baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3084944-B1 (FR)
Title: Procede de traitement d'images d'empreintes
Inventor: KAZDAGHLI LAURENT
IPC: G06T7/187
Filed: 2018-08-10
Granted: 2021-05-07
Abstract: Procédé de traitement d'une image représentative d'au moins un doigt fournie par un capteur d'images de type transistor en couches minces d'un système de capture d'empreintes digitales. Le procédé a pour but de modifier des caractéristiques de ladite image afin qu'elles correspondent aux caractéristiques d'images acquises par un système de capture d'empreintes digitales utilisant un capteur CCD ou CMOS tout en conservant des informations pertinentes de l'image.
Patent FR-3085896-B1 (FR)
Title: Module d'accoudoir et siege comportant un tel module d'accoudoir
Inventor: LELIEVRE FRANCOIS
IPC: B60N2/75
Filed: 2018-09-18
Granted: 2020-09-18
Abstract: Module d'accoudoir (70) comportant un support (40) et un accoudoir (50) monté réglable en hauteur sur le support, le support ayant un corps (41) et une garniture (60) formant une surface supérieure (42) du support, l'accoudoir comprenant un coulisseau (52) guidé en coulissement selon un axe longitudinal (Z1) par rapport au corps. La garniture est montée sur le corps avec une position réglable perpendiculairement à l'axe longitudinal et ladite garniture comprend une ouverture (600) traversée par le coulisseau (52).
Patent FR-3077335-B1 (FR)
Title: Circuit de fluide refrigerant
Inventor: BENOUALI JUGURTHA
IPC: F01P3/20
Filed: 2018-09-27
Granted: 2020-01-03
Abstract: L'invention concerne un circuit (1) de fluide réfrigérant (FR) pour véhicule comprenant une conduite principale (4) et une première branche (7) parallèle à une deuxième branche (8) et disposées chacune en série de la conduite principale (4), la conduite principale (4) comprenant un premier échangeur thermique (9), la première branche (7) comprenant un premier organe de détente (10), un premier échangeur de chaleur (11) configuré pour traiter un élément (12) d'une chaîne de traction électrique du véhicule et un premier dispositif de compression (2), la deuxième branche (8) comprenant un deuxième organe de détente (13), un deuxième échangeur thermique (14) et un deuxième dispositif de compression (3), caractérisé en ce que le circuit (1) comprend un deuxième échangeur de chaleur (15) configuré pour traiter thermiquement l'élément (12), disposé en parallèle du deuxième échangeur thermique (14). Application aux véhicules automobiles.
Patent FR-3087323-B1 (FR)
Title: Insert pour capot de flacon de produit fluide, capot equipe d'un tel insert et flacon associe
Inventor: THOREZ GAEL
IPC: B65D41/02
Filed: 2018-10-19
Granted: 2022-03-04
Abstract: L'invention concerne un insert (10) destiné à équiper un corps creux (1) d'un capot d'un flacon de distribution d'un produit fluide, ledit insert (10) comprenant :  - une plateforme (11) comprenant une face supérieure (12) délimitée par un pourtour périphérique (13) et présentant un axe central (X) ;  - une jupe (16) s'étendant selon l'axe central (X) depuis la plateforme (11) et présentant une surface extérieure ;  - un volume (17) vide définit par :  - une base correspondant à une surface de la face supérieure (12) comprise entre d'une part le pourtour périphérique (13) et d'autre part une jointure entre la plateforme (11) et la surface extérieure de la jupe (16), et  - une hauteur correspondant à la hauteur de la jupe (16) ;  l'insert (10) comprenant également des moyens de remplissage (18,18',19) du volume (17).
Patent FR-3087727-B1 (FR)
Title: Dispositif lumineux d’un vehicule automobile
Inventor: FRANC ALEXANDRE
IPC: F21V15/01
Filed: 2018-10-31
Granted: 2021-05-28
Abstract: L'invention concerne un dispositif lumineux (1) d'un véhicule automobile, comprenant :     - un boîtier (10) ;     - un matériau antibruit (11);     Caractérisé en ce que :     - le matériau antibruit (11) est disposé en partie à l'intérieur dudit boîtier (10) et est en contact avec ledit boîtier (10) ;     - ledit boîtier (10) comprend au moins un trou (100) et ledit matériau antibruit (11) est configuré pour traverser ledit au moins un trou (100) et s'étendre en saillie dudit au moins un trou (100) vers l'extérieur dudit boîtier (10).
Patent FR-3080181-B1 (FR)
Title: Procede et dispositif de controle d’integrite d’une poche pour fluide biopharmaceutique
Inventor: CAPPIA JEAN-MARC
IPC: G01M3/16
Filed: 2018-04-12
Granted: 2020-03-20
Abstract: Procédé pour contrôler l'intégrité d'une poche (3) contenant un fluide biopharmaceutique, à l'aide d'un dispositif (7) comprenant un capteur de pression (6; 16), une unité de commande (5) et deux plaques (1, 2) ayant des surfaces frontales entre lesquelles on interpose la poche à contrôler (3), chaque plaque ayant une armature (10,20), une couche frontale poreuse (11,21) électriquement conductrice et une couche intermédiaire poreuse (12,22) interposée entre la couche frontale poreuse et l'armature, la couche intermédiaire étant électriquement non conductrice lorsqu'elle est sèche, le procédé comprenant : s1- appliquer, par rapprochement des plaques une pression de test (Ptest) prédéterminée, s2- puis maintenir la position des plaques pendant la suite du test, c- appliquer une différence de potentiel électrique entre l'armature (10,20) et la couche frontale poreuse (11, 21), d- mesurer une valeur électrique représentative d'un courant électrique (i-leak) passant au travers de la couche intermédiaire (12,22), un tel courant étant représentatif de la présence d'un liquide de fuite à l'intérieur de la couche intermédiaire, e- en déduire un état de défaut de la poche si la valeur électrique représentative d'un courant électrique dépasse un critère prédéfini (Ith).
Patent FR-3093652-B1 (FR)
Title: Installation d’épuration par voie humide de fumées d’échappement d’un moteur d’un navire marin
Inventor: SIRET BERNARD
IPC: F01N3/04
Filed: 2019-03-13
Granted: 2022-09-16
Abstract: Installation d’épuration par voie humide de fumées d’échappement d’un moteur d’un navire marin Cette installation comprend un laveur (100) à la base duquel débouche un conduit (200) d’admission de fumées, un dispositif de distribution (300), agencé à l’intérieur du laveur et adapté pour distribuer de l’eau sous forme d’une pluie (P), et un dispositif de répartition (400), agencé à l’intérieur du laveur, en étant situé entre le débouché du conduit et le dispositif de distribution, et adapté pour répartir les fumées ascendantes de manière homogène sur la section transversale du laveur. Ce dispositif de répartition comporte un corps (401) pourvu d’une face supérieure (401A) inclinée, sur laquelle la pluie tombe, et d’une face inférieure (401B) qu’atteignent les fumées montant dans le laveur depuis le conduit. Le corps est aussi pourvu de perforations (402), reliant l’une à l’autre ses faces supérieure et inférieure et dimensionnées de façon que la vitesse des fumées dans les perforations est comprise entre 5 et 25 m/s lorsque la vitesse moyenne des fumées entre le conduit et le dispositif de répartition et entre le dispositif de répartition et le dispositif de distribution est comprise entre 3 et 7 m/s. Grâce à ces aménagements simples et économiques, l’invention permet d’améliorer les performances de lavage.  Figure pour l'abrégé : Figure 1
Patent FR-3094666-B1 (FR)
Title: Procédé de séparation d’objets fabriqués par un procédé de fabrication additive sur un plateau de fabrication.
Inventor: AUBRUN ANTHONY
IPC: B33Y40/00
Filed: 2019-04-08
Granted: 2021-03-12
Abstract: L’invention est relative à un procédé de séparation d’objets fabriqués par un procédé de fabrication additive sur un plateau de fabrication, les objets étant solidaires du plateau après fabrication, le procédé de séparation comprenant une étape de découpe permettant de désolidariser les objets du plateau, le procédé prévoyant d’immobiliser les objets les uns par rapport aux autres pendant et après l’étape de découpe. Figure pour l’abrégé : Fig. 6
Patent FR-3095246-B1 (FR)
Title: Procédé et système de contrôle d’une grandeur d’une éolienne par choix du contrôleur par un apprentissage automatique
Inventor: COLLET DAVID
IPC: G05B6/02
Filed: 2019-04-16
Granted: 2022-12-09
Abstract: La présente invention concerne un procédé de contrôle d’une grandeur d’une éolienne par une sélection automatique en ligne d’un contrôleur qui minimise la fatigue de l’éolienne. Pour cela, le procédé repose sur une base de données (BDD) (construite hors ligne) de simulations d’une liste (LIST) de contrôleurs, et sur une étape d’apprentissage automatique (« machine learning ») en ligne pour déterminer le contrôleur optimal en termes de fatigue de l’éolienne (EOL). Ainsi, le procédé permet de sélectionner automatiquement en ligne des contrôleurs, sur un critère de fatigue, et de basculer entre les contrôleurs au gré des évolutions des conditions de vent mesurées.  Figure 1 à publier
Patent FR-3097050-B1 (FR)
Title: Procédé et dispositif d'analyse d'un échantillon, mettant en œuvre un support résonant.
Inventor: DUPOY MATHIEU
IPC: G01N21/552
Filed: 2019-06-07
Granted: 2021-08-27
Abstract: Procédé d'analyse d'un échantillon (20), l'échantillon s'étendant sur un support résonant (15), le support résonant comportant une surface sur laquelle s'étendent plusieurs cristaux photoniques (16k), séparés les uns des autres, les cristaux photoniques étant tels que : au moins deux cristaux photoniques (16k, 16k+1) sont configurés pour capturer un même analyte; une longueur d'onde de résonance (λk) est associée à chaque cristal photonique (16k) adressant l'analyte, la longueur d'onde de résonance variant en fonction d'une quantité d'analyte au contact du cristal photonique, les longueurs d'onde des cristaux photoniques définissant une bande spectrale de résonance (Δλr), comprise entre 200 nm et 1500 µm ; la transmission ou la réflexion de la lumière, par chaque cristal photonique adressant l'analyte, est maximale à la longueur d'onde de résonance qui lui est associée ; le procédé comportant les étapes suivantes : illumination du support par une source de lumière, dans la bande spectrale de résonance (Δλr); acquisition d'une image (I) du support résonant, dite image de mesure, par un capteur d'image, l'image comportant des régions d'intérêt (32k) différentes, chaque région d'intérêt étant optiquement couplée à un cristal photonique adressant l'analyte; prise en compte d'une image de référence (Iref), l'image de référence étant représentative d'une image acquise par le capteur d'image, lorsque le support est illuminé dans la bande spectrale de résonance, dans une configuration de référence; comparaison de l'image de mesure, acquise lors de l'étape b) avec l'image de référence, prise en compte lors de l'étape c).
Patent FR-3097651-B1 (FR)
Title: Procédé de surveillance de l’environnement d’un véhicule
Inventor: OLLAGNIER CÉDRIC
IPC: G01S7/04
Filed: 2019-06-20
Granted: 2021-06-18
Abstract: Procédé et dispositif de surveillance d’une région (R) dans laquelle se trouve un porteur (100), comprenant un affichage d’une représentation polaire (10), ayant un centre symbolisant la position actuelle du porteur (100), dans laquelle est placé un premier symbole de mobile (1, 2, 3) représentant une position actuelle du mobile (101, 102, 103) ; la représentation polaire (10) étant bordée par une bande annulaire (20) dont la largeur (l) représente une durée de surveillance prédéterminée et qui contient des deuxièmes symboles de mobile (1’, 2’, 3’) représentatif de données angulaires successives de la trajectoire dudit mobile (101, 102, 103). FIGURE DE L’ABREGE : Fig. 1
Patent FR-3099174-B1 (FR)
Title: Procédé de production d'une essence a basse teneur en soufre et en mercaptans
Inventor: COUDERC SOPHIE
IPC: C10G65/06
Filed: 2019-07-23
Granted: 2021-11-12
Abstract: La présente demande concerne un procédé de traitement d'une essence contenant des composés soufrés et des oléfines comprenant les étapes suivantes:a) une étape d'hydrodésulfuration en présence d’un catalyseur comprenant un support d’oxyde et une phase active comprenant un métal du groupe VIB et un métal du groupe VIII,b) une étape de séparation de l'H2S formé,c) une étape d'hydrodésulfuration à une température plus élevée que celle de l’étape a), à un rapport hydrogène/charge inférieur à celui de l’étape a), et en présence d’un catalyseur d'hydrodésulfuration comprenant un support d’oxyde et une phase active constituée d’au moins un métal du groupe VIII,d) une étape de séparation de l'H2S formé.
Patent FR-3103173-B1 (FR)
Title: Bôme a dispositif de reception d'une grand-voile, a geometrie variable et a usages divers
Inventor: LUCAT ROMAIN
IPC: B63H9/08
Filed: 2019-11-14
Granted: 2022-06-10
Abstract: Bôme (12) comprenant un dispositif de réception (10), sur laquelle est rapportée la bordure d'une grand-voile GV d'un voilier, ladite bôme (12) étant articulée sur le mât (14) dudit voilier, caractérisée en ce que le dispositif de réception (10) comporte deux panneaux (10-1) mécaniquement rigides, un panneau tribord (10-1T) et un panneau bâbord (10-1B), articulés autour d'une charnière (10-2) longitudinale, sur la longueur de la bôme (12), et munis de moyens de montage (10-4) pour rapporter lesdits panneaux (10-1) sur ladite bôme (12)  Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3104102-B1 (FR)
Title: Véhicule du type hybride qui comporte un selecteur de modes de roulage en conditions difficiles et procédé de gestion d’un tel vehicule
Inventor: GIROD A PETIT LOUIS ADRIEN
IPC: B60W50/08
Filed: 2019-12-10
Granted: 2023-05-19
Abstract: L’invention concerne véhicule qui comporte un premier groupe motopropulseur (10) à moteur thermique, un second groupe motopropulseur (20) électrique, un ensemble de calculateurs dont un premier desdits calculateurs peut commander uniquement l’utilisation du premier groupe motopropulseur (10) ou l’utilisation combinée desdits deux groupes motopropulseurs (10, 20) et un sélecteur (50) permettant au conducteur d’indiquer au premier calculateur des conditions de roulage difficile, caractérisé en ce que le véhicule comporte des moyens de détermination de l’inclinaison d’une section (40) de la route qui présente les conditions de roulage difficile pour permettre au premier calculateur, lorsque les conditions de roulage difficile se font dans une section en montée (40), de sélectionner soit uniquement le premier groupe motopropulseur (10) soit l’utilisation combinée des deux groupes motopropulseurs (10, 20) lorsque le premier calculateur détermine une incapacité du véhicule à monter ladite section (40) uniquement avec le premier groupe motopropulseur (10).  Figure pour l’abrégé : Fig.1
Patent FR-3110691-B1 (FR)
Title: Estimation d’une réponse en ballottement d’une cuve par un modèle statistique entraîné par apprentissage automatique
Inventor: OUVRARD FLORENT
IPC: G01F23/22
Filed: 2020-05-20
Granted: 2022-05-20
Abstract: L’invention se rapporte à l’estimation d’une réponse en ballottement d’une cuve étanche et thermiquement isolante pour le transport de gaz liquéfié. Un modèle statistique est entraîné par une méthode d’apprentissage automatique supervisé sur un ensemble de données d’essais pouvant comprendre des données d’essais en mer, le modèle statistique étant apte à estimer une réponse en ballottement de la cuve en fonction d’un niveau de remplissage de la cuve et d’un état courant de mer et optionnellement d’au moins l’un parmi un tirant d’eau du navire, une vitesse du navire et un cap du navire. Le modèle statistique ainsi entraîné est utilisé pour estimer une réponse en ballottement d’une cuve (2) étanche et thermiquement isolante pour transporter du gaz liquéfié. Dans une variante, le modèle statistique estime la réponse en ballottement à partir d’un niveau de remplissage de la cuve et d’un état courant de mer et optionnellement d’au moins l’un parmi un tirant d’eau du navire, une vitesse du navire et un cap du navire Figure pour l’abrégé  :   Fig.   2
Patent FR-3114110-B1 (FR)
Title: Cabine de salle de bain préfabriquée et pièce de logement équipée d’une telle cabine
Inventor: JOLLY PATRICK
IPC: E03C1/01
Filed: 2020-09-16
Granted: 2022-11-25
Abstract: La présente invention concerne une cabine de salle de bain préfabriquée (1), destinée à être rapportée dans une pièce de logement (P) d’un logement pour constituer une salle de bain, laquelle cabine de salle de bain préfabriquée (1) comprend, au moins, un espace douche (2), un lavabo et une cuvette de WC (4), et laquelle cabine de salle de bain préfabriquée (1) est délimitée par un bac receveur (5) formant plancher et par des éléments de parois latérales de cabine (6, 7, 8, 9, 10 et 11) qui s’étendent verticalement à partir d’une bordure périphérique (5a) dudit bac receveur (5), lesquels éléments de parois latérales de cabine (6, 7, 8, 9, 10 et 11) comprennent une bordure supérieure de paroi (13) et deux bordures verticales (16, 17) qui délimitent une ouverture latérale d’entrée/sortie (15).  Selon l’invention cette cabine de salle de bain préfabriquée (1) est caractérisée par le fait que ladite ouverture latérale d’entrée/sortie (15) se prolonge par une ouverture supérieure de cabine (20) située dans le plan de la bordure supérieure de paroi (13) d’une partie au moins desdits éléments de parois latérales de cabine (6, 7, 8, 9, 10, 11).  Figure pour l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3123458-B1 (FR)
Title: Détermination d’une distance entre deux dispositifs, en particulier pour géolocaliser des dispositifs d’un réseau
Inventor: CHIODINI ALAIN
IPC: G01S5/10
Filed: 2021-06-01
Granted: 2023-06-02
Abstract: Ce procédé comporte : - la réception par le dispositif A d’impulsions résultant de l’émission par le dispositif B puis de la propagation jusqu’au dispositif A d’une même impulsion radiofréquence selon des trajets (T1) respectifs différents ; - pour chaque trajet (T1), l’obtention d’une longueur (L1) du trajet (T1), l’obtention d’un angle α du trajet (T1) au dispositif A et d’un angle β du trajet (T1) au dispositif B, et la détermination, à partir de la longueur (L1) du trajet (T1), d’une première position possible D (D1) du dispositif B en supposant que le trajet (T1) est direct et fait l’angle α au dispositif A et d’une deuxième position possible E (E1) du dispositif B en supposant que le trajet (T1) est direct et fait l’angle β au dispositif B ; et - la détermination de la distance (DAB) entre les dispositifs A et B à partir des paires de positions possibles D et E (D1, E1) pour respectivement les trajets (T1).  Figure pour l’abrégé : Fig. 8
Patent FR-3124264-B1 (FR)
Title: Procédé d’estimation d’une concentration d’une espèce gazeuse à partir d’un signal émis par un capteur de gaz.
Inventor: BEKKAR REDA
IPC: G01N21/31
Filed: 2021-06-22
Granted: 2023-06-30
Abstract: Procédé d’estimation d’une concentration d’une espèce gazeuse, comportant à chaque instant de mesure :  formation d’un signal de détection par le capteur de gaz ;calcul du signal corrigé à l’instant de mesure, à partir d’une somme de:un terme de prédiction du signal corrigé à l’instant de mesure, pondéré par un premier facteur de pondération à partir du signal de variation et du signal corrigés;le signal de détection, à l’instant de mesure, affecté d’un deuxième facteur de pondération;calcul d’un signal de variation à l’instant de mesure, le signal de variation étant établi à partir d’une somme pondérée: d’une différence entre les signaux corrigés respectivement à l’instant de mesure et à l’instant précédent, du signal de variation à l’instant précédent; estimation de la concentration de l’espèce gazeuse.réitération de a) à d).
Patent FR-3128408-B1 (FR)
Title: Systeme de gestion thermique pour vehicule hybride ou electrique
Inventor: AKIKI ROLAND
IPC: B60H1/00
Filed: 2021-10-26
Granted: 2023-10-27
Abstract: L'invention concerne un système de gestion thermique d'un véhicule hybride ou électrique, comportant un circuit (10) de climatisation inversible dans lequel circule un fluide réfrigérant et comportant un échangeur de chaleur bifluide (14) agencé conjointement sur un circuit (12) de fluide caloporteur, le circuit (10) de climatisation comportant un condenseur (20) pour transmettre des calories à un flux d'air (Fi) interne,  caractérisé en ce que le circuit (12) de fluide caloporteur comporte :  - une première branche (B1) comportant, selon le sens de circulation du fluide caloporteur, une première pompe (52), un échangeur de chaleur "machines électriques" (54) et l'échangeur de chaleur bifluide (14),   - une deuxième branche (B2) dont une extrémité amont est raccordée directement à la première branche (B1) en aval de l'échangeur de chaleur bifluide (14) et dont une extrémité aval est raccordée directement à la première branche (B1) en amont de la première pompe (52).  Figure pour l'abrégé : Figure 2
Patent FR-3129475-B1 (FR)
Title: Dispositif de mesure d'au moins une grandeur physique et procédé de détermination associé
Inventor: FONSECA-DIAS LUIS-FELIPE
IPC: G01D21/00
Filed: 2021-11-23
Granted: 2023-11-24
Abstract: Dispositif de mesure d'au moins une grandeur physique et procédé de détermination associé L’invention concerne un dispositif de mesure (10) de grandeur physique comprenant au moins :  - une unité (11) d’émission-réception d’ondes électromagnétiques,  - une antenne-capteur (16) formée d’un capteur (18) intégré à une antenne cible (20) présentant au moins un port d’excitation, l’antenne-capteur présentant une impédance variable à transduction électromagnétique,  le dispositif de mesure étant configuré, par bande de fréquences prédéterminée et indépendamment de l’écart angulaire entre l’émission et la réception d’ondes, pour mesurer la réponse électromagnétique de l’antenne-capteur (16) au moins à partir d’un taux d’ellipticité d’un champ électromagnétique rétrodiffusé par ladite antenne-capteur, le taux d’ellipticité caractérisant la polarisation du champ électromagnétique propre à être mesuré par ladite unité d’émission-réception (11), ladite réponse électromagnétique étant représentative, par transduction électromagnétique, de ladite au moins une grandeur physique à mesurer.  Figure pour l'abrégé : Figure 1
Patent FR-2254412-B1 (FR)
IPC: B27K3/15
Filed: 1974-12-12
Granted: 1979-02-09
Abstract: A method of increasing the strength of wood through impregnation thereof with a liquid containing a polymerizable monomer and/or oligomer and a setting agent, said agent being inactive at room temperature levels but activated when heated or exposed to radiation. The wood is impregnated with said liquid and thereafter heated in an oven or exposed to radiation in a radiation chamber.
Patent FR-2395509-B1 (FR)
IPC: G01N33/487
Filed: 1978-06-23
Granted: 1984-06-15
Abstract: An apparatus and method for detecting metabolic activity in a medium which includes an electrical circuit suitable for passing electrical current through a medium which contains a suspected metabolic agent. The circuit includes means for generating a reference voltage. When metabolic activity occurs in the medium the voltage drop thereacross changes. To balance the changing voltage developed across the medium with the generated reference voltage, an adjustment of current has to be performed. By monitoring such adjustments, made electrically and automatically, there is a correlation made between those adjustments and the metabolic activity in the medium. Use of this apparatus and method allows large quantities of sample media to be tested for detection of metabolic activity rapidly, accurately and reliably.