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Patent FR-3058563-A1 (FR)
Title: Dispositif pour le maintien de plaques comportant chacune un materiau semi-conducteur
Inventor: PICARD ERWANN
IPC: H01L21/683
Filed: 2016-11-08
Abstract: L'invention est relative à un dispositif (1) pour le maintien de plaques comportant chacune un matériau semi-conducteur et présentant chacune des première et deuxième faces, ledit dispositif (1) comportant un premier organe (2) et un deuxième organe (3). Le dispositif (1) comporte, dans une configuration d'assemblage du dispositif : - le premier organe (2) assemblé au deuxième organe (3) de sorte à délimiter une pluralité de cadres de maintien (4) définissant chacun un emplacement (5) destiné à la réception d'un couple de plaques à maintenir, dont les premières faces sont orientées l'une vers l'autre, chaque cadre de maintien (4) étant adjacent à au moins un autre cadre de maintien (4), - pour chaque couple de cadres de maintien (4) adjacents, un passage (6) reliant, entre lesdits cadres de maintien (4) adjacents, l'extérieur du dispositif à un espace (7) séparant les emplacements définis par lesdits cadres de maintien (4) adjacents.
Patent FR-3059869-A1 (FR)
Title: Godet de desilage equipe d'un moyen de separation et de deversement de la matiere
Inventor: GUENGANT MICHEL
IPC: A01F25/20
Filed: 2016-12-12
Abstract: La présente invention se rapporte à un godet de désilage (100) destiné à être attelé à un engin de manutention pour découper une matière dans un silo (S1) ou trancher une botte (Bt) de fourrage et la charger pour la transporter, comprenant : - une benne (Bn) de chargement délimitée par des parois, une ouverture de chargement (Oc), - un berceau (Bc) de géométrie en C porté par deux bras (Br) montés à pivotement sur ladite benne à l'encontre d'au moins un organe de manœuvre (Vr), devant son ouverture de chargement (Oc), - un organe de sciage (Os) de la matière, de la botte (Bt), fixé sous le berceau. L'invention comporte un moyen de séparation et de déversement (Msd) monté transversalement et de manière articulée sur le berceau (Bc) et du côté opposé à l'organe de sciage (Os), le moyen de séparation et de déversement (Msd) étant mobile entre une position ouverte de collecte pour glisser le long du front de coupe dans le silo (S1) ou dans la botte (Bt) et collecter du côté de la benne (Bn) une tranche de matière découpée par l'organe de sciage (Os), le godet de désilage (100) étant basculé dans une position de chargement, et une position de fermeture où il est rabattu vers la benne (Bn) pour déverser son contenu dans la benne (Bc), le godet de désilage (100) étant basculé dans une position de transport. Le godet est plus facile à remplir et sa hauteur est relativement faible.
Patent FR-3059854-A1 (FR)
Title: Systeme de filtration des courants porteurs en ligne comprenant une detection automatique de defaillances.
Inventor: PIERRONNET ANDRE
IPC: H02M1/12
Filed: 2016-12-02
Abstract: L'invention a pour objet un système de filtration permettant l'atténuation des fréquences de courants porteurs en ligne, sur un point de distribution de courant alternatif présentant une phase (P) et un neutre (N), ce système comportant un filtre du type L-C comprenant une induction (L) disposée en série et une capacité (C) disposée en parallèle, ce système étant remarquable en ce qu'il comporte un dispositif de coupure (10) du raccordement de la capacité (C) qui la met hors circuit en cas de défaillance de cette capacité (C), et un dispositif de détection automatique de cette coupure.
Patent FR-3062225-A1 (FR)
Title: Document electronique et procede de fabrication d'un tel document electronique
Inventor: FONTAINE JEAN-MICHEL
IPC: G06K19/077
Filed: 2017-01-20
Abstract: La présente demande concerne un document électronique comportant au moins un corps (1) et une cavité (2) comportant une portion centrale (22), d'une profondeur P2, entourée d'un lamage (21), d'une profondeur P1, laquelle est inférieure à la profondeur P2, et ledit corps (1) comportant un composant électronique ayant au moins une borne de connexion (30) comportant au moins une portion rectiligne, et la cavité (2) comportant en outre au moins un palier (20), formé dans le lamage (21), de profondeur PO supérieure à la profondeur P1, et en vis-à-vis d'au moins la portion rectiligne de ladite borne de connexion (30) du composant électronique, une partie de ladite borne de connexion (30) étant dénudée en surface dudit palier. Elle concerne aussi un procédé de fabrication d'un tel document électronique.
Patent FR-3064103-A1 (FR)
Title: Panneau d'affichage eclaire, systeme comportant de tels panneaux et procede de maintenance d'un tel systeme
Inventor: PHELIPOT ARNAUD
IPC: G09F11/235
Filed: 2017-03-20
Abstract: Panneau d'affichage (1) adapté pour supporter une affiche (5) de façon amovible et comportant un éclairage (6) disposé pour éclairer l'affiche et une unité centrale électronique (7) commandant l'éclairage. L'unité centrale électronique collecte des informations de maintenance relative au fonctionnement de l'éclairage et commande une balise radio (13) courte portée pour diffuser des messages radio contenant ces informations de maintenance.
Patent FR-3049530-A1 (FR)
Inventor: OHASHI TOMONORI
IPC: B60Q3/62
Filed: 2017-04-03
Abstract: Appareil d'éclairage d'intérieur de véhicule destiné à illuminer l'intérieur d'un véhicule, étant équipé d'une première section d'éclairage comportant une source de lumière (33) émettant de la lumière et d'une plaque de guidage de lumière émettant de la lumière en raison de la lumière provenant de la source de lumière, dans lequel la première section d'éclairage comporte une section d'émission de lumière plane (31) émettant de la lumière émise depuis la source de lumière d'une manière plane et une section d'émission de lumière linéaire (32) faisant corps avec la section d'émission de lumière plane et émettant de la lumière émise depuis la source de lumière de façon linéaire.
Patent FR-3066361-A1 (FR)
Title: Procede et machine pour retirer du materiel de type vegetal vivant d'une surface rigide
Inventor: RIGAILL JACQUES
IPC: E01H11/00
Filed: 2017-05-16
Abstract: L'invention concerne un procédé pour retirer du matériel de type végétal vivant d'une surface rigide, notamment une surface de trottoir, de pavage, de goudron, de pierres, de briques, de rocher, ou une surface cimentée, le procédé comprenant une étape d'application (a) sur le matériel de type végétal vivant de ladite surface, de fragments de glace de CO2 propulsés à haute vitesse de sorte à retirer ledit matériel de type végétal de ladite surface. L'invention concerne également une machine (1) correspondante.
Patent FR-3066837-A1 (FR)
Title: Dispositif de generation d'image et afficheur tete haute comprenant un tel dispositif
Inventor: GACHE STEPHANE
IPC: G09F9/33
Filed: 2017-05-29
Abstract: L'invention concerne un dispositif de génération d'image (10). Selon l'invention, le dispositif de génération d'image (10) comprend au moins deux panneaux de modulation (12), un ensemble de réflexion (15) et au moins une source lumineuse (16). L'ensemble de réflexion (15) est réalisé d'une pièce et participe au rétroéclairage desdits panneaux de modulation (12). Un afficheur tête haute comprenant un tel dispositif de génération d'image (10) est également proposé.
Patent FR-3068654-A1 (FR)
Title: Armature d’assise de siege de vehicule dote d’un baquet mobile dote de deux ailes laterales remontantes.
Inventor: BOUANCHEAU TEO
IPC: B60N2/68
Filed: 2017-07-06
Abstract: L'invention concerne une armature d'assise de siège de véhicule comportant un cadre d'assise (30) comprenant deux flancs latéraux (32, 33) et une traverse avant (36) s'étendant entre les deux extrémités avant desdits flancs (32, 33), ainsi qu'un baquet (50) comportant un corps principal (51) apte à recevoir le médaillon central d'une garniture et dont l'extrémité avant est montée à pivotement selon un axe transversal ledit cadre d'assise (30), ladite armature comprenant également des moyens de suspension dudit baquet (50) montés entre ledit cadre d'assise (30) et ledit baquet (50), caractérisée en ce que ledit baquet (50) comporte en outre deux ailes latérales (60, 65) remontant symétriquement de part et d'autre dudit corps principal (51) et aptes à recevoir les bourrelets latéraux d'une dite garniture.
Patent FR-3069897-A1 (FR)
Title: Palier pour barre stabilisatrice
Inventor: BOUDIER PASCAL
IPC: B60G5/00
Filed: 2017-08-02
Abstract: Palier pour barre stabilisatrice de véhicule ainsi qu'un procédé de fabrication d'un tel palier, le palier comprenant une bride (30), en matériau plastique, comportant au moins une portion de retenue (31) et une gorge (36) incluant une portion de berceau (37), configurée pour recevoir la barre stabilisatrice (10), munie d'un revêtement élastomère (39), et une cale (50), en matériau plastique, configurée pour être reçue au moins partiellement dans la gorge (36) de la bride (30), comportant une portion de berceau (57), prévue pour faire face à la portion de berceau (37) de la bride (30) et s'appuyer sur la barre stabilisatrice (10), munie d'un revêtement élastomère (57).
Patent FR-3072908-A1 (FR)
Title: Ensemble propulsif pour aeronef
Inventor: STUDER VINCENT JOSEPH RODOLPHE
IPC: F16J15/10
Filed: 2017-10-26
Abstract: L'invention concerne un ensemble propulsif (1) pour aéronef comprenant une nacelle (2) comportant un turboréacteur (8) supportée par un pylône (3), la nacelle (2) comprenant : - un carénage externe (9), - une structure interne fixe (4) délimitant avec le carénage externe (9) un espace annulaire (6) dans lequel est apte à circuler une veine d'air froid (7), et - un joint d'étanchéité (10) positionné la structure interne fixe (4) et le pylône (3), ledit joint d'étanchéité (10) étant destiné à séparer une zone pylône froide (11) d'une zone moteur chaude (12). Selon l'invention, l'ensemble propulsif (1) comprend un dispositif de ventilation (13) permettant de dévier une portion d'air froid (14) de la veine d'air froid (7) jusqu'au joint d'étanchéité (10) pour le ventiler.
Patent FR-3073533-A1 (FR)
Title: Systeme et procede de renforcement d'une semelle de fondation de construction
Inventor: FATEH KHALID
IPC: E02D37/00
Filed: 2017-11-13
Abstract: L'invention porte principalement sur un système de renforcement (1) d'au moins une semelle de fondation (2) de construction, comprenant au moins une armature rectiligne (3) prévue pour être insérée dans un trou (4) traversant la semelle considérée (2), une platine supérieure (5) de reprise d'efforts verticaux prévue pour être emmanchée à coulissement autour de l'armature jusqu'à une face supérieure (2a) de la semelle considérée, au moins une platine inférieure (6) de reprise d'efforts verticaux disposée au niveau de la face inférieure (2b) de la semelle (2) et formée par au moins deux éléments (7, 8) prévus pour être assemblés autour de l'armature, et des moyens de solidarisation des platines et de l'armature (3) à la semelle (2). L'invention concerne également une fondation consolidée par le système de renforcement (1) de l'invention, et un procédé pour réaliser une telle fondation consolidée.
Patent FR-3074103-A1 (FR)
Title: Vitrage de vehicule comprenant une platine a ergots pour la fixation d'un accessoire, et platine.
Inventor: LAMOUREUX LAURENT
IPC: B60J1/20
Filed: 2017-11-30
Abstract: La présente invention concerne un vitrage de véhicule comportant une vitre et au moins une platine (3) pour l'attachement réversible d'au moins un accessoire optoélectronique, caractérisé en ce que ladite platine (3) comporte d'une part en partie basse au moins un, et de préférence au moins deux, ergot(s) intérieur(s) (50, 50') bas accueillant respectivement une partie cylindrique saillante (45, 45') basse liée audit accessoire, et d'autre part en partie haute au moins un, et de préférence au moins deux ergot(s) intérieur(s) (60, 60') haut(s) accueillant respectivement une partie cylindrique saillante (46, 46') haute liée audit accessoire, lesdits ergots intérieurs (50, 50', 60, 60') étant orientés dans la même direction et de préférence orientés vers le haut de ladite platine (3) et ladite platine (3) comportant en outre au moins une, et de préférence deux, équerre(s) (68, 68') s'étendant sensiblement perpendiculairement à partir de la face intérieure (32) de ladite platine (3) en direction de l'intérieur et réalisant un appui dans une direction sensiblement parallèle à la face intérieure (32) de ladite platine (3), et de préférence vers le bas, d'une desdites parties cylindriques saillantes (45, 45', 46, 46') contre l'ergot intérieur (50, 50', 60, 60') adjacent.
Patent FR-3082322-A1 (FR)
Title: Capteurs d'images comprenant une matrice de filtres interferentiels
Inventor: FREY LAURENT
IPC: G02B5/28
Filed: 2018-06-08
Abstract: L'invention concerne un filtre pixélisé (36) destiné à reposer sur un support (32) et comprenant, selon une direction d'empilement : des premiers pixels de filtre (PFIRCUT) comprenant chacun un premier filtre interférentiel (IRCUT) recouvert d'un premier bloc diélectrique (46) ; et des deuxièmes pixels de filtre (PFIRBP) comprenant chacun un deuxième bloc diélectrique (48), dont l'épaisseur est supérieure ou égale à l'épaisseur du premier filtre interférentiel, recouvert d'un deuxième filtre interférentiel (IRBP), dont l'épaisseur est inférieure ou égale à l'épaisseur du premier bloc diélectrique, dans lequel, pour au moins l'un des deuxièmes pixels de filtre, le deuxième bloc diélectrique du deuxième pixel de filtre est interposé entre les premiers filtres interférentiels de deux premiers pixels de filtre et le deuxième filtre interférentiel du deuxième pixel de filtre est interposé entre les premiers blocs diélectriques des deux premiers pixels de filtre.
Patent FR-3085069-A1 (FR)
Title: Dispositif de lancement de leurre, notamment pour un bâtiment naval
Inventor: JAGAILLOUX FABIEN
IPC: F41H11/02
Filed: 2018-08-20
Abstract: Dispositif (10) de lancement de leurres, notamment pour un bâtiment naval, caractérisé en ce qu'il comporte : - au moins deux tubes (12) de lancement de leurres, - un unique circuit pneumatique (14), et - un bloc de distribution (16) intercalé entre le circuit pneumatique(14) et les tubes de lancement (12), le bloc de distribution (16) comportant, pour chaque tube de lancement (12), une vanne (18), mobile entre une position ouverte dans laquelle le tube de lancement (12) correspondant communique avec le circuit pneumatique (14), et une position fermée dans laquelle le tube de lancement (12) correspondant est isolé du circuit pneumatique (14).
Patent FR-3076758-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication en continu d'une nappe gaufree et installation afferente
Inventor: SERRE PHILIPPE
IPC: B32B38/06
Filed: 2018-01-12
Abstract: L'invention concerne un procédé de fabrication en continu d'une nappe gaufrée (2) à partir d'une nappe primaire (3) présentant une face endroit (3A) et une face envers (3B) opposée, dans lequel on soumet ladite nappe primaire (3) à une opération de gaufrage de ladite face endroit (3A) à l'aide d'un cylindre gaufreur (5) chauffé, ledit procédé étant caractérisé en ce que ladite opération de gaufrage comprend au moins une première étape de compression de ladite face endroit (3A) de la nappe primaire (3) en contact avec la surface dudit cylindre gaufreur (5) chauffé sur au moins une portion (Pc) du périmètre de ce dernier à l'aide d'une bande de compression (6) en contact surfacique avec ladite face envers (3B) de la nappe primaire (3). Fabrication de nappes gaufrées.
Patent FR-3077147-A1 (FR)
Title: Procede de gestion de donnees multimedia
Inventor: TROMMER JEREMIE
IPC: G06F16/50
Filed: 2018-01-19
Abstract: Procédé de gestion de données, caractérisé en ce qu'il comprend : - une première étape (E1) d'association d'un premier identifiant (26A), lisible par une machine, à une donnée représentative d'un évènement (12), le premier identifiant (26A) étant apposé sur un premier support physique (23A) muni d'un moyen de fixation (22), - une deuxième étape (E2) d'association de données multimédia (14) à la donnée représentative de l'évènement (12), - une troisième étape (E3) de diffusion des données multimédia (14) consécutivement à l'identification du premier identifiant (26A).
Patent FR-3064184-A1 (FR)
Title: Systeme de fourniture d'urgence d'oxygene pour passagers dans un avion
Inventor: GIANPIERO SUARATO
IPC: B64D13/00
Filed: 2018-03-23
Abstract: L'invention porte sur un système (2) pour l'alimentation d'urgence en oxygène de passagers dans un avion, avec au moins un masque à oxygène primaire et au moins un masque à oxygène secondaire qui sont disposés dans un compartiment (1) au-dessus d'un siège dans l'avion et qui sont reliés chacun, à l'aide d'un tuyau respectif, à une source d'oxygène, ledit au moins un masque à oxygène primaire étant disposé dans le compartiment de façon telle qu'il tombe du compartiment avant ledit au moins un masque à oxygène secondaire, lorsqu'une trappe du compartiment (1) s'ouvre. Le système (2) comprend au moins un contenant de rétention qui est disposé dans le compartiment (1) et dans lequel ledit au moins un masque à oxygène secondaire est disposé, le contenant de rétention étant relié par un premier moyen de liaison au compartiment (1) et par un deuxième moyen de liaison à un dispositif de déclenchement de la source d'oxygène qui est susceptible d'être déclenché par ledit au moins un masque à oxygène primaire.
Patent FR-3081557-A1 (FR)
Title: Controle sur site de joint d’etancheite d’ouvrant de vehicule automobile
Inventor: ALVES RAFAEL
IPC: G01N3/08
Filed: 2018-05-24
Abstract: Dispositif de contrôle (7) d'un joint d'étanchéité (5), comprenant : un support (9) ; un presseur (11) mobile par rapport au support (9), avec une face frontale (11 A) de contact avec le joint d'étanchéité (5) ; un capteur d'effort (13) couplé au presseur (11); le support (9) étant ouvert en vis-à-vis de la face frontale (11A) du presseur (11) et comprenant au moins deux surfaces d'appui (9A), de part et d'autre de ladite face (11A), de manière à pouvoir contrôler le joint d'étanchéité (5) sur site, à l'état monté.
Patent FR-3081334-A1 (FR)
Title: Appareil de traitement par ultrasons comportant des moyens d'imagerie des bulles de cavitation
Inventor: PERNOT MATHIEU
IPC: A61N7/00
Filed: 2018-05-25
Abstract: Appareil de traitement par ultrasons comprenant : un transducteur ultrasonore de thérapie (ATA), adapté pour générer des ondes ultrasonores focalisées ;un transducteur ultrasonore d'imagerie (UID) associé au transducteur ultrasonore de thérapie ; et un système électronique configuré pour : piloter le transducteur ultrasonore de thérapie de manière à émettre un train d'impulsions d'ondes ultrasonores générant un nuage de bulles de cavitation (BC) ; piloter le transducteur ultrasonore d'imagerie de manière à acquérir au moins une image de la région à traiter ; acquérir une pluralité de signaux d'échos d'impulsions d'ondes ultrasonores émises par le transducteur ultrasonore de thérapie captés par le transducteur ultrasonore d'imagerie et les traiter de manière à reconstruire une image du nuage de bulles de cavitation, le traitement incluant un filtrage spatio-temporel ; et afficher ladite image du nuage de bulles de cavitation superposée à ladite image de la région à traiter.
Patent FR-3082333-A1 (FR)
Title: Procede de determination d’inverse modulaire et dispositif de traitement cryptographique associe
Inventor: CHABRIER THOMAS
IPC: H04L9/00
Filed: 2018-06-08
Abstract: Dans un procédé de détermination de l'inverse modulaire d'un nombre, des itérations successives sont appliquées à deux paires comprenant chacune une première variable (U0 ; U1) et une seconde variable de manière à ce qu'à la fin de chaque itération et pour chaque paire, le produit de la seconde variable et dudit nombre soit égal à la première variable modulo un module donné. Chaque itération inclut au moins une division par deux de la première variable (U0 ; U1) d'une première paire ou d'une seconde paire, ou une combinaison (E46 ; E50) de la première variable (U0) de la première paire et de la première variable (U1) de la seconde paire par addition ou soustraction. Certaines au moins des itérations incluant une combinaison par addition ou soustraction comprennent une étape de mémorisation (E46 ; E50) du résultat de ladite combinaison dans la première variable (Ur) d'une paire déterminée de manière aléatoire parmi la première paire et la seconde paire. Un dispositif de traitement cryptographique associé est également décrit.
Patent FR-3082455-A1 (FR)
Title: Systeme de traitement thermique pour vehicule
Inventor: BENOUALI JUGURTHA
IPC: F25B29/00
Filed: 2018-06-18
Abstract: L'invention concerne un système de traitement thermique (1) pour véhicule, comprenant au moins un circuit de fluide réfrigérant (2), une boucle de liquide caloporteur (3) et un premier échangeur de chaleur (5) qui couple thermiquement la boucle de liquide caloporteur (3) avec le circuit de fluide réfrigérant (2), la boucle de liquide caloporteur (3) comprenant au moins un échangeur thermique (12, 35) configuré pour dissiper des calories dans un flux d'air (18, 19), le circuit de fluide réfrigérant (2) comprenant au moins un dispositif de compression (4), le premier échangeur de chaleur (5), un dispositif d'accumulation (6) du fluide réfrigérant, un premier dispositif de détente (16) et un deuxième échangeur de chaleur (17) agencé pour être traversé par un flux d'air intérieur (18) envoyé dans l'habitacle du véhicule, caractérisé en ce que le circuit de fluide réfrigérant (2) comprend une branche (20) disposée en parallèle du premier dispositif de détente (16) et du deuxième échangeur de chaleur (17), ladite branche (20) comprenant un second dispositif de détente (21) et un troisième échangeur de chaleur (22) apte à être couplé thermiquement à au moins un composant d'une chaîne de traction électrique du véhicule.
Patent FR-3083040-A1 (FR)
Title: Procede d’autotest d’une chaine de reception radiofrequence d’un vehicule automobile
Inventor: COMTE RENAUD
IPC: H04L27/26
Filed: 2018-06-21
Abstract: Il est divulgué un procédé d'autotest d'une chaîne de réception radiofréquence d'un véhicule automobile comprenant une antenne de réception (21) suivie d'un amplificateur de réception (22), ainsi qu'un démodulateur (24) couplé à l'amplificateur de réception par un câble radiofréquence (23). Le procédé comprend l'activation (102) d'une source radiofréquence sous la commande du démodulateur, pour l'émission d'un signal radiofréquence de test, qui peut être un signal parasite, avec une ou plusieurs harmoniques de niveaux respectifs sensiblement connus dans la bande de fréquence de travail du tuner. Le démodulateur détermine la performance radio de la chaîne de réception radiofréquence en amont du démodulateur, sur la base de l'effet sur la réception radio par ladite chaîne de réception radiofréquence, des harmoniques du signal radiofréquence de test qui sont reçues par l'antenne de réception et conduites (103) par la chaîne de réception jusqu'au démodulateur.
Patent FR-3083155-A1 (FR)
Title: Presse pour le collage d'une housse sur une structure de mobilier utilisant une depression
Inventor: PETIT SEBASTIEN
IPC: B29C43/12
Filed: 2018-06-29
Abstract: Presse de mise en pression d'un ensemble (40) formé par une housse (30) posée sur une structure rigide (20) d'un élément de mobilier après une enduction d'une colle activable entre eux, cette presse comprenant des moyens d'aspiration (6) qui, en fonctionnement, sont conçus pour créer une dépression dans un volume fermé recevant cet ensemble (40), caractérisée en ce qu'elle comporte une ou plusieurs membranes flexibles (4, 10) conçues pour se déformer sous l'effet de la dépression de manière à recouvrir entièrement l'ensemble (40) dans le volume fermé.