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Patent WO-2009021740-A3 (WO)
Title: Nouvelles tétrahydronaphtalines substituées, leurs procédés de préparation et leur utilisation comme médicaments
Inventor: SCHWINK LOTHAR
IPC: A61P3/00
Filed: 2008-08-14
Abstract: L'invention concerne des tétrahydronaphtalines substituées et leurs dérivés ainsi que leurs sels physiologiquement compatibles et leurs dérivés physiologiquement fonctionnels, leur préparation, des médicaments contenant au moins une tétrahydronaphtaline substituée selon l'invention ou un de ses dérivés, ainsi que l'utilisation des tétrahydronaphtalines substituées de l'invention et de leur dérivés comme antagonistes de la MCH.
Patent WO-2009053286-A3 (WO)
Title: Système de tirettes télescopiques et appareil ménager muni d'un tel système
Inventor: KUEMMEL ROLAND
IPC: A47B88/49
Filed: 2008-10-15
Abstract: L'invention concerne un système de tirettes télescopiques comportant deux tirettes télescopiques présentant chacune un rail monté fixe sur un bâti commun et au moins un élément (6, 25) pouvant être déplacé dans le sens de la profondeur du système de tirettes télescopiques, ainsi qu'un élément de réception qui est maintenu sur les éléments mobiles (6, 25). Au moins un des éléments mobiles (6, 25) et l'élément de réception présentent des contours (18, 51) emboîtables par paires dans un sens d'emboîtage. Un des contours est une partie saillante (18) et l'autre, une cavité (51) logeant la partie saillante (18). La partie saillante (18) présente une contre-dépouille (52) et un élément de blocage (43) peut être déplacé dans la cavité (51), entre une position où il entre dans la contre-dépouille (52) et une position dans laquelle il est ressorti de la contre-dépouille (52).
Patent WO-2009121455-A3 (WO)
Title: Procédé de fabrication de tôles enduites transformables et tôles enduites selon ce procédé
Inventor: HUBER ALEXANDRA
IPC: B05D7/00
Filed: 2009-03-02
Abstract: L'invention concerne un procédé de fabrication de tôles enduites transformables, selon lequel une tôle de métal est recouverte de plusieurs couches de peinture et de vernis, qui comprennent au moins deux couches de vernis superposées externes, la couche de vernis la plus à l'extérieur, à l'état réticulé, présentant un point de ramollissement supérieur à celle du vernis sous-jacent, et les deux couches de vernis de couverture ayant leur rapport de résistance et d'élasticité réglé de manière à respecter, pour des tôles devant présenter une grande aptitude au sertissage, un rapport de valeurs tan δ max  ≤ 0,8 entre la couche de vernis de couverture et la couche de vernis intermédiaire et, pour des tôles devant présenter une grande aptitude à l'emboutissage, un rapport de valeurs tan δ max  ≥ 0,6 entre la couche de vernis de couverture et la couche de vernis intermédiaire.
Patent WO-2010003614-A3 (WO)
Title: Solution de transfection
Inventor: DENNING JOERG
IPC: C07D213/80
Filed: 2009-07-06
Abstract: La présente invention concerne une solution de transfection conçue pour produire des complexes de transfection. La solution contient au moins un tampon, de préférence un tampon HEPES, et au moins un réactif de transfection qui présente un lipide cationique. Selon l'invention, aucun milieu de culture n'est utilisé pour produire la solution de transfection, ce qui permet d'améliorer la stabilité à long terme de la solution de transfection et de pouvoir ainsi l'utiliser sur une plus longue période pour produire des complexes de transfection avec la substance à transfecter.
Patent WO-2010066367-A3 (WO)
Title: Dispositif d'affichage et de commande
Inventor: JUNGCLAUS KAI
IPC: G06F3/041
Filed: 2009-12-02
Abstract: L'invention concerne un dispositif d'affichage et de commande avec un écran tactile et une unité de traitement de signal avec les caractéristiques suivantes: une unité d'interface pour recevoir des données d'affichage et pour envoyer des données de position saisies sur l'écran tactile, des moyens pour préparer des données d'affichage d'un premier objet d'affichage qui représente un clavier d'écran avec des éléments de clavier d'écran, des moyens pour associer les données de position saisies à un élément du clavier d'écran, des moyens pour convertir les données de position en données de code clavier et vice-versa étant prévus de telle manière que par l'intermédiaire de l'unité d'interface, dans un mode clavier d'écran visible dans lequel le clavier d'écran peut être représenté sur l'unité d'affichage, les données de code clavier soient envoyées et que dans un mode clavier d'écran invisible dans lequel le clavier d'écran ne peut pas être représenté sur l'unité d'affichage, les données de position soient envoyées.
Patent WO-2010018194-A3 (WO)
Title: Installation de centrale pouvant fonctionner sélectivement avec des réseaux électriques de fréquences différentes
Inventor: VAN STRAATEN FLORIS
IPC: H02J3/02
Filed: 2009-08-12
Abstract: L'invention concerne une installation de centrale (10) avec au moins un train d'arbres (11) sortant d'une turbine et au moins un générateur (18) entraîné directement par la turbine, produisant du courant alternatif avec une fréquence de fonctionnement. Ledit au moins un générateur (18) fournit sélectivement, via un convertisseur électronique de fréquence (27) et au moins un transformateur survolteur (3, 4), une puissance électrique à un premier réseau électrique (1) ayant une première fréquence de fonctionnement ou à un deuxième réseau électrique (2) ayant une deuxième fréquence de fonctionnement. L'invention concerne en outre un procédé de fonctionnement d'une telle installation de centrale (10).
Patent WO-2010070129-A3 (WO)
Title: Dispositif de prelevement d'un echantillon de tissu d'un animal
Inventor: HILPERT JEAN-JACQUES
IPC: A61B10/02
Filed: 2009-12-18
Abstract: L'invention concerne un dispositif de prélèvement de tissu d'un animal apte à coopérer avec un outil de prélèvement et/ou de marquage, comprenant des moyens de prélèvement présentant au moins un élément de coupe destiné à être placé au voisinage d'une extrémité d'un élément formant pointeau dudit outil, et permettant de détacher un échantillon desdits tissu. Selon l'invention, lesdits moyens de prélèvement comprennent un élément de montage et de protection disposé dans le prolongement dudit élément de coupe et s'étendant sur au moins une partie substantielle dudit pointeau lorsque lesdits moyens de prélèvement sont solidarisés audit outil.
Patent WO-2011089116-A3 (WO)
Title: Procédé de commande et de réglage de pompes à chaleur et d'installations réfrigérantes
Inventor: RAEHDER CHRISTIAN
IPC: F25B41/06
Filed: 2011-01-18
Abstract: L'invention concerne un procédé de commande et de réglage de la température de surchauffe d'un agent réfrigérant dans un dispositif d'évaporation dans le circuit d'un système d'installation d'une pompe à chaleur ou installation réfrigérante. L'invention est caractérisée en ce que pour déterminer la valeur de référence pour la grandeur de réglage, un bilan virtuel du flux énergétique est établi, le bilan virtuel du flux énergétique étant conçu de telle manière que le bilan virtuel du flux énergétique se comporte dans tous les points de travail de la pompe à chaleur ou de l'installation réfrigérante de manière approximativement proportionnelle au bilan réel du flux énergétique, en ce sens qu'une puissance calorifique virtuelle du dispositif d'évaporation est déterminée, laquelle dépend fonctionnellement des grandeurs connues température de surchauffe, capacité calorifique spécifique de l'agent réfrigérant et enthalpie spécifique à l'état de vapeur saturée, course de la soupape de détente et d'un facteur de correction qui est formé pour chaque point de travail de la soupape de détente.
Patent WO-2012049128-A3 (WO)
Title: Dispositif de séparation de gaz
Inventor: VARESI ANDREAS
IPC: B01D63/08
Filed: 2011-10-10
Abstract: L'invention concerne un dispositif de séparation de gaz (1) comportant une couche de séparation de gaz (20), un premier volume de gaz (14) et un deuxième volume de gaz (15), la couche de séparation de gaz (20) étant disposée entre le premier volume de gaz (14) et le deuxième volume de gaz (15), la couche de séparation de gaz (20) comportant au moins un passage (22) qui relie le premier volume de gaz (14) et le deuxième volume de gaz (15), le passage (22) s'amincissant du premier volume de gaz (14) vers le deuxième volume de gaz (15) et étant dimensionné pour faire passer un composant (30) du deuxième volume de gaz (15) dans le premier volume de gaz (14). Selon l'invention, le passage (22) forme une ouverture allongée dans la couche de séparation de gaz (20) et/ou comporte une couche de renvoi de gaz (22) sur une surface (33), le passage (22) présentant une largeur d'ouverture minimale (d) représentant sensiblement une fois à vingt fois la longueur de la trajectoire moyenne libre du composant (30) à faire passer du deuxième volume de gaz (15).
Patent WO-2012072390-A3 (WO)
Title: Ensemble hydraulique de freinage d'un véhicule et réduction de la course morte dudit véhicule
Inventor: CAGNAC BASTIEN
IPC: B60T8/44
Filed: 2011-11-09
Abstract: L'invention concerne un ensemble hydraulique de freinage (1) comportant un servomoteur d'assistance de freinage (2), un maître cylindre (3), un premier réservoir (19) de fluide hydraulique alimentant une chambre primaire (16) du maître cylindre et un deuxième réservoir (24) de fluide hydraulique alimentant une chambre de poussée du servomoteur. Selon l'invention, l'ensemble comporte un troisième conduit (26) communiquant depuis le deuxième réservoir et débouchant dans la chambre primaire du maître cylindre. Le remplissage en fluide dans la chambre primaire est commandé via le deuxième réservoir et via le troisième conduit au moment d'un appui sur la pédale de frein et préalablement au remplissage de la chambre de poussée.
Patent WO-2012084347-A3 (WO)
Title: Turbine à gaz et procédé permettant de faire fonctionner ladite turbine à gaz
Inventor: NILSSON ULF
IPC: F02C7/236
Filed: 2011-11-16
Abstract: La présente invention se rapporte à une turbine à gaz qui comprend un système de combustion ayant plusieurs brûleurs, un système de conduit ayant un collecteur de carburant destiné à alimenter les brûleurs en carburant liquide et un système destiné à aérer le carburant liquide avec un gaz. Selon l'invention, ledit système destiné à aérer le carburant liquide (53) avec un gaz (54) est situé en amont dudit collecteur de carburant (51).
Patent WO-2012140013-A3 (WO)
Inventor: HARTI SAAD
IPC: A61Q19/08
Filed: 2012-04-10
Abstract: A new use of compositions for the treatment of inflammatory skin conditions, scaly scalp conditions and collagen remodeling, and more particularly of all shin disorders related to inflammation, comprising the administration by topical route of a composition containing as active ingredient an extract of Allium species, an extract of Citrus specie, an extract of Paullinia species and an extract of Theobroma species. A method for the treatment of the above mentioned diseases with the above mentioned mixtures when they are formulated in any topical formulation for use on hair, scalp and skin, including, but not limited to, creams, ointments, gels, tinctures, foams, liquids, solutions, suspensions powders, sprays.
Patent WO-2013017684-A3 (WO)
Title: Procédé et appareil permettant de réaliser des fers de renfort et produit ainsi obtenu
Inventor: GALLUCCIO ANTON MASSIMO
IPC: E04C5/06
Filed: 2012-08-03
Abstract: La présente invention a trait à un procédé permettant d'assembler des renforts pour du béton armé, lequel procédé comprend une étape consistant à agencer au préalable un plan d'interception d'un étrier de renfort transversal et un plan de butée mobile dans une direction perpendiculaire audit plan d'interception, une pluralité d'éléments d'interconnexion qui sont longitudinaux par rapport au renfort devant être réalisé et un moyen de raccord relatif sur le plan d'interception. Le procédé comprend également les étapes consistant à fournir un premier étrier sur le plan d'interception, à unir le premier étrier aux éléments d'interconnexion par le biais du moyen de raccord, à fournir une extension contrôlée des éléments d'interconnexion par l'intermédiaire d'un moyen de commande qui est associé au moyen d'alimentation. Le premier étrier est ensuite libéré sur un plan d'interception et un second étrier est fourni afin de réaliser le raccord avec le moyen d'interconnexion fourni, par l'intermédiaire du moyen de raccord. Enfin, le déplacement du plan de butée mobile est effectué dans une direction perpendiculaire au plan d'interception afin de stocker les étriers raccordés par l'intermédiaire du moyen d'interconnexion.
Patent WO-2013144337-A3 (WO)
Title: Screen with magnetic object locating
Inventor: HAUTSON TRISTAN
IPC: G06F3/046
Filed: 2013-03-28
Abstract: This screen comprises: a locating device (12) for locating a mobile permanent magnet that can be moved directly by hand by a human being in front of a tile (102), said device comprising: a network of magnetometers comprising N triaxial magnetometers (M ij ) mechanically linked to each other without any degree of freedom in order to retain a known distance between each of said magnetometers, where N is a whole number greater than or equal to five, an electronic processing unit capable of determining the position and/or orientation of the permanent magnet from measurements of the magnetometers of said network, and a unit (112) capable of controlling a photon generating layer (106) to modify the display on the basis of the position and/or orientation determined by the locating device.
Patent WO-2014202217-A3 (WO)
Title: Dispositif de refroidissement pour un module convertisseur électronique de puissance
Inventor: MEYER CHRISTOPH
IPC: H01L23/473
Filed: 2014-06-18
Abstract: L'invention porte sur un dispositif de refroidissement pour un module convertisseur électronique de puissance. Le but de l'invention est de maintenir à un niveau le plus faible possible l'écart de température sur l'échangeur de chaleur situé dans un dispositif de refroidissement destiné à un module convertisseur électronique de puissance. A cet effet, le dispositif de refroidissement est muni d'un canal à liquide de refroidissement dans lequel circule un réfrigérant liquide et qui est raccordé à un circuit de refroidissement, d'un échangeur de chaleur, qui est monté dans le circuit de refroidissement et auquel un composant de puissance est accouplé de manière à conduire la chaleur, et d'un refroidisseur destiné à refroidir le réfrigérant liquide et monté dans le circuit de refroidissement, plusieurs conduites étant montées en parallèle dans l'échangeur de chaleur de sorte que l'écart de température sur ledit échangeur de chaleur ne dépasse pas une grandeur prédéfinie.
Patent WO-2015049254-A3 (WO)
Title: Procédé pour un système d'aide à la conduite d'un véhicule
Inventor: BENDEWALD LENNART
IPC: B60W30/12
Filed: 2014-09-30
Abstract: La présente invention concerne un procédé pour un système d'aide à la conduite (12) d'un véhicule (10). Ce véhicule (10) comprend un volant (16) qui peut être déplacé manuellement entre une première position (21) et une deuxième position (22). Dans la deuxième position (22), le volant (16) est plus éloigné d'un utilisateur assis sur un siège conducteur (17) du véhicule (10) que dans la première position (21). Ce procédé consiste à détecter une position du volant (16) et à régler le système d'aide à la conduite (12) en fonction de la position du volant (16).
Patent WO-2015086406-A3 (WO)
Inventor: SCHÜTTRUMPF JÖRG
IPC: C12N9/64
Filed: 2014-12-03
Abstract: La présente invention concerne des variants du facteur IX (F.IX) ou du facteur IX activé (F.IXa), lesdits variants étant caractérisés en ce qu'ils présentent une activité de coagulation en l'absence de leur cofacteur. L'invention porte en outre sur des variants du facteur IX (F.IX) ou du facteur IX activé (F.IXa), lesdits variants étant caractérisés en ce qu'ils présentent une activité de coagulation F.IX accrue par rapport au type sauvage. La présente invention a également trait à l'utilisation de ces variants pour le traitement et/ou la prophylaxie de troubles hémorragiques, en particulier l'hémophilie A et/ou l'hémophilie B ou l'hémophilie provoquée ou compliquée par des anticorps inhibiteurs dirigés contre le F.VIII. L'invention concerne en outre d'autres variants du facteur IX (F.IX) qui possèdent des propriétés désirées et peuvent ainsi être adaptés sur mesure pour des applications thérapeutiques spécifiques respectives.
Patent WO-2017157764-A3 (WO)
Title: Systeme d'affichage pour piece d'horlogerie
Inventor: FORSEY STEPHEN
IPC: G04B39/00
Filed: 2017-03-09
Abstract: Système d'affichage (1) pour pièce d'horlogerie (27), ledit système (1) comprenant un mobile (3) agencé pour être entraîné par une source motrice par l'intermédiaire d'une première denture (5) que comporte ledit mobile (3). Selon l'invention, ledit mobile (3) comporte au moins une deuxième denture (9) présentant un module de denture inférieur à 0,05 mm, ladite deuxième denture (9) étant agencée pour entraîner directement ou indirectement un organe d'affichage (11).
Patent WO-2018172528-A3 (WO)
Inventor: WALTER HARALD
IPC: B42D25/23
Filed: 2018-03-23
Abstract: The invention relates to a security element that comprises one or more first microstructures, said first microstructures each being provided in one or more at least partially curved tracks or in one or more at least partially curved sections of a track, and/or each extending along one or more at least partially curved tracks or along one or more at least partially curved sections of a track. The invention also relates to a method in which at least one data set containing image points of one or more image elements is provided which contains the location arrangement of the image points and, on the basis of said image point location arrangement, one or more at least partially curved tracks or one or more at least partially curved sections of one or more tracks are determined and one or more first microstructures are provided in said one or more tracks or sections of tracks, wherein these microstructures provide, under illumination, a first optically variable piece of information, in particular one or more 3D effects and/or effects of motion, and preferably achromatic or mono-chromatic 3D effects and/or effects of motion.
Patent WO-2012032195-A3 (WO)
Title: Dispositif et procédé de fabrication d'embouts de tubes en plastique à orientation biaxiale comportant un joint d'étanchéité intégré
Inventor: MUNOZ DE JUAN IGNACIO
IPC: B29B13/02
Filed: 2010-09-06
Abstract: La présente invention concerne un dispositif qui comprend une première section (5) au moyen de laquelle sont introduits le tube à orientation biaxiale (1) et le joint (12), une deuxième section (14) présentant un diamètre supérieur à celui de la première section (5) et une troisième section (15) concentrique à la deuxième section (14). La première section (5) est formée d'au moins trois segments (6, 7, 8) séparés par des rondelles isolantes (9, 10, 11), de sorte qu'au moins deux desdits segments (10, 11) de la première section (5), la deuxième section (14) et la troisième section (15) soient raccordés à des moyens de chauffage (21) et/ou à des moyens de refroidissement (22) commandés par une unité de commande (20) que permet de faire varier de manière sélective et indépendante la température desdits segments (10, 11) et sections (14, 15) et par conséquent celle du tube pour faciliter le façonnage de l'embout (12) comportant la rondelle (12) intégrée, ceci évitant la mauvaise orientation du tube.
Patent WO-2005061384-A3 (WO)
Title: Highly-structured silica having a low water uptake, preparation method thereof and uses of same
Inventor: DROMARD ADRIEN
IPC: H01M50/443
Filed: 2004-12-20
Abstract: The invention relates to a highly-structured precipitated silica having a low water uptake and high dispersibility in different pasty or solid matrices or media, elastomers or silicon, and to the preparation method thereof.  The invention also relates to the use of said silica, for example, as a reinforcing filler in matrices based on elastomers (clear or semi-clear for shoe soles), in silicon matrices (in particular, for the coating of electric cables), as a filler and/or support and/or vehicle in different compositions (food compositions, cosmetic compositions, pharmaceutical compositions, compositions for the production of paints or paper, compositions for the production of porous membrane separators for batteries) or as a thickening agent in toothpastes.
Patent WO-2007028893-A3 (WO)
Title: Interface de montage d’un verre de lunette sur une monture collee dans une decoupe du verre et lunette comportant ladite interface
Inventor: MILLOT GUY
IPC: G02C1/02
Filed: 2006-09-06
Abstract: L’invention concerne un procédé ensemble (verre-pièce interface), le verre étant un verre de lunette, caractérisé en ce que ledit verre comporte au moins une découpe (3) débouchant sur un de ses côtés (9), débouchant également sur les deux faces du verre, et dont le contour (10) est de forme complémentaire à la forme externe (11) de la pièce interface, de façon à ce que ladite interface puisse être fixée dans ladite découpe par exemple par un film de colle (7) ou par soudure laser.
Patent WO-2008040910-A3 (WO)
Inventor: NGUYEN HOANG-GIANG
IPC: E05F15/00
Filed: 2007-10-02
Abstract: The invention relates to a device for detecting an obstacle at the rear of a vehicle, comprising at least one sensor (30, 31, 32), characterized in that it includes means for apodizing the distribution of the intensity emitted by the or each sensor (30), so as to modify the radiation pattern from the or each sensor.
Patent WO-2008107606-A3 (WO)
Title: Structure cylindrique composee d'elements rectangulaires
Inventor: RICHARD YVES
IPC: F17C3/02
Filed: 2008-01-23
Abstract: Structure cylindrique comprenant une paroi verticale (3) et une paroi de fond (2), ladite paroi de fond présentant une pluralité de secteurs (4) images les uns des autres par rotation, chaque secteur comprenant une pluralité d'éléments rectangulaires adjacents (8), caractérisée par le fait que ladite paroi de fond a la forme d'un polygone régulier dont chaque côté (6) correspond à un desdits secteurs, les bords des éléments rectangulaires d'un secteur étant respectivement perpendiculaires et parallèles au côté du polygone correspondant audit secteur.
Patent WO-2009044070-A3 (WO)
Title: Perfectionnement au stethoscope
Inventor: KEHYAYAN GEORGES
IPC: A61B7/02
Filed: 2008-09-09
Abstract: L'invention concerne un compteur de gaz comprenant plusieurs chambres de mesure, et un tiroir (2) de distribution rotatif autour d'un axe de rotation fixe sur la surface supérieure d'un couvercle (1) de distribution présentant plusieurs ouvertures (10-12) reliées chacune à une chambre de mesure, le tiroir (2) permettant au gaz d'entrer et de sortir alternativement des chambres de mesure au cours de sa rotation autour de l'axe, et le couvercle (1) comportant au moins deux couronnes d'étanchéité (15a, 15b), concentriques par rapport à l'axe fixe, sur le bord supérieur plan desquelles glissent des surfaces de contact (25, 26) du tiroir. Selon l'invention, le bord supérieur plan (15d) d'au moins une des couronnes d'étanchéité présente une forme non circulaire définie de manière à ce que tout point de la surface de contact qui est en regard avec ce bord supérieur plan (15d) de forme non circulaire se retrouve, au moins une fois sur une rotation, sans contact avec ce bord. Avantage: favorise l'évacuation d'agents contaminant
Patent WO-2009071788-A3 (WO)
Inventor: BAILLET FRANCIS
IPC: C23F1/44
Filed: 2008-11-17
Abstract: Method and device for etching a first material (4) selectively with respect to a second material (2), comprising a bath (11) of a solution capable of producing at least one chemical species for etching the first material (4) but not the second (2), and a system (12) for generating ultrasound at a frequency between 100 kHz and 3 MHz in the bath so as to produce cavitation bubbles.