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Patent FR-2712821-A1 (FR)
Title: Procédé et installation de fourniture d'azote au moyen de membranes semi-perméables utilisant une géométrie membranaire variable.
Inventor: LIONEL BARRY
IPC: B01D53/22
Filed: 1993-11-26
Abstract: L'invention concerne un procédé de fourniture d'azote à un site dont la consommation varie dans une gamme donnée située au dessus d'un débit nominal, comprenant les étapes suivantes: a) On fait passer de l'air comprimé en (2) dans un ensemble de séparation constitué d'au moins deux lignes de séparation membranaire (4, 5) montées en parallèle, comportant des moyens d'isolation (8, 9, 34), en adoptant selon les cas une des configurations suivantes: a1) Lorsque les besoins sont au niveau du débit nominal, tous les séparateurs membranaires sont en service, aucune des lignes de séparation n'étant isolée; a2) Lorsque les besoins dépassent un débit prédéterminé, on isole au moins une des lignes (5) en conservant au moins une ligne (4) et son séparateur membranaire en service; b) Le gaz obtenu en rejet est collecté (10) vers un utilisateur (32) via un contrôleur de débit (11). c) Le gaz obtenu du coté perméat, enrichi en oxygène, est rejeté ou dirigé vers un utilisateur.
Patent FR-2698928-A1 (FR)
Title: Homokinetic universal joint of tripod type - includes joint exterior part having three guide grooves and two guide tracks associated with each one of these grooves
Inventor: WINFRIED BUSCH
IPC: B21K1/76
Filed: 1993-12-08
Abstract: The joint includes exterior joint part (1) provided with three guide grooves (10) distributed at the circumference and two guide tracks (9) associated with each one of the guide grooves. An interior joint part (2) is provided with arms (3a,3b) which correspond to these guide tracks and which extend radially w.r.t the axis of the joint. It has roller assemblies on the arms which is constituted by interior roller (4) and exterior roller (6) supported on this interior roller by needle bearings (5). The modification consists of flat surfaces (11) being machined on the arms (3a,3b) of the interior part of the joint in a way that they are parallel to the longitudinal axis of the joint and to the axis of the respective arms (3a,3b). Also the exterior face of the roller (6) is provided with a face (11) with a cylindrical form encompassing it whose central plane is perpendicular to the axes of the arms. USE/ADVANTAGE - A modification to a universal joint with three arms to reduce the surface pressure in the joint and to improve its lubrication.
Patent WO-9503272-A1 (WO)
Title: Nouveaux produits organiques contenant des fonctions thiols reactives, l'un de leurs procedes de preparation et les biomateriaux les contenant
Inventor: CONSTANCIS ALAIN
IPC: A61K9/70
Filed: 1994-07-21
Abstract: La présente invention concerne de nouveaux produits organiques résultant, par exemple, de la condensation d'un diacide carboxylique avec un acide aminé soufré ou l'un de ses dérivés. Ces produits comportent des fonctions thiols SH réactives pouvant s'oxyder pour former des ponts disulfures, conduisant à des polymères, réticulés ou non. Ces nouveaux produits organiques répondent à la formule (I). L'invention concerne, également, les polymères et/ou réticulats dérivant des produits de formule (I), ainsi que l'un des procédés d'obtention de ces produits et de leurs dérivés. Applications à titre de biomatériaux: sutures, ligatures, prothèses, adhésifs, systèmes de libération contrôlée de principes actifs.
Patent FR-2717015-A1 (FR)
Inventor: DANIEL SADARNAC
IPC: H02M7/538
Filed: 1994-03-03
Abstract: The circuit comprises one bridge arm that includes two switching cells (10,11) in-series with a DC supply (E). Each cell comprises a capacitor (C1,C2) in parallel with a power MOSFET (T1,T2) and a protection diode (D1,D2). An LC pulsed current source (30) connected to the midpoint of the arm drives the transistors so that an AC voltage (e) is supplied to the load such as an induction heater (31).   The current in the LC circuit lagging 90 degrees behind the load voltage, the capacitors are charged and discharged alternately by the leading edges of the AC waveform.
Patent FR-2717646-A1 (FR)
Title: Dispositif numérique de récupération large bande d'une porteuse.
Inventor: MANI KIMIAVI
IPC: H04L27/233
Filed: 1994-03-16
Abstract: L'invention concerne un procédé de commande d'un dispositif de récupération de porteuse numérique destiné à être intégré dans un étage de démodulation d'un récepteur d'un signal numérique. L'étage de démodulation comprend également un dispositif de détection de récupération de porteuse. Le dispositif de récupération de porteuse comprend un filtre de boucle (50) comprenant un sommateur (38) suivi par une bascule (39) fonctionnant au temps symbole, des moyens de commutation (51) étant placés entre le sommataur (38) et la bascule (39). Le procédé consiste à piloter les moyens de commutation (51) pour alternativement appliquer à la bascule (39) un mot de commande (SCAN) dont l'évolution (INC) entre deux applications successives à la bascule (39) est inférieure à la bande d'accrochage du dispositif de récupération de porteuse (22) et le signal de sortie du sommateur (38). On déplace ainsi la bande d'accrochage par rapport à la plage de maintien du dispositif de récupération de porteuse (22).
Patent FR-2718042-A1 (FR)
Title: Release mechanism unlocked by turning bolt, used in climbing and speleology
Inventor: MANUEL MARQUEZ
IPC: A63B29/02
Filed: 1994-03-30
Abstract: The release mechanism has two half plates (1,2) which are mainly parallel. One half plate (1) is stiffened by a screw (14) which cooperates with the end of the other half plate (2). The flat parts (9, 10) of the first plate has three circular holes for the screw, a bolt (4) joining the plates and a release bolt (3). The release bolt has a compression spring (8) round its axles (6). It is moved between a locked position, through both plates, and a released position in which it is only through the first part. It is held by a hook on its lower end.
Patent FR-2703851-A1 (FR)
Title: Station de recharge de batteries de véhicule.
Inventor: AKIRA KOHCHI
IPC: H02J7/00
Filed: 1994-03-30
Abstract: Dans la présente station-service pour recharger des batteries de véhicules on place les batteries sur des nacelles (8) qui sont déplacées vers le haut ou vers le bas dans une tour (1) de grandes dimensions. L'électricité de recharge est distribuée le long du trajet des nacelles. Les batteries rechargées sont enlevées des nacelles qui sont prêtes alors à recevoir des batteries épuisées. Les nacelles peuvent être agrandies pour loger même un véhicule à bord duquel se trouve une batterie électrique.
Patent FR-2723331-A1 (FR)
Title: Wood supporting vice used in construction of buildings
IPC: E04G5/04
Filed: 1994-08-03
Abstract: The device is made of metal and is made up of three metallic tubes (1, 2, 3) of variable length and section. On the tube (1) is formed a metallic threaded shaft (4), this shaft (4) passes through the inside of sheath in which it is fixed. the end of the threaded shaft (4) may have a locking nut (7) and the end of the tube (1) may be crossed by a bolt (10).  On the tube (3) forming the other jaw is fixed, the tube (2) which serves as support for the bottom plank of the framework and the play of the framework. A sheath (5) and a plate (6) is traversed by the threaded shaft at whose end the locking nut is bolted.
Patent FR-2711253-A1 (FR)
Title: Ensemble de report et appareillage de formation d'image.
Inventor: TOSHIYA TAKAHATA
IPC: G03G13/16
Filed: 1994-10-13
Abstract: L'invention concerne un ensemble de report. Elle se rapporte à un ensemble électrophotographique, qui comprend un organe (101) de support d'image latente, et un organe (104) de report placé au contact de l'organe (101) de support d'image latente, polarisé pour le report d'un développateur de l'organe (101) de support d'image latente à un organe d'enregistrement placé entre lui et l'organe (104) de report pour la formation d'une image, l'ensemble de report par contact présentant la relation suivante R >= 0,350 + (0,001.H), R (en g/cm3 ) représentant la masse volumique du développateur à l'état aéré et H représentant la dureté (JIS A) de l'organe (104) de report. Application aux appareils électrophotographiques de formation d'images.
Patent FR-2715438-A1 (FR)
Title: Procédé et dispositif de prévision d'un signal de charge futur en liaison avec la commande d'un moteur à combustion interne.
Inventor: LUTZ REUSCHENBACH
IPC: F02D41/14
Filed: 1994-12-23
Abstract: Procédé et dispositif de prévision d'un signal de charge futur en liaison avec la commande d'un moteur à combustion. On détermine tout d'abord un intervalle d'angle de vilebrequin (wPr) à partir de l'avance de carburant exprimée en unité de temps ou en angle de vilebrequin, de la durée de l'injection de carburant et du temps nécessaire au calcul (wB). Le signal de charge futur est alors obtenu à partir d'un signal principal de charge (tL), présent, d'un signal auxiliaire de charge en avance sur le signal principal de charge présent, ainsi que de l'intervalle de l'angle du vilebrequin (wPr). La détermination se fait avec un filtre passe-bas du premier ordre dont la constante de filtre dépend de la charge.
Patent WO-9605114-A1 (WO)
Inventor: VATELOT YVES
IPC: B65D1/02
Filed: 1995-08-09
Abstract: La présente invention concerne un système d'une bouteille et d'un dispositif coopérant associé. Le système de l'invention comporte une bouteille à volume variable (1) dont la paroi latérale externe (4) est déformable dans le sens de la hauteur (H), et un dispositif (2) intégré à l'intérieur de la bouteille est retenu dans celle-ci pour maintenir la bouteille dans l'un d'une succession d'états de volume et autoriser sa déformation progressive d'un état de volume donné à un autre état de volume plus réduit. La présente invention s'applique notamment aux boissons gazeuses.
Patent FR-2730286-A1 (FR)
Title: Joint de transmission coulissant, notamment pour vehicule automobile
Inventor: VERBRUGGE FRANCOIS
IPC: F16D3/205
Filed: 1995-02-02
Abstract: Ce joint de transmission coulissant comprend un élément mâle (1) destiné à être fixé sur un premier arbre et comportant des bras (5) dont chacun porte un tourillon rotulant (6) qui en est solidaire; un élément femelle (2) destiné à être fixé sur un second arbre et définissant deux chemins de guidage (8, 9) situés de part et d'autre de chaque tourillon; et un organe intermédiaire (3) interposé entre chaque tourillon et l'un des chemins de guidage associés. Chaque tourillon (6) coopère par contact direct avec le second chemin de guidage (9) qui lui est associé.
Patent FR-2733055-A1 (FR)
Inventor: CORREGES PHILIPPE
IPC: G01N27/447
Filed: 1995-04-12
Abstract: The present invention relates to the domain of electrophysiology and biochemistry and to the measuring devices in these domains. A more particular subject of the invention is a new device which enables tissular explants to be kept alive and the electrophysiological and biochemical activity of the tissue studied to be continuously collected and analyzed. This device is formed by two half-cards forming the upper part and the lower part respectively of the interface which are fitted together to form a card intended to be inserted in an electronic module specially designed for this purpose. This device is used for measuring the electrophysiological activity of excitable cells using a biocompatible multielectrode array and one or more microdialysis probes for biochemical or radioimmunoassays.
Patent FR-2736051-A1 (FR)
Inventor: MEYER DOMINIQUE
IPC: A61K49/04
Filed: 1995-06-29
Abstract: The invention relates to complexes of gadolinium having the formula (I) wherein R is a group having formula (1). These complexes are usable in the field of diagnostic imaging.
Patent FR-2742138-A1 (FR)
Title: Dispenser for cocktail beverages
Inventor: GOUELIBO DIDIER
IPC: B65D83/00
Filed: 1995-12-07
Abstract: The dispenser has a reservoir (10) with a constant section casing (16). The reservoir has a piston (12) which sealingly slides in it to define a chamber (48) containing the liquid. The piston has an actuator  (22,24) and has a distribution duct (14) which opens at one end into the chamber. The liquid contained in the chamber is evacuated by the distribution duct under the effect of the piston moving towards the base of the reservoir. The duct can be integral with the piston rod.
Patent FR-2742416-A1 (FR)
Title: Film pre-etire, dispositif et procede de suremballage
Inventor: MARTIN-COUCHER JEAN-PAUL
IPC: B65B17/02
Filed: 1995-12-13
Abstract: La présente invention se rapporte à un film pré-étiré, à un dispositif et à un procédé de suremballage des colis et des charges optimisés en fonction de la constitution, notamment de la géométrie du colis ou de la charge, notamment palettisée, ainsi que du transport et de la manutention que le colis ou la charge doivent pouvoir subir sans dislocation du suremballage. Selon l'invention, on assure un étirage d'un film étirable sur au moins un rouleau ayant un diamètre variant lors d'un déplacement le long de son axe de rotation, de manière à former dans le film des zones longitudinales parallèles ayant divers degrés d'étirement. Ces zones permettent notamment de suivre les contours externes d'objets à suremballer et/ou d'assurer des liens renforcés localement ou, au contraire, de présenter des surfaces plus lâches. La présente invention s'applique notamment au suremballage et au groupage de charges palettisées ou non. La présente invention s'applique principalement au groupage de bouteilles de boisson.
Patent FR-2743034-A1 (FR)
Title: Flashing light support, e.g. for agricultural vehicle
IPC: B60Q1/26
Filed: 1995-12-27
Abstract: The support, especially for a flashing light (4) protected by a grille (6), consists of vertical (1) and horizontal (2) tubes, connected to a fixed bracket (8) by a spring-loaded bolt (7) passing through the horizontal tube. The horizontal tube interacts with the bracket through a curved washer (3) and two balls (10), and it has a grease nipple (18). In variants the spring (9) can be replaced by rubber compression rings, and instead of a grease nipple a Teflon (RTM) washer can be placed between the bolt and bracket.
Patent WO-9716394-A1 (WO)
Title: Method and cement for assembling ceramic parts, and resulting assembly
Inventor: ALLIAT ISABELLE
IPC: C04B37/00
Filed: 1996-10-30
Abstract: A cement and a method for assembling ceramic parts, and the resulting assembly, are disclosed. The cement consists of a mixture of Si and Mo2C powder having an Mo2C:Si molar ratio from around 1:5 to around 1:7.2. Said cement and method are useful for making ceramic parts that are very large and/or have complex shapes, as well as for repairing ceramic parts.
Patent FR-2744755-A1 (FR)
Title: Lockable closure for transport case
IPC: E05B17/20
Filed: 1996-02-08
Abstract: The slider (9) has devices (16) for elastic set-back into the locking position. The closure (1) also has a key component (24), such as a cylinder, which operates a stop component (26), which is capable of working in conjunction with the slider in order to fix it in the locking position.The grip devices (22) are formed as a recess (23) in the slider and the key component is fitted in the base (3) of the housing (2) in the space defined by this recess. The lockable closure is fitted on the inside (18) of a panel, which encloses an opening (21), which is located opposite to the recess of the slider, when the latter is in the locking position
Patent FR-2745758-A1 (FR)
Title: Regulating temperature of blown air in vehicle cabin
Inventor: BRAUNSCHWEIG VINCENT
IPC: B60H1/00
Filed: 1996-03-07
Abstract: Air is fed to the cabin of a motor vehicle (10,12) by a mixing box (2). Ambient air enters the box at one end (11) and meets a flap valve (3) whose angle may be altered by a motor under electronic control (8). The flap valve angle controls the proportion of air proceeding straight through to the cabin (10,12) compared to that passing through a heat exchanger (1) first and this determines the cabin temperature.  The electronic control (8) uses the air inlet temperature (6) and the hot fluid temperature (5) of the heat exchanger to control the flap valve angle.
Patent FR-2747888-A1 (FR)
Title: New freezable flavoured aqueous composition
Inventor: JULIA MICHEL
IPC: A23L2/385
Filed: 1996-04-24
Abstract: New freezable flavoured aqueous composition (I) for the preparation of refreshing drinks comprises 0.1-1.5 wt.% sweetener (II), 0.1-10 wt.% flavouring (III), and at least 40 wt.% water (which is added to the mixture of (II) and (III) or partially present in (III)).  Also claimed is a method of preparing refreshing drinks comprising diluting frozen (I) in a food liquid.
Patent FR-2748177-A1 (FR)
Title: Combined printing and optical read unit for printer, facsimile or similar
IPC: H04N1/191
Filed: 1996-04-25
Abstract: The combined Printer and Optical Read unit has a printer with two side by side heads, with paper (P) fed past the heads by a roller. The first head (T1) has a printer element, whilst the second head (TL) has an optical reader.
Patent FR-2735440-A1 (FR)
Title: Coupling of vehicle front and rear brakes
Inventor: IWASHITA KANAU
IPC: B62L3/08
Filed: 1996-06-13
Abstract: The control linkage for coupling the front and rear brakes of a vehicle comprises a hand lever (6) for the front wheel brake (BF1) and a lever (7) which activates a rear wheel brake (BR) and couples to the front wheel braking action. A coupling cable (10), with one end attached to the rear brake lever, is connected to the front brake lever and transmits an activating force from the rear lever to the front lever. A pre-loaded spring, which applies a force to the cable in a direction opposite to that in which the cable applies a force to the front lever, is located between the cable and a piece on the vehicle frame. One end of the coupling cable and one end of the rear brake cable (11) are connected to a compensator (12) connected to a centre region of the rear activator.
Patent FR-2750709-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de chauffage pour machine a laver sechante
Inventor: CHABANNE PASCAL
IPC: D06F39/04
Filed: 1996-07-05
Abstract: Le procédé de chauffage de l'invention consiste à utiliser un seul bloc de chauffage (9) disposé dans le circuit de séchage (5) pour assurer le chauffage aussi bien en lavage qu'en séchage du linge.
Patent FR-2754735-A1 (FR)
Title: Impact filter, esp for purifying moist air
IPC: B01D45/06
Filed: 1996-10-22
Abstract: A filter, especially for cleaning air containing both water vapour and dust, is made from two corrugated sheet metal panels (1, 2) joined together so that their corrugations are staggered, and a fibrous filter element (4) between them. The filter element is held in place by the corrugated surfaces of the two panels, and the unit is equipped with holes (3) for the removal of moisture.
Patent FR-2755982-A1 (FR)
Title: Appareil de changement de trajectoire d'un vehicule guide, et installation comprenant un tel appareil
Inventor: PIETTE HENRI
IPC: E01B7/04
Filed: 1996-11-20
Abstract: L'invention concerne notamment un appareil (2) de changement de trajectoire, destiné à guider un galet soit suivant une trajectoire directe sensiblement en alignement avec une direction longitudinale (X) de l'appareil (2), soit suivant une trajectoire déviée; l'appareil (2) comprenant un organe d'orientation (17) avec deux profils (1) de guidage sensiblement indéformables, l'un de trajectoire directe l'autre de trajectoire déviée, distincts et présentant une dimension sensiblement constante perpendiculairement à sa trajectoire respective, tout au long de cette dernière.
Patent FR-2756286-A1 (FR)
Inventor: HALAZY SERGE
IPC: C07D209/08
Filed: 1996-11-27
Abstract: The invention concerns compounds of general formula (I) in which in particular n represents an integer between 1 and 4, R1 represents hydrogen, a linear or branched alkyl containing 1 to 9 carbon atoms or an arylalkyl such as a benzyl or a phenethyl, R2 represents a substituent selected between (a) and (b) in which X is omitted or represents -(CH2)k-NR'2- or -(CH2)p-C6H4-(CH2)q-NR'2-; Ar1 represents an aromatic radical such as a phenyl or a naphthyl, optionally substituted by one or several substituents selected among a halogen (F, Cl, Br), CH3, OCH3, CF3, CN, or SCH3; Ar2 represents an aromatic radical such as a phenyl or a thienyl; Y represents O, S, or CH2; Ar represents an aromatic group such as a phenyl, naphthyl, indolyl, thiadiazolyl, tetrahydronaphthyl, benzofuran, benzothienyl, benzodioxane, benzopyran, benzothiopyran of which the aromatic cycle can optionally be substituted.
Patent WO-9727665-A1 (WO)
Title: Procede pour alimenter un moteur a reluctance variable a commutation electronique et circuit d'alimentation pour sa mise en oeuvre
Inventor: GUINET MICHEL
IPC: H02P25/08
Filed: 1997-01-20
Abstract: Procédé pour alimenter un moteur à réluctance variable à commutation électronique (100) à partir d'une source de tension alternative monophasée (17). Chaque phase du moteur est soumise successivement à une séquence de magnétisation, une séquence de démagnétisation avec un transfert d'énergie vers un condensateur de stockage (C) commun à l'ensemble des phases. Des séquences de renvoi (R) de l'énergie stockée dans le condensateur de stockage (C) vers l'étage redresseur (15) sont réalisées en commandant un interrupteur de hachage (TH) en série avec le condensateur de stockage (C). Ce procédé comprend un contrôle de l'énergie renvoyée vers l'étage redresseur (15), en vue de corriger les perturbations du courant d'alimentation redressé (Ia) par rapport à une onde de courant de référence, cette gestion comprenant une modulation du rapport cyclique de hachage autour d'une valeur moyenne sensiblement constante. Utilisation pour la motorisation d'équipements électroménagers.
Patent WO-9731120-A1 (WO)
Title: Procede et installation de traitement des dechets organiques et applications dudit procede
Inventor: LASSEUR CHRISTOPHE ANDRE ANTOI
IPC: C12P5/02
Filed: 1997-02-20
Abstract: La présente invention est relative à un procédé de traitement en circuit ouvert des déchets organiques, à une installation propre à permettre la mise en oeuvre de ce procédé ainsi qu'aux applications dudit procédé. Ce procédé de traitement est caractérisé en ce qu'il comprend les étapes suivantes: a) la collecte des déchets; b) l'introduction des déchets sans stérilisation préalable dans une premier réacteur; c) la dégradation des déchets, dans ledit premier réacteur, par des bactéries anaérobies mésophiles ou thermophiles; d) le recueil de l'effluent liquide résultant de ladite dégradation et son transfert dans un deuxième réacteur contenant des bactéries hétérotrophes ou photohétérotrophes; e) la production par les bactéries hétérotrophes ou photohétérotrophes d'une biomasse comestible constituée par lesdites bactéries; f) le recueil de la biomasse ainsi produite et son conditionnement. Il trouve notamment application dans le recyclage des déchets organiques d'origine animale du type lisiers ou purins ou celui des boues issues de l'épuration des eaux.
Patent FR-2760031-A1 (FR)
Title: Improved system for creating watertight work areas during construction phase in buildings
Inventor: SZEZIGIEL MARIUS
IPC: E04G21/30
Filed: 1997-02-21
Abstract: The areas to be enclosed have upper and lower cladding rails. The upper horizontal cladding rail (11) has an open groove (23) running along the edge which is designed to hold the upper edge (22) of the plastic sheeting (21) which is held in position with a flexible strip (24). The lower cladding rail has a second groove (25) running along the edge into which the lower edge of the plastic sheeting is inserted and held in place with a flexible strip (27). The upper rail has a hook (19) to hold and support a container (20) of rolled sheeting (21) which is gradually unrolled once the upper edge has been fixed in position with the flexible seal.