baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent WO-2012056153-A1 (WO)
Title: Dispositif de verrouillage d'une porte d'un casier
Inventor: PRIEM JACQUES
IPC: E05B63/00
Filed: 2011-10-21
Abstract: Dispositif de verrouillage d'une porte d'un casier, en particulier de consigne ou de vestiaire Dispositif (1 ) de verrouillage d'une porte (2) d'un casier (24), en particulier de consigne ou de vestiaire, comportant un pêne (3) et une poignée (9) attachée audit pêne (3), pour permettre l'actionnement dudit pêne (3) à la main, ladite poignée (9) comportant un moyen d'accroché pour son immobilisation par un moyen de verrouillage externe, en particulier un cadenas (11 ), permettant ainsi de verrouiller l'accès audit casier (24). Le dispositif comporte en plus un moyen de désolidarisation du pêne (3) par rapport à la poignée (9), de sorte que le casier (24) peut être ouvert alors que la poignée (9) reste verrouillée par ledit moyen de verrouillage externe, et un moyen de verrouillage interne pour verrouiller ledit moyen de désolidarisation. Méthode de verrouillage utilisant un dispositif selon l'invention
Patent WO-2012168579-A1 (WO)
Title: Bouteille de vin effervescent et proc'd' de fabrication
Inventor: FERES YVES
IPC: C12G1/06
Filed: 2012-06-08
Abstract: L'invention concerne une bouteille de vin effervescent comprenant un corps principal surmonté d'un col se terminant par un goulot, ledit goulot présentant une bouche pour l'écoulement du vin contenu dans la bouteille, ainsi qu'un procédé de fabrication d'un vin contenu dans une telle bouteille. L'invention se caractérise en ce que le vin effervescent présente une pression strictement comprise entre 2,5 et 3 bars à 20 °C et en ce que la bouteille est munie d'un bouchon comportant une capsule d'étanchéité maintenue appliquée à la bouche de la bouteille par vissage dudit bouchon sur le goulot fileté, pour un bouchage hermétique de la bouteille.
Patent WO-2013017753-A1 (WO)
Title: Dispositif de mesure, dans un plan prédéfini, du positionnement d'un matériel déposé au fond de l'eau et procédé associé
Inventor: VAILLANT THIERRY
IPC: B63G9/06
Filed: 2012-08-03
Abstract: La présente invention concerne le domaine des appareils pour la mesure des grandeurs magnétiques et a plus particulièrement pour objet un dispositif de mesure, dans un plan prédéfini, du positionnement d'un matériel déposé au fond de l'eau caractérisé en ce qu'il comporte : un émetteur laser immergeable; une bouée (6) comportant une première partie inférieure (7) destinée au moins en partie à être immergée et une partie supérieure (8) destinée au moins en partie à être émergée lorsque la bouée (6) flotte sur l'eau, ladite première partie (7) comportant une face inférieure (9) disposée en regard du fond de l'eau lorsque la bouée flotte, cette face inférieure (9) étant au moins en partie recouverte par une matrice de capteurs photorécepteurs (10) aptes à détecter le rayonnement laser émis par ledit émetteur.
Patent WO-2012156623-A1 (WO)
Title: Procédé et installation de réalisation d'une gomme pour pneumatique comprenant une étape de malaxage
Inventor: MAGNE ANDRE
IPC: B29B7/56
Filed: 2012-05-11
Abstract: Dans le procédé de réalisation d'une gomme pour la fabrication d'un pneumatique; une calandre (18) forme une nappe (35) avec un mélange d'ingrédients de la gomme pendant qu'un convoyeur (4) déplace la nappe dans un premier sens, on dépose sur la nappe une masse (36) de produit autre que de la gomme, et le convoyeur déplace la nappe dans un deuxième sens (31 ) de sorte que la masse se trouve entre deux faces de la nappe s'étendant l'une contre l'autre.
Patent WO-2013093359-A1 (WO)
Title: Procédé de transmission d'un signal numérique pour un système ms-marc semi-orthogonal, produit programme et dispositif relais correspondants
Inventor: BENAMMAR MERYEM
IPC: H04B7/02
Filed: 2012-12-20
Abstract: L' invention concerne un procédé ( 1 ) de transmission semi orthogonal d'un signal destiné à un système à N sources (S 1 , S 2 ,... S N ), M relais (R 1 ,R 2 ,... R M ) et un seul récepteur (D) selon lequel la transmission simultanée sur une même ressource spectrale par les relais est successive et non simultanée à une transmission simultanée sur une même ressource spectrale par les sources, le procédé comprenant par relais : - une étape 2 de détection/décodage conjoint itératif de messages (u 1 , u 2 , u N ) émis respectivement par les sources pour obtenir des messages décodés, - une étape 3 de détection d'erreurs sur les messages (u 1 , u 2 , u N ) décodés, - une étape 4 d'entrelacement des messages détectés sans erreur suivie d'une étape 5 de codage réseau algébrique consistant en une combinaison linéaire dans un corps fini d'ordre strictement supérieur à deux des messages entrelacés pour obtenir un message codé, les combinaisons linéaires étant indépendantes deux par deux entre les relais du système, - une étape 6 de mise en forme comprenant un codage canal pour générer un signal représentatif du message codé réseau.
Patent WO-2013171417-A1 (WO)
Inventor: PHAN HUY DINH THUY
IPC: H04B7/06
Filed: 2013-05-13
Abstract: La présente invention concerne un procédé de transmission de données entre un émetteur muni de M ≥ 1 antenne(s) d'émission, et un ou plusieurs récepteur(s) muni(s) de N ≥ 2 antennes de réception au total, dans lequel lesdites données sont transmises au moyen d'une modulation OFDM/OQAM comprenant L ≥ 1 sous-porteuses. Les données émises sont précodées au moyen d'une matrice de précodage de dimension M ⋅ N qui est fonction d'une matrice de Zero-Forcing et d'une matrice de multiplexage spatial.
Patent WO-2015044606-A1 (WO)
Title: Plateau en matiere en feuille de carton, flan, dispositif et procede pour la realisation d'un tel plateau
Inventor: LELAY NICOLAS
IPC: B31B50/28
Filed: 2014-09-26
Abstract: La présente invention concerne un plateau (1) en matière en feuille de carton comportant un fond (3) rectangulaire et une ceinture (4) de parois latérales, à savoir deux premières parois latérales (5, 6) opposées, dites premières parois, au moins une des premières parois (5) étant reliée de part et d'autre par des premières lignes de pliage (9) à des rabats d'extrémité (10, 11) dits premiers rabats, eux-mêmes respectivement reliés ou non en partie supérieure à un second rabat (14) par une deuxième ligne de pliage (15), et deux secondes parois latérales (7, 8) opposées, dites secondes parois. Les secondes parois (7, 8) comportent chacune un panneau central (20) rectangulaire de longueur 1_1 inférieure à la longueur 12 du fond, le panneau (20) étant relié à chacune de ses extrémités latérales par une troisième ligne de pliage (21) à un élément de renfort formant pilier (22) replié et collé sur le panneau central (20), et/ou sur le premier rabat de la première paroi adjacente, à savoir un premier élément de renfort situé entièrement à distance de la première paroi adjacente, et un second élément de renfort.
Patent WO-2015118262-A1 (WO)
Title: Procédé de synchronisation d'une partition musicale avec un signal audio
Inventor: BROUARD MICHAËL
IPC: G06F17/30
Filed: 2015-02-04
Abstract: La présente invention concerne un procédé de synchronisation d'une représentation graphique ou sonore d'une partition musicale avec un signal audio acquis en temps réel et correspondant à l'interprétation de ladite partition musicale. Ce procédé consiste à produire une signature spectrale d'une séquence temporelle dudit signal audio acquis, à comparer ladite signature spectrale avec les signatures spectrale de ladite partition musicale, pour une pluralité de tempo, pour calculer un score de corrélation pour chacune desdites signatures spectrales, à déterminer un tempo estimé correspondant à la meilleure corrélation.
Patent WO-2015162360-A1 (WO)
Title: Dispositif et un système de commande et/ou de contrôle
Inventor: MIGNOT PIERRE
IPC: B60H1/00
Filed: 2015-04-16
Abstract: La présente invention concerne un dispositif de commande et/ou de contrôle d'un élément de confort visuel ou thermique ou de sécurité d'un bâtiment, comprenant un écran (19) d'affichage, et une unité électronique de contrôle (21) pourvue d'un module de communication (25) agencé pour recevoir des données, selon un protocole de communication sans fil, en provenance d'un module de communication complémentaire d'une entité centrale agencée pour commander et/ou de contrôler l'au moins un élément (3) de confort visuel ou thermique ou de sécurité, ladite entité centrale étant agencée pour disposer et émettre à destination de l'unité électronique de contrôle (21)des données représentatives relatives au confort visuel ou thermique, à la consommation électrique ou à la sécurité du bâtiment. L'unité électronique de contrôle (21) est configurée pour générer une configuration d'affichage en fonction d'au moins une donnée de contenu et d'au moins une donnée descriptive d'affichage définissant l'agencement d'un affichage de l'au moins une donnée de contenu, l'au moins une donnée de contenu et l'au moins une donnée descriptive d'affichage étant comprises dans les données représentatives relatives au confort visuel ou thermique, à la consommation électrique ou à la sécurité du bâtiment reçues via le module de communication (25), l'écran d'affichage (19) étant configuré pour afficher ladite configuration d'affichage(A). Figure 2
Patent WO-2016016568-A1 (WO)
Title: Procédé et dispositif d'optimisation du comptage et de l'usage de données par un terminal mobile
Inventor: BARAULT ERIC
IPC: H04L12/14
Filed: 2015-07-27
Abstract: L'invention concerne un procédé de suivi de la consommation d'un service de communication électronique par un terminal mobile (UT) attaché à un réseau mobile, une session pour consommer ledit service étant établie initialement entre le terminal et une passerelle (PGW) entre le réseau mobile et un réseau de commutation par paquets, un crédit restant de consommation dudit service étant attribué initialement au terminal, le terminal requérant périodiquement l'autorisation de consommer un quota prédéterminé du crédit restant, le procédé comprenant les étapes suivantes : • Réception (E531 ) d'une requête de suivi du crédit du terminal pour ledit service, • Émission (E542) d'un message à destination de la passerelle, destiné à déclencher une requête de crédit pour le terminal, • Réception (E544) d'un message de requête de crédit pour le terminal, en provenance de la passerelle, le message comprenant une information relative à une part du quota prédéterminé consommée par le terminal, • Mise à jour (E546) du crédit restant en fonction de l'information, • Émission (E547) d'une réponse de suivi du crédit du terminal pour ledit service, comprenant la valeur du crédit restant mis à jour en fonction de l'information.
Patent WO-2016079422-A1 (WO)
Title: Dispositif manuel comprenant un embout inversable pour ecran capacitif
Inventor: MALINVERNI SAMUEL
IPC: G06F3/0354
Filed: 2015-11-18
Abstract: Dispositif manuel (10) comprenant un corps (12) et au moins un embout inversable (14) monté sur le corps (12), l'embout inversable (14) comprenant une première tête (16), une deuxième tête (18) opposée à la première tête (16), une douille externe conductrice (19), une pièce interne (21) disposée à l'intérieur de la douille (19), la première tête (16) comprenant un premier coussinet (20) pour écran capacitif, la première tête (16) et la deuxième tête (18) étant bloquées entre la pièce interne (21) et la douille (19) tandis que la pièce interne (21) est assemblé par encliquetage avec la douille (19), la première tête (16) et la deuxième tête (18) faisant saillie de la douille (19).
Patent WO-2016079424-A1 (WO)
Title: Bâtiment basse consommation ou à énergie positive et procédé de régulation de la température et de l'humidité relative dans ce bâtiment
Inventor: SERRAS EDOUARD
IPC: F24F5/00
Filed: 2015-11-18
Abstract: Procédé de régulation de la température et de l'humidité relative de l'air dans un bâtiment, consistant à : - chauffer ou rafraîchir l'intérieur du bâtiment par rayonnement thermique des plafonds (30) d'au moins certaines pièces du bâtiment, ces plafonds comprenant chacun un espace fermé (34, 42) rempli d'air s'étendant sur sensiblement toute la surface du plafond ou de la paroi et séparé de la pièce correspondante par un panneau (36, 44) susceptible de transmettre un rayonnement thermique, des moyens (38) de chauffage ou de refroidissement de l'air de cet espace et des moyens (40) de circulation de l'air en boucle fermée dans cet espace, - extraire l'air vicié d'au moins certaines pièces et le faire passer dans des espaces (24) délimités entre des épaisseurs de matériau thermiquement isolant (18) équipant les plafondset/ou les planchers (32) et/ou au moins un mur nord (16) du bâtiment pour réduire les flux thermiques à travers ces plafonds, planchers et mur, et rejeter ensuite l'air vicié à l'extérieur du bâtiment.
Patent WO-2016092196-A1 (WO)
Title: Feuillete d'une feuille de materiau polymere epais et d'une feuille de verre mince
Inventor: ROUBY MICHEL
IPC: B32B17/10
Filed: 2015-12-08
Abstract: -un vitrage essentiellement constitué d'une feuille de matériau polymère transparent de 5 à 25 mm d'épaisseur et d'une feuille de verre d'épaisseur comprise entre 0,5 et 1,5 mm, collées l'une à l'autre par un intercalaire adhésif dont la dureté à température au moins égaleà -5°C est au plus égale à 70 Shore A et dont l'épaisseur est une fonction décroissante de l'épaisseur de la feuille de verre, une épaisseur de 2, mm d'intercalaire adhésif suffisant pour une épaisseur de la feuille de verre de 0,55 mm et une épaisseur de 1,25 mm d'intercalaire adhésif suffisant pour une épaisseur de la feuille de verre de 1,25 mm; -l'application de cevitrage pour un véhicule de transport terrestre, aérien ou aquatique, dont la surface en contact avec l'atmosphère extérieure est constituée d'une dite feuille de verre.
Patent WO-2016124850-A1 (WO)
Title: Dispositif utile pour le transport et/ou manutention de matériel en milieu subaquatique pour la réalisation de travaux.
Inventor: CARDONA YVAN
IPC: B63B22/20
Filed: 2016-02-02
Abstract: La présente invention concerne un dispositif utile pour le transport et/ou manutention de matériel en milieu subaquatique pour la réalisation de travaux comprenant au moins les composants suivants: - une centrale hydraulique flottante (1) comprenant dans une première enceinte (la), de préférence à paroi cylindrique, un groupe motopompe électrique (6), une batterie (8) apte à alimenter en électricité le groupe motopompe, un réservoir (7) de fluide, de préférence de l'huile, la dite première enceinte (la)étant apte à être rendue submersible par des premiers lests (16), - au moins un outil hydraulique (3) relié ou apte à être relié à au moins un raccord hydraulique (11,12) de la dite centrale hydraulique par au moins un tuyau flexible (30), - au moins un flotteur indépendant (4), de préférence à paroi cylindrique, relié ou apte à être relié audit outil hydraulique (3) via une élingue (5) de longueur ajustable, ledit flotteur (4) étant apte à être rendu submersible par des seconds lests (43), et - une commande à distance filaire (2) commandant la mise en marche ou arrêt du groupe motopompe (6), la dite commande filaire à distance comprenant une poignée (22) équipée d'un contacteur électrique (2a) à une première extrémité d'un fil électrique (20), la deuxième extrémité du fil électrique (20) étant reliée ou apte à être reliée au moins audit groupe motopompe (6).
Patent WO-2016166445-A1 (WO)
Title: Procédé de sécurisation de l' exécution d'un programme
Inventor: BENCHAALAL OTHMAN
IPC: H04L9/00
Filed: 2016-04-06
Abstract: L'invention concerne un procédé d'exécution d'un programme, le procédé comprenant des étapes consistant à : exécuter une opération (SSG) configurée pour charger une valeur choisie de manière arbitraire d'une donnée initiale (sq1 <0>) appartenant à une série de données ordonnées, exécuter une série d'opérations de calcul (SG, SGC, ESG) réparties dans le programme, comprenant des opérations configurées chacune pour calculer une donnée courante (sq1 
) de la série de données (sq1 ) en fonction d'une donnée précédente (sq1 <s-1 >), exécuter une opération finale configurée pour calculer une donnée finale (sq1 <n>) de la série de données en fonction de la donnée courante, et exécuter une opération (SQCK, SQFC) configurée pour détecter une erreur d'exécution du programme en comparant la donnée courante de la série de données avec une valeur attendue, la donnée finale présentant une valeur attendue indépendante du nombre (n) de données dans la série de données.
Patent WO-2017134368-A1 (WO)
Title: Procede de protection d'un circuit de fluide de refroidissement d'un moteur contre une surpression interne
Inventor: COFFY CHRISTOPHE
IPC: F01P11/18
Filed: 2017-01-25
Abstract: L'invention porte sur un procédé de protection d'un circuit de fluide de refroidissement d'un moteur (5) contre une surpression interne dans un boîtier (3) de sortie alimenté en fluide en sortie du moteur (5) et comprenant au moins trois sorties (31 à 34) respectivement vers un radiateur (4), un aérotherme (1) et en retour vers le moteur (5), le débit de fluide vers le moteur (5) étant interrompu au dépassement d'une première température de fluide dite de régulation et le débit de fluide vers l'aérotherme (1) étant interrompu au dépassement d'une deuxième température (T2) de fluide supérieure à la première afin que tout le fluide sortant du boîtier (3) alimente le radiateur (4). Au-dessus de la deuxième température (T2), quand la pression (Pb) régnante dans le boîtier (3) est supérieure à une pression maximale admissible (Pmaxadmi), une partie du débit vers le radiateur (4) est dérivée vers l'aérotherme (1).
Patent WO-2018033667-A1 (WO)
Title: Dispositif d'injection automatique à retenue de seringue améliorée
Inventor: DUGAND PASCAL
IPC: A61M5/20
Filed: 2017-06-16
Abstract: Dispositif d'injection automatique (13) comprenant : - un manchon d'extrémité (40) - un support de seringue (28) monté coulissant par rapport au manchon d'extrémité (40). Le support de seringue (28) est destiné à porter une seringue d'injection (14) munie d'une aiguille d'injection (18) et d'un capuchon de protection de cette aiguille d'injection (18). Ce dispositif d'injection automatique (13) comprend un diaphragme formé par au moins deux éléments de blocage (44) montés coulissant sensiblement radialement dans le manchon d'extrémité (40) entre : - une configuration permettant le passage du capuchon de protection de la seringue d'injection (14), dans laquelle des butées (48) des éléments de blocage (44), destinées à coopérer avec un épaulement (24) de la seringue d'injection (14), sont éloignées entres elles, - et une configuration permettant l'immobilisation de la seringue d'injection (14), dans laquelle les butées (48) des éléments de blocage (44) sont rapprochées entre elles.
Patent WO-2019020874-A1 (WO)
Title: Robot provided with capacitive sensing means and member(s) referenced at a guard potential
Inventor: ROZIERE DIDIER
IPC: B25J19/06
Filed: 2017-07-26
Abstract: The invention relates to a robot (300) comprising capacitive sensing electrodes (118), at least one electrical biasing means (1202) for biasing the measurement electrodes (118) to a first alternating electric potential, different from a general ground potential (MG), at a frequency termed the working frequency. The robot is characterized in that, for at least one sub-portion termed the equipped sub-portion (104, 114), the outer wall (104, 114) of which is not electrically conductive, said at least one biasing means (1202) is further arranged to keep the electrical members (1042,1142) of said equipped sub-portion (104,114) at an alternating electric potential (VG), termed the guard potential, that is identical or substantially identical to said first potential at said working frequency.
Patent WO-2018069604-A1 (WO)
Inventor: SPEHNER MAXIME
IPC: B60N2/68
Filed: 2017-10-04
Abstract: Attachment part designed to be mounted in an opening (12) in a wall (10) of a vehicle seat frame, said attachment part comprising: - a body (31) designed to receive a locking element (40) and - holding means (34, 35a) to hold the body (31) on the wall (10), the holding means (34, 35a) comprising at least one articulated portion (34), characterised in that said at least one articulated portion (34) is arranged such that, when the attachment part is mounted in the opening (12) in the wall (10) and the locking element (40) is received in the body (31), the at least one articulated portion (34) is locked in place by said locking element (40) in a position in which it bears against said wall (10).
Patent WO-2019053344-A1 (WO)
Title: Closure assembly for a double door
Inventor: VALENTE MASSIMO
IPC: E05C7/04
Filed: 2018-09-18
Abstract: The invention relates to a closure assembly for a double door comprising an opening leaf (1) and a fixed leaf (2), said assembly comprising electromagnetic locking closure means and mechanical locking means. The electromagnetic locking closure means lock the opening leaf in the closed position on the fixed leaf, by means of magnetic attraction between magnetic door strikes (12) and cooperating counter plates (22). The mechanical locking means can be used beforehand to lock the opening leaf in the fixed position on the door frame (3) under the control of a cremone bolt mechanism (5) that does not include side bolts. The magnetic door strikes and the counter plates are housed, respectively, in a strip profile (11) mounted on the fixed leaf and in a handle profile (21) mounted on the opening leaf.
Patent WO-2018130790-A1 (WO)
Title: Peptide immunomodulateur
Inventor: BENMOUSSA KHADDOUJ
IPC: A61P35/00
Filed: 2018-01-12
Abstract: La présente invention concerne un peptide isolé consistant en une séquence de 3 à 39 acides aminés dérivée de la séquence d'acides aminés SEQ ID NO : 1, ledit peptide ayant une séquence d'acides aminés sélectionnée dans le groupe constitué par : a) les séquences de 3 à 39 acides aminés comprenant au moins les résidus 6 à 8 de SEQ ID NO : 1 et b) les séquences de 3 à 39 acides aminés présentant au moins 70% d'identité avec ladite séquence en a.
Patent WO-2019092344-A1 (WO)
Title: Procédé de fabrication de pièce tournante magnétisée, pièce tournante et système de mesure de rotation d'une pièce tournante
Inventor: RAPPAPORT FLORIAN
IPC: H01F1/053
Filed: 2018-11-05
Abstract: L'invention concerne un procédé de fabrication d'une pièce tournante selon un axe, comprenant une étape d'incorporation d'un matériau magnétique à la poudre pendant la fabrication de la pièce tournante, dans au moins une zone prédéfinie de la pièce formée. L'invention concerne également une pièce tournante obtenue par ce procédé et un système de mesure de rotation d'une pièce tournante obtenue par ce procédé, grâce à au moins un capteur permettant la détection du passage de la zone dans laquelle le matériau magnétique est incorporé.
Patent WO-2019106262-A1 (WO)
Inventor: DORÉE JOSÉ
IPC: H04L47/43
Filed: 2018-11-22
Abstract: L'invention concerne un procédé de détection d'un problème de communication multimédia, mis en œuvre par une entité d'exécution, comprenant une phase de traitement mettant en œuvre : - la réception (11E) d'au moins un message, dit message reçu, appartenant à au moins un flux à surveiller se rapportant à au moins un flux média, - la vérification (113E) d'une correspondance entre ledit au moins un message reçu et au moins une règle associée audit au moins un flux à surveiller, et - lorsque ledit au moins un message reçu correspond à ladite règle, l'envoi (114E) à une entité de contrôle distincte de ladite entité d'exécution, par l'intermédiaire d'une entité de gestion de règles, d'un message de détection d'erreur.