baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3091665-A1 (FR)
Title: machine coupante comprenant un système de verrouillage
Inventor: DADAUX JEAN CLAUDE
IPC: B26D1/00
Filed: 2019-01-11
Abstract: L'invention concerne une machine de découpe, notamment machine de découpe d'aliments tels que de la viande, machine de découpe comprenant, dans un carter (10), un récipient (20) à l'intérieur duquel sont logés une pluralité de couteaux (23) entraînés en mouvement par un dispositif électrique d'entraînement tel qu'un moteur (32), le dit récipient présentant une ouverture (21) fermée par un dispositif de fermeture (25, 26), machine caractérisée en ce qu'elle comprend également un système de sécurité comprenant : - un dispositif émetteur (41) solidaire du dispositif de fermeture, - un dispositif détecteur (42) solidaire du carter et positionné à proximité immédiate de l'ouverture du récipient, le dispositif détecteur produisant un signal de verrouillage lorsqu'il détecte le dispositif émetteur et - un interrupteur de sécurité agencé pour activer une alimentation électrique du dispositif d'entraînement (32) lorsqu'il reçoit le signal de verrouillage. Application à la réalisation d'un hachoir à viande à sortie horizontale. Figure de l'abrégé : Figure 2
Patent FR-3092284-A1 (FR)
Title: Système d’alimentation par le sol robuste aux courts-circuits et procédé associé
Inventor: HOURTANE JEAN-LUC
IPC: B60M7/00
Filed: 2019-02-01
Abstract: Système d’alimentation par le sol robuste aux courts-circuits et procédé associé Ce système (10) comporte : des pistes de neutre (11) et de phase (12), la piste de phase étant constituée d’une pluralité de segments (12n) successifs, et une source (20) de puissance électrique connectée à des lignes de neutre (21) et de phase (22) circulant le long de la chaussée où sont implantées les pistes de neutre et de phase, chaque segment conducteur étant connecté aux lignes de neutre et de phase par l’intermédiaire d’un moyen de commutation commandé (30n) comportant : un premier transistor (31n) qui, dans un état passant, connecte le segment conducteur à la ligne de neutre, un second transistor (32n) qui, dans un état passant, connecte le segment conducteur à la ligne de phase, et un contrôleur (40n) propre à commander l’état des premier et second transistors. Le moyen de commutation commandé (30n) d’un segment conducteur comporte un capteur (45n) pour mesurer l’intensité du courant circulant dans le second transistor, et le contrôleur (40n) détecte, en fonction de l’intensité mesurée et alors que le segment conducteur est alimenté, la survenue d’un court-circuit du segment conducteur avec la ligne de neutre, et, en cas de court-circuit, commande le second transistor dans l’état bloquant. Figure pour l'abrégé : Figure unique
Patent FR-3093357-A1 (FR)
Title: Dispositif de régulation thermique, notamment de refroidissement pour véhicule automobile
Inventor: DJALLAL FETHY
IPC: H01M10/625
Filed: 2019-03-01
Abstract: Dispositif de régulation thermique, notamment de refroidissement pour véhicule automobile L’invention concerne un dispositif de régulation thermique, notamment de refroidissement, pour composant électrique susceptible de dégager de la chaleur lors de son fonctionnement, notamment pour un module de stockage d’énergie électrique, ce dispositif comportant une plaque supérieure et une plaque inférieure assemblée avec la plaque supérieure pour former ensemble une pluralité de canaux de circulation pour un fluide caloporteur, notamment un fluide réfrigérant, notamment un fluide choisi parmi les fluides réfrigérants suivants R134a, R1234yf ou R744, dispositif dans lequel les canaux sont regroupés par groupes de canaux, les canaux d’un groupe s’étendant sensiblement parallèlement les uns aux autres avec un espacement prédéterminé entre canaux voisins appelé espacement intra-groupe, deux groupes de canaux ayant un même sens de circulation de fluide étant séparés entre eux par au moins un groupe de canaux ayant un sens de circulation de fluide opposé, le dispositif comportant un connecteur (550). Figure pour l’abrégé : Figure 5
Patent FR-3093500-A1 (FR)
Title: Porte de cabine pressurisée d’aéronef à armature intérieure de reprise d’efforts
Inventor: DEVILLEZ SÉBASTIEN
IPC: B64C1/00
Filed: 2019-03-06
Abstract: Porte (1) de cabine pressurisée d’aéronef, comportant un panneau (2) de fuselage et une structure (3) de porte qui comprend : deux poutres circonférentielles (4) disposées sur les rebords latéraux de la porte (1) ; une pluralité de poutres longitudinales (5). Chaque poutre longitudinale (5) est un profilé ouvert présentant une face extérieure sur laquelle est fixé le panneau (2) de fuselage et une face intérieure, la structure (3) de porte comportant en outre une armature intérieure (12) de reprise d’efforts fixée sur la face intérieure de chaque poutre longitudinale (5). Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3093882-A1 (FR)
Title: Procédé de configuration d’un objet communicant dans un réseau de communication, terminal utilisateur, procédé de connexion d’un objet communicant au réseau, équipement d’accès et programmes d’ordinateur correspondants.
Inventor: GRIMAULT JEAN-LUC
IPC: H04L12/28
Filed: 2019-03-11
Abstract: Procédé de configuration d’un objet communicant dans un réseau de communication, terminal utilisateur, procédé de connexion d’un objet communicant au réseau, équipement d’accès et programmes d’ordinateur correspondants. L'invention concerne un procédé de configuration d’un objet communicant (O) apte à être connecté à un réseau de communication (RC), ledit réseau de communication comprenant au moins un équipement d’accès (EA) audit réseau, ledit objet comprenant une première interface (Int1) de connexion locale à un terminal d’utilisateur (TU) et une deuxième interface (Int2) de connexion audit équipement d’accès. Ledit procédé est mis en œuvre par ledit terminal d’utilisateur (TU) et comprend les étapes suivantes :- Configuration de paramètres réseau (FO) associés à l’objet communicant, lesdits paramètres réseau comprenant au moins des paramètres d’accès audit réseau de communication (RC);- Enregistrement de l’objet communicant auprès d’un serveur constructeur distant (SC), comprenant la transmission audit serveur constructeur (SC) d’un identifiant (IDO) de l’objet communicant et des paramètres réseau configurés et la réception, en provenance du serveur constructeur (SC), d’un micrologiciel adapté à l’objet communicant en fonction des paramètres réseau transmis;- Transmission du micrologiciel reçu à l’objet communicant via la première interface ; et- Enregistrement de l’identifiant (IDO) de l’objet communicant et de ses paramètres réseau (FO) auprès du réseau de communication. fig. 3
Patent FR-3094025-A1 (FR)
Title: Embase mobile de pied de parasol
Inventor: GARCIA GUILLAUME
IPC: E04H12/22
Filed: 2019-03-22
Abstract: La présente invention concerne une embase (1) de pied (2) de parasol (3) en forme de croix à quatre branches (4), caractérisée en ce que elle comporte une dalle support munie sur sa face supérieure de quatre gorges radiales agencée pour recevoir respectivement les branches de la croix, les dites gorges (7) délimitant quatre quartiers (4) en forme de caisson définissant chacun un volume de rétention de sable ou d’eau, en ce qu’elle comporte des moyens de blocage du pied dans les gorges en translation et en hauteur, et en ce que la dalle (5) comporte un système de roulettes sur sa face inférieure. Figure pour l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3096292-A1 (FR)
Title: Installation de fabrication de récipients par soufflage de tubes
Inventor: GRAFFIN ANDRÉ JEAN-JACQUES
IPC: B29C49/64
Filed: 2019-05-24
Abstract: Procédé de soufflage de tubes (T) pour former des récipients (R), comprenant les étapes de : introduire les tubes séparément les uns des autres dans un circuit de transport (C) des tubes dans une station de chauffage (H) et une station de soufflage (S), dans la station de chauffage, chauffer chaque tube, dans la station de soufflage, introduire chaque tube dans un moule (I2) et injecter un fluide sous pression dans chaque tube pour former un récipient à la forme du moule, sortir le récipient de chaque moule et l’évacuer ; caractérisé en ce que le procédé comprend les étapes de : engager chaque tube sur une canne de soufflage (20), déplacer chaque canne de soufflage le long du circuit de transport, raccorder chaque canne de soufflage à une source de fluide sous pression au moins lorsque la canne de soufflage est dans la station de soufflage pour injecter le fluide sous pression dans le tube une fois celui-ci dans le moule, extraire la canne de soufflage du récipient ainsi formé. FIGURE DE L’ABREGE: Fig. 1
Patent FR-3096925-A1 (FR)
Title: Procede de cuisson de pneumatique utilisant une membrane de cuisson comprenant trois zones de drainage agencees par ordre croissant de profondeur
Inventor: PIALO FRÉDÉRIC
IPC: B29D30/06
Filed: 2019-06-06
Abstract: L’invention concerne un procédé de cuisson d’un pneumatique au cours duquel on déploie à l’encontre de la surface intérieure (5) dudit pneumatique une membrane de cuisson (2) dont la surface de contact (4) est pourvue d’une structure de drainage (30) qui comprend des canaux d’évacuation d’air (C31, C32, C33) et qui se subdivise en une première zone de drainage (31) qui vient se plaquer contre la zone de sommet (11) du pneumatique, une seconde zone de drainage (32) qui vient se plaquer contre la zone de flanc (12), et une troisième zone de drainage (33) qui vient se plaquer contre la zone de bourrelet (13), et qui est telle que la profondeur moyenne des canaux (C33) de la troisième zone de drainage (33) est strictement supérieure à la profondeur moyenne des canaux (C32) de la seconde zone de drainage (32), elle-même strictement supérieure à la profondeur moyenne des canaux (C31) de la première zone de drainage (31). Figure pour l’abrégé = Fig. 1
Patent FR-3083768-A1 (FR)
Title: Structure peripherique de montant avant de vehicule
Inventor: TAMAKI HIDEYUKI
IPC: B62D25/04
Filed: 2019-07-10
Abstract: [Problème à résoudre] Permettre de supprimer efficacement un déplacement interportes dans une structure périphérique d'un montant avant. [Solution] La présente invention concerne une structure périphérique d'un montant avant (3). Dans la structure, le montant avant (3) comprend : une portion extérieure de montant avant (11) formant une partie d'un panneau extérieur de corps latéral (4) d'un corps de véhicule (1) ; et un panneau intérieur de montant avant (12). Chacun parmi la portion extérieure de montant avant (11) et le panneau intérieur de montant avant (12) présente une portion de bord côté porte (11a, 12a) située sur un côté d'une porte latérale avant (2). Des portions repliées (22, 32) sont prévues de manière à être repliées depuis une extrémité distale (21a) d'une portion de jonction sur un côté de la porte (21) jusqu'à un côté en regard de la porte latérale avant (2), sur un côté dans la direction de la largeur du véhicule par rapport à la portion de jonction côté porte (21) joignant directement ou indirectement les portions de bord côté porte (11a, 12a).(Fig. 3)
Patent FR-3100593-A1 (FR)
Title: Dispositif de commande interne de vitesses avec interverrouillage de passage electrique
Inventor: TEIXEIRA JEAN-MICHEL
IPC: F16H63/36
Filed: 2019-09-10
Abstract: Dispositif de commande interne de boîte de vitesses comprenant deux axes parallèles (1, 2) d’actionnement de fourchettes déplacés individuellement par des actionneurs de passage de vitesses, et un bonhomme d’interverrouillage (6) coulissant orthogonalement entre les deux axes (1, 2) dans un support (7) fixé sur un carter de la boîte de manière à verrouiller en position l’axe non sélectionné lorsque l’axe sélectionné est déplacé pour engager une vitesse, caractérisé en ce que le bonhomme (6) est poussé en direction de l’axe à verrouiller par un moteur électrique (11) de manière à être plaqué dans un cran de verrouillage (1a, 1b) de cet axe avant l’activation de l’actionneur de passage de la vitesse engagée. Figure pour l’abrégé : figue 6
Patent FR-3100939-A1 (FR)
Title: Système interdisant la charge d’un véhicule au-delà d’un niveau de charge
Inventor: ALVARADO-RUIZ MARIO
IPC: H02J7/00
Filed: 2019-09-17
Abstract: Système interdisant la charge d’un véhicule au-delà d’un niveau de charge L'invention concerne un système de charge pour un véhicule électrique ou hybride comportant : - une borne de charge connectée à un réseau d’alimentation électrique, - un cordon de charge connecté à ladite borne de charge et apte à être branché sur ledit véhicule électrique ou hybride pour recharger une batterie de traction dudit véhicule, caractérisé en ce que ledit système de charge comporte des moyens de lecture (CO) d’un niveau de charge de ladite batterie de traction, et en ce qu’il comporte des moyens (PB) aptes à bloquer mécaniquement le branchement dudit cordon de charge sur ledit véhicule lorsque ledit niveau de charge est supérieur à un premier seuil prédéterminé. Figure pour l’abrégé : Figure 3
Patent FR-3101643-A1 (FR)
Title: Piece d'aeronef en superalliage comprenant du rhenium et/ou du ruthenium et procede de fabrication associe
Inventor: SABOUNDJI AMAR
IPC: F01D5/28
Filed: 2019-10-08
Abstract: La présente invention concerne un procédé de fabrication d’une pièce, comprenant les étapes d’attaque chimique en milieu humide acide d’au moins une partie d’une surface d’un substrat en superalliage monocristallin, comprenant au moins un élément choisi parmi le rhénium et le ruthénium, le substrat présentant une phase γ-γ’, le substrat présentant une fraction massique moyenne en rhénium et/ou en ruthénium supérieure ou égale à 3 %, l’attaque chimique étant mise en œuvre de sorte que la fraction massique moyenne en rhénium et/ou en ruthénium sur la partie de la surface du substrat soit inférieure à 2 %, et une étape de dépôt sur la partie du substrat d’un revêtement de protection présentant une phase γ-γ’ et une fraction massique moyenne en rhénium et/ou en ruthénium inférieure à 1 %. Figure pour l’abrégé : Fig. 3
Patent FR-3102274-A1 (FR)
Title: Procédé et système pour déterminer des suggestions fournies par un assistant personnel virtuel d’un véhicule automobile
Inventor: GUILLAUD ANTHONY
IPC: G06F3/01
Filed: 2019-10-17
Abstract: L’invention porte sur un procédé de détermination, par un système informatique embarqué à bord d’un véhicule automobile, de données caractérisant une suggestion fournie par un assistant personnel virtuel du véhicule en lien avec un pictogramme affiché sur un écran d’une interface homme-machine du véhicule, sur un système (100) mettant en œuvre un tel procédé ainsi que sur un véhicule automobile comprenant un tel système. Figure pour l’abrégé : 1
Patent FR-3102869-A1 (FR)
Title: Procédé d’affichage d’un document textuel enrichi en associant des expressions d’un texte avec des informations explicatives, et dispositifs associés
Inventor: BERTHAUT MARION
IPC: G06F40/117
Filed: 2019-10-30
Abstract: Procédé d’affichage d’un document textuel enrichi en associant des expressions d’un texte avec des informations explicatives, et dispositifs associés 
    Il est proposé un procédé d’affichage d’un document textuel enrichi qui comporte les étapes suivantes : détermination (3.1) au cours d’une première lecture du document textuel d’au moins une expression présentant une difficulté cognitive, recherche (3.6) au cours d’une seconde lecture du texte situé avant ladite expression d’un élément textuel associé à cette expression et offrant une explication plus détaillée de cette expression, enrichissement (3.7) du texte en associant à l’au moins une expression présentant une difficulté cognitive ledit élément textuel, affichage (3.10) du document textuel en reproduisant à la fois l’au moins une expression présentant une difficulté cognitive et l’élément textuel affiché et, en affichant un lien graphique entre cette expression et cet élément textuel. De cette manière, un lecteur ayant des difficultés à lire un texte qui comporte des expressions présentant une difficulté cognitive reçoit des informations explicatives qui l’aide à mieux comprendre la signification de ces expressions.
                Figure d’abrégé = figure 3
Patent FR-3105137-A1 (FR)
Title: Kit pour fabriquer un ensemble motoreducteur d’un frein de vehicule automobile
Inventor: BERTRAND JÉRÔME
IPC: B60T13/74
Filed: 2019-12-18
Abstract: L’invention se rapporte à un kit (100) pour fabriquer un ensemble motoréducteur de frein de véhicule automobile, comprenant :- un moteur électrique (11) s’étendant suivant un axe de moteur (15) entre une première extrémité (16) et une deuxième extrémité (17), - un module de transmission (12) destiné d’une part à être couplé à un actionneur mécanique porté par un corps du frein, et conçu d’autre part pour être couplé à la première extrémité du moteur électrique,- un boîtier de moteur (13) logeant la deuxième extrémité du moteur électrique, et - un boîtier de transmission (14) d’une part destiné à être rapporté et fixé sur le corps du frein et d’autre part logeant le module de transmission, les boîtiers de moteur et de transmission étant en outre conçus pour s’assembler l’un à l’autre par insertion, suivant l’axe de moteur, de la première extrémité du moteur électrique à l’intérieur du boîtier de transmission, de sorte à coupler le moteur électrique au module de transmission et à obtenir l’ensemble motoréducteur. Figure pour l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3105387-A1 (FR)
Title: Échangeur de chaleur à passages de fluide optimisés
Inventor: INGENITO JOHANNA
IPC: F28F3/02
Filed: 2019-12-20
Abstract: ÉCHANGEUR DE CHALEUR À PASSAGES DE FLUIDE OPTIMISÉS L’invention concerne un échangeur de chaleur, configuré pour permettre un échange de chaleur entre un premier fluide et un deuxième fluide circulants dans des chemins de passage formés par des plaques (14a, 14b) et ailettes (16a, 16b) de l’échangeur de chaleur, les fluides circulant dans une multitude de canaux (10) de passage chacun formés par un espace (12) fermé délimité par deux plaques adjacentes et deux ailettes adjacentes, caractérisé en ce que chaque plaque s’étend en suivant une surface non-plane suivant au moins une première courbe oscillante, et chaque ailette suivant en outre au moins une deuxième courbe oscillante selon au moins une deuxième direction principale, de sorte à ce que chaque chemin de passage permette la circulation du fluide dans l’espace fermé selon une direction de fluide définie par une courbe génératrice combinaison au moins de la première courbe oscillante et de la deuxième courbe oscillante. Figure pour l’abrégé : figure 1
Patent FR-3106596-A1 (FR)
Title: Procede de genotypage hla simple et rapide
Inventor: HERVE PASCAL
IPC: C12Q1/6881
Filed: 2020-01-27
Abstract: L’invention a trait à un procédé de génotypage du système HLA permettant de traiter simultanément un grand nombre d’échantillons d’ADN. Plus particulièrement, elle concerne un procédé de génotypage HLA comportant une première étape d’amplification par PCR indexée en système microfluidique puis une seconde étape de séquençage à haut débit, ce procédé est simple, rapide et moins coûteux que les procédés de l’état de la technique. L’invention est plus particulièrement appliquée au génotypage avec une résolution G groupe du locus HLA-DRB, un gène majeur dans la détermination du typage HLA.
Patent FR-3109148-A1 (FR)
Title: Composition de verre culinaire a basse teneur en bore
Inventor: DELAVAL RODOLPHE
IPC: C03C3/087
Filed: 2020-04-10
Abstract: [Composition de verre culinaire de cuisson à basse teneur en bore, comprenant en masse SiO2 + Al2O3 plus de 73,0%, CaO + MgO au moins 8,0%, SiO2 de 70,0 à 78,0%, Na2O de 8,0 à 12,0%, CaO de 4,0 à 8,0%, Al2O3 moins de 5,0%, MgO de 3,0 à 11,0 %, K2O moins de 2,0%, SrO moins de 5,0%,, SO3 moins de 0,25% et B2O3 moins de 0,20%, présentant une température de transition vitreuse Tg inférieure à 700°C, préférablement inférieure à 640°C, un coefficient de dilatation inférieur à 75,0 10-7 K-1 et une tension thermique spécifique inférieure à 0,75 MPa/K.]
Patent FR-3109734-A1 (FR)
Title: Système de dialyse pour le traitement du sepsis
Inventor: NATUZZI MARCO
IPC: B01D61/28
Filed: 2020-05-04
Abstract: La présente invention concerne le domaine des dispositifs médicaux, plus particulièrement le domaine des dispositifs permettant d’extraire des molécules circulantes du sang d’un mammifère, et leurs utilisations thérapeutiques notamment dans le traitement du sepsis, du syndrome de libération de cytokines et/ou de toute autre forme de réponse inflammatoire systémique ou choc cytokinique, causés par des infections bactériennes, parasitaires, fongiques ou virales, en particulier causés par une infection virale, par exemple les coronavirus à tropisme respiratoire humain.
Patent FR-3109941-A1 (FR)
Title: Procede de production de granules noirs ameliore par gestion du taux d’humidite lors de la granulation
Inventor: DESPRES JEAN-LUC
IPC: C10L9/08
Filed: 2020-05-11
Abstract: L’invention a trait au domaine des biocombustibles solides par vapocraquage d’une biomasse ligno-cellulosique. Plus particulièrement, elle concerne un procédé de production de granulés noirs dans lequel la granulation est mise en œuvre à une humidité comprise entre 10 et 27%.
Patent FR-3111739-A1 (FR)
Title: Caractérisation optique du coefficient de dégradation thermique de dispositifs photovoltaïques
Inventor: EL HAJJE GILBERT
IPC: H01L31/042
Filed: 2020-06-17
Abstract: Caractérisation optique du coefficient de dégradation thermique de dispositifs photovoltaïques
    La présente divulgation concerne une mesure d’une dégradation thermique en puissance d’un dispositif photovoltaïque, mise en œuvre comme suit:a) éclairer (S5) le dispositif photovoltaïque pour recueillir, en réponse à l’éclairement, une lumière qu’émet le dispositif photovoltaïque par photoluminescence, b) mesurer une intensité de la lumière émise par photoluminescence,c) déduire (S7) de la mesure d’intensité de lumière émise par photoluminescence une valeur de tension de circuit ouvert du dispositif photovoltaïque, d) répéter a) à c) en modifiant la température du dispositif photovoltaïque pour déterminer une variation de la tension de circuit ouvert en fonction de la température du dispositif photovoltaïque, ete) déduire (S9) de ladite variation un coefficient de dégradation thermique en puissance du dispositif photovoltaïque.
    Figure de l’abrégé : Figure 2
Patent FR-3116579-A1 (FR)
Title: Actionneur pour un organe d’un véhicule automobile terrestre
Inventor: ROUSSEL LAURENT
IPC: G01D5/14
Filed: 2020-11-20
Abstract: Actionneur pour un organe d’un véhicule automobile terrestre
    L’invention concerne un actionneur comprenant au moins un étage d’engrenage épicycloïdal (28, 28.1, 28.2,), et comportant un capteur de position angulaire (42) comprenant une cible (46) montée solidaire sur une tige de liaison (52) qui est solidaire en rotation d’un connecteur mécanique de sortie (24) de l’actionneur (10),
    caractérisé en ce que le composant d’entrée de l’étage d’engrenage épicycloïdal est guidé en rotation sur la tige de liaison (52) avec un premier jeu diamétral de guidage (« jg1 ») positif par rapport à l’axe principal (A2),
    en ce que le composant de sortie de l’étage d’engrenage épicycloïdal est rigidement lié la tige de liaison (52),
    et en ce qu’un ensemble rotatif de l’étage d’engrenage épicycloïdal (28) est positionné par rapport au boitier d’actionneur (12) avec un jeu diamétral de débattement (« jd ») qui est au moins 3 fois supérieur au premier jeu diamétral de guidage (« jg1 »).
    Figure pour l’abrégé : Fig. 4.
Patent FR-3118040-A1 (FR)
Title: Résine organique de faible poids moléculaire et dispersion aqueuse la comprenant, pour composition de revêtement réticulable mono-composante
Inventor: COGORDAN FRANCK
IPC: C09J133/00
Filed: 2020-12-22
Abstract: Résine organique de faible poids moléculaire et dispersion aqueuse la comprenant  ,  pour composition de revêtement réticulable mono-composante La présente invention concerne une résine organique, en particulier acrylique, vinylique ou acrylique-vinylique, de faible poids moléculaire et fonctionnalisée avec des groupes carboxyle et carbonyle, ainsi qu’une dispersion aqueuse comprenant ladite résine organique et un agent réticulant, pour la préparation d’une composition de revêtement réticulable mono-composante à haut niveau de performances.