baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3092223-A1 (FR)
Title: Procédé d’obtention de la déformation d’un pneumatique sous charge en roulage
Inventor: ALFF DENIS
IPC: B60C23/00
Filed: 2019-01-30
Abstract: Méthode d’obtention de la déformation d’une enveloppe pneumatique soumise à une charge, tournant à une vitesse de rotation W, comprenant les étapes suivantes : - Réaliser l'acquisition d'un signal comprenant l’amplitude de l’accélération selon la direction normale au sommet en roulage à la vitesse de rotation W; - Délimiter le signal sur un nombre de tours de roue, afin de construire un signal tour de roue ; - Déterminer une accélération de référence; - Définir une première densité d’énergie S, fonction du signal tour de roue et de l’accélération de référence, nommée S+ lorsque le signal tour de roue est supérieur à un seuil A, ou nommée S- lorsque le signal tour de roue est inférieur ou égale audit seuil A ; - Identifier la déformation de l’enveloppe pneumatique générée par la charge comme une fonction de l’accélération de référence et de la première densité d’énergie S. Figure pour l’abrégé : Fig 4
Patent FR-3093017-A1 (FR)
Title: Procede de reparation d’une aube d’helice de turbomachine
Inventor: CHARPENTIER SÉBASTIEN MAURICE LUCIEN
IPC: F01D5/12
Filed: 2019-02-21
Abstract: Procédé de réparation d’une aube (10) d’hélice de turbomachine, en particulier de soufflante de turbomachine, cette aube comportant une pale (12) en composite à matrice organique et un bouclier métallique (14) collé sur un bord d’attaque de la pale, le bouclier métallique (14) présentant une zone endommagée (20), caractérisé en ce que le procédé comprend une étape de rechargement de la zone endommagée (20), par apport d’un matériau métallique sur cette zone endommagée (20) et fusion laser du matériau, et une étape d’ajustage de la zone endommagée (20) par usinage du matériau fondu. Figure pour l'abrégé : Figure 3
Patent FR-3094176-A1 (FR)
Title: Receptacle pour la culture des plantes
Inventor: LEBOEUF PHILIPPE
IPC: A01G27/06
Filed: 2019-03-28
Abstract: ------     RECEPTACLE POUR LA CULTURE DES PLANTES L’invention porte sur un réceptacle (2) pour la culture de plantes, caractérisé par le fait qu’il comporte :                                   une enveloppe (1) en matériau imperméable ouverte à sa partie supérieure, laquelle est destinée à recevoir, dans un compartiment inférieur (11), un matériau poreux, et dans un compartiment supérieur (10), un substrat de culture des plantes ;                 une nappe de séparation (8) poreuse, venant séparer les deux compartiments ;                 un moyen d’amenée dans le compartiment inférieur (11), d’une eau de mouillage du substrat, laquelle est destinée à remonter par capillarité le matériau poreux pour venir mouiller le substrat en traversant la nappe de séparation (8), l’eau de mouillage du substrat étant une eau pouvant contenir au moins un nutriment et/ou au moins un engrais ; et un moyen d’évacuation de l’eau de mouillage par au moins un orifice (13) de l’enveloppe dans la région du compartiment inférieur.                           Figure à publier avec l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3085404-A1 (FR)
Title: Optimisation automatisée du taux de pénétration pour le forage
Inventor: MADASU SRINATH
IPC: E21B44/02
Filed: 2019-07-29
Abstract: La présente invention concerne des systèmes et des procédés de commande d’opérations de forage. Un dispositif de commande pour un système de forage peut fournir des paramètres de forage tels que des paramètres de poids sur trépan et de vitesse de rotation au système de forage, sur la base d’une politique de récompense d’apprentissage automatique et d’une prédiction basée sur un modèle. La politique de récompense d’apprentissage automatique peut être générée pendant les opérations de forage et utilisée pour modifier les valeurs recommandées à partir de la prédiction basée sur un modèle pour les opérations de forage ultérieures afin d’atteindre le taux de pénétration souhaité. Figure pour l’abrégé: Figure 1
Patent FR-3102433-A1 (FR)
Title: Interface et organe de commande de véhicule automobile
Inventor: DEBAECKER FLAVIEN
IPC: G06F3/0362
Filed: 2019-10-23
Abstract: L’invention concerne un organe de commande (2) pour la commande d’au moins une fonction d’un organe de véhicule automobile comprenant :- un élément de préhension (4), mobile en rotation autour d’un axe (X) et comportant au moins un premier élément magnétique (6), - un guide (10) comportant au moins un deuxième élément magnétique (8) agencé pour coopérer avec le premier élément magnétique (6) lors de la rotation de l’élément de préhension (4) de façon à définir des positions d’indexage,caractérisé en ce que l’élément de préhension (4) est monté mobile en translation entre une position de repos (P) dans laquelle les éléments magnétiques (6,8) sont positionnés en vis-à-vis et une position active (P’) dans laquelle les éléments magnétiques (6,8) sont décalés, les éléments magnétiques (6,8) exerçant l’un sur l’autre une force de rappel magnétique. L’invention concerne également une interface comportant un moins un tel organe de commande (2). Figure pour l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3104361-A1 (FR)
Title: Systeme video comportant deux capteurs video montes sur une barre
Inventor: THETIOT RÉMY
IPC: H04N5/247
Filed: 2019-12-09
Abstract: SYSTEME VIDEO COMPORTANT DEUX CAPTEURS VIDEO MONTES SUR UNE BARRE L’invention concerne un système vidéo (100) comportant un châssis (102) fixé au plafond, un cache (108) fixé au châssis (102) et présentant deux fenêtres (110a-b), une barre (304) portant deux optiques (306a-b) et un circuit imprimé additionnel (308a-b), et pour chaque optique (306a-b), un capteur vidéo (502a-b) et un connecteur (310a-b) fixés au circuit imprimé additionnel (308a-b) où chaque optique (306a-b) est disposée dans une fenêtre (110a-b) du cache (108), un circuit imprimé (302) comportant deux connecteurs et qui est fixé au châssis (102), où la barre (304) est en appui sur le circuit imprimé (302) et une nappe électrique connectée entre chaque connecteur (310a-b) du circuit imprimé additionnel (308a-b) et le connecteur correspondant du circuit imprimé (302).     Fig. 5
Patent FR-3105003-A1 (FR)
Title: Dispositif portable d’assistance et de désensibilisation d’un individu sujet à la cinétose
Inventor: PELLEN NICOLAS
IPC: G06F3/14
Filed: 2019-12-19
Abstract: La présente invention concerne un dispositif portable (2) comprenant : - des moyens de fixation (3) pour être fixé de manière détachable à la tête d’un individu, et - des moyens d’entrainement (5A, 5B, 5C), par application d’au moins une force, d’un mouvement de rotation de la tête de l’individu. Le dispositif portable est utilisé, lors d’un trajet à bord d’un véhicule, pour amplifier les mouvements de la tête de l’individu porteur du dispositif portable induits par les mouvements du véhicule. Par ailleurs, le dispositif portable peut être également utilisé pour un processus de désensibilisation d’un individu sujet à la cinétose.
Patent FR-3105906-A1 (FR)
Title: Système et procédé de gestion de l’authentification pour la communication directe entre des terminaux de communication mobiles d’un système de radiocommunication mobile.
Inventor: PISON LAURENT
IPC: H04W92/18
Filed: 2019-12-31
Abstract: L’invention porte sur un système de communication (1) comprenant un terminal de communication mobile (10) local et un terminal de communication mobile (20) distant, configurés pour établir une liaison en mode direct après une authentification préalable du terminal de communication mobile distant, en outre le terminal de communication mobile (10) local comporte : une base de données de souscription (11) adaptée pour comporter des informations de sécurité ; un émulateur d’une entité de gestion de la sécurité (12) adapté pour émuler une interface d’accès à la base de données de souscription (11) et, un module mandataire (13) configuré pour relayer une requête d’authentification jusqu’à l’émulateur d’une entité de gestion de la sécurité (12) pour l’authentification dudit terminal de communication mobile (20) distant sur la base de données de souscription (11) dudit terminal de communication mobile (10) local. Figure à publier avec l’abrégé : Figure 2.
Patent FR-3104026-A1 (FR)
Title: Poudre de teinte en blond sans ammonium à émission réduite de poussière
Inventor: ANDERHEGGEN BERND
IPC: A61K8/35
Filed: 2020-05-17
Abstract: La présente invention concerne une poudre de teinte en blond pour une teinte en blond douce des fibres kératiniques avec des ingrédients aussi naturels que possible, contenant au moins un agent d’oxydation choisi parmi les sels de sodium et les sels de potassium d’un acide peroxosulfurique, un mélange d’huile d’au moins un alcool gras ramifié ayant 8 à 24 atomes de carbone et d’au moins un éther de dialkyle ayant 6 à 18 atomes de carbone dans le groupe alkyle, au moins un agent d’alcalinisation inorganique solide à 20 °C et 1013 mbar, aucun composé d’ammonium, ni aucune huile de paraffine, ni aucune huile minérale ni aucun composé de silicone n’étant présent.
Patent FR-3110330-A1 (FR)
Title: Table support pour des poches contenant des coquillages et comportant des arches d’accrochage
Inventor: CALLEWAERT CHRISTOPHE
IPC: A01K61/54
Filed: 2020-05-19
Abstract: TABLE SUPPORT POUR DES POCHES CONTENANT DES COQUILLAGES ET COMPORTANT DES ARCHES D’ACCROCHAGE L’invention concerne une table support (100) comportant une armature (102), deux barres (108a-b) fixées à ladite armature (102) et destinées à soutenir au moins une poche (50) contenant des coquillages, et au moins deux arches d’accrochage (110) à deux jambes, où l’une des jambes de chaque arche d’accrochage (110) est fixée à l’une des barres (108a) et où l’autre jambe de chaque arche d’accrochage (110) est fixée à l’autre barre (108b). Les arches ne présentent aucune pointe pouvant blesser l’exploitant tout en garantissant la fixation des poches sur la table support. Fig. 1
Patent FR-3110638-A1 (FR)
Title: Procede de repositionnement d'un vilebrequin de moteur thermique avant re-demarrage
Inventor: DENYS FABIEN
IPC: F02N11/08
Filed: 2020-05-25
Abstract: L'invention porte sur un procédé de pilotage d'une chaîne de traction (10) hybride d'un véhicule automobile comportant au moins:     - une étape de vérification d'une condition suivant laquelle une vitesse du véhicule automobile est supérieure à un seuil de vitesse paramétrable,     - une étape de vérification d'une condition suivant laquelle un niveau d'énergie électrique disponible est supérieur à un seuil permettant à une machine électrique (12, 14) d'assurer un redémarrage du moteur thermique (11),     - une étape de vérification d'une condition suivant laquelle une position angulaire du vilebrequin est située à l'extérieur d'au moins une plage angulaire optimale (A, B) pour laquelle une durée de démarrage du moteur thermique (11) est minimisée, et     - si les conditions précédentes sont vérifiées, une étape de pilotage de la machine électrique (12, 14) de façon à déplacer le vilebrequin du moteur thermique (11) dans la plage angulaire optimale (A, B).     Figure 1
Patent FR-3111483-A1 (FR)
Title: Ensemble de stator pour moteur electrique a commutation electronique
Inventor: BENSAIH ELMEHDI
IPC: H02K11/00
Filed: 2020-06-10
Abstract: Ensemble de stator (57) pour moteur électrique (14) à commutation électronique, l’ensemble de stator comprenant un stator (20) s’étendant dans la direction d’un premier axe (A1), le stator (20) comprenant un support de bobinage (28) autour duquel est enroulé au moins un bobinage (30), le support de bobinage (28) présentant une surface radialement interne définissant un trou central (34) s’étendant selon la direction du premier axe (A1) ; un écran (58) recouvrant au moins en partie le au moins un bobinage (30) du stator (20), l’écran (58) comprenant au moins une languette (88) en contact avec la surface radialement interne du support de bobinage (28).     Figure de l’abrégé : Figure 4
Patent FR-3111918-A1 (FR)
Title: Dispositif d’électrolyse de l’eau pour la production d’hydrogène
Inventor: AYME-PERROT DAVID
IPC: C25B9/40
Filed: 2020-06-30
Abstract: TITRE :  Dispositif d’électrolyse de l’eau pour la production d’hydrogène
    L’invention concerne un dispositif et procédé d’électrolyse pour la production de dihydrogène, ledit dispositif comprenant un compartiment d’électrode négative de réduction de H2O en H2 et un compartiment d’électrode positive comprenant des particules supercapacitives en circulation au contact d’un substrat conducteur. Un tel dispositif ou procédé comprend avantageusement comprenant une alimentation électrique par une ou plusieurs cellules photovoltaïques.
    Figure pour l'abrégé : Figure 1
Patent FR-3112074-A1 (FR)
Title: Orthese dynamique du pouce
Inventor: BERNE DANIEL YVES DENIS
IPC: A61F5/01
Filed: 2020-07-02
Abstract: Dispositif de maintien dynamique de l’ouverture de la première commissure de la main humaine.  L’invention concerne un dispositif de maintient dynamique de l’ouverture de la première commissure de la main, procurant un confort au quotidien. Il est constitué d’un tricot élastique enveloppant une partie de la main avec une poche intégrée afin d’y installer un bloc dynamique actuellement en silicone. Celui-ci permet un rappel automatique de l’ouverture de la première commissure sans aucune action musculaire. Le dispositif selon l’invention est particulièrement destiné à améliorer la fonction de la main chez des personnes porteuses de rhizarthrose.
Patent FR-3113278-A1 (FR)
Title: Dispositif de transmission pour vehicule a propulsion humaine
Inventor: ALLAMAND EMILE
IPC: B62M25/04
Filed: 2020-08-06
Abstract: DISPOSITIF DE TRANSMISSION POUR VEHICULE A PROPULSION HUMAINE Dispositif de transmission (1) pour véhicule à propulsion humaine, comprenant un premier sous-ensemble de transmission (5) à plusieurs rapports de transmission qui a une première entrée (13) couplée à un arbre (2) rotatif recevant un couple d’entraînement appliqué par un utilisateur et qui a une première sortie (14), un second sous-ensemble de transmission (6) à plusieurs rapports de transmission qui a une seconde entrée (18) et un arbre de sortie (19), et un élément de transmission intermédiaire (7) couplant fonctionnellement en rotation la première sortie (14) et la seconde entrée (18). Des moyens de couplage (26) transmettent à l’élément de transmission intermédiaire (7) un couple d’assistance généré sur l’arbre (24) d’un moteur d’assistance (25).  Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3102157-A1 (FR)
Title: Contenant pliable
Inventor: DEJAGER PATRICK
IPC: B65D5/12
Filed: 2020-10-05
Abstract: L’invention porte sur des contenants, de préférence faits en carton ondulé, et leurs utilisations particulières.     L'invention concerne un contenant pliable (600), ayant une disposition avec un contour formé de parties latérales (LA, LB, LC, LD) et un fond formé de deux parties inférieures (700). Elle concerne également un procédé d'assemblage d'un tel contenant pliable (600) ainsi qu'un procédé de production de deux parties inférieures (700) pour un tel contenant pliable.     Figure de l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3115134-A1 (FR)
Title: Procede de configuration d’un circuit logique programmable, circuit logique programmable et dispositif pour implementer le procede.
Inventor: LAGADEC LOÏC
IPC: G06F30/34
Filed: 2020-10-09
Abstract: L’invention concerne un procédé de configuration d’un circuit logique programmable (1) à partir d’un flux binaire de configuration, le circuit logique programmable (1) comprenant une entrée de configuration de circuit (2) pour le chargement du flux binaire de configuration et une pluralité de modules logiques programmables (10, 20, 30, 40) comprenant chacun une entrée de module (11, 21, 31, 41) et une sortie de module (12, 22, 32, 42), le procédé comprenant :
    définir (S1) un vecteur de méta-configuration (500) comprenant une succession de champs de sélection (510, 520, 530, 540) d’une source de configuration de module parmi une pluralité de sources de configuration de module (3, 13, 23, 33, 43),segmenter (S2) le flux binaire de configuration en une pluralité de segments binaires de configuration,charger (S3) ledit vecteur de configuration (500) dans un registre de méta-configuration (50) du circuit logique programmable (1), puis,charger (S3) respectivement lesdits segments binaires de configuration dans lesdits modules logiques programmables (10, 20, 30, 40) selon les valeurs desdits champs dudit vecteur de méta-configuration.
    Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3115885-A1 (FR)
Title: Procede et systeme d'estimation de l'etat d'une cible mobile
Inventor: ATTAL YOANN
IPC: G01S13/00
Filed: 2020-10-29
Abstract: Les modes de réalisation de l’invention fournissent procédé d’estimation de l’état d’une cible mobile (102), destiné à être mis en œuvre dans un radar (101), comprenant une pluralité d’itérations, chacune des itérations comprenant une étape d’application d’un filtre de Kalman étendu invariant et fournissant une estimation de l’état de la cible mobile (102) représenté par une pluralité de paramètres d’état et une matrice d’estimation de la covariance de l’erreur, le filtre comprenant :
    une étape de prédiction fournissant un état estimé a priori de la cible mobile (102) en résolvant un modèle dynamique de mouvement ; etune étape de correction fournissant un état estimé a posteriori de la cible mobile (102) en utilisant l’état estimé a priori et une mesure d’au moins un des paramètres d’état. 
    Avantageusement, le modèle dynamique de mouvement de la cible mobile (102) converge, après un nombre fini d’itérations, vers un mouvement rectiligne. 
    Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3116015-A1 (FR)
Title: Outil extracteur mécanique
Inventor: BOUVET HUGUES
IPC: B25B27/14
Filed: 2020-11-06
Abstract: Un outil à main (1) pour la déconnexion mécanique de deux connecteurs électriques (5 ;4) comprenant :- au moins une embase (112) agencée pour s’appuyer sur une zone d’appui (51) solidaire d’un premier (5) des deux connecteurs (5 ;4),- un organe de fixation (122) monté mobile en translation par rapport à l’embase (112) et agencé pour se fixer avec le second (4) des deux connecteurs (5 ;4),- une manette (111) activable par serrage manuel,la force de serrage manuel appliquée à la manette (111) étant convertie en une force d’écartement mutuel de l’embase (112) et de l’organe de fixation (122),  l’outil (1) comprenant en outre un système de verrouillage de position de sorte que le rapprochement mutuel de l’embase (112) et de l’organe de fixation (122) est empêchée au relâchement de la force de serrage manuel appliquée à la manette (111).Figure de l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3116520-A1 (FR)
Title: Distributeur de produit alimentaire en vrac
Inventor: DUQUEYROIX ARNAUD
IPC: B65D83/06
Filed: 2020-11-20
Abstract: Distributeur d’un produit en vrac
    Distributeur de produit en vrac, comportant :
    Un silo pour contenir le produit en attente de distribution,Un conduit souple (52) par lequel le produit peut s’écouler par gravité pour être distribué,un mécanisme obturateur (2) pour agir sur le conduit afin de distribuer sélectivement le produit, ce mécanisme comportant :un support fixe (20),un organe de pincement (40) monté rotatif relativement au support (20) et agencé pour exercer dans son mouvement de basculement une poussée variable sur le conduit (52) afin de modifier la section du passage de sortie défini par le conduit, l’organe de pincement pouvant basculer entre une position de fermeture où le conduit est déformé au point de fermer le passage pour le produit et une position d’ouverture où le conduit n’est plus déformé par l’organe de pincement ou l’est avec une déformation moindre, ménageant un passage pour le produit.
    Figure pour l’abrégé : Fig. 9
Patent FR-3116750-A1 (FR)
Title: Procédé de fabrication d’une bande de roulement par coextrusion avec intégration d’une interface de découplage entre blocs de sculpture et coins de renfort
Inventor: ROUBY MICKAEL
IPC: B29D30/06
Filed: 2020-11-27
Abstract: La présente invention concerne un procédé de coextrusion pour fabriquer un profilé (2) destiné à former une bande de roulement (1) pour bandage pneumatique, au cours duquel on coextrude un premier mélange élastomérique (M1) formant une sous-couche (12) et des coins (25) de renfort, un second mélange élastomérique (M2) formant des blocs de sculpture (22) soutenus latéralement par les coins (25), et un troisième mélange élastomérique (M3), distinct des premier et second mélanges élastomériques (M1, M2), que l’on interpose entre la paroi latérale (26) de chaque coin (25) et le bloc de sculpture (22) correspondant de sorte à former une interface de découplage (33) permettant de dissocier le comportement mécanique du coin (25) de celui du bloc de sculpture (22).  Figure 1
Patent FR-3116847-A1 (FR)
Title: Pan de barrière à lames et procédé de fabrication
Inventor: LAURIN PIERRE
IPC: E04H17/20
Filed: 2020-11-27
Abstract: PAN DE BARRIÈRE À LAMES 
    Le pan de barrière à lames comprend une pluralité de lames (1) montées parallèles. Un châssis (2) supporte  les lames (1). Le châssis (2) comporte deux poteaux d’extrémité (3), une lisse inférieure (4) et une lisse supérieure (5) fixées chacune aux poteaux d’extrémité (3). Une lame (1) est montée mobile en translation selon une direction longitudinale. Les poteaux d’extrémités (3) possèdent une plaque interne (7) et une plaque externe (8). La plaque interne (8) définit une pluralité de trous traversants (6) de manière à supporter les lames (6). Chaque lame (1) est montée mobile en translation. La plaque externe (8) définit une butée de fin de course pour la translation de la lame (1).
    Figure pour l’abrégé : f igure  1
Patent FR-3118533-A1 (FR)
Title: Procédé de préparation d’une electrode à charge massique élevée remplie d’électrolyte pour batterie à haute densité énergétique
Inventor: LIN RONGYING
IPC: H01M10/00
Filed: 2020-12-24
Abstract: La présente invention concerne le procédé de préparation de batteries à haute densité énergétique. Plus particulièrement, elle concerne un procédé amélioré de préparation d’une électrode de charge massique élevée pour batterie à base de métal à haute densité énergétique. Ce procédé comprend la préparation d’une électrode solide remplie d’électrolyte par mélange d’un sel, d’un solvant, d’un liant et d’un matériau actif pour produire une pâte mécaniquement stable.
Patent FR-3120106-A1 (FR)
Title: Actionneur électromécanique pour système de freinage de véhicule
Inventor: PASQUET THIERRY
IPC: F16H57/04
Filed: 2021-02-23
Abstract: Cet actionneur électromécanique (10) pour système de freinage de véhicule comprend un organe de conversion (14) d’un mouvement de rotation en un mouvement de translation comprenant un revêtement comportant une couche lubrifiante comprenant du nickel et du phosphore.  Figure pour l’abrégé : figure 1
Patent FR-3120513-A1 (FR)
Title: Procede de determination de parametres metrologiques d’un individu equipe d’une paire de lunettes
Inventor: HANNEBICQUE EMMANUEL
IPC: G02C13/00
Filed: 2021-03-10
Abstract: La présente invention a pour objet un procédé de détermination de paramètres métrologiques d’un individu équipé d’une paire de lunettes (PL), caractérisé en ce qu’il consiste à capturer une première image de l’individu sans la paire de lunettes (PL) et à capturer une deuxième image de l’individu équipé de la paire de lunettes dont une image contient un objet de référence (C) de dimensions connues ;- à réaliser un recalage d’images;- à combiner l’image contenant l’objet de référence et l’image recalée pour faire apparaitre les pupilles et l’objet de référence (C) et la paire de lunettes (PL) ; et- à déterminer la position du centre (CPG, CPD) de chaque pupille par rapport à une ligne droite horizontale (DH) tangente au contour inférieur de la paire de lunettes (PL) et par rapport à un axe (A) vertical médian de la paire de lunettes (PL).  Figure pour l'abrégé : 4