baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2997693-B1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'un composant micromecanique et composant obtenu
Inventor: HEUCK FRIEDJOF
IPC: B81B7/02
Filed: 2013-10-15
Granted: 2019-07-12
Abstract: Procédé de fabrication d'un composant micromécanique consistant à : - dégager par mise en structure au moins partiellement une structure (42, 46) dans une couche de silicium monocristallin (10) par une gravure dépendant de l'orientation cristallographique, au côté supérieur (12) de la couche de silicium (10) pour l'orientation actuelle (110) de la couche de silicium (10). Pour dégager par structuration la structure (42, 46) en plus, on applique une étape de gravure indépendante de l'orientation cristallographique au côté supérieur (12) pour son orientation actuelle.
Patent FR-3015523-B1 (FR)
Title: Signature moleculaire du lentigo actinique
Inventor: DE LACHARRIERE OLIVIER
IPC: C12Q1/68
Filed: 2013-12-20
Granted: 2020-05-29
Abstract: La présente invention concerne une signature moléculaire du lentigo actinique, comprenant les gènes HOXD10, HOXD11, PITX2, ZIC2, CYP39A1, SLC1A6 et TRAM1L1, et diverses applications de cette signature. L'invention concerne notamment une méthode de caractérisation d'une tache pigmentaire apparente chez un être humain, comprenant la comparaison des niveaux d'expression, dans des échantillons de peau issue de ladite tache et de peau adjacente non lésée, des gènes. L'invention concerne également une méthode de prédiction, des méthodes d'évaluation de l'efficacité d'un traitement des taches pigmentaires, des méthodes cosmétiques et thérapeutiques de traitement des taches pigmentaires, ainsi que divers modulateurs desdits gènes et leur utilisation.
Patent FR-3043080-B1 (FR)
Title: Procede de production de gaz synthetique hypergaz
Inventor: HAFFNER PHILIPPE
IPC: C10J1/24
Filed: 2015-11-04
Granted: 2021-01-08
Abstract: Procédé de production d'un gaz de synthèse (62) à partir d'une matière organique (10) contenant un taux d'humidité inférieur à 20%, comportant une première étape de thermolyse (i) de ladite matière organique (10) puis une seconde étape séparée de gazéification (ii) de la matière organique thermolysée (12), remarquable en ce que: l'étape de thermolyse (i) est réalisée par une montée en température de la matière première (10) jusqu'à une température finale supérieure à 150°C, - l'étape de thermolyse (i) est effectuée sous une atmosphère gazeuse contrôlée dans laquelle la quantité d'oxygène apportée est inférieure à 20% de la quantité d'oxygène requise pour assurer la combustion stœchiométrique de la matière première organique, - le gaz de thermolyse (11) obtenu durant l'étape de thermolyse (i) est envoyé vers une étape d'épuration (iii) des éléments indésirables, - la matière thermolysée (12) est envoyée vers une étape de gazéification endothermique (ii) à une température de plus de 800°C permettant d'obtenir un gaz de gazéification (21), - le gaz de gazéification (21) subit une étape de récupération d'enthalpie (v) de telle sorte que sa température soit inférieure à 500°C, - plus de 35% de l'énergie nécessaire à l'étape de thermolyse (i) est fournie par ladite étape de récupération d'enthalpie (v).
Patent FR-3047600-B1 (FR)
Title: Absorbeur acoustique, paroi acoustique et procede de conception et fabrication
Inventor: MARTINCIC EMILE
IPC: G10K11/16
Filed: 2016-02-08
Granted: 2018-02-02
Abstract: L'invention propose un absorbeur sonore passif (3, 4, 6, 7, 8), comprenant une cavité fermée (30, 80) débouchant vers l'extérieur par une direction d'entrée (D3) par un col traversant la paroi avant pour former un résonateur de Helmholtz pour une première fréquence. Selon l'invention, cet absorbeur comprend en outre au moins un élément mobile, ou pastille (32, 42, 62, 72a, 72b), suspendu ou maintenu par des suspensions (33, 43, 6140) dans une position obstruant ledit col de façon non étanche. La raideur relative des suspensions et de la pastille est déterminée pour que l'ensemble résonne en une vibration selon un déplacement en "piston" à une deuxième fréquence différente de la première fréquence, réalisant une absorption pour cette deuxième fréquence ou plage de fréquences. Une version hybride comprend une bobine (324) pilotée pour adapter l'impédance acoustique de l'absorbeur.         L'invention propose une paroi acoustique comprenant une pluralité de tels absorbeurs réalisés par une structure répétitive débouchant par des perforations recevant chacune une telle pastille, ainsi qu'un procédé de conception et de fabrication d'un tel absorbeur ou paroi.
Patent FR-3051332-B1 (FR)
Title: Chaussure a point de bascule recule
Inventor: PICLET BARBARA
IPC: A43B13/14
Filed: 2016-05-23
Granted: 2019-07-26
Abstract: La chaussure (1) comprend un bloc-semelle (2) comportant une première portion (3) et une deuxième portion (4) destinées à coopérer avec un sol lors de la marche, la première portion (3) étant située dans un plan d'appui arrière (6) du bloc-semelle (2), la deuxième portion (4) étant configurée de sorte à s'étendre depuis une interface de liaison (7) avec la première portion (3) vers l'avant du bloc-semelle (2) en s'éloignant du sol (S) lorsque ladite première portion (3) repose sur le sol (S). La chaussure (1) comporte une surface interne (5) destinée à être orientée vers au moins une partie de la face plantaire d'un pied. L'interface de liaison (7) est éloignée de l'arrière de la chaussure (1) d'une distance (D2) comprise entre 30% et 40% de la longueur totale (D1) de la chaussure (1).
Patent FR-3051628-B1 (FR)
Title: Composition de creme alimentaire acide, fermentee et sterilisee et son procede de preparation
Inventor: JEMIN MARLENE
IPC: A23C13/16
Filed: 2016-05-26
Granted: 2019-08-30
Abstract: La présente invention concerne une composition de crème alimentaire acide, fermentée et stérilisée ainsi que son procédé de préparation. En particulier, la présente invention concerne une composition de crème alimentaire acide, fermentée et stérilisée qui regroupe les avantages d'une crème UHT fluide, tels que ses caractéristiques de conservation et de viscosité, et ceux d'une crème fraîche acide et fermentée, notamment ses caractéristiques de profil aromatique. A cet effet, l'invention concerne une composition de crème alimentaire acide, fermentée et stérilisée, caractérisée en ce qu'elle présente une viscosité comprise entre 50 et 300 mPa.s et en ce qu'elle comprend : - une crème d'origine laitière, - un lait écrémé, - au moins une pectine hautement méthylée, - au moins un acide, - un ou plusieurs ferments mésophiles dont Lactococcus lactis subsp. lactis, Lactococcus lactis subsp. lactis biovar diacetylactis ou leur mélange.
Patent FR-3059486-B1 (FR)
Title: Rotor pour machine electrique tournante
Inventor: KADIRI MOSTAFA
IPC: H02K1/26
Filed: 2016-11-30
Granted: 2020-10-23
Abstract: La présente invention propose un rotor pour une machine électrique tournante, notamment pour véhicule automobile. Le rotor (12) est monté rotatif autour d'un axe (X) et comporte : un corps de rotor formé par une paire de roues polaires (31), chaque roue polaire comportant une pluralité de griffes (33) s'étendant à partir d'un flasque (32), et un noyau (34) positionné axialement entre les flasques ; au moins un élément magnétique (38) agencé entre deux griffes (33) adjacentes de deux roues polaires (31) distinctes ; un enroulement rotorique (35) agencée radialement entre le noyau (34) et les griffes (33) ; et un dispositif d'isolation (39) agencé entre l'enroulement rotorique (35) et le corps de rotor, le dispositif d'isolation comportant une pluralité de pétales (40) et au moins un pétale (40) comporte une partie latérale (42) agencée pour s'étendre en regard d'au moins une portion de l'élément magnétique (38).
Patent FR-3061756-B1 (FR)
Title: Piston pour machine thermique, machine thermique comprenant un tel piston, et procedes
Inventor: PROST FABRICE
IPC: F16J1/02
Filed: 2017-01-11
Granted: 2019-05-10
Abstract: La présente invention concerne un piston (1) de moteur thermique, comprenant : une jupe (2) qui est prévue pour guider le piston (1) en translation suivant un axe central (X1) dans une contre-pièce (C) et constitue une première zone d'appui (Z2) du piston (1) dans la contre-pièce (C), une tête (3) qui s'étend transversalement à l'axe central (X1) et est prévue pour être disposée au contact des gaz de combustion, et un porte-segments (4) qui comprend au moins deux cordons (11, 12, 13) et au moins deux gorges (14, 15, 16) prévues pour recevoir des segments, incluant un premier cordon (11) jouxtant la tête (3) et un deuxième cordon (12) situé entre le premier cordon (11) et la jupe (2), caractérisé en ce que les cordons (11, 12, 13) incluent au moins un cordon de contact (12) ayant un diamètre (D12) supérieur à un diamètre (D2) minimal de la jupe (2) afin de constituer une deuxième zone d'appui (Z4) du piston (1) dans la contre-pièce, et en ce que l'au moins un cordon de contact (12) comporte un revêtement de surface (20) réducteur de frottement, formé au moins sur un secteur radial couvrant un angle d'au moins 30 degrés, et jusque sur un unique secteur couvrant un angle de 360 degrés.
Patent FR-3062167-B1 (FR)
Title: Methode et dispositif d'etalonnage d'un capteur d'oxygene.
Inventor: PICARD PATRICE
IPC: F02B77/08
Filed: 2017-01-26
Granted: 2020-06-12
Abstract: L'invention concerne une méthode et un dispositif d'étalonnage d'un capteur d'oxygène (16) installé sur un moteur à combustion interne (10), ledit capteur d'oxygène (16) étant destiné à fournir un signal, facteur de la concentration en oxygène des gaz d'échappement et d'un coefficient de proportionnalité stocké, ladite méthode comprenant les étapes suivantes : a) on enregistre une valeur de signal fournie par ledit capteur d'oxygène (16) lorsque qu'il baigne dans un environnement d'une concentration en oxygène connue, pour pouvoir évaluer un coefficient de proportionnalité ; b) on compare le coefficient de proportionnalité évalué et ledit coefficient de proportionnalité stocké ; et, c) on substitue ledit coefficient de proportionnalité évalué audit coefficient de proportionnalité stocké si le coefficient de proportionnalité évalué est différent dudit coefficient de proportionnalité stocké. A l'étape a) on enregistre ladite valeur de signal représentative de la concentration en oxygène connue avant le démarrage dudit moteur à combustion interne (16).
Patent FR-3067770-B1 (FR)
Title: Gicleur a vis captive
Inventor: PINEAU FREDERIC DANIEL BERNARD
IPC: F16N25/00
Filed: 2017-06-16
Granted: 2020-08-14
Abstract: L'invention concerne un gicleur à vis captive (10) comprenant une vis (30) destinée à maintenir le gicleur (10) sur un support, ladite vis (30) comprenant une tête de vis (31) coopérant avec un organe de maintien (20), solidaire du gicleur (10), et formant une butée destinée à retenir la vis (30) captive au gicleur (10).
Patent FR-3069141-B1 (FR)
Title: Ensemble de conditionnement et d'application d'un produit, notamment cosmetique, comprenant un applicateur basculant a l'interieur d'un recipient
Inventor: DOVERGNE OLIVIER
IPC: A45D40/26
Filed: 2017-07-18
Granted: 2020-01-10
Abstract: Ensemble (10) de conditionnement et d'application d'un produit, notamment cosmétique, comprenant un récipient (30) délimitant au moins une cavité (33a, 33b) contenant ledit produit un couvercle (50) destiné à venir obturer ladite cavité et un applicateur (40) monté de manière amovible sur le récipient (30) et comprenant une partie de préhension (42). Le récipient (30) comprend un espace (E) de réception de l'applicateur (40) distinct de la cavité (33a, 33b) et un orifice (38) débouchant dans ledit espace (E) pour l'insertion de l'applicateur (40). L'applicateur (40) est mobile en rotation dans ledit espace (E) entre une première position de rangement lorsque le couvercle est dans la position d'obturation et appui sur ledit applicateur et une deuxième position de préhension dans laquelle la partie de préhension (42) fait saillie du récipient (30), ledit applicateur étant configuré pour pivoter automatiquement dans la deuxième position lorsque le couvercle (50) est retiré.
Patent FR-3069471-B1 (FR)
Title: Dispositif de protection gazeuse a enveloppe
Inventor: GACHON THIERRY
IPC: B23K9/16
Filed: 2017-07-25
Granted: 2019-08-16
Abstract: La présente invention concerne un dispositif de protection gazeuse (1) destiné au chambrage, le dispositif délimitant un volume d'air avant d'être remplacé par du gaz neutre, le volume incluant une pièce à souder. Le dispositif comprend une enveloppe souple (2), formant en fonctionnement ou à l'état déplié un manchon. L'enveloppe est agencée et configurée pour être reliée à la fois, en fonctionnement, à une extrémité (11) d'une tête de soudage (10) et à un porte-pièce (6) sur lequel repose une pièce à souder (P). L'enveloppe présente deux orifices pour permettre le chambrage, un orifice d'alimentation en gaz (4) et un orifice de sortie de gaz (5). Le dispositif comprend au moins une bague (3) sur laquelle est fixée l'enveloppe. Le dispositif comprend un porte-pièce (6) destiné à coopérer en fonctionnement avec la bague (3) de manière à former un débit de fuite de gaz entre la bague et le porte-pièce, lorsque le volume atteint une pression relative comprise entre 1 et 2 bars.
Patent FR-3060374-B1 (FR)
Title: Agent et procede pour la mise en forme temporaire de fibres keratiniques
Inventor: LANGE JULIA BIBIANE
IPC: A61Q5/06
Filed: 2017-12-12
Granted: 2020-11-20
Abstract: La présente invention concerne une composition cosmétique pour la mise en forme temporaire des cheveux et qui contient une combinaison de deux copolymères spécifiques. La composition cosmétique offre une tenue exceptionnellement bonne.
Patent FR-3075295-B1 (FR)
Title: Amortisseur de torsion a lames flexibles
Inventor: KIM TAEMANN
IPC: F16D3/12
Filed: 2017-12-15
Granted: 2020-01-03
Abstract: L'invention concerne un amortisseur de torsion (1), destiné à une chaîne de transmission de véhicule automobile, comportant : - un premier élément (2) et un deuxième éléments montés mobiles en rotation l'un par rapport à l'autre selon un axe de rotation X ; - un dispositif élastique d'amortissement accouplant le premier et le deuxième éléments (2) de manière à permettre une transmission de couple avec amortissement des vibrations entre le premier élément (2) et le deuxième élément ; le dispositif élastique d'amortissement comportant : - une première piste de roulement (12) qui est reliée au premier élément par une première liaison élastique (14) ; - une deuxième piste de roulement (13) qui est reliée au deuxième élément par une deuxième liaison élastique (15) ; et - un premier corps roulant (11) coopérant avec la première et la deuxième pistes de roulement (12, 13).
Patent FR-3069400-B1 (FR)
Title: Adressage pour reseau de telecommunications utilisant la multidiffusion
Inventor: SEROR LAURENT
IPC: H04L29/12
Filed: 2017-07-24
Granted: 2019-12-13
Abstract: Procédé d'attribution d'une adresse IP de multidiffusion à partir d'un nom d'espace (301) de longueur en bits variable et d'un nom de commande (302) de longueur en bits variable, dans un réseau de télécommunications IP utilisant UDP, comprenant les étapes suivantes : Hacher(306) sur une première longueur fixe en bits le nom d'espace pour obtenir un nom d'espace haché Hacher(306) sur une seconde longueur fixe en bits le nom de commande pour obtenir un nom de commande haché Former un identificateur de groupe haché (303) d'une troisième longueur fixe en bits, par juxtaposition (308) des bits du nom d'espace haché et du nom de commande haché, la troisième longueur fixe en bits de l'identificateur de groupe haché étant la somme de la première longueur fixe en bits et de la seconde longueur fixe en bits, Former une adresse IP(305) par juxtaposition (308) des bits d'un préfixe de multidiffusion (304) et de l'identificateur de groupe haché(303).
Patent FR-3076551-B1 (FR)
Title: Dispositif d'application automatique d'une fermeture comportant un filetage interieur sur un recipient pourvu d'un filetage exterieur correspondant, et procede d'application a l'aide dudit dispositif
Inventor: FORGET ANTHONY
IPC: B67B1/06
Filed: 2018-01-09
Granted: 2021-04-23
Abstract: L'invention concerne un dispositif (1) d'application automatique d'une fermeture sur un récipient, lequel dispositif (1) comprend un porte-préhenseur (4) déplaçable dans l'espace, un préhenseur (5) porté par le porte-préhenseur (4) et monté à rotation autour d'un axe vertical et à déplacement axial le long d'un axe vertical, et des moyens (6) d'entraînement en rotation du préhenseur (5). Le dispositif (1) comprend en outre des moyens de détection de chocs (7) aptes à détecter un choc axial que subit le préhenseur (5) alors qu'il est entraîné en rotation dans le sens de dévissage de la fermeture par rapport au récipient contre lequel la fermeture est mise en appui. L'invention concerne également un procédé d'application de fermeture à l'aide de ce dispositif (1).
Patent FR-3078204-B1 (FR)
Title: Gestion de l’energie electrique dans un vehicule automobile hybride
Inventor: BELKHIRI ABDESLAM
IPC: H02J1/14
Filed: 2018-02-21
Granted: 2020-01-24
Abstract: Il est divulgué une stratégie de fourniture de l'énergie électrique au réseau de bord d'un véhicule automobile hybride. Un tel véhicule dispose d'un convertisseur DC-DC comme premier générateur d'énergie d'alimentation électrique pour le réseau de bord, ainsi que d'un alterno-démarreur utilisé uniquement en mode démarreur. Il est proposé d'utiliser l'alterno-démarreur en mode alternateur comme second générateur d'énergie d'alimentation électrique pour le réseau de bord lorsque le convertisseur DC-DC sature, au lieu de délester des fonctions de confort thermique, par exemple. Selon cette stratégie, tant que le signal RCO du convertisseur DC-DC (RCO_DC-DC) est inférieur à un seuil (S1), l'état de sollicitation des moyens de production de l'énergie électrique vu par le réseau de bord (RCO_eq) est celui de ce premier générateur (RCO_DC-DC). Si le signal RCO du convertisseur DC-DC dépasse le seuil alors l'état de sollicitation des moyens de production de l'énergie électrique vu par le réseau de bord est celui du second générateur (RCO_ALT).
Patent FR-3079729-B1 (FR)
Title: Paravent a panneau(x)
Inventor: DUBLY HERVE
IPC: A47G5/00
Filed: 2018-04-09
Granted: 2020-05-22
Abstract: La présente invention a pour objet un paravent comportant au moins un premier panneau (5a, 5b), et un premier dispositif formant charnière (10) comprenant une première pièce latérale (20) et une pièce principale (15), la première pièce latérale (20) et la pièce principale (15) sont montées en liaison pivot glissant selon un axe vertical A1, la première pièce latérale (20) étant solidarisée, de manière amovible ou non, au premier panneau (5a). Le premier dispositif (10) comprend des moyens de blocage, notamment amovibles, configurés pour bloquer la translation de la première pièce latérale (20) par rapport à la pièce principale (15), selon l'axe vertical A1.
Patent FR-3082299-B1 (FR)
Title: Vehicule automobile blinde comportant une cellule de survie
Inventor: LAUGT BENOIT
IPC: F41H7/04
Filed: 2018-06-08
Granted: 2022-01-14
Abstract: Ce véhicule automobile blindé comprend une cellule de survie formant une caisse du véhicule et des trains roulants avant et arrière respectivement connectés aux extrémités opposées de la cellule de survie. La cellule de survie comporte une paroi de fond (20) essentiellement plane et le véhicule comporte des caissons (22) creux montés sur la paroi de fond (20) de la cellule de survie, à l'extérieur de la cellule de survie, chaque caisson (22) comportant un panneau de fond (30) formant une plaque de protection de la cellule de survie.
Patent FR-3082147-B1 (FR)
Title: Ensemble jante et extenseur flexible pour ensemble roulant
Inventor: WALSER DANIEL
IPC: B60C5/16
Filed: 2018-06-08
Granted: 2021-05-28
Abstract: Ensemble d'une jante (3) et d'un extenseur (1) flexible destiné à constituer avec un pneumatique (2) un ensemble roulant, la jante (3) comportant une gorge de montage (33) prolongée axialement par un bossage (34), un siège sur jante (31) sensiblement tronconique et un rebord sur jante (32) prolongeant axialement extérieurement le siège sur jante (31) avec une face d'appui d'orientation sensiblement radiale, l'extenseur comportant une extrémité axialement intérieure (10) destinée à reposer sur le siège sur jante (31), une extrémité axialement extérieure (11) et un corps (12) sensiblement cylindrique reliant l'extrémité axialement intérieure (10) et l'extrémité axialement extérieure (12) et destiné à recevoir en coopération avec l'extrémité axialement extérieure un bourrelet (21) de pneumatique, caractérisé en ce que le siège sur jante (31) sensiblement tronconique de ladite jante présente une inclinaison (α) relativement à l'axe de rotation DD' comprise entre -2 et + 6 degrés, ledit angle (α) étant compté positivement lorsque le sommet virtuel S dudit siège sensiblement tronconique est situé axialement extérieurement.
Patent FR-3082990-B1 (FR)
Title: Procede et ensemble d'intervention dans une zone radioactive
Inventor: PONS GUILLAUME
IPC: G21F3/02
Filed: 2018-06-22
Granted: 2020-07-17
Abstract: Le procédé comprend les étapes suivantes :     - obtention d'un modèle numérique représentant la topographie en trois dimensions de la zone radioactive (1) ;     - intervention de l'au moins un opérateur dans la zone radioactive (1), l'étape d'intervention comprenant au moins les sous-étapes suivantes :     * de manière répétée, mesure d'une d'intensité du rayonnement radioactif par un détecteur portable (3), et détermination des coordonnées spatiales du détecteur portable (3) au moment de la mesure ;     * enregistrement dans le modèle numérique d'une pluralité desdites mesures et des coordonnées spatiales correspondantes ;     * matérialisation des mesures enregistrées dans un dispositif de réalité augmentée (5) porté par l'au moins un opérateur, par une pluralité de symboles holographiques discrets (7).
Patent FR-3086354-B1 (FR)
Title: Dispositif de fixation servant a assembler entre eux des objets, puis a les liberer rapidement
Inventor: VALEMBOIS GUY
IPC: F16B21/06
Filed: 2018-09-26
Granted: 2020-12-25
Abstract: Dispositif de fixation servant à assembler entre eux des objets, puis à les libérer rapidement, formé d'un moyen de retenue (3) configuré pour retenir avant libération un élément d'accrochage, le moyen de retenue (3) étant constitué de plusieurs pièces séparables (30) maintenues rapprochées par l'intermédiaire d'un moyen de précontrainte désengageable (2) consistant en un lien enroulé autour des pièces séparables (30) pour les maintenir refermées sur l'élément d'accrochage, où ce lien présente l'aspect d'un ruban enroulé en spiral et comporte des caractéristiques de ressort, et est fabriqué tel quel, dans sa forme finale, par un procédé de fabrication mettant en œuvre soit l'enlèvement de matière par usinage, soit par agrégation de matière.
Patent FR-3087215-B1 (FR)
Title: Boitier de banche pour la pose de raccord de plomberie
Inventor: MAIDI REMI BRUNO MICHEL
IPC: E04G11/06
Filed: 2018-10-11
Granted: 2021-01-29
Abstract: Boîtier de banche présentant un corps longitudinal avec deux extrémités opposées (2, 3) et comportant au moins un logement d'accueil (4) en l'une au moins des extrémités, le logement d'accueil comprenant une paroi périphérique (41), une ouverture d'accès (40) obturable, et au moins un orifice de passage (42) agencé dans la paroi périphérique, caractérisé en ce que le logement d'accueil (4) comporte des évidements traversants (43-1 à 43-5) dans sa paroi périphérique destinés à l'écoulement du béton à l'intérieur du logement.