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Patent FR-3036298-A1 (FR)
Title: Installation de distribution de peinture pour caisse de vehicule automobile
Inventor: MANDARD THIERRY
IPC: B05C11/10
Filed: 2015-05-21
Abstract: L'invention concerne une installation d'application de peinture automobile permettant l'application de faibles volumes de peinture de teinte rare au moyen d'un circuit secondaire de distribution de peinture de teinte rare et d'un système de stockage et de mise en circulation de racleurs (R1-R3) dans une ligne de distribution du circuit secondaire desservant des postes de peinture, ce système comprenant une gare de départ (21) comprenant un premier support de stockage (210) des racleurs et un mécanisme d'indexation (30) verrouillant les racleurs dans des positions indexées des racleurs par rapport au premier support de stockage, la gare de départ comprenant un organe de commande (40) coopérant mécaniquement avec le mécanisme d'indexation (30) pour libérer successivement les racleurs de leur position indexée correspondante et autoriser leur déplacement depuis cette position vers une sortie de la gare de départ raccordée à la ligne de distribution (23) en amont des postes de peinture.
Patent FR-3037565-A1 (FR)
Title: Aeronef equipe d'un dispositif generateur de chaleur
Inventor: BOUDJEMAA FABIEN
IPC: B64D13/08
Filed: 2015-06-22
Abstract: Aéronef comportant une zone pressurisée (12) et une zone non pressurisée (14), un système de circulation d'air (20) configuré pour maintenir la pression dans la zone pressurisée. Le système de circulation d'air (20) comporte un circuit d'évacuation d'air (22) permettant à l'air de passer de la zone pressurisée à la zone non pressurisée. L'aéronef comporte également un dispositif générateur de chaleur, un échangeur de chaleur disposé dans le circuit d'évacuation d'air, et un circuit d'évacuation de chaleur. Le circuit d'évacuation de chaleur est configuré pour permettre le transfert d'une chaleur dégagée par le dispositif générateur de chaleur à l'air circulant dans le circuit d'évacuation d'air via l'échangeur de chaleur.
Patent FR-3038260-A1 (FR)
Title: "dispositif de suspension pour une roue de vehicule automobile comportant un bras muni d'un corps en tole et d'une tete massive rapportee"
Inventor: ROLLET REMI
IPC: B60G5/04
Filed: 2015-07-03
Abstract: L'invention concerne un dispositif (10) de suspension pour au moins une roue (12) arrière de véhicule automobile, qui comporte : - un essieu (14) à traverse (18) souple élastiquement en torsion qui comporte au moins un bras (16) longitudinal présentant : - un corps (20) longitudinal ; et - une tête (24) formant un tronçon d'extrémité arrière du bras (16) ; - un porte-fusée (26) qui est monté pivotant autour d'un deuxième axe (C) transversal directement sur la tête (24) du bras (16) avec un débattement déterminé autour d'une position angulaire stable vers laquelle il est rappelé élastiquement ; caractérisé en ce que le corps (20) du bras (16) est réalisé par formage d'une tôle, tandis que la tête (24) est formée par un élément massif qui est rapporté et fixé à une extrémité (32) arrière libre du corps (20).
Patent FR-3039339-A1 (FR)
Title: Boitier d'unite electronique de controle
Inventor: LUCY ANTHONY
IPC: H02K11/30
Filed: 2015-07-24
Abstract: La présente invention concerne un boîtier (1) destiné à recevoir une unité électronique, ledit boîtier (1) comprenant un socle externe (101) et s'étendant sensiblement dans un plan principal (X-Y), caractérisé en ce que le boîtier (1) comprend une excroissance (17) faisant saillie, notamment vers l'extérieur du boîtier (1), hors du plan (X-Y) dudit socle externe (101), ladite excroissance (17) comprenant un logement interne (19) destiné à recevoir un composant de l'unité électronique.
Patent FR-3039664-A1 (FR)
Title: Systeme de projection pour afficheur et afficheur tete haute associe
Inventor: IRZYK MICHAEL
IPC: G03B21/14
Filed: 2015-07-27
Abstract: L'invention concerne un système de projection pour afficheur, notamment afficheur tête haute, comprenant un élément optique semi-réfléchissant (12) un dispositif de rétro-éclairage, et un écran (14), adapté pour être éclairé par ledit dispositif de rétro-éclairage et adapté pour éclairer l'élément optique semi-réfléchissant (12) selon des cônes (24, 28) d'éclairement, chaque cône (24, 28) d'éclairement ayant un axe, dit indicatrice (26, 30), partant d'un point, dit sommet du cône, situé sur l'écran (14) et dirigé vers l'élément optique semi-réfléchissant (12). Le système de projection comprend en outre des moyens d'orientation des directions des indicatrices (26, 30) des cônes (24, 28), lesdits moyens d'orientation étant adaptés pour orienter les indicatrices (26, 30) des cônes (24, 28) selon une direction calculée par une fonction d'orientation dépendant de la distance de chaque sommet de cône avec le centre de l'écran (14).
Patent FR-3045024-A1 (FR)
Title: Installation d'extraction a debit regulier
Inventor: RIEFFEL LUC
IPC: B65G65/34
Filed: 2015-12-09
Abstract: La présente invention concerne un dispositif d'extraction dosée de produits (3), par exemple de pneus usagés déchiquetés, déchets municipaux broyés grossièrement, déchets commerciaux, papiers, textiles, etc. comprenant une trémie (16) permettant de stocker une certaine quantité desdits produits (3), des palettes (24) entrainées latéralement par un moyen d'entrainement (29) de type chaine le long d'une pente ascendante, un tambour écrêteur (19) situé dans la zone de l'extrémité avant de ladite pente ascendante, au-dessus desdites palettes (24), ledit moyen d'entrainement (29) s'étend au-delà de la pente ascendante sur une partie horizontale, et que ledit dispositif comporte un moyen de pesage disposé sur ladite partie horizontale, configuré pour permettre une régulation de la vitesse dudit moyen d'entrainement (29) en vue d'effectuer un dosage desdits produits (3).
Patent FR-3045769-A1 (FR)
Title: Electrovanne
Inventor: CHAM RENAUD
IPC: F16K31/06
Filed: 2015-12-18
Abstract: L'invention concerne une électrovanne (100), par exemple de purge pour l'évacuation de vapeurs, comprenant des moyens de guidage à déplacement d'un clapet obturateur (142) d'un orifice de sortie entre ses première et seconde positions, ces moyens comportant au moins une face s'étendant longitudinalement (127) et au contact de laquelle un bord (154) de l'organe obturateur (142) est destiné à être guidé à coulissement. Selon l'invention, ladite au moins une face comprend une portion de surface inclinée (136b, 158b) en oblique par rapport à l'axe longitudinal (127) et qui est agencée en vis-à-vis, en direction radiale, du bord de l'organe obturateur (142) lorsque celui-ci est dans sa seconde position.
Patent FR-3049135-A1 (FR)
Title: Dispositf de communications par fibre optique multimode avec composant de compensation de dispersion modale
Inventor: MORIZUR JEAN-FRANCOIS
IPC: H04B10/2581
Filed: 2016-03-15
Abstract: L'invention concerne les communications par fibres optiques et plus précisément la compensation de dispersion modale dans une fibre multimode. On utilise un composant (10) de déphasage optique de phase et d'intensité du faisceau lumineux injecté dans la fibre (MMF2). On insère ce composant en amont, ou en aval ou à une position intermédiaire de la fibre. Le composant utilise deux miroirs (20, 22) et un trajet optique multiple du faisceau entre les miroirs. Une structure de déphasage optique (par exemple un masque de phase réfléchissant à surface structurée qui peut être le miroir 22) agit à chaque réflexion du faisceau et sépare progressivement le faisceau en modes de propagation plus rapides et modes plus lents. Les modes plus rapides subissent une ou plusieurs réflexions de plus que les modes plus lents et sont de ce fait ralentis. Les modes rapides et lents sont recombinés avant d'être envoyés sur une fibre multimode dans laquelle les modes ont des vitesses de propagation différentes. On compense ainsi au moins en partie cette différence de vitesse.
Patent FR-3053945-A1 (FR)
Title: Balai d'essuie-glace pour vehicule automobile
Inventor: GIRAUD FREDERIC
IPC: B60S1/52
Filed: 2016-07-18
Abstract: Balai d'essuie-glace (2) pour surface vitrée de véhicule automobile comprenant au moins une monture de support (4) s'étendant selon une direction longitudinale (p) du balai d'essuie-glace (2), une lame d'essuyage (6) destinée à être appliquée sur la surface vitrée et au moins une rampe de distribution (8) d'un liquide s'étendant le long de la monture de support (4), caractérisé en ce que la rampe de distribution (8) comprend au moins trois orifices (10) de projection du liquide sur la surface vitrée consécutifs et séparés entre eux par une distance (D) comprise entre 40 et 80 mm.
Patent FR-3056929-A1 (FR)
Title: Dispositif de nettoyage d’au moins un biofilm et procede de nettoyage dudit au moins un biofilm
Inventor: VILLET REGIS
IPC: G01N1/34
Filed: 2016-09-30
Abstract: Le dispositif de nettoyage (1) d'au moins un biofilm (2) comporte : - un organe de maintien (3) configuré pour maintenir, dans un emplacement de nettoyage (Z1), un élément (4) comportant au moins un logement (5) destiné à loger ledit au moins un biofilm (2) à nettoyer, - un système de génération de vapeur (6) configuré pour générer de la vapeur en direction dudit emplacement de nettoyage (Z1) en vue de réaliser le nettoyage dudit au moins un biofilm (2).
Patent FR-3057303-A1 (FR)
Title: Procede de maximisation d'un couple moteur
Inventor: VERBEKE BENOIT
IPC: F02D41/04
Filed: 2016-10-07
Abstract: Procédé de maximisation d'un couple fourni par un moteur soumis à des contraintes de fiabilité et des dispersions cycliques comprenant un régulateur (2) adapté pour générer un signal représentatif d'une correction d'avance à l'injection à partir d'un signal (Pcylmax) représentatif des mesures d'un paramètre du moteur et d'un signal (consigne Pcylmax) représentatif d'une consigne du paramètre du moteur. Il comprend notamment les étapes de : - définition d'une consigne de maximum de la pression dans les cylindres (consigne Pcylmax) ; - définition d'une plage de fonctionnement dudit régulateur (2) ; - définition d'un critère de stabilité d'une mesure d'un maximum de la pression dans les cylindres (Pcylmax) ; - régulation de l'avance à l'injection ; et - correction de l'avance à l'injection.
Patent FR-3058496-A1 (FR)
Title: Corps de jonction, raccord, systeme hydraulique pour le passage d'un fluide entre deux circuits hydrauliques, procede de montage associe
Inventor: DUMONT MICKAEL
IPC: F16L25/02
Filed: 2016-11-09
Abstract: Le corps central (3) pour système hydraulique (1) pour fluide comportant un bâti (32) comportant une première extrémité tubulaire (33) pour connecter un circuit hydraulique amont (2) comportant un premier raccord (20) et une seconde extrémité tubulaire (34) pour connecter un circuit hydraulique aval (4) comportant un second raccord (40), ledit corps central (3) comportant un passage (35) traversant le bâti (32) pour acheminer le fluide provenant du circuit hydraulique amont (2, 4) vers le circuit hydraulique aval (2, 4), ledit bâti (32) étant réalisé en un matériau isolant électriquement, le corps central (3) comportant un circuit imprimé ayant des propriétés électriques maîtrisées afin de conduire une partie des charges électriques circulant entre le circuit hydraulique amont (2) et le circuit hydraulique aval (4).
Patent FR-3058745-A1 (FR)
Title: Entretoise pour coffrage de mur en beton arme et coffrage associe.
Inventor: RAYMOND GUILLAUME
IPC: E04G25/02
Filed: 2016-11-16
Abstract: Entretoise (1) pour coffrage de mur en béton armé, réalisée d'un seul tenant et comprenant un corps principal (2) allongé présentant deux terminaison (20) comprenant successivement en partant de l'extrémité libre : - un élément de montage (3) pour coopérer avec un organe d'arrêt ; - un élément de butée terminale (4) en saillie pour bloquer une peau de coffrage entre ledit élément de butée terminale et ledit organe d'arrêt ; - à une distance prédéfinie de l'élément de butée terminale, au moins deux premiers éléments (50) en saillie définissant une première fente (51) pour la réception d'un fer à béton vertical ; et - au moins deux seconds éléments (60) en saillie définissant une seconde fente (61) pour la réception d'un fer à béton horizontal. La présente invention trouve une application dans le domaine de la construction d'ouvrages de construction, et notamment de bassins de piscine ou de murs de soutènement ayant des formes libres ou complexes.
Patent FR-3043832-A1 (FR)
Inventor: POTOTZKY ALEXANDER
IPC: H01B13/012
Filed: 2016-11-16
Abstract: L'invention concerne un faisceau de câbles (11), un véhicule ainsi qu'un procédé de fabrication d'un faisceau de câbles pour véhicules, pour la transmission de signaux électriques et/ou de courants électriques de travail. Le faisceau de câbles (11) comprend plusieurs conducteurs en faisceau pour la transmission des signaux électriques et/ou des courants de travail. Le faisceau de câbles conforme à l'invention est formé par des pistes conductrices discrètes (L1, L2, L3, L4) qui font partie intégrante d'une structure portante de véhicule (10). Les pistes sont formées par un matériau composite comprenant un matériau électriquement conducteur formant les pistes conductrices discrètes, et sont prévues de manière isolée les unes par rapport aux autres.
Patent FR-3058954-A1 (FR)
Title: Systeme de suspension pour siege de vehicule
Inventor: BOUANCHEAU TEO
IPC: B60N2/54
Filed: 2016-11-21
Abstract: Système de suspension pour assise de siège (10) de véhicule comprenant : • au moins une biellette arrière (40) comprenant une première portion agencée pour être montée en liaison pivot verrouillable avec une portion arrière de ladite assise de siège (10), • une pièce de fixation (50) agencée pour être fixée à l'élément de plancher (20) de véhicule, • un élément de rappel (70) agencé pour exercer un effort de rappel sur ladite assise de siège (10) depuis l'élément de plancher (20), caractérisé en ce que le système de suspension comprend un palonnier (60) suspendu, monté mobile sur ladite pièce de fixation (50) et comprenant une première liaison pivot avec une deuxième portion de ladite au moins une biellette arrière (40) et une deuxième liaison pivot avec l'élément de rappel (70).
Patent FR-3059645-A1 (FR)
Title: Dispositif de suspension pour turbomachine
Inventor: TESNIERE MARC PATRICK
IPC: B64D27/26
Filed: 2016-12-02
Abstract: Est concerné un dispositif (30) de suspension, pour la suspension d'une turbomachine (1) à un pylône (131), le dispositif comprenant : - un premier organe (31) intercalé entre une première et une seconde oreilles (33a,33b) d'un second organe (130), le premier organe présentant un alésage (39) de passage d'un axe (41) traversant les première et seconde douilles (43,45) montées respectivement dans lesdites première et seconde oreilles, et - un organe de serrage (47) coopérant avec l'axe (41). Le dispositif comprend en outre : - une troisième douille (55) montée dans la seconde oreille (33b) et présentant des moyens de centrage radial (551) qui coopèrent avec des moyens de centrage complémentaires (411) d'une portion de tête de l'axe (41), - et une quatrième douille (57) montée glissante axialement, sollicitée axialement par l'organe de serrage (47), et comprenant des moyens de centrage radial (571) qui coopèrent avec des moyens de centrage complémentaires (431) de la première douille (43).
Patent FR-3070768-A1 (FR)
Title: Procede de classification automatique d'un navire cible et systeme radar associe
Inventor: GUERRINI GILLES
IPC: G16Z99/00
Filed: 2017-09-01
Abstract: Ce procédé de classification automatique d'un navire cible (2) est caractérisé en ce qu'il est fondé sur une séquence de profils énergétiques (Pi) délivrés par un système radar (8) porté par un aéronef observant ledit navire cible (2), la séquence comportant au moins un profil énergétique (Pi) indiquant, pour une direction d'observation (Z) du système radar (8), une énergie rétrodiffusée en fonction d'une distance au système radar, et en ce qu'il consiste à associer au navire cible (2) une classe (Cj) sélectionnée parmi un groupe de classes prédéfinies en fonction des valeurs (pki) d'une pluralité de paramètres morphologiques (pk) calculés sur chaque profil de la séquence.
Patent FR-3079396-A1 (FR)
Title: Dispositif de conditionnement et de distribution d'une composition cosmetique
Inventor: LAEUR ALEXANDRE
IPC: A45D40/26
Filed: 2017-01-30
Abstract: L'invention porte sur un dispositif (1) de conditionnement et de distribution d'une composition cosmétique comprenant : - un logement recevant une composition cosmétique présentant une dureté (d) supérieure ou égale à 20g, - au moins une grille agencée pour le passage de la composition cosmétique à travers la grille et présentant des orifices traversants, le dispositif étant configuré de sorte que la composition cosmétique subisse une réduction de sa dureté (Ad) supérieure à 50%, de préférence supérieure à 70%, lors du passage de la composition cosmétique à travers ladite au moins une grille.
Patent FR-3063170-A1 (FR)
Title: Dispositif d'enregistrement d'informations a partir d'une capture d'une image d'un document
Inventor: BALDE THIERNO
IPC: G06T1/00
Filed: 2017-02-21
Abstract: L'invention concerne un dispositif d'enregistrement d'informations à partir d'une capture d'une image d'un document, comprenant : - un terminal muni d'un objectif de capture d'image, d'un écran et de moyens de télécommunication, - un support de maintien du terminal sur une surface d'appui, dans une position prédéterminée dans laquelle son écran pointe au-dessus de l'horizontale, - un module de réflexion monté sur le support pourvu d'une surface réfléchissante disposée en regard de l'objectif du terminal de façon à former lorsque le terminal est maintenu par le support, une image d'une zone de la surface d'appui située d'un côté du support et visionnable par l'objectif de capture d'image du terminal, - le terminal étant muni de moyens de correction des dimensions et de perspective de l'image d'un objet de forme régulière disposé dans ladite zone pour la faire correspondre au mieux aux dimensions et à l'apparence dudit objet.
Patent FR-3063300-A1 (FR)
Title: Commande d’ouverture exterieure avec chicane d’isolation acoustique
Inventor: ALRIC BRICE
IPC: E05B85/16
Filed: 2017-02-28
Abstract: L'invention a trait à une commande d'ouverture extérieure (4) de porte (2) de véhicule automobile, ladite commande (4) comprenant un étrier (6) formant une cavité (8) avec un orifice (12) ; une poignée (10) en vis-à-vis de la cavité (8), avec une portion (16) traversant l'orifice (12) de l'étrier (6), la poignée (10) étant mobile par rapport audit étrier (6). La commande d'ouverture (4) comporte une chicane (18) dans la cavité (8), entre l'étrier (6) et la poignée (10), de manière à dévier dudit orifice (12) un flux d'air (F) circulant dans la cavité (8) provoqué par le roulage du véhicule.
Patent FR-3068489-A1 (FR)
Title: Procede de generation numerique d'un hologramme, dispositif, equipement terminal, systeme et programme d'ordinateur associes
Inventor: GILLES ANTONIN
IPC: G03H1/02
Filed: 2017-06-29
Abstract: L'invention concerne un procédé de génération numérique d'un hologramme d'une scène tridimensionnelle dans un plan, dit plan écran, d'un écran d'un dispositif d'affichage d'hologramme destiné à être porté par un utilisateur, ledit procédé comprenant les étapes suivantes : - Obtention (E1) d'une carte d'intensités et une carte de profondeurs de la scène correspondant au point de vue de l'utilisateur ; - Projection (E2) selon un modèle de projection perspective inverse d'une caméra virtuelle colocalisée avec l'utilisateur, des points de la carte d'intensités sur une pluralité de plans parallèles au plan écran dans un référentiel de l'écran, un dit plan étant associé à une valeur de profondeur comprise entre une valeur minimale et une valeur maximale de la carte de profondeurs, un point de la carte d'intensités étant projeté sur le plan de la pluralité de plans associé à la valeur de profondeur dudit point dans la carte de profondeur; Compensation (E3) d'une distorsion induite par la lentille convergente sur l'hologramme par modification de la pluralité de plans de la scène, un point d'un dit plan, dit point image d'un point objet par conjugaison de ladite lentille convergente, étant remplacé par ledit point objet ; - depuis la pluralité de plans modifiés, dits plans objets, propagation (E4) d'une onde lumineuse échantillonnée complexe vers le plan écran et sommation des ondes lumineuses propagées;
Patent FR-3071595-A1 (FR)
Title: Echangeur air/air a double flux a contre-courant
Inventor: RIGAUD FRANCK
IPC: F28F3/08
Filed: 2017-09-28
Abstract: Cet échangeur (2) air/air à double flux à contre-courant, inclut un cœur (4) comprenant un premier réseau (40) de canaux (40a, 40b) permettant le passage d'un premier flux d'air (F1) selon une direction longitudinale (X), un second réseau (42) de canaux permettant le passage d'un second flux d'air (F2) en sens inverse du premier flux d'air (F1), chacun des réseaux (40, 42) de canaux étant formé de plaques d'ailettes métalliques parallèles délimitant les canaux, les ailettes étant formées par des feuilles métalliques ondulées, les plaques appartenant au premier réseau (40) de canaux étant superposées aux plaques appartenant au second réseau (42) de canaux selon une direction d'empilement (Z) perpendiculaire aux plaques et à la direction longitudinale (X) et les plaques appartenant respectivement au premier réseau et au second réseau de canaux étant alternées selon la direction d'empilement (Z) et séparées par des feuilles métalliques planes de séparation auxquelles les plaques d'ailettes sont fixées.
Patent FR-3073387-A1 (FR)
Title: Ensemble et dispositif de traitement endoveineux
Inventor: ROCHON PHILIPPE
IPC: A61B18/22
Filed: 2017-11-13
Abstract: L'ensemble de traitement endoveineux comporte un élément filaire (1) de délivrance de doses de traitement, tel que par exemple une fibre optique, qui est souple et apte à être inséré, sur une partie de sa longueur, longitudinalement dans une veine (V), et une pièce (2A) de positionnement et guidage, qui est solidaire de l'élément filaire (1) de délivrance de doses de traitement de manière à permettre la manipulation de l'élément filaire (1) de délivrance de doses de traitement au moyen de cette pièce (2A, l'élément filaire (1) de délivrance de doses de traitement pouvant coulisser dans le sens de sa longueur par rapport à ladite pièce (2A) ; la pièce (2A) comporte des premiers moyens de guidage en translation d'une première portion (110a) de l'élément filaire (1) de délivrance de doses de traitement dans le sens de sa longueur et des premiers moyens d'assemblage mécanique (202, 203) permettant son montage amovible par rapport à un système d'entraînement (4), de telle sorte que ladite première portion (110a) de l'élément filaire (1) de délivrance de doses de traitement peut être positionnée et guidée au moyen de cette pièce (2A) par rapport aux moyens d'entraînement du système d'entraînement (4) pour l'entraînement de l'élément filaire (1) de délivrance de doses de traitement dans le sens de sa longueur au moins dans une première direction (R).
Patent FR-3080606-A1 (FR)
Title: Rotor d'aeronef a pale distinctes et a nuisances sonores reduites
Inventor: EGLIN PAUL
IPC: B64C27/82
Filed: 2018-04-26
Abstract: La présente invention concerne un rotor destiné à un aéronef à voilure tournante et comportant un moyeu (12) et un nombre pair de pales (1A,1B,1C) agencées autour dudit moyeu (12). Ledit rotor est par exemple une hélice propulsive ou bien un rotor auxiliaire anticouple dont lesdites pales (1A,1B,1C) sont agencées de sorte que deux pales (1A,1B,1C) diamétralement opposées sont identiques et qu'au moins deux desdites pales (1A,1B,1C) sont différentes les unes des autres. De préférence, deux pales (1A,1B,1C) adjacentes sont différentes l'une de l'autre. Lesdites pales (1A,1B,1C) sont différentes sur au moins une zone de leurs parties profilées, par exemple au niveau de la flèche de leurs bords d'attaque (6) permettant de limiter l'émission de bruits pénibles pour l'oreille humaine sans dégrader les performances aérodynamiques dudit rotor.