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Patent FR-3041969-B1 (FR)
Title: Procede de dissolution rapide, totale et sans alteration de l'ambre destine a la peinture artistique
Inventor: PORTNER JEAN CLAUDE
IPC: C09F1/00
Filed: 2015-10-02
Granted: 2020-10-09
Abstract: Procédé de dissolution rapide, totale et sans altération de l'ambre destiné à la peinture artistique. L'invention concerne un procédé de dissolution dans les huiles cuites ou polymérisées, de l'ambre broyé très finement et mettant en œuvre la réaction du camphre et de l'acide succinique pour dissocier celui-ci dans le milieu réactionnel L'invention est caractérisée par la nécessité de broyer très finement l'ambre et ou de le conditionner à chaud par macération dans un mélange solvant éthanol-térébenthine. Ces conditions sont déterminantes à la réaction du camphre avec l'acide succinique pour dissocier et dissoudre l'ambre dans les huiles. Les étapes et paramètres du procédé de l'invention conditionnent les réactions de dissociation-dissolution de l'ambre ainsi préparé dans les huiles du milieu réactionnel En particulier les températures, les durées et la teneur en camphre de 10 à 20%+/- 5% relative à la concentration en acide succinique de l'ambre. L'invention caractérisée par le procédé de dissociation et dissolution de l'ambre dans les huiles utilisées en peinture artistique aboutit à la réalisation rapide de solutions,médiums et vernis très clairs et non altérés à un coût raisonnable. Ces produits sont recherchés par les peintres soucieux de la qualité de leurs œuvres par la maitrise de l'exécution, l'exaltation des couleurs et l'absence d'embus ou de matité accidentelle.
Patent FR-3024812-B1 (FR)
Title: Procede de dispositif de verification d'un capteur d'image et vehicule ainsi equipe
Inventor: GEESE MARC
IPC: H04N17/00
Filed: 2015-08-10
Granted: 2019-11-29
Abstract: Procédé de vérification d'un capteur d'image. Le capteur d'image ayant des pixels normaux et des pixels de test (Tn,0...Tn+3,j-1), chacun de ceux-ci étant branchés à deux valeurs de tension prédéfinie et un traitement de signal pour fournir des valeurs numériques de signal pour les tension de sortie des pixels normaux et des pixels de test. Le procédé consiste à recevoir les valeurs numériques de signal des pixels de test en utilisant les valeurs numériques de signal d'au moins un sous-ensemble vrai ou non vrai de pixels de test pour vérifier le capteur d'image, tous les pixels de test (Tn,0...Tn+ 3,3) du sous-ensemble étant reliés à une première des deux valeurs de tension.
Patent FR-3040375-B1 (FR)
Title: Dispositif de palettisation.
Inventor: LABRUE REGIS
IPC: B65G57/24
Filed: 2015-08-24
Granted: 2020-01-31
Abstract: L'invention a pour objet un dispositif de palettisation de produits sur des supports, comprenant un élévateur (42) configuré pour soutenir un support (44) lors de son remplissage, une fausse palette (46) positionnée au-dessus de l'élévateur (42) et un actionneur (50) de positionnement des produits sur la fausse palette (46), le dispositif étant caractérisé en ce que l'actionneur (50) comprend un système de préhension (74) d'un support (44) configuré pour déposer un support (44) sur la fausse palette (46) et en ce que le dispositif de palettisation comprend un cadre inférieur (80) positionné en dessous de la fausse palette (46) pour centrer le support (44) ou une couche de produits par rapport aux produits positionnés sur la fausse palette (46). Cette solution favorise le centrage des couches sur le support.
Patent FR-3048964-B1 (FR)
Title: Procede de production de gaz de synthese enrichi en hydrogene
Inventor: HUMBLOT FRANCIS
IPC: C01B3/16
Filed: 2016-03-17
Granted: 2023-06-09
Abstract: La présente invention concerne un procédé de production de gaz de synthèse enrichi en hydrogène par une réaction de déplacement du gaz à l'eau catalytique, comprenant les étapes de : - introduction d'un flux gazeux (1) comprenant au moins un sulfure organique, facultativement sous sa forme d'oxyde, dans un premier réacteur (2) comprenant un catalyseur X1, - collecte d'un flux gazeux contenant du soufre (3) à partir du premier réacteur, - introduction du gaz de synthèse brut (4) dans un deuxième réacteur (6), - introduction du flux gazeux contenant du soufre (3) dans le deuxième réacteur où la réaction de déplacement du gaz à l'eau catalytique se produit et comprenant un catalyseur de déplacement résistant au soufre X2, - collecte d'un flux de sortie (7) comprenant un gaz de synthèse enrichi en hydrogène à partir du deuxième réacteur. L'invention concerne en outre l'utilisation dudit au moins un sulfure organique, facultativement sous sa forme d'oxyde, dans un procédé de production de gaz de synthèse enrichi en hydrogène par une réaction de déplacement du gaz à l'eau catalytique.
Patent FR-3050601-B1 (FR)
Title: Procede et systeme de diffusion d'un signal audio a 360°
Inventor: DEVALLEZ DELPHINE
IPC: H04S3/00
Filed: 2016-04-26
Granted: 2018-06-22
Abstract: La présente invention se rapporte à un procédé de traitement du signal sonore, comportant les étapes suivantes :         • Captation de façon synchrone d'un signal sonore d'entrée (Sentrée) à l'aide de N microphones, N étant un entier naturel supérieur ou égal à trois,;         • Encodage dudit signal sonore d'entrée (Sentrée) en un format de données (D) de son, ledit encodage comportant une sous-étape de transformation dudit signal d'entrée en un format de type ambisonique d'ordre R, R étant un entier naturel supérieur ou égal à un, ladite sous-étape de transformation en un format de type ambisonique étant mise en œuvre à l'aide d'une transformée de Fourier rapide, d'une multiplication matricielle, d'une transformée de Fourier rapide inverse et à l'aide d'un filtre passe-bande ; et         • Restitution d'un signal sonore de sortie (Ssortie) à l'aide d'un traitement numérique desdites données (D) de son.         La présente invention se rapporte également à un système de traitement du signal sonore.
Patent FR-3037208-B1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'une unite de microphone et unite de microphone
Inventor: NABER ALFONS
IPC: H04R31/00
Filed: 2016-06-03
Granted: 2021-02-19
Abstract: L'invention concerne un procédé pour la fabrication d'une unité de microphone (1) pouvant être mise en contact avec un connecteur mâle ainsi qu'une unité de microphone (1), cette dernière comprenant un boîtier (6), une carte de circuits imprimés (19) munie d'un composant de microphone (20) et des contacts (2-5), les contacts (2 - 5) étant conçus à leurs deuxièmes extrémités de contact sous forme de broches de contact et les contacts (2 - 5) étant à leurs premières extrémités reliés à la carte de circuits imprimés (19), un connecteur mâle multipolaire pouvant être enfiché sur les broches de contact. Le boîtier (6) est réalisé sous la forme d'une pièce moulée par injection monobloc et les premières extrémités de contact sous la forme de contacts à insertion en force (7-10).
Patent FR-3059369-B1 (FR)
Title: Systeme correcteur d'effet pogo
Inventor: BECRET PHILIPPE
IPC: F02K9/44
Filed: 2016-11-28
Granted: 2019-01-25
Abstract: Système correcteur d'effet POGO pour un système d'alimentation en propergol liquide d'un moteur-fusée, comprenant une partie de conduite d'alimentation (70) en propergol liquide, un accumulateur hydraulique (11), comprenant un réservoir (12) relié à la partie de conduite d'alimentation (70) par au moins un passage de prélèvement (15), dans lequel le réservoir (12) comprend au moins une première et une deuxième cavité (20, 30), fermées chacune par une paroi supérieure (21, 31), la paroi supérieure (21) de la première cavité (20) s'étendant à un niveau supérieur à celui de la paroi supérieure (31) de la deuxième cavité (30), dans lequel la première et la deuxième cavités (20, 30) sont munies chacune d'une alimentation en gaz distincte (22, 32), l'alimentation en gaz (32) de la deuxième cavité (30) au moins étant commandable, dans lequel la deuxième cavité (30) comprend à son extrémité supérieure au moins un passage de communication (14) la reliant à la première cavité (20), et dans lequel chaque cavité (20, 30) est reliée à la partie de conduite d'alimentation (70) par au moins un passage de rejet (23, 33) débouchant dans ladite cavité (20, 30) à un niveau intermédiaire (24, 34) compris entre ledit au moins un passage de prélèvement (15) et la paroi supérieure (21, 31) de ladite cavité (20, 30), le passage de rejet (33) de la deuxième cavité (30) débouchant dans la deuxième cavité (30) à un niveau inférieur au niveau auquel le passage de rejet (23) de la première cavité (20) débouche dans la première cavité (20).
Patent FR-3059860-B1 (FR)
Title: Charge utile de satellite a lien passerelle optique, systeme de telecommunications par satellite et procede de controle
Inventor: LAURENT BERNARD
IPC: H04B7/216
Filed: 2016-12-02
Granted: 2020-03-06
Abstract: La présente invention concerne une charge utile (10) de satellite d'un système (20) de télécommunications par satellite, ladite charge utile (10) comportant un module de communication, dit module utilisateur (11), adapté à échanger des données avec au moins un terminal utilisateur (21) terrestre, et comportant en outre un module de communication, dit module passerelle (12), adapté à échanger des données sous la forme de signaux optiques avec au moins une station passerelle optique (23) terrestre. La présente invention concerne également un système (20) de télécommunications par satellite comportant un satellite, dit satellite à passerelle optique (22), comportant une telle charge utile, ainsi qu'un procédé (50) de contrôle d'un tel système (20) de télécommunications par satellite.
Patent FR-3069533-B1 (FR)
Title: Matelassure amovible perfectionnee de laniere de filet de cheval
Inventor: WULLENS AMELIE
IPC: B68B7/00
Filed: 2017-07-26
Granted: 2019-08-02
Abstract: La présente invention concerne une matelassure de lanière, têtière, frontal ou muserolle de filet de cheval caractérisé en ce que elle comprend un segment amortissant (20) sur lequel est cousu un segment mâle accrochant (21) oblong sur sa zone médiane, une poche souple qui comprend sur son extérieur une surface d'accroche à une décoration rapportée (33), qui comprend un intérieur de poche oblong creux qui loge des bâtonnets (30) enduits de produits répulsifs, la surface de la poche étant poreuse sur une partie de diffusion vers l'extérieur afin de laisser les effluves du produit répulsif se diffuser, la poche (40) vient se fixer par des surfaces accrochantes (32) sur les pattes de poche (22) du segment amortissant (20).
Patent FR-3073484-B1 (FR)
Title: Dispositif electromecanique permettant le basculement du bac d'une brouette traditionnelle
Inventor: DUMORTIER JEAN
IPC: B62B5/00
Filed: 2017-11-13
Granted: 2020-12-04
Abstract: L'invention concerne un dispositif électromécanique simple, léger, peu encombrant et facile d'utilisation. Il permet par simple appui sur un bouton poussoir de soulever le bac d'une brouette traditionnelle afin de vider son contenu dans une remorque ou container dont la hauteur est supérieure à la hauteur d'une brouette traditionnelle. Le bac est rendu solitaire du châssis à l'aide d'un axe que l'on place soit à l'avant ou à l'arrière entre le châssis et le bac suivant le basculement souhaité. L'actionneur électrique est installé entre le châssis et le bac. La batterie rechargeable est placée en-dessous d'un bras du châssis. L'interrupteur inverseur est situé à proximité d'une poignée. Lorsqu'on place l'axe à l'arrière du bac et que l'on actionne l'interrupteur vers l'avant à l'aide de son pouce, le bac se soulève vers l'arrière ce qui permet de l'accrocher au bord d'une remorque ou d'un container. On peut alors basculer facilement son contenu dans ces derniers. Lorsqu'on actionne l'interrupteur vers l'arrière, le bac s'abaisse et vient s'appuyer sur le châssis comme une brouette traditionnelle. Lorsqu'on place l'axe à l'avant du bac et que l'on actionne l'interrupteur, on obtient un basculement du bac vers l'avant, ce qui permet de vider le contenu devant la brouette sans lever les bras de celle-ci. Suivant l'utilisation souhaitée, on peut également changer de bac. Le dispositif selon l'invention est particulièrement destiné à toutes personnes utilisant une brouette traditionnelle à des fins privées ou professionnelles à travers le monde.
Patent FR-3064647-B1 (FR)
Title: Procede de separation de lanthanides a partir d'un alliage metallique
Inventor: BILLARD ISABELLE
IPC: C22B59/00
Filed: 2017-04-04
Granted: 2020-12-04
Abstract: La demande concerne un procédé de séparation de lanthanide à partir d'un alliage métallique comprenant au moins un métal de transition et au moins un lanthanide, ledit procédé comprenant les étapes de : a) fournir un alliage métallique comprenant au moins un métal de transition et au moins un lanthanide, b) mettre en contact l'alliage métallique avec une solution aqueuse d'acide phosphorique, ce par quoi est obtenu un milieu comprenant une phase liquide L1 et une phase solide S1 comprenant les phosphates d'au moins un lanthanide, c) filtrer le milieu pour séparer la phase liquide L1 et la phase solide S1 comprenant les phosphates d'au moins un lanthanide.
Patent FR-3065380-B1 (FR)
Title: Dispositif de nettoyage telescopique
Inventor: VIEILLE JORDAN
IPC: B08B3/04
Filed: 2017-04-25
Granted: 2019-06-21
Abstract: Un dispositif de nettoyage télescopique, pour une surface vitrée à nettoyer d'un véhicule automobile, comprend au moins un corps creux d'acheminement (5) de fluide de nettoyage, fermé à une extrémité amont par une bride d'entrée (12) et logeant un piston mobile (8) configuré pour coulisser dans ce corps creux d'acheminement. Le corps creux d'acheminement loge en outre une tige (14) qui s'étend en saillie de la bride d'entrée et autour de laquelle est apte à coulisser le piston mobile, le piston mobile e la tige étant configurés pour permettre entre eux l'écoulement du fluide depuis la bride d'entrée jusqu'à un élément de distribution. Un élément chauffant (22) est ménagé sur la tige (14), entre ladite tige et le piston mobile (8), de sorte que le fluide s'écoulant entre la tige et le piston mobile est amené à s'écouler au contact de l'élément chauffant (22).
Patent FR-3072432-B1 (FR)
Title: Boitier de transmission et engin equipe d'un tel boitier
Inventor: BRAY SEBASTIEN
IPC: F16C35/07
Filed: 2017-10-16
Granted: 2019-10-18
Abstract: Boîtier (1) de transmission comprenant un arbre (2) logé au moins partiellement à l'intérieur du boîtier (1) et, montés sur ledit arbre (2), au moins un élément (3) rotatif et un roulement (4), le roulement (4) comprenant une bague intérieure (5) et une bague extérieure (6) coaxiales séparées l'une de l'autre par des organes (7) de roulement. Le boîtier (1) comprend en outre un corps (8) tubulaire borgne ou traversant monté sur l'arbre (2) et interposé au moins partiellement entre l'arbre (2) et l'élément (3) rotatif, en ce que l'élément (3) rotatif est monté solidaire en rotation du corps (8) tubulaire, et en ce que le corps (8) tubulaire est maintenu solidaire en rotation de l'arbre (2) par la bague intérieure (5), dite constrictive, du roulement (4), emmanchée à force sur ledit corps (8) tubulaire.
Patent FR-3059211-B1 (FR)
Title: Vetement, procede pour la fabrication d'un gant, et jeu de gants
Inventor: SITTIG HANS CHRISTIAN
IPC: A41D19/00
Filed: 2017-11-23
Granted: 2021-03-05
Abstract: Un vêtement, en particulier un vêtement de travail pour le port sur le corps, comporte un dispositif de déclenchement (28). Le dispositif de déclenchement (28) comprend un déclencheur électrique (36) qui présente un côté d'actionnement (46) opposé au corps, et un élément de protection rigide (38) pour le déclencheur (36) qui entoure le déclencheur (36) au moins en partie latéralement. L'élément de protection (38) s'étend, dans une vue latérale du dispositif de déclenchement (28), au moins jusqu'au côté d'actionnement (46) du déclencheur (36) qui est opposé au corps lorsqu'il se trouve dans sa position de déclenchement. Un procédé pour la fabrication d'un gant (11) et un jeu (68) de gants sont en outre divulgués.
Patent FR-3076593-B1 (FR)
Title: Bouteille composite et son procede d'inspection
Inventor: HOUSSIN DEBORAH
IPC: G07C3/00
Filed: 2018-01-08
Granted: 2020-05-08
Abstract: Bouteille composite de stockage de fluide sous pression, comprenant une enveloppe (2) intérieure en matériau plastique ou métallique définissant un volume de stockage de gaz s'étendant selon une direction longitudinale, l'enveloppe (2) intérieure comportant une ouverture (3) et une couche (4) de renforcement mécanique en matériau composite disposée sur au moins une partie de sa surface extérieure, la bouteille (1) comprenant un dispositif d'indication des chocs subis par la bouteille (1), caractérisée en ce que le dispositif d'indication des chocs subis par la bouteille (1) comprend une bande ou un filament (5) conducteur électrique enroulé(e) autour de la bouteille (1) entre ses deux extrémités longitudinales.
Patent FR-3081348-B1 (FR)
Title: Catalyseur comprenant une zeolithe de type structural afx de tres haute purete et au moins un metal de transition pour la reduction selective de nox
Inventor: BERTHOUT DAVID
IPC: B01D53/94
Filed: 2018-05-24
Granted: 2023-11-10
Abstract: L'invention concerne un procédé de préparation d'un catalyseur à base de zéolithe de type structural AFX de très haute pureté et d'au moins un métal de transition comprenant au moins les étapes suivantes : i) mélange en milieu aqueux, d'une zéolithe de type structural FAU ayant un ratio molaire SiO2 (FAU)/AI2O3 (FAU) compris entre 6,00 et 200, bornes incluses, d'un composé organique azoté R, d'au moins une source d'au moins un métal alcalin et/ou alcalino-terreux M jusqu'à l'obtention d'un gel précurseur homogène; ii) traitement hydrothermal dudit gel précurseur pour obtenir une phase solide cristallisée, dite « solide » ; iii) au moins un échange ionique avec un métal de transition, iv) traitement thermique. L'invention concerne également le catalyseur susceptible d'être obtenu ou directement obtenu par le procédé et son utilisation pour la réduction sélective de NOx.
Patent FR-3081698-B1 (FR)
Title: Appareil de podologie de type podoscope et installation pour la fabrication d'ortheses plantaires utilisant un tel appareil
Inventor: FAVREAU GWENAEL
IPC: A61B5/103
Filed: 2018-06-04
Granted: 2020-05-15
Abstract: L'invention concerne un appareil de podologie de type podoscope (1), comprenant un châssis (2) supportant - une structure d'appui au moins partiellement transparente (3) pour l'appui de l'un au moins des pieds (P) d'une personne, et - un miroir (4) disposé sous ladite structure d'appui au moins partiellement transparente (3) et situé à une certaine distance de celle-ci, pour l'observation du dessous dudit ou desdits pieds (P) de la personne, lequel miroir (4) est orienté en direction de ladite structure d'appui au moins partiellement transparente (3) et positionné de sorte à renvoyer l'image du dessous dudit ou desdits pieds (P) vers un côté ouvert (5) dudit châssis (2) ; Selon l'invention, ladite structure d'appui au moins partiellement transparente (3) est montée articulée sur ledit châssis (2) autour d'un axe d'articulation (3a) pour lui permettre d'occuper - une position horizontale stable permettant l'appui en charge dudit ou desdits pieds (P) de la personne, et - une position stable inclinée par rapport à l'horizontale permettant l'appui en charge partielle dudit ou desdits pieds (P) de la personne.
Patent FR-3082221-B1 (FR)
Title: Dispositif de protection pour mecanisme de deverrouillage d’une serrure de porte du type a poignee affleurante
Inventor: GUERIN ANTHONY
IPC: E05B85/10
Filed: 2018-06-12
Granted: 2022-03-18
Abstract: L'invention concerne un dispositif de protection (10) pour mécanisme de déverrouillage (11) d'une serrure (12) notamment de porte (13) à poignée (35) montée pour coulisser dans une ouverture (36) de la porte (13) entre une position de repos et une position de travail, le mécanisme de déverrouillage (11) comportant un élément de déverrouillage (14) de la serrure (12) et un organe de manœuvre (15) de l'élément de déverrouillage (14), ledit organe de manœuvre (15) étant apte à réaliser une course entre une position de verrouillage et une position de déverrouillage, le dispositif de protection (10) comportant un élément de protection (18), tel qu'une plaque, configuré pour être disposé entre l'organe de manœuvre (15) et la porte (13), l'élément de protection (18) étant configuré pour faire écran sur toute la course de l'organe de manœuvre (15).
Patent FR-3071289-B1 (FR)
Title: Joint a cardan et procede
Inventor: THOROGOOD GRAEME
IPC: F16D3/221
Filed: 2018-09-19
Granted: 2021-03-05
Abstract: Un joint à cardan comprend un premier élément monolithique comprenant une première partie de raccordement ; et un second élément monolithique comprenant une seconde partie de raccordement en prise avec la première partie de raccordement de sorte que le premier élément monolithique et le second élément monolithique sont configurés pour se déplacer l'un par rapport à l'autre autour d'une pluralité d'axes. Le premier élément peut comprendre une pluralité de parties structurelles et une base de support. La base de support peut comprendre une ouverture s'étendant axialement qui s'étend à travers la base de support.
Patent FR-3087155-B1 (FR)
Title: Pneumatique dont la zone du bourrelet est allegee
Inventor: BESTGEN LUC
Filed: 2018-10-10
Granted: 2020-09-11
Abstract: L'invention concerne un pneumatique à armature de carcasse radiale, constituée d'une unique couche d'éléments de renforcement ancrée dans chacun des bourrelets par retournement autour d'une tringle. Selon l'invention, le retournement de la couche d'armature de carcasse et la partie principale de la couche d'armature de carcasse sont couplés, le retournement de la couche d'armature de carcasse et la partie principale de la couche d'armature de carcasse sont les seules couches d'éléments de renforcement dont l'allongement à rupture est inférieur à 6 % présentes dans le flanc et l'agencement et le choix des mélanges polymériques de la zone du bourrelet du pneumatique favorisent les performances d'endurance quelles que soient les conditions de roulage après un vieillissement sur une longue période en étant gonflés avec des teneurs en agents oxydants élevées.
Patent FR-3089363-B1 (FR)
Title: Compresseur electrique
Inventor: MARTIN NICOLAS
IPC: H02K11/215
Filed: 2018-11-30
Granted: 2020-12-18
Abstract: La présente invention concerne une machine électrique (1) comportant un arbre (6) entrainé en rotation par un moteur électrique (5) par l’intermédiaire d’au moins un roulement (72), le rotor (51) du moteur électrique (5) étant maintenu dans un tube anti-centrifugation, et comportant un capteur à effet hall (8), formé par un aimant (82) et un support (83), disposé entre le roulement (72) et le rotor (51), comportant un dispositif (2) de rigidification de l’arbre (6) formé par le prolongement du tube anti-centrifugation jusqu’à l’aimant (82) du capteur à effet Hall (8) ou son support (83). Figure pour l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3094154-B1 (FR)
Title: Rotor de machine électrique avec moyen de ventilation axialo-centrifuge
Inventor: VALIN THOMAS
IPC: H02K9/02
Filed: 2019-03-22
Granted: 2021-08-06
Abstract: La présente invention concerne un rotor de machine électrique tournante, notamment pour machine synchro-réluctante. Le rotor comprend un moyen de ventilation (1) de fluide et un corps de rotor fixé à un arbre de rotation. De plus, le moyen de ventilation (1) est fixé au rotor et comprend une plaque annulaire (2) avec des ouvertures (5) pour le passage du fluide. La plaque annulaire (2) comprend en outre des ailettes (4) s’étendant depuis la périphérie du rotor vers l’arbre de rotation. Figure 1 à publier