baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3088857-B1 (FR)
Title: Procédé de maintenance de filtres à air d’un véhicule ferroviaire
Inventor: FLIX NICOLAS
IPC: B60H3/06
Filed: 2018-11-22
Granted: 2021-01-22
Abstract: Procédé de maintenance de filtres à air d’un véhicule ferroviaire La présente invention concerne un procédé de maintenance d’un dispositif de ventilation (30) d’un véhicule ferroviaire (10), comportant des parois définissant un espace extérieur (28) et un espace intérieur (26), ledit dispositif de ventilation comportant : un conduit (32) débouchant sur l’espace intérieur ; un filtre à air (34) disposé dans ledit conduit ; et un ventilateur (36) apte à insuffler de l’air dans l’espace intérieur à travers ledit conduit ;     le dispositif de ventilation comprenant en outre un organe (60, 62, 64) apte à mesurer une différence de pression entre l’air de l’espace extérieur et l’air de l’espace intérieur ;     le procédé comprenant les étapes de mesure de la différence de pression et, si ladite différence de pression est supérieure à un premier seuil, d’émission d’un signal d’alerte.     Figure pour l'abrégé : Fig 1
Patent FR-3089743-B1 (FR)
Title: Procédé d’activation de fonctions, mis en œuvre dans un équipement hôte intégrant ou relié à un dispositif de charge sans fil.
Inventor: VANKIEKEN NICOLAS
IPC: H04W4/80
Filed: 2018-12-06
Granted: 2022-01-21
Abstract: Procédé d’activation de fonctions prédéfinies (f1,…, fN), mis en œuvre dans un équipement hôte (1) intégrant ou relié à un dispositif de charge sans fil (2), et comprenant les étapes de :      détecter qu’un équipement mobile (3) vient d’être positionné sur une surface d’accueil du dispositif de charge sans fil (2) pour être rechargé ;  suite à la détection que l’équipement mobile (3) vient d’être positionné sur la surface d’accueil, activer ou désactiver au moins une première fonction prédéfinie réalisée par l’équipement hôte, en plus de la recharge de l’équipement mobile (3) ;  puis, détecter que l’équipement mobile (3) vient d’être éloigné de la surface d’accueil ;  suite à la détection que l’équipement mobile (3) vient d’être éloigné de la surface d’accueil, activer ou désactiver au moins une deuxième fonction prédéfinie réalisée par l’équipement hôte.       FIGURE DE L’ABREGE: [Fig.1]
Patent FR-3089976-B1 (FR)
Title: Copolymères de diène conjugué et d’éthylène
Inventor: LAFAQUIERE VINCENT
IPC: C08L47/00
Filed: 2019-02-04
Granted: 2020-12-04
Abstract: L’invention concerne un copolymère d’éthylène et d’un 1,3-diène de formule (I) qui comprend des unités éthylène et des unités du 1,3-diène, les unités éthylène représentant entre 50% et 95% en moles des unités éthylène et des unités du 1,3-diène, et les unités du 1,3-diène de configuration 1,4 représentant plus de 50% en mole des unités du 1,3-diènede formule CH2=CR-CH=CH2, le symbole R représentant une chaîne hydrocarbonée ayant 3 à 20 atomes de carbone. Un tel copolymère présentent un compromis amélioré ente le taux d’éthylène, la rigidité et le taux de cristallinité pour une utilisation en pneumatique.
Patent FR-3095083-B1 (FR)
Title: Circuit d’antenne RFID
Inventor: ERAY YVES
IPC: H01Q1/50
Filed: 2019-04-12
Granted: 2021-03-12
Abstract: L’invention concerne un circuit d’antenne RFID, comportant un support (2) isolant et un conducteur (3) s’étendant de la patte (21) à la patte (22). Suivant l’invention, le conducteur (3) comporte un tronçon inférieur (31) connecté à un tronçon supérieur (32), le tronçon (31) comporte sous la patte (21) une partie (33) inférieure conductrice nue d’extrémité, le tronçon (32) comporte sur la patte (22) une partie (34) supérieure conductrice nue d’extrémité, les embases (4, 5) comportant des organes (6, 7) de fixation aptes à coopérer pour fixer l’embase (4) à l’embase (5) dans une position de fixation, de manière à appuyer la partie (33) sur la partie (34) suivant la direction transversale (Z), pour que le support (2) forme une boucle (100) autour de la direction longitudinale (X) et pour que le conducteur (3) forme une spire (30) d’inductance disposée autour de la direction (X). Figure pour l’abrégé : Figure 15
Patent FR-3100711-B1 (FR)
Title: système d’automatisation du chargement et de l’extraction d’un chariot sur un recepteur
Inventor: CHAPUIS CHRISTIAN
IPC: A61G3/02
Filed: 2019-09-13
Granted: 2021-08-06
Abstract: Ce système d’automatisation du chargement et de l’extraction d’un chariot (61) sur un récepteur monté au sein d’une ambulance, dans lequel le chariot (61) comporte des béquilles (3) avant et arrière mobiles entre deux positions, respectivement une position dépliée et une position repliée, des moyens de déverrouillage des béquilles (3) dans la position dépliée. Le récepteur comporte des moyens d’arrimage du chariot (61), des moyens de translation automatisés du chariot (61) sur le récepteur et des moyens de détection d’une position du chariot (61) sur le récepteur. Le système intègre au moins un organe de supervision configuré pour communiquer entre le chariot (61) et le récepteur afin d’automatiser le chargement du chariot (61). Figure pour l’abrégé : Fig 16
Patent FR-3102765-B1 (FR)
Title: Système de filtration amélioré
Inventor: MARIET DAVID
IPC: C02F103/42
Filed: 2019-11-04
Granted: 2022-11-25
Abstract: L’invention concerne un système de filtration (1) pour piscine caractérisé en ce qu’il comprend :- une cuve de filtration (2) configurée pour contenir un volume (V1) d’eau et un volume (V2) d’air, ladite cuve de filtration (2) comprenant une première ouverture (38) prolongée à l’intérieur de la cuve de filtration (2) par une tube de remplissage (34) destiné à être relié à un réservoir (37) comprenant une composition de filtration, ledit tube de remplissage (34) étant configuré pour aboutir dans le volume (V1) d’eau, et une ouverture secondaire (27), et- un dispositif de mise en dépression (50) du volume (V2) d’air par l’intermédiaire de l’ouverture secondaire.  Figure pour l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3103194-B1 (FR)
Title: Composition polymérique thermoplastique, son procédé de préparation et dispositif amortissant des vibrations l’incorporant.
Inventor: LUCAS ANTOINE
IPC: C08L77/10
Filed: 2019-11-20
Granted: 2022-05-27
Abstract: L’invention concerne une composition polymérique thermoplastique comprenant des polyamides, son procédé de préparation et un dispositif pour véhicule à moteur apte à amortir des vibrations. La composition (I1, I2, I3, I4) comprend- un polyamide aliphatique- un polyphtalamide issu d'une diamine aliphatique en C6-C12 et d'un diacide aromatique comprenant de l'acide téréphtalique, le ratio massique polyamide aliphatique/ polyphtalamide étant > 1 et- une charge renforçante comprenant des fibres de verre.La composition présente, après conditionnement « RH50 », des valeurs de tan delta selon ISO 6721-5 maximales entre 60-90° C et 1-3000 Hz, avec(i) tan delta > 4,20 % à 60° C et/ou(ii) tan delta > 4,00 % à 80° C et/ou(iii) tan delta > 3,80 % à 90° C.  Fig. 2
Patent FR-3104126-B1 (FR)
Title: Ensemble de panneaux pour une structure de véhicule
Inventor: GONZALEZ ALFREDO
IPC: F16B5/08
Filed: 2019-12-09
Granted: 2021-12-17
Abstract: Ensemble de panneaux pour une structure de véhicule L’invention concerne un ensemble de panneaux (10) comprenant un panneau de couverture (12) s’étendant principalement dans un premier plan moyen, un panneau de renforcement (14) soudé au panneau de couverture (12) s'étendant principalement dans un deuxième plan moyen sensiblement parallèle au premier plan moyen. Le panneau de couverture (12) comprend des bossages de soudure (24) faisant saillie selon une direction sensiblement perpendiculaire au premier plan moyen et comprend une pluralité d'éléments de fixation (26).     Le panneau de renforcement (14) comprenant une pluralité de fentes (36) recevant les éléments de fixation (26) du panneau de couverture (12).     Le panneau de renforcement (14) et le panneau de recouvrement (12) sont fixés par soudage par projection entre le bossage de soudure (24) du panneau de recouvrement (12) et le panneau de renforcement (14) selon une direction de soudage sensiblement perpendiculaire au premier plan moyen et au deuxième plan moyen.     Figure pour l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3104987-B1 (FR)
Title: Composition cosmétique comprenant de l’acide 2-glucoside ascorbique et de l’acide hyaluronique acétylé ou l’un de ses sels
Inventor: LEBLANC EMMANUELLE
IPC: A61K8/73
Filed: 2019-12-18
Granted: 2023-06-30
Abstract: La présente invention concerne une composition cosmétique comprenant dans un milieu physiologiquement acceptable de l’acide 2-glucoside ascorbique et de l’acide hyaluronique acétylé ou un de ses sels, de préférence son sel de sodium.
Patent FR-3106335-B1 (FR)
Title: Déconditionnement de contenant
Inventor: EFREMENKO BORIS
IPC: B65B69/00
Filed: 2020-01-21
Granted: 2022-10-14
Abstract: L’invention concerne un dispositif (100) pour séparer un produit contenu dans un récipient (200) dudit récipient (200), ainsi qu’un procédé mettant en œuvre ce dispositif (100).  Figure pour l’abrégé : Fig.2.
Patent FR-3106655-B1 (FR)
Title: Etuve de polymérisation pour matelas en fibres minérales
Inventor: LORCERY JEAN-CHRISTOPHE
IPC: F27B9/10
Filed: 2020-01-24
Granted: 2021-12-24
Abstract: L’invention concerne une étuve de polymérisation de matelas en fibres minérales (12) comprenant une ou plusieurs zones de chauffage traversées par un premier et un deuxième convoyeurs formant entre eux un espace accueillant un matelas en fibres minérales (12), au moins une des zones de chauffage comportant :- au moins un système de chauffage de gaz , et- un caisson (50) comportant un fond (56) et un toit (54) reliés entre eux par une première et une deuxième parois latérales (58a et 58b) s’étendant sur une longueur L, la première paroi latérale (58a) comprenant au moins une première ouverture allongée (60a)  s’étendant sur une longueur L1 au moins égale à 80% de la longueur L et la deuxième paroi latérale (58b) comprenant au moins une deuxième ouverture allongée (60b) s’étendant sur une longueur L2 inférieure à la longueur L1.     Figure pour l’abrégé : Fig. 4
Patent FR-3107825-B1 (FR)
Title: Organe pour serrer un fil de suture et kit comprenant un tel organe
Inventor: DEPERNE DENIS
IPC: A61B17/03
Filed: 2020-03-09
Granted: 2023-10-06
Abstract: Organe (1) pour serrer un fil de suture, l’organe (1) étant enroulé sur lui-même autour d’un espace de serrage (45) propre à recevoir le fil, l’organe (1) présentant une surface externe (2) et une surface interne (4) opposée à la surface externe (2), la surface externe (2) présentant une portion convexe (48, 50), et la surface interne (4) présentant une portion concave (34, 38), les portions convexe et concave étant agencées pour venir en contact l’une avec l’autre puis glisser l’une contre l’autre lorsque l’organe (1) est comprimé entre deux mors (104, 106), les portions convexe et concave présentant des courbures respectives telles que leur glissement l’une contre l’autre entraîne un resserrement de l’organe (1) autour du fil reçu dans l’espace de serrage (45).  Figure pour l’abrégé : Figure 3
Patent FR-3113489-B1 (FR)
Title: Récipient moulé monobloc pour emballer un produit
Inventor: VARALE ADITYA
IPC: B65D43/16
Filed: 2020-08-21
Granted: 2022-09-09
Abstract: Récipient moulé monobloc pour emballer un produit Récipient moulé monobloc (10) pour emballer au moins un produit comprenant un capot (20), une base (30) et une plateforme articulée (40) connectant de manière pivotante ladite base (30) audit capot (20), dans lequel la plateforme articulée (40) comprend :   - une première charnière (41) connectée à une première surface (35) de la base (30) et conçue pour faire pivoter le capot (20) par rapport à la base (30) d’une position plate de moulage initiale, dans laquelle le capot (20) forme un premier angle avec la base (30), jusqu’à une position d’utilisation ouverte dans laquelle le capot (20) forme un second angle avec la base (30) ; et  - une seconde charnière (42) connectée à une première surface (25) du capot (20) et conçue pour faire pivoter le capot (20) par rapport à la base (30) de la position d’utilisation ouverte jusqu’à une position fermée dans laquelle le capot (20) recouvre la base (30). La première surface (25) du capot (20), la première surface (35) de la base (30) et la plateforme articulée (40) étant dans le même plan dans la position plate de moulage.  Figure pour l'abrégé : Figure 2.
Patent FR-3114117-B1 (FR)
Title: Dispositif antivol sous forme d’etui et son procede de deverrouillage et d’ouverture
Inventor: THOONSEN JACKY
IPC: E05B73/00
Filed: 2020-09-15
Granted: 2023-09-01
Abstract: Dispositif antivol (1), en particulier dispositif antivol d’articles de vente en libre-service, comportant un corps principal (2), de préférence transparent, qui est doté d’une première (20) et d’une seconde (21) parties aptes à être fermées l’une contre l’autre pour constituer un étui totalement fermé sur l’ensemble de sa surface, un système de verrouillage et déverrouillage (4) des deux parties (20, 21) en position fermée, ainsi que des moyens électroniques de protection (3) de déclenchement d’alarme à distance, caractérisé en ce que le corps principal (2) dans l’état fermé du dispositif, forme un cylindrique creux, de préférence de section circulaire.  Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3120359-B1 (FR)
Title: Dispositif de conditionnement a systeme d’aeration integre
Inventor: LALLEMENT OLIVIER
IPC: B65D83/76
Filed: 2021-03-05
Granted: 2023-10-27
Abstract: L’invention concerne un dispositif comprenant :   un réservoir (1) destiné à contenir un produit à distribuer,un capuchon (4),une tête montée sur le réservoir et comportant :une buse (31) d’éjection du produit, et une bague (2) incluant :une partie supérieure de travail destinée à coopérer avec le capuchon pour la fermeture du dispositif de distribution, et une partie inférieure d'association destinée à coopérer avec le réservoir,   remarquable en ce le dispositif comprend en outre au moins une ouverture d’aération débouchant à l’interface entre la partie supérieure de travail et la partie inférieure d’association pour maintenir un canal de communication d’air entre l’intérieur et l’extérieur du dispositif de conditionnement lorsque le capuchon est monté sur la bague.  Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3125735-B1 (FR)
Title: Porte-outil pour outil modulaire
Inventor: SOQUENNE EDGARD
IPC: B26B27/00
Filed: 2021-07-28
Granted: 2023-07-14
Abstract: L’invention concerne un porte-outil (300) pour un outil modulaire dans lequel un élément formant outil est piégé entre deux parties à accouplement par coulissement (310, 320), qui peuvent être alignées par coulissement afin de piéger l’élément formant outil (340), et séparées par coulissement afin de libérer l’outil. Le coulissement des parties à accouplement par coulissement (310, 320) est défini par des éléments de retenue à mise en prise mutuelle (311, 321) conçus pour permettre un déplacement relatif desdites parties à accouplement par coulissement le long dudit axe longitudinal (303), mais empêcher un déplacement relatif dans toute autre direction. Le porte-outil (300) peut faire partie d’un kit comprenant un ou plusieurs porte-outils, un ou plusieurs éléments formant outils, et un ou plusieurs manches. Le manche peut comprendre des éléments de clavetage venant en prise avec une extrémité proximale des parties à accouplement par coulissement lorsqu’elles sont alignées, de sorte qu’une fois le manche en place, les parties à accouplement par coulissement ne puissent pas être séparées et l’élément formant outil ne puisse pas être libéré.  Fig. 4
Patent FR-3126844-B1 (FR)
Title: Dispositif de contrôle de l’enherbement sous un rang de plantes
Inventor: LAJUS LAURENT
IPC: A01D34/84
Filed: 2021-09-16
Granted: 2023-12-01
Abstract: L’invention porte sur un dispositif (1) de contrôle de l’enherbement sous un rang de plantes comprenant un châssis (10) destiné à être porté par un véhicule automobile, au moins un outil (11) monté mobile en rotation sur le châssis (10) entre une position de repos, dite de coupe, et une position effacée, ledit outil (11) comportant au moins un organe de coupe (110) ; au moins un organe de détection (112) apte à détecter une poussée exercée sur ledit outil (11) ; au moins un système apte à entrainer un déplacement (111) de l’organe de coupe (110) depuis une position de coupe vers une position effacée lors de la détection d’une poussée exercée sur l’organe de coupe (110) par l’organe de détection (112) et à rappeler l’organe de coupe (110) vers la position de coupe lors de l’absence de détection par l’organe de détection (112).  Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-2476485-B1 (FR)
IPC: A61K9/50
Filed: 1980-02-26
Granted: 1983-03-04
Abstract: For the Contracting States : BE, CH, DE, GB, IT, LI, NL, SE 1. Process for coating at least one solid medicament active principle, slightly soluble in water and presented in a finely divided form, characterized in that the said active principle and an aqueous dispersion of one or more pharmaceutically acceptable solid hdyrophobic agents are mixed together under agitation, the said hydrophobic agent is made to flocculate by a physical or chemical means or a combination of these means, the active principle so coated is separated and dried. For the Contracting State : AT 1. Process for coating at least one solid medicament active principle, slightly soluble in water and presented in a finely divided form, characterized in that the said active principle and an aqueous dispersion of one or more pharmaceutically acceptable solid hdyrophobic agents are mixed together under agitation, the said hydrophobic agent is made to flocculate by a physical or chemical means or a combination of these means, the active principle so coated is separated and dried.
Patent FR-2563879-B1 (FR)
IPC: B60K5/12
Filed: 1984-05-04
Granted: 1988-08-26
Abstract: The invention relates to an antivibration support to be inserted between the frame and the engine of a vehicle. The support comprises two deformable chambers filled with liquid, separated by a deformable partition, and communicating with one another through a restricted passage, namely an operating chamber whose lateral wall forms a support and joins two rigid parts fixed respectively to the frame and to the engine, and a compensating chamber. When abnormally high thrusts are applied to the engine, the deformations of the wall are limited by abutment, against a ring immersed in the operating chamber and borne by the first rigid part, of a central foot fast to the second rigid part, and passing with clearance through the ring and/or of an overlapping sole terminating this foot.
Patent FR-2609552-B1 (FR)
Inventor: MOREAU PHILIPPE
IPC: G01R19/00
Filed: 1987-01-09
Granted: 1990-11-30
Abstract: The measuring circuit comprises an integrator to which a signal representative of the current flowing through the primary winding of the output transformer of an inverter is applied. The integrator output signal is reset at the beginning of each period of the A.C. component of said current and is applied to a sample and hold stage whose output signal represents the integrator output signal just before it is reset. An intermediate stage is arranged between the integrator and the sample and hold stage to reduce the influence of load impacts by limiting the maximum possible variation of the output signal during the sampling period.
Patent FR-2691895-B1 (FR)
Title: Dispositif de verrouillage d'un couvercle d'une bouilloire pendant le versage et bouilloire comportant un tel dispositif.
Inventor: MICHEL COPPIER
IPC: A47J27/21
Filed: 1992-06-05
Granted: 1995-08-18
Abstract: Le dispositif de verrouillage du couvercle amovible (2) d'une bouilloire comprend un levier (4) articulé sur un axe de rotation (5) et logé dans une gorge (7) d'une poignée (3) fixée au pot (1) de la bouilloire et un ressort de rappel (6) qui s'étend du fond de la gorge (7) à l'extrémité inférieure (4a) du levier (4). Le dispositif permet notamment la préhension de la poignée (3) et le verrouillage du couvercle (2) de la bouilloire pendant le versage.
Patent FR-2698361-B1 (FR)
Inventor: DENIS JEAN-NOEL
IPC: C07D263/04
Filed: 1992-11-20
Granted: 1995-01-13
Abstract: PCT No. PCT/FR93/01133 Sec. 371 Date May 19, 1995 Sec. 102(e) Date May 19, 1995 PCT Filed Nov. 18, 1993 PCT Pub. No. WO94/12482 PCT Pub. Date Jun. 9, 1994Method for the preparation of 1,3-oxazolidin 5-carboxylic acid having the general formula (I) ormula (II) (II) In the general formulas (I) and (II), Ar is an aryl radical, R1 is a benzoyl radical or a radical R2-O-CO- wherein R2 is an alkyl, alkenyl, alkynyl, cycloalkyl, cycloalkenyl, bicycloalkyl, phenyl or heterocyclyl radical, Ph is an optionally substituted phenyl radical, X is the residue of an optically active organic base or an alkoxy radical optionally substituted by a phenyl radical. The acids of formulas (I) and (II) are particularly useful in preparing taxol, Taxotere or analogs thereof which have remarkable antitumor and antileukemia properties.
Patent FR-2698553-B1 (FR)
Inventor: ASTIER LIONEL
IPC: A63C9/00
Filed: 1992-11-27
Granted: 1995-03-10
Abstract: The invention relates to an interface device between a ski (1) and bindings (binding elements) (3, 4) which are intended to hold the ends of a boot on a ski. The device comprises a longitudinal plate (15) which extends over the ski in the underfoot zone. One end of the plate (15) is connected to the ski by a link (17, 18, 19) which permits free sliding of the said end with respect to the ski. A stop blocks this sliding movement beyond a specific flexing of the ski. The other end of the plate is connected to the ski by a link (30, 33, 31) which can deform upon stretching in an elastic manner in a longitudinal direction. This link consists of a layer of adhesive (33) which has both adhesive qualities and stretching qualities.
Patent FR-2718455-B1 (FR)
Inventor: MOUGIN NATHALIE
IPC: A61K8/00
Filed: 1994-04-07
Granted: 1996-05-24
Abstract: Aq. dispersions of natural resins selected from shellac, sandarac gum, elemi gums, dammar gum and copal resins are new. Also claimed is a cosmetic compsn. contg. a dispersion as above, and processes for preparing such dispersions.
Patent FR-2725369-B1 (FR)
Inventor: RIBIER ALAIN
IPC: A61K8/00
Filed: 1994-10-07
Granted: 1997-01-03
Abstract: Cosmetic and dermatological compsns. consists of oil-in-water emulsion with oily globules having an average dia. below 500 nm and dispersed in the aq. phase. Each oily globule contains at least one cosmetic or dermatologically-active cpd. (I) coated with a mono- or oligo-lamellar liq. crystal layer. The liq. crystal layer is obtd. from: (a) at least one lipophilic surfactant (II), (b) at least one hydrophilic surfactant (III); and (c) at least one ionic amphiphilic lipid (IV) giving to the emulsion a pH of 5.5-7.5.
Patent FR-2756290-B1 (FR)
Inventor: COEPART JEAN MARC
IPC: C08F220/24
Filed: 1996-11-27
Granted: 1998-12-31
Abstract: PCT No. PCT/FR97/02078 Sec. 371 Date Aug. 13, 1999 Sec. 102(e) Date Aug. 13, 1999 PCT Filed Nov. 18, 1997 PCT Pub. No. WO98/23657 PCT Pub. Date Jun. 4, 1998In order to improve the barrier effect to fats of the cationic fluorinated copolymers of Patent EP 542,598 resulting from the copolymerization of at least one polyfluorinated monomer, of at least one aminoalkyl (meth)acrylate and of at least one vinyl monomer (in particular vinyl acetate), they are subjected to the action of hydrogen peroxide during the salification stage or after the latter.
Patent FR-2766368-B1 (FR)
Inventor: QUINTANAR DAVID
IPC: A61K31/216
Filed: 1997-07-24
Granted: 2000-03-31
Abstract: A process for the preparation of nanoparticles for the encapsulation of active constituents, the nanocapsules prepared being dispersible in aqueous phase in colloidal form, non-toxic, biocompatible, stable in colloidal suspension and economical. In the process, two non-oily solvents as used, together with a third, oily solvent.