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Patent FR-3079343-A1 (FR)
Title: Procede de consignation d'une fonction d'un appareil electrique et appareil electrique mettant en oeuvre ce procede
Inventor: BOHRER ROLAND
IPC: H04W12/04
Filed: 2018-03-22
Abstract: Ce procédé de consignation d'une fonction d'un appareil électrique comprend : a) la réception (100) d'une requête en consignation d'une fonction implémentée par un sous-ensemble de l'appareil électrique, la requête étant émise par un terminal client connecté à l'unité de commande par une liaison de communication de courte portée ; b) la génération (106) d'une clé numérique comprenant un identifiant unique ; c) le stockage (108) d'un exemplaire de la clé générée dans une mémoire de l'unité de commande et l'envoi (108) d'un autre exemplaire de la clé générée au terminal client ayant émis la requête ; d) la consignation (110) de la fonction de manière à empêcher l'utilisation de cette fonction de l'appareil par l'unité de commande tant que la consignation est active
Patent FR-3082626-A1 (FR)
Title: Dispositif d'affichage et procede de fabrication associe
Inventor: JENSEN QUENTIN
IPC: G02B1/14
Filed: 2018-06-15
Abstract: L'invention concerne un dispositif d'affichage (200) comprenant : - une surface optique (10), - au moins une couche externe recouvrant au moins une partie de la surface optique (10), - au moins une zone opaque (14) comprenant un élément opaque (16) disposé entre la surface optique (10) et la couche externe, et - au moins une zone d'affichage (18) translucide délimitée par au moins un bord (20) de l'élément opaque (16). Le dispositif d'affichage (200) comprend un élément de transition (24) translucide disposé sur la surface optique (10), l'élément de transition (24) s'étendant vers la zone d'affichage (18) à partir d'un bord en contact avec l'élément opaque (16).
Patent FR-3083712-A1 (FR)
Title: Procede de decontamination d'un milieu gazeux contamine par des especes contaminantes en suspension.
Inventor: GOSSARD ALBAN
IPC: G21F9/02
Filed: 2018-07-11
Abstract: Procédé de décontamination d'un volume d'un milieu gazeux contaminé par des espèces contaminantes en suspension, ledit volume d'un milieu gazeux étant en contact avec au moins une surface d'un substrat solide, ledit procédé comprenant les étapes successives suivantes : a) on pulvérise dans ledit volume d'un milieu gazeux de fines gouttelettes, formant ainsi un brouillard, d'un gel inorganique constitué par une solution colloïdale, comprenant un agent viscosant inorganique, et un solvant ; b) les espèces contaminantes en suspension sont capturées, captées par lesdites gouttelettes du gel inorganique ; c) les gouttelettes du gel inorganique contenant les espèces contaminantes en suspension capturées se déposent sur ladite surface du substrat solide ; d) on maintient le gel sur la surface du substrat solide au moins pendant une durée suffisante pour que le gel sèche et forme un résidu sec et solide contenant les espèces contaminantes en suspension capturées ; e) on récupère le résidu sec et solide contenant lesdites espèces contaminantes en suspension capturées.
Patent FR-3085198-A1 (FR)
Title: Systeme de circulation fluidique pour turbomachine, turbomachine associee
Inventor: KOHN THIERRY
IPC: F16K31/18
Filed: 2018-08-23
Abstract: L'invention concerne un système de circulation (100) d'un premier fluide (F1) dans une turbomachine, le système de circulation comporte un circuit d'écoulement (101) du premier fluide et un dispositif d'évacuation (102) d'un deuxième fluide (F2), le dispositif d'évacuation comportant :     ○ un corps creux (103) présentant un premier orifice (104) et un deuxième orifice (105), le corps creux communiquant :     ▪ avec le circuit d'écoulement via le premier orifice et,     ▪ avec l'extérieur du système de circulation via le deuxième orifice,     ○ un flotteur (107), positionné dans le corps creux, et adapté pour se déplacer dans ledit corps creux entre :     ▪ une première position (P1) dans laquelle le flotteur obstrue le deuxième orifice pour bloquer l'évacuation du deuxième fluide vers l'extérieur du système de circulation et,     ▪ une deuxième position dans laquelle le flotteur obstrue le premier orifice pour autoriser l'évacuation du deuxième fluide via le deuxième orifice.
Patent FR-3085330-A1 (FR)
Title: Procede de commande de l’etat de couplage d’une machine de traction a un train de roues de vehicule automobile
Inventor: MILHAU YOHAN
IPC: B60W10/02
Filed: 2018-08-28
Abstract: L'invention concerne un procédé de commande d'un moyen de couplage d'un véhicule automobile. Le signal de commande d'un tel dispositif est susceptible d'être perturbé par des demandes de courtes durées du fait de la détection de demandes d'état de couplage successives lors d'un transitoire en consigne de couple aux roues de gradient important. Pour éviter des oscillations du signal de commande, lorsqu'une demande d'état de couplage cible est détectée, le procédé de commande selon l'invention comporte les étapes successives de la détermination (403) de l'état de couplage piloté du moyen de couplage à l'instant de la détection de ladite demande, et la commande (407) d'une demande d'état de couplage est autorisée dès l'instant de la détection de ladite demande lorsque l'état de couplage piloté à l'instant de la détection est identique à l'état de couplage cible.
Patent FR-3081355-A1 (FR)
Title: Procede de tri de bagages en aeroport avec videocodage optimise
Inventor: PIEGAY EMMANUEL
IPC: G06N3/02
Filed: 2018-05-24
Abstract: Un procédé de tri de bagages dans un aéroport, comprenant une acquisition d'une pluralité d'images (IN) numériques d'un bagage, ce bagage portant une étiquette d'identification univoque comportant des informations textuelles sur un vol aérien, est caractérisé en ce qu'il comporte en outre un vidéo-codage dans lequel une unité informatique détecte automatiquement la présence d'éléments caractéristiques de l'étiquette d'identification univoque dans les images numériques, calcule un score pour chacune de ces images numériques sur la base d'un comptage des éléments caractéristiques, classe les images en fonction de leurs scores respectifs et affiche celles-ci sur un écran (132) en fonction de ce classement.
Patent FR-3089407-A1 (FR)
Title: Ceinture orthopédique avec éléments de préhension
Inventor: PANNETIER ROMAIN
IPC: A61F5/01
Filed: 2018-12-05
Abstract: Ceinture orthopédique avec éléments de préhension L’invention concerne une ceinture orthopédique (10) pour un utilisateur, comprenant un premier panneau latéral (12) et un deuxième panneau latéral (14) destinés à entourer ensemble au moins une partie du corps de l'utilisateur. Chacun du premier panneau latéral (12) et du deuxième panneau latéral (14) présente une extrémité distale (20, 22). La ceinture (10) définit une ligne centrale (D). Les premier et deuxième panneaux latéraux (12, 14) sont asymétriques par rapport à la ligne centrale (D), de sorte que les extrémités distales (20, 22) sont configurées pour être placées asymétriquement autour de l'utilisateur. Le premier panneau latéral (12) et le second panneau latéral (14) sont chacun pourvus d’un élément de préhension (42, 44) pour l'utilisateur pour positionner la ceinture (10) autour de l'utilisateur. Les éléments de préhension (42, 44) sont disposés symétriquement sur la ceinture (10) par rapport à la ligne centrale (D). Figure pour l'abrégé : figure 1
Patent FR-3091699-A1 (FR)
Title: Procédé et installation de production d’ozone mettant en œuvre un gaz froid
Inventor: GRANDEAU RAPHAEL
IPC: C01B13/11
Filed: 2019-01-15
Abstract: L’invention propose un procédé de production d’ozone dans un ozoneur de type mettant en œuvre une décharge à barrière diélectrique, se caractérisant en ce que le gaz comportant de l’oxygène entrant dans l’ozoneur est à une température comprise entre la température de liquéfaction de l’ozone et +5°C, préférentiellement entre -100°C et -10°C.
Patent FR-3093019-A1 (FR)
Title: outil de décapage par projection et aspiration
Inventor: ECHASSERIEAU GILLES
IPC: B24C5/04
Filed: 2019-02-25
Abstract: OUTIL DE DECAPAGE PAR PROJECTION ET ASPIRATION
    L’invention concerne un outil de décapage (100) destiné à décaper une surface (50) d’un élément (52), ledit outil de décapage (100) comportant :
    - un conduit d’apport (104) délimitant un canal d’apport (105) destiné à être en communication pneumatique avec une source d’air comprimé chargé d’une poudre d’un produit abrasif, 
    - un conduit de retrait (106) délimitant un canal de retrait (107) destiné à être en communication pneumatique avec une source d’aspiration, et
    - une buse (108) présentant une ouverture (110) qui communique avec l’extérieur et qui est destinée à être en regard de la surface (50), où la buse (108) est en communication pneumatique avec le canal d’apport (105) et le canal de retrait (107).
    Un tel outil permet ainsi le passage d’un flux d’air pour projeter l’abrasif et l’aspiration de l’abrasif et des poussières issues de l’abrasion.
    Fig. 1
Patent FR-3098045-A1 (FR)
Title: Bobinage électrique pour une machine électrique tournante
Inventor: GROSPEAUD MAXIME
IPC: H02K3/48
Filed: 2019-06-27
Abstract: La présente invention propose un bobinage pour une partie active de machine électrique tournante présentant au moins un système de phase comprenant plusieurs phases chacune comportant une première épingle d’alimentation (33) et une seconde épingle d’alimentation (34) formant chacune une entrée ou une sortie de phase, chaque épingle d’alimentation comporte une extrémité d’alimentation (33G, 34G) s’étendant à l’extérieur de l’encoche et chaque extrémité d’alimentation qui forme une sortie de phase est reliée électriquement à une extrémité d’alimentation qui forme une entrée de phase d’une phase différente pour former un couplage triangle. Le bobinage comporte un premier ensemble (36) comprenant au moins une extrémité d’alimentation formant une entrée de phase et au moins une autre extrémité d’alimentation formant une sortie de phase et un second ensemble (37) comprenant au moins une extrémité d’alimentation formant une entrée de phase et au moins une autre extrémité d’alimentation formant une sortie de phase. Figure pour l’abrégé : Figure 10
Patent FR-3099820-A1 (FR)
Title: Dispositif et installation de réfrigération
Inventor: DURAND FABIEN
IPC: F25J1/02
Filed: 2019-08-05
Abstract: Dispositif de réfrigération à basse température comprenant un circuit de travail (10) formant une boucle et contenant un fluide de travail, le circuit (10) de travail formant un cycle comprenant en série: un mécanisme (2, 3) de compression, un mécanisme (4, 5, 6) de refroidissement, un mécanisme (7) de détente et un mécanisme (6, 8) de réchauffement, le dispositif (1) comprenant un échangeur (8) de chaleur de réfrigération destiné à extraire de la chaleur à au moins un organe (125) par échange de chaleur avec le fluide de travail circulant dans le circuit (10) de travail, le mécanisme (2, 3) de compression comprenant deux compresseurs (2, 3) distincts, le mécanisme (4, 5, 6) de refroidissement du fluide de travail comprenant deux échangeurs (4, 5) de chaleur de refroidissement disposés respectivement à la sortie des deux compresseurs (2, 3) et assurant un échange de chaleur entre le fluide de travail et un fluide de refroidissement, chaque échangeur (4, 5 ) de chaleur de refroidissement comprenant une entrée (24, 25) de fluide de refroidissement et une sortie (34, 35) de fluide de refroidissement, caractérisé en ce que la sortie (34, 35) de fluide de refroidissement de l’un des deux échangeur (4, 5) de chaleur de refroidissement est raccordée à l’entrée (25, 24) de fluide de refroidissement de l’autre échangeur (5) de chaleur de refroidissement. Figure de l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3099811-A1 (FR)
Title: Ensemble compact d’éclairage et de signalisation pour véhicules automobiles
Inventor: VIDEIRA FILIPE
IPC: F21S41/55
Filed: 2019-08-08
Abstract: L’invention concerne, d’une part, un ensemble compact d’éclairage et de signalisation pour véhicules automobiles, comprenant, d’une part, un boîtier (1) pourvu d’une gorge périphérique (10) destinée à recevoir le pourtour (20) d’une glace (2) et un adhésif (4) et, d’autre part, au moins un composant interne (3) destiné à s’étendre à l’intérieur dudit boîtier, caractérisé en ce que ladite gorge périphérique (10) est interrompue localement par au moins deux cavités, une première cavité (10a) ménagée dans le fond (1a) de ladite gorge (10) et destinée à recevoir une patte (30) portée par l’extrémité du composant interne (3) et une seconde cavité (10b) délimitée entre le rebord (1b) du boîtier (1) et ledit composant (3) et destinée à recevoir à la fois le pourtour (20) de la glace (2) et l’adhésif (4) et, d’autre part, un véhicule automobile équipé dudit ensemble. Figure de l’abrégé : Fig. 2A
Patent FR-3101663-A1 (FR)
Title: Procédé de rechargement d’une pale de turbomachine d’aéronef
Inventor: CHARPENTIER PASCAL JEAN-MARC
IPC: F01D5/28
Filed: 2019-10-07
Abstract: L’invention concerne un procédé de rechargement d’une pale (102) de turbomachine d’aéronef, ladite pale comportant un intrados et un extrados reliés ensemble par un bord d’attaque (106) et un bord de fuite (104), ladite pale comportant en outre une extrémité libre appelée sommet (108), le procédé comprenant un rechargement de ce sommet et comprenant les étapes consistant en : une fixation d’un premier taquet (110) sur ledit bord d’attaque, au niveau dudit sommet, et d’un second taquet (112) sur ledit bord de fuite, au niveau dudit sommet, un dépôt d’un cordon de rechargement sur ledit sommet, depuis ledit premier taquet jusqu’audit second taquet, et un retrait desdits premier et second taquets, ledit procédé étant caractérisé en ce que ladite fixation desdits premier et second taquets est réalisée uniquement par pincement desdits premier et second taquets sur lesdits bords d’attaque et de fuite. Figure pour l'abrégé : Figure 10
Patent FR-3102481-A1 (FR)
Title: Copolyurethane silyle ionique et composition de mastic le comprenant
Inventor: COLIN BORIS
IPC: C09K3/10
Filed: 2019-10-24
Abstract: 1) Copolyuréthane silylé ionique de formule : dans laquelle R1 est un radical hydrocarboné ; R2 est un C2-C4 alkylène ; n est un entier tel que la masse moléculaire de –[OR2]n est 2 500-20 000 g/mole ; R° est H ou C1-C18 alkyle ; R, R' et R", sont un radical hydrocarboné ; x et y sont des entiers de 1 à 8 ; z est un entier de 0 à 8 ; m et q sont un entier supérieur ou égal à 1, tels que q/m varie de 0,04 à 20 ; F1 est un radical de formule (IIa) et F2 est un radical de formule (IIb) : (IIa) (IIb) dans lesquelles R3 est le méthylène ou n-propylène ; R4 et R5 sont un méthyle ou éthyle ; p égale 0 ou 1 ; R6 est un C1-C4 alkyle. 2) Procédé de préparation du copolyuréthane 1) comprenant : (i) une polyaddition entre un polyuréthane, un polyéther diol et un diol carboxylique; (ii) une neutralisation du produit formé avec l'amine N(R)(R')(R") ; puis (iii) une réaction avec un aminosilane dérivé d’une amine secondaire. 3) Composition, utilisable en tant que mastic et/ou adhésif, comprenant le copolyuréthane 1) et une charge.
Patent FR-3103099-A1 (FR)
Title: Systeme de surveillance corporelle
Inventor: PIERART LUC
IPC: A61B5/145
Filed: 2019-11-15
Abstract: La présente invention concerne un dispositif de surveillance corporelle comprenant un boîtier, et un système de support comprenant une première face adaptée à être mise en contact avec la peau d’un utilisateur, le système de support comprenant une couche d’adhésif agencée sur la première face, le boîtier comprenant un module de mesure adapté à mesurer au moins une grandeur physiologique du corps humain, le boîtier comprenant un bossage, dans lequel le système de support comprend une cavité présentant au moins une première ouverture sur une face du système de support opposée à première face par rapport au système de support, la cavité présentant une forme adaptée à recevoir le bossage, la cavité comprenant une deuxième ouverture sur la première face. Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3107752-A1 (FR)
Title: Dispositif d'éclairage automobile
Inventor: CANTUDO FRANCO MIGUEL ANGEL
IPC: F21V23/00
Filed: 2020-02-28
Abstract: L'invention concerne un dispositif d'éclairage automobile (10) comprenant une base métallique commune (1) avec une première face et une seconde face opposée à la première face, une première couche diélectrique (7) déposée sur la première face de la base métallique commune, une première couche de cuivre (2) déposée sur la première couche diélectrique, une deuxième couche diélectrique (8) déposée sur la deuxième face de la base métallique commune, une deuxième couche de cuivre (4) déposée sur la deuxième couche diélectrique (8) et au moins une première source lumineuse à semi-conducteurs (3) disposée dans la première couche de cuivre (2) et au moins une deuxième source lumineuse à semi-conducteurs (3) disposée dans la deuxième couche de cuivre (4).Figure pour l'abrégé : figure 1
Patent FR-3107807-A1 (FR)
Title: Accessoire pour un élevage d’animaux, destiné à être fixé sur une structure à recouvrir et à protéger
Inventor: BIORET JEAN-VINCENT
IPC: A01K13/00
Filed: 2020-03-06
Abstract: La présente invention concerne un accessoire pour un élevage d’animaux, en particulier de bovins, équins ou porcins, destiné à être fixé sur une structure à recouvrir et à protéger. L’accessoire (1) consiste en une plaque réalisée dans un matériau élastique, de préférence obtenue par moulage. Cet accessoire (1) comporte au moins une bande centrale (5) comportant une face avant (51) et une face arrière (52), laquelle face avant (51) est munie de plusieurs organes saillants (55) adaptés au brossage des animaux. Et ledit accessoire (1) contient au moins une sous-couche de renfort (2). Figure pour l’abrégé : 1
Patent FR-3110063-A1 (FR)
Title: Meuble de stockage et conservation d’aliments
Inventor: LERDA GAUTIER
IPC: A47F3/04
Filed: 2020-05-13
Abstract: Ce dispositif comprenant un stockage et de conservation d’aliments, comprenant un meuble de rangement (2,20) délimitant une cavité et des moyens de fermeture (4,10,25,27) de ladite cavité, lesdits moyens de fermeture (4,10,25) étant associés à des éléments d’étanchéité qui permettent l’étanchéité à l’air de ladite cavité par rapport à l’extérieur du meuble (2,20) lorsque lesdits moyens de fermeture (4,10,25) ferment ladite cavité.     Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3110985-A1 (FR)
Title: Interface homme-machine d’un aéronef en phase de décollage ou d’atterrissage
Inventor: COURBUN FRANÇOIS
IPC: G06F3/048
Filed: 2020-05-29
Abstract: L’invention propose une interface homme-machine permettant d’afficher une représentation graphique (3) intuitive et précise d’aide au décollage ou à l’atterrissage basé sur un système complétement autonome n’utilisant essentiellement que des images captées par des caméras embarquées ainsi que des données issues de systèmes avioniques de l’aéronef, ladite représentation graphique comportant des indicateurs basés sur un traitement d’un flux d’images pris par des caméras embarquées et comportent une représentation d’une droite de piste (5) indicative de l’axe longitudinal central de la piste et d’au moins un indicateur de déviation (7) représentatif de l’écart entre l’axe longitudinal de l’aéronef et l’axe longitudinal central de la piste.     Fig. 1
Patent FR-3096702-A1 (FR)
Title: Système de tuile de couverture et procédé de fabrication
Inventor: Boor Billibob
IPC: E04D1/20
Filed: 2020-06-03
Abstract: L’invention concerne une tuile ou un panneau de couverture synthétique qui inclut une ou plusieurs fonctionnalités améliorant la résistance à l’impact et d’autres propriétés souhaitables ainsi que la facilité d’installation et/ou d’utilisation de la tuile ou du panneau de couverture sur une structure de bâtiment.  La tuile de couverture est formée dans un processus de variation de couleur amélioré qui est fourni au sujet de la fabrication d’une tuile de couverture en matériau synthétique afin de simuler efficacement l’apparence du matériau naturel représenté par la tuile de couverture synthétique.  La tuile de couverture peut également être moulée par compression tel que dans un procédé de fabrication d’une tuile ou d’un panneau de couverture synthétique qui est fourni dans lequel un certain nombre d’inserts représentant l’apparence souhaitée pour la tuile ou le panneau de couverture peuvent être utilisés dans le processus de fabrication pour fournir des tuiles ou des panneaux de couverture ayant l’apparence souhaitée.  Les inserts peuvent être interchangés à l’intérieur des moules afin de fournir différentes apparences à des tuiles ou panneaux de couverture formés à l’aide des mêmes moules.
Patent FR-3111402-A1 (FR)
Title: Procede de reduction de contraintes sur un tendeur accessoires
Inventor: MARIN LOUIS
IPC: F16H7/12
Filed: 2020-06-16
Abstract: L'invention porte sur un procédé de pilotage d'une machine électrique tournante (10) comportant une poulie (11) coopérant avec une courroie de transmission (12) d'une façade accessoires,     - la courroie de transmission (12) étant maintenue tendue par un tendeur pendulaire (13) articulé de façon à pouvoir prendre sélectivement:     - un premier état de fonctionnement dans lequel le premier bras (14.1) vient en appui contre une butée (18.1) correspondante tandis que le deuxième bras (14.2) peut osciller, ou     - un deuxième état de fonctionnement dans lequel le deuxième bras (14.2) vient en appui contre une butée (18.2) correspondante tandis que le premier bras (14.1) peut osciller,     - ledit procédé comportant une étape de contrôle d'un gradient de couple de la machine électrique tournante (10) au cours d'une phase transitoire dans laquelle le tendeur (13) passe d'un état de fonctionnement à un autre.     Figure 1a
Patent FR-3111794-A1 (FR)
Title: Compositions cosmetiques capables de former une emulsion
Inventor: RODRIGUES THAMIRES CALEGARI
IPC: A61K8/06
Filed: 2020-08-18
Abstract: Compositions cosmétiques capables de former une émulsion
    L’invention concerne des compositions cosmétiques qui incluent un ou plusieurs polyols ; un ou plusieurs monoalcools ayant de 2 à 6 atomes de carbone, trois tensioactifs cationiques ou plus ; un ou plusieurs alcools gras, un ou plusieurs acides gras ; un ou plusieurs esters ; une ou plusieurs silicones ; et 10 % en poids ou moins d’eau. Les compositions cosmétiques sont solubilisées et transparentes jusqu’à combinaison avec de l’eau étrangère. Lors de la combinaison avec de l’eau étrangère, les compositions cosmétiques forment une émulsion ayant une viscosité qui est identique ou supérieure à la viscosité avant la combinaison avec l’eau étrangère. Elle décrit également des procédés de conditionnement, de gestion et/ou de coiffage des cheveux. 
    Figure pour l'abrégé : aucune
Patent FR-3115115-A1 (FR)
Title: Procédé de détermination d’un facteur d’induction entre un plan de mesure et le plan du rotor d’une éolienne
Inventor: NGUYEN HOAI-NAM
IPC: G01S17/95
Filed: 2020-10-14
Abstract: La présente invention concerne un procédé de détermination d’un facteur d’induction entre le plan du rotor (PR) et un plan de mesure (PM), mettant en œuvre une étape de mesure de la vitesse du vent en au moins deux plans de mesure (PM), une étape de détermination de la vitesse du vent dans le plan du rotor (PR) par un filtre de Kalman à partir des mesures, et une étape de mesure du facteur d’induction par un filtre de Kalman adaptatif à partir des mesures et de la vitesse du vent dans le plan du rotor (PR).  Figure 1 à publier