baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3108587-A1 (FR)
Title: Ensemble de recipient a col filete et de bouchon pourvu des pattes de positionnement axial et des pattes de centrage
Inventor: BON KARINE
IPC: B65D55/16
Filed: 2020-03-31
Abstract: L’invention concerne un ensemble (1) comprenant un récipient à col fileté et un bouchon monté sur le col pour fermer le récipient. Le col du récipient comprend une gorge annulaire.  Le bouchon (2) comprend :- un corps de bouchon (21) monté pivotant entre une position de fermeture et une position d’ouverture ; - une bague d’inviolabilité (22).  Selon l’invention, la bague d’inviolabilité (22) comprend un collier de fixation (221),  des pattes de positionnement axial et des pattes de centrage (26). Les pattes de positionnement axial (25) et les pattes de centrage (26) sont déformables élastiquement et présentent un effet ressort. En outre, lorsque le bouchon est monté sur le col du récipient, les pattes de positionnement axial sont engagées dans la gorge annulaire du col tandis que les pattes de centrage (26) sont en appui sur le col de manière à générer une force opposée à la rotation de la bague d’inviolabilité (22) autour de l’axe longitudinal (X-X’).     Figure de l’abrégé : figure 9
Patent FR-3108931-A1 (FR)
Title: Perforateur hydraulique roto-percutant pourvu d’un emmanchement équipé de cannelures d’accouplement
Inventor: ESCOLLE MICHEL
IPC: E21B43/11
Filed: 2020-04-02
Abstract: Ce perforateur hydraulique roto-percutant (2) comprend un corps (3) ; un emmanchement (13) comportant des cannelures d’accouplement femelle et des cannelures d’accouplement mâle ; un piston de frappe (5) configuré pour frapper l’emmanchement (13) ; un dispositif d’entraînement en rotation (18) configuré pour entraîner en rotation l’emmanchement (13) ; une surface de butée avant (23) contre laquelle l’emmanchement (13) est configuré pour venir en butée. L’emmanchement (13) comporte une collerette d’appui annulaire (24) qui est prévue sur une surface extérieure de l’emmanchement (13) et qui comporte une surface d’appui annulaire configurée pour venir en butée contre la surface de butée avant (23). Chacune des cannelures d’accouplement femelle et mâle prévues sur l’emmanchement (13) s’étend à partir de la collerette d’appui annulaire (24) et en direction du piston de frappe (5).                  Figure 1
Patent FR-3103946-A1 (FR)
Title: Dispositif vidéo dont l'électronique est embarquée dans les lampadaires
Inventor: JEROME JACKY
IPC: G08B25/01
Filed: 2020-04-07
Abstract: [L’invention est une extension des brevets FR1502475, FR 1670470, et FR 1907358. Ces trois brevets décrivent un dispositif nouveau de vidéo-surveillance en logeant dans le pied ou la tête des lampadaires urbains une électronique embarquée avec caméras de vidéoprotection. L'extension décrite dans la présente invention consiste à adjoindre, à l'électronique embarquée dans chaque lampadaire, des capteurs divers (CO2, qualité de l'air, brouillard…) de façons à connaître en temps réel l'environnement écologique de la municipalité. Une autre amélioration des trois brevets cités précédemment consiste à mieux contrôler les transmissions hertziennes de façons à éviter tout brouillage ou toute interception d'informations sensibles par des personnes malveillantes. L'invention prévoit aussi un système de leurre de façons à protéger l'électronique embarquée et les caméras des actes de vandalisme. ]
Patent FR-3095459-A1 (FR)
Title: Ensemble d’isolation thermique, structure et procédé pour former une barrière thermique et bâtiment comprenant ledit ensemble
Inventor: BOEYKENS GLENN RAYMOND PAULA
IPC: E04B1/00
Filed: 2020-04-24
Abstract: L’invention concerne un ensemble d’isolation thermique (1) pour former une barrière thermique dans une direction de montage (A) entre un premier élément de construction (91) et un second élément de construction (92), l’ensemble d’isolation thermique (1) comprenant un bloc d’isolation (2) et un coffrage (5) pour retenir ledit bloc d’isolation (2), dans lequel le bloc d’isolation (2) comprend un corps de bloc (20) ayant une surface avant (21), une surface arrière (22), une surface supérieure (23), une première surface latérale, une surface inférieure (24) et une seconde surface latérale, dans lequel le coffrage (5) comprend une partie supérieure (53) pour recouvrir la surface supérieure du bloc d’isolation et une partie inférieure pour recouvrir la surface inférieure du bloc d’isolation, dans lequel le coffrage (5) comprend en outre une première partie latérale et une seconde partie latérale, dans lequel la première partie latérale et la seconde partie latérale sont agencées pour retenir la partie supérieure (53) et la partie inférieure du coffrage (5) sur le bloc d’isolation (2). L’invention concerne également une structure, un bâtiment et un procédé pour fournir l’ensemble thermique. Figure pour l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3111231-A1 (FR)
Title: Méthode et dispositif de détection du déclenchement d’un appareil de coupure, et armoire électrique comprenant un tel dispositif
Inventor: AGNAOU ABDERRAHMANE
IPC: H02H5/00
Filed: 2020-06-04
Abstract: Méthode et dispositif de détection du déclenchement d'un appareil de coupure, et armoire électrique comprenant un tel dispositif Méthode de détection du déclenchement d’un appareil de coupure dans une armoire électrique (1), cette armoire électrique (1) comprenant au moins un appareil de coupure du courant électrique (2) et au moins un appareil de commutation du courant électrique (4), la méthode comprenant une phase d’apprentissage apte à générer des catégories de prise de décision (52) associées à une signature acoustique du déclenchement dudit au moins un appareil de coupure (2), et une phase de détection du déclenchement de l’appareil de coupure (2) comprenant des étapes consistant à :         - acquérir (112) un signal de bruit d’appareil généré par au moins un desdits appareil de coupure du courant électrique (2) ou au moins un appareil de commutation du courante électrique (4), et          - comparer (114) dudit signal de bruit d’appareil avec lesdites catégories de prise de décision (52) pour détecter si le signal du bruit d’appareil correspond au déclenchement de l’appareil de coupure (2).     Figure pour l’abrégé : Figure 3
Patent FR-3111135-A1 (FR)
Title: Procédé de fabrication d’une pièce en matériau composite à l’aide d’un copolymère réticulé hybride
Inventor: SCHMIDT MARION FRANCE HÉLÈNE
IPC: C04B35/80
Filed: 2020-06-09
Abstract: Procédé de fabrication d’une pièce en matériau composite à l’aide d’un copolymère réticulé hybride La présente invention concerne la fabrication d’une pièce en matériau composite dont la matrice est formée au moins en partie par pyrolyse d’un copolymère réticulé hybride produisant une matrice à faible taux de carbone libre et à propriétés améliorées.     Figure pour l’abrégé : Fig. 5.
Patent FR-3111906-A1 (FR)
Title: Stabilisation cationique
Inventor: HOEKMAN LEENDERT
IPC: C08L91/06
Filed: 2020-06-24
Abstract: La présente invention concerne une composition comprenant une cire, un tensioactif cationique et un acide, dans laquelle le rapport molaire entre l’acide et le tensioactif cationique est supérieur à 1.
Patent FR-3114436-A1 (FR)
Title: Ensemble de pièces permettant la réalisation d’un interrupteur
Inventor: NIGUET LUDOVIC
IPC: H01H11/06
Filed: 2020-09-24
Abstract: Ensemble de pièces permettant la réalisation d’un interrupteur Ensemble de pièces permettant la réalisation d'un interrupteur à commutation brusque et, en alternance, à commutation lente, cet ensemble comportant :  - un élément (16) de commutation comportant :  - une première zone (44) d'appui qui permet, lorsqu'elle est enfoncée, d'obtenir une commutation brusque entre un état fermé et l'état ouvert de l'interrupteur,   - un seconde zone (46) d'appui qui permet, lorsqu'elle est enfoncée, d'obtenir une commutation lente entre l'état fermé et l'état ouvert,  - un premier bouton (B1) d'actionnement pour faire commuter brusquement l'interrupteur entre l'état fermé et l'état ouvert, ce premier bouton comportant un ergot (50) apte à venir en appui sur la première zone (44) d'appui,   - un second bouton (B2) d'actionnement pour faire commuter lentement l'interrupteur entre l'état fermé et l'état ouvert, ce second bouton comportant un ergot (52) apte à venir en appui sur la seconde zone (46) d'appui.  Fig. 2
Patent FR-3114723-A1 (FR)
Title: Procédés de configuration d’un équipement utilisateur, de négociation avec une entité du réseau, et de gestion d’une connexion, et dispositifs associés.
Inventor: BOUCADAIR MOHAMED
IPC: H04W28/08
Filed: 2020-09-29
Abstract: Procédés de configuration d’un équipement utilisateur, de négociation avec une entité du réseau, et de gestion d’une connexion, et dispositifs associés.    L’invention concerne un procédé de configuration d’un équipement utilisateur (UE1), destiné à être mis en œuvre par cet équipement utilisateur, et comprenant une étape de désactivation, pour au moins une communication chiffrée de cet équipement utilisateur avec un dispositif distant (S1) via un réseau (CN), d’au moins une procédure de chiffrement sélectionnée par l’équipement utilisateur et mise en œuvre avec une première entité (FF) du réseau impliquée dans un acheminement de données échangées entre l’équipement utilisateur et le dispositif distant lors de la communication chiffrée, ces données faisant l’objet d’au moins une autre procédure de chiffrement distincte de ladite au moins une procédure de chiffrement désactivée.  Fig. 2
Patent FR-3114574-A1 (FR)
Title: Élément d’interface pour connecter deux tronçons de fuselage d’aéronef avec un nombre réduit de pièces.
Inventor: GAY STÉPHANE
IPC: B64F5/10
Filed: 2020-09-30
Abstract: - Élément d’interface de connexion pour connecter deux tronçons de fuselage d’aéronef avec un nombre réduit de pièces.  - L’élément au moins une bande (5) allongée présentant une forme courbe adaptée pour recouvrir au moins en partie une connexion circonférentielle (10) des deux tronçons et une pluralité de modules (7) présentant une portion destinée à être fixée à un des deux tronçons et une portion destinée à être fixée à l’autre tronçon. L’espacement (8) entre les modules (7) est destiné à loger respectivement les extrémités des raidisseurs fixés dans le fuselage de l’aéronef. L’élément d’interface de connexion (1) permet de diminuer le nombre de pièces détachées habituellement nécessaires pour connecter deux tronçons de fuselage, ce qui permet de diminuer le temps de connexion des deux tronçons.    Figure pour l'abrégé : Fig. 1
Patent FR-3114747-A1 (FR)
Title: Procede et appareil pour permanente des cils depourvue d’oxydant
Inventor: PANG CHRISTOPHER
IPC: A61Q5/12
Filed: 2020-10-05
Abstract: Procédé et appareil pour permanente des cils dépourvue d’oxydant
    Il est divulgué un procédé dépourvu d’oxydant pour conférer une courbe semi-permanente à des cils, et un nécessaire pour utilisation avec le procédé. Le procédé implique un processus à trois étapes : (i) application d’une première composition qui inclut un agent réducteur à un cil, (ii) application d’une seconde composition qui inclut un polymère contractile au cil, et (iii) relèvement manuel du cil. Contrairement à des techniques classiques de relèvement de cil, le procédé divulgué ne requiert aucun(e) colle, tampons de silicone, compositions avec agents oxydants, ou chauffage.
    Figure pour l'abrégé : néant
Patent FR-3115597-A1 (FR)
Title: Calculateur pour diagnostic d’encrassement d’une sonde pour véhicule
Inventor: SOULAS NICOLAS
IPC: G01N27/407
Filed: 2020-10-23
Abstract: L’invention concerne un calculateur (50) pour véhicule (1), ledit véhicule comprenant un moteur thermique (10), un système de dépollution (20) configuré pour dépolluer les gaz d’échappement issus du moteur thermique, une première sonde (30) placée entre la sortie du moteur thermique et l’entrée du système de dépollution et configurée pour mesurer un premier paramètre relatif au taux d’oxygène dans les gaz d’échappement en sortie du moteur thermique, une deuxième sonde (40) placée à la sortie du système de dépollution et configurée pour mesurer un deuxième paramètre relatif au taux d’oxygène dans les gaz d’échappement en sortie du système de dépollution, ledit calculateur étant configuré pour recevoir les valeurs mesurées par la première sonde et par la deuxième sonde sur un intervalle de temps de mesure prédéfini et diagnostiquer l’encrassement de la première sonde.  Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3119246-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'un detecteur des flux d'un premier et d'un deuxieme rayonnements ionisants
Inventor: DARREON JULIEN
IPC: H01L31/09
Filed: 2021-01-27
Abstract: PROCEDE DE FABRICATION D'UN DETECTEUR DES FLUX D'UN PREMIER ET D'UN DEUXIEME RAYONNEMENTS IONISANTS
    Ce procédé de fabrication d'un détecteur des flux d'un premier et d'un deuxième rayonnements ionisants incidents comporte :
    - la détermination (92) de l'abscisse em d'un point d'intersection entre une première et une deuxième courbes, les première et deuxième courbes représentant l'évolution du nombre de photons ou de charges électriques générés par seconde par un matériau transducteur en fonction de l'épaisseur totale d'un matériau amplificateur lorsque le matériau transducteur est irradié, à travers cette épaisseur de matériau transducteur, par, respectivement, le premier et le deuxième rayonnements ionisants incidents, puis
    - la sélection (94) d'une épaisseur totale de matériau amplificateur entre 0,9em et 1,1em  et la réalisation du détecteur avec cette épaisseur sélectionnée de matériau amplificateur.
    Fig. 2
Patent FR-3123264-A1 (FR)
Title: Groupe motopropulseur
Inventor: BRIEC ALAIN
IPC: H02K21/00
Filed: 2021-05-27
Abstract: L’invention concerne un groupe motopropulseur (10) comportant : - une machine électrique (100) qui comprend un arbre de sortie (110), - un réducteur de vitesse (200) comprenant un arbre primaire (210), l’un des arbre de sortie et arbre primaire présentant une extrémité creuse (111) et l’autre présentant une première extrémité engagée à l’intérieur de ladite extrémité creuse, et - des moyens de transmission (300) du couple entre l’arbre de sortie et l’arbre primaire. Selon l’invention, lesdits moyens de transmission comportent des éléments roulants engagés dans des rainures pratiquées en creux sur ladite première extrémité et dans ladite extrémité creuse, lesdites rainures s’étendant longitudinalement selon des axes parallèles à l’axe (A1) de l’arbre de sortie.  Figure pour l’abrégé : Fig.2
Patent FR-3125315-A1 (FR)
Title: Procédé d’exploitation d’un site d’extraction à ciel ouvert
Inventor: BRUNONE RENÉ
IPC: E21D9/00
Filed: 2021-07-19
Abstract: Procédé d’exploitation d’un site d’extraction à ciel ouvert Procédé d’exploitation d’un site d’extraction comprenant une couche (3) d’un matériau à extraire, le procédé comprenant les opérations suivantes :  - creusement d’une galerie (5) ayant une extrémité débouchant à l’extérieur ;  - agencement d’un convoyeur de transport (19) dans la galerie, le convoyeur s’étendant au moins jusqu’à l’extrémité;  - creusement d’un puits (21), débouchant dans la galerie, à travers la couche (3),   la couche (3) de matériau comprenant plusieurs sous-couches (23) superposées, chaque étape d’extraction d’une sous-couche (23) comprenant les opérations suivantes  - abattage du matériau de la sous-couche (23) ;  - roulage du matériau jusqu’à l’au moins un puits (21) et déversement dans l’au moins un puits (21) ;  - transport du matériau à l’aide du convoyeur de transport (19) le long de la galerie (5) au moins jusqu’à l’extrémité (7).  Figure pour l'abrégé : Figure 3
Patent FR-3125837-A1 (FR)
Title: Dispositif de manutention des éléments de construction préfabriqués en béton ou terre cuite
Inventor: ROSIER JEAN BERNARD
IPC: E04G21/16
Filed: 2021-07-27
Abstract: Dispositif de manutention des éléments de construction préfabriqués en béton ou terre cuite dans le bâtiment.L'invention concerne un dispositif permettant d'équiper instantanément les éléments de construction préfabriqués de poignée(s) pour faciliter leur manutention et leur pose sans se blesser les mains.Il est constitué de 2 griffes en acier, munies de saillies pointues (A) et (B), solidarisées (de façon réglable par les boulons (7)), par un ressort plat non étirable (4), l'une fixe (3), l'autre mobile (1) et actionnée par une poignée (2) faisant office de levier et permettant de saisir et munir instantanément l'élément préfabriqué (E) de cette même poignée assurant ainsi sa manutention en toute sécurité et sa pose avec précision.Le dispositif selon l'invention est particulièrement destiné à la manutention et la pose des blocs préfabriqués en béton ou terre cuite dans le secteur de la construction.  Figure à publier avec l'abrégé : [ Fig . 3 ] .
Patent FR-3126165-A1 (FR)
Title: Procédé de correction d’un champ de vecteurs de flux optique
Inventor: MOERMAN PHILIP
IPC: G06T7/50
Filed: 2021-08-13
Abstract: TITRE: Procédé de correction d’un champ de vecteurs de flux optique distordu A partir de vecteur distordu (222) dont on détermine les positions d’origine avec des positions de pixel d’un champ corrigé (210) et d’une règle de transformation inverse on part de la position de pixel donnant l’origine d’un vecteur non distordu (242) puis on détermine des vecteurs (222) dans le champ non distordu (220) par des vecteurs non distordus (242). On transforme l’extrémité du vecteur (222) avec une règle de transformation pour le champ non distordu (210) en associant à chaque vecteur non distendu (242) dont l’origine a été déterminée par la position de pixel, l’extrémité transformée du vecteur distordu (222).  Figure 2
Patent FR-3128705-A1 (FR)
Title: Machine de manutention à bras télescopique comprenant un dispositif de commande dudit bras
Inventor: BREHIER VALENTIN
IPC: B66F13/00
Filed: 2021-10-28
Abstract: L'invention concerne une machine de manutention comprenant un châssis (2) et un bras de levage (6) télescopique porté par le châssis (2), le bras de levage comprenant plusieurs tronçons incluant au moins un premier tronçon (61) et un deuxième tronçon (62) déplaçable à coulissement par rapport au premier tronçon (61) ; un dispositif de manutention (14) monté à une extrémité du bras (6) de levage, un dispositif de commande (12) sollicitable avec une main d’un opérateur qui comprend une base (120) fixe par rapport au châssis (2) et un organe de commande (121) monté mobile par rapport à la base (120), ledit organe de commande (121) présentant au moins une mobilité de coulissement pour générer un signal de commande de pivotement du bras et/ou de coulissement du deuxième tronçon (62) du bras de levage, de manière à commander de manière combinée le pivotement du bras de levage (6) et le coulissement du deuxième tronçon (62) du bras de levage, en fonction du signal de commande généré pour obtenir un déplacement horizontal ou vertical du dispositif de manutention (14).  Figure pour l’abrégé : Fig.1
Patent FR-3130154-A1 (FR)
Title: Composition cosmétique comprenant une silicone aminée, une silicone bis-aminée et un polymère associatif
Inventor: BOUREL SOPHIE
IPC: A61K8/898
Filed: 2021-12-14
Abstract: La présente invention concerne une composition cosmétique comprenant une silicone aminée, une silicone bis-aminée et un polymère associatif.  L’invention concerne également un procédé de traitement cosmétique des matières kératiniques, notamment des cheveux, à l’aide d’une telle composition et son utilisation pour le traitement cosmétique des matières kératiniques.
Patent FR-3120432-A1 (FR)
Title: Échangeur de chaleur additif et procédé de formation
Inventor: TAJIRI GORDON C
IPC: F28D1/04
Filed: 2022-03-03
Abstract: L’invention concerne un procédé (400) d’électroformage qui peut être utilisé pour préparer un échangeur de chaleur (100) par électroformage de l’échangeur de chaleur (100) sur un mandrin (58) ayant une surface (62) lisse et conductrice. Le mandrin (58) est façonné comme au moins une partie de l’échangeur de chaleur (100), et est retiré de l’échangeur de chaleur (100) électroformé.
    Figure pour l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3133395-A1 (FR)
Title: Procédé de détermination d’un programme de déplacement et d’orientation d’une tête d’aiguilletage
Inventor: CLARKE GARETH
IPC: D04B39/00
Filed: 2022-03-14
Abstract: Procédé de détermination d’un programme de déplacement et d’orientation d’une tête d’aiguilletage Procédé (100) de détermination d’un programme de déplacement et d’orientation d’une tête d’aiguilletage pour la réalisation d’une préforme textile par aiguilletage d’une bande textile sur un outillage de support, comprenant au moins :  - la détermination (110) d’un ensemble de triplets de coordonnées (x, y, z) des points de passage de la tête d’aiguilletage en fonction des positions des fibres dans la préforme textile à réaliser, de sa géométrie locale et d’une distance minimale prédéterminée à respecter entre la tête d’aiguilletage et l’outillage de support ou la préforme permettant d’éviter une collision avec cette dernière, et   - la détermination (120) de l’orientation angulaire (α, β, γ) de la tête d’aiguilletage pour chaque point de passage en fonction de l’orientation angulaire de la bande textile et des fibres dans la préforme textile à réaliser.  Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3135806-A1 (FR)
Title: Projecteur, gestionnaire d’objets connectés, Interface neuronale directe, equipement electronique connecté, procédé d’initialisation de projecteur et procéde de contrôle d’un equipement electronique
Inventor: PLAPOUS CYRIL
IPC: G06F3/01
Filed: 2022-05-17
Abstract: Projecteur, gestionnaire d’objets connectés, Interface neuronale directe, equipement electronique connecté, procédé d’initialisation de projecteur et procéde de contrôle d’un equipement electronique L'invention concerne un projecteur de flux lumineux avec une fréquence donnée, un gestionnaire d’objets connectés, une interface neuronale directe, un équipement électronique connecté au réseau de communication, un procédé d’initialisation de projecteur et un procédé de contrôle d’un équipement électronique connecté. En particulier, l’invention concerne l’interaction avec un équipement électronique au moyen d’une interface neuronale directe.  Un objet de l’invention est un projecteur d’un flux lumineux avec une fréquence donnée dans une zone de projection donnée ancrée sur un équipement électronique connecté à un réseau de communication, le projecteur étant connecté à un réseau de communication, la fréquence donnée étant associée à une commande donnée de l’équipement électronique.  Ainsi, le projecteur permet l’ajout d’une stimulation neuronale sur des équipements électronique non compatibles, notamment non doté d’écran, disponible pour plusieurs utilisateurs.  Figure pour l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3136105-A1 (FR)
Title: Détecteur mono-polarisation de particules positives et négatives d’un plasma
Inventor: PAYAN DENIS
IPC: H01J49/22
Filed: 2022-05-25
Abstract: Détecteur mono-polarisation de particules positives et négatives d’un plasma Détecteur mono-polarisation (1) de particules positives et négatives d’un plasma (3), le détecteur mono-polarisation (1) comprenant : une tête (5) ; un capot (19) apte à être rapporté sur la tête (5) et présentant une bouche d’entrée (21) s’étendant transversalement à l’axe principal (17) pour la circulation des particules positives et négatives du plasma (3) ; un dispositif d’application d’une haute tension (23), selon une polarité définie, configuré pour appliquer la haute tension à la paroi intermédiaire (9) ; une unité de comptage (25) de charges positives et négatives configurée pour mesurer des charges d’une première polarité dans un interstice interne (27) et pour mesurer des charges d’une deuxième polarité dans un interstice externe (29).   Figure 1