baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3076622-B1 (FR)
Title: Procede de reconfiguration d'un reseau d'alimentation electrique et reseau associe
Inventor: AUTHIE PIERRE
IPC: H02J3/14
Filed: 2018-01-05
Granted: 2020-02-07
Abstract: Le réseau comporte : une ligne électrique comportant des mailles (10, 20, 30, 40) connectées les unes aux autres par des barres (101, 112, 123, 134, 102), chaque extrémité d'une maille étant connectée à une barre par un disjoncteur (11, 12 ; 21, 22 ; 31, 32 ; 41, 42) ; et un système de détection de défaillance, comportant, associée à chaque maille, une paire de relais (13, 14 ; 23, 24 ; 33, 34 ; 43, 44) en communication l'un avec l'autre, un relais pilotant un disjoncteur situé à une extrémité de la maille. Le procédé, mis en œuvre par les relais, consiste à acquérir une valeur du niveau de tension sur une barre locale à laquelle est connecté le disjoncteur piloté par le relais considéré; à acquérir une valeur du niveau de tension sur une barre distante à laquelle est connecté le disjoncteur piloté par l'autre relais de la paire de relais à laquelle appartient le relais considéré ; et à commander en fermeture le disjoncteur local lorsque lesdites valeurs sont opposées, que le disjoncteur local est ouvert et qu'aucune défaillance n'a été détectée sur la maille considérée.
Patent FR-3076589-B1 (FR)
Title: Actionneur reversible a deux axes non synchronises avec un seul moteur
Inventor: GEFFARD FRANCK
IPC: A61F2/68
Filed: 2018-01-09
Granted: 2019-12-20
Abstract: Actionneur (40) à deux sorties d'actionnement (41, 42) comprenant un carter (45) portant un moteur (47) fonctionnellement relié à un pignon d'entrée d'un différentiel à roues dentées, une première sortie du différentiel étant fonctionnellement reliée à une première sortie d'actionnement et une deuxième sortie du différentiel étant fonctionnellement reliée à une deuxième sortie d'actionnement à l'aide d'un dispositif d'inversion du sens de rotation l'actionneur comprenant une première butée limitant l'amplitude de la rotation de la première sortie d'actionnement et une deuxième butée limitant l'amplitude de la rotation de la deuxième sortie d'actionnement de manière à ce qu'une rotation du moteur dans un premier sens de commande provoque un mouvement de la première sortie d'actionnement (41) et de manière à ce qu'une rotation du moteur (47) dans un deuxième sens opposé au premier provoque un mouvement de la deuxième sortie d'actionnement (42). Exosquelette (1) comprenant un tel actionneur (40)
Patent FR-3077191-B1 (FR)
Title: Meuble d'exposition pour la presentation de produits
Inventor: ZANLORENZI GUILLAUME
IPC: F25D31/00
Filed: 2018-01-29
Granted: 2020-01-03
Abstract: Meuble (1) d'exposition comprenant une enceinte (2) comprenant une zone (4) supérieure d'exposition des produits et une zone (5) inférieure technique séparées l'une de l'autre par un plateau (8) de présentation des produits et communiquant entre elles par l'intermédiaire d'ouvertures de soufflage et de reprise d'air, les moyens (7) de production de froid comprenant un circuit frigorifique avec un évaporateur (13), un compresseur dit premier compresseur (14), un condenseur et un détendeur. Le meuble (1) présente un mode de fonctionnement en froid positif, dans lequel l'enceinte (2) est entre 0 et 4°C, et un mode de fonctionnement en froid négatif, dans lequel l'enceinte est entre -20 et 0°C, et des moyens (11) de commutation d'un mode de fonctionnement à un autre, et les moyens (7) de production de froid comprennent un deuxième compresseur (17) monté sur le circuit frigorifique entre l'évaporateur (13) et le condenseur en parallèle du premier compresseur (14), les premier et deuxième compresseurs (14, 17) étant sélectivement activables en fonction du mode de fonctionnement sélectionné.
Patent FR-3077543-B1 (FR)
Title: Dispositif ameliore pour avertir un conducteur d’un vehicule
Inventor: CACERES PAMELA
IPC: G01F9/00
Filed: 2018-02-08
Granted: 2020-09-18
Abstract: L'invention concerne un dispositif (DA) pour avertir un conducteur d'un véhicule (V) d'une consommation instantanée du véhicule, comprenant des moyens de traitement (MT) agencés pour estimer un niveau de consommation instantanée du carburant dudit véhicule en fonction de données acquises représentatives du fonctionnement du véhicule (V) caractérisé en ce qu'il comprend en outre des moyens d'affichage (MA1) agencés pour générer un ensemble de données définissant : un objet graphique comportant une indication d'un niveau de consommation instantanée, une indication d'un niveau minimal et d'un niveau maximal d'un niveau de consommation instantanée, en ce que l'objet graphique comporte en outre une représentation de niveaux intermédiaires disposés entre le niveau minimal et les niveaux maximaux, et en ce que lesdits niveaux intermédiaires sont disposés de façon symétrique par rapport à la représentation du niveau minimal.
Patent FR-3083895-B1 (FR)
Title: Procede de reconnaissance biometrique
Inventor: MILGRAM JONATHAN
IPC: G06N3/02
Filed: 2018-07-13
Granted: 2021-11-26
Abstract: Procédé de reconnaissance biométrique, comprenant l'étape de calculer un score de similarité d'un vecteur biométrique candidat avec un vecteur biométrique de référence. Au moins l'un des vecteurs biométriques est extrait au moyen d'au moins un réseau de neurones.
Patent FR-3084765-B1 (FR)
Title: Neurone artificiel programmable et procede de programmation associe
Inventor: DALGATY THOMAS
IPC: G06N3/063
Filed: 2018-08-01
Granted: 2020-09-04
Abstract: Un aspect de l'invention concerne un neurone artificiel programmable émettant un signal de sortie contrôlé par au moins un paramètre de contrôle, caractérisé en ce qu'il comporte, pour chaque paramètre de contrôle, un condensateur et au moins un bloc (200) comprenant : - au moins un multiplexeur (Mux) configuré pour être dans deux états : un état de programmation (0) et un état de fonctionnement (1) ; - un transistor (T) ; et - une mémoire résistive non volatile (MR) connectée en série avec ledit transistor (T), ledit condensateur et ladite mémoire résistive (MR) étant montés en parallèle ; ledit multiplexeur (Mux) étant configuré pour : ○ lorsqu'il est dans l'état de programmation (0), fixer une valeur de la résistance de la mémoire résistive (MR) pour fixer la valeur du paramètre de contrôle ; o lorsqu'il est dans l'état de fonctionnement (1), conserver la valeur de la résistance fixée de la mémoire résistive (MR).
Patent FR-3086131-B1 (FR)
Title: Dispositif de reglage du verrouillage d'un multiplicateur de frequence a verrouillage par injection
Inventor: JANY CLEMENT
IPC: H03L7/06
Filed: 2018-09-14
Granted: 2021-06-04
Abstract: Dispositif (102) de réglage du verrouillage d'un multiplicateur de fréquence à verrouillage par injection (104), comprenant : - une première entrée (116) configurée pour recevoir un premier signal de fréquence f1, et une deuxième entrée (114) configurée pour recevoir un deuxième signal de fréquence f2 délivré en sortie du multiplicateur de fréquence ; - un sous-échantillonneur (112) du deuxième signal ; - un circuit de contrôle (120) configuré pour : • recevoir un troisième signal correspondant au deuxième signal sous-échantillonné par le premier signal, puis • déterminer que le multiplicateur de fréquence est verrouillé sur un multiple de la fréquence f1 lorsque le troisième signal est continu et qu'il n'est pas verrouillé sur un tel multiple lorsque le troisième signal varie dans le temps, puis • délivrer un signal dont la valeur est représentative du verrouillage ou non du multiplicateur de fréquence.
Patent FR-3073767-B1 (FR)
Title: Systeme de transport automatique de vehicule avec un robot de transport
Inventor: KROEGER MARTIN
IPC: E04H6/12
Filed: 2018-11-15
Granted: 2021-03-12
Abstract: Système de transport (1) pour transporter automatiquement un véhicule (2) d'une position de départ à une position de destination comportant au moins un robot de transport (4) avec un dispositif de levage (16) pour soulever le véhicule (2) et un moyen d'entraînement (14) pour déplacer le véhicule (2). Le robot de transport (4) comporte au moins un support (4) pour soulever le véhicule (2) à au moins un point de soulèvement de carrosserie (10), le support (6) étant orienté dans la position du point de soulèvement de carrosserie (10).
Patent FR-3078238-B1 (FR)
Title: Hamac et abri ameliores
Inventor: RODET NICOLAS
IPC: E04H15/30
Filed: 2018-02-26
Granted: 2020-02-14
Abstract: L'invention concerne un hamac (10) comportant : - une toile (11, 11a, 11b) étanche de forme allongée selon un axe (12) longitudinal, la toile présentant deux bords (13, 14) longitudinaux s'étendant parallèlement à l'axe longitudinal et deux bords (15, 16) transversaux reliant les extrémités des bords longitudinaux, - une fermeture à glissière comportant deux bandes (20, 21) de fermeture solidaires de la toile, qui s'étendent sur une face de la toile, respectivement le long des deux bords (13, 14) longitudinaux, et - deux organes (22, 23) de réception d'une armature (30) qui sont solidaires de la toile, se font face et s'étendent sur ladite face de la toile, entre les bandes de fermeture, et sont respectivement disposés au milieu des deux bords (13, 14) longitudinaux.
Patent FR-3089519-B1 (FR)
Title: Procédé amélioré de conversion d’une charge lourde en distillats moyens faisant appel à un enchainement d’unités d’hydrocraquage, de craquage catalytique de naphta et d’oligomérisation
Inventor: PEREIRA DE OLIVEIRA LOUIS CARLOS
IPC: C10G69/08
Filed: 2018-12-10
Granted: 2020-11-20
Abstract: La présente invention concerne un procédé de production de distillats moyens comprenant une étape d’hydrotraitement suivie de l’hydrocraquage d’une charge hydrocarbonée de type VGO, une séparation de l’effluent issu de l’étape d’hydrocraquage, et l’envoi de l’effluent léger séparé ayant un point d’ébullition final inférieur à 250°C dans une étape de production d’oléfine, c’est-à-dire une étape de NCC ou craquage catalytique de naphtas. Au moins une partie de l’effluent issu de l’étape de production d’oléfines est ensuite envoyé dans une étape d’oligomérisation suivie d’une étape d’hydrogénation des oléfines obtenue pour produire des distillats moyens. Figure 1 à publier
Patent FR-3090700-B1 (FR)
Title: Ensemble anodique et cuve d’électrolyse comprenant cet ensemble anodique
Inventor: RENAUDIER STEEVE
IPC: C25C7/04
Filed: 2018-12-20
Granted: 2021-01-01
Abstract: Ensemble anodique et cuve d’électrolyse comprenant cet ensemble anodique Cet ensemble (1) anodique comprend une tige (10) anodique, une anode (20) et des moyens de liaison reliant la tige (10) anodique à l’anode (20). Les moyens de liaison comprennent deux barres (30) de scellement s’étendant le long d’une face (210) supérieure de l’anode (20), ainsi qu’une traverse (40) reliant les barres (30) de scellement à la tige (10) anodique. Les barres (30) de scellement comprennent une partie (31) inférieure scellée dans l’anode (20) ainsi qu’une partie (32) supérieure s’étendant hors de l’anode (20). L’ensemble (1) anodique comprend deux rebords (51) anti-déversement s’étendant le long des barres (30) de scellement, depuis la partie (32) supérieure des barres (30) de scellement jusqu’au-dessus de la jonction entre les barres (30) de scellement et la traverse (40). Figure pour l’abrégé : Fig 2
Patent FR-3093003-B1 (FR)
Title: Système d’administration d’un mélange gazeux pour lutter contre une douleur chronique
Inventor: THOUVIER STÉPHANE
IPC: F17C1/00
Filed: 2019-02-27
Granted: 2021-01-29
Abstract: L’invention porte sur un système de délivrance d’un mélange gazeux de protoxyde d’azote et d’oxygène comprenant un récipient de gaz (1) contenant ledit mélange N2O/O2 relié fluidiquement à un dispositif de distribution de gaz (2), lequel comprend un passage interne de gaz (5) se ramifiaznt en une première (7) et une seconde branche (8) munie chacune d’une sortie de gaz (10, 11). Des moyens d’analyse (3) servent à mesurer une teneur en oxygène et fournir la teneur mesurée à des moyens de pilotage (4) configurés pour comparer la teneur en oxygène mesurée fournie par les moyens d’analyse (3) à une teneur en oxygène souhaitée. Des moyens de contrôle (9) de la fourniture de gaz sont prévus pour empêcher ou interrompre la distribution du gaz par le dispositif de distribution de gaz (2) lorsque la teneur en oxygène mesurée est différente de celle souhaitée. Une interface homme-machine (12) permet de sélectionner un mode de délivrance du mélange gazeux en débit ou en pression, et des moyens de commutation (13) servent à fournir du gaz à la première branche (7) ou, alternativement, à la seconde branche (8) du passage interne de gaz (5) en fonction du mode de délivrance sélectionné. Figure de l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3093922-B1 (FR)
Title: Sucette de puériculture et procédé de fabrication associé
Inventor: OTERNAUD NICOLAS
IPC: A61J17/00
Filed: 2019-03-22
Granted: 2021-06-25
Abstract: Sucette de puériculture et procédé de fabrication associé Cette sucette de puériculture (1) comprend une téterelle (24), présentant un volume intérieur (V24) libre, et un premier bouclier (22) présentant une face avant (22A) et une face arrière (22B). La téterelle est ménagée sur la face avant du premier bouclier et constitue avec le premier bouclier une pièce monolithique réalisée en une première nuance de silicone, le volume intérieur de la téterelle débouchant par une ouverture (34) sur la face arrière du premier bouclier. La sucette de puériculture comprend aussi un second bouclier (6), réalisé en une seconde nuance de silicone et comportant une face avant (62A) et une face arrière (62B), la face avant du second bouclier étant assemblée à la face arrière du premier bouclier de façon à recouvrir l’ouverture du volume intérieur de manière étanche. Figure pour l'abrégé : figure 2
Patent FR-3095657-B1 (FR)
Title: Utilisation d’une composition de microcapsules pour le nettoyage d’un véhicule
Inventor: GIRAUD FRÉDÉRIC
IPC: C11D17/08
Filed: 2019-04-30
Granted: 2023-04-21
Abstract: L’invention concerne une composition de microcapsules pour le nettoyage d’une surface vitrée (3) d’un véhicule, notamment un véhicule automobile, les microcapsules comprenant une coquille creuse renfermant un noyau formé d’au moins un agent de nettoyage.  Figure de l’abrégé : fig. 1
Patent FR-3095926-B1 (FR)
Title: chaussure et son procédé de démontage
Inventor: BEDEK GAUTHIER
IPC: A43B13/32
Filed: 2019-05-14
Granted: 2021-04-30
Abstract: L'invention concerne une chaussure (1) comprenant une semelle (2), une tige (3) et une première (4) de montage assemblée à la tige (3). La semelle (2) est reliée à la tige (3) par des liaisons (5) et (7), dites désactivables à chaud, configurées pour passer d’un état actif à un état inactif à une température supérieure à une valeur prédéterminée, ces liaisons (5) et (7) désactivables à chaud comprenant au moins une liaison (7) par couture et une liaison (5) par collage, la liaison (7) par couture comprenant au moins un fil (6) thermofusible configuré pour fondre à une température supérieure à une valeur prédéterminée et la liaison (5) par collage comprenant au moins une colle (51) inactive à une température supérieure à une valeur prédéterminée, la semelle (2) et la tige (3) assemblées l’une à l’autre en position rapprochée l’une de l’autre à l’état actif des liaisons (5) et (7) désactivables à chaud, étant séparables l’une de l’autre par pelage, c’est-à-dire par simple traction exercée sur la semelle (2) et/ou la tige (3) dans le sens d’un écartement l’une de l’autre, à l’état inactif desdites liaisons (5) et (7) désactivables à chaud. Figure pour l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3083348-B1 (FR)
Title: Dispositif de commande d’un écran tactile, dispositif à écran tactile et procédé de commande d’un écran tactile
Inventor: MUGURUMA TAKASHI
IPC: G06F3/0488
Filed: 2019-06-25
Granted: 2022-09-16
Abstract: Dispositif de commande d’un écran tactile pour effectuer, de manière séquentielle, un balayage de sélection d’une paire de lignes de signaux de transmission adjacentes parmi un nombre N de lignes de signaux de transmission et d’une paire de lignes de signaux de réception adjacentes parmi un nombre M de lignes de signaux de réception. Le dispositif de commande d’un écran tactile comprend un circuit de réception pour respectivement recevoir, de la paire de lignes de signaux de réception, des signaux de réception dont les formes d’onde sont modifiées en raison d’un changement de capacitance causé par une action tactile et pour engendrer une valeur de détection pour détecter l’action tactile sur l’écran tactile en comparant les signaux de réception reçus ; et une pluralité de filtres de bruit prévus sur les trajets de signaux allant des M lignes de signaux de réception au circuit de réception, pour effectuer une action de filtrage des mêmes caractéristiques de filtrage sur chacun des signaux de réception fournis au circuit de réception à partir de la paire de lignes de signaux de réception.
Patent FR-3098825-B1 (FR)
Title: Procédé de saponification accelérée a froid d’huiles végétales pour la confection d’un savon liquide ou shampoing à faible teneur en éthanol
Inventor: MULLER MANUEL
IPC: C11D17/08
Filed: 2019-08-14
Granted: 2023-03-17
Abstract: Concerne l’invention d’un procédé de saponification accélérée (6 – 12 h) à froid d’huiles végétales à fort pourcentage d’insaturés (min. 80 %) avec base alcaline forte (NaOH, KOH) concentrée à hauteur de 20 – 25 % en solution hydroalcoolique et 5 – 10 % (en volume d’huile) d’oléate pur ou technique pour l’obtention d’un savon ou shampoing liquide transparent hydroalcoolique à hauteur de 5 – 30 % de tensioactifs pour un savon et 15 – 30 % pour un shampoing, au sodium ou potassium à 5 – 30 % d’éthanol.
Patent FR-3101121-B1 (FR)
Title: Bielle de longueur variable pour un moteur à combustion à taux de compression variable
Inventor: VERBEKE BENOIT
IPC: F16C7/06
Filed: 2019-09-23
Granted: 2022-01-07
Abstract: L’invention propose une bielle (10) pour un moteur à taux de compression variable qui comporte un pied de bielle (12), une tête de bielle (14), un corps de bielle (16), et pour laquelle la longueur (L) de la bielle (10) est variable de manière à faire varier le taux de compression, caractérisée en ce que le corps de la bielle (10) comporte deux parties (16A, 16B) mobiles l'une par rapport à l'autre dont la première (16A) est reliée au pied de bielle (12), dont la deuxième (16B) est reliée à la tête de bielle (14) et entre lesquelles est agencé un élément (20) dont la longueur varie en fonction de sa température pour provoquer la réduction de la longueur (L) de la bielle (10) lorsque sa température augmente.  Figure pour l'abrégé : 2
Patent FR-3101594-B1 (FR)
Title: Détermination d’un état d’utilisateur conduisant activement ou non un véhicule automobile
Inventor: GOSSELE FREDERIC
IPC: B60W40/08
Filed: 2019-10-03
Granted: 2021-09-03
Abstract: L’invention vise la détermination d’au moins un état d’un utilisateur dans un habitacle de véhicule automobile, en tant que personne conduisant activement ou non le véhicule. On prévoit un dispositif capteur (31, 32) de mouvements oculaires de l’utilisateur et un procédé comportant :- alimenter une intelligence artificielle avec des données issues du dispositif capteur pour reconnaitre au moins une fréquence de mouvements oculaires de l’utilisateur, une fréquence de mouvements oculaires au-delà d’un premier seuil caractérisant une visualisation par l’utilisateur d’un paysage défilant, et se distinguant d’une concentration de regard d’un conducteur de véhicule, - déterminer une fréquence courante de mouvements oculaires de l’utilisateur et comparer la fréquence courante au premier seuil, et - si la fréquence courante est supérieure au premier seuil, déclencher un signal de notification à destination de l’utilisateur Figure de l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3104932-B1 (FR)
Title: Suceur d’aspirateur équipé d’un dispositif de nettoyage humide amovible
Inventor: BODIN PIERRE-LOUIS
IPC: A47L9/02
Filed: 2019-12-20
Granted: 2023-01-20
Abstract: Le suceur d’aspirateur (2) comprend un corps de suceur (4) comportant une semelle (6) ; et un dispositif de nettoyage humide (11) comportant un support de serpillère (12) sur lequel est destinée à être montée une serpillère. Le support de serpillère (12) comporte un élément de fixation avant (15) qui est situé à proximité d’un bord avant (16) du support de serpillère (12) et qui fait saillie depuis une face supérieure (17) du support de serpillère (12), et un élément de fixation arrière (18) qui est situé à proximité d’un bord arrière (19) du support de serpillère (12) et qui fait saillie depuis la face supérieure (17) du support de serpillère (12). Les éléments de fixation avant et arrière (15, 18) sont configurés pour coopérer respectivement avec un élément de retenue avant et un élément de retenue arrière prévus sur la semelle (6) de manière à fixer de manière amovible le dispositif de nettoyage humide (11) à la semelle (6).    Figure 2
Patent FR-3108813-B1 (FR)
Title: Procédé de codage d’un message numérique d’entrée
Inventor: KLAIMI RAMI
IPC: H03M13/29
Filed: 2020-03-31
Granted: 2022-04-01
Abstract: Procédé de codage d’un message numérique d’entrée Procédé de codage d’un message numérique d’entrée, utilisant au moins un encodeur, notamment destiné à former un code correcteur d’erreurs, en particulier un turbocode, ledit encodeur formant, à partir du message d’entrée, une séquence principale de symboles codés non binaires, chaque symbole codé étant un symbole systématique ou un symbole de parité, le procédé comportant les étapes suivantes :       convertir chaque symbole codé en un groupe de bits,   pour au moins un symbole codé, en particulier pour un ou plusieurs symboles de parité, poinçonner sélectivement certains bits du groupe de bits correspondant de sorte à minimiser le nombre de symboles de parités de la séquence principale situés à une distance nulle d’un symbole de parité appartenant à au moins une séquence concurrente de symboles codés non binaires, et regrouper les bits non poinçonnés des symboles codés pour former le message codé de sortie.      Figure pour l’abrégé : Fig. 4
Patent FR-3104430-B1 (FR)
Title: Composition coiffante et son utilisation
Inventor: BRANDT SANDRA
IPC: A61K8/86
Filed: 2020-12-04
Granted: 2023-08-04
Abstract: Composition pour la mise en forme temporaire des fibres kératiniques comprenant au moins un polymère filmogène, au moins un éther de polyéthylèneglycol et au moins un polyéthylèneglycol, dans laquelle le polyéthylèneglycol présente 20 à 75 unités oxyde d’éthylène et dans laquelle l’au moins un polymère filmogène comprend au moins les unités structurelles (a1) et (a2)   dans lesquelles R1 est un méthyle ou H et R2, dans les unités structurelles a1 et a2, est identique ou différent et est un groupe alkyle (en C2-C30) ramifié ou non ramifié.
Patent FR-3120333-B1 (FR)
Title: Procédé et système de comptabilisation d’une distance parcourue par un véhicule automobile hybride.
Inventor: COME OLIVIER
IPC: B60L3/12
Filed: 2021-03-05
Granted: 2023-08-04
Abstract: TITRE : Procédé et système de comptabilisation d’une distance parcourue par un véhicule automobile hybride Procédé de comptabilisation d’une distance parcourue par un véhicule automobile à motorisation hybride, le procédé d’une mettant en œuvre l’incrémentation d’un premier compteur kilométrique d’une valeur de distance du déplacement seulement lorsqu’un moteur thermique du véhicule est tournant et/ou l’incrémentation d’un deuxième compteur kilométrique de ladite valeur de distance de déplacement seulement lorsqu’au moins un moteur électrique du véhicule présente un couple non nul.  Figure de l’abrégé : Pas de figure