baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2994562-A1 (FR)
Title: Dispositif a vis de transfert d'articles et installation de traitement d'articles comprenant un tel dispositif
Inventor: BRUNEE JACKY
IPC: B65G17/38
Filed: 2012-08-16
Abstract: Dispositif de transfert de récipients comportant un rail ayant au moins un tronçon rectiligne et définissant une trajectoire de déplacement fermée pour des chariots qui sont montés sur le rail pour se déplacer librement le long de celui-ci et qui sont pourvus chacun de moyens d'entraînement d'au moins un article, le dispositif de transfert comprenant une vis s' étendant le long du tronçon rectiligne du rail et ayant un filet avec lequel coopère des doigts solidaires des chariots pour entraîner les chariots le long du tronçon rectiligne. Installation comportant un tel dispositif de transfert.
Patent FR-2997187-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'un capteur piezoresistif.
Inventor: POLESEL MARIS JEROME
IPC: G01L9/00
Filed: 2012-10-23
Abstract: L'invention concerne un procédé de fabrication d'un capteur piézorésistif comprenant au moins un levier en polyimide muni d'au moins une électrode, caractérisé en ce qu'il comprend, à partir d'une feuille en polyimide recouverte d'une couche métallique, les étapes suivantes : (a) déposer une couche faite d'un matériau photosensible positif sur la couche métallique ; (b) déposer un masque sur la couche en matériau photosensible, ledit masque étant un masque positif dont le motif définit au moins la forme de ou de chaque électrode métallique, à réaliser, du capteur ; (c) insoler l'ensemble formé à l'issue de l'étape (b) du côté de la couche en matériau photosensible pour activer la partie de cette couche qui n'est pas protégée par le masque ; (d) retirer le masque ; (e) révéler par voie chimique le motif de la couche en matériau photosensible défini par le masque, cette étape permettant de supprimer la partie de la couche photosensible insolée lors de l'étape (c) et ainsi de mettre à nue une partie de la couche métallique ; (f) effectuer un recuit pour durcir la partie de la couche en matériau photosensible restante ; (g) supprimer par voie chimique la partie de la couche métallique qui a été mise à nue lors de l'étape (e), par exemple dans une solution aqueuse basique ou acide ; (h) supprimer la partie de la couche en matériau photosensible restante, de sorte à former une feuille en polyimide sur laquelle est déposé le motif métallique correspondant à celui du masque ; (i) former le ou chaque levier dans la feuille en polyimide.
Patent FR-2998587-A1 (FR)
Title: Semelle de fer a repasser presentant des proprietes de glisse et de resistance a l'abrasion ameliorees
Inventor: ALLEMAND SIMON
IPC: D06F75/38
Filed: 2012-11-26
Abstract: La présente invention se rapporte à une semelle de fer à repasser comportant un corps de semelle métallique présentant une surface de glisse céramique prévue pour le repassage. Selon l'invention, le corps de semelle présente une dureté supérieure ou égale à 150 HV et forme un substrat portant une couche superficielle de borure ou de boronitrure de métal de transition formant la surface de glisse. La présente invention concerne également un fer à repasser comportant une semelle du type précité associée à un corps de chauffe comprenant des moyens électriques de chauffe, ainsi qu'un procédé d'obtention d'une semelle du type précité.
Patent FR-2998928-A1 (FR)
Title: Glow plug for diesel engine, has electrode comprising tubular extensible segment formed by elastically deformable rings connected by connection arches, where arches are shifted from one of rings to following ring in peripheral direction
Inventor: COUFFIGNAL JEAN-MARC
IPC: F02P19/02
Filed: 2012-12-04
Abstract: The plug has an electrode (5) traversing a tubular body (1) and connecting a heating conductor of heating cartridge and a connection end (3) held in a rear end of the body. A power conductor path of the cartridge comprises the electrode having a tubular extensible segment (52) formed by elastically deformable rings formed through slots. The rings are connected by connection arches connecting a face of one of the rings to back of previous ring. Rest of the ring forms an elastically deformable arch. The connection arches are shifted from the ring to a following ring in a peripheral direction. An independent claim is also included for a method for producing a glow plug.
Patent FR-3003564-A1 (FR)
Title: Procede de metathese comprenant l'extraction de l'ethylene forme au moyen d'une membrane
Inventor: DUBOIS JEAN-LUC
IPC: B01D71/06
Filed: 2013-03-19
Abstract: L'invention concerne un procédé de métathèse de deux composés α-oléfiniques , caractérisé en ce qu'il comprend l'utilisation d'au moins une membrane pour extraire de l'éthylène du milieu réactionnel, ladite membrane étant perméable aux gaz et imperméable aux liquides. L'invention concerne plus particulièrement un procédé de métathèse de deux composés α-oléfiniques, conduit dans un dispositif réactionnel comportant deux zones séparées par ladite au moins une membrane : - une première zone, alimentée en réactifs et catalyseur, dans laquelle la réaction de métathèse en phase liquide est initiée et le milieu réactionnel liquide est mis en circulation au contact de la paroi constituée par la membrane, et - une seconde zone, alimentée en un flux gazeux inerte vis-à-vis de la membrane et des constituants du milieu réactionnel de la première zone, éventuellement sous une pression légèrement inférieure à celle régnant dans la première zone ou sous la forme d'un balayage par un courant gazeux à débit suffisant, de façon à entraîner la migration par diffusion de l'éthylène dissous dans le milieu réactionnel de la première zone à la seconde zone.
Patent FR-3004191-A1 (FR)
Title: Produit a base de matieres sechees de dejection animale, notamment utilise en tant que biocombustible, et son procede de fabrication
Inventor: KORN AGNES
IPC: C10L5/42
Filed: 2013-04-08
Abstract: La présente invention concerne un produit à base de matières séchées de déjection animale, du type équidé, caractérisé en ce qu'il comprend exclusivement des résidus de bois amalgamés auxdites matières de déjection séchées. Ce produit peut notamment être utilisé en tant que combustible. Il est économique, écologique. Il permet le recyclage de litières d'animaux faites de résidus de bois.
Patent FR-3004170-A1 (FR)
Title: Reservoir de fluide
Inventor: GAUDIAU GHISLAIN
IPC: B60K11/02
Filed: 2013-04-09
Abstract: Réservoir (1) de fluide du type comprenant au moins deux chambres (2, 3) de réception de fluide séparées l'une de l'autre par une cloison (4), des moyens (5) de détection du niveau de fluide de la première chambre (2), des moyens (10) de détection du niveau de fluide de la deuxième chambre (3) et des moyens (20) d'émission d'un signal d'alerte en fonction du niveau détecté par lesdits moyens (5, 10) de détection de niveau. Au moins une partie des moyens (5) de détection du niveau de fluide de la première chambre (2) est commune à au moins une partie des moyens (10) de détection du niveau de fluide de la deuxième chambre (3).
Patent FR-3004571-A1 (FR)
Title: Procede de correction d'une image tridimensionnelle d'un circuit electronique
Inventor: DUPLAIX FRANCOIS
IPC: H05K13/00
Filed: 2013-04-11
Abstract: L'invention concerne un procédé de correction d'une image tridimensionnelle initiale d'un objet déformé comprenant la fourniture d'un modèle de l'objet non déformé comprenant des premières zones, la détermination dans l'image tridimensionnelle initiale de deuxièmes zones correspondant aux premières zones, la détermination d'une première transformation géométrique qui fait correspondre les deuxièmes zones aux premières zones et la détermination d'une image tridimensionnelle corrigée à partir de la première transformation géométrique et de l'image tridimensionnelle initiale.
Patent FR-3007522-A1 (FR)
Title: Dispositif de sollicitations mecaniques en traction/compression et/ou torsion
Inventor: PANNIER YANNICK
IPC: G01N35/00
Filed: 2013-06-20
Abstract: L'invention concerne un dispositif (1) de sollicitations en traction/compression et/ou torsion d'une éprouvette (2) fixée entre un premier mors (6) et un deuxième mors (7), comprenant un bâti (3) fixe, un moyen de traction/compression (4) de l'éprouvette (2), un moyen de torsion (5) de l'éprouvette (2) ayant une extrémité inférieure (10) mobile par rapport au bâti (3) et fixée au deuxième mors (7), une platine de rotation (8) présentant une première partie (8a) fixée sur le bâti (3) et une deuxième partie (8b) mobile par rapport à la première partie (8a), et entraînant dans sa rotation, le moyen de traction/compression (4) de l'éprouvette (2), qui est fixé à la deuxième partie (8b) mobile et au premier mors (6), et des moyens d'asservissement (9) de la position de l'extrémité inférieure (10) mobile du moyen de torsion (5) par rapport à la position de la deuxième partie (8b) mobile.
Patent FR-3011152-A1 (FR)
Title: Dispositif et procede de gestion d'abonnement a des transmissions point-a-multipoint
Inventor: ALARCON LAURENT
IPC: H04L12/66
Filed: 2013-09-23
Abstract: L'invention concerne une gestion de requêtes d'abonnement à des transmissions point-à-multipoint dans un réseau de communication dont au moins deux branches sont interconnectées par un dispositif d'interconnexion comportant un module consommateur de telles requêtes d'abonnement empêchant la propagation desdites requêtes d'une branche à une autre. Au moins une desdites branches comportant au moins un dispositif pont, le dispositif d'interconnexion comportant un module d'annonce d'abonnement, ledit module d'annonce d'abonnement effectue l'étape suivante : sur réception (404 ; 412) via une branche d'une première requête d'abonnement à une transmission point-à-multipoint, transmission (407 ; 415) d'une seconde requête d'abonnement à ladite transmission point-à-multipoint au moins via la branche via laquelle ladite première requête d'abonnement a été reçue.
Patent FR-3011646-A1 (FR)
Title: Cartouche thermostatique monocommande
Inventor: DRABER MATHIEU
IPC: G05D23/13
Filed: 2013-10-07
Abstract: Cette cartouche (1) comporte des moyens de commande (16) pour commander les débits de fluide froid et de fluide chaud formant un mélange, un tiroir (20) de régulation de la température du mélange, un élément thermostatique (22) qui commande la position du tiroir le long d'un axe (X-X), et une unique manette (30) de commande du débit et de la température du mélange, qui est montée de manière mobile de façon à actionner par entrainement les moyens de commande et déplacer l'élément thermostatique le long de l'axe. La manette est reliée à l'élément thermostatique par un écrou de manœuvre (38), qui est rotatif par rapport au corps et qui est lié en rotation à la manette, une vis (46) qui est vissée à l'intérieur de l'écrou et qui est liée en rotation au corps, et une tige (40), qui est centrée sur l'axe, contre une extrémité axiale (42) de laquelle est appuyée axialement l'élément thermostatique et dont une extrémité axiale opposée (44) est appui axial contre la vis avec une interposition d'un ressort de surcourse (52). Selon l'invention, cette cartouche est améliorée par des moyens de réglage fin (54, 56), qui relient l'extrémité (44) de la tige à la vis, contre lesquels le ressort de surcourse prend appui axialement, et qui sont adaptés pour, alors que la manette est fixe en rotation autour de l'axe, modifier la position de la tige le long de l'axe par rapport à la vis de façon à régler la position de l'élément thermostatique, sans modifier la position du ressort de surcourse.
Patent FR-3008852-A1 (FR)
Title: Procede de preparation de granules alimentaires pour poissons
Inventor: FENEUIL AURELIEN
IPC: A23K1/18
Filed: 2014-07-23
Abstract: L'invention porte sur des granulés alimentaires pour poissons contenant des farines de poissons, lesdits granulés comprenant un hydrolysat de protéines et de gluten de blé typiquement, du gluten de blé vital dans un rapport gluten de blé: hydrolysat de protéines de 5:1 à 20 : 1, dans lequel la teneur en gluten de blé du granulé varie entre 15 et 35% en masse (wt/wt) du granulé. De préférence, le granulé est un granulé enrobé avec de l'huile ou de la graisse.
Patent FR-3024741-A1 (FR)
Title: Dispositif d'evacuation d'eau, tuyau d'evacuation et naissance pour evacuation d'eau
Inventor: MOZER DIDIER
IPC: E04D13/04
Filed: 2014-08-06
Abstract: Le dispositif (10) d'évacuation d'eau comporte : - un tuyau (105) d'évacuation d'eau pour assemblage à une naissance (110) d'évacuation d'eau assemblée de manière étanche à un revêtement (115) étanche, - la naissance pour évacuation d'eau, qui comporte une surface (120) plane configurée pour être assemblée de manière étanche à un revêtement et un conduit (125) relié de manière étanche à la surface plane et - une jonction (130) entre le tuyau et le conduit comportant au moins un séparateur (135) pour former une jonction mécanique ouverte laissant un espace d'écoulement d'eau entre la naissance et ledit tuyau.
Patent FR-3020864-A1 (FR)
Title: Soufflet a bouche
Inventor: BRAS ANDRE
IPC: F24B1/191
Filed: 2014-05-12
Abstract: L'invention concerne un soufflet (S) à bouche du type de celui comprenant un corps tubulaire (100) présentant deux extrémités : - une première extrémité d'entrée de l'air expiré par l'utilisateur, - une deuxième extrémité de sortie de l'air venant au plus prés du foyer à attiser, remarquable en ce qu'il comprend un module d'embouchure (200) ajouté venant se fixer à ladite première extrémité et préformé pour former d'une part, un rebord extérieur sur lequel vient prendre appui les lèvres de l'utilisateur et d'autre part, un clapet anti-retour. Applications : activation d'un foyer
Patent FR-3026016-A1 (FR)
Title: Raquette pour jeu de balles, et procede correspondant
Inventor: PENNEL MAXIME
IPC: A63B49/02
Filed: 2014-09-23
Abstract: La présente invention concerne une raquette (1) pour jeu de balle, notamment de padel ou de beach tennis, comprenant une tête (2) et un manche (3), dans laquelle la tête (2) est formée par un matériau d'âme déformable recouvert par au moins une couche de revêtement rigide. Le manche (3) est également formé par un matériau d'âme déformable recouvert par au moins une couche de revêtement rigide. La présente invention concerne également un procédé de fabrication d'une telle raquette (1).
Patent FR-3011243-A1 (FR)
Title: Composition de polissage chimique-mecanique pour polir des galettes de silicium et procedes associes
Inventor: ITAI YASUYUKI
IPC: H01L21/302
Filed: 2014-09-26
Abstract: La présente invention concerne une composition de polissage chimique-mécanique pour polir des galettes de silicium, contenant : de l'eau ; optionnellement, un abrasif ; un cation selon la formule (I) ; une pipérazine ou un dérivé de pipérazine selon la formule (II) ; et, un composé d'ammonium quaternaire ; la composition de polissage chimique-mécanique présentant un pH de 9 à 12. La présente invention concerne également des procédés de fabrication et d'utilisation de la composition de polissage chimique-mécanique.
Patent FR-3028741-A1 (FR)
Title: Dispositif de mesure du rythme cardiaque du conducteur d’un vehicule
Inventor: PAJOT OLIVIER
IPC: B60R11/04
Filed: 2014-11-25
Abstract: L'invention porte sur un dispositif de mesure du rythme cardiaque du conducteur d'un véhicule, comprenant : - au moins une caméra (10), - des moyens d'illumination (11) du visage (3) du conducteur, - ladite au moins une caméra (10) et lesdits moyens d'illumination (11) étant placés face au conducteur. Lesdits moyens d'illumination (11) éclairent le visage (3) du conducteur par de la lumière infrarouge, et ladite au moins une caméra (10) capture des images du visage à travers un filtre infrarouge (12), de telle sorte que les images obtenues sont caractéristiques de la présence d'hémoglobine sous la surface de la peau. Le dispositif selon l'invention comprend par ailleurs des moyens de détermination de l'afflux sanguin sous la peau du visage du conducteur (2) à partir de ladite image, ainsi que des moyens de détermination du rythme cardiaque du conducteur (2) en fonction de l'évolution dans le temps dudit afflux sanguin.
Patent FR-3029569-A1 (FR)
Title: Installation pour turbomachine comportant un connecteur de harnais relie a une cloison pare-feu
Inventor: PLE ARNAUD ERIC STEPHANE
IPC: F02C7/25
Filed: 2014-12-08
Abstract: L'objet principal de l'invention est une installation (1) pour turbomachine comportant une cloison pare-feu (C) séparant l'installation (1) en une zone non feu (ZNF) et une zone feu (ZF), et un équipement (2) situé dans la zone non feu (ZNF), sujet à des déplacements (FPE, FPA) par rapport à la cloison pare-feu (C) et comprenant au moins un connecteur (2a) de harnais électrique pour se raccorder solidairement à au moins un appareillage (3) situé dans la zone feu (ZF), caractérisée en ce que le connecteur (2a) s'étend depuis l'équipement (2) au moins partiellement dans la zone feu (ZF) en traversant avec une liberté de mouvement une ouverture (8) de la cloison pare-feu (C), et en ce que le connecteur (2a) est relié à la cloison pare-feu (C) par l'intermédiaire d'un dispositif déformable (9) résistant au feu et agencé pour rendre étanche au feu l'ouverture (8) de la cloison pare-feu (C).
Patent FR-3031529-A1 (FR)
Title: Module formant rupteur de pont thermique ponctuel pour batiments isoles par l'exterieur
Inventor: PALAS FRANCK
IPC: E04C5/16
Filed: 2015-01-08
Abstract: Module (1) formant rupteur de pont thermique susceptible de se former à la jonction entre une dalle de plancher intérieur (2) et une poutre ou bande noyée d'une dalle de plancher extérieur, le module comprenant au moins un matériau isolant et des armatures en forme de barres (5), le module (1) comprenant un boitier (6) de section transversale essentiellement carrée ou rectangulaire, le boitier (6) présentant une paroi avant (6a), une paroi arrière (6b), une paroi supérieure (6c), une paroi inférieure (6d), et des parois latérales, la paroi avant (6a) étant destinée à être positionnée côté dalle de plancher extérieur et la paroi arrière (6b) étant destinée à être positionnée côté dalle de plancher intérieur, l'isolant étant prévu à l'intérieur du boitier (6) et le sarmatures en forme de barres (5) traversant de part en part le boitier (6), caractérisé en ce que l'isolant comprend un bloc d'isolant structurel et en ce que le module (1) est équipé d'au moins un profilé (10) présentant au moins une âme plane horizontale et au moins une aile plane verticale, le profilé traversant de part en part ledit boitier (6) et le bloc d'isolant structurel et faisant saillie de part et du module (1).
Patent FR-3034477-A1 (FR)
Title: Dispositif d'accouplement d'arbres et ensemble comprenant un moteur electrique et une boite de vitesses accouples au moyen d'un tel dispositif
Inventor: DECAUX STEPHANE
IPC: F16D1/02
Filed: 2015-04-03
Abstract: Ce dispositif d'accouplement d'un premier arbre (6) et d'un deuxième arbre (7) comprenant des cannelures pratiquées aux extrémités des arbres pour la transmission d'un couple moteur entre les arbres et des moyens de centrage desdits arbres. Les moyens de centrage comprennent une tige axiale (9) montée dans l'axe de rotation des premier et deuxième arbres et dont les extrémités mutuellement opposées sont insérées dans des alésages (10, 11) pratiqués dans les deux arbres
Patent FR-3035933-A1 (FR)
Title: Ensemble electromecanique comportant une machine electrique couplee a un reducteur
Inventor: CALMETTES DIDIER
IPC: F16D3/02
Filed: 2015-05-05
Abstract: Ensemble électromécanique comportant une machine électrique (20) accouplée à un réducteur (30), la machine électrique comportant un seul roulement (40) à l'arrière, l'un de la machine électrique et du réducteur comportant un arbre mâle (33) et l'autre un arbre femelle (23) engagé sur l'arbre mâle, les arbres présentant des portées coniques (56,59) et l'ensemble comportant un élément élastiquement déformable (90) sollicitant lesdites portées en déplacement axial relatif jusqu'à ce qu'elles viennent en engagement.
Patent FR-3038123-A1 (FR)
Title: Dispositif d'inductance.
Inventor: BEUCHER CHRISTOPHE
IPC: H01F27/33
Filed: 2015-06-23
Abstract: L'invention concerne un dispositif d'inductance (1), en particulier pour un chargeur embarqué de forte puissance de véhicule automobile électrique ou hybride, comprenant un bobinage (24) dans lequel est inséré au moins en partie un corps ferromagnétique (26), ledit bobinage (24) et ledit corps ferromagnétique (26) étant maintenus par une résine (27) dans un boîtier métallique (2) destiné à être fixé sur un carter (3), caractérisé en ce que le boîtier métallique (2) comprend des points de fixation (21) agencés du côté extérieur de parois latérales (22) du boîtier et aptes à recevoir des vis de fixation (4) pour solidariser ledit boîtier (2) avec des points de réception correspondants ménagés sur le carter (3), lesdits points de fixation (21) comprenant des moyens de découplage mécanique (40) entre ledit boîtier et lesdites vis de fixation sur le carter.
Patent FR-3038836-A1 (FR)
Title: Granules de mannitol pour compression directe
Inventor: BOIT BAPTISTE
IPC: A61K47/00
Filed: 2015-07-17
Abstract: La présente invention a pour objet des granules de mannitol utiles pour la préparation de comprimés par compression directe, qui ne requièrent qu'une faible quantité de lubrifiant pour être mis en œuvre. La présente invention a également pour objet un procédé pour la préparation de tels granules. La présente invention englobe également des compositions pulvérulentes comprenant ces granules, ainsi que des procédés de compression directe mettant en œuvre ces compositions pulvérulentes. La présente invention porte enfin sur des comprimés composés de ces compositions pulvérulentes.
Patent FR-3043432-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif d'ajustement de valeurs de consigne d'une pluralite de geometries variables determinees d'une turbomachine
Inventor: TANTOT NICOLAS JEROME JEAN
IPC: G05B13/04
Filed: 2015-11-05
Abstract: Le procédé d'ajustement comprend : - une étape d'obtention (E20) d'une valeur d'un indicateur de performance de la turbomachine ; - une étape d'évaluation (E30) d'une valeur dite d'ajustement pour chacune des géométries variables déterminées conduisant à une amélioration de l'indicateur de performance par rapport à la valeur obtenue de cet indicateur ; - une étape d'ajustement (E70) de valeurs de consigne de la pluralité de géométries variables en utilisant lesdites valeurs d'ajustement évaluées ; et - une étape d'application (E80) des valeurs de consigne ajustées pour commander lesdites géométries variables ; une régulation de la turbomachine (E10) étant par ailleurs mise en œuvre en maintenant conforme à une loi de régulation nominale un paramètre représentatif d'une poussée de la turbomachine.
Patent FR-3044167-A1 (FR)
Title: Dispositif optoelectronique a diodes electroluminescentes comportant au moins une diode zener
Inventor: BONO HUBERT
IPC: H01L25/075
Filed: 2015-11-20
Abstract: L'invention porte sur un dispositif optoélectronique (1) comportant des diodes électroluminescentes réalisées en un matériau comportant majoritairement un même composé semiconducteur et agencées de sorte que : - une pluralité de N diodes électroluminescentes (40), N>2, sont connectées en série et aptes à être polarisées en direct ; - au moins une diode électroluminescente (50) est connectée en parallèle à la pluralité des N diodes électroluminescentes (40), et apte à être polarisée en inverse formant ainsi une diode Zener ; - le nombre N desdites diodes électroluminescentes (40) connectées en série étant adapté de sorte que la somme des N tensions de seuil (Vs) soit inférieure à la tension de claquage (Vc) de la diode Zener.