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Patent FR-2964989-A1 (FR)
Title: Dispositif de dissipation de l'energie cinetique d'un navire
Inventor: BRUDER JEAN
IPC: E02B3/26
Filed: 2010-09-20
Abstract: L'invention consiste en un barrage constitué d'un câble barrant un cours d'eau, muni à ses extrémités de dispositif de dissipation d'énergie tenus par des pieux en berge. Le dispositif de dissipation proprement dit utilise des ressorts travaillant par étapes successives pour absorber cette énergie cinétique. Ces ressorts sont reliés par une chaine repliée, dont les maillons sont reliés deux à deux par des liens cassants. Ces ressorts sont placés dans des contenants, disposant de dispositifs de ralentissement du ressort. Cette invention est destinée à protéger des barrages flottants pouvant être exposés à des chocs de navire.
Patent FR-2955083-A1 (FR)
Title: Propeller blade, has member presenting longitudinal axis, where member includes part of oblong section and another part of cylindrical section presenting axis symmetry along longitudinal axis
Inventor: GALLET FRANCOIS
IPC: B64C11/04
Filed: 2010-01-14
Abstract: The blade (1) has a member (2) presenting a longitudinal axis (X), where the member is a monoblock part including a part (P1) of oblong section (S1) and another part (P2) of cylindrical section that presents an axis symmetry along the longitudinal axis. A retention ring is mounted around the cylindrical part of the member, and balls are arranged in an upper external flange (5) of the ring. A support stage surrounds the balls, so as to maintain the balls in a curve of the external flange. Independent claims are also included for the following: (1) a holding ring comprising radial borings (2) a method for realization of the blade.
Patent FR-2957730-A1 (FR)
Title: Machine electrique tournante avec stator a bobinages concentriques
Inventor: GAZIN CHRISTOPHE
IPC: H02K21/16
Filed: 2010-03-17
Abstract: La machine électrique tournante (1) comprend un rotor (3) sensiblement cylindrique ayant un axe central (X) et un stator (5), le stator (5) comprenant : - une carcasse (17) ; - une pluralité de dents axiales (19, 20) réparties autour de l'axe central (X), les dents (19, 20) définissant entre elles des encoches axiales (28), - une pluralité de bobinages concentriques (21), chacun bobiné autour d'une dent (19, 20) qui lui est propre sans imbrication avec les autres bobinages (21), chaque bobinage (21) s'étendant dans les deux encoches (28) encadrant la dent (19, 20) correspondante et étant électriquement raccordé à d'autres bobinages (21) par des connections. Le stator (5) comprend une fixation amovible de chaque dent (19, 20) à la carcasse (17), le stator (5) étant agencé pour que chaque dent (19, 20) puisse être extraite hors du stator (5) avec le bobinage (21) correspondant selon un mouvement axial, après libération de la fixation de ladite dent (19, 20) à la carcasse (17) et déconnexion du bobinage (21) correspondant vis-à-vis des autres bobinages (21).
Patent FR-2958014-A1 (FR)
Title: Chambre de combustion a injecteurs decales longitudinalement sur une meme couronne
Inventor: LACHAUD EMILIE
IPC: F23R3/28
Filed: 2010-03-23
Abstract: Chambre de combustion annulaire pour turbomachine comprenant une paroi externe (2), une paroi interne (3) et une paroi de fond de chambre (4) sur laquelle sont montés le long d'au moins une couronne circulaire des systèmes d'injection (5) destinés à mélanger du carburant en provenance d'injecteurs (6) à de l'air provenant d'un compresseur, caractérisée en ce qu'au moins deux systèmes d'injections (5) situés sur une même couronne circulaire sont décalés longitudinalement, selon la direction de l'axe central de la chambre de combustion.
Patent FR-2960285-A1 (FR)
Title: Installation de chauffe-eau amelioree
Inventor: RADULESCU MIHAI
IPC: F24H1/20
Filed: 2010-05-21
Abstract: Installation comprenant un ballon d'eau chaude, un moyen de production d'énergie thermique et un moyen de pompage destiné à provoquer la circulation d'un fluide caloporteur entre le moyen de production d'énergie thermique et le ballon d'eau chaude, le fluide caloporteur circulant d'une sortie du ballon vers une entrée du moyen de production d'énergie thermique à travers une canalisation de départ et d'une sortie du moyen de production d'énergie thermique vers une entrée d'un réservoir de vidange à travers une canalisation de retour, et d'une sortie du réservoir de vidange vers une entrée du ballon, caractérisée en ce que l'installation comprend un clapet anti-retour connecté en dérivation sur la canalisation de retour, le clapet anti-retour étant en outre connecté au réservoir de vidange à l'aide d'une canalisation d'air pour la circulation d'air et en ce que la canalisation comprend un moyen de génération d'une surpression au niveau du clapet anti-retour.
Patent FR-2961695-A1 (FR)
Title: Utilisation de composes dans le traitement ou la prevention de troubles cutanes
Inventor: AUBERT JEROME
IPC: A61K31/166
Filed: 2010-06-29
Abstract: La présente invention concerne une nouvelle utilisation d'un composé de formule (I) ou d'un de ses sels pharmaceutiquement acceptables, solvates pharmaceutiquement acceptables, ou hydrates, dans la préparation d'un médicament destiné à prévenir et/ou traiter la rosacée.
Patent FR-2962837-A1 (FR)
Title: Anti-theft system for photovoltaic or thermal solar panel installed on farm building, has beacon fixed to solar panel, and alarm center comprising antenna for communicating with antenna of beacon and alarm generation unit
Inventor: LECOQ ERIC
IPC: G08B25/00
Filed: 2010-07-13
Abstract: The system (250) has a beacon (106) fixed to a solar panel (100) and comprising a position sensor, central unit and a communication unit i.e. antenna (108). An alarm center (202) comprises a communication unit i.e. antenna (208) for communicating with the antenna of the beacon and an alarm generation unit e.g. sound or visual alarm generation unit. The beacon includes an electric energy source e.g. battery, and the sensor includes an accelerometer i.e. three-axis accelerometer. Independent claims are also included for the following: (1) a solar panel, comprising a frame and an anti-theft system (2) a method of detection of attempted theft of solar panel.
Patent FR-2948890-A1 (FR)
Title: Optimiseur de dispositif de serrage electrostatique
Inventor: MCANN PETER
IPC: B23Q3/15
Filed: 2010-08-09
Abstract: Un système (10) qui peut être utilisé pour commander, surveiller et optimiser un dispositif de serrage électrostatique est décrit. Dans un mode de réalisation de l'invention, il y a un ordinateur (16), un circuit de commande (22), et au moins un amplificateur (28). Par ailleurs, un circuit d'estimation de signal (25) peut être inclus et utilisé pour fournir un signal de détection à un signal de sortie du circuit de commande (22). Le circuit d'estimation de signal (25) peut fournir un signal de détection qui peut être utilisé pour surveiller la capacitance du dispositif de serrage électrostatique. En outre, le circuit d'estimation de signal (25) peut comprendre des éléments de circuit qui surveillent la performance du dispositif de serrage électrostatique, et fournissent des informations de performance au circuit de commande.
Patent FR-2967052-A1 (FR)
Title: Procede de delivrance de medicaments et dispositif pour sa mise en œuvre
Inventor: HANSZ BERNARD
IPC: G16H20/13
Filed: 2010-11-08
Abstract: Pour la délivrance de doses de médicaments destinés à être affectées en fonction d'une prescription (1) dans des compartiments (41) d'un pilulier (40), le procédé comprend des étapes dans lesquelles on saisit la prescription (1) à l'aide d'un système de traitement de données (10, 30, 31), on dispose au-dessus du pilulier une plaque de contrôle comprenant des d'alvéoles positionnées en regard des compartiments du pilulier, et pour chaque médicament prescrit: on identifie les alvéoles en regard de chaque compartiment où une dose de médicament doit être placée à l'aide d'une unité d'éclairage conçue pour éclairer sélectivement lesdites alvéoles selon des instructions de préparation générées en fonction de la prescription saisie, on remplit chaque alvéole identifiée avec la dose de médicament, et on vérifie par des moyens logiciels d'analyse et de traitement d'image le remplissage avant d'autoriser le transfert des doses de médicaments vers les compartiments du pilulier.
Patent FR-2968996-A1 (FR)
Title: Formulation aqueuse injectable sterile utilisee en ophtalmologie
Inventor: GAVARD MOLLIARD SAMUEL
IPC: A61K31/728
Filed: 2010-12-17
Abstract: La présente invention a pour objet une formulation aqueuse injectable stérile à base d'un mélange d'acide hyaluronique et d'alginate, ou de l'un de leurs sels, utilisée en ophtalmologie et présentant des propriétés spécifiques de viscoélasticité, d'étalement, de recouvrement et d'adhésion des tissus oculaires ainsi qu'une forte capacité à neutraliser les radicaux libres, propriétés lui permettant de protéger fortement les tissus de l'œil.
Patent FR-2956112-A1 (FR)
Title: Dispositif de depose d'aerateurs pour stations d'epuration sans depose du lit fixe
Inventor: HARTENSTEIN NADINE
IPC: C02F3/10
Filed: 2011-02-07
Abstract: La présente invention propose un réacteur aérobie comprenant un lit fixe servant de support à des micro-organismes aérobies et un ou plusieurs dispositifs d'aération comprenant chacun une rampe d'aération servant à l'alimentation en air et raccordée à leur extrémité inférieure à une tête d'aérateur située en dessous du lit fixe, dans lequel le lit fixe présente une tranchée suffisamment large sur toute sa hauteur pour permettre l'introduction ou le retrait des dispositifs d'aération et dans lequel la tranchée est comblée du moins en partie par un élément de lit fixe amovible de type ancré ou de type libre ou tourbillonnant. L'invention propose en outre un procédé de retrait et de placement de ces dispositifs d'aération sans dépose complète du lit fixe.
Patent FR-2971791-A1 (FR)
Title: Procede et systeme de culture cellulaire destines a l'etablissement d'un modele in vitro de barriere intestinale
Inventor: DEMARNE FREDERIC
IPC: C12N5/02
Filed: 2011-02-17
Abstract: Procédé de culture cellulaire consistant à : - ensemencer un milieu de culture adapté à l'aide de cellules d'absorption, puis - ensemencer de manière différée le milieu contenant les cellules d'absorption ayant débuté leur multiplication, à l'aide de cellules productrices de mucus.
Patent FR-2972622-A1 (FR)
Title: Capteur de reseaux veineux d'une partie d'un corps vivant
Inventor: MONTEILLIET GILLES
IPC: G06V40/14
Filed: 2011-03-18
Abstract: La présente invention concerne un capteur (100) de réseaux veineux d'une partie (50) d'un corps vivant comportant: - une source d'éclairement infrarouge (102), - un guide d'onde (104) éclairé par ladite source d'éclairement infrarouge (102) et présentant, sur une face (112), au moins une zone d'extraction (106) destinée à extraire les rayons infrarouges (114) dudit guide d'onde (104) selon au moins une direction principale d'extraction (116), - un moyen d'acquisition d'images (108) disposé en vis-à-vis de ladite face (112) de manière à définir entre eux un passage (118) par l'entrée duquel ladite partie (50) du corps vivant peut pénétrer, et comportant un élément sensible (110), la ou chaque zone d'extraction (106) étant telle que la ou chaque direction principale d'extraction (116) de ladite zone d'extraction (106) est orientée de manière à ne pas intercepter ledit élément sensible (110).
Patent FR-2974006-A1 (FR)
Title: Device for monitoring and displacement assistance of mobility disabled patient moving in wheel chair at inside of e.g. dwelling, has sensors for measuring physiological data of person and physical data of wheelchair
Inventor: VUILLERME NICOLAS
IPC: A61G5/02
Filed: 2011-04-12
Abstract: The device has a data acquisition unit i.e. geolocator, including a sensor carried by a person for measuring physiological data of the person. The acquisition unit includes another sensor positioned on a wheelchair for measuring physical data of the wheelchair, where the data are used to estimate information relative to comfort, a fatigue level and/or gesture efficiency of the person. The former sensor is formed of electromyographic type sensors (7) to measure muscular activity of the person, and a heart rate and respiratory frequency measuring sensor (8).
Patent FR-2975241-A1 (FR)
Title: Procede de commande d'une machine electrique tournante, systeme de commande et machine electrique tournante correspondants
Inventor: MANDION THIERRY
IPC: H02H7/00
Filed: 2011-05-10
Abstract: Le procédé de commande d'une machine électrique tournante polyphasée, la machine fonctionnant en génératrice et étant reliée à un réseau électrique (1), est du type de ceux consistant à court-circuiter au moins un enroulement de phase en cas de délestage de charge. Conformément à l'invention, l'on génère une commande de court-circuit (SAND) de enroulement de phase quand une première tension de mesure V d'une tension B+ du réseau dépasse une première valeur de seuil prédéterminée V1 et qu'un courant de phase (IΦ) dans l'enroulement de phase s'annule et change de sens. La première tension de mesure V peut être obtenue par filtrage de la tension B+ du réseau avec une constante de temps prédéterminée T .
Patent FR-2977774-A1 (FR)
Title: Ensemble pour un dispositif de degraissage d'une piece mecanique
Inventor: BUREAU NICOLAS
IPC: A46B11/06
Filed: 2011-07-11
Abstract: L'invention concerne un ensemble pour un dispositif de dégraissage d'une pièce mécanique, appartenant par exemple à un véhicule ou une machine, caractérisé en ce qu'il comporte : - un manche équipé de moyens d'éclairage de la pièce à dégraisser, et de moyens de commande de ces moyens d'éclairage ; et - une brosse (14) comprenant : • une base (30) montée sur ledit manche, et pourvue d'un conduit d'amenée (30d) d'un fluide de dégraissage ; • au moins un tube de pulvérisation (32) du fluide de dégraissage présentant une première extrémité (32a) fluidiquement raccordée au conduit d'amenée et une seconde extrémité libre (32b), opposée à la première extrémité (32a); et • une pluralité de poils (34) fixés sur ladite base (30) dont au moins certains s'étendent sensiblement jusqu'à l'extrémité libre (32b) du tube de pulvérisation (32).
Patent FR-2981795-A1 (FR)
Title: Hybridation flip-chip de composants microelectroniques par chauffage local des elements de connexion
Inventor: ALIANE ABDELKADER
IPC: H01L21/60
Filed: 2011-10-25
Abstract: Un procédé de réalisation d'un dispositif hybridé consiste : * à réaliser un premier composant (10) muni de billes métalliques (14), et un second composant (12) muni d'éléments de connexion (40, 42); * fixer les billes (14) avec les éléments de connexion (40, 42). * La fabrication du second composant (12) comporte : * la réalisation, sur une face d'un substrat, d'éléments résistifs (24) aux emplacements prévus pour les éléments de connexion (40, 42) ; * le dépôt d'une couche d'un isolant électrique (34) sur les éléments résistifs (24) ; et * la réalisation des éléments de connexion (40, 42) ; En outre, la fixation des billes (14) avec les éléments de connexion (40, 42) comporte l'application d'un courant électrique au travers des éléments résistifs (24) de manière à échauffer les billes (14).
Patent FR-2982359-A1 (FR)
Title: Dispositif de detartrage des lattes d'un corps d'echange de tour aerorefrigerante
Inventor: GOMEZ REMI
IPC: F28D5/02
Filed: 2011-11-07
Abstract: L'invention concerne un dispositif de détartrage des lattes d'une tour d ' aéroréfrigération, comprenant : - un marteau (1) comportant un carter (2) dans lequel est monté un piston (3) mobile entre une position rentrée et une position sortie pour périodiquement sortir le piston (3) et le rentrer de manière à détacher le tartre d'une latte en la heurtant avec une extrémité de percussion (4) du piston (3) ; - des moyens de soufflage d'air situés au niveau de l'extrémité de percussion (4) du piston (3) pour extraire par soufflage le tartre qui a été détaché de la latte par percussion.
Patent FR-2983544-A1 (FR)
Title: Rondelle de blocage renforcee
Inventor: DELCHER CHRISTOPHE
IPC: F16B43/00
Filed: 2011-12-01
Abstract: L'invention concerne une rondelle (14) comprenant deux couronnes (18, 20) présentant chacune une face d'applique (22, 24), ladite face d'applique présentant une pluralité de dents (26, 28), chacune desdites dents présentant, une crête (30, 38) s'étendant radialement en définissant un plan axial comprenant l'axe de symétrie A de ladite couronne, et deux fonds de dent (36, 44) séparés par ladite crête, et un flanc de glissement (32, 40) s'étendant entre ladite crête (30, 38) et l'un desdits fonds de dents (36, 44), et un flanc d'appui (34, 42) s'étendant entre ladite crête et l'autre desdits fonds de dent. Selon invention, ledit flanc d'appui (34, 42) et ledit flanc de glissement (32, 40) de chacune desdites dents (26, 28) sont symétriques l'un de l'autre par rapport audit plan axial défini par ladite crête (30, 38) et ledit axe de symétrie de ladite couronne (18, 20).
Patent FR-2983858-A1 (FR)
Title: Nouveaux composes inhibiteurs de la lipogenese
Inventor: REDOULES DANIEL
IPC: A61K8/49
Filed: 2011-12-08
Abstract: La présente invention concerne dans laquelle si X = NH, alors chacun des R , R , R , R représente un atome d'hydrogène ; si X = N, alors le noyau est aromatique, et R , R et R représentent des atomes d'hydrogène, et R = H, halogène, aryle, hétéroaryle, alcényle ou acétylényle ; ou R , R , R , R sont définis tels que R ou R ou R ou R représente un groupement méthyle, et les trois autres radicaux représentent un atome d'hydrogène.
Patent FR-2986209-A1 (FR)
Title: Boat hook for passing end of rope on anchoring element of buoy, has flat rod being fixed at handle and serving as spring for movement of grip, and square fixed on handle to prevent ring from being wedged between handle and rod
Inventor: BRUNET MICHEL
IPC: B63B21/54
Filed: 2012-01-26
Abstract: The hook has a grip (1) comprising three clasps at an end, where the grip is made of stainless steel. A handle (2) includes a groove to receive an upright portion of the grip, and a notch (9) provided at a top of the handle to hold a ring (5) during operation. A central spade of trident (10) penetrates into a small cavity (6) at the top of the handle. A flat rod (4) made of flexible plastic is fixed at the handle, where the rod serves as a spring for movement of the grip. A square (3) is fixed on the handle to prevent the ring from being wedged between the handle and the rod.
Patent FR-2998884-A1 (FR)
Title: Device for bearing and stacking additional loads in goods transport vehicle, has load holding unit connected to inflatable structure by hanging unit, and adapted to immobilize loads in profile against inflatable structure
Inventor: MARTINEZ CHRISTOPHE
IPC: B65D21/00
Filed: 2012-12-05
Abstract: The device has a hanging unit (3) e.g. holding ring, associated with an inflatable structure (1) e.g. inflatable cushion. A load holding unit (2) e.g. net, is connected to the inflatable structure by the hanging unit, and adapted to immobilize loads in a profile against the inflatable structure. The load holding unit is provided on an upper surface of the inflated structure. The hanging unit is provided interdependent of the inflated structure or removably designed. Handles (4) are laterally fixed on the inflatable structure. Shoes (6) are removable from the structure. The inflated structure is covered with a reinforced synthetic fabric.
Patent FR-2975151-A1 (FR)
Title: Dispositif de verrouillage ou de blocage de rotation a action bidirectionnelle
Inventor: BILDSTEIN MARKUS
IPC: B64C13/24
Filed: 2012-05-11
Abstract: L'invention se rapporte à un dispositif de verrouillage ou de blocage de rotation à action di-directionnelle. Ce dispositif est prévu pour un agencement d'arbre (20) comportant au moins un arbre. Selon l'invention, le dispositif de verrouillage présente un dispositif mécanique (220, 240), qui est relié à une extrémité à l'agencement d'arbre de telle sorte qu'une concordance des formes par rotation est réalisable, et qui est couplé avec l'autre extrémité à une masse inerte (230) de sorte que lors de l'application d'un couple de rotation augmenté, le couplage est relâchable et le dispositif mécanique est déplaçable dans la direction axiale de sorte qu'un enclenchement du dispositif de verrouillage est réalisable. L'invention s'applique en particulier dans le domaine de l'aéronautique.
Patent FR-2996191-A1 (FR)
Title: Procede de determination de zone caracterisee d’une vitre
Inventor: ALVES RAFAEL
IPC: B60S1/02
Filed: 2012-10-03
Abstract: Procédé de détermination d'une première zone de vitre et de sa surface contenue dans une seconde zone de vitre destiné à être mis en œuvre sur un véhicule automobile, caractérisé en ce qu'il comprend une première étape (S101) consistant à acquérir une image de la vitre au moyen d'un capteur photographique et une seconde étape (S102) de calcul de la surface de la première zone de la vitre, caractérisé en ce que l'image est acquise dans le domaine du visible, et en ce que la seconde étape comprend les sous étapes suivantes : numérisation (S201) de l'image acquise, recherche (S202) de la première zone (A) sur l'image numérisée représentant une opacité de la vitre différente de celle de la seconde zone (B), mesure (S204) de l'aire de la première zone, comparaison (S205) de l'aire de la première zone avec une surface globale de la vitre.
Patent FR-2997247-A1 (FR)
Title: Generateur d'electricite et recuperateur d'energie
Inventor: VIALA BERNARD
IPC: H02N2/18
Filed: 2012-10-22
Abstract: Ce générateur d'électricité comporte : - un récupérateur (6) d'énergie, ce récupérateur comportant : • un premier convertisseur (20) apte à convertir une variation de l'énergie à récupérer en un excédent correspondant de charges électriques, • un circuit (30) de collecte de l'excédent de charges électriques, ce circuit étant équipé d'un premier interrupteur commandable (48), et • un dispositif (34) de commande du premier interrupteur propre à commander la commutation de cet interrupteur vers sa position fermée quand l'excédent de charges électriques dépasse un premier seuil prédéterminé, L'interrupteur (48) est un interrupteur mécanique, la position fermée dans un interrupteur mécanique étant obtenue par la mise en appui d'un contact électrique directement sur un autre contact électrique de manière à établir une continuité électrique et la position ouverte étant obtenue par la séparation mécanique de ces deux contacts électriques et l'interposition entre ces deux contacts électriques d'un milieu électriquement isolant.
Patent FR-2999273-A1 (FR)
Title: Cover for optical module in lighting and/or signaling device of car, has masking portion, and cover including blanking unit from masking portion, where cover extends transversely to plane in which masking portion extends
Inventor: RACINE PAUL
IPC: F21S8/12
Filed: 2012-12-06
Abstract: The cover (30) has a rotary bearing (33) and a masking portion that is arranged for masking a light beam delimited by an edge which generates an interruption that is approximately vertical in the light beam. The edge is connected to the bearing by an arm (38), where the cover includes a set of masking units such as wings, from the masking portion. The cover extends transversely to a plane in which the masking portion extends. The set of masking units is arranged for delimiting the masking portion. An independent claim is also included for an optical module.