baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2982284-B1 (FR)
Inventor: STEFF DE VERNINAC BERTRAND
IPC: E02D17/13
Filed: 2011-11-04
Granted: 2013-12-13
Abstract: The machine has a guide tube (30) mounted at an upper end of a mast of a carrier track. A frame is suspended on the mast, and includes a lower part (16b) carrying an excavation device (20) and an upper part (16a) with a coupling element (40) coaxial to a longitudinal axis. The frame is moved between a coupled position in which the element is rotatively coupled with a coupling device (38) of a moving part (34) i.e. telescopic tube, of the tube to pivot the frame around the axis by rotating the moving part, and an uncoupled position in which the element is uncoupled from the coupling device. An independent claim is also included for a method for excavating a ground by using an excavation machine.
Patent FR-2985041-B1 (FR)
Title: Cable optique adapte pour mesurer une deformation ou une temperature
Inventor: POULAIN ARNAUD
IPC: G02B6/06
Filed: 2011-12-22
Granted: 2016-11-11
Abstract: L'invention concerne un câble optique (10) comprenant une âme optique (20) et une gaine (30) entourant l'âme optique (20), dans lequel l'âme optique (20) est constituée d'un nombre N d'éléments optiques (21-23 ), N étant défini par N = Sigma i, où n>= 2, les éléments optiques (21-23) étant agencés les uns par rapport aux autres de manière à conférer à l'âme optique (20) une section transversale en forme générale de triangle, et dans lequel la gaine (30) présente une surface externe ayant trois portions longitudinales planes (31-33) s'étendant chacune le long d'un côté du triangle. Le câble optique est particulièrement adapté pour être positionné contre une structure afin de mesurer une déformation de la structure.
Patent FR-2994758-B1 (FR)
Title: Procede pour eviter une collision ou reduire les dommages en cas d'accidents ainsi que systeme d'assistance de conduite pour la mise en oeuvre du procede
Inventor: MIELENZ HOLGER
IPC: G08G1/16
Filed: 2013-08-22
Granted: 2021-03-19
Abstract: Procédé pour éviter la collision ou réduire les dommages d'accidents par la collision du propre véhicule (20) avec d'autres participants à la circulation selon lequel on détermine un risque de dommages par accident au propre véhicule (20) dans une position de stationnement (21) et on communique le risque à l'utilisateur du propre véhicule (20).
Patent FR-3014813-B1 (FR)
Title: Module de face avant de vehicule automobile
Inventor: LANARD JEAN-LOUIS
IPC: B62D25/08
Filed: 2013-12-18
Granted: 2016-01-08
Abstract: La présente invention concerne un module de face avant (1) de véhicule automobile comprenant une pièce support (3,5,7,9) comportant:         - une première partie (11) comprenant une traverse supérieure (3) présentant un premier renfort (10),         - une deuxième partie (13) en matériau plastique comprenant :         • des montants latéraux (7), et         • au moins deux portions (15) configurées pour l'assemblage avec la première partie (11),         la au moins une portion (15) comportant un second renfort (12).
Patent FR-3038301-B1 (FR)
Title: Cale-entretoise pour separer les faces en regard de deux dalles juxtaposees
Inventor: MACREZ STEPHANE
IPC: B65D57/00
Filed: 2015-06-30
Granted: 2019-04-19
Abstract: L'invention concerne un dispositif cale-entretoise (1) pour séparer les faces en regard de deux dalles juxtaposées, lesquelles dalles comportent également un chant périphérique.         Ce dispositif cale-entretoise (1) se présente sous la forme d'une pièce monobloc en matière plastique s'étendant dans un plan (P) et comprenant :         - au moins une branche principale (11) rectiligne ou sensiblement rectiligne, d'axe longitudinal (L1), muni à l'une de ses extrémités (111) d'une patte de maintien (4) dont le plan (D) de la face d'appui (42) s'étend perpendiculairement audit plan (P), et         - au moins une branche secondaire (12, 13, 14) rectiligne ou sensiblement rectiligne, d'axe longitudinal (L2, L3, L4), laquelle au moins une branche secondaire (12, 13, 14) s'étend à partir d'une zone de ladite branche principale (11) située entre les deux extrémités (111, 112) de cette dernière, avec ledit axe longitudinal (L2, L3, L4) perpendiculaire ou sensiblement perpendiculaire par rapport à l'axe longitudinal (L1) de la branche principale (11).
Patent FR-3041966-B1 (FR)
Title: Composition comportant un broyat de plantes, de la maltodextrine et du silicone
Inventor: MOREL AURELIE
IPC: C09J161/00
Filed: 2015-10-01
Granted: 2019-07-05
Abstract: La présente invention concerne une composition comprenant un broyat de plantes contenant des protéines, de la maltodextrine, et du silicone. Elle vise également une composition adhésive et des articles la comportant, leurs procédés de préparation et leurs utilisations.
Patent FR-3045576-B1 (FR)
Title: Bouchon en plastique stop-goutte, notamment pour liquide plus ou moins visqueux
Inventor: GALLY ALAIN
IPC: B65D47/40
Filed: 2015-12-18
Granted: 2020-09-04
Abstract: Ce bouchon (12) comprend une embase (16), destinée à être rapportée sur un corps (14) d'emballage, comportant une buse (28) à travers laquelle un produit contenu dans l'emballage est destiné à être éjecté à l'extérieur de l'emballage, et une valve stop-goutte (30) destinée à raccorder cette buse (28) avec l'intérieur du corps (14) d'emballage. La valve (30) comporte des feuillets (32) déformables élastiquement entre une configuration fermée, destinée à retenir le produit contenu dans l'emballage, dans laquelle les feuillets (32) sont sensiblement jointifs entre eux, et une configuration ouverte, dans laquelle les feuillets (32) sont écartés entre eux, destinée à permettre l'éjection vers l'extérieur du produit contenu dans l'emballage. La valve stop-goutte (30) est venue de matière avec l'embase (16). Les feuillets (32) sont reliés à la buse (28) chacun par un amincissement de matière formant une articulation élastique (34) du feuillet (32). Chaque feuillet (32) est déplaçable élastiquement autour de son articulation (34) entre des positions de fermeture et d'ouverture.
Patent FR-3059273-B1 (FR)
Title: Systeme de conditionnement d'air, notamment pour vehicule automobile
Inventor: YAHIA MOHAMED
IPC: B60H1/00
Filed: 2016-11-28
Granted: 2019-04-19
Abstract: L'invention concerne un système de conditionnement d'air pour un compartiment, notamment un habitacle de véhicule, ledit système étant configuré pour être parcouru par un fluide frigorigène, ledit système comprenant un éjecteur (10), ledit éjecteur (10) comprenant : •une entrée basse pression (20) reliée à une branche d'entrée basse pression (22) du fluide frigorigène dans l'éjecteur (10) ; •une sortie du fluide frigorigène (30), reliée à une branche de sortie (32) du fluide frigorigène hors de l'éjecteur (10), ledit système comprenant une branche de contournement (70) reliant la branche d'entrée basse pression (22) à ladite branche de sortie (32), ledit système étant configuré pour autoriser sélectivement une circulation du fluide frigorigène dans la branche d'entrée basse pression (22) de l'éjecteur (10) ou dans la branche de contournement (70).
Patent FR-3062976-B1 (FR)
Title: Procede et dispositif de determination de chemin de routage econome en energie
Inventor: BEN HADJ SAID SIWAR
IPC: H04L45/125
Filed: 2017-02-13
Granted: 2021-06-04
Abstract: La présente invention concerne un procédé et un dispositif de détermination de chemin de routage de données qui permet de réduire la consommation d'énergie totale dans les réseaux. Le procédé tient compte à la fois de la bande passante disponible du chemin et de la consommation énergétique des liens sans dégrader la qualité de service offerte aux utilisateurs.
Patent FR-3063705-B1 (FR)
Title: Procede et systeme de controle de la vitesse d'un vehicule ferroviaire
Inventor: BALLEREAU FREDERIC
IPC: B61L3/12
Filed: 2017-03-08
Granted: 2022-01-21
Abstract: L'invention concerne un procédé de contrôle de la vitesse d'un véhicule ferroviaire circulant sur une voie ferrée comprenant au moins une itération d'une phase (100), dite de contrôle, comprenant les étapes suivantes :  - détermination (102) de la position dudit véhicule sur ladite voie ferrée,  - identification (104) d'un point de transition de vitesse le plus proche, par comparaison de la position dudit véhicule à la position d'au moins un point d'échantillonnage préalablement mémorisé dans une base de données,  - comparaison (106) d'une vitesse actuelle dudit véhicule à une vitesse à atteindre au niveau dudit point de transition ;  - en fonction de ladite comparaison, commande (108) dudit véhicule pour atteindre ladite vitesse.  L'invention concerne aussi un système de contrôle de la vitesse d'un véhicule ferroviaire circulant dans une voie d'un réseau ferroviaire comprenant des moyens agencés pour réaliser toutes les étapes du procédé selon l'invention.
Patent FR-3066060-B1 (FR)
Title: Commande d'alimentation a decoupage
Inventor: LINK JEAN-FRANCOIS
IPC: H03K7/08
Filed: 2017-05-03
Granted: 2020-03-27
Abstract: L'invention concerne une unité de compensation de pente d'un signal de commande d'un module de génération d'impulsions modulées en largeur, comportant : un convertisseur numérique-analogique de génération d'un signal en dents de scie décroissante, et un circuit (2) de déclenchement des pas du signal en dents de scie et de réinitialisation de ce signal, le signal en dents de scie étant réinitialisée au rythme d'une première fréquence desdites impulsions modulée en largeur.
Patent FR-3069235-B1 (FR)
Title: Ensemble et procede pour le conditionnement d'au moins un article, et installation pour la mise en oeuvre d'un tel ensemble
Inventor: KOPP ELODIE
IPC: B65G47/18
Filed: 2017-07-18
Granted: 2021-04-09
Abstract: La présente invention concerne un ensemble pour le conditionnement d'un ou plusieurs objets comprenant un emballage (12) rigide ou semi-rigide et un matériau (13) de garnissage pour caler le ou lesdits objets dans ledit emballage (12), ainsi qu'un procédé de remplissage dudit emballage (12). Selon l'invention, ledit matériau (13) de garnissage est constitué (ou comporte) de billes et/ou de morceaux et/ou de copeaux de liège, ledit matériau (13) de garnissage assurant une isolation thermique au moins partiel du ou desdits objets lorsque ce ou ces derniers sont emballés dans ledit ensemble.
Patent FR-3059701-B1 (FR)
Title: Ensemble de regulation de la pression autonome avec systeme de clapet a changement d etat
Inventor: BURKY THOMAS EARL
IPC: E21B43/119
Filed: 2017-10-27
Granted: 2019-09-13
Abstract: Un procédé et un appareil sont décrits pour contrôler la pression du puits de forage à l'intérieur d'un puits de forage au cours d'un événement de perforation en changeant un état d'un système de clapet de multiples fois. Les informations générées sur la pression du puits de forage à l'intérieur du puits de forage peuvent être reçues. Un état du système de clapet, qui est positionné par rapport à une chambre à l'intérieur du puits de forage, peut être changé de multiples fois en se basant sur les informations reçues pour créer une pluralité de conditions de pression qui correspond sensiblement à un profil de pression de référence. Chacune de la pluralité des conditions de pression est choisie parmi une condition de sous-pression et une condition de surpression.
Patent FR-3078501-B1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'un element d'une piece de carrosserie comportant un systeme de degivrage
Inventor: STABLO FREDERIC
IPC: H05B3/18
Filed: 2018-03-01
Granted: 2020-03-20
Abstract: L'invention concerne un procédé de fabrication d'un élément d'une pièce de carrosserie, caractérisé en ce que : ○ on fabrique un élément en matière plastique doté d'au moins un logement situé sur une première face de l'élément ; ○ on positionne au moins une plaque de connexion dotée d'une broche dans ledit logement, de façon à ce que ladite broche fasse saillie sur une seconde face dudit élément en matière plastique opposée à la première face ; ○ on positionne sur une des première et seconde faces au moins une piste chauffante en contact avec la plaque de connexion ; ○ on surmoule la face de l'élément en matière plastique portant la piste chauffante.
Patent FR-3080888-B1 (FR)
Title: Dispositif d'admission de gaz avec une intersection du conduit d'admission et de la calibration de soupape inclinee par rapport a la face feu
Inventor: GAUTROT XAVIER
IPC: F02B31/02
Filed: 2018-05-04
Granted: 2020-10-23
Abstract: La présente invention concerne un dispositif d'admission de gaz (1) pour un cylindre d'un moteur à combustion interne. Le dispositif d'admission de gaz (1) comporte un conduit d'admission (2), une soupape d'admission (3), une calibration (4) de la soupape d'admission (3), des moyens pour former un mouvement aérodynamique du gaz dans le cylindre autour d'un axe sensiblement perpendiculaire à l'axe dudit cylindre. En outre, l'intersection (7) entre le conduit d'admission (2) et la calibration (4) se fait selon une droite non parallèle au plan de la face feu (FF).
Patent FR-3082338-B1 (FR)
Title: Procede de gestion d’une pluralite de taches par un calculateur automobile multicœur
Inventor: DELPECH FRANCK
IPC: G06F11/28
Filed: 2018-06-12
Granted: 2020-06-05
Abstract: La présente invention a pour objet un procédé de traitement d'une pluralité de fonctions mises en œuvre par un calculateur de véhicule automobile, ledit calculateur comprenant un microcontrôleur, ledit microcontrôleur, dit « multicœur », comprenant une pluralité de cœurs, chaque cœur de ladite pluralité de cœurs étant apte à traiter au moins une fonction de ladite pluralité de fonctions, certaines fonctions de la pluralité de fonctions produisant au moins une donnée dite « consommée » utilisée par une autre fonction de la pluralité de fonctions lors du traitement de la pluralité de fonctions par le microcontrôleur, ledit procédé étant caractérisé en ce que, chaque fonction étant caractérisée par un ordre n prédéterminé, n étant un entier naturel, ledit ordre n indiquant le degré de dépendance de ladite fonction à des données consommées produites par les autres fonctions, le procédé comprend, pour n variant par incrément de 1 de 0 à N, N étant un entier naturel définissant le dernier ordre à traiter, le traitement (S2) par la pluralité de cœurs de toutes les fonctions d'ordre n produisant des données consommées nécessaires aux fonctions d'un ordre supérieur avant de traiter les fonctions d'ordre n+1.
Patent FR-3082599-B1 (FR)
Title: Procede et installation de rebours evolutif
Inventor: DUFOUR DANIEL
IPC: F17D3/01
Filed: 2018-06-15
Granted: 2021-01-15
Abstract: L'installation (30) de rebours comporte : - au moins un compresseur fixe (21) entre un réseau de gaz (15) à une première pression et un réseau de gaz (10) à une deuxième pression supérieure à la première pression et - un automate (33) de commande de fonctionnement de chaque compresseur fixe. L'installation de rebours comporte, de plus : - une unité (31) de distribution pour distribuer du gaz provenant du réseau de gaz à la première pression à chaque compresseur fixe et à une première interface libre pour au moins un compresseur supplémentaire (29) et - une unité (32) de collecte pour collecter le gaz provenant de chaque compresseur fixe et d'une deuxième interface libre pour chaque compresseur supplémentaire. L'automate est configuré pour commander le fonctionnement de chaque compresseur fixe et de chaque compresseur supplémentaire en fonction de la capacité de compression des compresseurs fixes et supplémentaires opérationnels.
Patent FR-3083721-B1 (FR)
Title: Dispositif de distribution de produit fluide et son procede de remplissage et de bouchage.
Inventor: ADAM FABIEN
IPC: B05B11/02
Filed: 2018-07-12
Granted: 2020-12-18
Abstract: Dispositif de distribution de produit fluide, comportant un corps (1), un réservoir (10) contenant une ou deux doses d'un produit fluide, ledit réservoir (10) comportant un bouchon (12) qui obture ledit réservoir (10) de manière étanche avant actionnement, une tête de distribution (20) pourvue d'un orifice de distribution (21), et des moyens de distribution pour distribuer au moins une partie dudit produit fluide à travers ledit orifice de distribution (21) lors d'un actionnement, ledit réservoir (10) étant rempli avec ledit produit fluide et bouché sous vide avec ledit bouchon (12), de sorte que le volume d'air résiduel présent dans ledit réservoir (10) entre ledit produit fluide et ledit bouchon (12) est sensiblement nul.
Patent FR-3091427-B1 (FR)
Title: Filtrage electromagnetique d'un circuit de controle d'un moteur electrique
Inventor: LAPIERRE WILLIAM
IPC: H02K11/02
Filed: 2018-09-25
Granted: 2021-03-05
Abstract: L'invention concerne un circuit de contrôle (1) d'un moteur électrique (4), le circuit de contrôle (1) comprenant un dispositif de filtrage (13) afin de filtrer les hautes fréquences susceptibles de générer un rayonnement électromagnétique perturbant lors du pilotage du moteur électrique (4). À cet effet, le dispositif de filtrage (13) comprend une ou plusieurs capacités de filtrage (132A-(132D) placées en dérivation d'un pont de puissance (12) pilotant le moteur électrique 4, au moins une partie des capacités de filtrage (132A-132D) étant du type polymère-hybride afin d'améliorer les performances dynamiques du dispositif de filtrage (13) et de réduire son encombrement. L'invention concerne aussi un groupe moto-ventilateur (8) pour véhicule automobile comprenant un tel circuit de contrôle (1).
Patent FR-3073768-B1 (FR)
Title: Systeme de transport automatise d'un vehicule avec un robot de transport
Inventor: NICODEMUS ROLF
IPC: E04H6/12
Filed: 2018-11-15
Granted: 2022-02-04
Abstract: Système de transport (1) automatisé d'un véhicule (2) entre une position de départ et une position de destination, comprenant un robot de transport (4) muni d'un dispositif de levage pour soulever le véhicule (2) et d'un entraînement (10) pour déplacer le véhicule (2). Pour soulever le véhicule (2) on positionne le centre de gravité du robot (4) sous le véhicule (2), et le dispositif de levage exerce, par l'intermédiaire un bras de support (8) de longueur réglable, une force de levage sur deux pinces de roue (6), variables pour soulever le véhicule (2).
Patent FR-3089824-B1 (FR)
Title: Procédé de réjuvénation d’un catalyseur usé et régénéré d’un procédé d'hydrodésulfuration d'essences.
Inventor: DEVERS ELODIE
IPC: C10G45/10
Filed: 2018-12-18
Granted: 2021-05-07
Abstract: L’invention concerne un procédé de réjuvénation d’un catalyseur au moins partiellement usé issu d’un procédé d'hydrodésulfuration d'une coupe essence oléfinique contenant du soufre, ledit catalyseur au moins partiellement usé étant issu d’un catalyseur frais un métal du groupe VIIl, un métal du groupe VIB, un support d’oxyde, ledit procédé comprenant les étapes suivantes :a) on régénère le catalyseur au moins partiellement usé dans un flux de gaz contenant de l'oxygène à une température comprise entre 350°C et 550°C,b) on met en contact le catalyseur régénéré avec une solution d’imprégnation contenant un composé comportant un métal du groupe VIB, le rapport molaire du métal du groupe VIB ajouté par métal du groupe VIB déjà présent dans le catalyseur régénéré étant compris entre 0,15 et 2,5 mol/mol,c) on effectue une étape de séchage à une température inférieure à 200°C, et l’utilisation du catalyseur réjuvéné dans un tel procédé d'hydrodésulfuration.
Patent FR-3090450-B1 (FR)
Title: Materiau fibreux impregne de polymere thermoplastique de masse moleculaire et de viscosite optimum et son procede de preparation
Inventor: HOCHSTETTER GILLES
IPC: C08J5/24
Filed: 2018-12-20
Granted: 2022-01-21
Abstract: La présente invention concerne un matériau fibreux imprégné comprenant au moins un matériau fibreux en fibres continues se présentant sous forme d’une mèche ou de plusieurs mèches parallèles et au moins une matrice de polymère thermoplastique, caractérisé en ce que ledit au moins polymère thermoplastique est un polymère amorphe ou semi-cristallin dont la température de transition vitreuse est telle que Tg ≥ 40°C, notamment Tg ≥ 100°C, en particulier ≥ 120°C, le taux de fibres dans ledit matériau fibreux imprégné étant compris de 45 à 65 % en volume, de préférence de 50 à 60% en volume, notamment de 54 à 60% en volume, la masse moléculaire moyenne en nombre Mn dudit polymère thermoplastique étant comprise de 11000 à 25000 g/mol, la viscosité à l’état fondu dudit polymère thermoplastique étant comprise de 80 à 1500 Pa.s, telle que mesurée en rhéologie plan-plan sous 1 Hz et 2% de déformation, à une température de Tg + 220°C.
Patent FR-3090500-B1 (FR)
Title: Suspension pneumatique a deux modes de fonctionnement avec cellules d’air en parallele
Inventor: HERNETTE VINCENT
IPC: B60G17/04
Filed: 2018-12-21
Granted: 2021-06-11
Abstract: L’invention concerne une suspension pneumatique (1) comprenant un vérin pneumatique destiné à être interposé entre une portion d’un véhicule (7) roulant et un appui au sol (6) dudit véhicule, le vérin pneumatique présentant un volume interne (Vp) de réserve d’air. Le volume (Vp) est connecté pneumatiquement à au moins deux cellules (3a, 3b) comportant un volume d’air additionnel (V1, V2) respectif avec une restriction (R1, R2) disposée à l’entrée de chacun des volumes additionnels (V1, V2) piqués en parallèle sur une conduite (5) débouchant dans le volume (Vp), une électrovanne (4), positionnée entre le volume (Vp) et les volumes additionnels (V1, V2) des cellules (3a, 3b), fermant une circulation d’air dans la conduite (5) dans une première position correspondant à un mode à raideur augmentée de la suspension, et l’ouvrant dans au moins une deuxième position correspondant à un mode d’amortissement doux de la suspension.     FIGURE 4
Patent FR-3092147-B1 (FR)
Title: Surveillance du système d’étincelage d’un moteur d’aéronef
Inventor: BONDIVENNE ERIC MICHEL
IPC: F02C7/266
Filed: 2019-01-25
Granted: 2021-06-04
Abstract: Dispositif de surveillance d’un système d’étincelage d’un moteur d’aéronef, le système d’étincelage comportant un boitier haute énergie (1) alimenté par une source d’énergie électrique (2) via un relai (3) et relié à au moins une bougie (4), le dispositif de surveillance étant caractérisé en ce qu’il comporte des capteurs de mesure (10, 11) de courant et de tension disposés en amont et/ou en aval du boitier haute énergie et un module de surveillance (12) auquel sont relié les capteurs de courant et de tension, le module de surveillance étant adapté à acquérir des valeurs de mesure de courant et de tension et à établir un diagnostic sur le système d’étincelage à partir des valeurs acquises. Figure pour l’abrégé : figure 1
Patent FR-3094418-B1 (FR)
Title: Dispositif de propulsion et de conversion d’énergie des vagues
Inventor: GIUSTI OLIVIER
IPC: F03B13/16
Filed: 2019-03-27
Granted: 2021-05-07
Abstract: Dispositif (10) de propulsion et de conversion en énergie de mouvement de vague comprenant une structure flottante (1) connectée à un élément d’ancrage (16), une quille (2) montée mobile sur la structure flottante, selon un mouvement de coulissement (GT) selon un axe de pilonnement (Z), un moyen de transmission du mouvement relatif de ladite quille à au moins un convertisseur électrique pour convertir l’énergie mécanique dudit mouvement en énergie électrique, un volet (3) relié par un système articulé (A1, A2, A3) à la quille et à la structure flottante (1), ledit volet étant configuré pour être positionné sous la surface de l’eau, agencé de façon à suivre les oscillations de ladite quille par rotation oscillante sous l’action des mouvements de vague, et de générer un effort de propulsion dirigé en direction du centre de gravité de ladite structure flottante. Figure pour l’abrégé : Fig 2