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Patent FR-2969788-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de controle d'acces a un systeme informatique
Inventor: SITBON PASCAL
IPC: G06F12/14
Filed: 2010-12-27
Abstract: La présente invention concerne un dispositif de contrôle d'accès à un système informatique, le dispositif comprenant au moins un port multifonctions (U ) apte à être connecté à différentes catégories de périphériques et une interface d'accès (INT) apte à être connectée au système informatique, le dispositif étant caractérisé en ce qu'il comprend des moyens de gestion d'accès (M ) connectés entre le port multifonctions (U ) et l'interface (INT), les moyens de gestion d'accès étant configurés physiquement pour autoriser l'accès de l'interface au moyen d'un périphérique (P) connecté au port multifonctions (U ) seulement si ce périphérique appartient à une catégorie de périphériques associée spécifiquement et de façon permanente au port multifonctions (U ) auquel il est connecté. La présente invention concerne également le procédé de contrôle d'accès correspondant.
Patent FR-2985095-A1 (FR)
Title: Module acoustique et antenne integrant ledit module acoustique
Inventor: SERNIT ERIC
IPC: B63G8/39
Filed: 2011-12-23
Abstract: Module acoustique (1) pour antenne acoustique de réception d'ondes sous-marines, réalisé sous forme d'un panneau en caoutchouc (100) à base de polychloroprène intégrant une pluralité de conduits tubulaires longitudinaux (2) s'étendant selon la longueur (L) du panneau en caoutchouc (100) et étant espacés selon la largeur (I) du panneau en caoutchouc (100), lesdits conduits longitudinaux (2) recevant des colonnes d'hydrophones espacés selon la longueur (L), ledit panneau en caoutchouc (100) intégrant en outre au moins un conduit transversal (3) s'étendant selon la largeur (I) dudit panneau en caoutchouc (100), lesdits conduits longitudinaux (2) et transversal (3) étant garnis d'un fluide et ledit panneau acoustique (1) étant muni de moyens (6) pour obturer lesdits conduits (2, 3) de façon étanche, la dureté du caoutchouc et l'épaisseur du panneau (100) étant choisies de façon que le module acoustique (1) présente un premier degré de liberté en flexion autour d'un axe s'étendant dans le sens de la longueur (L) et un deuxième degré de liberté en flexion autour d'un axe s'étendant selon la largeur (I).
Patent FR-2970071-A1 (FR)
Title: Device for recovery of heat on columns of grey water in e.g. houses, has heat exchanger placed at level of upper part of grey water tank, where evacuation of cold water is provided at level below arrival of grey water via conduit
Inventor: DUONG FREDERIC
IPC: E03C1/122
Filed: 2011-01-05
Abstract: The device (D) has a cylindrical grey water tank (3) storing grey water by vertically extending lower part supplied with the grey water and providing density separation of water flow. A warmer is concentrated in an upper part of the tank. Flow coldest drains employ directly in the lower part without mixing with hot water stored in the upper part of the tank. A heat exchanger (12) is placed at level of an upper part of the tank for transmission of heat via a tank wall (4), where evacuation of cold water is provided at a level below an arrival of the grey water via a conduit (5). The tank is made of metallic material or composite material resistant to corrosion.
Patent FR-2977801-A1 (FR)
Title: Dispositif et procede pour la sterilisation a ultra-haute temperature d'une emulsion, notamment dermo-cosmetique, instable a la temperature de sterilisation
Inventor: DELAUNAY JEAN CLAUDE
IPC: A61L2/04
Filed: 2011-07-11
Abstract: L'invention concerne un procédé pour la stérilisation à haute température d'une émulsion, notamment une préparation dermo-cosmétique, caractérisé en ce qu'il comprend les étapes consistant à : a. préchauffer (120) progressivement ladite émulsion jusqu'à une température de préchauffage, T1, limite de stabilité de ladite émulsion ; b. réaliser une stérilisation (130) à ultra-haute température par infusion de ladite émulsion ainsi préchauffée comprenant : i. un chauffage (131) rapide à une température, T2, de stérilisation ii. un maintien (132) à la température de stérilisation iii. un refroidissement (133) rapide sous vide à une température, T3, de fin de stérilisation c. refroidir (150) progressivement sous agitation à une température, T4, de stockage.
Patent FR-2963639-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de regeneration d'un filtre a particules
Inventor: FRANK MICHAEL
IPC: F01N3/023
Filed: 2011-08-03
Abstract: Procédé et dispositif de surveillance et de régulation de la régénération d'un filtre à particules (15) installé dans la conduite des gaz d'échappement (12) d'un moteur à combustion interne (10) équipé d'un catalyseur à trois voies (17) en aval du filtre à particules (15). La régénération du filtre à particules (15) se fait par combustion par oxydation des particules. Pendant la phase de régénération, on fait le bilan direct ou indirect de la consommation d'oxygène selon l'évolution chronologique d'un premier signal d'une première sonde Lambda (13) installée en amont du filtre à particules avec l'évolution chronologique d'un second signal d'une seconde sonde Lambda (16) en aval du filtre (15). Pendant la régénération on régule un coefficient Lambda, tel que X = 1 en aval du catalyseur (17) à l'aide d'une régulation Lambda et de la seconde sonde Lambda (16).
Patent FR-2979368-A1 (FR)
Title: Dispositif de verrouillage et de deverrouillage a l'aide d'une cle d'un tampon sur un cadre a bouchon integre de fermeture d'une ouverture du tampon pour le passage de la cle
Inventor: LACROIX PASCAL
IPC: E02D29/14
Filed: 2011-08-31
Abstract: La présente invention concerne un dispositif de verrouillage et de déverrouillage à l'aide d'une clé d'un tampon sur un cadre à bouchon intégré de fermeture d'une ouverture du tampon pour le passage de la clé. Selon l'invention, le dispositif est caractérisé en ce que le rotor (11) du verrou (6) s'étend perpendiculairement sous le tampon (1), l'ouverture débouchante (4) du tampon (1), coaxiale avec l'extrémité (11b) rotor (11) pouvant être en prise avec l'extrémité (8) du bras (7) de la clé (3), est obturée par un bouchon (18) rappelé en appui sous le tampon (1) à sa position de fermeture de l'ouverture débouchante (4) par un ressort de rappel (22) et en ce que la clé (3), lorsqu'introduite dans l'ouverture (4), provoque le déplacement du bouchon de fermeture (18) à l'encontre de la force de rappel du ressort (22) le long du rotor (11) dont l'extrémité (11b) est en prise avec l'extrémité (8) du bras (7) de la clé (3). L'invention trouve application dans les regards de chaussée.
Patent FR-2980424-A1 (FR)
Title: Plastic protection panel for protecting side door of car, has decorative film whose interior face is equipped with relief model conferring in transparency in surface effect on flexible wall, where interior face of decorative film is coated
Inventor: MESARIC STEPHANE
IPC: B60R13/04
Filed: 2011-09-23
Abstract: The panel has a rigid plastic wall and a flexible plastic wall (1) that are attached with each other in zones, where each zone is surrounded by two walls. An outer side of the flexible wall comprises a decorative film (2), where an outer side (2a) of the decorative film is smooth. An interior face (2b) of the decorative film is equipped with a relief model conferring in transparency in surface effect on the flexible wall, where the interior face of the decorative film is coated. The decorative film is made of decorative film such as thermoplastic polyurethanes or polymethylmethacrylate. An independent claim is also included for a method for manufacturing of a flexible wall of a plastic protection panel.
Patent FR-2981277-A1 (FR)
Title: Composite material, useful for manufacturing articular implant e.g. joint prosthesis, comprises metal component and plastic component, where metal component comprises internal surface layer, external surface layer and transition layer
Inventor: SETTI YVES
IPC: A61F2/30
Filed: 2011-10-14
Abstract: The composite material comprises a metal component (1) and a plastic component (2). The metal component comprises an internal surface layer (3), an external surface layer (5) and a transition layer (4). The surface layers are porous, and the transition layer is dense so that a watertight bulkhead is formed between the surface layers. The internal surface layer comprises an interface zone between the metal component and the plastic component, and is entirely or partially impregnated by the plastic component. The metal component has a total thickness of 1-1.5 mm. The composite material comprises a metal component (1) and a plastic component (2). The metal component comprises an internal surface layer (3), an external surface layer (5) and a transition layer (4). The surface layers are porous, and the transition layer is dense so that a watertight bulkhead is formed between the surface layers. The internal surface layer comprises an interface zone between the metal component and the plastic component, and is entirely or partially impregnated by the plastic component. The metal component has a total thickness of 1-1.5 mm. The internal surface layer has a thickness of 0.35-0.45 mm. Pores of the internal and external surface layers have an average diameter of 150-250 mu m. The transition layer has a thickness of 0.30-0.60 mm. The external surface layer has a thickness of 0.35-0.45 mm. An independent claim is included for an articular implant.
Patent FR-2983365-A1 (FR)
Title: Power supply system for supplying power to battery of electric car, has transistor modulating current intensity of inductor coil so that average value of modulated current intensity is equal to value of reference current
Inventor: LOUDOT SERGE
IPC: H02J7/10
Filed: 2011-11-25
Abstract: The system has a rectifier (RED) rectifying a current supplied from a single phase electrical network, and an inductor (L) receiving the rectified current (IRED) supplied by the rectifier. A conversion stage includes a transistor (TBCK) to pulse width modulate a current (IL) supplied to a coil of the inductor to control the rectified current. The transistor modulates the current intensity of the coil so that the average value of the modulated current intensity is equal to the value of a reference current having the shape of a sinusoid in phase with a rectified input voltage of the system.
Patent FR-2983476-A1 (FR)
Title: 5,5-dimethyl-2-propyl-hexahydro-2,4a-methano-naphthalen-1-one en tant qu'agent fragrant
Inventor: JAUNKY PIOTR
IPC: A61K8/35
Filed: 2011-12-02
Abstract: L'invention concerne un composé de formule générale (I) représentée ci-après : ainsi qu'une composition comprenant au moins ledit composé de formule (I), et ses utilisations en parfumerie.
Patent FR-2984435-A1 (FR)
Title: Clutch-release thrust unit for suspension or steering in car, has seal deformable under action of rolling bearing between configurations in which folded edge is disengaged from and engaged in groove, respectively
Inventor: ARNAULT BENOIT
IPC: F16D23/14
Filed: 2011-12-19
Abstract: The unit has a rolling bearing (44) comprising a rotary ring (41) and a non-rotating ring (42). A seal (46) is mounted on the rotary ring. A sealing lip (464A) is arranged in a sliding contact against or adjacent to a corresponding surface (428) of the non-rotating ring. The seal has an edge (462F) that is radially folded towards the rotary ring. The seal is deformable under the action (E2) of the rolling bearing between a configuration in which the folded edge is disengaged from a groove (419A), and another configuration in which the edge is engaged in the groove.
Patent FR-2984190-A1 (FR)
Title: Centering device for facilitating closing of press tool for stamping body part of car, has guidance ring comprising truncated central opening for allowing pre-centering and centering of guidance column with respect to guidance ring
Inventor: SPERA JEAN RICHARD
IPC: B21D24/00
Filed: 2011-12-20
Abstract: The device has a guidance ring (8) fixed at an upper part (3) and a lower part (2) of a stamping tool (1) by a support (10) that completely covers the guidance ring, where the material of the support contains polyamide or tender metal. The guidance ring comprises a truncated central opening (10c) coaxial with the guidance ring for allowing a pre-centering and a centering of a corresponding guidance column (6) with respect to the guidance ring during closing of the upper and lower parts of the stamping tool to engage the guidance column in the guidance ring. An independent claim is also included for a method for closing a stamping tool.
Patent FR-2989103-A1 (FR)
Title: Flexible base for parasol, has barbell filled with standard material sand and water by utilizing stopper, which is screwed or clamped with barbell for closing barbell, and adjustable mast for supporting mast of parasol
Inventor: CRETON SYLVAIN
IPC: E04H12/22
Filed: 2012-04-06
Abstract: The base has a barbell filled with standard material sand and water by utilizing a stopper (3). The stopper is screwed or clamped with the barbell for closing the barbell and an adjustable mast (2) for supporting another mast (6) of a parasol. A circumference of the barbell is grooved to facilitate manipulation. A center part of the barbell comprises a housing for accommodating the mast. The latter mast comprises raised and hollow parts. The barbell is dug around a dispatcher part to insert phalanges (4).
Patent FR-2997438-A1 (FR)
Title: Ladder for use in building site, has two adjustable ends that slip into set of covers, and set of bolts utilized for fixing ends of ladder into ground, and set of support points arranged so as to allow ladder to take support on ground
Inventor: MOHAMED SAID MAHMOUD
IPC: E06C1/08
Filed: 2012-10-25
Abstract: The ladder has two adjustable ends that slip into a set of covers, and a set of bolts (3, 4) that is utilized for fixing ends of the ladder into the ground. A set of bearing surfaces of the ladder is arranged to have different heights. A set of additional support points (A, B) is arranged so as to allow the ladder to take support on the ground, where the set of additional support points are provided in an adjustable manner.
Patent FR-2989047-A1 (FR)
Title: Systeme de commande de vehicule en mode autonome et vehicule comprenant un tel systeme de commande
Inventor: MINOIU-ENACHE NICOLETA
IPC: B60R16/02
Filed: 2012-04-05
Abstract: Le système de commande de véhicule comporte des organes de commande humaine générant des signaux de pilotage manuel d'actionneurs du véhicule, un module de commande automatique (1) générant des signaux de pilotage autonome (455-459) des actionneurs du véhicule et un module de commutation (500) agencé pour sélectionner les signaux de pilotage manuel dans un mode de fonctionnement manuel et les signaux de pilotage autonome dans un mode de fonctionnement autonome. Le module de commande automatique (1) comprend un bloc (2) d'élaboration automatique d'au moins un signal de pilotage autonome calculé (64, 74, 84, 94, 95) et un bloc de sécurisation (400) agencé pour transmettre au module de commutation (500) un signal de pilotage autonome calculé dans un cas de fonctionnement autonome normal et un signal de pilotage autonome d'urgence dans un cas de fonctionnement autonome anormal.
Patent FR-2989488-A1 (FR)
Title: Dispositif pour generer une signature a l'execution d'une tache de programme et methode de comparaison de flots d'execution
Inventor: LEMERRE MATTHIEU
IPC: G06F15/16
Filed: 2012-04-13
Abstract: La présente invention concerne un dispositif pour générer au moins une signature au cours de l'exécution d'une tâche de programme sur un système de calcul, au moins un flot de valeurs transitant par bus entre une mémoire et une unité de calcul dudit système pendant l'exécution de ladite tâche, le dispositif comprenant des moyens (131, 132, 133, 134, 135) configurés pour observer au moins plusieurs desdites valeurs au cours de ladite exécution et pour calculer et mémoriser une signature à partir des valeurs observées. L'invention s'applique notamment à la détection d'erreurs dans l'exécution de programmes d'ordinateurs.
Patent FR-2990426-A1 (FR)
Title: Protection device for protecting connection cable of proximity sensor for coupler of tank car connection arm of hydrocarbon loading system, has coupling placed at fixing points of rigid tubular portion on portion of loading arm
Inventor: CHEBAH JAMEL NASSER
IPC: B67D7/04
Filed: 2012-05-14
Abstract: The device (1) has a set of rigid tubular portions (4) secured to rigid portions (17) of loading arm (3), where the tubular portions house a connecting cable. Flexible tubular portions (5) connect the rigid tubular portions, where the flexible tubular portions are placed at an articulation (19) of the loading arm. A coupling (7) is placed on a connection between one of the flexible tubular portions and one of the rigid tubular portions. The coupling is placed at fixing points (9) of the rigid tubular portion on a portion of the loading arm. An independent claim is also included for a hydrocarbon loading system.
Patent FR-2996849-A1 (FR)
Title: Composition pour gel organique ou son pyrolysat, son procede de preparation, electrode constituee du pyrolysat et supercondensateur l'incorporant.
Inventor: DUFOUR BRUNO
IPC: C01B31/08
Filed: 2012-10-17
Abstract: L'invention concerne une composition carbonée gélifiée ou pyrolysée formant respectivement un gel polymérique aqueux ou son pyrolysat sous forme de carbone poreux, son procédé de préparation, une électrode de carbone poreux constituée de cette composition pyrolysée et un supercondensateur incorporant de telles électrodes. La composition carbonée gélifiée (G2) ou pyrolysée est à base d'une résine issue au moins en partie de polyhydroxybenzène(s) R et de formaldéhyde(s) F et comprend au moins un polyélectrolyte cationique hydrosoluble P. Selon l'invention, cette composition forme à l'état gélifié et non réticulé un gel physique rhéofluidifiant, et elle comprend à l'état gélifié et non réticulé un pré-polymère précipité formant ce gel qui est le produit d'une réaction de pré-polymérisation et de précipitation d'une solution aqueuse de R, F, P et d'un catalyseur.
Patent FR-2997036-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'une piece composite thermoplastique en moule ferme, avec injection dans un moule froid
Inventor: HOCHSTETTER GILLES
IPC: B29C70/48
Filed: 2012-10-23
Abstract: L'invention concerne un procédé spécifique de fabrication d'une pièce de matériau composite thermoplastique comprenant un renfort fibreux et une matrice de polymère thermoplastique à base d'un polymère thermoplastique imprégnant ledit renfort fibreux lequel comprend : a) une étape d'imprégnation dudit renfort fibreux sec, par injection sur ledit renfort, à une température d'injection T1 supérieure à HDT dudit matériau composite si la matrice est amorphe et supérieure à Tf si ledit matériau est semi-cristallin, d'une composition réactive p) précurseur dudit polymère, à base de prépolymère réactif dudit polymère thermoplastique, et moulage, avec l'étape de polymérisation b) étant simultanée avec l'étape d'imprégnation et de moulage et avec la température de régulation T2 dudit moule étant maintenue constante pendant tout le cycle de moulage, à une valeur inférieure à la HDT dudit matériau composite lorsque sa matrice est composée d'un polymère amorphe, et à une valeur entre Tc et Tc-20°C pour une matrice semi-cristalline, et avec un réchauffage de la surface interne du moule, juste avant ladite injection, à une température T3, comprise entre T1-50°C et T1+50°C, par un moyen de chauffage externe au moule et amovible, avec c) démoulage de la pièce quand sa température T4 est égale à T2, et d) éventuelle poursuite de la polymérisation, si partielle au démoulage, dans une étape séparée hors moule, par recuit dans une étuve à une température de recuit Tr<HDT pour polymère amorphe et Tr<Tf si semi-cristallin. L'invention concerne également l'utilisation dudit procédé pour la fabrication des pièces mécaniques et de structure, en matériau composite.
Patent FR-3000464-A1 (FR)
Title: Dispositif d'absorption d'energie pour element de structure d'aeronef
Inventor: PETIOT CAROLINE
IPC: B29C70/02
Filed: 2012-12-27
Abstract: L'invention concerne un dispositif d'absorption d'énergie cinétique pour élément de structure d'aéronef susceptible d'être soumis à un impact dynamique, comportant : - une enveloppe externe (21) en matériau composite tressé apte à conserver, après impact, une intégrité, - un cœur en mousse (22), contenu dans l'enveloppe externe et apte à remplir au moins partiellement ladite enveloppe externe, ledit cœur en mousse étant apte à absorber au moins partiellement l'énergie cinétique générée par l'impact, et - des éléments de renfort comportant au moins une préforme en fibres composites sèches (30) intégrée dans le cœur en mousse pour dissiper, en association avec le cœur en mousse, l'énergie cinétique générée par l'impact. L'invention concerne également un procédé d'intégration de ce dispositif d'absorption d'énergie cinétique.
Patent FR-3013909-A1 (FR)
Title: Cornet, antennaire elementaire, structure antennaire et procede de telecommunication associes
Inventor: TCHOFFO TALOM FRIEDMAN
IPC: H01Q13/02
Filed: 2013-11-28
Abstract: L'invention concerne un cornet (12) pour antenne élémentaire pour télécommunications, notamment satellitaires, caractérisé en ce que le cornet (12) comprend une première partie d'émission-réception (22) propre à émettre et recevoir une onde électromagnétique à une première fréquence, et une deuxième partie d'émission-réception (24) propre à émettre et recevoir une onde électromagnétique à une deuxième fréquence, la deuxième partie d'émission-réception (24) étant distincte de la première partie d'émission-réception (22) et le rapport entre la deuxième fréquence et la première fréquence étant supérieur à 1,2, de préférence supérieur à 1,5.
Patent FR-3014236-A1 (FR)
Title: Systeme modulaire de correction acoustique
Inventor: LAFONT JEAN PIERRE
IPC: G10K11/02
Filed: 2013-12-03
Abstract: La présente invention concerne un système modulaire visant à corriger l'acoustique des salles. Le dispositif comprend plusieurs boitiers (1) contenant des absorbeurs (2), des déviateurs (3) et des diffuseurs (4) acoustiques, complémentaires entre eux et permutables. Suivant l'application, certains boitiers abritent une enceinte acoustique (5). Les boitiers coulissent sur des rails (6) attenants aux parois (7), autorisant un mouvement de translation horizontal pour s'adapter aux dimensions de la salle. L'espace qui sépare les boitiers reçoit des écrans absorbeurs en mousse (8) à cellules ouvertes ou en laine ou encore un panneau réfléchissant (9) en fonction des caractéristiques acoustiques cherchées. L'invention s'adresse aux salles d'écoute ou de production sonore.
Patent FR-3003115-A1 (FR)
Title: Procede d'allocation de ressources pour la mise en oeuvre de reseaux virtuels dans un reseau de telecommunication
Inventor: SHEN QING
IPC: H04L29/06
Filed: 2013-03-06
Abstract: L'invention a pour objet un procédé de ressources pour la mise en œuvre d'un réseau virtuel dans un réseau de télécommunication comprenant une pluralité de nœuds de routage (401,402,403,404), le procédé comprenant les étapes suivantes, mises en œuvre par au moins un des nœuds de routage : réception (300) de paquets d'un flux de données munis d'une entête comprenant un champ indiquant le type de service auquel est associé ledit flux ; et allocation (303) au flux de données, en fonction de la valeur de ce champ, d'au moins une ressource relative à un tunnel virtuel vers un autre de ces nœuds de routage.