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Patent WO-2009115678-A2 (WO)
Title: Domestic cooking appliance for making liquid concoctions
Inventor: PERRIER MATTHIEU
IPC: A47J43/04
Filed: 2009-02-16
Abstract: The invention relates to a domestic cooking appliance that comprises a working vessel (1') and a powered portion (2') including a rotary working tool (3') driven by an axis (20') extending through an axis-bearing wall (21'), the working vessel (1') and the powered portion (2') defining a closed working housing (4') containing the rotary working tool (3'). According to the invention, the working housing (4') includes a side wall (8') having at least one side rib (60') from the powered portion (2') and extending at least partially opposite the rotary working tool (3'), and the axis (20') sealingly extends through the axis-bearing wall (21').
Patent WO-2010001037-A2 (WO)
Title: Arrangement for motor vehicle front part
Inventor: FLANDIN MICHAEL
IPC: B62D65/16
Filed: 2009-06-12
Abstract: The invention relates to an arrangement (10) for a motor vehicle front part (12) having at least one body structural element comprising two more or less longitudinal intermediate side members (14) and two more or less longitudinal upper elements (16), at the end of which a transverse element (18), called the “technical front panel”, which carries parts of the vehicle, is attached, the front part carrying at least two vehicle headlamps (20), a wrap-around bumper (22) and two closure stops (24) for an associated bonnet, characterized in that the transverse element (18) has at least two opposing upper transverse arms (26) extending from a central part (21), the end (28) of each arm being attached to the upper longitudinal elements (16) and comprising means (30) for attaching: at least one lug (32) for attaching an associated headlamp (20); at least one attachment point (36) of the wrap-around bumper (22); and a closure stop (38) for the bonnet.
Patent WO-2011027077-A2 (WO)
Inventor: LALLEMAN BORIS
IPC: A61K8/35
Filed: 2010-09-01
Abstract: The invention relates to a dyeing composition comprising: one or more hydrophobic direct dyes with a logP greater than or equal to 2; one or more organic alkaline agents and/or one or more mineral alkaline agents selected from carbonates, hydrogen carbonates, sodium hydroxide, potassium hydroxide and mixtures thereof; one or more compounds (I) having a structure containing chain Formula (A); and one or more organic compounds (II) having a Hansen solubility parameter value δH less than or equal to 16 Mpa 1/2  and a molecular weight of less than 250 g/mol. The invention also relates to a dyeing method consisting in applying one such composition to keratin fibres.
Patent WO-2012164196-A2 (WO)
Title: Systeme hydraulique pour l'alimentation d'un circuit hydraulique.
Inventor: HEREN JEAN
IPC: B60K6/12
Filed: 2012-05-21
Abstract: Système hydraulique (15) comprenant un accumulateur (32) dans lequel un piston (28) coulissant délimite une chambre (22) dite 'chambre sous pression' et peut être sollicité afin de mettre sous pression un fluide hydraulique contenu dans ladite chambre, et un réservoir (36) de volume variable. Le système comporte en outre un bras (40) qui, lorsque le piston est sollicité et évacue du fluide hors de la chambre sous pression, est actionné conjointement avec le piston et déplace une paroi mobile du réservoir, entraînant ainsi une augmentation de volume du réservoir sensiblement égale à la diminution de volume de la chambre sous pression. Le système est agencé de telle sorte que le réservoir est apte à recevoir le fluide évacué provenant de la chambre sous pression, le système comportant en outre des moyens de maintien (35,39) pour maintenir la pression dans le réservoir sensiblement à la pression atmosphérique.
Patent WO-2015001241-A2 (WO)
Title: Procede de fabrication additive de pieces par fusion ou frittage de particules de poudre(s) au moyen d'un faisceau de haute energie avec des poudres adaptees au couple procede/materiau vise
Inventor: COLIN CHRISTOPHE
IPC: B33Y70/00
Filed: 2014-06-30
Abstract: L'invention concerne un procédé de fabrication rapide de pièces en matériau métallique, intermétallique, céramique, en composite à matrice céramique ou en composite à matrice métallique à renfort discontinu, notamment à renfort céramique ou intermétallique, par fusion ou frittage de particules de poudre(s) au moyen d'un faisceau de haute énergie. De façon caractéristique, la poudre utilisée est une unique poudre dont les particules présentent une sphéricité entre 0,8 et 1,0 et un facteur de forme entre 1 et √2, chaque particule de poudre présentant une composition moyenne sensiblement identique et la répartition granulométrique des particules de ladite poudre est resserrée autour de la valeur de diamètre moyen d 50 % de sorte que : (d 90 % - d 50 %) / d 50 %≤ 0,66 et (d 50 % - d 10 %) / d 50 %≤ 0,33avec un « span » (d 90 % - d 10 %) /d 50 %< 1,00. Application à la fabrication rapide de pièces par fusion sélective par laser («  Sélective Laser Melting  » ou SLM) ou par frittage sélectif par laser («  Sélective Laser Sintering  » ou SLS) ou encore par projection laser («  Direct Métal Déposition  » ou DMD). De telles poudres sont adaptées au couple procédé/matériau visé.
Patent WO-2008149097-A2 (WO)
Inventor: GLASPER BRIAN W
Filed: 2008-06-06
Abstract: La présente invention concerne le domaine des condensateurs semi-conducteurs et la pose de couches de matériaux dans la fabrication de tels composants. Sous des aspects particuliers, l'invention porte sur un nouveau procédé pour former un matériau de cathode et des couches barrières protectrices dans des condensateurs semi-conducteurs. Selon un aspect de l'invention, il est proposé un procédé d'application de couches de matériau dans la fabrication de composants électroniques, chaque couche étant appliquée sous forme de précurseur liquide, puis amenée à ou laissée se solidifier pour former une couche solide, le procédé comprenant les étapes consistant à: se procurer des moyens de distribution pour distribuer un liquide précurseur, les moyens de distribution comprenant une tête de distribution apte à distribuer un liquide précurseur à partir des moyens de distribution, se procurer des moyens de transport mécanique pour déplacer la tête de distribution par rapport à un site de distribution de liquide, et pour aligner la tête de distribution avec le site de distribution de liquide, distribuer une ou plusieurs doses de liquide vers le site de distribution ciblé dans des quantités appropriées pour former une couche de matériau précurseur dans une quantité contrôlée à l'emplacement désiré. Ainsi, à l'inverse d'un revêtement par immersion dans un liquide en vrac, des composants, ou éléments de composants, peuvent être revêtus d'une façon qui est ciblée, sélective et n'a pas besoin de plus de liquide de revêtement que nécessaire. A l'aide des procédés de l'invention, des condensateurs d'une performance améliorée peuvent être obtenus.
Patent WO-2009027667-A2 (WO)
Inventor: MORTON EDWARD JAMES
IPC: G01V5/00
Filed: 2008-08-29
Abstract: A scanning system comprises a radiation source arranged to direct radiation towards an object, a detection means arranged to detect the radiation, and control means arranged to control the source so that it produces pulses of radiation, to define a check condition, to process signals from the detection means to determine whether they meet the check condition, and to vary the pulses dependent on whether the signals meet the check condition.
Patent WO-2015075428-A2 (WO)
Title: Outil perfectionné
Inventor: OAG JAMES GEORGE
IPC: E21B34/06
Filed: 2014-11-18
Abstract: L'invention concerne un dispositif de restriction de débit permettant de restreindre le débit dans une conduite. Le dispositif de restriction de débit comprend une insertion déformable comprenant une section de paroi présentant une surface interne et une surface externe et définissant un trou traversant, la section de paroi présentant des propriétés propices à la déformation, l'insertion déformable étant conçue, lors de l'utilisation, pour être située dans ou adjacente à un support d'insertion. Le dispositif de restriction de débit comprend en outre au moins une partie de matériau de génération de pression conçue pour générer, lors de l'utilisation, une force de déformation en réponse à un signal d'activation, la force de déformation étant conçue pour déformer la section de paroi d'insertion déformable lorsqu'elle est appliquée à la surface externe d'insertion de déformation pour réduire une zone transversale de trou traversant et au moins un élément de déclenchement conçu pour générer le/chaque signal d'activation. Lors de l'utilisation, lorsque le dispositif de restriction de débit est exposé à une pression de trou traversant interne, une force générée sur la surface interne d'insertion déformable par la pression de trou traversant interne est sensiblement soumise à une résistance par l'insertion déformable en combinaison avec le support d'insertion de sorte que la déformation de l'insertion déformable par la pression de trou traversant interne soit limitée.
Patent WO-2016063010-A2 (WO)
Inventor: BOX CHARLES
IPC: A47L9/16
Filed: 2015-10-12
Abstract: A vacuum cleaner comprising a dirt-separation stage and a vacuum motor for moving air through the dirt-separation stage. The vacuum motor comprises an impeller driven by an electric motor. The impeller is then located upstream of the dirt-separation stage, the electric motor is located downstream of the dirt-separation stage, and at least part of the air discharged from the dirt-separation stage is used to cool the electric motor.
Patent WO-2019111026-A2 (WO)
Title: Éléments modulaires pour la construction d'objets, objet modulaire et système de construction modulaire
Inventor: TRESKA ROBERT
Filed: 2018-12-07
Abstract: La présente invention concerne essentiellement les éléments modulaires qui servent à construire un logement complet en conteneur. Ces éléments modulaires sont constitués de plusieurs couches de sorte que, outre la structure, ils puissent comprendre des revêtements de paroi, une isolation, une façade de ventilation et des éléments de menuiserie. Le premier élément modulaire ou l'élément modulaire avant pour la construction d'un objet comprend une structure de base du module avant, un élément de toit modulaire pour le module avant, un élément modulaire côté gauche pour le module avant, un élément modulaire côté droit pour le module avant et un élément modulaire longitudinal pour le module avant. Lesdits éléments peuvent être assemblés pour former un espace délimité par six plans, un seul côté d'un élément modulaire étant ouvert vers l'environnement sur toute sa circonférence. La présente invention concerne également l'objet modulaire, qui est réalisé en reliant le premier élément modulaire et le second élément modulaire, ainsi que le système de construction modulaire.
Patent WO-2004076574-A2 (WO)
Title: Cmp composition comprising a sulfonic acid and a method for polishing noble metals
Inventor: DE REGE THESAURO FRANCESCO
IPC: C23F3/00
Filed: 2004-02-19
Abstract: The invention provides a method of polishing a substrate comprising a noble metal comprising (i) contacting the substrate with a CMP system and (ii) abrading at least a portion of the substrate to polish the substrate. The CMP system comprises an abrasive and/or polishing pad, a liquid carrier, and a sulfonic acid compound.
Patent WO-2004091731-A2 (WO)
Title: Golf club head cover and method of the same
Inventor: KIM HOSEONG
IPC: A63B55/00
Filed: 2004-04-16
Abstract: An authentic looking animal golf club head cover has an outer shell made of multiple pieces of plush material dyed to represent the fur of an animal and sewn in the contour shape of the animal head. A lightweight rigid foam insert has a cup formation with an exterior surface with facial details molded thereon and an inner surface forming a cavity for receiving the golf club head. The foam insert is positioned and attached to the outer shell so that the facial details of the outer shell and insert correspond. A ribbed sleeve is attached to a bottom portion of the outer shell and to a pocket which receives the golf club head. The pocket is maintained in place within the cavity by stitching one end of the pocket to the inner surface of the foam insert and by surrounding the pocket with fiber stuffings.
Patent WO-2005076698-A2 (WO)
Title: Appareil de filtration d'infusion
Inventor: CHEN YEE MAU
IPC: A47J31/06
Filed: 2005-02-11
Abstract: La présente invention a trait à un appareil de filtration d'infusion d'utilisation simple destiné à la mesure de la quantité requise de café moulu ou de mélanges à boissons apte à être monté sur une machine à boissons ou à café pour l'infusion de café moulu ou de mélanges à boissons. En particulier, la présente invention a trait à un appareil de filtration pour l'infusion de café ou de mélanges à boissons, comprenant mais de manière non exclusive, du thé, du chocolat ou autres mélanges à boisson, et pour produire de la mousse ou d'écume dans la boisson ou café infusé(e), le cas échéant.
Patent WO-2006064447-A2 (WO)
Title: Systeme de surveillance permettant de surveiller un parametre physiologique d'un utilisateur
Inventor: MUEHLSTEFF JENS
IPC: A61B5/0408
Filed: 2005-12-12
Abstract: L'invention concerne un système de surveillance permettant de surveiller des paramètres physiologiques d'un utilisateur et comprenant au moins une électrode présentant une surface de travail amenée en contact avec la peau de l'utilisateur. Afin d'être convivial, de posséder une qualité de mesure améliorée et d'être conçu pour être utilisé à la maison, le système de surveillance selon l'invention permet de surveiller une activité physiologique d'un utilisateur, comprend au moins une électrode sèche présentant une surface de travail amenée en contact avec la peau de l'utilisateur et est caractérisé en ce que l'électrode comprend une enveloppe conductrice souple à intégrer dans un textile ou un vêtement et un circuit électronique incorporé dans l'enveloppe. Le système selon l'invention est utilisé, de préférence, dans le domaine des soins de santé personnelle, aux fins de surveillance en continu de paramètres électro-physiologiques hors des hôpitaux avec un confort maximal.
Patent WO-2008059307-A2 (WO)
Title: Bêta 1,6 glucosamine disaccharides fonctionnalisés et leur procédé de préparation
Inventor: MOUTEL STEPHANE
Filed: 2006-11-16
Abstract: La présente invention porte sur un nouveau procédé pour la synthèse chimique de glucosamine disaccharides liés en β-(l- >6) de la formule (1) et sur des composés (intermédiaires) se rapportant au procédé. Conformément à d'autres aspects, l'invention porte sur des compositions comportant les composés et sur l'utilisation des composés dans la synthèse de disaccharides et de médicaments.
Patent WO-2007083196-A2 (WO)
Title: Incorporation de composes de liberation d'ammoniac dans des articles de tabac
Inventor: XUE LIXIN
Filed: 2006-12-13
Abstract: L'invention concerne un mélange à fumer à base de tabac comprenant un composé de libération d'ammoniac et conçu pour être produit sous la forme d'une cigarette. Ledit composé de libération d'ammoniac est incorporé dans ou sur le tabac haché dans une quantité suffisante pour réduire la cytotoxicité et/ou des constituants sélectifs de la fumée de cigarette. Des composés de libération d'ammoniac caractéristiques comprennent l'acétate d'ammonium, l'hydroxyde d'ammonium, le chlorure de cobalt (III) hexamine, l'acétate de cobalt (III) hexamine et des combinaisons de ceux-ci. Ces composés de libération d'ammoniac peuvent libérer de l'ammoniac à des températures comprises entre 60 °C approximativement et 400 °C approximativement. Ils peuvent être combinés avec des additifs, tels que la glycérine, l'acétate de cobalt, l'acétate de cuivre (II), l'acétate de zinc, d'autres sels métalliques ou des combinaisons de ces composés, afin de réduire davantage la cytotoxicité de la fumée de cigarette.
Patent WO-2008035270-A2 (WO)
Inventor: MOREL STEPHANE
IPC: H01L21/768
Filed: 2007-09-17
Abstract: L'invention concerne un circuit intégré qui comprend un substrat de silicium et une interconnexion dans un trou traversant s'étendant du premier au second côté du substrat. Cette interconnexion est couplée à une couche de métallisation sur le premier côté du substrat. Elle est placée sur une couche de silicium amorphe présente sur une paroi latérale du trou traversant, et en particulier sur un bord de celui-ci adjacent au premier côté du substrat. L'interconnexion comprend une matière qui protège la couche de silicium amorphe. La couche de silicium amorphe est formée de préférence par une technique de gravure par pulvérisation.
Patent WO-2008107834-A2 (WO)
Title: Modification des modes dans un dispositif
Inventor: PASVEER WILLEM F
Filed: 2008-03-03
Abstract: La présente invention concerne un procédé consistant à alterner entre des modes dans un dispositif. Le procédé comprend l'étape consistant à modifier le mode du dispositif en réponse à une modification de la température d'un premier point du dispositif par rapport à la température d'un second point du dispositif. Une telle modification de la température peut être créée, par exemple, par la chaleur corporelle d'un utilisateur saisissant le dispositif. Dans certains modes de réalisation, cela permet au dispositif d'être passé entre un mode complètement désactivé à un mode activé sans consommer d'énergie dans le mode désactivé. Le procédé fournit en outre une façon appropriée et conviviale d'actionner le dispositif.
Patent WO-2009019631-A2 (WO)
Title: Système et procédé pour la mise en œuvre d'une interface de programmation ais java
Inventor: BIRO JOZSEF
IPC: G06F9/46
Filed: 2008-07-29
Abstract: L'invention concerne un système informatique qui comprend un groupe d'un ou plusieurs nœuds correspondant à un processeur et représentant une première couche d'exécution, le nœud étant apte à exécuter un composant d'application; et une interface d'application apte à modéliser une machine virtuelle en tant que nœud secondaire du groupe fonctionnant en tant que seconde couche d'exécution sur la première couche d'exécution, l'interface d'application étant apte à gérer un ou plusieurs composants d'application de machine non virtuelle en tant que composants d'application s'exécutant sur la première couche d'exécution et un ou plusieurs composants d'application de machine virtuelle en tant que composants d'application s'exécutant sur la seconde couche d'exécution.
Patent WO-2009050636-A2 (WO)
Title: Robust cyclic delay diversity scheme
Inventor: SERBETLI SEMIH
Filed: 2008-10-13
Abstract: The invention relates to a transmitter, a transmission system, a transmission method and a computer program product enabling a robust Cyclic Delay Diversity (CDD) scheme for transmissions such as - but not restricted to - wireless transmissions. The robust CDD scheme can be achieved by inserting an artificial multipath channel in a transmitter chain before an actual transmission.
Patent WO-2009130658-A2 (WO)
Title: Systèmes et procédés de décodage de signaux modulés de porteuse double
Inventor: LI PEN C
IPC: H04B1/69
Filed: 2009-04-20
Abstract: L'invention porte sur des systèmes, des procédés et des circuits implémentés de diverses manières, et sur un procédé en accord  avec une telle implémentation utilisé dans un système de "modulation de porteuse double" (DCM) qui utilise deux signaux modulés en quadrature-amplitude (QAM), le premier signal QAM ayant une composante I1 et une composante Q1 et le deuxième signal QAM ayant une composante I2 et une composante Q2. La méthode consiste à recevoir les signaux QAM (310) et à transformer les signaux QAM reçus dans un domaine I1-I2 ou dans un domaine Q1-Q2 (312). On décode un bit de données en calculant la distance Euclidienne à partir d'une constellation de points dans le domaine I1-I2 (314), puis on stocke (316) le bit de données décodé.
Patent WO-2009141802-A2 (WO)
Title: Infon de gestion, procédé et système pour la gestion de flux de travaux dans un réseau de communications
Inventor: SOULHI SAID
Filed: 2009-05-21
Abstract: L'invention concerne un support lisible par ordinateur qui contient un infon de gestion modélisant un résultat d'exécution d'une activité de gestion dans un réseau de communications. L'infon de gestion comprend un descripteur de l'activité de gestion, au moins une valeur représentant un objet géré impliqué dans l'activité de gestion et une indication du résultat d'exécution de l'activité de gestion. L'invention concerne également un procédé pour la gestion de flux de travaux dans un réseau de communications qui comprend les étapes consistant : à exécuter une activité de gestion définie par au moins un flux de travaux; à créer un infon de gestion modélisant un résultat d'exécution de l'activité de gestion et à gérer au moins un flux de travaux au moyen de l'infon de gestion. L'invention concerne également un système informatique dans un réseau de communications qui comprend un processeur permettant d'exécuter une fonction créant un infon de gestion modélisant un résultat d'exécution d'une activité de gestion.
Patent WO-2010079455-A2 (WO)
Title: Rotors for rotating electrical machines
Inventor: DUTAU ALEXIS
IPC: H02K9/00
Filed: 2010-01-07
Abstract: The present invention relates to a rotor (1) for a rotating electrical machine, extending along a longitudinal axis (X), comprising: at least two poles defining an interpolated space (E) therebetween, and electrical conductor (4) windings (5) coiled about the poles, said windings (5) comprising a straight portion (6) extending along the longitudinal axis (X) of the rotor, at least one pole, particularly each pole, of the rotor comprising a crosspiece (10) placed along at least one part of the straight portion (6) between at least two groups of conductors of the windings (5) for providing at least one cooling channel between the two groups of conductors, thus enabling a longitudinal and/or transverse flow of cooling fluid into the windings (5), the crosspiece (10) comprising at least one crosspiece element (11, 111) having a hollow cross-section at least partially defining the cooling channel (12).
Patent WO-2012028925-A2 (WO)
Title: Procédé amélioré pour la préparation du telmisartan
Inventor: LAKKOJU CHAKRAPANI
IPC: C07D235/18
Filed: 2011-08-29
Abstract: Le méthyl-4-(butyramido)-3-méthyl-5-nitrobenzoate est traité avec un agent réducteur soufré pour obtenir un méthyl-4-méthyl-2-propyl-l H -benzimidazole- 6-carboxylate, qui est ensuite hydrolysé en l'acide correspondant, à savoir, le 2-n-propyl-4-méthyl-6-carboxy-benzimidazole. L'intermédiaire critique l,4'-diméthyl-2'-propyl-l H ,3' H -2,6'-bisbenzimidazol (DMPBB) est préparé par traitement de l'acide ci-dessus avec un dichlorhydrate de  N -méthyl- o -phénylènediamine dans des conditions acides. La réaction de l'ester d'alkyle de l'acide 4'-halométhylbiphényl-2-carboxylique avec le DMPBB en présence d'une base donne l'ester de Telmisartan qui est ultérieurement converti en Telmisartan de Formule (I).
Patent WO-2012007839-A2 (WO)
Title: Composition pharmaceutique de polythérapie et méthodes de traitement de maladies fonctionnelles ou d'états fonctionnels du tractus gastro-intestinal
Inventor: EPSHTEIN OLEG ILIICH
IPC: A61K39/395
Filed: 2011-07-15
Abstract: La présente invention concerne une composition pharmaceutique de polythérapie comprenant a) une forme activée-potentialisée d'un anticorps anti-protéine S-100, b) une forme activée-potentialisée d'un anticorps anti-histamine et c) une forme activée-potentialisée d'un anticorps anti-TNF-alpha. L'invention concerne divers modes de réalisation et variants. La présente invention concerne une méthode de traitement d'une maladie ou d'un état d'une étiologie fonctionnelle du tractus gastro-intestinal, ladite méthode comprenant l'administration à un patient en ayant besoin d'une composition pharmaceutique de polythérapie comprenant a) une forme activée-potentialisée d'un anticorps anti-histamine, b) une forme activée-potentialisée d'un anticorps anti-protéine S-100 et c) une forme activée-potentialisée d'un anticorps anti-TNF-alpha. L'invention concerne divers modes de réalisation et variants.