baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3094623-B1 (FR)
Title: Suceur d’aspirateur pourvu d’une nervure de grattage arrière
Inventor: PHILIPPE CHRISTELLE
IPC: A47L9/02
Filed: 2019-04-05
Granted: 2022-12-16
Abstract: Le suceur d’aspirateur (2) comprend une semelle (6) munie d’une face inférieure (7) et d’une bouche d’aspiration (8) débouchant sur la face inférieure (7), la semelle (6) comportant une nervure de grattage arrière (11) qui est destinée à gratter un sol à nettoyer et qui fait saillie de la face inférieure (7), la face inférieure (7) comportant une surface de glissement arrière (13) et une surface de glissement avant (14) qui sont situées de part et d’autre de la bouche d’aspiration (8) et qui sont sensiblement planes, la surface de glissement arrière (13) jouxtant la nervure de grattage arrière (11) et étant située à l’arrière de la nervure de grattage arrière (11), la face inférieure (7) comportant en outre une surface chanfreinée arrière (17) qui s’étend dans le prolongement de la surface de glissement arrière (13) et qui est sensiblement plane, la surface chanfreinée arrière (17) formant un angle d’inclinaison compris entre 1° et 4° par rapport à la surface de glissement arrière (13).    Figure 1
Patent FR-3095649-B1 (FR)
Title: Substrat pulvérulent obtenu par vapocraquage d’une biomasse sans auxiliaire chimique et ses utilisations
Inventor: MARIN JEAN-BAPTISTE
IPC: C12P19/14
Filed: 2019-05-03
Granted: 2022-09-16
Abstract: L’invention a trait à un substrat énergétique obtenu par vapocraquage d’une biomasse. Plus précisément, l’invention concerne une biomasse vapocraquée sous forme de poudre sèche et dépourvue de tout additif chimique, son procédé de fabrication et son utilisation en tant que substrat pour la chimie verte et les procédés biotechnologiques telles que l’hydrolyse enzymatique et la fermentation.
Patent FR-3096400-B1 (FR)
Title: Aube de turbomachine à bord d’attaque métallique intégré et procédé pour l’obtenir
Inventor: CONGRATEL SÉBASTIEN SERGE FRANCIS
IPC: F01D5/14
Filed: 2019-05-21
Granted: 2021-05-28
Abstract: Aube de turbomachine à bord d’attaque métallique intégré et procédé pour l’obtenir . L’invention concerne une aube (20) de turbomachine comprenant un aubage (21) en matériau composite à renfort fibreux densifié par une matrice et un bord d’attaque (21a) métallique intégré, l’aubage s’étendant suivant une direction longitudinale (L), le bord d’attaque (21a) étant formé par un clinquant métallique (30) surmoulé sur l’aubage, ledit clinquant (30) ayant une aile intrados (31) et une aile extrados (32) qui s’étendent respectivement sur les faces intrados (24) et extrados (25) de l’aubage en épousant un profil aérodynamique de l’aube. L’une parmi l’aile intrados (31) et l’aile extrados (32) présente une portion de positionnement (40) s’étendant suivant la direction longitudinale (L), ladite portion ayant une face interne (41) plane et une épaisseur croissante en s’éloignant du bord d’attaque (21a), et étant logée dans une rainure de forme correspondante dans l’aubage. L’invention vise aussi un procédé de fabrication d’une telle aube. Figure pour l’abrégé : Fig. 3.
Patent FR-3101711-B1 (FR)
Title: Dispositif obturateur de lumiere destine a proteger une camera positionnee a proximite du vitrage d’un vehicule automobile et vehicule correspondant
Inventor: CHAPRON THIBAUT
IPC: B60R1/00
Filed: 2019-10-03
Granted: 2022-07-15
Abstract: Dispositif obturateur de lumière destiné à protéger une camera positionnée à proximité du vitrage d’un véhicule automobile et véhicule correspondant L'invention concerne un dispositif obturateur de lumière (10) destiné à protéger une caméra (5) positionnée à proximité du vitrage (2) d’un véhicule automobile de la lumière provenant de l’intérieur de l’habitacle (4). Le dispositif comprend deux lames planes transparentes (12, 14) sensiblement de même surface et séparées par une couche d’air, la deuxième lame (14) formant avec la première lame (12) un angle de 0° à 20°. Une pluralité de lamelles opaques (16) inclinées, parallèles ou sensiblement parallèles sont disposées entre les deux lames (12, 14) et s’étendent d’une lame à l’autre. L’angle d’inclinaison des lamelles par rapport à la première lame (12) et leur écartement (e) sont choisis de sorte que des rayons lumineux (R1, R2, R4, R5, R6) entrant par la deuxième lame (14) sont arrêtés par une lamelle (16) sans sortir par la première lame (12) ou sortent par la première lame (12) dans une direction particulière.  Figure pour l’abrégé : figure 4
Patent FR-3102774-B1 (FR)
Title: Nouvelle souche de lactobacillus plantarum utile pour l’absorption intestinale du calcium
Inventor: CUDENNEC BENOÎT
IPC: C12R1/25
Filed: 2019-10-31
Granted: 2021-10-01
Abstract: La présente invention concerne la souche isolée de Lactobacillus p lantarum VF46A déposée auprès de la CNCM sous le numéro CNCM I-5301 le 29 mars 2018 ainsi qu’une composition pharmaceutique, un complément alimentaire et un aliment comprenant ladite souche
Patent FR-3106424-B1 (FR)
Title: Procédé pour générer une donnée unique propre à un circuit intégré en silicium
Inventor: GIMENEZ GRÉGOIRE
IPC: G06F21/70
Filed: 2020-01-17
Granted: 2022-02-11
Abstract: L’invention concerne un procédé pour générer une donnée unique (R) propre à un circuit intégré en silicium, ladite donnée étant générée par l’application d’une fonction physiquement non clonable PUF dudit circuit, lequel circuit comporte un circuit de retard (CR, CRi), la mise en œuvre de la fonction PUF comprend une étape consistant à mesurer, au moyen d’un convertisseur TDC, la différence entre :       l’instant d’arrivée d’un premier évènement d’un signal à une entrée (Start) du convertisseur TDC et,  l’instant d’arrivée d’un second évènement d’un signal à une entrée (Stop) du convertisseur TDC, lequel second évènement est généré par le circuit de retard (CR).      Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 2a
Patent FR-3106861-B1 (FR)
Title: Sortie d’air de nacelle pour turboréacteur d’aéronef comprenant un dispositif de redressement pour favoriser une phase d’inversion de poussée
Inventor: CHANEZ PHILIPPE GÉRARD
IPC: F02K3/06
Filed: 2020-02-03
Granted: 2023-03-17
Abstract: Une sortie d’air (4) de nacelle (2) pour turboréacteur d’aéronef, ladite nacelle (2) formant une révolution autour d’un axe longitudinal (X), ladite sortie d’air (4) comprenant un dispositif de redressement (9) comprenant une pluralité de volets (90) montés de manière circonférentielle et s’étendant en saillie, chaque volet étant monté pivotant selon un axe de pivotement (X9), formant par rapport à l’axe longitudinal un angle de convergence dans un plan radial, entre une position fermée, dans laquelle chaque volet (90) s’étend selon l’axe de pivotement (X9) dans le prolongement aérodynamique du bord de fuite pour favoriser une phase de poussée et une position déployée (D), dans laquelle chaque volet (90) s’étend dans un plan déployé formant un angle de déploiement (α) par rapport à la position fermée autour de l’axe de pivotement (X9), de manière à favoriser une phase d’inversion de poussée (P2).  Figure de l’abrégé : Figure 8
Patent FR-3109679-B1 (FR)
Title: Machine électrique
Inventor: ARMIROLI PAUL
IPC: H02K1/27
Filed: 2020-04-23
Granted: 2023-07-14
Abstract: Machine électrique (2) de propulsion d’un véhicule, comprenant :  - un rotor (6) mobile en rotation autour d’un axe (X), et  - un stator (7),  le rotor (6) présentant une vitesse de rotation maximale et un nombre de paires de pôles choisis de manière à ce que le rapport entre cette vitesse en tr/min et ce nombre de paires de pôles soit supérieur à 5000.  Figure d’abrégé: Fig 1
Patent FR-3110160-B1 (FR)
Title: Matériau bas émissif comprenant une couche épaisse à base d'oxyde de silicium
Inventor: COHIN YANN
IPC: C03C17/36
Filed: 2020-05-12
Granted: 2023-10-27
Abstract: L’invention concerne un matériau comprenant un substrat transparent revêtu d’un empilement comprenant au moins une couche métallique fonctionnelle à base d’argent et au moins deux revêtements diélectriques, chaque revêtement diélectrique comportant au moins une couche diélectrique, de manière à ce que chaque couche métallique fonctionnelle soit disposée entre deux revêtements diélectriques, caractérisé en ce que l’empilement comprend une couche à base d’oxyde de silicium d’épaisseur supérieure ou égale à 12 nm située directement au contact du substrat.
Patent FR-3110372-B1 (FR)
Title: Appareil de cuisson d'aliments
Inventor: ALLEMAND BERNARD
IPC: A47J43/07
Filed: 2020-05-19
Granted: 2022-06-03
Abstract: Appareil de cuisson d'aliments comprenant :- un boîtier (10),- une cuve de cuisson (20), - un plateau (30),- des moyens de chauffage (71, 72),- une pale de brassage (40),- un palier fixe (50) agencé pour supporter et guider en rotation la pale de brassage (40),- des moyens d'entraînement (60),la cuve de cuisson (20) comprenant un orifice de cuve,caractérisé :en ce que la pale de brassage (40) est agencée pour brasser des aliments disposés sur le plateau (30), en ce que le plateau (30) comprend un orifice de plateau (31) pour le passage des moyens d'entraînement (60) et/ou de la pale de brassage (40), et en ce que l’appareil de cuisson comprend des moyens de blocage en rotation du plateau (30) autour du palier fixe (50).  Figure pour l'abrégé : Fig. 1
Patent FR-3111398-B1 (FR)
Title: Frein equipe d’une piece autonome de protection d’un connecteur electrique de motoreducteur
Inventor: JAMAULT PHILIPPE
IPC: F16D65/00
Filed: 2020-06-10
Granted: 2023-03-31
Abstract: Un ensemble de frein à motoréducteur (2) comprend un connecteur électrique (11) saillant à l’extérieur du boîtier (2) et vulnérable aux chocs ou aux projections de corps, tels que des cailloux, de la boue ou des blocs de glace entraînés par la roue. Une structure rigide de protection (17) est construite séparément de l’enveloppe du frein et s’étend devant le connecteur (11) vis-à-vis de trajets possibles des corps dangereux. Il n’est plus nécessaire de construire l’enveloppe avec des nervures qui compliqueraient sa fabrication.    Figure pour l’abrégé : Figure 1.
Patent FR-3112879-B1 (FR)
Title: Procédé de contrôle automatique de qualité d’une pièce aéronautique
Inventor: PICARD SYLVAINE
IPC: G06N20/20
Filed: 2020-07-27
Granted: 2023-08-25
Abstract: Procédé de contrôle automatique de qualité d’une pièce aéronautique Un aspect de l’invention concerne un procédé de contrôle automatique de qualité d’une pièce aéronautique (200), comportant les étapes suivantes :      détection de défaut sur une image (201) de la pièce aéronautique (200) à l’aide d’un réseau de neurones artificiels (301) entraîné (103) ;  entraînement d’un auto-encodeur (302) sur une base de données (D2), par projection (zI) de chaque image (I) de la base de données (D2) sur un espace mathématique (Z) de dimension réduite dans lequel les images (I) suivent une loi de probabilité prédéfinie ;  pour chaque image (I) de la base de données (D2), calcul d’une pluralité de métriques (M) ;  entraînement supervisé d’un classifieur (303) à partir des métriques (M) calculées ;  détection de défaut ou d’anomalie de l’image (201) de la pièce aéronautique (200) à l’aide de l’auto-encodeur (302) et du classifieur (303, 107).      Figure à publier avec l’abrégé : Figure 3
Patent FR-3099857-B1 (FR)
Title: Connecteur électrique à détection de raccordement
Inventor: NAWA TETSUO
IPC: H01R13/641
Filed: 2020-07-29
Granted: 2023-04-28
Abstract: Un connecteur comporte un premier boîtier et un second boîtier pouvant être raccordés entre eux, un élément de détection agencé de manière à pouvoir se déplacer vers une position d'attente et une position de détection par rapport au premier boîtier, l'élément de détection étant autorisé à se déplacer vers la position de détection lorsque les premier et second boîtiers sont couplés correctement, et un élément d'application reçu dans l'un ou l'autre des premier et second boîtiers, l'élément d'application accumulant un effort d'application en étant pressé par l'élément de détection se déplaçant vers la position de détection.  Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 19
Patent FR-3113345-B1 (FR)
Title: Procedure d'entree dans un reseau satellitaire a saut de faisceaux
Inventor: BAUDOIN CÉDRIC
IPC: H04W64/00
Filed: 2020-08-06
Granted: 2022-08-05
Abstract: L’invention concerne un procédé d’entrée dans un réseau de communications satellitaires comprenant au moins un satellite, les communications du réseau de communications satellitaires étant organisées selon un mécanisme de saut de faisceaux dans lequel des trames de saut définissent des configurations de faisceaux antennaire du au moins un satellite, dans lequel des ressources (101, 102, 103) des trames de saut sont réservées pour la formation de faisceaux d’entrée directifs dédiés à l’entrée ou la ré-entrée de terminaux utilisateurs dans le réseau de communications satellitaires, au moins deux des faisceaux d’entrée directifs ayant des directions de visée différentes.  L’invention porte également sur un satellite, un terminal utilisateur et un réseau de communications configurés pour mettre en œuvre le procédé décrit.  Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3117725-B1 (FR)
Title: Dispositif électronique
Inventor: ROMAIN FABRICE
IPC: H04W8/18
Filed: 2020-12-14
Granted: 2023-11-10
Abstract: Dispositif électronique La présente description concerne un dispositif électronique (600) comportant : un circuit modulateur-démodulateur (201) ; un premier circuit intégré (603) mettant en œuvre un premier module d’identification d’abonné ; et au moins un deuxième circuit intégré (207) destiné à mettre en œuvre un deuxième module d’identification d’abonné, dans lequel une borne (217) de séquencement du premier circuit et une borne (217) de séquencement du deuxième circuit sont connectées à une même borne (217) de séquencement du circuit modulateur-démodulateur.  Figure pour l'abrégé : Fig. 6
Patent FR-3109036-B1 (FR)
Title: Ensemble combiné d'un isolant et d'un conducteur pour des paliers à isolant enveloppé
Inventor: PERROTIN THOMAS
IPC: H02K11/00
Filed: 2021-03-01
Granted: 2023-06-02
Abstract: Un ensemble (10) combiné d'un isolant (12) et d'un conducteur (11) pour un palier (1) pouvant être disposé entre un arbre (2) et un boîtier (3), le palier (1) ayant une bague intérieure (4), une bague extérieure (5) avec des première et deuxième extrémités axiales opposées (5a, 5b), et une pluralité d'éléments de roulement (6) entre les bagues (4, 5), l'arbre (2) ayant une surface circonférentielle extérieure (2a) et le boîtier (3) ayant une surface circonférentielle intérieure (3a). L'ensemble comprend un isolant annulaire (12) pouvant être disposé autour de la bague extérieure (5) du palier (1) et configuré pour empêcher une circulation de courant électrique entre la bague extérieure (5) et le boîtier (3) ; et un conducteur annulaire (11) ayant une extrémité radiale extérieure, l'extrémité extérieure (11a) étant disposée au moins en partie autour de l'isolant (12) et pouvant être mise en prise avec la surface intérieure (3a) du boîtier (3), et une extrémité radiale intérieure (11b) pouvant être mise en prise avec la surface extérieure (2a) de l'arbre (2) de manière à fournir un trajet conducteur entre l'arbre (2) et le boîtier (3) à travers les extrémités radiales intérieure (11b) et extérieure (11a) du conducteur (11).  Figure 1
Patent FR-3120476-B1 (FR)
Title: Generateur electrochimique secondaire zinc – dioxyde de manganese
Inventor: FOURGEOT FABRICE
IPC: H01M10/26
Filed: 2021-03-03
Granted: 2023-05-26
Abstract: L'invention concerne un générateur électrochimiques secondaires zinc - dioxyde de manganèse qui se distingue en ce qu’il comprend un électrolyte qui est une solution aqueuse alcaline contenant :  entre 4 M et 15 M d’anions hydroxyles (OH-),des cations potassium (K+) et des cations sodium (Na+), le rapport molaire K+/Na+ étant inférieur à 0,6 etentre 0,1 et 0,5 M d’ions zincates (Zn(OH)42-).  Figure pour l’abrégé : 1
Patent FR-3121750-B1 (FR)
Title: Système de détection de fuites perfectionné par aspersion
Inventor: COULOMB JULIEN
IPC: G01M3/02
Filed: 2021-04-13
Granted: 2023-10-13
Abstract: L’invention se rapporte à un système (1) de détection de fuites au moyen d’un gaz traceur destiné à être relié avec l’intérieur d’un objet pour le contrôle de son étanchéité, comportant un premier dispositif (13) de pompage permettant d’obtenir un vide primaire. Selon l’invention, le premier dispositif (13) de pompage comporte au moins une pompe à membrane formant au moins trois étages (E1, E2, E3, E4) de pompage reliés entre eux par un module (14) de connexion configuré pour sélectivement mettre chaque étage (E1, E2, E3, E4) de pompage en parallèle ou en série d’au moins un autre étage (E1, E2, E3, E4) de pompage en fonction d’un paramètre de fonctionnement du système (1) de détection de fuites.  Figure pour l’abrégé : figure 2
Patent FR-3123293-B1 (FR)
Title: Véhicule automobile présentant un longeron extérieur à déformation programmée.
Inventor: BENANE SAID
IPC: B62D21/15
Filed: 2021-05-26
Granted: 2023-04-14
Abstract: L’invention concerne un véhicule (1) automobile comprenant au moins un longeron (2) extérieur de caisse s’étendant entre une extrémité avant et au moins une extrémité arrière (3), chaque extrémité arrière (3) étant disposée en regard d’un passage de roue arrière (4) du véhicule (1), le longeron (2) présentant une âme centrale (5) prolongée par au moins une patte de déformation (6a, 6b) s’étendant depuis l’âme centrale (5) de façon à former une extrémité arrière (3) du longeron (2), le véhicule (1) étant conçu pour se déformer, sous l’effet d’un choc avant subi par le véhicule (1), de sorte qu’au moins une patte de déformation (6a, 6b) impacte le passage de roue (4), chaque patte de déformation (6a, 6b) étant conformée pour subir une déformation lors de l’impact sur le passage de roue arrière (4) pour absorber une partie de l’énergie du choc.  (Figure 1)
Patent FR-3131922-B1 (FR)
Title: Procede de gazeification de la biomasse
Inventor: CHATAING THIERRY
IPC: C10J3/06
Filed: 2022-01-14
Granted: 2024-01-19
Abstract: Procédé de gazéification comprenant les étapes suivantes :  a) mettre en contact dans un réacteur principal (100) des billes (200) en acier, en alliage, en verre ou en céramique, à une température entre 600°C et 1000°C, avec un mélange à traiter comprenant de l’eau et une biomasse, la biomasse comprenant une partie organique et des sels, le réacteur principal (100) pressurisé à plus de 224bars et à une température supérieure à 200°C b) gazéifier la partie organique en présence des billes, moyennant quoi on forme une phase gazeuse, une phase aqueuse et un résidu solide, et moyennant quoi les sels précipitent sur les billes (200), formant une coquille (210) de sels recouvrant les billes (200),  c) séparer les billes (200) de la partie organique,  d) régénérer les billes (200).  Figure pour l’abrégé : 2
Patent FR-2526408-B1 (FR)
Inventor: GRANDIN DANIEL
IPC: B65G65/28
Filed: 1982-05-04
Granted: 1986-11-28
Abstract: 1. Apparatus for piling and unpiling bulk materials comprising a frame (1) movable along a track (2), the said frame supporting a boom (3) equipped with a two-way belt conveyor (8), a carriage (9) movable along another two-way belt conveyor (10) positioned along the track (2) of the mobile frame (1) so as to move along the said track a loop (11) of the belt of the said another conveyor, a support structure (12) of the loop (11), the said structure being hinged to the carriage (9) at one of its ends, at least one arm (14) hinged at one of its ends to the mobile frame (1) and at the other end to the support structure (12) of the loop (11) so as to swing the said support structure and switch the end of the loop (11) from its piling to its reclaiming position and vice versa, driving means (17, 20, 21) exerting a torque on the arm (14) in such a way that the latter controls, through the support structure (12) of the loop (11), the relative displacements of the carriage (9) with respect to the frame (1), and means for locking the said driving means for each operational position, the said locking means constituting, with the arm (14), a connection between the frame (1) and the carriage (9).
Patent FR-2583570-B1 (FR)
Inventor: NEEL JEAN-PHILIPPE
IPC: H01H71/52
Filed: 1985-06-12
Granted: 1988-07-15
Abstract: A moulded case circuit breaker has a toggle-joint mechanism, articulated on a hook and on a moving contact support. The toggle joint includes a swivel pin movably engaged in an aperture of the hook. When tripping takes place, the released hook pushes the toggle-joint, via the swivel pin and aperture, into a broken position to accelerate opening of the contacts. In the closed position, the toggle-joint is practically perpendicular to the hook.
Patent FR-2583685-B1 (FR)
Inventor: MOURETTE ANDRE
IPC: B60K15/077
Filed: 1985-06-25
Granted: 1987-07-31
Abstract: 1. A fuel tank of synthetic material comprising an anti-unpriming reserve container (7) and carburettor feed and return conduits (21 and 20 respectively) characterized in that the container (7) is held in position in the tank (1) by the conduits (20, 21) which are preferably moulded with the container (7) and the plug (10) sealingly fitting the outlet of said conduits and the wall of the tank (1) out of which they are extended.
Patent FR-2601262-B1 (FR)
Inventor: CORDIER JEAN ARMAND
IPC: C07C29/15
Filed: 1986-07-08
Granted: 1992-06-12
Abstract: The catalyst is characterised in that it contains copper(I) and zinc(II) and is obtained by a chemical or electrochemical oxidation-reduction process. Methanol of high purity can be prepared in a good yield from methyl formate or by hydrocondensation of CO or CO2 by virtue of this catalyst.
Patent FR-2614908-B1 (FR)
Inventor: CARMES FRANCIS
IPC: B61L5/06
Filed: 1987-05-05
Granted: 1989-06-16
Abstract: An operating device for a railroad switch, the device comprising a right drive rod (5) connected to a right point blade (1), a left drive rod (6) connected to a left point blade (2), and a moving carriage (7) driven by a motor between a right locking plate (12) and a left locking plate (13). The plate is held in position by a frame (36). The right drive rod (5) is situated between the right locking plate (12) and the carriage (7) and being received in a right groove (14) of the carriage. The left drive rod (6) is situated between the left locking plate (13) and the carriage (7) by being received in a left groove (15) of the carriage. Each drive rod (5, 6) is provided with two floating pegs (8 to 11) extending perpendicularly to the grooves and each is received in a corresponding notch (16 to 19) in the rod. Each locking plate includes at least one vertical locking recess (20, 21) having sloping side walls, and the width of the carriage between the locking plates comprising: at each end, a first step (22, 22A) of width no greater than the distance L between the two locking plates less twice the diameter D of a floating peg; followed on each side of the carriage going axially towards the middle of the carriage by a second step (23, 23A) of width lying between L-2D and L-D; and finally by a middle step (24) of width less than L and greater than the width of the second step, with each transition between a first step and a second step taking place via a sloping wall.
Patent FR-2618168-B1 (FR)
Title: Dispositif de positionnement de donnees pour une machine a broder ou une machine a coudre.
Inventor: TAJIMA IKUO
IPC: G05B19/409
Filed: 1988-07-13
Granted: 1994-01-07
Abstract: Ce dispositif comporte des interrupteurs de fonctions F1-F6 dont le nombre est inférieur au nombre des fonctions de positionnement et de sélection des données, des moyens de commutation 1 pour commuter une fonction de positionnement et de sélection devant être assignée à chacun des interrupteurs, des moyens 2 d'affectation de fonctions prédéterminées aux différents interrupteurs en fonction de l'opération exécutée par les moyens de commutation 1 et des moyens 3 servant à afficher, en fonction de l'affectation effectuée, une fonction de positionnement ou de sélection assignée à l'instant considéré, à chacun des interrupteurs. Application notamment aux machines à broder automatiques.