baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3089894-B1 (FR)
Title: Matelassure pour siège de véhicule automobile
Inventor: BEN LAGHA MOHAMED
IPC: B60N2/00
Filed: 2018-12-18
Granted: 2021-01-15
Abstract: L’invention concerne une matelassure (1) comprenant un circuit électrique (4) à base d’encre conductrice imprimée en envers de la coiffe (3), ledit circuit comprenant : - soit un réseau de bandes imprimées d’acheminement du courant et un réseau de pastilles imprimées alimentées par lesdites bandes, - soit un réseau de bandes imprimées résistives se raccordant par leurs extrémités à des pistes imprimées de conduction du courant, le raccordement entre lesdites bandes et lesdites pastilles ou lesdites pistes se faisant par évasement incurvé desdites bandes, de sorte que ledit raccordement ne présente pas de point de rupture de pente susceptible de former amorce de déchirure dudit circuit. Figure 4
Patent FR-3091208-B1 (FR)
Title: Renfort de caisson de porte de coffre
Inventor: MACEASA STELA
IPC: B60J5/10
Filed: 2018-12-28
Granted: 2021-05-28
Abstract: Renfort de caisson de porte de coffre. L’invention concerne un renfort (1) de caisson de porte de coffre, notamment pour véhicule automobile, comprenant une première partie (2) comprenant un socle (9) destiné à être fixé sur une doublure ou un caisson de porte de coffre et comprenant au moins une patte (3) s’étendant depuis le socle (9) pour sa fixation à un support de feu arrière ; et comprenant une deuxième partie (5) comprenant une première portion (6) de fixation à un panneau extérieur (13) de porte de coffre et une deuxième portion (10) s’étendant depuis la première partie (2) jusqu’à la première portion (6). Figure pour l’abrégé : 1
Patent FR-3091981-B1 (FR)
Title: Applicateur pour produit cosmétique, notamment du mascara, ensemble applicateur associé et procédé de fabrication d’un tel applicateur
Inventor: CRAPET YANN
IPC: A45D34/04
Filed: 2019-01-25
Granted: 2023-07-14
Abstract: L’invention concerne un applicateur (1) pour produit cosmétique, comprenant :  - une âme (2) s’étendant le long d’une direction d’extension longitudinale (X), dite direction principale, d’une première extrémité (2a) vers une deuxième extrémité (2b) et comprenant une pluralité de protubérances (5.1, 5.2) venues de matière avec l’âme (2), les protubérances (5.1, 5.2) étant agencées sous forme d’au moins un enroulement (6.1, 6.2) hélicoïdal autour de l’âme (2) de manière à former à la surface de l’âme (2) au moins un sillon (7.1, 7.2) exempt de protubérance,  - au moins une branche (8.1, 8.2) s’enroulant hélicoïdalement dans au moins un sillon (7.1, 7.2) sur tout ou partie de la longueur de l’âme (2), la au moins une branche (8.1, 8.2) comprenant une première extrémité et une seconde extrémité qui sont chacune raccordées à ladite âme (2), et entre lesquelles de ladite branche (8.1, 8.2) est située radialement à une distance de ladite âme (2) de manière à former un volume réservoir (V).  Figure pour l'abrégé : 2
Patent FR-3092123-B1 (FR)
Title: Système de support pour panneaux muraux, notamment pour panneaux de douche
Inventor: POCACHARD ROLAND
IPC: E04F13/25
Filed: 2019-01-25
Granted: 2022-05-06
Abstract: Système de support (4) d’au moins un panneau mural sur un mur (2), ledit système de support (4) comportant un châssis (5) présentant au moins une surface d’appui plane (10) pour un appui du au moins un panneau mural, caractérisé en ce que le système de support (4) comporte en outre un système de fixation permettant de fixer le châssis (5) sur le mur (2), de manière que le châssis (5) est disposé parallèlement au mur (2) et à une distance d’écartement non nulle de celui-ci, ledit système de fixation comportant au moins une entretoise de réglage (9) permettant de régler la distance d’écartement.    Figure 2
Patent FR-3092127-B1 (FR)
Title: Tente gonflable, notamment destinée à la pratique du camping
Inventor: ROGEAU NOÉMIE
IPC: E04H15/20
Filed: 2019-01-28
Granted: 2022-05-06
Abstract: La présente invention concerne une tente gonflable, notamment destinée à la pratique du camping et telle que selon l’invention la tente comprend une partie inférieure autoporteuse gonflable comportant le matelas de la tente, une partie supérieure gonflable comportant au moins un arceau, des moyens de fixation d’une toile de toit sur la partie supérieure et des moyens de liaison entre les pieds dudit au moins un arceau et la partie inférieure autoporteuse.   Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3092322-B1 (FR)
Title: Chariot à fourches embarquable sur un véhicule porteur
Inventor: HERSANT PIERRE
IPC: B66F9/04
Filed: 2019-02-05
Granted: 2021-01-22
Abstract: Chariot (1) à fourches (2) embarquable sur un véhicule porteur, et comprenant un châssis (16), des fourches (2), un vérin (4) de levage d’ entraînement en déplacement relatif des fourches (2) et du châssis (16) pour permettre, dans un mode de fonctionnement de manutention, dans lequel les fourches (2) sont montées libres en déplacement en monte et baisse par rapport au sol, une élévation des fourches (2), et dans un mode de fonctionnement de transport, dans lequel les fourches (2) sont en position haute et immobilisées en déplacement en monte et baisse par rapport au sol, une élévation du châssis (16), chaque chambre (7, 8) du vérin (4) étant équipée d’une conduite de fluide de raccordement de la chambre (7 ; 8) à une source hydraulique. Dans le mode de fonctionnement de manutention, les fourches (2) forment, un élément menant d’actionnement du vérin (4) de levage dans le sens d'un abaissement des fourches (2), les conduites de fluide des chambres (7, 8) du vérin (4) de levage sont reliées l’une à l’autre par une liaison fluidique équipée d’un organe d’obturation en position fermée au moins en mode de fonctionnement de transport à l’état entraîné du châssis (16) dans le sens d’une élévation du châssis (16). Figure pour l’abrégé : Fig. 7
Patent FR-3095536-B1 (FR)
Title: Module de carte à microcircuit avec capteur d’empreinte digitale et coque de protection
Inventor: BOSQUET OLIVIER
IPC: G06K19/18
Filed: 2019-04-25
Granted: 2021-09-24
Abstract: Module de carte à microcircuit avec capteur d’empreinte digitale et coque de protection L’invention concerne un module de carte à microcircuit destiné à être incorporé dans un corps de carte (400), le module comprenant :- un support (100) ayant une première face,- un capteur d’empreinte digitale (101) agencé sur la première face du support,- un sous-module électronique agencé sur la première face du support, et- une coque de protection recouvrant partiellement ladite première face du support et recouvrant notamment ledit sous-module électronique, et comprenant une fenêtre (203) agencée en regard du capteur d’empreinte digitale pour laisser découvert ledit capteur d’empreinte digitale. L’invention concerne également une carte à microcircuit et les procédés de fabrication associés. Figure pour l’abrégé : Fig. 6.
Patent FR-3099736-B1 (FR)
Title: Procédé de gestion d'un freinage autonome d'urgence.
Inventor: CARVALHO JULIEN
IPC: B60W50/10
Filed: 2019-08-05
Granted: 2021-07-23
Abstract: Procédé de gestion d'un freinage autonome d'urgence. Procédé de gestion d'un freinage autonome d'urgence d'un premier véhicule (1) automobile comprenant : - une étape (E1) de calcul d'un risque de collision du premier véhicule (1) avec un deuxième véhicule (30) incident latéralement, - une étape (E2) d'observation de paramètres de commande manuelle du premier véhicule, - une étape (E3) de calcul d'au moins un indicateur révélant une intention de tourner du côté du deuxième véhicule de la part du conducteur du premier véhicule, en fonction desdits paramètres de commande manuelle, - une étape (E4) d'activation du freinage autonome d'urgence du premier véhicule si l'indicateur révèle une intention de tourner du côté du deuxième véhicule de la part du conducteur du premier véhicule. Figure pour l’abrégé : figure 2
Patent FR-3106223-B1 (FR)
Title: Programmation optimale de requêtes en fonction des exigences de fraîcheur de données
Inventor: CISEK JULIUS
IPC: G06F16/9537
Filed: 2020-01-13
Granted: 2022-02-25
Abstract: Un procédé de programmation optimale de requêtes comprend la réception, dans un système de traitement de données de récupération d’informations, d’une demande visant à accélérer l’exécution d’une requête spécifiée à un moment antérieur à un moment programmé. Un champ spécifique correspondant aux données d’une base de données est alors identifié dans la requête et une exigence de fraîcheur de données pour le champ spécifique est récupérée ainsi qu’une fréquence de changement des données correspondant au champ spécifique. Ensuite, si l’exécution de la requête spécifique au moment antérieur au moment programmé au lieu du moment programmé est déterminée comme ne violant pas l’exigence de fraîcheur de données sur la base de la fréquence de changement des données correspondant au champ spécifique, la requête spécifique est programmée pour être exécutée au moment antérieur au moment programmé. Mais sinon, l’heure programmée peut être maintenue pour l’exécution de la requête spécifique.  Figure pour l’abrégé: Figure 1
Patent FR-3106404-B1 (FR)
Title: Dispositif de detection de reliefs a la surface du sol pour dispositif roulant electrique et dispositif roulant electrique associe
Inventor: FARCY RENÉ
IPC: G01C3/00
Filed: 2020-01-22
Granted: 2022-03-04
Abstract: DISPOSITIF DE DETECTION DE RELIEFS A LA SURFACE DU SOL POUR DISPOSITIF ROULANT ELECTRIQUE ET DISPOSITIF ROULANT ELECTRIQUE ASSOCIE Un aspect de l’invention concerne un dispositif de détection de reliefs à la surface du sol pour dispositif roulant électrique, comportant au moins un télémètre laser (100) comprenant :      au moins un émetteur de faisceaux laser (101) configuré pour émettre une pluralité de faisceaux laser (FL1) en direction du sol ;  un capteur (102) configuré pour imager chaque faisceau laser rétrodiffusé (FR1) ;  un filtre interférentiel (103) configuré pour ne laisser passer qu’un intervalle réduit de longueurs d’onde ;  un objectif (104) configuré pour focaliser sur le capteur (102) les faisceaux laser rétrodiffusés (FR1) ;  un calculateur (107) configuré pour détecter les reliefs à la surface du sol par triangulation laser ;      la longueur d’onde de chaque faisceau laser (FL1) étant choisie en fonction de l’angle d’émission (θ) du faisceau laser (FL1) pour que chaque faisceau laser rétrodiffusé (FR1) passe à travers le filtre interférentiel (103).  Figure à publier avec l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3106853-B1 (FR)
Title: Dispositif d’echappement comprenant des bossages de maintien d’un boitier de depollution
Inventor: BRILLOUET DAVID
IPC: F01N13/18
Filed: 2020-02-04
Granted: 2022-10-07
Abstract: Dispositif d’échappement de moteur thermique d’un véhicule automobile, comprenant une enveloppe extérieure fermée (6) présentant suivant un axe principal d’un côté avant une entrée des gaz d’échappement (2), et du côté arrière opposé une sortie de ces gaz (8), et comprenant à l’intérieur un boîtier (12) de système de dépollution de ces gaz présentant un contour espacé de l’enveloppe extérieure (6) pour former autour de ce boîtier (12) une chambre acoustique (32), l’enveloppe extérieure (6) comportant des bossages (30) tournés vers l’intérieur prenant appui sur le boîtier (12) pour le caler.  Figure 2
Patent FR-3109075-B1 (FR)
Title: Implant d’ancrage osseux à stabilisation corticale
Inventor: LACAZE GUILLAUME
IPC: A61B17/68
Filed: 2020-04-09
Granted: 2023-06-30
Abstract: Implant d’ancrage osseux à stabilisation corticale La présente invention a pour objet un implant d’ancrage osseux à stabilisation corticale comprenant un manchon expansible (2) présentant un premier filetage (20) à l’intérieur et un second filetage (21) à l’extérieur, une vis (1) présentant un profil extérieur complémentaire au profil intérieur dudit manchon expansible (2) et un filetage (11) extérieur avec un pas de vis inverse du second filetage (21),  L’implant passant d’une position repliée de repos à une position déployée par l’actionnement desdits filetages inversés, provoquant la pénétration de la vis (1) dans le manchon expansible (2) et engendrant l’expansion radiale dudit manchon expansible (2) par déformation sur une portion distale,  En position déployée, le manchon expansible (2) présente une forme tronconique,  La portion proximale de la vis (1) comporte un filetage externe (15) d’ancrage osseux et une portion tronconique dont l’évasement est inversé par rapport à celui du manchon expansible (2) en position déployée.  Figure pour l’abrégé : Figure 1a.
Patent FR-3117361-B1 (FR)
Title: Procédé de maquillage des matières kératiniques appliquant une couche de revêtement formée par interaction d’un polyphénol avec un composé à liaisons hydrogène et une couche de maquillage
Inventor: ILEKTI PHILIPPE
IPC: A61Q19/00
Filed: 2020-12-15
Granted: 2023-05-26
Abstract: Titre : Procédé de maquillage des matières kératiniques appliquant une couche de revêtement formée par interaction d’un polyphénol avec un composé à liaisons hydrogène et une couche de maquillage La présente demande se rapporte à un procédé de maquillage des matières kératiniques, consistant à appliquer sur lesdites matières, successivement, indépendamment de l’ordre,  a) une couche comprenant au moins un agent de revêtement formé par interaction par liaisons hydrogène d’au moins un polyphénol X comprenant au moins deux groupements phénols différents avec au moins un composé Y comprenant au moins deux groupements fonctionnels Gy  , identiques ou différents, aptes à former au moins deux liaisons hydrogène avec lesdits groupements phénols polyphénol et b) l’application d’une couche constituée d’une composition de maquillage (M) comprenant au moins une matière colorante.
Patent FR-3118305-B1 (FR)
Title: Procédé de réalisation d’une couche de nitrure
Inventor: CHARLES MATTHEW
IPC: H01L33/32
Filed: 2020-12-22
Granted: 2023-06-09
Abstract: Titre L’invention concerne notamment un procédé d’obtention d’au moins une couche (550) de nitrure, le procédé comprenant les étapes successives suivantes :  fournir un empilement comprenant une pluralité de plots (1000A1-1000B4) s’étendant depuis un substrat (100) de l’empilement, chaque plot (1000A1-1000B4) comprenant au moins:  un tronçon cristallin (300A1, 300B4),un sommet (1010), présentant une surface sommitale,  faire croître par épitaxie une cristallite (510A1-510B4) depuis le sommet (1010) de certains au moins desdits plots (1000A1-1000B4) de l’ensemble (1000A, 1000B) et poursuivre la croissance épitaxiale des cristallites (510A1-510B4) jusqu’à coalescence des cristallites (510A1-510B4) portées par les plots (1000A1-1000B4)la pluralité de plots (1000A1-1000B4) comprend au moins un plot (1001), dit de rétention, et plusieurs autres plots (1002), dit de séparation,  Les plots sont configurés de sorte qu’une fois la couche (550) de nitrure formée l’au moins un plot de rétention (1001) retient la couche (550) de nitrure et certains des plots de séparation (1002) peuvent se fracturer Figure pour l’abrégé : Fig.5A
Patent FR-3120861-B1 (FR)
Title: Unité de production décarbonée de dihydrogène
Inventor: GATT GERARD
IPC: C01B3/24
Filed: 2021-03-22
Granted: 2023-11-24
Abstract: Titre : Unité de production décarbonée de dihydrogène La présente invention concerne une unité de production (100) de dihydrogène, comprenant au moins un dispositif d’alimentation (9) en hydrocarbure et au moins un réacteur (5) de plasmalyse de l’hydrocarbure par plasmas micro-ondes. Le réacteur (5) comporte une pluralité de générateurs (7) de rayonnement micro-ondes, une pluralité d’antennes micro-ondes (9) reliée à la pluralité de générateurs (7) par une pluralité de guides de transmission micro-ondes (11) de sorte à générer une pluralité de plasmas (16) réunis au sein d’une tuyère (17) commune du réacteur (5).  (figure 1)
Patent FR-3123440-B1 (FR)
Title: Procédé d’analyse acoustique d’une pièce mécanique
Inventor: DUCHENE PIERRE ALFRED JEAN
IPC: G01N29/07
Filed: 2021-06-01
Granted: 2023-12-22
Abstract: Procédé d’analyse acoustique d’une pièce (10) mécanique réalisée en matériau composite tissé comprenant les étapes suivantes :- positionnement de premier et deuxième transducteurs (18) de part et d’autre de la région d’intérêt (26) selon la direction de trame (X), et mesure d’un temps de parcours, puis détermination d’une raideur dans la direction de trame,- positionnement des premier et deuxième transducteurs (18) de part et d’autre de la région d’intérêt (26) selon la direction de chaîne (Y), mesure d’un temps de parcours, puis détermination d’une raideur dans la direction de chaîne,- positionnement du premier transducteur (18) dans la région d’intérêt (26), mesure du temps de parcours jusqu’à la face opposée (24) et retour, puis détermination d’une raideur dans la direction d’épaisseur (Z), et- quantification d’une dégradation de la région d’intérêt (26) à partir des raideurs déterminées.  Figure à publier avec l’abrégé : 2
Patent FR-3130771-B1 (FR)
Title: Ensemble de conditionnement de deux produits cosmétiques
Inventor: MAELSTAF LUC
IPC: B65D81/32
Filed: 2021-12-16
Granted: 2023-12-29
Abstract: Ensemble (10) pour le conditionnement de deux produits séparément et pour la distribution d’un mélange desdits produits lors d’une première utilisation, ledit ensemble (10) comprenant un récipient inférieur (12), un récipient supérieur (14), un organe d’obturation temporaire (30) configuré pour obturer le récipient inférieur (12) avant la première utilisation, et comprenant un filetage interne (32a) coopérant avec un filetage externe (13a) prévu sur le récipient inférieur (12).  L’ensemble comprend une frette d’assemblage (20) encliquetée sur le récipient inférieur (12) et sur le récipient supérieur (14), et solidaire en rotation du récipient supérieur (14) et mobile en rotation par rapport au récipient inférieur (12). L’organe d’obturation temporaire (30) est en contact étanche avec la frette d’assemblage (20) avant la première utilisation. Ledit organe d’obturation temporaire (30) comprend des moyens pour empêcher la rotation relative de l’organe d’obturation temporaire (30) et de la frette d’assemblage (20) et est dépourvu de moyens de retenue axiale avec les récipients et la frette.  Figure pour l’abrégé : Fig 2
Patent FR-2314034-B1 (FR)
IPC: B08B3/04
Filed: 1976-06-08
Granted: 1980-10-17
Abstract: A continuous process for cleaning and preparing grossly soiled products of plastic material, such as sheets, bands, sacks or the like for subsequent re-use, in which the plastic material is comminuted after removing rough foreign objects therefrom, whereafter the comminuted plastic material is fed into a washing solution having a greater specific weight than the plastic material and subjected together with the washing solution in a washing zone to turbulence, transferred to a turbulence-free zone containing washing solution by passage under a submerged edge of a partition submerged in the washing solution and separating the washing zone from the turbulence-free zone, and thereafter subjected first to mechanical and then to a thermal drying operation.
Patent FR-2551848-B1 (FR)
Inventor: AIME CHRISTIAN
IPC: F24D3/00
Filed: 1983-09-12
Granted: 1988-04-08
Abstract: The invention pertains to improvements brought to a heating facility which includes an associated absorbing heat pump cycle. The facility is designed for direct thermosiphon heating of the absorption solution to be regenerated upon contact with a panelling (15) which surrounds the combustion chamber (9). The separation of the solution to be regenerated is performed inside a separation column (14) which is connected to a dephlegmator (16) which improves the yield of the separation, the yield of the absorbing cycle and the recovery yield of heat supplied by the burner. Furthermore a heat exchanger (8) enables the operation of the facility with a de-activation of the absorbing cycle. The invention applies especially to central heating and to the heating of hygienic water.
Patent FR-2602258-B1 (FR)
Inventor: JARTOUX PIERRE
IPC: E04C5/12
Filed: 1986-07-31
Granted: 1988-11-04
Abstract: 1. Anchoring device for a tensioned cable (1), which comprises a longitudinally split jaw (3) having a rough inner cylindrical surface (7), particularly striated, and an outer lateral surface of frustoconic shape, which jaw surrounds one end of the cable and which cooperates with a complementary housing (4) hollowed in a rigid part (5), this housing being dimensioned so that it surrounds contiguously the totality of the tapered end of the jaw, the half-angle (A) at the apex of the outer lateral surface, of frustoconic shape, of the tapered end of the jaw being less than 10 degrees, characterized in that the radical thickness (E) of the annular terminal section of said tapered end is less than or equal to 1/10 of the inner radius (R) of this end.
Patent FR-2647343-B1 (FR)
IPC: A61K9/19
Filed: 1989-05-24
Granted: 1994-05-06
Abstract: PCT No. PCT/FR90/00359 Sec. 371 Date Nov. 22, 1991 Sec. 102(e) Date Nov. 22, 1991 PCT Filed May 22, 1990 PCT Pub. No. WO90/14089 PCT Pub. Date Nov. 29, 1990.The invention provides new inclusion compounds based on imipramine and cyclodextrin and pharmaceutical compositions which can be administered orally and are based on these new inclusion compounds.
Patent FR-2649012-B1 (FR)
Inventor: BRANCQ BERNARD
IPC: A61K47/14
Filed: 1989-07-03
Granted: 1991-10-25
Abstract: PCT No. PCT/FR90/00484 Sec. 371 Date Feb. 28, 1992 Sec. 102(e) Date Feb. 28, 1992 PCT Filed Jun. 29, 1990 PCT Pub. No. WO91/00106 PCT Pub. Date Jan. 10, 1991.The present invention relates to injectable multi-phase solutions of W/O/W type, usable as vaccines or as vehicles of active substances in human and veterinary medicine, which are pharmaceutically acceptable in each one of their constituents, stable for at least 12 months in storage at 4 DEG  C., of viscosity less than 300 mPas and comprise at least the following constituents: an oily adjuvant composed of: a water-immiscible oily phase representing between 20 and 70% of the formula, an emulsifying system selected so that the inversion point of the resulting emulsion ranges between 25 DEG  and 45 DEG  and represents between 2 and 10% of the formula, an aqueous phase containing the antigens or the active substances and representing between 20 and 78% of the formula and obtained in a single mixing operation.
Patent FR-2693940-B1 (FR)
Title: Dispositif pour plier et assembler les bords d'un carton destiné notamment à former une barquette.
Inventor: GUY JACKY
IPC: B31B50/48
Filed: 1992-07-23
Granted: 1994-10-28
Abstract: Dispositif pour plier et assembler les bords d'un carton destiné notamment à former une barquette, du type comportant une pièce métallique (2) coudée sensiblement à angle droit solidarisée à une de ses extrémités à un moyen (21) permettant de l'entraîner en rotation, et comportant à son autre extrémité une semelle (23). La semelle (23) est mobile en hauteur par rapport à la branche verticale (24) de la pièce coudée (2), grâce à des moyens de guidage associés à un ou plusieurs ressorts (6) travaillant en compression, de manière que ladite semelle (23) puisse, pendant l'opération de pliage des bords du carton (4), être constamment en contact avec le fond (42) dudit carton, sur lequel elle est déplacée en translation horizontale.
Patent FR-2697992-B1 (FR)
Inventor: ROKEGEM PASCAL
IPC: A61B17/56
Filed: 1992-11-18
Granted: 1994-12-30
Abstract: PCT No. PCT/FR93/01128 Sec. 371 Date Jul. 24, 1995 Sec. 102(e) Date Jul. 24, 1995 PCT Filed Nov. 17, 1993 PCT Pub. No. WO94/10929 PCT Pub. Date May 26, 1994A device for the attachment to a rod (1) of a member (24) such as a screw, a hook or the like, in particular for spinal instrumentation. The device interacts with a smooth rod (1) and comprises an intermediate socket in the shape of a split ring (22) engageable on said rod. A tightening means (23) is arranged on the ring (22) at the split therein so that when it is tightened, the rod (1) protrudes from the ring while engaging the bottom of a U-shaped body to which the member is secured, whereas the free ends of the ring flanges (221, 222) engage both the rod (1) and the body (21). The device is useful in the field of orthopaedic equipment fitted during spinal surgery.