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Patent FR-3061548-A1 (FR)
Title: Dispositif de mesure de degres de dissociation de gaz comprenant un spectrometre optique
Inventor: PAN JUI-PAO
IPC: G01N21/00
Filed: 2017-11-20
Abstract: Ce dispositif comprend : un chemin principal de gaz (1) pour mettre en œuvre les processus de dépôt assisté par plasma, de gravure de membrane et de modification de surface de matériau afin d'obtenir des fonctions et des effets spéciaux dans la fabrication de circuits intégrés à semi-conducteurs ; un deuxième chemin de gaz (6) relié au chemin principal de gaz (1) pour stocker du gaz réactif (A) ; un organe de détection (8) et un dispositif optique (9) de mesure de dissociation de gaz plasmatique par spectre optique disposé entre le chemin principal de gaz (1) et le deuxième chemin de gaz (6), l'organe de détection (8) détectant un degré de dissociation de gaz dans un corps de tube (7) et le dispositif (9) de mesure de dissociation de gaz plasmatique par spectre optique calcule une valeur relative de quantité de dissociation.
Patent FR-3073786-A1 (FR)
Title: Dispositif de transmission pour vehicule hybride
Inventor: LEBAS GILLES
IPC: F16F15/14
Filed: 2017-11-22
Abstract: L'invention concerne un dispositif de transmission de couple, notamment pour véhicule automobile, comprenant : - un élément d'entrée de couple, apte à être couplé en rotation à un vilebrequin d'un moteur à combustion interne, - un élément de sortie de couple, apte à être couplé en rotation à au moins un arbre d'entrée d'une boîte de vitesses et/ou à une machine électrique tournante, l'élément d'entrée de couple étant apte à pivoter par rapport l'élément de sortie de couple autour d'un axe de rotation A, - au moins un organe de rappel élastique agissant à l'encontre de la rotation de l'élément de sortie de couple par rapport à l'élément d'entrée de couple, - un embrayage, accouplant sélectivement et par friction les éléments d'entrée de couple et de sortie de couple, - un élément intermédiaire agencé entre l'organe de rappel élastique et l'embrayage pour transmettre le couple, - un organe d'actionnement de l'embrayage comprenant un piston se déplaçant selon un axe B parallèle à l'axe de rotation A, et - un carter de protection agencé pour envelopper au moins partiellement l'élément d'entrée de couple, l'élément de sortie de couple, l'organe de rappel élastique l'embrayage, l'élément intermédiaire et l'organe d'actionnement de l'embrayage, le piston de l'organe d'actionnement de l'embrayage est disposé sur le carter de protection.
Patent FR-3071167-A1 (FR)
Title: Procede pour le suivi de l’activite sportive d’un utilisateur d’un appareil de musculation a charges selectionnables
Inventor: BENDAHAN PATRICE
IPC: A63B21/06
Filed: 2017-09-21
Abstract: L'invention concerne un procédé pour le suivi de l'activité sportive d'un utilisateur d'un appareil de musculation à charge sélectionnable, ainsi qu'un dispositif de clavette pour la mise en uvre d'un tel procédé et un système pour le suivi de l'activité sportive d'un utilisateur d'un tel appareil comprenant en outre ledit dispositif de clavette pour la mise en uvre dudit procédé.
Patent FR-3079191-A1 (FR)
Title: Dispositif d'appplication de deux forces de sens opposes et systeme de frein de parking comportant un tel dispositif
Inventor: PASQUET THIERRY
IPC: F16H25/20
Filed: 2018-03-21
Abstract: Dispositif d'application de deux forces de de sens opposés le long d'un axe longitudinal (X) pour un système de frein de parking, comprenant : - un carter (6), - un moteur électrique (M), - une première pièce (12) mobile en rotation et en translation, ladite première pièce (12) étant mise en rotation par le moteur électrique (M), - deux deuxièmes pièces (10.1, 10.2) mobiles en translation, comportant chacune une extrémité appliquant la première force et une extrémité connectée à la première pièce par une liaison vis-écrou, les deuxièmes pièces (10.1, 10.2) étant déplacées en sens opposés, - un ressort (30) entre le carter (6) et la première pièce (12) de sorte à plaquer la première pièce contre le carter, le ressort (30) générant une deuxième force s'opposant au déplacement en translation de la première pièce (12) d'intensité égale à l'intensité maximale de chacune des premières forces
Patent FR-3079180-A1 (FR)
Title: Systeme de vision panoramique affichee sur un ecran portrait
Inventor: AMBROISE STEPHANIE
IPC: H04N13/00
Filed: 2018-03-22
Abstract: La présente invention se rapporte à un système de vision panoramique (SVP), un véhicule automobile (1) équipé d'un tel système de vision panoramique (SVP) et un procédé d'affichage associé. Le système de vision panoramique (SVP) comprend trois caméras (CC, CLG, CLD) couvrant une vision panoramique, une unité de traitement (UT) d'images et un écran (10) au format portrait apte à afficher la vision panoramique captée par les trois caméras (CC, CLG, CLD). Pour cela, les images capturées (S10) sont recadrées (S30) de sorte à ce qu'un bandeau (BHG, BHD, BVC) de chaque image soit affiché sur l'écran (S70) reconstituant ainsi la vision panoramique. Avantageusement, les images sont corrigées de la distortion des caméras et transposées (S20) selon deux méthodes : une méthode dite de « projection sur un cylindre » et une méthode dite de « reconstitution en trois parties ».
Patent FR-3080737-A1 (FR)
Title: Outil de jardin a main
Inventor: TESSIER ALAIN
IPC: A01B1/06
Filed: 2018-05-04
Abstract: Outil de jardin à main (1) comportant un manche (2) qui présente une partie droite (20), et un ustensile de travail (3) fixé à une extrémité distale dite inférieure (21A) du manche, et doté d’une âme (30) qui s’étend dans une direction sensiblement perpendiculaire au manche, caractérisé en ce que le manche (2) comporte au moins une courbure (22) par rapport à la partie droite, qui est agencée dans la partie dite inférieure du manche à proximité de l’extrémité inférieure (21A) du manche, et présente une convexité (22B) tournée du côté de l’ustensile de travail (3). Figure 1
Patent FR-3081239-A1 (FR)
Title: Systeme et procede d'authentification utilisant un jeton a usage unique de duree limitee
Inventor: FINKELSTEIN VINCENT
IPC: G06F21/31
Filed: 2018-05-16
Abstract: L'invention a notamment pour objectif de fournir un système et un procédé qui permet notamment de renforcer la sécurité lors du traitement d'une transaction, telle qu'une vérification d'identité pour le paiement ou une réservation en ligne en utilisant un mécanisme de jeton d'usage unique, daté et limité dans le temps.
Patent FR-3067007-A1 (FR)
Title: Machine de fabrication de bouteilles
Inventor: CHOMEL NICOLAS
IPC: B67C7/00
Filed: 2018-05-30
Abstract: Machine de production de bouteilles étiquetées puis remplies, comprenant : - une souffleuse munie d'une roue de soufflage équipée d'une pluralité de stations de soufflage ayant chacune un moule, - une roue d'étiquetage recevant les bouteilles et les faisant défiler devant une ou plusieurs têtes d'étiquetage - une roue de sortie bouteille munie d'une pluralité de bras de préhension conçus pour extraire les bouteilles soufflées des moules de soufflage, lesdits bras étant agencés pour réduire le pas entre deux bouteilles successives, - une table de transfert conçue pour transférer de manière continue et positive les bouteilles depuis la roue de sortie bouteille vers la roue d'étiquetage, caractérisée en ce que la roue d'étiquetage comprend une pluralité de station de préhension et de pressurisation d'une bouteille à étiqueter, un capteur de pression d'un gaz dans la bouteille pressurisée, et une unité de calcul, reliée au capteur et conçue pour détecter une fuite de la bouteille avant que la bouteille arrive au regard de la première quête d'étiquetage
Patent FR-3087826-A1 (FR)
Title: Turbomachine comprenant des moyens pour homogeneiser axialement la temperature d'une bague interieure de palier a roulement
Inventor: PIKOVSKY CATHERINE
IPC: F01D25/18
Filed: 2018-10-29
Abstract: Une turbomachine comprend un arbre de rotor et un palier à roulement supportant l'arbre en rotation selon un axe. Le palier comprend une bague intérieure, une bague extérieure, et des éléments roulants engagés entre la bague intérieure et la bague extérieure. La bague intérieure présente une première portion annulaire d'extrémité axiale davantage exposée à la chaleur en fonctionnement qu'une seconde portion annulaire d'extrémité axiale. La turbomachine comprend en outre un dispositif d'injection d'huile configuré pour alimenter en huile les éléments roulants de manière à assurer la lubrification de ceux-ci. Pour homogénéiser la température de la bague intérieure, celle-ci comporte des orifices traversants formés dans la première portion annulaire d'extrémité axiale et répartis autour de l'axe pour permettre une circulation d'huile issue du dispositif d'injection d'huile au travers de la première portion annulaire d'extrémité axiale.
Patent FR-3087436-A1 (FR)
Title: Dispositif pour traiter et recycler naturellement les dechets domestiques biodegradables en cultivant des plantes
Inventor: GUILBERT ALEXANDER
IPC: C05F9/04
Filed: 2018-10-23
Abstract: La présente invention concerne un dispositif de jardinage et de recyclage des déchets domestiques organiques, notamment de cuisine et de jardinage (10). Elle comporte en bas un bloc-jardinière (5) et un bloc-compost ouvrable au-dessus (2), situé au centre, ces deux éléments communiquant par des voûtes situées à la base. Un gabarit biodégradable aidant au remplissage en terreau du bloc-jardinière complète le dispositif, permettant une utilisation immédiate du jardinage sans attendre la transformation des déchets en nutriments. Il reconstitue l'écosystème humicole : matière décomposée, microfaune et macrofaune (dont les lombrics à introduire à l'installation). Principalement conçue pour l'extérieur, la présente invention permet à l'homme de métier de servir la biodiversité et la protection de la nature en cultivant des plantes avec du compost ne nécessitant aucune manutention.
Patent FR-3091110-A1 (FR)
Title: Procede de traitement de contenus non structures par un appareil culinaire
Inventor: TADLA JÉRÉMY
IPC: H04N21/845
Filed: 2018-12-21
Abstract: Procédé de traitement de contenus non structurés par un appareil culinaire Procédé de traitement de contenus non structurés (11) de recettes de cuisine par un appareil culinaire (1) comprenant les étapes suivantes : (E1) une étape d’établissement d’une connexion sécurisée (25) entre l’appareil culinaire (1) et l’au moins un serveur distant (13, 15), (E2) une étape d’envoi d’une requête de recherche (31) de recettes de cuisines à destination de l’au moins un serveur distant (13, 15) en utilisant la connexion sécurisée (25), (E3) une étape de réception d’un résultat (33) relatif à ladite requête de recherche (31) de recettes de cuisine, le résultat (33) comprenant une liste ordonnée de contenus non structurées (11) aptes à être téléchargés, (E4) une étape d’envoi à destination de l’au moins un serveur distant (13, 15) d’une demande de téléchargement, (E5) une étape de téléchargement et de stockage dans la mémoire (17) de l’unité de connexion (5) de tout ou partie de chaque contenu non structurés (11) du groupe de contenus non structurés (11) consécutifs de la liste ordonnée, (E6) une étape de transfert de chaque contenu non structuré (11) stocké dans un espace de la mémoire (17) de l’unité de connexion (5) vers un espace de la mémoire (19) de l’unité d’affichage (7), (E7) une étape de structuration des contenus non structurés (11) stockés dans la mémoire (19) de l‘unité d’affichage (7) par les moyens de traitement (21) de l’unité d’affichage (7). Figure pour l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3097277-A1 (FR)
Title: Éolienne et installation de conversion d’énergie comprenant une telle éolienne
Inventor: CHAVEROT PIERRE
IPC: F03D7/02
Filed: 2019-06-13
Abstract: Éolienne et installation de conversion d’énergie comprenant une telle éolienne Eolienne (4), comprenant un arbre, un rotor (38) et un contrepoids (36). L’arbre définit un axe de rotation (A30) et présente une partie haute avec une extrémité haute et une partie basse avec une extrémité basse. Le rotor comprend des aubes (42) qui sont montées sur la partie haute de l’arbre et définissent un centre de poussée (C38), alors que le contrepoids étant monté sur la partie basse de l’arbre et que l’éolienne comprend, en outre, un bâti monté sur un socle (12), le bâti définissant un axe de bascule (Y22) horizontal. Cette éolienne inclut une cage (24) qui définit un volume interne (V24) traversé par un premier axe (A24) et un deuxième axe (B24) orthogonal au premier axe. L’arbre comprend, en outre, un palier haut et un palier bas situés respectivement à l’extrémité haute et à l’extrémité basse de l’arbre, l’arbre étant lié à la cage par l’intermédiaire des paliers haut et bas et étant mobile en rotation par rapport à la cage. L’axe de rotation (A30) de l’arbre est confondu avec le premier axe (A24) de la cage. L’arbre, le rotor et le contrepoids sont essentiellement contenus dans le volume interne (V24), le sous-ensemble formé de l’arbre, du rotor, du contrepoids et de la cage définissant un centre de gravité (G48). Le deuxième axe (B24) de la cage est confondu avec l’axe de bascule (Y22), un point d’intersection (I4) entre l’axe de bascule (Y22) et l’axe de rotation (A30) de l’arbre étant situé entre le centre de poussée (C38) et le centre de gravité (G48). La cage est mobile en rotation par rapport au bâti autour de l’axe de bascule. Figure pour l'abrégé : Figure 3
Patent FR-3099768-A1 (FR)
Title: Papier de sécurité
Inventor: ROSSET HENRI
IPC: D21H21/36
Filed: 2019-08-06
Abstract: Papier de sécurité L’invention concerne au principal un substrat fibreux obtenu par voie humide, résistant au froissement et à la salissure, notamment de type de billet de banque, caractérisé en ce qu’il comprend en masse au moins :- de 40 % à 96 % en poids sec de fibres, notamment cellulosiques, par rapport au poids sec dudit substrat,- de 1 % à 20 % en poids sec par rapport au poids sec de fibres, d’au moins un polymère anionique possédant une température de transition vitreuse supérieure à – 40 °C, et étant présent sous une forme précipitée en surface desdites fibres,- de 0,5 % à 5 % en poids sec d’au moins un agent de précipitation cationique, par rapport au poids sec de fibres, et- de 0,001 % à 1 % en poids sec d’au moins un agent biocide. Elle vise en outre son procédé de préparation. Figure : Néant
Patent FR-3085210-A1 (FR)
Title: Système de contrôle thermique d’un circuit en dérivation pour contrôler la température en continue par des sondes appliquées directement
Inventor: NAYAK AMIT
IPC: G01R31/00
Filed: 2019-08-19
Abstract: Système de contrôle thermique d'un circuit en dérivation pour contrôler la température en continu par des sondes appliquées directement.     Système (5) de contrôle thermique comprenant un boîtier (10), comprenant une pluralité de modules (7)(1 à n) thermiques connectés chacun à une pluralité (25) de sondes thermiques, une baie (13) de module, une unité (20) principale de commande, la pluralité de modules (7) (1 à n) thermiques qui sont configurés pour contrôler des points (27) (1 à n) de connexion par la pluralité d’ensembles (25) (1 à n) de sondes thermiques, l’ensemble (25) de sondes thermiques est configuré pour être appliqué directement à un point (27) de connexion, un sous système (22) de distribution d’énergie électrique, relié à chaque module thermique.     Figure pour l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3101130-A1 (FR)
Title: Véhicule comprenant un projecteur réglable
Inventor: MANTEAU GUILLAUME
IPC: F21V21/14
Filed: 2019-09-25
Abstract: La présente invention concerne un véhicule comprenant au moins un projecteur (1), ledit projecteur (1) comportant une source lumineuse (3), un réflecteur et une glace de protection (4), caractérisé en ce que ledit projecteur (1) est monté pivotant autour d’un axe de rotation (8’) d’un élément de structure (20) du véhicule, et est apte à occuper différentes positions prédéfinies autour dudit axe au moyen d’une manipulation du projecteur (1) depuis l’extérieur du véhicule. Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3102863-A1 (FR)
Title: Dispositif optoélectronique
Inventor: COFFY ROMAIN
IPC: H01L33/56
Filed: 2019-10-31
Abstract: Dispositif optoélectronique La présente description concerne un dispositif optoélectronique (10) comprenant un récepteur (102) et un émetteur (100) de rayonnements lumineux, le récepteur (102) étant situé sur une couche opaque (114) aux longueurs d'onde des rayonnements pouvant être émis par l'émetteur (100), la couche opaque (114) s'étendant au-dessus de l'émetteur (100). Figure pour l'abrégé : Fig. 1
Patent FR-3103742-A1 (FR)
Title: Dispositif de gestion de l'énergie thermique dans un véhicule
Inventor: DUMOULIN PIERRE
IPC: B60L58/26
Filed: 2019-11-29
Abstract: Dispositif de gestion de l'énergie thermique dans un véhicule L’invention concerne un dispositif de gestion de l'énergie thermique d'un véhicule comprenant un moteur électrique, comprenant: une batterie électrique (2) configurée pour stocker l'énergie électrique du véhicule, une machine électrique (1) pour transformer l'énergie électrique stockée dans la batterie (2) en énergie mécanique de rotation pour le véhicule, un module de contrôle de la température de la machine électrique (3) comprenant un premier circuit fluidique (31) apte à recevoir un premier fluide intermédiaire et un premier échangeur thermique basse température (32), un échangeur thermique d'un groupe de climatisation (4), caractérisé en ce que le dispositif comprend une pompe à chaleur eau/eau (5) comprenant - un circuit fluidique (53) apte à recevoir un fluide caloporteur, - un premier échangeur thermique (51) configuré pour assurer l'échange thermique entre le fluide caloporteur de la pompe à chaleur (5) et au moins le premier fluide intermédiaire du premier circuit fluidique (31) du module de contrôle de la température de la machine électrique (3) , - un deuxième échangeur thermique (52) configuré pour assurer l'échange thermique entre le fluide caloporteur de la pompe à chaleur (5) et au moins un deuxième fluide intermédiaire de l'échangeur thermique du groupe de climatisation (4); - un compresseur (54), - le circuit fluidique (53) étant configuré pour mettre en connexion fluidique le premier échangeur thermique (51) avec le compresseur (54), le compresseur (51) avec le deuxième échangeur thermique (52) et le deuxième échangeur thermique (52) avec le premier échangeur thermique (51).     Elle trouve pour application le domaine des véhicules dits électriques ou hybrides.     Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3089161-A1 (FR)
Title: Structure de support pour unites motrices pour vehicules
Inventor: KUROGI KENTARO
IPC: B60K17/04
Filed: 2019-12-02
Abstract: Un dispositif de montage arrière (21) présente une attache côté corps de véhicule (22) reliée à une traverse centrale (4), une attache côté transmission (23) reliée à une portion arrière d'une transmission (8), et un élément d'isolation contre les vibrations (25) reliant élastiquement les attaches (22) et (23) l'une à l'autre. L’attache (23) présente des premières parties de liaison (23A, 23B) reliées à un carter d'extension (12) de la transmission (8), une deuxième partie de liaison (23C) reliée à l'élément d'isolation contre les vibrations (25) et des parties d'interconnexion (23D, 23E) interconnectant les premières parties de liaison avec la deuxième partie de liaison (23C). La deuxième partie de liaison (23C) est disposée de manière à être à un niveau plus élevé que les premières parties de liaison (23A, 23B), la partie d'interconnexion (23D) étant reliée à une portion supérieure de la transmission (8), par un élément de renfort (26). Figure de l’abrégé : Figure 4
Patent FR-3104054-A1 (FR)
Title: Dispositif de definition d’une sequence de deplacements sur un modele generique
Inventor: EYSSAUTIER FRANÇOIS
IPC: G05B19/402
Filed: 2019-12-10
Abstract: L’invention concerne un dispositif de définition d’une séquence de déplacements générique (Tx) sur un modèle générique, ledit dispositif comportant :- des moyens d’acquisition (40) d’une position (Pr) d’un élément de référence (45) évoluant sur une surface ; ledit élément de référence (45) étant configuré pour réaliser une séquence de déplacements réelle (Tr) ;- des moyens d’enregistrement (41) de ladite séquence de déplacements réelle (Tr) ;- des moyens d’acquisition (14) d’une représentation en trois dimensions (Re) de ladite surface ;- des moyens d’adaptation dudit modèle générique sur ladite représentation en trois dimensions (Re) de ladite surface ; et- des moyens de définition (42) d’une séquence de déplacements générique (Tx) sur ledit modèle générique en appliquant ladite adaptation entre ledit modèle générique et ladite représentation en trois dimensions (Re) de ladite surface. Figure pour l’abrégé : Fig 2
Patent FR-3090012-A1 (FR)
Title: Matériau de type nickel-cobalt et procédé de fabrication
Inventor: TAJIRI GORDON C
IPC: C25D1/00
Filed: 2020-02-06
Abstract: Un matériau de type nickel-cobalt (100) et un procédé de fabrication comprend la formation d’un matériau précurseur nickel-cobalt dopé (130) au moyen d’un processus d’électrodéposition. Le procédé comprend aussi le traitement à la chaleur du matériau précurseur nickel-cobalt dopé (130), dans lequel le traitement à la chaleur comprend au moins le chauffage dans une plage de températures inférieure à la température de départ de la croissance des grains dans le matériau précurseur nickel-cobalt dopé (130).     Figure pour l’abrégé : Fig 5
Patent FR-3110040-A1 (FR)
Title: Système radar monostatique à ondes continues modulées en fréquence amélioré et procédé de calibration associé
Inventor: MAZEAU THIERRY
IPC: H04B1/525
Filed: 2020-05-05
Abstract: Système radar monostatique à ondes continues modulées en fréquence amélioré et procédé de calibration associé Ce système radar (10) comporte un émetteur (20), propre à délivrer un signal d’émission, et un récepteur (30), propre à recevoir un signal de réception, couplés par un circulateur (12) à une antenne (14). L’émetteur intègre un composant de synthèse numérique directe (22), paramétrable en amplitude, fréquence, phase et/ou retard, pour la génération du signal d’émission. Le système comporte en outre une chaine d’annulation (50) pour annuler une fuite du signal d’émission vers le récepteur, la chaine d’annulation réutilisant le composant de synthèse numérique directe (22) pour la génération d’un signal d’annulation, et comportant un coupleur (56), interposé entre le circulateur (12) et le récepteur (30), propre, à partir du signal d’annulation, à injecter une réplique du signal d’annulation vers le récepteur afin d’annuler la fuite du signal d’émission. Figure pour l'abrégé : Figure 1
Patent FR-3113235-A1 (FR)
Title: Système de propulsion électrique amovible pour un objet roulant - préhension et levage des roues simultanés et combinés dans la direction longitudinale
Inventor: VENTURI STEPHANE
IPC: B66F5/00
Filed: 2020-08-04
Abstract: La présente invention concerne un système de propulsion électrique amovible (1) pour un objet roulant, le système de propulsion (1) comprenant un châssis (2) muni d’au moins une roue entrainée (3) par une machine électrique, au moins une roue non entraînée (4) et au moins un moyen d’attelage du système de propulsion électrique (1) à l’objet roulant. Le moyen d’attelage comprend au moins un moyen de préhension et de levage combinés et simultanés d’au moins une roue de l’objet roulant, et en ce que le moyen de préhension et de levage combinés et simultanés comprend un bâti (23), au moins un bras extensible (24) dans une direction longitudinale (x) connecté au bâti (23), au moins un élément basculant (22) et au moins un dispositif de poussée (20), l’élément basculant (22) et le dispositif de poussée (20) étant pour l’un connecté audit bras extensible (24) et pour l’autre connecté au châssis (2), ledit dispositif de poussée (20) étant apte à pousser au moins une roue de l’objet roulant selon ladite direction longitudinale (x) dans ledit au moins un élément basculant (22), ledit élément basculant (22) étant apte à basculer autour d’un axe de direction sensiblement transversale (21).  L’invention concerne également un procédé d’attelage et un attelage d’un système de propulsion à l’objet roulant.  Figure 1 à publier