baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3004613-A1 (FR)
Title: Procede et systeme de lissage des pics de charge d'un reseau de donnees en temps reel.
Inventor: VILLANUEVA JOSETXO
IPC: H04L12/40
Filed: 2013-04-11
Abstract: Procédé de lissage des pics de charge d'un réseau de données en temps réel, comprenant les étapes suivantes : on détecte les pics de charge apparaissant dans le réseau de données, on compte le nombre de pics de charge sur une fenêtre d'intégration présentant une première durée, la fenêtre d'intégration se déplaçant avec le temps, on détermine que le réseau de données est en situation de phase transitoire de pics de charge si le nombre de pics de charge détectés est supérieur à un premier seuil, puis on déclenche des mécanismes de protection du réseau de données.
Patent FR-3011336-A1 (FR)
Title: Procede de surveillance d'une batterie li-ion et dispositif de surveillance pour sa mise en oeuvre
Inventor: KIRCHEVA NINA
IPC: H01M10/42
Filed: 2013-09-30
Abstract: Procédé de détermination de l'état de santé d'une batterie, utilisant un capteur de l'activité acoustique de la batterie, comprenant les étapes suivantes : détection d'au moins un évènement acoustique par le capteur; détermination de la valeur d'au moins un paramètre pour chaque signal acoustique détecté au cours du cycle élémentaire d'utilisation ; - calcul, pour le cycle élémentaire d'utilisation, d'une valeur de densité acoustique selon une fonction de calcul de densité prenant en compte ledit au moins un paramètre déterminé pour chacun des signaux acoustiques détecté au cours du cycle; - calcul d'une valeur d'état de santé correspondant à ladite valeur de densité acoustique précédemment calculée, à partir d'une relation fonctionnelle ou d'une base de données prédéfinie et permettant de connaître l'état de santé pour une valeur donnée de densité acoustique.
Patent FR-2997334-A1 (FR)
Title: Boite a outils
Inventor: TIVOLY JEAN FRANCOIS
IPC: B25H3/02
Filed: 2013-10-28
Abstract: La présente demande concerne une boîte à outils qui est équipée avec un dispositif d'éclairage. Le dispositif d'éclairage peut être fixement installé dans la boîte à outils et une zone de transmission de lumière est installée par conséquent sur le corps de boîte pour l'éclairage. Le réglage des dispositifs d'éclairage à différents endroits de la boîte à outils permet à la boîte à outils d'émettre de la lumière dans un environnement sombre ou même clair pour aider l'opérateur à identifier et appliquer les outils. En outre, le dispositif d'éclairage peut être une LED portable que l'opérateur peut porter pour éclairer l'environnement périphérique lorsque l'opérateur se déplace de sorte que l'opérateur peut réaliser des opérations.
Patent FR-3024719-A1 (FR)
Title: Plancher vibrant a atmosphere interne controlee, pour produits cohesifs
Inventor: PONCET JEAN CLAUDE
IPC: B65G65/40
Filed: 2014-08-11
Abstract: L'invention concerne un plancher vibrant constitué de modules vibrants prémunis contre l'entrée de poussière, et capables de vidanger des produits cohésifs. Le volume intérieur (10) de chaque module est relié par l'intermédiaire d'un conduit (14) à un volume d'air ou de gaz propre (19). Chaque module au-delà de la première rangée est muni d'un dispositif anti pression (46) constitué d'une plaque anti pression (47) située au-dessus du capot moteur (44), supportée par deux membrures (48) et (49) reposant sur des parties fixes (36) de part et d'autre du module. Les modules ainsi constitués sont prémunis contre les entrées de poussière, et vidangent efficacement tout produit cohésif de silos, navires, wagons de chemin de fer ou de tous autres contenants, sans intervention humaine ou mécanisée.
Patent FR-3011453-A1 (FR)
Title: La presente invention concerne une plaque funeraire obtenue par un assemblage entre une plaque en verre mineral ou synthetique et un socle en pierre ou granit ou marbre avec biseau avant et arriere
Inventor: TIMLELT DAVID
IPC: A47G33/00
Filed: 2014-10-06
Abstract: Dispositif pour assembler une plaque funéraire en verre minéral ou synthétique ou PMMA ou polycarbonate sur un socle en pierre ou granit ou marbre avec biseau avant et arrière, appelé plaque objet de l'invention. L'invention concerne un dispositif permettant d'assembler une plaque en verre minéral ou synthétique ou PMMA ou polycarbonate à un socle en pierre ou granit ou marbre, biseauté à l'arrière, sans aucun ajout de pièces mécaniques ni visseries, le biseau arrière du socle permettant un amorti de la plaque en cas de basculement brusque vers l'arrière, le biseau avant du socle permettant la personnalisation de la plaque à l'aide de signatures funéraires. Il est constitué d'un assemblage par collage et/ou jointage (par caoutchouc) très particulier sur un socle biseauté à l'avant et l'arrière. Une rainure inclinée est réalisée sur la partie supérieure du socle permettant le sertissage de la plaque dans cette rainure. Une coupe oblique à l'avant du socle est réalisée permettant de manière optionnelle, l'ajout par fixation de signatures à l'aide de rivets introduits dans 2 à 4 trous perçés dans le granit. Une coupe en biseau à l'arrière du socle est réalisée, entrainant un amorti de la plaque funéraire en cas de mouvement brusque de la plaque vers l'arrière lors de vents violents et protégeant ainsi le monument funéraire sur lequel la plaque funéraire est posée. Le dispositif selon l'invention est particulièrement destiné aux professionnels du funéraire (humains et animaux) et aux particuliers.
Patent FR-3018114-A1 (FR)
Title: Dispositif pour le positionnement d'un outil d'inspection
Inventor: DROUIN THOMAS
IPC: G01D11/30
Filed: 2014-03-03
Abstract: Le présent exposé concerne un dispositif (30) pour le positionnement d'un outil d'inspection (130) par rapport à une bride (10) de carter (1). Ce dispositif (30) comprend des première (40) et deuxième (70) pièces de positionnement assemblées l'une avec l'autre. La première pièce (40) comprend une partie de fixation (45) apte à être fixée sur la bride (10). La deuxième pièce (70) comprend un perçage (75) définissant un axe de référence (X) pour le positionnement de l'outil d'inspection (130) ; et une surface de positionnement (85) apte à coopérer avec une surface circonférentielle (12) de la bride (10) en positionnant l'axe de référence (X) de manière sécante à un axe de révolution (Z) de la bride (10). Les première et deuxième pièces (40,70) comprennent des surfaces respectives de calage (50, 80) aptes à coopérer ensemble en positionnant l'axe de référence (X) perpendiculairement à l'axe de révolution (Z).
Patent FR-3018190-A1 (FR)
Title: Composition cosmetique eclaircissante
Inventor: PORTES PASCAL
IPC: A61Q19/02
Filed: 2014-03-06
Abstract: La présente invention se rapporte notamment à une composition cosmétique ou dermatologique comprenant au moins un extrait de reine des prés, au moins un extrait de mûrier blanc et de l'acide salicylique. La présente invention se rapporte également à l'utilisation cosmétique d'une composition cosmétique ou dermatologique comprenant au moins un extrait de reine des prés, au moins un extrait de mûrier blanc et de l'acide salicylique. La présente invention se rapporte également à un procédé cosmétique non thérapeutique pour traiter les taches de vieillesse, les mélasmas, les lentigos et/ou le masque de grossesse ou chloasma. La présente invention trouve une application notamment dans les domaines cosmétique et dermatologique.
Patent FR-3003917-A1 (FR)
Title: Embrayage multidisque a sec avec liaison des disques en acier pour suppression du jeu
Inventor: BAUMANN MICHAEL
IPC: F16D13/52
Filed: 2014-03-26
Abstract: L'invention concerne un embrayage multidisque (1) pour un véhicule automobile, avec au moins un premier porte-disques côté entrée (3) et un premier porte-disques côté sortie (9), dans lequel au moins un disque propre (4, 8) est disposé sur chacun des deux porte-disques (9) de façon à transmettre un couple de rotation et au moins un disque (4, 8) est aussi relié de façon mobile axialement au porte-disques auquel la transmission d'un couple de rotation est reliée, dans lequel le premier et/ou le dernier disque (5, 6), vu en direction axiale, d'un paquet de disques composé formé avec les disques (4, 8) disposés en alternance, est calé de façon immobile axialement sur le porte-disques (3) sur lequel ledit disque (4) est monté de façon à transmettre un couple de rotation et/ou le dernier et/ou le premier disque (5, 6) est monté de façon immobile axialement sur un élément d'actionnement (30).
Patent FR-3021741-A1 (FR)
Title: Procede pour mesurer l'ecoulement des gaz en sortie d'une chambre de combustion de turbomachine
Inventor: LUNEL ROMAIN NICOLAS
IPC: G01M15/14
Filed: 2014-05-27
Abstract: L'invention concerne un procédé (20) pour mesurer l'écoulement des gaz en sortie d'une chambre de combustion de turbomachine globalement annulaire, ladite chambre de combustion présentant un axe de révolution, dans lequel on positionne (21) un peigne de mesure en sortie de la chambre de combustion, afin de prélever les gaz s'écoulant en sortie de celle-ci, ledit peigne de mesure comportant une pluralité d'orifices de mesure dont les axes s'étendent dans un même plan, caractérisé en ce que le peigne de mesure est incliné (22) en sortie de ladite chambre, de sorte que le plan précité des axes des orifices de mesure et l'axe de révolution forment un angle de giration non nul, et en ce que le même angle de giration (α) est conservé pour des essais dans des conditions de ralenti et plein gaz de la chambre de combustion.
Patent FR-3007371-A1 (FR)
Title: Procede de gestion du vieillissement d'un composant et de la consommation d'energie notamment d'un vehicule automobile
Inventor: SCHULZ UDO
IPC: B60W40/12
Filed: 2014-06-17
Abstract: Procédé de gestion d'un véhicule comportant au moins un composant soumis à un processus de vieillissement dépendant du fonctionnement . Selon le procédé - on détermine la relation entre le profil de charge (202) du composant et sa dégradation résultante (205), - on évalue la dégradation du composant à partir d'une relation déterminée , et - on règle la stratégie de fonctionnement (204) de gestion du véhicule sur le fondement de la détérioration évaluée du composant (220).
Patent FR-3007802-A1 (FR)
Title: Soupape de commande de systeme d'injection a rampe commune
Inventor: KOEHLER ACHIM
IPC: F02M63/00
Filed: 2014-06-25
Abstract: Soupape de commande (10) de système d'injection à rampe commune comportant un boîtier (5) ayant un orifice d'entrée (18) et un orifice de sortie (20) pour le carburant, une chambre basse pression (12) et un tiroir (14) mobile pour fermer et ouvrir l'orifice de sortie (20), réalisé dans le boîtier (5) et communiquant avec une conduite de réservoir (22). La chambre basse pression (12) est reliée à la conduite de réservoir (22) par un organe d'étranglement (16) et le volume de la chambre basse pression (12) est modifié par le tiroir mobile (14).
Patent FR-3023512-A1 (FR)
Title: Combine d'instruments numerique pour planche de bord de vehicule automobile a surface d'affichage modulable.
Inventor: PANAHI PATRICK
IPC: B62D25/14
Filed: 2014-07-11
Abstract: La présente invention concerne un combiné d'instruments pour planche de bord (1) de véhicule automobile comportant des moyens de visualisation numériques (20, 30, 40) situés derrière le volant (3) et aptes à afficher à l'intention du conducteur une multitude de données relatives à la conduite dudit véhicule ; caractérisé en ce que lesdits moyens de visualisation comportent deux écrans d'affichage numériques mobiles latéralement (30, 40) et un écran d'affichage numérique fixe (20), ledit combiné d'instruments étant apte à adopter une première configuration compacte dans laquelle les deux dits écrans mobiles (30, 40) sont accolés l'un à l'autre par l'un de leurs bords latéraux de sorte à dissimuler ledit écran fixe (20) situé derrière, et une seconde configuration étendue dans laquelle lesdits écrans mobiles (30, 40) sont écartés latéralement l'un de l'autre de sorte à rendre visible ledit écran fixe (20) pour ledit conducteur.
Patent FR-3026658-A1 (FR)
Title: Embout de pipette comprenant un joint a levre
Inventor: SANCHEZ MARC
IPC: B01L3/02
Filed: 2014-10-02
Abstract: Pour réduire l'effort d'emmanchement d'un cône de prélèvement (8) tout en assurant une étanchéité et un maintien satisfaisants, l'invention a pour objet un embout porte-cône de prélèvement (6) pour pipette, comprenant deux portions (32, 38) de maintien du cône (8) formant chacune saillie sur la surface extérieure (34) de l'embout et étant espacées l'une de l'autre selon une direction axiale de l'embout, l'embout comprenant également un joint à lèvre (20) destiné à contacter le cône (8) et agencé axialement entre les deux portions de maintien (32, 38).
Patent FR-3027353-A1 (FR)
Title: Roue de turbomachine
Inventor: RIOS JEAN-FRANCOIS ANTOINE CHRISTIAN
IPC: F04D29/32
Filed: 2014-10-15
Abstract: Roue (10') pour une turbomachine, comprenant un disque aubagé monobloc (10) comportant une rangée annulaire d'aubes (14) qui s'étendent sensiblement radialement vers l'extérieur depuis ledit disque, et un anneau (18) qui s'étend autour desdites aubes, caractérisée en ce que chaque aube comprend une pale en deux parties, dont une première partie (14a) est solidaire du disque et dont une seconde partie (14b) est solidaire de l'anneau, lesdites première et seconde parties étant configurées pour coopérer ensemble afin qu'une rotation du disque aubagé monobloc entraîne une rotation de l'anneau.
Patent FR-3027478-A1 (FR)
Title: Procede de creation d'un sous flux de paquets de donnees.
Inventor: ROCQUELAY ANTONIE
IPC: H04L9/06
Filed: 2014-10-20
Abstract: Procédé de création d'un sous flux complémentaire en complément d'un sous flux existant dans une connexion réseau multi-lien utilisant un protocole de transport adapté à un mode de communication multi-lien. La connexion réseau multi-lien est mise en œuvre dans un réseau comprenant une source utilisant ladite connexion réseau multi-lien pour communiquer avec un récepteur via un composant réseau intermédiaire. Suite à une ouverture d'un lien de communication intermédiaire entre le composant réseau intermédiaire et le récepteur, ledit composant réseau intermédiaire met en œuvre les étapes suivantes: obtenir (502) un paquet destiné à la source; créer (501) un entête représentatif d'une demande de création dudit sous flux de paquets de données complémentaire, le sous flux de paquets de données complémentaire étant destiné à utiliser le lien de communication intermédiaire; insérer (502) ledit entête dans ledit paquet; et transmettre (502) ledit paquet à la source de sorte à provoquer le lancement, par la source, d'une procédure de création dudit sous flux de paquets de données complémentaire.
Patent FR-3029070-A1 (FR)
Title: Dispositif de pulverisation a rampe
Inventor: PETIT YANNICK
IPC: A01M7/00
Filed: 2014-12-01
Abstract: L'objet de l'invention est un dispositif de pulvérisation à rampe (16), comprenant un châssis (10) muni d'un arbre (14) rotatif débouchant sous ledit châssis (10) dans l'espace de travail confiné par des moyens (26) de confinement, caractérisé en ce que l'arbre (14) porte une rampe (16) munie de deux têtes (18-1, 18-2) de pulvérisation.
Patent FR-3029411-A1 (FR)
Title: Utilisation d'esters avec le 1,3-butanediol de derives n-acyles d'acide amines, comme agent eclaircissant de la peau humaine
Inventor: CATTUZZATO LAETITIA
IPC: A61Q19/02
Filed: 2014-12-04
Abstract: 1. Utilisation ou bien d'un composé de formule (I) : formule (I) dans laquelle R' et R", identiques ou différents, représentent soit un atome d'hydrogène, soit un radical monovalent de formule (IIa) : - Soit un radical monovalent de formule (IIb) : ou d'un mélange de composés de formules (I), ou bien d'une composition (C1) comprenant pour 100% de sa masse de 99% massique à 20% massique d'au moins un composé de formule (la) : formule (la) dans laquelle R' représente un radical monovalent de formule (IIa) : ou un radical monovalent de formule (IIb) : - De 1 % massique à 80 % massique d'au moins un composé de formule (Ib) : formule (Ib) dans laquelle R représente un radical de formule (IIa) ou un radical monovalent de formule (IIb), pour la formule (la), pour éclaircir la peau humaine.
Patent FR-3031734-A1 (FR)
Title: Dispositif et procede de transbordement securise d'un camion a un quai de chargement
Inventor: SARRA PHILIPPE
IPC: B65G69/00
Filed: 2015-01-21
Abstract: L'invention porte principalement sur un dispositif de transbordement sécurisé d'un camion à un quai de chargement, qui est essentiellement caractérisé en ce qu'il comprend un premier système de verrouillage à clé captive (5) situé à proximité du camion dans lequel une clé d'arrêt (14), solidaire de moyens de maintien à l'arrêt du dit camion par signalisation, est apte : - à être verrouillée en entraînant la libération d'une clé de quai (18), ce dont il résulte la solidarisation des moyens de maintien à l'arrêt du camion au premier système de verrouillage (5), et - à être libérée du dit premier système de verrouillage (5) par verrouillage de la clé de quai (18), ce dont il résulte la désolidarisation des moyens de maintien à l'arrêt du camion du premier système de verrouillage (5), et en ce qu'il comprend un second système de verrouillage à clé captive situé à proximité du quai de chargement dans lequel la clé de quai (18) est apte : - à être verrouillée en entraînant la libération d'une clé de chargement solidaire de moyens d'ouverture du quai de chargement tandis que les moyens de maintien à l'arrêt du camion restent solidarisés au premier système de verrouillage (5), et - à être libérée du dit second système de verrouillage par verrouillage de la clé de chargement, ce dont il résulte la fermeture du quai de chargement en permettant la libération de la clé de quai (18) apte à être verrouillée dans le premier système de verrouillage (5) en entraînant la libération de la clé d'arrêt (14) et la désolidarisation des moyens de maintien à l'arrêt du camion du dit premier système de verrouillage (5).
Patent FR-3032572-A1 (FR)
Title: Systeme de commande et dispositif abonne d'un reseau de communication d'un systeme de commande
Inventor: GAUTHIER STEPHANE
IPC: H04L29/02
Filed: 2015-02-10
Abstract: Un système de commande (4) comporte une pluralité de dispositifs abonnés (10a, 10b, ... 10n) à un réseau de communication (8), ces dispositifs abonnés au réseau de communication communiquant entre eux au moyen de signaux optiques (21). Un dispositif abonné comporte deux faces opposées (12, 14). Il comporte aussi : - un obturateur optique (16) commandable entre un état au moins partiellement transparent et un état opaque, l'obturateur optique traversant une partie du dispositif abonné, entre les deux faces opposées ; - un circuit de commande (28) configuré pour commander l'obturateur optique commandable ; - un émetteur (20) de signal optique sur une première des deux faces opposées, disposé de façon à permettre l'émission de signaux optiques vers un premier dispositif abonné voisin ; et - un récepteur (26) de signal optique sur une deuxième des deux faces opposées, disposé de façon à permettre la réception de signaux optiques provenant d'un deuxième dispositif abonné voisin.
Patent FR-3034599-A1 (FR)
Title: Procede de commande securisee d’un telephone mobile par un dispositif electronique porte et dispositif electronique adapte a etre porte associe
Inventor: FRANCOIS AXEL
IPC: H04L9/32
Filed: 2015-04-03
Abstract: L'invention concerne un procédé de commande sécurisée d'un téléphone mobile (T) par un dispositif électronique porté (100) par un porteur (P). Le procédé selon l'invention comprend les étapes suivantes : - détermination d'une information relative à un porteur (P) du dispositif électronique porté (100) au moyen d'un capteur d'état du dispositif électronique porté (100), et - transmission de données, du dispositif électronique porté (100) au téléphone mobile (T), en fonction de l'état dudit porteur (P), par l'intermédiaire d'un canal d'échanges sécurisés par chiffrement. Un dispositif électronique adapté à être porté (100) associé à ce procédé est également décrit.
Patent FR-3035504-A1 (FR)
Title: Capteur de mesure du couple d'un arbre d'entrainement
Inventor: HOURNE XAVIER
IPC: G01L3/10
Filed: 2015-04-21
Abstract: La présente invention a pour objet un ensemble formé d'un arbre d'entrainement (10) pour véhicule et d'un capteur (20) de mesure de la valeur d'un couple appliqué audit arbre (10), ledit capteur (20) comprenant des moyens de génération d'un champ magnétique et un agencement (26) formé d'une première bobine (26-1), d'une deuxième bobine (26-2), d'une troisième bobine (26-3) et d'une quatrième bobine (26-4) disposées côte-à-côte entre une première roue dentée (13) de l'arbre et une deuxième roue dentée (15) de l'arbre, parallèlement à ladite première roue dentée (13) et à ladite deuxième roue dentée (15), agencé pour baigner dans ledit champ magnétique, la longueur totale de la première bobine (26-1), de la deuxième bobine (26-2), de la troisième bobine (26-3) et de la quatrième bobine (26-4) étant égale à la période (P) de la première roue dentée (13) et de la deuxième roue dentée (15).
Patent FR-3035447-A1 (FR)
Title: Turbomoteur pour un aeronef equipe d'un centreur a activation automatique
Inventor: LAFARGUE OLIVIER
IPC: F02C7/36
Filed: 2015-04-27
Abstract: L'invention concerne un turbomoteur comprenant un carter (5) dans lequel est agencé un générateur (6) de gaz et une turbine (7) libre montée sur un arbre (8) de puissance configuré pour pouvoir être accouplé/désaccouplé mécaniquement à un boitier (10) réducteur, caractérisé en ce que ledit turbomoteur comprend au moins un centreur (12) mobile entre une position, dite position active, dans laquelle il forme un palier dudit arbre (8) de puissance et correspondant à un dés accouplement mécanique entre ledit arbre (8) de puissance et ledit boitier (10) réducteur, et une position, dite position passive, dans laquelle il est écarté dudit arbre (8) de puissance et correspondant à un accouplement mécanique entre ledit arbre (8) de puissance et ledit boitier (10) réducteur.
Patent FR-3036531-A1 (FR)
Title: Procede de realisation d'un circuit microfluidique au sein d'une structure integree tridimensionnelle, et structure correspondante
Inventor: BAR PIERRE
IPC: H01L23/46
Filed: 2015-05-19
Abstract: Structure intégrée tridimensionnelle (STR), comprenant un premier et un deuxième élément (1,2) ayant chacun une partie d'interconnexion comportant des niveaux de métallisation (121, 221) enrobés dans une région isolante (122,222), les deux éléments étant mutuellement solidarisés par l'intermédiaire de leur partie d'interconnexion respective (12, 22), le premier élément (1) comportant en outre au moins un via (13) traversant en partie le substrat de ce premier élément (1) et coopérant électriquement avec un moyen de connexion externe situé sur la face arrière de celui-ci, caractérisée en ce qu'elle comprend en outre un système de refroidissement thermique (RT) comportant au moins une cavité (4) possédant une première partie située dans la région isolante de la partie d'interconnexion (12) du premier élément et une deuxième partie située dans la région isolante (22) de la partie d'interconnexion du deuxième élément (2) et au moins un canal traversant (7) s's'étendant depuis la face arrière du premier élément pour déboucher dans ladite au moins une cavité (4).