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Patent FR-3030275-A1 (FR)
Title: Utilisation d'un extrait de lythrum salicaria
Inventor: CITTADINI LYSIANE
IPC: A61Q19/06
Filed: 2014-12-23
Abstract: La présente invention concerne l'utilisation cosmétique d'un extrait de la plante Lythrum salicaria pour maintenir et/ou augmenter l'expression de collagène dans la peau et/ou les muqueuses pour maintenir et/ou augmenter la fermeté de la peau et/ou des muqueuses et/ou pour maintenir et/ou augmenter la lipolyse dans les adipocytes de la peau pour induire un effet amincissant au niveau de la peau et/ou pour diminuer, prévenir et/ou traiter les manifestations inesthétiques de la cellulite comme par exemple l'aspect peau d'orange de la peau. Un autre objet de l'invention concerne un procédé de soin cosmétique comprenant l'application, préférentiellement par voie topique, de l'extrait de Lythrum salicaria selon l'invention ou d'une composition cosmétique le comprenant pour maintenir et/ou augmenter l'expression de collagène dans la peau et/ou les muqueuses pour augmenter la fermeté de la peau et/ou des muqueuses et/ou maintenir et/ou pour augmenter la lipolyse dans les adipocytes de la peau pour induire un effet amincissant au niveau de la peau et/ou diminuer, prévenir et/ou traiter les manifestations inesthétiques de la cellulite comme par exemple l'aspect peau d'orange de la peau. Un dernier objet de la présente invention concerne un extrait de Lythrum salicaria pour son utilisation pour le traitement et/ou la prévention des pathologies de la peau et/ou des muqueuses impliquant une perte d'expression de collagène et/ou une perte de fermeté pathologique telles que celles rencontrées dans les maladies telles que la couperose ou les télangiectasies et/ou impliquant un dysfonctionnement dans la lipolyse au niveau des tissus adipeux.
Patent FR-3038906-A1 (FR)
Title: Procede de traitement d'une charge hydrocarbonee contenant de l'hydrogene et des hyfrocarbures
Inventor: PAGOT ALEXANDRE
IPC: C10G49/22
Filed: 2015-07-15
Abstract: La présente invention concerne un procédé de traitement d'une charge hydrocarbonée contenant de l'hydrogène et des hydrocarbures incluant des hydrocarbures en C1 à C4, comprenant les étapes suivantes : • on sépare la charge hydrocarbonée en une phase gazeuse (6) et une phase liquide contenant des hydrocarbures (4); • on refroidit la phase liquide (4) issue de l'étape a) à une température inférieure ou égale à 45°C au moyen d'un dispositif de refroidissement (15); • on réalise un premier recontactage de la phase liquide (4) refroidie avec la phase gazeuse (6) dans une colonne (16) à contre-courant de manière à récupérer un premier effluent gazeux (17) riche en hydrogène et un premier effluent liquide d'hydrocarbures (18); dans lequel avant l'étape de refroidissement, on pré-refroidit la phase liquide issue de l'étape a) par échange thermique dans un échangeur (11) alimenté avec le premier effluent gazeux et/ou le premier effluent liquide d'hydrocarbures issus de l'étape c).
Patent FR-3040718-A1 (FR)
Title: Complexe d'habitation perche de loisir
Inventor: LIAUD CHRISTIAN
IPC: E04H1/12
Filed: 2015-09-09
Abstract: Complexe d'habitation perché de loisir, comprenant une habitation, une aire de loisir, une aire d'accueil, respectivement montées sur des piliers centraux encastrés dans un caisson enterré formant local technique. Les moyens techniques sont reliés aux éléments du complexe, au travers des piliers centraux. Application aux habitations de loisirs
Patent FR-3034727-A1 (FR)
Title: Systeme de reglage de projecteur de vehicule
Inventor: PERON RODOLPHE
IPC: B60Q1/076
Filed: 2015-04-09
Abstract: Projecteur (1) de véhicule automobile comprenant un organe de génération de faisceau lumineux (2), au moins un moyen de réglage (3) d'une orientation dudit organe de génération de faisceau lumineux, et un moteur d'entraînement (4) dudit au moins un moyen de réglage, agencé pour entraîner ledit au moins un moyen de réglage, caractérisé en ce qu'il comprend en outre un récepteur sans fil (5) de signal de commande agencé pour recevoir un signal de commande par communication sans fil et commander ledit moteur d'entraînement en fonction de ladite commande sans fil.
Patent FR-3036329-A1 (FR)
Title: Commande d’un systeme de deverrouillage
Inventor: ROUSSEAU XAVIER
IPC: B60J7/185
Filed: 2015-05-21
Abstract: Commande (1) pour un système de déverrouillage/verrouillage d'un panneau mobile de véhicule caractérisée en ce qu'elle comporte un support (2) guidant une première platine (11) et une deuxième platine (12), chaque platine (11, 12) étant destinée à être reliée à un système de déverrouillage/verrouillage fixant le panneau mobile au véhicule, les deux platines (11, 12) étant entraînables en translation l'une par rapport à l'autre et par rapport à un support (2) suivant un même axe, chaque platine comportant en outre une interface de manipulation (110, 120) permettant l'actionnement manuel de chaque platine (110, 120).
Patent FR-3037404-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de surveillance automatique d'une valeur generee par un systeme anemometrique d'un aeronef.
Inventor: GUILLET ALAIN
IPC: G01C21/20
Filed: 2015-06-10
Abstract: - Procédé et dispositif de surveillance automatique d'une valeur générée par un système anémométrique d'un aéronef. - Le dispositif (1) comporte une unité (6) pour générer une valeur dite auxiliaire, à l'aide d'au moins un système auxiliaire (S1, S2, S3, S4, S5) embarqué sur l'aéronef et différent du système anémométrique (2), une unité (7) comprenant au moins un élément de recalage (10, 11, 12) pour réaliser un recalage de sorte que la valeur auxiliaire du paramètre, générée par le système auxiliaire (S1, S2, S3, S4, S5), et la valeur surveillée du paramètre, générée par le système anémométrique (2), soient rendues compatibles, et une unité (13) pour réaliser une comparaison à partir de la valeur surveillée et de la valeur auxiliaire, rendues compatibles, afin d'en déduire si la valeur surveillée, générée par le système anémométrique (2), est valide ou non.
Patent FR-3024697-A1 (FR)
Title: Levre d'essuyage de dispositif d'essuie-glace
Inventor: WEILER MICHAEL
IPC: B60S1/38
Filed: 2015-08-10
Abstract: Lèvre d'essuyage (100), adaptée à un dispositif d'essuie-glace ayant une extension longitudinale pratiquement perpendiculaire à la direction d'essuyage, et comprenant un cœur (102) en un premier matériau ayant un premier module d'élasticité, un élément de contact de vitre (104) en un second matériau ayant un second module d'élasticité. Le premier module d'élasticité étant inférieur au second module d'élasticité.
Patent FR-3045486-A1 (FR)
Title: Pneumatique presentant des proprietes d'usure ameliorees
Inventor: QUANTINET BENJAMIN
IPC: B60C11/03
Filed: 2015-12-16
Abstract: L'invention concerne un pneumatique comprenant une armature de sommet formée d'au moins deux couches de sommet de travail d'éléments de renforcement et d'au moins une couche d'éléments de renforcement circonférentiels. Conformément à l'invention, la bande de roulement présente au moins une découpure d'orientation longitudinale, la profondeur, mesurée sur pneumatique neuf, de ladite au moins une découpure d'orientation longitudinale étant supérieure ou égale à 40 % de l'épaisseur de la bande roulement et le ratio de la largeur mesurée au fond de la ladite au moins une découpure d'orientation longitudinale sur la largeur mesurée en surface de la bande de roulement de la ladite au moins une découpure d'orientation longitudinale est strictement supérieur à 2.
Patent FR-3045341-A1 (FR)
Title: Composition oxydante pour le traitement des fibres keratiniques comprenant un corps gras et des tensioactifs oxyethylenes
Inventor: AGACH MICKAEL
IPC: A61Q5/08
Filed: 2015-12-18
Abstract: La présente invention a pour objet une composition pour le traitement des matières kératiniques, en particulier des fibres kératiniques, et en particulier des fibres kératiniques humaines telles que les cheveux, comprenant, dans un milieu cosmétiquement acceptable : - au moins corps gras en une teneur supérieure ou égale à 10% en poids par rapport au poids total de la composition, - au moins un tensioactif non ionique oxyalkyléné (OA), de préférence oxyéthyléné (OE) comprenant un nombre de motifs OA, de préférence OE allant de 1 à 9, - au moins un tensioactif non ionique oxyalkyléné (OA), de préférence oxyéthyléné (OE) comprenant au moins 10 motifs OA, de préférence OE, le rapport pondéral de la quantité de tensioactif(s) non ionique(s) oxyalkyléné (OA), de préférence oxyéthyléné(s) comprenant un nombre de motifs OA, de préférence OE allant de 1 à 9 sur la quantité de tensioactifs non ionique oxyalkyléné (OA), de préférence oxyéthyléné(s) comprenant au moins 10 motifs OA, de préférence OE, étant supérieur à 1, - au moins un agent oxydant chimique, de préférence du peroxyde d'hydrogène. La composition conforme à l'invention peut être utilisée pour la coloration, la décoloration ou la déformation permanente des matières kératiniques, en particulier des fibres kératiniques. Elle permet d'obtenir des compositions prêtes à l'emploi conduisant à de bonnes propriétés tinctoriales, de décoloration ou de déformation permanente sans dégrader les matières kératiniques, en particulier des fibres kératiniques et sans altérer leurs propriétés cosmétiques.
Patent FR-3048437-A1 (FR)
Title: Puits gps : puits composite multifonctions : structure, pluvial, rejet en nappe, geothermie, geo-solaire. gestion de l'energie et de l'eau et mise en reseau
Inventor: VASSAL GERARD
IPC: F24J3/08
Filed: 2016-03-01
Abstract: L'invention concerne un dispositif intégrant en un seul élément des fonctions telles que « structure de fondation », « récupération et gestion de l'eau pluviale », « infiltration en nappe d'eau pluviale », « production et stockage d'énergie renouvelable géothermique et géo-solaire », «suivi des consommations en eau et en énergie, et pilotage du système ». Elle est constituée d'un puits (1) de fondation de faible à moyenne profondeur comprenant une semelle (3) et un poteau (5) en béton, une cuve (6), un drain vertical (11), cet ensemble étant surmonté par un regard (12) dont la couverture (14) peut comporter un tapis géo-solaire (15). Le puits est destiné à fonctionner en réseau fermé dédié à une construction ou en réseau ouvert sur l'extérieur en partage de ressources, l'ensemble remplissant différentes fonctions telles que « récupération et gestion de l'eau pluviale » par une amenée d'eau verticale (17), ou par une extraction d'eau (30), « infiltration en nappe des débits de fuite d'eau pluviale » par rejet dans un drain vertical (11), « production et stockage d'énergie renouvelable » par un réseau géothermique (25), « production et stockage d'énergie renouvelable » par un réseau géo-solaire (27), le tout bénéficiant d'un pilotage du suivi des caractéristiques et des consommations en eau et en énergie. Le dispositif selon l'invention est particulièrement destiné à la conception de bâtiments passifs et à la gestion ou au partage de ressources en eau et en énergie.
Patent FR-3049930-A1 (FR)
Title: Procede de commande d'un systeme de taxiage
Inventor: GORCE CLEMENT
IPC: G05D13/66
Filed: 2016-04-07
Abstract: Procédé de commande d'un système de taxiage d'aéronef, comprenant les étapes de : - générer une commande d'effort nominale (Comm_nom) ; - générer une consigne d'accélération (Cons_a) ; - mettre en œuvre, parallèlement à la génération de la commande d'effort nominale, une chaîne de traitement (7) comprenant une boucle de régulation (Br), la boucle de régulation (Br) ayant pour consigne la consigne d'accélération (Cons_a) et pour commande une commande d'accélération (Comm_a), la commande d'accélération étant convertie en un effort d'accélération (Eff_a), un seuil d'effort maximum étant égal au maximum entre l'effort d'accélération (Eff_a) et un seuil d'effort minimum (Seuil_min) ; - générer une commande d'effort optimisée (Comm_opt) égale au minimum entre la commande d'effort nominale et le seuil d'effort maximum.
Patent FR-3051239-A1 (FR)
Title: Connecteur pour tuyaux de raccordement de systeme de climatisation et appareil de climatisation associe
Inventor: MAZIGH PATRICE
IPC: F25B9/00
Filed: 2016-05-12
Abstract: La présente invention concerne un connecteur pour tuyaux de raccordement de système de climatisation et un appareil de climatisation associé. Un dispositif est prévu pour interdire le dévissage du connecteur sans intervention d'un opérateur muni d'un outil spécifique. Application dans le domaine de la climatisation.
Patent FR-3056696-A1 (FR)
Title: Dispositif lumineux compact de projection d'image variable
Inventor: ALBOU PIERRE
IPC: F21V14/00
Filed: 2016-09-28
Abstract: L'invention a trait à un dispositif lumineux (2) d'affichage et/ou de signalisation, comprenant une source lumineuse (4) apte à émettre des rayons lumineux ; un microsystème électromécanique (8) avec une matrice de micro-miroirs pivotants aptes à réfléchir les rayons de la source lumineuse (4) ; et un premier système optique (6) configuré pour collecter les rayons lumineux de la source lumineuse (4) et les faire converger vers le microsystème (8) ; un deuxième système optique (14) configuré pour collecter les rayons lumineux réfléchis par le microsystème (8) et former une image agrandie (20) de l'image du microsystème. Le premier système optique (6) est configuré pour que les rayons réfléchis par les micro-miroirs en position « ON » du microsystème (8) convergent avant d'atteindre le deuxième système optique (14).
Patent FR-3056903-A1 (FR)
Title: Plaque mandibulaire, kit et procede de mise en place.
Inventor: CASIMIRO ROMEO
IPC: A61B17/88
Filed: 2016-10-03
Abstract: La présente invention concerne une plaque de fixation d'os mandibulaires, de forme allongée et s'étendant principalement selon une direction longitudinale L, avec une face interne (40) destinée à venir en contact avec les os mandibulaires et une face externe opposée. La plaque comporte un côté avant (42) et un côté arrière (43) reliés par un côté inférieur (44) et un côté supérieur (45), et dans laquelle sont percés au moins trois orifices (46 à 49) pour des moyens de fixation dans les os mandibulaires, au moins un orifice (46, 47) à l'arrière de la plaque, un orifice (48) à l'avant de la plaque et un orifice (49) de forme oblongue situé entre le au moins un orifice arrière (47) et l'orifice avant (48) et s'étendant sensiblement selon la direction longitudinale L. La plaque comporte une encoche (5) prévue dans le côté avant (42) de la plaque ou dans son côté supérieur (45) entre le côté avant jusqu'au-dessus de l'extrémité arrière (490) de l'orifice oblong (49), cette encoche étant agencée pour coopérer avec l'extrémité distale d'un ancillaire.
Patent FR-3057807-A1 (FR)
Title: Enjoliveur de roue d'un vehicule, notamment automobile
Inventor: PALPACUER ERIC
IPC: B60B7/00
Filed: 2016-10-26
Abstract: L'invention concerne un enjoliveur de roue d'un véhicule, notamment automobile. Selon l'invention, un dispositif actionneur à mémoire de forme (4) comprend au moins une lame en matériau à mémoire de forme dont les extrémités opposées sont solidaires respectivement du corps d'enjoliveur (1) et d'un volet d'obturation (3), et en ce que la lame à mémoire de forme se courbe sous l'action de l'élévation de la température au voisinage de la lame pour exercer un effort de flexion pour faire pivoter le volet d'obturation (3) relativement au corps de l'enjoliveur (1) autour d'un axe de pivotement du volet d'obturation (3) à une position d'ouverture de l'ajourage d'enjoliveur (1). L'invention trouve son application dans le domaine de l'industrie automobile.
Patent FR-3058175-A1 (FR)
Title: Procede de renovation robotisee de facade
Inventor: BAHON DAMIEN
IPC: E04G23/02
Filed: 2016-10-28
Abstract: Procédé de rénovation d'une façade (F) de bâtiment, comportant l'étape consistant à déplacer sur la façade un robot (30) de traitement de la façade pour effectuer successivement au moins deux opérations dont une opération de nettoyage de la façade et au moins une opération annexe choisie parmi un usinage de la façade et/ou un dépôt de matière, à base de ciment, de plâtre ou de terre, une résine de comblement ou de scellement, sur la façade.
Patent FR-3060147-A1 (FR)
Title: Procede de caracterisation d'un cycle de marche d'un sujet au moyen d'un modele de markov cache
Inventor: AMIRAT YACINE
IPC: G06F17/10
Filed: 2016-12-12
Abstract: L'invention concerne un procédé de caractérisation d'un cycle de marche d'un sujet, le procédé comprenant des étapes de: acquisition (100) de données inertielles par au moins un capteur inertiel attaché au sujet au cours d'une marche du sujet, apprentissage (200) d'un modèle de Markov caché caractéristique de la marche du sujet mis en œuvre au moyen d'un algorithme EM de Baum-Welch, le modèle de Markov caché étant défini par : une séquence des états cachés Z = (z1,, z2,...,zt,...,zN), les états cachés étant des phases du cycle de marche du sujet, le nombre de phases étant prédéterminé, et une séquence d'observations X = (x1, x2,..., xt,...,xN) issue des données inertielles acquises, correspondant à au moins un cycle de marche, les paramètres de Markov λ = {Π, A, B}, A étant la matrice de transition, B la matrice d'observation, Π le vecteur des probabilités initiales, estimation (300) de la séquence Z = (z1,, z2,...,zt,...,zN) correspondant à chaque séquence X = (x1,, x2,..., xt;..., xN) d'observations à l'aide des valeurs finales des paramètres λ = {Π, A, B, } du modèle de Markov caché et de la séquence d'observations X, et caractérisation d'un cycle de marche d'un sujet ; dans lequel l'étape d'apprentissage est non-supervisée et est mise en œuvre par itérations successives, en utilisant en entrée uniquement la séquence d'observations X, afin de trouver les valeurs finales des paramètres λ = {Π, A, B}, qui maximisent la probabilité d'avoir généré la séquence d'observations X, les paramètres initiaux λ(0) = {π(0), A(0), B(0) } étant initialisés avec des valeurs arbitraires ou à partir de connaissances a priori.
Patent FR-3063527-A1 (FR)
Title: Verin a verrouillage integre
Inventor: WERQUIN MICKAEL
IPC: F15B15/26
Filed: 2017-03-06
Abstract: Actionneur verrouillable (1) comprenant : - un bâti (8) ; - une vis (15) pour pivoter relativement au bâti - un écrou (19) engagé sur la vis pour se déplacer sur la vis (15) entre une première position de sur-rétraction et une deuxième position de déploiement de part et d'autre d'une troisième position de rétraction ; - un manchon (30) solidaire en rotation de la vis (15) et monté à coulissement sur celle-ci pour être déplacé par l'écrou (19) ; - un obstacle (36) solidaire du manchon (30) et un cliquet (40) pouvant passer sélectivement entre un état actif et un état inactif, le cliquet (40) et l'obstacle (36) étant agencés de manière à ce que le cliquet (40) dans son état actif ne puisse coopérer avec l'obstacle (36) qu'après que l'écrou (19) se soit déplacé d'une distance prédéterminée (jver) depuis sa troisième position vers sa deuxième position.
Patent FR-3066062-A1 (FR)
Title: Technique d'execution d'un service dans un reseau local a travers un reseau de communication etendu
Inventor: GIOVANNI MARC
IPC: G06F9/455
Filed: 2017-05-05
Abstract: L'invention concerne une technique d'exécution d'un service dans un réseau local (3) à travers un réseau de communication étendu par l'intermédiaire d'une passerelle d'accès (30). Cette passerelle d'accès permet à des dispositifs (31-33) du réseau local d'accéder au réseau de communication étendu. Un tunnel de service est configuré entre la passerelle d'accès et un point de terminaison de tunnels (40). Ce point de terminaison achemine des données en provenance du réseau local reçues au moyen du tunnel vers une instance du service propre au réseau local et achemine des données reçues de cette instance vers le réseau local au moyen du tunnel. Le service est ensuite exécuté par cette instance en tant que dispositif du réseau local.
Patent FR-3067141-A1 (FR)
Title: Procede de classification hybride pour documents de gestion
Inventor: DE CHASTELLIER PIERRE
IPC: G06Q30/04
Filed: 2017-05-31
Abstract: L'invention concerne un procédé de classification de documents de gestion, ledit procédé comportant - la détermination (30) d'un jeu d'apprentissage (80) ; - une classification statistique (40) comportant une phase d'apprentissage d'un modèle de classification sur ledit jeu d'entrainement, et une phase de prédiction consistant à appliquer ledit modèle de classification sur lesdites données pour effectuer des affectations desdites données à des classes
Patent FR-3072214-A1 (FR)
Title: Composition d'electrode et procede de preparation pour batterie lithium-ion, electrode et batterie l'incorporant
Inventor: DUFOUR BRUNO
IPC: H01M10/052
Filed: 2017-10-09
Abstract: L'invention concerne une composition d'électrode pour batterie lithium-ion, un procédé de préparation de la composition, une telle électrode et une batterie lithium-ion l'incorporant. La composition comprend une matière active apte à réaliser une insertion/ désinsertion réversible de lithium en l'électrode, une charge électriquement conductrice et un liant polymérique comprenant au moins une polyoléfine modifiée, et elle est telle que la polyoléfine modifiée (If1) est issue d'une polyoléfine aliphatique apolaire et incorpore des groupements oxygénés CO et OH en présentant une teneur massique en atomes d'oxygène inclusivement comprise entre 2 % et 10 %. La polyoléfine modifiée peut être le produit d'une réaction contrôlée d'oxydation thermique, sous une atmosphère comprenant de l'oxygène et à une température comprise entre 200° C et 300° C, de la polyoléfine aliphatique apolaire avec l'oxygène.
Patent FR-3072418-A1 (FR)
Title: Procede de controle d'un moteur a combustion interne a allumage commande, a l'etat non allume
Inventor: BEISBARDT OLIVIER
IPC: F01N9/00
Filed: 2017-10-12
Abstract: L'invention concerne un procÃ©dÃ© de contrÃŽle d'un moteur Ã  allumage commandÃ©, Ã©quipÃ© d'un circuit de recirculation partielle des gaz d'Ã©chappement Ã  l'admission du moteur. Le moteur peut Ãªtre atmosphÃ©rique ou suralimentÃ©. Selon l'invention, lorsque le moteur fonctionne Ã  l'Ã©tat non allumÃ©, en l'absence d'injection de carburant et d'allumage des bougies, et qu'un boÃ®tier-papillon de rÃ©glage de la quantitÃ© d'air admise dans le moteur est ouvert pour limiter les pertes par pompage, on ajuste en outre la position d'une vanne de maniÃšre Ã  augmenter la recirculation des gaz issus du moteur Ã  l'admission. On rÃ©duit ainsi l'apport d'oxygÃšne Ã  un catalyseur de dÃ©pollution du moteur, de sorte qu'au redÃ©marrage du moteur, on limite les Ã©missions d'oxydes d'azote.
Patent FR-3074221-A1 (FR)
Title: Module de refroidissement et procede de montage d'un tel module de refroidissement
Inventor: GREGORI PATRICE
IPC: F01P3/18
Filed: 2017-11-30
Abstract: L'invention concerne un module de refroidissement (1) d'un moteur de véhicule, le module de refroidissement (1) comportant un radiateur, au moins une boîte collectrice fixée au radiateur, un élément de fixation de la boîte collectrice au véhicule, le module de refroidissement comportant en outre une pièce intermédiaire de fixation de la boîte collectrice à l'élément de fixation, la pièce intermédiaire comportant une portion de retenue ; la boîte collectrice comportant un logement agencé pour coopérer avec la portion de retenue de la pièce intermédiaire afin de fixer la pièce intermédiaire à la boîte collectrice dans une position assemblée.