baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3121127-B1 (FR)
Title: Aéronef multimoteur muni d’un mode de fonctionnement économique et procédé appliqué
Inventor: CERQUEIRA STÉPHANE
IPC: B64D31/00
Filed: 2021-03-23
Granted: 2023-07-28
Abstract: La présente invention concerne un procédé de pilotage d’un aéronef (1) à voilure tournante (5) muni d’une installation motrice (10) comprenant plusieurs moteurs (11, 12), ledit aéronef (1) comprenant une interface homme-machine (20) pilotant organe de pilotage (7) apte à agir sur une accélération longitudinale de l’aéronef (1). Durant le mode de fonctionnement économique durant lequel un des moteurs ne fournit pas de puissance, le procédé comporte (i) la mesure d’une vitesse d’avancement de l’aéronef (1), (ii) l’ajustement d’une autorité de ladite interface homme-machine (20) sur ladite accélération longitudinale avec un calculateur de pilotage (80) en fonction de la vitesse d’avancement (V).  Figure d’abrégé : figure 1
Patent FR-3122493-B1 (FR)
Title: Dispositif de test d'etancheite muni d'un systeme de reglage continu de jeu entre deux elements d'un joint à labyrinthe
Inventor: GIORDAN JÉRÉMY
IPC: G01M17/00
Filed: 2021-04-30
Granted: 2023-03-17
Abstract: L'invention porte sur une machine de perméabilité (8) destinée à effectuer un test de perméabilité d'un joint à labyrinthe (1) comportant:  - une cartouche (20) comportant un premier élément (2) dudit joint à labyrinthe (1) muni de léchettes dit "élément à léchettes", et  - au moins un support (21) portant un deuxième élément (5) dudit joint à labyrinthe (1) réalisé dans un matériau abradable, dit "élément abradable", et  - un système (27) de réglage d'un jeu entre l'élément à léchettes (2) et l'élément abradable (5) configuré de telle façon qu'un mouvement de rotation d'une molette de réglage (28) engendre un déplacement en translation suivant une première direction d'un coulisseau (38) lequel déplace en translation un support (21) de l'élément abradable (5) suivant une deuxième direction de manière à pouvoir faire varier de façon continue le jeu entre l'élément abradable (5) et l'élément à léchettes (2).  Figure 4
Patent FR-3123427-B1 (FR)
Title: Procédés et systèmes d’imagerie tridimensionnelle d’un objet biologique transparent dans un échantillon biologique par tomographie optique plein champ
Inventor: BOCCARA ALBERT CLAUDE
IPC: G06T11/00
Filed: 2021-05-28
Granted: 2023-05-26
Abstract: La présente description concerne un système d’imagerie tridimensionnelle (100) comprenant une source lumineuse (110) configurée pour l’émission d’un faisceau de lumière incohérente spatialement, de longueur centrale donnée, configuré pour illuminer un échantillon biologique (10) en transmission; un système d’imagerie optique (120) comprenant un objectif de microscope (121) avec un plan focal objet (125) donné au voisinage duquel l’échantillon (10) est positionné; des moyens de déplacement axial dudit objectif de microscope par rapport audit échantillon; un dispositif d’acquisition bidimensionnelle (140) comprenant une pluralité de détecteurs élémentaires agencés dans un plan de détection (141) conjugué optiquement avec ledit plan focal objet et une unité de traitement (150). Pour chaque section d’un objet biologique de l’échantillon, une pluralité de signaux interférométriques bidimensionnels résultant d’interférences optiques entre le faisceau d’illumination et un faisceau diffusé par un champ objet de ladite section sont acquis et au moins une première image est calculée à partir de ladite pluralité de signaux interférométriques bidimensionnels.  Figure pour l’abrégé : FIG. 1A
Patent FR-3125031-B1 (FR)
Title: Procédé d’adaptation d’une courbe de charge d’une grue en fonction de sa configuration
Inventor: MOLLENTHIEL MICHAEL
IPC: B66C13/00
Filed: 2021-07-08
Granted: 2023-11-03
Abstract: L’invention concerne un procédé d’adaptation pour adapter une courbe de charge d’une grue à une configuration de la grue, la configuration de la grue étant associée à une pluralité de paramètres de grue parmi lesquels peut s’opérer une sélection d’au moins un paramètre préférentiel, le procédé d’adaptation mettant en œuvre une détermination d’une courbe de charge préférentielle parmi une pluralité de courbes de charge (X) calculées en fonction du paramètre préférentiel sélectionné.  Figure pour l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3125865-B1 (FR)
Title: Dispositif de bruleur à éthanol faisant appel à un procédé de catalyse d’éthanol
Inventor: SAUTERAU JEAN NOEL
IPC: F23D5/12
Filed: 2021-07-29
Granted: 2023-06-30
Abstract: Dispositif de bruleur à éthanol faisant appel à un procédé de catalyse d’éthanol, placé dans la chambre de combustion d’un poêle à éthanol, caractérisé par :- Une cuvette (a) qui reçoit l’éthanol(b), cette cuvette (a) est chauffée par le biais d’au moins une résistance électrique (c), - Le gaz d’éthanol (d) produit monte naturellement et traverse un catalyseur (e), le catalyseur(e) recouvrant l’ensemble de la cuvette,- catalyseur (e) composé d’une céramique à l’Iridium et au rhodium supportés par du cérium, - au-dessus du catalyseur, se positionnent des électrodes (k) et une arrivée d’air comburant (l), qui produisent cette combustion des gaz (i et j),- Au-dessus de cet ensemble, un réducteur métallique (m) entoure cet ensemble et canalise la sortie des gaz (i et j) dans la chambre de combustion,- Un asservissement électronique contrôle les débits d’air, d’alcool et de températures par l’intermédiaires de sondes.   Figure pour l’abrégé [Fig. 2]
Patent FR-3126334-B1 (FR)
Title: Procédé de fabrication d’un panneau acoustique à cavités obliques
Inventor: VERSAEVEL MARC
IPC: B29C70/30
Filed: 2021-08-30
Granted: 2023-07-21
Abstract: L’invention se rapporte à un procédé de fabrication d’un panneau acoustique (20) comprenant une première peau (21), une deuxième peau (22) et une structure intermédiaire (23) enserrée entre ces peaux (21, 22) et formant des cavités (31) obliques par rapport à celles-ci. Le procédé se caractérise en ce qu’il comprend une étape intermédiaire de polymérisation permettant de fixer la structure intermédiaire (23) à la première peau (21) afin d’augmenter sa tenue en compression et de supporter notamment une opération de drapage automatisée de la deuxième peau (22).  Figure pour l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3126626-B1 (FR)
Title: Accessoire destine a la reception d’une balle de golf equipe d’au moins un capteur et dispositif de gestion d’un terrain de golf pourvu d’au moins un tel accessoire
Inventor: JOURDY SYLVAIN
IPC: A63B57/40
Filed: 2021-09-06
Granted: 2024-01-05
Abstract: L’invention concerne un bogey (5) de golf caractérisé en ce qu’il comprend au moins un capteur d’humidité. L’invention concerne également un dispositif de gestion d’un terrain de golf comportant au moins un bogey conforme à l’invention.  Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3127072-B1 (FR)
Title: Procédé de fabrication d’une diode semiconductrice par gravures sèche et humide
Inventor: SZELAG BERTRAND
IPC: H01L21/329
Filed: 2021-09-14
Granted: 2023-08-04
Abstract: L’invention porte sur un procédé de fabrication d’une diode semiconductrice (1) par report d’un empilement semiconducteur (20) puis gravure localisée pour former un plot semiconducteur (30), la réalisation du plot semiconducteur (30) comportant plusieurs séquences comportant une gravure sèche laissant une portion résiduelle (23.1 ; 22.1), la formation d’un espaceur en masque dur (42.1 ; 43.1), puis une gravure humide de la portion résiduelle (23.1 ; 22.1).   Figure pour l’abrégé : Fig.2J
Patent FR-3130471-B1 (FR)
Title: Carter pour machine électrique, machine électrique, circuit de refroidissement, véhicule et procédé de refroidissement associés
Inventor: ASSAAD BASSEL
IPC: H02K9/19
Filed: 2021-12-13
Granted: 2023-11-03
Abstract: Le carter (8) pour machine électrique (7), comporte une bâche à huile (27) disposée sur une partie inférieure (28) du carter opposée à une partie supérieure (29) du carter.  Une pompe à huile (9) est disposée entre la bâche à huile et la partie inférieure, la bâche à huile comprenant une section en entonnoir orientée de sorte que la section la plus faible est reliée à une entrée d’aspiration de la pompe à huile et la section la plus grande est configurée pour recueillir de l’huile ruisselant dans le carter.  Figure pour l’abrégé : Fig 2
Patent FR-2578135-B1 (FR)
Inventor: ROTH PAUL
IPC: H05B6/02
Filed: 1985-02-28
Granted: 1988-05-13
Abstract: 1. A thermoinductive generator for producing a hot fluid, the generator being of the short circuited transformer type comprising a magnetic circuit (1), a primary winding (2) fed with electrical current, and a tubular secondary winding (4) which is electrically short circuited and through which a fluid to be heated flows, the generator being characterized in that said tubular secondary winding comprises, for each phase, a plurality _n of elementary tube circuits (5, 6, 7, 8) which are hydraulically connected (10 to 16), said elementary tube circuits including electrical coupling means (18 to 29), and in that the various elementary circuits are put electrically into service by thyristors (30 to 33) controlled by electronic means.
Patent FR-2598652-B1 (FR)
IPC: B29C48/49
Filed: 1986-05-16
Granted: 1988-08-05
Abstract: A machine is especially adapted for coating a profile insert and can be distinguished by the fact that it consists of several extruder screws (1, 2, 3) incorporated into a single block (4), each fed from a hopper opening, through a corresponding orifice (1', 2', 3'), into a union head (5) having a channel (6, 7, 8) for each material being extruded and hollowed out axially for an insert to pass through, this union head (5) feeding, via a distributor ring (9) perforated and grooved concentrically according to the channels in this head, an extrusion chamber (10) with controlled streams, carrying at its exit an extrusion head (11) with a reserved passage for the insert, the head consisting of a frustoconical liner (12) housing, between its entry and its exit, an externally ribbed diffuser (13), in which each groove between two ribs corresponds to an orifice of the extrusion chamber (10), an externally ribbed and grooved frustoconical core (13a) such that its ribs and grooves corresponds to those of the diffuser (13), a die (13b) hollowed out internally with conicity corresponding to the conicity of the radial ribs and grooves of the core (13a), this die comprising a passage cut out to the shape of the desired profile.
Patent FR-2599405-B1 (FR)
Inventor: PAQUET CLAUDE
IPC: E04B2/96
Filed: 1986-05-27
Granted: 1991-05-24
Abstract: 1. Safety device for a building having a glass wall and/or facade comprising at least one glass panel composed of at least one pane (10, 11) stuck rigidly to a chassis (3) of a rigid structure (1) by the intermediary of at least one connecting joint (5) of the panel to the chassis, normally permanently active and interposed between the inner face of the inner pane and the chassis (3), characterised in that it comprises at least one member (9, 19, 25) connected to the chassis (3) with clearance and to one edge (29) or one corner (15) of the panel and forming means (9, 19, 25) for holding in position in proximity to the chassis and/or destruction means of all or part of the panel (2), these means (9, 19, 25) being normally inactive, and being active in the case of the failure of the joints (5) connecting the panel to the chassis and/or the means (13) for connecting the panes (10, 11) constituting the glass of the panel (2) to one another in order to prevent the panel (2) or a part of its glass from falling in one piece.
Patent FR-2620905-B1 (FR)
Inventor: KERGOMARD JEAN RENE
IPC: A23C1/04
Filed: 1987-09-30
Granted: 1991-01-11
Abstract: A process for producing milk powder consisting in subjecting, on the one hand, a low-fat concentrate or a low-fat powder obtained from skimmed milk and, on the other hand, a cream (7), concentrated or otherwise, previously subjected to a heat treatment (8), then to a ripening (9), to a spraying and drying stage and then, if appropriate, to an additional drying stage and to a final cooling stage. It relates to a process to be employed on a milk-powder production machine.
Patent FR-2646488-B1 (FR)
Inventor: MARTIN ROGER
IPC: F16K5/20
Filed: 1989-04-28
Granted: 1991-07-26
Abstract: This tap, with spherical turning part (5) on a shaft, comprises at least on the "upstream" side a seat (14) which is movable in the direction of flow of the fluid (F). The seat (14) is linked to the body (1) of the tap by an annular membrane (21), constituting one wall of an annular chamber (22) relatively isolated from the "upstream" conditions, for example by a calibrated hole (23). Balancing means (26) are provided, with a channel (28) and a conduit (29) linking the annular chamber (22) to the central volume (27) of the tap, communication being established at the instant of opening of the tap in order thus to distance the seat (14) from the turning part (5). This establishment of communication can be brought about by the control stalk (10) of the turning part (5), during the operation of opening the tap.
Patent FR-2662881-B1 (FR)
Inventor: JEAN-BERNARD KERIHUEL
IPC: H04W8/02
Filed: 1990-05-30
Granted: 1994-06-03
Abstract: For each subscriber benefiting from the routing of calls towards him, it consists in: - assigning him a number from the numbering plan; - determining the number of the closest station (B1); - writing the number of the closest station into the database of a network service control point (14) serving the said subscriber; and for each call to be routed, it consists in - reading the number of the closest station from the database of the network service control point (14); - sending a word identifying the telephone to the station (B1) designated by the number of the closest station; - transmitting through the said station (B1) at least one call message containing the word identifying the telephone of the subscriber, and containing the number of the said station; - receiving the call message in the telephone (T1) of the subscriber, recognising the word identifying the telephone and alerting the subscriber; - establishing a communication between the subscriber and the said station by sending, from the subscriber's telephone to the said station, a reply message containing the word identifying the telephone and containing the number of the said station. Application to cordless telephone networks.
Patent FR-2678286-B1 (FR)
Inventor: HENRI PASTOR
IPC: C22C1/05
Filed: 1991-06-28
Granted: 1994-06-17
Abstract: PCT No. PCT/FR92/00595 Sec. 371 Date Feb. 26, 1993 Sec. 102(e) Date Feb. 26, 1993 PCT Filed Jun. 26, 1992 PCT Pub. No. WO93/00452 PCT Pub. Date Jan. 7, 1993.A cermet useful in the fabrication of metal cutting, rockdrilling and mineral tools, as well as wear parts. The cermet comprises (i) a hard phase of a simple boride of a transition metal, a mixture of simple borides of transition metals, or a mixed boride of transition metals; (ii) a binder phase of Fe, Ni, Co, Cr, or alloys thereof; (iii) a dispersion of particles of oxides of transition metals in which the oxygen can be replaced by nitrogen and/or carbon; and (iv) a dispersion of oxides of metals chosen from aluminum and Group IIA and IIIA metals.
Patent FR-2665855-B1 (FR)
Inventor: ROBERT MARC CLEMENT
IPC: B23K26/00
Filed: 1991-08-14
Granted: 1995-04-07
Abstract: A method and apparatus for providing a body of material (14) with sub-surface marking in the form of an area of increased opacity to electromagnetic radiation. The method includes directing at a surface of the body (14) a high energy density beam (12, 26) to which the material (14) is transparent, and bringing the beam (12,26) to a focus at a location spaced from the surface and within the body (14) so as to cause localized ionization of the material (14). In a prefered embodiment the apparatus includes a laser (10) as a high energy density beam source and provides means (36, 38) to move the focus of the beam (12,26) relative to the body (14) so as to enable the mark to be of a predetermined shape.
Patent FR-2691146-B1 (FR)
Inventor: LAVIELLE GILBERT
IPC: C07D211/96
Filed: 1992-05-15
Granted: 1998-01-02
Abstract: Compounds of formula (I): in which: R1 and R2, which are identical or different, represent a linear or branched (C1-C6)alkyl radical, a substituted or unsubstituted phenyl radical, a pyridyl radical or a thienyl radical, or form, with the carbon atom to which they are attached, a substituted or unsubstituted (C4-C7)cycloalkyl ring, R3 represents - a substituted or unsubstituted phenylsulphonyl radical, - a linear or branched (C1-C6)alkyl radical, - an alkylaminocarbonyl radical, - or a linear or branched (C1-C6)acyl radical, R4 represents any one of the radicals: -CH=CH-(CH2)p-CO2H or -CH2-CH2-(CH2)p-CO2H in which p is equal to 0, 1, 2 or 3, n and m, which are identical or different, represent 0, 1 or 2, their isomers, enantiomers, diastereoisomers and epimers as well as their addition salts with a pharmaceutically acceptable acid or base. The compounds described in the present invention possess antithromboxane A2 properties both as antagonists of thromboxane A2 (TxA2) receptors and as inhibitors of the activity of the enzyme responsible for the synthesis of thromboxane A2: thromboxane A2 synthase.
Patent FR-2696187-B1 (FR)
Inventor: CALLAC PHILIPPE
IPC: A01H15/00
Filed: 1992-09-28
Granted: 1994-12-16
Abstract: A hybrid strain of Agaricus having the following characteristics : it is interfertile with Agaricus bisporous; its fructifications bear basidia, at least 15 % of which are bisporous; and the majority of the spores borne by said fructifications are homokaryotic; said characteristics being genetically transmissible; method of obtaining said strain and use thereof in obtaining modified strains of Agaricus bisporus.
Patent FR-2705610-B1 (FR)
Inventor: MARCEL AUBERON
IPC: B29C33/52
Filed: 1993-05-26
Granted: 1995-08-11
Abstract: - The subject of the invention is a method for manufacturing a connecting rod from monolithic composite material by placing pre-impregnated fibres on an extractable mandrel, characterised in that it comprises the following successive steps: producing a meltable mandrel (7), of shape corresponding to that of the connecting rod, on a central rigid shaft (6); winding and/or laying down in contact with each other the said pre-impregnated fibres, according to a predetermined number of layers and a predetermined inclination of the fibres with respect to the longitudinal axis of the mandrel (7); polymerising, with application of a homogeneous compacting pressure over the entire external surface of the assembly thus obtained; and then the final operations of removing the said mandrel (7) and of machining the connecting rod to the required dimensions. - Application to the manufacture of connecting rods, especially made from monolithic composite material.
Patent FR-2731941-B1 (FR)
Inventor: DAVID GEORGES
IPC: A01G27/02
Filed: 1995-03-21
Granted: 1997-04-30
Abstract: The container, esp. a flower pot with a reserve of water,consists of an inner pot (2) made from a rigid injection-moulded material, and a blow-moulded outer shell (3), both e.g. of plastic. The pot and shell are assembled while still hot so that shrinkage of the material fixes them together. The base (2b) of the inner pot has a hollow central projection (2f) surrounded by a vertical ring (2i), and its upper edge has a rim (2d) which turns outwards and has a groove (2e). The outer shell has an inward-facing collar (3d) round its rim to engage with the groove. The outer wall of the pot has a series of vertical ribs (2m), and its base projection is perforated to allow water to pass through.
Patent FR-2743410-B1 (FR)
Inventor: JEAN ALAIN
IPC: A23G9/28
Filed: 1996-01-08
Granted: 1998-03-06
Abstract: A process and device are claimed for scooping portions of ice cream or sorbet from a block. The block of ice cream is held in a known location in a refrigerated case. An automated scoop is positioned above the block so that the shaped scoops (71 and 72) can remove a portion from the block by being moved and scraped across its surface.
Patent FR-2765493-B1 (FR)
Inventor: GARY DANIEL
IPC: F25J3/08
Filed: 1997-07-04
Granted: 1999-08-06
Abstract: Purifying a gas flow of at least one of the impurities it carries comprises subjecting the gas flow to at least one of the following stages: (a) compressing the gas flow to a pressure greater than atmospheric; (b) placing in contact with at least a first bed of particles of a material containing at least one metal peroxide; and (c) contacting the gas flow from (b) with at least a second bed of at least one catalyst. Also claimed is an apparatus for carrying out the above process, comprising a device for compressing the gas, at least one catalytic zone containing the first and second beds, with the first bed upstream of the second, and at least one purification zone to eliminate the oxidised impurities or residues.
Patent FR-2791981-B1 (FR)
Inventor: BELMANT CHRISTIAN
IPC: A61K35/12
Filed: 1999-04-06
Granted: 2001-07-20
Abstract: The invention concerns compounds of formula CH3-R1-(CH2)2-R2 wherein: R1 is selected among a tertiary alcohol; a 1,2-diol; a halohydrine; an epoxide; an alkene; an aldehyde or an alpha-hydroxyaldehyde; and R2 is selected among a methylenediphosphonate; a difluoromethylenediphosphonate; or a monofluoromethylenediphosphonate. The invention also concerns the uses of said compounds as selective inhibitors of Tgamma9delta2 lymphocytes, and their uses, in particular for therapeutic purposes.
Patent FR-2794673-B1 (FR)
Inventor: SELLIER MARC
IPC: B23B5/16
Filed: 1999-06-09
Granted: 2001-08-24
Abstract: Tube (40) is introduced in bore, with five zones of different diameter (16,18,22,24,26) separated by shoulders (20,28) and centered on same axis (14). Blade (4) projects inside bore through three slots (32). Marking part (36) extends radially in relation to bore and moves between first marking position where it projects inside bore and rest position where it is withdrawn from bore.
Patent WO-0220344-B1 (WO)
Title: Dispositif de secours
Inventor: SALAM ALEX PADDY
IPC: H01Q1/08
Filed: 2001-08-31
Abstract: L'invention concerne un système de secours comportant un dispositif flottant ainsi qu'une antenne spiralée se déployant aussitôt que le dispositif de secours est enclenché. Le dispositif de secours transmet un signal RF interrompu à une fréquence déterminée. Un récepteur éloigné correspondant est accordé à la fréquence RF et comprend un capteur accordé à la fréquence d'interruption.
Patent WO-02086417-B1 (WO)
Inventor: LO GIUDICE PIETRO VINCENZO
IPC: G01B5/18
Filed: 2002-04-17
Abstract: A tread depth gauge is disclosed for use in measuring the depth of tread on a tyre, such as, for example, a conventional motor vehicle tyre. The depth gauge is provided with engaging means configured to engage releasably the air valve of a tyre thereby to releasably secure the depth gauge to the air valve in a storage position when the gauge is not in use.
Patent HR-P950304-B1 (HR)
Title: Palladium catalyzed ring closure of triazolyl tryptamine
Inventor: CHEN CHENG Y
IPC: C07D403/06
Filed: 1995-05-23
Abstract: A new process is described for the synthesis of the triazolyl tryptamine:   <IMAGE>   and related compounds. The process involves a palladium-catalyzed ring closure between a substituted ortho-iodoaniline and a protected 1-alkynol. The process is carded out at high temperature, e.g. 100 DEG  C., in a dry inert solvent, e.g., DMF and in the presence of a proton acceptor, e.g., Na2CO3 or a trialkylamine. The triazolyl tryptamine, as well as acid addition salts thereof, is a 5 HT1D receptor agonist having anti-migraine properties.