baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3079408-A1 (FR)
Title: Embout de connexion pour dispositif electronique dentaire d'application universelle
Inventor: LAGRANGE BAPTISTE
IPC: A61C3/00
Filed: 2018-03-30
Abstract: L'embout de connexion pour dispositif dentaire d'application universel suivant la présente invention est constitué corps cylindrique creux (100) comprenant d'une part des moyens de fixation (13) pour sa retenue à l'intérieur du dispositif dentaire (1) et d'autre part des moyens de reconnaissance (12) qui sont activés lors de la connexion de l'embout (10) à l'intérieur dudit dispositif et permettant d'initialiser des moyens de pilotage prédéterminé dépendant du profil de l'embout de connexion (10a à 10i).
Patent FR-3081884-A1 (FR)
Title: Procede de cementation basse pression d'une piece comprenant de l'acier
Inventor: PETROIX BRUNO
IPC: C23C8/22
Filed: 2018-06-05
Abstract: Procédé de cémentation d'une pièce d'acier réalisant 1 à 30 cycles (C1, C2, C3, C4) consécutifs, chaque cycle (C1, C2, C3, C4) comprenant une étape (10) d'injection de gaz cémentant de manière à faire croître le taux surfacique de carbone jusqu'à un taux supérieur (14) prédéterminé, le gaz cémentant étant injecté à un débit compris entre 1000 Nl/h et 3000 Nl/h, à une température comprise entre 950°C et 1050°C, pendant une durée (t1), et une étape (12) d'injection d'un gaz neutre, de manière à faire décroître le taux surfacique de carbone de la pièce jusqu'à un taux inférieur (22) prédéterminé, l'étape d'injection de gaz neutre comprenant une première phase d'injection de gaz neutre, à un débit compris entre 1000 à 10000 Nl/h, pendant une durée (t2), suivie d'une deuxième phase d'injection de gaz neutre, à un débit compris entre 500 Nl/h et 3000 Nl/h, pendant une durée (t3).
Patent FR-3075039-A1 (FR)
Title: Composition antiparasitaire a usage externe
Inventor: GARDIER SYLVIE
IPC: A61P33/00
Filed: 2018-06-06
Abstract: Composition antiparasitaire à usage externe, administrable à un individu humain ou animal, comprenant plus de 50% d'un agent antiparasitaire externe sélectionné parmi les huiles végétales et les huiles d'origine végétale et son utilisation en tant qu'antiparasitaire à usage externe et/ou dans la réparation de la fibre capillaire abîmée.
Patent FR-3082961-A1 (FR)
Title: Dispositif de diagnostic de defaillance d'une unite de traitement base sur des questions/reponses
Inventor: BOYER JEAN-LUC
IPC: G06F11/30
Filed: 2018-06-25
Abstract: L'invention concerne un dispositif (10) de diagnostic de défaillance d'une unité de traitement (MC) comprenant un module (MU) apte à vérifier le bon fonctionnement de l'unité de traitement (MC) en lui posant régulièrement des questions et en analysant les réponses, et un compteur d'anomalie (FC) apte à compter les réponses mauvaises ou absentes et à produire un diagnostic de défaillance lorsqu'il dépasse un premier seuil (FT), où le compteur d'anomalie (FC) est réinitialisé selon une période (DT).
Patent FR-3083176-A1 (FR)
Title: Systeme pour vehicule comprenant une zone d'appui et methode d'accompagnement de la respiration d'un utilisateur par deformation de la zone d'appui
Inventor: BAUDU SAMUEL
IPC: B60N2/90
Filed: 2018-06-28
Abstract: Système pour véhicule, comprenant un siège de véhicule (1) qui comporte une zone d'appui adaptée pour servir d'appui à un utilisateur occupant le siège de véhicule, ladite zone d'appui ayant une forme réglable. Le siège comporte également un dispositif pneumatique comprenant une poche gonflable adaptée pour régler la forme de la zone d'appui. Le système comporte en outre un dispositif de commande adapté pour commander le dispositif pneumatique pour donner à la zone d'appui une forme choisie. Le dispositif de commande est adapté pour commander le dispositif pneumatique pour générer des déformations alternées (A) de la zone d'appui.
Patent FR-3083146-A1 (FR)
Title: Distributeur de produit fluide.
Inventor: DUQUET FREDERIC
IPC: B05C17/005
Filed: 2018-06-29
Abstract: Distributeur de produit fluide comprenant : - un réservoir de produit fluide (1), - un applicateur (2), et - un module de distribution (3) disposé entre le réservoir (1) et l'applicateur (2), caractérisé en ce que le module de distribution (3) comprend une pompe à air (4) pour envoyer de l'air dans le réservoir (1) et un conduit de produit fluide (54) reliant le réservoir (1) à l'applicateur (2).
Patent FR-3087967-A1 (FR)
Title: Systeme de refroidissement pour moteur electrique notamment de vehicule automobile
Inventor: DROULEZ ERIC
IPC: H02K9/00
Filed: 2018-10-30
Abstract: L'invention concerne un système de refroidissement (300) pour moteur électrique notamment de véhicule automobile, comportant :
    - un ventilateur indépendant (10) agencé pour être actionné en vue de mettre en mouvement de l'air pour un refroidissement d'un moteur électrique, ce ventilateur étant actionnable indépendamment de la rotation de l'arbre du moteur électrique, un échangeur de chaleur (400) agencé pour refroidir de l'air mis en mouvement par le ventilateur indépendant de sorte que cet air en mouvement refroidi par l'échangeur de chaleur vienne refroidir au moins certaines parties du moteur électrique, notamment des fils de bobinage du moteur électrique.
Patent FR-3088242-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de formation de gouttes a l'aide d'une cavite a facteur de qualite degrade
Inventor: BARBET BRUNO
IPC: B41J2/14
Filed: 2018-11-14
Abstract: L'invention concerne un générateur de gouttes pour une tête d'impression d'une imprimante à jets continus, comportant : - au moins un conduit (28) d'amenée d'encre dans une chambre de stimulation (38), laquelle a un facteur de qualité Q inférieur à 2 et au moins une fréquence fr de résonance ; - des moyens de stimulation (34, 35, 35a) d'une paroi de ladite chambre de stimulation (38) ; - au moins une buse (4) d'éjection d'un jet (40).
Patent FR-3087839-A1 (FR)
Title: Turbine
Inventor: AMOEDO SIMON JOSE PIERRE
IPC: F02C7/12
Filed: 2018-10-30
Abstract: L'invention concerne une turbine, telle qu'une turbine basse pression dans une turbomachine, comprenant une rangée annulaire d'aubes (24) comportant un circuit de ventilation et reliées radialement vers l'intérieur par une plate-forme annulaire interne (28) à une première paroi annulaire amont (50) et une seconde paroi annulaire aval délimitant ensemble axialement une cavité annulaire (54) d'admission d'air, la première paroi annulaire (50) comprenant au moins une rangée annulaire de premiers orifices primaires (50a) de sortie d'air et la seconde paroi annulaire (52) comprenant au moins une rangée annulaire de seconds orifices primaires (52a) de sortie d'air, caractérisée en ce qu'au moins l'une de la première paroi annulaire (50) et de la seconde paroi annulaire (52) comprend des orifices secondaires (50b, 52b) de sortie d'air et des moyens de réglage du débit circulation d'air de ventilation sortant desdits orifices secondaires (50a, 52b).
Patent FR-3090942-A1 (FR)
Title: dispositif et procédé de génération de fichier de paramètres S
Inventor: CARRABIN ANTOINE
IPC: G06F3/14
Filed: 2018-12-20
Abstract: Procédé de génération de fichier de paramètres S caractérisant un composant électronique comprenant un ou plusieurs ports. Le procédé comprend un affichage sur un écran d’affichage d’une interface utilisateur comprenant une première portion (110) pour afficher des courbes (115) de définition de paramètres S en fonction de la fréquence et une deuxième portion (120) pour afficher des paramètres ajustables par un utilisateur. L’interface utilisateur est configurée pour permettre à un utilisateur de tracer dans la première portion (110) chacune desdites courbes (115) à partir d’un ensemble de points positionnés relativement à un repère bidimensionnel comprenant, selon un premier axe (111), une échelle de fréquences ajustée en fonction d’une fréquence minimale d’affichage et d’une fréquence maximale d’affichage et, selon un deuxième axe (112), une échelle de niveaux ajustée en fonction d’un niveau maximal et/ou minimal d’affichage associé à la courbe (115) considérée. Un calcul d’une courbe (115) approximée est effectué à partir de points positionnés par un utilisateur relativement à un repère bidimensionnel dans la première portion (110) et une génération d’un fichier de valeurs des paramètres S est effectuée sur la base des courbes approximées. Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3091874-A1 (FR)
Title: Complexe dinucléaire de molybdène et son utilisation dans des compositions lubrifiantes
Inventor: THIEBAUT BENOÎT
IPC: C10N40/25
Filed: 2019-01-22
Abstract: Complexe dinucléaire de molybdène et son utilisation dans des compositions lubrifiantes La présente invention concerne un complexe dinucléaire du molybdène avec des ligands choisis parmi les amines tertiaires grasses de formule (I) :                   (I)     dans laquelle:     R représente un alkyle, linéaire ou ramifié, comprenant de 3 à 30 atomes de carbone, de préférence de 3 à 20, avantageusement de 7 à 17 atomes de carbone ;     n identique ou différent représente 2 ou 3 ;      R2 et R3, identiques ou différents, représentent un groupe O, OR, NR’2, COOR’, ou COO , où R’, identique ou différent, représente un atome d’hydrogène ou un métal alcalin ou alcalino-terreux, de préférence R’ est H, de préférence R2 et R3 identiques ou différents, représentent un groupe OH ou NH2.     Figure pour l'abrégé : néant
Patent FR-3092150-A1 (FR)
Title: Dispositif et procédé de contrôle du positionnement d’écrous de fixation de barres de toit de véhicule
Inventor: MOTA CARLOS
IPC: G01B3/30
Filed: 2019-01-29
Abstract: Un dispositif (DC), permet de contrôler les positions de paires d’écrous solidarisés fixement sur un toit d’un véhicule et permettant la fixation de barres de toit, et comprend : deux pièces (P1-P2) solidarisées respectivement à deux extrémités opposées d’une entretoise (EC), destinées à être placées au-dessus des écrous d’une paire, et comprenant des trous supérieurs (TS) traversés par des vis (VC) séparées par un entraxe d’une longueur prédéfinie et devant être vissées dans ces écrous lorsque l’entraxe de ces écrous à une longueur égale à la longueur prédéfinie, et une cale (CC) devant être placée entre la face inférieure (FI) de chaque pièce (P1, P2) et la face externe du toit pour contrôler si la première hauteur séparant ces faces inférieure (FI) et externe est égale à une hauteur prédéfinie compte tenu d’une tolérance prédéfinie. Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3097771-A1 (FR)
Title: Système de distribution de gaz thérapeutique comprenant une soupape de sécurité
Inventor: BOULANGER THIERRY
IPC: G01F23/14
Filed: 2019-06-25
Abstract: Titre de l’invention Système de distribution de gaz thérapeutique comprenant une soupape de sécurité L’invention concerne un système de distribution (1) de gaz thérapeutique comprenant une source de gaz sous pression (300), telle une bouteille d’oxygène sous pression, alimentant un dispositif de contrôle de débit (3) configuré pour délivrer du gaz à différents débits sélectionnables par un utilisateur et un conduit de fourniture de gaz (341) pour convoyer le gaz au débit sélectionné provenant du dispositif de contrôle de débit (3). Il comprend en outre un conduit de dérivation (360) raccordé fluidiquement au conduit de fourniture de gaz (341), et comprenant une soupape d’échappement (364). Le dispositif de contrôle de débit (3) comprend une plaque à orifices (330) traversée par des orifices calibrés (331) de tailles différentes (331a-331f) correspondant à différents débits de gaz, par exemple compris entre 0,1 et 15 L/min. le conduit de dérivation (360) comprend en outre un capteur de pression de dérivation (362) agencé de manière à déterminer la pression dans le conduit de dérivation (360) et configuré pour transmettre au moins un signal de pression de dérivation à une unité de traitement de signal (350). Figure de l’abrégé : Fig. 3
Patent FR-3097732-A1 (FR)
Title: Appareil de cuisson pour cuire des aliments avec ou sans pression.
Inventor: DOS SANTOS QUENTIN
IPC: A47J27/086
Filed: 2019-06-27
Abstract: La présente invention a pour objet un appareil de cuisson (2) comprenant un boîtier (3) comportant une cuve de cuisson (4) configurée pour recevoir des aliments à cuire ; un couvercle (5) monté pivotant sur le boîtier (3) entre une position ouverte et une position fermée ; une soupape de sortie de vapeur (21) qui est mobile entre une première position de soupape dans laquelle la soupape de sortie de vapeur (21) met en communication l’intérieur de la cuve de cuisson (4) avec l’extérieur de l’appareil de cuisson (2), et une deuxième position de soupape dans laquelle la soupape de sortie de vapeur (21) isole fluidiquement l’intérieur de la cuve de cuisson (4) de l’extérieur de l’appareil de cuisson (2) ; un mécanisme de verrouillage de couvercle (26) configuré pour verrouiller le couvercle (5) dans la position fermée ; et un organe de commande (30) configuré pour être manipulé par un utilisateur et pour commander un verrouillage et un déverrouillage du couvercle (5) par rapport au boîtier (3). Figure 16
Patent FR-3098487-A1 (FR)
Title: Dispositif d’entraînement auxiliaire pour moto
Inventor: SESE JEAN YVES
IPC: F02N11/00
Filed: 2019-07-11
Abstract: Dispositif d’entraînement auxiliaire (10) pour une moto (1) comportant un cadre supportant un moteur, une transmission et deux roues, au moins une des deux roues (2) étant destinée à être entraînée par un galet motorisé (12) entraîné par un moteur électrique alimenté en énergie par une batterie (14), le dispositif comportant en outre un dispositif de déplacement (16) dudit galet motorisé entre une première position de fonctionnement dans laquelle il est appliqué contre la roue (2) de la moto et une deuxième position de repos dans laquelle il en est écarté. Selon l’invention, le galet motorisé (12) et le dispositif de déplacement (16) sont montés sur un support (20) commun muni de moyens de fixation amovibles sur la moto.                  Figure pour l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3099116-A1 (FR)
Title: Système et procédé de détection d’un deuxième véhicule dans une zone de détection d’un premier véhicule
Inventor: BEN ABDELAZIZ OMAR
IPC: B60W50/08
Filed: 2019-07-26
Abstract: Système et procédé de détection d’un deuxième véhicule dans une zone de détection d’un premier véhicule Le système de détection est destiné à être monté dans un premier véhicule (2), le système de détection comprenant un dispositif de détection (8) configuré pour détecter la présence d’un deuxième véhicule (9) dans une zone de détection (A) du premier véhicule (2), un dispositif d’alerte (10) configuré pour générer un premier stimulus perceptible par le conducteur du premier véhicule (2) en cas de présence d’un deuxième véhicule (9) dans la zone de détection (A), un dispositif de surveillance (12) configuré pour détecter une réaction du conducteur du premier véhicule (2) en réponse au premier stimulus, le dispositif d’alerte (10) étant configuré pour générer un deuxième stimulus en cas de réaction du conducteur du premier véhicule (2) en réaction au premier stimulus. Figure pour l'abrégé : Figure 1
Patent FR-3100378-A1 (FR)
Title: Dispositif électronique comprenant des composants électroniques optiques et procédé de fabrication
Inventor: BRECHIGNAC RéMI
IPC: H01L25/00
Filed: 2019-09-03
Abstract: Dispositif électronique comprenant un substrat de support (2), deux puces électroniques (5, 6) montées au-dessus du substrat de support et incluant des éléments optiques (11, 12), les puces électroniques étant distantes et à distance du bord du substrat de support, des connexions électriques (15, 16) entre les puces et des contacts électriques du substrat de support, des blocs individuels transparents surmoulés (19, 20) d’encapsulation des puces, distants l’un de l’autre et du bord du substrat de support, et pourvus d’évidements en creux (25, 26) en regard des éléments optiques, des pastilles optiques (27, 28) laissant passer la lumière, situées dans les évidements en creux (25, 26), un enrobage général opaque surmoulé (29) d’encapsulation des blocs individuels d’encapsulation, et pourvu d’ouvertures locales (33, 34) qui sont situées en regard des pastilles optiques. Figure pour l’abrégé : Fig 1
Patent FR-3091168-A1 (FR)
Title: Système épaississant de préparation de coloration contenant un percarbonate et stockage dans un sachet multicouche
Inventor: ERKENS UDO
IPC: A61Q5/10
Filed: 2019-12-20
Abstract: La présente invention concerne un produit cosmétique permettant de modifier la couleur naturelle des fibres kératiniques, en particulier des cheveux, qui contient au moins un emballage (VP) et une composition cosmétique (KM) contenue dans cet emballage (VP). L’emballage est constitué d’un film multicouche (F) contenant au moins deux couches polymères (P1) et (P2) et au moins une couche barrière (BS). La composition cosmétique comprend au moins un composé oxydant et au moins un agent épaississant, le composé oxydant étant un composé oxydant solide, en particulier un percarbonate. Le produit cosmétique se présente sous la forme d’un sachet double dans lequel une composition de coloration (FZ) est fournie en plus de la composition cosmétique (KM).
Patent FR-3107450-A1 (FR)
Title: Orthèse de stabilisation destinée à être enfilée sur un membre humain
Inventor: HERBE MARION
IPC: D04B1/18
Filed: 2020-02-25
Abstract: L’invention porte sur une orthèse de stabilisation (1) destinée à être enfilée sur un membre du corps humain et comprenant : un panneau tricoté (2) comprenant au moins une première zone(3) ayant une première contexture de tricotage (31) et une deuxième zone (4) ayant une deuxième contexture de tricotage (41), ladite première zone(3) étant élastique et la deuxième zone (4) étant inélastique, ledit panneau (2) étant tricoté en une étape et au moins un système de fermeture de l’orthèse (5) sur ledit membre du corps humain. L’invention porte également sur un procédé de fabrication de cette orthèse de stabilisation (1). Figure pour l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3107897-A1 (FR)
Title: Dérivés de nicotinamide mononucléotides
Inventor: BERMOND GUILLAUME
IPC: C07H19/10
Filed: 2020-03-06
Abstract: DÉRIVÉS DE NICOTINAMIDE MONONUCLÉOTIDES
    La présente invention concerne un composé de formule (I) ou un sel et/ou solvate pharmaceutiquement acceptable de celui-ci ;
     (I)
    dans lequel X, R1, R2, R3, R4, R5, R6, R7, R8, Y,  et  sont tels que décrits dans les revendications, pour son utilisation dans le traitement et/ou la prévention de l’arythmie.
Patent FR-3108949-A1 (FR)
Title: Inverseur de poussée pour turboréacteur
Inventor: CARUEL PIERRE CHARLES
IPC: F02K1/72
Filed: 2020-04-02
Abstract: Inverseur
             de poussée pour turboréacteur
        
    Le présent exposé concerne un inverseur de poussée (20) pour turboréacteur monté sur un mât réacteur (40), comprenant une partie fixe (29), une partie mobile (39), coaxiale et montée en translation par rapport à la partie fixe (29) et rapportée de manière étanche contre la partie fixe (29) en bloquant un passage de sortie d’air dans un état fermé alors qu’un passage de sortie d’air est libéré dans un état déployé, et un unique dispositif d’actionnement (38) comportant une poutre (31), une glissière (30), et un dispositif d’entraînement, configuré pour entraîner la partie mobile (39) en translation par rapport à la partie fixe (29), dans lequel la poutre (31) comprend une butée (32) prenant la forme d’une excroissance faisant saillie sur une surface radialement externe (31a) de la poutre (31) et configurée pour présenter un jeu (j) par rapport audit mât réacteur (40).
    Figure pour l’abrégé : Fig. 3.
Patent FR-3109488-A1 (FR)
Title: Procédé et dispositif récepteur pour détecter le début d’une trame d’un signal de communications par satellite
Inventor: BARTHE LYONEL
IPC: H04W56/00
Filed: 2020-04-16
Abstract: L’invention concerne un procédé (100) et un dispositif récepteur (10) pour détecter le début d'une trame d'un signal de communications par satellite. Un filtrage de mise en forme (102) est appliqué directement après échantillonnage (101) du signal, avant qu'une correction de fréquence ne soit appliquée. Lors d’une première phase (110), une erreur fréquentielle approximative et un premier échantillon candidat pour le début de la trame sont estimés (114) en effectuant plusieurs corrélations (113) associées respectivement à différentes hypothèses de fréquence. Les échantillons obtenus après échantillonnage (101) ou après filtrage de mise en forme (102) sont temporellement mémorisés (103) pendant l’exécution de la première phase. Puis, au cours d’une deuxième phase (120), un échantillon candidat final pour le début de la trame est déterminé (124) à partir des échantillons mémorisés, à l'aide de l'erreur fréquentielle approximative et du premier échantillon candidat estimés pendant la première phase.     Figure pour l’abrégé : Fig. 6
Patent FR-3112805-A1 (FR)
Title: Agencement pour la fixation d’une paroi vitrée fixe et procédé de fixation
Inventor: VALLEIX FRANÇOIS
IPC: E06B3/54
Filed: 2020-07-27
Abstract: Il est décrit une solution pour fixer une paroi vitrée (10) fixe sur une structure (11), utilisant un châssis porteur (14) fixé à la structure (11) et deux ensembles de parcloses (161, 162, 163, 164, 171, 172, 173, 174), eux-mêmes fixés directement au châssis porteur (14), bloquant à eux seuls la paroi vitrée (10) dans une position de montage de manière bidirectionnelle relativement au châssis porteur (14).    Figure 2
Patent FR-3113510-A1 (FR)
Title: Dispositif amovible pour la protection d’un raccord entre deux éléments de tuyaux
Inventor: TOPALIAN JEAN-JACQUES
IPC: F16L35/00
Filed: 2020-08-24
Abstract: Dispositif amovible de protection d’un raccord (R) entre deux éléments de tuyaux (T1, T2) apte à brider axialement les éléments de tuyaux de part et d’autre d’une saillie radiale (2, 4, 6) formée par ledit raccord selon un axe de raccordement (X), ledit dispositif comprenant un corps délimitant un passage de diamètre prédéterminée, formant un siège de réception de la saillie radiale dudit raccord de sorte à former butée axiale par épaulement, selon l’axe de raccordement.  Selon l’invention, le corps présente une surface extérieure à conformation sensiblement ellipsoïdale dont l’axe de révolution est sensiblement confondu avec ledit axe de raccordement.   Figure 1
Patent FR-3114443-A1 (FR)
Title: Structure d’intégration à routage bifonctionnel et assemblage comprenant une telle structure
Inventor: THOMAS CANDICE
IPC: H01L39/24
Filed: 2020-09-21
Abstract: Structure d’intégration à routage bifonctionnel et assemblage comprenant une telle structure
    Un aspect de l’invention concerne une structure (SI) d’intégration destinée à connecter une pluralité de dispositifs semi-conducteurs (DS), la structure d’intégration comprenant un substrat (SB), une première face (SIS1) et une deuxième face (SIS2), la première face (SIS1) étant destinée à recevoir les dispositifs semi-conducteurs (DS), la structure (SI) d’intégration comprenant, au niveau de la première face (SIS1), au moins un niveau (1NR) de routage, le ou les niveaux de routage comprenant : au moins une première piste de routage conductrice (PC) dans un matériau conducteur ; et au moins une première piste de routage supraconductrice (PS) dans un matériau supraconducteur.
    Figure à publier avec l’abrégé : Figure 10
Patent FR-3114239-A1 (FR)
Title: Poudre compacte de soin et/ou de maquillage
Inventor: FARIGOULE MURIELLE
IPC: A61Q1/12
Filed: 2020-09-21
Abstract: La présente invention concerne une composition cosmétique solide de soin et/ou de maquillage des matières kératiniques, en particulier de la peau, sous la forme d’une poudre compacte comprenant, dans un milieu physiologiquement acceptable : une phase solide comprenant au moins des charges et des pigments traités par un additif de formule (I)   ladite composition étant susceptible d’être obtenue par un procédé comprenant les étapes suivantes : (i) mélange d’une phase liquide comprenant au moins de l’eau et de la phase solide sous forme de poudre, pour former une pâte ; et (ii) mise en forme de la pâte par compactage et élimination totale ou partielle de la phase liquide pour obtenir la composition sous forme de poudre compacte.