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Patent FR-3015233-A1 (FR)
Title: Composition d'eclaircissement des cheveux comprenant un agent alcalin, un corps gras et des particules
Inventor: WAHLER ARNO
IPC: A61Q5/08
Filed: 2013-12-19
Abstract: La présente invention a pour objet une composition d'éclaircissement des fibres kératiniques obtenue à partir de : (a) une composition (a) comprenant au moins un agent alcalin, au moins un corps gras liquide et au moins 5 % de particules insolubles, et (b) une composition (b) comprenant au moins un agent oxydant chimique, et au moins un corps gras, la composition d'éclaircissement sous forme de dispersion résultant du mélange de la composition (a) et de la composition (b) et comprenant au moins 2 % de particules insolubles La présente invention concerne également un procédé mettant en œuvre cette composition et un dispositif à plusieurs compartiments, appropriés pour la mise en œuvre dudit procédé. La composition de l'invention permet d'obtenir des propriétés d'usage ainsi que des propriétés d'éclaircissement améliorées.
Patent FR-3020184-A1 (FR)
Title: Antenne reseau a balayage electronique et procede de realisation associe
Inventor: RENARD CHRISTIAN
IPC: H01Q21/00
Filed: 2014-04-18
Abstract: La présente invention concerne une antenne réseau à balayage électronique comprenant : - Une surface rayonnante (1) comprenant une pluralité d'éléments rayonnants (10), - Une couche de répartition hyperfréquence comprenant une pluralité d'éléments multi-modules (3) identiques, chacun desdits éléments multi-modules (3) comprenant N modules hyperfréquences (30), N étant un entier strictement positif et chaque module hyperfréquence (30) comprenant au moins une entrée/sortie (31) configurée pour faire transiter un signal hyperfréquence, - Une couche intermédiaire de routage (2) disposée entre la surface rayonnante (10) et la pluralité de modules hyperfréquences (30), un point d'excitation (11) d'au moins un élément rayonnant (10) n'étant pas située en regard de l'entrée/sortie (31) du module hyperfréquence (30) configurée pour alimenter ledit point d'excitation (11) considéré, ladite couche intermédiaire de routage (2) comprenant des liaisons électriques (20) de longueurs identiques reliant un point d'excitation (11) d'un élément rayonnant (10) à l'entrée/sortie (31) du module hyperfréquence (30) correspondant.
Patent FR-3024227-A1 (FR)
Title: Procede d'encastrement escamotable de metre-ruban pour une structure deployable et structure deployable a metre-ruban
Inventor: BAUDASSE YANNICK
IPC: G01B3/10
Filed: 2014-07-25
Abstract: L'invention concerne un procédé d'encastrement escamotable de mètre-ruban pour une structure déployable. Le procédé d'encastrement escamotable de mètre-ruban pour une structure déployable, comprenant un mètre-ruban principal (11) ayant un axe de déploiement et de reploiement sensiblement parallèle à un axe déplié X et comportant deux extrémités (81, 82), un mètre-ruban secondaire (61) comportant deux extrémités (71, 72) et un mandrin d'enroulement (13) porté par un arbre (14) parallèle à un axe Z perpendiculaire à l'axe X, le mètre-ruban principal (11) étant enroulé autour du mandrin (13), une première extrémité (82) du mètre-ruban principal (11) étant fixée sur le mandrin (13) comporte les étapes suivantes : • Fixation d'une première extrémité (71) du mètre-ruban secondaire (61) à une distance prédéfinie d'une deuxième extrémité (81) du mètre-ruban principal (11), • Fixation d'une seconde extrémité (72) du mètre-ruban secondaire (61) sur le mandrin (13). L'invention concerne aussi une structure déployable comprenant un mètre-ruban pour une structure flexible.
Patent FR-3017232-A1 (FR)
Title: Boitier de securisation d'un local, systemes de securisation et de commande d'un local et procede de construction d'un mur
Inventor: BONAZZI CHRISTOPHE
IPC: G08B25/00
Filed: 2014-02-03
Abstract: Le boîtier (10) de sécurisation d'un local comporte : - un moyen (105) d'émission d'un faisceau lumineux, - un capteur (110) d'un faisceau lumineux reflété à l'extérieur du boîtier, - un détecteur (115) d'incendie configuré pour détecter un incendie en fonction du faisceau lumineux capté, - un moyen (120) d'émission d'un signal sonore et/ou visuel si un incendie est détecté, - un moyen (125) de détection de présence et - un moyen (130) de communication configuré pour émettre un signal représentatif de la détection d'une présence par le détecteur.
Patent FR-3020548-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'une structure pour carte a puce et structure de carte a puce obtenue par ce procede
Inventor: MATHIEU CHRISTOPHE
IPC: H05K3/30
Filed: 2014-04-24
Abstract: L'invention concerne un procédé de fabrication d'une de carte à puce. Selon ce procédé, on réalise tout d'abord une structure avec un substrat (7) supportant des contacts (3), d'une part, et une antenne (5) d'autre part. Une puce électronique est également connectée électriquement à au moins certains des contacts (3) et à l'antenne (5), puis encapsulée. Eventuellement un composant passif tel qu'un condensateur est connecté électriquement à l'antenne (5). Cette structure est ensuite colaminée avec au moins une couche d'absorption (17) des couches imprimées (23, 27) et éventuellement des couches de protection (25, 29). Des découpes sont réalisées dans les couches (23, 25) placées au-dessus du substrat (7), du côté de sa face (11) comportant les contacts (3), afin que ceux-ci affleurent essentiellement à la surface de la carte après lamination à chaud de l'ensemble des couches.
Patent FR-3020562-A1 (FR)
Title: Meuble de rangement d'articles cylindriques et procede de rangement d'articles de preference cylindriques dans un tel meuble de rangement
Inventor: RIA JEAN-PHILIPPE
IPC: A47B73/00
Filed: 2014-05-02
Abstract: Meuble de rangement (1) comprenant : - un casier (2) délimitant un logement (7) cylindrique comportant au moins un ensemble de coins incluant au moins deux coins (11a, 1 lb, 12a, 12b), - une cloison (20) adaptée pour être montée de manière amovible dans le logement (7) du casier (2), dans lequel la cloison (20) comporte au moins deux bords de montage (21) adaptés pour être reçus respectivement dans les coins (11a, 11b, 12a, 12b) de l'ensemble de coins du casier (2) de manière à retenir la cloison (20) dans le logement (7) du casier (2).
Patent FR-3022583-A1 (FR)
Title: "agencement pour le maintien en position d'un turbocompresseur par rapport a une bequille au moyen d'une pince elastique"
Inventor: DE-MALET ETIENNE
IPC: F01N13/18
Filed: 2014-06-23
Abstract: L'invention concerne un agencement pour le maintien en position d'un turbocompresseur (30) dans un groupe (10) motopropulseur de véhicule automobile jusqu'à sa fixation, l'agencement comportant : - un collecteur (16) d'échappement comportant une bride (24) de fixation horizontale, le collecteur (16) d'échappement étant fixé à un bloc-moteur (12) ; - une face (46) de support orthogonale à la bride (24) de fixation, ladite face (46) étant fixe par rapport au bloc-moteur (12) ; - un turbocompresseur (30) comportant une semelle (32) à fixer contre la bride (24) de fixation, et le turbocompresseur (30) comportant une face (48) de fixation latérale contre la face (46) de support ; caractérisé en ce que l'agencement comporte une pince (52) élastique de maintien qui contraint la face (48) de fixation du turbocompresseur (30) contre la face (46) de support pour maintenir le turbocompresseur (30) en position jusqu'à sa fixation.
Patent FR-3025127-A1 (FR)
Title: Reparation d'un assemblage comprenant un corps principal et un renfort
Inventor: QUEANT DIDIER
IPC: B23P15/04
Filed: 2014-08-28
Abstract: Procédé de réparation d'un assemblage comprenant un corps principal (10) et un ancien renfort, l'assemblage comportant un trou initial traversant l'ancien renfort et au moins une partie du corps principal. Le procédé comprenant : - le retrait de l'ancien renfort ; - le positionnement d'un bouchon (20, 21) dans le trou initial du corps principal (10) ; - la fixation sur le corps principal (10) d'un nouveau renfort, le nouveau renfort recouvrant le bouchon (20, 21) ; - l'aménagement d'un nouveau trou traversant le nouveau renfort et au moins une partie du corps principal (10).
Patent FR-3025922-A1 (FR)
Title: Anche composite
Inventor: VAN DOREN BERNARD
IPC: G10D9/02
Filed: 2014-09-16
Abstract: L'invention concerne une anche composite (55) pour instrument à vent et un procédé de fabrication d'une telle anche. L'anche présente une matrice faite d'un matériau polymère et une pluralité de fibres de renfort faites d'un autre matériau polymère, noyée à l'intérieur de ladite matrice. Ledit autre matériau polymère est un matériau polymère thermoplastique.
Patent FR-3026520-A1 (FR)
Title: Processus d'enregistrement de tracabilite
Inventor: HERBAULT PATRICK
IPC: G06F17/30
Filed: 2014-09-26
Abstract: Procédé d'enregistrement de données de traçabilité d'un véhicule automobile comprenant les étapes consistant à : - enregistrer, au moins une fois pendant un assemblage du véhicule et sur un support de données agencé pour être connecté à un réseau informatique, des données relatives à des paramètres physiques du véhicule - enregistrer, sur un support de données agencé pour être connecté au dit réseau informatique, des données relatives auxdits paramètres physiques du véhicule après assemblage du véhicule et avant une livraison du véhicule à un client, - comparer, via le réseau informatique, les données enregistrées pendant l'assemblage et après l'assemblage, - envoyer une alarme via le réseau informatique si une incohérence apparaît entre les données enregistrées pendant l'assemblage et après l'assemblage.
Patent FR-3026616-A1 (FR)
Title: Applicateur flexible
Inventor: SANCHEZ MARCEL
IPC: A45D40/26
Filed: 2014-10-01
Abstract: La présente invention concerne un élément d'application cosmétique flexible comprenant une cavité ouverte (12) définie entre : - une portion distale (11), - une portion proximale (10), - deux branches latérales (13, 14), - une branche centrale (16), en vue de dessus de la cavité (12), ladite branche centrale (16) comporte une zone élargie (15) et deux zones rétrécies (5, 6).
Patent FR-3029934-A1 (FR)
Title: Utilisation d'additifs pour diminuer le vieillissement des materiaux a changement de phase
Inventor: DISSON JEAN-PIERRE
IPC: F28D20/02
Filed: 2014-12-11
Abstract: La présente invention concerne l'utilisation d'additifs dérivés du phénol pour diminuer le vieillissement de matériaux à changement de phase (MCP) utilisés comme fluides d'échange thermique dans des systèmes d'échanges de chaleur et de stockage thermique. La présente invention concerne également une composition comprenant un ou plusieurs antioxydants dérivés du phénol et un ou plusieurs MCP, ainsi qu'un dispositif et un procédé pour le stockage, et la redistribution d'énergie thermique.
Patent FR-3030178-A1 (FR)
Title: Procede de localisation, terminaux, vehicule, produit programme d'ordinateur et support de stockage correspondants
Inventor: COLMAGRO JEAN-CLAUDE
IPC: H04W64/00
Filed: 2014-12-11
Abstract: La présente divulgation concerne un procédé de localisation d'au moins un premier terminal mobile, ledit procédé comprenant: - au moins une obtention d'au moins un itinéraire dudit premier terminal mobile, défini par au moins : • un point de départ, représentatif d'une localisation géographique dudit premier terminal mobile ; • un point d'arrivée, représentatif d'une localisation géographique déterminée; Selon au moins un mode de réalisation, ladite obtention comprend au moins : - un établissement d'une communication entre ledit premier terminal et un second terminal, à un instant fonction d'une horodate déterminée; - une fourniture de ladite localisation géographique dudit premier terminal et/ou d'une localisation géographique dudit second terminal pendant ladite communication.
Patent FR-3029793-A1 (FR)
Title: Dispositif de desinfection de l'air et procede de desinfection de l'air mettant en oeuvre un tel dispositif
Inventor: KACHOUH LOUTFI
IPC: A61L9/015
Filed: 2014-12-16
Abstract: L'invention concerne un dispositif de désinfection de l'air, sous forme d'une bombe aérosol comportant un réservoir fermé contenant un mélange d'une composition désinfectante liquide comprenant du peroxyde d'hydrogène et d'un gaz propulseur sous pression, et des moyens de diffusion de la composition désinfectante dans l'atmosphère, comportant une buse de diffusion, des moyens d'admission du mélange contenu dans le réservoir dans la buse de diffusion et des moyens d'obturation des moyens de diffusion aptes à être inactivés. Un procédé de désinfection de l'air contenu dans une enceinte comprend la mise en place d'un tel dispositif dans l'enceinte, et l'inactivation des moyens d'obturation de sorte à permettre la diffusion dans l'atmosphère de la composition désinfectante contenue dans le réservoir.
Patent FR-3032821-A1 (FR)
Title: Enregistreur d'indice de performance (eip)
Inventor: AMAGAT GEORGES
IPC: G07C13/00
Filed: 2015-02-12
Abstract: Dispositif électronique de recueil, enregistrement et traitement de données provenant de consultation d'un grand nombre de participants appelés à se prononcer sur des questions diverses. Les champs d'applications concernent des domaines variés (mesures de performance globale d'un système quelconque ; évaluation de niveau de qualité de produits ou services ; élections ; référendums ; etc.). Par sa conception et le protocole d'utilisation associé, le dispositif est destiné à remplacer les modes actuellement en usage, jusqu'ici utilisés séparément (voie "écrite", opposée à la voie "numérique"), en éliminant entièrement les insuffisances de chacun de ces systèmes. La particularité fonctionnelle du dispositif est constituée par la garantie d'une totale fiabilité des résultats par élimination de toute possibilité d'altération indésirable, tout en assurant un anonymat absolu et un moyen matériel rapide et irréfutable de contrôle post scrutin.
Patent FR-3038570-A1 (FR)
Title: Systeme pendulaire de commande de direction d'un vehicule equipe d'un tel systeme
Inventor: MILHAU-BLAY JUAN LUIS
IPC: B62K17/00
Filed: 2015-07-08
Abstract: L'invention concerne un système de commande de direction d'un véhicule, ledit système comprenant une nacelle (1) pendulaire et des moyens de transmission et de transformation de mouvement permettant à ladite nacelle d'agir sur les organes de direction d'un véhicule. L'invention concerne également un système de véhicule comprenant une structure tubulaire d'un seul tenant. Dans un mode de réalisation, ladite structure intègre une fourche (2), une potence (3), un coude (4), une rampe (5), un bras (6) et un essieu (7). L'invention concerne également une rampe (5) permettant de manœuvrer la nacelle pendulaire. L'invention concerne également un dispositif de sécurité comprenant un lien sur enrouleur (8) qui assure le pilote sans le ceindre. Ces éléments sont constitutifs d'un véhicule se conduisant debout, l'axe scapulaire du pilote étant sensiblement parallèle à celui du déplacement du véhicule.
Patent FR-3032226-A1 (FR)
Title: Procede de mise en fonctionnement d’un dispositif de traitement de gaz d’echappement.
Inventor: BOZIAN MOHAMED
IPC: F01N3/20
Filed: 2015-02-04
Abstract: L'invention porte sur la mise en fonctionnement d'un dispositif de traitement (5) de. gaz d'échappement (3), le dispositif (5) étant logé à l'intérieur d'une ligne d'échappement (2) équipant un moteur (1), le dispositif (5) comprenant successivement selon un sens de circulation (7) des gaz d'échappement (3) à l'intérieur de la ligne d'échappement (2) depuis le moteur (1) vers un environnement extérieur (4) : un premier organe de traitement (PNA) pour notamment transformer du monoxyde d'azote en dioxyde d'azote et/ou stocker des oxydes d'azote, un deuxième organe de traitement (LNT) pour piéger le dioxyde d'azote, un troisième organe de traitement (MIX) pour injecter un agent réducteur, et un quatrième organe de traitement (SCRF) comprenant un catalyseur de réduction (6) et un filtre à particules (10). Lorsqu'une température des-gaz d'échappement (Tgaz) est comprise entre une température initiale et une température-seuil, l'organe de traitement (PNA) est actif.
Patent FR-3035422-A1 (FR)
Title: Structure pour derouler une toile et dispositif de protection comprenant une telle structure
Inventor: WINTERS PETER
IPC: E04F10/02
Filed: 2015-04-23
Abstract: La présente invention concerne une structure (2) pour dérouler une toile déployable, ladite structure (2) comprenant : - des moyens de fixation destinés à être fixés sur une surface d'appui, par exemple un mur, - un cadre amovible (12), monté coulissant en translation par rapport à la surface d'appui, et - des moyens de déploiement (14), montés entre la surface d'appui et le cadre amovible (12). Les moyens de déploiement (14) sont configurés pour se déployer ou se rétracter lors du coulissement du cadre amovible (12), et le cadre amovible (12) est configuré pour se déplacer en contact avec le sol lors du coulissement par translation. La présente invention concerne également un dispositif de protection (1) comprenant une telle structure (2).
Patent FR-3037134-A1 (FR)
Title: Doubles hottes d'extraction de gaz froids equipant un tunnel de surgelation
Inventor: MAYOUFI OUERGHEMMI NADIA
IPC: F25D3/11
Filed: 2015-06-03
Abstract: Une installation de refroidissement ou surgélation cryogénique de produits, comprenant un tunnel (1) cryogénique dans lequel circulent des produits à refroidir ou surgeler, entre une entrée (3) dans le tunnel et une sortie (4) du tunnel, le tunnel étant équipé de moyens (5) d'injection d'un fluide cryogénique dans l'espace interne du tunnel où circulent les produits, l'installation comprenant de plus des moyens (7, 8, 10) d'extraction des gaz froids s'échappant du tunnel, comprenant une première hotte d'extraction amont située en regard de l'entrée du tunnel et une première hotte d'extraction aval située en regard de la sortie du tunnel, se caractérisant en ce que l'installation comprend en regard de l'entrée du tunnel et en regard de la sortie du tunnel une seconde hotte d'extraction (21, 22, 30, 31) venant chacune compléter l'action de ladite première hotte amont et de ladite première hotte aval.
Patent FR-3037298-A1 (FR)
Title: Feu stop pour lunette arriere de vehicule automobile
Inventor: DEBERT FLORESTAN
IPC: B60Q1/44
Filed: 2015-06-09
Abstract: L'invention propose un dispositif de signalisation (106), tel un feu de signalisation stop (106) pour lunette arrière de véhicule (CHMSL). Le dispositif comprend une source lumineuse (116) émettant une lumière spécifique, un guide de lumière (120) conduisant la lumière émise par la source de lumière (116) ; un filtre optique (122) transparent bloquant la lumière spécifique. La lumière est du rouge, et le filtre (122) est une cloison transparente teintée en vert. Le filtre (122) est un profilé qui définit une cavité (140) longeant le guide (120), la source lumineuse (116), et le support (142) de cette dernière. Le choix du filtre (122) vert bloque les rayons rouges sans occulter la vision vers l'arrière. Le conducteur bénéficie d'un grand angle de vision sans être dérangé par des rayons parasites (121) de son feu (106).
Patent FR-3041112-A1 (FR)
Title: Module de projection d'un faisceau lumineux d'eclairage automobile, et projecteur muni d'un tel module
Inventor: COURCIER MARINE
IPC: G02B27/18
Filed: 2015-09-15
Abstract: Module (200) de projection d'un faisceau lumineux (210) d'éclairage automobile, comprenant au moins une source de lumière apte à émettre des rayons lumineux et une optique de projection (204) apte à projeter un faisceau lumineux, caractérisé en ce que la au moins une source de lumière comprend au moins une diode électroluminescente (201) et en ce qu'il comprend une matrice de micro-miroirs (203) configuré pour diriger au moins une partie des rayons lumineux incidents émis par la au moins une diode électroluminescente (201) vers ladite optique de projection (204), le module comprenant (200) en outre des moyens de focalisation ou de collimation des rayons lumineux émis par la au moins une diode électroluminescente (201) sur une zone de la matrice de micro-miroirs (203).
Patent FR-3042129-A1 (FR)
Title: Nanoparticules metalliques supportees pour la catalyse
Inventor: BIARD PIERRE-FRANCOIS
IPC: B01J35/10
Filed: 2015-10-12
Abstract: La présente invention concerne un matériau comprenant un support en mousse de verre sur lequel sont adsorbées des nanoparticules métalliques constituées à au moins 90 % d'un métal à l'état d'oxydation 0, son procédé de préparation et son utilisation en tant que catalyseur.
Patent FR-3044849-A1 (FR)
Title: Procede anti-micro-boucle pendant la convergence de tables de commutation
Inventor: DECRAENE BRUNO
IPC: H04L45/18
Filed: 2015-12-07
Abstract: L'invention concerne un procédé de détermination d'un point de terminaison d'au moins un tunnel ou segment de tunnel, dans un réseau à commutation de paquets, le réseau comprenant un ensemble de routeurs (A, B, C, D, E, F, G) et des liens entre eux, chaque lien ayant un coût associé, l'ensemble de routeurs et les liens formant une topologie du réseau dite antérieure, un routeur de transit (RTR) compris dans l'ensemble recevant des paquets destinés à un routeur de sortie (RSO) compris dans l'ensemble, un événement modifiant la topologie antérieure en une topologie du réseau dite postérieure, un chemin de secours entre le routeur de transit et le routeur de sortie étant calculé pour les paquets sur la base de la topologie postérieure, le procédé comprenant une étape de calcul antérieure à l'événement, où, pour chacun des routeurs de l'ensemble, un arbre dit initial (SPT(A), SPT(B), SPT(C), SPT(D), SPT(E), SPT(F), SPT(G)) est calculé, sur la base de la topologie antérieure, ledit arbre initial ayant pour racine ledit chacun des routeurs et ayant pour branches des chemins de coût minimum entre la racine et les autres routeurs de l'ensemble, le procédé comprenant en outre au moins un cycle d'étapes permettant d'obtenir, sur la base du chemin de secours et des arbres initiaux, un point de terminaison d'un tunnel ou segment de tunnel destiné à éviter aux paquets transitant entre le routeur de début et le routeur de sortie d'entrer dans une micro-boucle causée par l'événement.
Patent FR-3044933-A1 (FR)
Title: Dispositif de filtration d'une suspension
Inventor: FERAUD JEAN-PIERRE
IPC: B01D35/143
Filed: 2015-12-15
Abstract: Pour former un gâteau de particules solides provenant de suspensions dans un liquide, où dans une chambre (30) cylindrique, les particules s'accumulant derrière un filtre (15) qu'on fait traverser au liquide, le raccord avec une canalisation d'entrée (28) du liquide comprend un diffuseur (29) pourvu de canaux (31) divergents, pour évaser l'écoulement et le rendre plus uniforme en vitesse et en débit dans la section de la chambre (30), en favorisant notamment l'écoulement périphérique, afin d'obtenir un gâteau aux propriétés uniformes.
Patent FR-3045429-A1 (FR)
Title: Chambre de combustion pour un outil de fixation a gaz
Inventor: CORDEIRO PIERRE
IPC: B25D9/06
Filed: 2015-12-18
Abstract: Chambre (14) de combustion ou de précombustion pour un outil (10) de fixation à gaz, comportant au moins une vanne (20), telle qu'une vanne d'admission ou d'évacuation de gaz, ladite vanne comportant un corps (22) mobile entre une première position de fermeture et une seconde position d'ouverture, caractérisée en ce que ledit corps a une forme allongée tubulaire et comprend un alésage interne (28) débouchant aux deux extrémités longitudinales (22a, 22b) dudit corps pour former respectivement deux orifices (30a, 30b) de passage longitudinal de gaz.