baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent WO-2013014351-A1 (WO)
Title: Systeme de controle d'un redresseur de courant destine a charger une batterie d'un vehicule automobile electrique
Inventor: LOUDOT SERGE
IPC: H02J7/00
Filed: 2012-07-03
Abstract: L 'invention concerne un système de contrôle d'un redresseur (RED) destiné à être relié à un réseau électrique polyphasé (RTR) pour charger une batterie électrique (BAT) d'un véhicule automobile, ledit redresseur (RED) comprenant des moyens de commutation (MSWI) pour redresser le courant du réseau électrique (RTR) lors de la charge de la batterie et un ensemble de circuits de commande (COM) pour contrôler la commutation des moyens de commutation (MSWI). Le système de contrôle comprend un module de mesure (MTE) pour mesurer la tension en sortie du redresseur (VSR) lors de la charge de la batterie, des moyens de traitement (MTT) de ladite tension mesurée (VSR) pour détecter un défaut des moyens de commutation (MSWI) et des moyens de contrôle (SYS) capables d' envoyer des ordres de commutation à destination des circuits de commande (COM) si au moins un défaut des moyens de commutation (MSWI) est détecté.
Patent WO-2013030482-A1 (WO)
Title: Reflector device for rear face of optical devices
Inventor: LE PERCHEC JEROME
IPC: H01L31/052
Filed: 2012-07-30
Abstract: A reflector device comprises an array (26) of patterns (28), which is periodic along at least one predetermined direction (Y), and is interposed between a first and a second different media (14, 30), the first medium (14) being a semiconducting material. Furthermore: ■ the refractive index n 2  of the patterns (28) is lower than the refractive index n 1  of the first medium (14); ■ the refractive index n 3  of the second medium (30) is lower than or equal to the refractive index n 2  of the patterns (28); ■ the array (26) is defined by the relations: P = λ reg /n 3 , where P is the period of the array (26) in the predetermined direction (Y), and λ reg  is a wavelength of adjustment of the array (26) which is less than the wavelength corresponding to the forbidden band of the semiconducting material of the first medium (14); 0.2 ≤ W/P ≤ 0.9, where W is the width of the patterns (28) of the array (26) in the predetermined direction (Y); and h 1  ≤ n 2  x λ reg /2, where h 1  is the thickness of the patterns (28) of the array (26).
Patent WO-2013178940-A1 (WO)
Title: Dispositif rachidien comprenant des moyens d'accroche réversible
Inventor: PETIT DOMINIQUE
IPC: A61B17/02
Filed: 2013-05-28
Abstract: La présente invention concerne un dispositif rachidien pour la réalisation d'une intervention chirurgicale 5 sur des vertèbres par voie postérieure ou postéro-latérale, caractérisé en ce qu'il comprend au moins un tube (1, 2) et au moins une vis rachidienne (5, 6) apte à coopérer avec l'extrémité proximale (3, 4) dudit tube (1, 2), caractérisé en ce que le dispositif comportant en outre un accessoire de 10 liaison, présentant des moyens d'accrochage réversible sur l'un au moins desdits tubes (1, 2), ladite pièce de liaison étant configurée pour maintenir au moins l'un des dits tubes (1, 2) dans une orientation angulaire ouverte. L'invention concerne également un accessoire de 15 liaison pour la mise en oeuvre d'un tel dispositif.
Patent WO-2014162077-A1 (WO)
Title: Method for controlling stationary clutching of a gearbox
Inventor: VESPASIEN JEAN-MARIE
IPC: F16H61/04
Filed: 2014-03-13
Abstract: A method for controlling the stationary clutching of an idler gear on a secondary shaft of a parallel shaft gearbox, by movement of a sliding gear constrained to rotate with said shaft towards the idler gear without the intervention of mechanical synchronisation members, characterised in that it involves: - activating the translational movement of the sliding gear towards the idler gear without previous synchronisation, if the two parts are unable to rotate when clutching is requested, and - activating a rotation of the idler gear following the free flight travel of the sliding gear to position the teeth of one in place of the holes of the other, if the clutch engagement threshold has not been crossed following a time delay.
Patent WO-2014202869-A1 (WO)
Title: Element axial mobile pour systeme d'amortissement d'outil rotatif
Inventor: FREYERMUTH ALAIN
IPC: B23B27/00
Filed: 2014-06-12
Abstract: La présente invention a pour objet un élément axial mobile pour système d'amortissement comprenant une masse absorbante (1) rectiligne destinée à être positionnée dans un logement (5) et comportant au moins une gorge (9) annulaire disposée sur la périphérie de la masse absorbante (1) dans laquelle est disposé au moins un élément élastique (3) destiné à être en appui contre la paroi interne du logement (5), caractérisé en ce qu'au moins une gorge (9) de la périphérie de la masse absorbante (1) comprend : - un fond réalisé par un épaulement (8) de la masse absorbante (1), - un bord réalisé par une structure portant une lèvre annulaire (2) montée coulissante sur au moins une partie de Γ épaulement (8) selon au moins un axe de l'élément mobile pour réaliser un dispositif de réglage intégré à l'élément mobile pour permettre le contrôle d'une précontrainte exercée par la lèvre annulaire (2) sur l'élément élastique (3) monté sur la périphérie de la masse absorbante (1).
Patent WO-2014202917-A1 (WO)
Inventor: FAVIER DENIS
IPC: A61F2/88
Filed: 2014-06-20
Abstract: The invention concerns a spacer (300) comprising a first part (321) made from a first shape memory material, and a second part (323) made from a second shape memory material.
Patent WO-2015001258-A1 (WO)
Inventor: DELEHOUZE ARNAUD
IPC: B29C73/10
Filed: 2014-07-02
Abstract: La présente invention se rapporte à un procédé de réparation d'un panneau (1) comportant au moins une peau perforée (3), dite peau acoustique, le procédé comportant l'étape d'appliquer au moins un doubleur (51, 52, 53) sur au moins une zone endommagée (4) de la peau acoustique (3) dudit panneau, le doubleur étant superposé sur la peau acoustique, le doubleur comportant une pluralité d'orifices, le rapport entre la dimension des orifices du doubleur et la dimension des perforations de la peau acoustique étant supérieur ou égal à 100.
Patent WO-2015121573-A1 (WO)
Title: Notification d'une information de consommation de bande passante à un fournisseur de service dans un réseau de télécommunications
Inventor: MARJOU XAVIER
IPC: H04L47/2475
Filed: 2015-02-09
Abstract: L'invention concerne un Procédé de notification à un fournisseur de service, mis en œuvre dans un réseau de télécommunications, le procédé comprenant les étapes suivantes: sélection (21) d'un flux de données transportées dans le réseau de télécommunications pour au moins un terminal utilisateur dudit fournisseur de service; comparaison (23) d'une valeur de bande passante consommée par ledit flux de données sélectionné avec un seuil de bande passante; envoi (25) d'une notification au fournisseur de service, la notification comprenant au moins un identifiant du flux de données sélectionné et une indication d'un résultat de ladite comparaison.
Patent WO-2015140478-A1 (WO)
Title: Procédé d'extraction du lithium par évaporation
Inventor: TASAKI KEN
IPC: C01D15/08
Filed: 2015-03-20
Abstract: Procédé d'extraction du lithium contenu dans une saumure, dans lequel : i. on définit un premier taux d'évaporation (T1) de la saumure, ce taux étant inférieur au taux d'évaporation permettant une précipitation de sels indésirables; ii. on introduit une partie de la saumure initiale dans un bassin d'évaporation, et l'on contrôle la concentration de la saumure en stoppant l'évaporation lorsque le taux d'évaporation de la saumure atteint le premier taux d'évaporation (T1); puis iii. on forme un mélange en réinjectant la saumure concentrée à l'étape précédente dans une partie de la saumure initiale; iv. on reproduit les étapes i à iii, en remplaçant la partie de saumure initiale par le mélange, jusqu'à obtenir une saumure enrichie en lithium ayant un taux d'évaporation égale à un second taux d'évaporation (T2) prédéfini; et v. on provoque une précipitation de lithium contenu dans la saumure enrichie en lithium.
Patent WO-2016062930-A1 (WO)
Title: Longeron de bas de caisse de vehicule avec raidisseur et cloisons
Inventor: FONFREDE STÉPHANE
IPC: B62D25/20
Filed: 2015-09-08
Abstract: L'invention a trait à une structure (8) de véhicule automobile avec un plancher et deux longerons latéraux (12) de bas de caisse, chacun des longerons s'étendant dans une direction principale et comprenant : deux profilés principaux (20; 22) de section en U disposés avec leurs ouvertures en vis-à-vis suivant une direction horizontale, et fixés l'un à l'autre; chacun des longerons (12) comprend, en outre : un profilé raidisseur (24) de section en U logé dans le longeron (12) et avec des pattes de fixation aux extrémités du U fixées sur une face intérieure latérale du profilé principal (20) situé du côté extérieur au plancher; au moins une, préférentiellement plusieurs cloisons (26) disposées transversalement dans le longeron (12) entre le profilé raidisseur (24) et une face intérieure latérale du profilé principal (22) situé du côté du plancher. L'invention a également trait à un véhicule automobile comprenant une telle structure (8).
Patent WO-2016174361-A1 (WO)
Title: Dispositif et procédé de distribution de gaz naturel liquéfié
Inventor: PORTANIER BENOÎT
IPC: B63B35/42
Filed: 2016-04-28
Abstract: Le dispositif (10) de distribution de gaz naturel liquéfié à une unité de regazéification, comporte: -au moins une barge (20) comportant: -une cuve (105) de stockage du gaz naturel liquéfié, dit «GNL», -un moyen (110) de flottaison de la barge (20) dans une étendue d'eau, -un moyen (115) de fixation de la barge (20) à une embarcation (30) semi- submersible, la barge (20) étant positionnée hors de l'eau lorsque l'embarcation (30) est en position émergée et -un moyen (120) de transfert du gaz contenu dans la cuve (105) de stockage à une unité (405) de regazéification d'un réseau (40) gazier terrestre, -l'embarcation semi-submersible pour transporter chaque barge, cette embarcation comportantun moyen(325) d'alimentationd'au moins une cuve en GNL et -au moins un moyen (50) de déplacement d'au moins une barge (20) en flottaison dans l'eau jusqu'à l'unité de regazéification.
Patent WO-2017064427-A1 (WO)
Inventor: CAVAGNE PATRICE
IPC: B01D53/04
Filed: 2016-10-13
Abstract: The invention relates to a device for purifying a gas, comprising two adsorbers (1) and (2), a gas compressor (4), a heater (5), a heat exchanger assembly (6), a first assembly of pipework and valves (10) and a second assembly of pipework and valves (11), characterised in that the first assembly of pipework and valves (10) is set on the ground or on a metal structure and the second assembly of pipework and valves (11) is located at a height along the same vertical axis as the first assembly of pipework and valves (10).
Patent WO-2017089710-A1 (WO)
Title: Method for distributing rights to a service and service platform
Inventor: BERTIN EMMANUEL
IPC: H04L12/18
Filed: 2016-11-24
Abstract: The method for distributing rights to a service according to the invention is intended to be implemented by a service platform and comprises: - a step of constructing (G30) a database (DB) referred to as an identities and rights database, comprising, for each device participating in the service, an identity (ID(3)) intended to be used by said device during participation thereof in the service and, associated with said identity, at least one item of information representative of the rights to the service allocated to the device; and - a step of transmitting (G50) of said identity and rights database to each device participating in the service.
Patent WO-2017115038-A1 (WO)
Title: Vitrage feuillete de vehicule avec ecran amoled flexible
Inventor: LABROT MICHAEL
IPC: B60J1/02
Filed: 2016-12-22
Abstract: L'invention concerne un vitrage feuilleté de véhicule avec un écran AMOLED (3) entre les faces internes des vitrages et qui est localisé dans une zone (50) dite de confort visuel, et est seul ou adjacent avec un autre ou plusieurs autres écrans AMOLED flexibles également rassemblés dans ladite zone de confort visuel.
Patent WO-2018096281-A1 (WO)
Title: Dispositif autonome et mobile de production, de stockage et de distribution d'energie electrique
Inventor: ORRIOLS ALAIN
IPC: H02S10/40
Filed: 2017-11-23
Abstract: L'invention concerne un dispositif (1) autonome et mobile de production, de stockage et de distribution d'énergie électrique comprenant des moyens de production d'énergie électrique (2), de type panneaux photovoltaïques (20), reposant sur au moins un élément support (3) de type conteneur maritime standardisé (31, 32). Ce dernier renferme des moyens de stockage interne (6) de l'énergie électrique produite par lesdits moyens de production (2), ledit élément support (3) renfermant également des moyens de transformation des signaux issus des moyens de production (2) en des signaux aptes à alimenter des moyens de stockage d'énergie, au moins un connecteur électrique (8) de raccordement de dispositifs externes de stockage d'énergie. L'élément support (3) intègre également un système de pilotage comprenant des moyens de gestion du stockage et de la distribution de l'énergie produite par lesdits moyens de production (2) reliés à des capteurs de mesure de paramètres de fonctionnement équipant une pluralité d'éléments du dispositif, et des moyens de télécommunication électroniques.
Patent WO-2018172678-A1 (WO)
Title: Procede de fabrication d'un dispositif d'amortissement pendulaire et dispositif obtenu par ce procede
Inventor: MALLEY MATTHIEU
IPC: F16F15/14
Filed: 2018-03-19
Abstract: Dispositif d'amortissement pendulaire (1, 11) du type de ceux comprenant au moins une masse pendulaire (2, 20) montée de façon mobile sur un support (4), ladite masse pendulaire (2, 20) étant formée de deux masselottes (3, 17) disposées de part d'autre du support (4), reliées entre des faces internes (5) par au moins une entretoise (6) fixée par au moins un rivet (23) et traversant une lumière (10) dudit support (4), un rouleau étant agencé entre le support (4) et la masse pendulaire (2, 20), caractérisé en ce que ledit rivet (23) comporte deux bouterolles (25).
Patent WO-2019122775-A1 (WO)
Inventor: YVIN JEAN-CLAUDE
IPC: C05F11/10
Filed: 2018-12-21
Abstract: L'invention concerne l'utilisation d'une composition amendante comprenant un extrait de feuilles de Cynara pour stimuler la nitrification d'un sol, un procédé pour stimuler la nitrification d'un sol avec une composition amendante comprenant un extrait de feuilles de Cynara et une composition amendante comprenant un extrait de feuilles de Cynara et un ou plusieurs composé(s) choisi(s) parmi (i) un amendement basique calcique, (ii) un extrait de levures, et (iii) un extrait de légumineuse de la famille des fabacées.
Patent WO-2019150011-A1 (WO)
Title: Vehicle having a device for illuminating the ground
Inventor: BERREUR JEAN CHARLES
IPC: B60Q1/32
Filed: 2019-01-18
Abstract: The invention relates to a motor vehicle (2) having a lighting device provided to illuminate the ground in the vicinity of the vehicle, the lighting device having, on each side of the vehicle: - a first lamp (20, 22) disposed in the lower part of the vehicle; - a second lamp (24, 26) disposed in the lower part of the vehicle; the lighting device being configured such that the areas (38, 40) of the ground illuminated respectively by the first lamp (20, 22) and by the second lamp (24, 26) that are situated on one and the same side of the vehicle (2) at least partially overlap so as to obtain substantially homogeneous illumination.
Patent WO-2019170986-A1 (WO)
Inventor: BOUILLON MARC
IPC: G08G1/00
Filed: 2019-02-28
Abstract: A method for adjusting the speed of at least one vehicle (V1, V2, V3, V4, V5) belonging to a set of at least two autonomous vehicles moving on an itinerary in a coordinated manner. Following the acquisition of event information (Mf, Mi1, Mi2) relating to an event occurring on the itinerary, a management entity (Op1) of a telecommunications infrastructure (3G, 4G, 5G, Wi-Fi) identifies at least one target vehicle (V1, V2, V3, V4, V5) on the basis of the acquired event information and determines a control instruction for the at least one target vehicle (V1, V2, V3, V4, V5) on the basis of the acquired event information. The entity then transmits the control instruction (Mr, Mr1, Mr2) to the at least one vehicle.
Patent WO-2020183114-A1 (WO)
Title: Railway braking system comprising a device displaying a status of a service brake and/or a status of a parking brake, and rail vehicle provided with such a system
Inventor: LESAGE STÉPHANE
IPC: B60T13/68
Filed: 2020-03-12
Abstract: The invention relates to a railway braking system comprising a service brake and/or a parking brake, a network of pneumatic pipes designed to supply said service brake and/or said parking brake via at least one pneumatic pressure agent, in order to place said brake(s) in a status referred to as brakes-on or in a status referred to as brakes-released, and a display device (5) comprising at least one pneumatic input (10) connected to said service brake and/or to said parking brake via said network of pneumatic pipes, at least one electrical input (12), and at least one electro-pneumatic triggering member connected to said at least one pneumatic input (10) and to said at least one electrical input (12), and at least one electronic display member (15, 115) connected to said electro-pneumatic triggering member and controlled thereby in order to display said brakes-on or said brakes-released status of said service brake and/or of said parking brake.
Patent WO-2020240109-A1 (WO)
Inventor: AGUILAR ORTIZ JULIO-ALEJANDRO
IPC: B22D27/04
Filed: 2020-05-12
Abstract: The invention relates to a method for producing a single-crystal metal turbine blade, comprising at least the following steps: obtaining, by additive manufacturing, a polycrystalline metal model of the blade (12) and a polycrystalline metal model of a single-crystal grain selector conduit (11) connected to the model of the blade, forming a ceramic shell around the models thus obtained in order to form a mold, melting the models present in the mold, directionally solidifying the molten metal present in the mold, and removing the mold to obtain the single-crystal blade.
Patent WO-2020245548-A1 (WO)
Title: Electromechanical actuator for a vehicle brake with increased service life
Inventor: LUU GÉRARD
IPC: F16H25/24
Filed: 2020-06-05
Abstract: The invention relates to an electromechanical actuator (6) for a motor vehicle brake, comprising an electric motor (12) absorbing a nominal rated current (In), a screw-and-nut movement converter (14) including a screw (17) with an an axis (AX) extending in a longitudinal direction and a nut (16) supported by the screw (17), and comprising at least one means (26) for varying the resistance to forward motion in the longitudinal direction of an element being transferred between the nut and the screw at a predetermined position, in order to modify the nominal rating (In) of the current flowing through the motor (12) while the element is being transferred to the predetermined position.
Patent WO-2021191523-A1 (WO)
Title: Turbomachine avec dispositif de refroidissement et de pressurisation d'une turbine
Inventor: MAURER PACO
IPC: F01D25/12
Filed: 2021-03-15
Abstract: L'invention concerne un turbomachine comportant un disposit if de ventilation et de pressurisation d'un rotor de turbine de turbomachine d'axe (A), ledit dispositif comportant au moins un conduit de prélèvement apte à prélever une fraction d'air circulant dans un compresseur haute pression de ladite turbomachine et à l 'acheminer vers une première enceinte interne (39) interne de ladite turbomachine qui communique avec une seconde enceinte (40) interne délimitée par ledit rotor (23) de turbine (24), lesdites première et secondes enceintes (39, 40) étant séparées au moins en partie par une virole (56) f ixe d'axe (A), caractérisé en ce qu'il comporte au moins un injecteur (58) traversant ladite virole f ixe (56) et de section variable en réponse à une différence de pression entre lesdites première et deuxième enceintes (39, 40).
Patent WO-2022074309-A1 (WO)
Title: Dispositif prothese discale du rachis cervical
Inventor: POINTILLART VINCENT
IPC: A61F2/44
Filed: 2021-09-21
Abstract: Prothèse de disque comportant un insert en forme de coussin souple, une première demi-coquille (10a), une seconde demi-coquille (30a), l'insert en forme de coussin souple se positionnant entre lesdites demi-coquilles, caractérisé en ce que une première des demi-coquilles (10a) comporte une première base munie d'une première face (12a) d'accrochage sur une première vertèbre et une couronne (15a) creusée pour former une première coupelle (11a) et pour laquelle une seconde (30b) des demi-coquilles est munie d'une première face d'accrochage sur une seconde vertèbre et d'une seconde face porteuse d'une bordure (33a) entourant une seconde coupelle (31a) lesdites coupelles(11a, 31a) en vis-à-vis recevant respectivement une calotte supérieure (21) et d'une calotte inférieure (23) dudit insert ladite couronne et ladite bordure formant des parois s'emboîtant avec jeu et réalisant des butées de mouvements angulaires et de mouvement de cisaillement entre les demi-coquilles.
Patent WO-2022129746-A1 (WO)
Title: Utilisation de fibres composite verre-resine pour le renforcement du beton
Inventor: PLOUZENNEC PIERRE
IPC: C04B28/02
Filed: 2021-12-10
Abstract: L'invention concerne un monobrin en composite verre-résine comportant des filaments de verre noyés dans une résine réticulée, le monobrin présentant une longueur comprise dans un domaine allant de 5 à 85 mm, un diamètre allant de 0,2 à 1,3 mm, et un taux de porosité inférieur à 2%, à un ballotin comprenant une pluralité de ces monobrins, ainsi qu'à leurs utilisations pour renforcer du béton, réduire le poids du béton, réduire ou empêcher la fissuration du béton. L'invention se rapporte également au béton comprenant ces monobrins ainsi qu'au procédé d'obtention de ces monobrins.
Patent WO-2022223909-A1 (WO)
Title: Device for liquefying gaseous dihydrogen for offshore or onshore structure
Inventor: AOUN BERNARD
IPC: F25J1/00
Filed: 2022-04-14
Abstract: The present invention relates to a device (11) for liquefying gaseous dihydrogen resulting from the evaporation of dihydrogen in the liquid state (9) stored in at least one tank (3, 5). The liquefaction device (11) comprising at least one heat exchanger (13), at least one feed branch (21) configured to convey at least one portion of the gaseous dihydrogen from the tank (3, 5) to a gaseous dihydrogen consumer (7), a part of the feed branch passing through the heat exchanger inside of which is placed a catalyst (151) that is involved in the conversion of the parahydrogen to orthohydrogen, at least one cooling branch (23) comprising at least one compression member (25); a portion of the cooling branch (23) passing through the heat exchanger (13) exchanges heat with the first pass (15) in order to liquefy at least one portion of the dihydrogen circulating in the cooling branch and to heat the dihydrogen circulating in the feed branch (21).