baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2899638-A1 (FR)
Title: Disassembling catalytic converter for de-polluting exhaust gas of vehicle internal combustion engine, has outlet cone maintained in main part's downstream using ring placing edge against shoulder, where ring's periphery is placed in groove
Inventor: DE MALET ETIENNE
IPC: F01N3/24
Filed: 2006-04-07
Abstract: A converter (10) has a cylindrical main part (12) receiving a monolithic (14) for de-polluting an exhaust gas of an internal combustion engine of a vehicle. An inlet cone (16) is welded in an upstream of the main part and an outlet cone (18) is maintained in a downstream of the main part with the help of an elastic ring (30) placing an edge (28) against a shoulder (24), where a periphery of the ring is placed in a groove (27). A flange (26) is situated at outside of the shoulder, where the shoulder and the flange are formed by a part welded with the main part.
Patent FR-2907128-A1 (FR)
Title: Compositions utilisables notamment comme solvants pour le nettoyage de peintures
Inventor: LALLIER JEAN PIERRE
IPC: C09D9/04
Filed: 2006-10-12
Abstract: La présente invention concerne des compositions utilisables comme solvants pour le nettoyage de peintures moins toxiques et moins inflammables que le white-spirit qui est l'un des solvants les plus employés pour le nettoyage des peintures.Les compositions préférées contiennent des agromatériaux et de préférence sont essentiellement constituées d'agromatériaux.
Patent FR-2909386-A1 (FR)
Title: Lumber useful as a fire, preferable in fireplace, stove or boiler individual, comprises compressed granulates comprising tree granulates and tree bark granulates, where the trees belong to hardwood family
Inventor: SAGET GEORGES
IPC: C10L5/44
Filed: 2006-11-30
Abstract: Lumber comprises compressed granulates comprising tree granulates (25-42 wt.%), and tree bark granulates (58-75 wt.%), where the trees belong to hardwood family. An independent claim is included for a preparation of the lumber comprising compressed granulates, comprising mixing tree wood granulates (20-40 vol.%) and tree bark granulates (60-80 vol.%), and compressing the obtained granulates mixture.
Patent FR-2924428-A1 (FR)
Title: New pseudo-ceramide derivatives useful in cosmetic and/or dermatological compositions to produce a cosmetic product assuring skin barrier effect and to regenerate the superficial layer of the skin
IPC: A61K31/164
Filed: 2007-02-15
Abstract: Pseudo-ceramide derivatives (I) are new. Pseudo-ceramide derivatives of formula (R 1>-C(=O)-NX-((R 2>)CH) m-CH((CH 2) p-OH)-(CH 2) n-O-C(=O)-R 3>) (I) are new. R 1>, R 3>4-25C fatty acid oil of vegetable or animal origin (optionally saturated and containing 1-2 OH), which are linoleic acid, alpha -linolenic acid (both preferred), caprylic acid, capric acid, lauric acid, myristic acid, palmitic acid, stearic acid, oleic acid, ricinoleic acid, conjugated linoleic acid, gamma - linolenic acid, arachidonic acid, gadoleic acid, punicic acid, eicosapentaenoic acid, docosahexaenoic acid, lesquerellic acid, auricolic acid, behenic acid, erucic acid, brassidic acid, cetoleic acid, lignoceric acid and nervonic acid; R 2>H or 1-4C alkyl (optionally substituted by OH); X : H or 1-4C hydrocarbon; m : 1 or 2; and n, p : 0-2.
Patent FR-2918252-A1 (FR)
Title: Short comportant une ceinture a bande autoaggripante
Inventor: BEVEN YANNICK
IPC: A41D1/08
Filed: 2007-07-05
Abstract: Short comprenant une face arrière et une face avant (10, 12) présentant une braguette (1.8). Le short comprend en outre une ceinture (20) solidaire des faces avant et arrière, la ceinture s'étendant entre une première et une deuxième extrémités (20a, 20b) disposées de part et d'autre de la braguette.Une patte (22) prolonge la première extrémité (20a) jusqu'à une extrémité libre (23). La patte comporte une bande autoagrippante (24) disposée en regard d'une bande autoagrippante complémentaire solidaire de la deuxième extrémité (20b) de la ceinture.Un lacet (29) relie la patte (22) à la deuxième extrémité (20b) de la ceinture, et travers respectivement deux trous (30, 32) ménagés à la deuxième extrémité (20b) de la ceinture de façon à pouvoir se nouer à l'intérieur de la ceinture.
Patent FR-2911459-A1 (FR)
Title: Procede de signalisation permettant la prise en compte de la raison de l'appel
Inventor: DAVOUST PASCAL
IPC: H04L29/02
Filed: 2007-01-11
Abstract: Procédé de signalisation sur un équipement récepteur (3, 4) d'un appel en provenance d'un équipement émetteur (2, 4), ce procédé comprenant les opérations suivantes :- constitution d'une requête de mise en communication par l'équipement émetteur (2, 4) à destination de l'équipement récepteur (3, 4) ;- inclusion au sein de la requête d'un message d'objet ayant trait à la raison de l'appel ;- transmission à l'équipement récepteur (3, 4) de la requête de mise en communication, comprenant le message d'objet ;- réception par l'équipement récepteur (3, 4) de la requête de mise en communication ;- prise en compte du message d'objet par l'équipement récepteur (3, 4).
Patent FR-2915537-A1 (FR)
Title: Dispositif de serrage
Inventor: BOUCHIAT JEROME
IPC: F16B2/08
Filed: 2007-04-24
Abstract: Dispositif de serrage comprenant :- un collier (10) comprenant une ceinture (12) susceptible d'être disposée autour d'objet(s) à serrer et au moins deux oreilles (14, 16) redressées par rapport à cette ceinture, vers l'extérieur de celle-ci, et- un système de serrage (18, 19) apte à coopérer avec les deux oreilles pour rapprocher celles-ci l'une de l'autre,dans lequel au moins une des deux oreilles présente une portion de raccordement à la ceinture (26), redressée par rapport à cette ceinture, et une paroi de serrage (30) repliée vers la ceinture, le système de serrage venant en prise avec cette paroi de serrage lors du serrage du collier,et dans lequel la ceinture (12) présente sur sa face extérieure au moins une partie saillante (40) située entre la portion de raccordement et la paroi de serrage, la paroi de serrage (30) venant en butée contre cette partie saillante (40) lors du serrage du collier.
Patent FR-2918354-A1 (FR)
Title: Dispositif de distribution de produit fluide
Inventor: MASSOT RONAN
IPC: A61M15/00
Filed: 2007-07-03
Abstract: Dispositif de distribution de produit fluide, comportant un corps (10), ledit dispositif comportant en outre une bande souple allongée (20) supportant une pluralité de réservoirs (21) contenant chacun une dose de produit fluide ou pulvérulent, des moyens d'ouverture de réservoir (30) pour ouvrir un réservoir respectif à chaque actionnement, des premiers moyens de déplacement (40) pour faire avancer ladite bande souple (20) avant et/ou pendant et/ou après chaque actionnement, pour amener un réservoir plein face auxdits moyens d'ouverture de réservoir et des seconds moyens de déplacement (45), pour déplacer un réservoir plein (21) contre lesdits moyens d'ouverture (30) à chaque actionnement du dispositif, l'extrémité avant (25) de ladite bande souple (20), dans le sens d'avancement de celle-ci, étant fixée à un élément de réception (50) monté rotatif par rapport audit corps (10), ledit élément de réception (50) étant adapté à exercer une force de traction sur ladite bande allongée (20), ladite force de traction étant indépendante desdits premiers moyens de déplacement (40), ladite force de traction étant appliquée sur ladite bande lorsque lesdits seconds moyens de déplacement (45) ramènent le réservoir vide (21) en éloignement desdits moyens d'ouverture (30), après chaque actionnement.
Patent FR-2907282-A1 (FR)
Title: Procede et systeme pour communiquer des informations de commutation de regulateur de tension a un ordinateur de vehicule
Inventor: HARMON JACK D
IPC: H02J7/14
Filed: 2007-10-03
Abstract: La présente invention concerne un procédé pour communiquer des informations de commutation de régulateur de tension à un ordinateur de véhicule, comportant l'étape consistant à générer un premier signal de sortie à partir d'un régulateur de tension (110), le premier signal de sortie étant configuré pour réguler un courant de champ d'un dispositif générateur (101) associé à celui-ci. Un second signal de sortie est généré par le régulateur de tension (110), le second signal de sortie étant communiqué à l'ordinateur de véhicule, le second signal de sortie indiquant en outre l'état du premier signal de sortie. Le second signal de sortie représente une valeur moyenne du premier signal de sortie, ayant des valeurs transitoires incluses dans le premier signal de sortie filtrées à partir de celui-ci.
Patent FR-2916059-A1 (FR)
Title: Dispositif de commande electronique
Inventor: TOMINAGA TSUTOMU
IPC: B62D5/04
Filed: 2007-10-15
Abstract: Dispositif de commande électronique.Il comprend : un boîtier (3) qui est fait d'une résine isolante et a une paire de parties d'ouverture en des côtés opposés de celui-ci, respectivement ; un puits thermique (5) qui est fixé à l'une des parties d'ouverture dudit boîtier ; un dispositif de puissance qui est monté sur le puits thermique ; une carte de circuit (4) qui est agencée en opposition au puits thermique et a un circuit électronique comportant un circuit pour commander le dispositif de puissance ; une pluralité de plaques conductrices (6) qui ont leurs parties de base maintenues par le boîtier et qui connectent la carte de circuit et ledit dispositif de puissance l'un à l'autre ; et un élément résilient qui pousse le dispositif de puissance vers le puits thermique. L'élément résilient est mis en prise avec le boîtier.
Patent FR-2924088-A1 (FR)
Title: Bicycle crankset for driving wheels, has main shaft that is connected in rotation to crank levers, and universal accommodation unit that is driven in rotation by crank levers, where unit places and removes flange by interlocking
Inventor: DELALE JEAN YVES
IPC: B62M1/36
Filed: 2007-11-22
Abstract: The crankset has a main shaft that is connected in rotation to left and right crank levers (4, 5) and is provided in a crankset case (3) of a bicycle frame (2). A removable toothed flange (8) is driven in rotation by the crank levers, and a universal accommodation unit accommodates the flange. The unit is driven in rotation by the crank levers, and places and removes the flange by interlocking. The unit is constituted of a cylindrical secondary shaft (15) coaxial to the primary shaft. The crank levers and the primary shaft are made of composite material having carbon fibers. An independent claim is also included for an assembly formed by a crankset and independent flanges.
Patent FR-2924547-A1 (FR)
Title: Mobile equipment i.e. portable telephone, synchronizing method for global system for mobile communications type radiocommunication network, involves selecting frequency, and performing synchronization on selected frequency
Inventor: QUANTIN PASCAL
IPC: H04B7/26
Filed: 2007-12-04
Abstract: The method involves comparing a power value associated to a measured frequency with a power value associated to a measured frequency adjacent to compared frequency. The power value associated to the adjacent measured frequency is modified when the power value associated to the adjacent measured frequency is lower than the power value associated to the compared frequency reduced from a predetermined margin. The frequency is selected from the measured frequencies based on the selection criteria applied to the power values. The synchronization is performed on the selected frequency. Independent claims are also included for the following: (1) a downloaded computer program product comprising an program code instructions for executing the detecting method (2) a storing unit for storing a set of instructions for executing the detecting method (3) a mobile equipment comprising a selecting unit.
Patent FR-2924856-A1 (FR)
Title: Condensateur a capacite variable comprenant un peigne mobile et un peigne fixe interdigites, accelerometre et gyrometre comprenant un tel condensateur
Inventor: WENK BEATRICE
IPC: G01P15/125
Filed: 2007-12-11
Abstract: L'invention concerne un condensateur à capacité variable comportant un peigne mobile (16, 18) et un peigne fixe (12, 14), chacun des peignes comprenant un corps (20, 38), des dents (50, 52 ; 54, 56 ; 58, 60) ayant des extrémités fixées au corps et des extrémités libres, les dents des peignes mobile et fixe étant interdigitées.Selon l'invention, les dents (50, 52; 54, 56; 58, 60) du peigne mobile (16, 18) présentent entre elles des différences géométriques de manière à atténuer des modes de résonance du peigne mobile.
Patent FR-2916369-A1 (FR)
Title: Appareillage de peinture pneumatique avec pistolet de pulverisation, avec dispositif de chauffage et dispositif deshumidificateur/secheur
Inventor: ZANETTI PAOLO
IPC: B05B7/02
Filed: 2008-05-20
Abstract: L'invention concerne un appareillage de peinture du type pneumatique qui prévoit l'utilisation d'au moins un pistolet de pulvérisation.Cet appareillage est remarquable en ce qu'il comprend :- un groupe compresseur qui alimente un réservoir correspondant de l'air comprimé 2 ;- un dispositif déshumidificateur/sécheur 40 de l'air comprimé et un dispositif de régénération de l'agent absorbant relié au réservoir 2 et à un dispositif de chauffage 30 ;- un dispositif de chauffage 30 du flux d'air comprimé relié au dispositif déshumidificateur/sécheur 40 et à un tube de refoulement du flux d'air comprimé vers un pistolet de pulvérisation 10 ;- un pistolet de pulvérisation 10 avec un capteur de température 101 ;- une unité de régulation 50 du dispositif de chauffage 30 qui dialogue au moins avec le capteur de température 101.Applications : Peinture par pulvérisation pneumatique de surfaces, par exemple de carrosseries de véhicules automobiles.
Patent FR-2931834-A1 (FR)
Title: Procede de production de distillats moyens par hydrocraquage de charges issues du procede fischer-tropsch avec un catalyseur a base d'un materiau cristallise
Inventor: BOUCHY CHRISTOPHE
IPC: C10G45/60
Filed: 2008-05-28
Abstract: L'invention concerne un procédé de production de distillats moyens à partir d'une charge paraffinique produite par synthèse Fischer-Tropsch, mettant en oeuvre un catalyseur d'hydrocraquage/hydroisomérisation comprenant : - au moins un support formé d'au moins un matériau cristallisé comprenant du silicium à porosité hiérarchisée et organisée et constitué d'au moins deux particules sphériques élémentaires, chacune desdites particules sphériques comprenant une matrice à base d'oxyde de silicium, mésotructurée, ayant un diamètre de mésopores compris entre 1,5 et 30 nm et présentant des parois microporeuses et cristallisées d'épaisseur comprise entre 1,5 et 60 nm, lesdites particules sphériques élémentaires ayant un diamètre maximal de 200 µm, - au moins une phase active contenant au moins un élément hydro-déshydrogénant du groupe VIB et /ou du groupe Vlll de la classification périodique.
Patent FR-2936326-A1 (FR)
Title: Display i.e. LCD, controlling device for e.g. electronic equipment, has main and subordinate graphical objects handled by groups of contact units, where modification of one of objects modifies properties of one of main graphical objects
Inventor: LARGILLIER GUILLAUME
IPC: G06F3/048
Filed: 2008-09-22
Abstract: The device has a series of main graphical objects (2), and a series of subordinate graphical objects (3a-3d), each having a subordinate function and being associated to a subordinate processing path. The subordinate graphical objects are placed on a visual display screen (4) at locations different from that of the main graphical objects. The main graphical objects are arranged such that both the series are handled by groups of pointing units (5, 6) e.g. stylus. Manipulation of one of the subordinate graphical objects modifies properties of one of the main graphical objects.
Patent FR-2926406-A1 (FR)
Inventor: ZAOUTER YOANN
IPC: H01S3/067
Filed: 2008-01-16
Abstract: A chirped pulse fiber amplifier with nonlinear compensation, includes elements for generating a light pulse having an initial peak-power P0 and an initial duration T, a stretcher including at least one optical diffraction network having a line density higher than 1200 lines/mm and suitable for time-stretching the pulse and of inserting a time asymmetry in the stretched pulse, an amplifying fiber including a doped optical fiber section coupled with an optical pumping element and suitable for amplifying the stretched pulse for producing a pulse having a power, a compressor with optical diffraction grating suitable for time-compressing the amplified pulse so that the stretcher and the compressor are mismatched, the mismatch between the stretcher and the compressor being suitable for simultaneously compensating the second- and third-order nonlinear dispersions in the amplifying fiber during the propagation of a pulse having an initial power P0 through the chirped pulse amplifier.
Patent FR-2928361-A1 (FR)
Title: Machine de traitement de documents telle qu'un ouvre-enveloppes
Inventor: DUDRET JULIE
IPC: B43M7/00
Filed: 2008-03-10
Abstract: Machine de traitement d'un document comprenant :- des moyens de déplacement d'un document suivant une direction longitudinale (XX'),- un dispositif de coupe (30) d'une partie (12a) du document (12),caractérisée en ce que la machine comporte, agencé de façon adjacente au dispositif de coupe, un chemin de guidage mobile (42) de la partie coupée du document qui est adapté à supporter et à entrainer ladite partie coupée suivant une direction d'éjection (E).
Patent FR-2917952-A1 (FR)
Title: Table de verre avec systeme de retenue permettant de fixer un plateau de table de verre a un pied de table
Inventor: CHENG LIANG YU
IPC: A47B13/12
Filed: 2008-03-12
Abstract: Table de verre comprenant un plateau (10) de table de verre, un système de retenue (20) comportant un premier côté (21) destiné à coopérer avec le plateau (10) de table de verre et un second côté (22), un compartiment (23) étant ménagé à l'intérieur du second côté et un bloc fixe (24) étant disposé dans le compartiment, un pied (30) de table comportant une première extrémité accouplée avec le second côté du système de retenue et une seconde extrémité placée au sol, un trou de réception (31) étant ménagé dans la première extrémité de celui-ci et recevant le bloc fixe (24), et un élément fixe (40) étant inséré à travers la première extrémité du pied (30) de table et coopérant avec le bloc fixe (24) du système de retenue pour fixer le pied de table à la table de verre.
Patent FR-2913916-A1 (FR)
Title: Pneumatique creux.
Inventor: POKRIEFKE MICHAEL
IPC: B29D30/00
Filed: 2008-03-14
Abstract: Pneumatique creux destiné à être installé sur un organe de support et ayant une enveloppe centrale portée par l'organe de support, avec deux régions de montage, opposées ainsi qu'un segment de roulement, le segment de roulement étant relié à l'enveloppe par des flancs, ainsi qu'un anneau creux entouré par les flancs et l'enveloppe, l'enveloppe étant divisée par une fente annulaire radiale. La région de la fente annulaire (7) comporte des moyens pour réaliser une liaison par la forme et/ou par la matière entre les deux régions de fente annulaire (7) de l'enveloppe (2) sans vulcanisation.
Patent FR-2915698-A1 (FR)
Title: Support d'appareil transportable telescopique pour appareil electrique portatif
Inventor: WURSCH CHRISTOPH
IPC: B25F5/00
Filed: 2008-04-30
Abstract: Support d'appareil transportable télescopique (1), comprenant une tige télescopique (2), à la première extrémité de laquelle est monté un moyen de fixation d'appareil (3) pour un appareil électrique portatif (4) et à l'autre extrémité de laquelle est formé un pied d'appui (5), le moyen de fixation d'appareil (3) étant solidarisé à un trépied (6) dont les trois branches (7) aptes à pivoter dans l'espace peuvent être déployées au-delà du moyen de fixation d'appareil (3).
Patent FR-2934813-A1 (FR)
Title: Axle i.e. semi-rigid rear axle, for front drive wheel vehicle, has connection piece whose parts are connected between each other by sliding connection that authorizes displacement of support with respect to axle along axis of vehicle
Inventor: TISSERAND DAVID
IPC: B60G3/01
Filed: 2008-08-06
Abstract: The axle has a suspension arm (1) connected to a wheel hub support (5) by a connection piece i.e. hub carrier (4). The connection piece has a part (41) connected to the arm and another part (42) connected to the support. The parts are connected between each other by a sliding connection that authorizes displacement of the support with respect to the axle along a longitudinal axis of the vehicle. The sliding connection is formed by axles held by the former part of the connection piece.
Patent FR-2935697-A1 (FR)
Title: Procede de traitement d'eau incluant un recyclage de charbon actif en poudre
Inventor: GAID ABDELKADER
IPC: C02F1/28
Filed: 2008-09-11
Abstract: L'invention concerne un procédé de traitement d'eau en vue de son épuration ou de sa potabilisation, qui comprend les étapes suivantes : - une étape d'injection de charbon actif en poudre (CAP) dans ladite eau de façon à obtenir un mélange eau à traiter/CAP ; - une étape d'acheminement dudit mélange eau à traiter/CAP au sein d'une zone agitée de mise en contact en vue d'obtenir un mélange eau à traiter/CAP agité ; - une étape de filtration dudit mélange eau à traiter/CAP agité au sein d'une unité de filtration membranaire en vue de produire une eau traitée et un concentrat riche en CAP ; - une étape de recirculation dudit concentrat riche en CAP en amont et/ou au sein de ladite zone agitée.
Patent FR-2932326-A1 (FR)
Title: Machine electrique tournante de vehicule
Inventor: SHIRAKATA YUJI
IPC: H02K5/14
Filed: 2008-11-20
Abstract: La machine électrique tournante de véhicule comporte un stator (2a) et un rotor (3) supportés par un support (1) ; un enroulement inducteur (4) qui est prévu sur le rotor et qui permet de générer une force magnétomotrice ; une section de circuit inducteur (30) qui permet d'appliquer un courant à l'enroulement inducteur (4) ; et un porte-balai (8) comportant un balai (7), la section de circuit inducteur et le porte-balai étant montés séparément sur le support. Dans la machine électrique tournante de véhicule, des moyens de connexion entre la section de circuit inducteur et le porte-balai sont configurés par un élément de câblage intermédiaire comportant un mécanisme d'absorption de contrainte.
Patent FR-2939751-A1 (FR)
Title: Caisse de vehicule ferroviaire comprenant des panneaux pivotants
Inventor: LE BRETON FREDERIC
IPC: B61D17/08
Filed: 2008-12-15
Abstract: Cette Caisse (1) de véhicule ferroviaire comprend deux parois longitudinales (2) solidaires d'un plancher (4), lesdites parois longitudinales comprenant chacune une partie (5) s'étendant sous ledit plancher (4) en regard des équipements du véhicule ferroviaire fixés sous le plancher (4). Chaque paroi longitudinale (2) comprend au moins une ouverture (12) s'étendant longitudinalement au moins dans sa partie (5) s'étendant sous le plancher (4), ladite ouverture (12) étant fermée par au moins un panneau (14) monté en rotation sur la paroi longitudinale (2) de sorte à pouvoir pivoter autour d'un axe longitudinal (B) par rapport à ladite paroi longitudinale (2).
Patent FR-2925830-A1 (FR)
Title: Dispositif auto-stabilisateur notamment pour tables, chaises ou meubles
Inventor: BERTUZZI GIANCARLO
IPC: A47B91/16
Filed: 2008-12-22
Abstract: Dispositif auto-stabilisateur à appliquer notamment aux chaises, aux tables ou aux meubles en général, conçu apte à allonger ou à rétracter une ou plusieurs extrémité d'appui (5) de ces objets afin d'obtenir un appui stable même sur des surfaces qui ne sont pas parfaitement de niveau.Ce dispositif auto-stabilisateur prévoit des compensateurs hydrauliques (6), intercalés entre deux portions de chaque appui (4 et 5) desdits objets ou meubles, et reliés entre eux par l'intermédiaire d'un circuit hydraulique commun doté de dispositifs à soupape (8), lesquels, en position d'ouverture, mettent en communication toutes les branches du circuit et donc les chambres des différents compensateurs hydrauliques (6) et en position de fermeture, empêchent l'écoulement du fluide hydraulique entre les compensateurs (6).