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Patent FR-3077790-B1 (FR)
Title: Procede et valve de pilotage de freinage d'un essieu de vehicule, systeme de freinage et vehicule ainsi equipe
Inventor: LEMAITRE BERTRAND
IPC: B60T15/36
Filed: 2018-02-09
Granted: 2020-03-27
Abstract: L'invention concerne une valve de pilotage de freinage d'un essieu de véhicule, notamment d'un essieu de remorque, comprenant un corps (100) qui comprend une entrée de commande (120) reliée à une commande principale de freinage, une entrée principale d'alimentation (130) reliée à une source de pression, une entrée secondaire (140) reliée à une pression faible (R), une sortie (150) reliée au frein de l'essieu, un moyen (300) définissant une consigne représentative de la charge sur l'essieu, et un tiroir (200) monté à translation dans une chambre (110) du corps (100) et sollicité par l'entrée de commande (120), une rétroaction de la pression régnant sur la sortie (150), et un tarage représentatif de la charge de l'essieu, de sorte que la pression en sortie est asservie à la charge de l'essieu tout en étant proportionnelle à la pression sur l'entrée de commande (120). L'invention concerne également un procédé de pilotage, un système qui comprend la valve et les véhicules ainsi équipés.
Patent FR-3078124-B1 (FR)
Title: Garniture de friction pour embrayage et disque de friction pour embrayage la comportant
Inventor: CROSLAND GERARD
IPC: F16D69/00
Filed: 2018-02-16
Granted: 2020-02-28
Abstract: L'invention a pour objet une garniture de friction (10) pour embrayage, notamment pour véhicule automobile, comportant une face de friction (14) et une face de fixation (16) parallèle à la face de friction, la garniture de friction formant une portion tronconique de révolution autour d'un axe de révolution (A), ayant une génératrice curviligne (C) et une hauteur (H) comprise entre 0,05 mm et 1,50 mm à l'état libre, et de préférence inférieure à 0,90 mm. L'invention a également pour objet un disque d'embrayage, notamment pour véhicule automobile, comprenant au moins une garniture de friction selon l'invention.
Patent FR-3078668-B1 (FR)
Title: Procede de detection d'anomalie dans la perception par un vehicule automobile de son environnement
Inventor: DENIS RICHARD
IPC: G08G1/16
Filed: 2018-03-09
Granted: 2022-01-14
Abstract: L'invention concerne un procédé de détection d'anomalie dans la perception par un véhicule automobile de son environnement et de sa situation dans cet environnement.  Selon l'invention, ce procédé comporte :  - une étape de mesure, par des capteurs équipant le véhicule automobile (20), de données internes qui sont relatives au véhicule automobile et/ou à son environnement,  - une étape de réception, par des moyens de communication équipant le véhicule automobile, de données externes émises par au moins un autre véhicule automobile (21, 22), lesdites données externes étant relatives à l'environnement dudit autre véhicule automobile et/ou audit autre véhicule automobile, et  - une étape de détection d'une éventuelle anomalie dans les données internes mesurées, compte tenu du résultat d'une mise en correspondance des données internes et des données externes.
Patent FR-3078695-B1 (FR)
Title: Procede de depot de nanoobjets a la surface d'un gel polymerique de rigidite uniforme
Inventor: NICOLAS ALICE
IPC: B82B3/00
Filed: 2018-03-12
Granted: 2023-10-27
Abstract: L'invention concerne un procédé de dépôt de nanoobjets sur la surface d'un gel comprenant les étapes de : a) fournir un gel comprenant une matrice polymérique et un solvant au sein de la matrice polymérique, la matrice polymérique formant un réseau tridimensionnel susceptible de gonfler en présence dudit solvant, où la solubilité de la matrice polymérique à 1 bar et 25°C dans le solvant est inférieure à 1 g/L, où le gel a un gradient de rigidité à l'échelle du micromètre inférieur à 10%, puis b) déposer des nanoobjets à la surface du gel, lesdits nanoobjets ayant un diamètre moyen supérieur ou égal au diamètre moyen des pores du gel, puis c) évaporer le solvant du gel au moins jusqu'à ce que la teneur en solvant ne varie plus avec le temps, sous réserve qu'au début de l'évaporation, la teneur en sels minéraux dans le solvant soit inférieure à 6 g/L, le gel susceptible d'être obtenu et ses utilisations.
Patent FR-3079124-B1 (FR)
Title: Accessoire batteur pour un appareil electromenager de preparation culinaire, adapte au melange de faibles quantites de preparation alimentaire
Inventor: LE GRAND OLIVIER
IPC: B01F27/96
Filed: 2018-03-23
Granted: 2021-03-05
Abstract: L'invention concerne un accessoire batteur (1) pour un appareil électroménager de préparation culinaire, l'accessoire batteur (1) comprenant une pièce d'entraînement (2) munie d'un premier axe (X1) de rotation et d'au moins un bras (4, 5), l'accessoire batteur (1) comprenant au moins un fouet (7, 8), le ou chaque fouet (7, 8) étant monté libre en rotation sur le ou sur l'un des bras (4, 5) selon un second axe (X2, X3) de rotation excentré par rapport au premier axe (X1) de rotation Selon l'invention, le ou l'un ou moins des fouet(s) (7, 8), de préférence le ou chaque fouet (7, 8), comprend une base (12) au moins partiellement annulaire munie de moyens de mélange (120) évoluant au-dessus et à distance dudit au moins un bras (4, 5) lors de la rotation dudit au moins un fouet (7, 8) pour favoriser le brassage et l'émulsion d'une faible quantité de préparation alimentaire.
Patent FR-3085540-B1 (FR)
Title: Dispositif integre de mesure temporelle a constante de temps ultra longue et procede de fabrication
Inventor: MARZAKI ABDERREZAK
IPC: H01L27/02
Filed: 2018-08-31
Granted: 2020-09-25
Abstract: Le dispositif de mesure temporelle à constante de temps ultra longue (10), comprend une pluralité d'éléments capacitifs élémentaires (C31-C3n) en série, chaque élément capacitif élémentaire comprenant chacun un empilement d'une première région conductrice (P1), d'une couche diélectrique (DI) d'épaisseur adaptée pour laisser circuler des charges par effet tunnel direct, et d'une deuxième région conductrice (P2). La première région conductrice (P1) est logée dans une tranchée (TR) s'étendant depuis une face avant (FA) d'un substrat semiconducteur (1), en profondeur dans le substrat, tandis que la couche diélectrique (DI) repose sur la face avant (FA) du substrat et la deuxième région conductrice (P2) repose sur la couche diélectrique (DI).
Patent FR-3086059-B1 (FR)
Title: Procede de surveillance du fonctionnement d'une machine generant des vibrations et dispositif pour la mise en œuvre d'un tel procede
Inventor: DE GRIMAUDET DE ROCHEBOUET FRANCOIS
IPC: G01M15/12
Filed: 2018-09-18
Granted: 2020-11-06
Abstract: La présente invention se rapporte essentiellement à un procédé de surveillance (200) du fonctionnement d'une machine générant des vibrations, le procédé (200) comportant une phase d'apprentissage (F1) au cours de laquelle un savoir comprenant des signatures vibratoires représentatives du fonctionnement de la machine est constitué, et une phase de surveillance (F2) au cours de laquelle les vibrations de la machine sont comparées au savoir de manière à détecter une anomalie dans la machine.
Patent FR-3071737-B1 (FR)
Title: Agent et procede de deformation temporaire de fibres keratiniques
Inventor: LANGE JULIA BIBIANE
IPC: A61Q5/06
Filed: 2018-09-21
Granted: 2021-10-15
Abstract: Une composition cosmétique pour la transformation temporaire des fibres kératiniques, comprenant : a) au moins un copolymère d'acide (méth)acrylique non réticulé et hydrophobiquement modifié b) au moins un copolymère cationique, qui est obtenu par réaction de - vinylpyrrolidone, avec - du méthacrylate de diméthylaminoéthyle leur utilisation et leur procédé utilisant une telle composition.
Patent FR-3088687-B1 (FR)
Title: Ensemble pour un compresseur de turbomachine
Inventor: HERRAN MATHIEU LAURENT
IPC: F04D17/10
Filed: 2018-11-16
Granted: 2021-01-29
Abstract: Ensemble pour un compresseur de turbomachine, comprenant : - un rouet (7) de compression d'un flux d'air, mobile en rotation autour d'un axe longitudinal, - un système de diffusion (8) du flux d'air comprimé par le rouet (7), le système de diffusion (8), situé en aval du rouet (7), étant fixe et annulaire et comprenant un passage (10) de flux d'air comprimé présentant une partie coudée (8), l'ensemble étant caractérisé en ce que le système de diffusion (8) comprend, à l'intérieur du passage (10) du flux d'air comprimé, des aubes de diffusion (12a) s'étendant de manière continue entre un bord d'attaque (BA) des aubes (12a) situé en amont de la partie coudée (8b) et un bord de fuite (BF) des aubes (12) situé en aval de la partie coudée (8b).
Patent FR-3092718-B1 (FR)
Title: Procédé de traitement de flux audiovidéo en conférence multipartite, dispositifs, système et programme correspondants
Inventor: L'HOSTIS MICHEL
IPC: H04N7/15
Filed: 2019-02-07
Granted: 2021-07-23
Abstract: L’invention se rapporte à un procédé de contrôle d’une conférence de type visioconférence ou audioconférence, procédé mis en œuvre après la création (00) d’une conférence (Conf) à laquelle participe un ensemble d’au moins deux terminaux de communication (T1, T2), lesquels émettent chacun au moins un flux en provenance d’un périphérique de création de flux. Selon l’invention le procédé est mis en œuvre par un dispositif électronique de contrôle et il comprend au moins une itération des actions suivantes : - obtention (10), en provenance d’un terminal de communication (T1, T2), d’au moins une donnée représentative d’un déroulement de conférence, dite donnée de signalisation ; - comparaison (20) ladite au moins une donnée de signalisation reçue avec au moins un paramètre correspondant à ladite donnée de signalisation ; - lorsque ladite au moins une donnée de signalisation reçue diffère dudit au moins un paramètre correspondant d’une valeur prédéterminée (Cond), mise en œuvre d’une phase de contrôle (30) de la conférence.
Patent FR-3078511-B1 (FR)
Title: Porte–récipient
Inventor: UHLENBUSCH OLAF
IPC: B60N3/10
Filed: 2019-03-01
Granted: 2022-04-01
Abstract: Porte-récipient L’invention concerne un dispositif pour le maintien de récipients, préférentiellement des récipients à boisson, pour un véhicule, en particulier une voiture particulière ou un camion ou un véhicule sur rail ou un avion, avec un logement en forme de gobelet (22) et une bordure annulaire (30) pour un récipient montée verticalement de manière rotative autour d’un axe de pivotement (A) sur le logement en forme de gobelet (22).Pour maintenir des tasses de formes différentes munies d’anses avec un encombrement minimal, il est proposé que la bordure annulaire (30) soit disposée au–dessus du logement en forme de gobelet (22) et adjacente à celle–ci, et que la bordure annulaire (30) présente une interruption ou un évidement (34) pour le logement d’une anse d’un récipient.  Figure pour l’abrégé : Fig. 1.
Patent FR-3097228-B1 (FR)
Title: Procede de reconfiguration d’instrument de musique, et autocollant associe
Inventor: DAHL AYMERIC
IPC: G12B9/02
Filed: 2019-06-14
Granted: 2022-10-14
Abstract: L’invention concerne un procédé de reconfiguration d’instrument de musique (1), comprenant une étape d’application d’un autocollant (3) sur au moins une surface technique (2) de l’instrument de musique (1),  caractérisé en ce que l’application est faite sans colle, et en ce que l’autocollant (3) comprend une couche d’élastomère configurée pour entrer en contact avec ladite surface technique (2) et y adhérer de manière réversible sans application de colle.  L’invention porte en outre un autocollant (3) et un procédé de fabrication associés.  Figure pour l’abrégé : Fig. 6B
Patent FR-3098055-B1 (FR)
Title: Machine electrique tournante munie d'ailettes de refroidissement
Inventor: ARMIROLI PAUL
IPC: H02K9/04
Filed: 2019-06-26
Granted: 2021-06-18
Abstract: L’invention porte sur une machine électrique tournante (10), notamment pour véhicule automobile, comportant: - un stator (11) comportant un corps de stator (20) et un bobinage (24) inséré dans des encoches (21) du corps de stator (20), - un rotor (12) monté sur un arbre (13), ledit rotor (12) comportant un corps de rotor (30) et des pôles formés par des aimants permanents (31), et - au moins un carter (15) comportant des moyens de guidage (17) pour guider en rotation l'arbre (13) et - une chambre de refroidissement (18) ménagée dans le carter (15) et dans laquelle circule un liquide de refroidissement, - des ailettes de refroidissement (19) étant disposées à l'intérieur de la chambre de refroidissement (18). Figure pour abrégé : Figure 1
Patent FR-3102243-B1 (FR)
Title: Banc d’essai auto alimenté en électricité
Inventor: PATEL VIJEAY
IPC: G01M15/14
Filed: 2019-10-16
Granted: 2021-12-10
Abstract: L'invention concerne un banc d'essai (10) pour un élément propulsif (12) générant une poussée,      le banc d'essai (10) comportant une conduite (14) dans laquelle l'élément propulsif (12) est destiné à être disposé, et des sources d'énergie,      un flux de gaz circulant dans la conduite (14) selon un sens d'amont en aval,      caractérisé en ce qu'il comporte un générateur de courant (32) qui est agencé en aval de l'élément propulsif (12) et qui est entrainé par des gaz éjectés de l'élément propulsif (12) produisant la poussée, ledit générateur de courant produisant de l'énergie électrique alimentant le banc d'essai (10) et l'élément propulsif (12).                  Figure pour l’abrégé :              Figure 1
Patent FR-3102516-B1 (FR)
Title: Support de fixation notamment pour pompe à eau électrique de véhicule
Inventor: DORE MARTIAL
IPC: F04D29/66
Filed: 2019-10-25
Granted: 2022-04-08
Abstract: SUPPORT DE FIXATION NOTAMMENT POUR POMPE À EAU ÉLECTRIQUE DE VÉHICULE Le support de l’invention (2) est conçu pour la fixation dans un véhicule d’un accessoire (3) intégrant un moteur électrique tel qu’une pompe à eau électrique. Le support comprend une pièce formant base (20), un manchon de découplage (22) en matériau élastomère et une pièce de retenue (21), le manchon de découplage étant agencé de façon à pouvoir être monté sur l’accessoire, la pièce formant base étant agencée de façon à recevoir le manchon de découplage, et la pièce de retenue étant agencée de façon à pouvoir être solidarisée mécaniquement par fixation avec la pièce formant base et à coincer avec serrage le manchon de découplage dans la pièce formant base. Conformément à l’invention, le support de fixation comprend des moyens de détrompage et de pré-maintien agencés de façon à déterminer un pré-positionnement du manchon de découplage dans la pièce formant base et à assurer un pré-maintien de celui-ci dans la pièce formant base avant la fixation de la pièce de retenue.  Fig.1
Patent FR-3103508-B1 (FR)
Title: Procédé de construction d’un bâtiment et systèmes pour sa mise en œuvre
Inventor: METGE NICOLAS
IPC: E04H1/02
Filed: 2019-11-21
Granted: 2022-01-07
Abstract: Procédé de construction d’un bâtiment et systèmes pour sa mise en œuvre Procédé de construction d’un bâtiment (1), comportant les étapes consistant à :  - Réaliser une infrastructure porteuse en béton (2) avec un noyau (3) abritant escalier(s) et/ou ascenseur(s),  - rapporter des modules d’habitation préfabriqués (10) sur l’infrastructure, les modules étant assemblés entre eux et une partie au moins des modules adjacents au noyau étant assemblée à ce dernier.  Figure pour l’abrégé : Fig. 21
Patent FR-3105366-B1 (FR)
Title: Dispositif de ventilation pour module de refroidissement de véhicule automobile et module de refroidissement pour véhicule automobile comprenant un tel dispositif de ventilation
Inventor: MAMMERI AMRID
IPC: F24F13/08
Filed: 2019-12-20
Granted: 2022-01-14
Abstract: Un dispositif de ventilation (24) pour module de refroidissement (22) de véhicule automobile (10), comprend au moins une première (28-1) et une deuxième (28-2) turbomachines tangentielles comprenant, chacune, une roue à aubes (32-1 ; 32-2) et un moteur (33-1 ; 33-2) pour entraîner en rotation la roue à aubes (32-1 ; 32-2), au moins un cadre (30) formant au moins une ouverture (60), et un moyen d’obturation (62) adapté à sélectivement obturer l’ouverture (60). Le moyen d’obturation (62) présente au moins deux zones qui, en contact dans une position du moyen d’obturation (62) laissant libre l’ouverture (60), sont distantes dans la position d’obturation de l’ouverture (60).  Figure pour l’abrégé : Fig. 5
Patent FR-3107809-B1 (FR)
Title: Dispositif de fixation d’une tige anti-oiseaux sur une extrémité d’ancrage de ligne aérienne conductrice d’électricité, dispositif et procédé de protection anti-oiseaux correspondants
Inventor: THOMAS ROMAIN
IPC: A01M29/32
Filed: 2020-03-06
Granted: 2023-10-13
Abstract: Ce dispositif (16), de fixation d’une tige anti-oiseaux (14) sur une extrémité (12) d’ancrage de ligne aérienne conductrice d’électricité à une structure porteuse, comporte un pied (28) de tige anti-oiseaux à axe principal destiné à être confondu avec celui d’une extrémité proximale (14A) de la tige anti-oiseaux (14) et à base de fixation. Il comporte également un collier (18), solidaire du pied de tige (28), de serrage autour d’un organe support (20) de l’extrémité d’ancrage (12). Le pied de tige (28) est fixé au collier de serrage (18) par sa base à l’aide de moyens formés dans le collier de serrage (18) et coopérant avec cette base de sorte que l’axe principal du pied de tige (28) traverse le collier de serrage (18).  Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3108530-B1 (FR)
Title: Fluide homogène à base de fer pour la dépollution des moteurs thermiques
Inventor: COLLIN ANNABELLE
IPC: B01D53/90
Filed: 2020-03-30
Granted: 2023-01-06
Abstract: L’invention concerne un fluide pour la dépollution de moteurs thermiques, permettant d’effectuer de manière optimisée à la fois la réduction catalytique sélective des oxydes d’azote contenus dans les gaz d’échappement, ainsi que l’aide à la régénération du filtre à particules par combustion catalytique des particules de suies déposées dans le filtre à particules, sous forme d’une solution homogène d’au moins un complexe organométallique de fer comprenant au moins un complexant et du fer de valence II ou III, dans une solution aqueuse d’au moins un composé réducteur ou précurseur d’agent réducteur choisi parmi l’urée, le formamide, les sels d’ammonium, les sels de guanidine, seuls ou en mélange, dans lequel au moins un complexant est un acide polyaminocarboxylique, le ou lesdits complexant(s) étant en excès molaire par rapport au fer. L’invention concerne également le procédé de préparation dudit fluide et son utilisation pour la dépollution de moteurs thermiques.    Figure à publier : Fig. 1
Patent FR-3110684-B1 (FR)
Title: Dispositif d’obturation de tuyauteries par un bouchon de glace
Inventor: VIGIER ANNABEL
IPC: F28F11/06
Filed: 2020-05-20
Granted: 2022-12-09
Abstract: TITRE DE L’INVENTION : DISPOSITIF D’OBTURATION DE TUYAUTERIES PAR UN BOUCHON DE GLACE L’invention concerne un dispositif (100) d’obturation d'une tuyauterie comportant un tuyau (32) acheminant un liquide, par formation d'un bouchon de glace, qui comporte :- un caisson (36) de congélation, configuré pour être monté amovible en contact sur un segment (35) du tuyau, comportant une chambre de circulation (26) d'un fluide réfrigérant,- au moins un capteur de température (20, 21, 22, 23, 24, 25, 30) configuré pour mesurer la température du segment de tuyau ou du fluide réfrigérant et - un moyen de commande d’une électrovanne (38) commandant le débit d'alimentation en fluide réfrigérant en fonction de la température mesurée par l'au moins un capteur de température.L’invention concerne également un procédé d’obturation d'une tuyauterie acheminant un liquide par formation d'un bouchon de glace et un kit d’installation d’un dispositif d’obturation.  Figure pour l'abrégé : figure 1
Patent FR-3118097-B1 (FR)
Title: Procédé de stockage d'énergie dans un accumulateur de vapeur
Inventor: GHANATOS ELIE
IPC: F01K13/02
Filed: 2020-12-22
Granted: 2023-04-14
Abstract: Procédé de stockage d'énergie dans un accumulateur de vapeur L’invention concerne un procédé de stockage d'énergie thermique dans un accumulateur de vapeur comprenant une cuve (1) contenant un liquide (2) et un ciel de gaz (3) agencé au-dessus du liquide ((2), un dispositif d'injection (5) de gaz entrant dans la cuve (1) et un dispositif d'évacuation (4) de gaz sortant de la cuve (1), le gaz comprenant de la vapeur et au moins un gaz incondensable, le procédé comprenant une phase de charge d'énergie comprenant une injection de gaz à un premier débit de gaz dans la cuve (1) de l'accumulateur par le dispositif d'injection (5) de gaz caractérisé en ce que le procédé comprend en outre pendant la phase de charge d'énergie une évacuation de gaz à un deuxième débit de gaz hors de la cuve (1) de l'accumulateur par le dispositif d'évacuation (4) de gaz.   La présente invention concerne le domaine des accumulateurs de vapeur. Elle trouve pour application particulièrement avantageuse le stockage d'énergie dans un accumulateur de vapeur par condensation directe en particulier lorsque le gaz stocké comprend des gaz incondensables tels que par exemple dans le cas de la géothermie ou encore les centrales thermodynamiques de production d’électricité.  Figure pour l’abrégé : Fig. 1C
Patent FR-3118996-B1 (FR)
Title: Procede d'alerte d'un risque de calage de moteur thermique
Inventor: DUBOURG XAVIER
IPC: F02D45/00
Filed: 2021-01-20
Granted: 2022-12-02
Abstract: L'invention porte sur un procédé d'alerte d'un risque de calage d'un moteur thermique (13) de véhicule automobile comportant:  - une étape de calcul, en fonction de paramètres de conduite et d'environnement extérieur, d'un seuil de vitesse critique (S_vc) et/ou d'un seuil de régime critique (S_rc),  - une étape d'estimation d'une durée critique à l'issue de laquelle sera atteint le seuil de vitesse critique (S_vc) et/ou le seuil de régime critique (S_rc), et  - une étape d’émission d’un signal d’alerte à destination d'un conducteur lorsque la durée critique devient inférieure à un seuil de temps paramétrable, de sorte que le conducteur dispose de suffisamment de temps pour débrayer.  Figure 1
Patent FR-3120324-B1 (FR)
Title: Filière d’extrusion pour l’extrusion d’un film en matière synthétique
Inventor: MARCHANTE CAROLINA
IPC: B29C48/305
Filed: 2021-03-08
Granted: 2023-11-10
Abstract: Le filière d’extrusion comporte un orifice d’alimentation ; un collecteur (6) ; une fente de sortie (7) ; une première vis sans fin (11) et une deuxième vis sans fin (12) délimitant au moins un passage d’écoulement ; et un dispositif d’entraînement en rotation configuré pour entraîner en rotation les première et deuxième vis sans fin (11, 12) respectivement autour de premier et deuxième axes longitudinaux centraux et selon des premier et deuxième sens de rotation (S1, S2) qui sont opposés, la première vis sans fin (11) étant configurée pour déplacer au moins une première partie de la matière synthétique fondue s’écoulant à travers l’au moins un passage d’écoulement selon une direction de déplacement et dans un premier sens de déplacement, et la deuxième vis sans fin (12) étant configurée pour déplacer au moins une deuxième partie de la matière synthétique fondue s’écoulant à travers l’au moins un passage d’écoulement selon la direction de déplacement et dans un deuxième sens de déplacement qui est opposé au premier sens de déplacement.    Figure 8
Patent FR-3128389-B1 (FR)
Title: Procédé de production d’un fil métallique pour le renforcement d’articles de caoutchouc
Inventor: COUSINET GAËTAN
IPC: B21C37/04
Filed: 2021-10-25
Granted: 2023-12-15
Abstract: L’invention concerne un procédé de production d’un fil métallique utilisable pour le renforcement d’articles de caoutchouc comprenant au moins une étape d’électro-polissage d’un fil métallique de diamètre d1 par passage en continu dans un bain de solvant eutectique profond, en présence d’une densité de courant comprise entre 10 et 50 A/dm², le temps de séjour du fil dans le bain de solvant eutectique profond étant compris entre 10 s et 3 min.