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Patent FR-3012129-A1 (FR)
Title: Procede et unite de traitement d'une composition aqueuse comprenant au moins un polymere
Inventor: JACOB MATTHIEU
IPC: C09K8/588
Filed: 2013-10-23
Abstract: La présente invention concerne un procédé de traitement d'une composition aqueuse comprenant au moins un polymère dans le cadre de la production d'hydrocarbures, et plus particulièrement dans le cadre de la récupération assistée d'hydrocarbures (en anglais « Enhanced oil recovery » ou EOR). Cee procédé de traitement de traitement comprenant les étapes suivantes : a) mettre en contact la composition aqueuse comprenant le polymère avec au moins un agent de dégradation du polymère pour réduire la taille du polymère, b) filtrer avec au moins un filtre membranaire la composition aqueuse obtenue à l'étape a) pour obtenir un rétentat et un perméat comprenant le polymère de taille réduite. L'invention concerne également une unité de traitement conçue pour la mise en œuvre de ce procédé. L'invention se rapporte également à un procédé de récupération assistée d'hydrocarbures et à une installation de récupération assistée d'hydrocarbures.
Patent FR-3013182-A1 (FR)
Title: Particule d'hydroxyapatite, compositions a base de cette particule, utilisations comme vecteur de molecules bioactives
Inventor: ROVERI NORBERTO
IPC: C01B25/32
Filed: 2013-11-19
Abstract: L'objet de l'invention est une particule d'hydroxyapatite substituée par au moins un ion carbonate : - répondant à la formule : Ca(10)(PO4)(6-y)(CO3)y(OH)2 dans laquelle y est un nombre compris entre 0,002 et 0,030, et présentant un degré de cristallinité compris entre 25 et 40%. L'invention couvre aussi l'utilisation de ces particules et des compositions incluant ces particules.
Patent FR-3014913-A1 (FR)
Title: Cable metallique multi-torons a deux couches
Inventor: PIRRONNEAU NATACHA
IPC: D02G3/48
Filed: 2013-12-16
Abstract: Le câble métallique multi-torons à deux couches comprend: - une couche interne (C1) constituée d'un toron interne (TI), - une couche externe (C2) constituée de L>1 torons externes (TE). Chaque toron interne et externe (TI, TE) comprend : - une couche interne (12, 12') respectivement constituée d'un fil interne (F1, F1'), - une couche intermédiaire (14, 14') respectivement constituée de M, M' fils intermédiaires (F2, F2'), et - une couche externe (16, 16') respectivement constituée de N, N' fils externes (F3, F3'). Le diamètre DI du toron interne (TI) est supérieur au diamètre DE de chaque toron externe (TE). Chaque fil externe (F3) présente un diamètre d3 supérieur au diamètre d3' de chaque fil externe (F3). La couche externe (16') de chaque toron externe (TE) est insaturée.
Patent FR-3018304-A1 (FR)
Title: Boitier amovible, intelligent et modulable de verrouillage de conteneurs et de remorques
Inventor: HENAU RICHARD NICOLAS PIERRE
IPC: E05B83/10
Filed: 2014-03-07
Abstract: L'invention concerne un boîtier amovible, intelligent et modulable, de verrouillage de conteneurs et de remorques (100) comportant sur une face au moins 2 battants (51) munis de barres verticales (52) manœuvrées par des leviers. Le boîtier est composé • d'un capot mécanique (100) d'un seul tenant et sans partie mobile • d'une serrure destinée à verrouiller le capot sur l'une des barres verticales • d'un volume disponible non accessible dans le capot en position verrouillée permettant de recevoir un ou plusieurs modules mécatroniques amovibles.
Patent FR-3022193-A1 (FR)
Title: Dispositif de depose/repöse rapide d'un dossier de siege de vehicule, et ensemble siege le comprenant
Inventor: JACQUEMONT JACKY
IPC: B60N2/90
Filed: 2014-06-12
Abstract: La présente invention concerne un dispositif (9) de dépose/repose rapide d'un dossier (2) d'un siège (1) de véhicule, le dossier (2) étant fixé, par au moins une première sangle (5), à un plafond (8). Le dispositif (9) comprend une structure intermédiaire de suspension (11) et une structure fixe (10) solidaire du plafond (8) et comprenant des moyens de retenue de la structure (11) en position d'utilisation du siège (1), dans laquelle elle a été amenée avec un mouvement ascendant, et des moyens pour verrouiller la structure (11) dans ladite position d'utilisation ou la libérer pour qu'elle soit déplacée à l'opposé du plafond (8) pour relâcher la tension exercée par la première sangle et permettre à la structure (11) d'être désengagée des moyens de retenue. Le dossier (2) peut ainsi être déposé ou reposé sans action sur le réglage en tension de ladite sangle (5).
Patent FR-3022699-A1 (FR)
Title: Dispositif de prise multiple escamotable
Inventor: VERON STEPHANE
IPC: H01R13/73
Filed: 2014-06-20
Abstract: L'invention concerne un dispositif de prise multiple escamotable (10), comprenant une pièce support (2) munie d'au moins deux connecteurs (29), ladite pièce support étant destinée à être encastrée dans une cavité (14) d'une paroi (15) et un clapet (1) escamotant, dans une position fermée, les connecteurs (29) et donnant accès, dans une position ouverte, auxdits connecteurs (29). L'invention se caractérise en ce que ledit dispositif (10) comprend des moyens de verrouillage du clapet (1) en position fermée ; et des moyens de translation et de rotation du clapet (1) pour son ouverture automatique après pression sur la face extérieure (13) dudit clapet (1) dans sa position fermée.
Patent FR-3022889-A1 (FR)
Title: Ensemble d'avions sans ailes equipes d'ailerons recuperateur d'air, d'un bouclier, d'une visiere retractable anti-aviaire
Inventor: URSULET JOSEPH PIERRE
IPC: B64C39/00
Filed: 2014-06-30
Abstract: Dispositif selon revendication ; Caractérisé en ce que : sans Ailes et dotés d'une structure spécifiquement propre, à leurs symétries triangulaires, compacte et fluide, l'ensemble des nouveaux appareils ci après dénommés ; les F 3.200 ; F 3.200 SP, ou «Navette Spatiale » ; M 3.200 S ; les F 3.300, sont équipés d'un fuselage spécifique (1), d'ailerons récupérateurs d'air Caractérisés (2), sous pression hydraulique, spécifiquement conçus pour la maîtrise à grande vitesse. Sans Ailes ; les nouveaux appareils sont équipés de structures spécifiquement propre, pour la maîtrise des appareils en vol et la sécurité de tous ; d'une visière rétractable (14) sous pression hydraulique qui protège les réacteurs au décollage et à l'atterrissage, des oiseaux et autres dangers.
Patent FR-3019825-A1 (FR)
Title: Materiau composite thermoplastique a base de polyamide semi-cristallin et procede de fabrication
Inventor: BRIFFAUD THIERRY
IPC: C08L77/00
Filed: 2014-04-15
Abstract: La présente invention concerne une composition pour matériau composite thermoplastique ou composition de matériau composite thermoplastique, caractérisée en ce que ledit polymère thermoplastique de matrice est un polymère polyamide semicristallin comprenant des motifs amides Z, 10T et 6T; Z correspondant à un motif amide résultant : ○ de la condensation d'au moins un lactame ou d'au moins un amino-acide en C6-C14, o de la condensation d'une diamine et d'un diacide X.Y, X et Y étant en C4- C18, en particulier C10-C12, le taux molaire de Z étant : 0<Z≤ 30%, - 10T étant un motif amide majoritaire, résultant de la condensation d'une diamine en C10, en particulier la décanediamine, et de l'acide téréphtalique, présent à un taux molaire allant de 40 à 95%, - 6T étant un motif amide résultant de la condensation d'une diamine en C6, en particulier l'hexanediamine, et de l'acide téréphtalique, présent à un taux molaire allant de 5 à 60%, et sous la condition que la somme des taux molaires Z + 10T + 6T soit égale à 100%. L'invention couvre également un procédé de fabrication dudit matériau composite, l'utilisation de la composition de l'invention et du polymère pour des pièces de matériau composite ainsi que le matériau et la pièce composite qui en résulte.
Patent FR-3023313-A1 (FR)
Title: Dispositif pour la pose de revetements de sols et murs pour angles sortants
Inventor: CEYSSON OLIVIER
IPC: E04F21/20
Filed: 2014-07-07
Abstract: La présente invention concerne un dispositif pour la pose de revêtement de sols et murs pour angles sortants, remarquable en ce qu'il comporte deux parties, une première partie dite centrale rigide présentant une forme sensiblement tétraédrique creuse ou de quart de tronc de cône et une seconde partie dite périphérique souple présentant une forme sensiblement triangulaire qui s'étend depuis la périphérie de la partie centrale (6), ladite partie périphérique (7) venant en appui sur la partie sol et sur la partie mur disposées en regard dudit dispositif.
Patent FR-3023503-A1 (FR)
Title: Mesure de la course de boxage par la fonction etirage, dans une installation de fabrication de recipients
Inventor: PROTAIS PIERRICK
IPC: B29C49/78
Filed: 2014-07-11
Abstract: Procédé de paramétrage d'une installation (1) de fabrication de récipients comprenant : - un moule (7) ayant un fond (11) de moule déplaçable, - une tige (20) d'étirage déplaçable et une machine (21) électrique accouplée à la tige (20) ; - à partir d'une configuration dans laquelle la tige (20) est dans une position haute et dans le fond (11) dans une position sortie, faire fonctionner la machine (21) électrique en moteur ; évaluer la résultante des efforts axiaux sur la tige (20) ; lorsqu'est détectée une variation dans la résultante des efforts, affecter à la tige (20) une position d'origine ; - commander le déplacement du fond (11) de moule vers sa position rentrée ; - affecter à la tige (20) la position correspondante, dite finale, de la tige (20) ; - calculer l'écart entre la position finale et la position d'origine.
Patent FR-3024370-A1 (FR)
Title: Cagoule de protection respiratoire
Inventor: MAKHLOUCHE RACHID
IPC: A62B18/08
Filed: 2014-08-01
Abstract: Cagoule de protection respiratoire comprenant une enveloppe (2) souple étanche destinée à être enfilée sur la tête d'un utilisateur l'enveloppe souple étant munie d'une fenêtre (20) transparente et comprenant, dans sa partie inférieure, un élément (3, 4) de base rigide de forme générale annulaire destiné à être disposé autour du cou de l'utilisateur, l'élément de base comprenant un réservoir (3) d'oxygène tubulaire d'oxygène sous pression muni un orifice (7) de sortie calibré débouchant dans le volume interne de l'enveloppe (2) souple, caractérisée en ce que l'élément de base comprend au moins deux parties (3, 4) rigides reliées par une articulation (5), les deux parties (3, 4) étant déplaçables relativement entre une première position repliée empêchant le passage d'une tête dans la cagoule (1) au travers de l'élément (3, 4) de base et une seconde position dépliée d'utilisation permettant le passage d'une tête dans la cagoule (1) au travers de l'élément (3, 4) de base.
Patent FR-3027560-A1 (FR)
Title: Dispositif de commande d’ouverture ou de fermeture d’une porte laterale coulissante motorisee.
Inventor: MICHEL STEPHANE
IPC: E05F15/659
Filed: 2014-10-23
Abstract: Dispositif (1) de commande d'ouverture ou de fermeture d'une porte (3) latérale coulissante d'un véhicule (2) automobile, qui comprend une motorisation (4) incluant un moteur (5) et un embrayage (6) accouplant le moteur (5) à la porte (3) et une unité (7) de contrôle reliée au moteur (5) et à l'embrayage (6).
Patent FR-3029871-A1 (FR)
Title: Dispositif multi-configurations anti-erreur
Inventor: FABRIS STEPHANE
IPC: B60R11/02
Filed: 2014-12-16
Abstract: Dispositif (1), apte à être configuré selon une première configuration ou selon au moins une deuxième configuration, comprenant un premier moyen fonctionnel (2) associé à ladite première configuration et au moins un deuxième moyen fonctionnel (3) associé à ladite au moins une deuxième configuration, le dispositif (1) comprenant encore au moins un cache (4) apte à rendre inutilisable au moins un moyen fonctionnel (2), ledit au moins un cache (4) étant placé de telle manière à rendre inutilisable tous lesdits moyens fonctionnels (2) à l'exception d'un moyen fonctionnel (3) laissé utilisable.
Patent FR-3032455-A1 (FR)
Title: Unite pour l'exploitation d'une installation de production d'aluminium
Inventor: VALERIO ABEL
IPC: C25C7/06
Filed: 2015-02-09
Abstract: L'unité (30) comprend : - un pont roulant (31) avec deux poutres (32) transversales, se déplaçant selon une direction longitudinale au-dessus des cellules (2) de l'installation (1) ; - un chariot (35, 45) monté sur les poutres (32), mobile selon la direction transversale, pouvant être placé au droit de chacun des capots (10) des cellules, et sur lequel est monté un module de service (36) comportant des outils dont un préhenseur d'ensemble anodique (201) et un préhenseur de capot (101) ; - au moins un support (51, 52) pouvant recevoir temporairement au moins un élément appartenant à une cellule et/ou un équipement destiné à interagir avec ledit élément pour l'exploitation de la cellule, le support étant suspendu sous le pont roulant ou sous le chariot et étant mobile en translation selon la direction transversale par rapport au chariot.
Patent FR-3038331-A1 (FR)
Title: Systeme et procede de projection de beton leger d'isolation
Inventor: BAUMER DAMIEN
IPC: E04G21/04
Filed: 2015-06-30
Abstract: Procédé de revêtement d'un support (2) au moyen d'un béton (3) léger d'isolation, qui comprend les opérations consistant à : - préparer le béton (3) en mélangeant en proportions prédéterminées au moins un granulat fibreux, un liant et de l'eau ; - déverser le béton (3) ainsi préparé dans une cuve (6) munie d'au moins un orifice de sortie ; - faire circuler en continu le béton (3) humide dans la cuve (6) jusqu'au droit de l'orifice ou de chaque orifice de sortie ; - aspirer le béton (3) humide le long d'un conduit (45A, 45B) d'amenée reliant l'orifice de sortie de la cuve (6) à une lance (40) de projection, au moyen d'un venturi alimenté en air comprimé équipant la lance (40) de projection ; - projeter sur le support (2) au moyen de la lance (40) le béton (3) humide ainsi aspiré.
Patent FR-3046193-A1 (FR)
Title: Dispositif d'arret de porte a positions de maintien multiples
Inventor: PRIEUR ANDRE ROLAND
IPC: E05F5/00
Filed: 2015-12-24
Abstract: L'invention concerne un dispositif d'arrêt de porte, comportant un bras de liaison (1) et un mécanisme de verrouillage (2), l'un étant rendu solidaire de l'ouvrant de la porte, l'autre du dormant, ledit bras de liaison (1) comportant au moins une face munie d'une multitude d'encoches (11) qui se succèdent, dans chacune desquelles peut venir se loger un élément de blocage (21) soumis à l'effet de moyens de rappel élastique (22), tandis qu'un chariot mobile (3) peut coulisser le long du bras de liaison (1) sur lequel il est monté, tout en offrant une certaine résistance au déplacement. Ledit chariot mobile (3) comporte des rampes inclinées (32) destinées à retenir l'élément de blocage (21) en dehors des encoches (11) pendant les phases où le dispositif d'arrêt de porte est en mode déverrouillé. Le dispositif selon l'invention est particulièrement destiné aux portes des véhicules automobiles.
Patent FR-3035452-A1 (FR)
Title: Hydrolienne flottante autonome
Inventor: JOUANNY FRANCK
IPC: F03B13/26
Filed: 2015-04-22
Abstract: L'invention se rapporte à une hydrolienne flottante (100) comportant: une structure flottante (10) ; un local technique (2, 3) reposant sur ladite structure flottante (10) au-dessus de l'eau ; un mât (30) plongeant dans l'eau ; une hélice (50) immergée et montée rotative à la base du mât (30) ; ladite hydrolienne (100) étant caractérisée en ce que la structure flottante (10) est symétrique et ce que l'hydrolienne flottante (100) comporte: des éléments de protection frontale (15, 17) en forme de V positionnés à la proue (11) et à la poupe (12) de la structure flottante (10) ; des éléments de protection latérale (16) s'étendant longitudinalement entre les éléments de protection frontale (15, 17) situés à la proue (11) et les éléments de protection frontale (15, 17) situés à la poupe (12) de la structure flottante (10).
Patent FR-3037441-A1 (FR)
Title: Module photovoltaique et procede d'interconnexion de cellules photovoltaiques pour fabriquer un tel module
Inventor: BETTINELLI ARMAND
IPC: H01L31/05
Filed: 2015-06-10
Abstract: L'invention concerne un module photovoltaïque comprenant au moins deux cellules photovoltaïques, dans lequel deux cellules (1, 2) adjacentes sont connectées par une nappe (30) de fils (3) électriquement conducteurs reliant électriquement une structure de contact (10) agencée sur une première face principale (1A), dite face avant, d'une première cellule (1) et une structure de contact (21) agencée sur une seconde face principale (2B), dite face arrière, de la seconde cellule (2) du côté opposé à la première face (1A), lesdits fils (3) étant rendus solidaires les uns des autres au moins localement par un film support, caractérisé en ce que lesdits fils électriquement conducteurs présentent un diamètre inférieur ou égal à 175 µm et en ce qu'un premier film protecteur est interposé entre les fils électriquement conducteurs (3) et un bord (1C) de la face avant de la première cellule et un second film protecteur est interposé entre lesdits fils (3) et un bord (2C) de la face arrière de la seconde cellule.
Patent FR-3039199-A1 (FR)
Title: Aubage de distributeur haute pression avec un insert a geometrie variable
Inventor: PARDO FREDERIC PHILIPPE JEAN JACQUES
IPC: F01D5/18
Filed: 2015-07-20
Abstract: L'invention concerne un aubage (10) de distributeur présentant : - une aube (12) comprenant une paroi d'intrados (16) et une paroi d'extrados (14), et - un insert (20) logé dans l'aube (12) et comprenant : * une paroi fermée (22) présentant une peau externe (24) s'étendant en regard des parois d'intrados (14) et d'extrados (16), la peau externe (24) et la paroi de l'aube (12) en regard étant séparées par un entrefer (30), et * une série de renfoncements (25) formés dans la paroi fermée (22) et débouchant dans la peau externe (24), et * une série d'orifices traversants, formés dans les renfoncements (25), les hauteurs d'impact (h) entre lesdits orifices traversants et la paroi d'intrados (16) ou d'extrados (14) en regard étant plus grande que l'entrefer (30).
Patent FR-3039408-A1 (FR)
Title: Diffuseur de substance volatile (tel qu'une fragrance ou analogue) atmospherique d'interieur
Inventor: DEVASSINE MICKAEL
IPC: A61L9/12
Filed: 2015-07-30
Abstract: Le diffuseur (1) comporte deux parois extérieures (2a, 2b), avec faces extérieure (3a) et intérieure (3b) dont une perméable à la substance volatile, une avec une zone de déclenchement déformable (7) suite à une pression de déclenchement exercée manuellement par l'utilisateur pour déclencher la diffusion ; une plaque intérieure (6) entre les deux parois extérieures (2a, 2b), l'ensemble étant solidaire, pourvue d'interstices (10) communicants et ouvrants, compressible transversalement, et ménageant en elle un logement (12) recevant et maintenant en position une capsule de substance volatile (13) ; et une capsule de substance volatile (13) qui, ayant son intégrité, enferme une substance volatile, et est adjacente à la plaque intérieure (6) et à la paroi extérieure perméable (2a, 2b), qui est apte à être rompue moyennant la pression de déclenchement, en libérant ainsi la substance volatile, de sorte que, avant mise en œuvre, la capsule de substance volatile (13) ait son intégrité, et pour déclencher la diffusion de la substance volatile, l'utilisateur exerce la pression de déclenchement sur la zone de déclenchement déformable (7) correspondant à la capsule (13), ce qui la rompt et libère la substance volatile qui diffuse vers la face intérieure (3b) de la paroi extérieure perméable (2a, 2b), d'une part directement, d'autre part indirectement via les interstices (10) communicants et ouvrants de la plaque intérieure (6), puis diffuse à travers la paroi extérieure perméable (2a, 2b) et ensuite dans l'atmosphère environnante.
Patent FR-3040944-A1 (FR)
Title: Systeme et procede d’essuyage d’une vitre de vehicule
Inventor: GIRAUD FREDERIC
IPC: B60S1/08
Filed: 2015-09-14
Abstract: Système d'essuyage d'une vitre de véhicule, ladite vitre étant équipée d'un capteur, comprenant un premier balai d'essuyage (15) apte à essuyer une première zone de la vitre dont une portion (8, 8') s'étendant au niveau dudit capteur, un deuxième balai d'essuyage (13) apte à essuyer une deuxième zone de la vitre différente de ladite première zone, des moyens d'actionnement desdits premier et deuxième balais d'essuyage en vue de leur déplacement sur la vitre, et des moyens électroniques de commande desdits moyens d'actionnement, caractérisé en ce que lesdits moyens d'actionnement comprennent un premier moteur d'actionnement dudit premier balai et un second moteur d'actionnement dudit second balai, et en ce que lesdits moyens de commande sont configurés pour activer seulement ledit premier moteur lorsqu'un nettoyage de ladite portion est souhaité.
Patent FR-3043441-A1 (FR)
Title: Piece de maintien d'elements longilignes tels que des cables ou tubes, sur une surface de support
Inventor: NGUYEN BENJAMIN
IPC: F16L3/13
Filed: 2015-11-06
Abstract: L'invention concerne une pièce de maintien d'éléments longilignes sur une surface de support. La pièce est caractérisée en ce que le logement est en forme d'une goulotte dont une paroi latérale se prolonge au niveau d'au moins une extrémité par une patte (9) flexible dans la direction perpendiculaire au plan de la paroi, vers l'extérieur. Cette patte flexible est pourvue à son bord supérieur libre, d'une rampe (11) inclinée en direction du fond de la goulotte et dont la hauteur (h) perpendiculaire au bord supérieur de la patte augmente à partir de l'extrémité de la paroi fixe (5) de façon que l'ouverture du logement soit dégagée lors de la flexion de la patte (9) sous l'effet d'une force d'application exercée sur la rampe (11) pour l'insertion de l'élément longiligne dans le logement. L'invention est utilisable pour le maintien de câbles ou tubes.
Patent FR-3045675-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'une piece ou d'une microstructure supportee par insolation laser a partir d'un oxalate de metal
Inventor: BACO VALERIE
IPC: C23C20/00
Filed: 2015-12-17
Abstract: L'invention concerne un procédé de fabrication d'une pièce métallique, céramique ou composite ou d'une microstructure métallique, céramique ou composite supportée, par insolation laser à partir d'oxalates de métaux, ainsi que la pièce et la microstructure obtenues par ledit procédé, et leurs utilisations.
Patent FR-3047232-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'un distributeur de liquide et produit obtenu
Inventor: BOULAIS GUILLAUME
IPC: B65B43/42
Filed: 2016-01-29
Abstract: Procédé de fabrication d'un distributeur de liquide (40) muni d'un réservoir souple (48) de parois souples (49) et d'une pompe (50) comprenant une étape de remplissage du réservoir souple (48); une étape de fermeture des parois souples (49) du réservoir souple (48); une étape de pressage du réservoir (48) du distributeur de liquide (40) contre une paroi interne (31) de la cavité (3).
Patent FR-3050354-A1 (FR)
Title: Camera sous-marine autonome
Inventor: DELFOUR KEVIN
IPC: H04N7/18
Filed: 2016-04-19
Abstract: L'invention porte sur un système mobile sous-marin autonome de suivi d'un objet sous-marin comprenant : - des moyens de détermination de la position relative de l'objet sous-marin par rapport au système ; - des moyens de déplacement connectés aux moyens de détermination de la position relative et adaptés pour positionner le système mobile en fonction de la position relative. L'invention porte également sur un dispositif émetteur compatible avec le système de suivi.