baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3060285-B1 (FR)
Title: Siege connectable a un reseau de communication de donnees electroniques
Inventor: GAUDION JORIS
IPC: A47C7/62
Filed: 2016-12-20
Granted: 2020-12-11
Abstract: Le siège (10) comprend un corps principal (12) présentant une assise (16), un dossier (18) relié à l'assise (16) et une station (24) d'accueil comprenant au moins un connecteur (26) d'accueil pour la connexion d'un terminal électronique. Il comprend un dispositif (32) de communication électronique de données selon la technologie Li-Fi configuré pour établir une communication avec un dispositif d'éclairage du siège (10), le corps (12) du siège (10) comprenant un logement (42) configuré pour recevoir le dispositif de communication (32). Le dispositif de communication (32) est relié au connecteur d'accueil (26) par un câble de transmission électronique de données traversant le corps (12) du siège (10).
Patent FR-3065119-B1 (FR)
Title: Antenne configuree pour etre conformee a une surface transparente, dispositif d'affichage et dispositif de paiement electronique correspondants
Inventor: PAVAGEAU STEPHANE
IPC: H01Q1/40
Filed: 2017-04-10
Granted: 2020-06-26
Abstract: Il est proposé une antenne configurée pour être conformée à une surface (110) transparente. Une telle antenne comprend au moins un brin (120) conducteur électrique s'étendant le long de la surface, une section transverse de l'au moins un brin conducteur électrique présentant une hauteur (h) dans une direction orthogonale à la surface, supérieure à une largeur (w) dans une direction parallèle à la surface.
Patent FR-3053782-B1 (FR)
Title: Detecteur embarque
Inventor: IKEDA YUKIO
IPC: G01D11/00
Filed: 2017-07-07
Granted: 2020-11-27
Abstract: An onboard detector includes a cable including plural electric wires (42) and a sensor module (3) provided at an end of the cable. The sensor module (3) includes a sensor (4), a housing member (31) and a molded article (32). The sensor (4) includes a sensor main body (40) including a detecting element (40a) and plural lead wires (41) electrically connected to the electric wires (42). The housing member (31) includes a joint housing portion (31 A) that houses joints (44) of the electric wires (42) and the lead wires (41). The molded article (32) includes molding resin that is molded so as to cover at least a portion of the housing member (31) and so as not to corne into contact with the sensor main body (40). The joint housing portion (31 A) includes a wire holding wall (31B) holding the electric wires (42) and a sensor holding wall (31C) holding the lead wires (41) so as to hold the sensor (4).
Patent FR-3069886-B1 (FR)
Title: Procede de diagnostic de la defaillance d'un filtre a particules et systeme de post-traitement de gaz d’echappement
Inventor: REUILLY GUILLAUME
IPC: F01N3/021
Filed: 2017-08-01
Granted: 2019-08-09
Abstract: Le procédé est mis en œuvre dans un système de post-traitement (1) des gaz d'échappement (EG) d'un moteur thermique, le système de post-traitement des gaz d'échappement comprenant un filtre à particules (31) et un catalyseur (4) disposé en aval du filtre à particules dans une ligne d'échappement de gaz (LE). Conformément à l'invention, le diagnostic de la défaillance du filtre à particules est effectué à partir d'une mesure d'une pression différentielle (dP) entre une entrée et une sortie du catalyseur.
Patent FR-3070317-B1 (FR)
Title: Dispositif de chauffage, ventilation et/ou climatisation pour vehicule automobile
Inventor: GUIGOU PASCAL
IPC: B60H1/00
Filed: 2017-08-31
Granted: 2019-08-16
Abstract: L'invention a pour objet un dispositif (1) de chauffage, ventilation et/ou climatisation pour véhicule automobile, le dispositif (1) s'étendant selon un axe longitudinal (X) le dispositif (1) comprenant une unité d'entrée d'air (2) configurée pour être installée dans le compartiment moteur (4) d'un véhicule automobile et une unité de traitement thermique d'air (3), dite unité thermique (3), configurée pour être installée dans l'habitacle (5) d'un véhicule automobile, l'unité d'entrée d'air (2) comprenant une entrée d'air agencée pour recevoir un flux d'air issu de l'extérieur du véhicule, dite entrée d'air extérieur (7), et une entrée d'air agencée pour recevoir un flux d'air issu de l'habitacle (5) du véhicule, dite entrée d'air intérieur (8), l'entrée d'air extérieur (7) et l'entrée d'air intérieur (8) étant alignées selon l'axe longitudinal (X) du dispositif (1), l'unité thermique (3) comprenant un filtre à air (9).
Patent FR-3071071-B1 (FR)
Title: Lentille de fresnel avec angle de depouille variable
Inventor: LEFAUDEUX NICOLAS
IPC: G02B3/08
Filed: 2017-09-11
Granted: 2023-03-17
Abstract: La présente invention se rapporte à une lentille de Fresnel (1) avec des échelons (ei) présentant une première face (21), dite face principale, et une deuxième face (22), dite dépouille, la dépouille présentant un angle de dépouille (d) avec l'axe optique, l'angle de dépouille (d) étant variable le long d'au moins un échelon, de manière à ce que l'angle de dépouille soit plus élevé d'un côté de la lentille que de l'autre.
Patent FR-3073298-B1 (FR)
Title: Procede et dispositif de recherche de marge d’optimisation de ressources d’une chaine applicative
Inventor: DEMEILLIEZ BRUNO
IPC: G06F11/34
Filed: 2017-11-09
Granted: 2021-01-22
Abstract: L'invention porte sur un procédé de recherche de marge d'optimisation des ressources d'une infrastructure informatique, ladite infrastructure informatique hébergeant une chaine applicative faisant appel à une pluralité de ressources, ledit procédé comportant les étapes suivantes : - Exécution (200) d'un ensemble de requêtes, ladite exécution de l'ensemble de requêtes simulant le fonctionnement de la chaine applicative, - Analyse (300) des résultats de l'ensemble de requêtes, ladite analyse comportant une mesure (310) de valeurs de paramètres de qualité de service en réponse à l'exécution de l'ensemble de requêtes et une comparaison (320) des valeurs mesurées de paramètres de qualité de service à des valeurs de seuils prédéterminés de paramètres de qualité de service, - Analyse (400) de l'utilisation des ressources, ladite analyse comportant une mesure (410) de valeurs d'utilisation de ressources en réponse à l'exécution de l'ensemble de requêtes et une comparaison (420) des valeurs mesurées d'utilisation de ressources à des valeurs de seuils prédéterminés minimum d'utilisation de ressources, Identification (500) d'une marge d'optimisation des ressources, ladite identification comportant l'identification d'une ressource sous-utilisée, ladite ressource sous-utilisée étant une ressource dont la valeur mesurée d'utilisation de ressource est inférieure à la valeur de seuil prédéterminé maximum d'utilisation de ladite ressource alors que les valeurs mesurées de paramètres de qualité de service sont en adéquation avec les valeurs des seuils prédéterminés de paramètres de qualité de service.
Patent FR-3074924-B1 (FR)
Title: Dispositif d’affichage d’images observables differemment selon l’orientation de l’ecran, pour un systeme
Inventor: LAINE VINCENT
IPC: G02F1/13
Filed: 2017-12-11
Granted: 2019-11-08
Abstract: Un dispositif d'affichage (DA) est installé devant des premier (S1) et second (S2) sièges d'un système (V), voisins et accueillant des première (P1) et seconde (P2) personnes. Ce dispositif d'affichage (DA) comprend : - un écran (EA) affichant des images, orientable et comprenant un filtre spatial (FS) définissant un secteur angulaire réduit d'observation des images par la seconde personne (P2), et ayant un centre décentré d'un angle prédéfini vers le second siège (S2), - un capteur de luminosité (CL) mesurant l'éclairement extérieur à proximité de l'écran (EA), et - des moyens de contrôle (MC) contrôlant la luminosité de l'écran (EA) en fonction de l'orientation de ce dernier et de l'éclairement extérieur mesuré, de sorte que les images soient inobservables par la première personne lorsque l'écran (EA) est placé dans une position désorientée vers le second siège (S2).
Patent FR-3075077-B1 (FR)
Title: Jeu de toles metalliques nervurees
Inventor: FAISANDIER JULIEN
IPC: B21D53/44
Filed: 2017-12-18
Granted: 2019-11-29
Abstract: Jeu d'au moins deux tôles (1) en un matériau métallique, chaque tôle étant pourvue d'au moins deux nervures (2) identiques, parallèles et à base (B) ouverte, au moins deux nervures (2) d'une même tôle (1) étant séparées par une partie non nervurée (P) et au moins deux tôles (1) constitutive d'un même jeu de tôle ayant une répartition différente des nervures (2), caractérisé en ce que la largeur (DP) de la partie non nervurée (P) entre deux nervures (2) voisines d'une même tôle (1) est définie par la relation : DP= (m PU) - LB avec m un nombre entier, PU un nombre dit pas utile, correspondant à la somme de la largeur (LB) de la base ouverte (B) d'une nervure (2) avec la largeur la plus petite (Lpp), prise sur l'ensemble des tôles (1) constitutives du jeu de tôles, de la partie non nervurée (P) séparant deux nervures (2) voisines sur une même tôle et LB la largeur (LB) de la base ouverte (B) d'une nervure (2). L'invention concerne également un empilement réalisé avec les tôles d'un tel jeu.
Patent FR-3078988-B1 (FR)
Title: Piscine en polyester avec des tuyaux integres et procede de fabrication
Inventor: JULIA GATIELLAS JORDI
IPC: E04H4/12
Filed: 2018-04-13
Granted: 2021-10-22
Abstract: Piscine qui comprend un bassin formé d'une série de couches de résine et de polyester qui comporte sur ses parois de façon transversale une série de tronçons de tubes (1) disposés intégralement avec la série de couches de résine, et comporte en outre des conduits ou tuyaux (5) qui passent et sont fixés aux parois extérieures du bassin de la piscine et partent des tronçons de tubes (1) intégrés dans les parois de la piscine à une extrémité pour le raccordement avec le matériel de la piscine, lesdits conduits ou tuyaux étant recouverts d'au moins une couche de résine et de polyester qui fait également partie du bassin de la piscine. Ils permettent d'obtenir une piscine qui évite les pertes sur les points d'installation des buses et tous les conduits et tuyaux sont intégrés au propre bassin de la piscine, les filtrations étant évitées.
Patent FR-3083325-B1 (FR)
Title: Procede de detection d'une defaillance dans l'alimentation electrique d'un vehicule
Inventor: MUSSET SEBASTIEN
IPC: G01R31/40
Filed: 2018-06-29
Granted: 2021-04-09
Abstract: Ce procédé de détection d'une défaillance dans l'alimentation électrique d'un véhicule comporte des étapes consistant à : - mesurer (104) l'intensité d'un courant électrique circulant au travers du dispositif de collecte de courant ; - comparer (106) l'intensité mesurée avec une première valeur seuil de courant prédéfinie ; - si l'intensité mesurée est supérieure ou égale à la première valeur seuil de courant, compter (110) une valeur cumulée d'énergie électrique qui transite au travers du dispositif de collecte au cours du temps ; - comparer (112), de façon répétée, la valeur cumulée d'énergie électrique avec une première valeur seuil d'énergie prédéfinie ; - commander (116) la déconnexion électrique du dispositif de collecte de la ligne d'alimentation extérieure ou de la chaîne de traction et du dispositif de stockage électrique, lorsque la valeur cumulée d'énergie devient supérieure ou égale à la valeur seuil d'énergie.
Patent FR-3091496-B1 (FR)
Title: Nappe pour former une étoffe pouvant remplacer le cuir et procédé de fabrication d’une étoffe de ce genre
Inventor: DE LA CHAISE CHLOÉ
IPC: B32B25/04
Filed: 2019-01-03
Granted: 2021-12-10
Abstract: Nappe pour former une étoffe pouvant remplacer le cuir et procédé de fabrication d’une étoffe de ce genre.     Nappe comportant au moins une couche de matériau élastomère, notamment une couche de caoutchouc, notamment à base de latex, caractérisée en ce que la nappe comporte en outre au moins une fibre de bois, de préférence une pluralité de fibres de bois, la ou les fibres de bois étant fixée(s) directement à même une face de la au moins une couche de matériau élastomère.     Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3085596-B1 (FR)
Title: Système et méthode pour l’analyse des interactions cheval-cavalier
Inventor: VAUTHRIN CAMILLE
IPC: A63K3/00
Filed: 2019-01-04
Granted: 2021-07-30
Abstract: L’invention concerne un système (SYS) de mesure des interactions monture-cavalier comprenant au moins un premier capteur (1) configuré pour être attaché à la tête d'une première entité (4), qui est la monture, un deuxième capteur (2) configuré pour être attaché à la tête d'une deuxième entité (5), qui est le cavalier, et une unité (3) de traitement de données. Les premier (1) et second (2) capteurs sont configurés chacun pour capturer des données concernant le mouvement de l’entité (4, 5), et envoyer les données à l'unité (3) de traitement de données. L’unité de traitement des données est configurée pour calculer des paramètres résultant du mouvement de chaque entité. Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3092360-B1 (FR)
Title: Dispositif séparateur doté d’au moins un cyclone et procédé, pour séparer l’huile des gaz de carter d’un moteur à combustion interne
Inventor: BONNE SAMUEL
IPC: F01M13/04
Filed: 2019-02-05
Granted: 2021-04-30
Abstract: Le dispositif (10) de séparation des gaz de carter (G) comprend une enceinte (1) de remplissage d’huile comportant une extrémité supérieure (11a) tubulaire et une extrémité inférieure (11b) avec un débouché (7) d’écoulement gravitaire d’huile. L’extrémité supérieure forme une ouverture (12) de remplissage d’huile pour la lubrification du moteur. Les gaz (G) sont amenés et traités dans une chambre de séparation (18) d’un cyclone (15) placé dans l’enceinte (1). Le cyclone (15) délimite la chambre (18), située sous le bouchon (20) dans la configuration d’obturation, et un écoulement gravitaire d’huile séparée dans cette chambre et/ou d’huile fraîche introduite par l’ouverture (12) s’effectue via le débouché inférieur (7) en communication avec le carter d’huile. Une cheminée (19) du cyclone (15) communique avec l’orifice de sortie (S) du dispositif, via un creux (20c) du bouchon (20), afin d’évacuer axialement par le haut les gaz traités dans la chambre de séparation (18). Figure pour l’abrégé : F i gure 3
Patent FR-3094908-B1 (FR)
Title: Accessoire d'un outil portatif de manœuvre en rotation d'une vis en aveugle, telle qu'une vis de fixation ou une vis de réglage.
Inventor: VOIROL DOMINIQUE
IPC: B25B23/147
Filed: 2019-04-10
Granted: 2021-03-05
Abstract: Accessoire d'un outil portatif de manœuvre en rotation d'une vis en aveugle, telle qu'une vis de fixation ou une vis de réglage. L’accessoire comprend une tige (3) de rallonge dont une extrémité proximale (4a) est munie d'un premier embout (5a) de jonction avec l'outil et dont une extrémité distale (4b) est munie d'un deuxième embout (5b) de jonction avec la vis (1). La tige (3) de rallonge est équipée d'un circuit électrique (7) d'alimentation d'au moins une source lumineuse (6), comprenant un contacteur (8) mobile entre une position inactive stable d'ouverture du circuit électrique (7) et une position active de fermeture du circuit électrique (7) sous l'effet d'une manœuvre du contacteur (8) qui est concomitante avec une jonction entre le deuxième embout (5b) et la vis (1) qui est apte à procurer un entraînement en rotation de la vis (1) par le deuxième embout (5b). Figure de l'abrégé : Fig. 1
Patent FR-3097129-B1 (FR)
Title: Nanoparticules prefonctionnalisees a l’aide d’une monocouche auto-assemblee et leur methode de preparation
Inventor: NOGUES CLAUDE
IPC: A61P35/00
Filed: 2019-06-12
Granted: 2021-06-11
Abstract: La présente invention a trait au domaine des nanoparticules (NP) préfonctionnalisées. Elle concerne plus particulièrement des NP préfonctionnalisées à l’aide d’une monocouche auto-assemblée (SAM) ainsi que des NP fonctionnalisées à l’aide de biomolécules de sorte à ce que lesdites NP soient stables en solution. Ces NP peuvent être utilisées dans de nombreuses applications, notamment en tant qu’outil de diagnostic, outil de déplétion d’une molécule d’intérêt dans une solution, et outil thérapeutique.
Patent FR-3097319-B1 (FR)
Title: Capteur de débit à fibre optique
Inventor: WANG YINGYING
IPC: G01F1/66
Filed: 2019-07-19
Granted: 2021-12-24
Abstract: La présente invention porte sur un capteur de débit à fibre optique, comportant : un boîtier (1), un composant élastique (2), un composant de détection à fibre optique (3), un élément flottant (4) et un joint d’étanchéité fixe (5). Le composant élastique comporte un premier organe élastique (21) et un deuxième organe élastique (22) qui sont symétriques l’un de l’autre et sont disposés d’une manière étroitement ajustée, des surfaces d’ajustement du premier organe élastique et du deuxième organe élastique étant respectivement pourvues d’une rainure de logement (23) correspondante. Deux extrémités du composant élastique sont fixées respectivement au niveau du joint d’étanchéité fixe et de l’élément flottant. Le composant de détection à fibre optique est disposé dans les rainures de logement, et les deux extrémités du composant de détection à fibre optique sont soudées dans les rainures de logement par une soudure au verre (6). Le composant élastique est enfermé dans le boîtier, et une extrémité du boîtier est fixée au niveau du joint d’étanchéité fixe.     Référence : figure 1
Patent FR-3085140-B1 (FR)
Title: Module de coussin à gaz et système de retenue d’occupants de véhicule
Inventor: PREGO DOMINGUEZ MIGUEL ANGEL
IPC: B60R21/213
Filed: 2019-08-09
Granted: 2022-01-14
Abstract: L’invention décrit un module de coussin à gaz, en particulier un module de coussin à gaz de type rideau et/ou latéral, pour un système de retenue d’occupants de véhicule, avec un coussin à gaz (4) et une source de gaz, en particulier un générateur de gaz, qui est caractérisé par un élément de guidage de déploiement (8), dans lequel l’élément de guidage de déploiement comprend un logement de coussin à gaz et est pour l’essentiel conçu de façon stable à la forme, de sorte qu’une direction du déploiement de coussin à gaz puisse être déterminée par l’élément de guidage de déploiement.  Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 3.
Patent FR-3100762-B1 (FR)
Title: Système d’appui-tête de siège de véhicule automobile
Inventor: SOY ALBERT
IPC: B60N2/812
Filed: 2019-09-12
Granted: 2021-11-05
Abstract: L’invention concerne un système (1) d’appui-tête de siège de véhicule automobile, ledit système comprenant un premier manchon (9) pourvu d’une rondelle (11) à base de métal à ressort recevant en coulissement la première tige (3) pourvue d’un cran d’anti-extraction (6), ladite rondelle présente une pluralité de créneaux (12) présentant en l’absence de contrainte une position nominale inclinée vers le bas, les bords internes (14) desdits créneaux en position nominale s’inscrivent sensiblement dans un cercle de diamètre inférieur à celui de ladite première tige, de sorte que : en situation de coulissement, lesdits créneaux soient déplacés en position d’inclinaison accentuée vers le bas, lesdits bords prenant appui en contact serrant contre ladite première tige ; lors de la mise en regard de ladite rondelle avec ledit cran, lesdits créneaux s’introduisent dans ledit cran en revenant à leur position nominale pour assurer un blocage en coulissement de ladite première tige vers le haut.     Figure 3
Patent FR-3088853-B1 (FR)
Title: Outil de traçage et de mesures multiples
Inventor: DUTAILLY CHRISTOPHE
IPC: G01B3/06
Filed: 2019-10-28
Granted: 2022-05-13
Abstract: L’invention concerne un outil de traçage et de mesure multiples 4 en 1 (équerre, trace cercles, rapporteur, règle graduée) pliable, limitant ainsi son encombrement, ce qui lui permet d’être facilement portatif (trousse d’écolier, poche de chemise, etc…)  Il est constitué de deux parties (1)+(2) graduées et reliées entre elles par un pivot avec 2 méplats (3) aux extrémités permettant de tourner les parties l’une par rapport à l’autre ou de les coulisser dans une seule position possible formant ainsi une grande règle graduée.  De plus, en épousant parfaitement un angle (α) à mesurer à l’aide des deux parties en pivot, le dispositif permet de lire directement la valeur de l’angle au niveau de l’encoche (4).  Pour finir, le dispositif se transforme en équerre par rotation des 2 parties jusqu’en butée (5), et permet de tracer des formes prédéfinies (cercles, hexagone, pentagone) intégrées dans les 2 parties.  Le dispositif selon l’invention est particulièrement destiné aux écoliers, au bricolage, bureaux et loisirs créatifs.  Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3104112-B1 (FR)
Title: Procédé et système pour déterminer, à bord d’un véhicule automobile, une trajectoire suivie par le véhicule sur une chaussée sur laquelle une voie de circulation apparaît et/ou disparaît
Inventor: GAUTHIER PIERRE CLEMENT
IPC: B60W60/00
Filed: 2019-12-10
Granted: 2021-11-26
Abstract: L’invention porte sur un procédé de détermination, par un système informatique d’un système d’aide à la conduite d’un véhicule automobile, d’une trajectoire suivie par le véhicule lorsqu’une voie de circulation apparaît et/ou disparaît sur une chaussée qu’emprunte le véhicule, sur un système (100) mettant en œuvre un tel procédé ainsi que sur un véhicule automobile comprenant un tel système. Figure pour l’abrégé : 1
Patent FR-3108083-B1 (FR)
Title: Système de conduite automatisée avec dispositif d’information du conducteur.
Inventor: RAMPILLON FELICIE
IPC: B60W50/14
Filed: 2020-03-10
Granted: 2022-09-02
Abstract: L’invention concerne un système de conduite automatisée conçu pour contrôler la vitesse d’un véhicule comprenant des moyens de détection pour détecter l’environnement du véhicule dans lequel il évolue, le système comprenant en outre une unité de calcul de vitesse conçue pour calculer une vitesse maximale du véhicule en fonction de l’environnement, le système étant conçu pour permettre de modifier automatiquement la consigne de vitesse (C) en fonction de la vitesse maximale calculée, le système comportant une interface de communication visuelle (5) conçue pour distinguer au moins trois phases lors de la détection et le franchissement d’un changement de géométrie de la route, de sorte que l’interface de communication visuelle (5) fournisse des informations visuelles propres à chaque phase afin d’informer le conducteur sur l’environnement et sur les actions du système de conduite automatisée sur le véhicule.   (Figure 3)
Patent FR-3110445-B1 (FR)
Title: Canon a eau robotise
Inventor: TOPALIAN JEAN-JACQUES
IPC: F41B9/00
Filed: 2020-05-20
Granted: 2023-06-16
Abstract: Canon (1) prévu pour projeter un fluide au moyen d’une tête de projection (10) provenant d’un circuit de fluide prévu pour être alimenté à partir d’une entrée de fluide (E1), caractérisé en ce qu’il comporte en outre un moyen de refroidissement par fluide (30) du canon ou de son environnement.  Figure pour la publication : 1
Patent FR-3111673-B1 (FR)
Title: Dispositif de récupération de l’énergie de déferlement des vagues sur une digue, une jetée, un mur en front de mer, et plus généralement sur une paroi verticale ou inclinée.
Inventor: BOURRIAUD MICHEL
IPC: F03B13/18
Filed: 2020-06-22
Granted: 2022-06-17
Abstract: L’invention concerne un dispositif de récupération de l’énergie de déferlement des vagues sur une digue, une jetée, un mur, une paroi verticale ou inclinée, il comprend:   un mur (1) avec un pied (2) portant les paliers (3) supports d’un panneau basculant (7), un renfoncement (5) pour les tubes et pompes hydrauliques (9), ainsi qu’une butée (6). un panneau basculant (7) constitué de trois secteurs plus un secteur de protection (8) mobile . Le panneau basculant tenu par des paliers (3) actionne des pompes hydrauliques (9) ; il comporte à sa base des ouvertures (11). des pompes hydrauliques alternatives (9) haute pression. un local énergie regroupant des équipements hydrauliques, des alternateurs et des contrôles-commande.   Figure pour l’abrégé : FIG 1