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Patent FR-2653431-A1 (FR)
Title: Procede de preparation de derives de benzoyl-3 benzofuranne.
Inventor: BERNARD BOUDET
IPC: C07D307/80
Filed: 1989-10-23
Abstract: L'invention concerne un procédé de préparation de dérivés de benzoyl--3 benzofuranne de formule générale: (CF DESSIN DANS BOPI) caractérisé en ce que l'on fait réagir successivement in situ, en présence de chlorure d'aluminium, un dérivé de benzofuranne de formule générale: (CF DESSIN DANS BOPI) d'abord avec le phosgène ou le chlorure d'oxalyle, ensuite avec un dérivé phénolique de formule générale: (CF DESSIN DANS BOPI) pour obtenir un complexe que l'on hydrolyse pour former le composé désiré de benzoyl-3 benzofuranne.
Patent FR-2642016-A1 (FR)
Title: Commande de changement de vitesses pour vehicule automobile notamment tracteurs agricoles
Inventor: MACHIDA SATOSHI
IPC: F16D25/0638
Filed: 1989-10-31
Abstract: a) Commande de changement de vitesses pour véhicule automobile notamment tracteurs agricoles. b) caractérisée en ce que la commande hydraulique H comprend un distributeur/sélecteur 9 disposé dans un passage d'huile 8 conduisant à l'embrayage hydraulique B, le distributeur/sélecteur 9 étant commandé par une pression pilote pour embrayer et débrayer sélectivement l'embrayage hydraulique B, et un dispositif de clapet de retenue 12 destiné à commuter la pression pilote appliquée au distributeur/sélecteur 9 pour embrayer ou débrayer l'embrayage hydraulique B par une opération de changement de vitesses. c) L'invention concerne une commande de changement de vitesses pour véhicule automobile notamment tracteurs agricoles.
Patent FR-2654366-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif d'empatage d'une structure alveolaire en forme de plaque.
Inventor: BERNARD BUGNET
IPC: B29C43/28
Filed: 1989-11-16
Abstract: Procédé d'empâtage d'une structure (60) alvéolaire consistant à: - introduire de manière continue et régulière à partir d'une trémie soumise à vibrations de la matière (100) à l'état pâteux en sandwich d'épaisseur contrôlée entre deux bandes mobiles (102,104) de transport animées d'une même vitesse et amenant cette matière selon une épaisseur définie en translation à plat sur un plateau sensiblement horizontal (10), - ôter la bande mobile (104) opposée à celle (102) se présentant en contact avec le plateau faisant ainsi apparaître la face supérieure de la matière, - amener au niveau du plateau la structure alvéolaire (60) sur la face supérieure de la matière, - presser la matière dans la structure alvéolaire, - séparer la structure alvéolaire empâtée de la bande inférieure (102).
Patent WO-9105031-A1 (WO)
Inventor: LENGLET ERIC
IPC: C10G9/26
Filed: 1990-10-05
Abstract: Installation de vaprocraquage d'hydrocarbures, comprenant au moins un four de craquage d'hydrocarbures, un échangeur de trempe indirecte des effluents sortant du four, des moyens de trempe directe de ces effluents et des moyens (36, 38) d'injection de particules solides érosives dans l'installation pour réaliser son décokage, ainsi qu'un cyclone (10) placé en sortie de l'échangeur de trempe indirecte pour séparer les particules solides des effluents gazeux, la sortie (14) de solides de ce cyclone étant reliée à des réservoirs de stockage (22, 30) agencés en série avec des vannes d'isolement (16, 28, 34), une source (38) de gaz sous pression étant prévue pour remonter la pression dans l'un des réservoirs et injecter les particules solides dans l'installation.
Patent FR-2660645-A1 (FR)
Inventor: JEAN-LOUIS SABOT
IPC: C01F17/17
Filed: 1990-04-04
Abstract: Process for the selective separation of yttrium from solution containing yttrium and lanthanides. <??>This process consists in bringing an aqueous solution 4 into contact with an organic phase 5 in a battery 1 of mixer decanters in order to extract the lanthanides into the organic phase, the exiting aqueous solution 7 being enriched in yttrium. The organic phase comprises a mixture of a cationic extracting agent with a substituted hydroxyquinoline.
Patent FR-2661014-A1 (FR)
Title: Systeme de regulation de pression a commande electrique pour un circuit hydraulique.
Inventor: GILBERT KERVAGORET
IPC: B60T8/50
Filed: 1990-04-12
Abstract: L'invention concerne un système de régulation de pression pour un circuit hydraulique comprenant au moins un générateur (22) de fluide sous pression, un moteur hydraulique (20) et un réservoir (24) de fluide sous basse pression, et incluant une électrovalve pilotée par un calculateur et comportant une bobine électrique (1) et un noyau magnétique (3) coulissant commandant un tiroir (7) coulissant dans un alésage prévu dans un corps (9), le tiroir (7) déterminant deux chambres (11, 15) disposées de part et d'autres du tiroir (7) dans l'alésage. Selon l'invention, le tiroir (7) comprend une enceinte hydraulique (26) communiquant avec le moteur hydraulique (20) et déterminant une force de réaction s'ajoutant à la force engendrée par la bobine (1), à l'encontre d'un moyen élastique précontraint (131) et d'un ressort de rappel (132) rappelant le tiroir (7) et le noyau (3) en position de repos.
Patent FR-2647238-A1 (FR)
Title: Dispositif de commande d'orientation pour un vehicule spatial
Inventor: KISHIMOTO HITOSHI
IPC: G05D1/08
Filed: 1990-04-13
Abstract: L'invention concerne la commande de l'orientation des véhicules spatiaux. Le dispositif de l'invention comprend un premier système de commande d'orientation 4 qui commande l'orientation du corps principal d'un satellite de façon à l'orienter vers le centre de la terre, et un second système de commande d'orientation 5 qui commande l'orientation d'une antenne de façon que celle-ci soit toujours pointée vers une cible, telle qu'un autre satellite. Pour combattre l'interaction entre les deux systèmes, le premier système commande l'orientation du corps principal sur la base d'une information d'entraînement d'antenne (S A P M ) du second système, tandis que celui-ci corrige l'information d'entraînement d'antenne sur la base d'une information d'erreur d'orientation S B du premier système. Application aux télécommunications entre satellites.
Patent FR-2664049-A1 (FR)
Inventor: PHILIPPE MARTIN
IPC: G01D21/00
Filed: 1990-06-29
Abstract: The optical fibre parameter measuring device comprises a light source (S); at least one optical fibre (1) which is sensitive to the measured parameters (P1, P2) and has stable modes triggered by the light source (S), whereby a variation in each said parameter (P1, P2) causes phase shifts ( delta  PHI i,  delta  PHI 2) between various pairs of ''measuring'' modes; at least one coupling device for separating incident light between these measuring modes; at least one device for recombining said measuring modes to recreate interferences; at least one detector (30) for receiving the luminous flux resulting from the interference of the measuring modes; an electronic processing unit (40) for extracting the values of the measured parameters from the output signals of the detectors (30). The sensitive fibres (1) have two pairs of stable measuring modes, whereby the phase shifts ( delta  PHI i,  delta  PHI 2) caused by the measuring fibre between the modes of each of said pairs are dependent on two measured parameters (P1, P2), with linearly independent laws. An analyzer outputs at least two separate measurements of the phase shifts between the modes of each of said pairs, and the processing unit (40) extracts the independent values of the two parameters measured by a single sensitive fibre from these two phase shifts.
Patent FR-2668696-A1 (FR)
Title: Instrument chirurgical endoscopique pour la saisie de tissus.
Inventor: JOSEPH BILWEIS
IPC: A61B17/30
Filed: 1990-11-06
Abstract: La présente invention concerne un instrument chirurgical, notamment pour chirurgie endoscopique, caractérisé par le fait qu'il comprend un tube (10) pourvu à son extrémité proximale (12) d'une ventouse souple (13) et à son extrémité distale (16) d'une poire (17), tel que le volume (18) de la poire (17) communique avec la ventouse (13) par l'intermédiaire du tube (10) pour permettre par pression/dépression de la poire (17) de contrôler l'application et l'adhérence de la ventouse (13) sur des tissus ou organes à déplacer.
Patent FR-2654062-A1 (FR)
Title: Cadre de bicyclette.
Inventor: JORIS RAEMDONCK VAN
IPC: B62K19/30
Filed: 1990-11-06
Abstract: Cadre de bicyclette, dans lequel pour permettre le réglage de la caractéristique de flexibilité, la construction triangulaire (7) formée par le tube de selle (1), la fourche de roue arrière (5) et des montants de fourche arrière (6), laquelle construction triangulaire a au moins une influence sur la caractéristique de flexibilité du cadre, est réalisée sous la forme d'une construction réglable en ce sens où le réglage correspond à une diminution ou un agrandissement de la surface fermée.
Patent FR-2670223-A1 (FR)
Title: Constructional element ready to be laid as a paving surface, its method of manufacture and the method for laying it
Inventor: CHRISTIAN MAYNADIER
IPC: B28D1/00
Filed: 1990-12-06
Abstract: The invention relates to a constructional element I ready to be laid as a paving surface for a wall or a floor on a foundation S. This surfacing consists of a conglomerate of paving stones 10 and are composed: - of a first lower layer of a mass of binder 20 forming a base 20a whose lower visible face 21a is prepared to be laid on the said foundation S, - of a second upper layer forming a slab 20b consisting of paving stones 10 bonded to the first layer 20a, on the one hand, and to each other, on the other hand, with the abovementioned binder 20 deposited over a part of their height so as to leave spaces 11 between the said paving stones 10, in order to give, on its upper visible face, the appearance of a grouted (pointed) slab. Advantageously, the paving stones 10 are preformed in their lower part which is embedded in the mass of binder 20, with a peripheral rim 12 which, whilst providing the separation e between the paving stones, reinforces the holding of the abovementioned paving stones in the mass of binder 20. Applications: paving surfaces.
Patent FR-2656814-A1 (FR)
Title: Appareil et procede pour separer les isotropes de zirconium en utilisant une electro-migration d'ions equilibree.
Inventor: FRANKLIN JACKOVITZ JOHN
IPC: B01D59/42
Filed: 1990-12-27
Abstract: Procédé et appareil pour séparer des isotopes de zirconium par une migration d'ions équilibrée dans un électrolyte à contre-courant, dans lequel on dissout du chlorure de zirconium dans une solution de HCl, et une tension comprise entre 2 et 50 volts est appliquée de part et d'autre de l'électrolyte afin de créer un écoulement d'ions zirconium vers la cathode (11), et un écoulement inverse d'ions chlore vers l'anode (13), qui sont équilibrés de telle sorte que les isotopes les plus légers du zirconium migrent vers la cathode (11) tandis que les isotopes les plus lourds du zirconium restent au voisinage de l'anode (13).
Patent FR-2670668-A1 (FR)
Title: Sternal orthesis for use following sternotomy
Inventor: PASCAL SAILHEN
IPC: A61F13/14
Filed: 1990-12-19
Abstract: Sternal orthesis for use following sternotomy, capable of exerting a constant pressure on a sternal wound, characterised in that it consists of a corset (1) which has a dorsal closure and can be opened, which corset, made at least partly of an elastic fabric, has plunged areas (2) in order to bear under the armpits and is provided in its front central area (3) with a foam pad (11) reinforced by a suitable whalebone arrangement (12).
Patent FR-2674167-A1 (FR)
Title: Compresseur de ressorts, notamment pour ressorts cintres.
Inventor: ROBERT LAMBERT
IPC: B25B27/30
Filed: 1991-03-21
Abstract: Le compresseur de ressorts (4) comporte deux mâchoires (8, 9) ayant chacune une partie active (10) en forme de fer à cheval et une partie d'attachement (11) pour sa liaison à un dispositif moteur (7), extérieure à la partie active, de manière que l'axe 7a du dispositif moteur (7) attelé aux mâchoires (10, 11) est à l'extérieur du plan (P) médian de partage des mâchoires en deux branches (10a, 10b).
Patent FR-2675869-A1 (FR)
Title: Perfectionnements aux manchons antivibratoires hydrauliques.
Inventor: BERNARD BOUHIER
IPC: F16F13/14
Filed: 1991-04-23
Abstract: Il s'agit d'un manchon antivibratoire hydraulique comprenant deux armatures rigides tubulaires (1, 2) s'entourant l'une l'autre et réunies entre elles par un corps en élastomère (3) formant avec celles-ci deux poches étanches (A, B) opposées diamétralement et communiquant entre elles par un canal étroit (7), l'ensemble des poches et du canal étant rempli d'un liquide amortisseur, le canal étroit délimité extérieurement par la face cylindrique intérieure (10) de la portion centrale de l'armature interne (1) et intérieurement par une gorge (8) évidée dans la face cylindrique extérieure d'une bague (9). L'armature interne est conformée de façon à présenter une entrée axiale (13) suffisamment large pour livrer accès à la bague et, au fond de cette entrée, un logement cylindrique (10) propre à recevoir ladite bague par emmanchement à force.
Patent FR-2675887-A1 (FR)
Title: Installation for heating domestic water using a fireplace with closed hearth
Inventor: RAYMOND DAMON
IPC: F24B1/187
Filed: 1991-04-26
Abstract: This installation for heating domestic water using a fireplace with closed hearth is noteworthy in that the supply of cold water from the mains (R) is connected to a distribution circuit (10, 12, 18, 20) in which there are interposed a circulating device (11) of the turbine type, a water heater element (9) incorporated into the heating body (2) of the fireplace (1), an expansion vessel (13) a dual-energy hot water storage tank (17), and safety members (21, 23, 25) associated with the water heater and controlled selectively depending on the operating conditions.
Patent FR-2676642-A1 (FR)
Title: Protection auditive perfectionnee.
Inventor: ARMAND DANCER
IPC: A61F11/08
Filed: 1991-05-22
Abstract: La protection auditive comporte des moyens d'atténuation sélective des sons extérieurs et des moyens d'atténuation maximale, non sélective de ces sons, le mode de fonctionnement en atténuation sélective ou en atténuation maximale étant sélectionné à l'aide d'un obturateur à commande manuelle. La protection comprend un corps souple allongé (1) destiné à venir en contact périphérique étanche avec les parois du conduit auditif, le corps souple (1) étant traversé axialement par un canal (2) dans lequel sont situés les moyens d'atténuation sélective (7, 8, 9, 12), et un obturateur (3) solidaire du corps souple (1).
Patent FR-2677226-A1 (FR)
Title: Reusable bib with a pocket and its method of manufacture
Inventor: ALAIN AUBRY
IPC: A41B13/10
Filed: 1991-06-05
Abstract: Bib having, at its top part, a neck opening limited by two lateral tabs comprising fastening means and, at its bottom part, a pocket, characterised in that it is made up of a layer of polyethylene foam.
Patent FR-2677714-A1 (FR)
Title: Clamp with automatic positioning
Inventor: ALAIN FROISSARD
IPC: F16B5/06
Filed: 1991-06-11
Abstract: Clamp with automatic positioning for a supported component (8) to be held in place on a supporting component (7), characterised in that it includes a body exhibiting a cross section having substantially the shape of the letter V, this body being pierced with an opening (9) which is flared towards the inside of the V and delimiting, on its top, an axisymmetric bearing surface (11) for a pivot (12) of complementary shape through which a bolt (13) connecting the pivot (12) to the supporting component (7) passes.
Patent FR-2679283-A1 (FR)
Title: Concrete reinforcement spacer
Inventor: JEAN-PIERRE LAROCHE
IPC: E04C5/20
Filed: 1991-07-19
Abstract: a) Concrete reinforcement spacer. b) Reinforcement spacer characterised in that the bearing face (2) has a double convexity in two orthogonal directions so as to allow sliding of the reinforcements in all directions on the shuttering and to render the spacer essentially invisible at the surface of the concrete after stripping (removing) the shuttering.
Patent FR-2680404-A1 (FR)
Title: Gush-inhibitor (anti-surge) valve for an automatic sprinkler nozzle or other retractable or non-retractable sprinklers
Inventor: BERTRAND DELATTRE
IPC: B05B1/30
Filed: 1991-08-14
Abstract: The subject of the invention is a gush-inhibitor valve. Gush-inhibitor valve for a sprinkler nozzle of the type located in a connector (1) which is located between the inlet end (2) of the nozzle and the end (3) of the supply pipe (4); said connector (1) is composed of a hollow body forming, at its middle, a nut (5) with flats and extended by two tubes (6, 7) with a screw thread on their external wall (3) in order to allow the said connector (1) to be fastened on the side of the threaded tube (7), which is connected to the inlet end of the pipe (4), a valve (8) is set in place made up of a valve body (9), of the valve proper (8), of a seal (10); the said valve (8) comes into abutment against the seat (11); a return spring (12) sends the valve (8) away from the seat (11), the said spring (12) being calibrated (preloaded) so that the valve (8) closes the passage of the water into the connector as soon as the nozzle (14), mounted on the other threaded tube (6), no longer offers the same resistance to the water. Sprinkler nozzle.
Patent FR-2680794-A1 (FR)
Title: Process for gas phase copolymerisation of ethylene with 1-octene
Inventor: FREDERIC MORTEROL
IPC: C08F210/16
Filed: 1991-08-30
Abstract: Process for copolymerisation of ethylene with 1-octene and optionally with an  alpha -olefin containing from 3 to 6 carbon atoms, performed in a gas-phase polymerisation reactor with the aid of a catalyst system of the Ziegler-Natta type consisting of a solid catalyst including titanium, magnesium and a halogen and of a cocatalyst consisting of an organometallic compound of a metal of groups II and III of the Periodic Classification of the elements. This process is such that throughout the gaseous phase present in the reactor the ratio of the pressure of 1-octene to the partial pressure of ethylene is lower than or equal to 0.02.
Patent FR-2682389-A1 (FR)
Title: Process for the preparation of particles of small particle size and use of these particles for obtaining optical polymers
Inventor: DOMINIQUE CHARMOT
IPC: C08F2/44
Filed: 1991-10-10
Abstract: Preparation of particles of small particle size and their use for increasing the refractive index of transparent polymers capable of being employed in optical applications such as especially ophthalmic glasses, lenses of photographic equipment or of cameras and optical filters. The particles are prepared by dissolving a metal alkoxide in an anhydrous organic solvent (A) which is at least partly miscible with water, then adding a compound capable of forming a complex with the metal alkoxide, then hydrolysis of at least a proportion of the alkoxide groups and finally optional removal of the solvents. These particles can be redispersed in a monomer capable of producing a transparent polymer when polymerised.
Patent FR-2670763-A1 (FR)
Title: Installation de dechargement de produits en vrac pour le dechargement de navire a fonctionnement continu.
Inventor: HARTMUT GRATHOFF
IPC: B65G67/60
Filed: 1991-11-22
Abstract: installation caractérisée en ce que: - le bras de réception (3) avec le convoyeur horizontal (3a) et le bras de contrepoids (10) muni du contrepoids (11) sont haubanés par des pylônes (8) et des câbles (9) en étant réalisés sous la forme d'un ensemble relevable (3, 3a, 8, 9, 10, 11) monté avec le mécanisme de relevage (12) sur une plate-forme rotative (4) à cadre en forme de C et sur cette plate-forme rotative (4), il est prévu un bras distributeur (14) avec un convoyeur à bande (15) monté de manière pivotante sur une plate-forme tournante (7) en pouvant être relevé et abaissé par un mécanisme de relevage (13).
Patent FR-2674009-A1 (FR)
Title: Installation de production d'eau glacee.
Inventor: RAIMUND GRABITZ
IPC: A23G7/02
Filed: 1992-03-13
Abstract: L'installation concerne une installation de production d'eau glacée, en particulier aux fins de refroidissement, dans le domaine de l'industrie alimentaire, comportant un réservoir (1), avec une arrivée pour l'eau et un départ pour l'eau glacée, dans lequel sont disposés une pluralité de tubes réfrigérants qui peuvent respectivement être alimentés en réfrigérant par l'intermédiaire d'une arrivée et d'un départ, réservoir qui de plus est muni d'au moins un dispositif de production d'un courant de circulation de l'eau qui se trouve dans le réservoir. Pour simplifier la fabrication et réduire l'encombrement, le réservoir (1) est orienté sensiblement verticalement et est formé de plusieurs éléments partiels (2) de réservoir disposés les uns au-dessus des autres et réunis les uns aux autres. Chaque élément partiel (2) est muni d'au moins un système de tubes réfrigérants avec arrivée (6) et départ (7) correspondants pour le réfrigérant. Les arrivées (6) du réfrigérant d'une part et les départs (7) du réfrigérant d'autre part des éléments partiels (2) disposés les uns au-dessus des autres, sont respectivement reliés à un tube d'arrivée commun (8) et à un tube de départ commun (9). Un élément partiel formant l'élément de plancher (3) comporte l'arrivée d'eau (11) et le départ (12) de l'eau glacée.
Patent FR-2673986-A1 (FR)
Title: Deformation element (crumple element), particularly for a motor vehicle
Inventor: MICHAEL THUM HOLGER
IPC: B62D21/15
Filed: 1992-03-13
Abstract: The subject of the invention is a deformation element. …<??>A deformation element includes a hollow beam (1) and a deformation member (2) having a smaller diameter, intended to fold, under the action of a force, towards the inside of the hollow beam, bearing at its front face on the hollow beam (1) through the use of a flange (4) pointing radially outwards; the deformation member (2) tightens up conically as it moves away from the hollow beam (1); furthermore, the hollow beam (1) is produced in the form of a beam which buckles by crumpling, bearing, in the deformed state, via at least one fold (9) on the periphery of the deformation member (2) which has been folded over inwards. …<??>Field of application: particularly the motor vehicle industry. … …
Patent FR-2688396-A1 (FR)
Title: Product for food use comprising a reusable spatula and a consumable product
Inventor: DOMINIQUE LEGOY
IPC: A23P1/00
Filed: 1992-03-13
Abstract: The subject of the invention is a product for food use, consisting in a combination of a reusable spatula 2 or spoon and a consumable product (3), said spatula 2 having at one end 4 a means 5 for securing it to the consumable product 3, which securing means 5 is capable of engaging with a corresponding fastening means 6 in the consumable product 3 to create a releasable attachment 7 between said spatula 2 and said consumable product 3.
Patent FR-2690463-A1 (FR)
Title: Decorative motif application to cast iron@ cooking utensil - by applying motif to protective or primer layer and then fixing with thermal process
Inventor: PATRICK DIDIER
IPC: A47J36/02
Filed: 1992-04-27
Abstract: Applying a decorative motif to at least a portion of a cooking utensil (1) made from cast iron coated with a protective layer (2) and possibly an outer layer of enamel (3). The motif is applied to the protective or primer layer or to the enamel layer after the latter has dried, and is fixed in position by a thermal process. The motif is applied by a direct enamel transfer process after the layer to which it is applied has dried or been baked. It can be applied by using a mask, and a layer of enamel paste, which is then fixed by thermal treatment. The layer baking and thermal treatment processes take place at a temp. of 500 to 850 deg.C.. USE/ADVANTAGE - Esp. suitable for applying motif to base of cooking utensil which is subjected to heat.