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Patent FR-3090433-B1 (FR)
Title: fil électrode à laiton en phase Delta pour usinage par électroérosion, et procédé pour sa fabrication
Inventor: LY MICHEL
IPC: C23C28/02
Filed: 2018-12-21
Granted: 2020-12-11
Abstract: fil électrode à laiton en phase Delta pour usinage par électroérosion, et procédé pour sa fabrication Fil électrode (1) pour usinage par électroérosion, ledit fil électrode (1) comprenant une âme (2) métallique, en une ou plusieurs couches de métal ou d’alliage métallique, sur l’âme (2) métallique, un revêtement (3) ayant un alliage différent de celui de l’âme (2) métallique et contenant plus de 50 % en poids de zinc. Le revêtement (3) comprend de l’alliage cuivre-zinc (33) en phase delta. Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 8
Patent FR-3094607-B1 (FR)
Title: Transmission par un véhicule terrestre d’un indicateur de gravité dans un message d’urgence
Inventor: BOHIN FRANCK
IPC: H04W4/44
Filed: 2019-03-28
Granted: 2021-02-26
Abstract: L’invention concerne un procédé de transmission d’un message d’urgence par un véhicule terrestre (14), la transmission comprenant l’émission d’au moins un paquet dans un réseau de télécommunication, le procédé comprenant la transmission d’un indicateur de gravité de la situation d’urgence déterminé à partir d’une vitesse courante, d’une information de dynamique de choc et d’une information de retournement. FIG. 1
Patent FR-3095911-B1 (FR)
Title: Panneau photovoltaïque
Inventor: STRABONI ALAIN
IPC: H02S20/23
Filed: 2019-05-10
Granted: 2021-06-04
Abstract: Panneau photovoltaïque La présente description concerne un élément (2) de couverture photovoltaïque comprenant : une première plaque support (22) et au moins un module photovoltaïque (21) collé sur la plaque support, chaque module comprenant plusieurs cellules (242) photovoltaïques et une deuxième plaque de verre (24). Figure pour l'abrégé : Fig. 2
Patent FR-3099475-B1 (FR)
Title: Revêtement multicouche pour vitrage, procédé de réalisation d’un tel revêtement et vitrage pourvu dudit revêtement
Inventor: NAUDIN GUILLAUME
IPC: G02B1/18
Filed: 2019-08-01
Granted: 2021-10-29
Abstract: L’invention concerne, d’une part, un revêtement multicouche à propriétés, notamment, antireflets et antibuée pour vitrages de véhicules automobiles, comprenant au moins deux couches minces, respectivement une couche interne et une couche externe, caractérisé en ce que ladite couche externe présente un fort indice de réfraction tandis que ladite couche interne présente un faible indice de réfraction et est composée d’agents hydrophobes destinés à réduire sa tension de surface de façon à éviter à la fois l’apparition de buée et son encrassement et, d’autre part, un procédé de réalisation dudit revêtement Figure pour l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3099432-B1 (FR)
Title: Soufflet de garnissage intérieur de véhicule automobile
Inventor: SILVA LUIS
IPC: H05K1/18
Filed: 2019-08-02
Granted: 2021-12-17
Abstract: L’invention concerne un soufflet (1) de garnissage intérieur de véhicule automobile, ledit soufflet étant à base d’un format (2) de feuille souple, ledit format étant refermé sur lui-même de manière à présenter une forme générale de manchon pourvu d’une ouverture supérieure (5) et d’une ouverture inférieure (6), ladite feuille étant pourvue sur sa face d’envers d’un circuit électrique (7) résistif de chauffage à base d’encre conductrice imprimée, les extrémités dudit circuit étant pourvues de bornes de connexion (8) à un générateur électrique.     Figure 1
Patent FR-3103204-B1 (FR)
Title: Accessoire d'entretoisement pour le doublage d'une paroi
Inventor: SIMON FRÉDÉRIC
IPC: E04G25/00
Filed: 2019-11-18
Granted: 2021-11-26
Abstract: La présente invention concerne un accessoire d’entretoisement (10) pour la fixation d'une ossature de doublage (F) sur une structure à doubler (C), ledit dispositif comportant une portion principale (11) s'étendant suivant une direction dite axiale (X1) dont une extrémité est pourvue de moyens de sa fixation (14) à la structure à doubler (C) et dont l'autre extrémité est pourvue de moyens d’attache (13) d’au moins une membrane (M), caractérisé en ce que lesdits moyens d’attache (13) comportent une première mâchoire (15) entourant la portion principale et une seconde mâchoire (17) portée par la première mâchoire, des moyens d’accouplage (16) permettant le serrage axial desdites machoires (15, 17) l’une avec l’autre, ces deux mâchoires étant agencées pour pincer entre elles, après assemblage, la membrane, ladite membrane restant intègre après assemblage.     Figure 7
Patent FR-3103986-B1 (FR)
Title: Procédé de répartition de ressources dans une infrastructure en réseau
Inventor: LEMOINE BENOIT
IPC: G06F9/50
Filed: 2019-11-29
Granted: 2022-09-09
Abstract: La présente divulgation concerne un procédé de répartition d’une consommation de ressources dans une infrastructure en réseau (R) comportant des dispositifs d’hébergement (N1, N2, N3), le procédé comprenant: - attribuer, à chaque dispositif d’hébergement, un coefficient de pondération en fonction d’une instance courante (VF1, VF2) d’une fonction virtuelle (VF) et en fonction d’un type de ressource (T1, T2, T3, T4) consommable par cette instance courante, d’autre part, sélectionner le dispositif d’hébergement ayant le coefficient de pondération minimum ; et paramétrer l’instance courante pour être déployée sur le dispositif d’hébergement sélectionné.    Figure de l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3104280-B1 (FR)
Title: Systeme electronique securise comportant un processeur et un composant memoire ; composant programmable associe
Inventor: LEMAHIEU STEEVE
IPC: G06F21/78
Filed: 2019-12-06
Granted: 2021-11-26
Abstract: Système électronique sécurisé comportant un processeur et un composant mémoire             ; c omposant programmable associé             .              Ce système comporte un processeur (10), un composant mémoire (30), et un canal de communication, le canal de communication comportant au moins un bus de commande pouvant être piloté par le processeur (10) pour accéder au composant mémoire (30). Le système électronique (1) comporte, en outre, un composant programmable (22), le composant programmable (22) étant intégré le long du canal de communication, en coupure entre le processeur (10) et le composant mémoire (30), le canal de communication comportant alors un premier bus de commande (41) entre le processeur (10) et le composant programmable (22) et un second bus de commande (52) entre le composant programmable (22) et le composant mémoire (30), le composant programmable (22) étant adapté pour filtrer les commandes adressées par le processeur au composant mémoire.     Figure pour l'abrégé : Figure 1
Patent FR-3106351-B1 (FR)
Title: Procédé de réalisation d’une couverture de toiture d’un bâtiment et ensemble d’éléments adaptés.
Inventor: LUCCHINI ANGELO
IPC: E04D12/00
Filed: 2020-01-17
Granted: 2022-04-01
Abstract: Procédé de réalisation d’une couverture de toiture d’un bâtiment et ensemble d’éléments adaptés.  L’invention concerne un procédé de réalisation d’une couverture de toiture d’un bâtiment comportant un support de toiture (1), dans lequel on fixe sur le support de toiture (1) un matériau isolant (2) pour former une face supérieure, on recouvre la face supérieure du matériau isolant (2) avec des plaques ondulées (3, 3’, 3’’) bituminées en fibres de cellulose disposées avec superposition de leurs bords adjacents respectifs, on fixe les plaques ondulées (3, 3’, 3’’) au matériau isolant (2) par des vis d’ancrage (6, 8) traversant les sommets (30) des ondulations, les vis d’ancrage (6, 8) comportant un fût (61, 81) avec un filet (62, 82) hélicoïdal, le fût (61, 81) étant surmontée d’une tête (60, 80) de diamètre supérieur au diamètre du fût hors filet, et on installe des éléments de couverture (5) sur les plaques ondulées (3, 3’, 3’’) afin de former une face externe à la couverture.  Figure de l’abrégé: 13
Patent FR-3096504-B1 (FR)
Title: Procédé de fabrication d’une cible en uranium devant être soluble dans une solution basique et procédé d’extraction de mo-99 radioactif l’utilisant
Inventor: KIM KI NAM
IPC: G21G4/08
Filed: 2020-01-31
Granted: 2023-06-30
Abstract: PROCÉDÉ DE FABRICATION D’UNE CIBLE EN URANIUM DEVANT ÊTRE SOLUBLE DANS UNE SOLUTION BASIQUE ET PROCÉDÉ D’EXTRACTION DE MO-99 RADIOACTIF L’UTILISANT La présente invention concerne un procédé de fabrication d’une cible en uranium, le procédé comprenant (a) une étape de préparation d’un conjugué comprenant une matrice et un comprimé cru de cible en uranium formé dans la matrice ; et (b) une étape de mise en œuvre d’un traitement thermomécanique par un traitement thermique supplémentaire à 530 °C à 600 °C lors d’une passe de laminage à chaud dans un procédé de laminage à chaud du conjugué, et un procédé d’extraction de Mo-99 radioactif en utilisant la cible en uranium.
Patent FR-3113689-B1 (FR)
Title: Panneau de cloture
Inventor: CERIOLO MARC
IPC: E04H17/18
Filed: 2020-09-01
Granted: 2022-10-28
Abstract: Ce panneau (1) de clôture comprend :– une lisse supérieure (2) et une lisse inférieure (3), comprennent chacune au moins une extrémité (9) ouverte et une fente longitudinale (11) qui débouche sur l’extrémité ouverte, lesdites lisses supérieure (2) et inférieure (3) étant agencées de sorte que leurs fentes longitudinales (11) sont en regard l’une de l’autre lorsque le panneau est monté,– des barreaux (30), comprenant chacun deux extrémités (31, 32) assemblées auxdites lisses (2, 3), – une plaque supérieure (20) et une plaque inférieure (21) comprenant des échancrures (24) espacées les unes des autres, lesdites échancrures (24) étant destinées à recevoir les barreaux au voisinage des extrémités (31, 32) de ces derniers, lesdites plaques supérieure (20) et inférieure (21) étant aptes à coulisser dans les lisses supérieure (2) et inférieure (3) respectivement une fois les barreaux (30) logés dans lesdites échancrures (24).   Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3118096-B1 (FR)
Title: Aube en materiau composite a matrice au moins partiellement ceramique
Inventor: QUENNEHEN LUCIEN HENRI JACQUES
IPC: F01D5/28
Filed: 2020-12-18
Granted: 2023-11-17
Abstract: Aube en matériau composite à matrice au moins partiellement céramique L’invention concerne une aube en matériau composite comprenant un renfort fibreux et une matrice au moins partiellement en céramique, l’aube étant caractérisée en ce que le renfort fibreux comprend une première partie structurale formée par tissage tridimensionnel ou multicouches, et une deuxième partie fonctionnelle, distincte de la première partie, comprenant des fibres courtes.  Figure pour l’abrégé : Fig. 1.
Patent FR-3123406-B1 (FR)
Title: Ensemble de montage comprenant deux embouts maintenus emmanchés par une ceinture
Inventor: BLANCHET MARTIAL
IPC: F16L23/08
Filed: 2021-05-28
Granted: 2023-06-02
Abstract: L'ensemble de montage comprend deux embouts (1,2) dont les extrémités (1A, 2A) sont aptes à être emmanchées selon un axe (A) et une ceinture de montage (12) pouvant être disposée autour du deuxième embout (2) dans une configuration pré-montée avant l'emmanchement du premier embout par une ouverture délimitée par un premier bord (13A') de la ceinture. Les embouts (1, 2) présentent respectivement une première et une deuxième surface de centrage (1C', 2C') aptes, dans l'état emmanché, à être en recouvrement axial et à entrer en contact pour limiter les débattements relatifs des embouts. La ceinture porte une patte de retenue (40) qui s'étend à l'extérieur de la ceinture. Dans l'état pré-monté, les embouts sont retenus dans l'état emmanché par la combinaison du contact des surfaces de centrage et de la coopération de l'extrémité libre (40'') de la patte de retenue avec une surface d'appui (1A") du premier embout situé du côté du premier bord de la ceinture.  Figure 5.
Patent FR-3124029-B1 (FR)
Title: Ensemble de connexion électrique
Inventor: DELEMOTTE JEAN-MICHEL
IPC: H01R4/00
Filed: 2021-06-11
Granted: 2023-11-03
Abstract: Ensemble de connexion électrique La présente invention concerne un ensemble de connexion électrique (10) comprenant une pluralité de connecteurs électriques (12) assemblés les uns aux autres selon une direction d’assemblage (A). Chaque connecteur électrique (12) comprend une languette de fixation et une rainure pour fixer les connecteurs les uns aux autres. L’ensemble de connexion électrique (10) comprend un dispositif de verrouillage (38) configuré pour maintenir les connecteurs électriques (12) assemblés les uns aux autres selon la direction d’assemblage (A). Le dispositif de verrouillage (38) comprend au moins un élément de verrouillage et au moins un organe de fixation fixant l’élément de verrouillage à la pluralité de connecteurs électriques (12).  Figure pour l'abrégé : Figure 3
Patent FR-3129606-B1 (FR)
Title: Dispositif de dispersion de polymeres hydrosolubles
Inventor: RIVAS CHRISTOPHE
IPC: B01F35/512
Filed: 2021-11-29
Granted: 2023-10-27
Abstract: Dispositif pour la mise en dispersion d’un polymère hydrosoluble sous forme de poudre de granulométrie standard inférieure à 1 mm comprenant :  une chambre de mouillage (1), une chambre de broyage et d’évacuation (8) du polymère dispersé d’axe de révolution horizontal, un moyen de connexion (2) de la chambre de mouillage (1) à la chambre de broyage (8) sous la forme d’un tube en L,   caractérisé en ce que les parties supérieure et inférieure de la chambre de mouillage (1) et le tube en L (2) ont une surface intérieure présentant une tension superficielle identique (TS1) et en ce que le couvercle (5) de la chambre de mouillage (1) a une surface intérieure présentant une tension superficielle (TS2) supérieure (TS1).  Figure pour l’abrégé : Figure 2
Patent FR-2337163-B1 (FR)
IPC: B01D61/44
Filed: 1976-12-30
Granted: 1983-07-29
Abstract: Novel single film bipolar membranes, of substantially improved efficiency and durability, i.e. having an ion selectivity above 80% in an electrolyte medium of about one mole, are prepared from pre-swollen films containing a relatively high amount, i.e. at least 15% of an insoluble cross-linked aromatic polymer. Under controlled conditions, high dissociable cationic-exchange groups are chemically bonded to the aromatic nuclei to a desired depth of the film from one side only; subsequently, highly dissociable anion-exchange groups are chemically bonded to the unreacted aromatic nuclei on the other side of the film. The functionalized, densely structured single film ion exchange membrane undergoes negligible degradation, is blister free, and is uniquely suited for electrodialysis particularly water-splitting operations due to its low electrical resistance and low salt leakage. The membrane operates with improved current efficiencies at both high electrolyte concentrations and high current densities, for time periods not previously achievable.
Patent FR-2458538-B1 (FR)
IPC: C07K14/00
Filed: 1979-11-09
Granted: 1984-10-19
Abstract: Nonapeptide and decapeptide analogs of LH-RH of the formula (pyro)Glu-His-V-Ser-W-X-Y-Arg-Pro-Z (I) and the pharmaceutically acceptable salts thereof wherein: V is tryptophyl, phenylalanyl or 3-(1-naphthyl)-L-alanyl; W is tyrosyl, phenylalanyl or 3-(1-pentafluorophenyl)-L-alanyl; X is a D-amino acid residue wherein R is (a) a carbocyclic aryl-containing radical selected from the group consisting of naphthyl, anthryl, fluorenyl, phenanthryl, biphenylyl, benzhydryl and phenyl substituted with three or more straight chain lower alkyl groups; or (b) a saturated carbocyclic radical selected from the group consisting of cyclohexyl substituted with three or more straight chain lower alkyl groups, perhydronaphthyl, perhydrobiphenylyl, perhydro-2,2-diphenylmethyl and adamantyl; Y is leucyl, isoleucyl, nor-leucyl or N-methyl-leucyl; Z is glycinamide or -NH-R1, wherein R1 is lower alkyl, cycloalkyl, fluoro lower alkyl or wherein R2 is hydrogen or lower alkyl, are disclosed. These compounds exhibit potent LH-RH agonist properties.
Patent FR-2469318-B1 (FR)
IPC: B60P1/46
Filed: 1979-11-16
Granted: 1983-01-28
Abstract: 1. Loading device for a vehicle, of the tail-lift type, comprising - a fixed upright (1), - a telescopic upright (2), one end of which is articulated on the fixed upright so that it can pivot between a first, folded position, to which the gravitational forces tend to bring it back, and a second, unfolded position, - a platform (3) articulated on the other end of the telescopic upright (2), the platform being able to move between a first, folded position and a second, unfolded position, in which it is approximately horizontal, the platform being kept in its second position, under the action of gravity, by interaction with a first abutment (8) on the telescopic upright (2), and - a level (4) which can move between a first, folded position, in which the telescopic upright (2) can adopt its first position under the action of gravity, and a second, blocking position, in which it is pushed back and held by the telescopic upright (2) which then occupies its second position, the movement of the lever (4) beyond its second position being prohibited by a second abutment (7) fixed to one of the uprights, the said loading device being characterized in that - the level (4) is in a single piece, it delimits a cam surface and it has one end articulated on one of the uprights and the other end forming a sliding surface on the other upright, so that the lever tends to adopt its second position under the action of gravity, and - the platform (3) carries a cam follower (5) intended to interact with the cam surface of the lever (4) so that, when the platform (3) moves from its second to its first position, the follower (5) pushes back the lever (4) from its second to its first position.
Patent FR-2536246-B1 (FR)
IPC: F15B11/15
Filed: 1982-11-22
Granted: 1985-03-22
Abstract: A portable hydraulic tool, such as a hydraulic secateurs, is of the kind having a single acting ram including a driving piston with its piston rod connected to at least one movable operating member such as a cutting element of the tool, the piston being movable in fluid tight manner in a bore under the thrust of hydraulic fluid acting on a working face of the piston, the improvement being that there is provided a return chamber the volume of which decreases when the driving piston is displaced in its working stroke, the return chamber containing a compressible fluid under pressure such that, when the thrust exerted on the piston by the hydraulic fluid becomes less than the thrust exerted on the piston by the compressible fluid, the piston is caused to carry out a return stroke by the expansion of the compressible fluid.
Patent FR-2570304-B1 (FR)
Inventor: VIVES CHARLES
IPC: B22D11/18
Filed: 1984-09-19
Granted: 1986-11-14
Abstract: In a continuous vertical casting operation carried out in a mould 3, a coil 7 applies a periodic magnetic field of variable strength whose direction is substantially parallel to the axis of the mould 3 to the liquid 5 as it solidifies, in order to regulate the level of the line of contact of the free surface of the metal 5 with the mould 3. The height of the contact of the metal with the mould can be reduced from h1 to h2 by applying the magnetic field, and the strength of the field is adjusted in dependence on the desired level. The procedure is used in casting semifinished metallurgical products, in particular in aluminium and its alloys, in which there is a wish to obtain a cortical region of zero thickness, a fine grain without the preliminary addition of refining agents, and an absence of pitting.
Patent FR-2582310-B1 (FR)
Inventor: SENEIRA HENRI
IPC: C08K3/00
Filed: 1985-05-21
Granted: 1987-10-09
Abstract: Coherent thermoplastic aggregates with very high content of pulverulent mineral materials, said aggregates comprised of the said mineral materials, further of polyolefin polymers and/or copolymers, and possibly additionally of miscellaneous known additives; characterized in that, with the aim of achieving a density near to or at most equal to the theoretical density of the pulverulent mineral materials entering into their composition, while still having excellent compatibility with the polymers of redispersion, i.e., the polymers into which the subject aggregates are to be mixed, the interparticle voids between the grains of the mineral materials, which grains are basically in contact with each other, are at most filled-in the presence of a fluidifacient agent-by at least one polyolefin polymer and/or copolymer having a fusion temperature and/or softening temperature at least equal to 60 DEG  C., and having a fluidity index (ASTM 1238) of at least 50.
Patent FR-2598963-B1 (FR)
Inventor: SUSINI ETIENNE
IPC: B29C65/78
Filed: 1986-05-21
Granted: 1988-12-23
Abstract: The invention relates to a device for welding a connector (1) to a thermoplastic film (2), comprising a frame (3), a supporting plate (4) carried by the frame and movable relative to this, a welding head (9) connected rigidly to the supporting plate, and at least one annular heating resistor (21) carried by the welding head and having electrical supply rods (20) located at two diametrically opposed points. It comprises means (27, 19) for the diffusion of a cooling gas (20) in the vicinity of the fastening of the supply rods (20) to the heating resistor (21), and preferably the cooling-gas diffusion means comprise channels (19) extending in the welding head and surrounding the supply rods (20). The invention also relates to the mounting of the welding device on a movable frame and its association with a film- blocking device.
Patent FR-2630714-B1 (FR)
Inventor: VAUCHER GERARD
IPC: B60P1/38
Filed: 1988-04-27
Granted: 1991-01-18
Abstract: This container, of the type comprising a device for the removal of the grapes which is arranged in the region of its bottom, is characterised in that the removal device consists of an endless belt (4), the guide drums (5, 6) of which have horizontal axes. The invention is used for the processing of grapes.
Patent FR-2634402-B1 (FR)
Inventor: PALIARD MAURICE
IPC: B02C21/00
Filed: 1988-07-22
Granted: 1992-04-03
Abstract: A system comprising a roll press for crushing and partially agglomerating a mineral material, a conveyor means arranged downstream of this press and associated with a distributor device and allowing to recycle one portion of the crushed and partially agglomerated material to the inlet of the press whereas the other portion of the material issuing from this distributor device feeds a second distributor device one outlet of which communicates with the conveyor means to thereby control the amount and density of the crushed and partially agglomerated material recycled to the feed of the press.
Patent FR-2622799-B1 (FR)
Inventor: SAMEJIMA MASAYOSHI
IPC: A61K9/54
Filed: 1988-11-04
Granted: 1991-11-29
Abstract: A controlled release dosage form which consists essentially of a core containing a medicament; an inner coating layer composed of ethylcellulose and a hydrophobic substance; and an outer coating layer containing a medicament are disclosed. Said dosage form shows rapid increase in blood concentration of the medicament and at the same time maintains the high level of the blood concentration over a prolonged period time.
Patent FR-2663818-B1 (FR)
Inventor: PIERRE AUTANT
IPC: A23K1/00
Filed: 1990-06-29
Granted: 1993-07-09
Abstract: The invention relates to new granules as well as to a process for their preparation, the granules being obtained by extrusion of a mixture containing a fusible binding agent in an amount such that it enables the mixture to pass through a die. The granules obtained are then coated with a polymer which enables them to pass through the rumen without degradation. 
<??>These granules after coating are used in animal feeds for ruminants.