baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3046947-A1 (FR)
Title: Dispositif de separation
Inventor: POTTIER STEPHANE
IPC: B07B1/50
Filed: 2016-05-13
Abstract: Dispositif (1) de séparation des constituants d'un milieu (M) fluide, comprenant un élément de séparation (3) de ces constituants, contribuant à délimiter, en amont et/ou en aval dudit élément de séparation (3), une enceinte fermée (2), à laquelle est raccordé au moins un conduit (C), caractérisé en ce que : ledit conduit (C) comprend au moins un moyen d'obturation (5) activable, dont l'activation est apte à la fermeture et à l'ouverture au moins partielle dudit conduit (C) ; et en ce que ledit dispositif (1) comprend des moyens de commande (7) de l'activation du ou desdits moyens d'obturation (5), aptes à commander la fermeture et l'ouverture, au moins partiellement, dudit conduit (C), de manière cyclique, selon une fréquence supérieure à 0,008 Hz.
Patent FR-3057761-A1 (FR)
Title: Dispositif medical pour stomie
Inventor: VLAMYNCK ELODIE
IPC: A61F5/449
Filed: 2016-10-26
Abstract: L'invention concerne un dispositif médical (1) pour stomie comprenant un anneau (2) qui comporte un contour interne (3), un contour externe (4) et deux faces (5, 6). Le contour interne définit une ouverture centrale (9) configurée pour réceptionner un appareillage de recueil pour stomie muni d'un support et d'une poche disposés respectivement contre les deux faces de l'anneau. L'anneau comprend une gorge (7) s'étendant radialement depuis son contour externe, ladite gorge étant configurée pour réceptionner un bord périphérique d'une ouverture mise en œuvre sur une ceinture abdominale. L'invention concerne également un kit de stomie comprenant au moins une ceinture abdominale et un dispositif médical.
Patent FR-3061275-A1 (FR)
Title: Dispositif d'interface associe a un appareil refrigerateur
Inventor: OUDART PASCAL
IPC: F25D29/00
Filed: 2016-12-23
Abstract: Un dispositif d'interface associé à un appareil réfrigérateur comportant une enceinte de réfrigération, ledit dispositif d'interface comportant : - des moyens de réception d'un ensemble de températures, l'ensemble des températures ayant été mesurées par des moyens de mesure de température répartis dans l'enceinte de réfrigération ; - des moyens de détermination d'une carte thermique (7) utilisant l'ensemble des températures reçues, la carte thermique (7) représentant la température dans des localisations de l'enceinte de réfrigération ; et - des moyens d'affichage (11) de la carte thermique (7) déterminée. Utilisation dans un appareil réfrigérateur ou un appareil de congélation.
Patent FR-3049083-A1 (FR)
Title: Procede de duplication des donnees d'un microcircuit securise vers un autre microcircuit securise permettant, au plus, a un seul microcircuit securise d'etre operationnel a un instant donne
Inventor: PINKAS DENIS
IPC: H04L9/00
Filed: 2016-03-15
Abstract: Procédé permettant une copie ou une sauvegarde des données contenues dans un premier microcircuit sécurisé (MCA) vers un autre microcircuit sécurisé (MCB) avec, à tout instant, au maximum, un et un seul microcircuit sécurisé qui puisse être opérationnel à un instant donné. Le procédé permet d'effectuer: - soit une copie des données du microcircuit d'origine dans un autre microcircuit sécurisé (MCB) puis d'enchainer, en mode synchrone, avec un passage à l'état non opérationnel du microcircuit d'origine puis avec un passage à l'état opérationnel de cet autre microcircuit sécurisé. - soit une sauvegarde des données du microcircuit d'origine dans un ou plusieurs autres microcircuits sécurisés (MCB), puis ultérieurement, en mode asynchrone, d'effectuer le passage à l'état non opérationnel du microcircuit d'origine et le passage à l'état opérationnel de l'un de ces autres microcircuits sécurisés. Le procédé requiert la présence d'un serveur de migration (SM) de confiance pour chacun des microcircuits sécurisés, sachant que celui-ci peut être le même pour le microcircuit sécurisé source des données et celui destinataire des données.
Patent FR-3050647-A1 (FR)
Title: Ski ou snowboard creux et methode de fabrication s’y rapportant.
Inventor: ROUSSIN-BOUCHARD XAVIER
IPC: A63C5/12
Filed: 2016-05-02
Abstract: L'invention concerne un ski ou snowboard creux constitué d'une enveloppe en polymère renforcé de fibres de verre ou de carbone comportant des cloisons internes de la même matière. Des renforts ponctuels de type poutre en fibre de verre ou de carbone répartis de manière non uniforme permettent de résister au poids du skieur. Les renforts et cloisons sont créés lors de la fabrication du ski à l'aide de plusieurs noyaux temporaires. Ces derniers peuvent être fabriqués dans une matière soluble ou à bas point de fusion pour générer un volume vide après retrait. Les noyaux supportent la structure sèche ou pré-imprégnée non encore polymérisées. Après moulage, la structure rigidifiée est ouverture dans une des parois du ski par enlèvement de matière. Le noyau est alors retiré par remonté en température pour le faire fondre ou par trempage dans des bains de solvants pour le dissoudre. Les parties retirées laissent alors apparaitre des caissons ou tunnels traversant le ski de part en part et de formes équivalentes aux contours extérieurs des noyaux. Si les noyaux ont été percés dans un sens plus ou moins vertical de trous et remplis de fibre de carbone ou de fibre de verre mêlée avec de la résine thermodurcissable, le retrait du noyau laissera apparaitre des poutres en fibre de verre ou de carbone servant pour la résistance à la compression. Le dispositif selon l'invention est particulièrement destiné à la fabrication de skis nordiques, skis de randonnée, skis alpins et snowboards.
Patent FR-3063294-A1 (FR)
Title: Machine tractee destinee notamment a la reparation et l'entretien des sols, et en particulier de chaussees
Inventor: LOCHARD GERARD
IPC: E01C23/06
Filed: 2017-02-24
Abstract: L'invention concerne une machine (1) tractée pour la réparation et/ou l'entretien des sols, comprenant un châssis (10) reposant sur le sol par des roues (11) et une lame de raclage (15) destinée notamment à répartir un matériau sur le sol et à le niveler, ladite machine (1) comprenant des premiers moyens de déplacement (102, 103, 104, 150) de ladite lame de raclage (15) latéralement par rapport au châssis (10).
Patent FR-3066408-A1 (FR)
Title: Dispositif de post-traitement des gaz d’echappement d’un moteur thermique
Inventor: RIBAULT-MENETIERE MARTIN
IPC: F01N11/00
Filed: 2017-05-22
Abstract: L'invention porte sur un dispositif de post-traitement des gaz d'échappement d'un moteur thermique (M) comportant, d'amont en aval : • un organe catalyseur de réduction catalytique sélective SCR des NOx par de l'ammoniac et/ou un organe piège à NOx, • un organe (3) de traitement des fuites d'ammoniac, • un capteur d'ammoniac (5), caractérisé en ce que des moyens de chauffage électrique (7) sont disposés après ledit organe de traitement des fuites d'ammoniac et sont associés audit capteur d'ammoniac.
Patent FR-3069079-A1 (FR)
Title: Procede de detection de fraude lors d'une reconnaissance d'iris
Inventor: JAROSZ HERVE
IPC: G06K9/62
Filed: 2017-07-13
Abstract: Procédé de détection d'une fraude lors d'une identification par reconnaissance d'iris, le procédé comprenant les étapes suivantes : - capturer une image de chaque il d'une personne à identifier (50), à savoir une. première image (61) et une deuxième image (71) ; - extraire un premier ensemble de premières caractéristiques de la première image (61); - extraire un deuxième ensemble (de deuxièmes caractéristiques de la deuxième image (71); - évaluer un coefficient de corrélation entre les premières et les deuxièmes caractéristiques ; - en fonction de la valeur du coefficient de corrélation, signaler une tentative de fraude ou poursuivre l'identification par reconnaissance d'iris. Terminal d'identification agencé pour mettre en uvre le procédé.
Patent FR-3070085-A1 (FR)
Title: Procede d’etalonnage d’une camera d’un vehicule automobile
Inventor: AMBROISE-DEVAUX STEPHANIE
IPC: G06T7/80
Filed: 2017-08-11
Abstract: L'invention concerne un procédé d'étalonnage d'une caméra (3, 5) d'un véhicule automobile (1), comprenant des étapes : a) d'acquisition d'une modélisation informatique d'un objet de référence (19), b) de lecture de paramètres caractéristiques dudit capteur d'environnement, c) de composition d'une image virtuelle (21) de l'objet de référence (19) tel qu'il devrait être vu par la caméra, en fonction desdits paramètres caractéristiques et de ladite modélisation informatique, d) de capture d'au moins une image réelle de l'environnement du véhicule par la caméra, sur laquelle apparaît une partie au moins de l'objet de référence, e) de comparaison de l'image virtuelle et de l'image réelle, et f) d'étalonnage de ladite caméra en fonction du résultat de ladite comparaison.
Patent FR-3070220-A1 (FR)
Title: Cointegration de transistors sur substrat massif, et sur semiconducteur sur isolant
Inventor: FAGOT JEAN-JACQUES
IPC: H01L27/02
Filed: 2017-08-16
Abstract: L'invention concerne une puce électronique comprenant un premier transistor (BULK) disposé dans et sur un substrat (8) massif, un deuxième transistor (FDSOI) disposé dans et sur une couche de matériau semiconducteur (12) sur isolant (10) d'une première épaisseur et un troisième transistor (PDSOI) disposé dans et sur une couche de matériau semiconducteur (12, 22) sur isolant (10) d'une seconde épaisseur, la seconde épaisseur étant supérieure à la première.
Patent FR-3072348-A1 (FR)
Title: Module hydraulique de servofrein electrohydraulique integre
Inventor: JEAN-LOUIS MICKENSON
IPC: B60T13/68
Filed: 2017-10-18
Abstract: Module hydraulique comprenant un cylindre (2) logeant un piston (3) dÃ©limitant une chambre (4) recevant le liquide de frein. Le piston (3) est reliÃ© au moteur Ã©lectrique (5) du module (1) par une vis Ã  billes (6) dont le noyau (61) est solidaire du piston (3), lui-mÃªme guidÃ© par des aiguilles (21) parallÃšles Ã  l'axe (xx) du piston (3) et avec lesquelles coopÃšrent des encoches (351) Ã  la pÃ©riphÃ©rie du piston (3). Le piston (3) est une piÃšce formÃ©e d'un corps cylindrique (32) en aluminium anodisÃ© et d'une bague extÃ©rieure (35) en acier, montÃ©e de force sur le bord (34) du piston et munie d'encoches (351) de section correspondant Ã  la section utile des aiguilles (21).
Patent FR-3060504-A1 (FR)
Title: Boite d'essieu pour bogie de vehicule ferroviaire et bogie de chemin de fer equipe d'une telle boite d'essieu
Inventor: FENAYON LUDOVIC
IPC: B61F15/22
Filed: 2017-12-07
Abstract: L'invention concerne une boîte (1) d'essieu de bogie de véhicule ferroviaire comportant un carter (2), un couvercle avant (10) fixé à un côté avant dudit carter (2), un couvercle arrière (12) fixé à un côté arrière dudit carter (2), une unité (5) de roulement à rouleaux cylindriques, un bouchon (7) d'extrémité et une bague (8) d'appui. Une chambre arrière (46) et une chambre avant (39) des deux côtés axiaux de l'unité (5) de roulement étanche sont en liaison fluidique à travers un système de dérivation.
Patent FR-3069337-A1 (FR)
Title: Articulation de monture de lunettes
Inventor: MARTIN HUGO
IPC: G02C9/00
Filed: 2017-07-24
Abstract: Articulation 5 de monture de lunettes 2 pivotant selon un plan de rotation P, comportant une partie femelle 7 accueillant une partie mâle 6, - la partie mâle 6 comportant : - des arbres 62 sensiblement perpendiculaires au plan P et diamétralement opposés entre eux, - un organe de rappel élastique 81 qui au repos est sensiblement en contact avec les arbres 62, - la partie femelle comportant : - des gouttières 91 formant des moyens d'accès 9 des arbres 62 depuis l'extérieur de la partie femelle 7 vers des logements 72 dans lesquels les arbres 62 pivotent, - au moins une surface d'appui extérieure 82,83 coopérant avec l'organe de rappel élastique 81 pour former des moyens d'indexation 8 de l'articulation 5, - la/les surface (s) d'appui extérieure (s) 82,83 et les gouttières 91 formant des guides d'écartement de l'organe de rappel élastique 81 par rapport aux arbres 62.
Patent FR-3077588-A1 (FR)
Title: Element decoratif comportant un systeme de fixation facile et permettant d'heberger des composants fonctionnels
Inventor: BERTHELOT LAURENT
IPC: H02G3/04
Filed: 2018-02-06
Abstract: L'invention concerne un élément décoratif de type bande murale, comportant un système de fixation par contact glissant comprenant au moins deux pièces :     -une première pièce mâle comportant une face externe destinée à être fixée sur une paroi et,     -une deuxième pièce femelle comportant une face externe décorative et une face interne comportant une rainure dans laquelle une face interne de la pièce mâle est glissée, au moins partiellement, pour fixer ladite pièce femelle. La face interne de la pièce femelle comporte au moins une cavité ouverte déterminant un volume vide disponible pour héberger un ou plusieurs composants fonctionnels d'une habitation, ledit volume vide étant situé entre la face interne de la pièce femelle et la paroi à laquelle sera fixé l'élément décoratif et/ou situé entre la face interne de la pièce femelle et la pièce mâle assemblée a ladite pièce femelle. L'invention concerne également l'utilisation de l'élément décoratif de l'invention pour aménager des composants fonctionnels d'une habitation.
Patent FR-3077885-A1 (FR)
Title: Systeme et methode de detection de tunnel pour vehicule automobile
Inventor: NARULA PRASHANT J
IPC: G08G1/16
Filed: 2018-02-15
Abstract: Un système de détection (52) de tunnel (12) pour véhicule (10) automobile comprend un récepteur (30) de signaux radiofréquences prévu pour recevoir un signal radiofréquence provenant d'une source externe au véhicule (10); un contrôleur (54) communicant avec le récepteur (30) de signaux radiofréquences, le contrôleur (54) étant configuré pour détecter au moins une variation d'amplitude du signal radiofréquence reçu par le récepteur (30); le contrôleur (54) est configuré pour déterminer au moins un niveau de correspondance (FL) représentatif de la différence entre la variation d'amplitude détectée du signal radiofréquence avec au moins une variation d'amplitude de signal de référence (RS) prédéterminée représentative de la variation d'amplitude d'un signal reçue par le récepteur (30) lors d'une traversée du récepteur (30) dans un tunnel (12); le contrôleur (54) est configuré pour comparer le niveau de correspondance (FL) déterminé avec un seuil minimum de correspondance (TH) prédéterminé; et le contrôleur (54) est configuré pour détecter le tunnel (12) traversé par le système de détection (52) lorsque le niveau de correspondance (FL) déterminé est supérieur ou égal au seuil minimum de correspondance (TH) prédéterminé.
Patent FR-3080445-A1 (FR)
Title: Dispositif de mesure pour determiner l'epaisseur d'une couche d'un materiau
Inventor: AUBANEL LAURENT
IPC: G01B11/06
Filed: 2018-04-19
Abstract: L'invention concerne un dispositif de mesure pour déterminer l'épaisseur d'une couche (2) d'un matériau comportant : - des moyens d'émission d'un faisceau lumineux (121 A), ledit faisceau lumineux se propageant selon un premier chemin de propagation jusqu'à ladite couche de matériau, - des moyens de détection photo-thermiques adaptés à détecter un flux de chaleur rayonnée (131 A) par ladite couche de matériau chauffée par ledit faisceau lumineux et délivrant un signal de mesure (133A) qui est représentatif dudit flux de chaleur rayonnée par ladite couche de matériau, ledit flux de chaleur rayonnée se propageant selon un deuxième chemin de propagation jusqu'aux moyens de détection photo-thermiques, - des moyens de calcul programmés pour déterminer l'épaisseur de ladite couche de matériau à partir du signal de mesure délivré. Selon l'invention, le dispositif de mesure comporte également un élément de déviation (181) du faisceau lumineux agencé pour dévier ledit faisceau lumineux de manière à ce que le premier chemin de propagation du faisceau lumineux soit superposé avec le deuxième chemin de propagation du flux de chaleur rayonnée, entre ledit élément de déviation et ladite couche de matériau.
Patent FR-3083380-A1 (FR)
Title: Ampacite des lignes aeriennes basee sur les previsions
Inventor: DUPIN ROMAIN
IPC: H02J3/00
Filed: 2018-07-02
Abstract: L'invention concerne un procédé de prévision de la capacité maximale de transport de courant électrique, consistant: - à préparer au moins un modèle mathématique représentatif de la capacité de transport en fonction d'une pluralité de variables météorologiques - à enregistrer les données historiques représentatives de la capacité de transport de la ligne considérée - à enregistrer l'évolution historique des variables réelles ou estimées météorologiques - à estimer la capacité de transport prévisionnelle par l'injection desdites données historiques dans ledit modèle prédictif.
Patent FR-3069130-A1 (FR)
Title: Ensemble formant boitier pour un equipement electrique
Inventor: SANVITO GUILLAUME
IPC: H05K7/20
Filed: 2018-07-13
Abstract: L'invention concerne un équipement électrique (1) comprenant : un ensemble (100) formant boîtier pour un équipement électrique (1), ledit ensemble (100) comprenant : - un premier boîtier (110) destiné à recevoir des premiers composants électroniques ; -un deuxième boîtier (120) destiné à recevoir des seconds composants électroniques ; - un circuit de refroidissement formé au moins en partie par une première paroi du premier boîtier (110) et une deuxième paroi du deuxième boîtier (120) venant en appui l'une contre l'autre ; dans lequel la première paroi et la deuxième paroi comprennent respectivement au moins une gorge, les premiers composants électroniques comprenant des interrupteurs d'un onduleur et/ou des interrupteurs d'un convertisseur de tension DC/DC ; et les seconds composants comprenant des composants de filtrage et de redressement.
Patent FR-3083912-A1 (FR)
Title: Memoire sram / rom reconfigurable par polarisation de substrat
Inventor: CORIAT DAVID
IPC: G11C11/00
Filed: 2018-07-13
Abstract: Dispositif microélectronique 3D doté de plusieurs niveaux (N1, N2) superposés de composants avec un niveau supérieur (N2) comprenant une ou plusieurs cellules mémoires ayant une structure de SRAM et dotées d'une électrode arrière de polarisation dont on modifie la polarisation pour faire passer les cellules d'un mode de fonctionnement en mode ROM à un mode de fonctionnement en mode SRAM (figure 2).
Patent FR-3084460-A1 (FR)
Title: Procede de calibration d'un capteur d'acceleration radiale d'une roue d'un vehicule automobile
Inventor: GUINART NICOLAS
IPC: G01L27/00
Filed: 2018-07-30
Abstract: Procédé de calibration d'un capteur d'accélération radiale d'une roue d'un véhicule comportant les étapes suivantes : • acquisition (100) par le capteur de signaux Si, chaque signal Si étant acquis pendant une fenêtre temporelle Wi prédéterminée lorsque le véhicule est en mouvement, les fenêtres Wi étant différentes entre elles, • détection (200), pour chaque fenêtre temporelle Wi, d'extrema locaux du signal Si associés respectivement à des valeurs de phase ainsi qu'à des instants de détection, • détermination (300), pour chaque fenêtre temporelle Wi, d'une fréquence Fi de la rotation de la roue du véhicule en fonction des valeurs de phase et des instants de détection des extrema locaux détectés, • filtrage (400) passe-bas des signaux Si, de sorte à obtenir pour chaque fenêtre temporelle Wi une valeur filtrée Zi, • calibration (500) d'une erreur constante Ec du capteur d'accélération radiale en fonction des valeurs filtrées Zi et des fréquences Fi.
Patent FR-3086288-A1 (FR)
Title: Procede d'oligomerisation d'ethylene dans un reacteur gaz/liquide compartimente
Inventor: AUGIER FREDERIC
IPC: C07C2/24
Filed: 2018-09-21
Abstract: Réacteur compartimenté permettant l'oligomérisation d'oléfines en oléfines linéaires, et de préférence en alpha-oléfines linéaires, comprenant une enceinte réactionnelle et au moins un échangeur(s) thermique(s). Le réacteur compartimenté est aussi mis en œuvre dans un procédé d'oligomérisation.
Patent FR-3086470-A1 (FR)
Title: Procede de commande d'un convertisseur de type boost a n cellules de commutations.
Inventor: ROUHANA NAJIB
IPC: H02M3/135
Filed: 2018-09-24
Abstract: L'invention concerne un procédé de commande d'un convertisseur Boost à N cellules de commutations en modulation de largeur d'impulsion synchrone, dans lequel N est un entier naturel non nul, le procédé comprenant : - Une étape de mesure des tensions d'entrée (Vin) et de sortie (Vout) dudit convertisseur Boost ; - Une étape de détermination d'un vecteur de sortie (y) adapté pour définir une représentation d'état linéaire du convertisseur Boost ; - une étape de calcul de la variation de la puissance de la charge électrique (Pout) ; - Une étape de détermination des N rapports cycliques (αk) en fonction de la dérivée seconde (ÿ) du vecteur de sortie (y), de la dérivée de la puissance de la charge électrique (Pout) et du rapport entre la tension d'entrée (Vin) et la tension de sortie (Vout) mesurées ; et - Une étape de commande de chaque cellule de commutation (k) du convertisseur, en fonction du rapport cyclique déterminé (αk).
Patent FR-3086861-A1 (FR)
Title: Dispositif electronique de pilotage d'une rampe d'acces a une porte de vehicule, vehicule, procede de pilotage et programme d'ordinateur associes
Inventor: DARNAUD THOMAS
IPC: A61G3/06
Filed: 2018-10-05
Abstract: L'invention concerne un dispositif électronique (26) de pilotage d'une rampe (22) d'accès à une porte (20) d'un véhicule (10), la rampe (22) étant propre à passer d'une configuration rétractée à une configuration déployée. Le dispositif électronique (26) comporte : - un module de détection configuré pour détecter, via au moins un capteur (24), au moins un élément d'intérêt (38) se trouvant dans une zone voisine (40) de la porte (20), chaque capteur (24) étant apte à être relié au module de détection ; - un module de commande configuré pour commander le passage de la rampe (22) d'une configuration à l'autre configuration en fonction de la détection d'élément(s) d'intérêt (38).
Patent FR-3087406-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif d’aide a la conduite d’un vehicule automobile en phase de recul
Inventor: FEINGOLD LAURENT
IPC: B60W50/14
Filed: 2018-10-17
Abstract: Il est divulgué un procédé d'aide à la conduite d'un véhicule automobile en phase de recul de conduite. L'aide repose sur une vérification du fait que le conducteur ne regarde pas uniquement l'écran du système de rétro-vision numérique. Ainsi, s'il est déterminé que l'attention visuelle du conducteur est uniquement portée, pendant une durée jugée trop longue, sur l'écran de rétro-vision  numérique, l'écran de rétro-vision numérique affiche une alerte visuelle, faisant comprendre au conducteur qu'il doit utiliser d'autres sources d'informations comme la vision directe ou les rétroviseurs extérieurs.