baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3023541-B1 (FR)
Title: Tete de distribution de produits fluides.
Inventor: DUQUET FREDERIC
IPC: B65D83/16
Filed: 2014-07-10
Granted: 2022-01-21
Abstract: Tête de distribution (5 ; 5') de produits fluides comprenant deux conduits distincts (54a, 55a, 54b, 55b) débouchant au niveau de deux orifices de distribution distincts 56a, 56b), caractérisée en ce qu'un orifice de distribution (56a) s'étend au moins partiellement autour de l'autre orifice de distribution (56b), les deux orifices (56a, 56b) étant séparés par une plage frontale (56).
Patent FR-3031083-B1 (FR)
Title: Palonnier reglable
Inventor: LABRY PIERRE-JACQUES
IPC: B64C13/06
Filed: 2014-12-31
Granted: 2017-12-01
Abstract: Ce palonnier réglable est notamment destiné à prendre place dans un cockpit d'aéronef.         Il comporte :         - deux pédales (2, 4), chaque pédale (2, 4) étant montée pivotante autour d'un axe dit axe horizontal (10), ledit axe horizontal (10) étant porté par un bras pivotant (6, 8),         - un balancier (24) monté pivotant par rapport à un support fixe (28) autour d'un premier axe d'articulation (26) parallèle à l'axe horizontal (10).         - des moyens pour déplacer selon une direction longitudinale sensiblement perpendiculaire à l'axe horizontal (10) l'ensemble formé par les deux pédales (2, 4) et les bras pivotants (6, 8) correspondants, et         - des moyens permettant d'adapter la position neutre de chaque pédale (2, 4) par rapport à son axe horizontal (10) en fonction de la position longitudinale dudit ensemble de manière à conserver une même ergonomie dans toutes les positions longitudinales de cet ensemble..
Patent FR-3043614-B1 (FR)
Title: Adaptateur pour un essuie-glace de vehicule automobile
Inventor: MOULEYRE GUILLAUME
IPC: B60S1/40
Filed: 2015-11-13
Granted: 2019-05-24
Abstract: Adaptateur (26) pour un essuie-glace, en particulier de véhicule automobile, ledit adaptateur étant destiné à relier un balai d'essuie-glace à une première pièce terminale d'un premier bras d'entraînement, du type à verrouillage latéral et solidaire d'une tige cylindrique définissant un axe (Y) d'articulation de l'adaptateur vis-à-vis dudit balai, ainsi qu'à une seconde pièce terminale sensiblement en forme de U d'un second bras d'entraînement, ledit adaptateur comprenant un corps longitudinal comprenant des première et deuxième parois longitudinales latérales (42a, 42b) sensiblement parallèles et reliées l'une à l'autre par une paroi transversale (44), ledit corps comportant au moins un orifice transversal (56) configuré pour recevoir ladite tige cylindrique, et ladite paroi supérieure comportant une première surface d'appui (55a) configurée pour coopérer avec ladite première pièce terminale et une seconde surface d'appui (44a) configurée pour coopérer avec ladite seconde pièce terminale, caractérisé en ce que lesdites première et seconde surfaces d'appui sont inclinées l'une par rapport à l'autre.
Patent FR-3031403-B1 (FR)
Title: Ensemble de controle d'aspect environnemental
Inventor: MACARAEG SESINANDO P
IPC: G05D27/00
Filed: 2015-12-08
Granted: 2020-03-06
Abstract: L'ensemble de contrôle d'aspect environnemental (100) est configuré pour contrôler un ou plusieurs aspects environnementaux et peut inclure au moins une partie de contrôle d'aspect constituée d'un ou plusieurs matériaux de contrôle d'aspect, et au moins un actionneur à changement de forme (104) relié opérationnellement à la structure ou aux structures de contrôle d'aspect (102). L'actionneur/les actionneurs à changement de forme (104) est/sont configuré(s) pour avoir une première forme d'actionneur à une première température et une seconde forme d'actionneur à une seconde température différente de la première température. La première forme d'actionneur amène la/les structure(s) de contrôle d'aspect (102) à constituer une première forme structurelle. La seconde forme d'actionneur amène la/les structure(s) de contrôle d'aspect (102) à former une seconde forme structurelle différente de la première.
Patent FR-3049982-B1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'une crepine, crepine, et ejecteur comprenant une telle crepine
Inventor: CORMAN FRANCOIS
IPC: F02M37/22
Filed: 2016-04-12
Granted: 2020-01-17
Abstract: La présente invention concerne un procédé de fabrication d'une crépine (1), telle qu'une crépine (1) d'un éjecteur (2) utilisé pour transférer du carburant entre deux réservoirs d'un aéronef ou pour l'alimentation en carburant d'un moteur, ladite crépine (1) comprenant un conduit (3) dont une première extrémité est destinée à être raccordée à une entrée (9) de l'éjecteur (2), et dont une deuxième extrémité est logée dans un boîtier (4) comprenant une face ouverte (5) pour le passage du carburant, la face ouverte (5) étant obturée par une grille (6) faisant office de filtre. Selon l'invention, le procédé consiste à fabriquer le conduit (3), le boîtier (4) et la grille (6) de la crépine (1) en une seule pièce monobloc.
Patent FR-3051502-B1 (FR)
Title: Procede de controle du verrouillage d'un dispositif de ventouse electromagnetique
Inventor: BIRY JEAN-FRANCOIS
IPC: E05C19/16
Filed: 2016-05-19
Granted: 2021-04-02
Abstract: L'invention est relative à un procédé de contrôle du verrouillage d'un dispositif (1) de ventouse magnétique comprenant deux parties distinctes mutuellement verrouillable/déverrouillable, présentant une première partie (2), créant un champ magnétique, dans un état dit activé de la première partie, et une deuxième partie (3) attirée par le champ magnétique de la première partie (2), et dans lequel on obtient le verrouillage du dispositif (1) de ventouse, dans ledit état dit activé, lorsque la première partie (2) et la deuxième partie (3) sont plaquées l'une contre l'autre, par la force électromagnétique d'attraction entre la première partie (2) et la deuxième partie (3), et dans lequel on contrôle le verrouillage du dispositif de ventouse magnétique grâce un élément sensible (4) tel qu'un interrupteur magnétique qui se ferme sous l'action du champs magnétique induit par le dispositif de ventouse correctement verrouillé et qui reste ouvert autrement lorsque le verrouillage n'est pas conforme.
Patent FR-3054447-B1 (FR)
Title: Dispositif de diffusion de particules odorantes
Inventor: LOVI-VILOREY PIERRE
IPC: A61L9/04
Filed: 2016-07-29
Granted: 2019-09-20
Abstract: L'invention concerne un dispositif de diffusion (72) d'une substance volatile comprenant :         - un boîtier (12) comprenant intérieurement un circuit de circulation d'air entre au moins une entrée d'air et au moins une sortie d'air,         - un moyen de ventilation agencé dans le circuit d'air et apte à faire circuler un flux d'air depuis l'entrée jusqu'à la sortie d'air, et         - une zone de réception (70) agencée dans le circuit d'air en aval du moyen de ventilation et destinée à recevoir un substrat (68) retenant une substance volatile, de préférence odorante,         Selon l'invention, le dispositif comprend :         - un chemin de déplacement (74) du substrat (68) formé à l'intérieur du boîtier (12) et s'étendant entre une première ouverture (76) et une seconde ouverture (78) formées dans des parois (18, 22) du boîtier et interceptant le circuit d'air au niveau de la zone de réception (70).
Patent FR-3061377-B1 (FR)
Title: Ombriere ajustable
Inventor: DAVICO CHRISTIAN
IPC: H02S20/30
Filed: 2016-12-28
Granted: 2020-10-02
Abstract: Ombrière (1) pour former une ombre (3) ajustable sur une surface (5), comprenant : - au moins un châssis (10) s'étendant selon une direction longitudinale (L), - un premier ensemble de panneaux (15) photovoltaïques montés sur le châssis (10) sensiblement orthogonaux à un même axe d'orientation (D), - un deuxième ensemble de panneaux (20) opaques, de préférence photovoltaïques, montés sur le châssis et mobiles en translation longitudinalement par rapport au châssis au moins entre une configuration ouverte, dans laquelle les panneaux (20) sont au moins partiellement superposés aux panneaux 15) en vue selon l'axe d'orientation, et une configuration fermée, dans laquelle les panneaux (20) dépassent au moins partiellement des panneaux (15) en vue selon l'axe d'orientation, et - système d'actionnement (35) configuré pour actionner le deuxième ensemble au moins de la configuration ouverte à la configuration fermée, et inversement.
Patent FR-3062536-B1 (FR)
Title: Procede d'echange de fichiers informatiques entre un utilisateur et un satellite et architecture d'echange associee
Inventor: DUFOUR ARNAUD
IPC: H04B10/118
Filed: 2017-02-01
Granted: 2019-06-07
Abstract: La présente invention concerne un procédé d'échange de fichiers informatiques entre un utilisateur et un satellite. Le procédé comportant les étapes suivantes de dépôt ou de modification (110) de fichiers informatiques dans un dossier de synchronisation d'un terminal, de synchronisation (120) du dossier de synchronisation du terminal avec un serveur, d'identification (130) de fichiers informatiques destinés au satellite correspondant aux fichiers déposés et/ou modifiés par l'utilisateur dans le dossier de synchronisation, de transmission (160) des fichiers informatiques destinés au satellite, du serveur à la station au sol, de transmission (180) des fichiers informatiques destinés au satellite, de la station au sol au satellite, de réception (200) des fichiers informatiques destinés au satellite et de stockage (200) de ces fichiers dans le module d'échange du satellite.
Patent FR-3064196-B1 (FR)
Title: Dispositif d'injection de charge d'une unite fcc a perte de charge limitee.
Inventor: RABOIN JEAN-CHRISTOPHE
IPC: C10G11/18
Filed: 2017-03-24
Granted: 2021-10-15
Abstract: L'invention concerne un dispositif d'injection (10) conformé pour atomiser un liquide en gouttelettes au moyen d'un gaz, comprenant un corps tubulaire creux (12) de direction longitudinale (X). Une paroi interne (13) définit une première zone dite de contact (Z1) et une deuxième zone (Z2). Le corps présente :         - au moins une première et une deuxième ouverture d'entrée (14 ; 16) débouchant dans ladite première zone (Z1), pour injecter respectivement un liquide et un gaz d'atomisation,         - au moins un orifice de sortie (18) situé en aval des première et deuxième zones pour évacuer le liquide atomisé hors du corps.         La paroi interne (13) du corps est pourvue, entre les zones (Z1) (Z2), d'au moins une chicane (20i) conformée de sorte que, dans chaque plan perpendiculaire à la direction longitudinale du corps contenant ladite chicane, celle-ci s'étend sur une partie seulement de la périphérie de la paroi interne (13).
Patent FR-3065013-B1 (FR)
Title: Procede ameliore de fabrication de composant de structure de caisse automobile
Inventor: MULLER ESTELLE
IPC: C22F1/043
Filed: 2017-04-06
Granted: 2020-08-07
Abstract: L'invention a pour objet un procédé de fabrication d'un composant embouti de carrosserie ou structure de caisse automobile en alliage d'aluminium destiné à comprenant les étapes de fabrication d'une tôle ou bande d'épaisseur comprise entre 1,0 et 3,5 mm en alliage de composition (% en poids) : Si : 0,60 - 0,85 ; Fe : 0,05 - 0,25 ; Cu : 0,05 - 0,30 ; Mn : 0,05 - 0,30 ; Mg : 0,50 - 1,00 ; Ti : 0,02 - 0,10 ; V : 0,00 - 0,10 avec Ti + V < 0,10 autres éléments < 0,05 chacun et < 0,15 au total, reste aluminium, avec Mg < -2,67 x Si +2,87, mise en solution et trempe, pré-revenu, maturation entre 72 h et 6 mois, emboutissage, revenu à une température d'environ 205°C avec un temps de maintien compris entre 30 et 170 minutes ou revenu à temps-température équivalent, peinture et « revenu de cuisson des peintures» ou « bake hardening » à une température de 150 à 190°C pendant 15 à 30 min. L'invention a également pour objet un composant embouti de carrosserie ou structure de caisse automobile encore appelée « caisse en blanc » élaboré par un tel procédé.
Patent FR-3067419-B1 (FR)
Title: Dispositif de liaison mecanique et de transmission optique et/ou electrique et/ou fluidique
Inventor: MALLINJOUD SEBASTIEN
IPC: G02B6/36
Filed: 2017-06-09
Granted: 2019-07-19
Abstract: Dispositif (1) de liaison mécanique et de transmission optique et/ou électrique et/ou fluidique entre un premier élément (E1) et un deuxième élément (E2), comportant : 		- une première partie de connexion (10) destinée à être fixée au premier élément (E1), 		- un premier organe de jonction (30) relié optiquement et/ou électriquement et/ou en relation fluidique avec le premier élément (E1), et monté sur la première partie de connexion (10), 		- une deuxième partie de connexion (20) destinée à être fixée au deuxième élément (E2), disposée au moins en partie entre la première partie de connexion (10) et le premier organe de jonction (30) et définissant une liaison rotule entre les premier et deuxième éléments, et 		- un deuxième organe de jonction (40) relié optiquement et/ou électriquement et/ou en relation fluidique avec le deuxième élément (E2), disposé dans la deuxième partie de connexion (20), 		les premier et deuxième organes de jonction (30, 40) étant configurés pour permettre une transmission optique et/ou électrique et/ou fluidique de l'un à l'autre.
Patent FR-3068284-B1 (FR)
Title: Procede de fabrication de pieces composites thermodurcissables par formage de preformes fibreuses injectees ou infusees
Inventor: LEFEBURE PATRICE
IPC: B29C70/24
Filed: 2017-06-30
Granted: 2021-09-10
Abstract: La présente invention porte sur un procédé de réalisation d'une pièce structurale (20) en matériau composite par injection-infusion d'une résine dans un renfort fibreux, comportant dans l'ordre les étapes suivantes : - une étape (200) d'injection de la résine dans une préforme textiles plane (10) ; - une étape (300) de cuisson partielle de la préforme injectée-infusée jusqu'à un taux de réticulation de la résine en dessous d'un point de gélification de ladite résine ; - une étape (400) de formage de la préforme injectée-infusée précuite jusqu'à obtention d'une forme finale de la pièce structurale ; - une étape (600) de cuisson complète hors autoclave de la pièce structurale formée pour obtenir un taux de polymérisation déterminé de la résine. L'invention porte également sur une pièce structurale (20) réalisée par le procédé.
Patent FR-3071424-B1 (FR)
Title: Micro-pince a structure monobloc
Inventor: ANDRE JOHAN
IPC: B25B7/00
Filed: 2017-09-25
Granted: 2020-01-10
Abstract: La micro-pince comprend un support (1) auquel sont articulés des doigts (4) et un diaphragme (5) d'actionnement, réglant l'écartement des doigts (4). Le support étant circulaire, les doigts (4) peuvent être disposés en nombre quelconque autour de lui, et le diaphragme (5) délimite une chambre avec le support (1) assemblé à un équipement (18) distributeur de fluides, dont la pression déforme de façon élastique, le diaphragme (5) et commande un mouvement simultané de variations d'écartements des doigts (4). Application à la saisie d'objets pouvant être très petits et fragiles avec une force déterminée et modérée.
Patent FR-3077413-B1 (FR)
Title: Aimant unitaire avec formes en retrait destinees a faire partie de zones de contact entre des aimants adjacents
Inventor: Ravaud Romain
IPC: H01F41/02
Filed: 2018-01-26
Granted: 2022-03-11
Abstract: La présente invention concerne un aimant unitaire (1) de forme allongée comportant une première portion (1a) longitudinale présentant un contour extérieur portant des formes en retrait (6) vers l'intérieur de l'aimant unitaire (1) s'étendant sur au moins une partie d'une longueur de la première portion (1a) et/ou s'étendant sur au moins une partie du pourtour de l'aimant unitaire (1) transversalement à un axe longitudinal de l'aimant unitaire à proximité d'au moins une extrémité longitudinale de l'aimant unitaire (1).
Patent FR-3081658-B1 (FR)
Title: Systeme d'observation panoramique pour plate-forme
Inventor: THIBOUT PAUL
IPC: H04N5/64
Filed: 2018-05-22
Granted: 2020-05-15
Abstract: La présente invention concerne un système d'observation (10) comportant : - un support (14) présentant plusieurs positions distinctes, - un capteur (18) présentant un système optique (24) présentant un champ au moins hémisphérique, le capteur (18) étant propre à capter des images d'une partie de l'environnement de la plate-forme, le capteur (18) étant solidaire du support (14) et une pupille présentant une surface pupillaire étant définie pour le capteur (18), - un calculateur (20), et - un dispositif de maintien (22) du capteur (18), le dispositif de maintien (22) comportant des éléments de maintien (28) positionnés dans le champ du système optique (24), les éléments de maintien (28) étant configurés pour que, dans toutes les positions du capteur (18), la surface apparente des éléments de maintien (28) sur la pupille du capteur (18) soit strictement inférieure à la surface pupillaire.
Patent FR-3082649-B1 (FR)
Title: Procede d'application de couleurs sur une texture
Inventor: MANTEAU BAPTISTE
IPC: G06T17/00
Filed: 2018-06-19
Granted: 2020-06-05
Abstract: Procédé d'application de couleurs sur au moins une texture procédurale cible, comprenant les étapes consistant à : -générer et afficher (20) une interface de travail comportant une zone d'affichage d'une image d'inspiration, une zone d'affichage d'une palette de couleurs et une zone d'affichage d'une texture procédurale à modifier ; -recevoir (21) une image d'inspiration et l'afficher dans la zone d'affichage d'image d'inspiration ; -utiliser les paramètres colorimétriques (22) de l'image d'inspiration pour générer une palette de couleurs ; -afficher la palette de couleurs générée (23) dans la zone d'affichage de palette de couleurs ; -appliquer au moins une couleur (24) de la palette générée sur la ou les textures cibles ; -afficher la ou les textures modifiées (25) avec la ou les couleurs appliquées.
Patent FR-3078200-B1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'une electrode positive pour microbatterie tout solide au lithium
Inventor: BEDJAOUI MESSAOUD
IPC: H01M10/0585
Filed: 2018-02-16
Granted: 2020-03-20
Abstract: Procédé de réalisation d'une électrode positive (32) pour microbatterie tout solide au lithium comprenant les étapes successives suivantes : a) Fourniture d'un substrat (10) en céramique, en verre ou en silicium, recouvert localement par une couche métallique (20), b) Dépôt d'une couche cathodique (30) en un matériau d'électrode positive, par exemple en oxyde mixte de lithium, la couche cathodique (30) ayant une épaisseur supérieure à 1µm, une première partie (31) de la couche cathodique (30) recouvrant le substrat (10) et une deuxième partie de la couche cathodique (30) recouvrant la couche métallique (20), destinée à former l'électrode positive (32), c) Réalisation d'un traitement thermique à une température supérieure ou égale à 400°C, sur la couche cathodique (30), de manière à cristalliser la deuxième partie de la couche cathodique (30) pour former une électrode positive (32), et de manière à délaminer la première partie (31) de la couche cathodique (30).
Patent FR-3079371-B1 (FR)
Title: Systeme de controle pour une machine electrique tournante
Inventor: CHASSARD PIERRE
IPC: H02P9/48
Filed: 2018-03-23
Granted: 2020-12-04
Abstract: L'invention porte principalement sur un système de contrôle (100) pour une machine électrique tournante (10) comprenant: -un module d'excitation (3) du rotor (13) pour appliquer par modulation à largeur d'impulsion en fonction d'un rapport cyclique (r) un courant d'entrée (Irot) entrant dans le bobinage du rotor; caractérisé en ce que le système de contrôle (100) comprend: - un module de calcul ou de cartographie (6) de la machine électrique (10) pour déterminer, en fonction d'une vitesse de rotation de la machine (Srot), une valeur optimale du courant de sortie (Iopt) permettant d'obtenir un rendement optimal de la machine électrique (10), et - une boucle de contrôle, dite boucle de contrôle en courant, pour asservir le courant de sortie (lait) de l'alternateur à cette valeur optimale du courant de sortie (Iopt) pour optimiser le rendement de ladite machine électrique tournante (10) indépendamment d'une valeur de courant (Ich) demandée par les charges.
Patent FR-3079553-B1 (FR)
Title: Ensemble pour turbomachine
Inventor: ONFRAY REMI PHILIPPE GUY
IPC: F04D29/56
Filed: 2018-03-30
Granted: 2020-03-13
Abstract: L'invention concerne un ensemble (50) pour turbomachine comprenant une rangée annulaire d'aubes de stator d'axe (B) longitudinal comportant des aubes à calage variable comprenant chacune une pale (6) radiale reliée à au moins une de ses extrémités à un pivot (14) s'étendant radialement et étant engagé en rotation autour de son axe (A) dans un anneau (16), caractérisé en ce qu'une pièce tubulaire (26) est montée coaxialement autour du pivot (14), ladite pièce tubulaire (26) comprenant une première zone annulaire (26a) montée serrée sur le pivot (14) et une deuxième zone annulaire (26b) comprenant un renflement annulaire (28) s'étendant sensiblement radialement vers l'extérieur par rapport à l'axe (A) du pivot (14), le renflement annulaire (28) et le pivot (14) définissant un espace annulaire (30).
Patent FR-3083462-B1 (FR)
Title: Outil d’anglage robotise
Inventor: LAURAND PASCAL
IPC: B21D39/02
Filed: 2018-07-05
Granted: 2020-09-04
Abstract: L'invention concerne un outil d'anglage (1) en deux parties (7, 9) et un procédé pour plier un bord d'une première pièce (3) vers un bord d'une deuxième pièce (5). L'outil comprend une première partie (7) formant un porte-lame sur laquelle est monté au moins un bloc d'anglage (13), destinée à être fixée à un bras de robot ; et au moins une deuxième partie (9) formant un appui, la ou les deuxièmes parties (9) étant destinées à être fixées à un îlot de sertissage (17). Les deux parties (7, 9) présentent des moyens d'assemblage (19, 21) l'une à l'autre, forment une liaison pivot autorisant un mouvement de rotation de la première partie (7) par rapport à la deuxième partie (9) selon un axe de rotation, et comprennent un élément mâle (21) destiné à s'insérer dans un élément femelle (19) par un mouvement de translation parallèle audit axe de rotation.
Patent FR-3084747-B1 (FR)
Title: Systeme de caracterisation optique d'une zone d'interet d'un objet
Inventor: RESIDORI STEFANIA
IPC: G01S17/02
Filed: 2018-08-06
Granted: 2020-11-06
Abstract: L'invention concerne un système de caractérisation optique (10) d'une zone d'intérêt (ZI) d'un objet (OBJ) d'une scène (S) comprenant : -un module de sélection (SM) comprenant : -un détecteur matriciel (MD) et une optique d'imagerie (IO) -une matrice de micro-miroirs (DMD) et une première lame séparatrice (LS1) disposées de sorte que l'optique d'imagerie (IO) image simultanément la scène sur la matrice de micro-miroirs, -une unité de traitement et de contrôle (UTC) configurée pour traiter l'image de la scène (ImS) générée par le détecteur matriciel (MD), pour sélectionner la zone d'intérêt de l'objet dans ladite image de la scène et pour activer sélectivement les micro-miroirs de la matrice compris dans la zone d'intérêt, -un module d'analyse (AM) comprenant : -un dispositif optique de collection (OD) couplé à la matrice de micromiroirs et configuré pour collecter un faisceau d'intérêt (Br) réfléchit par les micro-miroirs activés, -au moins un dispositif de caractérisation (ChD1) configuré pour récupérer le faisceau d'intérêt et pour caractériser ladite zone d'intérêt à partir du faisceau d'intérêt (Br).
Patent FR-3086436-B1 (FR)
Title: Dispositif, systeme et procede de localisation, par un module de traitement, d’un module d’acquisition par rapport a un equipement a controler
Inventor: BRETHES LUDOVIC
IPC: G06T7/70
Filed: 2018-09-21
Granted: 2021-01-22
Abstract: Dispositif de localisation (400), par un module de traitement (300), d'un module d'acquisition (200) par rapport à un équipement à contrôler, comportant des premiers moyens de traitement (504) disposés au niveau du module d'acquisition, configurés pour générer une première position dudit module d'acquisition, et pour générer une image, dite haute résolution, de l'équipement à contrôler ; des moyens de transmission (502, 602), depuis ledit module d'acquisition vers le module de traitement, de la première position et de l'image haute résolution ; des deuxièmes moyens de traitement (404), disposés au niveau dudit module de traitement, configurés pour générer une deuxième position, à partir de ladite première position et de l'image haute résolution.