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Patent FR-3096536-A1 (FR)
Title: Procédé d’établissement d’une session de communication entre deux terminaux de communication permettant de lutter contre des fraudes « wangiri ».
Inventor: BEARDOW PAUL
IPC: G06F21/51
Filed: 2019-06-26
Abstract: Procédé d’établissement d’une session de communication entre deux terminaux de communication permettant de lutter contre des fraudes « wangiri ».
    L'invention concerne la lutte contre les fraudes « wangiri ». Le but d’une fraude « wangiri » consiste à conserver en ligne l’utilisateur du terminal appelé le plus longtemps possible car le numéro de téléphone associé au terminal appelant est surtaxé et que l’utilisateur du terminal appelé se voit facturer la surtaxe correspondant à l’appel téléphonique établi.
    Dans la présente invention, une session de communication entre le terminal appelant et le terminal appelé est établie avant que le terminal appelant soit informé d’une indication d’alerte du terminal appelé et ne puisse stopper la procédure d’établissement de la session de communication.
    Par conséquent, le coût de la surtaxe associée à la session de communication ainsi établie incombe au fraudeur puisque c’est le terminal du fraudeur, le terminal appelant, qui est à l’initiative de l’établissement de la session et non pas le terminal appelé. 
    FIGURE 1
Patent FR-3100618-A1 (FR)
Title: Elément de couverture de l’ouverture de projection d’un dispositif d’affichage tête-haute
Inventor: LOPEZ THOMAS
IPC: G02B27/01
Filed: 2019-09-11
Abstract: L’invention concerne un élément de couverture anti-poussière agencé pour obturer une ouverture de projection (6) ménagée dans la planche de bord (2) d’un véhicule et traversée par le faisceau lumineux source porteur d’informations (F) projeté par le module de projection (11) d’un dispositif d’affichage tête-haute jusqu’à un élément de renvoi partiellement réfléchissant (20), ledit élément de couverture comportant un support transparent ainsi qu’un revêtement optique apposé sur l’une des faces dudit support ; caractérisé en ce que ledit revêtement optique comprend une couche métallique à propriétés plasmoniques, dotée d’un réseau de nanoperforations sub-longueur d’onde, et configurée pour permettre la transmission extraordinaire d’une ou plusieurs bandes restreintes de longueurs d’ondes du spectre visible centrées sur la ou les longueurs d’onde du faisceau lumineux (F) projeté par ledit module de projection (11). Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3101035-A1 (FR)
Title: Véhicule automobile à rétroviseur intérieur numérique
Inventor: RIAT JEAN CHRISTOPHE
IPC: B60R1/00
Filed: 2019-09-25
Abstract: Le véhicule (100) automobile comporte un rétroviseur (101) intérieur numérique, le rétroviseur (101) intérieur numérique comportant un écran (102). Le véhicule (100) automobile est configuré de sorte qu’une détection d’un évènement relatif à une ouverture du véhicule (100) automobile provoque une mise en fonctionnement du rétroviseur (101) intérieur numérique. Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3101496-A1 (FR)
Title: Procédé de conditionnement de signaux et dispositif associé
Inventor: FOREST JEREMIE
IPC: H04B7/04
Filed: 2019-09-30
Abstract: Le dispositif électronique, comprend au moins deux antennes destinées à émettre des signaux, et au moins un chemin de transmission (2, 3), le chemin de transmission comportant un premier étage de couplage (7) et un deuxième étage de couplage (8), et des moyens d’amplification de puissance à gain variable (4), deux entrées du premier étage de couplage étant destinées à recevoir un signal d’entrée de puissance, chaque sortie du premier étage de couplage étant reliée à une entrée différente du deuxième étage de couplage par l’intermédiaire des moyens d’amplification de puissance, chaque sortie du deuxième étage de couplage étant reliée à une antenne différente, le dispositif électronique comportant des moyens de commande (14) configurés pour piloter les gains des moyens d’amplification de puissance en fonction des caractéristiques du signal d’entrée de puissance, des caractéristiques des signaux émis par les antennes et des caractéristiques des étages de couplage.     Figure pour l’abrégé : Fig 1
Patent FR-3104885-A1 (FR)
Title: Procédé de gestion des données d'image et dispositif d'éclairage automobile
Inventor: ALMEHIO YASSER
IPC: H05B47/185
Filed: 2019-12-13
Abstract: L'invention fournit un procédé pour gérer les données d'image dans un dispositif d'éclairage automobile (10). Ce procédé comprend les étapes consistant à fournir un motif d'image (1), à diviser le motif d'image (1) en rangées ou colonnes de pixels (2), à fournir, pour chaque motif de rangée (2), une pluralité de segments linéaires, à fournir un pixel de rupture (11), à diviser un segment par le pixel de rupture (11), à compresser les données des segments linéaires et à envoyer les données compressées au module d'éclairage. L'invention fournit également un dispositif d'éclairage automobile (10) pour exécuter les étapes d'un tel procédé.Figure pour l'abrégé : figure 3
Patent FR-3106381-A1 (FR)
Title: Assemblage comprenant au moins un boulon présentant un écrou cylindrique transversal positionné dans un tube d’extension
Inventor: BERJOT MICHAEL
IPC: F16B37/04
Filed: 2020-01-17
Abstract: Assemblage comprenant au moins un boulon présentant un écrou cylindrique transversal positionné dans un tube d’extension L'invention a pour objet un assemblage comprenant au moins un boulon (34) comportant :     - une tige filetée (36.1),     - un écrou cylindrique transversal (38) positionné dans un trou transversal (50) débouchant au niveau d’une face latérale (32.2) d’une des pièces assemblées,     - un tube d’extension (52), logé partiellement dans le trou transversal (50), dans lequel est positionné l’écrou cylindrique transversal (38), s’étendant entre des première et deuxième extrémités (52.1, 52.2) et comportant au moins un orifice traversant (58, 58’) traversé par la tige filetée (36.1), le tube d’extension (52) présentant une longueur telle que la première extrémité (52.1) est positionnée à l’extérieur du trou transversal (50) lorsque la tige filetée (36.1) est vissée dans l’orifice taraudé (42) de l’écrou cylindrique transversal (38).     Figure 2
Patent FR-3106423-A1 (FR)
Title: Procédé d’exploitation de données fournies par un lidar et calculateur associé
Inventor: BOURDEU ALEXANDRE
IPC: G06F17/10
Filed: 2020-01-21
Abstract: Procédé d’exploitation de données fournies par un lidar comprenant :- l’obtention, pour une pluralité de points de mesure d’un lidar, de données représentatives d’une intensité diffuse et d’une distance entre le point de mesure et le lidar, - la détermination d’un angle d’incidence du lidar sur chaque point de mesure,- le calcul, pour chaque point de mesure, de la réflectivité à partir de l’angle d’incidence, la distance et de l’intensité diffuse,- l’identification de points de mesure spatialement voisins ayant une réflectivité comprise dans une plage de valeurs déterminée centrée sur une valeur de réflectivité commune pour former des zones de réflectivité commune (Z1), - la définition d’une fonction de coût pour au moins une zone de réflectivité commune (Z1), la fonction de coût comprenant une pluralité de termes relatifs à un point de mesure (P1, P2, P3, P4, P5) et comprenant une première intensité diffuse obtenue à l’aide des données représentatives de l’intensité diffuse et une seconde intensité diffuse déterminée en fonction de la valeur de réflectivité commune, de l’angle et de la distance (dk) du point de mesure considéré,- la minimisation de la fonction de coût pour actualiser au moins l’un de l’angle (θk), la distance (dk) et la réflectivité (Rdk) au niveau du point de mesure, pour chacun des points de mesure (P1, P2, P3, P4, P5) appartenant à une zone de réflectivité commune (Z1). Figure de l’abrégé : Figure 2
Patent FR-3106394-A1 (FR)
Title: Lustre chauffant par radian et éclairant
Inventor: PELLENC ROGER
IPC: F21V21/104
Filed: 2020-01-22
Abstract: Dispositif d’éclairage et de chauffage disposé sur un ensemble esthétique constitué d’un support laiton de forme circulaire ou polygonale et de verres thermoformés. Le tout embelli par une autre série supérieure de couronnes esthétiques non destinées au besoin d’éclairage et de chauffage. L’ensemble répond aux attendus fonctionnels de chauffage et d’éclairement et aux attendus esthétique du bâti patrimonial.
Patent FR-3106853-A1 (FR)
Title: Dispositif d’echappement comprenant des bossages de maintien d’un boitier de depollution
Inventor: BRILLOUET DAVID
IPC: F01N13/18
Filed: 2020-02-04
Abstract: Dispositif d’échappement de moteur thermique d’un véhicule automobile, comprenant une enveloppe extérieure fermée (6) présentant suivant un axe principal d’un côté avant une entrée des gaz d’échappement (2), et du côté arrière opposé une sortie de ces gaz (8), et comprenant à l’intérieur un boîtier (12) de système de dépollution de ces gaz présentant un contour espacé de l’enveloppe extérieure (6) pour former autour de ce boîtier (12) une chambre acoustique (32), l’enveloppe extérieure (6) comportant des bossages (30) tournés vers l’intérieur prenant appui sur le boîtier (12) pour le caler.     Figure 2
Patent FR-3106984-A1 (FR)
Title: Rétroviseur frontal de nage
Inventor: COIFFIER VALERIE
IPC: A63B55/00
Filed: 2020-02-06
Abstract: La présente invention concerne un accessoire de natation qui permet au nageur de s’orienter lors de la natation sur le dos sans modifier sa façon de nager. Généralement, le nageur qui nage sur le dos réalise une rotation de la tête périodique malaisée pour se diriger ou pratique un retournement le ramenant en natation ventrale, à vue directe. L’invention est un rétroviseur fixé sur un support fixé lui même sur le front du nageur qui a pour but d’éviter au nageur de modifier sa nage pour se diriger. Le positionnement du support du rétroviseur extérieur à tous systèmes de masques, lunettes ou tubas sur le front du nageur, permet de remédier à tous les inconvénients des systèmes déjà élaborés (pas de gêne respiratoire ou visuelle liée à la présence de buée). L’invention est constituée de matériaux résistants et ou souples et de plusieurs éléments dont la position est réglable et ou amovible.
Patent FR-3107986-A1 (FR)
Title: Système d’interruption d’un courant électrique et véhicule ferroviaire comprenant un tel système d’interruption
Inventor: TAINE ANTOINE
IPC: H01H33/66
Filed: 2020-03-03
Abstract: Système d’interruption d’un courant électrique et véhicule ferroviaire comprenant un tel sy s tème d’interruption Système d’interruption (8) d’un courant électrique, comprenant : - un interrupteur (12) comprenant un premier contact (16) et un deuxième contact (18), le premier contact (16) étant mobile par rapport au deuxième contact (18) entre une position fermée permettant le passage du courant et une position ouverte interrompant le passage du courant ; - un dispositif de pilotage (14) de l’interrupteur (12) configuré pour piloter l’interrupteur (12) entre la position ouverte et la position fermée. Le dispositif de pilotage (14) comprend un actionneur de commande (21), et un système de transmission hydraulique (22) disposé entre l’actionneur de commande (21) et le premier contact (16) de sorte que l’actionneur de commande (21) est apte à commander le déplacement du premier contact (16) via le système de transmission hydraulique (22). Figure pour l'abrégé : 2
Patent FR-3108043-A1 (FR)
Title: Systeme de pulverisation pour engin agricole et procede de pulverisation au moyen d’un tel systeme
Inventor: CHARCOSSET PHILIPPE
IPC: B05B12/04
Filed: 2020-03-11
Abstract: L’invention concerne un système de pulvérisation (100) pour engin agricole comprenant une rampe de pulvérisation (102) et un circuit (101) comprenant une cuve (103), une pompe (104), un régulateur de pression (105) à action pilotée et une pluralité de tronçons de pulvérisation (106) comprenant chacun au moins un dispositif de pulvérisation (109) comprenant au moins une buse de pulvérisation (109a) conçue pour pulvériser du liquide de traitement sur les végétaux à traiter dans le champ, un premier distributeur (110) et au moins un limiteur de pression (111) à action directe, le circuit comprenant en outre un deuxième distributeur (112) et le système de pulvérisation une unité de commande (113) conçue pour mettre en œuvre une étape d’amorçage du système de pulvérisation (100).     Figure pour l’abrégé : Figure 2
Patent FR-3110756-A1 (FR)
Title: Procédé et système d'aide à l'approche d'un aéronef en vue de l'atterrissage
Inventor: BOYER JOHAN
IPC: G08G5/02
Filed: 2020-05-25
Abstract: Procédé et système d’aide à l’approche d’un aéronef en vue de l’a t terrissage
    Le procédé d’aide à l’approche comprend : 
    une étape de calcul initiale (E1) de calcul d’une trajectoire de référence et l’application d’un test de stabilisation pour déterminer si la trajectoire de référence permet de réaliser l’atterrissage ;des étapes de modification (E2, E31, E32, E33, E34, E4) mises en œuvre suivant une séquence et en appliquant de règles de modification prédéfinies et en appliquant le test de stabilisation après chaque modification ;une étape de transmission (E5) comprenant la transmission de la trajectoire de référence au(x) pilote(s) humain(s), à un pilote automatique et/ou à un système de gestion du trafic, dès que la trajectoire de référence satisfait au test de stabilisation. 
    Figure pour l'abrégé : Figure 2
Patent FR-3111608-A1 (FR)
Title: Voiture de véhicule, notamment ferroviaire, comprenant une fenêtre de toit et procédé de montage associé
Inventor: BERNARD ALEXANDRE
IPC: B61D25/00
Filed: 2020-06-17
Abstract: Voiture de véhicule , notamment  ferroviaire ,  comprenant une fenêtre de toit et procédé de montage associé
    La voiture (10) comprend une caisse (16) formée par un toit (18), deux parois latérales (22) et un plancher (20) et s’étendant principalement suivant une direction longitudinale (L), le toit (18) de la voiture (10) comprenant une fenêtre de toit (40) allongée dans la direction longitudinale (L). 
    Figure pour l'abrégé : Figure 2
Patent FR-3112299-A1 (FR)
Title: Gabarit pour le positionnement d’un outil de sertissage
Inventor: COQUET JEAN MARIE
IPC: B23Q3/18
Filed: 2020-07-08
Abstract: Gabarit (30) de positionnement d’un outil de sertissage d’une pièce sur une matrice sur laquelle est destinée à être sertie ladite pièce, comprenant une extrémité latérale, une extrémité avant et une extrémité arrière respectivement de part et d’autre de l’extrémité latérale. Il comprend en outre :
    
            
                une première portion (P1) formant une butée, pour recevoir en appui l’extrémité latérale de l’outil de sertissage,
                une deuxième portion (P2) formant une première cale, pour être intercalée entre une surface supérieure de la matrice (20) et l’extrémité avant de l’outil de sertissage,
                une troisième portion formant une deuxième cale configurée pour être intercalée entre la surface supérieure de la matrice (20) et l’extrémité arrière de l’outil de sertissage.
            
        
    Figure de l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3112642-A1 (FR)
Title: Sélection automatique d’un plan de vol d’aéronef en phase d’approche
Inventor: SACLE JÉRÔME
IPC: G08G5/02
Filed: 2020-07-17
Abstract: L’invention concerne le domaine de la navigation aérienne. Plus spécifiquement, l’invention porte sur une méthode mise en œuvre par ordinateur comprenant le chargement d’un plan de vol actif initial d’un aéronef comprenant une première procédure d’approche d’une piste d’atterrissage jusqu’à un point d’approche interrompue se terminant entre ledit point d’approche interrompue et un point final ; le chargement d’un plan de vol secondaire comprenant une procédure approche de la piste d’atterrissage entre le point d’approche interrompue et la piste d’atterrissage, et une deuxième procédure d’approche interrompue à l’issue de ladite approche, et se terminant en un deuxième point final ; la réception d’une instruction par un opérateur de l’aéronef d’une liaison du plan de vol actif initial et du plan de vol secondaire ;  en cas de remise des gaz par l’opérateur au plus tard audit point d’approche interrompue, l’activation de ladite procédure d’approche interrompue ; sinon, la sélection automatique du plan de vol secondaire comme plan de vol actif et l’activation de la deuxième approche.  Figure pour l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3113301-A1 (FR)
Title: Capteur magnétique d’arbre d’entraînement pour véhicule
Inventor: LARUE MARIE-NATHALIE
IPC: G01M15/06
Filed: 2020-08-07
Abstract: L’invention concerne un capteur (25) pour véhicule (1) automobile, ledit véhicule (1) comprenant un moteur thermique (10) et un calculateur (20) de contrôle moteur, ledit moteur (10) comprenant au moins un premier arbre d’entrainement (15) et au moins un deuxième arbre d’entraînement (13) aptes à être entrainés en rotation, le premier arbre d’entrainement (15) comportant au moins un élément magnétique (150), ledit capteur (25) étant disposé en regard dudit au moins un élément magnétique (150), ledit calculateur (20) étant configuré pour déterminer la position angulaire du deuxième arbre d’entrainement (13) par rapport à une position angulaire de référence prédéfinie à partir d’un signal de sortie fourni par le capteur (25), le capteur (25) étant caractérisé en ce qu’il est apte à générer un signal de sortie en créneaux, dans lequel chaque créneau est caractérisé par un instant initial et une largeur temporelle, en associant chaque instant initial avec une position angulaire prédéfinie du deuxième arbre d’entrainement (13).  Figure de l’abrégé : figure 1
Patent FR-3113581-A1 (FR)
Title: Positionneur plan d’occlusion prothetique
Inventor: GONZALEZ GERARD
IPC: A61C9/00
Filed: 2020-09-03
Abstract: L’invention à plus particulièrement pour objet un positionneur du plan d’occlusion prothétique permettant le positionnement à 0° dans l’espace, d’une empreinte dentaire, sur une base métallique, disposant d’une face plane et d’une face verticale à 90° d’angulation. L’invention a plus particulièrement pour objet un positionneur du plan d’occlusion prothétique muni de bras réglables disposant de pointes arrondies qui viennent s’insérer dans les préparations dentaires. Cette invention a aussi pour objet une base métallique permettant la fixation de l’empreinte dentaire et la production de modèles dentaires dont le plan d’occlusion prothétique est parallèle à la base du modèle dentaire définitif.
Patent FR-3114216-A1 (FR)
Title: Equipement a conducteur marchant a geometrie variable
Inventor: VION PETER
IPC: A01B33/08
Filed: 2020-09-24
Abstract: L’invention concerne un équipement (1) à conducteur marchant à géométrie variable, apte à être déplacé selon une direction (D) de déplacement, ledit équipement (1) comprenant deux roues (2) portées par un essieu ménagé selon un axe (R) de roues, lesdites deux roues (2) présentant un plan médian (M) situé sensiblement à égal distance de chacune desdites roues (2), ledit plan médian (M) étant orthogonal audit axe (R) de roues et portant la direction (D), ledit essieu comportant un pivot monté selon un axe (Z) de pivotement porté par ledit plan médian (M), ledit axe (Z) étant non perpendiculaire au sol et supportant un châssis (3), ledit châssis (3) supportant une boîte de vitesse, un moteur (5) entrainant en rotation une brosse rotative (6) par l’intermédiaire de ladite boite de vitesse, ladite brosse rotative (6) étant portée par ledit châssis (3) de sorte à pouvoir entrer en contact avec le sol, et une barre de guidage (7) dudit équipement.  Selon l’invention, ledit châssis (3) est monté mobile en rotation par rapport audit axe (Z) de pivotement et audit axe (R) de roues, le châssis (3) pouvant pivoter au moins autour de l’axe (R) de roues et autour dudit axe (Z) de pivotement, de sorte à provoquer de façon simultanée un mouvement de lacet et de roulis dudit châssis (3).  Figure pour l’abrégé : Fig 3
Patent FR-3102197-A1 (FR)
Title: Dispositif de coffrage comportant une balise de geolocalisation et procede de geolocalisation
Inventor: MICHENEAU PATRICK
IPC: G01S19/00
Filed: 2020-10-19
Abstract: Un dispositif de coffrage (B) comportant une face coffrante adaptée pour être en contact avec du béton, le dispositif de coffrage comportant au moins une balise de géolocalisation par satellite de manière à déterminer une position du dispositif de coffrage (B). Figure de l’abrégé : Figure 3
Patent FR-3115459-A1 (FR)
Title: Huile dePaeonia x suffruticosa Andrews pour la protection de la peau et des cheveux
Inventor: LETI MATHIEU
IPC: A61Q19/00
Filed: 2020-10-22
Abstract: La présente invention concerne l’utilisation cosmétique d’une huile issue de graines de Paeonia x suffruticosa Andrews pour la protection de la peau et/ou des cheveux, et notamment pour prévenir une diminution et/ou renforcer la fonction barrière épidermique
Patent FR-3115521-A1 (FR)
Title: Traverse de véhicule automobile s’étendant entre deux coupelles d’amortisseurs
Inventor: CARRIE JULIEN
IPC: F16F9/54
Filed: 2020-10-28
Abstract: Traverse anti-rapprochement (20) de véhicule automobile comprenant une partie centrale (21) et deux extrémités latérales (22, 23), chacune desdites extrémités (22, 23) comprenant une interface (24, 25) de fixation à la caisse du véhicule et une interface (26, 27) de fixation à des coupelles d’amortisseurs, ladite traverse (20) étant réalisée en aluminium de fonderie.  Figure pour l’abrégé : Fig 2
Patent FR-3118922-A1 (FR)
Title: Dispositif lumineux de volant de véhicule avec guide lumière supportant le diffuseur
Inventor: DOURSOUX HUGUES
IPC: B60Q3/64
Filed: 2021-01-20
Abstract: Dispositif lumineux pour une jante (10) de volant de véhicule, comprenant :  - un corps de maintien (11) comprenant au moins une paroi interne (11p) avec au moins une ouverture (11o),   - au moins une source lumineuse (15) agencée pour émettre de la lumière,  - un diffuseur (12) agencé pour diffuser la lumière en provenance de l’au moins une source lumineuse (15) vers l'occupant du véhicule,   - un guide lumière (14) agencé pour guider la lumière émise de l’au moins une source lumineuse (15) vers le diffuseur (12),  caractérisé en ce que le guide lumière (14) comprend une face collectrice de lumière (14c) agencée d'un premier côté de l'ouverture (11o), une face émettrice de lumière (14e) agencée d'un deuxième côté de l'ouverture (11o), et le guide lumière (14) est en outre engagé avec le diffuseur (12) pour le conformer dans un dimensionnel prédéterminé.  Figure pour l'abrégé : Fig. 2
Patent FR-3119804-A1 (FR)
Title: Système de siège avec entrée facile au troisième rang
Inventor: PEDRONNO PHILIPPE
IPC: B60N2/20
Filed: 2021-02-17
Abstract: Système de sièges pour véhicule comprenant de l’avant vers l’arrière du véhiculeun premier siège ,un second siège (11) un troisième siège les premier siège, second siège et troisième siège étant situés les uns derrière les autres selon une direction longitudinale (d) du véhicule,le second siège (11) étant pourvu un mécanisme configuré pour provoquer, au moins dans un mode entrée facile, le passage du second siège d’une position d’utilisation jusqu’à une position avancée de non utilisation (PEZ), configurée pour faciliter l’accès latéral au troisième siège de la troisième rangée, et dans lequel un dispositif de contrôle (3) configuré pour limiter automatiquement l’amplitude de la cinématique du mécanisme, par la détection d’un contact indirect (CTI) entre le second siège (11) et le premier siège (10), lorsque ledit mécanisme du second siège (11) est opéré, dans le mode d’entrée facile, de la position d’utilisation jusqu’à la position avancée de non utilisation..  Figure de l’abrégé : Figure 4