baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3065799-B1 (FR)
Title: Instrument de mesure agrandi pour deficient visuel
Inventor: LEVY CAROLE
IPC: G01B3/02
Filed: 2017-05-01
Granted: 2019-10-11
Abstract: L'invention concerne un instrument de mesure de longueur pour aider les élèves en situation de handicap visuel à mesurer des figures géométriques agrandies. Il est constitué d'une règle présentée en deux parties (1) reliées par un système d'accroche en triangle (2). Le chiffres sont présentés soit en braille (3) soit en noir (4). Des encoches (9) sont prévues pour être adaptées à la largeur de la pointe des feutres utilisés par les enfants en situation de handicap visuel, et les points de mesure sont présentés en relief (10). Les bords du dispositif correspondent aux mesures réelles (5,6,7, et 8). Le dispositif selon l'invention est particulièrement destiné à aider les élèves en situation de handicap visuel à mesurer des figures géométriques agrandies.
Patent FR-3066842-B1 (FR)
Title: Logique de correction de row hammer pour dram avec processeur integre
Inventor: DEVAUX FABRICE
IPC: G11C11/406
Filed: 2017-05-24
Granted: 2019-11-08
Abstract: L'invention est relative à un dispositif mémoire comprenant un ou plusieurs bancs (126), chaque banc comprenant une pluralité de rangs mémoire, le dispositif mémoire comprenant par ailleurs : une logique de détection de déclenchement du Row Hammer (123) configurée pour surveiller, pour chaque banc, les commandes activation émises à la fois par un contrôleur mémoire externe et par un ou plusieurs processeurs internes du dispositif mémoire, afin de déclencher des opérations de rafraîchissement en conséquence.
Patent FR-3079892-B1 (FR)
Title: Dispositif de liaison pivotante entre au moins deux pieces, aeronef comprenant un capot equipe dudit dispositif de liaison pivotante
Inventor: MESSINA PAOLO
IPC: F16C11/04
Filed: 2018-04-10
Granted: 2020-03-27
Abstract: L'invention a pour objet un dispositif de liaison pivotante reliant au moins deux pièces (52, 54) et comprenant : - une chape (56) présentant des première et deuxième branches (58, 60),  - un bras (62) positionné entre les première et deuxième branches (58, 60) de la chape (56), - un axe cylindrique (64) reliant la chape (56) et le bras (62), - au moins une bague de guidage (76) qui présente une collerette (80) configurée pour prendre appui contre une face intérieure (FI58) de la première branche (58), - un système d'immobilisation (88) configuré pour occuper un état libre et un état bloqué dans lequel l'axe cylindrique (64) et la bague de guidage (76) sont immobilisés l'un par rapport à l'autre selon la direction longitudinale, dans les deux sens, et - un système de blocage (96) configuré pour occuper un état démonté et un état bloqué dans lequel il est en contact avec la face extérieure (FE58) de la première branche (58).
Patent FR-3080973-B1 (FR)
Title: Procede de verrouillage / deverrouillage d'un module amovible et ensemble de mise en oeuvre
Inventor: PUERTOLAS BASTIEN
IPC: H05K7/14
Filed: 2018-05-03
Granted: 2020-05-22
Abstract: L'invention se rapporte à un procédé et un ensemble de verrouillage/déverrouillage formé d'un ou plusieurs modules amovibles (2) et d'une platine d'accueil (3). Cet ensemble comporte une paroi de support (4) de chaque module amovible (2), le module amovible (2) étant pourvu de deux tenons (5) traversés par une lumière, les tenons (5) s'étendant hors du module amovible (2) de sorte à pouvoir s'insérer dans des ouvertures (7) formées dans la paroi de support (4). Cet ensemble est muni d'un système de verrouillage/déverrouillage (100) comportant un levier (10) s'étendant sous la paroi de support (4) et pourvu de deux cames excentriques circulaires (11) agencées en symétrie axiale décalée en forme de « S » autour d'un axe de rotation central (20) perpendiculaire à la paroi de support (4), le levier (10) étant fixé en rotation sur cet axe central (20) à même distance des deux ouvertures (7).
Patent FR-3082204-B1 (FR)
Title: Procede de production de 2-chloro-3,3,3-trifluoropropene et installation pour la mise en oeuvre de celui-ci.
Inventor: COLLIER BERTRAND
IPC: C07C21/19
Filed: 2018-06-12
Granted: 2020-08-14
Abstract: La présente invention se rapporte à un procédé de production de 2-chloro-3,3,3-trifluoropropène comprenant les étapes : i) fourniture d'un courant A comprenant au moins un composé chloré sélectionné parmi le groupe consistant en 2,3-dichloro-1,1,1-trifluoropropane, 1,1,1,2,3-pentachloropropane, 1,1,2,3-tetrachloropropene et 2,3,3,3-tétrachloropropène ; et ii) dans un réacteur adiabatique comportant un lit fixe composé d'une entrée et d'une sortie, mise en contact dudit courant A avec HF en présence ou non d'un catalyseur pour produire un courant B comprenant 2-chloro-3,3,3-trifluoropropène, caractérisé en ce que la température à l'entrée du lit fixe dudit réacteur adiabatique est comprise entre 300°C et 400°C et la différence de température longitudinale entre l'entrée du lit fixe et la sortie du lit fixe dudit réacteur est inférieure à 20°C.
Patent FR-3082808-B1 (FR)
Title: Dispositif d’interface pour l’alimentation electrique d’une serrure electrique de vehicule par un equipement mobile
Inventor: BERREUR JEAN CHARLES
IPC: E05B47/00
Filed: 2018-06-21
Granted: 2022-02-11
Abstract: Un dispositif d'interface (DI) équipe un véhicule (V) comportant une batterie (BV) et au moins une porte (PV) associée à une serrure électrique (SE1) couplée à cette batterie (BV). Ce dispositif (DI) comprend :  - au moins un premier connecteur (C11) équipant un élément extérieur (EE1) du véhicule (V) et couplé à des bornes d'alimentation de la serrure électrique (SE1), et/ou au moins un deuxième connecteur (C21) équipant un élément intérieur (El1) du véhicule (V) et couplé à ces bornes d'alimentation, et  - un câble électrique (CE) comprenant un troisième connecteur (C3), connecté à un connecteur homologue d'un équipement mobile (EM) stockant de l'énergie électrique, et un quatrième connecteur (C4), connecté au premier (C11) ou deuxième (C21) connecteur afin d'alimenter la serrure électrique (SE1) en énergie électrique issue de l'équipement mobile (EM) lorsque la batterie (BV) ne peut pas le faire.
Patent FR-3083340-B1 (FR)
Title: Procede de gestion de la puissance d'un module optique de projecteur a diode electroluminescente pour vehicule automobile
Inventor: MATHA PAUL HENRI
IPC: H05B44/00
Filed: 2018-06-29
Granted: 2020-07-03
Abstract: Procédé de gestion de la puissance d'un module optique de projecteur (1) à diode électroluminescente pour véhicule automobile comprenant : l'application d'un courant nominal (5) au module optique ; et la diminution (6) du courant appliqué au module optique lorsque la température dans le module optique est supérieure ou égale à un premier seuil (T1). En outre, on augmente (7) le courant appliqué au module optique lorsque la température dans le module optique est inférieure ou égale à un deuxième seuil (T2), la température du deuxième seuil (T2) étant inférieure à la température du premier seuil (T1).
Patent FR-3084458-B1 (FR)
Title: Procede d'apprentissage et de correction d'un temps de reponse d'une sonde de mesure
Inventor: SUY DARA
Filed: 2018-07-30
Granted: 2020-10-09
Abstract: L'invention porte principalement sur un procédé de correction d'un temps de réponse d'une sonde de mesure (11) caractérisé en ce qu'il comporte: - une étape de mesure à l'aide de la sonde (11) d'un signal réel pour obtenir un signal filtré contenant un temps de réponse, - une étape de calcul d'un signal défiltré en fonction du signal filtré et d'un temps de réponse inverse, - une étape d'apprentissage de calcul du temps de réponse inverse, et - une étape de correction du signal défiltré pour obtenir un signal défiltré corrigé se rapprochant du signal réel.
Patent FR-3084487-B1 (FR)
Title: Pedale de vehicule automobile munie d'un capteur capacitif de detection de presence
Inventor: MEGY ARTHUR
IPC: H03K17/96
Filed: 2018-07-30
Granted: 2021-07-16
Abstract: L'invention porte principalement sur une pédale (10) pour véhicule automobile comportant: - un patin (11) sur lequel est destiné à appuyer un pied (12) d'un conducteur, caractérisée en ce que ledit patin (11) comporte un capteur capacitif de détection de présence (14) du pied (12) du conducteur.
Patent FR-3084923-B1 (FR)
Title: Support deformable a membranes
Inventor: DIVERRES STEPHANE
IPC: F16M13/00
Filed: 2018-08-07
Granted: 2021-04-02
Abstract: L'invention concerne un support (1) de pièces étendues (3) de formes variables qui comprend un bâti (5) sur lequel est disposé un dispositif déformable (7) à membrane (11), laquelle membrane (11) contient un matériau granuleux (19) et est apte à être remplie ou vidée, de façon sélective, d'un fluide en vue de la rendre souple ou rigide, respectivement. Ce dispositif (7) qui est configuré pour recevoir et épouser chacune des pièces (3) individuellement, comprend en outre une pluralité d'enceintes (9) qui sont disposées côte-à-côte sur le bâti (5) de façon à former un réseau de zones de réception (13) des pièces (3). L'invention trouve son utilité au cours des étapes de ferrage, en particulier dans le soutien des pièces (3) de carrosserie dont une face supérieure est marouflée de panneaux d'isolation phonique.
Patent FR-3087985-B1 (FR)
Title: Dispositif de caracterisation d'un incendie et procede associe de determination de flux radiatifs
Inventor: ROSSI TISON LUCILE
IPC: H04N13/00
Filed: 2018-10-31
Granted: 2023-12-15
Abstract: La présente invention a pour objet un dispositif de caractérisation d'un incendie (1) comprenant : • au moins un système de stéréovision (3) comportant une première (31) et une deuxième (33) unités de prise de vue ; et • au moins une unité de traitement (5) configurée pour déterminer au moins une caractéristique géométrique du feu, l'unité de traitement (5) est configurée pour déterminer un flux radiatif de cet incendie (2) à partir d'une relation linéaire calibrée établie entre un flux radiatif d'un feu de référence en fonction d'au moins une des caractéristiques géométriques du feu et d'au moins une catégorie de feu afin de pouvoir déterminer des zones exposées à un flux radiatif dépassant un seuil de référence. La présente invention a également pour objet un procédé de détermination de flux radiatifs mettant en œuvre un tel dispositif de caractérisation d'un incendie (1).
Patent FR-3090694-B1 (FR)
Title: Solution de traitement anticorrosion et utilisations
Inventor: FRAYRET JÉRÔME
IPC: C23C22/36
Filed: 2018-12-20
Granted: 2023-05-26
Abstract: La présente invention se rapporte à une solution dépourvue de chrome sous tous ses états d’oxydation comprenant :  au moins un composé chimique oxydant,  au moins un agent complexant de l’aluminium,   au moins un composé inhibiteur de corrosion, et éventuellement un composé chimique colmatant,  ladite solution ayant un pH allant de 1 à 5.  La présente invention se rapporte également à un procédé de traitement d’une surface métallique, comprenant l’application, sur ladite surface, d’une solution telle que définie précédemment.  La présente invention se rapporte en outre à un revêtement d’une surface métallique susceptible d’être obtenu par le procédé de traitement d’une surface métallique tel que défini précédemment, à une surface métallique comprenant le revêtement, et à une utilisation de la solution dans un traitement anticorrosion d’une surface métallique.
Patent FR-3090325-B1 (FR)
Title: Composition du type gel/gel comprenant des particules de nitrure de bore et au moins un pigment encapsule
Inventor: COSSEC CLÉMENCE
IPC: A61Q19/00
Filed: 2018-12-21
Granted: 2021-01-01
Abstract: COMPOSITION DU TYPE GEL/GEL COMPRENANT DES PARTICULES DE NITRURE DE BORE ET AU MOINS UN PIGMENT ENCAPSULE La présente invention concerne une composition, en particulier comprenant un milieu physiologiquement acceptable, notamment de revêtement des matières kératiniques, plus particulièrement de maquillage et/ou de soin des matières kératiniques, cosmétique de maquillage et/ou de soin des matières kératiniques, en particulier de la peau et/ou des lèvres, comprenant :a) au moins une phase aqueuse gélifiée par au moins un gélifiant hydrophile; etb) au moins une phase huileuse gélifiée par au moins un agent gélifiant lipophile ;lesdites phases y formant un mélange macroscopiquement homogène ; ladite composition comprenant en outre :c) des particules de nitrure de bore, d) au moins un pigment encapsulé, et e) au moins un polysaccharide non amylacé.              L’invention concerne également un procédé de revêtement des matières kératiniques, plus particulièrement de maquillage et/ou de soin des matières kératiniques, telle que la peau, caractérisé en ce qu’il comprend l’application sur les matières kératiniques d’une composition telle que définie précédemment.]
Patent FR-3091497-B1 (FR)
Title: Procédé de réalisation d’une charnière d’une feuille d’informations d’un document d’identité, feuille d’informations d’un document d’identité comprenant une charnière obtenue selon ledit procédé et document d’identité comprenant ladite feuille d’informations
Inventor: CHAVEROUX BRICE
IPC: B42D25/455
Filed: 2019-01-09
Granted: 2021-01-29
Abstract: Procédé de réalisation d’une charnière d’une feuille d’informations d’un document d’identité, feuille d’informations d’un document d’identité comprenant une charnière obtenue selon ledit procédé et document d’identité comprenant ladite feuille d’informations L'invention a pour objet un procédé de réalisation d’une feuille d’informations (18) d’un document d’identité. Selon l’invention, la charnière (24) de la feuille d’informations (18) est obtenue en assemblant une couche thermofusible (38) et deux couches tissées (40, 42) disposées de part et d’autre de la couche thermofusible (38), cette dernière étant imbriquée dans les mailles des couches tissées (40, 42) après l’assemblage. L’invention a également pour objet une feuille d’informations (18) obtenue à partir dudit procédé et un document d’identité (10) comprenant au moins une telle feuille d’informations (18). Figure 6
Patent FR-3092066-B1 (FR)
Title: Véhicule utilitaire à pièces de renfort latérales pour l’absorption d’énergie en cas de choc latéral
Inventor: BENANE SAID
IPC: B62D25/02
Filed: 2019-01-30
Granted: 2022-06-17
Abstract: Un véhicule utilitaire comprend une structure (SV) comportant des tôles, délimitant un espace arrière et des parties avant (PAP) de deux passages de roue arrière (PRR) droit et gauche, et deux pièces de renfort (PRF) droite et gauche, solidarisées fixement et respectivement, d’une part, à des parties supérieures de ces parties avant (PAP) des deux passages de roue arrière (PRR) et, d’autre part, à des tôles inférieures (TI) situées sur des côtés latéraux droit et gauche et prolongées vers l’arrière du véhicule respectivement par ces parties avant (PAP) des deux passages de roue arrière (PRR), et ayant des formes initiales permettant leurs déformations en cas de choc subi par le véhicule sur l’un de ces côtés latéraux droit et gauche, afin de dissiper une partie de l’énergie de ce choc.  Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 3
Patent FR-3093932-B1 (FR)
Title: Bac de decantation pour le traitement d’eau chargee de matiere en suspension
Inventor: CHARPENTIER MICHEL
IPC: B01D21/02
Filed: 2019-03-21
Granted: 2021-08-20
Abstract: L’invention concerne un bac de décantation pour le traitement d’eau chargée de matière en suspension. Ce bac est remarquable en ce qu’il comprend une vanne d’extraction 11 de l’eau décantée située sur une face de récupération 10 sensiblement au dessus de son fond. Figure à publier : Figure 1 .
Patent FR-3081092-B1 (FR)
Title: Ensemble de plaques pour former un meuble modulaire et évolutif
Inventor: CHENNAUX ALAIN
IPC: A47B47/04
Filed: 2019-05-15
Granted: 2022-06-10
Abstract: L'ensemble comporte, au moins entre deux planches basse et haute, au moins deux modules (9) avec, chacun, deux parois latérales (6, 7) et une paroi de fond arrière (8) assemblée aux parois latérales (6, 7). Les bords des parois latérales (6, 7) et de la paroi de fond arrière (8) sont agencés pour le coulissement des modules (9) le long des planches et leur guidage le long des bords des planches.  Les plaques sont indépendantes les unes des autres ; deux sont conformées en planche, d’autres sont conformées en paroi latérale (6, 7) et les dernières en paroi de fond arrière (8). Les plaques pour parois latérales (6, 7) et de fond arrière (8) sont entaillées (15, 20, 21) pour leur assemblage à mi-matériau en croix.    Figure de l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3098525-B1 (FR)
Title: Plaque multi-puits et son procédé de préparation
Inventor: NICOLAS ALICE
IPC: C12M1/32
Filed: 2019-07-12
Granted: 2022-05-27
Abstract: Plaque multi-puits et son procédé de préparation La demande concerne une plaque multi-puits comprenant un support dont la surface supérieure est recouverte au moins partiellement d’une couche continue d’un hydrogel en contact avec la surface inférieure d’une plaque multi-puits sans fond, ledit support, ladite couche continue et ladite plaque multi-puits sans fond étant collés par l’intermédiaire d’une colle qui s’étend d’au moins certaines parties de la surface inférieure de la plaque multi-puits sans fond jusqu’à certaines parties de la surface supérieure du support en traversant la couche continue, chaque puits de la plaque multi-puits sans fond étant totalement entouré par les au moins certaines parties de la surface inférieure, un procédé de préparation de plaque multi-puits et leur utilisation pour la culture cellulaire in vitro.  Figure pour l'abrégé :3
Patent FR-3100326-B1 (FR)
Title: Appareil de mesure du périmètre d’un objet déformable, utilisation de l’appareil pour la pléthysmographie par inductance ou sur un obturateur gonflable, dispositifs de mesure par mise en pression du sous-sol et par compression d’un échantillon de sol ou de roche
Inventor: COUR FRANCIS
IPC: A61B5/00
Filed: 2019-08-29
Granted: 2021-12-31
Abstract: Appareil de mesure du périmètre d’un objet déformable, utilisation de l’appareil pour la pléthysmographie par inductance ou sur un obturateur gonflable, dispositifs de mesure par mise en pression du sous-sol et par compression d’un échantillon de sol ou de roche L’appareil (50) de mesure comprend au moins un câble hybride élastique (52) enroulé autour de l’objet déformable (22), et une unité de mesure (54) apte à mesurer l’inductance d’un fil dudit câble hybride élastique (52) comprenant un matériau conducteur entre deux points de référence (58).     Figure pour l'abrégé : figure 1
Patent FR-3102448-B1 (FR)
Title: procédé et système de propulsion électrique amovible pour un objet roulant avec un moyen de mesure et un moyen de contrôle
Inventor: LEPAGE THIERRY
IPC: G05D17/00
Filed: 2019-10-23
Granted: 2021-10-08
Abstract: La présente invention concerne un procédé de contrôle d’un système de propulsion électrique amovible pour un objet roulant. Dans ce procédé, on mesure (MES) un signal représentatif du couple au niveau d’une roue entraînée par une machine électrique du système de propulsion électrique. On compare (COMP) cette mesure, sur différents incréments de temps, à deux seuils et on commande la machine électrique en fonction de cette comparaison. L’invention concerne également un système de propulsion adapté à cette méthode et un attelage comprenant le système de propulsion et un objet roulant. Figure 1 à publier
Patent FR-3104725-B1 (FR)
Title: Procédé de détermination d’un signal sonde, procédé de caractérisation utilisant un tel signal et dispositif associé
Inventor: GUILLET NICOLAS
IPC: H01M10/48
Filed: 2019-12-16
Granted: 2021-12-10
Abstract: Procédé de détermination d’un signal sonde, procédé de caractérisation utilisant un tel signal et dispositif associé Un aspect de l’invention concerne un procédé de détermination d’un signal sonde (SS) pour la caractérisation acoustique d’un système électrochimique (SE), la détermination du signal sonde (SS) se faisant à l’aide d’un signal d’identification (SI) émis dans un système électrochimique (SE) de référence de sorte à induire une réponse (RE) du système électrochimique (SE) de référence, le procédé comprenant, pour une pluralité de points de fonctionnement du système électrochimique (SE) de référence, chaque point de fonctionnement étant défini par au moins un paramètre de fonctionnement du système électrochimique (SE) de référence : une étape d’émission du signal d’identification (SI), le signal d’identification (SI) étant composé d’une pluralité de fréquences sur une bande passante prédéterminée et étant choisi de sorte à établir un régime stationnaire au sein du système électrochimique (SE) de référence et à induire une réponse linéaire au sein du système électrochimique (SE) de référence ; une étape de mesure de la réponse (RE) du système électrochimique (SE) de référence au signal d’identification (SI) ; de sorte à obtenir une pluralité de réponse (RE) du système électrochimique (SE) de référence, chaque réponse (RE) étant associée à un point de fonctionnement donnée               ; le procédé comprenant en outre : une étape de détermination des corrélations entre le ou les paramètres de fonctionnement définissant le point de fonctionnement considéré et au moins une caractéristique de la réponse (RE) du système électrochimique (SE) de référence ; une étape de détermination d’un signal sonde (SS) à partir de la ou des caractéristiques présentant une corrélation avec le ou les paramètres de fonctionnement au-dessus d’une valeur seuil prédéterminée.     Figure à publier avec l’abrégé : Figure 2
Patent FR-3104915-B1 (FR)
Title: Embout déflecteur pour sèche-cheveux, ensemble comprenant au moins un embout et un sèche-cheveux et sèche-cheveux équipé de cet embout-déflecteur
Inventor: GUERIN MÉLANIE
IPC: A45D20/12
Filed: 2019-12-20
Granted: 2022-01-07
Abstract: Titre : Embout déflecteur pour sèche-cheveux, ensemble comprenant au moins un embout et un sèche-cheveux et sèche-cheveux équipé de cet embout-déflecteur L'invention concerne un embout-déflecteur (1) ergonomique comprenant un coude (4) de section transversale droite sensiblement circulaire, formant un angle compris entre 45 et 140 degrés.Le coude (4) présente une entrée (5) adaptable sur l’embouchure (3) du sèche-cheveux (2), par une liaison permettant le déplacement en rotation du coude (4) par rapport au sèche-cheveux (2) et autour de l’axe X-X de l’embouchure (3) du sèche-cheveux (2).Cet embout-déflecteur (1) est équipé d’un élément de préhension (14,140), amovible, permettant le réglage de la position de l’embout-déflecteur (1), par rotation autour de l’axe X-X de l’embouchure (3) du sèche-cheveux (2);L’élément de préhension (14, 140) est réalisé dans un matériau thermo-isolant.  Figure 1
Patent FR-3106970-B1 (FR)
Title: Bloc usinable par cfao pour la fabrication d’élément prothétique dentaire notamment d’inlay-core fibré
Inventor: CHU MANH-QUYNH
IPC: B29C45/00
Filed: 2020-02-07
Granted: 2023-04-07
Abstract: Bloc pour usinage en CFAO d’élément prothétique dentaire tel que les couronnes, les bridges en composite, les inlay-cores (tenon + faux moignon), les tenons, les piliers d’implant (abutment) comportant :- un insert dans lequel est usiné ledit élément prothétique, - une couche polymérique recouvrant au moins une surface dudit insert, - un mandrin solidaire de la couche polymérique,caractérisé en ce que le mandrin est réalisé dans un matériau identique à celui de la couche polymérique.