baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2973942-B1 (FR)
Inventor: COMBE NATHALIE
IPC: H01L23/34
Filed: 2011-04-08
Granted: 2013-09-06
Abstract: Electronic component includes a plurality of pins (10) to be soldered onto a printed circuit (2), the component furthermore including a heat-dissipating plate (11) for dissipating heat originating from the component (1), the heat-dissipating plate (11) being intended to be soldered onto a conducting region (211) on the surface of the printed circuit (2), the component further including testing elements (110, 10a) in the form of a pin (10a) directly electrically connected to the heat-dissipating plate (11) for monitoring electrical characteristics of the connection established between the heat-dissipating plate (11) and the conducting region (211), such as the continuity or the impedance. An electronic board incorporating the component is also described.
Patent FR-2977084-B1 (FR)
Inventor: PILLARD PIERRE
IPC: H01P1/201
Filed: 2011-06-21
Granted: 2013-07-05
Abstract: The invention relates to a band attenuation/elimination filter (F) for the electromagnetic emissions of a DC motor having brushes. Said filter comprises at least one gamma filter (G) having capacitive (C1)/reactive (L1) impedance components, which is to be connected between the positive power supply input (M+) of the motor, the negative power supply input (M-) of the motor, and the negative terminal of the battery (B-). The capacitive impedance component (C1) is to be connected between the negative power supply input (M-) of the motor and the positive power supply input (M+) of the motor. A reactive impedance component (L2) is provided and is to be connected in series between the positive power supply input (M+) of the motor and the positive terminal of the battery (B+). The invention can be used for windshield-wiper motors for motor vehicles.
Patent FR-2981918-B1 (FR)
Inventor: GRAS ANDRE GERARD
IPC: A47F13/08
Filed: 2011-10-28
Granted: 2013-11-22
Abstract: The dispenser (1) has a case (3) including two openings (4a, 4b), and a storage unit (5) receiving and storing foliated articles i.e. dog excrement bags (2) in the form of a bundle (6). A manual actuator (7) moves one bag (2a) from a stacked position to a dispensing position by sliding on adjacent bag (2b). The case and the openings are formed to oppose gripping of the bag by the user when the bag is in the stacking position, and to allow the bag to be gripped and pulled by the user through one of the openings when the bag is in the dispensing position.
Patent FR-2997524-B1 (FR)
Title: Procede pour abaisser la consommation d'energie dans des dispositifs securises
Inventor: KWAK SUNG UNG
IPC: G11C7/24
Filed: 2013-10-31
Granted: 2021-06-11
Abstract: L'invention concerne un dispositif sécurisé (200) et, plus particulièrement, des systèmes, des dispositifs et des procédés de réduction de la consommation d'énergie du dispositif sécurisé (200) en limitant la quantité de mémoire volatile sécurisée qui doit être alimentée par une batterie (102). Dans un mode d'alimentation de transport, les données sensibles mémorisées à l'origine dans une mémoire volatile (204) sont sauvegardées dans un format chiffré dans une mémoire non volatile (202), de sorte qu'aucune ou seulement une petite zone de la mémoire volatile sécurisée (204) doive être retenue et alimentée par la batterie (102) pour préserver les clés cryptographiques qui sont utilisées pour sauvegarder et récupérer les données sensibles. Ce dispositif sécurisé (200) est appliqué dans des applications à sécurité élevée telles que des terminaux financiers sécurisés.
Patent FR-3027406-B1 (FR)
Title: Procede de mesure d'ecartometrie insensible aux signaux parasites
Inventor: BROUSSOLE JOAN
IPC: G01S3/22
Filed: 2014-10-16
Granted: 2020-10-09
Abstract: La mesure d'écartométrie finale d'une cible est calculée à partir d'un ensemble d'échantillons de mesures d'écartométrie monopulse de signaux rétrodiffusés par ladite cible, la mesure d'écartométrie finale étant obtenue en effectuant une moyenne pondérée desdits échantillons de mesure dont les coefficients de pondération décroissent en fonction de l'écart de l'échantillon à pondérer par rapport à la médiane des mesures d'écartométrie.
Patent FR-3032723-B1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'une piece en acier faiblement allie nitrure
Inventor: VIOLA ALAIN
IPC: C23C8/02
Filed: 2015-02-13
Granted: 2021-01-29
Abstract: La présente invention concerne un procédé de fabrication d'une pièce en acier faiblement allié nitruré comportant les étapes suivantes : a) décarburation de la surface d'une pièce en acier faiblement allié comprenant au moins un élément d'addition à la fois nitrurigène et carburigène afin d'obtenir une pièce décarburée présentant une couche superficielle appauvrie en carbone d'épaisseur inférieure ou égale à 1,5 mm, la teneur massique minimale en carbone dans la couche superficielle appauvrie en carbone étant inférieure ou égale à 70% de la teneur massique en carbone au cœur de la pièce décarburée, b) traitement de la pièce décarburée par un traitement de trempe suivi d'un traitement de revenu, et c) nitruration de la couche superficielle appauvrie en carbone afin d'obtenir la pièce en acier faiblement allié nitruré, l'étape c) étant réalisée après l'étape b).
Patent FR-3048495-B1 (FR)
Title: Reservoir de materiau a changement de phase muni d'un tube de remplissage dudit reservoir, pour un echangeur de chaleur d'une installation de conditionnement d'air d'un vehicule automobile
Inventor: MOREAU SYLVAIN
IPC: F28D20/02
Filed: 2016-03-01
Granted: 2019-10-25
Abstract: L'invention a pour objet un réservoir 9 de matériau à changement de phase pour un échangeur de chaleur d'une installation de conditionnement d'air d'un véhicule, le réservoir 9 étant ménagé entre deux plaques de réservoir 10a, 10b et étant pourvu d'un moyen 14 de remplissage, caractérisé en ce que le moyen 14 de remplissage comprend au moins un tube 15 délimitant un canal de remplissage 19 disposé à l'extérieur du réservoir 9 contre une première 10a des plaques de réservoir 9.
Patent FR-3054421-B1 (FR)
Title: Dispositif d'assise maintenu a l'utilisateur
Inventor: MORRIER ISABELLE
IPC: A47C9/00
Filed: 2016-08-01
Granted: 2019-05-03
Abstract: La présente invention concerne un siège destiné aux travaux agricoles. Plus particulièrement, il s'agit d'un dispositif fixé à l'utilisateur et adapté dans sa structure aux travaux de la vigne. Il s'agit d'un dispositif d'assise maintenu à son utilisateur comprenant un moyen d'assise et un moyen de maintien dudit moyen d'assise sur son utilisateur, le moyen d'assise étant constitué d'un moyen de soutien et d'un couvercle, le moyen de soutien comprenant au moins un moyen de rangement sur sa surface extérieure, au moins deux moyens d'attache du moyen de maintien, au moins un moyen de support d'un moyen de protection de l'utilisateur, la partie supérieure dudit moyen de soutien étant recouverte par le couvercle amovible s'encastrant sur elle et la partie inférieure dudit moyen de soutien étant concave et munie de moyens d'accroche sur sa circonférence.
Patent FR-3049312-B1 (FR)
Title: Dispositif et circuit de refroidissement pour gaz d'alimentation d'un moteur a combustion
Inventor: GROSSETETE FRANCK
IPC: F02M31/20
Filed: 2016-03-25
Granted: 2020-01-31
Abstract: L'invention concerne un dispositif (DIS) compact de refroidissement pour gaz d'alimentation d'un moteur à combustion d'un véhicule, utilisant un fluide caloporteur, caractérisé en ce qu'il comporte : - un compartiment (CP1) abritant une zone d'échange thermique entre ledit fluide caloporteur et une chambre de refroidissement d'une canalisation amenant de l'air de suralimentation audit moteur à combustion, - un compartiment (CP2) abritant une zone d'échange thermique entre ledit fluide caloporteur et une chambre de refroidissement d'une canalisation de recirculation de gaz d'échappement.
Patent FR-3052797-B1 (FR)
Title: Dispositif de fausse-paroi demontable et remontable
Inventor: SCHERRER JEAN-MARC
IPC: E04F13/078
Filed: 2016-06-21
Granted: 2020-10-30
Abstract: Dispositif de fausse-paroi destiné à couvrir une paroi 16 de type mur ou plafond, comprenant : - un châssis 2 formant un cadre dont la forme épouse celle de la paroi 16 ; une toile 1 tendue accrochée au châssis 2 de manière à recouvrir la paroi 16. Ce dispositif de fausse-paroi se caractérise en ce qu'il comporte : - des moyens de démontabilité et de remontabilité d'au moins un tronçon périphérique démontable de la toile 1 pour avoir accès à la paroi 16 ; - des moyens d'ajustement de la toile 1 par rapport au cadre localisés sur la périphérie de la toile 1 hormis ledit tronçon périphérique démontable.
Patent FR-3054203-B1 (FR)
Title: Nacelle pour turboreacteur double flux a soufflante a calage variable et ensemble propulsif comportant une telle nacelle
Inventor: BOILEAU PATRICK
IPC: F02K1/66
Filed: 2016-07-21
Granted: 2020-05-22
Abstract: L'invention se rapporte à une nacelle (3) de turboréacteur à double flux à soufflante à calage variable, la nacelle comportant une section avant (300) destinée à entourer la soufflante du turboréacteur, et une section arrière (310), la section arrière (310) comportant une structure interne (314) destinée à entourer le corps primaire du turboréacteur, la structure interne (314) définissant avec une structure externe (312) de la section arrière (310) une veine secondaire pour l'écoulement d'un flux d'air, la structure externe (312) de la section arrière (310) étant mobile en translation par rapport à la section avant (300), entre une position avancée, dans laquelle la structure externe (312) assure la continuité aérodynamique avec la section avant (300), et une position reculée, dans laquelle la structure externe (312) ouvre un passage vers la veine secondaire, la structure externe (312) comportant un élément tubulaire (318) apte à prendre une position de maintenance par rotation autour d'un axe (316) perpendiculaire à un axe longitudinal de la nacelle, l'élément tubulaire (318) libérant en position de maintenance un accès à la structure interne (314).
Patent FR-3054582-B1 (FR)
Title: Dispositif et procede de positionnement de poignee de vehicule automobile
Inventor: GAGNEPAIN YANNICK
IPC: E05B85/14
Filed: 2016-07-28
Granted: 2023-10-20
Abstract: L'invention a pour objet un ensemble pour commande d'ouverture extérieure utilisé pour le positionnement dans une ouverture (34) d'ouvrant (2) de véhicule automobile. Cet ensemble comprend un levier (8) de commande d'ouverture, ledit levier (8) formant généralement une plaque avec une tranche latérale (38) périmétrique. L'ensemble comprend en outre un dispositif amovible (14) de positionnement du levier (8). Le dispositif amovible (14) inclut plusieurs portions formant des écarteurs (24). Les écarteurs (24) sont disposés contre la tranche périmétrique du levier (8) et repoussent le contour (36) de l'ouverture (34). L'invention propose également un procédé de positionnement d'une commande d'ouverture dans une ouverture (34).
Patent FR-3055800-B1 (FR)
Title: Composition solide a ingestion rapide et deglutition facilitee, sous forme de particules solides non agglomerees, comprenant deux differents types de particules
Inventor: POUGNAS JEAN-LUC
IPC: A61K9/16
Filed: 2016-09-15
Granted: 2020-06-26
Abstract: Composition solide à ingestion rapide et déglutition facilitée, sous forme de particules solides non agglomérées, ladite composition comprenant les deux différents types de particules suivants : - des particules Pa, comprenant au moins un ingrédient actif, et - des particules Ps, à solubilisation rapide dans la salive, caractérisées par une masse volumique apparente supérieure ou égale à environ 0,6 g.cm-3, avantageusement supérieure ou égale à environ 0,7 g.cm-3, et de préférence comprise entre 0,7 et 1,5 g.cm-3.
Patent FR-3059891-B1 (FR)
Title: Procede de construction d'une gamme de composants humeraux pour protheses articulaires de l'epaule
Inventor: GEAIS LAURENT
IPC: G06T17/00
Filed: 2016-12-13
Granted: 2020-09-04
Abstract: La présente invention a trait au domaine des composants huméraux pour prothèse articulaire de l'épaule, et plus particulièrement, un procédé de construction d'une gamme de composants huméraux destinés à être introduits dans la partie proximale de l'humérus lors d'une opération chirurgicale reconstructrice de l'épaule, comportant les étapes suivantes :         obtention d'un ensemble de données statistiques relatives à des variables aptes à permettre la caractérisation de la géométrie d'une partie proximale d'humérus, à partir de données morphométriques de parties proximales d'humérus appartenant à un échantillon représentatif d'une population ;         détermination, à partir d'une distribution statistique, d'un ensemble de tailles composant la gamme de composants huméraux ;         pour chacune desdites tailles, détermination d'une mesure pour chacune des variables, en fonction de l'ensemble de données statistiques ;         pour chacune desdites tailles, production d'un composant huméral en fonction de la mesure de chacune des variables correspondant à ladite taille.
Patent FR-3061037-B1 (FR)
Title: Solide porteur d'oxygene a base de tectosilicates, son procede de preparation et son utilisation pour un procede d'oxydo-reduction en boucle chimique
Inventor: LAMBERT ARNOLD
IPC: F23C10/04
Filed: 2016-12-23
Granted: 2021-07-02
Abstract: - L'invention porte sur un solide porteur d'oxygène, sa préparation et son utilisation dans un procédé d'oxydo-réduction en boucle chimique sur masse active tel que la combustion en boucle chimique (CLC). Le solide sous forme de particules comporte une masse active d'oxydo-réduction formée d'oxyde(s) métallique(s) dispersée dans une matrice en céramique comportant au moins un tectosilicate ayant une température de fusion supérieure à 1500°C, tel que la celsiane, et présente une texture initiale macroporeuse spécifique. Le solide porteur d'oxygène est préparé à partir d'un précurseur de la matrice en céramique, obtenu à partir d'un matériau zéolithique macroporeux comportant des cristaux de zéolithe de taille spécifique, et d'un précurseur de la masse active oxydo-réductrice.
Patent FR-3064344-B1 (FR)
Title: Installation cryogenique comprenant un circulateur
Inventor: VIARGUES FRANCOIS
IPC: F25B41/00
Filed: 2017-03-24
Granted: 2021-08-27
Abstract: L'invention concerne un circulateur (2) assurant une circulation d'un fluide frigorifique (4) dans un circuit (6) d'une installation cryogénique (1) depuis et vers un élément (3) présentant une charge thermique, le circulateur (2) comportant un module d'entraînement (8a, 8b) et un module de pompage (9a, 9b) pourvu d'une roue centrifuge (10), ledit module d'entraînement (8a, 8b) étant accouplé magnétiquement (51) audit module de pompage (9a, 9b) afin d'animer ladite roue centrifuge (10) d'un mouvement rotatif.
Patent FR-3068152-B1 (FR)
Title: Procede de protection d'un dispositif electronique executant un programme contre des attaques par injection de faute
Inventor: BRUGNON MARC
IPC: G06F21/12
Filed: 2017-06-27
Granted: 2019-08-02
Abstract: L'invention concerne un procédé de protection d'un dispositif électronique exécutant un programme contre des attaques par injection de faute de type susceptibles d'affecter le programme, l'exécution du programme mettant en œuvre une pile dans laquelle des variables utilisées par le programme sont lues et/ou mémorisées, le procédé comprenant, au cours de l'exécution dudit programme, une étape de calcul d'une donnée de contrôle d'intégrité par application d'au moins une fonction prédéterminée à au moins une variable d'intégrité, la variable d'intégrité et la donnée de contrôle d'intégrité ayant une valeur mémorisée dans la pile, le calcul de la donnée d'intégrité étant mis en œuvre à intervalle aléatoire au cours de l'exécution du programme.
Patent FR-3069701-B1 (FR)
Title: Masque perfectionne de protection d'un materiau semiconducteur pour des applications de gravure localisee
Inventor: ETCHEBERRY ARNAUD
IPC: H01L21/02
Filed: 2017-07-31
Granted: 2019-12-20
Abstract: L'invention concerne une gravure par attaque chimique d'un matériau semiconducteur, comportant : - un dépôt d'au moins un masque (PLP) sur une première zone de surface de matériau semiconducteur (SC), et - une gravure (S31) par attaque chimique (HBr) d'une deuxième zone de surface du matériau semiconducteur (SC) non recouverte par le masque (PLP). En particulier, le masque précité est réalisé dans un matériau comportant du polyphosphazène, matériau particulièrement protecteur du semiconducteur sous-jacent.
Patent FR-3072104-B1 (FR)
Title: Appareil electromenager comprenant une base comportant une chambre d'ebullition alimentee par gravite
Inventor: JAVIT MAXIME
IPC: D06F73/00
Filed: 2017-10-05
Granted: 2019-09-20
Abstract: Appareil électroménager comprenant une base (1) pour la production de vapeur comportant un générateur de vapeur (5) comprenant une chambre d'ébullition (52) et un réservoir (4) de liquide alimentant par gravité la chambre d'ébullition (52), le liquide s'écoulant par gravité du réservoir (4) vers la chambre d'ébullition jusqu'à ce que le niveau de liquide dans la chambre d'ébullition (52) atteigne un niveau d'équilibre, dit niveau de référence, pour lequel le niveau de liquide dans l'appareil empêche l'air de pénétrer dans le réservoir (4), la chambre d'ébullition (52) comprenant une sortie de vapeur (50) par laquelle la vapeur peut s'échapper en direction d'un outil de travail (3), tel une brosse de défroissage, et un orifice de communication (55) relié à une canalisation (6 ;106) présentant un orifice d'évacuation (60 ;160) fermé par un bouchon (7 ; 107) amovible, caractérisé en ce que la canalisation (6 ; 106) est alimentée en liquide en provenance du réservoir (4) par un conduit d'alimentation (41) qui débouche dans la canalisation (6 ;106) au niveau d'un orifice d'entrée (67, 167) disposé au-dessus d'une cavité (66 ; 166) de rétention des particules ménagée dans la partie inférieure de la canalisation (6 ; 106).
Patent FR-3073288-B1 (FR)
Title: Procede de controle de l'etancheite d'un objet a tester par detection d'un gaz traceur par une sonde de reniflage.
Inventor: DOLGOROUKY YOURI
IPC: G16Z99/00
Filed: 2017-11-06
Granted: 2019-11-01
Abstract: L'invention concerne un procédé de contrôle de l'étanchéité d'un objet à tester, dans lequel on remplit l'objet à tester avec un gaz traceur pressurisé, tandis qu'on recherche à l'aide d'un détecteur de fuites relié à une sonde de reniflage la présence éventuelle du gaz traceur autour dudit objet, et dans lequel on acquiert en continu un signal de mesure (S) issu dudit détecteur, représentatif de la concentration en gaz traceur. Selon l'invention, on réalise en temps réel un filtrage numérique ou analogique du signal de mesure à l'aide d'un premier filtre ayant une constante de temps relativement longue (τpos) de façon à générer un signal filtré passe-haut (Sfiltré) et d'un second filtre ayant une constante de temps relativement plus courte (τneg) de façon à ramener ledit signal filtré (Sfiltré) à zéro avec ladite constante de temps relativement plus courte après détection d'une fuite.
Patent FR-3061103-B1 (FR)
Title: Dispositif de balai d'essuie-glace
Inventor: PARENTA DENIS
IPC: B60S1/40
Filed: 2017-12-21
Granted: 2020-07-17
Abstract: Dispositif de balai d'essuie-glace comportant un adaptateur de balai d'essuie-glace (22a) pour son couplage à un bras d'essuie-glace (18a), ayant un rail élastique (34a) et une unité de lame d'essuyage (24a) avec une lèvre d'essuyage (30a), une zone de réception (38a) pour l'adaptateur (22a) et un canal de rail élastique (36a) pour un rail élastique (34a). L'adaptateur (22a) est relié à l'unité de lame d'essuyage (24a) par une liaison par la matière et/ou une liaison par la forme.
Patent FR-3075906-B1 (FR)
Title: Amortisseur de torsion comportant un systeme d'hysteresis
Inventor: DHALLEINE CHRISTOPHE
IPC: F16F15/133
Filed: 2017-12-22
Granted: 2020-01-17
Abstract: L'invention concerne un amortisseur de torsion pour dispositif de transmission de couple comportant : Un premier élément (1) et un deuxième élément mobiles en rotation l'un par rapport à l'autre autour d'un axe de rotation X, - un bras flexible (15) et un galet (12) agencés pour transmettre un couple et amortir les acyclismes entre le premier élément (1) et le deuxième élément (2), l'amortisseur de torsion comportant en outre un dispositif de frottement comportant : - un organe élastique (22), - une première surface de frottement (59) portée par le premier élément (1), et - une deuxième surface de frottement (60) apte à tourner avec le galet (12) autour de la tige (13), l'organe élastique (22) étant agencé pour presser la première surface de frottement (59) contre la deuxième surface de frottement (60) afin d'exercer sur le galet (12) un couple résistant de frottement.
Patent FR-3077277-B1 (FR)
Title: Paroi etanche a membrane ondulee renforcee
Inventor: SASSI MOHAMED
IPC: B67D9/00
Filed: 2018-03-23
Granted: 2020-01-24
Abstract: Paroi étanche à membrane étanche (1) ondulée comportant deux séries d'ondulations parallèles formant une pluralité de nœuds (5) aux croisements desdites séries d'ondulations, des renforts d'onde (11) étant agencés sous les ondulations (3) de la première série d'ondulations (3), deux renforts d'onde (11) successifs dans une ondulation (3) comportant chacun une semelle (15) creuse et une portion de renfort (16) disposée au-dessus de la semelle (15), les deux renforts d'onde (11) se développant dans l'ondulation (3) de part et d'autre d'un nœud (5), un organe de liaison (13) au niveau du nœud (5) étant emboité dans les semelles (15) desdits deux renforts d'onde (11) de manière à assembler les deux renforts d'onde (11) dans une position alignée.
Patent FR-3081065-B1 (FR)
Title: Procede et systeme securises de partage retarde de donnees entre plusieurs utilisateurs emetteurs et plusieurs utilisateurs destinataires.
Inventor: LOUISET RAPHAEL
IPC: G06F21/78
Filed: 2018-05-09
Granted: 2020-06-19
Abstract: Procédé de partage de fichiers (2) entre plusieurs utilisateurs (Ai) émetteurs et plusieurs utilisateurs (Bk) destinataire, qui comprend : - Ecriture : ○ Créer, à l'initiative d'un l'utilisateur (A1) émetteur maître, un conteneur (6) de données, associé aux utilisateurs (Bk) destinataires ; ○ Pendant un délai (T1) d'écriture, permettre à chaque utilisateur (Ai) émetteur l'accès en écriture au conteneur (6) ; - Archivage : ○ A l'expiration du délai (T1) d'écriture, interdire à chaque utilisateur (Ai) émetteur l'accès au conteneur (6) ; ○ Copier le conteneur pour chaque utilisateur (Bk) destinataire et crypter chaque copie à l'aide de la clé (ZBk) publique de chaque utilisateur (Bk) destinataire ; ○ Pendant un délai (T2) d'archivage, stocker chaque conteneur (6Bk) crypté ; - Partage : permettre à chaque utilisateur (Bk) destinataire de télécharger le conteneur (6Bk) crypté en vue de le décrypter à l'aide de sa clé (BkZ) privée.
Patent FR-3081173-B1 (FR)
Title: Four de solidification dirigee de cristaux
Inventor: GRAND-CLEMENT JEAN-LUC
IPC: F27B14/06
Filed: 2018-05-17
Granted: 2020-05-29
Abstract: L'invention concerne un four de solidification dirigée de cristaux comprenant un creuset (7), le creuset étant destiné à contenir les cristaux et comportant un axe de symétrie (Δ1). Le four comprend successivement, selon l'axe de symétrie le creuset, des éléments de chauffage (21), une isolation thermique (29) et un échangeur thermique (27). L'isolation thermique comprend des premiers et deuxièmes volets (30), chaque premier et deuxième volet pouvant pivoter autour d'un axe de rotation perpendiculaire à l'axe de symétrie, les axes de rotation étant parallèles. Le four comprend un système d'actionnement adapté à faire pivoter simultanément chaque premier volet autour de son axe de rotation dans un premier sens de rotation et chaque deuxième volet autour de son axe de rotation dans un deuxième sens de rotation, le premier sens de rotation étant opposé au deuxième sens de rotation.