baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3070651-A1 (FR)
Title: Dispositif de garniture laterale d'un compartiment a bagages de vehicule automobile
Inventor: GOSSART BRUNO
IPC: B60R7/02
Filed: 2017-09-05
Abstract: L'invention concerne un dispositif (1) comprenant: une paroi (2) tridimensionnelle présentant une face d'aspect (3), une face d'envers (4) et, vu du côté de ladite face d'aspect, une partie avant (5) en saillie et une partie arrière (6) en retrait formant un espace (7) de réception d'objets, ladite paroi étant conformée de manière à pouvoir être emboitée dans une autre paroi (2) identique, sa face d'aspect (3) faisant face à la face d'envers (4) de ladite autre paroi ; une cloison (8) permettant de clôturer ledit espace en s'étendant sensiblement dans le prolongement de ladite partie avant, ladite cloison étant réversiblement transférable entre une configuration de clôture dudit espace et une configuration escamotée permettant ledit emboitement.
Patent FR-3071216-A1 (FR)
Title: Compartiment de transport de marchandise a porte sectionnelle et vehicule comprenant un tel compartiment
Inventor: YBERT FLORENTIN
IPC: B62D33/04
Filed: 2017-09-19
Abstract: Ce compartiment de transport de marchandise (12) comprend deux flancs (20) et un pavillon (22) reliant les deux flancs (20), les flancs (20) et le pavillon (22) définissant entre eux une ouverture (26) pour l'accès des marchandises à l'intérieur du compartiment (12), Le pavillon (22) présente, au niveau de l'ouverture (26), une épaisseur de pavillon (e2). Le compartiment (12) comprend en outre une porte sectionnelle comportant un encadrement (29) encadrant l'ouverture (26) et un tablier (30) monté mobile relativement à l'encadrement (29) entre une position de fermeture, dans laquelle il obture l'ouverture (26), et une position d'ouverture, dans laquelle il est à l'écart de l'ouverture (26), ledit tablier (30) étant formé d'une pluralité de lamelles (58a, 58b) successives articulées les unes aux autres. Le rapport de l'épaisseur de pavillon (e2) sur la hauteur de chaque lamelle (58a, 58b) est supérieur à 0,75.
Patent FR-3073523-A1 (FR)
Title: Utilisation d'un polyarylethercetone sulfone comme agent dispersant
Inventor: LE GUILLAUME
IPC: C08L61/08
Filed: 2017-11-14
Abstract: L'invention concerne l'utilisation d'un polyaryléthercétone sulfoné en tant qu'agent dispersant pour une poudre de résine de polyaryléthercétone dans une solution aqueuse, ainsi qu'une composition correspondante, et un procédé de préparation d'un semi-produit comprenant une résine de polyaryléthercétone et des fibres de renfort.
Patent FR-3076285-A1 (FR)
Title: Dispositif et procede pour garantir un releve de temperature fiable dans une caisse thermo-isolante.
Inventor: LABRANQUE GILLES
IPC: B65D90/48
Filed: 2018-01-03
Abstract: L'invention porte sur un emballage 1, notamment isotherme, pour le transport d'un chargement 2 de produits, comprenant un support 12 pour un enregistreur 13 de températures subies par le chargement 2 durant son transport. L'invention, porte aussi sur un tel support et sur un procédé associé.
Patent FR-3081185-A1 (FR)
Title: Element de stator de turbomachine
Inventor: GERMAIN ALEXIS MAXIME
IPC: F01D11/00
Filed: 2018-05-17
Abstract: Elément de stator de turbomachine (50), s'étendant autour d'un axe longitudinal, l'élément comprenant au moins une première aube de stator (1) et au moins une deuxième aube de stator (1') adjacente circonférentiellement à la première aube de stator (1), chaque première et deuxième aube de stator (1, 1') comprenant une plateforme et une pale s'étendant radialement depuis la plateforme, l'élément de stator comprenant également au moins un joint inter-plateforme (12), disposé entre la plateforme de la première aube de stator (1) et la plateforme de la deuxième aube de stator (1'), caractérisé en ce que le joint inter-plateforme (12) comprend un support plan (14) muni d'une surface supérieure sur laquelle s'étend une ailette (15).
Patent FR-3079306-A1 (FR)
Title: Procede de geolocalisation dans un batiment dit ips et dispositif mettant en œuvre ledit procede
Inventor: JEGARD JOHAN
IPC: G01S5/16
Filed: 2018-06-07
Abstract: La présente invention concerne un procédé de géolocalisation dans un bâtiment dit IPS selon l'acronyme anglo-saxon « Indoor Positioning System » basée sur la mesure du champ magnétique terrestre à partir d'un dispositif comprenant au moins un processeur, une mémoire incluant un programme d'ordinateur, un écran, un accéléromètre, un gyroscope, un magnétomètre et des moyens de communication sans fil, ledit procédé comprenant au moins une étape d'acquisition des informations relatives à la mesure du vecteur de champ magnétique entre deux points A et B déterminés à partir du magnétomètre, ledit vecteur de champ magnétique représentant la magnitude et l'orientation du champ magnétique terrestre affecté par la structure du bâtiment entre lesdits points A et B ; ledit procédé est remarquable en ce qu'il comprend au moins les étapes suivantes de : - acquisition d'au moins une donnée relative à la distance parcourue entre les deux points A et B et/ou à la distance séparant le dispositif à un second dispositif électronique ; et - génération d'une cartographie du bâtiment à partir des vecteurs de champ magnétique acquis et de la ou des donnée(s) relative(s) à la distance parcourue entre les deux points A et B et/ou à la distance séparant le dispositif à un second dispositif électronique. Un autre objet de l'invention concerne un dispositif pour la mise en œuvre dudit procédé.
Patent FR-3082152-A1 (FR)
Title: Module d'accoudoir deplacable en rotation
Inventor: CAZES CHISTOPHE
IPC: B60N2/75
Filed: 2018-06-07
Abstract: Module d'accoudoir (40) configuré pour être déplacé en rotation autour d'un axe de rotation (Y) au moins entre une première position et une seconde position, le module d'accoudoir (40) présentant un centre de gravité (G) disposé au voisinage de l'axe de rotation (Y).
Patent FR-3083756-A1 (FR)
Title: Guide d'air pour vehicule automobile realise d'une piece en materiau polymere expanse et comportant au moins une zone frangible
Inventor: PEAN FREDERIC
IPC: B62D25/08
Filed: 2018-07-10
Abstract: L'invention concerne un guide d'air monopièce (10) en matériau polymère expansé destiné à être intégré à l'avant d'un véhicule entre une face avant technique reliée à une traverse par des éléments compressibles longitudinalement et une façade avant dudit véhicule pourvue d'au moins une ouverture d'aération, le guide d'air présentant une face avant (10a), une face arrière (10b), une pluralité de parois longitudinales (12-16) reliant la face avant (10a) à la face arrière (10b) et s'étendant parallèlement ou sensiblement parallèlement à la direction longitudinale du véhicule lorsque le guide d'air est monté à l'intérieur du véhicule et une pluralité de parois dressées (17-21) perpendiculaires ou sensiblement perpendiculaires à la direction longitudinale du véhicule, caractérisé en ce qu'il comprend au moins une zone frangible (Z1) ménagée dans une paroi choisie parmi une paroi longitudinale et une paroi dressée.
Patent FR-3070464-A1 (FR)
Title: Amortisseur coaxial pour systeme hydraulique
Inventor: DURR JULIEN
IPC: F16F7/112
Filed: 2018-08-29
Abstract: L'invention concerne un amortisseur coaxial (1) pour un système hydraulique, amortisseur dans lequel un insert (3) est inséré dans un boîtier (2). Un premier raccord hydraulique (21) est formé sur le boîtier (2), un deuxième raccord hydraulique (31) est formé sur l'insert (3). Une structure de guidage d'écoulement (32), à travers laquelle un milieu hydraulique peut être guidé dans une chambre d'amortissement (4) de l'amortisseur coaxial (1), est formée sur l'insert (3).
Patent FR-3086480-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de securisation d’une communication sans fils.
Inventor: PATUREAU MIRAND SYLVAIN
IPC: H04L29/06
Filed: 2018-09-24
Abstract: L'invention concerne un procédé de sécurisation d'une communication sans fils entre un véhicule et un dispositif nomade, mise en œuvre par un dispositif de sécurisation ledit procédé comportant des étapes de : - Génération (302) d'une trame d'annonce, - Chiffrement (303) de la trame à l'aide d'une clé de chiffrement associée au véhicule - Emission (304) de la trame d'annonce chiffrée, Caractérisé en ce que le procédé comporte en outre une étape de réception (301) d'une information relative à un état du véhicule, et en ce que la trame d'annonce comprend l'information relative à un état du véhicule.
Patent FR-3087701-A1 (FR)
Title: Hybridation des fibres du renfort fibreux d'une aube de soufflante
Inventor: DE GAILLARD THOMAS ALAIN
IPC: F01D5/28
Filed: 2018-10-30
Abstract: L'invention concerne une aube (3) de soufflante (1) d'une turbomachine comprenant une structure en matériau composite comprenant un renfort fibreux (4) obtenu par tissage tridimensionnel de torons et une matrice dans laquelle est noyé le renfort fibreux (4),
    - le renfort fibreux (4) comprenant une première portion (13) formant le bord d'attaque (8) et une deuxième portion (15) formant tout ou partie du bord de fuite (9),
    - les torons du renfort fibreux (4) comprenant des premiers torons (12) présentant un allongement à la rupture prédéfini et des deuxièmes torons (14) présentant un allongement à la rupture supérieur à celui des premiers torons (12), la première portion (13) comprenant tout ou partie des premiers torons (12) tandis que la deuxième portion (15) comprend tout ou partie des deuxièmes torons (14).
Patent FR-3088379-A1 (FR)
Title: Ensemble de culasse pour moteur a combustion, reglette de montage d'un accessoire sur une culasse et moteur a combustion
Inventor: STEFANI GERARD
IPC: F02F7/00
Filed: 2018-11-12
Abstract: L’invention propose un ensemble (10) de culasse pour moteur à combustion comportant :    - un corps de culasse (14) ;    - un couvre-culasse (16) qui est fixé sur le corps de culasse (14) au moyen d'une série de vis (34) de fixation du couvre-culasse (16) ; et    - une réglette latérale (18) de montage d'un accessoire (12) sur la culasse, notamment d'un composant (20) appartenant à un turbocompresseur :    -- qui est rapportée sur le corps de culasse (14) ;    -- qui est fixée le long d’une face latérale (24) du corps de culasse (14) ; et    -- qui comporte :    --- une face latérale interne (36) qui est en appui transversal contre une portion de surface (25) en vis-à-vis du corps de culasse (14) ;    --- une face latérale interne inclinée qui prolonge vers le bas ladite face latérale interne (36) et qui, avec ladite portion de surface en vis-à-vis du corps de culasse (14), délimite un logement (56) qui est apte à recevoir une partie (21) dudit accessoire (12, 20) ; et    --- une face supérieure (40) qui est en appui contre une portion de surface (30) en vis-à-vis du couvre-culasse (16).     Figure pour l'abrégé : Figure 1
Patent FR-3089026-A1 (FR)
Title: Système et procédé de mise à jour d’horloge
Inventor: COAT DENIS
IPC: G06F1/04
Filed: 2018-11-22
Abstract: Système et procédé de mise à jour d’horloge Ce système (2) comprend une pluralité de composants (10, 12) et une unité électronique de commande (6) configurée pour communiquer avec chacun des composants (10, 12) via un réseau de communication (4), chaque composant (10, 12) étant équipé d’une horloge relative (14, 16), l’unité de commande (6) comprenant une horloge absolue (8), le système (2) comprenant une unité de mise à jour (22) apte à émettre un terme de mise à jour (∆T) de l’une des horloges relatives (14, 16). L’unité de mise à jour (22) comprend un module de filtrage (26) apte à appliquer un filtre passe-bas au terme de mise à jour (∆T) calculé par l’unité de mise à jour (22). Figure pour l’abrégé : Fig 2
Patent FR-3090005-A1 (FR)
Title: Procédé d’hydrodésulfuration de coupes essence oléfinique contenant du soufre mettant en œuvre un catalyseur régénéré.
Inventor: DEVERS ELODIE
IPC: C10G45/08
Filed: 2018-12-18
Abstract: L’invention concerne un procédé d'hydrodésulfuration d'une coupe essence oléfinique contenant du soufre dans lequel on met en contact ladite coupe essence, de l'hydrogène et un catalyseur régénéré, ledit procédé étant effectué à une température comprise entre 200 et 400°C, une pression totale comprise entre 1 et 3 MPa, une vitesse volumique horaire, définie comme étant le débit volumique de charge rapporté au volume de catalyseur, comprise entre 1 et 10 h-1; et un rapport volumique hydrogène/charge essence compris entre 100 et 1200 NL/L, ledit catalyseur régénéré étant issu d’un catalyseur au moins partiellement usé issu d’un procédé d'hydrodésulfuration d'une coupe essence oléfinique contenant du soufre et comprend au moins un métal du groupe VIIl, au moins un métal du groupe VIB et un support d’oxyde.
Patent FR-3079492-A1 (FR)
Title: Systeme a bras de charniere pour capot avant de véhicule
Inventor: ITO KENSAKU
IPC: B62D25/10
Filed: 2019-03-07
Abstract: [Objet] Il est proposé un système à bras de charnière pour un capot avant de véhicule capable de présenter une rigidité élevée contre une charge dans la direction verticale appliquée au moment de l'ouverture et de la fermeture du capot avant.[Moyens pour résoudre le problème] La configuration d'un système à bras de charnière pour un capot avant de véhicule (un système 100) selon un aspect de la présente invention comprend : un bras de charnière 110 qui supporte un capot avant 102 à l'avant d'un corps de véhicule ; un support de charnière 112 auquel le bras de charnière 110 est attaché de manière pivotante ; un panneau latéral de corps de véhicule (un panneau latéral de tableau de bord 106) qui constitue une surface latérale d'un logement d'installation du groupe moteur ; et un panneau latéral d'auvent 130 qui joint le support de charnière 120 et le panneau latéral de corps de véhicule, et le panneau latéral d'auvent 130 comprend : une première surface de jonction 132 à laquelle le support de charnière 120 est joint ; et une deuxième surface de jonction 134 qui s'étend vers le haut depuis une extrémité intérieure dans la direction de la largeur du véhicule de la première surface de jonction et est jointe au panneau latéral de corps de véhicule.
Patent FR-3079687-A1 (FR)
Title: Systeme de source d'energie pour véhicule
Inventor: YAMAMOTO TOMOHARU
IPC: H02M7/48
Filed: 2019-03-28
Abstract: Un système de source d'énergie comprend une entrée de charge rapide (9), à laquelle une source d'énergie en courant continu (10) est connectable ; un condensateur (31, 32, 33) dans un chemin qui interconnecte une borne positive de l'entrée de charge rapide (9) et une borne négative de l'entrée de charge rapide (9) ; un consommateur électrique (4) à laquelle une batterie rechargeable (51) est connectable ; un premier commutateur (11) dans un chemin qui interconnecte une borne positive de l'entrée de charge rapide (9) et le condensateur (31, 32, 33) ; et un deuxième commutateur (12) dans un chemin qui interconnecte une borne négative de l'entrée de charge rapide (9) et le condensateur (31, 32, 33). Un chemin qui interconnecte le condensateur (31, 32, 33), le premier commutateur (11) et le deuxième commutateur (12) en série et le consommateur électrique (4) sont connectés en parallèle.Figure de l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3095209-A1 (FR)
Title: Procede de reduction et/ou controle de la combustion anormale du gaz dans un moteur marin ou un moteur a allumage commande
Inventor: DOYEN VALÉRIE
IPC: C10N40/25
Filed: 2019-04-18
Abstract: PROCEDE DE REDUCTION ET/OU CONTROLE DE LA COMBUSTION ANORMALE DU GAZ DANS UN MOTEUR MARIN OU UN MOTEUR A ALLUMAGE COMMANDE La présente invention concerne l’utilisation d’un copolymère (C) comprenant des unités répétitives correspondant à des monomères alkyl méthacrylate, lesdits monomères comprenant au moins : - un ou des monomère(s) (A), identiques ou différents, choisi(s) parmi des monomères (C6-C10)alkyl méthacrylate ; - un ou des monomère(s) (B), identiques ou différents, choisi(s) parmi des monomères (C10-C18)alkyl méthacrylate, dans une composition lubrifiante comprenant au moins une huile de base pour réduire et/ou contrôler la combustion anormale du gaz dans un moteur, de préférence un moteur marin ou un moteur à allumage commandé. Figure pour l’abrégé : néant
Patent FR-3097975-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de telemetrie passive par traitement d'image
Inventor: DORBESSAN PAUL
IPC: G06K9/66
Filed: 2019-06-26
Abstract: - Procédé et dispositif de télémétrie passive par traitement d’image. - Le dispositif (1) destiné à estimer la distance entre un observateur (2) et une cible (4), à l’aide d’au moins une image générée par un générateur d’images (6) numérique à partir de la position (P1) de l’observateur (2), comporte une unité de détection et d’identification configurée pour détecter et identifier une cible (4) dans l’image à partir au moins d’une liste prédéterminée de cibles connues, une unité d’estimation d’orientation configurée pour déterminer l’orientation de la cible identifiée dans l’image, et une unité d’estimation de distance configurée pour mesurer sur l’image la longueur d’au moins un segment caractéristique de la cible et pour calculer la distance à partir de ladite longueur mesurée, d’une longueur réelle du segment sur la cible en tenant compte de l’orientation de la cible et de la résolution spatiale du générateur d’images (6) numérique. Figure pour l'abrégé : Fig 2
Patent FR-3098199-A1 (FR)
Title: Platelage et dispositif de stockage et de rangement integrant un tel platelage
Inventor: FONTANILLES RENAUD
IPC: B65D19/30
Filed: 2019-07-03
Abstract: Ce platelage comporte un panneau (6) constitué d’un treillis de fils métalliques soudés entre eux à leur intersection. Le panneau (6) est associé à un second panneau grillagé inférieur (7), comportant des zones rectilignes de pliage (12) parallèles entre elles, s’étendant sur toute une dimension principale dudit second panneau inférieur (7), et formant saillie par rapport au plan défini par ledit second panneau. Figure pour l’abrégé : Fig 3
Patent FR-3098138-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d’une piece metallique
Inventor: COLAS CÉDRIC PIERRE JACQUES
IPC: B22C11/00
Filed: 2019-07-03
Abstract: L’invention concerne un procédé de fabrication d’une pièce métallique (18) de turbomachine comprenant au moins un premier matériau métallique et au moins un deuxième matériau métallique, les compositions chimiques desdits premier et deuxième matériaux étant différentes, le procédé comprend les étapes suivantes : a) Obtenir un élément dont au moins une première partie métallique est réalisée dans le premier matériau métallique ; b) Placer l’élément dans un premier moule et couler de la cire dans le moule pour recouvrir au moins partiellement ledit élément, le premier moule ayant une empreinte correspondant à au moins une partie d’une surface externe de la pièce métallique ; c) Obtenir un ensemble en retirant ledit premier moule ; d) Réaliser un moule carapace avec une première céramique autour de l’ensemble obtenu à l’issue de l’étape c) ; e) Retirer la cire dudit moule carapace et couler le deuxième matériau métallique à l’intérieur du moule carapace à la place de la cire ; f) Retirer toute céramique présente dans ledit ensemble obtenu à l’issue de l’étape e) de manière à obtenir une pièce métallique comprenant le premier matériau métallique et le deuxième matériau métallique. Figure à publier avec l’abrégé : figure 1
Patent FR-3099705-A1 (FR)
Title: Dispositif pour l’émission d’un champ magnétique
Inventor: GREFF DANIEL
IPC: H01Q21/00
Filed: 2019-08-05
Abstract: Dispositif pour l’émission d’un champ magnétique L’invention concerne concerne un dispositif utile pour exposer une personne à un champ magnétique, comprenant un support isolant (102) destinée à être appliquée sur une partie du corps de la personne, au moins une antenne plate dipolaire (104a) de forme hexagonale émettant un champ magnétique suivant un vecteur perpendiculaire à sa surface, et une source d’alimentation en courant alternatif ou pulsé (106) de l’antenne. Figure 2
Patent FR-3101996-A1 (FR)
Title: Support de capteur pour un véhicule
Inventor: HESSE FRANK
IPC: G12B9/00
Filed: 2019-10-15
Abstract: L’invention concerne un support de capteur (10) pour un véhicule, destiné en particulier à être agencé derrière un pare-chocs (12) du véhicule. Le support de capteur (10) comprend au moins une zone de réception (14) pour recevoir un capteur (16) et au moins une zone de fixation (18), avec laquelle le support de capteur (10) peut être fixé avec un élément supplémentaire, en particulier avec un pare-chocs (12). Une zone de raccordement (20) destinée à être fixée à l’élément supplémentaire est incluse au niveau d’au moins une partie de l’au moins une zone de fixation (18). Il est proposé qu’au moins une partie de suspension (22) résistante aux chocs et réversible en position soit disposée sur au moins une zone de fixation (18), entre la zone de raccordement (20) et la zone de réception (14). L’invention concerne également un agencement d’un tel support de capteur (10) sur un pare-chocs (12). Figure pour l’abrégé : figure 1
Patent FR-3102670-A1 (FR)
Title: Casier de Stockage et de Distribution de Médicaments à une Pluralité de Résidents/Patients, Unité Mobile comprenant un tel Casier et Procédé de Distribution
Inventor: FOUBET MICHEL
IPC: G16B50/00
Filed: 2019-10-30
Abstract: L’invention concerne un casier (1) de stockage et de distribution de médicaments à une pluralité de résidents/patients, le casier (1) formant une pluralité de compartiments (2) de stockage, chaque compartiment (2) étant adapté pour pouvoir contenir des médicaments et permettre un prélèvement d’au moins une partie de ces médicament(s) à partir de ce compartiment (2),caractérisé en ce que chaque compartiment (2) de la pluralité de compartiments (2) de stockage est muni de moyens (4) permettant sa visualisation et adaptés pour pouvoir être :- dans un premier état, dit état activé, dans lequel les moyens (4) de visualisation émettent au moins une onde électromagnétique de visualisation de ce compartiment (2) au cours de la distribution de médicaments à l’un des résidents/patients, dit résident/patient destinataire, auquel sont destinés des médicaments contenus dans ce compartiment (2) et permettent une localisation visuelle de ce compartiment dans le casier, les moyens (4) de visualisation des compartiments (2) contenant uniquement des médicaments non destinés audit résident/patient destinataire n’émettant pas d’onde électromagnétique de visualisation de ces compartiments (2), et ;- dans un deuxième état, dit état non-activé, dans lequel les moyens (4) de visualisation de ce compartiment (2) n’émettent pas d’onde électromagnétique lorsqu'aucun médicament contenu dans ce compartiment (2) est à distribuer audit résident/patient destinataire.
Patent FR-3102707-A1 (FR)
Title: Procédé de maintien d’une ébauche de pièce, par dilatation de fluide dans une partie de maintien fabriquée additivement
Inventor: COMBES GUILHEM KEVIN
IPC: F01D5/14
Filed: 2019-10-30
Abstract: L’invention concerne un procédé de maintien d’une ébauche de pièce (1) à l’intérieur d’un ensemble de maintien (20). L’ensemble de maintien (20) comprend une première partie de maintien (30). La première partie de maintien (30) comprend une cavité interne (31) contenant un fluide. L’ébauche de pièce (1) et la première partie de maintien (30) sont au moins partiellement fabriquées par fabrication additive. Le procédé de maintien comprend un chauffage de l’ensemble de maintien (20) et de l’ébauche de pièce (1) pour déformer la première partie de maintien (30) par dilatation de fluide dans la cavité interne (31) et pour réduire un espace (21) entre l’ébauche de pièce (1) et l’ensemble de maintien (20) par dilation de la première partie de maintien (30).      Figure pour l’abrégé : figure 2