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Patent FR-2988775-A1 (FR)
Title: Combustion engine for car, has actuation assembly for actuating valves according to sequence of openings and closings of valves such that exhaust gases are stored in storage container and reintroduced in cylinder
Inventor: BRIARD JEAN LUC
IPC: F02B47/08
Filed: 2012-03-28
Abstract: The engine has an actuation assembly for actuating valves (50, 60) according to a sequence of openings and closings of the valves such that exhaust gases are stored in a storage container (62) and reintroduced in a cylinder (10). The sequence is operated such that an operation of storage of the gases in one of the container and an additional storage container (72), and an operation of reintroduction of the gases in the container to the cylinder are separated from each other by an operation of reintroduction of the gases from the other container to the cylinder. An independent claim is also included for a method for storing and reintroducing exhaust gases of a combustion engine of a car.
Patent FR-2997081-A1 (FR)
Title: Inhibiteurs mixtes de l'aminopeptidase n et de la neprilysine
Inventor: ROQUES BERNARD PIERRE
IPC: A61K31/10
Filed: 2012-10-23
Abstract: Des inhibiteurs mixtes de l'aminopeptidase N et de la néprilysine sont décrits. Des compositions pharmaceutiques renfermant au moins un de ces composés, utilisé seul ou en combinaison avec la morphine et ses dérivés, les endocannabinoïdes et les inhibiteurs de leur métabolisme, les dérivés du GABA tels que la gabapentine ou la prégabaline, la duloxetine ou la méthadone, peuvent être utisées en tant que analgésique, anxiolytique, antidépresseur ou antiinflammatoire.
Patent FR-2999916-A1 (FR)
Title: Composition permettant la liberation d'agent benefique comprenant un polycondensat de cyclodextrine insoluble dans l'eau et au moins un agent benefique
Inventor: MALLE GERARD
IPC: A61K8/362
Filed: 2012-12-20
Abstract: La présente invention concerne une composition permettant la libération d'agent bénéfique comprenant au moins un agent bénéfique et un support comprenant au moins un polycondensat de cyclodextrine insoluble dans l'eau susceptible d'être obtenu par réaction d'estérification/ polycondensation: A) d'au moins une cyclodextrine et B) d'au moins un acide polycarboxylique, linéaire ou ramifié ou cyclique, saturé ou insaturé ou aromatique, et/ou au moins un ester ou un anhydride d'acide ou un halogénure d'acide dudit acide polycarboxylique et C) d'au moins un polymère polyol thermoplastique et D) éventuellement d'au moins un catalyseur d'estérification et/ou E) éventuellement d'au moins un anhydride cyclique d'acide polycarboxylique choisi pour être différent de l'anhydride d'acide polycarboxylique du paragraphe B) et/ou F) éventuellement d'au moins un polyol non polymérique comprenant de 3 à 6 groupes hydroxyles. Un autre objet de l'invention consiste en un produit de consommation comprenant au moins une composition permettant la libération d'agent bénéfique telle que définie précédemment, notamment une composition cosmétique ou dermatologique comprenant un milieu physiologiquement acceptable. L'invention concerne également un procédé de traitement cosmétique d'une matière kératinique consistant à appliquer sur la surface de ladite matière kératinique un produit tel que défini précédemment.
Patent FR-3000242-A1 (FR)
Title: Procede de gestion d’un systeme d’information geographique adapte pour etre utilise avec au moins un dispositif de pointage, avec creation d’associations entre objets numeriques.
Inventor: ROMANO PHILIPPE
IPC: G06F3/033
Filed: 2012-12-21
Abstract: Il est proposé un procédé de gestion d'un système d'information géographique adapté pour être utilisé avec au moins un dispositif de pointage (501). Le système d'information géographique comprend un équipement central (601) accédant à une base de données (6010) contenant une pluralité d'objets numériques. Chaque objet numérique possède un identifiant et est défini dans la base de données par une composante géométrique définissant une position géographique et par une composante descriptive définissant au moins un attribut descriptif. L'équipement central est adapté pour déterminer, en fonction des composantes géométriques des objets numériques et d'informations sur la position et l'orientation d'un dispositif de pointage donné, si la position d'un des objets numériques est pointée par le dispositif de pointage donné. L'équipement central effectue une étape de création d'une association (52) entre au moins deux objets numériques (108, 109) contenus dans la base de données, afin de former un groupe d'objets numériques associés.
Patent FR-3000187-A1 (FR)
Title: Echangeur de chaleur, notamment pour fluide refrigerant circulant dans un vehicule automobile
Inventor: DENOUAL CHRISTOPHE
IPC: F28D9/04
Filed: 2012-12-21
Abstract: L'invention concerne un échangeur de chaleur, notamment pour fluide réfrigérant circulant dans un véhicule automobile, ledit échangeur comprenant un premier bloc (1) de circulation d'un premier fluide définissant des premières lames (3) de circulation dudit premier fluide et un second bloc (2) de circulation d'un second fluide définissant des secondes lames (4) de circulation dudit second fluide, lesdites lames (3, 4) étant superposées selon une direction d'empilement desdites lames de manière à permettre un échange de chaleur entre lesdits premier et second fluides, lesdits blocs (1, 2) permettant une circulation du premier fluide évitant le second bloc (2) et une circulation du second fluide évitant le premier bloc (1).
Patent FR-3000075-A1 (FR)
Title: Systemes catalytiques pour resines thermodurcissables deformables
Inventor: MELAS MICHEL
IPC: C08F4/46
Filed: 2012-12-21
Abstract: L'invention se rapporte à une composition comprenant, voire étant constituée de : au moins un catalyseur (C1) comprenant au moins un atome d'un élément (M1) choisi parmi : Al, Sc, Ti, Mg, Mn, Fe, Co, Ni, Cu, Zn, Zr, Sn, Hf, Pb, Bi, Sb et In ; un catalyseur (C2) comprenant au moins un atome d'un élément (M2) choisi parmi les métaux alcalins et les métaux alcalino-terreux ; une résine thermodurcissable et/ou un durcisseur de résine thermodurcissable L'invention concerne aussi l'utilisation de cette composition pour rendre une résine qui est à l'état thermodurci déformable à chaud et pour autant exempte de toute contrainte résiduelle après sa déformation : une telle résine conservera avantageusement sa forme même si elle est soumise ultérieurement à de hautes températures. L'invention se rapporte par ailleurs à des kits de préparation de la composition, à un objet à base de résine thermodurcie obtenu à partie d'une composition de l'invention, à un procédé de fabrication d'objets, à un procédé de déformation à chaud d'objets et à diverses utilisations possibles des compositions et objets de l'invention.
Patent FR-2991903-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif pour le prechauffage d'un moule notamment de moulage par injection
Inventor: FEIGENBLUM JOSE
IPC: B29C35/08
Filed: 2013-01-26
Abstract: L'invention concerne un procédé pour le préchauffage d'une première (461) surface moulante d'un moule, lequel moule comporte une position ouverte et une position fermée et délimitant selon cette position fermée une cavité fermée entre ladite première (461) surface moulante préchauffée et une deuxième (462, 762, 861) surface moulante, caractérisé en ce que ledit procédé comprend les étapes consistant à : a. chauffer par induction une pièce, dite noyau (470), à l'extérieur du moule en plaçant ladite pièce à l'intérieur d'une spire (430) parcourue par un courant alternatif ; b. introduire ledit noyau entre les surfaces moulantes (461, 462) dudit moule en position ouverte ; c. réaliser le préchauffage de la première (461) surface moulante par transfert thermique entre ledit noyau et ladite surface moulante ; d. retirer le noyau (470) et fermer le moule. L'invention concerne également un dispositif pour la mise en oeuvre de ce procédé.
Patent FR-3001466-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'elements en diamant monocristallin ou a tres faible densite de joints de grain de tailles micro, submicro ou nanometriques
Inventor: GIRARD HUGUES
IPC: B82Y40/00
Filed: 2013-01-29
Abstract: L'invention a trait à un procédé de fabrication d'éléments en diamant de tailles nanométriques, submicrométriques ou micrométriques, ledit procédé comprenant les étapes suivantes : a) la formation de billes de tailles nanométriques, submicrométriques ou micrométriques comprenant chacune une nanoparticule en diamant enrobée par un matériau d'enrobage, par mise en contact de particules de diamant de tailles nanométriques avec un matériau d'enrobage ; b) l'introduction d'une bille dans des cavités d'un moule sacrificiel ; c) l'élimination du matériau d'enrobage ; d) la formation des éléments en diamant dans les cavités contenant une nanoparticule, par croissance de diamant à partir des nanoparticules ; e) libération des éléments en diamant, par élimination partielle ou totale du moule sacrificiel.
Patent FR-3003250-A1 (FR)
Title: Nouveau clinker sulfo-alumineux a faible teneur en belite
Inventor: PASQUIER MICHEL
IPC: C04B7/32
Filed: 2013-03-15
Abstract: La présente invention a pour objet un nouveau clinker sulfo-alumineux à faible teneur en bélite, un procédé de préparation de ce clinker, ainsi que l'utilisation du clinker pour la préparation de liant hydraulique et, par la suite, de coulis, béton ou mortier.
Patent FR-3008189-A1 (FR)
Title: Procede de determination de la presence d'un reseau d'alimentation electrique de type it alimentant un chargeur de batterie automobile et chargeur correspondant
Inventor: MERIENNE LUDOVIC
IPC: G01R23/15
Filed: 2013-07-02
Abstract: Procédé de détermination de la présence d'un réseau d'alimentation électrique (4) comprenant un contrôleur permanent d'isolement et un transformateur d'isolement connecté en amont d'un chargeur (5) de batterie automobile, ledit chargeur étant muni d'un dispositif d'estimation de la qualité de la terre par mesure de la fréquence du réseau et de la tension neutre-terre, le chargeur de batterie (5) comprenant en outre des mécanismes de sécurité interdisant la charge de la batterie en fonction de la comparaison de la mesure de la tension neutre-terre avec une valeur de seuil. Le procédé comprend les étapes suivantes : on réalise un filtrage en peigne de la tension neutre-terre mesurée par le chargeur de batterie (5) en fonction d'une mesure de la fréquence du réseau, puis on réalise un filtrage passe-haut, puis on détermine la valeur absolue du signal filtré, puis on applique un filtre à dynamique variable à la valeur absolue du signal filtré, et ensuite on détermine si le signal obtenu à l'issue du filtrage à dynamique variable est supérieur à une valeur de seuil.
Patent FR-3008808-A1 (FR)
Title: Plateforme de calcul de type multiserveur a gestion optimisee de l'alimentation electrique
Inventor: DE TURCKHEIM GREGOIRE
IPC: G06F1/32
Filed: 2013-07-18
Abstract: Cette plateforme (10) comporte une pluralité d'unités de calcul (12) individuelles , et un bloc d'alimentation (14) commun apte à délivrer une puissance au plus égale à une puissance nominale donnée. Cette puissance nominale est inférieure au produit de la puissance individuelle maximale que chaque unité de calcul est susceptible de consommer par le nombre d'unités de calcul de la plateforme. Une unité de mesure (16) détermine la puissance courante délivrée globalement, et une unité de gestion (18) détermine une consigne fonction de l'écart entre la puissance courante délivrée et la puissance nominale. Pour chaque unité de calcul, des moyens individuels de régulation (20) modifient au moins un paramètre de fonctionnement du processeur en fonction de la consigne dans le sens d'une réduction de la puissance individuelle consommée par l'unité de calcul.
Patent FR-3009130-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'un espaceur pour cellule memoire electronique a double grille et cellule memoire electronique associee
Inventor: DE LUCA ANTHONY
IPC: H01L21/8232
Filed: 2013-07-26
Abstract: L'invention concerne un procédé de fabrication d'un espaceur (311, 312) pour mémoire électronique comportant : - un substrat (300) ; - une première structure de grille (301) ; - un empilement (304) comprenant plusieurs couches et dont au moins une desdites couches est apte à stocker des charges électriques. Ce procédé comporte les étapes suivantes : - dépôt d'une couche d'un matériau de l'espaceur au moins sur la zone recouverte par l'empilement (304) ; - usinage ionique de la couche du matériau de l'espaceur, ledit usinage ionique s'effectuant avec arrêt contrôlé de manière à conserver un reliquat de l'épaisseur de la couche du matériau de l'espaceur recouvrant l'empilement (304) ; - gravure plasma du reliquat de l'épaisseur de la couche du matériau de l'espaceur.
Patent FR-3012050-A1 (FR)
Title: Procede de formation d'une dispersion comprenant des gouttes, et appareil associe
Inventor: GOUTAYER MATHIEU
IPC: B01J13/10
Filed: 2013-10-17
Abstract: Ce procédé comporte les étapes suivantes : - écoulement, dans un conduit de circulation (38), de gouttes (12) d'une première phase dans une deuxième phase sensiblement immiscible avec la première phase, chaque goutte comprenant un cœur formé de première phase et une écorce formée d'une couche de coacervat interposée entre la première phase et la deuxième phase ; - récupération d'une dispersion comprenant des gouttes (12) et de la deuxième phase dans un récipient (33) ; - injection d'une solution (62) d'augmentation de la viscosité de la deuxième phase dans le conduit de circulation (38) ou à la sortie du conduit de circulation (38), en amont du récipient (33).
Patent FR-3012484-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif pour la fixation au sol d'un profile de facade, dit epine, et facade equipee d'un tel dispositif
Inventor: ROBERGEAU JEAN-FRANCOIS
IPC: E04B2/88
Filed: 2013-10-29
Abstract: Le dispositif comprend un socle (7), apte à être fixé au sol par sa base, dite d'appui, et un manchon (9), apte à être inséré au moins partiellement dans une extrémité de l'épine (4), ledit manchon (9) étant couplé au socle (7) par une liaison (10) à pivotement entre le socle (7) et le manchon (9) dans le sens d'une inclinaison du manchon (9) par rapport à la verticale à l'état positionné de la base d'appui du socle (7) sur une surface horizontale, ladite liaison (10) à pivotement étant à un ou plusieurs axes (XX', ZZ') de pivotement.
Patent FR-3013272-A1 (FR)
Title: Abri roulant d'un nouveau type
Inventor: LIBNER HERVE
IPC: B60P7/04
Filed: 2013-11-15
Abstract: Abri (1) roulant comprenant un plateau roulant de transport de charge et une armature (5) portée par ledit plateau, ladite armature (5) comprenant deux structures (6) d'extrémité reliées entre elles par deux parois (7) latérales pliables pour un déplacement de ladite armature (5) entre une position déployée d'abri de la surface du plateau et une position repliée de libération au moins partielle de la surface du plateau. Une partie de l'armature (5) est, pour le passage d'une position à une autre, montée mobile à coulissement le long du plateau, et les parois (7) latérales pliables sont des parois à ciseaux formées de deux ciseaux (8) d'extrémité couplés chacun à une structure (6) d'extrémité et d'une pluralité, de ciseaux (9) intermédiaires interposés entre les ciseaux (8) d'extrémité, les branches (12, 13) de chaque ciseau (9) intermédiaire étant reliées aux branches de ciseaux (9) intermédiaire ou d'extrémité adjacentes par une liaison (10) pivot, au moins certains ciseaux (8, 9) de l'une des parois (7) latérales présentant l'une (12) de leurs branches (12, 13) reliée à la branche (12) d'un ciseau (8, 9) de la paroi (7) latérale en regard par une traverse (14).
Patent FR-3014331-A1 (FR)
Title: Nouvelle composition catalytique a base de nickel et son utilisation dans un procede d'oligomerisation des olefines
Inventor: BREUIL PIERRE-ALAIN
IPC: C07C2/36
Filed: 2013-12-06
Abstract: L'invention décrit une nouvelle composition catalytique comprenant au moins un précurseur de nickel A avec au moins un ligand iminobisphosphine B'2 de formule (R3)N=P(R2)(R'2)-P(R1)(R'1). L'invention décrit également l'utilisation de ladite composition catalytique dans un procédé d'oligomérisation des oléfines.
Patent FR-3015336-A1 (FR)
Title: Lame de coupe multicouches comportant un cœur en acier inoxydable
Inventor: ALLEMAND SIMON
IPC: B32B15/01
Filed: 2013-12-20
Abstract: La présente invention concerne une lame de coupe (1) multicouches, comportant un cœur (2) présentant un fil de coupe (3), deux flancs latéraux (5), et deux épaisseurs de liaison intermédiaires (4), les flancs latéraux (5) étant réalisés en alliage métallique tenace résistant à la corrosion, chaque épaisseur de liaison intermédiaire (4) présentant une première face de liaison (8) avec le cœur (2) et une deuxième face de liaison (9) avec l'un ou l'autre des flancs latéraux (5), la première face de liaison (8) et la deuxième face de liaison (9) étant réalisées en cuivre ou en alliage de cuivre. Selon l'invention, le cœur (2) est réalisé en acier inoxydable martensitique, et l'épaisseur du cœur (2) est supérieure ou égale au tiers de l'épaisseur de la lame de coupe (1), et de préférence supérieure ou égale à la moitié de l'épaisseur de la lame de coupe (1).
Patent FR-3024559-A1 (FR)
Title: Interface de commande a retour haptique pour vehicule automobile
Inventor: VANHELLE STEPHANE
IPC: G06F3/01
Filed: 2014-07-31
Abstract: La présente invention concerne une interface de commande à retour haptique pour véhicule automobile comportant un dispositif de commande (2) muni d'un curseur (4 ; 27) déplaçable par un utilisateur dans une gorge de guidage (5 ; 23), caractérisée en ce que ladite interface de commande comporte un module de fluide magnétorhéologique (3) comprenant un élément rotatif (6), un fluide magnéto-rhéologique (7) en contact avec l'élément rotatif (6) et une unité d'application d'un champ magnétique (8) configurée pour appliquer un champ magnétique au fluide magnéto-rhéologique (7) et pour modifier l'intensité du champ magnétique appliqué, l'élément rotatif (6) du module de fluide magnéto-rhéologique (3) étant raccordé au curseur (4 ; 27) du dispositif de commande (2) pour générer un retour haptique à l'utilisateur qui déplace le curseur (4 ; 27) par modification du champ magnétique appliqué au fluide magnétorhéologique .
Patent FR-3016203-A1 (FR)
Title: Procede d'estimation de consommation de gaz d'une installation de chaudiere
Inventor: VILLALARD ERWAN
IPC: F23N5/18
Filed: 2014-01-06
Abstract: L'invention concerne un procédé d'estimation de consommation de gaz d'une installation de chaudière comportant: - une chaudière à gaz (102) comportant un premier circuit (104) délivrant du chauffage et un deuxième circuit (106) délivrant de l'eau chaude sanitaire, - un émetteur d'impulsions (112) pour compteur gaz, qui, à chaque impulsion, délivre le volume de gaz consommé, - un émetteur d'informations (114) délivrant une information représentative du mode de fonctionnement de la chaudière (102), soit le mode chauffage, soit le mode eau chaude sanitaire, - un émetteur d'état (116) délivrant une information représentative de l'état de la chaudière (102), soit en marche, soit à l'arrêt, et - une unité de calcul (110) recevant les informations de chaque émetteur (112, 114, 116) et destinée à estimer la consommation de gaz pour le chauffage et la consommation de gaz pour l'eau chaude sanitaire à partir de ces informations.
Patent FR-3020705-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif pour determiner un itineraire ferroviaire
Inventor: HOUZEL BERTRAND
IPC: G08G1/13
Filed: 2014-04-30
Abstract: L'invention concerne un procédé (100) pour déterminer au moins un itinéraire ferroviaire affiché sur un appareil d'affichage lumineux, ledit procédé (100) comprenant plusieurs itérations d'une phase (104) d'analyse comprenant les étapes suivantes : - acquisition (106) d'une image, dite actuelle, dudit appareil d'affichage lumineux, - comparaison (110) de ladite image actuelle avec une image, dite précédente, dudit appareil d'affichage acquise lors d'une itération précédente ; et - détermination (112,114), en fonction de ladite comparaison, d'au moins un itinéraire ferroviaire. Elle concerne également un dispositif mettant en œuvre un tel procédé.
Patent FR-3014614-A1 (FR)
Title: Machine electrique rotative dotee d'un convertisseur de puissance
Inventor: KATO MASAKI
IPC: H02K13/14
Filed: 2014-06-02
Abstract: L'invention concerne une machine électrique rotative (2) dotée d'un convertisseur de puissance (3) qui comprend un stator (4) ; un rotor (5) ; un capteur qui fournit en sortie un signal de position de rotation (18) du rotor (5) ; un carter (6) qui contient le stator (4) et le rotor (5) ; un module de champ (24) qui est connecté à l'enroulement de rotor (5) ; des modules d'alimentation (23), chacun desquels est connecté à chacun des enroulements de stator (11) et comprend un détecteur de courant, un premier élément de commutation connecté en série à un second élément de commutation ; un dissipateur thermique fixé au module de champ (24) et aux modules d'alimentation (23) ; et un substrat de commande (25) qui fournit en sortie des signaux de commande. Ledit détecteur de courant, ledit premier élément de commutation et ledit second élément de commutation sont moulés avec une résine isolante.
Patent FR-3024419-A1 (FR)
Title: Appareil electrique d'un vehicule ferroviaire avec systeme de prechauffage integre
Inventor: JALBY PHILIPPE
IPC: H05K7/20
Filed: 2014-08-04
Abstract: La présente invention concerne un appareil électrique d'un véhicule ferroviaire, comprenant des modules électroniques (18, 19, 20, 21), chacun desdits modules comportant au moins un composant électronique (22), un boîtier (12) auquel sont fixés les modules, et un dispositif (28) de chauffage des modules électroniques. Le dispositif de chauffage comporte plusieurs éléments de chauffage (26, 28, 30, 32), chaque élément de chauffage étant disposé à l'intérieur du boîtier, à proximité d'un composant électronique (22), ledit élément de chauffage étant situé sous ledit composant.
Patent FR-3024675-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'une piece d'equipement automobile et piece associee
Inventor: LANGINY MICHEL
IPC: G10K11/168
Filed: 2014-08-06
Abstract: Le procédé comporte les étapes suivantes : - disposition d'une couche poreuse (12) dans un moule de moussage ; - injection, d'un premier côté de la couche poreuse (12), d'un matériau précurseur d'une mousse, - expansion du matériau précurseur pour former une couche de base en mousse liée à la couche poreuse (12) ; - extraction hors du moule d'une pièce d'équipement comportant la couche poreuse (12) et la couche de base en mousse liée à la couche poreuse (12). Il comporte une étape d'injection d'un fluide sous pression d'un deuxième côté de la couche poreuse (12) pour former une contre-pression à l'expansion du matériau précurseur.
Patent FR-3026221-A1 (FR)
Title: Contacteur electrique et methode de demontage d'un separateur de phase appartenant a un tel contacteur electrique
Inventor: ZHANG DONGJIN
IPC: H01H33/06
Filed: 2014-09-18
Abstract: Ce contacteur électrique comprend une embase (4), un boitier de coupure (6), fixé sur l'embase, au moins un séparateur de phase (8), qui est sélectivement verrouillé sur l'embase, et un organe élastique de déverrouillage (84) du séparateur par rapport à l'embase (4). L'organe élastique (84) est agencé pour déverrouiller le séparateur (8) lorsqu'il est comprimé contre le boitier de coupure (6).