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Patent FR-3109529-B1 (FR)
Title: Composition comprenant au moins un alcoxysilane de formule (I), au moins une silicone non aminée de formule (II) et au moins un agent colorant
Inventor: PROTAT-GERARDIN MARINE
IPC: A61Q5/10
Filed: 2020-04-24
Granted: 2022-03-25
Abstract: Titre : Composition comprenant au moins un alcoxysilane de formule (I), au moins une silicone non aminée de formule (II) et au moins un agent colorant La présente invention a pour objet une composition de traitement des fibres kératiniques telles que les cheveux, comprenant :- au moins un alcoxysilane choisi parmi les composés de formule (I), leurs oligomères et/ou leurs mélanges ;- au moins une silicone non aminée de formule (II) suivante :  (II), et,- au moins un agent colorant choisi parmi les pigments, les colorants directs et leurs mélanges.
Patent FR-3110572-B1 (FR)
Title: Dérivé de xanthène, mélanges le comprenant, procédé de fabrication et utilisations correspondants
Inventor: HERBLOT MARTIN
IPC: C09K11/06
Filed: 2020-05-19
Granted: 2022-10-07
Abstract: L’invention concerne un nouveau dérivé du xanthène, de formule I ou de formule II, des mélanges le comprenant, un procédé de préparation de ce composé ou de ces mélanges ainsi que des utilisations correspondantes.    Figure pour l’abrégé : figure 1
Patent FR-3097404-B1 (FR)
Title: Equipement à essieu unique
Inventor: MILATOVÁ MARKÉTA
IPC: A01B51/02
Filed: 2020-06-17
Granted: 2023-12-15
Abstract: La présente invention propose un équipement à essieu unique (1) qui comprend un moteur (2), des roues (3), une unité de commande (4), un vérin hydraulique, un support (10), un châssis et deux accessoires de travail (5) pouvant y être reliés et dotés de rouleaux de déplacement (9). Les accessoires de travail (5) sont montés sur l’équipement à essieu unique (1) à l’aide de bras oscillants (6) et sont décalés par rapport au plan vertical longitudinal de l'équipement à essieu unique (1). Cela a pour résultat qu’au moins une roue (3) de l’équipement à essieu unique (1) est située à l’extérieur de la surface devant être traitée par l’accessoire de travail (5). Un accessoire de travail (5) est disposé à l'avant et l'autre à l'arrière. Les bras oscillants (6) sont montés de façon pivotante sur le châssis de l’équipement à essieu unique (1) et sont pourvus à leurs extrémités adjacentes de segments dentés qui engrènent. Au moins un bras oscillant (6) est relié au châssis au moyen d’un vérin hydraulique.  Référence : figure 2
Patent FR-3116683-B1 (FR)
Title: Procede de fabrication d’un dispositif microelectronique comprenant une pluralite de points memoires resistifs configuree pour former une fonction physique non clonable et ledit dispositif
Inventor: CHARPIN-NICOLLE CHRISTELLE
IPC: H04L9/32
Filed: 2020-11-23
Granted: 2023-10-27
Abstract: La présente invention a pour objet un procédé (100) de fabrication d’un dispositif microélectronique comprenant une pluralité de points mémoire résistifs, une première partie desdits points mémoire résistifs étant configurée pour former une fonction physique non-clonable, les points mémoire résistifs de ladite première partie formant une zone PUF du dispositif, une deuxième partie desdits points mémoire résistifs étant configurée pour fournir une fonction de mémoire au dispositif microélectronique, les points mémoire résistifs de la deuxième formant une zone mémoire du dispositif, ledit procédé comportant les étapes suivantes :      fourniture (101) d’un support comprenant une première couche d’électrode et une couche d’oxyde actif de mémoire résistive ;  gravure (102) de la couche d’oxyde actif de mémoire résistive dans la zone PUF du dispositif ;  gravure (103) de la couche d’oxyde actif de mémoire résistive dans la zone mémoire du dispositif, ladite gravure dans la zone mémoire du dispositif étant réalisée de sorte à produire une dispersion de rugosité de la couche d’oxyde inférieure à la dispersion de rugosité produite par la gravure dans la zone PUF ;  dépôt (104) d’une deuxième couche d’électrode ;  gravure (105) de la deuxième couche d’électrode, de la couche d’oxyde actif et de la première couche d’électrode et de sorte à définir la pluralité de points mémoire résistifs.      Figure 1.
Patent FR-3117710-B1 (FR)
Title: Système pour générer des impulsions lumineuses à fort contraste temporel
Inventor: HUGONNOT EMMANUEL
IPC: H03K6/02
Filed: 2020-12-11
Granted: 2022-12-02
Abstract: Système (200) pour générer des impulsions à fort contraste temporel, qui comporte un dispositif d’émission lumineuse (210) pour émettre une impulsion initiale  à dérive en fréquence. Un filtrage passe-bande de l’impulsion initiale est apte à fournir une impulsion initiale filtrée. La largeur temporelle de l’impulsion initiale filtrée augmente lorsque la largeur du filtrage augmente, pour des largeurs du filtrage supérieures à une première valeur seuil (Δλs), et la largeur temporelle de l’impulsion initiale filtrée augmente lorsque la largeur du filtrage diminue, pour des largeurs du filtrage inférieures à la première valeur seuil (Δλs). Le système (200) comporte en outre : - un élément (220) pour séparer l’impulsion initiale en deux impulsions secondaires ; - un bras signal (230A), pour recevoir l’une des impulsions secondaires et fournir une impulsion signal, et comportant un premier filtre passe-bande (231A) de largeur spectrale supérieure à la première valeur seuil (Δλs) ;  - un bras de pompe (230B), pour recevoir en entrée l’autre impulsion secondaire et fournir une impulsion pompe, et comportant un second filtre passe-bande (231B) de largeur spectrale inférieure à la première valeur seuil (Δλs) ; et  - un élément d’amplification paramétrique optique (250), pour recevoir l’impulsion pompe et l’impulsion signal, et fournir en sortie une impulsion signal amplifiée.    Figure pour l’abrégé :   FIGURE 1
Patent FR-3120530-B1 (FR)
Title: Procédé de coloration capillaire comprenant l’application d’une composition comprenant au moins un composé (poly)carbodiimide et d’une composition comprenant au moins un polymère associatif et un composé particulier
Inventor: POURILLE CHRYSTEL
IPC: A61Q5/10
Filed: 2021-03-10
Granted: 2023-03-24
Abstract: La présente invention concerne un procédé de coloration capillaire, en particulier des cheveux, comprenant l’application d’une composition A et d’une composition B sur les fibres kératiniques capillaires, dans lequel :la composition A comprend au moins un composé (poly)carbodiimide, etla composition B comprend :- au moins un polymère associatif ; et  - au moins un composé, différent des polymères associatifs, ayant au moins un groupement acide carboxylique ;   la composition A et/ou la composition B comprenant au moins un agent colorant choisi parmi les pigments, les colorants directs, et leurs mélanges, et dans lequel la composition A et la composition B sont appliquées simultanément ou séquentiellement sur les fibres kératiniques capillaires.  La présente invention concerne également un dispositif de coloration capillaire.
Patent FR-3125130-B1 (FR)
Title: Contrôle de la recharge d’une batterie de véhicule en présence de variations de tension
Inventor: BALENGHIEN OLIVIER
IPC: G01R31/382
Filed: 2021-07-08
Granted: 2023-09-01
Abstract: Un procédé contrôle la recharge d’une batterie d’un véhicule comprenant un chargeur de batterie propre, lorsque le véhicule a été connecté à une source d’alimentation en courant alternatif, à convertir le courant alternatif fourni par cette dernière sous une tension d’entrée pendant une phase de recharge en un courant continu sous une tension de sortie pour la batterie. Ce procédé comprend une étape (10-60) dans laquelle on compare la tension d’entrée à un premier seuil choisi, et lorsque cette tension d’entrée est inférieure au premier seuil on interrompt temporairement la conversion, puis, si la tension d’entrée demeure inférieure au premier seuil pendant une durée ayant commencé au début de cette interruption temporaire et supérieure à une première durée choisie, on arrête la phase de recharge.  Fig. 2
Patent FR-3129823-B1 (FR)
Title: Dispositif de détection d’une perte sanguine
Inventor: EL ACHI FATHIA
IPC: A61B5/02
Filed: 2021-12-03
Granted: 2023-12-15
Abstract: La présente divulgation est relative à un dispositif de détection d’une perte sanguine convenant pour une détection d’une perte sanguine lors d’une hémodialyse, comprenant :- une armature (2) comprenant un fond (20) et deux bords relevés (21,22), s’étendant en parallèle suivant une direction longitudinale,- une bande souple (3), perméable au sang, comprenant deux bords longitudinaux (31,32), solidarisés aux deux bords relevés respectivement par des moyens de fixation, configurée pour soutenir un membre supérieur d’un utilisateur, en le maintenant à distance et au-dessus du fond de l’armature, - un module de détection de perte sanguine, comprenant un circuit électrique (4), agencé entre le fond (20) de l’armature et la bande souple (3), à distance de la bande souple (3), le circuit électrique (4) configuré pour détecter une perte sanguine lorsque la perte sanguine traverse la bande souple, perméable au sang, et est transférée par gravité sur les pistes du circuit électrique (4),  Figure de l’abrégé : Figure 1
Patent FR-2561641-B1 (FR)
IPC: C07C43/23
Filed: 1984-03-22
Granted: 1987-01-09
Abstract: Substituted phenols of formula (I) in which R1 is in an ortho or para position relative to the phenol function and denotes R2 denotes an acyclic radical optionally substituted by alkyl, hydroxy, alkoxycarbonyl, cyano or formyl, or a phenyl or naphthyl radical, and R denotes hydrogen or 1 to 4 substituents chosen from halogen, OH optionally in the form of ether or ester, alkyl, NO2, CHO optionally in the form of acetal, CH3CO-, C6H5CO-, NH2, alkylamino, dialkylamino or alkoxycarbonyl, it being understood that 2 symbols R may form with the phenyl nucleus a condensed aromatic ring, which comprises reacting a butadiene of formula (II) with a phenol for formula (III) in water in the presence of a rhodium-based catalyst, a water-soluble phosphine and optionally an inorganic or organic base. The products of formula (I) are intermediates for the synthesis of vitamin E, antioxidants, perfumes or insecticides.
Patent FR-2608152-B1 (FR)
Inventor: TESSIER JEAN
IPC: C07C69/743
Filed: 1986-12-11
Granted: 1989-03-31
Abstract: As new chemical products, the products (I): in all the possible stereoisomeric forms and mixtures of these stereo- isomers and their application to the synthesis of pesticide products.
Patent FR-2608163-B1 (FR)
Inventor: MILLET JACQUES
IPC: B29C59/12
Filed: 1986-12-12
Granted: 1989-05-12
Abstract: The wettability of an article made of polymeric material is increased by a surface treatment by the so-called corona discharge method; the process is characterised in that the polymer comprises essentially a polyester or contains from 1 to 10 % by weight of an additive of ester type and the discharge is produced in a gas mixture comprising a saturated fluorocarbon gas and a rare gas, and having a fluorocarbon gas/rare gas volume ratio lower than 1, at a pressure of 0.5x10<5> to 1.5x10<5> Pa.
Patent FR-2615738-B1 (FR)
IPC: A61L2/20
Filed: 1987-05-27
Granted: 1989-09-08
Abstract: The present invention relates to a method for decontaminating and cleaning eye prostheses, in particular contact lenses, and a device for the implementation of this method. The method is characterised in that it consists essentially in treating the said contact lenses in an isotonic wetting solution, disposed in a container (5), by bubbling through of active oxygen produced by ionisation in an ionising tube (4) and migrating by means of a pump (3) and a connection conduit (4) from the ionising tube (2) to the container (5) receiving the isotonic solution and the lenses, this bubbling being carried out for a predetermined period of time, preferably of between thirty minutes and two hours.
Patent FR-2632493-B1 (FR)
Inventor: SERPELLONI MICHEL
IPC: A23C19/068
Filed: 1988-06-14
Granted: 1991-11-15
Abstract: In order to confer cheese-forming capabilities on milk which has been heat-treated or which is to be heat-treated at above 78 DEG C and is intended for preparing renneted cheese, an effective amount, for example 5 to 200 g/hl, of acidogenic agent, for example glucono-delta- lactone, is added thereto before or after the said heat treatment. 
<??>Application to the preparation of renneted cheese from high temperature-treated milk.
Patent FR-2644438-B1 (FR)
Inventor: RUYANT DOMINIQUE
IPC: B65B7/02
Filed: 1989-03-17
Granted: 1991-07-12
Abstract: According to the invention the package is produced by folding and thermowelding a sheet of a complex material whose internal layer is made of a thermoplastic material whose structure has layers which can be peeled off after heat sealing. In addition, the leak-tight closing of the upper portion of the package is obtained by a line of heat sealing (27) produced between the two large lateral faces (4) and between the two small lateral faces (5) which are folded over, at a distance of at least ten millimetres from the upper edge (28) of the upper portion of the package (1). According to the preferred embodiment of a coffee package, a first heat sealing is carried out, after filling, in two separate zones, of each outermost portion of the upper strip constituted after folding, a first zone at the future transverse line (27) and a second at the corner of the strip; after vacuum filling with coffee and applying the transverse line of heat sealing, the two corners of the strip are cut off at an angle, the strip is folded over towards a large lateral face (4) and it is held against this face (4) with the aid of an adhesive tape (29) of which only the end (30) is not adhering.
Patent FR-2693126-B1 (FR)
Inventor: CHARLOT ALAIN
IPC: C02F11/12
Filed: 1992-07-03
Granted: 1994-10-14
Abstract: A device for electroosmotically dewatering loaded materials, including a vessel (12), two electrodes, a cathode (14) and an anode (16) forming two of the vessel walls, a system for moving one wall relative to the other according to the level in the vessel, so as to maintain a constant liquid level, and a system for translationally moving the vessel bottom (22) relative to the walls. Methods for the semi-continuous and batch operation of the device are also provided.
Patent FR-2697032-B1 (FR)
Inventor: BLANRUE JEAN-MARC
IPC: C23G1/00
Filed: 1992-10-19
Granted: 1995-01-06
Abstract: Process for pickling steel materials, especially continuously on a processing line, including an operation of pickling by means of an acidic solution and a water rinsing operation, characterised in that: - the pH of the rinsing water in contact with the said material is maintained at a value lower than 2.35 by adding to the rinsing water an appropriate quantity of at least one organic acid or an organic acid derivative until the material is passivated, or an acidic solution including, by weight:     - from 5 to 35 % of maleic anhydride,   - from 1.5 to 12.5 % of gluconic or glucoheptonic acid, - from 1 to 10 % of citric acid, the remainder consisting of water,   is added to the rinsing water.
Patent FR-2708724-B1 (FR)
Inventor: ANDRE GUILLOT
IPC: C09K5/04
Filed: 1993-07-29
Granted: 1995-10-13
Abstract: Process for the production of cold, including at least one stage of adsorption of carbon dioxide by an adsorbent solid substance, and at least one stage of desorption of the carbon dioxide adsorbed in the said adsorbent substance, characterised in that the said adsorbent substance includes activated carbon fibres or an active carbon and has a specific surface of at least 700 m<2>/g and an external specific surface of at least 0.005 m<2>/g.
Patent FR-2708887-B1 (FR)
Inventor: PAUL LEON
IPC: B23K11/11
Filed: 1993-08-11
Granted: 1995-09-08
Abstract: The invention relates to a spot-welding or crimping machine head of the type comprising an electrode (2) intended, on the one hand, to deliver the welding or crimping current (IS) to a workpiece (component) (6a) to be welded to another (6b) or to be crimped and, on the other hand, to exert a force (F) on the said workpiece (6a) during the welding or crimping operation. It is characterised in that the said force (F) is derived from one or more electromagnetic forces, each of which is generated by the effect of a current (IS, IB) flowing in a conductor (8) immersed in a magnetic field.
Patent FR-2724241-B1 (FR)
Inventor: CANNET GILLES
IPC: F17C13/02
Filed: 1994-09-02
Granted: 1996-10-25
Abstract: PCT No. PCT/FR95/01122 Sec. 371 Date Aug. 12, 1996 Sec. 102(e) Date Aug. 12, 1996 PCT Filed Aug. 25, 1995 PCT Pub. No. WO96/07843 PCT Pub. Date Mar. 14, 1996Gas control and dispensing assembly comprising a lower unit (1) which is mounted on a gas tank (4) and houses a regulator (10, 9) and an upper unit (5) which is mounted on the lower unit (1) via a threaded ring (24) and houses an indexed flowmeter valve (14, 43) upstream of a low pressure gas outlet (19). The invention is suitable for transportable gas tanks and vehicle-body integrated gas tanks.
Patent FR-2732473-B1 (FR)
Inventor: ROTTNER BERNARD
IPC: H01L31/0203
Filed: 1995-03-31
Granted: 1997-06-13
Abstract: The dosimeter consists of a supporting plate (21) with an integrated circuit radiation detection chip (1) and measuring circuit feed. The chip is mounted directly over an aperture (22) in the supporting plate (21). The chip can be mounted on a film layer (11) covering the aperture and which has the integrated circuit (12, 13) printed on it. The chip, once mounted on the film layer, is covered by a drop of resin in a chip-on-board technique. The circuit includes a PIN 2 radiation-detecting diode, and the film layer (11) can be, for example, of Kapton (RTM).
Patent FR-2746992-B1 (FR)
Title: Reseau local d'acces a des mobiles
IPC: H04W92/20
Filed: 1996-03-27
Granted: 1998-09-04
Abstract: La présente invention concerne un réseau local d'accès à des mobiles. Il comporte un réseau de distribution (RDL) constitué d'une pluralité de noeuds (NIE), chaque noeud (NIE) étant relié à un concentrateur (CTR) auquel est reliée à au moins une borne radio (BR) prévue pour communiquer avec des mobiles rattachés à ladite borne (BR), au moins un desdits noeuds (NIE) dudit réseau de distribution (RDL) étant relié, par l'intermédiaire d'un équipement d'aiguillage (PONT), à un commutateur de canaux virtuels (VCX), chaque connexion virtuelle établie entre un mobile et ledit commutateur (VCX) étant identifiée, pour toute la durée de la communication et quelle que soit la borne radio (BR) à laquelle est rattaché ledit mobile, par un unique identificateur de canal virtuel (VCI).
Patent FR-2758688-B1 (FR)
Inventor: MOQUET FREDERIC
IPC: A01H15/00
Filed: 1997-01-27
Granted: 1999-03-19
Abstract: The invention concerns intraspecific hybrids of Agaricus bisporus capable of bearing fruit at relatively high temperature and without roughing-in, and the method for obtaining them consisting in a step of cross-breeding in particular between a first and a second Agaricus bisporus, one of which at least belongs to the burnettii variety, and a step of selecting the resulting hybrids having the characteristics mentioned above. The cultivation of the resulting hybrids is easier and less expensive than the standard method of cultivating mushrooms.
Patent FR-2762118-B1 (FR)
Inventor: ORUS HERVE
IPC: A63F5/04
Filed: 1997-04-11
Granted: 1999-07-16
Abstract: A secure system and method for the transfer of value units between a plurality of gambling cards (CJ) and a plurality of gambling machines (200, 300). Each machine has a transcriber (210, 310) to debit value units of the gambling cards. The machines are connected via a secure network (123) to a central processing unit (1). Each gambling card (CJ1) stores data (S, Op1, Op2, Opx, Id, S) unique to the card and the use of that card in gambling. The central processing unit (1, BD) stores the same data as what is in the cards. The cards' and the CPU's data are maintained in parallel as the gambling progresses, and may include data from previous sessions. A monitor (BD) checks that the CPU (1, BD) data and the card (CJ1) data correspond. Thus the integrity of this smart card gambling is enhanced.
Patent FR-2785392-B1 (FR)
Inventor: GENET NICOLE
IPC: G01N31/22
Filed: 1998-10-28
Granted: 2000-12-01
Abstract: The invention concerns a device and a method for controlling the protective temperature and alkalinity reserve of a cooling liquid, obtained by diluting an anti-freeze compound containing carboxylic compounds. The device comprises at least a refractometer, pH paper and a test tube in a portable closed chamber. The invention is characterised in that the test tube is graduated in protective temperature, each division corresponding to a volume X of cooling liquid having a known protective temperature varying with the dilution rate C of said anti-freeze compound in the water, and a minimal required alkalinity reserve, X corresponding to (10 x VA)/(RA x C), VA being the volume of acid, RA the alkalinity reserve and C the anti-freeze compound concentration in the cooling liquid, expressed in percentage.
Patent FR-2799964-B1 (FR)
Inventor: CANDAU DIDIER
IPC: A61K8/37
Filed: 1999-10-22
Granted: 2002-07-26
Abstract: Water-in-oil cosmetic or dermatological emulsion comprises a photoprotective system containing micronized insoluble organic UV filter(s) particles of size 0.1-2 microns and an associative 8-16C alkyl polyglucoside polymer. Independent claims are included for a cosmetic or dermatological composition containing the above emulsion and the use of the associative polymer in the preparation of a cosmetic or dermatological water-in-oil emulsion composition for photoprotection.
Patent FR-2800629-B1 (FR)
Inventor: ANDREANI PHILIPPE
IPC: F04D29/66
Filed: 1999-11-10
Granted: 2001-12-28
Abstract: An air treatment plant has a supply line of residual gas produced from air fitted with a silencer having a substantially sealed enclosure installed at least partly below ground. Preferably the silencer is fully below ground and a dry Roots vacuum pump mounted on top of it. The silencer has impedance tubes and sound absorbent elements arranged in series.
Patent HR-P920498-B1 (HR)
Title: Process for the preparation of new triiodobenzene compounds with nonionic iodine and contrast products containing them
Inventor: GUILLEMOT MICHEL
IPC: C07C237/32
Filed: 1992-09-25
Abstract: The invention relates to new nonionic compounds of formula <IMAGE>   These compounds can be employed as contrast agents.
Patent HR-P960483-B1 (HR)
Title: Process for the preparation of multi-layered, solid forms of medicaments for oral or rectal administration
Inventor: BREITENBACH JOERG
IPC: A61K31/4422
Filed: 1996-10-22
Abstract: PCT No. PCT/EP96/04601 Sec. 371 Date Apr. 15, 1998 Sec. 102(e) Date Apr. 15, 1998 PCT Filed Oct. 23, 1996 PCT Pub. No. WO97/15293 PCT Pub. Date May 1, 1997The present invention relates to a process for producing multilayer, solid drug forms for oral or rectal administration, which comprises coextrusion of at least two compositions which in each case comprise a thermoplastic, pharmacologically acceptable polymeric binder which is soluble or swellable in a physiological environment, and at least one of which contains a pharmaceutical active ingredient, and shaping the coextruded multilayer material to the required drug form.