baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2925753-B1 (FR)
Inventor: MARLET LUC
IPC: G21F5/12
Filed: 2007-12-21
Granted: 2009-12-11
Abstract: The device (1) has a concrete container (3) whose inner wall delimits a cavity in which a metallic chamber (2) is housed. A recipient (4) is made of thermoplastic polymer of spherolitic morphology and placed inside the chamber to receive nuclear wastes. A component is selected among silicon, imogolite, allophone, vanadium pentoxide or modified clay e.g. montmorillonite, which is modified by ion such as acid or dimethyl tallow benzyl ammonium or by nanoparticle such as carbon nanotube or nanoaluminum. An independent claim is also included for a method for packing nuclear wastes using a packing device.
Patent FR-2933533-B1 (FR)
Title: Puce de detection de posture de niveau et son procede de fabrication, capteur de posture de niveau
Inventor: ZHANG FUXUE
IPC: G01C9/02
Filed: 2008-12-30
Granted: 2014-04-18
Abstract: Puce de détection de posture de niveau de style à pendule de gaz et son procédé de fabrication, ainsi qu'un capteur de posture de niveau. La puce comprend un substrat de semi-conducteur (30) ; deux ensembles de fusibles thermosensibles (21) de bras formés à la surface du substrat de semi-conducteur (30), chaque ensemble de fusibles thermosensibles (21) comprenant deux fusibles thermosensibles (21) parallèles l'un à l'autre, les deux ensembles de fusibles thermosensibles (21) étant verticaux l'un par rapport à l'autre ; et des électrodes (23) formées aux deux extrémités des fusibles thermosensibles (21). Pour la puce de détection de posture de niveau et le capteur de la présente invention, le parallélisme et la verticalité des fusibles thermosensibles (21) sont d'une précision élevée, ce qui permet d'obtenir une mesure plus précise.
Patent FR-2956581-B1 (FR)
Title: Utilisation d'au moins un vegetal du genre borojoa, et notamment de l'espece borojoa patinoi dans ou pour la preparation d'une composition destinee a traiter de maniere preventive et/ou curative, les signes cutanes du vieillissement
Inventor: BOURGETEAU VINCENT
IPC: A61K8/97
Filed: 2010-02-25
Granted: 2023-10-27
Abstract: Utilisation d'au moins un végétal du genre Borojoa, et notamment de l'espèce Borojoa patinoi dans ou pour la préparation d'une composition topique ou orale destinée à traiter de manière préventive et/ou curative, les signes cutanés du vieilissement.
Patent FR-2955667-B1 (FR)
Inventor: GIRAUDO OLIVIER
IPC: G01N29/04
Filed: 2010-01-25
Granted: 2013-12-06
Abstract: The invention relates to a method and system for locating possible adhesion defects of a flexible layer (3) on a relatively rigid substrate (5), comprising: excitation means (7) for exciting the free surface of said layer (3) by means of a periodic sound wave having a predetermined excitation frequency; optical means (9) for observing and imaging a projection of at least one field of mechanical movement on the surface of said layer; optical means (9) for taking a series of images; processing means (17) for taking, at each image point of each image, a monotonic function of at least one norm of said field of mechanical movement and summing, point by point, the values of said functions corresponding to each of said images to form a resulting image; and processing means (17) enabling possible adhesion defects to be located by detecting contrast patterns in said resulting image, said contrast patterns showing the presence of stationary acoustic waves.
Patent FR-2968210-B1 (FR)
Inventor: PICARD LESBOUEYRIES ELISABETH
IPC: A61K8/92
Filed: 2010-12-02
Granted: 2013-11-08
Abstract: Process for enhancing the fragrance of a perfume composition comprising a perfume concentrate substance, a volatile alcohol, optionally water, comprises maceration of at least one of composition in the presence of wood chips. An independent claim is included for the perfuming composition obtainable by the above process.
Patent FR-2973209-B1 (FR)
Title: Capsule de produit pour boisson
Inventor: GANIBARDI AHBLA
IPC: A47J31/06
Filed: 2011-04-01
Granted: 2014-07-04
Abstract: Capsule pour produit alimentaire pour la préparation d'une boisson, en particulier du café, comportant un corps (1) creux sensiblement symétrique de révolution, de forme générale tronconique, ayant une extrémité ouverte avec un rebord (2) dirigé vers l'extérieur, et ayant un pourtour circulaire, un couvercle (3) sensiblement en forme de disque, fixé audit rebord par des moyens de fermeture, la capsule présentant deux portées annulaires (6,7) opposées axialement et adaptées pour être prises en sandwich par un dispositif de mise en pression (12,13) de direction axiale, et au moins une languette de préhension (4) fixée audit couvercle, la languette de préhension s'étendant en épousant sensiblement l'un des éléments choisis parmi le corps et le couvercle.
Patent FR-2988559-B1 (FR)
Title: Films en matiere plastique a usage de plantations agricoles
Inventor: BARALON LOIC
IPC: A01G13/02
Filed: 2012-03-30
Granted: 2015-02-13
Abstract: Le film de paillage comprend transversalement cinq parties distinctes successives avec une partie centrale (P1) qui est vierge, de part et d'autre de celle-ci, une partie (P2) (P3) qui reçoit des zones (Z1) présentant chacune une multiplicité de fentes (3) et disposées en superposition de la zone du semis. Les parties d'extrémité (P4) (P5) du film sont enterrées pour assurer la stabilité au vent et le lestage du film. Les parties (P2) (P3) situées de part et d'autre de la partie centrale (P1) sont agencées avec une pluralité de zones successives (Z1) qui comprennent elles-mêmes plusieurs fentes (3). Le film comprend à l'endroit et dans la zone (Z1) (Z2)......(Zn) de chaque semence dans la terre une pluralité de fentes (3) qui, en l'état d'embobinage du film sur un mandrin, sont fermées et qui, après pose par une machine, sont ouvertes avec des zones de tension reliant les fentes entre elles, et en ce que chaque zone comprend une pluralité de fentes très proches les unes des autres, une fente permettant le passage de la pousse du plant et les autres fentes, étant ouvertes, autorisant et assurant une fonction de ventilation autour de la fente réceptrice de la pousse du plant.
Patent FR-3029403-B1 (FR)
Title: Masque avec element de confort
Inventor: FAVRE-FELIX HERVE
IPC: A61F9/02
Filed: 2014-12-05
Granted: 2016-11-25
Abstract: Masque de protection oculaire (1) pour la pratique de sports en plein air comprenant : un écran de protection oculaire (3),         - un châssis (2) supportant l'écran,         - un élément de confort (5) solidaire du châssis, l'élément de confort comprenant une partie nasale (52) destinée à venir en contact avec une partie du nez de l'utilisateur et une partie frontale (51) destinée à venir en contact avec une partie du front de l'utilisateur.         Le matériau utilisé pour la partie nasale présente des propriétés mécaniques d'écrasement différentes du matériau utilisé pour la partie frontale de sorte que la course d'écrasement maximale du matériau de la partie nasale sollicité par un effort de compression déterminé est plus importante que la course d'écrasement du matériau de la partie frontale sollicité par le même effort de compression déterminé.
Patent FR-3018463-B1 (FR)
Title: Appareil pour gouter des e-liquides a inhaler en cigarette electronique (fragrances et saveurs)
Inventor: PAIRAUD CHARLY
IPC: A24F40/10
Filed: 2014-03-13
Granted: 2019-04-19
Abstract: L'invention concerne un appareil pour délivrer au moins une bouffée de gaz à inhaler, comportant dans une enceinte (1) un réservoir de liquide et un vaporisateur de ce liquide, caractérisé en ce que la vapeur produite est extraite de l'appareil au travers d'une buse (2) de délivrance au moyen d'un débit d'air sous pression (4).
Patent FR-3026171-B1 (FR)
Title: Dispositif de conditionnement thermique d'un fluide pour vehicule automobile
Inventor: TELLIER LAURENT
IPC: H05B3/22
Filed: 2014-09-23
Granted: 2019-03-22
Abstract: L'invention se rapporte à un dispositif de conditionnement thermique (1) d'un fluide pour un véhicule, comprenant une entrée (7), une sortie (9) et au moins un module chauffant (3a, 3b) placé entre ladite entrée (7) et ladite sortie (9), chaque module (3a, 3b) comprenant une enceinte (13a, 13b) chauffante et un noyau central (11a, 11b) ménageant entre eux un espace de passage (15a, 15b) pour le fluide. La principale caractéristique d'un dispositif de conditionnement thermique selon l'invention, est que l'espace de passage (15a, 15b) est au moins partiellement occupée par une pièce (40a, 40b), dotée d'une pluralité de reliefs (41) aptes à créer des turbulences dans le fluide transitant dans ledit espace de passage (15a, 15b).
Patent FR-3038524-B1 (FR)
Title: Procede et installation de captage de co2
Inventor: ZALOUK SOFIANE YACINE
IPC: B01D53/14
Filed: 2015-07-10
Granted: 2019-04-19
Abstract: L'invention concerne un procédé de captage de CO2 à partir d'un mélange gazeux chaud contenant du CO2. Le procédé comprend les étapes suivantes : -captage d'au moins une partie du CO2 contenu dans le mélange gazeux par un solvant non chargé qui devient chargé en CO2 après le captage, -préchauffage du solvant chargé par échange thermique avec le mélange gazeux chaud contenant du CO2 avant le captage de CO2 par le solvant non chargé, -séparation, à partir du solvant chargé préalablement préchauffé, dudit solvant non chargé et de ladite au moins une partie du CO2 captée par ce dernier et régénération dudit solvant non chargé afin qu'il puisse capter à nouveau du CO2 à partir du mélange gazeux.
Patent FR-3039132-B1 (FR)
Title: Ensemble moteur a helice a axe horizontal pour aeronef
Inventor: MARCHE JACQUES HERVE
IPC: B64D27/26
Filed: 2015-07-20
Granted: 2017-08-11
Abstract: L'invention concerne un ensemble moteur (200) pour un aéronef comportant un mât (104). L'ensemble moteur (200) comporte :         - un moteur (202) avec un axe moteur (204) horizontal,         - un arbre moteur (504) présentant une première extrémité rigidement liée au moteur (202) et une deuxième extrémité, et         - un réducteur (206) présentant un arbre d'entrée engrenant avec la deuxième extrémité, et un arbre de sortie (210) sur lequel est fixée une hélice (201).         L'ensemble moteur (200) est tel que le moteur (202) est fixé au mât (104) par une liaison rigide,         le réducteur (206) est fixé au mât (104) par l'intermédiaire d'attaches souples         (306),         l'entraînement en rotation entre l'arbre moteur (504) et l'arbre d'entrée s'effectue à travers une liaison glissière,         l'arbre moteur (504) présente une première partie et une deuxième partie et entre elles, une partie flexible assurant une tolérance à un désalignement angulaire entre l'axe de la deuxième partie et l'axe de la première partie.         Un tel ensemble permet de limiter l'hyperstaticité et permet de démonter de manière indépendante, d'une part, le réducteur et l'hélice, et, d'autre part, le moteur.
Patent FR-3024110-B1 (FR)
Title: Dispositif d'essuie-glace
Inventor: WEILER MICHAEL
IPC: B60S1/40
Filed: 2015-07-23
Granted: 2019-07-12
Abstract: Dispositif d'essuie-glace comprenant : un élément de montage (40) sur l'élément de fixation (52) et un balai d'essuie-glace. Une pièce de fixation (20) côté balai d'essuie-glace permet de réaliser par sa rotation par rapport à l'élément de montage (40) une prise reliant la pièce de fixation (20) côté balai d'essuie-glace à l'élément de montage (40).
Patent FR-3039080-B1 (FR)
Title: Methode de purification d'un gaz riche en hydrocarbures
Inventor: CHAMBRON NICOLAS
IPC: B01D3/00
Filed: 2015-07-23
Granted: 2019-05-17
Abstract: Procédé de purification d'un gaz (1) riche en hydrocarbures, et comprenant au moins 10 ppm en volume d'hydrocarbures ayant au moins six atomes de carbone, comprenant les étapes suivantes : Etape a) Refroidissement dudit gaz à une température comprise entre -20°C et -60°C par échange thermique avec au moins un réfrigérant (3) dans un échangeur de chaleur (2) ; Etape b) Epuration en composés contenant au moins six atomes de carbone du gaz partiellement liquéfié à l'étape a) dans une colonne (5) de lavage contenant une tête (8) de colonne (5) dans son extrémité la plus haute et une cuve (7) de colonne (5) dans son extrémité la plus basse pour former, en tête (8) de colonne de lavage (5), un courant (9) gazeux contenant moins de 5 ppm en volume de composés contenant au moins six atomes de carbone et, en cuve (7) de colonne de lavage (5), un courant (6) liquide enrichi en composés contenant au moins cinq atomes de carbone ; Etape c) Condensation au moins partielle dudit courant (9) gazeux issu de l'étape b) dans un échangeur (10, 2) de chaleur pour former un courant diphasique (15) ; Etape d) Séparation dudit courant diphasique (15) issu de l'étape c) dans un pot (16) séparateur de phases à une température comprise entre -60°C et -80°C pour former un courant (17) gazeux en tête de pot et un courant (18) liquide en cuve de pot (16) ; Etape e) Utilisation du courant liquide (18) issu de l'étape d) comme reflux en tête (8) de colonne de lavage (5) ; Etape f) Condensation du courant (17) gazeux issu de l'étape d) par échange thermique dans un échangeur de chaleur (20, 2) à une température inférieure à -100°C pour former un gaz (21) liquéfié contenant moins de 5 ppm en volume de composés contenant au moins six atomes de carbone.
Patent FR-3044104-B1 (FR)
Title: Recepteur pour systeme de positionnement par satellites et procede de traitement de signaux satellites
Inventor: DORBES STEPHANE
IPC: G01S19/33
Filed: 2015-11-19
Granted: 2019-07-12
Abstract: Le récepteur pour système de positionnement par satellites comprend au moins une chaîne de réception (CHR) comportant un étage d'entrée (EE) configuré pour recevoir plusieurs signaux satellites ayant des fréquences de constellations différentes appartenant à une bande de fréquences ou à des bandes de fréquences différentes, un étage de transposition de fréquences (ETF) couplé à l'étage d'entrée (EE) et comportant un dispositif commandable d'oscillateur local (DOL) configuré pour délivrer différents signaux de transposition de fréquence (STF) respectivement adaptés aux différentes fréquences de constellations, et un étage de traitement (ET) couplé à l'étage de transposition de fréquences (ETF) et comportant des moyens de commande (MC) configurés pour commander le dispositif d'oscillateur local (DOL) de façon à lui faire délivrer séquentiellement et cycliquement les différents signaux de transposition de fréquence (STF).
Patent FR-3049001-B1 (FR)
Title: Turbomachine aeronautique a helice non carenee munie de pales ayant un element rapporte en materiau composite colle sur leur bord d'attaque
Inventor: FABRE ADRIEN JACQUES PHILIPPE
IPC: F01D5/14
Filed: 2016-03-21
Granted: 2019-07-12
Abstract: L'invention concerne une turbomachine aéronautique comprenant au moins une hélice rotative non carénée munie d'une pluralité de pales (6), chaque pale (6) comprenant : un corps de pale (8) en matériau composite ayant un renfort fibreux densifié par une matrice, ledit corps s'étendant entre un bord d'attaque (12) et un bord de fuite (14), et un élément rapporté (16) de protection du bord d'attaque (12) en matériau composite ayant un renfort fibreux densifié par une matrice, ledit élément rapporté (16) étant collé sur le bord d'attaque (12) du corps de pale (8). L'invention concerne aussi un procédé de fabrication d'une pale pour une telle turbomachine.
Patent FR-3040050-B1 (FR)
Title: Capsule pour la preparation d'une boisson
Inventor: BRIVOIS OLIVIER
IPC: B65D85/804
Filed: 2016-08-11
Granted: 2018-12-07
Abstract: Capsule destinée à recevoir une substance pour la préparation d'une boisson avec une machine à café ou à infusion pour y être tenue par un piston pendant le passage du liquide extracteur après le perçage du fond par les picots du piston. La capsule en matière plastique injectée a un fond (1) et une paroi latérale (3) s'inscrivant globalement dans un tronc de cône ainsi qu'un rebord (4) couvert par un opercule (5) après chargement de la substance dans la capsule. La paroi latérale (2) est formée d'un tronc de cône unique entre le rebord (3) et le fond (1) ouvert (12), formé d'une couronne aplatie (11), reliée à la paroi latérale (2).         La paroi latérale (2) est couverte d'une étiquette (23) et le fond ouvert (1) y compris sa couronne (11) est couvert d'un opercule étanche (14), à l'intérieur du fond.
Patent FR-3055794-B1 (FR)
Title: Dispositif pour la realisation de reproductions positives d'empreintes dentaires
Inventor: DENAIFFE CATHERINE
IPC: A61C9/00
Filed: 2016-09-09
Granted: 2021-12-24
Abstract: Ce dispositif pour la réalisation de reproductions positives d'empreintes dentaires comprend un châssis sur lequel est susceptible de venir s'adapter un ensemble malaxeur (10) apte à préparer le plâtre sous forme liquide nécessaire à la réalisation de la reproduction positive de l'empreinte.         L'ensemble malaxeur (10) comprend un réservoir, ouvert à ses deux extrémités, destiné à recevoir une dose de plâtre pulvérulent, et un agitateur,, apte à être reçu dans le réservoir et à réaliser le plâtre sous forme liquide en coopération avec le réservoir, ledit agitateur étant configuré pour obturer l'ouverture inférieure du réservoir.         L'ensemble malaxeur (10) est reçu de manière réversible au sein du châssis afin de coupler l'agitateur à un moteur dont est muni le châssis et ainsi, assurer la rotation dudit agitateur.         Le châssis comporte un organe apte à déplacer verticalement l'agitateur par rapport au réservoir, afin de libérer l'ouverture inférieure dudit réservoir et permettre l'écoulement par gravité du plâtre obtenu alors sous forme liquide.
Patent FR-3056130-B1 (FR)
Title: Outillage pour la fixation d'un amortisseur sur la caisse d'un vehicule a differentes hauteurs
Inventor: CONVERS GERMAIN
IPC: B23P19/04
Filed: 2016-09-22
Granted: 2019-06-14
Abstract: L'invention a pour objet un outillage prévu pour effectuer sur un poste de travail (38) le montage sur des véhicules d'un amortisseur télescopique (14) comportant un ressort de détente, qui est livré dans une position comprimée avec un moyen de retenue (30), cet amortisseur (14) présentant une extrémité inférieure fixée sur un élément de suspension, et une extrémité supérieure à fixer sur la caisse (10) du véhicule avec une position qui peut être à des hauteurs différentes suivant les véhicules, cet outillage comportant un bras (32) présentant une base prévue pour être reliée au poste de travail (38), et de l'autre côté un crochet (36) de maintien de l'extrémité supérieure de l'amortisseur (14) dans une position d'allongement correspondant à la hauteur de fixation sur la caisse (10).
Patent FR-3057474-B1 (FR)
Title: Cartouche de remplissage de distributeur
Inventor: MILIAN ALEX
IPC: B65D47/00
Filed: 2016-10-14
Granted: 2021-02-26
Abstract: Cartouche de remplissage (C) raccordée à un distributeur (D) comprenant un réservoir (1) pour le recharger en produit fluide, la cartouche (C) comprenant un récipient (5) contenant du produit fluide et un embout de connexion (6) connecté au distributeur (D) pour faire passer le produit fluide du récipient (5) au réservoir (1), caractérisée en ce que l'embout de connexion (6) comprend : - un appendice de jonction (60) pour le récipient (5), - une couronne externe de fixation (64), et - un manchon interne (61) formant intérieurement un passage de produit fluide (62) et extérieurement une paroi de coulissement étanche (63) adaptée à venir en contact radial étanche avec le distributeur de produit fluide (D).
Patent FR-3059659-B1 (FR)
Title: Dispositif de transmission d'un mouvement et d'une force entre deux zones isolees l'une de l'autre
Inventor: JOET LOIC
IPC: B81B7/00
Filed: 2016-12-07
Granted: 2019-05-17
Abstract: Dispositif de transmission d'un mouvement et d'une force entre une première zone et une deuxième zone isolées l'une de l'autre de manière étanche, comportant un support s'étendant dans un plan, un élément de transmission (8) mobile en rotation par rapport au support au moyen d'une articulation pivot (22) d'axe de rotation parallèle à un plan du support, une ouverture(18) dans le support traversée par l'élément de transmission (8) et au niveau de laquelle est disposée l'articulation pivot (22), l'élément de transmission comportant au moins un premier bras de transmission (20.1) d'un côté du plan du support et un deuxième bras de transmission (20.2) de l'autre côté du plan du support, et des moyens d'isolation étanche (16) disposés dans l'ouverture, tels qu'ils isolent de manière étanche la première zone de la deuxième zone et qu'ils permettent le mouvement de rotation de l'élément de transmission (8).
Patent FR-3060703-B1 (FR)
Title: Connecteur de securite a verrouillage automatique
Inventor: ROBERT SEBASTIEN
IPC: F16L37/086
Filed: 2016-12-20
Granted: 2019-10-04
Abstract: Le connecteur de sécurité (1) pour la formation d'une connexion fluidique sécurisée avec un connecteur complémentaire (11), comporte un moyen de verrouillage (3) de la connexion fluidique agencé de sorte à pouvoir passer d'une position armée, dans laquelle la connexion fluidique est réalisable, à une position verrouillée, dans laquelle la connexion fluidique réalisée est sécurisée en empêchant le verrouillage si la position du connecteur de sécurité relativement au connecteur complémentaire n'est pas conforme, et un moyen de stockage d'énergie d'entrainement (2) du moyen de verrouillage dans le sens de sa position armée vers sa position verrouillée.
Patent FR-3064551-B1 (FR)
Title: Dispositif de regulation d'un flux d'air pour une entree d'air d'un module de face avant d'un vehicule automobile
Inventor: GERBER SYLVAIN
IPC: B60K11/08
Filed: 2017-04-03
Granted: 2019-04-05
Abstract: L'invention concerne un dispositif de régulation (10) d'un flux d'air pour une entrée d'air d'un module de face avant d'un véhicule automobile comprenant un cadre support (12) dans lequel est installé une pluralité de volets d'obturation (14) pivotants entre une position de fermeture et une position d'ouverture. Selon l'invention, le dispositif de régulation (10) comprend un logement (20) destiné à recevoir un composant électronique de détection (22).
Patent FR-3050101-B1 (FR)
Title: Contenant avec entrainement pour produit cosmetique en forme de tige
Inventor: YASUMI RISA
IPC: A45D34/04
Filed: 2017-04-12
Granted: 2019-09-27
Abstract: L'invention porte sur un contenant avec entraînement pour produit cosmétique en forme de tige. Ledit contenant comprend un corps mobile logé dans un corps principal de contenant, le corps mobile avançant par une action d'une partie d'actionnement, et un tube de guidage (2) situé sur un côté avant du corps principal de contenant. Le produit cosmétique en forme de tige est logé dans un trou de tube du tube de guidage (2) et présente, vu du côté de la pointe, une forme correspondant à une ouverture à une extrémité de pointe (2a) du tube de guidage (2). Le produit cosmétique en forme de tige est entraîné par l'avancement du corps mobile pour dépasser de l'ouverture. Le tube de guidage (2) comprend l'extrémité de pointe (2a) et un corps principal (2b), l'extrémité de pointe étant fait en un matériau souple, le corps principal étant fait en un matériau dur, et une surface d'extrémité supérieure à l'extrémité de pointe (2a) présente une surface pointue (2d) qui, vu du côté de la pointe, est pointue de la pointe vers l'extérieur.
Patent FR-3065238-B1 (FR)
Title: Equerre de fixation d'un panneau isolant
Inventor: MAGAT GERMAIN
IPC: E04F13/21
Filed: 2017-04-14
Granted: 2020-11-06
Abstract: La présente invention concerne une équerre (100) pour la pose d'un panneau isolant (P) sur une paroi d'un mur (M) comprenant une plaque de fixation (101) fixée à ladite paroi et une plaque de maintien (102), ladite plaque de maintien (102) s'étendant sensiblement perpendiculairement à ladite plaque de fixation (102) afin de maintenir ledit panneau isolant (P), caractérisée en ce que ladite équerre (100) comprend des moyens de renfort (103) agencés entre la plaque de fixation et la plaque d'embrochage pour rigidifier ladite équerre, lesdits moyens de renforts comportant des moyens d'entaillage (104) du panneau isolant.