baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3081817-A1 (FR)
Title: Support de batterie modulable pour la protection en cas de choc arriere
Inventor: DIAW BAYE
IPC: B62D25/08
Filed: 2018-06-01
Abstract: L'invention concerne un support de batterie de traction (1) pour une partie arrière (3) de véhicule automobile équipée de deux poutres longitudinales (5) formant deux longeronnets (5). Le support de batterie de traction (1) comprend une zone de réception (7) de la batterie (9), et deux zones latérales d'appui (11) qui s'étendent longitudinalement de chaque côté de la zone de réception (7) de la batterie (9) et qui sont configurées pour prendre appui sur les deux longeronnets (5), respectivement. Les deux zones latérales d'appui (11) du support (1) sont formées en fait de deux profilés longitudinaux (13) qui s'étendent vers l'arrière au-delà de la zone de réception (7) de la batterie (9) de manière à former une zone déformable d'absorption d'énergie en cas de choc à l'arrière du véhicule.
Patent FR-3082369-A1 (FR)
Title: Circuit electrique, bras de commutation et convertisseur de tension
Inventor: FALGUIER MANUEL
IPC: H02H7/12
Filed: 2018-06-08
Abstract: Le circuit électrique comporte : un conducteur électrique principal (106B), un composant électrique (112) plaqué contre le conducteur électrique principal (106B), et un isolant électrique (302) recouvrant le conducteur électrique principal (106B) et le composant électrique (112), l'isolant électrique (302) présentant une face supérieure (304) à l'opposé du conducteur électrique principal (106B). Le circuit électrique comporte en outre un élément coupe-feu (404) s'étendant au moins contre 85% d'une partie (604) de la face supérieure (304) de l'isolant électrique (302) ou s'étendant à une distance prédéfini d'au moins 85% d'une partie (604) de la face supérieure (304) de l'isolant électrique (302), cette partie (604) regroupant le ou les points de la face supérieure (304) de l'isolant électrique (302) les plus proches du composant électrique (112).
Patent FR-3086367-A1 (FR)
Title: Dispositif et procede de remplissage de reservoirs de gaz sous pression
Inventor: FAIRY VINCENT
IPC: F17C5/06
Filed: 2018-09-25
Abstract: Dispositif et procédé de remplissage de réservoirs de gaz sous pression, notamment de réservoirs d'hydrogène sous pression de véhicules, le dispositif comprenant une source (2) de gaz liquéfié, un circuit (3) de transfert comprenant deux lignes de transfert parallèles ayant chacune une extrémité amont (3) reliée à la source (2) de gaz liquéfié au moins deux extrémités aval (4) distinctes destinées à être raccordées chacune de façon amovible avec un réservoir (22) à remplir, chacune des deux lignes de transfert comprenant : une pompe (5), un organe (6) de vaporisation du fluide pompé, une branche (13) de dérivation de l'organe (6) de vaporisation et un ensemble de vanne(s) (7, 8) de répartition configuré pour contrôler le flux de fluide pompé et réparti entre l'organe (6) de vaporisation et la branche (13) de dérivation, le dispositif (1) comprenant en outre un ensemble de stockage(s) tampon (9, 10) raccordé(s) en parallèle à chacune des deux lignes de transfert via un ensemble de vanne(s)
Patent FR-3088766-A1 (FR)
Title: Procede et systeme de traitement de signaux audio pour microphone de masque a oxygene d’un aeronef
Inventor: GAUDUIN BENOÎT
IPC: G10L21/02
Filed: 2018-11-20
Abstract: Un système de traitement de signaux audio pour microphone de masque à oxygène d’aéronef reçoit des signaux audio captés par le microphone de masque à oxygène. Le système de traitement de signaux audio comporte : un module de détection de bruits de respiration dans les signaux audio comportant un module de décomposition fréquentielle et un premier réseau neuronal de classification, un module de détection de signaux de voix dans les signaux audio grâce à un second réseau neuronal de classification, et un module d’atténuation sélective fournissant des signaux audio correspondant aux signaux audio sélectivement atténués en amplitude, aucune atténuation étant appliquée en présence de signaux voix dans les signaux audio , et sinon, une atténuation étant appliquée en présence de bruits de respiration dans les signaux audio . Ainsi, l’intelligibilité des communications impliquant un pilote portant le masque à oxygène est améliorée. Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3090449-A1 (FR)
Title: preforme avec un renfort fibreux tisse en une seule piece pour plateforme inter aube
Inventor: OBERT ENRICO GIOVANNI
IPC: F01D5/02
Filed: 2018-12-21
Abstract: preforme avec un renfort fibreux tisse en une seule piece pour plateforme inter aube L’invention concerne une préforme (30) avec un renfort fibreux tissé en une seule pièce par un tissage tridimensionnel pour la réalisation d’une plateforme inter-aube de soufflante qui comprend une base aérodynamique (2) et une structure de fixation (4) comportant des éléments raidisseurs (11) lesquels s’étendent depuis la base aérodynamique, la préforme comprenant :                                   une première partie fibreuse (31) destinée à former la base aérodynamique,                  une deuxième partie fibreuse (32) destinée à former au moins en partie les éléments raidisseurs de la plateforme inter-aube,                  une première zone de liaison (33) dans laquelle les première et deuxième parties sont tissées conjointement, et une première zone de déliaison (34) délimitée par une première ligne de déliaison (46) s’étendant suivant une direction transversale et dans laquelle les première et deuxième parties sont séparées l’une de l’autre, la première zone de déliaison étant adjacente à la première zone de liaison suivant une direction longitudinale L.                           Figure pour l’abrégé : figure 4
Patent FR-3090649-A1 (FR)
Title: Pneumatique comprenant une poudrette de caoutchouc
Inventor: COSTE NATHALIE
IPC: C08L7/00
Filed: 2019-01-30
Abstract: L'invention concerne un pneumatique comprenant une couche de caoutchouc comprenant de 50% à 100% en masse d’une poudrette de caoutchouc présentant un ratio de l’extrait chloroformique sur l’extrait acétonique inférieur à 2 ; les extraits chloroformique et acétonique étant exprimés en pourcentages massiques.
Patent FR-3096201-A1 (FR)
Title: Procede d’acquittement de trames
Inventor: TEBOULLE HENRI
IPC: H04L47/43
Filed: 2019-05-13
Abstract: Procédé permettant à un serveur d’applications d’acquitter avec une seule trame d’acquittement un ensemble de trames émises par des terminaux d’un groupe de terminaux à destination dudit serveur d’applications. Chaque terminal dudit groupe communique avec le serveur d’applications via une passerelle et un serveur centralisateur. Le serveur d’applications est relié au serveur centralisateur via un premier réseau de communication. Le serveur centralisateur est relié à chaque passerelle par un deuxième réseau de communication. Le groupe de terminaux et chaque passerelle forment un réseau LoRa, chaque communication entre un terminal dudit groupe et une passerelle utilisant le protocole LoRaWAN. Fig. 8
Patent FR-3096712-A1 (FR)
Title: Capteur capacitif pour vehicule automobile
Inventor: ESCALANTE YANNIS
IPC: E05B85/10
Filed: 2019-05-28
Abstract: L’invention concerne un procédé de détection d’actionnement d’une poignée d’un ouvrant de véhicule automobile, comprenant les étapes de génération (E1) en continu du signal de demande de déverrouillage, de détection (E2) d’une augmentation de la valeur du signal de demande de déverrouillage au-delà d’un premier seuil de détection prédéterminé, représentatif de la présence d’une main d’un utilisateur sur la poignée (2), de détection (E3) d’une diminution de la valeur du signal de demande de déverrouillage en-dessous d’un deuxième seuil de détection prédéterminé, représentatif d’un tirage de la poignée (2) par l’utilisateur, consécutivement à la détection de la diminution de la valeur du signal de demande de déverrouillage en-dessous du deuxième seuil de détection, de déclenchement (E4) d’un compteur de temps, d’arrêt (E5) dudit compteur de temps au bout d’une durée dite « de confirmation » prédéterminée, et de validation (E6) de la détection d’une demande de déverrouillage de l’ouvrant lorsque la valeur du signal de demande de déverrouillage est restée supérieure à un troisième seuil prédéterminé pendant toute la durée de confirmation. Figure pour l’abrégé : Fig. 3
Patent FR-3096731-A1 (FR)
Title: Ensemble pour turbomachine
Inventor: JOLY PHILIPPE GÉRARD EDMOND
IPC: F04D29/66
Filed: 2019-05-29
Abstract: La présente invention concerne un ensemble pour turbomachine comprenant :- un premier rotor,- un deuxième rotor, et- un amortisseur (2) configuré pour amortir un déplacement du premier rotor par rapport au deuxième rotor, l’amortisseur comprenant :○ une première partie (21) venant en appui sur le premier rotor, et présentant une première épaisseur radiale,○ une deuxième partie (22) venant en appui sur le deuxième rotor, et présentant une deuxième épaisseur radiale, et○ une troisième partie (23) reliant la première partie (21) à la deuxième partie (22), et présentant une troisième épaisseur radiale,dans lequel la troisième épaisseur radiale est supérieure à au moins une parmi la première épaisseur radiale et à la deuxième épaisseur radiale. Figure pour l’abrégé : Fig. 3
Patent FR-3098954-A1 (FR)
Title: Système de lecture de carte de transaction avec volet de protection
Inventor: ALLIROT RICHARD
IPC: G06F21/86
Filed: 2019-07-16
Abstract: Système de lecture de carte de transaction avec volet de protection . L’invention se rapporte à un système de lecture de carte de transaction comprenant : - un lecteur de carte de transaction (1) comprenant une fente d’insertion (11) d’une carte de transaction ; et - un volet de protection (2) mobile entre deux positions : une position fermée dans laquelle le volet obture ladite fente d’insertion, et une position ouverte dans laquelle le volet est disposé au moins en partie hors de ladite fente d’insertion. Le volet de protection (2) comprend un élément d’obturation (22) monté de manière solidaire sur un élément de support monobloc (21), ledit élément d’obturation (22) étant conformé et dimensionné pour obturer ladite fente d’insertion (11) dans ladite position fermée, ledit élément de support monobloc (21) comprenant au moins une portion élastiquement déformable (211) de sorte à permettre le passage de la position fermée à la position ouverte et inversement. Figure d’abrégé : Figure 1
Patent FR-3101220-A1 (FR)
Title: Procédé de marquage d’un signal de diffusion, procédé d’identification d’un signal de marquage, produits programme d’ordinateur et dispositifs correspondants
Inventor: PIROT FRÉDÉRIC
IPC: H04N21/8547
Filed: 2019-09-19
Abstract: Procédé de marquage d’un signal de diffusion, procédé d’identification d’un signal de marquage, produits programme d’ordinateur et dispositifs correspondants . L'invention concerne un procédé de marquage d’un signal de diffusion. Un tel procédé de marquage comprend : - une obtention (E200) du signal de diffusion ; et - une obtention (E210) d’un signal de marquage. Le procédé de marquage comprend en outre un marquage (E230) du signal de diffusion par addition du signal de marquage au signal de diffusion. Le signal de marquage est fonction d’au moins une séquence de Zaddoff-Chu. FIGURE D’ABRÉGÉ : Fig. 2
Patent FR-3101101-A1 (FR)
Title: Store enrouleur lumineux
Inventor: AZORIN DIDIER
IPC: E06B9/42
Filed: 2019-09-23
Abstract: Store enrouleur (1), notamment pour fenêtre, terrasse ou devanture, ledit store enrouleur (1) comprenant un mécanisme d’enroulement (30), autour d'un axe de rotation (X) horizontal, et un panneau (10) souple, relié audit mécanisme d’enroulement (30), adapté pour intercepter ou tamiser la lumière et qui, à cet effet, peut être baissé et relevé à volonté grâce au mécanisme d'enroulement (30), ledit mécanisme d’enroulement (30) comprenant un tube (310) autour duquel peut s’enrouler le panneau (10) et des organes de fixation (330A, 330B) dudit tube (310) sur une structure (60) fixe, ledit panneau (10) comportant au moins une poche (110) formée entre deux épaisseurs de matière du panneau (10), dans laquelle est placée une dalle lumineuse (20) et au moins une ouverture (120) formée dans la matière du panneau (10) au niveau de ladite poche (110) afin d’autoriser le passage de la lumière générée par ladite dalle lumineuse (20).
Patent FR-3102931-A1 (FR)
Title: Procédé de fabrication d’une composition pharmaceutique à administration orale et à délivrance colonique
Inventor: HERRY CATHERINE
IPC: A61P1/00
Filed: 2019-11-13
Abstract: La présente invention porte sur un procédé de préparation d’une composition pharmaceutique à administration orale et à délivrance colonique comprenant au moins un cœur et une couche d’enrobage, permettant d’obtenir une composition pharmaceutique présentant une dissolution homogène et reproductible et donc une libération du principe actif également homogène et reproductible avec de faibles coefficients de variation, ledit procédé étant caractérisé en ce qu’il comprend les étapes suivantes :      a) Pulvérisation sur un support neutre d’une suspension aqueuse comprenant au moins un copolymère (méth)acrylate anionique soluble à pH supérieur à 5,5 et au moins un principe actif destiné à être délivré dans le côlon ;       ou a’) Pulvérisation sur un support neutre d’une suspension aqueuse comprenant au moins un copolymère (méth)acrylate anionique soluble à pH supérieur à 5,5 puis b’) Poudrage d’au moins un principe actif destiné à être délivré dans le côlon sur les microgranules obtenus après l’étape a’) ;      c’) réalisation des étapes a’) et b’) alternativement jusqu’à obtention de la teneur en principe actif voulue et d) Enrobage des microgranules obtenus après l’étape a) ou c’) par pulvérisation d’une composition comprenant au moins un copolymère (méth)acrylate anionique soluble à pH supérieur à 6, un copolymère (méth)acrylate anionique soluble à pH supérieur à 7 et un copolymère (méth)acrylate anionique insoluble en milieu aqueux.
Patent FR-3103403-A1 (FR)
Title: Ensemble comportant une machine-outil avec une broche et une piece de protection qui se fixe a la machine-outil et protege la broche
Inventor: DUCHESNE ROMAIN
IPC: B23Q11/08
Filed: 2019-11-21
Abstract: ENSEMBLE COMPORTANT UNE MACHINE-OUTIL AVEC UNE BROCHE ET UNE PIECE DE PROTECTION QUI SE FIXE A LA MACHINE-OUTIL ET PROTEGE LA BROCHE L’invention concerne un ensemble (100) comportant une machine-outil (102) avec une broche (104), un corps (106) avec un moteur, et un arbre de transmission (108) qui sort du corps (106) et qui est fixé entre l’arbre de sortie du moteur et la broche (104), un élément d’usinage (110) qui est porté par la broche (104) et qui sort de la broche (104) au niveau d’une face avant (111) de celle-ci, et une pièce de protection (150) qui comporte un système de fixation (152) qui assure la fixation de la pièce de protection (150) à la machine-outil (102), et un capot (154) solidaire du système de fixation (152) qui est contre la face avant (111) et qui présente un alésage (156) à travers lequel passe l’élément d’usinage (110). Grâce à la mise en place du capot, la broche tournante n’entre plus en contact avec la pièce à usiner. Fig. 1
Patent FR-3104201-A1 (FR)
Title: Procédé et système de commande de la régulation d’une turbine à géométrie variable d’un turbocompresseur d’un moteur de véhicule automobile
Inventor: SMIS-MICHEL VIVIEN
IPC: F02D23/00
Filed: 2019-12-05
Abstract: Procédé (40) de commande de la régulation de la pression de suralimentation d’une turbine à géométrie variable d’un turbocompresseur d’un moteur de véhicule automobile comprenant un moteur électrique configuré pour commander l’ouverture et la fermeture des ailettes de ladite turbine, dans lequel on calcule une erreur (e(t)) en fonction d’une consigne de position angulaire du moteur électrique et d’une valeur mesurée de la position angulaire des ailettes de la turbine ; on calcule une surface de glissement (S) de convergence de la position angulaire des ailettes en fonction de ladite erreur (e(t)) et d’un paramètre de temps de convergence (τ) ; on calcule une tension discontinue (Udisc) en fonction de la valeur de la position angulaire du moteur électrique, de la valeur de la position angulaire des ailettes de la turbine, et d’un paramètre ; on calcule d’une tension équivalente (Ueq) en fonction de paramètres physiques du moteur, de la vitesse et des accélérations angulaires du moteur électrique et des ailettes de la turbine ; et on calcule une consigne de tension (U) à transmettre au moteur électrique en fonction des tensions discontinue (Udisc) et équivalente (Ueq). Figure pour l’abrégé : Fig 3
Patent FR-3089419-A1 (FR)
Title: Composition de matière nettoyante
Inventor: IKEDA NAOAKI
IPC: A61Q19/10
Filed: 2019-12-06
Abstract: Composition de matière nettoyante Une composition de matière nettoyante contient un acide aminé acide acylé ou un sel de celui-ci, un tensioactif amphotère, et du phosphate d’hydroxypropylamidon, et présente un pH de 5,3 ou inférieur.
Patent FR-3104572-A1 (FR)
Title: Conversion de composés aromatiques par alkylation de toluène par du CO et de benzène par l’éthanol pour production de paratolualdéhyde
Inventor: JOLY JEAN-FRANÇOIS
IPC: C07C47/542
Filed: 2019-12-17
Abstract: Dispositif et procédé de conversion de composés aromatiques, comprenant/utilisant : une unité de séparation des xylènes (10) ; une unité d’isomérisation (11) ; une première section réactionnelle d’alkylation (13) adaptée pour traiter au moins une partie de la coupe comprenant du toluène (23) avec une source de CO (30) et extraire un premier effluent d’alkylation (31) comprenant du paratolualdéhyde ; et une deuxième section réactionnelle d’alkylation (15) adaptée pour traiter au moins une partie de la coupe comprenant du benzène (22) avec une source d’éthanol (36) et produire un deuxième effluent d’alkylation (37) comprenant de l’éthylbenzène envoyé vers l’unité d’isomérisation (11).     Figure 1 à publier
Patent FR-3105669-A1 (FR)
Title: Procédé, dispositif et système de sélection d’une antenne
Inventor: TODESCHINI ERIC
IPC: H04B7/26
Filed: 2019-12-20
Abstract: Procédé dispositif et système de sélection d’une antenne dans un système comprenant un premier dispositif (10) et au moins un second dispositif mobile (30), le système formant un réseau de communication dans lequel le premier dispositif (10) communique le au moins un second dispositif en utilisant une technique d’accès au médium de type accès multiple à répartition dans le temps. Selon l’invention : - on obtient, dans un mode d’acquisition, pour chaque antenne (S1, S2, S3, S4, S5, S6, S7) d’un système antennaire, une première information représentative d’une qualité de communication entre l’antenne et le second dispositif ; - on sélectionne l’antenne dont la première information est la plus élevée ; - on obtient, dans un mode dit de poursuite, si l’antenne sélectionnée est une antenne sectorielle (S1, S2, S3, S4, S5, S6), une seconde information représentative d’une qualité de communication entre l’antenne et le second dispositif ; - on sélectionne l’antenne dont la seconde information est la plus élevée ; - on obtient, dans le mode dit de poursuite, pour chaque antenne, une troisième information représentative d’une qualité de communication entre l’antenne et le second dispositif si l’antenne sélectionnée est l’antenne omnidirectionnelle ; - on sélectionne, à partir des troisièmes informations, l’antenne dont la troisième information représentative de la qualité de communication est la plus élevée. Fig. 1
Patent FR-3107456-A1 (FR)
Title: Principe actif comprenant un extrait d’avoine noire et un extrait de bugrane epineuse et utilisations cosmetiques notamment anti-grisonnement
Inventor: PAUFIQUE JEAN
IPC: A61Q5/00
Filed: 2020-02-25
Abstract: L’invention concerne un principe actif cosmétique comprenant au moins un extrait d’Avena strigosa et au moins un extrait d’Ononis spinosa. L’invention a également pour objet une composition l’incluant, un procédé d’obtention ainsi que l’utilisation de ce principe actif cosmétique en particulier pour son effet anti-grisonnement des cheveux.
Patent FR-3108685-A1 (FR)
Title: Dispositif d’arrêt et redémarrage d’un moteur thermique d’un véhicule
Inventor: GUILLOT YANNIS
IPC: F02N19/00
Filed: 2020-03-26
Abstract: Dispositif (1) d’arrêt et de redémarrage d’un moteur thermique pour un véhicule à transmission manuelle, comprenant une unité de commande (2), un capteur embrayage (3) apte à observer un état de la pédale d’embrayage, un capteur frein (4) apte à observer un état de la pédale de frein, un capteur vitesse (5) apte à observer une vitesse du véhicule et un actionneur (6) apte à arrêter et à redémarrer le moteur thermique, où l’unité de commande (2) est conformée pour commander l’actionneur (6) pour redémarrer le moteur thermique lorsque la pédale d’embrayage est relâchée ou que la pédale de frein est relâchée ou que la vitesse véhicule est supérieure ou égale à un seuil.     Figure d’abrégé : Figure 2
Patent FR-3108760-A1 (FR)
Title: Procédé de reconstruction par tomographie rayon X et dispositif associé
Inventor: CHAPDELAINE CAMILLE JOCELYN ROGER
IPC: G06T11/00
Filed: 2020-03-26
Abstract: Procédé de reconstruction par tomographie rayon X et dispositif associé Un aspect de l’invention concerne un procédé de reconstruction tomographique par rayon X d’un objet comprenant, à partir d’une pluralité d’images, chaque image de la pluralité d’images correspondant à une projection de l’objet, une étape de reconstruction de l’objet par une méthode de reconstruction itérative de sorte à obtenir une pluralité de reconstructions de l’objet, la méthode de reconstruction itérative étant mise en œuvre à partir de l’expression suivante :     où est la reconstruction après sa mise à jour à un instant              ,                est la reconstruction avant cette mise à jour,               est un pas,               , est une fonction noyau mesurant l’écart entre la reconstructions et la reconstruction à l’itération              ,               est une reconstruction choisie aléatoirement parmi la pluralité de reconstructions et est une fonction donnée par l’expression suivante :     où est un opérateur de rétroprojection,               est une matrice diagonale dont les coefficient diagonaux avec sont des poids assignés à chaque projection,              est un nombre prédéfini de reconstructions             ,               est le gradient en fonction de              ,               est le vecteur représentant la pluralité de projections de l’objet et est une fonction de pénalité différentiable choisie selon un modèle a priori sur la reconstruction              .
Patent FR-3109256-A1 (FR)
Title: Procédé, dispositif et système de détermination d’un état de fonctionnement d’un calculateur de véhicule
Inventor: LANGARD KEVIN
IPC: H04W4/40
Filed: 2020-04-08
Abstract: L’invention concerne un procédé et un dispositif (11) pour déterminer l’état de fonctionnement d’un calculateur (10) de véhicule, le calculateur (10) étant couplé électriquement à une première broche (1031) et à une deuxième broche (1032). L’état de fonctionnement du calculateur (10) est déterminé parmi un ensemble d’états de fonctionnement comprenant au maximum 4 états de fonctionnement en fonction d’un premier état d’alimentation en courant électrique de la première broche (1031) et d’un deuxième état d’alimentation en courant électrique de la deuxième broche (1032). Figure pour l’abrégé : Figure 1