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Patent FR-3067009-A1 (FR)
Title: Embout et dispositif de distribution de liquide comprenant un capuchon
Inventor: PAINCHAUD GAETAN
IPC: B65D50/04
Filed: 2017-05-31
Abstract: L'invention concerne un embout (10) de distribution de liquide comprenant : - une ouverture (22) de distribution de liquide, - un capuchon (16) amovible destiné à recouvrir l'ouverture (22) lorsqu'il est monté sur l'embout (10), le capuchon (16) comprenant une enveloppe extérieure (42) et une enveloppe intérieure (44) coaxiales, montées mobiles l'une par rapport à l'autre dans une direction axiale (A) de l'embout (10) entre : - une configuration avant première utilisation, dite configuration de stockage ; - une configuration de dévissage du capuchon (16) ; - une configuration de sécurité lorsqu'une force d'appui exercée sur le capuchon (16) a une intensité inférieure au seuil prédéterminé ou lorsqu'aucune force n'est exercée sur le capuchon (16). L'invention concerne également un dispositif (100) de distribution de liquide comportant un tel embout (10) monté sur un réservoir (12).
Patent FR-3069745-A1 (FR)
Title: Systeme de signalisation et procede associe
Inventor: FAYE ELIE
IPC: B60R21/34
Filed: 2017-07-31
Abstract: L'invention concerne un système de signalisation (10) comprenant une première unité (12) installée sur un véhicule et au moins une deuxième unité (14) portée par un utilisateur du véhicule. La première unité (12) comprend : - au moins un capteur (16), propre à mesurer un état d'un dispositif de signalisation (22) du véhicule, configuré pour être monté de manière amovible dans le dispositif de signalisation (22) sans connexion électrique directe, - un émetteur (18), et - un module de traitement (20) propre à traiter les mesures du capteur (16) et à piloter l'envoi d'instructions par l'émetteur (18). Chaque deuxième unité (14) comprend : - un récepteur, - au moins un dispositif d'éclairage (36, 38), et - un module de contrôle propre à traiter les instructions reçues par le récepteur et à piloter le dispositif d'éclairage (36, 38) en fonction des informations.
Patent FR-3070730-A1 (FR)
Title: Compresseur electrique pour vehicule automobile
Inventor: BELLET AUGUSTIN
IPC: F04B39/14
Filed: 2017-09-06
Abstract: L'invention concerne un compresseur électrique (500) d'un fluide réfrigérant (700) pour véhicule automobile, le compresseur électrique (500) comprenant (i) un carter (1) logeant un mécanisme de compression du fluide réfrigérant (700) et un moteur électrique (11) pour actionner le mécanisme de compression, (ii) un boîtier électrique (2) logeant un module de commande (20) pour contrôler le moteur électrique (11) et (iii) des moyens de fixation dudit boitier électrique (2) sur le carter (1)afin de pouvoir assembler ledit boitier électrique (2) sur ledit carter (1) selon au moins deux configurations angulaires différentes par rapport à un axe longitudinal (Z) du compresseur électrique (500).
Patent FR-3074902-A1 (FR)
Title: Unite d'extraction et systeme d'analyse d'un echantillon liquide employant ladite unite d'extraction
Inventor: RICOUL FLORENCE
IPC: G01N1/40
Filed: 2017-12-12
Abstract: L'invention concerne une unité d'extraction employée dans un système d'analyse (1) d'un échantillon liquide (20), comprenant un dispositif d'extraction (14) comprenant au moins une zone d'extraction d'au moins un analyte contenu dans ledit échantillon liquide et un dispositif d'analyse en phase gazeuse desdits analytes. Ladite unité d'extraction comporte trois points de connexion. Ledit premier point de connexion (11) est agencé pour être relié à une première entrée fluidique destinée à recevoir un flux liquide entrant provenant de l'échantillon liquide (20). Ledit deuxième point de connexion (12) est agencé pour être relié à une deuxième entrée fluidique destinée à être connectée à une première source de gaz (3) à injecter pour injecter un flux de gaz entrant (FG1, FG2). Ledit troisième point de connexion (13) est agencé pour être relié à un dispositif d'analyse (15).
Patent FR-3075903-A1 (FR)
Title: Dispositif de transmission de couple
Inventor: GUINOT THIERRY
IPC: F16F15/10
Filed: 2017-12-21
Abstract: Dispositif de transmission de couple (2), apte à être disposé entre le vilebrequin (4) et la boîte de vitesses (7) d'un groupe motopropulseur (1) de véhicule, le dispositif (2) comprenant : - un premier chemin de couple à travers un premier amortisseur (10) présentant une première raideur qui est linéaire, - un second chemin de couple à travers un composant (20) mettant en œuvre un couplage fluidique, ce composant comprenant une pièce d'entrée (32) et une pièce de sortie (30), mobiles l'une par rapport à l'autre dans du fluide, la pièce d'entrée (32) étant apte à être rigidement reliée au vilebrequin (4), - un second amortisseur (11) présentant une seconde raideur qui est non-linéaire, ce second amortisseur (11) interagissant avec le composant (20) de manière à générer dans le second chemin de couple un couple de compensation d'oscillations de torsion liées à des acyclismes, et - un actionneur (12) agissant sur tout ou partie de la plage de fonctionnement du dispositif sur le second amortisseur (11) de manière à maintenir ou ramener le second amortisseur dans une pluralité de positions dans lesquelles la seconde raideur est négative.
Patent FR-3075685-A1 (FR)
Title: Systeme de decarottage
Inventor: ODE PASCAL
IPC: B29C49/72
Filed: 2017-12-21
Abstract: L'invention est relative à un système de décarottage d'un produit moulé avec une poignée rentrante, comprenant : - un dispositif de maintien en position d'un produit moulé - un châssis, ainsi qu'un premier actionneur pour le déplacement relatif en translation du châssis par rapport au dispositif de maintien, ledit châssis portant un décarotteur frontal solidaire du châssis, et convenant pour provoquer le détachement de la carotte supérieure et un décarotteur de poignée. Selon l'invention le décarotteur frontal comprend une partie mobile (30) articulée sur le châssis configuré pour passer d'une première position convenant pour l'écrêtage de la carotte supérieure lors d'une première étape de décarrottage de la carotte supérieure vers une deuxième position (P32) pour laquelle la partie mobile libère une ouverture de passage (Op) destinée à être traversée par la carotte inférieure lors d'une deuxième étape de décarottage (E2) de la carotte inférieure.
Patent FR-3076631-A1 (FR)
Title: Procede et systeme de gestion de la charge de batteries dune pluralite d'appareils
Inventor: PRIOUR JOSSELIN
IPC: G06Q10/04
Filed: 2018-01-08
Abstract: Selon un procédé de gestion de la charge de batteries (10) d'une pluralité d'appareils (11), ? on planifie une utilisation d'au moins un appareil (1) en recevant ou en estimant au moins une réservation pour un type d'appareil et pour un besoin d'utilisation, ? on affecte lors d'une première phase d'affectation une batterie à chaque réservation en vérifiant que la batterie (10) ainsi réservée est apte à satisfaire le besoin d'utilisation en prenant en compte son état de charge initial ? on établit en conséquence un objectif de charge pour chaque batterie, ? on pilote la charge de chaque batterie en fonction de l'objectif.
Patent FR-3077088-A1 (FR)
Title: Barriere-ecluse guillotine
Inventor: GOSSART ALAIN
IPC: E06B11/00
Filed: 2018-01-24
Abstract: Barrière-écluse (1) comprenant : - un portique (4), constitué de montants verticaux (41), - au moins une barrière de circulation (5), mobile entre les montants verticaux (41) entre une position haute d'ouverture et une position basse de fermeture, - une barrière de sécurité (6) mobile entre lesdits montants verticaux (41) entre une position haute d'ouverture et une position basse de fermeture, - ladite barrière de circulation (5) et ladite barrière de sécurité (6) sont reliées par un moyen de traction souple (7) relié à un moyen de renvoi d'angle (8), de sorte que le coulissement de ladite barrière de circulation (5) entraine le déplacement de la barrière de sécurité (6), caractérisée en ce que : - ledit portique (4) est constitué de deux montants verticaux (41) - chacun desdits montants verticaux (41) se présente sous la forme d'un profilé présentant du côté intérieur deux coulisseaux (411) parallèles, l'un pour les galets de la barrière de circulation (5), l'autre pour les galets de la barrière de sécurité (6).
Patent FR-3078788-A1 (FR)
Title: Procede de controle d'un systeme pour vehicule automobile
Inventor: PORTO MURIEL
IPC: G05D3/00
Filed: 2018-03-06
Abstract: L'invention concerne un procédé de contrôle d'un système (1) pour véhicule automobile, ledit système comportant au moins :     - un actionneur,     - une mémoire volatile (RAM) dans laquelle est mémorisée au moins une information de position de l'actionneur (IPRAM),     - une mémoire longue (EPROM) dans laquelle sont mémorisées :     ○ au moins une information de position (IPROM) de l'actionneur,     ○ une information relative à la mise hors tension de l'actionneur (IHT), cette information prenant une première valeur (v1) lorsque la mise hors tension système a été effectuée de façon contrôlée et prenant une deuxième valeur (v2) lorsque le système a subi un défaut qui a provoqué l'effacement de la valeur en cours de la position de l'actionneur mémorisée dans la mémoire volatile (RAM), notamment lorsque le système a cessé d'être alimenté électriquement par erreur ou une communication entre le système et un calculateur a été coupée par erreur.
Patent FR-3066441-A1 (FR)
Title: Dispositif de sortie
Inventor: DOLL VOLKER
IPC: F24F7/00
Filed: 2018-05-17
Abstract: Dispositif de sortie (1) pour ventiler un intérieur de véhicule (V) en générant un flux de sortie (F1), le dispositif de sortie (1) comprenant : un logement (10) avec une surface de logement interne (10a), une première surface de guide d'air (31) pour générer un premier flux de volume partiel, une seconde surface de guide d'air (32) pour générer un second flux de volume partiel, dans lequel la seconde surface de guide d'air (32) se situe à l'opposé de la première surface de guide d'air (31), un gouvernail (50) qui est disposé dans le logement et peut être pivoté autour d'un axe d'ajustement de gouvernail (D50).
Patent FR-3081150-A1 (FR)
Title: Architecture de puissance d'un aeronef
Inventor: LAFARGUE OLIVIER
IPC: F02K3/00
Filed: 2018-05-18
Abstract: L'invention concerne une architecture de puissance d'un aéronef, comprenant une boite (12) de transmission de puissance, disposée dans un premier compartiment (30), une turbine (14) à gaz, disposée dans un deuxième compartiment (32) comprenant un générateur (18) de gaz et une turbine (22) libre reliée à la boite (12) de transmission de puissance par un arbre (26) de puissance de la turbine (14) à gaz, une boite (16) accessoire, la turbine (14) à gaz étant encastrée dans la boite (12) de transmission principale, caractérisée en ce que la turbine (14) à gaz comprend une première machine électrique (38), et en ce que la boite (16) accessoire est disposée dans le premier compartiment (30) et comprend une deuxième machine électrique (42) configurée pour fournir de l'énergie aux équipements accessoires et pour recevoir de l'énergie électrique transmise par la première machine électrique (38).
Patent FR-3084233-A1 (FR)
Title: Dispositif permettant de transporter des trames lora sur un reseau cpl.
Inventor: TEBOULLE HENRI
IPC: H04W88/16
Filed: 2018-07-18
Abstract: Dispositif (130) compris dans un système de communication comprenant un terminal LoRa (160A), dit terminal, et un serveur LoRa (150), dit serveur, chaque trame LoRa échangée entre le terminal et le serveur devant transiter par un compteur et un concentrateur de données compris dans un premier réseau de communication par courants porteurs en ligne d'un système de gestion automatique de relevés de compteurs (120A, 120B, 120C, 120D, 120E), lesdits compteurs étant rattachés à au moins un concentrateur de données (110) via le premier réseau, au moins un desdits compteurs implémentant une passerelle LoRa et comportant une interface de communication (114) lui permettant d'échanger des trames LoRa avec ledit terminal. Le dispositif est relié à chaque concentrateur de données par l'intermédiaire d'un deuxième réseau (103) et au serveur par l'intermédiaire d'un troisième réseau (102) et en ce que chaque trame LoRa échangée entre ledit terminal et le serveur transite par le dispositif, chaque trame LoRa échangée entre le dispositif et le serveur est encapsulée dans une trame conforme à un format de trames que le serveur échangerait avec une passerelle LoRa.
Patent FR-3084088-A1 (FR)
Title: Texture fibreuse pour carter en materiau composite a resistance a l'impact amelioree
Inventor: CHARLEUX FRANCOIS
IPC: F01D25/24
Filed: 2018-07-23
Abstract: Une texture fibreuse (100) présentant une forme de bande présente un tissage tridimensionnel ou multicouche entre une pluralité de couches de fils ou torons de chaîne et une pluralité de couches de fils ou torons de trame (30) s'étendant dans la direction latérale. La texture fibreuse comprend une première portion (P1) s'étendant suivant la direction longitudinale sur une longueur déterminée (LP1) à partir d'une partie proximale (110) de la texture et dans laquelle une ou plusieurs couches de la pluralité couches de fils ou torons de trame sont constituées d'une pluralité de groupes de fils ou torons comprenant chacun au moins un fil ou toron en fibres de carbone et un fil ou torons en fibres de verre. Le fil ou toron en fibres de carbone et le fil ou torons en fibres de verre de chaque groupe de fils étant tissés ensemble suivant le même motif ou armure de tissage. La texture fibreuse comprend en outre une deuxième portion (P2) présente entre la première portion et une partie distale (120) de ladite texture fibreuse dans laquelle les couches de la pluralité de fils ou torons de trame comportent des fils ou torons en fibres de carbone.
Patent FR-3085435-A1 (FR)
Title: Turbomachine a double flux
Inventor: TESSIEREAU ANTONIN ETIENNE DIEGO
IPC: F02K3/06
Filed: 2018-09-05
Abstract: L'invention concerne un ensemble pour turbomachine d'axe longitudinal comprenant une première paroi (24) annulaire, des panneaux (38) étant agencés autour de l'axe longitudinal (A) et s'étendant en vis-à-vis radial de ladite première paroi annulaire (24) de manière à former une surface d'écoulement d'un flux d'air, chaque panneau (38) étant solidarisé à la première paroi (24) annulaire par au moins un organe de fixation (72) traversant un orifice du panneau (38) et solidarisé à la première paroi (24) annulaire au moyen d'une douille et d'un plot formant une entretoise.
Patent FR-3087561-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif d’assistance a la prevision d’une recharge d’energie d’un vehicule, en fonction des habitudes de son usager
Inventor: CHIRON PASCAL
IPC: G06Q50/30
Filed: 2018-10-17
Abstract: Un procédé assiste un usager d'un véhicule se déplaçant en consommant de
    l'énergie stockée, et comprend :
    - une première étape (10) dans laquelle on détermine des futurs trajets que l'usager est susceptible d'effectuer avec le véhicule dans un intervalle temporel,
    - une deuxième étape (20-40) dans laquelle on estime une quantité d'énergie nécessaire au véhicule pour réaliser ces futurs trajets, puis on détermine s'il y aura besoin de recharger le véhicule en énergie pendant l'intervalle temporel compte tenu de cette quantité d'énergie estimée, de la quantité d'énergie stockée et d'un seuil d'énergie à partir duquel l'usager a l'habitude de recharger le véhicule, puis dans l'affirmative on détermine un trajet et un horaire pour effectuer cette recharge en fonction d'habitudes de recharge de l'usager, et
    - une troisième étape (50) dans laquelle on informe l'usager au moyen d'un message de ces trajet et horaire déterminés.
Patent FR-3081043-A1 (FR)
Title: Organe d'installation de radiateur comprenant un dispositif d'indication d'inclinaison et un dispositif de fixation de cable
Inventor: GERVAISE LAURENT
IPC: F24D19/02
Filed: 2018-05-14
Abstract: La présente invention a pour objet un organe d'installation de radiateur (1), caractérisé par le fait qu'il comprend un support (2) comprenant une surface d'application (2a) destinée à être appliquée sur l'un d'un support de radiateur (7) et d'une caisse de radiateur et une surface utile (2b) portant un dispositif d'indication d'inclinaison (3) et un dispositif de fixation de câble (4), la surface utile (2b) étant opposée à la surface d'application (2a), la surface d'application (2a) comprenant un moyen de fixation à l'un du support de radiateur (7) et de la caisse de radiateur.
Patent FR-3076461-A1 (FR)
Title: Composition cosmétique de prévention active des signes de l’âge.
Inventor: NIZARD CARINE
IPC: A61K8/97
Filed: 2018-12-07
Abstract: La présente invention concerne notamment l’utilisation cosmétique d’au moins un extrait d’au moins une Iridacée du genre Iris, comme agent pour prévenir et/ou retarder l’apparition des premiers signes du vieillissement cutané, en particulier liés à des phénomènes d’oxydation et/ou glycoxydation induits par un stress oxydant,
Patent FR-3090031-A1 (FR)
Title: Aube de soufflante comprenant un bouclier fin et un raidisseur
Inventor: DE GAILLARD THOMAS ALAIN
IPC: F01D5/28
Filed: 2018-12-14
Abstract: L’invention concerne une aube (1) de soufflante comprenant : une pale (8) réalisée dans un matériau composite comprenant un renfort fibreux densifié par une matrice polymère, un bord d’attaque (4) et un bord de fuite (5), et un bouclier (10) structurel rapporté et fixé sur le bord d’attaque (4) ou le bord de fuite (5), et au moins un raidisseur (20) formé intégralement et en une seule pièce avec le bouclier (10) structurel, ledit raidisseur (20) s’étendant dans une cavité (15) formée entre le bouclier (10) et le bord d’attaque (4) ou le bord de fuite (5) de sorte à augmenter une raideur de l’aube (1). Figure pour l’abrégé : [Fig 2b]
Patent FR-3093475-A1 (FR)
Title: Ensemble d’une tubulure d’admission de fluide et d’un tuyau de degazage pour un reservoir
Inventor: BOUALAM HAMZA
IPC: F01N3/20
Filed: 2019-03-06
Abstract: ENSEMBLE D’UNE TUBULURE D’ADMISSION DE FLUIDE ET D’UN TUYAU DE DEGAZAGE POUR UN RESERVOIR L’invention concerne un ensemble d’une tubulure (1a, 1b) d’admission de fluide et d’un tuyau (2a, 2b) de dégazage destiné à un réservoir, le tuyau (2a, 2b) comportant, sur une portion de sa longueur, une boîte (3) de dégazage comprenant un premier compartiment communiquant avec le tuyau (2a, 2b). La boîte (3) de dégazage comprend un deuxième compartiment entourant la tubulure (1a, 1b) en communiquant avec la tubulure (1a, 1b), les premier et deuxième compartiments étant isolés l’un de l’autre. FIGURE 2
Patent FR-3093796-A1 (FR)
Title: Mise à jour de données de cartographie de zones géographiques élémentaires où circule habituellement un véhicule, et aide à la navigation associée
Inventor: THAI HUU KIM
IPC: G06Q50/30
Filed: 2019-03-13
Abstract: Un procédé met à jour des données de cartographie stockées dans une unité de stockage embarquée dans un véhicule en étant regroupées dans des ensembles associés à des zones géographiques élémentaires. Ce procédé comprend une première étape (10) où l’on détermine au moins une zone géographique élémentaire dans laquelle le véhicule à l’habitude d’être, et une deuxième étape (20-50) où l’on interroge un serveur de données de cartographie afin de déterminer s’il stocke pour cette zone géographique élémentaire déterminée un ensemble plus récent, et, dans l’affirmative, on télécharge l’ensemble qui est associé à cette zone géographique élémentaire déterminée afin qu’il remplace, lors d’un prochain redémarrage du véhicule, l’ensemble correspondant stocké dans l’unité de stockage avec une nouvelle date de mise à jour. Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3095555-A1 (FR)
Title: Système à débit ajustable pour refroidir un milieu amplificateur laser.
Inventor: CHONION RICHARD
IPC: H01S3/06
Filed: 2019-04-25
Abstract: Système de refroidissement (100) d’un milieu amplificateur laser (30), comprenant un circuit agencé en boucle fermée et configuré pour, en utilisation, recevoir un liquide caloporteur (20) en circulation. Le circuit comprend une cuve (160), pour recevoir le milieu amplificateur laser (30) immergé dans le liquide caloporteur (20), un réservoir amont (150), équipé d’une surverse amont (155) pour fixer l’altitude de la surface libre (S1) du liquide caloporteur (20) dans le réservoir amont, et un réservoir aval (170), équipé d’une surverse aval (175) pour fixer l’altitude de la surface libre (S2) du liquide caloporteur (20) dans le réservoir aval, avec les réservoirs amont et aval disposés de sorte qu’en utilisation, le liquide caloporteur traverse successivement le réservoir amont, la cuve et le réservoir aval. Selon l’invention, l’un au moins parmi le réservoir amont (150), le réservoir aval (170), une ouverture d’évacuation (157) de la surverse amont, et une ouverture d’évacuation (177) de la surverse aval, est monté réglable en altitude. On obtient ainsi un écoulement gravitaire de liquide caloporteur dans la cuve. Figure pour l’abrégé : Figure 1A.
Patent FR-3099236-A1 (FR)
Title: Échangeur thermique pour installation de refroidissement et/ou chauffage et/ou ventilation et/ou climatisation
Inventor: TISSOT JULIEN
IPC: B60H1/00
Filed: 2019-07-25
Abstract: Échangeur thermique pour installation de refroidissement et/ou chauffage et/ou ventilation et/ou climatisation L’invention concerne un échangeur (101) thermique, pour une installation de refroidissement, chauffage et/ou ventilation et/ou climatisation, notamment de véhicule automobile, ledit échangeur (101) comportant un faisceau d’échange thermique (103) comprenant un nombre prédéfini d’éléments d’échange thermique (105) dans lesquels est destiné à s’écouler un premier fluide caloporteur, ledit faisceau (103) étant configuré pour être traversé par un deuxième fluide destiné à échanger thermiquement avec le premier fluide caloporteur, caractérisé en ce que ledit échangeur (101) comporte en outre un nombre prédéfini de premières fibres creuses (129) configurées pour recevoir un matériau à changement de phase agencées dans ledit faisceau (103) de manière à échanger thermiquement au moins avec le deuxième fluide. Figure pour l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3099374-A1 (FR)
Title: Programmation d’un dispositif d’electrostimulation transcutanee
Inventor: SAVELII INNA
IPC: A61N1/04
Filed: 2019-08-02
Abstract: Il est proposé un procédé de réglage d’un dispositif d’électrostimulation transcutanée, le dispositif comprenant au moins une électrode, une batterie rechargeable connectée à l’électrode, une unité de commande couplée à une mémoire, l’unité de commande étant apte à configurer un courant électrique fourni par la batterie et délivré par l’électrode. Le procédé comprend les opérations consistant à sélectionner, dans la mémoire, un programme associé à plusieurs paramètres du courant électrique délivré par l’électrode, chaque paramètre étant associé à une valeur, le programme comprenant au moins comme paramètres : une tension des impulsions du courant électrique ; une durée des impulsions du courant électrique ; une fréquence des impulsions du courant électrique, configurer l’unité de commande pour que le courant électrique délivré par l’électrode corresponde aux valeurs des paramètres du programme sélectionné.
Patent FR-3101444-A1 (FR)
Title: Modulateur spatial de lumiere adresse thermo-optiquement
Inventor: FORGET NICOLAS
IPC: G02F1/13
Filed: 2019-10-01
Abstract: Il est proposé un modulateur spatial de lumière réflectif (MSLR) à adressage optique pour moduler la phase et/ou la polarisation d’un faisceau optique de lecture. Le MSLR comprend une couche de cristal liquide en phase nématique d’une épaisseur supérieur ou égale à 20 micromètres, la couche de cristal liquide étant comprise entre un premier élément d’ancrage et un deuxième élément d’ancrage. Le MSLR comprend une première couche, disposée contre le deuxième élément d’ancrage, possédant des propriétés réfléchissantes de la lumière, et une deuxième couche, disposée contre la première couche, ayant des propriétés absorbantes de la lumière.