baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3104143-A1 (FR)
Title: Ensemble de conditionnement rechargeable pour produit cosmétique
Inventor: CHAPELIER THIERRY
IPC: B65D47/00
Filed: 2019-12-05
Abstract: Ensemble de conditionnement (10) pour produit cosmétique, comprenant un récipient (20) apte à contenir ledit produit, et un insert (30) portant un organe de distribution (40) et monté démontable sur le récipient (20) pour permettre, lorsqu’il est monté sur le récipient (20), la distribution de produit par l’organe de distribution (40), dans lequel l’insert (30) est configuré pour coopérer avec le récipient (20) de sorte qu’au cours du mouvement de montage et/ou de démontage de l’insert (30) sur le récipient (20), l’insert (30) passe successivement par une première position dans laquelle la force nécessaire audit mouvement atteint un premier maximum local, et une deuxième position dans laquelle ladite force atteint un deuxième maximum local.     Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3105443-A1 (FR)
Title: Calibration d’un systeme lidar
Inventor: MICHEL DAVID TOMLINE
IPC: G01S7/497
Filed: 2019-12-20
Abstract: Un procédé de calibration d’un système LIDAR (10) utilise de coupler audit système LIDAR un chemin optique de référence qui est constitué à partir d’une fibre optique (20). La longueur de la fibre optique détermine une valeur de référence de mesure, qui peut être utilisée ensuite pour évaluer des distances d’éloignement de cibles à caractériser en utilisant ledit système LIDAR. Le procédé de calibration est simple et économique à mettre en œuvre. Il peut être particulièrement utile pour un système LIDAR qui est conçu pour effectuer des mesures anémométriques, notamment à bord d’un aéronef.Figure d’abrégé : Figure 1a
Patent FR-3105348-A1 (FR)
Title: Module lumineux pour dispositif d’éclairage et/ou de signalisation
Inventor: JOBARD CLAIRE
IPC: F21S41/275
Filed: 2019-12-20
Abstract: Titre : Module lumineux pour dispositif d’éclairage et/ou de signalisation La présente invention concerne un module lumineux (2) comprenant au moins une source lumineuse (3) et un écran (5) au moins partiellement transparent, l’écran (5) présentant une première face (53) et une deuxième face (54) opposée et définissant entre elles l’épaisseur de l’écran bi-matière (5), la source lumineuse (3) étant configurée pour émettre une pluralité de rayons lumineux (9) au sein de l’écran (5) selon une première direction d’émission principale sensiblement parallèle aux faces (53, 54) de l’écran, caractérisé en ce que l’écran (5) est un écran bi-matière comprenant deux matériaux dont les taux de voile sont différents et parmi lesquels un premier matériau (6), présentant un premier taux de voile et formant un matériau de base de l’écran, et un deuxième matériau (7), présentant un deuxième taux de voile supérieur au premier taux de voile et disposé partiellement dans l’épaisseur de l’écran bi-matière (5), le deuxième matériau (7) étant configuré pour dévier les rayons lumineux selon une deuxième direction d’émission en direction de la première face (53) ou de la deuxième face (54). L’invention couvre également un dispositif d’éclairage et/ou de signalisation comprenant un tel module lumineux (2). Figure pour l’abrégé : Fig 2
Patent FR-3107872-A1 (FR)
Title: Procédé de localisation d'un véhicule à partir du marquage routier
Inventor: DELFOSSE FRÉDÉRIC
IPC: G08G1/04
Filed: 2020-03-05
Abstract: Procédé de localisation d'une navette (1) à partir du marquage routier, la navette parcourant un trajet sur une route munie d'un marquage routier, comprenant les étapes suivantes : - l'imageur (2) acquiert une image de la portion de route où circule la navette, - le système de traitement automatisé de données analyse l'image acquise et détermine des caractéristiques du marquage routier courantes (α) de la portion de route, - le système de traitement automatisé de données compare les caractéristiques du marquage routier courantes avec les caractéristiques du marquage routier relevées d'une base de données, et détermine une information de trajet courante correspondant aux caractéristiques du marquage routier courantes, l'information de trajet courante étant représentative d'une position courante de la navette au moins le long du trajet au moment de l'acquisition de l'image, - la navette est localisé le long du trajet à partir de l'information de trajet courante. Figure de l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3109380-A1 (FR)
Title: Selle d’équitation comportant une combinaison de revêtements à base de liège
Inventor: DURAY LAURENT
IPC: B68C1/02
Filed: 2020-04-15
Abstract: Selle d’équitation comportant une combinaison de revêtements à base de liège L'invention a pour objet une selle d’équitation comportant un siège, des quartiers (14) droit et gauche ainsi que des revêtements recouvrant le siège et les quartiers (14), caractérisée en ce que le siège et/ou le quartier (14) comprennent au moins un premier revêtement (48) à base de liège présentant une première composition recouvrant au moins une première zone et au moins un deuxième revêtement (50) à base de liège présentant une deuxième composition recouvrant au moins une deuxième zone. Cette solution permet d’obtenir une selle résistante, réalisée à partir d’éléments d’origine non animale, les revêtements à base de liège offrant de plus grandes possibilités en matière esthétique. Figure 4
Patent FR-3111680-A1 (FR)
Title: Dispositif de fixation rapide d’un plateau pour câbles à un support
Inventor: LEGUY CLAUDE
IPC: F16B39/32
Filed: 2020-06-18
Abstract: Dispositif de fixation rapide d’un plateau pour câbles à un support
    Dispositif de fixation rapide d'un plateau pour câbles à un support, comprenant au moins un élément à vis constitué d'un corps de vis pourvu d'une tête, apte à serrer un plateau sur un support ; le dispositif comprend un système anti-retour, qui empêche le desserrage de l'élément à vis et présente un filetage à pas long, qui permet de serrer la vis rapidement.
    Figure pour l'abrégé : Figure  6
Patent FR-3113212-A1 (FR)
Title: Générateur magnétique et système de génération électrique comprenant un tel générateur
Inventor: CECEN ARIF
IPC: H02N11/00
Filed: 2020-08-03
Abstract: L’invention concerne un générateur magnétique (1) comprenant au moins un moyen d’entrainement rotatif (2) ayant un axe associé à un système d’actionneur, le système d’actionneur comprenant au moins un rotor inducteur (5) associé à l’axe du moyen d’entrainement rotatif (2), le rotor inducteur (5) comprenant des structures magnétiques inductrices (6), le rotor inducteur (5) étant associé à au moins un rotor induit (7) comprenant des structures magnétiques induites (8) configurées pour coopérer avec les structures magnétiques inductrices (6) de sorte que les structures magnétiques inductrices (6) entrainées par le rotor inducteur (5) entrainent une rotation des structures induites (7) et du rotor induit (6), ledit rotor induit (6) étant associé à un moyen de génération d’énergie électrique (9).  L’invention concerne en outre un système de génération électrique comprenant un générateur magnétique selon l’une des revendications précédentes, connecté à un appareillage d’autoproduction d’énergie électrique comprenant ledit moyen d’entrainement rotatif (2).  Figure de l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3121381-A1 (FR)
Title: Tête d’impression á chauffage ohmique pour imprimante 3d
Inventor: ROUAUD OLIVIER
IPC: B29C64/295
Filed: 2021-04-02
Abstract: TÊTE D’IMPRESSION Á CHAUFFAGE OHMIQUE POUR IMPRIMANTE 3D L’invention concerne une tête d’impression (100) pour une imprimante 3D qui comporte deux grandes parois (108) et deux petites parois (110) qui définissent entre elles, une cavité (102) parallélépipédique rectangle, où chaque petite paroi (110) est réalisée dans un matériau électriquement non conducteur, où chaque grande paroi (108) comporte une paroi centrale (112) et deux parois latérales (114) de part et d’autre de la paroi centrale (112), où chaque paroi latérale (114) est réalisée dans un matériau électriquement non conducteur, et où les deux parois centrales (112) se font face, sont réalisées dans un matériau électriquement conducteur, et sont électriquement reliées à un générateur électrique qui génère un courant alternatif et une différence de potentiel électrique entre elles.  Fig. 2
Patent FR-3121618-A1 (FR)
Title: Support de stockage d’une piece en cire perdue
Inventor: CAHEN JEAN
IPC: B22C23/00
Filed: 2021-04-08
Abstract: S UPPORT DE STOCKAGE D ’ UNE PIECE EN CIRE PERDUE Un aspect de l’invention concerne un support de stockage (4) d’une pièce en cire perdue (4) en forme d’un distributeur basse pression (1), caractérisé en ce qu’il comprend :  - cinq lignes parallèles (40, 41, 42) et en relief dont trois lignes (40) de même hauteur placées entre deux lignes latérales (41, 42) de hauteur inférieure et   - deux plots (43, 44, 45) de hauteur supérieure aux lignes parallèles (40, 41, 42).  Cette géométrie du support permet de répartir la charge sur de nombreux points d’appui et donc de limiter fortement les déformations de la pièce en cire perdue. On n’observe ainsi aucune déformation des pales grâce aux trois points d’appui. Les appuis au niveau de chaque plateforme et de la venue de cire permettent une répartition uniforme de la charge Figure à publier avec l’abrégé : Figure 3
Patent FR-3123354-A1 (FR)
Title: Procede d'oligomerisation dans un reacteur a zones de diametres variables comprenant une etape de recyclage d'un solvant prealablement refroidi
Inventor: BREUIL PIERRE-ALAIN
IPC: C07C11/107
Filed: 2021-05-28
Abstract: La présente invention concerne un procédé d'oligomérisation dans un réacteur à zones de diamètres variables comprenant une étape de recyclage d'un solvant préalablement refroidi.
Patent FR-3123582-A1 (FR)
Title: Dispositif de soudage de tube, ligne de production le comprenant, et procédé de soudage de tubes associé
Inventor: LOREAU JEAN-YVES
IPC: B23K31/02
Filed: 2021-06-04
Abstract: Ce dispositif de soudage (1) automatique de tubes (2) bout à bout comprend un poste de soudage (3) destiné à entrer dans un tube (2) et un poste de commande et de contrôle (4) destiné à être à l’extérieur du tube (2), le poste de soudage (3) comprenant : une tête de soudage (5) orbital laser avec une amenée (6) de métal d’apport, un système de contrôle visuel de soudage, et au moins un système de blocage en position (7a ; 7b ; 7c ; 8a ; 8b) du poste de soudage (3) dans le tube (2), et le poste de commande et de contrôle (4) comprenant une source de puissance laser (9), une source de puissance électrique (10), une source de fluides de protection (11), et une unité de commande (12).  Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3123573-A1 (FR)
Title: Dispositif de dosage de grain à débit contrôlé
Inventor: GARCIA MANUEL
IPC: B02C9/00
Filed: 2021-06-08
Abstract: L’invention porte sur un dispositif de dosage de grain (1), comprenant :   -un boîtier de dosage (2), comportant un volume interne (20) délimité par une première paroi (21) cylindrique s’étendant selon une direction axiale (X), délimité par une deuxième paroi transparente (22) à une première extrémité et par une troisième paroi (23) à une deuxième extrémité, le boîtier de dosage (2) comportant un premier alésage (25) et un deuxième alésage débouchant dans le volume interne ;  -un répartiteur (3) monté à rotation dans le volume interne, comportant un arbre (31) s’étendant selon la direction axiale et monté en porte à faux, comportant également des pales (32) s’étendant radialement, délimitant plusieurs volumes identiques (33) dans le volume interne et présentant un espacement inférieur à 1mm par rapport à la première paroi (21) ;  -un moteur électrique (4) pour entrainer l’arbre (31) du répartiteur (3) en rotation.  Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3125626-A1 (FR)
Title: « papoter » generateur de sons pour le jeu et l’expression orale
Inventor: SCHOTT MICHEL
IPC: G10K11/18
Filed: 2021-07-22
Abstract: « PAPOTER »  GENERATEUR DE SONS POUR LE JEU ET L’EXPRESSION ORALE La présente invention a pour objet un boîtier ayant un design adapté à son utilisation et générant des sons de courtes durées que le(s) conteur(s) doit utiliser dans le cadre de jeux ou de l’entrainement à l’élocution orale (vaincre sa timidité, former des phrases correctes, développer son imagination…).  Chaque conteur raconte une partie de l’histoire avant de passer la main au prochain conteur.
Patent FR-3126537-A1 (FR)
Title: Installation de gestion de bouteilles de gaz dans un établissement hospitalier
Inventor: BELLINGERI FEDERICA
IPC: G16H40/40
Filed: 2021-09-02
Abstract: Titre de l’invention 
    Installation de gestion de bouteilles de gaz dans un établissement hospitalier
    L’invention concerne une installation de gestion de bouteilles de gaz, typiquement de bouteilles d’oxygène médicinal, au sein d’un bâtiment hospitalier. Une pluralité de balises réceptrices (20) et un dispositif routeur (30) agencés au sein de l’établissement hospitalier (1000) permettent de collecter des données bouteilles, en particulier une identification (ID) de bouteille et une pression de gaz. Un serveur de traitement de données distant (40) situé hors de l’établissement hospitalier (1000) sert à recevoir, transmettre, mémoriser et/ou traiter au moins les données bouteilles reçues du dispositif routeur (30). Il communique avec un dispositif de contrôle (50) à écran d’affichage (51) pour afficher des informations relatives aux bouteilles de gaz mobiles (10). 
    Figure de l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3126773-A1 (FR)
Title: Systeme de mesure de debit de liquide dans une canalisation micro-fluidique
Inventor: PLECIS ADRIEN
IPC: G01L13/00
Filed: 2021-09-08
Abstract: La présente invention porte sur un système de mesure de débit dans une canalisation micro fluidique comportant n capteurs de pression Ci (C1, C2, …, Cn) disposés en série sur une canalisation et mesurant la pression Pi (P1, P2, …, Pn) du liquide les traversant, ces capteurs étant séparés entre eux par des portions de canalisation Ri (R1, R2, …, Rn-1) présentant chacune une résistance hydraulique Rhi (Rh1, Rh2, …, Rhn-1), permettant ainsi de mesurer les variations de pression ou perte de charge ΔPi (ΔP1, ΔP2, …, ΔPn-1) entre deux capteurs consécutifs du liquide s’écoulant successivement à travers ces résistances hydrauliques, la comparaison entre eux des débits estimés Di = ΔPi/Ri (D1, D2, …, Dn-1) permettant de déterminer l’encrassement de la canalisation micro fluidique.
    Figure 1a
Patent FR-3128936-A1 (FR)
Title: Dispositif de communication comprenant un embout buccal
Inventor: GUERCHE JONAS
IPC: H04B11/00
Filed: 2021-11-10
Abstract: DISPOSITIF DE COMMUNICATION COMPRENANT UN EMBOUT BUCCAL L’invention concerne un dispositif de communication comprenant un embout buccal (1) destiné à être porté dans la bouche d’un sujet comprenant : un plateau (20) de conduction acoustique destinée à être mordu par l’utilisateur ; et un élément vibrant (3) configuré pour convertir une entrée audio en une sortie acoustique, l’élément vibrant (3) étant couplé au plateau (20) de conduction acoustique de manière à transmettre ladite sortie acoustique audit plateau (20).  Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3129747-A1 (FR)
Title: Dispositif d’affichage a dechiffrement local des donnees numeriques
Inventor: MAINGUET JEAN-FRANÇOIS
IPC: G09G3/20
Filed: 2021-11-29
Abstract: Dispositif d’affichage (100) comportant au moins :  - une matrice de blocs d’affichage, chaque bloc d’affichage comprenant des éléments lumineux (118) et un circuit de pilotage (122) des éléments lumineux ;  - une matrice de circuits de contrôle (114) associés aux blocs d’affichage ;  - une carte vidéo recevant un signal numérique chiffré à afficher et envoyant aux circuits de contrôle les données numériques chiffrées à afficher ;  et dans lequel chaque circuit de contrôle comporte :  - un premier circuit mémoire (116) recevant et mémorisant les données numériques chiffrées ;  - un deuxième circuit mémoire (124) mémorisant une clé de déchiffrement ;  - un circuit de déchiffrement (136) déchiffrant les données numériques chiffrées en utilisant la clé de déchiffrement.  Figure pour l’abrégé : Figure 2.
Patent FR-3129861-A1 (FR)
Title: Réservoir comprenant au moins deux parties reliées par une couronne de jonction et des soudures obtenues par un procédé de soudage par friction et procédé de fabrication dudit réservoir
Inventor: PENVEN BENOÎT
IPC: F17C3/00
Filed: 2021-12-02
Abstract: Réservoir comprenant au moins deux parties reliées par une couronne de jonction et des soudures obtenues par un procédé de soudage par friction et procédé de fabrication dudit réservoir L'invention a pour objet un réservoir (20) comprenant au moins des première et deuxième parties reliées par une couronne de jonction (32) et des soudures (34, 36) obtenues par un procédé de soudage par friction, la couronne de jonction (32) comprenant au moins un premier tronçon cylindrique (38) emmanché dans l’extrémité de la première partie, au moins un premier épaulement (42) en saillie vers la zone extérieure du réservoir (20) par rapport au premier tronçon cylindrique (38) ainsi qu’au moins une première âme transversale (44) positionnée approximativement dans le même plan transversal que le premier épaulement (42). Selon cette configuration, le premier tronçon cylindrique (38) et l’âme transversale (44) assurent la reprise des efforts générés par une tête de soudage par friction lors de la réalisation de la soudure (34) permettant de fermer le réservoir.  L’invention a également pour objet un procédé de fabrication dudit réservoir ainsi qu’un procédé de maintenance ou de réparation dudit réservoir.  Figure 5
Patent FR-3132729-A1 (FR)
Title: Ensemble propulsif pour aéronef comprenant une turbomachine à gaz et une machine électrique avec un système de refroidissement comprenant un organe de couplage principal et procédé d’utilisation associé
Inventor: BIDAN GUILLAUME FRANÇOIS DANIEL
IPC: F01D15/10
Filed: 2022-02-14
Abstract: Un ensemble propulsif (1) pour aéronef comportant au moins un organe propulsif (10), une turbomachine à gaz (T) configurée pour entrainer en rotation l’organe propulsif (10), une machine électrique (M), montée, en aval de la turbomachine à gaz (T), comportant un arbre (M1) solidaire en rotation de la turbomachine à gaz (T), la machine électrique (M) étant montée dans une enceinte (2) alimentée par un flux d’air de refroidissement (FR) et au moins un système de refroidissement de la machine électrique (M), monté dans l’enceinte (2), comprenant au moins un organe de ventilation (3), au moins un organe de couplage principal (4) configuré, selon une position de couplage (P1), pour coupler l’arbre (M1) et l’organe de ventilation (3) afin de l’entrainer en rotation et, selon une position de découplage (P2), pour découpler l’arbre (M1) et l’organe de ventilation (3) afin de ne pas l’entrainer en rotation.  Figure de l’abrégé : Figure 2
Patent FR-3133323-A1 (FR)
Title: Collier de nage
Inventor: ADISSON BERNARD
IPC: A63B31/00
Filed: 2022-03-09
Abstract: Dispositif pour apprendre à nager avec l’assistance de proche ou de maître nageur L’invention concerne un appareil qui est utilisable après l’enseignement d’un minimum de geste pour maintenir la bouche hors de l’eau.  Il est constitué du Collier de nage increvable en mousse de polyuréthane (Fig.1) à fixer autour du cou, partie ouverte sur la nuque avec des consignes avant utilisation (Fig.6). Constitué soit d’un cercle ouvert de 6,5cm de diamètre soit de tronçons de frite de piscine coupés en biais donnant une forme circulaire et reliés par différents moyens dans le but d’être fabriqué facilement à moindre frais partout dans le monde.  Les tronçons reliés sont insérés dans une enveloppe de tissu dont les extrémités sont munies de ronds de scratch.  L’avantage de cette invention réside dans la nécessité de faire des ronds dans l’eau avec les bras et les jambes pour que la bouche soit hors de l’eau.   Deux enfants de 5 ans, ne sachant pas du tout nager, ont testé le système quelques minutes (fig.2) et ensuite ils ont fait la nage du chien sans le dispositif (fig.3) et visiblement enthousiasmés. Les gestes coordonnées de la nage normale pouvant venir par la suite avec l’aide des proches ou du maître nageur Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3133904-A1 (FR)
Title: Vehicule automobile comprenant un aerateur de planche de bord
Inventor: SWOBODA DAMIEN
IPC: F24F13/072
Filed: 2022-03-24
Abstract: VEHICULE AUTOMOBILE COMPRENANT UN AERATEUR DE PLANCHE DE BORD La présente invention concerne un aérateur (16) pour une planche de bord d’un véhicule automobile, comprenant :- une paroi interne supérieure (4) ;- une paroi interne inférieure (18) ;la paroi interne supérieure et la paroi interne inférieure formant un canal d’écoulement (8) d’un flux d’air interne (F) suivant une direction principale ;- une paroi externe inférieure (10) dans le prolongement de la paroi interne inférieure et formant un angle d’inclinaison (α) avec la direction principale inférieur ou égal à 45° ;- une aube directrice (12) s’étendant parallèlement à la paroi interne inférieure, à une sortie (22) du canal d’écoulement ; remarquable en ce que la paroi interne inférieure comprend une portion inclinée vers l’aube directrice, dans un sens d’écoulement du flux d’air, et adjacente à la sortie, de manière à éviter que le flux d’air suive la paroi externe inférieure.  (Figure à publier avec l'abrégé : Figure 2)
Patent FR-3134365-A1 (FR)
Title: Dispositif d’actionnement d’un système de freinage ferroviaire et véhicule ferroviaire pourvu d’un tel dispositif d’actionnement
Inventor: LESAGE STÉPHANE
IPC: B61H13/00
Filed: 2022-04-12
Abstract: L’invention concerne un dispositif d’actionnement (4) comportant un mécanisme de commande (13) présentant au moins un cylindre à came (110) qui est mobile en rotation et qui est pourvu d’au moins une face de contact (111) ayant un profil prédéterminé, ladite face de contact étant configurée pour agir directement sur au moins un module de contact prédéterminé (100a-j) en fonction du sens de déplacement en rotation dudit au moins un cylindre à came et de la position dudit dispositif d’actionnement ; et un porte-modules (150) monté dans une position déterminée au moins partiellement autour du cylindre à came, avec les module de contact qui sont assujettis mécaniquement sur le porte-modules et en regard de l’au moins une face de contact du cylindre à came.  (Figure 5)
Patent FR-3135540-A1 (FR)
Title: Procédé de pilotage de fonctions d’assistance à la conduite d’un véhicule automobile lors du franchissement d’une bifurcation
Inventor: ET-THAQFY YASSINE
IPC: G05D1/02
Filed: 2022-05-10
Abstract: L’invention concerne un procédé de pilotage de fonctions d’assistance à la conduite d’un véhicule automobile (1) dont les conditions d’activation dépendent de données cartographiques de route associées au tronçon de route situé au devant du véhicule et étant estimé comme celui que devrait le plus probablement emprunter ce véhicule (1), ledit procédé comportant les étapes successives suivantes :- détection, alors que ledit véhicule (1) circule sur une première route (2) avec une ou plusieurs desdites fonctions d’assistance à la conduite activées, de l’arrivée de ce véhicule (1) au niveau d’une zone de bifurcation (Zb) entre ladite première route (2) et une seconde route (3) ;- maintien de l’activation de cette ou de ces fonctions d’assistance à la conduite en cours sur une distance de roulage prédéterminée.  Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 2