baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2997757-A1 (FR)
Title: Systeme thermodynamique optimise pour la thermovinification
Inventor: LACOMBE ARISTIDE
IPC: C12G1/028
Filed: 2012-11-08
Abstract: Ce système thermodynamique permet d'un côté le refroidissement d'une première composition obtenue à partir de raisins et d'un autre côté le réchauffement d'une seconde composition obtenue à partir de raisins. Ce système comporte : - un premier échangeur (6) permettant de refroidir la première composition, - un second échangeur (22) permettant de réchauffer la seconde composition, - un premier circuit (2) de fluide frigorigène comportant un détendeur et un compresseur et alimentant le premier échangeur (6), - un second circuit (4) de fluide frigorigène distinct du premier circuit comportant un évaporateur et un condenseur et alimentant le second échangeur (22), et - un troisième échangeur (32) thermique entre le premier circuit (2) et le second circuit (4).
Patent FR-2998482-A1 (FR)
Title: Mechanized swing for allowing children and parents to play together during e.g. playing activity, has rotary platform mounted between two reinforcements, and pulleys or pinions connected by belts or chains of interacting drive
Inventor: KOKOLO ZASSI JOSEPH
IPC: A63G9/02
Filed: 2012-11-29
Abstract: The swing has a rotary platform (6) mounted between two opposite reinforcements (1), where hubs for pulleys or pinions (2) are fixed on the opposite reinforcements. The pulleys or pinions are connected by belts or chains (5) of an interacting drive. The reinforcements are surmounted by a horizontal driveshaft (3) that controls rotation of the pulleys or pinions. One of the reinforcements is fixed on pedals (13), a saddle (12) and safety levers (11). The platform is connected to the reinforcements by fixing elbows (7). Elements of the reinforcements are interconnected by connection joints (4).
Patent FR-2985864-A1 (FR)
Title: Contact pour emmanchement en force
Inventor: CHAGUE BERTRAND
IPC: H01R13/193
Filed: 2012-01-12
Abstract: Contact (10) pour emmanchement en force dans un trou d'insertion aménagé dans un circuit imprimé, le contact comprenant un talon (20) et une tige (30), la tige présentant une ouverture (32) allongée divisant la tige en deux branches (34A,34B). Dans un sens allant du talon à l'extrémité libre de la tige, les deux branches sont constituées successivement par une première partie (41) d'épaisseur globalement décroissante, une deuxième partie (42) d'épaisseur globalement croissante, une troisième partie (43) d'épaisseur globalement décroissante, et une quatrième partie (44) d'épaisseur globalement croissante. De plus, la largeur (W) de l'ouverture est strictement décroissante ou constante dans les troisième et quatrième parties. Composant comprenant tel contact, et circuit imprimé comprenant un composant connecté à l'aide d'un tel contact.
Patent FR-2987809-A1 (FR)
Title: Device for positioning body part with respect to door frame of motor vehicle i.e. car, has spacing unit attached with wall through linking unit when spacing unit is arranged between frame and wall for allowing retraction of spacing unit
Inventor: DEMOUGIN LUC
IPC: B60R19/24
Filed: 2012-03-07
Abstract: The device has a positioning element (5) comprising an elastically deformable unit (9) for maintaining positioning of the positioning element in a structure of a motor vehicle. The element defines a position when a door frame i.e. hatch, is in open position. A spacing unit (13) is located interdependent of a wall (10) of the element. The spacing unit is attached with the wall through a linking unit (14) when the spacing unit is arranged between the door frame and the wall for allowing retraction of the spacing unit by detaching the spacing unit from the wall by rupture of the linking unit. An independent claim is also included for a method for positioning a body part with respect to a door frame of a motor vehicle i.e. car.
Patent FR-2990571-A1 (FR)
Title: Ensemble d'extremite pour ensemble de distribution pour installation electrique
Inventor: COMTE FREDERIC
IPC: H02B1/052
Filed: 2012-05-11
Abstract: Dans un ensemble de distribution pour installation électrique, un ensemble d'extrémité comportant : un appareil électrique d'extrémité au format modulaire (151), configuré pour accepter, entre les bornes d'arrivée et les bornes de départ, un courant prédéterminé nécessitant, conformément à la norme CEI 61008, un câble électrique à âme conductrice ayant une section allant jusqu'à 25 mm , laquelle âme conductrice doit être reçue, conformément à la norme CEI 60947, dans une borne à vis acceptant une dite âme conductrice de diamètre allant jusqu'à 6,9 mm ; et un ensemble de raccordement comportant deux dents chacune agencée comme une dent de peigne et deux bornes à vis chacune configurée pour recevoir une dite âme conductrice de diamètre allant jusqu'à 6,9 mm. Chaque orifice d'arrivée (160, 161) de l'appareil d'extrémité (151) est dimensionné pour autoriser l'introduction d'une dent de l'ensemble de raccordement et pour interdire l'introduction d'une dite âme conductrice ayant un diamètre de 6,9 mm.
Patent FR-2992445-A1 (FR)
Title: Procede de synchronisation de donnees d'algorithmes de calculateurs asynchrones d'aeronef
Inventor: PASQUIE JEAN
IPC: G06F13/42
Filed: 2012-06-22
Abstract: Procédé de synchronisation de données (16) d'algorithmes (18) de calculateurs (10, 12) asynchrones dans un aéronef, comprenant les étapes consistant à : a) générer une table de séquencement pour chaque algorithme et identifier dans cette table, le nombre de fenêtres valides pour chacune desquelles toutes les données d'entrée de l'algorithme sont mises à jour au moins une fois; b) répartir la charge correspondant à la mise à jour des données de chaque algorithme dans une table d'émission (20); et c) instruire le premier calculateur avec la table d'émission.
Patent FR-2993854-A1 (FR)
Title: Vehicule autopropulse a conducteur assis-debout
Inventor: COLOMBIE RAPHAEL
IPC: B62K17/00
Filed: 2012-07-26
Abstract: Un véhicule (100) autopropulsé pour une personne conducteur comporte un châssis rigide (10) sur lequel un essieu (22) de train avant est agencé basculant autour d'un axe unique de basculement (24) sensiblement horizontal dans un plan vertical XZ de symétrie du véhicule (100) et chaque roue avant (21) du train avant est liée mécaniquement au châssis (10) de sorte à être entraînée individuellement en orientation de sorte à courber une trajectoire du véhicule du côté d'une inclinaison du châssis. Le véhicule comporte de préférence une selle (14), une barre de maintien (151) et un repose pieds (27) pour former un poste de conduite assis-debout . Dans une forme de réalisation, le véhicule est dans une configuration de tricycle avec une roue arrière (30) comportant un moteur électrique de propulsion.
Patent FR-2995774-A1 (FR)
Title: Appareil electrique domestique de cuisson
Inventor: ALLEMAND BERNARD
IPC: A47J27/09
Filed: 2012-09-26
Abstract: Appareil électrique domestique de cuisson d'aliments comprenant : - un boîtier (10) avec un réceptacle (20) agencé pour recevoir les aliments à cuire, - un couvercle (30) amovible agencé pour fermer le réceptacle (20) pendant la cuisson, - au moins un interrupteur de sécurité (41, 45) agencé dans le boîtier (10) pour ouvrir au moins un circuit électrique de l'appareil lorsque le couvercle (30) ne ferme pas le réceptacle (20), et pour fermer ledit au moins un circuit électrique lorsque le couvercle (30) ferme le réceptacle (20), - une came (50) avec au moins une surface de commande (52, 56) agencée pour actionner une touche de commande (42, 46) dudit au moins un interrupteur de sécurité (41, 45) selon une direction d'enfoncement de la touche de commande (42, 46), caractérisé en ce que le couvercle (30) comprend un doigt de commande (31) agencé pour actionner une surface d'entrée (53) de la came (50) selon une direction de déplacement de la surface d'entrée (53) différente de la direction d'enfoncement : - pendant l'ouverture du réceptacle (20) pour ouvrir ledit au moins un circuit électrique, - pendant la fermeture du réceptacle (20) pour fermer ledit au moins un circuit électrique.
Patent FR-2998617-A1 (FR)
Title: Groupe motopropulseur
Inventor: ROSE BRUNO
IPC: F02B77/11
Filed: 2012-11-27
Abstract: L'invention comprend un groupe motopropulseur comprenant un moteur thermique et différents organes et/ou conduits connectés à celui-ci, dont des collecteurs d'échappement et/ou un turbocompresseur, qui est équipé d'un écran thermique (B) venant coiffer au moins une partie dudit moteur et au moins une partie desdits organes/conduits, ledit écran thermique étant muni de groupes d'ouvertures (7,8) disposés à l'aplomb d'au moins les collecteurs d'échappement et/ou de la turbine du turbocompresseur, chaque groupe comprenant une pluralité d'ouvertures sous forme d'ouïes disposées côte à côté, et définissant chacune des fentes de forme allongée et un bord libre qui canalise l'air circulant depuis l'intérieur vers l'extérieur de l'écran thermique au-dessus ou vers l'avant du moteur en position de montage dans un véhicule.
Patent FR-3007161-A1 (FR)
Title: Procede de mise en œuvre d'un essai de simulation d'une situation reelle comprenant une generation de differents contextes virtuels
Inventor: BIRAN HERVE
IPC: G09B9/00
Filed: 2013-06-17
Abstract: Le procédé de mise en œuvre d'un essai de simulation comprend : • une génération d'un premier contexte de simulation comprenant un affichage : ○ d'une première portion d'un premier environnement virtuel défini sur 360° sur un écran, ladite portion étant projetée sur un angle de 180° ; o d'un avatar généré à une position GPS émulée dans l'environnement virtuel ; • une activation d'une génération d'un second contexte de simulation comprenant: o une récupération de la position de la tête et de son orientation à partir d'un capteur, o une génération d'une seconde portion du premier environnement virtuel calculée en fonction de la position et de l'orientation de la tête capturée, o un affichage de ladite seconde portion sur une optique du casque, les première et la seconde portions coïncidant sur un angle correspondant à celui de la seconde portion pour au moins une position et une orientation de la tête prédéfinie.
Patent FR-3001911-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication de corps creux en matiere plastique comprenant au moins un composant
Inventor: BOUCAUX ERIC
IPC: B29C45/16
Filed: 2013-02-08
Abstract: Un procédé de fabrication d'un corps creux comprenant au moins un composant consiste à mettre en œuvre les étapes suivantes : - mise en forme d'une feuille (3) de matière plastique par application dans un état fondu contre l'empreinte (12) d'un moule, - alors que la feuille (3) est encore dans un état fondu, formation du composant par injection de matière plastique dans une cavité (5, 5') d'injection débouchant sur la feuille (3), de sorte que la matière plastique injectée entre en liaison avec la feuille (3), ladite cavité d'injection (5, 5') ayant la forme d'au moins une partie du composant. L'invention concerne aussi un moule et un procédé complet de fabrication d'un réservoir.
Patent FR-3002069-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de prediction des performances d'un systeme de communication sur un canal de transmission
Inventor: VISOZ RAPHAEL
IPC: G11B20/18
Filed: 2013-02-13
Abstract: Procédé et dispositif de prédiction des performances d'un système de communication sur un canal de transmission L'invention vise un procédé de prédiction des performances d'un système de communication sur un canal de transmission, ce système comprenant : - un émetteur apte à appliquer sur des bits d'information, émis par une source, une modulation codée entrelacée par bit de sorte à générer des symboles codés, ces symboles codés étant transmis par l'émetteur sur le canal de transmission, cette modulation codée étant basée sur un turbo-code comprenant au moins deux codes constituants ; et - un récepteur itératif, apte à mettre en œuvre une technique itérative d'annulation d'interférence pour traiter les symboles codés reçus du canal de transmission, ce récepteur itératif comprenant un égaliseur, un démodulateur et un turbo-décodeur activés lors de chaque itération mise en œuvre par le récepteur itératif, le turbo-décodeur comprenant au moins deux décodeurs permettant de décoder respectivement les codes constituants du turbo-code, ces décodeurs étant aptes à s'échanger de manière itérative des quantités probabilistes.
Patent FR-3005391-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'un circuit flexible pour module de carte a puce, circuit flexible de carte a puce otenu par ce procede et module de carte a puce comportant un tel circuit flexible
Inventor: LAURENS DE LOPEZ CLAIRE
IPC: H05K3/46
Filed: 2013-05-03
Abstract: L'invention concerne un procédé de fabrication d'un circuit flexible (3) pour module de carte à puce. Ce procédé comporte une étape de réalisation de contacts (15) électriquement conducteurs sur une face avant d'un substrat (5) électriquement isolant comportant un feuillet de papier. Ce procédé comporte également une étape de métallisation des contacts électriquement conducteurs. L'invention concerne également un circuit flexible pour carte à puce fabriqué avec ce procédé et un module de carte à puce comportant un tel circuit flexible.
Patent FR-3006007-A1 (FR)
Title: Refroidisseur d'air de suralimentation et circuit d'air de suralimentation associe.
Inventor: AZZOUZ KAMEL
IPC: F28D20/02
Filed: 2013-05-22
Abstract: La présente invention concerne un refroidisseur d'air de suralimentation (7) destiné à être placé en amont des cylindres de combustion (5), ledit air de suralimentation provenant d'au moins un turbocompresseur (3) et destiné à être admis dans les cylindres de combustion (5) d'un moteur à explosion, ledit refroidisseur d'air de suralimentation (7) comportant une boîte d'entrée (70) d'air de suralimentation, une boîte de sortie d'air de suralimentation et des surfaces d'échange thermique (72) entre l'air de suralimentation et un second fluide caloporteur, au moins la boîte d'entrée (70) et/ou la boîte de sortie d'air de suralimentation comportant un matériau à changement de phase (15).
Patent FR-3007428-A1 (FR)
Title: Table et procede d'aiguilletage d'une structure textile formee a partir d'une preforme fibreuse annulaire avec decalage radial de la tete d'aiguilletage
Inventor: GAUTIER PATRICE
IPC: D04H18/00
Filed: 2013-06-20
Abstract: L'invention concerne une table et un procédé d'aiguilletage circulaire (10) d'une structure textile formée à partir d'une préforme fibreuse annulaire, la table comprenant un plateau horizontal (14) sur lequel est destiné à être déposée une préforme fibreuse annulaire (12), des moyens d'entraînement en rotation de la préforme fibreuse autour d'un axe de rotation vertical (16), un dispositif d'aiguilletage (22) de la préforme fibreuse ayant une tête d'aiguilletage (24) s'étendant au-dessus d'un secteur angulaire prédéterminé du plateau et animée d'un mouvement vertical de va-et-vient par rapport au plateau, et des moyens (38) pour déplacer la tête d'aiguilletage selon une direction radiale par rapport à l'axe de rotation de la préforme fibreuse.
Patent FR-3008720-A1 (FR)
Title: Repandeuse de media d'entretien de surface de route
Inventor: REILLON OLIVIER
IPC: E01C23/07
Filed: 2013-07-18
Abstract: Le système informatisé de répandage sélectif de media d'entretien de surface de route (2) sur un sol comprend un module de repérage (6) qui identifie la position (18) et la géométrie (20) d'une zone à couvrir (22) du sol à partir d'une image optique du sol, avec une image d'au moins un marqueur (4) prédéfini au sol, et comprend un module de déclenchement (16) commandant le déclenchement de l'ouverture d'une sélection de bouches d'épandage (34) de media d'entretien de surface de route, en fonction de la position (18) et de la géométrie (20) identifiées et de la position des bouches d'épandage (34) pour le répandage dans cette zone à couvrir (22).
Patent FR-3009143-A1 (FR)
Title: Machine electrique tournante, support de sonde de temperature et unite de mesure thermique correspondants
Inventor: EL BARAKA KHADIJA
IPC: H02K11/00
Filed: 2013-07-23
Abstract: L'invention porte principalement sur une machine électrique tournante comportant un stator (2) fixé à l'intérieur d'un boîtier (7) comportant un flasque avant (5) et un flasque arrière (6) supportant chacun un palier pour le montage à rotation d'un arbre de rotor, un chignon de bobinage (10) s'étendant en saillie par rapport à un côté du stator (2), et une cavité (28) allongée axialement délimitée par une face interne d'un des flasques (5, 6) du boîtier (7) et une face dudit chignon de bobinage (10) tournée vers ledit flasque (6), caractérisée en ce qu'elle comporte en outre un support de sonde (13) portant une sonde de température (12), ledit support de sonde (13) étant configuré pour être inséré par déformation à l'intérieur de ladite cavité allongée (28) de manière à prendre appui contre ladite face interne du flasque (6) délimitant ladite cavité (28) pour le maintien de ladite sonde de température (12) en contact avec ledit chignon de bobinage (10). L'invention a également pour objet le support (13) de sonde de température ainsi que l'unité de mesure thermique (25) correspondants.
Patent FR-3009497-A1 (FR)
Title: Nouvelle association entre le 6-({7-[(1-aminocyclopropyl)methoxy]-6-methoxyquinolein-4-yl}oxy)-n-methylnaphtalene-1-carboxamide et un anti-oestrogene dans le cancer du sein
Inventor: AGRAPART VALERIE
IPC: A61P35/04
Filed: 2013-08-09
Abstract: Association entre le 6-({7-[(1-aminocyclopropyl)méthoxy]-6-méthoxyquinoléin-4-yl } oxy)-N-méthylnaphtalène-1 -carboxamide de formule (I): ou un de ses sels d'addition à un acide ou à une base pharmaceutiquement acceptable, et un anti-œstrogène. Médicaments.
Patent FR-3009788-A1 (FR)
Title: Equipement d'oxygenotherapie
Inventor: AUGUSTO ANGELO
IPC: A61M16/06
Filed: 2013-08-23
Abstract: L' invention concerne un équipement d' oxygénothérapie comprenant une canule nasale (20) apte à et conçue pour être portée au niveau du nez d'un patient (30) de manière à distribuer un gaz respiratoire aux narines dudit patient (30), ladite canule nasale (20) étant alimentée en gaz par un conduit flexible d'amenée (21) de gaz respiratoire, et un dispositif de mesure et de traitement de données (1) comprenant un passage interne (13) de gaz raccordé fluidiquement audit conduit flexible d'amenée (21) de gaz, des moyens de mesure de pression (2) permettant de déterminer au moins une valeur de pression (P) instantanée relative à l' atmosphère par mesure de la pression du gaz dans ledit passage (13), des moyens de mesure de débit (3) permettant de déterminer au moins une valeur de débit (Q) instantané par mesure du débit du gaz dans ledit passage (13), et des moyens de traitement des données (5) mettant en œuvre au moins un algorithme d'analyse (6) apte à et conçu pour traiter les valeurs de pression instantanée (P) et de débit instantané (Q) déterminées par les moyens de mesure de pression (2) et les moyens de mesure de débit (3) et en déduire au moins une estimation de la valeur de pression instantanée (PPat) de gaz s'exerçant au niveau de ladite canule nasale (20).
Patent FR-3009890-A1 (FR)
Title: Photodiode bsi a haut rendement quantique
Inventor: MARTY MICHEL
IPC: H01L31/0232
Filed: 2013-08-23
Abstract: L'invention concerne une photodiode à éclairement par la face arrière, BSI, dans laquelle au moins une zone de la surface photoréceptrice de la photodiode comprend un évidement (20) rempli d'un matériau (21) d'indice optique inférieur à celui du matériau semiconducteur de la photodiode, le matériau d'indice optique inférieur étant transparent à la longueur d'onde de fonctionnement de la photodiode.
Patent FR-3015672-A1 (FR)
Title: Systeme et procede de test d'une machine tournante
Inventor: DUGUET MAXIME
IPC: G01R31/34
Filed: 2013-12-23
Abstract: Ce système de test d'une machine tournante comporte une charge variable (11) couplée de manière rigide à un arbre (12, 13) entraîné par la machine tournante, un contrôleur (10) apte à mettre en oeuvre une régulation en boucle fermée de la machine tournante et d'une charge variable de sorte qu'une variation de charge de la charge variable provoque une variation de la puissance produite par la machine tournante et des moyens (18) pour déterminer le temps de réponse nécessaire pour que la puissance produite et la puissance consommée par la charge soient équilibrées.
Patent FR-3026196-A1 (FR)
Title: Systeme de visualisation semi-transparent monoculaire
Inventor: CONI PHILIPPE
IPC: G02B30/25
Filed: 2014-09-22
Abstract: le domaine de l'invention est celui des systèmes de visualisation (10) comprenant des moyens de génération (16) d'images d'un objet prédéterminé et un dispositif de visualisation (11) comportant un écran semi-transparent (12) de projection sur lequel se forment lesdites images. Le système de visualisation selon l'invention comporte une paire de lunettes (13) comportant deux verres, le premier verre transmettant lesdites images, le second verre ne les transmettant pas, les deux verres transmettant le paysage extérieur. L'obturation du premier verre peut être obtenue de façon passive par sélection spectrale ou par polarisation ou active par sélection séquentielle.
Patent FR-3018573-A1 (FR)
Title: Dispositif d'attache
Inventor: LAURANT YVES CLAIRE GEORGES
IPC: F16G11/14
Filed: 2014-03-17
Abstract: L'invention se rapporte à un dispositif d'attache (10) comprenant : - deux portions de cordes (14, 15) s'étendant à partir d'un point de jonction (13) à partir duquel s'étend également une boucle (12), - un élément de blocage (18) réunissant les portions de corde à un endroit différent du point de jonction, ledit élément de blocage étant apte à être passé dans la boucle pour refermer le dispositif sur lui-même et assurer un blocage, ledit élément de blocage étant apte à être coulissé le long des portions de corde, le dispositif d'attache étant ainsi ajustable.
Patent FR-3018851-A1 (FR)
Title: Procede de detection d'un degel d'un agent reducteur
Inventor: SABY MARIE-PIERRE
IPC: G01K11/06
Filed: 2014-03-18
Abstract: L'invention porte sur un procédé de détection (P) d'un dégel d'un agent réducteur contenu à l'intérieur d'un réservoir équipant un véhicule automobile, le procédé de détection (P) comprenant une étape de mise en pression (106) d'une ligne d'injection, l'étape de mise en pression (106) comprenant une étape de délivrance de l'agent réducteur à l'intérieur d'une ligne d'échappement par l'intermédiaire d'un injecteur. Le procédé de détection (P) comprend une étape de détection d'un besoin de dégel (101) comprenant une détermination d'une zone de risque de gel qui est une zone où indifféremment une température extérieure est inférieure à une température de changement de phase solide-liquide de l'agent réducteur et une température d'agent est inférieure à la température de changement de phase solide-liquide de l'agent réducteur.
Patent FR-3019237-A1 (FR)
Title: Rotor de type savonius
Inventor: GUIGNARD STEPHAN NORBERT
IPC: F03D11/00
Filed: 2014-03-31
Abstract: L'invention concerne un rotor (1) comprenant des pales (2, 3) tournant autour d'un axe de rotation (X), chaque pale étant configurée pour transmettre à l'axe de rotation, durant un tour de rotation du rotor autour de l'axe de rotation, sous l'effet de l'écoulement d'un fluide, alternativement un couple moteur entrainant en rotation le rotor autour de l'axe de rotation, et un couple résistant tendant à s'opposer à la rotation du rotor autour de l'axe de rotation, au moins une des pales comprenant des moyens pour augmenter, sous l'effet de l'écoulement du fluide, une surface projetée de la pale sur un plan perpendiculaire à une direction d'écoulement du fluide, uniquement lorsque la pale transmet le couple moteur à l'axe de rotation du rotor.