baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3089593-B1 (FR)
Title: Interface de collecte-distribution d’un fluide.
Inventor: DREUX JÉRÉMY
IPC: F16L41/08
Filed: 2018-12-06
Granted: 2022-02-18
Abstract: L’interface (10) comprend un organe (12) d’insertion comprenant un corps creux (14) et une pluralité d’embouts annulaires (16 ; 16A, 16B, 16C, 16D) s’étendant en saillie vers l’extérieur à partir du corps (14), l’organe d’insertion (12) étant raccordable au réseau fluidique externe et un organe (30) de réception comprenant une pluralité de logements récepteurs annulaires (32 ; 32A, 32B, 32C, 32D) configurés pour recevoir les embouts (16 ; 16A, 16B, 16C, 16D) par insertion, l’organe de réception (30) étant raccordable au réseau fluidique externe.  FIGURE ABREGE : FIGURE 4
Patent FR-3089736-B1 (FR)
Title: Procédé de détermination de la distance entre un dispositif d’authentification et un véhicule
Inventor: GODET SYLVAIN
IPC: H04L29/06
Filed: 2018-12-11
Granted: 2020-11-13
Abstract: Un procédé de détermination de la distance entre un dispositif d’authentification porté par un utilisateur, et un véhicule (100) automobile, comprenant chacun un module de communication (50) sans fil afin d’échanger une trame de données, ladite trame de données étant modulée par changement de phase d’un signal de référence (S). Le procédé comprend les étapes de réception par le véhicule d’un signal (S) de référence modulé, envoyé par le dispositif, de démodulation du signal (S) reçu afin d’en extraire une composante en phase (I) et une composante en quadrature (Q), de calcul de la valeur de la puissance du signal (S) à partir de la valeur d’amplitude maximale de la composante en phase (I) et de la valeur d’amplitude maximale de la composante en quadrature (Q), et de détermination de la distance entre le dispositif et le véhicule à partir de la valeur de puissance calculée. Figure pour l’abrégé : f igure 2
Patent FR-3092315-B1 (FR)
Title: Véhicule à effet de sol avec dispositif pour limiter la trainée hydrodynamique au décollage et à l’amerrissage.
Inventor: HEINISCH MAXIME
IPC: B64C35/00
Filed: 2019-02-04
Granted: 2021-10-22
Abstract: Appareil à effet de sol équipé de systèmes équipés de surfaces planantes immergées aussi nommées foils ou hydrofoils, et qui fournissent une poussée verticale au décollage comme à l’atterrissage. Le dispositif selon l’invention permet de limiter d’une part les effets de la traînée hydrodynamique et d’autre par de limiter les vibrations induites par les chocs de l’appareil (coque, fuselage, ailes, flotteurs) avec la surface de l’eau. Selon les variantes du dispositif il est constitué de surfaces planantes ou hydrofoils (15) et de mécanismes de rétractation si les hydrofoils sont destinés à être mobiles. Une variante particulière permet de transformer l’hydrofoil (15) en dispositif de réduction de traînée aérodynamique (17) par un mécanisme de rotation (16). Figure de l’abrégé: Figure 8
Patent FR-3092486-B1 (FR)
Title: Implant hydraulique
Inventor: BOUILLER MARC
IPC: A61M25/00
Filed: 2019-02-13
Granted: 2021-11-12
Abstract: Implant hydraulique (1) pour fistule artérioveineuse comprenant :     i) au moins un ballonnet (2) gonflable de forme allongée selon un axe B-B ;     ii) de chaque côté du ballonnet (2), une ailette (5) allongée et coaxiale au ballonnet ;      ii) un tunnel (3) de gonflage en communication fluidique avec le ballonnet et connectable à un module (4) de gonflage de ballonnet (2) ;     iv) la largeur La des ailettes (5) étant au moins égale à 0,5 fois la largeur Lb du ballonnet (2) et plus préférentiellement au moins une fois la largeur Lb du ballonnet.      FIGURE 1
Patent FR-3095174-B1 (FR)
Title: Dispositif d’habillage anti-rotation pour un montant d’un véhicule automobile
Inventor: RIVIERRE LAURENT
IPC: B62D25/04
Filed: 2019-04-16
Granted: 2021-03-12
Abstract: Un dispositif d’habillage (1) équipe une doublure d’un montant d’un véhicule automobile, et comprend une pièce supérieure (4) comportant une partie inférieure (6) définie dans un décrochement et munie de deux premiers trous (8) destinés à son couplage à la doublure et deux deuxièmes trous (9) espacés suivant la direction longitudinale du véhicule, et une pièce inférieure (5) comportant une partie supérieure (7) munie de deux éléments de couplage (11) traversant les deuxièmes trous (8) pour coupler la partie supérieure (7) à la partie inférieure (6) avec un jeu suivant la direction verticale du véhicule. La partie inférieure (6) comprend deux troisièmes trous espacés suivant la direction longitudinale, et la partie supérieure (7) comprend deux pions de positionnement (12) traversant les troisièmes trous et empêchant la désorientation de la partie supérieure (7) par rapport à la partie inférieure (6).     Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 4
Patent FR-3099219-B1 (FR)
Title: Dispositif de poulie
Inventor: ARNAULT BENOIT
IPC: F16H55/36
Filed: 2019-07-25
Granted: 2021-07-09
Abstract: L’invention concerne un dispositif de poulie (1) pour un élément de transmission comprenant une poulie (2), un roulement (3), et deux manchons (4, 5). Le premier manchon (5) est réalisé dans un premier matériau, le second manchon (4) est formé dans un second matériau, ledit second matériau étant de dureté strictement supérieure à celle du premier matériau, le premier manchon (5) étant déformé par compression dans le second manchon (4) afin d’assurer une solidarisation des manchons (4, 5) entre eux. Figure 4
Patent FR-3099903-B1 (FR)
Title: Dispositif de frein de parking de vehicule automobile muni d'un systeme d'amortissement des chocs
Inventor: DION THIBAULT
IPC: B60T7/08
Filed: 2019-08-12
Granted: 2021-07-16
Abstract: L'invention porte sur un dispositif de frein de parking comportant: - une roue de parking (11) destinée à être montée autour d'un arbre moteur (12), et - un doigt de parking apte à s'engager entre deux dents de la roue de parking (11) pour immobiliser l'arbre moteur (12), - au moins un pion (23) ménagé dans un des éléments parmi la collerette (20) de l'arbre moteur (12) ou la roue de parking (11), et - au moins une rainure (24) destinée à recevoir le pion (23) et ménagée dans l'autre des éléments parmi la collerette (20) de l'arbre moteur (12) ou la roue de parking (11), de sorte qu'en cas de choc entre le doigt de parking et la roue de parking (11), ladite roue de parking (11) peut tourner par rapport à l'arbre moteur (12) du fait d'un coulissement du pion (23) à l'intérieur de la rainure (24). Figure 2
Patent FR-3104863-B1 (FR)
Title: Infrastructure de transport de données radiofréquences par fibre optique
Inventor: REBIERE YOANN
IPC: H04B10/40
Filed: 2019-12-17
Granted: 2021-12-31
Abstract: L’invention concerne une infrastructure de transport de données radiofréquences (1) destinée à la transmission de données radiofréquences vers et depuis des équipements (103), via des fibres optiques. Une telle infrastructure de transport de données est particulièrement adaptée pour équiper un aéronef.                  Figure pour l’abrégé : figure 1
Patent FR-3107548-B1 (FR)
Title: Trappe à ouverture assistée
Inventor: GRANGE PIERRE
IPC: E06B5/01
Filed: 2020-02-25
Granted: 2022-02-04
Abstract: L’invention concerne une trappe (1) à ouverture assistée comprenant un cadre (2) destiné à être fixé sur la périphérie d’une ouverture (3), un vantail (6) articulé sur un côté par rapport au cadre (2) entre une position ouverte et une position fermée dans laquelle le vantail (6) repose sur le cadre (2), des moyens de verrouillage du vantail (6) en position fermée et au moins un vérin (7) fixé, d’une part, au vantail (6) et, d’autre part, au cadre (2).  Selon l’invention, le vérin (7) est en communication de fluide sous pression avec un accumulateur (13) de fluide sous pression de sorte qu’en phase de fermeture du vantail (6) le vérin (7) envoie un fluide sous pression à l’accumulateur (13), et en phase d’ouverture l’accumulateur (13) restitue le fluide sous pression au vérin (7) pour assister l’ouverture du vantail (6).  Figure pour l’abrégé : Fig. 3
Patent FR-3112555-B1 (FR)
Title: Preparation de materiaux viscoelastiques obtenus a partir de liquefaction de residus de biomasse vegetale
Inventor: QUEFFÉLEC CLÉMENCE
IPC: E04B1/66
Filed: 2020-07-20
Granted: 2023-03-24
Abstract: PREPARATION DE MATERIAUX VISCOELASTIQUES OBTENUS A PARTIR DE LIQUEFACTION DE RESIDUS DE BIOMASSE VEGETALE La présente invention concerne un procédé de préparation d’un liant, comprenant les étapes suivantes :  a) une étape de préparation d’une composition comprenant un mélange d’au moins deux biomasses, ledit mélange comprenant au moins une première biomasse choisie parmi les tourteaux d’oléagineux et une deuxième biomasse, différente de la première ;  b) une étape de liquéfaction hydrothermale de la composition obtenue à l’issue de l’étape a), ladite liquéfaction hydrothermale étant effectuée à une température comprise entre 220°C et 350°C, pour obtenir une phase gazeuse, une phase aqueuse et une phase hydrophobe ; et c) une étape de récupération de la phase hydrophobe à titre de liant.  Figure pour l'abrégé : néant
Patent FR-3119792-B1 (FR)
Title: Procede de correction d’un defaut d’un materiau composite sous application d’un champ magnetique
Inventor: BAEZA GUILHEM
IPC: B29C73/16
Filed: 2021-02-17
Granted: 2023-10-27
Abstract: La présente invention concerne un procédé de de correction d’un défaut d’un matériau composite comprenant les étapes suivantes : a) fourniture d’un matériau composite consistant essentiellement un polymère thermoplastique, dans lequel sont dispersées de 0,5% à 10% en volume de particules magnétiques, par rapport au volume total du matériau composite ;b) application d’un champ magnétique localisé sur tout ou partie du matériau composite de sorte à obtenir un écoulement du polymère thermoplastique ;c) arrêt du champ magnétique ; et d) refroidissement du matériau composite .
Patent FR-3123463-B1 (FR)
Title: Ensemble comprenant un ecran d’affichage et un emetteur de lumiere optique et dispositif electronique comprenant un tel ensemble
Inventor: MERMILLOD-ANSELME QUENTIN
IPC: G02B27/02
Filed: 2021-05-31
Granted: 2023-06-02
Abstract: ENSEMBLE COMPRENANT UN ECRAN D’AFFICHAGE ET UN EMETTEUR DE LUMIERE OPTIQUE ET DISPOSITIF ELECTRONIQUE COMPRENANT UN TEL ENSEMBLE La présente description concerne un ensemble (10) pour un dispositif électronique comprenant :- un écran d’affichage (300) ;- un émetteur de lumière optique (100) adapté à émettre un faisceau de lumière infrarouge ou proche infrarouge (501) à travers l’écran d’affichage ;ledit émetteur de lumière optique et ledit écran d’affichage étant du type dans lequel, quand un faisceau de lumière non polarisée en provenance de l’émetteur de lumière optique passe à travers une région (301) de l’écran d’affichage, une tache blanche (601) d’une première intensité se forme dans ladite région ;- un polariseur de lumière (200) positionné entre l’émetteur de lumière optique (100) et l’écran d’affichage (300), ledit polariseur de lumière étant orienté de manière à ce qu’une tache blanche (602) d’une seconde intensité, inférieure à la première intensité, se forme quand le faisceau lumineux (502), en provenance de l’émetteur de lumière optique et polarisé par le polariseur de lumière, passe à travers la région de l’écran d’affichage.  Figure pour l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-2230427-B1 (FR)
IPC: F16D37/00
Filed: 1973-05-24
Granted: 1977-07-29
Abstract: A drive device for clamp holder carriages of a continuously operating pilger rolling mill, comprising two carriages sliding on slides parallel to the rolling axis. Each carriage is coupled to a screw threaded rod, rotation of which causes movement of the carriage, each rod being provided with an axially movable nut held from rotation. A push rod is supported on the nuts to move the nuts and the screws in the rolling direction, each of the screws being rotatable in driving directions towards and away from the rolling mill so as to permit the return of one clamp holder carriage while the other feeds stock to the mill.
Patent FR-2325891-B1 (FR)
IPC: F27D17/00
Filed: 1976-09-27
Granted: 1982-04-09
Abstract: A powdery substance in suspension state is heated with the high-temperature combustion waste gas exhausted from a glass tank furnace, and the air for combustion is heated with the thus heated powder substance. When the powdery substance employed is a raw material for preparing glass, the raw materials for preparing glass and the air for combustion to be supplied to the glass tank furnace are both heated therewith thereby contributing to effective recovery of the heat of the combustion waste gas.
Patent FR-2490516-B1 (FR)
IPC: B22D11/16
Filed: 1980-09-01
Granted: 1982-09-10
Abstract: The invention relates to a method for the monitoring and control of operating parameters of a machine for the continuous casting of strips between rolls, including the torque exerted on at least one of the rolls to cause the strip to advance and/or the stress exerted by the strip on at least one of the journals and/or the temperature of the strip as it leaves the rolls and permanently measuring the deviation between the instantaneous value of one of these parameters and the mean value of this parameter over a period of time immediately beforehand. If this deviation exceeds a reference deviation, the casting speed of the machine is reduced until the deviation again becomes less than the reference deviation. The speed of the casting machine is then increased for as long as this deviation remains lower than the reference deviation.
Patent FR-2492998-B1 (FR)
IPC: G04B5/08
Filed: 1981-10-19
Granted: 1985-10-11
Abstract: The watch has a winding weight comprising an arm 10a and an oscillating mass 10b. The arm is mounted for pivotal movement about the axis of a toothed ring 12 by way of which the spring barrel 20 is kept wound and which axis is offset with respect to the watch hand axis X, X'. The oscillating mass 10a is at the same level relative to the case back 6 as the spring barrel 20. The length L' of the winding weight is greater than the offset L and more than half the largest dimension of the case 6. The oscillating mass 10b thus occupies substantially half the casing of the watch and is almost as thick as the distance between the glass and the back 6 which is also the rear plate of the movement.
Patent FR-2567170-B1 (FR)
Inventor: DURAND ROBERT EMILIEN
IPC: E01F13/00
Filed: 1984-07-09
Granted: 1988-02-26
Abstract: 1. An autonomous machine for the sideways movement and transfer of transferable, movable separators such as concrete blocks forming boundary marking and defining at least one side of a road or motorway traffic lane, the machine being of the type which includes a channel for guiding successive blocks forming a row of blocks, the channel being generally S-shaped and including an inlet and an outlet which are offset, the row of blocks being lifted from the ground, suspended in the guide channel, passed through the guide channel, and moved sideways through a predetermined distance which corresponds to the width of a traffic lane in order to create a barrier for separating two lanes for traffic travelling in opposite directions, the machine being characterised in that it includes two sets of steerable wheels (4, 5) which are controlled by steering devices (6) which enable the machine to move forwards and backwards in straight lines as well as to rotate completely, the sets of steerable wheels enabling the offset of the inlet (11) of the guide channel (10) relative to its outlet (12) to be adjusted by a distance adjustable according to minimum and maximum lane widths, the inlet (15) and the outlet (16) of the guide channel always being parallel to the associated wheels.
Patent FR-2572376-B1 (FR)
Inventor: NOEL JEAN-MARIE
IPC: B65G67/08
Filed: 1984-10-29
Granted: 1987-02-06
Abstract: 1. A loader head for a sack loader particularly adapted for the loading of containers, of the type comprising a tipping table (2) capable of dumping sacks by tipping left and right, a sub-frame (27) on which are articulated tipping means comprising at least one jack (10), characterized in that the dumping table (2) carries a conveyor belt (18) capable of dumping the sacks from the end of the dumping table (2) without requiring the dumping table (2) to be tipped ; in that a portion of the dumping table (2) protrudes beyond the frame (1) on which the dumping table is mounted ; and in that the tipping means comprise one single swinging jack (10) which is on one hand mounted on the frame (1) by means of an universal joint suspension and on the other hand is articulated to the sub-frame (27) at a point located in registry with the portion of the dumping table (2) which is not protruding beyond the frame (1).
Patent FR-2584416-B1 (FR)
Inventor: DICK RICHARD
IPC: C12H6/00
Filed: 1985-07-05
Granted: 1988-09-09
Abstract: The invention concerns a product for adjusting the degree of alcohol of wines or alcoholic beverages. According to the invention, this process consists in resorting to two coupled reverse osmosis systems each comprising a tank for supplying the product to be processed upstream from a reverse osmosis cell, in equipping the two reverse osmosis cells P and I with membranes with a distinctly different permeability to ethanol, in withdrawing the permeate originating from said cell P, in sending it into said supply reservoir upstream from said cell I, in withdrawing the permeate originating from said cell I and in sending it into the supply tank upstream from cell P, whilst recovering the corresponding concentrates X and Y.
Patent FR-2646438-B1 (FR)
Inventor: HERVE LE MOUELLIC
IPC: C07K14/47
Filed: 1989-03-20
Granted: 2007-11-02
Abstract: In a process for specific replacement of a gene, esp. by DNA targetting, the DNA being inserted consists of a part of a gene which can be made functional (or more efficient) when combined with complementary to form a complete recombinant gene in the genome of a eukaryotic cell. The new features are that (1) the insertion site is in a chosen receptor gene contg. the complementary gene; (2) eukaryotic cells are transfected with a vector contg. an insert consisting of the insert DNA and 2 flanking sequences homologous to two genomic sequences adjacent to the insertion site; (3) the inserted DNA is heterologous with respect to the receptor gene and (4) the flanking sequences make up complementary DNA so that, by homologous recombination with the corresp. sequences of the receptor gene, a complete gene is reconstructed in the genome of the eukaryotic cell. Also new are (1) plasmids for this process; (2) transformed eukaryotic cells and (3) transgenic animals in which one copy of a gene (oresent at least twice) has been inactivated by insertion of a different gene.
Patent FR-2653076-B1 (FR)
Inventor: JACQUES BOURGEOIS
IPC: B60P1/44
Filed: 1989-10-12
Granted: 1992-07-24
Abstract: The present invention relates to a method and a device for raising and clearing away a platform (1), for example a lifting gate, that is held laterally at one of its sides by means of an operating arm (2). In the first phase, the platform (1) is raised laterally, by a pivoting action about an initially horizontal raising bar (3) from a horizontal position of use to a vertical intermediate position, and then in the second phase said platform (1) and its raising bar (3) are pivoted about a platform-clearing bar (4) set at right angles with said operating arm (2) and arranged angularly with respect to said raising bar (3) at preferably 90 DEG from the latter, so that said platform (1) reverts to a vertical storage position.
Patent FR-2660325-B1 (FR)
IPC: C23C2/00
Filed: 1990-03-28
Granted: 1994-01-21
Abstract: Process for continuously coating a steel strip with a liquid metal contained in a main crucible (3). The process consists in causing the steel strip (2) to travel continuously from the bottom upwards between two nip rolls (7, 8) with a horizontal axis, in creating a bath of purified liquid metal in the region of the nip gap (9) of the two rolls (7, 8) by continuously delivering the said liquid metal from the main crucible (3) and in controlling the height of liquid metal in the said bath. The invention also relates to a device for implementing the process.
Patent FR-2662167-B1 (FR)
IPC: C08F297/04
Filed: 1990-05-16
Granted: 1994-04-01
Abstract: Process for the manufacture of block copolymers, consisting in polymerising anionically in a solvent medium in a first stage a hydrocarbon vinylaromatic monomer and, in a second stage, a conjugated diene, characterised in that, in the first stage, the hydrocarbon vinylaromatic monomer is polymerised in solution in an aromatic hydrocarbon solvent until a homogeneous mixture is obtained with a viscosity higher than 300 Pa s at 20 DEG C at a polymer concentration of between 60 and 90 % by weight in the aromatic hydrocarbon solvent and in that, in a second stage, after introduction of conjugate diene, copolymerization is performed until a homogeneous mixture is obtained with a viscosity higher than 300 Pa s at 90 DEG C at a copolymer concentration of between 70 and 90 % by weight in the hydrocarbon aromatic solvent, without the viscosity exceeding 3,000 Pa s in the two stages.
Patent FR-2662715-B1 (FR)
IPC: A61Q5/10
Filed: 1990-05-31
Granted: 1994-04-08
Abstract: Process for dyeing keratinous fibres, especially human keratinous fibres such as hair, which consists in applying on these fibres a composition containing, in a medium suitable for dyeing, at least 2,6-dimethyl-1,4-diaminobenzene and/or 2,3-dimethyl-1,4-diaminobenzene and/or 2,6-diethyl-1,4-diaminobenzene, as well as its salts and an oxidising agent, the pH of the composition applied on the fibres being below 7 and the aforementioned composition not containing iodide ions in sufficient amounts to oxidise the oxidation dye precursor.
Patent FR-2690711-B1 (FR)
Title: Procede de mise en óoeuvre d'un groupe turbine a gaz et ensemble combine de production d'energie et d'au moins un gaz de l'air.
Inventor: DENIS CHRETIEN
IPC: F02C3/20
Filed: 1992-04-29
Granted: 1995-08-04
Abstract: On maintient les conditions de fonctionnement du groupe turbine à gaz (1) au voisinage de celles de production de puissance maximum en sélectionnant, avec l'aide d'une unité de séparation de gaz de l'air associée (7), les paramètres du mélange de gaz de l'air introduit, avec le carburant (24), dans la chambre de combustion (6), notamment en soutirant un débit d'air en sortie du compresseur (2) pour alimenter au moins partiellement l'unité (7) ou en introduisant dans le mélange de gaz de l'air dans la chambre de combustion (6) de l'azote impur produit (9) par l'unité de séparation.
Patent FR-2688537-B1 (FR)
Inventor: KUDRNA PAUL J
IPC: H04W88/02
Filed: 1993-03-11
Granted: 1996-03-15
Abstract: A hinge assembly for hingedly connecting a cover and a housing theretogether, such as a keypad cover and a housing of a portable radiotelephone. A generally tubular hinge arm is formed at an end portion of the cover, and two hinge pins, each having identical cam surfaces formed upon edge surfaces thereof are inserted into the hinge arm and positioned such that the cam surfaces of the respective hinge pins extend beyond opposing sides of the hinge arm such that the hinge pins are caused to rotate in unison with rotation of the cover. A spring member is tandemly-positioned between the two hinge pins to exert spring forces thereupon. Two cam followers are affixed to the housing in a manner such that the cam surfaces of the hinge pins abut against the cam followers. The cover may be rotated between an opened and a closed position and forces exerted upon the cam surfaces of the hinge pin by their abutting engagement with the cam followers urge the cover into or out of the open and closed positions during rotation of the cover, and urge the cover to remain in the open or the closed position in the absence of rotational moments exerted thereupon by the spring forces exerted upon the hinge pin by the spring member.