baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3064577-B1 (FR)
Title: Vehicule ferroviaire comportant des voitures partiellement standardisees
Inventor: BENIZEAU FABRICE
IPC: B61D17/04
Filed: 2017-03-29
Granted: 2020-03-13
Abstract: Le véhicule ferroviaire (10), comporte au moins une voiture d'extrémité (12), chacune agencée à une extrémité respective du véhicule (10), et, pour chaque voiture d'extrémité (12), une première voiture (18) adjacente à cette voiture d'extrémité (12), et au moins une seconde voiture (20) dont l'une est adjacente à la première voiture (18). Chaque seconde voiture (20) comporte une seconde caisse structurelle (26). Chaque première voiture (18) comporte une première caisse structurelle (30) sensiblement identique à la seconde caisse structurelle (26) de chaque seconde voiture (20), et une partie structurelle d'extension (32) rapportée sur la première caisse structurelle (30) et destinée à être reliée à la voiture d'extrémité (12) adjacente.
Patent FR-3064866-B1 (FR)
Title: Dispositif de gestion pour gerer un reseau ethernet/ip via un organe ethernet
Inventor: BOISSERIE ANTONY
IPC: H04L47/43
Filed: 2017-04-04
Granted: 2020-08-14
Abstract: Un dispositif de gestion (DG) équipe un organe Ethernet (O1) d'un réseau de communication (RC) de type Ethernet/IP et structuré en couches du modèle TCP/IP. Ce dispositif (DG) utilise dans la couche d'application un protocole de gestion pour transmettre à la couche de transport de l'organe Ethernet (01) une trame de données de gestion comprenant un message généré par un service assuré par l'organe Ethernet (O1) et destiné à un autre organe Ethernet (O2), ayant un type et précédé par un entête comprenant des premier, deuxième et troisième champs identifiant respectivement ce service, ce type et la longueur de la trame de données de gestion, et pour transmettre à un service de la couche d'application de l'organe Ethernet (O1) un message généré par un autre organe Ethernet (O3), ayant un type et précédé par un deuxième champ identifiant ce type.
Patent FR-3068204-B1 (FR)
Title: Ensemble et procede de traitement, ensemble de stockage et de culture de produits vegetaux comportant l'ensemble de traitement
Inventor: SARDO ALBERTO
IPC: B01F3/04
Filed: 2017-06-28
Granted: 2020-08-28
Abstract: L'ensemble de traitement comprend : - un dispositif d'évaporation (7) comportant un conduit (9) de circulation de gaz, et un matériau à grande surface spécifique (11) remplissant une section d'évaporation (13) du conduit de circulation (9) ; - un dispositif (15) de mise en circulation du gaz à travers le conduit de circulation (9) ; - un liquide imprégnant le matériau à grande surface spécifique (11), le liquide contenant au moins un produit ou un mélange de produits biocides et/ou phytoprotecteurs volatiles, de température d'ébullition comprise entre 130 et 280°C, le matériau à grande surface spécifique ayant une capacité de rétention de liquide supérieure à 50 /m3 de matériau à grande surface spécifique à 20 °C ; - un dispositif de rechargement (17), agencé pour réimprégner le matériau à grande surface spécifique (11) en liquide ou pour remplacer le matériau à grande surface spécifique (11) épuisé avec un nouveau matériau à grande surface spécifique (11) imprégné de liquide.
Patent FR-3071453-B1 (FR)
Title: Systeme de commande d'avertisseur sonore de vehicule
Inventor: DOURSOUX HUGUES
IPC: B62D1/04
Filed: 2017-09-27
Granted: 2021-01-01
Abstract: Système de commande d'avertisseur sonore de véhicule, embarqué sur un volant du véhicule, comprenant : - une pièce de base, - un dispositif de commande, mobile par rapport à la pièce de base entre une position de repos et une position enfoncée, - des moyens d'amortissement comprenant une pièce déformable réalisée en matériau élastomère, et agencés entre la pièce de base et le dispositif de commande pour amortir des vibrations, - un circuit électrique avec au moins un interrupteur fermé lorsque le dispositif de commande est en position de repos, caractérisé en ce que la pièce déformable est agencée pour exercer automatiquement un effort de rappel sur le dispositif de commande.
Patent FR-3085361-B1 (FR)
Title: Systeme pour l'appui d'une palette a dosseret, ensemble et procede correspondant
Inventor: MIGNET PHILIPPE
IPC: B65G1/16
Filed: 2018-08-31
Granted: 2022-04-29
Abstract: L'invention concerne un système pour l'appui d'une palette (7) à dosseret (8) en vue du chargement d'objet(s) (5), tels que des menuiseries, sur la palette à dosseret ou en vue du déchargement du ou des objets présents sur la palette. Le système comprend deux dispositifs antibasculement (2, 3) déplaçables l'un par rapport à l'autre, comprenant chacun deux jambes (21, 22, 31, 32) opposées reliées entre elles de manière à former un angle non nul. L'une des jambes, appelée alors jambe d'appui, étant apte à être en contact d'appui avec le dosseret de la palette, tandis que la jambe opposée empêche le basculement du dispositif antibasculement et donc de la palette à dosseret. L'invention concerne également un ensemble comprenant un tel système pour palette et un système de maintien incliné, ainsi qu'un procédé d'installation correspondant.
Patent FR-3066180-B1 (FR)
Title: Procede de conditionnement de coquillages
Inventor: ROY CEDRIC
IPC: B65B11/02
Filed: 2018-03-20
Granted: 2019-08-16
Abstract: Un procédé de conditionnement d'un ensemble de coquillages vivants (11). Le procédé comprenant une étape de positionnement de l'ensemble de coquillages vivants (11) dans un réceptacle (10) puis une étape d'emballage durant laquelle le réceptacle (10) est enveloppé dans un film plastique thermo-rétractable micro-perforé (13). Une étape de chauffe du réceptacle (10) est ensuite réalisée afin de rétracter le film plastique sur les coquillages (11).
Patent FR-3080290-B1 (FR)
Title: Dispositif d’injection d'implant dote de moyens de poussee a liberation sequentielle
Inventor: PAINCHAUD GAETAN
IPC: A61M37/00
Filed: 2018-04-18
Granted: 2021-10-29
Abstract: L'invention concerne un dispositif d'injection d'implant (1), comportant :     - une aiguille d'injection (3),     - un corps de réception (7) d'au moins un premier implant et un second implant,     - des moyens d'injection (11), comprenant :     . une tige de poussée (37), disposée en amont desdits implants logés dans le corps de réception (7) et configurée pour pousser le premier implant et le second implant au travers de l'aiguille d'injection (3) entre une position initiale et une position finale dans laquelle le premier implant et le second implant sont injectés,     . des moyens de poussée (39) sur la tige de poussée (37), configurés pour exercer une force tendant à faire passer la tige de poussée (37) de la position initiale à la position finale,     . des moyens de butée intermédiaire (41) permettant de maintenir la tige de poussée (37) dans une position intermédiaire entre la position initiale et la position finale, lesquels s'opposent à la force exercée par les moyens de poussée (39) lorsque la course de la tige de poussée (37) atteint une distance prédéterminée correspondant à la longueur d'injection du premier implant,     . des moyens d'actionnement (43) par un utilisateur, configurés pour libérer un déplacement de la tige de poussée (37) de la position intermédiaire vers la position finale.
Patent FR-3081116-B1 (FR)
Title: Bras mecanique adapte a supporter un bras d'un operateur
Inventor: TOURNEUX FABIEN
IPC: B25J18/00
Filed: 2018-05-18
Granted: 2020-07-03
Abstract: L'invention concerne un bras mécanique (1) adapté à supporter un outil et/ou un bras d'un opérateur, le bras mécanique (1) comportant au moins un premier segment de bras (2) relié, via une articulation (3), à un support et/ou à un second segment de bras (5), le bras mécanique (1) comprenant des moyens de rappel élastique (7) qui interagissent entre, d'une part, le premier segment de bras (2) formant un bras de levier à bascule, et d'autre part, le support et/ou le second segment de bras (5). Selon l'invention, les moyens de rappel élastique (7) comportent au moins une lame ressort (70) montée en flambement qui produit un rappel iso-élastique sur le premier segment de bras (2) depuis une position angulaire déterminée et une rotation dans une direction définie du premier segment de bras (2) par rapport au support et/ou au second segment de bras (5). L'invention concerne également un exosquelette passif équipé du bras mécanique. L'invention se rapporte également à un poste de travail équipé du bras mécanique.
Patent FR-3082787-B1 (FR)
Title: Procede de pilotage d’un dispositif de regulation d’un flux d’air pour le refroidissement d’organes d’un vehicule automobile
Inventor: LAURENT SEBASTIEN
IPC: B60K1/02
Filed: 2018-06-22
Granted: 2023-09-15
Abstract: Un procédé (1000) de pilotage d'un dispositif de régulation d'un flux d'air pour le refroidissement d'organes d'un véhicule automobile par l'intermédiaire d'un fluide caloporteur apte à être mis en mouvement dans un circuit fermé, le procédé de pilotage comprenant une étape (1001) de mise en fonctionnement du dispositif de régulation du flux d'air et une étape (1002) d'arrêt du dispositif de régulation, l'étape de mise en fonctionnement étant initiée lorsqu'une vitesse (Vc) courante du véhicule automobile diminue et lorsque la valeur de la vitesse courante est inférieure ou inférieure ou égale à une valeur (Vd) seuil de diminution et l'étape d'arrêt étant initiée lorsque la vitesse courante du véhicule automobile augmente et lorsque la valeur de la vitesse courante est supérieure ou supérieure ou égale à une valeur (Va) seuil d'augmentation, la (Va)leur seuil de diminution étant supérieure à la valeur seuil d'augmentation.
Patent FR-3083786-B1 (FR)
Title: Capot de securite pour boitier aerosol
Inventor: MICHELOT CLAUDE BERNARD
IPC: B65D83/14
Filed: 2018-07-12
Granted: 2021-06-25
Abstract: Capot de sécurité, pour boîtier aérosol, comportant d'une part un élément de capot inférieur (1) pourvu dans sa partie inférieure d'une jupe externe coiffant un sommet du boîtier aérosol (200) et pourvu d'un bouton (5) d'actionnement d'un diffuseur (4), le capot comportant d'autre part une coupole pivotante (2) coiffant l'élément de capot inférieur, pourvue d'une ouverture centrale supérieure (20) de sortie du produit et d'une ouverture latérale (21) d'accès au bouton d'actionnement, ladite coupelle étant manœuvrable entre une position de libre accès au bouton d'actionnement et une position de masquage et d'interdiction d'accès audit bouton, pour lequel le bouton d'actionnement est relié dans sa partie inférieure par une charnière pivotante (53) à l'élément de capot inférieur et comporte dans sa partie supérieure un bras (51) s'étendant vers l'intérieur de l'élément de capot inférieur, le bras étant terminé par un organe de poussée (52) disposé en regard d'une extrémité distale du diffuseur (4) qui prolonge une extrémité distale d'un tube (205) de sortie d'une valve du boîtier lorsque le capot est monté sur le boîtier diffuseur, le bras étant positionné de sorte que l'organe de poussée pousse ladite extrémité distale du diffuseur dans une direction perpendiculaire à l'axe dudit tube (205) lors d'une poussée sur le bouton d'actionnement.
Patent FR-3087370-B1 (FR)
Title: Procede et endoscope de reparation d'une piece de turbomachine
Inventor: LOISEL BRUNO MARC-ETIENNE
IPC: B23P15/04
Filed: 2018-10-18
Granted: 2020-12-11
Abstract: Procédé de réparation d'une pièce (24) de turbomachine (10) par endoscopie, comprenant l'insertion d'au moins un endoscope (32) dans un orifice d'endoscopie (31) de la turbomachine, la détection d'une non-conformité sur une pièce, et la réparation à distance de la pièce, l'endoscope étant équipé d'éléments optiques pour la visualisation à distance de la pièce, caractérisé en ce que la réparation à distance de la pièce comprend une étape rechargement sur la pièce par l'endoscope qui est en outre équipé d'éléments de rechargement, tels que des éléments de brasage (38, 40).
Patent FR-3089010-B1 (FR)
Title: Procédé de détection d’au moins une quantité de gaz d’au moins un gaz prédéterminé à partir d’un capteur de mesure d’une pluralité de gaz
Inventor: BEN HAMOUDA FRANCK
IPC: G01N33/00
Filed: 2018-11-28
Granted: 2022-07-29
Abstract: Un procédé de détection d’au moins une quantité de gaz d’au moins un gaz prédéterminé à partir d’un capteur de mesure d’une pluralité de gaz, ledit capteur comprenant une couche sensible configurée pour mesurer la pluralité de gaz ayant une impédance Zs et une couche chauffante sur laquelle est montée la couche sensible, ladite couche chauffante étant configurée pour être alimentée en énergie électrique afin de faire varier la température de la couche sensible, ledit procédé comprenant :  - une étape d’alimentation (E1) de la couche chauffante par au moins une rampe de tension définissant une évolution linéaire de la tension d’alimentation entre une valeur de tension basse et une valeur de tension haute afin de modifier la température de la couche sensible pendant une période de variation,   - une étape de mesure (E6) de variations de l’impédance Zs de la couche sensible à plusieurs températures de la couche sensible pendant la période de variation de manière à détecter une pluralité de quantité de gaz  - une étape de comparaison, à une base de données, d’au moins une variation de l’impédance Zs de la couche sensible mesurée à une température de la couche sensible donnée, afin d’associer la quantité de gaz mesurée à un gaz prédéterminé.    Figure de l’abrégé : Figure 4
Patent FR-3077313-B1 (FR)
Title: Dispositif de positionnement des planches de coffrage de linteaux
Inventor: GUZEL HALIT
IPC: E04G21/32
Filed: 2019-01-28
Granted: 2021-03-19
Abstract: Brièvement, dispositif de positionnement des planches servant à former un coffrage de linteau. L’invention a pour but de pallier aux difficultés et risques de chutes liées au positionnement des planches de coffrages d’un linteau mais également à sécuriser le maintien des linteaux en bois, en béton ainsi que des coffres de volets roulants avant scellement. Le dispositif permet également de réaliser des coffrages de linteaux seul en toute sécurité puisque l’invention permet de maintenir les planches à la hauteur de travail et d’ajuster le coffrage sans aide ni effort à fournir pour tenir les planches. Avantageusement, le dispositif permet d’accueillir des planches verticales de différentes tailles et d’empêcher les chutes de celles-ci. Les ailes extérieures permettent de faire descendre les planches ou de les remonter en utilisant, des clous à travers les trous(14) sur les ailes extérieures ou bien la pastille de réglage (21) ou des cales de bois à la base des éléments (17) et (18). L’invention comprend des éléments amovibles ou solidaires suivant les modes de réalisation telles qu’une tige de positionnement (15) et des pastilles de réglage de la hauteur des planches (21). Une version du dispositif est pliable permettant ainsi de réduire l’encombrement du dispositif après utilisation.
Patent FR-3093317-B1 (FR)
Title: Structure de centre technique immergeable et notamment de centre de données
Inventor: GNING DIMITRI
IPC: H05K5/06
Filed: 2019-03-01
Granted: 2021-03-12
Abstract: Structure de centre technique immergeable et notamment de centre de données Cette structure de centre technique immergeable (1) et notamment de centre de données, est caractérisée en ce qu’elle comporte une pluralité de conteneurs étanches (2) de réception de matériel du centre technique, qui sont fixés sur une embase de support commune (3) comprenant des ballasts, permettant d’une part son déplacement en surface vers et depuis son site de déploiement et d’autre part son immersion en position par remplissage et vidange des ballasts de l’embase (3). Figure pour l'abrégé : figure 1
Patent FR-3094298-B1 (FR)
Title: Procédé d’assistance au stationnement d’un véhicule automobile dans un parc de stationnement
Inventor: AMBROISE STÉPHANIE
IPC: G06T7/00
Filed: 2019-03-25
Granted: 2021-09-03
Abstract: L’invention concerne un procédé et un système d’assistance au stationnement d’un véhicule automobile (200) dans un parc de stationnement (20) de véhicules automobiles comprenant un ensemble de caméras (10-12) installées à distance du sol et orientées de sorte que chaque caméra (10-12) présente un champ de vision apte à capter au moins un emplacement individuel (21) et une portion d’une voie de circulation (22); le procédé comprenant pour au moins un véhicule automobile (200) circulant sur une voie de circulation (22) dudit parc de stationnement (20) : - Une étape de sélection d’une caméra d’acquisition principale (10-12) ; - une étape d’estimation du comportement du conducteur du véhicule automobile (200) ; - Une étape de reconstruction, à partir d’images d’un ensemble de caméras (10-12), d’une image en vue du dessus représentant en temps réel la position du véhicule automobile (200) par rapport à un emplacement individuel (21). Figure 1
Patent FR-3081046-B1 (FR)
Title: Procédé d’extraction d'azote d'un courant de gaz naturel ou de bio-méthane contenant des gaz acides
Inventor: KHAN OUMAR
IPC: F25J3/02
Filed: 2019-04-16
Granted: 2023-05-12
Abstract: Procédé d’extraction d’azote d’un courant d’alimentation de gaz naturel ou de bio-méthane comportant au moins de l’azote, du méthane, du CO2 et/ou de l’H2S, comprenant les étapes suivantes:  caractérisé en ce que on récupère un courant liquide enrichi en méthane issu d’une séparation cryogénique par pompage du produit de cuve d’une ou de plusieurs des colonnes mises en œuvre lors de l’étape e) et/ou pompage dudit courant liquide (6, 12) issu de l’étape b) et/ou c) à une pression P2 supérieure à 25 bars absolus et de préférence supérieure à la pression critique dudit produit.  Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3096133-B1 (FR)
Title: Extraction d’une composante vibro-acoustique générée par une source mécanique en régime variable
Inventor: ABBOUD DANY
IPC: G01M15/04
Filed: 2019-05-13
Granted: 2021-06-04
Abstract: Procédé et dispositif de surveillance d’une pièce mécanique en rotation Le procédé de surveillance comprend : l’obtention d’un signal incluant une contribution vibro-acoustique de la pièce mécanique; la détermination de K coefficients, chacun correspondant à un ordre cyclique de la pièce mécanique, cette détermination comprenant : l’évaluation d’une matrice dont chaque élément est égal au spectre cyclique croisé de signaux et désignant des ordres cycliques associées à la pièce mécanique, désignant l’angle de rotation de la pièce mécanique, désignant la fréquence de rotation instantanée d’un arbre de référence lié à la pièce mécanique, et désignant la fréquence de rotation moyenne de l’arbre de référence ; et l’évaluation d’un vecteur dont chaque élément est égal au spectre cyclique croisé d’un signal et du signal ; et l’estimation de cette contribution en filtrant le signal avec un filtre. Figure pour l’abrégé : Fig. 3.
Patent FR-3098436-B1 (FR)
Title: Moule d’injection de polystyrene expanse pour la realisation d’un element creux
Inventor: DUFLOUX MARIO
IPC: B29K25/00
Filed: 2019-07-08
Granted: 2022-10-07
Abstract: Moule de moulage par injection d’un élément creux en polystyrène expansé (12), comportant des côtés (2, 4) pouvant s’ouvrir contenant un volume de moulage formant la surface extérieure de l’élément creux (12), ce volume de moulage étant équipé de filtres externes de passage de vapeur d’eau (24) répartis sur cette surface extérieure, qui est relié à un premier canal d’alimentation en vapeur d’eau (20) passant dans les côtés (2, 4), et comportant un noyau (14) disposé dans le volume de moulage, formant la surface intérieure de l’élément creux (12), qui est équipé de filtres internes de passage de vapeur d’eau (34) répartis sur cette surface intérieure, relié à un deuxième canal d’alimentation en vapeur d’eau (30) passant dans le noyau (14).  Figure 1
Patent FR-3098864-B1 (FR)
Title: Repartiteur avec séparation de flux semi intégrée
Inventor: MILLON JEAN-PIERRE
IPC: F02M35/104
Filed: 2019-07-17
Granted: 2021-06-11
Abstract: Agencement de fixation de circuit d’admission d’air de moteur thermique à injection indirecte de carburant comprenant une culasse (15) dans laquelle sont creusés des canaux d’admission (17) qui débouchent d’un côté dans un enfoncement (20) de la paroi d’admission (12) de la culasse et du côté opposé dans une chambre à combustion (16) délimitée par un cylindre, un piston et la paroi inférieure de la culasse, ladite culasse comprenant au moins un conduit d’injection par cylindre apte à loger un injecteur de carburant et débouchant de façon oblique dans un canal d’admission (17), Ledit circuit d’admission comportant un échangeur de chaleur (11) fixé à la paroi d’admission de la culasse, caractérisé en ce que l’enfoncement (20) de la culasse est divisé en cavités (19) par au-moins une paroi de séparation (18) issue de matière avec la culasse (15) et s’étendant depuis la surface d’enfoncement vers l’extérieur de la culasse, de manière qu’une chambre à combustion (16) communique avec une unique cavité (19), et en ce que l’échangeur est divisé en compartiments longitudinaux, chacun desdits compartiments est connecté avec une unique cavité (19) de la culasse dans le prolongement axial du compartiment. Figure pour l’abrégé : Fig.2
Patent FR-3104206-B1 (FR)
Title: Enceinte de lubrification pour une turbomachine d’aeronef
Inventor: LEVISSE PAUL GHISLAIN ALBERT
IPC: F02C7/06
Filed: 2019-12-10
Granted: 2021-11-26
Abstract: Enceinte de lubrification (84) pour une turbomachine (10) d’aéronef, comportant un arbre de rotor (90), au moins un palier (56, 58) de guidage en rotation de l’arbre autour d’un axe (A), un support annulaire (57) dudit au moins un palier, ce support comportant une première bride annulaire de fixation (57a), une pièce annulaire (50) comportant une seconde bride annulaire (46a) fixée à ladite première bride, ledit arbre et ledit support définissant entre eux volume annulaire de ladite enceinte dans lequel est situé ledit au moins un palier, des joints d’étanchéité dynamique (84a, 84b) étant situés entre ledit support et ledit arbre, et/ou entre ladite pièce et ledit arbre, caractérisée en ce que lesdites première et seconde brides sont traversées par au moins une canalisation (100) de passage d’un flux d’air destiné à contourner l’enceinte. Figure pour l'abrégé : Figure 4
Patent FR-3110686-B1 (FR)
Title: Procédé de fourniture d’oxygène et/ou d’azote ainsi que d’argon à une zone géographique
Inventor: SAULNIER BERNARD
IPC: F25J3/04
Filed: 2020-05-19
Granted: 2023-06-09
Abstract: Titre : Procédé de fourniture d’oxygène et/ou d’azote ainsi que d’argon à une zone géographique Dans un procédé de fourniture d’oxygène ainsi que d’argon à une zone géographique, qui comprend n appareils de séparation d’air par distillation cryogénique dont un premier appareil et n-1 deuxièmes appareils produisant de l’oxygène mais ne produisant pas d’argon, l’oxygène pour au moins certains clients provient d’au moins un des n-1 deuxièmes appareils ne produisant pas d’argon et de l’argon pour ces clients provient du premier appareil, le premier appareil comprenant un système de colonnes comprenant une double colonne, une colonne de production d’argon et une colonne de mélange (6), on alimente la colonne de mélange en cuve par un gaz auxiliaire constitué d’azote gazeux provenant de la double colonne, et en tête par un liquide plus riche en oxygène que le gaz auxiliaire, prélevé dans la partie inférieure d’une colonne basse pression (4) de la double colonne, et on soutire en tête de la colonne de mélange (6) de l'oxygène impur.  Figure de l’abrégé : Figure 1