baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2879338-A1 (FR)
Title: Electrically erasable PROM cell for silicon chip, has transistor to control injection/extraction of electric charges into floating gate by applying electric potential for erasing/programming of cell on drain region of transistor
Inventor: DELSUC BERTRAND
IPC: G11C16/12
Filed: 2004-12-14
Abstract: The cell has a floating gate transistor (FGTE) with a tunnel window (TW) arranged between an end part (43-3) of a floating gate (43) and a source region (51) of a control transistor (CT) for injection/extraction of electric charges into the gate. The transistor (CT) controls injection/extraction by applying an electric potential for erasing/programming the cell on a drain region (50) of the transistor (CT), in a programming phase. An independent claim is also included for a memory plane comprising memory cells.
Patent FR-2880352-A1 (FR)
Title: Utilisation d'une silice de precipitation pour augmenter la resistance au choc d'un materiau polymere thermoplastique
Inventor: GUIU ANTOINE
IPC: C08K3/36
Filed: 2004-12-30
Abstract: La présente invention concerne l'utilisation, dans un polymère thermoplastique, d'une silice ayant une surface BET inférieure ou égale à 130 m<2>/g pour augmenter la résistance au choc d'un matériau, où la silice utilisée est susceptible d'être obtenue par un séchage d'une dispersion aqueuse de silice issue d'une réaction d'un silicate et d'un agent acidifiant, comprenant les étapes suivantes :(A) former un pied de cuve contenant au moins une partie de la quantité totale du silicate et un électrolyte ;(B) ajouter un agent acidifiant au pied de cuve de l'étape (A), jusqu'à l'obtention d'une valeur de pH compris entre 7 et 8,5 ; et(C) le cas échéant, ajouter au milieu réactionnel obtenu à l'issu de l'étape (B) la quantité restante de silicate, conjointement à une autre partie de l'agent acidifiant.L'invention concerne également les matériaux polymères thermoplastiques, notamment à base de polyoléfines, qui sont obtenus dans ce cadre.
Patent FR-2870662-A1 (FR)
Inventor: FARINEAU JEAN
IPC: H04L12/56
Filed: 2004-05-24
Abstract: A processor compares data conveyed in primary up traffic channel and down traffic channels. Correlation between the data being conveyed is determined based on the comparison result, in order to instruct the traffic router (R1) to route the traffic locally and directly from the primary up channel to the secondary down channel, and from the secondary up channel to the primary down channel, without the traffic being sent to a call switch (MSC). An independent claim is also included for traffic router.
Patent FR-2872586-A1 (FR)
Title: Afficheur ophtalmique comportant un dispositif de reglage de la focalisation
Inventor: MOLITON RENAUD
IPC: G02B27/10
Filed: 2004-07-02
Abstract: L'invention concerne un afficheur ophtalmique comprenant un imageur optique (10) destiné à mettre en forme des faisceaux optiques émis d'un élément optique d'un système de génération de faisceaux optiques et à les diriger vers l'oeil (O) du porteur pour permettre la visualisation d'un contenu informationnel (I), cet afficheur étant équipé d'un dispositif de réglage de la focalisation par réglage de la longueur desdits faisceaux optiques entre ledit élément et l'imageur. Selon l'invention, ledit système de génération comprend une pièce fixe, dite platine fixe, (21) à laquelle est relié ledit élément optique par une connexion (22) mobile réglable grâce un dispositif d'actionnement.
Patent FR-2876380-A1 (FR)
Title: Capteurs chimiques comprenant des polysiloxanes anilines comme materiaux sensibles et leur utilisation pour la detection ou le dosage de composes nitres
Inventor: POULLAIN DIDIER
IPC: C08G77/388
Filed: 2004-10-07
Abstract: L'invention se rapporte à des capteurs chimiques comprenant des polysiloxanes anilinés en tant que matériaux sensibles, et à leur utilisation pour détecter ou doser des composés nitrés, en particulier des composés nitroaromatiques.Domaines d'applications : détection d'explosifs, contrôle et surveillance de la pollution atmosphérique et de la qualité d'ambiances plus ou moins confinées, surveillance de sites industriels.
Patent FR-2879030-A1 (FR)
Title: Dispositif de connexions electriques plat a haute tension
Inventor: JEDLITSCHKA WILHELM ALFONS HAN
IPC: H01R13/53
Filed: 2004-12-02
Abstract: La présente invention a pour objet un dispositif (1) de connexions électriques à haute tension. Ce dispositif (1) comporte deux éléments (2) et (3) isolants plats séparables de forme arrondie. Ces deux éléments (2) et (3) isolants comportent chacun au moins un contact électrique (4) et (5) en leur centre. Ces éléments (2) et (3) isolants sont destinés à être plaqués l'un sur l'autre. Un écart (E) formé entre ces deux éléments (2) et (3) isolants comporte une interface joint isolante (30). Cette l'interface joint isolante comporte deux faces (33) et (34). L'interface joint isolante (30) comporte alternativement sur au moins une de ses deux faces (33) et (34) des protubérances (35) allongées. Les protubérances (35) sont réalisées autour du centre (32) de l'interface joint isolante (30). Les protubérances (35) sont séparées par des canaux (36) d'air.
Patent FR-2879188-A1 (FR)
Title: Procede et installation pour le traitement d'un substrat verrier incorporant une ligne magnetron et un dispositif generant un plasma a pression atmospherique.
Inventor: COUSTET VALERIE
IPC: C23C14/34
Filed: 2004-12-13
Abstract: - Procédé pour le traitement en continu d'un substrat verrier dont la dimension perpendiculaire au sens de déplacement le long de ladite installation est supérieure à 1,5 m, ledit procédé étant caractérisé en ce qu'il comprend entre autres :- une étape mettant en oeuvre une ligne magnétron pour effectuer le dépôt de couches minces successives, ladite ligne comprenant une succession de sections, chaque section comprenant au moins une cathode faite d'un matériau ou d'un précurseur du matériau à déposer et fonctionnant suivant le principe de la pulvérisation cathodique sous l'action d'un plasma généré par décharge électrique dans un gaz plasmagène,- au moins une étape mettant en oeuvre un dispositif à plasma atmosphérique, c'est à dire générant et permettant un traitement par un plasma dans un gaz sensiblement à la pression atmosphérique.- Installation permettant la mise en oeuvre du procédé
Patent FR-2884813-A1 (FR)
Title: Conteneur de transport a etageres
Inventor: CRETIN YANN
IPC: B65D90/20
Filed: 2005-04-21
Abstract: Conteneur de transport comportant une base (1) surmontée d'une structure verticale (4) à étagères dans lequel l'étagère supérieure (15a, 15b) est reliée à la structure par un jeu de leviers latéraux (19a, 19b ; 20a, 20b) formant deux parallélogrammes articulés de guidage de cette étagère dans son mouvement entre une première position de service située à l'intérieur de la structure verticale (4) et une seconde position de chargement/déchargement située sensiblement au niveau de l'étagère (14a, 14b) immédiatement inférieure et en saillie à l'extérieur de la structure verticale (4).
Patent FR-2890206-A1 (FR)
Title: Stock exchange order executing method, involves executing order at correspondence application when opportunity for local execution of order as function of local order book and global order book exists
Inventor: BARTHELEMY CYRIL
IPC: G06Q40/00
Filed: 2005-08-31
Abstract: The method involves forming a local order book including registering the local order book from a set of clients at a correspondence application associated with an order server. An order associated to a price and the order server is generated for one local client, and the order is sent to the application. An opportunity for local execution of the order as a function of the local order book and a global order book is determined at level of the application. The order is executed at the application when opportunity for the local execution exists.
Patent FR-2891800-A1 (FR)
Title: Plancher de vehicule automobile au moins partiellement en matiere plastique et procede de fabrication d'un tel plancher
Inventor: MARTIN LAURENT
IPC: B62D25/20
Filed: 2005-10-07
Abstract: L'invention concerne un plancher (10) de véhicule automobile au moins partiellement en matière plastique, comportant un bord périphérique (12, 12') muni d'orifices de fixation (18, 18') et destiné à être rapporté sur une caisse en blanc (26) et fixé à celle-ci par des moyens de fixation traversant lesdits orifices de fixation (18, 18'). Le bord périphérique (12, 12') de ce plancher est muni d'au moins deux orifices de fixation (18, 18'), disposés de part et d'autre d'une ligne de pliure 18 appartenant audit bord (12, 12'), ledit bord (12, 12') étant conformé de manière à pouvoir être replié sur lui-même le long de cette ligne de pliure (16), en superposant les deux orifices de fixation (18, 18').
Patent FR-2893821-A1 (FR)
Title: Domestic animal e.g. cat, guarding/training collar, has long antenna placed in covering on part of length of collar, where covering is made of thermo-compressed polyurethane and provided with ring
Inventor: HAMM VALERY
IPC: A01K27/00
Filed: 2005-11-30
Abstract: The collar (13) has an electronic circuit including a signal receiver for receiving a control signal. A viscous product e.g. film of grease, is deposited between discrete components of the electronic circuit and a covering, where the covering is made of thermo-compressed polyurethane and is provided with a ring (20). The ring permits to pass an esthetic strap (21) from an outer side of an electronic subset (8). A long antenna is placed in the covering on a part of the length of the collar, where piles or batteries are distributed on the perimeter of the collar.
Patent FR-2893123-A1 (FR)
Title: Procede de controle du stockage d'energie thermique dans le sol et dispositif associe
Inventor: SEGUIN BRUNO
IPC: F24D11/00
Filed: 2005-11-10
Abstract: Procédé de contrôle d'une unité de stockage d'énergie thermique dans le sol comportant une pluralité d'échangeurs de chaleur enterrés dans le sol, chacun desdits échangeurs permettant un échange d'énergie calorifique entre un fluide caloporteur le traversant et le sol, ladite unité de stockage d'énergie étant disposée à l'interface entre une source et un consommateur d'énergie calorifique pour stocker de l'énergie thermique, caractérisé en ce que l'on mesure la température en différents points du sol au moyen de capteurs de température enterrés, les températures et débit d'un fluide caloporteur en entrée et en sortie de la source pour déterminer la puissance thermique fournie par la source, et les températures et débit d'un fluide caloporteur en entrée et en sortie du consommateur pour déterminer la puissance thermique à fournir au consommateur, et en ce que l'on optimise le stockage d'énergie thermique dans ladite unité de stockage en sélectionnant des échangeurs actifs parmi ladite pluralité d'échangeurs en fonction des mesures de température, des mesures de débit et des mesures de puissance thermique.
Patent FR-2893867-A1 (FR)
Title: In-line roller replacement procedure for rolling mill stand uses two carriages to withdraw and replace rollers to reduce shut-down time
Inventor: ROSSIGNEUX BERNARD
IPC: B21B31/10
Filed: 2005-11-25
Abstract: The roller replacement procedure consists of positioning a first carriage (100a-c) close to the rolling mill stand, halting the rolling process and sliding out the used rollers with chocks lengthwise onto a replacement chassis (130a) on the carriage. The first carriage is then withdrawn, and a second carriage (200) with an empty exchange chassis (230) and a second chassis (231) with new rollers is aligned with the replacement chassis of the first carriage. The used rollers are transferred to the second carriage and the chocks transferred to the replacement rollers, which are inserted into the mill stand, and the rolling process re-started.
Patent FR-2894683-A1 (FR)
Title: Afficheur ophtalmique
Inventor: ROUSSEAU BENJAMIN
IPC: G02C9/00
Filed: 2005-12-13
Abstract: L'invention concerne un afficheur ophtalmique comprenant un imageur optique (5) destiné à mettre en forme des faisceaux optiques émis d'un écran miniature (7) d'un système de génération de faisceaux lumineux (4) de faisceaux optiques introduits dans ledit imageur par une face d'entrée et à les diriger vers l'oeil (O) du porteur pour permettre la visualisation d'une image (1), un adaptateur étant référencé par rapport à l'imageur et ledit système de génération de faisceaux lumineux comportant un agencement de liaison (4A) audit adaptateur, la liaison entre ledit système et ledit adaptateur étant amovible.Ledit adaptateur est constitué d'au moins deux aimants (11 A, 11B, 11C) destinés à coopérer par effet magnétique et par emboîtement avec au moins deux aimants (12A, 12B, 12C) portés par ledit agencement de liaison (4A).
Patent FR-2882157-A1 (FR)
Title: Dispositif de mesure d'un corps
Inventor: DORIGUZZI BOZZO MARIO
IPC: G01B11/14
Filed: 2006-01-13
Abstract: Dispositif de mesure d'un corps, comprenant un premier élément (2) et un deuxième élément (6) reliés télescopiquement et mobiles le long d'un axe (a), qui comprend des moyens (9) pour la fixation d'un mesureur électronique de distance (8) à réflexion du signal émis associé à un premier (2) desdits éléments et un organe (7) réfléchissant le signal émis, ledit organe étant associé au deuxième (6) desdits éléments et étant apte à être amené par le biais du mouvement réciproque entre lesdits premier et deuxième éléments (2, 6) en correspondance avec une extrémité dudit corps, le mesureur mesurant sa distance depuis ladite extrémité en déterminant sa distance par rapport audit organe réfléchissant.
Patent FR-2902944-A1 (FR)
Title: Power supplying device for single-phase receiver, has ferro-resonance unit for transformer, and impedance connecting one of terminals of transformer to neutral conductor comprising internal resistance higher than phase conductors
Inventor: FRISTOT PIERRE
IPC: H02M5/04
Filed: 2006-06-26
Abstract: The device has a ferro-resonance unit for an electric transformer (1) having a transformation ratio lower than 1, where the transformer includes terminals (1a, 1b, 2a, 2b). The terminals (1a, 1b) are branched between two phase conductors of a three phase network (3), and the terminals (2a, 2b) are branched at terminals of a single phase receiver. An impedance (4a) i.e. copper, aluminum or metal based alloy wire, connects one of the terminals (1a, 1b, 2a, 2b) to a neutral conductor of the network. The neutral conductor has an internal resistance higher than the phase conductors.
Patent FR-2902628-A1 (FR)
Title: Dispositif destine a presenter avantageusement et a maintenir a temperature de degustation les vins et boissons en bouteilles.
Inventor: NORMAND LAURENT JEAN LOUIS
IPC: A47F7/28
Filed: 2006-06-27
Abstract: Dispositif destiné à présenter avantageusement et a maintenir à une température de dégustation les vins et boissons en bouteilles.L'invention concerne un dispositif permettant de présenter sur un support, une bouteille dans une grande partie de sa longueur afin qu'elle soit avantageusement exposée pendant le service tout en étant maintenue par un bloc rafraîchisseur, à une température propre à la dégustation.L'invention est constituée d'un socle (C) sur lequel s'appuie un support incliné (A) muni de rebords (A') et d'un plateau (D) permettant de recevoir une bouteille (F) de telle sorte que l'étiquette (E) en soit visible et que la partie opposée de la bouteille soit, sur une grande partie de sa surface, en contact avec un bloc rafraîchissant (B) contenu dans un logement (B') prévu à cet effet.Le dispositif selon l'invention est particulièrement destiné au service professionnel ou domestique des vins et boissons en bouteilles, ainsi qu'à leur présentation.
Patent FR-2901320-A1 (FR)
Title: Dispositif miniaturise apte a fonctionner comme moteur ou refroidisseur selon un cycle thermodynamique de stirling
Inventor: FORMOSA FABIEN
IPC: F25B9/14
Filed: 2006-05-17
Abstract: Dispositif miniaturisé (1), apte à fonctionner comme moteur ou refroidisseur selon un cycle thermodynamique de Stirling, comportant une chambre de détente (2) et une chambre de compression (3), reliées par l'intermédiaire d'un régénérateur (4) permettant le passage du fluide de travail de la chambre de détente (2) à la chambre de compression (3), et inversement, sous l'effet de mouvement d'un mécanisme déplaceur (6), une fraction (8) de la chambre de compression étant mobile pour modifier le volume de ladite chambre de compression à la manière d'un piston, caractérisé en ce qu'il comporte également une chambre complémentaire (5), reliée à la chambre de compression (3) par l'intermédiaire d'un canal de connexion complémentaire (7), et séparé de ladite chambre de détente (2) par le mécanisme déplaceur (6).
Patent FR-2903491-A1 (FR)
Title: Dispositif pour generer des impacts sur une structure
Inventor: PERRIER AURELIEN
IPC: G01N3/307
Filed: 2006-07-10
Abstract: L'invention concerne un dispositif pour générer des impacts sur une structure, ce dispositif comportant une tête projectile.Selon l'invention, cette tête comporte un corps principal (1) sur lequel est monté en saillie un élément d'impact (2). Le dispositif comprend un élément propulseur mécanique (8) pour mettre en mouvement cette tête projectile, l'élément propulseur étant susceptible de se déplacer entre une première position dite de repos où cet élément propulseur étant immobile, la tête projectile est plaquée contre celui-ci par au moins un élément de retenue (10), et une deuxième position où cet élément propulseur venant en butée contre des éléments de butée (11, 12), la tête projectile se déplace en translation vers la structure en étant guidée par des éléments de guidage (4). Le dispositif comprend de plus un système anti-rebond (6, 7) pour empêcher tout rebond de la tête projectile après impact sur la structure.
Patent FR-2904002-A1 (FR)
Title: Modulateurs de la lanosterol synthetase dans le traitement de l'acne ou de l'hyperseborrhee
Inventor: LABRIE FERNAND
IPC: A61K31/138
Filed: 2006-07-19
Abstract: L'invention concerne une méthode in vitro de criblage de composés candidats pour le traitement préventif ou curatif de l'acné, comprenant la détermination de la capacité d'un composé à moduler l'expression ou l'activité de la lanostérol synthétase (LSS), ainsi que l'utilisation de modulateurs de l'expression ou de l'activité de cette enzyme pour le traitement de l'acné ou des désordres cutanés associés à une hyperséborrhée. L'invention concerne aussi des méthodes de diagnostic ou pronostic in vitro de ces pathologies.
Patent FR-2890387-A1 (FR)
Title: Composant micromecanique
Inventor: REICHENBACH FRANK
IPC: H01L23/28
Filed: 2006-08-11
Abstract: Composant micromécanique (110) dont la structure dirige un flux de matière à partir d'au moins une direction préférentielle pour envelopper régulièrement le composant micromécanique (110).
Patent FR-2907089-A1 (FR)
Title: Procede d'identification de dysfonctionnement d'un actionneur de vehicule, actionneur de vehicule et vehicule incorporant de tels actionneurs mettant en oeuvre un tel procede
Inventor: CLAEYS XAVIER
IPC: B62D5/04
Filed: 2006-10-11
Abstract: La présente invention concerne un procédé d'identification du dysfonctionnement d'un moteur électrique pour système assisté électrique, notamment comme une direction assistée électrique pour un véhicule automobile. L'invention concerne aussi une direction assistée électrique de véhicule mettant en oeuvre un tel procédé.La direction assistée électrique coopère avec un circuit d'identification de dysfonctionnement intégrant un modèle de représentation d'états et un moyen de traitement de résidus pour en déduire l'identification d'un dysfonctionnement du moteur électrique d'assistance de braquage.
Patent FR-2913638-A1 (FR)
Title: Seat's i.e. front seat, backrest inclination adjusting mechanism for e.g. 2-door hatchback vehicle, has two support surfaces that are conformed for providing irreversible contact in inactive state of locking unit
Inventor: BALOCHE FRANCOIS
IPC: B60N2/20
Filed: 2007-03-13
Abstract: The mechanism has a release unit (23) i.e. rebound clip, mounted around a rotational axis in a rotating manner. The release unit has a support surface with respect to another support surface (22) of a locking unit (19) i.e. dowel, in a locked state. The latter surface is radially oriented towards an exterior from another rotational axis (X), and the former surface is radially oriented towards an interior from the former rotational axis, where the axes are confounded. The surfaces are conformed for providing an irreversible contact in an inactive state of the locking unit.
Patent FR-2913747-A1 (FR)
Inventor: DUNLEAVY PATRICK
IPC: B29C70/22
Filed: 2007-03-16
Abstract: A method of making at least one stiffener element includes cutting out two substantially identical elongate flanks from fiber plates, each flank presenting two lateral projections on either side of a central portion. The flanks are superimposed with one another and stitched together along two parallel lines that mark the boundaries between the lateral projections and the central portions. The lateral projections are folded along the lines of stitching to either side of the assembly in order to form flanges.
Patent FR-2916406-A1 (FR)
Inventor: GAFFE FRANCOIS
IPC: B60T11/236
Filed: 2007-05-22
Abstract: The cylinder has an outer lip (90) whose free end (92) is arranged in a rest position to contact a peripheral bottom surface (94) of a groove. The groove has a chamfer (93) extending from a bore till an intermediate part (96) of a front surface of the groove. A center lip (84) has an end (86) contacting the front surface in its rest position. The end (86) has a reduced section for detaching the center lip by swinging so as to cause the detachment of the outer lip for re-supplying a reservoir using a front pressure chamber or re-supplying the chamber through the reservoir.
Patent FR-2918665-A1 (FR)
Title: Derives de tri-amino-pyrimidine cyclobutenedione comme inhibiteurs de phosphatase cdc25
Inventor: LIBERATORE ANNE MARIE
IPC: A61K31/506
Filed: 2007-07-13
Abstract: La présente invention a pour objet des dérivés tri-amino-pyrimidine de formule et leurs utilisations comme inhibiteur de phosphatase Cdc25.
Patent FR-2918559-A1 (FR)
Inventor: BOURGEOIS ALAIN
IPC: A61G3/02
Filed: 2007-07-13
Abstract: The invention relates to a lift (1) for a rolling chair, for transferring said rolling chair onboard a vehicle (2), that comprises a platform (3) that can be moved, on the one hand, vertically outside the vehicle (2) by a first mobile member (7) of a lifting column (5) equipped with a first actuator from the ground level up to a so-called high-exit position, and that can be moved, on the other hand, towards the inside the vehicle (2) from said high-exit position up to a so-called storage position by a transfer means (4) including a frame (8), a second actuator (12), at least one first arm (9) and at least one second arm (10), characterised in that said arms (9, 10) define a compass in which the two branches can assume, thanks to the second actuator (12), positions corresponding to the high-exit and storage positions of the platform (2).
Patent FR-2920962-A1 (FR)
Title: Oral hygiene device for cleaning interdental spaces, has damping unit for limiting or preventing impact of cleaning element on papilla during introduction of element in interdental spaces, where unit is placed between element and bow
Inventor: VEZIN JEAN CLAUDE
IPC: A61C15/04
Filed: 2007-09-17
Abstract: The device has a cleaning element (2) e.g. dental floss, including ends fixed in extreme ends (A, C) of a bow (1), and a damping unit i.e. tongue (3), for limiting or preventing impact of the cleaning element on a dental papilla during introduction of the element in interdental spaces. The damping unit is arranged between the element and a concave face of the bow. A prehension unit integrated to the bow is a handle arranged in a plane of the bow and having length between 3 to 12 centimeters.