baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3081312-A1 (FR)
Title: Dispositif de traitement par emission d'impulsion laser
Inventor: SAFRAOUI GEORGES
IPC: A61B18/20
Filed: 2018-05-22
Abstract: Dispositif (10) de traitement d'une partie d'un corps humain par émission d'impulsions lumineuse, comportant : - une pièce à main (30) pour appliquer les impulsions lumineuses sur la partie du corps, la pièce à main étant déplaçable par rapport au corps et comportant une fenêtre de sortie des impulsions laser (32) sur une zone localisée de la partie du corps, - au moins une caméra (12, 14) disposées pour avoir dans son champ de vision la pièce à main (30), et - un système de traitement des images fournies par la caméra (12, 14) pour localiser la pièce à main (30) par rapport à la partie du corps, - un système de commande (23) de l'émission des impulsions lumineuses configuré pour déclencher automatiquement les impulsions en fonction du déplacement déterminé à partir des information fournies par le système de traitement des images.
Patent FR-3082948-A1 (FR)
Title: Procede de detection d'usure et/ou de dysfonctionnement de balais d'une machine electrique tournante
Inventor: CANITROT DIDIER
IPC: B60L3/00
Filed: 2018-06-20
Abstract: L'invention porte principalement sur un procédé de détection d'usure et/ou de dysfonctionnement de balais (90) d'une machine électrique tournante (1) comportant un circuit d'excitation (10), un stator (11) et un rotor (5), ledit circuit d'excitation (10) alimentant en courant d'excitation, à travers des balais (90) et un collecteur (9), une bobine d'excitation (8) dudit rotor (5), caractérisé en ce que ledit procédé comprend : - une étape de détermination de rapports cycliques maximums admissibles en fonction de variations de paramètres électriques qui dépendent de conditions de fonctionnement de la machine électrique tournante (1), - une étape de calcul d'un rapport cyclique moyen, - une étape de comparaison du rapport cyclique moyen avec un rapport cyclique maximal admissible sélectionné en fonction d'un point de fonctionnement de la machine électrique tournante, - une étape de génération d'un signal de défaut lorsque le rapport cyclique moyen devient supérieur au rapport cyclique maximal admissible.
Patent FR-3085323-A1 (FR)
Title: Systeme d'absorption d'energie pour vehicule et element de structure associe
Inventor: PERINET DENIS
IPC: B62D21/15
Filed: 2018-08-29
Abstract: Ce système d'absorption d'énergie (18) pour véhicule lors d'un choc comprend : - un support (20), - une membrane (22) flexible convexe fixée sur le support (20), présentant une surface interne (24) définissant avec le support (20) un volume interne (26) et une surface externe (28) opposée à la surface interne (24), et - une pluralité d'éléments d'absorption (30) s'étendant vers l'extérieur à partir de la surface externe (28) de la membrane (22).
Patent FR-3073554-A1 (FR)
Title: Système et procédé permettant d'obtenir des profils sismiques verticaux dans des trous de forage en utilisant une détection acoustique distribuée sur une fibre optique déployée utilisant un tubage enroulé
Inventor: LEBLANC MICHEL JOSEPH
IPC: E21B47/00
Filed: 2018-10-25
Abstract: Système et procédé de réalisation d'une opération de trou de forage, dans lesquels le système peut comprendre une colonne de tubage enroulé et un câble de fibre optique disposé dans la colonne de tubage enroulé et dans lesquels le câble de fibre optique est couplé par contrainte à la colonne de tubage enroulé. Un procédé de réalisation d'une opération de trou de forage peut comprendre la disposition d'une colonne de tubage enroulé dans un trou de forage et dans lequel un câble de fibre optique est couplé par contrainte à la colonne de tubage enroulé, et la mesure d'au moins une propriété du trou de forage avec le câble de fibre optique
Patent FR-3091124-A1 (FR)
Title: Procédé d’émission d’un message comprenant une information relative à la réception de données par un équipement récepteur appartenant à un groupe de diffusion, dispositifs et programmes d’ordinateurs correspondants.
Inventor: LIN HAO
IPC: G08G1/00
Filed: 2018-12-20
Abstract: Procédé d’émission d’un message comprenant une information relative à la réception de données par un équipement récepteur appartenant à un groupe de diffusion, dispositifs et programmes d’ordinateurs correspondants. L'invention concerne le domaine du V2R. Afin de permettre la bonne réception des données, les équipements récepteurs et l’équipement émetteur sont préconfigurés et comprennent ainsi tous les paramètres nécessaires à la transmission de données. Afin d’augmenter la probabilité de réception des données par les équipements récepteurs, l’équipement émetteur utilise un schéma de modulation et de codage très robuste pour coder et moduler le signal radio utilisé pour diffuser les données. Cependant, plus le schéma de modulation et de codage utilisé est robuste plus l’efficacité spectrale du signal radio utilisé pour la transmission est faible. L’invention repose sur le fait que les équipements utilisateurs appartenant à un même groupe de diffusion sont identifiés au moyen d’un identifiant du groupe de diffusion lequel permet la mise en œuvre d’un mécanisme d’acquittement par les équipements récepteurs permettant d’informer l’équipement émetteur de la survenue d’une erreur dans la réception des données diffusées. FIGURE 2
Patent FR-3092790-A1 (FR)
Title: Embout de gonfleur pour pneu autoréparable
Inventor: COUAPEL PHILIPPE
IPC: B60C29/06
Filed: 2019-02-14
Abstract: L’invention porte sur un embout de gonfleur (1) pour pneu autoréparable, comprenant un corps (2) et une aiguille (3) creuse destinée à être plantée dans une zone autoréparable d’un pneu (8), l’aiguille (3) comprenant une partie saillante (31) par rapport au corps (2), ladite partie saillante (31) étant apte à perforer ladite zone autoréparable, le corps (2) comportant des moyens de connexion (5) à une pompe à gaz et comprenant un canal (6) de communication fluidique entre les moyens de connexion (5) et l’aiguille (3), de manière à permettre la circulation d’un gaz de gonflage dans l’aiguille (3) pour gonfler ou dégonfler ledit pneu (8). Figure pour l’abrégé : figure 1.
Patent FR-3092783-A1 (FR)
Title: Procédé de fabrication d’un corps de récipient
Inventor: MÉRO JEAN FRANÇOIS
IPC: B29K23/00
Filed: 2019-02-14
Abstract: La présente invention propose un procédé de fabrication d’un corps de récipient comprenant les étapes de mouler une première couche, sur un premier moule, pour obtenir le corps de récipient avec un fond et une paroi de récipient définissant un espace de réception de contenant, et surmouler une deuxième couche extérieure, dans lequel la deuxième couche de matériau est surmoulée par injection, dans lequel la direction d’injection est au moins en partie sensiblement transverse à la paroi de récipient. Figure pour l’abrégé : fig. 5
Patent FR-3094767-A1 (FR)
Title: Ensemble de transmission de couple pour un véhicule automobile
Inventor: JAFFRES AURÉLIEN
IPC: F16D25/0635
Filed: 2019-04-04
Abstract: L’invention concerne un ensemble de transmission de couple (900), comprenant : au moins un embrayage humide (1) au moins un dispositif d’actionnement (3) dudit au moins un embrayage humide un carter (2) agencé pour loger l’au moins un embrayage humide et le dispositif d’actionnement (3) associé. Figure pour l’abrégé Fig. 1
Patent FR-3096817-A1 (FR)
Title: Enregistrement de paris pour des paris négociés sur le marché secondaire
Inventor: BURILLO EDUARDO
IPC: G06Q50/34
Filed: 2019-05-31
Abstract: Les modes de réalisations de la présente invention fournissent un procédé, un système et un produit de programme informatique pour un enregistrement de paris pour des paris négociés sur le marché secondaire. Un procédé d'enregistrement de paris pour des paris négociés de marché secondaire comprend une réception d'une image numérique d'un parieur initial dans un système informatique de paris négociés sur le marché secondaire d'une image numérique d'un pari physique établi avec un fournisseur de paris indépendant du système informatique de paris négociés sur le marché secondaire. Le procédé comprend en outre une validation de l'authenticité de l'image numérique et, en réponse à la validation, une écriture d'un enregistrement dans un registre indiquant que le parieur est propriétaire à cent pour cent (100%) du pari à un montant et une cote indiqués par l'image. Le procédé comprend en outre une confirmation de l'enregistrement dès réception du pari physique et une mise à jour ultérieure de l'enregistrement dans le registre pour n'indiquer qu'une fraction de propriété du pari en réponse à l'achat par un tiers acheteur sur le marché secondaire d'une part fractionnée du pari. Figure pour l'abrégé : Figure 1
Patent FR-3096919-A1 (FR)
Title: Machine d’impression 3D à support rotatif et procédé de fabrication utilisant celle-ci
Inventor: ROUX-MICHOLLET JACQUES
IPC: B29C64/245
Filed: 2019-06-10
Abstract: Machine d’impression 3D à support rotatif et procédé de fabrication utilisant celle-ci L’invention se rapporte à un procédé de fabrication et à une machine pour impression 3D par dépôt de filament fondu comprenant : un bâti (100), un dispositif d’alimentation (30) d’au moins un filament en matière plastique, une tête d’impression (20) distribuant l’au moins un filament en matière plastique, des moyens de guidage (40) selon au moins un mouvement de translation horizontale de la tête d’impression (20) relativement au bâti (100). La machine comprend un support (10) de pièce à fabriquer présentant un axe de rotation (A) s’étendant horizontalement et une surface périphérique (11) s’étendant autour de l’axe de rotation (A), de façon que l’au moins un filament est déposé sur la surface périphérique (11) du support (10) de pièce. La machine comprend un moyen de rotation (50) du support (10) de pièce de façon que ledit au moins un support (10) de pièce est rotatif selon son axe de rotation (A) par rapport au bâti (100). Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3097121-A1 (FR)
Title: Combinaison d’extraits notamment pour le traitement d’un excès de la vie quotidienne, tel qu’un excès alimentaire, un dérèglement du rythme de vie et/ou un excès de consommation d’alcool
Inventor: BOMMELAER JEAN
IPC: A61P1/16
Filed: 2019-06-14
Abstract: La présente invention concerne un produit à base d’extraits de plantes utilisable notamment pour traiter un excès de la vie quotidienne, tel qu’un excès alimentaire, un dérèglement du rythme de vie et/ou un excès de consommation d’alcool. Plus particulièrement, elle vise un produit comprenant un extrait de Desmodium, un extrait de Silybum marianum, un extrait de Curcuma, un extrait de Ginseng américain, de la vitamine B6 et de la vitamine C, ainsi qu’optionnellement du silicium organique. Pas de figure.
Patent FR-3098019-A1 (FR)
Title: Dispositif optoélectronique comprenant des éléments semi-conducteurs tridimensionnels et procédé pour sa fabrication
Inventor: KRYLIOUK OLGA
IPC: H01L33/06
Filed: 2019-06-25
Abstract: Dispositif optoélectronique comprenant des éléments semi-conducteurs tridimensionnels et procédé pour sa fabrication La présente description concerne un procédé de fabrication d’un dispositif (70) comprenant la formation, par dépôt chimique en phase vapeur métallo-organique, MOCVD, d’éléments semi-conducteurs en forme de fils, coniques ou tronconiques (34) en un composé III-V, dopé ou non dopé, chaque élément semi-conducteur s’étendant suivant un axe (C) et comprenant une partie supérieure (35), et la formation par dépôt chimique en phase vapeur assisté par plasma à distance, RPCVD, ou par épitaxie par jets moléculaires, MBE, ou par épitaxie en phase vapeur hybride, HVPE, pour chaque élément semi-conducteur, d’une région active (44) seulement sur ladite partie supérieure comprenant au moins une première couche semi-conductrice constituée du composé III-V et une deuxième couche semi-conductrice constituée du composé III-V et d’un élément du groupe III additionnel. Figure pour l'abrégé : Fig. 1
Patent FR-3097855-A1 (FR)
Title: Séparation en phase liquide des sucres de deuxième génération par adsorption sur zéolithe de type FAU de ratio atomique Si/Al inférieur à 1,5
Inventor: LAROCHE CATHERINE
IPC: C07C7/12
Filed: 2019-06-28
Abstract: L’invention concerne un procédé de séparation du xylose en phase liquide à partir d’un mélange de sucres en C5 et C6 comprenant au moins du xylose et du glucose, par adsorption du xylose sur un adsorbant zéolithique à base de cristaux de zéolithe de type FAU de ratio atomique Si/Al inférieur ou égal à 1,5 comprenant du baryum, dans lequel :- on met en contact ledit mélange avec ledit adsorbant, en chromatographie liquide, pour obtenir une phase liquide enrichie en glucose et une phase adsorbée enrichie en xylose ;- on récupère d’une part ladite phase liquide enrichie en glucose et on désorbe au moyen d’un solvant de désorption ladite phase adsorbée sur ledit adsorbant pour récupérer d’autre part le xylose. Figure à publier : néant
Patent FR-3101441-A1 (FR)
Title: Structure diffusive pour source de lumière
Inventor: BOUTAMI SALIM
IPC: H01L33/00
Filed: 2019-09-27
Abstract: Structure diffusive pour source de lumière. L’invention concerne un diffuseur 3 destiné à recevoir de la lumière émise par une source de lumière 1 visible comprenant une couche de transmission 10 et une couche de diffusion 22 destinée à diffuser ladite lumière, le diffuseur étant caractérisé en ce que la couche de diffusion comprend une pluralité de nanostructures métalliques 200, chacune de ces nanostructures métalliques présentant, en projection dans un plan d’extension principal xy, une dimension longitudinale L selon un axe longitudinal et une dimension transverse l selon un axe transverse, lesdites dimensions longitudinales et transverses étant différentes entre elles et la dimension transverse l étant inférieure à 650 nm, et en ce que ces nanostructures métalliques sont en outre réparties au sein de la couche de diffusion de sorte qu’au moins deux nanostructures métalliques adjacentes sont respectivement orientées selon deux axes longitudinaux non parallèles. L’invention concerne également un procédé de fabrication d’un tel diffuseur, et un système d’affichage comprenant un tel diffuseur. Figure pour l’abrégé : Fig. 4I
Patent FR-3101507-A1 (FR)
Title: Procédé de gestion de l’association à un réseau sans fil de stations supportant différentes versions incrémentales d’une technologie
Inventor: LALAM MASSINISSA
IPC: H04W84/12
Filed: 2019-09-30
Abstract: Procédé de gestion par un équipement gestionnaire comportant un premier point d’accès d’un premier réseau et un deuxième point d’accès d’un deuxième réseau, le premier réseau ayant des fonctionnalités supérieures au deuxième réseau, chaque point d’accès émettant des balises, une station étant apte à traiter les balises émises par le premier et le deuxième points d’accès ou étant apte à traiter uniquement les balises émises par le deuxième point d’accès, le deuxième point d’accès exécute les étapes de : réception d’une requête d’association issue d’une station, vérification si la station est apte à traiter les balises émises par le premier point d’accès, rejet de la requête d’association si la station est apte à traiter les balises émises par le premier point d’accès, et association de la station si la station n’est pas apte à traiter les balises émises par le premier point d’accès. Fig. 1
Patent FR-3101728-A1 (FR)
Title: Dispositif électronique comprenant une puce et au moins un composant électronique dit composant SMT
Inventor: AUCHERE DAVID
IPC: H01L23/31
Filed: 2019-10-08
Abstract: Dispositif électronique et procédé de fabrication, comprenant : un substrat de support (2), une puce électronique (6) au-dessus du substrat de support, au moins un composant électronique (18) au-dessus du substrat de support, un bloc d’encapsulation au-dessus de la face avant du substrat de support, dans lequel la puce est noyée, dans lesquels le bloc d’encapsulation présente un évidement traversant de positionnement et de confinement (15), dans lequel se situe le composant électronique, ou un empilement de composants électroniques, et des points ou blocs de soudure (20) du composant électronique. Figure pour l’abrégé : Fig 1
Patent FR-3102454-A1 (FR)
Title: Support de garniture pour une porte de vehicule automobile, notamment de type hayon
Inventor: SEIGNEUR QUENTIN
IPC: B62D65/08
Filed: 2019-10-29
Abstract: SUPPORT DE GARNITURE POUR UNE PORTE DE VEHICULE AUTOMOBILE, NOTAMMENT DE TYPE HAYON L'invention concerne un support de garniture (4) pour porte de véhicule automobile, notamment de type hayon, comprenant : - une première face (40) de fixation pourvue de premiers éléments de fixation (41), destinée à être appliquée contre une face interne d’une structure de porte de véhicule automobile, - une deuxième face (42) de fixation, opposée à la première face, pourvue de deuxièmes éléments de fixation (43), destinée à fixer une garniture, les deuxièmes éléments de fixation étant agencés pour recevoir, et coopérer avec, des éléments de fixation suivant une même direction de fixation (44) s’étendant dans un plan défini par le support de garniture. Figure pour l’abrégé : figure 4
Patent FR-3089832-A1 (FR)
Title: Dispositif pour la fabrication générative d’une pièce tridimensionnelle en métal fondu contenant de l’aluminium
Inventor: MAIER EBERHARD
IPC: B33Y30/00
Filed: 2019-12-03
Abstract: Titre : Dispositif pour la fabrication générative d’une pièce tridimensionnelle en métal fondu contenant de l’aluminium Dispositif pour la fabrication générative d’une pièce tridimensionnelle avec un métal fondu (1) contenant de l’aluminium, ayant une chambre de compression (2) délimitée par un piston (3) effectuant un mouvement de va et vient et par un corps de buse (4) ayant un perçage de buse (5) pour la distribution goutte à goutte du bain métallique (1). Le corps de buse (4), une plaque (12) et un cylindre creux (9) pour délimiter radialement la chambre (2). La plaque (12) a une zone (6) tournée vers la chambre de compression (2), ayant un comportement métallophobe notamment aluphobe. Dans la zone de contact (8) entre la plaque (12) et le cylindre (9), la plaque (12) et/ou le cylindre (9) ont un comportement métallophobe, notamment aluphobe. Figure 1
Patent FR-3109251-A1 (FR)
Title: Convertisseur de puissance comportant au moins un transistor normalement fermé
Inventor: MONTHEARD ROMAIN
IPC: H02M1/36
Filed: 2020-04-14
Abstract: Convertisseur de puissance comportant au moins un transistor normalement fermé La présente description concerne un convertisseur de puissance comportant : - un condensateur (CBUS) ayant des première et deuxième électrodes reliées respectivement à des première (E1) et deuxième (E2) bornes d'entrée par l'intermédiaire d'un élément limiteur de courant (R1, L1) ; - au moins un transistor normalement fermé (K1, K2, K3, K4, K5, K6) ; - un circuit d'alimentation (170) d'un circuit de commande (CMD_K1, CMD_K2) du transistor normalement fermé ; et- un commutateur configurable pour, dans une première configuration, relier des première (g) et deuxième (h) bornes d'entrée du circuit d'alimentation (170) respectivement aux première (E1) et deuxième (E2) bornes d'entrée du convertisseur, en amont de l'élément limiteur de courant (R1, L1), et, dans une deuxième configuration, connecter les première (g) et deuxième (h) bornes d'entrée du circuit d'alimentation (170) respectivement aux première et deuxième électrodes du condensateur, en aval de l'élément limiteur de courant (R1, L1). Figure pour l'abrégé : Fig. 1
Patent FR-3110051-A1 (FR)
Title: Composition de fromage frais fermente a forte teneur en proteines
Inventor: HOUDOUX ALAIN
IPC: A23L33/19
Filed: 2020-05-14
Abstract: COMPOSITION DE FROMAGE FRAIS FERMENTE A FORTE TENEUR EN PROTEINES La présente invention concerne une composition de fromage frais fermenté cuillérable à forte teneur en protéines, de type quark ou skyr, à destination des personnes nécessitant des apports renforcés en protéines tels les sportifs et les personnes âgées.     A cet effet, la composition selon l’invention se caractérise en ce qu’elle comprend :      -    au moins 8%, en poids, de protéines, par rapport au poids total de la composition,     -    les protéines étant constituées d’un mélange de caséine et de protéines sériques laitières selon un ratio pondéral compris entre 50/50 et 75/25,      -    les protéines sériques laitières comprenant au moins 20% de protéines sériques laitières dénaturées sous forme de microparticules, en poids par rapport au poids total des protéines sériques,     -    et en ce que le pH est inférieur à 4,6.
Patent FR-3111433-A1 (FR)
Title: Procédé de détermination d’une énergie produite par une chaîne de production d’électricité comprenant un élément sujet au vieillissement
Inventor: BOURRY FRANCK
IPC: G01R31/392
Filed: 2020-06-16
Abstract: Procédé de détermination d’une énergie produite par une chaîne de production d’électricité comprenant un élément sujet au vieillissement
    Un aspect de l’invention concerne un procédé de détermination d’une énergie (E1, E2, Ei) produite par une telle chaine de production, au cours d’une période de production (P) comprenant plusieurs sous-périodes de production (SP1, SPi) de même durée (T).
    Pour cela, on détermine préalablement l’énergie attendue de la chaîne de production au cours de la durée (T) en question ainsi que le vieillissement correspondant, pour différentes valeurs initiales d’un niveau de performance (SOH1) dudit élément, traduisant son vieillissement plus ou moins fort.
    L’énergie attendue de la chaine de production est obtenue ensuite, sous-période après sous-période, en se basant, pour chaque sous-période, sur les résultats qui ont été obtenus préalablement pour une valeur initiale du niveau de performance qui est proche de la valeur effective de ce niveau de performance au début de la sous-période considérée.
    Figure à publier avec l’abrégé : Figure 7
Patent FR-3112478-A1 (FR)
Title: Nouvelles compositions associant des dérivés de chanvre et au moins un peptide et leur utilisation
Inventor: HOCQUAUX MICHEL
IPC: A61Q19/00
Filed: 2020-07-15
Abstract: Nouvelles compositions associant des dérivés de chanvre et au moins un peptide et leur utilisation
    La présente invention concerne une association comprenant ou constituée d’un mélange de cannabidiol et de palmitoyl tripeptide-8 et son utilisation pour traiter ou apaiser les peaux sensibles et/ou réactives ou comme après solaire pour apaiser les érythèmes solaires.
    (Pas de figure)
Patent FR-3112618-A1 (FR)
Title: Procédé et dispositif d’émission d’un message de freinage d’urgence d’un premier véhicule à destination d’un second véhicule.
Inventor: KADIRI EL KHAMIS
IPC: G01S13/93
Filed: 2020-07-16
Abstract: L’invention concerne un procédé d’émission d’un message de freinage d’urgence d’un premier véhicule à destination d’un second véhicule, le premier et le second véhicule embarquant chacun un système radar, le procédé comprenant des étapes de :- établissement (410) d’une connexion radiofréquence entre le système radar du premier véhicule et le système radar du second véhicule fonctionnant tous les deux en mode dialogue ;- obtention (420) périodique d’une position relative du premier véhicule par rapport au second véhicule par le système radar du premier véhicule fonctionnant en mode écho ;- émission (430) par le système radar du premier véhicule fonctionnant en mode dialogue d’un signal radiofréquence porteur d’un message de freinage d’urgence si la position relative du premier véhicule par rapport au second véhicule devient inférieure à une valeur seuil.  Figure pour l’abrégé : Figure 6
Patent FR-3114558-A1 (FR)
Title: Lissage d’un profil de vitesse pour la conduite autonome
Inventor: DUHAUTBOUT THIBAUD
IPC: B60W30/14
Filed: 2020-09-25
Abstract: L’invention concerne la conduite autonome d’un véhicule comportant l’établissement d’un profil de vitesse pour un chemin de référence (22), le chemin de référence comportant une pluralité de points, chacun des points étant associé à une vitesse, à partir d’un profil d’accélération trapézoïdal.  FIG. 1