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Patent FR-3084996-B1 (FR)
Title: Lit double a hauteur variable, medicalise ou non, constitue de deux parties assujetties
Inventor: JUDE PATRICK
IPC: A61G7/015
Filed: 2018-08-14
Granted: 2020-07-17
Abstract: L'invention concerne un lit double (1) à hauteur variable, médicalisé ou non, lequel comprend un sommier (2) muni d'un cadre (3) en deux parties (4, 5) distinctes sur chacune desquelles sont montés un relève-buste (6, 8) et un relève-jambes (7, 9), ledit cadre (3) comprenant des premières pièces de liaison (24, 25) amovibles agencées pour solidariser lesdites deux parties (4, 5) en les maintenant collées l'une à côté de l'autre. Un châssis (35) comprend deux parties (36, 37). Deux croisillons (38, 39) sont agencés respectivement entre les parties (4, 5) du cadre (3) et les parties (36, 37) du châssis (35). Le lit comprend deux télécommandes et un système d'interface électronique configuré pour que la première télécommande puisse contrôler l'actionnement du premier relève-buste (6) et du premier relève-jambes (7) et la seconde télécommande puisse contrôler l'actionnement du second relève buste (8) et du second relève-jambes (9) et que les deux télécommandes puissent contrôler l'une et/ou l'autre l'actionnement des deux croisillons (38, 39) de manière synchronisée. Les deux parties du châssis sont de préférence fixées entre elles.
Patent FR-3085486-B1 (FR)
Title: Procede et systeme de detection d'un court-circuit ou d'un circuit ouvert d'une batterie 12v lors d'une phase de roulage d'un vehicule automobile
Inventor: HIRON CHRISTIAN
IPC: G01R31/36
Filed: 2018-08-29
Granted: 2021-01-15
Abstract: Procédé (20) de détection de la défaillance d'une batterie 12V d'un véhicule automobile dans lequel lorsque le véhicule automobile est dans une phase de roulage, on génère une consigne de tension basse (CT) selon une pente prédéterminée et pendant une durée prédéterminée, on compare, de manière périodique, une valeur mesurée de tension du réseau avec une deuxième valeur de seuil, et on détermine si la batterie 12V est défaillante en fonction de ladite comparaison, si la tension mesurée du réseau électrique est supérieure ou égale à la deuxième valeur de seuil, la batterie 12V n'est pas défaillante, et si la tension mesurée du réseau électrique est inférieure à la deuxième valeur de seuil, la batterie 12V est défaillante et présente un court-circuit ou un circuit ouvert.
Patent FR-3073434-B1 (FR)
Title: Element d'insertion et son procede de fabrication
Inventor: NAGASAWA RYO
IPC: B22D19/00
Filed: 2018-10-23
Granted: 2023-08-04
Abstract: L'invention concerne un élément d'insertion (11) et son procédé de fabrication permettant à un élément fabriqué par coulée composite de comporter deux zones présentant des niveaux de caractéristiques très différents, typiquement en termes d'adhérence et conductivité thermique. L'élément (11) présente des portions en forme de maille, saillantes depuis un niveau de surface plat (6), sur la surface déterminée à laquelle le métal doit être lié par coulée composite. Des portions saillantes respectivement hautes et basses sont réparties dans des zones distinctes (3a et 3b), de façon à obtenir des zones comportant au moins deux hauteurs différentes (ha, hb) sur une surface de réception du métal fondu. Pour obtenir ceci, on utilise une couche de revêtement présentant une zone épaisse et une zone mince, avec des fissures. Après séchage, les fissures deviennent plus larges et profondes dans la zone épaisse, ce qui permet d'obtenir la zone (3a) à portions saillantes hautes.
Patent FR-3090430-B1 (FR)
Title: Installation et procédé d’obtention d’un produit en alliage de titane ou en intermétallique de titane
Inventor: LOPES BRUNO VITORINO
IPC: C22C1/02
Filed: 2018-12-20
Granted: 2022-01-21
Abstract: Installation et procédé d’obtention d’un produit en alliage de titane ou en intermétallique de titane Le présent exposé se rapporte à une installation (1) d’obtention d’un produit en alliage de titane ou en intermétallique de titane comprenant :   - un creuset (13) de refroidissement d’un alliage de titane ou d’un intermétallique de titane, le creuset (13) comprenant un logement de réception (17), dans lequel est présent l’alliage de titane ou l’intermétallique de titane en fusion,   - un dispositif électromagnétique (27) comprenant au moins une bobine (29) comprenant au moins une spire (31) destinée à être parcourue par un courant électrique, ladite au moins une spire (31) étant enroulée autour du creuset (13), ledit dispositif électromagnétique (27) étant configuré pour réaliser un brassage électromagnétique de l’alliage de titane ou de l’intermétallique de titane, et  - un générateur de courant (37) électriquement relié à ladite au moins une spire (31).   Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3095805-B1 (FR)
Title: Drone à soufflante centrale et réservoir de fluide intégré
Inventor: CHIOTASSO CYRIL
IPC: B64C39/02
Filed: 2019-05-10
Granted: 2023-05-12
Abstract: L'invention concerne un drone comprenant :  - un châssis (11),  - au moins un propulseur (18, 26) monté sur le châssis (11),   caractérisé en ce que le châssis (11) comprend au moins une cavité (34) interne et en ce que le drone comprend au moins un accès (36) reliant l’extérieur du châssis (11) à ladite au moins une cavité (34) pour qu’un fluide puisse être introduit dans cette cavité depuis l’extérieur du châssis par l’intermédiaire de cet accès (36).  Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 3
Patent FR-3097063-B1 (FR)
Title: Procédé de détermination d’un modèle prédictif d’un rapport de pressions pour une turbomachine double flux
Inventor: COSTE RAPHAËL JEAN-LOUIS
IPC: G06N3/00
Filed: 2019-06-10
Granted: 2021-05-28
Abstract: Procédé de détermination d’un modèle prédictif d’un rapport de pressions pour une turbomachine double flux L’invention concerne un procédé de détermination d’un modèle prédictif d’un rapport de pressions P1/P2 pour une turbomachine double flux (100) de type prédéfini comportant des veines primaire (VP) et secondaire (VS) séparées par un compartiment inter-veines (110), la pression P1 correspondant à une pression d’air au sein dudit compartiment inter-veines, la pression P2 correspondant à une pression d’air dans la veine secondaire. En outre, ledit procédé comprend : - une étape (E10) d’acquisition, sur une turbomachine d’essai en fonctionnement correspondant au type prédéfini, en des instants de mesure respectifs, d’ensembles de mesures comportant chacun une mesure P1, une mesure P2, une mesure M d’un nombre de Mach, et une mesure PCN12R représentative d’un régime basse pression, - une étape (E20) d’obtention desdits ensembles de mesures par un dispositif de traitement, - une étape (E30) d’apprentissage supervisé, par le dispositif de traitement et à partir desdits ensembles de mesures obtenus, d’un modèle prédictif du rapport P1/P2 en fonction du nombre M et du régime PCN12R considérés comme variables explicatives. Figure pour l’abrégé : Fig. 4.
Patent FR-3097541-B1 (FR)
Title: Pince de levage pour armature béton ou similaire
Inventor: ROBIT PHILIPPE
IPC: B66C1/62
Filed: 2019-06-20
Granted: 2022-03-18
Abstract: La présente invention concerne une pince de levage (1) pour armatures béton telles que des fers à béton se présentant sous la forme de barres d’acier, de couronnes ou de treillis soudés ou similaires comprenant au moins un corps (2) et au moins une came dentée (3) articulée audit corps (2) pour bloquer l’armature béton contre le corps de pince ; ladite pince de levage est remarquable en ce que le corps (2) est constitué d’une mâchoire (4) comprenant deux étriers (4a,4b) en forme générale de U dont les extrémités, dites inférieures, libres des branches sont recourbées vers le plan sagittal pour former une zone d’appui de l’armature béton et articulées autour d’un axe (5), un crochet ou un anneau de levage (24) étant apte à être introduit à travers la partie supérieure de la mâchoire (4) et en ce que ladite came (3) s’étend entre les deux étriers (4a,4b) et est articulée à une plaque (9) solidaire des branches d’un étrier (4a), ladite came (3) étant articulée autour d’un axe de rotation (10) solidaire de ladite plaque (9), comprenant des moyens de rappel (13), et étant apte à coopérer avec le crochet ou l’anneau de levage (24) de telle sorte que la tension vers le haut et/ou le bas du crochet de levage (24) sur la came (3) procure un effort de serrage de ladite came (3) sur l’armature béton.    Figure 1
Patent FR-3098107-B1 (FR)
Title: Composition cosmétique solide
Inventor: DUPUIS LINA
IPC: A61Q1/12
Filed: 2019-07-03
Granted: 2022-07-29
Abstract: La présente invention a pour objet une composition cosmétique solide comprenant 5 à 20% en poids d'au moins une huile non volatile, 3 à 15% en poids, d'au moins un polymère filmogène et 65 à 93% en poids d’une phase pulvérulente comprenant des charges, des pigments et/ou des nacres traitées en surface par un savon métallique. L’invention se rapporte également à un procédé de préparation d’une telle composition cosmétique solide et à un procédé de maquillage de la peau ou des lèvres la mettant en œuvre.
Patent FR-3101435-B1 (FR)
Title: système d’aide à l’orientation d’une antenne d’une balise au regard d’une position cible
Inventor: GARRIGUES EULALIE
IPC: H01Q3/02
Filed: 2019-09-30
Granted: 2021-10-29
Abstract: L’invention concerne un système (10) d’aide au positionnement, notamment à l’orientation, au regard d’une position cible, d’une antenne d’une balise (11) destinée à être en liaison de communication par signal radio avec un dispositif émetteur/récepteur (12), ledit système comportant :     - des moyens de représentation (100) d’un lobe du diagramme de rayonnement de l’antenne de la balise (11) sur une surface de projection d’un environnement dans lequel est destiné à être installé ladite balise (11),     - des moyens de mesure d’une distance séparant la balise (11) et au moins un point sur la surface de projection correspondant à la ou aux positions cible.     Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3104825-B1 (FR)
Title: Dispositif de conditionnement, ensemble comprenant le dispositif, batterie et véhicule comprenant un tel ensemble
Inventor: BEN SAAD SELMA
IPC: H01M10/6552
Filed: 2019-12-16
Granted: 2022-06-24
Abstract: Dispositif de conditionnement, ensemble comprenant le dispositif, batterie et véhicule comprenant un tel ensemble Le dispositif de conditionnement (15) comprend au moins un circuit de conditionnement (21) ayant en série exactement trois canaux (27) de circulation du liquide caloporteur rectilignes, juxtaposés selon une direction transversale (T) et parallèles entre eux ;  - le ou chaque circuit de conditionnement (21) présentant une longueur développée inférieure ou égale à trois fois la longueur du dispositif de conditionnement (15) ;  - les canaux de circulation (27) ayant selon la direction transversale (T) chacun une largeur moyenne déterminée, deux canaux de circulation (27) voisins présentant selon la direction transversale (T) un espacement inférieur à la largeur moyenne divisée par deux.  Figure pour l'abrégé : 2
Patent FR-3107468-B1 (FR)
Title: Préforme de récipient en matière plastique
Inventor: BUNEL CHRISTOPHE
IPC: B29C49/42
Filed: 2020-02-25
Granted: 2023-11-03
Abstract: Titre : Préforme de récipient en matière plastique L’invention concerne une préforme (1) de récipient en matière plastique, comprenant :- un corps (3) symétrique de révolution autour d’un axe central (X) ;- un fond (4) fermant le corps (3) à partir de l’une de ses extrémités, le fond (4) présentant un bourrelet annulaire (8) formant un plan de pose de la préforme (1), le fond (4) présentant une peau externe orientée vers l’extérieur de la préforme (1) et une peau interne orientée vers l’intérieur de la préforme (1), caractérisée en ce que l’une au moins de la peau interne et de la peau externe présente, radialement depuis l’axe central (X) jusqu’au bourrelet annulaire (8), un profil ayant une rupture de courbure.  Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3108065-B1 (FR)
Title: Systeme de ventilation pour moteur
Inventor: HENNER MANUEL
IPC: F24F7/00
Filed: 2020-03-13
Granted: 2022-02-18
Abstract: Système de ventilation (10) pour moteur, notamment pour moteur de véhicule automobile, comprenant un ventilateur comportant une hélice (14) munie d’un moyeu (20), d’une virole (18) et d’une pluralité de pales principales (22), la pluralité de pales principales (22) étant réparties angulairement autour de la virole (18) et s’étendant entre le moyeu (20) et la virole (18), chaque pale principale (22) étant séparée de la pale principale (22) suivante par un espace intermédiaire (23),dans lequel au moins une pale secondaire (40, 40’) est disposée dans au moins l’un des espaces intermédiaires (23), la au moins une pale secondaire (40, 40’) comprenant une première extrémité (47) fixée à la virole (18) et une deuxième extrémité (49) libre, la au moins une pale secondaire (40, 40’) ayant un profil aérodynamique.  Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3108578-B1 (FR)
Title: Berceau arrière pour foil directionnel rétractable.
Inventor: JOSSET ROMAIN
IPC: B63B1/30
Filed: 2020-03-31
Granted: 2022-02-18
Abstract: Berceau de foils arrière pour bateau hors-bord à moteur piloté par un poste de pilotage (17) caractérisé en ce qu’est intégré entre la poupe (18) du bateau et le moteur, un coffre berceau de foil (30), qui comprend des puits caisson de foils (41) mécanisés, dont une mécanique d’action de foils pilotée depuis le poste de pilotage asservit en déplacement les foils (40) sous l’eau par des instructions de pilotage.  Figure pour l’abrégé : Fig. 4
Patent FR-3097283-B1 (FR)
Title: Palier de joint universel scellé et ensemble de palier de joint universel
Inventor: HERBST HUBERT
IPC: F16C19/38
Filed: 2020-05-13
Granted: 2023-02-17
Abstract: PALIER DE JOINT UNIVERSEL SCELLÉ ET ENSEMBLE DE PALIER DE JOINT UNIVERSEL L'invention concerne un palier de joint universel scellé comportant au moins une rangée (10, 12) d'éléments roulants (14) et une surface de bride (16) pour permettre aux côtés d'extrémités (18) des éléments roulants de glisser contre elle pendant le fonctionnement, les côtés d'extrémités faisant face à une base (20) d'un composant en forme de pot (22) du palier de joint universel scellé.  Selon l'invention, la surface de la bride comporte au moins une formation (24).  Figure 2
Patent FR-3111670-B1 (FR)
Title: Barrière anti-feu entre deux pièces
Inventor: LANFANT NICOLAS PIERRE
IPC: F02C7/25
Filed: 2020-06-19
Granted: 2022-09-09
Abstract: Barrière anti-feu entre deux pièces Ensemble formant une barrière anti-feu entre deux pièces, permettant de réduire le risque qu’un feu se propage depuis un compartiment feu, c’est-à-dire un compartiment au sein duquel un jeu est susceptible d’apparaître, vers un compartiment non-feu que l’on souhaite préserver, comprenant une première pièce (31), munie d’une surface d’appui (33) une deuxième pièce (41), munie d’une surface d’écrasement (42), et au moins un joint (51), comprimé entre la surface d’appui (33) de la première pièce (31) et la surface d’écrasement (42) de la deuxième pièce (41), dans laquelle la surface d’appui (33) possède au moins un relief (35) prévu au niveau du joint (51) ou immédiatement en amont ou en aval du joint (51).  Figure pour l’abrégé : Fig. 4.
Patent FR-3101462-B1 (FR)
Title: Dispositif de creation de donnees d'enseignement et dispositif de classification d'images
Inventor: UMEZANE YUICHI
IPC: G06N20/20
Filed: 2020-08-07
Granted: 2023-10-06
Abstract: Un véhicule détecte efficacement un autre véhicule dans ses environs au moyen d’une technologie d'apprentissage machine. Un dispositif de création de données d'enseignement 100 comprend une unité d'acquisition 110 configurée pour acquérir une image d'un véhicule dans les environs, l'image étant capturée par une caméra montée sur le véhicule ; une unité de réception 120 configurée pour recevoir des données de réponse correctes, en relation avec le véhicule représenté dans l'image acquise par l'unité d'acquisition ; et une unité de création 130 configurée pour créer des données d'enseignement, les données d'enseignement étant une combinaison de l'image acquise par l'unité d'acquisition et des données de réponse correctes reçues par l'unité de réception. L'unité de réception reçoit, en tant que données de réponse correctes, un type de véhicule montré dans l'image, et une position et une taille d'une zone, dans l'image, dans laquelle le véhicule est montré.Fig. 4
Patent FR-3114095-B1 (FR)
Title: Polymère d’acide 2-acrylamido-2-méthylpropane sulfonique ou de ses sels
Inventor: FAVERO CÉDRICK
IPC: C08F20/58
Filed: 2020-09-11
Granted: 2023-07-14
Abstract: La présente invention concerne un polymère obtenu au moins à partir d’une quantité A d’acide 2-acrylamido-2-méthylpropane sulfonique, sous forme acide et/ou salifiée, caractérisé en ce que la quantité A d’acide 2-acrylamido-2-méthylpropane sulfonique contient de 200 à 20 000 ppm en poids d’acide 2-méthyl-2-propényl-sulfonique, sous forme acide et/ou salifiée. La présente invention concerne également l’utilisation de ce polymère comme floculant, agent réducteur de viscosité, agent épaississant, agent absorbant, agent réducteur de friction ou agent plastifiant ou superplastifiant, notamment dans un domaine choisi parmi la récupération du pétrole et du gaz, le traitement de l’eau, le traitement des boues, la fabrication du papier, la construction, l’industrie minière, la formulation de produits cosmétiques, la formulation de détergents, la fabrication du textile, et l’agriculture.
Patent FR-3118874-B1 (FR)
Title: Composition cosmétique de séquestration des métaux
Inventor: STEBBINS NICHOLAS DAVID
IPC: A61K8/365
Filed: 2021-01-21
Granted: 2024-01-12
Abstract: COMPOSITION COSMÉTIQUE DE SÉQUESTRA TION D ES MÉTAUX Une composition cosmétique incluant un système de chélatation de métaux inclut une combinaison d’acide ascorbique, d’acide férulique et d’acide phytique dans un système de vecteur qui inclut de l’eau, et inclut en outre un ou plusieurs autres ingrédients pour fournir l’une d’une variété de formes de produits cosmétiques. La composition cosmétique démontre une élimination des ions métalliques libres dans le matériau en contact avec la composition cosmétique, l’élimination des ions métalliques libres étant dans une plage d’au moins environ 40 % et jusqu’à environ 99 %.  Figure pour l’abrégé : NEANT
Patent FR-3119576-B1 (FR)
Title: Equipement de confort pour un véhicule de transport public, comprenant une table en porte-à-faux
Inventor: LEYENDECKER NICOLAS
IPC: B61D37/00
Filed: 2021-02-05
Granted: 2023-02-10
Abstract: Equipement de confort pour un véhicule de transport public, comprenant une table en porte-à-faux L’équipement de confort (10) comprend un cadre (14) de support de table s’étendant en porte-à-faux dans une direction transversale (Y) entre une extrémité de liaison (14a) reliée à un élément structurel (12) de la salle de passagers, et une extrémité libre (14b). Le cadre de support (14) comporte un premier montant (22) à son extrémité de liaison (14a), une traverse de support (15) reliée au premier montant (22) et s’étendant parallèlement à la direction transversale (Y), et une barre de préhension (26) portée par le premier montant (22) et s’étendant parallèlement à la direction transversale (Y) et au-dessus de la traverse de support (15). Le premier montant (22) comporte un premier organe de fixation supérieur (28a) pour la fixation de ce premier montant (22) à l’élément structurel (12).   Figure pour l'abrégé : Figure 2
Patent FR-3119865-B1 (FR)
Title: Organe de chauffage et ligne d’échappement comportant un tel organe
Inventor: AUFRANC GUILLAUME
IPC: F01N13/00
Filed: 2021-02-18
Granted: 2023-06-09
Abstract: Organe de chauffage et ligne d’échappement comportant un tel organe L’organe de chauffage (21) comprend :- un support (27) délimitant intérieurement une ouverture (29) de passage pour le flux de gaz ;- des renvois (31) isolant électriquement, fixés au support (27) ;- au moins un ruban (33) en un métal réfractaire électriquement conducteur, formant une pluralité de tronçons rectilignes (35) en travers de l’ouverture de passage (29) raccordés les uns aux autres par une pluralité de rebroussements (37) agencés autour des renvois (31).  Figure pour l'abrégé : 2
Patent FR-3121964-B1 (FR)
Title: Système d’amortissement pour article à lamelle ressort libre
Inventor: NOTTEBAERE VINCENT
IPC: F16F1/00
Filed: 2021-04-20
Granted: 2023-03-24
Abstract: La présente invention concerne un système d’amortissement (100) pour article comportant un support (110) rigide présentant au moins une face (111) de réception s’étendant selon un plan, une lamelle (120) ressort comportant une première extrémité (121) et une deuxième extrémité (122) et des moyens d’assemblage de la première extrémité (121) avec ledit support (110), ladite lamelle (120) s’étendant le long dudit support (110) selon une trajectoire convexe de sorte que ladite deuxième extrémité (122) soit mise en contact avec ladite face de réception (111) et apte à se déplacer dans ledit plan lors de la compression et/ou de la détente de ladite lamelle (120).  Figure pour l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3126139-B1 (FR)
Title: Dispositif d’acquisition et communication de données entre colonnes de puits de pétrole ou de gaz
Inventor: DONZIER ERIC
IPC: E21B47/12
Filed: 2021-08-10
Granted: 2023-07-14
Abstract: L’invention concerne un composant tubulaire 1 de conduite de puits comprenant une antenne d’émission 2, une première antenne de lecture 3 espacée axialement de l’antenne d’émission 2 par une distance D, une électronique d’excitation 4 reliée à l’antenne d’émission 2 et agencée pour émettre un champ électromagnétique E ayant une première caractéristique électromagnétique , une électronique de lecture 11 reliée à la première antenne de lecture 3 et agencée pour détecter des variations temporelles et intentionnelles du champ électromagnétique selon ladite première caractéristique.  Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3127855-B1 (FR)
Title: Plaque de support pour l’intégration de panneaux photovoltaïques de différentes dimensions
Inventor: DOUIEB YANIV
IPC: H02S20/23
Filed: 2021-10-04
Granted: 2023-12-08
Abstract: L’invention concerne une plaque de support (10) adaptée pour la fixation et l'intégration d’au moins un panneau photovoltaïque (12) sur une toiture d’un bâtiment, ladite plaque de support (10) étant délimitée transversalement par un premier bord latéral (14) et un second bord latéral (16) qui sont adaptés chacun pour être assemblés avec un bord complémentaire d’une plaque de support voisine, et ladite plaque de support (10) comprenant au moins une première surface d’appui (30) prévue pour supporter un panneau photovoltaïque, caractérisée en ce que ladite première surface d’appui (30) est proéminente, ou affleurante, par rapport au premier bord latéral (14) et au second bord latéral (16), de sorte que la plaque de support (10) autorise un agencement libre de tout ou partie d’au moins un panneau photovoltaïque sur la plaque de support (10).  (Fig. 1)
Patent FR-2272498-B1 (FR)
IPC: H01M4/73
Filed: 1975-05-22
Granted: 1978-09-22
Abstract: 1455103 Electrode grid for lead storage battery VARTA BATTERIE AG 16 May 1975 [25 May 1974] 20928/75 Heading H1B An electrode grid for a lead storage battery comprises an expanded metal support 1 for the active material, a frame 2 formed of a lead wire having an aluminium core, and a lug 4 formed by the ends of the wire. An additional reinforcing loop or loops 3 of lead wire with an aluminium core may be provided, the ends of which form part of the lug 4. The grid may be made of a Pb/Ca alloy (e.g. comprising 0À05% Ca, 0À65% Sn, 0À5% Hg) and the core of the lead wire may be made of a high strength Al/Mg alloy; the cross-section of the wire may be circular, rectangular or trapezoidal. It is stated that the grid of the invention results in a weight reduction of 30% and a conductivity improvement of 62%, and the grid lends itself easily to automated manufacture. The grid may be used as the negative electrode in a lead storage battery.