baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3007381-A1 (FR)
Title: Velo pliant verticalement a deux douilles de direction
Inventor: VIAL FREDERIC
IPC: B62K19/18
Filed: 2013-06-25
Abstract: La présente invention concerne un vélo pliant qui se plie verticalement caractérisé par un cadre de forme unique et un pliage particulier. Dépourvu de haubans et de tube supérieur, il est muni de deux douilles de direction entre lesquelles le pivot de fourche se brise lors du pliage. Il est muni de deux paires de tubes obliques, une paire pour chaque douille de direction. La liaison établie pour chaque paire de tubes obliques avec la douille de direction leur correspondant est réalisée avec une liaison pivot. En raprochant la selle du guidon, la tige de selle coulisse dans le tube de selle et entraine un bras de levier qui raproche les deux paires de tubes obliques entre eux; le pivot de fourche se brise et la roue avant se raproche du pédalier et vient se loger entre les tubes obliques. La selle s'incline vers l'avant à proximité de la potence et vient se loger entre les tubes obliques. Le pliage et le dépliage de l'ensemble est aisé car toutes les parties mobiles du cadre se plient ou se déplient en même temps, en un mouvement, en rapprochant ou en écartant la selle du guidon et ce, sans se baisser car la selle et le guidon sont situés en hauteur sur le vélo et ce sans efforts car le bras de levier facilite la manipulation. Le dispositif selon l'invention est facile à transporter à pieds car sa forme plié en long permet de le tirer comme une valise sur la roue arrière.
Patent FR-3000541-A1 (FR)
Title: Dispositif de refrigeration et/ou de liquefaction et procede correspondant
Inventor: BERNHARDT JEAN-MARC
IPC: F25J1/02
Filed: 2013-01-03
Abstract: Dispositif de réfrigération comprenant un circuit de travail en boucle pour le gaz de travail comportant, en série : une station (1) de compression, une boîte froide (2), un système (14) d'échange thermique entre le gaz de travail refroidi et un utilisateur (10), un système de pré-refroidissement additionnel du gaz de travail en sortie de la station (2) de compression comprenant une capacité (3) de fluide cryogénique auxiliaire, la boîte froide (2) comprenant un premier étage de refroidissement du gaz de travail comportant un premier (5) et un second (15) échangeur de chaleur raccordés à la fois en série et en parallèle sur le circuit de travail à la sortie de la station (1) de compression, le premier étage de refroidissement comprenant également un troisième échangeur de chaleur (25) sélectivement en échange thermique avec le fluide auxiliaire, caractérisé en ce que le troisième échangeur (25) de chaleur est relié à la fois en série et en parallèle au premier (5) et au second (15) échangeurs de chaleur, e circuit de travail comprenant une conduite (125) de récupération munie d'au moins une vanne (225) et qui relie la sortie du troisième échangeur de chaleur (25) au second (15) échangeur de chaleur.
Patent FR-3001295-A1 (FR)
Title: Methode d'estimation de la valeur moyenne d'une tension cellule de batterie, notamment une batterie haute tension pour vehicule electrique
Inventor: MOUVET MATTHIEU
IPC: G01R19/02
Filed: 2013-01-23
Abstract: L'invention concerne une méthode d'estimation de la valeur moyenne d'un signal de tension périodique ou quasi périodique, comprenant une étape de mesure incluant de sous-échantillonner ledit signal de tension, caractérisée en ce qu'elle comprend, préalablement à ladite étape de mesure, une étape de simulation de la mesure comprenant des étapes de : - fixation (EO) d'une plage de fréquences d'échantillonnage inférieures à la fréquence dudit signal de tension périodique, - évaluation (E7) de la précision d'une estimation de ladite valeur moyenne dudit signal de tension périodique, pour chaque fréquence d'échantillonnage de ladite plage, à partir d'un nombre minimum d'échantillons de mesure pris en compte dans une fenêtre temporelle d'observation pour estimer ladite valeur moyenne, - détermination d'une plage optimale de fréquences d'échantillonnage propre à maximiser la précision, - sélection (E8) d'une fréquence d'échantillonnage dans ladite plage optimale, utilisée pour sous-échantillonner ledit signal de tension lors de ladite étape de mesure.
Patent FR-3004707-A1 (FR)
Title: Systeme de transvasement de liquide d'une recharge a un flacon a filetages internes etages
Inventor: LAMBOUX JEAN-PHILIPPE
IPC: B67D7/02
Filed: 2013-04-17
Abstract: L'invention concerne un système de transvasement (100) de liquide d'un premier contenant (2) vers un deuxième contenant (3), le système de transvasement étant apte à faire passer sélectivement le liquide du premier contenant vers le deuxième contenant, le système ayant une extension longitudinale et comportant une extrémité ouverte munie de moyens de vissage pour le vissage dudit système au deuxième contenant, caractérisé en ce que le système comporte plusieurs moyens de vissage (40, 42) qui sont étagés suivant l'extension longitudinale à l'intérieur dudit système en s'éloignant de l'extrémité ouverte, les différents moyens de vissage étagés étant adaptés à se visser sur des diamètres de plus en plus petits en s'éloignant de l'extrémité ouverte.
Patent FR-3006071-A1 (FR)
Title: Procede de regulation d'un actionneur electropneumatique
Inventor: PACILLY CHRISTOPHE
IPC: G05D16/20
Filed: 2013-05-21
Abstract: L'invention porte sur un procédé de régulation de la pression de sortie d'un actionneur électropneumatique, cet actionneur comprenant une électrovanne et une tige de commande d'au moins une variable à piloter, l'électrovanne recevant un signal électrique avec une consigne de tension de commande (Cons U) selon les paramètres de la variable et délivrant une pression de sortie selon ladite consigne initiant un mouvement de translation de la tige pour le pilotage, caractérisé par le calcul d'une consigne de pression de sortie (Cons Psor) en fonction de la valeur et de la consigne de la variable (Cons var à piloter), la détermination de la pression de sortie effective (Psor eff), la comparaison de la consigne de pression (Cons Psor) avec la pression effective pour obtenir une erreur de pression (Erreur Psor) et la régulation de la consigne de tension de commande (Cons U) selon cette erreur.
Patent FR-3007305-A1 (FR)
Title: Element axial mobile pour systeme d'amortissement d'outil rotatif
Inventor: FREYERMUTH ALAIN
IPC: F16F7/104
Filed: 2013-06-20
Abstract: La présente invention a pour objet un élément axial mobile pour système d'amortissement comprenant une masse absorbante (1) rectiligne destinée à être positionnée dans un logement (5) et comportant au moins une gorge (9) annulaire disposée sur la périphérie de la masse absorbante (1) dans laquelle est disposé au moins un élément élastique (3) destiné à être en appui contre la paroi interne du logement (5), caractérisé en ce qu'au moins une gorge (9) de la périphérie de la masse absorbante (1) comprend : - un fond réalisé par un épaulement (8) de la masse absorbante (1), - un bord réalisé par une structure portant une lèvre annulaire (2) montée coulissante sur au moins une partie de l'épaulement (8) selon au moins un axe de l'élément mobile pour réaliser un dispositif de réglage intégré à l'élément mobile pour permettre le contrôle d'une précontrainte exercée par la lèvre annulaire (2) sur l'élément élastique (3) monté sur la périphérie de la masse absorbante (1).
Patent FR-3008941-A1 (FR)
Title: Systeme de freinage d'un vehicule
Inventor: KELLOU HAKIM
IPC: B60T7/06
Filed: 2013-07-23
Abstract: L'invention se rapporte à un système de freinage (100) d'un véhicule comprenant un support de pédalier (103), une pédale de frein (104) et un contacteur (120) fixé audit support (103) et destiné à assurer l'allumage des feux stop lorsque ladite pédale (104) est enfoncée pour assurer le freinage du véhicule. La principale caractéristique d'un système de freinage selon l'invention est qu'il comprend une pièce de sécurité (101) saillant d'une plateforme fixe (102) du véhicule, et en ce que ladite pièce (101) est configurée pour protéger le contacteur (120) et pour stopper la course de la pédale (104) vers les jambes du conducteur, lors d'un choc frontal du véhicule.
Patent FR-3010229-A1 (FR)
Title: Capteur d'image avec bruit ktc reduit
Inventor: MICHELOT JULIEN
IPC: H01L27/146
Filed: 2013-08-30
Abstract: L'invention concerne les capteurs d'image électronique fonctionnant à partir de pixels actifs en technologie MOS. Chaque pixel comporte une photodiode (PHD) pour intégrer des charges produites par la lumière, un nœud de stockage de charges (NS) ayant une capacité intrinsèque par rapport à une masse commune, un transistor de transfert de charges (T1) pour transférer les charges de la photodiode vers le nœud de stockage, un transistor (T2) de réinitialisation du potentiel du nœud de stockage, un transistor de lecture (T4) pour lire le potentiel du nœud de stockage. On prévoit une capacité auxiliaire (CA) et un transistor auxiliaire (T6) connecté à la capacité auxiliaire. La capacité auxiliaire est mise en service pendant les phases de réinitialisation pour réduire le bruit kTC mais neutralisée pendant les phases de transfert de charges et de lecture du signal utile pour conserver un bon facteur de conversion charge-tension.
Patent FR-3010676-A1 (FR)
Title: Procede de commande d'un systeme electrique de traction et systeme electrique de traction correspondant
Inventor: BEN AHMED WALID
IPC: B60W10/08
Filed: 2013-09-16
Abstract: L'invention concerne un procédé de commande d'un système électrique de traction comportant un moteur électrique, une batterie et un onduleur, comportant : -une étape (E1) de détection qu'une mesure d'une résistance d'isolation (Ri) entre ladite batterie et le châssis du véhicule est en dessous d'un seuil prédéterminé, -une étape (E2) de détection d'une fermeture de relais reliant ladite batterie audit onduleur, caractérisé en ce que lesdites étapes (E1, E2) de détection sont suivies d'une étape d'activation (E4, E8) d'un ventilateur de refroidissement dudit moteur, jusqu'à ce que ladite résistance d'isolation (Ri) soit supérieure audit seuil prédéterminé, dans la limite d'une première durée prédéterminée (T1, T2).
Patent FR-3012827-A1 (FR)
Title: Systeme modulaire pour la construction de batiments, comprenant des modules positionnes par des platines
Inventor: QUINTALLET JEAN
IPC: E04B1/38
Filed: 2013-11-07
Abstract: Système modulaire pour la construction de bâtiments, comprenant des modules (40) assemblés pour former une structure porteuse du bâtiment, caractérisé en ce qu'il comporte des platines (2) comprenant une base disposant de moyens de liaison sur un support inférieur (10), et des moyens de guidage qui coopèrent avec des formes complémentaires réalisées en dessous des modules (40) pour positionner ces modules.
Patent FR-3013410-A1 (FR)
Title: "frein a disque de vehicule automobile a couple de basculement reduit de l'etrier"
Inventor: GAYE ANDRE
IPC: F16D55/227
Filed: 2013-11-18
Abstract: L'invention se rapporte à un frein à disque de véhicule automobile comportant une chape (12) qui comporte deux alésages étagés (29, 31) parallèles, un étrier (10) coulissant axialement par rapport à la chape (12), un disque de frein transversal comportant deux pistes annulaires opposées de freinage sollicitées par une paire de patins de friction dont chacun comporte une garniture, deux colonnettes (16, 18) parallèles de guidage de l'étrier (10) dans la chape (12), et deux capuchons (32, 34) tubulaires dont chacun est associé à une colonnette (16, 18) et comporte au moins un tronçon (42, 44) d'amortissement qui est délimité axialement par des extrémités avant (43, 45) et arrière (47, 49) et qui est interposé radialement entre la colonnette (16, 18) associée et le tronçon arrière (46, 48) de l'alésage étagé (29, 31), caractérisé en ce que, quel que soit l'état d'usure des garnitures, le centre de gravité (G) de l'étrier (10) est situé axialement entre lesdites extrémités avant (43, 45) et arrière (45, 49) desdits tronçons (42, 44) d'amortissement.
Patent FR-3013964-A1 (FR)
Title: Composition comprenant un milieu aqueux
Inventor: PHILIPPON CELINE
IPC: A61Q19/10
Filed: 2013-12-03
Abstract: La présente invention a pour objet une composition comprenant, dans un milieu aqueux physiologiquement acceptable, au moins un monosaccharide ou un polysaccharide contenant jusqu'à 6 unités sucre, un polyol, et une bétaïne, ladite composition étant exempte de sorbate de potassium. Selon un mode de réalisation préféré de l'invention, la composition comprend du saccharose, du 1,3-propanediol, et de la coco-bétaïne, ladite composition étant exempte de sorbate de potassium. La présente invention a également pour objet un article comportant une telle composition, ainsi qu'un procédé de traitement cosmétique des matières kératiniques par application d'une telle composition et/ou d'un tel article.
Patent FR-3015689-A1 (FR)
Title: Sonde de mesure de la conductivite a haute pression et haute temperature
Inventor: NUGUET JEAN-CHRISTOPHE
IPC: G01R27/00
Filed: 2013-12-20
Abstract: Cette sonde de mesure de la conductivité d'un fluide, comprend : - une enveloppe (20) délimitant intérieurement une chambre de mesure (44), l'enveloppe (20) présentant une première ouverture avant (42) entourée par une première bride (22) ; - une première électrode (24) engagée dans la chambre de mesure (44) à travers la première ouverture avant (42) ; - une deuxième bride (26) solidaire de la première électrode (24), la deuxième bride (26) étant agencée en vis-à-vis de la première bride (22) et présentant une seconde ouverture avant (56) en coïncidence avec la première ouverture avant (42) ; - une seconde électrode (28) engagée dans la chambre de mesure (44) à travers la première ouverture avant (42) et la seconde ouverture avant (56). Une troisième bride (30) solidaire de la seconde électrode (28) est agencée en vis-à-vis de la deuxième bride (26), et une fixation (32) rigide maintient les première, deuxième et troisième brides (22, 26, 30) les unes aux autres.
Patent FR-3019264-A1 (FR)
Title: Optique d'eclairage
Inventor: MONTEILLIET GILLES
IPC: G03B15/05
Filed: 2014-03-31
Abstract: Une optique d'éclairage comprend un réflecteur paraboloïdal ou ellipsoïdal à symétrie de révolution, et une surface dioptrique qui possède deux valeurs différentes de puissance optique selon deux directions perpendiculaires, les dites deux valeurs de puissance optique étant négatives ou nulles. Une telle optique peut être réalisée sous forme d'un bloc de matériau transparent (10), et être utilisée dans un dispositif de mesure biométrique. En particulier, elle permet de saisir en image des empreintes cutanées avec un temps d'exposition qui est court.
Patent FR-3025327-A1 (FR)
Title: Robinet mitigeur a incrementation
Inventor: EMPEREUR VINCENT
IPC: G05D23/13
Filed: 2014-09-03
Abstract: Ce robinet mitigeur à incrémentation du genre comporte notamment un corps cylindrique (1) dans lequel est insérée une cartouche thermostatique (2), qui est relié, d'une part, à une arrivée d'eau froide (3) et à une arrivée d'eau chaude (4) et, d'autre part, à une sortie d'eau mitigée (5), et qui comporte une commande pour régler le débit de sortie et une commande pour contrôler la température de l'eau mitigée. La commande pour régler la température de l'eau mitigée est reliée à une extrémité de la cartouche thermostatique (2) et comporte une dispositif d'incrémentation. Application dans le domaine de robinet mitigeur.
Patent FR-3011792-A1 (FR)
Title: Methodes et systemes pour eviter une collision entre un aeronef sur une surface au sol et un obstacle
Inventor: WISCHMEYER CARL EDWARD
IPC: G01S13/93
Filed: 2014-10-13
Abstract: Les modes de réalisation divulgués concernent des méthodes et systèmes pour éviter une collision entre un aéronef au sol et un obstacle. La méthode inclut la réception d'un signal de direction d'un capteur indiquant le sens déplacement vers l'avant de l'aéronef et la réception d'une image vidéo d'une caméra représentant un champ de vision depuis une extrémité d'aile de l'aéronef. A l'aide de ces informations, un processeur détermine une trajectoire prévisible que l'extrémité d'aile de l'aéronef va parcourir sur la base du signal de direction. L'image vidéo est affichée avec une incrustation représentant la trajectoire prédite dans le champ de vision. De cette manière, l'incrustation fournit des informations pour aider à éviter que l'aéronef n'entre en collision avec des obstacles dans le champ de vision.
Patent FR-3023297-A1 (FR)
Inventor: WIELAND FRIEDRICH WILHELM
IPC: C08F26/00
Filed: 2014-10-21
Abstract: La présente invention concerne des préparations anticorrosion, des peintures anticorrosion et des couches primaires anticorrosion. Les peintures anticorrosion comportant des hydroxydes d'ammonium quaternaire ou des polymères fonctionnels avec groupes fonctionnels d'échange d'anion avec des groupes d'hydroxyde d'ammonium quaternaire ou des groupes d'imidazolium offrent une protection efficace contre la corrosion des alliages de fer. Les enduits anticorrosion et les laques anticorrosion selon un mode de réalisation de l'invention comportent un polymère avec des groupes d'échange d'anions avec des groupes d'ammonium quaternaire sous forme d'hydroxyde, sous forme d'anion faiblement basique tel que des ions acétate et sous forme nitrite et un sel peu soluble tel que le phosphate tribasique de strontium pour assurer la libération retardé des anions inhibiteur de la corrosion en contact avec l'eau et pour fournir une action anti-corrosion efficace pour les alliages de fer et l'acier en maintenant le métal dans un milieu de passivation. Préférés sont des polymères avec des groupes ammonium, des groupes imidazolium ou des groupes phosphonium.
Patent FR-3019505-A1 (FR)
Title: Systeme de recouvrement d’un compartiment a bagages de vehicule automobile
Inventor: BONFILS XAVIER
IPC: B60R5/04
Filed: 2014-04-08
Abstract: L'invention concerne un système de recouvrement d'un compartiment à bagages de véhicule automobile, ledit système comprenant deux ébénisteries latérales de garnissage dudit compartiment et un cache bagages (3), ledit cache bagages comprenant : un rideau souple de recouvrement des bagages actionnable entre une configuration déployée de recouvrement et une configuration rétractée de rangement ; une structure (5) de réception dudit rideau en configuration de rangement, ladite structure étant pourvue de deux embouts (6a,6b) latéraux ; lesdites ébénisteries comprenant deux moyens de réception (7a,7b) respectifs desdits embouts, au moins un embout (6a) et son moyen de réception (7a) étant conformés de manière à pouvoir s'emboiter l'un dans l'autre selon une pluralité de positions transversales discrètes dudit embout, ledit système comprenant en outre un moyen de verrouillage (8) dudit embout dans la position retenue pour l'emboitement, de manière à empêcher un déplacement transversal dudit cache bagages une fois monté sur lesdites ébénisteries.
Patent FR-3019975-A1 (FR)
Title: Applicateur de produit cosmetique, et procede de fabrication associe
Inventor: CHAILLET-PIQUAND NOEMIE
IPC: A46B11/00
Filed: 2014-04-18
Abstract: L'applicateur de produit cosmétique comprend : - une tige (30) ; - une brosse (32) montée à l'extrémité de la tige (30), la brosse (32) comportant une âme (50) et des poils (52) faisant saillie par rapport à l'âme (50). L'applicateur (14) comprend en outre : - un manchon tubulaire (34) rapporté sur la tige (30) à l'extérieur de la brosse (32), le manchon tubulaire (34) délimitant une pluralité d'ouvertures de passage (62) de poils (52) débouchant dans une surface extérieure (74) du manchon tubulaire (34), les poils (52) de la brosse (32) faisant saillie à travers les ouvertures de passage (62). L'aire totale des ouvertures de passage (62) est inférieure à 50 %, notamment inférieure à 40 %, de l'aire totale de la surface extérieure (74) du manchon tubulaire (34).
Patent FR-3026323-A1 (FR)
Title: Systeme et procede de nettoyage par ultrasons d'une surface encrassee comportant un dispositif generateur d'ondes ultrasonores
Inventor: BRU PIERRIK
IPC: B08B7/04
Filed: 2014-09-26
Abstract: L'objet principal de l'invention est un système de nettoyage (1) par ultrasons d'une surface encrassée (M), comportant une structure principale (2), un réservoir (4) de liquide de nettoyage, et un dispositif (5) générateur d'ondes ultrasonores, comportant une pluralité de transducteurs piézo-électriques (6), dont les faces actives sont fixées à une plaque pour la transmission de la puissance acoustique au liquide de nettoyage, une structure support (8) dans laquelle sont situés les transducteurs (6), au moins un élément souple de nettoyage (9a, 9b) s'étendant depuis au moins un bord (8a, 8b) de la structure support (8) et délimitant, avec un ou plusieurs éléments de fermeture (10a, 10b), une cavité (11) d'écoulement du liquide de nettoyage, les ondes ultrasonores étant émises dans la cavité (11) au contact du liquide de nettoyage par les transducteurs piézo-électriques (6), et un dispositif d'écoulement du liquide de nettoyage dans la cavité (11).
Patent FR-3028158-A1 (FR)
Title: Mobilier adapte a maintenir en temperature une assiette, par induction magnetique
Inventor: PEROT JEAN-LUC
IPC: A47B31/02
Filed: 2014-11-12
Abstract: Il s'agit d'un mobilier (1) adapté à permettre obtenir et à maintenir une température adaptée au dressage d'une préparation culinaire dans une assiette. Le mobilier comprend : - un plateau (70a) de service présentant deux côtés opposés (7a,7b) de grande longueur et deux autres côtés de plus petite longueur, - plusieurs bobines de chauffage par induction disposées sous le plateau de service, de façon à y définir plusieurs zones de chauffage, lorsque les assiettes (12) y sont posées, et - un espace (24) qui, au moins tout le long des deux côtés opposés de grande longueur, ouvre sur l'environnement extérieur tout le volume qui s'élève au-dessus des limites extérieures du plateau de service, de façon à pouvoir, à travers tout cet espace et tout le long de ces deux côtés opposés de grande longueur, poser les assiettes et/ou les en retirer, librement.
Patent FR-3029580-A1 (FR)
Title: Vis pour moyen d'assemblage de deux pieces
Inventor: BOUCHET ERIC
IPC: F16B35/04
Filed: 2014-12-09
Abstract: L'invention propose une vis (11,21), réalisée en un premier matériau, pour assembler deux pièces (5,6). La vis (11, 21) présente un orifice (18, 28) traversant de section variable et rempli d'un deuxième matériau présentant une densité inférieure à la densité du premier matériau et/ou une conductivité électrique supérieure à la conductivité électrique du premier matériau.
Patent FR-3036898-A1 (FR)
Title: Procede de commande en courant de machine electrique alternative en boucle ouverte de tension
Inventor: BERNOT FRANCOIS
IPC: H02P21/00
Filed: 2015-05-29
Abstract: L'invention concerne un procédé de commande en courant appliqué à une machine électrique à courant alternatif, utilisant une commande en boucle ouverte de tension de l'état de l'art, associée dans la boucle de retour de courant à une mesure des courants en valeur absolue. Elle présente l'avantage, par rapport aux commandes existantes à flux orienté, d'autoriser une fréquence électrique nettement plus élevée, et d'éliminer les boucles de régulation de chaque courant de phase.