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Patent WO-2011128376-A1 (WO)
Title: Empilement de cellules d'électrolyse à membrane, dispositif d'électrodialyse comprenant l'empilement et procédé pour la régénération d'un bain de placage autocatalytique
Inventor: HEYDECKE JENS
IPC: C23C18/16
Filed: 2011-04-13
Abstract: Pour empêcher l'encrassement biologique dans un dispositif d'électrodialyse, un empilement de cellules d'électrolyse à membrane et un dispositif d'électrodialyse comprenant cet empilement de cellules d'électrolyse à membrane sont créés. Le dispositif d'électrodialyse sert de préférence à la régénération d'un bain de placage autocatalytique, par exemple un bain de placage de nickel. Il comprend au moins une anode An et au moins une cathode Ca ainsi que, respectivement, un empilement de cellules d'électrolyse à membrane agencé entre une anode An et une cathode Ca, chaque empilement de cellules d'électrolyse à membrane comprenant des membranes empilées les unes sur les autres et respectivement des compartiments agencés entre elles, au moins une première et au moins une deuxième membrane se trouvant successivement en alternance dans l'empilement de cellules d'électrolyse à membrane. Au moins une première membrane est choisie dans le groupe comprenant une membrane échangeuse d'anions A et une membrane bipolaire BP et au moins une deuxième membrane est choisie dans le groupe comprenant une membrane échangeuse d'anions monosélective MSA, une membrane échangeuse de cations monosélective CSA et une membrane échangeuse sélective pour des protons, à condition qu'au moins une première membrane et au moins une deuxième membrane, dans les empilements de cellules d'électrolyse à membrane, soient choisies respectivement indépendamment l'une de l'autre et qu'au moins une première membrane dans l'empilement de cellules d'électrolyse à membrane soit une membrane bipolaire BP. En outre, selon l'invention, les compartiments électrolytiques se trouvant côté cathode de ladite au moins une première membrane sont des compartiments dilués Di1, Di2, dans lesquels est contenu l'électrolyte à régénérer et les compartiments électrolytiques se trouvant côté cathode de ladite au moins une deuxième membrane sont des compartiments concentrés Co1, Co2, Co3 dans lesquels sont contenus des ions interférants absorbés des électrolytes à régénérer.
Patent WO-2011128431-A1 (WO)
Inventor: ROSENBERG JAN-ERIK
IPC: C09J179/08
Filed: 2011-04-15
Abstract: La présente invention concerne de nouvelles coiffes d'extrémité réticulables pour les oligo- et polyimides. Les oligo- et polyimides comprenant une telle coiffe d'extrémité peuvent être durcis à une température plus basse que les oligo- et polyimides coiffés avec du PEPA.
Patent WO-2011134841-A1 (WO)
Title: Système de freinage pour véhicules automobiles
Inventor: FEIGEL HANS-JOERG
IPC: B60T8/40
Filed: 2011-04-19
Abstract: L'invention concerne un système de freinage pour véhicules automobiles, ledit système présentant une pédale de frein (1), un simulateur de course (2) accouplé à la pédale de frein (1) par l'intermédiaire d'un premier moyen de liaison mécanique (8) transmettant des forces d'actionnement, un maître-cylindre de frein (3) qui présente au moins une chambre de pression (5) et un piston (4) et dont la chambre de pression (5) est reliée ou peut être reliée, par l'intermédiaire d'une conduite de pression (7), à au moins un frein sur roue (10) à actionnement hydraulique, et un dispositif d'entraînement (6) électromécanique à commande électrique permettant d'actionner le piston (4) du maître-cylindre de frein (3) par l'intermédiaire d'un second moyen de liaison mécanique (9). Le dispositif d'entraînement électromécanique (6) est agencé entre la pédale de frein (1) d'un côté et le maître-cylindre de frein (3) et le simulateur de course (2) de l'autre côté, le premier moyen de liaison mécanique (8) s'étendant de la pédale de frein (1) au simulateur de course (2), en passant par le dispositif d'entraînement (6).
Patent WO-2011151423-A1 (WO)
Inventor: LEBLOND BERTRAND
IPC: C07D498/04
Filed: 2011-06-01
Abstract: The present invention relates generally to substituted isoquinolines and their use as tubulin polymerization inhibitors. In particular, the invention relates to substituted isoquinolines which possess useful therapeutic activity, use of these compounds in methods of therapy and the manufacture of medicaments as well as compositions containing these compounds.
Patent WO-2011157801-A1 (WO)
Title: Procédé de détection d'explosifs à base de peroxyde
Inventor: WALDVOGEL SIEGFRIED
IPC: G01N33/22
Filed: 2011-06-16
Abstract: L'invention concerne un procédé de détection d'explosifs à base de peroxyde ainsi qu'un kit contenant les réactifs nécessaires à la mise en œuvre de ce procédé. Un échantillon susceptible de contenir des explosifs à base de peroxyde est incorporé à un mélange contenant au moins un liquide ionique (IF) et au moins un solvant organique volatil. Le liquide ionique (IF) est choisi de manière à protéger les cristaux d'explosifs contre les chocs et l'électricité statique, et à garantir ainsi la sécurité du procédé lors de l'analyse subséquente.
Patent WO-2012004215-A1 (WO)
Title: Procédé et dispositif propres à améliorer un contenu vidéo
Inventor: KUDELSKI ANDRE
IPC: H04N5/765
Filed: 2011-07-04
Abstract: Un dispositif multifonction (CID) pour poste de télévision et un procédé propres à améliorer un contenu vidéo sont associés au dispositif d'affichage dudit poste de télévision. Le dispositif multifonction (CID) comprend une entrée (IN) pour la réception de données audio/vidéo à partir d'une source de données de contenu audio/vidéo, une sortie (OUT) pour la transmission de données audio/vidéo à un dispositif d'affichage, et des moyens de communication donnant accès à Internet ou à un réseau local pour la collecte de données supplémentaires. Le dispositif multifonction (CID), lequel est connecté à et alimenté par une interface commune (CI) du dispositif d'affichage, comprend également des moyens de traitement d'image conçus pour recevoir des premières données d'image (Im1) de l'entrée (IN) , un convertisseur (CONV) conçu pou recevoir des données supplémentaires (AD) de l'Internet ou d'un réseau local et pour convertir lesdites données supplémentaires (AD) en données d'image supplémentaires (ADc), un module de fusion d'images (ADD) conçu pour combiner lesdites données d'image supplémentaires (ADc) avec les premières données images (Im1) en tout ou en partie et obtenir des secondes données d'image (Im2) destinées à être transmises à la sortie (OUT) qui est connectée au dispositif d'affichage.
Patent WO-2012038138-A1 (WO)
Title: Verfahren zur schaltsteuerung eines automatisierten stufenschaltgetriebes
Inventor: WUERTHNER MAIK
IPC: F16H61/02
Filed: 2011-08-03
Abstract: Die Erfindung betrifft ein Verfahren zur Schaltsteuerung eines automatisierten Stufenschaltgetriebes, das in einem Antriebsstrang eines Kraftfahrzeugs zwischen einem als Verbrennungsmotor ausgebildeten Antriebsmotor und einem Achsantrieb angeordnet ist, wobei während der Fahrt neben aktuellen fahrzeug-, fahrbahn- und fahrerspezifischen Betriebsparametern auch auf einen dem Kraftfahrzeug vorausliegenden Streckenabschnitt bezogene topographische Daten, insbesondere das Höhenprofil, ermittelt wird, daraus das Fahrwiderstandsprofil (F FW (X F )) des Kraftfahrzeugs für den vorausliegenden Streckenabschnitt bestimmt wird, und im Automatikmodus des Stufenschaltgetriebes während eines Zugbetriebs Steuerbefehle für Zug-Hochschaltungen und/oder Zug-Rückschaltungen in Abhängigkeit des Fahrwiderstandsprofils (F FW (X F )) abgeleitet und umgesetzt werden. Hierzu ist erfindungsgemäß vorgesehen, dass aus dem Fahrwider-Standsprofil (F FW (X F )) für den vorausliegenden Streckenabschnitt sowie Betriebsparametern des Antriebsmotors und des Stufenschaltgetriebes ein Grenzgangverlauf (G Gr (X F )) bestimmt wird, der aus der Abfolge des jeweils höchsten Gangs gebildet ist, in dem die an den Antriebsrädern des Kraftfahrzeugs wirksame Zugkraft des Antriebsmotors jeweils größer als der Fahrwiderstand (F FW (X F )) ist, und dass der Grenzgangverlauf (G Gr (X F )) zur Ableitung von Steuerbefehlen für eine Zug-Hochschaltungen und/oder Zug-Rückschaltung bewertet wird.
Patent WO-2012059429-A1 (WO)
Title: Procédé de traitement et de recyclage d'effluents aqueux provenant de la préparation d'un polymère de chlorure de vinyle
Inventor: VAN WEYNBERGH JACQUES
IPC: C02F1/72
Filed: 2011-10-28
Abstract: L'invention concerne un procédé de traitement et de recyclage d'effluents aqueux provenant de la préparation d'un polymère de chlorure de vinyle, qui comprend une étape consistant à polymériser au moins un monomère comprenant du chlorure de vinyle, effectuée dans un milieu aqueux duquel le monomère n'ayant pas réagi et le polymère obtenu ont ensuite été séparés, ledit procédé comprenant : - une étape consistant à vaporiser au moins une partie desdits effluents aqueux dans le but d'obtenir des effluents aqueux vaporisés purifiés ; - une étape consistant à condenser les effluents aqueux vaporisés purifiés dans le but d'obtenir des effluents aqueux condensés purifiés ; et - une étape consistant à recycler les effluents aqueux condensés purifiés.
Patent WO-2012076403-A1 (WO)
Title: Dispositif de conditionnement d'un produit cosmétique
Inventor: DELAGE JEAN-FRANCOIS
IPC: A45D34/04
Filed: 2011-12-01
Abstract: L'invention concerne un dispositif de conditionnement d'un produit cosmétique, comprenant un contenant (10) comportant une ouverture délimitée par un col (12) du contenant et un capuchon (20) pour la fermeture du contenant (10). Le capuchon (20) comprend un élément couvercle (22), un élément obturateur (40) pour l'ouverture, raccordé à l'élément couvercle (22), un élément ressort (39) situé entre l'élément couvercle (22) et l'élément obturateur (40), et un mécanisme (30) qui sert à bloquer le capuchon en place sur le contenant (10). Le mécanisme de blocage (30) selon l'invention comprend un moyen (25) de retenue de l'élément couvercle sur le contenant et un moyen (31) d'actionnement du moyen de retenue (25) de façon à permettre sélectivement un déplacement de l'élément couvercle (22) par rapport au contenant (10), d'une position de blocage de l'élément couvercle à une position de déblocage de l'élément couvercle (22) dans laquelle le capuchon (20) peut être séparé librement du contenant (10).
Patent WO-2012089491-A1 (WO)
Title: Enregistreur vidéo personnel
Inventor: SOLAKOGLU OSMAN
IPC: H04N21/4408
Filed: 2011-12-13
Abstract: La présente invention se rapporte à un enregistreur vidéo personnel (1) comprenant : un récepteur (2), qui reçoit des signaux de diffusion numérique ; un démodulateur (3), qui convertit les signaux de diffusion reçus du récepteur (2) de sorte à obtenir des paquets de flux de transport (TS, Transport Stream) ; un filtre de démultiplexeur (4) qui prélève les paquets TS reçus du démodulateur (3) ; un module de mémoire (5) ; un décodeur (6), qui décode les paquets TS de sorte à obtenir des signaux vocaux et des signaux d'image ; un dispositif de chiffrement (7) ; des moyens de sortie (8) vers lesquels sont dirigés les signaux vocaux et les signaux d'image reçus du décodeur (6) ; un lecteur de support multimédia portable (9), qui enregistre les signaux de diffusion dans une mémoire externe sur la base des préférences de l'utilisateur ; et un module de commande (10).
Patent WO-2012100882-A1 (WO)
Title: Procédé pour effectuer un transfert de dispositif mobile
Inventor: BAKKER HAJO
IPC: H04W36/22
Filed: 2011-12-20
Abstract: L'invention concerne un procédé pour effectuer un transfert de dispositif mobile d'une cellule source vers une cellule cible dans un réseau de télécommunications cellulaire sans fil, comprenant les étapes consistant : à configurer le dispositif mobile pour transmettre un premier signal de déclenchement de transfert à la cellule source, lorsque la différence entre la puissance d'un signal de la cellule cible et la puissance d'un signal de la cellule source, telle que mesurée par le dispositif mobile, est supérieure à un premier seuil (1059; à déterminer (S1) si une charge de trafic de la cellule source est supérieure à un seuil de charge de trafic de cellule; à configurer, le cas échéant, le dispositif mobile pour transmettre un second signal de déclenchement de transfert à la cellule source, lorsque la différence entre la puissance d'un signal de la cellule cible et la puissance d'un signal de la cellule source, telle que mesurée par le dispositif mobile, est supérieure à un second seuil (100), le premier seuil étant supérieur au second seuil.
Patent WO-2012119704-A1 (WO)
Title: Procédé et dispositif d'usinage d'un cylindre, en particulier d'un cylindre d'impression ou d'estampage
Inventor: POHE JOERG
IPC: B41C1/18
Filed: 2012-02-21
Abstract: L'invention concerne un procédé et un dispositif (10) d'usinage d'un cylindre (12) à l'aide d'au moins un faisceau laser (16), des creux (22, 50) étant ménagés au moyen du faisceau laser (16) dans une surface (20) du cylindre, afin de produire une structure sur la surface du cylindre (20). Des éléments structuraux (50, 56, 62) individuels de la structure réalisée sont mesurés sur au moins une partie de la surface du cylindre (20), au moins une valeur de mesure géométrique de chaque élément structural (50, 56, 62) mesuré étant comparée à une valeur de consigne géométrique correspondante du même élément structural (50, 56, 62), afin de déterminer un écart entre la valeur mesurée et la valeur de consigne, et une correction étant effectuée sur la base des écarts déterminés. L'invention vise à permettre également la correction des écarts apparaissant de manière irrégulière et propose, à cet effet, que lors de la correction, les éléments structuraux (50, 56, 62) dont l'écart entre la valeur mesurée et la valeur de consigne dépasse une valeur prédéfinie dans une direction, subissent un nouvel usinage au moyen du faisceau laser (16).
Patent WO-2014037025-A1 (WO)
Title: Actionneur électrique équipé d'un capteur de mesure de force/pression
Inventor: BIESTER KLAUS
IPC: G01L1/18
Filed: 2012-09-10
Abstract: L'invention porte sur un actionneur électrique destiné à activer un dispositif de robinet dans l'industrie du pétrole et du gaz naturel, telle qu'un robinet à tiroir, un robinet à papillon, un robinet à bille, un obturateur anti-éruption ou analogue. L'actionneur comprend au moins un carter d'actionneur (3), qui peut être monté sur le dispositif de robinet (2), et un dispositif de déplacement (5) qui est maintenu dans le carter d'actionneur (3) et est entraîné au moyen d'un moteur électrique (4). Dans le cas d'un tel actionneur, pour enregistrer fiablement, et à l'exclusion de variables de perturbation correspondantes, les forces ou pressions, qui surviennent dans cet actionneur, en réponse à une charge statique ou à des variations de charge dynamiques, et pour accroître en particulier la fiabilité de fonctionnement de dispositifs de robinet correspondants, au moins un capteur de mesure de force/pression (6, 7) est agencé entre le carter d'actionneur (3) et le dispositif de déplacement (5). Ce capteur présente, sur ses deux côtés dirigés vers l'intérieur (8, 9), deux bagues (11, 12) revêtues d'une couche de capteur piézorésistant (10) qui forme une ou plusieurs surfaces de mesure (19), ainsi qu'au moins un anneau de feuille séparatrice (13) placé entre ces bagues. Une tension de mesure est appliquée entre l'anneau de feuille séparatrice (13) et une bague (11, 12) pour déterminer un niveau de résistance dépendant de la force/pression.
Patent WO-2013068061-A1 (WO)
Title: Fahrzeugsitz, insbesondere hintersitzanlage mit sitzneigungsverstellung
Inventor: BOY HANS-JOACHIM
IPC: B60N2/90
Filed: 2012-09-12
Abstract: Die Erfindung betrifft einen Fahrzeugsitz (100) mit einer Neigungsverstelleinrichtung, insbesondere als Bestandteil einer hinteren Sitzreihe eines Kraftfahrzeuges, umfassend eine Rückenlehne und ein Sitzteil (12A), welches zu einer von der Rückenlehne unabhängigen Einstellung der Sitzneigung mittels einer Sitzneigungs-Verstelleinrichtung um eine horizontale Schwenkachse (Y1) beweglich angeordnet ist, wobei die Schwenkachse (Y1) zwischen einem beweglichen Polsterteil (12A-1) und einem festen Polsterteil (12A-2) verläuft. Es ist vorgesehen, dass die Neigungsverstelleinrichtung eine obere Trägerplatte (40) und eine untere Trägerplatte (30) aufweist, wobei das bewegliche Polsterteil (12A-1) auf der oberen Trägerplatte (40) ruht, wobei zwischen den Trägerplatten (30, 40) ein Stellmittel (50) angeordnet ist, mittels dem eine Bewegung der oberen Trägerplatte (40) gegenüber der unteren Trägerplatte (30) bewirkbar ist, wodurch das bewegliche Polsterteil (12A-1) von einer im Wesentlichen ebenen Nichtausstellposition in eine geneigte Ausstellposition bringbar ist.
Patent WO-2012107513-A1 (WO)
Title: Procédé d'obtention de la drospirénone
Inventor: LORENTE BONDE-LARSEN ANTONIO
IPC: C07J53/00
Filed: 2012-02-09
Abstract: La présente invention concerne des procédés d'obtention de la 6β,7β,15β,16β-diméthylène-3-oxo-17α-pregn-4-ène-21,17-carbolactone, plus couramment appelée drospirénone, ainsi que des composés intermédiaires de formule (II) pouvant être employés dans lesdits procédés.
Patent WO-2012113780-A1 (WO)
Title: Method for quantifying human dna
Inventor: DI PASQUALE FRANCESCA
IPC: C12Q1/68
Filed: 2012-02-21
Abstract: The invention provides for a method for quantifying one or more nucleic acids of a genome in a sample comprising the steps of, (a) amplifying a first nucleic acid to be quantified, (b) determining the amount of said first nucleic acid by comparison of the amount of amplification product from said first nucleic acid with at least one amplification product from a second template nucleic acid, (c) wherein said second template nucleic acid was generated using whole genome amplification and wherein the starting concentration of the second template nucleic acid is known.
Patent WO-2012146411-A1 (WO)
Inventor: DAMM DANIEL
IPC: F02D11/10
Filed: 2012-02-28
Abstract: The invention relates to a method for improving the driving safety for motor vehicles with a system for electronically detecting and implementing an acceleration demand. The invention proposes checking (S1) for the presence of a fault (S2) and reducing the motor torque of at least one motor dependent on the driving state (S5, S6, S9) if a fault has been detected.
Patent WO-2012123429-A1 (WO)
Inventor: BOVENBERG ROELOF ARY LANS
IPC: C07K14/385
Filed: 2012-03-12
Abstract: The present invention relates to a host cell deficient in an essential gene, comprising a vector, said vector comprising at least said essential gene and an autonomous replication sequence, wherein the host cell is a filamentous fungal cell. The invention also relates to a host cell deficient in an essential gene, comprising a vector, said vector comprising at least said essential gene and an autonomous replication sequence, wherein the host cell comprises a recombinant polynucleotide construct comprising a polynucleotide encoding a biological compound of interest or a compound involved in the synthesis of a biological compound of interest.
Patent WO-2012131035-A1 (WO)
Title: Composition comprenant du docétaxel
Inventor: MCLAUGHLIN FIONA
IPC: A61K31/381
Filed: 2012-03-30
Abstract: La présente invention concerne une composition comprenant du docétaxel, ou l'un de ses solvates, et un composé de phényl-sulfonamide représenté par la formule (I). L'invention concerne également ladite composition convenant comme médicament, en particulier pour le traitement ou la prévention d'affections hyperproliférantes telles que les tumeurs, les cancers, ou les états précancéreux. L'invention concerne aussi l'utilisation de ladite composition pour l'élaboration d'un médicament destiné au traitement ou à la prévention d'affections hyperproliférantes telles que les tumeurs, les cancers, ou les états précancéreux. L'invention concerne enfin un procédé permettant, par administration de ladite composition, de traiter ou de prévenir des affections hyperproliférantes telles que les tumeurs, les cancers, ou les états précancéreux. Dans la formule (I), R 1  est C 1 -C 3 -alkyle, C 1 -C 3 -haloalkyle, C 1 -C 3 -alcoxy ou C 1 -C 3 -haloalcoxy; R 2  est hydrogène ou C 1 -C 3 -alkyle; et R 3  est C 1 -C 3 -alkyle, C 1 -C 3 -haloalkyle, C 1 -C 3 -alcoxy ou C 1 -C 3 -haloalcoxy.
Patent WO-2012143231-A1 (WO)
Title: Appareil pour récolter des olives et des produits similaires
Inventor: MINELLI ERMANNO
IPC: A01D46/26
Filed: 2012-03-30
Abstract: L'invention porte sur un appareil pour récolter des olives et des produits similaires, lequel appareil comprend un corps de support (2) apte à être saisi ; une unité de secouement (3) comprenant une boîte de contenant (7) apte à être montée au sommet du corps de support (2) ; au moins un secteur de peigne (6) mettant en forme une structure de support (9, 90, 99) comportant une pluralité de dents (10), porté de façon mobile par la boîte de contenant (7) ; un élément de moteur pour actionner le secteur de peigne (6) en un mouvement sensiblement oscillant, un arbre de moteur (12) disposé de façon sensiblement alignée avec l'axe longitudinal du corps de support (2) et apte à être actionné en un mouvement de rotation par l'élément de moteur. L'appareil comprend également une première chaîne cinématique (14) actionnée par l'arbre de moteur (12), apte à transmettre un premier mouvement de rotation, et une seconde chaîne cinématique (15), également actionnée par l'arbre de moteur (12), et apte à transmettre un second mouvement du type sensiblement alternatif.
Patent WO-2012156151-A1 (WO)
Title: Procédé pour la condensation d'un acide ω-aminocarboxylique
Inventor: SCHMID ANDREAS
IPC: C12P17/10
Filed: 2012-04-05
Abstract: La présente invention a pour objet un procédé pour la conversion d'un acide ω-aminocarboxylique ou de son ester en le lactame correspondant, comprenant les étapes consistant (a) à fournir l'acide ω-aminocarboxylique ou son ester et (b) à mettre en contact l'acide ω-aminocarboxylique ou son ester avec une ω-lactame hydrolase dans une solution aqueuse.
Patent WO-2012152797-A1 (WO)
Title: Système de détection et procédé de transmission d'informations concernant l'actionnement d'un frein
Inventor: BURGDORF CHRISTIAN
IPC: B60Q1/44
Filed: 2012-05-08
Abstract: L'invention concerne un système de détection destiné à un système de freinage servant à freiner une roue dans un véhicule, comportant un capteur de course (4) servant à détecter la position d'une pédale de frein (12) du système de freinage. Le capteur de course (4) est conçu pour détecter l'actionnement de la pédale de frein (12) en fonction de la position de la pédale de frein (12) et pour émettre un signal (38) indiquant l'actionnement de la pédale de frein (12).
Patent WO-2012156249-A1 (WO)
Title: Véhicule à deux roues
Inventor: KELLER CHRISTIAN
IPC: B62K19/48
Filed: 2012-05-09
Abstract: L'objet de la présente invention est la mise au point d'un véhicule à deux roues, en particulier d'une bicyclette ou d'une bicyclette électrique, pourvu d'un habillage de fabrication simple et d'utilisation souple. A cet effet, des moyens servant à monter de manière coulissante des parties d'habillage souples (4) sont situés dans des parties du cadre (1) ou sur ces dernières, lesdites parties d'habillage souples pouvant être pourvues par exemple de surfaces fonctionnelles et/ou de modules solaires et/ou pourvues d'autres fonctions.
Patent WO-2013004841-A1 (WO)
Title: Modulation of complement-dependent cytotoxicity through modifications of the c-terminus of antibody heavy chains
Inventor: PARREN PAUL
IPC: C07K16/00
Filed: 2012-07-06
Abstract: Antibody variants having decreased or increased ability to mediate CDC due to modifications at the C-terminus of their heavy chains are described. Methods of generating such antibodies, as well as nucleotide constructs and host cells suitable for the production of said antibodies are also described.