baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent WO-0239329-A3 (WO)
Title: Procede et systeme informatique permettant d'obtenir des donnees de commande d'individualisation, procede permettant de transmettre des donnees de commande d'individualisation, utilisation d'un systeme informatique et procede permettant de creer des donnees de commande d'individualisation
Inventor: WENDEL RALPH
IPC: G06Q10/00
Filed: 2001-11-08
Abstract: La présente invention concerne un procédé permettant d'obtenir des données de commande d'individualisation (instdata) qui permettent une individualisation d'articles (1-4). Ce procédé consiste à préparer plusieurs enregistrements de données de représentation qui constituent respectivement une représentation graphique d'un article (1-4) issu d'un assortiment d'articles (20), pouvant être individualisé, à recevoir des informations graphiques (logoinfo) émanant d'un utilisateur (50), qui représentent au moins un élément graphique (logo), à préparer des données graphiques (logodata) sur la base des informations graphiques (logoinfo) reçues dans un format de données graphiques permettant de créer des enregistrements de données de représentation (imgdata) complétés au moyen d'un programme informatique (prog) prédéfini, qui constituent chacun une représentation d'un des articles (1-4) issu de l'assortiment d'articles (20), qui a été complétée par ledit élément graphique (logo), le programme informatique (prog) permettant de modifier des paramètres de configuration de l'opération qui vise à compléter la représentation et de produire ces données de commande d'individualisation correspondantes (instdata) pour des paramètres de configuration choisis, à transmettre les enregistrements de données de représentation (imgdata), les données graphiques (logodata), ainsi que le programme informatique (prog) à l'utilisateur (50), puis à recevoir les données de commande d'individualisation (instdata) créées par l'utilisateur (50). La présente invention concerne également un système informatique (12) adapté à cette fin, ainsi qu'un procédé correspondant, à mettre en oeuvre côté utilisateur (50), qui permet de créer des données de commande d'individualisation (instdata).
Patent WO-02051810-A3 (WO)
Title: Ligands des recepteurs des integrines
Inventor: GENESTE HERVE
IPC: C07C275/40
Filed: 2001-12-18
Abstract: L'invention concerne des composés qui se lient aux récepteurs des intégrines, leur utilisation en tant que ligands des récepteurs des intégrines, en particulier en tant que ligands du récepteur de l'intégrine αvβ3, leur utilisation, ainsi que des préparations pharmaceutiques contenant ces composés.
Patent WO-02071400-A3 (WO)
Title: Detecteur multi-element et conditionneur de signal multicanaux destines a lire plusieurs pistes de disques optiques de divers formats
Inventor: KOSOBURD TATIANA TANIA
IPC: G11B7/14
Filed: 2002-03-04
Abstract: L'invention concerne un dispositif et des procédés d'utilisation d'un détecteur multi-élément  et d'un circuit de traitement de signal multicanaux simples pour lire simultanément plusieurs pistes d'un disque compact (CD) ou d'un disque vidéo numérique (DVD). Le détecteur multi-élément présente une disposition en quinconce et comporte des éléments détecteurs allongés, de manière que plusieurs faisceaux de lecture réfléchis par plusieurs pistes d'un disque compact soient projetés sur le détecteur, tout comme plusieurs faisceaux de lecture réfléchis par plusieurs pistes d'un disque vidéo numérique. Le circuit de traitement de signal multicanaux traite les signaux produits par le détecteur multi-élément, et émet des signaux pour chaque piste lue simultanément, ainsi qu'un signal d'erreur de poursuite, un signal d'erreur de focalisation, un signal d'erreur d'amplification, et des signaux permettant de lire des DVD-RAM et d'accéder rapidement aux pistes d'un disque optique.
Patent WO-02083941-A3 (WO)
Inventor: STRATMANN ASTRID
IPC: C12Q1/6841
Filed: 2002-04-10
Abstract: Die vorliegende Erfindung betrifft ein verbessertes In-situ-Hybridisierungsverfahren für den Nachweis von λ und κ-leichte Ketten codierenden Nucleotidsequenzen sowie Mittel zur Durchführung dieses Verfahrens.
Patent WO-03029060-A3 (WO)
Title: Systeme de freinage destine a un vehicule
Inventor: BAUER WOLF-DIETRICH
IPC: B60T7/12
Filed: 2002-07-03
Abstract: La présente invention concerne un système de freinage destiné à un véhicule pouvant fonctionner sans conducteur. Ledit système présente un dispositif de frein de service, un dispositif de frein de stationnement et un dispositif de frein de secours. Au moins les dispositifs de freinage des roues d'un essieu du véhicule disposent de dispositifs d'actionnement de frein de secours qui font passer les dispositifs de freinage des roues associés à un état de freinage grâce au déclenchement d'un processus de freinage de secours. Le processus de freinage de secours peut être déclenché à la fois manuellement au moyen d'un dispositif de commande de frein de secours, et automatiquement par l'intermédiaire d'un dispositif de surveillance lorsque celui-ci détecte un état de fonctionnement anormal du véhicule dans le cadre du fonctionnement sans conducteur.
Patent WO-2004018687-A3 (WO)
Title: Sequences d'acide nucleique codant des proteines associees a une reaction de stress abiotique
Inventor: CHARDONNENS AGNES
IPC: A01H5/00
Filed: 2003-07-01
Abstract: Cette invention, qui a trait à des cellules de plantes transgéniques ainsi qu'à des plantes arrivées à maturité renfermant des protéines d'oxydoréductase associées au stress (ORSRP), ce qui entraîne une tolérance et/ou une résistance accrues au stress du milieu ambiant par rapport à celles de cellules de type sauvages non transformées, concerne également des techniques de production de ces cellules végétales ou des ces plantes. L'invention porte, de surcroît, sur des ORSRP ou sur une ORSRP codant des acides nucléiques de plantes.
Patent WO-9809633-A3 (WO)
Title: Compositions pharmaceutiques
Inventor: NICKLIN PAUL LESLIE
IPC: A61K9/127
Filed: 1997-09-03
Abstract: L'invention concerne une composition pharmaceutique comprenant (A) un oligonucléotide présentant 5 à 50 unités de nucléotides, qui peut s'hybrider de manière spécifique avec l'ADN ou l'ARN dérivé d'un gène de protéine kinase C, piégé dans des liposomes stabilisés par voie stérique.
Patent WO-0030470-A3 (WO)
Inventor: DEVINE ELIZABETH
IPC: C12G3/04
Filed: 1999-11-22
Abstract: The present invention concerns a food product which is in a gel phase at room temperature and which is converted to a liquid phase at a temperature elevated above room temperature. The invention has particular application to a bi- or multi-layered food product, in particular a cream liqueur food product. The invention provides a food product whose top layer comprises less than 70 % (w/w) water, thereby overcoming a prior art problem of colour migration between layers.
Patent WO-0070146-A3 (WO)
Title: Procede et dispositif permettant de produire du papier ou du carton calandre
Inventor: KOIVUKUNNAS PEKKA
IPC: D21G1/00
Filed: 2000-05-15
Abstract: Cette invention concerne un procédé et un dispositif permettant de produire du papier ou du carton calandré en particulier dans un procédé de production en ligne. Dans ce procédé, une bande de base est constituée à partir d'un mélange d'eau et de pâte à papier provenant du caisson de distribution, puis séchée par élimination de l'eau dans la partie presse et par chauffage dans la partie séchoir. La bande ainsi formée est calandrée au moins une fois afin de la modifier sur au moins une de ses faces. Avant le calandrage, le profil d'épaisseur transversal de la bande est standardisé et le calandrage est réalisé au moyen d'une calandre à longue pince, ce qui permet d'obtenir une bonne qualité de surface, sans que la bande ne perde du volume ou de la rigidité.
Patent WO-0141817-A3 (WO)
Title: Procede et dispositif de conditionnement, de climatisation, de refroidissement et de decontamination, de desinfection et de sterilisation
Inventor: DOUBOCHINSKI DANIEL
IPC: F28F13/10
Filed: 2000-12-07
Abstract: Procédé vibratoire de conditionnement, de climatisation, de refroidissement et de décontamination, de désinfection, de stérilisation de milieux physiques caractérisé en ce que: on agit à l'aide d'au moins une première action périodique (13) sur le courant d'entrée régulé du milieu physique (2) représenté par des agents frigorifiques et à l'aide d'au moins une seconde action périodique (11) sur le même milieu physique dans une chambre frigorifique et de ce fait, on forme le flux de milieu physique (2) et on crée les conditions nécessaires et suffisantes de son refroidissement, on forme l'interaction entre au moins un milieu réfrigèrant (3) et au moins un milieu absorbant du froid (6) dans un système d'échange de chaleur (1), on agit à l'aide d'au moins une troisième action périodique (10) sur un milieu absorbant du froid et de ce fait, on décontamine de façon continue ou/et périodique ce milieu physique et on crée les conditions nécessaires et suffisantes du fonctionnement du système de décontamination en régime stationnaire de fonctionnement.
Patent FR-2791385-A3 (FR)
Title: Emergency release system for fire exit door in building has horizontal pushbar hinged to door at end and withdrawing bolts at side, top and bottom of door leaf
Inventor: ERRANI DEO
IPC: E05B1/00
Filed: 2000-03-17
Abstract: The door (1) is hinged (2) about one vertical edge on the other edge carries a lock (8) with a bolt (5) halfway up. The lock operates vertically-moving bolts (6,7) near the vertical edge (3) of the door and sliding through fittings at top and bottom. The pushbar (10) is at waist height and is carried on downwardly-sloping arms (13,14) at its ends. There is a hinge (15) near the hinged end of the door and the other end is connected to the lock.
Patent FR-2809325-A3 (FR)
Title: Foldable frame for push scooter has sprung detent to control pivoting of steering tube with respect to foot board
Inventor: CHENG DAR HSIANG
IPC: B62K3/00
Filed: 2000-05-23
Abstract: The foldable frame for a push scooter has a pivotable connection between the foot board (11) and the steering post (11) -front wheel mounting assembly. The latter assembly has a spigot with a pivot attachment to a lug (20) on the foot board. The lug has a sprung locking detent to allow retention of the steering assembly in several angular positions.
Patent WO-02074691-A3 (WO)
Title: Traitement des eaux par floculation lestee et separation gravitaire a mode de fonctionnement variable
Inventor: BINOT PATRICK
IPC: C02F1/52
Filed: 2002-03-14
Abstract: L'invention concerne un procédé de traitement d'eau permettant le traitement physico-chimique de l'eau incluant une étape de floculation lestée d'un matériau granulaire de lestage plus dense que l'eau, suivie d'une étape de séparation gravitaire de l'eau traitée et des flocs, d'une étape de séparation du matériau granulaire recyclé à l'étape de floculation et des boues, lesdites boues étant envoyées vers une étape de traitement des boues, caractérisé en ce qu'il comprend une étape consistant à passer d'un mode de fonctionnement par floculation lestée-séparation gravitaire utilisant des réactifs de coagulation et floculation à un mode de fonctionnement par séparation gravitaire simple, sans utilisation de réactifs de coagulation et floculation, le passage d'un mode de fonctionnement à un autre étant déterminé à partir d'au moins une information concernant l'eau à une étape quelconque de son traitement ou avant son traitement.
Patent WO-02089704-A3 (WO)
Title: Dispositif intra-vaginal de prevention de l'incontinence urinaire feminine .
Inventor: GUERQUIN BERNARD
IPC: A61F2/00
Filed: 2002-05-07
Abstract: L'invention concerne un dispositif (10) de prévention de l'incontinence urinaire féminine à l'effort destiné à être disposé de manière longitudinale dans le vagin. Ce dispositif comporte une partie proximale (22) s'étendant entre une première extrémité libre (22a) et une deuxième extrémité (22b), réalisée de manière à être sensiblement indéformable sous pression, et destinée à être placée dans la zone sous-urétrale du vagin, et une partie distale (24) prolongeant la deuxième extrémité (22b) de la partie proximale (22), réalisée dans un matériau déformable sous pression de manière réversible, destinée à être placée dans la zone sous-vésicale du vagin et présentant une hauteur au plus égale à 80 % de la hauteur de ladite partie proximale (22).
Patent WO-2004027952-A3 (WO)
Title: Agencement de coupure de jeu de barres dans un poste sous enveloppe metallique
Inventor: ARNAUD ALAIN
IPC: H02B5/06
Filed: 2003-09-16
Abstract: La présente invention concerne un agencement de coupure d'une barre conductrice sous enveloppe métallique, comportant un organe de coupure (1) bipolaire permettant d'interrompre le passage du courant entre une partie de barre d'arrivée (2A) et une partie de barre de sortie (2B) de ladite barre conductrice, la borne d'entrée (1A) et la borne de sortie (113) dudit organe de coupure étant respectivement reliées électriquement à la partie de barre d'arrivée (2A) et à la partie de barre de sortie (2B) par au moins un élément de connexion électrique. Selon l'invention, ces deux parties de barre sont alignées sur un axe dit axe de barre (3), en ce que la direction dudit axe longitudinal (4) est inclinée par rapport à la direction de cet axe de barre (3) et chacun desdits éléments de connexion électrique (5A, 5B) prolonge chaque partie de barre (2A, 2B) et possède un axe longitudinal (YA, YB) définissant avec l'axe de barre (3) un plan sensiblement parallèle à l'axe longitudinal (4) dudit organe de coupure (1).
Patent FR-2855586-A3 (FR)
Title: Soupape de sortie pour distributeur d'eau bouillante, d'eau froide et d'eau chaude
Inventor: CHANG KUEI TANG
IPC: B67D1/00
Filed: 2004-03-11
Abstract: Dans un distributeur d'eau, une soupape de sortie inclut un élément de corps (1), un premier dispositif de commande (2), un second dispositif de commande (3) et un commutateur de commande (4). La soupape de sortie a pour fonction de commander la distribution et la commutation entre l'eau bouillante, l'eau froide et l'eau chaude. Grâce à cela, une seule soupape de sortie de ce type est nécessaire pour un distributeur d'eau, et l'on réduit par conséquent la surface du panneau frontal du distributeur d'eau.
Patent FR-2894932-A3 (FR)
Title: "bouee alimentee par une source photovoltaique orientee par le champ magnetique terrestre"
Inventor: COUR JEAN MICHEL
IPC: B63B22/18
Filed: 2005-12-21
Abstract: La présente invention concerne une bouée comprenant une base flottante (20) et une source d'énergie photovoltaïque (25). La bouée selon l'invention comprend en outre au moins un aimant (22) agencé pour orienter la source d'énergie vers une direction d'équilibre sensiblement fixe par rapport à la direction du champ magnétique terrestre. Ainsi, la source d'énergie photovoltaïque peut être orientée selon n'importe quel azimut, et de préférence selon l'azimut le plus favorable à la captation d'énergie solaire par la source d'énergie photovoltaïque. Par exemple, la source d'énergie photovoltaïque est de manière préférentielle orientée vers le sud géographique si la bouée selon l'invention est située dans l'hémisphère terrestre nord.
Patent FR-2926115-A3 (FR)
Title: Liquid e.g. gas oil, supply circuit priming device for heat engine of motor vehicle, has connection unit for fixing device on liquid supply circuit and cooperated with another connection unit to form fluid passage between circuit and device
Inventor: DOUTEAU POIROUX DAMIEN
IPC: F02M37/54
Filed: 2008-01-08
Abstract: The device (2) has a removable connection unit (10b) for fixing the device on a liquid supply circuit (1) and cooperated with another removable connection unit (10a) to form a fluid passage between the circuit and the device. The connection unit (10a) is arranged on a fuel filter (7) of the circuit. A flap (11) allows aspiration of gas while preventing the aspiration of liquid i.e. fuel, in the device.
Patent FR-2927696-A3 (FR)
Title: Angle measuring tool for e.g. construction object, has protractor mounted on base plate, and carpenter ink marker combined with protractor into single piece and equipped with retractable inking line fixed to protractor
Inventor: TSENG CHEN HUI
IPC: B25H7/04
Filed: 2008-02-15
Abstract: The tool has a protractor (30) mounted on a base plate (10). A carpenter ink marker (20) is combined with the protractor into a single piece. The carpenter ink marker is equipped with a retractable inking line (21) fixed to the protractor. A receiving seat (11) is assembled on the base plate for receiving the carpenter ink marker. The base plate has a side equipped with a receiving space (13) for receiving a level (14).
Patent FR-2930810-A3 (FR)
Title: Enveloppe de proctection ceramique a base de sic
Inventor: KISS SANDOR
IPC: C04B35/565
Filed: 2009-04-30
Abstract: La présente invention concerne une enveloppe de protection céramique pour des tuyaux métalliques, qui sont exposés à une forte sollicitation thermique et/ou mécanique, en particulier dans des échangeurs de chaleur.
Patent FR-2933597-A3 (FR)
Title: Sheet material roll i.e. kitchen towel roll, for e.g. wiping object, has continuous strip of embossed absorbent paper rolled on tubular core, and informative contents e.g. entertainment contents, printed on continuous paper strip for user
Inventor: IACONO FRANCESCO
IPC: A47K10/16
Filed: 2009-07-09
Abstract: The roll (1) has a continuous strip of embossed absorbent paper (2) rolled on a tubular core (3), and informative contents (6) printed on the continuous paper strip for a user, where the contents are editorial, advertising and entertainment contents. The informative contents include business enterprise logos, trademarks, slogans, data and business enterprise characteristics. The strip has transverse perforations (4) at regular distances in a longitudinal direction of the strip, to facilitate tearing of individual sheets (5). The tubular core is made of cardboard or plastic. An independent claim is also included for a transparent plastic package containing identical or different rolls arranged in different orientations.
Patent FR-2975874-A3 (FR)
Title: Shoe for excursion and/or trailing purposes, has cushion comprising set of layers that is fixedly positioned in front part of sole of shoe, and another cushion comprising tab to allow interchangeability of latter cushion
Inventor: LAVAL BENOIT
IPC: A43B5/00
Filed: 2011-06-06
Abstract: The shoe (1) has a set of cavities utilized for authorizing positioning of a set of cushions (2, 3) that is deformable and adapted to absorb and dampen stress of foot of a practitioner. One of the cushions comprises a set of layers that is removably arranged in a heel portion of a sole of the shoe. Another cushion comprises another set of layers that is fixedly positioned in front part of the sole of the shoe, where the former cushion comprises a tab to allow interchangeability of the former cushion.
Patent FR-2997612-A3 (FR)
Title: Multifunction dining table, has container having lower wall and side wall, where higher portion of side wall formed with edge that has contiguous surface lower than upper surfaces of support portions, and container is received in bored hole
Inventor: LIU CHIA-HUNG
IPC: A47B13/08
Filed: 2012-11-06
Abstract: The table has a body (10) comprising a bored hole (11) that penetrates an upper surface of the body and a lower surface of the body. The body is provided with two support portions (12), where each support portion extends radially from a wall surrounding the bored hole. A container (30) e.g. crockery container, has a lower wall and a side wall. A higher portion of the side wall is formed in an annular manner with an edge (34). The edge has a contiguous surface lower than upper surfaces of the support portions, where the container is received in the bored hole.
Patent FR-3047653-A3 (FR)
Title: Bloque-cuillere
Inventor: CORTIAL PIERRE THOMAS PAUL
IPC: A47J43/28
Filed: 2016-02-15
Abstract: Dispositif permettant à une cuillère ou à un autre ustensile d'éviter de tomber dans une casserole ou un autre récipient. Cet objet se clipse sur le bord de la casserole et la cuillère se clipse à l'objet. L'objet bénéficie d'un clip vertical pour la casserole et d'un clip horizontal pour la cuillère. Lorsque l'on cuisine, il arrive que l'on préfère laisser la cuillère dans la casserole pour éviter de salir le plan de travail, on essai alors de la faire tenir sur le bord de la casserole pour éviter qu'elle tombe dans la préparation ; malheureusement il arrive souvent qu'elle tombe dans la casserole ; le « bloque-cuillère » est fait pour éviter cela.
Patent FR-3122685-A3 (FR)
Title: Dispositif de securisation de porte
Inventor: RIVIERE JOSEPH
IPC: E05C9/02
Filed: 2021-05-07
Abstract: Dispositif de sécurisation d’une porte (100) équipée d’un verrou (110) dont le pêne est formé d’une barre (111), comprenant :  - un bras (1) transversal dont l’extrémité arrière (11) est montée pivotante sur le chambranle (103) ou le mur (104),  - une tige (2) insérée le bras (1), apte à coulisser en translation entre une position rétractée et une position avancée, une portion avant de la tige (2) formant un pêne de blocage (21),  - un rail (3) portant un étrier (4) comportant deux pattes (42) verticales aptes à recevoir en appui une extrémité de la barre (111), le rail (3) coulissant sur un ensemble glissière (30) et comprenant des moyens de liaison avec la tige (2), de sorte qu’un déplacement latéral de l’étrier (4) par appui de la barre (111) sur une patte (42) entraine une translation de la tige (2) de sa position rétractée ou avancée à l’autre, et  - une gâche de blocage (5) apte à recevoir le pêne de blocage (21).
Patent FR-2536968-A3 (FR)
Title: Closure device for ski boots having a possibility of rapid fine adjustment of the closure tension.
Inventor: OLIVIERI OLIVIERO
IPC: A43B5/04
Filed: 1983-12-06
Abstract: In this device, the tie 10 which comprises, in the prior art, a screw and a bolt, here comprises a rod 10 equipped with grooves 14 which can be retained by a pin 17. The rod is equipped with a flat which, facing upwards, enables the rod to be slid under the pin in order to carry out fine adjustment. The adjustment having been made, the rod is turned through 180 DEG in order to engage a groove 14 with the pin 17.
Patent WO-8502680-A3 (WO)
Inventor: PONSY JACQUES
IPC: G01N31/22
Filed: 1984-12-06
Abstract: Appareil pour déterminer le taux d'une substance donnée dans un gaz, par passage d'un volume déterminé de ce gaz dans un réceptacle contenant une matière ayant une réaction colorée avec la substance. Cet appareil comporte une chambre (6) déformable d'un volume donné pouvant être mise en communication soit avec un conduit d'arrivée de gaz (10), soit avec un conduit débouchant à l'extérieur par l'intermédiaire du réceptacle (14) contenant le réactif coloré (15), une source lumineuse (18) placée en regard du réactif coloré, un capteur photoélectrique (19) également placé en regard du réactif coloré, la source lumineuse et le capteur étant disposés de manière que la lumière provenant de la source lumineuse ne puisse parvenir au capteur qu'après avoir franchi le réactif coloré, un indicateur (21) affichant le courant du capteur, donc la quantité de lumière ayant traversé le réactif (15), et des moyens pour faire passer un volume de gaz donné dans le réceptable.
Patent FR-2748802-A3 (FR)
Title: Miniature target for compressed air gun
IPC: F41J5/056
Filed: 1996-05-15
Abstract: The miniature target has a structure with a piezoelectric vibration detector or impact detector. Target movements are carried out by a fully integrated multi-function relay set and circuit breakers. A 12 volt motor with gearing drives a shield used to protect the target after impact and returns the shield to a set position after a predetermined time.