baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3036544-B1 (FR)
Title: Element de contact avec un element d'accrochage se fixant des deux cotes
Inventor: WITTMANN ROLF
IPC: H01R13/428
Filed: 2016-05-19
Granted: 2019-08-09
Abstract: Elément de contact pour être enfiché (direction (190)) dans un porte-contact (500) et ayant - un caisson de contact 150) et un élément d'accrochage (200) déplacé de manière réversible. L'élément d'accrochage (200) est fixé par un premier segment de fixation (204) au caisson de contact (150). Il comporte un segment d'accrochage (300) derrière le premier segment de fixation (204). L'élément d'accrochage (200) est fixé à un second segment de fixation (208) du caisson de contact (150), le segment d'accrochage (230) se trouve entre le premier segment de fixation (204) et le second segment (208).
Patent FR-3056106-B1 (FR)
Title: Utilisation cosmetique d’une composition comprenant une eau thermale en association avec au moins deux autres agents actifs pour l’amelioration de l’aspect general de la peau
Inventor: CAUCHE VALERIE
IPC: A61Q19/08
Filed: 2016-09-16
Granted: 2020-06-05
Abstract: La présente invention concerne le domaine cosmétique. Elle concerne plus particulièrement l'utilisation cosmétique d'une composition comprenant, dans un milieu cosmétiquement acceptable, une eau thermale ayant une concentration en minéraux supérieure à 30 milligrammes par litre, en combinaison avec au moins deux autres agents actifs choisis parmi un extrait d'hamamélis, un sel de zinc et un extrait de Dictyopteris membranacea, pour l'amélioration de l'aspect général de la peau, en particulier du microrelief cutané.
Patent FR-3066266-B1 (FR)
Title: Bloc rampe et rampe d'acces pour vehicule militaire
Inventor: BERTRAND LUDOVIC
IPC: F41H5/22
Filed: 2017-05-09
Granted: 2021-02-19
Abstract: L'invention porte sur un bloc rampe (50) et sur une rampe d'accès (1) pour véhicule militaire comportant au moins une charnière horizontale permettant de faire pivoter la rampe - (1) d'une position fermée obturant une ouverture du véhicule à une position ouverte permettant l'accès au véhicule au moyen d'au moins une marche située sur une face interne de la rampe (1) en position fermée et formant un escalier, rampe (1) caractérisée en ce que la marche (3) comporte au moins une contremarche comportant au moins un moyen d'observation et/ou au moins un moyen d'accès à l'environnement externe du véhicule.
Patent FR-3048678-B1 (FR)
Title: Barre transversale pour mecanisme a bascule d'actionneur d'eolienne de secours
Inventor: BORTOLI STEPHEN MICHAEL
IPC: B64D41/00
Filed: 2017-03-10
Granted: 2020-09-11
Abstract: Une barre transversale pour une utilisation dans un mécanisme à bascule comprenant une première section, une seconde section et une section moyenne entre la première section et la seconde section. La section moyenne comprend une bride avec un trou traversant. La première section a un premier diamètre, la seconde section a un second diamètre et la section moyenne a un troisième diamètre. Le troisième diamètre étant plus grand qu'au moins l'un du premier diamètre et du second diamètre.
Patent FR-3053137-B1 (FR)
Title: Procede d'interaction homme-machine par combinaison de commandes tactiles et sans contact.
Inventor: BLONDIN CHRISTOPHE
IPC: G06F3/0488
Filed: 2017-06-02
Granted: 2021-06-11
Abstract: La présente invention concerne un procédé pour interagir avec un appareil électronique et/ou informatique, comprenant une interface de commande munie de capteurs capacitifs agencés pour détecter des objets de commande, lequel procédé comprend des étapes : (i) de recherche (40) d'objets dits de contact en contact avec la surface de l'interface de commande, (ii) de recherche (41) d'objets dits de survol présents à distance de ladite interface de commande, et (iii) d'exécution d'une commande dite combinée (43) lorsque au moins un objet de contact est présent dans au moins une zone de contact prédéfinie et au moins un objet de survol est présent dans au moins une zone de survol prédéfinie, ladite commande combinée (43) prenant en compte au moins des informations relative audit au moins un objet de survol. L'invention concerne aussi une interface de commande et un appareil implémentant le procédé.
Patent FR-3067495-B1 (FR)
Title: Procede et systeme d'identification d'au moins un objet en deplacement
Inventor: MAGNIER VALENTIN
IPC: G06K9/62
Filed: 2017-06-08
Granted: 2019-07-05
Abstract: Procédé de classification d'au moins un objet à classer autour d'un véhicule automobile comprenant au moins un télémètre laser, comprenant les étapes suivantes : 		on acquiert un nuage de points comprenant au moins deux points issus d'impacts laser sur au moins un objet à classer, on regroupe les nuages de points, 		on détermine des ensembles de points parmi les nuages de points mis en commun en fonction de leurs coordonnées respectives et d'une distance maximale entre points, 		on réalise une prédiction d'une piste caractérisant la présence et le mouvement de l'objet au cours du temps en déterminant l'état des pistes à l'itération courante en fonction de l'état des pistes à l'itération précédente et des équations prédictives du filtre de Kalman, on détermine des informations d'association des cibles et des pistes en fonction et d'une boîte englobante associée à chaque cible et à chaque piste, 		on détermine une classification des objets à classer parmi plusieurs catégories en fonction des listes de segments, des valeurs de critères afin de déterminer le type de véhicule correspondant à chaque objet.
Patent FR-3067723-B1 (FR)
Title: Dispositif ameliore pour raccorder deux elements entre eux et electrode comprenant un tel dispositif.
Inventor: JODAR BENJAMIN
IPC: C25D17/06
Filed: 2017-06-16
Granted: 2021-06-04
Abstract: L'invention concerne un dispositif 10 pour maintenir une pièce à traiter par électrolyse, comprenant notamment une pince 12 pour fixer le dispositif sur une barre porte-pinces 11, cette pince étant conçue de sorte que la barre peut avoir une section carrée, ronde ou rectangulaire.
Patent FR-3072733-B1 (FR)
Title: Aerogenerateur
Inventor: EUVE GUY
IPC: F03D9/00
Filed: 2017-10-24
Granted: 2020-01-10
Abstract: L'invention concerne un aérogénérateur 1 comprenant : - une structure fixe 2, - une éolienne 3 comprenant une hélice 31 pourvue d'au moins deux pales 311 et un axe 32 s'étendant solidairement depuis un moyeu 312 de l'hélice et monté libre en rotation sur la structure fixe, pour convertir l'énergie éolienne en énergie mécanique, et - un générateur électrique 4 comprenant un rotor 41 solidaire de l'éolienne et un stator 42 solidaire de la structure fixe pour convertir l'énergie mécanique générée par l'éolienne en énergie électrique. Le rotor est fixé sur l'hélice de sorte à être distant de l'axe de l'éolienne. Le rotor est ainsi agencé de sorte que sa vitesse augmente à mesure que la distance à laquelle le rotor est fixé aux pales augmente, pour une même vitesse de rotation de l'éolienne. On obtient un effet technique comparable à celui d'un multiplicateur, sans toutefois en présenter les inconvénients.
Patent FR-3074125-B1 (FR)
Title: Procede et dispositif d’assistance a la conduite automatisee d’un vehicule en cas de subdivision en parties ou de fusion de parties de la voie de circulation
Inventor: GIRAUD DAVID
IPC: B60W40/06
Filed: 2017-11-24
Granted: 2021-06-04
Abstract: Un procédé est destiné à assister le conducteur d'un véhicule (VA) pouvant être conduit de façon automatisée sur une voie de circulation (VC) définie par des première (d1) et seconde (d2) délimitations. Ce procédé comprend une étape dans laquelle en cas de détection d'une prochaine subdivision de la voie de circulation (VC) en au moins deux parties (P1-P2), on conduit de façon automatisée le véhicule (VA) dans un mode absolu consistant à lui faire suivre une trajectoire située à une distance choisie (dc) de l'une des première (d1) et seconde (d2) délimitations, puis, lorsque le véhicule (VA) est placé sur l'une des parties (P1-P2), on le conduit de façon automatisée dans un mode relatif consistant à lui faire suivre une trajectoire, relative à la largeur de la voie de circulation, par rapport à une ligne médiane (Im) située à égale distance des première (d1) et seconde (d2) délimitations.
Patent FR-3069038-B1 (FR)
Title: Clapet de regulation d'un debit de fluide
Inventor: FUSCIEN FRANK
IPC: F24F13/14
Filed: 2017-07-11
Granted: 2020-12-25
Abstract: L'invention concerne un clapet (1) de régulation d'un débit de fluide destiné à être inséré dans un conduit (12) et apte à adopter une position fermée lors d'un débit nominal dudit fluide et à s'effacer partiellement ou totalement lorsque le débit de fluide dépasse une valeur seuil prédéterminée. Le clapet est constitué par une plaque disposée transversalement dans le conduit (12) et comprenant une zone de flexibilité permettant son effacement partiel ou total à partir de ladite valeur seuil. Application aux systèmes de régulation de débit de fluide et plus particulièrement aux caissons de ventilation mécanique contrôlée.
Patent FR-3076830-B1 (FR)
Title: Composition retard pyrotechnique
Inventor: BIESSE ARTHUR
IPC: C06C5/04
Filed: 2018-01-17
Granted: 2022-01-28
Abstract: L'invention a pour objet une composition retard pyrotechnique comprenant au moins un oxydant et au moins un réducteur. Cette composition est caractérisée en ce qu'elle comporte du tungstène comme premier réducteur, un premier oxydant constitué par le tetraoxyde de trifer et un deuxième oxydant ayant une teneur en oxygène supérieure à celle du premier oxydant.
Patent FR-3077016-B1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'une piece creuse en un materiau metallique et utilisation de ce procede pour fabriquer une tige ou un balancier de train d'atterrissage
Inventor: LE COLLEN YVON
IPC: B64C25/00
Filed: 2018-01-22
Granted: 2021-10-01
Abstract: Procédé de fabrication d'une pièce creuse (17 ; 21 ; 46) en un matériau métallique, caractérisé en ce qu'il comprend les étapes suivantes :     - on prépare un lopin (1 ; 18 ; 33) du matériau métallique de la pièce creuse (17 ; 21 ; 46), et au moins un mandrin perdu (2 ; 19 ; 34, 35) en un matériau qui a une contrainte d'écoulement dans l'intervalle de -30% à +20% de la contrainte d'écoulement du matériau du lopin (1 ; 18 ; 33), de préférence dans l'intervalle de -15% à +10%, mieux dans l'intervalle de -5% à +3% ;     - on applique un poinçon (10) sur au moins une des extrémités dudit lopin (1 ; 18 ; 33) pour réaliser l'expansion d'au moins une portion dudit lopin (1 ; 18 ; 33) et créer au moins un espace interne (12 ; 20 ; 36, 37) audit lopin (1 ; 18 ; 33) ;     - on insère un mandrin perdu (2 ; 19 ; 34, 35) dans ledit un espace interne (12 ; 20 ; 37) au lopin (1 ; 18 ; 33) ;     - on réalise un sertissage dudit mandrin perdu (2 ; 19 ; 34, 35) dans ledit lopin (1 ; 18 ; 33) ;     - on réalise par co-forgeage une déformation simultanée dudit lopin (1 ; 18 ; 33) et dudit mandrin perdu (2 ; 19 ; 34, 35), avec un rapport d'homothétie K ;     - et on réalise un usinage pour éliminer le mandrin perdu (2 ; 19 ; 34, 35).     Utilisation du procédé pour fabriquer une tige ou un balancier de train d'atterrissage.
Patent FR-3081545-B1 (FR)
Title: Dispositif de refroidissement de batteries et procede de fabrication correspondant
Inventor: BOURGEAIS HERVE
IPC: H01M10/60
Filed: 2018-05-28
Granted: 2020-09-11
Abstract: L'invention concerne un refroidisseur (1) pour au moins un composant susceptible de dégager une chaleur lors de son fonctionnement, ce composant étant notamment un élément de stockage d'énergie électrique, le refroidisseur (1) étant notamment agencé pour être monté sur un véhicule automobile, le refroidisseur comprenant au moins un conduit (11) de circulation d'un liquide caloporteur dont les extrémités pénètrent dans une boîte collectrice (41, 42), chacune desdites boîtes collectrices (41, 42) comprenant un collecteur (21, 22) présentant un orifice (210) de passage dudit au moins un conduit (11), et un couvercle (31, 32) recouvrant ledit collecteur (21, 22) de sorte à définir un volume de circulation du liquide caloporteur dans lequel ledit au moins un conduit (11) débouche, caractérisé en ce que le couvercle (31, 32) et le collecteur (21, 22) comporte chacun un polymère et sont soudés ensemble.
Patent FR-3069880-B1 (FR)
Title: Dispositif de commande d'écoulement entrant autonome avec un sélecteur de fluide utilisable par mouillabilité
Inventor: FRIPP MICHAEL LINLEY
IPC: E21B34/08
Filed: 2018-07-02
Granted: 2021-10-08
Abstract: Des systèmes de commande d'écoulement sont décrits pour un écoulement à résistance variable d'une composition de fluide dépendant de l'énergie de surface de la composition de fluide. L'énergie de surface est une mesure de la mouillabilité d'une surface avec un fluide particulier. Les résistances d'écoulement dépendant de l'énergie de surface de la présente invention comprennent une structure de support s'étendant à travers et/ou remplissant un passage de commande de sorte que la zone de surface exposée à un fluide peut être maximisée. Les systèmes de commande d'écoulement décrits peuvent faire une distinction autonome entre des compositions de fluide ayant des proportions élevées et faibles d'un composant de fluide souhaité même lorsque les compositions de fluide ont des viscosités sensiblement égales. Des vannes de commande d'écoulement sont décrites et peuvent être utilisées dans des équipements de production et d'injection de fond de trou.
Patent FR-3085448-B1 (FR)
Title: Vis avec gorge de rupture, fixation comprenant une telle vis, assemblage et procede d'installation associes
Inventor: COUDERC JEROME
IPC: F16B39/22
Filed: 2018-09-04
Granted: 2020-11-27
Abstract: La présente invention concerne une vis comprenant une tête (22) et une portion filetée, une extrémité de la tête formant une surface d'extrémité (32) sensiblement disposée dans un premier plan perpendiculaire à l'axe principal, la vis comprenant en outre un élément de préhension (30) solidaire de la tête, une jonction (50) entre ladite tête et ledit élément de préhension comprenant une gorge (52) de rupture ayant sensiblement une forme de révolution. Une section de la gorge de rupture présente une portion (60) en arc de cercle, un centre (68) dudit cercle étant sensiblement disposé dans le premier plan, de sorte qu'un plan contenant une surface de rupture de la gorge (52) soit sensiblement confondu avec ledit premier plan.
Patent FR-3086997-B1 (FR)
Title: Dispositif combine de chauffage simultane de l'eau sanitaire et de l'eau de chauffage d'un local
Inventor: CLEMENT JEAN-FRANCIS
IPC: F24D3/08
Filed: 2018-10-08
Granted: 2020-12-04
Abstract: L'invention propose un dispositif combiné (50) de chauffage de l'eau sanitaire et de l'eau de chauffage d'un local, ledit dispositif combiné (50) comprenant : - un circuit d'eau sanitaire (54), un circuit d'eau de chauffage (56), - un ou plusieurs échangeur de chaleur (58) d'une pompe à chaleur dans lequel un fluide caloporteur de la pompe à chaleur est apte à circuler, le ou les échangeur de chaleur (58) étant configuré pour effectuer un échange de chaleur : • entre le fluide caloporteur et un fluide présent dans un circuit de chauffage d'eau sanitaire (80), et • entre le fluide caloporteur et de l'eau de chauffage présente dans un circuit de chauffage d'eau de chauffage, dans lequel les circuits de chauffage de l'eau sanitaire (80) et de chauffage de l'eau de chauffage sont distincts.
Patent FR-3082430-B1 (FR)
Title: Principe actif cosmetique raffermissant issu d'algues pheophycees, composition l'incluant et utilisation
Inventor: BRIAND FIDJI
IPC: A61Q19/08
Filed: 2018-06-14
Granted: 2023-03-17
Abstract: L'objet de l'invention est l'utilisation d'un extrait d'insaponifiables de phéophycées en tant que principe actif cosmétique raffermissant, en particulier pour lutter contre le vieillissement prématuré et le photo-vieillissement. L'invention se rapporte également à un principe actif particulier issu de Himanthalia elongata ainsi que des compositions cosmétiques renfermant ce principe actif et à un procédé cosmétique de soin cutané pour raffermir la peau, en particulier en agissant sur les fonctionnalités et les capacités de synthèse du derme.
Patent FR-3091083-B1 (FR)
Title: Interféromètre bipolarisation numérique à sous-échantillonnage
Inventor: LE MEUR ANNE
IPC: H04B7/00
Filed: 2018-12-21
Granted: 2020-12-11
Abstract: Interféromètre numérique à sous-échantillonnage La présente invention concerne un procédé d’identification des situations de parasitage dû au repliement spectral dans un récepteur numérique large bande, le procédé étant mis en œuvre au moyen d’un réseau interférométrique, composé de deux sous-réseaux monopolarisation à antennes à bande large, étant un entier supérieur ou égal à 1, chaque antenne étant suivie d’une chaîne de réception analogique et d’un ou plusieurs modules de réception numérique, le nombre de modules de réception numérique étant sur chaque sous-réseau, répartis de manière identique sur les deux sous-réseaux, le procédé utilisant des hypothèses pour déterminer de telles situations. Figure pour l'abrégé : 12
Patent FR-3094238-B1 (FR)
Title: Matériau adsorbant échangé à l’argent utile pour piéger de l’iode radioactif de composés iodés à l’état gazeux
Inventor: AUGE GRÉGOIRE
IPC: G21F9/02
Filed: 2018-12-28
Granted: 2021-07-30
Abstract: La présente invention concerne un matériau adsorbant échangé à l’argent, comprenant une zéolithe, ladite zéolithe comprenant entre 1 et 6 % d’argent en poids par rapport au poids total de la zéolithe échangée à l’argent et pouvant être soumise à un prétraitement thermique avant son échange à l’argent. La présente invention concerne aussi l’utilisation du matériau adsorbant selon le premier objet de l’invention pour piéger l’iode radioactif de composés iodés sous forme gazeuse ainsi que le procédé de préparation dudit matériau adsorbant. Pas de figure avec abrégé
Patent FR-3093262-B1 (FR)
Title: Boîtier de montage pour dispositif d’affichage et ensemble afficheur comportant un tel boîtier
Inventor: IRZYK MICHAEL
IPC: H05K5/00
Filed: 2019-02-21
Granted: 2021-11-19
Abstract: Un boîtier de montage (100) pour un dispositif d’affichage (2) comprenant une unité (10) de rétro-éclairage et un écran (20), le boîtier de montage comporte :     -    une paroi de fond (103) ;     -    une paroi latérale (101) s’élevant depuis la paroi de fond pour former un premier rebord (101) et délimiter un logement de réception (109) destiné à accueillir au moins partiellement le dispositif d’affichage ; et     -    des moyens de montage (102) destinés à coopérer avec des moyens de montage complémentaires (200) du dispositif d’affichage pour fixer l’unité dans le logement.     Les moyens de montage comprennent un deuxième rebord (102) s’élevant à l’intérieur du logement depuis la paroi de fond, la hauteur du deuxième rebord étant inférieure à la hauteur du premier rebord.     Est également décrit un ensemble afficheur (1) comportant un dispositif d’affichage et un boîtier de montage destiné à le recevoir.     Figure 4
Patent FR-3093078-B1 (FR)
Title: Vehicule aerien autonome sans pilote d’intervention sur des animaux
Inventor: FINKELSTEIN SERGE
IPC: A61D7/00
Filed: 2019-02-25
Granted: 2021-06-04
Abstract: Véhicule aérien autonome sans pilote (1), équipé d’une nacelle, caractérisé en ce que la nacelle est pourvue d’un moyen d’injection d’un produit à un animal, ledit moyen comprenant un réservoir dudit produit et au moins un organe d’injection adapté pour passer d’une position dite de repos où aucun produit ne transite entre le réservoir et l’organe d’injection à une position dite active où du produit transite entre le réservoir et l’organe et en ce que le passage d’une position à l’autre est induit par le contact direct dudit véhicule avec l’animal. Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3093825-B1 (FR)
Title: Systeme oscillant thermocompense
Inventor: FRAESSDORF KARSTEN
IPC: G04B17/22
Filed: 2019-03-13
Granted: 2021-04-02
Abstract: Balancier composite (100) pour système oscillant (200) de montre comprenant:- un balancier (1) formé dans un premier matériau ayant un premier coefficient de dilatation thermique et comprenant:● une portion centrale, ● au moins deux ailes comprenant chacune une portion radiale s’étendant radialement depuis la portion centrale et une portion distale libre (1.5),- une lame de balancier (5) formée dans un deuxième matériau ayant un deuxième coefficient de dilatation thermique différent du premier coefficient de dilatation thermique, caractérisé en ce que le balancier composite (100) comprend en outre:- des moyens de fixation (6), tels que des vis, et en ce que la lame de balancier (5) est fixée à chacune des portions distales libres par les moyens de fixation (6), de sorte à provoquer un pivotement des portions distales libres lors d’une variation de température. Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3095460-B1 (FR)
Title: Elément de construction à absorbeur de résonance
Inventor: SOURCIS BENJAMIN
IPC: E04B2/74
Filed: 2019-04-25
Granted: 2021-05-28
Abstract: Titre de l'invention : Elément de construction à absorbeur de résonance L’invention concerne un élément de construction (1) comprenant au moins une première paroi de construction (2a) et une deuxième paroi de construction (2b) séparées par un espace intermédiaire (8), un élément d’isolation (9) logé dans l’espace intermédiaire (8) et au moins un absorbeur de résonnance (3) logé dans l’espace intermédiaire (8) et fixé à la première paroi de construction (2a), l’élément d’isolation (9) comprenant au moins une première zone (91) et une deuxième zone (92) constituées d’une même matière, caractérisé en ce que la première zone (91) est en appui contre l’absorbeur de résonnance (3) et en ce que la première zone (91) présente une première densité de matière, la deuxième zone (92) présentant une deuxième densité de matière inférieure à la première densité. Figure pour l’abrégé : Figure 2
Patent FR-3096974-B1 (FR)
Title: Conteneur de stockage
Inventor: MALLEPERTUS THIERRY
IPC: B65D88/74
Filed: 2019-06-05
Granted: 2021-06-04
Abstract: Conteneur de stockage (100) destiné à stocker un enrobé à chaud, le conteneur de stockage (100) comprenant : une cuve (2) comportant une double peau formant un espace intérieur, la cuve (2) délimitant un volume de réception interne destiné à recevoir l’enrobé à chaud, la cuve (2) comportant une côté inférieur (13), au moins un côté latéral et un côté supérieur opposé au côté inférieur, et un dispositif de chauffage électrique disposé dans l’espace intérieur de la double peau dans un unique emplacement défini par le côté inférieur de la cuve et le dispositif de chauffage électrique étant configuré pour maintenir l’enrobé à chaud dans une plage de température prédéterminée. Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3099419-B1 (FR)
Title: Piste d’etancheite rapportee pour vehicule automobile et vehicule dote d’une telle piste
Inventor: CHAPRON THIBAUT
IPC: B60J10/84
Filed: 2019-07-31
Granted: 2021-09-03
Abstract: La piste d’étanchéité (5) rapportée pour réaliser une étanchéité continue entre une ouverture (2) de porte et une porte (8) d’un véhicule automobile (1), est destinée à être fixée sur un pourtour de l’ouverture de porte. Elle est configurée pour coopérer avec un joint (6) situé sur une périphérie du caisson (7) de la porte obturant ladite ouverture pour empêcher un passage d’air à travers l’ouverture lorsque la porte obture l’ouverture. Figure pour l’abrégé : Fig 2