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Patent FR-3079419-A1 (FR)
Title: Emulsion huile-dans-eau comprenant un alcool gras, un alkylether polyoxyethylene, une cire et un polysaccharide hydrosoluble
Inventor: BOUARFA BOUCHRA
IPC: A61Q19/00
Filed: 2017-06-23
Abstract: La présente invention se rapporte à une composition sous forme d'émulsion huile-dans-eau comprenant dans un milieu cosmétiquement acceptable : A) une phase aqueuse continue, et B) une phase huileuse dispersée dans ladite phase aqueuse et comprenant au moins une huile hydrocarbonée ; C) au moins un mélange constitué de : i) au moins un tensioactif non-ionique choisi parmi les alcools gras comprenant de 8 à 30 atomes de carbone, et ii) au moins deux alcools gras en C8-30 oxyéthylénés et/ou oxypropylénés, D) au moins une cire de point de fusion supérieur à 45°C comprenant un ou plusieurs composés esters en C40-C70 et ne comprenant pas de composé ester en C2-C39, dans une quantité allant de 1 à 10% en poids par rapport au poids total de la composition, et E) au moins un polysaccharide hydrosoluble ; ladite composition ayant une viscosité mesurée à 25°C avec un viscosimètre Rheomat RM 180 à 200 s-1 à température ambiante au mobile 3 ou mobile 4 au bout de 10 min, allant de 1200 à 8000 mPa.s.
Patent FR-3068635-A1 (FR)
Title: Installation de moulage par injection laterale
Inventor: BOUILLOUD MARC
IPC: B29C45/27
Filed: 2017-07-06
Abstract: Le bloc est en forme de parallélépipède rectangle. Il est alimenté en matière plastique fluide par une buse axiale 5 isolée et indépendante. Sur chacune de ses faces latérales 14, il alimente quatre pointes d'injection 6.
Patent FR-3069117-A1 (FR)
Title: Procede de bobinage ameliore d'un stator de machine electrique tournante et stator bobine correspondant
Inventor: DE CLERCQ STEPHANE
IPC: H02K1/16
Filed: 2017-07-11
Abstract: L'invention porte principalement sur un procédé de bobinage d'un stator pour une machine électrique tournante polyphasée, - ledit stator comportant des encoches destinées à recevoir chacune un nombre impair de conducteurs d'un bobinage, - ledit bobinage comprenant deux systèmes comprenant chacun un groupe de conducteurs respectifs (C1-C3, C1'-C3'), - ledit procédé comprend des étapes d'installation des conducteurs (C1-C3, C1'-C3') dans lesdites encoches répétées de façon à former un bobinage comprenant une pluralité de spires (S1-S9) réalisées alternativement suivant un premier sens de rotation (K1) et suivant un deuxième sens de rotation (K2) opposé au premier sens de rotation, caractérisé en ce qu'au moins deux changements de sens de rotation (CH1-CH8) d'une spire à l'autre sont effectués dans des zones angulaires différentes.
Patent FR-3069245-A1 (FR)
Title: Ligands macrocycliques lipophiles, leurs complexes ainsi que leurs utilisations medicales
Inventor: ROUSSEAUX OLIVIER
IPC: A61P35/00
Filed: 2017-07-21
Abstract: La présente invention concerne de nouveaux ligands macrocycliques lipophiles ainsi que leurs complexes, notamment radioactifs, et leurs utilisations en imagerie médicale et/ou en thérapie, notamment en radiologie interventionnelle.
Patent FR-3057901-A1 (FR)
Title: Inversion a plage dynamique elevee pour inspection de tuyau
Inventor: FOUDA AHMED E
IPC: G06F17/50
Filed: 2017-09-26
Abstract: La modélisation à fréquence hybride/domaine temporel peut être utilisée pour calculer la réponse transitoire synthétique d'une impulsion de courant de Foucault pour une utilisation dans un procédé d'inversion efficace et à plage dynamique élevée pour les outils d'inspection de tuyau à courants de Foucault pulsés. Conformément à certains modes de réalisation, les signaux de réponse du domaine de fréquences sont calculés pour une pluralité de fréquences et transformés, par la transformation du domaine de fréquences-en-domaine temporel, en un premier signal de réponse transitoire synthétique. Une limite temporelle associée à l'apparition des oscillations parasites dans le premier signal de réponse transitoire synthétique est ensuite automatiquement déterminée, et un second signal de réponse transitoire synthétique commençant au niveau de la limite temporelle déterminée est déterminé directement avec une technique numérique du domaine temporel. Une partie du premier signal de réponse transitoire synthétique se terminant au niveau de la limite temporelle peut être combinée avec le second signal de réponse transitoire synthétique.
Patent FR-3071759-A1 (FR)
Title: Procede de realisation d'un rotor de compresseur haute pression de turbomachine
Inventor: HACHARD ARNAUD
IPC: B23P15/00
Filed: 2017-09-29
Abstract: L'invention concerne la réalisation d'un rotor (23) de compresseur haute pression. Différentes contraintes de pose sont proposées, en température, angle et prises en compte de défauts de planéité et/ou de concentricité. Par exemple, lors de la pose du disque d'étanchéité (25) sur le premier tambour (27) du rotor et/ou du disque intermédiaire (29) sur le premier tambour assemblé avec le disque d'étanchéité, on applique un tassement axial (X1) avec une pression comprise entre 40 et 60 x105 Pa.
Patent FR-3074961-A1 (FR)
Title: Dispositif electronique de protection contre les decharges electrostatiques
Inventor: GALY PHILIPPE
IPC: H01L27/02
Filed: 2017-12-13
Abstract: L'invention concerne un dispositif électronique (1) comprenant un transistor MOS (7) dont des régions de source (73) et de drain (71) sont séparées l'une de l'autre par une région de formation de canal (77) surmontée d'une première grille (75), la région de drain (71) comportant un prolongement (710) surmonté d'une deuxième grille (720) connectée à la première grille.
Patent FR-3075216-A1 (FR)
Title: Compositions bitumineuses comprenant une argile a temperature de degradation elevee
Inventor: MERCE MANUEL
IPC: C10C3/02
Filed: 2017-12-19
Abstract: La présente invention concerne des compositions bitumineuses comprenant :
 - une base bitume, et
 - des particules d'argile organiquement modifiée réparties dans la base bitume, lesdites particules d'argile organiquement modifiée présentant une température de début de dégradation sous air supérieure ou égale à 175°C.
 L'invention concerne également les procédés de préparation de telles compositions et leur utilisation dans les domaines routiers et industriels.
Patent FR-3076083-A1 (FR)
Title: Composition d'electrolyte pour element electrochimique lithium-ion
Inventor: DEMEAUX JULIEN
IPC: H01M10/0569
Filed: 2017-12-22
Abstract: Une composition d'électrolyte pour élément électrochimique lithium-ion, comprenant :     - au moins un sel de lithium tétrafluoré ou hexafluoré,     - le sel de bis(fluorosulfonyl)imidure de lithium LiFSI,     - du carbonate de vinylène,     - du sulfate d'éthylène,     - au moins un solvant organique choisi dans le groupe consistant en les carbonates cycliques ou linéaires, les esters cycliques ou linéaires, les éthers cycliques ou linéaires et un mélange de ceux-ci.     L'utilisation de cette composition dans un élément électrochimique lithium-ion permet d'augmenter la durée de vie de l'élément, notamment dans des conditions de cyclage à basse et haute températures.
Patent FR-3075623-A1 (FR)
Title: Composition sous forme d’une emulsion directe comprenant une resine siliconee, un polymere filmogene en et procede la mettant en oeuvre
Inventor: FERNANDES SANDRINE
IPC: A61Q19/00
Filed: 2017-12-22
Abstract: La présente invention a pour objet une composition cosmétique sous forme d'une émulsion directe comprenant : • Au moins 10 % en poids d'eau, par rapport au poids de la composition ; • Au moins 10 % en poids, par rapport au poids de la composition, d'au moins une résine siliconée ; • Au moins une dispersion aqueuse de particules d'au moins un polymère filmogène choisi parmi les polymères synthétiques de type radicalaire ou de type polycondensat, et leurs mélanges ; • Eventuellement au moins une huile volatile, hydrocarbonée ou siliconée, à une teneur telle que le rapport pondéral résine siliconée / huile(s) volatile(s) est supérieur à 1. Elle a également pour objet un procédé de maquillage et/ou de soin, en particulier des matières kératiniques telles que la peau, les lèvres et de préférence des lèvres, dans lequel on applique la composition précitée.
Patent FR-3075612-A1 (FR)
Title: Composition aqueuse comprenant un colorant direct, un systeme tampon, un solvant hydrotrope et un alcool inferieur.
Inventor: PUECH JULIA
IPC: A61Q5/10
Filed: 2017-12-22
Abstract: La présente invention a pour objet une composition de coloration des fibres kératiniques, en particulier des fibres kératiniques humaines telles que les cheveux, comprenant : - a) un ou plusieurs colorants directs, - b) au moins un système tampon comprenant un acide, de préférence inorganique et au moins un des ses sel (s) conjugué(s), - c) un ou plusieurs composé liquide présentant une valeur de paramètre de solubilité δH de Hansen inférieure à 16 MPa1/2, - d) un ou plusieurs alcools, de préférence un ou plusieurs monoalcools, linéaires ou ramifiés ayant de 1 à 8 atomes de carbone, et - de l'eau.
Patent FR-3080295-A1 (FR)
Title: Appareil de renforcement musculaire polyvalent pour cuisses et bras
Inventor: ARMAND DANIEL
IPC: A63B23/035
Filed: 2018-04-19
Abstract: Appareil de renforcement musculaire et de rééducation polyvalent pour cuisses (4) et bras (5), constitué de boîtiers ouverts ou coques (1) et (2) destinés à accueillir chacun, les membres concernés. Ces boîtiers ou coques sont équipés de moyens élastiques ajustables (9) (9') et (15), pour résister à tout effort visant à les écarter ou les rapprocher. Après s'être équipé de ces boîtiers ou coques, les efforts de traction suivant (20), et de compression suivant (21) successifs et cadencés émanant alors de l'utilisateur pour vaincre ces résistances, provoqueront, par voie de conséquence, un renforcement voire une rééducation des muscles concernés. Appareil compact, léger, réglable en fonction des efforts souhaités, assurant, au sein de la même structure, et au cours d'une même séquence, une polyvalence de sollicitations musculaires en traction/ compression, ainsi qu'une polyvalence dans son utilisation ciblée vers les cuisses ou les bras.
Patent FR-3081105-A1 (FR)
Title: Appareil pour generer un champ magnetique pulse a tres basse frequence porte par un champ magnetique alternatif a tres basse frequence
Inventor: CREPIN GERARD
IPC: A61N2/12
Filed: 2018-05-18
Abstract: L'invention concerne un appareil pour générer un champ magnétique pulsé à très basse fréquence porté par un champ magnétique alternatif à très basse fréquence et destiné à être appliqué sur une zone du corps humain, l'appareil comprenant une pluralité de paires de secteurs angulaires d'aimant (6-1 à 6-4) de polarité inversée, les paires de secteurs angulaires d'aimant étant centrées sur un même axe de rotation (X-X), espacées angulairement les unes des autres, et mises en rotation à une vitesse prédéterminée autour de l'axe de rotation de façon à générer un champ magnétique alternatif à une fréquence prédéfinie, et au moins une bobine de fil conducteur (14) centrée sur l'axe de rotation des secteurs angulaires d'aimant et alimentée en courant électrique pulsé de façon à générer un champ magnétique pulsé se superposant au champ magnétique alternatif généré par la mise en rotation des secteurs angulaires d'aimant.
Patent FR-3081340-A1 (FR)
Title: Catalyseur comprenant un melange d'une zeolithe de type structural afx et d'une zeolithe de type structural bea et au moins un metal de transition pour la reduction selective de nox
Inventor: BERTHOUT DAVID
IPC: F01N3/20
Filed: 2018-05-24
Abstract: L'invention concerne un catalyseur comprenant un mélange de zéolithes de type structural AFX et de type structural BEA et au moins un métal de transition additionnel, son procédé de préparation et son utilisation pour la réduction sélective catalytique des NOx en présence d'un réducteur tel que NH3 ou H2.
Patent FR-3082137-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'une piece d'equipement d'un vehicule automobile, piece d'equipement et methode de montage associee
Inventor: MARCQ PHILIPPE
IPC: B60R13/08
Filed: 2018-06-12
Abstract: L'invention concerne un procédé de fabrication d'une pièce (10) d'équipement d'un véhicule automobile comprenant les étapes suivantes : - disposition d'un joint d'étanchéité (12) compressible dans un moule (24), le joint d'étanchéité (12) délimitant intérieurement un canal de passage (16) d'un fluide et/ou d'un équipement ; - formation dans le moule (24) d'une paroi (14) autour du joint d'étanchéité (12), la paroi (14) comprenant au moins une première couche de mousse (20), la première couche de mousse (20) étant fixée à la périphérie extérieure du joint d'étanchéité (12) sans adhésif.
Patent FR-3085039-A1 (FR)
Title: Polyethers aromatiques a base d'un diol biosource furanique
Inventor: JACQUEL NICOLAS
IPC: C08G75/20
Filed: 2018-08-20
Abstract: La présente invention concerne un polymère de type polyéther aromatique à base d'un diol biosourcé furanique, un procédé de préparation du dudit polymère, ainsi que l'utilisation dudit polymère pour la fabrication de membranes.
Patent FR-3076764-A1 (FR)
Title: dispositif de dévidage, de défilement, de maintien et d'enroulage progressif d'une bande d'un rouleau de papier
Inventor: LAKHDIM ABDELLATIF
IPC: B43L5/00
Filed: 2018-01-18
Abstract: Le dispositif est conçu pour le dévidage progressif d'un rouleau de papier, le renouvellement d'une bande de papier maintenue à plat sur un plateau et le stockage de celui-ci , caractérisé en ce qu'il comporte deux cotés soutiens d'une tige dévidoir, d'une tige de freinage et de maintien et d'une tige support d'un rouleau de papier initial.
Patent FR-3085800-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d’un guide d’ecoulement de reacteur electrochimique
Inventor: SALOMON JEREMIE
IPC: H01M10/00
Filed: 2018-09-12
Abstract: L'invention porte sur un procédé de fabrication d'un guide d'écoulement d'un réacteur électrochimique , comprenant les étapes de : -fournir un substrat (20) ; -sur une première face du substrat (20), imprimer une couche d'encre conductrice électriquement en appliquant une contrainte de cisaillement sur cette couche, la viscosité de l'encre imprimée étant comprise entre 70 et 500 Pa.s pour un gradient de cisaillement de 0,1 s-1, et la viscosité de l'encre imprimée étant comprise entre 2,5 et 7 Pa.s pour un gradient de cisaillement de 100 s 1, la couche d'encre étant imprimée pour former un motif incluant des nervures (31) délimitant des canaux d'écoulement.
Patent FR-3087551-A1 (FR)
Title: Procede de securisation d’une livraison d’un colis dans un coffre
Inventor: DELPORTE DENIS ALBERT
IPC: G06F21/60
Filed: 2018-10-22
Abstract: Ce procédé comporte les étapes :
    a) générer une première clé numérique, configurée pour encoder des données représentatives d'un acte d'achat du colis (1) par un client ;
    b) générer une deuxième clé numérique, configurée pour encoder des données représentatives d'un suivi du colis (1) ;
    c) générer une troisième clé numérique, configurée pour encoder des données représentatives d'une authentification d'un livreur (3) du colis ;
    d) générer une étiquette (4) d'identification, configurée pour encapsuler les données encodées par les première, deuxième et troisième clés numériques ;
    e) lire l'étiquette (4) d'identification et contrôler les première, deuxième et troisième clés numériques  afin d'ouvrir le coffre (2).
Patent FR-3087568-A1 (FR)
Title: Procede de localisation d’un vehicule dans une structure
Inventor: MONOT NOLWENN
IPC: G08G1/123
Filed: 2018-10-23
Abstract: Le procédé de localisation d'un véhicule (100) dans une structure (200), la structure (200) comportant des repères (201) agencés en hauteur par rapport au véhicule (100), comporte :
    - une étape de détection d'au moins l'un des repères par le véhicule (100),
    - une étape de détermination, par le véhicule (100), d'une position du véhicule (100) dans la structure (200) en utilisant ledit au moins un des repères (201) détecté.
Patent FR-3090983-A1 (FR)
Title: Procédé d’analyse d’une simulation de l’exécution d’un circuit quantique
Inventor: QUINTIN JEAN NOËL
IPC: G16C60/00
Filed: 2018-12-20
Abstract: Un procédé d’analyse d’une simulation de l’exécution d’un circuit quantique comprend :- une étape de post-sélection (S2) d’une ou de plusieurs valeurs particulières d’un ou de plusieurs qbits à une ou plusieurs étapes de la simulation,- une étape de récupération (S5), par un itérateur (7), de tout ou partie des états quantiques du ou des vecteurs d’états quantiques issus de la ou des post-sélections de qbits,- une étape d’analyse (S6) de la partie de la simulation correspondant au ou aux post-sélections de qbits et au(x) vecteur(s) d’états quantiques récupéré(s).[Fig. 1]
Patent FR-3091546-A1 (FR)
Title: Dispositif électromécanique d’actionnement de serrure apte à coopérer indifféremment avec une clé insérée dans le rotor du cylindre de serrure et avec un organe de couplage solidaire du rotor du cylindre de serrure
Inventor: AGUEDA AITOR
IPC: E05B47/02
Filed: 2019-01-07
Abstract: Un dispositif électromécanique d’actionnement de serrure (10) comprend un mécanisme d’accouplement (11) mobile en rotation susceptible d’être solidaire en rotation avec un rotor d’un cylindre de serrure (101) d’une serrure (100), un actionneur pour entrainer en rotation électriquement le mécanisme d’accouplement (11), et un bouton de manœuvre (15) mobile en rotation adapté pour une prise manuelle et permettant d’entrainer manuellement en rotation le mécanisme d’accouplement (11). Le mécanisme d’accouplement (11) comprend une pièce d’entrainement en rotation apte à entrainer en rotation une clé (106) insérée dans le rotor du cylindre de serrure (101) ou une pièce de liaison (25) apte à constituer un adaptateur intermédiaire entre la pièce d’entrainement en rotation (20) et un organe de couplage (102) du rotor du cylindre de serrure (101) en saillie du rotor du cylindre de serrure (101). La pièce de liaison (25) est susceptible d’être accouplée en rotation de manière réversible avec la pièce d’entrainement en rotation (20). Figure 5
Patent FR-3091659-A1 (FR)
Title: Procédé de préparation d’un catalyseur d’hydrogénation des aromatiques comprenant une étape de formation d’un alliage de NiCu en pré-imprégnation
Inventor: BOUALLEG MALIKA
IPC: B01J37/025
Filed: 2019-01-15
Abstract: Procédé de préparation d’un catalyseur d’hydrogénation de composés aromatiques ou polyaromatiques comprenant du nickel, du cuivre, et un support comprenant au moins un oxyde réfractaire, comprenant les étapes suivantes :     - mise en contact du support avec une solution contenant au moins un précurseur de cuivre et un précurseur de nickel ;     - séchage du précurseur de catalyseur à une température inférieure à 250°C ;     - réduction du précurseur de catalyseur par mise en contact dudit précurseur avec un gaz réducteur à une température comprise entre 150°C et 250°C ;     - mise en contact du précurseur de catalyseur avec une solution comprenant un précurseur de nickel ;     - étape de séchage du précurseur de catalyseur à une température inférieure à 250°C ;     - réduction du précurseur de catalyseur par mise en contact dudit précurseur avec un gaz réducteur à une température comprise entre 150°C et 250°C.
Patent FR-3095976-A1 (FR)
Title: Dispositif d’analyse automatisée de points de soudure réalisés par un appareil de soudage par résistance en courant alternatif
Inventor: WALTER STEPHANE
IPC: B23K11/36
Filed: 2019-05-17
Abstract: Un dispositif d’analyse (DA) est couplé à un appareil de soudage par résistance en courant alternatif (AS) comprenant des électrodes (E1-E2) entre lesquelles sont placées des pièces métalliques l’une contre l’autre, et un circuit d’alimentation (CA) connecté aux électrodes (E1-E2) et délivrant un courant électrique circulant entre ces dernières en traversant les pièces pour produire un point de soudure. Ce dispositif (DA) comprend un premier détecteur (D1) mesurant des premières valeurs représentatives du courant électrique, un second détecteur (D2) mesurant des secondes valeurs représentatives d’une tension entre les électrodes (E1-E2), et un analyseur (AM) analysant des évolutions temporelles des premières et secondes valeurs et délivrant un message signalant un point de soudure non conforme en cas de détection pendant sa production d’une évolution temporelle des premières valeurs supérieure à un premier seuil et d’une évolution temporelle des secondes valeurs supérieure à un second seuil.     Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3082564-A1 (FR)
Title: Procédé et dispositif de commande d’un moteur à combustion interne
Inventor: FALCON ALVA ERICK
IPC: F01N3/20
Filed: 2019-06-11
Abstract: TITRE : Procédé et dispositif de commande d’un moteur à combustion interne Procédé selon lequel on fait passer les gaz d’échappement du moteur à combustion interne (1) générés par la combustion dans les temps de cycle du moteur à travers un système de gaz d’échappement équipé d’un catalyseur à trois voies (3) et d’un filtre à particules (5) ou d’un catalyseur à quatre voies. Pour régénérer le système de gaz d’échappement, on effectue une partie des temps de cycle du moteur sans injecter du carburant et une partie des temps de cycle du moteur à combustion interne par une combustion avec un manque d’air. Figure 1
Patent FR-3098522-A1 (FR)
Title: Procédé de conversion d’une charge contenant de l’huile de pyrolyse
Inventor: FRECON JACINTHE
IPC: C10G65/12
Filed: 2019-07-10
Abstract: L’ invention concerne un procédé de conversion d'une charge comprenant de l’huile de pyrolyse, et d’une charge hydrocarbonée lourde, avec:a) une  étape d'hydroconversion dans un réacteur b) une étape de séparation de l'effluent liquide issu de l'étape a) en une fraction naphta, une fraction gazole, une fraction gazole sous vide et une fraction de résidu non converti ;c) une étape d'hydrocraquage  de la fraction gazole sous vide ;d) une étape de fractionnement de l'effluent liquide hydrocraqué issu de l'étape c) en une fraction naphta, une fraction gazole et une fraction gazole sous vide ; e) une étape de vapocraquage d’une partie de la fraction naphta  issue de l’étape d);f) une étape de fractionnement d'au moins une partie de l'effluent vapocraqué issu de l'étape e); g) une étape où la fraction huile de pyrolyse issue de l’étape f) est envoyée à l’étape a). Figure 1 à publier
Patent FR-3103328-A1 (FR)
Title: Procédé et dispositif de contrôle de connexion entre une batterie et une prise d’un véhicule à moteur électrique
Inventor: ROCHER JACQUES
IPC: H01R13/70
Filed: 2019-11-18
Abstract: La présente invention concerne un dispositif (20) de contrôle de connexion entre une prise (11) électrique et une batterie (12). Le dispositif de contrôle de connexion comporte un premier contacteur (30) agencé entre une première borne (121) de la batterie et une première borne (111) de la prise électrique, un second contacteur (40) agencé entre une seconde borne (122) de la batterie et une seconde borne (112) de la prise électrique, un premier calculateur (50) et un second calculateur (60). Le premier calculateur (50) comporte un commutateur haut (51), agencé entre une ligne d’alimentation et le premier contacteur, et un commutateur bas (52) agencé entre le second contacteur (40) et une ligne de masse, et le second calculateur (60) comporte un commutateur bas (62) agencé entre le premier contacteur et la ligne de masse, et un commutateur haut (61) agencé entre la ligne d’alimentation et le second contacteur (40). Figure 2
Patent FR-3105235-A1 (FR)
Title: Procédé amélioré de dépolymérisation d’un polyester comprenant du polyéthylène téréphtalate
Inventor: HAROUN YACINE
IPC: C08J11/24
Filed: 2019-12-19
Abstract: L’invention concerne un procédé de dépolymérisation d’une charge polyester comprenant du PET, ledit procédé comprenant, préalablement à l’étape de dépolymérisation par glycolyse et aux étape de purification de l’effluent de dépolymérisation, une étape améliorée de conditionnement de la charge dans laquelle la charge polyester est conditionnée en température et pression puis mélangée à un effluent diol dans un mélangeur statique ou dynamique afin notamment de réduire sensiblement la viscosité de la charge.     Figure 1 à publier