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Patent EP-3300609-A1 (EP)
Title: Procédé de fractionnement des solubles de pois, fractions obtenues et leur valorisation
Inventor: BARATA MANUEL
IPC: A23J1/14
Filed: 2014-01-31
Abstract: L'invention concerne un procédé de fractionnement des fractions solubles de pois, comprenant la succession d'une étape de microfiltration ou de centrifugation, suivie d'une étape d'ultrafiltration, et d'une éventuelle étape d'osmose inverse. On parvient ainsi à réduire la fuite de protéines vers les fractions solubles, à améliorer le rendement de l'étape unitaire de concentration par évaporation des fractions solubles, et on réussit à isoler de manière sélective les protéines d'intérêt. Il s'agit en outre d'un procédé simple à mettre en oeuvre, les dispositifs utilisés au niveau de chaque étape unitaire étant classiques et bien connus de l'homme du métier. Qui plus est, le procédé objet de la présente invention est exempt de tout solvant organique autre que l'eau.
Patent EP-3327840-A1 (EP)
Title: Pile à cathode liquide spécifique
Inventor: CHAVILLON BENOÎT
IPC: H01M4/62
Filed: 2017-11-24
Abstract: L'invention a trait à une pile à cathode liquide comprenant : 
-une anode en calcium ; 
-un électrolyte comprenant un solvant oxydant soufré et/ou phosphoré et au moins un sel ; 
-une cathode comprenant, comme matériau actif, un composé identique au solvant oxydant susmentionné et comprenant une matrice carbonée ; 
caractérisée en ce que la matrice carbonée est un matrice autosupportée comprenant des fibres de carbone enchevêtrées présentant une porosité d'au moins 92% et une surface spécifique inférieure à 5 m 2 /g.
Patent EP-3328024-A1 (EP)
Inventor: ROSSI MARKKU
IPC: H04L29/06
Filed: 2017-11-24
Abstract: A security function is provided by an intermediate device located between hosts and devices requesting for access to the hosts in a computerized network. The intermediate device receives a request for access to a host, and obtains at least one authenticator for use in the requested access to the host. The intermediate device then monitors for communications that use the at least one authenticator.
Patent EP-3495815-A1 (EP)
Inventor: HUTCHINSON JAMES
IPC: G01N33/569
Filed: 2017-12-07
Abstract: The present invention relates to a method for identifying compounds that are able to modulate the development of certain regulatory T cells which are induced by regulatory macrophages. Since induced regulatory T cells (iTregs) play a crucial role in diseases and pathological conditions, the method is highly suitable for identifying potentially active therapeutics. The method is particularly suitable for the screening of large libraries of candidate drug substances, such as small molecule or antibody libraries.
Patent EP-3342301-A1 (EP)
Inventor: WIPPLINGER ROBERT
IPC: A43B17/10
Filed: 2017-12-27
Abstract: Die Erfindung betrifft eine Einlegesohle für einen Schuh, welche feuchtigkeitsabsorbierendes, geruchshemmendes, bakterienhemmendes und/oder pilzhemmendes Material umfasst sowie ein Verfahren zur Herstellung einer Einlegesohle.
Patent EP-3363239-A1 (EP)
Title: Indicateur de changement de messages d'informations système dans un réseau internet des objets cellulaires (ciot)
Inventor: PERSSON CLAES-GÖRAN
IPC: H04W48/12
Filed: 2017-01-07
Abstract: L'invention concerne un nœud de réseau d'accès radio (un sous-système de station de base, par ex.) et un procédé, pour indiquer à une station mobile (un dispositif CIoT, par ex.) un ou des messages d'informations système (SI) qui ont changé (le cas échéant) par rapport à la dernière lecture de la station mobile. L'invention concerne également une station mobile (un dispositif CIoT, par ex.) et un procédé, pour recevoir une indication selon laquelle un ou des messages d'informations système (SI) ont changé (le cas échéant) par rapport à la dernière lecture de la station mobile.
Patent EP-3402333-A1 (EP)
Inventor: BALTZ RACHEL
IPC: A01N43/90
Filed: 2017-01-12
Abstract: La présente invention concerne l'utilisation de principes actifs spécifiques, seuls ou en combinaison, pour lutter contre des infections virales dans des plantes, et un procédé d'utilisation desdits principes actifs spécifiques pour lutter contre lesdites infections virales dans le domaine de la protection de plantes et de la protection de substances.
Patent EP-3411858-A1 (EP)
Title: Verfahren zum voting mit verketteten signaturen
Inventor: GERKEN STEFAN
IPC: G07C13/00
Filed: 2017-03-01
Abstract: Verfahren zum Voting mit verketteten Signaturen, wobei eine Mehrzahl M von Replikanten (R1, R2, RM) zur Erzeugung von M redundanten Nachrichten mit M≥2 sowie eine Mehrzahl N von Votermodulen (VM1, VM2, VMN) mit N≥2 vorgesehen ist, wobei jedes Votermodul (VM1, VM2, VMN) einen Voter (V1, V2, VN) zum Voting der redundanten Nachrichten (O1, O2, ON) sowie eine Kryptoeinheit (K1, K2, KN) mit privatem Teilschlüssel (PR1, PR2, PRN) zum Signieren einer Nachricht aufweist. Die redundanten Nachrichten (O1, O2, OM) der Replikanten werden an jedes Votermodul (VM1, VM2, VMN) übermittelt, so dass der Voter (V1, V2, VN) jedes Votermoduls (VM1, VM2, VMN) eine gevotete Nachricht (M1, M2, MN) auf Basis der redundanten Nachrichten erzeugt. Es werden mit Hilfe von N privaten Teilschlüsseln (PR1, PR2, PRN) Signaturen der gevoteten Nachrichten erzeugt, die von einem öffentlichen Schlüssel (PU) einer Empfangseinheit (E) geprüft werden. Bei erfolgreicher Prüfung wird die mehrfach gevotete Nachricht akzeptiert. Ferner wird eine Vorrichtung zur Durchführung des Verfahrens zum Voting mit verketteten Signaturen vorgeschlagen.
Patent EP-3423930-A1 (EP)
Inventor: FRINK DARIN LEE
IPC: G06F3/06
Filed: 2017-03-01
Abstract: La présente invention concerne un système qui comprend un bâti et au moins un système de serveur monté dans le bâti. Un système de serveur comprend un châssis doté d'au moins un ensemble de dispositifs dans le châssis. Chaque ensemble comprend des dispositifs de stockage de masse et un dispositif de serveur monté dans l'ensemble au sein du châssis du système de serveur. Le dispositif de serveur n'occupe pas plus qu'un volume d'espace équivalent dans le châssis à l'un des dispositifs de stockage de masse. Un ensemble de dispositifs de stockage de masse d'un ensemble et le dispositif de serveur de l'ensemble forment un nœud logique, et un système de serveur peut comprendre de multiples nœuds logiques dans le même châssis. Chaque ensemble de dispositifs peut être localisé dans un traîneau qui peut se déplacer à l'intérieur et à l'extérieur du châssis du système de serveur.
Patent EP-3433924-A1 (EP)
Title: Circuit de commande de régulateur
Inventor: HORTON STEVEN
IPC: H02M3/335
Filed: 2017-03-17
Abstract: Cette invention concerne un circuit de commande de régulateur qui est configuré pour commander un régulateur à découpage, comprenant : un comparateur à rétroaction configuré pour comparer un signal représentatif d'une tension de référence à un signal représentatif d'une tension de sortie du régulateur à découpage, et pour délivrer un signal de commande pour commander le fonctionnement du régulateur à découpage en fonction des signaux reçus par le comparateur à rétroaction ; et un dispositif de commande de réaction d'intensité connecté au comparateur à rétroaction et configuré pour recevoir un signal représentatif d'une intensité de sortie par le régulateur à découpage et déterminer si le circuit de commande de régulateur adopte un premier ou un second mode de fonctionnement sur la base du signal représentatif d'une intensité de sortie, de telle sorte que, dans le premier mode de fonctionnement, le signal de commande est destiné à commander le régulateur à découpage conformément à un schéma de commande à tension constante et, dans le second mode de fonctionnement, le signal de commande est destiné à commander le régulateur à découpage conformément à un schéma de commande à courant constant.
Patent EP-3433730-A1 (EP)
Title: Interfaces utilisateur pour recommandation de contenu personnalisée
Inventor: MEYERZON DMITRIY
IPC: G06Q10/10
Filed: 2017-03-14
Abstract: Un contenu pertinent (par ex., des conteneurs et/ou des éléments de conteneurs) peut être affiché via des interfaces utilisateur sur la base au moins en partie de la détermination du content pertinent sur la base d'interactions entre un ou des utilisateurs, un ou des conteneurs et/ou un ou des éléments de conteneur. Des techniques de la présente invention consistent à générer une interface utilisateur configurée avec une fonctionnalité pour présenter un contenu pour un utilisateur. L'interface utilisateur peut inclure des éléments d'interface, tels que des cartes, correspondant à des conteneurs. Les cartes peuvent être agencées sur l'interface utilisateur dans un ordre déterminé sur la base au moins en partie de pertinences respectives des conteneurs à l'utilisateur, et une présentation de cartes individuelles peut être basée au moins en partie sur un type de conteneurs individuels correspondants. Des cartes individuelles peuvent inclure un groupe d'un ou de plusieurs éléments d'interface correspondant à des éléments de conteneur qui peuvent être agencés sur la base au moins en partie de pertinences respectives des éléments de conteneur pour l'utilisateur.
Patent EP-3440693-A1 (EP)
Title: Formation d'une couche sur un substrat semi-conducteur
Inventor: KELMAN MAXIM
IPC: H01L21/20
Filed: 2017-04-04
Abstract: La présente invention décrit des techniques de formation d'une couche épitaxique III-V sur un substrat. Dans une chambre de prénettoyage, une couche d'oxygène native peut être remplacée par une couche de passivation en traitant le substrat avec du plasma d'hydrogène (ou des produits d'une décomposition de plasma). Dans une chambre de dépôt, la température du substrat peut être élevée à une température inférieure à 700 °C. Lorsque la température du substrat est élevée, un précurseur du groupe V peut être injecté dans la chambre de dépôt afin de transformer la surface à terminaison d'hydrogène (Si-H) de la couche de passivation en une surface à terminaison d'arsenic (Si-As). Après le refroidissement du substrat, un précurseur du groupe III et le précurseur du groupe V peuvent être injectés afin de former une couche de nucléation. Enfin, à une température élevée, le précurseur du groupe III et le précurseur du groupe V peuvent être injectés afin de former une couche de base III-V.
Patent EP-3436677-A1 (EP)
Title: Point d'appui mobile pour moteurs à cycles différentiels et de course variable
Inventor: YAN HAILUAT D
IPC: F02B75/28
Filed: 2017-03-30
Abstract: Moteur comprenant un arbre de moteur conçu pour tourner et amener un ou plusieurs pistons à effectuer un mouvement de va-et-vient à l'intérieur d'une chambre de cylindre le long d'un axe, chaque piston ayant une première partie de piston et une tige de piston pour se déplacer à l'unisson avec ou séparément d'une seconde partie de piston pour délimiter des courses de piston pour différentes fonctions thermiques du moteur. Le moteur comprend en outre un levier de piston ayant une première extrémité accouplée à un point d'appui mobile et une seconde extrémité accouplée au niveau d'un point de copie à la tige de piston, un mécanisme d'actionnement conçu pour déplacer le levier de piston et ainsi le point de copie, et un appareil de guidage conçu pour dicter le déplacement du point de copie dans une direction sensiblement parallèle à l'axe de cylindre.
Patent EP-3436096-A1 (EP)
Title: Revêtement lubrifiant pour dispositif médical
Inventor: MILITELLO MIKE
IPC: A61L29/08
Filed: 2017-03-30
Abstract: Des modes de réalisation de l'invention comprennent des revêtements lubrifiants. Dans un mode de réalisation, l'invention concerne un revêtement lubrifiant pour un dispositif médical, comprenant un polymère d'acide acrylique, un copolymère d'acrylamide comprenant au moins un groupe photoréactif, et un agent de réticulation comprenant au moins deux groupes photoréactifs. Le revêtement peut être utilisé sur une surface de cathéter pour faciliter son mouvement dans le corps.
Patent EP-3416843-A1 (EP)
Inventor: PERRONE ATTILIO
IPC: B60W20/40
Filed: 2017-02-17
Abstract: L'invention concerne un procédé pour commander une chaîne cinématique d'un véhicule hybride, en particulier un véhicule industriel ou commercial, la chaîne cinématique comprenant une chaîne de traction thermique (E), une boîte de vitesses (GR) pouvant être reliée à ladite chaîne de traction thermique (E) grâce à un embrayage principal (MC) et une chaîne de traction électrique (EE) pouvant être reliée à la chaîne cinématique au niveau d'un point de celle-ci entre ladite boîte de vitesses (GR) et un essieu moteur (DS) du véhicule, le procédé comprenant une étape d'activation de ladite chaîne de traction électrique pour entraîner la chaîne cinématique pendant un changement de vitesse (A) lorsque le véhicule accélère (B).
Patent EP-3443353-A1 (EP)
Inventor: BADIMON MAESTRO LINA
IPC: G01N33/68
Filed: 2017-04-12
Abstract: The invention relates to methods for the diagnosis of ischemia or ischemic tissue damage, methods for predicting the progression of ischemia in a patient having suffered an ischemic event, for determining the prognosis of a patient having suffered an ischemic event and for determining the risk that a patient suffering from stable coronary disease suffers a recurrent ischemic event based on the detection of the levels of glycosylated Apo J. The invention relates as well to a method for the determination of glycosylated Apo J in a sample.
Patent EP-3436723-A1 (EP)
Inventor: GASHGAEE IRAJ
IPC: F16K31/126
Filed: 2017-03-31
Abstract: L'invention concerne une vanne de fluide (700) qui incorpore un piston (760) dans lequel est ménagé un canal de fluide (766). Le piston est relié à un bossage (724) accouplé à une membrane (720), ce bossage comprenant également un canal de fluide (726) et le piston et les canaux de fluide de bossage sont en communication fluidique. Le canal de fluide de bossage s'ouvre vers l'arrière de la membrane dans la cavité de vanne (780) et permet une pressurisation ou une évacuation sensiblement complète du volume derrière la membrane dans la vanne. La pressurisation sensiblement complète du volume derrière la membrane permet une fermeture complète de la membrane et améliore le contact de la membrane avec le siège de vanne (712), améliorant ainsi les performances de la valve.
Patent EP-3449505-A1 (EP)
Title: Source lumineuse à del blanche, à lumière blanche éclatante et luminance élevée
Inventor: BECHTEL HANS-HELMUT
IPC: H01L25/075
Filed: 2017-04-21
Abstract: L'invention concerne un boîtier de diode ou dispositif électroluminescent (DEL) qui comprend un substrat, une DEL blanche au-dessus du substrat, et une DEL ou un laser violet au-dessus d'un convertisseur de longueur d'onde de la DEL blanche ou décalé latéralement par rapport au convertisseur de longueur d'onde.
Patent EP-3449054-A1 (EP)
Inventor: DATE MILIND VISHWAS
IPC: D06F75/14
Filed: 2017-04-24
Abstract: La présente invention concerne un fer à repasser à vapeur (10) comprenant une semelle (12), un élément de décharge (14), un élément de retenue (16) et un compartiment de collecte (17). La semelle (12) comprend une chambre à vapeur (13) pour générer de la vapeur. La chambre à vapeur (13) comprend une ouverture (13A) agencée à une extrémité arrière (R) de la semelle (12). L'élément de décharge (14) s'étend depuis l'ouverture (13A). Le compartiment de collecte (17) est formé dans l'élément de décharge (14) pour collecter des dépôts calcifiés (S) formés dans la chambre à vapeur (13). L'élément de retenue (16) est agencé dans l'élément de décharge (14). L'élément de retenue (16) s'étend sur une partie d'extrémité avant (P1) du compartiment de collecte (17) pour retenir les dépôts calcifiés (S) dans le compartiment de collecte (17). Cette invention empêche les dépôts calcifiés de s'échapper du compartiment de collecte lorsque le fer à vapeur est incliné.
Patent EP-3455416-A1 (EP)
Inventor: CAMPOMANES PATRICK S
IPC: E02F9/28
Filed: 2017-04-21
Abstract: L'invention porte sur un kit pour fournir un ensemble de support pour des outils en contact avec le sol, comprenant un protecteur à enveloppe (102) destiné à être utilisé avec l'ensemble support qui est configuré pour être fixé à un outil de travail (100) à l'aide d'un mécanisme de retenue (130, 132), un adaptateur d'outil (104) et un insert d'enveloppe (178) qui comprend un élément élastique (142) qui est configuré pour venir en prise avec la surface de renfort (136) d'un adaptateur d'outil (104), l'insert d'enveloppe (178) étant disposé entre l'outil de travail (100) et le protecteur à enveloppe (102).
Patent EP-3448634-A1 (EP)
Title: Procédé d'assemblage d'un objet dans un logement d'objet au moyen d'un manipulateur de robot
Inventor: HADDADIN SAMI
IPC: B25J9/16
Filed: 2017-04-24
Abstract: L'invention concerne un procédé d'assemblage d'un objet dans un logement d'objet au moyen d'un manipulateur de robot entraîné par un actionneur, le manipulateur présentant à son extrémité distale un effecteur qui est conçu pour loger et/ou saisir l'objet, et une trajectoire d'assemblage T étant définie pour le logement d'objet et l'objet à assembler et une orientation théorique (II) de l'objet à assembler étant définie sur la trajectoire d'assemblage T pour l'emplacement (I) de la trajectoire d'assemblage (T). Le procédé comprend les étapes suivantes : réception /saisie (101) de l'objet par l'effecteur, conjointement à des mouvements de rotation/basculement de l'objet régulés en force et/ou en impédance par rapport à l'orientation théorique (II), déplacement (102) de l'objet au moyen du manipulateur de robot sur la trajectoire d'assemblage (III) vers le logement d'objet jusqu'à que soit atteinte ou dépassée une condition de valeur limite prédéfinie G1 d'un couple agissant sur l'effecteur ou d'une force agissant sur l'effecteur et/ou que soit atteinte ou dépassée une signature de position/vitesse au niveau de l'effecteur, qui indiquent que l'assemblage de l'objet dans le logement d'objet est terminé avec succès à l'intérieur de tolérances prédéfinies, libération (103) de l'objet par l'effecteur, l'effecteur étant éloigné du logement d'objet au moyen du manipulateur de robot sur la trajectoire de sortie A.
Patent EP-3439494-A1 (EP)
Title: Procédé et unité d'inspection pour un élément chauffant pour une cigarette électronique
Inventor: FOGHETTI CLAUDIO
IPC: A24F40/70
Filed: 2017-04-06
Abstract: L'invention concerne un procédé d'inspection d'un élément chauffant pour une cigarette électronique. Le procédé d'inspection d'un élément chauffant faisant partie d'une cartouche 3 pour un dispositif de génération de vapeurs inhalables à partir d'un produit liquide vaporisable comprend les étapes suivantes : - traiter une image acquise, obtenue par cadrage de l'élément chauffant; - identifier, dans l'image traitée, une première région fermée 25a pouvant être associée à un premier groupe de bobines de contact 18a d'un élément chauffant 10 enroulé en bobines autour d'une mèche 9, le premier groupe de bobines de contact 18a représentant une première borne de contact configurée pour entrer en contact avec une première électrode d'alimentation respective 6a de la cartouche 3; - identifier, dans l'image traitée, une seconde région fermée 25b pouvant être associée à un second groupe de bobines de contact 18a de l'élément chauffant 10, le second groupe de bobines de contact 18b représentant une seconde borne de contact configurée pour entrer en contact avec une seconde électrode d'alimentation respective 6b de la cartouche 3; - calculer, pour la première région fermée 25a, un premier centre de référence 26a respectif des bobines et calculer, pour la seconde région fermée 25b, un second centre de référence respectif 26b des bobines; - calculer un centre de référence 27 de l'élément chauffant disposé entre le premier groupe de bobines de contact 18a et le second groupe de bobines de contact 18b, à partir du premier centre de référence 26a des bobines et du second centre de référence 26b des bobines, afin d'utiliser le centre de référence 27 de l'élément chauffant pour pouvoir accoupler précisément les première et seconde bornes de l'élément chauffant, pendant une étape de production de la cartouche 3, respectivement avec la première électrode d'alimentation de la cartouche 6a et avec la seconde électrode d'alimentation 6b de la cartouche 3.
Patent EP-3458428-A1 (EP)
Inventor: KALO BENEDIKT
IPC: C04B41/00
Filed: 2017-05-10
Abstract: Vessels selected from crucibles, pans, open cups and saggars essentially comprising of two components, from which (A) one component being a monolithic ceramic material, (B) the second component being a ceramic matrix composite, and wherein component (A) is the inner part, or inlay.
Patent EP-3478727-A1 (EP)
Title: Method for producing amido-methylated vinyl-aromatic bead polymers
Inventor: KOOP BERND
IPC: C08F212/08
Filed: 2017-06-09
Abstract: The invention relates to a method for producing amido-methylated vinyl-aromatic bead polymers.
Patent EP-3453051-A1 (EP)
Title: Panneau d'affichage incurvé, appareil d'affichage incurvé et son procédé de fabrication
Inventor: WANG XIAO
IPC: H01L51/56
Filed: 2017-01-23
Abstract: La présente invention concerne un panneau d'affichage incurvé ayant un réseau d'une pluralité de pixels (1) le long d'une première direction et d'une seconde direction coupant la première direction. Chacun de la pluralité de pixels (1) comprend au moins trois sous-pixels (11-13) de différentes couleurs, les trois ou plus de trois sous-pixels (11-13) dans un même pixel (1) sont consécutivement le long de la première direction, une pluralité de sous-pixels (11-13) consécutivement le long de la seconde direction dans une même rangée sont d'une même couleur provenant de différents pixels (1). Le panneau d'affichage incurvé comprend une surface d'affichage incurvée le long d'une direction de courbure. La direction de courbure est sensiblement parallèle à la seconde direction.
Patent EP-3443257-A1 (EP)
Title: Enregistrement d'analyse en temps réel de divers gaz et agents de contamination pour cylindres d'air de respiration spécifiques
Inventor: CARROLL MARVIN
IPC: F17C5/00
Filed: 2017-04-17
Abstract: L'invention porte sur un appareil pour transférer du gaz vers un récipient à gaz. L'appareil comprend un lecteur d'identification par radiofréquence (RFID) conçu pour interroger une étiquette RFID associée au récipient à gaz en vue d'informations RFID. L'appareil comprend un orifice d'entrée de gaz conçu pour être raccordé amovible à une alimentation en gaz, un orifice de sortie de gaz conçu pour être raccordé amovible au récipient à gaz et un processeur conçu pour : déterminer au moins une caractéristique de récipient à gaz associée aux informations RFID, commander un flux de gaz de l'orifice d'entrée de gaz à l'orifice de sortie de gaz sur la base, au moins en partie, de la ou des caractéristiques de récipient à gaz, déterminer au moins un critère de remplissage sur la base, au moins en partie, des informations RFID, déterminer si le ou les critères de remplissage sont satisfaits, et déclencher au moins une action si le ou les critères de remplissage ne sont pas satisfaits.