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Patent FR-3048895-A1 (FR)
Title: Pompe pour flacon et flacon comprenant cette pompe
Inventor: BARETEAU BRUNO
IPC: B05B11/02
Filed: 2016-03-17
Abstract: La pompe (1) comprend un corps (2) de pompe tubulaire délimitant une chambre (4) de dosage, un clapet (8) d'admission, un poussoir (12) comprenant un conduit (14) d'expulsion et mobile dans le corps (2) de pompe entre une position rétractée et une position déployée. De plus, la pompe (1) comprend un piston (26) mobile par rapport au poussoir (12) entre une position d'obturation dans laquelle le piston (26) est en appui contre un clapet (22) du poussoir (12) et une position d'ouverture dans laquelle le piston (26) est à distance du clapet (22), un manchon (30) tubulaire dans lequel s'étend le poussoir (12), un premier conduit (34) de circulation d'air délimité entre une paroi (32) latérale et le poussoir (12), un deuxième conduit (36) de circulation d'air délimité entre la paroi (32) latérale et le corps (2) de pompe, et un orifice (40) d'entrée d'air ménagé à travers le corps (2) de pompe et destiné établir une communication entre le deuxième conduit (36) et le flacon.
Patent FR-3052585-A1 (FR)
Title: Systeme de surveillance d’un equipement d’aeronef
Inventor: FANTON NICOLAS
IPC: G08C17/02
Filed: 2016-06-13
Abstract: Système de surveillance d'un équipement d'aéronef (1), comprenant un module électronique maître et un module électronique esclave équipés chacun de premiers moyens de communication sans fil (5), le module électronique esclave comprenant en outre des moyens de mesure (8) destinés à effectuer des mesures d'un paramètre de l'équipement d'aéronef, et des moyens d'alimentation rendant le module électronique esclave autonome énergétiquement , le module électronique maître comprenant en outre des moyens de détection adaptés à détecter une phase de vol dans laquelle se trouve l 'aéronef, et des moyens de commande pour commander les moyens de mesure (8) du module électronique esclave via les premiers moyens de communication sans fil (5) pour adapter à la phase de vol détectée les mesures effectuées par les moyens de mesure.
Patent FR-3053808-A1 (FR)
Title: Procede de commande d'une installation electrique depuis un lieu distant
Inventor: MESSAGE THEBAUDEAU LAETITIA
IPC: G01R19/00
Filed: 2016-07-07
Abstract: L'invention est relative à un procédé de commande d'une installation électrique à partir d'un poste de contrôle distant, l'installation électrique comprenant un réseau de couplage 5 alimentant une ou plusieurs charges 7, 8, un interrupteur principal 13 pour connecter une source principale 10 d'alimentation au réseau de couplage 5 et un interrupteur auxiliaire 23 pour connecter une source auxiliaire 20 d'alimentation au réseau de couplage 5, en vue d'une opération de maintenance préventive périodique. Le procédé de commande comporte une première étape de synchronisation de la source auxiliaire 20 avec la source principale 10 comprenant une phase de mesure de grandeurs électriques relatives à la source principale et à la source auxiliaire et une phase de vérification, depuis le poste de contrôle distant, que les grandeurs électriques mesurées de la source principale et de la source auxiliaire sont compatibles, une étape d'envoi d'un ordre de fermeture de l'interrupteur auxiliaire 23 à partir du poste de contrôle distant, une étape d'envoi d'un ordre d'ouverture de l'interrupteur principal 13 à partir du poste de contrôle distant et une étape de contrôle, depuis le poste de contrôle distant, que la ou les charges 7, 8 sont correctement alimentées par la source auxiliaire.
Patent FR-3039119-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif pour determiner la position de reprise d'un vehicule dans un parking
Inventor: NORDBRUCH STEFAN
IPC: G08G1/14
Filed: 2016-07-13
Abstract: Procédé pour déterminer la position de reprise d'un véhicule parmi plusieurs positions de reprise (313, 315, 317, 319) d'un véhicule dans un parking automatique (301). Le procédé consiste à déterminer : - l'état de la circulation à l'intérieur et à l'extérieur du parking (301), et - la position de reprise parmi un ensemble de positions de reprises (313, 315, 317, 319) en se fondant sur l'état de la circulation ainsi déterminé pour que l'opération automatique de parking se termine à une position de reprise déterminée.
Patent FR-3054491-A1 (FR)
Title: Aerateur pour vehicule automobile a compacite amelioree.
Inventor: BULIARD MARC
IPC: B60H1/34
Filed: 2016-07-29
Abstract: La présente invention concerne un aérateur comportant un corps creux (2) apte à canaliser un flux d'air (F) depuis une ouverture d'entrée (3) jusqu'à une ouverture de sortie (4), un noyau creux de guidage d'air (5) à section en forme d'œuf logé rigidement dans ledit corps creux (2) et définissant deux surfaces de guidage d'air (6, 7) à l'opposé l'une de l'autre délimitant avec ledit corps creux (2) deux canaux d'écoulement (8, 9), deux premières ailettes (10A, 10B) montées pivotantes en amont dudit noyau de guidage selon un même axe de rotation (A) et agencées de sorte à pouvoir adopter une première configuration de déflexion dans laquelle elles sont accolées l'une contre l'autre pour former une aile unique dont la variation de l'inclinaison permet d'ajuster le ratio entre lesdites première et seconde quantités d'air ainsi qu'une seconde configuration de fermeture dans laquelle lesdites ailettes (10A, 10B) sont écartées l'une de l'autre de sorte à obstruer entièrement ledit corps creux (2).
Patent FR-3043039-A1 (FR)
Title: Systeme et procede de verrouillage et de deverrouillage a distance d'un vehicule
Inventor: HAUGEDE TIMOTHEE
IPC: H04L29/12
Filed: 2016-10-24
Abstract: La présente invention concerne un système (1) de verrouillage et de déverrouillage à distance d'un véhicule (2) équipé d'une fermeture centralisée commandable via une télécommande (3), le système (1) comportant un dispositif électronique (4) et un équipement (6) de traitement de données, le dispositif électronique (4) étant adapté pour être agencé au sein du véhicule (2) et étant propre à être relié à la télécommande (3) via une liaison (8) de données, le dispositif électronique (4) étant relié à l'équipement (6) de traitement de données via un réseau de communication (10) et comportant des moyens (16) de communication sur la liaison (8) de données et des moyens (14) de communication sur le réseau de communication (10), dans lequel l'équipement (6) de traitement de données est propre, suite à la réception d'un message (32) associé à une commande de verrouillage ou de déverrouillage du véhicule (2), à émettre, sur le réseau de communication (10) à destination du dispositif électronique (4), un premier signal (28) de commande de verrouillage ou de déverrouillage du véhicule (2), pour que le dispositif électronique (4) envoie à la télécommande (3) un deuxième signal de commande (29) correspondant, de sorte à verrouiller ou déverrouiller le véhicule (2).
Patent FR-3059205-A1 (FR)
Title: Dispositif de culture vegetale
Inventor: GEHIN NICOLAS
IPC: A01G27/04
Filed: 2016-11-25
Abstract: L'invention concerne un dispositif (1) de culture végétale. Le dispositif (1) comprend un récipient (2) présentant au moins une paroi périphérique (21) et une paroi de fond (22). La paroi de fond (22) présente au moins un trou (23) débouchant dans un tube d'irrigation (25), une région de la paroi de fond (22) autour du, ou de chaque, trou (23) comprenant des moyens de guidage adaptés pour guider des racines d'un végétal autour du trou (23) correspondant pour maintenir le tube d'irrigation (25) sensiblement dégagé. L'invention concerne également une cartouche comprenant un substrat, adaptée pour être positionnée dans ce récipient, la cartouche présentant une face inférieure comprenant au moins un relief adapté pour coopérer avec les moyens de guidage du récipient.
Patent FR-3059885-A1 (FR)
Title: Dispositif de visualisation d’un organe interne d’un patient ainsi qu’un procede de visualisation associe
Inventor: LEROY ANTOINE
IPC: A61B5/00
Filed: 2016-12-08
Abstract: L'invention concerne un dispositif de visualisation d'un organe interne d'un patient comprenant un calculateur (2) et un écran (3) relié au calculateur pour afficher au moins une image de l'organe interne, le calculateur étant agencé pour déterminer à partir d'au moins un examen médical préalablement effectué sur l'organe interne, au moins une zone de confiance (10) et/ou au moins une zone atteinte (11), englobant au moins en partie une ou plusieurs portions (9) de l'organe interne où ont été effectués des prélèvements et/ou englobant au moins en partie une ou plusieurs zones préalablement identifiées comme suspectes au cours de l'examen médical, et afficher à l'écran l'image de l'organe interne additionnée de la zone de confiance et/ou de la zone atteinte. L'invention concerne également un procédé de visualisation correspondant.
Patent FR-3060568-A1 (FR)
Title: Fraction oligopeptidique obtenue a partir d’une biomasse de bacterie(s) appartenant au genre vitreoscilla sp., a titre d’actif cosmetique
Inventor: TOURNIER-COUTURIER LUCIE
IPC: C12N9/88
Filed: 2016-12-16
Abstract: L' invention concerne une fraction oligopeptidique obtenue à partir d'une biomasse de bactérie(s) appartenant au genre Vitreoscilla sp., à titre d'actif cosmétique, aux compositions notamment cosmétiques et/ou dermatogiques qui la contiennent ainsi qu'à son utilisation cosmétique et/ou dermatologique, de préférence à titre d'actif hydratant, anti-âge et/ou de renforcement de la fibre capillaire.
Patent FR-3076251-A1 (FR)
Title: Procede de protection d'un portrait dans un document d'identite
Inventor: COMBRET FABIEN
IPC: G06K19/06
Filed: 2017-12-30
Abstract: L'invention concerne un procédé de protection d'une image numérique d'un document de sécurité, caractérisé en ce qu'il comporte des étapes consistant à : (1) lire l'image numérique à protéger ; (2) sélectionner dans l'image une zone à protéger ; (3) collecter des données binaires à insérer dans la zone de l'image à protéger ; (6) convertir lesdites données en base 4 ; (7) générer à partir des données en base 4, une forme matérialisée par des pixels en noir et blanc ; (8) paramétrer une table de correspondance entre les pixels en noir et blanc et des pixels de différentes couleurs ; (9) générer une forme modifiée, en remplaçant les pixels en noir et blanc par des pixels de couleur en suivant la table de correspondance de l'étape (8) ; (10) remplacer les pixels de la zone à protéger de l'image, issue de l'étape (2), par les pixels de la forme modifiée en (9) ; (11) sauvegarder l'image obtenue, comprenant les pixels de la forme modifiée.
Patent FR-3067375-A1 (FR)
Title: Element de structure a precontrainte provisoire
Inventor: SABBAH ALAIN
IPC: E04G21/12
Filed: 2017-06-13
Abstract: L invention concerne un élément de structure (1) comportant : - un corps allongé (10), - au moins un tendeur (20) qui comprime longitudinalement le corps allongé, et - un moyen de désactivation (30) dudit tendeur, qui permet de relâcher la compression exercée par le tendeur sur le corps allongé. Selon l invention, il est prévu des moyens d amortissement (50) adaptés à freiner le mouvement et/ou la déformation du tendeur lors de la relâche de la compression.
Patent FR-3052735-A1 (FR)
Title: Structure avant de vehicule
Inventor: SUZUKI HITOSHI
IPC: B62D25/08
Filed: 2017-06-14
Abstract: Le problème à résoudre dans le cadre de la présente invention est de proposer une structure avant de véhicule qui permette l'utilisation d'un radiateur commun, indépendamment de la structure de carrosserie de véhicule, et le support fiable du radiateur. La solution proposée consiste en une structure avant de véhicule qui inclut une patte de verrouillage de capot (10), qui s'étend vers le bas à partir du centre d'un élément de verrouillage de capot (1), et un radiateur (9), qui est disposé en dessous de l'élément de verrouillage de capot (1). Un élément de radiateur (20), qui s'étend dans la direction de largeur de véhicule, est disposé entre l'élément de verrouillage de capot (1) et le radiateur (9), et l'élément de radiateur (20), auquel une portion supérieure du radiateur (9) est fixée, s'étend de la patte de verrouillage de capot (10) à l'un de renforts de support de phare (4).
Patent FR-3053458-A1 (FR)
Title: Systeme et procede de guidage en fonction d'une estimation d'un etat d'energie
Inventor: GHAEMI REZA
IPC: G01C21/00
Filed: 2017-06-29
Abstract: Procédé (200) pour faire fonctionner un véhicule d'une manière qui limite le plus possible un coût de circulation d'une origine à une destination, qui comporte le fait de trouver les informations d'entrée d'un système de gestion de vol qui limite le plus possible les coûts d'exploitation directs. Le procédé utilise une approximation de régime d'énergie.
Patent FR-3071626-A1 (FR)
Title: Dispositif de couplage optique pour un circuit photonique.
Inventor: HASSAN KARIM
IPC: G02B6/42
Filed: 2017-09-26
Abstract: L'invention concerne un dispositif de couplage (100) comportant, intégrés dans ou sur un substrat (110), un guide d'onde (121), apte à guider un faisceau lumineux centré sur une longueur d'onde centrale ?0, et un coupleur optique. Le guide d'onde (121) et le coupleur optique s'étendent dans deux étages superposés (120, 130) du dispositif de couplage. Le coupleur optique comporte au moins une structure à gradient d'indice. L'indice optique moyen dans la structure à gradient d'indice varie de manière monotone décroissante, au fur et à mesure que l'on s'éloigne du guide d'onde, l'indice optique moyen étant une valeur moyenne d'indice optique dans un volume cubique de côté égal à : avec neff l'indice effectif du mode guidé dans le guide d'onde (121 ; 421). L'invention permet de réaliser un couplage optique achromatique et insensible à la polarisation depuis et/ou vers une fibre optique.
Patent FR-3057565-A1 (FR)
Title: Composition aqueuse de particules de silice peu abrasives
Inventor: GUO YI
IPC: C09K3/14
Filed: 2017-10-19
Abstract: La présente invention concerne des compositions aqueuses de polissage par planarisation mécano-chimique (CMP) ayant un pH allant de 2,5 à 5,3 et comprenant un mélange de particules de silice colloïdale sphériques et de 30 à 99 % en poids, sur la base du poids total de solides de la silice dans la composition aqueuse de polissage par CMP, de particules de silice allongées, courbées ou nodulaires où les particules de silice colloïdale et les particules de silice allongées, courbées ou nodulaires diffèrent entre elles dans la taille de particule moyenne en poids (CPS) de moins de 20 nm, où au moins un type de particules parmi les particules de silice colloïdale sphériques et les particules de silice allongées, courbées ou nodulaires contient un ou plusieurs atomes d'azote cationiques. La présente invention concerne en outre des procédés d'utilisation des compositions dans des applications de polissage par CMP avec une force d'appui élevée.
Patent FR-3072660-A1 (FR)
Title: Couvercle pour boite de conserve metallique, comprenant un anneau metallique et membrane pelable thermoscellee
Inventor: LE TALLUDEC ALAIN
IPC: B65D41/20
Filed: 2017-10-20
Abstract: L'invention concerne un couvercle adapté à la fermeture d'une boîte de conserve métallique, lequel couvercle comprend un anneau métallique (2) sur lequel une membrane pelable (3) est scellée. Une partie annulaire intérieure (22) de l'anneau métallique (2) est munie d'un roulé (222) délimitant entre elles un espace annulaire (224). La première portion de liaison (2223) dudit roulé (222) et la seconde portion de liaison (223) de la partie annulaire intérieure (22) en regard sont scellées l'une avec l'autre par le biais d'un matériau de thermoscellage, pour former un joint d'étanchéité (6) obturant ledit espace annulaire (224) de manière à protéger le bord libre (2226) de ce roulé (222). L'invention concerne également un procédé pour la fabrication d'un tel couvercle.
Patent FR-3074231-A1 (FR)
Title: Dispositif d'actionnement pour actionneur de controle moteur et vanne le comportant
Inventor: LEGRAND NICOLAS
IPC: F02M26/54
Filed: 2017-11-29
Abstract: La présente invention concerne un dispositif d'actionnement (20) pour actionneur de contrôle moteur, comportant : - un manchon cylindrique (1) comportant une paroi latérale (2), - un chemin de came (3) réalisé dans la paroi latérale (2) du manchon (1) et apte à coopérer avec un galet de roulement (6), - une barre d'entrainement (4) agencée pour circuler dans le chemin de came (3), - une tige d'actionnement (5) liée à la barre d'entrainement (4) et apte à déplacer l'actionneur, caractérisé en ce que la barre d'entrainement (4) comporte un unique galet de roulement (6).
Patent FR-3062151-A1 (FR)
Title: Automate funeraire
Inventor: GEORGES MICHEL
IPC: E04H13/00
Filed: 2017-01-24
Abstract: Cet automate est constitué d'une partie opérative (2= 12, 12a, 14, 15...), d'actionneurs (11, 13, 18...), de pré-actionneurs, de capteurs, d'une partie commande (28) alimentée par de l'énergie électrique (9), assurant les mouvements de l'urne funéraire (3) mis en lumière (18), ambiance sonore (20), le tout étant logé dans un bâti (6a...) à l'esthétique individualisée, particulièrement soignée s'agissant de la dernière demeure du commanditaire... Le dispositif selon l'invention est particulièrement destiné aux hyperactifs souhaitant une mobilité post mortem.
Patent FR-3080844-A1 (FR)
Title: Dispositif de conditionnement et distribution d'un produit avec flacon et embout doseur muni d'un filtre
Inventor: POZZI JACQUES
IPC: B67D7/76
Filed: 2018-05-07
Abstract: Le dispositif (100) de conditionnement et distribution d'un produit liquide ou en gel, optionnellement pour une application ophtalmique, comprend un récipient (1) contenant le produit à distribuer par une tête de distribution (7), ainsi qu'un ensemble de renouvellement et filtration (11, 12) de l'air entrant dans le récipient (1) après une distribution, la tête de distribution délimitant une ou plusieurs chambres de dosage (5), et comportant à son extrémité une partie souple (7) actionnable pour permettre de libérer la dose de produit dans un état comprimé de ladite chambre ( 5 ). L' ensemble de renouvellement de l'air présente un filtre stérilisant (11) qui coopère avec une valve (12) de passage à sens unique, cet ensemble (11, 12) étant typiquement situé dans une partie centrale ou intérieure de la tête . 7 L'alimentation en air extérieur s'effectue par l'intermédiaire d'un canal (16) débouchant par un orifice externe (10) susceptible d'être obturé par un capot (15).
Patent FR-3076840-A1 (FR)
Title: Dispositif d'arrimage d'un appareil de voie ferree ameliore
Inventor: ELLENBERGER MARC-HENRI
IPC: E01B29/02
Filed: 2018-01-15
Abstract: Un dispositif d'arrimage (22) d'un appareil de voie ferrée comportant une plateforme de support (24) et un mécanisme d'arrimage (30) de l'appareil sur la plateforme (24) comportant : - au moins une glissière de guidage (32) s'étendant selon une direction longitudinale, supportée par la plateforme de support (24); - un organe de fixation (34) de l'appareil à la plateforme (24) apte à se déplacer le long de la glissière de guidage (32). Le mécanisme d'arrimage (30) comprend une poutre supérieure (27) supportant la glissière de guidage (32) et une poutre inférieure (26), reliés par un organe de liaison (31) déplaçable selon une direction perpendiculaire à la direction longitudinale de la glissière de guidage (32). Le mécanisme d'arrimage (30) comprend des moyens de verrouillage (52) configurés pour empêcher le déplacement de la poutre supérieure (27) par rapport à la poutre inférieure (26) selon ladite direction perpendiculaire.
Patent FR-3079165-A1 (FR)
Title: Dispositif et procede de fabrication d'une piece thermoplastique structurelle
Inventor: MAGNIN PIERRE
IPC: B64C1/00
Filed: 2018-03-21
Abstract: Un dispositif de fabrication (2) d'une pièce thermoplastique structurelle, destinée à être intégrée à une structure primaire d'un d'avion, ladite pièce structurelle étant formée à partir d'une pièce d'ébauche (1) comportant des fibres de renfort noyées dans une matrice thermoplastique, dispositif de fabrication (2) comportant un organe de support (20) d'une pièce d'ébauche (1), au moins un organe de chauffage (3), au moins un organe de refroidissement (4), au moins un organe de compression principale (6, 7, 8) configuré pour compresser la portion locale de la pièce d'ébauche (1) contre l'organe de support (20) de manière à diminuer sa porosité et un système de déplacement de l'organe de chauffage (3), de l'organe de compression (6, 7, 8) et de l'organe de refroidissement (4) de manière à rigidifier chaque portion locale de la pièce d'ébauche (1) de manière successive.
Patent FR-3079837-A1 (FR)
Title: Latex inverse auto-inversible comprenant des esters de polyglycerols, son utilisation comme agent epaississant et les compositions cosmetiques en comprenant
Inventor: BODOC MIRUNA
IPC: C08L71/02
Filed: 2018-04-06
Abstract: Latex inverse auto-inversible, comprenant comme agent inverseur des espèces tensioactives de la famille des esters de polyglycérols, dont la chaîne alkyle comporte de 8 à 18 atomes de carbone, associés à des polyglycérols comprenant de 1 à 10 motifs de glycérol, et leur utilisation comme agent épaississant et/ou émulsionnant et/ou stabilisant d'une composition topique cosmétique, dermopharmaceutique ou pharmaceutique, et compositions topiques cosmétiques, dermopharmaceutiques ou pharmaceutiques le comprenant. Compositions tensioactives comprenant des esters de polyglycérols, dont la chaîne alkyle comporte de 8 à 18 atomes de carbone, et des polyglycérols comprenant de 1 à 10 motifs de glycérol.
Patent FR-3080537-A1 (FR)
Title: Utilisation cosmetique d'une composition comprenant au moins une charge et au moins un polymere tenseur particuliers pour procurer un effet tenseur a la peau
Inventor: LIEBARD BRUNO
IPC: A61Q19/00
Filed: 2018-04-27
Abstract: L'invention concerne l'utilisation cosmétique d'une composition comprenant au moins une charge choisie parmi les poudres de copolymères acryliques, les poudres d'organopolysiloxane élastomérique réticulé enrobées de résine de silicone, les poudres de résine de silicone, les poudres d'acides aminés N-acylés, les amidons modifiés, les poudres de polyamide, et leurs mélanges, et au moins un polymère tenseur choisi parmi les polysaccharides non-cellulosiques non-amylacés, les celluloses microcristallines colloïdales, les polymères d'oxyde d'éthylène et leurs mélanges pour procurer un effet tenseur à la peau sur laquelle elle est appliquée, ledit au moins un polymère tenseur étant présent dans la composition en une teneur supérieure ou égale à 0,5 % en poids, par rapport au poids total de la composition.
Patent FR-3080893-A1 (FR)
Title: Procede et systeme de maintien a ressort d'un arbre en positionnement bistable
Inventor: ROUZADE EMMANUEL
IPC: F16F1/12
Filed: 2018-05-04
Abstract: L'invention se rapporte à un procédé et un système de maintien à ressort d'un arbre rotatif (4), comportant un mécanisme de poussée bistable selon deux positions angulaires (P1, P2) de l'arbre rotatif (4) autour d'un axe donné (X'X), ainsi qu'un levier (3) monté sur l'arbre rotatif (4) et une pièce d'interface (2) fixe couplés de part et d'autre du mécanisme bistable Dans ce système (100), le mécanisme bistable (10) comporte un ressort conique (1) présentant en extrémité un sommet (11) couplé au levier (3) et une base plane (1z) formée d'une portion de ressort (1) s'étendant autour d'un centre (1c) dans un plan perpendiculaire à un plan de référence (Ps) passant par l'axe (X'X) de l'arbre rotatif (4) et le centre (1c) de la base (1z) du ressort (1). De plus, le ressort conique (1) présente un axe central (Z'Z) incliné dans chacune desdites positions stables (P1, P2) par rapport au plan de référence (Ps), chaque position stable (P1, P2) correspondant à un état de flexion précontraint du ressort (1).