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Patent FR-3092231-A1 (FR)
Title: Bac à shampoing transportable pour la réalisation d’un shampoing à une personne en position assise
Inventor: MARECHAL LAURENT
IPC: A45D19/10
Filed: 2019-02-06
Abstract: La présente invention concerne un bac à shampoing (1) transportable pour la réalisation de shampoings à une personne en position assise, le bac à shampoing (1) présente : - une extrémité proximale (3) présentant un col (31) configuré pour accueillir la nuque de la personne, - une extrémité distale (5), opposée à l’extrémité proximale (3), et - deux saillies (7) formant des bords du bac à shampoing (1),le bac à shampoing (1) est réalisé en un matériau souple afin de permettre son transport en position pliée, et le col (31) comporte en outre deux sangles (35) prolongeant chacune une partie du col (31) pour se terminer en une extrémité libre (35a) munie d’une poignée (9) destinées à être tenue par la personne en position assise. La présente invention a également pour objet un procédé de réalisation de shampoing à domicile mettent en œuvre ce bac à shampoing (1). Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3092833-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication de nanoparticules hybrides metal/polymere a faible distribution de tailles par polymerisation en mini-emulsion
Inventor: VIALA BERNARD
IPC: C01B32/182
Filed: 2019-02-18
Abstract: Procédé de fabrication de nanoparticules (20) comprenant un cœur (21) métallique recouvert par une couche de matériau polymère (23) comprenant les étapes suivantes :a) préparation d’une émulsion (10) eau-dans-huile comprenant des gouttelettes (11) d’une phase aqueuse, dispersées dans une phase organique (12), b) ajout de nanoparticules (20) comprenant un cœur métallique (21) recouvert par une coquille de matériau carboné (22), moyennant quoi on obtient des nanoparticules (20) piégées dans les gouttelettes, c) ajout de monomères précurseurs du matériau polymère, et d) ajout d’un initiateur de polymérisation, l’ajout des monomères et de l’initiateur de polymérisation conduisant à la polymérisation des monomères, moyennant quoi on obtient des nanoparticules (20), enrobées par une couche de matériau polymère (23), dispersées dans la phase organique (12). Figure pour l’abrégé : figure 2.
Patent FR-3093947-A1 (FR)
Title: Méthode et installation de fabrication de pièce de révolution en matériau composite
Inventor: TOMASI RICHARD
IPC: B29C70/32
Filed: 2019-03-21
Abstract: Méthode et installation de fabrication de pièce en matériau composite comprenant les étapes suivantes : a) on fournit une pluralité de préformes (42, 44, 46, 48) en matériau composite ; b) on fournit un support rotatif (22) et on applique les préformes (42, 44, 46, 48) autour dudit support rotatif (22) ; c) on fournit un ruban thermoplastique (34) et on applique localement dans une zone d’application (64) ledit ruban thermoplastique (34) contre lesdites préformes (42, 44, 46, 48) ; et, d) on entraîne ledit support rotatif (22) en rotation en guidant ledit ruban thermoplastique (34) pour l’enrouler en hélice autour dudit support (22), tandis qu’on fournit de l’énergie thermique audit ruban thermoplastique (34) et auxdites préformes (42, 44, 46, 48) en amont de ladite zone d’application (64) pour thermoformer lesdites préformes (42, 44, 46, 48) et solidariser ledit ruban thermoplastique (34) avec lesdites préformes (42, 44, 46, 48). Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 3
Patent FR-3094931-A1 (FR)
Title: Support de camera a circulation d’air et dispositif de prise de vue
Inventor: CHAPRON THIBAULT
IPC: B60R11/04
Filed: 2019-04-12
Abstract: Support (7) de caméra frontale (1) et de pied de rétroviseur (2a) sur un pare-brise (3) de véhicule, caractérisé en ce qu’il est composé d’une tôle d’aluminium pliée autour de la caméra délimitant un tunnel longitudinal de circulation d’air (8) sous la caméra, sur laquelle est fixé le pied du rétroviseur (2a). Figure pour l’abrégé : Figure 2B
Patent FR-3096030-A1 (FR)
Title: Véhicule aérien sans humain à bord à boîtier électromagnétiquement protecteur et voilure mécaniquement protégée
Inventor: POSLUSZNY THOMAS
IPC: H05K9/00
Filed: 2019-05-16
Abstract: Ce véhicule aérien (10) sans humain à bord comporte une source d’alimentation électrique autonome (12), un boîtier (14) dans le volume intérieur duquel sont disposés des équipements électroniques alimentés électriquement par la source d’alimentation (12), au moins une voilure tournante (16A, 16B, 16C, 16D) à hélice motorisée (32A, 32B, 32C, 32D) de maintien en vol par propulsion ou sustentation sur télécommande des équipements électroniques et, pour chaque hélice motorisée (32A, 32B, 32C, 32D), un élément structurel de protection mécanique (34A, 34B, 34C, 34D). Le boîtier (14) comporte une paroi conductrice d’électricité s’étendant de manière à protéger ces équipements électroniques de tout champ électromagnétique extérieur au boîtier (14). Une bande conductrice d’électricité électriquement raccordée à la paroi conductrice du boîtier (14) s’étend en périphérie de chaque élément structurel (34A, 34B, 34C, 34D) de protection mécanique d’hélice. Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3097515-A1 (FR)
Title: Système d’adaptation d’au moins une interface homme-machine d’un véhicule en fonction d’une déficience physique
Inventor: FAVIER JEAN PATRICK
IPC: G08G1/0962
Filed: 2019-06-19
Abstract: L’invention concerne un système d’adaptation (1) d’au moins une interface homme-machine (20) d’un véhicule (2), selon lequel ledit système d’adaptation (1) comprend : - au moins une unité de surveillance (10) d’un occupant (4) dudit véhicule (2) configurée pour fournir des données physiques (d1) et des données comportementales (d2) dudit occupant (4),- une unité de détection électronique (11) d’au moins une déficience physique (ph1) dudit occupant (4) en fonction desdites données physiques (d1) et desdites données comportementales (d2),- une unité de contrôle électronique (12) configurée pour recevoir des signaux d’information véhicule (i1), et modifier au moins un paramètre (p) relatif à au moins une représentation visuelle (i2) d’un signal d’information véhicule (i1) en fonction de ladite au moins une déficience physique (ph1) détectée.Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3098688-A1 (FR)
Title: Procédé de fabrication d’un article chaussant
Inventor: TATIBOUET CARLY
IPC: A43B5/00
Filed: 2019-07-17
Abstract: La présente invention a pour objet un procédé de fabrication d’un article chaussant comprenant la fourniture (i) d’une première partie tubulaire tricotée (20) comprenant au moins une portion thermofusible, au moins une partie de semelle (27), et au moins une ouverture de mise à plat (29) de construction tricotée unitaire avec la première partie tubulaire tricotée (20) et s’étendant au moins dans la partie de semelle (27), et la fourniture (i) d’un ou plusieurs composant(s) fonctionnel(s), la disposition au moins partiellement, de la première partie tubulaire (20) sensiblement à plat à l’aide de l’ouverture de mise à plat (29); la fonctionnalisation (iii) de la première partie tubulaire tricotée (20), au moins partiellement, sensiblement à plat, avec un ou plusieurs composant(s) fonctionnel(s) pour former un ensemble chaussant, et la transformation (iv) de l’ensemble chaussant préalablement disposé sur une préforme ayant une forme de pied en une tige, ladite étape de transformation (iv) comprenant thermoformer l’ensemble chaussant selon la forme de pied de la préforme.     Fig.2
Patent FR-3099790-A1 (FR)
Title: Dispositif d'accrochage d'un boîtier d'alimentation en air d'un dispositif de refroidissement d'un carter de turbomachine
Inventor: MORLIERE SIMON NICOLAS
IPC: F02C7/18
Filed: 2019-08-09
Abstract: La présente invention concerne un dispositif d'accrochage (3), sur un carter externe (154) d'une turbine ou d'un compresseur de turbomachine, d'un boîtier d'alimentation (20) en air d'un dispositif de refroidissement par jets d'air (2) de ce même carter. Conformément à l'invention, ce dispositif d'accrochage comprend au moins deux dispositifs de maintien (4, 5) par liaison à rotule configurés pour relier chacun ledit boîtier (20) audit carter externe (154). Figure pour l’abrégé : Fig. 3
Patent FR-3099801-A1 (FR)
Title: Ensemble pour une turbine de turbomachine
Inventor: MORLIERE SIMON NICOLAS
IPC: F02C7/18
Filed: 2019-08-09
Abstract: L’invention concerne un ensemble (25) pour une turbine de turbomachine comportant un carter (18) comprenant une paroi annulaire (26) autour d’un axe, et des moyens de refroidissement du carter (18), lesdits moyens de refroidissement comportant un boîtier collecteur (22) et au moins un tube (23) s’étendant circonférentiellement autour de la paroi annulaire (26) du carter (18) et relié au boîtier (22), l’au moins un tube (23) comportant des orifices d’éjection d’air de refroidissement.
    Figure à publier avec l’abrégé : figure n°4
Patent FR-3102400-A1 (FR)
Title: Film d’isolation multicouche logistique et son procédé de fabrication
Inventor: CEBRON MARINA
IPC: F16L59/00
Filed: 2019-11-07
Abstract: [Titre : Film d’isolation multicouche logistique et son procédé de fabrication L’invention concerne un film d’isolation multicouche comprenant un corps central formé par au moins une couche de film bulle en polyéthylène. Selon l’invention, le film d’isolation multicouche comprend deux couches externes de polyéthylène métallisé qui s’étendent respectivement de part et d’autre du corps central et qui sont complexées au corps central. L’invention se rapporte également à un procédé de fabrication du film d’isolation multicouche. Figure pour l’abrégé : Fig.1]
Patent FR-3089795-A1 (FR)
Title: Agent de soin capillaire à deux constituants, procédé de préparation d’un agent cosmétique et utilisation de l’agent de soin capillaire à deux constituants
Inventor: KROHN RENE
IPC: A61Q5/12
Filed: 2019-12-11
Abstract: L’invention concerne un premier aspect de l’invention décrite ici, à savoir un agent de soin capillaire à deux constituants comprenant, séparés l’un de l’autre, un support anhydre en tant que premier constituant et un support aqueux en tant que second constituant, le support anhydre comprenant un alcane ramifié ou non ramifié ayant une longueur de chaîne de C10 à C30, de préférence de C12 à C24, de manière davantage préférée de C14 à C20, un alcool gras ramifié ou non ramifié ayant une longueur de chaîne de C8 à C22, de préférence de C10 à C18, de manière davantage préférée de C12 à C16, un acide organique ou un agent d’alcalinisation et un indicateur coloré sensible au pH, et en ce que le support aqueux comprend un tensioactif cationique comprenant un radical organique ayant une longueur de chaîne de C12 à C30, de préférence de C14 à C26, de manière davantage préférée de C16 à C22. En outre, l’invention concerne un procédé de préparation d’un agent cosmétique dans lequel le premier constituant et le second constituant sont mélangés, ainsi que l’utilisation de l’agent de soin capillaire à deux constituants pour le soin, de préférence pour le conditionnement des fibres kératiniques, en particulier de cheveux humains.
Patent FR-3104734-A1 (FR)
Title: Procédé d’équilibrage de voies audio utilisant la géolocalisation UWB
Inventor: SABATIER PIERRE
IPC: H04W4/80
Filed: 2019-12-17
Abstract: Procédé d’équilibrage de voies audio, comprenant une phase de calibration comportant l’étape de définir, dans une position de calibration (CAL), un gain de calibration pour chaque voie audio, les gains de calibration permettant d’équilibrer les voies audio dans la position de calibration ;     le procédé d’équilibrage comportant en outre une phase opérationnelle comprenant les étapes, réalisées en temps réel, de :     - mettre en œuvre une géolocalisation UWB pour définir une position courante (COUR) d’un équipement mobile comprenant un composant de communication UWB ;      - pour chaque voie audio, produire un gain opérationnel qui dépend de la position courante (COUR) de l’équipement mobile, de la position de calibration et du gain de calibration associé à ladite voie audio, les gains opérationnels permettant d’équilibrer les voies audio dans la position courante ;     - appliquer sur chaque voie audio le gain opérationnel associé à ladite voie audio.     FIGURE DE L’ABREGE : Fig.5
Patent FR-3105376-A1 (FR)
Title: Procédé de fabrication d’une structure chauffante
Inventor: TANGHE ALCINA
IPC: F24H9/00
Filed: 2019-12-18
Abstract: L’invention concerne un procédé de fabrication d’une structure chauffante (3) destinée à être installée à l’intérieur d’un habitacle (1) d’un véhicule (2), le procédé de fabrication comprenant notamment les étapes consistant à : créer une structure chauffante sensiblement plane comportant un support (21) capable de prendre une forme déterminée par déformation, une couche dissipative (20) agencée pour générer de la chaleur lorsqu’elle est traversée par un courant électrique, et des électrodes (10) agencées pour générer ledit courant électrique, surmouler la structure chauffante (3) de manière à intégrer au moins un composant supplémentaire et/ou au moins une couche supplémentaire. Figure pour l’abrégé : Fig. 3
Patent FR-3105711-A1 (FR)
Title: Dispositif de regulation thermique d’un composant electrique et/ou electronique
Inventor: MAMMERI AMRID
IPC: H05K7/20
Filed: 2019-12-20
Abstract: TITRE : DISPOSITIF DE REGULATION THERMIQUE D’UN COMPOSANT ELECTRIQUE ET/OU ELECTRONIQUE La présente invention concerne un dispositif (101) de régulation thermique d’un composant électrique et/ou électronique, comprenant au moins un boîtier (110) définissant un logement (120) dans lequel est reçu au moins un réseau de microfibres (140) configurées pour être parcourues par un fluide caloporteur (FC), le logement (120) étant adapté pour recevoir au moins un composant électrique et/ou électronique susceptible de s’échauffer, caractérisé en ce que le réseau de microfibres (140) est suspendu dans le logement (120).     Figure 1
Patent FR-3107882-A1 (FR)
Title: Structure de protection à barre de retenue à position verticale variable, pour une chaîne de montage de pièces de véhicules
Inventor: DUTEL CHARLES
IPC: B62D65/02
Filed: 2020-03-03
Abstract: Une structure de protection (SP) comprend un support (SU) solidarisé fixement sur une surface (SP) d’une chaîne de montage de pièces (PA) de véhicules et auquel est couplée une barre de retenue (BR) empêchant un déplacement vertical vers le haut d’une pièce (PA) se déplaçant sous elle (BR) lors d’une opération de vissage d’une autre pièce rapportée, et au moins une liaison pivot (LP1-LP2) la couplant la barre de retenue (BR) au support (SU) pour permettre son placement dans des positions basse et haute adaptées au passage de pièces (PA) ayant respectivement des première et seconde hauteurs différentes. La barre de retenue (BR) comprend une partie amont (PM) inclinée vers le haut afin de provoquer un placement de la barre de retenue (BR) dans sa position haute lorsqu’elle (PM) est poussée par une pièce (PA) ayant la seconde hauteur. Fig. 2
Patent FR-3108261-A1 (FR)
Title: Ventilateur médical à entrées d’air protégées par des filtres amovibles
Inventor: DAVOINE ROMAIN
IPC: A61M16/00
Filed: 2020-03-18
Abstract: Titre de l’invention Ventilateur médical à entrées d’air protégées par des filtres amovibles L’invention concerne un ventilateur médical (1) comprenant une micro-soufflante motorisée et des composants électroniques (3) ; un circuit d’air patient (10) avec une entrée d’air patient (11) à une entrée d’aspiration de la micro-soufflante pour alimenter la micro-soufflante avec de l’air ; et un circuit d’air de refroidissement (20) comprenant une entrée d’air de refroidissement (21) pour acheminer de l’air de refroidissement destinée à refroidir par échange thermique au moins une partie des composants électroniques (3). L’entrée d’air patient (11) est équipée d’un premier filtre (31), et l’entrée d’air de refroidissement (21) est équipée d’un second filtre (32), lesdits premier filtre (31) et second filtre (32) étant fixés de manière détachable. Figure de l’abrégé : Fig. 5
Patent FR-3094877-A1 (FR)
Title: Applicateur cosmétique avec portion de retenue de fluide flexible
Inventor: BOSE RAHUL
IPC: A45D40/28
Filed: 2020-04-14
Abstract: Un emballage de cosmétique pour l’application d’une composition contenant une composition cosmétique, de soin ou pharmaceutique sur le substrat kératineux comprend un réceptacle et un applicateur de cosmétique. L’applicateur de cosmétique comprend en outre une tête d’applicateur (10), une tige et une fermeture. La tête d’applicateur comprend un élément d’application (40) qui comprend une spatule avec une première face d’application (42) ayant une surface interne concave (46) et une deuxième face d’application (44) ayant une surface externe convexe (47).
    Figure pour abrégé : Fig. 3
Patent FR-3111043-A1 (FR)
Title: Procédé de fourniture de preuve de présence
Inventor: CHAMBARD JÉRÔME
IPC: H04W12/12
Filed: 2020-05-27
Abstract: Procédé de fourniture de preuve de présence Procédé de fourniture de preuve de présence à un emplacement prédéfini, caractérisé en ce qu'il comprend :une étape d'initialisation (E1) durant laquelle des données d'initialisation d'un équipement (10) numérique sont transmises à un serveur (20),une étape de calcul (E2) itératif par l'équipement, selon une fréquence de rafraîchissement (FMIN), d'un index temporel (INDT), une étape d'affichage (E3) d'un code matriciel de validation sur l'écran de l'équipement, une étape de validation (E4) d'une présence à l'emplacement prédéfini comprenant une sous-étape de scan (E41) du code matriciel de validation affiché sur l'écran de l'équipement au moyen d'un terminal de communication (30).     Figure pour l’abrégé : figure 1
Patent FR-3112483-A1 (FR)
Title: Procédés d’elimination d’une couleur de cheveux colores
Inventor: ZHANG GUOJIN
IPC: A61Q5/08
Filed: 2020-07-17
Abstract: Procédés d’élimination d’une couleur de cheveux colorés
    La divulgation concerne des compositions et procédés pour éliminer des teintures directes des cheveux, les procédés comprenant la mise en contact des cheveux avec une composition comprenant au moins un sel organique choisi parmi les composés à base d’imidazolium et/ou les composés à base d’ammonium.
    Figure pour l'abrégé : néant
Patent FR-3113353-A1 (FR)
Title: Composition attractive de Bactrocera oleae et ses utilisations
Inventor: CANALE MARION
IPC: A01P7/04
Filed: 2020-08-14
Abstract: «  Composition attractive de  Bactrocera oleae  et ses utilisations »
    La présente invention concerne une composition attractive de Bactrocera oleae comprenant comme substances actives au moins un terpène et au moins un composé carbonylé, et au moins un excipient, lesdites substances actives représentant 0,5% à 10% en poids du poids total de la composition attractive.
Patent FR-3114445-A1 (FR)
Title: Structure de batterie de stockage d’électricité, batterie et procédé de remplissage du circuit de conditionnement thermique d’une telle batterie
Inventor: GREBER FRÉDÉRIC
IPC: H01M50/30
Filed: 2020-09-22
Abstract: Structure de batterie de stockage d’électricité, batterie et procédé de remplissage du circuit de conditionnement thermique d’une telle batterie La structure de batterie (1) comprend :  - une enveloppe (7);  - un circuit (23) de conditionnement thermique;  - un circuit d’évacuation (39) débouchant à l’extérieur de la batterie de stockage d’électricité ;  - un dispositif de compensation et de dépressurisation (45), comprenant une chambre d’expansion (47) et communiquant fluidiquement avec le circuit de conditionnement thermique (23), la chambre d’expansion (47) comprenant au moins une paroi fixe (49) et une paroi mobile (51) déplaçable par rapport à la paroi fixe (49) sur une plage de positions normales pour faire varier un volume interne de la chambre d’expansion (47), la paroi mobile (51) étant en outre déplaçable par rapport à la paroi fixe (49) jusqu’à une position de dépressurisation dans laquelle l’extrémité amont (41) du circuit d’évacuation (39) communique fluidiquement avec la chambre d’expansion (47).  Figure pour l'abrégé : 2
Patent FR-3117081-A1 (FR)
Title: Procédé et système de neutralisation de remontées de secousses supportées par une colonne de direction de véhicule.
Inventor: FERRAZZO JULIEN
IPC: F16F15/12
Filed: 2020-12-05
Abstract: L'invention porte sur un aménagement de la colonne (1) neutralisant des efforts transitoires (C1, EA1) générés par une secousse à laquelle la colonne (1) est soumise par un découplage automatique entre deux tronçons (1a, 1b) coaxiaux de la colonne (1). Ce découplage est provoqué par mise en mobilité angulaire d'une liaison de couplage (5) entre les tronçons (1a, 1b), interdisant une transmission desdits efforts (C1, EA1) par un tronçon distal (1a) à un tronçon proximal (1b) de la colonne (1). Concomitamment audit découplage, il est aussi provoqué une mise en compression d'une zone élastique (6a) précontrainte de montage entre les tronçons (1a, 1b), la secousse n’étant alors plus absorbée par le conducteur mais par la compression de la zone élastique. Le découplage est suivi d'un re-couplage automatique entre les deux tronçons (1a, 1b) sous l'effet de la détente de la zone élastique (6a).  Figure de l'abrégé : Fig.1
Patent FR-3118444-A1 (FR)
Title: Dispositif d’analyse de la perception d’un danger par un conducteur de véhicule et procédé associé
Inventor: DEGRAND STEPHANIE
IPC: B60W50/08
Filed: 2020-12-31
Abstract: Un dispositif (1) d’analyse de la perception d’un danger par un conducteur de véhicule comprend : - un capteur de fréquence cardiaque (10) adapté à mesurer la fréquence cardiaque du conducteur au cours du temps, et, - une unité de traitement (40) adaptée à a) recevoir une indication (D) du danger présent dans l’environnement du véhicule, b) analyser la fréquence cardiaque du conducteur mesurée par le capteur de fréquence, dans un intervalle de temps débutant à la réception de l’indication par l’unité de traitement, etc) déterminer si le danger a été perçu ou non par le conducteur selon que la fréquence cardiaque du conducteur analysée à l’étape b) comprend ou non une phase de décélération dans ledit intervalle de temps. Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3122083-A1 (FR)
Title: Principe actif cosmetique issu des genres erica et calluna pour la protection ou la restauration de l’epiderme, composition l’incluant et utilisation
Inventor: BRIAND FIDJI
IPC: A61Q17/00
Filed: 2021-04-23
Abstract: Principe actif cosmétique issu la famille des Ericaceae pour la préparation ou la restauration de l’épiderme, composition l’incluant et utilisations L’invention concerne l’utilisation d’un extrait d’au moins un végétal de la famille des Ericaceae, ou d’une composition cosmétique en contenant, ledit extrait comprenant une quantité de polyphénols d’au moins 0,05 mg/g d’extrait liquide, ou d’au moins 5 mg/g d’extrait sec, exprimée en équivalent d'acide gallique, pour la protection, le renforcement ou la restauration, au niveau de l’épiderme, de l’effet barrière, de l’hydratation, du renouvellement cellulaire, de l’homéostasie, de la communication intercellulaire, de la cohésion cellulaire, de la desquamation, de la protection contre les attaques microbiennes, de la protection contre le stress oxydatif, en particulier du aux facteurs environnementaux tels que UV et pollution urbaine ou digitale, et de la plasticité.