baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3069407-B1 (FR)
Title: Architecture de ventilation d'helicoptere a chambre de melange
Inventor: CASTELLI CHRISTOPHE
IPC: H05K7/20
Filed: 2017-07-20
Granted: 2019-08-09
Abstract: L'invention concerne une architecture de ventilation d'hélicoptère, ledit hélicoptère comprenant au moins deux baies (112a, 112b) avioniques comprenant des équipements (116a, 116b) électroniques à ventiler, ladite architecture comprenant, pour chaque baie avionique une entrée (120a, 120b) d'air, permettant à l'air extérieur de rentrer dans la baie avionique pour ventiler ladite baie avionique, une sortie (124a, 124b) d'air, permettant à l'air ventilant la baie avionique de quitter la baie avionique, caractérisée en ce que l'architecture de ventilation comprend en outre une chambre (134) de mélange, reliée aux sorties d'air, configurée pour recevoir l'air provenant de toutes les baies avioniques, au moins un conduit (138a, 138b) d'air, connectée d'une part à la chambre de mélange, et d'autre part à une sortie (130a, 130b) d'évacuation de l'air vers l'extérieur, au moins deux ventilateurs (128a, 128b), disposés et répartis dans la ou les conduits d'air.
Patent FR-3070516-B1 (FR)
Title: Procede d'authentification d'un utilisateur aupres d'un serveur d'authentification
Inventor: GUIONNEAU CHRISTOPHE
IPC: G06F21/31
Filed: 2017-08-22
Granted: 2019-09-13
Abstract: La présente invention a pour objet un procédé d'authentification forte utilisant un terminal mobile, et la capacité de l'utiliser, comme preuve d'une identité. Le terminal mobile permet d'établir une authentification en communiquant avec un serveur mandataire d'authentification et un serveur de notification. Pour autant ces communications sont initiées par un serveur d'authentification, sollicité pour l'authentification. Tout au long de l'authentification le serveur d'authentification reste masqué par le serveur mandataire d'authentification. La seule interface entre le serveur d'authentification et le reste du monde est donc le serveur mandataire d'authentification.
Patent FR-3073623-B1 (FR)
Title: Installation et procede de detection et de localisation de fuite dans un circuit de transport d'un fluide, notamment d'un aeronef
Inventor: PLATEL FREDERIC
IPC: G01P5/16
Filed: 2017-11-16
Granted: 2019-11-08
Abstract: L'invention concerne une installation (1) de détection et de localisation de fuite dans au moins un circuit (Ps, Pt) de transport de fluide, notamment un circuit anémométrique d'un aéronef, comprenant un appareil (10) de test d'étanchéité comprenant des moyens de détection (12) d'une fuite dans ledit au moins un circuit (Ps, Pt) de transport de fluide. Selon l'invention, ladite installation (1) comprend en outre des moyens de localisation d'une fuite comprenant : - des moyens d'injection (Pp, 14, Ev2) d'un gaz traceur sous pression à l'intérieur dudit au moins un circuit (Ps, Pt) de transport de fluide situés dans ledit appareil (10) de test d'étanchéité, et - une sonde de détection (30) dudit gaz traceur destinée à être déplacée le long dudit au moins un circuit (Ps, Pt) de transport de fluide, à l'extérieur de ce dernier, pour localiser la fuite.
Patent FR-3076368-B1 (FR)
Title: Systeme et processus pour gerer des services d'une plate-forme de machines virtuelles mise en oeuvre dans une infrastructure de machines virtuelles
Inventor: SLAGTER DAAN
IPC: G06F9/50
Filed: 2017-12-29
Granted: 2021-11-19
Abstract: La présente invention concerne un système et/ou un processus pour gérer des services d'une plate-forme VM mise en œuvre dans une infrastructure VM, caractérisé en ce que :     des serveurs virtuels (vServer) sont surveillés par un logiciel de gestion (VMmanager) qui est installé dans un serveur physique en dehors de l'infrastructure VM qu'il gère en enregistrant les configurations des serveurs virtuels (vServer) dans un référentiel (VMrep) stocké dans une base de données Oracle (ODB) qui est gérée et utilisée par l'intermédiaire d'un service de système de gestion de base de données relationnelle (RDBMS) ;     • ladite gestion desdits services par le système est effectuée par un cadre de logiciel de gestion de service (ASM) comprenant au moins un module de gestion de configuration (CMM) stockant, dans ledit référentiel VM (VMrep), des items de configuration (CI) concernant les configurations du serveur virtuel (vServer) et leurs services, pour fournir à un module de gestion d'incident (IMM) des informations à jour pour restaurer un service défectueux ou défaillant.
Patent FR-3076369-B1 (FR)
Title: Ordinateur central ayant un environnement logiciel mainframe proprietaire virtualise
Inventor: VALLEE FLORENCE
IPC: G06F9/50
Filed: 2017-12-29
Granted: 2020-01-03
Abstract: Il est divulgué un ordinateur central comportant une plateforme matérielle (10) avec des ressources matérielles comprenant des processeurs et de la mémoire. L'ordinateur comprend un logiciel hyperviseur de virtualisation du marché (300). Ainsi, une instance (1) d'un environnement logiciel Mainframe propriétaire peut s'exécuter sur l'architecture matérielle, dans au moins une première machine virtuelle pouvant s'exécuter sur l'hyperviseur de virtualisation. Afin de garantir la sécurité/fiabilité et la performance de l'ordinateur central, l'hyperviseur de virtualisation est configuré de manière à créer un pool (100) de ressources matérielles de la plateforme matérielle qui est dédié à l'hébergement, exclusivement, de la (ou des) machine(s) virtuelle(s) dans laquelle (lesquelles) une instance de l'environnement logiciel Mainframe propriétaire s'exécute.
Patent FR-3073807-B1 (FR)
Title: Dispositif portatif de balancement de poussette pour preparer l’enfant a l’endormissement
Inventor: CARRERAS JULIE
IPC: B62B9/22
Filed: 2017-11-22
Granted: 2019-12-20
Abstract: Dispositif de balancement de poussette comprenant au moins un élément motorisé (10) munie d'un plateau supérieur (20) qui se déplace dans un mouvement de va-et-vient par rapport à un plateau fixe (30) posé au sol, la face externe du plateau supérieur (20) étant adapté pour recevoir une roue de la poussette. Selon une des caractéristiques principales de l'invention, le dispositif comprend un moyen pour démarrer automatiquement le mouvement de va-et-vient par un geste volontaire de l'utilisateur consistant à pousser la poussette de façon à entraîner le plateau supérieur (20) de l'élément motorisé (10).
Patent FR-3071055-B1 (FR)
Title: Sonde amelioree pour dispositif limiteur de remplissage pour citerne de transport de carburant petrolier et dispositif limiteur de remplissage correspondant
Inventor: MOREL-FATIO BRUNO
IPC: G01F23/26
Filed: 2018-01-16
Granted: 2021-06-04
Abstract: Cette sonde pour dispositif limiteur de remplissage pour citerne de transport de carburant pétrolier liquide comprend un détecteur de niveau monté sur un support (10, 11) venant se fixer sur la citerne de sorte que le détecteur soit placé dans le compartiment à une hauteur maximale de remplissage admissible. Le détecteur de niveau comporte un capteur (2a) de mesure comportant un jeu de plusieurs électrodes (5, 6, 4, 7, 8) et des moyens (9a, 9b) de mesure de la permittivité diélectrique d'un fluide présent entre les électrodes.
Patent FR-3082468-B1 (FR)
Title: Siege de vehicule comprenant une assise et un accoudoir
Inventor: CAZES CHRISTOPHE
IPC: B60N2/75
Filed: 2018-06-19
Granted: 2020-08-28
Abstract: L'invention est relative à un module d'accoudoir pour siège de véhicule destiné à être monté latéralement à une assise du siège, ledit module d'accoudoir comprenant un corps d'accoudoir et un accoudoir, l'accoudoir comprenant un mécanisme de guidage reliant l'accoudoir et le corps d'accoudoir, configuré pour autoriser le coulissement de l'accoudoir selon un axe de coulissement d'une première position basse dans laquelle l'accoudoir est relativement proche du corps d'accoudoir et une seconde position haute dans laquelle l'accoudoir est relativement plus éloigné du corps d'accoudoir. Selon l'invention, le mécanisme de guidage comprend une première glissière (G1) et une seconde glissière (G2), reliant chacune l'accoudoir au corps d'accoudoir, inclinées l'une par rapport à l'autre d'un angle α.
Patent FR-3083603-B1 (FR)
Title: Bras de mesure avec extremite multifonction
Inventor: DESFORGES LAURENT
IPC: G01B11/00
Filed: 2018-07-06
Granted: 2020-11-20
Abstract: 1. Dispositif de mesure tridimensionnelle, comprenant un bras ayant une extrémité libre pourvue d'un corps d'interface (100) qui comporte une face frontale agencée pour former une platine de fixation alternativement d'un premier organe de préhension (200) et d'un deuxième organe de mesure (400), une pièce tubulaire d'accouplement (110) à un premier organe de mesure (500) par contact s'étendant en saillie de ladite face frontale ; et une surface latérale agencée pour former une deuxième platine de fixation d'un deuxième organe de préhension (300).
Patent FR-3085023-B1 (FR)
Title: Procede de detection et de localisation d’un biseau de raccordement entre deux voies de circulation
Inventor: VARNIER MATTHIEU
IPC: B60W40/06
Filed: 2018-08-14
Granted: 2020-10-16
Abstract: L'invention porte sur un procédé détection de la disparition d'une voie de circulation (V), pour un véhicule (10) en mode de conduite au moins partiellement autonome, ledit véhicule (10) comprenant un module de détection générant un signal image de la chaussée à l'avant du véhicule (10) et des moyens de traitement dudit signal image configurés pour détecter la présence de marquage horizontal au sol, ledit procédé comprenant : - la détection d'au moins une flèche de rabattement (12, 13, 14) sur la voie de circulation (V), - la détection d'une ligne de démarcation (11) entre les deux voies de circulation (V, V'), - la détermination du commencement d'une section de biseau de raccordement, en fonction de la détection de ladite au moins une flèche de rabattement (12, 13, 14) et de la détection d'une disparition de la ligne de démarcation (11) entre les deux voies de circulation (V, V') fusionnées.
Patent FR-3088526-B1 (FR)
Title: Procede pour modifier l'aspect d'une region du visage d'un utilisateur revetue d'une composition cosmetique
Inventor: GIRON FRANCK
IPC: G02C11/04
Filed: 2018-11-15
Granted: 2020-11-27
Abstract: Procédé pour modifier l'aspect d'au moins une région du visage d'un utilisateur revêtue d'une composition cosmétique comportant au moins un composé luminescent, dans lequel ladite région est soumise à des impulsions lumineuses provenant d'un dispositif d'illumination porté par la tête de l'utilisateur.
Patent FR-3087428-B1 (FR)
Title: Dispositif de fermeture temporaire pour element femelle d’un systeme d’interconnexion fluide entre un premier corps creux et un second corps creux
Inventor: DOVERGNE OLIVIER
IPC: F16L37/40
Filed: 2018-10-18
Granted: 2020-10-16
Abstract: La présente demande se rapporte à un dispositif de fermeture temporaire pour élément femelle d'un système d'interconnexion fluide, ledit élément femelle présentant un conduit traversant équipé d'une valve, mobile entre une position d'obturation et une position d'ouverture dudit conduit, ledit conduit étant configuré pour permettre l'introduction d'un élément mâle complémentaire du système d'interconnexion présentant un pion tubulaire creux formant un conduit et configuré pour déplacer la valve de l'élément femelle depuis sa position de fermeture vers sa position d'ouverture lors de son introduction de manière à établir une connexion fluide et à permettre le retour de la valve lors du retrait dudit élément mâle, interrompant la communication fluide. Le dispositif de fermeture est caractérisé en ce qu'il comprend un corps présentant une embase configurée pour coopérer de manière amovible avec le corps de l'élément femelle et un pion semblable au pion de l'élément mâle du système d'interconnexion, le conduit du pion du dispositif de fermeture étant obturé par au moins un élément perméable aux gaz et imperméable aux liquide.
Patent FR-3090098-B1 (FR)
Title: Procédé de fabrication d'une structure de détection à taux d'absorption optimisé et ladite structure
Inventor: ALIANE ABDELKADER
IPC: H01L21/00
Filed: 2018-12-13
Granted: 2021-11-26
Abstract: L’invention concerne un procédé de formation d’une structure de détection (10) de rayonnements électromagnétiques comprenant un transistor (100) MOS en tant que transducteur. Le procédé est basé sur l’utilisation d’éléments d'extension latérale (134,135, 136) en tant que masque de dopage pour la couche semiconductrice (113P) du transistor et masque de gravure de cette même couche semiconductrice (113P) ceci afin de fournir des portions de contact (111A, 112A) d’un drain et d’une source du transistor (100). L’invention concerne en outre une structure de détection (10) susceptible d’être obtenue par un tel procédé. Figure pour l’abrégé : figure 1
Patent FR-3092335-B1 (FR)
Title: Composition lubrifiante pour prévenir le pré-allumage
Inventor: FAURE STEVE
IPC: F01M5/02
Filed: 2019-02-04
Granted: 2021-04-30
Abstract: Composition lubrifiante pour prévenir le pré-allumage La présente invention concerne l’utilisation d’une composition lubrifiante comprenant (i) au moins un dérivé du bore ; et (ii) au moins une huile de base, pour prévenir et/ou diminuer le pré-allumage, en particulier à basse vitesse, dans un moteur de véhicule, ladite composition étant mise en œuvre au cours d’au moins un intervalle de vidange, sans ajout de composition lubrifiante neuve.
Patent FR-3094447-B1 (FR)
Title: Dispositif électronique pour récipient de gaz
Inventor: LEFRANC MARIE
IPC: F17C13/02
Filed: 2019-03-25
Granted: 2021-06-25
Abstract: L’invention concerne un dispositif électronique (1) pour récipient de gaz (100) comprenant un boitier rigide (2) comprenant des moyens de mesure (3) d’au moins une grandeur physique délivrant au moins un signal représentatif de ladite grandeur physique ; des moyens de traitement de signal (4) pour traiter le signal fourni par les moyens de mesure (3) ; et des moyens d’alimentation électrique (5) pour alimenter électriquement au moins les moyens de traitement de signal (4) et les moyens de mesure (3). Le boitier rigide (2) comprend une face de fixation (11) à un récipient de gaz (100), laquelle comprend une membrane souple courbée (7) formée d’au moins un matériau flexible et conformée pour présenter au moins un premier rayon de courbure (R1). Récipient de gaz (100), telle une bouteille de gaz, comprenant un tel dispositif électronique (1). Utilisation d’un tel récipient de gaz (100), en particulier une bouteille de gaz, pour stocker et/ou pour fournir un gaz ou mélange gazeux. Figure de l’abrégé : Fig. 3
Patent FR-3098450-B1 (FR)
Title: Véhicule doté d’un mécanisme d’articulation d’une porte latérale à faible encombrement
Inventor: POITEVIN BERTRAND
IPC: B60J5/04
Filed: 2019-07-08
Granted: 2022-12-02
Abstract: Véhicule comportant une structure latérale présentant un flan latéral arrière (8) ainsi qu’une porte (2) montée mobile vis-à-vis de ladite structure grâce à un mécanisme d’articulation comprenant un premier élément fixé audit flanc latéral (8), un deuxième élément fixé à ladite porte (2), et un troisième élément articulé avec ledit premier élément selon un premier axe de rotation (A1) s’étendant dans une direction sensiblement verticale en arrière de ladite porte (2), ledit troisième élément de liaison étant également articulé avec ledit deuxième élément selon un second axe de rotation (A2) s’étendant en avant dudit premier axe (A1) selon une direction perpendiculaire à ce dernier et sensiblement transversale, lesdites articulations à pivotement selon ledit premier axe (A1) et ledit second axe (A2) étant respectivement configurées pour faire passer ladite porte (2) de sa position fermée à une position entrouverte et de sa position entrouverte à sa position ouverte.  Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 4
Patent FR-3085456-B1 (FR)
Title: Gouttière d'huile pour transmission
Inventor: MORI TOSHIHIRO
IPC: F16H57/04
Filed: 2019-08-30
Granted: 2021-05-21
Abstract: La gouttière d'huile (9) pour une transmission présente un passage d'huile délimité par un fond et des parois latérales faisant saillie vers le haut à partir du fond. Il comprend également : une partie de collecte (90) où l'huile de lubrification relevée depuis une partie inférieure d'une transmission peut circuler ; et une partie d'extrémité d'alimentation (95) pour fournir de l'huile de lubrification à une extrémité d'un arbre de transmission supportant un pignon de transmission. Entre ces parties (90, 95), une partie de stockage intermédiaire (93a, 91) est prévue, munie d'une paroi de fond qui est située plus bas qu’une première partie de paroi de fond (90a) prévue au niveau de la partie de collecte et une deuxième partie de paroi de fond (95a) prévu au niveau de la partie d'extrémité d'alimentation. En outre, la gouttière d'huile comprend une partie de pénétration (96) pénétrant dans la direction haut-bas, une partie d'un dispositif de changement de vitesse qui transmet la manœuvre de changement de vitesse de la transmission étant situé dans la partie de pénétration. Figure pour l’abrégé : Figure 14
Patent FR-3101214-B1 (FR)
Title: Convertisseur analogique numérique pour circuit logique adiabatique capacitif
Inventor: PILLONNET GAËL
IPC: H03M1/12
Filed: 2019-09-20
Granted: 2023-02-24
Abstract: Convertisseur analogique numérique pour circuit logique adiabatique capacitif La présente description concerne un convertisseur analogique numérique (100) pour circuit logique adiabatique, comprenant une cellule (Ci) à capacité variable, la cellule (Ci) comportant des première (D) et deuxième (S) bornes principales et au moins une borne de commande (G, R) isolée de ses première (D) et deuxième (S) bornes principales et adaptée à recevoir une tension de commande pour faire varier la capacité entre ses bornes principales entre une valeur basse et une valeur haute, dans lequel : - la cellule (Ci) a sa première borne principale (D) reliée à un noeud d’application d’une tension variable périodique d’alimentation du convertisseur ; - la cellule (Ci) a sa deuxième borne principale (S) reliée à un noeud (outi) de fourniture d’un signal binaire de sortie (Ai) du convertisseur ; et - la cellule (Ci) reçoit sur sa première borne de commande (G) une tension analogique d’entrée (Vana) du convertisseur.  Figure pour l'abrégé : Fig. 4
Patent FR-3101281-B1 (FR)
Title: Systeme de traitement thermique destine a un vehicule automobile
Inventor: YAHIA MOHAMED
IPC: B60H1/00
Filed: 2019-09-26
Granted: 2022-06-24
Abstract: Système de traitement thermique destine à un véhicule automobile Système de traitement thermique (1) destiné à un véhicule comprenant au moins une boucle (2) de fluide réfrigérant, un premier circuit (3) de fluide caloporteur et un deuxième circuit (4) de fluide caloporteur,      la boucle (2) de fluide réfrigérant comprenant au moins un premier échangeur thermique (21) et un deuxième échangeur thermique (22),  le premier circuit (3) de fluide caloporteur comprenant le premier échangeur thermique (21) et au moins un radiateur primaire (30),  le deuxième circuit (4) de fluide caloporteur comprenant le deuxième échangeur thermique (22) et au moins un radiateur secondaire (40),      le radiateur primaire (30) étant disposé en aval du radiateur secondaire (40) selon un sens de circulation S4 du flux d’air extérieur FA1 au travers desdits radiateurs.  Figure de l’abrégé : Figure 2
Patent FR-3104591-B1 (FR)
Title: Produit renforcé à base d’au moins un élément de renfort métallique et d’une composition de caoutchouc.
Inventor: BARBOUTEAU JOËL
IPC: C08K5/1535
Filed: 2019-12-16
Granted: 2021-11-12
Abstract: L’invention concerne un produit renforcé à base d’au moins un élément de renfort métallique et d’une composition de caoutchouc à base d’au moins un élastomère diénique, une charge renforçante, un système de réticulation à base de soufre, la composition de caoutchouc comprenant au moins un composé ascorbate et un métal alcalino-terreux, et présentant une teneur en composé ascorbate au moins égal 0,5 pce et un ratio molaire ascorbate sur métal alcalino-terreux allant de 0,7 à 2,5.
Patent FR-3113302-B1 (FR)
Title: Chambre de combustion pour une turbomachine
Inventor: CHAPELLE FRANÇOIS XAVIER
IPC: F23R3/00
Filed: 2020-08-06
Granted: 2022-12-09
Abstract: L’invention concerne une turbomachine comprenant une chambre annulaire de combustion (10) délimitée par deux parois de révolution coaxiales, respectivement interne et externe (16), reliées entre elles à leurs extrémités amont par une paroi de fond de chambre (18), des systèmes d’injection de carburant (32) traversant des première ouvertures de la paroi de fond de chambre (18) et débouchant dans la chambre, et au moins une bougie d'allumage (44), caractérisée en ce que la bougie d’allumage (44) traverse une seconde ouverture (46) de la paroi de fond de chambre (18) et est apte à générer une étincelle d’allumage à proximité de ladite paroi de fond de chambre (18), dans une zone située circonférentiellement entre deux systèmes d’injection (32).  Figure à publier avec l’abrégé : Figure 4
Patent FR-3115542-B1 (FR)
Title: Module de communication radiofréquence comprenant un dispositif électronique enrobé dans un matériau élastomérique
Inventor: PORTIER GUILLAUME
IPC: C09D109/00
Filed: 2020-10-23
Granted: 2023-12-15
Abstract: L’invention concerne un module de communication radiofréquence comprenant un dispositif électronique enrobé dans un matériau élastomérique.
Patent FR-3115828-B1 (FR)
Title: Fixation d’un cône d’éjection dans une turbine de turbomachine
Inventor: VANDELLOS THOMAS
IPC: F02K1/44
Filed: 2020-11-05
Granted: 2023-05-26
Abstract: Le présent exposé concerne un ensemble pour turbine de turbomachine d’axe longitudinal comprenant :- un cône d’éjection (102) comprenant une paroi annulaire externe (104) d’écoulement d’un flux d’air primaire et un caisson annulaire (106) agencé radialement à l’intérieur de ladite paroi annulaire externe (104), - un carter d’échappement (111) agencé en amont du cône d’éjection (102) et relié à ce dernier, etdans lequel une extrémité de la paroi annulaire externe (104) ou une extrémité du caisson annulaire (106) est libre en déplacement relativement au cône d’éjection (102) ou au carter d’échappement.   Figure à publier avec l’abrégé : figure 3 [Fig. 3]
Patent FR-3104959-B1 (FR)
Title: Agent anhydre pour le traitement des fibres kératiniques
Inventor: SCHULZE ZUR WIESCHE ERIK
IPC: A61K8/31
Filed: 2020-12-10
Granted: 2023-09-22
Abstract: La présente invention concerne un agent anhydre pour le soin des matières kératiniques, comprenant : a) au moins un alcane ramifié ou linéaire en C8-C30, b) au moins un alcool gras ramifié ou linéaire en C10-C22, c) au moins un alcool en C2-C8 choisi parmi les alcools monohydriques ou dihydriques ramifiés ou linéaires en C2-C8, et d) au moins un émulsifiant.
Patent FR-3130727-B1 (FR)
Title: Unité de contrôle électronique pour véhicule à coupure intégrée
Inventor: PIQUES NICOLAS
IPC: B60W10/00
Filed: 2021-12-20
Granted: 2023-12-08
Abstract: Module de déconnexion (30) pour unité de contrôle électronique (20) de véhicule (1) automobile, ladite unité de contrôle électronique (20) comprenant un module de déconnexion (30) configuré pour être relié électriquement à au moins un lien électrique (240), pour déterminer la différence entre la tension mesurée sur l’au moins un lien électrique (240) et une tension de référence et pour commander le déclenchement d’organes de sécurité électrique (216) lorsque la différence de tension déterminée est supérieure à un seuil de claquage prédéterminé.  Figure pour l’abrégé : Fig 1