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Patent FR-3089819-B1 (FR)
Title: Installation et procédé de traitement par perméation membranaire d'un courant gazeux avec ajustement de la pression d’aspiration du second perméat
Inventor: BARRAUD FRANÇOIS
IPC: B01D61/58
Filed: 2018-12-14
Granted: 2020-11-27
Abstract: Installation pour le traitement par perméation membranaire d’un flux gazeux d’alimentation comprenant au moins du méthane et du dioxyde de carbone, comprenant: un compresseur A permettant de comprimer le flux gazeux d’alimentation, une première unité de séparation par membrane apte à recevoir le flux gazeux issu du compresseur et à fournir un premier perméat et un premier retentât, une seconde unité de séparation par membrane apte à recevoir le premier retentât et à fournir un second perméat et un second retentât, une troisième unité de séparation par membrane apte à recevoir le premier perméat et à fournir un troisième perméat et un troisième retentât, au moins un moyen de mesure de la pression d’aspiration du second perméat de la seconde unité membranaire, et au moins un compresseur B permettant l’aspiration du second perméat et l’ajustement de la pression d’aspiration du second perméat en fonction de la pression d’aspiration mesurée avant de recycler le second perméat dans le flux gazeux d’alimentation en aval du compresseur A, avec chaque unité de séparation par membrane comprenant au moins une membrane plus perméable au dioxyde de carbone qu’au méthane. Figure de l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3090209-B1 (FR)
Title: Procede de fabrication d’un dispositif comprenant un materiau acquerant une propriete electrique apres avoir ete soumis a une polarisation electrique
Inventor: MAINGUET JEAN-FRANÇOIS
IPC: H01L41/45
Filed: 2018-12-18
Granted: 2021-01-15
Abstract: Procédé de fabrication d’un dispositif comportant un empilement comprenant une première couche (4) comportant des conducteurs électriques (4.1) isolés électriquement l’un de l’autre, une deuxième couche (10) conductrice électrique, une troisième couche (8) de matériau pyroélectrique, ladite troisième couche (8) étant disposée entre la première couche (4) et la deuxième couche (10), ledit procédé comportant :a) la réalisation, sur un substrat, dudit empilement, le matériau de la troisième couche n’étant pas à ce stade pyroélectrique,b) la réalisation d’une couche de polarisation (6) en colle époxy en contact électrique avec les conducteurs électriques (4.1) de la première couche (4),c) une étape d’application d’une tension de polarisation à ladite troisième couche (8) de sorte que son matériau devienne pyroélectrique,d) une étape d’insolation par un rayonnement ultraviolet de la couche de polarisation (6) dans son deuxième état de sorte à la rendre au moins en partie isolante électrique. Figure de l’abrégé : figure 3
Patent FR-3076846-B1 (FR)
Title: Elément pour la finition d'une partie de paroi lors d'un plâtrage et méthode pour sa fabrication
Inventor: CONINX THEO
IPC: E04F13/06
Filed: 2018-12-19
Granted: 2021-05-07
Abstract: Un élément pour la finition d’une partie de paroi, plus particulièrement d’un côté jour ou d’une face colonne, dans lequel l’élément consiste d’une plaque de plâtre en bandes, qui est prévue à un bord longitudinal d’un accessoire pour la réalisation d’un coin auquel d’une part la plaque et d’autre part un plâtrage correspond, dans lequel l’accessoire est prévu d’une cornière comprenant deux brides, avec une première bride, qui est intégrée de manière fixe dans la plaque et, une deuxième bride, en particulier une bride d’attachement et/ou d’adhésion, s’étendant sous un angle par rapport à la plaque, dans lequel les brides sont prévues d’ouvertures d’agrippement, lequel ouvertures d’agrippement de la première bride s’étendent de manière libre par rapport à la plaque.
Patent FR-3091340-B1 (FR)
Title: Système de stockage/libération thermochimique d’énergie à air humide à circulation gazeuse améliorée
Inventor: WYTTENBACH JOËL
IPC: F28D20/00
Filed: 2018-12-31
Granted: 2021-01-29
Abstract: Un système de stockage/libération thermochimique d’énergie à air humide atmosphérique (10) comprend plusieurs chambres de réaction (26) comprenant chacune un lit de matériau réactif respectif (34), et des dispositifs de ventilation (52) respectivement agencés dans les chambres de réaction et commandés sélectivement de manière à permettre une modulation de la puissance du système en faisant varier le nombre de chambres de réaction (26) où se produit une réaction endothermique pour stocker de l’énergie thermique ou une réaction exothermique pour libérer de l’énergie thermique préalablement stockée. Figure pour l’abrégé : Figure 2
Patent FR-3091560-B1 (FR)
Title: Pompe a piston pour digesteur anaerobie
Inventor: SALAÜN CAMILLE
IPC: F04B19/04
Filed: 2019-01-09
Granted: 2020-12-11
Abstract: Pour l’alimentation en mode piston d’une unité de production de gaz, en particulier du biogaz par méthanisation, on fait entrer dans une pompe (4) un mélange hétérogène (MSL) solide et liquide qui est comprimé dans une chambre de remplissage délimitée par un compartiment antérieur (C2), sous l’effet d’une compression d’un piston (8). On laisse du liquide (L) s’échapper vers un compartiment postérieur (C1), à contre-courant du piston pendant la compression, ce liquide étant restitué lors d’un recul du piston (8) vers une position de retrait (PR). Une canalisation (44) raccorde le compartiment postérieur au compartiment antérieur, en autorisant une circulation unidirectionnelle vers le compartiment antérieur (C2). Ainsi, avec la création d’une dépression lors du recul du piston (8), le liquide circule par effet d’aspiration dans la canalisation (44) pour rejoindre la chambre de remplissage. Un clapet anti-retour (25) empêche l’entrée de matières solides dans la canalisation pendant la compression. Figure pour l’abrégé [Fig. 4B]
Patent FR-3094890-B1 (FR)
Title: Collecteur urinaire pour homme et kit de prélèvement urinaire comprenant ce collecteur
Inventor: RABHI ABDELHAMID
IPC: A61F5/453
Filed: 2019-04-10
Granted: 2023-10-27
Abstract: L’invention concerne un collecteur urinaire (1) pour homme comportant un récipient (12) présentant un volume intérieur. Le collecteur (1) comporte un réceptacle anatomique (13) présentant un bord extérieur (130) destiné à être orienté vers un corps humain. Ce bord (130) est apte à coopérer avec un méat urétral. Le réceptacle (13) comprend un orifice de sortie (131) disposé à l’opposé du bord (130). Le récipient (12) est adapté à être connecté au réceptacle (13). Le récipient (12) est en outre apte à coopérer avec l’orifice de sortie (131). Le réceptacle (13) est adapté à capturer une urine éjectée du méat urétral et à canaliser cette urine vers le récipient (12). Le volume intérieur du récipient (12) est adapté à stocker l’urine. Selon l’invention, le collecteur (1) est stérile. L’invention concerne aussi un kit (2) de prélèvement urinaire comprenant ce collecteur (1).  Figure pour l’abrégé : figure 8
Patent FR-3096636-B1 (FR)
Title: Procede de gestion d'une deceleration d'un véhicule automobile en cas de freinage critique
Inventor: BEZ SIMON
IPC: B60T8/34
Filed: 2019-05-28
Granted: 2022-11-04
Abstract: L’invention porte sur un procédé de gestion d'une décélération d'un véhicule automobile comportant: - une étape d'acquisition d'un déplacement (D) d'une pédale de freinage, - une étape d'acquisition d'une décélération (Dec_veh) du véhicule automobile, - une étape de vérification que le couple formé par le déplacement (D) de la pédale de freinage et la décélération (Dec_veh) correspondante se trouve dans une zone de freinage efficace (Zeff), - et dans le cas où le couple formé par le déplacement (D) de la pédale de freinage et la décélération (Dec_veh) correspondante ne se trouve pas dans la zone de freinage efficace (Zeff), ledit procédé comporte une étape d'activation du dispositif de modulation de pression de façon à produire une décélération (Dec_veh) du véhicule automobile se situant au minimum sur la courbe d'activation (C_act).  Figure 8
Patent FR-3083488-B1 (FR)
Title: Vehicule electrique
Inventor: TAKII YUU
IPC: B60L50/61
Filed: 2019-07-03
Granted: 2021-11-19
Abstract: Tâche : Fournir un véhicule électrique qui permette au conducteur de démarrer un moteur de production d'électricité à tout moment : Solution : La présente invention concerne un véhicule électrique. Le véhicule électrique comprend un générateur 30, un moteur à combustion interne 20 configuré pour entraîner le générateur 30, une touche de charge 70 et un module de contrôle de charge qui démarre le moteur à combustion interne 20 pour charger la batterie 50 dans le cas où la touche de charge 70 est activée avant même que le véhicule 10 soit alimenté. Figure 3
Patent FR-3100062-B1 (FR)
Title: Procede de determination d'une trajectoire d'un aeronef, produit programme d'ordinateur et module de determination associes
Inventor: BOYER JOHAN
IPC: G01C23/00
Filed: 2019-08-22
Granted: 2021-09-10
Abstract: Procédé de détermination d’une trajectoire d’un aéronef, produit programme d'ordinateur et module de détermination associés Ce procédé comprend l’étape de détermination (110) d’un profil de référence le long d’une trajectoire latérale pré-calculée comprenant la recherche dans la trajectoire latérale pré-calculée d’au moins un segment de discontinuité comprenant une discontinuité latérale, la détermination d’une distance requise correspondant à une distance minimale de vol entre les deux segments encadrant le segment de discontinuité et l’intégration de chaque distance requise dans le profil de référence. Ce procédé comprend en outre l’étape de détermination (130) à partir du profil de référence de prédictions verticales relatives à une trajectoire verticale de l’aéronef et l’étape de détermination (140) à partir des prédictions verticales, d’une trajectoire latérale résultante comprenant pour chaque segment de discontinuité, la détermination d’un segment de substitution raccordant les deux segments encadrants correspondants de manière continue. Figure pour l'abrégé : figure 3
Patent FR-3105484-B1 (FR)
Title: Méthode de vérification dynamique de l’intégrité d’un code machine
Inventor: BOUDGUIGA AYMEN
IPC: G06F21/54
Filed: 2019-12-19
Granted: 2021-12-10
Abstract: La présente invention concerne une méthode de vérification de l’intégrité d’un code binaire, comprenant une pluralité de processus destinés à être exécutés par un processeur après lancement d’un système d’exploitation. Après une procédure de boot sécurisée (210), un premier calcul (220, 260) d’un code d’authentification de référence est effectué pour chaque page mémoire de texte relative à un processus, dès que le code a été chargé dans la RAM. Ultérieurement et/ou périodiquement un second calcul (230, 270) d’un code d’authentification est effectué pour chacune de ces pages mémoire. En cas de de désaccord entre le code d’authentification d’une page et de son code d’authentification de référence, une alerte est générée (290).     Figure pour l'abrégé: Fig. 2
Patent FR-3108740-B1 (FR)
Title: Système de régulation de la température d’un fluide cryogénique
Inventor: TANCHON JULIEN
IPC: G05D23/13
Filed: 2020-03-25
Granted: 2022-08-12
Abstract: L’invention concerne un système de régulation de la température d’un fluide cryogénique, comprenant une conduite (1) de circulation du fluide cryogénique (A), comprenant une branche principale (12) dans laquelle une partie (A2) du fluide cryogénique circule à une température initiale (Ti) et une branche de dérivation (11) dans laquelle une autre partie (A1) du fluide cryogénique est refroidie à une température finale (Tf) inférieure à la température initiale (Ti), de sorte à former un mélange desdites parties (A1, A2) du fluide cryogénique à une température (Tm) comprise entre la température finale (Tf) et la température initiale (Ti), ledit système étant caractérisé en ce que la branche principale (12) comprend une canalisation (8) comprenant successivement une partie convergente (8a), un col (8b) de section inférieure à celle de la conduite (1) et une partie divergente (8c) et en ce que la branche de dérivation (11) est raccordée à ladite canalisation (8) par un raccord amont (80) situé en amont de la partie convergente (8a) et par un raccord aval (81) situé au niveau du col (8b).  Figure pour l’abrégé : Fig 3
Patent FR-3111905-B1 (FR)
Title: Composition de caoutchouc a base d’au moins un compose oxyde de nitrile portant un cycle epoxyde.
Inventor: JEAN BAPTISTE DIT DOMINIQUE FRANCOIS
IPC: B60C1/00
Filed: 2020-06-29
Granted: 2022-12-30
Abstract: L’invention concerne une composition de caoutchouc à base d’au moins un élastomère diénique, une charge renforçante, un agent de réticulation et au moins un composé de formule (I), éventuellement déjà greffé sur ledit élastomère diénique [Chem 34]  dans laquelle :  A représente un cycle arènediyle en C6-C14, éventuellement substitué par une ou plusieurs chaînes hydrocarbonées, identiques ou différentes, aliphatiques, de préférence saturées, linéaires ou ramifiées ;E représente un groupe divalent hydrocarboné en C5-C12 comprenant éventuellement un ou plusieurs hétéroatomes ; X1, X2, X3 identiques ou différents, représentent un atome d’hydrogène, un alkyle en C1-C6 ou un aryle en C6-C14.  L’invention concerne également un article semi-fini pour pneumatique et un pneumatique comprenant une telle composition ou un tel article semi-fini.
Patent FR-3113305-B1 (FR)
Title: Organe de retenue d’un anneau d’arret axial pour embrayage
Inventor: CAUMARTIN LAURENT
IPC: F16D13/70
Filed: 2020-08-06
Granted: 2022-12-16
Abstract: ORGANE DE RETENUE D’UN ANNEAU D’ARRET AXIAL POUR EMBRAYAGE Embrayage (E1) de type multidisques, comprenant :  - un porte-disques (13) d’embrayage,  - un premier groupe (10a, 10b) de disques supporté en partie par le porte-disques (13) d’embrayage et comportant un disque d’extrémité (10), ledit disque d’extrémité (10) comprenant un logement (115) annulaire à l’intérieur duquel est logé un premier anneau d’arrêt axial (15) du disque d’extrémité (10), ledit premier anneau d’arrêt axial (15) étant inséré en partie dans une première gorge (135) formée dans le porte-disques (13) d’embrayage (E1), et  - un organe de retenue (60) du premier anneau d’arrêt axial (15), situé en partie entre le premier anneau d’arrêt axial (15) et le logement (115) annulaire du disque d’extrémité (10).   Figure pour l’abrégé : FIGURE 1
Patent FR-3118597-B1 (FR)
Title: Machine d’impression tridimensionnelle munie de moyens optimisés d’extraction des composés organiques volatiles issus de la matière en fusion
Inventor: MIGEOT FRANÇOIS
IPC: B33Y30/00
Filed: 2021-01-07
Granted: 2022-12-02
Abstract: La présente invention concerne une machine d’impression (1) pour la conception d’une pièce imprimée tridimensionnelle, la machine d’impression (1) comprenant un dispositif d’impression configuré pour produire un filet de matière en fusion à partir d’une matière fusible, un plateau de réception (10) configuré pour recevoir par couches le filet de matière en fusion extrait du dispositif d’impression de sorte à former la pièce imprimée tridimensionnelle et, une cabine d’impression (2) dans laquelle sont agencés en partie supérieure (9a), le dispositif d’impression et en-dessous dudit dispositif d’impression, le plateau de réception (10). La cabine d’impression (2) comprend sur au moins une de ces parois (4) au moins une bouche d’extraction (26), ladite au moins une bouche d’extraction (26) étant configurée pour être positionnée en permanence en-dessous du plateau de réception (10).  Figure de l’abrégé : figure 3
Patent FR-3118722-B1 (FR)
Title: Procédé de recyclage de résidus sous forme de paillettes
Inventor: VILLEMIN LAURENT ROBERT
IPC: B29C45/17
Filed: 2021-01-11
Granted: 2023-06-16
Abstract: Procédé de recyclage de résidus sous forme de paillettes L'invention concerne un procédé de recyclage de résidus sous forme de paillettes contenant des matières à base matières plastiques, caractérisé en ce qu'il comprend les étapes suivantes:- on prend des paillettes- on compacte les paillettes et on alimente un outil de plastification;- on fait fondre et on mélange lesdites paillettes dans l'outil de plastification;  - on injecte sous haute pression la matière extrudée dans un moule pour former une pièce;- on utilise les gaz de décomposition générés par le chauffage et la mise en pression de la matière recyclée dans l’outil de plastification pour lubrifier la matière lors de son injection dans le moule et pour compenser le retrait de matière lors du refroidissement sans apport de gaz supplémentaire;- on refroidit le moule;- on extrait la pièce du moule.
Patent FR-3121946-B1 (FR)
Title: Ensemble modulaire de collecte d’eau pluviale pour former un système de collecte d’eau pluviale en façade
Inventor: GIACOMETTI OLIVIER
IPC: E03B3/02
Filed: 2021-04-14
Granted: 2023-11-17
Abstract: Ensemble modulaire de collecte d’eau pluviale, de type prêt-à-monter sur une façade (F) de bâtiment (B) pour former un système (1) de collecte d’eau pluviale en façade, comprenant des modules de stockage (2, 3, 4, 5) configurés pour être assemblés bout à bout ou l’un sur l’autre afin de former ensemble, une fois assemblés, un espace de stockage en eau pluviale, chaque module de stockage présentant : - au moins un connecteur mâle délimitant une ouverture à assemblage mâle et au moins un connecteur femelle délimitant une ouverture à assemblage femelle, où un connecteur mâle est adapté pour être emmanché de manière complémentaire à l’intérieur d’un connecteur femelle ; - des pattes percées pour une fixation du module de stockage sur la façade ou sur une chape (C) de fondation au sol ; - une trappe de visite amovible pour pouvoir accéder au volume intérieur.  Figure de l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3122393-B1 (FR)
Title: Dispositif de sélection du mode de conduite d’un véhicule automobile autonome
Inventor: REYSS BERTRAND
IPC: G05D1/00
Filed: 2021-04-29
Granted: 2023-05-12
Abstract: Dispositif de sélection (1) du mode de conduite d’un véhicule automobile autonome, présentant un montage électrique (100) dans lequel ledit interrupteur (10, 20) est associé en série à une première résistance (11, 21), une résistance de sécurité (30) étant montée en parallèle dudit interrupteur (10, 20) et de ladite première résistance (11) associée, ledit montage électrique étant connecté d’une part à une source de tension continue (41) du calculateur (40) et d’autre part à une masse (42) du calculateur (40), de sorte que la résistance équivalente du montage électrique (100) permet de déterminer d’une part si l’interrupteur (10) est fermé ou ouvert et d’autre part une potentielle défaillance dudit montage électrique (100).  Figure d’abrégé : Figure 1
Patent FR-3123348-B1 (FR)
Title: Procédé de traitement des effluents comportant un colorant de type chélate comprenant au moins un atome ou cation metallique
Inventor: GALLET JEAN-FRANÇOIS
IPC: C02F1/72
Filed: 2021-05-28
Granted: 2023-10-27
Abstract: PROCÉDÉ DE TRAITEMENT DES EFFLUENTS COMPORTANT UN COLORANT DE TYPE CHÉLATE COMPRENANT AU MOINS UN ATOME OU CATION METALLIQUE Un procédé de traitement des effluents comportant un colorant de type chélate comprenant au moins un atome ou cation métallique et au moins un ligand, lequel procédé comporte :- une étape d’oxydation du colorant de type chélate contenu dans les effluents, configurée pour oxyder le chélate et libérer au moins une partie des cations métalliques contenus dans le chélate,- une étape de mise en contact des effluents oxydés avec une résine cationique adaptée pour capter lesdits cations métalliques et- une étape de mise en contact des effluents oxydés avec une résine anionique configurée pour capter le complexe métallique.  Figure pour l'abrégé : figure 1
Patent FR-3126790-B1 (FR)
Title: Procédé d'optimisation automatique des paramètres radio de stations de base ; réseau de radiocommunication et sytème d'optimisation associés.
Inventor: SCHOLLER FRANCK
IPC: G01S5/00
Filed: 2021-09-03
Granted: 2023-08-04
Abstract: Procédé d’optimisation automatique des paramètres radio de stations de base ; Réseau de radiocommunication et système d’optimisation associés.  Ce procédé, qui s’applique à des première et seconde stations de base (112, 212) associées à des première et seconde cellules (113, 213) et mobiles l’une par rapport à l’autre, consiste à : lors du recouvrement des première et seconde cellules, mettre à jour une table de voisinage de la première station de base avec des informations de la seconde cellule ; mettre à jour, par un module d’analyse (158), une topologie de la couverture radio ; déterminer, au moyen d’un orchestrateur d’optimisation (152), une stratégie à mettre en œuvre à partir de la topologie courante, la stratégie correspondant à un profil d’allocation radio des première et seconde stations de base ; évaluer, par le module d’analyse, un trafic sur la couverture radio ; et, configurer, par un contrôleur d’auto-configuration (156), les paramètres radio des première et seconde stations de base selon la stratégie déterminée, en fonction du trafic courant.  Figure pour l'abrégé : figure 1
Patent FR-3127565-B1 (FR)
Title: Thermocouple fin compact et procédé de fabrication d’un tel thermocouple
Inventor: GEAGEA MAYA
IPC: G01K7/04
Filed: 2021-09-29
Granted: 2023-12-15
Abstract: L’invention concerne un thermocouple comprenant :   - un substrat (3) comprenant une surface supérieure (32) ;  - un premier bras (1) comprenant une première partie horizontale (12) et une première borne de connexion (11) ;  - un deuxième bras (2) comprenant une deuxième partie horizontale (22) et une deuxième borne de connexion (21) ;   le premier bras étant disposé sur la surface supérieure (32) du substrat, le deuxième bras étant disposé sur le premier bras (1) de sorte que la deuxième partie horizontale (22) recouvre au moins partiellement la première partie horizontale (12) et de sorte que la deuxième borne de connexion (21) soit en contact avec la partie supérieure (32) du substrat (3), une jonction chaude (6) du thermocouple étant définie par la zone de contact entre le premier bras (1) et le deuxième bras (2).  Figure pour l’abrégé : FIGURE 2
Patent FR-2477962-B1 (FR)
IPC: B21C37/06
Filed: 1980-03-11
Granted: 1984-01-13
Abstract: The invention relates to a process of forming profiles, especially tubular profiles obtained by gluing a plurality of bands of fibrous, cellulosic, metallic, plastic and other materials offset laterally relative to one another and being initially joined in an area of small width, the area of joining then being extended by a helicoidal progression to the entire perimeter of the tubular profile.