baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2690207-A1 (FR)
Title: Ecrou, notamment écrou pour roue.
Inventor: ERWALD BACHLE
IPC: B21K1/70
Filed: 1993-04-16
Abstract: L'invention concerne un écrou, notamment un écrou pour roue. L'écrou comprend une partie d'entraînement (2), comme un multipans, pour la mise en place d'un outil, et une rondelle de pression (1), formée unitairement avec la partie d'entraînement ou indépendamment de celle-ci et comportant une zone (4) pour application contre la pièce à fixer, comme une jante, et également une zone de serrage (3) en forme de fourreau, le filetage intérieur (11, 12 )de l'écrou ayant un profil cylindrique (11) le long de la partie d'entrainement (2) et un profil conique (12) le long de la zone conique de serrage(3); aussi bien la surface périphérique intérieure de prof il conique (L2) que les fentes (8) sont réalisées par formage dans la masse.
Patent WO-9415775-A1 (WO)
Inventor: JACQ PATRICK
IPC: G21F9/36
Filed: 1994-01-14
Abstract: La présente invention a pour objet un procédé de compactage, sans risque d'inflammation et/ou d'explosion, de déchets métalliques susceptibles de s'enflammer et/ou d'exploser lorsqu'ils sont compactés. Ledit procédé consiste à compacter un conteneur renfermant lesdits déchets et saturé en gaz inerte.
Patent WO-9500956-A1 (WO)
Title: Embout inferieur filtrant d'un assemblage combustible pour un reacteur nucleaire
Inventor: RONDEPIERRE JEAN-FRANCOIS
IPC: G21C3/33
Filed: 1994-06-15
Abstract: L'embout comporte un élément inférieur de support (12) destiné à venir reposer sur la plaque inférieure du c÷ur du réacteur au niveau d'au moins une ouverture de passage d'eau de refroidissement et une plaque adaptatrice (13) munie d'un moyen de filtration de débris (18). Des diffuseurs (30) évasés en direction de la plaque adaptatrice (13) sont fixés sur l'élément de support (12). La paroi des diffuseurs (30) est traversée par au moins une ouverture (31) mettant en communication le col du diffuseur (30) avec un espace de piégage (32) des débris dans lequel les débris arrêtés par le moyen de filtration (18) sont aspirés par la dépression au niveau du col du diffuseur (30). L'embout inférieur (33) peut être réalisé en particulier sous la forme d'un boîtier, l'élément de support (12) étant constitué par une plaque traversée par au moins une ouverture de passage d'eau (15).
Patent FR-2702694-A1 (FR)
Title: Dispositif pour le chargement et le déchargement de machines à roder et pierrer.
Inventor: EBERHARD POTEMPKA
IPC: B24B37/34
Filed: 1994-02-25
Abstract: Dans une installation où des plateaux de convoyage (24, 24a, 24b) sont montés, pour l'usinage, entre deux couronnes extérieure (16) et intérieure (20) à la façon d'un engrenage planétaire, ces plateaux étant répartis de façon régulière dans le sens périphérique, on prévoit des dispositifs de chargement (30) et de déchargement (32) placés, par rapport à la couronne extérieure, avec un intervalle angulaire qui correspond à celui des plateaux. On peut ainsi décharger un plateau pendant qu'on en charge un autre, ce qui réduit les pertes de temps.
Patent FR-2709365-A1 (FR)
Title: Procédé de pilotage d'un tableau d'affichage à plasma.
Inventor: KIM SANG-CHEOL
IPC: G09G3/292
Filed: 1994-03-09
Abstract: Procédé pour le pilotage d'un tableau d'affichage à plasma dans lequel une pluralité de cellules de décharge, chacune d'entre elles étant équipée d'une anode (11), d'une anode d'entretien (25), d'une électrode d'amorçage (21) et d'une cathode (24), est arrangée en forme de matrice, ledit procédé comprenant une première étape de décharge d'amorçage, une seconde étape de décharge d'amorçage pour assurer une décharge d'amorçage suffisante et éteindre les charges accumulées sur la couche diélectrique (22), une étape de décharge primaire, une étape de décharge d'entretien, et une étape d'extinction de décharge. En conséquence, l'établissement d'une décharge peut être évité en cas d'absence de données. Application aux tableaux d'affichage à plasma, notamment du type à mémoire à courant continu.
Patent FR-2717931-A1 (FR)
Title: Système de vérification d'identité.
Inventor: JEAN-LOUIS VALADIER
IPC: G07C9/00
Filed: 1994-03-23
Abstract: L'invention concerne un système de contrôle, notamment pour contrôler l'identité des personnes. La personne à contrôler est titulaire d'une carte à puce qui contient une série limitée d'informations représentant sous forme codifiée une série correspondante de caractères morphologiques significatifs du visage du titulaire de la carte. La station de contrôle comprend un lecteur de carte et des moyens pour établir et afficher sur un écran une image schématique du visage à partir des informations codifiées lues dans la carte. On peut alors procéder à une comparaison entre le visage affiché et le visage du titulaire, ainsi qu'entre le visage affiché et la photographie du titulaire éventuellement attachée à la carte.
Patent FR-2708429-A1 (FR)
Title: Closure device for a ski-boot upper
Inventor: GILLES MARMONIER
IPC: A43C11/14
Filed: 1994-04-08
Abstract: The device consists of a tensioner lever (11) acting on a traction member (12) and capable of being displaced, in the direction of traction, over a support (14) having a guide consisting, for example, of two apertures (7, 8) in the shape of cams. The tensioner lever (11) is guided in this guide by means of a profiled projection (15, 16) preventing free rotation of the tensioner lever during its displacement. Rapid rotation of the lever is provided by the sharply curved end of the guide. A supplementary guide (17) is provided in order to prevent a wedging effect of the projection (15, 16) in the guide. This device permits, in particular, closure and tightening of the upper of a rear-entry boot using just one hand.
Patent FR-2719790-A1 (FR)
Title: Method of changing coating paint in spraying installation
Inventor: BRUS ERIC
IPC: B05B12/14
Filed: 1994-05-16
Abstract: The installation comprises a pipe (52) for supplying the coating product to the sprayer (53) and a purge diverter (55) for controlled flushing out (57) near one end of the pipe. The purge diverter has two branches (55a,55b) which can be interrupted by valves (56,59). One branch (55b) includes a calibrated restrictor (58).There is an injection phase of air and solvent into the pipe followed by a filling stage of the pipe with a new product until this reaches the diverter. The local flow section is temporarily reduced towards the diverter at a time after the end of the air and solvent injection phase and before the end of the filling phase. The end of the filling phase is controlled by a signal from a product sensor (60) located in the diverter.
Patent FR-2721787-A1 (FR)
Title: Procédé de quantification des coefficients.
Inventor: KERDRANVAT MICHEL
IPC: H04N7/50
Filed: 1994-06-22
Abstract: L'invention concerne un procédé de quantification de coefficients dans un système de compression à débit variable d'images sous la forme de blocs et de macroblocs, ledit système comprenant des moyens de transformation des blocs de pixels en blocs de coefficients, des moyens de quantification de ces coefficients, des moyens de stockage des informations codées avant transmission et des moyens de régulation de des moyens de quantification en fonction de l'état des moyens de stockage. Le procédé est tel que, chaque image étant divisée en groupes de blocs, au moins lorsqu'une image dite courante doit être codée en mode inter, on détermine un quantificateur (qmoy, qmoy1, qmoy2) en début d'image courante, ledit quantificateur (qmoy, qmoy1, qmoy2) étant corrigé par un coefficient de correction (c2) recalculé avant la quantification d'au moins un desdits groupes, ledit coefficient (c2) étant fonction de la différence entre d'une part le nombre de bits produits pour l'ensemble des groupes de blocs précédemment codés (Bi-mb) et d'autre part une estimation de ce nombre de bits, ladite estimation étant basée sur la répartition des bits lors du codage d'au moins une image précédant l'image courante (bitprev[mb]). L'invention s'applique notamment dans le domaine de la compression d'images à bas débit.
Patent FR-2721968-A1 (FR)
Title: Charniere demontable et gril de cuisson incorporant une telle charniere
Inventor: PAYSANT CHRISTOPHE
IPC: E05D7/10
Filed: 1994-07-01
Abstract: Charnière (8) démontable, caractérisée en ce que, en combinaison :(a) la longueur développée de la patte (31) de la paumelle est telle qu'elle empêche ou limite l'appui du deuxième élément (6) , au-dessus du premier élément (2), par la patte (31) maintenue à cheval entre l'axe (9) et le bord opposé de l'interstice (30) fonctionnel de la charnière (8) ;(b) la paumelle (10) comprend une nervure (32) de calage axial, dans la position enclavée de la charnière, et comportant un élément (32a) d'appui glissant sur l'axe ;(c) en correspondance, l' axe (9) comporte un élément (33) d'engagement avec l'élément (32a) d'appui glissant de la nervure.
Patent FR-2724132-A1 (FR)
Inventor: SOUPARIS HUGUES R
IPC: B42D15/10
Filed: 1994-09-02
Abstract: Distinct element for authenticating a personal document such as a card and preventing forgery thereof. The element comprises a transfer film (1) composed of a base film carrying at least one layer formed by a protection varnish, a partially metallized or transparent reflection layer comprising the stamped optical image, and an adhesive layer which can be activated. The invention is characterized in that the transfer film (1) is linked to a base sheet by a joining area (3).
Patent FR-2709791-A1 (FR)
Title: Amortisseur d'impulsions de pression de carburant pour pompe de carburant.
Inventor: TALASKI EDWARD J
IPC: F02M55/00
Filed: 1994-09-06
Abstract: L'invention concerne un amortisseur d'impulsions de pression de carburant. Elle se rapporte à un amortisseur qui comprend un corps creux formé d'un tube à paroi mince de matière plastique flexible et élastique ayant deux extrémités distantes, la paroi du tube étant pincée et soudée près de chaque extrémité et dans au moins une partie comprise entre les extrémités pour la formation d'au moins deux chambres (78), et un gaz compressible enfermé hermétiquement dans chaque chambre (78). Le corps est supporté au contact du carburant refoulé par la pompe (16) de manière qu'il soit comprimé par les impulsions de pression qui sont alors amorties, et le débit de carburant de la pompe (16) est régularisé. Application aux pompes de carburant.
Patent FR-2725154-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif d'application d'une bande de roulement premoulee et prevulcanisee sur une carcasse de pneumatique
IPC: B29D30/30
Filed: 1994-09-30
Abstract: Procédé d'application d'une bande de roulement prémoulée et prévulcanisée sur une carcasse de pneumatique montée gonflée sur un mandrin (21), ladite bande de roulement étant prédécoupée à une longueur voulue inférieure à la plus grande circonférence du sommet de ladite carcasse, disposée sur une table d'application (40) et allongée, lors de son application sur ladite carcasse, par un rouleau applicateur (33) pressant ladite bande de roulement sur ladite carcasse avec un effort variable, tel que: on applique une première partie de ladite longueur voulue de ladite bande de roulement sur ladite carcasse en asservissant son allongement en fonction de la différence entre l'allongement réel mesuré et l'allongement théorique correspondant à une extension uniforme de la bande de roulement sur la carcasse, et, à la fin de l'application, on asservit l'allongement de la dernière partie de ladite longueur voulue de ladite bande de roulement en fonction des positions respectives des deux extrémités avant et arrière de la bande de roulement comparées directement de telle sorte qu'elles s'aboutent sans recouvrement puis s'appliquent l'une contre l'autre.
Patent FR-2725540-A1 (FR)
Inventor: AUDREN JAMES
IPC: G07C9/00
Filed: 1994-10-07
Abstract: The procedure comprises several stages for personalising cards (E1, E2, E3) by using a database (BD) formed of files containing the personalisation data. To prevent any incorrect data being written on to a card in any of the stages (E1, E2, E3) a preliminary identification stage is used. At this stage an identification element (E0) is written on to the card, having been derived from one of the files. At each subsequent stages the identification element is read in order to ensure that the correct information is accessed for writing on to the card.
Patent FR-2733441-A1 (FR)
Title: Automatic method for letter weighing and franking
Inventor: MORIN ROCH
IPC: B07C1/00
Filed: 1995-04-27
Abstract: A machine for weighing and franking envelopes includes an electronic scales (21) connected to an electronic franking device (22) via a microprocessor. An envelope which has to be franked is first weighed by the scales. The measured weight is compared with a scale of weights which is held in the memory of the scales. Several tariff tables are also stored in the memory. The microprocessor collects the information generated by the scales and estimates the value of the stamps required for the envelope. The microprocessor controls the electronic franking device which delivers the necessary stamps for the envelope.
Patent FR-2720445-A1 (FR)
Title: Dispositif pour la reconnaissance de la relation des phases dans un moteur à combustion internee.
Inventor: DENZ HELMUT
IPC: F02D41/12
Filed: 1995-05-04
Abstract: a) Dispositif pour la reconnaissance de la relation des phases dans un moteur à combustion interne. b) Dispositif caractérisé en ce que la détection de la relation des phases du moteur à combustion interne s'effectue au moyen d'une comparaison de temps de segment, à l'intérieur desquels l'arbre de vilebrequin tourne d'un angle susceptible d'être prédéfini, tandis que les angles se rapportant à la position de l'arbre de vilebrequin pour lesquels s'effectuent les injections, sont choisis dans des conditions susceptibles d'être prédéterminées du moteur à combustion interne de façon qu'il se produise des modifications de la vitesse de rotation qui permette une détection non équivoque des relations des phases, tandis que les intervalles angulaires entre les injections séquentielles et l'élévation reconnue de la vitesse de rotation sont exploités.
Patent FR-2720323-A1 (FR)
Title: Dispositif pour la fixation d'un embout de soufflage d'une machine d'extrusion-soufflage pour réaliser des corps creux.
Inventor: BAKRI FARID
IPC: B29C49/58
Filed: 1995-05-05
Abstract: Le porte-embout recevant l'embout de soufflage 5 est relié à un insert de boîtier qui est tenu dans un boîtier 22 dans un plan E mobile de tous les côtés dans des limites, et est fixé par un dispositif à fourche 26 sollicitée par un moyen d'actionnement de blocage. L'appui de l'insert sur le plateau de support 8 s'effectue en agençant vers le plateau de support 8 des plaques de glissement 30, 30a de manière flottante, tandis que l'appui au fond du boîtier 22 s'effectue via un roulement à billes. La fourche 26 sollicitée par le moyen d'actionnement de blocage 28 serre l'insert et ainsi l'embout 5 par rapport au plateau 8. Un alignement simplifié et exact de l'embout 5 par rapport à un outil dans lequel il est introduit est possible grâce au réglage libre et séparé de l'embout 5.
Patent FR-2722011-A1 (FR)
Title: Fermeture hermetique pour une cartouche de toner
IPC: B65D65/34
Filed: 1995-05-10
Abstract: La fermeture hermétique (2) comporte une couche de laquelle une bande (3) peut être arrachée de manière à définir une ouverture (7) pour le passage de toner, ladite bande (3) étant reliée à un élément (4) qui doit être tiré pour arracher la bande (3) depuis une première partie d'extrémité (5) jusqu'à une autre partie d'extrémité (6) de la bande ; lorsque la première partie d'extrémité (5) de la bande n'est pas arrachée, la bande (3) empêche la perte de toner, alors que lorsque la bande (3) a été arrachée jusqu'à son autre partie d'extrémité (6), l'ouverture (7) est formée ; la bande (3) est dotée sur sa première partie d'extrémité (5) d'un moyen (11) qui, lorsque l'on commence à arracher la bande (3), diminue la force d'arrachage nécessaire par rapport à la force nécessaire pour arracher une autre partie de la bande.
Patent FR-2738422-A1 (FR)
Title: Circuit de polarisation destine a fixer le niveau moyen d'une tension alternative
Inventor: AEBISCHER DANIEL
IPC: G05F3/26
Filed: 1995-08-31
Abstract: Ce circuit comprend un montage en série d'un élément capacitif (C) et d'un composant actif (M10) formant résistance équivalente. Une source de courant continu (12) est raccordée à ce composant actif, tandis que des moyens (M11, 11) sont prévus pour ajuster la conductance du composant actif et fixer le niveau moyen de ladite tension alternative (Uac ). Celle-ci est appliquée aux bornes du montage en série, tandis que la tension polarisée ayant le niveau moyen voulu (Uout ) est prélevée sur le noeud (10) entre l'élément capacitif (C) et le composant actif. Des moyens (13) sont également prévus pour moduler le courant continu (i) traversant le composant actif (M10), avec une fraction de la tension alternative à polariser. Application notamment à la détermination du niveau moyen de la tension produite par un oscillateur à quartz.
Patent FR-2738153-A1 (FR)
Inventor: BRUNA PASCAL
IPC: A61M15/00
Filed: 1995-09-04
Abstract: Inhalating apparatus (1) intended to dispense precise and reproducible doses of pulverulent product, said apparatus comprising an ejection channel (2) opening on to an outlet (3), characterized in that it comprises in combination: a pre-dosing device (100) of pulverulent product in individual reservoirs (101), each reservoir (101) having a product dose; a transfer device (200) for transferring the whole product dose into said ejection channel (2) upon each actuation of the inhaling apparatus; an air flow source (300) comprising a pump (301) which can be triggered by inhalation by the user, said air flow source (300) sending an air flow into the ejection channel (2) in the direction of the outlet (3) in order to eject said product dose.
Patent FR-2739161-A1 (FR)
Title: Clutch control operated by linear actuator with rotary potentiometer transducer for measuring movement
Inventor: RIVOIRON SYLVAIN
IPC: F16D25/12
Filed: 1995-09-22
Abstract: The clutch control is operated by a linear actuator (1) which pushes, via an actuating rod, a clutch fork (2) towards its clutched position (2a). It consists of a potentiometric displacement transducer (9) measuring the unwinding of a flexible cable connected to the actuating rod.  It has a segment turning on the actuator retaining the end (11a) of the flexible cable opposed to the actuating rod (6) and allows adjustment of the cable length during the effective movement of the actuating rod. This adjustment is by an actuating spring (21) retaining a pivoting finger (16) on the end of the cable (11) in relation to the segment.
Patent FR-2739187-A1 (FR)
Inventor: DUTHOO DOMINIQUE
IPC: G01N17/02
Filed: 1995-09-27
Abstract: A sinusoidal voltage V is applied between two measurement points on two zirconium alloy elements (2, 2'), the strength I of a sinusoidal current flowing between the measurement points is measured, the impedance Z = V/I of the measurement area of the elements (2, 2') is determined, and the resulting impedance is compared with at least one reference value. The testing device comprises a cell (5) containing an electrolyte (6) in which the two zirconium alloy elements (2, 2') are immersed, as well as a power supply and impedance measurement module (16). A measurement may be performed on a single element (2) by means of an electrode immersed in the electrolyte (6).
Patent FR-2744759-A1 (FR)
Title: Dispositif de manoeuvre pour volet roulant
Inventor: VIOTTE CHRISTOPHE
IPC: E06B9/72
Filed: 1996-02-14
Abstract: Dispositif de manoeuvre pour volet roulant comprenant un arbre d'enroulement d'un tablier ledit arbre étant entraîné en rotation par un moteur supporté par une embase, caractérisé en ce que ladite embase est solidaire d'une roue dentée (19) susceptible d'être en prise avec une vis (21) de façon à immobiliser ladite embase en rotation et en ce que ladite vis est pourvue d'au moins un méplat (21a, 21b), de sorte que la liaison mécanique entre ladite roue dentée et ladite vis est débrayable. Le débrayage de la liaison permet de manoeuvrer rapidement le volet pour raison de sécurité ou de maintenance.
Patent FR-2751093-A1 (FR)
Title: Ultra-violet radiation source and transmitter-reflector
IPC: F21V13/04
Filed: 1996-07-09
Abstract: The ultra-violet source has transparent straight quartz tube (2) filled with gas at high pressure. A reflector (7) is placed over the tube. The reflector has two lateral wings (14) which run parallel to the tube and which are positioned symmetrically on either side of the tube. The profile of the transverse section of the reflector is parabolic or elliptic. The summit of the generating curve is at a distance d from the axis of the tube, corresponding to focal length. This distance is bounded by the summation of the distances between the axis of the tube and the internal surface of the reflector over the tube and the thickness of tube in the axial plane.
Patent FR-2751312-A1 (FR)
Title: Method for transportation of fluids or powders in tank
IPC: B65D90/04
Filed: 1996-07-22
Abstract: The transportation tank for fluids or powders has filling holes (8) and an emptying hole (9). Before loading with material a flexible pocket (50) is placed in it. The pocket which completely covers the tank internal surface can be removed after emptying the tank. The pocket is introduced through a hole in the tank and inflated. The tank contains a principal wall corresponding to its internal volume and a number of developments (58) each corresponding to a tank opening. In the emptying hole and the air inlet hole sleeves (59,60) are fitted. Pressurised air is introduced in the inlet sleeve so that the pocket can be deployed inside the tank.
Patent FR-2753849-A1 (FR)
Title: Rotary electrical machine armature for motor vehicle starter motor
Inventor: BOUILLIER DOMINIQUE
IPC: H02K13/04
Filed: 1996-09-26
Abstract: The starter motor armature has conductors (16) terminating in a multi-segment commutator (22), with conducting segments (30) a transverse sliding face and axial connections which extend to the end of the commutator. The conductors are laterally located in a recess in the commutator surface. The recess has a semi-circular profile, of a diameter that provides a close fit for the end of an armature conductor when it is place in the groove before soldering into place. The distance separating the parallel axes of the two grooves (32) is less than the sum of the radius of the grooves, so that the grooves form a double recess in the shape of a "w".
Patent FR-2755107-A1 (FR)
Title: Carry-out container for preservation of food
IPC: B65D43/16
Filed: 1996-10-25
Abstract: The container is made form all kinds of material which can be thermo-welded. The cover (2) is cut out and thermo-formed at the same time as the container on the same machine. The cover is positioned on the container boat either manually or automatically and fixed on one of its sides (5) by a partial weld serving as a hinge (6). The assembled cover and container are covered by a sealing film giving an inviolability to the assembly.
Patent FR-2756081-A1 (FR)
Title: Intrusion presence detector producing detection signals
Inventor: HERBINIERE MICHEL
IPC: G08B13/19
Filed: 1996-11-19
Abstract: The presence detector has an automatic lighting unit which forms part of the presence detection unit.  The detection unit has a microprocessor controlled transmitter, which can be inhibited for a period of time.  The lighting unit is controlled by the detector processor.  If an inhibition signal (I) is entered into the microprocessor, the intrusion detector transmitter is inhibited for a period of time preventing intruder detection, and enabling action of the alternative light switch-on mode.  The signal emission may be by radio frequency signals.