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Patent FR-3070772-B1 (FR)
Title: Agencement de controleur avec adaptation adaptative d'une grandeur de reglage
Inventor: FRIEDRICH KARL GEORG
IPC: G05B13/02
Filed: 2018-08-29
Granted: 2021-01-29
Abstract: Un agencement de contrôleur (100) est indiqué. L'agencement de contrôleur comprend: un contrôleur (10); un actionneur (20); et un élément de mesure (40). L'élément de mesure (40) est adapté pour détecter une variable de contrôle (42) à une fréquence d'échantillonnage prédéterminée dans des cycles d'échantillonnage successifs et pour la transmettre au contrôleur (10). Le contrôleur est adapté pour comparer la variable de contrôle avec une variable de référence prédéterminée et de déterminer comment la variable de contrôle dévie de la variable de référence ; Le contrôleur est en outre adapté: dans un premier cycle (56), d'être baser d'une grandeur de réglage prédéterminée pour l'actionneur et sortir la grandeur de réglage vers l'actionneur, puis déterminer comment la variable de contrôle dévie de la variable de référence; dans un deuxième cycle (57), pour faire varier la grandeur de réglage d'une valeur de modification basée sur la différence de la variable de contrôle de la variable de référence dans le premier cycle et la sortir vers l'actionneur, puis déterminer comment la variable de contrôle dévie de la variable de référence; dans un troisième cycle (58), pour faire varier la grandeur de réglage d'une valeur de modification en fonction de la déviation de la variable de contrôle de la variable de référence dans le deuxième cycle lorsque la variable de contrôle est inférieure à la valeur de référence du premier cycle et lorsque la variable de contrôle est supérieure ou égale à la variable de référence dans un deuxième cycle ou vice versa, et pour sortir la grandeur de réglage vers l'actionneur.
Patent FR-3086946-B1 (FR)
Title: Procede ameliore pour la fabrication de polyamides transparents
Inventor: SAILLARD BENJAMIN
IPC: C08G69/28
Filed: 2018-10-03
Granted: 2021-06-25
Abstract: L'invention concerne principalement un procédé de fabrication d'un polyamide transparent comprenant une étape de polycondensation d'un mélange de monomères comprenant au moins un diacide carboxylique et au moins une diamine cycloaliphatique, dans lequel la diamine cycloaliphatique comporte deux cycles reliés par un groupe alkylène comportant 1 à 6 atomes de carbone, chaque cycle étant substitué par un groupe amine et au moins un groupe alkyle pouvant être identique ou différent, comportant 1 à 6 atomes de carbone, caractérisé en ce que la diamine se décompose en six fractions d'isomères lorsqu'elle est soumise à une analyse par chromatographie gazeuse sur une colonne non polaire et que, lorsque lesdites fractions d'isomères sont nommées fractions d'isomères I à VI dans leur ordre d'élution, la teneur massique Fi en fraction I de ladite diamine cycloaliphatique n'excède pas 35%. Elle concerne par ailleurs aussi l'utilisation d'une telle diamine cycloaliphatique pour la fabrication d'un polyamide transparent. Elle concerne enfin un polyamide transparent ainsi qu'une formulation, susceptibles d'être obtenus par ledit procédé et des articles obtenus à partir d'un tel polyamide ou d'une telle formulation.
Patent FR-3089675-B1 (FR)
Title: Dispositif d’induction electromagnetique
Inventor: DELETTE GÉRARD
IPC: H01F27/38
Filed: 2018-12-07
Granted: 2020-11-20
Abstract: L’invention concerne un dispositif d’induction électromagnétique (1000) comprenant :- un noyau ferromagnétique comprenant une pluralité de jambes essentiellement parallèles entre elles, et s’étendant chacune entre deux extrémités, la pluralité de jambes comprenant au moins une jambe principale (2100), au moins une jambe latérale (2201, 2202, 2203, 2204) et au moins deux jambes de fuites (2301, 2302, 2303, 2304) ;- au moins un bobinage primaire et au moins un bobinage secondaire, comprenant chacun une section principale, enroulée autour de la jambe principale, et une section de fuite, dites respectivement section de fuite primaire et section de fuite secondaire enroulées chacune sur une jambe de fuite différente. Figure pour l’abrégé : figure 5A.
Patent FR-3089507-B1 (FR)
Title: Chariot de manutention a plateau coulissant
Inventor: BAUDLOT FRANCOIS
IPC: B65G67/02
Filed: 2018-12-07
Granted: 2021-04-23
Abstract: L’invention concerne un chariot (1) de manutention pourvu d’un plateau (3) de transfert sensiblement horizontal monté sur un châssis (4) rigide à roulettes (5), caractérisé en ce que le chariot (1) comprend une règle (6) disposée au-dessus du plateau (3), la règle (6) étant à chacune de ses extrémités reliée au plateau (3) par des moyens de coulissement (7, 71, 72) conformés pour autoriser le déplacement de la règle (6) entre une position rétractée, dans laquelle la règle (6) est située sensiblement au-dessus d’un premier bord (31) longitudinal du plateau (3) et une position déployée extrême, la direction de coulissement (D) étant sensiblement perpendiculaire au premier bord (31), et la course de coulissement étant au moins égale à la largeur du plateau (3), mesurée suivant la direction de coulissement (D). Figure de l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3090250-B1 (FR)
Title: Système de communication par rétrodiffusion ambiante, appareil et procédé associés
Inventor: DE ROSNY JULIEN
IPC: H04L25/02
Filed: 2018-12-18
Granted: 2020-11-27
Abstract: Système de communication par rétrodiffusion ambiante, appareil et procédé associés La présente invention concerne un système de communication par rétrodiffusion ambiante (14), le système de communication (14) comportant : - un émetteur (16) de rétrodiffusion ambiante propre à générer un signal de rétrodiffusion ambiante selon une première polarisation à partir d’un signal ambiant incident sur l’émetteur (16), - un récepteur (18) de rétrodiffusion ambiante propre à détecter selon une deuxième polarisation le signal de rétrodiffusion ambiante émis par l’émetteur de rétrodiffusion ambiante, et - un dispositif de réduction (22) de l’interférence entre le signal de rétrodiffusion ambiante et un signal ambiant incident sur le récepteur, le dispositif de réduction (22) contrôlant la première polarisation et la deuxième polarisation, et dans lequel au moins l’une desdites première et deuxième polarisations est réglable. Figure pour l'abrégé : Figure 2
Patent FR-3091374-B1 (FR)
Title: Procédé d’intégration continue, de distribution continue, (ci/cd) et de déploiement continu, sur une plateforme
Inventor: KUMARI AARTI
IPC: G06Q10/06
Filed: 2018-12-28
Granted: 2022-07-29
Abstract: La présente invention concerne un procédé d’intégration continue, de distribution continue, (CI/CD) et de déploiement continu, sur une plateforme exécutant un logiciel GIT, un système de commande de version pour suivre les changements dans les fichiers informatiques et un référentiel pour coordonner les interventions sur ces fichiers entre plusieurs personnes, et GitHub, un service d’hébergement en ligne pour commander la version utilisant Git, ledit service utilisant un pipeline Concourse dont le but est de déclencher et d’exécuter automatiquement les travaux (étapes) dès qu’un développeur provoque un changement dans un référentiel Git, procédé CI dans lequel les développeurs intègrent fréquemment leur code dans un référentiel commun mémorisé dans un support lisible par machine chaque fois que le code est entré, le système lance le processus de compilation, effectue des tests unitaires et d’autres contrôles de qualité si besoin et dans lequel le procédé CD exécute un ensemble progressif de suites de tests à l’encontre de chaque processus de construction ou de développement et alerte l’équipe de développement en cas de défaillance, qui le corrige ensuite.
Patent FR-3095979-B1 (FR)
Title: Système de fixation modulaire pour outil à rail
Inventor: SOURON CLAUDE
IPC: E04F21/00
Filed: 2019-05-14
Granted: 2021-08-20
Abstract: La présente invention concerne un système de fixation modulaire pour un outil à rail (2) comprenant un coude (1) d’assemblage sur lequel s’emboîte un élément (5) tubulaire de fixation ou de préhension, ledit coude (1) comportant une vis de serrage (11) reliant ledit coude (1) directement ou indirectement au rail (2) grâce à une pièce intermédiaire de fixation longitudinale (104), au moins un moyen (11,12,13,15) de fixation du système de fixation sur l’outil à rail (2), au moins un bouton moleté de serrage (101a) et de guidage,, le système de fixation comprenant au moins une tête de vis en appui sur ladite pièce intermédiaire (104) et au moins une rondelle de frein (12) située entre au moins une rondelle métallique (13) et la face plane dudit bouton moleté (101a) de sorte que ladite rondelle de frein (12) produise une résistance à la rotation dudit élément (5) tubulaire. Figure pour l’abrégé : Figure 3
Patent FR-3097407-B1 (FR)
Title: Utilisation de l’alcool benzylique comme herbicide
Inventor: FREGONESE ALEXANDRA
IPC: A01P13/02
Filed: 2019-06-20
Granted: 2022-02-25
Abstract: L’invention concerne l’utilisation de l’alcool benzylique comme herbicide.  L’invention concerne également un procédé pour le contrôle des plantes nuisibles ou indésirables, qui comprend l’application d’une composition comprenant l’herbicide alcool benzylique sur des végétaux nuisibles ou indésirables, ou des parties de ces plantes nuisibles ou indésirables, ou encore sur les terrains où poussent ces plantes nuisibles ou indésirables.
Patent FR-3097791-B1 (FR)
Title: Noyau de conformation a chaud d’une piece metallique et procede de fabrication, de regeneration et de conformation
Inventor: KLEIN GILLES CHARLES CASIMIR
IPC: B23P15/04
Filed: 2019-06-28
Granted: 2021-06-18
Abstract: L'invention concerne un noyau métallique (20) pour conformation à chaud d’une pièce métallique en alliage à base de titane. Le noyau métallique (20) présente sur une surface extérieure (23), destinée à venir en contact avec la pièce métallique, une couche de matériau enrichi en carbonitrure métallique. Le noyau métallique (20) comprend un alliage à base de nickel ou de cobalt. Le noyau métallique (20) comprenant un revêtement en acier (20B) comportant une surface extérieure (23) destinée à venir en contact avec la pièce métallique, le revêtement en acier (20B) présentant une couche de matériau enrichi en carbonitrure métallique (24). L’invention concerne également des procédés de fabrication et de régénération du noyau métallique (20) ainsi qu’un procédé de conformation à chaud d’une pièce métallique utilisant le noyau métallique (20). Figure pour l’abrégé : Fig. 7
Patent FR-3098972-B1 (FR)
Title: Procédé de validation atomique de chaines de messages à travers un réseau décentralisé
Inventor: DUPONT SÉBASTIEN
IPC: G06F21/64
Filed: 2019-07-15
Granted: 2022-06-10
Abstract: L’invention se rapporte à un procédé de réseau distribué non limité permettant d’échanger et de stocker des données sous forme de chaînes de messages, synchronisées en permanence par un procédé d’élection heuristique des noeuds et sécurisées par la propriété de validation atomique et la loi de répartition hypergéométrique.   L’invention se rapporte plus particulièrement à un réseau de pair-à-pair décentralisé, structuré, authentifié, capable de s’autoréparer, et régi par une nouvelle génération de consensus.  Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3100827-B1 (FR)
Title: Structure pliable de travail en encorbellement comportant un dispositif d’assistance au relevage d’un auvent de protection arrière
Inventor: MICHENEAU PATRICK
IPC: E04G5/14
Filed: 2019-09-17
Granted: 2021-08-20
Abstract: Une structure pliable de travail en encorbellement destinée à être montée sur une paroi verticale de construction, la structure comprenant un plateau de circulation comportant des moyens de fixation à ladite paroi verticale de construction, l’auvent de protection comportant au moins un montant (10) comportant successivement une portion de support (10A) d’une surface de protection, un axe d’articulation au plateau de circulation et une portion de levier (10B), la structure comprenant au moins un dispositif d’assistance (7) au dépliage de l’auvent comprenant au moins un organe de guidage (70) configuré pour être vissé dans le plateau de circulation, l’organe de guidage (70) étant configuré pour coopérer avec la portion de levier (10B) du montant (10) de manière à permettre le déplacement de l’auvent de protection de la position repliée de stockage à la position dépliée d’utilisation par vissage de l’organe de guidage (70). Figure de l’abrégé : Figure 6
Patent FR-3105700-B1 (FR)
Title: Réception d’un flux de données via une passerelle de communication
Inventor: MAKOWSKI WOJCIECH
IPC: H04L45/24
Filed: 2019-12-19
Granted: 2021-12-24
Abstract: Réception d’un flux de données via une passerelle de communication L’invention concerne un procédé de communication mis en œuvre par une première passerelle de communication (GTW1) faisant l’interface entre un réseau local (R1) et un réseau de communication (NT1), comprenant : identification d’un flux de données (ST1) à transmettre au réseau local (R1) ; détection qu’une deuxième passerelle de communication (GTW2) est en cours de réception du flux de données (ST1) en provenance du réseau de communication (NT1) ; envoi d’une requête d’accès (RQ4) à la deuxième passerelle de communication (GTW2) pour établir une connexion sans fil entre la première passerelle de communication (GTW1) agissant en tant que client et la deuxième passerelle de communication (GTW2) agissant en tant que point d’accès au réseau de communication (NT1) ; et réception, via la connexion sans fil, d’au moins une partie du flux de données transmis par la deuxième passerelle de communication (GTW2).     Figure 1
Patent FR-3106543-B1 (FR)
Title: Système de protection acoustique pour véhicule automobile
Inventor: DUVAL ARNAUD
IPC: B60R13/08
Filed: 2020-01-28
Granted: 2022-02-11
Abstract: L’invention concerne un système (1) de protection acoustique pour véhicule automobile, ledit système comprenant : deux parois s’étendant face à face ; une couche de découplage acoustique (4) élastiquement compressible disposée en compression entre lesdites parois, ladite couche présentant deux faces opposées (5,6) se plaquant respectivement sur chacune desdites parois, lesdites faces se reliant entre elles par une tranche (7), ladite couche étant ensachée dans une poche (8) en film plastique refermée de manière à former une barrière étanche sur ladite tranche, au moins un orifice (9) de passage d’air étant ménagé dans ladite poche en regard d’au moins une desdites faces, ledit orifice étant disposé à distance (10) de ladite tranche de manière à ménager autour dudit orifice un joint d’étanchéité (11) réalisé par l’appui de ladite poche sur ladite paroi correspondante.   Figure 2
Patent FR-3107781-B1 (FR)
Title: Appareil électrique contre les surtensions transitoires et un dispositif de varistances à détection d’emballement thermique
Inventor: RASSE GAETAN
IPC: H01H83/10
Filed: 2020-02-27
Granted: 2023-06-30
Abstract: Appareil électrique contre les surtensions transitoires et un dispositif de varistances à détection d’emballement thermique Un aspect de l’invention concerne un appareil électrique contre les surtensions transitoires (A) destiné à recevoir un ensemble de varistances (1ab), comprenant :      un bras de contact mobile (A120a, A120b) par varistance, destiné à être relié indépendamment à un réseau d’alimentation ou à la terre, dans une position initiale pour être en contact avec une borne de connexion électrique (120a) de la varistance correspondante (1a, 1b),  un dispositif de protection thermique (2) comprenant une zone de déclenchement (200a) par varistance différente les unes des autres, destinée chacune à se déclencher lorsqu’un scellement d’un détecteur thermique (10a, 10b) de la varistance correspondante se descelle, pour provoquer le déplacement du bras de contact mobile correspondant (A120a, A120b) dans une position déconnectée dans laquelle le bras de contact mobile est destiné à se déconnecter de la première borne de connexion (120a, 120b) de la varistance correspondante.      Figure à publier avec l’abrégé : Figure 3a
Patent FR-3108542-B1 (FR)
Title: Procédé de détermination de composantes d’un torseur d’actions mécaniques au point de guidage d’une lame de coupe pour machine de coupe
Inventor: CHABIRAND-GARCONNET DIDIER
IPC: B23Q17/09
Filed: 2020-03-31
Granted: 2022-04-01
Abstract: Procédé de détermination de composantes d’un torseur d’actions mécaniques au point de guidage d’une lame de coupe pour machine de coupe L’invention concerne un procédé de détermination de composantes d’un torseur d’actions mécaniques au point de guidage d’une lame de coupe (L) pour machine de coupe, la lame étant guidée dans un pied presseur (P) d’une tête de coupe de la machine, le procédé comprenant le positionnement d’un dynamomètre à cinq composantes sur le pied presseur, le dynamomètre comprenant une pluralité de capteurs aptes à déterminer un effort frontal, un effort latéral, un moment de roulis, un moment de tangage et un moment de lacet de la lame de coupe, l’établissement d’une matrice d’étalonnage du dynamomètre, et la détermination des efforts en trois dimensions subis par la lame de coupe à partir des mesures obtenues par les capteurs et de la matrice d’étalonnage.  Figure pour l’abrégé : Fig. 1.
Patent FR-3110615-B1 (FR)
Title: Dispositif de fixation pour la fixation d’équipements sur une structure en béton
Inventor: MARQUOIS BORIS
IPC: E04B1/41
Filed: 2020-05-19
Granted: 2022-08-12
Abstract: L’invention concerne un dispositif de fixation (1) pour la fixation d’équipements (7) sur une structure en béton (6), comprenant :  - un profilé métallique (2) creux s’étendant le long d’une ligne centrale longitudinale (X), le profilé métallique (2) étant formée en une seule pièce unique de métal et présentant une section transversale de forme rectangulaire fermée, et  - une pluralité de goujons d’ancrage (3) s’étendant à partir d’une face (26) du profilé métallique (2).  Figure pour l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3111831-B1 (FR)
Title: Dispositif de positionnement laser pour turbomachine
Inventor: PELLION ERIC ANDRÉ FRANÇOIS
IPC: G01B11/26
Filed: 2020-06-24
Granted: 2022-07-22
Abstract: Ensemble (100) comportant :  - une pièce (10) comprenant un élément de référence, centré sur un axe (X),  - un émetteur (20) de faisceau laser (21), et  - un dispositif (30) de positionnement de l’émetteur (20) par rapport audit élément de référence de la pièce (10) ;  caractérisé en ce que le dispositif (30) de positionnement comprend :  -- un corps (31) cylindrique creux muni d’au moins deux mors (32) configurés pour former une mâchoire de serrage, ledit corps (31) étant configuré pour recevoir ledit émetteur (20) de faisceau laser (21), et  -- un écrou (37) de serrage, monté autour du corps (31) cylindrique, serrant ladite mâchoire de serrage autour dudit émetteur (20) de faisceau laser (21) ;  et en ce que le corps (31) cylindrique du dispositif (30) de positionnement présente une surface (35) cylindrique externe montée de manière ajustée dans ledit élément de référence.  Figure pour l'abrégé : Figure 2
Patent FR-3117772-B1 (FR)
Title: Tete de massage a entrainement optimise pour appareil de massage et appareil de massage equipe d’une telle tete
Inventor: DASSONVILLE YOHAN
IPC: A61H15/00
Filed: 2020-12-18
Granted: 2023-03-03
Abstract: Tête de massage à entrainement optimisé pour appareil de massage et appareil de massage équipé d’une telle tête.L’invention concerne une tête de massage (1), pour un appareil de massage (2) comprenant un moteur (14) et un moyen de transmission (16) à la tête d’un mouvement de rotation du moteur (14) qui comprend un arbre de sortie (17) rotatif selon un axe de sortie (D-D’), la tête comprenantdes premier et deuxième rouleaux de massage (8, 9) qui s’étendent t selon un premier axe (B-B’) et un deuxième axe (C-C’), et un système d'entraînement (13) des rouleaux de massage en rotation contrarotative selon les premier et deuxième axes, comprenant un dispositif de renvoi d’angle pour transformer la rotation de l’arbre de sortie en une rotation des rouleaux de massage, les premier et deuxième axes étant inscrits dans un plan (P1) sécant audit axe de sortie.Figure pour l’abrégé : Fig 9.
Patent FR-3120714-B1 (FR)
Title: Procede d’encodage d’au moins une serie temporelle dans une base de donnees
Inventor: CHTOUROU HABIB
IPC: G06F16/22
Filed: 2021-03-11
Granted: 2024-01-19
Abstract: PROCEDE D’ENCODAGE D’ AU MOINS UNE SERIE TEMPORELLE DANS UNE BASE DE DONNEES Procédé (1) pour encoder au moins une première série temporelle et pour enregistrer ladite série temporelle dans une base de données (BD1) comprenant :  Réception (REC1) d’au moins une première donnée horodatée, chaque donnée horodatée définissant au moins une donnée d’une série temporelle ;Accès (ACC1) à une table historique (TAB1) de la base de données (BD1) ;Création (CREA1) d’une nouvelle colonne historique (COLX) dans la table historique (TAB1), une première fréquence (FREQ1) étant associée à ladite nouvelle colonne historique (COLX) ;Indexation (INDEX1) de chaque première donnée horodatée; Encodage (ENC1) de chaque première donnée de la première série temporelle et d’au moins une première métadonnée (MD1), ledit encodage produisant un champ binaire (BINX) ;Enregistrement (ENR1) du champ binaire (BINX) dans une nouvelle cellule.  Figure pour l’abrégé : Fig.1
Patent FR-3121529-B1 (FR)
Title: Débogage sécurisé
Inventor: ALBESA FRANCK
IPC: G06F21/62
Filed: 2021-03-31
Granted: 2023-12-08
Abstract: Débogage sécurisé La présente description concerne un procédé de débogage d’un dispositif de traitement, le procédé comprenant : - la génération, par un compteur monotone, d’une première valeur de comptage ; - la transmission (209), par le compteur monotone, de la première valeur de comptage à un circuit de contrôle d’accès au débogage ; - la comparaison (211), par le circuit de contrôle d’accès au débogage, de la première valeur de comptage avec une ou plusieurs valeurs de référence ; et - l’autorisation (215) ou l’interdiction (213) d’accès pour débogage, par le circuit de contrôle d’accès au débogage, sur la base de la comparaison.  Figure pour l'abrégé : Fig. 2
Patent FR-3125452-B1 (FR)
Title: Outil de préhension de caisse et système de palettisation et/ou de dépalettisation le comprenant
Inventor: BONICEL FRÉDÉRIC
IPC: B25J15/06
Filed: 2021-07-20
Granted: 2023-06-30
Abstract: La présente invention concerne un outil de préhension de caisse (1) comprenant un châssis (2) ayant un axe longitudinal, caractérisé par le fait que le châssis (2) porte au moins un organe de saisie (3) apte à saisir une paroi latérale (C1) de la caisse (C) et définissant un premier plan de contact avec la caisse (C), l’au moins un organe de saisie (3) étant déplaçable en translation par rapport au châssis (2), parallèlement à l’axe longitudinal, par un moyen de déplacement en translation ; et au moins un ensemble support (4), situé au-dessous de l’au moins un organe de saisie (3) et déplaçable entre une position escamotée, dans laquelle l’ensemble support (4) ne fait pas saillie au-delà du premier plan de contact, et une position déployée, dans laquelle l’ensemble support (4) s’étend au-delà du premier plan de contact et définit un second plan de contact avec la caisse (C), perpendiculaire au premier plan de contact. La présente invention concerne également un système de palettisation et/ou de dépalettisation pour caisse comprenant un bras robotique portant un tel outil de préhension (1).   Fig. 6.
Patent FR-3126340-B1 (FR)
Title: Panneau acoustique à cavités obliques
Inventor: VERSAEVEL MARC
IPC: B32B3/12
Filed: 2021-08-30
Granted: 2023-11-03
Abstract: L’invention se rapporte à un panneau acoustique (20) comprenant un premier groupe de cavités (31) orientées vers une extrémité avant du panneau (20) et un deuxième groupe de cavités (31B) orientées vers une extrémité arrière du panneau (20).  Figure pour l’abrégé : Fig. 3