baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3083392-B1 (FR)
Title: Procede de detection d'avalanche dans un pont de puissance
Inventor: LECOCQ YANN
IPC: H03K17/08
Filed: 2018-06-29
Granted: 2020-08-28
Abstract: L'invention concerne notamment un bras de commutation (10) comprenant un premier interrupteur (Q1) et un deuxième interrupteur (Q11) caractérisé en ce qu'il comprend un dispositif de détection d'avalanche (110, 310, 330, X1) comprenant : - un premier circuit (110) conçu pour générer une première tension de détection, ledit premier circuit comprenant une résistance de détection (R8) et une capacité de détection (C1) connectées en série en un point intermédiaire (111), l'association en série desdites résistance de détection (R8) et capacité de détection (C1) étant placée en parallèle entre la première borne d'entrée (D1) et la première borne de sortie (S1), ladite première tension de détection étant générée audit point intermédiaire (111) ; - un deuxième circuit (330) conçu pour générer une deuxième tension de détection, ladite deuxième tension de détection étant au potentiel de la borne de masse (GND) lorsque la tension au point milieu (lia) est supérieure à une valeur seuil ; et - un comparateur de tension (X1) configuré pour comparer la deuxième tension de détection à une tension représentative de la première tension de détection et pour générer une tension de détection d'avalanche (ASC_LS) en fonction du résultat de la comparaison.
Patent FR-3086330-B1 (FR)
Title: Determination d’une perte de charge engendree par un filtre a particules
Inventor: TAIBALY MOUSTANSIR
IPC: F01N11/00
Filed: 2018-09-25
Granted: 2020-09-11
Abstract: Méthode de commande pour moteur thermique basée sur la détermination d'une perte de charge (AP) d'un filtre à particules, comprenant: - estimation de la perte de charge par un capteur mesurant une perte de charge (ΔPc) jusqu'à une valeur limite maximale, - commande d'un actionneur du moteur en fonction de la perte de charge estimée (ΔPE). Ladite estimation comprenant: - mesure d'un débit courant de gaz d'échappement, - si la perte de charge mesurée est inférieure à ladite valeur limite, détermination de la perte de charge estimée à partir de la perte de charge mesurée, et détermination d'un degré d'efficacité du filtre à particules par une première fonction (f1) basée sur le débit et la perte de charge mesurée, - sinon, détermination de la perte de charge estimée par une seconde fonction (f2) basée sur le débit courant et sur le dernier degré d'efficacité.
Patent FR-3078728-B1 (FR)
Title: Systeme de fixation d'un element de revetement sur une paroi murale avec dispositif mobile de verrouillage et revetement mural mis en œuvre au moyen de tels systemes de fixation
Inventor: DOBREMETZ ALBAN
IPC: E04F13/21
Filed: 2018-10-06
Granted: 2021-04-02
Abstract: L'invention concerne un système de fixation d'un élément de revêtement (5) sur une paroi murale, comprenant deux supports fixés sur la paroi murale et un dispositif d'accrochage entre les deux supports et l'élément de revêtement. Le dispositif d'accrochage comprend au moins une paire d'axes (19, 20) coaxiaux entre eux et deux pattes (8, 9) d'accrochage mises en place respectivement sur les deux axes. Chaque patte d'accrochage comprend au moins une rainure (21, 22) dont une extrémité débouche sur un bord de ladite patte (8, 9) pour permettre l'insertion de l'axe (19, 20) et venir le loger en fond de rainure. Le système de fixation comprend un dispositif mobile de verrouillage agencé entre les deux supports et l'élément de revêtement (5) pour bloquer les axes (19, 20) dans les fonds des rainures (21, 22). L'invention concerne également un revêtement d'une paroi murale, lequel comprend des éléments de revêtement (5) et des systèmes de fixations selon l'invention.
Patent FR-3088145-B1 (FR)
Title: Prise de courant
Inventor: CHAUMENY JEAN-LUC
IPC: H01R13/53
Filed: 2018-11-06
Granted: 2022-01-28
Abstract: L'invention concerne une prise de courant comportant un socle isolant logeant :  - une paroi cylindrique (22) délimitant un puits d'insertion (2) d'une fiche électrique,  - un piston (50) obturant la section de ce puits, mobile en translation par rapport à ladite paroi cylindrique, entre une position haute d'attente et une position basse d'activation de la prise de courant, et,  - des moyens de blocage (82, 84) du piston dans sa position haute.  Selon l'invention, lesdits moyens de blocage du piston en position haute sont automatiquement débrayables en cas de choc intervenant sur une face avant du piston et se combinent avec des moyens de dissipation de l'énergie (27) acquise par le piston lors de ce choc permettant de limiter le recul du piston dans ledit puits d'insertion après ce choc
Patent FR-3089095-B1 (FR)
Title: Procédé d’extraction de safran et extrait de safran associé
Inventor: ROBIN CLAUDE-EMMANUEL
IPC: A23L29/256
Filed: 2018-11-30
Granted: 2022-01-21
Abstract: La présente invention vise un procédé (100) comportant au moins une première étape (101) d’extraction durant laquelle des stigmates de fleurs de safran sont macérés dans un liquide de sorte à obtenir un extrait de safran. La macération est réalisée sous vide. La concentration en poids de stigmates dans le liquide, la température et la durée de la macération sont telles que l’extrait de safran ainsi obtenu comprend une quantité de saveur de safran, et une quantité d’arôme de safran, respectivement supérieures ou égales à la quantité de saveur de safran et la quantité d’arôme de safran comprise dans le safran des stigmates des fleurs de safran utilisés pour la préparation dudit extrait.   Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3093894-B1 (FR)
Title: Nouvelles utilisations d’une lactonase mutee et compositions
Inventor: CHABRIERE ERIC
IPC: A61L2/16
Filed: 2019-03-19
Granted: 2022-07-08
Abstract: La présente invention concerne l’utilisation d’une lactonase mutée appartenant à la famille des phosphotriesterase-like lactonase pour augmenter la sensibilité de bactéries aux agents anti-microbiens par rapport à l’utilisation d’agents anti-microbiens seuls.
Patent FR-3094804-B1 (FR)
Title: « Dispositif de couplage de deux oscillateurs d’horlogerie »
Inventor: HALTER VIANNEY
IPC: G04B18/00
Filed: 2019-04-02
Granted: 2021-10-22
Abstract: TITRE : Dispositif de couplage de deux oscillateurs d’horlogerie » Dispositif d’’horlogerie (100) composé de deux oscillateurs (1a,b) à balanciers (11a,b) rotatifs et spiraux (12a,b), couplés pour leur synchronisation. Les oscillateurs (1a,b) sont identiques et leurs axes (22a,b) sont parallèles. Les spiraux (12a,b) sont reliés à un piton commun (13) par une liaison de même direction mais de sens opposé, le piton étant fixé au reste du mouvement d’horlogerie. Figure 1
Patent FR-3097122-B1 (FR)
Title: Melange d’extraits de plantes pour son utilisation dans la prevention et/ou le traitement des maladies chroniques inflammatoires de l’intestin
Inventor: PELTIER SÉBASTIEN
IPC: A61K36/28
Filed: 2019-06-11
Granted: 2021-06-18
Abstract: L’invention a pour objet une composition comprenant au moins :- un extrait de Chrysanthellum, et- un extrait d’artichaut, et- un extrait de myrtillier, et- un extrait d’au moins une matière première végétale comprenant de l’oleuropéine, - et éventuellement de la pipérine synthétique et/ou un extrait d’au moins une matière première végétale comprenant de la pipérine,pour une utilisation comme médicament ou produit de nutrition dans la prévention et/ou le traitement des maladies inflammatoires chroniques de l’intestin chez l’être humain ou l’animal.
Patent FR-3098138-B1 (FR)
Title: Procede de fabrication d’une piece metallique
Inventor: COLAS CÉDRIC PIERRE JACQUES
IPC: B22C11/00
Filed: 2019-07-03
Granted: 2021-06-18
Abstract: L’invention concerne un procédé de fabrication d’une pièce métallique (18) de turbomachine comprenant au moins un premier matériau métallique et au moins un deuxième matériau métallique, les compositions chimiques desdits premier et deuxième matériaux étant différentes, le procédé comprend les étapes suivantes :     a) Obtenir un élément dont au moins une première partie métallique est réalisée dans le premier matériau métallique ;     b) Placer l’élément dans un premier moule et couler de la cire dans le moule pour recouvrir au moins partiellement ledit élément, le premier moule ayant une empreinte correspondant à au moins une partie d’une surface externe de la pièce métallique ;     c) Obtenir un ensemble en retirant ledit premier moule ;     d) Réaliser un moule carapace avec une première céramique autour de l’ensemble obtenu à l’issue de l’étape c) ;     e) Retirer la cire dudit moule carapace et couler le deuxième matériau métallique à l’intérieur du moule carapace à la place de la cire ;     f) Retirer toute céramique présente dans ledit ensemble obtenu à l’issue de l’étape e) de manière à obtenir une pièce métallique comprenant le premier matériau métallique et le deuxième matériau métallique.     Figure à publier avec l’abrégé : figure 1
Patent FR-3098197-B1 (FR)
Title: Dispositif de dépôt d’adhésif sur une nappe de matériau en défilement, et son procédé de mise en œuvre en particulier dans le conditionnement de produits en série
Inventor: ROMAN PATRICK
IPC: B65B51/02
Filed: 2019-07-05
Granted: 2021-07-02
Abstract: Dispositif de dépôt d’adhésif (3) comportant trois modules de dépôts d’adhésif (31, 32, 33) destinés à être placés au niveau d’une nappe de matériau de conditionnement (20) destinée à défiler selon un sens d’amont en aval, le premier module (31) de dépôt d’adhésif étant fixe en position de travail et situé d’un premier côté (20A), caractérisé en ce que le deuxième module (32) et le troisième module (33) sont disposés l’un et l’autre sur un second côté (20B) opposé et parallèle au premier côté au niveau duquel est placé le premier module, le deuxième (32) ou le troisième module (33) étant en vis-à-vis du premier module (31), et en ce que le deuxième module (32) est apte à être mobile concomitamment au troisième module (33) pour déposer de l’adhésif, et le premier module (31) est apte à être mobile pour passer de sa position de travail à une position hors travail et de sorte à ménager de l’espace pour l’agencement des deuxième et troisième modules (32, 33) à la place du premier module lorsqu’il était en position de travail. Figure pour l’abrégé : Fig. 3
Patent FR-3101091-B1 (FR)
Title: Dispositif pour la polarisation electrique de facilitation du decoffrage d’une paroi en beton arme banche apte a etre monte sur une banche
Inventor: LEFEUVRE SYLVAIN
IPC: H02J15/00
Filed: 2019-09-20
Granted: 2021-12-17
Abstract: Dispositif de polarisation électrique facilitant le décoffrage d’une paroi en béton armé banché de la face coffrante conductrice de l’électricité d’une banche faisant partie d’un coffrage délimitant un espace coffrant, alors qu’une armature métallique a été disposée dans l’espace coffrant et que du béton courant choisi apte à la polarisation électrique a été coulé dans l’espace coffrant et son compactage assuré, comprenant une source d’énergie électrique ayant une anode et une cathode, un moyen de connexion électrique pour face coffrante comprenant un moyen de conduction pour face coffrante et un moyen connecteur pour face coffrante et un moyen de connexion électrique pour armature, de sorte que la face coffrante soit reliée à la cathode et que l’armature soit reliée à l’anode, de sorte à pouvoir appliquer une différence de potentiel électrique de polarisation ΔV entre la face coffrante et l’armature, caractérisé en ce que le dispositif de polarisation comprend un moyen de fixation amovible mécanique ou magnétique du moyen connecteur pour face coffrante à la banche elle-même.     Figure pour l’abrégé: figure 1
Patent FR-3102371-B1 (FR)
Title: « Installation de retenue de déchets véhiculés par les eaux pluviales »
Inventor: MORIN ANTOINE
IPC: E03B7/07
Filed: 2019-10-28
Granted: 2022-01-21
Abstract: TITRE : « Installation de retenue de déchets véhiculés par les eaux pluviales »  Installation de retenue de macro-déchets véhiculés par les eaux pluviales comprenant une manchette (2) installée à l’arrivée (A) du flux d’eaux chargées et d’un filet (4) fixé sur la manchette (2) pour retenir les macro-déchets. La manchette (2) fixée à l’infrastructure comporte un rebord (21) à son extrémité aval. Un dispositif d’accrochage (3) en tension mécanique est porté par l’infrastructure et le filet emmanché (4) sur la manchette (2) derrière le rebord (21) a un cordon intégré dans le bord de son ouverture. Il est relié au dispositif d’accrochage (3) pour serrer le bord du filet (4) sur la manchette (2) en amont du rebord (21).  Figure 1
Patent FR-3107520-B1 (FR)
Title: dispositif de transport de capsules à portillon pneumatique
Inventor: BORCARD JULIEN
IPC: B65B55/04
Filed: 2020-02-21
Granted: 2022-06-17
Abstract: Dispositif (10) de transport d’éléments d’obturation (C) ayant un bord périphérique, le dispositif comprenant une glissière (11) ayant deux rebord longitudinaux (11.1, 11.2) opposés recevant à glissement deux portions opposées du bord périphérique de chaque élément d’obturation (C), et un moyen pour déplacer les éléments d’obturation (C) le long de la glissière (11), caractérisé en ce que le dispositif (10) comprend au moins une buse de soufflage transversal (30) montée dans un trou (13.1, 13.2) d’un des rebords (11.1, 11.2) de la glissière pour éjecter un flux d’air vers le rebord (11.2, 11.1) opposé, la buse transversale étant associée à un élément de commande pour sélectivement autoriser ou interrompre l’alimentation en air de la buse de soufflage transversal (30).  FIGURE DE L’ABREGE: Fig. 1
Patent FR-3110165-B1 (FR)
Title: Nouveaux composés fluorescents pour le marquage de tissu tumoral
Inventor: TRAN-GUYON JOANNE
IPC: C07D403/08
Filed: 2020-05-15
Granted: 2022-10-28
Abstract: La présente invention a pour objet de nouveaux composés fluorescents utilisables pour le marquage de tissu tumoral, leur procédé de préparation, ainsi que leur application comme outil de surveillance, de diagnostic ou d’aide à la chirurgie de cancers.
Patent FR-3110777-B1 (FR)
Title: Système et procédé de solidarisation de plaques bipolaires en matériau composite d’un dispositif électrochimique
Inventor: DI COSTANZO ROMAIN
IPC: H01M10/04
Filed: 2020-05-20
Granted: 2022-04-29
Abstract: Un système de solidarisation (S) d’une première plaque bipolaire (1A) et d’une deuxième plaque bipolaire (1B), chaque plaque bipolaire comprenant une portion centrale (2A, 2B) électriquement conductrice et une portion périphérique (3A, 3B) électriquement non conductrice, le système de solidarisation (S) comprenant un premier dispositif d’assemblage (4) configuré pour être en contact avec la première plaque bipolaire et un deuxième dispositif d’assemblage (5) configuré pour être en contact avec la deuxième plaque bipolaire, le premier dispositif d’assemblage (4) comprend un organe de chauffage ayant une forme périphérique et configuré pour réaliser un chauffage selon une zone de chauffage périphérique sur la portion périphérique (3A) de la première plaque bipolaire (1A).  Figure de l’abrégé : Figure 11
Patent FR-3111349-B1 (FR)
Title: Procédé d'extraction/purification des alcaloïdes pyrrolizidiniques
Inventor: BREVARD HUGUES
IPC: C07D487/04
Filed: 2020-06-11
Granted: 2023-07-21
Abstract: L'invention se rapporte à un procédé d'extraction/purification des alcaloïdes pyrrolizidiniques présents dans un extrait végétal d'intérêt, comprenant au moins une étape de lavage à l'eau dudit extrait.
Patent FR-3114604-B1 (FR)
Title: Dispositif de condamnation de l’accès inférieur à une échelle
Inventor: PELSER CHRISTIAN
IPC: E06C7/00
Filed: 2020-09-30
Granted: 2022-09-09
Abstract: L’invention concerne un dispositif d’accès réglementé à une zone supérieure, comportant une échelle (1) à barreaux transversaux (3) et montants longitudinaux (1a,1b), plane avec un plan moyen (P), s’étendant entre une zone inférieure libre d’accès pour un usager et ladite zone supérieure, un moyen d’interdiction ou d’empêchement de l’usage d’au moins certains des barreaux de cette échelle, formé par un panneau oblong (4), et des moyens de sa liaison à l’échelle qui permettent de placer le panneau (4), dans un premier état, appliqué contre une face de l’échelle (1) et dans un second état, de l’éloigner de cette face de l’échelle, caractérisé en ce que ledit panneau (4) est conformé de manière à présenter une section courante, transversale à son grand axe dont au moins une partie centrale (4a) traverse le plan moyen (P) de l’échelle et à présenter des découpes (5) dans cette partie centrale (4a) pour le passage de chaque barreau (3), quand le panneau (4)est dans son premier état.  FIGURE DE L’ABREGE : Fig. 3
Patent FR-3114767-B1 (FR)
Title: Utilisation d’une composition comprenant un taux élevé de matériau(x) inorganique(s) et un élastomère thermoplastique dans un procédé de fabrication additive
Inventor: GROHENS YVES
IPC: C04B35/622
Filed: 2020-10-02
Granted: 2023-03-31
Abstract: Utilisation d’une composition comprenant, par rapport au poids total de la composition, a) de 75 à 90,75% en poids d’au moins un matériau inorganique, et une phase polymère comprenant b) de 9 à 20 % en poids d’au moins un élastomère thermoplastique, c) de 0,25 à 5% en poids d’au moins un polyéthylène à basse densité; d) de 0 à 5% en poids d’au moins un polyéthylène glycol de masse molaire allant de 5000 à 20000 g/mol ,e) de 0 à 3 % en poids de poly(téréphtalate d'éthylène), de préférence glycolé,; dans un procédé de fabrication additive par dépôt de matière fondue. Procédé de préparation d’un article 3D utilisant cette composition, article obtenu comprenant au moins de 99 % poids de matériau(x) inorganique(s) par rapport au poids total de l’article et utilisations de cet article.
Patent FR-3118070-B1 (FR)
Title: Mecanisme de formation de la foule et metier a tisser de type jacquard
Inventor: PORTE ALEXIS
IPC: D03C3/06
Filed: 2020-12-21
Granted: 2022-12-23
Abstract: MECANISME DE FORMATION DE LA FOULE ET METIER A TISSER DE TYPE JACQUARD EQUIPE D’UN TEL MECANISME Ce mécanisme de formation de la foule comprend un boîtier qui s’étend selon une direction longitudinale (X100), au moins un crochet mobile qui peut être retenu par un dispositif de sélection qui comprend au moins un électroaimant (100) rapporté et immobilisé dans le boîtier et qui inclut un noyau ferromagnétique (102) comprenant une première surface polaire (S122) et une deuxième surface polaire (S124), ces surfaces polaires étant décalées l’une de l’autre selon une direction longitudinale (X100). L’électroaimant (100) comprend également une partie amagnétique (104, 108) solidaire du noyau ferromagnétique et un levier de retenue configuré pour retenir le crochet mobile lorsque celui-ci est dans ou à proximité de sa position de point mort haut, le levier de retenue étant monté pivotant autour d’un axe d’oscillation (A144), entre une position éloignée de l’électroaimant et une position plaquée contre l’électroaimant, et comprenant une armature ferromagnétique (202) qui interagit magnétiquement avec les première et deuxième surfaces polaires. La partie amagnétique de l’électroaimant comprend une surface (S144) de guidage du pivotement du levier de retenue autour de l’axe d’oscillation (A144), cette surface de guidage coopérant avec le levier de retenue dans une direction radiale à l’axe d’oscillation (A144) entre la position éloignée et la position plaquée. La surface de guidage (S144) est cylindrique à base circulaire, centrée sur l’axe d’oscillation.  Figure pour l'abrégé : Figure 5
Patent FR-3132248-B1 (FR)
Title: Equipement de réglage de l’inclinaison d’un dossier par rapport à une assise d’un siège
Inventor: LEGRAS CÉDRIC
IPC: B60N2/225
Filed: 2022-01-31
Granted: 2023-12-22
Abstract: Equipement de réglage de l’inclinaison d’un dossier par rapport à une assise d’un siège (1) comprenant plusieurs mécanisme d’articulation continue (4), comprenant chacun :- un premier flasque (400) et un deuxième flasque (401) configurés pour être solidaires respectivement de l’assise et du dossier; - un organe d’entrée (402), monté rotatif, configuré pour être déplacé et provoquer le déplacement du deuxième flasque (401) par rapport au premier flasque (400) , et dans lequel lesdits organes d’entrée (402) des mécanismes d’articulation sont entrainés par une tige de commande (5), couplée les organes d’entrée (402) des mécanismes d’articulation, la tige de commande (5) montée pivotante autour de son axe ,- un dispositif de commande et de verrouillage (6), externe aux mécanismes d’articulation (4), configuré pour assurer l’irréversibilité des mécanismes articulation par blocage en rotation de la tige de commande (5) lorsque le dispositif (6) de commande et de verrouillage est non actionné.  Figure de l’abrégé : Figure 2
Patent FR-2478104-B1 (FR)
Inventor: TAYOT JEAN-LOUIS
IPC: A61K39/08
Filed: 1980-03-17
Granted: 1986-08-08
Abstract: This invention has for its object new ganglioside derivatives, their preparation and their application.
Patent FR-2481294-B1 (FR)
IPC: C08G65/36
Filed: 1980-04-24
Granted: 1985-05-10
Abstract: 1. A method of hardening furane resins by means of acid catalysts, characterised in that it consists in hardening the furane resin in the presence of a concentrated anhydrous solution of boric anhydride containing at least 5% by weight of boric anhydride, one or several organic solvents selected from mono- or polyalcohols, trialkylborates, formaldehyde diacetals and at least one acid selected from concentrated sulphuric acid and sulphonic acids having an aromatic nucleus, the solution being used at an amount of between 0.5 and 10% with respect to the quantity of furane resin to be hardened.
Patent FR-2511688-B1 (FR)
IPC: C08F8/00
Filed: 1982-08-24
Granted: 1985-10-18
Abstract: Disclosed is a process for the preparation of a fluorine-containing compound having a carboxyl group, which comprises irradiating a fluorine-containing compound having a sulfonyl group with ultraviolet rays in the presence of a nitrogen compound. According to this process, a fluorine-containing compound having a carboxyl group can be prepared from a fluorine-containing compound having a sulfonyl group at a high efficiency very simply by one step.
Patent FR-2553869-B1 (FR)
IPC: F24H1/44
Filed: 1983-10-21
Granted: 1988-01-08
Abstract: 1. A condensing boiler for heating with a heat-bearing fluid comprising an inverted burner (1) in the upper part of the boiler above a heat exchanger (2) provided with at least one tube (17) in which the heat bearing fluid circulates, whereas a collector (3) for the condensates and combustion gases is provided under said heat exchanger (2), said boiler being characterised in that the tube or tubes (17) of the heat exchanger (2) are disposed in communicating stages such that each stage exhibits a fluid circulation path of a length which decreases from one stage to the next from the top downwards, the inlet (21) for fluid to be heated being connected to the lowest stage and the outlet (22) for heated fluid being connected to the highest stage.
Patent FR-2565799-B1 (FR)
Inventor: SPEITEL FRANCOIS
IPC: B65D83/14
Filed: 1984-06-15
Granted: 1986-09-05
Abstract: A case in two positions assembled by a latching device, particularly a refillable sprayer comprising two portions (1-5) assembled by a shape fit of non cylindrical skirts (8-9). The inner skirt (8) has in at least two opposite portions, angularly distant from the portions of the section having the largest spacing, studs (10) protruding inwardly or grooves, part (5) carrying the outer skirt (9) comprising a latch (6) rotatably mounted about its geometrical center and having two opposite wings (18) adapted, by being rotated with the assistance of a control knob (27) protruding above the upper surface (26) of that part (5) to be engaged underneath the studs (10) or inside the grooves.
Patent FR-2570081-B1 (FR)
Inventor: HINTERLAND LUCIEN DUSSOURD D
IPC: C12P19/04
Filed: 1984-09-10
Granted: 1987-01-09
Abstract: The present invention relates to a membrane polysaccharide of bacterial origin having the following quantitative analytical composition: -galactose content 66 +/- 6%  -content of hexoses other than galactose <1% -hexosamine (glucosamine) content 8.5 +/- 2% -amino acid content 5 +/- 2% -fatty acid content <1% -nucleic acid content <0.005% - protein content <0.03% -and molecular weight: 90,000 +/- 10,000. -