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Patent FR-3051509-A1 (FR)
Title: Systeme reversible pour la dissipation de puissances thermiques generees dans un moteur a turbine a gaz
Inventor: MAALOUF SAMER
IPC: F02C7/14
Filed: 2016-05-20
Abstract: L'invention concerne un système réversible (2) pour la dissipation de puissances thermiques générées dans un moteur à turbine à gaz, comprenant un premier échangeur de chaleur (6) formant condenseur, un second échangeur de chaleur (8) formant évaporateur, un compresseur à spirales (10) apte à fonctionner comme compresseur lorsque la température de la source froide est supérieure à une température de seuil prédéfinie et comme turbine lorsque la température de la source froide est inférieure à la température de seuil, un détendeur (12) et une pompe (14) disposés en parallèle, et une vanne de contrôle (16) disposée en amont du détendeur et de la pompe et apte à diriger le fluide frigorigène vers le détendeur lorsque la température de la source froide est supérieure à la température de seuil et vers la pompe lorsque la température de la source froide est inférieure à la température de seuil. L'invention concerne aussi un procédé de fonctionnement d'un tel système.
Patent FR-3054234-A1 (FR)
Title: Composition de caoutchouc a haute rigidite
Inventor: DOISNEAU DAVID
IPC: C08L61/34
Filed: 2016-07-21
Abstract: La composition de caoutchouc comprend au moins une résine à base: - A1) d'au moins un composé aromatique issu de la réaction entre un réactif de formule α) où B représente CHO ou CH2OH (α) et un réactif de formule β) ou y) : et A2) d'au moins un dérivé de composé phénolique choisi parmi : A21) au moins un dérivé d'un polyphénol aromatique comprenant au moins un noyau aromatique porteur d'au moins deux groupes -O-Z en position méta l'un par rapport à l'autre, les deux positions ortho d'au moins un des groupes -O-Z étant non substituées, Z étant différent de l'hydrogène, et/ou A22) au moins un dérivé d'un monophénol aromatique comprenant au moins un noyau aromatique à six chainons portant un unique groupe -O-Z, Z étant différent de l'hydrogène - les deux positions ortho du groupe -O-Z étant non substituées, ou - au moins une position ortho et la position para du groupe -O-Z étant non substituées. et leurs mélanges.
Patent FR-3055730-A1 (FR)
Title: Procede de gestion d'une alerte emise suite a la detection d'un evenement relatif a au moins un capteur associe a un lit medicalise
Inventor: DELANCHY CLOTAIRE
IPC: G08B21/02
Filed: 2016-09-05
Abstract: La technique proposée se rapporte à un procédé de gestion d'une alerte émise suite à la détection d'un événement relatif à au moins un capteur associé à un lit médicalisé d'un patient. Ce procédé comprend une étape de détermination (21) d'au moins un mode de communication pour transmettre une alerte, en fonction d'une priorité associée à l'alerte, suivi d'une étape de transmission (22) de ladite alerte à au moins un destinataire, au moyen du mode de communication précédemment déterminé. Le procédé selon la technique proposée permet ainsi d'adapter le mode de communication d'une alerte en fonction d'un degré d'urgence de l'intervention à réaliser.
Patent FR-3056273-A1 (FR)
Title: Amortisseur de torsion et dispositif de transmission de couple comprenant un tel amortisseur
Inventor: BOULET JEROME
IPC: F16F15/133
Filed: 2016-09-21
Abstract: L'invention concerne un amortisseur de torsion (1) pour dispositif de transmission de couple comportant : - un premier élément (3) et un second élément (4) mobiles en rotation l'un par rapport à l'autre autour d'un axe de rotation X entre une première position dite position de repos et une deuxième position dite position de butée, - un moyen d'amortissement pour transmettre un couple et amortir les acyclismes de rotation entre le premier élément et le second élément, caractérisé en ce que : - le premier (3) et le deuxième (4) élément comprennent au moins deux parois de butée (28A), une paroi de butée (28A) du premier élément (3) étant configuré pour venir en contact avec une paroi de butée (43A) respective du deuxième élément (4) dans la deuxième position, et en ce qu'au moins un évidement (40, 45, 45') est ménagé au niveau d'au moins une des parois de butée (28A) pour permettre un fluage de matière vers l'évidement (40) lors d'un contact entre le premier (3) et le deuxième (4) élément.
Patent FR-3056624-A1 (FR)
Title: Piece de liaison interieure pour structure sandwich et procede d'assemblage correspondant.
Inventor: SAINT-PIERRE ANTOINE
IPC: E06B3/06
Filed: 2016-09-27
Abstract: L'invention concerne une structure sandwich pour élément de construction comprenant un châssis quadrangulaire constitué de deux montants et deux traverses, le châssis étant revêtu par deux panneaux rapportés de part et d'autre dudit châssis de façon que la surface interne de chacun desdits panneaux vient fermer une cavité définie entre les quatre faces internes des montants et traverses, caractérisé en ce que ledit châssis coopère avec au moins une pièce de liaison dont une première face est en contact direct avec la face interne d'un montant et une seconde face est en contact direct avec la face interne d'une traverse adjacente audit montant.
Patent FR-3056704-A1 (FR)
Title: Dispositif d'eclairage et/ou de signalisation de vehicule automobile comprenant un substrat rigide courbe
Inventor: LETOUMELIN REMI
IPC: H05K1/18
Filed: 2016-09-28
Abstract: Un dispositif d'éclairage et/ou de signalisation (2) comprend un substrat rigide (4) et au moins un composant électronique (6), ledit substrat rigide (4) comprenant un corps (5) présentant au moins une courbure (A). Selon l'invention, le substrat comprend au moins une zone découplée (12) du corps (5) définie par une ligne de découpe (14) et formant une languette (22) porteuse d'au moins un composant électronique (6) et articulée avec le substrat rigide (4).
Patent FR-3057876-A1 (FR)
Title: Procede de conversion comprenant un hydrotraitement en lit fixe, une separation d'une fraction residu hydrotraitee, une etape de craquage catalytique pour la production de combustibles marins
Inventor: WEISS WILFRIED
IPC: C10L1/04
Filed: 2016-10-20
Abstract: L'invention concerne un procédé de traitement d'une charge hydrocarbonée permettant d'obtenir une fraction hydrocarbonée lourde à basse teneur en soufre, ledit procédé comprenant les étapes suivantes : a) une étape optionnelle d'hydrodémétallation, b) une étape d'hydrotraitement, c) une étape de séparation de l'effluent issu de l'étape b) d'hydrotraitement, d) une étape de craquage catalytique sur une partie de l'effluent hydrotraité, e) une étape de séparation de l'effluent issu de l'étape d) de craquage catalytique, f) une étape de mélange de manière à obtenir un fioul utilisable comme combustible marin.
Patent FR-3060432-A1 (FR)
Title: Procede de partitionnement d'un placement predetermine de pieces destinees a etre decoupees dans un materiau souple en feuille
Inventor: VALEZE BRUNO
IPC: B26F1/38
Filed: 2016-12-16
Abstract: L'invention concerne un procédé de partitionnement d'un placement prédéterminé (P) de pièces destinées à être découpées dans un matériau souple en feuille par déplacement d'au moins un outil de coupe suivant deux directions (X, Y) dans au moins deux fenêtres de coupe distinctes et déterminées le long desquelles le matériau est successivement avancé, dans lequel, à partir d'un placement prédéterminé des pièces dans le matériau, le procédé comprend la création automatique de groupes de pièces (G-1 à G-m) distincts les uns des autres en affectant chaque pièce à un unique groupe de pièces en fonction de son placement géométrique, chaque groupe de pièces étant associé, pour la découpe, à un même outil de coupe (0-1 à O-k) et à une même fenêtre de coupe (F-1 à F-I), et l'application d'espacements entre les différents groupes de pièces.
Patent FR-3052439-A1 (FR)
Title: Dispositif d'ancrage pilote a distance
Inventor: CULAS JEAN PHILIPPE
IPC: B64C39/02
Filed: 2016-06-10
Abstract: L'invention concerne un dispositif d'ancrage comprenant un drone (10), autrement nommé véhicule aérien sans pilote à bord, caractérisé en ce qu'il comprend également un grappin (20) fixé à une structure du drone, grappin comprenant au moins un harpon (21) dont une extrémité distale est terminée par au moins un crochet (21a) d'ancrage. Application à la réalisation d'opérations de secours ou de sécurité des personnes et des biens.
Patent FR-3064861-A1 (FR)
Title: Procede de gestion de l’etat d’un reseau ethernet d’un vehicule automobile
Inventor: HARRAR AHMED
IPC: H04L12/403
Filed: 2017-04-04
Abstract: L'invention porte sur un procédé de gestion d'un état d'un réseau de communication multiplexé (R1) Ethernet d'un véhicule, ledit réseau de communication (R1) étant compris dans un système de gestion (100) comprenant une pluralité de calculateurs (10, 20) reliés audit réseau de communication (R1) et une liaison filaire bidirectionnelle (L1) reliant les calculateurs (10, 20) entre eux, ledit réseau de communication (R1) pouvant basculer entre des états de veille, de réveil, de fonctionnement nominal, de mise en veille et d'arrêt de communication, ladite pluralité de calculateurs (10, 20) comprenant un calculateur maître (10) et au moins un premier calculateur esclave (20), ledit calculateur maître (10) et ledit premier calculateur esclave (20) étant configurés pour émettre et recevoir un message (A, B, C, D, E) relatif à un état demandé du réseau de communication (R1) via le réseau de communication (R1).
Patent FR-3066326-A1 (FR)
Title: Dispositif de refroidissement pour une batterie de vehicule automobile
Inventor: MULLER JEAN DAMIEN
IPC: H01M10/655
Filed: 2017-05-15
Abstract: L'invention concerne un dispositif de refroidissement (3) d'une batterie (2) d'un véhicule automobile, comprenant au moins un échangeur thermique (4) présentant une première paroi (8) destinée à être plaquée contre la batterie (2) et une deuxième paroi (9) opposée à la première paroi (8), le dispositif de refroidissement (3) comprenant en outre un moyen de compression (5) configuré pour plaquer l'au moins un échangeur thermique (4) contre la batterie (2), ce moyen de compression (5) présentant au moins une portion de contact (10) destinée à être disposée au contact de la deuxième paroi (9) de l'au moins un échangeur thermique (4).         Selon l'invention la portion de contact (10) du moyen de compression (5) s'étend d'un premier bord (11) de la deuxième paroi (9) de l'au moins un échangeur thermique (4) à un deuxième bord (12) opposé de cette deuxième paroi (9).
Patent FR-3071891-A1 (FR)
Title: Ciment d'impregnation aqueux
Inventor: BONNET EMMANUEL
IPC: F16D69/02
Filed: 2017-09-29
Abstract: Ciment d'imprégnation aqueux notamment pour la fabrication de matériau de friction, comprenant : - une suspension aqueuse de complexes de charges lubrifiantes, et - une émulsion de caoutchouc, les complexes de charges lubrifiantes comprenant un mélange de charges lubrifiantes de densités différentes, le rapport de fraction massique dans les complexes de charges lubrifiantes entre la charge la moins dense et la charge la plus dense étant supérieur ou égal à 0,6 et inférieur ou égal à 4.
Patent FR-3071869-A1 (FR)
Title: Actionneur hydraulique de soupape a regeneration
Inventor: RABHI VIANNEY
IPC: F01L9/10
Filed: 2017-10-02
Abstract: L'actionneur hydraulique de soupape à régénération (1) comprend un accumulateur haute-pression (5) alimenté par une pompe hydraulique haute-pression d'alimentation (2), un vérin d'actionneur (6) définissant une chambre hydraulique d'actionneur (7) pour actionner - au moyen d'un levier à rapport de bras progressif (27) - une soupape (8) munie d'un dispositif de rappel de soupape (12), une vanne hydraulique de levée de soupape (13) placée entre l'accumulateur haute-pression (5) et la chambre hydraulique d'actionneur (7), un clapet anti-retour de levée (15) qui relie un accumulateur basse-pression (4) à la chambre hydraulique d'actionneur (7), une vanne hydraulique de fermeture de soupape (17) placée entre ladite chambre (7) et un moteur hydraulique de fermeture et régénération (20) qui récupère l'énergie préalablement investie pour ouvrir la soupape (8).
Patent FR-3074014-A1 (FR)
Title: Jambe de pulverisation modulaire, pulverisateur agricole equipe, et module de circulation d'air pour jambe de pulverisation
Inventor: GODIA JOSEP
IPC: B05B15/65
Filed: 2017-11-27
Abstract: La présente invention se rapporte à une jambe de pulvérisation pour pulvérisateur agricole, à un module de circulation d'air pour une telle jambe, et à un pulvérisateur agricole équipé d'au moins une telle jambe. On connaît de la technique antérieure des pulvérisateurs agricoles comprenant des jambes de pulvérisation, chaque jambe de pulvérisation étant munie d'ensembles de diffuseurs d'air et de buses de pulvérisation, permettant d'envoyer sur la végétation à traiter des produits phytosanitaires entraînés par de l'air pulsé. La présente invention vise à fournir une jambe de pulvérisation pouvant aisément être adaptée à la nature des végétaux à traiter, à savoir en particulier à leur hauteur et à leur configuration. A cet effet, la présente invention fournit une jambe de pulvérisation (J1, J2, J3), comprenant au moins un support (S), et une pluralité de modules de pulvérisation (M1, M2, M3) fixés sur ce support (S), chaque module (M1, M2, M3) formant un conduit de circulation d'air apte à supporter chacun au moins un ensemble de diffuseur d'air (1) et de buse de pulvérisation (3), les modules (M1, M2, M3) étant reliés entre eux par des moyens de raccordement (17).
Patent FR-3076035-A1 (FR)
Title: Plateforme centralisee pour la conduite de transactions commerciales grace a un reseau de communication en champ proche
Inventor: DECOSTER JULIEN
IPC: H04L29/06
Filed: 2017-12-21
Abstract: L'invention concerne un système pour la conduite d'une transaction sur un ensemble de produits disponibles dans une surface géographique, comportant une pluralité de lecteurs radio (101, 102... 10i, 10i+1, 10i+2... 10j... 10N), et une plateforme centralisée (30), dans lequel - chacun desdits lecteurs est associé à un produit, et adapté pour, lors d'une lecture d'un badge radio (40), transmettre à ladite plateforme centralisée, un message (50) contenant au moins un identifiant dudit produit et un identifiant associé audit badge; - et ladite plateforme est associée à ladite surface géographique et adaptée pour recevoir lesdits messages et mémoriser un panier virtuel associant à l'identifiant du badge, le ou les identifiants de produits contenus dans les messages, et pour présenter ledit panier virtuel au moyen d'une interface homme-machine (32,33).
Patent FR-3076140-A1 (FR)
Title: Procede, sur un reseau de communication embarque d’un vehicule, de transmission securisee d’un message.
Inventor: EL AABID MOULAY ABDELAZIZ
IPC: H04L12/801
Filed: 2017-12-22
Abstract: Procédé, sur un réseau de communication (B) embarqué d'un véhicule automobile, le réseau étant configuré pour la transmission d'une pluralité de messages auxquels sont associés des périodes respectives et des identifiants originels (ID), de transmission sécurisée d'un message donné (M1), le procédé comprenant une étape de détermination (F) d'un identifiant de message sécurisé (IDR), comme un résultat d'une fonction (F1) appliquée à l'identifiant originel (ID) et à un nombre (R) généré à l'aide d'un algorithme de génération pseudo-aléatoire (ALGO), dans un intervalle numérique choisi, en fonction de l'identifiant originel (ID), dans une liste d'intervalles, une étape de transmission (100) du message sous forme modifiée (M2), avec l'identifiant de message sécurisé (IDR), puis une étape de récupération (F'), en passant les intervalles en revue à l'aide dudit algorithme pour déterminer des identifiants candidats, et en sélectionnant, parmi les identifiants candidats, un identifiant (ID) correspondant au message donné (M1).
Patent FR-3079842-A1 (FR)
Title: Pneumatique comportant une composition de caoutchouc comprenant un nouvel agent de couplage polysulfure porteur de groupes associatifs azotes
Inventor: ARAUJO DA SILVA JOSE-CARLOS
IPC: C08L91/00
Filed: 2018-04-06
Abstract: L'invention concerne un pneumatique comportant au moins une composition de caoutchouc à base d'au moins un élastomère diénique non isoprénique à titre d'élastomère majoritaire, une charge inorganique à titre de charge renforçante, un système de réticulation et au moins un polysulfure de formule générale (I) à titre d'agent de couplage de l'élastomère avec la charge inorganique renforçante dans laquelle : A1 et A2, identiques ou différents, représentent chacun un groupe associatif comprenant au moins un atome d'azote, Q1 et Q2, identiques ou différents, représentent chacun un groupe de liaison divalent, - x est un nombre supérieur ou égal à 2.
Patent FR-3081915-A1 (FR)
Title: Aube de turboreacteur comportant des lechettes prolongeant les extremites de son talon
Inventor: LIEVOUX QUENTIN BRUNO GUY ANDRE EMILE
IPC: F01D5/28
Filed: 2018-05-30
Abstract: L'invention a pour objet une aube de turbine, issue de fonderie, comportant une pale (14) s'étendant selon une direction d'envergure (EV) terminée par un talon (16) incluant une plateforme (17) portant au moins une léchette (18, 19) ayant un bord radialement externe destiné à coopérer avec un élément abradable (21). Selon l'invention, la léchette (18, 19) s'étend dans le prolongement de la plateforme (17) en formant un angle (A, B) par rapport à cette plateforme (17).
Patent FR-3069364-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de gestion d'un systeme d'assistance de conduite d'un vehicule et systeme d'assistance ainsi equipe
Inventor: HINRICHS ANDREAS
IPC: G08G1/0968
Filed: 2018-07-17
Abstract: Procédé de gestion d'un système d'assistance de conduite (7) d'un véhicule (2) fournissant des informations dans le champ de vision du conducteur par une installation d'affichage (8) consistant à : - déterminer le tracé de couloir de circulation du véhicule (2), surveiller l'environnement du véhicule (2) vis-à-vis d'autres participants à la circulation (11) derrière le véhicule (2), - déterminer la vitesse de circulation et la trajectoire du participant (11) respectivement saisi, et afficher une information selon la trajectoire et la vitesse de cet autre participant (11).
Patent FR-3084166-A1 (FR)
Title: Procedes et systemes de caracterisation ultrasonore non invasive d'un milieu heterogene
Inventor: AUBRY ALEXANDRE
IPC: G01N29/06
Filed: 2018-07-19
Abstract: Selon un premier aspect, la présente description concerne un système de caractérisation ultrasonique non invasive d'un milieu hétérogène, comprenant au moins un premier réseau (10) de transducteurs configuré pour générer une série d'ondes ultrasonores incidentes dans une zone dudit milieu hétérogène et enregistrer les ondes ultrasonores rétrodiffusées par ladite zone en fonction du temps, ainsi qu'une unité de calcul (42), couplée audit au moins un premier réseau de transducteurs, et configurée pour : enregistrer une matrice de réflexion expérimentale définie entre une base d'émission à l'entrée et la base des transducteurs en sortie ; déterminer, à partir de ladite matrice de réflexion expérimentale, au moins une première matrice de réflexion large bande, définie dans une base de focalisation en entrée et en sortie; déterminer une première matrice distorsion définie entre ladite base de focalisation et une base d'observation, ladite première matrice distorsion résultant, directement ou après changement de base, du produit matriciel terme à terme de ladite première matrice de réflexion large bande, définie entre ladite base de focalisation et une base de correction des aberrations, avec la matrice conjuguée en phase d'une matrice de réflexion de référence, définie pour un milieu modèle, entre les mêmes bases; déterminer à partir de ladite première matrice distorsion, au moins une cartographie d'un paramètre physique dudit milieu hétérogène.
Patent FR-3087056-A1 (FR)
Title: Dispositif de recharge par induction
Inventor: ALARCON OLIVEIRA ANNA LUARA
IPC: H02J50/90
Filed: 2018-10-08
Abstract: Ce dispositif comprend un boîtier mobile autonome (2) comprenant un unique circuit primaire d'induction (3), une base de stockage (4) du boîtier mobile autonome (2) et une source d'alimentation (10) alimentant la base de stockage (4) en énergie par un premier câble d'alimentation (9), un second câble d'alimentation (5) reliant la base de stockage (4) au boîtier mobile autonome (2), une zone de roulage (6) comprenant au moins deux places de stationnement de véhicules (7), le boîtier mobile autonome (2) étant adapté pour se déplacer sur la zone de roulage (6) de la base (4) à une position de recharge sous le circuit secondaire (1) d'un véhicule, et comporte en outre un dispositif de translation (8) positionnant la base de stockage (4) devant chacune des places de stationnement de véhicules (7).
Patent FR-3087264-A1 (FR)
Title: Assemblage electronique et dispositif de mesure de pression a durabilite amelioree
Inventor: RIOU JEAN-CHRISTOPHE
IPC: H01L21/98
Filed: 2018-10-11
Abstract: Dispositif (10) comprenant un assemblage électronique (1) comportant un composant électronique (2) assemblé sur un premier substrat (3), et un corps (11) définissant une cavité (12) dont une première extrémité (12.1) est en lien fluidique avec un fluide (14), le composant électronique s'étendant dans la cavité (12) et le premier substrat (3) comprenant une portion (7. 1, 7.3) en contact avec une paroi de la cavité (12), dans lequel le coefficient de dilatation thermique du matériau du premier substrat (3) est inférieur à celui du composant électronique (2), et le composant électronique (2) est assemblé par une méthode d'assemblage avec apport de chaleur de type brasage sur le premier substrat (3). Procédé de réalisation d'un assemblage électronique Assemblage (1) obtenu par le procédé
Patent FR-3088070-A1 (FR)
Title: Procede de degradation enzymatique de polyethylene terephtalate
Inventor: MARTY ALAIN
IPC: C12P7/46
Filed: 2018-11-06
Abstract: La présente invention concerne un procédé de dépolymérisation par voie enzymatique de polyéthylène téréphtalate (PET), notamment contenu dans un matériau plastique. Le procédé selon l'invention peut notamment être mis en œuvre à l'échelle industrielle ou semi-industrielle.
Patent FR-3088127-A1 (FR)
Title: Carte a puce
Inventor: FERHAT ZAKARIA
IPC: G06K19/06
Filed: 2018-11-06
Abstract: Le dispositif selon l'invention concerne une carte à puce comportant un corps de carte pourvu de deux cavités caractérisé en ce que dans chaque cavité de ladite carte à puce est insérée une puce.     La puce est de type mémoire simple, mémoire à logique câblée ou à microprocesseur.     L'invention s'applique aux cartes à puce à contact et aux cartes à puce sans contact.     L'invention permet d'avoir une carte à puce deux en un, c'est à dire deux puces fixées sur ladite carte à puce.     Le dispositif selon l'invention est destiné à l'administration électronique, bancaire, médicale, enseignement, aux télécoms et le domaine des transports.
Patent FR-3088715-A1 (FR)
Title: Dispositif de mesure inertielle
Inventor: LIGNON CHRISTIAN
IPC: G01C21/16
Filed: 2018-11-20
Abstract: Dispositif de mesure inertielle agencé pour être embarqué dans un véhicule porteur, comprenant : un bâti (40), un plateau (30) monté sur le bâti pour tourner autour d’un axe de rotation (Z), une première unité de mesure inertielle (1) qui est montée sur le plateau (30) et qui est reliée à une unité électronique de commande (50) reliée à un moteur pour commander la rotation du plateau (30), et une deuxième unité de mesure inertielle (2) solidaire du bâti (40). L’unité de commande (50) est agencée pour : - depuis une position angulaire initiale fixe du plateau (30), faire tourner le plateau (30) sur un tour selon un mouvement alternatif périodique, - calculer une accélération du véhicule porteur à partir des mesures de la première unité de mesure inertielle (1) tant que le plateau (30) est fixe et des mesures de la deuxième unité de mesure inertielle (2) tant que le plateau (30) est en mouvement, - reconstituer un repère inertiel de chaque unité de mesure inertielle et comparer les deux repères inertiels pour déterminer un écart entre eux et tenir compte de cet écart dans le calcul de l’accélération. FIGURE DE L’ABREGE : Fig. 1