baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent WO-2015071065-A1 (WO)
Title: Utilisation de l'hexamine de pentaéthylène lors de la production de systèmes polyuréthane
Inventor: EMMRICH-SMOLCZYK EVA
IPC: C08G18/66
Filed: 2014-10-23
Abstract: L'invention concerne un procédé de production de systèmes polyuréthane par la mise en réaction d'au moins un composant polyol d'au moins un composant isocyanate en présence d'au moins un catalyseur qui catalyse les réactions de isocyanate-polyol et/ou isocyanate-eau et/ou trimérisation d'isocyanate, la réaction étant effectuée en présence de l'hexamine de pentaéthylène. L'invention concerne également les systèmes polyuréthane produits correspondants.
Patent WO-2015185169-A1 (WO)
Title: Équipement utilisateur et procédé d'application de communication d2d pour rechercher des cellules sur lesquelles camper
Inventor: BERGGREN ANDERS
IPC: H04W76/02
Filed: 2014-12-04
Abstract: Un terminal mobile (2) comprend une interface sans fil pour la communication avec un réseau de communications cellulaires. L'équipement d'utilisateur (2) est configuré pour détecter un signal de dispositif à dispositif reçu d'un autre équipement d'utilisateur (3), le signal contenant des informations d'affaiblissement le long du trajet depuis la station de base, et sa propre puissance de transmission à l'équipement d'utilisateur (2). L'équipement d'utilisateur (2) est configuré pour : mesurer un affaiblissement le long du trajet supplémentaire du signal de dispositif à dispositif, de l'autre équipement d'utilisateur (3) à l'équipement d'utilisateur (2) ; et rechercher une cellule (13) du réseau de communications cellulaires sur laquelle camper, d'après le signal de dispositif à dispositif.
Patent WO-2015104116-A1 (WO)
Title: Composant pour véhicule
Inventor: SCHNAUFER THOMAS
IPC: B62D29/04
Filed: 2014-12-10
Abstract: L'invention concerne un composant (1), notamment un composant de carrosserie, destiné à un véhicule automobile, caractérisé par au moins un coupon d'essai (2, 3, 4, 5, 6, 17) disposé dans une zone prédéfinissable du composant (1) et relié d'un seul tenant au reste du composant (7) par le biais d'au moins un élément de liaison (8) réalisé sous la forme d'un point de rupture.
Patent WO-2015086831-A1 (WO)
Title: Procédé et appareil d'extension de l'utilisation d'un traitement orienté ims de services de télécommunications
Inventor: JACOBSOHN DIETER
IPC: H04L29/08
Filed: 2014-12-12
Abstract: L'invention concerne un procédé et un réseau de télécommunications destinés à étendre l'utilisation d'un traitement orienté IMS (sous-système multimédia IP) de services de télécommunications au sein d'un réseau de télécommunications orienté IMS en assurant un service orienté CS (commutation de circuits) à un abonné orienté CS rattaché au réseau de télécommunications, caractérisé en ce qu'initialement, une information d'identification de l'abonné est nativement dépourvue d'identité IMS et/ou de profil IMS au sein du réseau de télécommunications, ledit réseau de télécommunications comportant une fonctionnalité de gestion d'identité de telle façon qu'une identité IMS et/ou un profil IMS soient générés, au moins temporairement, par le réseau de télécommunications par rapport à l'abonné.
Patent WO-2015106939-A1 (WO)
Inventor: SCHLAHT JÜRGEN
IPC: B61D17/06
Filed: 2014-12-23
Abstract: Die Erfindung bezieht sich unter anderem auf ein Fahrzeugscheibenmodul (20) zum Einbau in eine Wagenkastenöffnung eines Fahrzeugs, wobei das Fahrzeugscheibenmodul (20) mit zumindest einer Fahrzeugscheibe (40) und mindestens einer Funktionskomponente des Fahrzeugs ausgestattet ist, die gemeinsam mit der Fahrzeugscheibe (40) als Bestandteil des Fahrzeugscheibenmoduls (20) in die Wagenkastenöffnung des Fahrzeugs einsetzbar ist.
Patent WO-2015131976-A1 (WO)
Title: Matières pour dispositifs électroniques
Inventor: MUJICA-FERNAUD TERESA
IPC: C07C211/61
Filed: 2015-02-09
Abstract: La présente invention concerne des composés de phénanthrène qui présentent un ou plusieurs groupes arylamino. Les composés sont appropriés pour être utilisés dans des dispositifs électroniques, en particulier dans les diodes électroluminescentes organiques (DELO).
Patent WO-2015154847-A1 (WO)
Title: Système de pile à combustible
Inventor: HEIDRICH HANS-JÖRG
IPC: H01M8/24
Filed: 2015-03-20
Abstract: L'invention porte sur un système de pile à combustible (1) comprenant au moins une pile à combustible (2), laquelle comprend un compartiment anodique (4) et un compartiment cathodique (3) et est disposée dans un boîtier (18) qui enveloppe la pile à combustible (2), et présentant une conduite de recirculation de cathode (14) destinée à renvoyer au moins une partie de l'air usé de la cathode, d'une sortie de cathode (13) à une entrée de cathode (15). Le système de pile à combustible selon l'invention est caractérisé en ce que le boîtier (18) est relié à la conduite de recirculation de cathode (14) au moyen d'une conduite d'amenée (19).
Patent WO-2015192929-A1 (WO)
Inventor: TURNA OSMAN
IPC: C10J3/78
Filed: 2015-04-21
Abstract: L'invention concerne un procédé pour chauffer le lit de combustible au démarrage d'un réacteur de gazéification sous pression à lit fixe, dans lequel est utilisé comme gaz de chauffage du dioxyde de carbone ou un gaz inerte, comme l'azote. L'opération de chauffage est effectuée à la pression de fonctionnement future du réacteur de gazéification sous pression à lit fixe.
Patent WO-2015107015-A1 (WO)
Inventor: SCHLOTHAUER TILMAN
IPC: A61K39/00
Filed: 2015-01-12
Abstract: Herein is reported a polypeptide comprising a first polypeptide and a second polypeptide each comprising in N-terminal to C-terminal direction at least a portion of an immunoglobulin hinge region, which comprises one or more cysteine residues, an immunoglobulin CH2-domain and an immunoglobulin CH3-domain, wherein the first, the second or the first and the second polypeptide comprise the mutation Y436A (numbering according to the EU index).
Patent WO-2015132331-A1 (WO)
Title: Implant dentaire
Inventor: HALL JAN
IPC: A61C8/00
Filed: 2015-03-05
Abstract: La présente invention concerne un implant dentaire (30 ; 130 ; 230 ; 330 ; 430) pour conserver un tissu mou et favoriser la croissance osseuse, comprenant un corps d'implant allongé ayant une partie extrémité coronaire (31 ; 131 ; 431) et une partie extrémité apicale (32 ; 132 ; 332 ; 432) ; un filetage externe (40 ; 140 ; 240 ; 440) ; un agencement de cannelure (50 ; 150 ; 350 ; 450) comprenant au moins une cannelure hélicoïdale ayant une profondeur ; dans lequel la partie extrémité apicale forme une pointe émoussée (39 ; 139 ; 339), et dans lequel la cannelure hélicoïdale s'enroule en spirale dans la direction opposée au filetage externe, et la cannelure sort sur la face de la pointe émoussée.
Patent WO-2015165802-A1 (WO)
Title: Configuration automatisée d'un accès à un gestionnaire d'infrastructure virtuelle pour le gestionnaire de fonction de réseau virtuelle
Inventor: KIESS WOLFGANG
IPC: G06F9/54
Filed: 2015-04-23
Abstract: L'invention concerne un procédé et un appareil pour configurer un gestionnaire de fonction de réseau virtuelle (VNFM) gérant une fonction de réseau virtuelle (VNF) pour accéder à un gestionnaire d'infrastructure virtuelle (VIM), le VNFM accédant au VIM par l'intermédiaire d'une interface, l'interface ayant un type d'interface de VIM, caractérisé en ce que le VNFM prend en charge de multiples types d'interfaces de VIM, et le procédé comprenant les étapes consistant à obtenir, par le VNFM, des informations concernant le type d'interface de VIM pris en charge par le VIM, et à accéder au VIM par le VNFM par l'intermédiaire de l'interface selon les informations concernant le type d'interface de VIM.
Patent WO-2015177236-A1 (WO)
Title: Cellule photovoltaique multi-jonctions a base de materiaux antimoniures
Inventor: CUMINAL YVAN
IPC: H01L31/0304
Filed: 2015-05-20
Abstract: L'invention concerne une cellule photovoltaïque utilisable sous forte concentration solaire (≥1000soleils). La cellule selon l'invention consiste en une cellule comprenant au moins une jonction réalisée sur un substrat à base d'antimoniure de gallium, ladite au moins une jonction comprenant deux alliages à base d'un matériau antimoniure (Ga 1-x Al x As y Sb 1-y ) en accord de maille sur le substrat GaSb. En cas de plusieurs jonctions, deux jonctions voisines sont séparées par une jonction tunnel.
Patent WO-2016055170-A1 (WO)
Inventor: GLÖCKL JOSEF
IPC: A47C3/12
Filed: 2015-06-11
Abstract: Die Erfindung betrifft einen Stuhl (1) mit einem sattelförmigen Sitz (2) (Sattelsitz) und einer schalenförmigen Rücklehne (3), an der eine Lordose-Stütze (4) und seitliche Lehnen-Wangen (5) ausgebildet sind, wobei der Sattelsitz (2) mit der Rückenlehne (3) im Wesentlichen einstückig als eine Sitzschale (6) ausgebildet ist und dabei gegebenenfalls aus mehreren zusammengesetzten Teilen besteht, und wobei die Sitzschale (6) auf einem mit zwei gebogenen Kufen (7) versehenen Gestell (8) angeordnet ist.
Patent WO-2015197779-A1 (WO)
Title: Ortungsgerät und verfahren zum betrieb eines ortungsgeräts
Inventor: SGARZ HEIKO
IPC: G01V3/15
Filed: 2015-06-25
Abstract: Die Erfindung geht aus von einem bildgebenden Ortungsgerät (10,10'), insbesondere einem handgehaltenen Ortungsgerät (10'), mit zumindest einer ersten Ortungsvorrichtung (38,38a), die dazu vorgesehen ist, Ortungsdaten zu unter einer Untersuchungsoberfläche (34) verborgenen Ortungsobjekten (36,36',36") zu erfassen, einem Positionssensor (46) zur Erfassung von Positionsdaten des Ortungsgeräts (10,10') bezogen auf die Untersuchungsoberfläche (34), einer Auswertevorrichtung (30), die dazu vorgesehen ist, durch Zuordnung von Ortungsdaten einer ersten Kategorie der ersten Ortungsvorrichtung (38,38a) zu Positionsdaten eine erste zumindest zweidimensionalen Karteninformation (20,20a) zu bestimmen. Erfindungsgemäß wird vorgeschlagen, dass die Auswertevorrichtung (30) dazu vorgesehen ist, zumindest eine weitere, von der ersten zumindest zweidimensionalen Karteninformation (20,20a) unterschiedliche zumindest zweidimensionale Karteninformation (20,20b,20c,20d) zu bestimmen. Ferner wird ein erfindungsgemäßes Verfahren zum Betrieb eines bildgebenden Ortungsgeräts (10,10') vorgeschlagen.
Patent WO-2016001104-A1 (WO)
Inventor: BROWN OLIVER BENJAMIN
IPC: B65D51/16
Filed: 2015-06-26
Abstract: The invention provides a container (10) for the packaging of a fluent product (P) which off-gases, the container comprising: a container body (11) for receiving and storing product and a removable lid (12) for closing the container body; in which the lid is provided with a venting assembly (20, 23a, 23b, 24) extending into the container body; in which the venting assembly has a closed position which is effective to close the container body and a venting position permitting the venting of gas from the container body; whereby, when the container body is partially filled with a fluent product which off-gases, the venting assembly moves to the venting position in response to excessive pressure from accumulated gas, and reverts to the closed position upon release of the excessive pressure, thus effecting periodic venting of the container body; and whereby the spatial arrangement of the venting assembly within the container body provides for venting of the container body independently of the orientation of the container, whilst retaining the product within the container body. The container is especially suitable for the packaging of viscous or semisolid products which incorporate an oxidizing agent, such as creams or gels for the bleaching or colouring of hair.
Patent WO-2016008749-A1 (WO)
Title: Homopolymères nucléés de pp exempts de phtalates pour des fibres soufflées à l'état fondu
Inventor: WANG JINGBO
IPC: D01F6/06
Filed: 2015-07-06
Abstract: La présente invention concerne une nouvelle composition de polypropylène comprenant un homopolymère de propylène et un agent de nucléation polymère, des fibres soufflées à l'état fondu comprenant la composition de polypropylène, une bande soufflée à l'état fondu comprenant les fibres soufflées à l'état fondu et/ou la composition de polypropylène, un objet comprenant les fibres soufflées à l'état fondu et/ou la bande soufflée à l'état fondu ainsi que l'utilisation de la composition de polypropylène pour améliorer la relation entre la chute de pression et la tête hydrostatique d'une bande soufflée à l'état fondu et pour améliorer les propriétés thermomécaniques d'une bande soufflée à l'état fondu dans la direction machine (MD) et la direction transversale (TD).
Patent WO-2016005520-A1 (WO)
Title: Procédé, dispositif, système programme informatique et produit-programme informatique permettant de faire fonctionner un capteur d'oxyde d'azote
Inventor: REITMEIER TORSTEN
IPC: G01N27/419
Filed: 2015-07-09
Abstract: L'invention concerne un procédé permettant de faire fonctionner un détecteur d'oxyde d'azote dans le système d'échappement d'un véhicule. Le détecteur d'oxyde d'azote fonctionne dans un premier mode d'activation, dans lequel un signal de mesure du capteur d'oxyde d'azote est représentatif de la concentration en gaz d'un premier gaz. Le capteur d'oxyde d'azote fonctionne dans un deuxième mode d'activation qui est différent du premier mode d'activation et dans lequel un signal de mesure du capteur d'oxyde d'azote est représentatif de la concentration en gaz d'un deuxième gaz qui est différent du premier gaz, au moins quant à un élément chimique.
Patent WO-2016016205-A1 (WO)
Title: Instrument d'écriture tactile
Inventor: HARS ALEXANDER
IPC: G09B21/00
Filed: 2015-07-27
Abstract: L'invention concerne un instrument d'écriture (1) destiné à afficher un motif de points tactiles qui peuvent être perçus de manière tactile, comportant, dans un plan de position (8) d'un dispositif de guidage (6) d'un plateau inférieur (9), une quantité d'orifices de position (10) qui sont disposés en lignes et en colonnes en forme de matrice dans une trame d'orifices et dans lesquels des éléments tactiles (3) peuvent être situés de manière extractible. L'invention comporte également, dans un plan d'affichage (7) d'un plateau supérieur (5) qui est distant verticalement du plan de position (8), une pluralité d'orifices tactiles (4) dont chacun est aligné avec un orifice de position correspondant (10) du plateau inférieur (5), ainsi qu'un ensemble de têtes d'écriture (17) guidé par rapport à la direction de support et de guidage (6) dans une direction de déplacement en translation (12) avec une quantité de têtes d'écriture (18) qui correspondent au nombre de lignes ou à une fraction de celles-ci et qui font avancer les éléments tactiles (3) du plateau inférieur (9) dans le plateau supérieur (5) en fonction du motif de points à afficher, ainsi qu'un plateau de séparation (11) disposé entre le plateau inférieur (9) et le plateau supérieur (5) et également guidé en translation avec une première zone de plateau (14) perméable aux éléments tactiles (3) comportant un nombre d'évidements (15) correspondant au nombre, en particulier aux lignes, de la trame d'orifices et une seconde zone de plateau (16) non perméable aux éléments tactiles (3) et se raccordant à la première zone de plateau (14) dans la direction de déplacement (12).
Patent WO-2016023914-A1 (WO)
Title: Élastomères thermoplastiques de type polyuréthanne-silicone
Inventor: BOUCARD SYLVAIN
IPC: C08L75/04
Filed: 2015-08-11
Abstract: L'invention concerne des compositions d'élastomères thermoplastiques comprenant un mélange d'un polymère d'uréthanne thermoplastique et d'une composition de silicone, et un procédé de formation d'une composition d'élastomère thermoplastique vulcanisé. La composition d'élastomère thermoplastique comprend un mélange de (A) un polymère organique thermoplastique comprenant un polymère d'uréthanne et de (B) une composition de silicone comprenant (B1) une base silicone comprenant (B1a) une gomme diorganopolysiloxane ayant une moyenne d'au moins 2 groupes alcényle par molécule et (B1b) de 1 à 50 % en poids sur la base de la gomme diorganopolysiloxane (B1a) d'une charge de renfort et (B2) un composé d'organohydridosilicone qui contient une moyenne d'au moins 2 groupes hydrogène liés au silicium par molécule, le rapport en poids du polymère organique thermoplastique (A) à la composition de silicone (B) étant dans la plage de 55:45 à 80:20.
Patent WO-2016038057-A1 (WO)
Title: Ensemble de pignon intermédiaire pour une boîte de vitesses de véhicule automobile
Inventor: Müller Frank
IPC: F16H63/30
Filed: 2015-09-09
Abstract: L'invention concerne un ensemble de pignon intermédiaire (1) pour un véhicule automobile, comprenant un premier carter (2), un pignon intermédiaire de marche arrière (7) et un porte-pignon intermédiaire (8). Le porte-pignon intermédiaire (8) est notamment relié au premier carter (2), le pignon intermédiaire de marche arrière (7) est disposé entre le premier carter (2) et le porte-pignon intermédiaire (8) et il existe une tige de changement de rapport (14) destinée à actionner un dispositif de synchronisation. Une augmentation de l'encombrement et des forces de roulement plus grandes sont évitées en ce que le porte-pignon intermédiaire (8) possède un premier vérin de changement de rapport (12). Un premier piston de changement de rapport (13) est monté coulissant dans le premier vérin de changement de rapport (12) et le piston de changement de rapport (13) coopère avec la tige de changement de rapport (14).
Patent WO-2016041845-A1 (WO)
Title: Tetrahydroisoquinoline derivatives and pharmaceutical compositions useful for the treatment of obesity and diabetes
Inventor: ROTH GERALD JUERGEN
IPC: A61P3/06
Filed: 2015-09-10
Abstract: The invention relates to new pyrrolidine derivatives of the formula wherein R 1  to R 6 , n and m are as defined in the description and claims, to their use as medicaments, to methods for their therapeutic use and to pharmaceutical compositions containing them.
Patent WO-2016055235-A1 (WO)
Title: Transformateur de véhicule
Inventor: WEBER BENJAMIN
IPC: H01F27/26
Filed: 2015-09-14
Abstract: L'invention concerne un transformateur (10) de véhicule, comportant un noyau (14) de transformateur doté de deux culasses opposées (18, 20, 82) et d'au moins deux bras (22, 24, 34, 54) s'étendant entre celles-ci le long d'un axe parallèle (26, 32, 52) de bras, une structure porteuse étant prévue au niveau de chacune des culasses (18, 20, 82) pour supporter le transformateur de véhicule avec l'axe (26, 32, 52) de bras orienté horizontalement, et une bobine cylindrique creuse (14, 16, 46, 84, 86) dotée d'au moins un enroulement électrique respectif (66, 70) étant disposée autour d'au moins un des bras (22, 24, 34, 54). La bobine (14, 16, 46, 84, 86) est en liaison rigide avec le bras (22, 24, 34, 54), de sorte que la résistance à la flexion de la combinaison rigide de ces deux éléments est ainsi améliorée par comparaison à une combinaison de ceux-ci sans liaison rigide.
Patent WO-2016050504-A1 (WO)
Inventor: TORFS RITA
IPC: C09D11/30
Filed: 2015-09-16
Abstract: L'invention concerne une encre pour jet d'encre durcissable aux UV comprenant une composition polymérisable, au moins 80 % en poids de la composition polymérisable étant constitués par : a) 15,0 à 70,0 % en poids d'un acrylamide ; b) 20,0 à 75,0 % en poids d'un acrylate polyfonctionnel ; et c) 1,0 à 15,0 % en poids d'un (méth)acrylate monofonctionnel contenant un groupe acide carboxylique, un groupe acide phosphorique ou un groupe acide phosphonique ; tous les pourcentages en poids (% en poids) étant basés sur le poids total de la composition polymérisable.
Patent WO-2016046126-A1 (WO)
Title: Ausrückzylinder zum betätigen eines reibungselementes
Inventor: BREINESBERGER BURKHART
IPC: F16D25/12
Filed: 2015-09-21
Abstract: Die Erfindung betrifft einen Ausrückzylinder (1) zum Betätigen eines Reibungselementes, insbesondere einer Reibungskupplung, mit einem in einem Betätigungszylinder (2) verschiebbar gelagerten, an einen Betätigungsraum (4) grenzenden Betätigungskolben (3), in welchen Betätigungsraum (4) ein Strömungsweg (5) für ein Betätigungsmedium, insbesondere Luft, einmündet, mit einer zumindest zwei teleskopartig koaxial ineinander verschiebbare Stangenteile (7, 8) aufweisenden Kolbenstange (6) und einem innerhalb der Kolbenstange (6) koaxial zwischen einer Sperr- und einer Freigabeposition verschiebbaren Freigabezapfen (11) für eine innerhalb der Kolbenstange (6) angeordnete selbsttätige Nachstelleinrichtung (12) für die Länge der Kolbenstange (6), wobei der an den Betätigungsraum (4) grenzende Freigabezapfen (11) in der Freigabeposition an einer Stirnfläche (24) oder einem Anschlag (25) des Betätigungszylinders (2) anliegt und entgegen einer Rückstellkraft auslenkbar ist. Eine zuverlässige selbsttätige Längennachstellung lässt sich beim Ausrückzylinder (1) dadurch realisieren, dass die Nachstelleinrichtung (12) zumindest ein vorzugsweise keilförmiges Klemmelement (13) aufweist, welches mit dem Freigabezapfen (11) wirkverbunden und durch diesen innerhalb der Kolbenstange (6) zwischen erstem und zweitem Stangenteil (7, 8) axial verschiebbar ist.
Patent WO-2016055603-A1 (WO)
Inventor: GUZZO JEAN
IPC: C12G3/02
Filed: 2015-10-09
Abstract: The invention relates to a method for producing a fermented drink. The method comprises the initiation of the fermentation by inoculating the fermentable drink with fermentative bacteria in the form of biofilm.
Patent WO-2017063682-A1 (WO)
Title: Dispositif de filtrage et son procédé
Inventor: XU BAICHENG
IPC: H03H17/04
Filed: 2015-10-14
Abstract: La présente invention concerne un dispositif de filtrage comprenant : un multiplicateur (102) configuré pour multiplier chaque échantillon (a) d'une pluralité d'échantillons d'entrée avec un poids correspondant  w 
 n  correspondant à l'échantillon (a) de manière à fournir un échantillon pondéré ; un premier filtre à réponse infinie à une impulsion, IIR, (104a) configuré pour filtrer chaque échantillon pondéré de manière à fournir un échantillon pondéré filtré (b) ; un second filtre IIR (104b) configuré pour filtrer chaque poids correspondant  w 
 n  de manière à fournir un poids filtré correspondant (c) ; un diviseur (106) configuré pour diviser chaque échantillon pondéré filtré (b) avec son poids filtré correspondant (c) de manière à fournir un échantillon pondéré filtré normalisé. En outre, la présente invention concerne également un procédé correspondant, un dispositif utilisateur, un programme informatique et un produit-programme informatique.
Patent WO-2017067590-A1 (WO)
Title: Calcul de trajet disjoint contraint
Inventor: MEDAGLIANI PAOLO
IPC: H04L45/42
Filed: 2015-10-21
Abstract: L'invention concerne un procédé de détermination de trajets contraints disjoints multiples dans un réseau de communications. Le procédé consiste à sélectionner comme limites supérieures des mesures de qualité de service (QoS) destinées à chaque trajet dans une combinaison disjointe de trajets ayant deux ou plusieurs trajets disjoints entre un nœud source et un nœud de destination ; à déterminer une combinaison de trajet disjointe de coût minimal, et une combinaison de trajet disjointe de mesure QoS minimale ; à calculer une mesure QoS maximale en additionnant les mesures QoS de chaque trajet de coût minimal dans la combinaison de trajet disjointe de coût minimale, et à calculer une mesure QoS minimale en additionnant les mesures QoS de chaque trajet de mesure QoS minimale dans la combinaison de trajet disjointe de mesure QoS minimale. Le procédé consiste en outre à déterminer toutes les combinaisons de trajet disjointes de coût minimal à l'intérieur d'un intervalle entre la QoS maximale et la QoS minimale ; et à sélectionner, à partir de toutes les combinaisons de trajet disjointes de coût minimal à l'intérieur de l'intervalle, toutes les combinaisons ayant des trajets dont la mesure QoS de chaque trajet est à l'intérieur des limites supérieures. Le procédé consiste également à sélectionner, à partir des combinaisons ayant des trajets dotés de mesures QoS à l'intérieur des limites supérieures, une combinaison de trajet disjointe à moindre coût. L'invention concerne également un appareil permettant de mettre en œuvre le procédé.