baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3074901-A1 (FR)
Title: Appareil de test d’equipement(s) sensible(s) aux chocs couples a un volant de vehicule
Inventor: DA SILVA EDIVALDO
IPC: G01M7/08
Filed: 2017-12-11
Abstract: Un appareil (AT) teste un volant (VV), devant équiper un véhicule et comprenant une partie centrale (PC) munie d'un équipement (EV) sensible aux chocs, et comprend : - un support (SV) immobilisant le volant (VV), - un accéléromètre (A) délivrant des mesures d'accélérations subies par l'équipement (EV) lorsque la partie centrale (PC) est frappée, - des moyens de stockage (MS) stockant ces mesures d'accélération, - un bras (BA) monté à rotation sur le support (SV) et comprenant une protubérance de frappe (PF) propre à frapper la partie centrale (PC), et - des moyens de positionnement (MP) couplés au bras (BA) pour le placer dans une position hors équilibre dans laquelle la protubérance de frappe (PF) est éloignée de la partie centrale (PC), avant de libérer sa rotation pour que sa protubérance de frappe (PF) frappe la partie centrale (PC) avec une accélération et une force choisies.
Patent FR-3075837-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'un plancher a rupture de pont thermique, support de reception pour rupteur thermique et plancher a rupture de pont thermique obtenu
Inventor: ANDIN OLIVIER
IPC: E04B5/32
Filed: 2017-12-22
Abstract: L'invention concerne un plancher (50) à rupture de pont thermique dans un bâtiment, comportant des supports de réception (10) maintenant en position des blocs d'isolant (30) formant des rupteurs thermiques (101) disposés le long des bords de jonction (51a, 51b) dudit plancher pour créer une rupture de pont thermique sur toute l'épaisseur de la jonction plancher-mur et dans le prolongement de la couche d'isolation intérieure (53a). Ces supports de réception (10) comportent une plaque de fond (20) constituée d'une matière résistante au feu et pourvue d'une face inférieure (20f) sensiblement plane et lisse de sorte qu'elle soit confondue avec la face inférieure du plancher (50) et que la plaque de fond (20) forme une barrière contre la propagation des flammes et des gaz en cas d'incendie le long des bords de jonction au droit des rupteurs thermiques (101). Ils sont alignés, parallèles aux bords de jonction et séparés entre eux d'un intervalle (I) ménageant un passage pour des armatures de liaison (56) pour former des nervures en béton armé assurant une liaison mécanique continue entre le plancher (50) et le mur extérieur (53).
Patent FR-3075716-A1 (FR)
Title: Support coulissant pour appareils multimedia integre dans l’appuie-tete d’un siege de vehicule et siege de vehicule comprenant un tel appuie-tete
Inventor: BERTIN FREDERIC
IPC: B60R11/02
Filed: 2017-12-22
Abstract: L'invention concerne un support coulissant (1) pour appareil multimédia (5) intégré dans l'appuie-tête (2) d'un siège (6) de véhicule, caractérisé en ce que le support coulissant possède un bras (3), le support coulissant (1) étant centré derrière l'appuie-tête lorsque le bras (3) est en position rétractée et excentrée de l'appuie-tête lorsque le bras (3) est en position déployée.
Patent FR-3066708-A1 (FR)
Title: Ensemble de buse a poussoir
Inventor: WANG YA-TSAN
IPC: B05B11/02
Filed: 2018-03-26
Abstract: Un ensemble de buse à poussoir comprend un cylindre (1), un clapet anti-retour (2), un plongeur (3), un piston (4), un ressort (5), un élément rotatif (6), un élément de blocage (7), une tige de poussée supérieure (8), une soupape d'aspiration (9) et une tête de poussée (10). Lorsqu'on pousse la tête de poussée (10) vers le bas et que la chambre externe (102) entre en contact avec l'élément de blocage (7), le liquide dans le cylindre (1) est expulsé. En relâchant la tête de poussée (10), le piston (4) est déplacé vers l'arrière par le ressort (5) pour créer une force d'aspiration qui aspire le liquide restant dans la buse. Lorsque la chambre externe (102) se verrouille avec l'élément de verrouillage (7), l'extrémité inférieure de la tige de piston (41) ferme hermétiquement le piston (3) pour fermer hermétiquement le cylindre (1) afin d'éviter les fuites. Lorsque la chambre externe (102) est séparée de l'élément de verrouillage (7), la tige de poussée supérieure (8) ferme hermétiquement la soupape d'aspiration (9) pour éviter les fuites de liquide. La valve d'admission (20) empêche l'accumulation du liquide dans le cylindre (1) et la partie supérieure du piston (4).
Patent FR-3085841-A1 (FR)
Title: Procede de preparation de capsules et systeme associe
Inventor: DEHAUDT ERIC
IPC: A61K8/11
Filed: 2018-09-14
Abstract: Procédé de préparation d'une pluralité de capsules contenant un produit cosmétique, le procédé comprenant les étapes suivantes : - déplacement d'un support (32) à travers un premier réservoir (44) contenant un matériau (52) visqueux destiné à former la paroi latérale, et enduction du support avec une couche (56) du matériau visqueux ; - déplacement du support à travers un module de mise en forme (28) et solidification de la couche de matériau ; - retrait du support hors du module de mise en forme, libérant une lumière interne (74) définie par la couche de matériau solidifié ; - entrée d'au moins un produit cosmétique (11) depuis un deuxième réservoir (80) dans la lumière interne ; et - découpe de la couche par un dispositif de découpe (68) pour former les parois latérales d'au moins une capsule, et scellement des espaces internes des capsules contenant le produit cosmétique par des opercules.
Patent FR-3086308-A1 (FR)
Title: Element de construction prefabrique du type mur a coffrage integre
Inventor: LENGES MARC
IPC: E04B2/86
Filed: 2018-09-25
Abstract: La présente invention concerne un élément de construction préfabriqué, du type mur à coffrage intégré comprenant : - une première paroi (2) disposée dans un premier plan (P1), - une deuxième paroi disposée dans un deuxième plan, le premier plan (P1) et le deuxième plan étant parallèles, - un élément de connexion (4) pour relier et maintenir à distance l'une de l'autre, la première paroi (2) et la deuxième paroi, de sorte à former entre elles un espace de remplissage d'épaisseur, ledit élément de connexion (4) étant au moins en partie noyé dans la première paroi (2) et la deuxième paroi et s'étendant à travers l'espace de remplissage, - une armature de structure (6) noyée à l'intérieur de la première paroi (2) et/ou de la deuxième paroi, l'élément de construction (1) préfabriqué est caractérisé en ce que ledit élément de connexion (4) comprend trois connecteurs (7) reliés entre eux par au moins un moyen de liaison (8), de sorte à former un module (9) en une pièce d'un seul tenant et présentant une structure autoportante.
Patent FR-3086647-A1 (FR)
Title: Emballage d'expedition modulable et flan pour la realisation d'un tel emballage
Inventor: DELMEE EMMANUEL
IPC: B65D5/42
Filed: 2018-10-02
Abstract: L'invention concerne un emballage (E) d'expédition modulable, comprenant au moins un panneau de fond (4) formant le fond de l'emballage, bordé par une série de panneaux latéraux (5,6,7,8) articulés, et à l'opposé du fond une ouverture de remplissage (O). Selon l'invention, deux panneaux latéraux opposés (7,8) portent au moins deux lignes de pliage rentrantes et/ou sortantes (24,25,26,27), lesdites lignes de pliages se croisent sur la médiatrice du panneau latéral correspondant reliant le fond à l'ouverture de l'emballage. L'invention concerne également un flan (F) prédécoupé pour la formation par pliage d'un emballage (E) d'expédition modulable
Patent FR-3086926-A1 (FR)
Title: Reseau d'alimentation electrique embarque d'un aeronef a propulsion electrique
Inventor: SALANNE JEAN-PHILIPPE HERVE
IPC: H02J4/00
Filed: 2018-10-09
Abstract: La présente invention concerne un système d'alimentation en énergie électrique d'au moins une charge électrique d'un aéronef, ce système comprenant une source principale d'énergie électrique (16) reliée à au moins une charge électrique (12) au travers d'un réseau électrique (14), le système comprenant un dispositif de commande (18) relié à la source principale d'énergie électrique et configuré pour délivrer un niveau de tension variable sur le réseau électrique en fonction d'une loi de variation de tension prédéterminée à partir d'au moins un paramètre caractérisant l'altitude de l'aéronef.
Patent FR-3087580-A1 (FR)
Title: Procede de realisation d’un dispositif optoelectronique comprenant des diodes electroluminescentes homogenes en dimensions
Inventor: TCHOULFIAN PIERRE
IPC: H01L33/02
Filed: 2018-10-23
Abstract: Procédé de fabrication d'un dispositif optoélectronique (10) comportant les étapes de formation d'un substrat (11) présentant une face support (111); formation d'une première série de premières zones (131, 131a) adaptées à la formation de tout ou partie de diodes électroluminescentes (13), formation d'une deuxième série de secondes zones (151, 151a) sur la face support (111), adaptées à la formation d'élément de parois de confinement lumineux (152) apte à former une paroi de confinement lumineux (15), les deuxièmes zones (151, 151a) étant distinctes des premières zones (131, 131a), les deuxièmes zones (151, 151a) définissant entre elles des zones de sous-pixel (14); formation, à partir des premières zones (131, 131a), de diodes électroluminescentes (13); formation, par la même technique qu'à l'étape précédente, à partir des secondes zones (151, 151a), d'éléments de parois de confinement lumineux (152), concomitamment à tout ou partie des diodes électroluminescentes (13) formées à l'étape précédente.
Patent FR-3077903-A1 (FR)
Title: Procede de creation d'un environnement d'execution informatique unique pour applications logicielles necessitant des environnements d'execution differents
Inventor: CAZAJOUS SEBASTIEN
IPC: G06F8/60
Filed: 2018-02-14
Abstract: L'objet de l'invention est un procédé de création d'un environnement informatique spécifique d'exécution d'applications logicielles pour faire fonctionner sur une même machine toutes applications logicielles qui nécessitent pourtant des environnements d'exécution différents. Le procédé comporte les étapes d'identification (10) de toutes les applications logicielles à stocker dans la machine et des environnements différents d'exécution de ces applications, l'identification (20) des besoins de l'utilisateur ou de chaque utilisateur de la machine, la création (30) d'un unique environnement d'exécution dédié apte à assurer le fonctionnement de toutes les applications logicielles identifiées à stocker dans la machine, et l'enregistrement (40) dudit environnement dédié.
Patent FR-3089373-A1 (FR)
Title: Procédé et dispositif de mesure d’un paramètre représentatif d’un temps de transmission dans un tunnel de communication chiffré
Inventor: PHEMIUS KÉVIN
IPC: H04L29/06
Filed: 2018-12-03
Abstract: Procédé et dispositif de mesure d’un paramètre représentatif d’un temps de transmission dans un tunnel de communication chiffré L’invention concerne un procédé et un dispositif de mesure d’un paramètre représentatif d’un temps de transmission dans un tunnel de communication chiffré adapté à transporter des données chiffrées dans des paquets sur un réseau de communications ouvert, entre un premier et un deuxième réseaux fermés, le transport mettant en œuvre au moins un protocole de transport ayant une signature de signalisation protocolaire associée comportant une séquence prédéterminée de paquets. Le dispositif comporte un processeur configuré pour mettre en œuvre, pour chaque paquet d’une pluralité de paquets, un module d’obtention (26) sans déchiffrage de métadonnées associées audit paquet ; pour au moins un protocole de communications, un module de détermination (28, 34), à partir desdites métadonnées et de caractéristiques mémorisées (S(P)) des paquets faisant partie de la signature de signalisation protocolaire dudit protocole de communications, d’au moins une séquence de paquets susceptible de former une signature de signalisation protocolaire, et un module estimation (36) d’un paramètre représentatif d’un temps de transmission à partir d’au moins une séquence de paquets déterminée. Figure pour l'abrégé : Figure 2
Patent FR-3095106-A1 (FR)
Title: Dispositif de parage d’endives
Inventor: GODE JULIEN
IPC: A23N15/00
Filed: 2019-04-19
Abstract: L’invention concerne un dispositif (1) de parage d’endives comportant un convoyeur à rouleaux munis d’un ensemble de rouleaux (50a, 51a, 52a, 53a, 50b, 51b, 52b, 53b, 50c, 51c, 52c, 53c, 50d, 51d, 52d, 53d) parallèles entre eux et entraînés en rotation par un mécanisme d’entraînement (20, 30, 9, 10, 22, 32, 21, 31, 40a, 41a, 42a, 43a, 40b, 41b, 42b, 43b, 40c, 41c, 42c, 43c, 40d, 41d, 42d, 43d, 60b, 60c, 60d, 6b, 6c, 6d), le convoyeur comportant une face supérieure de convoyage, une face inférieure d’éjection de feuilles, une extrémité amont et une extrémité aval, un sous ensemble (50b, 50c, 50d) des rouleaux ayant un sens de rotation inverse, dit rotation de recul, du sens de rotation, dit rotation d’avancement, des autres rouleaux de l’ensemble, le sens de rotation d’avancement correspondant à une rotation de la surface supérieure du rouleau d’amont vers l’aval, deux rouleaux adjacents de sens de rotation inverses et convergents du haut vers le bas formant une paire d’éjection (53a-50b, 53b-50c, 53c-50d). Selon l’invention, les rouleaux sont lisses, ont un diamètre compris entre 8 mm et 22 mm, un écartement mesuré au plus court entre les surfaces en vis-à-vis de deux rouleaux adjacents compris entre 5 mm et 20 mm, et les paires d’éjection (53a-50b, 53b-50c, 53c-50d) sont séparées entre elles par au moins un rouleau d’avancement (50a, 51a, 52a, 51b, 52b, 51c, 52c, 51d, 52d, 53d) à sens de rotation d’avancement. Figure pour l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3098503-A1 (FR)
Title: Barquette pour conditionner du champignon
Inventor: MARES PHILIPPE
IPC: B65D85/30
Filed: 2019-07-08
Abstract: Barquette pour conditionner du champignon. L’invention concerne notamment une barquette pour conditionner du champignon. La barquette comprend un réceptacle formé par des faces. Le réceptacle présente des bords. Les bords délimitent une ouverture. L’ouverture est fermable par un film rétractable. Le réceptacle est en carton. Au moins deux bords opposés des bords de l’ouverture présentent chacun une découpe respective. Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3098553-A1 (FR)
Title: Procédé de nettoyage d’un répartiteur d’air
Inventor: MILLUY LUDOVIC
IPC: F02M35/104
Filed: 2019-07-12
Abstract: L’invention concerne un procédé de nettoyage d’un répartiteur d’air (20), ledit répartiteur d’air (20) comprenant plusieurs sorties d’air (22) destinées à être connectées à une culasse d’un moteur à combustion interne, ledit procédé comprenant les étapes de : connecter de manière fluidique chacune des sorties d’air (22) dudit répartiteur d’air (20) à un réservoir de fluide (13) sous pression par l’intermédiaire d’une conduite (14) d’entrée de fluide ; disposer une vanne (16) à ouverture rapide dans chacune des conduites (14) d’entrée de fluide, ladite vanne (16) permettant de contrôler le débit de fluide entrant dans le répartiteur d’air (20) au niveau des sorties d’air (22) en fonction de son ouverture ; contrôler l’ouverture des vannes (16) à ouverture rapide de manière à accroître de manière très rapide ledit débit de fluide entrant dans le répartiteur d’air (20) au niveau des sorties d’air (22), et ainsi créer une onde de choc à l’intérieur du répartiteur d’air (20); évacuer le fluide ayant circulé à l’intérieur du répartiteur d’air (20) par au moins une conduite (19, 23) de sortie de fluide. Figure d’abrégé = Figure 1
Patent FR-3098812-A1 (FR)
Title: Installation et procede de purification de boues d’hydrocarbures
Inventor: HAVIL PATRICK
IPC: C02F11/00
Filed: 2019-07-19
Abstract: INSTALLATION ET PROCEDE DE PURIFICATION DE BOUES D’HYDROCARBURES L'invention concerne une installation et un procédé de purification de boues d’hydrocarbures contenant des hydrocarbures, des solides, des lubrifiants et de l’eau. Cette installation comprend notamment : - un dispositif (12) de distillation atmosphérique, - un dispositif de centrifugation (16) adapté pour fournir une accélération centrifuge d’au moins 6500g, et situé en aval du dispositif de distillation (12), - un premier dispositif de filtration (18) raccordé, notamment directement, à une conduite de récupération (17) du dispositif de centrifugation (16), - un deuxième dispositif de filtration (20) raccordé, notamment directement, au premier dispositif de filtration (18). Le dispositif de centrifugation peut également être situé en amont du dispositif de distillation. Le premier dispositif de filtration est alors relié à une conduite d’évacuation d’une fraction lourde du dispositif de distillation. L’installation et le procédé selon l’invention permettent de récupérer un liquide contenant des hydrocarbures et très peu de matières solides et d’eau. Figure pour l’abrégé : figure 1
Patent FR-3099479-A1 (FR)
Title: Procédé de fabrication d’un objet tridimensionnel, ou de modification de l’état de surface d’un objet préformé, par photo-polymérisation
Inventor: AMRA CLAUDE
IPC: B33Y30/00
Filed: 2019-07-30
Abstract: Procédé de fabrication d’un objet tridimensionnel, ou de modification de l’état de surface d’un objet préformé, par photo-polymérisation L’invention concerne un procédé de fabrication d’un objet tridimensionnel, ou de modification de l’état de surface d’un objet préformé, par polymérisation localisée de monomères ou d’oligomères, ladite polymérisation étant amorcée par absorption mono- ou multi-photonique dans une zone à polymériser, comprenant les étapes suivantes : - introduction, dans une cuve à parois transparentes à la lumière, d’un milieu réactionnel comprenant des monomères ou des oligomères polymérisables, un inhibiteur de polymérisation, un indicateur de la quantité dudit inhibiteur et un amorceur photochimique de polymérisation ; - amorçage de la polymérisation des monomères ou des oligomères ; - indication de la quantité d’inhibiteur présent dans le milieu réactionnel ; - asservissement de la quantité de lumière émise par le système d’irradiation à la quantité d’inhibiteur indiquée par l’indicateur ; et - passage à une zone à polymériser suivante par des moyens pour déplacer l’objet et/ou le faisceau de lumière focalisée. Figure d’abrégé : FIGURE 5
Patent FR-3099498-A1 (FR)
Title: Barrière de sécurité déplaçable
Inventor: TIMMEL JEAN-YVES
IPC: E01F13/04
Filed: 2019-07-31
Abstract: La présente invention concerne une barrière comportant un moyen d’appui fixe (1), tel que quatre pieds, et un moyen de déplacement (2), caractérisée en ce que ledit moyen de déplacement (2) comprend un bras (3) muni à son extrémité inférieure d’au moins une roue (5), ledit bras (3) étant mobile en mouvement de balancier autour d’un axe de rotation horizontal (4) situé à son extrémité supérieure, le mouvement de balancier étant limité d’un côté de son point d’équilibre par une butée (8) à une position telle que l’extrémité basse de la roue (5) soit disposée plus basse que l’extrémité basse du moyen d’appui fixe (1). La présente invention concerne aussi un procédé de déplacement d’une barrière selon l’invention, et un procédé de fabrication d’une barrière selon l’invention. Figure de l’abrégé : Figure n° 1
Patent FR-3099503-A1 (FR)
Title: Procédé de mise en œuvre d’entrevous de coffrage pour plancher à poutrelles et entrevous de coffrage correspondant
Inventor: DABO MOUHAMADOU LAMINE
IPC: E04B5/26
Filed: 2019-08-02
Abstract: L’invention concerne un entrevous (1) de coffrage pour plancher (100) à poutrelles (101) comportant dans ses bords transversaux (3, 4) respectivement un about mâle (6, 8) et un about femelle (11) de forme complémentaire pour réaliser un emboitement avec un entrevous adjacent par translation rectiligne dans le sens longitudinal sur une longueur de recouvrement. Il comporte en outre des moyens de verrouillage (20) par clippage pour verrouiller automatiquement l’assemblage obtenu avec un entrevous adjacent par translation rectiligne dans le sens longitudinal, permettant ainsi d’assembler et de verrouiller les entrevous entre eux en les faisant coulisser sur les talons (104) des poutrelles (101). L’entrevous (1) comporte également un obturateur (8) faisant partie intégrante du corps (5) de l’entrevous, et des caissons (6) transversaux séparés par des rainures (7) permettant de scinder ledit entrevous plein en deux entrevous partiels. Figure pour l’abrégé : Fig 1
Patent FR-3101684-A1 (FR)
Title: Dispositif amélioré de lubrification et de refroidissement pour roulements de turbomachine d’aéronef
Inventor: RAUCOULES CLÉMENT
IPC: F16C33/66
Filed: 2019-10-08
Abstract: Dispositif amélioré de lubrification et de refroidissement pour roulements de turbomachine d’aéronef Dispositif de lubrification et de refroidissement pour roulements de turbomachine d’aéronef, comprenant un circuit amont (10) prélevant un liquide de travail dans un réservoir (50) et l’acheminant jusqu’à un embranchement, un circuit de refroidissement (20) comprenant une première extrémité (22a) connectée à l’embranchement, et une deuxième extrémité (22b) d’évacuation, le circuit de refroidissement (20) étant configuré pour entourer au moins partiellement une bague extérieure d’au moins un roulement (1b) disposé en aval de l’embranchement, en étant en contact avec ladite bague extérieure de sorte à refroidir ledit roulement (1b), et un circuit de lubrification (11) distinct du circuit de refroidissement (20), comprenant une première extrémité (11a) connectée à l’embranchement, et au moins une deuxième extrémité (11b) d’injection pour injecter le fluide de travail sur ledit roulement (1b) de sorte à lubrifier ledit roulement (1b), le circuit de refroidissement (20) et le circuit de lubrification (11) étant en communication fluidique avec le circuit amont (10) par l’intermédiaire de l’embranchement. Figure pour l’abrégé : Fig. 2.
Patent FR-3088257-A1 (FR)
Title: Structure de conduit de climatisation de véhicule
Inventor: IKEDA YUSUKE
IPC: F24F13/02
Filed: 2019-11-05
Abstract: La structure (100) de conduit de climatisation de véhicule présente un panneau de plancher (104), une unité de batterie (136) disposée sur le panneau de plancher, un conduit de climatisation (132) qui passe entre l'unité de batterie et le panneau de plancher, une traverse (118) en arrière de l'unité de batterie, qui s'étend suivant la largeur du véhicule et est jointe à une face supérieure du panneau de plancher (104) ; et un tapis (162) pour recouvrir le panneau de plancher (104) et la traverse (118) depuis le haut. Le conduit (132) comprend : une partie (150, 152) inclinée vers le haut qui s'étend depuis le dessous de l'unité de batterie (136) en direction de la traverse (118) de sorte que la partie inclinée (150, 152) et la traverse (118) maintiennent le tapis (162) entre elles, et une sortie d'air (154, 156) formée dans une extrémité arrière de la partie inclinée (150, 152) et qui est configurée pour expulser de l'air conditionné à un niveau plus haut que la face supérieure de la traverse (118). Figure 5
Patent FR-3103046-A1 (FR)
Title: Procédé de détermination d’une chaine de tolérances dimensionnelles
Inventor: MARTIN JULIEN
IPC: G06Q50/04
Filed: 2019-11-13
Abstract: L’invention propose un système et un procédé de détermination rapide et robuste d’une chaine de tolérances dimensionnelles représentant un bon compromis entre une approche pessimiste des assemblages de type pire cas et une approche optimiste de type statistique pur tout en présentant des calculs très simples à réaliser et à implémenter. Ledit système comporte un processeur (5) configuré pour :-définir une première tolérance d’assemblage (WC(Y)), dite de type « pire cas » en fonction des grandeurs de tolérance d’un ensemble de maillons correspondant audit ensemble d’éléments,-définir une deuxième tolérance d’assemblage (RSS(Y)), dite de type « statistique pur » en fonction desdites grandeurs de tolérance, -déterminer un indicateur de disproportion (D) desdites grandeurs de tolérance en fonction de ladite première tolérance d’assemblage, et-déterminer une tolérance d’assemblage optimale (ASCR(Y)) en corrigeant ladite deuxième tolérance d’assemblage au moyen dudit indicateur de disproportion. Fig. 1