baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2950432-A1 (FR)
Title: Procedes et dispositifs de detection de depots dans les interstices d'une liaison entre un tube et une plaque
Inventor: GEMMA ANTOINE
IPC: G01N27/00
Filed: 2009-09-24
Abstract: L'invention concerne un procédé de détection de dépôts comportant au moins un matériau ferromagnétique, tel que du nickel, de la magnétite ou similaire, au niveau d'interstices situés entre une plaque et la paroi externe d'un tube, ledit procédé étant caractérisé en ce qu'il comporte au moins les étapes suivantes de : - positionnement d'une source aimantée (205) à l'intérieur du tube (215) et blocage de ladite source (205) en une position axiale (X), - à partir de ladite position axiale (X), déplacement radial de ladite source (205) et positionnement en une position radiale (R) à l'intérieur dudit tube ; - rotation de la source aimantée (205) autour de l'axe du tube par entraînement via des moyens d'entraînement en rotation (210), - mesure d'au moins une grandeur physique corrélée à la force magnétique tangentielle exercée sur la source aimantée (205), et - analyse de la courbe obtenue pour détecter et le cas échéant évaluer les dépôts dans les interstices et/ou évaluer le centrage du tube par rapport à la plaque.
Patent FR-2959622-A1 (FR)
Title: Procede de realisation d'une phase de machine homopolaire tournante
Inventor: BERNOT FRANCOIS
IPC: H02K1/06
Filed: 2010-04-28
Abstract: La présente invention concerne un procédé de réalisation d'une machine homopolaire, caractérisé selon la figure 7, par la réunion des différents fils (b11) d'alimentation des phases (d4) en un faisceau qui est passé dans une rainure (b13), ménagée dans le stator (b12).
Patent FR-2964569-A1 (FR)
Title: Nouveaux liposomes de vaccination genique
Inventor: MOCKEY MICHAEL
IPC: A01K61/00
Filed: 2010-09-10
Abstract: La présente invention se rapporte à des liposomes composés de DOPE et/ou d'un variant du DOPE porteur d'au moins un ligand pour le ciblage de cellules dendritiques, de DOTAP et/ou d'un variant du DOTAP porteur d'au moins un ligand pour le ciblage de cellules dendritiques et de cardiolipine et/ou d'un variant de la caridiolipine porteur d'au moins un ligand pour le ciblage de cellules dendritiques ; à leur utilisation comme support de matériel génétique pour la préparation lipoplexes. Les lipoplexes selon l'invention sont avantageux par leur cytotoxicité limitée in vivo ; ils présentent donc un intérêt particulier pour la vaccination génique; sous forme encapsulée dans un gel biodégradable et non immunogène tel qu'un gel d'alginate, ils sont particulièrement adaptés, en particulier, pour la vaccination par voie orale d'animaux aquatiques.
Patent FR-2967199-A1 (FR)
Title: Procede de revetement d'un composant tubulaire filete, composant tubulaire filete et joint resultant
Inventor: GARD ERIC
IPC: C10M105/18
Filed: 2010-11-10
Abstract: L'invention a pour objet un composant tubulaire fileté pour le forage ou l'exploitation des puits d'hydrocarbures, ledit composant tubulaire présentant en l'une de ses extrémités (1; 2) une zone filetée (3; 4) réalisée sur sa surface périphérique extérieure ou intérieure selon que l'extrémité filetée est du type mâle ou femelle, dans lequel au moins une portion de l'extrémité (1; 2) est revêtue d'au moins un film sec lubrifiant (12) comprenant au moins 65 % en masse d'une polyaryléthercétone. L'invention a également pour objet un procédé de dépôt d'un tel film (12).
Patent FR-2955082-A1 (FR)
Title: Systeme d'alimentation en fluide sous pression d'un refouloir d'un tube de lancement d'une arme a partir d'un engin sous-marin
Inventor: DAMOISEAU ARNAUD
IPC: B63G8/32
Filed: 2010-01-08
Abstract: Ce système d'alimentation en fluide sous pression d'un refouloir d'un tube de lancement d'une arme à partir d'un engin sous-marin, du type comportant une soupape de lancement interposée entre une source de fluide sous pression et le refouloir et comportant un corps de soupape (5) dans lequel est monté un clapet (6) déplaçable lors du lancement de l'arme par des moyens de commande, entre une position de fermeture et une position d'ouverture de la soupape pour alimenter le refouloir en fluide sous pression, ce clapet (6) étant associé à des moyens (8) de freinage de son déplacement d'ouverture comportant un ralentisseur fluidique à deux chambres de fluide (9, 10) raccordées à travers des moyens à diaphragme de laminage de ce fluide, est caractérisé en ce que les moyens à diaphragme de laminage du fluide comportent des moyens (15) à diaphragme variable selon la position du clapet.
Patent FR-2955727-A1 (FR)
Title: Procede securise d'acces a un reseau et reseau ainsi protege
Inventor: CANN YANNICK
IPC: G06F21/00
Filed: 2010-01-26
Abstract: Il est décrit un procédé permettant l'accès sécurisé temporaire à un réseau de communication. Le réseau dispose de ports de connexion au réseau. Certains de ces ports sont dits de confiance, c'est-à-dire que leur accès est contrôlé par l'opérateur du réseau contrairement aux autres ports de connexion dont l'accès est libre. La procédure d'accès revendiquée est basée sur l'offre de deux services distincts accessibles à l'aide de tunnels avantageusement chiffrés. Un premier service n'est accessible qu'à partir des ports de connexion de confiance et ne permet que l'obtention d'un crédit de connexion. Le second service est accessible depuis tous les ports de connexion uniquement à l'aide du crédit de connexion délivré par le premier service.
Patent FR-2955517-A1 (FR)
Title: Abaque pression-temperature et cartouche de combustible, dispositif de transfert de combustible et outil de fixation a main avec capteur de pression
Inventor: CORDEIRO PIERRE
IPC: B25C1/10
Filed: 2010-01-26
Abstract: L'ensemble comporte une cartouche de combustible (30), pour l'entraînement d'éléments de fixation dans un outil à main (10) à moteur à combustion interne, et au moins un abaque relatif à un combustible (38) d'une pluralité de courbes représentatives de la pression dudit combustible en fonction de sa température et relatives à une même pluralité de taux de remplissage dudit combustible de la cartouche (30). La cartouche comporte un capteur de pression (70) destiné à mesurer la pression de combustible dans la cartouche (30). L'outil de fixation comporte, entre un dispositif de transfert et le logement de la cartouche (30), un capteur de pression destiné à mesurer la pression de combustible.
Patent FR-2956301-A1 (FR)
Title: Dispositif de chauffage d'aliments en portions separees pour la preparation d'un nombre variable de portions
Inventor: ASTEGNO JEAN PAUL
IPC: A47J27/10
Filed: 2010-02-16
Abstract: L'invention concerne un dispositif de chauffage d'aliments en portions séparées comportant une cuve (2) recevant un support (1) monté amovible, ainsi que des récipients (3) prévus pour être insérés dans des ouvertures du support (1), un premier récipient (31) inséré dans une première ouverture (91) du support (1) couvrant alors ladite première ouverture (91), un deuxième récipient inséré dans une deuxième ouverture (92) du support (1) couvrant alors ladite deuxième ouverture (92), un premier couvercle (41) étant associé au premier récipient (31). Selon l'invention, la cuve (2) forme une enceinte (8) confinée avec le support (1) portant les récipients (3) insérés dans les ouvertures, et l'enceinte (8) reste confinée lorsque le premier couvercle (41) couvre la deuxième ouverture (92) à la place du deuxième récipient.
Patent FR-2958980-A1 (FR)
Title: Dispositif redresseur pour turbomachine
Inventor: PERROLLAZ JEAN MARC CLAUDE
IPC: F02K3/06
Filed: 2010-04-14
Abstract: L'invention concerne un dispositif redresseur (2) pour turbomachine (1) comportant : - une virole interne (6) et une virole externe (5) entourant ladite virole interne (6), au moins une desdites virole interne (6) ou virole externe (5) présentant des premiers orifices ; - au moins deux aubes (9) de redresseur comportant chacune à au moins une même première extrémité (10) une plateforme de fixation (11) présentant des deuxièmes orifices positionnés en regard desdits premiers orifices ; lesdites au moins deux aubes (9) étant assemblées à au moins une desdites virole interne (6) ou virole externe (5) par au moins un premier moyen de fixation introduit dans lesdits premiers orifices et lesdits deuxièmes orifices. Ledit dispositif redresseur (2) comporte en outre une plateforme de recouvrement (16) recouvrant ledit au moins un premier moyen de fixation. Le dispositif redresseur selon l'invention trouve une application particulièrement intéressante dans les turbomachines que comportent les moteurs d'avions.
Patent FR-2961449-A1 (FR)
Title: Tablette pour masquer une cavite a l'arriere d'un siege d'un vehicule automobile
Inventor: COMBEAU FREDERIC
IPC: B60N2/20
Filed: 2010-06-21
Abstract: Tablette de masquage 1 pour masquer une cavité à l'arrière d'un siège 2 d'un véhicule automobile pour assurer la continuité du plancher de coffre, positionnée contre le dossier 3 du siège 2 pendant sa non-utilisation , ladite tablette comprend un volet supérieur 4 qui est relié à un volet inférieur 5 par le biais d'une première charnière 6 formant un axe horizontal, le volet inférieur étant relié au carter 7 du siège 2 également par une deuxième charnière 8 formant un second axe horizontal, ledit volet inférieur 5 est immobilisé contre le dossier 3 du siège 2 par des moyens de retenue lorsque le siège 2 est en position d'utilisation et est libéré lorsque le siège 2 est en position escamotée.
Patent FR-2962034-A1 (FR)
Title: Composition, useful to treat keratin materials e.g. hair, comprises surfactants comprising non-siliconated anionic and/or nonionic surfactants, and ethylenic copolymer comprising e.g. substituted ethylene- and anionic monomer in medium
Inventor: MATHONNEAU ESTELLE
IPC: A61K8/81
Filed: 2010-07-01
Abstract: Cosmetic composition (A) comprises: in an aqueous medium, (i) at least 4 wt.% of one or more surfactants comprising non-siliconated anionic and/or nonionic surfactants; and (ii) at least one ethylenic copolymer comprising, (a) 65-95 wt.% of one or more substituted ethylene monomers (I), (b) 5-35 wt.% of at least one or more cationic monomers comprising substituted ethylene monomers (II), and (c) 0-30 wt.% of one or more anionic monomers comprising maleic anhydride and/or substituted ethylene monomer (III). Cosmetic composition (A) comprises: in an aqueous medium, (i) at least 4 wt.% of one or more surfactants comprising non-siliconated anionic and/or nonionic surfactants; and (ii) at least one ethylenic copolymer comprising, (a) 65-95 wt.% of one or more substituted ethylene monomers of formula (H 2C=CR1-Z-(R2) m-(CH 2-CH 2-O) n-R3) (I), (b) 5-35 wt.% of at least one or more cationic monomers comprising substituted ethylene monomers of formula (H 2C=CR1-(Z1a) x 1-(R2a) m 1-X) (II), and (c) 0-30 wt.% of one or more anionic monomers comprising maleic anhydride and/or substituted ethylene monomer of formula (H 2C=CR1-(Z1a) x 1-(R2a) m 1-Y1) (III). R1 : H or methyl; Z : a divalent group comprising -COO- or -CONH-; R3 : H or optionally aromatic, linear, branched or cyclic 1-30C carbon radical, optionally saturated and comprising 1-4 heteroatoms of O, N or S; Z1a : a divalent group comprising -COO-, CO or -CONH-; x1 : 0 or 1; R2a, R2 : optionally aromatic, linear, branched or cyclic 1-18C divalent carbon radical, optionally saturated and comprising 1-4 heteroatoms of O, N or S; m1 : 0 or 1; n : 75-700, preferably 100-200; X : group of formula (-NR6R7), or group of formula (-R6a-N-R7a-); either R6, R7 : H, optionally aromatic and optionally saturated, linear, branched or cyclic 1-12C alkyl; or NR6R7, NR6aR7a : optionally aromatic and optionally saturated 5-7 membered ring comprising CH, CH 2, O, N, NH, S or CO; and Y1 : group comprising -COOH, -SO 3H, -OSO 3H, PO 3H 2or OPO 3H 2. An independent claim is included for cosmetic process for treating keratin materials such as the skin of the body or face, nails, hair and/or eyelashes, preferably hair, comprising applying, on the keratin materials, a cosmetic composition; and performing rinsing, followed by the application, after an optional time.
Patent FR-2965662-A1 (FR)
Title: Circuit d'aide a la lecture pour un dispositif memoire
Inventor: ABOUZEID FADY
IPC: H01L27/105
Filed: 2010-09-30
Abstract: L'invention concerne un circuit d'aide à la lecture disposé pour renforcer la différence de tension entre une paire de lignes de bit complémentaires (BL, ) d'un dispositif mémoire pendant une opération de lecture. Ce circuit d'aide à la lecture comprend un premier transistor (302A, 302B) commandé par le niveau de tension de la première ligne de bit de la paire pour coupler la seconde ligne de bit de la paire à une première tension d'alimentation (VDD) ; et un deuxième transistor (312A, 312B) commandé par le niveau de tension sur la seconde ligne de bit pour coupler la première ligne de bit à une seconde tension d'alimentation (GND).
Patent FR-2968621-A1 (FR)
Title: Braking assistance pneumatic servo-motor for use in vacuum system of motor vehicle, has envelope defining depression chamber, where vacuum reservoir is directly coupled with depression chamber
Inventor: CHASSEFEYRE VINCENT
IPC: B60T13/46
Filed: 2010-12-10
Abstract: The servo-motor (5) has a rigid envelope (16) defining a depression chamber (23), where a vacuum reservoir (60) is directly coupled with the chamber. The reservoir is coupled with the chamber by a non-return valve (63). The reservoir is connected to a vacuum pump (2) by another non-return valve (25). The reservoir has an inlet adapted to be coupled to a constitutive element of a vacuum chosen from components comprising an electro valve, a pneumatic actuator and a conduit. The reservoir is located outside the envelope of the servo-motor.
Patent FR-2968940-A1 (FR)
Title: Composition cosmetique comprenant un sel de zinc particulier et une silicone aminee
Inventor: FACK GERALDINE
IPC: A61K8/27
Filed: 2010-12-21
Abstract: La présente invention se rapporte à une composition cosmétique comprenant, dans un milieu cosmétiquement acceptable, au moins un sel de zinc non azoté et au moins une silicone aminée, dans un rapport en poids de la quantité de silicone(s) aminée(s) sur la quantité en élément Zinc allant de 0.01 à 5, de préférence de 0.2 à 3. Un autre objet de l'invention porte sur un procédé de traitement des fibres kératiniques, mettant en œuvre une telle composition et l'utilisation d'une telle composition, de préférence sous forme de produit de soin non rincé, pour conditionner les fibres kératiniques et protéger leur couleur artificielle de l'affadissement
Patent FR-2978607-A1 (FR)
Title: Procede d'assemblage d'un dispositif a puce micro-electronique dans un tissu, dispositif a puce, et tissu incorporant un dispositif a puce serti
IPC: A41D1/00
Filed: 2011-07-28
Abstract: Le procédé d'assemblage d'un dispositif à puce micro-électronique dans un tissu, comprend les étapes suivantes : prévoir un dispositif à puce microélectronique comprenant une embase et un élément en saillie s'élevant d'une face de l'embase, ledit élément en saillie comprenant une extrémité libre opposée à l'embase ; insérer dans le tissu le dispositif à puce par l'extrémité libre de l'élément en saillie ; déformer l'élément en saillie au niveau de son extrémité libre de sorte à assurer le maintien du dispositif à puce avec le tissu.
Patent FR-2972242-A1 (FR)
Title: Fixation de panneaux isolants sur une paroi porteuse selon un motif repete
Inventor: GAZEAU JAMES
IPC: B63B3/68
Filed: 2011-03-01
Abstract: Une cuve étanche et isolante, notamment pour du gaz naturel liquéfié, comporte : une paroi porteuse (1) munie d'organes d'ancrage (2) disposés selon un motif répété, une barrière d'étanchéité destinée à être en contact avec un produit contenu dans la cuve, et une barrière d'isolation thermique disposée entre la barrière d'étanchéité et la paroi porteuse, la barrière d'isolation thermique comportant une pluralité de panneaux isolants (30-33) disposés selon le motif répété, un panneau isolant étant à chaque fois fixé à la paroi porteuse par un adhésif (46) disposé sur une surface inférieure du panneau isolant et un ou plusieurs organes d'ancrage de la paroi porteuse coopérant à chaque fois avec un perçage (45, 47) traversant le panneau isolant. Un nombre d'organes d'ancrage par panneau isolant est compris entre 1 et 6, de préférence entre 2 et 3. Un procédé de fixation des panneaux isolants emploie un outil de serrage (40-44).
Patent FR-2974648-A1 (FR)
Title: Method for protecting RAM against attacks by injections of faults in integrated circuit, involves filling blank areas or unused areas of RAM with pattern, and monitoring entire RAM for possible modification of state of bit
Inventor: TEGLIA YANNICK
IPC: G06F12/14
Filed: 2011-04-29
Abstract: The method involves filling blank areas or unused areas of a RAM (13) with a pattern, where the pattern is a pilot pattern (WM) repeated in all the blank zones or unused areas of the RAM, and the filling is carried out in a sequential manner. The entire RAM is monitored for possible modification of the state of a bit, so as to generate a signal in the event of modification, where the RAM is monitored by comparing words of the RAM to the pilot pattern.
Patent FR-2974865-A1 (FR)
Title: High pressure rotor for e.g. turbojet of aircraft, has foolproofing piece to partially seal prefixing bolt passage spaces and fixed with auxiliary disk by attaching bolts to limit access to prefixing bolts by attaching bolt tightening tool
Inventor: ALIROT CECILE
IPC: F01D1/04
Filed: 2011-05-04
Abstract: The rotor (10) has an auxiliary high pressure turbine disk (14) placed between a high pressure compressor disk and a bladed high pressure turbine disk. An annular connecting flange connects the bladed disk to the auxiliary disk. The flange is carried by the bladed disk and fixed to the auxiliary disk by prefixing bolts (22) that is arranged around a rotor axis. A foolproofing piece (64) partially seals prefixing bolt passage spaces (36) and is fixed with the auxiliary disk using attaching bolts (30) to limit access to the prefixing bolts by a tool used for tightening the attaching bolts. An independent claim is also included for a method for assembling a high pressure rotor of a turbine engine of an aircraft.
Patent FR-2975949-A1 (FR)
Title: Curtain for closing window of air intake module that is utilized in car, has actuation unit placed in two ends of drawbar, where actuation unit includes cable fixed at one of ends of drawbar and rectilinear rail equipped with trolley
Inventor: PITZ WILFRIED
IPC: B60K11/08
Filed: 2011-06-03
Abstract: The curtain (9) has an actuation unit (15) placed in two ends (18, 18') of a drawbar (14). The actuation unit includes a cable fixed at one of the ends of the drawbar. The cable is connected to an electrical motor. The actuation unit includes a rectilinear rail equipped with a trolley in relation to one of the ends of the draw bar. A winding bar (10) is provided with a biasing element (12) i.e. tension spring. The actuation unit allows a displacement (22) of the curtain between an opening position and a closing position. An independent claim is also included for an air intake module.
Patent FR-2978406-A1 (FR)
Title: Adaptateur d'essuie-glace a position de securite
Inventor: BOUSSET XAVIER
IPC: B60S1/40
Filed: 2011-07-27
Abstract: L'invention concerne un adaptateur (9) de raccordement d'un balai (1) d'essuie-glace sur un bras (3) d'entraînement d'un système d'essuyage, ledit adaptateur (9) étant configuré pour être lié à un connecteur (8) avec un degré de liberté en pivotement autour d'un axe d'articulation, ledit connecteur (8) étant fixé au balai (1), ledit adaptateur (9) comprenant des moyens de maintien en une position nominale de blocage sur le bras, ledit adaptateur (9) étant configuré pour être bloqué, dans une direction, dite de retrait, située dans un plan perpendiculaire à l'axe d'articulation, en une position de sécurité, en cas de défaillance desdits moyens de maintien (20). Selon l'invention, l'adaptateur (9) est configuré pour être guidé par le bras (3) en translation, selon ladite direction de retrait, de ladite position nominale vers ladite position de sécurité et/ou pour présenter une direction de dégagement volontaire du bras à partir d'une position située entre les deux positions nominale et de sécurité. L'invention concerne également un dispositif de fixation et un système d'essuyage comprenant un tel adaptateur.
Patent FR-2981140-A1 (FR)
Title: Procede et systeme de commande d'un groupe motopropulseur en fonction de la temperature d'un convertisseur de couple hydraulique.
Inventor: PLANTE FRANCOIS
IPC: B60W10/06
Filed: 2011-10-06
Abstract: Système de commande (20) d'un groupe motopropulseur d'un véhicule automobile, le groupe motopropulseur (20) étant apte à délivrer un couple moteur à un convertisseur de couple hydraulique (13). Le système de commande comprend des moyens de détermination (21) d'un gradient de température de l'huile du convertisseur de couple hydraulique (13), des moyens d'estimation (22) d'une courbe de force de résistance à l'avancement du véhicule automobile en fonction d'une masse pratique du véhicule automobile à partir dudit gradient de température, et des moyens d'asservissement (23) dudit couple moteur en fonction de ladite estimation.
Patent FR-2981750-A1 (FR)
Title: Dispositif d'acquisition pour la realisation de mesures et/ou le prelevement d'echantillons dans un liquide
Inventor: DERKX FRANCOIS
IPC: B64C39/02
Filed: 2011-10-20
Abstract: Dispositif d'acquisition (16) comprenant une centrale d'acquisition (12) et permettant de réaliser, lorsque la centrale est en partie immergée dans un liquide, une mesure relative au liquide, et/ou un prélèvement d'échantillon du liquide. Le dispositif comporte un drone volant (16) servant à transporter la centrale d'un point à un autre, et est agencé de manière à permettre le maintien de la centrale en position fixe par rapport au liquide pendant la phase d'acquisition, afin de permettre l'acquisition de la mesure et/ou le prélèvement de l'échantillon.
Patent FR-2982336-A1 (FR)
Title: Couronne pour reducteur a train epicycloidal
Inventor: SEILLIER GUILLAUME
IPC: F02N15/02
Filed: 2011-11-09
Abstract: L'invention concerne une couronne pour réducteur à train épicycloïdal, comprenant une bague intérieure (3, 3') comprenant des dents internes aptes à être engrenée par des roues satellites du réducteur à train épicycloïdal. La couronne comprend en outre un boîtier (1, 1', 1") comprenant des moyens pour se solidariser avec une culasse, et au moins un moyen d'amortissement (51, 52, 53, 71, 72, 73, 74, 51', 52', 53', 71', 72', 73', 7A, 7B, 7C) permettant d'absorber un pic d'énergie entre la bague (3, 3') et le boîtier (1 , 1 ', 1 ") lorsque la bague (3, 3') tourne par rapport au boîtier (1 , 1 ', 1 ") dans un sens de rotation, dans laquelle la bague (3, 3') est mobile en rotation par rapport au boîtier(1, 1', 1") entre une position de repos et une position comprimée. Le moyen d'amortissement (51, 52, 53, 71, 72, 73, 74, 51', 52', 53', 71', 72', 73', 7A, 7B, 7C) est agencé pour permettre un débattement angulaire d'au moins 8 degrés par rapport à l'axe X entre la bague (3, 3') et le boîtier (1, 1', 1") sans détérioration de la bague (3, 3') et du boîtier (1, 1', 1").
Patent FR-2973375-A1 (FR)
Title: Nouveaux alkylthioethers, leur preparation et leur application en therapeutique
Inventor: CLERC THIERRY
IPC: A61K31/381
Filed: 2012-06-06
Abstract: La présente invention a pour objet des nouveaux alkylthioéthers pour la préparation d'un médicament destiné à prévenir ou à traiter un désordre dû à un dysfonctionnement des glandes sébacées chez l'homme ou l'animal. Les composés selon la présente invention exercent une forte inhibition de l'Acyl CoA: cholestérol O - Acyl transférase (ACAT).