baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2741047-A1 (FR)
Title: Pressurised container for cosmetic
Inventor: DE LAFORCADE VINCENT
IPC: B65D21/02
Filed: 1995-11-13
Abstract: The container has a bowl (3.1) with a valve housing (3.2) with an actuating rod (3.4) surmounted by a push button (2), a joint and a spring (3.6). The bowl and valve housing cooperate to form a reservoir cavity (3.3) to contain a cosmetic and a propulsion gas (3.8). The valve body defines a valve cavity (3.9) and a passage provided between the reservoir cavity and the valve cavity. The bowl and valve housing have interlocking formations assembled by welding.
Patent FR-2740999-A1 (FR)
Title: Drill stand for portable hand drill for drilling thick panels
IPC: B23B45/14
Filed: 1995-11-09
Abstract: The portable drilling stand is characterised in that it consists of a support plate (1) into which is fixed a guide column (2). Onto this guide column is fitted, to freely slide and swivel, a tool carrying stirrup (3).  The stirrup has a lock to fix the tool in place.
Patent FR-2746366-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif pour la manoeuvre rapide d'une charge utile embarquee sur une plate-forme spatiale
Inventor: SGHEDONI MICHEL
IPC: B64G1/24
Filed: 1996-03-22
Abstract: Pour commander en orientation une charge utile embarquée sur une plate-forme d'un véhicule spatial: - on détermine un signal de manoeuvre propre à faire appliquer à la charge utile par un moteur électrique reliant la charge utile à la plate-forme, un couple de basculement propre à générer le basculement nécessaire, - on prédit le couple de réaction devant être appliqué à la plate-forme lorsque ce signal de manoeuvre sera appliqué au moteur électrique, et on détermine un signal de compensation propre à faire appliquer à la plate-forme, par un système de gyroscopes d'inertie dont elle est munie, un couple de compensation opposé à ce couple de réaction prédit, et - on applique simultanément le signal de manoeuvre au moteur électrique et le signal de compensation au système de gyroscopes d'inertie.
Patent FR-2732959-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de polissage naturel d'un corps en verre tres allonge
Inventor: LYSSON HANS JURGEN
IPC: C03B37/012
Filed: 1996-04-05
Abstract: Lors du polissage naturel d'un corps vitreux (3) étiré, par exemple d'une préforme pour l'étirage de fibres optiques, le corps vitreux (3) est retenu par un système de retenue (5, 7) et chauffé au moyen d'un brûleur (23) mobile parallèlement à son axe longitudinal (19) avec une vitesse d'avance modifiable. La température superficielle du corps vitreux (3) est déterminée avec un système de mesure de température (25) et la température du brûleur (23) est modifiée. L'état de contrainte mécanique est détecté dans le corps vitreux (3) avec un système optique (29). L'invention permet de lutter contre l'apparition de contraintes mécaniques élevées dans le corps vitreux (3).
Patent FR-2750068-A1 (FR)
Title: Linked handle for manual tools
IPC: B25B25/00
Filed: 1996-06-21
Abstract: The articulated handle is formed with at least one lever (15) articulated on a primary axis (16) on to a bearing plate (2) and by a secondary axis at the other end, to a reaction piece (6). The lever is designed to be moved between a position of rest and a working position, by the hand of the user, exerting a force, roughly perpendicular to an axis (X-X') The lever is linked by a second axis (13), fitted on to a connecting rod (12), which itself, is linked by a third axis (13'), mounted on the reaction piece (6). The reaction piece is designed to be moved relative to the bearing plate in a direction, roughly parallel to the axis (X-X').
Patent FR-2750927-A1 (FR)
Title: Procede de regulation automatique de la climatisation d'une enceinte et dispositif pour la mise en oeuvre de ce procede
Inventor: RIAT JEAN CHRISTOPHE
IPC: B60H1/00
Filed: 1996-07-10
Abstract: Ce procédé, applicable notamment à la climatisation de l'habitacle d'un véhicule automobile, se caractérise en ce qu'il consiste, pour l'usager, à agir sur une commande traduisant une demande variable mais non chiffrée d'accroissement ou de diminution d'au moins un paramètre de climatisation pour atteindre un niveau de consigne à partir de la situation constatée, afin de faire évoluer le confort thermique ressenti jusqu'à satisfaire ledit usager. L'invention concerne également un dispositif comportant un ensemble de contrôle relié à un panneau de commande (1) comportant des moyens de visualisation (2a à 5a) comprenant une pluralité de témoins lumineux voisins (6) et au moins une touche d'actionnement (2 à 5) dont la manoeuvre provoque, selon le cas, l'augmentation ou la diminution du ou des paramètres de climatisation, dans une mesure qui correspond à l'affichage d'une fraction ou de la totalité desdits témoins.
Patent FR-2754506-A1 (FR)
Title: Automobile windscreen wiper
Inventor: GORCE STEPHANE
IPC: B60S1/34
Filed: 1996-10-16
Abstract: The wiper comprises a wiper arm (10) whose front end carries a wiper blade and whose rear end is articulated about an axis (Y-Y) on a driving head. A deformable elastic block (52) arranged between the head and wiper arm applies a force a force on the arm whose straight line support (D) is not concurrent with the articulation axis. This causes a couple to be applied to the wiper arm. The elastic block is partly housed in a housing (54) in the driving head located behind the articulation axis. It is compressed between a support surface (58) in the housing and a force application surface (62) on the wiper arm.
Patent FR-2756121-A1 (FR)
Title: Systeme de relais d'emission
Inventor: CAILLE GERARD
IPC: H01Q1/28
Filed: 1996-11-21
Abstract: L'invention fournit un système de relais d'émission comprenant des moyens d'antenne de réception (3) munis d'une pluralité de premiers éléments rayonnants (30, 31), des moyens d'antenne d'émission (4) munis d'une pluralité de seconds éléments rayonnants (40, 41), et des moyens de traitement (80, 81) à travers lesquels sont connectés les premiers éléments rayonnants (30, 31) et les seconds éléments rayonnants (4 0, 41). Le système est caractérisé en ce que les moyens de traitement (80, 81) sont sous la forme de chaînes de traitement induisant toutes un même retard de propagation, chaque chaîne connectant un premier élément rayonnant donné avec un second élément rayonnant donné, ledit second élément rayonnant donné étant défini par, d'une part, une position angulaire, relativement à un second axe de symétrie traversant (n') propre auxdits moyens d'antenne d'émission (4), qui est décalée sensiblement de 180 deg. par rapport à une position angulaire du premier élément rayonnant donné, relativement à un premier axe de symétrie traversant (n) propre auxdits moyens d'antenne de réception, et, d'autre part, une excentricité dans les moyens d'antenne d'émission (4) qui est fonction d'une excentricité du premier élément rayonnant donné dans les moyens d'antenne de réception (3). Application aux satellites.
Patent FR-2758682-A1 (FR)
Title: Disposable portable telephone for emergency communication
IPC: H04M19/08
Filed: 1997-01-17
Abstract: The disposable telephone has an energy source supplying a telephone communications mechanism, and a microcontroller.  All of the active components are enclosed in a sealed box.  There is a call metering device which records the number and length of telephone calls made. A level detector inhibits the telephone from operating when a maximum predetermined volume of communications is attained.  Preferably there is an alarming device, operated by the metering device, which operates for a call volume amount less than the maximum.  There may be an automatic cut-off section which stops the device operation after a predetermined time interval following the end of a communication.
Patent FR-2759068-A1 (FR)
Title: Dispositif d'alimentation en articles de courrier
Inventor: VAN LIERDE OLIVIER
IPC: B65H3/46
Filed: 1997-01-31
Abstract: Dispositif d'alimentation en articles de courrier destiné à être monté en amont d'une machine à affranchir et comportant successivement, le long d'un chemin de transport de ces articles de courrier, une première zone d'alimentation en articles de courrier pour recevoir une pile d'articles de courrier, une deuxième zone de sélection et de transport de ces articles de courrier comportant un module de sélection et de transport pour séparer un à un les articles de la pile et éventuellement une troisième zone de fermeture de ces articles de courrier comportant un module de fermeture pour fermer ces articles de courrier, le module de sélection et de transport comportant de manière indépendante des moyens de sélection comportant des rouleaux de sélection (34) pour séparer un à un les articles de courrier issus de la zone d'alimentation et des moyens de transport comportant au moins un ensemble de rouleaux de transport (38, 40) coopérant avec des moyens de convoyage de la zone de sélection et de transport pour transporter les articles de courrier ainsi séparés une zone plus en aval et des moyens de libération manuels (44) étant en outre prévus pour relever les rouleaux de sélection lorsque les articles de courrier présentent une épaisseur supérieure à une épaisseur prédéterminée. En cas de bourrage, ces mêmes moyens de libération manuels permettent également de relever les rouleaux de transport et ainsi de libérer le chemin de transport.
Patent WO-9817904-A1 (WO)
Title: Method for synchronising the electronic control system of an internal combustion engine
Inventor: BOYARD YVES-MARIE
IPC: F02D41/34
Filed: 1997-10-17
Abstract: The invention concerns a method for producing a synchronising signal for the electronic control system of an internal combustion engine, characterised in that it comprises the following steps: a) working out a synchronising signal in phase with a signal locating the passage of the pistons in a predetermined position, said synchronising signal being arbitrarily initialised; b) monitoring the operation of the engine when the predetermined conditions are fulfilled; c) modifying the control parameters of the engine for at least two given cylinders of which the operating cycles are out-of-phase by two working strokes; d) computing for the cylinders concerned an algebraic quantity representing the variations in combustion levels; e) deducing from this algebraic quantity the exactitude of the synchronising signal and correcting it if the arbitrary initialisation turns out to be erroneous.
Patent FR-2759610-A1 (FR)
Inventor: PINONCELY ANDRE
IPC: B02C4/02
Filed: 1997-02-19
Abstract: The invention concerns a method for size grading disintegration of a crude material in lumps which consists in: grinding all or part of said material in lumps to obtain as output a granular material with the required particle size distribution based on some size grading of the material in lumps; directing downstream said resulting granular material exclusively towards a common container whatever the size of said granules so as to obtain, in one single passage, in said container a mixture of granular material having said particle size distribution, to be used as such.
Patent FR-2761302-A1 (FR)
Title: Perfectionnement a un essieu arriere pour vehicule automobile du type a traverse deformable en torsion et a ressorts de suspension sensiblement verticaux
Inventor: GALTIER LUCIEN
IPC: B60G11/04
Filed: 1997-03-28
Abstract: La présente invention concerne un essieu arrière pour véhicule automobile.L'essieu arrière est caractérisé en ce que chaque ressort de suspension (6) est constitué d'une lame élastique en forme de C dont les deux extrémités inférieure (6a) et supérieure (6b) sont maintenues directement et respectivement sur deux articulations (7 ; 8) chacune d'axe perpendiculaire au plan moyen du ressort (6) et solidaires l'une (6a) du bras associé (1) et l'autre (6b) de la caisse (C) du véhicule.L'invention trouve application pour des essieux arrière à traverse déformable en torsion.
Patent FR-2747720-A1 (FR)
Inventor: RUANO ARAMBURU LUIS ANGEL
IPC: E05B35/00
Filed: 1997-04-18
Abstract: The lock cylinder has a toothed edge key (1). One of the edges (1b) contains a series of protrusions and recesses forming a combination with tumbler pins (14) spring-loaded inside a stator (2) and rotor (3) which form part of the cylinder. A blind recess (7) in the untoothed edge (1a) accommodates a relatively strong compression spring (9) and a security tumbler pin (8) moving between extended and retracted positions. When the correct key is inserted, this pin is radially aligned and in contact with a mating pin (10) in a seat in the stator via the opening (13) in a plate (12) inserted in the rotor. The thickness of the plate is equal to the difference between the radii of the untoothed edge (4) and that (5) of the outside of the rotor. In the lengthwise direction, the position of the pins does not coincide with that of the tumbler pins (14) of the main combination.
Patent FR-2749351-A1 (FR)
Title: Appareil de conversion des oxydes d'azote pour moteur a combustion interne
Inventor: NAKAMURA KANEHITO
IPC: F01N13/02
Filed: 1997-05-29
Abstract: L'invention concerne un appareil de conversion des oxydes d'azote pour moteur à combustion interne qui comprend un dispositif de commande (40), des injecteurs de carburant (11 - 14), des dispositifs catalytiques (21, 22), des capteurs de température (24 - 26), des dispositifs (28, 29) pour détecter l'état de fonctionnement du moteur, le premier dispositif catalytique (21) étant situé en amont des passages de gaz d'échappement (34 - 37) et le deuxième dispositif catalytique (22) étant situé en série avec le précédent, les cylindres étant constitués d'un premier groupe de cylindres (81 - 83) relié au premier dispositif catalytique (21) et d'un deuxième groupe de cylindres (84) relié au passage de gaz d'échappement (36), et où le dispositif de commande (40) envoie aux cylindres (81 - 84), par l'intermédiaire des injecteurs de carburant (11 - 14), une instruction d'injection principale et une instruction d'injection secondaire en fonction de la température de l'un des dispositifs catalytiques (21, 22).
Patent FR-2765881-A1 (FR)
Inventor: DANIEL MARC
IPC: C08K5/17
Filed: 1997-07-09
Abstract: The invention concerns a rubber composition vulcanisable in sulphur characterised in that it comprises: a) at least a polymer selected from the group consisting of diene polymers, olefin/diene monomer copolymers and halogenated iso-olefin/para-alkylstyrene copolymers; b) silica as filler; c) at least a sulphured silane enabling the bond between the silica and the polymer; d) at least a substituted guanidine; and in that it has the following characteristics: it comprises at a diene polymer containing at least a terminal amino group of an aliphatic or cycloaliphatic amine which is itself bound at the chain end, the polymer being thus devoid of alkoxysilane group and silanol group; the composition comprises at least a free aliphatic or cycloaliphatic amine. The invention also concerns a tyre and tyre tread comprising such a composition.
Patent FR-2766848-A1 (FR)
Inventor: JIMENEZ ANTONIO
IPC: D06F81/00
Filed: 1997-07-29
Abstract: The invention concerns a device for maintaining a clothing article to be ironed (3) while ironing on an ironing board comprising a working table (1) and a heating sole plate (20) articulated about a rear pin (21),comprising at least a binding clip (14) arranged for instance opposite a side edge of the working table (1), and having one free front end (16) and a rear end (18) held on the working table (1). The binding clip (14) prevents the clothing article (3) from moving by maintaining it in a direction relative to the working table (1), thereby facilitating the ironing process,
Patent FR-2769830-A1 (FR)
Title: Wheelchair with lifting seat
IPC: A61G5/14
Filed: 1997-10-22
Abstract: has second assembly disposed in part, on one side of the frontal plane, and connected to the first assembly by a coupling bar which also lies to rear of the front plane and below the plane of the seat in its lower position. The wheelchair comprises a chassis and an articulated structure (12) with a seat, foot rest (33) and back (122). The articulated structure is made up of a first assembly (17) with upper and lower bars (18, 19) and spacers (20), and a second assembly (26) in the form of a folding rectangle which helps to support the foot rest and connects the first assembly to the chassis. The second assembly is situated at least partly to the rear of a front plane (26), and is connected to the first one by at least one reversible coupling bar (61) which also lies to the rear of the front plane and below the plane of the seat (121) in its lower position. The second assembly is also articulated to the chassis and to a front member connected to the foot rest.
Patent FR-2770664-A1 (FR)
Title: Currency-Euro-Euro-Currency universal money value convertor.
IPC: G06F15/02
Filed: 1997-10-30
Abstract: Solely for conversion between 'Euros' and other currency or currency into 'Euros'. The currency convertor is uniquely designed for the conversion of specific monetary units into Euros or inversely. It does not require any pre-programming by the user, of the current rate of exchange. One enters a sum, then presses a 'Euro' push-button to make appear on the devices screen its equivalent in 'Euros'., or to enter 'Euros' and press a currency button to get the equivalent in the selected currency.
Patent FR-2771911-A1 (FR)
Title: Stand to display magazines or newspapers
Inventor: AGAESSE DANIEL
IPC: A47F7/14
Filed: 1997-12-05
Abstract: The stand has two U-shaped pieces (1,2), perpendicular to each other. The back piece (2) has a U-shaped return (3) and the front piece (1) has L-shaped returns. One branch of these (4) is parallel to the base of the piece and the other branch (5) is parallel to the base of the back piece. The pieces are fixed together by a V-shaped wire (8).
Patent WO-9835566-A1 (WO)
Inventor: BLUTEAU ROBERT
IPC: A23G3/46
Filed: 1998-02-12
Abstract: L'invention concerne une barre alimentaire solide du type produit frais, caractérisée en ce qu'elle est constituée: d'une coque formée d'une enveloppe obtenue par moulage, d'un fourrage laitier éventuellement foisonné sous la forme d'une émulsion 'huile dans eau', de faible teneur en matière grasse, comprenant en outre un ou plusieurs sucres sous forme amorphe, une quantité efficace d'un système texturant et éventuellement foisonnant, éventuellement une ou plusieurs substances aromatiques, ledit fourrage présentant une activité de l'eau comprise entre 0,8 et 0,96, de préférence supérieure ou égale à 0,82. Elle concerne également un procédé de préparation d'une telle barre alimentaire.
Patent WO-9847607-A1 (WO)
Title: Improved alginate mixer
Inventor: JOUVIN JEAN-LUC
IPC: A61C5/60
Filed: 1998-04-24
Abstract: The invention concerns a mixer for preparing alginate comprising a bowl driven in rotation, characterised in that it comprises nozzles arranged above said bowl opening for injecting water.
Patent FR-2775273-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de distribution de boissons froides
Inventor: FREYCHET ALAIN
IPC: B67D1/00
Filed: 1998-02-23
Abstract: Procédé de préparation et de distribution de boissons froides, dans lequel on dilue, dans un volume donné d'eau ou d'un solvant aqueux analogue, une quantité déterminée d'un concentré de boisson aseptisé pour préparer une dose de boisson froide immédiatement consommable, caractérisé en ce qu'on introduit une quantité définie d'arôme aseptisé au moment où la boisson va se former.
Patent FR-2776292-A1 (FR)
Title: Novel cephalotaxane derivatives with a side chain
Inventor: ROBIN JEAN PIERRE
IPC: C07D309/08
Filed: 1998-03-20
Abstract: Asymmetric hemisynthesis of novel harringtonines and their analogues, cephalotaxus alkaloids useful in chemotherapy, especially for treating haematosarcomas, involves direct esterification of a natural cephalotaxine with an acylating compound.- DETAILED DESCRIPTION - The preparation of sidechain-bearing cephalotaxane of formula Omega -CO-O-CTX or a salt comprises reacting either a carboxylic acid of formula Omega -CO-OH or a salt, or an activated form of an acid of formula Omega -CO-A or a salt, with either a hydroxyl group bearing cephalotaxine or a salt of formula HOCTX, or a metallic alkoxide of formula MOCTX, or an activated form of its hydroxyl group of formula YOCTX, with the possible presence of one or more reaction additives. Omega = representative radical of the chain terminal moiety; - CO = carbonyl of the ester group bonded to cephalotaxane; Omega CO = substituted heterocycloalkane (I) or group (II) or (III).- n,m = 0-8; - Z = O, N or S; - R5, R6, R7 = H, hydrocarbon (saturated or unsaturated, linear or branched, or cyclic, optionally with heteroatoms, and especially alkyl, alkenyl, alkynyl, cyaloalkyl, cycloalkenyl, aryl, heterocycloalkyl), or O ether bearing one of the above radicals; R6 and R8 may be included in a cycle; - Q2 = C, Si or P; - R9, R10 = H, alkoxy, hydrocarbon (as above); or R9 and R10 are absent, or together = heteroatom with a multiple bond with Q1; or R9 and R11 are absent, giving a multiple bond between the two C atoms bearing them; and - R11 = H, arylcarbonyl, alkoxycarbonyl, aryloxycarbonyl or alkylcarbonyl; - OCTX = cepahlotaxine moiety of formula (IV); - p = 1-2; - A = cyclic anhydride (V) or a halide; - Y = leaving group  to allow a negative charge on the O atom by cleavage between Y- and -OCTX.- INDEPENDENT CLAIMS include claims for the following compounds, in racemic or enantiomeric forms: - (1) metal alkoxides of cephalotaxine (X), where M = Li or Na; - (2) a sidechain-bearing cephalotaxane Omega COOCTX and/or a salt, where Omega CO = (I), (II) or (III), except in (II) where m = 2, R5 = CH2CO2CH3;R6, R8 = Me.- ACTIVITY - Antitumour.- MECHANISM OF ACTION - None given
Patent FR-2777723-A1 (FR)
Title: Procede et systeme d'administration de reseaux et de systemes
Inventor: BRUNET JEAN
IPC: H04L12/24
Filed: 1998-04-15
Abstract: La présente invention concerne un procédé et un système d'administration de réseaux et de systèmes.Le procédé d'administration d'un réseau est caractérisé en ce qu'il comprend au moins un sous-administrateur (COACH) situé dans l'arbre de contenance entre un administrateur principal (AD) et les équipements du réseau, le sous-administrateur étant localisé sur le réseau local d'entreprise (RLE), administrant un sous-réseau et comprenant différents modules qui communiquent entre eux et avec un administrateur principal (AD) par l'intermédiaire d'un noyau (N), les modules interrogeant les équipements du sous-réseau et recevant les alarmes lancées par les agents (snmp) fonctionnant sur les équipements du sous-réseau.
Patent FR-2778258-A1 (FR)
Title: Memory traffic access controller
Inventor: CHAUVEL GERARD
IPC: G06F13/28
Filed: 1998-04-29
Abstract: Controller comprises circuitry associating initial priority values corresponding to requests, circuitry changing the initial priority value for the requests and circuitry outputting a signal for memory video access in response to the highest priority request. The request is also for refreshing the memory and the device detects a burst access request.
Patent FR-2778426-A1 (FR)
Title: Canvas cover frame for railway wagon with retractable support arches
Inventor: DETHARE JEAN JACQUES
IPC: B61D39/00
Filed: 1998-05-07
Abstract: The canvas cover frame (5) comprises several supports arches (7) mounted on guide rails  (9,10). The arches can be moved under the action of a drive chain (22) from deployed to retracted states above a platform (2). The guide rails extend beyond the platform so that the frame, in the retracted state, is outside the platform zone.
Patent FR-2780509-A1 (FR)
Title: Electromagnetic nondestructive testing of articles made from conducting metals and with defects of any orientation, applicable to shapes with relatively high surface area/thickness ratio
Inventor: LE MINH QUANG
IPC: G01N27/90
Filed: 1998-06-25
Abstract: Two exciting coils (2,3) are wound on a core (1) so their axes are orthogonal. The coils carry currents which have the same frequency and phase but may be varied in size to vary the orientation of the resulting field. A matrix (4) of search coils or magnetic field sensors detects the response of the core and the presence of a defect whatever its orientation