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Patent FR-3061746-B1 (FR)
Title: Procede de correction d'une duree d'injection de carburant dans un cylindre de moteur thermique de vehicule automobile
Inventor: CHIABO SEBASTIEN
IPC: G05B15/02
Filed: 2017-01-10
Granted: 2020-09-25
Abstract: La présente invention a pour objet un procédé de correction d'une durée d'injection de carburant injecté par au moins un injecteur dans une chambre de combustion d'un cylindre de moteur thermique de véhicule automobile. Le procédé comprend une phase standard, une phase d'arrêt et une phase de reprise pendant laquelle la durée d'injection des injecteurs est corrigée à partir de la dernière valeur ICVA calculée pendant la phase de reprise et de la dernière valeur MFMA calculée pendant la phase standard.
Patent FR-3065261-B1 (FR)
Title: Systeme de recirculation de gaz haute pression pour moteur thermique
Inventor: DUBOIS SYLVAIN
IPC: F02M26/41
Filed: 2017-04-12
Granted: 2021-01-01
Abstract: Système de recirculation (100) des gaz d'échappement d'un moteur thermique comprenant une culasse (50) dont laquelle sont creusés : - des premières canalisations (53), - une canalisation d'extrémité latérale (55), toutes les canalisations étant connectées avec des chambres à combustion, - et un conduit de recirculation (56) de gaz d'échappement adjacent à la canalisation d'extrémité (55), débouchant tous par une bouche (54, 60) distincte d'une face d'échappement de culasse dans un collecteur d'échappement, chacune des canalisations étant connectée à un conduit d'entrée (21, 22) distinct du collecteur (20) débouchant ensuite dans un plénum d'admission (25) du collecteur, caractérisé en ce que le conduit de recirculation (56) et la canalisation d'extrémité (55) adjacente débouchent de la face d'échappement (52) par une même bouche (60) dans un même conduit d'entrée mixte (22) du collecteur d'échappement en amont du débouché dans le plénum (25) d'admission.
Patent FR-3075333-B1 (FR)
Title: Echangeur de chaleur pour vehicule
Inventor: DE VAULX CEDRIC
IPC: F28D1/04
Filed: 2017-12-18
Granted: 2020-02-21
Abstract: L'invention concerne un échangeur de chaleur (1) destiné à être utilisé comme évaporateur et/ou comme radiateur de chauffage dans un véhicule, l'échangeur de chaleur (1) comprenant un premier circuit configuré pour être parcouru par un fluide réfrigérant (FR) et un deuxième circuit configuré pour être parcouru par un autre fluide (FA), l'échangeur de chaleur (1) comprenant une première rangée (7) de tubes (6) et une deuxième rangée (8) de tubes (6), où les tubes (6) délimitent le premier circuit et le deuxième circuit, la première rangée (7) de tubes (6) présentant une première face (4) et une deuxième face (5), le deuxième circuit s'étendant entre la première face (4) et la deuxième face (5), caractérisé en ce qu'au moins l'une des rangées (7, 8) de tubes (6) comprend au moins un dispositif de chauffage (10) disposé au moins en partie entre la première face (4) et la deuxième face (5).
Patent FR-3065235-B1 (FR)
Title: Cloison mobile de separation
Inventor: FUNTO MASSIMILIANO
IPC: E04B2/82
Filed: 2017-04-13
Granted: 2020-10-30
Abstract: La présente invention concerne une cloison de séparation (1) en deux parties d'une pièce d'habitation ou à usage de bureau (2). Cette cloison comporte au moins un pistons d'appui (7) disposé sur une arête basse de ladite cloison (1), ledit piston d'appui (7) étant réglable entre une configuration de fixation et une configuration de déplacement, au moins un, de préférence deux, galet de roulement (8) disposé au niveau de l'extrémité basse de ladite cloison (1), et au moins un moyen d'accroche supérieur (9) mobile en translation, apte à coopérer avec un rail (10), et disposé sur une arête latérale, dans la moitié supérieure de ladite cloison (1), de préférence au niveau d'un coin supérieur de ladite cloison (1). La présente invention concerne également un procédé de déplacement d'une cloison (1) selon l'invention.
Patent FR-3079902-B1 (FR)
Title: Systeme de commande de verrou de parking
Inventor: RENAULT AURELIEN
IPC: F16H63/34
Filed: 2018-04-10
Granted: 2020-03-13
Abstract: Système de commande de verrou comprenant un premier actionneur en mouvement entre un premier état stable (ES1) dans lequel un système de verrou est mis en œuvre, et une position désengagée (ED) dans laquelle le système de verrou est désactivé, et un deuxième actionneur en mouvement entre une position de repos dans laquelle le deuxième actionneur n'interagit pas avec le premier actionneur, et une position active dans laquelle le deuxième actionneur est contraint contre le premier actionneur, le premier actionneur comprenant une première prise pour une tête du deuxième actionneur qui quand il est en position active et que sa mise en œuvre est maintenue bloque le premier actionneur dans la première position désengagée (ED), le premier actionneur comprenant de plus une deuxième prise, conformée, avec la tête du deuxième actionneur, pour bloquer le premier actionneur dans un deuxième état stable (ES2) dans lequel le système de verrou est désactivé.
Patent FR-3083181-B1 (FR)
Title: Vehicule automobile comprenant deux feux de signalisation arrieres comportant chacun deux ensembles d'organes lumineux et procede de commande desdits ensembles d'organes lumineux
Inventor: MATHA PAUL HENRI
IPC: F21S43/14
Filed: 2018-06-28
Granted: 2022-04-22
Abstract: Véhicule automobile comprenant au moins deux feux de signalisation arrières (10) disposés de manière symétrique l'un par rapport à l'autre et comprenant chacun une carte électronique de commande (12), sur laquelle sont fixés au moins un premier ensemble d'organes lumineux (14) et au moins un deuxième ensemble d'organes lumineux (16), le véhicule comprend un module de commande (18) configuré pour commander les ensembles d'organes lumineux (14, 16) en fonction d'informations de commande de la marche arrière (CRecul) et de la fonction anti-brouillard (Cbrouillard) provenant d'un calculateur du véhicule.  Ledit module de commande (18) est configuré pour activer un seul des deux ensembles d'organes lumineux (14, 16) de chaque feu à la fois.
Patent FR-3084449-B1 (FR)
Title: Dispositif d'injection de carburant multipoint
Inventor: BOURGOIS SEBASTIEN ALAIN CHRISTOPHE
IPC: F23R3/28
Filed: 2018-07-25
Granted: 2020-07-17
Abstract: Les conduits d'injection de carburant dans un dispositif multipoint entourant un dispositif d'injection central dit pilote comprennent des tubes (15) d'orientation circonférentielle. En séparant les conduits d'injection les uns des autres, on peut leur attribuer des pertes de charge différentes qui compensent les différences de longueur que le carburant doit parcourir : un débit uniforme de carburant peut être espéré à chacun des trous d'injection (16). Les tubes sont individuels mais jointifs pour former une couronne (6) unitaire ou composée de deux portions unitaires presque symétriques, qui se prête bien à une fabrication par addition de matière.
Patent FR-3085667-B1 (FR)
Title: Ensemble propulsif hybride serie pour aeronef
Inventor: SALANNE JEAN-PHILIPPE HERVE
IPC: F02C6/14
Filed: 2018-09-12
Granted: 2020-11-20
Abstract: Ensemble propulsif hybride série (40) comportant une turbine à gaz (42) entrainant un arbre mécanique d'une génératrice électrique (44) disposant de n phases en sortie et alimentant une barre de distribution AC (46), et un système de contrôle de la vitesse de la turbine à gaz (48), la barre de distribution AC alimentant une pluralité de canaux de distribution AC (50) composés chacun d'un redresseur électrique et d'une batterie (58) se partageant la puissance nécessaire à l'alimentation d'un bus DC (54), le bus DC alimentant à son tour une pluralité de sous-canaux propulsifs composés d'onduleurs électriques (62) alimentant sous le contrôle d'un module de commande (64) des moteurs (66) entrainant des propulseurs (68), ensemble comportant en outre un chargeur de batterie (70) pour charger la batterie depuis le bus DC, un module de gestion de puissance (72) délivrant une référence en puissance pour la génératrice électrique, et un module de gestion du taux d'hybridation (74) contrôlant la tension du bus DC, la batterie étant connectée directement sur le bus DC via un composant passif (diode 60) et le redresseur électrique étant un convertisseur passif (pont de diodes 52).
Patent FR-3091089-B1 (FR)
Title: Dispositif de transmission acoustique
Inventor: FRASSATI FRANÇOIS
IPC: H04B7/12
Filed: 2018-12-19
Granted: 2022-03-11
Abstract: Dispositif de transmission acoustique La présente description concerne : un procédé comprenant une étape consistant à définir une fréquence d'émission acoustique en fonction de l'admittance (A) d'un générateur acoustique (110) ; un émetteur acoustique (200) comprenant le générateur acoustique (110), configuré pour définir ladite fréquence d'émission acoustique en fonction de l'admittance (A) du générateur (110); et un récepteur acoustique configuré pour recevoir une émission acoustique ayant ladite fréquence d'émission.  Figure pour l'abrégé : Fig. 2
Patent FR-3091111-B1 (FR)
Title: Procede de detection automatique d’incidents video sur un dispositif electronique de restitution video
Inventor: LANDAIS THOMAS
IPC: H04N21/4425
Filed: 2018-12-21
Granted: 2021-12-17
Abstract: TITRE : DETECTION AUTOMATIQUE D’INCIDENTS VIDEO SUR UN DISPOSITIF ELECTRONIQUE DE RENDU VIDEO Un aspect de l’invention concerne un procédé de détection automatique d’incident vidéo sur une vidéo restituée par un dispositif électronique de restitution vidéo caractérisé en ce qu’il comprend :     Une étape d’acquisition d’un message ;Une étape de soustraction d’un compteur compris dans le message précédemment acquis à un compteur compris dans un message sauvegardé dans une base de données pour obtenir un état de transition du dispositif électronique de restitution vidéo ;Une étape de classification par un algorithme d’apprentissage automatique supervisé de l’état de transition comme état normal de la vidéo restituée, ou comme incident vidéo sur la vidéo restituée ;Une étape de détection d’incident vidéo comprenant la création d’un message d’incident ;Une étape de transmission du message d’incident à un système distant ;Une étape d’enregistrement dans la base de données du message acquis.     Figure à publier avec l’abrégé : [Fig. 1]
Patent FR-3092033-B1 (FR)
Title: Procédé de fabrication d’une pièce d’équipement de véhicule automobile et installation associée
Inventor: HENRY JULIEN
IPC: B29C70/54
Filed: 2019-01-29
Granted: 2021-02-12
Abstract: Procédé de fabrication d’une pièce d’équipement de véhicule automobile et installation associée L’invention concerne un procédé de fabrication d’une pièce d’équipement, notamment de véhicule automobile, comportant les étapes suivantes : - thermoformage, contre un moule (30), d’un matériau composite (72) comprenant au moins un polymère thermoplastique (74), ladite étape de thermoformage étant effectuée à une température apte à faire fondre l’au moins un polymère thermoplastique ; puis découpe dudit matériau composite. Lors de l’étape de découpe, le matériau composite (72) est disposé contre le moule (30) ; la découpe est assistée par ultrasons ; et lors de l’étape de découpe, l’au moins un polymère thermoplastique (74) est au moins partiellement dans un état visqueux. Figure pour l'abrégé : Figure 1
Patent FR-3092594-B1 (FR)
Title: Appareil de traitement du linge a la vapeur comportant un dispositif support
Inventor: D'OLIVIERA DIAS LAURENT
IPC: D06F87/00
Filed: 2019-02-12
Granted: 2021-03-12
Abstract: Appareil pour le traitement du linge à la vapeur comportant un outil (3) de repassage et/ou défroissage et un dispositif support (8) pour poser l’outil (3) de manière stable dans une position de rangement lors des phases inactives de repassage et/ou défroissage, ledit outil (3) comprenant une surface de traitement (30), munie d’au moins un trou (30A) pour l'émission de la vapeur, surmontée d’un corps comportant une poignée (31), caractérisé en ce que l’outil (3) est maintenu dans la position de rangement par l’insertion d’un doigt de maintien (84), avantageusement porté par le dispositif support (8), dans une ouverture (33), avantageusement ménagée sur le corps de l’outil (3). - Figure pour l’abrégé : Fig 1
Patent FR-3095396-B1 (FR)
Title: Véhicule comprenant un coffre compartimenté
Inventor: CHEREAU PIERRE
IPC: B60R11/00
Filed: 2019-04-24
Granted: 2021-10-01
Abstract: L’invention se rapporte à un véhicule (1) comprenant un coffre délimité par deux parois latérales (2, 3) et un fond (4). Selon l’invention, ledit coffre comprend au moins un bras (6, 7) monté pivotant sur au moins l’une desdites parois latérales (2, 3) entre une position rangée pour laquelle le bras est placé contre ladite au moins une paroi latérale (2, 3) et une position déployée pour laquelle il saille de ladite au moins une paroi (2, 3) vers le centre du coffre, ledit au moins un bras (6, 7) comprenant des moyens d’accrochage (8) destinés à fixer des objets qui seraient stockés dans le coffre. Figure pour l’abrégé : Fig7.
Patent FR-3095542-B1 (FR)
Title: Dispositif à retour haptique pourvu de raidisseurs
Inventor: RUPIN MATTHIEU
IPC: G08B6/00
Filed: 2019-04-26
Granted: 2023-12-01
Abstract: L’invention concerne un dispositif (1) à retour haptique comprenant un support en matériau purement élastique ou faiblement viscoélastique (4) dont la face supérieure (7) est revêtue d’au moins une couche (2,3) incorporant un moyen de détection de la position d’un doigt d’un utilisateur, et comprenant des actionneurs électromécaniques susceptibles de mettre ledit support (4) en vibration à une fréquence de résonance ultrasonique, caractérisé en ce que ledit support (4) comporte sur sa face inférieure (8) un ensemble de raidisseurs (5) configurés pour obtenir un mode axial de vibration du dispositif selon une direction parallèle ou perpendiculaire à l’alignement des actionneurs.   Figure pour l’Abrégé : figure 3
Patent FR-3099778-B1 (FR)
Title: Dispositif de solidarisation d’un accessoire de construction à un élément de construction et élément de construction associé
Inventor: ABRIC LAURENT
IPC: E04C5/08
Filed: 2019-08-08
Granted: 2021-09-24
Abstract: L’invention concerne un dispositif de solidarisation destiné à solidariser un accessoire de construction à un élément de construction, le dispositif comprenant au moins : - une embase (8) d’accroche, ladite embase d’accroche comprenant au moins un premier crochet (11) de fixation destiné à se solidariser à une première armature de l’élément de construction et un deuxième crochet (18) de fixation destiné à se solidariser à une deuxième armature de l’élément de construction, les deux crochets étant tournés à l’opposé l’un de l’autre vers respectivement l’une des extrémités opposées de l’embase d’accroche ; - des moyens d’accueil raccordés à l’embase d’accroche du dispositif et destinés en service à recevoir l’accessoire de construction. L’invention concerne également un élément de construction incorporant un tel dispositif. FIGURE DE L’ABREGE : Fig. 1
Patent FR-3100381-B1 (FR)
Title: Procédé de fabrication d’une cellule photovoltaïque
Inventor: CABAL RAPHAëL
IPC: H01L31/18
Filed: 2019-08-29
Granted: 2021-08-20
Abstract: Ce procédé comporte les étapes : a) prévoir une structure comprenant : - un substrat (1) à base de silicium cristallin ; - une première couche diélectrique (2), comprenant des atomes de bore, et formée sur la première surface (10) du substrat (1) ; - un film d’oxyde tunnel (3), formé sur la seconde surface (11) du substrat ; - une couche de polysilicium (4), formée sur le film d’oxyde tunnel (3) ; - une deuxième couche diélectrique (5), comprenant des atomes de phosphore et/ou d’arsenic, et formée sur la couche de polysilicium (4) ; b) appliquer un traitement thermique à la structure de manière à : - diffuser les atomes de bore sous la première surface (10) du substrat (1), de manière à former une première région semi-conductrice dopée (100) ; - diffuser les atomes de phosphore et/ou d’arsenic dans la couche de polysilicium (4), de manière à doper la couche de polysilicium (4). Figure 3a-3d
Patent FR-3105011-B1 (FR)
Title: Cartouche de filtration d’eau et dispositif portable de filtration associé pour remplissage de réservoirs d’appareils domestiques
Inventor: FEREYRE RÉGIS
IPC: B01D35/00
Filed: 2019-12-19
Granted: 2021-12-03
Abstract: La présente invention concerne une cartouche de filtration (60) d’un liquide à filtrer, comprenant une résine de filtration (6) pour filtrer le liquide à filtrer, la cartouche de filtration (6) s’étendant entre un orifice d’entrée (61) permettant au liquide à filtrer d’accéder à la résine de filtration (6) et un orifice de sortie (62) permettant au liquide filtré à travers la résine de filtration (6) de quitter la cartouche de filtration (60) caractérisé en ce que la cartouche de filtration (60) comprend un système de maintien de liquide (5) agencé dans la résine de filtration (6) du côté de l’orifice d’entrée (61), le système de maintien de liquide (5) comprenant un organe de siphon (51) s’étendant entre une extrémité ouverte (511) et une extrémité fermée (512), et en ce que l’orifice d’entrée (61) de la cartouche de filtration (60) comprend un organe de guidage (610) de liquide ayant une portion convergente en direction de l’organe de siphon (51), l’organe de guidage (610) étant agencé au moins en partie dans l’organe de siphon (51) à travers l’extrémité ouverte (511).      L’invention concerne également un dispositif de filtration incorporant une telle cartouche de filtration, ainsi qu’un système de coiffure combinant un appareil de coiffure et un tel dispositif de filtration.     Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3107028-B1 (FR)
Title: Système de refroidissement et procédé de détection d’encrassement associé
Inventor: AUDEMAR CHRISTOPHE
IPC: B61D27/00
Filed: 2020-02-07
Granted: 2022-02-18
Abstract: Système de refroidissement et procédé de détection d’encrassement associé La présente invention concerne un système de refroidissement (12) comprenant une canalisation (16), et un système de détection (20) d’un encrassement du système de refroidissement (12).  Le système de détection (20) comprend :  - un radiateur à ailettes (26) comprenant une base (32), des ailettes (34), un organe chauffant (36) et un capteur de température (38) de la base, les ailettes étant disposées à l’intérieur de la canalisation, l’organe chauffant (36) chauffant la base (32) à une température de chauffage prédéterminée en fonction d’une puissance électrique d’alimentation prédéterminée ;  - un dispositif d’alimentation électrique (28) configuré pour alimenter l’organe chauffant avec la puissance électrique d’alimentation prédéterminée ; et  - une unité de traitement (30) configurée pour détecter un encrassement du système (12), en fonction de la puissance électrique d’alimentation prédéterminée fournie et de la température mesurée par le capteur de température.  Figure pour l'abrégé : Figure 2
Patent FR-3108011-B1 (FR)
Title: Prélaminé pour une carte électronique, et procédés de réalisation d’un tel prélaminé et d’une carte électronique comportant un tel prélaminé
Inventor: GAC PHILIPPE
IPC: H05K3/46
Filed: 2020-03-06
Granted: 2022-04-01
Abstract: La présente invention concerne prélaminé pour carte électronique, dans lequel au moins un premier groupe de plages de connexion est formé d’une plaque métallique (10) formée d’une pièce comportant une partie centrale (11) et des branches (12) s’étendant depuis la partie centrale (11), les branches (12) de la plaque métallique (10) formant les plages de connexion du premier groupe. L’invention concerne aussi un procédé de réalisation d’un tel prélaminé et d’une carte électronique comportant un tel prélaminé.  Figure pour l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3113189-B1 (FR)
Title: Oxymètre
Inventor: KHALIFA MOHAMED
IPC: H01L31/18
Filed: 2020-07-29
Granted: 2022-08-12
Abstract: Titre : Oxymètre.  L’invention : Procédé de fabrication d’un oxymètre comprenant un substrat (2) et une électrode supérieure commune (3), un ensemble de trois empilements (10) distincts comprenant un premier empilement électroluminescent (110) ; un deuxième empilement électroluminescent (130) et un empilement photorécepteur (120); l’ensemble de trois empilements (10) étant configuré de sorte à être ordonné entre un substrat (2) et une électrode supérieure commune (3).   Figure pour l’abrégé : Fig.2
Patent FR-3127078-B1 (FR)
Title: Ensemble de connexion pour circuit électrique de puissance
Inventor: MENARD PASCAL
IPC: H01R13/44
Filed: 2021-09-24
Granted: 2024-01-12
Abstract: Ensemble de connexion (1) pour circuit électrique de puissance comprenant un boitier (2), un couvercle (3) pour fermer le boîtier (2), des bornes électriques de puissance (4, 5) accessibles par le boîtier et des contacts (6) reliés à une boucle (7) interlock contrôlant l’alimentation électrique des bornes électriques de puissance (4, 5). Le couvercle (3) comporte un shunt électrique (19) configuré pour connecter entre eux les contacts (6) de la boucle (7) interlock, lorsque le couvercle (3) est en position de fermeture, et pour être déconnecté des contacts (6) de la boucle (7) interlock et ouvrir ainsi la boucle (7) interlock, lorsque le couvercle (3) est retiré du boîtier (2) pour laisser un accès aux bornes électriques de puissance (4, 5). Procédé de connexion des deux bornes électriques de puissance (4, 5).  Fig. 5
Patent FR-3128753-B1 (FR)
Title: Reducteur mecanique de vitesse pour une turbomachine d’aeronef
Inventor: PENNACINO ANTOINE JACQUES MARIE
IPC: F16H57/04
Filed: 2021-11-03
Granted: 2023-11-24
Abstract: Réducteur mécanique de vitesse (106) pour une turbomachine (1) d’aéronef, ce réducteur comportant un circuit (113) de lubrification qui comporte un insert tubulaire (120) monté à l’intérieur d’une portion d’arbre (115) d’un porte-satellites (110), cet insert (120) comportant une paroi annulaire (120a) s’étendant à l’intérieur de la portion d’arbre (115) et définissant avec celle-ci un canal annulaire (121) de distribution d’huile, ce canal (121) étant raccordé d’une part à au moins un orifice (122) d’arrivée d’huile formé dans ladite portion d’arbre (115), et d’autre part à au moins un organe de lubrification du réducteur (123, 124 et 125).  Figure pour l’abrégé: Figure 3
Patent FR-3129914-B1 (FR)
Title: Machine de manutention comprenant un système de direction hydraulique
Inventor: MERTEN HERVÉ
IPC: B62D5/07
Filed: 2021-12-08
Granted: 2023-10-27
Abstract: L'invention concerne une machine de manutention comprenant un circuit de direction (3) hydraulique, un premier circuit (100) de commande hydraulique, muni d’un dispositif manuel de direction (4), permettant d’alimenter des vérins de direction (31-34) du circuit de direction (3) hydraulique, et un deuxième circuit (200) de commande hydraulique utilisé pour la commande d'au moins un vérin (5) hydraulique d'actionnement d'un organe de manutention de la machine. Le deuxième circuit (200) comprend un distributeur hydraulique (210), un circuit de raccordement (600) hydraulique raccordé au circuit de direction, et un déviateur (220) auquel est raccordé le circuit de raccordement (600), le vérin (5) hydraulique d'actionnement, et le distributeur hydraulique (210). Le déviateur (220) est commandable électriquement par une unité de pilotage (10) pour commander sélectivement le vérin (5) hydraulique d'actionnement, et les mêmes vérins de direction que ceux commandables avec le premier circuit (100) de commande.  Figure pour l’abrégé : Fig.2
Patent FR-2215570-B1 (FR)
IPC: F16L23/02
Filed: 1973-01-30
Granted: 1976-05-14
Abstract: 1447581 Pipe couplings LES CABLES DE LYON 23 Jan 1974 [30 Jan 1973] 03240/74 Heading F2G By providing rings 15 and 16 with an eccentric conical chamfer 23b, resilient sealing ring 14 is compressed uniformly about helically corrugated tube 10, throughout its circumference. In an arrangement for interconnecting two tubes (24, 25, Fig. 5, not shown) the threads at the opposite ends of sleeve (26) may be of opposite hand. The tubes may be used for fluid flow or as the external conduction of a high frequency cable with electrical continuity provided by conductive distance piece 21.