baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2983463-B1 (FR)
Inventor: BECQ OLIVIER
IPC: B65G47/29
Filed: 2011-12-01
Granted: 2013-12-13
Abstract: The invention relates to a device (10) for continuously moving domestic gas cylinders (1), in particular of propane or butane, towards a filling machine, in particular of a transport carrousel (2), comprising a transfer belt (11) having a top surface (12) suitable for gas cylinders (1) to rest vertically on top of same in a single file and means (20) for moving said cylinders (1) sequentially by pushing along said belt in a predetermined direction of motion (N) towards the filling machine. The invention is characterised in that the moving means (20) comprise at least one endless rotary transport system (21) arranged substantially parallel to the top surface (12) of the transfer belt (11) and provided locally with at least one pushing means (22) intended for engaging with the body of each cylinder (1) in order to transport same by acceleration towards said filling machine.
Patent FR-3012673-B1 (FR)
Title: Memoire programmable par injection de porteurs chauds et procede de programmation d'une telle memoire
Inventor: LA ROSA FRANCESCO
IPC: H01L27/115
Filed: 2013-10-31
Granted: 2017-04-14
Abstract: L'invention concerne une mémoire comprenant au moins une ligne de mot (WLi) comprenant une rangée de cellules mémoire à grille divisée (C ) comprenant chacune une section de transistor de sélection comportant une grille de sélection (SG) et une section de transistor à grille flottante comportant une grille flottante (FG) et une grille de contrôle (CG). Selon l'invention, la mémoire comprend un plan de source (SP) commun aux cellules mémoire de la ligne de mot, pour collecter des courants de programmation (Ip) traversant des cellules mémoire lors de leur programmation, et les sections de transistor de sélection des cellules mémoire sont connectées au plan de source (SP). Un circuit de contrôle de courant de programmation (PCCT) est configuré pour contrôler le courant de programmation (Ip) traversant les cellules mémoire en agissant sur une tension de sélection (VS) appliquée à une ligne de sélection (SL).
Patent FR-3014584-B1 (FR)
Title: Comptage d’emboutis sur un dispositif de stockage
Inventor: BALLIANA FRANCIS
IPC: G06M1/02
Filed: 2013-12-11
Granted: 2016-01-01
Abstract: L'invention a trait à un compteur de pièces (16), notamment d'emboutis (6) de carrosserie de véhicule automobile, disposées sur un dispositif de stockage (14), le compteur (16) comprenant un boîtier (22) avec un afficheur du nombre de pièces, des moyens d'incrémentation et/ou de décrémentation du nombre de pièces, des moyens de fixation rapide du boîtier (22) sur un montant (18) du dispositif de stockage (14). L'invention a également trait à un procédé de comptage de pièces (6), mis en œuvre à l'aide d'un tel compteur de pièces (16).
Patent FR-3034197-B1 (FR)
Title: Procede de determination de l'etat d'une cellule
Inventor: ALLIER CEDRIC
IPC: G01N33/483
Filed: 2015-03-24
Granted: 2020-05-01
Abstract: L'invention est un procédé pour identifier l'état d'une cellule contenue dans un échantillon comportant l'illumination de l'échantillon à l'aide d'une source de lumière, cette dernière produisant une onde lumineuse incidente se propageant vers l'échantillon, puis l'acquisition, à l'aide d'un photodétecteur matriciel, d'une image de l'échantillon, l'échantillon étant disposé entre ladite source de lumière et le photodétecteur, de telle sorte que le photodétecteur matriciel est exposé à une onde lumineuse comprenant des interférences entre l'onde lumineuse incidente et une onde de diffraction produite par chaque particule.         Le procédé est caractérisé en ce qu'il comporte l'application d'un algorithme de reconstruction numérique à l'image acquise par le photodétecteur, pour estimer une grandeur caractéristique de l'onde lumineuse parvenant au détecteur, à une pluralité de distances du photodétecteur.         La valeur de la grandeur caractéristique, ou son évolution en fonction de la distance permet d'identifier la particule.
Patent FR-3019121-B1 (FR)
Title: Coussin gonflable à attache à couture de déchirure
Inventor: FISCHER KURT F
IPC: B60R21/16
Filed: 2015-03-26
Granted: 2019-05-03
Abstract: Un dispositif de protection (14) d'occupant comprend un panneau avant (74) comportant une partie présentée vers l'occupant à l'état gonflé. Un évent (80, 80') pour libérer le fluide de gonflage a des états actionné et non. Une attache (112, 112') comporte un premier segment raccordé à l'évent et au panneau avant et un second segment (119) raccordé au panneau et à une partie arrière (38) du dispositif. Une couture de déchirure relie des parties du second segment de l'attache pour former une partie lâche de l'attache. La couture reste intacte de manière que le premier segment (118) soit lâche et que l'évent soit non actionné en réaction au déploiement initial du dispositif en dessous d'un degré prédéfini. La poursuite du déploiement amène la couture de déchirage à se rompre et à libérer la partie lâche, permettant au premier segment (118) du lien de l'attache de se tendre et d'agir sur l'évent vers l'état actionné.
Patent FR-3024023-B1 (FR)
Title: Contenant pour produit cosmetique
Inventor: SUZUKI TAKUMI
IPC: A45D40/06
Filed: 2015-07-20
Granted: 2019-01-25
Abstract: L'invention porte sur un contenant pour produit cosmétique comprenant un corps principal de contenant (1) et un couvercle (2) qui sont pourvus chacun, sur leur paroi cylindrique respective, respectivement d'une première (1a) ou d'une seconde (5a) partie filetée et comprennent respectivement un premier élément (3) ou un second élément (M) choisi entre un produit cosmétique (M) et un corps d'application (3). Lorsque le couvercle (2) est monté sur le corps principal de contenant (1), le corps d'application (3) est éloigné du produit cosmétique (M) et ne risque pas d'être aplati. Et lorsque le couvercle (2) est tourné par rapport au corps principal de contenant (1), le corps d'application (3) est rapproché du produit cosmétique (M) par la rotation du couvercle (2) grâce à la coopération des premières parties filetées (1a) avec les secondes parties filetées (5a) et est pourvu d'une quantité appropriée du produit cosmétique (M).
Patent FR-3039292-B1 (FR)
Title: Ressort spiral et procede de realisation du ressort spiral
Inventor: AUBERT JEAN-JACQUES
IPC: G04D3/00
Filed: 2015-07-24
Granted: 2019-05-31
Abstract: Ressort spiral (100) apte à être couplé mécaniquement à un balancier, comprenant au moins une lame (102) enroulée en forme de spirale, la lame (102) comprenant au moins l'un des matériaux suivants : grenat d'aluminate de terre rare, alexandrite, langasite, langatate, spinelle, saphir, fluorine, YLF.
Patent FR-3041232-B1 (FR)
Title: Systeme et methode de determination et du suivi du comportement d'un individu
Inventor: PHILIPPE VINCENT
IPC: A61B5/00
Filed: 2015-09-23
Granted: 2019-05-10
Abstract: Ce système (100) comporte : - au moins un verre (100), ce verre comportant des moyens d'obtention de mesures successives (28a) représentatives d'une utilisation de ce verre au cours d'une période de mesure; et - des moyens de détermination (40), à partir au moins desdites mesures et de données d'aide à la détermination associées à au moins un scénario d'utilisation, d'au moins un comportement de l'utilisateur dudit récipient au cours de ladite période.
Patent FR-3041631-B1 (FR)
Title: Materiau poreux en ceramique pour revetement d'une piece et procede de fabrication de ce materiau
Inventor: LE BIEZ PHILIPPE CHARLES ALAIN
IPC: C23C26/00
Filed: 2015-09-24
Granted: 2022-01-07
Abstract: Un procédé de fabrication (P1) d'un matériau poreux en céramique pour un revêtement d'une pièce comprend les étapes suivantes :  a) on fournit (200) un support poreux (20) comprenant des pores ouverts (21) ;  b) on imprègne (300) le support poreux (20) d'une barbotine de céramique (30) comprenant un solvant (31) et des particules de céramique (32) ;  c) on effectue (400) un traitement thermique comprenant au moins une période de temps pendant laquelle on soumet le support poreux (20) imprégné de la barbotine de céramique à une température suffisamment élevée pour fritter les particules de céramique (32).  Le matériau obtenu par le procédé peut être utilisé pour former un revêtement sur une pièce de turbomachine ou de tuyère de turboréacteur.
Patent FR-3043211-B1 (FR)
Title: Dispositif et procede de mesure pour cartographier un environnement porteur de sources radioactives
Inventor: SEYSSAUD JEREMY
IPC: G12B5/00
Filed: 2015-11-04
Granted: 2019-05-17
Abstract: Le dispositif comprend notamment un capteur de Geiger-Müller (11) employé avec une caméra vidéo (13) pour prendre des mesures radioactives qu'on peut superposer à une image visuelle de l'environnement, afin de localiser rapidement ses sources de rayonnement. Les équipements de mesure sont montés sur un plateau (8) au sommet d'une tourelle (11) et ce plateau est animé de rotations autour de deux axes perpendiculaires, commandés par des moteurs (5, 10) se déplaçant par pas, afin d'obtenir un quadrillage de mesure de l'environnement, sans avoir à déplacer la tourelle. Application au démantèlement des installations nucléaires.
Patent FR-3029804-B1 (FR)
Title: Catalyseur resistant au soufre par l'hydrogenation saturee d'aromatiques et son procede de preparation
Inventor: YANG XIAODONG
IPC: C07C5/02
Filed: 2015-11-30
Granted: 2020-10-30
Abstract: La présente invention concerne un procédé de préparation d'un catalyseur résistant au soufre pour l'hydrogénation saturée d'aromatiques, comprenant les étapes de préparation de solutions d'imprégnation à base de métaux nobles, à partir d'un métal noble et d'eau désionisée ou d'une solution acide; d'imprégnation d'un support avec les solutions d'imprégnation, successivement d'une concentration élevée à une faible concentration par imprégnation initiale; homogénéisation, séchage et calcination pour obtenir le catalyseur résistant au soufre pour l'hydrogénation saturée d'aromatiques. Le catalyseur pour l'hydrogénation saturée d'aromatiques préparé par le procédé selon la présente invention est fondamentalement utilisé pour traiter un distillat léger, un distillat moyen, un gazole atmosphérique et un gazole sous vide à faible teneur en soufre et à haute teneur en aromatiques. Le procédé selon la présente invention est avantageux, en ce sens que le catalyseur pour l'hydrogénation saturée d'aromatiques présente de bonnes performances d'hydrotraitement, des performances supérieures de saturation d'aromatiques, un rendement liquide élevé des produits, ainsi qu'une excellente désulfuration et une excellente résistance au soufre, et le catalyseur a des effets remarquables en cours d'utilisation et de grandes perspectives d'applications.
Patent FR-3059560-B1 (FR)
Title: Velo fixe en trois parties et plans inclines.
Inventor: LE PAN REGIS
IPC: A63B69/16
Filed: 2016-12-05
Granted: 2021-11-19
Abstract: Vélo d'appartement, comprenant une assise (131), un guidon (121) et un pédalier (111), relié à une roue d'inertie (112), montés sur un châssis, ledit châssis présente au moins deux blocs structurels latéraux (12, 13), un premier bloc (12) présentant un premier plan incliné (122) sur lequel est monté mobile en coulissement un premier support (124), portant ledit guidon (121), et un second bloc (13) présentant un second plan incliné (132) sur lequel est monté mobile en coulissement un second support (134), portant ladite assise (131).
Patent FR-3060728-B1 (FR)
Title: Echangeur de chaleur et son procede de fabrication.
Inventor: AZZOUZ KAMEL
IPC: B23K101/14
Filed: 2016-12-19
Granted: 2019-05-17
Abstract: La présente invention concerne un échangeur de chaleur (1) comprenant : ° un faisceau de tubes (2) comportant une pluralité de tubes (2) disposés parallèlement les uns aux autres et de section oblongue avec deux grands côtés parallèles (21) et deux petits côtés reliant les extrémités desdits grands côtés (21), lesdits petits côtés formant les tranches (22) des tubes (2), ° deux collecteurs (3), un collecteur (3) étant disposé de chaque côté du faisceau de tubes (2), chaque collecteur (3) comportant une plaque collectrice (4), ladite plaque collectrice (4) comprenant des orifices (40) oblongs délimités par une paroi périphérique comportant deux grands côtés parallèles (41) et deux petits côtés (42) reliant les extrémités desdits grands côtés (41), les grands côtés (21) de l'extrémité des tubes (2) étant brasés avec les grands côtés (41) de la paroi périphérique de l'orifice (40) et l'échangeur de chaleur (1) comportant un joint (50) compressible disposé entre les tranches (22) d'un moins un tube (2) et la paroi périphérique de l'orifice (40).
Patent FR-3061009-B1 (FR)
Title: Composition cosmetique comprenant une ou plusieurs huile(s) polaire(s), un monoalcool aliphatique en c2-c6 et un polyol, au moins un actif hydrophile, et comprenant moins de 7% en poids d’eau
Inventor: PAGE VALERIE
IPC: A61Q19/00
Filed: 2016-12-22
Granted: 2020-09-25
Abstract: L'invention a pour objet une composition cosmétique comprenant : - de 30% à 89% en poids d'au moins une huile polaire par rapport au poids total de la composition ; - de 10% à 45% en poids d'au moins un monoalcool aliphatique en C2-C6 par rapport au poids total de la composition ; - de 0,5% à 50% en poids d'au moins un polyol par rapport au poids total de la composition ; - au moins un actif hydrophile, ladite composition comprenant moins de 7% en poids d'eau par rapport au poids total de la composition. Elle concerne également le procédé cosmétique associé ainsi que l'utilisation cosmétique de ladite composition.
Patent FR-3071589-B1 (FR)
Title: Appareil permettant la manipulation de la meche des bougies
Inventor: LANUSE PHILIPPE
IPC: F23D3/36
Filed: 2017-09-26
Granted: 2021-06-04
Abstract: Dans le cadre de l'utilisation de bougies (cierges), la présente invention concerne : A) un appareil permettant, selon les besoins de la combustion, de manipuler la mèche sans porter atteinte à sa qualité intrinsèque et à sa fonction. B) trois procédés nécessitant l'intervention de cet appareil pour : 1) mettre en forme courbe la mèche afin de lui donner la possibilité de se consumer régulièrement au fur et à mesure de la combustion de la bougie sans porter atteinte à la qualité intrinsèque de la dite mèche et à sa position. 2) enrober la mèche de paraffine après une extinction afin d'obtenir une combustion vigoureuse au ré-allumage, sans porter atteinte à la qualité intrinsèque de la mèche, à sa forme et à sa position. 3) permettre d'éteindre efficacement une bougie sans qu'il y ait de dégagement de fumée tout en préparant un ré-allumage avec une combustion vigoureuse grâce à l'enrobage de la mèche par de la paraffine sans porter atteinte à la qualité intrinsèque de la dite mèche, à sa forme et à sa position. La portée de cette invention s'étend à l'utilisation de lampes à huile et plus généralement, dans ce cadre, à toutes les combustions dont la mèche est le vecteur du brûlage d'un carburant liquide (ou devenu liquide).
Patent FR-3062183-B1 (FR)
Title: Dispositif de blocage d'un mouvement de translation
Inventor: HIRTZ NORBERT
IPC: F16H55/26
Filed: 2017-01-20
Granted: 2019-03-15
Abstract: L'invention a pour objet un dispositif de blocage d'un mouvement de translation (T10) d'une crémaillère (12), caractérisé en ce qu'il comprend : - un premier pignon (18) monté pivotant sur un premier axe de pivotement (A18) solidaire d'un support mobile (20) entre une première position rapprochée dans laquelle le premier pignon (18) est en prise avec la crémaillère (12) et l'immobilise en translation et une deuxième position écartée dans laquelle le premier pignon (18) n'est pas en prise avec la crémaillère (12) et autorise la crémaillère (12) à se translater, - un deuxième pignon (22) monté pivotant sur un deuxième axe de pivotement (A22), parallèle au premier axe de pivotement (A18), solidaire d'un bras (24) relié au support mobile (20) par une liaison (26) configurée pour permettre au deuxième pignon (22) d'être en permanence en prise avec la crémaillère (12) et avec le premier pignon (18).
Patent FR-3062149-B1 (FR)
Title: Structure de piscine
Inventor: BOURGEOIS JOCELYN
IPC: E04H4/14
Filed: 2017-01-20
Granted: 2019-06-07
Abstract: L'invention concerne une structure (100) de piscine, pouvant être hors-sol, semi-enterrée ou enterrée, comportant des jambes (1) de force s'étendant chacune verticalement, des parois (P) extérieures verticales qui sont fixées entre les jambes (1) de force, une margelle (15) supérieure périphérique, L'invention est caractérisée en ce qu'elle comporte en outre au moins une solive (21) intermédiaire horizontale de support, qui est fixée mécaniquement sur une partie supérieure (19) d'au moins deux des jambes (1) de force, qui relie ces dernières entre elles et qui est à distance des parois (P), la margelle étant fixée sur la solive (21).
Patent FR-3062881-B1 (FR)
Title: Procede et systeme de commande d'un dispositif d'urgence
Inventor: THIRIET ROMAIN
IPC: F02C7/275
Filed: 2017-02-15
Granted: 2019-03-15
Abstract: L'invention concerne un procédé de commande d'un dispositif d'urgence d'un hélicoptère, ledit hélicoptère comprenant un rotor adapté pour être mis en rotation, ledit dispositif d'urgence étant adapté pour fournir un complément de puissance propulsive d'urgence à l'hélicoptère, ledit procédé comprenant une étape (10) de mesure de la vitesse de rotation du rotor de l'hélicoptère, une étape (12) de calcul de la dérivée de la vitesse de rotation mesurée, une étape (20) de vérification en continu de conditions telles que la vitesse de rotation du rotor est supérieure à une valeur prédéterminée, dite vitesse d'armement et la dérivée de la vitesse de rotation est inférieure à une valeur prédéterminée, dite dérivée d'armement, et une étape (22) d'activation du dispositif d'urgence si les conditions vérifiées sont validées.
Patent FR-3069329-B1 (FR)
Title: Procede et dispositif de mesure du champ magnetique par des magnetometres
Inventor: VISSIERE DAVID
IPC: G01V3/00
Filed: 2017-07-21
Granted: 2019-08-23
Abstract: L'invention concerne une mesure de champ magnétique par un ensemble de magnétomètres (20) qui sont liés à un même support mobile et qui présentent différentes orientations de directions propres par rapport à ce support. Les moyens de traitement mettent en uvre, lors d'une mesure dans une position et orientation donnée du support et de l'ensemble de magnétomètres, - une détermination, pour chaque magnétomètre, de l'écart d'orientation entre les directions propres du magnétomètre et le champ magnétique « candidat », - une détermination du magnétomètre pour lequel cet écart est minimal, le champ magnétique mesuré par ce capteur étant retenu comme champ magnétique mesuré par l'ensemble de magnétomètres. Les magnétomètres (20) sont répartis dans l'espace pour couvrir un maximum d'orientations différentes.
Patent FR-3070967-B1 (FR)
Title: Dispositif d'echange thermique compact incorpore dans un mat d'aeronef
Inventor: COMBES STEPHANE
IPC: B64D13/08
Filed: 2017-09-14
Granted: 2019-08-30
Abstract: L'invention a pour objet un dispositif d'échange thermique configuré pour être positionné dans un mât d'aéronef et qui comprend un échangeur thermique (68) et un obturateur (90) configuré pour occuper un état fermé dans lequel il empêche la circulation d'un flux d'air (92) à travers l'échangeur thermique (68) et des états plus ou moins passants dans lesquels il autorise la circulation du flux d'air (92) avec un débit plus ou moins important, l'obturateur (90) comprenant une pluralité de volets (96), chacun des volets (96) comprenant un axe de pivotement (A96), les axes de pivotement (A96) des différents volets (96) étant parallèles entre eux et sécants avec la direction du flux d'air (92), les volets (96) étant simultanément mobiles en rotation autour de leur axe de pivotement (A96) entre une position fermée dans laquelle les volets (96) sont jointifs, ce qui correspond à l'état fermé de l'obturateur (90), et une position ouverte dans laquelle les volets (96) sont écartés, ce qui correspond à l'état passant de l'obturateur (90).
Patent FR-3071505-B1 (FR)
Title: Capsules bactericides ou bacteriostatiques ou antifongiques comprenant des cellules vivantes et leurs utilisations
Inventor: DULIEGE EDOUARD
IPC: C12P1/00
Filed: 2017-09-22
Granted: 2022-04-08
Abstract: La présente invention concerne une composition comprenant une phase continue aqueuse et au moins une capsule, ladite capsule comprenant un cur, liquide ou au moins en partie gélifié ou au moins en partie thixotrope, et au moins une enveloppe externe encapsulant totalement ledit cur à sa périphérie, dans laquelle ladite capsule comprend au moins une cellule vivante, et dans laquelle ladite phase aqueuse continue comprend au moins un polymère antimicrobien et/ou antifongique.
Patent FR-3072266-B1 (FR)
Title: Friteuse electrique comportant une cuve assemblee avec une embase
Inventor: DIRAND PASCAL
IPC: A47J37/12
Filed: 2017-10-16
Granted: 2019-12-13
Abstract: L'invention concerne une friteuse électrique (1) comportant une cuve (2) en métal, un dispositif de chauffage électrique associé à la cuve (2), une embase (4) agencée sous une partie inférieure (2a) de la cuve (2), la cuve (2) étant assemblée avec l'embase (4) pour former une chambre (5) logeant au moins une partie du dispositif de chauffage électrique (3), la chambre (5) étant traversée par au moins un montant (6) issu de la partie inférieure (2a) de la cuve (2), un élément de retenue (7) venant en prise avec ledit au moins un montant (6) pour retenir l'embase (4). Conformément à l'invention, un dispositif d'isolation thermique supérieur (10) est intercalé entre l'embase (4) et la partie inférieure (2a) de la cuve (2), et un dispositif d'isolation thermique inférieur (20 ; 20') est intercalé entre l'embase (4) et ledit au moins un montant (6).
Patent FR-3073086-B1 (FR)
Title: Dispositif de depot de particules chargees
Inventor: BERTHELOT JOHANN
IPC: H02N15/00
Filed: 2017-10-30
Granted: 2020-01-10
Abstract: Selon un aspect, la présente description concerne un dispositif pour le dépôt sur un substrat (S) d'au moins une particule chargée. Le dispositif comprend un moyen de guidage (110) comprenant au moins un guide linéaire pour guider par lévitation ladite au moins une particule chargée, l'au moins un guide linéaire comprenant des électrodes et un premier générateur de tension alternative pour générer un champ électrique oscillant entre lesdites électrodes ; et un moyen de positionnement contrôlé (103) de ladite au moins une particule guidée sur le substrat (S).
Patent FR-3088498-B1 (FR)
Title: Corps de stator muni d'une culasse electrotechnique d'epaisseur reduite
Inventor: BONHOMME BASTIEN
IPC: H02K1/16
Filed: 2018-11-08
Granted: 2021-09-10
Abstract: L'invention porte principalement sur un corps de stator (43) pour une machine électrique tournante, notamment pour véhicule automobile, comportant:     - une culasse électrotechnique (51) permettant la circulation d'un flux magnétique,     - des dents (52) issues d'une périphérie interne de la culasse électrotechnique (51) délimitant des encoches (54) destinées à recevoir des conducteurs d'un bobinage,     caractérisé en ce que ladite culasse électrotechnique (51) présente une épaisseur radiale (L5) choisie au minimum nécessaire pour éviter une saturation magnétique de ladite culasse électrotechnique (51),     - et en ce que ledit corps de stator (43) comporte en outre des crans (57) de support mécanique issus d'une périphérie externe de la culasse (51), un cran (57) de support mécanique s'étendant sur une plage angulaire (P) correspondant à au moins deux dents (52).
Patent FR-3089887-B1 (FR)
Title: Bague a aimants permanents
Inventor: MIGNON STEPHANE
IPC: H01F7/02
Filed: 2018-12-14
Granted: 2022-03-18
Abstract: L’invention concerne une bague (1) délimitée par une enveloppe externe comprenant un support (2) annulaire équipés de chambres (3), chaque chambre (3) recevant un aimant permanent (4), caractérisée en ce que les chambres (3) sont ouvertes sur l’enveloppe externe.  Figure 1