baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3075502-B1 (FR)
Title: Stator pour machine electrique tournante
Inventor: RAMET VINCENT
IPC: H02K3/48
Filed: 2017-12-20
Granted: 2019-11-08
Abstract: L'invention a pour objet un stator (200) comprenant un corps annulaire (210) comportant une pluralité d'encoches (213) et un bobinage (400) comprenant une première série (A) d'épingles (1) et une deuxième série (B) d'épingles (1) agencées dans les encoches (213) en plusieurs couches (C1-C4) superposées, chaque épingle (1) comprenant un premier segment (1A) et un deuxième segment (1B) chacun disposé dans des encoches (213) distinctes et connectés par une jonction coudée (1C). Selon l'invention, les premiers segments (1A) et les deuxièmes segments (1B) de la première série (A) sont agencés respectivement dans une première couche (C1) et dans une deuxième couche (C2) et les premiers segments (1A) et les deuxièmes segments (1B) de la deuxième série (B) sont agencés respectivement dans une troisième couche (C3) et dans une quatrième couche (C4), la première série (A) étant reliée électriquement à la deuxième série (B).
Patent FR-3067719-B1 (FR)
Title: Procede et dispositif de production de biomethane en reacteur compartimente en voie visqueuse
Inventor: BONHOMME MICHEL
IPC: C12M1/107
Filed: 2017-06-20
Granted: 2021-05-28
Abstract: Procédé de brassage sectorisé de substrats visqueux méthanisés et d'enrichissement du biogaz recirculé en biométhane par la réduction du dioxyde de carbone réduit par de l'hydrogène endo et exogène Le dispositif de méthanisation de substrats organiques fermentescibles visqueux et d'enrichissement en dihydrogène et en méthane est composé de plusieurs compartiments à ciels de gaz fermés. La régulation du pH à 5,5 du premier compartiment d'hydrolyse et d'acidogénèse en température hyperthermophile favorise la production de CO2 et d'H2. Le biogaz produit dans les premiers compartiments et enrichi en H2 est recirculé dans le dernier compartiment maintenu à une pression partielle régulant la solubilité du CO2 et le pH en dessous de 7,3. Le CO2 est réduit par l'hydrogène réintroduit dans le dernier compartiment à travers des rampes microporeuse intégrées au plancher. En variante on produit et recircule des jus acides pour réguler le pH, notamment du 1 ° compartiment. Le brassage ponctuel du substrat est assuré par du biogaz comprimé détendu dans les secteurs d'agitation de chaque compartiment à une pression, dépendant de la viscosité mesurée, à travers des injecteurs situés sous des plaques de dérivation intégrés au plancher. La régulation du pH est également assurée par la régulation du transfert du substrat de part et d'autre des parois de chaque compartiment par l'aspiration du substrat par le flux de gaz sous pression à proximité de la paroi. L'introduction de dihydrogène exogène par les rampes microporeuses du dernier compartiment permet de produire un biométhane à au moins 95% de CH4.
Patent FR-3082301-B1 (FR)
Title: Systeme de refroidissement pour capteur a atomes froids et procede de refroidissement associe
Inventor: DUPONT NIVET MATTHIEU
IPC: G04F5/14
Filed: 2018-06-07
Granted: 2020-07-03
Abstract: L'invention concerne un système de refroidissement (10) pour capteur à atomes froids comprenant : -une chambre de refroidissement à deux dimensions, dénommée chambre 2D (Ch2D), maintenue sous ultravide et disposée au moins partiellement à l'intérieur d'un cylindre intégrant (IC) présentant un axe Z, ledit cylindre intégrant étant configuré pour illuminer la chambre 2D par une première lumière isotrope (IL1), ladite chambre 2D comprenant des atomes (13) à refroidir, -une chambre de refroidissement à trois dimensions, dénommée chambre 3D (Ch3D), maintenue sous ultra vide et reliée à la chambre 2D par une ouverture (Op) configurée pour permettre le passage desdits atomes (13) de la chambre 2D vers la chambre 3D par déplacement sensiblement selon l'axe Z, ladite chambre 3D étant disposée au moins partiellement à l'intérieur d'une sphère intégrante (IS), ladite sphère intégrante étant configurée pour illuminer la chambre 3D par une deuxième lumière isotrope (IL2).
Patent FR-3076930-B1 (FR)
Title: Procede d'emission sonore focalisee en reponse a un evenement et systeme de focalisation acoustique
Inventor: VAUDELLE JONATHAN
IPC: G10L19/00
Filed: 2018-01-12
Granted: 2021-03-19
Abstract: Un procédé d'émission sonore focalisée dans un habitacle (10) d'un véhicule d'au moins une information sonore par un système de focalisation acoustique comportant au moins un transducteur (12) situé dans l'habitacle (10), et un module de commande,     ledit procédé comprenant au moins :     - une étape de réception par le module de commande d'une donnée relative à la détection d'un évènement en relation avec le véhicule et/ou avec un utilisateur de ce véhicule, et     - une étape de propagation depuis le transducteur (12) de l'habitacle (10) d'une Onde associée à l'information sonore correspondant à l'évènement détecté, le transducteur (12) étant disposé pour la focalisation de l'Onde dans une zone de focalisation (56).     Application au domaine de l'automobile
Patent FR-3077408-B1 (FR)
Title: Dispositif de telesurveillance d'un patient souffrant d'insuffisance cardiaque chronique, systeme et procede associes
Inventor: RAPHAEL PIERRE
IPC: G08B19/02
Filed: 2018-01-30
Granted: 2021-09-24
Abstract: La présente invention se rapporte à un dispositif de télésurveillance (3) d'un patient souffrant d'insuffisance cardiaque chronique, ledit dispositif comprenant : • une première interface de communication (11) adaptée pour communiquer avec une balance (5) afin de recueillir une mesure du poids du patient ; • une deuxième interface de communication (13) adaptée pour communiquer avec un oxymètre (7) afin de recueillir des mesures de la fréquence cardiaque et du taux de saturation en oxygène dans le sang du patient ; • une troisième interface de communication (15) adaptée pour transmettre une alerte au patient ; et • un calculateur (19) connecté aux trois interfaces (11, 13, 15), comprenant une mémoire de stockage (21) adaptée pour stocker les mesures quotidiennes recueillies, le calculateur étant adapté pour générer une alerte lorsque les mesures recueillies indiquent une décompensation cardiaque débutante probable chez le patient.
Patent FR-3084008-B1 (FR)
Title: Procede de soudage par induction mettant en œuvre un film polymere composite conducteur et/ou magnetique
Inventor: LONJON ANTOINE
IPC: B32B27/18
Filed: 2018-07-23
Granted: 2020-07-10
Abstract: L'invention est relative à un procédé d'assemblage d'au moins deux pièces polymères thermoplastiques mettant en œuvre un film composite comprenant au moins un matériau polymère thermoplastique et des nanoparticules filiformes électriquement conductrices et/ou magnétiques, ledit procédé étant effectué par soudage par induction, à l'utilisation dudit film composite pour le soudage d'au moins deux pièces polymères thermoplastiques, et audit film composite.
Patent FR-3085481-B1 (FR)
Title: Procede de detection et de caracterisation par ultrasons de defauts dans un materiau heterogene
Inventor: KASSIS PAUL
IPC: G01N29/44
Filed: 2018-09-03
Granted: 2020-11-27
Abstract: L'invention concerne un procédé de détection et de caractérisation par ultrasons de défauts dans un matériau hétérogène, comprenant les étapes suivantes :     - pour chacune d'une pluralité de positions (z) de sonde, pour une pluralité de configurations de la sonde multi-élément (1), des ultrasons sont émis par au moins un transducteur émetteur (14) et au moins un transducteur récepteur (15) acquiert un signal de mesure,     - mise en œuvre d'un algorithme de focalisation et obtention pour chaque position (z) de sonde d'une image dans laquelle chaque pixel de l'image représente un point sondé (w) du matériau auquel est associé une amplitude focalisée,     - pour chaque point sondé (w), détermination d'une mesure de tendance centrale de l'amplitude et d'une fonction représentative de la variabilité de l'amplitude,     - pour chaque image, correction de l'amplitude,     - détection et caractérisation des défauts du matériau à partir des images corrigées.
Patent FR-3076839-B1 (FR)
Title: Procédé de tissage utilisé par un métier à tisser à jet d’eau multicolore
Inventor: TSUJIMOTO KOICHI
IPC: D03D47/32
Filed: 2018-12-13
Granted: 2021-10-01
Abstract: Procédé de tissage utilisé par un métier à tisser à jet d'eau multicolore (100) ayant :au moins deux buses (16, 26) d’insertion de trame (Ya, Yb) ;une unité d’alimentation en eau (50);des dispositifs de mesure de longueur (12, 22);des broches de blocage (13, 23) ; etdes dispositifs de préhension (15, 25),le procédé de tissage comprenant les étapes suivantes :prévoir une période d’alimentation en eau préparatoire pour une buse (16, 26) d'insertion de trame (Ya, Yb) qui a été arrêtée, etavoir l’unité d’alimentation en eau qui exécute une opération pour fournir la buse (16, 26) d'insertion de trame (Ya, Yb) qui a été arrêtée uniquement pendant la période d’alimentation en eau préparatoire dans un état dans lequel la trame (Ya, Yb) est bloquée par la broche de blocage (13, 23) et saisie par le dispositif de préhension (15, 25).     Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3096301-B1 (FR)
Title: Procédé d’habillage de pièces intérieures de véhicules, pièces habillées et véhicules associés
Inventor: BONY CLAIRE
IPC: B60R13/02
Filed: 2019-05-21
Granted: 2021-09-03
Abstract: Procédé d’habillage de pièces intérieures de véhicules, pièces habillées et véhicules associés L’invention concerne un procédé d’habillage de pièces intérieures (1) de véhicules par une fine couche (4) de matériau naturel, en particulier un matériau inorganique tel que notamment la pierre ou un matériau organique consistant à habiller la pièce intérieure (1) de véhicule en la revêtant d’une couche optionnelle d’adhésion (2) sur laquelle on applique une couche de support (3) de la fine couche (4) de matériau naturel puis ladite fine couche (4) de matériau naturel proprement dite, caractérisé en ce qu’on applique sur ladite fine couche (4) de matériau naturel une couche primaire d’adhésion (5) en polyuréthane (PU) à base aqueuse transparente avant de recouvrir le tout d’au moins une couche de surface (6, 6’) transparente de protection. Elle concerne également les pièces et les véhicules ainsi habillés. Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3099940-B1 (FR)
Title: Procédé de montage d’un équipement additionnel dans un bassin tel qu’une piscine, et dispositif de fixation pour la mise en œuvre dudit procédé
Inventor: BLARY CHRISTOPHE
IPC: E04H4/14
Filed: 2019-08-12
Granted: 2021-09-03
Abstract: L’invention concerne un dispositif de fixation (20) pour ajouter un équipement additionnel (10) dans un bassin (1), tel qu’un moyen d’accès, un bain de soleil, une plage californienne ou autre, ce dispositif comportant une plaque de base (21) agencée pour être rapportée et fixée à la paroi périphérique (3) du bassin (1), entre la structure portante (2) du bassin et la toile de recouvrement (5). La plaque de base (21) comporte en outre des plots de montage (23) agencés pour recevoir des organes de fixation (14) dudit équipement additionnel (10) à travers ladite toile de recouvrement (5). Ce dispositif de fixation (20) constitue une solution universelle, adaptée à tout type de bassin, permettant de faire évoluer et de personnaliser un bassin par l’ajout et/ou la modification de tout type d’équipements, quelles que soient la forme et la nature de la structure du bassin. Figure pour l’abrégé : Fig 1
Patent FR-3100823-B1 (FR)
Title: Dispositif d’obstruction au passage de véhicules terrestres
Inventor: HUSSON DANIEL
IPC: E01F15/14
Filed: 2019-09-12
Granted: 2021-11-05
Abstract: Dispositif d’obstruction au passage de véhicules terrestres La présente invention a pour objet un dispositif anti-véhicule (1) destiné à l’arrêt d’un véhicule caractérisé en ce que le dispositif (1) comprend un châssis comportant :                                   une première partie (3) comprenant une structure disposée selon un plan frontal et définissant une largeur, pour être impactée par un véhicule selon une composante perpendiculaire au plan frontal,                 une seconde partie (4) comprenant une structure pour interagir avec la face inférieure du véhicule impactant la première partie (3), disposée en partie inférieure de la première partie (3) et comprenant au moins une structure rectiligne, disposée à l’avant du dispositif en intersection avec le plan frontal,                 une troisième partie (5) positionnée en jonction des première (3) et seconde parties (4) en portant une interface de basculement (10),                           une portion de la seconde (4) et/ou troisième partie (5) est associée à une interface de friction (6) pour adhérer au sol.       Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3104063-B1 (FR)
Title: Roue comprenant un canal interne de gonflage, train d’atterrissage et aéronef comportant une telle roue.
Inventor: MOLINE SYLVAIN
IPC: B64C25/36
Filed: 2019-12-10
Granted: 2022-10-28
Abstract: L’invention concerne une roue (1, 1’) comprenant une jante (20a, 20b) sur laquelle sont montés une valve de gonflage (10) et un pneumatique (6). La valve de gonflage (10) est prolongée par un canal de gonflage (11) s’étendant à travers la jante et débouchant dans un volume (V) de gaz délimité par la jante et le pneumatique. La valve de gonflage (10) est agencée au voisinage d’un rebord (24b) de la jante.  L’invention concerne également un train d’atterrissage et un aéronef équipés d’une telle roue.  FIGURE DE L’ABREGE : Fig.1
Patent FR-3110161-B1 (FR)
Title: Vitrage de véhicule avec excitateur audio
Inventor: BOURE JEAN-PHILIPPE
IPC: G10K11/18
Filed: 2020-05-13
Granted: 2022-05-27
Abstract: L’invention concerne un vitrage de véhicule comprenant :      une feuille de verre (4) ou un ensemble vitré,  une pièce en matière plastique (5) recouvrant en partie la feuille de verre ou l’ensemble vitré,  au moins un système de fixation pour excitateur audio monté sur la feuille de verre ou sur l’ensemble vitré, comprenant une base et une partie d’accroche (3), la base du système de fixation étant liée à la pièce en matière plastique (5), et au moins un excitateur audio fixé sur la partie d’accroche (3) du système de fixation.      L’invention concerne également des procédés de fabrication d’un tel vitrage.    Figure pour l’abrégé : figure 9.
Patent FR-3112560-B1 (FR)
Title: Textile pour une pièce de garniture intérieure de véhicule, pièce de garniture intérieure de véhicule et procédé de fabrication associés
Inventor: SANCHEZ GARCIA DOLORES
IPC: D01F11/12
Filed: 2020-07-17
Granted: 2022-11-25
Abstract: Titre   :     Textile pour une pièce de garniture intérieure de véhicule, pièce de garniture intérieure de véhicule et procédé de fabrication associés L’invention concerne un textile pour une pièce de garniture intérieure de véhicule comprenant :  - une pluralité de fils formant ensemble une couche textile (12) ;  - au moins deux matériaux à changement de phase différents, lesdits matériaux à changement de phase étant directement fixés aux fils de la couche textile (12) ; et  - au moins un régulateur d'humidité différent des matériaux à changement de phase.  Figure pour l'abrégé : Figure 2
Patent FR-3103488-B1 (FR)
Title: Procédé de préparation d'un composite comportant un élastomère et une charge.
Inventor: KUTSOVSKY YAKOV E
IPC: C08J3/05
Filed: 2020-11-19
Granted: 2023-09-22
Abstract: Sont décrits ici des procédés pour préparer des composites à partir d'un ou plusieurs élastomères solides et d'une ou plusieurs charges humides, de même que des produits, y compris des composites, des vulcanisats et des articles à partir de ceux-ci. La charge humide peut avoir une teneur en liquide d’au moins 15 %. Un composite résultant comprend la charge dispersée dans l'élastomère à un niveau de charge d'au moins 20 phr avec une perte de rendement de charge de pas plus de 10 %, où le composite a une teneur en liquide de pas plus de 10 % en poids sur la base du poids dudit composite.
Patent FR-3117159-B1 (FR)
Title: Aube directrice pour soufflante de turbomachine comprenant un capteur sans fil.
Inventor: LAVIGNE JULIE VALÉRIE CLARA
IPC: G06K19/077
Filed: 2020-12-08
Granted: 2022-10-21
Abstract: Cette aube directrice (10) de l’écoulement d’un fluide pour soufflante (4) de turbomachine (3) d’aéronef, comprend au moins une cavité (11) et un capot (12) électriquement non conducteur destiné à isoler la cavité (11) qui comporte :  - un moyen de mesure (13) apte à acquérir un paramètre apte à indiquer une présence ou une absence d’humidité à l’intérieur de l’aube (10) et,  - un moyen de transmission (14), couplé au moyen de mesure (13), apte à transmettre à distance ledit paramètre.  Figure pour l’abrégé : Fig 2
Patent FR-3117424-B1 (FR)
Title: Procédé de contrôle d’un système d’éclairage intérieur d’un véhicule automobile
Inventor: TALEB RABIH
IPC: F21W106/00
Filed: 2020-12-11
Granted: 2023-01-27
Abstract: L’invention a pour objet un procédé de contrôle d’un système d’éclairage intérieur (1) d’un véhicule automobile hôte (H), caractérisé en ce qu’il comporte les étapes suivantes : (E1) Détection d’un véhicule automobile cible éblouissant (T); (E2) Estimation d’au moins une caractéristique de déplacement (di, θi) dudit véhicule automobile cible éblouissant ; (E4) Contrôle du système d’éclairage intérieur en fonction de ladite caractéristique de déplacement estimée.  Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3120815-B1 (FR)
Title: Pneumatique comprenant une structure de rigidification endurante et permettant une bonne mise a plat
Inventor: VANDAELE MATHIEU
IPC: B60C17/04
Filed: 2021-03-22
Granted: 2023-02-24
Abstract: Le pneumatique (10) comprend une structure de rigidification (50) comprenant un élément de rigidification (52, 53) ancré dans ou autour de structures de renfort radialement intérieures (60A) et d’une structure de renfort radialement extérieure (70A, 70B).  Chaque élément de rigidification (52, 53) s’étendant depuis une des structures de renfort radialement intérieure (60A) comprend une portion (523) s’étendant dans la cavité torique (35) entre des premiers points d’ancrage. Chaque élément de rigidification (52, 53) s’étendant depuis l’autre des structures de renfort radialement intérieure (60B) comprend une portion (524) s’étendant dans la cavité torique (35) entre des deuxièmes points d’ancrage. Les portions (523) ne se croisent pas dans la cavité torique (35). Les premiers points d’ancrage sont agencés axialement de l’autre côté du même côté du plan médian (M) du pneumatique (10) que les deuxièmes points d’ancrage.  Figure pour l’abrégé : Fig 1
Patent FR-3122273-B1 (FR)
Title: Procédé de génération automatique d’une image artificielle du renfort d’un matériau composite
Inventor: SCHNEIDER JULIEN PAUL
IPC: G06T17/00
Filed: 2021-04-21
Granted: 2023-04-21
Abstract: Procédé de génération automatique d’une image artificielle du renfort d’un matériau composite Un aspect de l’invention concerne un procédé de génération automatique d’une image du renfort d’un matériau composite, comportant les étapes suivantes :  Obtention d’un ensemble de données relatives à la géométrie textile du renfort du matériau composite, comportant pour chaque axe de renfort, un sous-ensemble de données comprenant pour chaque plan de section d’un ensemble de plans de section perpendiculaires à l’axe de renfort, parallèles et non confondus entre eux, le barycentre et un ensemble de points de la circonférence de chaque section de fil de renfort du matériau composite comprise dans le plan de section, à chaque barycentre et à chaque point de l’ensemble de points de la circonférence d’une section de fil de renfort correspondant à un fil de renfort étant affecté un label correspondant au fil de renfort, chaque plan de section de l’ensemble de plans de section étant associé à une position sur l’axe de renfort ;Génération d’une image du renfort du matériau composite à partir de l’ensemble de données et de la position sur un axe de renfort associée à chaque plan de section de l’ensemble de plans de section, et affectation de chaque pixel de l’image compris dans un fil de renfort au label associé au fil de renfort.
Patent FR-3128263-B1 (FR)
Title: Motoréducteur et cycle associé
Inventor: MERCAT JEAN-PIERRE
IPC: F16H1/32
Filed: 2021-10-14
Granted: 2023-09-22
Abstract: Motoréducteur (1) d’un dispositif d’assistance électrique (101), notamment pour cycle, comprenant un réducteur (2) et un moteur électrique (3) comportant un stator et un rotor (4) solidaire en rotation d’un arbre (5) formant l’entrée du réducteur (2), le réducteur (2) comprenant une couronne dentée (10) solidaire du stator (6), un porte-satellite (11) monté pivotant autour de l’arbre (5) et formant la sortie du réducteur (2), au moins deux pignons satellites (12, 13) montés d’une part, sur des cames excentriques (14) respectives via un roulement (15) respectif, le motoréducteur (1) comportant en outre un roulement de rotor (34) configuré pour centrer une première extrémité de l’arbre (5) sur un axe fixe du motoréducteur (1) et un dispositif de roulements (36) comportant des éléments roulants déformables (37), le dispositif de roulements étant interposé entre le porte-satellite (11) et un logement cylindrique solidaire du stator (6) pour le centrage de l’arbre (5) dans le logement cylindrique à une deuxième extrémité.  Figure d’abrégé : Figure 3
Patent FR-2276036-B1 (FR)
IPC: C07C29/60
Filed: 1975-06-13
Granted: 1978-11-10
Abstract: 1485269 Pharmaceutical compositions containing acetic acid derivatives LABAZ 12 June 1975 [26 June 1974] 28416/74 Heading ASB [Also in Division C2] Pharmaceutical or veterinary compositions, usable in treating non-human subjects with central neurological disorders, comprise as an active ingredient an acetic acid derivative of formula:  where R represents  where R, and R 2  may be the same or different and each represent an alkyl group with 1-4 carbon atoms, n is an integer from 1-3 inclusive and R 3  and R 4 , which are identical, each represent a straight chain alkyl radical with 1-4 carbon atoms, in association with a carrier or excipient other than Ordinary tap water or a common organic solvent. Preferred active ingredients are 3-n-propyl hexanoic acid; 4-n-propyl-heptanoic acid, 3-n-butyl heptanoic acid, 3-Methyl-butanoic acid, 3-ethyl-pentanoic acid and 5-n-propyl octanoic acid. The composition is preferably in a unit dosage form for rectal or oral administration.
Patent FR-2450936-B1 (FR)
IPC: E21B7/18
Filed: 1979-03-08
Granted: 1983-03-25
Abstract: A rotary drilling bit is provided which includes means for providing a protective stream of a high pressure fluid for its cutting edges fed parallel to the drilling axis directed perpendicular to the cutting edges. The drilling bit also includes means for providing a stream of low pressure fluid for flushing away pulverized rock cut by the drilling bit. The drilling bit is mounted on the end of boring tubing made up of a pair of coaxially positioned tubings, the innermost one supplies the high pressure fluid and the outermost one supplies the low pressure fluid. A drilling process which employs the drilling bit and boring tubing efficiently drills through both soft and non-abrasive rock and hard or abrasive rock.
Patent FR-2448983-B1 (FR)
IPC: G07D7/20
Filed: 1980-02-12
Granted: 1984-12-14
Abstract: A security with a paper substrate which exhibits identifying marks in the form of color patterns. The color patterns are arranged in the substance of the paper substrate in such a manner that the normal structure of the fibres in the substance of the paper layer is not disturbed by the color patterns. In the manufacture of the security, the color pattern is sprayed on to the not yet completely finished non-woven fibre during the formation of the paper sheet, and is preferably sprayed on to a non-woven fibre which is then united to a second non-woven fibre.