baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2982891-A1 (FR)
Title: Fausses parois en toile tendue reunies par une lisse separateur invisible amelioree
Inventor: SCHERRER JEAN MARC
IPC: E04B9/22
Filed: 2011-11-23
Abstract: Fausse paroi constituée d'une toile tendue (4) maintenue par sa périphérie par une bordure (6) venant s'accrocher sur des lisses (1) solidaires du plafond et/ou des murs d'un local, dans laquelle les lisses comprennent un ensemble de maintien (7,7') remarquable en ce que ladite fausse paroi comporte au moins une lisse séparateur (1) constituée de l'assemblage d'un premier profilé (2) et d'un second profilé (3), chacun des profilés comportant un ensemble de maintien (7,7'), le second profilé (3) étant solidarisé au premier profilé (2) par des moyens d'encliquetage, de manière telle qu'après rotation du second profilé (3) autour d'un axe (A) longitudinal parallèle à la direction longitudinale du premier profilé (2) les grandes ailes (7a, 7' a) convergent l'une vers l'autre et sont en contact.
Patent FR-2973048-A1 (FR)
Title: Method for producing embroidered decoration to be applied on textile support e.g. garment, involves applying heat-bonding layer on surface of substrate, and laser cutting substrate along contours of embroidery design
Inventor: WEBER ELODIE
IPC: D06Q1/00
Filed: 2011-03-21
Abstract: The method involves performing embroidery of a chosen design (4) at a front side (41) on a surface (31) of a substrate (3) using embroidery threads (5) such that the design appears at a back side (42) on another surface (32) of the substrate. A heat-bonding layer (1) is applied on the latter surface of the substrate, and laser cutting of the substrate is performed along the contours of the embroidery design, where the substrate with the heat-bonding layer and the pattern is fixedly placed on a suction table during laser cutting. An independent claim is also included for a device for producing embroidered decoration to be applied on a textile support.
Patent FR-2975206-A1 (FR)
Title: Procede de prevision de la consommation energetique d'un batiment
Inventor: LE PIVERT XAVIER
IPC: F24D19/00
Filed: 2011-05-11
Abstract: Procédé de prévision de la consommation énergétique d'un bâtiment, caractérisé en ce qu'il comprend une étape de prise en compte des échanges thermiques de rayonnement solaire reçu et/ou de convection et/ou de conduction thermique entre le bâtiment et l'environnement extérieur à partir d'un modèle physique mis en œuvre par un calculateur, et en ce qu'il comprend une étape d'apprentissage pour en déduire la valeur des paramètres du modèle physique à partir de mesures effectuées au niveau du bâtiment dans le passé.
Patent FR-2976696-A1 (FR)
Title: Procede, equipement et systeme de mise a disposition d'applications sur un terminal de communication
Inventor: COURVAL LIONEL
IPC: G06F40/00
Filed: 2011-06-16
Abstract: L'invention concerne un procédé de mise à disposition d'au moins une application (140) sur un terminal de communication (110). Selon l'invention, le procédé comprend une étape de détermination automatique (130) de ladite application en fonction d'au moins une information contextuelle dudit terminal (110).
Patent FR-2962504-A1 (FR)
Title: Structure de vis integree dans une douille et logement de capteur correspondant
Inventor: NINOMIYA KENICHI
IPC: F16B29/00
Filed: 2011-07-12
Abstract: Une structure perfectionnée de vis intégrée (20) dans une douille (30) comporte une douille (30) fabriquée en métal et une matière élastique (40) au niveau d'une zone intérieure (32) formant une zone flexible (42) dans laquelle une tige filetée (24) de ladite vis (20) est enfoncée en déformant ladite zone flexible (42), de telle sorte que ladite vis (20) et ladite douille en métal (30) sont reliées de manière captive.
Patent FR-2981173-A1 (FR)
Title: Procede de controle d'un robot
Inventor: MICAELLI ALAIN
IPC: G05B19/18
Filed: 2011-10-11
Abstract: L'invention concerne un procédé de contrôle du mouvement sur un sol d'un dispositif disposant d'au moins deux jambes, comprenant - une étape d'obtention de valeurs courantes de variables d'état cinématiques du dispositif, - une étape d'optimisation, sous des contraintes, d'une commande de déplacement pour le dispositif, en prenant en compte lesdites valeurs courantes et une consigne de déplacement du dispositif, ladite optimisation étant effectuée en modélisant un déplacement du dispositif entre un état courant (t ) et un deuxième état (t ), le dispositif s'appuyant, au cours dudit déplacement au moins sur une première jambe, puis à partir d'un instant de changement de centre de pression au sol (t ) au moins sur une deuxième jambe, - et une étape d'application de ladite commande de déplacement, caractérisé en ce que ladite optimisation est effectuée sous l'hypothèse que l'énergie potentielle de gravité du dispositif dans le deuxième état (t ) est, en fonction du temps, un maximum local.
Patent FR-2983340-A1 (FR)
Title: Oxiranes polyfluores comme gaz d'isolation electrique et/ou d'extinction des arcs electriques en haute tension
Inventor: PICCOZ DANIEL
IPC: H01B3/56
Filed: 2011-11-30
Abstract: L'invention se rapporte à l'utilisation d'un milieu gazeux comprenant un oxirane polyfluoré, éventuellement associé à un gaz de dilution, comme gaz d'isolation électrique et/ou d'extinction des arcs électriques dans un appareil électrique haute tension. Elle se rapporte également à un appareil électrique haute tension dans lequel l'isolation électrique et/ou l'extinction des arcs électriques est (sont) assurée (s) par un milieu gazeux comprenant un oxirane polyfluoré, éventuellement associé à un gaz de dilution. Applications : transformateurs électriques (d'alimentation, de mesure, ...), lignes à isolation gazeuse pour le transport ou la distribution de l'électricité, jeux de barres, appareils électriques de connexion/déconnexion (disjoncteurs, interrupteurs, combinés interrupteur-fusibles, sectionneurs, sectionneurs de mise à la terre, contacteurs, ...), etc.
Patent FR-2985271-A1 (FR)
Title: Tricot a picots
Inventor: LECUIVRE JULIE
IPC: A61F2/00
Filed: 2011-12-29
Abstract: La présente invention porte sur un tricot prothétique à base d'au moins un premier fil de matériau polymère biocompatible définissant une première et une deuxième faces opposées et ajourées, et d'au moins un deuxième fil, monofilament thermofusible et biocompatible, formant des picots saillant à l'extérieur d'au moins ladite première face et obtenus par fusion de boucles générées par ledit deuxième fil, le barème suivi pour le tricotage desdits premier(s) et deuxième fils sur un métier chaîne à trois barres à passettes B1, B2, B3 étant le suivant selon la norme ISO 11676 : - Barre B1 : 1.0/0.1// - Barre B2 : 1.0/7.7/6.6/7.7// - Barre B3 : 2.1/5.5/3.4/0.0// ledit deuxième fil suivant le barème de la barre B3. La présente invention porte également sur un procédé de fabrication d'un tel tricot.
Patent FR-2986781-A1 (FR)
Title: Case for presentation of product, has lateral walls, where two of walls are provided with given height, assembly unit formed by single-piece basin, and single piece cap placed on unit extends to given height
Inventor: CABANES THOMAS
IPC: B65D5/52
Filed: 2012-02-15
Abstract: The case (1) has cardboard bottom (2), a cardboard lid (3), and a set of cardboard lateral walls (4-6), where the walls are connected to the bottom and the lid. The lid is allowed to delimit a visualization opening that is intended to be closed by a plane portion that is made of transparent material. Two of the lateral walls are provided with a given height (H16) to support the lid in a closed position. An assembly unit is formed by a single-piece basin, and a single piece cap placed on the unit extends to the given height. The cap and the basin are made of thermoformed material.
Patent FR-2990419-A1 (FR)
Title: Flexible system for sorting, storing and transporting e.g. tubes, has granule holder receiving homeopathic granule, and attachment unit formed with stud on adhesive pastille for fixing tube holder and granule holder on plane support
Inventor: LEBEAU NATHALIE CATHY
IPC: A47B67/00
Filed: 2012-05-11
Abstract: The system has a tube holder (1) for receiving a tube (3). A granule holder receives a homeopathic granule. An attachment unit is formed with a stud on an adhesive pastille for fixing of the tube holder and the granule holder on a plane support. The tube holder and the granule holder are provided in a tubular form, where internal diameter of the tube holder is identical to external diameter of the tube. The tube holder and the granule holder comprise a Y-shaped part and two male studs.
Patent FR-2987333-A1 (FR)
Title: Accessory device for assuring mechanical connection between dog and e.g. child's scooter, has bent tube comprising clamping ring engaged with round tube, and side branches provided with rapid system to clutch harness carried by animal
Inventor: LEMAY PHILIPPE
IPC: A01K15/02
Filed: 2012-02-24
Abstract: The device (1) has a U-shaped bent tube (2) equipped with a clamping ring (3) at an end, where the ring is engaged with a round tube of a vehicle (V) in a removable manner to allow fixing of the device with the vehicle in a position in which a domestic animal is arranged between side branches (4, 5) of the bent tube. Each side branch of the bet tube is provided with a rapid fixing system (6) e.g. snap hook, to clutch a harness carried by the animal. An adjustment unit adjusts a position of the system in different positions along the corresponding side branch of the bent tube. An independent claim is also included for a non motorized wheel vehicle and an accessory device assembly.
Patent FR-2987249-A1 (FR)
Title: Chariot motorise et installation d'occultation comprenant un tel chariot
Inventor: SOURAIN REMI
IPC: A47H5/02
Filed: 2012-02-28
Abstract: Ce chariot motorisé (100) d'ouverture/fermeture d'un rideau comprend un boîtier (110) pourvu d'au moins un organe (124, 126) de suspension à un rail (50) et dans lequel est montée rotative une roue de friction (112) entraînée par un moteur électrique et destinée à être en contact avec au moins une surface de roulement (56, 57) du rail. Ce chariot (100) comprend également un berceau (150) pourvu, d'une part, d'au moins un organe (155, 156) de suspension au rail (50) et, d'autre part, de moyens (153, 154) d'accrochage du rideau. Le berceau est monté sur le boîtier (110) en étant entraîné par celui-ci lorsqu'il se déplace le long du rail, avec une possibilité de déplacement relatif entre le boîtier (110) et le berceau (150).
Patent FR-2987604-A1 (FR)
Title: Procede d'embarquement et debarquement des passagers d'un aeronef a temps d'immobilisation reduit de l'aeronef, aeronef et aerogare pour sa mise en oeuvre
Inventor: LAUDRAIN YANN HENRI
IPC: B64C1/32
Filed: 2012-03-01
Abstract: Procédé de transfert d'une charge utile telle que des passagers et/ou des bagages et/ou des marchandises, entre un aérodrome ou aéroport et une cabine d'un aéronef (16), en particulier d'un avion, caractérisé en ce que ladite cabine fait partie d'un module de cabine amovible (14) qui est dans un état dissocié de l'aéronef (16) et amarré à un module d'amarrage (12) extérieur à l'aéronef pendant ledit transfert. Procédés d'embarquement et de débarquement d'une charge utile comprenant ledit procédé de transfert. Aérogare (10), aéronef (16) et module de cabine amovible (14) adaptés à la mise en oeuvre de ces procédés. Procédé de modification de la configuration intérieure de la cabine d'un tel aéronef (16) par remplacement d'un module de cabine amovible (14) de celui-ci.
Patent FR-2990948-A1 (FR)
Title: Intercalaire plastique viscoelastique pour un amortissement vibro-acoustique et vitrage comprenant un tel intercalaire
Inventor: REHFELD MARC
IPC: B32B17/10
Filed: 2012-05-22
Abstract: L'invention concerne Intercalaire plastique viscoélastique destiné à être incorporé entre deux feuilles de verre pour former un vitrage feuilleté ayant des propriétés d'amortissement vibro-acoustiques, l'intercalaire comprenant au moins une couche (3) en matériau plastique viscoélastique aux propriétés d'amortissement vibro-acoustique, l'intercalaire étant tel que la fréquence de résonance f du deuxième mode de résonance d'un barreau de vitrage feuilleté de surface 25 mm x 300 mm composé de deux feuilles de verre d'épaisseur 2,1 mm chacune entre lesquelles est incorporé l'intercalaire, déterminée par un mesurage de l'impédance mécanique (MIM) à 20°C selon la norme ISO 16940, est comprise entre 760 Hz et 1000 Hz et le facteur de perte eta du deuxième mode de résonance du même barreau, déterminé par MIM dans les mêmes conditions, est supérieur ou égal à 0,25. L'invention permet une diminution de l'épaisseur des feuilles de verre sans dégradation des propriétés d'amortissement vibro-acoustiques.
Patent FR-2994967-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de realisation d'une piece en ceramique, notamment en porcelaine
Inventor: LE PAGE CHRISTIAN
IPC: C04B33/24
Filed: 2012-09-06
Abstract: L'objet de l'invention est un procédé de réalisation d'une pièce en céramique, notamment un carreau en porcelaine, caractérisé en ce qu'il comprend les étapes suivantes : - préparation d'une composition de poudres minérales, - mise en forme de cette composition selon la forme de la pièce rectangulaire avec des dimensions brutes L x I x E supérieures à celles des dimensions finales L x I x E du produit - usinage de la pièce aux dimensions L x l x E incluant les retraits , 5 et sigma prévus à la cuisson, - cuisson au four suivant les caractéristiques de la composition de poudres, - obtention de la pièce en porcelaine cuite aux dimensions finales L x I x E . L'invention couvre aussi le dispositif associé.
Patent FR-2998656-A1 (FR)
Title: Systeme d'orientation pour dispositif de captage d'energie solaire
Inventor: NAVALLON FREDERIC
IPC: F24S10/40
Filed: 2012-11-26
Abstract: L'invention se rapporte à un système (101) d'orientation pour un dispositif (100) de captage d'énergie solaire comprenant au moins un élément (102) capteur d'énergie solaire, ledit système d'orientation comprenant : - un connecteur (122) disposé selon un premier axe (123), le connecteur étant apte à coopérer avec l'au moins un élément capteur d'énergie solaire, le connecteur étant muni de moyens (128, 129) de blocage réversible de l'élément capteur d'énergie solaire par rapport au connecteur ; - un moyen (131) d'entraînement en rotation du connecteur selon le premier axe.
Patent FR-3000756-A1 (FR)
Title: Dispositif de pose de bande a joint entre des plaques de placoplatre
Inventor: ISMAIL MOHAMED ALI
IPC: E04F21/165
Filed: 2013-01-04
Abstract: Dispositif permettant de coller les bandes à joint et de les couvrir de façon simultanée. L'invention permet de coller les bandes à joint entre les plaques de placoplatre et de les couvrir avec de l'enduit simultanément grâce à sa spatule au bout arrondie (2) qui coulisse dans son étui(14).Elle coupe les bandes une fois collées et recouvertes et nous permet d'avoir des bandes rectilignes avec la même charge d'enduit sur toute la longueur de la bande. Grâce à son manche télescopique (20)elle permet de poser les bandes en hauteur sans échafauder. L'enduit est emmené automatiquement jusqu'au dispositif grâce à une pompe hydraulique (26) située sur le manche(20)et actionnée par le dispositif lui même sans utiliser aucune autre énergie que sa force de motricité. Elle permet de poser les bandes dans les angles en remplaçant le mécanisme par un autre identique mais pliés à 90° et à la place du rouleau applicateur(3)il y a deux cônes cylindrique assemblés en angle droit. Le dispositif selon l'invention est particulièrement destiné à un usage professionnel.
Patent FR-2986832-A1 (FR)
Title: Procede pour definir la forme d'une tuyere convergente-divergente d'une turbomachine et tuyere convergente-divergente correspondante.
Inventor: SZYDLOWSKI JULIEN
IPC: F02K1/38
Filed: 2013-02-11
Abstract: Selon l'invention, le procédé pour définir la forme d'une tuyère convergente-divergente (1.i) d'axe longitudinal L-L comprenant une partie convergente (3C) reliée, au niveau d'un col (8), à une partie divergente (3D) dont l'extrémité libre aval (5) comporte des échancrures (9) délimitant des chevrons antibruit (10) répartis dans le sens circonférentiel, comprend la définition préalable de la partie divergente (3D) de la tuyère (1.i) à l'aide d'une première portion divergente (3Da), d'une seconde portion divergente (3Db) et d'une portion convergente (3Dc), l'attribution d'une valeur initiale à des paramètres dimensionnels (L1, L2, L3, R2, R3, Rmax, beta, alpha) définissant les chevrons (10) et les trois portions (3Da, 3Db, 3Dc), le calcul de critères de performances et la vérification que les critères de performances calculés satisfont à des conditions de performances prédéfinies.
Patent FR-3003606-A1 (FR)
Title: Tube pour le passage du gazole a l'interieur d'un circuit d'alimentation en carburant d'un moteur de vehicule diesel
Inventor: DELPECH MURIEL
IPC: F02M55/02
Filed: 2013-03-21
Abstract: L'invention porte sur un tube pour le passage du gazole à l'intérieur d'un circuit d'alimentation en carburant d'un véhicule diesel. Le tube (10) comporte une partie principale (12), tubulaire, dirigée selon un tracé prédéterminé reliant deux sous-ensembles dudit circuit d'alimentation, et deux embouts (14, 15), qui sont situés respectivement à l'une et à l'autre extrémité de la partie principale (12) tubulaire et qui sont destinés à être fixés sur des parties de raccordement de l'un et de l'autre des deux sous-ensembles du circuit d'alimentation. Dans ce tube selon l'invention, les embouts (14, 15) présentent la forme d'écrous et ces deux écrous présentent des filetages inversés destinés à s'adapter aux filetages inversés des parties de raccordement des deux sous-ensembles. Véhicules automobiles. Circuits d'alimentation en carburant des moteurs de véhicule diesel. Tubes de passage de gazole des circuits d'alimentation en carburant des moteurs de véhicule diesel.
Patent FR-3007122-A1 (FR)
Title: Refroidissement de composants electroniques et/ou electriques par caloduc pulse et element de conduction thermique
Inventor: GRUSS JEAN-ANTOINE
IPC: F28D15/02
Filed: 2013-06-18
Abstract: Un système de refroidissement (10) pour un dispositif comportant des composants électroniques et/ou électriques (100) à refroidir, comprend un caloduc oscillant (11) ayant un tube dans lequel un fluide caloporteur circule de manière pulsée. Le tube est enroulé de sorte à former un serpentin (12). Le système (10) comprend au moins un élément de conduction thermique (13) en contact avec les composants (100) et en contact avec une surface principale (12a) du serpentin (12). L'élément de conduction thermique (13) est en contact sur une partie de ladite surface principale (12a) de sorte que le caloduc oscillant (11) a au moins une partie chaude d'évaporation du fluide caloporteur située au niveau de la zone de contact entre le serpentin (12) et l'élément de conduction thermique (13) et servant à évacuer de la chaleur depuis les composants (100) et au moins une partie froide de condensation du fluide caloporteur située en dehors de la zone de contact entre le serpentin (12) et l'élément de conduction thermique (13) et servant à dissiper la chaleur absorbée par le caloduc oscillant (11).
Patent FR-3011978-A1 (FR)
Title: Systeme electronique comprenant des dispositifs electroniques empiles comprenant des puces de circuits integres
Inventor: COFFY ROMAIN
IPC: H01L25/18
Filed: 2013-10-15
Abstract: Système électronique comprenant :         au moins une première puce de circuits intégrés (7) et au moins une deuxième puce de circuits intégrés (12), entre lesquelles s'étend au moins une plaque de substrat (5) ;         et une autre plaque de substrat (16) placée du côté de l'une desdites puces par rapport à ladite plaque de substrat (5).
Patent FR-2997046-A1 (FR)
Title: Systeme d'assistance de conduite et son procede de gestion
Inventor: FREIENSTEIN HEIKO
IPC: B60K35/00
Filed: 2013-10-23
Abstract: Système d'assistance de conduite (12) pour un véhicule, notamment un véhicule automobile (1) comportant une installation de saisie de geste (14) pour saisir un geste indicateur d'une main et/ou du doigt d'une personne, notamment du conducteur du véhicule ainsi qu'une installation de saisie de l'environnement détectant des objets (8-11) à l'extérieur du véhicule. Le système d'assistance de conduite est caractérisé par une installation de saisie de la direction du regard (15) qui saisit au moins un œil de la personne et une installation d'exploitation (13) qui, en fonction de l'œil saisi et du geste indicateur, sélectionne un objet (8-11) situé à l'extérieur du véhicule et affiche des informations par une installation d'affichage (19).
Patent FR-3013301-A1 (FR)
Title: Platine de commutateur electrique et colonne de direction d'un vehicule
Inventor: CHEMIN GUILLAUME
IPC: B62D1/184
Filed: 2013-11-21
Abstract: L'invention concerne une platine destinée à être montée sur une colonne de direction d'un véhicule, ladite platine comprenant une plaque de laquelle s'étend orthogonalement un fût (2) fendu axialement apte à être monté sur ladite colonne de direction, ladite platine étant remarquable en ce qu'elle comprend une pluralité d'éléments de blocage anti-rotation (10) agencés chacun pour coopérer par encastrement avec une découpe de la colonne de direction.
Patent FR-3016271-A1 (FR)
Title: Ensemble pour salles blanches a cagoule ou combinaison a lunettes integrees
Inventor: MARTIRE XAVIER
IPC: A61F9/02
Filed: 2014-01-14
Abstract: L'invention concerne un ensemble pour salles blanches comportant une cagoule (2a) ou une combinaison (2) de protection à cagoule, ladite cagoule comportant une ouverture pour les yeux, des lunettes de protection (1) à cadre monture (3) du type assurant un espacement entre la visière (4) des lunettes et l'appui sur le visage de l'utilisateur, les lunettes de protection étant fixées sur la cagoule, au niveau de l'ouverture des yeux de celle-ci, la cagoule ou combinaison à cagoule et les lunettes de protection formant ainsi un seul article.
Patent FR-3019172-A1 (FR)
Title: Dispositif et procede d’assainissement des eaux usees
Inventor: EGLEMME ALAIN
IPC: C02F3/32
Filed: 2014-03-26
Abstract: L'invention concerne un dispositif d'assainissement des eaux usées par lombrifiltration, ledit dispositif (10) comprenant une cuve d'assainissement (12), des moyens d'introduction (14) des eaux usées dans ladite cuve d'assainissement (12) et des moyens d'évacuation (15) des eaux assainies par la cuve d'assainissement (12), la cuve d'assainissement (12) comprenant une couche supérieure de matière organique (18), une couche inférieure de matière imputrescible (22) et une couche d'aération (20) configurée pour séparer la couche supérieure de matière organique (18) de la couche inférieure de matière imputrescible (22).
Patent FR-3020120-A1 (FR)
Title: Dispositif d'ecran diffuseur de lumiere pour indicateur de changement de direction
Inventor: PERON RODOLPHE
IPC: F21V13/04
Filed: 2014-04-17
Abstract: L'invention porte sur un dispositif d'écran diffuseur de lumière pour indicateur de changement de direction, de structure monobloc et comportant une pluralité de surfaces de diffusion de lumière comprenant : - une partie frontale (10) comprenant une surface de diffusion de lumière frontale ; - une partie latérale comprenant au moins une surface de diffusion de lumière latérale (21, 22) s'étendant orthogonalement depuis la surface de diffusion de lumière frontale, d'un seul côté de ladite surface frontale, et présentant une tranche du côté opposé à ladite surface de diffusion de lumière frontale ; - une partie avant (30) comprenant une surface de diffusion de lumière avant formée par au moins une portion de la tranche de la partie latérale.