baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2947672-A1 (FR)
Title: Connection assembly for electrical cables, has cover with internal sleeve pivoting inside external sleeve between access position and insulating position in which access openings of external thread are separated from threads of terminal
Inventor: MICHAUD JEAN-PIERRE
IPC: H01R4/70
Filed: 2009-07-01
Abstract: The assembly has a connection terminal (1) including two internal threads (2, 3) respectively realizing fixation of two electrical cables and cooperating with two screws made of conductive material. The terminal is covered by an insulating cover with internal and external sleeves (6, 9). The internal sleeve is inserted into the external sleeve and pivots inside the external sleeve between an access position in which access openings (24, 25) of the external sleeve are placed against the threads and an insulating position in which the openings are separated from the threads.
Patent FR-2951682-A1 (FR)
Title: Rame ferroviaire bi-mode
Inventor: MEYER LAURENT
IPC: B61C7/04
Filed: 2009-10-23
Abstract: L'invention concerne des rames et convois ferroviaires bi-modes présentant un plancher bas sur toute la longueur de la rame. Une rame est formée d'au moins trois véhicules (1, 2, 3, 4, 5, 6), comportant deux véhicules d'extrémité (1, 3) reposant chacun à leur extrémité libre sur un bogie moteur (10) comportant au moins un moteur de traction électrique, et sur leur extrémité opposée sur un essieu d'un bogie porteur (11) inter-caisse à deux essieux porteurs, au moins un véhicule intercalé (2, 4, 5, 6), interposé entre les deux véhicules d'extrémité (1, 3) reposant à chaque extrémité sur un essieu d'un bogie porteur (11) inter-caisse, et des matériels embarqués comprenant au moins un dispositif de raccordement à un réseau d'alimentation en énergie électrique (25, 28), au moins un transformateur d'énergie (27), au moins un coffre électronique de traction (19), au moins un dispositif de freinage rhéostatique (20), au moins un groupe électrogène (22), au moins un réservoir de carburant liquide (23), au moins un ensemble d'accumulateurs (16). Au moins un réservoir de carburant (23) est disposé en sous-châssis d'un véhicule d'extrémité (1, 3), au moins un ensemble d'accumulateurs (16) est disposé à l'intérieur d'un véhicule d'extrémité (1, 3) approximativement au-dessus du bogie moteur (10) et tous les autres matériels embarqués (10, 20, 22, 25, 27, 28) sont disposés en toiture, répartis sur les véhicules (1, 2, 3, 4, 5, 6) de la rame.
Patent FR-2952230-A1 (FR)
Title: Procede de conversion d'energie thermique en energie electrique utilisant une suspension colloidale de nanoparticules pyroelectriques, dispositif pour sa mise en oeuvre et suspension colloidale utilisee
Inventor: DELAHAYE THIERRY
IPC: H01L37/02
Filed: 2009-11-03
Abstract: L'invention concerne un procédé de conversion d'énergie thermique en énergie électrique comprenant une étape consistant à faire subir au moins un cycle de Olsen à une suspension colloïdale de nanoparticules pyroélectriques ainsi qu'un dispositif permettant de mettre en œuvre ledit procédé.
Patent FR-2952699-A1 (FR)
Title: Fuel and air injection system for annular combustion chamber of turbomachine of aircraft, has space allowing air flow to be mixed with fuel in system, and fuel injection unit with injection channels to inject one type of fuel in space
Inventor: HERNANDEZ DIDIER HIPPOLYTE
IPC: F23R3/36
Filed: 2009-11-18
Abstract: The system (24) has a fuel supplying unit with a U shaped conduit (40), an annular distribution cavity (48) and an annular conduit (62) that are associated with a fuel injector (26). The unit supplies one type of fuel e.g. kerosene, to the injector. An air flow discharge space (29) allows air flow to be mixed with the fuel in the injector, in the system. A fuel injection unit comprises a set of injection channels (64) to inject another type of fuel e.g. dihydrogen, in the space, where the latter type of fuel is more energetic than the former type of fuel.
Patent FR-2952944-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'une piece metallique composite a renforts internes en fibres, preforme de mise en œuvre et piece metallique obtenue
Inventor: MASSON RICHARD
IPC: C22C47/20
Filed: 2009-11-25
Abstract: Lors de la mise en œuvre de la fabrication d'une pièce métallique composite par compaction d'un insert à fibres de renfort (14) dans un corps métallique ou conteneur (10), le gaz de compaction peut s'introduire dans la cavité (12) usinée dans le conteneur (10) pour loger l'insert (14), entre un couvercle (16) recouvrant l'insert (14) et le conteneur (10). Une telle infiltration peut empêcher ou dégrader la compaction ainsi que le soudage diffusion des gaines des fibres de l'insert (14) entre elles et/ou avec les parois (10a) de la cavité (12). Pour résoudre ce problème, l'invention vise à pré-souder le couvercle (16) sur le conteneur (10). La présente invention propose d'initialiser la compaction isostatique par une phase de montée et de maintien en température, suivie d'une phase d'introduction de gaz sous pression à chaud, et d'usinage de l'ensemble pour obtenir ladite pièce. La phase de montée en température est réglée de sorte à réaliser un pré-soudage par diffusion de matière solidarisant les parois (16a) du couvercle et du conteneur (10a) ajustées en pression. Application à la conception de pièces résistantes tant en traction qu'en compression, par exemple de pièces de train d'atterrissage d'aéronefs.
Patent FR-2953082-A1 (FR)
Title: Acces a un contenu reference par un serveur de contenu d'un reseau local
Inventor: AGRO ROBERTO
IPC: H04L12/56
Filed: 2009-11-26
Abstract: Le procédé permet de fournir à un équipement (T1 ) un accès à un contenu (C1 ) référencé par un serveur de contenus (DMS1) d'un réseau local (RS1), le procédé comprenant, une étape de fourniture audit équipement, par un serveur (DMSP) apte à recevoir dudit équipement des requêtes destinées à être transmises audit serveur de contenus, d'une adresse temporaire dudit contenu pointant vers une entité (AM) du réseau, cette entité étant conçue pour commander, suite à une réception d'une requête d'accès audit contenu, une mise en place par une passerelle d'accès (GW1) audit réseau d'un mappage, réservé audit accès, entre un premier port dit externe de la passerelle d'accès et un deuxième port dit interne du serveur de contenus.
Patent FR-2953591-A1 (FR)
Title: Underground pipe leakage detecting and locating method for swimming pool, involves utilizing cable end as marker of leakage zone by cooperating antenna with removable antenna and signal analyzing units, which are arranged in case
Inventor: GERY VINCENT
IPC: F17D5/00
Filed: 2009-12-04
Abstract: The method involves positioning an end of a polyvalent cable (C) introduced in a conduit to be examined and equipped with an electric current detection electrode (8) in a leakage detection phase. The end of the polyvalent cable equipped with a transmitting antenna (48) is utilized as a marker of a leakage zone by cooperating the antenna with a removable antenna (12) and signal analyzing units constituted of a transmitter and a microprocessor, where the removable antenna and the signal analyzing units are arranged in a case (A) movable above the ground in a leakage locating phase. An independent claim is also included for a device for detecting and locating a leakage in an underground pipe containing a liquid.
Patent FR-2957175-A1 (FR)
Title: Dispositif electronique a puce et procede de fabrication par bobines.
Inventor: ORMEROD SIMON
IPC: G06K19/00
Filed: 2010-03-08
Abstract: L'invention consiste en un dispositif (0) électronique à puce comportant au moins un film (3) support souple dont la surface supérieure possède une plage (5) de contact supérieure et dont la surface inférieure possède au moins une plage (7) de contact inférieure, chaque plage de contact étant reliés par interconnexion (4) à travers le film (3) support de telle façon qu'au moins une plage (7) de contact inférieure est reliée à la plage (5) de contact supérieure, la ou les plages (7) de contact inférieures étant décalées par rapport à la zone en vis-à-vis de la plage (5) de contact supérieure. Un film (9) épais, pourvu d'au moins une cavité (8) est fixé sur au moins une partie de la surface du film (3) support. L'invention consiste également au procédé et à la machine de fabrication du dispositif (0).
Patent FR-2961963-A1 (FR)
Title: Boitier electrique pour vehicule automobile.
Inventor: KLEIN PATRICK
IPC: B60R16/033
Filed: 2010-03-31
Abstract: La présente invention concerne un boîtier électrique pour véhicule automobile configuré pour être alimenté par une batterie électrique (7) connectée à un générateur électrique (9), ledit boîtier comportant : - une pluralité de fusibles (13), et - un circuit de commande (15) pour piloter au moins une partie desdits fusibles (13) du boîtier électrique. Selon l'invention, ledit boîtier comporte en outre au moins un moyen de traitement (25) pour déterminer si ladite batterie (7) est connectée audit générateur (9) ou déconnectée dudit générateur (9).
Patent FR-2963234-A1 (FR)
Title: Utilisation d'une composition comprenant un extrait peptidique de feves pour stimuler la pousse des cheveux
Inventor: DAL FARRA CLAUDE
IPC: A61K8/97
Filed: 2010-07-29
Abstract: La présente invention se rapporte à l'utilisation d'une composition comprenant au moins un extrait peptidique de fèves en tant qu'agent actif capable de limiter la chute des cheveux, et/ou stimuler leur croissance. Par ailleurs, ladite composition est destinée, d'une part, à moduler les gènes Clock, Per1 et Bmal1 dans les cellules des papilles dermiques et, d'autre part, restaurer le rythme circadien et resynchroniser l'horloge biologique desdites cellules. Enfin, la présente invention concerne plusieurs procédés de traitement cosmétiques non thérapeutiques utilisant ladite composition.
Patent FR-2963797-A1 (FR)
Title: Module de pli inverseur, machine de oliage et procede de pliage correspondants
Inventor: DE BEVY ANDRE MICHEL LOUIS
IPC: B65H45/00
Filed: 2010-08-13
Abstract: L'invention concerne un module de pli inverseur comprenant : - un premier convoyeur (301) comportant un premier axe d'entraînement (307) d'un premier moyen de convoyage, - un second convoyeur (303) comportant un second axe d'entraînement (313) d'un second moyen de convoyage, les deux convoyeurs formant un angle en V et étant écartés par un interstice (305), - un premier moyen d'actionnement (309) du premier axe d'entraînement (307) commandé par un premier moyen de commande (311), - un second moyen d'actionnement (315) du second axe d'entraînement (313) commandé par un second moyen de commande (317) configuré pour commander l'inversion du sens de rotation du second axe d'entraînement (313). Le premier moyen de commande (311) est configuré pour commander un ralentissement du premier convoyeur (301) lorsqu'un article s'engage sur le second moyen de convoyage, de manière à éviter un surplus de matière au niveau de l'interstice (305). L'invention concerne encore une machine et un procédé de pliage correspondants.
Patent FR-2958504-A1 (FR)
Title: Article d'habillement ajuste pour le bas du corps incluant au moins le haut des jambes pour la pratique d'un sport
Inventor: SANCHEZ CORALIE
IPC: A41D1/08
Filed: 2010-04-07
Abstract: La présente invention a pour objet un article d'habillement (1) ajusté au bas du corps incluant au moins le haut des jambes pour la pratique d'un sport, obtenu par l'assemblage de premières pièces à effet de compression et de secondes pièces élastiques, ledit article comprenant, pour chaque jambe, une première pièce postérieure principale (2) destinée à recouvrir les muscles des grand et moyen fessiers et une première pièce latérale (3) destinée à recouvrir une portion longitudinale du muscle tenseur du fascia-lata. De manière caractéristique, l'article (1) comprend une première pièce ventrale (4) recouvrant une portion de la sangle abdominale, et pour chaque jambe : - deux premières pièces postérieure (5) et antérieure (6) distales ; - une seconde pièce antérieure (7) destinée à s'étendre depuis sensiblement la partie haute de l'os iliaque, en une portion longitudinale, entre ladite première pièce ventrale (4) et ladite première pièce latérale (3); - une seconde pièce postérieure (8) destinée à s'étendre depuis sensiblement la hanche en une portion longitudinale, entre ladite première pièce latérale (3) et ladite première pièce postérieure principale (2).
Patent FR-2958614-A1 (FR)
Title: Mecanisme de reglage d'une colonne de direction de vehicule automobile
Inventor: BISCHOFF PHILIPPE
IPC: B62D1/185
Filed: 2010-04-13
Abstract: Le mécanisme de réglage (7) comprend une bride de fixation supérieure (8), une bride inférieure (13), et un axe transversal (9) muni d'une came (10) et d'un levier de commande (11, 12), l'axe traversant les deux brides. La came (10) coopère avec le tube intérieur (4) de la colonne de direction (2) pour réaliser un verrouillage dans une position réglée, par appui du tube intérieur (4) contre le tube extérieur (5) de la colonne. En position déverrouillée, la came (10) libère l'appui d'un tube contre l'autre. A la came (10) sont associés, sur l'axe (9), des moyens tels qu'un ergot (16), s'introduisant dans un trou (17) du tube intérieur (4) pour bloquer temporairement la bride supérieure (8), dans la position déverrouillée. Il est ainsi évité que dans cette position, un effort ou choc sur le volant provoque une tombée de la colonne de direction (2), même si un ensemble de cellules détachables est associé à la bride supérieure (8).
Patent FR-2960214-A1 (FR)
Title: Train d'atterrissage monte sous une aile d'aeronef.
Inventor: DE CONTO SEBASTIEN
IPC: B64C25/10
Filed: 2010-05-19
Abstract: - Selon l'invention, la contrefiche avant inclinée (9i) du train d'atterrissage est reliée, à son extrémité supérieure, à la structure (2A) du fuselage par l'intermédiaire de moyens de liaison (13, 17).
Patent FR-2966373-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de regulation d'un moyen d'extrusion d'un melange d'elastomere comportant des produits vulcanisants
Inventor: MONNEREAU PATRICE
IPC: B29C48/92
Filed: 2010-10-21
Abstract: Le procédé selon l'invention est destiné à la mise en oeuvre d'un mélange d'élastomère contenant des composants de vulcanisation. Ce mélange d'élastomère dispose d'un temps de retard initial à une température de vulcanisation de référence. Pour un volume donné d'élastomère on détermine le temps de retard consommé par un dispositif d'extrusion au sein duquel ledit volume de mélange transite depuis un point d'entrée vers une filière de sortie en subissant un travail mécanique contribuant à l'augmentation de sa température. A cette fin, on découpe le dispositif d'extrusion entre le point d'entrée et la filière de sortie en plusieurs sections de même volume correspondant au volume considéré et, à une fréquence d'échantillonnage donnée : - on détermine la température atteinte par le volume de mélange à l'intérieur de chacune des sections, - on détermine le temps de séjour du volume de mélange dans chacune des sections, - on détermine, en appliquant la loi d'Arrhenius, le temps de retard consommé par ledit volume pendant la durée de son transfert au sein dudit dispositif d'extrusion en faisant la somme des temps de retard consommés par ledit volume de mélange dans chacune des sections du dispositif, - on adapte le débit de transfert au sein du dispositif, de sorte que le temps de retard du volume de mélange en sortie du dispositif d'extrusion soit inférieur au temps dudit volume en entrée du dispositif.
Patent FR-2966954-A1 (FR)
Title: Dispositif et procede de lecture/ecriture automatisee d'etiquettes rfid.
Inventor: GENTELET FRANCK
IPC: G06K7/00
Filed: 2010-11-02
Abstract: L'invention concerne un dispositif (100) de lecture/écriture d'étiquettes RFID comprenant : - un emplacement (102), dit de lecture, prédéfini prévu pour y poser au moins un objet portant une étiquette RFID, - au moins une antenne RFID (112-118), et - au moins un lecteur RFID (130) coopérant avec ladite antenne RFID (112-118), ladite au moins une antenne RFID (112-118) étant agencée pour lire ladite au moins une étiquette RFID dudit au moins un objet posé audit emplacement de lecture (102). L'invention concerne également un procédé de lecture d'étiquettes RFID.
Patent FR-2968182-A1 (FR)
Title: Kitchen utensil e.g. wok, for cooking food, has peripheral side wall whose lower part is in form of peripheral curvature, where edge of upper end of utensil is bent and curved inward of cooking chamber
Inventor: FAUCONNET PAUL
IPC: A47J27/022
Filed: 2010-12-03
Abstract: The utensil (1) has a peripheral side wall (3), where a peripheral edge of bottom of the utensil is extended upwardly by the peripheral side wall to form a cooking chamber (10). Height of the peripheral side wall is less than diameter of the bottom of the utensil. An edge of an upper end (3a) of the utensil is bent and curved inward of the cooking chamber, and a lower part of the peripheral side wall is in form of a peripheral curvature. The height of the peripheral side wall is less than 100 mm. The side wall has a C-shaped curved profile.
Patent FR-2972502-A1 (FR)
Title: Vertical axis wind turbine for production of electrical energy, has movable part fixed to center of static part, where movable part includes vertical axle driven in rotation by pallets receiving air guided through guiding walls
Inventor: TAULEANU MIHAIL ALEXEI
IPC: F03D3/04
Filed: 2011-03-10
Abstract: The turbine has a static part including upper and lower plates, and guiding walls fixed between the plates. A movable part is fixed to center of the static part. The movable part includes a vertical axle driven in rotation by pallets, which receive air guided through the guiding walls. An air flow guiding system is arranged above and below the static part and the movable part. A space between the guiding walls forms guiding chambers, where a small portion of the flow of air accumulated in the space is conveyed through a ventilation duct.
Patent FR-2985326-A1 (FR)
Title: Monture de lunette a branches demontables
Inventor: PIRINOLI WALTER
IPC: G02C5/22
Filed: 2011-12-29
Abstract: Monture de lunette à branches démontables composée d'une face munie de tenons (20) relié chacun à une branche (30) par une articulation (40). Chaque tenon (20) est terminé par deux pattes (22) portant un axe d'articulation (41). Chaque branche (30) est terminée par une base (31) avec deux pattes (42) recourbées à l'équerre vers le côté intérieur pour venir entre les pattes (22) du tenon (20) et être reliées à l'axe d'articulation (41). Les deux pattes (32) de chaque branche (30) se terminent par deux crochets (33) formant deux logements alignés, ouverts en direction du côté intérieur de la base (31), et ayant une section correspondant à celle de l'axe (41) du tenon. La base (41) comporte une languette élastique (34) détachée (341) de la base entre les deux pattes (32). Les deux crochets (33) coiffent l'axe (41) et la languette élastique (34) vient contre le côté extérieur du tenon (20) pour pincer élastiquement les crochets (33) contre l'axe (41).
Patent FR-2972851-A1 (FR)
Title: Capteur d'images
Inventor: ROSTAING JEAN PIERRE
IPC: H01L27/146
Filed: 2011-03-18
Abstract: La présente invention concerne un capteur (100) d'images d'un rayonnement électromagnétique est décrit. Le capteur inclut une pluralité de pixels auto réinitialisant comprenant : un moyen de conversion de l'énergie électromagnétique captée en un courant électrique proportionnel ; une capacité d'intégration incluant des moyens de charge rapide à un premier niveau électrique et de décharge contrôlée jusqu'à un second niveau électrique ; des moyens de comparaison de la décharge contrôlée, de re-bouclage permettant une répétition automatique de cycles de charges rapides et de décharges contrôlées et de comptage du nombre des cycles survenant pendant un temps d'intégration déterminé(Tint). Le capteur comprend en outre des moyens de mesure (80) d'une charge électrique résiduelle présente dans la capacité d'intégration à l'issue de la période d'intégration. Le capteur (100) d'images est caractérisé en ce qu'il comprend des moyens de calibration utilisant lesdits moyens de mesure (80) pour mesurer et compenser les dispersions de fonctionnement et de fabrication propres à chaque pixel.
Patent FR-2975846-A1 (FR)
Title: Procede de localisation d’un terminal a la surface d’une zone de couverture au moyen d’un reseau de telecommunication utilisant un satellite multifaisceaux
Inventor: ARCIDIACONO ANTONIO
IPC: G01S5/00
Filed: 2011-05-27
Abstract: La présente invention concerne un procédé de localisation d'un terminal à la surface d'une zone de couverture au moyen d'un réseau de télécommunication pour l'établissement de liaisons radiofréquences, le réseau comportant un satellite de télécommunication à plusieurs faisceaux, dit satellite multifaisceaux, ledit satellite multifaisceaux comportant une antenne multifaisceaux, la zone de couverture étant composée d'une pluralité de cellules, chaque cellule étant associée à un faisceau de liaison avec le satellite auquel est attribué une bande de fréquence, le procédé comportant les étapes suivantes : - transmission en voie montante par le terminal d'un message incorporé dans un signal modulé vers le satellite à une fréquence partagée par trois faisceaux différents de liaison en voie montante de sorte que le message soit reçu par le satellite via ladite antenne multifaisceaux avec trois amplitudes différentes ; - transmission en voie descendante par ledit satellite de trois signaux modulés incorporant le message, les premier, deuxième et troisième signaux correspondant chacun à un faisceau différent parmi lesdits trois faisceaux ; réception par des moyens de réception terrestres des premier, deuxième et troisième signaux ; - détermination par des moyens de calcul terrestres des amplitudes dudit message à l'intérieur desdits premier, deuxième et troisième signaux ; - détermination de la localisation du terminal à partir des amplitudes dudit message à l'intérieur desdits premier, deuxième et troisième signaux.
Patent FR-2961569-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif pour transmission de couple de rotor
Inventor: BLACK KENNETH DAMON
IPC: F01D5/06
Filed: 2011-06-17
Abstract: Dans une machine tournante telle qu'une turbine à gaz, un couple est transmis entre des organes adjacents d'un rotor. Pour permettre une transmission efficace des efforts de torsion et radiaux, une pluralité de surfaces de contact (210, 220) sont réparties sur une surface de mise en regard (115) d'un disque (110) du rotor (100). Les surfaces de contact (210, 220) comprennent au moins une première surface de contact (210) et au moins une deuxième surface de contact (220). Chaque première surface de contact (210) est décalée obliquement d'un premier angle par rapport à une ligne radiale, et chaque deuxième surface de contact (220) est décalée obliquement d'un deuxième angle par rapport à la ligne radiale (230). Le deuxième angle est orienté à l'opposé du premier angle à partir de la ligne radiale (230).
Patent FR-2976869-A1 (FR)
Title: Siege de vehicule automobile
Inventor: BRICE PATRICK
IPC: B60N2/12
Filed: 2011-06-22
Abstract: L'invention concerne un siège (1) de véhicule automobile pourvu d'une assise et d'un dossier (2) actionnable en rotation vers l'avant à partir d'une configuration d'utilisation, ledit siège comprenant un rail fixe (3), un rail mobile (4) et un brancard de dossier (5) monté solidairement audit rail mobile par l'intermédiaire d'une bielle (6), ledit dossier pouvant être actionné vers une configuration escamotée et vers une configuration d'accès aux places arrière, ledit siège comprenant en outre une butée (9) solidaire de ladite bielle et une butée réciproque (10) solidaire dudit rail fixe, ladite butée (9) étant agencée pour adopter une position de butée en position avant extrême de réglage alors que ledit dossier est en configuration d'utilisation ou escamotée et une position écartée lorsque ledit dossier est en configuration d'accès aux places arrière, ladite butée ou ladite butée réciproque étant agencée pour adopter une position d'esquive lorsque ledit rail mobile est ramené vers l'arrière depuis une position située en avant de ladite position extrême alors que ledit dossier est disposé en configuration d'utilisation.