baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3073767-A1 (FR)
Title: Systeme de transport automatique de vehicule avec un robot de transport
Inventor: KROEGER MARTIN
IPC: E04H6/12
Filed: 2018-11-15
Abstract: Système de transport (1) pour transporter automatiquement un véhicule (2) d'une position de départ à une position de destination comportant au moins un robot de transport (4) avec un dispositif de levage (16) pour soulever le véhicule (2) et un moyen d'entraînement (14) pour déplacer le véhicule (2). Le robot de transport (4) comporte au moins un support (4) pour soulever le véhicule (2) à au moins un point de soulèvement de carrosserie (10), le support (6) étant orienté dans la position du point de soulèvement de carrosserie (10).
Patent FR-3077179-A1 (FR)
Title: Dispositif de desherbage thermoelectrique et mecanique
Inventor: GARENI PASCAL
IPC: A01M21/00
Filed: 2018-01-31
Abstract: L'objet de l'invention est Dispositif de désherbage thermoélectrique apte à être fixé à un tracteur T comprenant des moyens supports (10), des moyens de production d'électricité (12) et des moyens de désherbage thermoélectrique (16) alimentés par lesdits moyens de production d'électricité (12).
Patent FR-3081276-A1 (FR)
Title: Dispositif de maintien des ecouteurs d'un casque radio pour avion sur une cagoule de vol
Inventor: PAIRE JULIEN
IPC: H04R1/10
Filed: 2018-05-15
Abstract: Dispositif de maintien des écouteurs d'un casque radio pour avion sur une cagoule de vol 1. Dispositif de maintien des écouteurs (2) d'un casque radio pour avion sur une cagoule de vol (8) constituer d'une fente (3) pour le passage des axes de rotation (4) des écouteurs (2) sans avoir à démonter les étriers (5) des écouteurs (2).
Patent FR-3088726-A1 (FR)
Title: Dispositif amovible pour analyser les odeurs generees dans un four, procede de calibration du dispositif amovible, et procede de cuisson pour four equipe du dispositif amovible.
Inventor: GAUTHIER SEBASTIAN
IPC: G01N33/00
Filed: 2018-11-15
Abstract: Dispositif amovible pour analyser les odeurs générées dans un four, procédé de calibration du dispositif amovible, et procédé de cuisson pour four équipé du dispositif amovible.     Module (g) amovible pour analyser les odeurs générées dans une enceinte de cuisson d'un four (1), le module (g) comprenant un boitier équipé d'une conduite d'entrée (a), la conduite d'entrée (a) débouchant à l'intérieur du boitier, le module (g) comprenant, à l'intérieur du boitier :     - au moins un élément (b) sensible aux gaz agencé pour réagir à des dépassement de seuils de teneurs en composés organiques volatiles;     - un élément (c) d'aspiration agencé pour faire circuler un gaz depuis l'extérieur de la conduite d'entrée du boitier vers l'intérieur du boitier ;     - un élément (d) de chauffage ;     - un élément (e) d'alimentation électrique, configuré pour être raccordé électriquement à une source d'énergie électrique externe au boitier;     - un élément (f) de communication de données;     - le module (g) amovible comprenant des moyens de fixation destinés à interagir avec des moyens de fixation complémentaires agencés sur une surface externe d'une paroi du four de manière à fixer de manière amovible le module amovible relativement à la paroi du four dans une position fonctionnelle dans laquelle la conduite d'entrée du boitier est en communication gazeuse avec un passage ménagé au travers de la paroi du four et débouchant dans une portion (h) de l'enceinte de cuisson du four (1).
Patent FR-3089500-A1 (FR)
Title: système D’AIDE A LA RESOLUTION de PANNES D’AERONEFS
Inventor: DAUTELLE JEAN-MARIE
IPC: B64F5/60
Filed: 2018-12-05
Abstract: système D’AIDE A LA RESOLUTION de PANNES D’AERONEFS Un système d’aide à la résolution de pannes d’aéronefs par inférence statistique de mégadonnées comporte un équipement sécurisé (120) incluant une pluralité de bases de données (132, 133, 134) stockant des mégadonnées concernant des variables supervisées lors de surveillances d’aéronefs ainsi qu’un module agrégateur (121). Le système comporte aussi un module analyste (110), hors de l’équipement sécurisé (120), en communication avec le module agrégateur (121). Le module analyste (110) est utilisé pour définir une question statistique à traiter par le module agrégateur (121), qui effectue une inférence statistique sur les mégadonnées stockées dans la pluralité de bases de données (132, 133, 134) pour répondre à la question statistique. Le module agrégateur (121) vérifie que le résultat de l’inférence statistique anonymise les mégadonnées concernées, et transmet le résultat de l’inférence statistique au module analyste (110). Ainsi, la confidentialité des mégadonnées est respectée. Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3091046-A1 (FR)
Title: Antenne microruban élémentaire et antenne réseau
Inventor: RENARD CHRISTIAN
IPC: H01Q1/50
Filed: 2018-12-20
Abstract: Antenne élémentaire (1) du type microruban, comprenant un empilement de couches, l’antenne élémentaire étant apte à être dans une configuration plane dans laquelle les couches sont sensiblement planes et perpendiculaires à un axe d’empilement (z) selon lequel les couches sont empilées, l’empilement comprenant un premier élément rayonnant conducteur (1) et un dispositif d’excitation (B) couplé au premier élément rayonnant (1) de sorte à permettre d’exciter l’élément rayonnant (1) selon deux polarisations linéaires orthogonales, le dispositif d’excitation (B) comprenant  des première, deuxième, troisième et quatrième lignes conductrices interposées entre le premier élément rayonnant (1) et des premier et deuxième répartiteurs de puissance (11, 21), selon l’axe d’empilement (z), le premier répartiteur de puissance (11) et le deuxième répartiteur de puissance (21) étant coplanaires. Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3092101-A1 (FR)
Title: Nacelle elevatrice apte a une utilisation tout terrain en exterieur
Inventor: DI FLORIO LAURENT
IPC: B66F11/04
Filed: 2019-01-29
Abstract: La nacelle élévatrice extérieure tout terrain comprend un mécanisme de levage (2) d’une plate-forme de travail (3), monté sur un châssis (1) doté d’un pont avant (12) et arrière (13) pourvus de roues (10, 11). La puissance motrice pour déplacer la nacelle élévatrice au sol est fournie par un premier moteur électrique (M1) et celle pour actionner le mécanisme de levage (2) est fournie par un deuxième moteur électrique (M2) via une pompe hydraulique (50) qu’il entraine. Les moteurs (M1, M2) sont alimentés par une batterie (20) rechargeable par un ou plusieurs chargeurs monophasés (31, 32, 33) à bord de la nacelle élévatrice à partir d’un réseau électrique monophasé ou triphasé, un emplacement (39) étant en outre prévu pour le montage d’un groupe électrogène (40) destiné à être branché au(x) chargeur(s) (31, 32, 33) pour recharger la batterie (20). La nacelle élévatrice est plus respectueuse de l’environnement et silencieuse. Figure pour l’abrégé : Fig. 4
Patent FR-3093577-A1 (FR)
Title: Procédé de détection préventive du mal des transports pour un occupant d’un véhicule, et véhicule associé
Inventor: BOUGARD CLEMENT
IPC: G06F3/01
Filed: 2019-03-05
Abstract: Ce procédé comporte les étapes :     a) utiliser un premier ensemble de capteurs (CO), agencé pour observer un comportement postural et un comportement facial de l’occupant (OV), et délivrant un premier ensemble de signaux de mesure ;     b) utiliser un deuxième ensemble de capteurs (CV), agencé pour mesurer des mouvements associés au véhicule (VA), et délivrant un deuxième ensemble de signaux de mesure ;     c) comparer les premier et deuxième ensembles de signaux de mesure à des données de référence, correspondant à un état d’inconfort de l’occupant (OV) ;     d) informer l’occupant (OV) lorsque l’état d’inconfort est établi à l’issue de l’étape c).                   Figure 2
Patent FR-3093494-A1 (FR)
Title: Système de positionnement ferroviaire
Inventor: CHIANG KIA-NGO
IPC: B61L25/02
Filed: 2019-03-08
Abstract: Système de positionnement ferroviaire L’invention concerne un système de positionnement ferroviaire comprenant une pluralité d’éléments structurels (10A, 10B, 20inf, 20sup) disposés successivement le long d’une voie ferroviaire (12) à des positions prédéterminées, dans lequel la pluralité d’éléments structurels (10A, 10B, 20inf, 20sup) comprend au moins un premier élément structurel simple (10A, 20inf, 20sup), présentant une première hauteur (H1, H1’) et au moins un deuxième élément structurel double (10B) présentant une deuxième hauteur (H2) supérieure à la première hauteur (H1, H1’), le système étant configuré pour, à l’aide d’au moins un capteur de distance embarqué à bord d’un véhicule ferroviaire, associer une première valeur binaire (0) et une deuxième valeur binaire (1) à la première hauteur (H1) et à la deuxième hauteur d’élément structurel (H2). Figure pour l'abrégé : Figure 1
Patent FR-3082026-A1 (FR)
Title: Mise à jour automatique d’une interface utilisateur graphique de géoréférencement pour des ajustements de ligne de navigation
Inventor: COLLINS EDWARD PATRICK ELLWYN
IPC: G06F3/048
Filed: 2019-04-03
Abstract: Dans une première fenêtre, une interface utilisateur graphique peut afficher une ligne de navigation dans une vue en plan d’une représentation de géoréférencement numérisée dans une vue en plan. Dans une seconde fenêtre, l’interface utilisateur graphique peut générer une vue en section transversale des profondeurs d’une formation. La vue en section transversale peut être comparée avec un profil de modèle d’élévation numérique pour déterminer un ajustement de la ligne de navigation. En réponse à la détection automatique d’un ajustement de la ligne de navigation dans la seconde fenêtre, l’interface utilisateur graphique peut changer la position de la ligne de navigation dans la première fenêtre pour former une ligne de navigation ajustée. Au moins certaines caractéristiques de la vue en section transversale et de la vue en plan peuvent être stockées avec la ligne de navigation ajustée en tant que ligne de section. La ligne de section peut être convertie en un format de visualisation en trois dimensions. Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 10
Patent FR-3096620-A1 (FR)
Title: Module d’accoudoir avec espace de rangement et siège comprenant un tel module d’accoudoir
Inventor: ROBERT JACQUES
IPC: B60N2/75
Filed: 2019-05-28
Abstract: Un module d’accoudoir (20) pour siège de véhicule (10) comprend un support d’accoudoir (24), un accoudoir (26) apte à être déplacé par translation verticale par rapport au support d’accoudoir (24) et au moins un espace de rangement (31) défini sur ou dans au moins l’un parmi le support d’accoudoir (24) et l’accoudoir (26). Figure d’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3098253-A1 (FR)
Title: Turbomachine à double flux comprenant une tuyère compacte
Inventor: BAUDOIN LAURENT
IPC: F16K1/18
Filed: 2019-07-02
Abstract: Une tuyère (11) d’une turbomachine à double flux comprend, à la jonction entre la veine secondaire et une cavité (12) de ventilation d’un stator intermédiaire (4) séparant la veine primaire (5) de la veine secondaire (6), un volet (18) mobile réuni au stator par une liaison rigide mais fusible, et une liaison souple (19). En cas d’élévation de débit et de pression dans la cavité (12), la liaison fusible se rompt, et le volet (18) se déplace pour élargir l’ouverture (15) d’évacuation de la cavité (12). Figure pour l’abrégé : Figure 3.
Patent FR-3099417-A1 (FR)
Title: Montage sur une allonge d'un berceau-moteur equipant une caisse de vehicule automobile, d'un compresseur participant d'un circuit d'echange thermique equipant le vehicule
Inventor: DORE MARTIAL
IPC: B60H1/32
Filed: 2019-07-30
Abstract: Montage sur une allonge d'un berceau-moteur équipant une caisse de véhicule automobile, d'un compresseur participant d'un circuit d'échange thermique équipant le véhicule. La caisse ménage un compartiment moteur (1) à l'intérieur duquel sont installés au moins un moteur (3) électrique qui est monté sur un berceau-moteur (2) fixé sur la caisse à l'intérieur du compartiment moteur (1), et un compresseur (7) participant d'un circuit fluidique à échange thermique équipant le véhicule. Le compresseur (7) est monté sur une allonge (5) latérale reliant longitudinalement (L1) le berceau-moteur (2) à un élément de caisse avant sur lequel l'allonge (5) est fixée. Figure 1
Patent FR-3100289-A1 (FR)
Title: Dispositif éolien pour la récupération de l’énergie éolienne pour des bâtiments
Inventor: BRICHOT ANTOINE
IPC: F03D9/34
Filed: 2019-08-30
Abstract: L’invention concerne un dispositif éolien (1) comprenant une carène (2) qui présente deux parois latérales (21), une paroi inférieure (22) et une paroi supérieure (23) définissant une enceinte (E) présentant une face dite avant (24) et une face dite arrière (25) pourvues respectivement d’une ouverture, enceinte (E) dans laquelle une turbine (3) est montée entraînable en rotation autour d’un axe de rotation (31) s’étendant horizontalement entre les deux parois latérales (21), sous l’effet d’un flux d’air entrant depuis la face avant (24), le dispositif comprenant un déflecteur (4), s’étendant depuis la partie inférieure de la face avant (24) vers l’intérieur de l’enceinte (E) et en direction de la paroi supérieure (23) et définissant avec cette dernière un canal d’entrée d’air (5) guidant le flux d’air jusqu’à la turbine (3). L’invention consiste en ce que le déflecteur (4) s’étend depuis la face avant (24) jusqu’à la périphérie de la turbine (3), au moins jusqu’à mi-hauteur de ladite turbine (3), et la paroi supérieure (23) de la carène (2) s’étend au-dessus de la turbine (3), écartée de ladite turbine (3), le canal d’entrée d’air (5) défini par ledit déflecteur (4) et ladite paroi supérieure (23) débouchant sur la partie supérieure de la turbine (3), s’étendant sensiblement entre l’axe de rotation (31) et la paroi supérieure de la carène (2), ledit canal d’entrée d’air (5) s’étendant jusqu’au-dessus de ladite turbine (3). Figure de l’abrégé : figure 1
Patent FR-3106533-A1 (FR)
Title: Véhicule routier utilisant une pile à combustible
Inventor: BENOIT XAVIER
IPC: B60L58/30
Filed: 2020-01-27
Abstract: L’invention concerne un véhicule routier (1) comprenant une chaine de traction (5) comprenant au moins un moteur d’entrainement (500) et des roues motrices (530). Le véhicule routier (1) comprend une pile à combustible (100) configurée pour alimenter en énergie électrique au moins un système auxiliaire (300). Le véhicule routier (1) comprend également au moins un élément convertisseur (200) disposé entre la pile à combustible (100) et l’au moins un système auxiliaire (300), et configuré pour convertir un courant électrique de sortie en un courant électrique d’entrée.                  Figure 1
Patent FR-3104366-A1 (FR)
Title: Haut-parleur à grande excursion, faible distorsion et faible profondeur
Inventor: DODARD CYRILLE
IPC: H04R9/04
Filed: 2020-03-31
Abstract: TITRE DE L’INVENTION : HAUT-PARLEUR À GRANDE EXCURSION, FAIBLE DISTORSION ET FAIBLE PROFONDEUR Le haut-parleur (60) comporte un aimant (40) associé à au moins une pièce polaire (39, 41) pour produire un champ magnétique dans un entrefer et un équipage mobile comportant :- une première carcasse de bobine (48) portant un bobinage conducteur (42) dans l’entrefer,- une première membrane rigide (47) et un cache-noyau (45) solidaires de la première carcasse,- une deuxième carcasse de bobine (49) positionnée à l’extérieur des pièces polaires et montée sur une suspension arrière (36),- une deuxième membrane (50) solidaire de la première membrane rigide, de la deuxième carcasse et d’une suspension avant (31) et- deux conducteurs électriques (33, 46) reliés au bobinage et parcourant la première carcasse de bobine, un chemin aérien entre les carcasses de bobine, la deuxième carcasse de bobine et un chemin aérien jusqu’à un point fixe (34) du haut-parleur Figure pour l'abrégé : Figure 3
Patent FR-3112872-A1 (FR)
Title: Dispositif de détection automatique de couplage entre dispositifs électroniques
Inventor: ROCHER JACQUES
IPC: G06F15/76
Filed: 2020-07-21
Abstract: Procédé de détection automatique d’un capteur (2, 20) couplé à un calculateur (4) électronique comprenant des étapes de détection dudit capteur (2, 20) et des étapes de configuration d’une interface hardware (100).  Figure 4
Patent FR-3113044-A1 (FR)
Title: Système de sachet pour infusion
Inventor: MONDILLON JULIEN
IPC: B65D85/812
Filed: 2020-07-31
Abstract: L’invention concerne un système de sachet (1) pour infusion, comprenant un sachet (2) conçu pour contenir une matière végétale infusable, ledit sachet (2) étant de forme allongée et configuré pour être introduit par le goulot d’une bouteille ; une étiquette (34) fixée au sachet (2) de manière amovible et ayant une largeur supérieure ou égale à 2,5 cm de côté, l’étiquette (3) détachée du sachet (2) étant ainsi adaptée pour maintenir le système de sachet (1) en appui sur le goulot ; et un fil (43) reliant le sachet (2) à l’étiquette (34).
    Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3114866-A1 (FR)
Title: Système d’injection de carburant dans une chambre de combustion centrifuge
Inventor: DUCHAINE PATRICK OLIVIER
IPC: F23R3/50
Filed: 2020-10-01
Abstract: La présente invention concerne un système d’injection (2) de carburant dans une chambre de combustion centrifuge (18) (1) comprenant :- une roue d’injection (14) configurée pour injecter du carburant dans la chambre de combustion centrifuge (18) ; et- une rampe d’alimentation (20) configurée pour alimenter en carburant la roue d’injection (14) présentant une face externe (21) au moins un joint d’étanchéité dynamique (26) comprenant une série de dents (27) s’étendant depuis une face externe (21) de la rampe d’alimentation (20) en direction d’une la face interne (15) de la roue d’injection (14).  La face interne (15) de la roue d’injection (14) comprend par ailleurs au moins une irrégularité de surface (30) configurée pour modifier une composante radiale (Vr) d’une vitesse d’un fluide circulant au niveau du joint d’étanchéité dynamique (26).  Figure pour l’abrégé : Fig. 4a
Patent FR-3103573-A1 (FR)
Title: Capteur Lidar
Inventor: NEUSTADT ALF
IPC: G01S17/88
Filed: 2020-11-19
Abstract: TITRE : Capteur Lidar Lidar (1) comprenant une unité optique émettrice (2) d’un faisceau de balayage (3) dans son axe optique (4), et une unité optique réceptrice (5) recevant le faisceau de balayage réfléchi (6). L’unité optique réceptrice (5) ayant une direction primaire de réception orientée selon l’axe optique (7) de l’unité optique réceptrice (5).     Une optique de déflexion (8) a une première (9) et une seconde surface de miroir (10) ; l’axe optique (4) de l’unité optique émettrice (2) est orienté sur la première surface de miroir (9) et l’axe optique (7) de l’unité optique réceptrice (5) est orienté sur la seconde surface de miroir (10). L’unité émettrice (2) avec l’unité réceptrice (5) sont installées dans le chemin optique du capteur Lidar (1) sur un premier côté commun de l’optique de déflexion (8).     Une unité de balayage (11) dans le chemin optique du capteur Lidar (1) sur un second côté de l’optique de déflexion (8) dirige le faisceau de balayage (3), réfléchi par l’optique de déviation, dans des directions différentes pour détecter le champ environnant du capteur Lidar (1) avec le faisceau de balayage (3) et diriger le faisceau de balayage (6) réfléchi sur l’optique de déflexion (8).     Figure 1
Patent FR-3117435-A1 (FR)
Title: Procede de diagnostic d’une defaillance de generation de vide dans un amplificateur de freinage
Inventor: MIQUEL CLAIRE
IPC: F04D27/00
Filed: 2020-12-16
Abstract: Un aspect de l’invention concerne un procédé de diagnostic (100) d’une défaillance de génération de vide dans un amplificateur de freinage d’un véhicule. Le procédé comporte les étapes de :      calculer (102) un gradient de dépression de l’amplificateur de freinage,  sélectionner (103) un gradient de dépression de référence,  comparer (104) ledit gradient de dépression calculé audit gradient de dépression de référence sélectionné,  si ledit gradient de dépression calculé est inférieur audit gradient de dépression de référence sélectionné, identifier (105) une défaillance de génération de vide dans ledit amplificateur de freinage,  lorsqu’au moins une défaillance de génération de vide dans ledit amplificateur de freinage est identifiée, activer (108) un mode de défaillance.      Figure 2
Patent FR-3117793-A1 (FR)
Title: Composition cosmétique comprenant une dispersion huileuse de particules de polymère et une dispersion aqueuse de particules colloïdales de silice
Inventor: ILEKTI PHILIPPE
IPC: A61Q19/00
Filed: 2020-12-18
Abstract: Titre de l’invention : Composition cosmétique comprenant une dispersion huileuse de particules de polymère et une dispersion aqueuse de particules colloïdales de silice La présente demande se rapporte au domaine du maquillage des matières kératiniques en particulier de la peau, des cils et des sourcils. Elle concerne plus particulièrement une composition comprenant, de préférence dans un milieu cosmétiquement acceptable, au moins : - une dispersion huileuse qui comprend :  i) une ou plusieurs particule(s) comportant :  a) un ou plusieurs copolymère(s )éthylénique(s) de a1) (C1-C4)(alkyl)acrylate de (C1-C4)alkyle, et de a2) monomères éthyléniques comprenant un ou plusieurs groupes carboxy, anhydride, acide phosphorique, acide sulfonique et/ou aryle ; en particulier a2) est un acide (C1-C4)(alkyl)acrylique ; et ii) un ou plusieurs agent(s) stabilisant(s) polymérique(s) choisi(s) parmi :   b) les polymères de monomères (C1-C6) (alkyl)acrylate de (C3-C12) cycloalkyle ; et c) les copolymères de c1) (C1-C6) (alkyl)acrylate de (C3-C12) cycloalkyle et de c2) (C1-C4) (alkyl)acrylate de (C1-C4) alkyle ; et iii) un ou plusieurs huile(s) hydrocarboné(s) et  - une dispersion aqueuse de particules colloïdales de silice.  L’invention concerne également un procédé de maquillage et/ou de soin des matières kératiniques consistant à appliquer sur la surface desdites matières au moins une composition telle que définie précédemment.  -
Patent FR-3118629-A1 (FR)
Title: Procede de traitement d’huiles de pyrolyse de plastiques incluant une etape d’hydrogenation
Inventor: WEISS WILFRIED
IPC: C10G65/06
Filed: 2021-01-04
Abstract: La présente invention concerne un procédé de traitement d’une huile de pyrolyse de plastiques, comprenant :a) l’hydrogénation de ladite charge en présence au moins d’hydrogène et d’au moins un catalyseur d’hydrogénation à une température moyenne entre 140 et 340°C, la température en sortie de l’étape a) est au moins supérieure de 15°C à la température en entrée de l’étape a), pour obtenir un effluent d’hydrogéné ; b) l’hydrotraitement dudit effluent hydrogéné en présence au moins d’hydrogène et d’au moins un catalyseur d’hydrotraitement, pour obtenir un effluent d’hydrotraité, la température moyenne de l’étape b) étant supérieure à la température moyenne de l’étape a) ;c) une séparation de l’effluent hydrotraité en présence d’un flux aqueux, à une température entre 50 et 370°C, pour obtenir au moins un effluent gazeux, un effluent liquide aqueux et un effluent liquide hydrocarboné.
Patent FR-3120073-A1 (FR)
Title: Blindage ceramique a dispersion de taille de pores controlee
Inventor: BRULIN JÉRÔME
IPC: F41H5/00
Filed: 2021-02-23
Abstract: Elément de blindage antibalistique, comprenant un corps céramique comprenant un matériau fritté constitué de grains céramiques de dureté Vickers supérieure à 5 GPa, le volume total des pores dudit matériau étant compris entre 0,5 et 10%, ledit corps céramique étant caractérisé en ce que le volume cumulé des pores de diamètre compris entre 30 et 100 micromètres représente entre 0,2 et 2,5% du volume dudit matériau, le volume cumulé des pores de diamètre supérieur à 100 micromètres est inférieur à 0,2% du volume dudit matériau, le reste dudit volume total de pores étant constitué par des pores dont le diamètre est inférieur à 30 micromètres.