baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3043893-A1 (FR)
Title: Bas de coque pour chaussure de ski et chaussure de ski incluant un tel bas de coque
Inventor: COUDERC BERNARD
IPC: B29D35/08
Filed: 2015-11-23
Abstract: L'invention concerne un bas de coque en matière plastique pour chaussure de ski, comprenant une première partie formant une enveloppe et une deuxième partie formant un châssis. Le bas de coque (2) est obtenu par surmoulage entre ladite enveloppe réalisée dans un premier matériau et ledit châssis réalisé dans un deuxième matériau. Ce premier matériau possède un premier niveau de raideur en flexion et le deuxième matériau possède un deuxième niveau de raideur en flexion. Le premier niveau de raideur en flexion est plus faible que le deuxième niveau de raideur en flexion. L'invention concerne également le procédé de fabrication pour mettre en oeuvre ledit bas de coque ainsi que la chaussure de ski incluant ledit bas de coque.
Patent FR-3033820-A1 (FR)
Title: Dispositif de manutention de produits en plaque de grandes dimensions
Inventor: VERCRUYCE DOMINIQUE
IPC: E04G21/16
Filed: 2015-03-20
Abstract: Dispositif de manutention de produits en plaque de grandes dimensions, en particulier de panneaux de plâtre pour cloison. Il comporte un ensemble de saisie du panneau sur ses deux côtés longitudinaux, constitué de deux armatures isocèles (1, 2) portant à leur sommet des moyens de liaison réciproque, et une béquille (3) de saisie du panneau sur un côté transversal, fixée au sommet (17) de l'une (2) des armatures.
Patent FR-3034138-A1 (FR)
Title: Systeme moteur avec systeme de recuperation d'energie
Inventor: ANGELOT PIERRE-JULIAN
IPC: F02M25/06
Filed: 2015-03-26
Abstract: La présente invention concerne un système moteur (10) comportant un moteur thermique (17) équipé d'un turbocompresseur (13,19) et un circuit (18) d'échappement disposé en sortie du moteur thermique (17), dans lequel une turbine (30) de récupération d'énergie recevant les gaz d'échappement est disposée sur le circuit (18) d'échappement en amont du turbocompresseur (13,19).
Patent FR-3034385-A1 (FR)
Title: Connexion hydraulique simplifiee pour un systeme d'essuyage d'une vitre d'un vehicule
Inventor: BOUSSET XAVIER
IPC: B60S1/48
Filed: 2015-04-03
Abstract: Connecteur hydraulique (3) pour un système d'essuyage d'une vitre d'un véhicule, comportant au moins une canalisation (6) de circulation d'un liquide lave-vitre dont une extrémité est configurée pour s'insérer selon une direction dite axiale dans un alésage (51) d'un autre élément (5) dudit système, caractérisé en ce que ladite extrémité comporte des moyens d'appui et de serrage axial (61, 61') configurés pour coopérer avec un joint d'étanchéité destiné à être monté dans ledit alésage.
Patent FR-3034529-A1 (FR)
Title: Procede d'exploitation des hydrocarbures d'un bassin sedimentaire, au moyen d'une simulation de bassin
Inventor: CACAS-STENTZ MARIE-CHRISTINE
IPC: G01V99/00
Filed: 2015-04-03
Abstract: Procédé d'exploitation d'un bassin sédimentaire comportant des hydrocarbures, au moyen d'une simulation de bassin. A partir de représentations maillées représentatives d'un bassin pour chaque pas de temps d'une simulation, on réalise, pour chaque pas de temps, et en chaque maille de la représentation maillée dudit pas de temps : on détermine au moins une quantité de gaz biogénique produite dans ladite maille audit pas de temps ; puis on détermine au moins une quantité de gaz biogénique dissous dans l'eau présente dans ladite maille au dit pas de temps, et on en déduit une quantité de gaz biogénique libre dans ladite maille audit pas de temps ; puis on prend au moins en compte le transport par advection de la quantité de gaz biogénique dissous dans l'eau de ladite maille audit pas de temps. Application notamment à l'exploration et à l'exploitation de gisements pétroliers par exemple.
Patent FR-3035438-A1 (FR)
Title: Moteur d'aeronef a soufflante non carenee comportant une nacelle portant une helice de soufflante ayant des aubes dont les pieds sont situes hors de la nacelle
Inventor: TAJAN SEBASTIEN EMILE PHILIPPE
IPC: F01D5/32
Filed: 2015-04-27
Abstract: L'invention concerne un moteur d'aéronef à soufflante non carénée (21), ce moteur (21) comportant une nacelle (22) de forme générale cylindrique, dans laquelle circule une veine primaire (26), cette nacelle (22) portant un rotor de soufflante comportant des aubes (33) à calage variable qui sont situées radialement hors de la nacelle (22) pour être traversées par une veine secondaire (31) s'écoulant longitudinalement autour de cette nacelle (22). Ce rotor comprend un moyeu (32) portant des supports d'aube (34) à calage variable qui portent chacun une aube (33), chaque aube (33) comprenant une pale prolongeant un pied par lequel elle est fixée de manière démontable à une embase du support (34) qui la porte. Chaque embase de support d'aube (34) est située radialement hors de la nacelle (22) pour être dans la veine secondaire (31), afin notamment de permettre le remplacement d'une aube sans démontage du reste du moteur.
Patent FR-3036607-A1 (FR)
Title: Dispositif de detection d'un etat de la cornee de l’oeil et procede associe
Inventor: ZERRAD MYRIAM
IPC: A61B5/00
Filed: 2015-05-26
Abstract: L'invention concerne un dispositif (1) de détection d'un état de la cornée (3) de l'œil (5) comprenant une unité (11) d'imagerie de contraste à granularité laser, présentant • une source (13) de rayonnement électromagnétique cohérent destiné à éclairer la cornée (3) de l'œil (5), • un détecteur (15) d'au moins une image de chatoiement diffusée par la cornée (3) de l'œil (5), • une unité (17) de traitement de l'image de chatoiement configurée pour établir un histogramme normalisé de l'image de chatoiement, et pour déterminer l'ordre de la loi Gamma permettant d'extrapoler l'histogramme normalisé.
Patent FR-3039150-A1 (FR)
Title: Procede de production de 5-hydroxymethylfurfural en presence de catalyseurs organiques de la famille des thiourees
Inventor: SOULEYMANOU MYRIAM
IPC: C07D307/46
Filed: 2015-07-24
Abstract: L'invention concerne un nouveau procédé de transformation d'une charge comprenant au moins un sucre en 5-hydroxyméthylfurfural, dans lequel ladite charge est mise en contact avec un ou plusieurs catalyseurs organiques en présence d'au moins un solvant, ledit solvant étant l'eau ou un solvant organique seuls ou en mélange, à une température comprise entre 30°C et 200°C, et à une pression comprise entre 0,1 MPa et 10 MPa dans lequel lesdits catalyseurs organiques sont choisis parmi les composés de la famille des thiourées de formule générale R1 NH-C(=S)-NHR2 dans laquelle les groupements R1 et R2 sont choisis parmi les groupements aromatiques comprenant un hétéroatome ou non, les groupements alkyles linéaires ou ramifiés, cycliques ou non cycliques, et les groupements alkyles comportant au moins un hétéroatome, linéaires ou ramifiés, cycliques ou non cycliques, lesdits groupements R1 et R2 pouvant être substitués ou non et identiques ou différents.
Patent FR-3039171-A1 (FR)
Title: Systeme de transport d'un troncon de voie ferree, notamment d'un appareil de voie ferree
Inventor: BARBIERI ELICO
IPC: E01B29/02
Filed: 2015-07-24
Abstract: L'invention concerne un système de transport d'un tronçon de voie ferrée (3), notamment d'un appareil de voie ferrée, entre un site d'assemblage du tronçon et un site de pose de celui-ci. Le système est caractérisé en ce qu'il est réalisé sous forme d'un train (1) de transport de tronçon (3) qui comprend une pluralité de wagonnets de transport (7), reliés entre eux par des poutres de liaison (9), chaque wagonnet (7) étant pourvu d'un module de plateforme de support (14) susceptible de pivoter dans une position de maintien et de transport de tronçon, qui est perpendiculaire au plan de la voie ferrée de façon à permettre au tronçon de s'adapter à des courbes et des dénivellements de la voie ferrée (5) sur laquelle se déplace le train de transport par des déformations élastiques. L'invention est utilisable pour le transport d'appareils de voie ferrée.
Patent FR-3040341-A1 (FR)
Title: Ensemble de rangement pour vehicule
Inventor: BEN ABDELAZIZ OMAR
IPC: E05F5/02
Filed: 2015-08-28
Abstract: Ensemble de rangement (1) pour véhicule comprenant : - un logement (2) présentant une ouverture (18), - un ouvrant (3) mobile entre une position de fermeture et une position d'ouverture, - un dispositif de retenue (4) comprenant : • un élément ferromagnétique (5), • un aimant permanent (6), • un électroaimant (7) couplé magnétiquement à l'élément ferromagnétique (5) et/ou à l'aimant permanent (7), et • une unité de commande (8) pour commander l'électroaimant (7), - un dispositif de détection (10) apte à fournir à l'unité de commande (8) un signal représentatif de l'arrivée de l'ouvrant (3) en position de fermeture. L'unité de commande (8) commande l'électroaimant (7) pour réduire l'attraction magnétique s'exerçant entre le logement (2) et l'ouvrant (3) pendant une période d'arrêt suivant la détection de l'arrivée de l'ouvrant (3) à proximité de la position de fermeture.
Patent FR-3040434-A1 (FR)
Title: Boitier de sortie d'eau
Inventor: DEBROIS OLIVIER
IPC: F01P11/02
Filed: 2015-09-02
Abstract: Procédé de fabrication d'un boîtier de sortie d'eau pour un circuit de refroidissement d'un moteur à combustion interne, réalisé en matière plastique, comprenant un capteur de température (12). En outre, le procédé comporte une étape d'intégration définitive du capteur de température (12) au boîtier (1).
Patent FR-3044084-A1 (FR)
Title: Outillage de controle de l'alignement de deux gouvernes
Inventor: DEVORS BERTRAND
IPC: G01B5/24
Filed: 2015-11-25
Abstract: L'invention a pour objet un outillage de contrôle de l'alignement de deux gouvernes (A), qui comprend : - un corps (42) qui comporte : ○ au moins un appui principal (48) qui forme un plan de référence (Pr) et qui est configuré pour prendre appui contre une première surface (24A, 26A,) d'une première gouverne (A), ○ au moins un appui secondaire (50) configuré pour prendre appui contre un bord (18A) de la première gouverne (A), un support (44) configuré pour supporter un instrument de mesure (46).
Patent FR-3045616-A1 (FR)
Title: Mastics polyurethane superelastiques
Inventor: SANZ FEDERICO
IPC: C08L75/04
Filed: 2015-12-21
Abstract: La présente invention concerne un procédé de fabrication de polyuréthanes à terminaisons NCO présentant des propriétés élastiques améliorées, ledit procédé comprenant un ajout séquencé de diisocyanate(s). La présente invention concerne également des polyuréthanes à terminaisons NCO présentant un allongement à la rupture élevé, susceptibles d'être obtenus par le procédé selon l'invention. L'invention concerne enfin des compositions adhésives, de mastic et/ou de revêtement de surface comprenant le polyuréthane à terminaisons NCO selon l'invention.
Patent FR-3047560-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d’un capteur de couple comprenant une etape d’encapsulation du circuit electronique du capteur.
Inventor: REY LAURENT
IPC: G01L3/10
Filed: 2016-02-10
Abstract: La présente invention concerne un procédé de fabrication d'un capteur de couple (1), lequel comprend une première et une seconde bague collectrice (12, 13) destinées à collecter un flux magnétique, lesdites bagues collectrices étant logées dans un carter de capteur (15) et séparées l'une de l'autre par un entrefer (14A), procédé au cours duquel on prépare un faisceau de capteur (20) comprenant une cellule à effet Hall (11A), on équipe ledit faisceau de capteur d'un adaptateur (40), puis on introduit ledit faisceau de capteur (20) dans un orifice d'accès (30) du carter de capteur (15) de manière à placer la cellule à effet Hall (11A) dans l'entrefer (14A), et de telle sorte que l'adaptateur (40) subdivise l'orifice d'accès (30) en une première cavité dite « cavité de préservation » (41), qui s'ouvre sur l'entrefer (14A) et qui contient la cellule à effet Hall, et une seconde cavité, dite « cavité de remplissage » (42), qui communique avec l'extérieur, puis l'on fixe le faisceau de capteur (20) sur le carter de capteur (15) par surmoulage, en coulant un matériau d'enrobage (43), du genre résine, dans la cavité de remplissage (42), tandis que l'adaptateur (40) empêche ledit matériau d'enrobage (43) de remplir la cavité de préservation (41) et de mouiller la cellule à effet Hall (11A).
Patent FR-3051208-A1 (FR)
Title: Element de construction legere
Inventor: GAY GERARD
IPC: E04F10/08
Filed: 2016-05-13
Abstract: Elément de construction légère (10), notamment de pergola, comportant : - une structure de support, laquelle comporte : - au moins un poteau (11), - au moins une sablière (12), - au moins deux chevrons (15) fixés sur la sablière, transversalement à celle-ci, et - au moins une plaque de couverture (18), notamment réalisée au moins partiellement en polycarbonate, maintenue sur lesdits au moins deux chevrons par deux profilés (20), chaque profilé étant fixé à l'un des deux chevrons.
Patent FR-3053693-A1 (FR)
Title: Composition liquide comprenant un additif a base de phosphore, son utilisation et materiau ou composition obtenu apres polymerisation de la composition
Inventor: GERARD PIERRE
IPC: B29C70/16
Filed: 2016-07-11
Abstract: La présente invention concerne une composition liquide comprenant un monomère, un polymère (méth) acrylique et au moins une substance ignifugeante (FD1) choisie parmi un additif à base de phosphore. En particulier, la présente invention concerne une composition liquide comprenant un monomère, un polymère (méth) acrylique et au moins une substance ignifugeante (FD1) choisie parmi un additif à base de phosphore qui peut être utilisée en tant que sirop et en particulier en tant que sirop pour imprégnation et pour la préparation pour améliorer la résistance au feu d'un polymère thermoplastique ou d'une matrice obtenue après polymérisation du sirop. L'invention concerne en outre un matériau thermoplastique obtenu après polymérisation de la composition liquide ou du sirop. L'invention concerne en outre un procédé de fabrication d'une telle composition liquide ou d'un tel sirop. L'invention concerne en outre un procédé d'imprégnation d'un substrat fibreux de fibres longues avec ladite composition liquide ou ledit sirop. L'invention concerne en outre un substrat fibreux pré-imprégné avec ladite composition liquide ou ledit sirop qui est utile pour la fabrication de pièces composites. La présente invention concerne en outre un procédé de fabrication de pièces mécaniques ou d'éléments structuraux constitués de matériau composite et des pièces mécaniques ou des éléments structuraux constitués de matériau composite obtenu par un procédé en utilisant une telle composition liquide.
Patent FR-3055656-A1 (FR)
Title: Turbine pour une turbomachine, telle par exemple qu'un turboreacteur
Inventor: BLANCHARD STEPHANE PIERRE GUILLAUME
IPC: F01D25/26
Filed: 2016-09-02
Abstract: L'invention concerne une turbine pour une turbomachine, telle par exemple qu'un turboréacteur, comportant une veine annulaire (12) d'écoulement d'un flux de gaz comportant un stator et un rotor, ledit rotor comportant au moins deux étages annulaires de turbine, respectivement un étage amont et un étage aval, le stator comportant des moyens redresseurs (68, 71) du flux de gaz ménagés dans la veine (12), situés entre les étages amont et aval du rotor, et un carter de turbine (2) radialement externe, les moyens redresseurs comportent des secteurs redresseurs (68) agencés circonférentiellement de façon adjacente de manière à former anneau redresseur au sein de la veine (12), chaque secteur redresseur (68) comportant une paroi radialement externe (69) délimitant extérieurement une partie de la veine (12), une paroi radialement interne (70) délimitant intérieurement une partie de la veine (12), un profilé redresseur (71) s'étendant radialement dans la veine (12) de la paroi interne (70) à la paroi externe (69),
Patent FR-3057235-A1 (FR)
Title: Element de renfort pour une traverse de parclose d'un plancher d'une structure de caisse d'un vehicule automobile
Inventor: VINIAL CHRISTOPHE
IPC: B62D25/20
Filed: 2016-10-07
Abstract: L'invention concerne un élément de renfort (3) pour une traverse de parclose (4) d'un plancher (2) d'une structure de caisse (1) d'un véhicule automobile pourvu de première, deuxième et troisième composantes les première et deuxième composantes étant assemblées l'une à l'autre en définissant une zone de fixation à rattrapage de dispersion comprenant la troisième composante notamment prévue pour coopérer avec un élément de liaison d'un siège arrière dudit véhicule.
Patent FR-3043713-A1 (FR)
Title: Machine a pistons radiaux comportant des moyens de freinage bloques en rotation
Inventor: MASSON LAURENT
IPC: F01B31/00
Filed: 2016-11-09
Abstract: Machine à pistons radiaux (10) dont le carter (20) a un prolongement annulaire (23) entouré par une jante de freinage (70) mobile dans la direction de l'axe. Un second moyen de freinage (71) est pris de freinage avec le premier moyen (45) par le mouvement de la jante de freinage (70) en direction de l'axe. La jante de freinage (70) pénètre par une liaison par la forme dans le prolongement annulaire (23) pour limiter la rotation entre le carter (20) et la jante de freinage (70).
Patent FR-3060014-A1 (FR)
Title: Materiau polymerique biodegradable et biosource
Inventor: LIVI SEBASTIEN
IPC: C08L101/16
Filed: 2016-12-13
Abstract: L'invention concerne un matériau polymérique au moins partiellement biodégrabable et au moins partiellement biosourcé qui comprend: a) une matrice d'un polyester, par exemple le polybutylène succinate ; b) un agent de renforcement biodégradable et biosourcé, par exemple l'acide polylactique, la lignine, la cellulose, les éthers de cellulose; c) un liquide ionique. L'invention a aussi pour objets un film (par exemple un film étirable), un sac ou un article de vaisselle qui est constitué totalement ou en partie dudit matériau.
Patent FR-3061972-A1 (FR)
Title: Corps de lecteur de cartes a memoire securise
Inventor: BERTHIAUD OLIVIER
IPC: H01R12/89
Filed: 2017-01-13
Abstract: L'invention se rapporte à un corps de lecteur de cartes à mémoire (21) de forme globalement parallélépipédique rectangle comprenant une fente d'insertion (211) d'une carte à mémoire et un logement de réception d'un connecteur de carte à mémoire (20), ledit corps de lecteur (21) comprenant un capot supérieur (21B) et une base inférieure (21A). Selon la technique proposée, un tel corps comprend en outre un circuit imprimé (21C) fixé sur une face supérieure dudit capot supérieur (21B), ledit circuit imprimé (21C) comprenant au moins un élément de protection.
Patent FR-3065058-A1 (FR)
Title: Procede et installation de production d'electricite a partir d'une charge de csr
Inventor: FERRIÈRE YANNICK
IPC: F23G5/38
Filed: 2017-04-11
Abstract: La présente invention concerne un procédé et une installation de production d'électricité, dans lequel on réalise les étapes suivantes : a) fournir un combustible solide de récupération CSR, b) produire (10) un gaz de synthèse brut à partir du combustible solide de récupération, c) purifier (12) ledit gaz de synthèse brut pour générer un gaz de synthèse dont la concentration diminuée en goudrons détermine un point de rosée desdits goudrons inférieur ou égal à 20°C, d) nettoyage (22) du gaz de synthèse ainsi purifié pour obtenir un gaz de synthèse propre, e) abaissement du degré d'humidité relative du gaz de synthèse propre, f) injection d'au moins une partie de celui-ci dans au moins un moteur à gaz (26) pour produire de l'électricité.
Patent FR-3069809-A1 (FR)
Title: Module de purification d'air d'un vehicule automobile
Inventor: AUBAS BENOIT
IPC: B60H3/06
Filed: 2017-08-04
Abstract: L'invention concerne un module de purification d'air (10) d'un véhicule automobile comportant un ventilateur (12) muni d'une sortie (14) caractérisé en ce que ladite sortie (14) du ventilateur (12) est assujettie à au moins deux conduits dit d'alimentation en air purifié dits premier (16) et second (18) conduits d'alimentation en air purifié.
Patent FR-3072640-A1 (FR)
Title: Diffuseur arriere mobile de vehicule automobile a panneaux multiples
Inventor: MORESSEE AURELIEN
IPC: B62D37/02
Filed: 2017-10-19
Abstract: Diffuseur arrière (10) de véhicule automobile comprenant un panneau primaire (20) et au moins un panneau secondaire (30), chacun de ces panneaux (20, 30) étant mobile entre une position déployée et une position rétractée lorsque le diffuseur arrière (10) est fixé sur une pièce de carrosserie de véhicule. Lorsque la pièce de carrosserie est fixée sur un véhicule automobile, le panneau secondaire (30) est complètement non visible de l'extérieur en position rétractée et obstrue l'ouverture (50) entre la pièce de carrosserie et le panneau primaire (20) en position déployée.
Patent FR-3074096-A1 (FR)
Title: Dispositif autonome de mesure de pression embarque procede de mesure de pression
IPC: B60C23/04
Filed: 2017-11-27
Abstract: Roue comprenant une jante portant un pneu définissant avec la jante un volume intérieur, la roue comprenant un dispositif de mesure de pression (1) comportant un circuit électronique de commande (3) qui est relié à un capteur de pression (4, 20), un capteur d'immobilité (8) de la roue (50) et à un circuit électronique de communication sans fil (9, 10, 22), le dispositif de mesure de pression (1) étant agencé pour commander une mesure de pression lorsque la roue est détectée comme étant immobile. Dispositif de mesure de pression (1) et procédé de mesure associé.
Patent FR-3074837-A1 (FR)
Title: Aube de rotor pour une turbomachine
Inventor: FRANCOIS ETIENNE LEON
IPC: F01D5/14
Filed: 2017-12-13
Abstract: Aube mobile de rotor pour une turbomachine destinée à être mise en rotation autour d'un axe A, l'aube comportant une pale (12) s'étendant entre deux plateformes, respectivement externe (talon) (20) et interne (18), le talon (20) comportant au moins une léchette (22) faisant radialement saillie vers l'extérieur. La léchette comporte une face amont (36) orientée du côté d'un bord d'attaque (12A) de la pale (12), et une face aval (38) orientée du côté d'un bord de fuite (12F) de la pale (12). La léchette (22) est munie d'au moins un déflecteur (40) sur ladite face amont (36), configuré pour dévier une partie d'un flux de gaz s'écoulant selon l'axe A vers une léchette (22) d'une aube adjacente dudit rotor, lorsque que celui-ci est en rotation.
Patent FR-3077991-A1 (FR)
Title: Procede de parametrage d'un dispositif de controle d'un actionneur de planche de sport, dispositif de controle et planche de sport correspondants
Inventor: LE RET EMMANUEL
IPC: B63B35/79
Filed: 2018-02-16
Abstract: L'invention concerne un procédé de paramétrage d'un dispositif de contrôle mettant en œuvre une loi de commande d'un actionneur monté sur une planche de sport, la loi de commande recevant des informations d'au moins un capteur en données d'entrée, le dispositif de contrôle comportant un module de communication avec une interface (60), le procédé comportant une modification de la loi de commande en fonction d'au moins un paramètre (45) réglable sur l'interface (60). L'invention concerne également un dispositif de contrôle et une planche de sport mettant en œuvre un tel procédé.
Patent FR-3078706-A1 (FR)
Title: Copolymeres thermoassociatifs et echangeables, composition les comprenant
Inventor: DESCROIX GREGORY
IPC: C10N30/02
Filed: 2018-03-07
Abstract: Copolymère en peigne A2 comprenant au moins deux fonctions ester boronique, ledit copolymère comprenant une chaine principale et des chaines latérales, au moins une partie des chaines latérales du copolymère A2 étant composée d'oligomères. Composition résultant du mélange d'au moins un composé polydiol A1, et d'un copolymère A2. Elles présentent des propriétés rhéologiques très variées selon la proportion des composés A1 et A2 utilisée. Composition lubrifiante comprenant un tel mélange et au moins une huile lubrifiante. Utilisation de cette composition pour lubrifier une pièce mécanique