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Patent FR-3029537-A1 (FR)
Title: Usine d'electrolyse et procede de traitement des gaz de cuve
Inventor: GIRAULT GUILLAUME
IPC: C25C3/22
Filed: 2014-12-08
Abstract: Cette usine (1) comprend une série de cuves (2) et un circuit de traitement de gaz générés par les cuves (2), le circuit de traitement comprenant un premier étage (100) pour traiter du fluorure d'hydrogène, un deuxième étage (102) pour traiter du dioxyde de soufre, et un circuit d'alimentation en alumine pour alimenter le premier étage (100). De plus, le premier étage (100) comprend une pluralité de réacteurs (104), chaque réacteur (104) étant associé à un groupe de cuves (2), et chaque groupe de cuves (2) comprenant une ou plusieurs cuves (2). Chaque réacteur (104) comprend une première entrée (106) reliée au groupe de cuves (2) d'électrolyse, une deuxième entrée (108) reliée au circuit d'alimentation pour alimenter chaque réacteur (104), et une première sortie (110) pour conduire les gaz traités dans le premier étage (100) vers le deuxième étage (102).
Patent FR-3016404-A1 (FR)
Title: Moteur borgne a combustion interne avec une etancheite aux gaz amelioree
Inventor: ABRAMCZUK MAREK
IPC: F02F1/16
Filed: 2014-01-10
Abstract: Le moteur borgne à combustion interne comporte au moins un cylindre comprenant une chambre cylindrique disposée dans un carter, une chemise (3) rapportée emmanchée dans la chambre cylindrique, et un élément d'appui fixé au carter (40) sur lequel la chemise est en appui, le moteur comprenant en outre des moyens élastiques (6) formant ressort interposés entre la chemise et l'élément d'appui fixé au carter de sorte que la chemise soit en appui sur ledit élément d'appui fixé au carter via les moyens élastiques formant ressort.
Patent FR-3020492-A1 (FR)
Title: Procede de determination de couple guidon, programme pour la mise en œuvre de ce procede, et stimulateur de moto
Inventor: CARO STEPHANE
IPC: G09B9/05
Filed: 2014-04-28
Abstract: Procédé de détermination d'un couple de guidon (CG) à appliquer au guidon (20) d'un simulateur de moto (10), procédé suivant lequel : a) on détermine un angle de roulis (ARn) de la plateforme de la moto à partir d'au moins une valeur précédente de l'angle de roulis (ARn-1) et d'un angle d'orientation du guidon dit angle guidon (AG) ; b) on détermine le couple de guidon (CG) en fonction de l'angle guidon (AG), et ainsi qu'en fonction de l'angle de roulis (AR) de telle sorte que le couple de guidon (CG) tende à orienter le guidon (20) dans le sens qui fait tourner la moto vers un côté vers lequel elle est inclinée. Simulateur de moto pour la mise en oeuvre de ce procédé.
Patent FR-3022324-A1 (FR)
Title: Module d'eclairage et/ou de signalisation rotatif
Inventor: DUBOSC CHRISTOPHE
IPC: F21W107/10
Filed: 2014-06-16
Abstract: L'invention concerne un module d'éclairage et/ou de signalisation (10) notamment pour véhicule automobile, comportant un support (16) dont une première face réfléchissante (20) forme des moyens de déviation optique de rayons lumineux émis par une première source de lumière (22), ledit support comportant en outre une face opposée d'aspect (26), ledit support étant monté mobile en rotation autour d'un premier axe (14) sous l'effet d'un actionneur (12) tandis que la première source de lumière reste fixe par rapport à l'actionneur. Selon l'invention, la première face réfléchissante du support comporte deux parties distinctes (21a, 21b) et la première source de lumière consiste en deux sources à semi-conducteurs (23, 25) activables sélectivement et agencés de manière à émettre des rayons lumineux, l'une vers la première partie de la première face réfléchissante et l'autre vers la deuxième partie de la première face réfléchissante.
Patent FR-3024320-A1 (FR)
Title: Boitier electronique presentant un socle
Inventor: SCHREIBER YANNICK
IPC: H05K7/14
Filed: 2014-07-28
Abstract: L'invention concerne un boîtier électronique (100) comportant : - un socle (102) comprenant une plaque (108) destinée à être fixée à un support et au moins une colonnette principale (110) solidaire de la plaque (108), et - un boîtier (104) comportant une paroi de fond et une paroi frontale (204) et portant des composants électroniques, la paroi de fond est prévue pour venir en contact avec la plaque (108) et présente pour la ou chaque colonnette principale (110), un alésage traversant permettant le passage de ladite colonnette principale (110), et la paroi frontale (204) présente pour la ou chaque colonnette principale (110), un perçage traversant à travers lequel, un moyen principal de solidarisation a accès à ladite colonnette principale (110) pour assurer la solidarisation de ladite colonnette principale (110) et de la paroi frontale (204).
Patent FR-3026634-A1 (FR)
Title: Attache vertebrale
Inventor: SOUBEYRAND MARC
IPC: A61B17/84
Filed: 2014-10-07
Abstract: Attache vertébrale comportant des pinces droite (20d) et gauche (20g), chaque pince comportant des premier et deuxième mors (301, 302), les pinces droite et gauche étant aptes à pincer des régions droite et gauche d'une même vertèbre selon des plans de pincement droit (Pd) et gauche (Pg), respectivement, les plans de pincement des deux pinces étant sécants.
Patent FR-3027546-A1 (FR)
Title: Meches poudrees par procede electrostatique
Inventor: PELLET ROMAIN
IPC: B29C70/20
Filed: 2014-10-24
Abstract: Procédé et installation de fabrication d'un ruban de filaments de renfort imprégné par une matrice polymère thermoplastique ou thermodurcissable, ruban qui présente une largeur constante sur toute sa longueur, dans lequel les filaments s'étendent selon une direction parallèle à la longueur du ruban, à partir d'une mèche de filaments issue d'une bobine d'alimentation, le procédé comprenant des étapes et unités permettant de gérer la tension de dévidage de la mèche, de guider la mèche sur l'axe machine, de gérer la largeur de la mèche, de déposer le polymère sous forme de poudre sur la mèche, par poudrage électrostatique, avec un taux massique de polymère d'environ 20 % à environ 75 %, de fondre le polymère, de calibrer le ruban en largeur et en épaisseur et de recueillir le ruban sur la bobine de stockage. On obtient un ruban de largeur constante notamment comprise entre environ 2 mm et environ 75 mm avec un écart-type compris entre 0,02 et 0,15 mm, de préférence entre 0,02 et 0,05 mm, de préférence sur une longueur d'un seul tenant sans épissure. La rigidité du ruban est ajustable. Ruban obtenu.
Patent FR-3028888-A1 (FR)
Title: Dispositif de refroidissement pour une turbomachine alimente par un circuit de decharge
Inventor: BOUJIDA BENISSA
IPC: F02C7/12
Filed: 2014-11-25
Abstract: L'invention concerne une turbomachine (10), comportant : - un dispositif (62) de décharge d'un compresseur (56), en particulier haute pression, comportant au moins une vanne (66) de décharge dudit compresseur (56) dont une sortie est reliée à un circuit de décharge (68) apte à évacuer un flux d'air de décharge, et - un dispositif (50) de refroidissement d'au moins un organe (18), comportant un échangeur de chaleur (32) dont une sortie d'air est reliée à un éjecteur (46) du type trompe à jet, qui comporte un conduit (48) de passage d'un flux d'air secondaire issu de ladite sortie d'air ainsi qu'une buse (52) de pulvérisation d'un flux d'air primaire à l'intérieur dudit conduit de passage (48), caractérisée en ce que la buse (52) est reliée audit circuit de décharge (68).
Patent FR-3034647-A1 (FR)
Title: Systeme vis-tournevis pour milieu osseux
Inventor: RENARD XAVIER
IPC: A61B17/88
Filed: 2015-04-13
Abstract: La présente invention concerne les système vis-tournevis pour milieu osseux Mo. Le système comporte une vis 10 d'axe 12 comportant une partie proximale 13 de forme polygonale et une partie distale 14 avec un filetage 15-1 de diamètre Sfv, un tournevis 20 comprenant une tige de tournevis 21 d'axe 22 et dont la dimension transversale a une valeur supérieure à Sfv, une portion de l'extrémité libre de la tige de tournevis 21 étant conformée en tronc de cône 24 sensiblement régulier à la façon d'un biseau, la petite base 25 du tronc de cône étant située sur la face de cette extrémité libre et ayant un diamètre d'une valeur au plus égale à Sfv, la grande base 26 ayant un diamètre d'une valeur supérieure à Sfv, et un orifice 23 réalisé dans cette extrémité libre de la tige 21 et ayant une section polygonale complémentaire de celle de la partie 13. Application à la réduction de fractures osseuses notamment dans les mains et les pieds.
Patent FR-3037347-A1 (FR)
Title: Dispositif pour assembler des montants d'ossature de murs exterieur en bois et des poteaux bois de maisons a ossature bois
Inventor: GAUCI JEAN CHRISTOPHE
IPC: E04B1/38
Filed: 2015-06-10
Abstract: L'invention concerne un dispositif permettant de relier mécaniquement entre eux des murs à ossature bois entièrement assemblés en atelier (avec isolation ainsi que doublages intérieurs) et des poteaux en bois. Il est constitué d'un corps métallique (11) dans lequel a été introduit un ressort (12) ainsi qu'un boulon à tête carrée (13) lors de sa fabrication. Lorsque le dispositif se trouve en position repos (tige du boulon (13) entièrement sortie du corps métallique (11)). L'utilisateur peut alors boulonner les deux pièces de bois à assembler. Le dispositif selon l'invention est particulièrement destiné à l'assemblage de deux pièces en bois dans le domaine de la construction de maisons à ossature bois.
Patent FR-3038390-A1 (FR)
Title: Procede de localisation d'une source de brouillage de signaux d'un systeme de navigation par satellites et systeme associe
Inventor: REVOL MARC
IPC: G01S19/26
Filed: 2015-07-03
Abstract: Procédé de localisation d'une source de brouillage de signaux d'un système de navigation par satellites à partir de puissances détectées reçues par au moins un récepteur de signaux du système de navigation par satellites embarqué à bord d'un porteur, comprenant une estimation (12) de la puissance du bruit en sortie de chaque récepteur selon l'angle de gisement par rapport au porteur et la distance par rapport au porteur, pour chaque satellite (k) du système de navigation, par antenne à ouverture synthétique réalisant une intégration cohérente (6) dans la direction de chaque angle de gisement en utilisant le déplacement connu du porteur.
Patent FR-3041565-A1 (FR)
Title: Dispositif pour marquer une page lors d'une lecture sur support papier
Inventor: FANKAH FAUPOSSI JEAN MARIE
IPC: B42D9/00
Filed: 2015-09-28
Abstract: l'invention concerne un dispositif pour marquer les pages d'un ouvrage en supprimant le risque de perte de la page lors du déplacement volontaire ou accidentel de l'ouvrage. Il est composé d'une zone magnétique qui s'adhère à une autre zone magnétique ou non pour marquer une page. Le dispositif selon l'invention est particulièrement destiné à l'industrie du livre.
Patent FR-3031750-A1 (FR)
Title: Procede d'obtention de films ordonnes epais et de periodes elevees comprenant un copolymere a blocs
Inventor: NAVARRO CHRISTOPHE
IPC: G03F1/00
Filed: 2015-01-21
Abstract: La présente invention concerne un procédé d'obtention de films ordonnés épais (typiquement > 20nm) et de périodes élevées (typiquement > 10nm) à l'échelle nanométrique comprenant un copolymère à blocs (BCP). L'invention concerne également les compositions utilisées obtenir ces films ordonnés épais et les films ordonnés ainsi obtenus pouvant être utilisés en particulier comme masques dans le domaine de la lithographie.
Patent FR-3032435-A1 (FR)
Title: Bague pour la fixation d'une poche dans un distributeur sous pression et procede de mise sous pression d'un distributeur sous pression muni d'une telle bague
Inventor: BOREL BERNARD
IPC: B65D83/42
Filed: 2015-02-05
Abstract: L'invention concerne une bague de fixation pour un distributeur sous pression muni d'une valve et d'une poche intérieure. La bague de fixation est munie d'une partie centrale (31) sur la face extérieure de laquelle peut être fixée une poche et dont le diamètre est inférieur au diamètre de l'ouverture (12) du récipient, et d'une collerette (32) pour la fixation de la bague entre le bord de l'ouverture (12) du récipient et le bord périphérique (231) de la coupelle de la valve. La bague est munie en outre sur sa face extérieure, entre la partie centrale (31) et la collerette (32), d'au moins un passage (361), le ou les passages (361) étant dimensionnés pour que, lorsque la bague est placée dans l'ouverture (12) d'un récipient avec son ou ses passages situés à la hauteur du bord de l'ouverture (12) du récipient, le ou les passages s'étendent de part et d'autre du bord de l'ouverture (11) et forment chacun une voie mettant en contact la partie de la face extérieure de la bague située à l'extérieur du récipient et la partie de la face extérieure de la bague située à l'intérieur du récipient.
Patent FR-3035595-A1 (FR)
Title: Bouton de commande a course ajustable pour un dispositif d'entree de commande.
Inventor: RUBIO DAMIEN
IPC: H01H1/22
Filed: 2015-04-29
Abstract: L'invention concerne un bouton de commande (100) rotatif entre une position de départ et une position d'arrivée, pour un dispositif d'entrée de commande de type manette de jeu, comprenant : - une pièce (102), dite inférieure, prévue pour être fixée rotative, sur/dans un châssis dudit dispositif, et - une pièce (104), dite supérieure, prévue pour être fixée de manière démontable sur ladite pièce inférieure (102) ; caractérisé en ce que ladite pièce supérieure (104) comporte : - une surface de butée départ prévue pour, en position de départ, venir en butée contre une portion dudit châssis de sorte à ajuster ladite position de départ ; et/ou - une surface de butée d'arrivée prévue pour, en position de d'arrivée, venir en butée contre une portion dudit châssis de sorte à ajuster ladite position d'arrivée.
Patent FR-3038503-A1 (FR)
Title: Kit d'adaptation a une boite aux lettres d'une alarme d'introduction de courrier
Inventor: AULAS ALEXANDRE
IPC: A47G29/122
Filed: 2015-07-06
Abstract: L'objet de l'invention est de fournir à une personne éloignée de sa boite aux lettres des avertissements l'informant de l'introduction d'un courrier dans cette boite, par des moyens fiables et adaptables sur toute boite possédant une porte avec fente et volet. Ce kit comprend : - une potence 20 fixable au volet 7 avec un bras 20b saillant sur le coté et à l'intérieur de la boite 2, - une console 22 fixable contre la porte 5 pour porter le boitier émetteur 10 d'un ensemble avertisseur, dont le boitier récepteur est indépendant et disposé dans un local éloigné, - et, une tige de commande élastiquement déformable 24, s'étendant entre potence (20) et boitier (10).
Patent FR-3040140-A1 (FR)
Title: Dispositif de marche rapide de type roller
Inventor: KOENIG RENE
IPC: A63C17/12
Filed: 2015-08-19
Abstract: La présente invention se rapporte à un dispositif de marche rapide de type roller, qui comporte une semelle (1), le cas échéant munie d'un chausson, semelle conformée pour recevoir la chaussure ou le pied d'un utilisateur cette semelle (1) recouvrant au moins en partie un socle (2), ces semelles (1) et socle (2) étant articulés l'une par rapport à l'autre à leur partie avant, de sorte que ladite semelle (1) peut pivoter autour d'un premier axe d'articulation (12) pour s'écarter, respectivement se rapprocher de dudit socle (2), ce socle (2) comportant, rattachée à sa face (21) opposée à ladite semelle (1), au moins une roue avant (R1), meneuse et monodirectionnelle, et au moins une roue arrière (R2) suiveuse et multidirectionnelle ou monodirectionnelle, caractérisé par le fait que : - ladite semelle (1) comporte un système d'entrainement conformé pour entrainer en rotation lesdites roues (R1, R2) lors du soulèvement de la semelle (1) de façon à générer un mouvement de propulsion vers l'avant, par le moyen d'un entrainement transmettant le mouvement de la semelle (1) vers les roues, soit directement, soit via un ensemble d'engrenages conformé pour transmettre et éventuellement démultiplier le déplacement de la semelle (1), et que : - ladite semelle (1) comporte un système de débrayage conformé pour que la semelle (1) redescende sans effort sur le socle (2), de façon à ce que ladite roue meneuse (R1) continue sa rotation sans être freinée.
Patent FR-3040427-A1 (FR)
Title: Turbine a friction, installation de production d'energie comportant une telle turbine et son procede d'utilisation
Inventor: WOERLEN ISAAC
IPC: F01K27/00
Filed: 2015-09-01
Abstract: La turbine à friction comporte un stator de réception d'un rotor, pourvu d'au moins une entrée du fluide et une sortie d'un fluide, ledit rotor comprenant au moins une bobine (1), cylindrique à base circulaire, ouverte aux extrémités et libre en rotation autour d'un axe longitudinal, ladite bobine étant formée de couches de matière enroulée sur elle-même et qui ne se touchent jamais, définissant ainsi au moins une spirale reliant l'entrée et la sortie dudit fluide et formant un canal d'écoulement du fluide. La spire (3) de plus faible diamètre (R3) définit un conduit central (4) de circulation du fluide et elle comprend des caches d'extrémité, équipés d'un arbre de rotation dont l'extrémité libre sort du stator, chaque cache d'extrémité étant adapté pour maintenir une extrémité de la bobine, et un des caches d'extrémité est équipé d'un arbre de rotation creux définissant un passage du fluide et situé dans le prolongement de la spire (3) de plus petit diamètre (R3). L'invention concerne aussi une installation de production d'énergie équipée d'une telle turbine et son procédé d'utilisation.
Patent FR-3040995-A1 (FR)
Title: Utilisation de composes comprenant une fonction sulfoxyde ou sulfone et une fonction amide comme solvants et nouveaux solvants
Inventor: SCHMITT PAUL-GUILLAUME
IPC: H01M4/04
Filed: 2015-09-15
Abstract: L'utilisation comme solvant d'un composé comprenant au moins une fonction sulfoxyde et/ou sulfone, et au moins une fonction amide.
Patent FR-3040988-A1 (FR)
Title: Procede de chargement/dechargement de conteneurs en zones portuaires
Inventor: HECKY STEPHANE
IPC: B65G67/60
Filed: 2015-09-15
Abstract: L'invention concerne un procédé de chargement/déchargement de conteneurs en zones portuaires équipée, le long d'au moins un quai de transbordement 1, d'au moins une grue de quai 2 pour le chargement et le déchargement de conteneurs sur et depuis des véhicules de transport de conteneurs 4 et d'au moins une zone de stockage 7 pourvue à chacune de ses extrémités, respectivement maritime et terrestre, 6, 6a d'au moins une station de chargement/déchargement 5, 5a. Plus particulièrement, en phase de déchargement, respectivement de chargement d'un bateau, les conteneurs sont acheminés par le ou les véhicules de transport 4 vers, respectivement depuis, les stations de chargement/déchargement 5, 5a à chacune des extrémités 6, 6a d'une telle zone de stockage 7.
Patent FR-3043147-A1 (FR)
Title: Machine hydraulique a deux cylindrees et a valve de securite
Inventor: BONNARD LOIC
IPC: F04B1/30
Filed: 2015-10-29
Abstract: La machine comprend des conduits de distribution respectivement reliés à une première, une deuxième et une troisième enceintes (40, 42, 44) et un sélecteur de cylindrée (21) apte à être commandé pour adopter une configuration de grande cylindrée dans laquelle la deuxième enceinte (42) est reliée à l'une des conduites principales (2) tandis que les première et troisième enceintes (40, 41) sont reliées à l'autre conduite principale (1), et une configuration de petite cylindrée dans laquelle les deuxième et troisième enceintes (42, 44) sont reliées à ladite une des conduites principales (2) tandis que la première enceinte est reliée à l'autre conduite principale (1). La machine comporte une valve de sécurité (150) comprenant au moins une première voie (56) reliée à ladite une conduite principale (2) et une deuxième voie (58) reliée à la troisième enceinte (44). La valve de sécurité est apte à être commandée, lorsque le sélecteur de cylindrée (21) est commandé en grande cylindrée, dans une première configuration isolant les première et deuxième voies (56, 58) et à être commandée, lorsque le sélecteur de cylindrée est commandé en petite cylindrée, dans une deuxième configuration reliant les première et deuxième voies (56, 58).
Patent FR-3043691-A1 (FR)
Title: Compositions lubrifiantes pour prevenir ou diminuer la combustion anormale dans un moteur de vehicule automobile
Inventor: ROUSSEL THOMAS
IPC: F01M3/00
Filed: 2015-11-12
Abstract: L'invention concerne l'utilisation d'une composition lubrifiante comprenant au moins une huile de base et au moins une amine grasse pour prévenir ou diminuer la combustion anormale dans un moteur de véhicule automobile.
Patent FR-3044223-A1 (FR)
Title: Composition cosmetique et utilisation
Inventor: BRAULT AUDREY
IPC: A61Q19/00
Filed: 2015-11-30
Abstract: La présente invention se rapporte à une composition cosmétique comprenant au moins deux polysaccharides et au moins deux glycols, ladite composition ne contenant pas de conservateurs choisis dans le groupe comprenant l'acide p-hydroxybenzoïque, sel(s) et/ou ester(s) de celui-ci, dont le méthylparaben et/ou dérivé(s) de celui-ci, la methylisothiazolinone, l'iodopropynyl butylcarbamate, et ne contient pas d'huile minérale. La présente invention se rapporte également à l'utilisation cosmétique et à un procédé de traitement cosmétique non thérapeutique comprenant l'application d'une composition comprenant au moins deux polysaccharides et au moins deux glycols, ladite composition ne contenant pas de conservateurs choisis dans le groupe comprenant l'acide p-hydroxybenzoïque , sel(s) et/ou ester(s) de celui-ci, dont le méthylparaben et/ou dérivé(s) de celui-ci, la methylisothiazolinone, l'iodopropynyl butylcarbamate, et ne contient pas d'huile minérale. La présente invention se rapporte également à une trousse de soin cosmétique comprenant notamment une composition cosmétique comprenant au moins deux polysaccharides et au moins deux glycols, ladite composition ne contenant pas de conservateurs choisis dans le groupe comprenant l'acide p-hydroxybenzoïque, sel(s) et/ou ester(s) de celui-ci, dont le méthylparaben et/ou dérivé(s) de celui-ci, la methylisothiazolinone, l'iodopropynyl butylcarbamate, et ne contient pas d'huile minérale. La présente invention trouve une application notamment dans les domaines cosmétique et/ou dermatologique.
Patent FR-3044591-A1 (FR)
Title: Enjoliveur de jante aerodynamique
Inventor: BERSON JULIEN
IPC: B60B7/04
Filed: 2015-12-02
Abstract: L'invention concerne un enjoliveur de jante pour un véhicule. Il comporte une partie périphérique fixée à la jante, de sorte à tourner avec elle quand le véhicule roule, cette partie périphérique comportant au moins une ouverture vers la jante. Il comporte également une partie centrale liée à la partie périphérique par des moyens de liaison, de manière à fermer au moins partiellement l'ouverture dans la partie périphérique. Les moyens de liaison incluent des moyens de suspension de la partie centrale à la partie périphérique. La partie centrale comporte des moyens d'équilibrage, de sorte que ladite partie centrale est sensiblement fixe par rapport au véhicule, même quand il roule, ainsi que des moyens pour guider vers l'extérieur, lorsque le véhicule roule, l'air provenant de la jante au travers de l'ouverture dans la partie périphérique Application : automobile
Patent FR-3029700-A1 (FR)
Title: Module de borne
Inventor: ENDO TAKAYOSHI
IPC: H01R12/51
Filed: 2015-12-03
Abstract: Un module de borne (100) est utilisé pour connecter électriquement un élément électrique (20) monté sur une première platine (10) à une deuxième platine (40) opposée à la première platine (10). Un trou débouchant (41) est ouvert dans la deuxième platine (40). Le module de borne (100) comporte : une borne électriquement conductrice comprenant à chacune de ses extrémités opposées : une partie de connexion par l'intermédiaire de laquelle le module de borne (100) est électriquement relié à l'élément électrique (20) ; et une partie de contact devant être insérée dans le trou débouchant (41) ; et une base électriquement isolante retenant une partie de la borne électriquement conductrice pour maintenir la borne électriquement conductrice dans une posture constante. Le module de borne (100) est monté sur la première platine (10) en étant maintenu fixé dessus.