baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3013388-B1 (FR)
Title: Moteur, tel qu'un turboreacteur, modulaire avec reducteur de vitesse
Inventor: BRAULT MICHEL GILBERT ROLAND
IPC: F02C7/36
Filed: 2013-11-21
Granted: 2019-03-22
Abstract: La présente invention porte sur un moteur (1) à structure modulaire comportant une pluralité de modules coaxiaux (A, B, C) avec, à une extrémité, un premier module (A) comprenant un arbre de transmission de puissance (3) et un réducteur de vitesse (7), le réducteur de vitesse comprenant un moyen d'entraînement (8 et 9), ledit arbre de transmission de puissance étant entraîné par un arbre de turbine (2) solidaire d'un (C) desdits modules coaxiaux distinct du premier module par l'intermédiaire du réducteur de vitesse (7), caractérisé par le fait que l'arbre de turbine est fixé au moyen d'entraînement du réducteur de vitesse (7) par un écrou de turbine (14), et que le réducteur de vitesse (7) est agencé de manière à présenter une ouverture centrale permettant l'accès d'un outil de montage/démontage, à travers ladite ouverture, à l'écrou de turbine (14) depuis ladite extrémité du moteur.
Patent FR-3019278-B1 (FR)
Title: Collecteur de sortie d'echangeur de chaleur
Inventor: DELUGAN ANTHONY
IPC: F28F9/02
Filed: 2015-01-30
Granted: 2020-01-24
Abstract: Un collecteur de sortie (20) d'échangeur de chaleur (10). Le collecteur de sortie définit un conduit de dérivation d'écoulement (26) et comprend un tube en L (52). Le tube en L définit une première (54) et une deuxième (56) pattes. La première patte est installée fermement dans le conduit de dérivation d'écoulement de sorte que la deuxième patte est dirigée vers un coin froid-froid (58) de l'échangeur de chaleur. La deuxième patte est conçue pour capter de l'air froid à partir du coin froid-froid pour procurer de l'air froid au conduit de dérivation d'écoulement et à l'extérieur de l'échangeur de chaleur, et à travers ceux-ci.
Patent FR-3024697-B1 (FR)
Title: Levre d'essuyage de dispositif d'essuie-glace
Inventor: WEILER MICHAEL
IPC: B60S1/38
Filed: 2015-08-10
Granted: 2020-01-31
Abstract: Lèvre d'essuyage (100), adaptée à un dispositif d'essuie-glace ayant une extension longitudinale pratiquement perpendiculaire à la direction d'essuyage, et comprenant un cœur (102) en un premier matériau ayant un premier module d'élasticité, un élément de contact de vitre (104) en un second matériau ayant un second module d'élasticité. Le premier module d'élasticité étant inférieur au second module d'élasticité.
Patent FR-3052993-B1 (FR)
Title: Particule abrasive frittee a base d'oxydes presents dans la bauxite
Inventor: DUMONT DAVID
IPC: B24D3/00
Filed: 2016-06-22
Granted: 2019-01-25
Abstract: La présente invention concerne des particules abrasives frittées dont la composition chimique comprend les fourchettes de teneurs pondérales suivantes pour un total de 100%:
Patent FR-3056903-B1 (FR)
Title: Plaque mandibulaire, kit et procede de mise en place.
Inventor: CASIMIRO ROMEO
IPC: A61B17/88
Filed: 2016-10-03
Granted: 2021-12-17
Abstract: La présente invention concerne une plaque de fixation d'os mandibulaires, de forme allongée et s'étendant principalement selon une direction longitudinale L, avec une face interne (40) destinée à venir en contact avec les os mandibulaires et une face externe opposée. La plaque comporte un côté avant (42) et un côté arrière (43) reliés par un côté inférieur (44) et un côté supérieur (45), et dans laquelle sont percés au moins trois orifices (46 à 49) pour des moyens de fixation dans les os mandibulaires, au moins un orifice (46, 47) à l'arrière de la plaque, un orifice (48) à l'avant de la plaque et un orifice (49) de forme oblongue situé entre le au moins un orifice arrière (47) et l'orifice avant (48) et s'étendant sensiblement selon la direction longitudinale L. La plaque comporte une encoche (5) prévue dans le côté avant (42) de la plaque ou dans son côté supérieur (45) entre le côté avant jusqu'au-dessus de l'extrémité arrière (490) de l'orifice oblong (49), cette encoche étant agencée pour coopérer avec l'extrémité distale d'un ancillaire.
Patent FR-3043429-B1 (FR)
Title: Procede de gestion d'un systeme de catalyseurs scr d'un moteur a combustion interne
Inventor: FRANZ ALEXANDER
IPC: F01N3/035
Filed: 2016-11-07
Granted: 2021-09-17
Abstract: Procédé de gestion d'un système de catalyseurs SCR d'un moteur à combustion interne comportant un catalyseur SCR (30) et un filtre à particules à revêtement SCR (20) en amont de celui-ci. Pour injecter de l'agent réducteur liquide pour le catalyseur SCR (30) et/ou le filtre à particules à revêtement SCR (20), on prévoit une première position d'injection en amont du filtre à particules à revêtement SCR (20) sous la forme d'une première installation de dosage (40) et une seconde position d'injection en amont du catalyseur SCR (30) et en aval du filtre à particules à revêtement SCR (20) sous la forme d'une seconde installation de dosage (50) ; les positions d'injection pour injecter de l'agent réducteur liquide sont choisies en fonction des états de fonctionnement du système de catalyseurs SCR.
Patent FR-3043876-B1 (FR)
Title: Determination de couverture inter-rat pour gestion d'economie d'energie
Inventor: CHOU JOEY
IPC: H04W24/02
Filed: 2016-12-20
Granted: 2019-09-06
Abstract: Des modes de réalisation de systèmes et techniques sont décrits pour la détermination d'une couverture inter technologie d'accès radio (inter-RAT) pour une gestion d'économie d'énergie (ESM). Dans certains modes de réalisation, un appareil de gestion de réseau (NM) peut déterminer qu'une cellule source d'un réseau d'une première RAT est déclenchée pour activer un état d'économie d'énergie et que la cellule source est partiellement chevauchée par chacune d'une pluralité de cellules d'un ou plusieurs réseaux d'une ou plusieurs RAT différentes de la première RAT. L'appareil NM peut donner l'instruction à la cellule source d'activer l'état d'économie d'énergie lorsqu'une combinaison de la pluralité de cellules fournit une couverture de la cellule source. D'autres modes de réalisation peuvent être décrits et revendiqués.
Patent FR-3060827-B1 (FR)
Title: Systeme et procede de simulation du creusement d'un terrain par un tunnelier
Inventor: POELS MICHEL
IPC: G09B9/00
Filed: 2016-12-20
Granted: 2019-05-24
Abstract: L'invention concerne un système de simulation du creusement d'un terrain par un tunnelier à pression de confinement, comprenant :         - une interface utilisateur (100), comprenant :         - au moins un écran (101, 102, 103) configuré pour afficher en temps réel des paramètres de creusement et         - au moins un pupitre de commande (104) adapté pour permettre à un utilisateur de générer des consignes de creusement,         - un dispositif de saisie adapté pour permettre à un utilisateur de saisir et/ou modifier des données d'entrée du système,         - un processeur couplé à l'interface utilisateur et configuré pour :         - charger un type de tunnelier,         - charger un scénario,         - charger un modèle de comportement préalablement enregistré,         - recevoir en temps réel des consignes de creusement générées par un utilisateur par l'intermédiaire du pupitre de commande,         - calculer en temps réel des paramètres au fur et à mesure de l'avancement du creusement,         - générer en temps réel l'affichage desdits paramètres calculés sur l'écran de l'interface utilisateur.
Patent FR-3061571-B1 (FR)
Title: Procede et systeme de surveillance de traitements par lots d'applications executees dans une infrastructure informatique
Inventor: ALVAREZ MARCOS JOSE IGNACIO
IPC: G06F11/34
Filed: 2016-12-29
Granted: 2019-04-19
Abstract: La présente invention concerne un procédé et un système de surveillance de traitements par lots, dits batchs (BA), d'applications exécutées dans une infrastructure informatique (FW), le procédé étant mis en œuvre par un logiciel de surveillance (LS) configuré pour la détection (60) d'au moins un incident (EC) de congestion des ressources informatiques de ladite infrastructure (FW) et pour l'identification (70) d'au moins un batch (BA) à l'origine dudit incident (EC), grâce aux étapes suivantes : • enregistrement (50) de la consommation habituelle (CM) desdites ressources par les batchs (BA); • suivi (51) de l'exécution des batchs (BA) au cours du temps ; • mesure (52), par un outil de surveillance (SU), de la consommation instantanée (CI) desdites ressources ; • comparaison (53), pour ladite identification (70), entre la consommation instantanée (CI) et la consommation habituelle (CM) de chacun des batchs (BA) exécutés pendant une période (PE) proche de l'incident (EC).
Patent FR-3048344-B1 (FR)
Title: Contenant pour produit cosmetique liquide
Inventor: KUDO SAORI
IPC: A45D34/04
Filed: 2017-02-28
Granted: 2019-12-13
Abstract: L'invention porte sur un contenant pour produit cosmétique liquide comprenant un corps principal de contenant (1) qui comporte une partie de logement (1a) pour y loger une matière cosmétique liquide, un tube de guidage (2) réalisé dans une forme tubulaire, le tube de guidage (2) étant positionné à un côté d'extrémité pourvue d'une pointe du corps principal de contenant (1), le tube de guidage (2) comportant un trou de tube communiquant avec la partie de logement (1a), et un noyau intermédiaire (4) disposé dans le corps principal de contenant (1) et le tube de guidage (2), le noyau intermédiaire (4) envoyant la matière cosmétique liquide, une extrémité arrière du noyau intermédiaire (4) étant positionnée à l'intérieur de la partie de logement (1a), une pointe du noyau intermédiaire (4) s'étendant à partir d'une ouverture à une pointe du tube de guidage (2) pour former une partie d'application, le tube de guidage (2) comportant une partie inclinée (2c) à un côté d'extrémité pourvue d'une pointe, la partie inclinée (2c) étant inclinée par rapport à un axe central du corps principal de contenant (1), le noyau intermédiaire (4) étant incliné suivant un trou de tube sur la partie inclinée (2c), et un axe central du trou de tube sur la partie inclinée (2c) étant incliné dans la direction d'inclinaison de l'axe central de la partie inclinée (2c) et en outre par rapport à l'axe central de la partie inclinée (2c).
Patent FR-3067437-B1 (FR)
Title: Gicleur de fluide axial a clapet evente
Inventor: PEROTTO STEPHANE PASCAL
IPC: F01P3/08
Filed: 2017-06-13
Granted: 2019-08-02
Abstract: L'invention concerne un Gicleur comprenant : 		- un corps (20) comprenant un conduit (21), 		- un siège (30) disposé au niveau de la première extrémité (21a), et comprend une lumière (31) formant une entrée (22a), 		- un guide (40) comprenant une chemise (50) tubulaire et un organe de maintien (60), l'organe de maintien (60) maintenant la chemise (50) dans le conduit (21), 		- un obturateur (70) monté en coulissement axial dans le canal (51) de la chemise (50), l'obturateur (70) étant repoussé contre la lumière (31) par un ressort (80), et en butée contre le fond (53) de la chemise (50), 		le guide (40) comprenant un évent radial (90), qui comprend un canal d'évent (91) isolé de l'écoulement de fluide et reliant l'intérieur de la chemise (50) de guidage, à un perçage (92) formé dans le corps de gicleur (20).
Patent FR-3068167-B1 (FR)
Title: Instrument de musique a vent a anches libres
Inventor: TCHUMAK PHILIPPE
IPC: G10D7/12
Filed: 2017-06-26
Granted: 2022-01-28
Abstract: L'invention porte principalement sur un instrument de musique à vent à anche libre, notamment un instrument à touches. L'instrument comprend des moyens de guidage de l'air soufflé ou inspiré vers un réservoir d'air (2) qui comprend une pluralité d'ouvertures (3), chaque ouverture pouvant être obturée par un organe d'obturation (4) actionnable par l'instrumentiste et débouchant dans une cavité amont (5) qui débouche elle-même sur une lame (6) faite d'une anche (7) montée sur un châssis (8) pour lui permettre de vibrer sous l'action du flux d'air (F), et est essentiellement caractérisé en ce que le réservoir d'air (2) s'étend en regard des lames (6) afin de limiter les turbulences du flux d'air (F) circulant dans l'instrument.
Patent FR-3069698-B1 (FR)
Title: Appareil commandable de coupure d'un courant electrique et ensemble electrique comprenant cet appareil
Inventor: URANKAR LIONEL
IPC: H02H3/00
Filed: 2017-07-26
Granted: 2019-08-16
Abstract: Cet appareil (1) commandable de coupure d'un courant électrique comprend : - un relais (4) bistable comprenant des contacts électriques (41) séparables et une bobine (42) d'excitation pour commuter les contacts entre des états ouvert et fermé lorsqu'elle reçoit une quantité d'énergie supérieure à un seuil d'énergie d'excitation prédéfini avec une puissance électrique supérieure à un seuil de puissance prédéfini ; - un circuit de commande (5) comprenant un étage de puissance (6) et un étage logique (7) pour déclencher la commutation du relais (4), L'étage de puissance (6) comprend un convertisseur de puissance, un premier ensemble de condensateurs connecté en entrée du convertisseur et un deuxième ensemble de condensateurs connecté en sortie du convertisseur, la puissance nominale du convertisseur étant strictement inférieure au seuil de puissance, les ensembles de condensateurs étant adaptés pour stocker une quantité d'énergie supérieure ou égale à 50% du seuil d'énergie d'excitation.
Patent FR-3073345-B1 (FR)
Title: Systeme d'energie solaire photovoltaique a gain ameliore
Inventor: PILAT ERIC
IPC: H02S20/30
Filed: 2017-11-09
Granted: 2021-02-26
Abstract: Afin d'améliorer le gain d'un système d'énergie solaire photovoltaïque (2), celui-ci comprend : - une pluralité de cellules solaires photovoltaïques bifaciales (4), définissant conjointement une surface d'absorption directe (6) ainsi qu'une surface d'absorption indirecte (8), les deux surfaces étant opposées et destinées à absorber une énergie de rayonnement solaire ; - un châssis (10) de support des cellules, le châssis comprenant une structure de support (12) sur laquelle sont fixées les cellules (4). Selon l'invention, le châssis (10) comporte en outre un moyen (16) de suspension de la structure de support (12), le moyen de suspension (16) comprenant une extrémité haute raccordée à une première extrémité de la structure de support, et le moyen de suspension (16) définit une surface de réflexion (20) configurée pour réfléchir la lumière en direction de la surface d'absorption indirecte (8) définie par les cellules (4).
Patent FR-3073591-B1 (FR)
Title: Dispositif d'amortissement pendulaire avec placage des organes de roulement
Inventor: VERHOOG ROEL
IPC: F16F15/14
Filed: 2017-11-16
Granted: 2020-01-24
Abstract: Dispositif d'amortissement pendulaire destiné à être intégré dans une chaîne de transmission d'un véhicule automobile, comprenant : - un support (20) présentant un axe de rotation X, et dans lequel une fenêtre (22) définissant une piste de roulement de support (21) est ménagée, - une masse oscillante (11) comportant : - des première et deuxième masselottes (24), - une entretoise (14) appariant lesdites masselottes et définissant une piste de roulement de masse oscillante (23), un organe de roulement (12) définissant une surface de roulement (25) sur les pistes de roulement de support et de masse oscillante, de manière à guider une oscillation de la masse oscillante par rapport au support, la masse oscillante comportant un organe de placage (16) comprimé élastiquement, quelle que soit la position de la masse oscillante par rapport au support, entre l'entretoise et/ou une masselotte d'une part et l'organe de roulement d'autre part.
Patent FR-3080556-B1 (FR)
Title: Robot modulaire reconfigurable
Inventor: CUEILLE ARNAUD
IPC: B25J9/08
Filed: 2018-04-30
Granted: 2021-02-12
Abstract: La présente invention concerne un robot modulaire (10) comprenant une pluralité d'unités modulaires (20, 30, 40, 50, 60) définissant chacune une partie de corps de robot, lesdites unités modulaires étant empilables pour former un empilement définissant ledit robot, au moins certaines desdites unités modulaires étant configurées pour être interchangeables entre elles dans ledit empilement, lesdites au moins certaines unités modulaires interchangeables (30, 40) comprenant des éléments de couplage mécanique identiques pour établir un couplage amovible avec au moins une unité modulaire immédiatement adjacente dans l'empilement, chaque unité modulaire comprenant un moyen d'interconnexion au moins électrique avec une unité modulaire immédiatement adjacente dans l'empilement de sorte que l'empilement desdites unités modulaires ainsi interconnectées définit une continuité au moins de liaison électrique pour alimenter en énergie les différents modules dudit robot.
Patent FR-3082096-B1 (FR)
Title: Nouvel appareil pour injection sous-corticale d'une substance dans une plante
Inventor: BEUSTE PHILIPPE
IPC: A01G7/06
Filed: 2018-06-11
Granted: 2020-12-25
Abstract: Un appareil destiné à l'injection sous-corticale d'une substance dans une plante qui utilise une cartouche d'injection (C) comprenant (i) une aiguille (1) dont une extrémité est destinée à pénétrer dans la plante et l'autre forme une embase, laquelle aiguille (1) prend la forme d'un tube sensiblement rectiligne et percée en son centre d'un canal, lequel canal débouche par au moins un trou (2) sur la paroi latérale et pas à son extrémité destinée à pénétrer dans la plante, de ce tube ; (ii) une seringue (7) qui comprend un corps creux allongé formant un volume intérieur renfermant la substance à injecter, une première extrémité communiquant avec ce volume intérieur qui forme un embout coopérant avec l'embase de l'aiguille (1), une seconde extrémité opposée à la première et par laquelle est montée coulissant un piston mobile (9) en translation par rapport à l'axe du corps creux allongé, lequel piston mobile (9) est solidaire d'un poussoir, (iii) une enveloppe (8) qui s'adapte sur le corps de la seringue dont une extrémité laisse libre le piston mobile (9) de coulisser et dont l'autre extrémité est associée à un positionneur (5) et (iv) un positionneur (5) qui présente une fonction de butée pour le corps de la seringue (7) tout en présentant une ouverture d'une taille suffisante pour permettre le passage de l'aiguille (1) de la seringue (7) ; une telle cartouche d'injection (C) et l'utilisation d'une telle cartouche (C) et d'un tel appareil pour l'injection sous-corticale d'une substance dans une plante.
Patent FR-3078369-B1 (FR)
Title: Turbomachine comportant un echangeur de chaleur constitue d'au moins une plateforme inter aubes
Inventor: PIKOVSKY CATHERINE
IPC: F02C7/18
Filed: 2018-02-23
Granted: 2020-03-20
Abstract: L'invention concerne une turbomachine (10) d'aéronef comportant une veine primaire (16) d'écoulement d'air dans laquelle sont aménagés un compresseur basse pression (30) et un compresseur haute pression (32), une veine secondaire (20) d'écoulement d'air comportant une pluralité d'aubes réparties autour d'un axe principal (A) de la turbomachine (10) et qui comporte des plateformes (80) inter-aubes dont chacune est située entre les extrémités radiales internes (56) ou entre les extrémités radiales externes (58) de deux aubes (54) adjacentes, chaque plateforme (80) comportant une paroi (82) délimitant en partie la veine secondaire (20), un circuit d'air pressurisé (40) prélevant de l'air entre le compresseur basse pression (30) et le compresseur haute pression (32) ou dans le compresseur haute pression (32), qui alimente au moins un composant (12) de la turbomachine (10), situé à proximité d'un axe principal (A) de la turbomachine (10), dans laquelle le circuit d'air pressurisé (40) comporte un échangeur de chaleur (44) entre le flux d'air pressurisé et le flux d'air s'écoulant dans la veine secondaire (20), caractérisée en ce que l'échangeur de chaleur (44) est formé par au moins une plateforme (80) au travers de laquelle l'air pressurisé s'écoule, ladite paroi (82) de la plateforme (80) réalisant l'échange de chaleur entre l'air pressurisé et le flux d'air s'écoulant dans la veine secondaire (20).
Patent FR-3078524-B1 (FR)
Title: Equipement d'assistance a distance pour aeronef
Inventor: PICHAVANT CLAUDE
IPC: H04W84/06
Filed: 2018-03-02
Granted: 2020-03-27
Abstract: Un équipement (150) est embarqué dans un aéronef (100) disposant d'au moins une première communication (112, 121, 122) avec un centre de contrôle de trafic aérien (142). L'équipement (150) établit une seconde communication (111), avec un centre d'assistance à distance (141). L'équipement (150) effectue un premier mixage de signaux audio en provenance de la ou des premières communications (112, 121, 122) et de signaux audio en provenance de la seconde communication (111), et transmet le résultat du premier mixage au pilote de l'aéronef (100). L'équipement (150) effectue aussi un second mixage de signaux audio en provenance de la ou des premières communications (112, 121, 122) et de signaux audio en provenance du pilote, et transmet le résultat du second mixage vers le centre d'assistance à distance (141) en utilisant la seconde communication (111). L'équipement (150) effectue aussi un relais de commandes reçues par la seconde communication (111) vers des équipements de l'aéronef (100). Ainsi, un opérateur posté dans le centre d'assistance à distance (141) entend les échanges entre le pilote et le centre de contrôle de trafic aérien (142), et peut échanger avec le pilote et le délester de certaines tâches.
Patent FR-3083698-B1 (FR)
Title: Pilulier a capteurs inductifs et capacitifs
Inventor: DRISSI M'HAMED
IPC: G01R33/3415
Filed: 2018-07-12
Granted: 2020-10-02
Abstract: Un pilulier (10) comportant une pluralité d'emplacements pour mettre des médicaments respectifs. Le pilulier (10) comporte au moins un détecteur et chaque détecteur comporte au moins un capteur inductif et capacitif (100). Chaque capteur inductif et capacitif (100) comporte une première électrode, par laquelle est destiné à être injecté un signal électrique de référence, et un plan de masse. Chaque capteur inductif et capacitif (100) comporte en outre au moins une seconde électrode concentrique avec la première électrode et coplanaire avec le plan de masse. Chaque capteur inductif et capacitif (100) comporte en outre au moins une ligne inductive reliant chaque seconde électrode à la première électrode de sorte à fournir, en réponse au signal électrique de référence, un signal électrique de retour par la première électrode représentatif d'une forme et d'une composition d'un objet placé dans une zone de sensibilité dudit capteur inductif et capacitif (100). Chaque détecteur est en outre configuré pour effectuer une comparaison entre une signature du signal électrique de retour avec une signature de référence prédéterminée correspondant à un médicament de forme et de composition attendues à l'emplacement en question et pour générer un signal représentatif de ladite comparaison afin d'indiquer si un objet détecté à l'emplacement en question correspond au médicament attendu.
Patent FR-3083701-B1 (FR)
Title: Liniment oleo-alcalin
Inventor: PARIS LAURENCE
IPC: A61P19/10
Filed: 2018-07-13
Granted: 2020-08-14
Abstract: La présente invention concerne un savon liquide surgras, mécaniquement stables, plus ou moins visqueux, destiné au nettoyage des peaux délicates, obtenus par réaction de saponification à froid, comprenant une phase huileuse, une phase alcaline aqueuse, un ou plusieurs agents stabilisants mécaniques et un ou plusieurs additifs. L'invention a également pour objet l'utilisation d'un savon selon l'invention, pour le nettoyage des peaux humaines délicates.
Patent FR-3084305-B1 (FR)
Title: Structure de support pour vehicule et vehicule associe
Inventor: PERINET DENIS
IPC: B60N3/00
Filed: 2018-07-25
Granted: 2021-01-15
Abstract: L'invention concerne une structure de support (10) pour véhicule comprenant un plateau (12) présentant au moins une couche de support (16), le plateau (12) étant déplaçable entre une position d'utilisation, dans laquelle la couche de support (16) est accessible depuis l'habitacle d'un véhicule, et une position de rangement. La couche de support (16) comprend au moins deux bandes (22) adjacentes, agencées l'une par rapport à l'autre pour pouvoir s'écraser l'une sur l'autre en cas d'impact contre le plateau (12), au moins lorsque le plateau (12) est en position d'utilisation.