baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3066399-B1 (FR)
Title: Ensemble pour realiser une aire d'evolution d'un sport de glisse
Inventor: GABERT LOIC
IPC: A63C19/10
Filed: 2017-05-16
Granted: 2019-06-14
Abstract: Ensemble pour réaliser une aire d'évolution d'un sport de glisse du type planche à roulettes ou similaire, comprenant au moins un module (1) faisant office de plateforme et au moins un module incliné (26 ou 27), chacun desdits modules étant composé d'une surface de glisse (5)-(14) et d'une structure support. Selon l'invention, chaque structure support est composée de longerons (2a et 2b) ou (15a et 15b) et de traverses (8) présentant des agencements pour être assemblés par des liaisons boulonnées en combinaison avec chaque surface de glisse.
Patent FR-3066507-B1 (FR)
Title: Dispositif et procede associe pour reparer une attache de rail.
Inventor: LEROY ALAIN
IPC: E01B29/28
Filed: 2017-05-18
Granted: 2019-07-05
Abstract: L'invention porte sur un dispositif 2 pour réparer l'attache d'un rail 1 sur un blochet 3, comprenant : - un corps 8 ayant un taraudage axial 13, prévu pour recevoir un boulon 6 de fixation du rail ; et, - deux broches 9 s'étendant depuis le corps 8.
Patent FR-3069323-B1 (FR)
Title: Bandelettes electrochimiques permettant le suivi de la degradation des graisses de l'organisme et leur procede de preparation
Inventor: DELILE SEBASTIEN
IPC: G01N27/327
Filed: 2017-07-20
Granted: 2023-10-20
Abstract: La présente invention a trait au domaine du suivi personnalisé de changements du métabolisme en fonction de paramètres extérieurs tels que l'alimentation ou l'exercice physique. L'invention concerne plus particulièrement des bandelettes électrochimiques de détection de la quantité d'un biomarqueur du métabolisme des graisses, en particulier du glycérol.
Patent FR-3069415-B1 (FR)
Title: Calibreuse de chairs de mollusques
Inventor: MILAN HERVE
IPC: B07C5/28
Filed: 2017-07-28
Granted: 2019-11-08
Abstract: L'invention concerne une calibreuse de chairs de mollusques (1) caractérisée en ce qu'elle comporte : - une couronne de distribution (2) entraînable en rotation et comportant une pluralité de palettes de pesée (8a-8l) comprenant chacune : - un plateau (9) adapté pour recevoir une chair de mollusque, et - un capteur de poids (10) configuré pour peser le contenu du plateau (9), - un chargeur (3) de chairs de mollusques configuré pour acheminer une chair de mollusque dans une palette de pesée (8a-8l) de la couronne de distribution (2), - au moins une première et une deuxième sorties calibrées (41-47), agencées radialement face à la couronne de distribution (2), chaque sortie calibrée (41-47) étant associée à un calibre distinct de chair de mollusque, - un expulseur pilotable (5) configuré pour expulser une chair de mollusque d'une palette de pesée (8i-8l) vers une sortie calibrée (41-47), et - un moyen de contrôle (6) relié à la pluralité de capteurs de poids (10) et à l'expulseur pilotable (5), configuré pour comparer les pesées avec les calibres des sorties calibrées (41-47) et commander l'expulseur pilotable (5) pour expulser la chair de mollusque du plateau (9) lorsque la palette de pesée (8i-8l) est située devant la sortie calibrée (41-47) correspondant au calibre du poids mesuré. L'invention a aussi pour objet un procédé de calibration de chairs de mollusques utilisant une telle calibreuse 1.
Patent FR-3071966-B1 (FR)
Title: Pile a cathode liquide hybride
Inventor: MAYOUSSE ERIC
IPC: H01M6/20
Filed: 2017-09-29
Granted: 2019-11-08
Abstract: L'invention a trait à une pile à cathode liquide comprenant : -une anode en calcium ; -un électrolyte comprenant un solvant oxydant soufré et/ou phosphoré et au moins un sel ; -une cathode comprenant, comme matériau actif, un composé identique au solvant oxydant susmentionné; caractérisée en ce la cathode comprend une première zone consistant en une matrice carbonée comprenant des fibres de carbone enchevêtrées présentant une porosité d'au moins 90 % et une surface spécifique inférieure ou égale à 5 m2/g et comprend une deuxième zone distincte de la première zone, ladite deuxième zone consistant en un matériau composite comprenant un liant et du noir de carbone.
Patent FR-3061294-B1 (FR)
Title: Procede et dispositif pour determiner la dose d'injection d'un injecteur
Inventor: BALD CHRISTIAN
IPC: F02B77/08
Filed: 2017-12-20
Granted: 2021-12-31
Abstract: Procédé pour déterminer une dose d'injection d'un injecteur associé à un cylindre d'un moteur à combustion interne ayant au moins deux injecteurs. Dans une première étape, on égalise les injecteurs, et dans une seconde étape, on effectue une correction en valeur absolue des injecteurs.
Patent FR-3067510-B1 (FR)
Title: Circuit de modulation d’amplitude a semiconducteur
Inventor: PRUD'HOMME PIERRE-BENOIT
IPC: G10H1/46
Filed: 2017-06-08
Granted: 2019-07-19
Abstract: Circuit de traitement audio à base de semi-conducteurs comprenant deux étages d'entrée pour recevoir un signal audio (2) et un signal de commande (12), un étage de sortie pour fournir un signal audio traité (26), un étage additionneur (9) pour additionner les signaux d'entrée (2,12), deux étages de traitement identiques (36,38) comprenant chacun un amplificateur (18,20) avec une boucle de contreréaction contenant un dispositif d'écrêtage (37,39) composé d'une pluralité de cellules d'écrêtage agencées pour être séquentiellement commutées pour diminuer progressivement le gain de l'amplificateur en fonction du signal traité de sortie, agencés pour traiter respectivement le signal de l'additionneur (9) et le signal de commande (12), un étage soustracteur (25) agencé pour soustraire les signaux traités par les étages de traitement (36,38), de sorte à obtenir en sortie (26) un signal audio (2) modulé en amplitude par le signal de commande (12).
Patent FR-3078495-B1 (FR)
Title: Machine et procede de rivetage
Inventor: LEDOUX DIDIER
IPC: B21J15/14
Filed: 2018-03-05
Granted: 2020-01-31
Abstract: L'invention concerne une machine de rivetage comprenant un outil de perçage (52), un serre-tôle supérieur (71), et un serre-tôle inférieur (21), montés mobiles relativement l'un par rapport à l'autre dans le sens d'un rapprochement desdits serre-tôles (71, 21), une bouterolle (51) supérieure et une bouterolle (29) inférieure pour écraser un rivet disposé à l'intérieur d'un orifice ménagé à travers les pièces (8) à riveter. Le serre-tôle supérieur (71) présente un orifice (72) de passage en regard duquel l'outil de perçage (52) est apte à être positionné pour permettre audit outil de perçage (52) de percer une zone desdites pièces (8) serrées entre le serre-tôle supérieur (71) et le serre-tôle inférieur (21). Le serre-tôle supérieur (71) et le serre-tôle inférieur (21) sont montés mobiles relativement l'un par rapport à l'autre selon une direction transversale à l'axe de perçage. L'invention concerne également un procédé de rivetage.
Patent FR-3086450-B1 (FR)
Title: Procede et dispositif electronique de gestion de l'affichage d'une cartographie aeronautique, programme d'ordinateur et systeme d'affichage associes
Inventor: CAZAUX PATRICK
IPC: G09G5/40
Filed: 2018-09-25
Granted: 2021-05-21
Abstract: Ce procédé de gestion de l'affichage d'une cartographie aéronautique à partir de données cartographiques, est mis en œuvre par un dispositif électronique de gestion et comprend les étapes suivantes : - acquisition d'une échelle d'affichage (R) de la cartographie ; - détermination d'un ensemble de symbole(s) représentatif(s) d'obstacle(s) (25A, 25B) à afficher, le ou les obstacles étant inclus dans les données cartographiques, où : + si la distance entre deux obstacles est supérieure à un seuil de distance visible qui est fonction de l'échelle d'affichage (R), deux symboles distincts (25A) sont déterminés pour ces obstacles, chacun étant représentatif d'un obstacle respectif, et + si la distance entre deux obstacles est inférieure ou égale au seuil de distance visible, un symbole représentatif d'un regroupement d'obstacles (25B) est déterminé pour ces obstacles.
Patent FR-3087605-B1 (FR)
Title: Dispositif de commande a distance
Inventor: BIORET JEROME
IPC: H04L7/00
Filed: 2018-10-18
Granted: 2021-06-25
Abstract: Dispositif de commande à distance (1) configuré pour être connecté électriquement à un réseau d'alimentation électrique (2), le dispositif comprenant une première et une deuxième bornes d'alimentation (15, 16) et au moins une borne de sortie (17), un module radiofréquence (13) configuré pour au moins recevoir des signaux radiofréquences représentatifs d'ordres de commande et pour délivrer un signal de commande, un circuit de filtrage (11) configuré pour au moins séparer les signaux radiofréquences représentatifs d'ordres de commande transitant par la première borne d'alimentation et les diriger vers le module radiofréquence, un module de commande (14) connecté électriquement entre la deuxième borne d'alimentation et la borne de sortie, la deuxième borne d'alimentation délivrant un signal électrique, le module de commande étant configuré pour commander la quantité de signal électrique traversant le module de commande en fonction du signal de commande délivré par le module radiofréquence.
Patent FR-3081162-B1 (FR)
Title: Bande de roulement de pneumatique dont le systeme de reticulation est a base de peroxyde organique
Inventor: LABRUNIE PHILIPPE
IPC: C08L47/00
Filed: 2018-05-17
Granted: 2020-04-24
Abstract: L'invention concerne une bande de roulement pour pneumatique comprenant une composition de caoutchouc à base d'au moins 50 à 100 pce d'un premier élastomère diénique, le première élastomère diénique étant un élastomère à base de polybutadiène, modifié avec un groupe fonctionnel capable d'interagir avec de la silice en tant que charge renforçante ; optionnellement de 0 à 50 pce d'un deuxième élastomère diénique ; entre 150 et 220 pce de silice en tant que charge renforçante ; un agent de couplage ; un système plastifiant comprenant une résine plastifiante présentant une température de transition vitreuse supérieure à 20°C ; un système de réticulation à base de peroxyde organique ; le taux total du premier élastomère diénique et du second élastomère diénique dans la composition étant compris dans un domaine allant de 80 à 100 pce.
Patent FR-3085096-B1 (FR)
Title: Procede et dispositif d'imagerie ameliore pour imager un objet
Inventor: MESNIL OLIVIER
IPC: H04N5/222
Filed: 2018-08-20
Granted: 2021-09-03
Abstract: Procédé d'imagerie pour imager un objet à l'aide d'un dispositif d'imagerie comprenant une pluralité d'émetteurs aptes à émettre une onde élastique dans l'objet à imager et une pluralité de récepteurs aptes à recevoir une onde élastique provenant de l'objet à imager, ledit procédé comprenant les étapes de : - Déterminer (202) une première image de l'objet, à un premier niveau d'échantillonnage spatial, à partir d'une pluralité de signaux reçus chacun par l'un desdits récepteurs, - Définir (204), dans l'image, au moins une zone d'intérêt de l'objet à imager, - Déterminer (205) une seconde image de l'objet à partir d'une pluralité de signaux reçus chacun par l'un desdits récepteurs, la seconde image présentant, dans chaque zone d'intérêt, un second niveau d'échantillonnage spatial supérieur au premier niveau d'échantillonnage spatial.
Patent FR-3091778-B1 (FR)
Title: Identification d’un vehicule a l’arret et de son emplacement
Inventor: GOSSELE FREDERIC
IPC: G07C5/00
Filed: 2019-01-10
Granted: 2021-06-11
Abstract: L’invention concerne un procédé d’identification d’un véhicule (1) comme étant à l’arrêt en vue d’une détermination d’un emplacement de ce véhicule à l’arrêt, comportant:- une étape préalable d’apprentissage dans les signaux captés par l’unité capteur,- et une étape courante de :* détection, dans les signaux (4) captés par l’unité capteur, de la signature de l’évènement correspondant à une mise à l’arrêt du véhicule et une sortie de l’utilisateur du véhicule,* détermination de dernières coordonnées de géolocalisation du véhicule ainsi détecté comme étant à l’arrêt, et* envoi au serveur distant (5) desdites coordonnées de géolocalisation.* détection d’un besoin de maintenance du véhicule (1),* envoi, par le serveur distant (5), d’une notification de proposition de service de maintenance sur le terminal mobile (8),* émission d’un signal de lancement du service de maintenance, le signal comportant au moins les coordonnées de géolocalisation.[Fig. 1]
Patent FR-3091922-B1 (FR)
Title: Débitmètre à oscillation fluidique
Inventor: BOUCHER MARIANNE
IPC: G01F1/66
Filed: 2019-01-17
Granted: 2021-08-06
Abstract: L’invention concerne un débitmètre à oscillation fluidique (DOF) conçu pour permettre de mesurer le débit d’un flux gazeux à une pression supérieure à la pression atmosphérique comprenant une chambre de stabilisation (1) comprenant un élément stabilisateur de flux (11) en communication fluidique avec une chambre d’oscillation (2) comprenant un élément à reflux (21), et des microphones (24, 25) comprenant chacun une face avant (24a, 25a) orientée vers la chambre d’oscillation (2). Les microphones (24, 25) comprennent chacun une face arrière (24b, 25b) situé dans au moins une chambre d’équilibrage de pression (29) est en communication fluidique avec le flux gazeux à pression supérieure à la pression atmosphérique. Figure de l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3093337-B1 (FR)
Title: Hmpsa incorporant un plastifiant en matiere premiere renouvelable
Inventor: ROBERT CHRISTOPHE
IPC: C09J7/38
Filed: 2019-02-28
Granted: 2021-01-29
Abstract: 1) Composition HMPSA comprenant : - de 20 à 50 % en poids d'une composition de copolymères à bloc styrénique ; - de 35 à 65 % en poids d’une ou plusieurs résines tackifiantes ; et - de 7 à 25 % en poids d'un plastifiant constitué d'une composition comprenant une standolie d'une huile végétale. 2) Système multicouche comprenant : - une couche adhésive (A) constituée de ladite composition HMPSA ; - une couche support imprimable (B) adjacente à la couche adhésive (A) ; et - une couche protectrice anti-adhérente (C), adjacente à la couche adhésive (A). 3) Utilisation dudit système multicouche pour la fabrication d'articles auto-adhésifs.
Patent FR-3093411-B1 (FR)
Title: Tête doseuse avec réservoir intégré
Inventor: ALBISETTI NICOLAS
IPC: A45D40/00
Filed: 2019-03-04
Granted: 2021-02-12
Abstract: Tête doseuse avec réservoir intégré Tête de distribution d’axe longitudinal X pour récipient destiné à contenir un premier produit, notamment un produit cosmétique, la tête comprenant une embase (22) de montage, un conduit d’amenée (32), un premier orifice de distribution de produit en communication avec le conduit d’amenée (32) et au moins un deuxième orifice (46 ; 84) de distribution en communication avec ledit réservoir (24) un organe d’obturation (26). Figure pour l’abrégé : Fig. 3
Patent FR-3093912-B1 (FR)
Title: Dispositif combinant suspension et mise en tension reajustable, reversible et amovible pour le traitement de l’incontinence urinaire
Inventor: DEVONEC MARIAN
IPC: A61F2/00
Filed: 2019-03-18
Granted: 2023-09-29
Abstract: L’invention concerne un dispositif médical pour le traitement de l’incontinence urinaire comprenant :       au moins un fil de suspension (21) présentant une première extrémité comportant un élément de suspension et une seconde extrémité libre,  au moins un moyen de mise en tension (30) d’un fil de suspension comprenant un élément de passage et d’appui (31) pour la seconde extrémité dudit fil de suspension pour un élément de blocage (40) de la tension du fil de suspension, ledit élément de passage et d’appui présentant au moins un chenal (32) avec un orifice d’entrée (32a) et un orifice de sortie (32b), et ledit élément de blocage de la tension du fil de suspension étant conçu pour bloquer de manière amovible et réversible la seconde extrémité du fil de suspension au-delà de l’orifice de sortie dudit élément de passage et d’appui.      Figure pour l’abrégé : Fig.1
Patent FR-3097082-B1 (FR)
Title: Détection d’un défaut électrique dans un dispositif électronique de puissance
Inventor: BARLINI DAVIDE
IPC: H02B13/065
Filed: 2019-06-05
Granted: 2021-07-09
Abstract: Détection d’un défaut électrique dans un dispositif électronique de puissance Ce dispositif (2), notamment un dispositif électronique de puissance, comporte : - un premier interrupteur de puissance (S1) et un deuxième interrupteur de puissance (S2) connectés en série entre des première et deuxième bornes de connexion (8, 6) du dispositif ; - un circuit électronique de commande (10) configuré pour piloter les premier et deuxième interrupteurs de puissance (S1, S2). Ce dispositif comprend un appareil de détection comportant au moins une bobine (12) associée aux première et deuxième bornes de connexion et un circuit électronique de traitement (14) configuré pour identifier la présence d’un défaut électrique dans le dispositif en fonction d’une tension électrique mesurée par la bobine (12), le circuit électronique de traitement (14) étant monté sur une plaque de support (16) et les première et deuxième bornes de connexion (8, 6) étant disposées côte à côte, et de préférence alignées, sensiblement dans un même plan géométrique (P1), la bobine étant montée sur la plaque de support (16) parallèlement aux première et deuxième bornes de connexion pour mesurer le champ magnétique dans ledit plan. Figure pour l'abrégé : Figure 2
Patent FR-3097722-B1 (FR)
Title: Pâte à tarte pour utilisation différée et son procédé de conservation
Inventor: PILARD CAROLINE
IPC: A21D10/02
Filed: 2019-06-28
Granted: 2022-09-30
Abstract: Pâte à tarte pour utilisation différée caractérisée en ce qu’elle comporte, en pourcentage en poids du produit fini :- Farine de blé : 45-55- Eau : 20-30- Matière grasse : 20-30- Sel : 0,9-1,3- Bactérie lactique homofermentaire : 0,005 – 0,25
Patent FR-3098480-B1 (FR)
Title: Procédé de prise de décision pour un véhicule, en fonction de son environnement
Inventor: EL HAMDANI AHMID
IPC: G08G1/16
Filed: 2019-07-11
Granted: 2021-06-11
Abstract: Un procédé de prise de décision est mis en œuvre dans un véhicule et comprend : - une première étape (10-20) où l’on détermine un contexte de circulation du véhicule, - une deuxième étape (30-40) où l’on analyse des données d’environnement pour détecter des objets, puis l’on détermine pour chaque objet un type de mobilité parmi des premier et second types correspondant à une absence de capacité de mobilité et une capacité de mobilité, - une troisième étape (50) où l’on détermine pour chaque objet des position et vecteur vitesse en fonction des données d’environnement, et - une quatrième étape (60) où l’on prend des décisions parmi ne rien faire, informer, agir sur la dynamique du véhicule, et mettre en sécurité un passager, en fonction des contexte de circulation, type de mobilité, position et vecteur vitesse déterminés pour chaque objet détecté. Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3099931-B1 (FR)
Title: Alcanes ramifiés et fonctionnalisés et leur procédé de préparation
Inventor: RATTON SERGE
IPC: C08G71/04
Filed: 2019-08-16
Granted: 2021-11-12
Abstract: Alcanes ramifiés et fonctionnalisés et leur procédé de préparation La présente invention concerne des alcanes ramifiés comprenant n atomes de carbone, n étant égale à 8, 12, 16, 20, 24, 28 ou 32 et comprenant en outre deux groupements pendants A et B portés par deux atomes de carbone adjacents, A représentant OH et B étant choisi dans le groupe constitué par H, OH, OR, OR’-OH, OC(O)R, SR, NHR, leurs procédés de préparation et leurs utilisations.     Figure pour l'abrégé : Néant
Patent FR-3101138-B1 (FR)
Title: Dispositif de traitement thermique présentant une résistance au vieillissement améliorée et procédé de traitement thermique le mettant en œuvre
Inventor: VAUDEZ STÉPHANE
IPC: F27D11/00
Filed: 2019-09-20
Granted: 2021-09-24
Abstract: L'invention se rapporte à un dispositif de traitement thermique (10), tel qu'un four, comprenant une enceinte dans laquelle sont disposés une résistance de chauffe (12) en graphite ou en carbure de silicium, et un interne (11) en céramique qui délimite un volume formant une chambre (13), la résistance de chauffe (12) étant placée autour de l'interne (11). Le dispositif (10) comprend, en outre, un élément intermédiaire (14) en un matériau métallique, ou céramique, réfractaire, la résistance de chauffe (12), l'interne (11) et l'élément intermédiaire (14) étant cylindriques, l'élément intermédiaire (14) étant interposé entre la résistance de chauffe (12) et l'interne (11) et à distance de ces derniers. L'invention se rapporte également à un procédé de traitement thermique mettant en œuvre le dispositif (10). Figure pour l ' abrégé : FIG.1
Patent FR-3102861-B1 (FR)
Title: Procede de traitement pour radar mimo coherent traitant des formes d'ondes ddma
Inventor: COTTRON RODOLPHE
IPC: G01S13/88
Filed: 2019-10-31
Granted: 2021-11-05
Abstract: L’invention se rapporte à un procédé de traitement de radar MIMO cohérent traitant des formes d’ondes DDMA et comprenant NTX voies d’émission et NRX voies de réception, comprenant les étapes de a) génération de formes d’ondes sur au plus NTX voies d’émission, les formes d’ondes, modulo la fréquence Fr de répétition des impulsions radar, étant identiques d’un émetteur à l’autre, à une rampe de phase près propre à chaque voie d’émission ;                 b) génération, pour au moins une voie de réception, d’une représentation distance-Doppler des échos des formes d’ondes émises, où, pour chaque voie de réception, les échos d’une voie d’émission sur une pluralité de cases distance occupent au moins une case fréquence dans le spectre Doppler, appelée bande de signal, chaque bande de signal étant propre à une des voies d’émission, l’emplacement des bandes de signal dans le spectre Doppler étant déterminé en fonction de la rampe de phase appliquée à chaque voie d’émission, les formes d’ondes étant générées de façon à laisser non occupée une partie du spectre Doppler entre deux bandes de signal ;                  c) identification de la voie d’émission correspondant à chaque bande de signal, à partir de la représentation distance-Doppler des échos des formes d’ondes émises.                           Le procédé selon l’invention est particulièrement adapté à la bande millimétrique (bande W), pour des applications de radars automobiles ou encore de radars embarqués sur avions ou drones, sur cible fixe ou mobiles relativement au porteur.      Figure pour l’abrégé : Fig. 3
Patent FR-3103548-B1 (FR)
Title: Dispositif de protection de structures statiques ou mobiles, terrestres, nautiques ou aériennes contre le souffle d’une explosion ou détonation et les projections de matière associées
Inventor: COLLOMBET FRANCIS
IPC: F41H7/00
Filed: 2019-11-27
Granted: 2023-04-14
Abstract: La présente invention concerne un dispositif de protection (2) d'une structure mobile ou statique contre le souffle d'une explosion ou détonation et les projections de matière associées, comprenant une coque (21) de protection composée de plusieurs matériaux, ladite coque (21) de protection étant située à distance de la structure à protéger et reliée à ladite structure par des moyens de liaison en élastomère, ladite coque (21) de protection étant déformable de manière élastique de sorte à pouvoir se déformer élastiquement sur la durée de la sollicitation en oscillant pour étaler sur sa surface et dans le temps l’énergie du souffle de l’explosion dans plusieurs directions, puis de reprendre complètement ou en partie sa forme originelle après un laps de temps.     Figure 1
Patent FR-3104272-B1 (FR)
Title: Filtre angulaire optique
Inventor: SCHWARTZ WILFRID
IPC: G02B5/20
Filed: 2019-12-06
Granted: 2023-09-01
Abstract: Filtre angulaire optique La présente description concerne un filtre angulaire (13) comprenant un premier et un deuxième réseau de lentilles (131, 141) plan-convexes et une matrice d'ouvertures (137), les faces planes des lentilles (131, 141) du premier réseau et du deuxième réseau se faisant face.  Figure pour l'abrégé : Fig. 1