baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2963852-B1 (FR)
Title: Antenne pour un dispositif electronique d'un pneumatique
Inventor: ROBERT MICHEL
IPC: H01Q1/32
Filed: 2010-08-11
Granted: 2013-10-11
Abstract: L'antenne (12) comprend une âme et est destinée à être intégrée dans une masse de gomme d'un pneumatique. L'antenne (12) comprend une couche de conduction d'un signal électromagnétique revêtant l'âme et une couche d'isolation chimique revêtant la couche de conduction et destinée à isoler chimiquement la gomme de ce que revêt la couche d'isolation . La couche d'isolation chimique est constituée d'un matériau différent du matériau constituant la couche , de conduction.
Patent FR-2982170-B1 (FR)
Inventor: DELFORT BRUNO
IPC: B01D53/14
Filed: 2011-11-09
Granted: 2013-11-22
Abstract: The method for eliminating acidic compounds contained in a gaseous effluent consists of placing into contact, in column C1, a gaseous effluent 1 with an absorbent solution 4 comprising an aqueous solution of one or a plurality of dihydroxyalkylamines having one of the formulas (I) and (II).
Patent FR-2973241-B1 (FR)
Title: Polymeres peignes pour les cheveux
Inventor: SUAU JEAN-MARC
IPC: A61K8/86
Filed: 2011-03-28
Granted: 2013-04-19
Abstract: La présente invention concerne l'utilisation de copolymères peignes (méth)acryliques ayant des ramifications latérales du type hydroxy ou alcoxy polyalkylène glycol, dans lesquels sont présents à la fois des chaînons d'oxyde d'éthylène et d'oxyde de propylène. Ces derniers confèrent aux shampoings dans lesquels ils sont incorporés un effet coiffant et une élimination au rinçage plus marqués que pour les polymères peignes de l'art antérieur, fabriqués à partir d'acide (méth)acrylique et de groupements latéraux du type hydroxy ou méthoxy polyéthylène glycol (MPEG). L'invention consiste aussi en une formulation cosmétique contenant de telles structures, de même qu'en un procédé de traitement des cheveux à partir de cette formulation.
Patent FR-2988057-B1 (FR)
Title: Antivol a supercondamnation pour colonne de direction de vehicule automobile
Inventor: PERRIN CHRISTOPHE
IPC: B60R25/02
Filed: 2012-03-14
Granted: 2014-10-24
Abstract: L'invention concerne un antivol à supercondamnation pour colonne de direction de véhicule automobile comprenant : - un moyen de verrouillage comportant un pêne (4) monté mobile entre une position décondamnée dans laquelle il est destiné à être disposé à distance d'une colonne de direction et une position condamnée dans laquelle il est destiné à bloquer ladite colonne, - un moyen de supercondamnation comportant un élément de blocage configuré pour bloquer le pêne (4) en position condamnée, ledit élément de blocage étant sollicité contre ledit pêne (4) et retenu à distance du pêne (4) par un élément déclencheur (11) du moyen de supercondamnation, et - un corps d'antivol (3, 9) logeant le moyen de supercondamnation et le moyen de verrouillage, le moyen de supercondamnation comportant un dispositif de protection (12) de l'élément déclencheur (11) disposé entre l'élément déclencheur (11) et le corps d'antivol (3, 9) de sorte à former un écran entre ces derniers.
Patent FR-2999438-B1 (FR)
Title: Capsule et dispositif de distribution d'un produit avec emission d'un rayonnement d'energie sous forme ondulatoire lumineuse
Inventor: THULIEZ JEAN LUC
IPC: A61H15/02
Filed: 2012-12-15
Granted: 2015-12-11
Abstract: L'invention consiste à distribuer un produit (3) contenant un composé actif sur une surface (5) d'un corps vivant et de transmettre de l'énergie sous forme de rayonnement ondulatoire cette surface. Le dispositif présente pour cela une zone (30) de distribution du produit vers ladite surface et une source lumineuse (9) émettant au moins une longueur d'onde vers la surface. Une capsule (17) est liée de façon amovible au boîtier (151) contenant la source lumineuse (9).
Patent FR-2999692-B1 (FR)
Title: Procede de gestion d'un groupe froid connecte a un reseau electrique et systeme correspondant
Inventor: DUHOT GREGOIRE
IPC: F25D29/00
Filed: 2012-12-17
Granted: 2018-09-21
Abstract: L'invention concerne un procédé de gestion d'un groupe froid connecté à un réseau électrique, le groupe froid alimentant une chambre froide adaptée pour stocker des produits périssables, ledit groupe froid étant piloté par un automate adapté pour commander le groupe froid, afin de réguler, selon un fonctionnement normal, la température à l'intérieur de la chambre froide, ledit groupe froid ayant une consommation électrique, le procédé comprenant les étapes suivantes, après qu'une condition prédéterminée est remplie : ajuster la consommation électrique du groupe froid indépendamment de la température à l'intérieur de la chambre froide, le groupe froid étant alors en fonctionnement forcé ; mesurer une température à l'intérieur de la chambre froide ; déterminer, à partir d'un modèle du comportement microbiologique des produits stockées à l'intérieur de la chambre froide fonction d'au moins la température mesurée, une évolution du comportement microbiologique des produits stockés à l'intérieur de la chambre froide ; et en fonction de l'évolution ainsi déterminée ; remettre le groupe froid en fonctionnement normal afin d'éviter que des denrées périssables stockées à l'intérieur de la chambre froide ne dépérissent.
Patent FR-3011286-B1 (FR)
Title: Moyen aerodynamique adaptable sur reverbere existant, fournissant de l'energie electrique sous vent tres variable, a des systemes d'eclairage, sans stockage d'energie ni utilisation d'energie solaire
Inventor: DERRIEN GERARD JEAN RENE GEORGES
IPC: F03D9/00
Filed: 2013-09-30
Granted: 2021-08-06
Abstract: L'invention concerne un dispositif aérodynamique à énergie renouvelable résistant aux intempéries et adaptable sur moyen d'éclairage existant, neuf ou de nouvelle conception tel que réverbère, lampadaire, candélabre permettant d'éclairer des lieux où l'éclairage est absent pour raisons économiques. Ce dispositif est équipé : • d'une éolienne auto-adaptative décrivant un diamètre d'encombrement d'au plus 40 pouces à axe verticale, basée sur le concept Darrieus composée d'au moins 3 aubes à profil variable aérodynamique courbé à surface évolutive 3D tournant sur leur axe, équipées d'une signalétique informelle, • d'un générateur d'énergie électrique produisant de l'énergie électrique non stockée sur batterie, ni relayée par de l'énergie solaire, à partir de ladite turbine éolienne mise en mouvement sous l'action de faibles vents de l'ordre de 2 m/sec, • de moyens d'éclairages additionnels et/ou relayés comportant une pluralité de diodes électroluminescentes (LED ou DEL) et commutés automatiquement par baisse de luminosité naturelle et/ou détection de présence, et caractérisé en ce que ladite éolienne est assemblée dans ou sur le mat dudit moyen d'éclairage existant.
Patent FR-3017333-B1 (FR)
Title: Procede et dispositif de securisation d'un objet, procede et dispositif de controle leur correspondant et objet securise
Inventor: MASSICOT JEAN PIERRE
IPC: G06K9/00
Filed: 2014-02-07
Granted: 2019-06-21
Abstract: Le dispositif (100) de sécurisation d'un objet (125) comporte : - un moyen (110, 120) d'entrée d'un fichier numérique représentant une photographie représentant au moins une partie de l'objet, - un moyen (135, 140) de codage d'éléments caractéristiques de la photographie en un code matriciel (130) et - un moyen (155) d'impression du code matriciel sur ou dans ledit objet. Dans des modes de réalisation, la photographie est représentative de données biométriques d'une personne qui sont, par ailleurs, visibles sur l'objet. Dans des modes de réalisation, le moyen d'entrée d'un fichier numérique représentant une photographie comporte un capteur d'image (120) configuré pour prendre une image de l'objet sur lequel le code matriciel est imprimé.
Patent FR-3018634-B1 (FR)
Title: Batteries lithium-ion a longue duree de vie
Inventor: SCHMIDT GREGORY
IPC: H01M10/056
Filed: 2014-03-14
Granted: 2021-10-01
Abstract: L'invention concerne une batterie comportant une cathode, une anode et un électrolyte interposé entre la cathode et l'anode, dans laquelle : - la cathode comporte un oxyde contenant du manganèse en tant que matière active ; et - l'électrolyte contient un imidazolate de lithium de formule : dans laquelle R, R1 et R2 représentent, de manière indépendante, des groupements CN, F, CF3, CHF2, CH2F, C2HF4, C2H2F3, C2H3F2, C2F5, C3F7, C3H2F5, C3H4F3, C4F9, C4H2F7, C4H4F5, C5F11, C3F5OCF3, C2F4OCF3, C2H2F2OCF3 OU CF2OCF3.
Patent FR-3027430-B1 (FR)
Title: Code visuel graphique a deux niveaux d'information et sensible a la copie, procedes de generation et de lecture d'un code visuel.
Inventor: TKACHENKO LULIIA
IPC: G06K9/00
Filed: 2014-10-20
Granted: 2021-01-29
Abstract: « Code visuel graphique à deux niveaux d'information et sensible à la copie, procédés et dispositifs de génération et de lecture d'un tel code visuel graphique » L'invention concerne un code visuel graphique (200) composé d'une pluralité de motifs graphiques, dits motifs primaires, dont l'agencement spatial les uns avec les autres, représente une information prédéterminée, dite information primaire, lisible par un moyen de lecture optique exécutant une application de lecture prédéterminée, dite primaire, caractérisé en ce qu'au moins un desdits motifs primaires (202), dit motif enrichi, comporte au moins un motif graphique, dit motif secondaire, représentant une information, dite secondaire, et lisible par un moyen de lecture optique exécutant une application de lecture, dite secondaire. L'invention concerne également des procédés et dispositifs de génération et de lecture d'un tel code visuel graphique.
Patent FR-3027623-B1 (FR)
Title: Aube mobile de rotor a reponse acoustique reduite
Inventor: JODET NORMAN BRUNO ANDRE
IPC: F01D5/14
Filed: 2014-10-23
Granted: 2021-05-28
Abstract: Aube mobile de turbomachine comprenant un bord de fuite (20A) avec un état de surface modifié (22, 28) permettant d'altérer la vitesse de l'écoulement circulant autour de l'aube de façon à modifier l'interaction acoustique sur des éléments de structure (12) qui interagissent avec cet écoulement en aval de l'aube mobile.
Patent FR-3029787-B1 (FR)
Title: Composition nettoyante a base a base d'un polyethylenegycol, d'un polyether ester et d'un agent de suspension polymerique
Inventor: RAVAUD MAGALI
IPC: A61Q19/10
Filed: 2014-12-10
Granted: 2019-11-29
Abstract: La présente invention a trait à une composition, comprenant notamment dans un milieu physiologiquement acceptable:         (a) une phase aqueuse         (b) au moins un tensioactif moussant anionique ;         (c) au moins un tensioactif moussant amphotère ou zwitterionique         (d) au moins un polyéthylèneglycol de formule (I) définie ci-après         (e) au moins un polyester éther de formule (II) définie ci-après.         (d) un agent de suspension polymérique,         La présente invention concerne également ses utilisations dans les domaines cosmétiques ou dermatologiques, notamment comme produits de nettoyage des matières kératiniques humaines et plus particulièrement de la peau.
Patent FR-3037331-B1 (FR)
Title: Installation, procede de denitration thermique, utilisation d'une telle installation et produit obtenu par un tel procede
Inventor: JOURDAN ALEX
IPC: C01G43/01
Filed: 2015-06-12
Granted: 2019-09-13
Abstract: L'invention concerne une installation (1) de dénitration thermique d'un nitrate d'uranyle hydraté en trioxyde d'uranium UO3. L'installation (1) comporte un brûleur (114) et une chambre de réaction (110) configurés pour réaliser une dénitration thermique du nitrate d'uranyle hydraté et former du trioxyde d'uranium UO3 se présentant sous la forme de particules. L'installation comporte en outre une chambre de séparation (120) adaptée pour séparer des particules d'UO3 des gaz issus de la dénitration thermique réalisée dans la chambre de réaction (110), et au moins un filtre (130) configuré pour épurer les gaz. La chambre de séparation (120) est une chambre de décantation dans laquelle débouche directement la chambre de réaction (110). Le filtre (130) est apte à réaliser la séparation à une température supérieure ou égale à 350 °C. L'invention concerne également une utilisation d'une telle installation, un procédé de dénitration thermique et des particules d'UO3 obtenues par un tel procédé.
Patent FR-3046479-B1 (FR)
Title: Extrapolation de la permeabilite effective d'un reseau de fractures discretes
Inventor: MALVESIN EMMANUEL
IPC: G06F17/50
Filed: 2016-01-04
Granted: 2018-07-20
Abstract: Procédé de calcul de la perméabilité effective d'un réseau de fractures discrètes dans un environnement souterrain. Le procédé peut comporter : l'obtention (800) d'attributs du réseau de fractures discrètes, l'échantillonnage spatial (810) de points sur les surfaces des fractures à l'intérieur d'une cellule de calcul, l'attribution (820) à chaque point échantillonné d'au moins un attribut de la fracture correspondante, le calcul (850) de valeurs de pression discrètes dans la cellule de calcul pour la localisation des points échantillonnés en résolvant des équations aux dérivées partielles d'un modèle d'écoulement, le calcul (860) de valeurs de perméabilité effective pour la cellule de calcul à partir des valeurs de pression.
Patent FR-3055390-B1 (FR)
Title: Procede de remplacement a froid d'une tubulure dans un coffret de gaz, raccord et kit correspondants.
Inventor: CARON CHRISTOPHE
IPC: F16L15/04
Filed: 2016-08-29
Granted: 2019-11-01
Abstract: Procédé de remplacement à froid d'une conduite de gaz dans un coffret (1) de gaz, dans lequel débouchent une conduite amont (3) et une conduite aval (4), comprenant : Le marquage d'un trait de coupe sur la conduite à remplacer, amont ou aval, (3, 4) dans le coffret à l'aide d'une bague repère, La coupe de la conduite à remplacer (3, 4) selon le trait de coupe et le retrait d'une portion de la conduite laissant une conduite subsistante munie d'une extrémité libre dans le coffret (1), L'insertion d'un raccord à butée autour de la conduite subsistante, la butée étant formée par ladite bague repère, le raccord comprenant au moins un organe d'étanchéité actif avec une surface extérieure de la conduite subsistante, L'utilisation d'un limiteur diamétral à l'extrémité libre de la conduite subsistante, L'expansion diamétrale de l'extrémité libre de la conduite subsistante sur une hauteur prédéterminée et à un diamètre prédéterminé, l'extrémité libre expansée interdisant le retrait du raccord, tout en laissant un coulissement axial et une rotation libres du raccord par rapport à la conduite subsistante (3, 4) en liaison étanche au gaz, L'utilisation de la bague repère pour assurer le positionnement axial du raccord, Le retrait du limiteur diamétral, Le retrait de la bague repère, Le montage par vissage d'une conduite de remplacement.
Patent FR-3057922-B1 (FR)
Title: Mecanisme d'embrayage, notamment pour vehicule automobile
Inventor: MARECHAL OLIVIER
IPC: F16D13/75
Filed: 2016-10-21
Granted: 2020-08-07
Abstract: L'invention concerne un mécanisme d'embrayage (1), notamment pour véhicule automobile, comportant un couvercle (2) fixe, un plateau de pression (3) mobile par rapport au couvercle (2) selon un axe du mécanisme, un diaphragme (12) mobile entre une position embrayée et une position débrayée, apte à actionner le déplacement du plateau de pression (3), des moyens de rattrapage d'usure intercalés entre le diaphragme (12) et le plateau de pression (3).
Patent FR-3057981-B1 (FR)
Title: Procede d'elaboration d'un nuage de points 3d representatif d'une oreille 3d d'un individu, et systeme associe
Inventor: YOUNES LARA
IPC: G06T17/00
Filed: 2016-10-24
Granted: 2019-07-26
Abstract: Procédé d'élaboration d'un nuage de points 3D représentatif d'une oreille 3D (1) d'un individu, à partir d'un premier ensemble d'au moins une image 2D de ladite oreille (1), par utilisation d'un modèle paramétrique d'oreille 3D.
Patent FR-3052342-B1 (FR)
Title: Housse de parapluie doublee de microfibre
Inventor: GROS ANTOINE
IPC: A45B25/18
Filed: 2016-06-09
Granted: 2019-07-12
Abstract: Housse (9) pour parapluie (1) pliant pourvu d'un corps (2), cette housse définissant une ouverture (10) pour le glissement dans la housse (9) au moins du corps (2) du parapluie (1) et comprenant : - une enveloppe (24) externe réalisée dans un tissu présentant une face (25) externe imperméable ; - une doublure (28) interne au moins localement solidaire de l'enveloppe (24) externe et réalisée dans une microfibre tissée d'une densité supérieure ou égale à 200 g/m2.
Patent FR-3054126-B1 (FR)
Title: Recipient biopharmaceutique, poche de recipient biopharmaceutique, procede de fabrication et d’utilisation de recipient biopharmaceutique
Inventor: MENDYK NICOLAS
IPC: B65D1/00
Filed: 2016-07-22
Granted: 2019-07-26
Abstract: L'invention concerne un récipient biopharmaceutique, comprenant : un connecteur (14) destiné à se fixer sur un connecteur de chambre (30), une poche (1), à fonction de contenant, dont une partie est fixée au connecteur (14), une trompe (10) flexible retroussée dans la poche (1) et déployable à l'extérieur de la poche (1) au travers du connecteur (14), caractérisé en ce que : la trompe (10) fait partie intégrante de la poche (1), la trompe (10) est un col (4) de taille réduite prolongeant le corps (2) de la poche (1), ladite partie de poche (1) fixée au connecteur (14) est un repli (7) de la paroi (32) de la poche (1), la paroi (32) de la poche (1) forme d'une part le corps (2) de la poche (1) d'un côté du repli (7) et d'autre part la trompe (10) de l'autre côté du repli (7).
Patent FR-3067710-B1 (FR)
Title: Matiere active sacrificielle d’electrode positive pour element electrochimique de type lithium-ion
Inventor: JORDY CHRISTIAN
IPC: H01M10/0525
Filed: 2017-06-20
Granted: 2021-09-17
Abstract: Une matière active positive sacrificielle pour élément électrochimique de type lithium-ion qui est un composé de formule (Li2O)x (MnO2)y (MnO)z (MOa)t dans laquelle : x+y+z+t=1 1-x-y = 0 0,97 > x > 0,6 y =0,45. x- 0,17 y = 0 y+z > 0 t=0 1 =a<3 M est choisi dans le groupe consistant en Fe, Co, Ni, B, Al, Ti, Si, V, Mo, Zr et un mélange de ceux-ci.
Patent FR-3053458-B1 (FR)
Title: Systeme et procede de guidage en fonction d'une estimation d'un etat d'energie
Inventor: GHAEMI REZA
IPC: G06F17/00
Filed: 2017-06-29
Granted: 2021-02-12
Abstract: Procédé (200) pour faire fonctionner un véhicule d'une manière qui limite le plus possible un coût de circulation d'une origine à une destination, qui comporte le fait de trouver les informations d'entrée d'un système de gestion de vol qui limite le plus possible les coûts d'exploitation directs. Le procédé utilise une approximation de régime d'énergie.
Patent FR-3070927-B1 (FR)
Title: Vehicule a bloc optique installe dans un logement ayant des moyens anti-basculement.
Inventor: VIDEIRA FILIPE
IPC: B60Q1/26
Filed: 2017-09-08
Granted: 2021-07-16
Abstract: Un véhicule comprend un élément d'accueil (EV) délimitant un logement (LV) ouvert sur une face avant (FV), et un bloc optique (BO) comprenant un boîtier (BB) logé dans ce logement (LV) et comportant au niveau de cette face avant (FV) un premier bord périphérique (BP1) auquel est solidarisée une glace de protection (GP). Cet élément d'accueil (EV) comprend des premiers moyens d'indexage (ME1) dans une partie avant supérieure (PVS) du logement (LV), située avant la face avant (FV). Le premier bord périphérique (BP1) comprend des seconds moyens d'indexage (ME2) coopérant avec ces premiers moyens d'indexage (ME1) pour positionner une partie avant du bloc optique (BO) par rapport à l'élément d'accueil (EV) suivant une direction verticale, en empêchant un basculement vers le bas.
Patent FR-3072036-B1 (FR)
Title: Dispositif antiderapant pour la pratique du ski randonnee
Inventor: SERCLERAT VINCENT
IPC: A63C7/02
Filed: 2017-10-06
Granted: 2021-08-06
Abstract: L'invention concerne une planche de glisse comportant une face supérieure (FS) et face inférieure (FI) formée par une semelle (1) équipée d'un dispositif antidérapant, destiné à limiter le glissement de la planche de glisse, caractérisée en ce que le dispositif antidérapant est constitué d'au moins un fil (5) textile dont son axe longitudinal (xx) est positionné dans un plan parallèle à celui du plan formé par la semelle (1) de la planche de glisse.
Patent FR-3083944-B1 (FR)
Title: Systeme de communication a tres haut debit par satellites comprenant au moins un satellite d'alimentation realisant des traitements a bord
Inventor: GAYRARD JEAN DIDIER
IPC: H04B7/185
Filed: 2018-07-12
Granted: 2020-07-03
Abstract: Système de communication à très haut débit par satellites comprenant :     - au moins une station terrienne optique (SA) ;     - au moins un satellite utilisateur (SAT_Util) configuré pour échanger des données numériques avec des terminaux d'utilisateur (TU) par une liaison à signaux radiofréquences modulés par lesdites données numériques ;     - au moins un satellite d'alimentation (SAT_Alim_#i) configuré pour échanger des signaux radiofréquences avec au moins un satellite utilisateur (SAT_Util) par liaison optique analogique à signaux infrarouges modulés par lesdits signaux radiofréquences, échanger des données numériques avec au moins une station terrienne optique (SA) par liaison optique à modulation numérique, et muni d'un ensemble de modulation/démodulation (Modem) ; et     - au moins un réseau terrestre de diversité (RD).
Patent FR-3078604-B1 (FR)
Title: Element semeur comportant un organe de rappui reglable et semoir correspondant
Inventor: ANDRES CHRISTOPHE
IPC: A01C5/06
Filed: 2018-03-09
Granted: 2020-06-26
Abstract: L'invention porte sur un élément semeur de machine agricole, comportant un organe de distribution de graines (23) et un dispositif de rappui (29), le dispositif de rappui (29) étant disposé derrière une sortie (25) de l'organe de distribution de graines (23) dans une direction d'avance au travail de l'élément semeur, le dispositif de rappui (29) comportant un dispositif de réglage (30) et un organe de rappui (33), l'organe de rappui (33) étant configuré pour exercer au sol une force de rappui dans au moins une position de travail du dispositif de réglage (30), caractérisé en ce que l'au moins une position de travail du dispositif de réglage (30) est une position de délestage dans laquelle le dispositif de réglage (30) exerce sur l'organe de rappui (33) une contrainte de délestage (FD) opposée au poids de l'organe de rappui (33).
Patent FR-3087077-B1 (FR)
Title: Systeme acoustique a effet spatial
Inventor: PETROFF ANTOINE
IPC: H04S3/00
Filed: 2018-10-09
Granted: 2022-01-21
Abstract: Système acoustique (1) pour diffuser du son à partir de N canaux (Si) comportant des fréquences audio, N étant supérieur ou égal à deux, le système acoustique comprenant un châssis (5), M haut-parleurs (HPj) analogues les uns aux autres et montés sur le châssis (5), et une unité de traitement (20) adaptée pour envoyer M signaux de haut-parleur (SSj) respectivement aux haut-parleurs.  Les haut-parleurs sont disposés angulairement autour d'un axe (Z), deux haut-parleurs successifs formant un angle (α) sensiblement égal à 360° divisé par_M.  L'unité de traitement (20) comporte un répartiteur (28) configuré pour produire les signaux de haut-parleur (SSj), chaque signal de haut-parleur comportant une même composante grave commune (SSLF) dans laquelle les fréquences audio supérieures à une première fréquence (f1) prédéterminée sont inexistantes ou réduites, au moins deux des signaux de haut-parleur comportant en outre une composante spécifique (SSj,MF) s'ajoutant à la composante grave commune et dans laquelle les fréquences audio inférieures à la première fréquence sont inexistantes ou réduites, chaque composante spécifique étant obtenue à partir d'au moins un des canaux, et au moins deux des composantes spécifiques étant différentes l'une de l'autre.