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Patent FR-3130895-A1 (FR)
Title: Module de turbomachine equipe d’un systeme de changement de pas et d’un dispostif de transfert de fluide
Inventor: MILLIER VINCENT FRANÇOIS GEORGES
IPC: F04D29/054
Filed: 2021-12-20
Abstract: L’invention concerne un module de turbomachine d’aéronef, comportant une soufflante comprenant des aubes à calage variable, et un système de changement de pas qui comprend un dispositif de transfert (94) de fluide d’alimentation d’un moyen de commande agissant sur les aubes. Le dispositif de transfert, agencé en amont d’un réducteur de vitesse, comprend une partie stator (96) et une partie rotor (97), le module comprenant un équipement statorique (98, 99) recevant avec étanchéité et en aveugle une portion de la partie stator, l’équipement statorique comprenant deux conduites (124, 125) en communication fluidique avec deux canalisations (119, 120) de la partie stator, la portion de la partie stator étant fixée de manière amovible sur l’équipement statorique par un organe de fixation assurant une coïncidence, avec étanchéité, des canalisations et conduites.   Figure pour l’abrégé : Figure 2
Patent FR-3133461-A1 (FR)
Title: Procédé de gestion de droits associés à un objet.
Inventor: PICCIRILLO ENNIO
IPC: G04B99/00
Filed: 2022-03-14
Abstract: Procédé de gestion de droits associés à un objet .  Procédé de gestion de droits associés à un objet (1), tel qu’une pièce d’horlogerie (1) ou de joaillerie, le procédé comprenant les étapes suivantes :- création d’un premier jeton numérique associé à un premier droit, notamment au droit de propriété, sur l’objet, le premier jeton numérique étant stocké et authentifié grâce à un premier protocole de chaîne de blocs,- création d’un deuxième jeton numérique, notamment un jeton numérique non fongible, associé à un deuxième droit, notamment un droit d’accès à un contenu numérique, en particulier un contenu multimédia, associé à l’objet, le deuxième jeton numérique étant stocké et authentifié grâce à un deuxième protocole de chaîne de blocs,- création d’un contrat intelligent liant les droits sur les premier et deuxième jetons numériques de sorte que le droit de propriété sur l’un des premier et deuxième jetons numériques ne peut pas être transféré sans le droit de propriété sur l’autre des premier et deuxième jetons numériques.  Pas de figure pour l’abrégé.
Patent FR-3133879-A1 (FR)
Title: Ensemble comprenant un dispositif de drainage, menuiserie et procédé de montage associés
Inventor: RONDELLI PATRICK
IPC: E06B7/14
Filed: 2022-03-25
Abstract: Ensemble comprenant un dispositif de drainage, menuiserie et procédé de montage associés L’invention concerne un ensemble comprenant un rail (2) destiné à être intégré dans une menuiserie (3) à ouvrant coulissant (30), et au moins un dispositif de drainage (1), dans lequel le rail (2) comprend une ouverture de drainage (20), et le dispositif de drainage (1) comprend un corps (10) délimitant un volume de rétention (100) d’eau s’écoulant depuis l’ouverture de drainage (20) et présentant une ouverture de sortie (102) ; un joint d’étanchéité (12) à l’interface entre le corps (10) et le rail (2) ; un volet (11) disposé sur l’ouverture de sortie (102) et présentant une configuration fermée dans laquelle le volet (11) empêche un fluide de pénétrer à travers l’ouverture de sortie (102), et une configuration ouverte dans laquelle le volet (11) autorise l’évacuation de l’eau retenue dans le volume de rétention (100).  Figure pour l’abrégé : Fig. 4
Patent FR-3134031-A1 (FR)
Title: Kit comprenant au moins deux vitrages feuilletés
Inventor: MAILLAUD LAURENT
IPC: B32B17/10
Filed: 2022-03-31
Abstract: L’invention concerne un kit comprenant un premier vitrage feuilleté (1) et un deuxième vitrage feuilleté (2) destinés à équiper un même véhicule automobile (3) et comprenant au moins une zone électrocommandable (11, 12, 21, 22) à teinte variable. La différence ΔTLA entre la transmission lumineuse du premier vitrage feuilleté (1) dans les zones électrocommandables (11, 12) à l’état clair, respectivement à l’état sombre, et la transmission lumineuse du deuxième vitrage feuilleté dans les zones électrocommandables (21, 22) à l’état clair, respectivement à l’état sombre, est inférieure ou égale à 2 en valeur absolue, et l’écart de couleur en transmission ΔE entre le premier vitrage feuilleté (1) dans les zones électrocommandables (11, 12) à l’état clair, respectivement à l’état sombre, et le deuxième vitrage feuilleté (2) dans les zones électrocommandables (21, 22) à l’état clair, respectivement à l’état sombre, est inférieur ou égal à 5,0.  Figure 1
Patent FR-3135716-A1 (FR)
Title: Procédé de traitement d’eaux usées avec maximisation de la production de biogaz comprenant une étape d’électro-oxydation
Inventor: HADDAD MATHIEU
IPC: C02F9/00
Filed: 2022-05-19
Abstract: L’invention se rapporte à un procédé et une installation de traitement des eaux usées et des boues associées permettant d’éliminer le carbone et l’azote avec maximisation de production de biogaz. Le procédé comprend :  (a) une étape de traitement des eaux usées produisant un premier effluent (2) présentant une teneur en matière carbonée réduite et un deuxième effluent (3) présentant une teneur en matière carbonée accrue,   (b) une étape de traitement d’au moins une partie du premier effluent produisant un troisième effluent (4) présentant une teneur en azote réduite, réalisée sans mise en œuvre d’une nitrification biologique en condition aérobie et comprenant au moins une étape d’électro-oxydation au cours de laquelle au moins une partie des ions ammonium contenus dans le premier effluent sont oxydés en nitrites et/ou nitrates, et/ou en diazote,   (c) une étape de digestion anaérobie du deuxième effluent pour produire du biogaz (7) et un digestat (8).  Figure de l’abrégé  : figure 1
Patent FR-3137202-A1 (FR)
Title: Procédé de détection d’une concavité globale sur une ligne polygonale
Inventor: PASCAL LAURA
IPC: G06T7/64
Filed: 2022-06-28
Abstract: L’invention concerne un procédé de détection d’une concavité globale sur une ligne polygonale (L1), caractérisé en ce qu’il comprend au moins une première étape (E1) de détection de coins, qui exécute un algorithme de simplification de la ligne polygonale (L1) visant à limiter le nombre de points appartenant à la ligne polygonale (L1), les points conservés étant considérés comme des coins, un coin étant considéré concave si l’angle qu’il forme est rentrant, du point de vue dudit capteur d’acquisition d’images (16), une deuxième étape (E2) de détection du bruit qui exécute un algorithme de détection du bruit consistant à identifier les coins de la ligne polygonale (L1) considérés comme étant du bruit, parmi les coins identifiés au cours de la première étape (E1), et une troisième étape (E3) d’identification d’une concavité globale, qui consiste à calculer successivement l’aire de chacun des triangles délimités par un coin identifié concave, le coin précédent et le coin suivant de la ligne polygonale (L1), si l’aire calculée est supérieure à une aire de référence, alors ledit coin identifié concave est considéré suffisamment concave.  Figure pour l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3137287-A1 (FR)
Title: Procédé de coloration des cheveux comprenant l’application d’un composé (poly)carbodiimide, d’un composé comprenant au moins une fonction carboxylique, et d’un agent colorant comprenant de l’aluminium
Inventor: PROTAT-GERARDIN MARINE
IPC: A61K8/43
Filed: 2022-06-30
Abstract: La présente invention porte sur un procédé de coloration des cheveux comprenant l’application sur les cheveux d’au moins une composition C comprenant :  - au moins un composé (poly)carbodiimide ;  - au moins un composé comprenant au moins une fonction carboxylique ; et   - au moins un agent colorant comprenant de l’aluminium différent des agents colorants comprenant au moins un aluminosilicate.
Patent FR-3138124-A1 (FR)
Title: Distributeur de produit fluide comprenant une pièce d’actionnement pour un sous-ensemble de stockage
Inventor: PLIQUET GUY
IPC: B65D47/34
Filed: 2022-07-21
Abstract: L’invention propose un distributeur (10) de produit fluide comprenant :  - un réservoir du produit fluide,  - une pompe de distribution (46) fixée à la tête de distribution (12) par une partie supérieure de la pompe de distribution (46),  - une pièce d’actionnement (44) fixée audit réservoir et apte à se déplacer selon un déplacement axial d’une position de repos vers une position de distribution de produit, et  - une bague de came (36) mobile en rotation par rapport à la pièce d’actionnement (44),  la pièce d’actionnement (44) comprenant des premiers moyens de came (50) coopérant avec des deuxièmes moyens de came (66) de la bague de came (36) de sorte que le déplacement axial soit obtenu par une transformation d’un mouvement de rotation de la pièce d’actionnement (44) par rapport à la bague de came(36), le déplacement axial permettant un actionnement de la pompe de distribution(46),  la bague de came (36) comprenant en outre au moins un premier moyen de verrouillage coopérant avec au moins un deuxième moyen de verrouillage du distributeur (10) de sorte à bloquer le mouvement de rotation de la pièce d’actionnement (44) par rapport à la bague de came (36) lorsque la pièce d’actionnement (44) est en position basse de repos.  Figure pour l'abrégé : Figure 1
Patent FR-2000212-A1 (FR)
Title: Aqueous emulsions of high molecular weight polyamides
IPC: C08J3/07
Filed: 1969-01-13
Abstract: Emulsions of polyamides as complexes with an alkali metal hydroxide, ammonium hydroxide or a hydroxide of an organic nitrogenous base. The polyamides have an amine value below 10 (1-4), softening temps. 100-200 deg.C, specific weight 0.925-0.98, and melt viscosities at 200 deg.C of 10-50 poise. The polyamides used are commercially available under the trade names "Versamide" and "Versalon" and are condensation products of polymeric fatty acids with polyalkylene polyamines. Pref. emulsions also contain a polyoxymethylene of high mol. wt (particularly over 1,000,000) and/or a water-soluble vinyl type polymer (such as Na polyacrylate) or a water-soluble cellulose derivative (such as Na carboxymethyl cellulose or hydroxyethyl) celluse) as viscosity regulators and coagulation preventers, and pref. a soap, an epoxy resin or epoxidised oil and/or a plasticiser. Polyamine concentration is pref. 10-50%.
Patent FR-2068694-A1 (FR)
Title: Cooling tower packing
IPC: F28F25/08
Filed: 1970-11-24
Abstract: Internal packing for a cooling tower forming support surfaces for heat transfer by contact between two fluids, consisting of parallel vertical sheet suitably spaced to provide a large number of discontinuous channels or paths, the vertical sheets being arranged in alternately crossed sets establishing a series of superimposed stages over the total height of the tower, each stage being in contact with two other stages arranged in the alternate direction.
Patent FR-2186647-A1 (FR)
Title: Indicator tube - for alcohol detection
IPC: G01N31/22
Filed: 1971-03-19
Abstract: Indicator tube for detecting and measuring alcohol content in air, esp. breath, contg. a reactive expanded perlite layer impregnated with a soln. of chromic acid in 100% H2SO4, is provided with a second control layer for water vapour applied in direction of air flow through tube. Control layer absorbs the water vapours contained in 1L exhaled air.
Patent FR-2150591-A1 (FR)
Title: Cooling of molten metal - by addition of particles of the same metal(s) at a considerably lower temp
IPC: B22D11/112
Filed: 1971-08-27
Abstract: Cooling of molten metal (I) e.g. steel cast into a vessel e.g. ladle or mould, is accelerated by mixing solid particles of a metal of is approx. the same compsn and at a much lower temp. than (I) to the melt in the vessel. Pref. the particles are carried in a gas stream and are added to (I) at it is poured into the vessel.
Patent FR-2176504-A1 (FR)
Title: Sterilisation process for packing machine - handling sterile milk
IPC: A61L2/18
Filed: 1972-03-21
Abstract: Sterilisation process, is intended for a machine which makes and packs small individual bags with a sterile liq., such as milk. The machine comprises a reservoir for the sterile milk with a filling column extending downwards. A plastic strip is guided from its reel by various rollers and both its faces are exposed to radiation from U.V. lamps. The strip passes through a dip tank of sterilising liq., and is then closed around the filling column to form a sheath which is welded longitudinally; it is filled with milk, welded transversely and cut into individual bags. Before putting the machine into service it is sterilised; the openings for the plastic strip are sealed and a detergent washing soln. introduced. This is followed by a water rinse which, in turn, is replaced by a sterilising liq. After a further rinse, hot sterile air is passed through to accelerate drying. The washing and sterilising of the components of the machine are thus easily effected at a temp. 100 degrees C, without the need for additional costly plant. The dip tank is then refilled with the antiseptic liq. and the forming and filling of the bags proceeds.
Patent FR-2179573-A1 (FR)
Title: Water treatment ion-exchange vessel - continuously regrades resin bed by circulating resin material
IPC: B01J47/10
Filed: 1972-04-10
Abstract: Water for treatment is brought in at the bottom of the vessel where it passes through an ejector to entrain bed material which is carried up a vertical pipe to be returned to the top of the bed while the water runs down through the bed. Back washing is eliminated. The vessel can also be used as a granular filter unit.
Patent FR-2197302-A1 (FR)
Title: Electronic components casing - with metal partitions lined with epoxy resin to obviate need for machining
IPC: H05K7/20
Filed: 1972-08-24
Abstract: A moulded metal casing partic. for electronic components e.g. printed circuit plates, comprises internal partitions with facing lateral grooves to receive and hold the plates and is characterised by the partitions having an outer unfinished moulded metal layer and an inner cold moulded synthetic plastic layer. The plastic is pref. an epoxy resin and its use obviates the need for machining while damping vibrations.
Patent FR-2167897-A1 (FR)
Title: Assembly wound glass filaments - one process of winding and texturising of glass yarns
IPC: D02G3/22
Filed: 1973-01-10
Abstract: A multifilament yarn is assembled as follows: single filaments are wound on packages and placed in gps. of 2 or 3 package, from which the filaments are drawn off from the inner surface of the package one through the other. This causes the filaments to twist and bind with each other. Gps. of packages can be placed together to make the multifilament yarn. This yarn gives an improved bond with resins, and also can be air texturised at the same time.
Patent FR-2216252-A1 (FR)
Title: 2-pinanol prodn - in presence of base by oxidn of pinane
IPC: C07C35/22
Filed: 1973-02-05
Abstract: Title process takes place at 80-120 degrees C using 5-15 wt.% based on pinane of alkali(ne earth) metal hydroxide, alkali metal alk- or aroxide NH3 or NaNH2.
Patent FR-2228247-A1 (FR)
Title: Instruction processing in numerically controlled machine tool - enables computer to control several machines in priority order
IPC: G05B19/414
Filed: 1973-05-04
Abstract: The processing relative to each task is carried out by one central unit having the necessary means of logical processing, calculation and memory. Each task is carried out in a predetermined order of priority so that on receipt of instructions concerning a priority task processing is interrupted and placed in the memory thus the central unit is available for the processing of the priority task. As soon as processing of the priority task is completed, the task put into memory is again processed, if there is an absence of instructions concerning another priority task. The central unit processes taks for several machines. A number is allocated to each machine to determine machine priority.
Patent FR-2186514-A1 (FR)
Title: Flexible coatings on sheet metal - from solvent -free low-viscosity polyisocyanate-polyhydroxy cpd mixts
IPC: C09D175/04
Filed: 1973-05-30
Abstract: Sheet metal is coated with a compsn. contg. as binder a liq. mixt., reacting to form polyurethanes, with a viscosity, determined in DIN beaker 4, of 30-600 (30-400) DIN secs., contg. (a) is not 1 org. polyisocyanate with aliphatically linked linked NCO gps., (b) is not 1 polyhydroxy cpd. with aliphatically linked OH gps., with mol. wt. 200-2000 (250-800), (c) 0-50 (10-30) wt. %, on the total polyol mixt., of mono- and/or polyalcohols with mol. wt. is not >200, and (d) possibly other auxiliaries and additives; the ratio NCO:OH is 0.8-1.2:1 (1:1). The binder is used in lacquers which harden at 220-550 degrees C. The coating compsn. is free from solvents. The coatings show good adhesion to metals, e.g. Al, steel or zinc-coated steel sheets. The coated metal sheets can be shaped without damaging the lacquer layer.
Patent FR-2198836-A1 (FR)
Title: Laminated sheetmatl prepn - by placing filler layer on fabric fleece, coveri-ng with fleece, and bonding at several points
IPC: B01D39/14
Filed: 1973-09-05
Abstract: Title material, such as insulating, wall covering, packaging, upholstery and filter material, is produced by (a) placing a layer of filler material on a support consisting of a fleece or fabric, (b) covering the layer of filler material with a fleece, and (c) bonding together the layer at a no. of points distributed over the whole surface, so that the filler is fixed between the cover layers. Specif. the filler consists of pieces, spheres, particles or short fibres of a synthetic resin. The cover layer consists of a fleece of synthetic fibres of great length.
Patent FR-2214011-A1 (FR)
Title: Web length contraction control - is for paper backed wire mesh using synthetic rubber guide rollers
IPC: B65H23/025
Filed: 1973-09-10
Abstract: Apparatus to control the length contraction of a web of paper-backed wire sieve includes a sequence of synthetic rubber rollers along the return loop of an endless belt, arranged so that the centre lines of the guide rollers are collinear. At each end are pairs of rollers in a vertical plane with an angle between 0.5 degrees and 3 degrees.
Patent FR-2247387-A1 (FR)
Title: Machine for sealing sterile plastic bottles - cuts and seals caps cut from a ribbon passed through a sterilising solution
IPC: B65B7/16
Filed: 1973-10-10
Abstract: Bottles (2) are carried on a circular table (1) rotating intermittently to present each station (4) to the workhead. The aluminium ribbon (8), lined with polyethylene, is unreeled (7) and passed over guide rollers (9, 10) in a bath of sterile solution (15) and then wiped (16, 16a) and dried in a chamber (17) using hot sterile air. Two rollers (12, 13) spring loaded and driven by a crank and wheel, advance the ribbon onto the bottle (2) where a heating element seals the cap in place. A knife blade severs the finished top from the ribbon and, at the same time, date stamps it. The process is carried out in a sterile atmosphere (6).
Patent FR-2248890-A1 (FR)
Title: Continuous hollow blank casting - controlled by keeping chill mould metal level on mandrel sections of different conicities
IPC: B22D7/04
Filed: 1973-10-24
Abstract: A continuous casting system for hollow blanks uses a chill mould with a mandrel which has two sections of decreasing conicity in the direction of pulling of the blanks. The relative position of the metal level in the chill mould and of the mandrel is so controlled that a reduced withdrawal speed of the blanks mves the metal level towards the mandrel section with the greater conicity and an increased withdrawal speed moves it towards the smaller conicity section.
Patent FR-2248166-A1 (FR)
Title: Sun visor for vehicles - is in smoked or tinted plexiglass mounted on a swivel joint
IPC: B60J3/02
Filed: 1973-10-22
Abstract: The sun visor, mfd. from smoked or tinted plexiglass, mounted via a swivel joint, is for vehicles, aircraft or boats and because of its transparency, provides good visibility while shielding the driver from the sun. Unlike a piece of tinted foil attached to the windscreen, it can be pivoted out of the way when not required and may also be of larger dimensions than the traditional sun visor.
Patent FR-2249379-A1 (FR)
Title: Electronic watch - has upper and lower panels with flexible intermediate panel carrying flexible connections
IPC: G04C17/00
Filed: 1973-10-30
Abstract: The upper panel which indicates the time has connections and the pressure for connection of this to the intermediate panel carrying part of the electronic circuitry of the watch is provided by means of elastic elements which rest on the lower panel which carries the remainder of the electronic circuitry. The connections of the intermediate panel are flexible and are mounted on an insulating panel which is flexible, has a thickness 120 mu, and is of epoxy glass, 'Kapton' or 'Mylar' (RTM's).
Patent FR-2205535-A1 (FR)
Title: Emulsion/suspension PVC - by stepwise polymn of a vinylhalide in a poly-vinylhalide latex compsn
IPC: C08F2/18
Filed: 1973-11-07
Abstract: In mfr. of an emulsion/suspension polymer, the following operational steps are effected in any order, with simultaneous agitation of a polyvinylhalide latex: (a) contacting the latex polymer particles with a vinylhalide monomer (pref. vinylchloride); (b) inactivating the emulsifier of the latex; (c) adding an emulsion stabiliser system; (d) adding a non-polymeric modifier e.g. a heat-stabiliser, lubricant or processing oil. Latex particles held in the aq. dispersion are converted or incorporated into larger particles which may then be conveniently sepd. by conventional methods from the aq. phase. Prods. have good colour and are easily processable.
Patent FR-2208018-A1 (FR)
Title: Textured/patterned textile sheets - using temporary magnetic forces acting on ferromagnetic material
IPC: D06C23/00
Filed: 1973-11-21
Abstract: Design/texture effects and plastic deformations are obtd. on sheets of textile material esp. pile fabrics, by using magnetic forces, which act temporarily on the prod., in combination with a ferromagnetic material. A wide range of different visual textured effects, can be formed simply.
Patent FR-2257034-A1 (FR)
Title: System for fixing of ring round circular vessel - uses protrusions on inside of ring engaged in corresponding slots on drum
IPC: F27B7/22
Filed: 1974-01-03
Abstract: In the region where the ring is to be mounted the wall thickness of the drum is greater than elsewhere. Slots (11) are formed in this area, leaving lands (12) between them. The inside of the ring (2) has corresponding protrusions (20) which engage in the slots. Wedges (3) forced between the protrusions and the sides of the slots tighten the assembly. The slots can either be formed by planing the constituent metal while flat before rolling it to form the drum or by machining after the drum has been rolled. Lateral movement is prevented by metal bars welded against the sides.
Patent FR-2258306-A1 (FR)
Title: Propulsion fan for air or water craft - has adjustable flaps in the exhaust flow
IPC: F02K3/00
Filed: 1974-01-17
Abstract: The fan blade has a narrow gap (9) near its leading edge to eject a low mass jet at large angles of incidence to improve boundary layer adherence properties, the gap only extending along the blade near its mounting point. A singular gap (2) is formed at the rear of the blade and the sizes of the gaps are controlled by pivoting the leading edge (8) and trailing edge (3) flaps using longitudinally slidable bars (12) which have spaced ramps (13) engaging extensions (5), (11) on the flaps, the latter being held against the bars by leaf springs (14). There may be associated sets of rollers which run on ramps on the inner surfaces of the flaps.