baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2993997-A1 (FR)
Title: Systeme d'eclairage photographique pour tablette tactile
Inventor: SAYAG JEAN-PHILIPPE
IPC: G02C13/00
Filed: 2012-07-26
Abstract: La présente invention concerne un système d'éclairage photographique pour tablette tactile (1) comportant une première caméra (2) dorsale remarquable en ce que ledit système est constitué d'une coque (4) de protection dorsale amovible et d'une source lumineuse (6). Selon une variante, la coque (4) et la source lumineuse (6) sont munies de moyens de liaison permettant une fixation amovible de la source lumineuse (6) sur ladite coque (4). De préférence, les moyens de liaison sont des aimants. Utilisation préférée en liaison avec un programme informatique de prise de mesure pour le centrage optique des verres dans une monture de lunettes en fonction de la physionomie du porteur desdites montures et des caractéristiques desdites montures.
Patent FR-2995513-A1 (FR)
Title: Portemanteau autonome
Inventor: HOSSAERT PASCAL
IPC: A47G25/02
Filed: 2012-09-18
Abstract: L'invention est relative à un portemanteau (1) comportant un piètement (2), une structure de support (3) s'étendant depuis le piètement pour recevoir une tête comportant des moyens de réception de manteaux. Selon l'invention, les moyens de réception des manteaux comportent une traverse (4) horizontale portée en extrémité de la structure de support, le portemanteau étant équipé d'une paroi courbe (10) cylindrique à génératrice verticale s'étendant depuis la tête vers le piètement, et qui s'étend pour embrasser la traverse de sorte à cacher de la vue des manteaux qui y seraient suspendus, au moins selon un angle de vue donné.
Patent FR-2996496-A1 (FR)
Title: Device for coupling towing- and tractor drawn vehicles, has indexing elements including retaining elements that co-act with fixing elements integrated with drawbar or attaching part in blocking state when drawbar is in active configuration
Inventor: ROVERE DAVID
IPC: B60D1/36
Filed: 2012-10-09
Abstract: The device has indexing elements for angularly locking a drawbar (10) around a rotation axis (13) against an action of return elements (14) in an active configuration in which fastener elements (11) occupy a low position and are hooked to a towing vehicle. The indexing elements include a locking pedal (17) articulated on an attaching part (12) or the drawbar and provided with retaining elements that co-act with fixing elements (19) integrated with the drawbar or the attaching part in a locking state when the drawbar is in the active configuration.
Patent FR-2996833-A1 (FR)
Title: Elevateur pour personne a mobilite reduite
Inventor: DEBACQUE PATRICK
IPC: B66B9/02
Filed: 2012-10-16
Abstract: L'invention concerne un élévateur (10) pour une personne à mobilité réduite (F) destiné à permettre l'accès, depuis un trottoir, à un local (M) pourvu d'une entrée (E), l'entrée étant définie entre un bord inférieur (B2) situé au niveau du trottoir et un bord supérieur (B1) situé au-dessus du trottoir, l'élévateur permettant de compenser la différence de hauteur entre le trottoir et le sol du local et comprenant une plateforme (12) pour supporter la personne à mobilité réduite et un mécanisme de déplacement (14) pour déplacer la plate-forme entre au moins une position basse située sur le trottoir et une position intermédiaire située à la verticale de la position basse et à la même hauteur que le sol du local. L'invention se caractérise par le fait que le mécanisme de déplacement comprend des moyens d'entraînement (20, 20') pour déplacer verticalement la plate-forme entre la position intermédiaire et une position haute disposée à la verticale de la position intermédiaire et à la même hauteur que le bord supérieur de l'entrée.
Patent FR-2998967-A1 (FR)
Title: Spectroscopy apparatus i.e. spectroscope, for spectroscopy of door sample for study of e.g. Raman diffusion, has adjusting unit regulating position of sample support according to three translation axes and fulcrum pin
Inventor: MARGUERON SAMUEL
IPC: G01N21/01
Filed: 2012-12-03
Abstract: The apparatus has a sample support (4) fixedly maintaining a solid sample (S) for observation. An observation device (1) e.g. multiphoton, optically observes the sample according to an observation axis (O). A laser illumination source (3) excites the sample by a laser beam according to an illumination axis (E) that is oblique relative to the observation axis. An adjusting unit regulates a position of the support according to three translation axes and a fulcrum pin (P2). The adjusting unit regulates an orientation and/or a position of the illumination axis relative to the support. An independent claim is also included for a method for spectroscopy of a solid sample.
Patent FR-3004178-A1 (FR)
Title: Obtention de solutions d'ota en milieu acide sulfurique concentre; lesdites solutions, preparation d'onta
Inventor: HERVE GREGOIRE
IPC: C06B25/34
Filed: 2013-04-08
Abstract: La présente invention a pour objet : - un procédé d'obtention de solutions renfermant du 1,2,4-triazol-5-one (3) (OTA) dans de l'acide sulfurique concentré ; ledit procédé utilisant le 3-amino-1,2,4-triazole (1) (ATA) comme précurseur de l'OTA (3) ; - lesdites solutions, et - un procédé de préparation du 3-nitro-1,2,4-triazol-5-one (4) (ONTA) à partir de telles solutions.
Patent FR-3010046-A1 (FR)
Title: Dispositif de repliage de pale, pale et aeronef
Inventor: GAFFIERO JACQUES
IPC: B64C11/28
Filed: 2013-08-28
Abstract: La présente invention concerne un dispositif (20) de repliage d'une pale (5) comprenant une ferrure (30) et un manchon (50) relié à ladite ferrure (30). La ferrure (30) comporte au moins un arbre horizontal (31) perpendiculaire à une direction radiale (AX) et une chape (35) décalée axialement par rapport à l'arbre horizontal (31) selon la direction radiale (AX). Le manchon (50) comprend un insert (51) inséré dans ladite chape (35), une broche verticale (70) traversant ladite chape (35) et ledit insert (51). Le manchon (50) comprend au moins un axe de fixation (55) horizontal décalé axialement par rapport audit insert (51) selon la direction radiale (AX), au moins un bras latéral (80) reliant ledit arbre horizontal (31) audit axe de fixation (55).
Patent FR-3000880-A1 (FR)
Title: Work top for meals distribution trolley used in e.g. multi-storey hospital, to maintain temperature of meals, has heating resistor placed in recess whose depth is greater than two third of thickness of work top around heating zone
Inventor: PELTRE SERGE
IPC: A47B31/02
Filed: 2013-01-17
Abstract: The worktop (1) has a heating zone (9) heated to maintain temperature of food, where thickness of the worktop is constant in vicinity of the zone. A recess (2) with constant depth is provided in a lower part of the zone, and a heating resistor (5) is placed in the recess. The depth (p) of the recess is greater than two third of thickness (E) of the work top around the zone. The resistor has Nickel-chromium or Nickel-Copper wire wound around a glass fiber core placed in shape of flat serpentine, where the worktop is made of natural stone or reconstituted stone e.g. granite or marble.
Patent FR-3002384-A1 (FR)
Title: Architecture electrique pour la conversion d'une tension continue en une tension alternative, et reciproquement
Inventor: SADKI HICHAM
IPC: H02J7/00
Filed: 2013-02-21
Abstract: Architecture électrique (1) pour la conversion d'une tension continue en une tension alternative, et réciproquement, comprenant : - un convertisseur de tension continu/alternatif (2), comprenant une pluralité de bras montés en parallèle, chaque bras comprenant deux cellules de commutation (12) commandables, en série et séparées par un point milieu, les bras étant appariés selon des ponts en H (11), - pour chaque pont en H (11), un organe de commande (13) dédié, de sorte que toutes les cellules de commutation (12) dudit pont en H (11) soient pilotables par cet organe de commande (13), chaque organe de commande (13) étant destiné à communiquer avec une même unité de commande distante (14) à travers une barrière de potentiel (15).
Patent FR-3003176-A1 (FR)
Title: Canule nasopharyngee pour capnographie en flux secondaire
Inventor: OZENNE JEAN-CHRISTOPHE
IPC: A61B5/083
Filed: 2013-03-15
Abstract: Canule nasopharyngée (1) comprenant un corps (2) formé d'une portion tubulaire (4) incurvée pour être insérée dans une narine d'un patient et d'une collerette (3) apte à reposer sur la base de la narine du patient, la canule (1) comprenant un conduit principal (5) formant un passage de fluide entre la collerette (3) et la portion tubulaire (4) du corps (2), et deux conduits auxiliaires (6, 7) formés dans le corps (2) et s'étendant de la collerette (3) jusque dans le conduit principal (5). Chaque conduit auxiliaire (6, 7) débouche dans la collerette (3) sur un orifice d'entrée/sortie (64, 74) orienté selon une direction radiale par rapport à l'axe (II-II') du conduit principal (5) de manière à être orienté latéralement de part d'autre de la narine du patient lorsque la canule (1) est installée sur le patient.
Patent FR-3006277-A1 (FR)
Title: Utilisation d’un moteur d’assistance de direction pour simuler une butee de fin de course de ladite direction
Inventor: BARTHOMEUF JULIEN
IPC: B62D1/181
Filed: 2013-06-04
Abstract: L'invention concerne un procédé de gestion d'un moteur d'assistance de direction conçu pour fournir un effort d'assistance à la manœuvre d'une crémaillère, ladite crémaillère étant montée mobile au moins entre une première position (P1) et une seconde position (P2) afin de pouvoir modifier l'angle d'orientation d'une roue directrice, procédé au cours duquel on définit un seuil virtuel de fin de course (S1, S2) strictement compris entre la première position (P1) et la seconde position (P2), et, si l'on détecte que la crémaillère a franchi ledit seuil virtuel de fin de course (S1, S2) dans un sens de franchissement (F1, F2) prédéterminé, on simule, grâce au moteur d'assistance, une butée de fin de course en incluant dans la consigne d'assistance une consigne de résistance qui simule l'effet d'une butée mécanique s'opposant à la progression de l'organe actionneur au-delà du seuil virtuel de fin de course (S1, S2).
Patent FR-3008152-A1 (FR)
Title: Double volant amortisseur a moyens d'amortissements perfectionnes
Inventor: LOPEZ-PEREZ CARLOS
IPC: F16F15/131
Filed: 2013-07-08
Abstract: L'invention concerne un double volant amortisseur (1) pour véhicule automobile comportant : - un volant d'inertie primaire (2), destiné à être fixé en bout d'un vilebrequin, et un volant d'inertie secondaire (3), mobiles en rotation l'un par rapport à l'autre autour d'un axe de rotation X; - des moyens d'amortissement pour transmettre un couple et amortir les acyclismes de rotation entre les volants d'inertie primaire (2) et secondaire (3), lesdits moyens d'amortissements comportant des moyens de frottement (24, 25, 26) agencés pour exercer un couple résistant de frottement entre les volants d'inertie primaire (2) et secondaire (3) lors d'un débattement angulaire entre lesdits volants d'inertie primaire (2) et secondaire (3) ; ledit double volant amortisseur (1) étant caractérisé en ce que les moyens d'amortissement comportent une lame élastique (17a, 17b), solidaire en rotation d'un desdits volants d'inertie primaire (2) et secondaire (3), et pourvue d'une surface de came (20); et en ce que l'amortisseur comporte un suiveur de came (21), porté par l'autre desdits volants d'inertie primaire (2) et secondaire (3), et agencé pour coopérer avec ladite surface de came (20) ; ladite surface de came étant agencée de telle sorte que, pour un débattement angulaire entre le volant d'inertie primaire (2) et le volant d'inertie secondaire (3) par rapport à une position angulaire de repos, le suiveur de came (21) exerce un effort de flexion sur la lame élastique (17a, 17b) produisant une force de réaction apte à rappeler lesdits volants d'inertie primaire (2) et secondaire (3) vers ladite position angulaire de repos.
Patent FR-3008841-A1 (FR)
Title: Systeme d'analyse d'un programme audiovisuel compose d'une sequence de programmes audiovisuels elementaires
Inventor: HENROTTE CHRISTOPHE HUBERT
IPC: H04N21/235
Filed: 2013-07-19
Abstract: Ce système d'analyse d'un programme audiovisuel (1) composé d'une séquence de programmes audiovisuels élémentaires (2, 3, 4) placés les uns à la suite des autres et dont au moins certains comportent des informations d'identification (5, 6, 7), est caractérisé en ce qu'il comporte des moyens d'analyse (8) du programme audiovisuel et d'extraction (9) de celui-ci, des informations d'identification des programmes élémentaires (2, 3, 4), raccordés à une unité (10) de traitement de ces informations d'identification comportant des moyens (11) de stockage d'une base de données d'association d'informations d'identification de programmes élémentaires déclarés et des moyens (12) d'édition d'un rapport de détection d'un ou de programmes élémentaires déclarés dans le programme audiovisuel analysé (1).
Patent FR-3008818-A1 (FR)
Title: Dispositif et procede de prediction au sol de la precision, l'integrite et la disponibilite de la position d'un aeronef le long d'une trajectoire.
Inventor: GMEREK PHILIPPE
IPC: G08G5/00
Filed: 2013-07-22
Abstract: - Dispositif et procédé de prédiction au sol de la précision, l'intégrité et la disponibilité de la position d'un aéronef le long d'une trajectoire. - Le dispositif de prédiction (1) comporte un élément de calcul (7) comprenant un modèle de performance et d'intégrité (8) conforme à un modèle embarqué sur un aéronef, ledit élément de calcul (7) déterminant des informations de précision, d'intégrité et de disponibilité concernant la position de l'aéronef le long d'une trajectoire de vol et/ou au sol, lesdites informations d'intégrité tenant compte d'une intégrité d'un système de positionnement par satellites et d'au moins une intégrité matérielle à bord de l'aéronef.
Patent FR-3010334-A1 (FR)
Title: Dispositif de depot de lit de poudre sur une surface muni d'une sonde a reponse electromagnetique, et procede correspondant
Inventor: WIEL PIERRE
IPC: G01N27/72
Filed: 2013-09-09
Abstract: Dispositif et procédé correspondant de dépôt de lit de poudre sur une surface (1), le dispositif comprenant un module de dépôt (2) configuré pour balayer la surface en délivrant de la poudre sur la surface. Le module de dépôt comporte au moins une sonde à réponse électromagnétique (5) apte à analyser une portion (6) de lit de poudre ayant été délivrée. L'invention trouve application dans les machines de frittage ou de fusion sélective par laser.
Patent FR-3014753-A1 (FR)
Title: Bras de suspension pour vehicule automobile
Inventor: GANDON FABRICE
IPC: B60G7/00
Filed: 2013-12-12
Abstract: L'invention concerne un bras de suspension (1) pour véhicule automobile formé d'un bras (3), un élément de support (2) de rotule et des éléments de maintien (4) formant des points de fixation du bras (3) avec l'élément de support (2), dans lequel au moins deux plans (P1, P2) tangents à l'interface de fixation au niveau de deux éléments de maintien (4) sont distincts.
Patent FR-3015394-A1 (FR)
Title: Procede pour fabriquer un systeme de securite pour vehicule
Inventor: SCHUPBACH THIERRY
IPC: B60R21/215
Filed: 2013-12-19
Abstract: Procédé pour fabriquer un système de sécurité (10) comprenant les étapes successives suivantes : - on fournit un canal de tir (18) délimitant une ouverture de déploiement (22) d'un coussin de sécurité gonflable, - on fournit un filet (20), - on forme un dispositif de sécurité (16) en fixant le filet (20) sur le canal de tir (18), le filet (20) recouvrant au moins en partie l'ouverture de déploiement (22), - on fournit un corps (14) délimitant une ouverture de corps (74), - on assemble le dispositif de sécurité (16) au corps (14) par soudage en faisant correspondre l'ouverture de déploiement (22) et l'ouverture de corps (74), - on injecte de la mousse (82) pour recouvrir le corps (14) et on noie simultanément le filet (20) dans la mousse (82) pour former un volet (84) recouvrant au moins en partie l'ouverture de corps (74).
Patent FR-3015340-A1 (FR)
Title: Outil de realisation d'un element de vehicule comprenant une buse a ouverture progressive
Inventor: MARCHETTO GERALD
IPC: B29C45/28
Filed: 2013-12-20
Abstract: L'outil de réalisation (8) comprend une cavité d'injection (14) et une buse d'injection (20) d'un matériau d'injection (6), comprenant un corps (22) s'étendant en amont de la sortie (24) de la buse (20), un obturateur (26) de la sortie s'étendant dans ledit corps (22) et étant mobile en translation dans ledit corps (22) entre une position de fermeture, dans laquelle l'obturateur (26) ferme la sortie (24), et une position d'ouverture, dans laquelle l'obturateur (26) est écarté de la sortie (24), ledit obturateur (26) comprenant un embout (28) dont une partie principale (30) présente une forme complémentaire de la forme de la sortie (24) et s'étend dans ladite sortie (24) en position de fermeture. L'embout (28) comprend, en aval de la partie principale (30), une partie extrême (32) agencée pour s'étendre dans la cavité d'injection (14) en position de fermeture.
Patent FR-3022827-A1 (FR)
Title: Cartouche d'alimentation en filament avec un tambour pour imprimante 3d
Inventor: GOBILLARD JEAN-MARC
IPC: B29C67/00
Filed: 2014-06-27
Abstract: Une cartouche (1) d'alimentation en filament pour un système de modélisation tridimensionnelle par dépôt, comprend un boitier de stockage (2) définissant une chambre (4) avec un fond pour loger une bobine cylindrique (5) de filament montée libre en rotation dans le fond de la chambre, et un tambour (9) ayant une paroi annulaire qui entoure de manière coaxiale ladite bobine cylindrique (5), ledit tambour (9) étant solidaire en rotation avec ladite bobine (5) dans la chambre du boitier de stockage.
Patent FR-3024700-A1 (FR)
Title: Panneau arriere de vehicule automobile
Inventor: BARTKOWIAK JEAN MARC
IPC: B62D25/12
Filed: 2014-08-06
Abstract: Un élément (3) de carrosserie destiné à être intégré à une caisse de véhicule automobile, cet élément (3) de carrosserie comprenant un panneau (4) arrière muni d'au moins une ouverture (13) primaire, et une doublure (5) fixée sur le panneau (4) arrière, un espace étant ménagé entre le panneau (4) arrière et la doublure (5), au moins au droit de l'ouverture (13) primaire, la doublure (5) étant munie d'au moins une ouverture (20) secondaire située en regard de l'ouverture (13) primaire et comprenant au moins une patte (23) de liaison faisant saillie de la doublure (5), et s'étendant jusqu'au panneau (4) arrière auquel la doublure (5) est fixée.
Patent FR-3024985-A1 (FR)
Title: Procede d'electrolyse ou de co-electrolyse a haute temperature, procede de production d'electricite par pile a combustible sofc, interconnecteurs, reacteurs et procedes de fonctionnement associes.
Inventor: REYTIER MAGALI
IPC: H01M8/04
Filed: 2014-08-22
Abstract: L'invention concerne l'intégration d'un échangeur de chaleur au sein d'un interconnecteur qui peut être utilisé à la fois dans une pile à combustible SOFC et dans un électrolyseur EHT, qui permet de faire circuler depuis l'entrée du réacteur un fluide caloporteur distinct des circuits de gaz réactifs et de gaz drainant, ce qui permet de gérer au mieux les régimes de fonctionnement exothermique de la pile SOFC et soit exothermique, soit endothermique de l'électrolyseur EHT comme pour la pile SOFC, notamment en l'absence de courant pour cette dernière.
Patent FR-3011197-A1 (FR)
Title: Revêtement resistant a l'usure
Inventor: BELL ANDREW
IPC: B23K35/14
Filed: 2014-09-24
Abstract: On décrit ici un câble de brasage (10) pour former un revêtement résistant à l'usure sur un substrat par un processus de brasage, le câble de brasage comprenant un mélange (12) comprenant une pluralité de particules rondes (24), un liant de revêtement résistant à l'usure pour relier la pluralité de particules rondes (24) dans le revêtement résistant à l'usure lorsqu'il est formé, et un liant temporaire qui relie le mélange, chacune de la pluralité de particules rondes (24) comprend une couche externe arrondie (28) encapsulant un élément résistant à l'usure (26). On décrit également ici un procédé pour réaliser un câble de brasage afin de former un revêtement résistant à l'usure sur un substrat par un processus de brasage, un revêtement résistant à l'usure sur un substrat et un procédé pour former un revêtement résistant à l'usure sur un substrat.
Patent FR-3029607-A1 (FR)
Title: Couplage thermique avec matiere fluide, pateuse ou granulaire pour source lumineuse mobile
Inventor: ALBOU PIERRE
IPC: F21V29/70
Filed: 2014-12-08
Abstract: L'invention a pour objet un module lumineux (2), notamment pour véhicule automobile, comprenant un support (4) destiné à recevoir une ou plusieurs sources lumineuses (6), un dissipateur de chaleur (12) de la ou des sources lumineuses (6), des moyens de couplage thermique entre le support (4) et le dissipateur (12) autorisant un déplacement relatif entre le support et le dissipateur. Les moyens de couplage thermique comprennent une matière (18) thermiquement conductrice liquide, pâteuse et/ou granulaire en contact avec le support (4) et le dissipateur (12), ladite matière (18) présentant une conductivité supérieure à 0.5 W•m-1•K-1 à 20°C.
Patent FR-3030469-A1 (FR)
Title: Pilotage automatise d'une grue sans grutier et systeme associe
Inventor: SAILLY RAYMOND
IPC: B66C23/88
Filed: 2014-12-22
Abstract: L'invention concerne un procédé de pilotage automatisé (S) d'un ensemble (2) de grues à tour comprenant les étapes suivantes : - déterminer (S1) un état de fonctionnement instantané de chaque grue (1) parmi, - pour au moins une grue (1) en pilotage automatisé, - déterminer (S2) les lentilles d'interférence (22) et la configuration spatiale instantanée de cette grue (1) et - lorsqu'une grue (1) en travail doit entrer dans une lentille d'interférence (22) de la grue (1) en pilotage automatisé et que la configuration spatiale instantanée de celle-ci coupe la trajectoire de la grue en travail (1), déplacer angulairement (S5) et de manière automatisée cette grue (1) en dehors de toute interférence.
Patent FR-3030821-A1 (FR)
Title: Procede d'authentification d'une application, appareil electronique et programme d'ordinateur associes
Inventor: DOTTAX EMMANUELLE
IPC: G06F21/60
Filed: 2014-12-22
Abstract: L'invention concerne un procédé d'authentification d'une application (App) exécutée par un processeur (10) d'un appareil électronique, comprenant les étapes suivantes : - dérivation d'une clé cryptographique (AEK) à partir d'une donnée (OT_Apps) reçue d'une entité électronique extérieure (20) ; - déchiffrement, au moyen de la clé cryptographique dérivée (AEK), d'une clé secrète mémorisée chiffrée ([App_SK]AEK) ; - émission de données d'authentification préparées au moyen de la clé secrète déchiffrée (App_SK). Un appareil électronique et un programme d'ordinateur associés sont également proposés.
Patent FR-3031134-A1 (FR)
Title: Moteur a air comprime et pompe comprenant un tel moteur
Inventor: BATLLO BENOIT
IPC: F01B31/00
Filed: 2014-12-26
Abstract: La présente invention concerne un moteur à air comprimé (10) comprenant un piston (20) et un boîtier (15), le piston (20) étant reçu dans le boîtier et divisant le boîtier en deux chambres primaires (165,170) de volume variable. Ce moteur comprend un premier clapet d'alimentation directe d'une première chambre primaire (165) parmi les deux chambres primaires et un deuxième clapet d'alimentation directe de l'autre chambre primaire (170), ces deux clapets étant chacun mobiles par rapport à au moins un siège respectif. Le premier clapet et le deuxième clapet sont montés sur une même tige (30) mobile par rapport au boîtier (15) selon une direction (A6) parallèle à la direction (Z) de déplacement du piston, et la tige est configurée pour être déplacée entre une première position et une deuxième position par des moyens de déplacement activés par le piston.