baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3046796-A1 (FR)
Title: Procede de classification de microorganismes
Inventor: DI DOMENICO ENEA GINO
IPC: G01N33/543
Filed: 2016-03-31
Abstract: La présente invention se rapporte à procédé de détermination de la capacité de production de biofilm par un microorganisme La présente invention se rapporte également à un procédé de classification de microorganisme en fonction de leur capacité de production de biofilm. La présente invention trouve une application notamment dans les domaines analytiques, de la recherche biologique, enzymologique, dans le domaine pharmaceutique, dans le domaine du diagnostic et/ou dans le domaine médical. La présente invention trouve également une application dans les domaines clinique, environnemental ou agro -alimentaire.
Patent FR-3051215-A1 (FR)
Title: Dispositif de montage pour un arbre d'enroulement d'une installation de volet roulant et installation de volet roulant
Inventor: JEUNOT ALAIN
IPC: E06B9/171
Filed: 2016-05-12
Abstract: L'invention concerne un dispositif de montage pour un arbre d'enroulement (6) d'une installation de volet roulant (2). Le dispositif comprend une joue (4.2) de caisson (4), comprenant des moyens (40, 42) pour fixer un flasque (8) de guidage de l'arbre dans l'une ou l'autre parmi deux positions suivant un axe (X4) perpendiculaire à la joue, et le flasque. Ces deux positions correspondant à la pose sur coulisses traditionnelles ou sur coulisses rénovations standards. Le dispositif comprend en outre une patte de liaison (12), pour lier directement la joue à une coulisse (16) de l'installation, cette patte étant distincte de la joue et conçue pour permettre la fixation d'une cale amovible (14).
Patent FR-3055052-A1 (FR)
Title: Systeme de traitement de donnees pour predire une crise d’exacerbation d’un patient atteint d’une maladie respiratoire chronique
Inventor: AMADOU BOUBACAR HABIBOULAYE
IPC: G06F19/00
Filed: 2016-08-10
Abstract: L'invention concerne un système de traitement de données permettant de prédire une crise d'exacerbation d'un patient atteint d'une maladie respiratoire chronique, en particulier d'une BPCO, et traité par oxygénothérapie. Il comprend un ou plusieurs processeur (P1, P2, P3) configurés notamment pour calculer à partir de valeurs moyennes de durée de respiration (Vmoy_Dresp) et de valeurs moyennes de fréquence respiratoire (Vmoy_FR) obtenues sur une durée de plusieurs jours, plusieurs variables statistiques (v1, v2,..., vm) ; sélectionner au sein d'au moins une base de données, plusieurs variables (x1, x2,..., xn) représentatives du profil sociodémographique du patient mémorisées au sein de ladite au moins une base de données ; et comparer, à des dates t prédéfinies, un vecteur multidimensionnel Xt représentant au moins les variables statistiques (v1, v2,..., vm) issues des données respiratoires et les variables (x1, x2, xn) représentatives du profil sociodémographique du patient, à un ou plusieurs modèles mathématiques prédéfinis et mémorisés, le ou lesdits modèles mathématiques étant estimés à partir de données correspondant à des états de santé normaux et à des états pré-exacerbatoires, afin d'en déduire l'état de santé du patient considéré de manière à prédire une exacerbation. Le processeur P3 est chargé de calculer le ou les modèles mathématiques et le mettre à jour lorsque nécessaire pour une meilleure précision.
Patent FR-3056662-A1 (FR)
Title: Systeme de freinage ameliore pour machine hydraulique
Inventor: ENGRAND JULIEN
IPC: F16D59/02
Filed: 2016-09-23
Abstract: Machine hydraulique (1) comprenant des premiers et seconds éléments de freinage (92, 93), une rondelle ressort (65) tendant à solliciter les premiers et seconds éléments de freinage (92, 93) selon un sens de freinage, un piston de défreinage (61), configuré pour solliciter la rondelle ressort (65) selon un sens antagoniste au sens de freinage, caractérisée en ce que le piston de défreinage (61) comprend un piston de défreinage primaire (61a) associé à une chambre de défreinage primaire (62a) et un piston de défreinage secondaire (61b) associé à une chambre de défreinage secondaire (62b), lesdites chambres primaire (62a) et secondaire (62b) s'étendant radialement autour de l'arbre (2), de sorte que les projections de la chambre de défreinage primaire (62a) et de la chambre de défreinage secondaire (62b) selon un plan perpendiculaire à un axe longitudinal (X-X) défini par l'axe de rotation de la machine hydraulique (1) se superposent au moins partiellement.
Patent FR-3051259-A1 (FR)
Title: Derivation dynamique automatique dans volume reduit
Inventor: MEYER NATHAN
IPC: G02B27/18
Filed: 2016-05-11
Abstract: Dispositif de dérivation optique dynamique et automatique de projection dans volume réduit.
Patent FR-3058511-A1 (FR)
Title: Gilet pare balles transformable
Inventor: HUE JERÔME
IPC: F41H1/02
Filed: 2016-11-09
Abstract: Le gilet pare-balles comporte : une partie frontale (1) et une partie dorsale et des moyens d'assemblage de la partie frontale et de la partie dorsale l'une avec l'autre pour former un gilet, la partie frontale comportant deux nappes de tissu (3,4) formant des parois délimitant un compartiment balistique léger (5) configuré pour recevoir une plaque balistique légère (6) apte à arrêter un projectile d'une arme de poing; une troisième nappe de tissu (9) formant une paroi délimitant avec l'une des parois du compartiment balistique léger, un compartiment balistique lourd accessible lorsque le gilet est porté par un utilisateur, et des moyens (15,16) d'accrochage dans le compartiment balistique lourd pour une plaque balistique lourde (17) apte à arrêter un projectile d'une arme de guerre.
Patent FR-3074934-A1 (FR)
Title: Systeme et procede de protection d'un systeme informatique
Inventor: LENORMAND SEBASTIEN
IPC: H04B7/24
Filed: 2017-12-07
Abstract: L'invention concerne un système et un procédé de protection d'un système informatique comportant au moins un connecteur permettant la connexion d'un dispositif (5) de stockage de données portable externe. Le système de protection (2) comporte un premier équipement (10) de protection portable comportant un connecteur d'entrée adapté à recevoir ledit dispositif (5) de stockage de données portable, et au moins un deuxième équipement (12) de protection portable comportant un connecteur de sortie adapté à être connecté audit système informatique (4, 6). Les premier (10) et deuxième (12) équipements sont adaptés à communiquer entre eux par un canal de communication radio (16), le premier équipement (10) comportant en outre un module de vérification de sécurité des données, adapté à exécuter au moins un logiciel de vérification de sécurité des données du dispositif (5) de stockage de données portable connecté en entrée dudit premier équipement (10) et à transmettre un rapport de vérification au deuxième équipement (12).
Patent FR-3062815-A1 (FR)
Title: Dispositif de mesure de la deformation d'un pneumatique
Inventor: HERITIER PHILIPPE
IPC: G08C17/00
Filed: 2017-02-14
Abstract: La présente invention se rapporte à un dispositif (10) de mesure de la déformation d'un pneumatique, placé du côté de la face intérieure dudit pneumatique et comportant : • Un support (11) pour fixer ledit dispositif (10) sur la jante associée audit pneumatique ; • Un capteur unidirectionnel (14) permettant une mesure dimensionnelle précise, apte à mesurer la distance entre le capteur et la surface interne du pneu ; • Un axe tournant animé par un moteur (13) sur lequel est fixé ledit capteur unidirectionnel (14) ; et • Un capteur d'angle (15) permettant de connaître la position angulaire dudit axe tournant ; • Un capteur d'angle (16) permettant de connaître en temps réel la position angulaire de la roue ; et • Des moyens de calcul permettant de reconstruire en trois dimensions l'enveloppe interne dudit pneumatique.
Patent FR-3064836-A1 (FR)
Title: Machine electrique tournante munie d'un rotor limitant les fuites magnetiques
Inventor: DJEBBAR AMAR
IPC: H02K1/24
Filed: 2017-03-28
Abstract: L'invention porte principalement sur une machine électrique tournante de véhicule automobile comportant: - un stator, - un rotor (12) comportant deux roues polaires (24, 25) comprenant chacune un plateau (28) et une pluralité de griffes (29), - un entrefer étant défini entre une périphérie interne du stator (16) et une périphérie externe des griffes (29), - chaque griffe (29) comportant un bord d'attaque (54) et un bord de fuite (55) s'étendant entre une base (56) et une pointe (57) de la griffe (29) correspondante, caractérisée en ce que l'entrefer est augmenté d'au moins 25% dans au moins une zone d'intersection (61) entre le plateau (28) et une griffe (29) d'une roue polaire (24, 25) correspondante par rapport à l'entrefer mesuré au niveau une droite (D) passant par la pointe (57) de la griffe (29) et perpendiculaire à la base (56) de la griffe (29).
Patent FR-3069512-A1 (FR)
Title: Installation de transport a cable ou analogue, et vehicule adapte a une telle installation
Inventor: STUBLER JEROME
IPC: B61B10/00
Filed: 2017-07-27
Abstract: L'installation de transport, comprend un organe de traction (15) s'étendant suivant un circuit et associé à une source d'énergie externe pour être mis en mouvement le long du circuit, un véhicule (20) comportant un système de stockage d'énergie (30), un système moteur et un système générateur ; et un support fixe (18) jouxtant le circuit. Le système générateur du véhicule comprend un générateur (32) activable pour fournir de l'énergie au système de stockage lorsque le véhicule est couplé à l'organe de traction et entraîné le long du circuit par l'organe de traction. Le système moteur du véhicule comprend un moteur (32) activable pour recevoir de l'énergie du système de stockage et mettre en mouvement le véhicule par rapport au support fixe.
Patent FR-3070222-A1 (FR)
Title: Puce comprenant deux transistors mos en parallele
Inventor: TAILLIET FRANCOIS
IPC: H01L27/105
Filed: 2017-08-16
Abstract: L'invention concerne une puce électronique comprenant des premiers transistors (8) connectés en parallèle et séparés les uns des autres par des premières tranchées isolantes (S3) dont la profondeur dépend de leur largeur maximale.
Patent FR-3071188-A1 (FR)
Title: Cage bi-matiere a coussinets pour une rotule
Inventor: DURAND PHILIPPE
IPC: F16C11/06
Filed: 2017-09-21
Abstract: Procédé de fabrication d'une cage pour une rotule d'un véhicule, comprenant : - une étape d'injection d'une première matière par un premier point d'injection, de manière à former une coque comprenant au moins un logement sur une surface interne sensiblement sphérique; - une étape d'injection d'une deuxième matière par un deuxième point d'injection, de manière à former une zone de contact dans le logement de la coque.
Patent FR-3071796-A1 (FR)
Title: Procede de gestion d'une autorisation de roulage d'un vehicule automobile avec moteur arrete
Inventor: BOTCHON YANNICK
IPC: B60W10/24
Filed: 2017-10-02
Abstract: L'invention porte principalement sur un procédé de gestion d'une autorisation de roulage d'un véhicule automobile ayant son moteur thermique arrêté, caractérisé en ce que, suite à une demande d'arrêt du moteur thermique alors que le véhicule automobile est en mouvement, ledit procédé comporte: - une étape de détermination d'une charge disponible (SOC_Disp_MC) d'un dispositif de stockage d'énergie pour rouler avec moteur arrêté, - une étape de détermination d'une durée de roulage possible (D_roul_disp) avec moteur arrêté en fonction de la charge disponible (SOC_Disp_MC) du dispositif de stockage d'énergie, et - une étape de gestion d'autorisation de roulage (Aut_roul_MC) du véhicule automobile avec moteur arrêté en fonction de la durée de roulage possible (D_roul_disp) précédemment déterminée.
Patent FR-3057902-A1 (FR)
Title: Estimation de la vitesse de cisaillement dipole
Inventor: COLLINS MARK VINCENT
IPC: G01V1/28
Filed: 2017-10-11
Abstract: Des procédés de diagraphie de puits peuvent comprendre l'enregistrement d'une onde de pression au niveau d'un récepteur dipôle, le traitement de l'onde de pression avec une transformée de Fourier, le calcul d'une semblance de fréquence à partir de la transformée de Fourier, le calcul d'une fonction de pondération adaptative et l'estimation d'une lenteur de l'onde de cisaillement. Un procédé de diagraphie de puits peut également comprendre la pose d'un outil de fond de puits dans un trou de forage, l'activation de l'émetteur dipôle, la détection de l'onde de pression avec le récepteur dipôle, l'enregistrement de l'onde de pression, le traitement de l'onde de pression avec une transformée de Fourier, le calcul d'une semblance de fréquence à partir de la transformée de Fourier et l'estimation d'une lenteur d'onde de cisaillement. L'estimation de la lenteur de l'onde de cisaillement peut comprendre la production d'un ou de plusieurs poids adaptatifs et une combinaison d'une carte de cohérence et d'une courbe de dispersion. L'estimation de la lenteur de l'onde de cisaillement peut également comprendre la préparation d'un journal de puits acoustique à partir des poids adaptatifs et de la combinaison de la carte de cohérence et de la courbe de dispersion.
Patent FR-3072698-A1 (FR)
Title: Isolation de toit plat ainsi que systeme pour l'isolation thermique de toits plats
Inventor: FROMENTIN CHARLOTTE
IPC: E04D11/02
Filed: 2017-10-19
Abstract: Avec un toit plat isolé thermiquement (1) à base de structure en bois avec un corps de support (2) et un revêtement (14) suspendu à partir du corps de support, une isolation thermique (6, 8), particulièrement en laine minérale, est agencée entre le corps de support (2) et le revêtement (14), une membrane de retardateur de vapeur adaptative à l'humidité (16) étant agencée entre l'isolation thermique et le revêtement suspendu et une membrane d'étanchéité (10) à base de PVC étant agencée sur le corps de support.
Patent FR-3073008-A1 (FR)
Title: Procede d’adaptation d’un signal de commande d’un injecteur de carburant
Inventor: ROL BAPTISTE
IPC: F02D41/30
Filed: 2017-10-27
Abstract: La présente invention a pour objet un procédé d'adaptation d'un signal de commande d'un circuit de contrôle d'au moins un injecteur d'un moteur à combustion de véhicule automobile, ledit signal de commande étant un signal en créneaux de tension, de fréquence variable entre une fréquence minimum et une fréquence maximum et qui est caractérisé sur une période donnée par son rapport cyclique. Pour une période donnée du signal de commande, le procédé comprend notamment les étapes de détermination de l'instant de début de la période donnée et de détection (E1) de la première impulsion de la période donnée à partir dudit instant de début et lorsque la durée de ladite première impulsion détectée est comprise dans un intervalle de temps minimum démarrant au début de la période donnée et dont la durée est fonction de la fréquence maximum, modification (E5) de la durée de la première impulsion détectée pour que ladite durée devienne égale à la durée dudit intervalle de temps minimum.
Patent FR-3073753-A1 (FR)
Title: Catalyseur a base d'un compose furanique et son utilisation dans un procede d'hydrotraitement et/ou d'hydrocraquage
Inventor: CARRETTE PIERRE-LOUIS
IPC: C10G47/20
Filed: 2017-11-22
Abstract: L'invention a pour objet un catalyseur comprenant un support à base d'alumine ou de silice ou de silice-alumine, au moins un élément du groupe VIII, au moins un élément du groupe VIB et un composé furanique. L'invention concerne également le procédé de préparation dudit catalyseur et son utilisation dans un procédé d'hydrotraitement et/ou d'hydrocraquage.
Patent FR-3075563-A1 (FR)
Title: Electronique de puissance refroidie par un flux
Inventor: BATTISTON ALEXANDRE
IPC: H05K7/20
Filed: 2017-12-18
Abstract: L'invention concerne un dispositif (1) de refroidissement d'un système électronique de puissance (EP) comprenant au moins un composant électronique (2) de puissance monté sur au moins une carte électronique (3), ledit dispositif (1) de refroidissement comprend une durite (4) de circulation d'un flux (5) à une température ambiante, et l'invention se caractérise en ce que le dispositif (1) de refroidissement comprend une première surface d'échange thermique (6) reliée thermiquement aux composants (2) électroniques de puissance et au moins une deuxième surface d'échange thermique (7). Cette deuxième surface d'échange thermique (7) est destinée à échanger de la chaleur avec le flux (5) circulant dans la durite et à cet effet la deuxième surface d'échange thermique (7) est insérée dans la durite (4) de circulation de manière à évacuer de la chaleur par convection avec le flux (5) circulant. La deuxième surface d'échange thermique (7) est reliée thermiquement à la première surface d'échange thermique (6).
Patent FR-3075756-A1 (FR)
Title: Dispositif de protection aquatique
Inventor: JACQUET CESAR
IPC: B63C9/05
Filed: 2017-12-26
Abstract: Dispositif de protection sous-marine doté de moyen de surveillance et d'alerte dans le but de garantir à tout instant l'intégrité dudit dispositif. Ledit dispositif permet de protéger une portion aquatique du reste de l'espace aquatique.
Patent FR-3076325-A1 (FR)
Title: Dispositif de calage variable d'au moins deux rangees annulaires d'aubes fixes pour une turbomachine
Inventor: DUMAS LILIAN YANN
IPC: F04D29/56
Filed: 2017-12-29
Abstract: Dispositif de calage variable d'au moins deux rangées annulaires d'aubes (2) fixes pour une turbomachine, en particulier d'aéronef, les aubes de chaque rangée étant réparties autour d'un axe à l'intérieur d'un carter (1) et comportant chacune à leur extrémité radialement externe un pivot (3) définissant un axe sensiblement radial de calage de l'aube, le dispositif comportant : - un actionneur (A) comportant un cylindre (10) destiné à être fixé sur le carter et une tige de piston (11), - des premier et second anneaux de commande (5) destinés à être montés rotatifs autour dudit carter, chaque anneau de commande étant destiné à être relié par des biellettes (4) aux pivots des aubes d'une desdites rangées, - des systèmes de liaison à guignols (7, 8) caractérisé en ce qu'au moins un des guignols est configuré pour avoir au moins un paramètre dimensionnel ajustable choisi parmi une longueur (L1, L2, L3, L4, L5) de bras et un angle (α, β, γ) entre deux bras.
Patent FR-3074330-A1 (FR)
Title: Procede de commande d'un pilote automatique d'aeronef, systeme de commande associe et aeronef equipe d'un tel systeme de commande
Inventor: TARAVELLA GAUTIER
IPC: G06F3/041
Filed: 2017-11-28
Abstract: La présente invention concerne un procédé et un système de commande (50) d'un pilote automatique (10) d'aéronef. Selon l'invention, un tel procédé comporte : • une étape de sélection tactile pour sélectionner un paramètre de vol à asservir par ledit pilote automatique (10), • une étape de modification pour modifier une consigne dudit paramètre de vol à asservir par ledit pilote automatique (10), et • une étape d'engagement de mode pour engager ledit pilote automatique (10) dans un mode correspondant à ladite consigne modifiée à ladite étape de modification dudit paramètre de vol.
Patent FR-3068519-A1 (FR)
Title: Procede de controle d'un dispositif quantique a qubit de spin
Inventor: BOURDET LEO
IPC: H01L43/00
Filed: 2018-01-31
Abstract: Procédé de contrôle d'un dispositif quantique (100) à qubit de spin comportant : - une portion semi-conductrice (102) ; - une couche diélectrique (104) recouverte par la portion semiconductrice ; - une grille avant (108) recouvrant partiellement une arrête supérieure (113) de la portion semi-conductrice ; - une grille arrière ; dans lequel, lors d'une manipulation d'un état du spin : - l'exposition du dispositif à un champ magnétique B de valeur telle que g.µB.B > min(?(Vbg)), et - l'application, sur la grille arrière, d'un potentiel électrique Vbg de valeur telle que A(Vbg) < g.µB.B + 2|Mso |, et l'application, sur la grille avant, d'un potentiel de confinement et d'un signal électrique RF déclenchant un changement d'état du spin, avec g correspondant au facteur de Landé, µB correspondant au magnéton de Bohr, A correspondant à l'écart d'énergie inter-vallée dans la portion semiconductrice , et Mso correspondant au couplage spin-orbite inter-vallées.
Patent FR-3078925-A1 (FR)
Title: Siege pour vehicule automobile
Inventor: SEILLE SEBASTIEN
IPC: B60N2/00
Filed: 2018-03-19
Abstract: L'invention a pour objet siège pour véhicule automobile comprenant un dossier comportant un flasque de dossier (13) et une assise montés articulés l'un relativement à l'autre, et comportant un flasque d'assise (14), le siège comprenant au moins une vis (10) de fixation du flasque de dossier (13) et du flasque de l'assise (13), la vis (10) étant munie d'une tête (11) et d'un corps (12) munie d'une paroi (17), dite paroi d'appui, destinée à coopérer avec l'un du flasque de dossier (13) ou du flasque de l'assise (14), dit flasque d'appui, l'autre du flasque de dossier (13) ou du flaque de l'assise (14) étant appelé flasque associé, le flasque d'appui (14) comprenant un orifice (16) de réception de la vis (10), la vis (10) et le flasque d'appui (14) étant configurés de sorte qu'en position de serrage la paroi d'appui (17) et le flasque d'appui (14) forment un moyen de retenue de la tête (11) de la vis (10) hors de l'orifice de réception (16).
Patent FR-3079292-A1 (FR)
Title: Holster de bas ventre pour arme a feu de poing
Inventor: SALVADOR JEAN EMILE
IPC: F41C33/02
Filed: 2018-03-26
Abstract: La présente invention concerne un holster (1) pour arme à feu de poing (100), la partie frontale (10) du holster (1) comportant : • une base (40) comprenant un feuillet arrière (40a) et un feuillet avant (40b), et • une poche plaquée (50) destinée à former l'au moins une poche frontale (11-12 ) et comprenant un feuillet interne (50a) et un feuillet externe (50b), la partie frontale (10) comportant : • une bordure supérieure (A) au niveau de laquelle les bordures des feuillets arrière (40a) et avant (40b) sont repliées vers l'intérieur et sont cousues l'une à l'autre par une première couture (A1), • une bordure supérieure (B) de la poche plaquée (50) au niveau de laquelle les bordures des feuillets interne (50a) et externe (50b) sont repliées vers l'intérieur et sont cousues l'une à l'autre par une deuxième couture (B1), et • une bordure externe (C) au niveau de laquelle les bordures des feuillets arrière (40a) et avant (40b) sont repliés vers l'intérieur et au niveau de laquelle la bordure du feuillet externe (50b) est repliée vers l'intérieur entourant la bordure du feuillet interne (50a) ainsi que le feuillet avant (40b) et son repli, lesdites bordures des feuillets (40a, 40b, 50a, 50b) étant cousues l'une a l'autre par une troisième couture (C1).
Patent FR-3079440-A1 (FR)
Title: Equipement de fabrication de dents prothetiques comprenant un robot a bras articule de type cinq ou six axes, destine a fabriquer completement des dents prothetiques pretes a la pose, a partir de donnees numeriques de scans de modeles et/ou d’empreintes numeriques buccales
Inventor: AUFFRET ALAIN
IPC: B25J9/00
Filed: 2018-03-30
Abstract: La présente invention concerne un équipement de fabrication (1) de dents prothétiques complète de dents prothétiques prêtes à la pose à partir de données numériques de scans de modèles et/ou d'empreintes numériques buccales, doté d'un unique robot à bras articulé dont la flexibilité de déplacement permet de prélever les blocs de matériau dentaires et/ou les modèles et/ou les ébauches et/ou les outils d'usinage ou de finition, puis de les amener depuis n'importe quel poste vers un autre poste, tous les postes nécessaires étant agencés à la périphérie de la zone circulaire de déplacement du bras de robot.
Patent FR-3085332-A1 (FR)
Title: Determination d’une trajectoire laterale coherente pour une conduite autonome
Inventor: ATTIA RACHID
IPC: B60W30/10
Filed: 2018-09-03
Abstract: L'invention concerne un procédé de détermination d'une trajectoire latérale cohérente pour la conduite autonome d'un véhicule, appelé égo-véhicule (EV), l'égo-véhicule circulant sur au moins une voie (L) comprise sur une route (RO), la trajectoire étant notamment déterminé à partir d'indications relatives aux limites physiques de la voie, d'un historique de données de mouvement d'au moins un véhicule (VP) précédant l'égo-véhicule dans la voie et de niveaux de confiance.