baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3093434-A1 (FR)
Title: Dispositif lumineux de ventilation respiratoire
Inventor: HUNGR NIKOLAI
IPC: A61M16/00
Filed: 2019-03-08
Abstract: Dispositif de ventilation respiratoire (1), destiné à envoyer un flux d'air, généré par un ventilateur, dans un conduit (2), le conduit s'étendant entre le dispositif et un masque respiratoire (3), destiné à être porté par un utilisateur, le dispositif comportant :                                    une entrée d'air (10i), destinée à admettre l'air dans le dispositif (10);                  un ventilateur ;                  une sortie d'air (10o), la sortie d'air étant configurée pour être raccordée au conduit (2);                 de telle sorte que lorsque le ventilateur fonctionne, l'air s'écoule depuis l'entrée d'air successivement vers le ventilateur puis vers la sortie d'air ;                 le dispositif comportant également :                  un capteur de débit (25), mesurant un débit d'air circulant à travers le dispositif, et/ou un capteur de pression (26) mesurant une pression entre le ventilateur et la sortie d'air;                 une unité de commande (18), reliée au capteur de débit (25) et/ou au capteur de pression (26) ;                            le dispositif étant caractérisé en ce qu'il comporte au moins une source de lumière (41).     Figure d'abrégé : figure 2C
Patent FR-3093829-A1 (FR)
Title: Localisation de panne dans un système d’acquisition redondant
Inventor: DENEUVE SÉBASTIEN JEAN FERNAND
IPC: H04L1/00
Filed: 2019-03-12
Abstract: La présente invention concerne un procédé de détection et de localisation de panne d’une voie d’acquisition de mesure dans un système d’acquisition (10) comprenant deux voies d’acquisition redondantes (A, B) de la mesure d’une grandeur physique dans un environnement, le procédé utilisant une unité de calcul (20) comprenant une mémoire (24) stockant un modèle (Mod) de la grandeur physique mesurée, le procédé mettant en œuvre les étapes suivantes :- (E1) détection d’une erreur lorsqu’un écart (∆) entre les valeurs mesurées des deux voies (A, B) atteint un seuil de détection (Th_D),- (E2) attente pour laisser le système d’acquisition évoluer pendant une certaine durée (T), - (E3) localisation de la voie défectueuse parmi les deux voies (A, B), lorsque l’écart (∆) des valeurs mesurées entre les voies (A, B) atteint un seuil de localisation (Th_L), ladite localisation étant effectuée à partir de la comparaison de la valeur mesurée de chacune des voies (A, B) avec une valeur modélisée de la grandeur physique,le seuil de localisation (Th_L) étant différent du seuil de détection (Th_D). Figure pour l’abrégé : Fig. 3
Patent FR-3096566-A1 (FR)
Title: sac berceur porte-bébé
Inventor: HUET CHARLOTTE
IPC: A47D13/02
Filed: 2019-06-02
Abstract: Sac berceur porte-bébé assurant bercement et portage. La présente invention a pour objet un sac berceur porte-bébé représentant à la fois un système de bercement et un dispositif de portage, caractérisé en ce qu’il permet grâce à ses deux paires de poignées d’une part de bercer bébé en position semi-assise et d’autre part de le transporter sans le réveiller en position allongée. Il se compose d’une pièce en tissus dite « plan support » (PS) de forme sensiblement rectangulaire recourbée de chaque côté pour accueillir 2 poignées en forme de boucle (1). Le plan support est également muni de deux autres poignées situées en haut du plan support, une de chaque côté (2). Ces deux poignées réunies permettent de bercer bébé manuellement ou en le fixant à un système de suspension. Une fois le bébé installé dans le sac en position de bercement, il pourra toujours voir l’adulte qui le berce par l’ouverture créée dans le plan support replié. Une bande de tissu rectangulaire située sur la partie basse et d’un côté du plan support (PC) se rabat de l’autre côté et se fixe grâce à deux boucles rapides maintenues par des sangles (4 et 5) ; il s’agit du système de sécurité assurant le maintien de bébé dans le sac porte-bébé. La présente invention est particulièrement destinée à l’endormissement d’un bébé de 0 à 6 mois et à son déplacement en évitant de le réveiller. Figure pour l’abrégé : Fig. 5
Patent FR-3098248-A1 (FR)
Title: Procede de diagnostic de presence de gel dans un piquage d'un capteur de pression differentielle
Inventor: FURIO VIZCAINO JAVIER
IPC: F01N11/00
Filed: 2019-07-03
Abstract: L'invention porte sur un procédé de diagnostic de présence de gel dans un piquage (16.1, 16.2) d'un capteur (16) de pression différentielle comportant: - une étape de mesure d'une pluralité de contrepressions (dP) du filtre à particules (13) correspondant à différents débits volumiques (Qvol) de gaz d'échappement, - une étape de détermination, à partir des contrepressions (dP) et des débits volumiques (Qvol) de gaz d'échappement mesurés précédemment, d'une régression linéaire de la contrepression (dP) du filtre à particules (13) en fonction du débit volumique (Qvol) de gaz d'échappement définie par un coefficient directeur et une ordonnée à l'origine, et - une étape de comparaison de l'ordonnée à l'origine de la régression linéaire avec un seuil minimum et un seuil maximum pour en déduire la présence ou non de gel dans un piquage (16.1, 16.2) du capteur de contrepression (16). Figure 1
Patent FR-3098834-A1 (FR)
Title: Equipement pour former un parking aérien comprenant des modules de tablier en bois
Inventor: DEJEAN GUILLAUME
IPC: E04B1/343
Filed: 2019-07-18
Abstract: Equipement pour former un parking aérien comprenant des modules de tablier en bois L’objet de l’invention concerne un équipement pour former un étage de parking comprenant des modules de tablier (2) de formes rectangulaires agencés pour en position assemblée, former au moins une partie du tablier (4) d’un étage de parking aérien. Chaque module de tablier (2) comporte un caisson en bois (8) comportant une plaque supérieure (9) et une plaque inférieure (10) assemblées par des nervures de liaison (12), la plaque supérieure (9) étant pourvue d’un revêtement d’étanchéité, des systèmes d’étanchéité inter caissons (16) assurant une continuité d’étanchéité entre les plaques supérieures (9) des caissons voisins. Figure pour l’abrégé : Fig. 1.
Patent FR-3101472-A1 (FR)
Title: Dispositif, système et procédé d’identification d’une scène à partir d’une séquence ordonnée de sons captés dans un environnement
Inventor: LE RAZAVET DANIELLE
IPC: G10L15/18
Filed: 2019-09-27
Abstract: L’invention concerne un dispositif d’identification, un procédé d’identification et un système d’identification d’une scène dans un environnement, ledit environnement comprenant au moins un moyen de captation de son (C1, C2, C3). Le dispositif d’identification (INTRP) est configuré pour identifier ladite scène à partir d’au moins deux sons captés dans ledit environnement, chacun desdits au moins deux sons étant respectivement associé à au moins une classe de sons, ladite scène étant identifiée en tenant compte de l’ordre chronologique dans lequel lesdits au moins deux sons ont été captés. Figure pour l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3102639-A1 (FR)
Title: Système d’éclairage
Inventor: MERKEZ ERIK
IPC: H05B45/30
Filed: 2019-10-23
Abstract: Système d’éclairage 
    Système d’éclairage (1) comportant :
    
            
                au moins un dispositif d’éclairage à LEDs (6) configuré pour être alimenté sous une tension nominale,
                au moins un onduleur (13) pour fournir en cas d’interruption d’un réseau d’alimentation (A) une tension alternative de substitution à partir de l’énergie fournie par au moins une batterie (12), cette tension de substitution ayant sensiblement les mêmes caractéristiques que celles de la tension nominale,
                un système électronique d’alimentation (33 ; 34 ; 15) du ou des dispositifs d’éclairage, relié au réseau (A) et à l’onduleur (13), agencé pour basculer automatiquement l’alimentation du ou des dispositifs d’éclairage (6) d’un mode d’éclairage normal où l’alimentation du ou des dispositifs d’éclairage est assurée à la tension nominale par l’énergie fournie par le réseau (A) à un mode de secours où l’alimentation du ou des dispositifs d’éclairage est assurée à une tension réduite par rapport à la tension nominale, par l’énergie fournie par la batterie (12), le système comportant un transformateur abaisseur (15) en sortie de l’onduleur (13) pour abaisser la tension alternative produite afin d’alimenter le dispositif d’éclairage (6) à la tension réduite.
            
        
    Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3103768-A1 (FR)
Title: Connecteur de balai d’essuyage
Inventor: GAUCHER VINCENT
IPC: B60S1/40
Filed: 2019-11-29
Abstract: Connecteur de balai d’essuyage Connecteur (10) pour un système d’essuyage (1), en particulier pour véhicule automobile, comprenant un corps de connecteur (50) de forme allongée et configurée pour être monté sur un balai d’essuyage (2), caractérisé en ce que le corps de connecteur (50) comprend un dispositif de guidage d'au moins un flux d'air vers une surface à essuyer (40) pour réduire un phénomène d’aspiration de liquide.      Figure pour l’abrégé : Fig. 5
Patent FR-3104877-A1 (FR)
Title: Procédé d’accès à un terminal associé à un premier réseau à partir d’un identifiant d’accès à un deuxième réseau
Inventor: DESTRE CHRISTIAN
IPC: H04W88/06
Filed: 2019-12-17
Abstract: Procédé d’accès à un terminal associé à un premier réseau à partir d’un identifiant d’accès à un deuxième réseau Dans les réseaux de communications déployés, on distingue les infrastructures dites fixes et les infrastructures dites mobiles. Les infrastructures fixes utilisent des technologies filaires, au moins entre l’équipement d’accès d’un client, tel qu’une passerelle résidentielle communément appelée Box, et l’équipement d’accès de l’opérateur en charge de la gestion de l’infrastructure fixe. Les infrastructures mobiles sont également spécifiquement déployées, qu’il s’agisse d’infrastructures utilisant la technologie Wi-Fi ou une technologie de réseau cellulaire de type 3G, 4G, 5G ou de génération future. Les solutions mises en œuvre dans les infrastructures actuelles ne permettent cependant pas de solliciter des terminaux mobiles localisés lorsqu’un correspondant cherche à joindre un numéro fixe.      L’invention concerne un procédé d’envoi d’une requête de connexion émise à destination d’au moins un terminal associé à un premier réseau d’une infrastructure de communication, ledit terminal étant sélectionné en fonction d’un identifiant d’accès à un deuxième réseau de communication de ladite infrastructure et d’un paramètre de localisation relatif au terminal.     Figure pour l'abrégé : Fig. 1
Patent FR-3109278-A1 (FR)
Title: Ensemble chaussant integrant un dispositif de liaison de la basse jambe d'un skieur avec une fixation de ski
Inventor: FREDOUILLE HERVÉ DAMIEN YVES
IPC: A43B5/04
Filed: 2020-04-15
Abstract: Ensemble chaussant (30) équipé d'un dispositif de liaison (10) entre la basse jambe J d'un skieur S ayant une cheville avec un axe de pivotement CC' et une fixation F de ski montée sur une planche de ski PS, ledit ensemble chaussant comprenant une semelle de base (32) destinée à recevoir une chaussure (34), ladite semelle de base (32) comportant au moins une oreille latérale (32-1), sensiblement verticale, l'extrémité de chaque oreille latérale (32-1) étant destinée à recevoir une liaison pivot (20), définissant un axe AA', au moins une tige rigide (16-3) montée sur ladite liaison pivot par son extrémité inférieure (16-2) et munie à son extrémité supérieure (16-1) de moyens de fixation (18) sur la partie haute de la basse jambe J Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3109989-A1 (FR)
Title: Dispositif d'extraction d'un projectile de gros calibre coincé dans le tube d'une pièce d'artillerie
Inventor: PIPART ROMAIN
IPC: F41A35/00
Filed: 2020-05-07
Abstract: L’invention porte sur un dispositif d'extraction (1) d'un projectile (10) de gros calibre coincé dans un tube (20) d'une pièce d'artillerie (100), dispositif (1) comportant une masse (2) de déblocage d'un diamètre inférieur au calibre du tube (20) et destinée à être introduite dans le tube (20) au niveau de la bouche de ce dernier puis à être libérée dans le tube (20) pour venir impacter par inertie le projectile (10) bloqué, masse (2) qui est solidaire d'une extrémité d'une corde (3). Ce dispositif est caractérisé en ce qu’il comporte un moyen de largage (4) solidarisable avec la bouche du tube (20), moyen de largage (4) comportant un moyen de blocage et déblocage (6) qui, dans une position de blocage bloque la corde (3) pour retenir la masse (2) au voisinage de la bouche du tube (20) et qui, dans une position de déblocage permet de libérer la corde (3).     Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 3
Patent FR-3096701-A1 (FR)
Title: Poutrelle légère préfabriquée améliorée pour la construction de planchers en béton
Inventor: COSNIER BERNARD
IPC: E04C5/065
Filed: 2020-05-27
Abstract: Poutrelle légère préfabriquée (1) pour la construction de planchers en béton, la poutrelle (1) comprenant une gaine allongée (2) pour la réception de béton, la poutrelle (1) comprenant en outre une structure en treillis allongée (5) formée par une barre supérieure allongée (6) reliée par une armature (7) à deux barres inférieures allongées (8a, 8b), dans laquelle les deux barres inférieures allongées (8a, 8b) sont ancrées mécaniquement à l’intérieur de la gaine allongée (2), dans laquelle chacune des parois latérales opposées (4a, 4b) de la gaine allongée (2) est dotée d’une rainure allongée (9a, 9b), et dans laquelle les deux barres inférieures allongées (8a, 8b) sont ancrées mécaniquement à l’intérieur de la gaine allongée (2) par extension d’au moins une plaque d’ancrage (10) entre les rainures allongées (9a, 9b) de sorte que l’au moins une plaque d’ancrage (10) est prévue entre les deux barres inférieures allongées (8a, 8b) et la barre supérieure allongée (6).     Figure 1
Patent FR-3111567-A1 (FR)
Title: Rotor pour système de séparation, d'extraction et/ou de purification notamment pour système de chromatographie de partage centrifuge, et systemes correspondants
Inventor: COUILLARD FRANÇOIS
IPC: B01D15/10
Filed: 2020-06-22
Abstract: La présente invention pour objet un rotor pour système de séparation, extraction et/ou purification en chromatographie liquide/liquide de partage centrifuge, CPC, destiné à séparer aux moins deux constituants d’un mélange liquide, le rotor étant formé d’un élément circulaire unique ou d’un nombre pair d’éléments circulaires comportant un réseau de cellules (27) ou demi-cellules (27A) et (27B) successives et interconnectées entre elles par des canaux ou demi-canaux (18) et (19A), disposés, dans le cas d’élément(s) circulaire(s) uniques dans un plan plus ou moins médian de son épaisseur, ou, dans le cas d’au moins deux ou un nombre pair d’éléments circulaires, disposés de façon superposée, deux à deux, les faces montrant les demi-cellules se faisant face, caractérisé en ce que chaque élément circulaire peut comporter un ou plusieurs secteurs circulaires (2 à 5) et au moins un intervalle comportant deux extrémités, un connecteur de liaison (6A ou 6B) étant intercalé de manière étanche entre deux des extrémités des secteurs circulaires (2 à 5), unique ou voisins, ce connecteur de liaison (6A ou 6B) comprenant au moins une entrée (31) et au moins une sortie (32) destinée à permettre respectivement l’entrée d’un mélange liquide dans des réseaux (13) de cellules et la sortie dudit mélange des réseaux (14) de cellules (27A).   Figure à utiliser pour l’abrégé FIG. 3
Patent FR-3112239-A1 (FR)
Title: Substrat support pour structure soi et procede de fabrication associe
Inventor: BERTRAND ISABELLE
IPC: H01L23/14
Filed: 2020-07-03
Abstract: L’invention concerne un substrat support (10) en silicium monocristallin, présentant une face avant (10a) et une face arrière (10b) et comprenant :   - une région superficielle (1) allant de la face avant (10a) jusqu’à une profondeur comprise entre 800nm et 2 microns, présentant moins de 10 particules d’origine cristalline (COP) détectées par une inspection de surface basée sur la microscopie par réflexion en champ sombre,   - une région supérieure (2) s’étendant de la face avant (10a) jusqu’à une profondeur comprise entre quelques microns et 40 microns, présentant une teneur en oxygène interstitiel (Oi) inférieure ou égale à 7,5E17 Oi/cm3 et une résistivité supérieure à 500 ohm.cm, et  - une région inférieure (3) s’étendant entre la région supérieure (2) et la face arrière (10b), présentant une concentration en micro-défauts (BMD) supérieure ou égale à 1E8/cm3.  L’invention concerne également un procédé de fabrication d’un tel substrat support (10).    Figure 1
Patent FR-3112288-A1 (FR)
Title: Dispositif modulaire d’entrainement et/ou de rééducation pour footballeur
Inventor: SZCZEPANIAK ROBERT
IPC: E04B1/348
Filed: 2020-07-10
Abstract: DISPOSITIF MODULAIRE D’ENTRAINEMENT ET/OU DE RÉÉDUCATION POUR FOOTBALLEUR L’invention concerne un dispositif (10, 100, 200, 300, 400, 500) modulaire d’entrainement et/ou de rééducation pour footballeur comprenant : une pluralité de panneaux (20, 30, 40, 50, 60, 70) reliés les uns aux autres de manière à former un solide parallélépipédique ; au moins une ouverture ménagée dans au moins un panneau de ladite pluralité de panneaux, dit panneau de manutention (20, 30), formant une poignée de préhension du dispositif modulaire permettant son déplacement ; au moins un panneau plein de ladite pluralité de panneaux, dit panneau de frappe (40, 50, 60, 70), formant une surface de renvoi contre laquelle un footballeur peut enchainer des frappes de balles.  Figure pour l’abrégé : figure 1
Patent FR-3112541-A1 (FR)
Title: Matériau destiné à changer de phase et mémoire résistive à changement de phase associée
Inventor: NAVARRO GABRIELE
IPC: H01L45/00
Filed: 2020-07-15
Abstract: Matériau destiné à changer de phase et mémoire résistive à changement de phase associée Un aspect de l’invention concerne un matériau destiné à changer de phase comportant au moins du germanium Ge, du tellure Te et de l’antimoine Sb, comportant au moins 37% de germanium Ge, le rapport entre la quantité d’antimoine Sb et la quantité de tellure Te étant compris entre 1.5 et 4.  Figure à publier avec l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3113002-A1 (FR)
Title: Système amortisseur d’un siège de véhicule automobile
Inventor: CARBALLIDO RAFAEL
IPC: B60N2/52
Filed: 2020-07-29
Abstract: L’invention concerne un système amortisseur (3) comportant un impacteur (5) destiné à être solidaire d’un siège (2) conducteur d’un véhicule automobile (1). Le système amortisseur (3) comporte une poche à air (6) délimitée par une membrane (7) fermée, et un chemisage (8) logeant la membrane (7). L’impacteur (5) est configuré pour être animé d’un mouvement de piston relativement au chemisage (8) et mobile en translation relativement à la membrane (7) de sorte à pouvoir comprimer la poche à air (6) durant sa translation.   Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3104298-A1 (FR)
Title: Machine à dire le droit et particulièrement dédiée à l’accessibilité numérique d’états du droit par auto-application continue de procédés relatifs aux normes, que ladite machine équipée d’un dispositif d’accessibilité juridique, disposant d’un point d’accès, met en œuvre.
Inventor: CAPITOLIN JEAN-LOUIS
IPC: G06Q50/18
Filed: 2020-08-09
Abstract: L'invention concerne une machine à dire le droit et particulièrement dédiée à l’accessibilité numérique d’états du droit par auto-application continue de procédés relatifs aux normes, que ladite machine équipée d’un dispositif d’accessibilité juridique, disposant d’un point d’accès, met en œuvre. Au moyen de la machine, le droit règle lui-même sa propre création, fournit, communique et dit lui-même ses propres états, interprète sans intervention extérieure, en implémentant la cinématique d’un point matériel des sources du droit. Elle fabrique une famille de produits sous forme électronique obtenue par homotopie, exécute un procédé relatif aux normes spécialement adapté par auto-application à la fabrication de cette famille, et comprend plusieurs moyens dont l’arrangement est spécialement conçu pour se prêter à la mise en oeuvre du procédé. Le déclenchement de cette mise en œuvre dépend des conséquences que la machine tire de l’input qu’un client lui fait parvenir au moyen d’un terminal.
Patent FR-3114036-A1 (FR)
Title: Rampe d'arrosage, et laminoir à froid comprenant un système de pulvérisation comprenant une telle rampe d'arrosage
Inventor: DUPREZ ADRIEN
IPC: B21B27/06
Filed: 2020-09-16
Abstract: L'invention concerne une rampe d'arrosage (30) pour un laminoir à froid (20, 50) comprenant notamment deux cylindres de travail (22, 23 ; 52, 53) entraînés en rotation en sens inverse et entre lesquels un laminé (21 ; 51) plan défile, rampe d'arrosage comprenant un tube d'amenée de fluide (31) et une chambre de distribution (33) agencée pour produire un jet de fluide (25), rampe d'arrosage caractérisée en ce que : - la chambre de distribution (33) comprend deux parois (34, 35) qui délimitent un volume de la chambre de distribution et convergent pour former une ouverture (36) de distribution du fluide de faible épaisseur (Ep) s'étendant selon une direction longitudinale et - la chambre de distribution comprend une pluralité de cloisons (37) transversales qui divisent la chambre de distribution en M alvéoles (37a) débouchant respectivement sur une pluralité de fentes (36a) colinéaires formant ensemble l'ouverture (36) de distribution du fluide, les alvéoles communiquant avec le tube d'amenée du fluide par l'intermédiaire d'un moyen de régulation de débit (40), M étant un nombre entier supérieur ou égal à 1.   L'invention concerne également un laminoir à froid comprenant un système de pulvérisation comprenant au moins une rampe d'arrosage tel que décrit ci-dessus.  Application au laminage à froid de matériaux en plaque ou en feuille, conditionnés en plaque ou en rouleau.  Figure de l'abrégé : Figure 2
Patent FR-3114681-A1 (FR)
Title: Appareil de protection électrique
Inventor: BORDET BRUNO
IPC: H02H3/24
Filed: 2020-09-30
Abstract: Appareil de protection électrique Un appareil de protection électrique (2), comporte : - des contacts électriques séparables (14) aptes à être associés à des conducteurs électriques (4) d’une installation électrique, - un actionneur électromagnétique (10) configuré pour ouvrir les contacts électriques séparables (14) lorsqu’activé, - un déclencheur électronique (18) configuré pour activer l’actionneur électromagnétique lorsqu’un défaut électrique est détecté dans l’installation, et - un circuit d’alimentation électrique (22) alimenté électriquement depuis les conducteurs électriques (4) et configuré pour alimenter électriquement le déclencheur électronique (18), dans lequel l’appareil de protection électrique (2) comporte en outre un dispositif de déclenchement auxiliaire (24, 26) configuré pour détecter une perte d’alimentation électrique en sortie du circuit d’alimentation électrique (22) et pour activer l’actionneur électromagnétique (10) en réponse à une telle perte d’alimentation.  Figure pour l'abrégé : Figure 1
Patent FR-3117690-A1 (FR)
Title: assemblage d’un câble électrique avec un terminal de câble
Inventor: ELMANFALOUTI ABDELAAZIZ
IPC: H01R43/00
Filed: 2020-12-11
Abstract: Titre de l’invention : assemblage d’un câble électrique avec un terminal de câble 
    Procédé de sertissage d’un terminal de câble (10) sur un câble électrique (1), avec les étapes suivantes :
    Fournir un câble électrique (1) ayant une gaine externe d’isolation (3) et au moins un brin conducteur (2), avec une portion gainée (1g), Fournir un terminal (10) ayant des ailes de frettage (15) et fournir un joint (11) ayant une portion d’étanchéité (14) et une portion de frettage (12), Dénuder le câble électrique (1) de sorte à former une portion dénudée (1d), Positionner la portion de frettage (12) du joint (11) de sorte à recouvrir directement la portion dénudée (1d) du câble (1), sans que la portion de frettage (12) ne recouvre la portion gainée (1g) du câble (1),Sertir entièrement les ailes de frettages (15) sur la portion de frettage (12) du joint (11) sans que les ailes de frettage (15) ne recouvrent la portion gainée (1g) du câble (1).
    Figure de l’abrégé : Figure 1