baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent WO-2010133706-A2 (WO)
Title: Appareil auditif pour stimulation de fenêtre ronde ou ovale
Inventor: CLAIR PIERRE-YVES
IPC: H04R25/00
Filed: 2010-09-27
Abstract: L'invention concerne un appareil auditif comprenant une source de signaux audio (28), une unité de traitement de signaux audio (34) pour traiter les signaux audio fournis par ladite source, et un ensemble de stimulation implantable (18) pour stimuler une fenêtre ronde (24) ou une fenêtre ovale chez un patient, selon les signaux audio traités. Ledit ensemble comprend un actionneur électromécanique (20) faisant vibrer un élément de sortie (62) selon les signaux audio traités, un élément support (72) destiné à être fixé sur le crâne du patient, et un élément levier (22) à extrémité proximale (66), extrémité distale (64) et partie intermédiaire (68) reliant les deux extrémités. L'actionneur est fixé sur l'élément support, la partie intermédiaire étant soutenue par cet élément pour permettre un pivotement de l'élément levier. L'élément de sortie est disposé de manière à faire pivoter l'élément levier en agissant sur l'extrémité proximale, et l'extrémité distale est disposée de manière à agir sur la fenêtre ronde ou ovale et faire vibrer ainsi la membrane (24) de cette fenêtre selon le pivotement de l'élément levier
Patent WO-2011082953-A2 (WO)
Title: Agents herbicides contenant du flufénacet
Inventor: MENNE HUBERT
Filed: 2010-12-13
Abstract: L'invention concerne des agents herbicides ayant une teneur efficace en flufénacet et en un autre herbicide, à savoir la trifluraline. Ces agents herbicides présentent des caractéristiques d'application améliorées grâce à : - un procédé d'application simplifié, plus économique pour l'utilisateur et plus respectueux de l'environnement pour une efficacité herbicide accrue sur les adventices et une meilleure compatibilité avec les cultures. - une amélioration de la compatibilité avec les plantes cultivées et de l'efficacité par l'ajout d'un phytoprotecteur lors de l'application en pré-levée et de l'incorporation. - une amélioration de la souplesse d'application des substances actives jusqu'en post-levée des adventices et des plantes cultivées pour une efficacité herbicide accrue sur les adventices et une meilleure compatibilité avec les cultures. - une amélioration de la souplesse d'application des substances actives permettant une application avant l'ensemencement des cultures pour une efficacité herbicide accrue sur les adventices et une compatibilité comparable avec les cultures. - une amélioration de la garantie de l'efficacité sur des sols possédant différentes caractéristiques pour une meilleure souplesse d'application du mélange sur différents types de sols. - une amélioration de la garantie de l'efficacité sur les mauvaises herbes résistantes pour une amélioration sensible de la garantie de l'efficacité sur les plantes à résistance TSR et EMR. Ce mélange convient à une gestion efficace de la résistance.
Patent WO-2011161211-A2 (WO)
Title: Procédé et aménagement de commande de la consommation d'énergie dans un navire
Inventor: BERGMAN HEIKKI
IPC: G01C21/20
Filed: 2011-06-23
Abstract: La présente invention se rapporte à un appareil et à un procédé de commande de la consommation d'énergie dans un navire comportant une pluralité d'utilisateurs consommant de l'énergie et de moteurs consommant du combustible. Selon l'invention, l'appareil comprend un outil de gestion de traversée (2) destiné à planifier un trajet pour le navire et à évaluer la consommation d'énergie sur le trajet, un outil de gestion d'énergie (10) destiné à prédire la consommation d'énergie, et un outil de commande (30) destiné à gérer un équilibre d'énergie sur le trajet.
Patent WO-2012025304-A2 (WO)
Title: Armoire de distribution munie d'un commutateur, en particulier un sectionneur de puissance
Inventor: CERMANN CHRISTIAN
IPC: H02B1/56
Filed: 2011-07-18
Abstract: L'invention concerne une armoire de distribution (1) présentant un commutateur (3), en particulier un sectionneur de puissance, dont la face arrière (4) fait saillie dans l'armoire de distribution (1) et comporte des connexions (8o, 8u) côté entrée et côté sortie auxquelles sont raccordées respectivement des barres omnibus (9o, 9u). Le refroidissement du commutateur (3) s'effectue au moyen d'un gaz réfrigérant circulant dans l'armoire de distribution (1), ledit gaz réfrigérant passant par le commutateur (3) et quittant ensuite à nouveau l'armoire de distribution (1). Pour garantir un fonctionnement allant jusqu'à 100% du courant nominal, un corps de refroidissement (10, 11) est monté respectivement dans la zone de la connexion de commutateur (8o, 8u) côté entrée et dans la zone de la connexion de commutateur (8o, 8u) côté sortie, un dispositif de guidage (12) guide le gaz réfrigérant jusqu'aux corps de refroidissement (19, 11), le raccordement du dispositif de guidage (12) aux corps de refroidissement (10, 11) est assuré respectivement par l'intermédiaire d'un dispositif de distribution (13, 14) qui dirige le flux de gaz réfrigérant sur le corps de refroidissement (10, 11).
Patent WO-2013083278-A2 (WO)
Title: Système informatique mobile
Inventor: TESSENDORF BERND
IPC: G16H20/30
Filed: 2012-12-07
Abstract: La présente invention concerne un système informatique mobile, au moins une partie du système pouvant de préférence être portée par un utilisateur ou fixée sur un équipement de sport ou de rééducation. Le système comprend un système de capteur, caractérisé en ce que le système de capteur contient au moins un gyroscope ou capteur équivalent pour capturer le mouvement et/ou l'orientation en rotation de l'utilisateur ou de l'équipement de sport ou de rééducation. En outre, la présente invention concerne un procédé d'exploitation d'un tel système informatique mobile.
Patent WO-2013053650-A2 (WO)
Title: Transaction method based on the genetic identity of an individual and tools related thereof
Inventor: KAS KOEN
IPC: G16B50/00
Filed: 2012-10-05
Abstract: The current invention relates to a method for establishing a transaction between an individual and a third party, based on the genetic identity of an individual, characterized in that said individual allows third party to access and analyze only a subset of said genetic identity, required for the offer and establishment of the transaction. In a second aspect, the invention discloses tools for the analysis of the genetic identity of individuals.
Patent WO-2013064679-A2 (WO)
Title: Lunettes ajustables
Inventor: KOK RON
Filed: 2012-11-05
Abstract: Une paire de lunettes comporte une monture et deux lentilles combinées supportées par la monture. Chaque lentille combinée a une longueur focale ajustable et comprend deux éléments de lentille disposés l'un derrière l'autre le long d'un axe optique de la lentille combinée. Un mécanisme d'ajustement est prévu pour déplacer les deux éléments de lentille l'un par rapport à l'autre latéralement de manière à modifier la longueur focale, de sorte que chaque élément de lentille est mobile dans une direction opposée à l'autre élément de lentille et transversale à l'axe optique. De cette manière, l'axe optique reste sensiblement fixe par rapport à la monture. Le mécanisme d'ajustement comporte au moins un élément rotatif qui est relié à la monture, qui met en prise au moins un élément de lentille et qui, en cours d'utilisation, provoque un déplacement latéral du au moins un élément de lentille.
Patent WO-2014044369-A2 (WO)
Title: Drive unit for chain drives in mining
Inventor: GACKA ADAM
IPC: E21C29/16
Filed: 2013-09-12
Abstract: The present disclosure refers to a drive unit for chain drives in mining. The drive unit may comprise at least one drive motor (12), a gearing unit (11) coupleable to the drive motor (12), and a power supply housing (15) provided with flange connections (17, 19) on its right and left sides. The at least one drive motor (12) and the gearing unit (11) both may be configured to be both connectable optionally on the right hand side or left hand side flange connection (17, 19) of the power supply housing (15). Further, a power supply unit (14) housing supply assemblies (14) for the drive motor (12) and/or the gearing unit (11) may be provided. The power supply unit (14) may be mounted in the power supply housing (15).
Patent WO-2013153126-A2 (WO)
Title: Tensiomètre destiné à mesurer une tension mécanique le long d'une direction longitudinale dans un puits de forage ainsi que sous-ensemble et procédés associés
Inventor: MICHAUD CHRISTOPHE
Filed: 2013-04-10
Abstract: La présente invention se rapporte à un tensiomètre (82) destiné à mesurer une tension mécanique (F1) le long d'une direction longitudinale (L) entre un premier élément (84) et un second élément (80) déployés dans un puits de forage qui contient un fluide (50) qui présente une pression de fluide, le tensiomètre comprenant : une barre (108) qui comprend une première partie (152), une seconde partie (154) et une partie de mesure (156) ; ainsi qu'un élément creux (110) qui définit une première chambre (169) qui entoure la partie de mesure, la barre pouvant s'étendre dans l'élément creux sous l'effet de la tension mécanique (F1) qui doit être mesurée. La partie de mesure comprend au moins un extensomètre (172). Le tensiomètre comprend des premiers éléments d'étanchéité destinés à garder la première chambre à une pression de première chambre, la partie de mesure étant soumise à une force de compression (F2) due à une différence entre la pression de fluide et la pression de la première chambre. Le tensiomètre comprend des moyens destinés à convertir la pression de fluide en une force de traction (F3) appliquée sur la seconde partie (154), la force de compression (F2) et la force de traction (F3) se compensant. La présente invention se rapporte également à un sous-ensemble et à un procédé associés.
Patent WO-2014040885-A2 (WO)
Title: Polymer nanocomposite having switchable mechanical properties
Inventor: WEDER CHRISTOPH
Filed: 2013-09-04
Abstract: A polymer nanocomposite (1) having switchable mechanical properties comprises a matrix polymer (2) and a nanoparticle network, wherein the nanoparticle network is formed by a formation of a substantially three-dimensional network of nanoparticles (3) which are incorporated in the matrix polymer (2) and interact with each other and/or with the matrix polymer (2). The polymer nanocomposite (1) in a first switching state comprises a first stiffness characterized by a first tensile storage modulus (Ε') greater than 6 GPa, in a second switching state comprises a second stiffness characterized by a second tensile storage modulus (E') of less than 1 GPa and is switchable between the first switching state and the second switching state by exposing the polymer nanocomposite (1) to a stimulus that influences interactions among the nanoparticles (3) and/or between the nanoparticles (3) and the matrix polymer (2). In this way a polymer nanocomposite is provided which in a beneficial way may be employed within medical applications
Patent WO-2017182627-A2 (WO)
Inventor: SIMONIN MICHEL
IPC: H01L35/30
Filed: 2017-04-21
Abstract: The invention relates to a thermoelectric device 40 comprising: a plurality of thermoelectric modules10, each of which comprises at least one thermoelectric element 11 capable of generating an electric current under the action of a temperature gradient generated between two of its faces 12, 13, referred to as hot active face 12 and cold active face 13, when they contact a hot source and a cold source respectively; and at least one body having a plurality of recesses 21 for receiving said modules 10. The device is characterised in that it further comprises means for controlling the emission of exhaust gasses.
Patent WO-2018141577-A2 (WO)
Title: Appareil, procédé et programme informatique permettant de commander un véhicule
Inventor: HERRING JONATHAN
IPC: B60W30/18
Filed: 2018-01-23
Abstract: L'invention concerne un procédé, un appareil et un programme informatique permettant de commander la connexion d'une transmission à l'intérieur d'un véhicule 1, le procédé consistant à : détecter une demande de décélération et/ou de freinage pendant que le véhicule fonctionne en mode roues libres et que la vitesse du véhicule est supérieure à une vitesse seuil, déterminer si la transmission peut être reconnectée en un temps seuil et commander la transmission de sorte que la transmission ne soit pas reconnectée s'il est déterminé que la transmission ne peut pas être reconnectée pendant le temps seuil. En variante, le procédé consiste à détecter une demande de décélération et/ou de freinage pendant que le véhicule fonctionne en mode roues libres et que la vitesse du véhicule est supérieure à une vitesse seuil, déterminer la décélération du véhicule, déterminer une décélération seuil, déterminer si la décélération du véhicule est supérieure ou inférieure à la décélération seuil et commander la transmission de sorte que la transmission ne soit pas reconnectée si la décélération du véhicule est supérieure à la décélération seuil.
Patent WO-2018210681-A2 (WO)
Title: Extrait de tabac liquide
Inventor: DIGARD HELENA
IPC: A24F40/30
Filed: 2018-05-09
Abstract: La présente invention concerne une cartouche (800) destinée à être utilisée avec un appareil pour générer un milieu inhalable, la cartouche comprenant : une première chambre (801) contenant un liquide (802), le liquide comprenant un extrait de tabac liquide ; une seconde chambre (803) conçue pour recevoir une matière d'arôme solide (804) ; et la cartouche étant agencée de telle sorte que, lors de l'utilisation, le liquide est volatilisé pour former une vapeur ou un aérosol, et la vapeur ou l'aérosol se combine avec un ou plusieurs composants de la matière d'arôme solide reçue dans la seconde chambre pour former un milieu inhalable, le milieu inhalable comprenant un ou plusieurs constituants de la matière d'arôme solide entraînés dans la vapeur ou l'aérosol.
Patent WO-2021105298-A2 (WO)
Title: Ensembles capsules de nicotine et dispositifs de vapotage electronique de nicotine
Inventor: DENDY CHARLES
IPC: A24F40/42
Filed: 2020-11-26
Abstract: Un ensemble capsule de nicotine (300) pour un dispositif de vapotage électronique de nicotine (500) peut comprendre un corps de capsule et un module de connecteur (320). Le corps de capsule a une extrémité amont et une extrémité aval et est configuré pour contenir une formulation de pré-vapeur de nicotine. L'extrémité amont du corps de capsule définit une cavité (310). Le module de connecteur (320) est conçu pour être logé à l'intérieur de la cavité (310) du corps de capsule. Le module connecteur (320) peut comprendre une face externe et une face latérale. La face externe du module de connecteur (320) comprend au moins un contact électrique et définit une entrée de capsule (322). La face latérale du module de connecteur (320) définit au moins une entrée de module (330). La face latérale du module de connecteur (320) fait face à une paroi latérale de la cavité (310) dans le corps de capsule lorsque le module de connecteur (320) est logé à l'intérieur de la cavité (310).
Patent WO-2009092848-A2 (WO)
Title: Method for monitoring the condition of the capacitors of a dc-voltage intermediate circuit
Inventor: ALHO TIMO
Filed: 2009-01-15
Abstract: Method and system for monitoring the condition of the capacitor arrangement (14-16) of the DC-voltage intermediate circuit of a power electronics appliance, such as of a frequency converter, at the place of usage, in which method the discharge voltage over the capacitor arrangement as a function of time is measured, and in which method the intermediate circuit is pre-charged with a pre-determined DC voltage, the pre-charging is removed from the intermediate circuit, the voltage of the intermediate circuit is measured by sampling at regular intervals, the voltage drop as a function of time is determined on the basis of the measured voltage of the intermediate circuit, the capacitance or the relative change in it is determined on the basis of the voltage drop, the value of the determined capacitance or of the relative change in it is compared to a pre-determined limit value on the basis of the voltage drop, and the necessary condition monitoring procedure is performed when the value determined with the measurement reaches the pre-determined limit value or is close to it.
Patent WO-2007071845-A2 (WO)
Inventor: BARDAT ANNIE
Filed: 2006-12-19
Abstract: L'invention concerne un procédé d'inactivation virale par chauffage à sec d'un virus présent ou potentiellement présent dans un produit biologique séché selon la température de transition vitreuse. Dans une première étape, la température de transition vitreuse du produit séché est déterminée. Dans une deuxième étape, le produit est chauffé à une température supérieure ou égale à la température de transition vitreuse déterminée.
Patent WO-2008000971-A2 (WO)
Title: Container for storing products
Inventor: JANNY PIERRE
IPC: B65D81/20
Filed: 2007-06-29
Abstract: A container (1) for storing products comprises a tub (2) and a cover (3) which is equipped with a seal (20) positioned in a peripheral groove (10) formed in the inner face (8) of the cover (3). The container (1) is characterized in that the tub (2) comprises an inner (5) and outer (6) flat peripheral rim, the cover (3) comprising a vertical peripheral rim (7) designed to cover the outer peripheral rim (6) upon closure of the cover (3), and in that the inner (5) and outer (6) peripheral rims are in different planes and constitute a shouldered shape, the cover (3) comprising, between its vertical peripheral rim (7) and its inner face (8), a clearance (9) with a shape matching said shouldered shape of the tub (2), the distance between the plane of the clearance (9) and the plane of the inner face (8) of the cover (3) being less than the distance separating the planes of the peripheral rims of the tub (2).
Patent WO-2008043920-A2 (WO)
Title: Cereal burner
Inventor: DUPUIS JACQUES
Filed: 2007-10-12
Abstract: The invention relates to a cereal burner. The cereal burner includes a furnace (11) having a frustoconical portion (117) connected at its outlet (116) to a boiler (8), wherein the furnace is supplied with fuel by an Archimedes screw (2) and is placed in a housing (13) provided with a fan (4), the wall of the furnace (11) comprising air inlet openings (114, 118) in its central portion and in its frustoconical outlet portion, the housing including means for adjusting the air flow towards one and/or the other of said portions. Application in central heating boiler for replacement of traditional fuel oil burners.
Patent WO-2008071876-A2 (WO)
Inventor: GOYET LAURENT
IPC: B60T3/00
Filed: 2007-11-27
Abstract: L'invention concerne un sabot de calage prévu pour caler une roue d'un engin roulant sur le sol. Le sabot comprend une embase (2) prévue pour reposer contre la surface du sol, une rampe d'appui oblique (3) prévue pour être engagée sous la bande de roulement de la roue. La rampe d'appui est la face externe d'un panneau (9) mobile relativement à l'embase (2) entre une position de calage où la rampe d'appui (3) est inclinée relativement à l'embase selon un angle donné de calage et une position de dégagement où la rampe d'appui (3) est inclinée relativement à l'embase selon un angle inférieur à l'angle donné de calage. L'invention concerne également une installation de calage motorisée comprenant un tel sabot.
Patent WO-2009056699-A2 (WO)
Title: Seal having a large compression range
Inventor: BUNEL SERGE
IPC: F16J15/02
Filed: 2008-08-08
Abstract: The invention relates to a seal (1) designed to be inserted between a cowl (51) of a rear section of a nacelle and a turbojet of an aircraft propulsion unit. Said seal (1) includes a cylindrical portion (2) and at least one lip (3) extending radially from a generatrix of the cylindrical part (2).
Patent WO-2008119916-A2 (WO)
Title: Method for protecting against insects, such as termites on construction surfaces
Inventor: BOUTIRON JULIEN
IPC: A01P7/04
Filed: 2008-02-29
Abstract: The invention relates to a method for protecting against insects, such as termites on construction surfaces. The invention is characterised in that the surface to be treated is sprayed with a polymerisable composition formed by an aqueous emulsion or a dispersion of a film-forming binder which contains an insecticide and can harden upon evaporation of water in less than 12 hours, such as to produce a continuous uniform protective film inside which the insecticide is encapsulated, said film-forming binder being selected from the group containing acrylic, styrene-acrylic or vinyl copolymers or polymers, as well as natural latexes, siloxanes, dispersions or emulsions of natural or synthetic waxes and dispersions or emulsions of polyolefins and mixtures thereof.
Patent WO-2008152282-A2 (WO)
Title: Attachment device for attaching a pump on a tank and dispenser using such an attachment device
Inventor: CORNET GERARD
IPC: B05B11/00
Filed: 2008-05-23
Abstract: The invention relates to an attachment device (1, 2) for attaching a dispensing member (4) on the neck of a tank (51), said device including: a ring (1) defining an annular bearing collar (10) bearing on the top (52) of the neck (51) with an optional seal (3) provided in between, and a skirt (11) having a free lower end (145) and a connection section (13) that can be deformed by a pressure on the free end; and a hoop (2) surrounding the skirt (11) of the ring (1) and causing the connection section (13) to be deformed towards the inside in contact with the neck (51), characterised in that the deformable connection section (13) is separated from the free end (145) by a lower section (14) that is substantially non-deformable and in contact with the hoop (2).
Patent WO-2009047433-A2 (WO)
Title: Method for processing the volume of information handled during the debugging phase of operational software onboard an aircraft and device for implementing the same
Inventor: RANDIMBIVOLOLONA FAMANTANANTSOA
IPC: G06F11/36
Filed: 2008-09-12
Abstract: The invention relates to a method for processing the volume of information handled during the debugging phase of an operational software onboard an aircraft, characterised in that it comprises the following steps: a) dividing (32) the execution path of said operational software into functional intervals by placing progression points at each function of the program; b) placing (33) control points associated with each progression point; c) normal execution of the program that comprises: storing the execution state of the program at the location of each progression point, wherein the storage of an execution state results in the suppression of the execution state previously stored for said progression point; upon the detection of an error: searching the progression point corresponding to a faulty function; searching (41) for a software start execution state; regenerating (42) the start execution state; correcting (44) the error in the faulty function; and re-executing the program.
Patent WO-2009050408-A2 (WO)
Inventor: JACQUOT LAURENT
IPC: G05B23/02
Filed: 2008-09-30
Abstract: Procédé de qualification de la stabilité d'un système asservi (1) produisant en sortie un signal (3) temporel régulé en fonction d'un signal (2) temporel de consigne introduit en entrée, comprenant les étapes suivantes: sélection d'une fenêtre temporelle d'évaluation, centrage du signal (3) temporel régulé et du signal temporel de consigne (2), calcul du signal (4) d'écart de boucle, signal d'écart signal de consigne - signal régulé, sur la fenêtre temporelle d'évaluation, calcul du signal (5) densité spectrale de puissance, DSP, dudit signal (4) d'écart de boucle, modélisation du signal (5) densité spectrale de puissance, DSP, par une fonction polynomiale, DSP Mod, en fonction de la fréquence, calcul de l'aire (7) pour laquelle le signal (5) densité spectrale de puissance, DSP, est supérieur au signal (8) modélisé, DSP_mod, détermination d'un critère de stabilité, compris entre 0 et 100, égal à 100 fois ladite aire (7) moyennée par le signal DSP (5), ce critère de stabilité étant d'autant plus faible que le système asservi (1) est stable.