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Patent EP-3277576-A1 (EP)
Title: Grand ensemble borne autoportant pour aéronef, et aéronef ayant un tel ensemble borne
Inventor: BENTHIEN HERMANN
IPC: B64D11/04
Filed: 2016-03-30
Abstract: L'invention concerne un ensemble borne (46) pour un aéronef, qui comprend au moins un élément d'une structure principale de l'aéronef, en particulier un élément de raidissement de fuselage (6, 84), une pluralité d'éléments d'ossature reliés entre eux (12) pour créer une ossature tridimensionnelle autoportante (13), ledit élément de raidissement de fuselage (6, 84) pouvant être fixé à une enveloppe (4) de l'aéronef et comprenant au moins un support, l'ossature (13) étant supportée mécaniquement sur ledit support dudit élément de la structure principale de l'aéronef, et l'ossature (13) comprenant une pluralité de compartiments (10, 15) accessibles depuis une région intérieure de l'aéronef, lesquels compartiments (10, 15) sont conçus pour recevoir et retenir des modules d'équipement de cabine.
Patent EP-3274662-A1 (EP)
Inventor: MOLIN STEPHANIE
IPC: G01D5/353
Filed: 2016-03-17
Abstract: The invention concerns a distributed optical fibre sensor for sensing dynamic stress state, comprising: - an optical assembly configured to generate a series of optical pulses (l pi ); - an optical fibre (FO) of optical length L; - an optical system configured to: o inject, via said first end (E x1 ), at least said series of optical pulses (l pi ); o receive, at said end (E x1 ), at least one series of output optical pulses, from said input pulses after propagation and back-propagation in the fibre; o generate at least one continuous reference beam (Fr) or reference optical pulses (l pri ) from said optical assembly or said output optical pulses (I psi ); o produce a series of interference zones corresponding to the interference between said reference beam (Fr) or a reference pulse (lpri) and a signal optical pulse (l psiS ) from an output optical pulse (l psi ); - a holographic detector (HD) comprising: o a liquid crystal optical valve (LCLV), said valve (LCLV) being arranged in such a way as to at least partially cover said interference zones, and producing holograms from said interference zones; o at least one optical detector (PD) configured to detect output optical signals diffracted by said holograms.
Patent EP-3277723-A1 (EP)
Inventor: FOURNIER NATHALIE
IPC: C07K16/28
Filed: 2016-03-31
Abstract: La présente invention concerne une lignée cellulaire exprimant la chaîne gamma du récepteur FcεRI et l'antigène CD303 humain, caractérisée en ce que ladite lignée cellulaire est transfectée de façon stable par un vecteur d'expression comprenant une molécule d'acide nucléique codant pour l'antigène CD303 humain et présente une forte expression du CD303 humain à sa surface, par exemple au moins 10000 molécules du CD303 humain par cellule, un vecteur ou un kit de vecteurs permettant de coexprimer la chaîne gamma du récepteur FcεRI et l'antigène CD303 humain, ainsi que différentes utilisations de la lignée cellulaire selon l'invention.
Patent EP-3281485-A1 (EP)
Title: Systèmes et procédés pour des opérations lte dans des bandes sans licence
Inventor: TOOHER PATRICK J
IPC: H04W74/08
Filed: 2016-04-07
Abstract: L'invention concerne des systèmes, des dispositifs, et des procédés pour déterminer une ou plusieurs occasions d'évaluation de canal libre. Des procédés comprennent l'exécution d'un ou plusieurs processus d'évaluation de canal libre (CCA) sur un canal à une ou plusieurs occasions CCA afin de déterminer si le canal est disponible à l'occasion ou aux occasions CCA, sur la base d'un ou plusieurs processus CCA. Des procédés comprennent l'envoi de la transmission UL dans une ou plusieurs sous-trames UL, via le canal, au moins sur la base d'une condition selon laquelle le canal est déterminé comme étant disponible à l'occasion ou aux occasions CCA. Des procédés comprennent l'exécution du ou des processus CCA sur le canal durant une autre de la ou des occasions CCA, au moins sur la base d'une condition selon laquelle le canal est déterminé comme étant indisponible à une précédente occasion CCA.
Patent EP-3291967-A1 (EP)
Title: Amélioration du rendement de fabrication d'additif
Inventor: STAAL LASSE GULDBORG
IPC: B29C67/00
Filed: 2016-05-06
Abstract: La présente invention concerne un appareil de fabrication d'additif comprenant un récipient (501, 502, 507) pour contenir un liquide durcissable par rayonnement, une plateforme de construction (520) présentant une surface de construction pour contenir un produit en cours de fabrication durant un procédé de fabrication, la plateforme de construction étant mobile par rapport au récipient dans un sens prédéterminé, et une source d'irradiation (402) pour fournir un rayonnement de durcissement pour solidifier de manière sélective le liquide durcissable par rayonnement dans le récipient par exposition pour former le produit,  caractérisé en ce que  le récipient comprend une surface de fond intérieure (507) ayant une partie de surface de fond souple pouvant être maintenue dans une configuration plane dans laquelle la partie de surface de fond souple est plane ; un liquide durcissable par rayonnement en contact avec la surface de fond intérieure est confiné par une paroi de récipient (501, 502) comprenant au moins une section de paroi souple (501) disposée pour se déplacer de manière intacte avec la partie de surface de fond souple ; et l'appareil de fabrication comprend un système de déformation (503, 505, 903, 1072, 1073, 1171) configuré pour entraîner un déplacement d'au moins une partie de la partie de surface de fond souple dans un sens ayant un composant normal et pointant vers l'extérieur de la surface de construction de la plateforme de construction.
Patent EP-3454808-A1 (EP)
Title: Article absorbant jetable amovible
Inventor: JOHANSSON MARIE
IPC: A61F13/514
Filed: 2016-05-10
Abstract: La présente invention concerne un article absorbant jetable portable (10) comprenant un panneau avant (12), un panneau arrière (14) et un panneau d'entrejambe (16) reliant et recouvrant au moins partiellement les panneaux avant et arrière (12,14). La feuille arrière (20) du panneau d'entrejambe présente une structure stratifiée comprenant une feuille de barrière aux liquides (24) et une couche intissée (26) disposée l'une sur l'autre. La feuille barrière aux liquides (24) s'étend sur toute la longueur du panneau d'entrejambe et en outre sur au moins une partie de chacun des panneaux avant et arrière (12,14). La couche intissée (26) s'étend au moins sur toute la longueur du panneau d'entrejambe mais pas sur une longueur de plus de 40 mm sur chacun des panneaux avant et arrière (12,14). La largeur de la couche intissée (26) est inférieure à la largeur de la feuille barrière aux liquides (24).
Patent EP-3295549-A1 (EP)
Inventor: WILLIAMS DEAN
IPC: H02M5/293
Filed: 2016-05-13
Abstract: This invention relates to the field of matrix converters and more specifically to the field of matrix converters comprising bidirectional switches. There is proposed a concept of providing a minimum transistor switching period for any given transistor in the matrix converter. Such a minimum transistor switching period may be induced by introducing a delay into a commutation sequence that is typically used to switch an output from a first input to a second input.
Patent EP-3285818-A1 (EP)
Title: Compositions de polymères à surface modifiée
Inventor: DAY ROGER W
IPC: A61L29/08
Filed: 2016-04-22
Abstract: L'invention concerne une composition de polymère à surface modifiée formée à partir d'un additif oligomère ou polymère ainsi qu'un polymère de base. Le polymère à surface modifiée permet d'obtenir des propriétés de non encrassement et/ou des propriétés non thrombogènes. La composition est particulièrement utile pour des articles et des matériaux pour applications médicales.
Patent EP-3292284-A1 (EP)
Inventor: ANDERSSON PETER
IPC: F16L55/052
Filed: 2016-05-03
Abstract: La présente invention concerne un ensemble de raccordement de conduit comprenant une première partie de conduit (201) et une seconde partie de conduit (401), conçues pour être assemblées pour former un raccordement de conduit délimitant un premier volume d'acheminement de fluide (V1), l'invention étant en outre caractérisée en ce que l'ensemble de raccordement de conduit présente un second volume d'acheminement de fluide (V2), les premier et second volumes d'acheminement de fluide (V1, V2) étant conçus pour communiquer l'un avec l'autre par l'intermédiaire d'un dispositif d'induction de changement de pression (211) de manière à former un guide de fluide commun (V1, V2), grâce à quoi, pendant l'utilisation de l'ensemble de raccordement de conduit, la pression dans le premier volume d'acheminement (V1) est plus élevée que la pression dans le second volume d'acheminement (V2), en ce qu'une cavité (601) est formée entre les première et seconde parties de conduit (201, 401) à une certaine distance (DC) du premier volume d'acheminement (V1), et en ce qu'un raccordement de drainage (602) est conçu pour créer une communication entre la cavité (601) et le second volume d'acheminement de fluide.
Patent EP-3298546-A1 (EP)
Title: Prélecture de poids à utiliser dans un processeur de réseau neuronal
Inventor: ROSS JONATHAN
IPC: G06N3/02
Filed: 2016-04-29
Abstract: La présente invention concerne un circuit permettant d'effectuer des calculs de réseau neuronal pour un réseau neuronal, le circuit comprenant : un réseau systolique comprenant une pluralité de cellules; une unité d'extraction de pondération configurée, pour chaque couche parmi la pluralité de couches de réseau neuronal, de sorte à envoyer, au moyen de la couche de réseau neuronal, une pluralité d'entrées de poids à des cellules le long d'une première dimension du réseau systolique; et une pluralité d'unités de séquençage de poids, chaque unité de séquençage de poids étant couplée à une cellule distincte le long de la première dimension du réseau systolique, la pluralité d'unités de séquençage de poids étant configurées, pour chaque couche parmi la pluralité de couches de réseau neuronal, de sorte à : décaler, pour la couche de réseau neuronal, la pluralité d'entrées de poids vers des cellules le long de la seconde dimension du réseau systolique sur une pluralité de cycles d'horloge, chaque cellule étant configurée pour calculer un produit d'une entrée d'activation et une entrée de poids respective à l'aide de circuits de multiplication.
Patent EP-3302997-A1 (EP)
Inventor: HOFFMÜLLER WINFRIED
IPC: B42D25/425
Filed: 2016-06-02
Abstract: Die Erfindung betrifft ein Verfahren zum Herstellen eines Sicherheitselements für ein Sicherheitspapier oder einen Wertgegenstand, insbesondere ein Wertdokument, umfassend die folgenden Schritte: a) das Bereitstellen eines transparenten Trägersubstrats; b) das Bereitstellen einer eine Prägestruktur aufweisenden Prägelackschicht auf dem Trägersubstrat; d) das Aufbringen einer Riss-bildenden Beschichtung auf die Prägelackschicht und Trocknen der Riss-bildenden Beschichtung, wobei die Beschichtung beim Trocknen zahlreiche Risse in Form eines dichtmaschigen, zusammenhängenden Netzes ausbildet; e) das Aufbringen einer Metallisierung auf das im Schritt d) erhaltene Trägersubstrat; f) das Entfernen der mit Rissen versehenen Beschichtung mit gegebenenfalls auf der Beschichtung vorliegendem Metall, sodass im Bereich der entfernten, mit Rissen versehenen Beschichtung eine transparente, leitfähige Metallisierung in Form eines dichtmaschigen, zusammenhängenden Netzes auf der Prägelackschicht verbleibt.
Patent EP-3286938-A1 (EP)
Inventor: FOURTET CHRISTOPHE
IPC: H04W4/06
Filed: 2016-05-27
Abstract: The present invention concerns a method (50) for the transmission of a broadcast signal by an access network (30) to a plurality of terminals (20) of a two-way wireless communication system, said method comprising: - forming (51) an information signal SI1 from broadcast information intended for said terminals (20), - forming (52) a control signal SP, - transmitting (53) a broadcast signal comprising the information signal SI1 and the control signal SP, said information signal SI and said control signal SP being transmitted on different respective central frequencies 10 having a predefined frequency gap ΔF. The invention also concerns a method (60) suitable for receiving a broadcast signal.
Patent EP-3286120-A1 (EP)
Title: Appareil pour désempiler des unités d'emballage
Inventor: KNOOK ARIE JAN THEODORUS
IPC: B65G59/10
Filed: 2016-04-25
Abstract: La présente invention concerne un appareil et un procédé permettant de désempiler des produits préformés (2), par exemple des unités d'emballage, empilées en une pile, ces produits comprenant par exemple des parties planes (4) et des parties saillantes (3) qui sont toutes empilées les unes sur les autres et les unes dans les autres en ligne, le procédé comprenant - la mise en place d'un dispositif de préhension doté d'au moins une unique unité ventouse (51) en matériau souple, plus particulièrement l'ouverture d'aspiration de celle-ci, sur une partie plane (4) de produit (4) - la mise en prise par aspiration d'un tel produit, - l'acheminement du produit jusqu'à un emplacement de distribution, et - la libération du produit, la partie plane (4) du produit étant, lors de l'aspiration, attirée contre une plaque (55) qui fait partie de l'appareil. On a découvert que, de cette manière, d'une façon appropriée, des piles d'unités d'emballage souples et à paroi mince peuvent être désempilées, sans que la pile soit perturbée et sans que soit endommagée ou saisie dans la mauvaise position, l'unité d'emballage prélevée.
Patent EP-3242876-A1 (EP)
Title: Procédé amélioré de préparation de lurasidone et de ses intermédiaires
Inventor: GHARPURE MILIND
IPC: C07D417/14
Filed: 2016-01-05
Abstract: La présente invention concerne un procédé amélioré de préparation du (3a R,7a R) -4 '- (benzo [d] isothiazol -3-yl) octahydrospiro [isoindole -2,1 '-pipérazin]-1 '-ium méthanesulfonate sensiblement pur (désigné composé -II), qui est utile comme intermédiaire clé pour la synthèse du lurasidone ((3a R,4S,7R,7a S)-2-{(1R,2R)-2- [4-(1,2-benzisothiazol-3-yl) pipérazin-1-ylméthyl] cyclohexylméthyl} hexahydro-4,7-méthano-2 H-isoindole-1,3-dione). Le procédé consiste en la réaction du composé-III (tel que décrit ici) avec le composé-IV (tel que décrit ici) en présence d'un mélange de solvants choisis parmi un alcool et de l'eau ; et une base. Le procédé amélioré pour la préparation du composé II fournit le produit avec une quantité totale de composé-IV n'ayant pas réagi comme impureté inférieure à 0,06 % et le produit ayant une pureté par HPLC de ≥ 99,8 %. Le procédé concerne en outre la purification du chlorhydrate de lurasidone, le produit contenant de l'acétone résiduel en quantité < 5000 ppm.
Patent EP-3472723-A1 (EP)
Inventor: JANSSEN BOB
IPC: G06F17/30
Filed: 2016-06-20
Abstract: L'invention concerne un procédé d'ouverture d'un objet de données, par exemple une page Web, qui consiste à détecter une instruction d'ouvrir l'objet de données, par exemple, à l'aide d'une inspection de paquet de réseau, à déterminer un identifiant unique de l'objet de données, à consulter une application recommandée, par exemple un certain navigateur Web, pour l'objet de données dans un mappage (21) de l'identifiant d'objet de données (23) à l'identifiant d'application (25), et à ouvrir l'objet de données à l'aide de l'application recommandée.
Patent EP-3329641-A1 (EP)
Inventor: ANNAMRAJU VENU
IPC: H04L49/9023
Filed: 2016-06-29
Abstract: La présente invention concerne un procédé d'identification d'une condition réseau entre une paire de dispositifs de réseau, l'un des dispositifs étant doté d'un tampon de compensation de gigue destiné à la mémorisation des paquets reçus par l'intermédiaire d'un réseau, ledit procédé comprenant les étapes consistant à : surveiller une mesure de délai dans la réception de paquets multimédia par l'intermédiaire du réseau ; surveiller une taille du tampon de compensation de gigue ; et identifier une condition réseau en fonction d'un changement dans la mesure de délai et d'une variation de la taille du tampon de compensation de gigue.
Patent EP-3250689-A1 (EP)
Title: Procédés et compositions pour le marquage d'un acide nucléique cible monocaténaire
Inventor: O'CONNELL MITCHELL R
IPC: C12N15/00
Filed: 2016-01-27
Abstract: La présente invention concerne des compositions et des procédés pour le marquage d'un acide nucléique cible monocaténaire. Les compositions selon l'invention comprennent une protéine Cas9, un ARN guide de Cas9 et un PAM-mère éteint. Un PAM-mère éteint selon l'invention est un oligonucléotide monocaténaire comprenant (i) une séquence de motif adjacent à un photoespaceur (PAM, protospacer adjacent motif) ; (ii) un marqueur détectable ; (iii) une partie d'extincteur qui éteint le marqueur détectable ; et (iv) au moins l'un des éléments suivants : un segment de spécificité placé en 5 de la séquence de PAM, et un segment d'orientation placé en 3 de la séquence de PAM. Dans les procédés selon l'invention, la protéine Cas9 clive le PAM-mère éteint en un site de clivage placé entre le marqueur détectable et la partie d'extincteur pour produire : (a) un premier produit de clivage qui est hybridé avec l'acide nucléique cible et comprend le marqueur détectable ; et (b) un second produit de clivage qui n'est pas hybridé à l'acide nucléique cible et comprend la partie d'extincteur.
Patent EP-3325803-A1 (EP)
Inventor: PROST FRANÇOIS
IPC: F03G7/08
Filed: 2016-07-15
Abstract: The invention relates to an autonomous device (10) for storing and releasing energy in order to power a piece of electrical equipment (12), in particular a piece of electrical equipment (12) of an aircraft, characterised in that said device comprises: - a first means (16), configured to transform a variation in the surrounding pressure (P) to which the device (10) is subject into mechanical energy, - at least one second means (20, 22), configured to mechanically store said mechanical energy by transforming same into the form of mechanical potential energy, - a third means (24), configured to control the release of the mechanical potential energy contained in said second means (20, 22) and transform same into restored mechanical energy, - a fourth means (28), configured to transform the restored mechanical energy into electrical energy suitable for powering said piece of electrical equipment (12).
Patent EP-3259878-A1 (EP)
Title: Système pour fonctionnalité d'entrée/sortie à usage général sur un réseau
Inventor: LUO GANGMING
IPC: H04L12/12
Filed: 2016-02-18
Abstract: L'invention concerne un système destiné à surveiller ou à commander un dispositif programmable distant. Le système comprend un serveur configuré pour se connecter au dispositif programmable et à un dispositif informatique local. Le serveur comprend du code qui établit une structure de données accessible aux deux dispositifs et comprenant une pluralité d'enregistrements configurables par l'utilisateur. Le serveur reçoit des instructions en provenance du dispositif local pour configurer chaque enregistrement comme un canal d'entrée, de sortie ou d'entrée/sortie correspondant à des paramètres d'entrée, de sortie ou d'entrée/sortie du dispositif programmable et pour définir des valeurs d'entrée pour les canaux d'entrée et les canaux d'entrée/sortie. Le serveur envoie les valeurs d'entrée et les valeurs d'entrée/sortie au dispositif programmable et reçoit des valeurs de sortie et des valeurs d'entrée/sortie en provenance du dispositif programmable pour envoi au dispositif informatique local.
Patent EP-3334299-A1 (EP)
Inventor: BUEHLER FREDERIC ULYSSE
IPC: A24F40/42
Filed: 2016-08-08
Abstract: La présente invention concerne un système de rupture (200) pour un système de génération d'aérosol, le système de rupture (200) comportant un premier tube (104) et un second tube (102), le premier tube (104) et le second tube (102) étant mobiles l'un par rapport à l'autre selon un premier trajet de mouvement depuis une première position jusqu'à une seconde position de sorte que le volume défini soit plus grand dans la première position que dans la seconde position. Le système de rupture (200) comporte également un élément de rupture (114) connecté à un parmi le premier tube (104) et le second tube (102), l'élément de rupture (114) étant agencé de sorte que dans la première position l'élément de rupture (114) soit entièrement contenu dans le volume défini du premier tube (104) et du second tube (102), et dans la seconde position l'élément de rupture (114) faisant saillie au moins partiellement depuis le volume défini pour rompre un contenant. Le système de rupture (200) comporte également une première enveloppe (402; 502) recouvrant au moins une partie du premier tube (104), la première enveloppe (402; 502) étant fixée au premier tube (104).
Patent EP-3335397-A1 (EP)
Title: Noms virtuels rattachés à des domaines sur des serveurs sans domaine
Inventor: ANANTHA PADMANABAN SAI SUDHIR
IPC: H04L69/14
Filed: 2016-08-15
Abstract: La présente invention concerne des services provenant de machines sans domaine qui sont mis à disposition dans un domaine de sécurité sous un nom virtuel. Chaque machine n'est pas rattachée au domaine mais peut atteindre un contrôleur de domaine de sécurité. Le contrôleur commande au moins un domaine de sécurité à l'aide d'un protocole d'authentification, tel qu'un protocole Kerberos modifié. On obtient un ensemble de justificatifs de domaine de sécurité, génère un nom de grappe secret, donne à la grappe un nom virtuel, et authentifie les machines auprès du contrôleur de domaine à l'aide de ces éléments. Dans certains cas, l'authentification utilise un protocole basé sur des billets acceptant le nom de grappe secret à la place d'une preuve d'appartenance à un domaine de sécurité valide. Dans certains cas, le contrôleur de domaine utilise un service de répertoire qui est compatible avec un service de répertoire actif ; le nom de grappe virtuel est fourni sous la forme d'un compte dans le service de répertoire. Le nom de grappe virtuel peut simultanément servir des clients sur différents domaines de sécurité du service de répertoire.
Patent EP-3219590-A1 (EP)
Inventor: ISHII SADAYUKI
IPC: B62D25/02
Filed: 2016-01-20
Abstract: A vehicle body side structure includes: a side sill (3) extending in a longitudinal direction of a vehicle at a side bottom of the vehicle and having a recess (32b) sagging inward in a width direction of the vehicle; a door (2) being hollow, having a door bottom portion (2a) disposed so as to overlap the side sill (3) when seen from a side, and being arranged at an outer side of the side sill (3) in the width direction; and a force transferring member (4) having a projection (4f) protruding inward in the width direction, being disposed in a hollow interior of the door bottom portion (2a), and being configured to transfer force acting inward in the width direction to the side sill(3).
Patent EP-3261961-A1 (EP)
Title: Ensemble de transport à commande active sans contact
Inventor: STEFANKO JUSTIN MICHAEL
IPC: B65G13/075
Filed: 2016-02-17
Abstract: L'invention concerne un système d'accumulation pour un transporteur qui soutient un objet pour un déplacement le long d'un chemin. Le système d'accumulation comprenant un mécanisme d'embrayage qui manipule de manière sélective le fonctionnement du transporteur par l'intermédiaire de courants de Foucault pour affecter le déplacement de l'objet. Un mode de réalisation concerne un ensemble de transport qui comprend une pluralité de modules comprenant un corps ayant une surface supérieure, un essieu entraîné monté sur le corps pour un transport avec ce dernier, un rouleau fixé à l'essieu entraîné, et un rotor fixé à l'essieu entraîné. Un électro-aimant définit un espace à travers lequel le rotor est dimensionné pour passer, et est conçu pour être excité de manière sélective de telle sorte qu'un champ magnétique est produit à travers l'espace. L'électro-aimant et le rotor sont configurés de telle sorte qu'un courant de Foucault est formé dans le rotor lorsque le rotor passe à travers l'espace pour affecter la rotation de l'essieu entraîné.