baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2977715-A1 (FR)
Title: Boitier electronique optique
Inventor: COFFY ROMAIN
IPC: G01S17/04
Filed: 2011-07-08
Abstract: Boîtier électronique comprenant : une plaquette de substrat (2) présentant une face avant (3) et une face arrière (4) ; une puce de circuit intégrés émettrice (14) présentant une face arrière fixée sur la face avant de la plaquette de substrat et comprenant, dans une face avant, un émetteur optique de rayonnement lumineux (17) ; une puce de circuits intégrés réceptrice (6 ) présentant une face arrière fixée sur la face avant de la plaquette de substrat et comprenant, dans une face avant, au moins un capteur optique de rayonnement lumineux (10 ; 45) ; un moyen transparent d'encapsulation (21) s'étendant au-dessus du capteur optique (10) et de l'émetteur optique (17) ; et un moyen opaque d'encapsulation (31) du moyen transparent d'encapsulation, ce moyen opaque d'encapsulation présentant une fenêtre avant (29) qui est située au-dessus de l'émetteur optique et qui est décalée latéralement par rapport au capteur optique, de façon que le moyen transparent d'encapsulation présente une face avant découverte (27) située au-dessus de l'émetteur optique (17) et décalée latéralement par rapport au capteur optique.
Patent FR-2963914-A1 (FR)
Title: Procede de detection de la course d'actionnement d'un frein de stationnement electrique equipant un vehicule automobile
Inventor: HAUBER SIMON
IPC: B60T7/10
Filed: 2011-08-16
Abstract: Procédé de détection de la course d'actionnement d'un frein de stationnement électrique (1) d'un véhicule automobile. Le frein de stationnement (1) comporte un moteur électrique (4) et une installation de transmission pour déplacer une unité de frein à friction (3), le rotor du moteur de frein (4) tournant dans un sens de rotation défini pour établir la force de frein. Lorsqu'on atteint une force de frein de consigne, le moteur de frein (4) est freiné. On détermine la rotation inverse du moteur de frein (4) faisant suite au freinage, par une variation d'une grandeur caractéristique du moteur (U, I, n).
Patent FR-2974521-A1 (FR)
Title: Procede d'epuration chimico-biologique des gaz de sortie et bioreacteur et installation pour sa mise en œuvre.
Inventor: SCHIWECK REINHARD
IPC: B01D53/84
Filed: 2011-09-20
Abstract: L'invention concerne un procédé d'épuration chimico-biologique de gaz de sortie (2), dans lequel des composés présents sous forme d'émissions contenues dans les gaz de sortie (2) sont déterminés dans les gaz de sortie (2) du point de vue de leur composition chimique et de leur quantité et sont décomposés dans au moins un espace de réaction (4) d'un bioréacteur (3) dans lequel un biofilm avec au moins un type de microorganismes appropriés à la décomposition des composés organiques est fixé sur un matériau support inerte, le matériau support inerte et le biofilm étant humidifiés au moyen d'au moins un dispositif d'humidification (5) par un liquide aqueux de traitement (6), auquel sont ajoutés dans un fermenteur (7) des microorganismes et des nutriments (6A, 6B, 6C, 6D) pour ceux-ci, et lequel, après un ruissellement à travers l'espace de réaction (4), est recueilli dans un espace de collecte (8) et de là, acheminé à une recirculation vers le dispositif d'humidification (5). Pour atteindre un rendement élevé avec de faibles dépenses d'appareillage et de technologie, le liquide de traitement (6) est acheminé lors de la recirculation à travers le fermenteur (7), les nutriments (6A, 6B, 6C, 6D) étant dosés séparément dans le fermenteur (7) en fonction de la composition chimique et de la quantité des composés présents dans les gaz de sortie (2). L'invention concerne également un bioréacteur (3) et une installation (1) pour l'exécution du procédé.
Patent FR-2982370-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de mesure d'une tension
Inventor: DUVILLARET LIONEL
IPC: G01R15/22
Filed: 2011-11-03
Abstract: L'invention concerne un dispositif (1) de mesure d'une tension comprenant des première et seconde bornes conductrices (2, 4) entre lesquelles la tension est mesurée ; un isolateur (6) séparant les première et seconde bornes ; un capteur optique (16) mesurant le champ électrique en un emplacement entre les première et seconde bornes, le capteur optique comprenant un cristal électro-optique (30) isotrope entre les première et seconde bornes ; et un détecteur (18) déterminant la tension à partir du champ électrique mesuré.
Patent FR-2984269-A1 (FR)
Title: Support device for supporting assistance gauge to fix hinge on part i.e. tailgate of car, has two arms comprising portion that is attached to slide, and retained unit arranged to retain end of axis in housing to fix element on part
Inventor: RODE JEAN NOEL
IPC: B62D65/02
Filed: 2011-12-19
Abstract: The device (D) has a slide (CO) mounted in translation on a support unit (MS) attached to an assistance gauge (G). Two arms comprise a portion (P1) attached to the slide and another portion (P2) provided with a main housing (L1). The housing is opened toward a front part to allow introduction of an end of an axis (A) of an element (CH) i.e. hinge. A retained unit (MR) is arranged to retain the end of the axis in the housing to fix the element on a part i.e. tailgate. The latter portion of the arms includes a secondary housing that is in communication with one of portions of the main housing.
Patent FR-2970032-A1 (FR)
Title: Configuration de canaux de refroidissement de regions de plates-formes pour aubes de rotor de turbine.
Inventor: BOYER BRADLEY TAYLOR
IPC: F01D5/18
Filed: 2011-12-30
Abstract: La configuration de canaux de refroidissement à travers l'intérieur d'une aube de rotor de turbine comportant une plateforme 110, comporte un canal de refroidissement de pale profilée 130 incluant un canal de refroidissement formé à l'intérieur de la pale profilée et un canal d'alimentation de pale profilée extérieur 134. Un canal de refroidissement de plate-forme 140 comprend un canal de refroidissement traversant au moins une partie de la plateforme . Le canal de refroidissement de plate-forme possède une extrémité amont et une extrémité aval. Un canal d'alimentation de plate-forme extérieur 144 comprend un canal de refroidissement s'étendant depuis une deuxième entrée d'agent de refroidissement 136 formée dans le pied jusqu'à l'extrémité amont du canal de refroidissement de plate-forme. Un canal de retour de plate-forme intérieur comprend un canal de refroidissement s'étendant depuis l'extrémité aval du canal de refroidissement de plate-forme jusqu'à un point de terminaison formé dans le pied.
Patent FR-2986386-A1 (FR)
Title: Rotor for use in e.g. electric current generator, of self controlled circular drain, has extension comprising contact surface cooperating with holding unit by mechanical contact to force trajectory of magnet according to rotation plane
Inventor: PERRIERE BERNARD
IPC: H02K7/18
Filed: 2012-02-01
Abstract: The rotor (22) has a propeller (25) provided with a blade (41) rotating around a rotation axle (X). An extension (26) is mounted on the propeller in elongation of an end of the blade from the rotation axle. The extension incorporates a magnet (29) and comprises a contact surface formed of friction surface, outer friction surface, inner race (60) configured to cooperate with a holding unit formed of friction surface, complementary friction surface and ball (62) through mechanical contact so as to force a trajectory of the magnet according to a rotation plane. An independent claim is also included for an electromagnetic machine.
Patent FR-2992778-A1 (FR)
Title: Batterie de type lithium-ion avec une cathode a porosite variable et procede correspondant
Inventor: NIZOU SYLVAIN
IPC: H01M4/04
Filed: 2012-06-29
Abstract: Batterie de type lithium-ion comprenant, sur un substrat (20), une couche de collecteur de courant de cathode (22) et une partie active constituée d'un empilement d'une couche de cathode (23) en un matériau susceptible d'insérer des ions lithium, une couche d'électrolyte (24) et une couche d'anode (25), dans lequel la couche de cathode présente, selon son épaisseur, une porosité variable entre son interface avec la couche de collecteur de courant de cathode et son interface avec la couche d'électrolyte, la variation de la porosité étant non nulle.
Patent FR-2985193-A1 (FR)
Title: Bicycle type physical exercise apparatus for use in swimming pool, has frame including set of tubes of square or rectangular cross-section inserted between flanges and connected to flanges, where one of tubes forms support for seat
Inventor: AFRIAT JACQUES
IPC: A63B21/008
Filed: 2012-01-02
Abstract: The apparatus (1) has a frame (2), a seat (3), and pedals (4). The frame includes two circular flanges (6) centered on an axis of the pedal and situated at a distance from each other, and a set of tubes (7) of square or rectangular cross-section inserted between the flanges and connected to the flanges. One of the set of tubes forms a support for the seat, and another set of tubes (10-15) forms a positioning structure of the apparatus with respect to a swimming pool. A handlebar (5) is mounted on one of the former set of tubes and connected to the flanges.
Patent FR-2985705-A1 (FR)
Title: Method for controlling electric motor of hybrid traction chain of hybrid vehicle, involves controlling electric motor so as to provide torque for increasing speed of thermal engine when value of magnitude is less than threshold value
Inventor: FOURNIGAULT DAMIEN
IPC: B60W20/00
Filed: 2012-01-13
Abstract: The method involves comparing a value of a magnitude representative of speed of a thermal engine (4) e.g. diesel engine, delivered by a sensor with a preset threshold value. An electric motor (3) is controlled to provide torque to increase the speed when the magnitude value is less than the threshold value, where the threshold value brought back to a crankshaft of the engine is 100-200 rotations per minute less than a set point value applied to the engine. The motor is connected to the crankshaft, and a clutch system (7) is interposed between the engine and a gear box (9).
Patent FR-2990897-A1 (FR)
Title: Pneumatique pliable, procede, utilisation
Inventor: BESTGEN LUC
IPC: B60C15/04
Filed: 2012-05-24
Abstract: L'invention concerne un pneumatique pliable pour véhicule de tourisme comportant au moins une armature de carcasse associée éventuellement à une armature de sommet inextensible, elle-même radialement à l'intérieur d'une bande de roulement (2), deux bourrelet (4) et deux flancs (3), lesdits bourrelets (4) comportant au moins un élément de renforcement circonférentiel inextensible, appelé tringle, ladite tringle définissant, à un état libre de toute contrainte, une ligne moyenne formant une courbe fermée sensiblement circulaire dans un plan circonférentiel. L'invention se caractérise en ce que la tringle de chaque bourrelet est flexible, et en ce qu'après pliage du pneumatique la ligne moyenne de la tringle définit simultanément une première courbure (5), et une seconde courbure (6), les premières et secondes courbures étant reliées entre elles par une troisième courbure (7) de raccordement, la projection desdites première, seconde et troisième courbures du pneumatique plié, sur un plan axial, définissant l'encombrement bidimensionnel dudit pneumatique plié par un périmètre totale P inférieur ou égal à [3x(2H+A)] H étant la hauteur de flanc et A la largeur du pneumatique. L'invention se rapporte également à un procédé de pliage.
Patent FR-2994772-A1 (FR)
Title: Method for charging traction battery of electric vehicle, involves measuring voltage of battery, and stopping charging of battery if terminal voltage is greater than or equal to final charging voltage determined to restore charge capacity
Inventor: PORCELLATO DENIS
IPC: H01M10/44
Filed: 2012-08-22
Abstract: The method involves determining state-of-health of a battery (201). Final discharge voltage and/or final charge voltage are determined (202) such that the battery is adapted to restore a preset and constant charge capacity irrespective of the state-of-health of the battery. The battery is charged by the circulating electric current if terminal voltage of the battery is less than or equal to the discharge voltage (207). The terminal voltage of the battery is measured (209). Charging of the battery is stopped if the terminal voltage is greater than or equal to the charging voltage (212). An independent claim is also included for a device for charging a battery.
Patent FR-2995841-A1 (FR)
Title: Dispositif de cloisonnement pour vehicule utilitaire et vehicule presentant un tel dispositif
Inventor: BRUCAMP GABRIEL
IPC: B60N2/32
Filed: 2012-09-25
Abstract: L'invention concerne un dispositif de cloisonnement (1) pour un espace intérieur de véhicule de type utilitaire comprenant un siège conducteur (3) avec une assise (13), ledit dispositif (1) étant configuré pour se placer alternativement selon deux positions : une première position pour séparer ledit espace intérieur en un habitacle pour transporter au moins un utilisateur et un espace de chargement principal, et une deuxième position pour en outre cloisonner l'habitacle permettant de définir un espace de chargement secondaire communiquant avec l'espace de chargement principal, le dispositif de cloisonnement (1) comprenant une partie fixe (5) et une partie mobile, constituée de deux cloisons indépendantes étagées, à savoir une cloison inférieure (15) et une cloison supérieure (17). De préférence, les deux cloisons (15; 17) sont escamotables selon des directions perpendiculaires l'une à l'autre.
Patent FR-2996855-A1 (FR)
Title: Souches de levures pour la production de biomasse sur un substrat comprenant un sucre en c5, leurs procedes d'obtention et utilisations de la biomasse produite
Inventor: DESFOUGERES THOMAS
IPC: C12N1/18
Filed: 2012-10-16
Abstract: La présente invention concerne de nouvelles souches de levures de Saccharomyces cerevisiae aptes à se multiplier sur un substrat comprenant au moins un sucre en C5 avec une vitesse et un taux de multiplication compatibles avec la production industrielle de levure. Elle porte également sur des souches nouvelles dont la culture permet d'obtenir des levures présentant une efficacité applicative, c'est-à-dire une efficacité satisfaisante dans des applications et utilisations intéressants l'Industrie telles que panification, la production de biomasse, la production d'arômes, la production de métabolites secondaires, la production de protéine, la production d'éthanol, la brasserie, l'oenologie ou la production d'extrait de levure.
Patent FR-3003220-A1 (FR)
Title: Balai d’essuie-glace avec orifices d’ejection et tuyau masque
Inventor: LEBLANC NICOLAS
IPC: B60S1/38
Filed: 2013-03-18
Abstract: Ce balai d'essuie-glace (1) comporte : - une raclette (4) allongée s'étendant suivant un axe longitudinal ; - au moins un déflecteur (6) parallèle à la raclette (4) et présentant, du côté opposé à la raclette (4), une aile allongée (10) pour défléchir un flux de traînée ; et - un dispositif de projection (8) de liquide comprenant : - une embase (12) liée à la raclette (4) et présentant i) une partie arrière orientée vers le pare-brise et ii) une partie avant orientée vers le capot ; - un élément de raccord de l'embase (12) à un tuyau ; et - des moyens d'éjection du liquide vers la raclette (4). Les moyens d'éjection comprennent deux orifices d'éjection (16.2, 16.3) disposés sur la partie arrière. L'embase (12) comprend une canalisation pour le liquide entre l'élément de raccord et les orifices d'éjection (16.2, 16.3). L'élément de raccord est agencé sur l'embase (12) de sorte que l'aile allongée (10) s'interpose entre, d'une part, la partie arrière et, d'autre part, l'élément de raccord et l'emplacement de la portion aval du tuyau.
Patent FR-3006713-A1 (FR)
Title: Dispositif de decouplage pour turbomachine comportant une piece intermediaire
Inventor: GALLET FRANCOIS
IPC: F02C7/06
Filed: 2013-06-11
Abstract: L'objet principal de l'invention est un dispositif de découplage (10) entre une structure fixe (5) d'une turbomachine (1) et une première pièce (6 ; 6a) formant support d'un palier (4) d'un arbre d'entraînement (3) d'un rotor (2) de la turbomachine (1), le dispositif de découplage (10) comportant une pluralité de vis fusibles (11) pour la fixation de la première pièce support de palier (6 ; 6a) avec la structure fixe (5) de la turbomachine (1), caractérisé en ce qu'il comporte en outre au moins une pièce intermédiaire (16) située entre la première pièce support de palier (6 ; 6a) et la structure fixe (5) de la turbomachine (1), au niveau des vis fusibles (11), pour permettre le découplage.
Patent FR-3008536-A1 (FR)
Title: Procede de decontamination de filtre
Inventor: SARRAF RIAD
IPC: G21F9/04
Filed: 2013-07-12
Abstract: Le procédé est utilisé pour décontaminer un premier filtre (1) dont un média filtrant (4) incorpore des éléments organiques. Le média filtrant a un premier côté où des particules de contamination sont agglutinées avant traitement, et un second côté à l'opposé du premier côté. Le procédé comprend : placer le premier filtre dans une cuve de traitement (12) ; faire circuler un liquide de décontamination dans la cuve de traitement à travers le média filtrant depuis le second côté vers le premier côté du média filtrant ; évacuer le liquide de décontamination de la cuve de traitement en le faisant passer à travers au moins un second filtre dépourvu d'éléments organiques ; et récupérer le second filtre et les particules qu'il retient en tant que déchet distinct du premier filtre.
Patent FR-3009550-A1 (FR)
Title: Procede pour traiter et/ou inerter une solution fortement saline eventuellement contaminee
Inventor: GERENTON ADRIEN
IPC: C08K3/00
Filed: 2013-08-08
Abstract: La présente invention concerne un procédé pour traiter et/ou inerter une solution fortement saline, éventuellement contaminée, comprenant une étape de dissolution/polycondensation d'une source alumino-silicatée dans une solution d'activation préparée à partir de ladite solution fortement saline, éventuellement contaminée.
Patent FR-3011405-A1 (FR)
Title: Machine electrique tournante polyphasee a au moins cinq phases a commande optimisee
Inventor: LEGRANGER JEROME
IPC: H02P6/00
Filed: 2013-10-02
Abstract: L'invention porte principalement sur une machine électrique tournante polyphasée à au moins cinq phases comportant un rotor comprenant un ensemble de pôles principaux de polarités alternées et un stator séparé dudit rotor par un entrefer, caractérisée en ce qu'elle comporte un système de contrôle (35) comportant, pour chaque phase, un système de commande (35A-35E) apte à déterminer, un premier (I1r.A-I1 r.E) et un troisième (l3r.A-l3r.E ) harmoniques de courant de consigne dont des valeurs efficaces dépendent d'une valeur efficace d'un courant (Iefficace) parcourant la machine et d'un rapport, ledit rapport dépendant d'un ratio entre une amplitude maximale d'un premier et d'un troisième harmoniques de force électromotrice de la machine électrique, de manière à maximiser un couple électromagnétique produit par la machine électrique.
Patent FR-3012723-A1 (FR)
Title: Contenant adapte a la culture des vegetaux destine a etre integre a un systeme dalles sur plots et systeme de recouvrement correspondant
Inventor: BINDSCHEDLER PIERRE-ETIENNE
IPC: E04F15/024
Filed: 2013-11-07
Abstract: La présente invention a pour objet un contenant du type bac, de forme rectangulaire ou carrée, adapté pour la culture de plantes et de végétaux, et destiné à être intégré dans un système de revêtement de sol du type dalles sur plots, comprenant une pluralité d'éléments de couverture sous forme de dalles ou de plaques analogues de forme sensiblement carrée ou rectangulaire et une pluralité d'éléments support sous forme de plots ou analogues, préférentiellement réglables en hauteur, chaque dalle reposant directement, de manière courante, sur quatre plots au niveau de ses quatre coins, ce avec faculté d'enlèvement individuel de chaque dalle, ledit contenant se présentant sous la forme d'un corps creux, ouvert vers le haut et comprenant un fond et des parois latérales délimitant un volume de rétention, ainsi qu'un cadre ou bord périphérique supérieur, contenant caractérisé en ce qu'il comprend, au niveau d'au moins un côté (5) et/ou d'au moins un coin, au moins un moyen (6) de support d'au moins une dalle adjacente ou voisine.
Patent FR-3014369-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de chauffage d'un habitacle de vehicule
Inventor: SAINT-LEGER GERARD
IPC: B60R16/023
Filed: 2013-12-11
Abstract: Le dispositif de climatisation, notamment de chauffage d'un habitacle de véhicule comprend un organe (7) de climatisation, notamment de chauffage électrique d'un fluide caloporteur circulant dans un radiateur (5) logé dans l'habitacle (11). Le dispositif comporte au moins un ordinateur de bord (8) comprenant un programme d'ordinateur structuré pour activer l'organe (7) de chauffage électrique lorsque des conditions d'optimisation de fonctionnement d'un autre organe du véhicule sont détectées.
Patent FR-3014729-A1 (FR)
Title: Procede de realisation d'une ligne de moindre resistance sur un film plastique
Inventor: GOSSET FRANCOIS
IPC: B65D75/58
Filed: 2013-12-12
Abstract: Le procédé de réalisation d'une ligne de moindre résistance (11) sur un film plastique (12), comporte une étape de chauffage du film le long d'une ligne, formant ainsi ladite ligne de moindre résistance (11).
Patent FR-3021834-A1 (FR)
Title: Appareil electronique comportant des moyens de traitement relies a un organe de diffusion
Inventor: BOURGOIN GILLES
IPC: H04R1/28
Filed: 2014-05-28
Abstract: Appareil électronique comportant des moyens de traitement (9) reliés à un organe de diffusion (3) qui est agencé pour émettre un signal sonore (Sv) et qui débouche sur une surface (6) de l'appareil. Selon l'invention, l'appareil comprend des moyens de détection adaptés à détecter au moins une position de repos de l'appareil électronique dans laquelle l'appareil électronique repose sur un support sensiblement horizontal (17), et les moyens de traitement (9) sont adaptés à effectuer des réglages sur le signal sonore (Sv) selon des paramètres de réglage optimisés lorsque les moyens de détection détectent que l'appareil électronique se trouve dans la position de repos.
Patent FR-3021931-A1 (FR)
Title: Planche de bord de vehicule automobile comprenant un support de tablette
Inventor: BLANDIN DENIS
IPC: B60R7/06
Filed: 2014-06-04
Abstract: Planche de bord destinée à être intégrée dans un véhicule automobile, comprenant un support de tablette (40) logé dans un logement (28) pratiqué dans la planche de bord et destiné à recevoir une tablette (29), un dispositif de sac gonflable en cas de choc (34) comportant un passage de sortie du sac (36), définissant un point de délimitation (A) avec la planche de bord, une ligne de déploiement du sac gonflable (L) dans le plan longitudinal du véhicule passant par ledit point de délimitation (A) et étant orientée d'un angle (α2) compris entre 20° et 40° par rapport à l'horizontale. Le point le plus haut (H) du support de tablette (40) est situé à une hauteur inférieure à la ligne de déploiement (L) et au-dessus d'une zone (C) correspondant au contact des genoux d'un mannequin normalisé en cas de choc.
Patent FR-3026535-A1 (FR)
Title: Borne interactive de distribution d'un echantillon de produit
Inventor: DELPUECH GUY
IPC: G07F11/42
Filed: 2014-09-25
Abstract: L'invention concerne une borne interactive (10) de distribution d'échantillons comprenant une interface utilisateur (12) et un châssis (11) comportant un ensemble de rayonnages (14) comprenant des plateaux (15) agencés en une ou plusieurs travées (151) équipées de moyens (152) pour stocker les échantillons encartés sur un support (13) et pour libérer un support (13) d'échantillon au niveau d'un espace libre (17) ménagé devant ledit ensemble de rayonnage, des moyens de collecte et de convoyage (18) étant aptes à se déplacer au sein dudit espace libre suivant deux axes perpendiculaires de sorte à pouvoir se positionner au niveau d'une travée, collecter un support d'échantillon libéré dans ledit espace libre et le convoyer jusqu'à une ouverture de distribution (114) positionnée au niveau d'une plateforme (115) en partie supérieure (112) du châssis pour sa mise à disposition à l'utilisateur.