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Patent WO-2016055263-A1 (WO)
Title: Dispositif et procédé permettant de faire fonctionner une station de transfert de chaleur
Inventor: AUMANN RICHARD
IPC: F01K17/02
Filed: 2015-09-22
Abstract: L'invention concerne une station de transfert de chaleur permettant un transfert de chaleur d'un réseau de chaleur fournisseur comprenant un premier fluide caloporteur à un réseau de chaleur client comprenant un deuxième fluide caloporteur. La station de transfert de chaleur comprend un dispositif à cycle thermodynamique contenant un milieu actif, en particulier un dispositif à cycle de Rankine contenant un milieu actif organique, et le dispositif à cycle thermodynamique comprend : un premier échangeur de chaleur réalisé sous la forme d'un évaporateur pour l'évaporation et la surchauffe éventuellement supplémentaire du milieu actif par amenée de chaleur émanant du premier fluide, une machine à expansion permettant de produire une énergie mécanique par détente du milieu actif évaporé, un générateur accouplé à la machine à expansion pour convertir au moins en partie l'énergie mécanique en énergie électrique, un deuxième échangeur de chaleur réalisé sous la forme d'un condensateur pour condenser le milieu actif détendu et transférer l'énergie calorifique du milieu actif détendu sur le deuxième fluide, et une pompe d'alimentation permettant de refouler le milieu actif condensé vers l'évaporateur avec augmentation de la pression. L'invention concerne en outre un procédé correspondant de transfert de chaleur.
Patent WO-2016066548-A1 (WO)
Inventor: CLERE LAURENT
IPC: G06K19/14
Filed: 2015-10-23
Abstract: L'invention concerne un procédé d'authentification d'un ensemble de fermeture d'un récipient, comportant une fermeture (12, 13) obturant une ouverture (11) de ce récipient et un suremballage (17) recouvrant au moins ladite fermeture (12, 13). Selon l'invention, ce suremballage (17) comprenant une première (18) étiquette d'identification par radiofréquence comportant un identifiant unique de ce suremballage (17), on réalise les étapes suivantes : - lire l'identifiant unique dudit suremballage (17), - ladite fermeture (12, 13) comportant une seconde étiquette d'identification par radiofréquence comportant un identifiant unique de ladite fermeture (12, 13) et une unité de stockage comportant au moins des données relatives à un couple suremballage/fermeture comportant les identifiants uniques d'une fermeture (12, 13) et d'un suremballage (17) associé à cette fermeture (12, 13), lire l'identifiant unique de ladite fermeture (12, 13) et comparer les identifiants dudit suremballage (17) et de ladite fermeture (12, 13) ainsi lus avec les données relatives audit couple suremballage/fermeture dudit ensemble pour vérifier que le couple suremballage/fermeture en cours d'authentification coïncide bien avec le couple suremballage/fermeture défini dans ledit ensemble de données, - émettre un signal de communication correspondant au résultat de cette vérification, ledit ensemble de fermeture (12, 13) comportant des moyens (19) pour détruire au moins une des deux étiquettes d'identification dès la première ouverture de ce récipient.
Patent WO-2016078972-A1 (WO)
Title: Procédé et dispositif destinés à déterminer la santé d'un sujet
Inventor: HIJNEN NICOLE MARIA
IPC: A61B5/091
Filed: 2015-11-10
Abstract: Selon un aspect, l'invention concerne un procédé de détermination de la santé d'un sujet, le procédé comprenant la détermination de l'humidité absolue et du volume d'air exhalé par le sujet au cours du temps ; et l'analyse de l'humidité absolue et du volume d'air exhalé par le sujet déterminés pour déterminer une caractéristique de l'air qui était au-dessus de la limite de saturation isotherme, ISB, du sujet.
Patent WO-2016075281-A1 (WO)
Title: Adsorbants zéolithiques à base de zéolithe lsx de surface externe controlee, leur procédé de préparation et leurs utilisations
Inventor: BOUVIER LUDIVINE
IPC: B01J20/18
Filed: 2015-11-13
Abstract: La présente invention concerne un adsorbant zéolithique comprenant au moins une zéolithe de structure faujasite (FAU) de type LSX et comprenant du baryum et/ou du potassium, dans lequel la surface externe dudit adsorbant zéolithique, mesurée par adsorption d'azote, est comprise entre 20 m 2  ∙ g -1 et 100 m 2  ∙ g -1  bornes incluses. La présente invention concerne également l'utilisation d'un tel adsorbant zéolithique comme agent d'adsorption, ainsi que le procédé de séparation de paraxylène à partir de coupes d'isomères aromatiques à 8 atomes de carbone.
Patent WO-2016087244-A1 (WO)
Inventor: OTTENS BENJAMIN
IPC: A61L2/24
Filed: 2015-11-23
Abstract: L'invention concerne un système de traitement (4) destiné au nettoyage et/ou à la désinfection d'appareils médicaux (6), ainsi qu'un procédé pour les faire fonctionner. Le système de traitement (4) comprend un dispositif de traitement (14a, 14b, 14c) dont l'espace de traitement est fermé par une porte (16a, 16b, 6c). Un capteur (28) fonctionnant sans contact est adapté pour détecter une caractéristique (26), lisible par une machine, d'un appareil médical (6) et/ou un panier de nettoyage (22) et pour procéder à une analyse du mouvement à partir de coordonnées de l'emplacement en fonction du temps. On détecte si l'appareil médical (6) ou la cobeille de nettoyage se déplacent vers la porte (16a, 16b, 6c) de l'appareil de traitement (14a, 14b, 14c) et, si c'est le cas, génère un signal de porte et pemet l'accès à l'espace de traitement par ouvertre de la porte (16a, 16b, 6c).
Patent WO-2017088927-A1 (WO)
Inventor: SOLDATI PABLO
IPC: H04W74/08
Filed: 2015-11-27
Abstract: La présente invention concerne un premier nœud de réseau et un deuxième nœud de réseau. Le premier nœud (100) de réseau comporte un émetteur-récepteur (104) configuré pour recevoir un message d'informations de réseau (NIM) en provenance d'un deuxième nœud (300) de réseau configuré pour utiliser un canal de communication partagé pour une communication sans fil, le message d'informations de réseau (NIM) indiquant un ensemble de troisièmes nœuds (300a, 300b,..., 300z) de réseau configurables (ou en concurrence) pour utiliser le canal de communication partagé pour une communication sans fil; un processeur (102) configuré pour déterminer, pour le deuxième nœud (300) de réseau, au moins un premier intervalle de temps d'accès au canal pour accéder au canal de communication partagé d'après le message d'informations de réseau (NIM); l'émetteur-récepteur (104) étant en outre configuré pour envoyer un premier message de commande de réseau (NCM1) au deuxième nœud (300) de réseau, le premier message de commande de réseau (NCM1) indiquant le premier intervalle de temps d'accès au canal pour accéder au canal de communication partagé. Le deuxième nœud (300) de réseau comporte un processeur (302) configuré pour déterminer un ensemble de troisièmes nœuds (300a, 300b,..., 300z) de réseau configurables (ou en concurrence) pour utiliser un canal de communication partagé pour une communication sans fil; un émetteur-récepteur (304) configuré pour envoyer un message d'informations de réseau (NIM) à un premier nœud (100) de réseau, le message d'informations de réseau (NIM) indiquant l'ensemble de troisièmes nœuds (300a, 300b,..., 300z) de réseau; recevoir un premier message de commande de réseau (NCM1) en provenance du premier nœud (100) de réseau, le premier message de commande de réseau (NCM1) indiquant au moins un premier intervalle de temps d'accès au canal pour le deuxième nœud (300) de réseau; l'émetteur-récepteur (304) étant en outre configuré pour utiliser le canal de communication partagé d'après le premier message de commande de réseau (NCM1). En outre, la présente invention concerne également des procédés correspondants, un système de communication sans fil, un programme informatique, et un produit de programme informatique.
Patent WO-2017088930-A1 (WO)
Title: Distribution and verification of transaction integrity keys
Inventor: CHEN LIQUN
IPC: H04L9/08
Filed: 2015-11-27
Abstract: The present disclosure relates to generating an identifier, an encrypted value that is an original value encrypted, and a Message Authentication Code (MAC) at a server device, and to generating a message including a message header and a message body, said message header including the identifier and the MAC, and said message body including the encrypted value, and said that the MAC key used to compute the message authentication code is included in the original value to be encrypted, and further relates to transmitting the message to a client device.
Patent WO-2016096795-A1 (WO)
Title: Composé de la famille des avermectines utilisable en vue du traitement et/ou de la prévention de dermatoses inflammatoires
Inventor: JACOVELLA JEAN
IPC: A61K9/107
Filed: 2015-12-15
Abstract: La présente invention concerne un composé de la famille des avermectines, de préférence l'ivermectine, utilisable en vue du traitement et/ou de la prévention de dermatoses inflammatoires et, en particulier, de dermatoses neutrophiliques. L'invention concerne également une composition pharmaceutique comprenant un composé de la famille des avermectines, de préférence l'ivermectine, et un excipient de qualité pharmaceutique, ladite composition pharmaceutique pouvant être utilisée en vue du traitement et/ou de la prévention de dermatoses inflammatoires et, en particulier, de dermatoses neutrophiliques.
Patent WO-2017050435-A1 (WO)
Title: Composition biostimulante à base de tanins et/ou de leurs dérivés pour le traitement de plantes cultivées et/ou de parties de celles-ci
Inventor: BENSO ANDREA
IPC: C05G5/23
Filed: 2016-09-23
Abstract: La présente invention concerne une composition biostimulante à base de tanins et/ou de leurs dérivés pour le traitement de plantes cultivées et/ou de parties de celles-ci. Cette composition comprend un premier composant comprenant des tanins, dans une quantité comprise entre 0,1 et 40 % en poids de la composition et un second composant essentiellement constitué d'un solvant, lesquels premier et second composants sont mélangés pour former une solution ou une dispersion desdits tanins et/ou de leurs dérivés et cette composition est adaptée pour être appliquée sur des plantes par distribution par perfusion.
Patent WO-2016124572-A1 (WO)
Title: Unité de commande électronique
Inventor: KARSZT NORBERT
IPC: H05K7/20
Filed: 2016-02-02
Abstract: L'invention concerne une unité de commande électronique (1) ayant un boîtier (2) contenant une carte de circuit imprimé (5). Le boîtier (2) comprend une base (3) et un couvercle (4) entre lesquels la carte de circuit imprimé (5) est située, et l'unité étant caractérisée en ce que la base (3) et le couvercle (4) sont reliés l'un à l'autre par un engagement à ajustement serré autour d'au moins une majeure partie d'un bord périphérique (20) du couvercle (4).
Patent WO-2016142216-A1 (WO)
Title: Agencement de capteur pour dispositif d'injection
Inventor: MUELLER-PATHLE STEPHAN
IPC: G01R33/038
Filed: 2016-03-01
Abstract: La présente invention concerne un agencement de capteur (10) destiné à un dispositif d'injection (100) afin de déterminer une position axiale d'au moins un composant (12; 212; 30) du dispositif d'injection (100) à l'intérieur d'un corps (102) du dispositif d'injection (100), l'agencement de capteur (10) comprenant : un élément allongé (12; 212) situé à l'intérieur du corps (102), s'étendant dans une direction axiale (1, 2) et comportant au moins une première section (12a; 212a) et une seconde section (12b, 12c, 12c; 212b, 212c, 212c) d'aimantation différente et séparées dans la direction axiale (1, 2), au moins un élément de capteur magnétique (22.1, 22.2, 22.3) fixé au corps (102) pour détecter la position axiale d'au moins l'une des première et seconde sections (12a, 12b, 12c, 12d; 212a, 212b, 212c, 212d).
Patent WO-2016142358-A1 (WO)
Title: Incitation au partage de données de capteur de technologie portable
Inventor: CRONIN JOHN
IPC: G16H20/30
Filed: 2016-03-08
Abstract: La présente invention concerne des systèmes, des dispositifs pouvant être portés, des dispositifs informatiques et des procédés pour fournir une incitation, telle qu'un jeton, une analyse de données, des points remboursables, etc., à un utilisateur en échange de la fourniture, par l'utilisateur, de données de paramètre de santé personnelles, rassemblées par un dispositif de technologie portable, porté par l'utilisateur. Dans certains modes de réalisation, une ou plusieurs interfaces utilisateur peuvent être utilisées, celles-ci permettant à l'utilisateur de sélectionner le ou les types de données à partager en échange d'incitations et de régler différents drapeaux pour commander la sécurité et/ou la gestion des données.
Patent WO-2016150703-A1 (WO)
Inventor: MENEAR ROBERT ALAN
IPC: A62B35/00
Filed: 2016-03-09
Abstract: La présente invention concerne un curseur de câble. Ledit curseur de câble comprend un boîtier, un ensemble principal et un cliquet anti-inversion. Le boîtier forme au moins un passage de guidage de câble. L'ensemble principal est couplé de manière pivotante au boîtier. L'ensemble principal est conçu et agencé de façon à présenter une configuration ouverte qui permet de positionner un câble à l'intérieur du ou des passages de guidage de câble et une configuration fermée qui met en prise le câble dans le ou les passages de guidage de câble. Le cliquet anti-inversion est conçu et agencé de façon à restreindre sélectivement le mouvement de l'ensemble principal lorsque le boîtier est dans une orientation inversée.
Patent WO-2017016687-A1 (WO)
Title: Sangle ou segment de sangle
Inventor: HÜLS ACHIM
IPC: F16G3/00
Filed: 2016-04-04
Abstract: La présente invention concerne une sangle (1) ou un segment de sangle (1) comportant une pluralité de supports de renforcement (13), s'étendant dans la direction longitudinale (X) et parallèles entre eux, et un élément de liaison (2) formant une extrémité (15) de la sangle (1) ou du segment de sangle (1), et destiné à être relié à un autre élément de liaison (2) de l'autre extrémité (15) de la sangle (1) ou à une extrémité (15) d'un autre segment de sangle (1), les extrémités (14) des supports de renforcement (13) étant maintenues par l'élément de liaison (2). La sangle (1) ou le segment de sangle (1) est caractérisé en ce que les extrémités (14) des supports de renforcement (13) sont reliés à force à au moins un corps de serrage (32), le corps de serrage (32) pouvant être maintenu à force par l'élément de liaison (2) au moins dans la direction longitudinale (X).
Patent WO-2017182098-A1 (WO)
Inventor: BUCHHALTER THOMAS
IPC: H01R13/44
Filed: 2016-04-22
Abstract: Bei einer Schutzvorrichtung (1) für in Fahrzeugen (2) angeordnete elektrische Buchsen (3), insbesondere für OBD-Diagnosebuchsen (4), wobei die Buchsen (3) einen Gehäusekörper (31) mit elektrischen Kontakten (35) aufweisen, ist vorgesehen, dass mindestens eine Abdeckeinrichtung (5) und mindestens ein Sicherungselement (6) vorgegeben sind, wobei die Abdeckeinrichtung (5) mit Hilfe des Sicherungselements (6) in dem Gehäusekörper (31) der fahrzeugseitigen Buchse (3) befestigbar ist, so dass die Abdeckeinrichtung (5) einen Zugriff auf die Kontakte (35) der Buchse (3) verhindert.
Patent WO-2016174263-A1 (WO)
Title: Dispositif de nettoyage interdentaire
Inventor: BAHLMANN LOUIS
IPC: A61C15/02
Filed: 2016-05-02
Abstract: L'invention concerne un dispositif de nettoyage interdentaire comportant une première branche (4) présentant sur son extrémité libre (32) un trou (54) entouré par un cône (56) faisant saillie vers un côté de nettoyage, et une deuxième branche (6) présentant sur son extrémité libre (60) un support (36) pour une brossette interdentaire (40) pouvant passer à travers le trou (54), la première et la deuxième branche (4; 6) étant reliées mutuellement sur leurs extrémités (22, 24) côté fixation de telle manière que les extrémités libres (32, 60) de la première et de la deuxième branche (4; 6) peuvent pivoter l'une par rapport à l'autre. Pour améliorer l'utilisation, le dispositif selon l'invention comporte également un élément en forme d'arc (70) enjambant les deux branches (4, 6) dans la zone de leurs extrémités libres (32, 60).
Patent WO-2017021036-A1 (WO)
Inventor: GOOSSENS JAN
IPC: H04R7/20
Filed: 2016-06-09
Abstract: La présente invention porte sur des haut-parleurs devant être placés dans un système d'échappement d'un véhicule ayant une enceinte surround qui est formée à partir d'un caoutchouc composé à l'aide d'un polymère de polyacrylate. Les haut-parleurs ont une enceinte surround qui est solidaire d'un revêtement qui couvre ou recouvre sensiblement au moins une surface de la membrane.
Patent WO-2016206989-A1 (WO)
Title: Module de cellules solaires
Inventor: SALOMÉ PEDRO
IPC: H01L31/0224
Filed: 2016-06-10
Abstract: La présente invention concerne un module de cellules solaires. Le module (10, 100) de cellules solaires comprend une première (102) et une seconde (104) cellule solaire, chacune de celles-ci comprenant : un élément (108) de séparation de charge conçu pour convertir la lumière en une tension électrique, un contact électrique (106a, 106b) arrière et un conducteur transparent (112). Le contact électrique (106a, 106b) arrière est agencé en contact électrique avec une première partie (103) de l'élément (108) de séparation de charge, et le conducteur transparent (112) est agencé en contact électrique avec une seconde partie (105) de l'élément (108) de séparation de charge. Les cellules solaires (102, 104) sont interconnectées au niveau d'une région d'interconnexion (114) ; le contact électrique (106a) arrière de la première cellule solaire (102) est physiquement séparé du contact électrique (106b) arrière de la seconde cellule solaire (104) ; un contact d'interconnexion (118) est agencé de manière à former une connexion électrique entre le conducteur transparent (112a) de la première cellule solaire (102) et le contact électrique (106b) arrière de la seconde cellule solaire (104) ; le contact électrique (106) arrière et le contact d'interconnexion (118) sont des métaux, et un contact métal-métal est formé par le contact d'interconnexion (118) et le contact électrique (106) arrière. Le module de cellules solaires comprend en outre une structure de lentille (122) agencée de manière à concentrer la lumière vers les éléments (108) de séparation de charge de la première (102) et de la seconde cellule solaire (104) ; la structure de lentille (122) est en outre agencée de sorte que la lumière ne soit pas concentrée au niveau de la région d'interconnexion (114).
Patent WO-2017021464-A1 (WO)
Inventor: PALZER PETER
IPC: C22C38/22
Filed: 2016-08-03
Abstract: L'invention concerne un acier hautement résistant contenant du manganèse, en particulier pour la fabrication d'un produit plat en acier laminé flexible prenant la forme d'une bande laminée à froid ou à chaud, ayant la composition chimique suivante (en % en poids) : C : 0,005 à 0,6 ; Mn : 4 à 10 ; Al : 0,005 à 4 ; Si : 0,005 à 2 ; P : 0,001 à 0,2 ; S : jusqu'à 0,05 ; N : 0,001 à 0,3 ; le reste étant constitué de fer et d'éléments inévitables accompagnant le fer, comprenant un ajout éventuel d'un ou de plusieurs des éléments suivants (en % en poids) : Sn : 0 à 0,5 ; Ni : 0 à 2 ; Cu : 0,005 à 3 ; Cr : 0,1 à 4 ; V : 0,005 à 0,9 ; Nb : 0,005 à 0,9 ; Ti : 0,005 à 0,9 ; Mo : 0,01 à 3 ; W : 0,1 à 3 ; Co : 0,1 à 3 ; B : 0,0001 à 0,05 ; Zr : 0,005 à 0,5 ; Ca : 0,0002 à 0,1, qui présente une bonne combinaison de propriétés de résistance, d'allongement et de formage. L'invention concerne également une utilisation de cet acier pour la fabrication d'un produit plat en acier laminé flexible, un procédé de fabrication d'un produit plat en acier à partir de cet acier et un produit plat en acier fabriqué d'après ce procédé.
Patent WO-2017036851-A1 (WO)
Title: Installation et mise en service d'émetteurs-récepteurs couplés à des charges
Inventor: DEIXLER PETER
IPC: H05B37/02
Filed: 2016-08-23
Abstract: L'invention concerne un système d'éclairage comprenant un dispositif d'éclairage, une base de données distante et un dispositif de commande. Le dispositif d'éclairage comprend au moins un émetteur-récepteur (21, 31) couplé à une charge (22, 32), ledit émetteur-récepteur (21, 31) comprenant au moins une information d'identification et au moins une information de sécurité, ladite information de sécurité étant utilisée pour sécuriser la communication avec l'émetteur-récepteur (21, 31). La base de données distante stocke l'information d'identification et une information d'identification associée pour chaque dispositif d'éclairage. Le dispositif de commande (1) comprend une première interface (11) pour une première communication avec l'émetteur-récepteur (21, 31), et une seconde interface (12) pour une seconde communication avec une base de données (4). Le dispositif de commande (1) est conçu pour récupérer l'information d'identification de l'émetteur-récepteur (21, 31) par l'intermédiaire de la première interface, pour récupérer l'information d'identification associée auprès de la base de données distante par l'intermédiaire de la seconde interface, et pour utiliser les informations de sécurité pour sécuriser la première communication.
Patent WO-2017046216-A1 (WO)
Inventor: PIKE KURT GORDON
IPC: C07D471/04
Filed: 2016-09-15
Abstract: L'invention concerne d'une manière générale des composés de Formule (I) : et les sels de qualité pharmaceutique de ces derniers, où R<sp />, R 2 , R 3 , R 4  et R 5  ont n'importe laquelle des significations définies dans la description. L'invention concerne également l'utilisation des composés de Formule (I) et des sels de ces derniers pour traiter ou prévenir une maladie médiée par l'ATM, y compris le cancer. La description concerne en outre des compositions pharmaceutiques comprenant des composés imidazo[4,5-c]quinoléin-2-one substitués et des sels de qualité pharmaceutique de ces derniers ; des kits comprenant de tels composés et sels ; des procédés de fabrication de tels composés et sels ; et des intermédiaires utiles dans cette fabrication.
Patent WO-2017060057-A1 (WO)
Title: Dispositif de chargement et de déchargement d'un tronçon de voie ferrée, en particulier d'une partie d'aiguille
Inventor: KOEHNE LUDWIG
IPC: E01B29/02
Filed: 2016-09-19
Abstract: Dispositif de chargement et de déchargement d'un tronçon de voie ferrée, en particulier d'une partie d'aiguille, qui comporte un palonnier (12) allongé pourvu d'un dispositif récepteur de crochet de grue (20), et au moins deux bras transversaux (30) qui sont fixés sur le palonnier et s'étendent transversalement par rapport à l'axe du palonnier, lesdits bras transversaux (30) comportant chacun au moins deux éléments de retenue (44) pour le tronçon de voie ferrée, au moins un des bras transversaux du palonnier (12) étant retenu de manière déplaçable.
Patent WO-2018054483-A1 (WO)
Inventor: DORFNER MATTHIAS
IPC: B64D27/24
Filed: 2016-09-23
Abstract: The invention relates to an aircraft turbine having counter-rotating propellers and a primary drive, the noise development of which is significantly reduced with respect to aircraft turbines which have a primary drive based on the internal combustion principle. The invention relates to an aircraft turbine having counter-rotating propellers and a primary drive, the primary drive of which is based on the electric drive principle.