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Patent FR-3081372-B1 (FR)
Title: Procede de fabrication d’une piece de turbomachine
Inventor: RICHARD SEBASTIEN JEAN
IPC: F01D25/00
Filed: 2018-05-23
Granted: 2021-10-01
Abstract: L'invention concerne un procédé de fabrication d'une pièce de turbomachine, ladite pièce comportant au moins une première zone en un premier matériau, une deuxième zone en un deuxième matériau et une troisième zone en un troisième matériau, les premier et deuxième matériaux comportant au moins une partie plastique, le deuxième matériau étant de nature différente de celle du premier matériau, dans une matrice ayant la forme périphérique de ladite pièce, le procédé comprenant les étapes (140, 150, 160, 170) consistant à : - disposer au moins une préforme réalisée dans le troisième matériau dans une zone de la matrice correspondant sensiblement à la troisième zone de la pièce, - déposer une poudre du premier matériau dans une zone de la matrice correspondant sensiblement à la première zone de la pièce, - déposer une poudre du deuxième matériau dans une zone de la matrice correspondant sensiblement à la deuxième zone de la pièce, et - faire fondre la partie plastique des dépôts de poudre des premier et deuxième matériaux de manière à obtenir la pièce.
Patent FR-3082737-B1 (FR)
Title: Composition de coloration capillaire comprenant un colorant d’oxydation, une gomme de scleroglucane, et un polymere fixant.
Inventor: MULLER SABRINA
IPC: A61Q5/10
Filed: 2018-06-20
Granted: 2020-12-04
Abstract: La présente invention concerne une composition pour la coloration des fibres kératiniques, en particulier des fibres kératiniques humaines telles que les cheveux, comprenant un ou plusieurs colorant(s) d'oxydation, une ou plusieurs gomme(s) de scléroglucane, de préférence en une teneur totale en poids supérieure ou égale à 0,5% par rapport au poids total de la composition, et un ou plusieurs polymère(s) fixant(s), de préférence cationique. L'invention concerne également un procédé de coloration des fibres kératiniques mettant en œuvre ladite composition ainsi qu'un dispositif à plusieurs compartiments, approprié pour la mise en œuvre de ladite composition colorante.
Patent FR-3085753-B1 (FR)
Title: Procede de mesure de jeu d'un turbocompresseur
Inventor: TAJAN SEBASTIEN EMILE PHILIPPE
IPC: G01M15/14
Filed: 2018-09-06
Granted: 2020-08-14
Abstract: L'invention concerne un procédé de mesure de jeu d'un turbocompresseur, ledit turbocompresseur comportant un stator (2) et un rotor (3) apte à pivoter par rapport au stator (2) autour d'un axe (X), le procédé comportant les étapes consistant à monter le stator (2) sur un support fixe (8) de façon à ce que ledit axe (X) soit horizontal, suspendre une masse (22a) au rotor (3), par l'intermédiaire de moyens de renvoi d'angle (20) conçus pour exercer sur le rotor (3) un effort de traction orienté selon l'axe (X) dans une première direction axiale, sous l'effet du poids généré par la masse (22a), réaliser une première mesure de la position axiale du rotor (3) par rapport au stator (2), suspendre une masse (22a) au rotor (3), par l'intermédiaire de moyens de renvoi d'angle (20) conçus pour exercer sur le rotor un effort de traction orienté selon l'axe (X) dans une seconde direction axiale, opposée à la première direction axiale, sous l'effet du poids généré par la masse (22a), réaliser une seconde mesure de la position axiale du rotor (3) par rapport au stator (2).
Patent FR-3087729-B1 (FR)
Title: Procede pour impression de surface complexe avec une encre, produit obtenu et composition d’encre pour ce procede
Inventor: HERMETZ FABRICE
Filed: 2018-10-26
Granted: 2020-12-11
Abstract: Un procédé d'application d'un revêtement d'une surface d'un élément de carrosserie, dans lequel l'impression d'au moins une couche du revêtement (60, 80, 100) est réalisée par impression à jet d'encre sous forme d'un pilotage goutte à goutte à taille de goutte réglable avec l'encre selon l'invention, le produit du procédé c.-à-d. une carrosserie comprenant l'élément présentant un substrat (20) avec le revêtement (40, 60, 80, 100) et une encre adaptée pour le procédé dont la viscosité dynamique est comprise entre 10 et 30 mPas mesurée pour une température comprise entre 40 et 45 °C, l'encre comprenant des extraits secs ayant une concentration en masse d'au moins 80 % de la masse totale d'encre, les extraits secs comprenant des charges et/ou des pigments, dont la taille maximale est inférieure à 1000 nanomètres.
Patent FR-3088283-B1 (FR)
Title: Voiture de vehicule ferroviaire a dispositif d'occultation d'ouverture vitree
Inventor: RODRIGUEZ-GOMEZ MARIA-ISABEL
IPC: B61D25/00
Filed: 2018-11-09
Granted: 2020-12-11
Abstract: Voiture (10) de véhicule ferroviaire comprenant :     - une caisse (12) s'étendant selon une direction longitudinale (X-X') de déplacement du véhicule ferroviaire, définissant au moins un compartiment (14) recevant des passagers (19A, 19B),     - au moins une ouverture (22) vitrée s'étendant entre le compartiment (14) et l'extérieur (16), et     - un dispositif d'occultation (24) de l'ouverture (22), propre à bloquer au moins partiellement le passage de la lumière à travers au moins une partie de l'ouverture (22), de manière contrôlable par un des passagers (19A, 19B).     Le dispositif d'occultation (24) comprend une pluralité de panneaux (26) déplaçables selon la direction longitudinale (X-X') entre une position dans laquelle au moins un des panneaux (26) se situe au moins partiellement en regard de l'ouverture (22) et une position dans laquelle les panneaux (26) se situent à l'écart de l'ouverture (22).
Patent FR-3076821-B1 (FR)
Title: Élément partiel d’un séparateur de bouteilles ainsi que séparateur de bouteilles destiné à être utilisé dans un casier à bouteilles pour le stockage de bouteilles à plat
Inventor: Müller Michael
IPC: B65D57/00
Filed: 2018-11-27
Granted: 2021-10-01
Abstract: L’invention concerne un élément partiel d’un séparateur de bouteilles destiné à être utilisé dans un casier à bouteilles pour le stockage de bouteilles à plat, dans lequel l’élément partiel présente au moins une coquille de support avant destiné à servir de support à une extrémité avant d’une bouteille et au moins une coquille de support de fond destinée à servir de support à une extrémité côté fond de la bouteille, et définit un plan principal. L’invention vise à perfectionner cet élément partiel de manière à garantir que les bouteilles soient transportées dans le casier à bouteilles sans se briser. A cet effet, l’élément partiel est réalisé sous la forme d’une structure de cadre fermée ou ouverte pourvue d’au moins une zone sans matériau entourée entièrement ou en partie par la structure de cadre, de telle sorte qu’aussi bien la coquille de support avant que la coquille de support de fond peuvent fléchir de manière élastique lorsque la bouteille est sollicitée par à-coups.     (Fig. 1)
Patent FR-3089215-B1 (FR)
Title: Article vitrocéramique
Inventor: GAYOUT PATRICK
IPC: C03C10/00
Filed: 2018-12-03
Granted: 2021-06-18
Abstract: La présente invention concerne un article vitrocéramique, comprenant au moins un substrat, tel qu’une plaque, en vitrocéramique, ledit substrat présentant en au moins une zone d'une face une texturation de surface sous forme de motifs pyramidaux tels que la pente moyenne quadratique (Rdq) desdits motifs est d'au moins 0.25 degrés et est inférieure à 3 degrés. Figure pour l'abrégé : figure 1
Patent FR-3090228-B1 (FR)
Title: Dispositif d’alimentation en courant électrique utilisant une batterie d’accumulateurs de véhicule automobile
Inventor: GOURAUD SEBASTIEN
IPC: H02J7/00
Filed: 2018-12-13
Granted: 2021-05-07
Abstract: L’invention concerne un dispositif d’alimentation (100) en courant électrique comportant : - un premier bornier (110) adapté à être connecté à une batterie d’accumulateurs (11) d’un véhicule automobile (10), et qui comprend une borne de phase, une borne de neutre et une borne de terre, - au moins un second bornier (151, 152, 153) adapté à être connecté à un appareil électrique consommateur de courant, et- une borne de mise à la terre (160). Selon l’invention, ce dispositif comporte en outre : - un connecteur (TN) qui connecte la borne de neutre du premier bornier à la borne de mise à la terre, - un premier dispositif différentiel résiduel (130) connecté entre le premier bornier et le connecteur, et - un second dispositif différentiel résiduel (140) connecté entre ledit au moins un second bornier et le connecteur. Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3089847-B1 (FR)
Title: Procédé de fabrication d’un moule de lithographie pour impression nanométrique
Inventor: TEYSSEDRE HUBERT
IPC: G03F1/00
Filed: 2018-12-13
Granted: 2022-02-25
Abstract: Procédé de fabrication d’un moule de lithographie pour impression nanométrique.  L’invention concerne un procédé de fabrication d’un moule de lithographie pour impression nanométrique, comprenant successivement:      un dépôt d’une couche (3) d’un matériau liquide polymérisable sur une surface de conformation (11) située sur une face d’un moule maitre, le dépôt comprenant un étalement du matériau par revêtement par centrifugation de sorte à atteindre un état de couverture de la couche sur toute la surface de conformation (11) ;  une polymérisation de la couche (3) tout en poursuivant la centrifugation Figure pour l’abrégé : Fig.4
Patent FR-3091961-B1 (FR)
Title: Collecteur tournant pour un rotor bobine d’une machine electrique.
Inventor: BLANC OLIVIER
IPC: H02K11/215
Filed: 2019-01-22
Granted: 2023-11-24
Abstract: L’invention porte sur un collecteur électrique tournant (1) rapporté pour un rotor bobiné (2), ce collecteur (1) comprenant un moyeu rapporté (3) sur un arbre (4) du rotor, le moyeu (3) comprenant une cible (5) pour un capteur (6).  Figure 1
Patent FR-3093307-B1 (FR)
Title: Agencement de support extractible de la planche de bord d’un vehicule pour maintenir un appareil multimedia et planche de bord correspondante
Inventor: MOUGENOT JEAN
IPC: B60R11/02
Filed: 2019-02-28
Granted: 2021-01-29
Abstract: L'invention concerne un agencement d'un support extractible (1) intégré dans la façade (3) d'une planche de bord (4) de véhicule, destiné à maintenir un appareil multimédia (5), caractérisé en ce que le support (1) est constitué de deux moyens de retenue (2) placés dans une concavité formée entre les contours inférieurs et supérieur de la façade (3) de la planche de bord (4), aptes à maintenir la tablette (5) en appui sur lesdits contours (6) inférieur et supérieur, en exerçant un effort de traction sur les bords latéraux (5b) de l’appareil multimédia (5) en direction de la concavité. L'invention concerne également une planche de bord (4) de véhicule comprenant un agencement de support (1) extractible. Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 5
Patent FR-3095771-B1 (FR)
Title: Support sacrificiel en materiau polymere biodegradable pour decouper une piece au fil a abrasif
Inventor: BRIZE VIRGINIE
IPC: B23D61/18
Filed: 2019-05-06
Granted: 2021-06-04
Abstract: Ce support sacrificiel (10) pour découper au fil à abrasif une pièce, de préférence en silicium, est en un matériau polymère biodégradable (11) soluble dans un solvant. Le procédé de découpe d’une pièce au fil à abrasif mettant en œuvre un tel support sacrificiel (10) conduit à l’obtention d’un mélange comprenant des premières particules issues de la pièce à découper et des deuxièmes particules en matériau polymère biodégradable. Le matériau polymère biodégradable peut être facilement éliminé de ce mélange, par dissolution, et les premières particules peuvent être recyclées. Figure pour l’agrégé : Figure 1A.
Patent FR-3095905-B1 (FR)
Title: Installation pour cables electriques a haute tension
Inventor: FEHLBAUM JEAN
IPC: H02G15/08
Filed: 2019-05-07
Granted: 2022-04-01
Abstract: Cette installation comporte au moins un câble (12) électrique ayant trois conducteurs, au moins un fourreau contenant au moins un tronçon du câble (12) et au moins une chambre (10) de raccordement dans laquelle deux tronçons du câble (12) sont raccordés au moyen d’un joint (14) de raccordement. Le câble (12) est un assemblage hélicoïdal des trois conducteurs qui ne comporte ni armure, ni gaine autour de cet assemblage.  Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3097326-B1 (FR)
Title: Dispositif et procédé d'observation d'un échantillon fluorescent
Inventor: BENAHMED SELIMEN
IPC: G02B21/00
Filed: 2019-06-14
Granted: 2021-05-21
Abstract: Procédé d'observation d'un échantillon fluorescent (2), l'échantillon comportant un agent fluorescent émettant une lumière de fluorescence, dans une bande spectrale de fluorescence (λf) lorsqu'il est illuminé par une lumière d'excitation, dans une bande spectrale d'excitation (λe), le procédé comportant les étapes suivantes : disposition de l'échantillon sur un support (20); illumination de l'échantillon, par une source de lumière d'excitation (10), dans la bande spectrale d'excitation (λe), la lumière (12) émise par la source de lumière se propageant selon un axe de propagation (Z); détection d'une lumière de fluorescence (16), dans la bande spectrale de fluorescence, par un capteur d'image (40); le procédé étant tel que le support comporte une couche mince (21) formée d'un premier matériau, d'un premier indice de réfraction (n1), la couche mince s'étendant selon un plan de support (P20) perpendiculaire à l'axe de propagation (Z), la couche mince comportant un premier cristal photonique (31) et des deuxièmes cristaux photoniques (32) configurés pour confiner la lumière d'excitation ainsi que la lumière de fluorescence dans la couche mince.
Patent FR-3098579-B1 (FR)
Title: Conduit de guidage de l’écoulement d’un flux de gaz comportant une ailette de perturbation de l’écoulement
Inventor: DA SILVA PAULO
IPC: F28F13/12
Filed: 2019-07-08
Granted: 2022-04-29
Abstract: L’invention propose un conduit (28) de guidage de l’écoulement d’un flux (F1) d’un gaz, comportant au moins un tronçon amont (16) d’amenée du flux de gaz, caractérisé en ce que la paroi interne(24) du tronçon amont (16) comporte au moins une surface de perturbation (30) faisant saillie à l’intérieur du conduit (28) pour créer une turbulence dans le flux de gaz atteignant la surface de perturbation (30) selon une direction (D) sensiblement oblique à la direction de l’écoulement dans le tronçon amont (16).  La surface de perturbation (30) appartient à une ailette de perturbation agencée à l’intérieur du conduit.  Figure pour l'abrégé : 3
Patent FR-3103634-B1 (FR)
Title: Procede de formation d’une electrode commune d’une pluralite de dispositifs optoelectroniques
Inventor: VOLPERT MARION
IPC: H01L33/44
Filed: 2019-11-21
Granted: 2021-12-03
Abstract: L’invention concerne un procédé de formation d’une électrode commune (190) comprenant les étapes suivantes :a) fournir un substrat support (111) sur une lequel reposent des dispositifs optoélectroniques séparées par des tranchées (170) ;b) former une couche diélectrique (130) sur faces avants, les flancs et le fond des tranchées, d’une épaisseur E1 et une épaisseur E2, inférieure à l’épaisseur E1, au niveau, respectivement, des faces avants et des flancs ;c) graver une épaisseur E3 de la couche diélectrique (130), de manière à découvrir les flancs au niveau d’une première section (171a) des tranchées ;d) former une couche de métal remplissant les tranchées et recouvrant les faces avants ;e) exécuter un polissage mécanochimique de la couche de métal, ledit polissage s’arrêtant sur la partie de la couche diélectrique (130), le métal restant dans les tranchées (170) formant l’électrode commune (190).     Figure pour l’abrégé : figure 2D.
Patent FR-3104525-B1 (FR)
Title: Bogie de véhicule ferroviaire
Inventor: SUZZARINI RUIZ LUIS CAMILO
IPC: B61F5/22
Filed: 2019-12-17
Granted: 2022-05-06
Abstract: Bogie de véhicule ferroviaire Le bogie comprend :  a) deux paires de roues (12), les roues (12) de chaque paire étant reliées l’une à l’autre par une structure d’essieu (14),   b) un châssis (18) articulé, chaque structure d’essieu (14) étant reliée au châssis (18) par l’intermédiaire de moyens de suspension primaire (20), et c) des moyens de suspension secondaire (22) portés par le châssis (18) et comprenant au moins une vanne de nivellement (26),  et pour au moins une des roues (12), une pièce de détection d’usure (30) de la roue (12) et une pièce de liaison mécanique (34) entre la vanne de nivellement (26) et la pièce de détection d’usure (30), la pièce de liaison mécanique étant propre à transmettre à la vanne de nivellement un déplacement de la pièce de détection d’usure pour commander l’augmentation ou la diminution de la pression régnant dans les moyens de suspension secondaire (22).  Figure pour l'abrégé : Figure 1
Patent FR-3106770-B1 (FR)
Title: Systeme d’estimation indirecte de l’état d’usure d’un outil coupant
Inventor: VERSOLATO FLORIAN
IPC: B23Q17/09
Filed: 2020-02-03
Granted: 2022-02-11
Abstract: L’invention concerne un procédé et un système d’estimation de l’état d’usure d’un outil coupant monté sur une machine d’usinage, ledit système (1) comportant :- un module d’acquisition (11) configuré pour acquérir au moins un signal opératoire propre audit outil coupant (3) lors d’au moins une interaction d’introduction ou d’extraction entre l’outil coupant (3) et le matériau (9) à usiner, et- un microprocesseur (13) configuré pour générer à partir dudit au moins un signal opératoire une signature d’usure (Sk) de l’outil coupant (3) et pour déterminer l’état d’usure dudit outil coupant en fonction de ladite signature.  Fig. 1
Patent FR-3108474-B1 (FR)
Title: Gâteau industriel plié ou roulé décoré par impression avant cuisson, Procédé industriel de fabrication d’un tel gâteau, Dispositif pour la mise en œuvre de ce procédé
Inventor: CHATILLON ANTOINE
IPC: B05C5/00
Filed: 2020-03-30
Granted: 2022-04-01
Abstract: Le but de l'invention est de fournir une nouvelle technologie de fabrication industrielle de gâteaux (1) pliés ou roulés dans laquelle la décoration est réalisée avant cuisson.  À cette fin, l'invention concerne un procédé industriel de fabrication d’un gâteau (1) dont au moins la face extérieure (3g) de plus grande surface est décorée par impression avant cuisson et qui est obtenu par pliage ou enroulement d’au moins une bande (10) de pâte cuite comportant deux faces, respectivement externe (3) et interne (4), délimitées par deux bords longitudinaux (5.1,5.2) et deux bords transversaux (6), au moins une partie de cette face externe (3) de la bande (10) constituant la face extérieure (3g) de plus grande surface du gâteau (1), comprenant les étapes suivantes : 1/préparation d’une pâte (10’) à gâteau crue, de viscosité = 15 000 mPa.s et de densité = 0,7 ; 2/dépôt de cette pâte (10’) crue sur un convoyeur (B) en mouvement ; 3/mise en œuvre d’une encre d’impression alimentaire ; 4/impression en continu par projection de gouttelettes d’encre sur la face externe (3) de la couche (10’) de pâte ; 5/saupoudrage de l’impression ; 6/cuisson pour obtenir une bande (10) de pâte cuite imprimée ; 7/retournement de la bande (10) ; 8/découpe longitudinale en sous-bandes (100) ; 9/imbibition de la bande (10) avec un sirop ; 10/dépôt d’un fourrage (90) sur la face interne (4) de la bande ; 11/pliage ou enroulement en continu dans le sens longitudinal ; 12/découpe transversale en tronçons constituant chacun un gâteau (1) ; 13/emballage.  L'invention concerne également un dispositif pour la mise en œuvre de ce procédé ainsi qu’une station de pliage/enroulement incluse dans ce dispositif.  Figure de l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3109804-B1 (FR)
Title: Eolienne en mer fixee sur une embarcation submersible actionnant trois generatrices electriques logees dans la coque centrale.
Inventor: ROUX JEAN-FRANCOIS
IPC: F03D13/25
Filed: 2020-05-01
Granted: 2023-07-14
Abstract: Eolienne en mer fixée sur une embarcation submersible actionnant trois génératrices électriques logées dans la coque centrale.  Machine permettant de fournir de l'énergie électrique avec une éolienne fixée sur une embarcation, ancrée au fond marin, constituée d'une coque centrale et de deux flotteurs latéraux servant de ballast afin de maintenir la structure à l'horizontale sous le niveau de la mer, les trois génératrices électriques logées dans la coque centrale sont actionnées par une boîte de vitesse hydraulique.  L'invention concerne une hélice fixée sur un renvoi d'angle au sommet d'un mât actionnant plusieurs arbres de transmission reliés à une boîte de vitesse hydraulique à variation continue qui transmet le mouvement à trois génératrices électriques logées dans la coque centrale de l'embarcation submersible équilibrée par deux flotteurs latéraux servant de ballast afin d'assurer la parfaite horizontalité de l'ensemble. L'embarcation submersible est reliée au fonds marin par un câble tendu par un treuil logé dans la coque centrale. Cette éolienne est destinée à produire de l'énergie électrique.
Patent FR-3120762-B1 (FR)
Title: Procede de desentrelacement rapide et robuste de trains d'impulsions
Inventor: GRANDIN JEAN-FRANÇOIS
IPC: H04B1/7163
Filed: 2021-03-11
Granted: 2023-12-29
Abstract: L’invention concerne un procédé de désentrelacement d’une série d’impulsions comprenant :  une étape (601) de réception d’une série d’impulsions,une étape (602) de détermination de périodes de répétition de motifs et de phases associées aux impulsions, par construction d’un histogramme de différence de temps d’arrivées entre les impulsions, et de regroupement des impulsions dans des trains d’impulsions à période de répétition de motif et phase sensiblement constantes,une étape (603) de caractérisation des paramètres des trains d’impulsions,une étape (604) de formation de groupes de trains d’impulsions à partir des paramètres des trains d’impulsions.  L’invention concerne également un dispositif configuré pour mettre en œuvre le procédé et le programme d’ordinateur associé.  Figure pour l’abrégé : Fig. 6
Patent FR-3127084-B1 (FR)
Title: Système électrique pour véhicule automobile
Inventor: BOISSIERE PHILIPPE
IPC: H02J7/02
Filed: 2021-09-15
Granted: 2023-08-04
Abstract: L’invention concerne un système électrique pour véhicule automobile, le véhicule comprenant au moins une batterie (10) d’alimentation, le système électrique comprenant un chargeur (20) électrique apte à charger une batterie (10) à partir d’un réseau électrique externe, le chargeur (20) comprenant un circuit correcteur (21), un convertisseur (22) comprenant un premier pont en H et un deuxième pont en H et caractérisé par une fréquence dite de « résonance », une capacité de liaison (C20) connectée entre le circuit correcteur (21) et le convertisseur (22), le microcontrôleur est configuré pour lorsque la batterie charge, si la fréquence du signal de commande est égale à la borne supérieure de la plage de résonance :  commander le rapport de conversion du circuit correcteur (21) de facteur de puissance de sorte à diminuer la tension aux bornes de la capacité de liaison (C20) , de sorte que ladite tension soit égale à 95% de la tension moyenne de fonctionnement de ladite capacité de liaison (C20),définir la fréquence du signal de commande de sorte qu’elle soit inférieure à la borne inférieure de la plage de résonance.  Figure pour l’abrégé : Fig 1
Patent FR-3114605-B1 (FR)
Title: Tronçon de tige d’une tige de forage du sol, élément d’entraînement, système de tronçons de tige et dispositif de forage du sol
Inventor: LÖHER CHRISTIAN
IPC: E21B17/02
Filed: 2021-09-27
Granted: 2023-11-24
Abstract: Tronçon de tige d’une tige de forage du sol, élément d’entraînement, système de tronçons de tige et dispositif de forage du sol L’invention concerne un tronçon de tige (5) d’une tige de forage du sol, le tronçon de tige étant configuré pour la réalisation d’au moins une liaison par emboîtement (4) à ses extrémités et comprenant, à une extrémité, (a) un connecteur de liaison doté d’un contour extérieur ou (b) un manchon de liaison doté d’un contour intérieur, le contour extérieur ou le contour intérieur présentant en section transversale une forme différente d’un cercle.  Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 2