baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3080647-B1 (FR)
Title: Ensemble de linguet comportant un moyen de detrompage.
Inventor: POLGE HENRI
IPC: F01L1/18
Filed: 2018-04-26
Granted: 2020-11-27
Abstract: L'invention concerne un ensemble de linguet (3) pour moteur à combustion interne comprenant : - un linguet (10) comprenant une première extrémité et une deuxième extrémité (12) ; - une butée hydraulique (4, 40) reliée à la première extrémité du linguet; et - un organe de fixation (21) de la butée hydraulique (4) au linguet. Selon l'invention, l'organe de fixation (21) comprend un prolongement (210) qui s'étend à partir du rebord (202) de l'organe de fixation et qui est situé au moins partiellement au-dessus de la base (24).
Patent FR-3083046-B1 (FR)
Title: Dispositif electronique comportant un transistor discret monte sur une carte de circuit imprime
Inventor: MAYNARD XAVIER
IPC: H05K3/32
Filed: 2018-06-25
Granted: 2021-01-08
Abstract: L'invention concerne un dispositif électronique comportant : un transistor discret comportant une puce semiconductrice encapsulée dans un boîtier en un matériau isolant laissant accessible un premier plot de connexion à une première borne de conduction du transistor ; et une carte de circuit imprimé (320) comportant des premier (125) et deuxième (129) plots de connexion disjoints, dans lequel le transistor est monté sur la carte de circuit imprimé de façon que le premier plot de connexion (105) du transistor soit en contact avec les premier (125) et deuxième (129) plots de connexion de la carte de circuit imprimé.
Patent FR-3070148-B1 (FR)
Title: Quadrilatere articule renforce pour un vehicule automobile
Inventor: SCHMITT HANS-JURGEN
IPC: B60R21/13
Filed: 2018-08-03
Granted: 2021-12-03
Abstract: La présente invention concerne un bras de couplage pour un arceau de sécurité déployable pour un véhicule automobile, comprenant un premier panneau de recouvrement (24), un deuxième panneau de recouvrement (26), lesdits panneaux étant disposés à distance l'un de l'autre, et un palier d'axe (50) connecté auxdits panneaux, pour réaliser une articulation rotative avec un premier levier formant bras (14) pouvant être supporté sur le palier d'axe (50), le bras de couplage présentant un élément de renforcement (42), lequel forme un support du premier levier formant bras (14). L'invention concerne en outre un arceau de sécurité pour un véhicule automobile, comprenant un premier et un deuxième levier formant bras (14) pouvant être articulés à une carrosserie du véhicule automobile, un bras de couplage connecté de manière articulée et un système d'actionnement pour le pivotement dudit premier et dudit deuxième levier et dudit bras entre une position rentrée et une position sortie hors de la carrosserie du véhicule automobile.
Patent FR-3086664-B1 (FR)
Title: Compositions d'hydrogels
Inventor: STUMBE JEAN-FRANCOIS
IPC: G02C7/04
Filed: 2018-10-02
Granted: 2021-10-15
Abstract: L'invention se rapporte à une composition réticulable comprenant: A1) au moins un prépolymère uréthane terminé isocyanate multifonctionnel comprenant de 1 à 16 fonctionnalité(s) isocyanate en moyenne, la fonctionnalité moyenne étant supérieure strictement à 1, ledit prépolymère étant un produit de la réaction d'un diisocyanate, d'un triisocyanate ou d'un polyisocyanate de fonctionnalité strictement supérieure à 3, avec un polyol comprenant 1 à 8 groupes hydroxyles ; et/ou A2) au moins un mono, di ou polyisocyanate et/ou un oligoglycérol ; avec B) au moins un macropolyol choisi parmi : B1) les oligoglycérols de degré de polymérisation moyen inférieur ou égal à 7, B2) les dendrimères du glycérol, B3) les polyglycérols linéaires, ramifiés ou hyperramifiés de degré de polymérisation supérieur ou égal à 8, B4) les mélanges de polyglycérols hyperramifiés et d'oligoglycérols linéaires, ramifiés ou hyperramifiés, de degré de polymérisation compris entre 2 et 7, éventuellement fonctionnalisé ; et éventuellement : C) au moins un polyol comprenant au moins deux groupements hydroxyles ; D) au moins un mono, di ou polyisocyanate ; E) éventuellement au moins un alcool monofonctionnel, un mélange d'alcools monofonctionnels ou un polyéther monohydroxylé à base d'éthylène glycol et/ou d'éthylène glycol/propylène glycol, ou un mélange de polyéther monohydroxylé et d'alcools monofonctionnels ; F) au moins un catalyseur ou une combinaison de catalyseurs; G) au moins un additif choisi parmi les antioxydants, les promoteurs de perméabilité à l'oxygène, les agents de rétention d'eau, les lubrifiants, les agents compatibilisants, les agents de modification de viscosité, les agents de coloration, les agents opacifiants, les agents anti-microbiens, les agents thérapeutiques et les agents anti-biofilm bactérien; et/ou H) au moins agent choisi parmi les filtres-UV, les absorbants UV et les filtres de la lumière bleue.
Patent FR-3072356-B1 (FR)
Title: Structure avant de vehicule
Inventor: KAWATA JUNGO
IPC: B62D25/08
Filed: 2018-10-11
Granted: 2021-06-04
Abstract: Une structure avant de véhicule (100) comprenant un phare avant (102), un élément latéral (110); un élément longitudinal (112) configuré pour être relié à l'extrémité avant de l'élément latéral (110; un tablier de garde-boue (116) s'étendant à l'extérieur de l'élément latéral (110); et un élément de renfort (130) incurvé de manière à relier l'élément longitudinal (112) et le tablier de garde-boue (116) l'un à l'autre, l'élément de renfort (130) comportant une extrémité (136) qui s'étend dans la direction de la largeur du véhicule et est prévu pour être fixé à l'élément longitudinal (112), et une autre extrémité (144) qui s'étend dans la direction avant-arrière du véhicule et qui est prévue pour être fixée au tablier de garde-boue (116), dans laquelle l'élément longitudinal (112) comporte une portion de fixation (154) à laquelle le phare avant (102) doit être fixé, et l'élément de renfort (130) est disposé au-dessous du phare avant (102).
Patent FR-3078628-B1 (FR)
Title: Composition comestible sous forme de gelule pour la prevention de troubles de l’humeur
Inventor: ZINTZ BENOIT
IPC: A61P25/24
Filed: 2018-03-09
Granted: 2020-03-27
Abstract: La présente invention concerne une composition comestible sous la forme d'une gélule de moins de deux grammes comprenant du safranal, de la crocine, de la vitamine B6 et du bisglycinate de magnésium, notamment pour une utilisation en vue de la prévention de la dépression saisonnière et/ou du syndrome prémenstruel chez un sujet.
Patent FR-3076798-B1 (FR)
Title: Carénage pour véhicule
Inventor: PONTHIEU DIDIER
IPC: B62D27/00
Filed: 2018-12-20
Granted: 2022-11-18
Abstract: CARÉNAGE POUR VÉHICULE La présente invention concerne un carénage pour un véhicule. Le carénage (100) comprend au moins un premier élément (10) et un deuxième élément (20). Le premier élément (10) comporte une première section de paroi (10a) et le deuxième élément comprend une deuxième section de paroi (20a). Le deuxième élément (20) est relié au premier élément (10) par un mécanisme de verrouillage de façon à définir une cavité. Le premier élément (10) et le deuxième élément (20) comportent un mécanisme de retenue (30), qui empêche la séparation complète du premier élément (10) du deuxième élément (20) en cas de collision accidentelle du véhicule après déverrouillage du mécanisme de verrouillage. Le premier élément (10) peut être une partie intérieure du véhicule et le deuxième élément (20) peut être verrouillé au premier élément (10) pour entourer un mécanisme ou un dispositif ou un système. En variante, le premier élément (10) et le deuxième élément (20) sont des éléments de carénage.  Figure 1
Patent FR-3091242-B1 (FR)
Title: Procédé de nettoyage d'une surface optique d’un véhicule automobile
Inventor: BRETAGNOL FREDERIC
IPC: B60S1/68
Filed: 2018-12-26
Granted: 2023-11-17
Abstract: Procédé de nettoyage d'une surface optique d’un véhicule automobile L'invention concerne un procédé de nettoyage automatisé d'une surface optique d'un véhicule automobile, comprenant au moins un cycle de nettoyage (38) de la surface optique comportant plusieurs étapes distinctes et successives de projection de fluide, ledit cycle de nettoyage (38) comprenant au moins une première étape de projection (30) de fluide de nettoyage sur la surface optique, une deuxième étape de projection (32) de fluide de nettoyage sur la surface optique, ainsi qu’une étape de pause (34), d'une durée non nulle, entre la première étape de projection (30) de fluide de nettoyage et la deuxième étape de projection (32) de fluide de nettoyage.   (figure 3)
Patent FR-3093131-B1 (FR)
Title: Ensemble pour turbomachine
Inventor: GOT MARC-ANTOINE ANATOLE
IPC: F01D5/32
Filed: 2019-02-22
Granted: 2021-10-01
Abstract: La présente invention concerne un ensemble pour turbomachine comprenant : Un disque rotor (1) pourvu d’une alvéole (10), Une aube (12) présentant un pied d’aube (120), ledit pied d’aube (120) étant logé au sein de l’alvéole (10), Un anneau de retenue (2) : Etant configuré pour empêcher un mouvement axial du pied d’aube (120) au sein de l’alvéole (10), et Présentant : Une partie radialement interne (20) pourvue d’un premier organe anti-rotation (200), et Une partie radialement externe (22), Un anneau de maintien (3), ledit anneau de maintien (3) : S’étendant autour d’un axe longitudinal (X-X) de turbomachine, Etant configuré pour empêcher un mouvement axial de l’anneau de retenue (2), et Comprenant un organe anti-rotation d’anneau de maintien (300) configuré pour coopérer avec le premier organe anti-rotation (200), de sorte à empêcher une rotation de l’anneau de retenue (2) autour de l’axe longitudinal (X-X). Figure pour l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3093402-B1 (FR)
Title: Utilisation comme régulateur de croissance végétale et/ou herbicide
Inventor: GOUX JÉRÔME
IPC: A01P21/00
Filed: 2019-03-05
Granted: 2021-05-07
Abstract: La présente invention concerne un régulateur de croissance végétale et un herbicide . Plus particulièrement, la présente invention concerne l’utilisation de l’anhydride nonanoïque comme régulateur de croissance végétale et/ou herbicide . La présente invention concerne également des compositions et des procédés régulant la croissance végétale et/ou herbicides.
Patent FR-3095182-B1 (FR)
Title: Gousset d'habillage interieur de porte avant d'un vehicule
Inventor: LANATA JEAN PHILIPPE
IPC: B62D25/08
Filed: 2019-04-18
Granted: 2022-05-27
Abstract: Gousset d'habillage (10) intérieur de porte avant (1) d'un véhicule, formé d'un corps évidé intégrant une surface (11) de recouvrement d'un évidement (13). Le corps comprend au moins une entretoise (15) traversant l'évidement (13) et comportant une première extrémité (15a) solidaire de la surface (11) de recouvrement et une seconde extrémité (15b) destinée à servir d'appui à l'opposé de ladite première extrémité (15a).  Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3095417-B1 (FR)
Title: Entrée d’air de nacelle et nacelle comportant une telle entrée d’air
Inventor: FERRIER GINA
IPC: F02C7/047
Filed: 2019-04-26
Granted: 2021-09-24
Abstract: Entrée d’air de nacelle et nacelle comportant une telle entrée d’air L’invention concerne une entrée d’air pour une nacelle de moteur d'aéronef, l’entrée d’air comportant une lèvre avant reliant une paroi interne sensiblement cylindrique et une paroi externe sensiblement cylindrique, une bride de montage avant configurée pour coopérer avec une bride arrière d'une paroi du turboréacteur, l’entrée d’air étant caractérisée en ce qu’elle présente une extrémité aval de la paroi externe configurée pour être positionnée dans une zone de jonction affleurante avec une extrémité avant d’un capot extérieur de soufflante, une partie au moins de la paroi externe étant configurée pour venir au moins en appui contre une surface de support d’une structure de support configurée pour être solidaire de la paroi du turboréacteur formant un carter de soufflante de sorte que cette solidarisation est située longitudinalement en aval de la bride de montage, en position assemblée. Figure pour l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3082342-B1 (FR)
Title: Systeme d’aide a la conduite de vehicule
Inventor: NAGASHIMA TAIRA
IPC: B60W50/14
Filed: 2019-06-04
Granted: 2021-08-27
Abstract: Il est divulgué un système d’aide à la conduite de véhicule. Le système d’aide à la conduite de véhicule comporte : un dispositif d’imagerie (2) pour prendre une image d’une vue extérieure en avant d’un véhicule (1) ; un dispositif d’affichage/d’alerte (3) pour transmettre des informations ; et un contrôleur (6) pour l’exécution d’un processus de reconnaissance d’image sur les données d’image et pour que le dispositif d’affichage/d’alerte (3) transmette des informations au conducteur du véhicule. Le contrôleur limite les objets à un objet spécifié selon une règle sur la base d’une condition prédéterminée et exécute le processus de reconnaissance d'image sur chacun des candidats, trouvés dans les données d’image, uniquement pour l'objet spécifié. Figure de l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3099310-B1 (FR)
Title: Dispositif de transmission de puissance sans contact par couplage inductif à résonance pour recharger un véhicule automobile
Inventor: LABBE NICOLAS
IPC: H02J50/12
Filed: 2019-07-25
Granted: 2022-12-16
Abstract: Dispositif de transmission de puissance sans contact par couplage inductif à résonance pour recharger un véhicule automobile Dispositif (100) de transmission de puissance sans contact par couplage inductif à résonance, notamment pour charger ou recharger en énergie électrique un véhicule automobile, comportant :      une source d’énergie (10), notamment à courant alternatif,   un circuit résonnant émetteur (1) comportant une première capacitance (C1) et un premier enroulement (E1), le premier enroulement (E1) comportant une inductance et une première résistance, le circuit résonnant émetteur (1) étant alimenté par la source d’énergie (10),   un circuit résonnant récepteur (2) comportant une deuxième capacitance (C2) et un deuxième enroulement (E2), le deuxième enroulement (E2) comportant une deuxième inductance, une deuxième résistance,   caractérisé en ce que la valeur d’inductance de la deuxième inductance varie de manière prédéterminée, la deuxième inductance étant formée par un solénoïde et un onduleur électronique de tension connectés électriquement en parallèle.       Figure pour abrégé : Figure 1
Patent FR-3101273-B1 (FR)
Title: Machine de thermoformage, d’operculage et de découpe de contenants multiformat
Inventor: KERNEN SAMUEL
IPC: B65B51/10
Filed: 2019-09-26
Granted: 2021-10-15
Abstract: L’invention concerne une machine (11) de thermoformage, d’operculage et de découpe de contenants, comportant au moins deux formats (541-544) d’outillage pour un même premier outillage (540) dont un premier format et un deuxième format, et comportant un module de changement de format (81) comportant un premier état de mise en service du premier format et de mise hors service du deuxième format et un deuxième état de mise en service du deuxième format et de mise hors service du premier format. Figure pour l’abrégé : figure 1
Patent FR-3102138-B1 (FR)
Title: Poutre de raccordement pour une cuve étanche et thermiquement isolante de stockage de gaz liquéfié
Inventor: DENOIX ROMAIN
IPC: F17C3/02
Filed: 2019-10-17
Granted: 2022-05-20
Abstract: L’invention concerne une poutre de raccordement pour une cuve, dans laquelle la poutre de raccordement (13) comporte un premier tronçon (14) et un deuxième tronçon (15), dans laquelle chaque tronçon comporte un noyau central (17) creux comprenant une première paroi (20) et une deuxième paroi (21) définissant à la jonction entre les deux tronçons (14, 15) une première fenêtre d’assemblage et une deuxième fenêtre d’assemblage, dans laquelle la poutre de raccordement (13) comporte un ensemble de liaison (38) de forme complémentaire auxdites fenêtres d’assemblage et fixé au niveau desdites fenêtres d’assemblage au premier tronçon (14) et au deuxième tronçon (15), l’ensemble de liaison (38) comportant une première aile (39) et une deuxième aile (40), et dans laquelle la deuxième aile (40) est soudée par recouvrement à la deuxième paroi (21) du premier tronçon (14) et du deuxième tronçon (15), et la première aile (39) comporte une plaque principale, une première portion soudée par recouvrement à la première paroi (20) du premier tronçon (14) et une deuxième portion soudée par recouvrement à la première paroi (20) du deuxième tronçon (15), la première portion étant espacée dans la première direction de la deuxième portion par une ouverture, la première portion et la deuxième portion de la première aile (39) étant soudées au premier tronçon (14) et au deuxième tronçon (15) respectivement à l’aide d’un cordon principal s’étendant dans la première direction.    Figure pour l’abrégé  :   Fig.   2
Patent FR-3102753-B1 (FR)
Title: Palette support pour une unite de siege d'avion
Inventor: BONNEFOY BASTIEN
IPC: B64D11/06
Filed: 2019-10-31
Granted: 2022-05-06
Abstract: L'invention porte sur une palette support (23) comportant:  -un corps (28),  - des moyens de fixation de verrou (31.1, 31.2, 31.3) ménagés chacun dans une portion (32) du corps (28), les moyens de fixation de verrou (31.1, 31.2, 31.3) permettant d'assurer chacun une fixation entre le corps (28) et un verrou de rail de siège ou avec une pièce intermédiaire de liaison (34),  - des moyens de fixation d'unité de siège (36) ménagés chacun dans une portion (37) du corps (28), les moyens de fixation d'unité de siège (36) permettant chacun d'assurer une fixation entre le corps (28) et un élément de l'unité de siège,  - les portions (32) du corps (28) comportant les moyens de fixation de verrou (31.1, 31.2, 31.3) et les portions (37) du corps (28) comportant les moyens de fixation d'unité de siège (36), ainsi que le reste du corps (28) constituant une pièce unique monobloc.    Figure pou r abrégé : Figure 6a
Patent FR-3106523-B1 (FR)
Title: Matériau composite thermodurcissable et procédé d’impression associé
Inventor: BENEVENTI DAVIDE
IPC: B29C64/106
Filed: 2020-01-28
Granted: 2023-07-28
Abstract: Matériau composite thermodurcissable et procédé d’impression associé.   L’invention concerne un matériau composite thermodurcissable (1) et son procédé d’impression 3D par extrusion, le matériau composite thermodurcissable (1) comprenant un polymère furanique formant une matrice thermodurcissable (10), un solvant (12), et un matériau (11) formé de particules choisies parmi des particules micrométriques, des particules nanométriques, voire un mélange de particules micrométrique et de particules nanométriques, ces particules étant à base d’un composé comprenant plus de 40 % en masse de carbone. Le matériau composite thermodurcissable (1) et son procédé d’impression 3D permettent d’obtenir un objet (3) présentant des tolérances dimensionnelles comprises entre 2,5 et 5% par rapport au modèle numérique, et une résistance aux hautes températures allant jusqu’à 300°C. Le matériau composite thermodurcissable (1) et son procédé d’impression 3D représentent une alternative biosourcée et de coût réduit par rapport aux polymères thermoplastiques synthétiques et leur procédé d’impression usuels.  Figure pour l’abrégé : Fig. 2A
Patent FR-3107180-B1 (FR)
Title: Prothèse de membre
Inventor: SOUPLY MARC
IPC: A61F2/50
Filed: 2020-02-19
Granted: 2023-10-27
Abstract: Structure exosquelettique, ayant de préférence une forme tubulaire (1), d’une prothèse (12) d’un membre (2) donné, la structure exosquelettique étant conçue pour assurer une liaison   - entre une emboîture (29) et une prothèse de main (37) ou   - entre une emboîture (29) et une prothèse de pied (25)  afin de former la prothèse du membre,   la structure exosquelettique comprenant au moins deux zones (5.1, 5.2, 6.1, 6.2) de flexibilité différentes (3.1, 3.2, 3.3, 9.1, 9.2),  l’agencement desdites zones entre elles correspondant à l’agencement de parties du membre donné ayant des duretés différentes (7, 8).  Figure pour l’abrégé : figure 5.
Patent FR-3107450-B1 (FR)
Title: Orthèse de stabilisation destinée à être enfilée sur un membre humain
Inventor: HERBE MARION
IPC: D04B1/00
Filed: 2020-02-25
Granted: 2022-12-23
Abstract: L’invention porte sur une orthèse de stabilisation (1) destinée à être enfilée sur un membre du corps humain et comprenant :      un panneau tricoté (2) comprenant au moins une première zone(3) ayant une première contexture de tricotage (31) et une deuxième zone (4) ayant une deuxième contexture de tricotage (41), ladite première zone(3) étant élastique et la deuxième zone (4) étant inélastique, ledit panneau (2) étant tricoté en une étape et au moins un système de fermeture de l’orthèse (5) sur ledit membre du corps humain.       L’invention porte également sur un procédé de fabrication de cette orthèse de stabilisation (1).   Figure pour l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3111458-B1 (FR)
Title: Procédé et dispositif de traitement de données pour contrôler un processus de fabrication de véhicule
Inventor: THIBOUD BRUNO
IPC: G06Q50/04
Filed: 2020-06-16
Granted: 2023-11-03
Abstract: L’invention concerne un procédé et un dispositif de traitement de données pour contrôler un processus de fabrication de véhicule à partir d’un ensemble de pièces détachées. A cet effet, des premières données associées à l’ensemble de pièces détachées sont reçues par le dispositif (10) via une ou plusieurs premières interfaces de communication paramétrables qui permettent de communiquer avec un ou plusieurs premiers serveurs distants (1001). Des deuxièmes données associées à l’assemblage du véhicule sont transmises par le dispositif (10) à destination d’un ou plusieurs deuxièmes serveurs distants via une ou plusieurs deuxièmes interfaces de communication paramétrables qui permettent de communiquer avec ce ou ces deuxièmes serveurs distants (1002). Le paramétrage des premières et/ou deuxièmes interfaces de communication est réalisé via une Interface Homme-Machine mise en œuvre sur un dispositif de communication transportable (11) connecté au dispositif (10).   Figure pour l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3116894-B1 (FR)
Title: Projectile gyrostabilisé
Inventor: FORGE ANTHONY
IPC: F42B12/62
Filed: 2020-12-02
Granted: 2022-10-28
Abstract: L’invention porte sur un projectile (1) comportant un corps (2) creux emportant une charge utile formée d'un ensemble de sous-projectiles (11), inertes et dispersables sur trajectoire, qui sont contenus dans un godet (5) qui comporte un piston (5b) qui obture une de ses extrémités, le corps (2) comporte à sa partie arrière un culot (3) abritant une charge pyrotechnique (10) séparée des sous-projectiles (11) par le piston (5b) qui peut se translater par rapport au corps (2) de projectile (1) pour pousser axialement le godet (5) et les sous-projectiles (11) hors du corps (2). Le godet (5) est formé de secteurs (5a) indépendants. Le piston (5b) est solidaire des secteurs (5a) lorsqu’ils sont contenus dans le corps (2) et le godet (5) est solidaire du corps (2) par un moyen de liaison (8) fragilisé pour rompre sous l’effort du piston (5b) poussé par les gaz issus de la charge pyrotechnique (10). Une ogive (4) est solidaire du godet (5) par un moyen de solidarisation (6) coaxial à l’axe longitudinal (X) du projectile (1) et qui est bloqué par les secteurs (5a).  Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3119421-B1 (FR)
Title: Système de commande de portes de décharge d’une turbomachine
Inventor: PARMENTIER NICOLAS CLAUDE
IPC: F02C9/18
Filed: 2021-02-01
Granted: 2023-10-27
Abstract: L’invention concerne un système de commande (27) de portes de décharge (26a-26f) d’une turbomachine, ce système comportant un anneau (28) et des moyens de liaison de cet anneau (28) à chaque porte de décharge (26a-26f). Selon l’invention, l’anneau (28) est formé de barres (29a-29f, 31a-31f) raccordées bout à bout par des liaisons en rotation (32) assurant que le pivotement d’une barre sur elle-même engendre le pivotement des autres barres (29a-29f, 31a-31f) sur elles-mêmes, chaque porte de décharge (26a-26f) étant reliée à une barre correspondante (31a-31f) pour s’ouvrir ou se fermer sur pivotement de cette barre.   Figure pour l’abrégé : Figure 4