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Patent WO-2019038462-A1 (WO)
Title: Device for the controlled release and/or controlled delivery of control agents for combating arthropods, and uses thereof
Inventor: NAVARRO FUERTES ISMAEL
IPC: A01M29/12
Filed: 2018-08-23
Abstract: The present invention relates to a device for the simultaneous controlled release and/or controlled delivery of at least two control agents for combating arthropods, of which at least one is a semiochemical compound and at least one is a toxic compound. The device comprises at least one container containing the control agents, at least one means for regulating the passage of the control agents, and activation means for activating the at least one passage regulating means. Additionally, the present invention also discloses the use of the device for controlling arthropods, based on the simultaneous controlled release and/or controlled delivery of at least two arthropod control agents, of which at least one is a semiochemical compound and at least one is a toxic compound.
Patent WO-2019197693-A1 (WO)
Title: Variable filtration system for improving the quality of air and other gases and liquids and for improving energy efficiency
Inventor: DÍEZ VEGA RAFAEL
IPC: B01D25/00
Filed: 2019-04-03
Abstract: The invention describes a variable filtration system based on the incorporation of movable filters and gates, such that a fluid to be filtered is forced to pass through a desired space; for example, through a filter with the selected efficiency or through a plurality of filters simultaneously, according to ad-hoc needs, or even through no filter, thereby saving energy and maintenance costs by deactivating the filters when they are not needed. A filter is selected or deactivated by means of movable filters that can be sliding, rotary or hinged, by selecting whether or not they interfere in the fluid current. The filter can also be selected by means of the incorporation of a hinged gate located in a bypass parallel to a pipe incorporating a fixed filter, such that opening or closing the gate determines whether or not the fluid passes through the filter.
Patent WO-2008040844-A1 (WO)
Title: Procédé de fabrication d'un rouleau et rouleau d'une machine de toile de fibres
Inventor: LIIMATAINEN JARI
IPC: D21G1/02
Filed: 2007-09-26
Abstract: L'invention concerne un procédé de fabrication d'un rouleau (10) prévu pour traiter une toile de fibres et un rouleau (10) dont le corps de rouleau cylindrique (11) est constitué en assemblant par un ou plusieurs joints (12) au moins deux pièces de rouleau annulaire métalliques (101, 102, 103). Ladite pièce de rouleau annulaire peut comprendre ou pas un trou central (13), et la pièce de rouleau peut comprendre ou pas des canaux nécessaires tels que des canaux d'écoulement (14). De plus, après l'assemblage, le corps de rouleau (11) du rouleau (10) subit un traitement thermique, dans le corps du rouleau (11) sont constitués des canaux nécessaires, tels que des canaux d'écoulement, par usinage, et une surface d'enveloppe (1 Ia) est durcie ou revêtue en surface avec une dureté supérieure à 500 HV.
Patent WO-2010063889-A1 (WO)
Title: Cartouche pour robinet à manette unique, robinet à manette unique et procédé d'amenée d'eau dans un robinet à manette unique
Inventor: WECKMAN LEO JUHANI
IPC: F16K11/16
Filed: 2009-12-03
Abstract: L'invention concerne une cartouche (3) de robinet à manette unique, un robinet (1) à manette unique et un procédé d'amenée d'eau dans un robinet à manette unique. Dans le robinet de l'invention, l'eau est amenée dans la cartouche (3) du robinet à manette unique, puis à travers une plaque (14) de réglage céramique fixe par une première ouverture (15a, 15b) d'écoulement d'eau, et ensuite à travers une deuxième plaque (16) de réglage céramique mobile qui est reliée à la plaque (14) de réglage fixe, par une deuxième ouverture (17) d'écoulement d'eau, et vers l'espace de mélange (19) de la cartouche et hors de la cartouche par l'ouverture (21) de sortie de l'espace de mélange. On règle la température et/ou la quantité de l'eau s'écoulant à travers la cartouche (3) en déplaçant l'emplacement des ouvertures des plaques (15a, 15b, 17) de réglage céramiques, l'une par rapport à l'autre. Selon l'invention, l'eau est amenée de la deuxième ouverture (17) directement dans l'espace de mélange (19), puis, à partir de là, directement à l'extérieur de la cartouche (3).
Patent WO-2010076393-A1 (WO)
Title: Règles de re-sélection selon la priorité pour gestion de cellules non autorisées
Inventor: DALSGAARD LARS
IPC: H04W36/34
Filed: 2010-01-04
Abstract: L'invention porte sur un procédé de fourniture de règles de re-sélection de cellule pour gérer des cellules non autorisées. Le procédé comprend l'identification de cellules candidates comprenant une première cellule candidate et une seconde cellule candidate. Le procédé consiste également à déterminer si un niveau de puissance détecté de la première cellule candidate dépasse ou non une première valeur seuil; si la priorité d'une fréquence de la seconde cellule candidate est inférieure ou non à une priorité d'une fréquence d'une cellule de desserte; si le dispositif mobile est autorisé ou non à recevoir un service provenant de la première cellule candidate en réponse à la détermination du fait que le niveau de puissance détecté de la première cellule candidate dépasse la première valeur seuil et que la priorité de la fréquence de la cellule de desserte est supérieure à la priorité de la fréquence de la seconde cellule candidate. Le procédé consiste également à choisir la seconde cellule candidate en réponse à la détermination du fait que le dispositif mobile n'est pas autorisé à recevoir un service provenant de la première cellule candidate, et à re-sélectionner par le dispositif mobile la seconde cellule candidate. L'invention porte également sur un appareil et un support lisible par ordinateur.
Patent WO-2011042603-A1 (WO)
Title: Method and system for testing transponders
Inventor: VOUTILAINEN JUKKA
IPC: G06K7/00
Filed: 2010-10-06
Abstract: The invention relates to a method and system for testing remote transponders. In the method, a radio-frequency transponder is excited with the aid of a first electromagnetic field and the response of the radio-frequency transponder is measured with the aid of a second electromagnetic field. According to the invention, one of said fields is a radiating field and the other of said fields is a reactive field. The invention eliminates the need to test transponders separately from other transponders and the need to inactivate or screen other transponders in the vicinity of the transponder being measured.
Patent WO-2019115859-A1 (WO)
Title: Appareil et procédé destinés à être utilisés pour commander le positionnement d'une antenne
Inventor: MOILANEN JANI
IPC: G01S5/02
Filed: 2017-12-15
Abstract: Cette invention concerne un appareil comprenant un processeur et une mémoire comprenant un code de programme informatique, la mémoire et le code de programme informatique étant configurés pour permettre à l'appareil, avec le processeur, au moins : de mapper la valeur d'un indicateur clé de performance de canal radio pendant un cycle généralement répété pour deux ou plusieurs positions d'une antenne d'un premier dispositif, la valeur de l'indicateur clé de performance de canal radio variant avec des changements dans un environnement radio entre le premier dispositif et un second dispositif pour une position d'antenne donnée ; et d'utiliser la valeur mappée de l'indicateur clé de performance de canal radio pour déterminer au moins une position de l'antenne dans le but de commander le positionnement de l'antenne de sorte à obtenir au moins une valeur acceptable de l'indicateur clé de performance de canal radio.
Patent WO-2019211520-A1 (WO)
Inventor: WAHLSTEN TOMI
IPC: B68C1/02
Filed: 2019-04-26
Abstract: L'invention concerne une selle de harnais pour chevaux (200) pour tirer un chariot. La selle de harnais comprend une partie (204) qui s'arque vers les deux côtés du cheval et vers la queue du cheval de telle sorte que la selle de harnais contourne le garrot du cheval (207), au dos de celui-ci lorsque la selle de harnais est portée par le cheval. L'invention concerne également un procédé de libération de pression de pression vers le garrot d'un cheval, le cheval étant attelé au chariot par le harnais de la présente invention.
Patent WO-2020089516-A1 (WO)
Inventor: NAIR SURESH
IPC: H04W36/00
Filed: 2019-10-23
Abstract: A measurement report is sent from user equipment in a communication system to a serving base station in a serving cell of the communication system, wherein the measurement report comprises one or more signal measurements obtained by the user equipment for one or more other base stations in the communication system. A base station removal list is received at the user equipment from the serving base station which lists any base stations from the measurement report that failed a set-up procedure and are thus potentially false base stations. Any base stations in the base station removal list are removed from consideration by the user equipment as a target base station for a handover procedure.
Patent WO-2022189692-A1 (WO)
Inventor: TALONEN TAPANI
IPC: B66B1/34
Filed: 2021-03-10
Abstract: L'invention concerne un procédé visant à influencer le fonctionnement d'au moins une prise électrique ou un appareil électrique dans un premier appartement, ledit premier appartement étant équipé d'un premier système de commande d'appartement commandé par l'application de commande d'appartement. Le procédé comporte les étapes consistant à recevoir un signal d'appel d'ascenseur, régler la valeur d'un indicateur de présence d'après le signal d'appel d'ascenseur, et influencer le fonctionnement d'au moins une prise électrique ou un appareil électrique d'après la valeur réglée de l'indicateur de présence.
Patent WO-2023281163-A1 (WO)
Inventor: GUTTORMSEN CARL-ERIK
IPC: B65D30/00
Filed: 2022-07-01
Abstract: La présente invention concerne un emballage constitué de matériau fibreux et comprenant au moins une première paroi (1) et une seconde paroi (2), ainsi qu'une bande adhésive (4) entre la première paroi (1) et la seconde paroi (2). La bande adhésive (4) constitue un joint fermant l'emballage sur le côté de l'emballage où l'emballage est conçu pour être ouvert. L'emballage en papier comprend en outre au moins un bouchon (3) fibreux de déchirure au bord de la bande adhésive (4) ou à une distance (d) de cette dernière dans le sens de l'intérieur de l'emballage, le bouchon (3) étant disposé pour délimiter le point séparant la première paroi (1) et la seconde paroi (2) au niveau du bord de la bande adhésive (4) ou à une distance (d) de celle-ci dans le sens de l'intérieur de l'emballage lorsque l'emballage est ouvert. L'invention concerne également un procédé de fabrication d'un emballage de matériau fibreux.
Patent WO-2005015094-A1 (WO)
Inventor: CAHUZAC CLAUDE
IPC: F24J2/04
Filed: 2004-06-30
Abstract: Un système d'adaptation d'un panneau solaire à une toiture comprenant un tube creux allongé (3) par lequel circule l’air chauffé ou à chauffer, fixé sur une plaque (4) percée dans l'axe du tube creux allongé (3), ladite plaque (4) coulissant parallèlement au plan général du panneau solaire, et panneau solaire à air muni d'un tel système.
Patent WO-2005100741-A1 (WO)
Title: Methode et installation pour la mise en service d’une conduite
Inventor: LUPPI ANGE
IPC: F16L1/12
Filed: 2005-03-09
Abstract: L’invention concerne une installation pour la mise en service d’une conduite de fond (16) adaptée au transport des hydrocarbures, ladite conduite de fond (16) étant étendue sur le fond marin (12) à partir d’une tête de puits (10) et se terminant par une extrémité de raccordement (17), ladite extrémité de raccordement (17) étant adaptée à être raccordée à une conduite montante sous-marine (18) étendue en caténaire, ladite conduite de fond (16) étant susceptible de s’allonger ; ladite installation comprenant des moyens de blocage pour bloquer ladite extrémité de raccordement par rapport audit fond marin (12) pour maintenir ladite conduite de fond (16) dans sa position allongée.
Patent WO-2005122367-A1 (WO)
Title: Variable reluctance dynamo electric machine provided with united magnetic, electric and polarising circuits and method for production thereof
Inventor: KOEHLER GERARD
IPC: H02K1/14
Filed: 2005-05-04
Abstract: Figure 3a represents a monophase transverse circuit having two rows of cylindrical air gaps (8l, 8r) which are provided with conductors (22) between terminal pairs (5el, 5er; 5ul, 5ur) of a machine of an EP 1 063 754 type. By anamorphic transformation according to figures (3b, 3c), the terminal pairs are rotated at a quarter turn in order to come to figure 3d. A coil in the form of a flat double U-shaped arch remains global but having consequent terminals by defining meanders (23l, 23r) between terminals (5u, 5e) which are laterally introducible opposite to a meander and whose sheets are now progressively attacked on one row of cylindrical or flat air gaps, thereby balancing axial forces. Axial and opposite currents between adjacent slots convert a preceding ring-shaped flux into radial fluxes in the terminals (5) by acting upon the rotor terminals with the same pitch and polarised by permanent magnets or/and winding or/and induction according to FR 2 852 166.
Patent WO-2005122924-A1 (WO)
Title: Intervertebral wedge for cervical vertebrae
Inventor: PASQUET DENIS
IPC: A61B17/70
Filed: 2005-05-13
Abstract: The invention concerns an intervertebral wedge designed to be set between two upper and lower adjacent cervical vertebrae (V2, V1), characterized in that it comprises a wedge body and means for maintaining said wedge body pressed against said vertebrae which include a strap (160) and removable and self-locking fixing means (170), for securing the ends of the strap (160a, 160b) to the wedge body (10), said wedge body comprising: a spacer (12) with two opposite ends, a portion of the first end being insertible between said vertebrae (V1, V2); two upper and lower wings linked by their base to the second end of the spacer (12) and which extend on either side thereof, each wing having a front surface (16a, 14a) facing the spacer, capable of being urged to press against the rear part of the upper or lower vertebra plate (V1, V2).
Patent WO-2007003720-A1 (WO)
Inventor: PLISSONNIER MARC
IPC: B01L3/00
Filed: 2005-07-01
Abstract: Un revêtement de surface hydrophobe, de préférence réalisé par dépôt chimique en phase vapeur, comporte au moins une couche mince supérieure (6) constituée par un composé choisi parmi SiC<SUB>X</SUB>O<SUB>Y</SUB>:H avec x compris entre 1, 4 et 2 et y compris entre 0, 8 et 1, 4 et SiC<SUB>X'</SUB>N<SUB>Y'</SUB>: H avec x' compris entre 1, 2 et 1, 4 et y' compris entre 0, 6 et 0, 8, de manière à obtenir une surface libre à faible hystérésis de mouillage. Un tel revêtement de surface hydrophobe (6) peut être disposé sur la surface libre d'un micro-composant comportant au moins un substrat (1) muni d'un réseau d'électrodes (4) et particulièrement adapté au déplacement de goutte de liquide par électromouillage sur diélectrique.
Patent WO-2006032752-A1 (WO)
Title: Ophtalmological surgery tool
Inventor: SEMPE ANTOINE
IPC: A61F9/013
Filed: 2005-09-13
Abstract: The inventive ophtalmological surgery tool for producing a limited cornea flap in a corneal epithelial layer comprises a blade having an active cylindrical edge whose surface (4) is embodied such that it is a rough.
Patent WO-2006053990-A1 (WO)
Title: Method and device for manual triggering
Inventor: PICHARD LAURENT
IPC: G08B25/12
Filed: 2005-11-18
Abstract: The invention concerns a manual triggering device (100) comprising: a housing (105) having a flexible or mobile surface (110), means for emitting light rays (115), means for receiving light rays (120) emitted by the emitting means adapted to emit a signal representing the light rays it receives, means for demodulating (125) the light rays emitted by the emitting means connected to the flexible or mobile surface of the housing such that, when the flexible or mobile surface is deformed or displaced, the means receiving the light rays receive light rays modulated by the modulating means, and a circuit processing (130) the signal emitted by the means receiving the light rays adapted to detect a modulation of the light rays representing a pressure on the flexible or mobile surface with a predetermined pressure force and to command, upon such detection, modification of the aspect of an indicator light (135) visible from outside the housing.
Patent WO-2005074867-A1 (WO)
Inventor: LEGENDRE JEAN-YVES
IPC: A61K8/02
Filed: 2005-01-21
Abstract: La présente invention a pour objet un produit cosmétique de maquillage ou de soin des lèvres sous la forme d'un film anhydre comprenant : a) au moins un polymère hydrosoluble, et b) au moins un agent colorant. Ce film anhydre se dissout au contact de la salive pour maquiller ou traiter les lèvres.
Patent WO-2005092480-A1 (WO)
Title: Ammonia generating device and vehicle provided with said device
Inventor: BOUDARD EMMANUEL
IPC: B01D53/94
Filed: 2005-03-15
Abstract: The invention relates to an ammonia generating device, in particular for treating exhaust gases of internal combustion engines comprising a tank (1) containing a compound or a mixture of starting compounds releasing ammonia by thermolysis and heating means (2, 4) characterised in that the compound or the starting compound mixture is contained at least partly in a material (3) having a gas-permeable structural configuration.
Patent WO-2006095115-A1 (WO)
Title: Method and device for decoding turbo codes
Inventor: ARZEL MATTHIEU
IPC: H03M13/00
Filed: 2006-03-10
Abstract: The invention concerns a method and a device (20) for decoding a frame capable of being broken down into p subframes each consisting of k information symbols, of first n k redundancy symbols and of last n k redundancy symbols. The decoding process uses two elementary decoders (21, 23) which produce in parallel extrinsic data (Extr<SUB>1i</SUB>, Extr<SUB>2i</SUB>) concerning respectively information symbols and interleaved information symbols. The values of the extrinsic data (Extr<SUB>1i</SUB>, Extr<SUB>2i</SUB>) are refined by cross feedback of said data in input of the decoders (21, 23).
Patent WO-2010063897-A1 (WO)
Inventor: ELLIOT GILLES
IPC: F25B6/04
Filed: 2009-11-30
Abstract: L'invention a pour objet un echangeur de chaleur (3) comprenant une enveloppe (13) qui loge un tube plat (7) enroulé sur lui-même pour former des spires consécutives (11,11a, 11 b). Deux spires consécutives (11,11a, 11 b) en vis- à-vis l'une de l'autre sont séparées par un espace interstitiel (12). L'espace interstitiel (12) s'étend entre deux spires consécutives (11,11a, 11 b) en vis-à-vis l'une de l'autre d'une distance de séparation D qui est comprise entre 0,5 mm et 5 mm.
Patent WO-2010106273-A1 (WO)
Inventor: SERRA BRUNO
IPC: F02D41/40
Filed: 2010-03-15
Abstract: Dispositif de commande de l'injection de carburant dans un moteur à combustion interne (1) de véhicule automobile, ledit moteur à combustion interne (1) étant relié en entrée à une conduite d'admission (8) d' air frais et en sortie à une conduite d' échappement (5) des gaz d' échappement comportant un catalyseur (10), un circuit de recirculation partielle des gaz d'échappement (6) reliant la conduite d' échappement (5) à la conduite d' admission (8) de l 'air frais, le dispositif étant caractérisé par le fait qu'il comprend un moyen de détermination de la quantité de carburant imbrûlé dans les gaz d' échappement, un moyen de détermination de la quantité d' air frais admise dans le moteur à combustion interne (1), et un moyen de commande électronique (12) apte à déterminer la quantité de carburant à injecter en fonction des signaux reçus du moyen de détermination de la quantité de carburant imbrûlé et du moyen de détermination de la quantité d'air frais admise.
Patent WO-2010136701-A1 (WO)
Title: Printed circuit modules arranged side by side and hinged together, comprising electroluminescent electronic components
Inventor: PETIT JACQUES
IPC: H01R12/18
Filed: 2010-05-19
Abstract: The present invention relates to a printed circuit module (1), including at least two printed circuits (1) arranged side by side, each of said printed circuits (1) substantially having the shape of a plate in which one or the other surface in particular comprises an assembly of at least one electroluminescent electronic component (2), such as an LED, and a network of electric-current-conducting tracks (2'). The printed circuits (1) are connected together by pairs using a connection device that consists of at least one hinged connection bracket (3) that comprises two connection bracket portions (7) hinged together about a transverse pivot axis (6) extending substantially along the linking gap, i.e. at or near the latter, of the two printed circuits (1) in question in order to enable an angular movement of the printed circuits relative to each other about said transverse axis (6) so as to incline same relative to each other.
Patent WO-2011004132-A1 (WO)
Title: Nouveaux derives de l'indole inhibiteurs d'hsp90, compositions les contenant et utilisation
Inventor: MAILLIET PATRICK
IPC: A61K31/4439
Filed: 2010-07-09
Abstract: L'invention concerne les nouveaux produits de formule (I) : dans lesquels : R2 et R3 identiques ou différents représentent H, CH3, CH2CH3, CF3; Het représente un hétérocycle éventuellement substitué par un ou plusieurs radicaux R1 ou R'1 choisis parmi H, halogène, CF3, nitro, cyano, alkyle, hydroxy, mercapto, amino, alkylamino, dialkylamino, alkoxy, phénylalcoxy, alkylthio, carboxy libre ou estérifié par un radical alkyle, carboxamide, CO-NH(alkyl), CON(alkyl)2, NH-CO-alkyl, sulfonamide, NH-SO2-alkyl, S(O)2-NHalkyl, S(O2)- N(alkyl)2, tous les radicaux alkyle, alcoxy et alkylthio étant eux-mêmes éventuellement substitués; formule (II) : R est choisi dans le groupe constitué par W1, W2, W3 représentent indépendemment CH ou N, X représente O, S, NR4, C(O), S(O) ou S(O)2; V représente H, HaI, -O-R4 ou -NH-R4 avec R4 représente H, alkyle, cycloalkyle ou hétérocycloalkyle éventuellement substitués; ces produits étant sous toutes les formes isomères et les sels, à titre de médicaments.
Patent WO-2011128522-A1 (WO)
Inventor: DAT FREDERIC
IPC: G01F11/00
Filed: 2011-04-06
Abstract: 1- Dosing receptacle (1), characterized in that it comprises a movable column (2) of supports of graduations (3), the support of each graduation being connected to the following and preceding graduation support, forming, seen from the front, substantially angles that can be opened or closed by moving at least one of the sides of this column (2), this movement being itself measurable by means of another graduation (4).
Patent WO-2012066196-A1 (WO)
Title: Appareil de securite antichute
Inventor: PELTIER MARCEL JOSE
IPC: A62B1/10
Filed: 2011-11-10
Abstract: Appareil de sécurité antichute, pour personne encordée au moyen d'un cordage (6) passant dans la gorge d 'une poulie (5), comportant un système de freinage centrifuge logé dans une chape et entraîné par la poulie. La poulie (5) est située à l'extérieur de la chape et apte à recevoir le cordage (6) en boucle.