baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3080509-A1 (FR)
Title: Dispositif d'acquisition de donnees pour l'instrumentation d'une structure
Inventor: GUERRERO GHISLAIN
IPC: H04L29/02
Filed: 2018-04-19
Abstract: L'invention concerne un dispositif d'acquisition de données (10) comprenant un boîtier (11) délimitant une cavité (20), et une pluralité de modules électroniques (12) propres à être empilés dans la cavité (20), chaque module électronique (12) présentant une première face et une deuxième face opposée à la première face, et comprenant un premier ensemble de pistes conductrices s'étendant sur la première face, et un deuxième ensemble de pistes conductrices s'étendant sur la deuxième face, le premier ensemble de pistes conductrices comprenant au moins une piste conductrice dédiée à la transmission d'un signal de données, et le deuxième ensemble de pistes conductrices comprenant au moins une piste conductrice dédiée à la transmission du signal de données, permettant de propager le signal de données d'un module à l'autre à travers la totalité de l'empilement, quel que soit l'ordre d'empilement des modules électroniques (12) dans la cavité (20).
Patent FR-3081190-A1 (FR)
Title: Moteur fusee solide-hybride ameliore
Inventor: COLAS STEPHANE
IPC: F02K9/72
Filed: 2018-05-16
Abstract: Moteur fusée (1) comprenant une chambre de combustion (10) débouchant sur une tuyère (14), au moins un bloc de propergol solide disposé dans la chambre de combustion (10), le bloc de propergol solide comprenant un carburant solide et un comburant solide, au moins un injecteur (30) configuré pour injecter un comburant fluide dans la chambre de combustion (10), un organe de régulation (44) pour réguler le débit d'injection de comburant fluide dans la chambre de combustion (10).
Patent FR-3081203-A1 (FR)
Title: Dispositif de raccordement fluidique pour un vehicule automobile
Inventor: VEGA JEAN-GABRIEL
IPC: H01R13/62
Filed: 2018-05-17
Abstract: Dispositif (10) de raccordement fluidique, en particulier pour un véhicule automobile, comportant : - un embout femelle (16) comportant un passage interne (P) de circulation de fluide, et configuré pour recevoir un embout mâle (12), - des moyens (30) d'encliquetage élastique portés par ledit embout femelle et configurés pour coopérer avec ledit embout mâle lorsque ce dernier est engagé dans ledit embout femelle, - des moyens (22) de détection de l'encliquetage élastique dudit embout mâle dans ledit embout femelle, et - une fiche électrique (60) de raccordement électrique du dispositif à une source d'énergie électrique, caractérisé en ce que lesdits moyens de détection (22) comportent un dôme (40) flexible et électriquement conducteur qui est logé dans ledit embout femelle (16) et qui est élastiquement déformable depuis une position libre sans contrainte dans laquelle il a une forme générale bombée, jusqu'à une position contrainte par appui dudit embout mâle (12) sur un sommet du dôme qui a alors une forme générale aplatie et assure une connexion électrique entre deux bornes reliées à ladite fiche électrique.
Patent FR-3081613-A1 (FR)
Title: Transistor a haute mobilite electronique en mode enrichissement
Inventor: NONGAILLARD MATTHIEU
IPC: H01L29/778
Filed: 2018-05-22
Abstract: L'invention concerne un transistor (100) à haute mobilité électronique en mode enrichissement comprenant :     • Une structure (10) comportant un empilement (1) en matériaux semi-conducteurs de type III-V définissant une interface (2) et apte à former une couche de conduction (3) sous forme d'une couche de gaz d'électrons à deux dimensions,     • Une électrode de source (20) et une électrode de drain (30) formant un contact électrique avec la couche de conduction (3),     • Une électrode de grille (40) disposée sur la structure (10), entre l'électrode de source (20) et l'électrode de drain (30).     La structure (10) comprend un barreau (4) disposé sous l'électrode de grille (40) et traversant l'interface (2) de l'empilement (1). Ledit barreau (4) comprend deux portions semiconductrices de type de dopage opposé, définissant une jonction PN à proximité de l'interface (2).
Patent FR-3083188-A1 (FR)
Title: Systeme formant un element de garniture avec effet massant pour habitacle de vehicule et habitacle comprenant un tel systeme
Inventor: BEN ABDELAZIZ OMAR
IPC: B60N2/90
Filed: 2018-07-02
Abstract: Le système (10) formant un élément de garniture (12) pour habitacle de véhicule comprend : une matelassure destinée à être en contact avec un utilisateur de l'élément de garniture (12, 14, 16, 18, 20, 22), - un élément de massage intégré à la matelassure, apte à être alimenté en fluide pour produire un effet massant pour l'utilisateur et comprenant une entrée de fluide, - un dispositif d'alimentation en fluide (24) de l'élément de massage comprenant une entrée de fluide et une sortie de fluide reliée à l'entrée de fluide de l'élément de massage, et - un dispositif de régulation thermique (32) relié au dispositif d'alimentation en fluide (24) de façon à réguler la température du fluide sortant du dispositif d'alimentation en fluide (24).
Patent FR-3083673-A1 (FR)
Title: Dispositif de vision pour casque de sport et casque equipe dudit dispositif
Inventor: MICHEL FREDERIC
IPC: A43B3/16
Filed: 2018-07-10
Abstract: 1. La présente invention se rapporte à un dispositif de vision (V) destiné à équiper un casque (C) constitué d'une coque extérieure (C1) et d'un calotin intérieur (C2), caractérisé en ce qu'il comprend, d'une part, une visière (1) montée de manière pivotante sur deux axes latéraux (31a, 31b) relativement à une embase (2) de protection disposée au moins partiellement sous ladite visière (1) et, d'autre part, des moyens de liaison destinés à assurer la fixation de ladite embase (2) dans le casque (C).
Patent FR-3086018-A1 (FR)
Title: Dispositif de liaison modulaire verrouillable
Inventor: LEBORGNE FLORIAN
IPC: F16C11/10
Filed: 2018-09-18
Abstract: - Le dispositif de liaison modulaire verrouillable (1) entre deux pièces (E1, E2) distinctes comporte un premier élément destiné à être lié à l'une (E1) des pièces et un second élément destiné à être lié à l'autre (E2) des pièces, le premier élément comprenant une tige (2) solidaire d'une rotule (3), le second élément comprenant un logement (4) creux dans lequel est agencée ladite rotule (3), le logement (4) étant conformé à la rotule (3) et étant pourvu d'une ouverture (4B) que la tige (2) traverse, ledit dispositif de liaison (1) comprenant également un espace dit espace interne (5) entre une face interne du logement (4) et une face périphérique de la rotule (3) en regard l'une de l'autre, et un élément de verrouillage (6) agencé entre le logement (4) et la rotule (3) et apte à remplir au moins une partie de l'espace interne (5) pour maintenir dans une position fixe ladite rotule (3) dans ledit logement (4).
Patent FR-3087700-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'une peau
Inventor: RUITENBURG SOLENNE
IPC: B60R13/02
Filed: 2018-10-31
Abstract: Procédé de fabrication d'une peau (1), comprenant les étapes suivantes : réalisation d'une couche inférieure (2) par une technique additive, préférentiellement par impression 3D, et moulage d'une couche supérieure (3), directement sur la couche inférieure (2).
Patent FR-3089015-A1 (FR)
Title: Procédé de détermination d'une courbe courant-tension corrigée caractéristique d'un système électrique
Inventor: LESPINATS SYLVAIN
IPC: G01R31/28
Filed: 2018-11-28
Abstract: L’invention concerne un procédé de détermination d'une courbe courant-tension corrigée (I*-V) d'un système électrique (1), ledit procédé comportant les étapes suivantes : Obtention d'une première courbe courant-tension (IA-VA) caractéristique du système électrique, en faisant varier la tension à ses bornes à une première vitesse de mesure, Obtention d'une deuxième courbe courant-tension (IR-VR) caractéristique du système électrique, en faisant varier la tension à ses bornes à une deuxième vitesse de mesure, différente de la première vitesse, Modélisation par une unique capacité fictive (C) d'un effet parasite intrinsèque à corriger entre une tension d'entrée (V1) dépourvue dudit effet parasite et ladite tension de sortie (V2), Détermination d'une valeur de correction représentative dudit effet parasite et une étape de détermination d'une valeur de courant corrigée à partir de la valeur de correction déterminée. Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 6
Patent FR-3091344-A1 (FR)
Title: Aéronef comprenant un système avionique avec dispositif de localisation améliorée
Inventor: DAVAIN LOÏC
IPC: G05D1/10
Filed: 2019-01-28
Abstract: Aéronef (0) comprenant un système avionique (1) qui comprend : - une unité de commande de vol (FCS) ; et - un dispositif de localisation (2) qui comporte une unité de calcul (3) et au moins deux centrales de navigation inertielle pour délivrer des informations brutes de localisation (PVA1, PVA2) à l’unité de calcul (3) qui est adaptée à déterminer une information fiabilisée de localisation (PVAN) de l’aéronef en utilisant certaines au moins desdites informations brutes de localisation (PVA1, PVA2). L’aéronef (1) comporte : - un équipement externe (4) au système avionique (1) comprenant au moins une unité de mesure inertielle (C) fournissant une information brute de localisation (PVA3) de l’équipement externe, l’unité de calcul (3) déterminant ladite information fiabilisée de localisation (PVAN) en utilisant cette information brute de localisation (PVA3) de l’équipement externe (4). FIGURE DE L’ABREGE : [Fig. 1]
Patent FR-3093911-A1 (FR)
Title: Prothese de reparation de hernie
Inventor: PELISSIER EDOUARD
IPC: A61L27/58
Filed: 2019-03-18
Abstract: Prothèse (1a) comprenant au moins un textile (2a) et au moins un châssis (3a) solidaire du textile, le châssis comprenant un élément filaire s’étendant à distance du bord de la prothèse, la prothèse comprenant un angle inférieur médial et une partie extrême latérale, le châssis comprenant, dans sa partie médiale, un segment longitudinal supérieur, un segment transversal et un segment inférieur ; le châssis comprenant, dans sa partie latérale, un segment inférieur ; la distance entre le châssis et le bord inférieur de la prothèse étant augmentée à l’angle inférieur médial (20a) pour former un premier volet mobile (22a), la distance entre le châssis et le bord inférieur de la prothèse étant augmentée à la jonction entre la partie médiale et la partie latérale de la prothèse, pour former un deuxième volet mobile (29a). Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3094750-A1 (FR)
Title: Système de refroidissement de turboréacteur pour aéronef
Inventor: CORBIN JULIEN
IPC: F04D29/06
Filed: 2019-04-03
Abstract: L’invention concerne un système de refroidissement (10) de turboréacteur pour aéronef, le système de refroidissement comprenant : - un premier échangeur (12), dit échangeur source chaude, entre un fluide caloporteur (C) et un lubrifiant (H) pour turboréacteur, - un deuxième échangeur (14), dit échangeur source froide, entre le fluide caloporteur et de l’air (F), - un conduit d’entrée (18) de fluide caloporteur dans le deuxième échangeur source froide, et - un conduit de sortie (20) de fluide caloporteur du deuxième échangeur source froide, les conduits d’entrée et de sortie formant une boucle de recirculation entre le premier échangeur source chaude et le deuxième échangeur source froide, le deuxième échangeur source froide étant mobile par rapport au premier échangeur source chaude et les conduits d’entrée et de sortie de fluide caloporteur étant extensibles et/ou flexible pour permettre d’accommoder le mouvement relatif entre les deux échangeurs. Figure de l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3095447-A1 (FR)
Title: Bandage pour roue de véhicule transportable manuellement
Inventor: LEMERLE FRÉDÉRIC
IPC: C08L9/00
Filed: 2019-04-26
Abstract: L’invention concerne des bandages pour roue de véhicule transportable manuellement, comprenant une composition à base d’au moins un élastomère diénique, au moins une charge renforçante, et un système de réticulation comportant au moins un amorceur de polymérisation radicalaire, et un co-agent de réticulation choisi dans le groupe constitué par les composés (méth)acrylates, les composés maléimides, les composés allyliques, les composés vinyliques et leurs mélanges.
Patent FR-3083489-A1 (FR)
Title: Systeme de commande de production d’electricite
Inventor: TAKII YUU
IPC: B60L50/62
Filed: 2019-07-09
Abstract: L’invention concerne un système de commande de production d’électricité pour un véhicule électrique. Le système de commande comprend un module de commande de production d’électricité qui lance la production d’électricité (S2) par le générateur en mettant le moteur en marche après avoir détecté qu’un interrupteur pouvant être actionné manuellement est activé ; et un module d’alerte de production d’électricité qui prévient le conducteur (S3) du véhicule qu'il est nécessaire de charger la batterie en activant l’interrupteur afin de lancer la production d’électricité du générateur dans le cas où il est quasiment impossible de conduire en toute sécurité le véhicule de la position actuelle à la destination souhaitée. Figure de l’abrégé : figure 2
Patent FR-3099098-A1 (FR)
Title: Procédé de charge et décharge d’une batterie d’accumulateurs
Inventor: ASTORG MARINE
IPC: B60L55/00
Filed: 2019-07-22
Abstract: L’invention concerne un procédé de charge et décharge d’une batterie d’accumulateurs (12) de véhicule automobile (10) qui est connectée électriquement à une borne de charge (20), ledit procédé comportant des étapes : a) de réception de données relatives à l’évolution au cours du temps de puissances électriques de charge et de décharge disponibles sur la borne de charge et des coûts associés, b) de sélection d’au moins un premier créneau horaire pour charger la batterie de façon à ce que le niveau de charge final soit égal à un niveau de charge cible, c) de sélection d’au moins un second créneau horaire pour décharger la batterie, d) de sélection d’au moins un troisième créneau horaire pour compenser cette décharge, et f) de charge de la batterie d’accumulateurs. Figure pour l’abrégé : Fig.1
Patent FR-3085202-A1 (FR)
Title: Sonde de température d’un système de contrôle thermique à utiliser dans des systèmes de distribution d’énergie
Inventor: YANG GUANG
IPC: G01K7/22
Filed: 2019-08-19
Abstract: Sonde de température d'un système de contrôle thermique à utiliser dans des systèmes de distribution d'énergie. Sonde (5) de température d’un système (7) de contrôle thermique, qui comprend : une plaquette à circuit imprimé (PCB) (15) en céramique, ayant une première face (17(1) et une seconde face (17(2)), la PCB (15), comprenant un élément (20) de détection de température, une borne (22), la première extrémité (25(1)) de la borne (22), fixée directement en contact avec un point (27) mesuré et la seconde extrémité (25(2)) de la borne (22) touchant la première face (17(1)) de la PCB (15) et l’élément (20) de détection de la température est configuré pour produire un signal (30) électrique en réaction à la chaleur ; le signal (30) électrique produit par l’élément (20) étant envoyé par la paire de fils (32(1-2)) conducteurs à une unité (12) de commande pour contrôler une température (35). Figure pour l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3100293-A1 (FR)
Title: Boulon équipé d’un système de blocage en rotation procurant une immobilisation en rotation précise
Inventor: MESSINA PAOLO
IPC: F16B39/04
Filed: 2019-08-26
Abstract: Boulon équipé d’un système de blocage en rotation procurant une immobilisation en rotation précise L'invention a pour objet un boulon comprenant : une vis (34) présentant une tige filetée, un axe longitudinal (A34), un orifice traversant (52) oblong et orienté selon la direction longitudinale, un écrou (36) présentant un trou taraudé, un prolongement tubulaire (54) pourvu de couples de fentes (56) hélicoïdales, un système de blocage en rotation, configuré pour immobiliser l’écrou (36) en rotation par rapport à la tige filetée, présentant une épingle (50) et une bague de blocage (58), configurée pour être positionnée autour du prolongement tubulaire (54) en fonctionnement, comportant une première face terminale (72) configurée pour venir en appui contre une butée (66) de l’écrou (36) en fonctionnement et une pluralité de crans (74) positionnés à différentes distances de la première face terminale (72) et configurés pour immobilier l’épingle (50) en translation selon la direction longitudinale lorsque la face terminale (72) est en contact avec la butée (66) de l’écrou (36) en fonctionnement. Cette configuration permet d’obtenir une grande précision pour l’immobilisation de l’écrou par rapport à la vis. Figure 12
Patent FR-3101145-A1 (FR)
Title: Sonde de reniflage et détecteur de fuites
Inventor: COULOMB JULIEN
IPC: G01M3/04
Filed: 2019-09-20
Abstract: Une sonde de reniflage (3) pour détecteur de fuites pour le contrôle de l’étanchéité d’un objet à tester par gaz traceur, comporte un embout (14) réalisé sous forme d’un tube rigide, un boitier (15), un organe de liaison (161) reliant l’embout (14) au boitier (15) et un conduit de prélèvement configuré pour prélever un gaz à une première extrémité (25) de l’embout (14). L’organe de liaison (161) comporte un corps principal déformable élastiquement pour pouvoir prendre une position déformée permettant le pivotement de l’embout (14) sous l’exercice d’un effort et son retour en position initiale de repos.
Patent FR-3103164-A1 (FR)
Title: Chariot de support d’un organe fonctionnel
Inventor: GIRARD QUENTIN
IPC: B63B3/02
Filed: 2019-11-18
Abstract: Un chariot de support (1) d’au moins un organe fonctionnel (100), ledit chariot de support (1) s’étendant verticalement selon un axe (Z) et comprenant : au moins une partie inférieure (2) comprenant au moins un organe de déplacement au sol, au moins une partie supérieure (3) comprenant au moins un plateau de support supérieur (30) s’étendant horizontalement et au moins un organe d’appui (31) relié structurellement audit plateau de support supérieur (30) de manière à définir un volume libre (V) sous ledit plateau de support supérieur (30), afin de pouvoir fixer l’organe fonctionnel (100) sur le plateau de support supérieur (30) de manière traversante, et au moins un organe de levage (5), monté entre ladite partie inférieure (2) et ledit organe d’appui (31) de la partie supérieure (3) de manière à régler la hauteur (H) du plateau de support supérieur (30). Figure de l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3104664-A1 (FR)
Title: Boîte de vitesses automatique avec fonction parking renforcée
Inventor: DOMAS PAUL
IPC: F16H63/36
Filed: 2019-12-12
Abstract: Boîte de vitesses automatique pour véhicule automobile, comprenant : un carter avec une entrée de puissance mécanique d’un moteur ; une sortie de puissance mécanique vers les roues du véhicule ; un arbre de transmission lié en rotation avec la sortie de puissance mécanique et supportant une roue (15) avec une denture (15A) ou des cannelures (15B), ladite roue (15) étant liée en rotation avec ledit arbre de transmission ; un dispositif de blocage (17) des roues du véhicule en position parking, configuré pour s’engager avec la denture (15A) ou les cannelures (15B) ; le dispositif de blocage (17) comprenant plusieurs doigts (19) montés pivotants sur le carter, et un mécanisme de commande synchronisée (21) des doigts (19) de manière à sélectivement engager ou désengager lesdits doigts (19) de la denture (15A) ou des cannelures (15B). Figure 3
Patent FR-3106967-A1 (FR)
Title: Dispositif pour exercer une traction sur la tubulure d’un cathéter pour l’hémostase de la cavité prostatique après chirurgie de l’hypertrophie bénigne de la prostate
Inventor: DEVONEC MARIAN
IPC: A61M25/10
Filed: 2020-02-11
Abstract: Dispositif pour exercer une traction sur la tubulure d’un cathéter pour l’hémostase de la cavité prostatique après chirurgie de l’hypertrophie bénigne de la prostate La présente invention concerne un dispositif hémostatique pour le traitement du saignement postopératoire de la cavité prostatique configuré avec au moins un corps ou cathéter (4) comportant un premier canal, un premier ballonnet (5) gonflable ménagé sur ledit corps (4), le premier ballonnet (5) étant en connexion fluidique avec le premier canal, étant destiné à être placé dans la vessie contre le col de la vessie et étant configuré pour exercer une pression déterminée à l'état gonflé sur la cavité prostatique de manière à obturer et isoler la cavité prostatique, à réduire le volume de la cavité prostatique et à occlure les vaisseaux de la paroi de la cavité prostatique, ledit corps (4) comprenant éventuellement un deuxième canal et un deuxième ballonnet (5a), ledit deuxième canal étant relié fluidiquement au deuxième ballonnet (5a), le deuxième ballonnet (5a) étant configuré pour, à l'état gonflé, s'étendre dans la cavité prostatique en se conformant aux irrégularités de ladite cavité prostatique ; ledit dispositif est remarquable en ce qu’il comprend au moins un tube dit tensionneur (1), dont la hauteur et le diamètre permettent chez l’homme l’introduction facile de la verge (14) à l’état flaccide sans risque de compression des parois de la verge (14) ni du gland, comprenant une fente longitudinale (1d) qui s’étend d’une extrémité à l’autre du tube tensionneur (1), i.e depuis l’extrémité proximale (1c) apte à prendre appui sur le pubis jusqu’à l’extrémité distale (1b), et dont la largeur permet le passage à l’intérieur du tube tensionneur (1) d’un cathéter (4), un moyen de blocage (6) de la position dudit cathéter (4) en tension et un moyen de traction (9) du cathéter pour mettre en tension ledit cathéter (4). Figure 1
Patent FR-3096407-A1 (FR)
Title: Moteur turbine à gaz
Inventor: BEMMENT CRAIG W
IPC: F02C3/10
Filed: 2020-05-05
Abstract: Moteur à turbine à gaz
    La présente invention concerne un moteur à turbine à gaz pour un aéronef, le moteur à turbine à gaz (10) comprenant : un noyau central (11) comprenant une turbine (19), un compresseur (14) et un arbre central (26) reliant la turbine au compresseur ; une soufflante (23) située en amont du noyau central, la soufflante comprenant une pluralité d'aubes de soufflante ; et une nacelle (21) entourant le noyau central (11) et définissant un conduit de dérivation (22) et une tuyère d'échappement de dérivation (18), dans lequel le moteur à turbine à gaz (10) est configuré de telle sorte qu'un premier rapport de vitesse entre une vitesse axiale de flux d'échappement à partir de la turbine et une vitesse axiale de flux d'échappement en expansion totale à partir de la tuyère d'échappement de dérivation est supérieur à environ 0,655 dans des conditions de poussée maximale au décollage.
    [Figure 1]
Patent FR-3097292-A1 (FR)
Title: Appareil de garniture destiné à être utilisé avec des valves
Inventor: BELL BRANDON WAYNE
IPC: F16K47/08
Filed: 2020-06-11
Abstract: On décrit des procédés, un appareil et des systèmes pour un appareil de garniture destiné à être utilisé avec des valves de commande. Un exemple d’appareil comprend un corps de valve comprenant une trajectoire d'écoulement de fluide entre une entrée et une sortie. L’exemple d’appareil comprend également une garniture de valve positionnée dans la trajectoire d'écoulement de fluide, la garniture comprenant une première voie de passage s’étendant de l’entrée à la sortie, la première voie de passage comprenant un premier passage étagé de pression et un deuxième passage étagé de pression, le deuxième passage étagé de pression comprenant une première voie de passage radiale.
Patent FR-3117503-A1 (FR)
Title: Agent mouillant comprenant un ester de sorbitane polyéthoxylé et au moins un lipide de mannosylérythritol
Inventor: DEPREY SOPHIE
IPC: C09K17/32
Filed: 2020-12-14
Abstract: La présente invention concerne une combinaison comportant du monolaurate de sorbitane polyéthoxylé (20), au moins un lipide de mannosylérythritol et du monopropylène glycol, son procédé d’obtention et son utilisation en tant qu’agent mouillant pour sol. L’invention concerne également des solutions comprenant une telle combinaison.