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Patent FR-3076016-B1 (FR)
Title: Dispositif electronique d'interface entre au moins un systeme avionique et un ensemble de capteurs, installation avionique, procede de communication et programme d'ordinateur associes
Inventor: LAFON STEPHANIE
IPC: B60W50/08
Filed: 2017-12-26
Granted: 2021-10-22
Abstract: Ce dispositif électronique d'interface (20) entre au moins un système avionique (14) et un ensemble (16) de capteurs (18), chaque système avionique et les capteurs étant propres à être reliés au dispositif d'interface, est destiné à être embarqué à bord d'un aéronef (12). Il comprend un module (30) de détection d'un premier signal émis par un utilisateur (26) ou un équipement électronique (28) et reçu par un premier capteur de l'ensemble ; un module (32) d'activation d'au moins un deuxième capteur de l'ensemble, pour la réception d'un deuxième signal de l'utilisateur ou de l'équipement électronique, chaque deuxième capteur étant déterminé en fonction du premier signal et de règles de détermination prédéfinies ; un module (34) d'acquisition du deuxième signal reçu par chaque deuxième capteur ; et un module (36) de génération d'un message correspondant au deuxième signal et de transmission dudit message à un ou plusieurs systèmes avioniques.
Patent FR-3062928-B1 (FR)
Title: Monture de lunettes a orientation des branches selon plusieurs plans
Inventor: SONTHONNAX ALEXANDRE
IPC: G02C5/14
Filed: 2017-04-25
Granted: 2019-03-29
Abstract: Cette monture de lunettes comprend une face avant (1) de support des verres et des branches (2) reliées à la face avant au moyen de charnières, comportant chacune un organe de fixation, respectivement solidaires de la face avant (1) et des branches (2), recevant chacun un organe d'articulation dont l'extrémité libre est pourvue d'un axe d'articulation, lesdits axes d'articulation étant perpendiculaires l'un par rapport à l'autre. Les organes de fixation sont creux et définissent un fourreau cylindrique. Les organes d'articulation comportent chacun une tige, destinée à être reçue dans le fourreau respectif, tige dont l'une des extrémités est pourvue d'une butée, et dont l'autre extrémité est munie dudit axe d'articulation, chacune des tiges recevant un anneau coulissant soumis à l'action d'un ressort venant en appui contre la butée, ledit anneau étant solidaire de l'organe de fixation correspondant au voisinage de l'extrémité libre de ce dernier. Les axes d'articulation des organes d'articulation sont solidarisés l'un à l'autre au moyen d'un organe de liaison.
Patent FR-3066895-B1 (FR)
Title: Installation de rangement comportant une structure murale munie d'une plaque
Inventor: EPICUREO GIULIO
IPC: A47B96/14
Filed: 2017-05-30
Granted: 2019-08-09
Abstract: L'invention concerne une installation de rangement (10) comportant : une structure (12) destinée à être fixée à un mur (M), la structure comportant une plaque (14) comprenant une première fente supérieure (18) et une première fente inférieure (20), la première fente supérieure (18) présentant un bord inférieur ; un accessoire de rangement (40) agencé pour être monté de manière amovible à la structure (12), ledit accessoire de rangement (40) comprenant au moins un dispositif de montage (42) ayant : une partie d'extrémité supérieure conformée pour s'engager dans la première fente supérieure (18) et prendre appui sur le bord inférieur de la première fente supérieure (18) ; et une partie d'extrémité inférieure conformée pour s'engager dans la première fente inférieure (20).
Patent FR-3068279-B1 (FR)
Title: Tete d'extrusion d'un profile complexe comprenant une gomme de bordure en fond de sillon
Inventor: ROUBY MICKAEL
IPC: B29C48/49
Filed: 2017-06-30
Granted: 2020-07-31
Abstract: Tête d'extrusion (2) d'un profilé complexe constitué de l'assemblage de plusieurs profilés formés à partir de mélanges de caoutchouc distincts, destinée à être montée sur une machine de coextrusion (1) dans laquelle les profilés progressent dans une cavité d'extrusion selon un sens d'extrusion allant de l'amont vers l'aval, ladite tête comprenant une paroi inférieure (20) délimitant en partie ladite cavité d'extrusion et un bloc d'extrusion aval (3) comportant une lame de profilage aval (42) disposée selon une direction transversale pour déterminer un profil transversal du profilé complexe formé de l'assemblage de l'ensemble des profilés, ladite lame de profilage aval (42) comprenant au moins une saillie (421) destinée à former un sillon longitudinal dans le profilé complexe. Ladite tête d'extrusion (2) comporte au moins un canal d'extrusion annexe (71) placé en sortie d'une extrudeuse annexe (70), débouchant dans une partie amont de la saillie (421), ledit canal d'extrusion annexe (71) comportant une ouïe de sortie inférieure (73) et au moins une ouïe de sortie latérale (72), ouvertes en bordure respectivement d'une paroi inférieure (421) de ladite saillie (420) et d'au moins une paroi latérale (422) de ladite saillie (420).
Patent FR-3069766-B1 (FR)
Title: Armoire de presentation
Inventor: SERVOZ THIERRY
IPC: A47F3/04
Filed: 2017-08-01
Granted: 2020-01-24
Abstract: L'invention concerne une armoire de présentation (10) destinée au stockage d'articles alimentaires, l'armoire (10) comprenant une pluralité d'étagères (21, 22), l'armoire (10) présentant une direction d'extension principale, dite hauteur de l'armoire, ladite hauteur étant confondue avec la direction Z d'un repère orthonormé (X, Y, Z) attaché à l'armoire (10), la pluralité d'étagères (21, 22) se séparant en au moins deux groupes d'étagères (G1, G2), chacun des deux groupes d'étagères (G1, G2) comprenant des étagères (21, 22) de même profondeur, le premier groupe d'étagère (G1) présentant une première profondeur (P1) qui est supérieure à la profondeur des étagères du second groupe d'étagère (G2), dite seconde profondeur (P2), ladite armoire (10) comprenant, en outre, une bande support (30) apte à porter une première présentation d'information (31), ladite bande support (30) marquant une séparation entre les deux groupes d'étagères (G1, G2) le long de la direction Z.
Patent FR-3055067-B1 (FR)
Title: Connecteur
Inventor: KAWAI RYUJI
IPC: H01R24/00
Filed: 2017-08-09
Granted: 2020-05-29
Abstract: Un connecteur inclut une borne configurée pour être connectée à un câble électrique, un boîtier configuré pour contenir la borne, un support de borne configuré pour être lié au boîtier, et qui comporte une partie d'espace de logement configurée pour contenir une section de connexion entre la borne et une partie d'extrémité du câble électrique, une partie de logement de capteur prévue dans le support de borne en une position adjacente à la partie d'espace de logement, et un capteur de température configuré pour être contenu et supporté dans la partie de logement de capteur. Le capteur de température comporte une face d'extrémité qui est située sur un côté avant dans une direction de montage du support de borne à l'intérieur du boîtier. La face d'extrémité du capteur de température est exposée depuis la partie de logement de capteur et est amenée en butée directe contre la borne.
Patent FR-3070262-B1 (FR)
Title: Composition comprenant de la gelee de wharton, procede de preparation et utilisations
Inventor: BARNOUIN LAURENCE
IPC: A61P27/02
Filed: 2017-08-23
Granted: 2020-10-16
Abstract: L'invention concerne une composition comprenant un broyat de gelée de Wharton, viro-inactivée et qui peut être lyophilisée ainsi que son procédé de production. La composition selon la présente invention est destinée à être utilisée dans la cicatrisation tissulaire. Dans un mode de réalisation particulier, la composition est utilisée dans le traitement d'une lésion cutanée ou un traitement de lésion de la surface oculaire. La présente invention concerne également l'utilisation de la composition comme facteur d'enrobage et d'aide à la bio-impression.
Patent FR-3073684-B1 (FR)
Title: Machine electrique pour un vehicule automobile comprenant un capteur de courant
Inventor: GRANGLADEN AMBRE EMMANUELLE
IPC: H02K11/00
Filed: 2017-11-16
Granted: 2021-03-12
Abstract: Machine électrique (M) pour un véhicule automobile (V), la Machine électrique (M) comprenant au moins un mode alternateur et un mode moteur, la machine comprenant : • un stator comprenant des enroulements de phases, • une borne positive destinée à être reliée à une borne positive de la batterie, • un capteur de courant (3) monté entre un onduleur redresseur et la borne positive • une unité de contrôle (4) comprenant : i. une entrée reliée au capteur de courant, ii. une sortie apte à être reliée à une unité de commande électronique de moteur thermique du véhicule, l'unité de contrôle (4) étant configurée pour : • calculer une valeur de courant de sortie ou d'entrée en fonction du signal provenant du capteur de courant (3) par son entrée, • envoyer une information en fonction de la valeur de courant calculée par sa sortie à l'unité de commande électronique de moteur.
Patent FR-3063218-B1 (FR)
Title: Dispositif support pour bequille et objet similaire
Inventor: REBSTOCK CECILE
IPC: A61H3/00
Filed: 2017-02-24
Granted: 2021-11-26
Abstract: La présente invention concerne un nouveau concept de porte béquille ou objet similaire et ses utilisations. Elle concerne notamment un dispositif support de béquille ou objet similaire, caractérisé en ce qu'il comporte un élément de fixation sur une surface (2) et un membre articulé (3) portant un élément d'accrochage réversible (1) de béquille ou objet similaire. L'invention concerne également l'utilisation de ce support et tout meuble ou immeuble équipé.
Patent FR-3087002-B1 (FR)
Title: Dispositif de four de fusion transportable, dote de deux fonctions : la premiere de fusion de la matiere premiere, la seconde fonction etant de rechauffer l'objet encours de fabrication
Inventor: BILLARD PATRICE
IPC: C03B5/02
Filed: 2018-10-05
Granted: 2020-10-09
Abstract: Dispositif de four de fusion transportable destiné au souffleur de verre, doté de deux fonctions : la première de fusion de la matière première, la seconde fonction étant de réchauffer l'objet encours de réalisation, caractérisé par deux espaces superposés l'un sur l'autre constituant une chambre de chauffe du four d'un seul tenant, doté de : Un premier espace positionné en bas de la chambre constituant l'espace de fusion (a) du verre, recevant un creuset et des résistances électriques (e), Un second (b) positionné sur l'espace de fusion de verre, destiné au maintien en température de la pièce de verre encours de réalisation, le dit second espace (b) disposant également d'une porte d'accès (c) de l'extérieur vers l'intérieur du four et de résistances électriques (n). En jonction des deux espaces haut (b) et bas (a) dans l'enceinte du four, un couvercle (d) ouvert à l'endroit du cueillage dans le creuset (f) destiné à protéger les résistances (e) de l'espace bas (a), Deux asservissements (g et h) dédiés à chacun des espaces de fusion (a) et de « glory » (b).
Patent FR-3065792-B1 (FR)
Title: Climatiseur
Inventor: ABE TAKUYA
IPC: F25B47/00
Filed: 2018-03-15
Granted: 2021-01-29
Abstract: On propose un climatiseur (100) capable d'annuler le lavage d'un échangeur de chaleur intérieur. Le climatiseur comporte un circuit de réfrigérant (Q) dans lequel un réfrigérant circule dans un cycle de refroidissement à travers un compresseur (31), un condenseur, une vanne de détente extérieure (34) et un évaporateur dans cet ordre, une unité de commande qui commande au moins le compresseur et la vanne de détente extérieure, et un dispositif d'alarme qui exécute une alarme donnée. L'un du condenseur et de l'évaporateur est un échangeur de chaleur extérieur (32) et l'autre est un échangeur de chaleur intérieur (12). Le dispositif d'alarme avertit, avant qu'une congélation de l'échangeur de chaleur intérieur soit démarrée, que ladite opération sera exécutée et l'unité de commande ne démarre pas ladite opération si l'unité de commande reçoit une instruction d'annulation d'une télécommande ou un terminal portable depuis que l'alarme a démarré jusqu'à ce qu'un temps donné s'écoule.
Patent FR-3081602-B1 (FR)
Title: Cables multicouches pour environnement offshore
Inventor: CHAUVEAU JEROME
IPC: H01B7/29
Filed: 2018-05-22
Granted: 2020-05-01
Abstract: La présente invention se situe dans le domaine des câbles pour environnement offshore (appelés en anglais « downhole cables »). Plus particulièrement, l'invention concerne un câble électrique comprenant une structure multicouche isolante à base de polymères fluorés et de polyoléfines . Cette structure est formée de plusieurs couches cohésives entre elles et obtenues par coextrusion . L'invention concerne également l'utilisation dudit câble comme matériel de forage pour l'extraction du pétrole ou du gaz naturel.
Patent FR-3089980-B1 (FR)
Title: Peintures metalliques a haut pouvoir masquant et resine de liant organique pour ces peintures
Inventor: DELMAS GRÉGORY
IPC: C09D133/00
Filed: 2018-12-13
Granted: 2021-10-08
Abstract: La présente invention concerne une résine liant organique pour revêtements aqueux, comprenant :     a)    un polymère P1, porteur de groupements réactifs X1 : hydroxyle et Y1 : carboxy avec un indice OH en % poids OH allant de 2 à 5% et un indice acide IA mg KOH/g d’au moins 10, ledit polymère P1 ayant une masse Mn1 inférieure à 25000,     b)     un polymère P2 porteur de groupements réactifs X2 : hydroxyles avec un indice OH en % poids OH allant de 0,5 à 2,5%, des groupements Y2 : carboxy avec un indice d’acide IA en mg KOH/g < 25 et de groupements Z2 choisis parmi acétoxy et/ou diacétone et ledit polymère P2 ayant une masse Mn2 supérieure à 500000.     L’invention concerne aussi un procédé de préparation de ladite résine, une composition de revêtement métallique comprenant en plus de ladite résine un pigment métallique et également son utilisation dans les revêtements métalliques comme le revêtement métallique qui en résulte.
Patent FR-3091443-B1 (FR)
Title: Système de communication avionique mixte de types ARINC 664 P7 et Ethernet à routage prédéterminé
Inventor: FITTERER ERIC
IPC: B64C19/00
Filed: 2018-12-26
Granted: 2022-12-30
Abstract: Système de communication avionique mixte de types ARINC 664 P7 et Ethernet à routage prédéterminé La présente invention concerne un système de communication avionique (20) comportant une pluralité de commutateurs (22A,…,22N) et une pluralité d’équipements (24A,…,24N).  Chaque équipement (24A,…,24N) est apte à générer des données numériques se présentent sous la forme d’une pluralité de trames de premier type conformes à un premier protocole ou de deuxième type conformes à un deuxième protocole. Chaque commutateur (22A,…,22N) et chaque équipement récepteur (24A,…,24N) sont configurés pour déterminer le type de chaque trame reçue et en fonction du type déterminé, pour traiter cette trame conformément au protocole correspondant, chaque trame de premier type étant traitée en priorité par rapport à chaque trame de deuxième type. Le premier protocole est de type ARINC 664 P7 et le deuxième protocole est de type Ethernet à routage prédéterminé.  Figure pour l'abrégé : Figure 2
Patent FR-3095455-B1 (FR)
Title: Nouveau portique
Inventor: ANTONIAZZI ALAIN
IPC: E01F13/04
Filed: 2019-04-29
Granted: 2021-04-02
Abstract: L’invention a pour objet un portique d’accès à une zone réservée comprenant une poutre (2) horizontale, au moins une structure (3) verticale sur laquelle se fixe la poutre horizontale ce portique étant caractérisé en ce qu’il comprend dans la zone surplombant la voie de circulation , fixée sur la poutre, deux excroissances (4)de faible largeur dirigées vers le sol, ces excroissances définissant, d’une part, par la distance D séparant les deux excroissances (4), un premier gabarit ayant pour hauteur P, la hauteur P mesurée entre le sol et la poutre et pour largeur la distance D qui sépare les deux excroissances,   d’autre part définissant par leurs extrémités basses, un second gabarit ayant pour hauteur H celle définie par la position en hauteur des extrémités basses des excroissances et sans limite de largeur autre que la largeur de la voie.     figure pour l’abrégé : figure 2
Patent FR-3098196-B1 (FR)
Title: Aeronef comportant une cabine equipee d’un systeme de surveillance des passagers
Inventor: DESTIEU JEAN-CYRILLE
IPC: H04N7/18
Filed: 2019-07-04
Granted: 2022-10-14
Abstract: AERONEF COMPORTANT UNE CABINE EQUIPEE D’UN SYSTEME DE SURVEILLANCE DES PASSAGERS L’invention concerne un aéronef (100) comportant une cabine (102) avec une zone passagers (206) et une zone de commodités (208) séparées l’une de l’autre par un couloir (207). L’aéronef (100) comporte une paroi de séparation (212) avec une ouverture (214) et séparant la zone passagers (206) et le couloir (207) et une paroi intermédiaire (216) séparant la zone de commodités (208) et le couloir (207). L’aéronef (100) comporte un système de surveillance (250) avec un châssis, une caméra (254), un écran (255), une unité de contrôle (256) qui transmet les images de la caméra (254) à l’écran (255), et un siège de surveillance (258) fixé à la face de la paroi de séparation (212) en regard de la paroi intermédiaire (216), où le châssis (252) est installé sur la paroi intermédiaire (216) de manière à ce qu’en position d’utilisation, l’ouverture (214) est située dans l’angle de vue de la caméra (254) de manière à inspecter la zone passagers (206), et l’écran (255) présente une surface d’affichage orientée vers la paroi de séparation (212).  Ainsi, un tel arrangement permet de déplacer le siège de surveillance sur la paroi de séparation en libérant un espace sur la paroi intermédiaire.  Fig. 2
Patent FR-3100528-B1 (FR)
Title: Systeme de controle d’inclinaison d’un vehicule pendulaire equipe d’une motorisation et de biellettes
Inventor: POITEVIN BERTRAND
IPC: B62K5/10
Filed: 2019-09-05
Granted: 2021-12-17
Abstract: Système de contrôle de l’inclinaison d’un véhicule pendulaire à au moins trois roues, comprenant une partie centrale allongée venant suivant un axe transversal (T) du véhicule, équipée d’une motorisation électrique avec réducteur (20) permettant une rotation relative de ses embouts axiaux (30) par rapport à l’axe transversal (T), recevant de chaque côté une biellette (24) qui se prolonge suivant une direction globalement perpendiculaire, chaque biellette (24) constituant un élément séparé comprenant un perçage (40) s’ajustant sur une section d’entraînement (34) d’un embout axial (30) de la motorisation (20) pour transmettre un couple, comportant un dispositif de serrage (44) de chaque biellette (24) sur son embout axial (30).     Figure 2
Patent FR-3100864-B1 (FR)
Title: Projecteur de véhicule
Inventor: GONCALVES WHILK MARCELINO
IPC: F21V14/06
Filed: 2019-09-17
Granted: 2021-12-10
Abstract: Projecteur (1) de véhicule (2), configuré pour générer une zone d'éclairage (3) au devant du véhicule (2) et comprenant :- une première source (10) d'éclairage matriciel fixe configurée pour émettre un faisceau lumineux de route (11),- une seconde source (20) d'éclairage mobile configurée pour émettre un faisceau lumineux de croisement (12), et- un mécanisme de correction (30) configuré pour maintenir une inclinaison verticale constante du faisceau lumineux de croisement (12) par rapport à une ligne horizontale (H) de référence, lorsque le véhicule est en roulage,caractérisé en ce qu'il comprend en outre un prisme (40) dioptrique configuré pour supprimer au moins une zone d'ombre (5) pouvant survenir, au niveau de ladite zone d'éclairage (3), entre le faisceau lumineux de route (11) et le faisceau lumineux de croisement (12).     Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 4
Patent FR-3101038-B1 (FR)
Title: Dispositif d’enjoliveur pour ouvrant de véhicule automobile.
Inventor: SEIGNEUR QUENTIN
IPC: B60R13/04
Filed: 2019-09-24
Granted: 2021-08-27
Abstract: Dispositif d’enjoliveur pour ouvrant de véhicule automobile. Dispositif (1) d’enjoliveur pour ouvrant (100) de véhicule automobile, comprenant un premier enjoliveur (11) pour une serrure (21) d’un ouvrant et un deuxième enjoliveur (12) pour un système de fixation (22) d’un premier élément (31) d’un ouvrant à un deuxième élément (32) d’un ouvrant, le premier enjoliveur et le deuxième enjoliveur formant une seule et même pièce. Figure pour l’abrégé : 1
Patent FR-3101691-B1 (FR)
Title: Procede de contrôle d’un dispositif lumineux pour l’emission d’un faisceau lumineux pixelise
Inventor: KANJ ALI
IPC: H05B45/10
Filed: 2019-10-04
Granted: 2022-07-08
Abstract: L’invention propose un procédé de contrôle d’un dispositif lumineux (1) d’un véhicule automobile comprenant au moins un module lumineux (3) comprenant une pluralité de sources lumineuses (31i,j), chacune des sources lumineuses étant agencée pour émettre un pixel lumineux, et un contrôleur (5) apte à contrôler sélectivement chacune des sources lumineuses en lui appliquant un signal électrique présentant un paramètre de valeur déterminée (αi,j) pour l’émission d’un pixel lumineux d’intensité lumineuse donnée.
Patent FR-3106402-B1 (FR)
Title: Procédé de calibration d’un support rotatif de dispositif d’imagerie de véhicule automobile
Inventor: FERRET GATIEN
IPC: G01S7/497
Filed: 2020-01-16
Granted: 2023-04-14
Abstract: La présente invention concerne un procédé de calibration d’un support à axes motorisés portant un dispositif d’imagerie, tel qu’un lidar ou une caméra, ledit dispositif d’imagerie étant configuré pour acquérir au moins une image selon une direction d’acquisition d’images, ledit support étant monté fixe dans un véhicule automobile, ledit support comprenant au moins un axe motorisé destiné à orienter la direction d’acquisition d’images dans un repère lié au véhicule dit repère véhicule, le procédé de calibration comprenant les étapes suivantes :  a. une étape (E1) de sélection d’au moins un point à suivre sur une surface placée dans le repère véhicule ;   b. une étape (E2) de pivotement selon une direction verticale dudit dispositif d’imagerie autour d’un axe motorisé dudit support de sorte à générer, au moyen dudit dispositif d’imagerie une séquence d’images comprenant ledit au moins un point à suivre, ladite séquence comprenant au moins une première image prise à l’instant t et une deuxième image prise à l’instant t+1 ;  c. Une étape (E3) de traitement de la séquence d’images de manière à déterminer la valeur d’un angle de roulis représentant un désalignement entre ledit support et le véhicule à l’arrêt.  Fig. 5
Patent FR-3106765-B1 (FR)
Title: Buse de pulvérisation de liquide sous forme de brouillard
Inventor: AUTHESSERRE CLAIRE
IPC: B05B1/34
Filed: 2020-02-04
Granted: 2022-12-30
Abstract: BUSE DE PULVÉRISATION DE LIQUIDE SOUS FORME DE BROUILLARD L’invention concerne Buse de pulvérisation (1) de fluide destinée à être montée sur un récipient distributeur, ladite buse comprenant  au moins un capillaire d’entrée de fluide s’étendant longitudinalement le long d’un axe A1, un moyen d’alimentation, ledit moyen étant apte à recevoir le fluide issu de l’au moins un capillaire d’entrée dans le but d’alimenter au moins deux conduits, un pilier comprenant lesdits au moins deux conduits aptes à recevoir le fluide provenant du moyen d’alimentation, lesdits conduits s’étendant longitudinalement le long de l’axe A1 et étant radialement déportés par rapport audit axe A1,au moins deux canaux de tourbillonnement, en connexion fluidique avec lesdits au moins deux conduits, une chambre de tourbillonnement pour recevoir le fluide provenant tangentiellement desdits au moins deux canaux de tourbillonnement afin d’alimenter au moins un orifice de pulvérisation présentant une symétrie axiale et une section constate s, ladite chambre présentant une section décroissante vers ledit orifice et ayant une section maximale S ainsi qu’un diamètre maximal D, caractérisée en ce que le rapport de la section s de l’orifice de pulvérisation sur la section maximale S de la chambre de tourbillonnement (3) est tel que 1  .    Figure de l’abrégé : Fig. 11        [Fig. 1]