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Patent FR-3025680-A1 (FR)
Title: Procede pour mettre en oeuvre un programme d'entretien pour un aeronef et un systeme de maintenance
Inventor: BUEHLER ERIC DANIEL
IPC: H04L29/02
Filed: 2015-09-03
Abstract: Procédé (100) pour mettre en œuvre un programme d'entretien pour un aéronef avec un système de maintenance comportant de multiples terminaux de communication disposés physiquement autour de l'aéronef et échangeant des données les uns avec les autres, le procédé (100) comportant l'exécution (102) d'un programme logiciel de maintenance pour un entretien courant comprenant des essais de maintenance correspondant à des organes de l'aéronef et l'affichage (104) de l'entretien courant sur au moins un des terminaux de communication afin de définir un terminal de commande.
Patent FR-3043179-A1 (FR)
Title: Installation pour la ventilation naturelle d'un local presentant un passage de ventilation associe a un amortisseur de bruit
Inventor: CARME CHRISTIAN
IPC: G10K11/178
Filed: 2015-11-02
Abstract: L'invention concerne une installation pour la ventilation naturelle d'un local, comprenant : - un local, - au moins une porte ou une fenêtre qui comprend un châssis ouvrant réalisé par des profilés supportant au moins un panneau vitré, lequel châssis ouvrant est monté mobile dans un châssis dormant fixe formé par des profilés encadrant ledit châssis ouvrant, - un passage de ventilation qui communique entre l'extérieur du local et l'intérieur dudit local de manière à permettre une ventilation naturelle entre l'extérieur et l'intérieur dudit local, - un amortisseur de bruit adapté pour atténuer les ondes sonores se propageant dans le passage de ventilation, - le châssis ouvrant est monté mobile dans le châssis dormant entre une position fermée où un premier profilé du châssis ouvrant se solidarise avec un premier profilé correspondant du châssis dormant et une position ouverte intermédiaire où le premier profilé du châssis ouvrant est écarté du premier profilé du châssis dormant d'une distance prédéterminée, - le passage de ventilation est délimité par l'espace séparant le premier profilé du châssis ouvrant du premier profilé du châssis dormant lorsque ledit châssis ouvrant est dans la position ouverte intermédiaire, - l'amortisseur de bruit est directement installé dans le premier profilé du châssis ouvrant et/ou dans le premier profilé du châssis dormant, - lorsque le châssis ouvrant est dans la position fermée, les premiers profilés se solidarisent de sorte que le passage de ventilation est obturé hermétiquement.
Patent FR-3043473-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif d'aide au pilotage d'un aeronef pour une gestion de l’energie lors d’une phase d’approche.
Inventor: GIOVANNINI ANDREA
IPC: G05B6/02
Filed: 2015-11-05
Abstract: - Procédé et dispositif d'aide au pilotage d'un aéronef pour une gestion de l'énergie lors d'une phase d'approche. - Le dispositif (1) comporte une unité de réception (4) pour recevoir une cible d'énergie comprenant une cible d'altitude et une cible de vitesse, une unité de calcul (5) pour calculer un état énergétique cible relatif à la cible d'énergie, une unité de calcul (5) pour calculer une différence d'énergie entre un état énergétique final à une position finale et l'état énergétique cible, une unité de calcul (5) pour calculer une distance de dissipation permettant à l'aéronef de dissiper cette différence d'énergie, une unité de calcul (5) pour calculer une position limite située en amont de la position finale, le long d'une trajectoire de vol future de l'aéronef, de ladite distance de dissipation, ladite position limite étant la position la plus en aval où l'aéronef peut dissiper la différence d'énergie de l'aéronef jusqu'à la position finale, et une unité de transmission d'informations (7) pour transmettre au moins la position limite à au moins un système utilisateur (9, 10).
Patent FR-3044374-A1 (FR)
Title: Dispositif d'embrayage a rattrapage d'usure, notamment pour vehicule automobile
Inventor: LEBAS GILLES
IPC: F16D21/06
Filed: 2015-11-26
Abstract: L'invention concerne notamment un double embrayage (1) à rattrapage d'usure, notamment pour véhicule automobile, comportant au moins un plateau de réaction (4), un premier et un second disques de friction (5a, 5b), un premier et un second plateau de pression (3a, 3b) actionnés respectivement par un premier et un second diaphragme (9a, 9b), un couvercle fixe (6), des premiers moyens de détection et de rattrapage d'usure montés entre le premier diaphragme (9a) et le couvercle fixe (6), et des seconds moyens de détection et de rattrapage d'usure montés entre le second diaphragme (9b) et le second plateau de pression (3b).
Patent FR-3044985-A1 (FR)
Title: Feu arriere de vehicule, systeme de signalisation et d’eclairage de vehicule et vehicule
Inventor: DUPUIS GUILLAUME
IPC: B60R16/023
Filed: 2015-12-15
Abstract: Le feu arrière (10) comprend : - des sources lumineuses ; - une première borne d'alimentation (51) et une deuxième borne d'alimentation (52) raccordées l'une à un câble d'alimentation positive (28) d'un faisceau (17) de câbles du véhicule et l'autre à un câble de masse (29) du faisceau ; - au moins une borne de communication (53, 54) raccordée à un câble (25) d'un support de communication multiplexé. - une unité de commande pour activer les sources lumineuses ; - un circuit d'alimentation des sources lumineuses comprenant un dispositif redresseur et un dispositif de détection de polarité. Le feu arrière gauche (10G) et le feu arrière droit (10D) sont identiques. Leur montage sur un véhicule s'effectue de façon symétrique, du point de vue géométrique, et de façon inversée, du point de vue électrique.
Patent FR-3048783-A1 (FR)
Title: Procede de detection d'une anomalie dans le cadre de l'utilisation d'un dispositif de localisation magnetique
Inventor: ALOUI SAIFEDDINE
IPC: G01V3/08
Filed: 2016-03-11
Abstract: Le procédé de détection d'une anomalie, associée à un dispositif de localisation magnétique comprenant un premier élément magnétique (1) et un deuxième élément magnétique (2) associés respectivement à un premier objet (3) et à un deuxième objet (4), est caractérisé en ce que le premier objet (3) comporte un premier capteur de mouvement (5) apte à déterminer une première donnée (g1) dépendante de l'inclinaison du premier objet (3) dans un référentiel de base, notamment le référentiel terrestre, et en ce que le procédé comporte : une étape de détermination (E1) de la première donnée (g1) à partir dudit premier capteur (5) de mouvement ; une étape de détermination (E2) d'une deuxième donnée (g2) dépendante de l'inclinaison du deuxième objet (4) dans ledit référentiel de base ; une étape de détermination (E3) d'au moins un paramètre d'orientation par le dispositif de localisation magnétique en utilisant les premier et deuxième éléments magnétiques (1, 2); une étape d'utilisation (E4) dudit au moins un paramètre d'orientation et des première et deuxième données (g1, g2) pour élaborer un indicateur de présence de l'anomalie.
Patent FR-3049222-A1 (FR)
Title: Systeme de suspension hydraulique d'un vehicule
Inventor: BERLINGER NICOLAS
IPC: B60G15/06
Filed: 2016-03-25
Abstract: L'invention concerne un système de suspension hydraulique d'un véhicule, notamment automobile. Le système de suspension hydraulique selon l'invention comprend une butée de détente hydraulique (15b) dont le piston est destiné à être déplacé dans le cylindre correspondant par le piston de l'amortisseur détaré (1b) en même temps que la butée de détente mécanique (16b) est comprimée par le piston de l'amortisseur détaré lorsque ce dernier atteint une course en détente (CD) dans le cylindre de l'amortisseur détaré (1b), et une butée d'attaque hydraulique (9b) participant à l'amortissement de la suspension dès les débattements de faible énergie. L'invention trouve son application dans le domaine de l'industrie automobile.
Patent FR-3050211-A1 (FR)
Title: Dispositif de segmentation d'echantillons d'adn
Inventor: ALIZADEH MEHDI
IPC: C12Q1/68
Filed: 2016-04-19
Abstract: L'invention concerne un dispositif (1) de segmentation d'échantillons d'ADN (A) mis en solution dans un contenant (C), le dispositif (1) comportant : - une cuve (2) destinée à recevoir un liquide (L), la cuve (2) étant équipée d'un moyen de génération d'ondes ultrasonores (3) pour propager des ondes ultrasonores dans le liquide (L) ; et - un premier élément support (4) reposant sur la cuve (2), le dispositif (1) étant caractérisé en ce qu'il comporte en outre un deuxième élément support (5) comportant un orifice (50) traversant destiné à recevoir le contenant (C), le deuxième élément support (5) étant suspendu par au moins un élément de suspension (6) formant au moins une liaison rotule de sorte à permettre l'immersion d'une portion inférieure du contenant (C) dans le liquide (L).
Patent FR-3050672-A1 (FR)
Title: Automate pour le traitement d'une surface
Inventor: RENNUIT ANTOINE
IPC: G06F3/048
Filed: 2016-04-29
Abstract: La présente invention concerne un automate (1) pour le traitement d'une surface à traiter, comportant un moyen de traitement (10), par exemple un bras, comprenant une extrémité mobile (12) configurée pour traiter une surface, et une interface configurée pour indiquer à l'automate la surface à traiter. L'interface comporte un écran (21) configuré pour afficher une représentation d'au moins une partie de la pièce dans laquelle se trouve la surface à traiter, et l'interface est configurée pour permettre à une personne de sélectionner la surface à traiter sur la représentation affichée à l'écran (21).
Patent FR-3056945-A1 (FR)
Title: Ensemble de poignee de commande pour siege de vehicule
Inventor: PLAUT PATRICK
IPC: B60N2/90
Filed: 2016-10-04
Abstract: Ensemble de poignée de commande pour siège de véhicule, l'ensemble comprenant un organe métallique (20) comprenant un levier (2) formé comme un flan plat d'épaisseur constante avec des première et seconde faces parallèles et un contour issu d'une unique opération de découpe, une poignée de manœuvre (10) comprenant un logement (1) pour recevoir le levier (2), la poignée et le levier étant assemblés par clipsage le long d'une première direction X dite longitudinale, et désassemblés par traction le long de la première direction X avec un effort (SOUT) élevé, le levier (2) comprenant une extrémité avant (21) en appui longitudinal sur une forme évasée interne du logement (1), le levier présentant une zone de transition (Z12) avec une réduction abrupte de la largeur, avec dans la zone de transition une arête de rétention (25) orientée à l'opposé de l'extrémité avant du levier, le logement comprenant une patte flexible 3 comprenant une face d'appui inclinée (35) venant s'appuyer sur la face de rétention.
Patent FR-3057951-A1 (FR)
Title: Procede de determination d'un itineraire minimisant la depense energetique d'un vehicule au moyen d'un graphe adjoint
Inventor: DE NUNZIO GIOVANNI
IPC: G06F17/10
Filed: 2016-10-25
Abstract: La présente invention concerne un procédé de détermination d'un itinéraire (ITI) minimisant la dépense énergétique d'un véhicule, le procédé est basé sur l'utilisation d'un modèle dynamique (MOD) du véhicule dépendant de la vitesse et de l'accélération du véhicule, la construction d'un graphe adjoint (GA), et un algorithme (ALG) de plus court chemin adapté aux énergies négatives.
Patent FR-3058645-A1 (FR)
Title: Partie de vehicule comprenant un filtre a gasoil
Inventor: EMERIC ELISABETH
IPC: F02M37/32
Filed: 2016-11-14
Abstract: L'invention se rapporte à une partie de véhicule (1) comprenant un réservoir (2) à carburant, un filtre à gasoil (3) et au moins un élément de structure (4, 5) situé dans une zone inférieure de la caisse et à proximité dudit réservoir (2). La principale caractéristique d'une partie avant de véhicule selon l'invention, est que le filtre à gasoil (3) est fixé audit au moins un élément de structure (4, 5) au moyen d'un système de liaison indéformable, et apte à maintenir ledit filtre (3) dans sa position d'origine, lors des différents cas d'usage du véhicule et lors des différentes sollicitations mécaniques auxquelles le véhicule est soumis.
Patent FR-3059465-A1 (FR)
Title: Systeme microelectronique a dissipation de chaleur
Inventor: ARNAUD LUCILE
IPC: H01L23/367
Filed: 2016-11-30
Abstract: La présente invention concerne un système microélectronique comprenant un support (8) et un dispositif microélectronique comprenant au moins un composant (9) générateur de chaleur, une première face (15) du dispositif étant de préférence assemblée au support par une interface de collage (12), caractérisé en ce que le dispositif comporte une couche thermiquement conductrice (10) disposée en regard d'au moins une partie du composant (9) et des moyens de conduction thermique configurés pour recevoir de la chaleur de la couche thermiquement conductrice (10) et pour la conduire jusqu'à une deuxième face (16) du dispositif, opposée à la première face (15).
Patent FR-3061482-A1 (FR)
Title: Contenant pour produit alimentaire
Inventor: ZAINA FEDERICA
IPC: B65D85/36
Filed: 2017-01-05
Abstract: Selon un premier aspect, l'invention concerne un contenant 100 pour produit alimentaire 300 comprenant au moins un premier élément de frottement 410 disposé sur au moins une portion d'un fond 111 du contenant. Selon un deuxième aspect, l'invention concerne un support 200 pour produit alimentaire comprenant au moins un autre élément de frottement 420, 430 disposé sur au moins une portion de l'une ou l'autre des faces 210, 220 du support. Selon un troisième aspect, l'invention concerne un emballage 1 comprenant un contenant 100 et/ou un support 200. Chaque élément de frottement permet de modifier localement le coefficient de frottement au fond du contenant, sur le support ou sous le support, respectivement. Chaque différence de coefficients de frottement ainsi générée permet de limiter le mouvement du produit alimentaire. Ainsi, le risque d'endommagement du produit alimentaire durant son transport est réduit. Le transport du produit alimentaire requiert moins de précautions.
Patent FR-3064502-A1 (FR)
Title: Dispositif de nebulisation compact, et ensemble de nebulisation comprenant un tel dispositif
IPC: B05B17/06
Filed: 2017-03-28
Abstract: Ce dispositif de nébulisation comprend une cuve (60) de réception de liquide, un élément piézo-électrique (30), une chambre de nébulisation (20) comprenant un organe de réflexion acoustique (50) pourvu d'une surface de réflexion acoustique (51) et au moins un canal (22) de diffusion de brouillard hors dudit dispositif (1), l'air et le jet de gouttelettes s'écoulant en service selon la même direction, depuis les moyens d'arrivée en direction des moyens de diffusion. Selon l'invention le dispositif comprend au moins une des caractéristiques suivantes : i. la plus petite distance (D22) entre la zone focale (PF) et le débouché amont du canal de diffusion 22, adjacent à ce point focal, est comprise entre 5 et 60 millimètres, ii. la section (d21) de chaque orifice de diffusion (21) est comprise entre 3 et 15 millimètres, iii. la hauteur (H23) du conduit de diffusion des gouttes, reliant les moyens d'admission (82) et les canaux de diffusion (22), est comprise entre 4 et 20 millimètres, iv. le rapport (S82/S21), entre la surface d'admission d'air dans la chambre et la somme des surfaces des différents orifices de diffusion (21), est supérieur à 1, v. la longueur (L20) de la chambre de nébulisation (20) est comprise entre 30 et 160 millimètres, alors que la largeur (I20) de la chambre de nébulisation (20) est comprise entre 16 et 60 millimètres.
Patent FR-3064872-A1 (FR)
Title: Procede de selection d'au moins une partie d'image a telecharger par anticipation pour restituer un flux audiovisuel
Inventor: HOUZE PATRICE
IPC: H04N21/43
Filed: 2017-03-31
Abstract: L'invention concerne un procédé de sélection d'au moins une partie d'image à télécharger pour restituer un contenu audiovisuel au moyen d'un dispositif de restitution, le procédé étant tel qu'il comporte des étapes de détermination de l'emplacement d'une source sonore dans une composante audio spatialisée du contenu audiovisuel, de détermination d'une direction d'observation future à partir de l'emplacement déterminé, de sélection d'au moins une partie de l'image à partir de la direction d'observation future déterminée, et de téléchargement de la au moins une partie d'image sélectionnée.
Patent FR-3064979-A1 (FR)
Title: Systeme de commande de vol d'un aeronef
Inventor: BROT PATRICE
IPC: G05D1/10
Filed: 2017-04-07
Abstract: Le système de commande de vol (20) d'un aéronef (1) comprend un ensemble de calculateurs primaires (12a, 12b, 12c, 12d) configurés chacun pour calculer un ordre de vol fonction d'au moins un paramètre de vol de l'aéronef et destiné à un contrôleur distant (16a, 16b) d'un actionneur de gouverne (18a, 18b) de l'aéronef, chacun des calculateurs participant en mode commande au sein d'un premier couple commande/moniteur virtuel et en mode moniteur au sein d'un deuxième couple commande/moniteur virtuel. Chacun des calculateurs primaires est configuré pour : - déterminer une valeur consolidée de l'au moins un paramètre de vol en fonction d'une valeur dudit paramètre de vol acquise par ce calculateur et de valeurs du paramètre de vol reçues des autres calculateurs primaires, en utilisant un algorithme de consolidation commun également utilisé par les autres calculateurs primaires pour déterminer chacun une valeur consolidée dudit au moins un paramètre de vol de l'aéronef ; - calculer l'ordre de vol destiné au contrôleur distant (16a, 16b) en fonction de la valeur consolidée de l'au moins un paramètre de vol, selon un calcul unique dont le résultat est utilisé par le calculateur aussi bien lorsqu'il agit en mode commande au sein du premier couple commande/moniteur virtuel que lorsqu'il agit en mode moniteur au sein du deuxième couple commande/moniteur virtuel.
Patent FR-3067173-A1 (FR)
Title: Composant micro-ondes presentant une chambre asymetrique de propagation
Inventor: GHIOTTO ANTHONY
IPC: H01P3/18
Filed: 2017-06-02
Abstract: Un composant micro-ondes (10) comporte une couche supérieure (14), une couche inférieure (16), et une couche centrale (18) définissant une zone de propagation (19) d'une onde électromagnétique s'étendant le long d'un axe de propagation (X-X), la zone de propagation (19) comprenant au moins une chambre symétrique (28) de propagation. La zone de propagation (19) comprend en outre une chambre asymétrique (32) de propagation délimitée par la couche supérieure (14), la couche inférieure (16) et deux frontières latérales espacées (34, 36) propres à empêcher le passage d'une onde électromagnétique présentant une longueur d'onde supérieure ou égale à une longueur d'onde minimale prédéterminée, les frontières latérales (34, 36) de la chambre asymétrique (32) étant dépourvues de symétrie par rapport à tout plan parallèle audit plan de symétrie.
Patent FR-3068850-A1 (FR)
Title: Procede de mise a jour d'un logiciel embarque dans des terminaux de tele-releve
Inventor: DELIBIE YANNICK
IPC: H04W16/10
Filed: 2017-07-07
Abstract: L'invention concerne un procédé comportant une étape au cours de laquelle, chaque concentrateur (C1-C4) émet les données de mise à jour sur un canal radio d'émission sélectionné parmi un ensemble de canaux radio d'émission, et au cours de laquelle, chaque terminal de télé-relève (T1-T5) évalue la qualité du signal reçu sur différents canaux radio de réception candidats appartenant à l'ensemble de canaux radio d'émission, et sélectionne un canal radio de réception pour lequel la qualité du signal reçu est la meilleure ou suffisante pour permettre une réception effective des données de mise à jour, et règle son récepteur sur le canal de réception sélectionné pour recevoir les données de mise à jour.
Patent FR-3069078-A1 (FR)
Title: Procede de controle d'un individu ou d'un groupe d'individus a un point de controle gere par une autorite de controle
Inventor: CHASTEL PIERRE
IPC: G06F21/32
Filed: 2017-07-11
Abstract: L'invention concerne un procédé de contrôle d'un individu ou d'un groupe d'individus à un point de contrôle géré par une autorité de contrôle, le procédé comprenant les étapes suivantes mises en uvre par un processeur d'un terminal de contrôle d'une autorité de contrôle : - avant que l'individu ou le groupe d'individus ne se présente au point de contrôle, o initialisation (115) d'un protocole de contrôle de chaque individu, ladite initialisation comprenant : ? récupération (1151) par l'autorité de contrôle, au moyen d'un terminal (3) de contrôle d'au moins une donnée biométrique d'individu, la donnée biométrique ayant été, préalablement acquise au moyen d'un terminal (1) utilisateur ; ? extraction (1152) des métadonnées associées à chaque donnée biométrique ; ? vérification «anti-fraude» (1153) consistant à vérifier la cohérence des métadonnées extraites de manière évaluer si une donnée biométrique est acceptable ; ? comparaison (1154) de chaque donnée biométrique récupérée à un ensemble de données biométriques de référence stockées dans un serveur (2) de contrôle, lesdites données de référence correspondent à une liste d'individus d'intérêt de manière à établir si un individu contrôlé appartient à la liste d'individus d'intérêts ; - lorsque l'individu ou le groupe d'individu(s) se présente au point de contrôle ? finalisation (200) du protocole de contrôle de chaque individu, consistant à vérifier (210) l'intégrité des données biométriques et/ou des métadonnées associées.
Patent FR-3071088-A1 (FR)
Title: Procede pour ameliorer les connaissances et competences techniques d'amenageurs de projets d'infrastructure
Inventor: FOULON NICOLAS
IPC: G06Q50/08
Filed: 2017-09-12
Abstract: Procédé pour améliorer les connaissances et compétences techniques et organisationnelles de participants en charge de développer des projets d'infrastructure d'aménagement de territoire, comprenant: fournir un plateau (PL) représentant un plan d'une zone géographique, divisée en une pluralité de secteurs (SC) avec des contraintes multiples, fournir une première fiche personnage (CR1) comprenant un objectif de construire une infrastructure reliant un point (A) à un point (B), des deuxièmes fiches personnage (6) pour des participants auxiliaires (5) et des cartes-tronçon (4) représentant chacune un tronçon de l'infrastructure à construire, évaluer les connaissances et compétences techniques et organisationnelles d'un participant dit aménageur (P1) et lui attribuer un premier niveau sur une échelle de compétence (ECHC) en projets d'infrastructure, faire définir à l'aménageur (P1) un trajet reliant A à B formé par des tronçons (TN) contigus formant une voie de circulation, placer les carte-tronçon du trajet pour simuler la construction, lister et résoudre les conflits activés par la construction des tronçons, évaluer le nouveau niveau de compétence de l'aménageur sur l'échelle de compétence.
Patent FR-3073865-A1 (FR)
Title: Revetement pour recepteur solaire et dispositif comportant un tel revetement
Inventor: SOUM-GLAUDE AUDREY
IPC: F24S70/225
Filed: 2017-11-17
Abstract: La présente invention concerne un revêtement pour dispositif, le revêtement étant un empilement de couches, au moins une première couche présentant une épaisseur inférieure ou égale à 200 nanomètres, la première couche étant réalisée en un premier matériau, le premier matériau comprenant du carbure de silicium, le rapport atomique entre le silicium et le carbone étant strictement inférieur à 1.
Patent FR-3074045-A1 (FR)
Title: Composition cosmetique a l'extrait d'algue cystoseira tamariscifolia.
Inventor: GEDOUIN ANTOINE
IPC: A61Q19/02
Filed: 2017-11-30
Abstract: Composition cosmétique à effet inhibiteur de la mélanogenèse destinée à être appliquée sur la peau, comprenant à titre de principe actif au moins un extrait d'algue de l'espèce Cystoseira tamariscifolia.