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Patent FR-2845425-A1 (FR)
Title: Appareil d'alimentation en carburant pour vehicules
Inventor: NAKAGAWA MITSUYUKI
IPC: F02M37/50
Filed: 2003-06-04
Abstract: L'invention concerne un appareil d'alimentation en carburant avec un réservoir (T) dans lequel la pression du carburant, élevée au moyen d'une pompe électrique (P), est réglée à un niveau prédéterminé par une soupape de contrôle (R) de la pression de façon à ce que le carburant soit amené vers une soupape d'injection.La pompe électrique (P) qui est équipée d'un filtre (F) monté dans le conduit d'aspiration de la pompe (PA3), est logée dans le réservoir de carburant en étant fixée sur une plaque de support (1). Le filtre (F) est entouré d'une enveloppe (20) en caoutchouc, pourvue d'une ouverture (20A). L'extrémité ouverte (8B) d'un conduit de retour du carburant (8) située en aval de la soupape de contrôle de la pression (R), débouche sur l'intérieur (20G) de l'enveloppe du filtre (F).Ainsi, lorsque le véhicule est en marche, le carburant refoulé par le conduit de retour (8) vers le réservoir (T) ne remue pas les matériaux étrangers accumulés dans le fond du réservoir de sorte que du carburant non mélangé à des matériaux étrangers peut être acheminé vers le filtre (F) via l'ouverture (20A) de l'enveloppe du filtre (20).
Patent FR-2856681-A1 (FR)
Title: Hydroxylation of phenolic compounds with hydrogen peroxide comprises performing the reaction in the presence of a ketone and a MCM-22 zeolite
Inventor: GRIENEISEN JEAN LOUIS
IPC: C07C37/60
Filed: 2003-06-27
Abstract: Hydroxylation of phenolic compounds with hydrogen peroxide comprises performing the reaction in the presence of a ketone and a MCM-22 zeolite.
Patent FR-2842665-A1 (FR)
Title: Dispositif de commande destine a un generateur embarque sur vehicule et systeme d'alimentation embarque sur vehicule utilisant celui-ci
Inventor: TANIGUCHI MAKOTO
IPC: H02P9/14
Filed: 2003-07-17
Abstract: Il est fourni un dispositif de commande (6) destiné à un générateur embarqué sur véhicule (1). Le générateur, entraîné en rotation par un moteur embarqué sur le véhicule, est muni d'enroulements de stator (2), de redresseurs (3), d'un enroulement de champ (4) et d'un dispositif de régulation de tension (6) (c'est-à-dire le dispositif de commande destiné au générateur embarqué sur véhicule). Le dispositif de régulation de tension comprend un élément de commutation (61, 62) (comprenant des transistors de puissance, par exemple) qui connecte ou déconnecte électriquement au choix une ligne de courant entre l'enroulement de champ et une alimentation pour fournir du courant à l'enroulement de champ, un élément de stockage (9) (par exemple une batterie), et un élément de régénération (63, 64) (par exemple des diodes roue libre) fournit du courant à l'élément de stockage, circulant au travers de l'enroulement de champ lorsque l'élément de commutation est bloqué.
Patent FR-2858440-A1 (FR)
Title: Insurance of copyright and intellectual rights by generation of a digital file containing identification information in a central server and production of an insurance policy relating to the property
Inventor: CONDAT JEAN BERNARD
IPC: G06Q10/00
Filed: 2003-07-28
Abstract: Percolation and insurance of copyright and intellectual property rights, whereby a digital file is created comprising identification information relating to the rights and stored in a central server. The owner of the rights is then informed by conventional mail that such a process has been carried out with identification details listed. An insurance policy is generated and percolation corresponding to 13 percent or more of the total collection of intellectual rights and copyrights is created.
Patent WO-2004061150-A1 (WO)
Title: Method for the production of a multilayer wear-resistant coating
Inventor: SANCHETTE FREDERIC
IPC: C23C14/56
Filed: 2003-12-23
Abstract: The invention relates to a method for depositing a hard coating on one or several parts (10) in an empty area (1), said hard coating being formed by a combination of at least one oxide layer and a stack of thin layers of various compounds from a group including nitrides, carbides, carbonitrates based on at least one transition element and,optionally, at least one transition element, characterized in that said method comprises the following steps: the stack is deposited by a physical deposition method in a vapor phase based on at least two first sources of vaporization, different contents inside the area and then deposition of the oxide layer on the stack by means of physical deposition in an ionized vapor phase based on at least one second vaporization source (8) which is different from the two first sources, contained in said area. The invention can be more particularly used for wear-resistant coatings for cutting tools.
Patent FR-2867760-A1 (FR)
Title: Piston pour distributeur cosmetique, distributeur de produit cosmetique et procede d'assemblage d'un tel distributeur
Inventor: BRUNO ANTOINE
IPC: B65D83/00
Filed: 2004-03-17
Abstract: Un distributeur de produit cosmétique, hygiénique ou pharmaceutique, comporte une culasse cylindrique (32) définissant un axe géométrique (17) et un volume de logement (60) du produit, une tige axiale filetée (30) mobile en rotation par rapport à la culasse (32) autour de l'axe géométrique, et un piston (10). Le piston est constitué d'un corps de piston (12) pour coopérer radialement avec la culasse cylindrique (32), d'une une première partie filetée (16A) et d'une deuxième partie filetée (16B). La première partie filetée est mobile par rapport au corps de piston entre une position de montage et une position opérationnelle.En position opérationnelle, la première partie filetée forme avec la deuxième partie filetée un filetage intérieur résultant (26) coopérant avec la tige filetée. En position de montage, la première partie filetée est positionnée à distance de la deuxième partie filetée de telle manière qu'il est possible de positionner la tige filetée par rapport au corps de piston sans que la première partie filetée soit en prise avec la tige filetée.
Patent FR-2853364-A1 (FR)
Title: Moteur hydraulique a pistons radiaux, et procede pour sa commande
Inventor: LAMPINEN MIKA
IPC: F04B1/04
Filed: 2004-03-29
Abstract: Le moteur hydraulique à pistons radiaux (100) inclut une valve de rotation libre (50) qui est intégrée à l'intérieur de celui-ci et qui inclut une broche (19). La broche (19) est disposée dans une cavité de broche (20) et mobile dans cette cavité de telle façon que, dans une situation de rotation libre, des épaulements de la broche (19) bloquent le passage d'entrée pour la pression de travail et le passage de retour. Dans une situation de rotation libre, des ressorts (U1, U2, ...) pressent les pistons (13a1, 13a2, ...) et des galets presseurs (14a1, 14a2, ...) associés à ceux-ci vers une position inférieure et hors de contact avec une bague à cames (11).
Patent FR-2855627-A1 (FR)
Title: Circuit integre et procede pour le faire fonctionner
Inventor: KUNEMUND THOMAS
IPC: G06F21/75
Filed: 2004-05-04
Abstract: Circuit intégré ayant au moins deux multiplexeurs (Mux1, Mux2, Mux4) montés en cascade, qui ont respectivement une pluralité d'entrées (ar,arq ; a0,a0q ; al,alq) de données, une sortie (z,zq) de données et une entrée (sr, s0, sl) de commande, celle des entrées de données qui est reliée à la sortie de données étant fixée par le signal (shj<2:0>, j = 1, 2, 4) appliqué à l'entrée de commande.il est prévu au moins une unité (VE) de précharge qui est reliée à la sortie de données ou à l'entrée de données de l'un des multiplexeurs (Mux1, Mux2, Mux4) et qui peut mettre les sorties (z,zq) de données et/ou les entrées (a0,a0q) de données des multiplexeurs (Mux1, Mux2, Mux4) dans un état de précharge avant l'exécution d'une opération de calcul.
Patent FR-2870964-A1 (FR)
Title: Packed and weighed product tracing device for e.g. manufacturer, has case with reader to read standard barcode, and to search corresponding information from database to determine price to be displayed
Inventor: HEYSER MICHEL
IPC: G06Q10/00
Filed: 2004-06-01
Abstract: The device has a database (14) to store information of a standard barcode (8) e.g. EAN13 code, assigned to each packed product (7) and historic information of the product. A case (10) has a reader to read the barcode having thirteen digits, and to search related information from the database to determine a price to be displayed. Initial two digits identify code type and intermediate ten digits is a unique number (N) for each product. The bar code types are price-weight type, weight-price type and industrial type.
Patent FR-2878885-A1 (FR)
Title: Dispositif de remplissage de gaz d'un vitrage isolant
Inventor: DEMARS YVES
IPC: E06B3/677
Filed: 2004-12-03
Abstract: Dispositif (4) de remplissage d'un gaz dans un vitrage isolant (2) comprenant au moins deux feuilles de verre (20, 21) et destiné à recevoir au moins sur une partie de sa périphérie au moins un intercalaire (3) et à emprisonner entre les deux feuilles de verre une lame de gaz (22), caractérisé en ce qu'il comporte une pluralité de buses (40) d'injection de gaz qui délivrent du gaz en direction de l'espace séparant les deux feuilles de verre et au moins sur un côté du vitrage, et qui sont agencées en aval de la mise en association de l'intercalaire avec le vitrage.
Patent FR-2880468-A1 (FR)
Title: Appareil de protection d'une installation electrique a capacite de coupure amelioree
Inventor: DUCOURNEAU BERNARD
IPC: H01H33/02
Filed: 2005-01-04
Abstract: - L'invention concerne un appareil de protection d'une installation contre des perturbations électriques comprenant un boîtier (4) au sein duquel sont montés :- des moyens de génération d'arc (5), formés par deux pièces (6, 7) entre lesquelles un arc (8) est amené à se former lorsqu'une perturbation se produit,- une chambre d'extinction d'arc (9), comportant une série de plaques de fractionnement (12) espacées de manière à décomposer l'arc (8) en une pluralité d'arcs élémentaires (13),caractérisé en ce qu'il comporte au moins un éclateur d'isolement (15) monté en série avec la chambre et possédant un pouvoir de coupure propre suffisant pour assurer, en cas de défaillance de la chambre, l'extinction de l'arc (8) lors du passage à zéro du courant en empêchant le réamorçage de l'arc (8).- Appareils de protection d'installations électriques contre des perturbations électriques.
Patent FR-2884716-A1 (FR)
Title: Utilisation de l'azithromycine pour la fabrication d'un medicament destine au traitement des infections oculaires
Inventor: LUYCKX JACQUES
IPC: A61P31/04
Filed: 2005-04-22
Abstract: L'invention a pour objet l'utilisation de l'azithromycine, en solution dans un véhicule pharmaceutiquement acceptable, pour la fabrication d'un médicament à administrer en deux applications par jour par voie topique pour le traitement et/ou la prévention des infections oculaires.
Patent FR-2886227-A1 (FR)
Title: Motor vehicle`s seat structure, has movable and fixed supports connected by sliding units allowing movable support to slide relative to fixed support, where movable support has engaging units which engage with complementary units
Inventor: LARSONNEUR FRANCOIS
IPC: B60N2/06
Filed: 2005-05-30
Abstract: The structure has a movable support (1) coupled to a fixed support (3) by sliding units allowing the support (1) to slide with respect to the support (3) and to slide transversely with respect to a longitudinal axis (L) of the vehicle. The support (1) has engaging units on its lower side (1a) and near the front and rear edges (5, 6) of the side (1a) to engage with complementary units at an upper side (3a) of the support (3). The engaging and complementary units are formed of a single piece with the supports. Ribs (11, 12) of the support (3) engage in grooves (9, 10) of the support (1).
Patent FR-2886743-A1 (FR)
Title: Methode pour simuler les ecoulements de fluides au sein d'un reservoir a l'aide d'une discretisation de type chimere
Inventor: BENNIS CHAKIB
IPC: G06F17/00
Filed: 2005-06-02
Abstract: - Méthode pour simuler les écoulements dans des réservoirs à l'aide de maillages chimères.- La méthode consiste, dans un premier temps, à générer un maillage chimère composé d'un ensemble de maillages élémentaires capables de prendre en compte les différentes caractéristiques des écoulements et de la géométrie (par exemple, maillage radial dans la zone puits et maillage CPG pour le réservoir) tels que leur union recouvre l'ensemble du domaine de simulation et qu'il existe un recouvrement minimum entre deux maillages élémentaires voisins. Dans un second temps, on détermine au bord de chaque maillage élémentaire, des paramètres d'interpolation permettant de raccorder les écoulements calculés sur ce maillage aux écoulements calculés sur les maillages voisins. Finalement, on simule les écoulements au sein du réservoir et du puits et l'on interpole les variables décrivant l'écoulement au bord des zones de recouvrement en utilisant les paramètres d'interpolation.- Applications à des simulateurs pour gisements d'hydrocarbures par exemple.
Patent FR-2889219-A1 (FR)
Title: Surface covering medium/high density fiber panel assembling method for e.g. wall, involves mutually engaging tongue-like strip of one panel and groove of another panel by rotating panel relatively, and engaging lower lip in cavity of strip
Inventor: ROY VALERIE
IPC: E04F13/076
Filed: 2005-08-01
Abstract: The method involves mutually engaging a tongue-like strip (4) of a panel and a groove (5) of another panel (10) by rotating one panel with respect to another. An abutingly raised flank (23) of the former panel rests, over the strip, on a flank (6a) bordering the panel (10). The lower side of the strip is rounded and the top side (7b) of a lower lip (7) has, towards the front end of the lip, a bulb (17) engaged, by rotation, into a rear cavity (19) located behind the strip.
Patent FR-2902291-A1 (FR)
Title: Novel bacteriostatic preservative agent, useful e.g. in gels, emulsions, lotions, creams, ointments, milk, masks, sun screen and veterinary products, comprises combination of salicylic acid and Lonicera japonica extract in aqueous vehicle
Inventor: BRIN ANDRE JEAN
IPC: A61K8/97
Filed: 2005-08-19
Abstract: Novel bacteriostatic preservative agent comprises combination of salicylic acid or its salts and Lonicera japonica extract in an aqueous vehicle. Independent claims are included for: Independent claims are included for: (1) a process for obtaining a soothing lotion containing the preservative agent, comprising dispersing the extract by agitation in a tub filled with water until complete solubilization, adding the salicylic acid solution previously scattered in glycerol, successively adding hydrolates and other components and neutralizing the entire thing by a basic solution; and (2) a process for obtaining an eye contour cream, mask with honey or cleansing milk containing the preservative agent, comprises dispersing a gel of xanthan gum, until the clear solution obtained, and heating at 70[deg]C, parallely preparing fatty phase by mixing of different oil, emulsifying agent and salicylic acid until complete dispersion under agitation by heating at 70[deg]C, emulsifying by pouring the fatty phase in the gel phase by agitation, keeping it in rest for cooling after an appropriate agitation time, adding previously dispersed anti-oxidant in a fraction of oil then clay previously dispersed in a fraction of water, finally at room temperature, adding the extract, honey previously dispersed in the water and essential oils by agitation and homogenizing the formed emulsion.
Patent FR-2891554-A1 (FR)
Title: Anti-corrosion coating for components used in vehicles or construction is made from silicon, carbon, hydrogen and nitrogen with specific atomic structure
Inventor: MAURIN PERRIER PHILIPPE
IPC: C23F11/18
Filed: 2005-10-03
Abstract: Coating for metal components subject to corrosion is made essentially from silicon, carbon, hydrogen and nitrogen in a compound with the atomic content of hydrogen, measured by the Elastic Recoil Detection Analysis technique (ERDA) is between 15 and 25 atoms per cent, the atomic content of silicon, measured by the Rutherford retrodiffusion technique (RBS) is between 15 and 28 atoms per cent, and the nitrogen/carbon atomic concentration ratio is above 0.9 : 1, with impurities accounting for a maximum of 5 atoms per cent. The coating material's hardness is no greater than 2100 daN/sq mm. The coating is applied with a preferable thickness of 0.5 and 2.5 mu m.
Patent FR-2892709-A1 (FR)
Title: Sachet comportant une ouverture dans des profiles, procede de fabrication correspondant
Inventor: BOIS HENRI
IPC: B65D81/34
Filed: 2005-10-28
Abstract: L'invention concerne un sachet d'emballage comportant une paire de profilés (3) fixés sur des parois (2) du sachet, les profilés comportant des extrémités (310, 320) de formes complémentaires et aptes à coopérer de façon amovible pour fermer et ouvrir le sachet, caractérisé en ce qu'il comporte au moins une ouverture (33) entre une des extrémités (320, 310) et une des parois (2), l'ouverture s'étendant sur une partie (36) de la longueur des profilés, l'ouverture étant associée, selon une direction sensiblement perpendiculaire aux profilés, à un élément de blocage (34, 381, 382) relié à la paroi du sachet, de sorte que les gaz puissent passer par l'ouverture (33) mais pas les liquides.Elle concerne également un procédé de fabrication d'un tel sachet.
Patent FR-2893120-A1 (FR)
Title: Module solaire elementaire destine a un dispositif de recuperation du rayonnement solaire
Inventor: CONCHY FREDERIC
IPC: F24S23/70
Filed: 2005-11-07
Abstract: Le module solaire élémentaire (3) comporte un bâti (31) apte à reposer directement ou indirectement sur un sol, des moyens de traitement (32) d'un rayonnement solaire montés mobiles sur le bâti par un liaison pivot, un axe de rotation (33) de la liaison pivot passant sensiblement par un centre de gravité des moyens de traitement.
Patent FR-2894040-A1 (FR)
Title: Dispositif d'asservissement pour un vibrateur a rotors desequilibres.
Inventor: CLARY SYLVAIN
IPC: G05D19/02
Filed: 2005-11-28
Abstract: L'invention s'applique à un vibrateur comportant deux paires (A, B) de rotors (10 à 13) déséquilibrés entraînés en rotation synchrone par un premier moteur, ainsi qu'un second moteur agencé pour entraîner un mécanisme déphaseur et ajuster un déphasage entre la première paire de rotors et la seconde paire de rotors; le dispositif comporte :- un capteur (C1) de rotation d'un rotor de la première paire de rotors,- un capteur (C2) de rotation d'un rotor de la seconde paire de rotors ou bien de position du mécanisme déphaseur,- un moyen pour commander la rotation du premier moteur en fonction de la phase et de la fréquence d'un signal de consigne d'effort et des signaux délivrés par les capteurs,- un moyen pour commander la rotation du second moteur en fonction de la phase, de la fréquence, et de l'amplitude du signal de consigne d'effort et des signaux délivrés par les capteurs.
Patent FR-2901501-A1 (FR)
Title: Rotating tool e.g. turnscrewer, for industrial field, has air motor comprising rotor rotation inversion control and regulation pipe that is provided at base of unit, where unit is distinct from body and mounted concentric with body
Inventor: HUET VALENTIN
IPC: B25F5/00
Filed: 2006-05-23
Abstract: The tool has an air motor comprising a rotor (4) that is mounted rotating in a body (6). The rotor is supported on both sides of the body, in front and rear wheels (2, 3). The motor comprises a rotor rotation inversion control and regulation pipe (72) that is provided at a base of a unit (7), where the pipe receives a lever. The pipe has orifices on sides of an annular shoulder. The unit (7) is distinct from the body and mounted concentric with the body. The unit (7) has a ring (71) defining a housing inside which the body is mounted.
Patent FR-2901634-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de mesure de temperature de jonction d'un composant electronique.
Inventor: GOLLENTZ BERNARD MICHEL
IPC: G01R29/24
Filed: 2006-05-23
Abstract: L'invention concerne un dispositif de mesure de la température de jonction d'un composant électronique (10) à semi-conducteurs dont la conduction est assurée par apport permanent de porteurs, qui comporte des moyens (20, 24, 26) de mesure d'une quantité électrique sur le composant lors d'une phase déterminée de fonctionnement du composant et des moyens (28, 30) de détermination de la température de jonction du composant à partir de la quantité électrique mesurée.Lesdits moyens de mesure (20, 24, 26) de la dite quantité électrique sont propres à mesurer la quantité de charges évacuée par le composant lors de la phase de blocage postérieurement à la phase linéaire de variation de l'intensité.
Patent FR-2902879-A1 (FR)
Title: Rheometre orthogonal
Inventor: COTTAIS FREDERIC
IPC: G01N11/14
Filed: 2006-06-22
Abstract: Appareil de mesure des propriétés rhéologiques d'un matériau viscoélastique formé d'un plateau rotatif supérieur (10) et d'un plateau rotatif inférieur (20), aptes à enserrer les faces opposées d'un échantillon S du matériau à mesurer, les axes de rotation (a1 a1' et a2 a2') des dits plateaux étant disposés parallèlement entre eux dans une direction perpendiculaire au plan formé par les plateaux, et écartés l'un de l'autre d'une distance d, caractérisé en ce que l'appareil comprend deux moteurs indépendants (12, 22) aptes à entraîner respectivement le plateau supérieur (10) et le plateau inférieur (20) à une même vitesse de rotation omega sans générer de déphasage angulaire de rotation entre les deux plateaux.
Patent FR-2903216-A1 (FR)
Title: Perfectionnement aux supports de donnees tels que les supports optiques
Inventor: LOUZIR ALI
IPC: H01Q13/10
Filed: 2006-06-28
Abstract: La présente invention concerne un support de données formé d'au moins un substrat diélectrique recouvert d'une couche conductrice, la couche conductrice 10 comportant une partie recevant des données 10A et une partie sans données 10B, le dit support comportant un circuit d'identification formé d'un circuit intégré 14 et d'une antenne 12, l'antenne étant constituée par au moins une fente 12 résonante gravée dans la partie sans données 10B de la couche conductrice.
Patent FR-2904585-A1 (FR)
Title: Motor vehicle seat, has backrest top placed between backrest and headrest and mobile by pivoting with respect to backrest, where top is connected to headrest such that top is driven in pivoting by pivoting headrest
Inventor: EPAUD DAVID
IPC: B60N2/30
Filed: 2006-08-04
Abstract: The seat has a backrest top (30) that is placed between a backrest (20) and a headrest, and mounted articulated on an upper edge of the backrest. The top is mobile by pivoting with respect to the backrest. The top is connected to the headrest such that the top is driven in pivoting by pivoting the headrest. A connecting rod connects a support frame to curved arms of the headrest such that pivoting of the headrest along a pivoting axis (G) results in pivoting of the top with respect to the backrest along a pivoting axis (H) determined by a textile hinge.