baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3092284-B1 (FR)
Title: Système d’alimentation par le sol robuste aux courts-circuits et procédé associé
Inventor: HOURTANE JEAN-LUC
IPC: B60M7/00
Filed: 2019-02-01
Granted: 2021-02-19
Abstract: Système d’alimentation par le sol robuste aux courts-circuits et procédé associé Ce système (10) comporte : des pistes de neutre (11) et de phase (12), la piste de phase étant constituée d’une pluralité de segments (12n) successifs, et une source (20) de puissance électrique connectée à des lignes de neutre (21) et de phase (22) circulant le long de la chaussée où sont implantées les pistes de neutre et de phase, chaque segment conducteur étant connecté aux lignes de neutre et de phase par l’intermédiaire d’un moyen de commutation commandé (30n) comportant : un premier transistor (31n) qui, dans un état passant, connecte le segment conducteur à la ligne de neutre, un second transistor (32n) qui, dans un état passant, connecte le segment conducteur à la ligne de phase, et un contrôleur (40n) propre à commander l’état des premier et second transistors. Le moyen de commutation commandé (30n) d’un segment conducteur comporte un capteur (45n) pour mesurer l’intensité du courant circulant dans le second transistor, et le contrôleur (40n) détecte, en fonction de l’intensité mesurée et alors que le segment conducteur est alimenté, la survenue d’un court-circuit du segment conducteur avec la ligne de neutre, et, en cas de court-circuit, commande le second transistor dans l’état bloquant. Figure pour l'abrégé : Figure unique
Patent FR-3094426-B1 (FR)
Title: Dispositif de transmission pour véhicule automobile
Inventor: LEBAS GILLES
IPC: F16D13/58
Filed: 2019-03-29
Granted: 2021-02-19
Abstract: Dispositif de transmission pour véhicule automobile L’invention concerne un dispositif (1) de transmission de couple, notamment pour véhicule automobile, comprenant : - un système d’actionnement (20) associé à un embrayage (10) en rotation autour d’un axe X, - un carter de protection (27) agencé pour envelopper au moins partiellement l’embrayage (10), ledit carter comprenant une première et une deuxième paroi d’élongation radiale (27a, 27b), et - un couvercle d’élongation radiale (26) fixé au carter (27), dans lequel la première paroi d’élongation radiale (27a) du carter (27) et le couvercle (26) sont agencés de manière à former conjointement au moins une section radiale (40) de passage de fluide destiné au système d’actionnement. Figure pour l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3095898-B1 (FR)
Title: Procédé et système de caractérisation mécanique du godet d'une batterie
Inventor: TESSARD ROMAIN
IPC: G01L19/00
Filed: 2019-05-06
Granted: 2021-04-16
Abstract: L’invention concerne un procédé de caractérisation mécanique du godet (10) d'une batterie qui comporte deux bornes électriques, ledit godet (10) définissant un volume interne (11) cylindrique, ledit procédé comportant les étapes suivantes : Connexion hermétique de moyens d'injection d'un fluide (4) non compressible au volume interne (11) dudit godet (10), Injection du fluide (4) dans le volume interne dudit godet (10) à une pression croissante grâce à des moyens (50) de réglage de pression du fluide injecté, Mesure de la pression du fluide injecté dans le volume interne (11) du godet lors de l'injection de fluide à pression croissante, Mesure de la tension électrique aux bornes du dispositif d'interruption de courant de la batterie lors de l'injection de fluide à pression croissante, Acquisition de la pression de fluide mesurée et de la tension électrique mesurée. Figure à publier avec l'abrégé : Fig. 3
Patent FR-3096743-B1 (FR)
Title: Paroi coupe-feu et procédé d’ouverture de celle-ci
Inventor: POU ROMAIN HAROLD PATRICE
IPC: F02C7/25
Filed: 2019-05-28
Granted: 2021-05-07
Abstract: Paroi coupe-feu et procédé d’ouverture de celle-ci L’invention concerne une paroi coupe-feu (112) pour bras de servitude (106) de turbomachine (100). Cette paroi coupe-feu (112), qui présente un ou plusieurs orifices traversants (180) dans un sens (Z) de l'épaisseur de la paroi coupe-feu (112), comprend une partie fixe (120) et une première partie amovible (130) s'étendant, dans un sens (Y) de la largeur, orthogonal audit sens (Z) de l'épaisseur, d'au moins un orifice adjacent parmi les orifices traversants (180), à un premier bord extérieur (190) de la paroi coupe-feu (112). Pour ouvrir cette paroi coupe-feu (112), afin de permettre l'accès à un ou plusieurs conduits et/ou câbles électriques (111) reçus dans les orifices traversants (180), la première partie amovible (130) peut être démontée. Figure pour l’abrégé : Fig. 4A.
Patent FR-3082364-B1 (FR)
Title: Connecteur du type à levier
Inventor: YASUDA TOMOAKI
IPC: H01R13/629
Filed: 2019-06-06
Granted: 2022-01-28
Abstract: Il est désirable de limiter un déplacement d'une plaque mobile lorsqu'un levier est tourné, les deux boîtiers étant séparés.  Dans ce but, un boîtier femelle 40 comporte une broche de came 41 présentant une dimension de saillie supérieure aux saillies de came 23 d'une plaque mobile 18, et un levier 24 comporte une rainure de came 28 afin de recevoir les saillies de came 23 et la broche de came 41 au cours de l'opération de raccordement/séparation des deux boîtiers 10, 40 et un espace de libération 31 communiquant avec la rainure de came 28 et configuré de manière à limiter l'entrée de la broche de came 41 en étant encastré de manière plus superficielle que la rainure de came 28. Au cours de l'opération de rotation du levier 24 à partir d'une position initiale vers une position de raccordement dans un état dans lequel les deux boîtiers 10, 40 sont séparés et la plaque mobile 18 est à une position de protection, les saillies de came 23 sont reçues dans l'espace de libération 31 tout en étant maintenues hors de contact avec le levier 24.  Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 5
Patent FR-3100078-B1 (FR)
Title: guide-doigt d’archet pour instrument à cordes frottées
Inventor: THIBON CHRISTINE
IPC: G09B15/06
Filed: 2019-08-19
Granted: 2022-12-23
Abstract: Dispositif guide-doigt tubulaire (1) pour archet d’instrument de musique à cordes frottées, le guide-doigt comportant un cylindre creux adaptable sur une baguette d’archet, et présentant:- un orifice de petit doigt (4), :- un orifice d’annulaire (5),- un orifice de majeur (6),le guide-doigt présentant en outre un orifice de pouce sur une portion de fente d’insertion,les orifices de pouce, de petit doigt, d’annulaire et de majeurs étant traversant à travers le cylindre creux, de sorte à ce que, en utilisation, le guide-doigt permette que chacun des doigts du musicien soient en contact avec l’archet.  Figure de l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3100006-B1 (FR)
Title: Système de dévidage d’un fil muni d’un dispositif de nettoyage dudit fil
Inventor: POUZET SÉBASTIEN YOHANN
IPC: B33Y40/10
Filed: 2019-08-22
Granted: 2022-09-16
Abstract: L’invention concerne un système de dévidage d’un fil, en particulier pour la fusion dudit fil et la fabrication d’une pièce par fabrication additive par dépôt dudit fil, comprenant :      un fil (102) enroulé sous la forme d’une bobine,  un dévidoir configuré pour dévider ledit fil de ladite bobine, ledit fil s’étendant longitudinalement selon un axe (A) dans ledit dévidoir,      ledit système de dévidage étant caractérisé en ce qu’il comprend, dans ledit dévidoir :      un dispositif de nettoyage (104) dudit fil comprenant au moins deux tampons (106a, 106b) agencés radialement de part et d’autre dudit fil, et des moyens de serrage et de positionnement (112a, 112b) desdits tampons configurés pour agencer et maintenir lesdits tampons en contact avec ledit fil.      Figure pour l'abrégé : Figure 6
Patent FR-3101902-B1 (FR)
Title: Dispositif de nettoyage de toitures
Inventor: BÉCIS MEHDI
IPC: E04D15/00
Filed: 2019-10-10
Granted: 2021-10-29
Abstract: Dispositif de nettoyage de toitures L’invention concerne un dispositif de nettoyage de toitures (1) comprenant un faîtage (10) et deux pans (11a, 11b) de part et d’autre du faîtage (10), le dispositif comprenant :- une base mobile (2) parallèlement au faîtage (10), la base mobile (2) comprenant un châssis chevaucheur (20) destiné à chevaucher le faîtage (10), le châssis chevaucheur (20) portant des premiers moyens de roulement (21) destinés à être situés d’un premier côté du faîtage (10), et des deuxièmes moyens de roulement (22) destinés à être situés d’un second côté du faîtage (10), un treuil étant monté sur le châssis chevaucheur (20) ;- un module nettoyeur (3) suspendu à la base mobile (2) par le biais d’au moins un lien (42) couplé au treuil (41), le module nettoyeur (3) intégrant au moins une buse d’aspersion (32).              Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3102783-B1 (FR)
Title: Polarisation electrique en vue du decoffrage d’une paroi en beton arme banche
Inventor: LEFEUVRE SYLVAIN
IPC: E04G19/00
Filed: 2019-10-31
Granted: 2022-12-02
Abstract: POLARISATION ELECTRIQUE EN VUE DU DECOFFRAGE D’UNE PAROI EN BETON ARME BANCHE Le procédé de commande de la polarisation électrique facilitant le décoffrage d’une paroi en béton armé banché de la face coffrante conductrice de l’électricité d’une banche faisant partie d’un coffrage délimitant un espace coffrant, alors qu’une armature métallique a été disposée dans cet espace et que du béton courant choisi apte à la polarisation électrique, préalablement gâché, y a été coulé et son compactage assuré au moment T1, par application d’une différence de potentiel électrique ΔV entre la face coffrante et l’armature, tel que l’on commande le début de l’application de la différence de potentiel électrique ΔV entre la face coffrante et l’armature, au moment T3 qui est égal à T2 + ΔTr, dans lequel T2 est le moment de la prise du béton, et ΔTr est une durée post-prise du béton, de sorte que l’application de la différence de potentiel ΔV entre la face coffrante et l’armature commence après le début de la prise du béton moyennant la durée post-prise ΔTr, à un moment où le béton bien qu’ayant déjà commencé sa prise est encore apte à être polarisé.  Figure pour l’abrégé : figure 17
Patent FR-3104859-B1 (FR)
Title: Procede de decouplage de signaux dans des systemes d’emission/reception
Inventor: HODE JEAN-MICHEL
IPC: H04B3/10
Filed: 2019-12-12
Granted: 2021-11-19
Abstract: L’invention porte sur un procédé de découplage de signaux dans un équipement d’émission réception radiofréquence comprenant au moins une voie d’émission (210) et au moins une voie de réception (220), et sur un équipement implémentant le procédé. Le procédé comprend le calcul de coefficients (241) d’un filtre correcteur (232), avec :     -    une étape d’émission d’un signal connu (231) sur une voie d’émission,     -    une étape de réception d’un signal sur une voie de réception,     -    une étape de calcul des coefficients du filtre correcteur à partir du signal connu et du signal reçu sur ladite voie de réception.     Le procédé comprend en outre une étape, réalisée lors de l’émission d’un signal utile sur la voie d’émission, de filtrage du signal émis sur la voie d’émission par ledit filtre correcteur (232) pour déterminer le signal émis reçu par effet de couplage sur la voie de réception, dit signal couplé équivalent.     Figure pour l’abrégé : Fig. 2a
Patent FR-3104120-B1 (FR)
Title: Dispositif de fixation sur un châssis de véhicule automobile, de l'extrémité arrière de brancards d'un berceau moteur recevant une motorisation électrique de propulsion du véhicule.
Inventor: BREAL RONAN
IPC: B62D25/20
Filed: 2019-12-09
Granted: 2023-06-16
Abstract: Dispositif de fixation sur un châssis de véhicule automobile, de l'extrémité arrière de brancards d'un berceau moteur recevant une motorisation électrique de propulsion du véhicule.  Selon le dispositif de l'invention et pour chacun des brancards (3a, 3b), le dispositif de fixation comporte une interface de jonction (5a, 5b) comprenant au moins un premier organe de jonction (7a, 7b). Le premier organe de jonction (7a, 7b) est fixé d'une part longitudinalement (L1) à l'extrémité arrière (4) du brancard (3a, 3b) via une extrémité avant (8a) du premier organe de jonction (7a, 7b), et d'autre part transversalement (T1) à un longeron latéral (1a, 1b) constitutif du châssis (1) via une extrémité arrière (8b) du premier organe de jonction (7a).  Figure de l'abrégé : Fig.1
Patent FR-3108306-B1 (FR)
Title: Pédale pour cycle
Inventor: MARINIER BENJAMIN
IPC: B62M3/08
Filed: 2020-03-20
Granted: 2023-09-22
Abstract: La présente invention concerne une pédale de cycle comprenant un corps (1) ajouré qui comprend une paroi longitudinale avant (1c), une paroi longitudinale arrière (1d), une poutre centrale (11) comportant un conduit transversal (11a) destiné à recevoir un arbre (2) fixé à une manivelle de pédalier et assurant la liaison entre une paroi latérale extérieure (1a) et une paroi latérale intérieure (1b) située du côté de la manivelle de pédalier, ledit corps (1) étant monté rotatif autour dudit arbre (2) au moyen d’au moins un roulement (21), caractérisée en ce que ladite poutre centrale (11) se prolonge vers l’extérieur par deux bras divergents (12a, 12b) délimitant entre eux un évidement latéral (10) ménagé dans ledit corps en regard dudit conduit (12).  Figure de l’abrégé : Fig. 1A
Patent FR-3109347-B1 (FR)
Title: Dispositif antivol d’un véhicule automobile intégrant un organe de dégradation d’un port femelle
Inventor: GAZDAN JÉRÉMY
IPC: H01R13/447
Filed: 2020-04-20
Granted: 2022-05-06
Abstract: L’invention concerne un dispositif antivol pour un véhicule automobile disposant d’un port femelle de transmission de données ; le dispositif comportant un connecteur mâle destiné à coopérer avec ledit port femelle ; un premier détecteur agencé pour recevoir un signal électrique en provenance du port femelle et pour détecter en fonction dudit signal électrique un état déverrouillé dudit véhicule ; un deuxième détecteur agencé pour détecter un retrait du connecteur mâle du port femelle ; un organe de dégradation du port femelle et une unité de contrôle agencée pour déclencher la dégradation du port femelle par l’organe de dégradation lors de la détection par le deuxième détecteur d’un retrait du connecteur mâle du port femelle et en l’absence de détection d’un état déverrouillé du véhicule automobile par le premier détecteur.  Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3111746-B1 (FR)
Title: Procédé de détection de courants de fuite ou de défaut dans une installation électrique à partir d’un appareil de protection assurant au moins une protection différentielle et un tel appareil convenant à la mise en œuvre dudit procédé
Inventor: DOLISY BASTIEN
IPC: H02H3/32
Filed: 2020-06-23
Granted: 2022-06-03
Abstract: Procédé de détection de courants de fuite ou de défaut dans une installation électrique à partir d’un appareil de protection assurant au moins une protection différentielle et un tel appareil convenant à la mise en œuvre dudit procédé.  La présente invention a pour objet un procédé de détection de courants de fuite ou de défaut dans une installation électrique à partir d’un appareil de protection, ladite installation électrique étant alimentée par un courant circulant dans au moins deux conducteurs d'un réseau alternatif ou continu. Il consiste à détecter une dissymétrie du signal de mesure alternatif entre son alternance, ou demi-période, positive et son alternance, ou demi-période, négative générée par la présence d’harmoniques de rang pair dans ledit signal de mesure alternatif représentatives d’un courant continu relatif à un courant de défaut survenant dans le réseau : soit en déterminant, par analyse fréquentielle du signal de mesure alternatif, une valeur de mesure représentative de l’apparition d’harmoniques de rang pair dans ledit signal de mesure alternatif, puis en comparant ladite valeur de mesure avec un seuil de référence que comprend ladite unité de traitement et de commande (3) pour émettre, selon le résultat de la comparaison, le signal de commande, soit en mesurant une première valeur d’une grandeur physique du signal de mesure alternatif dans son alternance, ou demi-période, positive et une deuxième valeur de ladite grandeur physique dans son alternance, ou demi-période, négative puis en effectuant leur différence et en la comparant à un seuil de référence pour émettre, selon le résultat de la comparaison, le signal de commande. Elle a également pour objet un tel appareil de protection convenant à la mise en œuvre dudit procédé.  Figure à publier avec l’abrégé : Fig.1
Patent FR-3116552-B1 (FR)
Title: Structure photovoltaïque destinée à couvrir au moins une partie d’au moins une façade d’un batiment
Inventor: CHAINTREUIL NICOLAS
IPC: H02S20/22
Filed: 2020-11-23
Granted: 2023-03-31
Abstract: Structure photovoltaïque destinée à couvrir au moins une partie d’une façade d’un bâtiment, comportant deux mâts (205) présentant un axe longitudinal (Z) destiné à être orienté verticalement et des modules photovoltaïques (M) fixés aux mâts (205), les mâts (205) comportant une première extrémité longitudinale inférieure configurée pour être fixée au sol et une deuxième extrémité longitudinale supérieure configurée pour être fixée à une partie supérieure du bâtiment.   Figure pour l’abrégé : 6A
Patent FR-3124574-B1 (FR)
Title: Dispositif lumineux avec une lentille de projection commune pour deux ensembles optiques
Inventor: GROMFELD YVES
IPC: F21S41/365
Filed: 2021-06-23
Granted: 2023-09-29
Abstract: L’invention concerne un dispositif lumineux (200) comprenant deux sources lumineuses (211 ;212) et deux ensembles de réflexions (212 ; 222) respectifs, pour recevoir des rayons lumineux et les réfléchir vers une unique lentille de projection (230) définissant un plan focal objet (F). Les deux ensembles de projections sont agencés de manière à ce que leurs sorties soient respectivement en amont et en aval du plan focal objet de la lentille de projection.  FIG. 2
Patent FR-3129505-B1 (FR)
Title: Procédé d’exécution d’un programme logiciel par une unité de traitement comprenant une phase de compilation.
Inventor: JAOUEN MICHEL
IPC: G06F21/74
Filed: 2021-11-25
Granted: 2023-11-24
Abstract: Le procédé d’exécution d’un programme logiciel par une unité de traitement, pouvant avoir des contextes d’exécution de niveaux de droits d’accès sécurisé (CPU_Sec) et non-sécurisé (CPU_NSec), et/ou des contextes d’exécution de niveaux de droits d’accès privilégié (CPU_Priv) et non-privilégié (CPU_NPriv), comprend une phase de compilation (CMPL) générant des instructions en langage machine ayant un niveau de droits d’accès exclusivement sécurisé (inst_sub_sup) si ces instructions sont destinées à être exécutées dans le contexte d’exécution de niveau de droits d’accès sécurisé (CPU_Priv ; CPU_Sec), et des instructions ayant un niveau de droits d’accès non-privilégié (NPriv ; Nsec) si ces instructions sont destinées à être exécutées dans le contexte d’exécution de niveau de droits d’accès non-privilégié (CPU_NPriv ; CPU_NSec).  Figure pour l’abrégé : Fig 2
Patent FR-3131517-B1 (FR)
Title: Appareil de coiffure chauffant a picots projetant de la vapeur
Inventor: PLANTEROSE THIERRY
IPC: A46B11/02
Filed: 2021-12-30
Granted: 2023-11-24
Abstract: Appareil de coiffure chauffant à picots projetant de la vapeur.L’invention concerne un appareil de coiffure (1) comprenant au moins une tête (3) pour engager les cheveux d’un utilisateur, ladite tête présentant une face avant (3A) pourvue d’une pluralité de picots de brossage (7), chacun desdits picots de brossage (7) s’élevant selon une direction d’élévation (Z-Z’) entre une base (7A) solidaire de ladite face avant et un sommet (7B) libre, dans lequel la pluralité de picots de brossage inclut au moins des picots à vapeur (71) intégrant chacun une buse de projection de vapeur reliée à une source de vapeur, pour soumettre les cheveux engagés par la tête à un flux de vapeur, chaque buse de projection de vapeur étant disposée pour projeter de la vapeur selon une direction de projection qui est sensiblement sécante à ladite direction d’élévation (Z-Z’).Appareils de coiffure.Figure pour l’abrégé : Fig. 1.
Patent FR-2112534-B1 (FR)
IPC: B29C65/56
Filed: 1971-10-22
Granted: 1976-09-03
Abstract: A method of connecting a thermoplastic synthetic resinous wall of an opening with a metal insert which involves placing the insert in the opening with one end thereof extending beyond the edge of the opening and bending the extended portion of the insert by a rolling or flanging operation to form a bead over the edge of the opening and to simultaneously develop sufficient frictional heat to fuse the resin and seal the insert to the wall around the opening.
Patent FR-2231971-B1 (FR)
IPC: G01P3/54
Filed: 1973-12-28
Granted: 1978-03-24
Abstract: A speed detector for producing from the output of an axle-mounted transducer an analog output signal indicative of the speed of a moving vehicle. A signal processing circuit responsive to the output of the transducer generates a square-wave control signal which is utilized to control the recurrent charging and discharging of an error integrating capacitor. The rate of discharge of the capacitor is such that an error voltage is developed across the capacitor indicative of the vehicle speed error, and an FET switch controlled by the square-wave periodically applies this error as a pulse to a storage integrator. By varying the discharge rate of the capacitor in accordance with the voltage developed in the storage integrator, an analog output signal indicative of vehicle speed is developed. By controlling the conduction time of the FET switch, the effectiveness of the error on the analog output signal is proportioned to the absolute speed error of the vehicle.
Patent FR-2337364-B1 (FR)
IPC: H01H19/00
Filed: 1976-12-23
Granted: 1981-10-23
Abstract: 1525060 Electronic watches DAINI SEIKOSHA KK 22 Dec 1976 [29 Dec 1975] 53535/76 Heading G3T [Also in Division H1] An electrical switch comprises a rotatable cam 8 having a projection 9' engageable with a contact spring 13 and a projection 9 engageable with a cam spring 10, the arrangement being such that when the cam 8 is rotated by drive means 4 the cam spring 10 is flexed by the cam projection 9 and then moves under its own resilience to apply a rotational force to the cam 8 causing the other projection 9' to move the contact spring 13 into contact with a fixed contact 18, 19. The switch is mounted in an electronic watch having an axially movable and rotatable stem 4 mounting a clutch wheel 1 and a freely rotatable pinion 2 which meshes with a transmission wheel 5 rotatably mounted together with the cam 8 on a pin 6. A pin and slot 16, 17 lost motion mechanism is provided between the transmission wheel 5 and cam 8. When the stem 4 is axially moved to drivingly connect it to the clutch wheel 1, the clutch wheel 1 meshes with the pinion 2 whereby rotation of the stem 4 in one direction causes clockwise rotation of the cam 8 after the lost motion 16, 17 has been taken up. The cam projection 9 is moved past a projection 10a of the spring 10 to cause the latter to flex and then impart a rotational force to the cam 8 which causes the other cam projection 9 to move the contact spring 13 relative to a contact 18. If the cam 8 is rotated anti-clockwise by the stem 4, the cam projection 9' engages the cam spring 10 and the cam projection 9 moves the contact spring 13 into engagement with another fixed contact 19. The contacts 18, 19 are connected to circuits which control time correction and resetting.
Patent FR-2429833-B1 (FR)
IPC: C07F3/04
Filed: 1978-06-26
Granted: 1982-04-02
Abstract: A process is provided for preparing detergent-dispersant compositions of high alkalinity by: 1. Carbonation, at a temperature of between about 100 DEG  C. and 250 DEG  C., with carbon dioxide of a reaction medium comprising a sulfurized alkylphenate of an alkaline-earth metal having a TBN of between about 1 and 170, an alkaline-earth metal alkylbenzene sulfonate having a molecular weight of more than about 300 and a TBN of less than or equal to about 150, an alkaline-earth metal compound, an alkylene glycol, and a dilution oil; 2. Removal of the alkylene glycol; and 3. Separation of the superalkalinized metallic detergent-dispersant thus obtained. The metallic detergent-dispersant compositions obtained are useful in improving the detergent-dispersant power of lubricating oils.