baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2963316-A1 (FR)
Title: Manche a balai actif a entrainement indirect
Inventor: STACHNIAK DARRYL S
IPC: B64C13/04
Filed: 2011-07-27
Abstract: Manche à balai actif à entraînement indirect pour un système de commande d'avion. Le manche à balai actif à entraînement indirect fournit à la fois des rétroactions active et passive au manche de commande (108). La rétroaction passive (112) concerne des ajustements du manche de commande par rapport à une position neutre de rétroaction. La rétroaction active ajuste de manière active la position de la position neutre de rétroaction pour ajuster un profil de rétroaction de la rétroaction passive
Patent FR-2964927-A1 (FR)
Title: Procede de recalibrage automatique d'un frein de stationnement electrique
Inventor: BAEHRLE MILLER FRANK
IPC: B60T13/66
Filed: 2011-09-19
Abstract: Procédé et dispositif de recalibrage d'un frein de stationnement électrique commandé à l'aide d'un élément de commande (6). Lorsqu'une demande de frein de stationnement par l'élément de commande (6), est détectée par l'appareil de commande (1), l'actionneur (4) du frein est commandé pour verrouiller ou libérer le frein de stationnement. Pour garantir l'aptitude au fonctionnement du frein de stationnement après une coupure du courant, après actionnement de l'élément de commande (6), on génère un enregistrement en mémoire caractérisant l'état transitoire du frein de stationnement, et après une défaillance temporaire de l'appareil de commande (1), s'il est constaté que l'enregistrement en mémoire a été fait, seul sera autorisé le desserrage du frein de stationnement et non son serrage.
Patent FR-2982920-A1 (FR)
Title: Amortisseur de torsion pour un embrayage, en particulier de vehicule automobile
Inventor: CAUMARTIN LAURENT
IPC: F16D3/14
Filed: 2011-11-21
Abstract: L'invention concerne un amortisseur de torsion (1) pour un embrayage, en particulier de véhicule automobile, comprenant un moyeu (2), un voile annulaire radial (11), deux rondelles de guidage (7, 8) mobiles en rotation par rapport au voile annulaire (11), des organes élastiques (15, 16) et des moyens de friction (19, 20) montés entre les rondelles de guidage (7, 8) et le voile annulaire (11) pour absorber et amortir les vibrations et les acyclismes de rotation. Chaque rondelle de guidage (7, 8) comporte une périphérie externe formée d'un rebord recourbé (28) en direction du voile annulaire (11), le bord périphérique externe (30) du rebord (28) étant la zone de la rondelle de guidage (7, 8) la plus proche du voile annulaire (11).
Patent FR-2983352-A1 (FR)
Title: Structure semiconductrice apte a recevoir un rayonnement electromagnetique, composant semiconducteur et procede de fabrication d'une telle structure semiconductrice
Inventor: GRAVRAND OLIVIER
IPC: H01L31/0352
Filed: 2011-11-29
Abstract: Structure (100, 100a, 100b) semiconductrice apte à recevoir un rayonnement électromagnétique et à le transformer en un signal électrique, une telle structure (100, 100a, 100b) comportant un support semiconducteur (150) présentant une première surface (151) définissant un plan longitudinal, une première zone (110, 110a, 110b) d'un premier type de conductivité ménagée dans le support (150) avec une deuxième zone (120, 120a, 120b) d'un deuxième type de conductivité, inverse de manière former une jonction semiconductrice. Un moyen de limitation du courant latéral est prévu et comporte une troisième zone (130) ménagée dans le support en contact latéral avec la deuxième zone (120, 120a, 120b), ladite troisième zone (130) étant du deuxième type de conductivité dont les porteurs majoritaires sont des électrons. La troisième zone (130) présente une concentration en porteurs majoritaires suffisante pour présenter une augmentation du gap apparent en raison d'un effet Moss Burstein.
Patent FR-2986656-A1 (FR)
Title: Dispositif et procede de fabrication d'un ensemble de stockage d'energie electrique
Inventor: VIGNERAS ERWAN
IPC: H01M50/147
Filed: 2012-02-07
Abstract: L'invention concerne un procédé de fabrication d'un ensemble de stockage d'énergie électrique comportant un couvercle et une enveloppe externe, le procédé comprenant une étape de fermeture (400) consistant à appliquer une force de compression sans contact à l'une des pièces constituant l'ensemble de stockage de sorte que le couvercle et l'enveloppe externe s'encastrent mécaniquement l'un dans l'autre afin de fermer par coopération de forme l'enveloppe externe avec le couvercle.
Patent FR-2990850-A1 (FR)
Title: Composition cosmetique comprenant l'association d'un derive lipophile de l'acide salicylique, d'un sel ou complexe d'aluminium anti-transpirant et d'un sel d'acide amine n,n-diacide acetique
Inventor: SEBILLOTTE ARNAUD LAURENCE
IPC: A61K8/26
Filed: 2012-05-25
Abstract: L'invention a pour objet une composition cosmétique comprenant dans un milieu cosmétiquement acceptable au moins : (a) un dérivé lipophile d'acide salicylique ou l'un de ses sels et (b) au moins un sel ou complexe d'aluminium anti-transpirant et (c) au moins un agent séquestrant choisi parmi les sels d'acide aminé N,N-diacide acétique. L'invention concerne en particulier une composition sous forme d'émulsion comprenant au moins une phase aqueuse et au moins une phase grasse notamment une émulsion huile-dans-eau. L'invention concerne également un procédé de préparation d'une composition sous forme d'émulsion notamment une émulsion huile-dans-eau telle que définie précédemment caractérisé par le fait que le sel d'acide aminé N,N-diacide acétique est introduit en présence du ou des sels ou complexes d'aluminium anti-transpirants avant mélange avec le sel d'acide aminé N, N-diacétique et avant émulsification de la phase aqueuse et de la phase grasse. L'invention concerne également un procédé de traitement cosmétique de la transpiration humaine et éventuellement les odeurs corporelles, à l'aide de cette composition.
Patent FR-2991606-A1 (FR)
Title: Adjustment device for adjusting parallelism and spacing between e.g. slides of stamping and/or cutting press tool, has metal plates connected together by pins maintaining plates and by screws modifying and blocking spacing between plates
Inventor: THIEVENT GILLES
IPC: B21D22/00
Filed: 2012-06-11
Abstract: The device has metal plates (1, 2) connected together by guide units i.e. pins (3, 4), and adjustment units i.e. screws (5, 6). The guide units maintain the parallel plates, and the adjustment units modify and block spacing between the plates. The pins are fixed at one of the plates and engaged in holes (7, 8) formed in the other plate, where an axis of each of the holes is perpendicular to the latter plate. The screws connect the plates, and are extended perpendicular to the plates. The screws are engaged in smooth holes (9, 10) and threaded holes (11, 12) formed in the plates.
Patent FR-2993918-A1 (FR)
Title: Device for adjusting position of axis of rotation of shaft relative to horizontal line for winding and unwinding of roller shutter, has male and female interlocking units that are arranged in different positions with regard to each other
Inventor: BIRKER ARNAUD
IPC: E06B9/17
Filed: 2012-07-24
Abstract: The device (4) has a bearing (5) comprising a male interlocking unit (50) and a receiving unit (51) for receiving a shaft (1) utilized for unwinding and winding of a roller shutter. A flange (2) comprises a roller shutter box, and includes a female interlocking unit (20). A positioning unit (6) is arranged for positioning the male interlocking unit of the bearing relative to the female interlocking unit of the flange. The male interlocking unit and the female interlocking unit are arranged in different positions with regard to each other. An independent claim is also included for a roller shutter.
Patent FR-2983523-A1 (FR)
Title: Procede de gestion d'une installation de traitement des gaz d'echappement d'un moteur a combustion interne
Inventor: NEUMANN JOERG
IPC: F01N9/00
Filed: 2012-11-30
Abstract: Procédé de gestion d'une installation de traitement des gaz d'échappement (10) d'un moteur à combustion interne (12) selon lequel on réduit les oxydes d'azote NOx à l'aide d'un catalyseur SCR (32) et on surveille la capacité de réduction d'une solution aqueuse d'urée (33) introduite dans l'installation de traitement des gaz d'échappement (10). On détermine au moins une première grandeur (52) caractérisant la teneur en ammoniac dans l'eau et on tient compte de cette grandeur pour surveiller la capacité de réduction de la solution aqueuse d'urée (33).
Patent FR-2999024-A1 (FR)
Title: Electrical apparatus e.g. plug, has side extension including lower edge fixed to support, and mechanism attached to side extension and partially accommodated in inner space delimited by contour of side extension
Inventor: PUYBARAUD ERIC
IPC: H01H9/02
Filed: 2012-12-04
Abstract: The apparatus (1) has a support (7) including a base (8) provided to be fixed to a housing (2) by bordering a circumference (6) of an opening (5). A mechanism (9) e.g. operating finger, has an interface (10) emerging at the opening. A side extension (11) forms a frame and extends along a longitudinal axis. The side extension longitudinally shifts the mechanism relative to the support, and includes a lower edge (12) fixed to the support. The mechanism is attached to the side extension and partially accommodated in an inner space delimited by a contour of the side extension.
Patent FR-2999918-A1 (FR)
Title: Polymere de type sol-gel a empreinte moleculaire pour pieger selectivement les molecules odorantes
Inventor: GREAVES ANDREW
IPC: A61K8/84
Filed: 2012-12-26
Abstract: L'invention a pour objet l'utilisation de polymère(s) à empreinte(s) moléculaire(s) ou MIPs, de molécule(s) odorante(s) en tant qu'agent déodorant en particulier pour piéger sélectivement les molécules à l'orgine d'odeurs corporelles humaines. Plus particulièrement par l'utilisation de MIPs susceptibles d'être obtenus par polymérisation de type « sol-gel » ; étant entendu que la polymérisation est réalisée en présence iv) d'un ou plusieurs « template » de molécule(s) cible(s) responsable(s) d'odeur(s) corporelle(s) humaine(s). Un autre objet de l'invention concerne un procédé de préparation de MIPs tels que définis précédemment, des MIPs obtenus par ce procédé et une composition cosmétique comprenant au moins un MIPs tel que défini précédemment. De façon inattendue il apparaît que les MIPs permettent de piéger spécifiquement des précurseurs des molécules odorantes et des molécules odorantes utilisables dans des formules cosmétiques, notamment celles qui sont à l'origine d'odeur désagréable de sueur.
Patent FR-3004369-A1 (FR)
Title: Procede d'etablissement d'une liaison permanente entre un alliage ferreux et un aluminium ou un alliage d'aluminium
Inventor: PEREIRA ALBERTO
IPC: B23K28/00
Filed: 2013-04-12
Abstract: Procédé d'établissement d'une liaison (L) permanente entre une première pièce (1) en alliage ferreux et une deuxième pièce (2) en aluminium ou en alliage d'aluminium, comprenant : • une étape d'empilement d'une pluralité de pièces comprenant la première pièce (1) et la deuxième pièce (2), • une étape de chauffage dans laquelle la chaleur produite par une source de chaleur (4) est transmise à la deuxième pièce (2) à travers la première pièce (1), l'étape de chauffage étant réalisée de façon à provoquer l'établissement de la liaison entre la première pièce (1) et la deuxième pièce (2) par fusion d'au moins une des pièces empilées.
Patent FR-3010831-A1 (FR)
Title: Dispositif d'affichage retroeclaire avec cellules photovoltaiques integrees
Inventor: KERZABI BADRE
IPC: H01L31/18
Filed: 2013-07-29
Abstract: Procédé de fabrication d'un module photovoltaïque, ledit module photovoltaïque comportant un réseau (3) comportant une pluralité de zones de cellules photovoltaïques (1) et une pluralité d'orifices (7), et ledit module photovoltaïque comportant un réseau lenticulaire (3) apte à focaliser la lumière dans les orifices (7), dans lequel procédé - on approvisionne un substrat (2) comportant un réseau (3) comportant une pluralité de zones de cellules photovoltaïques (1) et une pluralité d'orifices (7); - on approvisionne un polariseur texturé (20) comportant une surface texturée, ladite surface texturée comportant un réseau d'ondulations comportant des sommets (32) et des vallées (33) qui représentent la forme négative dudit réseau lenticulaire (3), de manière à ce que les vallées (15) dudit réseau lenticulaire (3) sont représentées sur ladite surface lenticulaire dudit polariseur texturé (20) par des sommets (32) et les sommets (14) dudit réseau lenticulaire (3) par des vallées (33); - on fixe la face texturée dudit polariseur texturée (20) sur la face dudit substrat (2) qui comporte lesdites cellules photovoltaïques (1), à l'aide d'un polymère (17) transparent liquide ou semi-liquide, le positionnement respectif dudit polariseur texturé (20) et dudit substrat (2) étant tel que les sommets (32) dudit polariseur texturé (20) sont approximativement alignées sur le centre desdites zones de cellules photovoltaïques, et les vallées (33) dudit polariseur texturé (20) sur lesdits orifices (7) ; - on procède à la réticulation dudit polymère (17) pour obtenir une liaison entre ledit polariseur texturé (10) et ledit substrat (2) comportant des zones de cellules photovoltaïques (1).
Patent FR-3011928-A1 (FR)
Title: Dispositif d'echantillonnage de materiaux solides heterogenes
Inventor: VERDIER REMI
IPC: G01N1/20
Filed: 2013-10-10
Abstract: Dispositif d'échantillonnage installé dans un ensemble de manutention du type utilisé pour transporter des morceaux d'un matériau solide (14) tel qu'un convoyeur à bande, et un godet (16) adapté pour recueillir un échantillon du matériau à analyser. Ce dispositif est caractérisé en ce que le godet est un récipient comportant une ouverture (20) pour recevoir l'échantillon à analyser, et en ce qu'il comprend un moyen de déplacement en translation du godet avec son ouverture en partie basse dans un premier sens, un moyen de retournement du godet pour positionner le godet avec son ouverture en partie haute, un moyen de déplacement en translation du godet avec son ouverture en partie haute dans le sens contraire au premier sens de manière à ce que ce dernier traverse le flux de matériau lors de son déplacement et qu'un échantillon soit recueilli dans le godet, et un moyen de retournement du godet pour ramener l'ouverture en partie basse et pouvoir ainsi vider le godet et récupérer l'échantillon.
Patent FR-3001201-A1 (FR)
Title: Cone bag for receiving sauce such as mustard, has sheet able to be folded in set of angles so as to obtain cone with regard to point, and strip arranged in slot at another angle so as to form another cone against former cone
Inventor: FRISSA CARMEN
IPC: B65D3/24
Filed: 2013-12-16
Abstract: The bag has an integrated compartment that is arranged for receiving sauces, where texture of the bag is arranged with a set of packing matters. A set of variable faces is provided according to dimensions of a support utilized for the bag. A basic sheet is intended to be folded in four steps. The sheet is able to be folded in a set of angles (E, F) so as to obtain a cone with regard to a point (D). A strip (G) is arranged in a slot (H) at another angle so as to form another cone against the former cone.
Patent FR-3003498-A1 (FR)
Title: Outil pneumatique et ensemble autonome utilisant cet outil
Inventor: PROMPT DENIS
IPC: B25F5/00
Filed: 2013-03-25
Abstract: L'invention concerne un outil pneumatique conçu pour être alimenté par un gaz comprimé caractérisé en ce que l'outil (3) à main est équipé de moyens de réglage de la durée de la décharge de gaz comprimé destiné à alimenter ledit outil (3). L'invention concerne également un ensemble autonome comprenant un réservoir dans lequel est emmagasiné un gaz comprimé et cet outil.
Patent FR-3007207-A1 (FR)
Title: Batterie secondaire plane
Inventor: SOLAN SEBASTIEN
IPC: H01M10/04
Filed: 2013-06-12
Abstract: Cette batterie secondaire comprend au moins un cœur de pile solidaire d'un substrat électroniquement isolant, ledit cœur de pile comprenant une électrode positive, un séparateur d'électrodes, et une électrode négative. Les électrodes positive et négative sont séparées par une partie du séparateur d'électrodes étant en contact avec le substrat électroniquement isolant.
Patent FR-3009811-A1 (FR)
Title: Tablette de dossier de siege de vehicule
Inventor: FEVRIER LAURENT
IPC: B60R11/02
Filed: 2013-08-26
Abstract: Tablette de siège de véhicule, mobile entre une position rabattue contre un dossier du siège et une position horizontale d'utilisation, et comprenant : - des moyens de réception d'un bord inférieur d'un écran d'affichage nomade, - des moyens de maintien et de verrouillage d'un bord supérieur de l'écran d'affichage nomade, caractérisée en ce que : la tablette comprend en outre un support embarqué sur la tablette et pivotant entre une position escamotée et au moins une position inclinée lorsque la tablette est en position horizontale, et dans laquelle il forme un pupitre pour l'écran d'affichage nomade, et en ce que les moyens de maintien et de verrouillage du bord supérieur de l'écran d'affichage nomade sont embarqués sur le support.
Patent FR-3011829-A1 (FR)
Title: Dispositif de distribution de produit fluide.
Inventor: LE MANER FRANCOIS
IPC: B65D83/76
Filed: 2013-10-15
Abstract: Dispositif de distribution de produit fluide comportant un réservoir (1) contenant du produit fluide, une tête de distribution (10) pourvue d'un orifice de distribution (11) du produit fluide et un ensemble de distribution (20) à actionnement manuel pour distribuer ledit produit fluide, ledit ensemble de distribution (20) étant actionné et/ou déclenché par déplacement de ladite tête de distribution (10) par rapport audit réservoir (1), ledit dispositif comportant un capot (30) assemblé de manière amovible sur ladite tête de distribution (10), ledit capot (30) comportant au moins une projection (35) radialement saillante vers l'intérieur adaptée à coopérer, en position assemblée du capot (30), avec une ouverture de blocage (15) de ladite tête de distribution (10), pour bloquer ladite tête de distribution (10) et empêcher son déplacement.
Patent FR-3012516-A1 (FR)
Title: Metallisation d'un carter d'un moteur aeronautique en materiau electriquement isolant
Inventor: ZAFARI MURTAZA HUSSAIN
IPC: F02C7/20
Filed: 2013-10-30
Abstract: L'invention concerne un moteur aéronautique (1), comprenant : - un carter (10), réalisé dans un matériau électriquement isolant, - une première pièce métallique (2, 3), et - un équipement électrique (30), fixé sur le carter (10) et connecté à la première pièce métallique (2, 3) par l'intermédiaire d'un chemin de connexion (16, 18) électriquement conducteur.
Patent FR-3013207-A1 (FR)
Title: Dispositif pour maintenir en place l'intestin grele et/ou le colon au cours d'une operation de stomie et ensemble comportant un tel dispositif
Inventor: CUENOT SEBASTIEN
IPC: A61F5/445
Filed: 2013-11-15
Abstract: La présente invention concerne un dispositif (1) stérilisable et/ou stérile à usage chirurgical pour opération de stomie, comportant : - une partie centrale (2) - deux arcs flexibles (3) élastiquement déformables, prolongeant chacun la partie centrale (2) à une extrémité correspondante et pouvant adopter au moins deux configurations : - une configuration ouverte stable où les arcs (3) s'étendent respectivement de part et d'autre d'un plan médian (P), - une configuration fermée stable où les arcs (3) traversent le plan médian (P) pour s'entrecroiser, et sont maintenus accrochés l'un à l'autre par le seul appui de leurs extrémités libres l'une contre l'autre, contre l'action de rappel élastique lié à la déformation des arcs.
Patent FR-3013479-A1 (FR)
Title: Procede de notification a des fins de configuration d'un element securise
Inventor: DANREE ARNAUD
IPC: H04L9/00
Filed: 2013-11-21
Abstract: L'invention concerne essentiellement un procédé de notification à des fins de configuration d'un élément sécurisé incorporé dans un terminal connecté à un réseau, ledit procédé comprenant les étapes suivantes mises en œuvre par une application (108) dudit élément sécurisé : - obtention (A215) d'au moins un élément d'information (128, 129) utile pour la configuration de l'élément sécurisé stocké dans une mémoire du terminal externe à l'élément sécurisé, - envoi (A220) dudit élément d'information (128, 129) et d'un identifiant (ID) de l'élément sécurisé à un système de configuration, et - obtention (A275) de données de configuration (DC) provenant du système de configuration, lesdites données de configuration (DC) étant fournies à l'élément sécurisé en fonction de l'élément d'information (128, 129).
Patent FR-3017312-A1 (FR)
Title: Appareil pour distribuer un fluide a pression sensiblement constante
Inventor: REYNIER SYLVAIN
IPC: B05B11/04
Filed: 2014-02-07
Abstract: L'invention concerne un appareil pour dispenser un fluide comprenant : - une première plaque P1, - une deuxième plaque P2, - un récipient souple S disposé entre ces deux plaques, - un moyen d'articulation B1, B2 pour relier ces plaques à proximité d'un de leurs bords respectifs, L'appareil est remarquable en ce que la surface du récipient souple S lorsqu'il est aplati excède la surface de la plus grande des plaques P1, P2 d'au moins 30%.
Patent FR-3024645-A1 (FR)
Title: Semelles ergonomiques de conduite
Inventor: KETI ALEXANDER
IPC: A43B21/24
Filed: 2014-08-06
Abstract: La présente invention concerne le domaine de la chaussure. Elle se rapporte plus particulièrement au semellage. Il s'agit d'une semelle (1) ergonomique de chaussure adaptée à la conduite de véhicule à pédales. Ladite semelle comprend quatre parties, la première partie (2) constituant la partie avant et recouvrant la moitié de la longueur de la semelle (1) est d'une épaisseur constante inférieure aux deux parties suivantes, la deuxième partie (4) constituant la partie centrale et recouvrant un sixième de la longueur de la semelle (1) est d'une épaisseur progressive assurant la liaison entre la partie avant et la partie arrière constituée par la troisième partie (3) et dont l'épaisseur constante est la plus importante de l'ensemble de la semelle (1), la quatrième partie (6) forme un angle obtus avec la troisième partie (3) formant une arête de jonction (5) constituant un moyen de retour en position inclinée, la partie avant (2) comprenant un ensemble de moyens (7) de frottement à la surface de la pédale, la quatrième partie (6) comprenant un ensemble de moyen (6) de glissement au sol.
Patent FR-3016572-A1 (FR)
Title: Procede de commande d'un vehicule et vehicule correspondant
Inventor: KLEIN PIERRE
IPC: B60Q9/00
Filed: 2014-01-23
Abstract: La présente invention concerne un procédé de commande d'un véhicule en mouvement équipé de feux stop, appelé véhicule courant, caractérisé en ce qu'il comporte les étapes suivantes: - le véhicule courant reçoit (E1) un signal de danger, appelé premier signal de danger, et - en réponse à la réception du premier signal de danger, le véhicule courant déclenche (E2) l'allumage de ses feux stop et émet un deuxième signal de danger. Ce procédé permet de transmettre très rapidement une information de danger aux véhicules dans une file de véhicules.
Patent FR-3017176-A1 (FR)
Title: Dispositif de commande d'une boite de vitesses d'un vehicule automobile
Inventor: POIRRIER PASCAL
IPC: F16H57/028
Filed: 2014-02-06
Abstract: Le dispositif de commande d'une boite de vitesses d'un véhicule automobile, comporte: un boitier (1) dans lequel est monté un levier de commande (2) associé à une rotule (3); un doigt de commande (4) fixé à la rotule et s'étendant selon une direction radiale de la rotule; un organe de renvoi (5) monté sur le boitier pour pivoter autour d'un axe de renvoi (6) s'étendant perpendiculairement au levier de commande pour une position de repos de celui-ci, et associé de façon articulée au doigt de commande d'une part, et à un organe de commande (8) de la boite de vitesses d'autre part; et un ressort de rappel (12) porté par le boitier et ayant des branches (13) s'étendant de part et d'autre d'un élément d'appui de rappel (15) porté par l'organe de renvoi (5).