baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2926357-B1 (FR)
Inventor: TRUYMAN PIERRE JACQUES
IPC: F41F3/04
Filed: 2008-01-11
Granted: 2013-10-25
Abstract: The container (17) has a base (55) provided with several reclosable covers (56) and a partition (50) separating the container in to multiple tubes (51a, 51b). Each tube receives a missile, and the cover is arranged opposite to the tube. The cover is opened under pressure of missile propulsion gas contained in the corresponding tube and closed again after the ejection of the missile. The base has thermal protection unit to protect the covers from incident thermal radiation flow emitting during opening of the cover.
Patent FR-2939686-B1 (FR)
Title: Dispositif de couplage destine a un appareil medical
Inventor: STEEGER MARKUS
IPC: G08C17/04
Filed: 2009-12-11
Granted: 2016-09-23
Abstract: Dispositif de couplage (1 ), en particulier une douille tubulaire (2), destiné à un appareil médical (3), en particulier un appareil d'assistance respiratoire (4), destiné à assurer un couplage mécanique et électromagnétique de l'appareil médical (3) avec un accessoire (6), en particulier un système de tuyaux (19), comprenant un dispositif mécanique de couplage de l'appareil médical (3) avec l'accessoire (6), au moins une inductance (8), au moins un condensateur (12) et au moins un câble d'alimentation électrique (18) pour constituer un circuit à résonance afin de coupler électromagnétiquement une inductance (8) présente sur l'appareil médical (3) avec une inductance (8) présente sur l'accessoire (6). Le dispositif de couplage (1) comprend une puce semi-conductrice (16) pour stocker et/ou traiter au moins une information et/ou pour envoyer et/ou recevoir au moins un signal.
Patent FR-2958877-B1 (FR)
Title: Procede et dispositif de fabrication d'un vitrage comportant un film decoratif et vitrage comportant un film decoratif.
Inventor: VERRAT DEBAILLEUL ADELE
IPC: B44C1/17
Filed: 2010-04-16
Granted: 2012-11-09
Abstract: L'invention se rapporte à un procédé de fabrication d'un vitrage (1) comportant un élément vitré (2) éventuellement muni d'une portion d'un cordon profilé (3), ledit vitrage (1) présentant au moins une partie souple et/ou une partie dure, ladite partie souple appartenant audit cordon profilé (3) et ladite partie dure appartenant audit élément vitré (2) ou audit cordon profilé (3), caractérisé en ce qu'au moins un film (4) comportant un substrat (40) présentant une face arrière (41) et une face avant (42) sur laquelle est positionné un revêtement décoratif (45) est appliqué sur ledit vitrage (1), le film (4) étant pressé contre le vitrage en appliquant au moins un poinçon (54) contre la face arrière (41) du substrat (40).
Patent FR-2961414-B1 (FR)
Inventor: MAZAUDIER FABRICE
IPC: B01J19/02
Filed: 2010-06-16
Granted: 2012-06-15
Abstract: A chamber for reacting exothermic material, comprising a multilevel structure including at least: a receptacle for storing said material, corresponding to a lower level; a median level comprising a reactive load containing at least one alkaline-earth carbonate, so as to absorb heat emitted during the oxidation reaction of said material, said alkaline-earth carbonate decomposing under the effect of the heat in an endothermic reaction; an upper level comprising a cover. According to one variant, the material stored is a carbide of plutonium and/or uranium.
Patent FR-2975525-B1 (FR)
Inventor: GINESTE LAURENT OLIVIER
IPC: G07F9/02
Filed: 2011-05-19
Granted: 2014-01-24
Abstract: The machine has an access door provided with a translucent panel comprising a digital housing assembly (10), and a digital element support (11). The support is utilized for attachment to a lamp panel of the vending machine. A flat screen is assembled at a tactile screen support plate (21) such that a flat screen assembly is mountable on the access door of the machine in substitution of the translucent panel. A lamp and a ballast are provided on the support. An independent claim is also included for a method for transforming a vending machine.
Patent FR-2982950-B1 (FR)
Title: Cellule pour la mesure de la permeabilite de bouchons
Inventor: RABIOT DOMINIQUE
IPC: G01N15/08
Filed: 2011-11-23
Granted: 2023-07-07
Abstract: Une cellule d'essais (30) pour la mesure de la perméabilité aux gaz d'au moins un échantillon de matière ou d'un bouchon, comprend : -une cloche de conditionnement (32) sensiblement cylindrique comportant une paroi circonférentielle étanche, un premier orifice d'entrée (43) et un premier orifice de sortie (151), -une plaque de distribution (31) étanche aux gaz, apte à être assemblée avec la cloche de conditionnement (32) de manière étanche, et comportant au moins un conduit d'alimentation (35) traversant la plaque (31) de manière à déboucher dans le premier orifice d'entrée (43), -un support d'échantillon (33) monobloc traversé par un conduit (100) sensiblement cylindrique reliant un second orifice d'entrée (150) et un second orifice de sortie (152), apte à être assemblée avec la cloche (32, 132) de manière à former un volume étanche, -une plaque de collecte (29) étanche aux gaz, apte à être assemblée avec le support d'échantillon (33) de manière étanche, et comportant au moins un conduit de collecte (25) traversant la plaque (29) de manière à déboucher dans le second orifice de sortie. Le conduit (100) du support d'échantillon (33) présente une surface d'appui intérieure qui est une surface de révolution, comportant une section de plus petit diamètre (105), et comporte au moins une première portion de surface tronc-conique (106) convergeant vers cette section de plus petit diamètre (105), ainsi qu'une seconde portion de surface d'appui (107) divergeant du côté opposé à partir de la section de plus petit diamètre.
Patent FR-2975500-B1 (FR)
Inventor: KNEER ANDREAS
IPC: G01R31/28
Filed: 2012-05-11
Granted: 2013-12-06
Abstract: The method involves segmenting a strip conductor in a region of a metallic surface of a cooling pad (13), where the strip conductor comprises zones electrically insulated from each other. One of the zones is electrically applied with potential of the cooling pad to test soldering of the other zone with testing voltage potential, where voltage drop or current flow is evaluated to assess the soldering. The quality of soldering of the cooling pad with the strip conductor is evaluated based on voltage drop or current flow, where the pad is designed as a heat sink. An independent claim is also included for a test arrangement.
Patent FR-2998569-B1 (FR)
Title: Procede de fabrication de compositions de diesters de 1,4 : 3,6-dianhydrohexitol
Inventor: FERON THIERRY
IPC: C08K5/12
Filed: 2012-11-26
Granted: 2015-01-09
Abstract: L'invention a pour objet un procédé de fabrication d'une composition de diesters caractérisé en ce qu'il comprend une étape d'estérification de 1,4 : 3,6-dianhydrohexitol par une composition d'acides carboxyliques, ladite composition comprenant au moins un acide de formule C7H15COOH (X) et un acide de formule C9H19COOH (Y), le ratio massique (X)/(Y) allant de 10/90 à 90/10.
Patent FR-2998817-B1 (FR)
Title: Procede de realisation d'une gorge etroite par protuberances sur une piece en tole
Inventor: PREVOST FRANCOIS
IPC: B21D22/02
Filed: 2012-12-03
Granted: 2015-05-29
Abstract: Procédé pour réaliser dans une pièce en tôle (20) une gorge (21) de section transversale sensiblement en U, comprenant les étapes suivantes : on crée dans la pièce en tôle (20) un épaulement (23a) dont la hauteur correspond à la profondeur de la gorge (21) que l'on veut réaliser, on relève le bord de la pièce en tôle (20) le plus proche dudit épaulement (23a) vers ce dernier pour obtenir une gorge (21) comprenant un fond (22) et deux ailes latérales (23a, 23b), ledit procédé étant caractérisé en ce qu'on crée sur au moins l'une des deux ailes latérales (23a, 23b) de la gorge (21) plusieurs protubérances (24, 25) faisant saillie sur la face intérieure de ladite aile.
Patent FR-3002222-B1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'un verre avec melange d'un flux de verre liquide et dispositif.
Inventor: FLESSELLES JEAN-MARC
IPC: C03B7/092
Filed: 2013-02-19
Granted: 2020-09-25
Abstract: La présente invention se rapporte à un procédé de fabrication d'un verre comprenant la réalisation d'un flux (F) de verre liquide horizontal et le mélange de ce flux, caractérisé en ce que ledit mélange est réalisé en entraînant en rotation n arbres (10, 20), n nombre entier égal ou supérieur à deux, présentant chacun un axe, deux arbres (10, 20) adjacents étant séparés d'une distance (D) avec leurs axes parallèles et avec chacun de ces deux arbres (10, 20) adjacents qui est relié à au moins une tige (11, 12 ; 21, 22) qui est située au moins en partie dans ledit flux (F) et chacune de ces tiges (11, 12, 21, 22) présentant un axe parallèle à l'axe de l'arbre auquel elle est reliée en ce que pour lesdits deux arbres adjacents au moins, la distance entre l'axe d'une tige et l'axe de l'arbre auquel elle est relié est supérieure ou égale à 9/20 de la distance (D) entre les axes de ces deux arbres, et en ce que lesdits deux arbres adjacents sont entrainés en contre-rotation l'un par rapport à l'autre avec, en suivant le sens du flux et en considérant, vu de dessus, qu'un arbre est à gauche et que l'autre est à droite, l'arbre de gauche est entraîné dans le sens antihoraire et l'arbre de droite est entraîné dans le sens horaire.
Patent FR-3029002-B1 (FR)
Title: Dispositif de transfert de poudre a ecoulement ameliore
Inventor: BENEDETTI ARNAUD
IPC: G21C21/02
Filed: 2014-11-25
Granted: 2019-08-30
Abstract: Dispositif de transfert d'une poudre donnée ou d'un mélange de poudres données contenu dans un conteneur (2) comportant un paroi latérale (8) et au moins un orifice de vidange (6), le conteneur (2) de forme axisymétrique d'axe de révolution (X) étant disposé dans le dispositif de transfert de sorte que son orifice de vidange (6) soit situé dans une partie inférieure dudit conteneur (2), le dispositif de transfert comportant des moyens de déplacement en rotation (12) du conteneur (2) autour de son axe (X) sur lequel se situe l'orifice de vidange (6) et des moyens de commande (CU) des moyens de déplacement en rotation (12) tels que les moyens de déplacement en rotation (12) imposent à au moins une partie de la paroi latérale (8) du conteneur, dite partie mobile, une première phase de déplacement dans laquelle une accélération supérieure ou égale à une accélération minimale est apte à provoquer le glissement de la poudre par rapport à la partie mobile.
Patent FR-3033112-B1 (FR)
Title: Systeme et procede de communication en mode ptt ("push-to-talk") entre plusieurs utilisateurs d'un reseau de telephonie sans fil
Inventor: TORTI SERGE JEAN MARIE
IPC: H04W76/00
Filed: 2015-02-24
Granted: 2019-09-13
Abstract: Système de communication en mode PTT (« Push-to-talk ») entre plusieurs utilisateurs d'un réseau de téléphonie sans fil, comprenant un serveur PTT, lequel comprend :         - une base de données utilisateurs ;         - un module test auditeurs ;         - un module test priorité de messages ;         - un module test canal ;         - un module test communication régulière ;         - un module test géolocalisation et cartographie ;         - un module test création automatique de groupes.
Patent FR-3035270-B1 (FR)
Title: Securisation des liaisons electriques dans un dispositif thermoelectrique
Inventor: DE VAULX CEDRIC
IPC: H01L35/02
Filed: 2015-04-16
Granted: 2017-05-05
Abstract: Connecteur électrique 6', 7' pour un dispositif 1' thermoélectrique, ledit connecteur étant configuré pour relier deux même faces d'un premier 4 et d'un deuxième 5 éléments thermoélectriques.         Ce connecteur se caractérise en ce qu'il comprend une paroi périphérique d'axe central X dotée de moyens de limitation de la propagation d'une amorce 9 de rupture.
Patent FR-3048179-B1 (FR)
Title: Composition comprenant un alkylether de polysaccharide alkyle et des huiles siliconees ou fluorees incompatibles et procede la mettant en oeuvre
Inventor: LAHOUSSE FLORENCE
IPC: A61K8/92
Filed: 2016-02-29
Granted: 2019-08-23
Abstract: La présente invention a pour objet une composition cosmétique comprenant : • au moins 4 % en poids, par rapport au poids de la composition, d'au moins un alkyléther de polysaccharide comprenant au moins deux motifs osidiques différents, chaque motif comportant au moins un groupe hydroxyle substitué par une chaine alkyle en C1-C24, de préférence en C1-C10, • au moins une première huile non volatile hydrocarbonée polaire, • au moins une deuxième huile non compatible avec la ou les premières huiles, choisie parmi les huiles non volatiles siliconées, parmi les huiles non volatiles fluorées, ou leurs combinaisons, • éventuellement au moins une troisième huile non volatile différente de la ou des premières huiles et différente de la ou des deuxièmes huiles, choisie parmi les huiles hydrocarbonées polaires ou apolaires, les huiles siliconées phénylées ne comprenant pas de fragment dimethicone, ou leurs mélanges, • la teneur en alkyléther de polysaccharide et en deuxième(s) huile(s) représentant au moins 35 % en poids, par rapport au poids de la composition Elle a également pour objet un procédé de maquillage et/ou de soin, en particulier des lèvres, dans lequel on applique la composition précitée.
Patent FR-3054831-B1 (FR)
Title: Polyester thermoplastique semi-cristallin pour la fabrication de contenant d'aerosol
Inventor: AMEDRO HELENE
IPC: C08L67/02
Filed: 2016-08-02
Granted: 2020-11-06
Abstract: Utilisation d'un polyester thermoplastique semi-cristallin pour la fabrication de contenant d'aérosol, ledit polyester comprenant au moins un motif 1,4 : 3,6-dianhydrohexitol (A), au moins un motif diol alicyclique (B) autre que les motifs 1,4 : 3,6-dianhydrohexitol (A), au moins un motif acide téréphtalique (C), dans lequel le ratio molaire (A)/[(A)+(B)] étant d'au moins 0,05 et d'au plus 0,30, ledit polyester étant exempt de motifs diol aliphatique non cyclique ou comprenant une quantité molaire de motifs diol aliphatique non cyclique, par rapport à la totalité des motifs monomériques du polyester, inférieure à 5%, et dont la viscosité réduite en solution (25°C ; phénol (50%m) : ortho-dichlorobenzène (50%m) ; 5 g/L de polyester) est supérieure à 70 mL/g.
Patent FR-3058003-B1 (FR)
Title: Ensemble porte-balai pour moteur electrique
Inventor: PREDEAU SERGE
IPC: H01R39/38
Filed: 2016-10-25
Granted: 2020-10-30
Abstract: La présente invention concerne un ensemble porte-balai (100) pour moteur électrique (1) d'un équipement de véhicule automobile comprenant : - une plaquette (9) destinée, à l'état monté, à maintenir au moins un balai de connexion (7) contre un collecteur disposé sur un rotor du moteur électrique, la plaquette (9) s'étendant dans un plan perpendiculaire à l'axe de rotation dudit rotor, - au moins une inductance (19) destinée à être connectée audit balai de connexion (7) via un câble de connexion (20), dans lequel, l'ensemble porte-balai (100) comprend au moins un élément intercalaire (31) isolant électriquement et destiné à être fixé sur la plaquette (9) et à s'étendre sur une zone périphérique de la plaquette au niveau du, au moins un, câble de connexion (20) de manière à éviter un contact entre le câble de connexion (20) et une culasse du moteur électrique.
Patent FR-3062747-B1 (FR)
Title: Procede pour determiner la puissance degagee par un milieu fissile
Inventor: LIMAIEM IMED
IPC: G06F17/50
Filed: 2017-02-06
Granted: 2019-04-19
Abstract: La présente invention se rapporte à l'instrumentation nucléaire et plus particulièrement à des moyens et méthodes de détermination de la puissance dégagée par un milieu fissile. L'invention propose un procédé 500 pour déterminer une puissance dégagée par un élément de volume d'un milieu fissile 84, au moyen d'un groupe d'instruments de mesure 82. Ledit procédé, comprend les étapes suivantes : - mesure d'un flux réel 50 de particules reçues par un groupe d'instruments de mesure 82 ; - calcul de la puissance dégagée 51 par ledit élément de volume à partir des mesures du flux réel de particules 50 et d'un découpage énergétique du flux de particules. L'invention a notamment pour avantage de permettre une évaluation précise du flux de particules dégagées par un élément de volume avec un nombre réduit de capteurs externes au milieu fissile.
Patent FR-3064799-B1 (FR)
Title: Procede et dispositif de surveillance d'au moins un ouvrant par rapport a un dormant
Inventor: FOURNIOLS JEAN YVES
IPC: G08C19/36
Filed: 2017-03-28
Granted: 2020-10-09
Abstract: L'invention concerne un procédé domotique de surveillance d'au moins un ouvrant (21) surveillé par rapport à un dormant (22). On fixe au moins un émetteur (24) à un premier élément choisi parmi le dormant et un ouvrant surveillé, l'émetteur étant adapté pour émettre un rayonnement, choisi parmi un rayonnement électromagnétique et un rayonnement acoustique, en direction d'au moins une portion d'au moins un deuxième élément distinct dudit premier élément et choisi parmi le dormant et un ouvrant surveillé. On choisit et agence au moins un récepteur (26) pour capter un rayonnement réfléchi issu d'au moins un émetteur et réfléchi par au moins un deuxième élément, et fournir des signaux de réflexion, représentatifs d'au moins une caractéristique dudit rayonnement réfléchi.
Patent FR-3067997-B1 (FR)
Title: Procede pour determiner la vitesse de reference utilisee par un antienrayeur d'un vehicule ferroviaire, et dispositif antienrayeur mettant en œuvre un tel procede
Inventor: LANGLOIS BRUNO
IPC: B60T17/22
Filed: 2017-06-23
Granted: 2019-08-16
Abstract: L'invention concerne un procédé (100) pour déterminer une vitesse de référence utilisée par un antienrayeur d'un véhicule ferroviaire en mouvement sur une voie ferrée, comprenant au moins une itération des étapes suivantes : - mesure (102) d'au moins une vitesse réelle d'une roue ou d'un essieu dudit véhicule ; - mesure (104) de la décélération réelle dudit véhicule ; - détermination (108) de ladite vitesse de référence en fonction de ladite au moins une vitesse réelle et de ladite décélération réelle mesurées. L'invention concerne également un dispositif antienrayeur comprenant les moyens pour mettre en uvre toutes les étapes d'un tel procédé.
Patent FR-3067930-B1 (FR)
Title: Dispersions comprenant au moins une huile volatile hydrocarbonee
Inventor: PUJOL AMELIE
IPC: A61K8/92
Filed: 2017-06-27
Granted: 2020-01-10
Abstract: La présente invention concerne une dispersion contenant une phase dispersée comprenant des gouttes et une phase aqueuse continue, de préférence sous forme de gel, dans laquelle les gouttes comprennent une phase grasse contenant au moins un agent gélifiant, et dans laquelle la phase grasse comprend au moins une huile H1 non volatile hydrocarbonée contenant plus de 90%, de préférence plus de 95%, d'acides gras ayant au moins 18 atomes de carbone, de préférence au moins 20 atomes de carbone.
Patent FR-3071115-B1 (FR)
Title: Dispositif solaire
Inventor: WEISS LUCAS
IPC: H02S20/10
Filed: 2017-09-08
Granted: 2019-09-13
Abstract: La présente invention concerne un dispositif solaire comprenant un support (1) apte à être fixé sur une surface (2) sensiblement horizontale, et un module solaire (3), notamment de type panneau photovoltaïque, disposé sur ledit support (1). Ledit dispositif solaire est particulier en ce que ledit module solaire (3) est biface, en ce qu'il est disposé incliné selon un angle par rapport à l'horizontale et en ce que son extrémité inférieure est disposée de sorte à ménager un espace entre ladite extrémité inférieure et ladite surface de hauteur (4) au moins 7 cm. La présente invention concerne aussi un ensemble comprenant une pluralité de dispositifs solaires selon l'invention. La présente invention concerne enfin une utilisation d'un dispositif solaire selon l'invention.
Patent FR-3075366-B1 (FR)
Title: Dispositif de mesure de forces pour une unite cosmetique et procede de mesure associe
Inventor: GIRON FRANCK
IPC: G01N33/00
Filed: 2017-12-20
Granted: 2020-01-10
Abstract: La présente invention concerne un dispositif (10) de mesure de forces d'interaction d'une unité cosmétique avec des fibres, comprenant : - une éprouvette de mesure (12), comprenant : des fibres (20) de forme allongée entre une première et une seconde extrémités ; et un support (22) relié à la première extrémité de chacune desdites fibres, - un capteur de force (14), et - un élément (16) d'assemblage dudit capteur avec le support de l'au moins une éprouvette, dans une configuration assemblée du dispositif, tel que dans ladite configuration assemblée, ledit capteur est apte à mesurer un effort dynamique exercé sur ledit support selon au moins une direction (38, Z).
Patent FR-3069153-B1 (FR)
Title: Support de lit
Inventor: WACKERMANN GUY
IPC: A61G7/015
Filed: 2017-07-18
Granted: 2021-12-24
Abstract: La présente invention concerne un support de lit comportant un plateau (1) et un tablier flottant (6) comprenant chacun deux bords latéraux longitudinaux, un bord de tête et un bord de pied transversaux, ledit tablier (6) étant composé d'éléments (7) reliés entre eux par des articulations (8), et étant maintenu au-dessus dudit plateau (1) par des moyens de levage (10), caractérisé en ce que lesdits moyens de levage (10) comportent au moins deux vérins latéraux (11) disposés chacun entre un point de l'un des bords latéraux du tablier (6), et la projection dudit point sur le plateau (1) dans au moins une des configurations de levage. La présente invention concerne également une utilisation d'un support de lit selon l'invention pour obtenir une position de latéralisation ou semi-assise.
Patent FR-3069433-B1 (FR)
Title: Sonde bicanaliculaire autostable
Inventor: FERRON ABRAHAM
IPC: A61F9/007
Filed: 2017-07-25
Granted: 2019-09-06
Abstract: Sonde bicanaliculaire destinée à être insérée dans le canal lacrymo-nasal d'un patient, comportant un élément 1 central tubulaire réalisé en un matériau compatible avec une insertion dans le corps humain, notamment en silicone, et deux éléments 4, 5 de terminaison fixés chacun à une extrémité de l'élément 1 tubulaire central, caractérisée en ce que deux surépaisseurs 6, 7 font saillies de l'élément tubulaire central, les deux surépaisseurs étant d'une part à distance l'une de l'autre et d'autre part chacune à distance des extrémités 2, 3 de fixation des éléments de terminaison.
Patent FR-3080606-B1 (FR)
Title: Rotor d'aeronef a pale distinctes et a nuisances sonores reduites
Inventor: EGLIN PAUL
IPC: B64C27/82
Filed: 2018-04-26
Granted: 2020-07-10
Abstract: La présente invention concerne un rotor destiné à un aéronef à voilure tournante et comportant un moyeu (12) et un nombre pair de pales (1A,1B,1C) agencées autour dudit moyeu (12). Ledit rotor est par exemple une hélice propulsive ou bien un rotor auxiliaire anticouple dont lesdites pales (1A,1B,1C) sont agencées de sorte que deux pales (1A,1B,1C) diamétralement opposées sont identiques et qu'au moins deux desdites pales (1A,1B,1C) sont différentes les unes des autres. De préférence, deux pales (1A,1B,1C) adjacentes sont différentes l'une de l'autre. Lesdites pales (1A,1B,1C) sont différentes sur au moins une zone de leurs parties profilées, par exemple au niveau de la flèche de leurs bords d'attaque (6) permettant de limiter l'émission de bruits pénibles pour l'oreille humaine sans dégrader les performances aérodynamiques dudit rotor.
Patent FR-3078433-B1 (FR)
Title: Cable coaxial specifique et procede de fabrication de celui-ci
Inventor: SIMONATO JEAN-PIERRE
IPC: H01B11/18
Filed: 2018-02-28
Granted: 2021-12-03
Abstract: L'invention a trait à un câble coaxial comprenant : -un premier élément conducteur électrique consistant en une âme centrale cylindrique; -un second élément conducteur électrique entourant ledit premier élément conducteur électrique mais séparé de celui-ci par une couche de matériau diélectrique ; et -une gaine isolante placée sur le deuxième élément conducteur électrique, caractérisé en ce que le premier élément conducteur électrique comprend des nanofils métalliques.