baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3060598-B1 (FR)
Title: Revetement piezochrome reversible a matrice polymerique pour la detection d'impacts sur substrats composites
Inventor: SENANI SOPHIE
IPC: G01N21/88
Filed: 2016-12-19
Granted: 2020-12-11
Abstract: La présente invention se rapporte à un revêtement piézosensible (12) pour la détection d'impacts (121, 122, 123, 124) sur un substrat (10), comprenant une matrice dans laquelle est dispersé au moins un pigment piézochrome, ladite matrice est une matrice polymérique, le pigment piézochrome est choisi de façon à ce que ledit revêtement change de couleur à partir d'un seuil de pression déterminé, correspondant à une pression, soit de transition dudit pigment piézochrome dans ladite matrice entre deux formes polymorphiques de couleurs différentes, soit de transition de spin dudit pigment dans ladite matrice. L'invention se rapporte également à un procédé de réalisation d'un tel revêtement piézosensible.
Patent FR-3062237-B1 (FR)
Title: Procede de realisation d’une puce a circuit integre et puce a circuit integre.
Inventor: CARTIER MATHILDE
IPC: H01L23/52
Filed: 2017-01-23
Granted: 2020-05-01
Abstract: Le procédé de fabrication du dispositif comporte la fourniture d'un premier empilement comportant: ○ un premier substrat (1) comportant au moins une surface principale munie d'au moins une première zone de contact électrique (6a), ○ un deuxième substrat muni d'une entretoise (4) saillante, Le premier substrat (1) est assemblé avec le deuxième substrat de manière à définir au moins une première rainure latérale (3a) comportant la première zone de contact électrique (6a), la première rainure latérale (3a) étant délimitée par le premier substrat (1), le deuxième substrat et l'entretoise (4). Lors de l'assemblage du deuxième substrat avec le premier substrat (1) le premier substrat (1) comporte au moins une première protubérance (8a) agencée pour former une butée et limiter le déplacement de l'entretoise (4) par rapport au premier substrat (1) selon au moins une première direction (X) passant par la première rainure latérale (3a) et l'entretoise (4) et une deuxième direction (Y) parallèle à l'axe longitudinal de la première rainure (3a) et perpendiculaire à la première direction (X).
Patent FR-3062092-B1 (FR)
Title: Habillage interieur de vehicule comprenant un dispositif d'affichage et vehicule comprenant un tel habillage
Inventor: BENCHIKHI ZAKARIA
IPC: B60K35/00
Filed: 2017-01-25
Granted: 2019-04-05
Abstract: L'habillage intérieur comprend une peau d'aspect (12) présentant une face supérieure et une face inférieure opposées, la face supérieure étant visible, et un dispositif d'affichage comprenant au moins un élément d'affichage (2) formé d'une feuille (10) stratifiée comprenant un polymère électroactif (4) pris en sandwich entre deux électrodes (6, 8), l'élément d'affichage (2) étant disposé sous la peau d'aspect (12) et présentant un état inactif dans lequel la peau d'aspect (12) n'est pas déformée au droit de l'élément d'affichage et un état actif dans lequel l'élément d'affichage (2) est courbé et déforme la peau d'aspect (12) au droit de l'élément d'affichage (2), en formant une bosse (16) en saillie sur la face supérieure de la peau d'aspect (12).
Patent FR-3065187-B1 (FR)
Title: Ensemble de deux reservoirs de fluide avec goulottes solidarisees
Inventor: HUREAUX SEBASTIEN
IPC: B60K15/067
Filed: 2017-04-13
Granted: 2019-04-26
Abstract: L'invention porte sur un ensemble (10) d'au moins deux réservoirs de fluides consommables pour véhicule automobile, l'ensemble (10) comprenant un premier réservoir équipé d'une première goulotte (3) de remplissage et un deuxième réservoir équipé d'une deuxième goulotte (4), chacune en connexion fluidique avec leur réservoir respectif. La deuxième goulotte (4) est fixée au moins provisoirement à la première goulotte (3) par une pièce de solidarisation (6) qui est en forme de W avec deux branches d'extrémité (63, 64) et deux branches internes (63a, 64a) respectivement associées à une branche d'extrémité (63, 64), la première goulotte (3) étant logée entre des première branches d'extrémité (63) et interne (63a) et la deuxième goulotte (4) étant logée entre des deuxièmes branches d'extrémité (64) et interne (64a), la pièce de solidarisation (6) étant fixée avec les goulottes (3, 4) en au moins un point (7, 8, 9).
Patent FR-3066447-B1 (FR)
Title: Console et amenagement interieur de vehicule
Inventor: BEAUREGARD JULIEN
IPC: B60K37/04
Filed: 2017-05-18
Granted: 2021-01-08
Abstract: La console d'aménagement intérieur de véhicule comprend un dispositif d'affichage (30) comportant un écran d'affichage (32), un espace de stockage (38) configuré pour recevoir un appareil électronique nomade (42) et un repose-main agencé sur la console (10) de manière qu'un utilisateur puisse poser l'avant-bras, le poignet et/ou la paume de la main sur le repose-main (36) tout en touchant l'écran d'affichage (32).
Patent FR-3068503-B1 (FR)
Title: Procede et dispositif de guidage d’une personne vers un vehicule reserve
Inventor: SEVILLON YOHAN
IPC: G08B21/22
Filed: 2017-07-03
Granted: 2019-07-19
Abstract: Un dispositif (DG) permet de guider une personne, disposant d'un équipement de communication (EC) mobile et comportant des moyens d'aide à la navigation (MAN) déterminant sa position en cours, et ayant réservé un véhicule (VR) garé en une position de stationnement et comprenant un module (MCN) de communication par voie d'ondes, et une source de lumière (SL) produisant une lumière de signalement lorsque le module (MCN) détecte l'équipement de communication (EC) dans son voisinage. Ce dispositif (DG) comprend des moyens de gestion (MG) déclenchant la transmission à l'équipement de communication (EC) d'une définition de cette lumière de signalement afin qu'il la fournisse à cette personne et de cette position de stationnement pour que les moyens d'aide à la navigation (MAN) fournissent à la personne des informations permettant de la guider vers le véhicule (VR) afin qu'une fois parvenue à proximité de ce dernier elle l'identifie par sa lumière de signalement.
Patent FR-3069175-B1 (FR)
Title: Dispositif d'homogeneisation et de prelevement d'un liquide
Inventor: JULLIEN REGIS
IPC: B01F27/93
Filed: 2017-07-20
Granted: 2023-11-24
Abstract: L'invention concerne un dispositif (1) d'homogénéisation et de prélèvement d'un liquide, comportant un contenant (2) comprenant une ouverture (3) pour collecter ledit liquide, des moyens (7) de prélèvement du liquide coopérant avec ledit contenant (2) et un élément agitateur (10). Un tel dispositif (1) d'homogénéisation et de prélèvement est destiné à la réalisation d'échantillons liquides homogènes, provenant plus particulièrement d'effluents ou d'eaux usées en vue de futures analyses physico-chimiques.
Patent FR-3069201-B1 (FR)
Title: Dispositif de transmission pour vehicule hybride
Inventor: GUINOT THIERRY
IPC: B60K6/48
Filed: 2017-07-21
Granted: 2019-09-27
Abstract: L'invention concerne un dispositif (1) de transmission de couple comprenant : - un élément d'entrée de couple (2), apte à être couplé en rotation à un vilebrequin (3) d'un moteur à combustion interne, - un premier élément de sortie de couple (5), apte à être couplé en rotation à un premier arbre d'entrée d'une boîte de vitesses (6), - un deuxième élément de sortie de couple (8), apte à être couplé en rotation à un deuxième arbre d'entrée d'une boîte de vitesses (9), le deuxième élément de sortie étant disposé en parallèle du premier élément de sortie au sens de la transmission de couple, - une machine électrique tournante (12) comprenant un rotor (13) disposé au sens de la transmission de couple, entre l'élément d'entrée (2) d'une part et les premier et deuxième éléments de sortie (5, 8) d'autre part, le rotor étant relié sélectivement à l'élément d'entrée par un embrayage d'entrée (15) de type multidisque, le rotor étant relié sélectivement aux premier et deuxième éléments de sortie (5, 8), respectivement, par un premier et un deuxième embrayage de sortie (16, 17) de type multidisque, chacun des embrayages comprenant un organe d'actionnement associé (56, 71, 72), - un premier étage de ressorts (31) entre l'élément d'entrée et le rotor, caractérisé en ce que l'embrayage d'entrée (15) est décalé des embrayages de sortie (16, 17) en éloignement de l'élément d'entrée (2).
Patent FR-3069320-B1 (FR)
Title: Module jauge-pompe et reservoir de carburant
Inventor: MARTIN PASCAL
IPC: G01F23/36
Filed: 2017-07-21
Granted: 2020-12-25
Abstract: Ce module jauge-pompe (6), conçu pour baigner dans du carburant d'un réservoir de carburant (1) d'un véhicule, à une hauteur (N1) variable le long d'un axe de hauteur (X1) et comprenant une partie inférieure (22) et une partie supérieure (16), séparées par un plan intermédiaire (P1) orthogonal à l'axe de hauteur (X1) ; et un système capteur (30), pour faire état d'une grandeur électrique de mesure de la hauteur (N1). Selon l'invention, le système capteur (30) comprend un capteur inférieur (32), pour faire état d'une première grandeur électrique élémentaire de mesure de hauteur (N1) du niveau de carburant dans lequel baigne la partie inférieure (22) ; un capteur supérieur (34), pour faire état d'une deuxième grandeur électrique élémentaire de mesure de hauteur (N1) du niveau de carburant dans lequel baigne la partie supérieure (16) ; et un module de combinaison (57), pour produire la grandeur électrique de mesure de hauteur (N1) par combinaison des grandeurs électriques élémentaire.
Patent FR-3070475-B1 (FR)
Title: Ballon eclairant
Inventor: AMBRICO FRANCESCO
IPC: F21V33/00
Filed: 2017-08-31
Granted: 2020-09-25
Abstract: L'invention concerne un ballon éclairant (1), comportant au moins une enveloppe gonflable (2) ; une embase (3) de réception de l'enveloppe ; et au moins trois tiges (4) approximativement rectilignes, régulièrement réparties autour de l'embase, l'enveloppe du ballon gonflé portant sur lesdites tiges.
Patent FR-3071800-B1 (FR)
Title: Procede d’assistance a la conduite d’un vehicule lors d’une defaillance d’un reseau et systeme associe
Inventor: LE CHAFFOTEC ALBAN
IPC: B60W50/08
Filed: 2017-09-29
Granted: 2021-04-02
Abstract: L'invention concerne un procédé d'assistance à la conduite d'un véhicule comportant au moins un mode d'assistance, ledit procédé étant mis en uvre par une unité de pilotage d'un système d'assistance à la conduite, ladite unité de pilotage étant connectée à un module d'actionnement, comportant une pluralité d'actionneurs aptes à contrôler des organes du véhicule, par l'intermédiaire d'un premier réseau et d'un deuxième réseau, ledit procédé comportant une étape de : - Réception (300) et traitement des données provenant du module d'actionnement par l'intermédiaire du premier réseau, En réponse à une détection (301) d'un disfonctionnement sur le premier réseau, des étapes de : - Déclenchement (302) d'une phase de reprise en main par le conducteur du véhicule, - Émission (303) d'une commande, à destination du module d'actionnement pour commander la prise en compte de commandes provenant du deuxième réseau, - Réception (304) et traitement des données provenant du module d'actionnement par l'intermédiaire du deuxième réseau.
Patent FR-3075651-B1 (FR)
Title: Systemes de delivrance d'oxygene en fonction d'une spo2
Inventor: BURGART PHILIPPE
IPC: A61M16/10
Filed: 2017-12-22
Granted: 2023-04-21
Abstract: L'invention concerne un concentrateur d'oxygène permettant de délivrer une quantité d'un gaz riche en oxygène selon un débit Q(t) ; le concentrateur comprenant - une interface de communication configurée pour recevoir au moins un paramètre physiologique d'un patient ; - une unité de traitement configurée pour déterminer un débit Q(t) d'oxygène à délivrer à un patient en fonction d'au moins un paramètre reçu, le concentrateur étant tel que l'unité de traitement est configurée pour déterminer le débit Q(t) à délivrer en fonction d'une saturation en oxygène, notée SPO2, reçue et préalablement mesurée sur un patient.
Patent FR-3072979-B1 (FR)
Title: Ouvrage d'art, notamment pont, du type a treillis comportant un tablier et deux elements lateraux a treillis
Inventor: PAUVERT STEPHANE
IPC: E01D6/00
Filed: 2017-10-30
Granted: 2019-11-01
Abstract: Pont à treillis comportant un tablier (1) et deux éléments (2, 3) latéraux en treillis, une pluralité de traverses (8) horizontales à distance les unes des autres s'étendant entre les deux éléments latéraux pour supporter une pluralité de panneaux (10) disposés contigües les uns aux autres pour former la surface supérieure du tablier, caractérisé en ce qu'il est prévu pour supporter chaque panneau une pluralité d'augets (9) longitudinaux ouverts vers le dessus, les augets étant à distance les uns des autres et venant reposer par chacune de leurs extrémités sur une traverse respective, deux rives (11, 12) transversales étant prévues de part et d'autre de chaque pluralité d'augets en s'étendant le long des traverses, deux pavés (40) en H avant et arrière respectifs étant issus des deux traverses entre lesquelles s'étend un panneau respectif, chaque pavé en H comportant deux jambages (41) en longueur réunis par une barrette (42) intermédiaire centrale, les deux rives, notamment plaquées l'une contre l'autre, s'insérant dans l'espace formé entre les deux jambages du H de part et d'autre de la barrette centrale.
Patent FR-3077718-B1 (FR)
Title: Appareil de cuisine comportant une bonde de vidange commandee par une commande hydraulique
Inventor: BRUN-COSME-GAZOT JEAN-MARC
IPC: F16K31/128
Filed: 2018-02-13
Granted: 2021-02-19
Abstract: L'invention concerne un appareil de cuisine, en particulier de cuisson, comportant : - une cuve dont une paroi comprend un orifice de vidange (40) équipé d'une bonde de vidange (42) comportant un clapet (44) mobile entre une position de fermeture et une position d'ouverture dudit orifice de vidange, - des moyens de raccordement fluidique à une arrivée d'eau, caractérisé en ce que ladite bonde de vidange est reliée auxdits moyens de raccordement et est configurée de sorte que son clapet soit déplacé entre ladite position de fermeture et ladite position d'ouverture, ou inversement, lorsque la bonde est alimentée en eau par lesdits moyens de raccordement, et en ce que l'appareil de cuisine comprend en outre des moyens de commande de l'alimentation en eau de la bonde.
Patent FR-3081333-B1 (FR)
Title: Dispositif d'ancrage d'une pompe cardiaque
Inventor: COLLAS JEREMY
IPC: A61M60/865
Filed: 2018-05-22
Granted: 2020-06-05
Abstract: L'invention concerne un dispositif médical d'ancrage d'une pompe cardiaque dans une ouverture d'une paroi ventriculaire d'un cœur, comprenant : - une première bride (25) comprenant un trou, - un ensemble comportant un corps creux (27) à l'extrémité distale duquel est placé une membrane auto-expansible (24) entre une première configuration, dite déformée, dans laquelle ladite membrane présente une forme tubulaire et une seconde configuration, dite initiale, dans laquelle elle définit une seconde bride, - ladite première bride (25) étant distincte dudit ensemble, ledit ensemble étant configuré pour être introduit au moins en partie au travers du trou de ladite première bride (25), et - un moyen de serrage (31) pour assembler ladite première bride (25) et l'extrémité proximale dudit corps creux (27) lorsque cet ensemble a été inséré en partie dans ledit trou, ledit moyen de serrage (31) étant configuré pour coulisser le long dudit corps creux (27) de manière à être plaqué contre ladite première bride (25).
Patent FR-3082298-B1 (FR)
Title: Vehicule automobile blinde comportant une cellule de survie
Inventor: LAUGT BENOIT
Filed: 2018-06-08
Granted: 2022-01-14
Abstract: Ce véhicule automobile blindé comprend une cellule de survie (4) formant une caisse du véhicule et des trains roulants avant et arrière respectivement connectés aux extrémités opposées de la cellule de survie. La cellule de survie (4) comporte une paroi de fond (20) essentiellement plane et le véhicule comporte des caissons (22) creux montés sur la paroi de fond (20) de la cellule de survie, à l'extérieur de la cellule de survie, chaque caisson (22) délimitant un volume intérieur de réception d'une batterie électrique (40) du véhicule, chaque caisson (22) comportant un panneau de fond (30) mobile formant une trappe d'ouverture du caisson (22).
Patent FR-3082508-B1 (FR)
Title: Reservoir embarque de drainage d'un moteur d'aeronef
Inventor: COUPARD JOSSELIN XAVIER
IPC: F01M11/04
Filed: 2018-06-14
Granted: 2021-12-03
Abstract: L'invention concerne le domaine des de la propulsion aéronautique, et plus particulièrement un réservoir embarqué (10) de drainage de moteur (101) d'aéronef (100), le réservoir embarqué (10) comportant un premier compartiment (11) avec un premier passage d'admission (12) pour recevoir du fluide drainé du moteur, un premier passage de vidange (13) obturable, et un premier ensemble capteur de qualité (17) pour capter au moins un paramètre de qualité du fluide drainé du moteur (101).
Patent FR-3085104-B1 (FR)
Title: Nouvel agent antimicrobien a base de particules d'oxyde de silicium dopees
Inventor: PONCELET OLIVIER
IPC: A01N59/16
Filed: 2018-08-22
Granted: 2021-01-01
Abstract: L'invention concerne des particules mésoporeuses d'oxyde de silicium dopées contenant au moins un dopant métallique, ledit dopant métallique comprenant au moins un métal de degré d'oxydation égal à zéro choisi parmi l'argent, le nickel et le cuivre.
Patent FR-3089748-B1 (FR)
Title: Source de rayons X par interaction entre un faisceau laser et un matériau cible
Inventor: BARBREL BENJAMIN
IPC: H05G2/00
Filed: 2018-12-11
Granted: 2021-11-12
Abstract: L’invention concerne une source de rayons X (100) par interaction entre un faisceau d’impulsions laser (40) focalisé et un matériau cible Selon l’invention, la source de rayons X (100) comporte une cassette (10) amovible comprenant une première bobine (11), une deuxième bobine (12) et un ruban (15) de matériau cible, la cassette (10) ayant une ouverture (16, 17) adaptée pour le passage d’une zone intermédiaire du ruban, et la source de rayons X (100) comprenant une pièce d’appui (21) et des moyens de tension (14, 24) adaptés pour appliquer une tension à la zone intermédiaire et à établir un contact entre la pièce d’appui (21) et la zone intermédiaire du ruban, la zone intermédiaire du ruban de matériau cible en contact avec la pièce d’appui (21) étant adaptée pour recevoir le faisceau d’impulsions laser (40) focalisé et pour générer des rayons X (50).Figure pour l’abrégé : Fig. 3
Patent FR-3090222-B1 (FR)
Title: Connecteur pour câbles
Inventor: FOUARD CÉLINE
IPC: H01R13/639
Filed: 2018-12-12
Granted: 2021-01-08
Abstract: Titre. Connecteur pour câbles  L’invention concerne le domaine des robots à câbles et plus particulièrement un connecteur 1 pour câbles 21, 22 comprenant un premier bloc 11 et un second bloc 12, les premier et second blocs étant configurés pour être connectés entre eux et pour former, lorsqu’ils sont connectés entre eux, une pluralité de guides de coulissement dans chacun desquels une paire de premier et second câbles 21, 22 connectés entre eux par leurs premières extrémités 210, 220 respectives est destinée à coulisser, le connecteur 1 comprenant en outre une première pièce de verrouillage 13 montée mobile sur le premier bloc 11 entre une position de verrouillage et une position de libération de l’ensemble des premières extrémités 210 des premiers câbles 21, et comprenant en outre une seconde pièce de verrouillage 14 montée mobile sur le second bloc 12 entre une position de verrouillage et une position de libération de l’ensemble des premières extrémités 220 des seconds câbles. Figure pour l’abrégé : Fig. 3
Patent FR-3090141-B1 (FR)
Title: Miroir de puissance pour dispositif d’affichage tête-haute, dispositif d’affichage tête-haute comportant un tel miroir et moule de fabrication d’un tel miroir
Inventor: DIVINE ARMAND
IPC: G02B27/01
Filed: 2018-12-18
Granted: 2022-05-27
Abstract: L’invention concerne un miroir de puissance (14) pour un dispositif d’affichage tête-haute (10) destiné à être monté dans un véhicule (1) à conduite à gauche et dans un véhicule à conduite à droite, le miroir de puissance ayant une surface réfléchissante (16) dont une équation représentative, dans un repère (Ω,X,Y,Z) lié au miroir de puissance, l’axe Z correspondant à une normale à la surface réfléchissante en son centre Ω, comprend une composante polynômiale du type : Σm,n pm,n xm yn, où m et n sont des nombres entiers naturels et les coefficients polynomiaux pm,n de l’équation représentative sont des nombres réels.  Selon l’invention, les coefficients polynomiaux pm,n en puissance impaire de y ou bien les coefficients polynomiaux pm,n en puissance impaire de x sont sensiblement nuls.  L’invention concerne également un dispositif d’affichage tête-haute comportant un tel miroir.  L’invention concerne enfin un moule conçu pour la fabrication d’un tel miroir.  Figure d’abrégé : figure 1
Patent FR-3090575-B1 (FR)
Title: Actionneur pour un système de déverrouillage de secours d’un atterrisseur
Inventor: DAUVERGNE DENIS
IPC: B64D45/06
Filed: 2018-12-20
Granted: 2021-04-16
Abstract: L’invention concerne un actionneur (1) comprenant :                                   une tige (2) filetée,                  un moteur électrique (4) comprenant un rotor (4a),                 un écrou (5) fileté monté sur la tige (2) et solidaire en rotation du rotor (4a) du moteur électrique (4), la tige (2) étant fixe en rotation par rapport au rotor (4a) de sorte que la rotation du rotor (4a) a pour effet de translater la tige (2)                  un codeur (6) configuré pour déterminer un nombre de tours (N) effectués par le rotor (4a), et un ressort spiral (16), fixé d’une part sur le carter (18) et d’autre part sur le rotor (4a) de sorte à appliquer un effort de rappel sur le rotor (4a) pour ramener la tige (2) dans sa configuration initiale.                           Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3091829-B1 (FR)
Title: Procédé de formation d’un fond de récipient en matière plastique, comprenant une étape de contrôle de l’inversion d’un diaphragme situé au fond du récipient
Inventor: GODET FLORIAN
IPC: B65D1/02
Filed: 2019-01-17
Granted: 2021-02-12
Abstract: Procédé de formation, dans un dispositif d’inversion, d’un fond de récipient en matière plastique rempli et fermé, comprenant une étape d'inversion d’un diaphragme situé au centre du fond du récipient et entouré par une assise formant un plan de pose, pendant laquelle deux organes de poussée opposés sont mis en mouvement relatif l’un par rapport à l’autre afin de venir au contact de et faire pression sur deux zones longitudinalement opposées du récipient, caractérisé en ce que lors d’une phase de poussée du diaphragme pendant son inversion, il est recherché, sur une courbe (Ceff) représentative de la force appliquée au diaphragme pour le déplacer lors de l’inversion, une variation (Var) de cette courbe indiquant si les forces exercées par les organes de poussée sur les zones avec lesquelles ils sont en contact deviennent moindres, ce qui traduit une accélération spontanée de la vitesse d’inversion du diaphragme et un éloignement sensible d’au moins une zone du récipient avec l’organe de poussée respectif. Figure pour l’abrégé : figure 5