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Patent FR-2918050-A1 (FR)
Inventor: FECANT ANTOINE
IPC: B01J20/16
Filed: 2007-06-29
Abstract: The invention concerns a crystalline solid designated IZM-2, which has the X ray diffraction diagram given below. Said solid has a chemical composition expressed as the anhydrous base in terms of moles of oxides by the formula XO2:aY2O3:bM2/nO, in which X represents at least one tetravalent element, Y represents at least one trivalent element and M is at least one alkali metal and/or an alkaline-earth metal with valency n, a and b respectively representing the number of moles of Y2O3 and M2/nO; a is in the range 0 to 0.5 and b is in the range 0 to 1.
Patent FR-2900589-A1 (FR)
Title: Feutre de polissage et procede de polissage l'utilisant
Inventor: MULDOWNEY GREGORY P
IPC: B24B37/26
Filed: 2007-02-16
Abstract: L'invention concerne un feutre de polissage utile pour polir au moins un substrat parmi un substrat magnétique, un substrat optique et un substrat semiconducteur en présence d'un agent de polissage, qui comprend un réseau tridimensionnel de cellules unitaires interconnectées (225) réticulées pour permettre l'écoulement du fluide et le retrait des débris de polissage. Une pluralité d'éléments de polissage (208) forme le réseau tridimensionnel de cellules unitaires interconnectées. Les éléments de polissage ont une première extrémité reliée à un premier élément de polissage adjacent au niveau d'une première jonction (209) et une seconde extrémité reliée à un second élément de polissage adjacent au niveau d'une seconde jonction (209) et ont une aire en section transversale (222) qui reste dans des limites de 30 % entre la première et la seconde jonction. La surface de polissage (200) formée à partir de la pluralité d'éléments de polissage reste constante pendant de multiples opérations de polissage. L'invention concerne aussi un procédé de polissage utilisant le feutre de polissage.
Patent FR-2913759-A1 (FR)
Title: Procede et appareil de production de gaz de l'air sous forme gazeuse et liquide a haute flexibilite par distillation cryogenique.
Inventor: GUILLARD ALAIN
IPC: F25J3/04
Filed: 2007-03-13
Abstract: Dans un procédé de production d'au moins un gaz de l'air par distillation cryogénique au moins dans un premier mode de fonctionnement, une turbine auxiliaire (27) aspire une fraction gazeuse du débit d'air ayant été refroidie dans la ligne d'échange principale (7), la pression d'aspiration de la turbine auxiliaire est sensiblement supérieure ou substantiellement égale à la moyenne pression, préférablement supérieure ou substantiellement égale à la pression principale et une partie des constituants de l'air est produite sous forme liquide comme produit final et dans un deuxième mode de fonctionnement, le débit d'air traité dans la turbine auxiliaire est réduit et la production de liquide comme produit final est diminuée.
Patent FR-2903334-A1 (FR)
Title: Outil a rochet
Inventor: CHEN CHIU TANG
IPC: B25B13/46
Filed: 2007-06-11
Abstract: Outil à rochet comprenant une poignée (1), une douille d'entraînement (2), un premier cliquet (3), un premier élément élastique (4), un second cliquet (5), un second élément élastique (6), une bague de retenue (7) et un sélecteur (8). Le pourtour extérieur de la douille d'entraînement (2) reçue dans la poignée (1) est pourvu de dents (22). Les cliquets (3, 5) et les éléments élastiques (4, 6) sont logés dans la poignée (1). Chacun des cliquets (3, 5) est pourvu de dents (34, 54) et d'un pivot (35, 55). La bague de retenue (7) couvre les cliquets (3, 5) et les éléments élastiques (3, 6) et est fixée à la poignée (1). On fait pivoter le sélecteur (8) par rapport à la bague de retenue (7) pour changer de sens d'action de la douille d'entraînement (2) en actionnant les cliquets (3, 5) entraînés par les pivots (35, 55) coopérant avec le sélecteur (8) lorsqu'on fait tourner le sélecteur (8) d'un côté ou de l'autre.
Patent FR-2922191-A1 (FR)
Title: Flying craft, has two hollow contra-rotating rotors rotatably driven by craft motorizing unit of aerodynamic case, where motorizing unit has heat engine that is arranged between rotors and between blade planes
Inventor: MONLEAU JEAN MARIE
IPC: B64C27/10
Filed: 2007-10-12
Abstract: The craft (1) has two hollow contra-rotating rotors (2, 3) rotated along respective rotational axes (4, 5). The rotors have respective sets of variable pitch blades (21, 31) that are extended along blade planes (P21, P31), respectively. The rotors are rotatably driven by a craft motorizing unit (6) of an aerodynamic case (40). The unit has a heat engine (61) arranged between the rotors and between the planes. The rotors have respective flat disc shaped rings (22, 32) that are extended around the axes with respect to the blades, while being movable with respect to the blades.
Patent FR-2926852-A1 (FR)
Title: Oil engine assembly for motor vehicle, has turbosupercharger with inlet connected to gas exhaust system and outlet connected to fuel and oxidant intake system through duct, where duct has passage that is arranged under upper surface of flap
Inventor: GRATIAN JEAN LOUIS
IPC: F02B37/00
Filed: 2008-01-30
Abstract: The assembly has an internal combustion engine (1) e.g. oil engine, with a flap (13) covering an injector of a common rail type injecting device, where the flap is fixed on a cylinder head cover (12). A cylinder head (11) has a fuel and oxidant intake system and a combustion gas exhaust system. A turbosupercharger (2) has an inlet (21) that is connected to the gas exhaust system, and an outlet (22) that is connected to the fuel and oxidant intake system through a duct (3). The duct has a passage (17) that is arranged under an upper surface (131) of the flap.
Patent FR-2928992-A1 (FR)
Title: Systeme d'eclairage a diode electroluminescente.
Inventor: GRUET DENIS
IPC: F21V7/04
Filed: 2008-03-19
Abstract: Système d'éclairage à diode électroluminescente comportant une diode électroluminescente (LED) (12) émettant des rayons lumineux (14) selon au moins une direction d'émission (Z), dans un premier sens (Z1 ), un réflecteur (16) adapté à rediriger les rayons lumineux (14) selon une direction de sortie, caractérisé en ce que le réflecteur (16) comporte au moins un miroir (18) et une facette de renvoi (20), le miroir (18) étant adapté à diriger les rayons lumineux (14) de a LED (12) vers au moins une facette de renvoi (20) qui est adaptée à rediriger les rayons lumineux (14) selon la direction de sortie, parallèlement à la direction d'émission (Z), dans un deuxième sens (Z2) opposé au premier sens (Z1 ).
Patent FR-2929749-A1 (FR)
Title: Procede et systeme pour l'enregistrement de donnees sous forme d'une nanostructure
Inventor: ANDRE PASCAL
IPC: G11B7/00
Filed: 2008-04-08
Abstract: L'invention concerne un procédé pour la réalisation d'enregistrements en nanostructures, notamment sur support à lecture optique, comprenant la mise en oeuvre d'une épaisseur élevée de résine photosensible, et l'utilisation d'un laser de forte puissance et ayant une focalisation maîtrisée,tandis que ledit laser est maintenu opérationnel à une température au point de focalisation suffisante pour procurer une gravure inversée, reposant sur un gonflement de la surface de la résine sous l'effet thermique du laser.
Patent FR-2932409-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'une piece structurale en materiau composite a matrice organique, piece obtenue.
Inventor: DUNLEAVY PATRICK
IPC: B29C70/48
Filed: 2008-06-13
Abstract: La présente invention porte sur un procédé de fabrication d'une pièce structurale en matériau composite à matrice organique comprenant la réalisation d'une préforme par tressage d'un matériau fibreux (9) sur un mandrin (3) provisoire, l'imprégnation de la préforme par une résine organique, la polymérisation de cette dernière et éventuellement l'élimination dudit mandrin provisoire. Le procédé est caractérisé par le fait que l'on dispose un renfort (5, 7) dans le prolongement axial (XX) du mandrin à ses extrémités et que l'on prolonge le tressage autour du renfort pour former une chape, ledit renfort constituant une partie de ladite chape. L'invention porte également sur une pièce comportant une telle chape.
Patent FR-2935755-A1 (FR)
Inventor: CATHELAIN PAUL
IPC: F02M37/04
Filed: 2008-09-09
Abstract: The method involves fixing a consumption set point (Cs) equal to a determined consumption value, and providing a surge fuel tank (3) supplied from a main fuel tank (2) via a displacement pump (Pv1). Flow of the pump is adjusted to a constant value equal to the set point. Fuel is supplied to a heat engine (M) from the surge tank via a supply pump (Pa2). The fuel, which is not consumed by the engine, is recycled into the surge tank. Volume of the surge tank is varied for increasing or reducing volume of fuel received by the surge tank, based on a determined operating mode of the engine. An independent claim is also included for a heat engine device such as motor vehicle, comprising a main fuel tank.
Patent FR-2937838-A1 (FR)
Title: Promotional device i.e. cardboard plate, for presentation of bank card, has blank lines forming gift card introduction portion in which ends of lines have distance greater than or equal to distance separating edges of gift card
Inventor: POIRIER GERARD
IPC: B65D83/12
Filed: 2008-11-03
Abstract: The device has a support (2) made of carton and supporting a gift card (1), and blank lines (20, 21) forming slots in the support. The blank lines are realized in a manner to form a gift card maintaining portion (M) in which the blank lines have distance, between them, less than distance separating two opposite edges (11, 12) of the gift card and to form a gift card introduction portion (I) in which ends of the blank lines of the support have distance greater than or equal to the distance separating the opposite edges of the gift card.
Patent FR-2928034-A1 (FR)
Title: Matrix sensor for intensified camera in monitoring application, has screen defining windows formed above detection elements to allow incident electrons to bombard elements, and conductive layer providing electrical potential to form lenses
Inventor: NI YANG
IPC: H01J31/50
Filed: 2008-02-26
Abstract: The sensor (20) has a protection screen for protecting a set of reading circuits (47), and including an electrical conductive layer (50) partially covering the reading circuits at an opposite side in a semi-conductor substrate (40). The protection screen defines a set of windows (51) e.g. holes, formed above accelerated electron detection elements (45) e.g. PN junction photodiodes, to allow incident electrons to bombard the detection elements. The electrical conductive layer provides an electrical potential to form a network of converging or diverging electrostatic lenses. Independent claims are also included for the following: (1) a light amplification tube comprising an enclosure in which vacuum is prevailed (2) an intensified camera comprising units for recording an image emitted by a matrix sensor (3) a method for manufacturing a matrix sensor.
Patent FR-2932314-A1 (FR)
Title: Procede de soudure et de positionnement d'un circuit integre a montage en surface sur un substrat a plages metalliques isolees et assemblage realise par ce procede
Inventor: MANDION THIERRY
IPC: H01L21/02
Filed: 2008-06-09
Abstract: L'invention concerne un procédé de positionnement d'un circuit intégré (3) du type dit à montage en surface, notamment du type "D2PAK-7", et de soudure sur un substrat à plages métallisées isolées (50 à 52). Typiquement les plages métallisées isolées sont en cuivre et ont une épaisseur supérieure ou égale à 50 microns. La distance séparant (L7) les plages métallisées sous-jacentes aux broches de grille (31) et de première source (32) étant critique, cette distance est rendue égale à celle séparant les deux broches (31, 32). Pour pouvoir opérer un positionnement et un alignement optiques des broches (31 à 33, 35 à 37) par rapport aux plages métallisées (50 à 52), on dépose entre les paires de broches des bandes (40 à 43) de vernis isolant formant repères d'index.
Patent FR-2933642-A1 (FR)
Title: Folding armrest for being fixed on internal wall of door of car, has detecting units provoking liberation of rotation of shaft, in case of detection of opening at part of door such that shaft places support element in retracted position
Inventor: NOULLEAU DENIS
IPC: B60N2/75
Filed: 2008-07-10
Abstract: The armrest (AE) has a support element (EA) pivotingly mounted on a shaft (AR) between a retracted position and an extended position. Immobilization units (MI) control rotation of the shaft, and detecting units (MD) provoke liberation of rotation of the shaft by the immobilization units, in case of detection of opening at a part of a door (PV) of a motor vehicle such that the shaft places the support element in its retracted position. The detection units have a switch with a body (CD) mounted on the door.
Patent FR-2927685-A1 (FR)
Title: Ensemble de bague d'etancheite et moteur a turbine comportant un tel ensemble
Inventor: BOWEN MARK KEVIN
IPC: F01D11/08
Filed: 2009-02-16
Abstract: La présente invention propose un ensemble de bague d'étanchéité (200) pour moteur à turbine. L'ensemble de bague d'étanchéité comprend une pluralité de segments de bague unitaires arqués, qui sont espacés dans le sens de la circonférence autour d'un axe géométrique de l'ensemble, chacun des segments de bague comprend un corps (208) et au moins une dent formée d'un seul tenant (210) s'étendant radialement vers l'intérieur depuis celui-ci, et au moins un élément de fixation (212) s'étendant à travers le corps de chacun des segments de bague arqués, chacun desdits segments de bague est accouplé de façon amovible à une surface extérieure d'un composant fixe du moteur à turbine au moyen du ou des éléments de fixation.
Patent FR-2946463-A1 (FR)
Title: Electrolyte support pour systeme electrochimique
Inventor: DELAHAYE THIBAUD
IPC: H01M8/04
Filed: 2009-06-04
Abstract: Electrolyte support pour système électrochimique constitué d'un seul matériau comportant une première et une deuxième face (4) sensiblement parallèles distantes d'au moins 80 µm représentant l'épaisseur de l'électrolyte support, au moins l'une des faces (4) comportant des creux (6) délimitant des saillies (8), dont la hauteur est au moins égale à 10 % de l'épaisseur de l'électrolyte support.
Patent FR-2947133-A1 (FR)
Title: Procede de controle d'un decodeur et decodeur mettant en ouvre un tel procede.
Inventor: MEYGRET SYLVAIN
IPC: H04N7/16
Filed: 2009-06-18
Abstract: La présente invention concerne un procédé de contrôle d'un décodeur multimédia (102) pouvant accéder simultanément à différents programmes (104) de sources et/ou de qualités distinctes, le décodeur (102) pouvant fonctionner selon un mode multitâche tel qu'il contrôle l'affichage et/ou l'enregistrement d'un premier programme simultanément à l'affichage et/ou l'enregistrement d'un second programme, caractérisé en ce que le décodeur (102) effectue les étapes suivantes: - l'étape d'identifier les ressources disponibles pour afficher et/ou enregistrer des programmes (104) accessibles au décodeur (102), - l'étape de déterminer les ressources requises pour afficher et/ou enregistrer chacun de ces programmes (104) accessibles au décodeur (102), et - l'étape, en mode multitâche, d'inhiber une commande d'affichage et/ou d'enregistrement d'un de ces programmes lorsque les ressources requises par le programme commandé sont supérieures aux ressources disponibles du décodeur.
Patent FR-2950108-A1 (FR)
Title: Diagnostic device for particle filter fixed on main exhaust line of internal combustion engine of e.g. car, has detection filter crossed by portion of gas corresponding to specific percent of total gas issued from particle filter
Inventor: ZIDAT SAID
IPC: F01N11/00
Filed: 2009-09-15
Abstract: The device has a detection filter (14) and a measurement unit (15) e.g. measurement sensor, provided in downstream of particle filter (10), where the measurement unit measures an output parameter of the detection filter. The detection filter is crossed by a portion of gas corresponding to 0.1 to 5 percent of total gas issued from the particle filter, and another portion of gas issued from the particle filter follows through a main exhaust line (13). The detection filter is placed in a secondary exhaust line (16) parallel to the main exhaust line.
Patent FR-2953080-A1 (FR)
Title: Dispositif d'eclairage a del incorporant une commande amelioree
Inventor: PETIT MICHEL
IPC: H05B44/00
Filed: 2009-11-24
Abstract: L'objet de l'invention est un procédé pour transmettre une instruction entre un point émetteur et un point récepteur d'un réseau d'éclairage comprenant plusieurs dispositifs d'éclairage à DEL (10) alimentés par une alimentation électrique (52) délivrant un signal électrique de tension Vn, caractérisé en ce qu'il consiste à modifier, en fonction de l'instruction à transmettre, au niveau du point émetteur, le signal électrique utilisé pour l'alimentation des dispositifs d'éclairage (10) en réduisant momentanément la valeur de la tension dudit signal et à mesurer au niveau du point récepteur la tension du signal électrique d'alimentation de manière à déduire l'instruction transmise.
Patent FR-2939305-A1 (FR)
Title: Os artificiel pouvant etre resorbe et remplace par de l'os autogene, et procede pour sa production
Inventor: SHOJI DAISUKE
IPC: A61F2/28
Filed: 2009-12-09
Abstract: L'invention concerne un os artificiel pouvant être résorbé et remplacé par un os autogène, qui comprend un corps cylindrique (5) obtenu en roulant un composite apatite/collagène en forme de feuille (2), une partie centrale creuse du corps cylindrique pénétrant d'une surface terminale à l'autre surface terminale ayant un diamètre de 100 à 1000 µm. Elle concerne également un procédé pour la production dudit os artificiel Application : utilisation dudit os artificiel dans le traitement de déficiences osseuses provoquées par des lésions ou des maladies.
Patent FR-2953728-A1 (FR)
Title: Disposif pour augmenter l'elasticite d'un element allonge, element allonge de type sangle ou corde et equipement de protection individuelle munis d'un tel dispositif
Inventor: BENOIT JACQUES
IPC: A42B3/04
Filed: 2009-12-16
Abstract: Ce dispositif amortisseur (1) est destiné à augmenter l'élasticité, suivant une direction longitudinale (X2-X'2), d'au moins un élément allongé (2) de type sangle ou corde. Il comprend une partie élastiquement déformable formée par au moins une ondulation (10) transversale et destinée à recevoir l'élément allongé (2), ainsi que des moyens de positionnement réglable par rapport à l'élément allongé (2).
Patent FR-2953646-A1 (FR)
Title: Photodetecteur et son procede de fabrication
Inventor: KIM SANGHOON
IPC: G02B6/42
Filed: 2010-04-27
Abstract: L'invention concerne un procédé de fabrication de photodétecteur. Le procédé comprend : la formation d'une première couche semi-conductrice monocristalline (121) et d'un guide d'onde optique (123) faisant saillie à partir de la première couche semi-conductrice monocristalline (121) ; la formation d'une couche d'isolation (130) sur la première couche semi-conductrice monocristalline (121) pour recouvrir le guide d'onde optique (123) ; la formation d'une ouverture (131) par gravure de la couche d'isolation (130) de manière à exposer la surface supérieure du guide d'onde optique (123) ; la formation d'une seconde couche semi-conductrice monocristalline (132) à partir de la surface supérieure du guide d'onde optique exposé (123), dans l'ouverture (131) ; et la formation de manière sélective d'une couche polysemi-conductrice (133) à partir de la partie supérieure de la seconde couche semi-conductrice monocristalline (132), la couche polysemi-conductrice (133) étant dopée avec des dopants.
Patent FR-2958028-A1 (FR)
Title: Gear backlash measuring method for automobile transmission i.e. gear box, involves carrying gear backlash measurement by causing angular displacement of secondary shaft inside backlash, while measuring angular displacement of control gauge
Inventor: LEDUC HERVE
IPC: G01B5/14
Filed: 2010-03-26
Abstract: The method involves disengaging an end of a secondary shaft (2). A control gauge (20) is fixed at the end of the secondary shaft. A differential crown (10) is maintained in a blocked position by a blocking unit i.e. threaded pin. A gear backlash measurement is carried out by causing angular displacement of the secondary shaft inside the gear backlash, while measuring angular displacement of the control gauge. The angular displacement of the control gauge is measured based on dimensions of an output pinion (8). An independent claim is also included for a device for measuring a gear backlash of an automobile transmission.
Patent FR-2968291-A1 (FR)
Title: Conveyor installation for transporting stack of packaging cardboards, has transport device provided between loading and unloading stations, and controlling unit controlling passage of pallets from open position to closed position
Inventor: GRELLIER YANN
IPC: B65G17/32
Filed: 2010-12-03
Abstract: The installation (150) has a transport device (100) provided between a loading station (10) and an unloading station. A swing part (102) comprises two blades (106) and a frame (104) connected with the transport device, where the blades are moved between an open position and a closed position. A controlling unit controls a passage of pallets (106) from the closed position to the open position. Another controlling unit is provided for controlling the passage of pallets from the open position to the closed position. Independent claims are also included for the following: (1) a method for loading stack of cardboards (2) a method for unloading stack of cardboards.
Patent FR-2954445-A1 (FR)
Title: Solenoid valve for e.g. traction control system module of motor vehicle, has sealing element with zone having profile whose outer contour is formed of convex segments, where contour between two adjacent segments is in convex/straight form
Inventor: KARL ANDREAS
IPC: F16K31/06
Filed: 2010-12-20
Abstract: The valve has a sealing element (4) e.g. injected plastic piece or milled steel piece, guided in a guiding channel (3) and driven axially by an electromagnetic unit. The sealing element cooperates with a seat element of the valve. The sealing element has a rectangular guiding zone (10) comprising a sectional profile (11) whose outer contour (12) is utilized for axial guiding of the sealing element in the channel. The contour is formed of circular arc shaped convex segments (13), where the contour between two adjacent segments is in circular arc shaped convex form or straight form.
Patent FR-2962587-A1 (FR)
Title: Bati de couvercle pour conteneur de transport d'assemblage de combustible nucleaire et conteneur de transport pour des assemblages de combustible nucleaire
Inventor: CHANG HUNG SOON
IPC: G21F5/06
Filed: 2010-12-31
Abstract: Un bâti de couvercle pour un conteneur de transport d'assemblage de combustible nucléaire (10) et un conteneur de transport pour des assemblages de combustible nucléaire sont prévus. Le conteneur de transport comprend un conteneur inférieur (100) dans lequel un berceau (130) est installé, un conteneur supérieur (200) relié de manière démontable au conteneur inférieur (100), et un bâti de base (300) relié au berceau (130) avec au moins un assemblage de combustible nucléaire (10) placé dessus, et le bâti de couvercle (400) comprend une pluralité de supports (410) installés à l'écart l'un de l'autre de façon à entourer l'assemblage de combustible nucléaire placé sur le bâti de base, une pluralité de brides (420) séparées l'une de l'autre, reliées aux supports de façon à être perpendiculaires aux supports, articulées de manière rotative sur le bâti de base, et serrant l'assemblage de combustible nucléaire, et une pluralité de compensateurs d'espace reliés aux surfaces intérieures des supports afin de compenser un espace entre les surfaces intérieures des supports et l'assemblage de combustible nucléaire.