baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3085988-A1 (FR)
Title: Panneton d’espagnolette sans vis
Inventor: TORDO LOUIS
IPC: E05C9/08
Filed: 2018-09-19
Abstract: Espagnolette constituée d'une tringle (1) à profil de verrouillage (la), équipée d'un panneton (2) supportant la poignée (4), dont le panneton est verrouillé sur la tringle par une cale. La cale produit un double verrouillage de forme : l'une de ses faces est prévue pour coopérer avec le profil de la tringle, l'autre face coopère avec une forme complémentaire réalisée dans le panneton. Par ailleurs, la réalisation de godrons déformables sur la cale permet de bloquer le panneton en translation sur la tringle. Dans le cas d'utilisation d'un matériau difficilement déformable pour la cale (métal par exemple) les godrons sont remplacés par l'usinage en biais du dos de la cale et de son logement dans le panneton, permettant ainsi de bloquer le panneton en translation sur la tringle. Les extrémités de la cale sont équipées de moyens permettant d'immobiliser la cale dans sa position définitive.
Patent FR-3088858-A1 (FR)
Title: Vehicule avec un joint chaussee sur une feuillure deformee
Inventor: RIVIERRE LAURENT
IPC: B62D25/24
Filed: 2018-11-27
Abstract: Véhicule (1) comportant une feuillure (4) sur laquelle est chaussé un joint (6) comportant un profilé (61) en forme de U, une lèvre intérieure (63) souple située sur une des branches du U du profilé (61), à l’intérieur du U, au contact de la face de la feuillure (4) faisant face à la branche du U sur laquelle est disposée ladite lèvre (63), une zone de contact avec la feuillure (4) s’appuyant sur la face opposée de ladite feuillure (4) opposée à celle sur laquelle s’appuie la lèvre intérieure (63), pour maintenir le joint (60) la feuillure (4), remarquable en ce que la feuillure (4) comporte deux saillies (5) à proximité l’une de l’autre et disposées en vis-à-vis de la lèvre intérieure (63), de sorte que ladite lèvre (63) soit distante de la face de la feuillure (4) dans l’espace entre ces deux saillies (5). (Figure 4)
Patent FR-3076454-A1 (FR)
Title: Agent de coloration en blond avec des percarbonates ou des perborates et des persulfates
Inventor: LECHNER TORSTEN
IPC: A61Q5/08
Filed: 2018-11-30
Abstract: L’objet de l’invention est un agent de changement de couleur par oxydation des fibres kératiniques, contenant - rapporté à son poids total - un ou plusieurs composés « per » choisis dans le groupe comprenant le percarbonate de sodium, le percarbonate de potassium, le perborate de sodium et le perborate de potassium en une quantité totale allant de 0,5 à 14,0 % en poids, et un ou plusieurs persulfates choisis dans le groupe comprenant le persulfate d’ammonium, le persulfate de potassium et le persulfate de sodium en une quantité totale allant de 5,0 à 60,0 % en poids, et moins de 10,0 % en poids d’eau.
Patent FR-3092111-A1 (FR)
Title: Electrolytes pour générateur électrochimique
Inventor: PICARD LIONEL
IPC: C07C311/16
Filed: 2019-01-29
Abstract: La présente invention concerne des molécules cristal liquide ionique thermotrope, formule générale (I) Avec E1 et E2, identiques ou différents, représentant indépendamment l’un de l’autre un radical hydrocarboné, en C10 à C14, linéaire, saturé et non substitué, Ax- représentant un anion sulfonate ou sulfonylimide de formule -SO2-N-SO2CyF2y+1 avec y entier variant de 0 à 2 et Cx+ un ion sodium, lithium ou potassium tout particulièrement intéressant pour leurs performances de conductivité à titre d’électrolyte notamment pour les batteries au lithium.
Patent FR-3094382-A1 (FR)
Title: Dispositif d’absorption d’un liquide présent sur un sol, lors d’un dégât des eaux ou d’une inondation
Inventor: COMBE ROBERT
IPC: E02B3/12
Filed: 2019-03-26
Abstract: L’invention concerne un dispositif d’absorption d’un liquide présent sur un sol, lors d’un dégât des eaux ou d’une inondation. Selon l’invention, le dispositif d’absorption(2A) comprend une poudre hydrophile (4) et une enveloppe (4) perméable à un liquide, l’enveloppe (4) se compose d’une couche supérieure (8) superposée à une couche inférieure (10), les couches inférieure et supérieure sont liées entre elles par des liaisons fortes (12) délimitant une zone de confinement (14) de la poudre hydrophile (4) dans l’enveloppe (4). Avantageusement, les couches inférieure et supérieure sont liées entre elles par l’intermédiaire de premières liaisons faibles (16). Les premières liaisons faibles (16) délimitent plusieurs cellules (18) adjacentes dans la zone de confinement (14), chaque cellule (18) renferme une quantité de poudre hydrophile (4) suffisante pour entrainer la rupture des premières liaisons faibles (16) délimitant la cellule (18), lorsque la poudre hydrophile (4) absorbe un liquide. Figure 1
Patent FR-3096117-A1 (FR)
Title: Dispositif de ventilation d’un local
Inventor: GAUDILLOT AXEL
IPC: F24F13/08
Filed: 2019-05-13
Abstract: L’invention a pour objet un dispositif de ventilation d’un local (L), comprenant un caisson (2) muni d’une entrée (3) d’un flux d’air (F) et d’une sortie (4) dudit flux d’air (F), le dispositif de ventilation étant configuré pour que ledit flux d’air (F) circule dans le caisson (2) entre ladite entrée (3) et ladite sortie (4), le caisson (2) comportant un logement (10) d’au moins un composant électronique (11) et un élément interne (9) distinct du logement (10), l’élément interne (9) étant conformé pour être traversé par une première partie du flux d’air (F), dite flux principal (FP), et le logement (10) étant conformé pour être traversé par une deuxième partie du flux d’air (F), dite flux de contournement (FC), de sorte à refroidir ledit au moins un composant électronique (11) du logement (10).Figure 1
Patent FR-3092572-A1 (FR)
Title: Procédé de séquencement de charges dans un système de distribution automatisé, avec réduction d’un désordre lors d’une collecte de charges sur un collecteur.
Inventor: COLLIN JEAN-MICHEL
IPC: G06Q10/08
Filed: 2019-05-17
Abstract: Procédé de séquencement de charges dans un système automatisé de distribution de charges comprenant : k sources , avec k≥2 ; au moins une destination ; k dispositifs tampons sources, de type FIFO, recevant chacun des charges provenant d’une des k sources ; un collecteur collectant les charges sortant des k dispositifs tampons sources et les transportant vers la au moins une destination, le collecteur comprenant k nœuds successifs configurés chacun pour collecter les charges sortant d’un des k dispositifs tampons sources ; et un système de pilotage configuré pour traiter des commandes, chaque commande listant des charges pour une destination donnée et associées chacune à un numéro d’ordre de destination. Le système de pilotage effectue les étapes suivantes : construction (31) d’une liste de collecte contenant n charges à collecter et réduisant un désordre des n charges par rapport à un ordre croissant des numéros d’ordre de destination, les n charges étant contenues dans les dispositifs tampons sources, , avec p(i) un nombre de charges à collecter dans le ième dispositif tampon source ; et commande (32) du collecteur et des dispositifs tampons sources pour une collecte de charges sur le collecteur conforme à la liste de collecte. Figure pour l’abrégé : figure 3
Patent FR-3096916-A1 (FR)
Title: Média de sablage et procédé de traitement de surface utilisant un tel média de sablage
Inventor: SISTACH HUGO
IPC: B24C11/00
Filed: 2019-06-07
Abstract: L’invention concerne un média de sablage (10) comprenant des premières particules de glace (11) et des secondes particules (12) ayant une dureté comprise entre 2000 et 2500HV, lesdites secondes particules étant incrustées à la surface et dans le volume desdites premières particules.     Figure à publier avec l’abrégé : figure 1.
Patent FR-3101082-A1 (FR)
Title: Procédé intégré d’hydrocraquage en lit fixe et d’hydroconversion en lit bouillonnant avec une séparation gaz/liquide améliorée
Inventor: AMBLARD BENJAMIN
IPC: C10G65/12
Filed: 2019-09-24
Abstract: La présente invention concerne un procédé intégré d’hydroconversion (1000) en lit bouillonnant d’un premier flux de charges hydrocarbonées lourdes (100) et d’hydrocraquage (2000) « deux étapes » en lit fixe (étapes j et g) d’un deuxième flux de charges hydrocarbonées (114) comportant une étape de désulfuration (h) de la fraction liquide non convertie issue de la deuxième étape d’hydrocraquage en lit fixe (g), en mélange avec un flux gazeux (110) issu d’une étape de séparation spécifique (e) du procédé d’hydroconversion en lit bouillonnant. L’invention permet de mutualiser le recyclage de l’hydrogène et désulfurer au moins en partie la faction gazole issue du procédé d’hydroconversion en lit bouillonnant. L’étape de séparation spécifique (e) repose sur un séparateur gaz/liquide comportant un cyclone interne et l’injection d’un liquide hydrocarboné au moins en entrée du cyclone, réduisant l’entrainement de liquide encrassant dans le flux gazeux séparé, et permettant l’intégration des schémas d’hydroconversion et d’hydrocraquage. Figure 1A à publier
Patent FR-3102241-A1 (FR)
Title: Procédé d’initialisation d’une base de données cartographique et calculateur associé
Inventor: VU HUYNH ANH
IPC: G01C21/32
Filed: 2019-10-17
Abstract: L’invention concerne un procédé d’initialisation, par une unité de calcul embarqué dans un véhicule, d’une base de donnée cartographique stockée dans une mémoire dédiée, comportant des étapes de :- acquisition (31) d’une position géographique du véhicule,- détermination (32) d’un périmètre, comportant une pluralité de zones élémentaires, à partir de la position acquise,- sélection (33) d’une zone élémentaire appartenant au périmètre,- téléchargement (34) de la zone élémentaire sélectionnée et stockage de la zone élémentaire téléchargée dans la base de donnée cartographiques,- vérification (35) si la mémoire dédiée est pleine,- si la mémoire dédiée n’est pas pleine alors la répétition des étapes de sélection (33) et de téléchargement (34) d’une zone élémentaire jusqu’au remplissage de la mémoire dédiée ou au téléchargement de la totalité des zones appartenant au périmètre.     Figure pour l’abrégé : Figure 3
Patent FR-3104883-A1 (FR)
Title: Procédé de contrôle d’un système lumineux de véhicule automobile
Inventor: CHAHINE CHAZA
IPC: H05B45/325
Filed: 2019-12-13
Abstract: Procédé de contrôle d’un système lumineux d’un véhicule automobile comprenant au moins un dispositif lumineux pourvu d’un générateur de signal modulé en largeur d’impulsion et d’une source lumineuse agencée pour émettre un flux lumineux selon une intensité lumineuse déterminée en fonction dudit signal, le procédé comportant les étapes suivantes :    Définition préalable d’une fonction de conversion d’une intensité lumineuse cible vers une intensité lumineuse réelle émise par la source lumineuse, la fonction de conversion étant définie au moyen d’une modélisation dudit signal modulé; Réception d’une instruction d’émission d’une intensité lumineuse cible donnée ; Conversion de ladite intensité lumineuse cible donnée en une intensité lumineuse compensée au moyen de ladite fonction de conversion ; Génération d’un signal de consigne en fonction de ladite intensité lumineuse compensée et émission par la source lumineuse d’un flux lumineux à partir dudit signal de consigne modulé en largeur d’impulsion.     Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3106522-A1 (FR)
Title: Dispositif d’étirage pour étirer un film en matière synthétique
Inventor: MARCHANTE CAROLINA
IPC: B29C55/20
Filed: 2020-01-27
Abstract: Le dispositif d’étirage (14) comprend un rail de guidage (15) ; une pluralité de premières pinces (16) et une pluralité de deuxièmes pinces (17) destinées chacune à saisir un même bord longitudinal d’un film à étirer, les premières et deuxièmes pinces (16, 17) étant disposées alternativement le long du rail de guidage (15) et étant configurées pour être guidées par le rail de guidage (15) ; une première chaîne sans fin (22) reliée aux premières pinces (16) et configurée pour entraîner les premières pinces (16) le long du rail de guidage (15) ; et une deuxième chaîne sans fin (23) reliée aux deuxièmes pinces (17) et configurée pour entraîner les deuxièmes pinces (17) le long du rail de guidage (15), les première et deuxième chaînes sans fin (22, 23) étant déformables entre un premier état dans lequel les premières et deuxièmes pinces (16, 17) sont disposées à proximité les unes des autres, et un deuxième état dans lequel les premières et deuxièmes pinces (16, 17) sont éloignées les unes des autres.                  Figure 6
Patent FR-3106985-A1 (FR)
Title: Élastique éducatif permettant de positionner correctement les coudes du cavalier .
Inventor: MARÉCAUX AURÉLIE
IPC: A63B69/00
Filed: 2020-02-07
Abstract: Dispositif pour placer les coudes du cavalier le long de son corps lors de la pratique de l’équitation.     L’invention concerne un dispositif permettant de placer correctement les coudes du cavalier le long de son corps de façon symétrique tout en lui permettant une certaine mobilité pour lui permettre d’améliorer sa position et son fonctionnement lors de la pratique de l’équitation.     Il est constitué d’une bande élastique (1) qui va entourer le buste et les bras du cavalier en formant trois boucles (2a), (2b) et (2c). Cette bande élastique (1) est reliée par ses extrémités (X) et (Y) grâce à un dispositif de fermeture (Z), positionné de préférence sur la boucle centrale (2a), qui peut être permanent ou temporaire.      Lorsque l’utilisateur porte le dispositif, il ne peut plus écarter les coudes de son corps car le dispositif l’en empêche ou lui fait prendre conscience de son défaut de position. Cela entraîne une diminution des tensions musculaires négatives gênant la fluidité des mouvements nécessaire au bon fonctionnement du cavalier et réduit également l’ampleur des actions de mains et des autres gestes involontaires qui parasitent la communication avec son cheval et le confort de son cheval.     Le dispositif est particulièrement destiné à l’apprentissage et au perfectionnement de la pratique de l’équitation par des cavaliers soucieux d’améliorer leur position et leur fonctionnement ainsi que le confort de leur cheval.
Patent FR-3111310-A1 (FR)
Title: Fixation d'un accessoire multimedia dans une boîte à gants
Inventor: BOITEUX BERTRAND
IPC: B60R11/02
Filed: 2020-06-16
Abstract: FIXATION D'UN ACCESSOIRE MULTIMEDIA DANS UNE BOÎTE À GANTS Véhicule automobile (13) comprenant : une boîte à gants (17) ; un boîtier (1) formant un accessoire multimédia ; le boîtier (1) formant un accessoire multimédia étant fixé et adjacent à une face supérieure (17A) de la boîte à gants (17).     (Figure à publier avec l'abrégé : Figure 3)
Patent FR-3117685-A1 (FR)
Title: Source d'antenne pour une antenne réseau à rayonnement direct, panneau rayonnant comprenant plusieurs sources d'antenne.
Inventor: GIRARD THIERRY
IPC: H04B7/185
Filed: 2020-12-10
Abstract: L’invention concerne une source d’antenne (1) comprenant un guide d’onde ayant une partie principale (10) en forme de cylindre droit creux s’étendant selon une direction (X), un élément rayonnant (2), comprenant des nervures (21) s’étendant vers l’intérieur et plusieurs marches (211, 212, 213) le long de la direction, le nombre, les hauteurs et les épaisseurs des marches étant configurées pour permettre une variation d’impédance de l’élément rayonnant un polariseur (3) comportant deux entrées (EP1, EP2) séparées par une lame interne (30) s'étendant selon la direction, et une sortie (SP) correspondant à l’entrée (EC) de l’élément rayonnant, la lame interne comportant plusieurs paliers (301, 302, 303, 304) configurés pour transformer un champ électromagnétique de polarisation circulaire en polarisation linéaire, le polariseur comprenant des nervures (31, 32) s’étendant vers l’intérieur, l’élément rayonnant et le polariseur étant en une seule pièce, et disposés bout à bout dans la direction,et une troisième portion (4) comprenant un filtre (40, 40’), la lame interne (30, 30’, 30’’) étant prolongée dans toute ou partie de ladite troisième portion, le filtre (40, 40’) comprenant un ensemble (42) de plots de filtration en fréquence (421, 422, 423, 424, 421’, 422’, 423’) disposés à l’intérieur de la troisième portion et sur une seule et même surface de la lame interne, la sortie (SF) du filtre correspondant à une des deux entrées (EP1, EP2) du polariseur, ladite troisième portion comprenant en outre des troisièmes nervures (41) s’étendant vers l’intérieur et sur tout ou partie de la longueur de ladite troisième portion, lesdites troisièmes nervures et la lame interne étant régulièrement réparties autour du périmètre de ladite troisième portion ;l’élément rayonnant, le polariseur et le filtre étant en une seule pièce, de préférence réalisée selon une technique de fabrication additive, et le polariseur et le filtre étant disposés bout à bout dans la direction longitudinale.
    Figure pour l’abrégé : Fig. 2A
Patent FR-3118375-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de gestion du mode de fonctionnement d’un dispositif comprenant des moyens de transfert d’une source audiovisuelle et des moyens de restitution d’un signal audio dans un systeme audiovisuel.
Inventor: DELPLACE STÉPHANE
IPC: H04N21/4363
Filed: 2020-12-18
Abstract: La présente invention concerne un procédé et un dispositif de gestion du mode de fonctionnement d’un dispositif comprenant des moyens de transfert d’une source audiovisuelle et des moyens de restitution d’un signal audio, le dispositif étant relié à un téléviseur par l’intermédiaire d’une connexion HDMI. Selon l’invention, le dispositif :   - s’attribue une adresse logique source audiovisuelle,  -émet une requête pour l’obtention (E301) de la version de la spécification HDMI du téléviseur,  - fonctionne dans un mode de fonctionnement adapté si la version de la spécification HDMI implémentée par le téléviseur est inférieure à une version de la spécification HDMI 2.0,  - s’attribue (E305) une adresse logique système audio,   - émet une requête pour l’obtention (E306) de la version de la spécification HDMI du téléviseur,  - fonctionne (E310) dans un mode de fonctionnement selon la spécification HDMI version HDMI 2.0 si le téléviseur a répondu à chaque requête,  - fonctionne (E303) dans le mode de fonctionnement adapté, si le téléviseur n’a pas répondu à chaque requête.  Fig. 3
Patent FR-3118378-A1 (FR)
Title: Contrôle du traitement de commandes APDU
Inventor: DOS SANTOS ELDER
IPC: G06K19/07
Filed: 2020-12-21
Abstract: Contrôle du traitement de commandes APDU
    L’invention vise un procédé mis en œuvre par un dispositif électronique (DV1) opérant sous le contrôle d’un terminal (T1), le procédé comprenant : initiation d’un traitement d’une commande APDU (CMD) envoyée par le terminal ; sur détection d’un évènement donné, exécution d’un mécanisme de suspension comprenant la suspension du traitement de la commande APDU avant son achèvement et envoi au terminal (T1) d’un message de suspension comprenant un identifiant pour indiquer que le traitement est suspendu ; et après la suspension du traitement, si une commande de reprise d’exécution comportant l’identifiant de la commande APDU est reçue, reprise de l’exécution du traitement de la commande APDU. L’invention permet ainsi de mettre en suspens le traitement d’une commande ADPU (CMD) afin notamment d’exécuter une autre commande APDU si besoin.
    Figure pour l’abrégé : Fig. 1.
Patent FR-3118088-A1 (FR)
Title: Vitrage isolant avec espaceur ameliore
Inventor: FOTI FABIO
IPC: E06B3/663
Filed: 2020-12-22
Abstract: La présente invention concerne un vitrage isolant double ou triple comportant :  - au moins deux feuilles de verre (1,2) comportant quatre côtés, espacées par au moins une lame d’air ou de gaz (),   - au moins un espaceur (3) agencé à la périphérie des feuilles de verre,   - une barrière d’étanchéité (4) assurant l’étanchéité de la lame d’air ou de gaz,   caractérisé en ce que l’espaceur (3) comporte sur au moins un des côtés du vitrage un élément de rétention permettant d’éviter le fluage de la barrière d’étanchéité vers la lame d’air ou de gaz, en particulier des lèvres (13) ou gorges (14).  L’invention vise notamment à améliorer l’étanchéité des vitrages doubles ou triples, notamment l’étanchéité aux gaz et à la vapeur d’eau.   L’invention peut s’appliquer aux espaceurs transparents ainsi que non transparents.  Figure de l’abrégé : figure 1
Patent FR-3124062-A1 (FR)
Title: Couvercle amovible pour la cuisson ou le rechauffage d'aliments au sein d'un four a micro-ondes
Inventor: PARMENTIER GEORGES
IPC: A47J36/24
Filed: 2021-06-17
Abstract: La présente invention a pour objet un couvercle amovible (1) destiné à former une enceinte (5) de cuisson ou de réchauffage d'aliments au sein d'un four à micro-ondes, comprenant une paroi externe (2) perméable aux micro-ondes et étanche à l'air et à la vapeur d'eau, la paroi externe (2) présentant une face externe (21) orientée vers l’extérieur et une face interne (22) opposée à la face externe (21), la paroi externe (2) comprenant en partie supérieure une ou plusieurs conformations convexes (10) destinée à définir une zone froide de condensation ; une paroi interne (3) perméable aux micro-ondes et adaptée pour laisser passer l'air et la vapeur d'eau, la paroi interne (3) étant orientée vers la face interne (22), la paroi interne (3) présentant une ouverture (17) en regard de chaque conformation convexe (10) ; et  - une nappe intercalaire (4) apte à absorber de l’eau et placée entre les parois interne (3) et externe (2), une partie de ladite nappe intercalaire (4) enveloppant chaque conformation convexe (10) débouchant au niveau de chaque ouverture (17). Selon l’invention, la nappe intercalaire (4) est un tissu non tissé en viscose, présentant un poids surfacique variant de 25 g/m2 à 300 g/m2.  Figure pour l’abrégé : 1
Patent FR-3125952-A1 (FR)
Title: Dispositif de housse de literie à fermeture rapide, kit et procédé sur la base d’un tel dispositif
Inventor: BARBIER SOPHIE
IPC: A47G9/02
Filed: 2021-08-05
Abstract: L’invention concerne un dispositif de housse de literie (H), comprenant   - un flanc supérieur (s) configuré pour recouvrir une face supérieure d’un élément de literie (E) ;  - un flanc inférieur (i) configuré pour recouvrir une face inférieure dudit élément de literie (E) ;  - un dispositif de fermeture de bords (Z) comprenant une bande supérieure (bs) s’étendant sur un élément de contour du flanc supérieur (s) et une bande inférieure (bi) s’étendant sur un élément de contour du flanc inférieur (i),  caractérisé en ce que le dispositif de fermeture à glissière (Z) est configuré pour refermer le dispositif de housse de literie (H), sur l’élément de literie (E).  En particulier, au moins un desdits flancs (i, s) comporte des pinces de fixation (P) configurées pour fixer certains points du dispositif de housse de literie (H) à certains points de l’élément de literie (E).  L’invention concerne en outre un procédé sur la base d’un tel dispositif.  Figure de l’abrégé : Fig. 7
Patent FR-3127052-A1 (FR)
Title: Système de transport collectif privatif automatique bi-mode
Inventor: PARIENTI RAOUL
IPC: H04W4/46
Filed: 2021-09-15
Abstract: SYSTÈME DE TRANSPORT PRIVATIF COLLECTIF AUTOMATIQUE BI-MODE.  Système de transport privatif automatisé bi-mode fonctionnant par optoguidage en suivant des bandes colorés intégrant une centrale inertielle (1) capable de gérer l’ensemble des paramètres liés aux déplacements d’un véhicule, à savoir : le point de départ, la direction, les accélérations, les durées, ainsi que toutes les variations successives de ces différents paramètres, le traitement des données précitées permet à l’ordinateur de bord (2), de calculer et de définir le trajet du véhicule et de les mémoriser, lesdites données du trajet, reproduisant une succession de points dudit trajet, soit une image virtuelle informatique (20) de la bande colorée (10) du trajet parcouru. L’ensemble desdites données des trajets effectués par chaque véhicule est transmis au système informatique centralisé (7), puis à son tour ledit système informatique centralisé (7), retransmets l’ensemble desdites données correspondantes aux trajets de chaque véhicule, à tous les véhicules (6) du parc.  Figure pour l’abrégé : figure 5