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Patent FR-2866169-A1 (FR)
Title: Automatic control server and client equipments e.g. numerical control, communicating system, has module to add client security header having security and authentication codes of equipment, to create secured request sent to server equipment
Inventor: BRUN JEAN MICHEL
IPC: H04L29/06
Filed: 2004-02-10
Abstract: The system has a generation module to add a client security header in a non-secured request, for creating a secured request conforming to application communication protocol and sent to a server equipment (40). The header has security and authentication codes of a client equipment (20). A security management module (22) analyzes secured/non-secured response, conforming to the protocol, based on a server security header. An independent claim is also included for a process of secured communication between an automatic control client equipment and an automatic control server equipment.
Patent FR-2868042-A1 (FR)
Title: Installation de remplissage hydraulique de caisses par des objets flottants tels que des fruits a pompe mixte unique
Inventor: BLANC PHILIPPE
IPC: B65B25/04
Filed: 2004-03-23
Abstract: L'invention concerne une installation de remplissage hydraulique de caisses (1) par des objets flottants tels que des fruits, comprenant une cuve (2) de réception d'au moins une caisse (1), un dispositif (3) de chargement/déchargement de caisse dans/hors de la cuve (2), au moins un canal d'amenée (13) d'un courant hydraulique transportant les objets flottants. Au moins une dérivation d'au moins un canal d'amenée (13) est prévue à l'arrivée et en partie supérieure de la cuve (2) de façon à scinder le débit d'amenée pour former le débit de remplissage et un débit dérivé, ces deux débits étant alimentés à l'entrée d'une pompe mixte (26) faisant office de pompe de remplissage et de pompe d'amenée.
Patent FR-2871987-A1 (FR)
Title: Electrical device e.g. circuit breaker, has side presenting craters situated at distance from orifices along left-right direction, and receive tool for extraction of horizontal distribution comb
Inventor: LIPARI JEAN PIERRE
IPC: H01H71/08
Filed: 2004-06-21
Abstract: The device has a side (6) presenting craters (47, 55) situated at distance from orifices (12, 13) along left-right direction. The craters receive a tool for extraction of a horizontal distribution comb and are delimited by bottom surfaces (48, 56) and lateral surfaces (50, 52, 58, 60). The bottom surfaces are retreated relative to a base surface (45), and the lateral surfaces are situated between the bottom surfaces and base surface.
Patent FR-2876860-A1 (FR)
Title: Procede de codage hierarchique d'images video
Inventor: MARQUANT GWENAELLE
IPC: H04N19/593
Filed: 2004-10-20
Abstract: Le procédé de codage d'images (F1) et (F2) comprend les étapes suivantes :- codage (2) de l'image (F2) de plus faible résolution pour fournir des données codées à une couche de base du flux de données codées,- zoom (3) de (F2) pour obtenir une image basse résolution zoomée (Fz) de dimensions celles de (F1) pour la partie vidéo commune,- codage (5) de (F1) pour fournir des données codées à une couche supérieure du flux de données codées et exploitant au moins un des modes suivants :- codage prédictif inter couche utilisant une mage précédente basse résolution zoomée comme image de prédiction dans laquelle est déterminé un bloc prédit et un vecteur mouvement définissant ce bloc,- codage prédictif inter couches exploitant une image courante basse résolution zoomée comme image de prédiction dans laquelle est déterminé un bloc prédit et un vecteur mouvement définissant ce bloc.
Patent FR-2868933-A1 (FR)
Title: Appareil de type cyclone depoussiereur et aspirateur equipe de celui-ci
Inventor: OH JANG KEUN
IPC: B01D45/12
Filed: 2004-11-18
Abstract: Cet appareil comprend un orifice d'air aspiré (110), des première et seconde chambres collectrices de poussière (120, 130) destinées à collecter des particules de poussière respectivement grandes et petites, une partie de génération cyclonique (140) s'étendant entre les première et seconde chambres collectrices de poussière, un ensemble (150) de séparation des poussières, formé dans la partie de génération cyclonique et configuré de façon à entrer en collision avec la poussière aspirée et à générer un courant d'air cyclonique dans la seconde chambre collectrice de poussière, et un tube d'évacuation d'air (160).
Patent FR-2879249-A1 (FR)
Title: Recycled exhaust gas supercharging and stratification device for internal combustion engine, has pressure wave supercharger including inlet pipes with mixture of fresh air and recycled exhaust gas whose quantity is different in each pipe
Inventor: MARTINEZ SEARA JORGE
IPC: F02M35/10
Filed: 2004-12-09
Abstract: The device has a pressure wave supercharger (8) comprising a stator and a rotor formed of a set of channels and including compressed gas inlet pipes (9, 10) that comprise a mixture of fresh air and recycled exhaust gas obtained from combustion. The pipes are connected to the supercharger and feed cylinders (3) of an internal combustion engine (2), where quantity of the recycled exhaust gas admitted is different in each pipe. An independent claim is also included for a method for supercharging and stratification of recycled exhaust gas in a combustion chamber of an internal combustion engine.
Patent FR-2864381-A1 (FR)
Title: Etiquetage a radiofrequence pour imprimer des empreintes et produire des informations
Inventor: BROOKNER GEORGE
IPC: G01F23/284
Filed: 2004-12-17
Abstract: Un procédé et un système (200) permettant de détecter un niveau (225) de contenu dans un réservoir (226) utilisant une étiquette (212) RFID. Dans une réalisation, une étiquette RFID, située sur un côté du réservoir opposé à un côté sur lequel se trouve le lecteur, est interrogée. Un signal de réponse, s'il y en a un, transmis par l'étiquette RFID est interprété afin de déterminer les informations renvoyées par l'étiquette RFID. Le niveau du contenu dans le réservoir est déterminé en s'appuyant sur les informations transmises par l'étiquette RFID.
Patent FR-2872357-A1 (FR)
Title: Verification d'un flux de bits
Inventor: LIARDET PIERRE YVAN
IPC: H03K3/84
Filed: 2004-06-24
Abstract: L'invention concerne un procédé et un circuit de détection d'une éventuelle perte de caractère équiprobable d'un premier flux de bits de sortie (NBS1) issu d'au moins un premier élément de normalisation (3) d'un flux de bits initial (BS), consistant à soumettre le flux initial à au moins un deuxième élément de normalisation (4) de nature différente du premier, apparier (8), bit à bit, les flux issus des deux éléments, et vérifier (5, 9) l'équirépartition des paires d'états différents.
Patent FR-2881919-A1 (FR)
Title: Frost and hail control device for protecting e.g. grapevine, has multiple cages, each with extendable protection panel moved by bull ropes passing via pulley anchored on ground, and extended towards double block on which ropes are wounded
Inventor: CASTAN VINAS ASTERIO
IPC: A01G13/02
Filed: 2005-02-17
Abstract: The device has a support constituted by a longitudinal girder (2) placed above a row of crops and supported on head and intermediate poles, and multiple cages (4) provided on two sides of the girder. Each cage has a fixation unit (5) and an extendable protection panel (6). The panels are moved by bull ropes (7) passing through a pulley (8) anchored on the ground, and are extended towards a double block on which the ropes are wounded.
Patent FR-2869263-A1 (FR)
Title: Towing unit fixing device for use in e.g. passenger car, has towing socket supported between its fixation to chassis of motor vehicle and outer side of flexible support, using reinforced profile of support
Inventor: KROEGER DIRK
IPC: B60D1/14
Filed: 2005-03-29
Abstract: The device has a towing socket (2) supported between its fixation to a chassis (5) of a motor vehicle and outer side of a flexible support (1), using a reinforced profile (3) of the support. The towing socket is supported in housing holes of the profile along a connection using complementary shapes and welded to a console (6) that is connected to a clamping plate fixed on the chassis, through a crash box.
Patent FR-2887327-A1 (FR)
Title: Procede de protection antimissiles de vehicules et dispositif de mise en oeuvre
Inventor: MARQUIS EMMANUEL
IPC: F41H11/02
Filed: 2005-06-17
Abstract: La présente invention est relative à un procédé de protection antimissiles de véhicules ayant un temps de réaction très court sans pratiquement aucune fausse alarme et ne nécessitant pas le recours à des moyens tels que des leurres ou à des brouilleurs laser classiques, tout en offrant une protection la meilleure possible. Il est caractérisé en ce que l'on crée au moins un rideau de filaments de plasma (7) entre ces véhicules (5) et le pas de tir probable (9) de ces missiles, ce rideau étant destiné à aveugler le dispositif de désignation d'objectif des missiles.
Patent FR-2891350-A1 (FR)
Title: Dispositif de guidage d'un element dans un orifice d'une paroi de chambre de combustion de turbomachine
Inventor: GAUTIER CLAUDE
IPC: F02C7/266
Filed: 2005-09-29
Abstract: Dispositif de guidage (48) d'un élément dans un orifice d'une paroi de chambre de combustion (10) de turbomachine, comprenant une bague (50) et une douille (52), la bague étant traversée axialement par l'élément et comportant un rebord annulaire externe (60) guidé transversalement dans une gorge annulaire interne (52) de la douille, la bague et la douille délimitant autour de l'élément un passage annulaire cylindrique (76) débouchant dans la chambre, des moyens de circulation d'air étant formés dans la bague et/ou dans la douille et répartis autour de leur axe pour établir une circulation d'air dans le passage cylindrique de l'extérieur vers l'intérieur de la chambre de combustion.
Patent FR-2893909-A1 (FR)
Title: Horizontally flying aircraft e.g. transport plane, safety ensuring method, involves partially retracting wing flaps when traction force of motors carried by fixed wing is equal to predetermined high value
Inventor: CHARDON STEPHANE
IPC: B64C13/16
Filed: 2005-11-29
Abstract: The method involves partially retracting wing flaps (5) when a traction force (T) of motors (3) carried by wings (2) is equal to a predetermined high value defined as take-off-go around. The predetermined high value corresponds to a threshold lower than the traction force of the motors necessary to the take-off of an aircraft. The retraction of the flaps is subjected to an additional condition that a deflection instruction greater than another predetermined threshold is provided to an elevator (10) of a horizontal tail section (8). An independent claim is also included for an aircraft including a fixed wing and a horizontal tail section.
Patent FR-2895331-A1 (FR)
Title: Motor vehicle seat with adjustable base and back has base connected to floor chassis by levers that allow base to be tilted and back set horizontally
Inventor: BEQUET PIERRE
IPC: B60N2/22
Filed: 2005-12-28
Abstract: The seat has its base (1) connected to a floor chassis (3) by levers (5, 6) that form a deformable quadrilateral with the chassis and seat base. The position of the levers and the seat back can be adjusted so that the seat is tilted downwards relative to the floor and the the back has its rear surface (20) parallel to the floor so it can be used as a shelf. The seat is adjusted by a regulating mechanism in two separable parts (13, 14), one for the seat back and one for the rear lever, providing a variety of positions for a seated passenger's comfort.
Patent FR-2882746-A1 (FR)
Title: Procede de preparation d'une solution sol-gel et utilisation de cette solution pour constituer un revetement pour proteger un substrat a surface metallique
Inventor: BEAURAIN LAURENCE
IPC: C23C18/00
Filed: 2005-03-01
Abstract: L'invention a trait à un procédé de préparation d'une solution sol-gel stable comprenant successivement les étapes suivantes :a) préparer une solution sol-gel par mise en contact d'un ou plusieurs précurseurs moléculaires de métal et/ou de métalloïde avec un milieu comprenant un solvant organique;b) ajouter à la solution obtenue en a) au moins un composé mercaptoorganosilane ;c) hydrolyser la solution obtenue en b) ;d) ajouter à la solution obtenue en c) un ou plusieurs agents complexants choisis parmi les acides carboxyliques, les composés beta-dicétones, les composés hydroxamates.Utilisation de cette solution pour constituer des matériaux de revêtements de substrats métalliques, en particulier de substrat à base d'argent, tel que les miroirs.
Patent FR-2887946-A1 (FR)
Title: Motor vehicle gearbox with separate compartments has deflector in clutch housing to limit depth of oil inside it
Inventor: BUANNEC MICHEL
IPC: F16H3/089
Filed: 2005-07-04
Abstract: The gearbox, having a clutch (12a, 12b) in a housing (1) and a gear mechanism in a separate housing, has the latter made with a compartment linked to the clutch housing, which has a deflector (11) round the lower part of the clutch to limit the depth of oil in which the clutch is immersed. The deflector consists of a component fixed to the lower part of the clutch housing and sealed to the clutch cover (8).
Patent FR-2888510-A1 (FR)
Title: Dispositif de transport d'aerosols pour genrateurs d'aerosols medicaux
Inventor: MASSARDIER MICHEL
IPC: A61M15/00
Filed: 2005-07-13
Abstract: Le dispositif de transport d'aérosols est remarquable en ce que la zone de transport (ZT) située entre la chambre d'inhalation sans système de valve et le patient présente une configuration non rectiligne, et en ce que ladite configuration décrit un angle compris entre 45 degree et 135 degree et comprend au minimum trois ouvertures, une première ouverture (1) destinée à recevoir la zone de stockage du type chambre d'inhalation, une seconde ouverture (2) destinée à être connectée au patient, et une troisième ouverture (3) disposée à l'opposé de la seconde ouverture, et étant libre, et en ce que ladite première ouverture se trouve dans un plan entre la seconde et la troisième ouverture et en communication, et en ce que la disposition des trois ouvertures a pour fonction d'autoriser le transfert de l'air expiré par le patient entre la seconde ouverture et la troisième ouverture située dans l'axe longitudinal de la zone de transport et directement, et en cas d'inspiration par le patient, un flux d'air entrant par la troisième ouverture et par la première ouverture de la zone de stockage ; les flux d'air d'inspiration et d'expiration générés par le patient étant transférés de manière différenciée dans le dispositif.
Patent FR-2873414-A1 (FR)
Title: Fuel injector for internal combustion engine e.g. direct injection diesel engine, has injector body with end penetrated in combustion chamber and provided with thermoselective radiation layer
Inventor: WINTER JOACHIM
IPC: F02M61/16
Filed: 2005-07-20
Abstract: The injector has an injector body (1) with an end (2) penetrated in a combustion chamber of an internal combustion engine that is to be supplied with fuel. The end is provided with a thermoselective radiation layer. The layer has reduced degree of absorption at temperature in the order of 1200 degree Celsius to 1800 degree Celsius and high degree of emission at temperature in the order of 400 degree Celsius to 800 degree Celsius.
Patent FR-2898088-A1 (FR)
Title: Motor vehicle seat`s headrest assembling device, has rod in locked contact against rectilinear pipe and with portion having curve with radius so that locking effort between rod and pipe in top position is less than that in bottom position
Inventor: DEHONDT THIERRY
IPC: B60N2/48
Filed: 2006-03-02
Abstract: The device has a rod (4) with a circular section and a sheath (5) comprising a rectilinear pipe (6) opening out similar to that of the rod for slidingly receiving a portion (7) of the rod between top and bottom positions of the rod. A curve of the rod portion and a length of the pipe are such that the rod is in a locked contact against the pipe. The curve of the rod portion has a radius crossing from the bottom part of the rod to the top part such that a locking effort between the rod and the pipe in the top position is less than that between the rod and the pipe, in the bottom position. An independent claim is also included for a sheath of a device for assembling a headrest on a backrest of a motor vehicle seat.
Patent FR-2901565-A1 (FR)
Title: Face strip e.g. floor strip, and support profile e.g. sleeper, fixing device, has bars respectively inserted into groove of face strip and support profile to maintain face strip against support profile by applying elastic effect of device
Inventor: QUINQUENEL ANDRE
IPC: E04F15/02
Filed: 2006-05-24
Abstract: The device (1) has parallel bars (2, 3) positioned at different levels and connected with each other by a bridge (4), where the device is elastically deformable. The bars are respectively inserted into a groove (10) of a face strip (9) and into a support profile (5) for maintaining the face strip against the support profile by applying an elastic effect of the device. The bridge along with each of the bars forms a right angle. An independent claim is also included for an assembly formed of face strip fixing device and a support profile.
Patent FR-2903541-A1 (FR)
Title: Reseau sous-marin profond et dispositif de deploiement
Inventor: VALDY PIERRE
IPC: H04B10/25
Filed: 2006-07-10
Abstract: L'invention concerne un nouveau concept de réseau sous-marin profond.Les réseaux sous-marins actuels sont réalisés suivant la technologie des câbles de télécommunications développés pour les liaisons intercontinentales. Le réseau est formé par une suite continue de segments de transport reliés en usine par des répéteurs ou par des dérivations et déployés en continu depuis la surface par un navire câblier.Le nouveau concept de réseau sous-marin profond est caractérisé en ce que les segments de transport sont indépendants et réalisés au moyen de bobines (8) de micro-câbles optiques (9) équipés de connecteurs d'extrémité (10) et portées par un dispositif de déploiement (14) mis en oeuvre sur le fond par un engin sous-marin et que les noeuds (11) sont des commutateurs autonomes en énergie sur lesquels sont connectés au fond les extrémités (10) des segments de transport et les capteurs locaux (6).L'application principale concerne la réalisation de réseaux économiques et facilement extensibles pour interconnecter des capteurs profonds de surveillance du milieu.
Patent FR-2888943-A1 (FR)
Title: Obstacle detector for vehicle, has CMOS image sensor with detection range different from that of ultrasonic sensor, where sensors are formed by emitter, receiver and photodetector elements that are formed on semiconductor substrate
Inventor: SUGIURA MAKIKO
IPC: G01S15/86
Filed: 2006-07-19
Abstract: The detector has an ultrasonic sensor (110) having a humidity correction function and detecting an obstacle less-spaced from a vehicle. A CMOS image sensor (120) detects a far-away obstacle in a large range and has a detection range different from that of the sensor (110). The sensors (110, 120) are placed in a housing (130) constituted by a circuit card (11). Emitter and receiver elements constituting the sensor (110) and a photodetector element (121) constituting the sensor (120) are formed on a semiconductor substrate (10) e.g. silicon substrate, as a single chip.
Patent FR-2907320-A1 (FR)
Title: Alcoholic perfume bottle, has dip tube immersed in alcoholic perfume solution for supplying pump with solution to be dispensed, where tube is made of material with base of fluorinated polymer e.g. polytetrafluoroethylene co-polymer block
Inventor: BEUN JACQUES
IPC: A45D34/02
Filed: 2006-10-23
Abstract: The bottle has a transparent or translucent body (2) surmounted by a ring provided with an opening. A dispensing pump is associated with the opening, and has a pump body (6) on which a dip tube (7) is mounted via an association part. The pump body is made of transparent or translucent material. The tube is immersed in an alcoholic perfume solution (1) for supplying the pump with the solution to be dispensed. The tube is made of a material with base of fluorinated polymer e.g. polytetrafluoroethylene (PTFE) co-polymer block.
Patent FR-2909458-A1 (FR)
Title: Procede d'estimation du site d'un projectile balistique.
Inventor: DURAND BERNARD
IPC: G01S5/00
Filed: 2006-12-01
Abstract: La présente invention concerne la mise en oeuvre d'un procédé permettant de déterminer de manière précise, l'élévation d'un projectile suivant une trajectoire balistique au moyen des informations fournies par un radar de veille Doppler classique.Le procédé selon l'invention consiste, à partir des grandeurs d et d représentant respectivement la dérivée première et la dérivée seconde par rapport au temps de la vitesse Doppler d du projectile, à calculer d'abord l'estimation ┌rho de la valeur de la composante radiale ┌rho de l'accélération du projectile, puis à calculer à partir de d, d et ┌rho l'estimation V de la vitesse V du projectile, puis enfin à calculer à partir de, d et V l'estimation Ê de son angle d'élévation E.Le procédé selon l'invention s'applique en particulier à la protection de zones sensibles contre le tir de projectiles balistiques.
Patent FR-2894898-A1 (FR)
Title: Dispositif d'inclinaison de siege pour vehicule.
Inventor: ITO SADAO
IPC: B60N2/22
Filed: 2006-12-15
Abstract: Un dispositif d'inclinaison de siège pour véhicule comprend une première plaque (21) comprenant des dents d'engrenage intérieures (22a), une seconde plaque (23) comprenant des dents d'engrenage extérieures (24a), une troisième plaque (31) comprenant des dents d'engrenage intérieures (32a) et une quatrième plaque (33) comprenant des dents d'engrenage extérieures (34a), caractérisé en ce que le dispositif d'inclinaison comprend un arbre (29), un premier et un second éléments de cales de fixation (26, 27), une première came (29c), un élément de support (36) s'engageant avec la troisième plaque (31) et la quatrième plaque (33) lorsqu'une valeur d'excentricité entre les dents d'engrenage intérieures (32a) et les dents d'engrenage extérieures (34a) atteint un niveau prédéterminé et une seconde came (29c) comprimant l'élément de support (36), où la valeur d'excentricité définie par l'élément de support (36) est inférieure à la valeur d'excentricité définie par les éléments de cales de fixation (26, 27).
Patent FR-2904353-A1 (FR)
Title: Obstacle e.g. toddler`s hand, detecting device for motor vehicle, has electrodes and band forming capacitor whose dielectric constant varies during presence of obstacle, where variation of constant controls motor via electronic case
Inventor: MESARIC STEPHANE
IPC: E05F15/10
Filed: 2006-07-31
Abstract: The device has an asynchronous motor actuating an operating unit that operates a window (1) constituted by glass walls. A thin metallic layer (8) is placed on a surface of the wall (5) and delimits parts (9, 10) spaced by a straight plastic band (11). The parts constitute metal electrodes respectively joined by electrical connections (12, 13) of an electric voltage source. The electrodes and the band form a capacitor whose dielectric constant varies during the presence of an obstacle e.g. hand of a user, where the variation of the constant controls the motor via an electronic case (14).
Patent FR-2911263-A1 (FR)
Title: Solid food e.g. mold, separating device for providing access to cooking liquid, has receptacle subdivided into two open compartments, and tank and sauce-boat that are communicated via passage located above maximum filling level
Inventor: VOYE JACKY
IPC: A47G19/02
Filed: 2007-01-16
Abstract: The device has a truncated cone shaped wide-mouthed container (2) receiving solid food and liquid preparation. A wide-mouthed basin shaped receptacle (3) is in communication with container's evacuation path. The receptacle is subdivided into two open compartments at its upper part. One compartment capped by the container forms a sample drain tank (10) for the preparation with a maximum filling level (MAX). Another compartment forms a sauce-boat (11) remaining accessible when the container caps the tank. The tank and the sauce-boat are communicated via a passage (14) located above the level. An independent claim is also included for a method for utilizing a solid food separating device.