baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3086605-B1 (FR)
Title: Siege pour vehicule automobile
Inventor: CARAVANO CEDRIC
IPC: B60N2/90
Filed: 2018-09-28
Granted: 2021-02-26
Abstract: L'invention concerne un siège pour véhicule automobile comprenant un dossier (3) et une assise (4), l'un au moins du dossier (3) et de l'assise (4) étant muni d'une première poche (8a, 14a, 16a) conformée pour contenir un volume variable de fluide disposé d'un côté latéral dudit au moins un dossier et assise (3, 4) et une deuxième poche (8b, 14b, 16b) conformée pour contenir un volume variable de fluide disposé d'un côté latéral opposé à la première poche (8a, 14a, 16a) et un système de commande (17) du volume de fluide dans lesdites poches (8a, 14a, 16a, 8b, 14b, 16b) configuré pour commander indépendamment le volume de fluide dans chacune desdites poches (8a, 14a, 16a, 8b, 14b, 16b).
Patent FR-3087819-B1 (FR)
Title: Turbomachine d'aeronef equipee d'une machine electrique
Inventor: CHARIER GILLES ALAIN MARIE
IPC: H02K7/18
Filed: 2018-10-26
Granted: 2020-11-13
Abstract: Turbomachine (10) d'aéronef, comportant un générateur de gaz (12) et une soufflante (14) disposée en amont du générateur de gaz et configurée pour générer un flux principal de gaz (F) dont une partie s'écoule dans une veine du générateur de gaz pour former un flux primaire (36), et dont une autre partie s'écoule dans une veine autour du générateur de gaz pour former un flux secondaire (38), le générateur de gaz comportant un corps basse pression (12a) qui comprend un rotor (70) entraînant la soufflante et qui comprend un compresseur basse pression (20) situé en amont d'un carter intermédiaire (61), la turbomachine comportant en outre une machine électrique (62), caractérisée en ce que la machine électrique est montée coaxialement en aval de la soufflante et en amont du carter intermédiaire, la turbomachine comportant en outre un arbre intermédiaire (90) qui est entraîné par le rotor du corps basse pression et qui entraîne des rotors (62a) de la machine électrique et du compresseur basse pression.
Patent FR-3080256-B1 (FR)
Title: Chariot pour le deplacement d'un operateur assis devant des rangs de plantations
Inventor: RAQUILLARD FLORENT
IPC: A01B75/00
Filed: 2018-04-21
Granted: 2020-10-09
Abstract: Chariot comprenant suivant une direction longitudinale des roues avant (10) fixes suivant cette direction longitudinale, et des roues arrière (14), et entre ces roues avant (10) et arrière (14) une assise (24) prévue pour recevoir un opérateur, l'assise (24) présentant une surface d'appui de l'opérateur qui s'étend en arrière du plan transversal (P) médian entre les axes des roues avant (8) et arrière (12), permettant à l'opérateur assis de positionner son centre de gravité en arrière de ce plan (P), le chariot comportant une poignée de traction (34) disposée à l'avant, accessible par l'opérateur assis suivant ce positionnement.
Patent FR-3090847-B1 (FR)
Title: Système de surveillance du sens de rotation d’une machine électrique tournante pour empêcher un recul inopiné d’un véhicule
Inventor: BERNARD FRANCOIS XAVIER
IPC: H02K29/08
Filed: 2018-12-20
Granted: 2020-12-18
Abstract: L’invention concerne un système de surveillance du sens de rotation d’un arbre d’une machine électrique tournante pour empêcher un mouvement inopiné d’un véhicule, comprenant : un module de surveillance de l’ordre des signaux 2 de capteurs de rotation comprenant : un détecteur d’évènement 20 d’un premier signal de référence CH1 provenant d’un premier capteur, un premier comparateur 21 d’un deuxième signal de référence CH2 provenant d’un deuxième capteur, un détecteur d’inversement d’ordre d’arrivée 22 du deuxième signal de référence CH2 par rapport à un ordre prédéterminé, un compteur 23 d’un nombre I d’évènement de référence 200, le compteur 23 remettant à zéro le nombre I si l’ordre détecté correspond à l’ordre prédéterminé, un deuxième comparateur 24 du nombre I à un nombre prédéterminé Z, et un module de sécurité permettant d’arrêter la commande de la machine électrique si le nombre I est supérieur ou égal au nombre Z. Figure pour l’abrégé : Figure 3
Patent FR-3078516-B1 (FR)
Title: Enrouleur de ceinture à blocage automatique pour un dispositif de ceinture de sécurité de véhicule motorisé
Inventor: STRUTZ MICHAEL
IPC: B60R22/46
Filed: 2019-03-01
Granted: 2021-08-20
Abstract: Enrouleur de ceinture à blocage automatique comportant:-un arbre de ceinture avec un corps d’arbre de ceinture (13) et une tête de profilé (14),-un dispositif de blocage avec un cliquet de blocage monté sur la tête de profilé (14), lequel, à l’activation, s’introduit dans une denture fixée au véhicule afin de bloquer l’arbre de ceinture,-un dispositif de limitation de force disposé dans le trajet de transmission de force du corps d’arbre de ceinture(13) au cliquet de blocage,-la tête de profilé (14) ayant une partie de support (12) et une partie d’insertion (18) reliée de manière fixe en rotation à la partie de support (12),-la partie d’insertion (18) présentant une résistance à la déformation supérieure à celle de la partie de support (12), et formant la liaison de force entre le cliquet de blocage et le dispositif de limitation de force lorsque l’arbre de ceinture est bloqué. Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3095017-B1 (FR)
Title: Pivot de sortie pour pompe cardiaque à couplage magnétique.
Inventor: HADDADI MOHAMMAD
IPC: A61M60/178
Filed: 2019-04-10
Granted: 2021-11-26
Abstract: Pivot de sortie pour pompe cardiaque à couplage magnétique. La présente invention concerne une pompe destinée à être immergée dans un fluide, comprenant - un carter (13, 14), - un bloc moteur sans balai formé par : - un stator (14) dans lequel sont disposés des premiers éléments magnétiques (22), - un rotor (21) comprenant des seconds éléments magnétiques (23) destinés au couplage magnétique avec les premiers éléments magnétiques (22) du stator, - un arbre de transmission (20) relié au rotor et constituant en sa partie supérieure une turbine, caractérisé en ce que la turbine comprend à son sommet un pivot de sortie apte à coopérer avec un guide (37, 34) fixé au carter (13), ce guide présentant une forme complémentaire à celle du pivot de sortie de façon à maintenir ce pivot de sortie stable en rotation et à former un espacement (35a, 35b) entre le pivot de sortie et le guide, et en ce que ce guide comprend une ouverture centrale (35) dans l’axe de révolution du pivot de sortie pour un passage (35a, 35b) de fluide depuis l’intérieur du carter vers l’extérieur via l’espacement et l’ouverture, et en ce que le bloc moteur est un moteur sans balai à rotor externe. Figure pour l’abrégé : Fig. 4
Patent FR-3099248-B1 (FR)
Title: Bolomètre à absorbeur en parapluie, composant comprenant un tel bolomètre et procédé de fabrication d’un tel bolomètre
Inventor: ALIANE ABDELKADER
IPC: H01L27/14
Filed: 2019-07-26
Granted: 2021-08-06
Abstract: L’invention concerne une structure de détection (10) de rayonnement électromagnétique comportant au moins un élément absorbant et un transducteur (100) en contact thermique avec l’élément absorbant (200). L’élément absorbant (200) comprend une plaque d’absorption (210) réalisée dans un premier matériau et un pied de connexion (220) s’étendant à partir de la plaque d’absorption (210) pour la contacter thermiquement au transducteur (100). Le pied de connexion (220) comporte un cœur en tungstène (221) et une enveloppe (225) entourant le cœur de tungstène (221) réalisée dans le premier matériau et agencée en étant contrainte en compression par le cœur de tungstène (221) le premier matériau présentant un module d’Young supérieur ou égal à 160 GPa. Figure pour l’abrégé : figure 1
Patent FR-3099424-B1 (FR)
Title: Dispositif de commande, et système d’aide à la conduite, véhicule et procédé de commande associés
Inventor: JOANNIDES ALEXANDRE
IPC: B60W50/12
Filed: 2019-07-29
Granted: 2023-04-14
Abstract: Dispositif de commande, et système d’aide à la conduite, véhicule et procédé de commande associés L’invention concerne un dispositif de commande (10) pour un véhicule automobile (V) configuré pour être piloté selon au moins trois niveaux d’automatisation de conduite différents.   Selon l’invention, ledit dispositif (10) comporte un organe de commande (11) commun pour la sélection d’un niveau d’automatisation de conduite parmi l’ensemble desdits niveaux, et un module de validation (13) du niveau d’automatisation de conduite sélectionné.  L’invention concerne encore un système d’aide à la conduite comportant un tel dispositif de commande (10), et un véhicule automobile (V) équipé du système d’aide à la conduite.L’invention concerne également un procédé de commande de commutation de niveau d’automatisation de conduite associé.  Figure pour l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3089050-B1 (FR)
Title: Fusible, circuit de véhicule pour véhicule électrique et véhicule électrique
Inventor: GANGPENG FAN
IPC: H01H85/38
Filed: 2019-11-20
Granted: 2022-07-22
Abstract: La présente demande de brevet concerne un fusible, un circuit de véhicule pour un véhicule électrique et un véhicule électrique. Le fusible présente une direction longitudinale et une direction transversale et inclut : une bague présentant une cavité de trou traversant s'étendant dans la direction longitudinale et destinée à recevoir du sable de quartz et deux surfaces d'extrémité dans la direction longitudinale ; un corps de fusible, logé dans la cavité de trou traversant ; et deux lames de contact, positionnées à deux extrémités de la cavité de trou traversant et jointes de manière conductrice au corps de fusible. Au moins l'une des lames de contact comprend une première section entrant en contact étanche direct avec l'une des surfaces d'extrémité de la bague, en recouvrant la cavité de trou traversant et une section de bras en surplomb s'étendant à partir de la première section. La section de bras en surplomb inclut une deuxième section s'étendant, dans une direction perpendiculaire à la direction longitudinale, hors de la bague.  Figure pour l’abrégé : Fig. 5
Patent FR-3106392-B1 (FR)
Title: Dispositif et procédé de stockage et de transfert de fluide cryogénique
Inventor: BERNHARDT JEAN-MARC
IPC: F17D1/04
Filed: 2020-01-17
Granted: 2022-04-29
Abstract: Dispositif de stockage et de transfert de fluide cryogénique comprenant au moins un conteneur élémentaire comprenant un réservoir (2) de gaz liquéfié, le réservoir (2) étant muni d’une première conduite (3) de transfert de fluide ayant une première extrémité raccordée à une extrémité supérieure du réservoir (2), le réservoir (2) étant muni d’une seconde conduite (4) de transfert de fluide ayant une première extrémité raccordée à une extrémité inférieure du réservoir (2), la première (3) et la seconde (4) conduite de transfert comprenant chacun un ensemble de vanne(s) respective(s), caractérisé en ce que la première conduite (3) de transfert comprend deux branches formant deux secondes extrémités raccordées en parallèle à la première extrémité de la première (3) conduite de transfert, les deux secondes extrémités de la première conduite (3) de transfert étant munie chacune d’un raccord de connexion fluidique (9, 11) respectif, et en ce que la seconde conduite (4) de transfert comprend deux branches formant deux secondes extrémités raccordées en parallèle à la première extrémité de la seconde conduite (4) de transfert, les deux secondes extrémités de la seconde conduite (4) de transfert étant munie chacune d’un raccord de connexion fluidique (10, 12) respectif.  Figure de l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3112148-B1 (FR)
Title: Dispositif pour le dépôt chimique en phase vapeur en lit fluidisé
Inventor: EL MANSOURI AMINE
IPC: C23C16/442
Filed: 2020-07-01
Granted: 2022-07-15
Abstract: Dispositif pour le dépôt chimique en phase vapeur en lit fluidisé La présente invention concerne un dispositif pour le dépôt chimique en phase vapeur en lit fluidisé à partir d’une phase gazeuse permettant de stabiliser la température du lit fluidisé au cours du dépôt ainsi qu’un procédé de mise en œuvre associé, le dispositif étant caractérisé en ce qu’il comprend un isolant (40) thermique poreux présent dans une zone d’entrée et configuré pour être traversé par la phase gazeuse, ledit isolant thermique poreux présentant une conductivité thermique effective à 20°C inférieure ou égale à 3,5 W.m-1.K-1.  Figure pour l’abrégé : Fig. 5.
Patent FR-3115870-B1 (FR)
Title: Capteur de position angulaire
Inventor: GUERRA DANIEL
IPC: G01D5/12
Filed: 2020-11-05
Granted: 2022-11-11
Abstract: Capteur de position angulaire (1) d’un rotor (R) rotatif selon un axe (A) relativement à un stator (S), comprenant une cible (C) ferromagnétique, de section transversale sensiblement ovoïde, solidaire en rotation de l’un parmi le rotor (R) ou le stator (S), et un élément sensible comprenant un premier jeu (J1) de bobines (L11, L12, L13, L14) angulairement équiréparties, solidaire en rotation de l’autre parmi le rotor (R) ou le stator (S), les bobines (L11, L12, L13, L14) étant axialement disposées au droit de la cible (C) afin d’être aptes à mesurer une distance à la cible (C) pour en déduire une position angulaire du rotor (R) relativement au stator (S).  Figure d’abrégé : Figure 1
Patent FR-3117720-B1 (FR)
Title: Procédé de déverrouillage d’un dispositif NFC
Inventor: KUNLIN THOMAS
IPC: H04W12/06
Filed: 2020-12-14
Granted: 2023-12-01
Abstract: Procédé de déverrouillage d’un dispositif NFC La présente description concerne un procédé ou dispositif dans lequel une fonctionnalité intraçable d’un premier dispositif (101, DEV1) de communication en champ proche est désactivée par une action sur un interrupteur matériel (106).  Figure pour l'abrégé : Fig. 1
Patent FR-3124610-B1 (FR)
Title: Dispositif de commande d’une ou plusieurs fonction(s) de travail d’une machine agricole et machine agricole munie dudit dispositif de commande
Inventor: JAUNET CHRISTIAN
IPC: G05G1/58
Filed: 2021-06-29
Granted: 2023-10-27
Abstract: Dispositif de commande d’une ou plusieurs fonction(s) de travail d’une machine agricole et machine agricole munie dudit dispositif de commande.  La présente invention a pour objet un dispositif de commande d’une ou plusieurs fonction(s) de travail d’une machine agricole, ledit dispositif s’étendant le long d’un axe (X1) sensiblement vertical et comprenant une poignée (1) de commande, du type manche ou levier, s’étendant le long d’un axe (X2) de poignée et une embase (2), ladite poignée (1) étant délimitée longitudinalement par une extrémité inférieure et une extrémité supérieure (1b) entre lesquelles s’étend une partie principale de préhension (1c) de la poignée (1).  Il comprend en outre un système de maintien permettant de renforcer le maintien de la main (M) essentiellement contre la partie principale de préhension (1c) et comprenant deux surfaces d’appui (40a, 40b) superposées et écartées l’une de l’autre en s’étendant latéralement à l’extérieur de la partie principale de préhension (1c) de la poignée (1). Elle a également pour objet une machine agricole munie dudit dispositif de commande.  Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 3
Patent FR-3127547-B1 (FR)
Title: Module lumineux à sources à partie émissive maximisée
Inventor: GROMFELD YVES
IPC: F21S41/141
Filed: 2021-08-31
Granted: 2023-10-13
Abstract: Titre : Module lumineux à sources à partie émissive maximisée L’invention concerne un module lumineux pour véhicule automobile, comprenant :  - une première rangée (10) de sources lumineuses juxtaposées selon une direction de juxtaposition (Y), configurée pour produire un premier faisceau de sortie (1) ;  - un premier élément optique (30) doté d’une face d’entrée (31) configurée pour recevoir les rayons lumineux des sources de la première rangée (10) et d’une face de sortie (32) configurée pour projeter les rayons lumineux ,Les sources lumineuses de la première rangée (10) sont des sources électroluminescentes à partie émissive maximisée, et la face de sortie (32) du premier élément optique (30) comprend des premiers motifs (33) juxtaposés selon la direction de juxtaposition (Y) et pourvus d’un premier profil convexe suivant la direction de juxtaposition (Y) et d’un deuxième profil convexe suivant une deuxième direction perpendiculaire (Z) à la direction de juxtaposition (Y).  Figure pour l’abrégé : Fig.3
Patent FR-3126784-B1 (FR)
Title: Dispositif de vérification du fonctionnement d’un module de puissance
Inventor: MAURY CYRIL SÉBASTIEN
IPC: G01R31/327
Filed: 2021-09-06
Granted: 2023-09-08
Abstract: Dispositif de vérification du fonctionnement d’un module de puissance La présente invention concerne un dispositif (14) de vérification du fonctionnement d’un module de puissance (12) comprenant trois branches de conversion comprenant un interrupteur avec une diode connectée en antiparallèle,   le dispositif de vérification (14) comprenant :   une branche outil (42) comprenant un interrupteur avec une diode connectée en antiparallèle, un module aval (44) formant une boucle de courant avec la branche outil (42), un module de commande (46) configuré pour commander les interrupteurs de la branche outil (42) et de la branche en test selon une série de configurations prédéterminées, un module de mesure (48) configuré pour mesurer le courant dans la boucle de courant, et un module de vérification (50) configuré pour vérifier le fonctionnement de la branche en test en fonction du courant mesuré.   Figure pour l'abrégé : 1
Patent FR-2200428-B1 (FR)
IPC: E05D5/02
Filed: 1973-09-14
Granted: 1977-08-05
Abstract: 1449632 Windows and doors G STEINMETZ 14 Sept 1973 [16 Sept 1972] 43230/73 Heading E1J A window or door has a hinge, fitting with parts 4, 5 with arms extending into a gap between frame 1 and casement 2 from an external pivot 10, and a seal 57 closing a limb of the gap extending at right angles to the entrance to the gap. The arms of the hinge are secured to the casement and frame by screws 42, 34 engaging nuts 43, 35; a corner deflection rod 45 passing through nut 43. In the lower hinge fitting the part 4 secured to the frame has a widening bore (18, Fig. 2) receiving pivot pin 10 to allow tilting of the window. The upper fitting (Figs. 6-8) has a casement part 24 which guides a stay (55).
Patent FR-2492538-B1 (FR)
IPC: G01V1/20
Filed: 1980-10-20
Granted: 1984-06-29
Abstract: 1. A seismic cable junction comprising a) a casing composed of - an external cylindrical sleeve (90) which houses - two separable internal bodies (10, 50) each having an end head (11, 51) with a right circular cross-section, defining one of the respective ends of the casing each end head having a axial through-bore (26), an extension (12, 52), solid with the said end head and which extends, from this end head, towards the interior of the casing generally to one side of an axial plane of the casing, towards the end head of the other internal body, each extension having transverse structures (15, 17; 55, 57) adapted to come into engagement with analogous transverse structures of the extension of the other internal body, and each extension defining an axial connection support opposite the other extension b) axial tie-rods (38, 78) fixed respectively to the end heads for transmitting traction to the seismic cable, c) at least one male connection and one female connection (110-113) respectively fixed on the connection supports, opposite each other, the said connections having respective, generally radial, electrical contact elements, which are connected to a bundle of electric conductors passing through the axial bores in the end heads, characterised by the fact that - the tie-rods (38, 78) are anchored in an axial drilling in the respective end heads (11, 51) of the internal bodies (10, 50), - one at least of the end heads having in addition a peripheral abutment (13) which delimits a radial support surface (14) extending towards the outside of the sleeve, - the sleeve (90) comprises at least one part (91) provided with an internal peripheral abutment delimiting a radial support surface (92) extending towards the inside of the sleeve and adapted to directly supports against the said peripheral abutment of the end head (11) of one of the internal bodies (10), and the said part (91) of the sleeve being in addition adapted to engage by threading with a portion (101) of the casing axially connected to the end head (51) of the other internal body (50) for axially acting on the end heads (11, 51) the one towards the other, and avoiding application of any constraint on the extensions (12, 52) and connections provided on these, when towing force is exerted on the cable by the tie-rods (38), - the cross-section of the axial through-bore (26) provided in each end head (11, 51) is such that it permits passage of the connections connected to the bundle of associated electrical conductors, without dismounting of the tie-rods.
Patent FR-2514203-B1 (FR)
Inventor: SADONES HENRI
IPC: H01Q15/00
Filed: 1981-10-05
Granted: 1986-04-25
Abstract: The invention relates to an adaptive spatial microwave filter for multipolarized antennas and the process of its application. According to the invention, the filter principally consists of two conjugated networks of lines L1, l1; L2, l2; . . . of sections of wires loaded with diodes D mounted in series and essentially symmetrically superposed. The lines are passed through by polarizing currents I1, I2 . . . which according to selected distribution enables attenuation at reception of certain secondary lobes of the antenna pattern. The invention applies in particular to the localization and neutralization of jammers.
Patent FR-2515506-B1 (FR)
IPC: A61F2/24
Filed: 1981-11-05
Granted: 1985-12-20
Abstract: A prosthetic cardiac valve comprises a collar adapted to be secured in a blood-flow passage, a pair of pivots in the collar extending generally parallel to each other and spaced apart perpendicularly to the direction of flow through the passage, and respective flaps carried on the pivots and having inner edges. The flaps are pivotal on the respective pivots between closed positions transverse to and blocking the passage with the inner edges touching and lying between the respective pivot axes and open positions extending generally parallel to the flow direction downstream from the respective pivots. One of the flaps is constructed so that when closed it diverts flow in the passage at the other flap to move same into the open position. One of the pivot axes is downstream of the other axis and the respective flap is of substantially greater surface area than the other flap.
Patent FR-2516297-B1 (FR)
IPC: H01H71/68
Filed: 1981-11-09
Granted: 1984-01-06
Abstract: A contactor apparatus comprising means for automatically opening power circuits should faults occur and a local control member. This apparatus comprises a plurality of power lines (8) each comprising a power contact (2) adapted to be opened during a short circuit by a striker (28), a coil (13) and a bimetallic strip (14), responding to smaller overloads. The elements responsive to overcurrents act on a cascade of sudden tripping devices (19) (17) (31) which govern the positions of the local control member (18) and act on a control switch (4) placed in series with the electromagnet (1). Such an apparatus is advantageously used in installations where protection of the lines, remote control and local control of the consumer apparatus are desired.
Patent FR-2520498-B1 (FR)
IPC: G06K11/06
Filed: 1982-01-27
Granted: 1984-12-28
Abstract: A screen is disclosed on the surface of which a certain number of resistant conducting emitter strips and insulated conducting receiver strips are laid, the emitter strips being parallel-mounted with the terminals of a voltage generator and the receiver strips being interlaid between the receiver strips such that a conducting receiver strip lies between two resistant emitter strips. The electronics of control comprises an exploring stage to control the receiver strip time-related exploration. Thus, when a sufficiently conducting object used to indicate a point, has touched the surface and bridges an emitter strip and a receiver strip, a higher potential is detected on the corresponding receiver strip and the ordinate Y is given by the strip order number-while the abscissa X is calculated from measuring the potential between each ends of the emitter strip and the object.