baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2885215-A1 (FR)
Title: Motor vehicle speed indicating device, has needle moving relative to partially translucent surface, and light guides associated to lamps or light emitting diodes and selectively displaying scales with variable magnitude across surface
Inventor: DESSAILLY FABRICE
IPC: B60K37/02
Filed: 2005-04-28
Abstract: The device has a partially translucent surface (1), a rotating needle (2) disposed in front of the surface and moving relatively to the surface. Three light guides (3) are disposed behind the surface and associated to three lamps or light emitting diodes (4). The guides selectively display three different scales with variable magnitude across the surface, where the scales are formed by alphanumeric lettering formed on the respective guides.
Patent FR-2899947-A1 (FR)
Title: Element d'obturation pour la regulation de la circulation d'un fluide dans une installation hydraulique
Inventor: JEANTET OLIVIER
IPC: F16K25/04
Filed: 2006-04-18
Abstract: Elément d'obturation pour la régulation de la circulation d'un fluide dans une installation hydraulique (1), du type constitué par une boule sphérique immergée (4), comprenant une enveloppe externe (10) en élastomère enrobant un noyau dur et plein (11), résistant à la pression et destiné à obturer ou libérer, directement ou indirectement, une ouverture de l'installation, caractérisé en ce que le noyau (11) de la boule sphérique (4) est réalisé à partir d'une agrégation de granulats, d'origine organique ou minérale, et d'un liant, de masse volumique prédéterminée en fonction du choix des composants, pour une obturation directe ou indirecte par flottement ou par gravité.
Patent FR-2901578-A1 (FR)
Title: Corps central pour canal d'echappement d'un turboreacteur, turboreacteur
Inventor: VINCENT THOMAS ALAIN CHRISTIAN
IPC: F02C7/24
Filed: 2006-05-23
Abstract: L'invention concerne un corps central pour canal d'échappement des gaz d'un turboréacteur. Le corps comporte une paroi externe (11) et au moins une paroi interne (15) formant au moins une cavité (20) entre elles, la paroi externe (11) comportant une pluralité d'orifices percés sur au moins une portion amont, de manière à former au moins un résonateur de Helmholtz avec la cavité (20). Le corps central est caractérisé par le fait que la paroi interne comprend un manchon souple (15).L'invention permet d'obtenir un corps central assurant une atténuation acoustique à bas coût, d'industrialisation aisée et de bonne tenue mécanique.
Patent FR-2901739-A1 (FR)
Title: Ventilator for diffusing air into cab interior of motor vehicle, has displacing unit orienting fins to be highly divergent with respect to each other and central fin to obtain soft diffusion mode
Inventor: COUTIER ANDRE
IPC: B60H1/34
Filed: 2006-06-01
Abstract: The ventilator has upper and lower pivoting fins (7, 8) and upper and lower pivoting fins (13, 14) placed on two sides of a central fixed fin (6), respectively. A displacing unit is constituted of a knurled button (5) and vertical bars. The button has cam channels formed around a horizontal rotation axis of the button. The bars respectively have pins engaged in the channels. The unit orients the pivoting fins to be parallel with respect to each other or slightly or highly divergent with respect to each other and the central fin to obtain spot or diffused or soft diffusion mode.
Patent FR-2904725-A1 (FR)
Title: Interrupteur de commande electrique a bouton poussoir
Inventor: NGOAGOUNI OLIVIER
IPC: H01H13/14
Filed: 2006-08-01
Abstract: Interrupteur de commande électrique à bouton poussoir (1) comprend un contact électrique (3) ayant un premier et un second état électrique et un poussoir de commande (4) ayant un premier moyen de commande (5) destiné à se déplacer sous l'action la force de commande externe (FC). Le poussoir de commande (4) comporte un second moyen de commande (6) se déplaçant sous l'action d'une force de commande interne (fc) pour placer le ou les contacts électriques du premier état électrique au second état électrique. Interrupteur de commande comprend des moyens de découplage (6, 8, 9) entre le premier moyen de commande (5) et le ou les contacts électriques (3). Lesdits moyens comportent des moyens pour déplacer le ou les contacts électriques (3) du premier état électrique au second état électrique et inversement, à une vitesse dont la valeur maximale est prédéterminée.
Patent FR-2906023-A1 (FR)
Title: Support for rockets, for use in firework displays, comprises circular body with rocket holders to be mounted on bottle neck, allowing adjustment of orientation of rockets
Inventor: LAMBERT ALAIN
IPC: A47G23/00
Filed: 2006-09-15
Abstract: A support (1) for rockets (3), fitting the neck (5) of a bottle (7), comprises a circular body (11) to be positioned around the bottle neck and at least two rocket holding pieces (13), aeembled and distributed around the bottle neck, in which the orientation of the rockets can be adjusted to modify the inclination of the incandescent jets (9). An independent claim is included for a kit for presenting a bottle (7) for festive firework displays, comprising the rocket support (1) on the neck of a bottle (7) as above and a supporting pedestal (37), in which the bottle can rotate under the propulsive effect of the incandescent jets (9) when the rockets are lit.
Patent FR-2907347-A1 (FR)
Title: Utilisation d'un agent dispersant sterique de matieres minerales dans l'eau, dispersion aqueuse obtenue et son utilisation dans la fabrication du papier
Inventor: GUERRET OLIVIER
IPC: C09K23/52
Filed: 2006-10-19
Abstract: Un premier objet de l'invention est l'utilisation d'un agent dispersant stérique comme agent dispersant de matières minérales en suspension aqueuse, ledit agent limitant la présence des ions divalents en phase aqueuse et ledit agent n'étant pas un agent chélatant.Un autre objet de l'invention réside dans les dispersions et les suspensions aqueuses de matières minérales stabilisées à partir de l'agent dispersant stérique.Un autre objet de l'invention est un procédé de fabrication d'une feuille de papier à partir d'une pâte à papier, cette pâte étant fabriquée grâce auxdites dispersions et suspensions aqueuses de matières minérales, qui contiennent l'agent dispersant stérique.Un dernier objet de l'invention est une feuille de papier obtenue à partir de ce procédé.
Patent FR-2908799-A1 (FR)
Title: Sanitary apparatus e.g. wash-hand basin, valve fixing device for use in e.g. hospital, has permanent ferrous magnet fixed on side of bearer wall of valve, where valve has closure member and runoff equipped with another magnet
Inventor: MAUDUIT DANIEL
IPC: E03C1/042
Filed: 2006-11-22
Abstract: The device has permanent ferrous magnet (1) fixed on a side of bearer wall (3) of a valve. The valve has a closure member and a runoff (10) equipped with another permanent ferrous magnet (2). An actuator of a check valve mechanism is equipped with the valve. The wall has an opening with a fixing zone of a pin type anti-rotation device attached to the valve. The magnet (1) is installed between a corolla shaped part (9) and a nut. The runoff is installed on a horizontal position of the wall.
Patent FR-2910174-A1 (FR)
Title: Dispositif auxiliaire et procede de report d'informations, ensemble auxiliaire et disjoncteur electrique comportant ledit dispositif
Inventor: CHELLOUG MUSTAPHA
IPC: H01H71/46
Filed: 2006-12-18
Abstract: Dispositif auxiliaire (1 ; 201 ; 304 ; 402) de report d'informations dont les moyens de traitement (5 ; 51 ; 202) comprennent une première entrée (33 ; 57 ; 207) pour recevoir (606) une première information d'un état (O, F) du disjoncteur, et au moins une sortie de commande (7 , 8 ; 58 , 59 ; 213 , 214) pour commander le report d'une information. Les moyens de traitement comportent :- une deuxième entrée (6 ; 55 ; 206) pour recevoir au moins une deuxième information représentative d'un défaut électrique ou d'une commande auxiliaire,- des moyens d'identification (31 ; 56) pour identifier (605) le défaut électrique (SD, SDT, SDV), et- des moyens d'initialisation (34 ; 60) de la au moins une sortie de commande.Un ensemble auxiliaire (1, 2) et un disjoncteur (301) comportant le dispositif.Un procédé pour mettre en oeuvre ledit dispositif.
Patent FR-2904148-A1 (FR)
Title: Antenne isotrope et capteur de mesure associe
Inventor: HUCHARD MATHIEU
IPC: H01Q1/38
Filed: 2006-07-21
Abstract: L'invention concerne une antenne qui comprend quatre antennes IFA élémentaires, chaque antenne IFA élémentaire comprenant un plan de masse (1), un toit (2), un court-circuit (3) entre le plan de masse et le toit et un moyen d'excitation (4), les quatre antennes IFA élémentaires étant réparties autour d'un axe en un premier ensemble de deux antennes IFA ayant des rayonnements élémentaires sensiblement équivalents et un deuxième ensemble de deux antennes IFA ayant des rayonnements élémentaires équivalents, les moyens d'excitation (4) des quatre antennes IFA élémentaires étant alimentés par des signaux radiofréquences de même amplitude dont les phases suivent une loi sensiblement progressive en quadrature par rotation autour de l'axe.Applications aux capteurs de mouvement.
Patent FR-2889678-A1 (FR)
Title: Essieu moteur comportant un convertisseur electrique
Inventor: WELSCHOF BERNWARD
IPC: B60L50/10
Filed: 2006-08-09
Abstract: Essieu moteur de machine de travail, notamment de chariot transporteur, comportant au moins un moteur électrique (1, 2) et une seconde machine électrique. Le moteur (1, 2) est installé dans la direction de l'essieu. Pour étendre la plage d'application de l'essieu moteur, l'invention prévoit de relier la seconde machine électrique au moteur de déplacement (1, 2) pour constituer un convertisseur électrique. La seconde machine électrique coopère avec un moteur à combustion (12) et fonctionne comme générateur (11) du convertisseur électrique.
Patent FR-2907944-A1 (FR)
Title: Geometric modeling assisting method for e.g. nacelle of aircraft, involves extracting data from specific model according to parameter of generic model, and constructing instantiate model from generic model and extracted data
Inventor: CAZALS OLIVIER
IPC: B64D27/00
Filed: 2006-10-27
Abstract: The method involves acquiring a generic model (210) e.g. dynamic model, of a three dimensional object and a specific model (200) e.g. static model, of another three dimensional object. The data is extracted from the specific model according to a parameter of the generic model. An instantiate model (220) of the former object is constructed from the generic model and the extracted data e.g. curved portion, where the curved portion is the intersection of the latter object with a predetermined plane. Independent claims are also included for the following: (1) a device comprising a unit for implementing a geometric modeling assisting method (2) a computer program comprising instructions for implementing a geometric modeling assisting method.
Patent FR-2912252-A1 (FR)
Inventor: DOMEJEAN ERIC
IPC: H01H71/50
Filed: 2007-02-01
Abstract: The device (1) has a disconnection device placed in series with a surge suppressor, where the disconnection device includes electrical contacts (4, 6). The device has an actuating mechanism (7) for actuating opening of the contacts. The suppressor is electrically connected to connection lugs (41, 51) by fusible connections (8, 9). A driving unit (10) e.g. helical spring, exerts displacement force (Fd) for displacing the suppressor in case of fusion of the connections. The displacement of the suppressor acts directly on the actuating mechanism and provokes permanent opening of the contacts.
Patent FR-2914321-A1 (FR)
Title: Metier a tisser et procede de tissage de velours epingle simple nappe
Inventor: ILTIS PATRICK
IPC: D03C3/12
Filed: 2007-03-30
Abstract: Ce métier à tisser simple nappe pour tissu velours épinglé comprend des moyens d'insertion de fils de trame (2) dans une foule (F1) formée par des fils de chaîne. Il comprend en outre des actionneurs électriques (6) commandés individuellement et aptes à amener chacun au moins une lisse de guidage d'un fil de chaîne dans l'une d'au moins quatre positions (N1, N2, N3, N4) définissant au moins trois foules (F1, F2, F3) de fils de chaîne et des moyens d'insertion simultanée, dans chacune des foules (F2, F3) autres que celle (F1) dans laquelle sont insérés les fils de trame (2), d'une tringle (31, 32) de guidage de fils de chaîne pour la formation de boucles ou de poils.
Patent FR-2916150-A1 (FR)
Title: Porte-outil et plaquette de coupe a nez de centrage
Inventor: FOUQUER RICHARD
IPC: B23B27/16
Filed: 2007-05-16
Abstract: La plaquette de coupe comporte une face latérale (3), de positionnement cadré contre une paroi latérale de cadrage (53) d'un logement (50) de porte-outil, comportant un nez de cadrage (39) présentant des première (31) et deuxième (32) surfaces latérales de cadrage venant en appui contre respectivement des première et deuxième surfaces latérales menantes de cadrage (41, 42), et comportant, à distance, une troisième surface latérale (33) de cadrage par appui contre une troisième surface de paroi latérale menante de cadrage (43), deux parmi les première (31), deuxième (32) et troisième (33) surfaces de cadrage étant mutuellement inclinées de façon à assurer un cadrage en une position prévue de défilement, par rapport aux surfaces de paroi latérale menante en regard.
Patent FR-2917366-A1 (FR)
Title: Hood for e.g. convertible vehicle, has intermediate chassis locked on body shell towards end of hood closure by tilting towards front and back by engagement of cam pin in slit and tilting of hood towards back releases
Inventor: BARREAU THIERRY
IPC: B60J7/08
Filed: 2007-06-14
Abstract: The hood (9) has front articulations with two hood articulation assemblies each articulated on an intermediate chassis (17a), where the hood defines a roof storage compartment cover below which a retractable roof (3) of a vehicle is stored. The chassis is locked on a body shell (11) towards an end of a hood closure by tilting towards the front and back by engagement of a cam pin (19a1) in a slit (19a2) and the tilting of the hood towards the back releases.
Patent FR-2921658-A1 (FR)
Title: New pyrazolo-pyrazine derivatives are G protein inhibitors useful for preparing a medicament to treat or prevent disease or disorder e.g. cancer, non-tumor proliferative diseases, neurodegenerative diseases and parasitic diseases
Inventor: LAVERGNE OLIVIER
IPC: A61K31/4985
Filed: 2007-09-27
Abstract: Pyrazolo-pyrazine derivatives (I) and their diastereomers or salts are new. Pyrazolo-pyrazine derivatives of formula (I) and their diastereomers or salts are new. Either R 1>, R 2>H, aryl or heteroaryl (both optionally substituted by halo, alkyl or alkoxy) (where R 2>is preferably H); or R 1>R 2>cycle or heterocycle; R 3>1-8C alkyl, cycloalkylalkyl, aryl or arylalkyl; R 4>H (preferred) or -COOR 5>; R 5>alkyl, methylfluorene or benzyl; n : 1 or 2; X : S or Se; and Z : H. [Image] ACTIVITY : Cytostatic; Neuroprotective; Antiparasitic; Virucide; Endocrine-Gen; Immunosuppressive; Antiinflammatory; Antiallergic; Antidiabetic; Anorectic. MECHANISM OF ACTION : G protein inhibitor.
Patent FR-2924248-A1 (FR)
Title: Utilization of orthodontic band for radio frequency identification system, using fixation system for incorporating radio frequency identification device, where fixation system is welded or glued to orthodontic band
Inventor: CORCOS LAURENT ELIE
IPC: A61C7/00
Filed: 2007-11-23
Abstract: The utilization of an orthodontic band using a fixation system for incorporating a radio frequency identification (RFID) device, where the orthodontic band is positioned on a molar tooth of a man. The fixation system is welded or glued to the orthodontic band. A case is fixed on the orthodontic band for inserting the device.
Patent FR-2908248-A1 (FR)
Title: Controleur pour generatrice de courant alternatif de vehicule.
Inventor: SUMIMOTO KATSUYUKI
IPC: H02P9/30
Filed: 2007-06-12
Abstract: Un contrôleur pour une génératrice de courant alternatif de véhicule qui permet de réduire le temps de test de vieillissement d'un circuit logique CMOS est proposé. Le contrôleur comprend un circuit de détection de signal spécifié connecté à une troisième borne externe pour détecter un signal spécifié, un circuit de sélection de tension qui génère un signal de sélection de tension en réponse à la sortie de détection du circuit de détection de signal spécifié, et un circuit d'alimentation connecté à la première borne externe pour délivrer, en tant que tension d'alimentation interne, une première tension d'alimentation dans un premier état dans lequel le signal spécifié n'est pas appliqué à la troisième borne externe et une deuxième tension d'alimentation supérieure à la première tension d'alimentation dans un deuxième état dans lequel le signal spécifié est appliqué à la troisième borne externe.
Patent FR-2919053-A1 (FR)
Title: Dispositif de mesure de deformations d'un carter, et notamment d'un carter de boite de vitesses
Inventor: MERDRIGNAC PHILIPPE
IPC: G01M99/00
Filed: 2007-07-17
Abstract: Le dispositif de mesure de déformations d'un carter, et notamment d'un carter de boite de vitesses, comprend des moyens de mesure 14 de déformations du carter, des moyens de positionnement 16 des moyens de mesure à l'intérieur du carter, un support 18 des moyens de positionnement 16, des moyens de fixation 50, 54, 58 du support sur le carter, au moins un organe de liaison 20 des moyens de positionnement et du support monté de manière mobile relativement au support, et des moyens d'indexation de la position de l'organe de liaison par rapport au support.
Patent FR-2918939-A1 (FR)
Title: Luggage covering shelf for motor vehicle, has locking unit integrated to free edge and movable between position in which shelf is engaged with notch and position in which unit permits sliding of edge with respect to unit
Inventor: GILLERON PHILIPPE
IPC: B60R5/04
Filed: 2007-07-18
Abstract: The shelf (1) has a retractable screen (2) with a free edge (26) movable along retractable direction between retractable and deployment positions. A screen guiding unit (3) extends along the direction, and a free edge return unit returns the screen towards the retractable position. The unit (3) has notches distributed between the positions. A locking unit is integrated to the free edge, and is movable between a position in which the shelf is engaged with the notch and the position in which the locking unit permits sliding of the edge with respect to the unit (3). An independent claim is also included for a motor vehicle.
Patent FR-2909655-A1 (FR)
Title: Liquid product e.g. sodium hydroxide, emptying terminal for use with lorry, has effluent retention bag comprising orifice communicating with tank placed in effluent recuperation module that is combined with emptying module
Inventor: MEGEMONT DENIS
IPC: B67D7/84
Filed: 2007-08-29
Abstract: The terminal has an emptying module (1) formed of a cabinet, and an emptying valve (40) placed inside the cabinet. An articulated cap provides access to the interior of the cabinet and permits passage of an emptying pipe when the cap is in closed position. The module is equipped with an effluent retention bag (29) positioned below the valve. The bag has an orifice (30) communicating with a tank (35) placed in an effluent recuperation module (2) that is combined with the emptying module.
Patent FR-2923023-A1 (FR)
Title: Electrical energy storage unit state e.g. battery aging state, determining system for e.g. electrical vehicle, has determining unit determining state of energy storage unit from obtained value of complex impedance at frequency
Inventor: PORCELLATO DENIS
IPC: G01R31/36
Filed: 2007-10-30
Abstract: The system (34) has a diagnostic system (10) including an excitation unit i.e. frequency generator-analyzer, exciting an electrical energy storage unit i.e. battery (2), with electrical alternating current signals at a frequency. The system (10) has a measuring unit that is provided with a microcontroller, where the measuring unit measures complex impedance of the energy storage unit at the frequency. A determining unit (32) determines a state e.g. aging state, of the energy storage unit from an obtained value of the impedance at the frequency.
Patent FR-2924350-A1 (FR)
Title: Procede et compositions pour la vaccination par voie cutanee
Inventor: RONCO JORGE
IPC: A61K39/39
Filed: 2007-12-03
Abstract: L'invention concerne le développement d'un système de délivrance de vaccins par voie cutanée. L'invention concerne plus particulièrement l'utilisation d'un dispositif comportant un compartiment de condensation pour la vaccination epicutanée. L'invention concerne aussi des protocoles de vaccination épicutanée, permettant l'obtention d'une réponse immune efficace sans traitement de la peau. L'invention peut être mise en oeuvre chez tout mammifère, de préférence chez l'être humain, pour l'induction d'une réponse immune thérapeutique ou préventive contre tout type d'antigène.
Patent FR-2926121-A1 (FR)
Title: Wooden pieces assembling method, involves fixing element of assembling device on wooden part in engagement position where retention unit is engaged in gripping unit so that increase of humidity rate of wood cause tensile stress
Inventor: CHATAIGNON BRUNO
IPC: A47B37/04
Filed: 2008-01-08
Abstract: The method involves drying a wooden piece (1111 1211) and another wooden piece (112, 122) until a humidity rate is equal to maximal wood drying value. An element (16) of an assembling device (15) is fixed on the former piece in a position where a gripping unit (161) is projected from the former piece. Another element (17) of the device is fixed on a wooden part in an engagement position where a retention unit (173) is engaged in the gripping unit so that increase of humidity rate of wood causes tensile stress of the device. An independent claim is also included for an assembling device for implementation of wooden pieces assembling method.
Patent FR-2929437-A1 (FR)
Title: Stringed instrument's tone producing device for use during musical practice, has bow adapter fixed to stud of bow, and bow striking indicator attached to forearm for indicating movement of forearm beyond horizontal position
Inventor: LORENZ SIGUNE-MARIA
IPC: G10G7/00
Filed: 2008-03-26
Abstract: The device has a glove shaped button adapter (12) provided with a thumb-part (30), which is fixed between a finger (38) and a proximal part of a thumb (54). A bow adapter is fixed to a stud of a bow, and is adapted to a hand (24) of a player. A bow striking indicator is attached to a forearm, and indicates a movement of the forearm beyond a horizontal position. The button adapter holds a rail (18) to position the hand relative to the forearm in such a manner that a rail is fixed to the hand and the forearm.
Patent FR-2931487-A1 (FR)
Title: Linen-drying machine e.g. front loading type household linen-drying machine, has fluff scraping unit closing inlet opening of storage zone during functioning of fan, displaced with respect to filter, and scraping fluffs on filtering wall
Inventor: TISSOT CARENE
IPC: D06F58/22
Filed: 2008-05-20
Abstract: The machine (1) has a drum (6) traversed by drying air from a drying air circuit (5) that is provided with a fan, and a fluff filter (2) placed in the circuit. A fluff scraping unit (17) is displaced with respect to the filter, and scrapes fluffs collected on a filtering wall (19) of the filter, where the fluffs are accumulated in a storage zone (18). The scraping unit closes an inlet opening of the storage zone during functioning of the fan. The scraping unit compresses the scraped fluffs in the storage zone.