baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3068395-B1 (FR)
Title: Nacelle pour turboreacteur comportant un inverseur de poussee a grilles
Inventor: CARUEL PIERRE
IPC: F02K1/76
Filed: 2017-06-30
Granted: 2020-09-11
Abstract: L'invention a pour objet une nacelle pour turboréacteur comportant un inverseur de poussée comprenant des grilles d'inversion de poussée (14), des capots mobiles adjacents à ces grilles (14) dans une position fermée, des systèmes de liaison reliant les capots mobiles et les grilles (14), et des volets basculants de fermeture de la veine annulaire d'air froid, cette nacelle étant remarquable en ce que chaque système de liaison disposé radialement à l'extérieur des grilles (14), comporte dans un plan tangentiel un levier (28), des bielles (38, 44), et des articulations autorisant un mouvement sensiblement dans ce plan, comprenant une articulation fixe (30) liée à un élément fixe de la nacelle, une articulation de grille (46) liée aux grilles (14) et une articulation de capot (40) liée aux capots mobiles, ce système de liaison donnant en fin de mouvement d'ouverture une course des capots mobiles plus importante que celle des grilles (14).
Patent FR-3068904-B1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'un couteau a lame forgee et couteau a lame forgee
Inventor: TARRERIAS ERIC
IPC: B26B3/00
Filed: 2017-07-17
Granted: 2019-08-30
Abstract: L'invention concerne un procédé de fabrication d'un couteau à lame forgée (2), comprenant des étapes consistant à a) fabriquer un manche (4), notamment par injection de matière plastique, b) forger une lame (6), typiquement en acier inox, comprenant une partie tranchante (60), une soie (62) destinée à être enfoncée à l'intérieur du manche et une mitre (64) disposée entre la partie tranchante et la soie, c) effectuer un travail de finition sur la lame, alors dans une configuration séparée du manche, d) fabriquer et emmancher une pièce de jonction (8) en matériau polymère autour de la soie (62), e) emmancher le manche (4) autour de la soie, et f) comprimer la pièce de jonction (8) entre la mitre (64) et le manche (4).
Patent FR-3071103-B1 (FR)
Title: Pixel photosensible et capteur d'image associe
Inventor: CLOCHARD PASCAL
IPC: H01L21/329
Filed: 2017-09-11
Granted: 2019-10-04
Abstract: Capteur d'image comprenant une matrice de pixels photosensibles associée à un dispositif à transfert de charges, chaque pixel comprenant une cellule photosensible apte à convertir des photons de lumière incidente en des charges libres et une cellule de stockage (ST) apte à stocker ces charges, le dispositif à transfert de charges acheminant les charges collectées vers un étage de lecture, chaque pixel comprenant deux électrodes (G21, G22) commandant le transfert des charges de la cellule de stockage vers un puits de potentiel (TRout), les deux électrodes étant des électrodes de commande de deux puits de potentiel disposés en série entre la cellule de stockage du pixel et le puits de potentiel, la première électrode étant commandée par une source de tension constante et la seconde électrode étant commandée par une source de tension périodique définissant l'instant et la durée de transfert des charges vers le puits de potentiel.
Patent FR-3057294-B1 (FR)
Title: Procede et systeme permettant d'extraire un echantillon de fluide de reservoir
Inventor: CHEN SONGHUA
IPC: E21B49/08
Filed: 2017-09-12
Granted: 2019-11-29
Abstract: La présente invention concerne un outil d'extraction de fluide comprenant un corps ; un tampon d'étanchéité s'étendant à partir d'une partie du corps allongé, le tampon d'étanchéité ayant une ouverture pour établir une communication fluidique entre une formation terrestre et le corps allongé, le tampon d'étanchéité ayant une surface externe pour former un joint hydraulique avec une région le long d'une surface interne d'un puits de forage et un renfoncement dans le tampon d'étanchéité établissant un canal d'écoulement de fluide le long de la surface interne du puits de forage ; un récipient contenant un agent de perméabilité sélective (SPA) ; un dispositif pour injecter le SPA à travers une ouverture du corps dans la formation terrestre, et pour extraire un fluide de formation à travers l'ouverture, le fluide de formation qui est collecté provenant de la région le long de la surface interne du puits de forage rendue étanche par le tampon d'étanchéité.
Patent FR-3071082-B1 (FR)
Title: Procede d'execution d'un code binaire d'une fonction securisee par un microprocesseur
Inventor: SAVRY OLIVIER
IPC: H04L9/28
Filed: 2017-09-14
Granted: 2020-09-18
Abstract: Ce procédé comporte : 1) à chaque chargement d'une donnée Di, le calcul (202) d'un code Ci,* à l'aide d'une relation Ci,* = F*(Di), où la fonction F* est un homomorphisme d'un ensemble A de nombres munis d'une opération arithmétique et logique « * » vers un ensemble B de nombres munis de l'opération « # » ou cette fonction F* est telle que F*(D1) = T*(F*(D1)), 2) l'exécution de l'instruction arithmétique et logique « * » et l'enregistrement du résultat Dres-p, puis 3) le calcul (210, 226) d'un code Cres-p à l'aide de la relation Cres-p = F*(Dres-p) ou Cres-p –T*(Dres-p), et d'un code Cres-t (218, 224) à l'aide d'une relation Cres-t = C1,* # C2,* #... # Cn,*, puis la comparaison (220) des codes Cres-p et Cres-t et le déclenchement d'un signalement d'une faute d'exécution si le code Cres-p ne correspond pas au code Cres-t
Patent FR-3061107-B1 (FR)
Title: Vehicule hybride
Inventor: TAKII YUU
IPC: B60L50/16
Filed: 2017-12-20
Granted: 2020-07-03
Abstract: Une ECU (50) continue la marche en EV (étape S5) lorsqu'une limite de couple est demandée (OUI dans l'étape S4) même dans un cas où une condition pour interdire la marche en EV est respectée (OUI dans l'étape S2) durant la marche en EV (OUI dans l'étape 51). L'ECU (50) effectue la marche à moteur thermique sans continuer la marche en EV (étape S6) dans un cas où il est prédit qu'un moteur thermique (20) ne peut pas être démarré par l'injection de carburant lorsque la marche en EV est continuée (OUI dans l'étape S3). L'ECU (50) effectue la marche à moteur thermique sans continuer la marche en EV (étape S 6) dans un cas où il est prédit qu'une pièce connexe à la marche en EV ne peut pas être protégée lorsque la marche en EV est continuée (OUI dans l'étape S3).
Patent FR-3077846-B1 (FR)
Title: Virole exterieure de carter intermediaire pour turbomachine d'aeronef a double flux, comprenant des dispositifs ameliores d'etancheite a l'air et de resistance au feu
Inventor: JACON BRUNO ALEXANDRE DIDIER
IPC: F02C7/28
Filed: 2018-02-14
Granted: 2020-03-13
Abstract: L'invention concerne une virole extérieure (16) de carter intermédiaire pour turbomachine d'aéronef à double flux, la virole comprenant : - une partie aval annulaire (24) pourvue d'une ouverture de virole (30) traversant un bord aval annulaire de virole (32) ; - une plaque trouée de raccordement (50) fixée sur la partie aval annulaire (24), et destinée à fixer un bras qui traverse une veine secondaire (26) ; - un dispositif (60) d'étanchéité à l'air et de résistance au feu comprenant : - une partie (62) comportant : - un patin (66) agencé dans une zone annulaire creuse (38) du bord aval annulaire de virole (32) ; - une lamelle (68) se projetant à partir du patin (66) et enserrée entre une extrémité circonférentielle de plaque (54) et l'extrémité radialement externe du bras, - un ressort à lame (64) plaquant le patin (66) dans la zone annulaire creuse (38).
Patent FR-3078230-B1 (FR)
Title: Dispositif de vegetalisation modulaire d'un batiment
Inventor: DUMORTIER BENOIT
IPC: E04F13/08
Filed: 2018-02-23
Granted: 2020-01-31
Abstract: La présente invention concerne un dispositif de végétalisation modulaire d'un bâtiment, constitué par un ou plusieurs module(s) à structure plate présentant sur l'une de leurs grandes faces des éléments de végétation apparents et se présentant sous la forme d'un support de constitution générale plate, de forme parallélépipédique, de faible épaisseur par rapport à ses dimensions latérales et avec une paroi de fond (1) et au moins deux parois latérales pleines, la face ouverte du module qui est opposée au fond autorisant le passage des éléments de végétation caractérisé en ce que ledit module est constitué par une plaque de fond (1) rigide et étanche par un complexe de culture multicouche comprenant successivement au moins un premier matériau synthétique fibreux (2), un grillage souple (4) et un deuxième matériau synthétique fibreux (3).
Patent FR-3063369-B1 (FR)
Title: Dispositif de gestion de l'isolement et procede de gestion de l'isolement
Inventor: TAKAKURA KEI
IPC: G06Q10/06
Filed: 2018-02-27
Granted: 2023-12-01
Abstract: Un dispositif de gestion de l'isolement (1) comprenant : une base de données (2) configurée de manière à mémoriser des informations qui se rapportent à une usine construite avec une pluralité de composants (26), les informations comprenant une relation entre la pluralité de composants (26) ; un récepteur configuré de manière à recevoir une désignation des informations de zone cible définissant une zone cible sur l'usine ; un analyseur configuré de manière à analyser une pluralité de profils d'états respectifs de la pluralité de composants (26) en liaison avec un changement d'état d'au moins l'un de la pluralité de composants (26) dans la zone cible, sur la base des informations mémorisées dans la base de données; des circuits d'apprentissage approfondi (9) configurés de manière à extraire au moins un profil spécifique à partir de la pluralité de profils analysés par l'analyseur en tant que profil d'extraction ; un générateur de plan (17) configuré de manière à produire un plan de travail sur la base du profil d'extraction ; et une interface de sortie (18) configurée de manière à délivrer le plan de travail produit par le générateur de plan.
Patent FR-3079368-B1 (FR)
Title: Dispositif de connexion electrique pour machine electrique tournante
Inventor: LEROY VIRGINIE
IPC: H02K11/00
Filed: 2018-03-23
Granted: 2020-05-08
Abstract: Un aspect de l'invention concerne un dispositif de connexion électrique (300) comportant : • un organe de connexion interne entourant un axe X comportant une trace (101), et une pluralité de connecteurs (103); • un premier organe de connexion externe entourant l'axe X et étant empilé axialement avec l'organe de connexion interne, comportant une trace (101), et une pluralité de connecteurs (103); le dispositif étant caractérisé en ce que chaque trace (101) présente une forme ondulée formant des creux comprenant des creux internes situés en vis-à-vis de l'axe X et des creux externes situés sur une périphérie externe, chaque connecteur (103) de l'organe de connexion interne étant raccordé dans un creux interne de la trace de l'organe de connexion interne et chaque connecteur (103) du premier organe de connexion externe étant raccordé électriquement dans un creux externe de la trace du premier organe de connexion externe.
Patent FR-3079516-B1 (FR)
Title: Procede de fabrication de polymeres anioniques et utilisation comme agents de resistance dans un procede papetier
Inventor: HUND RENE
IPC: D21H21/18
Filed: 2018-03-30
Granted: 2020-04-24
Abstract: La présente invention concerne un procédé de fabrication de polymères anioniques hydrosolubles en solution aqueuse comprenant au moins les étapes successives suivantes b) polymérisation en solution aqueuse de monomères anioniques dont au moins 5 mol% d'acide 2-acrylamido-2-méthylpropane sulfonique et/ou un de ses sels et éventuellement de monomères non ioniques jusqu'à une concentration massique en polymère A comprise entre 5 et 40%, b) ajout d'au moins un aldéhyde dans la solution obtenue à l'étape a), c) acidification à un pH compris entre 3 et 4 de la solution obtenue à l'étape b). La présente invention concerne également son utilisation dans un procédé papetier.
Patent FR-3076788-B1 (FR)
Title: Dispositif d’aide a la conduite de vehicule, dispositif d’affichage d’instruction et feu de vehicule
Inventor: SAWA YOSHINORI
IPC: G08G1/095
Filed: 2018-12-18
Granted: 2023-04-14
Abstract: DISPOSITIF D’AIDE A LA CONDUITE DE VEHICULE, DISPOSITIF D’AFFICHAGE D’INSTRUCTION ET FEU DE VEHICULE Un dispositif d’aide à la conduite de véhicule (2) qui est monté sur un véhicule (1) comprend un dispositif de reconnaissance d’instruction (7) qui est configuré pour reconnaître de l’information d’instruction de fonctionnement pour un véhicule affichée sur une surface de route. Le véhicule sur lequel le dispositif d’aide à la conduite de véhicule (2) est monté est mis en œuvre sur la base de l’information d’instruction de fonctionnement. Un dispositif d’affichage d’instruction (4) est monté sur un véhicule et est configuré pour afficher de l’information d’instruction de fonctionnement pour un autre véhicule sur une surface de route avec de la lumière dans le proche infrarouge.  Figure pour l’abrégé : Fig. 1.
Patent FR-3091248-B1 (FR)
Title: Procédé et système d’assistance d’un véhicule automobile autonome
Inventor: COLON FRANÇOIS
IPC: G05D1/00
Filed: 2018-12-28
Granted: 2021-05-21
Abstract: L’invention concerne un procédé d’assistance d’un véhicule automobile autonome comprenant les étapes suivante :- utilisation d’un véhicule automobile autonome équipé d’un dispositif de conduite automatique adapté pour décider d’actions de pilotage à réaliser sur ledit véhicule afin de faire circuler de manière autonome ledit véhicule sur un itinéraire,- connexion du dispositif de conduite automatique à un serveur informatique d’un centre de commande distant, laquelle connexion est réalisée au travers d’un réseau de communication sans fil,- détermination, par le serveur informatique, de la position géographique du véhicule,             caractérisé en ce que :- le procédé comprend une étape de détection prédictive d'un événement critique sur l’itinéraire, en amont de la position géographique du véhicule, laquelle détection entraîne la prise en main du dispositif de conduite, par un opérateur du centre de commande, de sorte que ledit opérateur prenne temporellement le contrôle du véhicule à distance et décide des actions de pilotage,- la détection prédictive de l’évènement critique résulte de l’analyse combinée de données, par le serveur informatique, lesquelles données comportent : -- des données sur l’état des voies de circulation empruntées sur l’itinéraire, en amont de la position géographique du véhicule, et-- des données sur les conditions de circulation sur l’itinéraire, en amont de la position géographique du véhicule, et-- des données sur les conditions météorologiques sur l’itinéraire, en amont de la position géographique du véhicule, et-- des données provenant de capteurs installés sur le véhicule.
Patent FR-3091149-B1 (FR)
Title: Procédé de mise en œuvre d’une fonction de marquage d’un aliment sur un appareil de cuisson electrique
Inventor: VOLATIER SÉBASTIEN
IPC: A47J37/06
Filed: 2019-01-01
Granted: 2021-01-22
Abstract: PROCÉDÉ DE MISE EN ŒUVRE D’UNE FONCTION DE MARQUAGE D’UN ALIMENT SUR UN APPAREIL DE CUISSON ELECTRIQUE La présente invention concerne un procédé de mise en œuvre d’une fonction de marquage (S) d’un aliment déterminé (A) à partir d’un appareil de cuisson électrique (1) d’un aliment, tel un gril viande, dans lequel une durée de cuisson est fonction de l’activation ou non de cette fonction de marquage (S).     Figure pour l'abrégé: Fig 6
Patent FR-3092115-B1 (FR)
Title: analogues de GTP fluorescents et utilisation
Inventor: LAMARQUE LAURENT
IPC: G01N33/533
Filed: 2019-01-30
Granted: 2021-11-12
Abstract: Analogues de GTP fluorescents et utilisation L’invention concerne des composés de formule :                                                (I)     dans laquelle X, Y, L et Ln3+ sont tels que définis dans la description.
Patent FR-3092354-B1 (FR)
Title: Dispositif électromécanique d’actionnement de serrure à découplage vibratoire
Inventor: BEQUET PIERRE-ERIC
IPC: E05B47/06
Filed: 2019-02-04
Granted: 2021-01-22
Abstract: Un dispositif électromécanique d’actionnement de serrure (10) comprend un boitier externe (18) destiné à être fixé sur un face (201) d’un ouvrant (200), un mécanisme d’accouplement (11) disposé dans un volume intérieur délimité par le boitier externe (18), mobile en rotation par rapport au boitier externe (18) et susceptible d’être solidaire en rotation avec un rotor d’un cylindre de serrure (101) de la serrure (100), un actionneur (13) comprenant un moteur électrique et un réducteur de vitesse, et permettant d’entrainer en rotation électriquement le mécanisme d’accouplement (11). Le dispositif (10 comprend avantageusement un support (16) disposé dans le volume intérieur délimité par le boitier externe (18) et sur lequel l’actionneur (13) est fixé selon une liaison encastrement rigide, et des éléments amortisseurs (24) en matériau élastiquement déformable assurant une liaison mécanique amortie du support (16) au boitier externe (18) conférant un découplage vibratoire entre le support (16) et le boitier externe (18). Figure 4
Patent FR-3093899-B1 (FR)
Title: Sac muni d’au moins un module photovoltaïque et procédé de fabrication associé
Inventor: RICHARD THOMAS
IPC: H02S20/00
Filed: 2019-03-19
Granted: 2022-07-29
Abstract: L’invention concerne un sac (100) comprenant : - Un revêtement extérieur (10) présentant une première face (11) formant une face extérieure du sac (100) et une seconde face (12), et comportant au moins une ouverture (13), - Une pièce structurante (20) comportant au moins un logement traversant (23), ledit logement (23) présentant des dimensions latérales supérieures à celles de l’ouverture (13), - Au moins un module photovoltaïque (30) composé d’au moins une cellule photovoltaïque et d’une couche de protection (32) disposée sur une face active de ladite cellule (31), le module (30) étant positionné dans le logement (23). La seconde face (12) du revêtement (10) est solidaire de la pièce structurante (20) et d’une surface périphérique (32b) de la couche de protection (32), et l’ouverture (13) est en vis-à-vis du logement (23).  .    Figure à publier avec l’abrégé :   F igure 1
Patent FR-3095062-B1 (FR)
Title: Carte à puce comportant un capteur d’empreintes digitales
Inventor: RAGOT MARCELIN
IPC: G06K19/07
Filed: 2019-04-12
Granted: 2021-03-19
Abstract: Carte à puce comportant un capteur d’empreintes digitales et un circuit de détection (5) comprenant au moins une première électrode (6) et une deuxième électrode (7) isolées entre elles et formant un circuit ouvert (8), la première électrode et la deuxième électrode étant disposées de sorte que, lorsqu’un utilisateur applique un premier doigt sur le capteur d’empreintes digitales et utilise un deuxième doigt pour saisir la carte à puce , le premier doigt est en contact avec la première électrode et le deuxième doigt avec la deuxième électrode de manière à former une boucle refermant le circuit ouvert, le circuit de détection (5) comprenant de plus un circuit de filtrage (10) relié à la première électrode et à la deuxième électrode, un générateur (17) agencé pour générer des premiers signaux aux bornes du circuit de filtrage, et des moyens de traitement (18) agencés pour acquérir des deuxièmes signaux et pour détecter à partir des deuxièmes signaux si le premier doigt et le deuxième doigt comprennent un doigt factice.
Patent FR-3095351-B1 (FR)
Title: Dispositif de distribution par panneaux méridiens avec séparation des réseaux de collecte
Inventor: AUGIER FREDERIC
IPC: C07C7/12
Filed: 2019-04-25
Granted: 2022-06-24
Abstract: La présente invention concerne un dispositif et un procédé de distribution et de collecte pour une unité de séparation en lit mobile simulé, dans lesquels des plateaux (n) supportant des lits d’adsorbant (6) sont divisés en panneaux méridiens (12) comprenant un canal de collecte (8), un canal de distribution (4) et une plaque de séparation (11) séparant le canal de collecte et le canal de distribution, dans lesquels une pluralité de conduites périphériques (10) extérieures à la colonne sont pourvues pour relier exclusivement un canal de collecte d’un panneau méridien au canal de distribution du même panneau méridien.  Figure 2 à publier
Patent FR-3096597-B1 (FR)
Title: Dispositif pour la fixation d’un outillage de levage sur porte d’inverseur de poussée de nacelle d’aéronef
Inventor: DEHAIS TONY
IPC: B64F5/00
Filed: 2019-05-29
Granted: 2021-05-07
Abstract: Dispositif pour la fixation d’un outillage de levage sur porte d’inverseur de poussée de nacelle d’aéronef L’invention concerne un dispositif (10) pour la fixation d’un outillage (100) de levage sur un élément d’aéronef tel qu’une porte (200) d’inverseur de poussée de nacelle, le dispositif comportant : - une vis (12) filetée présentant un axe longitudinal (z) et comportant une extrémité distale (16) présentant une tête de vis, une extrémité proximale (14) filetée et une partie intermédiaire (18), - un corps (20) creux dans lequel est logée la vis filetée tout en permettant la rotation de la vis filetée selon son axe longitudinal, - un système d’orientation et de positionnement (22) de la vis filetée permettant la rotation de la vis autour d’axes transversaux (x, y) à l’axe longitudinal de la vis filetée, et la translation de la vis parallèlement à son axe longitudinal, - un système de rétractation (24, 26) de l’extrémité filetée de la vis dans le corps. Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3098233-B1 (FR)
Title: Garde-corps pour tour d’etaiement
Inventor: LAMY BERTRAND
IPC: E04G7/30
Filed: 2019-07-03
Granted: 2021-07-23
Abstract: Garde-corps pour tour d’étaiement Un garde-corps pour tour d’étaiement composée d’éléments d’échafaudage assemblés entre eux pour constituer des étages superposés comprend une lisse supérieure (7’) horizontale et une lisse inférieure (8’) horizontale avec à leurs extrémités un élément de fixation (9) adapté pour solidariser les lisses (7’, 8’) sur des poteaux verticaux de reprise de charge de la tour d’étaiement. La lisse inférieure comprend en outre sur ses extrémités d’une part une encoche (13) en U renversé avec la base du U confondue avec la lisse inférieure de telle sorte qu’un élément d’échafaudage de l’étage inférieur de la tour d’étaiement se positionne dans l’encoche, et comprend d’autre part un téton (14) d’axe A s’étendant radialement vers l’extérieure de chaque extrémité de la lisse inférieure et parallèlement à la lisse inférieure de sorte à s’assembler par emboitement avec un logement (15) de forme complémentaire au téton ménagé sur l’élément d’échafaudage d’un étage inférieur. Figure à publier : Fig.2A
Patent FR-3098508-B1 (FR)
Title: Dispositif de collecte, de stockage et de transports de déchets fermentescibles.
Inventor: POSTEL FRANÇOIS-XAVIER
IPC: B65F1/14
Filed: 2019-07-08
Granted: 2021-10-22
Abstract: Titre : Dispositif de collecte, de stockage et de transports de déchets fermentescibles. Abrégé 1 Dispositif amovible (100) de collecte, stockage et transport de déchets fermentescibles comportant, un réservoir de stockage (110) agencé pour stocker des matières broyées et un dispositif de filtration d’effluves (114) raccordé au réservoir de stockage. Le dispositif comporte en outre un détendeur (126) disposé entre le réservoir de stockage et le dispositif de filtration d’effluves. Fig.   1
Patent FR-3098832-B1 (FR)
Title: Bande souple et allongée pour la formation d’au moins un profilé
Inventor: PRADIGNAC MARC
IPC: E04F19/02
Filed: 2019-07-17
Granted: 2023-10-20
Abstract: La présente invention concerne une bande (10) souple et allongée, ladite bande (10) présentant un axe longitudinal. Selon l’invention,- au moins une ligne de pliage (11) est ménagée dans ladite bande (10) le long de, ou sensiblement le long de, son axe longitudinal, - ladite bande (10) étant configurée pour être déformable à froid le long de chaque ligne de pliage afin de former par pliage de ladite bande (10) le long de ladite ou d’une ou plusieurs desdites lignes de pliage, un profilé ayant une section transversale droite prédéterminée, et - ladite bande (10) comportant une âme (13) en matière plastique, une des faces de ladite bande (10) comporte un film adhésif (15) pour assurer l’adhésion dudit profilé obtenu à un supporte.  [Fig. 1]