baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3037029-A1 (FR)
Title: Systeme de freinage ferroviaire pour vehicule ferroviaire
Inventor: THOMAS DIDIER
IPC: B61H1/00
Filed: 2015-06-05
Abstract: L'invention concerne un système de freinage ferroviaire (1) comportant un dispositif de freinage (2) pourvu d'un corps (7), d'un unique piston (8) mobile par rapport audit corps pour agir sur une timonerie de freinage (5), et délimitant avec ledit corps une chambre de pression (17) alimentée par une source d'agent de pression (55, 57) pour mettre ledit piston dans une position de repos où ladite timonerie n'applique aucun effort sur un organe de freinage (6) d'un véhicule ferroviaire, de premier et deuxième joints d'étanchéité (28, 30) logés entre un premier tronçon (21) dudit piston et ledit corps, et de troisième et quatrième joints d'étanchéité (32, 34) logés entre un deuxième tronçon (22) dudit piston et ledit corps ; lesdits premier et troisième joints étant configurés pour former une étanchéité primaire de ladite chambre de pression et lesdits deuxième et quatrième joints étant configurés pour former une étanchéité secondaire de ladite chambre de pression.
Patent FR-3037827-A1 (FR)
Title: Module de pulverisation compact, systeme de pulverisation et de pilotage d'une pluralite de tels modules et procede de pilotage des modules d'un tel systeme
Inventor: GIALIS JEAN-MARC
IPC: B05B12/14
Filed: 2015-06-25
Abstract: La présente invention a pour objet un module de pulvérisation compact pour la pulvérisation d'un liquide sous forme de gouttelettes (18) pour le traitement d'une cible, ledit module comprenant une unité de pulvérisation (3) comprenant une tuyère contenant au moins un organe de pulvérisation et un ventilateur capable de générer un flux d'air porteur dans la tuyère et de porter les gouttelettes provenant dudit organe vers la cible. Il comprend son propre système d'alimentation en liquide (7, 11) comprenant une pompe électrique (11), une unité électronique de commande et de contrôle, un support maintenant ladite pompe à proximité de l'unité de pulvérisation, une interface de communication individuelle (20) et une interface d'alimentation en énergie (20'). Elle a également pour objet système de pulvérisation et de pilotage d'une pluralité de tels modules et un procédé de pilotage des modules d'un tel système.
Patent FR-3041920-A1 (FR)
Title: Installation de transport par cable
Inventor: MARNAS LUC
IPC: B61B7/04
Filed: 2015-10-06
Abstract: Installation de transport par câble, comportant : au moins un véhicule (4 à 10), un premier câble tracteur (2) pour tracter un véhicule (4 à 10) et décrivant une première boucle fermée, et un deuxième câble tracteur (3) pour tracter un véhicule (4 à 10) et décrivant une deuxième boucle fermée, la deuxième boucle entourant la première boucle de manière à créer un espace de séparation (11) entre les premier et deuxième câbles tracteurs (2, 3).
Patent FR-3043852-A1 (FR)
Title: Dispositif laser et procede de fabrication d’un tel dispositif laser
Inventor: FERROTTI THOMAS
IPC: H01S5/187
Filed: 2015-11-13
Abstract: L'invention concerne un dispositif laser (1) disposé dans et/ou sur silicium et à hétéro structure III-V comprenant - un milieu amplificateur (3) à hétérostructure III-V, et - un guide d'onde optique en arête (11), disposé en regard du milieu amplificateur (3) et comprenant un guide d'onde en ruban (15) doté d'une arête longitudinale (17), le guide d'onde optique en arête (11) étant disposé dans du silicium, - deux réseaux de Bragg échantillonnés (RBE-A, RBE-B) formés dans le guide d'onde optique en arête (11) et disposés de part et d'autre par rapport au milieu amplificateur (3) à hétérostructure III-V, chaque réseau de Bragg échantillonné (RBE-A, RBE-B) comprenant un premier réseau de Bragg (RB1-A, RB1B) présentant un premier pas et formé dans l'arête (17) ainsi qu'un second réseau de Bragg (RB2-A, RB2-B) présentant un second pas différent du premier pas et formé sur la face (21) du guide d'onde en ruban (15) opposée à l'arête (17).
Patent FR-3044267-A1 (FR)
Title: Dispositif de chauffage
Inventor: GAYE BIRANE
IPC: B60Q3/00
Filed: 2015-12-01
Abstract: La présente invention concerne un dispositif de chauffage (1) d'un occupant d'un habitacle d'un véhicule automobile, comprenant au moins une unité dotée d'une source lumineuse (120) émettant au moins dans l'infrarouge. La au moins une unité comprend une première unité (101) configurée pour illuminer une zone du corps de l'occupant.
Patent FR-3045750-A1 (FR)
Title: Etrier de frein a disque equipe d'une plaque protectrice integrant des plots de fixation au corps d'etrier
Inventor: LABARRE XAVIER
IPC: F16D65/14
Filed: 2015-12-16
Abstract: L'invention se rapporte à un étrier (1) de frein à disque, comprenant un corps (2) en matériau moulé incluant une base (3) prolongée par une voûte (4) ainsi que des doigts (6, 7, 8) prolongeant cette voûte (4), une plaque protectrice (14) qui est fixée et rapportée contre ses doigts (6, 7, 8) pour couvrir ces doigts (6, 7, 8) ainsi que les espaces séparant ces doigts (6, 7, 8). Le corps (2) comporte deux trous borgnes réalisés au niveau des doigts (6, 8), et en ce que la plaque protectrice (14) comporte au moins deux plots (16, 17) s'engageant chacun dans un trou correspondant du corps (2) pour assurer la fixation de cette plaque (14) au corps (2), chaque plot (16, 17) comportant au moins un ergot radial formant griffe de rétention du plot (16, 17) dans le perçage.
Patent FR-3045696-A1 (FR)
Inventor: DOBRUSKY SVATOPLUK
IPC: E04H12/16
Filed: 2015-12-17
Abstract: L'invention concerne un procédé pour construire un mât de béton prévu pour une éolienne, ledit mât comprenant au moins une section supérieure (10b, 10c) et une section inférieure (10a, 10b) comprenant chacune : - une première partie prévue pour exercer une force d'appui sur une partie adjacente inférieure de l'éolienne, et - une seconde partie prévue pour former un support d'appui pour une autre partie adjacente supérieure de l'éolienne, le procédé comprenant les étapes suivantes consistant à : - empiler une section supérieure (10b, 10c) sur le dessus d'une section inférieure (10a, 10d), la première partie de la section supérieure faisant face à la seconde partie de la section inférieure ; - ancrer un premier élément de post-tension (20) préinstallé dans la section inférieure à la première partie de la section supérieure, et - coupler un second élément de post-tension (21, 22) préinstallé dans la section inférieure à un élément de post-tension (20, 21) préinstallé dans la section supérieure.
Patent FR-3046406-A1 (FR)
Title: Dispositif de commande de l'orientation des pales de soufflante d'un turbopropulseur
Inventor: MOUTON CLEMENTINE CHARLOTTE MARIE
IPC: F01D7/00
Filed: 2016-01-05
Abstract: L'invention concerne un dispositif (30) de commande de l'orientation des pales (26) de soufflante d'un turbopropulseur comprenant au moins un ensemble de pales de soufflante (24b) à orientation réglable, ledit ensemble étant solidaire en rotation d'un anneau rotatif (28b) centré sur un axe longitudinal (12) et lié mécaniquement à un rotor d'hélice, chaque pale comprenant un pivot (36) de pale maintenu radialement par l'anneau rotatif et monté pivotant selon un axe radial sur l'anneau rotatif, ledit pivot de pale étant lié à une tige radiale (34) au moyen d'une liaison hélicoïdale (38 ; 38'), ladite tige radiale étant apte à être déplacée radialement par des moyens de translation de manière à ce qu'une translation radiale de la tige radiale entraîne un changement de l'orientation de la pale. Pour chaque pale, la tige radiale comprend, à une extrémité opposée à celle liée au pivot de pale, un piston (32a) apte à coulisser radialement à l'intérieur d'une chambre hydraulique (40) commune à l'ensemble des tiges radiales de sorte à former un vérin (32) de déplacement de ladite tige radiale. L'invention concerne également un turbopropulseur comprenant un tel dispositif.
Patent FR-3046580-A1 (FR)
Title: Dispositif de recouvrement d’un compartiment a bagages de vehicule automobile
Inventor: BRILLON ERIC
IPC: B60R5/04
Filed: 2016-01-07
Abstract: L'invention concerne un dispositif (1) comprenant : un volet avant (2), un volet arrière (3) et une couche de revêtement d'endroit (4) souple recouvrant les faces supérieures (5) respectives desdits volets, lesdits volets étant espacés l'un de l'autre de manière à dégager une première bande (7) formant tout ou partie d'une charnière (8) transversale souple permettant un débattement en rotation vers le haut dudit volet arrière par rapport audit volet avant pour les mettre en configuration d'ouverture ; les tranches (9) desdits volets jouxtant ladite charnière sont pourvues de moyens d'emboitement réciproques (10), lesdits moyens étant agencés de manière à : coopérer entre eux quand lesdits volets sont en configuration de recouvrement, de manière à réaliser une mise en tension horizontale de ladite charnière et à empêcher tout débattement vertical entre lesdits volets, se désolidariser les uns des autres par mise desdits volets en configuration d'ouverture.
Patent FR-3049213-A1 (FR)
Title: Dispositif de traitement de donnees pour la generation de microstructures a elasticite variable par fabrication additive
Inventor: DUMAS JEREMIE
IPC: G06F17/40
Filed: 2016-03-23
Abstract: Un dispositif agencé pour déterminer des données de fabrication additive de manière procédurale pour réaliser des objets par fabrication additive présentant des caractéristiques d'élasticité pouvant varier, en calculant des données de graines de cellules de Voronoi définissant entre elles des branches, le nombre de graines de cellules de Voronoi et l'épaisseur de chaque branche étant reliés aux caractéristiques d'élasticité recherchées.
Patent FR-3052993-A1 (FR)
Title: Particule abrasive frittee a base d'oxydes presents dans la bauxite
Inventor: DUMONT DAVID
IPC: C09K3/14
Filed: 2016-06-22
Abstract: La présente invention concerne des particules abrasives frittées dont la composition chimique comprend les fourchettes de teneurs pondérales suivantes pour un total de 100%:
Patent FR-3057666-A1 (FR)
Title: Capteur de detection a transistor a haute mobilite electronique selectif d’un composant gazeux ou liquide
Inventor: AUBRY VINCENT
IPC: G01N27/414
Filed: 2016-10-13
Abstract: L'invention porte sur un procédé et un capteur de détection ou de mesure d'au moins un composant spécifique parmi plusieurs composants présents dans un mélange gazeux ou liquide par un capteur (1) comprenant au moins une cellule de captage à transistor à haute mobilité électronique comportant une source (2) et un drain (3) avec une grille (4) intercalée entre source (2) et drain (3), une tension étant appliquée entre source (2) et drain (3) et une intensité de courant dans la cellule de captage étant relevée. Il est procédé à un pilotage de la tension entre source (2) et drain (3) faisant varier l'intensité de courant, le pilotage de la tension se faisant selon un modèle de tension prédéterminé par expérience pour délivrer un profil d'intensité caractéristique dudit au moins un composant spécifique.
Patent FR-3058306-A1 (FR)
Title: Dispositif de traitement d'aliments muni d'un systeme de fixation d'un outil
Inventor: LINGLIN BENOIT
IPC: A47J36/16
Filed: 2016-11-10
Abstract: L'invention concerne un dispositif (1) de traitement d'aliments disposés dans un récipient (50a, 50b) de cuisson, ledit dispositif (1) comportant des moyens de fixation (3, 4) sur ledit récipient (50a, 50b) de cuisson qui permettent un accouplement/désaccouplement dudit dispositif (1) sur le récipient (50a, 50b) de cuisson, et un arbre d'entrainement (20) d'un outil (40) rotatif destiné à coopérer avec lesdits aliments, l'outil (40) étant mobile transversalement à un axe vertical (21) d'extension de l'arbre d'entrainement (20) entre des première et deuxième positions de travail. Conformément à l'invention, l'outil (40) rotatif comporte au moins des premier et deuxième logements (41, 42) de réception de l'arbre d'entrainement (20) qui sont agencés côte à côte, l'outil étant dans la première position de travail lorsque l'arbre d'entrainement (20) est agencé dans le premier logement (41) et l'outil (40) étant dans la deuxième position de travail lorsque l'arbre d'entrainement (20) est agencé dans le deuxième logement (42) et l'outil (40) est immobilisé sur l'arbre d'entrainement (20) par des moyens de maintien (28, 39) permettant un montage/démontage de l'outil (40) par rapport à l'arbre d'entrainement (20) sans outillage.
Patent FR-3058846-A1 (FR)
Title: Machine electrique tournante comprenant un arbre de rotor et un roulement
Inventor: LEDIEU CEDRIC
IPC: H02K5/04
Filed: 2016-11-15
Abstract: Machine électrique tournante (100) comportant: -un rotor (2) tournant autour d'un axe X, le rotor comprenant un arbre (3) de rotor; -un stator (50) entourant le rotor (2); -un carter (1) dans lequel sont disposés le stator (50) et le rotor (2), et -un roulement (20) comprenant une bague intérieure (20a) et une bague extérieure (20b), la bague intérieure (20a) étant solidaire de l'arbre (3), l'arbre (3) de rotor étant monté tournant par rapport au carter (1) via le roulement (20), Il est prévu que la machine électrique comprend des moyens d'indexation et de solidarisation (218) de la bague extérieure (20b) par rapport au carter (1), les moyens d'indexation et de solidarisation comprenant un organe de blocage (204) muni d'une première extrémité (204a) et un premier trou (214) pour coopérer avec la première extrémité (204a) de l'organe de blocage (204).
Patent FR-3052812-A1 (FR)
Title: Conduit de circulation de fluide gazeux integrant un moyen d'attenuation acoustique.
Inventor: BECKER NICOLAS
IPC: F02M35/12
Filed: 2016-06-20
Abstract: La présente invention a pour objet un conduit de circulation de fluide gazeux intégrant un moyen d'atténuation acoustique. Ce conduit (1) comprend au moins une portion de conduit flexible (2) à paroi (2') ondulée ou plissée attenante à au moins une portion de conduit (3, 3') lisse, rigide et/ou souple, ledit conduit (1) intégrant au moins un moyen (4) d'atténuation d'ondes acoustiques. Conduit (1) caractérisé en ce que les moyens d'atténuation (4) sont intégrés à ladite au moins une portion de conduit (2) et consistent en des ouvertures ménagées dans ladite paroi ondulée ou plissée et formant des passages entre le volume intérieur et le milieu extérieur, lesdites ouvertures (4) étant situées à distance des crêtes internes (6') des ondulations ou plis (5), c'est-à-dire décalées vers l'extérieur par rapport à ces dernières.
Patent FR-3054616-A1 (FR)
Title: Dispositif de transformation d'un mouvement de houle d'une etendue d'eau en energie transportable
Inventor: ROUBAUD ANTHONY
IPC: F03B13/18
Filed: 2016-08-01
Abstract: Le dispositif de transformation d'un mouvement de houle d'une étendue d'eau en énergie transportable comporte: un organe de référence configuré pour s'étendre principalement en dessous de la surface de l'étendue d'eau et être peu sensible au mouvement de houle; un flotteur (4) configuré pour s'étendre en surface de l'étendue d'eau et être sensible au mouvement de houle; et un organe de transformation (6) relié au flotteur d'une part et à l'organe de référence d'autre part pour produire une énergie transportable à partir d'un mouvement relatif entre le flotteur et l'organe de référence, l'organe de transformation comporte au moins trois liens flexibles (18) ou articulés, ayant chacun une première extrémité fixée à l'organe de référence, et une seconde extrémité fixée au flotteur ou à l'organe de référence de façon à permettre un déplacement omnidirectionnel du flotteur par rapport à l'organe de référence.
Patent FR-3062350-A1 (FR)
Title: Coiffe d’habillage pour garniture d’assise ou de dossier de siege de vehicule automobile.
Inventor: HANSEN GAEL
IPC: B60N2/58
Filed: 2017-01-31
Abstract: La présente invention concerne une coiffe d'habillage pour garniture d'assise (10) ou de dossier (20) de siège de véhicule automobile, et comportant un revêtement externe en textile, en cuir ou en matière synthétique (16 ; 26) contre la face intérieure de laquelle est rapportée une couche de mousse de polyuréthanne (17 ; 27) ; caractérisée en ce que ladite couche de mousse (17 ; 27) présente une épaisseur d'au moins 10 mm, ainsi qu'une densité comprise entre 25 et 50 kg/m3 et une portance comprise entre 3,5 et 6 kPa. L'invention vise également une garniture d'assise ou de dossier comportant une matelassure interne (14 ; 24) recouverte d'une telle coiffe d'habillage.
Patent FR-3066442-A1 (FR)
Title: Dispositif d'encadrement de trou de caisse a etancheite amelioree
Inventor: SALLES OLIVIER
IPC: B61D19/00
Filed: 2017-05-18
Abstract: Le dispositif d'encadrement (3) d'un trou de caisse formant accès à un véhicule ferroviaire (1), le trou étant destiné à être obturé de manière réversible par un vantail de porte (4) comportant un joint d'étanchéité périphérique à lèvre (42), le dispositif comprenant un corps (10), formant une ceinture d'encadrement et comportant un logement (13) s'étendant le long de la ceinture, et un élément déployable (20) formant piston, positionné dans le logement, et comprenant une extrémité (21) mobile à translation entre des positions rentrée et déployée, le dispositif comportant une battée (22) s'étendant le long de la ceinture, en regard du logement, la battée étant mobile par rapport au corps entre les positions rentrée et déployée sous l'effet de l'extrémité mobile de l'élément déployable et agencée de sorte à venir en appui sur une lèvre (43) du joint d'étanchéité périphérique lorsque le vantail de porte obture le trou de caisse.
Patent FR-3069302-A1 (FR)
Title: Procede de pilotage ameliore pour assistance hydraulique
Inventor: DIDIERJEAN CLAUDE
IPC: F16H61/40
Filed: 2017-07-24
Abstract: Procédé de commande d'un véhicule comprenant une transmission principale et une transmission hydraulique, dans lequel - en l'absence de consigne sur le frein, et lorsque la transmission hydraulique est activée, on pilote (P31) une pompe hydraulique (7) de la transmission hydraulique de manière à établir une pression prédéterminée au sein d'un circuit hydraulique de la transmission hydraulique, - en cas de consigne appliquée sur le frein, la transmission hydraulique est alors pilotée en fonction d'une consigne d'accélération appliquée au véhicule (P32) ; si la consigne d'accélération est supérieure ou égale à une valeur seuil d'accélération, et que la vitesse de déplacement du véhicule est inférieure ou égale à une valeur seuil de vitesse, la transmission hydraulique est pilotée de manière à exercer un effort de traction (P42), si la consigne d'accélération est inférieure à la première valeur seuil, la transmission hydraulique est désengagée (P41).
Patent FR-3070555-A1 (FR)
Title: Reseau d’alimentation electrique a trois tensions pour un vehicule a machine motrice electrique
Inventor: DUQUENE PIERRE
IPC: B60L50/60
Filed: 2017-08-25
Abstract: Un réseau d'alimentation électrique (RA) équipe un véhicule (V) comprenant une chaîne de transmission comportant une machine motrice (MM) électrique et fournissant du couple pour entraîner un train (T1) en consommant de l'énergie stockée sous une première tension dans une première batterie (BR1) rechargeable, et des premiers équipements électriques (E1) consommant de l'énergie stockée sous une deuxième tension, inférieure à la première tension, dans une seconde batterie (BR2) rechargeable. Ce réseau (RA) comprend les première (BR1) et seconde (BR2) batteries, un premier convertisseur (C1) de type DC/DC, couplé à ces dernières (BR1, BR2) et convertissant la première tension en deuxième tension, et un second convertisseur (C2) de type DC/DC couplé à la première batterie (BR1) et à des seconds équipements électriques (E2) du véhicule (V), non sécuritaires et consommant de l'énergie sous une troisième tension, comprise entre les première et deuxième tensions, et convertissant la première tension en troisième tension.
Patent FR-3070564-A1 (FR)
Title: Procede de taxation de donnees d'une application acheminees sur une tranche d'un reseau de communication
Inventor: BIHANNIC NICOLAS
IPC: H04L12/14
Filed: 2017-08-28
Abstract: Procédé de taxation des données d'une application transmises sur une tranche d'un réseau (100) de communication, mis en uvre dans un dispositif (10) d'accès au réseau (100) et comprenant une étape de détection d'une activation de l'application, une étape d'émission d'un message d'identification comprenant une information relative à l'identification de l'application à destination d'une entité (51) de gestion des tranches de réseau, une étape de réception en provenance de l'entité (51) de gestion des tranches de réseau d'un message de notification comprenant au moins un identifiant de tranche de réseau et des paramètres de taxation associés à l'au moins un identifiant, et en fonction du message reçu, une étape d'initialisation de la taxation des données de l'application.
Patent FR-3073815-A1 (FR)
Title: Dispositif de prevention contre la noyade
Inventor: SIX FRANCOIS
IPC: B63C9/20
Filed: 2017-11-22
Abstract: Dispositif (1) de prévention contre la noyade comprenant un ballon (2) gonflable, un support dudit ballon (2), des moyens (13) de fixation du support sur une personne à protéger de la noyade, une source (6) d'énergie électrique portée par ledit support, et des moyens (4, 5, 12) de gonflage du ballon (2). Ce dispositif (1) comprend un module (111) de géolocalisation apte à générer une information de géolocalisation du dispositif (1) et un émetteur (112) de signaux par liaison sans fil disposés à l'intérieur du ballon (2), et formant un ensemble (11) relié électriquement à la source (6) d'énergie disposée à l'extérieur du ballon (2) par un circuit (8) électrique comprenant un organe (10) d'ouverture/fermeture du circuit (8) monté mobile entre une position fermée du circuit (8) dans laquelle l'émetteur (112) et le module (111) de géolocalisation sont alimentés par ladite source (6) d'énergie et une position ouverte du circuit (8), ledit émetteur (112) étant apte à émettre l'information de géolocalisation en position fermée de l'organe (10) d'ouverture/fermeture.
Patent FR-3075142-A1 (FR)
Title: Voiture de vehicule ferroviaire
Inventor: GENDRON MARC
IPC: B61D17/10
Filed: 2017-12-15
Abstract: La voiture (10) de véhicule ferroviaire, comprenant un châssis (12) et un bogie disposé en-dessous du châssis (12) dans une direction verticale.  La voiture (10) comporte un écran (14) thermiquement isolant, agencé entre le châssis (12) et le bogie, au-dessus du bogie dans la direction verticale.
Patent FR-3062740-A1 (FR)
Title: Procede de mise en correspondance d’ensembles de graphes connexes planaires par codage topographique, systeme et utilisations associes
Inventor: ROSSI MATHIEU CHRISTIAN PHOCION ELIE
IPC: G06T7/10
Filed: 2017-02-03
Abstract: 25 L'invention concerne un procédé de mise en correspondance (100) de représentations d'ensembles de graphes connexes planaires (110), chaque graphe F (110) d'un ensemble comprenant au moins deux sommets et une arête liant les sommets, le procédé comprenant, pour chaque ensemble, des étapes de :         - détermination (200) d'une structure d'au moins un graphe (110) de l'ensemble en fonction du nombre d'arêtes auxquelles sont liés les sommets,         - définition (300) d'un code dit topographique de la structure déterminée,         - comparaison (400) du code topographique défini avec un code topographique préétabli résultant, résultant en une qualification de la correspondance, selon des seuils prédéterminés, en faible (rejet), acceptable (authentification) ou forte (rejet).         - L'invention concerne également un programme d'ordinateur pour exécution du procédé, un système pour la mise en œuvre du procédé ainsi que l'utilisation du procédé dans le domaine de l'authentification biométrique et de la cartographie électronique.