baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2687426-A1 (FR)
Title: Cylinder with electromagnetic actuation for a lock
Inventor: JEAN-PIERRE BLANC
IPC: E05B47/06
Filed: 1992-02-18
Abstract: The present invention relates to a cylinder for a lock, controlled electromagnetically by a key having a non-mechanical coding, which can be inserted into a slot (3) of its rotor (2) housed within a stator (1), the said cylinder being equipped with an element (11) for latching the rotor which can be actuated by an electromagnet (10) placed under the control of an electronic circuit comparing a code specific to the lock with the non-mechanical code of the key, when the latter is inserted into the slot of the rotor. According to the invention, the electromagnet (10) is housed within the thickness of the stator (1) and the associated latching element consists of a pivoting tumbler (11) carried by the rotor (2), the said tumbler being movable between a latching position in which it is engaged in a notch (14) of the stator (2) and an unlatching position in which it comes to be housed in an internal circumferential groove (28) of the stator (1) communicating with the notch of the latter.
Patent FR-2674492-A1 (FR)
Title: Device for guiding a trackway
Inventor: LARSON MICHAEL P
IPC: B62D55/084
Filed: 1992-03-25
Abstract: The invention relates to a device for guiding a trackway (10) for guiding mobile subchassis members (12) of a vehicle on trackways equipped with a rollers chassis (18), the members (12) comprising several links (22), each of which has a part forming a rail (56). This device includes a support tab (14) securely attached to the chassis (18), and a replaceable guiding slideway (16) provided with a mounting surface (48) and with a guide part, and designed to be connected to the tab (14) at the surface (48), the guide part being placed in the path of the part (56) of the links during a lateral displacement of these links, and designed to be in contact solely with the said part (56) during a lateral displacement of the links over a preselected distance.
Patent FR-2689932-A1 (FR)
Title: Method for consolidating ground ahead of tunnel cutting machine - involves drilling holes for substantial distances into ground through cutter shield and injecting ground consolidating substance after sleeving
Inventor: LUCIEN HURPIN
IPC: E21D9/00
Filed: 1992-04-09
Abstract: The method consists of drilling a first horizontal or inclined hole into the ground through the cutting head shield, inserting a tube (12) at the same time as drilling and then injecting an expanding product (13) which sets virtually instantly between the tube and the drilled hole to seal the tube. A second hole (14) is then drilled through the tube for some tens of metres into the ground, sleeving it with a second tube (15). The second hole is injected with a product which consolidates the ground and projects the cutter from falling debris. The first hole is drilled for a distance of 3-6 m, with a diameter of 120-200 mm, and sleeved with a tube which has an outer diameter of 100-180 mm. The second hole is drilled for a distance of 15-50 m, with a diameter of 80-150 mm and sleeved with a tube of 60-120 mm diameter, which is perforated at intervals by force to allow the injected substance to permeate the ground. Both tubes are made from a resin-based composition material containing fibres. ADVANTAGE - Enables reconnaissance and processing operations to be carried out over longer distances.
Patent FR-2682752-A1 (FR)
Title: Plaque de blindage.
Inventor: DIETSCHE HORST
IPC: F41H5/04
Filed: 1992-07-09
Abstract: On fabrique une plaque de blindage constituée d'une plaque de support (1) en acier soudable, sur laquelle est appliquée par soudage d'apport une couche de recouvrement contenant des particules dures ayant une granulométrie comprise entre 1, 5 et 10 mm contenues dans une matrice d'un acier du système général fer-chrome-carbone. La matrice présente les caractéristiques suivantes: il n'existe pas de carbures primaires; les dendrites d'austénite sont incorporées dans un réseau continu d'eutectique.
Patent FR-2683492-A1 (FR)
Title: Organe de mise sous tension prealable de sangle de ceinture de securite.
Inventor: MITSUHIKO HIRUTA
IPC: B60R22/46
Filed: 1992-07-16
Abstract: L'invention concerne un organe de mise sous tension préalable d'une sangle de ceinture de sécurité Elle se rapporte à un organe de mise sous tension préalable comprenant un rouleau, une sangle et un mécanisme (4, 5) d'entraînement à vérin rotatif destiné à faire tourner le rouleau lors de la transmission, à une chambre annulaire (S), d'un gaz sous pression provenant d'un générateur de gaz (8). Une palette fixe (41) et une palette mobile dépassent dans la chambre. Le mécanisme d'entraînement comporte une roue à rochet (3) logée dans la partie cylindrique de manchon (51), et un projectile (7) peut se déplacer dans une ouverture et vient bloquer la roue à rochet par contact avec une dent (32) de la roue à rochet (3). Application aux enrouleurs de ceintures de sécurité.
Patent FR-2694370-A1 (FR)
Title: Dispositif de commande par câble utilisable pour effectuer des arrêts d'urgence d'une installation.
Inventor: DENIS BERTHAUD
IPC: H01H3/02
Filed: 1992-07-29
Abstract: Le dispositif selon l'invention fait intervenir un ressort (5) dont une extrémité est retenue par une structure fixe (1) et dont l'autre extrémité est solidaire d'un équipage mobile (12) sur lequel est fixé le câble et un dispositif de transmission comprenant une structure oscillante comportant un levier d'actionnement d'un interrupteur (I), deux surfaces de came qui coopèrent avec l'équipage mobile (12) pour faire basculer la structure oscillante dans un sens ou dans l'autre, une liaison à rupture de charge entre la structure oscillante et la structure fixe (1), et des moyens de réarmement (8) agissant sur la structure oscillante. Ce dispositif est utilisable pour effectuer des arrêts d'urgence d'une installation.
Patent FR-2694945-A1 (FR)
Title: Superstructure de cuve d'électrolyse de très haute intensité pour la production d'aluminium.
Inventor: BERNARD LANGON
IPC: C25C3/16
Filed: 1992-08-20
Abstract: Superstructure de cuve d'électrolyse à très haute intensité pour la production d'aluminium selon le procédé Hall-Héroult, la cuve étant constituée par un caisson métallique calorifugé de forme parallélépipédique allongée, ladite superstructure comportant au moins une poutre rigide disposée selon la grande longueur du caisson, reposant sur des appuis et supportant notamment le cadre anodique auquel sont connectées d'une part les montées de courant venant de la cuve précédente dans la série et d'autre part les tiges d'anodes, caractérisée en ce que chaque poutre rigide repose uniquement sur des appuis placés entre ses extrémités appelés portiques intermédiaires, et en ce que chaque cadre anodique associé à chaque poutre rigide comporte des moyens de connexion électrique et mécanique ou connecteurs d'anode entièrement solidaires dudit cadre et assurant le contact et le serrage de chaque tige d'anode contre celui-ci après engagement latéral et positionnement de chaque tige dans le connecteur correspondant.
Patent FR-2695508-A1 (FR)
Title: Câble à faible niveau de bruit.
Inventor: JEAN-PIERRE FERLIER
IPC: H01B11/10
Filed: 1992-09-08
Abstract: Le câble comporte une couche de vernis conducteur disposé sur un diélectrique interne et entouré d'un blindage conducteur. Il est caractérisé en ce que ledit vernis conducteur est un vernis silicone conducteur et en ce que ledit diélectrique est traité et présente alors une valeur de tension superficielle adaptée et supérieure à une valeur typique courante, en donnant alors directement une adhérence réduite à ladite couche de vernis silicone sur ledit diélectrique traité et la rendant ainsi pelable. Application: câble de température de service de l'ordre de 250degré c et à grande immunité au bruit.
Patent FR-2700085-A1 (FR)
Title: Dispositif de téléalimentation pour équipement électronique.
Inventor: MIREILLE GUISET
IPC: H04B3/44
Filed: 1992-12-30
Abstract: Ce dispositif comporte deux branches (B'1, B'2) en parallèle dont l'une, dite première branche (B'1), comporte en série autant d'ensembles à diodes Zener, (DZ'11, DZ'12, DZ'13, DZ'14) que d'ensembles fonctionnels à alimenter et dont l'autre, dite deuxième branche (B'2), comporte une ou plusieurs diodes Zener (DZ'21, DZ'22, DZ'23, DZ'24), seules les diodes Zener de ladite première branche étant conductrices en fonctionnement normal, c'est-à-dire en l'absence de sur-intensité, et la ou les tensions d'alimentation des différents sous-ensembles d'un même ensemble fonctionnel étant prises aux bornes d'une même diode Zener, ou de mêmes diodes Zener d'un même ensemble à diodes Zener, de ladite première branche.
Patent WO-9406288-A1 (WO)
Inventor: NEGRE GILLES
IPC: A01M29/16
Filed: 1993-09-17
Abstract: Le dispositif est composé d'un capot (12), qui présente une surface translucide (13) derrière laquelle est positionné un détecteur infrarouge. Le capot présente également une ouverture (14) à l'emplacement d'un haut-parleur intérieur. Un disque (10) dans le plan de la face avant du capot peut tourner autour d'un axe perpendiculaire au plan et passant en son centre. La face visible du disque comporte un motif (11) d'une couleur en contraste avec celle du disque, par exemple noire sur fond blanc, ou inversement. Si le détecteur infrarouge signale la présence d'une source de chaleur telle celle dégagée par le corps d'un volatile sur une surface à protéger, un procédé de dissuasion pour volatiles est activé combinant la rotation du disque et la génération de sons. La rotation du disque crée l'illusion de la présence d'un oeil de prédateur, par formation d'anneaux concentriques, dont la couleur (par exemple blanc, gris, noir...), le rayon et l'intensité varient en fonction de la vitesse de rotation. la génération de sons inclut les cris de volatiles en détresse, ou ceux d'un prédateur redouté.
Patent FR-2702011-A1 (FR)
Title: Blower, particularly for a heating or air-conditioning device of a motor vehicle
Inventor: JACQUES DANIEAU
IPC: F04D25/08
Filed: 1993-02-24
Abstract: The invention relates to a blower of the type including a casing (10) equipped with a lateral air intake (22) and a radial air outlet, a fan (36) capable of rotating in the casing and a drive motor (30) equipped with a shaft (34) passing through the lateral air intake (22) and to which the turbine (36) is rigidly fitted. According to the invention, the lateral air intake (22) constitutes the only air intake of the casing (10). Application to motor vehicle heating or air-conditioning devices.
Patent FR-2704546-A1 (FR)
Title: Synthèse d'iodures de perfluoroalkyle.
Inventor: RENE BERTOCCHIO
IPC: C07C19/08
Filed: 1993-04-27
Abstract: L'invention concerne un procédé continu de préparation des iodures de perfluoroalkyle par télomérisation thermique en phase gazeuse du tétrafluoroéthylène par l'iodure de pentafluoroéthyle ou d'heptafluoroisopropyle dans un réacteur tubulaire. Pour améliorer la sélectivité en un télomère de rang désiré, on recycle les télomères de rang inférieur en au moins un point du réacteur situé entre le vingtième et les trois quarts de la longueur du tube.
Patent FR-2705340-A1 (FR)
Title: Fabrication de mousse de carbure de silicium à partir d'une mousse de polyuréthane imprégnée de résine contenant du silicium.
Inventor: MARIE PRIN
IPC: C04B38/00
Filed: 1993-05-13
Abstract: L'invention concerne un procédé de préparation d'une mousse de carbure de silicium consistant à attaquer une mousse de polyuréthane par une solution alcaline, à l'imprégner, après rinçage et séchage, avec une suspension de poudre de silicium dans une résine organique, à chauffer progressivement pour polymériser la résine, carboniser la mousse de polyuréthane et la résine, enfin carburer le silicium contenu dans la suspension de résine par le carbone issu de la carbonisation de la mousse et de la résine. Les mousses obtenues sont caractérisées par une importante macroporosité et une mésoporosité variable selon la température de carburation. L'invention trouve son application dans la fabrication de supports de catalyseurs pour pots d'échappement et de filtres pour moteurs Diesel.
Patent FR-2709875-A1 (FR)
Inventor: PHILIPPE CANTE
IPC: F42B39/00
Filed: 1993-09-06
Abstract: - Container (1) for the packaging of an object (2) provided with a radio frequency transmission device. - According to the invention, this container is noteworthy: . in that it includes a removable element (5) capable of closing off an opening in the said container (1) and carrying, on the one hand, at least one radio frequency antenna and, on the other hand, at least one coaxial connector, the said antenna and the said coaxial connector being electrically linked to one another; . and in that, when the said removable element (5) is in the position of closing off the said opening, the said coaxial connector is accessible from outside the said container (1), while the said antenna is within the said container and is capable of being coupled in radio frequency terms with the said radio frequency transmission device of the said object (2) packaged in the said container (1). - Packaging of missiles.
Patent FR-2710951-A1 (FR)
Title: Tuyère d'éjection de turboréacteur axisymétrique, convergente-divergente avec inversion de poussée.
Inventor: PASCAL BROSSIER
IPC: F02K1/12
Filed: 1993-10-06
Abstract: La présente invention concerne une tuyère axisymétrique convergente-divergente avec inversion de poussée. Les volets du divergent (10) sont répartis en deux premiers ensembles (14a) diamétralement opposés portés par des supports latéraux fixes (16a), et en deux seconds ensembles (15a) portés par des arceaux (17a) articulés sur les supports (16a) et basculables vers l'arrière. Le basculement des arceaux (17a) entraîne le basculement des seconds ensembles (15a) qui forment un inverseur de poussée. Les volets froids (6) sont au moins partiellement escamotables dans la position "inversion de poussée".
Patent FR-2714003-A1 (FR)
Title: Dispositif de maintien de bagages dans un coffre de véhicule.
Inventor: ANDRE MERMOZ
IPC: B60R7/00
Filed: 1993-12-22
Abstract: Pour maintenir des bagages 13 sur le plancher d'un coffre 2 situé derrière un dossier de siège 4 et sous un volet arrière 5, le dispositif comporte un filet rectangulaire 8 accroché à l'avant sur des pattes 9 coulissant sur des guides sensiblement verticaux 10, et à l'arrière sur le volet 5, près de son bord inférieur 7. Les pattes 9 sont reliées chacune au volet 5 par un tirant 12 éventuellement compressible. Le dispositif s'applique à tous les véhicules équipés d'un coffre sous un volet arrière.
Patent WO-9421224-A1 (WO)
Inventor: CAUWET DANIELE
IPC: A61K8/00
Filed: 1994-03-15
Abstract: La présente invention concerne l'utilisation en cosmétique ou en application topique d'une dispersion aqueuse contenant au moins dans un milieu aqueux cosmétiquement acceptable, un polymère réticulé de chlorure de méthacryloyloxyéthyl triméthylammonium, de type homopolymère ou copolymère avec l'acrylamide, et un organopolysiloxane non-volatil choisi parmi les polyalkylsiloxanes, les polyarylsiloxanes, les polyalkylarylsiloxanes, les gommes et résines de silicone, les polysiloxanes organomodifiés, à l'exception des polysiloxanes portant des groupements polyéthylèneoxy et/ou polypropylèneoxy ou carboxylates ou bisulfites.
Patent FR-2715039-A1 (FR)
Title: Cap rocking in hollow tube of office furniture panel
Inventor: JACQUES HAZAN
IPC: F16B12/02
Filed: 1994-01-17
Abstract: The cylindrical cap (5) is rocked in a notch (2) in a hollow tube (1). It is held in position by a grooved sleeve (8) in the tube. This has a threaded fixed end and its other end is not threaded. It is joined to a cylindrical base (3) in the tube by a rod (6) which guides its movement. The grooved sleeve is joined to another fixed sleeve (4) in the tube. A horizontal ring (7) is round the cap and rests on the outer surface of the tube. The length of the notch limits the rotation of the cap.
Patent FR-2718631-A1 (FR)
Title: WC seat, mechanically or pneumatically controlling electrical circuit(s)
Inventor: ROGER LECAT
IPC: A47K13/24
Filed: 1994-04-18
Abstract: The seat (A1) has, inset in the underside, a microswitch (1) or, opt., pneumatically operated switch (4), whose actuating button is pressed in by the WC bowl rim (C) when the user (U) sits down. The associated external circuit (2, 3) thus completed, will energise, e.g. a radio, cassette player, or a ventilation system providing perfumed or disinfecting air; these devices automatically shut down when the user rises. Opt., the seat itself, of hollow resilient plastic, acts as a detector. Its sealed interior is connected by a tube at the hinged end to an external pressure switch controlling the equipment mentioned.
Patent FR-2704653-A1 (FR)
Title: Procédé d'assistance de conduite pour un changement de voie de circulation d'un véhicule automobile.
Inventor: WERNER BERNHARD
IPC: G01S13/931
Filed: 1994-04-22
Abstract: L'invention concerne un procédé d'assistance de conduite pour un changement de voie de circulation d'un véhicule automobile. Selon ce procédé d'assistance pour le passage d'un véhicule (0) d'une voie (8) à une voie voisine (9), un contrôle de la présence de véhicules (1, 3) dans l'espace avant (21) et l'espace arrière (22) de la voie (8) est exécuté par des détecteurs (TWR, VR) et les vitesses de ces véhicules sont déterminées, les distances de sécurité entre le véhicule (0) et les véhicules (1, 3) sont déterminées et comparées à des distances de sécurité, et un possible changement de voie est signalé, ou une recherche d'espace libre est exécutée. Application notamment à la conduite des voitures de tourisme.
Patent FR-2720882-A1 (FR)
Title: Interconnection and/or processing device e.g. for military equipment, radar
Inventor: PETZ FELIX ANTON
IPC: H03K17/693
Filed: 1994-06-01
Abstract: The device includes a number of switching cells with each cell including a unidirectional RF switching element connected to control the input lines (E) or output lines (S). The switching element is an FET (T). The drain of each FET is connected to an output line and the source to earth.  Each input line contains an inductor as does each output line which with the capacitance of the FET acts as a delay line. A circuit (5) simultaneously and/or sequentially controls the state generated via the switches so the interconnection or processing of the signal required is achieved.
Patent FR-2722252-A1 (FR)
Title: Energy-transfer pump with sequential jets
Inventor: CASTEL YVON
IPC: F04F5/10
Filed: 1994-07-05
Abstract: The hollow static member (2), centred in the casing (1), has admission ports (01) admitting the driving fluid which is forced out through orifices (E1) in the distribution block (3a,b,c). The driving fluid turns the turbine driven moving member (6) to allow ejection of liquid pistons of the driving fluid, its output being controlled by a perforated rotary valve (7) which can mask the orifices (E1). The high speed movement of the liquid pistons through the throat (12i) generates a reduced pressure which causes the driven fluid to be sucked into and driven out of the pump.
Patent FR-2722731-A1 (FR)
Title: Pressing of grapes to remove juice for wine making
Inventor: PRULHO RICHARD
IPC: B30B9/22
Filed: 1994-07-22
Abstract: Juice is extracted from grapes in a vessel (1) with walls (2, 3) made from sheet metal, divided in 2 by a flexible membrane (7). During use, the grapes are placed in the vessel beneath the membrane, where the wall (2B) is perforated, and the zone above the membrane (2A), which is sealed, is pressurised with compressed air. The perforated region of the vessel wall is also undulating.
Patent FR-2725997-A1 (FR)
Title: Prodn. of expandable (co)polymers of styrene
Inventor: CARLIER CHRISTOPHE
IPC: C08F2/44
Filed: 1994-10-21
Abstract: The prodn. of expandable (co)polymers of styrene comprises (co)polymerising styrene and opt. at least one comonomer in aq. suspension in the presence of a polymerisation initiator with continuous addn. of the blowing agent(s) to the polymerisation medium in an amt. of 1-12 pts. wt. per 100 pts. wt. styrene and any comonomers, during the whole or part of the period of the (co)polymerisation during which at least 40% of the styrene and the comonomer(s) are converted into (co)polymer.
Patent FR-2726185-A1 (FR)
Title: Composition tinctoriale a base de colorants d'oxydation et procede de teinture mettant en oeuvre cette composition
Inventor: AUDOUSSET MARIE PASCALE
IPC: A61Q5/10
Filed: 1994-11-02
Abstract: L'invention a pour objet une composition tinctoriale pour la coloration d'oxydation des fibres kératiniques contenant, à titre de colorant d'oxydation au moins une paraphénylènediamine sélectionnée et/ou au moins l'un de ses sels et au moins le 3-méthyl 6-aminophénol et/ou au moins l'un de ses sels d'addition avec un acide. L'invention a également pour objet un procédé de teinture mettant en oeuvre cette composition en présence d'un agent oxydant.
Patent WO-9707028-A1 (WO)
Title: Extensible and compressible hollow element
Inventor: COSTANZO CLAIR
IPC: B65D1/02
Filed: 1995-08-17
Abstract: Extensible and compressible hollow element (1) having a sidewall extending about the main axis (A) thereof and comprising one or more bellows type structures including two portions (9-12) with a peripheral length that increases progressively from a small common base connecting the two parts and forming an inner peripheral hinge (7, 8), to the end cross-sections (4, 5, 9) of the two portions forming the larger bases. The length of the generators (e, f) of the two cross-sections changes along the periphery of said sidewall, and parts or the whole of the two bellows portions may be of different lengths, so that the bellows portions may be of different lengths, so that the bellows is retained in a compressed position. The invention generally pertains to extensible and compressible hollow bodies, whether in the form of containers such as cans or bottles, or tubular elements such as pipes.
Patent FR-2733263-A1 (FR)
IPC: E04B5/10
Filed: 1995-04-24
Abstract: The invention concerns a composite panel for constructing the floor or roof of a building of the prefabricated type, characterized in that it comprises an upper metal layer (3) which can be subjected to tension, a lower concrete slab (4) which can be subjected to compression, a metal stay (5) for connecting the upper metal layer to the lower concrete slab, and means (92) for securing the composite panel to at least one support post (114).
Patent FR-2733432-A1 (FR)
Title: Billiard table with fixed and movable references for levelling
IPC: A63D15/00
Filed: 1995-04-26
Abstract: The table includes a playing surface (1) with cushions around the inside of a frame (2) supported by a chassis (3). A spirit-level (6) is screwed to the centre of each side with one screw working in an arcuate slot for adjustment. Each leg (4) of the table is adjustable in height by means of a screw jack (5), and the playing surface is adjustable by means of screws (55) with respect to the chassis. Movable and fixed references are used for height and level control. The movable reference can be a spot of light projected onto a screen carrying the fixed reference.