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Patent FR-3092029-B1 (FR)
Title: Harnais de posture d’un exosquelette
Inventor: JOUET-PASTRE MARTIN
IPC: B25J9/00
Filed: 2019-01-30
Granted: 2022-05-06
Abstract: [Harnais de posture et exosquelette intégrant ce harnais La présente invention concerne un harnais de posture (1) d’un exosquelette comprenant une partie supérieure (2) configurée pour être maintenue sur les épaules d’un opérateur, la partie supérieure (2) étant reliée à au moins une structure dorsale (3) qui s’étend selon un axe longitudinal (X-X) d’un plan sagittal (A), la structure dorsale (3) étant élastiquement déformable et/ou mobile au moins selon son axe longitudinal (X-X), la structure dorsale (3) est reliée respectivement à deux attaches de jambe (5), au travers d’une structure de jambe (4) élastiquement déformable, la structure de jambe (4) étant mobile entre une position embrayée et une position débrayée, dans la position débrayée le caractère élastique de la structure de jambe (4) est désactivé.  L’invention se rapporte également à un exosquelette intégrant le harnais de posture (1).
Patent FR-3092744-B1 (FR)
Title: Dispositif d’ostéosynthèse à plaque munie d’un orifice taraudé pour la réception d’une vis de fixation verrouillée
Inventor: BALLERINI JULIEN
IPC: A61B17/86
Filed: 2019-02-14
Granted: 2021-02-26
Abstract: La présente invention concerne un dispositif d’ostéosynthèse (1) à plaque (2) et vis (4) pour fixer ladite plaque (2) sur un os, dans lequel la tête (41) de la vis (4) comporte un filetage (412) pour son verrouillage sur le taraudage (33) ménagé dans son orifice (3) de réception. Selon l’invention la surface interne de l’orifice de plaque (3) comprend un premier tronçon tronconique (35) qui s’étend selon un angle compris entre 30 et 60° par rapport à l’axe central d’orifice (32), et un deuxième tronçon tronconique (36) qui s’étend entre ledit premier tronçon tronconique (35) et la face inférieure (21) de la plaque, selon un angle compris entre 8 et 12° par rapport audit axe central d’orifice (32). La surface interne de l’orifice (3) comprend encore au moins trois dégagements supérieurs (38), et au moins trois dégagements inférieurs (39), lesquels dégagements supérieurs (38) et inférieurs (39) sont agencés pour autoriser un degré de liberté en angulation de la vis (4), et sont également agencés de sorte à préserver une partie de taraudage d’orifice (33) sur toutes les génératrices de la surface interne d’orifice qui sont situées dans des plans parallèles audit axe central (32). Figure pour l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3092920-B1 (FR)
Title: Traitement d’interrogations de base de données complexes
Inventor: GASPAR NUNO MIGUEL PIRES
IPC: G06F16/24
Filed: 2019-02-14
Granted: 2022-04-01
Abstract: De multiples interrogations de bases de données formant une requête de base de données complexe sont traitées. Une première interrogation et une deuxième interrogation sont résolues par une première réponse et une deuxième réponse qui sont basées sur une mémoire cache stockant des données en cache ; une troisième interrogation qui est liée à la deuxième interrogation est résolue en se basant sur une base de données qui stocke des données actuelles correspondant aux données en cache. Un sous-ensemble sélectionné des données en cache renvoyé avec la deuxième réponse est validé par des données actuelles correspondantes stockées dans la base de données.   Figure pour abrégé : Fig. 2
Patent FR-3093085-B1 (FR)
Title: Couvercle pour cuve comprenant un event pourvu d’un flotteur en serie avec une chicane
Inventor: PITAUD SYLVAIN
IPC: B65D51/16
Filed: 2019-02-22
Granted: 2021-03-12
Abstract: L’invention concerne un couvercle (10) pour cuve destinée à contenir un liquide, tel qu’un produit phytosanitaire ou un engrais liquide, le couvercle (10) comprenant un évent (11) comprenant lui-même :- une première ouverture (12) centrée sur un premier axe (15) de direction axiale, communiquant avec l’intérieur de la cuve d’un premier côté (16) suivant le premier axe et comprenant un rebord d’ouverture (17) formant, du premier côté (16), un siège de soupape (18),- au moins une deuxième ouverture (13) par l’intermédiaire de laquelle la première ouverture communique avec l’extérieur de la cuve, d’un deuxième côté (19) opposé au premier côté,- un flotteur (14) conçu pour se déplacer, par flottement à la surface du liquide contenu dans la cuve (100), depuis une position d’ouverture vers une position de fermeture de la première ouverture dans laquelle le flotteur est en appui contre le siège de soupape, le flotteur formant ainsi une soupape,- au moins une chicane (20) par l’intermédiaire de laquelle la première ouverture et la ou les deuxièmes ouvertures communiquent ensemble, du deuxième côté.     Figure pour l’abrégé : Figure 3
Patent FR-3094186-B1 (FR)
Title: Machine pour la distribution d’une quantité contrôlée d’une composition cosmétique
Inventor: MARCHAL VINCENT
IPC: B65D3/00
Filed: 2019-03-25
Granted: 2021-02-19
Abstract: Machine pour la distribution d’une quantité contrôlée d’une composition cosmétique La présente demande se rapporte à une machine pour la distribution d’une quantité déterminée d’un produit cosmétique dans un récipient depuis un réservoir, la machine comprenant, d’une part, un corps configuré pour recevoir au moins une cartouche formant réservoir du produit cosmétique à distribuer, et d’autre part, une zone de distribution configurée pour recevoir un récipient apte à contenir ladite quantité de produit cosmétique à distribuer, la machine étant caractérisée en ce que la zone de réception comprend un organe d’accrochage apte à coopérer avec une partie complémentaire du récipient de manière à assurer sa suspension dans la zone de réception, l’organe d’accrochage étant monté sur un peson.     Figure pour l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3095856-B1 (FR)
Title: Machine de lancement de cibles
Inventor: LAPORTE JEAN-MICHEL
IPC: F41J9/18
Filed: 2019-05-10
Granted: 2021-05-21
Abstract: Titre. Machine de lancement de cibles L’invention décrit une machine de lancement de cibles comprenant un socle (2) sur lequel est agencé un ensemble (1) comprenant un mécanisme de lancement (7) et un barillet (4) de stockage de cibles, l’ensemble (1) étant configuré pour être mobile relativement au socle (2), la machine comprenant un dispositif de basculement (20) assurant une mobilité de l’ensemble (1) relativement au socle (2), le dispositif de basculement (20) comprenant d’une part une première partie liée au socle (2) et comprenant l’un parmi une glissière (10) courbe et un élément de guidage de la glissière (10) suivant un seul degré de liberté en basculement le long de la glissière (10), et d’autre part une deuxième partie liée à l’ensemble et comprenant l’autre parmi la glissière (10) et l’élément de guidage, caractérisée en ce qu’elle comprend une liaison pivot selon un axe de rotation A2 entre la deuxième partie et le reste de l’ensemble (1). Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3098956-B1 (FR)
Title: Dispositif d'affichage electronique pour planche de bord tout ecran d'un vehicule, vehicule et procede d'affichage associes
Inventor: CAILLAUD MAXIME
IPC: G01C23/00
Filed: 2019-07-17
Granted: 2021-06-18
Abstract: Dispositif d’affichage électronique pour planche de bord tout écran d’un véhicule, véhicule et procédé d’affichage associés L’invention concerne un dispositif d’affichage électronique pour planche de bord tout écran (GC) comprenant une pluralité d’écrans (E1, E2, E3, …, EN), le dispositif d’affichage comprenant, pour chaque écran, un outil (O1, O2, O3, …, ON) de configuration d’affichage interactif, le dispositif étant configuré pour, pour chaque écran : - afficher, l’outil de configuration dans au moins une zone prédéterminée (Z1, Z2, Z3, …, ZN), l’outil de configuration comprenant une pluralité de symboles de saisie utilisateur associés chacun à une configuration d’affichage correspondant à la combinaison d’un format d’affichage (F1, F2, F3, … F10), d’une taille de fenêtre (E1W1, E1W2, ENW1, ENW2) par rapport à la taille dudit écran, et d’une localisation de ladite fenêtre au sein dudit écran, - modifier la configuration d’affichage dudit écran en cas de sélection d’un symbole de saisie utilisateur distinct du symbole de saisie utilisateur correspondant à la configuration d’affichage courante. Figure pour l'abrégé : Figure 1
Patent FR-3099559-B1 (FR)
Title: Procédé de liquéfaction de gaz naturel avec configuration d’échangeur améliorée
Inventor: HAÏK-BERAUD NATACHA
IPC: F28F3/02
Filed: 2019-08-01
Granted: 2021-07-16
Abstract: L’invention concerne un procédé de liquéfaction d’un courant d’hydrocarbures (102) tel que le gaz naturel mettant en œuvre au moins un échangeur de chaleur comprenant au moins une première partie (E2) et une deuxième partie (E2’) comprenant chacune des plaques (221, 222) délimitant entre elles plusieurs premiers passages (10) et plusieurs deuxièmes passages (10’), ledit procédé comprenant les étapes suivantes : passage d’un courant d’hydrocarbures (102) dans (E2) et (E2’), introduction d’au moins un courant réfrigérant (202) dans (E2) avec écoulement descendant, sortie du courant réfrigérant (202) de (E2), introduction du courant réfrigérant (201) dans (E2’), détente du courant réfrigérant (201) de sorte à produire un premier courant réfrigérant diphasique (203), introduction d’au moins une partie du premier courant réfrigérant diphasique (203) dans les deuxièmes passages (10’), sortie du premier courant réfrigérant diphasique (203) de façon à obtenir un deuxième courant réfrigérant diphasique (204), introduction d’au moins une partie du deuxième courant réfrigérant diphasique (204) dans (E2) avec écoulement ascendant dans les premiers passages (10), vaporisation au moins partiellement de ladite au moins une partie du premier courant réfrigérant diphasique (203) et de ladite au moins une partie de deuxième courant réfrigérant diphasique (204) pour produire un courant d’hydrocarbures au moins partiellement liquéfié (220) en sortie de (E2’). Selon l’invention, (E2) présente une première section de passage de fluide S1 = x1 x y1 x N1, et (E2’) présente une deuxième section de passage de fluide S2= x2 x y2 x N2, avec S2 < S1.
Patent FR-3100988-B1 (FR)
Title: Procédé de catalyse hétérogène mettant en œuvre un matériau ferromagnétique chauffé par induction magnétique et support de catalyseur utilisé pour ledit procédé
Inventor: MARBAIX JULIEN
IPC: C10G2/00
Filed: 2019-09-19
Granted: 2023-03-10
Abstract: Procédé de catalyse hétérogène d’une réaction chimique gaz-solide mettant en œuvre, dans un réacteur (1), au moins un réactif gazeux et au moins un composé solide catalytique apte à catalyser ladite réaction dans une plage de températures T donnée, comprenant la mise en contact dudit réactif gazeux et dudit composé catalytique en présence d’un agent chauffant, et le chauffage de l’agent chauffant à une température comprise dans ladite plage de températures T, caractérisé en ce que l’agent chauffant comprend un matériau ferromagnétique sous forme de poudre micrométrique et/ou de fils, ledit matériau ferromagnétique étant chauffé par induction magnétique au moyen d’un inducteur de champ, telle une bobine (2) externe au réacteur (1).   Selon un mode de réalisation, le support de catalyseur pour la mise en œuvre dudit procédé comprend un matériau ferromagnétique sous forme de fils de diamètres micrométriques, à la surface desquels sont déposées des particules métalliques de catalyseur.  Figure pour l’abrégé : Fig. 1B
Patent FR-3101970-B1 (FR)
Title: Circuit de contrôle de machine de distribution de boissons à sécurité électrique renforcée
Inventor: LEBUFFE GILLES
IPC: G05D23/19
Filed: 2019-10-15
Granted: 2021-10-01
Abstract: La présente invention concerne un système électronique de contrôle d’un corps de chauffe pour une machine de distribution de boissons chaudes, comprenant :- un substrat électronique (2) comportant une première face (2A) et une deuxième face (2B),- au moins une partie opérative du système électronique comportant un composant de puissance (3) configuré pour contrôler une alimentation électrique du corps de chauffe,- au moins une partie informationnelle du système électronique comportant un capteur de température (4) configuré pour générer un signal caractéristique d’une température observée du composant de puissance (3),- des moyens de traitement du signal généré par le capteur de température (4), configurés pour interrompre l’alimentation électrique du composant de puissance lorsque ledit signal dépasse un seuil prédéterminé,le composant de puissance (3) étant agencé sur la première face (2A) et le capteur de température étant agencé sur la deuxième face (2B). Figure pour l’abrégé : Fig. 3
Patent FR-3109289-B1 (FR)
Title: Système d’endoscopie et accessoire pour colonne d’endoscopie
Inventor: BASTID CHRISTOPHE
IPC: A61B1/06
Filed: 2020-04-21
Granted: 2022-07-01
Abstract: L’invention concerne un système d’endoscopie comportant :- une colonne d’endoscopie (5) comprenant un module vidéo (510) et un compresseur d’air (511), laquelle colonne présente un raccord de sortie (50) permettant un connexion audit module vidéo et audit compresseur d’air,- un premier endoscope (1a) pourvu d’un premier connecteur (3a),- un second endoscope (1b) pourvu d’un second connecteur (3b), - un adaptateur (6) comportant :-- un connecteur (60) adapté pour se connecter de manière démontable au raccord de sortie (50) de la colonne d’endoscopie (5),-- un premier raccord (63a) adapté pour recevoir de manière démontable le premier connecteur (3a) du premier endoscope (1a), de sorte que ledit premier endoscope (1a) soit connecté au module vidéo (510) et au compresseur d’air (511) au travers de l’adaptateur (6),-- un second raccord (63b) adapté pour recevoir de manière démontable le second connecteur (3b) du second endoscope (1b),- un troisième raccord (63c) adapté pour recevoir de manière démontable un troisième connecteur (3c) d’un dispositif de vision optique (1c), de sorte que ledit dispositif de vision optique soit connecté au module vidéo (510) au travers dudit adaptateur.  .  Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 4
Patent FR-3110071-B1 (FR)
Title: Borne autoportante de distribution de doses de solution désinfectante en milieu sensible ou en espace extérieur
Inventor: HARHOURA GRÉGOIRE
IPC: G01F11/00
Filed: 2020-05-14
Granted: 2023-05-12
Abstract: La présente invention vise une borne de distribution (10) de doses prédéfinies d’une solution désinfectante, notamment de gel hydroalcoolique, en milieu sensible ou en espace extérieur, en particulier sur la voie publique, la borne de distribution comprenant un capteur de détection de présence d’une ou deux mains dans le volume de distribution (6) et un automate programmable (5) logé dans un deuxième logement du fut de la borne de distribution (10), ledit automate programmable (5) étant configuré pour : i. commander la distribution automatique d’une dose prédéfinie de solution désinfectante en cas de présence d’une ou deux mains dans le volume de distribution (6) ; et ii. inhiber la distribution de solution désinfectante pendant une durée de temporisation prédéfini suite à la distribution d’une dose.  Figure de l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3099356-B1 (FR)
Title: Oreillette pouvant interagir avec le tragus et procédé permettant une détection physiologique continue
Inventor: WONG MING YIP WALLACE
IPC: A61B5/24
Filed: 2020-07-30
Granted: 2023-02-24
Abstract: Oreillette (200) présentant une source de lumière (301) et des capteurs optiques (303) agencés pour obtenir des données physiologiques à partir du tragus d'une oreille. Au moins une source de lumière (301) ou un capteur optique (303) est fourni de sorte qu'il y ait une redondance. La redondance permet un mauvais alignement de l'oreillette (200) tout en présentant un nombre suffisant de sources de lumière (301) et de capteurs optiques (303) pour obtenir en continu des données physiologiques.  Figure pour l’abrégé : figure 8
Patent FR-3121084-B1 (FR)
Title: Dispositif lumineux comprenant un système optique mobile.
Inventor: ICCA AURELIEN
IPC: F21S41/24
Filed: 2021-03-29
Granted: 2023-04-14
Abstract: Titre : Dispositif lumineux comprenant un système optique mobile.  Dispositif lumineux (1) pour un véhicule automobile, caractérisé en ce qu'il comprend :- un boîtier (2),- une première source de lumière (6) apte à émettre des rayons lumineux, la première source de lumière étant fixe dans le boîtier (2), - un premier système optique (7) mobile par rapport au boîtier (2) entre au moins une première position et une deuxième position, - un actionneur (8) configuré pour déplacer le premier système optique (7) entre sa première position et sa deuxième position, le dispositif lumineux (1) étant apte à produire une première fonction lumineuse lorsque le premier système optique (7) est dans sa première position et une deuxième fonction lumineuse lorsque le premier système optique (7) est dans sa deuxième position.  Figure pour l’abrégé : figure 2
Patent FR-3130779-B1 (FR)
Title: Machine de manutention comportant un bras de levage équipé d’un outil articulé et procédé de commande d’une telle machine de manutention
Inventor: DERVAL LAURENT
IPC: B66F9/06
Filed: 2021-12-20
Granted: 2023-11-03
Abstract: L’invention concerne un procédé de commande d’une machine de manutention (1) comportant un châssis (2), un bras de levage (5) monté pivotant, un vérin de levage (6) agencé pour faire pivoter le bras de levage (5), un outil (8) destiné à recevoir une charge et monté pivotant sur le bras de levage (5), un vérin d’inclinaison (9) agencé pour faire pivoter l’outil (8), un deuxième capteur (10) qui est configuré pour délivrer un signal de mesure S2 relatif à la course du vérin d’inclinaison (9), le procédé comportant les étapes suivantes : - recevoir une demande d’actionnement du vérin d’inclinaison (9) ; et - en réponse à la réception d’une demande d’actionnement du vérin de levage, activer un mode compensation, le mode compensation comportant les étapes de générer une consigne Lc relative à la course du vérin d’inclinaison (9) en fonction d’un signal de mesure S1 représentatif de la position du bras de levage (5) et d’asservir la course du vérin d’inclinaison, en boucle fermée, en fonction de ladite consigne Lc relative à la course du vérin d’inclinaison (9) et du signal de mesure S2 relatif à la course du vérin d’inclinaison (9).  Figure à publier : 1
Patent FR-2478394-B1 (FR)
IPC: H02K5/04
Filed: 1980-03-11
Granted: 1983-02-18
Abstract: 1. Electric motor comprising a stator, a rotor and a composite housing (2) having a sleeve (3) for holding the stator in place and two end flanges (4, 5) for carrying the bearings of the rotor shaft (6), the sleeve (3) being provided with cutouts (11, 12) the bottoms of which are used as supports of radial tabs (13, 14) of the flanges (4, 5), and means permitting the flanges (4, 5) to be fixed to the sleeve (3), each flange (4, 5) comprising, on both sides of each of the radial tabs (13) and (14), respectively, portions (17) of a cylindrical surface having an outer diameter which is substantially equal to the diameter of the bore of the sleeve (3) and permitting the flange (4) and (5), respectively, to be centered with respect to the sleeve (3), characterized in that the cylindrical surface is formed by rims (17) or raised edges of the sheet of the flange (4) and (5), respectively.
Patent FR-2486058-B1 (FR)
IPC: C01F7/32
Filed: 1980-07-01
Granted: 1983-07-29
Abstract: Process for preparing high purity aluminas from ammonium alum, the process comprising separately dehydrating the alum and thereafter thermally decomposing the dehydrate, wherein the thermal decomposition is carried out by forcing a gas through a layer of the dehydrated alum so as to continuously remove the gaseous reaction products formed without removal of solids by the carrier gas, and providing improved productivity of high purity transition aluminas having specific surfaces above 125 m2/g and/or bulk densities above 0.2 g/cm3, the transition aluminas so obtained being characterized by their greater reactivity for the preparation of corundum so that corundum having a bulk density greater than 0.4 g/cm3 can be economically prepared.
Patent FR-2512643-B1 (FR)
IPC: A23B7/06
Filed: 1981-09-11
Granted: 1988-09-16
Abstract: PCT No. PCT/FR82/00149 Sec. 371 Date May 11, 1983 Sec. 102(e) Date May 11, 1983 PCT Filed Sep. 10, 1982 PCT Pub. No. WO83/00801 PCT Pub. Date Mar. 17, 1983.An improved method for blanching mushrooms and other vegetables which includes a vacuum impregnation stage in one or more steps and a coagulation-blanching stage. The thermal steps of the coagulation-blanching can be performed under an overpressure of 2-15 bars. Qualitative and quantitative improvement of the product are obtained in accordance with the method.
Patent FR-2545888-B1 (FR)
Inventor: CASAS ALAIN
IPC: F15B15/20
Filed: 1983-05-10
Granted: 1987-07-17
Abstract: 1. Ram, particularly micro-ram, comprising a substantially cylindrical, hollow body (4) in which is movably mounted a piston (5) dividing the internal space of the said body (4) into two chambers of variable volume (6, 7) each of them being provided with a port (8) for fluid supply or fluid exhaust of the chamber (6 or 7), and a support device (2) of supplementary elements (3, 42), if necessary indicating a parameter of the ram functioning, such as bars (17) fixed on the external surface of the body (4), characterized in that the fixing means (20, 20') of the support device (2) are mounted in the feeding ports (8) and are formed by members likely to be introduced each one, notably screwed, in a feeding port (8), each member (20, 20') passed by a channel allowing the inlet of the forced fluid to the interior of the ram.
Patent FR-2569979-B1 (FR)
Inventor: FIELDER MARC F
IPC: B01D9/00
Filed: 1985-01-31
Granted: 1990-01-26
Abstract: A trigger to activate a supercoolable aqueous salt solution wherein the trigger and solution are encased within a flexible container. The trigger is a flexible relatively thin sheet of material wherein there are a plurality of activator cuts that extend through the thin sheet material and the shape of each slit includes a first or central slit and a minor slit that extends through the thin sheet material at one end of said first slit and at an angle to the direction of the major slit. In addition the method of making the trigger is accomplished by punching, forming, dishing and cutting the end product to its exterior dimension.
Patent FR-2593440-B1 (FR)
Inventor: BIANCHI FRANCOIS
IPC: B60N2/90
Filed: 1986-01-27
Granted: 1988-05-06
Abstract: 1. A motor vehicle seat framework or the like, comprising a seat frame (4) formed by a single tube bent and welded on its self, and a backrest frame (16) formed by a tube bent into a U shape and flattened at the free end portions of its arms to form attaching tabs (18), characterized in that the seat frame tube has on three sides, the lateral sides (7, 8) and the rear side (10), an ovalized section having at least one planar face and is flattened locally at those ends (12) of the lateral sides which are adjacent the rear side, and the attaching tabs (18) of the backrest frame enter the seat frame and are assembled thereto by a pivot pin (20) extending through the flattened portions (12) of the lateral sides.
Patent FR-2611371-B1 (FR)
Inventor: JEAN BERNARD
IPC: E01D15/12
Filed: 1987-02-27
Granted: 1989-05-19
Abstract: The present invention relates to a system for spreading and depositing a spanning beam from a vehicle wherein, in the transport position of the spanning beam on the vehicle, the outer extreme element of the spanning beam is pivotally supported and maintained at its free end by a mobile support device of the vehicle occupying a raised position while the inner extreme element of the spanning beam rests on the outer extreme element along same and wherein the spanning beam can be raised by winding of the working cable on a winch of the vehicle into a position where the inner extreme element is pivotally supported at its free end by the support device with concomitant release of the free end of the outer extreme element from the device.