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Patent FR-3047109-A1 (FR)
Title: Ensemble de refroidissement d'un dispositif d'inductance.
Inventor: BEUCHER CHRISTOPHE
IPC: H01F27/08
Filed: 2016-01-25
Abstract: L'invention concerne un ensemble de refroidissement d'un dispositif d'inductance (1) présentant un boîtier métallique (2) fixé à une paroi (31) d'un carter (3) métallique, ledit carter étant couplé à un conduit de circulation (51) d'un liquide de refroidissement en contact avec ladite paroi (31) à l'opposé dudit boîtier (2) par rapport à ladite paroi (3). Ledit boîtier métallique comprend une platine de fixation (22) s'étendant radialement autour de sa périphérie extérieure (23) et comprenant des points de fixation (24) pour solidariser ledit boîtier (2) avec des points de réception (32) correspondants agencés sur ladite paroi, laquelle présente une ouverture (33) au travers laquelle s'étend le boîtier jusque dans ledit conduit de circulation (51), tandis qu'un joint d'étanchéité (6) est disposé sur un bord (34) de ladite ouverture (33) entre ladite platine de fixation (22) dudit boîtier et ladite paroi (31) dudit carter.
Patent FR-3057632-A1 (FR)
Title: Volant moteur refroidi
Inventor: PREVOST CHRISTOPHE
IPC: F16D13/72
Filed: 2016-10-13
Abstract: Ce volant à inertie (1) d'un moteur thermique d'un véhicule comporte un anneau d'inertie (2) comprenant un moyen de refroidissement. Ce moyen de refroidissement comprend des canaux de refroidissement (3) par centrifugation d'air traversant l'anneau (2), les canaux (3) comprenant une section de passage d'air et des moyens thermosensibles (4) de variation de cette section, les moyens thermosensibles (4) fermant ces sections lorsqu'une température des moyens thermosensibles (4) est en dessous d'un seuil de température bas.
Patent FR-3059013-A1 (FR)
Title: Suivi de l'avancement de la fusion par technique libs lors de l'elaboration d'un lingot par solidification dirigee par reprise sur germes
Inventor: PIHAN ETIENNE
IPC: G01N21/85
Filed: 2016-11-18
Abstract: L' invention concerne un procédé utile pour suivre l' avancement de la fusion lors de l'élaboration d'un lingot de silicium par solidification dirigée par reprise sur germes, comprenant au moins les étapes consistant en : (i) disposer, dans un creuset, d'une charge de silicium positionnée en surface d'un ou plusieurs germes en silicium ; le ou lesdits germes, et/ou ladite charge de silicium en une ou plusieurs position(s) donnée(s), comportant un ou plusieurs agents traceurs choisis parmi les agents dopants de type n ou de type p présentant un coefficient de partage dans le silicium inférieur ou égal à 10-1 ; les éléments métalliques présentant un coefficient de partage dans le silicium inférieur ou égal à 10-4 ; et les éléments iso-électroniques du silicium germanium et étain ; (ii) apprécier, au cours de la fusion de la charge de silicium, la présence et/ou la quantité en agent(s) traceur(s) par une technique de mesure chimique de type LIBS à la surface du bain de silicium fondu ; et (iii) déterminer, à partir de la ou des mesures LIBS, l'avancement de la fusion.
Patent FR-3059884-A1 (FR)
Title: Plaque de cuisson comportant des zones en relief inclinees et des zones creuses inclinees
Inventor: BOUVIER PIERRE
IPC: A47J37/07
Filed: 2016-12-13
Abstract: L'invention concerne une plaque de cuisson (1) pour gril de cuisson comprenant des zones en relief (25) s'étendant selon une direction sensiblement rectiligne et destinées à recevoir des aliments à cuire et aux bords desquelles sont disposées des zones creuses (35) destinées à recueillir et à évacuer les jus des aliments vers au moins un orifice d'évacuation (81). Selon l'invention, les zones en relief (25) présentent une première inclinaison croissante en direction de l'au moins un orifice d'évacuation (81), et les zones creuses (35) présentent une deuxième inclinaison croissante en direction de l'au moins un orifice d'évacuation (81), la deuxième inclinaison étant plus importante que la première inclinaison.
Patent FR-3063117-A1 (FR)
Title: Raccordement entre une virole circulaire et un bras radial de structure d'une turbomachine, comprenant un joint d'etancheite et son support
Inventor: BRUN GUILLAUME MATTHIEU JEAN-LOUIS
IPC: F04D29/54
Filed: 2017-02-23
Abstract: Un joint (13) d'étanchéité obturant un jeu (9) entre une extrémité en forme de cloche (7) d'un bras (4) et une virole circulaire (1) d'une turbomachine est comprimé contre le rebord (8) de la cloche par un support (14) distinct de la plate-forme (10) délimitant la veine d'écoulement des gaz (5) et que retiennent des vis (11) déjà présentes pour fixer la plate-forme sur la virole (1). L'agencement est allégé et la tenue du joint ne dépend pas de la plate-forme (10) exposée à des dommages.
Patent FR-3064643-A1 (FR)
Title: Installation de chai
Inventor: THOMAS THIERRY
IPC: C12L11/00
Filed: 2017-04-04
Abstract: Installation de chai comprenant deux lisses basses (1) et hautes (2) munies de berceaux (3, 4) sont répartis sur les lisses pour recevoir l'extrémité avant et arrière (11) des barriques (10). La hauteur libre (HL) d'une rangée de barriques entre le dessus de la lisse basse (1) et le dessous de la lisse haute (2) est la somme de la hauteur (HB) du berceau bas (3), du diamètre d'extrémité (DE) de la barrique (10) et de la hauteur (HB) du berceau haut (4) ; elle est supérieure au diamètre maximum (DM) des barriques (10) de la rangée.
Patent FR-3068481-A1 (FR)
Title: Systeme et procede d'affichage pour un aeronef
Inventor: DESCHEEMAEKER CEDRIC
IPC: G02B27/01
Filed: 2017-06-29
Abstract: Le système (10) d'affichage pour un cockpit (3) d'un aéronef (1) comprend : -un calculateur d'affichage (18) configuré pour commander l'affichage, sur un dispositif d'affichage (20) porté solidaire de la tête (50) d'un utilisateur, selon un premier mode d'affichage comprenant au moins une information d'aide au pilotage de l'aéronef, et - un dispositif de masquage (24), associé à une vitre latérale (6a, 6b) du cockpit, commandable entre un état transparent et un état opaque. Le système d'affichage (10) comporte un mode d'affichage étendu, dans lequel le calculateur d'affichage est configuré pour : -déterminer si une direction (52) correspondant à l'orientation de la tête de l'utilisateur présente une intersection (Pi) avec une zone d'intérêt (Zi) de la vitre latérale ; -en l'absence d'intersection, commander l'affichage selon le premier mode d'affichage ; et - lors d'une intersection (Pi), commander l'état opaque du dispositif de masquage et commander l'affichage selon un deuxième mode d'affichage comprenant un écran d'affichage virtuel sur une zone d'affichage (Zd) de la vitre latérale.
Patent FR-3075280-A1 (FR)
Title: Pompe volumetrique a nettoyage ameliore
Inventor: BARIAU FABRICE
IPC: F04C15/00
Filed: 2017-12-14
Abstract: L'invention porte sur une pompe (1) volumétrique comprenant :
 - une tubulure (2) présentant une première extrémité (21) solidaire d'une zone de transmission (3) et une deuxième extrémité (22) se terminant par un cylindre (24) solidaire d'une zone de refoulement (4), la tubulure (2) comprenant une ouverture d'aspiration (23) et la zone de refoulement comprenant une ouverture de refoulement (41), un arbre d'entrainement (5) avec un bout (53) située au niveau du cylindre (24),
 - un piston (6) plaqué contre le cylindre (24) par des moyens élastiques (7) de manière à bloquer un déplacement de fluide entre la tubulure (2) et la zone de refoulement (4),
 dans laquelle la pompe (1) comprend en outre des moyens (8, 9) pour écarter élastiquement le piston du cylindre (24) et le maintenir à une distance prédéterminé de celui-ci.
 Elle porte également sur un procédé de nettoyage de cette pompe 1.
Patent FR-3075805-A1 (FR)
Title: Materiau hybride scintillant et son procede de fabrication.
Inventor: HAMEL MATTHIEU
IPC: G01T1/203
Filed: 2017-12-24
Abstract: Matériau hybride pour la mesure par scintillation plastique comprenant : - une matrice polymérique ; et, - un mélange fluorescent incorporé dans la matrice polymérique et comprenant par rapport au nombre total de moles de fluorophore primaire dans le mélange fluorescent incorporé i) 80 % à 99,6 % molaire d'un fluorophore primaire principal constitué de naphtalène et ii) 0,4 % à 20 % molaire d'un fluorophore primaire supplémentaire dont le centroïde du spectre d'absorption lumineuse et du spectre d'émission de fluorescence ont respectivement une longueur d'onde comprise entre 250 nm et 340 nm et comprise entre 330 nm et 380 nm, la constante de décroissance de fluorescence est comprise entre 1 ns et 10 ns, et le rendement quantique de fluorescence dans un solvant apolaire est compris entre 0,2 et 1. La constante de décroissance de la fluorescence du matériau hybride est intermédiaire entre celle d'un matériau scintillateur plastique rapide et d'un matériau scintillateur plastique lent. En outre, elle peut être choisie dans une large gamme. L'invention concerne également le procédé de fabrication du matériau hybride.
Patent FR-3062930-A1 (FR)
Title: Salle de realite virtuelle.
Inventor: BIBES JEAN-PAUL
IPC: G03B21/56
Filed: 2017-02-13
Abstract: La présente invention se rapporte au domaine général des moyens de diffusion audiovisuels de type salle de réalité virtuelle. Cette invention concerne une salle de réalité virtuelle, caractérisée en ce que la diffusion soit biface sur chacune des faces, que son pilotage soit par la voix et que ladite salle de réalité virtuelle comporte : - une structure porteuse supportant les toiles de restitution et le dispositif de diffusion - un plateau technique équipé de dispositifs de diffusion d'un film ou d'un média interactif - un moyen de pilotage par la voix d ou du média interactif
Patent FR-3072299-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'un puzzle en metal et puzzle obtenu par ledit procede
Inventor: RENAULT FRANCK
IPC: A63F9/08
Filed: 2017-10-13
Abstract: L'objet de l'invention est relatif Ã  un procÃ©dÃ© de fabrication d'un puzzle mÃ©tallique utilisant des morceaux de mÃ©tal (20, 21) qui peuvent Ãªtre issus du recyclage, en les agenÃ§ant dans un moule d'estampage (2) selon au moins une couche, et formant aprÃšs estampage un objet moulÃ© plein destinÃ© Ã  former un puzzle et constituÃ© d'une pluralitÃ© de piÃšces individuelles contiguÃ«s les unes aux autres.
Patent FR-3073716-A1 (FR)
Title: Vetement equipe d’un systeme amovible et reglable de protecteurs de chocs, se fixant sur des boutonnieres a cordon
Inventor: BERAHA SAMUEL
IPC: A41D13/05
Filed: 2017-11-17
Abstract: Vêtement spécialisé doté de protecteurs de chocs, pouvant se transformer en un vêtement classique. Le protecteur de choc et son support constituent un ensemble solidaire, amovible et réglable. Le support est muni de prolongations qui comportent des boutons. L'ensemble amovible vient se positionner sur le vêtement pourvu de boutonnières à cordon.
Patent FR-3083195-A1 (FR)
Title: Dispositif d'affichage pour l'aide a la conduite
Inventor: VIEGAS PANASQUEIRA STEPHANE
IPC: B60W50/14
Filed: 2018-06-29
Abstract: L'invention concerne un dispositif d'affichage (100) pour l'aide à la conduite d'un conducteur d'un véhicule automobile comprenant - une unité de contrôle (10) adaptée à détecter dans l'environnement du véhicule un objet extérieur audit véhicule automobile et programmée pour déterminer un niveau de dangerosité dudit objet détecté, et, - une unité de projection (20) d'images communiquant avec l'unité de contrôle et adaptée à projeter dans le champ de vision du conducteur une indication du niveau de dangerosité associé audit objet détecté.
Patent FR-3083417-A1 (FR)
Title: Delegation de gestion d'acquittements et de transmission de trames
Inventor: TEBOULLE HENRI
IPC: H04W52/02
Filed: 2018-06-28
Abstract: Un système de communication comprend un serveur, au moins un dispositif terminal et au moins une passerelle de collecte. Chaque dispositif terminal transmet à destination du serveur des trames ascendantes ayant des instants de transmission d'après lesquels sont définies des fenêtres de réception destinées à des trames descendantes supposées être construites par le serveur et relayées par une dite passerelle de collecte sélectionnée par le serveur. Un mécanisme débrayable de délégation vis-à-vis d'au moins un dispositif terminal élu est implémenté en collaboration avec le serveur par une passerelle de collecte élue en : affectant un tampon à chaque dispositif terminal élu et en y stockant des données utiles reçues de manière asynchrone depuis le serveur à l'attention dudit dispositif terminal élu ; et en construisant et transmettant, pour le compte du serveur, des trames descendantes en réponse aux trames ascendantes reçues de chaque dispositif terminal élu.
Patent FR-3083381-A1 (FR)
Title: Dispositif destine a etre branche sur une prise electrique d'une borne de charge
Inventor: DEMOND GUILLAUME
IPC: B60L53/60
Filed: 2018-06-28
Abstract: Ce dispositif (18) est destiné à être branché sur une prise électrique (4) d'une borne de charge (2) pour véhicule automobile à propulsion électrique (6) ou hybride électrique (8). Le dispositif (18) comprend un moyen de raccordement (20) apte à être connecté électriquement à la borne de charge (2), un premier moyen de connexion (22) apte à être connecté électriquement à un premier véhicule (6), un second moyen de connexion (24) apte à être connecté électriquement à un second véhicule (8) et des moyens de commutation (30) apte à être commuté dans une première position dans laquelle le moyen de raccordement (20) est connecté électriquement avec le premier moyen de connexion (22) et dans une seconde position dans laquelle le moyen de raccordement (20) est connecté électriquement avec le second moyen de connexion (24).
Patent FR-3084009-A1 (FR)
Title: Procede de realisation d'un panneau d'habillage interieur de vehicule automobile
Inventor: BONFILS XAVIER
IPC: B60R13/02
Filed: 2018-07-19
Abstract: L'invention concerne un procédé comprenant une étape de mise en place d'un format de couche de revêtement (7) sur au moins une nappe (4a, 4b) imprégnée d'une mélange précurseur de mousse, ladite couche de revêtement comprend une sous-couche poreuse à base de fibres de cellulose (8) et une sous-couche d'aspect (9) collées entre elles, ladite sous-couche de cellulose est disposée vers ladite nappe de manière à se retrouver partiellement imprégnée par ladite mousse, afin d'assurer sa cohésion avec ladite nappe, et à permettre un dégazage des gaz dégagés lors de la réticulation de ladite mousse.
Patent FR-3086025-A1 (FR)
Title: Dispositif d'amortissement pendulaire a sec
Inventor: VERHOOG ROEL
IPC: F16F15/14
Filed: 2018-09-14
Abstract: Dispositif (10) d'amortissement pendulaire à sec comportant : - un support (12) mobile en rotation autour d'un axe, - un corps pendulaire (13) comprenant une masse oscillante (14) et un organe de liaison, - un organe de roulement, définissant une surface de roulement adaptée pour rouler sur des pistes de roulement de support et des pistes de roulement de corps pendulaire, de manière à guider une oscillation du corps pendulaire (13) par rapport au support (12), - un système anti-perte (60) de lubrifiant contrecarrant un écoulement du lubrifiant des zones de contact entre d'une part le corps pendulaire et d'autre part l'organe de roulement et/ou le support vers l'environnement extérieur (11) du dispositif, en particulier lorsque le support tourne autour de l'axe.
Patent FR-3086729-A1 (FR)
Title: Guide de lumiere d’un dispositif d’eclairage de vehicule
Inventor: PERON RODOLPHE
IPC: F21S41/25
Filed: 2018-09-27
Abstract: Guide de lumière d'un dispositif de signalisation lumineuse de véhicule comprenant au moins une source de lumière agencée pour émettre au moins une lumière de signalisation, le guide de lumière comprenant : - une première portion de guidage (10) définissant un premier chemin optique, - une deuxième portion de guidage (20) définissant un deuxième chemin optique, à la suite du premier chemin optique, caractérisé en ce que la première portion de guidage (10) et/ou la deuxième portion de guidage (20) est intégralement formée avec : - des moyens de positionnement agencés pour bloquer au moins trois degrés de liberté entre la première portion de guidage (10) et la deuxième portion de guidage (20), - des moyens de verrouillage comprenant au moins une portion flexible, agencés pour verrouiller le blocage desdits degrés de liberté, par déformation élastique de ladite au moins une portion flexible.
Patent FR-3089690-A1 (FR)
Title: Boitier pour dispositif de stockage d'énergie électrique pour véhicule automobile
Inventor: DA COSTA PITO SERGIO
IPC: H01M50/229
Filed: 2018-12-07
Abstract: Boitier pour dispositif de stockage d'énergie électrique pour véhicule automobile L’invention concerne un boitier (16) pour dispositif de stockage d'énergie électrique pour véhicule automobile, ledit boitier étant configuré pour recevoir moins une cellule (14) de stockage d'énergie électrique, ce boitier comportant une paroi de fond (26), au moins un canal (50) pour une circulation d’un fluide de refroidissement, ledit canal (50) étant au moins partiellement formé par la paroi de fond (26), ledit canal (50) comporte un sillon (51) formé au moins en partie par la paroi de fond (26) et un capot (55) agencé pour fermer ce sillon (51) et former ainsi le canal (50) . Selon l’invention, le boitier (16) comporte un matériau ductile Figure pour l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3090992-A1 (FR)
Title: Dispositif configuré pour orienter des particules sensibles au champ magnétique, machine et appareil qui en sont équipés
Inventor: TOSONI OLIVIER
IPC: B42D25/29
Filed: 2018-12-19
Abstract: La présente invention est relative notamment à un dispositif (1) configuré pour orienter des particules sensibles au champ magnétique, ces particules étant contenues dans un matériau d'impression apposé sur un support (4), dispositif qui comprend un réseau R d'aimants, caractérisé par le fait que lesdits aimants consistent en des électro-aimants (2) disposés côte à côte en position verticale, les extrémités supérieures (22) de ces électro-aimants (2) s'étendant soit sensiblement dans un même plan (P), soit de manière décalée, de manière à générer une surface incurvée. Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3092713-A1 (FR)
Title: Procédé et système de protection d’un circuit d’alimentation électrique
Inventor: BLANC SEBASTIEN
IPC: H02M1/32
Filed: 2019-02-11
Abstract: Procédé et système de protection d’un circuit d’alimentation électrique L’invention concerne un procédé et système de protection d’un circuit d’alimentation électrique comprenant un premier convertisseur (8) de tension électrique continue adapté à abaisser une tension moyenne connecté à un deuxième convertisseur (24) adapté à délivrer trois phases de tension électrique alternatives à partir d’une tension continue, le deuxième convertisseur (24) étant protégé par un dispositif de protection (28) en sur-intensité adapté à entraîner un débranchement du deuxième convertisseur lorsque l’intensité du courant électrique dépasse un seuil de protection en sur-intensité, le deuxième convertisseur (24) étant connecté à au moins une charge (6a, 6b), la connexion comportant un dispositif de disjonction thermique. Le procédé comporte, suite à un déclenchement du dispositif de protection (28) en sur-intensité du deuxième convertisseur, un arrêt du premier convertisseur, une remise en fonctionnement (56) du deuxième convertisseur, et ensuite, une remise en fonctionnement du premier convertisseur, le premier convertisseur ayant un niveau de courant de sortie, avec une limitation du niveau de courant de sortie à un niveau maximal inférieur au seuil de protection en sur-intensité. Figure pour l'abrégé : Figure 1
Patent FR-3080334-A1 (FR)
Title: Dispositif de commande de vehicule hybride
Inventor: KURIHASHI SUI
IPC: B60W20/00
Filed: 2019-04-15
Abstract: DISPOSITIF DE COMMANDE DE VÉHICULE HYBRIDE Un dispositif de commande d’un véhicule hybride comporte une partie de génération de plan de conduite (61) configurée pour établir à l’avance un mode de conduite et un état de charge cible de la batterie ; et une partie de commande de sortie (62) configurée pour commander des sorties du moteur à combustion interne et du moteur électrique. Si le véhicule hybride est conduit depuis un point de départ jusqu’à une destination finale en passant par au moins un point intermédiaire, la partie de génération de plan de conduite (61) est configurée pour diviser une pluralité de trajets en pluralités de sections, et établir un mode de conduite de toutes les sections de au moins un trajet à un mode EV. Si une valeur de l’état de charge cible moins un état de charge réel de la batterie devient plus grande qu’une valeur de seuil, la partie de commande de sortie est configurée pour changer le mode de conduite dans une section d’un trajet non-EV. Figure pour l’abrégé : Figure 2.
Patent FR-3095906-A1 (FR)
Title: Dispositif et procede de surveillance de la distribution d'electricite a un aeronef
Inventor: GEORGES-PICOT CÔME
IPC: H02H3/00
Filed: 2019-05-09
Abstract: Dispositif et procédé de surveillance de la distribution d’électricité à un aéronef Le dispositif de surveillance est prévu pour la surveillance de la distribution d’électricité à un aéronef (2) connecté à un réseau de distribution (6) d’électricité via un dispositif de connexion (8). Le dispositif de surveillance comprend un module de mesure (20) configuré pour mesurer au moins une grandeur électrique en un point de mesure (18) du réseau de distribution (6), un module de calcul (24) configuré pour déterminer la valeur d’au moins un paramètre du courant électrique fourni à l’aéronef (2) par le réseau de distribution (6) à partir de la ou des grandeur(s) électrique(s) mesurée(s), et un module de commande (26) configuré pour commander un équipement de transformation de courant du réseau de distribution (6) de manière à couper la distribution du courant électrique si au moins un critère de surveillance est vérifié par la(les) valeurs de paramètre déterminée(s).                  Figure pour l'abrégé :              Figure 1
Patent FR-3100747-A1 (FR)
Title: Ensemble de remorquage pour véhicule automobile
Inventor: TROPEE NICOLAS
IPC: B60R19/38
Filed: 2019-09-18
Abstract: L’invention concerne un ensemble de remorquage (5) pour véhicule automobile (1), configuré pour parer à une collision décalée induisant un effort de compression à l’arrière dudit véhicule automobile (1). Cet ensemble de remorquage (5) comprend deux longeronnets (6, 7) destinés à s’étendre de part et d’autre d’un coffre (2) du véhicule automobile (1), deux platines (8, 9) chacune fixée solidairement à l’un des deux longeronnets (6, 7), chaque platine (8, 9) servant de support de fixation à une équerre de fixation (10, 11) et à une plaque de rattrapage (14, 15). Une barre de remorquage (12) de l’ensemble de remorquage (5) s’étend entre les deux équerres de fixation (10, 11). La barre de remorquage (12) est limitée dans son déplacement latéral lors de la collision décalée, par la présence des plaques de rattrapage (14, 15), afin que les deux longeronnets (6, 7) contribuent simultanément à absorber l’énergie générée par la collision décalée. Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 1