baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3025505-B1 (FR)
Title: Procede de fabrication de capsules de bouchage metalliques mixtes texturees-lisses
Inventor: LASZCZYK LAURENT
IPC: B67B3/02
Filed: 2014-09-05
Granted: 2019-03-22
Abstract: Le procédé comprend : a) l'approvisionnement d'une bande ou tôle, en alliage d'aluminium, connue de l'homme du métier sous l'appellation de bande ou tôle « texturée», typiquement revêtue sur au moins l'une de ses deux faces, généralement la face destinée à l'intérieur de la capsule, d'une couche de vernis d'emboutissage, b) une première opération de découpage en disques appelés flans, c) une étape d'emboutissage, en une ou plusieurs passes, dudit métal en flan, typiquement à l'aide d'un lubrifiant d'emboutissage, de manière à former une ébauche emboutie, comprenant une tête et une jupe, typiquement axisymétrique selon une direction axiale, d) une étape de dégraissage de ladite ébauche emboutie, destinée à éliminer typiquement les restes de lubrifiant, pour former une ébauche dégraissée apte à être laquée, e) une étape éventuelle de vernissage de protection et décoration, et est caractérisé en ce qu'il comprend, après l'étape d'emboutissage, et avant celle de laquage, au moins une étape d'étirage consistant à faire passer l'ébauche emboutie par des bagues d'étirage afin d'allonger le métal et l'amincir. L'invention porte aussi sur une capsule de bouchage ainsi produite. Avantages : l'aspect texturé est conservé l'ensemble de la surface de la tête de capsule, alors qu'un aspect lisse ou brillant est obtenu sur toute la hauteur de la jupe ou paroi de capsule.
Patent FR-3031678-B1 (FR)
Title: Utilisation conjointe de asp-8adt et d'un inhibiteur d'autophagie dans le traitement de cancer.
Inventor: VANDEN ABEELE FABIEN
IPC: A61K31/4706
Filed: 2015-01-19
Granted: 2019-07-26
Abstract: L'invention concerne un inhibiteur d'autophagie pour son utilisation dans le traitement de cancer d'un patient traité par ASP-8ADT, une prodrogue d'ASP-8ADT ou un métabolite d'ASP-8ADT, ainsi qu'un produit de combinaison et une composition pharmaceutique comprenant ASP-8ADT, une prodrogue d'ASP-8ADT ou un métabolite d'ASP-8ADT et ledit inhibiteur d'autophagie.
Patent FR-3053217-B1 (FR)
Title: Dispositif de pressage du contenu d 'un bagage
Inventor: ELBAZ ANGELIQUE
IPC: A45C13/03
Filed: 2016-06-30
Granted: 2020-06-12
Abstract: La présente invention est un dispositif de pressage du contenu d'un bagage. Il associe un bagage (BA) à un moyen mécanique (PRES) permettant de comprimer au moins une partie du contenu dudit bagage en agissant sur au moins un panneau horizontal (PAN.) Le contenu ainsi comprimé est enfermé, totalement ou pour partie, dans au moins une poche hermétique (POCH)et étanche à l'air.
Patent FR-3049268-B1 (FR)
Title: Dispositif de remplissage d'un conteneur souple, et procede correspondant
Inventor: CHEVAL KEVIN
IPC: B65B1/04
Filed: 2016-03-22
Granted: 2019-07-26
Abstract: La présente invention concerne un dispositif (1) pour le remplissage d'un conteneur souple en forme de grand sac, le conteneur souple comprenant une partie de stockage ainsi qu'une goulotte de remplissage présentant une ouverture. Le dispositif (1) comporte : - une bouche de remplissage (14) configurée pour venir en prise dans une portion de la goulotte de remplissage du conteneur souple, et - un moyen de support (4) du conteneur souple configuré pour maintenir la partie de stockage du conteneur souple lors de son remplissage. La bouche de remplissage (14) et le moyen de support (4) sont montés en rotation l'un par rapport à l'autre, de manière à torsader une partie du conteneur souple située entre la portion en prise avec la bouche de remplissage et la partie de stockage. L'invention concerne également le procédé correspondant de remplissage d'un conteneur souple en forme de grand sac.
Patent FR-3052622-B1 (FR)
Title: Casque acoustique
Inventor: DURY JEREMY
IPC: H04R5/04
Filed: 2016-06-13
Granted: 2020-02-28
Abstract: La présente invention concerne un casque acoustique (10) comprenant : - deux modules acoustiques (12), chaque module acoustique (12) comprenant un transducteur (20) propre à transmettre un signal sonore, caractérisé en ce que chaque module acoustique (12) comprend deux microphones (22) configurés pour recevoir un signal sonore, à chaque microphone (22) étant associée une fonction de transfert, et en ce que le casque (10) comprend un module de traitement configuré pour calculer pour chaque module acoustique (12) : • pour chaque microphone (22), un produit de convolution d'un signal sonore reçu par ledit microphone (22) avec la fonction de transfert associée audit microphone (22), et • une combinaison linéaire des produits de convolution calculés pour les microphones (22) dudit module acoustique (12), un transducteur (20) de chaque module acoustique (12) étant configuré pour générer un signal sonore dépendant de la combinaison linéaire calculée pour le module acoustique (12) correspondant.
Patent FR-3037837-B1 (FR)
Title: Procede de production d'une couche de polissage pour un tampon de polissage mecano-chimique
Inventor: VENEZIALE DAVID MICHAEL
IPC: B24D3/00
Filed: 2016-06-27
Granted: 2020-05-22
Abstract: Un procédé de formation d'une couche de polissage d'un tampon de polissage mécano-chimique est fourni, comprenant : la fourniture d'un moule ayant une base présentant un motif de rainure en négatif ; la fourniture d'un composant liquide de côté poly (P) ; la fourniture d'un composant liquide de côté iso (I) ; la fourniture d'un gaz pressurisé ; la fourniture d'un dispositif de mélange axial ; l'introduction du composant liquide de côté poly (P), du composant liquide de côté iso (I) et du gaz pressurisé dans le dispositif de mélange axial pour former une combinaison ; l'évacuation de la combinaison depuis le dispositif de mélange axial à une vitesse de 5 à 1000 m/s en direction de la base ; la solidification de la combinaison en un gâteau ; l'obtention de la couche de polissage d'un tampon de polissage mécano-chimique à partir du gâteau ; où la couche de polissage d'un tampon de polissage mécano-chimique a une surface de polissage présentant un motif de rainure formé dans la surface de polissage ; et où la surface de polissage est adaptée pour polir un substrat.
Patent FR-3053115-B1 (FR)
Title: Capteur tactile capable de retranscrire le toucher
Inventor: RUBIANO FONSECA ASTRID
IPC: G01L1/00
Filed: 2016-06-27
Granted: 2019-07-05
Abstract: L'invention concerne un capteur tactile (1) comprenant : - un transducteur (10) fixé sur un support (20) sur lequel est fixé le transducteur (10), et - une enveloppe (40) déformable comprenant un corps (42), fixé sur le support (20) et un capuchon (44) et fixé sur le corps (42) de manière à recouvrir le transducteur (10), dans lequel le capuchon (44) présente une face d'actionnement (46) configurée pour venir en regard du transducteur (10), la zone centrale (47) de la face d'actionnement étant plus proche du transducteur (10) que sa zone périphérique (48) de sorte que la face d'actionnement (46) vient en localement contact avec le transducteur (10) au niveau de la zone centrale (47) lorsqu'une force est appliquée sur le capteur tactile (1).
Patent FR-3053744-B1 (FR)
Title: Dispositif d'assemblage de deux profiles
Inventor: HALLONET FREDERIC
IPC: F16B5/00
Filed: 2016-07-06
Granted: 2019-05-17
Abstract: Ce dispositif d'assemblage (3) de deux profilés (1, 2) comprend deux éléments d'assemblage mâles (10, 12) formés sur un premier profilé (1) et deux éléments femelles (20, 22) d'assemblage formés sur le second profilé (2) et adaptés pour recevoir les éléments d'assemblage mâles (10, 12). Les éléments femelles (20, 22) ont une section transversale comprenant une partie large (20a, 22a) recevant l'extrémité distale (10a, 12a) des éléments mâles (10, 12) et une partie resserrée (20b, 22b) entourant une extrémité proximale (10b, 12b) des éléments mâles (10, 12). Le dispositif d'assemblage (3) comprend un garnissage de matériau de remplissage injecté dans des volumes (V1, V2) délimités entre les éléments mâles (10, 12) et la partie large (20a, 22a) des éléments femelles (10, 12).
Patent FR-3053833-B1 (FR)
Title: Circuit integre comprenant une puce formee d'un transistor a haute tension et comprenant une puce formee d'un transistor a basse tension
Inventor: MOREAU ERIC
IPC: H03K3/01
Filed: 2016-07-08
Granted: 2018-11-16
Abstract: L'invention porte sur un circuit intégré (3) comprenant un boîtier (4) et une pluralité de broches de connexion, une première puce (1) comprenant un transistor à haute tension en mode déplétion et une deuxième puce (2) comprenant un transistor à basse tension en mode enrichissement, la première et la seconde puce comportant respectivement des plots de contact de grille (13, 23), de drain (11, 21) et de source (12, 22) ; le plot de contact de source (12) du transistor à haute tension étant relié électriquement au plot de contact de drain (21) du transistor à basse tension pour former ainsi un nœud milieu du circuit, le circuit intégré étant caractérisé en ce qu'il comprend une broche de point milieu (35) électriquement reliée au nœud milieu du circuit.
Patent FR-3040298-B1 (FR)
Title: Agent de traitement capillaire puissant contenant un oligopeptide et un sel de magnesium
Inventor: SCHULZE ZUR WIESCHE ERIK
IPC: A61Q5/00
Filed: 2016-08-30
Granted: 2020-01-31
Abstract: L’objet de la présente invention concerne des agents de traitement capillaire, dont la valeur de pH est comprise entre 3,5 et 5,5, qui sont est obtenu par mélange (a) de 0,00001% à 20% en poids, par rapport au poids total de l’agent de traitement capillaire, d’au moins un oligopeptide qui contient au moins une séquence d'acides aminés Glu-Glu-Glu, le groupe amino pouvant être présent sous forme libre ou protonée et les groupes carboxy pouvant être présents sous forme libre ou déprotonée et (b) de 0,01 à 5,0% en poids, par rapport au poids total de l’agent de traitement capillaire, de citrate de magnésium dans un support contenant de l'eau. Les agents de traitement capillaires ainsi produits avec du citrate de magnésium et certains oligopeptides présentent une augmentation de l'effet positif sur les cheveux et les follicules pileux et une amélioration des performances de protection des couleurs dans le cas de couleurs de cheveux produits artificiellement.
Patent FR-3042630-B1 (FR)
Title: Systemes et procedes pour la detection d'objets
Inventor: MOSHER AARON Y
IPC: G06T7/00
Filed: 2016-09-01
Granted: 2019-08-30
Abstract: La présente invention concerne un dispositif informatique (700) pour détecter un objet d'intérêt dans une image, comprenant un dispositif de mémoire (710) et un processeur (715) pour traiter des données d'image en évaluant un contraste de pixels, en identifiant des pixels voisins au-dessus d'une valeur de contraste prédéterminée, qui représentent un objet d'intérêt potentiel, en filtrant les pixels sur la base d'informations de couleur pour identifier des zones où il existe une transition de bord de couleur, en appliquant un masque de filtre de convolution pour produire des régions de pixels ayant une concentration localisée de contraste et des variations de couleur, en appliquant un filtre de seuil pour identifier les régions de pixels ayant des valeurs qui sont supérieures à une valeur de seuil prédéterminée et en les groupant dans un ou plusieurs groupes représentant un objet d'intérêt, et en générant une alerte pour notifier la détection à l'opérateur.
Patent FR-3062779-B1 (FR)
Title: Lamier d'elagage et vehicule comprenant un tel lamier d'elagage
Inventor: BESSON CLAUDE
IPC: A01G3/08
Filed: 2017-02-10
Granted: 2020-08-14
Abstract: L'invention concerne un lamier d'élagage comprenant un châssis (2) et des outils de coupe, le châssis comportant un carter (3) portant les outils de coupe et recouvrant en partie les outils de coupe de sorte à les surplomber, le carter présentant un profil ondulé (9) au niveau des outils de coupe afin d'être moins couvrant entre deux outils de coupe.
Patent FR-3065107-B1 (FR)
Title: Procede de transmission de parametres de vol d'un aeronef meneur a un aeronef intrus
Inventor: ROBIN JEAN-LUC
IPC: G01S13/93
Filed: 2017-04-11
Granted: 2020-07-17
Abstract: L'invention concerne un procédé de transmission de paramètres de vol d'un aéronef meneur (L) à au moins un aéronef intrus (I). Selon l'invention, la transmission est effectuée au moyen d'un système d'évitement de collision de type TC AS auquel est connecté un système d'autorisation d'émission de paramètres de vol ayant une base de données comprenant des coordonnées définissant un volume, dit volume de confiance (C), inférieur au volume de surveillance du TCAS. Le système d'autorisation d'émission de paramètres de vol de l'aéronef meneur autorise, uniquement pour un aéronef intrus identifié comme volant dans le volume de confiance, la transmission d'au moins un paramètre de vol de l'aéronef meneur de sorte que ce l'aéronef intrus puisse calculer la position de centres de tourbillons de sillage (14L, 15L) générés par l'aéronef meneur (L) ou la force de circulation desdits tourbillons de sillage (14L, 15L). L'échange de paramètres de vol de l'aéronef meneur uniquement vers des d'aéronefs intrus volant dans le volume de confiance de dimensions restreintes permet de ne pas dépasser la capacité maximale de la bande passante de la communication automatisée.
Patent FR-3061225-B1 (FR)
Title: Profile de finition electriquement conducteur
Inventor: PROOT BERNARD
IPC: F21V33/00
Filed: 2017-05-19
Granted: 2020-05-01
Abstract: Le profilé de finition électriquement conducteur comporte (a) un profilé de base, et un élément linéaire comportant au moins deux couches électriquement conductrices, qui sont disposées en vis à vis l'une de l'autre, et qui sont isolées électriquemement l'une par rapport à l'autre, le profilé de base étant assemblé avec l'élément linéaire, de telle sorte que les couches électriquement conductrices de l'élément linéaire s'étendent longitudinalement dans le sens de la longueur du profilé de base, ou (b) un profilé de base (2J) dans lequel sont intégrées au moins deux couches électriquement conductrices (30; 31), qui sont disposées en vis à vis l'une de l'autre, qui s'étendent longitudinalement dans le sens de la longueur du profilé de base, et qui sont isolées électriquemement l'une par rapport à l'autre.
Patent FR-3067250-B1 (FR)
Title: Composition cosmetique eclaircissante
Inventor: URBAIN PIERRE-NICOLAS
IPC: A61Q19/00
Filed: 2017-06-07
Granted: 2021-08-27
Abstract: La présente invention se rapporte notamment à l'utilisation d'une composition comprenant du miel d'acacia, du miel de thym, du miel d'oranger et du nectar de kniphofia. La présente invention se rapporte également à une composition destinée à être utilisée pour éclaircir la peau comprenant du miel d'acacia, du miel de thym, du miel d'oranger et du nectar de kniphofia. 		La présente invention trouve une application notamment dans les domaines cosmétique et dermatologique.
Patent FR-3070229-B1 (FR)
Title: Systeme de controle d’un outil portable a source d’energie autonome, outil portable, module et procede de controle correspondants.
Inventor: PINEAU LAURENT
IPC: H04W4/02
Filed: 2017-08-17
Granted: 2019-11-08
Abstract: L'invention concerne un système de contrôle d'un outil (100) portable à source d'énergie autonome, le système mettant en œuvre au moins une balise (110) de géolocalisation extérieure à l'outil et apte à communiquer avec l'outil portable. L'outil portable comprend des moyens de réception (104) d'informations de contrôle délivrées par l'au moins une balise et des moyens de contrôle aptes à piloter le comportement de l'outil en fonction des informations de contrôle et d'au moins une règle de production prédéterminée.
Patent FR-3071035-B1 (FR)
Title: Bloc optique de vehicule a ecran translucide suspendu a un masque
Inventor: VIDEIRA FILIPE
IPC: B60Q1/00
Filed: 2017-09-12
Granted: 2019-08-23
Abstract: Un bloc optique (BO) équipe un véhicule et comprend un boîtier délimitant avec un écran translucide (ET) une cavité (CB) comportant un masque (MB). La partie avant du masque (MB) comprend un premier bord périphérique (BP1) comportant sur une face interne (FI) une première protubérance (P11) munie d'un premier moyen de couplage (MC1), et sur une face externe (FE) un deuxième moyen de couplage (MC2). L'écran translucide (ET) comprend un second bord périphérique (BP2) auquel est solidarisé un premier bras (B1) prolongé par un deuxième bras (B2) comportant un troisième moyen de couplage (MC3) coopérant avec le premier moyen de couplage (MC1) pour induire une immobilisation arrière de l'écran translucide (ET) par rapport au masque (MB), et comprenant un quatrième moyen de couplage (MC4) coopérant avec le deuxième moyen de couplage (MC2) pour induire une immobilisation avant de l'écran translucide (ET) par rapport au masque (MB).
Patent FR-3071061-B1 (FR)
Title: Systeme de detection perfectionne pour nez electronique et nez electronique comprenant un tel systeme
Inventor: HOU-BROUTIN YANXIA
IPC: G01N21/55
Filed: 2017-09-14
Granted: 2019-09-13
Abstract: L'invention se rapporte à un système de détection d'un nez électronique apte à détecter et identifier un ensemble de composés susceptibles d'être présents dans un échantillon gazeux, lequel système de détection comprend une pluralité de capteurs de détection à réactivité croisée pour fournir des signaux représentatifs de la présence d'un ou plusieurs composés dudit ensemble dans l'échantillon gazeux, et est caractérisé en ce qu'il comprend de plus au moins un capteur de référence pour fournir un signal représentatif du bruit de mesure du système de détection. Elle se rapporte également à un nez électronique comprenant un tel système de détection.
Patent FR-3070260-B1 (FR)
Title: Capsule distributrice a disque obturateur eclipsable pour gelules ovales ou comprimes
Inventor: GONCALVES AGNES
IPC: A61J1/03
Filed: 2017-08-25
Granted: 2019-10-25
Abstract: Capsule distributrice pour gélules ovales ou comprimés caractérisée par une embase cylindrique (1) constituée d'une couronne à vis (5) à épaulement (7) supportant deux plateaux horizontaux parallèles (9) et (12) enserrant un réservoir vertical excentré (10) ouvert à ses extrémités, sur le réservoir (10) tourne un couvercle (2) à ouverture excentrée (17) muni intérieurement d'un moyeu cylindrique (21) et d'une patte excentrée (23) qui traversent les plateaux (9) et (12) pour entrainer en rotation un disque obturateur (3) à orifice excentré (26) ; capsule assemblée en position fermeture, le plateau (16) du couvercle (2) ferme le dessus du réservoir (10), l'ouverture (17) du couvercle (2) est obturée par le plateau (12) de l'embase (1) et l'orifice (26) du disque obturateur (3) laisse ouverte la base du réservoir (10) ; à l'utilisation, flacon tête en bas, l'une des gélules traverse l'ouverture (17) du disque obturateur (3) et se loge dans le réservoir (10) où elle est retenue prisonnière par le plateau (16) du couvercle (2) ; en dévissant d'un quart de tour le couvercle (2) l'ouverture (17) se place au-dessus du réservoir (10) ouvert pour libérer la gélule qui tombe dans le creux de la main, simultanément le plateau (25) du disque obturateur (3) ferme la base du réservoir (10) pour interdire l'entrée d'une autre gélule.
Patent FR-3077808-B1 (FR)
Title: Dispositif de stockage et de transport d'au moins un joint continu extrude pour vehicule automobile
Inventor: BARATIN SYLVAIN
IPC: B65H54/10
Filed: 2018-02-12
Granted: 2020-11-13
Abstract: Dispositif (10, 110, 210) de stockage et de transport d'au moins un joint continu extrudé (12) pour véhicule automobile, comportant un plateau horizontal (14, 114, 214) et un moyeu (16, 116, 216) d'axe vertical (X), ledit joint étant destiné à être enroulé autour dudit moyeu et à prendre appui au moins en partie sur ledit plateau, caractérisé en ce qu'il comprend une paroi périphérique (18, 118, 218) s'étendant autour dudit moyeu et définissant avec ce moyeu un espace annulaire (E) d'enroulement et de stockage du joint qui est destiné à prendre appui au moins en partie sur ladite paroi périphérique.
Patent FR-3078928-B1 (FR)
Title: Dispositif de guidage anti-ejection pour appui-tete de siege de vehicule
Inventor: SAUVAGE SEBASTIEN
IPC: B60N2/812
Filed: 2018-03-16
Granted: 2020-02-14
Abstract: La présente invention concerne un dispositif de guidage pour appui-tête de siège, comportant deux tiges parallèles (110, 120) destinées à être associées audit appui-tête, deux organes de guidage parallèles (130, 140) destinés à être associés à l'armature du dossier du siège et recevant à coulissement lesdites tiges (110, 120), et un mécanisme de blocage comportant deux crans (111, 121) pratiqués à la même hauteur dans lesdites tiges (110, 121), deux tiroirs (135) montés à coulissement radial dans deux logements (136, 146) ménagés dans lesdits organes de guidage (130, 140) et comprenant des éléments de verrouillage (137, 147) agencés pour pouvoir s'engager dans lesdits crans de sorte à verrouiller réversiblement lesdites tiges en coulissement, ainsi que des moyens élastiques de rappel (138, 148) ménagés dans lesdits logements et sollicitant lesdits tiroirs de sorte à entrainer l'engagement desdits éléments de verrouillage dans lesdits crans lorsque cet éléments se trouvent en regard de ces crans.
Patent FR-3079806-B1 (FR)
Title: Composant composite pour un vehicule automobile
Inventor: GROVER PAWAN
IPC: B62D29/04
Filed: 2018-04-10
Granted: 2020-04-17
Abstract: L'invention concerne un composant composite pour un véhicule automobile comprenant une enveloppe externe et un corps de support, qui présente un élément de positionnement et de fixation qui est formé sur le corps de support et définit une ouverture avec une première partie d'ouverture et une seconde partie d'ouverture, dans lequel une languette est en outre prévue et s'étend au-delà de la première partie d'ouverture. Une saillie de positionnement, qui est formée sur l'enveloppe externe, peut être engagée dans la première partie d'ouverture en déviant la languette, puis poussée à l'intérieur de la seconde partie d'ouverture, où la saillie de positionnement est fixée et maintenue immobilisée entre la languette et un bord de la partie d'ouverture.
Patent FR-3077321-B1 (FR)
Title: Piece de fixation d'au moins un panneau de grillage a un poteau de cloture, poteau de cloture et outil de pose correspondants
Inventor: GAULTIER JEAN MICHEL
IPC: E04H17/26
Filed: 2018-06-07
Granted: 2021-11-12
Abstract: L'invention concerne une pièce de fixation (3, 4) d'au moins un panneau (2) de grillage à un poteau (1) de clôture, ledit poteau (1) comprenant sur deux côtés opposés une gorge (10) de réception d'un bord vertical dudit panneau (2) de grillage, chacune desdites gorges (10) comprenant une paroi de fond (11) et deux parois latérales (12, 13) s'étendant en vis-à-vis sensiblement perpendiculairement à la paroi de fond (11), des ouvertures (121, 131) étant réparties régulièrement le long de chacune des parois latérales (12, 13) de chacune desdites gorges (10), les ouvertures (121, 131) d'une première des parois latérales (12, 13) de chacune des gorges (10) étant positionnées de façon décalée par rapport aux ouvertures (121, 131) de la deuxième desdites parois latérales (12, 13) dans la direction longitudinale des gorges (10), la pièce de fixation (3, 4)) étant destinée à venir se loger dans une desdites gorges (10) de réception du poteau (1) et à coopérer avec les ouvertures (121, 131) de chacune des parois latérales (12, 13), la pièce de fixation (3, 4) étant apte à coopérer d'une part avec deux ouvertures (121, 131) d'une première desdites parois latérales (12, 13) de la gorge (10) et d'autre part avec une ouverture (121, 131) de la deuxième desdites parois latérales (12, 13) de la gorge (10).