baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2936612-A1 (FR)
Title: Composant optique a heterostructure de reseaux de guides d'onde
Inventor: MOISON JEAN MARIE
IPC: G02B6/12
Filed: 2008-09-26
Abstract: L'invention se rapporte à un composant optique comprenant un réseau de guides d'onde couplés, le réseau de guides d'onde comprenant : - une première zone (2) formée de guide d'onde parallèles couplés selon un premier coefficient de couplage (C ) ; - une deuxième zone (3) adjacente à la première zone (2) formée de guide d'onde parallèles couplés selon un deuxième coefficient de couplage (C ) inférieur au premier coefficient de couplage (C ) , - une troisième zone (4) adjacente à la deuxième zone (3) formée de guides d'onde parallèles couplés selon un troisième coefficient de couplage (C ) supérieur au deuxième coefficient de couplage (C ) , - une quatrième zone (5) adjacente à la troisième zone (4) formée de guides d'onde parallèles couplés selon un quatrième coefficient de couplage (C ) inférieur au troisième coefficient de couplage (C ) ; - une cinquième zone (6) adjacente à la quatrième zone (5), formée de guides d'onde parallèles couplés selon un cinquième coefficient de couplage (C ) supérieur au quatrième coefficient de couplage (C ) .
Patent FR-2939050-A1 (FR)
Title: Suspension device for performing acrobatic and artistic figures in space, has counter-weights respectively connected to fixation ends of flexible and non-elastic safety straps for being freely hung and moved vertically above each pulley
Inventor: LERGENMULLER CLAUDE
IPC: A63B5/12
Filed: 2008-11-28
Abstract: The device (1) has high efficiency pulleys (2, 3) located above a ground level (18) and respectively suspended at upper hooking points (6, 7) by flexible hooking connections (4, 5). Flexible and non-elastic safety straps (8, 9) i.e. steel cables, are respectively carried on the pulleys. The straps have connection ends (10, 11) at a body maintaining support (13) i.e. harness, and fixation ends (14, 15) at respective counter-weights (16, 17). The counter-weights are respectively connected to the fixation ends of the straps for being freely hung and moved vertically above each pulley.
Patent FR-2926821-A1 (FR)
Title: Structure tissee et panneau ou recipient comportant une telle structure
Inventor: DESCHAMPS GEORGES PAUL
IPC: B29C70/22
Filed: 2008-01-29
Abstract: L'invention concerne une structure tissée comprenant au moins deux parois (11, 12) tissées reliées l'une à l'autre par au moins un fil de liage non rapporté (13).Selon l'invention, la variation de la longueur entre deux laissés consécutifs dudit au moins un fil de liage (13), chacun desdits laissés correspondant à un pris par un fil de trame d'une paroi différente (11, 12), est continue sur au moins une partie de ladite structure dans le sens de la chaîne et/ou dans le sens de la trame.La présente invention est applicable aux domaines de l'aéronautique, maritimes, de l'ameublement, de l'automobile, ....
Patent FR-2928520-A1 (FR)
Title: Dispositif et procede de refroidissement ou surgelation par jets impactants de produits alimentaires
Inventor: ALO DIDIER
IPC: A23L3/375
Filed: 2008-03-12
Abstract: L'invention propose un dispositif de refroidissement ou de surgélation par jets impactants constitué d'un tunnel (1) comprenant un tapis mobile (2), au moins une plaque et préférentiellement au moins deux plaques (3) situées parallèlement de part et d'autre dudit tapis mobile (2), l'une au moins, de préférence les deux, étant dotée(s) d'orifices traversants (4), et au moins un moyen de soufflage d'un fluide froid (8 et 9), ledit tunnel (1) comprenant une zone sous pression P1 (5) et une zone sous pression P2 (7), la pression P1 étant supérieure à la pression P2, caractérisé en ce qu'il comprend des moyens pour faire varier la pression dans la zone sous pression P1 et/ou des moyens de refroidissement et de maintien de la température de la ou des plaques à une température inférieure à environ - 80 degres C, de préférence inférieure à -90 degres C et plus préférentiellement inférieure encore à -100 degres C, et un procédé de refroidissement ou de surgélation par jets impactants de produits alimentaires.
Patent FR-2935433-A1 (FR)
Title: Boucle de recirculation de gaz d'echappement.
Inventor: CREPEAU GERALD
IPC: F01N3/20
Filed: 2008-08-29
Abstract: L'invention se rapporte à une boucle (10) de recirculation de gaz d'échappement comprenant - une entrée (24) de gaz d'échappement, - une vanne (28) de contrôle du débit des gaz d'échappement, - un conduit (22) de liaison entre l'entrée et la vanne de contrôle, - un filtre (26) d'arrêt de particules avec une phase catalytique, le filtre (26) étant dans le conduit (22) de liaison. L'invention permet de permet donc d'améliorer la durabilité du moteur sans réduire les prestations du moteur.
Patent FR-2936997-A1 (FR)
Title: Vehicle i.e. motor vehicle, assisting method for use during parking, involves activating signal indicating inability to open opening frame when measured distance is lower than or equal to threshold providing possibility to open frame
Inventor: SENECHAL YANN
IPC: B60W40/12
Filed: 2008-10-10
Abstract: The method involves detecting a movement direction of a vehicle using a detection unit, and measuring a distance separating the vehicle from an obstacle along the detected movement direction of the vehicle using radar. A visual signal is activated, where the signal indicates inability to open an opening frame i.e. tailgate, when the measured distance is lower than or equal to threshold providing possibility to open the opening frame. An independent claim is also included for a system for assisting a vehicle during parking.
Patent FR-2938835-A1 (FR)
Title: Ventilation device to be positioned at a bottom of a pool of material to be treated, comprises a self-supporting conduit for the distribution of process gas, and diffusers fixed on the distribution conduit for the flow of process gas
Inventor: BALLESTRA VICTOR JEAN
IPC: C02F7/00
Filed: 2008-11-25
Abstract: The ventilation device to be positioned at a bottom of a pool (4) of material to be treated, comprises a self-supporting conduit (2) for the distribution of process gas, and diffusers (10) fixed on the distribution conduit for the flow of process gas in the form of bubbles. The distribution conduit consists of a material having high density, and forms a ballast for maintaining the aeration device at the bottom of pool. The conduit is formed by a block of material traversed through a longitudinal hole and radial holes, and is produced by molding. The ventilation device to be positioned at a bottom of a pool (4) of material to be treated, comprises a self-supporting conduit (2) for the distribution of process gas, and diffusers (10) fixed on the distribution conduit for the flow of process gas in the form of bubbles. The distribution conduit consists of a material having high density, and forms a ballast for maintaining the aeration device at the bottom of pool. The conduit is formed by a block of material traversed through a longitudinal hole and radial holes, and is produced by molding. A section of pipe has larger surface area than the longitudinal hole. The radial holes seal a part of the longitudinal hole and another of an outer surface of the conduit. Adaptors are positioned in the radial holes for fixing the diffusers. The conduit is connected to a pipeline (11) for supplying the process gas by a flange.
Patent FR-2941802-A1 (FR)
Title: Procede de detection de composants electroniques atypiques
Inventor: BERGERET FRANCOIS
IPC: G01R31/02
Filed: 2009-02-02
Abstract: Le procédé de détection de composants électroniques atypiques, destiné au contrôle qualité d'un ensemble de n composants électroniques en fin de fabrication, lesdits composants étant soumises à un nombre p de tests unitaires fournissant des données numériques, cet ensemble de n composants étant constitué des composants électroniques dont la réponse à chacun des p tests unitaires est contenue dans des limites prédéterminées et propres à chacun des p tests, utilise l'information multidimensionnelle des réponses de dimension p de ces n composants électroniques. Le procédé utilise une analyse en composantes principales généralisée pour la détection de pièces atypiques dans le domaine des semi-conducteurs, ou dans les domaines incluant des modules assemblés utilisant dans composants électroniques (par exemple un module ABS, une carte à puce ...). L'objectif du procédé est de tendre vers le « zéro défaut » : aucune pièce n'est détectée non-conforme par le client.
Patent FR-2945186-A1 (FR)
Title: Dispositif de porte-lacet pour le changement rapide de lacet sur chaussures
Inventor: HAOUARI ALEXANDRE
IPC: A43C1/00
Filed: 2009-05-07
Abstract: L'invention concerne un dispositif de porte lacet permettant de changer des lacets de chaussure rapidement et sans effort. Il est constitué d'un porte lacet (P1) présentant deux rainures cylindrique (A1, A2) de chaque coté extérieur de la pièce pour permettre un glissement latérale dans les guides (G1, G2) incorporés dans la chaussure. Lorsque l'utilisateur veut procéder à un changement de lacer (E1) sur ses chaussures, il retire par un simple glissement (sens de glissement figurel) le porte lacet (P1) détériorer où abimé et réintroduit un nouveau porte lacet dans les guides (G1, G2) de la chaussure par une petite poussée jusqu'a la butée de la chaussure. Ce dispositif selon l'invention est particulièrement destiné aux changements de lacet pour chaussure.
Patent FR-2948841-A1 (FR)
Title: Procede et systeme pour la selection automatique de media de transmission
Inventor: CRAMBERT PHILIPPE
IPC: H04L47/80
Filed: 2009-07-31
Abstract: Procédé de sélection de média de transmission dans une infrastructure de communication caractérisé en ce qu'il comprend au moins les étapes suivantes: o Appliquer au moins une règle de routage (PBR1,PBR2,PBR3) de façon à sélectionner (310) le média sur lequel transmettre le paquet (308), o Si aucune règle de routage (PBR1,PBR2,PBR3) n'est applicable audit paquet (308), sélectionner (310) le média sur lequel transmettre ledit paquet (308) à l'aide d'une table de routage (309), o Mettre à jour ladite table de routage (309) à l'aide d'un protocole de routage (305,306) et d'une fonction de calcul (307) du coût de routage de chaque média (301,302,303), o Appliquer au moins une règle de gestion de la qualité de service (311) audit paquet (308) par l'intermédiaire d'un filtrage (312).
Patent FR-2952380-A1 (FR)
Title: Procede de production de distillat moyen a partir de cires fischer tropsch mettant en oeuvre un catalyseur a base de zeolithe modifiee par un traitement basique
Inventor: SIMON LAURENT
IPC: B01J29/10
Filed: 2009-11-10
Abstract: La présente invention décrit procédé de production de distillats moyens à partir d'une charge paraffinique produite par synthèse Fischer-Tropsch, mettant en œuvre un catalyseur d'hydrocraquage/hydroisomérisation comprenant au moins un métal hydro-déshydrogénant choisi dans le groupe formé par les métaux du groupe VIB et du groupe VIII de la classification périodique et un support comprenant au moins une zéolithe Y désaluminée présentant un rapport atomique global initial de silicium sur aluminium compris entre 2,5 et 20, une fraction pondérale d'atome d'aluminium extra réseau initiale supérieure à 10%, par rapport à la masse totale de l'aluminium présent dans la zéolithe, un volume mésoporeux initial mesuré par porosimétrie à l'azote supérieur à 0,07 ml.g-1, et un parametre cristallin initial a0 de la maille élémentaire compris entre 24,38 Å et 24,30 Å, ladite zéolithe étant modifiée par a) une étape de traitement basique consistant en le mélange de ladite zéolithe Y désaluminée avec une solution aqueuse basique, et au moins une étape c) de traitement thermique.
Patent FR-2943151-A1 (FR)
Title: Interface homme/machine pour vehicule automobile
Inventor: AUTRAN FREDERIC
IPC: B60K37/00
Filed: 2009-03-12
Abstract: La présente invention concerne une interface (3) homme/machine comprenant un tableau (30) de commande, muni d'au moins une commande (31, 32, 33) et/ou d'au moins un indicateur, ainsi que d'un contrôleur (36) gérant le fonctionnement du tableau (30) de commande et ses communications, via au moins un connecteur associé (37), avec un réseau multiplexé du véhicule, caractérisée en ce qu'elle comprend également un écran multifonctions (41) relié au contrôleur (36) du tableau de commande de telle sorte que ce contrôleur (36) puisse également gérer le fonctionnement de l'écran multifonctions (41) et ses communications, via le connecteur associé (37), avec le réseau multiplexé du véhicule.
Patent FR-2943112-A1 (FR)
Title: Control device system for gear box of motor vehicle, has interlocking device provided with interlocking key comprising locking tabs and control finger, and control nut actuated for engagement of reverse gear and opposite to one of tabs
Inventor: PLOE PIERRE
IPC: F16H59/04
Filed: 2009-03-13
Abstract: The system has control nuts (16B, 16C) associated with displaceable shift forks (12A, 12B). An interlocking device (20) is provided with an interlocking key (30) comprising locking tabs (32, 34) and a control finger (36) movably assembled between the tabs. The tabs lock the one of the nuts provided with a notch when the nut is opposite to one of the tabs, or to authorize the displacement of the nut when the nut is opposite to the control finger or when the control finger is opposite to the other nut. The former nut is actuated for engagement of a reverse gear and opposite to the other tab. An independent claim is also included for a gear box comprising a main shaft.
Patent FR-2951056-A1 (FR)
Title: Construction de sac a dos
Inventor: GUILLON ALEXANDRE
IPC: A45C3/00
Filed: 2009-10-08
Abstract: L'invention concerne une construction de sac à dos. Le sac (1) est confectionné au moyen de premiers panneaux de matière (2a,2b,2c,2e), notamment du tissu, des panneaux complémentaires (3a,3b,3c) réalisés dans au moins une autre matière étant agencés sur ledit sac. Des moyens d'assemblage sont agencés entre les premiers panneaux en sorte de constituer des logements (4a,4b,4c) dans lesquels sont introduits lesdits panneaux complémentaires (3a,3b,3c) et une unique bordure sécable (7) fermant lesdits logements, le sectionnement de ladite bordure sécable (7) permettant d'ouvrir lesdits logements (4a,4b,4c) pour l'extraction desdits panneaux complémentaires (3a,3b,3c).
Patent FR-2951346-A1 (FR)
Title: Procede de codage multivues et procede de decodage correspondant
Inventor: BOTTREAU VINCENT
IPC: H04N7/32
Filed: 2009-10-08
Abstract: L'invention concerne un procédé de codage multivues d'une séquence d'images se présentant sous la forme d'une première vue et d'au moins une vue additionnelle. Le procédé comprend les étapes suivantes : - coder (10) les images de la première vue en un flux de données codées ; et - coder (12, 14, 16), dans le flux de données codées, les images de la vue additionnelle à partir de données de prédiction. Le codage (12, 14, 16) d'un bloc courant d'une image de la vue additionnelle, dite image courante, comprend les étapes suivantes : - déterminer (12), selon un mode de prédiction scalable SVC, des données de prédiction pour le bloc courant à partir de données correspondantes associées à au moins un bloc de référence d'une image de la première vue, dite image de référence, non colocalisé ; - coder (14) le bloc courant à partir des données de prédiction ; - coder (16) pour le bloc courant des données indiquant la position du bloc référence par rapport au bloc de l'image de référence colocalisé au bloc courant.
Patent FR-2952749-A1 (FR)
Title: Procede de securisation et de confinement du plan de joint d'une cuve d'un reacteur nucleaire et joint d'etancheite pour la mise en oeuvre de ce procede.
Inventor: RICOT JEAN YVES
IPC: G21C13/028
Filed: 2009-11-18
Abstract: Le procédé consiste à placer autour de l'épaulement (20) du couvercle (1a) un joint annulaire (40) formé par un feuillard métallique (41) maintenu sur la paroi verticale de l'épaulement par des organes d'auto-maintien (50) solidaires dudit feuillard, à mettre en place le couvercle (1a) portant le joint annulaire (40) au-dessus de la cuve en le positionnant à une hauteur déterminée, à effectuer un contrôle de propreté du plan de joint (10), à descendre et à poser le couvercle (1a) sur la cuve pour que les bords latéraux d'extrémité (41a, 41b) du feuillard (41) viennent en contact avec une paroi horizontale (17, 18), respectivement du couvercle (1a) et de la bride de cuve (1b) pour assurer l'étanchéité de l'intérieur de la cuve par rapport à l'extérieur et à fixer ce couvercle (1 a) sur la bride de cuve (1b).
Patent FR-2939850-A1 (FR)
Title: Installation de transfert de liquide notamment dans un systeme de post-traitement des gaz d'echappement
Inventor: WALETZEK CHIRSTOPH
IPC: F01N3/10
Filed: 2009-12-14
Abstract: Installation de transfert comprenant une cloison active (4) mobile (membrane (5)), une chambre de travail (6) délimitée par la membrane (5), ou des branchements de liquide (7, 8), un moyen (10) pour déplacer la cloison active (4) dans le sens de l'introduction de liquide dans la chambre de travail (6) par le premier branchement de liquide (7), un moyen de rappel (15) de la paroi active (4). L'installation (1) ne comporte pas de pièce mobile coopérant avec le moyen de rappel (15) élastique (15) et/ou la paroi active (4) pour le déplacer lors de l'introduction du liquide.
Patent FR-2954796-A1 (FR)
Title: Utilisation de nanoparticules pour le marquage d'eaux d'injection de champs petroliers
Inventor: COMMARIEU ANNIE
IPC: C09K8/58
Filed: 2009-12-24
Abstract: La présente invention concerne la mise au point de fluides traceurs, plus généralement des liquides aqueux, destinés à être injectés sous pression dans un gisement pétrolier, par exemple à partir d'un puits d'injection jusqu'à un puits de production. Le but de l'invention est de proposer un nouveau procédé d'étude d'un milieu solide, e.g. un gisement pétrolier, par diffusion d'un liquide (e.g. eaux d'injection) contenant des traceurs, au travers dudit milieu solide, qui soit simple à mettre en œuvre et économique et qui remédie aux inconvénients des traceurs connus pour eaux d'injection de gisements pétroliers. Ce procédé consiste essentiellement à injecter dans ce milieu solide liquide d'injection comprenant un traceur à base de nanoparticules de dimensions moyennes comprises entre 20 et 200 nm, détectables par le biais d'un ou plusieurs signaux S à des dilutions inférieures ou égales à 10-7, aptes à former une suspension colloïdale stable en milieu salin; dont une partie au moins est constituée d'un cœur et d'un enrobage doté d'une balance hydrophile-lipophile (HLB) ajustable et comportant au moins un constituant organique et/ou organosilicié; à recueillir le liquide ayant diffusé; et à analyser ce liquide ayant diffusé pour mesurer la quantité de traceur par détection du ou des signaux S.
Patent FR-2956009-A1 (FR)
Title: Dispositif de preparation culinaire avec melange des ingredients contenus dans celui-ci et mesure integree de la temperature du melange
Inventor: LOISELET MICHEL MARCEL ANDRE
IPC: B01F27/75
Filed: 2010-02-10
Abstract: L'invention concerne un dispositif de préparation culinaire avec mélange des ingrédients contenus dans celui-ci et mesure intégrée de la température du mélange. Ce dispositif est caractérisé en ce que le premier outil de travail (1,5,8,17,31,69,83,97) est conçu sous la forme d'un bras (83) étant, du côté des moyens d'entraînement, d'un profil très aplati aérodynamique, ce profil étant prolongé par une branche avec une forme spirale prononcée au départ et peu prononcée en partie médiane en s'accentuant jusqu'à l'extrémité libre du bras (83), ladite extrémité remontant légèrement avec une forme aplatie en cuillère ou sous la forme d'un bras (69) avec une majeure partie de la surface du bras (69) tournée vers l'extérieur de la cuve (2,11,20,46,52,60,68,80,106,127-130) faisant alors face à une partie de la paroi de la cuve (80) et au fond de la cuve (80) en étant appliquée contre eux, ledit bras (69) s'étendant en forme de S et pouvant laisser une marque lors de la cuisson sur le produit fini fabriqué dans la cuve, de préférence ce bras (17, 69) présentant une section triangulaire. Application dans le domaine de la préparation culinaire.
Patent FR-2963079-A1 (FR)
Title: Pupitre informatique de lit
Inventor: RASSOUL HOSNY HAKIM
IPC: F16M11/04
Filed: 2010-07-21
Abstract: La présente invention concerne « un pupitre de lit » ou plus communément un « plateau informatique de literie». Ce dispositif en forme de potence se fixe, de manière non permanente, sur la poutre latérale d'une structure de lit quelconque, et dispose d'un plateau pour porter tous supports ou technologies multimédias et/ou informatiques n'excédant pas la taille d'un PC portable de 17 pouces inclus et le poids maximum de 5KG inclus. Ainsi, il permet de surélever par rapport au matelas et son utilisateur, le(s) système(s) de ventilation de tous types de supports ou technologies multimédias et/ou informatiques posé sur le pupitre, protégeant et améliorant respectivement la santé et le confort de l'utilisateur, et pérennisant de manière optimale l'espérance de vie de ce genre de support technologique lors de leur utilisation dans ce genre de cadre.
Patent FR-2954931-A1 (FR)
Title: Vehicule automobile dans lequel le siege du conducteur est au milieu du vehicule et est distant de la porte laterale.
Inventor: BRUCAMP GABRIEL
IPC: B60N2/01
Filed: 2010-01-06
Abstract: Véhicule automobile dans lequel le siège (1) du conducteur (2) est situé sensiblement au milieu du véhicule et à une distance relativement importante d'une porte latérale d'accès à l'intérieur du véhicule, caractérisé en ce que le plancher (3) comporte dans une zone adjacente à ladite porte une ouverture (4) pourvue d'au moins un battant (5) mobile entre une première position dans laquelle, ce battant (5) ferme ladite ouverture (4) et une seconde position dans laquelle, ce battant (5) libère cette ouverture (4), cette ouverture (4) étant suffisamment grande pour que le conducteur (2) puisse, après ouverture de la porte, engager ses pieds (6) dans cette ouverture (4) et prendre appui sur le sol (7).
Patent FR-2955386-A1 (FR)
Title: Procede et appareillage de mesure de l'epaisseur d'une orthese de contention veineuse elastique a l'etat tendu dans des conditions de porter
Inventor: CROS FRANCOIS
IPC: A41B11/00
Filed: 2010-01-19
Abstract: Ce procédé comprend les étapes de : mise en place d'une jambe-modèle (10) et d'un fil-étalon (14) au voisinage de la jambe-modèle, dans un plan-objet (yOz) contenant un profil longitudinal de cette jambe-modèle ; formation d'une image de ce plan-objet ; détermination d'une première distance séparant un point de référence (28) de l'image du fil-étalon, et un point en vis-à-vis de l'image du profil de la jambe-modèle ; enfilage de l'orthèse (30) sur la jambe-modèle ; détermination d'une seconde distance (d) séparant ledit point de référence (28) de l'image du fil-étalon, et un point en vis-à-vis (32) de l'image du profil de la jambe-modèle pourvue de l'orthèse enfilée dessus ; et calcul de la différence entre la première et la seconde distance, cette différence étant représentative de l'épaisseur de l'orthèse à l'état tendu dans des conditions de porter.