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Patent FR-3008246-A1 (FR)
Title: Systeme de charge electrique d'une pluralite de vehicules electriques et procede de repartition de la puissance electrique delivree par une alimentation electrique d'un tel systeme
Inventor: CHEVALLEY CHRISTIAN
IPC: H02J7/00
Filed: 2013-07-03
Abstract: Ce système de charge électrique (10) d'une pluralité de véhicules électriques (12,) comprend, une alimentation électrique (14) propre à délivrer une puissance électrique maximale, ainsi qu'une pluralité de bornes de charge (18). Chaque borne de charge (18) est propre à être connectée à un véhicule électrique (12) et à recharger une batterie (19) dudit véhicule électrique, ainsi qu'à délivrer plusieurs niveaux de puissance électrique. Chaque borne de charge (18) est connectée, via une ligne électrique (22) correspondante, à l'alimentation électrique (14). Le système (10) comprend, pour chaque borne de charge (18), un organe (20) de commande du niveau de puissance électrique délivré par la borne de charge (18) au véhicule électrique (12) connecté à celle-ci. Les organes de commande (20) sont reliés les uns aux autres par des liaisons de communication (30) et sont propres à commander la répartition de la puissance maximale entre les bornes de charge en fonction du temps et du nombre de véhicules électriques (12) connectés aux bornes de charge (18) et requérant une charge.
Patent FR-3008529-A1 (FR)
Title: Dispositif et procede de detection de risque et dispositif d'alarme le comportant
Inventor: PICHARD LAURENT
IPC: G08B25/00
Filed: 2013-07-10
Abstract: Le dispositif (10) de capture d'une grandeur physique comporte : - un capteur (125) configuré pour émettre un signal représentatif d'une valeur de ladite grandeur physique, - une première source (105) d'alimentation électrique configurée pour alimenter le dispositif de manière autonome, - une deuxième (110) source d'alimentation électrique configurée pour alimenter le dispositif de manière autonome, - un moyen (135) de détection du franchissement d'une valeur limite prédéterminée, par une valeur représentative d'une grandeur énergétique de la première source d'alimentation et - un commutateur (115), configuré pour commuter l'alimentation électrique du dispositif de la première source d'alimentation à la deuxième source d'alimentation lorsque le moyen de détection détecte ledit franchissement.
Patent FR-3010588-A1 (FR)
Title: Capot de protection pour machine electrique tournante pour vehicule automobile
Inventor: FALGUIER MANUEL
IPC: H02K5/18
Filed: 2013-09-09
Abstract: La présente invention concerne un capot de protection (400) adapté pour recouvrir des blocs de puissance, de filtrage et de contrôle d'un ensemble électronique pour machine électrique tournante pour véhicule automobile. Ledit capot de protection (400) se caractérise en ce qu'il comporte : - des ouvertures (401, 402, 403, 404) adaptées pour générer des flux d'air de refroidissement (F1, F2, F3, F4) différents pour des besoins de dissipation thermique de chacun des blocs de puissance, de contrôle et de filtrage ; - les ouvertures du capot de protection (400) étant réparties en : - un premier ensemble d'ouvertures (401) adaptées pour être positionnées en regard des ailettes d'un premier dissipateur couplé au bloc de puissance ; - un deuxième ensemble d'ouvertures (402) adaptées pour être positionnées en regard du bloc de contrôle ; les deux ensembles d'ouvertures (401, 402) étant séparés par un muret de séparation (405) de sorte à créer un premier flux d'air de refroidissement radial (F1) pour ledit bloc de puissance et un deuxième flux d'air de refroidissement radial (F2) pour ledit bloc de contrôle ; et un troisième ensemble d'ouvertures (403) adapté pour être positionné en regard des ailettes d'un deuxième dissipateur couplé à des condensateurs du bloc de filtrage de sorte à créer un troisième flux d'air de refroidissement radial (F3) pour ledit bloc de filtrage.
Patent FR-3011815-A1 (FR)
Title: Dispositif de commande de vol d'un aeronef
Inventor: GOMOLKO OLEG
IPC: G05G9/047
Filed: 2013-10-15
Abstract: L'invention concerne un dispositif comportant un levier (8) associé à un bâti (1) portant une platine (4) reliée au bâti par une liaison pivot autour d'un premier axe (X), le levier étant relié à la platine par une liaison pivot autour d'un deuxième axe (Y), un premier arbre de transmission (12) et un premier mécanisme de liaison du levier au premier arbre de transmission, un deuxième arbre de transmission (23) et un deuxième mécanisme de liaison du levier de commande au deuxième arbre. Le premier arbre et le premier mécanisme de liaison étant reliés par une liaison pivot autour d'un cinquième axe (C) incliné par rapport au premier axe et au troisième axe et le deuxième arbre et le deuxième mécanisme de liaison sont reliés par une liaison pivot autour d'un sixième axe (F) incliné par rapport au deuxième axe et au quatrième axe.
Patent FR-3013425-A1 (FR)
Title: Dispositif de siphon pour systeme aeraulique et systeme aeraulique muni d'un tel dispositif de siphon
Inventor: LECOINTE PAUL
IPC: F24F13/22
Filed: 2013-11-19
Abstract: L'invention se rapporte à un dispositif de siphon (10) pour système aéraulique, notamment pour système aéraulique avec une zone à siphonner en dépression par rapport à l'extérieur du système, comprenant une entrée d'eau (14), une sortie d'eau (18), et un bac tampon (20) de récupération d'eau entre l'entrée d'eau (14) et la sortie d'eau (18). Le bac tampon (20) est en communication de fluide avec l'entrée d'eau (14) par un puits (32) plongeant dans le bac tampon (20), séparant, sur une partie de la hauteur du bac tampon (20), la section du bac tampon (20) en une section interne au puits (32) et une section externe au puits (32). L'aire de la section externe est supérieure à l'aire de la section interne. L'invention vise également un système aéraulique muni d'un tel dispositif de siphon (10).
Patent FR-3013783-A1 (FR)
Title: Palier a roulement
Inventor: FAUGERAS GILLES
IPC: F16C19/36
Filed: 2013-11-28
Abstract: L'invention concerne un palier à roulement comprenant une bague extérieure (1) et une bague intérieure (2) pourvues chacune d'une piste annulaire (1a, 2a) de roulement entre lesquelles sont disposés des rouleaux coniques (3), chacune desdites pistes de roulement présentant une portée axiale (4, 5) s'étendant chacune entre un bord extérieur et un bord intérieur en présentant une géométrie tronconique, la bague extérieure (1) étant équipée d'un collet (6), ledit palier comprenant une cage de rétention (9) présentant une couronne extérieure (11), une couronne intérieure (12) et une pluralité de ponts s'étendant entre lesdites couronnes de sorte à former un cadre périphérique sur lequel un rouleau (3) est retenu, les segments (12a) de la couronne intérieure (12) étant inscrits, au moins au niveau de leur zone centrale, dans un diamètre maximal Dmax qui est séparé du diamètre D du bord intérieur de la portée axiale intérieure (5) d'une cote C qui est telle que C ≤ 20% D.
Patent FR-3014042-A1 (FR)
Title: Siege passager a structure baquet et position ajustable
Inventor: TEXERAUD LAURENT
IPC: B60N2/90
Filed: 2013-11-29
Abstract: Le siège de cabine passagers d'un véhicule comporte un baquet (10), ledit baquet comportant une assise (11) et un dossier (12) fixé à ladite assise avec laquelle il détermine un dièdre d'angle constant, solidaire d'une embase (20). Le baquet est mobile, entre une position assis « a » dans laquelle l'assise (11) est sensiblement horizontale et une position repos « r » dans laquelle le dossier (12) est basculé vers l'arrière d'un angle Â par rapport à la position assis « a », en rotation par rapport à ladite embase autour d'un axe de rotation (21), sensiblement fixe par rapport à ladite embase, situé au-dessus de l'assise (11) et en avant du dossier (12) lorsque le baquet est dans la position assis « a ». L'axe de basculement est par exemple défini par la forme de glissières sur lesquelles circules des galets ou des patins.
Patent FR-3014232-A1 (FR)
Title: Systeme domotique universel
Inventor: DELBARY PHILIPPE
IPC: H04L12/28
Filed: 2013-12-03
Abstract: L'invention concerne une mise en communication d'équipements domotiques avec un réseau étendu, dans lequel au moins un premier équipement domotique (RAD) est mis en communication avec un réseau étendu, via un dispositif de commande (DIS) comportant un premier module de communication avec le premier équipement selon une première forme de communication. On prévoit de relier au dispositif de commande un deuxième module de communication (MOD2), additionnel, pour communiquer avec un deuxième équipement domotique (AL) selon une deuxième forme de communication, pour une mise en communication du deuxième équipement domotique au réseau étendu.
Patent FR-3013970-A1 (FR)
Title: Compositions de vernis photoreticulables a titre de revetement de base et procedes d'application
Inventor: KERGOSIEN GUILLAUME
IPC: A61Q3/02
Filed: 2013-12-04
Abstract: La présente invention concerne un kit destiné au revêtement d'un ongle ou faux-ongle, et plus particulièrement destiné au maquillage d'un ongle ou faux-ongle, comprenant : - une première composition cosmétique photoréticulable comprenant dans un milieu physiologiquement acceptable au moins un composé photoréticulable a) répondant à la formule (I) suivante : Formule (I) dans laquelle : - R1, R2, R3, identiques ou différents, représentant un atome d'hydrogène, un groupe alkyle en C1-C10, - n représentant un nombre entier compris entre 1 et 10, - la liaison entre α et β du carbonyloxy est une simple liaison, une double liaison ou est une liaison comprise dans un (hétero)cycle comprenant de 5 à 7 atomes de carbone,; et - une deuxième composition photoréticulable comprenant dans un milieu physiologiquement acceptable : • au moins un composé phtotoréticulable b) comprenant au moins un composé (poly)uréthane poly(ALK)acrylate comprenant un motif (poly)oxyalkylène, • au moins un composé phtotoréticulable c) comprenant au moins deux motifs carbamates obtenus par réaction avec au moins un diisocyanate de type isophorone diisocyanate, • au moins un monomère (ALK)acrylate, de préférence (meth)acrylate, plus préférentiellement le tetrahydrofurfuryl methacrylate, La présente invention concerne également des procédés d'application particuliers d'une telle composition.
Patent FR-3014054-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'un element d'habillage interieur de vehicule adapte pour recouvrir un sac gonflable de securite.
Inventor: BURRY CHARLES
IPC: B60R21/205
Filed: 2013-12-04
Abstract: Procédé de fabrication d'un élément d'habillage de véhicule adapté pour recouvrir un sac gonflable, comprenant les étapes suivantes : a) on fournit un support (2) présentant un passage (20), un obturateur (3) adapté pour recouvrir le passage et un canal d'aspiration (21) présentant une ouverture (210a, 211a) au voisinage du passage ; b) on dispose l'obturateur sur le support en recouvrant l'ouverture ; c) on réalise une étanchéité entre le support et l'obturateur tout en créant une dépression dans le canal d'aspiration pour plaquer l'obturateur sur le support; d) on amène un élément de moule (4) de sorte à définir une cavité (5) fermée, et ; e) on injecte de la mousse (6) dans de la cavité (5).
Patent FR-3018670-A1 (FR)
Title: Casque de protection comprenant un systeme de thermo-regulation
Inventor: GENOVESE JEAN MICHEL
IPC: F25B21/02
Filed: 2014-03-19
Abstract: Casque (1) de protection comprenant un système de thermo-régulation (2) en relation d'échange thermique avec l'intérieur du casque (1) à réchauffer ou refroidir, ledit système de thermo-régulation (2) comprenant au moins un module Peltier (3) présentant une face froide (30) et une face chaude (31), ledit casque (1) étant remarquable en ce qu'il comprend au moins une feuille métallique (5) raccordée à la face froide (30) du module Peltier (3), disposée à l'intérieur du casque et en relation d'échange thermique avec l'intérieur du casque (1). La présente invention trouve une application dans le domaine des casques pour motocyclistes, militaires, cyclistes, pompiers, forces de l'ordre, pilotes automobile, travailleurs sur chantier, etc.
Patent FR-3022830-A1 (FR)
Title: Element de moule pour pneumatique comportant une texture a fort contraste
Inventor: GUEUGNEAU ANTHONY
IPC: B29D30/06
Filed: 2014-06-30
Abstract: L'invention concerne un élément de moule (18) destiné à être rapporté dans un moule (10) pour la vulcanisation de pneumatiques, l'élément de moule (18) présentant la forme d'une peau ayant une épaisseur (E) comprise entre 0,25 et 6 mm et comprenant une surface d'appui (20) avec, à l'opposée, une surface de moulage (22), destinée à former tout ou partie de la surface externe dudit pneumatique. L'élément de moule comporte un motif (30) comprenant une pluralité d'éléments en creux (19, 21, 112) ou en protubérance (106, 107) venue de matière avec ledit élément de moule (18).
Patent FR-3016727-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'un conducteur electrique en cuivre et nanotubes de carbone
Inventor: VALLET GUY-MARIE
IPC: H01B1/02
Filed: 2014-01-17
Abstract: L'invention concerne un procédé de fabrication d'un conducteur électrique à partir d'une poudre de nanotubes de carbone et d'une poudre de sel de cuivre, le procédé comportant les étapes suivantes : Mélange de la poudre de nanotubes de carbone dans une solution; Dispersion des nanotubes de carbone dans la solution ; Ajout du sel de cuivre à la solution ; Traitement thermique permettant de transformer sel de cuivre en oxyde de cuivre; Traitement thermique permettant de transformer l'oxyde de cuivre en cuivre ; Densification par pressage à chaud ; Extrusion à chaud.
Patent FR-3017279-A1 (FR)
Title: Dispositif d'encaissement d'articles comportant un module de communication sans fil
Inventor: HERVIEUX PHILIPPE
IPC: A47F9/02
Filed: 2014-02-13
Abstract: L'invention porte sur un dispositif d'encaissement d'articles destiné à être installé en sortie d'un magasin, comportant un ensemble mobilier (1) doté de systèmes électriques, et un dispositif de commande desdits systèmes électriques comportant une carte électronique. Le dispositif de commande comporte un module de communication sans fil configuré pour recevoir des instructions de contrôle desdits systèmes électriques. L'invention porte également sur un ensemble comportant un tel dispositif d'encaissement une interface de commande sans fil (9), ladite interface de commande comportant des moyens de communication sans fil adaptés à communiquer avec le module de communication du dispositif d'encaissement.
Patent FR-3020111-A1 (FR)
Title: Vanne de circulation de fluide
Inventor: SANCHES MICHAEL
IPC: F16K31/02
Filed: 2014-04-22
Abstract: L'invention concerne une vanne de circulation de fluide comportant un corps (2) présentant un conduit (3) de passage du fluide, un volet (5) obturateur du conduit (3), un actionneur (4) du volet (5), l'actionneur étant libre en rotation et comportant un ressort (42)de rappel, un organe (21) d'entrainement en rotation de l'actionneur (4), et un moyen d'arrêt (423) radial dune première extrémité (421) du ressort (42), caractérisé en ce que la vanne comprend au moins un moyen de d'accroche (46) d'une deuxième extrémité (422) du ressort du ressort (42), le moyen d'accroche (46) étant configuré pour recevoir la deuxième extrémité (422) du ressort selon un sens de rotation horaire ou anti-horaire de l'organe d'entrainement (21).
Patent FR-3020608-A1 (FR)
Title: Ensemble comprenant une garniture laterale de coffre arriere pour vehicule automobile et un support de cette garniture
Inventor: BERTH STEPHANE
IPC: B60R13/08
Filed: 2014-05-05
Abstract: Ensemble comprenant une garniture latérale de coffre arrière (1) pour véhicule automobile et un support (8) de cette garniture contre lequel cette garniture est destinée à s'appuyer, cette garniture étant équipée d'un extracteur d'air (3) destiné à communiquer avec l'intérieur du coffre (1) et avec un espace (4) qui communique avec l'extérieur du véhicule, caractérisé en ce que le bord extérieur (8a) du support (8) de la garniture est agencé pour pouvoir être jointif sur toute sa périphérie avec la surface qui délimite ledit espace (4), ledit support (8) comportant une fenêtre positionnée de telle sorte que lorsque la garniture est en position contre le support (8), l'extracteur d'air (3) de la garniture est situé en regard de ladite fenêtre du support (8).
Patent FR-3021596-A1 (FR)
Title: Agencement de carrosserie d'un vehicule automobile comprenant une canule d'echappement fictive
Inventor: LAUDILLAY DENIS
IPC: B62D25/08
Filed: 2014-06-02
Abstract: L'invention concerne un agencement de carrosserie d'un véhicule automobile comprenant un élément de carrosserie (1) du véhicule, lequel est pourvu d'un logement (2) recevant une pièce de finition (3) emboitée par l'extérieur du véhicule dans le logement (2) jusqu'à une position de fixation via des moyens de clippage (31, 25). Le logement (2) a des parois latérales (21, 22) s'étendant suivant la direction longitudinale (X) du véhicule sur une dimension d'au moins 20 mm, de façon à guider la pièce de finition (3) à la façon d'un tiroir lors de son introduction dans le logement suivant la direction longitudinale (X) du véhicule. La pièce de finition (3) est une canule d'échappement fictive monté sur un bouclier arrière du véhicule.
Patent FR-3026567-A1 (FR)
Title: Antenne de lecteur de radio-identification dans la gamme des ultra-hautes frequences pour environnement contraignant
Inventor: DUPART VINCENT
IPC: H01Q1/27
Filed: 2014-09-25
Abstract: Antenne (1) de lecteur de radio-identification dans la gamme des ultra-hautes fréquences, adaptée aux envrionnements contraignants, du type comprenant : - un substrat (2) diélectrique présentant une première et une seconde faces (21, 22) opposées ; - une première couche (3) métallique couvrant la première face (21) du substrat (2) pour former une antenne rayonnante et présentant une connexion électrique (30) sur un bord du substrat (2) ; - une seconde couche métallique couvrant la seconde face (22) du substrat (2) pour former un plan de masse conducteur non connecté à la première couche (3) ; où la première couche présente deux bords (31) opposés à topologie fractale et symétriques par rapport à un axe médian (A) et deux fentes (32) s'étendant parallèlement à l'axe médian et ménagées symétriquement de part et d'autre de l'axe médian.
Patent FR-3027099-A1 (FR)
Title: Dispositif de chauffage ou climatisation d'un local pour habitation
Inventor: DEMIA LAURENT
IPC: F25D21/00
Filed: 2014-10-09
Abstract: L'invention concerne un dispositif pour chauffer ou climatiser un local, comprenant un compresseur apte à comprimer un fluide de travail, un premier échangeur (4) apte à échanger une énergie thermique entre le fluide de travail et un premier flux d'air (F) destiné à pénétrer le local pour chauffer ou climatiser le local et un deuxième échangeur de chaleur, apte à faire échanger une énergie thermique entre le fluide de travail et un deuxième flux d'air, lesdits premier (4) et deuxième échangeurs de chaleur étant configurés pour fonctionner en un évaporateur ou en un condenseur, et un organe de détente du fluide de travail, le système comprenant des moyens de contournement (10) dudit premier échangeur de chaleur (4), lesdits moyens de contournement (10) configurés pour que le premier flux d'air destiné à chauffer ou climatiser ledit local contourne au moins partiellement le premier échangeur de chaleur dans au moins une position de contournement.
Patent FR-3032192-A1 (FR)
Title: Dispositif de protection de pluie pour les jambes d'un cavalier et de sa selle
Inventor: FAUTRAS JEAN LUC HENRI PIERRE
IPC: B68C5/00
Filed: 2015-02-03
Abstract: L'objet de l'invention est un dispositif (1) de protection de pluie en tissus imperméable pour les jambes et la selle d'un cavalier à cheval. Le dispositif (1) est contenu dans une housse (2) fixée de manière amovible devant la selle, de chaque côté par une lanière (8) à la sangle (5) de la selle. Le dispositif (1) en situation d'utilisation est tenu par l'avant avec sa housse (2), elle-même reliée à la sangle (5) par deux lanières (8) et à l'arrière par un accrochage (6) amovible et sur le haut autour de la taille (4) du cavalier par deux demi ceintures fixées (3) au dispositif (1) de manière amovible (4) à l'arrachement. Le dispositif selon l'invention est particulièrement destiné aux cavaliers.
Patent FR-3033921-A1 (FR)
Title: Procede de gestiion d'un terminal de communication au volant
Inventor: SINSOILLIER THIERRY CLAUDE
IPC: H04B1/38
Filed: 2015-03-18
Abstract: Report automatique au volant des signalements d'événements de données d'un terminal de communication mobile et ou téléphone portable, relayées ou non par l'appareillage embarqué du véhicule. Avec Emissions et réceptions filtrables sur paramétrages préalables. Un terminal de communication mobile (exemple téléphone mobile) ou embarqué (exemple PC portable), recevant des informations de vitesse ou de géolocalisation, ou présentant une fonction de réception GPS, est capable de connaître ou de mesurer sa propre vitesse de déplacement. Ce terminal par ses fonctions propre est aussi à même de détourner la vision ou l'attention du chauffeur. L'invention permet lorsqu'elle n'est pas désactivée (si le terminal est celui du chauffeur), de ne signaler toute réception de données et/ou de n'autoriser toute émission (excepté appels d'urgence), que lorsque le terminal de communication ne change plus de position qu'à une vitesse inférieure à une vitesse de consigne donnée (exemple vitesse pédestre inférieure à 17 km/h). Les réceptions ou émissions à différer concernées sont: les appels téléphoniques, SMS, MMS, messages électroniques emails, avertisseurs d'événements de réseaux sociaux, ou tout événement à signaler émanant du terminal de communication ou des transmissions par réseaux de téléphonie mobile, GPRS, WI-FI, GSM ou autres. Le procédé selon l'invention est particulièrement destiné à améliorer la sécurité lors de la conduite de véhicules routiers.
Patent FR-3032280-A1 (FR)
Title: Systeme et procede d'alerte personnelle utilisant un boitier d'alerte personnelle et un systeme radioelectrique
Inventor: BRUNNENGREBER LIONEL
IPC: H04M11/04
Filed: 2015-01-29
Abstract: Système radioélectrique comprenant un système de téléphonie sans fil, un système de géolocalisation par satellite, un centre de traitement d'alertes spécifique et au moins un boitier (80) d'alerte personnel porté par un utilisateur et configuré pour communiquer avec ledit centre de traitement d'alertes par l'intermédiaire dudit système de téléphonie sans fil, et ledit système étant caractérisé en ce que ledit boitier comprend au moins : - une unité de mémoire contenant au moins un identifiant du boîtier, - un module (94) de géolocalisation par satellite, - au moins un dispositif de mesure d'un paramètre physique ou chimique ; et - une interface homme-machine comprenant (i) des moyens (87a,b) pour émettre un signal pour l'utilisateur, et (ii) au moins un organe de commande (98,99), ladite interface homme-machine étant configurée pour permette à l'utilisateur au moins : ○ de déclencher une alerte, ○ de sélectionner au moins un état parmi un état dit « utilisateur joignable » et un état dit « utilisateur non joignable », et ○ d'empêcher, au moins pendant un temps prédéfini, la transmission de l'alerte déclenchée ; et ledit boitier (80) étant configuré pour transmettre au centre de traitement d'alertes par l'intermédiaire du système de téléphonique sans fil suite à un évènement déclencheur un signal d'alerte assorti: ○ de l'identifiant du boitier, ○ des données de géolocalisation par réseau de télécommunication et/ou, si disponible, des données de géolocalisation par satellite, ○ d'une information caractéristique de l'évènement déclencheur, ○ d'une information indiquant si le boitier se trouve en configuration « utilisateur joignable » ou « utilisateur non joignable » ; - ledit évènement déclencheur étant sélectionné parmi l'actionnement d'un organe de commande par l'utilisateur et la détection autonome par l'un au moins desdits dispositifs de mesure d'un paramètre physique ou chimique du boitier.