baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3102303-B1 (FR)
Title: Dispositif d’affichage émissif à LED
Inventor: SIMON JULIA
IPC: H01L33/10
Filed: 2019-10-22
Granted: 2022-04-15
Abstract: Dispositif d’affichage émissif à LED La présente description concerne un dispositif d’affichage émissif à LED, comportant une pluralité de pixels comprenant chacun : - une cellule élémentaire de contrôle (CTRL) formée dans et sur un substrat semiconducteur (101) ; - une première LED (LG) adaptée à émettre dans une première gamme de longueurs d’ondes, disposée sur la face supérieure de la cellule élémentaire de contrôle et ayant une première région de conduction connectée à un premier plot de connexion (AG) de la cellule élémentaire de contrôle ; et- une deuxième LED (LR) adaptée à émettre dans une deuxième gamme de longueurs d'ondes, de surface inférieure à celle de la première LED, disposée sur la face supérieure de la première LED en vis-à-vis d’une région centrale de la première LED, et ayant une première région de conduction connectée à un deuxième plot de connexion (AR) de la cellule élémentaire de contrôle par l’intermédiaire d’un premier via conducteur (VR) traversant la première LED.  Figure pour l'abrégé : Fig. 1B
Patent FR-3102605-B1 (FR)
Title: Câble à dissipation active thermique améliorée
Inventor: AIT AMEUR MEHDI
IPC: H01B7/42
Filed: 2019-10-25
Granted: 2022-05-06
Abstract: Câble à dissipation active thermique améliorée L’invention concerne un câble pour véhicule, comprenant un conducteur électrique (12) et une couche isolante (11) entourant le conducteur électrique (12), caractérisé en ce que le câble comprend un circuit (13) de refroidissement agencé à l’intérieur du conducteur électrique (12), ledit circuit de refroidissement (13) comprenant une première conduite (14) et une deuxième conduite (15) disposées à l’intérieur du conducteur électrique (12) de manière à former un circuit de refroidissement dans lequel circule un fluide à l’intérieur du conducteur électrique (12), les premières et deuxièmes conduites comprennent des entrées (E) et sorties (S) de fluide, la première conduite (14) formant un circuit aller pour le fluide et la deuxième conduite (15) formant un circuit retour pour le fluide au sein du circuit de refroidissement (13).  Figure pour l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3106216-B1 (FR)
Title: Procédé de fourniture d’un service de temps et/ou de positionnement, dispositif régénérateur, dispositif récepteur et serveur de temps correspondants.
Inventor: RICHARD GUY
IPC: G06F1/04
Filed: 2020-01-14
Granted: 2023-04-14
Abstract: Il est proposé un procédé de fourniture d’un service de temps et/ou de positionnement. Au moins un dispositif régénérateur (1) effectue les actions suivantes : calcul d’un temps synchronisé sur le temps GNSS, en fonction des signaux GNSS reçus ; génération d’un signal de position et de temps (signal SPT) véhiculant des informations de temps, relatives au temps synchronisé sur le temps GNSS, et des informations de position, relatives à une position du dispositif régénérateur ; et transmission du signal SPT. Au moins un dispositif récepteur (2) effectue les actions suivantes : réception et traitement d’au moins un signal SPT (transmis par un dispositif régénérateur) pour en extraire des informations de temps, relatives à un premier temps synchronisé sur le temps GNSS, et des informations de position, relatives à une position du dispositif régénérateur ; et calcul d’un deuxième temps synchronisé sur le temps GNSS, en fonction des informations extraites.  Figure d’abrégé : figure 1
Patent FR-3107086-B1 (FR)
Title: Vanne de décharge avec porte et ailette actionnées de manière coordonnée
Inventor: BATONNET BAPTISTE RENÉ ROGER
IPC: F04D29/66
Filed: 2020-02-10
Granted: 2023-04-14
Abstract: L’invention décrit un carter intermédiaire (1) de turbomachine, comprenant un passage de décharge (15) raccordant une veine primaire (2) et une veine secondaire (3), une porte (4) mobile entre une position ouverte dans laquelle la porte (4) autorise un passage d’air depuis la veine primaire (2) vers le passage de décharge (15) et une position fermée dans laquelle la porte (4) obture le passage de décharge (15), une ailette (5) mobile entre une position ouverte et une position fermée, et un système d’actionnement adapté pour actionner de manière coordonnée la porte (4) et l’ailette (5) entre une configuration de décharge dans laquelle la porte (4) et l’ailette (5) sont en position ouverte, et une configuration d’obturation dans laquelle la porte (4) et l’ailette (5) sont en position fermée.  Figure pour l’abrégé : Fig. 2b
Patent FR-3112072-B1 (FR)
Title: Dispositif robotique pour le guidage d’un bras robotise
Inventor: SERRAT TANGUY
IPC: A61B34/00
Filed: 2020-07-03
Granted: 2023-08-11
Abstract: DISPOSITIF ROBOTIQUE P OUR LE GUIDAGE D’UN BRAS ROBOTISE Dispositif robotique (1) comprenant un bâti (2) maintenant un bras robotisé (6) articulé selon une pluralité d’axes de liberté, ledit bras robotisé (6) comportant une tête (67) comportant au moins un émetteur ou un capteur pour le traitement d’une zone cutanée, ledit dispositif robotique (1) comportant, en outre, un système d’acquisition d’images (3’) comportant aux moins deux dispositifs d’acquisition (31, 32, 33, 34, 35, 36) solidaires dudit bâti et agencés en au moins deux positions distinctes dudit bâti (2).  Figure d’Abrégé : FIG.2
Patent FR-3112287-B1 (FR)
Title: Dispositif pour la decontamination d’objets
Inventor: RIEDEL CHRISTOPHE
IPC: A61L2/10
Filed: 2020-07-08
Granted: 2023-01-13
Abstract: L’invention concerne un dispositif (1) pour la décontamination de bouchons (2), comportant une zone de décontamination (3) dans laquelle les bouchons (2) circulent, au moins une source (9) d’émission d’un rayonnement lumineux (E1, E2, I) décontaminant dans la zone de décontamination (3), un dispositif de positionnement des bouchons (2) dans ladite zone de décontamination qui comporte au moins deux éléments de guidage (4 - 6) desdits bouchons (2) et un circuit de refroidissement (11) de la zone de décontamination (3), intégré audit dispositif de positionnement. Le dispositif est remarquable en ce que lesdits aux moins deux éléments de guidage (4 – 6) desdits bouchons (2) comportent deux rails latéraux (6) comprenant chacun une zone de contact (61) avec au moins un bouchon (2) et au moins une zone réfléchissante (60) qui est contiguë à ladite zone de contact (61) et qui est apte à réfléchir ledit rayonnement lumineux sur ledit au moins un bouchon (2).  Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3114327-B1 (FR)
Title: Procédé de forgeage d’une pièce en acier maraging
Inventor: VINCENT MAXIME ERIC
IPC: C22C38/12
Filed: 2020-09-23
Granted: 2023-01-27
Abstract: Procédé de forgeage d’une pièce en acier maraging L’invention concerne un procédé de forgeage d’une pièce à partir lingot d’acier maraging caractérisé en ce qu’il comprend deux étapes :  - une première étape de forgeage du lingot réalisée à une vitesse rationnelle de déformation inférieure à 1 s-1 jusqu’à une déformation supérieure ou égale à 1 ; suivie  - d’une deuxième étape de forgeage à une vitesse rationnelle de déformation supérieure ou égale à 1 s-1 et jusqu’à une déformation comprise entre 0,5 et 2.  Figure pour l’abrégé : Fig.1
Patent FR-3119024-B1 (FR)
Title: Dispositif de mesure et/ou de modification d’une surface
Inventor: NIGUÈS ANTOINE
IPC: G01Q10/00
Filed: 2021-01-20
Granted: 2023-11-10
Abstract: La présente invention concerne un dispositif de mesure et/ou de modification d’une surface d'un échantillon, comprenant un porte-échantillon, présentant une première zone adaptée à recevoir l’échantillon monté de manière fixe par rapport à la première zone, un support, une première sonde propre à détecter un premier paramètre en un point de la surface et à générer un premier signal de mesure représentatif du premier paramètre, et une deuxième sonde propre à détecter un deuxième paramètre en un point de la surface, et à générer un deuxième signal de mesure représentatif du deuxième paramètre, le premier paramètre étant différent du deuxième paramètre, ou l’une de la première sonde et de la deuxième sonde étant propre à modifier un troisième paramètre de la surface au point de la surface.   Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3121216-B1 (FR)
Title: Procédé de détermination in situ des caractéristiques mécaniques du béton d’un ouvrage
Inventor: ALLAIN MARIE
IPC: G06T7/254
Filed: 2021-03-24
Granted: 2023-06-02
Abstract: L’invention concerne un procédé de détermination in situ des caractéristiques mécaniques du béton d’un ouvrage consistant à :a) préparer la surface du béton dans une zone à analyser,b) mettre en place, sur ladite zone préparée, un mouchetis,c) positionner un outil de découpe face à la zone recouverte du mouchetis,d) effectuer un carottage de la zone recouverte du mouchetis à l’aide d’un outil de découpe,e) retirer l’outil de découpe,f) extraire la carotte de l’orifice,g) placer un outil de mise sous pression à l’intérieur de l’orifice et positionner un système d’imagerie focalisé sur la zone recouverte du mouchetis,h) enregistrer une image des bords de l’orifice avant et après mise sous pression, et i) connaissant la force appliquée par l’outil de mise sous pression, déterminer à l’aide d’une technique de Corrélation d’Images Numériques comparant les images enregistrées à l’étape h), les propriétés mécaniques du béton.   Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3124651-B1 (FR)
Title: Système d’alimentation d’un véhicule électrique comprenant des bobines dans une route et dans le véhicule, et procédé de commande correspondant.
Inventor: CAILLIEREZ ANTOINE
IPC: H02J7/00
Filed: 2021-06-23
Granted: 2023-07-07
Abstract: Système d’alimentation d’un véhicule électrique (1), comprenant au moins deux bobines primaires disposées dans une route (2) alimentées par au moins deux onduleurs, au moins une bobine secondaire disposée dans le véhicule électrique (1), les bobines primaires pouvant transmettre de l’énergie électrique à la au moins une bobine secondaire par couplage magnétique, dans lequel une bobine est une bobine en boucle simple ou une bobine en forme de huit, et des bobines primaires adjacentes sont alternativement une bobine en boucle simple et une bobine en forme de huit, le véhicule étant alors muni d’au moins une paire de bobines comprenant une bobine secondaire en forme de boucle simple et une bobine secondaire en forme de huit superposées.  Figure pour l’abrégé : Fig 8
Patent FR-3133003-B1 (FR)
Title: procédé et système de dégivrage assisté pour véhicule automobile
Inventor: QUINIO PIERRE
IPC: H05B3/84
Filed: 2022-02-21
Granted: 2024-01-05
Abstract: L’invention concerne un procédé de dégivrage assisté (1) pour véhicule automobile, le procédé de dégivrage assisté (1) comportant une étape de détection (11) d’au moins un accessoire de dégivrage dans une zone d’activation du dégivrage des parois vitrées du véhicule automobile et une étape de dégivrage (12) desdites parois vitrées du véhicule automobile si au moins un accessoire de dégivrage a été détecté dans la zone d’activation du dégivrage. Ainsi, le procédé de dégivrage assisté (1) permet de dégivrer plus efficacement les parois vitrées, en accompagnant le dégivrage manuel réalisé avec l’accessoire de dégivrage par les fonctions anti-givre du véhicule automobile.  Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-2150923-B1 (FR)
IPC: H05K3/20
Filed: 1972-08-23
Granted: 1976-05-21
Abstract: A process for forming a glass interconnection package for semiconductor chips including the steps of depositing a first layer of glass material on a supporting substrate and then heating the layer in a first gaseous ambient which is soluble in the glass material. Immediately thereafter, the first gaseous ambient is replaced by a second gaseous ambient which is insoluble in the glass material and the glass layer is heated and then cooled down to ambient atmosphere.
Patent FR-2486638-B1 (FR)
Inventor: QUESNOIT JACQUES
IPC: F25B5/00
Filed: 1980-07-11
Granted: 1986-03-28
Abstract: A refrigeration unit formed of compartments at different temperatures, separately regulated, comprising a refrigerant circuit equipped with a single motor-compressor, and composed of a primary circuit comprising a capillary tube and several evaporators, and a secondary circuit with a condenser and an evaporator, the condenser forming part of a heat exchanger with one of the primary circuit evaporators, and the evaporator, by a thermal valve effect, cooling the freezer compartment of the unit.
Patent FR-2532645-B1 (FR)
IPC: C07C201/16
Filed: 1982-09-07
Granted: 1985-09-27
Abstract: 1. A process for removing nitrosating agents from aromatic nitro derivatives, characterized in that a crude product is treated which has been isolated after its fabrication and substantially made free from residual nitric acid originated from the nitration phase, consisting essentially of a compound of the general formula :  see diagramm : EP0105008,P5,F1  in which : - the symbols R, which are identical or different, represent a hydrogen or halogen atom, an alkyl radical containing from 1 to 4 carbon atoms or the trifluoromethyl, sulphonamido or methylsulphonyl group, and - m, n, p and q each represent an integer equal to 0 or 1, it also being possible for q to be equal to 2, with a base at the rate of 0.1 to 50 mol % relative to the crude aromatic nitro derivative, in solution in an inert organic solvent.
Patent FR-2567518-B1 (FR)
Inventor: BIZIERE KATHLEEN
IPC: A61K31/40
Filed: 1984-07-11
Granted: 1987-11-13
Abstract: The invention relates to compounds with a nitrogen-containing heterocyclic nucleus, of the general formula: (I) in which: Ar represents a group or a naphthyl group optionally substituted by a halogen, A represents a heterocyclic nucleus chosen from the group consisting of the pyridine, pyrimidine and triazine nuclei, and X and Y, taken separately, denote a hydrogen atom in one case and a group OR3 (hydroxyl, carbamate or ester) in the other. The invention also relates to a process for the preparation of these compounds and their application as drugs acting on the central nervous system.
Patent FR-2640077-B1 (FR)
Inventor: MERCIER ALBERT
IPC: H01H33/52
Filed: 1988-12-02
Granted: 1991-01-11
Abstract: The invention relates to a functional locking cabinet for a medium tension switchgear. Functional locking cabinet for a medium tension switchgear comprising, within a casing closed by an access panel, at least one switch, a ground isolator and a mechanism for operating these systems, said mechanism comprising for each one of the systems a shaft which can adopt in rotation two given angular positions corresponding respectively to the open-circuit or closed-circuit condition of the system, each shaft being equipped with a disc equipped with a slot, the position of which corresponds to the open-circuit or closed- circuit condition of the system with which it is associated, said cabinet being characterised in that it comprises a first lock (3) which can be moved into two positions, a second lock (5) having two positions and two levers (6, 7) for driving the locks.   Application: medium tension switchgear.
Patent FR-2646419-B1 (FR)
Inventor: JENCK JEAN
IPC: C07C51/12
Filed: 1989-04-28
Granted: 1991-09-27
Abstract: Process for the preparation of 1,6-hexenedioic acids by reaction of carbon monoxide and water with at least one butene disubstituted by acyloxy groups in the presence of a catalyst based on palladium and on at least one quaternary onium chloride of a group VB element chosen from nitrogen and phosphorus, the said element being tetracoordinated to carbon atoms, it being possible for the nitrogen to be coordinated to two pentavalent phosphorus atoms.
Patent FR-2636473-B1 (FR)
Inventor: KOHKI NAGAHAMA
IPC: H01L23/66
Filed: 1989-09-14
Granted: 1994-06-03
Abstract: A field effect transistor chip for connection to a microstrip transmission line includes a semiconductor substrate, a field effect transistor formed in the substrate, source, gate, and drain electrodes disposed at least partially on the substrate, the gate and source electrodes forming an air bridge, and gate and drain beam leads extending from the substrate for electrical connection to the conductors of a microstrip transmission line. The microstrip transmission line includes dielectric substrates on which substantially uniform width conductors are disposed, the substrates being separated by a gap in which the transistor chip is disposed. The beam leads may be unitary with the electrodes of the chip or with the conductors of the transmission line.
Patent FR-2670483-B1 (FR)
Inventor: PASCAL SENDOWSKI
IPC: C07C201/04
Filed: 1990-12-17
Granted: 1993-03-05
Abstract: Process for stabilising lower alkyl polynitrites and nitrites with respect to degradation under the effect of light, heat, moisture and/or the oxygen of the air, characterised in that it consists in combining the said polynitrites and nitrites with at least one gentle reducing agent in a proportion of 1 to 20 % by weight.
Patent FR-2698068-B1 (FR)
Inventor: ROEDER JEAN
IPC: B64D27/18
Filed: 1992-11-16
Granted: 1995-02-03
Abstract: Aircraft with at least one set of two engines (4, 5) fitted on each wing (1), the engine axes (XX and YY) being parallel and disposed vertically above one another in relation to the median plane of the wing (1). Both engines (4, 5) are fitted to the same pylon having a unitary or composite structure and including means for attachment to the wing (1). Both engines are also longitudinally offset in relation to one another, one (4) being set relatively forward of the wing's leading edge (1a), while the other (5) is set rearwards of the wing's trailing edge (1b). The engines are so arranged as to reduce permanently the twisting moments acting on said wing and generated by each engine's weight and thrust. Application in fixed or variable geometry aircraft.
Patent FR-2698659-B1 (FR)
Title: Procédé de récupération de chaleur en particulier pour cycles combinés appareillage pour la mise en Óoeuvre du procédé et installation de récupération de chaleur pour cycle combiné.
Inventor: SAUJET JEAN-FRANCOIS
IPC: F01K23/10
Filed: 1992-12-02
Granted: 1995-01-13
Abstract: La présente invention concerne un procédé de récupération de chaleur en particulier pour cycles combinés turbine à gaz/turbine à vapeur utilisant en sortie d'une turbine à gaz une chaudière de récupération où l'eau est d'abord traité dans un dégazeur (5) relié à un premier évaporateur et comprenant un certain nombre d'appareils d'échange thermique. Dans cette chaudière est ensuite utilisé un cycle de vapeur ultrasupercritique à quatre niveaux de pression (P1, P2, P3, P4) avec étages de vaporisation intermédiaire des fluides sous-critiques.
Patent FR-2703353-B1 (FR)
Inventor: DIDIER ERIC
IPC: C07C233/76
Filed: 1993-03-29
Granted: 1995-05-05
Abstract: PCT No. PCT/FR94/00339 Sec. 371 Date Sep. 28, 1995 Sec. 102(e) Date Sep. 28, 1995 PCT Filed Mar. 25, 1994 PCT Pub. No. WO94/22813 PCT Pub. Date Oct. 13, 1994Method for the preparation of beta -phenylisoserine derivatives of general formula (I) involving the action of an anhydride and hydrogen with a product of general formula (II). The products of general formula (I) are especially useful in the preparation of taxoids having outstanding antitumour properties. In general formulae (I) and (II), Ar is an aryl radical, Ph is a phenyl radical or an optionally substituted alpha or beta -naphtyl, R is a hydrogen atom or an alkyl radical optionally substituted by a phenyl radical and R1 is an optionally substituted phenyl radical or a R2-O radical wherein R2 is an alkyl, alkenyl, cycloalkyl, phenyl or heterocyclyl. (I) (II)
Patent FR-2709534-B1 (FR)
Inventor: AMPHOUX ANDRE
IPC: F23L17/08
Filed: 1993-09-03
Granted: 1996-02-09
Abstract: The invention relates to a mixed, static dynamic device for gaseous fluid removal, comprising on the one hand an upper element (2) and a lower element (3), which are superposed, coaxial and rigidly fixed to one another by connection braces (4), the lower element comprising a lower bottom (5) and a lower cover (6), passed through coaxially by a pipe (7) of given diameter d, the lower cover (6) being provided with a peripheral annular lip (10), the upper element (2) comprising an upper bottom (11) and an upper cover (12), the upper cover (12) being provided with a peripheral annular lip (14), and on the other hand a centrifugal turbine (30), having a motor (33) located inside the upper element (2) comprising at least one blade (31); according to the invention the upper bottom (11) has an axial cavity (32) open towards the space (8) protecting the blades (31), said blades (31) having a lower radial edge (34) flush with the lower base (35) of the axial cavity (32).
Patent FR-2718697-B1 (FR)
Inventor: JOUNEAU JEAN PIERRE
IPC: B61B12/02
Filed: 1994-04-15
Granted: 1996-08-23
Abstract: The invention relates to an embarking device for a chairlift (3) with cable (5) and vehicles (4), having fixed clamps (7), comprising at least one transport system (2) having a conveyor belt (2a) travelling at a constant speed v1 synchronized with the speed v2 of the cable (5) of the chairlift (3), upstream of the transport system (2), an acceleration system (1) having at least one acceleration band (1a) for passing at least one user wearing the skis from a substantially zero speed up to substantially constant speed v1 of said conveyor belt (2a) and upstream of the acceleration band (1a), a queueing and access path (10) characterized in that the conveyor belt (2a) is substantially out of level (13) with respect to the acceleration band (1a) so that the front portion of the skis comes in contact with the conveyor belt (2a) only when the inertia centre of the user passes beyond the downstream extremity of the acceleration band (1a).
Patent FR-2747937-B1 (FR)
Inventor: HAQUET YVON
IPC: B01J8/06
Filed: 1996-04-26
Granted: 1998-07-17
Abstract: Homogenous charging of particles of solid catalyst (6) into a tubular reactor containing vertical tubes (2) opening at their top through a perpendicular tube plate (3) which reunites them, uses a charging system which ensures a homogenous rain of particles onto the whole surface of the plate. Around the periphery of the plate a first cylindrical wall (11) with a diameter similar to that of the plate is placed so all the charging orifices of the tubes are inside. The particles are charged homogenously within this cylinder until the tubes at the perimeter of the tube plate and near the cylindrical wall are full. A second cylindrical wall with a smaller diameter is placed on the tube plate so the tubes which are full are outside the second wall and those which are not are inside it. The homogenous distribution is restarted until the tubes nearest the second cylinder are full, and the cycle is repeated with diminishing diameter cylinders each time separating the full tubes from those which are not. Also claimed is a device to carry out the above process using a series of cylindrical walls of diminishing diameters to fill the tubes successively from periphery to centre.
Patent FR-2755973-B1 (FR)
Inventor: BROUTIER ISABELLE
IPC: D06M11/71
Filed: 1996-11-19
Granted: 1999-01-29
Abstract: A halogen-free fire retarding plastic coating composition, includes a binding fraction that has a limited oxygen index (LOI) of at least 25% and an intumescent agent that has a thermodegradable strong acid compound and a polyhydric carbon compound, with a weight ratio of the strong acid compound to the polyhydric compound of between 1.5 and 2.