baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3009501-A1 (FR)
Title: Poignee amovible autobloquant pour dispositif de musculation et dispositif de traction correspondant
Inventor: FORISSIER DAVID
IPC: A63B21/00
Filed: 2013-08-09
Abstract: L'invention concerne un dispositif de traction comprenant au moins une poignée (1) amovible fixée de manière amovible sur au moins une barre (40) longitudinale. Selon l'invention, la poignée comprend un corps principal (2) s'étendant suivant un axe longitudinal (X1) et étant muni de deux extrémités (5, 6) ; une anse (3) comportant deux extrémités (7, 8) dont chacune est reliée à une des extrémités (5, 6) du corps principal (2) ; et au moins un moyen de fixation (4) autobloquant solidarisé à ladite anse (3) et destiné à la fixation de la poignée (1) sur au moins une barre (4) s'étendant suivant une direction longitudinale (Y), le moyen de fixation (4) étant agencé dans un plan (X, Z) perpendiculaire à la direction longitudinale (Y) de la barre (40) .
Patent FR-3012192-A1 (FR)
Title: Dispositif de stockage d’energie comportant un fluide
Inventor: ROY HUGUES
IPC: F28F9/00
Filed: 2013-10-21
Abstract: Ce dispositif (4) de stockage d'énergie comporte un module (20) de stockage d'énergie, une chambre intérieure (13) contenant le module (20) de stockage, une chambre extérieure (15), un fluide (11) contenu dans les chambres intérieure (13) et extérieure (15), ces chambres (13, 15) étant délimitées par une paroi intermédiaire (24). En outre, la paroi intermédiaire (24) comporte un ou plusieurs orifices (25) pour le laminage du fluide (11).
Patent FR-3013617-A1 (FR)
Title: Procede d'assemblage demontable entre deux pieces par deformation adaptee d'une bague de sertissage.
Inventor: MARTRES JEAN-LUC
IPC: F16B19/04
Filed: 2013-11-22
Abstract: L'invention porte sur un procédé d'assemblage entre une première pièce (1) et une seconde pièce (2) en appui, dans lequel une bague (4) déformable est sertie sur des filetages d'une tige (3) traversant les premières et seconde pièces (1,3) et déformée de sorte qu'une partie externe de bague (4) présente après déformation une forme adaptée à la préhension et au dévissage de la bague par un outil de dévissage de forme complémentaire. L'invention porte également sur un outil d'assemblage (6) permettant la mise en œuvre d'un tel procédé, et sur un ensemble comportant deux pièces assemblées selon un tel procédé, et comportant donc une tige (3) traversant les deux pièces et une bague sertie sur des filets de la tige (3) et présentant une forme adaptée à sa préhension et son dévissage par un outil de dévissage de forme complémentaire.
Patent FR-3014434-A1 (FR)
Title: Nouveau procede de synthese du 7-methoxy-naphtalene-1-carbaldehyde et application a la synthese de l'agomelatine
Inventor: BRIERE JEAN-FRANCOIS
IPC: C07C309/74
Filed: 2013-12-05
Abstract: Procédé de synthèse industriel du composé de formule (I) :
Patent FR-3016682-A1 (FR)
Title: Station et procede de fourniture d'un fluide carburant inflammable
Inventor: VARRASSI LUCIEN
IPC: F17C13/12
Filed: 2014-01-21
Abstract: Station de fourniture d'un fluide carburant inflammable, la station (1) comprenant un premier réservoir (2) cryogénique pour stocker du carburant inflammable sous la forme d'un liquide cryogénique, un second réservoir (3) cryogénique de stockage d'un gaz non inflammable et notamment un gaz inerte stocké sous forme de liquide cryogénique, un circuit (4, 14) de refroidissement en échange thermique avec le premier réservoir (2), le circuit (4, 14) de refroidissement comprenant une extrémité amont reliée au second réservoir (3) cryogénique pour prélever du fluide cryogénique dans le second réservoir (3) cryogénique en vue de céder des frigories du fluide du second réservoir (3) cryogénique vers le premier réservoir (2), la station comprenant un circuit (4, 14, 7) de soutirage de fluide du second réservoir (3), caractérisée en ce que la station comprend au moins un détecteur (5) de fuite de carburant du premier réservoir (2) et au moins un organe (6, 11) piloté d'ouverture d'une portion du circuit (4, 14, 7) de soutirage, le au moins un organe (6) d'ouverture étant commandé automatiquement en réponse à une détection de fuite par le au moins détecteur (5) pour relâcher du fluide issu du second réservoir (3) cryogénique de façon à inerter un volume au sein de la station
Patent FR-3022378-A1 (FR)
Title: Procede de maintenance, en particulier preventive, d'un appareil non informatique tel qu'un appareil de cuisine
Inventor: HEINIS JACQUES
IPC: G06K19/00
Filed: 2014-06-13
Abstract: Procédé de maintenance d'un appareil non informatique, tel qu'un appareil de cuisine, comportant les étapes consistant à a2) identifier une donnée représentative de la durée de vie d'au moins un composant de l'appareil, et déterminer une valeur seuil (Vs) de ladite donnée au-delà de laquelle un risque de dysfonctionnement du composant peut apparaître, b2) surveiller la valeur en cours (Vc) de ladite donnée d'un appareil chez un utilisateur, c2) effectuer une opération de maintenance de l'appareil dès que ladite valeur en cours (Vc) dépasse ladite valeur seuil (Vs), en vue de procéder par exemple au remplacement dudit composant, caractérisé en ce que l'étape a2) comprend des sous-étapes consistant à obtenir une valeur de référence (VR) de ladite donnée, obtenir des informations (IN) d'un même composant de plusieurs appareils identiques ou similaires chez des utilisateurs, et calculer ladite valeur seuil (Vs) à partir de ladite valeur de référence (VR) et desdites informations (IN).
Patent FR-3022500-A1 (FR)
Title: Systeme de controle de l'alimentation d'un secteur electrique de catenaire d'une infrastructure ferroviaire
Inventor: BROGARD CEDRIC
IPC: B61L1/00
Filed: 2014-06-20
Abstract: Système pour contrôler l'alimentation d'un secteur électrique de caténaire d'une infrastructure ferroviaire, à partir d'une sous-station alimentant un domaine d'alimentation pour cette infrastructure, le système selon l'invention comprenant des moyens pour détecter une circulation d'un train dans le domaine d'alimentation, et des moyens pour commander la sous-station de sorte que le secteur de caténaire est alimenté électriquement tant qu'une circulation est détectée dans le domaine d'alimentation.
Patent FR-3023561-A1 (FR)
Title: Procede de recyclage de poudres luminescentes
Inventor: MENAD NOUR-EDDINE
IPC: C22B7/00
Filed: 2014-07-10
Abstract: L'invention concerne un procédé de séparation de luminophores à partir de dispositifs comprenant des luminophores tels que des lampes à économie d'énergie (LEE) comprenant au moins une étape de cyclonage en milieu aqueux et au moins une étape de séparation à l'aide d'un champ magnétique.
Patent FR-3024012-A1 (FR)
Title: Machine agricole pour le travail du sol, du genre herse rotative
Inventor: THABARD CYRIL
IPC: A01B33/12
Filed: 2014-07-25
Abstract: La présente invention concerne une machine agricole pour le travail du sol, du genre herse rotative, comprenant des outils rotatifs (4) agencés de sorte que : - leurs axes de rotation (4') respectifs soient répartis sur au moins deux lignes transversales (L1, L2), parallèles à un axe transversal (24) du châssis (2) et à distance l'une de l'autre, et - l'axe de rotation (4') de l'un au moins des outils rotatifs (4) ménagés sur l'une desdites lignes transversales (L1, L2) est décalé transversalement par rapport aux axes de rotation (4') des outils rotatifs (4) de l'autre desdites lignes transversales (L1, L2).
Patent FR-3026472-A1 (FR)
Title: Systeme de refroidissement pour armoire electrique
Inventor: LOPEZ NIUBO JOSEP
IPC: H02B1/56
Filed: 2014-09-29
Abstract: L'invention concerne un système de refroidissement (3) pour armoire électrique (1) dans laquelle sont placés un ou plusieurs appareils électriques, comportant : - un support (30), - un module de ventilation (31), - un module condenseur (32) comportant un premier boîtier (323) fixé sur le support (30), un deuxième boîtier (324) logé à l'intérieur du premier boîtier (323) et un module de refroidissement (325) logé dans le deuxième boîtier, ledit deuxième boîtier (324) étant agencé de manière inclinée à l'intérieur du premier boîtier (323) de manière à permettre un écoulement de l'eau générée lors du passage de l'air sur le module de refroidissement (325) quelle que soit la position du système sur l'armoire électrique (1).
Patent FR-3028807-A1 (FR)
Title: Dispositif de suspension pour vehicule automobile apte a transmettre le couple moteur
Inventor: BARBOI FLORIN
IPC: B60G3/24
Filed: 2014-11-26
Abstract: Ce dispositif de suspension pour véhicule automobile avec amortisseur comprend un corps d'amortisseur et une tige d'amortisseur capable de coulisser dans le corps. L'amortisseur est monté entre le châssis du véhicule et une roue. La transmission du couple moteur à la roue se fait par l'intermédiaire de l'amortisseur.
Patent FR-3013844-A1 (FR)
Title: Dispositif pour le controle non destructif d'un objet a controler
Inventor: BARBIAN OTTO ALFRED
IPC: G01N29/34
Filed: 2014-11-27
Abstract: - Dispositif pour le contrôle non destructif d'un objet à contrôler (10) contenant au moins des matériaux électriquement conducteurs et ferromagnétiques, ledit dispositif de contrôle comprenant un dispositif de mesure de flux de dispersion magnétique, qui comporte au moins une unité de magnétisation (1) avec deux surfaces polaires magnétiques (2,3) et au moins un détecteur de champ magnétique qui est ou peut être agencé entre les surfaces polaires magnétiques (2,3). Selon l'invention, au moins un dispositif de bobines HF (7) est agencé au moins sur l'une des deux surfaces polaires magnétiques (2,3) tournées vers l'objet à contrôler (10) de telle sorte que ledit dispositif de bobines HF (7) est traversé par les lignes de champ magnétique (4) produites par l'unité de magnétisation (1) et orientées perpendiculairement à la surface polaire magnétique (2,3).
Patent FR-3029383-A1 (FR)
Title: Caisson en kit pour enceinte acoustique et enceinte acoustique en kit obtenue
Inventor: LEOST VIRGINIEN
IPC: H04R1/02
Filed: 2014-12-02
Abstract: L'invention concerne une enceinte acoustique (1) en kit comportant un caisson (10) en kit définissant après montage le volume de l'enceinte et agencé pour recevoir des composants audio tels qu'un ou plusieurs haut-parleurs, un filtre acoustique, un bornier, un évent, etc. Le caisson (10) en kit comporte six parois (11-16) formant un polyèdre rectangle fermé étanche à l'air. Les parois (11-16) comportent dans leur face intérieure et/ou dans leurs tranches des formes d'emboitement complémentaires (111, 112, 121, 122, 131, 132, 141, 142, 151, 161) permettant d'assembler les parois entre-elles par emboitement mécanique. Il comporte en outre des organes de verrouillage (17, 18) disposés dans la face intérieure et/ou dans les tranches de certaines de ces parois (11-16) pour bloquer l'assemblage des parois entre elles de telle sorte, qu'après assemblage des parois (11-16), les formes d'emboîtement et les organes de verrouillage sont invisibles à l'extérieur dudit caisson (10). Ce mode de construction modulaire permet une personnalisation de l'enceinte à l'infinie.
Patent FR-3030140-A1 (FR)
Title: Systeme de traction electrique pour un vehicule ferroviaire ; procede de mise en securite mis en oeuvre par ce systeme
Inventor: CYPERS DAVID
IPC: H02H7/08
Filed: 2014-12-16
Abstract: Ce système (10) comporte un convertisseur (22) d'alimentation d'une machine électrique synchrone (14) à laquelle il est connecté par des câbles (23, 24, 25), un dispositif d'isolement (26) et des moyens (27) de mise en court-circuit des phases de la machine, le système comportant des moyens (32, 30) de détection primaires d'une surintensité dans le convertisseur et des moyens (64) de mise en sécurité propres à ouvrir le dispositif d'isolement (26) lors de la réception d'un signal de détection primaire émis par les moyens de détection primaires. Le système comporte des moyens (62, 60) de détection secondaires propres à détecter un court-circuit en aval du dispositif d'isolement et à émettre un signal de détection secondaire vers les moyens (64), ces derniers actionnant en fermeture les moyens (27) à condition qu'ils aient déjà reçu un signal de détection primaire ayant conduit à l'ouverture du dispositif d'isolement.
Patent FR-3035735-A1 (FR)
Title: Procede de realisation de panneaux electroniques a messages variables a base de diodes electroluminescentes
Inventor: SORINI GILBERT
IPC: G09F7/14
Filed: 2015-04-29
Abstract: L'invention concerne un procédé de réalisation de panneaux électroniques à messages variables à base de diodes électroluminescentes (1), dénommées LED, supportées par un circuit imprimé (2) et disposées de manière à former un motif, fixe ou variable dans la forme et dans l'éclairement. Le procédé selon l'invention se caractérise essentiellement en ce qu'il consiste : a) à utiliser des panneaux frontaux (3) dont la face intérieure (IN) est entièrement recouverte d'un film souple (4) ; b) à percer, de la face extérieure (EX) vers la face intérieure (IN) de chaque panneau frontal (3), des ouvertures (31) destinées à être traversées par les LED (1) ; c) à percer également, en fin de course, le film (4) en créant, sur le pourtour de chaque perçage (31), une bavure (41) ; d) à introduire, de l'intérieur (IN) vers l'extérieur (EX) de chaque panneau (3), les LED (1) dans les perçages correspondants du film et du panneau qui entraînent, dans chaque perçage (31) du panneau, lesdites bavures (41) de manière à assurer l'étanchéité à la poussière et à l'eau.
Patent FR-3036602-A1 (FR)
Title: Dispositif metallique un clip destine a assurer le maintien de nappe de table et porte sac a main a la fois
Inventor: OUERTANI ABDALLAH
IPC: A47G21/16
Filed: 2015-06-01
Abstract: Dispositif destiné à assurer l'immobilisation de nappe pour table et de suspende un sac à main constitué d'un clip de serrage pliée en plusieurs angles en une seul pièce permettant d'exercer une compression pour garantir son maintien sur le plateau de la table et celui de la nappe de table avec et une forme à son extrémité pour pouvoir suspendre un sac
Patent FR-3032615-A1 (FR)
Title: Composition antimicrobienne pour animaux
Inventor: FABRIES LIONEL
IPC: A61P31/04
Filed: 2015-02-12
Abstract: L'invention concerne une composition dermatologique et/ou dermocosmétique antimicrobienne à usage topique pour animaux. Cette composition se présente sous forme d'une émulsion pulvérisable comprenant une phase aqueuse et une phase grasse. Elle contient de la piroctone olamine en tant qu'ingrédient actif et un agent émulsionnant. Une telle composition, par exemple conditionnée dans un dispositif équipé de moyens de pulvérisation, trouve avantageusement application pour le traitement curatif et/ou préventif, par voie externe topique, d'affections microbiennes cutanées chez l'animal.
Patent FR-3032621-A1 (FR)
Title: Colle biologique et son utilisation comme medicament
Inventor: PLANTIER JEAN LUC
IPC: A61P17/02
Filed: 2015-02-13
Abstract: La présente invention se rapporte à une colle biologique à base de fibrinogène, d'au moins un facteur de coagulation activé parmi le FXa, le FIXa ou le FXIa, et d'une source d'ions calcium.
Patent FR-3033060-A1 (FR)
Title: Procede de configuration et procede de commande et/ou de controle d’une interface d’equipements domotiques
Inventor: DEVIS FREDERIC
IPC: G07C3/00
Filed: 2015-02-23
Abstract: Procédé de configuration et procédé de commande et/ou de contrôle d'une interface de commande et/ou de contrôle (IN) d'équipements domotiques et/ou de capteurs (5) d'une installation domotique d'un bâtiment comprenant au moins les étapes suivantes : (E1) collecte d'un ensemble d'interrogations d'état (E) relatives à au moins un état possible d'au moins un équipement domotique (3) et/ou d'au moins un capteur (5), (E2) constitution d'une sélection d'au moins une interrogation d'état (SelE) de l'ensemble d'interrogations d'état (E), (E3) configuration d'un élément de l'interface (IN) sur la base de la sélection de l'au moins une interrogation d'état (SelE), de façon à déclencher l'émission d'une requête de collecte (RC) comprenant la sélection, et l'obtention, pour chaque interrogation d'état (E) de la sélection d'au moins une indication d'état correspondante (IDC) relative à au moins un état réel.
Patent FR-3034070-A1 (FR)
Title: Roue et dispositif de mesure de forces pour un vehicule ferroviaire
Inventor: VUILLAUME PHILIPPE
IPC: G01M17/10
Filed: 2015-03-26
Abstract: Une roue (1) pour un véhicule ferroviaire, la roue (1) comportant une toile (11) dans laquelle est formé au moins un orifice (3), au moins un capteur de déformation (4) étant monté dans ledit orifice (3) pour mesurer les déformations verticales lors du contact de la roue (1) avec un rail, la toile comportant une face intérieure (A), destinée à être tournée vers le centre d'une voie ferroviaire en utilisation, et une face extérieure (B) opposée à la face intérieure (A), la toile (11) comportant un plan de fibre neutre (N) s'étendant dans l'épaisseur de la toile (11) à égale distance de la face intérieure (A) et de la face extérieure (B) dudit orifice (3), le capteur de déformation (4) est décalé par rapport audit plan de fibre neutre (N) afin d'augmenter la sensibilité des déformations verticales à la position latérale du point de contact de la roue (1) avec ledit rail.
Patent FR-3034811-A1 (FR)
Title: Moteur a combustion interne equipe d'un arbre d'equilibrage
Inventor: CORBETT RICHARD
IPC: F16F15/26
Filed: 2015-04-07
Abstract: L'invention concerne un moteur à combustion interne (MC) comprenant au moins un arbre d'équilibrage (4, 12) supporté en rotation de manière libre dans un bâti (B) du moteur à combustion interne (MC) par au moins un roulement (9, 10, 11, 23, 24, 25). L'arbre d'équilibrage (12) est entraîné en rotation par un moteur électrique (ME), ledit moteur électrique (ME) contrôlant la rotation dudit arbre d'équilibrage (12) en fonction de paramètres caractéristiques du moteur à combustion interne (MC).
Patent FR-3035523-A1 (FR)
Title: Systeme de pilotage de drone en immersion
Inventor: SEYDOUX HENRI
IPC: G08C17/02
Filed: 2015-04-23
Abstract: Le système comprend un drone et une station au sol. La station au sol comporte une console pourvue d'une antenne directionnelle apte à être dirigée en direction du drone pour maintenir la qualité de la liaison sans fil avec celui-ci, et des lunettes de réalité virtuelle restituant des images prises par une caméra du drone. Le système comprend des moyens de détermination de la position du drone par rapport à un cap de la console, et des moyens pour inclure dans les images (I) restituées dans les lunettes de réalité virtuelle une indication visuelle (C, Ce, G, Id) de désalignement du drone par rapport au cap de la console. Bien que coupé de l'environnement réel extérieur, le pilote est à même à partir de cette indication visuelle de réorienter la console, typiquement en tournant sur lui-même , pour que son antenne directionnelle pointe convenablement vers le drone.
Patent FR-3037669-A1 (FR)
Title: Regulateur de pression, gamme de regulateurs de pression et systeme de pulverisation associes
Inventor: LAVILLE LAETITIA
IPC: B05B1/30
Filed: 2015-06-16
Abstract: Ce régulateur de pression (14) comprend un dispositif (24) de régulation de la pression d'un fluide et un corps principal (22) qui comporte une paroi circonférentielle (30) délimitant un logement de réception du dispositif de régulation. Le dispositif de régulation (24) comporte : - un corps de siège (48), - un clapet (50) mobile par rapport au corps de siège (48), - une membrane (52) mécaniquement solidaire du clapet (50) et - un ressort (56) d'appui de la membrane (52) contre le corps de siège (48), propre à exercer un effort d'appui sur la membrane (52), la membrane étant mobile par rapport au corps de siège (48) entre une position ouverte et une position fermée. Le corps de siège (48) est une pièce distincte du corps principal (22) et est muni d'une gorge périphérique (76) de réception d'un joint d'étanchéité (78) propre à être en appui contre la paroi circonférentielle (30) ou contre une jupe d'un culot disposée entre la paroi circonférentielle et le corps de siège (48).
Patent FR-3038770-A1 (FR)
Title: Systeme de surveillance de l'etat de vigilance d'un operateur
Inventor: LACROIX PATRICE
IPC: H04N7/18
Filed: 2015-07-10
Abstract: La présente invention concerne un système de surveillance de l'état de vigilance d'un opérateur (2) comprenant : - une caméra (1) munie d'un capteur sensible dans le proche infrarouge, - un circuit de traitement en temps réel des signaux délivrés par ladite caméra (1), pour déterminer des points caractéristiques pour chacune desdites images et, par l'analyse desdits points caractéristiques, des informations relatives à une partie au moins des indicateurs comprenant : ○ l'inclinaison de la tête selon trois directions orthogonales, ○ la position de la pupille ○ l'ouverture de l'oeil ○ la configuration de la bouche - un calculateur commandé par un programme déterminant l'état de vigilance en fonction desdits indicateurs et de leur évolution temporelle.
Patent FR-3041903-A1 (FR)
Title: Dispositif d'occultation pour vehicule automobile, a courroie crantee.
IPC: B60J1/20
Filed: 2015-10-02
Abstract: Dispositif d'occultation pour véhicule automobile, comprenant au moins une toile d'occultation mobile entre une position escamotée et une position déployée, caractérisé en ce que ladite toile porte au moins une première série de dents aptes à venir en prise avec une seconde série de dents complémentaires d'une courroie crantée, entraînée par des moyens d'actionnement pour contrôler le déplacement de ladite toile d'occultation.
Patent FR-3044076-A1 (FR)
Title: Installation de production d'energie avec stockage
Inventor: JANOT PASCAL
IPC: F24H7/04
Filed: 2015-11-19
Abstract: L'invention a pour objet un installation de production d'énergie comprenant des moyens (2) de production de courant électrique, des moyens (3) de production d'air chaud, des moyens de distribution de l'air chaud et des moyens (4,5) pour stocker de l'énergie produite cette installation étant caractérisée en ce qu'elle comprend d'une part un premier moyen (4) de stockage de l'énergie alimenté par l'air chaud produit par les moyens (3) de production d'air chaud et d'autre part des seconds moyens (5) de stockage du type à matériau à changement de phase utilisant un moyen (6) électrique alimenté par du courant pour charger les dits seconds moyens (5) de stockage à matériau à changement de phase.
Patent FR-3048290-A1 (FR)
Title: Procede de gestion et de controle de la fabrication de lunettes
Inventor: LUCCHESI MORENO
IPC: G06F17/30
Filed: 2016-02-26
Abstract: La présente invention concerne un dispositif de signalisation (1) comportant un panneau (2) en matériau plastique pourvu, sur sa face arrière (5), d'un profilé (10) métallique agencé pour coopérer avec des moyens de fixation dudit panneau (2) à un support, de type notamment poteau ou pied. Il est caractérisé en ce que la face arrière (5) du panneau (2) et au moins une face (6) du profilé (10) comportent des moyens d'assemblage respectivement mâles (8) et femelles (7) agencés pour permettre un assemblage entre ledit profilé (10) et ledit panneau (2), lesdits moyens d'assemblage mâles (8) du panneau (2) étant conçus en un matériau thermoformable leur permettant de passer, une fois insérés dans lesdits moyens d'assemblage femelles (7) du profilé (10), sous l'effet d'une élévation de température, d'une forme initiale à une forme finale complémentaire à celle desdits moyens d'assemblage femelles (7) du profilé (10), et de conserver ladite forme finale sous l'effet d'une baisse de température.