baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3049043-A1 (FR)
Title: Dispositif d'eclairage pour analyse d'objet ayant au moins une surface polie reflechissante et/ou transparente et systeme associe
Inventor: BOURCIER FREDERIC
IPC: F21V33/00
Filed: 2016-03-21
Abstract: L'invention concerne un dispositif d'éclairage pour analyse d'objet ayant au moins une surface polie réfléchissante et/ou transparente, caractérisé en ce qu'il au moins une source de lumière (10, 18, 32, 42), apte à éclairer l'objet à analyser selon un angle d'éclairage prédéterminé lorsque l'objet est positionné à un emplacement prédéterminé, ladite surface polie étant orthogonale à une direction de visée, et à l'intérieur d'un champ de vue d'observation de l'objet, et au moins un absorbeur (14, 16, 34, 36) de type réfléchissant ou de type diffusant, ledit absorbeur étant positionné par rapport ladite source de lumière de manière à ce que les rayons de lumière issus de ladite source qui n'atteignent pas ladite surface polie ou qui sont réfléchis par ladite surface polie soient captés par ledit absorbeur.
Patent FR-3049191-A1 (FR)
Title: Composition cosmetique sous forme d'emulsion apte a se transformer en huile
Inventor: TANNER HUGO
IPC: A61Q19/08
Filed: 2016-03-25
Abstract: L'invention a ainsi pour objet une cosmétique sous forme d'émulsion huile-dans-eau, renfermant : (a) de 25 à 60% en poids de phase grasse contenant au moins 7% en poids d'au moins un alcane linéaire en C10-C13, par rapport au poids total de la composition, (b) au moins un alcool gras éthoxylé, de formule CH3-(CH2)m-O-(CH2O)n-CH3 où m est compris entre 9 et 25 et n est compris entre 5 et 30, et (c) une phase aqueuse renfermant au moins un épaississant. Elle a également pour objet l'utilisation cosmétique de cette composition pour le soin de la peau, notamment pour prévenir et/ou traiter les signes cutanés du vieillissement, ou pour hydrater la peau et/ou prévenir son dessèchement, ainsi qu'un procédé de soin de la peau utilisant cette composition.
Patent FR-3034475-A1 (FR)
Title: Fixation pour materiaux a faible densite
Inventor: SCOTT PARK JEREMY
IPC: F16B35/00
Filed: 2016-04-06
Abstract: Une fixation comprend une tige ayant une première extrémité et une seconde extrémité. La fixation comprend une première région de filetage adjacente à la première extrémité ayant un premier filetage hélicoïdal et un deuxième filetage hélicoïdal intercalé entre le premier filetage hélicoïdal dans la première région de filetage. Une deuxième région de filetage est prévue de manière adjacente à la première région de filetage, la deuxième région de filetage comprenant uniquement le deuxième filetage hélicoïdal avec le deuxième filetage hélicoïdal qui a un diamètre supérieur à un diamètre du premier filetage hélicoïdal. On prévoit une troisième région de filetage ayant un troisième filetage hélicoïdal s'étendant à partir de la deuxième région de filetage vers la seconde extrémité. Une tête est prévue sur la seconde extrémité et comprend un disque et un bossage octogonal entre le disque et la troisième région de filetage, le bossage comprend quatre côtés majeurs s'étendant perpendiculairement au disque et quatre côtés chanfreinés, les côtés chanfreinés étant de niveau avec un bord latéral du disque.
Patent FR-3052018-A1 (FR)
Title: Paroi complexe vegetalisee sur toiture, de type ligneuses sur lame d'air, kit pour installation
Inventor: JEAN AURELIEN
IPC: E04D13/00
Filed: 2016-06-06
Abstract: L'invention concerne une paroi complexe végétalisée destinée à une toiture (2) d'une construction (1) et qui comporte des plantes ligneuses (9), une nappe support (8) et des écarteurs (7), les plantes ligneuses (9) ayant une partie aérienne foliaire et une partie racinaire (10), les écarteurs (7) étant fixés sur la toiture (2) et maintenant à distance la nappe support (8) de la surface de la toiture afin de créer une lame d'air de hauteur déterminée entre la surface de la toiture (2) et la nappe support (8), et la portion de la partie aérienne foliaire des plantes ligneuses (9) s'étendant au-dessus de la toiture (2) est maintenue par des moyens de retenue sur la nappe support (8) et la partie racinaire (10) est dans un milieu nutritif disposé éloigné de la toiture (2) et non en contact, directement ou indirectement, avec la toiture, et la hauteur de la lame d'air est réglable par des moyens de réglage.
Patent FR-3052899-A1 (FR)
Title: Procede de selection d'au moins un service de paiement par porte-monnaie electronique propose par un etablissement financier
Inventor: ATANGANA MBELE EUGENE CEDRIC
IPC: G06Q20/36
Filed: 2016-06-17
Abstract: L'invention concerne un procédé de sélection d'au moins un service de paiement par porte-monnaie électronique proposé par un établissement financier, des clients étant chacun affilié à au moins un établissement financier et ayant souscrit à un service de paiement par porte-monnaie électronique dans une zone géographique d'affiliation propre audit client, chacun desdits clients disposant d'un terminal mobile disposant d'un numéro de terminal mobile unique, lequel numéro est enregistré auprès dudit établissement auquel ledit client est affilié, caractérisé en ce que ledit procédé comprend les étapes consistant à : - enregistrer dans une base de données informatique : les services de paiement par porte-monnaie électronique proposés par différents établissements financiers, lesquels services sont chacun associé à une ou plusieurs zones géographiques de disponibilité dudit service, - exécuter un processus informatique logique adapté pour sélectionner, dans la base de données (6), un service de paiement par porte-monnaie électronique auquel a souscrit un client, laquelle sélection est basée sur l'analyse d'une information d'identification de la zone géographique d'affiliation dudit client et/ou l'analyse du numéro de terminal mobile dudit client.
Patent FR-3055597-A1 (FR)
Title: Panneau d'habillage interieur de vehicule automobile
Inventor: BLOM CHRISTOPHE
IPC: B60R13/02
Filed: 2016-09-06
Abstract: L'invention concerne un panneau (1) comprenant : une âme (2) présentant une face d'endroit (3) et une face d'envers (4) ; un profilé (5) métallique de rigidification de ladite âme, ledit profilé étant fixé le long d'un bord de ladite âme de sorte que ledit bord forme bord renforcé (6) ; un revêtement d'endroit (7) de ladite face d'endroit ; un revêtement d'envers (8) de ladite face d'envers, ledit profilé comprenant une tranchée (9) de réception et de fixation des bordures (10,11) desdits revêtements qui s'étendent le long dudit bord.
Patent FR-3056176-A1 (FR)
Title: Agencement de fixation d'un ecran de protection d'un dispositif de detection dans un vehicule automobile
Inventor: CARON SEBASTIEN
IPC: B62D25/08
Filed: 2016-09-21
Abstract: L'invention concerne un agencement de fixation (1) d'un écran de protection (2) d'un dispositif de détection (3) notamment d'un radar dans un véhicule automobile, l'agencement (1) comprenant un élément de support (4) dudit écran (2) assurant une disposition dudit écran (2) dans une ouverture de passage (5) définie par cet élément de support (4) dans un bouclier (6) du véhicule de sorte que l'écran (2) est susceptible d'être traversé par un rayonnement (7) émis/reçu par ledit dispositif de détection (3).
Patent FR-3057133-A1 (FR)
Title: Procede et systeme pour effectuer des mesures radio dans un reseau mobile
Inventor: JAZIRI AYMEN
IPC: H04W64/00
Filed: 2016-09-30
Abstract: La présente invention concerne un procédé de mesure radio dans un réseau mobile, comprenant les étapes suivantes : une station de base dudit réseau mobile émet un message de requête de mesure radio ; ledit message de requête est reçu et pris en compte par au moins un terminal mobile, dit supra-mobile , situé dans la zone de couverture de la station de base ; ledit supra-mobile diffuse un signal reconnaissable par les terminaux mobiles situés dans son voisinage ; au moins un terminal mobile, dit terminal mesureur, suite à la réception dudit signal émis par le supra-mobile, répond au supra-mobile en lui envoyant les résultats d'au moins une mesure radio effectuée par ledit terminal mesureur ; le supra-mobile compile les résultats de mesure reçus pour obtenir des résultats compilés, dits statistiques ; et le supra-mobile active sa localisation si elle n'est pas déjà activée, et envoie sa position et lesdites statistiques à ladite station de base.
Patent FR-3057419-A1 (FR)
Title: Communication entre une installation d'ascenseur et un serveur distant.
Inventor: MOGHLALI HCHAM
IPC: H04B3/46
Filed: 2016-10-06
Abstract: Un procédé de communication entre une installation d'ascenseur (1) et un serveur distant (17), le procédé comprenant - recevoir des données numériques de mesure (Sensor_data(n)) issues du au moins un capteur et/ou des données numériques de commande (Ctrl_data(n)) issues du serveur distant et destinées à un dispositif de gestion pilotant l'installation d'ascenseur, - réaliser un encodage DTMF encoder desdites données numériques de mesure ou de commande, et - transmettre vers le serveur distant ou le dispositif de gestion un signal analogique (DDTMF(t) ; EDTMF(t)) correspondant à cet encodage DTMF de données, ce signal analogique étant dans la bande de fréquences de téléphonie fixe classique.
Patent FR-3046027-A1 (FR)
Title: Jardinieres et pots de fleurs decoratifs cache regards d'eaux pluviales
Inventor: COLINON MATTHIEU
IPC: A01G9/02
Filed: 2016-02-05
Abstract: L'invention concerne un pot de fleurs, travaillé sur sa face arrière (6) qui contourne par sa forme (4) les différents types de descente d'eaux pluviales (3) et dauphins (3). Cette forme concave (4) de la face arrière (6) du pot de fleurs permet d'encastrer descentes d'eaux pluviales (3) ou dauphins (3). Ceci rend possible la pose du pot contre le mur (2) et permet à la descente d'eaux pluviales d'être à l'extérieur du pot. Le pot de fleurs recouvre et cache le regard (1) ou remplace le couvercle du regard. Le pot de fleurs selon l'invention est destiné à l'équipement de l'habitat et à la décoration extérieure.
Patent FR-3066554-A1 (FR)
Title: Procede de commande dedie a l'optimisation de la gestion des moyens d'injection d'un moteur a combustion interne
Inventor: RATINAUD JOHANN
IPC: F02D41/30
Filed: 2017-05-18
Abstract: L'invention propose un procédé de commande dédié à la gestion de moyens d'injection d'un moteur à combustion interne, le moteur à combustion interne étant couplé à des moyens de post traitement des gaz d'échappement, lorsqu'une injection complémentaire de traitement des gaz ou une injection complémentaire de calibration des moyens d'injection est demandée par des moyens de contrôle, le procédé comporte une étape de mutualisation de l'injection complémentaire de traitement des gaz avec l'injection complémentaire de calibration des moyens d'injection, la mutualisation étant réalisée lorsque des paramètres d'injection complémentaires sont compatibles.
Patent FR-3068618-A1 (FR)
Title: Dispositif d'agitation de fluide equipe d'un tel dispositif d'agitation
Inventor: SAINT PATRICK
IPC: B44D3/08
Filed: 2017-07-10
Abstract: Dispositif (1) d'agitation comprenant un arbre (2) d'agitation positionnable verticalement, en configuration d'utilisation, un élément de brassage comprenant un tronçon d'anneau (7) circulaire entourant partiellement sur l'arbre (2) d'agitation, ce tronçon d'anneau étant, en configuration d'utilisation de l'arbre (2), disposé dans un plan incliné par rapport à l'arbre (2) et se développant autour de l'arbre (2) depuis son extrémité inférieure (8) en direction de son extrémité supérieure (9) en suivant une pente ascendante, ce tronçon d'anneau (7) étant creux et muni d'ouvertures (11) de communication avec l'extérieur et des moyens (4) de liaison entre élément de brassage et arbre (2). Ces moyens (4) de liaison comprennent au moins un bras (12) radial à l'arbre (2) d'agitation reliant l'extrémité inférieure (5) de l'arbre (2) d'agitation et l'extrémité inférieure (8) de l'élément de brassage, et s'étendant au moins partiellement dans un plan perpendiculaire à l'arbre (2) d'agitation.
Patent FR-3070550-A1 (FR)
Title: Procede d'assemblage de connecteurs electriques
Inventor: CASTANY OLIVIER
IPC: H01R43/00
Filed: 2017-08-24
Abstract: La présente invention concerne un procédé d'assemblage d'au moins une paire (3) de connecteurs (11, 21), comprenant, pour chaque paire de connecteurs (11, 21), une solidarisation par une mise en contact et brasage d'un premier connecteur (11) de la paire de connecteurs, formé sur une première face (12) d'un premier composant (10), et d'un deuxième connecteur (21) de la paire de connecteurs, formé sur une première face (22) d'un deuxième composant (20), le procédé comprenant, avant la mise en contact et le brasage, un traitement d'au moins un parmi le premier composant (10) et le deuxième composant (20) par immersion de sa première face dans un bain d'une solution liquide détergente (12, 22).
Patent FR-3070428-A1 (FR)
Title: Insert pour la fixation d'un composant sur un support de turbomachine
Inventor: MARDJONO JACKY NOVI
IPC: F01D25/28
Filed: 2017-08-24
Abstract: Insert (200) pour la fixation d'un composant (34) sur un support (24) de turbomachine, l'insert (200) étant configuré pour être assemblé au composant (34) et au support (24) et comprenant une douille (210) configurée pour recevoir un organe de fixation (40), la douille (210) comprenant une première paroi (214) tubulaire et une deuxième paroi (216) agencée autour d'au moins une partie de la première paroi (214), la deuxième paroi (216) ayant une première extrémité (216a) raccordée à la première paroi (214) et une deuxième extrémité (216b) libre.
Patent FR-3074300-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de diagnostic de defaut d'un alternateur
Inventor: JACQ THIERRY
IPC: H02K11/20
Filed: 2017-11-24
Abstract: Un procédé, mis en oeuvre par des moyens informatiques, de diagnostic d'au moins un défaut d'un alternateur par mesure d'au moins un paramètre physique représentatif d'un fonctionnement de l'alternateur, comprend : - une obtention d'un contenu spectral de référence représentatif d'un état initial de l'alternateur, l'état initial correspondant à un état de fonctionnement normal de l'alternateur ; - une mesure, pendant un fonctionnement en cours de l'alternateur, d'un contenu spectral courant comprenant au moins un signal courant du paramètre physique ; - une comparaison du contenu spectral courant au contenu spectral de référence, pour une amplitude associée à au moins une fréquence prédéterminée, pour estimer une variation entre l'amplitude associée à ladite au moins une fréquence prédéterminée dans le contenu spectral courant et l'amplitude associée à la même fréquence prédéterminée dans le contenu spectral de référence ; et - si une valeur absolue de la variation est supérieure à un seuil choisi, une détermination d'une probabilité de présence d'un défaut de l'alternateur.
Patent FR-3059587-A1 (FR)
Title: Composant pour une partie de garniture interieure de vehicule et procede de fabrication d'un composant
Inventor: CHAPEAU LIDIA
IPC: B60R13/02
Filed: 2017-11-30
Abstract: Le composant (7) proposé pour une partie de garniture intérieure de véhicule comprend une couche de recouvrement (1) et une couche de support (5) disposée derrière la couche de recouvrement (1), en matériau moulé par injection. La couche de support (5) est reliée par surmoulage de la couche de recouvrement (1) avec une face arrière (3) de la couche de recouvrement (1). En outre, la couche de recouvrement (1) comprend, sur sa face arrière, des zones à contre-dépouilles. Le matériau moulé par injection est inséré dans ces zones ou entoure ces zones de façon à ce que la couche de recouvrement (1) soit reliée par complémentarité de forme avec la couche de support (5).
Patent FR-3075260-A1 (FR)
Title: Systeme et procede de pilotage de la temperature d’un catalyseur d’une ligne d’echappement de vehicule, et vehicule automobile les incorporant
Inventor: DUBILLARD FREDERIC
IPC: F01N11/00
Filed: 2017-12-14
Abstract: Ce système de pilotage de la température d'un catalyseur d'une ligne d'échappement de véhicule hybride comporte un catalyseur présentant une température d'amorçage (Ta) à partir de laquelle ledit catalyseur est en mode actif dans lequel ledit traitement est réalisé, une température de seuil (Ts) du catalyseur, supérieure à la température d'amorçage (Ta), étant prédéfinie constante qui, une fois atteinte, autorise l'arrêt du chauffage du catalyseur pendant une durée prédéterminée tout en le maintenant en mode actif et lorsqu'une température instantanée du catalyseur est inférieure à ladite température de seuil (Ts), le chauffage du catalyseur est commandé jusqu'à atteindre la température de seuil (Ts).
Patent FR-3075847-A1 (FR)
Title: Verrou et trappe comprenant un tel verrou
Inventor: DENIS FRANCOIS
IPC: E05C1/06
Filed: 2017-12-22
Abstract: La présente invention concerne un verrou (1) comprenant :     - un corps principal (2) présentant une cavité et comportant une partie avant dans laquelle un orifice est réalisé, et une partie arrière,     - un pêne (3), disposé dans la cavité du corps principal et agencé pour se déplacer dans le corps principal (2), le pêne (3) comportant une partie avant avec un doigt (72) s'étendant à travers l'orifice et une partie arrière avec un chariot (74),     - une poignée (4) montée pivotante par rapport au corps principal (2), autour d'un premier axe (36), la poignée comportant un élément de coopération distant du premier axe et venant coopérer avec le pêne (3) de sorte à le déplacer soit dans une position extraite du corps principal, soit dans une position rétractée dans le corps principal.     L'élément de coopération de la poignée comporte au moins un ergot (42a) parallèle au premier axe (36), et le chariot (74) du pêne comporte au moins une rainure non-traversante (78a) destinée à coopérer avec l'ergot (42a).     La présente invention concerne également une trappe comprenant un tel verrou (1).
Patent FR-3069553-A1 (FR)
Title: Dispositif pour souffler un fluide gazeux sur une surface
Inventor: LANGEVIN STEPHANE
IPC: C21D9/573
Filed: 2017-07-26
Abstract: La présente invention concerne les dispositifs pour souffler un fluide gazeux sur une surface plane Sp, Le dispositif selon l'invention comporte un caisson 10 de fluide gazeux sous pression, avec au moins une portion de face avant plane 13, un tube creux 20 défini entre deux extrémités proximale 21 et distale 22, une ouverture d'entrée 23 située à l'extrémité 21 définissant un axe d'ouverture 24, une ouverture de sortie 25 située à l'extrémité 22 définissant un axe d'ouverture 26, le tube creux 20 présentant une courbure de façon que les deux axes 24, 26 fassent entre eux un angle a non nul, et des moyens 30 pour fixer l'extrémité proximale 21 à la portion de face plane 13 agencés de façon que l'axe d'ouverture d'entrée 24 soit sensiblement perpendiculaire à la portion de face plane. Application notamment au chauffage/refroidissement de bandes métalliques dans les fours de recuit et de revêtement.
Patent FR-3081855-A1 (FR)
Title: Robinet comprenant une canule demontable
Inventor: THURIN BENJAMIN
IPC: F16K31/58
Filed: 2018-05-29
Abstract: L'invention a pour objet un robinet comprenant : - un corps (16) qui présente un alésage (20) - un bouchon (24) mobile en translation entre une première position, correspondant à l'état fermé du robinet, et une deuxième position, correspondant à l'état ouvert du robinet,, - une canule (26) démontable, - un système d'accouplement (90), configuré pour relier le bouchon (24) et la canule (26), comprenant une partie mâle et une partie femelle permettant un emboîtement de l'une dans l'autre selon une direction d'emboîtement, perpendiculaire à l'axe (A20) de l'alésage (20), lorsque le bouchon (24) est dans la première position, et leur immobilisation l'une par rapport à l'autre selon la direction de déplacement (DD) du bouchon (24) lorsque les parties mâle et femelle sont accouplées.
Patent FR-3087896-A1 (FR)
Title: Procede de determination d'un facteur qualite d'une cavite acceleratrice d'un accelerateur de particules
Inventor: VASSAL ADRIEN
IPC: H05H9/00
Filed: 2018-10-24
Abstract: Procédé de détermination d'un facteur qualité (Q0) d'une cavité supraconductrice (4) accélératrice d'un accélérateur de particules (1), notamment d'un accélérateur de particules de type linéaire, le procédé comprenant les étapes suivantes :
    - une détermination d'une charge thermique (Qdynam) à laquelle est soumise un cryomodule (3) comprenant la cavité (4) accélératrice et un bain de fluide cryogénique (5), puis
    - une détermination d'un facteur qualité (QO) basée sur la détermination de la charge thermique (Qdynam) au cours du fonctionnement de l'accélérateur de particules.
Patent FR-3076996-A1 (FR)
Title: Composition d'huiles essentielles destinee a traiter le dereglement de l'appetit et a etre utilisee dans un stick inhalateur
Inventor: GIRARD VINCENT
IPC: A61P3/04
Filed: 2018-01-19
Abstract: La présente invention concerne le domaine du traitement prophylactique ou thérapeutique du dérèglement de l'appétit en utilisant, par voie d'inhalation nasale, des huiles ou un mélange d'huiles essentielles. L'invention concerne également un stick inhalateur spécialement conçu pour assurer l'efficacité du traitement ci-dessus.
Patent FR-3089108-A1 (FR)
Title: Dispositif d’aspiration pour aspirateur domestique équipé d’un élément d’amortissement
Inventor: MARTI ANTOINE
IPC: A47L9/00
Filed: 2018-11-30
Abstract: Le dispositif d’aspiration (7) comprend un carter de moteur (9) comportant un support (12) ; un moteur d’aspiration (11) disposé dans le carter de moteur (9) et supporté par le support (12) ; et un élément d’étanchéité aéraulique (22) comportant une première portion d’étanchéité (23) configurée pour coopérer de manière étanche avec le carter de moteur (9) et une deuxième portion d’étanchéité (24) configurée pour coopérer de manière étanche avec le moteur d’aspiration (11). Le dispositif d’aspiration (7) comporte en outre au moins un élément d’amortissement (26) interposé entre le support (12) et le moteur d’aspiration (11) et configuré pour supporter le poids du moteur d’aspiration (11), l’au moins un élément d’amortissement (26) étant distinct de l’élément d’étanchéité aéraulique (22). Figure pour l’abrégé :Figure 3
Patent FR-3095720-A1 (FR)
Title: Pixels de capteur d’image présentant un pas réduit
Inventor: RAYNOR JEFF M
IPC: H01L27/146
Filed: 2019-04-30
Abstract: Pixels de capteur d’image présentant un pas réduit La présente description concerne un capteur d’image comprenant des premier et second pixels (PIX#1, PIX#2), dans lequel un ou plusieurs transistors (M11, M21, M31) du premier pixel partagent une région active (406) avec un ou plusieurs transistors (M12, M22, M32) du second pixel. Figure pour l'abrégé : Fig. 4
Patent FR-3096716-A1 (FR)
Title: Bride de liaison pour volet roulant
Inventor: MITROVIC MILAN
IPC: E06B9/17
Filed: 2019-05-31
Abstract: Bride de liaison pour volet roulant La présente invention concerne un dispositif de liaison (4) d'un coffre (2) de volet roulant (1) au dormant d'une fenêtre, ledit coffre (2) comprenant au moins deux flasques d'extrémités (2) et une plaque inférieure (6), ledit dispositif de liaison (4) étant remarquable en ce qu'il comporte deux brides de liaison (7) étant chacune entièrement disposée dans l'épaisseur d'un des flasques d'extrémités (3) dudit coffre (2) et apte avec des moyens de solidarisation à solidariser ledit coffre (2) avec au moins la face supérieure du dormant de ladite fenêtre.