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Patent FR-3052253-A1 (FR)
Title: Procede de mise a jour de donnees de cartographie embarquees en vehicule.
Inventor: THAI HUU KIM
IPC: G06Q50/30
Filed: 2016-06-02
Abstract: Procédé de mise à jour de données de cartographie stockées dans une unité de stockage embarquée (10) dans un véhicule, avec des données de cartographie stockées dans une unité de stockage débarquée du véhicule, le procédé comprenant les étapes consistant à : - relever une date de version des données de cartographie stockées dans l'unité de stockage embarquée (10), - relever par connexion sans fil une date de version des données de cartographie stockées dans l'unité de stockage débarquée, - calculer un intervalle de temps entre les dates de version relevées, - envoyer à un utilisateur du véhicule une alerte de mise à jour à faire par connexion filaire si l'intervalle de temps est supérieur à une durée prédéterminée.
Patent FR-3053525-A1 (FR)
Title: Procede d'homogeneisation de la hauteur d'une pluralite de fils et procede de fabrication de dispositif utilisant de tels fils
Inventor: EYMERY JOEL
IPC: H01L41/113
Filed: 2016-06-29
Abstract: Un aspect de l'invention concerne un procédé d'homogénéisation de la hauteur d'une pluralité de fils (2) à partir de ladite pluralité de fils (2) dressés sur une face d'un substrat (1), le procédé comprenant une première étape de dépôt d'un premier film (3) sur la face du substrat (1) comprenant la pluralité de fils (2), ledit premier film (3) noyant la pluralité de fils (2) sur une première hauteur (h1) ; une deuxième étape de dépôt d'un deuxième film (4) sur le premier film (3), ledit deuxième film (4) noyant au moins une partie de la pluralité de fils (2) sur une deuxième hauteur (h2) ; une étape de retrait du deuxième film (4), la partie des fils de la pluralité de fils (2) noyées dans le deuxième film (4) étant retirée en même temps que ledit deuxième film (5), une contrainte mécanique entre le premier film (3) et le deuxième film (4) étant exercée lors de l'étape de retrait. Un deuxième aspect de l'invention concerne un dispositif comportant une pluralité de fils (2) obtenue à l'aide d'un procédé selon un premier aspect de l'invention.
Patent FR-3053534-A1 (FR)
Title: Module de pile a combustible ayant un circuit d'hydrogene a 2 entrees
Inventor: MOUGENOT MATHIEU
IPC: H01M8/04223
Filed: 2016-07-01
Abstract: Module de pile à combustible doté d'un circuit d'hydrogène pour alimenter en hydrogène les compartiments anodiques respectifs de cellules d'un assemblage de cellules électrochimiques, le circuit d'hydrogène comportant plusieurs entrées (111, 112) par lesquelles de l'hydrogène est destiné à être injecté alternativement, ce qui peut favoriser l'évacuation d'eau dans le circuit d'hydrogène tout en limitant la consommation globale d'hydrogène consommé (figure 3).
Patent FR-3054839-A1 (FR)
Title: Gel aspirable et procede pour eliminer une contamination radioactive contenue dans une couche organique en surface d'un substrat solide.
Inventor: GOSSARD ALBAN
IPC: G21F9/30
Filed: 2016-08-05
Abstract: Gel aspirable pour éliminer une espèce contaminante radioactive contenue dans une couche organique en surface d'un matériau, constitué par une solution colloïdale comprenant, de préférence constituée par : 1% à 25% en masse, de préférence 5% à 20% en masse, par exemple 10% en masse, par rapport à la masse totale du gel, d'au moins un agent viscosant inorganique ; 13% à 99% en masse, de préférence 80% à 95% en masse, par exemple 90% en masse, par rapport à la masse totale du gel d'un solvant organique choisi parmi les terpènes et leurs mélanges; - éventuellement, de 0,01% à 10% en masse, par rapport à la masse totale du gel, d'au moins un colorant et/ou pigment; - éventuellement, de 0,1% à 2% en masse, par rapport à la masse totale du gel, d'au moins un agent tensio-actif; - éventuellement de 0,1 à 10 % en masse, de préférence 0,1 à 5 % en masse, par rapport à la masse totale du gel, d'au moins un agent extractant des radionucléides, de préférence choisi parmi les zéolithes et les argiles. Procédé de décontamination mettant en œuvre ce gel.
Patent FR-3055391-A1 (FR)
Title: Dispositif de maintien de conduites associees a un reservoir de vehicule automobile
Inventor: HUREAUX SEBASTIEN
IPC: F16L3/127
Filed: 2016-09-01
Abstract: L'invention porte principalement sur un dispositif de maintien (24) d'au moins une conduite (14, 22) associée à un réservoir de véhicule automobile, caractérisé en ce qu'il comporte: - un première partie (26) comportant un moyen de fixation (28) sur une pièce d'un véhicule automobile, et - une deuxième partie (32) comportant au moins un moyen de maintien (34, 35) de ladite conduite (14, 22), - une interface mâle (37) ménagée dans l'une des parties (26, 32) dudit dispositif de maintien (24) étant assemblée avec une interface femelle (38) ménagée dans l'autre des parties (26, 32) dudit dispositif de maintien (24) de manière à autoriser un réglage en rotation de ladite deuxième partie (32) dudit dispositif de maintien (24) par rapport à ladite première partie (26) dudit dispositif de maintien (24).
Patent FR-3056284-A1 (FR)
Title: Dispositif lumineux a oleds courbees
Inventor: DUBOSC CHRISTOPHE
IPC: F21Y115/15
Filed: 2016-09-21
Abstract: L'invention concerne un dispositif lumineux pour véhicule automobile, comportant une diode électroluminescente organique flexible (100), ladite diode électroluminescente organique flexible étant courbée selon une forme donnée de manière à émettre de la lumière dans un axe (210 ; 211) du véhicule automobile et dans une direction (203) faisant un angle d'au moins 20 degrés avec l'axe du véhicule
Patent FR-3057349-A1 (FR)
Title: Perfectionnements aux procedes d'alignement de centrale inertielle
Inventor: DEMANGE JEAN LUC
IPC: G01C25/00
Filed: 2016-10-11
Abstract: L'invention concerne un procédé d'alignement d'une centrale inertielle portée par un porteur statique ou quasi-statique, dans lequel : - on met en œuvre simultanément plusieurs traitements d'alignement dimensionnés avec des durées d'observation d'alignement distinctes, - on détermine la durée minimale d'observation pour laquelle la cohérence des informations d'alignement obtenues est vérifiée en testant la cohérence des informations d'alignement obtenues pour la plus petite durée d'observation et le cas échéant également la cohérence des informations d'alignement obtenues pour des durées d'observation supérieures, - on détermine les informations d'alignement en fonction des informations d'alignement déterminées pour cette durée minimale d'observation. L'invention concerne également un système inertiel associé.
Patent FR-3057904-A1 (FR)
Title: Dispositif d'amortissement ameliore pour compresseur de turbomachine
Inventor: AVAKIAN SYLVAIN FREDERIC
IPC: F01D25/04
Filed: 2016-10-20
Abstract: Compresseur centrifuge de turbomachine comprenant un rotor (40) présentant une base (42) annulaire et une pluralité d'aubes (44) aménagées sur une face amont (42a) de la base (42), caractérisé en ce que le rotor (40) comprend un jonc (50) d'amortissement disposé sur la périphérie radiale externe de la base (42)
Patent FR-3056078-A1 (FR)
Title: Paillis organique
Inventor: BERTRAND CEDRIC
IPC: A01N65/00
Filed: 2017-01-27
Abstract: L'invention vise un nouveau paillis organique conférant notamment au paillis obtenu une meilleure efficacité d'inhibition de la germination des adventices. L'invention porte principalement sur un nouveau paillis organique qui est essentiellement caractérisé en ce qu'il est réalisé à base d'une ou de plusieurs plantes choisies parmi les adventices, les plantes rudérales et les plantes envahissantes. L'invention porte également sur une nouvelle méthode d'obtention d'un tel paillis.
Patent FR-3065537-A1 (FR)
Title: Systeme optronique pour plate-forme et plate-forme associee
Inventor: THIBOUT PAUL
IPC: G02B27/00
Filed: 2017-04-19
Abstract: L'invention concerne un système optronique (14) pour plate-forme, le système optronique (14) comportant : - un support (26) rotatif autour d'un premier axe, le support (26) définissant un volume intérieur, - une tête optronique (24) d'observation d'une partie de l'environnement de la plate-forme, la tête optronique (24) étant montée rotative autour d'un deuxième axe (X2), le deuxième axe (X2) étant perpendiculaire au premier axe, - un dispositif de vision hémisphérique (28) comportant un capteur (52) avec un système optique (72) présentant un champ au moins hémisphérique, le capteur (52) propre à capter des images d'une partie de l'environnement de la plate-forme, et un calculateur (54) adapté à traiter les images que le capteur (52) est propre à capter, le calculateur (54) étant dans le volume intérieur et le capteur (52) étant solidaire du support (26).
Patent FR-3071815-A1 (FR)
Title: Planche de natation connectee, informatisee, robotisee et propulsee
Inventor: DINIS ANTONIO
IPC: B63C11/49
Filed: 2017-10-03
Abstract: L'invention concerne une planche de natation équipée de plusieurs modules personnalisés, dont un informatique comprenant un ordinateur personnel (50), un moniteur (44), des manettes (56,58), un multimédia (64,68) avec caméras vidéos (52, 54,60) et un robotisé comprenant un drone caméra ou un robot sous-marin, pour descendre virtuellement à des profondeurs de la plongée, auquel s'associe un propulseur à jet d'eau. L'invention permet, pendant la pratique assistée de la natation et de la randonnée palmée, de visualiser des contenus multimédia, de communiquer et de recevoir des informations, de se géo-positionner, de collecter des images sous-marines et de les diffuser par internet, d'associer à la pratique les réseaux sociaux, de mesurer les paramètres personnels et environnementaux, de plonger virtuellement dans les fonds marins, de les cartographier et de se déplacer sur l'eau par hydrojet.
Patent FR-3063945-A1 (FR)
Title: Panneau pliable de garnissage interieur de vehicule automobile
Inventor: BLOM CHRISTOPHE
IPC: B60R13/02
Filed: 2017-03-16
Abstract: L'invention concerne un panneau (1) comprenant un premier (2) et un deuxième (3) volet articulés entre eux selon deux bords d'articulation (4a,4b), lesdits volets présentant au niveau desdits bords une première et une deuxième tranche respective d'épaisseur similaire, l'articulation entre lesdits volets est réalisée par : au moins deux premières bandes (8) disposées à distance l'une de l'autre, chacune desdites bandes présentant une partie médiane (9a), une première partie extrême plaquée sur la première tranche par une première plaque (31a) et une deuxième partie extrême plaquée sur la deuxième tranche par une deuxième plaque (31b) ; et au moins une deuxième bande (12) disposée entre lesdites premières bandes, ladite bande présentant : une partie médiane (9b), une première partie extrême plaquée sur la première tranche par une troisième plaque (31c) et une deuxième partie extrême plaquée sur la deuxième tranche par une quatrième plaque (31 d).
Patent FR-3066024-A1 (FR)
Title: Dispositif de mesure du courant de fuite reprogrammable
Inventor: AOUSTIN LOIC
IPC: G01R31/02
Filed: 2017-05-04
Abstract: Ce dispositif de mesure du courant du fuite reprogrammable pour aéronef comprenant au moins un contrôleur d'alimentation à semi-conducteurs (SSPC '1, SSPC'2) destiné à commander l'alimentation d'une charge avionique (CH'1, CH'2) et comprenant plusieurs sorties, le dispositif comprenant des moyens de mesure (T'11, T 12, T'13, T'21, T '22, T '23) du courant des sorties du contrôleur d'alimentation à semi-conducteurs . Chaque sortie dudit au moins un contrôleur d'alimentation à semi conducteur est reliée à un moyen de mesure.
Patent FR-3067897-A1 (FR)
Title: Procede d'evaluation de l'experience utilisateur lors de la lecture d'un contenu video sur un terminal mobile
Inventor: STEFANINI GAUTIER
IPC: G06T7/80
Filed: 2017-06-14
Abstract: La présente invention concerne un procédé d'évaluation de l'expérience utilisateur lors de la lecture, sur un terminal mobile (1) connecté à un réseau étendu (20), d'un contenu vidéo diffusé par un fournisseur de contenus depuis ledit réseau (20), le procédé comprenant la mise en uvre d'étapes de : (a) Restitution en continu dudit contenu vidéo par des moyens de traitement de données (11) du terminal mobile (1), et affichage par des moyens d'affichage (13) du terminal (1) dans une interface dudit fournisseur de services ; (b) Extraction par les moyens de traitement de données (11) d'une pluralité d'images dudit contenu tel qu'affiché par les moyens d'affichage (13) du terminal (1) ; (c) Analyse de ladite pluralité d'images extraites de sorte à déterminer au moins un paramètre représentatif de la qualité d'expérience utilisateur.
Patent FR-3068652-A1 (FR)
Title: Dispositif de fixation, siege comprenant un tel dispositif, et vehicule comprenant un tel siege
Inventor: CHHEANG NAKRY
IPC: B60N2/28
Filed: 2017-07-07
Abstract: Dispositif de fixation (1) adapté à être fixé sur un siège d'automobile comprenant un agencement (11) définissant un espace intérieur de fixation (3) destiné à être traversé par un fil métallique, ledit agencement (11) étant fermé au moins partiellement par un obturateur rotatif (5) en forme de plaque, l'obturateur rotatif (5) étant muni d'une ouverture intérieure (6) destinée à la préhension dudit obturateur rotatif (5).
Patent FR-3074845-A1 (FR)
Title: Systeme de stockage et de recuperation d'energie ameliore
Inventor: BRIOT PATRICK
IPC: F02C6/16
Filed: 2017-12-11
Abstract: L'invention concerne un système et un procédé de stockage et de récupération d'énergie par gaz comprimé comprenant au moins un premier et au moins un second échangeurs de chaleur, un moyen de stockage de liquide froid et le moyen de stockage de liquide chaud,. Les premiers échangeurs de chaleur comportent au moins un échangeur de chaleur sans contact direct et au moins un second échangeur de chaleur est un échangeur de chaleur à contact direct.
Patent FR-3075192-A1 (FR)
Title: Element de support d'au moins un composant electronique
Inventor: VICARINI REMY
IPC: B81B3/00
Filed: 2017-12-20
Abstract: L'invention concerne un élément de support (10a) d'au moins un composant électronique, ledit élément de support (10a) comportant :
 - une zone de réception (11) destinée à soutenir au moins un composant électronique ;
 - au moins un élément de liaison (12a-12b) apte à assurer une liaison mécanique inamovible entre ladite zone de réception (11) et un bord externe (14) dudit élément de support (10a) ; et
 - un élément de régulation (18) en température de ladite zone de réception (11) mobile entre deux positions :
 - une position de faible conductance thermique avec ladite zone de réception (11) ; et
 - une position de forte conductance thermique avec ladite zone de réception (11) ;
 les déplacement dudit élément de régulation (18) étant assurés par les propriétés de dilatation thermiques dudit élément de régulation (18).
Patent FR-3081507-A1 (FR)
Title: Procede et superviseur d’activation / desactivation de chauffage dans un systeme scr chauffe electriquement
Inventor: DENYS FABIEN
IPC: F01N9/00
Filed: 2018-05-23
Abstract: Le procédé selon l'invention commande l'activation / désactivation du chauffage dans un système de réduction catalytique sélective, dit SCR, chauffé électriquement et implanté dans un véhicule à moteur thermique. Conformément à l'invention, le procédé comprend la détermination d'une commande d'activation / désactivation de chauffage (SAE) intégrant la prise en compte d'une pluralité de conditions, la pluralité de conditions comprenant : - des conditions (CONDE) relatives à des variables internes du système SCR, les variables internes incluant une température (TSCR) et un vieillissement du système SCR, - des conditions (CONDA) relatives à des variables atmosphériques (TA, PA, Hy), - des conditions (CONDM) relatives à des variables (RM, CT, DG) du moteur thermique, - des conditions (CONDV) relatives à des variables (SOC, NVAB) du véhicule, et - des conditions (CONDG) relatives à des variables (PG, V) déterminant une position géographique du véhicule.
Patent FR-3083006-A1 (FR)
Title: Electrolyte polymere solide, son procede de preparation et accumulateur/cellule electrochimique en comprenant
Inventor: BOUCHET RENAUD
IPC: H01M4/137
Filed: 2018-06-22
Abstract: L'invention concerne un électrolyte polymère solide EPS perfectionné, notamment pour des accumulateurs, et, plus particulièrement encore, pour des accumulateurs LMP. L'objectif de l'invention est de fournir un EPS qui soit doté, pour des températures basses (≤ 40°C), à la fois d'une haute conductivité ionique et de très bonnes qualités mécaniques à l'état solide, propres à limiter voire à supprimer la croissance dendritique de métal dans l'accumulateur, en l'occurrence de lithium dans les accumulateurs LMP. Pour ce faire, l'invention concerne en premier lieu un Electrolyte Polymère Solide (EPS) comprenant: 1.1- au moins un copolymère tribloc linéaire A-B-A ou dibloc A-B dans lequel : - les blocs A sont des polymères vitreux ou semi cristallins ; - le bloc B est un polymère . susceptible d'être préparé à partir d'un ou plusieurs monomères alkylène-glycol (AG) choisis parmi l'oxyde d'éthylène (OE) et/ou l'oxyde de propylène (OP) ; . et/ou choisi parmi les acrylates de poly(éthylène-glycol)- (APEG), et/ou les méthacrylates de poly(éthylène glycol)- (MAPEG), et/ou les diamines de polyoxypropylène ; éventuellement un ou plusieurs segments monomère, oligomère ou polymère silicone étant distribués entre les blocs A & B ; 1.2- au moins un sel électrolyte; 1.3- et au moins un plastifiant. L'invention vise également le procédé de préparation d'un tel EPS, ainsi que les dispositifs électrochimiques (accumulateurs) ou les éléments de ces dispositifs (électrodes) comprenant cet EPS.
Patent FR-3083371-A1 (FR)
Title: Dispositifs émetteurs, écran d'affichage associé et procédés de fabrication d'un dispositif émetteur
Inventor: CHANG YING-LAN
IPC: H01L33/50
Filed: 2018-06-28
Abstract: La présente invention concerne un dispositif émetteur (15) comprenant :     - un premier émetteur de lumière (40A) apte à émettre un premier rayonnement ; et     - un deuxième émetteur de lumière (40B) apte à émettre un deuxième rayonnement différent du premier rayonnement ;     le premier émetteur de lumière (40A) comprenant une première structure semiconductrice et un premier convertisseur de rayonnement (80), le deuxième émetteur de lumière (40B) comprenant une deuxième structure semi-conductrice et un deuxième convertisseur de rayonnement (80), chaque structure semi-conductrice comprenant une couche semi-conductrice apte à émettre un troisième rayonnement, chaque convertisseur de rayonnement (80) comprenant un ensemble de particules configurées pour convertir le troisième rayonnement en le premier rayonnement ou le deuxième rayonnement ;     les particules du premier convertisseur de rayonnement (80) étant fixées à une surface par une masse de résine photosensible et les particules du deuxième convertisseur de rayonnement (80) étant fixées à une surface par greffage.
Patent FR-3070356-A1 (FR)
Title: Systeme d'assistance au stationnement automatique
Inventor: AKITA AKIRA
IPC: B62D15/02
Filed: 2018-08-28
Abstract: Il est proposé un capteur de détection d'objet périphérique détectant un objet dans la périphérie du véhicule ; un dispositif de notification notifiant diverses informations à un conducteur ; et un dispositif de contrôle de véhicule exécutant une assistance au stationnement automatique en fonction d'informations de détection du capteur de détection d'objet périphérique, dans lequel lorsqu'une condition d'interruption prédéterminée nécessaire pour interrompre l'assistance au stationnement automatique est satisfaite pendant l'assistance au stationnement automatique, le dispositif de contrôle de véhicule bascule le véhicule sur un mode de veille dans un état d'arrêt, notifie une manœuvre à exécuter en tant que prochaine manœuvre via le dispositif de notification et laisse le conducteur sélectionner la prochaine manœuvre.
Patent FR-3085637-A1 (FR)
Title: Dispositif d’eclairage a piece a multiples parois de reflexion de photons pour des fonctions photometriques differentes
Inventor: PERON RODOLPHE
IPC: G02B27/00
Filed: 2018-09-07
Abstract: Un dispositif d'éclairage (DE) comprend : - une première source (S1) générant des premiers photons définissant une lumière d'une première couleur, - une seconde source (S2) générant des deuxièmes photons définissant au moins une lumière d'une deuxième couleur différente de la première couleur, et - une première pièce (PE1) comprenant une première paroi de réflexion (PR1) réfléchissant les premiers photons générés vers une première zone ouverte (Z1) d'une partie avant pour qu'ils participent à une première fonction photométrique choisie, et une seconde paroi de réflexion (PR2) réfléchissant les deuxièmes photons générés vers une seconde zone ouverte (Z2) de cette partie avant pour qu'ils participent à une deuxième fonction photométrique choisie.
Patent FR-3086009-A1 (FR)
Title: Multiplicateur de force a manivelle et roue a masse
Inventor: DUFOUR BRUNO
IPC: F03G3/08
Filed: 2018-09-13
Abstract: L'invention concerne un dispositif (1) multiplicateur de force comprenant des moyens d'actionnement (2) situés en entrée dudit dispositif (1) et des moyens de transformation d'énergie (3) situés en sortie dudit dispositif (1). Selon l'invention, lesdits moyens d'actionnement (2) et de transformation d'énergie (3) sont reliés par au moins un étage de multiplication (10, 10a, 10b) comprenant, de l'entrée vers la sortie du dispositif (1), un axe menant (113) sur lequel est montée fixe une roue à masse (11, 11a, 11b) et un axe mené (122), indépendant dudit axe menant (113), sur lequel est montée fixe une manivelle (12, 12a, 12b) formant bras de levier, la roue à masse (11, 11a, 11b) étant solidaire de la manivelle (12, 12a, 12b).
Patent FR-3088482-A1 (FR)
Title: Mise en contrainte d'une structure de canal de transistor a barreaux superposes par le biais d'une mise en contrainte des espaceurs
Inventor: REBOH SHAY
IPC: H01L29/78
Filed: 2018-11-08
Abstract: Réalisation d'un transistor à structure de canal contrainte comprenant,: a) prévoir un empilement comportant une alternance de premiers barreaux de deuxièmes barreaux semi-conducteurs, b) réaliser une grille factice, c) former des espaceurs isolants (23a, 23b), d) réaliser des blocs (47a, 47b) de mise en contrainte de part et d'autre et contre les espaceurs isolants de manière exercer une contrainte en tension ou en compression sur les espaceurs isolants (23a, 23b), puis, e) retirer la grille factice de sorte à libérer une ouverture entre les espaceurs isolants (23a, 23b), f) former dans ladite ouverture une grille de remplacement.
Patent FR-3088610-A1 (FR)
Title: Corps de planche de bord a structure lacunaire et conduits de circulation de fluide integres
Inventor: BEZEAULT LOIC
IPC: B62D29/04
Filed: 2018-11-15
Abstract: L'invention concerne un corps de planche de bord (10) réalisé d'un seul tenant, notamment par impression en trois dimensions, et présentant une structure lacunaire définissant au moins un conduit de circulation de fluide (14-22 ) présentant au moins une ouverture. Le ou les conduits de circulation de fluide peuvent être raccordés à un dispositif annexe, tel qu'un dispositif de climatisation, lequel peut être fixé au corps de planche de bord.
Patent FR-3087184-A1 (FR)
Title: Dispositif pour equiper un velo, pourvu d’un porte-bagages, d’une table d’appoint.
Inventor: LE BRETON JULIEN
IPC: B62J11/00
Filed: 2018-10-16
Abstract: L'invention concerne un dispositif pour équiper un vélo, pourvu d'un porte-bagages, d'une table d'appoint. En particulier, l'invention concerne un dispositif (100) caractérisé en ce qu'il comprend : - une table (200) comprenant un panneau central (201) et au moins un panneau latéral (202, 203) monté pivotant sur le panneau central entre une position horizontale et une position verticale, et un moyen de verrouillage du panneau latéral en position horizontale, - un moyen de couplage (300) de la table (200) au vélo (V), supportant le panneau central (201) de la table et comprenant une base (301), des moyens de fixation de la base (301) sur le porte-bagages (B) ainsi que des moyens de fixation du panneau central (201) sur la base (301).