baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2984661-B1 (FR)
Inventor: BECQUET VALERY
IPC: H04L12/28
Filed: 2011-12-19
Granted: 2013-12-20
Abstract: The invention relates to a method for communicating between at least one first system (2) and at least one second system (3) via a full-duplex synchronous serial link (4) capable of simultaneously routing data between said systems (2, 3), said data comprising: at least one message (12; 43) from the first system (2) to the second system (3), at least one message (16; 45) from the second system (3) to the first system (2), and a clock signal (13; 44). According to the method: the second system (3) receives a message (12; 43) and a clock signal (13; 44) sent by the first system (2), delayed and substantially in phase; the second system (3) sends the first system (2) a message (16; 45); the clock signal (13; 44) received by the second system (3) is returned (17; 46) to the first system (2) along with the message (16; 45) sent by the second system (3); and the first system (2) receives the message (16; 45) sent by the second system (3) and the returned clock signal (17; 46), delayed and substantially in phase.
Patent FR-2985049-B1 (FR)
Inventor: ROZIERE DIDIER
IPC: G06F3/044
Filed: 2011-12-22
Granted: 2014-01-31
Abstract: The present invention relates to a capacitive-measurement device for touch-sensitive and/or contactless interfaces, including at least one capacitive-measurement electrode (1) and electrode-switching means (2) capable of electrically connecting said at least one electrode (1), either to capacitive-measurement means or to a guard potential (11), said at least one capacitive-measurement electrode (1) and said electrode-switching means (2) being provided on a single detection surface (7) according to a technique for manufacturing planar electronic components. The invention also relates to an apparatus implementing the device.
Patent FR-2994088-B1 (FR)
Title: Composition de coloration comprenant au moins un compose sulfonique, un polymere epaississant, procede de coloration et dispositif approprie
Inventor: CHARRIER DELPHINE
IPC: A61K8/46
Filed: 2012-08-02
Granted: 2019-07-05
Abstract: La présente invention a pour objet une composition de coloration des fibres kératiniques humaines telles que les cheveux : (a) au moins un précurseur colorant d'oxydation ; (b) au moins un acide aminoalcane sulfonique, sulfonothioique ou sulfinique ainsi que ses sels ou dérivés amides ou analogues fonctionnels ; (c) au moins 0,1 % en poids par rapport au poids de la composition, d'au moins un polymère épaississant. Elle concerne également un procédé de coloration des fibres kératiniques humaines dans lequel on applique cette composition sur lesdites fibres, en présence d'au moins un agent oxydant différent de l'oxygène de l'air, ainsi qu'un dispositif multi-compartiments approprié à la mise en oeuvre de ce procédé.
Patent FR-3013700-B1 (FR)
Title: Procede et dispositif de traitement de boues liquides, et galettes de boues obtenues avec un tel procede
Inventor: CAPEAU PATRICE
IPC: C02F11/14
Filed: 2013-12-06
Granted: 2017-03-24
Abstract: La présente invention concerne un procédé, un dispositif (1) de traitement et de conditionnement de boues liquides (2), et une galette de boue solidifiée obtenue avec un tel procédé dans lequel on crée une première émulsion (14) de boue dans un récipient (5, 6) en ligne alimenté à un premier débit Q (m3/h), par choc de la boue avec de l'air (13) injecté dans le récipient à un débit Q' (Nm3/h) avec Q' > 5Q dans une première zone (8) de petit volume inférieur à 0, 05 m , pour créer la première émulsion 14), véhiculée ensuite dans une deuxième zone (16) du récipient s'étendant sur une première longueur déterminée Li, puis on l'évacue via un organe générant une perte de charge (18) dans une enceinte (19) s'étendant sur une seconde longueur déterminée L . On injecte au moins un floculant (22), pour obtenir une deuxième émulsion (23) coagulée qu'on dégaze au moins en partie, puis on filtre ou on laisse décanter les matières en suspension de la deuxième émulsion (23) ainsi obtenue.
Patent FR-3033345-B1 (FR)
Title: Bac, ensemble comprenant un tel bac et procede d'installation d'un tel ensemble sur une paroi
Inventor: MAYTRAUD FREDERIC
IPC: H05K5/02
Filed: 2015-03-05
Granted: 2020-12-18
Abstract: La présente invention concerne un bac (16) destiné à être monté sur un cadre (14) fixé sur une paroi (12) autour d'une baie ménagée dans la paroi (12), le bac (16) étant destiné en outre à être encastré dans la baie, le bac (16) comprenant un fond et deux parois latérales (76) s'étendant sensiblement perpendiculairement au fond. Chaque paroi latérale (76) est munie sur sa surface extérieure d'au moins un organe de guidage (28A), chaque organe de guidage (28A) étant apte à coopérer avec un élément (26) de réception sur le cadre (14), pour le guidage en translation longitudinale du bac (16) relativement au cadre (14), et avec un élément (30A) de blocage sur le cadre (14), propre à bloquer le bac (16) en translation longitudinale relativement au cadre (14).
Patent FR-3037061-B1 (FR)
Title: Composition comprenant un aluminate de calcium amorphe et procede de fabrication associe
Inventor: BRIGANDAT PIERRE
IPC: C04B7/32
Filed: 2015-06-03
Granted: 2019-09-13
Abstract: La présente invention porte sur une composition comprenant un aluminate de calcium amorphe présentant un ratio molaire chaux sur alumine final (RF) compris dans un intervalle prédéterminé qui s'étend entre une borne inférieure (Ri) et une borne supérieure (Rs), ladite borne inférieure étant différente de la borne supérieure, caractérisé en ce que ledit aluminate de calcium amorphe est un mélange entre au moins : - un premier aluminate de calcium amorphe présentant un premier ratio molaire chaux sur alumine (R1) strictement inférieur à la borne inférieure dudit intervalle prédéterminé, et - un deuxième aluminate de calcium amorphe présentant un deuxième ratio molaire chaux sur alumine (R2) strictement supérieur à la borne supérieure dudit intervalle prédéterminé. La présente invention a également trait à un procédé de fabrication d'une telle composition.
Patent FR-3040839-B1 (FR)
Title: Convertisseur electronique et systeme d'eclairage comprenant un tel convertisseur
Inventor: PERICHON PIERRE
IPC: H02M7/155
Filed: 2015-09-04
Granted: 2019-10-25
Abstract: L'invention concerne un convertisseur électronique permettant un transfert de puissance d'une source de tension alternative, connectée entre une borne d'entrée et une borne commune, vers une charge connectée entre une borne de sortie et une borne de référence, la tension alternative comprenant des alternances positives entremêlées d'alternances négatives à une première fréquence, ledit convertisseur comportant : - une inductance d'entrée connectée à la borne d'entrée ; - une inductance de sortie connectée à la borne de sortie ; - une capacité de stockage disposée entre les deux inductances ; - un circuit de découpage configuré pour : ○ dans un premier état, charger l'inductance d'entrée grâce à la source de tension alternative et décharger la capacité de stockage dans l'inductance de sortie en alimentant la charge ; ○ dans un deuxième état, décharger l'inductance d'entrée dans la capacité de stockage et décharger l'inductance de sortie en alimentant la charge ; et - un dispositif de commande du circuit de découpage, configuré pour activer, lors de chacune des alternances positives et négatives, des cycles successifs de fonctionnement à une deuxième fréquence supérieure à la première fréquence, chaque cycle de fonctionnement étant constitué des premier et deuxième états, le premier état de fonctionnement ayant un rapport cyclique qui varie de façon à obtenir une tension de sortie constante entre la borne de sortie et la borne de référence lors de chacune des alternances positives et négatives.
Patent FR-3043052-B1 (FR)
Title: Procede de reglage de la position d'un cycliste sur un velo de route, notamment des membres inferieurs, dispositifs de compensation
Inventor: DE CARVALHO HUBERT PAUL RENE
IPC: B62M3/08
Filed: 2015-10-29
Granted: 2018-11-30
Abstract: L'objet de l'invention est un procédé de réglage de la position d'un cycliste C sur un vélo de route d'un banc d'essai, muni de chaussures et de pédales automatiques, comprenant une cale portée par la semelle de chaque chaussure et solidarisée par des vis et des pédales munies de moyens prévus pour coopérer avec lesdites cales afin de lier le pied aux pédales par encliquetage, caractérisé en ce qu'il consiste en la succession des étapes suivantes :         - mesurer la longueur du tibia/fibula droit et gauche,         - compenser le différentiel éventuel au moyen d'une plaquette d'épaisseur.         - mesurer l'angle d'inclinaison varus ou valgus du genou,         - compenser le différentiel éventuel au moyen d'une plaquette d'inclinaison,         - déterminer la position de la cheville présentant une éventuelle inversion ou éversion,         - compenser par une rotation de la cale et de ses plaquettes éventuelles dans le plan de la semelle en cas d'inversion ou éversion.         L'invention couvre aussi un dispositif associé de réglage de la position angulaire du pied.
Patent FR-3047366-B1 (FR)
Title: Dispositif convertisseur de tension
Inventor: LE BARS DAVID
IPC: H02M1/00
Filed: 2016-01-28
Granted: 2019-07-12
Abstract: L'invention concerne un dispositif convertisseur de tension apte à convertir une tension continue d'entrée en une tension continue de sortie différente de la tension continue d'entrée, comportant un pont de puissance (48) branché en entrée, un transformateur (50) branché en sortie du pont de puissance (48), et un bloc (46) de commande et de régulation, permettant de réguler la tension continue de sortie via des signaux de commande en entrée du pont de puissance d'entrée (48). Le bloc (46) de commande et de régulation comporte un système de lecture (44) permettant d'obtenir une valeur représentative de l'intensité de courant au primaire (50a) du transformateur (50), ledit système de lecture (44) comportant un pont à commutateurs (62) synchronisé avec le pont de de puissance d'entrée (48).
Patent FR-3046435-B1 (FR)
Title: Vanne de regulation de gaz d'echappement
Inventor: HODEBOURG GREGORY
IPC: F02D21/08
Filed: 2016-01-06
Granted: 2019-05-10
Abstract: L'invention a pour objet une vanne de régulation de gaz d'échappement destinée à être agencée au moins en partie dans un dispositif d'interface (40) entre un système de dépollution (30) de gaz d'échappement et un conduit d'échappement (24), le dispositif d'interface comprenant : - une entrée (44) agencée pour recevoir le gaz d'échappement sortant du système de dépollution (30), - une sortie d'échappement (46) agencée pour faire entrer le gaz d'échappement dans le conduit d'échappement (24), et - une sortie auxiliaire (48) pour le gaz d'échappement; la vanne comprenant : - un corps (60) délimitant un conduit interne (62) comportant une extrémité destinée à être raccordée à la sortie auxiliaire (48) du dispositif d'interface (40), et - un volet (70) comportant une première aile (72) et une seconde aile (74), le volet (70) étant monté mobile entre une position d'ouverture permettant le passage du gaz d'échappement dans le conduit interne (62) et une position de fermeture empêchant ledit passage par la première aile (72), et pour que, lorsque le volet (70) est en position d'ouverture, la seconde aile (74) obture partiellement la sortie d'échappement (46) du dispositif d'interface (40).
Patent FR-3047796-B1 (FR)
Title: Boitier de dispositif lumineux de vehicule automobile
Inventor: BOUDIKIAN DAVID
IPC: B60Q1/02
Filed: 2016-02-15
Granted: 2019-05-24
Abstract: L'invention propose un boîtier (6) de dispositif lumineux formé par une paroi (30 ; 31) en un matériau électriquement isolant, tel un polymère. Le boîtier (6) comprend une surface interne (20) formant un logement recevant un module lumineux (16) avec une diode électroluminescente (DEL) et un guide de lumière (12). La surface interne comprend une zone réfléchissant (22) de la lumière du module lumineux (16) hors du boîtier (6), et une zone de fixation (24) d'un module de commande (14) du module lumineux (16). Le dispositif lumineux comprend un revêtement (32) réfléchissant et électriquement conducteur, qui recouvre à la fois la zone réfléchissante (22) et la zone de fixation (24). Le revêtement aluminium (32) est économique puisqu'il est appliqué en une étape, et qu'il assure deux fonctions, à savoir une réflexion et une protection contre le champ électromagnétique (46) (CEM).
Patent FR-3053520-B1 (FR)
Title: Poignee came pour mise en place d'un manchon retractable a froid a l'extremite d'un cable ou autour d'une jonction entre deux cables
Inventor: LOUIS VALENTIN
IPC: H01B3/00
Filed: 2016-06-29
Granted: 2021-04-09
Abstract: L'invention a pour objet un outillage de mise en place d'un manchon de protection (13) rétractable à froid sur un câble (14), qui comporte un tube support (12) sur lequel le manchon(13) est placé et pouvant coulisser le long du câble (14). L'outillage comporte également une embase d'appui (15) formant une couronne plane destinée à entourer au moins partiellement le corps du tube support (12) et prendre appui sur un bord d'extrémité du manchon (13) limitant une zone d'extrémité (121) du tube support (12), ainsi qu'un levier d'extraction (16), monté sur le tube support (12), mobile en rotation autour d'un axe (165) perpendiculaire à l'axe longitudinal (124) du tube support (12), ledit levier étant un levier à came évolutive configuré pour que la came vienne prendre appui sur l'embase (15) et glisse sur la surface d'appui de l'embase (15) lorsque le levier d'extraction (16) est basculé autour de son axe (165) d'une position initiale vers une position finale, le glissement de la came entrainant un mouvement de translation du tube support le long de son axe longitudinal, avec une force qui évolue en fonction de la distance parcourue.
Patent FR-3054725-B1 (FR)
Title: Dispositif optoelectronique et son procede de fabrication
Inventor: MUNOZ ROJAS DAVID
IPC: H01L33/02
Filed: 2016-07-26
Granted: 2019-05-17
Abstract: L'invention concerne un dispositif optoélectronique (30) de conversion d'un signal électrique en un rayonnement électromagnétique ou inversement, comprenant une zone active (34) prise en sandwich entre des première et deuxième électrodes (32, 40), le dispositif optoélectronique comprenant un empilement (31) de couches (32, 36, 38, 40) comprenant un bord latéral (54) et formant au moins la zone active, ledit empilement comprenant une succession de plis (42) et étant destiné à recevoir ou émettre le rayonnement électromagnétique par le bord latéral.
Patent FR-3055082-B1 (FR)
Title: Machine agricole comportant un dispositif d'assistance au repliage
Inventor: ANTONI PASCAL
IPC: A01B73/04
Filed: 2016-08-19
Granted: 2019-07-19
Abstract: L'invention concerne une machine agricole qui présente deux sections (11, 12) articulées l'une par rapport à l'autre, au moins un trou oblong (17) étant ménagé dans l'une des deux sections, la machine comportant un dispositif de liaison (13) présentant un actionneur (15) configurer pour faire pivoter une section par rapport à l'autre, et un limiteur de course (18), l'actionneur portant une tige de pivot mobile (21), d'axe longitudinal transversal au trou oblong, la tige de pivot mobile étant arrangée pour coulisser dans la longueur du trou oblong, le limiteur de course admet un état bloquant dans lequel il obstrue le trou oblong, limitant ainsi le coulissement de la tige de pivot dans le trou oblong, le limiteur de course pouvant atteindre l'état bloquant depuis un état libre dans lequel il est monté mobile en rotation par rapport au trou oblong.
Patent FR-3056163-B1 (FR)
Title: Atelier de mecanique pour la maintenance et/ou la reparation d'un vehicule motorise, comprenant un plancher transporte sur une remorque, un pont elevateur etant couple a demeure sur le plancher
Inventor: BEDIOU JEROME
IPC: B66F7/28
Filed: 2016-09-19
Granted: 2021-11-12
Abstract: L'invention concerne un atelier de mécanique (1) comprenant un pont élévateur (2), du type comprenant une plateforme (20) mobile en hauteur pour la maintenance et/ou la réparation d'un véhicule motorisé, caractérisé en ce qu'il comprend : - une remorque (3) de véhicule routier ; - un plancher (4) porté par la remorque, sur lequel le pont élévateur est couplé à demeure.
Patent FR-3065115-B1 (FR)
Title: Boitier hermetique pour un detecteur de rayonnement infrarouge
Inventor: FAVIER JEROME
IPC: H01L27/144
Filed: 2017-04-10
Granted: 2020-01-24
Abstract: Boîtier hermétique pour détecteur de rayonnement infrarouge comprenant : une première puce (24) sur et dans laquelle sont formés un dispositif de détection de rayonnement infrarouge (42), un circuit de lecture du dispositif et des zones de connexion électrique du circuit de lecture ; une seconde puce (26), superposée sur la première puce, transparente au rayonnement infrarouge sur au moins une partie de sa surface, et ayant au moins une dimension de valeur supérieure à celle de la première puce de sorte qu'au moins une partie de la seconde puce s'étende au-delà du bord de la première puce ; un joint de scellement métallique (34) entre les deux puces entourant le dispositif de détection ; des premières connexions électriques (50), entre les première et seconde puces ; et des secondes connexions électriques (32) s'étendant à partir de ladite au moins une partie de la seconde puce.
Patent FR-3055415-B1 (FR)
Title: Guide d'onde a fente 3d et dispositif de capteur ainsi que procede de fabrication d'un tel guide d'onde
Inventor: RAIBLE ISABELLE
IPC: G01N21/552
Filed: 2017-08-29
Granted: 2019-09-13
Abstract: Guide d'onde à fente 3D (100) comprenant un dispositif de guide d'onde, une première couche (1) ayant un premier indice de réfraction et qui est au moins en partie sur le dispositif guide d'onde, et une seconde couche (2) ayant un second indice de réfraction. Le dispositif de guide d'onde comprend un guide d'onde à bandes (4), et la seconde couche (2) est prévue au moins en partie sur le côté (104) de la première couche (1) à l'opposé du guide d'onde à bandes (4), la première couche (1) formant une fente du guide d'onde 3D (100). La seconde couche (200) est au moins partiellement perméable à un analyte et la première couche (1) a une propriété qui dépend d'un analyte.
Patent FR-3071457-B1 (FR)
Title: Piece de fixation pour un projecteur de vehicule automobile
Inventor: LE BRIQUER YOANN
IPC: B60Q1/04
Filed: 2017-09-25
Granted: 2019-09-13
Abstract: Véhicule automobile comprenant : une traverse (3A) de pare-chocs avant ; un bouclier de pare-chocs avant, disposé devant la traverse (3A) ; deux projecteurs (5) disposés latéralement de part et d'autre du véhicule (1) et verticalement à distance et au-dessus de la traverse (3A) ; au moins une pièce de fixation (7) d'un des projecteurs (5), reliant ledit projecteur (5) à la traverse (3A) ; le bouclier comprenant, sur une face interne (3B.3), au moins une zone d'appui (3B.5) dudit bouclier (3B), et la ou chacune des pièces de fixation (7) comprend une zone de maintien (23) coopérant avec ladite ou au moins une desdites zones d'appui (3B.5).
Patent FR-3071473-B1 (FR)
Title: Adaptation d’un gain de derivee en fonction du couple volant pour ameliorer le ressenti d’un systeme de direction assistee
Inventor: MOULAIRE PASCAL
IPC: B62D5/00
Filed: 2017-09-25
Granted: 2021-12-10
Abstract: L'invention concerne un dispositif de direction assistée (1) comprenant un volant de conduite (2) ainsi qu'un moteur d'assistance (3) commandé par un contrôleur (4) qui utilise au moins une loi de commande en boucle fermée assurant une régulation dudit couple volant, ledit contrôleur (4) comprenant au moins une branche de rétroaction (13) qui calcule une composante de dérivée (Cd) en mesurant ou en évaluant un paramètre d'effort effectif (T2_actual) qui correspond au couple volant effectif, puis en calculant une valeur de dérivée temporelle dudit paramètre d'effort effectif, puis en multipliant ladite valeur de dérivée temporelle par un gain de dérivée (Kd), et où le contrôleur (4) utilise une cartographie tridimensionnelle (15) pour ajuster le gain de dérivée (Kd) en fonction d'une part du paramètre d'effort effectif (T2_actual), et d'autre part de la vitesse longitudinale du véhicule (V_vehic), selon notamment un premier domaine, dit « domaine de parking » (D1), qui s'étend depuis une vitesse longitudinale du véhicule nulle jusqu'à un seuil de vitesse longitudinale (V_thresh) prédéterminé, et un second domaine, dit « domaine de roulage » (D2), qui s'étend au-delà dudit seuil de vitesse longitudinale (V_thresh).
Patent FR-3074163-B1 (FR)
Title: Compose precurseur de pistes de circuits imprime, procede de fabrication de pistes de circuits imprime a partir de ce compose et support comportant de telles pistes de circuits imprime.
Inventor: HENRION JACQUES
IPC: C08L75/04
Filed: 2017-11-30
Granted: 2019-10-25
Abstract: La présente invention concerne un composé précurseur de pistes conductrices de circuit imprimé comprenant : - Entre 20% à 30% en poids d'un système polyuréthane thermobloqué, - Entre 50% à 60% en poids d'un oxyde métallique, - Entre 7% et 13% en poids d'un solvant ou d'un mélange de solvant, et - Entre 7% et 13% en poids d'un additif ou d'un mélange d'additifs. L'invention concerne également un procédé de fabrication de pistes de circuit imprimé à partir de ce composé ainsi qu'un support comportant de telles pistes de circuit imprimé.
Patent FR-3071296-B1 (FR)
Title: Dispositif d'etancheite pour organe de dialogue homme-machine
Inventor: THIZON PATRICE
IPC: F16J15/06
Filed: 2017-09-15
Granted: 2020-01-24
Abstract: L'invention concerne un dispositif d'étanchéité pour organe de dialogue homme-machine destiné à être fixé à travers une paroi, ledit dispositif comprenant un joint (2) formé en anneau autour d'un axe, ledit joint comprenant un premier liseré (212) annulaire et un deuxième liseré (213) annulaire. Le deuxième liseré (213) suit une trajectoire comportant plusieurs chicanes de manière à former au moins une partie concave (30) délimitant une zone d'appui (31) sur une face du joint et au moins une partie convexe (40) délimitant une zone de dégagement sur ladite face du joint pour contourner un élément de positionnement du joint.
Patent FR-3081838-B1 (FR)
Title: Dispositif et procede d’insensibilisation a des pannes d’un systeme d’affichage.
Inventor: PERRIN AYMERIC
IPC: G01C23/00
Filed: 2018-05-30
Granted: 2020-09-04
Abstract: - Dispositif et procédé d'insensibilisation à des pannes d'un système d'affichage. - Le dispositif d'insensibilisation (1) un module d'acquisition (3) des paramètres de vol courants de l'aéronef, un module de génération (4) d'une première image représentant une symbologie de vol comprenant au moins une ligne de référence de tangage nul, un module de génération (5) d'une deuxième image représentant une topographie d'un terrain survolé par l'aéronef, un module de génération (6) d'une troisième image (13) comprenant au moins deux parties séparées par une ligne de séparation, un module de génération (7) configuré pour générer une quatrième image en superposant dans l'ordre la première image, la deuxième image et la troisième image, la première image étant placée au premier plan et un module de transmission (8) configuré pour transmettre à un dispositif utilisateur (9), un signal représentatif de la quatrième image.