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Patent FR-3018752-B1 (FR)
Title: Dispositif avertisseur sonore pour un volant de direction, volant de direction avec un dispositif avertisseur sonore de ce type et procédé de fabrication
Inventor: COLLAZO GOMEZ ANGEL
IPC: B60Q5/00
Filed: 2015-03-20
Granted: 2019-06-21
Abstract: L'invention concerne un dispositif avertisseur sonore (10) pour un volant de direction, comportant un premier élément de contact (11) et un deuxième élément de contact (12), lesquels sont disposés à distance l'un de l'autre dans une cage (13), le premier élément de contact (11) dans un tronçon de commande de la cage (13) étant déformable élastiquement au moins par zones, de telle sorte que le premier élément de contact (11) entre en contact avec le deuxième élément de contact (12) pour la fermeture d'un circuit électrique de l'avertisseur sonore. L'invention se caractérise par le fait que la cage (13) comporte au moins un ergot d'ancrage (17) pour fixer le dispositif avertisseur sonore (10) dans un garnissage en mousse du volant de direction. L'invention concerne également un volant de direction comportant un dispositif avertisseur sonore de ce type, ainsi qu'un procédé de fabrication approprié.
Patent FR-3043565-B1 (FR)
Title: Talonniere pour fixation de ski, fixation et ski correspondants
Inventor: MOUYADE PIERRE
IPC: A63C9/00
Filed: 2015-11-17
Granted: 2018-07-20
Abstract: Talonnière (1) pour fixation de ski, destinée à la fixation d'une chaussure de ski, ladite talonnière comprenant         - une platine (10) comprenant des moyens de fixation sur le ski         - un corps (30) monté sur la platine,         - un organe de blocage (60), comprenant des éléments de blocage (61', 62') de la chaussure, cet organe de blocage étant monté mobile par rapport au corps entre une position avancée de blocage, dans laquelle les éléments de blocage coopèrent avec la chaussure, et une position escamotée de libération,         - un organe de verrouillage (40) de l'organe de blocage, mobile entre une position active de verrouillage dans laquelle il immobilise l'organe de blocage par rapport au corps, et une position inactive de déverrouillage dans laquelle il autorise le mouvement de l'organe de blocage par rapport au corps,         - l'organe de verrouillage comprenant une zone d'actionnement propre à faire passer cet organe de verrouillage depuis sa position de verrouillage vers sa position de déverrouillage.
Patent FR-3044801-B1 (FR)
Title: Dispositif d'orientation d'articles dans un module de tri suivant une destination desiree
Inventor: CATTEAU NICOLAS
IPC: G07D13/00
Filed: 2015-12-07
Granted: 2017-12-22
Abstract: L'invention concerne un dispositif d'orientation (1) pour le tri d'articles remarquable en ce qu'il comprend un volet directionnel (2) monté mobile en rotation autour d'un axe vertical A, des moyens d'entraînement (4) de ce volet directionnel (2), au moins un moyen de codage (5) comportant une face active (51) lié au déplacement dudit volet (2), au moins un moyen de mesure et de détection (6) comprenant au moins une source (61a, 61b) et au moins un détecteur (62a, 62b), ledit moyen de mesure et de détection (6) étant apte à détecter une position ou une vitesse de rotation dudit volet directionnel (2) par l'interprétation du ou des signaux au niveau dudit détecteur (62a, 62b).         L'invention concerne également un module de tri (10) comprenant au moins le dispositif d'orientation (1) et des moyens de transfert pour acheminer les articles, et un appareil de traitement d'articles du type lecteur-scanner-trieur comprenant au moins ce module de tri (10).
Patent FR-3045043-B1 (FR)
Title: Stereo-isomere de configuration du flocoumafene, composition et appat rodonticide le comprenant, procede de lutte contre des rongeurs cibles nuisibles
Inventor: CARUEL HERVE
IPC: C07D311/56
Filed: 2015-12-11
Granted: 2019-04-12
Abstract: L'invention concerne un stéréo-isomère de configuration, dit énantiomère E2, du flocoumafène, ledit énantiomère E2 présentant, par analyse chromatographique d'une composition de flocoumafène comprenant quatre stéréo-isomères de configuration du flocoumafène effectuée dans des conditions décrites ci-après, un temps de rétention t2 de valeur telle que t1 < t2 < t3 < t4 ; t1, t3 et t4 représentant les temps de rétention des stéréo-isomères de configuration du flocoumafène distincts dudit énantiomère E2, l'analyse chromatographique étant réalisée à la température de 23,5°C.
Patent FR-3049866-B1 (FR)
Title: Extrait de feuilles de tabac et utilisation pour le traitement de l'addiction au tabac
Inventor: LAFONT BRUNO
IPC: A61P25/34
Filed: 2016-04-07
Granted: 2019-09-06
Abstract: La présente invention concerne un extrait de feuilles de tabac contenant au moins 5% en poids, par rapport au poids total de l'extrait, de protéines et essentiellement exempt de molécules de masse moléculaire inférieure à 10 kDa. La présente invention concerne également une composition pharmaceutique contenant un tel extrait et son utilisation dans le traitement de l'addiction au tabac.
Patent FR-3043896-B1 (FR)
Title: Recipient de cosmetique avec couvercle interne
Inventor: SUGITA TOMOFUMI
IPC: A45D33/00
Filed: 2016-11-18
Granted: 2020-07-31
Abstract: Récipient de cosmétique (la) comprenant un corps de récipient (2a) comportant une ouverture (20) au-dessus et étant configuré pour stocker un cosmétique ; un couvercle interne (5a) étant configuré pour être fixé au corps de récipient ; et un couvercle d'étanchéité (3) étant configuré pour fermer hermétiquement le corps de récipient (2a) dans un état où le couvercle interne (5a) est fixé. Le couvercle interne comprend un châssis cylindrique creux plat (50) et une feuille de fibres pouvant être traversée par le cosmétique, présentant une élasticité et fixée au châssis (50) sous tension. Le châssis est ajusté au corps de récipient (2a), une extrémité inférieure du châssis étant séparée d'une surface inférieure du corps de récipient. La feuille de fibres comporte une bordure périphérique adhérant soit depuis une surface d'extrémité supérieure, soit depuis une surface d'extrémité inférieure du châssis et le long d'une face circonférentielle interne du châssis.
Patent FR-3062804-B1 (FR)
Title: Installation d'assistance pour un poste de travail manuel soutenant le coude de l’operateur
Inventor: DARRAGON JEROME
IPC: D05B13/00
Filed: 2017-02-15
Granted: 2019-06-07
Abstract: L'invention a pour objet une installation d'assistance pour un poste de travail recevant un opérateur (8) devant travailler avec un coude ou un bras levé, cette installation comportant une potence (2) présentant une extrémité prévue pour venir au-dessus de l'opérateur (8), un système de maintien (32) prévu pour recevoir un coude de l'opérateur (8), et un câble élastique (30) soutenant le système de maintien (32) à partir de l'extrémité de la potence (2).
Patent FR-3067476-B1 (FR)
Title: Ecran de projection de couleur foncee ou noir
Inventor: OZANAM CECILE
IPC: G02B5/02
Filed: 2017-06-07
Granted: 2019-10-18
Abstract: L'invention concerne un article utilisé comme écran de projection de couleur foncée ou noir comprenant deux éléments diffusants à réflexion diffuse distincts, sous forme de plans ou de plaques parallèles, qualifiés de premier et second éléments diffusants, caractérisé en ce que : 		- le premier élément diffusant est translucide ou transparent et 		- le second élément diffusant est de couleur foncée.
Patent FR-3072324-B1 (FR)
Title: Machine pour imprimer une pluralite d'objets
Inventor: DUBUIT JEAN-LOUIS
IPC: B41F17/28
Filed: 2017-10-09
Granted: 2020-02-14
Abstract: Machine d'impression (6) pour imprimer une pluralité d'objets (5), chaque objet présentant une surface externe (7) à imprimer, la machine d'impression comprenant : - un châssis (9), et au moins deux postes de traitement (15, 17) et un poste d'impression (19) fixés sur le châssis (9), le poste d'impression (19) comportant au moins une tête d'impression (41) à jet d'encre adaptée pour éjecter des jets d'encre selon une direction d'impression (DD), et - une tourelle (13) montée rotative par rapport au châssis autour d'un axe de rotation (?2), et comportant au moins quatre porte-objets espacés régulièrement à 90° autour de l'axe de rotation, et adaptés pour porter les objets (5) et optionnellement faire tourner les objets (5) autour de quatre axes de porte-objet (D1-D4) perpendiculaires à l'axe de rotation, la tourelle étant mobile successivement entre au moins quatre positions, au moins un des porte-objets étant regard du poste d'impression dans chacune des positions, tandis que deux autres des porte-objets sont en regard des postes de traitement. La machine d'impression comprend un support de tourelle (11) réglable en inclinaison (β) autour d'un axe de pivotement (?1) par rapport au châssis, l'axe de pivotement étant, d'une part, perpendiculaire à l'axe de porte-objet (D2) du porte-objet situé en regard du poste d'impression, et, d'autre part, confondu avec les axes de porte-objet  (D1, D3) des deux autres des porte-objets situés en regard des postes de traitement.
Patent FR-3072557-B1 (FR)
Title: Dispositif chirurgical complexe pour la realisation et protection d'une anastomose.
Inventor: KHOSROVANINEJAD CHARAM
IPC: A61B17/11
Filed: 2017-10-19
Granted: 2019-11-08
Abstract: La présente invention concerne un dispositif chirurgical complexe pour la réalisation d'une anastomose dans l'intestin comprenant : a- un dispositif de protection 5) comprenant un élément d'ancrage constitué d'un stent (1) et une gaine externe souple (2), et b- un introducteur (10) comprenant au moins un premier tube guide déformable (12), caractérisé en ce que l'extrémité avale de la dite gaine externe est liée audit premier tube guide (12) ou à une première pièce de raccordement (11), ladite gaine externe (2) étant pliée à l'intérieur du dit premier tube guide déformable (12) et au moins en partie, à l'intérieur dudit stent, le dit stent étant maintenu en compression radiale à l'intérieur du dit premier tube guide déformable.
Patent FR-3076327-B1 (FR)
Title: Dispositif de liaisons verrouillables pour relier des cannettes afin de realiser des assemblages en trois dimension
Inventor: DESARMENIEN DONMINIQUE
IPC: F16B7/08
Filed: 2017-12-29
Granted: 2020-09-04
Abstract: L'invention concerne un système de liaison mécanique emboîtable permettant de relier entre elles plusieurs canettes (3) de boisson usagées en métal (soda, bière ou autres liquides). Il est constitué de coupelles (1) et de charnières rotatives verrouillables manuellement (2) qui permettent de bloquer les différents éléments composant un assemblage de canettes dans une position définie. Ces charnières rotatives sont maintenues sur les canettes par des coupelles (1) munies d'un manchon cylindrique s'emboîtant sur la partie extérieure du corps extérieur de la canette. Le dispositif selon l'invention permet de réaliser toutes sortes d'assemblages en 3 dimensions qu'ils soient décoratifs ou ludiques en utilisant des canettes usagées (exemple figure 4) sans utiliser ni colle, ni outils pour le montage.
Patent FR-3077203-B1 (FR)
Title: Heptane de source vegetale pour l'extraction de produits naturels
Inventor: BOUVILLE ANNE-SOPHIE
IPC: A23L27/20
Filed: 2018-01-30
Granted: 2020-11-27
Abstract: La présente description porte sur de l'heptane obtenu d'une source végétale, dans lequel la source végétale comprend la Commiphora wildii. Des utilisations d'un tel heptane en parfumerie, en cosmétique et en aromatique alimentaire sont également décrites.
Patent FR-3081985-B1 (FR)
Title: Distributeur de fluide, et echangeur thermique correspondant.
Inventor: MAQUIN OLIVIER
IPC: F28F9/02
Filed: 2018-05-31
Granted: 2020-10-09
Abstract: L'invention concerne un distributeur de fluide pour un échangeur thermique comportant au moins une boite collectrice (5), le distributeur comprenant une entrée de fluide (91), et un conduit d'alimentation (11) s'étendant entre une première (111) et une deuxième extrémité, dans lequel le fluide est destiné à s'écouler, et configuré pour être agencé au moins en partie dans ladite boite collectrice (5) pour alimenter ledit faisceau (3). Selon l'invention, le distributeur comporte : - un conduit de recirculation (13) en communication fluidique avec les première (111) et deuxième extrémités du conduit d'alimentation (11), et - un canal (93) d'aspiration par effet Venturi disposé à l'entrée de fluide (91), de sorte que le fluide délivré en sortie de la deuxième extrémité du conduit d'alimentation (11) soit aspiré par effet venturi dans le conduit de recirculation (13) et réinjecté dans le conduit d'alimentation (11). L'invention concerne aussi un échangeur thermique correspondant.
Patent FR-3082130-B1 (FR)
Title: Dispositif de percage comprenant un systeme d’immobilisation axiale ameliore
Inventor: GOUZERH LUCILE
IPC: B23B39/00
Filed: 2018-06-11
Granted: 2020-12-18
Abstract: L'invention a pour objet un dispositif de perçage comprenant : - une unité de perçage (40) comportant, en partie inférieure, un embout (48) qui présente une portée cylindrique (50), - une grille de perçage (42) comportant au moins un orifice de guidage (58) qui présente un diamètre sensiblement égal à celui de la portée cylindrique (50) de l'embout (48), - un système d'immobilisation axiale (66) comportant au moins une empreinte (68), prévue au niveau de l'embout (48), et au moins un verrou (70), solidaire de la grille de perçage (42), mobile entre une position rétractée dans laquelle le verrou (70) est en dehors de l'empreinte (68) et une position sortie dans laquelle le verrou (70) est partiellement dans l'empreinte (68) afin d'immobiliser en translation l'unité de perçage (40) par rapport à la grille de perçage (42) lorsque la portée cylindrique (50) de l'embout (48) est insérée dans l'orifice de guidage (58) de la grille de perçage (42).
Patent FR-3086387-B1 (FR)
Title: Procede de determination de la position d'un vilebrequin de vehicule automobile
Inventor: GOUZENES NORA-MARIE
IPC: G01D5/12
Filed: 2018-09-24
Granted: 2020-08-28
Abstract: Procédé de détermination de la position d'un vilebrequin de véhicule automobile muni d'une cible rotative comprenant des repères distribués uniformément sur sa périphérie et une signature, ainsi que d'un capteur configuré pour émettre un signal électrique comprenant une succession de fronts apparaissant lors du passage d'un repère ou de la signature devant le capteur, comprenant les étapes suivantes : • à chaque front antérieur à la signature, • on détermine la date de détection d'un front puis on estime la date de détection du front suivant en fonction de la vitesse de rotation du vilebrequin, • on détermine la date de détection du front suivant puis on calcule l'écart temporel entre l'estimation et la détermination de la date de détection du front, • on détermine une erreur angulaire fonction de la date de détection du front suivant et de l'écart temporel, • si on détermine que la valeur absolue de l'erreur angulaire est supérieure à un seuil, on détermine la présence d'un front anormal et on mémorise le numéro de repère associé dans une première liste d'erreurs, • lors du passage de la signature, • on copie la première liste d'erreurs dans la deuxième liste d'erreurs si elle n'existe pas, • on ajuste un compteur d'occurrences en fonction des listes d'erreurs, et • si on détermine que les erreurs ne sont pas transitoires, on corrige les fronts dont le numéro de repère est mémorisé dans la deuxième liste d'erreurs, puis on émet un signal de position du vilebrequin fonction du signal comprenant les fronts corrigés.
Patent FR-3090202-B1 (FR)
Title: Procede d’assemblage de cellules photovoltaïques a un substrat impregne de materiau polymere reticulable
Inventor: BARBOT ANTHONY
IPC: H01L31/18
Filed: 2018-12-13
Granted: 2021-03-19
Abstract: Le procédé d’assemblage de cellules photovoltaïques (101) à un substrat (102), chaque cellule photovoltaïque (101) comportant une face arrière (104) et une face avant (105), comporte : la fourniture du substrat (102), ledit substrat (102) étant souple et imprégnable ; l’imprégnation de portions (106) du substrat (102) par un matériau polymère réticulable, lesdites portions (106) étant imprégnées selon l’épaisseur du substrat (102), pour coller les cellules photovoltaïques (101) au substrat (102) ; la mise en contact des faces arrière (104) des cellules photovoltaïques (101) avec les portions (106) imprégnées du substrat (102) ; la réticulation du matériau polymère réticulable. Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3090132-B1 (FR)
Title: Procédé d'exploitation d'un gisement d'hydrocarbures au moyen d'une simulation de bassin et d'un modèle cinétique compositionnel
Inventor: DUBILLE MATTHIEU
IPC: G01V99/00
Filed: 2018-12-15
Granted: 2020-12-04
Abstract: - La présente invention concerne un procédé pour déterminer la quantité et/ou la qualité des hydrocarbures présents dans un bassin sédimentaire, au moyen d'un simulateur numérique de bassin comprenant un modèle cinétique, le modèle cinétique étant appliqué avec des paramètres cinétiques pour reproduire la transformation de la matière organique en au moins un composé chimique sous l'effet de l'augmentation des températures. La présente invention vise à convertir des paramètres cinétiques relatifs à une première représentation compositionnelle en des paramètres cinétiques relatifs à une deuxième représentation compositionnelle, au moyen d'une référence compositionnelle établie à partir d'une pluralité de roches mères de référence et du taux de transformation d'une roche de référence. - Figure 7 à publier.
Patent FR-3092725-B1 (FR)
Title: Couche élastique pour structure de matelas adaptée au confort des animaux dans une enceinte d’élevage
Inventor: BIORET JEAN- VINCENT
IPC: A01K1/015
Filed: 2019-02-20
Granted: 2021-12-17
Abstract: La présente invention concerne une couche élastique pour structure de matelas adaptée au confort des animaux dans une enceinte d’élevage, ladite structure de matelas étant destinée à recouvrir le sol d’une zone d’accueil.     Cette couche élastique (1) comporte une face supérieure (15) qui est apte à subir une déformation élastique et qui comporte au moins un emplacement sur lequel un animal est destiné à prendre appui.     La couche élastique (1) est délimitée par des bordures (12) dont l’une au moins desdites bordures (12) consiste en une bande de fixation (5) destinée à recevoir des moyens de solidarisation (F) avec le sol (L4) de ladite zone d’accueil (L).     Ladite au moins une bande de fixation (5) est formée par au moins une lèvre (6, 7) dont l’épaisseur est inférieure à l’épaisseur de ladite couche élastique (1).     Une telle structure de la bande de fixation (5) permet une implantation de moyens de solidarisation (F) au niveau de ladite au moins une lèvre (6, 7).      Ces moyens de solidarisation (F) peuvent alors être protégés et recouverts par ladite au moins une lèvre (6, 7), de manière à prévenir un contact direct avec les animaux.     Figure pour l’abrégé : 3
Patent FR-3095588-B1 (FR)
Title: Nouvelle formulation topique modulant les voies de la nociception
Inventor: BIDAN CATHERINE
IPC: A61Q19/00
Filed: 2019-05-02
Granted: 2021-11-19
Abstract: L’invention concerne une nouvelle composition cosmétique ou dermatologique pour application topique, notamment sous forme de spray comprenant une association de carbomère, de polysaccharide naturel et de copolymères modifié hydrophobiquement, et ses utilisations dans la prévention et ou le traitement des sensations de démangeaisons et/ou des douleurs cutanées, notamment dues à des dermatoses inflammatoires.
Patent FR-3096075-B1 (FR)
Title: Dispositif de purification des gaz d’échappement d’un véhicule, procédé de fabrication, ligne d’échappement et véhicule correspondants
Inventor: OTTAVIANI ERIC
IPC: F01N13/14
Filed: 2019-05-17
Granted: 2022-09-02
Abstract: Dispositif de purification des gaz d’échappement d’un véhicule, procédé de fabrication, ligne d’échappement et véhicule correspondants Le dispositif de purification (1) comprend :  - une enveloppe tubulaire (15) présentant une surface interne (16);  - un organe de chauffage électrique (19) logé dans l’enveloppe tubulaire (15), l’organe de chauffage (19) comprend un élément chauffant (33) en un matériau électriquement conducteur et perméable aux gaz d’échappement ;  - une fixation (35) de l’élément chauffant (33) directement à la surface interne (16).  Figure pour l'abrégé : Figure 2
Patent FR-3101117-B1 (FR)
Title: Ventilateur centrifuge axial à rendement amélioré
Inventor: GSELL VINCENT
IPC: F04D29/62
Filed: 2019-09-25
Granted: 2021-10-08
Abstract: L’invention concerne un ventilateur (1) centrifuge axial pour la circulation d’un gaz (G) comportant une enveloppe (2) tronconique pourvue d’un orifice d’aspiration (4) et d’un orifice de refoulement (6) alignés sur un axe (A), une turbine (13) centrifuge et un moteur (16) logé dans une cage-moteur (17). Il comporte un conduit axial (24) au moins en partie annulaire s’étendant dudit orifice d’aspiration (4) audit orifice de refoulement (6). Il est caractérisé en ce qu’il comporte un conduit radial (25) périphérique s’étendant à la sortie de ladite turbine (13) pour maintenir le flux de gaz (G) aspiré sous pression et le guider en direction dudit conduit axial (24) dans un écoulement laminaire, sans discontinuité, ni perte de pression. Il comporte en outre un déflecteur (30) disposé à l’intérieur dudit canal radial (25) pour orienter le flux de gaz (G) aspiré et générer une augmentation de pression complémentaire. Figure pour l’abrégé : Fig 5
Patent FR-3101737-B1 (FR)
Title: Système d’entraînement d’un dispositif de compression de fluide et procédé d’alimentation électrique associé
Inventor: BATTISTON ALEXANDRE
IPC: H02P27/06
Filed: 2019-10-07
Granted: 2021-10-08
Abstract: L’invention concerne un système d’entraînement comportant : - un onduleur (6) comportant N bras, chaque bras comprenant un demi-bras supérieur et un demi-bras inférieur comportant chacun au moins un module de commutation ; - une machine tournante (8) connectée à l’onduleur, dont le rotor comprend au moins un élément magnétique réalisé dans un matériau à aimantation modulable ; et - un dispositif de commande (12) configuré pour, au cours d’une étape de magnétisation, commander l’onduleur pour, simultanément : • pour chacun parmi m bras, placer chaque module de commutation du demi-bras supérieur dans l’état passant, et chaque module de commutation du demi-bras inférieur dans l’état bloqué ; • pour chacun parmi k autres bras, placer chaque module de commutation du demi-bras supérieur dans l’état bloqué, et chaque module de commutation du demi-bras inférieur dans l’état passant ; et • pour chacun des bras restants, placer chaque module de commutation dans l’état bloqué. Figure pour l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3103019-B1 (FR)
Title: Elément d’engrenage à rouleaux
Inventor: BISSIERES DENIS
IPC: F16H1/24
Filed: 2019-11-08
Granted: 2021-11-12
Abstract: L’invention concerne un élément d’engrenage (1) comprenant un support (3) sur lequel sont montés en alternance des premiers rouleaux (10a) et des deuxièmes rouleaux (10b) destinés à coopérer avec des dents d’un élément d’engrenage (2) voisin. Chaque rouleau (10a, 10b) est monté mobile en rotation autour de son axe longitudinal (X’) via des moyens de guidage en rotation (20) coopérant avec des portions d’extrémité des rouleaux (10a, 10b). Selon l’invention, les moyens de guidage en rotation (20) des premiers rouleaux (10a) et les moyens de guidage en rotation (20) des deuxièmes rouleaux (10b) sont disposés en quinconce au voisinage d’un pourtour externe du support (3). FIGURE DE L’ABREGE : Fig.1