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Patent FR-3006784-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif d'elaboration automatique d'un modele de comportement d'un appareil fournissant une interface cryptographique
Inventor: BARDOU ROMAIN
IPC: G06F21/50
Filed: 2013-06-11
Abstract: L'invention concerne un procédé d'élaboration automatique, à l'aide d'un dispositif programmable, d'un modèle de comportement d'un appareil fournissant une interface cryptographique. Ce procédé comporte les étapes suivantes, mises en œuvre par un processeur du dispositif programmable : -obtention (40) d'un ensemble de tests à exécuter par l'appareil (30) fournissant une interface cryptographique, -pour chaque test de l'ensemble de tests, requête (42) d'exécution dudit test par l'appareil (30) fournissant une interface cryptographique et mémorisation du résultat dudit test, -obtention (44) d'une table de vérité représentative d'une formule logique d'une fonction booléenne à partir des résultats mémorisés, -calcul et mémorisation (46) des impliquants premiers à partir de la table de vérité, et -construction et mémorisation (48) d'un modèle de comportement de l'appareil fournissant une interface cryptographique à partir des impliquants premiers mémorisés.
Patent FR-3007142-A1 (FR)
Title: Systeme de caracterisation d'un materiau de construction liquide notamment d'un beton fluide
Inventor: GEORGES SEBASTIEN
IPC: G01N33/38
Filed: 2013-06-17
Abstract: Ce système de caractérisation (10) d'un matériau de construction liquide, notamment d'un béton fluide, par mise en œuvre d'un test d'étalement d'un échantillon de matériau (12) sur une plaque de test (13), du type comportant des moyens de prise de vues de l'étalement de cet échantillon lors de ce test et des moyens d'analyse de ces vues pour en extraire des caractéristiques de vitesse et d'amplitude d'étalement de cet échantillon, est caractérisé en ce que les moyens de prise de vues et de traitement sont intégrés dans un outil (14) unique, mobile et portable et incorporant en plus des moyens d'affichage de données.
Patent FR-3008836-A1 (FR)
Title: Ensemble de cheminement de cables
Inventor: BETHOULE JULIEN
IPC: H02G3/04
Filed: 2013-07-22
Abstract: L'ensemble comporte un chemin de câbles ajouré (11) présentant un fond (15) et des ailes latérales (16), ledit ensemble (10) étant prévu pour être installé le long d'un plafond ; caractérisé en ce qu'il comporte en outre au moins un bandeau coudé (12) dont la face concave est tournée vers le chemin de câbles (11), lequel bandeau coudé (12) est fixé sur ledit chemin de câbles (11) et enveloppe extérieurement ledit chemin de câbles (11) au droit d'une seule aile latérale (16) et au droit d'au moins une partie du fond (15) à partir de cette aile latérale (16).
Patent FR-2997513-A1 (FR)
Title: Dispositif de projection et son procede de gestion
Inventor: FISCHER FRANK
IPC: G02B26/10
Filed: 2013-10-24
Abstract: Dispositif de projection comprenant une installation de laser (20) générant un rayon laser (L), une installation de micro-miroir (10), réglable, générant une région de projection (PB) sous la forme d'une région partielle (TB) d'une région de projection globale (GB) de l'installation de micro-miroir (10). Le rayon laser (L) est dévié dans la région de projection (PB) pour générer une image (B) sur une surface de projection (PF). Un calculateur (30) commande l'installation de micro-miroir (10) réglable et l'installation de laser (20) pour obtenir, dans la région de projection réglable (PB), une valeur de contraste prédéfinie de l'image (B) générée sur la surface de projection (PF).
Patent FR-3012310-A1 (FR)
Title: Appareil pour la realisation de preparations fermentees a base de lait, notamment de preparations liquides
Inventor: FERRER FLORENT
IPC: A47J31/00
Filed: 2013-10-24
Abstract: L'invention concerne un appareil pour la réalisation de préparations fermentées à base de lait, notamment de préparations fermentées liquides, comportant un boîtier principal (1) définissant une cavité présentant une ouverture supérieure (3), une cuve (4) amovible insérée au moins partiellement dans la cavité, un couvercle intérieur (5) associé à la cuve (4), un couvercle principal (6) associé au boîtier principal (1), le boîtier principal (1) présentant une enveloppe externe (11) et une paroi interne (12) définissant une chambre intérieure (10) logeant un dispositif de chauffe (20) comprenant des moyens de chauffe latéraux (21) portés par la paroi interne (12) et entourant la cavité. Selon l'invention, le dispositif de chauffe (20) comprend des moyens de chauffe inférieurs distincts des moyens de chauffe latéraux (21), les moyens de chauffe inférieurs étant disposés dans la chambre intérieure (10) sous le fond de la cavité, et l'appareil comporte un dispositif de commande comprenant un capteur de température (31) agencé en dessous du fond de la cuve (4) et à distance des moyens de chauffe inférieurs, pour piloter le fonctionnement du dispositif de chauffe (20).
Patent FR-3012432-A1 (FR)
Title: Ensemble de presentation avec plateau de groupage et articles a fond rond tels que des pots de yaourt
Inventor: FERRY VINCENT
IPC: B65D71/70
Filed: 2013-10-31
Abstract: Les articles (2) à fond rond sont groupés sur un plateau (4) pour former un ensemble de présentation (1) qui permet de maintenir une orientation bien déterminée des articles dans des rangées (R1, R2, R3, R4), même en l'absence de reliefs ou formes de blocage dans les cavités définies par des empreintes (3) du plateau. Chacun des articles (2) présente, à l'extrémité supérieure du récipient (5), une collerette (5c) qui supporte un élément de fermeture (12). La collerette présente au moins deux bords de blocage (14, 15, 16, 17) à découpe non circulaire et la répartition des cavités permet à deux bords de blocage (16', 17) de deux articles adjacents de prendre appui l'un sur l'autre, directement ou indirectement, pour s'opposer à une rotation individuelle d'articles (2) par rapport au plateau (4).
Patent FR-3012983-A1 (FR)
Title: Support de stockage et de concentration d'un compose non volatil et dispositif le comportant
Inventor: TABELING PATRICK
IPC: B01L3/00
Filed: 2013-11-08
Abstract: Le support de stockage et de concentration d'au moins un composé non volatil présent dans un fluide comportant, en outre, au moins un composé volatil comporte : - un substrat poreux (2820), pour au moins un composé volatil, y compris sous une barrière et - la barrière (2815) sur au moins une partie de la surface du substrat poreux, la barrière étant configurée pour être non poreuse pour au moins un composé non volatil, au moins un composé non volatil étant ainsi concentré par écoulement dans le substrat poreux d'au moins un composé volatil.
Patent FR-3014558-A1 (FR)
Title: Dispositif de mesure a capteurs de temperature
Inventor: RIGNAC JEAN-PAUL
IPC: G01K13/00
Filed: 2013-12-06
Abstract: L'invention concerne un dispositif (1) de mesure, comportant une pluralité de capteurs (2) de mesure de température, connectés à une unité (3) de calcul. Suivant l'invention, les capteurs (2) sont aptes à être disposés à des hauteurs différentes dans un volume (V) d'un bâtiment. L'unité (3) de calcul comporte un moyen (5) de calcul d'une température moyenne (Tmoy), et d'une deuxième température (T02), un moyen (6) de détermination du volume (V), un moyen (9) d'obtention de la valeur d'un coefficient (G) de déperdition énergétique en volume du bâtiment, le paramètre (MES) étant un gain énergétique (MES) de déstratifi cation de l'air dans le volume (V) du bâtiment calculé par les premiers moyens (4) de calcul au moins à partir de la température moyenne (Tmoy), de la deuxième température (T02), du volume (V) et du coefficient (G).
Patent FR-3016102-A1 (FR)
Title: Circuit de reception radiofrequence a tres basse consommation
Inventor: MORCHE DOMINIQUE
IPC: H04H40/18
Filed: 2013-12-31
Abstract: L'invention concerne les circuits de réception et démodulation de signaux radiofréquence, et plus particulièrement les circuits consommant une puissance très faible, de l'ordre du milliwatt ou moins. Le circuit comporte un mélangeur (MEL) recevant sur une première entrée un signal d'entrée à une fréquence porteuse radio F0 et sur une deuxième entrée un signal à fréquence locale FLO issu d'un oscillateur local (OSC) à fréquence contrôlée, le mélangeur ayant une sortie fournissant un signal à fréquence intermédiaire FINT et reliée à un filtre aval de sortie (BPF1), et un circuit (ASV) d'asservissement de fréquence de l'oscillateur local fournissant un signal de commande de fréquence de l'oscillateur local, caractérisé en ce que le circuit d'asservissement a une entrée reliée à la sortie du filtre aval et en ce que le signal de commande est un signal fonction de la différence entre la fréquence intermédiaire FINT à la sortie du filtre aval et une fréquence de consigne.
Patent FR-3018133-A1 (FR)
Title: Badgeuse horodatrice deportee connectee et communicante en champ proche-nfc
Inventor: BARELLI MURIELLE MARIE JEANNE
IPC: G07C1/00
Filed: 2014-03-03
Abstract: La présente invention concerne un procédé qui permet d'enregistrer l'instant (la date et l'heure) où un événement, une information ou une donnée s'est produit ou s'est réalisé. Procédé interactif d'authentification, de gestion, d'enregistrement et de distribution de données, au moyen d'un couplage électromagnétique de communication en champ proche, de type NFC, à partir ou avec un support (2) s'associant à un moyen radiotéléphonique mobile (5) équipé d'un navigateur internet (6) et à un serveur central (1). Procédé qui permet d'authentifier, de gérer, de distribuer et d'associer une date et une heure à un événement, à une information ou à une donnée, afin d'enregistrer et de distribuer cette information pour être traitée. Un dispositif d'affichage (4) sur l'écran d'un terminal de radiotéléphonie mobile acquis par la mise en œuvre d'un moyen électromagnétique comportant un microcontrôleur de communication en champ proche NFC (2). Un support (2) intégrant un ou plusieurs éléments de mémoire, sous la forme d'un circuit intégré, réunissant tous les éléments d'une structure à base de microprocesseur, ainsi qu'une antenne voire une source d'énergie permettant un accès à une base de données. Des applications logicielles (3) incluant des applications exécutables (7) depuis un moyen de radiotéléphonie mobile, aptes à être mise en œuvre depuis un dispositif de communication en champ proche. Le programme comprenant des instructions de code qui lorsque le programme est exécuté par le processeur met en œuvre le procédé de gestion et de distribution de données pertinentes.
Patent FR-3018465-A1 (FR)
Title: Matrice avec ejecteur pour embouti avec gouttiere en bordure
Inventor: PICHON DAVID
IPC: B21D22/20
Filed: 2014-03-11
Abstract: L'invention a trait à une matrice (126) de mise à forme d'un embouti (102), notamment de carrosserie de véhicule automobile, comprenant une surface (112) généralement étendue destinée à venir en contact avec l'embouti (102), ladite surface (112) comprenant une portion formant un épaulement (130) ; et un éjecteur (146) de l'embouti (102) hors de la matrice (126). L'éjecteur (146) est orienté de manière à déplacer l'embouti (102) dans une direction majoritairement parallèle au plan moyen de la surface étendue (112). L'invention a également trait à un outillage (106) comprenant une telle matrice (126), un presseur (116) destiné à coopérer avec la matrice (126), un poinçon mobile (122) apte à coopérer avec la portion (130) de la matrice (126). L'invention a enfin trait à un procédé mis en œuvre par un tel outillage (106).
Patent FR-3018774-A1 (FR)
Title: Dispositif et procede de remplissage de recipients
Inventor: BERNARD JACQUES
IPC: B65B43/60
Filed: 2014-03-24
Abstract: La présente invention concerne notamment un dispositif de remplissage de récipients (R) qui comporte : - un carrousel rotatif (C) comprenant une pluralité de plateformes individuelles (1) de réception d'un récipient (R) et autant de trémies (2) que de plateformes (1), chaque plateforme (1) étant disposée à l'aplomb de l'orifice de distribution (22) d'une trémie (2) ; - un poste d'entrée (E) de récipients vides (R), formé d'un tourniquet rotatif (3) de réception et de transfert de récipients (R) vides sur les plateformes (1) du carrousel ; - un poste de sortie (5) de récipients (R) a priori pleins, formé d'un tourniquet rotatif (4) de réception et de transfert de récipients pleins (R) en dehors du carrousel (C) ; - lesdits tourniquets (3, 4), situés à proximité immédiate l'un de l'autre, empiétant sur le parcours des plateformes individuelles (1) au sein dudit carrousel (C), caractérisé par le fait qu'il comporte, en amont du poste de sortie (S), lorsque l'on considère le sens de déplacement du carrousel (C), des moyens de repérage d'une plateforme (1) supportant un récipient (R) non rempli, ainsi que des moyens d'élévation (7, 70 ; 16) de cette plateforme (1) au-dessus du tourniquet de sortie (4) et de repositionnement du récipient (R) dans sa position préalable, au sein dudit carrousel (C).
Patent FR-3019582-A1 (FR)
Title: Procede de surveillance de site d'exploration et d'exploitation d'hydrocarbures non conventionnels
Inventor: GARCIA BRUNO
IPC: E21B47/117
Filed: 2014-04-07
Abstract: L'objet de la présente l'invention concerne un procédé de surveillance d'un site de récupération d'hydrocarbures (HC) non conventionnels permettant de quantifier les hydrocarbures présents dans les zones au-dessus (Zsur) de la zone d'exploration et d'exploitation (Zhc). Le procédé selon l'invention se fonde sur l'ajustement d'un modèle décrivant la concentration en gaz en fonction du temps, au moyen d'analyses géochimiques in-situ de gaz rares et le cas échéant de gaz injecté utilisé pour la fracturation, contenus dans des phases fluides d'échantillons du sous-sol. Grâce à l'analyse des gaz rares, le procédé selon l'invention permet d'anticiper une fuite d'hydrocarbures au-dessus du site d'exploration/d'exploitation.
Patent FR-3021301-A1 (FR)
Title: Moteur pour engin spatial, et engin spatial comprenant un tel moteur
Inventor: ZURBACH STEPHAN JOSEPH
IPC: F03H1/00
Filed: 2014-05-21
Abstract: Moteur (10) pour engin spatial comportant un propulseur chimique comprenant une tuyère (30) pour l'éjection de gaz de combustion, ainsi qu'un propulseur à effet Hall. Le moteur est agencé de telle sorte que la tuyère sert de canal d'éjection de particules éjectées par le propulseur à effet Hall lorsque celui-ci est en fonctionnement. Le moteur peut délivrer une forte poussée avec une faible impulsion spécifique ou une poussée relativement faible avec une forte impulsion spécifique.
Patent FR-3023217-A1 (FR)
Title: Combine de suspension comportant des rondelles elastiques coniques et un amortisseur hydraulique
Inventor: RONDEL JEREMIE
IPC: B60G17/033
Filed: 2014-07-03
Abstract: Combiné de suspension pour véhicule automobile travaillant en traction, comportant une première partie cylindrique (4) contenant un ressort qui est comprimé entre un appui axial de cette partie, et un appui axial opposé (30) lié à une deuxième partie coulissante (20), caractérisé en ce que chaque partie (4, 20) comporte une série de bras longitudinaux (8, 28) intercalés entre eux, qui entourent le ressort comportant un empilage de rondelles du type élastiques coniques, chaque série de bras se terminant par un des appuis axiaux (30), et en ce qu'un amortisseur hydraulique est disposé à l'intérieur de ce ressort, dans l'axe du combiné.
Patent FR-3027288-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de conditionnement de pieces en elastomere.
Inventor: DESSUS FRANCOIS
IPC: B65B31/00
Filed: 2014-10-17
Abstract: Procédé de conditionnement de pièces en élastomère (1), tels que des bouchons de récipients pharmaceutiques, comportant les étapes suivantes : - conditionnement des pièces (1) dans un sac primaire (10) en matériau sensiblement imperméable aux gaz, et - application dans ledit sac primaire (10) d'une atmosphère à base d'azote, avec au moins 80% d'azote.
Patent FR-3024172-A1 (FR)
Title: Dispositif autonome comportant au moins une source d'energie renouvelable avec mât en deux parties
Inventor: LASSUS MARC
IPC: H02S20/30
Filed: 2014-11-28
Abstract: Le dispositif autonome (400) comporte : - au moins une source d'énergie (410, 420) transformant une énergie renouvelable en énergie électrique et - un mât composé d'au moins une partie haute amovible (470) qui comporte chaque source d'énergie et d'une partie basse (465) formant support de la partie amovible. Dans des modes de réalisation préférentiels : la partie haute amovible (470) est reliée à la partie support (465) par l'intermédiaire d'une fixation (445) formant rotule verrouillable en position et/ou la fixation de la partie support (465) sur un pied fixe (460) comporte une liaison rotule (480) verrouillable en position.
Patent FR-3031820-A1 (FR)
Title: Procede de determination de la validite d'un modele
Inventor: CAMPAN CLAIRE
IPC: G06F17/50
Filed: 2015-01-15
Abstract: Procédé de détermination d'une validité d'un modèle représentatif d'un scénario d'utilisation d'une chaîne fonctionnelle d'un système complexe, le scénario comprenant la mise en œuvre, par au moins un constituant de la chaîne fonctionnelle, d'une séquence d'échanges de messages, soumise à au moins une contrainte temporelle associée. Le procédé comprend une étape (104) de fourniture d'un modèle représentatif de l'ensemble des séquences d'échanges destinés à être mise en œuvre par le ou lesdits constituants (C) lors de la mise en œuvre dudit scénario, une étape (110) de génération, à partir dudit modèle, d'un modèle à automates temporisés dudit scénario, et une étape (112) de vérification, à partir dudit modèle à automates temporisés, d'une compatibilité entre les contraintes temporelles associées aux séquences d'échanges dudit scénario, ledit modèle étant considéré comme non valide si au moins deux contraintes temporelles sont incompatibles entre elles.
Patent FR-3040309-A1 (FR)
Title: Poupee magnetique facile a produire avec accessoire
Inventor: HADJEBI OUADAH
IPC: A63H9/00
Filed: 2015-08-24
Abstract: Une poupée et la méthode de fabrication de cette dernière, laquelle poupée comprend : un corps constitué de diverses parties, une ou plusieurs de ces parties comprenant : une enveloppe extérieure définissant une chambre interne ; et une structure pouvant se placer au sein de la chambre interne ; où un ou plusieurs aimants sont fixés sur la structure de sorte que, lorsque ladite structure est placée dans la chambre interne, les aimants sont entourés par l'enveloppe extérieure ; et où les champs magnétiques d'un ou plusieurs aimants s'étendent au-delà de l'enveloppe extérieure de la poupée lorsque la structure est placée au sein de la chambre interne.
Patent FR-3018659-A1 (FR)
Title: Lampe pour vehicule et dispositif de commande de lampe pour vehicule
Inventor: ITO MASAYASU
IPC: H05B37/02
Filed: 2015-03-12
Abstract: Un dispositif de commande (20) est fourni, qui est utilisé avec une source de lumière (10) incluant une pluralité d'unités émettrices de lumière (12_1 à 12_N) connectées en série pour configurer une lampe pour véhicule (1). Le dispositif de commande (20) comporte une source de courant (30) qui est configurée pour délivrer un courant de commande à la source de lumière (10), et N circuits de dérivation (40_1 à 40_N) (40_1 à 40_N) qui sont respectivement prévus en parallèle avec N unités émettrices de lumière. Chacun des circuits de dérivation (40_1 à 40_N) comporte un transistor de dérivation (M1) qui est prévu en parallèle avec une unité émettrice de lumière correspondante, un condensateur de rétroaction (C1) qui est prévu entre la grille et le drain du transistor de dérivation (M1), et un circuit de commande de grille (60) qui est configuré pour délivrer une tension de commande entre la grille est la source du transistor de dérivation (M1), conformément à un signal de contrôle.
Patent FR-3021990-A1 (FR)
Title: Coffre de volet roulant et procede d'assemblage de celui-ci
Inventor: SOETAERT LUC
IPC: E06B9/17
Filed: 2015-06-04
Abstract: La présente invention concerne une plaque porteuse destinée à suspendre un volet roulant dans un coffre de volet roulant, la plaque porteuse (3) comprenant : - une surface intérieure (4) définissant un couplage (12) pour la liaison avec un axe d'un volet roulant ; - une surface extérieure (6) s'étendant sensiblement parallèlement à la surface intérieure (4) opposée à la surface intérieure ; - une surface d'arête circonférentielle (8) s'étendant perpendiculairement à la surface intérieure (4) et extérieure (6) et reliant les deux ; - un joint (11) prévu sur la surface circonférentielle (8) et conçu pour rendre étanche l'interface entre l'arête circonférentielle (8) de la plaque (3) et une surface intérieure du coffre, dans laquelle la plaque porteuse doit être fixée ; - des moyens de liaison (9) faisant saillie de la surface d'arête circonférentielle (8) permettant la fixation de la plaque porteuse (3) dans le coffre ; caractérisée en ce que le joint (11) est situé sur la surface d'arête circonférentielle (8) entre les moyens de liaison (9) et le plan défini par la surface intérieure (4) de la plaque porteuse (3).
Patent FR-3037410-A1 (FR)
Title: Dispositif et procede de determination de presence d'un identifiant, et programme d'ordinateur associe
Inventor: LECONTE ERIC
IPC: G01S13/46
Filed: 2015-06-12
Abstract: Un dispositif de détermination de présence d'un identifiant (I) dans une zone associée à un véhicule (V) et équipée de deux balises (B1, B2) comprend un module d'analyse qui évalue, au moyen de chacune des deux balises (B1, B2), la distance (b ; c) séparant l'identifiant (I) et la balise concernée (B1 ; B2). Le module d'analyse conclut à la présence de l'identifiant (I) dans ladite zone si la somme des deux distances évaluées (b, c) est inférieure à une valeur prédéterminée (S). Un procédé de détermination de présence de l'identifiant et un programme d'ordinateur associé sont également décrits.
Patent FR-3038552-A1 (FR)
Title: Ensemble de reservoir
Inventor: LAMIRAND YVES
IPC: B60K15/063
Filed: 2015-07-10
Abstract: Cet ensemble de réservoir (1) comprend un réservoir (2), un module d'alimentation (4) en liquide d'une conduite aval, et un capteur de niveau (8). Le fond (6) présente une première portion saillante (10), pour loger le module d'alimentation (4), et une deuxième portion saillante (14), pour définir un passage (16) logeant la conduite aval. Le capteur de niveau (8) est situé dans le logement (12). Le fond (6) présente en outre une région haute (20) et une région basse (22) adjacentes au logement (12). La région haute (20) est définie par une partie supérieure (16.20) du passage (16). La région basse (22) est située plus bas que la région haute (20). Le capteur de niveau (8) est dans le logement (12) à la même altitude que la région basse (22).
Patent FR-3039836-A1 (FR)
Title: Compositions lubrifiantes pour prevenir ou diminuer le pre-allumage dans un moteur
Inventor: OBRECHT NICOLAS
IPC: C10N40/00
Filed: 2015-08-06
Abstract: L'invention concerne l'utilisation d'une composition lubrifiante comprenant au moins une huile de base et au moins un composé organomolybdène choisis parmi les composés dithiophosphate de molybdène ou les complexes de molybdène exempts de soufre pour prévenir ou diminuer le pré-allumage dans un moteur, de préférence dans un moteur de véhicule.