baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3029538-A1 (FR)
Title: Procede de transfert de couche
Inventor: RENAULD VIVIEN
IPC: H01L21/322
Filed: 2014-12-04
Abstract: L'invention concerne un procédé de transfert d'une couche utile (40) comprenant les étapes : a) fournir un substrat donneur (10) comprenant une couche intermédiaire (30), un substrat support (20), une couche utile (40), la couche intermédiaire (30) est adaptée pour devenir souple ; b) fournir un substrat receveur (50) ; c) assembler le substrat receveur (50) et le substrat donneur (10) ; d) effectuer un traitement thermique du substrat receveur (50) et du substrat donneur (10), le traitement thermique étant exécuté à une seconde température supérieure à la première température ; le procédé étant caractérisé en ce que la couche intermédiaire (30) est exempte d'espèces susceptibles de dégazer, et une couche additionnelle (60) est formée, ladite couche additionnelle (60) comprenant des espèces chimiques adaptées pour diffuser dans la couche intermédiaire (30) lors de l'étape d) et y former une zone de fragilisation (31).
Patent FR-3016243-A1 (FR)
Title: Plaque de guidage d'ecoulement pour pile a combustible
Inventor: POIROT-CROUVEZIER JEAN-PHILIPPE
IPC: H01M8/24
Filed: 2014-01-07
Abstract: L'invention concerne une plaque de guidage d'écoulement (53) pour pile à combustible, incluant une tôle conductrice comportant un relief : -définissant une alternance de canaux d'écoulement sur des première et deuxième faces (55), deux canaux successifs (553, 554) de la première face (55) étant séparés par des parois (559); -définissant des premier et deuxième orifices d'accès aux extrémités de chacun des canaux d'écoulement de la deuxième face et d'un premier groupe de canaux d'écoulement (553) de la première face; -définissant une restriction d'écoulement (555, 556) dans chaque canal d'écoulement d'un deuxième groupe de canaux d'écoulement de la première face (55), la section transversale au niveau de chacune de ces restrictions d'écoulement étant inférieure à la section transversale des orifices d'accès aux canaux d'écoulement du premier groupe, la première face (55) comportant une alternance de canaux d'écoulement du premier groupe (553) et de canaux d'écoulement du deuxième groupe (554).
Patent FR-3017830-A1 (FR)
Title: Procede de recharge d'un stockeur d'energie electrique d'un vehicule automobile
Inventor: SAINFLOU DAMIEN PIERRE
IPC: H02J7/04
Filed: 2014-02-25
Abstract: Dans ce procédé de recharge d'un véhicule automobile, le véhicule comporte un stockeur (100) d'énergie électrique présentant à ses bornes une première tension (u1) dont la valeur maximale est supérieure à 50 V, un convertisseur (106) de tension et un moyen (108) de connexion électrique, interface utilisateur pour le raccordement à un réseau de distribution électrique extérieur au véhicule, présentant à ses bornes une seconde tension (u2). Le procédé comporte une première étape de recharge consistant à transférer de l'énergie électrique vers le stockeur (100) au moyen du convertisseur (106) et à commander la seconde tension (u2) avec une valeur constante de tension inférieure à 50 V.
Patent FR-3004579-A1 (FR)
Inventor: MAIER HERBERT
IPC: H05K5/02
Filed: 2014-04-11
Abstract: La présente invention se rapporte à un boîtier (100) destiné à recevoir un composant électrique avec un corps de boîtier (110) creux et présentant une ouverture (OS) sur un côté, caractérisé par un fond (B) en dessous de l'ouverture (OS), un couvercle (D) au-dessus de l'ouverture (OS), deux parois latérales (AS1, AS2) adjacentes à l'ouverture (OS), et au moins deux contacts électriques (120a à 120f) prévus sur le fond (B) du corps de boîtier (110) sur des côtés opposés du boîtier, dans lequel un premier contact (120a) parmi les contacts électriques (120a à 120f) est situé dans la zone de l'ouverture (OS).
Patent FR-3022727-A1 (FR)
Title: Systeme electrique avec broche de masse
Inventor: TRAMET GUILLAUME
IPC: H05K5/02
Filed: 2014-06-20
Abstract: Le système électrique (100) comporte un boîtier (104) dans lequel des composants électriques (122) sont destinés à être agencés, le boîtier (104) comportant un corps de boîtier (106, 108) délimitant une ouverture (110), le corps de boîtier (106, 108) comportant un fond (106) dont au moins une partie est conductrice électriquement et destinée à former une masse électrique du système électrique (100), et un couvercle (114) destiné à obstruer l'ouverture (110) pour fermer le boîtier (104), le couvercle (114) comportant une paroi isolante (116). Le système électrique (100) comporte en outre une broche de masse (120) s'étendant depuis la partie conductrice du fond (106) du boîtier (104) et destinée à traverser le couvercle (114) du boîtier (104) pour être connectée à une carte de commande (128) des composants électriques (122) afin de connecter électriquement la carte de commande (128) à la masse électrique, la carte de commande (128) étant destinée à s'étendre à l'extérieur du boîtier (104) en face du couvercle (114).
Patent FR-3023257-A1 (FR)
Title: Cuve etanche et isolante disposee dans une double coque flottante
Inventor: SASSI MOHAMED
IPC: B63B25/16
Filed: 2014-07-04
Abstract: Une paroi interne de fond (3) de la double coque porte une structure de puisard comportant un récipient rigide (11) agencé à travers l'épaisseur de la paroi de fond de la cuve et destiné à accueillir un organe d'aspiration (1) d'une pompe. Le récipient rigide comporte une paroi de fond (13) située à un niveau plus extérieur que la membrane étanche secondaire (5) de la paroi de fond de la cuve. La structure de puisard comporte un plateau de liaison primaire (14) entourant le récipient, le plateau de liaison primaire présentant une surface de liaison s'étendant parallèlement à la membrane étanche primaire de la paroi de fond de la cuve, la membrane étanche primaire (7) de la paroi de fond de la cuve étant attachée de manière étanche sur la surface de liaison tout autour de la structure de puisard.
Patent FR-3024140-A1 (FR)
Title: Materiau composite comprenant des objets ceramiques dans une matrice liante et procede de fabrication d'un tel materiau
Inventor: ETCHEGOYEN GREGORY
IPC: C04B35/645
Filed: 2014-07-28
Abstract: L'invention concerne un procédé de fabrication d'un matériau composite comprenant une pluralité d'objets céramiques dans une matrice liante, comprenant les étapes suivantes : • le mélange des objets céramiques avec une poudre de ladite matrice, lesdits objets présentant une dimension au moins dix fois supérieure à celle des grains de la poudre, ladite matrice liante comprenant un composé de formule Mn+1AXn, où : - M est un ou plusieurs éléments du groupe suivant : Sc, Ti, V, Cr, Zr, Nb, Mo, Hf et Ta ; - A est un ou plusieurs des éléments du groupe suivant : Al, Si, Sb, Bi, P, S, Se, Te, Po, Ga, Ge, As, Cd, In, Tl et Pb ; X est du carbone, de l'azote ou une combinaison de carbone et d'azote ; n est un nombre entier égal à 1, 2 ou 3 ; • la mise en place dudit mélange dans un moule, • l'application simultanée d'une pression et d'un chauffage au mélange contenu dans le moule, de sorte à fritter les grains de la matrice liante autour des objets céramiques. L'invention concerne également un matériau composite obtenu par ledit procédé.
Patent FR-3024567-A1 (FR)
Title: Procede de determination automatique de causes de dysfonctionnement d'un systeme compose d'une pluralite de composants materiels ou logiciels
Inventor: GOSSLER GREGOR
IPC: G06F11/30
Filed: 2014-07-31
Abstract: L'invention concerne un procédé de détermination automatique de causalité nécessaire ou suffisante de dysfonctionnement d'un système composé d'une pluralité de composants matériels ou logiciels. Le procédé comporte, à partir de l'obtention (22) d'une trace d'exécution comportant une séquence d'évènements observés pendant l'exécution du système, l'obtention d'un sous-ensemble de composants testé comprenant au moins un composant dont la trace d'exécution présente (24) au moins une non-conformité avec la spécification de bon fonctionnement dudit composant, et d'un sous-ensemble de composants traité en fonction dudit sous-ensemble de composants testé ; pour un sous-ensemble de composants traité, un calcul, pour chacun des composants du système, d'un préfixe de trace d'exécution non affecté par des évènements non-conformes à la spécification observés pour les composants du sous-ensemble de composants traité, la détermination d'un modèle d'exécution contrefactuel du sous-ensemble traité, permettant de générer l'ensemble des comportements possibles, commençant par les préfixes non affectés, en l'absence de dysfonctionnement des composants du sous-ensemble de composants traité et la détermination (28, 30) de la causalité nécessaire ou suffisante des composants du sous-ensemble de composants testé pour le dysfonctionnement du système en fonction de la vérification du respect de ladite propriété globale du système par ledit modèle contrefactuel du sous-ensemble de composants traité.
Patent FR-3038494-A1 (FR)
Title: Procede d'approvisionnement de betteraves en sucrerie
Inventor: SOYEZ JEAN PAUL
IPC: A23N15/00
Filed: 2015-07-10
Abstract: L'invention concerne un procédé de traitement de betteraves caractérisé en ce qu'il comprend les étapes suivantes : a/ Arrachage des betteraves sur champ d'une ou plusieurs zones d'arrachage prédéterminées, b/ Dépose des betteraves en silo(s) sur au moins une plate-forme dédiée ou sur au moins un champ c/ Chargement des betteraves sans opération de déterrage spécifique dans une ou plusieurs unités de transport et déplacement « aller » des chargements vers une zone de traitement central au voisinage d'une unité de sucrerie, d/ Déchargement des betteraves provenant d'une ou plusieurs zones d'arrachage dans une ou plusieurs unité(s) de déterrage centralisées pour exécuter une opération totalement centralisée de déterrage à haut débit pour plusieurs zones d'arrachage dans une zone de traitement central pour alimenter directement ou via une unité de stockage tampon une unité de sucrerie.
Patent FR-3032261-A1 (FR)
Title: Poele a accumulation et son procede de fabrication
Inventor: PITSCHI VIDALENC SYLVIANE
IPC: F24B5/02
Filed: 2015-01-29
Abstract: L'invention concerne poêle à accumulation (P) comprenant une enceinte (100) dans laquelle est ménagé un volume (110) servant de premier foyer et fermé par une porte (200), la partie haute de l'enceinte (100) étant préformée d'un conduit (140) d'échappement des fumées et des gaz issus du foyer, ce conduit (120) accueillant un deuxième foyer réalisant la combustion des gaz issus du premier foyer, ladite enceinte (100) étant réalisée dans un matériau réfractaire, remarquable en ce que ladite enceinte (100) est formée par un empilement vertical de tronçons horizontaux (A à K) préfabriqués moulés en matériau réfractaire, chaque tronçon se décomposant en au moins deux demi-tronçons fixés l'un à l'autre. L'invention concerne également un procédé de fabrication d'un tel poêle. Applications : chauffage.
Patent FR-3032587-A1 (FR)
Title: Panneau de chauffage et d'eclairage
Inventor: HOUOT JEAN-LAURENT
IPC: H05B3/06
Filed: 2015-02-09
Abstract: Ce panneau (10) comprend un réceptacle (12) délimitant les dimensions extérieures du panneau (10) et comprenant à l'avant une paroi frontale (14B) d'émission de chaleur et de lumière, une source de lumière à diode électroluminescente apte à éclairer au travers de la paroi frontale (14B) et des moyens résistifs aptes à s'échauffer lorsqu'ils sont traversés par un courant électrique, déposés sur une face interne de la paroi frontale (14), Plus particulièrement, le réceptacle (12) intègre une pièce (28) de support de la source de lumière agencé pour permettre le passage de la lumière au travers d'une zone d'éclairage et pour former un écran thermique entre la source et la zone de chauffe.
Patent FR-3032914-A1 (FR)
Title: Installation de conditionnement thermique d'un habitacle de vehicule automobile
Inventor: AILLOUD FABRICE
IPC: F04B43/02
Filed: 2015-02-20
Abstract: L'invention concerne une installation de conditionnement thermique (1) d'un habitacle de véhicule automobile, comportant : - au moins un boîtier d'entrée d'air (3), - un premier canal de circulation d'air (1 8A), - un second canal de circulation d'air (18B), - au moins un premier échangeur de chaleur (19) disposé de manière à être traversé par un premier flux d'air circulant dans le premier canal de circulation d'air (18A) et un second flux d'air circulant dans le second canal de circulation d'air (18B), - un module de pulseur (12) raccordant le boîtier d'entrée d'air (3) aux premier et second canaux de circulation d'air (18A, 1 8B), caractérisée en ce que le module de pulseur (12) comprend - au moins une ou plusieurs premières membranes ondulantes (31, 31-1) configurées pour propulser un flux d'air dans le premier canal de circulation d'air (18A), - au moins une ou plusieurs secondes membranes ondulantes (31, 31-2) configurées pour propulser un flux d'air dans le second canal de circulation d'air (18B).
Patent FR-3033567-A1 (FR)
Title: Objet pneumatique pourvu d'une couche elastomere etanche aux gaz de gonflage a base d'un elastomere thermoplastique sous forme d'un copolymere a blocs
Inventor: GREIVELDINGER MARC
IPC: C08L91/00
Filed: 2015-03-09
Abstract: L'invention concerne un objet pneumatique pourvu d'une couche élastomère étanche aux gaz de gonflage, ladite couche élastomère comportant à titre d'élastomère majoritaire un élastomère thermoplastique sous forme d'un copolymère à blocs qui comprend : a) un bloc élastomère comportant au moins des unités issues de l'isobutylène, et présentant une température de transition vitreuse inférieure ou égale à -20°C, b) un ou plusieurs blocs thermoplastiques sous forme d'un copolymère statistique d'unités issues d'au moins un monomère polymérisable et d'unités issues du β-pinène, le taux desdites unités issues du β-pinène variant de 0,5 à 3 % en moles par rapport au nombre de moles d'unités du copolymère à blocs, et ledit copolymère à blocs présentant une masse moléculaire moyenne en poids allant de 120 à 220 kg/mol. L'invention concerne également un procédé pour étanchéifier un objet pneumatique vis-à-vis des gaz de gonflage.
Patent FR-3037518-A1 (FR)
Title: Porte-outil adapte pour permettre un reglage equilibre
Inventor: FREYERMUTH ALAIN
IPC: B23Q3/12
Filed: 2015-06-22
Abstract: La présente invention a pour objet un porte-outil (1) adapté pour fonctionner en rotation autour d'un axe (X), caractérisé en ce qu'il comprend au moins : - un premier logement (2) adapté pour recevoir un élément d'identification électronique (3), - au moins un second logement (4) adapté pour recevoir et coopérer avec un contrepoids (5) et disposé sur le porte-outil (1), et en ce que, au moins un des logements étant éventuellement occupé par un élément d'identification électronique (3) ou un contrepoids (5) dédié, le centre de gravité de l'ensemble des logements au moins formé par le premier logement (1) et au moins le second logement (4) est aligné sur l'axe X de rotation du porte-outil (1) de façon à conserver une rotation équilibrée du porte-outil (1).
Patent FR-3039760-A1 (FR)
Title: Ustensile a main de cuisine
Inventor: BHAGAT AMAURY
IPC: A47J17/02
Filed: 2015-08-05
Abstract: L'invention concerne un ustensile à main de cuisine (1) comprenant une poignée longitudinale (2), une lame transversale mobile (4) et un organe de maintien de lame (3) présentant une forme de fourche à deux branches (31, 32) aux extrémités libres desquelles la lame transversale mobile est montée à rotation autour d'un premier axe de rotation (Y). Selon l'invention, l'organe de maintien de lame (3) est monté libre à rotation sur la poignée par l'intermédiaire d'une liaison pivotante (5) autour d'un deuxième axe de rotation (Z) perpendiculaire à l'axe de la poignée et au premier axe de rotation et est configuré pour tourner depuis une position neutre autour du deuxième axe de rotation suivant une course de rotation limitée s'étendant symétriquement de part et d'autre de l'axe de la poignée, la liaison pivotante comprenant des moyens de rappel élastiques (52) aptes à générer un couple de rappel vers la position neutre.
Patent FR-3040674-A1 (FR)
Title: Procede d’assistance d’un conducteur dans la transition d’un premier mode autonome vers un deuxieme mode autonome
Inventor: TACCORI DUVERGEY CELINE
IPC: B60W50/14
Filed: 2015-09-03
Abstract: L'invention concerne un procédé d'assistance d'un conducteur d'un véhicule ledit procédé étant mis en œuvre par une unité de pilotage d'un système d'assistance à la conduite, comportant un premier mode autonome activé et assurant un premier ensemble de tâches de conduite, caractérisé en ce qu'il comporte d'étapes de : - détection (210) d'une future désactivation du premier mode autonome, - détermination (220) de détermination d'un deuxième mode autonome disponible, assurant un deuxième ensemble de tâches de conduite, - la détermination (230) des tâches assurées uniquement par un des deux modes autonomes, - émission (240) d'un signal, à destination du conducteur, indiquant les tâches déterminées, - activation (250) du deuxième mode autonome.
Patent FR-3041811-A1 (FR)
Title: Procede de realisation d’une structure semiconductrice comportant une portion contrainte
Inventor: GASSENQ ALBAN
IPC: H01L21/02
Filed: 2015-09-30
Abstract: L'invention porte sur un procédé de réalisation d'une structure semiconductrice (1) comportant une portion contrainte (40) et solidaire d'une couche support (30) par collage moléculaire, comportant les étapes dans lesquelles on réalise une cavité (21) située sous une partie structurée (11) de manière à contraindre une portion centrale (40) par des portions latérales (50), ainsi qu'une mise en contact et un collage moléculaire de la partie structurée (11) avec une couche support, le procédé étant caractérisé en ce qu'on effectue un recuit de consolidation, et on grave une partie distale (51) des portions latérales (50) vis-à-vis de la portion contrainte (40).
Patent FR-3027128-A1 (FR)
Inventor: RASTOGI KANISHK
IPC: G06F12/0877
Filed: 2015-10-07
Abstract: La présente invention concerne un appareil, des systèmes et des procédés mettant en œuvre un mécanisme de suppression des données moins fréquemment utilisées pour identifier un bloc de mémoire d'une mémoire cache en vue de le supprimer. Le mécanisme moins fréquemment utilisé peut présenter un mode de fonctionnement similaire au mécanisme de suppression des données les moins récemment utilisées tout en nécessitant l'utilisation d'un mémoire moindre. Un contrôleur de mémoire peut mettre en œuvre le mécanisme de suppression des données moins récemment utilisées par la sélection d'un bloc de mémoire et la détermination de si oui ou non le bloc de mémoire est un des blocs de mémoire moins récemment utilisés. Si c'est le cas, le contrôleur de mémoire peut supprimer les données dans le bloc de mémoire sélectionné ; si ce n'est pas le cas, le contrôleur de mémoire peut poursuivre pour sélectionner d'autres blocs de mémoire jusqu'à ce que le contrôleur de mémoire sélectionne un des blocs de mémoire moins récemment utilisés.
Patent FR-3044562-A1 (FR)
Title: Installation et procede d'epuration des fumees d'echappement d'un moteur d'un navire marin
Inventor: SIRET BERNARD
IPC: B63H21/32
Filed: 2015-12-04
Abstract: Cette installation comprend un dispositif de trempe (1010) et un laveur de désulfuration (1000) à garnissage. Afin de réduire le poids total en opération de cette installation, tout en renforçant sa sécurité, le laveur présente un étage supérieur (1000A) et un étage inférieur (1000B) entre lesquels les fumées (102) provenant du dispositif de trempe sont introduites dans le laveur : à l'étage supérieur du laveur, est prévu au moins un lit de garnissage (1020), au-dessus duquel un liquide de lavage (104) est introduit dans le laveur et dans lequel le dioxyde de soufre des fumées est capté par ce liquide de lavage, tandis que, à l'étage inférieur du laveur, est prévu au moins un liquide de garnissage (1030), en-dessous duquel un flux d'air (107) est introduit sous pression dans le laveur et dans lequel les liquides (106) s'écoulant depuis l'étage supérieur sont oxydés par l'air de ce flux.
Patent FR-3045747-A1 (FR)
Title: Palier a roulement
Inventor: TORNIER SYLVAIN
IPC: F16F15/121
Filed: 2015-12-16
Abstract: L'invention concerne un palier à roulement comprenant une bague extérieure (10) et une bague intérieure (11) pourvues chacune d'une piste annulaire (10a, 11a) entre lesquelles est formé un espace de roulement dans lequel un anneau de corps roulants (20) est disposé pour permettre la rotation relative desdites bagues selon un axe (B), ledit espace de roulement étant pourvu d'une matrice structurelle (21) apte à assurer la lubrification dudit espace, ladite matrice présentant des ponts (22) s'étendant axialement entre les corps roulants (20) pour les retenir circonférentiellement les uns par rapport aux autres en autorisant leur rotation autour de leur axe propre, la matrice (21) présentant deux flasques annulaires (23) reliant circonférentiellement respectivement un coté des ponts (22) par leur extrémité, lesdits flasques étant montés entre les bagues (10, 11) pour garantir leur concentricité avec l'axe (B) de rotation afin de limiter le pivotement transversal alternatif des corps roulants (20) sur eux-mêmes dans l'espace de roulement.
Patent FR-3057686-A1 (FR)
Title: Procede d'optimisation d'une architecture d'objectif infrarouge corrigee des derives thermiques et achromatisee et systeme de captation d'image associe
Inventor: ROLLIN JOEL
IPC: H04N5/33
Filed: 2016-10-13
Abstract: Le domaine général de l'invention est celui des procédés et d'optimisation d'une architecture d'objectif optique (O) destiné à fonctionner dans une plage de longueurs d'onde déterminée et dans une gamme de température déterminée. Le procédé selon l'invention comporte des étapes d'optimisation de la combinaison optique en fonction d'une première pluralité (N) de longueurs d'onde et d'une seconde pluralité (M) de températures à partir de la mise en place d'une combinaison optique dans le domaine paraxial de type « Petzval » comportant deux lentilles convergentes. Ce procédé est bien adapté à des objectifs fonctionnant dans l'infrarouge réalisés tout ou partie en germanium. Un système de captation d'images comprenant un objectif optique calculé selon le procédé précédent comporte également un capteur photosensible (C) et des moyens électroniques (TI) réalisant un traitement d'images. Ledit traitement d'images consiste à réaliser sur l'image numérique captée par le capteur un filtrage par un filtre de déconvolution de type filtre de Wiener.
Patent FR-3048600-A1 (FR)
Title: Pied de mixage comprenant une collerette d'accouplement permettant son montage amovible sur un boitier moteur
Inventor: HAMELIN FRANCK
IPC: A47J43/07
Filed: 2016-03-11
Abstract: Pied de mixage (1) comprenant une collerette (3) d'accouplement permettant son montage amovible sur un boîtier moteur et comportant un fût (2) renfermant un arbre d'entrainement (10) comprenant une extrémité supérieure destinée à être entrainée en rotation par le boîtier moteur et une extrémité inférieure sur laquelle est fixé un outil de travail (5), la collerette (3) étant rendue solidaire du fût (2) en étant assemblée par emboitement à une extrémité supérieure du fût (2), caractérisé en ce que le fût (2) comporte un corps métallique (6) comprenant au moins une languette de fixation (61) qui est recourbée contre la collerette (3) pour améliorer la résistance à l'arrachement de la collerette (3) par rapport au fût (2).