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Patent FR-3065456-A1 (FR)
Title: Procede pour determiner la concentration d'au moins un additif pour ciment present dans un milieu aqueux et dispositif associe
Inventor: BERTHET GUILLAUME
IPC: G01N33/38
Filed: 2017-04-20
Abstract: L'invention concerne un dispositif et un procédé pour vérifier la quantité d'au moins un additif pour ciment qui est présente dans un milieu aqueux auquel l'additif a été ajouté. Le procédé comprend les étapes suivantes : a) ajout, au milieu aqueux, d'un mélange comprenant l'additif et un sel iodure, le rapport entre les quantités d'additif et de sel iodure présentes dans le mélange étant connu ; b) stabilisation de la quantité d'ions iodures présente dans le milieu aqueux par application, dans le milieu aqueux, d'un courant configuré pour que la concentration molaire en ions triiodures du milieu aqueux soit supérieure ou égale à 10-5 fois la concentration molaire en ions iodures du milieu aqueux ; c) détermination de la quantité des ions iodures présente dans le milieu aqueux au moyen d'un capteur électrochimique ; d) calcul de la quantité d'additif présente dans le milieu aqueux par corrélation entre la quantité des ions iodures déterminée à l'étape c) et le rapport entre les quantités d'additif et de sel iodure présentes dans le mélange à l'étape a).
Patent FR-3066657-A1 (FR)
Title: Machine electrique comprenant un arbre de rotor molete et procede de fabrication d'une telle machine
Inventor: FAVRE LUCA
IPC: H02K19/02
Filed: 2017-05-16
Abstract: La présente invention concerne une machine électrique comprenant un rotor (10) et un stator, le rotor (10) étant formé par assemblage d'un corps de rotor (4) et d'un arbre de rotor (1). Selon l'invention, l'arbre du rotor (1) est moleté et le diamètre extérieur de l'arbre de rotor (1) est supérieur au diamètre intérieur du corps de rotor (4) d'une valeur comprise entre 0.05 mm et 0.3 mm. La présente invention concerne en outre un procédé de fabrication d'une telle machine électrique.
Patent FR-3068140-A1 (FR)
Title: Procede de mise a jour d'un jeu de parametres orbitaux stocke dans une balise de geolocalisation, produit programme d'ordinateur, dispositif de mise a jour et balise correspondants.
Inventor: GUENAIS MIKAEL
IPC: G01S19/01
Filed: 2017-06-26
Abstract: L'invention concerne un procédé de mise à jour d'un jeu de paramètres orbitaux courant, stocké dans une balise de géolocalisation et représentatif d'une trajectoire d'un véhicule spatial d'un système de géolocalisation. Un tel procédé comprend : l'obtention (E300) d'une première information représentative d'une première différence entre : ? une fréquence Doppler d'un signal effectif de géolocalisation reçu à un instant donné par la balise de géolocalisation en provenance du véhicule spatial lorsque le véhicule spatial occupe une position effective à l'instant donné et ? une fréquence Doppler d'un premier signal théorique de géolocalisation tel qu'il serait reçu à l'instant donné par la balise de géolocalisation en provenance du véhicule spatial lorsque le véhicule spatial occupe une position prédite par le jeu de paramètres orbitaux courant ; la décision de mettre à jour ou non (E310) le jeu de paramètres orbitaux courant avec un nouveau jeu de paramètres orbitaux, en fonction de la première information.
Patent FR-3068971-A1 (FR)
Title: Acides 5-{4-allyl-5-[2-(4-alcoxyphenyl)quinolein-4-yl]-4h-1,2,4-triazole-3-ylsulphanylmethyl}furan-2-carboxyliques dans le traitement du cancer
Inventor: SAKANYAN VEHARY
IPC: C07D405/14
Filed: 2017-07-12
Abstract: La présente invention concerne un composé de formule (I) ci-dessous : ou un sel pharmaceutiquement acceptable de celui-ci, dans laquelle R représente un groupe alkyle comprenant 1 à 10 atomes de carbone. L'invention concerne également son utilisation comme médicament, notamment dans le traitement du cancer. L'invention concerne en outre des compositions pharmaceutiques contenant de tels composés et leur procédé de préparation.
Patent FR-3073036-A1 (FR)
Title: Tube pour dispositif de chauffage pour vehicule automobile a relief sur une paroi laterale
Inventor: GOGMOS ERWAN
IPC: F24H9/18
Filed: 2017-10-30
Abstract: L'invention concerne un tube (22) pour dispositif de chauffage pour véhicule automobile. Le tube comprend une section (29) entourant un trou central (36). La section (29) a deux parois principales (32), deux parois latérales (34) et au moins un relief (38) en saillie par rapport à une paroi latérale (34) vers l'extérieur du tube. Le relief (38) est conformés pour qu'une poussée sur le relief (38) selon une direction transversale du tube, orientée vers l'intérieur du tube, provoque une déformation de la paroi latérale (34) telle que les deux parois principales (32) se rapprochent.
Patent FR-3072919-A1 (FR)
Title: Dispositif pour securiser un arrimage.
Inventor: ARCHER JOEL
IPC: B60P3/079
Filed: 2017-10-30
Abstract: L'invention porte sur un pontet d'arrimage 1, comprenant : - une vis 2 pour visser le pontet dans une structure à arrimer ; - un anneau 3 pour y passer un agrès d'arrimage ; - un étrier 4 pour relier cet anneau et cette vis ; et, - une bride 7 qui comprend des moyens 38 pour bloquer la vis en rotation relativement à l'anneau.
Patent FR-3076235-A1 (FR)
Title: Dispositif de vissage-devissage pneumatique a reglage d'admission optimise
Inventor: LEFRANCOIS BENOIT
IPC: B25B21/00
Filed: 2017-12-28
Abstract: La présente invention concerne un dispositif de vissage/dévissage pneumatique comprenant un organe terminal destiné à coopérer avec un élément à visser/dévisser, et un corps logeant : - des moyens moteurs pneumatiques susceptibles d'entrainer en rotation ledit organe terminal ; - des moyens d'admission d'air dans lesdits moyens moteurs ; - de moyens de réglage de la section d'admission desdits moyens d'admission d'air dans lesdits moyens moteurs. Selon l'invention, lesdits moyens de réglage peuvent prendre au moins : un état dit fixe dans lequel ladite section d'admission est fixe ; un état dit de réglage dans lequel ladite section d'admission est réglable entre au moins deux valeurs.
Patent FR-3081243-A1 (FR)
Title: Passeport electronique securise contre les lectures non autorisees
Inventor: MEAR BENJAMIN
IPC: G06K19/077
Filed: 2018-05-18
Abstract: L'invention concerne un document sécurisé (20) présentant la forme d'un livret composé d'au moins une feuille (10,11,12) repliable autour d'un axe de pliage (14), le document comportant un transpondeur (2) pourvu d'une puce électronique (4) comportant une mémoire pour le stockage de données et une antenne (L3) de transpondeur, caractérisé en ce qu'il comporte en outre deux antennes d'amplification (1,3), distinctes de l'antenne (2) du transpondeur, disposées sur des pages du livret de manière qu'en position ouverte du document, l'une des antennes d'amplification (1,3) amplifie le flux électromagnétique capté par l'antenne du transpondeur pour permettre la communication du document avec un lecteur distant, et qu'en position fermée du document, les antennes d'amplification (1,3) sont configurées pour que le flux électromagnétique capté par l'antenne du transpondeur est inférieur à un seuil minimal permettant la communication de la puce électronique (4) avec un lecteur distant.
Patent FR-3079256-A1 (FR)
Title: Dispositif d'assise reglable pour piscine
Inventor: MEYNELLY JULIEN
IPC: E04H4/14
Filed: 2018-03-26
Abstract: Le dispositif (10) d'assise réglable comporte : - un support linéaire (38), - au moins un moyen d'appui supérieur du support linéaire configuré pour prendre appui sur une surface horizontale en bordure d'une piscine et au moins un moyen d'appui inférieur du support linéaire configuré pour prendre appui sur une paroi interne de la piscine, - une assise (28), - une tige d'assise supérieure (36), présentant une extrémité munie d'un premier coulisseau d'assise (29) configuré pour coulisser le long du support linéaire et d'un moyen de verrouillage (30) du premier coulisseau en position sur le support linéaire, - une tige d'assise inférieure (37), présentant une extrémité munie d'un deuxième coulisseau d'assise (31) configuré pour coulisser le long du support linéaire et d'un moyen de verrouillage (32) du deuxième coulisseau en position sur le support linéaire, les deux tiges d'assise portant conjointement l'assise et étant reliées, entre elles, par une liaison pivot (35). Les coulisseaux d'assise coulissent indépendamment le long du support linéaire, le coulissement conjoint des coulisseaux d'assise réglant la hauteur de l'assise et le coulissement respectif des coulisseaux d'assise réglant au moins l'écartement entre l'assise et le support linéaire.
Patent FR-3064926-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'un sorbant pour un procede de traitement des gaz de fumee, sorbant et utilisation dudit sorbant dans un tel procede de traitement des gaz de fumee
Inventor: LORGOUILLOUX MARION
IPC: C04B2/06
Filed: 2018-04-06
Abstract: La présente invention concerne un procédé de fabrication d'un sorbant adapté à une utilisation dans un dispositif de type épurateur sec circulant comprenant les étapes de : - fourniture de chaux vive et d'eau dans un hydrateur; - extinction de ladite chaux vive dans l'hydrateur par une voie non humide; - collecte d'un sorbant à base de chaux à une sortie de l'hydrateur. Le procédé est caractérisé en ce qu'il comprend une étape supplémentaire d'addition d'au moins un premier additif comprenant - un composé comprenant du silicium et/ou - un composé comprenant de l'aluminium et/ou - un composé comprenant du silicium et de l'aluminium avant ou pendant ladite étape d'extinction, à un rapport molaire entre le silicium ou l'aluminium ou une combinaison de ceux-ci et le calcium fourni audit hydrateur inférieur ou égal à 0,2 et supérieur ou égal à 0,02. Dans d'autres aspects, la présente invention concerne un sorbant, un prémélange et un procédé de traitement des gaz de fumée.
Patent FR-3066806-A1 (FR)
Title: Climatiseur
Inventor: TAKAHATA SHIGERU
IPC: F24F11/32
Filed: 2018-05-23
Abstract: L'invention concerne un climatiseur qui nettoie en douceur la saleté collant à un échangeur de chaleur intérieur (102). Le climatiseur comporte un nettoyeur qui nettoie un échangeur de chaleur intérieur ; et une unité de commande qui commande le nettoyeur. L'unité de commande, dans un cas où le nettoyeur nettoie l'échangeur de chaleur intérieur après une fin d'une opération de refroidissement, d'une opération de déshumidification ou d'une opération d'insufflation d'air, commande le nettoyeur pour nettoyer l'échangeur de chaleur intérieur après qu'un second délai donné s'est écoulé depuis la fin de l'opération de refroidissement, de l'opération de déshumidification ou de l'opération d'insufflation d'air, et dans lequel l'unité de commande l'entraînement du ventilateur insufflateur (103) ou l'ouverture du déflecteur d'air dans l'intervalle du second délai.
Patent FR-3082762-A1 (FR)
Title: Dispositif d'intervention dans une enceinte
Inventor: SEIGNEUR IVAN
IPC: B08B9/051
Filed: 2018-06-25
Abstract: Dispositif d'intervention 7 à l'intérieur d'une enceinte 1 à trou d'homme 3, comprenant : - un bras 10 à déplacement en translation selon un premier axe et en rotation autour du premier axe, - un mécanisme de chaîne rigide supporté par le bras 10 et présentant une position de repos et une position déployée selon un deuxième axe sécant avec le premier axe, la chaîne rigide en position déployée formant une poutre 11 rigide, - un support d'outil 12 supporté par l'extrémité distale de la chaîne rigide.
Patent FR-3091011-A1 (FR)
Title: Substrat de type semi-conducteur sur isolant pour des applications radiofréquences
Inventor: YOUNG PIL KIM
IPC: H01L21/762
Filed: 2018-12-21
Abstract: SUBSTRAT DE TYPE SEMI-CONDUCTEUR SUR ISOLANT POUR DES APPLICATIONS RADIOFRÉQUENCES La présente invention concerne un substrat (1) de type semi-conducteur sur isolant pour des applications radiofréquences, comprenant :- un substrat support (2) en silicium,- une couche électriquement isolante (3) agencée sur le substrat support,- une couche semi-conductrice monocristalline (4) agencée sur la couche électriquement isolante,le substrat (1) étant principalement caractérisé en ce qu’il comprend en outre une couche de carbure de silicium SiC (5) agencée entre le substrat support (2) et la couche électriquement isolante (3), la surface (6) de la couche de carbure de silicium SiC qui est du côté de la couche électriquement isolante (3) étant rugueuse.     Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3094145-A1 (FR)
Title: Dispositif support pour câble électrique haute tension
Inventor: BUONVINO LAURENT
IPC: H02G3/30
Filed: 2019-03-22
Abstract: Dispositif support pour câble électrique haute tension L’invention concerne un dispositif support de câble électrique haute tension supérieur à 10.000 V, plus particulièrement sou forme d’une potence 2 comprenant un bras support en acier 3 rapporté par soudure sur une platine de fixation en acier 4, comportant au moins une ouverture 8 de passage d’un organe de fixation tel que vis ou similaire. Plus particulièrement, cette potence 2 est enrobée par surmoulage par immersion d’un matériau diélectrique synthétique. Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3097507-A1 (FR)
Title: Procédé et système de contrôle d’un véhicule automobile
Inventor: CHIKH YOUSSEF
IPC: B60W40/06
Filed: 2019-06-19
Abstract: Procédé de contrôle d’un véhicule automobile (40), comprenant les étapes de :- réception de données d’activation d’ADAS du véhicule, transmises lorsqu’il se déplace sur un trajet cible, à travers un canal de transmission;- détermination d’un premier signal de sécurité de conduite, à partir des données d’activation;- obtention d’un signal de sécurité de conduite de référence relatif au trajet cible, généré à partir de véhicule d’un échantillon statistique;- détermination d’un deuxième signal de sécurité de conduite, à partir du premier signal de sécurité de conduite et en fonction du signal de sécurité de conduite de référence;- et, sur détection d’un comportement de conduite à risque du véhicule, à partir du deuxième signal de sécurité de conduite, transmission vers le véhicule, à travers le canal de transmission, d’une consigne de bridage sur détection du comportement de conduite à risque. Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3085083-A1 (FR)
Title: Aéronef
Inventor: FAURI MIKEL
IPC: G08G5/02
Filed: 2019-08-19
Abstract: Aéronef L'invention fournit un aéronef (10) ayant les caractéristiques suivantes : l'aéronef (10) présente un appareil de radiodétection à zone proche (11) ; et l'appareil de radiodétection à zone proche (11) est prévu pour détecter une trajectoire de vol (12) qui est prédéfinie à l'aide d'une détection de position (13) de l'aéronef (10) par une station au sol (14). Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3101521-A1 (FR)
Title: Système de protection d’une installation aquatique
Inventor: BLOT DORIAN
IPC: A01M29/32
Filed: 2019-10-04
Abstract: Titre : Système de protection d’une installation aquatique Système de protection (100) d’une installation aquatique contre les nuisances aviaires comprenant : un réseau d’arroseurs (10) répartis de façon que leur portée couvre la surface de l’installation aquatique (IA), une alimentation en eau du réseau comprenant un groupe de pompage (40) puisant l’eau dans le plan d’eau (PL) dans lequel se trouve l’installation aquatique (IA) et une unité de gestion (50) commandant le groupe de pompage (40) et la distribution de l’eau dans le réseau d’arroseurs (10).   Figure 1
Patent FR-3105060-A1 (FR)
Title: Bloc de decoupe pour rondins de bois et installation comprenant un tel bloc
Inventor: BAJER ERIC
IPC: E04H17/00
Filed: 2019-12-23
Abstract: La présente invention concerne un bloc de découpe (100) pour rondin de bois comportant : - un support (10) s’étendant dans un plan (P), dit plan de support, sensiblement perpendiculaire à un axe de découpe (A) dudit rondin de bois ; et - une pluralité de lames (20) sensiblement planes fixées au support (10) et s’étendant perpendiculairement au plan dudit support (P), chacune desdites lames (20) comprenant une arête tranchante (20a), les lames (20) étant disposées les unes par rapport aux autres pour former, en projection orthogonale sur le plan dudit support (P), une étoile dans laquelle les arêtes tranchantes (20a) sont dirigées en regard dudit axe de découpe (A) de sorte à fendre longitudinalement ledit rondin de bois en une pluralité d’échalas lorsque ledit rondin de bois est engagé longitudinalement dans ledit bloc de découpe (100) selon l’axe de découpe (A). Figure d’abrégé : figure 1
Patent FR-3108078-A1 (FR)
Title: Véhicule avec détection de pluie
Inventor: BEN-BELGACEM FOUAD
IPC: B60S1/08
Filed: 2020-03-13
Abstract: Véhicule avec détection de pluie La présente invention concerne un véhicule (10) comprenant une cabine de conduite (12), ladite cabine comprenant un pare-brise (14), le véhicule comprenant des essuie-glaces (16) équipant le pare-brise, le véhicule comprenant en outre un dispositif (20) d’activation des essuie-glaces. Le dispositif d’activation comporte un détecteur (22) de pluie disposé à l’extérieur du véhicule. Figure pour l'abrégé : Figure 1
Patent FR-3108110-A1 (FR)
Title: Appareil élévateur
Inventor: CLEMENT JEAN-PAUL
IPC: B66B11/06
Filed: 2020-03-16
Abstract: L’invention concerne un appareil élévateur entre un plan supérieur et un plan inférieur, et comprenant : un châssis adapté à être installé au niveau dudit plan supérieur et des organes rotatifs motorisés installés dans ledit châssis ; une plateforme de réception présentant deux bordures opposées et des liens flexibles reliant respectivement ensemble lesdites deux bordures opposées et lesdits organes rotatifs motorisés, lesdits liens flexibles étant adaptés à venir s’enrouler autour desdits organes rotatifs motorisés. Lesdits organes rotatifs motorisés comprennent deux arbres sensiblement parallèles écartés l’un de l’autre, tandis que lesdits liens flexibles comprennent deux tabliers reliant respectivement lesdits deux arbres et lesdites deux bordures opposées ; et lesdits deux tabliers viennent s’enrouler respectivement autour desdits deux arbres pour pouvoir entraîner ladite plateforme. Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3109691-A1 (FR)
Title: Système d’infrastructure réseau pour communication le long d’un réseau routier
Inventor: CHEVALIER XAVIER
IPC: H04W84/12
Filed: 2020-04-22
Abstract: La présente invention concerne un système d’infrastructure réseau associé à un réseau routier, ledit réseau routier comprenant au moins un environnement routier (2000) comportant une pluralité de premiers nœuds (11, 12, 13, 14, 15) intégrés dans ledit au moins un environnement routier (2000) et au moins un deuxième nœud (101, 102) configuré pour communiquer avec au moins un serveur distant (1000), lesdits premiers (11, 12, 13, 14, 15) et au moins un deuxième nœud (101, 102) étant agencés entre eux selon une topologie maillée pour la communication d’une pluralité de messages le long dudit réseau routier.
Patent FR-3109502-A1 (FR)
Title: Masque tueur de virus
Inventor: SAMAKI SOUFIANE
IPC: A61N5/06
Filed: 2020-04-22
Abstract: 1) L’invention est un masque qu’on met au dessus du visage et qui permet de purifier l’air ambiant de tous type de microorganisme avec de la lumière sous forme de laser des rayons ultraviolet ou de la lumière pulsée.      2) L’invention a pour but de trouver une solution au problème de pénurie des masques de protection contre les virus et les microorganismes.      3) Les masques utilisés en ce moment par les professionnels de la santé sont la plupart non réutilisables périssables perdent leur capacité de filtration avec le temps et constitue aussi une source de propagation des virus.      4) L’invention résout ces problèmes en utilisant un filtre tueur de microorganisme en utilisant des barrières de lumières ce qui rend le masque réutilisable ne perd pas ces capacités de filtration avec le temps impérissable et empêche la propagation des virus en les détruisant ou en les rendant inactifs.
Patent FR-3098203-A1 (FR)
Title: Récipient cosmétique avec structure de remplissage pratique
Inventor: LEE DO HOON
IPC: B65D83/76
Filed: 2020-07-02
Abstract: La présente invention concerne un récipient cosmétique avec une structure de remplissage pratique, le récipient cosmétique incluant : un corps de récipient ; un récipient de remplissage couplé au corps de récipient, à l’intérieur duquel un contenu est logé ; un organe de guidage de rotation couplé à un côté du récipient de remplissage, et au moins partiellement exposé à un extérieur ; et une unité de décharge pour décharger le contenu logé dans le récipient de remplissage à l’extérieur, dans lequel le récipient de remplissage est couplé par vissage au corps de récipient tout en étant inséré dans un fond ouvert du corps de récipient, et l’organe de guidage de rotation a une rainure d’insertion de doigt évidée vers l’intérieur du récipient de remplissage. Figure pour l’abrégé : Fig 3
Patent FR-3112915-A1 (FR)
Title: Procédé d’estimation d’un signal interférent, procédé d’atténuation d’un signal interférent contenu dans un signal réceptionné et système de réception
Inventor: DOUKOPOULOS XENOFON
IPC: H04H40/72
Filed: 2020-07-22
Abstract: L’invention concerne un procédé d’estimation d’un signal interférent d’un signal réceptionné par un système de réception, ledit signal réceptionné comprenant ledit signal interférent et un signal de données modulé, le signal réceptionné comprenant un bloc de codage précédent et un bloc de codage courant, chaque bloc de codage comprenant un nombre N d’échantillons, ledit procédé comprenant les étapes suivantes :- estimer (120) la fréquence θ0(n) du signal interférent contenu dans le bloc de codage courant en fonction de la fréquence θ0 (n-1) du signal interférent contenu dans le bloc de codage précédent et du nombre N d’échantillons du bloc courant, et- estimer (134) l’amplitude et la phase du signal interférent contenu dans le bloc de codage courant à partir de la fréquence θ0(n) du signal interférent estimée.  L’invention concerne également un procédé d’atténuation d’un signal interférent contenu dans un signal réceptionné et système de réception.  Figure à publier avec l’abrégé : Figure 5
Patent FR-3112916-A1 (FR)
Title: Capteur pour mesure de distance à multi-nœuds mémoires
Inventor: VILLE PIERRE-EMMANUEL
IPC: H04N5/345
Filed: 2020-07-22
Abstract: Un capteur d’image(s) CMOS (102) comprend : .-un ensemble de Nk pixel(s) avec une architecture spécifique de type « Global Shutter »), incluant pour chaque pixel Pix#k, k variant de 1 à N, un dispositif de blocage synchrone de l’exposition (104), commun aux différents nœuds mémoires MNk,m , m variant de 1 à M ;.- un sous-système de lecture rapide non destructive des M nœuds mémoire MNk,m, m variant de 1 à M, de chaque pixel Pix#k, permettant de contrôler un critère de décision pour chaque pixel ;.- un mécanisme de décision, basé sur le calcul d’un critère, permettant de contrôler le dispositif de blocage synchrone de l’exposition situé au niveau du pixel, lequel critère est défini en fonction des résultats obtenus par les lectures rapides non destructives des différents nœuds mémoires MNk,m , m variant de 1 à M; .- un sous-système de lecture image (62) classique à pleine résolution avec conversion analogique / numérique.   Figure pour l’abrégé : Fig. 4