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Patent WO-03055962-A1 (WO)
Title: Procede et appareil de gazeification de materiau carbone
Inventor: HILTUNEN MATTI
IPC: C10J3/56
Filed: 2002-12-20
Abstract: L'invention concerne un procédé et un appareil de gazéification de matériau carboné, dans lesquels (a) un produit gazeux et des cendres, du carbone résiduel et des composés de goudron gazéifiés entraînés avec ceux-ci sont déchargés à partir d'un réacteur de gazéification dans un conduit de produit gazeux et refroidis dans un refroidisseur de gaz, des composés de goudron se condensant ainsi sous forme liquide et ayant tendance à coller sur des surfaces de chauffage ; (b) des solides renfermant des particules de cendres et du carbone résiduel séparé du système de gazéification, de préférence de son produit gazeux, sont amenés dans un réacteur de cendres, dans lequel le carbone résiduel réagit avec de l'oxygène et des particules de cendres et un gaz d'échappement est généré; et (c) des particules de cendres sont amenées dans le refroidisseur de gaz ou en amont de celui-ci, la teneur en cendres entraînée avec le produit gazeux augmentant ainsi et les composés de goudron de condensation collant moins sur les surfaces de chauffage.
Patent WO-8202412-A1 (WO)
Title: Thermoplastic non-woven fabric seamed by melt-seaming and a method of making such a fabric
Inventor: SERVO MATTI
IPC: A41H43/04
Filed: 1982-01-06
Abstract: A seamed non-woven fabric consisting of at least two thermoplastic non-woven fabric strips (1, 2) positioned side by side in the same plane, said strips of fabric being joined together at their opposite longitudinal edges by means of a melt seam. The edges of the strips to be joined together have been melt-shrunk into such a thickness that the thickness of the seam (4) formed by the joined edge portions (1b, 2b) of the strips does not exceed the thickness of the other portions of the strips. The strips of fabric are, at least at the edges to be joined together, provided with reinforcement yarns (3) parallel to said edges, the melting point of said yarns being higher than the melting temperature used during the melt-seaming. The reinforcement yarns provide in the seam a high strength in the longitudinal direction in spite of the melting of the edge portions of the strips. In the method of making such a non-woven fabric the edge portions of the strips of fabric are heated to a melting temperature, which is higher than the melting point of the fibrous material of the strips of fabric but lower than the melting point of the reinforcement yarns, whereupon the melt-shrunk edges of the strips are pressed together to make a seam having the same thickness as the other portions of the strips.
Patent WO-9608259-A1 (WO)
Title: Composition antimicrobienne synergique
Inventor: PEKKANEN TIMO JUHANI
IPC: A61K33/24
Filed: 1995-09-12
Abstract: Composition antimicrobienne synergique destinée au traitement ou à la prévention d'infections par Pseudomonas et contenant un sel de bismuth et, en tant qu'agent antibiotique, soit un antibiotique de la famille rifamycine, soit de l'acide fusidique ou son sel utilisable dans les domaines pharmaceutique et vétérinaire.
Patent WO-9713030-A1 (WO)
Title: Procede et dispositif permettant d'egoutter l'eau de bandes de papier ou de carton
Inventor: KAASALAINEN HEIKKI
IPC: D21F3/02
Filed: 1996-09-20
Abstract: L'invention porte sur un procédé et un dispositif permettant d'égoutter l'eau se trouvant dans des bandes de papier ou de carton et de les faire passer, comme en circuit fermé, de la toile de formation (10, 10A) ou de la toile de transfert (10W) du formeur de bandes à la partie de pressage ainsi que par un ou plusieurs rouleaux pinceurs de presse d'égouttage (N1, NP1, NP2) situés dans la partie de pressage. La bande continue qui défile sur la toile de formation (10, 10A) ou de transfert (10W) est rendue adhésive, dans une zone de transfert et de pré-pressage (PN, PNO, PN1O, PNOO, PN1, PN2), à la surface externe d'une courroie de transfert (20, 20A, 20B) ne recevant quasiment pas d'eau. Une fois passée cette zone de pré-pressage, la bande se sépare presque immédiatement de ladite toile (10, 10A, 10W) et passe sur un support de la boucle à courroie de transfert (20, 20A, 20B) sur le tissu de presse suivant dans la partie de pressage et/ou sur le rouleau pinceur de presse suivant. Dans la ou les zones de pré-pressage, une importante quantité d'eau est égouttée de la bande sensiblement dans une seule direction tandis que, dans le même temps, cette bande est rendue adhésive et ce, dans de bonnes conditions de fonctionnement, sur la surface externe de la boucle à courroie de transfert (20, 20A, 20B).
Patent WO-9836483-A1 (WO)
Title: Agencement de circuit destine a prevenir la decharge complete d'une pile
Inventor: MAEKINEN YRJOE
IPC: H02H7/18
Filed: 1998-01-26
Abstract: Agencement de plaquette à circuits imprimés qui comporte une plaquette (1) dotée de connecteurs (3, 49) permettant de connecter ladite plaquette à circuits imprimés à une pile (5, 6), un circuit d'interruption (2) comportant des première (15) et seconde (16) entrée et sortie (14) connectées aux connecteurs (3, 4) et un module d'alimentation en puissance (17, 18) comportant des première (7) et seconde (10) entrées connectées à ces connecteurs (3, 4), des moyens permettant de produire une tension de fonctionnement (Uout) à partir de la tension de pile, et une entrée d'interruption (9) permettant d'interrompre la transmission de la tension de fonctionnement (Uout) en réponse à un signal d'interruption. Pour permettre l'utilisation du même circuit d'interruption à plusieurs tensions de pile différentes, le module d'alimentation en puissance (17, 18) comporte une sortie (8) de commande connectée à l'entrée (9) de commande du circuit d'interruption (2) et destinée à transmettre un signal de commande au circuit d'interruption (2), ledit signal de commande indiquant au circuit d'interruption (2) le niveau de puissance auquel le circuit d'interruption (2) envoie le signal d'interruption au module d'alimentation en puissance (16, 17).
Patent WO-9934878-A1 (WO)
Title: Appareil d'exercice et de readaptation des muscles entourant la colonne cervicale et/ou du modele de mouvement de la colonne cervicale grace a un mouvement d'exercice rotatif de la tete
Inventor: TAIMELA SIMO
IPC: A61H1/02
Filed: 1998-12-28
Abstract: L'invention concerne un appareil permettant d'exercer les muscles entourant la colonne cervicale et/ou le modèle de mouvement de la colonne cervicale avec un mouvement d'exercice rotatif de la tête. Cet appareil comporte un cadre (1), un arbre rotatif (2) monté sur le cadre avec des roulements permettant la rotation de l'arbre autour d'un axe vertical, un élément de maintien de la tête (3) destiné à maintenir la tête, cet élément de maintien de la tête étant relié à l'arbre rotatif (2) et comportant des éléments permettant de maintenir la tête de la personne exécutant le mouvement d'exercice, sensiblement en place dans l'élément de maintien de la tête. Cet appareil comporte un dispositif de rotation (4) reliant l'élément de maintien de la tête (3) à l'arbre rotatif (2) de manière à permettre une rotation simultanée de l'élément de maintien de la tête autour de trois axes, perpendiculaires les uns par rapport aux autres, et un dispositif d'orientation (5) conçu pour commander la rotation de l'élément de maintien de la tête (3), de manière que celui-ci tourne autour desdits axes dans des proportions prédéterminées par rapport à l'angle de rotation de l'arbre rotatif (2), de sorte que le parcours de l'élément de maintien de la tête corresponde au modèle de mouvement tridimensionnel naturel de la rotation de la tête.
Patent WO-0047317-A1 (WO)
Title: Method for producing addressed ligand matrixes on a support
Inventor: LIVACHE THIERRY
IPC: C40B40/06
Filed: 2000-02-08
Abstract: The invention relates to a method for producing addressed ligand matrixes on a support. According to the inventive method, an element such as a reservoir (1) that is filled with a ligand and comprising an electrode (3) is used to deposit and electrochemically fix the ligand on a conducting support (7). The ligand can be an oligonucleotide or a peptide and fixing can occur by means of electrocopolymerisation of said oligonucleotide or peptide or a polypeptide containing a pyrrole group in 5' with pyrrole.
Patent WO-0048285-A1 (WO)
Inventor: GIRARD FRANCOIS
IPC: H02H9/04
Filed: 2000-02-09
Abstract: La présente invention concerne un dispositif parafoudre destiné à protéger une installation (3) alimentée par une ligne électrique (1). Ce dispositif est formé d'au moins deux ensembles branchés en parallèle entre les bornes de la ligne et comprennent chacun un déconnecteur (P, P') monté en série avec au moins un composant à résistance variable en fonction de la tension. Ce dispositif est caractérisé en ce que le composant à résistance variable est une diode de type Zener, au moins un ensemble étant constitué d'au moins deux diodes de type Zener, (Z1, Z2) disposées en parallèle.
Patent FR-2803572-A1 (FR)
Title: Bogie moteur pour vehicule ferroviaire et vehicule ferroviaire pourvu d'un tel bogie
Inventor: BOIVIN GILBERT
IPC: B61F5/30
Filed: 2000-01-12
Abstract: Ce bogie moteur (4) comprend des essieux (6), un châssis (10) et des moyens d'entraînement (18, 36) de chaque essieu (6) comportant un moteur (36), un réducteur (18) et des moyens de transmission entre le moteur (36) et le réducteur (18), des moyens (30, 42, 54) permettant le support des moyens d'entraînement (18, 36) par le véhicule étant prévus.Ces moyens de support des moyens d'entraînement comprennent des moyens de suspension (30) du réducteur (18) à la caisse (14) du véhicule, articulés au réducteur ainsi qu'à la caisse, des moyens d'articulation (42) du moteur (36) au châssis (10) du bogie autour d'un axe sensiblement horizontal, ainsi que des moyens de liaison (54) du moteur (36) au réducteur (18), articulés à la fois au moteur et au réducteur.De la sorte, la plus grande partie des masses du réducteur et du moteur est suspendue verticalement à la caisse du véhicule.
Patent WO-0206637-A1 (WO)
Inventor: FIGURA GIORGIO
IPC: F01D9/02
Filed: 2000-07-19
Abstract: Un turbocompresseur à géométrie variable utilise une cartouche (34) comportant aubes (36) dans un gicleur d'entrée de turbine formé par une embase (38) fixée à un carter central (18) et une pièce d'insertion (64) fixée à l'embase (38). Un carter d'échappement (24) séparé est reçu sur la cartouche (34) à l'extérieur de la pièce d'insertion (64) de manière à fournir une entrée et une sortie pour les gaz d'échappement entraînant la roue de turbine du turbocompresseur.
Patent FR-2807462-A1 (FR)
Title: Systeme de deverouillage ou d'ouverture d'ouvrant(s) de vehicule, notamment automobile, en particulier systeme d'ouverture de coffre
Inventor: MERADI OMAR
IPC: G07C9/00
Filed: 2000-04-06
Abstract: Système de déverrouillage ou d'ouverture d'ouvrant (s) de véhicule, notamment automobile, de type " mains libres ", comportant un dispositif de détection de présence, ainsi que des moyens pour l'émission d'un signal d'interrogation qui sont réveillés lorsque ledit dispositif détecte la présence d'un individu, caractérisé en ce que ledit dispositif de détection de présence comporte des moyens d'émission d'un signal ultrasonore ou radioélectrique, des moyens pour la détection d'un signal d'écho et des moyens pour le traitement du signal ainsi détecté afin d'en déduire une information sur la présence d'un obstacle.
Patent FR-2807854-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif d'alarme par courant porteur
Inventor: RAUDE PHILIPPE
IPC: G08B25/06
Filed: 2000-04-12
Abstract: L'invention concerne un procédé et un dispositif d'alarme comportant une centrale d'alarme (2) pourvue de moyens d'alimentation autonome et au moins un détecteur (4, 4A) relié à ladite centrale (2) par courant porteur au travers du réseau (3) d'alimentation en énergie électrique d'une habitation.Selon le procédé et en cas de coupure secteur (5), on émet sur les fils (6, 7) du réseau (3) et au travers de la centrale d'alarme (2), un signal de fréquence F1, puis on surveille, par l'intermédiaire de cette centrale, le niveau de la tension, sur ces mêmes fils (6, 7), d'un signal dans une bande de fréquence étroite autour de F1 et/ ou un multiple entier de cette dernière, afin de détecter une perturbation de ce signal en raison, notamment, d'une modulation de l'impédance sur les fils (6, 7) du réseau à la fréquence F1 ou d'un multiple de cette fréquence provoquée par ledit détecteur (4, 4A).
Patent FR-2808641-A1 (FR)
Title: Reduced electromagnetic radiation mobile telephone having housing with upper ear piece/lower microphone and antenna swinging around lower mounted housing towards lower position.
Inventor: BERTRAND DOMINIQUE
IPC: H01Q1/08
Filed: 2000-05-05
Abstract: The mobile telephone (1) has a holder (11) for an antenna (2) and an internal transmitter (5) and acoustic detector (7) and receiver (4). The antenna swings around the holder in the lower section of the mobile telephone and swings out to a position below the mobile telephone maximising the distance from the ear piece (8).
Patent FR-2809608-A1 (FR)
Inventor: CHAMEROY ERIC
IPC: A47J27/08
Filed: 2000-05-31
Abstract: The invention concerns a device for locking/unlocking a lid (1) on a bowl to constitute a pressure cooker comprising four jaws (15) mounted radially mobile on the lid (1) and linked to arms (16), means controlling (20) the movement of the jaws, a locking valve mounted on the lid (1) and designed to take up a high position and a low position, so as to selectively lock the movement of the jaws (15). The control means (20) comprise a control member designed to be displaced to move the jaws (21 to 24) and an intermediate plate (36) driven in rotation by the control member, the locking valve being implanted opposite the intermediate plate (36).
Patent FR-2795285-A1 (FR)
Title: Mounting structure for integrated circuit, providing increased mechanical and radiation integrity, interposes additional card between circuit and mounting card and employs solder ball connections
Inventor: ARAI OSAMU
IPC: H05K3/36
Filed: 2000-06-16
Abstract: Between an IC device (44) and a mounting card (42), a further card (43) is interposed. A first solder ball (45) electrically-connects the interposed card and the mounting card, located between them.  An Independent claim is included for the corresponding method of interposing a card between IC and card.
Patent FR-2811502-A1 (FR)
Inventor: LEROUX JEAN YVES
IPC: H04N7/16
Filed: 2000-07-06
Abstract: The invention concerns a conditional access decoder system in smart card format. It consists in the association of a smart card (6) or another secure electronic key and a specific decoding software (4) operating only if said smart card is inserted into a reader connected to the reception unit (1) or the processing unit (3) of the receiver set, or if the electronic key is connected to said unit. The system generally is applicable to all types of digital data transmission, and in particular to programmes using packet coding consisting of a set of data routed in blocks in a network, whether by radio waves, cables of by satellite.
Patent FR-2812429-A1 (FR)
Inventor: BRUGEROLLE JEAN RENAUD
IPC: H04W84/10
Filed: 2000-07-27
Abstract: The invention concerns an installation providing data concerning an object (4), comprising an electronic label (2) fixed on said object (4) and including data storage means (6), the installation further comprising means for reading (18, 20, 22) at least part of the data stored in the electronic label (2) and accessing means (26, 32, 38) to at least a database (120,  , 12n-1, 12n+1,  , 12n+p) containing complementary data concerning said object (4). Furthermore, the database (120,  , 12n-1, 12n+1,  , 12n+p) is associated with an address, data locating (100,  , 10n) the database are stored in the electronic label (2) and the access means (26, 32, 38) are adapted to access the database (120,  , 12n-1, 12n+1,  , 12n+p) on the basis of the locating data (100,  , 10n) read by the reading means (18, 20, 22). The invention is useful for marking gas packages.
Patent FR-2812244-A1 (FR)
Title: Dispositif de distribution d'un flux d'air equipe d'un volet articule
Inventor: PIERRES PHILIPPE
IPC: B60H1/00
Filed: 2000-07-28
Abstract: L'invention concerne un dispositif (1) de distribution d'un flux d'air, notamment d'une installation de ventilation, chauffage et/ou climatisation d'un v ehicule automobile, du type comprenant :- un boîtier (3) muni d'une première (5) et d'une seconde (7) fenêtre propres à communiquer respectivement avec un premier et un second conduit de l'installation, et au moins une ouverture propre à communiquer avec un troisième conduit de l'installation,- un volet (10) mont e dans le boîtier (3), à rotation autour d'un axe longitudinal xx' distant desdites fenêtres et agenc e pour obturer s electivement la première ou la seconde fenêtre en vue de faire circuler un flux d'air entre le troisième conduit et le premier ou le second conduit, et- des moyens (20) de commande en rotation du volet (10) selon son axe xx' à l'int erieur du boîtier (3).Cette invention se caract eris ee en ce que lesdits moyens (20) de commande en rotation du volet (10) sont dispos es transversalement à l'axe de rotation xx' du volet (10).
Patent FR-2814061-A1 (FR)
Inventor: COURPIED JEAN PIERRE
IPC: A61F2/00
Filed: 2000-09-21
Abstract: The impactor for fitting a spherical head on the shaft of a hip replacement joint comprises a tubular casing (2) containing a weight (3) mounted on an axial shaft (9). When this is raised it compresses a spring (4) at the top of the sleeve and can be locked in place by a catch (6) which swivels into a groove (5) in the weight. When the catch is released the weight falls and strikes a socket (11) at the base of the tube.
Patent FR-2816096-A1 (FR)
Title: Percussion musical instrument stick has head made from stacked and assembled segments of various materials for different effects
Inventor: LUCARAIN NORBERT NICOLAS
IPC: G10D13/00
Filed: 2000-10-30
Abstract: The stick, comprising a handle and a head, has the head made from a number of stacked and assembled segments of different materials such as wood, hard rubber, soft rubber and felt. The components of the head can be assembled to form a sphere or, in variants, they can be made from hemispheres or parallelepiped blocks of different sizes. The assembled heads can be covered with a variety of materials, such as yarn, wool or felt.
Patent FR-2817674-A1 (FR)
Title: Fixing for rungs on longitudinal ladder members, comprises pairs of slots formed by stampings in longitudinal member side, slots supporting rung ears and stampings engaging rung holes
Inventor: COLMART ANDRE
IPC: E06C7/08
Filed: 2000-12-05
Abstract: A rung (1) which may be formed by folding sheet metal has ears at the rung ends which are forced into pairs of slots in the sides of the longitudinal ladder members. The slots are formed by stampings and the free ends of the stampings (22) engage with holes (13) in the rung sides to prevent disengagement. The rung load is taken by the slots but in case of failure a rim at the base of the longitudinal member offers support.  Independent claims are also included for the following: (i) the application of the ladders to cable ways and access to different levels; and (ii) production of the rungs.
Patent WO-0190722-A1 (WO)
Title: Installation and method for automatic preparation of samples
Inventor: DUSSAUZE JACQUES
IPC: G01N1/00
Filed: 2001-05-23
Abstract: The invention concerns an installation for automatic preparation of samples by liquid/solid column extraction. The invention is characterised in that the extracting device comprises on either side of the columns (3), a controllable valve (4) for switching from a column (3) to another to activate a column (3) adapted to ensure extracting when another column (3) is not operational, each switch valve (4) being connected to a common controllable direction reversing valve (5) designed to impose a flow direction on the fluid in any one of the columns (3) of the extracting device and return it to said valve (5) for dispensing the treated fluid to a selective circuit either to be rejected, or to be analysed.
Patent FR-2820806-A1 (FR)
Inventor: NOEL THIERRY
IPC: F16L15/02
Filed: 2001-02-09
Abstract: The invention concerns a tubular threaded joint comprising two male and female threaded elements one screwed into the other with a specific torque wherein at least one thread surface under contact pressure (125) has prior to being screwed a continuous convex bulged shape over its bending radius length ranging between 2 and 60 mm and is in point-to-point contact with the corresponding surface (26) of the conjugate element. Such a threaded joint exhibits enhanced screwing and unscrewing strength. In one embodiment, the convex bulged surface (125) is a male or female thread flank and one of the male or female threads comprises a groove (31) emerging at the thread crest (29) to make, as the case may be, either the convex bulged flank (125) or the corresponding flank flexible. Such a geometry enables to accommodate contact variations between the flanks.
Patent FR-2820635-A1 (FR)
Title: Preparation of water-in-oil emulsions containing hyaluronic acid, useful for the topical treatment of venous ulcers
Inventor: VACHER DOMINIQUE
IPC: A61K9/107
Filed: 2001-02-09
Abstract: Preparation of creams comprising water-in-oil emulsions having hyaluronic acid in the aqueous phase. Preparation of creams comprising water-in-oil emulsions having hyaluronic acid or one of its salts in the aqueous phase, comprises treating an aqueous solution of hyaluronic acid or its salt is with one or more preservatives, an anti-oxidant, and a pH modifier. Separately a lipidic phase is prepared containing one or more emulsifiers, heated to fluidity, and filtered hot. The aqueous phase is heated and added to the lipidic phase under reduced pressure and, when an emulsion forms, the mixture is cooled, optionally with addition of a perfume or flavor. ACTIVITY : Vulnerary; Antiulcer. MECHANISM OF ACTION : None given.
Patent FR-2823170-A1 (FR)
Title: Cableway installation comprises parallel cable carriers on which carriage wheels are engaged and vertical arm fixed to carriage suspends vehicle pulled by traction cable which can be de-clutched from clamp carried by arm
Inventor: MICHEL DANIEL
IPC: B61B7/02
Filed: 2001-04-06
Abstract: The cableway installation comprises two parallel cable carriers (3) on which the wheels (5) of a carriage (6) are engaged. A vehicle (2) is suspended from a vertical arm (7) fixed to the carriage. The arm extends in a plane set back relative to the median plane (P) located between the two cable carriers. The vehicle is pulled by a traction cable (4) extending under the cable carriers in the median vertical plane. The arm carries a clamp (8) which can be de-clutched from the traction cable. There are a series of spaced supports (9) whose upper parts are fixed to the cable carriers so as not to hamper the running of the carriage wheels. These supports have a C-shaped section and the traction cable is engaged inside the C, which is open on the side of the clamp so that it can engage in the supports. The lower part of the supports comprise a roller (10) which supports the traction cable in the zones outside the stations.
Patent FR-2824782-A1 (FR)
Title: Tyre presenting machine giving access to inner and outer surfaces has support making contact solely with vertical toroid section of tyre
IPC: B60C25/05
Filed: 2001-05-17
Abstract: Machine consists of a frame with an upright carrying a vertically movable support for a tyre. The support allows the tyre to be rotated around its axis and makes contact with the tyre solely in a toroid section that is positioned vertically when the tyre is on the machine. The support has thrust rollers retaining arms that hold the tyre beads apart, and driven roller that rotates it.