baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3072844-B1 (FR)
Title: Unite de liaison pour appareils a haute frequence
Inventor: ARNOLD CHRISTIAN
IPC: H04B7/212
Filed: 2018-10-23
Granted: 2022-02-18
Abstract: La présente invention concerne une unité de liaison (100) pour composants de haute fréquence (20, 30). L'unité de liaison comporte : un carter (130) ; une première interface (110) et une deuxième interface (120) disposées au niveau du carter et réalisées de façon à être couplées à respectivement un composant de haute fréquence ; un conducteur intérieur (140) s'étendant dans le carter, ce conducteur intérieur étant relié à la première interface (110) et à la deuxième interface (120) pour établir une liaison de haute fréquence entre la première interface (110) et la deuxième interface (120) ; une entretoise (150) entourant le conducteur intérieur et s'étendant au moins le long d'une partie de la longueur du conducteur intérieur. Le carter est fabriqué à partir d'un matériau électriquement conducteur et rigide et l'entretoise est disposée de telle sorte que le conducteur intérieur (140) se situe au moins en partie à une certaine distance du carter (130).
Patent FR-3087899-B1 (FR)
Title: Methode de charge d'une batterie d'accumulateurs par une borne de charge
Inventor: ASTORG MARINE
IPC: G06F15/00
Filed: 2018-10-26
Granted: 2021-01-15
Abstract: L'invention concerne une méthode de charge d'une batterie d'accumulateurs (12) qui équipe un véhicule automobile (10) connecté électriquement à une borne de charge (20), ladite méthode comportant des étapes : - de réception de données relatives à l'évolution au cours du temps de la puissance électrique disponible sur la borne de charge et du coût de l'électricité, et - de sélection d'un créneau horaire pour lequel le coût de l'électricité est minimum. Selon l'invention, la méthode de charge comporte en outre des étapes : - d'estimation d'une température que présentera la batterie d'accumulateurs au moment du créneau horaire et d'un niveau de charge que présentera la batterie d'accumulateurs avant le créneau horaire, - de détermination de la puissance électrique que la borne de charge pourra transmettre à la batterie d'accumulateurs (12) pendant le créneau horaire (δti), - de déduction d'un nouveau niveau de charge que présentera la batterie d'accumulateurs à l'issue du créneau horaire, - de comparaison du nouveau niveau de charge avec un niveau de charge cible et, en fonction, de charge de la batterie d'accumulateurs.
Patent FR-3088028-B1 (FR)
Title: Procede et dispositifs de detection et calibration rapides d'une imprimante 3d utilisant un materiau visqueux
Inventor: ALLANIC ANDRE-LUC
IPC: B33Y30/00
Filed: 2018-11-06
Granted: 2020-12-11
Abstract: L'invention a notamment pour objet un procédé de fabrication d'un objet tridimensionnel par dépôt successif de couches uniformes d'un matériau visqueux, le procédé comprenant une opération préalable d'étalonnage comprenant les étapes suivantes : - positionner au moins une butée de calibration à une distance comprise entre une première distance et une seconde distance d'une surface de travail, la au moins une butée de calibration étant configurée pour permettre le déclenchement d'un signal en cas de contact entre la au moins une butée de calibration et un capteur de proximité lié à un racleur ; - déplacer (310) le racleur lié au capteur de proximité vers une de la au moins une butée de calibration ; - arrêter le déplacement du racleur dès qu'un signal indique un contact entre la butée de calibration et le capteur de proximité ; et - estimer (320) la distance entre le racleur et la surface de travail après l'arrêt du déplacement, au moins une valeur de calibration comprenant la distance estimée.
Patent FR-3088229-B1 (FR)
Title: Procede de controle d’un niveau de qualite de vissage d’une visseuse, dispositif associe et programme mettant en oeuvre le procede
Inventor: JOUSSET NICOLAS
IPC: B25B21/00
Filed: 2018-11-09
Granted: 2020-10-30
Abstract: Procédé de contrôle d'un niveau de qualité de vissage d'une visseuse par rapport à un objectif de vissage prédéterminé, mis en œuvre durant le vissage d'au moins un assemblage et comprenant les étapes suivantes : - obtention (4.3), à une fréquence angulaire prédéterminée, d'une série de doublets représentative de la montée en couple du vissage d'au moins une vis, constituant une première table de valeurs, chaque doublet comprenant une valeur d'angle et une valeur de couple ; - détermination (4.4), à partir de ladite première table de valeurs, d'une deuxième table de valeurs présentant le couple en fonction de l'angle, et représentative de la caractéristique vraie de l'au moins une vis ; - détermination (4.5.1) d'une troisième table de valeurs présentant le couple en fonction de l'angle et représentative des perturbations induites par ladite visseuse lors de la montée en couple du vissage d'au moins une vis, à partir des première et deuxième tables ; - analyse de la troisième table (4.5.2, 4.5.3, 4.5.4, 4.5.5, 4.5.6, 4.6), délivrant au moins une information représentative d'une dispersion et/ou d'un écart par rapport audit objectif de vissage, résultant de perturbations induites par ladite visseuse.
Patent FR-3081611-B1 (FR)
Title: Circuit integre et procede de siliciuration
Inventor: GREGOIRE MAGALI
IPC: H01L27/04
Filed: 2018-05-23
Granted: 2021-03-12
Abstract: Procédé de siliciuration. L’invention concerne un circuit intégré dans lequel des premières régions semiconductrices (23, 27) comprennent chacune une partie siliciurée (23a, 27a) comportant des atomes du groupe III, IV et/ou V. Figure pour l’abrégé : Fig. 5
Patent FR-3088955-B1 (FR)
Title: Turboréacteur à double flux comprenant un cône de sortie refroidi par son flux secondaire
Inventor: BELMON GUILLAUME CLAUDE ROBERT
IPC: F01D25/12
Filed: 2018-11-27
Granted: 2020-12-25
Abstract: L’invention concerne un turboréacteur à double flux comportant un carter d’échappement (21) traversé par un flux primaire (FP) et entouré par un flux secondaire (FS) et un cône de sortie (23) porté par ce carter d’échappement (21), le carter d’échappement et le cône de sortie (23) délimitant conjointement un espace interne (E). Selon l’invention, le carter d’échappement (21) comporte un bras radial (38) creux traversant le flux primaire (FP) pour acheminer une part du flux secondaire (FS) afin de former un flux de refroidissement (Fr) pour alimenter l’espace interne (E), et le cône de sortie (23) est terminé par une ouverture (S) d’évacuation du flux de refroidissement (Fr). Figure pour l’abrégé : figure 4
Patent FR-3091559-B1 (FR)
Title: Système éolien (et adaptable en hydrolien) intégrable dans tous type de moyens de transport ; produisant de l’énergie pour alimenter des batteries par le déplacement
Inventor: ROHÉE JEAN-CHRISTOPHE RENÉ ANDRÉ
IPC: F03D9/32
Filed: 2019-01-03
Granted: 2021-08-06
Abstract: Dispositif qui permet de produire de l’électricité éolien-embarqué dans des moyens de transport pour recharger des batteries. Il est constitué d’une hélice longitudinale hélicoïde à pales ajourées (figure 3) tenues par un centreur (figure 2). L’air s’engouffre dans la chambre à hélice (figure 4) elle permet la rotation de l’hélice (figure 3) qui transmet sa rotation rapide à un réducteur (figure 5). Le réducteur (figure 5) transforme la vitesse de l’hélice en puissance de rotation au générateur (figure 7). Le tout est intégré dans le châssis (figure 6). Le dispositif selon l’invention est particulièrement destiné à faire fonctionner en totale autonomie tous types de moyens de transport, et peut être aussi utilisé en tant qu’éolienne et hydrolienne. Figure pour l’abrégé : fig 1
Patent FR-3096383-B1 (FR)
Title: Dispositif de manœuvre de modules d'un abri de piscine avec guidage mutuel, du type a modules gigogne
Inventor: VILLARS JEAN-LOUIS
IPC: E04H4/08
Filed: 2019-05-20
Granted: 2021-06-04
Abstract: Dispositif de manœuvre d'au moins deux modules (14-1, 14-2, 14-3) d'un abri de piscine (10) du type à modules gigogne, comportant au moins des entretoises basses droite et gauche et des entretoises hautes droite et gauche, des roues de roulage au sol solidaires des entretoises basses et des chariots (18-1, 18-2, 18-3) avec chacun un carter et deux flasques, caractérisé en ce que chaque chariot intègre des moyens de manœuvre comportant chacun un pignon amont, un pignon aval et un lien tendu entre lesdits deux pignons, et des taquets de guidage et de fixation, rapportés sur lesdits liens et sur lesdits chariots. Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3096451-B1 (FR)
Title: Filtrage particulaire et centrale de navigation a correlation de mesure
Inventor: MERLINGE NICOLAS
IPC: G06F17/10
Filed: 2019-05-22
Granted: 2021-05-14
Abstract: Un procédé de filtrage particulaire régularisé à boîtes, utilisé pour prédire un état d’un système, est modifié pour être mis en œuvre de façon parallélisée. La modification concerne une étape de redistribution d’intervalles d’état, et notamment une détermination d’un nombre de sous-intervalles par lesquels chaque intervalle d’état est destiné à être remplacé. Le procédé est particulièrement adapté pour être mis en œuvre dans une centrale de navigation à corrélation de mesure (10), par exemple une centrale de navigation à corrélation de terrain pour aéronef (20), et être exécuté par un circuit à réseau de portes programmables ou fixes.Figure d’abrégé : Figure 1
Patent FR-3082940-B1 (FR)
Title: Dispositif pour déterminer le niveau de remplissage et/ou la qualité du liquide d’un réservoir
Inventor: GERLACH ANDRE
IPC: G01F23/296
Filed: 2019-06-17
Granted: 2021-12-31
Abstract: TITRE : Dispositif pour déterminer le niveau de remplissage et/ou la qualité du liquide d’un réservoir Dispositif pour déterminer le niveau de remplissage et/ou la qualité du liquide d’un réservoir notamment d’une solution aqueuse d’urée pour le post-traitement de gaz d’échappement d’un moteur à combustion interne comprenant un capteur à ultrasons (1) muni d’un convertisseur à ultrasons (2) pour générer et recevoir des ondes d’ultrasons.     Le dispositif comporte une installation de lentilles (3) ayant une première surface pour focaliser les ondes d’ultrasons vers une première et une seconde cible d’une première zone de surface supérieure (4) et d’une seconde zone de surface supérieure (5), dont la courbure est différente.     Figure 1
Patent FR-3098628-B1 (FR)
Title: Procede et systeme electronique de gestion du vol d'un aeronef en phase d'approche visuelle vers une piste d'atterrissage, programme d'ordinateur associe
Inventor: ROGER MICHEL
IPC: G08G5/00
Filed: 2019-07-08
Granted: 2021-09-10
Abstract: Procédé et système électronique de gestion du vol d’un aéronef en phase d’approche visuelle vers une piste d’atterrissage , programme d’ordinateur associé Ce procédé de gestion du vol d’un aéronef en phase d’approche visuelle vers une piste d’atterrissage est mis en œuvre par un système électronique de gestion de vol et comprend : - l’acquisition (120) d’au moins un ensemble parmi un ensemble de valeurs de paramètres de trajectoire latérale d’approche visuelle et un ensemble de valeurs de paramètres de trajectoire verticale d’approche visuelle, au moins l’une desdites valeurs de paramètres de trajectoire d’approche visuelle étant désignable par un utilisateur, - le calcul (130) d’au moins une trajectoire parmi une trajectoire latérale d’approche visuelle à partir des valeurs desdits paramètres de trajectoire latérale et une trajectoire verticale d’approche visuelle à partir des valeurs desdits paramètres de trajectoire verticale, et - la génération (140) d’une trajectoire d’approche visuelle vers la piste d’atterrissage à partir de la trajectoire latérale d’approche visuelle et/ou de la trajectoire verticale d’approche visuelle. Figure pour l'abrégé : Figure 8
Patent FR-3099850-B1 (FR)
Title: Dispositif optoelectronique planaire de generation d'un signal hyperfrequence
Inventor: VAN DIJK FRÉDÉRIC
IPC: H01L31/00
Filed: 2019-08-08
Granted: 2021-08-27
Abstract: L’invention concerne un dispositif optoélectronique (10) pour générer et rayonner un signal (S) électromagnétique comprenant : -un guide diviseur (SW) configuré pour diviser un faisceau optique d’entrée (OB) porteur dudit signal électromagnétique (S) en n faisceaux élémentaires (OBi), -un ensemble de n photodiodes (PDi) comprenant un matériau semi-conducteur disposées sur au moins une ligne, les photodiodes d’une ligne étant reliées électriquement entre elles en série par un ensemble métallique (ME) planaire comprenant une pluralité d’éléments métalliques (Mele), -le guide diviseur (DG) étant en outre configuré pour injecter un faisceau élémentaire dans une photodiode associée (PDi), - l’ensemble métallique (ME) et l’ensemble de photodiodes formant une antenne (Ant) apte à rayonner ledit signal électromagnétique (S), chaque photodiode constituant une entrée électrique de l’antenne, l’antenne présentant une longueur (L0) égale à un multiple de la moitié d’une longueur d’onde centrale (λ0) calculée à partir de la fréquence centrale. Figure de l’abrégé : Figure 5
Patent FR-3100024-B1 (FR)
Title: Agencement de sièges passagers, notamment pour aéronefs
Inventor: CAUX VALENTIN
IPC: B64D11/06
Filed: 2019-08-19
Granted: 2021-12-10
Abstract: Agencement de sièges, notamment pour aéronef, comprenant au moins une rangée (12a, 12b) d’au moins un premier siège (14a, 14b) comprend une assise (18) et un dossier (20) couplé à l’assise (18) et mobile par rapport à l’assise entre une position inclinée dans laquelle le dossier est incliné par rapport à l’assise et une position allongée dans laquelle le dossier est sensiblement dans le même plan que l’assise, le premier siège (14a, 14b) étant parallèle à un axe longitudinal (Y-Y’).     Ledit siège (14a, 14b) est disposé dans une enveloppe (22a, 22b) délimitant un premier logement (24) de réception dudit siège (14a, 14b) et un deuxième logement (26) adjacent audit premier logement et séparé dudit premier logement par une paroi de séparation (28) s’étendant selon un axe (A2) incliné par rapport à l’axe longitudinal (Y-Y’).     L’agencement comprend un plateau (54) fixé sur un accoudoir central (50) du premier siège (14a, 14b) et mobile entre une position rangée dans laquelle le plateau est à l’intérieur dudit accoudoir central (50) et une position déployée dans laquelle le plateau s’étend dans un plan sensiblement horizontal à l’avant du premier siège (14a, 14b).      Figure pour l’abrégé : Fig 1
Patent FR-3101661-B1 (FR)
Title: Voussoir de tunnel en béton armé
Inventor: BSAIBES NICOLAS
IPC: E21D11/04
Filed: 2019-10-08
Granted: 2022-11-18
Abstract: Voussoir de tunnel en béton armé Voussoir (10) de tunnel (1) en béton armé comportant une pluralité d’armatures de liaison (20) présentant chacune du côté de l’extrados (12) du voussoir (10) au moins une extrémité en attente (25), filetée, mâle ou femelle, ou à sertir, en attente à assembler à un élément de liaison (60), fileté, mâle ou femelle, ou à sertir, à un rameau (2).  Figure pour l’abrégé : Fig. 4
Patent FR-3103199-B1 (FR)
Title: Fil imprégné, produit composite à paroi mince nervuré comportant un tel fil imprégné, et procédé de fabrication de ce fil et de ce produit composite
Inventor: RION JULIEN
IPC: D02G3/40
Filed: 2019-11-15
Granted: 2021-12-10
Abstract: L’invention concerne un fil imprégné, un produit composite à paroi mince nervuré comportant un tel fil imprégné, et leur procédé de fabrication. Un tel fil imprégné (10d; 10e) comporte au moins deux brins (10a; 10b) continus comprenant des fibres végétales (11), lesdits brins (10a; 10b) étant imprégnés de matière organique (12a)  dans au moins 60% de leur volume, chacun desdits brins (10a; 10b) étant individuellement torsadé et l’ensemble desdits brins (10a; 10b) étant également torsadé dans une configuration (10d) maintenue par la matière organique (12a).     Figure pour l’abrégé  Fig. 2
Patent FR-3107203-B1 (FR)
Title: Matrice solide composite pour la délivrance prolongée d’actifs
Inventor: VILBERT ARNAUD
IPC: B29C45/16
Filed: 2020-02-14
Granted: 2023-11-24
Abstract: L’invention concerne un support, en matrice polymère composite, de distribution contrôlée de substances actives, adaptées pour la libération régulée au cours d’une période de temps prolongée. Plus particulièrement, l’invention concerne un support en matrice polymère composite comprenant au moins un polymère en thermoplastique, au moins un dérivé cellulosique, et au moins un actif ainsi que son procédé de fabrication. L’invention concerne également l’utilisation d’un dérivé cellulosique pour améliorer l’incorporation d’actif au sein d’une matrice polymère thermoplastique.
Patent FR-3110594-B1 (FR)
Title: Composés organophosphorés spécifiques comme agents antiusure non neurotoxiques
Inventor: FAYE DJIBRIL
IPC: C10N40/13
Filed: 2020-05-20
Granted: 2022-09-23
Abstract: La présente invention concerne l’utilisation de composés organophosphorés spécifiques non neurotoxiques en tant qu’agents anti-usure dans une huile. Elle concerne également une huile comprenant de tels composés organophosphorés spécifiques non neurotoxiques.Figure pour l’abrégé : Pas de figure
Patent FR-3111377-B1 (FR)
Title: Architecture améliorée de turbomachine à turbine contrarotative
Inventor: FORMICA OLIVIER
IPC: F02K3/072
Filed: 2020-06-10
Granted: 2022-07-15
Abstract: Architecture améliorée de turbomachine à turbine contrarotative Turbine contrarotative (C) de turbomachine (10) s’étendant autour d’un axe de rotation (X) et comprenant un rotor interne (22) ayant au moins une aube mobile interne (220) supportée en rotation par un premier arbre (26), un rotor externe (20) tournant dans un sens opposé au rotor interne (22), et comprenant au moins une aube mobile externe (200) supportée en rotation par un deuxième arbre (24) coaxial au premier arbre (26), les premier et deuxième arbres (24, 26) s’étendant axialement de l’amont vers l’aval de la turbine (C), le premier arbre (26) étant guidé en rotation par un premier palier (62) disposé entre le premier arbre (26) et un carter amont (60) de la turbine, et le deuxième arbre (24) étant guidé en rotation par un deuxième palier (72) disposé entre le deuxième arbre (24) et ledit carter amont (60) de la turbine, le premier palier (62) et le deuxième palier (72) étant disposés en amont d’un premier étage du rotor interne (22).  Figure pour l’abrégé : Fig. 2.
Patent FR-3113098-B1 (FR)
Title: Eolienne a axe verticale avec ossature de renfort
Inventor: ROUY BRUNO PASCAL MICHEL
IPC: F03D80/00
Filed: 2020-07-30
Granted: 2022-11-04
Abstract: EOLIENNE A AXE VERTICAL AVEC OSSATURE DE RENFORT Cette éolienne dont le rotor est d’axe vertical est montée sur une embase et équipée d’une ossature fixe par rapport à l’embase. La hauteur de l’ossature est sensiblement égale à celle de la partie aérienne de l’axe du rotor.  Les montants de l’ossature forment des polygones contenus dans au moins deux plans verticaux et au moins un plan horizontal différent du plan de l'embase.  Au moins une traverse de renfort, de direction contenue dans un plan horizontal et sécante avec l’axe du rotor à proximité de l’extrémité supérieure de l’axe, est fixée sur l’ossature. Elle est de plus munie d’un palier pour guider le rotor en rotation.  Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3114096-B1 (FR)
Title: Mousse de polymères comprenant un copolymère à blocs polyamides et à blocs polyéthers
Inventor: TESTUD BLANDINE
IPC: C08J9/04
Filed: 2020-09-15
Granted: 2023-08-25
Abstract: La présente invention concerne une mousse de polymères à base d’un copolymère de l’éthylène-acétate de vinyle (EVA) et/ou un copolymère d’éthylène et d'alkyl (meth)acrylate, comprenant un copolymère à blocs polyamides et à blocs polyéthers (PEBA). La présente invention concerne également un procédé de fabrication d’une telle mousse ainsi que son utilisation, notamment dans les chaussures.
Patent FR-3115339-B1 (FR)
Title: Dispositif de freinage comportant un bol en metal embouti et vehicule comportant un tel dispositif de freinage
Inventor: SCHANG VINCENT
IPC: F16D65/12
Filed: 2020-10-16
Granted: 2022-12-02
Abstract: L’invention concerne un dispositif de freinage (1) automobile comportant une première partie (2) qui comporte au moins une piste de freinage et une seconde partie (3) qui forme un bol adapté pour solidariser le dispositif de freinage (1) sur le véhicule, le bol (3) comportant un rebord de telle sorte que la première partie (2) du dispositif de freinage (1) soit solidarisé au bol (3) le long de bord périphérie dudit rebord, le bol (3) comportant aussi une partie intermédiaire (32) cylindrique et un fond (33) qui comporte une ouverture centrale (34), tel que le fond (33) du bol (3) comporte une partie annulaire conique (37) qui est positionnée en périphérie de l’ouverture centrale (34).  Fig. 1
Patent FR-3121731-B1 (FR)
Title: Dispositif de stockage et de fourniture de fluide et véhicule, véhicule et procédé comportant un tel dispositif
Inventor: ALLIDIERES LAURENT
IPC: F17C9/02
Filed: 2021-04-13
Granted: 2023-02-24
Abstract: Dispositif de stockage et de fourniture de fluide comprenant un réservoir (2) cryogénique de stockage de fluide liquéfié du type à double parois isolé sous vide comprenant une enveloppe interne (22) délimitant le volume de stockage de fluide et une enveloppe (32) externe disposée autour de l’enveloppe (22) interne avec un espacement (42) d’isolation thermique sous vide entre les deux enveloppes, un circuit de soutirage comprenant une conduite (3) de soutirage, la conduite (3) de soutirage comprenant un premier échangeur (4) de chaleur de réchauffage situé en dehors de l’enveloppe interne (22) et un second échangeur (5) de chaleur de réchauffage situé à l’intérieur de l’enveloppe (22) interne, le circuit de soutirage comprenant un ensemble de vanne(s) (6) configuré pour assurer le passage d’un flux de fluide circulant de la première (13) extrémité vers la seconde (23) extrémité en passant dans le premier échangeur (4) de chaleur puis dans le second échangeur (5) de chaleur ou en passant dans le second échangeur (5) de chaleur sans passer dans le second échangeur (5) de chaleur, l’entrée du premier échangeur de chaleur (4) recevant le flux de fluide provenant de la première (13) extrémité de la conduite (3) de soutirage et étant située dans l’espacement (42) d’isolation thermique sous vide entre les deux enveloppes.  Figure de l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3122801-B1 (FR)
Title: Système de conversion de tension et procédé de fabrication d’un tel système de conversion de tension
Inventor: COIA ARNAUD
IPC: H05K7/20
Filed: 2021-05-10
Granted: 2023-08-04
Abstract: L’invention concerne un système de conversion de tension (1000) comprenant :      un convertisseur de tension (100),  un boitier (200) comprenant un dispositif de refroidissement, ledit convertisseur de tension (100) étant positionné à l’intérieur dudit boitier (200) de sorte à être en contact thermique avec ledit dispositif de refroidissement, et un connecteur électrique (300) comprenant une première (310) et une deuxième barre omnibus (330), ledit connecteur électrique (300) étant conçu pour connecter électriquement ledit convertisseur de tension (100) à au moins un réseau électrique par l’intermédiaire de ladite première (310) et de ladite deuxième barre omnibus (330),      ledit système (1000) étant caractérisé en ce qu’il comprend également au moins une pièce de connexion électrique (400) comprenant une première barre omnibus de liaison (450), ladite première barre omnibus de liaison (450) étant connectée électriquement et mécaniquement à ladite première (310) barre omnibus, ladite première barre omnibus de liaison (450) étant en contact thermique avec ledit dispositif de refroidissement par l’intermédiaire de l’extérieur dudit boitier.  Figure pour l’abrégé : Figure 2