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Patent FR-3038626-A1 (FR)
Title: Procede de realisation et mise en place d'un ouvrage d'art
Inventor: CHEVALLIER EMMANUEL
IPC: E01D21/00
Filed: 2015-07-09
Abstract: L'objet de l'invention concerne un procédé de réalisation et de mise en place d'un ouvrage d'art pour le croisement d'une voie inférieure et d'une voie supérieure existante selon deux niveaux superposés, comportant les étapes suivantes réalisées à l'aplomb d'une position définitive de l'ouvrage d'art: - enlever la voie supérieure (1), - réaliser des soutènements (13) de part et d'autre de l'emplacement de ladite voie inférieure, - positionner un tablier définitif (6) sur lesdits soutènements (13), ce tablier étant, destiné à supporter ladite voie supérieure avant et après que l'ouvrage d'art ait été réalisé, - réaliser une excavation (44) entre les soutènements (13), en sous œuvre du tablier définitif, ladite excavation étant destinée à être traversée par la voie inférieure.
Patent FR-3043561-A1 (FR)
Title: Seringue
Inventor: CACLIN JEROME
IPC: A61M5/178
Filed: 2015-11-12
Abstract: Cette seringue (1) comprend un corps (3) creux allongé formant un réservoir destiné à contenir une substance à injecter, le corps (3) comprenant un embout destiné à recevoir un dispositif de connexion et une ouverture (32) située du côté opposé du corps (3) par rapport à l'embout, un piston monté coulissant dans le corps (3) et mobile en translation selon un axe longitudinal (X3) de la seringue entre une position rentrée, dans laquelle le piston est en butée du côté de l'embout, et une position sortie, dans laquelle le piston est en butée du côté de l'ouverture (32), des organes de préhension (34, 36) prévus sur le corps (3), et un organe de préhension (50) prévu à une extrémité du piston opposée par rapport à une tête du piston. Les organes de préhension (34, 36) prévus sur le corps (3) comprennent des zones d'appui (34a, 36a) pour des doigts d'un utilisateur, orientées en direction de l'organe de préhension (50) du piston, et l'organe de préhension (50) du piston comprend au moins une zone d'appui pour des doigts de l'utilisateur, située en regard des organes de préhension (34, 36) prévus sur le corps (3).
Patent FR-3045526-A1 (FR)
Title: Agencement d'un tapis modulable a l'interieur d'une zone de chargement de vehicule automobile.
Inventor: PINTO SERGIO
IPC: B60R5/04
Filed: 2015-12-17
Abstract: Agencement d'un tapis modulable (18) à l'intérieur d'une zone de chargement (12) d'un véhicule automobile délimitée par un plancher, une porte de coffre à l'arrière, deux parois latérales (14) et une rangée (10) de sièges à l'avant, la zone de chargement (12) comportant en outre un premier (16A) et un deuxième (16B) sièges escamotables aptes à occuper une position sortie d'utilisation et une position non utilisée dans laquelle ils sont rangés à l'intérieur du plancher de la zone de chargement (12), caractérisé en ce que le tapis (18) est composé d'une partie arrière (20) et d'une partie avant (22), la partie avant (22) étant articulée autour d'un axe transversal (X) porté par un bord avant (200) de la partie arrière (20), la partie avant (22) étant formée d'un premier (22A) et d'un deuxième (22B) volets articulés entre eux autour d'un axe longitudinal (Y), le premier volet (22A) étant monté solidaire du bord avant (200) de la partie arrière (20).
Patent FR-3061126-A1 (FR)
Title: Support de surf universel pour motocyclette
Inventor: MARTINEZ GERARD
IPC: B62J7/02
Filed: 2016-12-28
Abstract: L'invention concerne un support de surf, montable sur toutes les motocyclettes proposants au moins trois points de fixations, sur lesquelles on puisse serrer, en toute sécurité, les fixations du support, sans modifier aucunement les caractéristiques de la motocyclette.         Il est constitué essentiellement de trois tubes.         Le tube principal (1) sur lequel viendront se fixer les supports de surf (18) proprement dits.         Trois tubes de positionnement (2) dont un central réglable (3). Ces tubes sont reliés entre eux par des coudes réglables rotativement. Trois brides de fixations (8) sont liées au bout des trois tubes de positionnement (2) et (3) par trois coudes identiques aux précédents.         L'ensemble est réglable dans toutes les positions et toutes les directions.         Le dispositif selon l'invention est particulièrement destiné à transporter un surf, ou des outils ou objets long sur une motocyclette.
Patent FR-3051580-A1 (FR)
Title: Procede et systeme de gestion d’accueil dans un site comprenant plusieurs points de service.
Inventor: RIEUX FREDERIC
IPC: G06Q10/00
Filed: 2016-05-19
Abstract: La présente invention concerne un procédé de gestion de l'accueil de personnes dans un site d'accueil comprenant plusieurs points de services (1021-1023), ledit procédé comprenant une étape de sélection, pour un utilisateur, d'au moins deux desdits points de service (1021-1023), et au moins une itération d'une phase, dite de planification, comprenant les étapes suivantes : - détermination, pour chaque point de service sélectionné (1021-102 3), d'au moins un temps de passage (TP) audit point de service (1021-1023), et - détermination d'un ordre de passage pour au moins un desdits points de service sélectionnés (1021-1023), en fonction dudit au moins un temps de passage pour chaque point de service sélectionné (1021-1023). Elle concerne également un système et une installation mettant en œuvre un tel procédé.
Patent FR-3056761-A1 (FR)
Title: Reseau de magnetometres vectoriels et procede associe de calibration des couplages entre magnetometres
Inventor: LE PRADO MATTHIEU
IPC: G01R35/00
Filed: 2016-09-26
Abstract: L'invention porte sur un procédé de calibration d'un réseau de N magnétomètres vectoriels à pompage optique, comprenant une étape de détermination d'une matrice de coefficients de couplage entre magnétomètres du réseau. Cette étape comporte les opérations suivantes : - génération séquentielle (GENi), par l'un des magnétomètres du réseau dit magnétomètre de référence, de m champs magnétiques de référence d'amplitudes connues et de directions distinctes ; - mesure (MESj), par chacun des N magnétomètres du réseau, des m champs de référence suivant n axes ; - détermination (CALCij) de coefficients de couplage entre le magnétomètre de référence et chacun des N magnétomètres du réseau, ladite détermination comprenant le calcul de coefficients de couplage en effectuant les ratios entre les N mesures d'un des m champs de référence suivant l'un des n axes et l'amplitude dudit un des m champs de référence.
Patent FR-3058922-A1 (FR)
Title: Outil de marquage et machine de marquage comprenant un tel outil
Inventor: MOURAD SABRI
IPC: B25H7/04
Filed: 2016-11-21
Abstract: Cet outil de marquage (2') comprend une pointe (20), un support (22), la pointe (20) étant montée de manière coulissante dans le support (22), la pointe (20) comprenant une partie (200) s'étendant à l'extérieur du support (22) et adaptée pour graver un substrat (S), le support (22) définissant une chambre (24) autour d'une partie de la pointe (20) s'étendant à l'intérieur du support (22), un piston (26) mobile dans la chambre (24) et solidaire de la pointe (20), et des moyens (28) pour déplacer le piston (26) dans la chambre (24). L'outil de marquage (2') comprend deux ressorts (30, 34) disposés dans la chambre (24) de part et d'autre du piston (26) selon un axe de translation (X) de la pointe (20).
Patent FR-3060483-A1 (FR)
Title: Groupe motopropulseur pour vehicule
Inventor: VALLEJO GUILLAUME
IPC: B60L50/30
Filed: 2016-12-16
Abstract: . Groupe motopropulseur (1) pour véhicule, comprenant : - une source d'énergie électrique rechargeable (2), - une unité de conversion (3) d'énergie mécanique en énergie électrique, apte à recharger ladite source d'énergie électrique (2), - une machine électrique (5) apte à être alimentée électriquement par ladite source d'énergie électrique (2) et/ou par ladite unité de conversion (3), et - une unité de stockage (15) d'énergie mécanique par un fluide, cette unité de stockage (15) comprenant : - un compresseur de fluide (16) apte à être entraîné par la machine électrique (5), et - un réservoir de fluide comprimé (17), apte à coopérer avec l'unité de conversion (3) d'énergie mécanique en énergie électrique, caractérisé en ce que le groupe motopropulseur (1) comprend : - un premier système d'embrayage (20) permettant d'accoupler sélectivement la machine électrique (5) et le compresseur de fluide (16) lorsque l'on souhaite stocker de l'énergie mécanique via le fluide, et - un deuxième système d'embrayage (25) permettant d'accoupler sélectivement la machine électrique (5) et une sortie du groupe motopropulseur, cette sortie étant apte à entraîner des roues (27) du véhicule.
Patent FR-3064695-A1 (FR)
Title: Flotteur hybride d'eolienne offshore
Inventor: MOIRET CYRILLE
IPC: F03D13/25
Filed: 2017-03-28
Abstract: Ce flotteur hybride (2) notamment d'éolienne offshore (1), comportant au moins quatre colonnes en acier, dont une colonne centrale (3) et trois colonnes extérieures (4, 5, 6) raccordées à la colonne centrale par des branches (7, 8) en forme de ponton en béton, est caractérisé en ce qu'il comporte, associées aux branches (7, 8) en forme de ponton, des brides en acier (11, 12, 13) sur lesquelles sont fixées les colonnes correspondantes (3, 4, 5).
Patent FR-3073292-A1 (FR)
Title: Procede de detection de cible par reflectometrie gnss et systeme associe
Inventor: CALMETTES THIBAUD
IPC: G01S19/01
Filed: 2017-11-07
Abstract: Procédé itératif de détection par au moins un satellite récepteur en orbite d'une cible possédant des caractéristiques de réflexion différentes de celles de la surface sur laquelle elle se trouve, par réflectométrie GNSS, dans lequel les signaux GNSS réfléchis sont reçus par une antenne active du satellite récepteur comprenant une pluralité d'éléments d'antenne, comprenant une étape de détermination (E1) d'hypothèses de positions de la cible pour lesquelles on souhaite détecter la cible, et une formation de faisceaux et une poursuite des signaux GNSS en accord avec ces hypothèses.
Patent FR-3061811-A1 (FR)
Title: Kit de raccordement electrique ameliore
Inventor: GAURAT PHILIPPE
IPC: H01R13/40
Filed: 2017-01-11
Abstract: L'invention concerne un kit de raccordement (18) électrique de deux conducteurs électriques (11,12), comportant un boîtier de connexion (20) comprenant deux parties (21, 22) rabattables l'une sur l'autre. La première partie (21) est munie d'une gorge de réception et d'un logement de support s'étendant selon une même direction longitudinale, de manière à ce que la gorge de réception et le logement de support soient superposés. Le kit (18) comprend en outre une cosse de raccordement sertie sur le second conducteur (12) électrique à une première extrémité, et étant munie, à une deuxième extrémité, de dents alignées en matériau électriquement conducteur. Le kit (18) est configuré de façon que, une fois la cosse de raccordement logée dans le logement de support, les dents soient alignées selon la direction longitudinale, et que, une fois le premier conducteur (11) électrique disposé dans la gorge de réception, le rabattement des parties provoque le perçage de la gaine du premier conducteur (11) par les dents.
Patent FR-3063849-A1 (FR)
Title: Procede de commande d'un bras de commutation a au moins deux transistors de puissance a double grille et systeme de commande destine a mettre en oeuvre ledit procede
Inventor: DUPUY ERIC
IPC: H02M1/088
Filed: 2017-03-09
Abstract: L'invention concerne un procédé de commande d'un bras de commutation qui comporte au moins un premier transistor (TH1) bidirectionnel à deux électrodes de grille et un deuxième transistor (TL1) bidirectionnel à deux électrodes de grille connectés en série à une source d'alimentation fournissant une tension (Ve) d'entrée alternative comprenant au moins une alternance de tension positive suivie d'une alternance de tension négative et commandés pour fournir une tension de sortie à une charge électrique (C) destinée à être traversée par un courant de charge (lc) et connectée en parallèle du deuxième transistor, ledit premier transistor (TH1) comprenant une première électrode de grille (G1h), une deuxième électrode de grille (G1l), et le deuxième transistor comprenant une première électrode de grille (G2h), une deuxième électrode de grille (G2I), chaque électrode de grille de chaque transistor pouvant être dans un premier état ou dans un deuxième état.
Patent FR-3064279-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de refroidissement d'une bande d'acier en defilement dans une section de refroidissement d'une ligne continue
Inventor: MAGADOUX ERIC
IPC: C23C2/40
Filed: 2017-03-22
Abstract: Procédé et dispositif de refroidissement d'une bande d'acier (1) en défilement dans une section de refroidissement (2) d'une ligne continue selon lequel le refroidissement est réalisé par projection sur la bande d'une solution aqueuse d'acide formique dont la concentration en acide formique est comprise entre 0,1 % à 6 %, et de préférence entre 0.5 % à 2 %.
Patent FR-3067711-A1 (FR)
Title: Inhibiteurs de la catechol-o-methyl-transferase (comt)
Inventor: FIGADERE BRUNO
IPC: A61P25/00
Filed: 2017-06-19
Abstract: La présente invention concerne un composé de formule (I) ci-dessous : ou un sel et/ou solvate pharmaceutiquement acceptable de celui-ci, notamment comme inhibiteur de la catéchol-O-méthyl-transférase (COMT). La présente invention concerne également une composition pharmaceutique contenant un tel composé et un procédé de préparation d'un tel composé.
Patent FR-3069115-A1 (FR)
Title: Rotor de machine electrique tournante muni de languettes de maintien d'aimants permanents
Inventor: GAUTRU JEAN-FRANCOIS
IPC: H02K1/27
Filed: 2017-07-12
Abstract: L'invention porte principalement sur un rotor (10) de machine électrique tournante, notamment pour véhicule automobile, comportant: - un corps (15) muni d'un axe (X) comportant un paquet de tôles (16) empilées les unes sur les autres, - le paquet de tôles (16) comportant: - une ouverture centrale (23) pour le passage d'un arbre de rotor (11), - au moins une cavité (26) destinée à recevoir au moins un aimant permanent (27), caractérisé en ce que la cavité (26) est délimitée par une face (263) munie d'au moins une languette déformable (28) s'étendant en saillie à l'intérieur de la cavité (26) et configurée pour exercer un effort sur l'aimant permanent (27) suivant une direction orthoradiale suite à sa déformation par l'aimant permanent (27).
Patent FR-3070816-A1 (FR)
Title: Procede de diffusion d'un identifiant de reseau de communication, procede de connexion a un reseau de communication, programme d'ordinateur, support d'accueil et terminal mobile associes
Inventor: GAGER SEBASTIEN
IPC: H04W4/00
Filed: 2017-09-06
Abstract: L'invention concerne un procédé (45) de diffusion d'un identifiant (SSID) de réseau associé à un premier protocole (P1), le réseau comprenant un terminal mobile (30) et un accessoire amovible (20) pour un support d'accueil (14), tel qu'un drone (14), l'accessoire (20) comprenant une caméra (22), un premier émetteur-récepteur (24) de données selon le premier protocole (P1), le procédé de diffusion étant mis en uvre par le support d'accueil (14) comprenant un deuxième émetteur-récepteur (34) embarqué au sein du support d'accueil (14), et propre à communiquer selon un deuxième protocole (P2), le procédé (45) comprenant au moins, une fois l'accessoire (20) connecté au support d'accueil : - la diffusion (46) d'un message comprenant un identifiant du support d'accueil (14) et représentatif de la connexion de l'accessoire (20), - la configuration (48) et la diffusion (50) par le premier émetteur-récepteur (24) d'un identifiant réseau (SSID) identique à l'identifiant du support d'accueil (14).
Patent FR-3071628-A1 (FR)
Title: Dispositif et procede de stabilisation et de compensation miller
Inventor: LENZ KUNO
IPC: G05F1/56
Filed: 2017-09-25
Abstract: Dispositif de stabilisation et de compensation Miller (COMP) pour une boucle de régulation (BA), dans lequel un condensateur (CM) ayant une première borne destinée à être couplée à la sortie d'un comparateur de ladite boucle et des moyens (DEC) de régulation couplés à une deuxième borne du condensateur et configurés pour, en réponse à une tension appliquée sur une entrée (EAO1) de consigne de la boucle, réguler la tension (VCM) aux bornes du condensateur en régulant la valeur du potentiel de la deuxième borne du condensateur de telle sorte que ladite tension soit inférieure à un seuil (Sv).
Patent FR-3074433-A1 (FR)
Title: Drageoir pour centrer un flan en tole sur un outil d’une presse d'emboutissage et outil de presse d'emboutissage comportant un tel drageoir.
Inventor: HUCHET FRANCK
IPC: B21D22/22
Filed: 2017-12-01
Abstract: L'invention concerne un drageoir (1) destiné à être fixé de façon amovible sur un outil d'une presse d'emboutissage pour centrer un flan en tôle sur cet outil, comportant une première partie (11) qui est fixe et une seconde partie (12) qui est amovible, la seconde partie (12) comportant une paroi d'appui (121) pour le flan de tôle qui est adaptée pour exercer une force de rappel sur le flan de tôle suivant une direction d'appui Da, ledit drageoir (1) étant caractérisé en ce que la seconde partie (12) comporte une lame plate courbée, élastiquement déformable telle qu'une lame de ressort.
Patent FR-3075153-A1 (FR)
Title: Vehicule a dispositif aerodynamique deployable ameliore
Inventor: KLEIN JACQUES
IPC: B62D37/02
Filed: 2017-12-19
Abstract: Véhicule (1) comportant un dispositif aérodynamique (2) qui comprend un premier volet (3) mobile entre une position escamotée et une position déployée dans laquelle il augmente la portance du véhicule (1), le premier volet (3) comportant en outre une surface d'appui et un moyen de guidage agencés pour déplacer ledit premier volet (3) depuis la position rétractée vers la position escamotée lorsqu'un flux d'air d'activation génère une pression d'air sur ladite surface d'appui, et un deuxième volet (4) mobile entre une position d'ouverture dans laquelle le deuxième volet (4) ouvre un passage amenant une partie d'un flux d'air principal circulant sur la carrosserie du véhicule (1), lorsque ledit véhicule (1) roule, vers la surface d'appui du premier volet (3) en position escamotée.
Patent FR-3075454-A1 (FR)
Title: Element du type capteur surmoule et son procede de fabrication, et son procede de montage pour sa connexion electrique
Inventor: PAWLAK SEBASTIEN
IPC: H01B7/04
Filed: 2017-12-19
Abstract: Elément comportant un corps (10) et une liaison électrique (4) dotée d'une zone de connexion électrique (40), et une enveloppe de surmoulage (2) en matière plastique solidaire du corps (10), caractérisé en ce qu'il comporte des moyens (5) empêchant l'adhésion de matière plastique, qui sont disposés en interface entre l'enveloppe de surmoulage (2) et la zone de connexion électrique (40). Pour le montage, la liaison électrique (4) qui n'est pas solidaire de la matière plastique de surmoulage est avantageusement repliée pour sa connexion électrique.
Patent FR-3075757-A1 (FR)
Title: Enveloppes aerodynamiques epaisses pour cols de pales et carenages de manchons de pales d'un rotor d'un aeronef
Inventor: ALFANO DAVID
IPC: B64C11/20
Filed: 2017-12-22
Abstract: La présente invention concerne une enveloppe aérodynamique épaisse (1) destinée à former un col de pale (23) de pales (2), ledit col de pale (23) reliant un pied de pale à une partie profilée (22) de ladite pale, et/ou un manchon (25) reliant une pale (2) au moyeu d'un rotor (10) d'un aéronef. Ladite enveloppe aérodynamique épaisse (1) comporte un bord d'attaque et un bord de fuite ainsi que des profils aérodynamiques épais dont les positions particulières des points définissant l'épaisseur maximale de chaque profil aérodynamique permettent d'améliorer le comportement aérodynamique de ladite enveloppe aérodynamique épaisse (1) et dudit rotor (10) lors d'une rotation dudit rotor (10) et de l'avancement dudit aéronef, aussi bien lorsque ladite pale (2) est avançante que reculante. Ladite enveloppe aérodynamique épaisse (1) permet également de réduire les vibrations générées par un sillage dudit rotor (10) sur une poutre de queue ou bien un empennage horizontal et/ou vertical dudit aéronef.
Patent FR-3080837-A1 (FR)
Title: Aeronef avec un module propulsif a helices non carenees agence a l'arriere d'un fuselage
Inventor: TAJAN SEBASTIEN EMILE PHILIPPE
IPC: B64D35/06
Filed: 2018-05-02
Abstract: L'invention concerne un aéronef (3) comprenant un fuselage (2) d'axe longitudinal X et un module propulsif (1) agencé à l'arrière du fuselage (2), le module propulsif (1) comprenant : - au moins deux hélices (6), non carénées, - au moins un générateur de gaz (5) installé dans le fuselage (2), à l'arrière, suivant sensiblement un axe parallèle à l'axe longitudinal X et configuré à entrainer en rotation au moins une hélice (6) via un système de transmission de puissance (7), les hélices (6) étant agencées de part et d'autre du fuselage et chaque hélice (6) présentant un axe déporté par rapport à celui du générateur de gaz (5), et - au moins un carénage (1 0) définissant une entrée d'air (1 1 ) destinée à alimenter le générateur de gaz (5), le carénage (10) étant monté sur le fuselage (2) et étant équipé d'éléments de blindage (14).
Patent FR-3080880-A1 (FR)
Title: Dispositif de verrouillage a verrou rotatif a commande impulsionnelle
Inventor: DUBACHER BERTRAND
IPC: F16H27/02
Filed: 2018-05-04
Abstract: L'invention concerne un dispositif de verrouillage pour immobiliser entre eux deux éléments (11, 12) montés mobiles relativement l'un à l'autre, le dispositif de verrouillage comportant un verrou (31) monté rotatif relativement à l'un des éléments pour présenter des positions angulaires successives de verrouillage et de libération dans lesquelles, alternativement, le verrou immobilise les deux éléments et libère les deux éléments, le verrou étant lié en rotation à un sélecteur (55) d'un mécanisme d'indexation angulaire (50) actionné par un actionneur à commande impulsionnelle (70,71) qui pousse le sélecteur à l'encontre d'un organe ressort (58) pour en provoquer sa rotation à chaque impulsion et ainsi faire passer le verrou d'une position angulaire à l'autre.
Patent FR-3081414-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif d’assistance a la conduite automatisee d’un vehicule en l’absence de separation physique entre voies de circulation.
Inventor: CHAMBRIN LOIC
IPC: B60W50/14
Filed: 2018-05-24
Abstract: Un procédé assiste la conduite d'un véhicule (V1) à conduite automatisée et analysant l'environnement devant lui pour déterminer des premières informations représentatives d'objets dynamiques (V2), d'attributs relatifs à la dynamique de ces objets et de voies de circulation (VC1-VC8) sur lesquelles se déplacent ces objets. Ce procédé comprend une étape dans laquelle :     - on détermine à partir de premières informations la trajectoire d'au moins un objet dynamique (V2) situé devant le véhicule (V1), et en fonction de positions déterminées successivement la trajectoire en cours du véhicule (V1), puis     - on compare ces trajectoires déterminées afin de déterminer si la trajectoire de l'objet dynamique (V2) est compatible avec le sens de circulation de la voie de circulation du véhicule (V1), puis, dans la négative on interdit la conduite automatisée du véhicule (V1).
Patent FR-3081903-A1 (FR)
Title: Poignee de portiere de vehicule equipee d'une antenne ultra haute frequence
Inventor: GERARDIERE OLIVIER
IPC: H03K17/955
Filed: 2018-05-31
Abstract: La présente invention a pour objet une poignée (P', P", P''') de portière de véhicule automobile (V), équipée d'une antenne ultra haute fréquence (A2), et des moyens d'émission et de réception de l'antenne (300, 400), d'un dispositif de détection (D') d'approche et/ou de contact d'un utilisateur, comprenant au moins un capteurs de détection d'approche et/ou de contact (700, 700'), ladite poignée (P', P", P''') comprenant sur une face externe (Sext), une partie en métal conducteur (C), l'invention proposant que l'antenne ultra autre fréquence (A2) soit en partie ou totalement constituée de la partie en métal conducteur (C) reliée aux moyens d'émission et de réception (300, 400) par au moins une connexion électrique (200, 201).