baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3117665-A1 (FR)
Title: Dispositif de coupure à accroissement diélectrique
Inventor: MARLIN FRÉDÉRIC
IPC: H01H39/00
Filed: 2020-12-10
Abstract: Dispositif de coupure à accroissement diélectrique
    L’invention concerne un dispositif de coupure comprenant un élément conducteur (40) et un piston (30) mobile, le piston (30) étant apte à se déplacer entre une première position de passage du courant dans l’élément conducteur (40) et une deuxième position de coupure du courant, le piston (30) étant configuré pour rompre l’élément conducteur (40) lors de son passage de sa première position à sa deuxième position, le piston (30) étant positionné dans une cavité de réception (12a) d’un élément de réception (12) lorsque ledit piston (30) est dans sa deuxième position, la cavité de réception (12a) étant délimitée par au moins une paroi interne (120) de l’élément de réception (12), la paroi interne (120) étant en matériau électriquement isolant.
    L’élément de réception (12) comprend en outre des ailettes (60) en matériau électriquement isolant et s’étendant à l’intérieur de la cavité de réception (12a) depuis ladite au moins une paroi interne (120) de l’élément de réception (12).
    Figure pour l’abrégé : Fig.1
Patent FR-3120031-A1 (FR)
Title: Dispositif de maintien d’un appareil électronique portatif avec interface de communication escamotable et véhicule équipé d’un tel dispositif
Inventor: MADRE THIBAULT
IPC: B60R11/02
Filed: 2021-02-22
Abstract: L’invention concerne un dispositif de maintien d’un appareil électronique portatif (3) dans un véhicule automobile, le dispositif comprenant au moins un élément de retenue (5) destiné à recevoir un des bords de l’appareil électronique portatif (3) et au moins une interface de communication (9) pouvant être alternativement visible ou escamotée. Au moins un élément de retenue (5) comprend au moins une pièce d’appui (11) mobile entre une position de repos et une position enfoncée et au moins une pièce d’appui (11) est reliée à ladite interface de communication (9) ou à un volet de masquage de ladite interface de communication (9). Le déplacement de la ou des pièces d’appui (11) depuis leur position de repos jusqu’à leur position enfoncée déplace l’interface de communication (9) ou le volet de masquage de manière à rendre ladite interface de communication (9) visible.  Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 3
Patent FR-3121907-A1 (FR)
Title: Procédé de fixation d’un couvercle sur un orifice d’un système de direction assistée et un tel couvercle
Inventor: GUERIN MICKAEL
IPC: B62D5/00
Filed: 2021-04-15
Abstract: Carter (1’) d’un système de direction assistée, comprenant au moins un siège de fixation (2) d’un couvercle (60), ledit siège de fixation (2) délimitant un orifice, le couvercle (60) étant destiné à obturer l’orifice, le siège de fixation (2) comprenant une paroi d’appui (53) pour le couvercle (60), caractérisé en ce que le siège de fixation (2) comprend également au moins une partie d’élongation (54) disposée en dehors de la paroi d’appui (53), la partie d’élongation (54) étant munie d’au moins une zone de déformation (55) configurée pour être rabattue sur le couvercle (60).  Figure 5
Patent FR-3126002-A1 (FR)
Title: Procédé et dispositif pour stocker et contrôler l’ouverture et la fermeture d’une cartouche contenant une boisson
Inventor: DE GAULLE OCTAVE
IPC: B65D85/30
Filed: 2021-08-03
Abstract: La présente invention porte sur un dispositif (1) destiné à autoriser le transport, le stockage, l’ouverture et la fermeture d’une cartouche (100) apte à recevoir un liquide, la cartouche étant fermée par une valve (110), le dispositif (1) comprenant une coque (2), un culot (10), une coiffe (17) comprenant un corps tubulaire, un goulot, un bouchon, un système de sécurité et une couronne de verrouillage. L’invention porte également sur une cartouche destinée à être montée dans un tel dispositif. L’invention porte aussi sur un procédé de montage d’une telle cartouche dans un tel dispositif.  Figure 1
Patent FR-3126409-A1 (FR)
Title: Poubelle autonettoyante
Inventor: EDDEB LEILA
IPC: B65F7/00
Filed: 2021-08-30
Abstract: Cette poubelle autonettoyante comprenant un bac (3), un couvercle principal (4) monté de manière amovible sur le bac (3), caractérisé en ce que comporte une unité de pulvérisation (5) adaptée pour pouvoir être insérée dans une ouverture (19) qui traverse le couvercle principal (4), ladite unité de pulvérisation (5) comportant un tuyau d’entrée d’eau (9) et une tête de pulvérisation (25) pouvant être alimentée en eau depuis le tuyau d’entrée d’eau (9) et pulvériser cette eau dans le bac (3).
    Figure pour l’abrégé : [Fig.3]
Patent FR-3127628-A1 (FR)
Title: Procédé de fabrication d’un moule pour nano-impression et moule associé
Inventor: TEYSSEDRE HUBERT
IPC: H01L21/308
Filed: 2021-09-24
Abstract: Procédé de fabrication d’un moule pour nano-impression et moule associé.  L’invention concerne un procédé de fabrication d’un moule (1) pour nano-impression et le moule (1) associé, comprenant une fourniture d’un substrat (10) comprenant une couche (11), et au moins une implantation ionique configurée de façon à obtenir dans la couche (10) au moins une première portion (111) non implantée ou présentant une première implantation, au moins une deuxième portion (111) présentant une deuxième implantation, et une troisième portion (113) non implantée distincte de la première portion (111) ; après l’implantation, le procédé comprend une gravure de la couche (10) configurée de façon à présenter une vitesse de gravure différente entre au moins la deuxième portion (112) et la troisième portion (113), de façon à graver à travers des ouvertures (130a, 130b) d’un masque de gravure (13) une pluralité de motifs (114a, 114b) de différentes hauteurs dans la couche (11).  Figure pour l’abrégé : Fig. 4B
Patent FR-3129481-A1 (FR)
Title: Determination d’une orientation cristallographique d’une surface d’une piece d’un aeronef
Inventor: GERARDIN BENOIT
IPC: G01N21/55
Filed: 2021-11-19
Abstract: Cette détermination comporte : - pour chacune de plusieurs positions d’éclairage (110n), un éclairage non collimaté de la surface (102), et une acquisition, à un même point d’acquisition (114) pour toutes les positions d’éclairage (110n), d’une image dite brute ; - pour chaque position d’éclairage (110n) et pour chaque pixel (Pm) des images brutes, une détermination d’une orientation possible (θn,m, φn,m) de facettes cristallines, en considérant une propagation lumineuse depuis la position d’éclairage (110n) considérée jusqu’à la position d’acquisition (114), avec une réflexion spéculaire sur les facettes cristallines ; - à partir des images brutes et des orientions possibles (θn,m, φn,m) associées à leurs pixels (Pm), une construction d’un profil de réflectance (PR) ; - une détermination d’une orientation réelle (θr, φr) des facettes à partir du profil de réflectance (PR).  Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3132353-A1 (FR)
Title: Procédé de contrôle non destructif d’un lot de pièces industrielles par tomographie par rayons X
Inventor: ROMERO EDWARD
IPC: G01N23/046
Filed: 2022-02-03
Abstract: L’invention porte sur un contrôle non destructif par tomographie par rayons X.   Ce contrôle comprend l’acquisition, avec un collimateur (6) et une grille de blocage de faisceau (4) interposés entre une source de rayons X (1) et une pièce du lot, d’images d’intensité de calibration selon différents angles de projection, la grille comprenant des éléments d’atténuation (EA) des rayons X et, pour chaque angle de projection, la détermination d’une image de rayonnement diffusé à partir de l’image d’intensité de calibration acquise selon cet angle de projection.  Ce contrôle comprend par ailleurs le retrait de la grille et l’acquisition, avec le collimateur (6) interposé entre la source de rayons X (1) et une pièce du lot, d’images d’intensité brute selon les différents angles de projection, et la correction, pour chaque angle de projection, de l’image d’intensité brute acquise pour cet angle de projection au moyen de l’image de rayonnement diffusé déterminée pour cet angle de projection.  Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3132983-A1 (FR)
Title: Dispositif de régulation thermique d’un élément électrique et/ou électronique à l’aide d’un fluide diélectrique et Système comprenant un tel dispositif
Inventor: TISSOT JULIEN
IPC: H01M10/60
Filed: 2022-02-22
Abstract: La présente invention concerne un dispositif de régulation de température (1) d’au moins un composant électrique et/ou électronique (2), notamment pour véhicule automobile, notamment une cellule de stockage d’énergie, le dispositif (1) comprenant une enceinte (3) destinée à contenir un volume liquide de fluide diélectrique (4) et l’au moins un composant électrique (2) de façon à ce que ledit composant électrique soit au moins partiellement immergé dans ledit fluide, et au moins un moyen de mise en mouvement (5, 6) dudit volume de fluide diélectrique, ledit au moins un moyen étant configuré pour être partiellement immergé dans le fluide diélectrique et pour créer un mouvement du fluide par rotation dudit moyen.  Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3134339-A1 (FR)
Title: Profilé d'habillage pour un panneau
Inventor: CAILLETEAU JEREMY
IPC: B32B3/08
Filed: 2022-04-07
Abstract: La présente invention porte sur un profilé d'habillage (21) destiné à recouvrir un chant d'un panneau (20) comportant:  - une armature (23) comportant une toile (24), un premier flanc (26.1) et un deuxième flanc (26.2), un premier pli (27.1) s'étendant entre un premier bord longitudinal de la toile (24) et le premier flanc (26.1), un deuxième pli (27.2) s'étendant entre un deuxième bord longitudinal de la toile (24) et le deuxième flanc (26.2), et  - une couverture textile (30) extensible recouvrant au moins en partie ladite armature (23),  - ladite armature (23) comportant au moins une zone de mise en forme (37) dans laquelle sont réalisées une pluralité de découpes (38.1, 38.2, 38.3), de sorte que ladite armature (23) peut être mise en forme suivant la zone de mise en forme (37) pour suivre un profil de courbure du chant du panneau (20).  Figure 2a
Patent FR-3121852-A1 (FR)
Title: Outil pour produire un agencement, procédé pour produire l'agencement avec l'outil et agencement
Inventor: BLUEMMEL UWE
IPC: H01R4/20
Filed: 2022-04-14
Abstract: L'invention concerne un outil (300), un procédé pour produire un agencement à l'aide de l'outil (300), ainsi qu'un agencement , l'outil (300) présentant au moins une première unité de mâchoires de pressage (305) et une unité de guidage (310), la première unité de mâchoires de pressage (305) délimitant, au niveau de l’intérieur, un logement d'outil (325) qui s’étend le long d'une ligne droite (320) et qui sert à recevoir le manchon de sertissage (60) et la ligne électrique (20), la première unité de mâchoires de pressage (305) ayant une première mâchoire de pressage (330) avec une première surface de pressage (345) agencée sur un côté tourné vers le logement d'outil (325), une deuxième mâchoire de pressage (335) avec une deuxième surface de pressage (350) agencée sur un côté tourné vers le logement d'outil (325), et un premier dispositif de réglage (340).   Figure pour l’abrégé: Figure 3
Patent FR-3134840-A1 (FR)
Title: Coffre de volet roulant a acces sous face
Inventor: FISCHBACH JULIEN
IPC: E06B9/17
Filed: 2022-04-25
Abstract: C offre acoustique de volet roulant La présente invention concerne un coffre (1) pour volet roulant ou similaire présentant un accès par le dessous et comprenant au moins une planche arrière (3), une planche supérieure (4), une planche avant (5) et une planche inférieure (6), ces dernières, remarquable en ce que ladite planche inférieure (6) comporte au moins :- une portion fixe (8) agencée pour être fixée sur le dessus d'un dormant (2),- une ouverture entre lesdites portion fixe (8) et planche avant (5),- une trappe d'accès (14) amovible, et- un organe de liaison (15) fixé de façon amovible sur ledit bord longitudinal avant, et sur lequel se solidarise de manière amovible ladite trappe d'accès (14).  [Fig 2]
Patent FR-3135237-A1 (FR)
Title: Générateur de gaz avec une chambre de gaz et un opercule d’étanchéité
Inventor: PRIMA GERALD
IPC: B60R21/274
Filed: 2022-05-04
Abstract: Générateur de gaz comprenant :- une chambre avec un orifice de sortie (16),- un opercule d’étanchéité (14) obturant l’orifice de sortie (16),- des gaz sous pression stockés dans la chambre,- un membre support (15), agencé pour occuper :  une position de support, dans laquelle l’opercule d’étanchéité (14) prend appui sur le membre support (15),une position escamotée, dans laquelle l’opercule d’étanchéité (14) est rompu pour permettre une vidange des gaz sous pression contenus dans la chambre,  caractérisé en ce que l’opercule d’étanchéité (14) est soudé sur le membre support (15) avec une soudure (W2) suivant un profil de soudure comprenant au moins une ligne brisée et/ou une pluralité de segments reliés entre eux.  Figure pour l'abrégé : Fig. 3
Patent FR-3122808-A1 (FR)
Title: Co-extraction de composés actifs à caractères hydrophiles et hydrophobes issus de microalgues et macroalgues
Inventor: VERNES LÉA
IPC: A23L33/105
Filed: 2022-05-11
Abstract: La présente demande de brevet concerne un procédé d’obtention d’un extrait aqueux provenant d’au moins deux algues (microalgues et/ou macroalgues), permettant un meilleur rendement d’extraction des composés hydrophiles et hydrophobes desdites algues. En outre, l’invention concerne lesdits extraits aqueux, ainsi que leur utilisation dans la prévention des pathologies cardiovasculaires, et en tant qu’ingrédient fonctionnel en alimentaire, en particulier de complément alimentaire.
Patent FR-3138233-A1 (FR)
Title: Procédé amélioré de traitement d’une pièce métallique d’un circuit primaire d’un réacteur nucléaire refroidi par eau
Inventor: YOU DOMINIQUE
IPC: G21C15/28
Filed: 2022-07-20
Abstract: L’invention concerne un procédé de traitement d’une surface interne d’une pièce métallique en un alliage à base nickel ou à base cobalt d’un circuit primaire au cours d’un cycle de fonctionnement d’un réacteur REP. Il comprend :  - une estimation d’une quantité de nickel susceptible d’être rejetée dans le circuit primaire par l’ensemble des pièces métalliques du circuit primaire au contact de l’eau du circuit primaire, au cours d’un cycle de fonctionnement du réacteur ;  - un calcul d’une quantité de magnétite nécessaire pour fixer la totalité de la quantité de nickel estimée ;  - une formation d’une eau traitée obtenue par dissolution de la quantité de magnétite calculée dans l’eau du circuit primaire lorsque l’eau a une température comprise entre 80°C et 180°C ; et  - une mise en circulation de cette eau traitée dans le circuit primaire de manière à former, sur la surface interne d’au moins une pièce métallique, une couche d’un oxyde protecteur apte à fixer tout ou partie de la quantité de nickel estimée.  Une portion de l’eau traitée circulant dans le circuit primaire étant purifiée en continu, au cours du cycle de fonctionnement, en étant déviée dans un circuit auxiliaire comprenant des moyens de purification puis réinjectée dans le circuit primaire, le procédé comprend en outre une injection, dans ce circuit auxiliaire et en aval des moyens de purification, d’une solution de fer aqueux (Fe (II)), pour compenser la quantité de fer retirée de l’eau traitée épurée par les moyens de purification.  Figure pour l’abrégé : aucune.
Patent FR-2003672-A1 (FR)
IPC: B03D1/20
Filed: 1969-03-11
Abstract: 1,264,117. Froth flotation process. ENGLISH CLAYS LOVERING POCHIN & CO. Ltd. 7 March, 1969 [11 March, 1968], No. 11856/68. Heading B2H. In a froth flotation process for purifying mineral ores, an aqueous mineral slurry containing a defluocculant and a collector and having a solids content of at least 30% by weight is conditioned for a time sufficient to dissipate in the slurry at least 25 horsepower hours of energy per ton of mineral solids and is then introduced into a froth flotation cell having a central, internal, submerged impeller having a peripheral speed of at least 2,000 feet per minute. The deflocculant may be sodium silicate, and the collector, a C 8-20  fatty acid such as oleic acid or lauric acid. Ammonium hydroxide may be added, and an activator, preferably a water-soluble salt of an alkaline earth metal or of a metal having a specific gravity greater than 4, may be used. Frothing may be induced by addition of pine oil or a lower alkyl ether of polyproylene glycol. The froth flotation cell comprises an impeller 1 mounted beneath a hood 7 and driven by belt gearing 4 from an electric motor 2. The process may be carried out in a number of similar froth flotation cells connected in series (Figure 2, not shown).
Patent FR-2010801-A1 (FR)
Title: Guanidine soaps prodn
IPC: C09K23/00
Filed: 1969-05-23
Abstract: Guanidine carbonate is heated with a carboxylic acid anhydride at a temp. between about 50 and 200 degrees C. Reaction temperature should be higher than the melting point of the anhydride.
Patent FR-2074661-A1 (FR)
Title: Aminoalkyl alkylenimines by dimerization ofalkylenimines
IPC: C07D203/12
Filed: 1970-01-15
Abstract: An alkylenimine esp. aziridine is dimerised by heating at 90-130 degrees C and 2-273 atmos. in an inert atm. in an inert solvent e.g. PhH, NEt3 in the presence of up 1-5% K salt of an alkylenimine opt. generated in situ.
Patent FR-2077658-A1 (FR)
Title: Metallurgical flux - from crude fluorspar and bauxite
IPC: C21C7/076
Filed: 1970-02-03
Abstract: Metallurgical flux for foundry use is made from poor grade mineral sources and comprises 65-85% fluorspar (contg. >60% CaF2, 15% SiO2, 15% Fe2O3, 0.2% S) and 35-15% bauxite (contg. >52% Al2O3, >15% each of SiO2 and Fe2O3, S negligible). Used in the form of free flowing, intimately mixed powder of a wide size range and humidity 1%, it is conveniently transported in sacks without agglomeration. Used in a semi-industrial scale pilot test, the consumption of flux per tonne of steel was approx. half that of conventional flux, and yielded steel of similar P and S contents.
Patent FR-2135025-A1 (FR)
Title: Electric treater for jet fuel
IPC: C10G32/02
Filed: 1971-03-26
Abstract: An electric treater for removing dispersing materials from oil, particularly jet fuel. The oil flowing through side-by-side flow passages that extend other than vertically, and the there being planar grid electrodes extending along the central planes of the flow passages.
Patent FR-2180498-A1 (FR)
Title: Cylindrical gas heat treatment furnace
IPC: C21D1/767
Filed: 1972-04-19
Abstract: Heat treatment furnace is fitted with groups of burners which generate flue gas in such a way, that they generate a rolling cylinder shaped whirl in the furnace, the axis of the cylinder being parallel with the furnace axis. There are two sets burners fitted. One of these generates a clockwise rotating whirl, whilst the other causes a whirl rotating counterclockwise. In a given control zone of furnace are fitted only burners causing a whirl in a common direction. Over the length of the furnace at a given time, only burners causing rotation in a single rotation are working, the two sets of burners causing opposite whirl directions being employed alternatively at timed changeover periods. In the preferred type of installation high speed burners generating flue gases at least 50m/sec are used. The advantage of this disposition of burners is that very even heating occurs of the furnace charge.
Patent FR-2207708-A1 (FR)
Title: 2-Aryl-2,3,5,6-tetrahydroimidazo(2,1-b)thiazoles - with antidepressant, psychoenergising and anorectic activity
IPC: A61K31/425
Filed: 1972-11-30
Abstract: The racemic and optically active forms of cpds of formula (I): (where R is phenyl opt. mono-or disubstd. by halogen, 1-4C alkyl, 1-4C alkyl, 1-4C alkoxy, 1-4C alkythio, di(1-4C alkyl) amino, di(1-4C alkyl) sulphamoyl, NO2, Cn and/or CF3, or is 2-, 3- or 4- pyridyl opt. monosubstd. by 1-4C alkyl or alkoxy) and their acid-addn. salts are new cpds., pref. prepd. by cyclising l-(R-CHOH-CH2)-imidazolidine-2-thione in an acid medium.
Patent FR-2223175-A1 (FR)
Title: Improving fibre-board surface - by sprinkling fine fibres on surface before final compression
IPC: B27N3/14
Filed: 1973-04-02
Abstract: Fibres are fed in e.g. an air stream through an applicator which sprays adhesive on to them, and then to a separator (e.g. a cyclone separator) to separate off line fibres from the main bulk of fibres. The main bulk of fibres are then deposited as a mat on a conveyor and the fine fibres are sprinkled on the surface of the mat. Finally the conveyor feeds the mat to a press where it is compressed into fibre board. Pref. the fibres pass through a heater after the adhesive has been sprayed on to them the surface of the fibre board is improved.
Patent FR-2235637-A1 (FR)
Title: Non-chemical weed killing system - after sowing furrows are burnt clean using burners mounted on tractor
IPC: A01B79/02
Filed: 1973-07-04
Abstract: After preparing the ground in the normal way and sowing it a few days afterwards, the third operation is to burn along the furrows to destroy weeds and harmful insects, before the crop germinates. This is done using burners (M), adjustable for position and height, spaced along a bar (K) mounted on a tractor and fuelled by gas in cylinders (U). The final step is to hoe the intervals between the furrows. The time delay between each operation is dependent on weather, temperature, season, etc. The burners are locked on the bar (K) by wing nuts and are adjusted according to the crop which is sown.
Patent FR-2238609-A1 (FR)
Title: Vehicle tarpaulin mounting system - fixing devices on both tarpaulin sides allow tarpaulin reversal
IPC: B60J7/10
Filed: 1973-07-27
Abstract: Applicable particularly to military vehicles, offering two types of camouflage. The patent covers various fixings to allow reversal not to affect secure fixing of the canvas cover. One such fixing is the strap and buckle type with a similar buckle and strap on each face of the cover. Another is for a system of cords passing through solid metal bridge pieces on the body. For openings in the cover there are roll up pieces. Another type of fixing of the press stud type is covered for the body with duplicated male elements on each side of the cover.
Patent FR-2252170-A1 (FR)
Title: Machine with rotary workpiece table - crown wheel assembly rotates table under control of a locking pawl
IPC: B23Q16/06
Filed: 1973-11-28
Abstract: The base comprises box sections, containing the power unit and controls. The top is a plate (8) for mounting the tooling. A central bush (53) carries the spindle (57, 58) and worktable (7) in ball races (55, 56). The other end (61) of the spindle is splined (63, 64, 65) and is rotated by a toothed wheel (66, 70). A plug (164, 165) and crown wheel (133) select the angle of rotation. Pressing a foot pedal causes a cylinder (92) to withdraw the locking plunger (85), releasing the spring loaded pawl (95) and locking both crown (133) and toothed (66) wheels together. Another cylinder (123) rotates the table until a microswitch is energised; this reverses the sequence and the table is locked.
Patent FR-2488999-A1 (FR)
Title: Radar a compression d'impulsions
IPC: G01S13/28
Filed: 1973-12-20
Abstract: L'INVENTION CONCERNE UN RADAR A COMPRESSION D'IMPULSIONS. CE RADAR, QUI COMPORTE DES CANAUX DE DISTANCE K, K ET DANS LEQUEL LA COMPRESSION D'IMPULSIONS EST REALISEE EN AVANT DES PORTES DE DISTANCE, COMPORTE UNE ANTENNE PA, DEUX VOIES DE TRANSMISSION A FILTRES BFO, BF1, REDRESSEURS GRO, GR1 ET DISPOSITIF PK DE COMPRESSION D'IMPULSIONS QUI FORME PAR SUPERPOSITION DES FONCTIONS D'AUTOCORRELATION DE MOTS DE CODE PARTIELS A, B DANS LE DISPOSITIF CSS DE COMMANDE ET DE MEMOIRE, UN MAXIMUM PRINCIPAL, A LA DUREE DUQUEL EST EGALE LA DUREE DE RACCORDEMENT PARMI LESCANAUX DE DISTANCE DANS CHACUN DESQUELS UN FILTRE PASSE-BAS TP SUPPRIME LES MAXIMA SECONDAIRES. APPLICATION NOTAMMENT POUR LA DETECTION D'AVIONS.