baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3053101-B1 (FR)
Title: Phare de vehicule et unite de source de lumiere
Inventor: MATSUMOTO HIROKI
IPC: F21V29/74
Filed: 2017-06-27
Granted: 2019-07-05
Abstract: Un phare de véhicule (10) comprend une chambre de phare et une unité de source de lumière (20). L'unité de source de lumière (20) est configurée de telle sorte qu'un élément d'émission de lumière (22) qui est une source de lumière et un réflecteur (24) qui réfléchit la lumière émise par l'élément d'émission de lumière (22) vers un avant de la chambre de phare sont montés d'un seul tenant sur une surface supérieure d'une plaque de base métallique (31) constituant un dissipateur thermique (30) en coopération avec une pluralité d'ailettes de dissipation de chaleur (34), de forme sensiblement en L, s'étendant depuis une surface inférieure de la plaque de base (31), l'unité de source de lumière (20) étant disposée dans la chambre de phare.
Patent FR-3069088-B1 (FR)
Title: Dispositif d'affichage et habillage interieur de vehicule comprenant un tel dispositif d'affichage
Inventor: BENCHIKHI ZAKARIA
IPC: G09F9/00
Filed: 2017-07-11
Granted: 2019-08-16
Abstract: Le dispositif d'affichage comprend un écran d'affichage (6), un réflecteur semi-réfléchissant (8) situé derrière l'écran d'affichage (6) et possédant une face avant semi-réfléchissante étant tournée vers une face arrière de l'écran d'affichage (6) pour réfléchir de la lumière vers cette face arrière de l'écran d'affichage (6), et un dispositif d'éclairage (10) configuré pour sélectivement émettre de la lumière entre l'écran d'affichage (6) et le réflecteur semi-réfléchissant (8) sans émettre de lumière derrière le réflecteur semi-réfléchissant (8), de telle sorte qu'un premier motif lumineux est visible sur l'écran d'affichage (6) sans qu'un deuxième motif lumineux soit visible sur l'écran d'affichage (6), ou émettre de la lumière derrière le réflecteur semi-réfléchissant (8) en éclairant l'écran d'affichage (6) à travers le réflecteur semi-réfléchissant (8), de telle sorte que le premier motif lumineux et le deuxième motif lumineux sont visibles simultanément sur l'écran d'affichage (6).
Patent FR-3074581-B1 (FR)
Title: Dispositif de preparation de reactif pour dispositifs d'analyse de particules
Inventor: THORAVAL CORALIE
IPC: G01N1/38
Filed: 2017-12-04
Granted: 2019-11-08
Abstract: Un dispositif de préparation de réactif pour dispositifs d'analyse de particules comprend une entrée pour du diluant (8), une entrée pour du réactif concentré (10), un premier circuit (4) relié à l'entrée pour du diluant (8), un deuxième circuit (6) relié à une entrée pour du réactif concentré (10), et un mélangeur (14) relié au premier circuit (4) et au deuxième circuit (6) et agencé pour produire un réactif en mélangeant du diluant et du réactif concentré. Ce dispositif comprend en outre un échangeur de chaleur (12) relié au premier circuit (4) et au deuxième circuit (6), en amont du mélangeur (14) et en aval de l'entrée pour du diluant (8) et de l'entrée pour du réactif concentré (10) et agencé pour réaliser un échange thermique entre du diluant du premier circuit (4) et du réactif concentré du deuxième circuit (6).
Patent FR-3074426-B1 (FR)
Title: Systeme de decantation d’huile pour un moteur a combustion interne
Inventor: MAESEELE CHRISTOPHE
IPC: F04F5/20
Filed: 2017-12-05
Granted: 2022-04-22
Abstract: Le système de décantation (1) d'huile à comprend (i) un dispositif de séparation (6) conçu pour piéger des gouttelettes d'huile (107) présentes dans un flux d'un gaz de fuite (110) et (ii) une pompe à éjecteur (5) placée en amont du dispositif de séparation (6) conçue pour accélérer et aspirer le flux de gaz de fuite (110) avant son introduction dans le dispositif de séparation (6).
Patent FR-3077365-B1 (FR)
Title: Dispositif d'eclairage de la route a surface generatrice de caustique controlee formant un faisceau d'eclairage
Inventor: LE CORRE JEROME
IPC: B60Q1/02
Filed: 2018-01-30
Granted: 2021-06-25
Abstract: La présente invention se rapporte à un dispositif lumineux de véhicule (1) comprenant : - un élément optique (10) présentant une surface génératrice (12) de caustique contrôlée de manière à propager un motif, - une partie de montage (2) sur laquelle est destiné à être monté un générateur de faisceau (3) de rayons incidents sur ladite surface génératrice, l'élément optique étant agencé de manière à ce que ce motif soit propagé sur un intervalle utile et selon une répartition photométrique donnée, de manière à former une partie d'un faisceau lumineux d'éclairage, cette partie présentant une coupure.
Patent FR-3079323-B1 (FR)
Title: Methode et systeme d'acces a des donnees anonymisees
Inventor: HENNEBERT CHRISTINE
IPC: G06F21/62
Filed: 2018-03-26
Granted: 2020-04-17
Abstract: La présente invention concerne une méthode de stockage anonymisé de données personnelles et une méthode de gestion d'accès à ces données. L'anonymisation des données est effectuée en rendant indépendants, grâce à l'utilisation d'une chaine de blocs, les identifiants des sources de données et des utilisateurs d'une part, et les données personnelles d'autre part. Les données personnelles sont stockées à des adresses indexées par leurs valeurs hachées dans une première base de données (115) et les identifiants sont stockés avec leurs profils d'accès correspondants dans une seconde base de données (145). Le lien entre ces deux bases de données indépendantes est assuré par des éléments cryptographiques enregistrés dans le registre de la chaine de blocs (150).
Patent FR-3081876-B1 (FR)
Title: Pneumatique pourvu d'un flanc externe comportant un ou plusieurs elastomeres thermoplastiques et un ou plusieurs elastomeres dieniques synthetiques
Inventor: CHOUVEL CHRISTOPHE
IPC: C08L53/02
Filed: 2018-05-31
Granted: 2020-05-22
Abstract: L'invention concerne un pneumatique pourvu d'un flanc externe, ledit flanc externe comprenant au moins une composition à base d'au moins une matrice élastomérique comprenant au moins un élastomère diénique choisi dans le groupe constitué par les polymères butadiéniques ayant une température de transition vitreuse inférieure ou égale à -50°C, et un élastomère thermoplastique comprenant au moins un bloc élastomère et au moins un bloc thermoplastique, l'élastomère thermoplastique ne comprenant pas de bloc polyisobutylène ; un système de réticulation ; et une charge renforçante comprenant un noir de carbone présentant une surface spécifique BET inférieure ou égale à 35 m2/g, dit premier noir de carbone, et un noir de carbone présentant une surface spécifique BET supérieure au égale à 35 m2/g, dit deuxième noir de carbone.
Patent FR-3086673-B1 (FR)
Title: Empilement multicouche pour la croissance par cvd de nanotubes de carbone
Inventor: DINI YOANN
IPC: B32B33/00
Filed: 2018-10-01
Granted: 2021-06-04
Abstract: L'invention a pour objet l'utilisation, à titre de sous-couche support du catalyseur dans un procédé de croissance de nanotubes de carbone par dépôt chimique en phase gazeuse (CVD), d'un empilement multicouche (1) formé de couches alternées de silice (12) et d'alumine (11), chacune des couches présentant une épaisseur inférieure ou égale à 10 nm et étant constituée d'une ou plusieurs monocouche(s) atomique(s) superposée(s). Elle concerne encore une structure multicouche (2) comportant un substrat (10) muni sur au moins l'une de ses faces d'un tel empilement multicouche, ainsi que sa mise en oeuvre pour la croissance d'un tapis de nanotubes de carbone, en particulier filables, par dépôt chimique en phase vapeur, de préférence activée par filament(s) chaud(s).
Patent FR-3080790-B1 (FR)
Title: Dispositif de reception et d’amortissement de pieces usinees
Inventor: DUFOUR ERIC
IPC: B23Q7/02
Filed: 2018-06-12
Granted: 2020-05-01
Abstract: Dispositif (1) de réception et d'amortissement de pièces usinées, destiné à être disposé en sortie de machine-outil, comprenant un tambour (2) monté mobile en rotation sur un moteur (3), une bande (4) en matériau déformable reliée à l'une de ses extrémités à une génératrice du tambour (2), un châssis (5) supportant au moins le tambour (2) et un support (6) de cassette (7) localisé en dessous du tambour (2).
Patent FR-3090810-B1 (FR)
Title: Système d’ancrage pour cuve étanche et thermiquement isolante
Inventor: SASSI MOHAMED
IPC: F17C13/00
Filed: 2018-12-21
Granted: 2021-01-01
Abstract: L’invention concerne une paroi de cuve étanche et thermiquement isolante de stockage d’un fluide intégrée dans une structure porteuse, comportant un bloc isolant secondaire et un bloc isolant primaire ancré au bloc isolant secondaire par un système d'ancrage primaire (97), le système d'ancrage primaire (97) comportant une embase (300) fixée à la plaque de couvercle, et une pièce mobile (302) retenue sur l’embase (300) selon la direction d’épaisseur de la paroi et montée mobile dans l'embase (300), la pièce mobile (302) comportant un trou taraudé (304) débouchant sur une surface supérieure de la pièce mobile (302), la surface supérieure de la pièce mobile (302) affleurant une surface supérieure de la plaque de couvercle (7), la pièce mobile étant montée dans l’embase libre en translation parallèlement à la direction longitudinale d’une aile de soudure. Figure à publier : Figure 7
Patent FR-3092768-B1 (FR)
Title: Dispositif de confinement pour évaporateur rotatif
Inventor: GANDAR JEAN-BAPTISTE
IPC: B01D3/08
Filed: 2019-02-14
Granted: 2021-08-27
Abstract: Dispositif de confinement amovible pour évaporateur rotatif, comprenant : une première extrémité de raccordement (12) étanche à un arbre de rotation (3) de l’évaporateur rotatif (1) ; une deuxième extrémité de raccordement (13) étanche à un récipient de réception (2) d’un mélange à évaporer ; et un corps (11) en connexion fluidique avec les première et deuxième extrémités de raccordement (12, 13) étanche comportant un système de vanne (14) pour le passage sélectif entre les première et deuxième extrémités (12, 13) de constituant s’évaporant du mélange à évaporer.     Figure pour l’abrégé : Fig 2
Patent FR-3093347-B1 (FR)
Title: Systeme de regulation thermique destine a un vehicule automobile
Inventor: JOUANNY PHILIPPE
IPC: F01P11/10
Filed: 2019-02-28
Granted: 2022-08-12
Abstract: SYSTEME DE REGULATION THERMIQUE DESTINE A UN VEHICULE AUTOMOBILE L’invention concerne un système de régulation thermique (100) destiné à un véhicule, le système de régulation thermique (100) comprenant au moins un premier échangeur thermique (110) et au moins un deuxième échangeur thermique (120) agencés en série, le premier échangeur thermique (110) s’étendant principalement selon un premier plan (P1) sécant d’un deuxième plan (P2) selon lequel s’étend principalement le deuxième échangeur thermique (120) de sorte à générer un rapprochement du premier échangeur thermique (110) par rapport au deuxième échangeur thermique (120) à une première extrémité (111, 121) respective des deux échangeurs thermiques (110, 120) et un éloignement du premier échangeur thermique (110) par rapport au deuxième échangeur thermique (120) à une deuxième extrémité (112, 122) respective de ces deux échangeurs thermiques (110, 120).   Figure de l’abrégé : Figure 2
Patent FR-3094893-B1 (FR)
Title: Dispositif de traitement d’effluents
Inventor: DAUTAIS JEAN-PIERRE
IPC: B01D29/88
Filed: 2019-04-10
Granted: 2021-04-16
Abstract: La présente invention concerne un dispositif de traitement d’effluents, de type séparateur hydrodynamique à alimentation tangentielle, comprenant - une enveloppe externe (10), cylindrique, avec un moyen d’accès supérieur (2), - trois enveloppes internes (11, 12, 13), cylindriques, disposées autour d’un tube central (14), définissant une pluralité de chambres cylindriques (15, 16, 17, 18a), et - une chambre de stockage (18b) inférieure, séparée des deuxième et troisième chambres cylindriques (16, 17) par des parois de fond (62, 65) munie d’ouvertures calibrées. Une entrée d’alimentation (40), traverse l’enveloppe cylindrique externe (10), et une première enveloppe interne (11) munie d’ouvertures calibrées (60), pour alimenter tangentiellement la deuxième chambre cylindrique (16). La deuxième enveloppe interne (13) comprend au moins une ouverture de passage (54b). Et une sortie d’évacuation (50) est constituée d’une canalisation (51c), s’étendant depuis la troisième chambre cylindrique (17) et traverse la première enveloppe cylindrique (11) et l’enveloppe cylindrique externe (10). Figure pour l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3096685-B1 (FR)
Title: Matériau coloré à base de nanoparticules métalliques
Inventor: MAJIMEL JÉROME
IPC: C09C3/06
Filed: 2019-05-28
Granted: 2022-09-02
Abstract: L’invention concerne des procédés de préparation de matériaux colorés mettant en œuvre des nanoparticules métalliques d’or, de cuivre ou d’argent, lesdits matériaux colorés, et leurs utilisations dans diverses applications.  Figure pour l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3098533-B1 (FR)
Title: Ancre de levage, mur à coffrage intégré intégrant ladite ancre de levage, et procédé de fabrication de ladite ancre de levage
Inventor: BOLLARD PIERRE
IPC: E04G21/14
Filed: 2019-07-10
Granted: 2021-08-13
Abstract: Ancre de levage, mur à coffrage intégré intégrant ladite ancre de levage, et procédé de fabrication de ladite ancre de levage La présente invention concerne une ancre de levage (1) pour mur à coffrage intégré (2), ledit mur à coffrage intégré (2) comprenant une première paroi (3), une deuxième paroi (4), et un élément de connexion pour relier et maintenir à distance l’une de l’autre la première paroi (3) et la deuxième paroi (4), de sorte à former entre elles un espace de remplissage (5) apte et destiné à être rempli par au moins un matériau hydraulique, ladite ancre de levage (1) comprenant : - une première portion extrémale et - une deuxième portion extrémale, - une troisième portion intermédiaire (8) raccordant lesdites première et deuxième portions extrémales entre elles et étant configurée pour être saillante dans l’espace de remplissage (5) et étant configurée pour être apte à être connectée à un engin de manutention, - des moyens de signalisation (9) dont est munie ladite troisième portion intermédiaire (8), ladite ancre de levage (1) est caractérisée en ce que lesdits moyens de signalisation (9) sont verrouillés sur ladite troisième portion intermédiaire (8) de l’ancre de levage (1) par des moyens de verrouillage. Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3102452-B1 (FR)
Title: Caisson comprenant une porte de type accordeon a multiples panneaux pour un vehicule automobile
Inventor: BAUDLOT François
IPC: B62D33/04
Filed: 2019-10-29
Granted: 2022-07-01
Abstract: L’invention concerne un caisson pour véhicule automobile comprenant une structure de caisson et une pluralité de parois formées sur ladite structure de caisson pour définir un espace intérieur du caisson, au moins une paroi latérale comportant une porte d’accès comprenant :- un panneau supérieur articulé par rapport à la structure de caisson et - un panneau inférieur articulé par rapport au panneau supérieur, la porte d’accès étant configurée de sorte que les panneaux supérieur et inférieur sont contigus lorsque la porte d’accès est en position de fermeture et en regard l’un par rapport à l’autre lorsque la porte d’accès est en position d’ouverture,dans lequel la porte d’accès est configurée pour positionner le panneau inférieur dans le prolongement de la paroi latérale lorsque la porte d’accès est en position d’ouverture.  Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3103035-B1 (FR)
Title: Procédé de réglage d’une horloge embarquée dans un véhicule automobile et dispositif de réglage associé
Inventor: MESTRIE CHRISTOPHE
IPC: G06F1/14
Filed: 2019-11-12
Granted: 2021-10-29
Abstract: L’invention propose un procédé de réglage d’une horloge embarquée (H) dans un véhicule automobile (V), ladite horloge fournissant un temps réel (T) pour des fonctions du véhicule, ledit véhicule (V) étant relié par une communication sans fil à un serveur de données (S), ledit procédé comprenant les étapes suivantes :                                   Emission par le serveur (S) d’une séquence de valeurs consécutives (T1, T1, T2, T3, T4) de temps réel, séparées chacune entre elles par un intervalle de temps fixe (x),                 Réception par le véhicule des valeurs de temps réel décalées (T0’, T1’, T2’, T3’, T4’) par un temps de vol inconnu et variable entre l’émission et la réception,                 Pour chaque valeur de temps réel reçue :                         calcul d’une différence (ΔT1’, ΔT2’, ΔT3’, ΔT4’) entre une valeur de temps réel reçue à un instant donné, et une valeur de temps réel reçue à un instant précédent,                          calcul d’un délai (Δ1, Δ2, Δ3, Δ4) entre ladite différence ainsi calculée et l’intervalle de temps fixe (x),                         calcul d’un écart cumulé (ε1, ε2, ε3, ε4), consistant en la somme du délai calculé pour une valeur de temps reçue à un instant et une valeur de temps reçue à l’instant précédent,                                                       détermination du temps réel (T) pour régler l’horloge embarquée (H) en fonction dudit écart.                           Figure pour l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3103768-B1 (FR)
Title: Connecteur de balai d’essuyage
Inventor: GAUCHER VINCENT
IPC: B60S1/40
Filed: 2019-11-29
Granted: 2023-01-20
Abstract: Connecteur de balai d’essuyage Connecteur (10) pour un système d’essuyage (1), en particulier pour véhicule automobile, comprenant un corps de connecteur (50) de forme allongée et configurée pour être monté sur un balai d’essuyage (2), caractérisé en ce que le corps de connecteur (50) comprend un dispositif de guidage d'au moins un flux d'air vers une surface à essuyer (40) pour réduire un phénomène d’aspiration de liquide.  Figure pour l’abrégé : Fig. 5
Patent FR-3104036-B1 (FR)
Title: Dispositif de jeu de société caractérisé en ce qu’il comprend un ensemble formé d’un plateau, de dés pipés et de pions.
Inventor: NKOAGANG GISLAIN
IPC: A63F9/04
Filed: 2019-12-04
Granted: 2021-10-29
Abstract: Dispositif de jeu de société caractérisé en ce qu’il comprend un ensemble formé d’un plateau (1), de dés pipés et de pions.     L’invention consiste à un déplacement progressif des pions sur une plateforme jalonné d’obstacle, ce qui entraine une certaine rivalité et d’ingéniosité de la part de chaque participant pour atteindre le plateau (1) en premier.      Il est constitué d’un plateau électronique ou non, des dés pipés et des pions autour des quels une dextérité des joueurs est nécessaire dans le lancer des dés afin de rechercher les bons numéros tout au long du jeu.      Le dispositif de jeu à plateau électronique ou non et des dés pipés constitue une invention destinée à des familles pour des soirées de jeux, pour des maisons de retraite pour une vie plus sociable et des exercices physique de ses occupants, pour des jeunes en recherche de compétions et d’excellence, pour des salles de casinos afin de renouveler leur gamme.
Patent FR-3107504-B1 (FR)
Title: Element de fixation d’un moyen de fixation d’un element de construction destine a un navire
Inventor: JACQUS GARY
IPC: F16L59/00
Filed: 2020-02-26
Granted: 2022-09-02
Abstract: ELEMENT DE FIXATION D’UN MOYEN DE FIXATION D’UN ELEMENT DE CONSTRUCTION DESTINE A UN NAVIRE La présente invention concerne un élément de fixation (220) d’un moyen d’accroche (200) destiné à relier une couche d’un matériau isolant (120) thermiquement et/ou acoustiquement à une paroi (110) d’un élément de construction (100) d’un navire, l’élément de fixation (220) comprenant au moins un matériau qui présente un module de Young compris entre 5kPa et 100MPa et au moins un matériau dont le facteur d’amortissement est compris entre 5% et 100%.  Figure 1
Patent FR-3107997-B1 (FR)
Title: Connecteur à pièce d’interface montée en rotation dans le boitier et actionnable par outil pour le coulissement d’un capot de verrouillage à un connecteur complémentaire.
Inventor: MOUGIN SYLVAIN
IPC: H01R13/639
Filed: 2020-03-09
Granted: 2022-02-18
Abstract: Connecteur à pièce d’interface montée en rotation dans le boitier et actionnable par outil pour le coulissement d’un capot de verrouillage à un connecteur complémentaire.  L’invention consiste essentiellement en mécanisme de transformation du mouvement de rotation par un outil d’une pièce d’interface logée dans le boîtier d’un connecteur, en une translation dans un plan perpendiculaire au sens d’accouplement d’un capot de verrouillage pour verrouiller le boîtier du connecteur à celui d’un connecteur complémentaire.  Figure pour l’abrégé : Fig.7D
Patent FR-3110166-B1 (FR)
Title: Nouvelles compositions immunogenes et leur application pour la preparation de vaccins contre l’hepatite c et l’hepatite b
Inventor: BEAUMONT ELODIE
IPC: C07K14/18
Filed: 2020-05-15
Granted: 2022-04-29
Abstract: TITRE : NOUVELLES COMPOSITIONS IMMUNOGENES ET LEUR APPLICATION POUR LA PREPARATION DE VACCINS CONTRE L’HEPATITE C ET L’HEPATITE B L’invention a pour objet de nouvelles compositions immunogènes comprenant un mélange de particules d’enveloppes sous-virales chimères entre les protéines d’enveloppe du virus de l’hépatite B (HBV, pour Hepatitis B virus) et du virus de l’hépatite C (HCV, pour Hepatitis C virus). L’invention a également pour objet l’utilisation de ces nouvelles compositions immunogènes, en tant que vaccin, pour la prévention et/ou le traitement prophylactique et/ou thérapeutique de l’hépatite C, ou pour la prévention et/ou le traitement prophylactique et/ou thérapeutique de l’hépatite B, ou pour la prévention et/ou le traitement prophylactique et/ou thérapeutique de l’hépatite C et de l’hépatite B.  Pas de figure
Patent FR-3111766-B1 (FR)
Title: Appareil de distribution de nourriture pour distribuer de la nourriture pour animaux domestiques
Inventor: MORIN GILLES
IPC: A01K5/02
Filed: 2020-06-29
Granted: 2022-07-01
Abstract: Cet appareil de distribution de nourriture comprend un dispositif de stockage (3) comportant un compartiment de stockage configuré pour stocker plusieurs récipients de nourriture empilés les uns sur les autres ; et un mécanisme de positionnement (19) comportant un organe de support (21) qui est mobile entre une position de support dans laquelle l’organe de support (21) fait saillie dans le compartiment de stockage et est configuré pour positionner horizontalement un récipient de nourriture, et une position de libération dans laquelle l’organe de support (21) est configuré pour libérer le récipient de nourriture de manière à autoriser une insertion du récipient de nourriture dans une zone de stockage du compartiment de stockage et un déplacement par gravité du récipient de nourriture en direction d’une ouverture d’évacuation du dispositif de stockage (3). L’organe de support (21) est configuré pour maintenir horizontalement le récipient de nourriture lors d’un déplacement de l’un organe de support (21) de la position de support vers la position de libération.    Figure 4
Patent FR-3100188-B1 (FR)
Title: Dispositif d’essuie-glace comportant une unité de buse amovible
Inventor: KRAEMER GODELIEVE
IPC: B60S1/52
Filed: 2020-08-14
Granted: 2022-03-25
Abstract: Titre : Dispositif d’essuie-glace comportant une unité de buse amovible Dispositif de bras d’essuie-glace comportant au moins une unité de liaison de canal (10) pour relier deux segments de canal d’eau de lavage, une unité de fixation de canal (14) pour se mettre sur le bras d’essuie-glace (12), pour fixer l’unité de liaison de canal (10) au bras d’essuie-glace (12) ainsi qu’une unité de buse complémentaire (16). L’unité de liaison (18) relie l’unité de buse complémentaire (16), notamment sans destruction, de façon amovible à l’unité de liaison de canal (10).  Figure 3