baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2721035-A1 (FR)
Title: Polyamides à performances thermomécaniques améliorées, leur procédé de préparation et leur utilisation après réticulation.
Inventor: BREANT PATRICE
IPC: C08F283/04
Filed: 1994-06-08
Abstract: La présente invention concerne des polyamides thermoplastiques et des élastomères thermoplastiques à base de polyamide à performances thermomécaniques améliorées. Ils sont obtenus par greffage le long de la chaîne polymère avec des alcoxysilanes présentant au moins une insaturation, et notamment les vinyltrialcoxysilanes de formule CH2 =CH-Si-(OR)3 où R représente un groupement alkyle ou alcoxyle. Le rapport pondéral des greffons au polymère greffé est en général compris entre 0,1 et 5 %. Ces polyamides greffés peuvent être réticulés par hydrolyse à la vapeur d'eau à 100 degré C ou par contact avec l'eau. Les polyamides greffés et éventuellement réticulés peuvent être utilisés pour la réalisation d'objets moulés, extrudés tels que des tubes, gaines, films mono- et multicouches, pièces complexes, et de poudre pour le revêtement de substrats.
Patent FR-2707194-A1 (FR)
Title: Dispositif pour l'enlèvement de copeaux.
Inventor: ANDREAS BASTECK DR
IPC: B23B3/24
Filed: 1994-06-29
Abstract: Dispositif pour l'enlèvement de copeaux d'une face externe d'une pièce d'ouvrage, qui est coaxiale à un axe longitudinal géométrique, comprenant une tête de coupe qui peut être placée axialement au-dessus de la face externe de la pièce d'ouvrage, une plaque à lames mise en place sur la tête de coupe dont le tranchant s'étend, à une première distance radiale prédéterminable, parallèlement à l'axe longitudinal géométrique, ainsi qu'au moins une surface de guidage disposée sur la tête de coupe et pouvant être appliquée de manière à glisser le long d'une zone partielle de la face externe de la pièce d'ouvrage, caractérisé en ce que, la surface de guidage (48) est constituée par une réglette-guide (45) qui est applicable contre la tête de coupe (11) de manière amovible.
Patent FR-2724652-A1 (FR)
Title: Utilisation de derives de dehydroalanines pour proteger la peau, les muqueuses et/ou les cheveux du stress oxydant.
Inventor: GENARD SYLVIE
IPC: A61K8/00
Filed: 1994-09-15
Abstract: La présente invention concerne l'utilisation de dérivés de déhydroalanines de formule (I) (CF DESSIN DANS BOPI) avec R1 : H, ou alkyle en C1 à C4 à chaîne linéaire ou ramifiée, (CF DESSIN DANS BOPI) où X1 , X2 , X3 , X4 , X5 = H, halogène, hydroxyle, alkyle ou alcoxy en C1 - C4 à chaîne linéaire ou ramifiée, (CF DESSIN DANS BOPI) (CF DESSIN DANS BOPI) et n = 2, 3 ou 4, pour protéger la peau, les muqueuses et/ou les cheveux contre le stress oxydant, ainsi que les compositions cosmétiques et dermatologiques contenant de tels composés, et de nouveaux dérivés de déhydroalanines.
Patent FR-2711183-A1 (FR)
Title: Système d'échappement des gaz pour un moteur à combustion interne avec un turbocompresseur des gaz d'échappement.
Inventor: CLAUS BRUSTLE
IPC: F01N13/02
Filed: 1994-10-07
Abstract: En aval du turbocompresseur (3) est monté un premier catalyseur (13), traversé en permanence par le flux des gaz d'échappement et en amont du turbocompresseur, un second catalyseur (11), traversé par intermittence seulement par ce flux. Le second catalyseur (11) est constitué d'un boîtier (26) avec des pièces d'entrée (16) et de sortie (17), un corps de catalyseur (18) annulaire étant placé entre la pièce (16) et la pièce (17). Un tube de dérivation (19) est maintenu concentriquement à l'intérieur du corps (18) et le tube de dérivation peut être fermé par un clapet de commande (20) actionné de l'extérieur.
Patent FR-2726319-A1 (FR)
Title: PVC shutter or gate mfr.
Inventor: TISSERAND JEAN PAUL
IPC: E04C2/30
Filed: 1994-10-28
Abstract: The procedure consists of cutting the required shape from a large panel of rigid expanded PVC with a closed-cell internal structure, and then impressing it to produce the required surface relief with the aid of a metal mould applied at a predetermined pressure and temperature. The shutter is then trimmed and pierced with holes for fixings. The impression can be produced at ambient temperature, using a pressure of some 6,116.10<3> Pa, or at 50-60  deg C using a pressure of 50.97 Pa. After shaping, the shutter is fitted with U-section metal edging.
Patent WO-9531712-A1 (WO)
Title: Procede et appareil d'analyse des phases d'un melange polyphasique
Inventor: MEUNIER GERARD
IPC: G01N21/53
Filed: 1995-05-09
Abstract: Procédé d'analyse des phases d'un mélange polyphasique, consistant à placer ledit mélange dans une cellule de mesure tubulaire de section cylindrique, émettre un rayonnement électromagnétique en direction de ladite cellule de mesure, détecter le rayonnement électromagnétique rétrodiffusé par ledit mélange dans un plan (P) perpendiculaire à un axe longitudinal de ladite cellule de mesure tubulaire, ledit axe longitudinal étant disposé verticalement, et ladite cellule de mesure étant transparente, effectuer une pluralité de détections dudit rayonnement électromagnétique rétrodiffusé selon un pas déterminé sur la longueur totale de l'axe longitudinal de ladite cellule de mesure tubulaire, ladite pluralité de détections constituant un cycle de mesures dudit mélange. L'invention se rapporte également à un appareil permettant de mettre en ÷uvre le procédé selon l'invention. Applications aux domaines pour lesquels il est nécessaire d'analyser la structure ainsi que la stabilité d'un mélange polyphasique ou de déceler la structure d'un mélange.
Patent WO-9712649-A1 (WO)
Title: Vertical golf game
Inventor: TETART ALAIN
IPC: A63B69/36
Filed: 1995-10-05
Abstract: An assembly for playing a sports game in which the accessories (balls, clubs) used by a player are the same as in golf and the postures required are the same as in a real golf game, as regards the positions of the feet, the body and the shoulders, the choice of club and the grip. The assembly thus forms a serious golf practice device when its use is monitored by an instructor. Said assembly mainly consists of a front panel (1) with a suitable pattern of suitably sized apertures (2). For safety reasons, the front panel and the side (3) and top (3bis) walls are made of a ball impact-resistant net. The front panel and the walls are supported by a suitable rigid framework (6). The player (4) assumes a variety of positions on the playing area (5) covered with artificial grass. The above assembly has the additional advantage of being easy to dismantle and transport and suitable for use outdoors or indoors.
Patent FR-2717826-A1 (FR)
Title: Procédé pour l'extraction et la séparation du nickel et/ou du cobalt.
Inventor: MIHAYLOV INDJE OGNIANOV
IPC: C22B23/00
Filed: 1995-03-20
Abstract: La présente invention vise également à fournir une séparation du nickel à partir du cobalt en les chargeant, de façon sélective, dans une phase organique compatible avec un ou plus d'un des objets précédents. La présente invention vise donc un procédé hydrométallurgique destiné à la récupération des métaux dans lequel est obtenu, plus particulièrement, une solution de charge aqueuse provenant d'une lixivation acide et renfermant des ions nickel et/ou cobalt. Le pH de la solution est maintenu dans une gamme entre environ 2 et 6. La solution de charge aqueuse est mise en contact avec une phase organique, non miscible dans l'eau, qui renferme un solvant d'extraction afin de la charger en ions métalliques nickel et/ou cobalt de façon à obtenir une phase organique renfermant des métaux.
Patent FR-2738383-A1 (FR)
Inventor: LAURENT PIERRE ANDRE
IPC: G10L19/038
Filed: 1995-09-05
Abstract: The method of the invention includes determining the coding domain by surrounding in an envelope the cluster of points of the autocorrelation matrix of the reflection coefficients (Ki, LARi) of the voice path modelling filter, determining (3) the main co-ordinate axes of the volume of points inside the envelope, projecting (4) the autocorrelation matrix coefficients on the main co-ordinate axes, dividing the inner volume of the envelope into elementary volumes, and coding the resulting coefficients on the basis of their co-ordinates in the space defined by the main axes of the volume of the points inside the envelope by assigning as code values only those values corresponding to the locations of the elementary volumes in which they are found. The invention is useful for linear prediction vocoders.
Patent FR-2742112-A1 (FR)
Title: Windscreen wiper for motor vehicle
Inventor: EUSTACHE JEAN PIERRE
IPC: B60S1/34
Filed: 1995-12-07
Abstract: The angular position adjuster for a drive head (20) on a rotary drive shaft (10) rotating in a fixed bearing (12). The drive head has an annular sleeve (38) mounted for rotation on the drive head around a tubular ring (26). The head has angular indexing stops (52) for the ring with respect to a fixed section (12) of the vehicle during mounting of the drive head on the shaft. The sleeve has formations (48) cooperating with the tubular ring for precise regulation of the angular position of the drive head with respect to the sleeve before axial locking of then head on the shaft.
Patent FR-2742323-A1 (FR)
Title: Stand to support person standing upright in erect position while working in office, factory, laboratory, etc.
IPC: A47C9/02
Filed: 1995-12-18
Abstract: The stand has a base (1) on which the user stands upright with the feet apart. Two lateral uprights (2) are fixed to the lateral edges of the base and a horizontal support bar (3) is fixed between the uprights, at any height. The uprights have a slot along nearly all their height to position the support bar. The user rests his lower limbs against the bar.
Patent FR-2743848-A1 (FR)
Title: Adjustable silencer for air intake of vehicular combustion engine
Inventor: ORY JEAN PHILIPPE
IPC: F01N1/00
Filed: 1996-01-24
Abstract: The silencer incorporates a resonator (7) fitted around the intake duct (1), which has several rows of holes (11) opening into the resonant chamber (9). A branch duct (10) has an axial extension also opening into the chamber.  A register (12) in the form of a perforated portion of a cylinder is movable by a diaphragm actuator (19) within the duct and in contact with its wall. In one position of the register, the two sets of holes are in alignment and the device functions as a normal silencer. In the other position it acts solely as a Helmholtz resonator.
Patent FR-2745237-A1 (FR)
Title: Suspension for linking wheel to structure of vehicle
Inventor: FROUMAJOU ARMAND
IPC: B60G15/06
Filed: 1996-02-27
Abstract: The device links the wheel (2) to the vehicle structure (3) by means of two oscillating arms (4,5) and a helicoidal spring (6), with a co-axial telescopic damper (9). The spring is interposed vertically between the upper part (3a) of the vehicle structure (3) and a lower support piece (7), which is fixed to the upper arm (4) by a pivot joint (8). The orientation of the support piece is stabilised by means of an extension to the support piece, which extends downwards to form a leg (14). The lower extremity of the leg is linked to the lower arm (5) by means of a pivot joint (15), which has one degree of freedom, in a vertical direction.
Patent FR-2734054-A1 (FR)
Title: Leak detector for fluid transport valve system
Inventor: DIMMICK JOSEPH G
IPC: G01M3/24
Filed: 1996-04-10
Abstract: The detector has two acoustic sensors (102,104) for two channels (A,B). The electrical signals produced are sent to a FFT module (106) where they are converted by a fast Fourier transform to acoustic signatures which are stored by a processor (108) onto a hard disc (112). The processor automatically compares signatures from the valve itself and from pipes upstream and downstream and displays them on a tactile  screen (110) enabling the nature of the leak to be determined. The screen offers a user interface giving step-by-step instructions for conducting a leak test, and a port (114) enables communication with other equipment.
Patent FR-2744684-A1 (FR)
Title: Pyrotechnic tensioner for motor vehicle seat belt
Inventor: SCHODLBAUER PETER
IPC: B60R22/195
Filed: 1996-05-07
Abstract: The tensioner has a piston (5) which can slide, in the case of an accident , linearly inside the cylinder (1) due to a propulsive charge. The explosive charge is positioned inside the cylinder. The piston is connected to one end of a cable (10) or preferably to both ends. The cable (9) are retractable by displacement of the piston.The interior of the cylinder can be coaxial with the piston (5). A cable guide (7) has a cavity (8) to receive an explosive cartridge and which has at least one hole for guiding the end of the cable or the cable ends
Patent FR-2748632-A1 (FR)
Title: Pneumatic projector for fishing bait
IPC: A01K91/02
Filed: 1996-05-17
Abstract: The projector has a cylindrical casing formed by walls (1-3). One wall is traversed (9) by a tube (7) which is surrounded (6) by the wall (4) pierced with openings (5). This wall has a pressurisation valve (11) and a safety valve (12). Another wall (2) has a block (13) carried on its interior which has, in the centre of its free face (14), a cylindrical seating (15) containing at least one toroidal joint (16) with a channel (17) opening to the exterior of the face. The block and the face can be traversed by on end (22) of a cylindrical tube (18) which carries, at its other end (19) and piston (20) having a sealing joint (21).
Patent FR-2749717-A1 (FR)
Inventor: THOMAS JEAN LUC
IPC: H02P6/08
Filed: 1996-06-06
Abstract: The procedure provides control of the rotating electrical machine (1) with n phases supplied with alternating current via a voltage oscillator (3) comprising n SPmLL (Single Pole m Logic Level) devices (4). These define m<n> states (Vi) of the stator phase voltage vector (Vs). The machine has an electromagnetic couple (Tem) and a stator flux (ph-s) controlled by reference values of electromagnetic couple (Temref) and stator flux (ph-sref). For a transitory regime, in which the electromagnetic couple and/or the stator flux are far away from the reference values, a choice is made from the possible values (Vi), of the stator phase voltage (Vs) in order to identify the optimal value to bring these values back towards the reference values. The switching of the SPmLL devices (4) is controlled in a manner corresponding to the state chosen for the stator phase voltage vector.
Patent FR-2750687-A1 (FR)
IPC: B66B9/04
Filed: 1996-07-02
Abstract: The invention discloses a lift driving device comprising a cage integral with a frame (16, 18) co-operating with vertical guiding means (12, 14). It comprises a mobile horizontal crosspiece (20) independent of the frame co-operating with the vertical guiding means (12, 14), a cylinder comprising a body (24) and a rod (26) with vertical displacement, the cylinder body being integral with the frame (16, 18) and the cylinder rod end (26a) being integral with the mobile crosspiece, a first and a second set of pulleys (32, 34) mounted free on horizontal shafts (56, 60) integral with the mobile crosspiece and the frame respectively and a cable (36) passing over the said pulley sets to constitute a pulley block, a first end (40) of the said cable being integral with the upper end of the lift shaft and the other end (38) thereof is integral with one of the said two elements.
Patent FR-2753001-A1 (FR)
Title: Controlled power switch with protection circuit breaker
Inventor: LENCO PATRICK
IPC: H01H71/08
Filed: 1996-09-04
Abstract: The power switch (10) includes a circuit breaker (10A) and a switching module (10B) each placed inside a casing (11A,B). The casings are placed on a rail support (18). The breaker casing presents input and output terminals (24P,24N). The switching module is provided with a control circuit (32) in series with a coil (33) and a relay (34). Connection terminals (35C,36,39) are provided outside the module casing.
Patent FR-2753158-A1 (FR)
Title: Anchoring of carriage on baby pushchair
Inventor: AGENEAU LAURENT
IPC: B62B7/14
Filed: 1996-09-10
Abstract: The baby pushchair carriage (28) has two projecting anchoring lugs (26a,26b) which engage in housings in two support pieces (23a,23b) either side the carriage. The lugs have two portions and the housings also have two portions. Each lug comprises a guide for entering it into the housing in the form of a sloping lower portion which projects under the housing. The lug is locked in the housing by its upper cylindrical portion. The support has a lateral guide for guiding the lug into the housing in the form of a lip which extends from the upper edge of the support piece towards the top and centre of the carriage. Longitudinal guide surfaces are located either side the lug.
Patent FR-2753430-A1 (FR)
Title: Glazed body wall panel for railway vehicle
Inventor: DUBOIS PATRICK
IPC: B61D25/00
Filed: 1996-09-16
Abstract: The panel has, for each window, a single or multiple glazing layer pane (32) comprising the transparency (32) and a peripheral frame (33) which fixes the glazing to the side (53) of an opening in the panel. There are bindings (44) having, at each side of the frame, a profile (45) which is shaped to slide in another profile (43) of complementary form on the exterior periphery of the frame.  The complementary profile (43) has recesses (52) to allow positioning of the couplings (44) in the plane of the profile of the frame to allow relative sliding on it.
Patent FR-2741654-A1 (FR)
Title: Fire resistant building door - has interior sheet with cover forming central space filled with insulant and peripheral flange
Inventor: PADILLA PEDRENO GINES
IPC: E06B3/82
Filed: 1996-11-28
Abstract: The door has an interior sheet or casing (1) and a sheet or cover (2) between these and forming a central space which is filled with an insulant (3). The sheets are adjacent to the periphery to form a peripheral flange (4) with a first fold (5) forming an angle of 90 degrees. The two sheets (1,2) each have a similar length to the peripheral flange. The inner sheet or casing has a thinned zone (6) parallel to the extreme edge and found between the edge and the first fold is a second fold (7) on the peripheral flange which defines the two sheets. -
Patent WO-9727379-A1 (WO)
Inventor: LECHAT RENE
IPC: E21B7/06
Filed: 1997-01-21
Abstract: A tool (11) with a convex side guiding or stabilising surface (13) consisting of a segment of the surface of a sphere, whereby excessive friction is avoided when the tool is used to drill directional, i.e. curved wells between straight and specifically vertical, angled or horizontal well sections.
Patent FR-2744156-A1 (FR)
Title: Interlocking prefabricated construction block, e.g. for stepped retaining wall
IPC: E02D29/02
Filed: 1997-01-07
Abstract: The construction block (1) has its two ends equipped with vertical ribs (2) which are able to engage with similar ribs on an adjacent block, enabling blocks to be joined together without mortar. The interlocking ribs on the block ends allow blocks to be joined together so that they are stepped in height or set in stepped rows. Holes in the blocks can be filled with soil and planted when they are used for a retaining wall.
Patent FR-2760548-A1 (FR)
Title: Procede de planification de requetes d'un satellite par recuit simule contraint
Inventor: FABRE BENOIT
IPC: G06Q10/00
Filed: 1997-03-06
Abstract: La présente invention est un procédé itératif permettant d'établir un plan de requêtes pour un satellite d'observation. Un plan consiste en une succession de requêtes auxquelles sont associées des pluralités d'opportunités de satisfaction de ces requêtes. Le plan doit par ailleurs respecter une pluralité de contraintes. Chaque itération k du procédé itératif est composée des étapes suivantes : . choix d'une nouvelle opportunité, - élaboration d'un plan provisoire à partir du plan précédent k-1 calculé à l'itération précédente et de cette nouvelle opportunité, . vérification du respect de la pluralité de contraintes par le plan provisoire, . évaluation de la qualité du plan provisoire, - détermination si le plan provisoire doit être entériné comme plan k en fonction de la qualité du plan provisoire et de la qualité du plan précédent k-1. Le procédé se caractérise en ce que la détermination de l'entérinement du plan provisoire se fait par une métaheuristique probabiliste de type recuit simulé, ainsi que par la règle de construction du plan provisoire en fonction de la nouvelle opportunité choisie.
Patent FR-2761333-A1 (FR)
Title: Tricycle with side-car
Inventor: MONTEIL JEAN FRANCOIS
IPC: B62M1/36
Filed: 1997-03-26
Abstract: The tricycle is assembled from a traditional cycle (1) and a complementary structure (2) able to receive a passenger. The complementary structure is located parallel to the basic cycle and can be attached or detached with rapid  connections (4a,4b). The side structure is equipped with a wheel (5) which can be driven by a traditional pinion wheel (12) and a chain (11).  This pinion-chain system is connected to a pedal gear (7) through a multi-position sector (8) enabling the positioning of the pedal at different heights suitable for arms or legs.
Patent FR-2763685-A1 (FR)
Inventor: CHERBIT GUY ALAIN
IPC: G01N15/06
Filed: 1997-05-23
Abstract: The invention concerns an apparatus for measuring the evolution of optical characteristics in a circulating liquid or gas medium, by directly measuring the light diffused through the medium, said apparatus comprising: a sensor (100) with a passage (111) traversed by the medium to be measured; a monochromatic light source stabilised on a wavelength (112) directed through (XX) the passage (111); a photodetector (121) aligned on the source (112) on the other side of the passage (111); a flow meter (140); an operating circuit (200) consisting of a circuit powering (115) the laser (112) and formatting (210) the photodetector (100) signals, and a processing circuit (220) to evaluate the sensor (100) and flow meter signals and supply representative data. The apparatus simultaneously measures the cloudiness, the flow rate, the temperature and counts the particles suspended in the fluid.
Patent FR-2764970-A1 (FR)
Inventor: MANDICA FRANCK
IPC: F23D14/28
Filed: 1997-06-23
Abstract: The invention concerns a portable gas appliance (1) operating with an interchangeable container (2), containing said gas, comprising: (a) a gas connection element (3), arranged to be removably fixed on said container (2); said element comprises a central core (4) including intake means (5), and at least a gas outlet (6) is provided in said central core (4), and communicates with the intake means (5); (b) an operative part (7), integral with the gas connection element (3), comprising a gas burner (8), a gas intake (9); communicating on one side with the outlet (6) of the gas connection means (3), and on the other side with the burner (8), and a prehensile element (9). The invention is characterised in that the operative part (7) is mounted freely articulated on the central core (4) of the gas connection element (3), and a rotating connector(10) is provided between the gas outlet (6) and the operative part gas intake (9).
Patent FR-2765746-A1 (FR)
Inventor: LE CLAIRE JEAN CLAUDE
IPC: G05B11/30
Filed: 1997-07-01
Abstract: The invention concerns a method, and a corresponding device, for controlling at least a power switch in a system with variable structure comprising at least a switch capable of being actuated to deliver a given electric signal corresponding to an electric system, based on a control signal taking into account a reference input signal and a feedback signal sampled at said electric system output. The method consists in applying to said control signal an oscillation at a controllable frequency, resulting from the application of a filtering on said feedback signal, said filtering being defined in such a way as to induce a phase shift of -180 DEG  between the filtered feedback signal and said electric system input signal, to said controllable frequency.