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Patent FR-2945960-A1 (FR)
Title: Procede et installation de nettoyage d'un filtre a particules d'une ligne d'echappement d'un moteur thermique
Inventor: CHEDEVILLE JULIEN
IPC: B01D41/04
Filed: 2009-06-02
Abstract: Le procédé de nettoyage d'un filtre à particules (10) d'une ligne d'échappement d'un moteur thermique consiste à mettre en circulation un flux gazeux de nettoyage au travers du filtre (10) de sa face aval (17) vers sa face amont (14) en considérant le sens d'écoulement des gaz d'échappement dans ledit filtre (10), à arrêter la circulation du flux gazeux de nettoyage, à placer sur la partie centrale de la face aval (17) du filtre (10), un obturateur (25), et à mettre en circulation le flux gazeux de nettoyage en canalisant au moyen dudit obturateur (25), le flux gazeux de nettoyage à la périphérie du filtre à particules (10).
Patent FR-2949438-A1 (FR)
Title: Ensemble et procede de conditionnement sous vide.
Inventor: ALATERRE MICHEL
IPC: B65B31/02
Filed: 2009-08-25
Abstract: Ensemble de conditionnement pour conditionner sous vide un article (D), tel qu'un distributeur de produit fluide, l'ensemble comprenant une enceinte étanche (E) destinée à recevoir un article (D) à conditionner sous vide, caractérisé en ce que cette enceinte (E) comprend un élément de conditionnement (21 ) déplaçable à l'intérieur de l'enceinte, l'enceinte (E) étant reliée à une chambre de dépression (C) comprenant un piston (22) apte à faire varier le volume de la chambre (C), l'élément de conditionnement (21) et le piston (22) étant solidaire en déplacement de telle sorte qu'un déplacement du piston (22) dans le sens d'une augmentation de volume de la chambre (C) a pour effet de générer une dépression dans l'enceinte (E).
Patent FR-2949962-A1 (FR)
Title: Device for maintaining Christmas tree utilized for decorating e.g. inner place, has locking unit connected to pedestal by connector i.e. ball and socket joint, that is orientable in rotation along horizontal axes or vertical axis
Inventor: BADRE STEPHANE
IPC: A47G33/12
Filed: 2009-09-17
Abstract: The device (10) has a pedestal (12) including a support surface (14) supported on a floor (S). A locking unit (16) locks a base (18) of a trunk (20) of a natural or artificial tree. The locking unit is connected to the pedestal by a connector (22) i.e. ball and socket joint, that is orientable in rotation along a horizontal axis (H1), another horizontal axis (H2) or a vertical axis (V1). The pedestal has a disk comprising three attachments that are inclined towards the floor. The locking unit has a U-shaped support (28) formed by U-shaped iron bars symmetric along a vertical plane.
Patent FR-2951874-A1 (FR)
Title: Generateur thermoelectrique
Inventor: SKOTNICKI THOMAS
IPC: H01L23/427
Filed: 2009-10-26
Abstract: L'invention concerne un générateur thermoélectrique comprenant, entre des première (3) et seconde (13) parois délimitant un espace hermétiquement clos, une couche (7) en un matériau piézoélectrique reliée à des bornes de sortie (V , V ) ; une pluralité d'ouvertures (9) traversant la couche piézoélectrique et débouchant dans des première (17) et seconde (11) cavités voisines des première et seconde parois ; et dans l'espace clos (9, 11, 17), des gouttes d'un liquide (19), dans lequel la première paroi est adaptée à être en contact avec une source chaude de température supérieure à la température de vaporisation du liquide et la seconde paroi est adaptée à être en contact avec une source froide de température inférieure à la température de vaporisation du liquide.
Patent FR-2954175-A1 (FR)
Title: Structure for filtering exhaust gas containing soot/solid particles in e.g. diesel engine, has filtering elements connected by joint cement, where structure satisfies specific equation comprising parameters such as walls apparent porosity
Inventor: AUGIER CHRISTOPHE
IPC: B01D39/20
Filed: 2009-12-23
Abstract: The structure has honeycomb shaped monolithic unitary filtering elements connected together by joint cement, where the structure satisfies specific equation comprising parameters. The elements include channels that are closed by closures at ends to define inlet and outlet chambers opened along a respective gas intake and exhaust faces such that gas traverses porous filtering walls. The parameters are resistance to wrenching of the closures, mean value of inner perimeters of the chambers, mean length of the closures and apparent porosity of the walls. The mean length of the closures ranges from 3 to 7 mm. The apparent porosity of the walls ranges from 35 to 65 percentage.
Patent FR-2957054-A1 (FR)
Title: Barquette constituee d'une enveloppe carton externe et d'un film plastique interne
Inventor: DROPSY MARIE CLAUDE
IPC: B65D5/18
Filed: 2010-03-08
Abstract: La présente invention concerne une barquette constituée (i) d'une enveloppe externe (5) réalisée en carton et (ii) d'un film plastique interne (6) qui est rapporté pour doubler intérieurement ladite enveloppe carton (5) et qui est destiné à contenir une denrée alimentaire à conditionner. Cette barquette (1) comporte un espace intérieur (7) ménagé entre ladite enveloppe carton (5) et ledit film plastique (6), formant un emplacement dans lequel est destiné à être logé au moins un objet rapporté (A) ; de plus, l'enveloppe carton (5) comporte des moyens (8) manœuvrables manuellement pour créer une fenêtre (9) d'accès audit espace intérieur (7), afin d'autoriser l'extraction dudit objet (A).
Patent FR-2958847-A1 (FR)
Title: Utilisation d'un hydrolysat peptidique de pois en tant qu'agent actif hydratant
Inventor: DAL FARRA CLAUDE
IPC: A61K8/97
Filed: 2010-04-15
Abstract: L'invention concerne l'utilisation cosmétique d'un hydrolysat peptidique de pois (Pisum sativum L.), en tant qu'agent actif hydratant de la peau. L'invention porte encore sur l'utilisation d'une composition cosmétique comprenant une quantité efficace d'agent actif selon l'invention dans un milieu physiologiquement acceptable, pour prévenir ou restaurer l'hydratation de la peau. L'invention est également relative à l'utilisation de ce nouvel agent actif pour la réalisation d'une composition pharmaceutique, et notamment dermatologique, destinée à traiter les sècheresses pathologiques de la peau.
Patent FR-2962326-A1 (FR)
Title: Apparatus for measuring operating radius of endodontic files during root canal treatment of tooth, has beamplate perforated with holes for receiving endodontic files, where operating radius of files is obtained by introducing beamplate
Inventor: CARRERE FRANCIS JULIEN
IPC: A61C19/04
Filed: 2010-07-07
Abstract: The apparatus has a threaded rod or gauge (5) fixed in center of a base (2). A beamplate (1) is perforated with holes (6) for receiving endodontic files (3), where operating radius of the endodontic files is obtained by introducing the beamplate in the holes by rotating the beamplate along the gauge until contact of a tip of the endodontic files with the base and contact of a silicone stopper (4) with the beamplate. The base is provided with a square or round head, where an upper face of the head is divided into four zones.
Patent FR-2956502-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de detection de l'orientation d'une zone du corps d'un individu posee sur une zone d'apposition d'un support d'un capteur biometrique
Inventor: DA SILVA EDOUARD
IPC: G06V40/13
Filed: 2010-02-17
Abstract: La présente invention concerne un procédé et dispositif de détection de l'orientation d'une zone (DO) du corps d'un individu posée sur une zone d'apposition (AP) d'un support (P) d'un capteur biométrique prévu pour former une première image (I1) de la zone (DO) du corps par réflexion totale d'un rayonnement sur la zone d'apposition (AP), et une seconde image (I2) de la zone (DO) du corps à partir d'un rayonnement propre à traverser les tissus du corps et à se réfléchir sur l'hémoglobine. Le procédé est caractérisé en ce qu'il comporte - une étape de détermination dans un référentiel, d'une part, de l'axe longitudinal (A) de la zone du corps représentée sur la première image et, d'autre part, de deux bords longitudinaux (B1, B2) de la zone du corps représentée sur la seconde image, et - une étape de détermination de l'orientation de la zone du corps par rapport au support à partir de la mesure de la position relative des deux bords (B1, B2) et de l'axe (A) ainsi déterminés dans le référentiel. La présente invention concerne également un capteur biométrique et une installation d'identification d'individu comportant un tel dispositif.
Patent FR-2958040-A1 (FR)
Title: Methode et installation pour detecter la presence et l'altitude de defauts dans un composant optique
Inventor: HENRY FLORIAN
IPC: G01B11/25
Filed: 2010-03-23
Abstract: L'invention concerne une méthode pour détecter la présence et l'altitude des défauts dans un composant optique (2) à contrôler, cette méthode consistant à produire un motif périodique lumineux (7) qui est transmis au travers du composant optique (2), à acquérir successivement, en transmission à travers le composant, des images du motif périodique décalé en phase à chaque acquisition et à calculer des images de phase à partir de ces images successives, et à analyser lesdites images de phase pour en déduire la présence de défauts du composant. Selon l'invention, la méthode consiste : - à enregistrer les séries d'images successives à l'aide d'au moins deux caméras (CI, Cr) formant un système stéréoscopique et présentant des directions de visée différentes de manière à obtenir au moins deux images de phase correspondant respectivement à au moins deux directions de visée, - pour un défaut détecté et localisé sur une des au moins deux images de phase, à localiser le même défaut sur au moins une autre image de phase, - et à déterminer d'après les positions du défaut localisé sur au moins deux images de phase, l'altitude du défaut dans le composant optique.
Patent FR-2953820-A1 (FR)
Title: Device for storing hydrogen by absorption in a hydrogen storage material, comprises storage tubes containing the hydrogen storage material, and an enclosure provided with a unit for feeding and evacuating a heat exchange fluid
Inventor: ELIE MANON
IPC: C01B3/00
Filed: 2010-05-18
Abstract: The hydrogen storage device comprises storage tubes (4) containing the hydrogen storage material, and an enclosure (2) provided with a unit for feeding and evacuating a heat exchange fluid in the enclosure for generating a flow of fluid in a first direction. The tubes are placed in the enclosure at a distance away from each other so that the fluid flows between each pair of adjacent tubes. Each tube has a longitudinal axis oriented in a second direction transverse to the first direction, and connected to a system for feeding hydrogen and collecting hydrogen. The hydrogen storage device comprises storage tubes (4) containing the hydrogen storage material, and an enclosure (2) provided with a unit for feeding and evacuating a heat exchange fluid in the enclosure for generating a flow of fluid in a first direction. The tubes are placed in the enclosure at a distance away from each other so that the fluid flows between each pair of adjacent tubes. Each tube has a longitudinal axis oriented in a second direction transverse to the first direction, and connected to a system for feeding hydrogen and collecting hydrogen. The longitudinal axis of each storage tube is intended to be oriented vertically and each tube comprises many levels defining cells in which hydrogen storage material is deposited. Each tube comprises a hydrogen feeding pipe extending longitudinally in the tube and traversing the storage material, where a portion of the tube is hydrogen permeable. Each storage tube comprises partition plates defining a two by two cell, where the partition plates are mounted in the tube in force. The feeding pipe is aligned with the axis of the tube, and partition plates are connected in force around the feeding pipe. The ratio between the height of a cell and its size is 0.6-0.9. The storage tubes are mounted in a support grid remote from each other for circulating heat exchange fluid between the tubes. An independent claim is included for a process for fabricating hydrogen storage device.
Patent FR-2960572-A1 (FR)
Title: Installation for transporting water i.e. drinking water, has buried protection sleeve through which secondary pipe and control connector pass through, where secondary pipe is connected to main pipe of buried pipes
Inventor: FORZINI YVES
IPC: E03B7/07
Filed: 2010-05-28
Abstract: The installation has buried pipes comprising a main pipe (101) and a secondary pipe (102), where the secondary pipe is connected to the main pipe. The secondary pipe is connected to a hydraulic apparatus e.g. water meter (104), suction cup, discharge outlet and washing outlet, above ground. A water shut-off device (110) is provided with a remote controller (112). The shut-off device is buried at a level of a connection zone between the main and secondary pipes. The secondary pipe and a control connector (114) pass through a buried protection sleeve (120) that is made of polymer material. The control connector is selected among hydraulic type control connector and electric type control connector.
Patent FR-2964072-A1 (FR)
Title: Windscreen-wiper mechanism for motor vehicle, has structure provided with slide in which motor support is slidably mounted before being immobilized, where slide has projecting edges whose some parts are folded to block support in slide
Inventor: GUIDEZ FREDERIC
IPC: B60S1/04
Filed: 2010-09-01
Abstract: The mechanism has an elongated structure (20) i.e. hollow tube, connecting fixation axles of a windscreen-wiper arm. The elongated structure is provided with a slide (21) in which a windscreen wiper motor support is slidably mounted before being immobilized, where the motor support comprises a pad (25) sliding in the slide. The slide comprises projecting edges whose some parts are folded to block the motor support in the slide. The parts of the projecting edges are arranged orthogonal to a sliding plane. Independent claims are also included for the following: (1) a windscreen-wiper comprising a connecting rod assembly (2) a method for mounting a windscreen-wiper mechanism.
Patent FR-2965659-A1 (FR)
Title: Procédé de fabrication d'un circuit intégré
Inventor: GHANNAM AYAD
IPC: H01L21/465
Filed: 2010-10-05
Abstract: Ce procédé de fabrication d'un circuit intégré est du type comprenant les étapes de : - former au-dessus d'une surface supérieure d'un substrat (5) au moins une couche diélectrique (15) s'étendant sur une surface sous-jacente (12), la couche diélectrique (15) présentant une surface supérieure (25) et un flanc (40) s'étendant entre la surface supérieure (25) et la surface sous-jacente (12) ; et - former une structure électrique (70) monobloc en matériau conducteur de l'électricité, comprenant un élément de structure (75) s'étendant sur la surface supérieure (25) de la couche diélectrique (15) et un élément d'interconnexion (80) s'étendant à partir de l'élément de structure (75) le long du flanc (40) jusqu'à la surface sous-jacente (12). Selon un aspect de l'invention, le flanc (40) présente une hauteur supérieure à 10µm, et la structure électrique (70) est formée par dépôt du matériau conducteur de l'électricité en déposant simultanément l'élément de structure (75) sur la surface supérieure (25) de la couche diélectrique (15) et l'élément d'interconnexion (80) sur le flanc (40).
Patent FR-2969287-A1 (FR)
Title: Dispositif de detection de fuite utilisant l'hydrogene comme gaz traceur
Inventor: PATEL KETAN
IPC: G01M3/02
Filed: 2010-12-17
Abstract: Le dispositif de détection de fuite au moyen d'hydrogène comme gaz traceur, est destiné à être relié à un objet à tester. Le dispositif de détection de fuite comprend un capteur d'hydrogène, placé dans une enceinte basse pression, un moyen de pompage reliée à l'enceinte basse pression, et une vanne multivoies pour permettre l'admission du flux gazeux contenant le gaz traceur dans le dispositif de détection de fuite. Le capteur peut comporter une diode, une résistance, et un transistor de type MOS dont la grille est recouverte d'un catalyseur au palladium. Le dispositif de détection de fuite peut comprendre en outre un filtre à particules, un module de contrôle électronique pour piloter le dispositif, un modèle mathématique pour calculer le taux de fuite, et un circuit d'équilibrage de la tension de la résistance du capteur.
Patent FR-2978531-A1 (FR)
Title: Touch control device for e.g. cooking hob for home-use, has set of sensors with sensor keys, where one of sensors is assigned to additional control function that is different from function for adjusting value of variable operating parameter
Inventor: BUGEIA JEAN MARC
IPC: F24C15/10
Filed: 2011-07-26
Abstract: The device (11) has a set of sensors with sensor keys (4, 5, 7) that are interdependent from/to each other and located under a wall (6) of the control device. The sensors with the sensor keys are arranged so as to form a touch control strip (12). A control unit generates a control signal according to movement of an object along the control strip so as to adjust a value of a variable operating parameter. One of the sensors is assigned to an additional control function i.e. validation function, that is different from a function for adjusting the value of the parameter. An independent claim is also included for an electric household appliance.
Patent FR-2982459-A1 (FR)
Title: Industrial method for making ready-to-bake bread e.g. baguette, involves performing kneading operation, forming operation, fermentation operation, scarification operation, and freezing operation in industrial workshop
Inventor: MAROTTA MICHELINA
IPC: A21D8/02
Filed: 2011-11-15
Abstract: The method involves performing a kneading operation (PT3), a forming operation (FA3), a fermentation operation (FE3), a scarification operation (SC3), and a freezing operation (SU3) in an industrial workshop, where the operations are performed successively and independent of each other. A defrosting operation (DC3) and a baking operation (CU3) are performed in a programmed cooking oven at a point of sale. The kneading operation is performed with flour having high protein content and with yeast of about 0.4 to 1 percent of the quantity of the flour.
Patent FR-2978324-A1 (FR)
Title: Electronic device for forming motherboard of e.g. wheel antilock device, of car, has measurement unit formed with measuring path, voltage measuring device and microprocessor to measure electric current between connection points
Inventor: POUX GILBERT
IPC: H01H37/76
Filed: 2011-12-23
Abstract: The device has a board (2) supporting an electrical circuit on which electronic components are established. An input and/or an output supplies electrical energy to the components mounted in downstream and being provided with a cut off unit i.e. thermal fuse (8) to cut off the electric energy supply of the circuit by rupture of an electric connection between connection points i.e. brazings (16, 18). A measurement unit is formed with a measuring path (24), a voltage measuring device (26) and a microprocessor (28) to measure an electric current between the points.
Patent FR-2972850-A1 (FR)
Title: Circuit électronique a double couche isolante et son procédé de fabrication
Inventor: DUPUIS DOMINIQUE
IPC: H01L21/60
Filed: 2011-03-17
Abstract: L'invention concerne un circuit électronique (300) comprenant au moins une première couche (310) d'un conducteur thermique, une seconde couche (320) d'un isolant électrique, une troisième couche (323) d'un conducteur électrique, une quatrième couche (327) d'un isolant électrique, et une cinquième couche (330) d'un conducteur électrique. Ladite cinquième couche (330) de conducteur électrique comprend au moins une portion (A) apte à recevoir un composant électronique (140). Dans le circuit électronique (300) selon l'invention, une pluralité de trous d'interconnexion thermique (361, 362) relient la portion (A) de la cinquième couche (330) de conducteur électrique à la troisième couche (323) de conducteur électrique.
Patent FR-2980837-A1 (FR)
Title: Echangeur de chaleur a plaques empilees.
Inventor: ONETTI DEMETRIO
IPC: F28D9/00
Filed: 2011-10-04
Abstract: L'invention concerne un échangeur (1) de chaleur à plaques empilées, comprenant un boîtier (5) à l'intérieur duquel se trouve une pluralité de plaques empilées (4, 12, 14) destinée à permettre un échange de chaleur entre un premier et un deuxième fluide (C, G) circulant au contact desdites plaques (4, 12, 14), lesdites plaques (4, 12, 14) comprenant une zone destinée à subir des variations thermiques susceptibles de créer des contraintes mécaniques, dite zone de contraintes (70). Selon l'invention, ledit échangeur (1) comprend un renfort (71) en contact avec ladite zone de contraintes (70) et le boîtier (5).
Patent FR-2990112-A1 (FR)
Title: Support d'assise
Inventor: DELIN FABRICE
IPC: A47C7/02
Filed: 2012-05-07
Abstract: Dispositif d'assise supporté par un ou plusieurs pieds de soutien permettant, de soutenir la masse fessière et les deux cuisses, que ces dernières soient dans un plan horizontal ou en dessous de celui ci, offrant ainsi la possibilité à l'individu utilisateur de poser un ou deux pieds au sol, sans être obligé de se décaler par rapport à la surface d'assise, de réduire la compression contre le pli sous fessier par le chant du plan d'assise, en offrant une surface de soutien sous les cuisses quelques soient leur position en dessous de l'horizontale. Le dispositif permet en outre de faciliter le redressement et le passage de la position assise à debout. La surface d'assise du dispositif est constituée d'au moins deux parties (1) et(2), superposées la partie (1) est en un matériau rigide, la partie (2) est en un matériau flexible.
Patent FR-2998741-A1 (FR)
Title: Clamping circuit for clamping clock signal in low state in electronic installation, has output logic gate including input connected to charging capacitors for receiving information representative of voltage at its terminals
Inventor: PUBERT LAURENT
IPC: H03K19/00
Filed: 2012-11-28
Abstract: The circuit (14) has an inlet (16) for receiving a clock signal from a clock (12), and an outlet (18) for supplying the clock signal. Charge circuits (44, 46) include capacitors (48, 50) connected to the inlet through charge branches (52, 54) for charging the capacitors and discharge branches (56, 58) for discharging the capacitors, where discharging of the capacitors is slower than charging. An output logic gate (20) includes an output connected to the outlet, and an input connected to the charging capacitors for receiving information representative of the voltage at its terminals.
Patent FR-2999826-A1 (FR)
Title: Portable dual energy production box for use in e.g. industry, has asynchronous type motor cooled by liquid, and cooling system provided with heat-exchanger radiator, which includes water circulation pump, safety valve and ventilation grid
Inventor: MORCILLO ELEZ JOSE
IPC: H02K47/20
Filed: 2012-12-13
Abstract: The box (1) has a square or rectangular shaped closed container with a tubular steel frame (2), and an asynchronous type motor (3) cooled by liquid. A gear box is provided with an automatic gear change unit (8). A cooling system is provided with a heat-exchanger radiator (6), which comprises a motor-fan (7), a water circulation pump (5), a safety valve (29), an electronic control board (14), a junction box (15), a box safety device (13), a ventilation grid (26), wheels and an attachment unit.
Patent FR-2999953-A1 (FR)
Title: Catalyseur a base d'oxyde de chrome et son utilisation en deshydrogenation
Inventor: FECANT ANTOINE
IPC: B01J21/04
Filed: 2012-12-20
Abstract: L'invention concerne un catalyseur comprenant une phase active d'oxyde de chrome déposée sur un support, ladite phase active étant amorphe ou présentant des cristaux dont la taille de domaine de cohérence est suffisamment petite pour ne pas être détectés en analyse par diffraction des rayons X, ledit support étant un aluminate de zinc, ledit catalyseur présentant une surface spécifique BET comprise entre 80 m2/g et 240 m2/g ainsi que son utilisation pour la déshydrogénation oxydante ou non de composés aliphatiques, naphténiques ou oléfiniques.