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Patent WO-2017060078-A1 (WO)
Title: Détermination d'un moment où un injecteur de carburant se trouve dans un état prédéterminé
Inventor: HAUSER CHRISTIAN
IPC: F02D41/20
Filed: 2016-09-21
Abstract: L'invention concerne un procédé de détermination d'un premier moment où un injecteur de carburant comportant un entraînement par bobine magnétique se trouve dans un premier état d'ouverture prédéterminé. Le procédé consiste à : (a) Déterminer un second moment où l'injecteur de carburant se trouve dans un second état prédéterminé, (b) Déterminer une valeur de course d'un élément mobile de l'injecteur de carburant, ladite valeur de course correspondant à une trajectoire de déplacement de l'élément mobile qui est accomplie lors du passage de l'injecteur de carburant entre le premier état d'ouverture prédéterminé et le second état d'ouverture prédéterminé, et (c) Déterminer le premier moment où l'injecteur de carburant se trouve dans le premier état d'ouverture prédéterminé, en se basant sur le second moment et la valeur de course. L'invention concerne en outre un procédé d'actionnement d'un injecteur de carburant comportant un entraînement de bobine magnétique, une commande moteur et un programme d'ordinateur.
Patent WO-2017055186-A1 (WO)
Inventor: LUNTTILA TIMO ERKKI
IPC: H04L5/00
Filed: 2016-09-23
Abstract: There is provided a method comprising transmission of feedback information associated with received data packets in an uplink transmission opportunity subject to regulations on the execution of a clear channel assessment procedure, wherein the timing for transmission of the feedback information is determined in relation to the downlink transmission opportunity in which the data packets have been received.
Patent WO-2017055501-A1 (WO)
Title: Installation et procédé pour la pasteurisation de produits alimentaires
Inventor: CONCIN ROLAND
IPC: A23L3/04
Filed: 2016-09-29
Abstract: L'invention concerne une installation (1) ainsi qu'un procédé pour la pasteurisation de produits alimentaires déposés dans des récipients fermés (2). Les récipients (2) sont soumis à un liquide de processus (11) dans au moins une zone de réchauffement (5, 6), au moins dans une zone de pasteurisation (7, 8) et au moins dans une zone de refroidissement (9, 10). Pour le refroidissement respectivement le réchauffement selon les besoins du liquide de traitement (11), par l'intermédiaire d'un échangeur de chaleur (19, 30), un agent de refroidissement (23) est refroidi dans un circuit de refroidissement (20) au moyen d'une pompe à chaleur (22) tandis qu'un agent de chauffage (33) est réchauffé dans un circuit de réchauffage (31) au moyen de la pompe à chaleur (22). Pour la fourniture de l'énergie de refroidissement, l'agent de refroidissement refroidi (23) est envoyé dans une zone d'extrémité inférieure d'un accumulateur tampon de froid (24) tandis que pour la fourniture de l'énergie de réchauffement, l'agent de réchauffement réchauffé (33) est envoyé dans une zone d'extrémité supérieure d'un accumulateur tampon de chaleur (35).
Patent WO-2017060238-A1 (WO)
Title: Plantes chrysanthemum résistantes à la rouille blanche
Inventor: MARIS PAULUS CORNELIS
IPC: A01H5/02
Filed: 2016-10-04
Abstract: La présente invention concerne des plantes du genre Chrysanthemum résistantes à la rouille blanche, et des semences, des parties de plante, des cellules végétales et une descendance de ces dernières. La présente invention concerne en outre des moyens, et en particulier des marqueurs moléculaires, pour identifier des plantes du genre Chrysanthemum résistantes à la rouille blanche. Plus précisément, la présente invention concerne une plante appartenant au genre Chrysanthemum. Les plantes sont résistantes à la rouille blanche et les plantes comprennent, dans leur génome, au moins un gène ou allèle ou une région génomique offrant une résistance à la rouille blanche. Le gène ou allèle ou la région génomique offrant une résistance à la rouille blanche est génétiquement lié à une séquence d'acide nucléique comprise en au moins une copie dans le génome des plantes résistantes et est représenté par SEQ ID No. 1. 2. De préférence, les plantes de l'invention comprennent, dans leur génome, un autre gène ou allèle ou région génomique présentant une résistance à la rouille blanche. Le gène ou allèle ou la région génomique présentant une résistanceà la rouille blanche est génétiquement lié à une séquence d'acide nucléique comprise en au moins une copie dans le génome des plantes résistantes et est représenté par SEQ ID No. 1.
Patent WO-2017085315-A1 (WO)
Inventor: VEILLAUD MATHIEU
IPC: G06Q10/08
Filed: 2016-11-21
Abstract: L'invention propose un procédé de transport et livraison en milieu urbain, comprenant un acheminement par voie navale. Pour chaque site de déchargement, il comprend: - sélection et acheminement individuel, par convoyeurs à rouleaux/tapis roulants, vers une zone de sortie (19) d'un navire, d'un ou plusieurs modules (M1, M2,) au sein du navire, chacun destiné à un unique site de réception; - déchargement desdits modules jusqu'à un quai de déchargement (SD11), par un convoyeur de déchargement (MC1, MC2) fixé audit navire, lequel reçoit chaque module (M, MF, MP) le dépose sur le quai, par une sortie (22) de hauteur (H2) réglable, avec un chariot individuel à déplacement autonome (CH, CH1, CH2); - manutention locale par déplacement autonome desdits modules (M, M1, M2,MF, MP), s'atteler en un train de module derrière un convoyeur urbain électrique; - acheminement desdits modules (M1, M2) jusqu'auxdits sites de réception, par la route jusqu'à plusieurs sites de réception (SR1, SR2), successifs; - dépôt (E17, E19) d'au moins un module (M1, M2) dans chacun desdits sites de réception.
Patent WO-2017097963-A1 (WO)
Inventor: MOLLIER CHRISTOPHE
IPC: F15B15/28
Filed: 2016-12-09
Abstract: L'invention concerne un dispositif de commande hydraulique (1) comportant : un corps de cylindre (2) muni d'un alésage (3) définissant une chambre hydraulique (5), et un ensemble piston (4) monté de manière coulissante selon une direction axiale (X) dans l'alésage du corps de cylindre pour modifier un volume de la chambre hydraulique (5). L'ensemble piston comporte : un corps de piston (15) rigide présentant une portion d'extrémité avant tournée vers la chambre hydraulique, un aimant annulaire (16) porté par le corps de piston pour permettre une détection magnétique de la position axiale de l'ensemble piston dans l'alésage du corps de cylindre, et un corps élastique (18) arrangé dans un état déformé contre une surface d'extrémité axiale et/ou une surface radialement interne de l'aimant annulaire (16) de manière à exercer une charge élastique orientée axialement et/ou radialement sur toute la circonférence de l'aimant annulaire.
Patent WO-2017109124-A1 (WO)
Inventor: DUMORTIER LAURENT
IPC: C05G3/60
Filed: 2016-12-22
Abstract: L'invention concerne : une combinaison d'ingrédients comprenant une fraction de palme, une fraction de bambou, une fraction d'une plante aquatique, une fraction d'arbre de forêt tropicale, du lait, de la plume et de l'urine et/ou des excréments de vers de terre, lesdits ingrédients ayant subi une fermentation ; ainsi que son utilisation en tant que composition phytosanitaire et notamment en tant qu'engrais ; et la fabrication d'une composition sanitaire.
Patent WO-2017129361-A1 (WO)
Title: Procédé de fabrication d'une résistance, résistance et installation de fabrication correspondante
Inventor: ESCHER MARCUS
IPC: H01C17/00
Filed: 2017-01-25
Abstract: L'invention concerne un procédé de fabrication pour une résistance électrique (1), en particulier une résistance de mesure d'intensité de faible valeur ohmique. Ledit procédé comprend les étapes suivantes : la préparation d'une partie brute (9) sous forme de plaque pour la résistance (1), la partie brute (9) présentant une épaisseur déterminée et une valeur déterminée, correspondant à l'épaisseur, d'une grandeur caractéristique électrique (R), en particulier de sa résistance; le laminage de la partie brute (9) avec un certain degré d'aplanissage (AG), l'épaisseur de la partie brute (9) diminuant selon le degré d'aplanissage (AG) et la valeur de la caractéristique (R) se modifiant de manière correspondante; la mesure de la grandeur caractéristique électrique (R) dépendante de l'épaisseur (R) sur la partie brute (9) laminée; et l'adaptation du degré d'aplanissage (AG) en fonction de la grandeur caractéristique mesurée (R), en particulier dans le cadre d'une régulation avec la grandeur caractéristique électrique (R) en tant que grandeur réglée et avec le degré d'aplanissage (AG) en tant que grandeur de commande. L'invention concerne en outre une résistance fabriquée de manière correspondante et une installation de fabrication correspondante, ainsi qu'une installation de fabrication correspondante et des résistances fabriquées de cette façon.
Patent WO-2018233798-A1 (WO)
Title: Novel psma-binding agents and uses thereof
Inventor: BENESOVA MARTINA
IPC: A61K51/04
Filed: 2017-06-20
Abstract: The present invention provides novel compounds that are useful as radiopharmaceuticals, imaging agents and for treatment of cancer.
Patent WO-2018019427-A1 (WO)
Title: Procédé de régulation d'un circuit de tension intermédiaire et système de bus
Inventor: FUCHS MANUEL
IPC: H04L12/10
Filed: 2017-06-29
Abstract: La présente invention a trait à un procédé de régulation d'un circuit de tension intermédiaire au moyen d'un module d'alimentation de retour d'un système de bus série et à un système de bus, comprenant le module d'alimentation de retour, des participants au bus S1 à S4 et un module maître M. Les participants au bus S1 à S4, qui sont formés par exemple en tant qu'entraînements ou composants électroniques tels que des onduleurs d'entraînement pour des moteurs électriques, sont alimentés à partir d'un circuit commun de tension intermédiaire et chaque participant au bus S1 à S4 détermine périodiquement sa valeur de consommation électrique, une valeur de précommande pour le circuit de tension intermédiaire étant la somme des valeurs de consommation électrique de tous les participants au bus du système de bus. Le module maître M envoie un télégramme pour demander les valeurs de consommation électrique aux participants au bus et un participant au bus écrit sa valeur de consommation électrique dans le télégramme et renvoie le télégramme au module maître. Chaque participant au bus, par lequel passe le télégramme sur le chemin de retour vers le module maître, additionne sa valeur de consommation électrique à la valeur de consommation électrique contenue dans le télégramme et écrase cette valeur avec la somme des valeurs de consommation électrique. Un participant au bus S1 disposé directement après le module maître M additionne sa valeur de consommation électrique à la valeur de consommation électrique contenue dans le télégramme et écrit la valeur de précommande dans le télégramme. Le module maître M évalue le télégramme et enregistre la valeur de précommande. Le module d'alimentation de retour qui, de préférence, est intégré dans le module maître, évalue la valeur de précommande et régule la tension dans le circuit intermédiaire à l'aide de la valeur de précommande. Chaque participant au bus S1 à S4 détermine en interne sa valeur de consommation électrique, qu'il reçoit ou donne à l'instant du calcul, de manière répétée dans le temps, de préférence avec une durée de 125 μs. De manière avantageuse, précisément la différence entre un courant produit en mode générateur par un premier groupe de participants au bus et un courant consommé en mode moteur par un second groupe de participants au bus est renvoyée dans le réseau de distribution électrique.
Patent WO-2017167488-A1 (WO)
Inventor: KROISS MANUEL
IPC: B61D17/02
Filed: 2017-02-10
Abstract: The invention relates to a rail vehicle, in particular a locomotive (1), comprising a railcar body (2) having a head end (7) provided with a front lug (20, 30).
In the region of the railcar body's head end (7), the railcar body (2) has an interface (11), which is designed and provided for fastening and connecting differently shaped front lugs (20, 30) forming a variant set. A front lug (20, 30) selected from the variant set is thereby fastened to the interface (11) by means of a welded connection.
In this way, a rail vehicle is provided, which allows more flexibility in the shaping of the head end (7) of the railcar body (2) thereof.
Patent WO-2018153454-A1 (WO)
Inventor: THUMM NATASHA
IPC: H04R1/10
Filed: 2017-02-23
Abstract: The present invention relates to a hearing device housing (12) comprising titanium. The arithmetical mean roughness of the housing surface is Ra = 0.7 - 1.8 μm according to DIN EN ISO 4287/DIN EN ISO 4288. The proposed hearing device housing (12) provides improved effects on retention and wearing comfort. Performance during insertion and removal of the hearing device housing (12) is improved.
Patent WO-2017144598-A1 (WO)
Inventor: TESSON NICOLAS
IPC: A61K31/5513
Filed: 2017-02-23
Abstract: Cocrystals of Lorcaserin hydrochloride and an organic diacid, in particular with (+)-di-p- toluoyl-D-tartaric acid; (+)-camphoric acid; and oxalic acid, processes for their preparation, their therapeutical indications, as well as, pharmaceutical compositions containing them. It also relates to a resolution process of lorcaserin which goes through the formation of the cocrystal of (R)-Lorcaserin hydrochloride with (+)-di-p-toluoyl-D-tartaric.
Patent WO-2017153398-A1 (WO)
Title: Procédé et dispositif pour déterminer une épaisseur de cale
Inventor: ANDERSSON MAGNUS
IPC: F16C35/073
Filed: 2017-03-07
Abstract: L'invention concerne un procédé pour déterminer une épaisseur de cale. Le procédé consiste à supporter en rotation un axe de pignon à l'aide d'au moins un palier, à appliquer une précharge audit palier par la pression d'une surface de contact d'un élément de précharge contre le palier, à disposer au moins une surface de mesure à une distance axiale bien définie vis-à-vis d'une rainure radiale de l'axe de pignon, et à mesurer la distance axiale entre la ou les surfaces de mesure et une surface de référence de l'élément de précharge, la distance axiale mesurée correspondant à une épaisseur de cale désirée.
Patent WO-2017167588-A1 (WO)
Inventor: LECOLLEY FRANÇOIS
IPC: B32B17/10
Filed: 2017-03-17
Abstract: L'invention concerne un procédé de production de vitrage résistant au feu comprenant au moins deux feuilles de verre entre lesquelles est disposé un matériau intumescent à base de silicate alcalin hydraté, et dans lequel plusieurs nappes de solutions de silicate alcalins sont appliquées successivement, la première nappe étant directement sur une des feuilles de verre, cette nappe étant séchée, au moins une seconde nappe étant appliquée sur la première, cette seconde nappe étant également séchée, le processus étant répété autant de fois que nécessaire pour atteindre l'épaisseur finale recherchée, la composition des nappes successives étant choisie de sorte à limiter la diffusion de l'eau d'une nappe à celle précédemment séchée.
Patent WO-2017194746-A1 (WO)
Title: Biocapteur, procédé de fabrication de celui-ci et procédé de détection d'un analyte à l'aide du biocapteur
Inventor: GRABBERT NIELS
IPC: G01N33/543
Filed: 2017-05-12
Abstract: La présente invention concerne un biocapteur qui comporte les éléments suivants : (a) une base de capteur dotée d'un substrat isolant et d'au moins une électrode de travail électro-conductrice située sur celui-ci, laquelle est formée en particulier à partir d'électrodes interdigitées pouvant être commandées séparément, (b) du graphène réduit (rGO) appliqué sur au moins l'une des électrodes de travail, (c) un élément d'espacement ("Spacer") lié de manière covalente au graphène réduit, et (d) un fragment d'anticorps Fab lié de manière covalente à l'élément d'espacement. L'invention concerne en outre un procédé de fabrication du biocapteur, une biopuce garnie du capteur et un procédé de détection d'un analyte à l'aide du biocapteur/de la biopuce.
Patent WO-2018001623-A1 (WO)
Title: Unité de préhension comprenant un cylindre de serrure mobile
Inventor: RÖHRING MIRKO
IPC: E05B79/06
Filed: 2017-05-16
Abstract: L'invention concerne une unité de préhension (10) conçue pour une pièce mobile (2) d'un véhicule (1), comprenant un support de montage (11) et un cylindre de serrure (12). Ce cylindre de serrure (12) est disposé mobile sur le support de montage (11) et peut être déplacé vers une position de fixation (II) et au moins une position de montage (I).
Patent WO-2017202917-A1 (WO)
Title: Nucléotides multiples marqués utiles pour le séquençage d'acides nucléiques
Inventor: AYER Aruna
IPC: C12Q1/68
Filed: 2017-05-24
Abstract: La présente invention concerne des composés multi-nucléotides marqués, qui comprennent une fraction d'étiquette unique liée de manière covalente à une pluralité de fractions de nucléoside-5'-oligophosphate. Ces composés marqués multi-nucléotides présentent des caractéristiques améliorées en tant que substrats de polymérase et peuvent être utilisés dans une gamme de procédés de séquençage et de détection d'acides nucléiques, y compris le séquençage par synthèse de nanopores.
Patent WO-2018224136-A1 (WO)
Title: Système et procédé de détermination et de correction d'émissions
Inventor: LE LOUVETEL-POILLY JULIE
IPC: F02D41/24
Filed: 2017-06-07
Abstract: L'invention concerne un procédé de modélisation de sortie d'émissions de moteur. Le procédé consiste à déterminer une valeur d'émission de sortie de moteur stœchiométrique sur la base d'un modèle à base de données dynamique et de paramètres associés à au moins un état de fonctionnement du moteur, ledit au moins un état de fonctionnement de moteur étant calculé à un rapport air-carburant sensiblement stœchiométrique, à sélectionner un rapport air-carburant cible sur la base dudit état de fonctionnement de moteur et d'une performance de moteur souhaitée, à appliquer un modèle statique prédéterminé pour déterminer un facteur de correction à la valeur d'émission de sortie de moteur stœchiométrique, sur la base du rapport air-carburant cible, et à appliquer le facteur de correction à la valeur d'émission de sortie de moteur stœchiométrique déterminée pour produire une valeur de sortie d'émission corrigée du rapport air-carburant.
Patent WO-2017220336-A1 (WO)
Title: Procédé de commande améliorée d'un appareil ménager conducteur d'eau et appareil ménager associé
Inventor: König Thomas
IPC: D06F34/18
Filed: 2017-06-08
Abstract: L'invention concerne un procédé de fonctionnement d'un appareil ménager conducteur d'eau (1) comprenant un tambour (3), permettant de recevoir des objets devant être traités, ledit tambour comprend au moins un périmètre doté d'au moins un passage de rayonnement (30, 35), un dispositif de commande (18), un spectromètre ( 21), lequel comprend au moins une source de rayonnement (5, 27), au moins un détecteur de rayonnement (7, 28) et un micro-ordinateur (6), le micro-ordinateur (6) et le dispositif de commande (18) étant conçus pour échanger des informations l'un entre l'autre de sorte que les données peuvent être échangées entre le spectromètre (21) et le dispositif de commande (18), ledit procédé comprenant les étapes consistant : (b) à émettre un rayonnement (31) de l'au moins une source de rayonnement (5, 27) du spectromètre (21) dans une plage de longueur d'onde de λ 1  à λ 2  par l'au moins un passage de rayonnement (30, 35) de sorte que les objets (22, 34) dans le tambour (3) sont sollicités par le rayonnement (31) et l'au moins un détecteur de rayonnement (7, 28) enregistre le rayonnement réfléchi (32) des objets (22, 34) par l'au moins un passage de rayonnement (30, 35) dans au moins un intervalle de temps Δτ en tant que signal de mesure ; (c) à transmettre le signal de mesure au micro-ordinateur (6), à évaluer le signal de mesure par une routine d'évaluation mémorisée sur le micro-ordinateur (6) et à transmettre le signal de mesure évalué au dispositif de commande (18) ; et (d) à sélectionner et/ou à adapter un programme de traitement, au moyen du dispositif de commande (18), en fonction du signal de mesure évalué ; les étapes (b) à (d) étant effectuées une ou plusieurs fois. L'invention concerne en outre un appareil ménager permettant la mise en œuvre dudit procédé.
Patent WO-2017216193-A1 (WO)
Title: Enrobages de semences comprenant un pesticide
Inventor: DILLON AOIFE BRIDGET
IPC: A01N43/54
Filed: 2017-06-13
Abstract: L'invention concerne une semence comprenant un pesticide systémique et des particules de support électrostatiques, le poids des particules électrostatiques comprenant un pesticide systémique par semence étant compris entre 0,0001 mg et 4 mg, l'invention concerne également des procédés d'obtention d'une telle semence, et des utilisations de telles particules de support électrostatiques.
Patent WO-2017216286-A1 (WO)
Title: Composition immunogène
Inventor: FARIDMOAYER AMIRREZA
IPC: A61K39/09
Filed: 2017-06-15
Abstract: La présente invention concerne des protéines de pneumolysine de Streptococcus pneumoniae modifiées qui contiennent des séquences consensus de sites de glycosylation. L'invention concerne également un conjugué comprenant une protéine de pneumolysine modifiée et un antigène (par exemple un antigène saccharidique de Streptococcus pneumoniae), l'antigène étant lié (soit directement, soit par l'intermédiaire d'une séquence de liaison) à un résidu d'acide aminé de la protéine de pneumolysine modifiée.
Patent WO-2017216387-A1 (WO)
Title: Angiopoïétine 2 (ang-2) circulante pour la prédiction de récurrence de fibrillation auriculaire
Inventor: ANDRES HERBERT
IPC: G01N33/68
Filed: 2017-06-19
Abstract: La présente invention concerne un procédé de prédiction du risque de récurrence de fibrillation auriculaire chez un sujet sur la base de la détermination de la quantité du biomarqueur angiopoïétine 2 (Ang-2) et éventuellement d'au moins un autre biomarqueur dans un échantillon provenant du sujet. La présente invention concerne en outre un procédé de diagnostic de fibrillation auriculaire chez un sujet susceptible de souffrir de fibrillation auriculaire sur la base de la détermination de la quantité du biomarqueur angiopoïétine 2 (Ang-2) et éventuellement d'au moins un autre biomarqueur dans un échantillon provenant du sujet. L'invention concerne en outre des dispositifs adaptés pour conduire le procédé de la présente invention.
Patent WO-2018007441-A1 (WO)
Title: Dispositif à changement de forme
Inventor: PELSSERS EDUARD GERARD MARIE
IPC: H01L41/37
Filed: 2017-07-05
Abstract: La présente invention concerne un dispositif à changement de forme (20) utilisant une pluralité de particules (28) de matériau polymère électro-actif noyées dans une matrice de matériau souple (24) et conçues pour se déformer en réponse à l'application d'un stimulus électrique. Un changement de forme résultant de la matrice souple permet la réalisation d'un profil de déformation particulier sur une surface du matériau élastique. Les particules sont stimulées en plusieurs groupes par un ou plusieurs agencements d'électrodes (34). Les formes, les tailles, les dimensions et les emplacements des régions de particules de matériau polymère électro-actif stimulées peuvent être sélectivement choisis pour initier une réponse particulière dans le matériau, et produire un profil de déformation désiré particulier sur la surface du matériau.
Patent WO-2018029022-A1 (WO)
Title: Tool bit
Inventor: GEIGER STEFFEN
IPC: B25D17/02
Filed: 2017-07-31
Abstract: The invention relates to a tool bit (1) has a shaft (2), an impact surface (5), a tip (3), a longitudinal axis (7), which extends through the impact surface (5) and the tip (3), and a working section (6). The working section (6) has a trunk (11), which is arranged on the longitudinal axis, and two wings (12), which extend along the trunk (11) and protrude radially from the trunk (11). The two wings (12) are arranged in a V shape.