baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3091860-A1 (FR)
Title: Convoyeur à bande et son système d’étanchéité perfectionné
Inventor: N'HAUX GUILLAUME
IPC: B65G15/56
Filed: 2019-01-18
Abstract: Convoyeur à bande et son système d’étanchéité perfectionné Convoyeur (100) à bande, pour le transport de produits en vrac ou de charges isolées, comprenant un châssis (10), un ensemble transporteur (20), et un dispositif d’entraînement (30) motorisé, l’ensemble transporteur comportant une pluralité de palettes transversales (23) couplées à au moins une chaine entraînée par un pignon moteur du dispositif d’entraînement et sur lesquelles une bande transporteuse (22) souple est fixée, ledit convoyeur comportant au niveau de chaque bord latéral de l’ensemble transporteur : une sole de glissement (24) placée au-dessus des extrémités d’une partie des palettes transversales et au-dessous de la bande transporteuse, un bloc d’étanchéité (25) fixé à une paroi latérale (11) du convoyeur et appuyant la bande transporteuse contre ladite sole de glissement, et un soufflet (26) le long du contour latéral de la bande transporteuse. figure pour l’abrégé : figure 4
Patent FR-3091943-A1 (FR)
Title: Dispositif et procédé de surveillance de produits alimentaires
Inventor: GÉRARD YANNICK
IPC: G06Q10/08
Filed: 2019-01-23
Abstract: Dispositif (1) intégré de surveillance de produits alimentaires, comprenant un boîtier dans lequel sont agencés un lecteur (2) pour réception de données d’un code produit (21) d’un produit (20) alimentaire à surveiller, un module d’identification du produit à partir d’une base de données de produits comportant une liste de produits et leurs caractéristiques de durée de conservation, un module de calcul d’une date limite de consommation secondaire en fonction du produit (20) et de l’instant d’ouverture de son emballage, une base de surveillance de produits en cours d’utilisation, un module de création et de mise à disposition d’étiquettes (15) de DLC secondaire pour application directement sur l’emballage du produit (20).                                   FIGURE 1             .
Patent FR-3092781-A1 (FR)
Title: Pince de serrage/desserrage a deux inserts lateraux
Inventor: PLÉ ARNAUD ERIC STÉPHANE
IPC: B25B7/04
Filed: 2019-02-14
Abstract: L’invention concerne une pince (1) de serrage/desserrage comportant deux bras (2) comprenant une première portion d’extrémité (2a) longitudinale portant une mâchoire (4) et une deuxième portion d’extrémité (2b) longitudinale de préhension, les deux bras (2) étant pivotants autour de l’axe d’articulation (3) entre une position d’ouverture et une position de fermeture dans laquelle les mâchoires (4) délimitent un espacement pour un objet à saisir. La première portion d’extrémité (2a) longitudinale de chaque bras (2) est solidarisée avec un insert (5) latéral prolongeant la première portion d’extrémité (2a) dans une direction parallèle à l’axe d’articulation (3) et portant chacun un mors (6), les mors (6) des deux inserts (5) étant en vis-à-vis en position de fermeture de la pince (1) de serrage, la première portion d’extrémité (2a) de chaque bras (2) portant des moyens de solidarisation (7) coopérant avec des moyens de solidarisation complémentaires (8) portés par l’insert (5) associé. Figure de l’abrégé : Figure 5
Patent FR-3093591-A1 (FR)
Title: Procédé de fabrication d’un élément capacitif haute tension, et circuit intégré correspondant
Inventor: MARZAKI ABDERREZAK
IPC: H01L29/72
Filed: 2019-03-06
Abstract: Un circuit intégré comporte un substrat semiconducteur (SUB) ayant une face avant (FA), une région diélectrique (STI) s’étendant dans le substrat à partir de la face avant (FA). Au moins un élément capacitif (CHV) comporte, sur une surface de la région diélectrique (STI) au niveau de la face avant (FA), un empilement d’une première région conductrice (P0), d’une deuxième région conductrice (P1), et d’une troisième région conductrice (P2). La deuxième région conductrice (P1) est isolée électriquement de la première région conductrice (P0) par une première région diélectrique (DI1) et est isolée électriquement de la troisième région conductrice (P2) par une deuxième région diélectrique (DI2). Figure pour l’abrégé : Fig 9
Patent FR-3093492-A1 (FR)
Title: Véhicule ferroviaire équipé d’un organe de stockage électrique
Inventor: BOLLENGIER CHRISTOPHE
IPC: B61D49/00
Filed: 2019-03-06
Abstract: Véhicule ferroviaire équipé d’un organe de stockage électrique La présente invention concerne un véhicule ferroviaire (10), comportant : un dispositif d’alimentation électrique (20), un moteur électrique de traction (15), des équipements électriques auxiliaires (16, 17) et un élément (22) de connexion à une source de puissance électrique externe au véhicule. Ledit dispositif d’alimentation comprend : un convertisseur électrique (26) apte à alimenter le moteur électrique de traction en courant haute tension ; ledit convertisseur électrique étant relié à l’élément de connexion ; un premier réseau électrique moyenne tension (34) auquel les premiers équipements électriques auxiliaires sont reliés ; et un premier organe de stockage électrique (30), relié au premier réseau électrique moyenne tension, de sorte à fournir ou prélever de l’électricité audit premier réseau. Le convertisseur électrique est relié au premier réseau électrique moyenne tension, de sorte à fournir de l’électricité audit premier réseau. Figure pour l'abrégé : Figure 2
Patent FR-3094729-A1 (FR)
Title: Plateforme de betonnage
Inventor: CASSOU MATHIEU
IPC: E02D7/00
Filed: 2019-04-02
Abstract: L’invention consiste en la création d’une plate-forme de bétonnage, sur laquelle est pré-intégrée la tête du tube plongeur. Un mécanisme permet de manuellement déplacer cette tête en forme d’entonnoir au-dessus du tube en la basculant ou en la translatant, et donc de séparer l’entonnoir du tube plongeur, et ainsi dégager l’espace situé à la verticale du tube plongeur. Figure pour l’abrégé : figure 1
Patent FR-3097768-A1 (FR)
Title: Dispositif de type patch à appliquer sur la peau d'un être vivant
Inventor: CHAMPEAU MATHILDE
IPC: A61P17/00
Filed: 2019-06-28
Abstract: L’invention concerne un dispositif de type patch à appliquer contre la peau d'un être vivant, ledit dispositif comprenant un ensemble monobloc qui se caractérise en ce qu'il comporte : - Une matrice (1) de plusieurs microaiguilles (11) juxtaposées sur un substrat (10), ladite matrice étant réalisée dans un matériau transparent et chaque microaiguille (11) étant réalisée dans un polymère biodégradable et biocompatible incluant un principe actif, - Un bloc électronique (2) comprenant un support (20) fixé à ladite matrice (1), ledit support (20) comportant une source lumineuse comprenant une ou plusieurs diodes électroluminescentes (D), ladite source lumineuse émettant un signal à une longueur d’onde adaptée à l'excitation du principe actif. Figure à publier avec l'abrégé : Fig. 2B
Patent FR-3100546-A1 (FR)
Title: Dispositif de fabrication de revêtement intérieur à motif pour véhicule automobile
Inventor: BATHELIER XAVIER
IPC: D04H11/08
Filed: 2019-09-10
Abstract: Dispositif de fabrication de revêtement intérieur à motif pour véhicule automobile Le dispositif de fabrication d’un revêtement comporte : - un dispositif de bouclage comprenant un ensemble de disques tournants (30) et d’éléments fixes de bouclage, et un dispositif de convoyage d’une nappe de fibres vers une entrée du dispositif de bouclage, et - un convoyeur équipé de brosses, agencé en sortie du dispositif de bouclage. Au moins l’un des disques tournants (30) présente une périphérie comprenant au moins deux parties (30A, 30B) en formes générales d’arcs de cercle de rayons (Ra, Rb) différents. Figure pour l'abrégé : Figure 5
Patent FR-3100937-A1 (FR)
Title: Boîtier de distribution électrique et dispositif de distribution électrique modulaire incorporant un tel boîtier.
Inventor: GOSSELIN NICOLAS
IPC: H02H7/22
Filed: 2019-09-18
Abstract: L’invention a pour objet un boîtier de distribution électrique (1) comprenant un corps (2) réalisé en un matériau conducteur et délimitant une cavité pouvant recevoir un composant de protection, corps délimité par deux flasques latéraux (9a,9b). Chaque flasque est destiné en particulier à être lié par l’intermédiaire de moyens de liaison (11) à un flasque complémentaire porté par un autre boîtier, et un moyen d’étanchéité (13) est prévu au niveau d’au moins un des flasques. Un premier connecteur (5,15) est solidaire du corps au voisinage d’un premier flasque et un second connecteur (15,5) est solidaire du corps au niveau d’un deuxième flasque, les connecteurs étant disposés d’une façon permettant d’assurer une liaison électrique entre ledit boîtier (1) et l’autre boîtier lors de la solidarisation desdits boîtiers. Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3104644-A1 (FR)
Title: Système propulsif aéronautique à rendement propulsif amélioré
Inventor: GROS-BOROT MAEVA DAPHNÉ
IPC: F02K3/06
Filed: 2019-12-11
Abstract: La présente invention concerne un système propulsif (1) aéronautique comprenant :- un arbre d’entrainement (10),- un compresseur basse pression (4), - un arbre de soufflante (13) entrainant une soufflante (2), - un mécanisme de réduction (12) couplant l’arbre d’entrainement (10) et l’arbre de soufflante (13), et - un canal d’entrée (3) qui s’étend entre la soufflante (2) et le compresseur basse pression (4), l’entrée (18) présentant un rayon moyen (R3) prédéterminé,un rapport entre un rayon moyen (R3) du canal d’entrée (3) et le rayon moyen (R2) du compresseur basse pression (4) d’une part, et le rapport de réduction du mécanisme de réduction (12) d’autre part, est strictement inférieur à 0.35. Figure pour l’abrégé : Fig. 3
Patent FR-3104989-A1 (FR)
Title: Composition cosmétique comprenant un polymère filmogène hydrophobe et une silicone aminée particulière
Inventor: CORREIA AUDREY
IPC: A61Q5/12
Filed: 2019-12-18
Abstract: Composition cosmétique comprenant un polymère filmogène hydrophobe et une silicone aminée particulière La présente invention concerne une composition cosmétique comprenant l’association de polymères filmogènes hydrophobes, de préférence choisis parmi les résines hydrocarbonées et les copolymères séquencés hydrocarbonés, et de silicones aminées comprenant des groupements terminaux aminés.     L’invention concerne également un procédé de traitement cosmétique des fibres kératiniques, en particulier des fibres kératiniques humaines telles que les cheveux, mettant en œuvre ladite composition cosmétique.
Patent FR-3107441-A1 (FR)
Title: Appareil de preparation d’une boisson infusee comprenant un piston de filtration
Inventor: MANSEAU CHARLES
IPC: A47J31/20
Filed: 2020-02-21
Abstract: L’invention concerne un appareil (1) de préparation de boissons infusées comportant un corps (4) destiné à contenir de l’eau, un couvercle (5) muni d’une paroi verticale périphérique (44) et un piston (6) coulissant dans le corps. Le piston (6) comporte une paroi filtrante (18) et un organe racleur (74) et est mobile entre une position basse d’infusion dans laquelle la paroi filtrante (18) est immergée dans l’eau et l’organe racleur (74) coopère avec une face interne (70) du corps et une position haute d’égouttage d’une substance à infuser dans laquelle la paroi filtrante (18) est agencée au-dessus du niveau d’eau et retient la substance à infuser et l’organe racleur (74) coopère avec une face interne (71) de la paroi verticale périphérique (44). Lesdites faces internes (70, 71) présentent des diamètres égaux, afin d’assurer une continuité de la coopération de l’organe racleur (74) avec ces faces internes lors du déplacement de la position basse à la position haute et inversement. Figure pour l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3108496-A1 (FR)
Title: Systeme de confinement individuel
Inventor: BENICHOU BERNARD
IPC: A61F9/04
Filed: 2020-03-25
Abstract: Dispositif de protection individuelle contre les infections virales ou bactériennes, transmises par les voies aériennes supérieures, caractérisé en ce qu'il comprend un serre-tête gonflable, une visière faciale, fixée par deux vis de maintien et de serrage sur le serre-tête.     Dessin d'abrégé : figure 3.                  Figures
Patent FR-3095181-A1 (FR)
Title: Structure arriere de corps de vehicule
Inventor: MOCHIZUKI SHINEI
IPC: B62D25/04
Filed: 2020-04-10
Abstract: La présente invention fournit une structure arrière de corps de véhicule comprenant : une ouverture de porte arrière 11 ; un seuil latéral 2 ; un élément latéral 3; et un élément formant montant arrière 4 qui est prévu du côté arrière de l’ouverture de porte arrière 11 et est agencé de manière à s'élever depuis l'élément latéral 3, dans laquelle un support de suspension arrière 5 est prévu en une partie inférieure du seuil latéral 2 et de l'élément latéral 3, un élément périphérique de logement de roue 7 est prévu à l’avant d’un côté inférieur de l’élément formant montant arrière 4, une partie inférieure 7b de l'élément périphérique de logement de roue 7 est jointe au seuil latéral 2 et à l'élément latéral 3, et est agencée de manière à être superposée avec le support de suspension arrière 5 en vue du haut du véhicule. Fig. 2
Patent FR-3113687-A1 (FR)
Title: Dispositif d'habillage mural
Inventor: BONNOT SYLVAIN
IPC: E04F13/26
Filed: 2020-09-03
Abstract: Dispositif d'habillage mural
    La présente invention concerne un dispositif d'habillage mural (1) d'un mur (2) remarquable en ce qu'il comprend au moins :- une feuille de parement (3) disposée de manière à ce que sa face arrière soit en appui contre l'une des parois dudit mur (2),- une barre (4) disposée de manière à ce que sa face arrière soit en appui contre la face avant de ladite feuille de parement (3), et- des moyens de fixation pour fixer la feuille de parement (3) en appui contre ledit mur (2) et ladite barre (4) en appui contre ladite feuille de parement (3), les moyens de fixation n'étant pas apparents lorsque ladite barre (4) est fixée en appui contre ladite feuille de parement (3).
    Fig 1
Patent FR-3112174-A1 (FR)
Title: Pompe à vide sèche
Inventor: MANDALLAZ ERIC
IPC: F04C27/00
Filed: 2021-02-24
Abstract: Pompe à vide (1) sèche dont une première demi-coquille (3) comporte au moins une gorge de joint (16) ménagée dans une surface d’assemblage (10) de demi-coquilles (3, 4) recevant un longeron (14b) d’un premier joint d’étanchéité (14), dont le fond présente au moins une surface d’interface (17) débouchant entre les demi-coquilles (3, 4) qui est conformée en « selle de cheval » pour former une transition douce pour le premier joint d’étanchéité (14).  Figure d’abrégé : Figure 1
Patent FR-3122103-A1 (FR)
Title: Cascade de réacteur Gaz - Liquide - Solide pour la réalisation de réactions chimiques en flux continu sous haute pression
IPC: B01J19/18
Filed: 2021-04-27
Abstract: La présente invention concerne un dispositif permettant de réaliser des réactions chimiques sous haute pression en flux continu par une cascade de réacteurs Gaz – Liquide- Solide parfaitement agités et l’utilisation de ces dispositifs pour la mise en œuvre de telles réactions.  Le dispositif comprend une cascade de réacteurs autoclaves reliés entre eux. Les réacteurs de la cascade peuvent être de volumes identiques ou différents et sont munis de moyens permettant de les contrôler individuellement de façon totalement indépendante. La cascade de réacteurs comprend au moins deux réacteurs de volumes différents, croissants ou en décroissants dans le sens du flux des fluides.  (pas de figures)
Patent FR-3124528-A1 (FR)
Title: Fondation modulaire en béton
Inventor: ROLLAND ALAIN
IPC: E02D27/42
Filed: 2021-06-28
Abstract: Fondation modulaire (1) comportant :  Une pluralité de modules préfabriqués en béton définissant :  une couche supérieure (2) de modules (20 ; 25) comportant au moins un passage interne débouchant sur au moins ses faces supérieure et inférieure,au moins une couche inférieure (3) de modules (30 ; 35) sur laquelle repose au moins partiellement la couche supérieure (2), comportant au moins un passage interne débouchant sur au moins l’un de ses côtés et sur au moins sa face supérieure,   le passage interne de ladite couche (3) communiquant au niveau de l’interface entre les couches supérieure (2) et inférieure (3) avec le passage interne de la couche supérieure (2) de manière à former au moins un passage interne global (10) dans la fondation débouchant sur au moins un côté et sur au moins la face supérieure (1a) de la fondation.  Figure pour l’abrégé : Fig 1
Patent FR-3128480-A1 (FR)
Title: Dispositif de fixation d'un poteau creux de clôture à une partie maçonnée
Inventor: GAULTIER JEAN-MICHEL
IPC: E04H17/22
Filed: 2021-10-26
Abstract: L’invention concerne un dispositif de fixation d'un poteau (3) creux de clôture à une partie maçonnée, comprenant dans une première configuration,   - une platine (1) de support du poteau sur laquelle est destiné à s’emmancher/s’emboiter le poteau (3) creux,  - des premiers et deuxièmes moyens d’assemblage (120, 31), ménagés respectivement sur la platine (1) et le poteau (3), destinés à coopérer avec des moyens de solidarisation réversibles (4) pour maintenir en position le poteau (3) sur la platine (1), et   - des moyens de fixation (5) de la platine (1) à la partie maçonnée destinés à coopérer avec au moins un trou de fixation (110) ménagé sur la platine (1),  le dispositif de fixation comprenant dans une deuxième configuration,   - un élément de renfort (6) intermédiaire dans lequel est logée la platine (1) de support du poteau (3) sur laquelle est destiné à s’emmancher/s’emboiter le poteau (3) creux,   -des troisièmes moyens d’assemblage (620), ménagés sur l’élément de renfort (6), destinés à coopérer avec les premiers et deuxièmes moyens d’assemblage (120, 31) et les moyens de solidarisation réversibles (4) pour maintenir en position le poteau (3) sur la platine (1), et  - des moyens de fixation (5) de la platine (1) et de l’élément de renfort (6) à la partie maçonnée destinés à coopérer avec ledit au moins un trou de fixation (110) ménagé sur la platine (1) et au moins un trou fixation (610) ménagé sur l’élément de renfort (6).  Figure 8
Patent FR-3130238-A1 (FR)
Title: Procédé de supervision du fonctionnement d’un véhicule automobile.
Inventor: ATOUI HUSSAM
IPC: G06N3/08
Filed: 2021-12-14
Abstract: Procédé de supervision du fonctionnement d’un véhicule automobile.  Procédé de supervision du fonctionnement d’un véhicule automobile comprenant un ensemble ordonné d’au moins deux systèmes automatisés, caractérisé en ce qu’il comprend - une première étape d’activation de la supervision de l’ensemble ordonné de systèmes automatisés, - des itérations d’une deuxième étape de supervision d’un système automatisé, chaque itération étant appliquée successivement, selon l’ordre de l’ensemble ordonné, à l’un des systèmes automatisés, la deuxième étape comprenant : • une sous-étape de mesure d’une performance du système automatisé en cours de supervision, et optionnellement,• une sous-étape d’attribution d’une note positive, négative ou nulle au système automatisé en cours de supervision en fonction de la performance mesurée,et,  - une troisième étape de mise à jour d’au moins un système automatisé de l’ensemble ordonné en fonction de la note attribuée à l’au moins un système automatisé.  Figure pour l’abrégé : 2
Patent FR-3130802-A1 (FR)
Title: copolymères d’éthylène et de 1,3-butadiène
Inventor: NGO ROBERT
IPC: C10N30/08
Filed: 2021-12-21
Abstract: L’invention concerne un copolymère d’éthylène et de 1,3-butadiène qui contient des unités éthylène, des unités butadiène et des unités 1,2-cyclohexane et qui présente une masse molaire moyenne en nombre supérieure à 10000 g/mol, la teneur molaire en unités éthylène dans le copolymère étant supérieure à 90% et inférieure ou égale à 97% , la teneur molaire en unité 1,2-cyclohexane dans le copolymère étant supérieure à 1%, les teneurs molaires étant calculées par rapport au nombre de moles total d’unités éthylène, butadiène et 1,2-cyclohexane. Un tel copolymère peut être utilisé comme épaississant dans des compositions lubrifiantes pour moteur.
Patent FR-3130584-A1 (FR)
Title: Système conservateur et composition associée
Inventor: RIBADEAU DUMAS MAUD
IPC: A61Q19/00
Filed: 2021-12-21
Abstract: Système conservateur et composition associée La présente invention concerne l’utilisation cosmétique d’une association d'hydroxyacétophénone et d’au moins un bromure d'alkyl triméthylammonium comme système conservateur.   Elle se rapporte également à une composition, de préférence une composition cosmétique démaquillante et/ou nettoyante des matières kératiniques, comprenant une phase aqueuse comprenant de l’hydroxyacétophénone, au moins un bromure d'alkyl triméthylammonium, et éventuellement au moins un agent séquestrant spécifique.  Figure pour l'abrégé : néant
Patent FR-3133117-A1 (FR)
Title: Ceinturon de tenue sécurisé
Inventor: KUMUCHIAN GEORGES
IPC: A44B11/06
Filed: 2022-03-03
Abstract: Ceinturon de tenue sécurisé Un ceinturon (10) comprenant :   - une sangle (12) définissant une face interne (20) et une face externe (22) ; et   - un dispositif de fermeture (18) apte à fixer une première partie extrême (14) avec une deuxième partie extrême (16) de la sangle (12) et étant mobile entre une position de serrage et une position de réglage.   Le dispositif de fermeture (18) est agencé pour guider une extrémité libre de la première partie extrême (14) de la sangle (12) contre la face interne (20) de la sangle (12) lorsque la première partie extrême (14) est introduite dans le dispositif de fermeture (18) en position de réglage de sorte qu’en position de serrage, la face externe (22) de l’extrémité libre de la première partie extrême (14) de la sangle s’étend contre la face interne (20) de la deuxième partie extrême (16) de la sangle.   Figure pour l'abrégé : Figure 1
Patent FR-3133333-A1 (FR)
Title: Procédé de fabrication d’une architecture amorphe de type micro-treillis formé de micro-poutres reliées entre elles par des nœuds
Inventor: MONTIEL ANTOINE
IPC: B22F10/00
Filed: 2022-03-14
Abstract: TITRE : Procédé de fabrication d’un e architecture tridimensionnelle amorphe de type micro-treillis formé de micro-poutres reliées entre elles par des nœuds.  L’invention concerne un procédé de fabrication d’une architecture tridimensionnelle amorphe de type micro-treillis formé de micro-poutres reliées entre elles par des nœuds, comprenant :  A) effectuer (100) une étape de conception mise en œuvre par ordinateur consistant, à partir d’un arrangement (INIT) aléatoire tridimensionnel de billes indéformables, à :  a) réaliser (101) un empilement compact aléatoire tridimensionnel desdites billes,  b) pour chaque bille, déterminer (102) les coordonnées du centre de la bille qui correspondent à celles d’un nœud,  c) réaliser (103) une triangulation avec lesdits nœuds, chaque triangle étant ainsi défini avec les nœuds les plus proches les uns des autres, puis associer deux nœuds reliés par un côté de triangle à une micro-poutre pour définir le micro-treillis,  d) sélectionner (104) un sous-domaine du micro-treillis obtenu à l’étape c), ne comprenant pas les nœuds situés en bordure du micro-treillis afin de définir ladite architecture tridimensionnelle amorphe,   l’étape de conception prévoyant de définir une forme et des dimensions transversales associées pour chaque micro-poutre,  B) fabriquer (200) l’architecture conçue à l’étape A).  Figure pour l’abrégé : Fig. 1