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Patent FR-3034072-A1 (FR)
Title: Ensemble de volant de vehicule comprenant des moyens de communication par emission-reception de lumiere
Inventor: CLOCHARD PASCAL
IPC: B62D1/04
Filed: 2015-03-26
Abstract: Ensemble de volant (1) destiné à être intégré à une planche de bord de véhicule et comprenant un volant (2) et un élément de support fixe par rapport à la planche de bord et ledit volant étant mobile en rotation par rapport à ladite planche de bord. Le volant comprend une pluralité de sources d'émission de lumière (20) espacées de telle façon que l'une au moins desdites sources de lumière ne peut être occultée par une main ou une portion de main d'un conducteur du véhicule. L'ensemble de volant comprend une première pluralité de capteurs (10) apte à capter la lumière émise par au moins une source d'émission de lumière, lesdites sources d'émission de lumière et lesdits capteurs étant configurés pour former un canal de communication continu entre le volant et un tableau de bord monté sur ladite planche de bord.
Patent FR-3035611-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de fabrication d'un materiau stratifie comprenant une couche de cellulose fibrillee
Inventor: MEYER VALERIE
IPC: B32B29/06
Filed: 2015-04-28
Abstract: L'invention concerne un procédé de fabrication d'un matériau stratifié (S) comprenant une couche de cellulose fibrillée, caractérisé en ce qu'il comprend les étapes suivantes : (a) le dépôt d'une suspension (1) de cellulose fibrillée sur une membrane (2) de filtration et le drainage de ladite suspension au travers de la membrane de sorte à former une couche humide de cellulose fibrillée (A) présentant une siccité comprise entre 5 et 18%, (b) le report sous pression de ladite couche humide (A) sur une surface au moins partiellement hydrophile d'un substrat (B), de sorte à former ledit matériau stratifié (S), (c) le séchage dudit matériau stratifié. L'invention concerne également un dispositif pour la mise en œuvre dudit procédé.
Patent FR-3039147-A1 (FR)
Title: Panneau d’attenuation acoustique en materiau composite ceramique oxyde avec ame en materiau metallique converti electrochimiquement
Inventor: DELEHOUZE ARNAUD
IPC: G10K11/16
Filed: 2015-07-24
Abstract: Procédé de fabrication d'un panneau d'atténuation acoustique comprenant deux peaux extérieures (4, 6) en matériau composite à matrice céramique contenant un renfort fibreux, assemblées de chaque côté d'une âme centrale alvéolaire (2) comportant des parois (10) formant des cavités acoustiques réalisées par conversion électrochimique au moins partielle d'aluminium en oxyde d'aluminium, ce procédé comportant une étape d'insertion dans des cavités acoustiques d'un matériau de remplissage fugitif laissant libre dans chaque cavité, de chaque côté contre la peau, un espace annulaire faisant le tour de cette cavité, et une étape de frittage du matériau composite réalisant une élimination du matériau fugitif, avec un remplissage par le matériau composite des espaces autour des cavités.
Patent FR-3040439-A1 (FR)
Title: Turboreacteur double flux dote d'une paroi de confluence
Inventor: BOURGOIS SEBASTIEN ALAIN CHRISTOPHE
IPC: F02K3/06
Filed: 2015-08-31
Abstract: Un turboréacteur (1) à double flux comprenant un compresseur basse pression (3) apte à prélever un flux d'air destiné à être divisé en un flux d'air primaire (F1) et un flux d'air secondaire (F2) distincts, un canal primaire (10) apte à acheminer le flux d'air primaire (F1) depuis le compresseur basse pression (3) jusqu'à une zone de confluence (12) des flux d'air primaire et secondaire (F1 et F2) permettant la dilution du flux d'air secondaire (F2) dans le flux d'air primaire (Fi), un canal secondaire (11) apte à acheminer le flux d'air secondaire depuis le compresseur basse pression (3) jusqu'à la zone de confluence (12). Le turboréacteur (1) comprend une paroi annulaire de confluence (13) percée d'une pluralité d'orifices traversant (14).
Patent FR-3041158-A1 (FR)
Title: Module et dispositif thermo electriques, notamment destines a generer un courant electrique dans un vehicule automobile
Inventor: AZZOUZ KAMEL
IPC: H01L35/02
Filed: 2015-09-15
Abstract: La présente invention concerne un module thermo électrique comprenant au moins une pluralité d'éléments thermo électriques cylindriques (1n,1p) comprenant un évidement circulaire central recevant un tube central (5), lesdits éléments thermo électriques (1n,1p) étant susceptibles de générer un courant électrique sous l'action d'un gradient de température exercé entre une première face dite extérieure (11a) définie par une surface de périphérie extérieure et une seconde face dite intérieure (11b) définie par une surface de périphérie intérieure, un premier fluide étant destiné à circuler à travers le tube central (5) et un second fluide étant destiné à circuler autour de la périphérie extérieure, une électrode tubulaire dite intérieure (9) solidaire de la face intérieure de chaque élément thermo électrique (1n,1p), une électrode tubulaire dite extérieure (7) solidaire de la face extérieure de chaque élément thermo électrique (1n,1p), et des ailettes (2) s'étendant depuis la face extérieure dudit élément thermo électrique (1n,1p) et perpendiculairement à l'axe de son évidement central, ledit tube central (5) étant obtenu dans de l'aluminium et présentant une épaisseur de sa paroi comprise entre 150 et 500 µm.
Patent FR-3043507-A1 (FR)
Title: Dispositif de decouplage vibratoire
Inventor: FRITZ GUILLAUME
IPC: H02K7/14
Filed: 2015-11-10
Abstract: L'invention concerne un dispositif de découplage vibratoire (2) destiné à être agencé entre deux composantes (3, 4, 5) d'un groupe motopropulseur (1) d'un véhicule automobile, le dispositif de découplage vibratoire (2) comprenant des éléments souples de liaison (9a, 9b) sous formes de lamelles comportant chacune une première extrémité solidaire d'au moins une première composante (3) et au moins un élément de fixation (10a, 10b, 15a, 15b, 19) apte à relier mécaniquement une deuxième extrémité de chaque lamelle à la deuxième composante (4, 5) du groupe motopropulseur (1).
Patent FR-3034327-A1 (FR)
Title: Dispositif de distribution de liquide hors d'un flacon de conditionnnement sterile
Inventor: DEFEMME ALAIN
IPC: B65D47/18
Filed: 2016-03-31
Abstract: Dispositif de distribution d'un liquide aqueux au travers d'une membrane d'interface réalisée pour partie de nature hydrophile et pour partie de nature hydrophobe, réalisé de telle sorte qu'en fonctionnement, lors de chaque opération de distribution d'une dose de liquide, les flux d'air et de liquide circulent alternativement dans un canal capillaire (18) en aval de la membrane. Ladite membrane d'interface (7) est constituée en un matériau filtrant qui comprend en masse des cations métalliques biocides. Ledit dispositif comprend un insert poreux (8), perméable tant au liquide qu'à l'air, qui est disposé en amont de la membrane sur le trajet des fluides et qui est réalisé en un matériau comportant des sites de charges négatives aptes à attraire des cations métalliques biocides issus de ladite membrane.
Patent FR-3049698-A1 (FR)
Title: Collecteur de tubes en nid d'abeille
Inventor: COSTES DIDIER
IPC: F28F9/007
Filed: 2016-04-04
Abstract: Abrégé ; Constitution d'un collecteur pour nombreux tubes, obtenu par la réunion de tubes en nid d'abeille, solidarisés par des soudures longitudinales et dont les extrémités sont élargies en hexagones jointifs et soudés. Son faible diamètre permet de le placer en extrémité d'une conduite d'entrée de gaz sous pression, isolée par une couche de gaz immobilisée sous un doublage. Application à un réacteur nucléaire refroidi au sodium.
Patent FR-3046403-A1 (FR)
Title: Pivot de pale a orientation reglable pour moyeu de soufflante de turbomachine
Inventor: BELMONTE OLIVIER
IPC: F01D7/00
Filed: 2016-01-05
Abstract: L'invention concerne un pivot (16) de pale à orientation réglable pour moyeu (18) de soufflante de turbomachine, comprenant un plot (22) ayant des moyens d'accouplement (26) pour la transmission d'un couple de torsion et un filetage externe (28), une pièce de découplage des efforts (30) positionnée autour du plot, munie d'un filetage externe (34), en appui transversal (F2) contre le plot au niveau de son extrémité radiale extérieure, un palier à roulement extérieur (38) ayant une bague interne (42) montée en appui transversal contre la pièce de découplage des efforts, un palier à roulement intérieur (40) monté autour de la pièce de découplage des efforts et tenu par celle-ci, une bague de transmission de calage (52) munie de moyens d'accouplement (54) coopérant avec les moyens d'accouplement du plot, un premier écrou de serrage (36) vissé sur le filetage externe de la pièce de découplage des efforts pour assurer un serrage des paliers à roulement extérieur et intérieur autour du moyeu de soufflante, et un second écrou de serrage (56) vissé sur le filetage externe du plot pour assurer un serrage entre eux du plot, de la pièce de découplage des efforts et de la bague de transmission de calage.
Patent FR-3047217-A1 (FR)
Title: Dispositif de determination de l'etat d'un feu de signalisation, systeme embatque comprenant un tel dispositif, vehicule comprenant un tel systeme et procede de determination associe
Inventor: GARNAULT ALEXANDRE
IPC: B60W40/10
Filed: 2016-02-03
Abstract: L'invention concerne un dispositif de détermination de l'état d'un feu de signalisation bordant une route empruntée par un véhicule. Ce dispositif comprend un élément de réception de données (POS) indicatives d'une position du feu de signalisation relativement au véhicule, et un élément de réception d'une image (IMG) capturée par un capteur d'image et représentant un environnement rencontré par le véhicule. Le dispositif comprend un module (16) conçu pour déterminer, en l'absence d'identification de feu de signalisation dans l'image capturée (IMG) et lorsque lesdites données (POS) indiquent que le feu de signalisation est à portée du véhicule, l'état de ce feu de signalisation par détection d'une situation liée à l'état du feu de signalisation. Un système embarqué, un véhicule et un procédé de détermination associés sont également proposés.
Patent FR-3049019-A1 (FR)
Title: Mecanisme de filtration de torsion a chemin de came
Inventor: FENIOUX DANIEL
IPC: F16F15/129
Filed: 2016-03-16
Abstract: Un mécanisme de filtration de torsion (22) comporte un premier organe tournant (24), un deuxième organe tournant (26), mobile par rapport au premier organe tournant (24), deux chemins de came (60.1, 60.2), et deux suiveurs de came (36.1, 36.2). Les deux chemins de came (60.1, 60.2) ont des profils différents.
Patent FR-3049411-A1 (FR)
Title: Panneau solaire hybride equipe d'un dispositif de fixation d'un echangeur thermique
Inventor: BROTTIER LAETITIA
IPC: H02S40/44
Filed: 2016-03-24
Abstract: 1. Panneau solaire hybride (P) comprenant : - un module photovoltaïque comportant une face avant et une face arrière, - un échangeur thermique (2) comportant une face inférieure (21) et face supérieure, ladite paroi avant étant disposée en vis-à-vis de la face arrière du module photovoltaïque, - un cadre rigide (8) encadrant le module photovoltaïque et l'échangeur thermique (2), - au moins un élément élastique (3) adapté pour exercer une force de compression contre la face inférieure (21) de l'échangeur (2) de sorte que ledit échangeur (2) soit plaqué contre la face arrière du module photovoltaïque, caractérisé en ce que l'élément élastique (3) prend appui contre au moins un élément d'appui (4), ledit élément d'appui (4) étant en liaison avec le cadre (8) de sorte qu'au moins une partie de la force de compression exercée par l'élément élastique (3) sur l'élément d'appui (4) soit reprise par ledit cadre (8), lequel élément d'appui (4) est disposé sous l'échangeur (2) et s'étend dans la largeur et/ou la longueur dudit échangeur (2).
Patent FR-3051058-A1 (FR)
Title: Actionneur electromagnetique a alimentation regulee
Inventor: BULTEL PASCAL
IPC: H02M1/08
Filed: 2016-05-09
Abstract: Un actionneur électromagnétique (1) comprend : - un noyau magnétique (2) réluctant apte à être associé à un organe mobile (3) en formant un circuit magnétique apte à être parcouru par un champ magnétique d'excitation, - une bobine d'excitation magnétique (4), apte à produire le champ magnétique d'excitation dans le circuit magnétique, - des moyens d'alimentation (5) agencés pour alimenter la bobine d'excitation magnétique (4) pendant des étapes d'excitation, - des bornes de connexion (6, 7) pour connecter les moyens d'alimentation (5) à une source extérieure de fourniture d'énergie électrique à tension prédéterminée, - les moyens d'alimentation (5) comportant des moyens de régulation de courant (10-19), adaptés pour réguler le courant électrique moyen traversant la bobine d'excitation magnétique (4) de façon que le courant électrique moyen traversant la bobine d'excitation magnétique (4) pendant les étapes d'excitation soit en permanence sensiblement égal à une valeur prédéterminée.
Patent FR-3051419-A1 (FR)
Title: Procede de controle du couple disponible sur un vehicule hybride pendant les passages de vitesses
Inventor: MERIENNE LUDOVIC
IPC: B60W30/19
Filed: 2016-05-20
Abstract: Procédé de contrôle du couple disponible pendant les changements de rapports d'un groupe motopropulseur composé d'un moteur thermique (Mth) relié à un premier arbre d'entrée (4) de boîte de vitesses (1) qui peut transmettre son couple aux roues sur différents rapports de transmission, d'une première machine électrique (ME) reliée à un deuxième arbre d'entrée de celle-ci, et d'une deuxième machine électrique (HSG) reliée alternativement au premier ou au deuxième arbre d'entrée de la boîte, caractérisé en ce que pendant les changements de rapport de transmission du moteur thermique (Mth) la deuxième machine électrique (HSG) fonctionne en mode régénératif et transmet toute sa puissance électrique à la première machine électrique (ME) qui l'utilise pour compenser la diminution de couple à la roue entraînée par le découplage temporaire du moteur thermique pendant son changement de rapport.
Patent FR-3053497-A1 (FR)
Title: Procede de renforcement de la securite d'un systeme de television a peage a base de retro-communication periodique obligatoire
Inventor: NACCACHE DAVID
IPC: H04L29/06
Filed: 2016-06-29
Abstract: L'invention se rapporte à un procédé de transmission de contenu numérique à flux continu vers un dispositif client d'accès au contenu numérique. Le procédé inventif permet notamment l'application d'un système de contrôle d'accès à la protection des flux vidéo en mode direct. Le procédé permet également d'améliorer significativement la sécurité et la sûreté du système, en se basant sur une retro-communication périodique obligatoire de la part du dispositif client.
Patent FR-3053440-A1 (FR)
Title: Dispositif d'eclairage et/ou de signalisation lumineuse pour vehicule, comprenant un dispositif lumineux filaire
Inventor: DEGUINES BERTRAND
IPC: F21S43/235
Filed: 2016-07-01
Abstract: L'invention porte sur un dispositif (1) d'éclairage et/ou de signalisation lumineuse pour véhicule, en particulier pour véhicule automobile, comprenant une pluralité de sources lumineuses (220) adaptées pour être montées à l'intérieur d'un boîtier (20), ledit dispositif (1) comportant un dispositif lumineux filaire (10) comprenant : au moins une fibre luminescente ou lumineuse (100); un support (110) comportant une surface supérieure (130), correspondant à une surface inclinée du support, orientée vers l'extérieur du véhicule, et comportant au moins une rainure aménagée dans ladite surface supérieure (130), ladite rainure étant adaptée pour recevoir ladite au moins une fibre luminescente ou lumineuse (100) ; un moyen de conformation adapté pour conformer ladite au moins une fibre luminescente ou lumineuse (100) dans ladite au moins une rainure dudit support (110).
Patent FR-3053590-A1 (FR)
Title: Composition pour epilation sans bande
Inventor: LIARD ALEXIS
IPC: A61K8/81
Filed: 2016-07-07
Abstract: Composition adhésive comprenant une fraction principale de résine tackifiante synthétique et une fraction d'au moins un composant macromoléculaire, caractérisé en ce que le au moins un composant macromoléculaire comprend un copolymère d'au moins deux monomères différents pris parmi les alpha-oléfines et l'éthylène pour fournir à la composition, pour l'épilation sans bande, des propriétés mécaniques ou des propriétés adhésives.
Patent FR-3058366-A1 (FR)
Title: Interface mecanique entre une machine electrique tournante et une boite de vitesses
Inventor: ARMIROLI PAUL
IPC: B60K6/54
Filed: 2016-11-09
Abstract: L'invention porte principalement sur un ensemble pour véhicule automobile caractérisé en ce qu'il comporte: - une machine électrique tournante (12), et - un réducteur mécanique (20) ayant un axe d'entrée et un axe de sortie, - l'axe d'entrée du réducteur mécanique (20) étant connecté à la machine électrique tournante (20), - l'axe de sortie du réducteur mécanique (20) étant destiné à être connecté à une boîte de vitesses (13).
Patent FR-3059096-A1 (FR)
Title: Dispositif et procede de detection d'un niveau de liquide dans un reservoir d'un systeme d'essuyage de vehicule
Inventor: THEBAULT DENIS
IPC: G01F23/22
Filed: 2016-11-18
Abstract: Dispositif de détection d'un niveau de liquide (N1, N2) dans un réservoir (2, 3) d'un système d'essuyage de véhicule, en particulier automobile, ledit réservoir étant équipé d'au moins une pompe électrique (21') d'alimentation du système avec du liquide contenu dans le réservoir, caractérisé en ce qu'il comprend des moyens de surveillance du courant consommé par la pompe lors de son utilisation, et de détection d'une chute de consommation de courant de la pompe, significative d'un remplissage partiel en liquide de la pompe et donc d'un niveau de liquide dans le réservoir inférieur à un seuil prédéterminé.
Patent FR-3068715-A1 (FR)
Title: Monobloc acoustique double face, pour cloture de chantier, a vocation publicitaire
Inventor: WREMBICKI PATRICE
IPC: E01F8/00
Filed: 2017-07-04
Abstract: Le monobloc acoustique, double face, réduit les nuisances sonores d'un chantier BTP et de son environnement. Une boîte acoustique perforée, de part et d'autre, absorbe directement et indirectement les nuisances sonores autour du chantier. Cette boîte contient en son centre une mousse polyuréthane. Ce dispositif repose à même le sol sur une membrane isolante et antidérapante. Ce dispositif, destiné à l'assemblage horizontal, est supporté par une structure et des jambes de force. Muni d'un élément de diffraction complémentaire, ce dispositif, destiné à accueillir des messages publicitaires, absorbe les nuisances complexes émises par les machines et outils des chantiers de construction et d'entretien urbain d'une part, mais aussi les nuisances sonores émises par les véhicules aux abords extérieurs au chantier, d'autre part. La réduction de la gêne occasionnée aux citadins favorisera le retour de la vie communautaire aux abords des chantiers, durant la belle saison. Ce monobloc est susceptible d'être assemblé verticalement sur l'échafaudage d'un immeuble en travaux. Une finition multinervurée de ce monobloc, traditionnellement destinée à l'antiaffichage des clôtures, renforce le bilan acoustique de ce dispositif, par diffraction multiple. Par assemblage, ce monobloc permet de créer des mobiliers urbains de formes diverses.
Patent FR-3072650-A1 (FR)
Title: Systeme de controle d'une trajectoire laterale d'un aeronef au sol
Inventor: CANTINAUD OLIVIER
IPC: B64D31/06
Filed: 2017-10-24
Abstract: Ce système (40) comprend un module (120) de commande configuré pour générer une commande d'une trajectoire latérale de consigne, un module de limitation (58) configuré pour déterminer, en fonction d'une vitesse et d'un angle de dérapage maximal autorisé de la roulette (5) de l'aéronef, une plage d'angle de braquage de la roulette (5) telle que, l'angle de braquage de la roulette (5) étant dans cette plage, l'angle de dérapage de la roulette (5) est inférieur audit angle de dérapage maximal, et un module de contrôle (130) configuré pour déterminer, en fonction de la commande, un angle de braquage de consigne compris dans ladite plage et propre à engendrer un mouvement latéral de l'aéronef conforme à ou tendant vers la trajectoire de consigne, et pour transmettre une instruction de braquage à la roulette (5) afin de l'orienter selon l'angle de consigne.
Patent FR-3064260-A1 (FR)
Title: Procede et appareil de distillation d'un melange de dioxyde de carbone et d'un composant moins volatil
Inventor: GAERTNER AXELLE
IPC: F25J3/02
Filed: 2017-03-24
Abstract: Appareil de séparation d'un mélange gazeux de dioxyde de carbone et d'un composant moins volatil moins volatil que le dioxyde de carbone comprend des moyens (5) pour refroidir le mélange gazeux à séparer (3), une vanne (7) pour détendre le mélange gazeux refroidi pour former un débit détendu, une capacité (9), des moyens pour envoyer le débit détendu à la capacité, une première conduite pour soutirer de la capacité un premier liquide (11), une colonne de distillation (15) reliée à la première conduite, une conduite pour soutirer un deuxième gaz (27) enrichi en dioxyde de carbone de la tête de la colonne, une conduite pour soutirer un deuxième liquide (17) enrichi en composant moins volatil de la cuve de la colonne, un condenseur (31, 41) pour condenser au moins une partie du premier gaz et/ou du deuxième gaz enrichi en dioxyde de carbone et des moyens pour envoyer au moins une partie (43, 45) du gaz condensé dans le condenseur à un point en amont de la capacité.
Patent FR-3067076-A1 (FR)
Title: Mecanisme d'embrayage comprenant deux ensembles separes par un dispositif de reglage d'une distance axiale
Inventor: CAUMARTIN LAURENT
IPC: F16D25/10
Filed: 2017-05-31
Abstract: Mécanisme d'embrayage (10) configuré pour être entraîné en rotation autour d'un axe (O) et comprenant deux ensembles (1, 2), chaque ensemble (1, 2) comprenant au moins : - un porte-disques extérieur (106, 206) délimitant par l'extérieur une cavité (C1, C2), - un embrayage (100, 200) comprenant un empilement de disques d'accouplement (101, 201) et de disques de friction (102, 202), l'empilement étant logé dans la cavité (C1, C2) et configuré pour être entraîné en rotation autour de l'axe (O), - un organe de réaction (103, 203) configuré pour permettre une compression des disques d'accouplement (101, 201) contre les disques de friction (102, 202) dans une position embrayée de l'embrayage (100, 200), le mécanisme d'embrayage (10) comprenant au moins un dispositif d'assemblage (3) des deux ensembles (1, 2), le mécanisme d'embrayage (10) comprenant au moins un dispositif de réglage (4) d'une distance axiale séparant les deux embrayages (100, 200).
Patent FR-3068230-A1 (FR)
Title: Receptacle interne, accessoire de preparation culinaire et appareil electromenager de preparation culinaire comportant un tel receptacle interne
Inventor: DESHAYES JEAN-LOUIS
IPC: A47J43/07
Filed: 2017-07-03
Abstract: L'invention concerne un réceptacle interne (11) pour récipient de travail d'appareil électroménager de préparation culinaire, comprenant une embase prévue pour reposer à l'intérieur du récipient de travail, et une cuve (16) portée par l'embase, la cuve (16) présentant un fond et une paroi latérale, l'embase comportant une paroi circonférentielle (19) entourant un espace libre (40) accessible par une ouverture inférieure. Conformément à l'invention, le réceptacle interne (11) présente au moins un passage libre (44) reliant l'espace libre (40) à une face latérale extérieure (42) du réceptacle interne (11). L'invention concerne également un accessoire de préparation culinaire comportant un tel réceptacle interne (11) et un appareil électroménager de préparation culinaire comportant un tel réceptacle interne (11).