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Patent FR-3078394-A1 (FR)
Title: Reacteur echangeur comportant des canaux d'injection et de repartition de reactifs
Inventor: CHAISE ALBIN
IPC: F28D1/03
Filed: 2018-02-26
Abstract: L'objet principal de l'invention est un réacteur échangeur à plaques comportant : au moins une nappe de canaux réactifs comprenant une pluralité de canaux réactifs (3) s'étendant selon une première direction (D1), avec un premier fluide réactif (A); au moins une nappe de canaux de refroidissement comprenant une pluralité de canaux de refroidissement (4) s'étendant selon une deuxième direction (D2), les première (D1) et deuxième (D2) directions étant sensiblement perpendiculaires. Lesdites nappes de canaux réactifs et de refroidissement sont superposées de façon alternée. Le réacteur comporte au moins un canal d'injection (30) d'un deuxième fluide réactif (C) par le biais d'un orifice d'injection (31) et au moins un canal de répartition (40) du deuxième fluide réactif (C) dans au moins un canal réactif (3) par le biais d'un orifice de répartition (41), le ou les canaux de répartition (40) étant chacun situés dans une nappe de canaux de refroidissement.
Patent FR-3080413-A1 (FR)
Title: Eolienne flottante a turbines jumelles a axe vertical et a couplage mecanique
Inventor: BALARAC GUILLAUME
IPC: F03D13/25
Filed: 2018-04-18
Abstract: La présente invention concerne une éolienne flottante (10) comprenant une plateforme flottante (14) sur laquelle repose une turbomachine comprenant deux turbines (30) à axe vertical. Les turbines sont portées par un pylône médian vertical (20), monté rotatif par rapport à la plateforme flottante, et par des membres de liaison (41, 43) reliant et tenant à distance les arbres de rotation des turbines par rapport au pylône. L'éolienne comprend : - une seule génératrice (70) dont l'axe de rotation (G) est parallèle aux axes de rotation (A, A') des turbines et est distinct de l'axe de pivotement du pylône et des axes de rotation (A, A') des turbines, et - au moins un lien souple (60) reliant et synchronisant en rotation l'arbre de rotation de la génératrice avec les arbres de rotation des turbines par défilement linéaire dudit lien souple en un trajet en circuit fermé, de façon à entraîner l'arbre de rotation de la génératrice par le mouvement des deux turbines (30). Le domaine de l'invention est en particulier celui des éoliennes en milieu marin.
Patent FR-3081301-A1 (FR)
Title: Dispositif de preparation d'une composition cosmetique, jeu de capsules et procede de preparation associes
Inventor: DEHAUDT ERIC
IPC: B65D3/12
Filed: 2018-05-23
Abstract: L'invention concerne un dispositif (10) de préparation d'une composition cosmétique comprenant : - une structure (28) définissant un logement (30) recevant au moins une capsule (16) contenant au moins un composant de la composition cosmétique, - une buse de sortie (32) à une extrémité (34) du logement (30), adaptée pour être connectée fluidiquement à un réceptacle, - un piston (36) mobile en translation par rapport à la structure (28), propre à perforer la ou chaque capsule (16) et convoyer un contenu de chaque capsule (16) jusqu'à la buse de sortie (32). Le dispositif (10) comprend un système de contrôle (90) de la ou des capsules (16) dans le logement (30), propre à déterminer si la ou les capsules (16) disposées dans le logement (30) sont aptes à participer à la préparation de la composition cosmétique.
Patent FR-3082315-A1 (FR)
Title: Procede de detection d'un dysfonctionnement d'un circuit limiteur de tension et systeme de controle pour la mise en œuvre dudit procede de detection de dysfonctionnement
Inventor: CHIABO SEBASTIEN
IPC: G01R31/28
Filed: 2018-06-11
Abstract: La présente invention concerne un procédé (50) de détection d'un dysfonctionnement d'un circuit (11) limiteur de tension d'un circuit (10) de contrôle, ledit circuit de contrôle comportant un port (13) de sortie relié à un actionneur (20) capacitif d'un véhicule automobile, une tension de sortie sur ledit port de sortie étant, en l'absence de dysfonctionnement du circuit limiteur de tension, égale ou inférieure à une valeur maximale théorique (VMAX). L'actionneur (20) capacitif étant agencé en série avec un commutateur (21), ledit procédé (50) comporte des étapes de : (51) placement du commutateur (21) dans un état ouvert, (52) activation du circuit (10) de contrôle, (53) mesure de la tension de sortie sur le port (13) de sortie, (54) évaluation d'un critère de détection d'un dysfonctionnement du circuit (11) limiteur de tension en fonction de la tension de sortie.
Patent FR-3082779-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de maintenance d'une tete d'impression par buse
Inventor: BONNETON DAMIEN
IPC: B41J2/165
Filed: 2018-06-21
Abstract: L'invention concerne une tête d'impression d'une imprimante à jets d'encre continus comportant : - une cavité (5) de circulation des jets, - des moyens (4, 41, 4x, 4n) pour produire au moins un jet d'encre, - des moyens (6) pour trier des gouttes ou des tronçons d'un ou plusieurs desdits jets destinées, ou non, à l'impression ; - une fente (17) ouverte sur l'extérieur de la cavité (5), - une gouttière de récupération (7, 70) des gouttes ou des tronçons non destinés à l'impression, - au moins un gicleur (20, 24), disposé dans la cavité, pour projeter au moins un fluide de nettoyage vers au moins une partie intérieure de la cavité (5) ; - des moyens (24c, 28, 28a, 30, 32) pour alimenter au moins ledit gicleur en fluide de nettoyage.
Patent FR-3088598-A1 (FR)
Title: Systeme lumineux pour un habitacle de vehicule automobile et vehicule equipe d’un tel systeme
Inventor: LAFAYSSE PIERRE-CESAR
IPC: B60W50/14
Filed: 2018-11-16
Abstract: Système lumineux d'un habitacle de véhicule automobile (1) comprenant : - un système d'acquisition (10a, 10b, 10c, 10d) de données de déplacement dudit véhicule (1) à un instant donné ; - une unité de commande (20) apte à prédire une trajectoire future dudit véhicule (1) à partir desdites données de déplacement audit instant donné et apte à générer un signal de commande (21) relatif à la trajectoire future prédite - un dispositif d'éclairage (30) de l'habitacle apte à recevoir le signal de commande (21) de l'unité de commande (20) et à émettre un signal lumineux défilant relatif à la trajectoire future prédite
Patent FR-3076911-A1 (FR)
Title: Dispositif d’eclairage de microscope permettant de mesurer un defaut de mise au point
Inventor: PERRAUT FRANCOIS
IPC: G02B27/40
Filed: 2018-01-16
Abstract: Dispositif d'éclairage d'un objet observé au microscope permettant de mesurer un défaut de mise au point comprenant un système d'illumination d'un objet, un objectif de microscope apte à former une image réelle de l'objet à la surface d'un capteur d'image caractérisé en ce que le système d'illumination est composé de deux sources lumineuses discrètes placées avant l'objet pour que l'objectif forme une première image quand une des sources est allumée et une deuxième image quand l'autre source est allumée, les deux images étant décalées l'une par rapport à l'autre quand la mise au point n'est pas assurée. Une procédure est appliquée pour enregistrer une première image en éclairant l'objet avec la première source et une deuxième image en éclairant l'objet avec la deuxième source. Une procédure de comparaison du décalage des deux images est appliquée dont le résultat fourni une mesure proportionnelle au défaut de mise au point.
Patent FR-3085594-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de fixation d’un lest dans un manche d’un club de golf
Inventor: LOCATELLI DANIEL
IPC: A63B60/02
Filed: 2018-09-07
Abstract: L'invention concerne un procédé pour fixer un lest à l'intérieur d'un manche d'un club de golf comportant une surface interne et une ouverture proximale, dans lequel : - on fournit un insert de forme allongée selon un axe longitudinal et comportant une cavité longitudinale et une partie expansible ; - on dispose un organe d'expansion de l'insert à l'intérieur de la cavité longitudinale; - on encolle une surface externe de l'insert ; - on introduit l'insert dans le manche, par l'ouverture proximale; - on positionne l'insert dans le manche de façon à disposer la surface externe encollée au contact ou à faible distance de la surface interne du manche ; - on déplace l'organe d'expansion à l'intérieur de l'insert de façon à expanser la partie expansible et à appuyer la surface externe encollée contre la surface interne du manche ; - on introduit le lest dans le manche par l'ouverture proximale; et - on fixe le lest à l'insert de façon réversible.
Patent FR-3088753-A1 (FR)
Title: Captation d'imagerie par smartphone a l'aide d'une perche pour recolement de reseaux en fouille ouverte en utilisant le principe photogrammetrique
Inventor: MANDIER ROMAIN
IPC: G06T17/05
Filed: 2018-11-19
Abstract: Dispositif pour les récolements de tranchée en fouille ouverte à l’aide d’une perche. L’invention concerne l’idée de réaliser un plan de récolement de tranchée en fouille ouverte à l’aide d’une perche et d’un smartphone afin de pouvoir exploiter un modèle 3D et nuage de points copie conforme de la réalité des travaux en sous-œuvre. Le dispositif est constitué d’une perche et smartphone permettant la captation optique à une hauteur comprise entre 1 et 5 m. Le process comprend la mise en place de point de repère au sol afin de pouvoir géoréférencé précisément les ouvrages. L’opérateur sur site réalisera la captation, la mise en place des points de repère et le téléchargement des données via la plateforme cloud ou autre moyen de transmission mise à disposition par notre cabinet. Le dispositif selon l’invention est particulièrement destiné aux entreprises de Travaux Public secteur réseaux.
Patent FR-3089094-A1 (FR)
Title: Protéine de légumineuse soluble
Inventor: VENTUREIRA JORGE LUIS
IPC: A61K38/01
Filed: 2018-11-30
Abstract: La présente invention concerne une protéine de légumineuse ayant un faible degré d’hydrolyse et une excellente solubilité à pH acide, son procédé de préparation ainsi que l’utilisation de cette protéine, notamment dans une composition alimentaire, cosmétique ou pharmaceutique.
Patent FR-3089560-A1 (FR)
Title: Dispositif de maintien d'un tube de refroidissement pour carter de turbomachine
Inventor: MORLIERE SIMON NICOLAS
IPC: F02C7/18
Filed: 2018-12-06
Abstract: L'invention concerne un dispositif de maintien (101) d'au moins un tube de refroidissement (120) d'un système de refroidissement (100) de carter (10) de turbomachine, le dispositif de maintien comportant un support de fixation (104), un élément de maintien (160) du tube de refroidissement (120), et un ensemble de liaison (140) entre l'élément de maintien (160) et un support de fixation (104), s'étendant de part et d'autre du support, l'ensemble de liaison (160) comprenant une pièce de liaison (150) s'étendant à travers une ouverture (108) du support de fixation depuis une partie externe (141) jusqu'à la partie interne (142) de l'ensemble de liaison, la partie interne (142) étant solidaire de l'élément de maintien (160) tandis que la partie externe (141) comprend un élément de rappel élastique (170) sollicité en compression en direction du support de fixation par la pièce de liaison (150). Figure pour l'abrégé : figure 3
Patent FR-3090467-A1 (FR)
Title: Tambour et procédé de fabrication d’une ébauche de pneumatique
Inventor: GUY THOMAS
IPC: B29D30/24
Filed: 2019-01-31
Abstract: Tambour de fabrication (10) d'une ébauche de pneumatique comprenant un fût, deux flasques (14) mobiles en translation le long du fût, et des moyens d’alimentation en air comprimé, chaque flasque comportant au moins un effecteur pneumatique (36). Selon l’invention, au moins un flasque comprend une première couronne (46), radialement interne, et une seconde couronne (48) radialement externe, mobile en rotation autour de la première couronne au moyen d'au moins deux liaisons pivots (50) étanches à l'air, les couronnes et les liaisons pivots délimitant au moins un chambre étanche (52), ledit flasque comprenant au moins une première voie (54) de circulation d’air comprimé, un premier tronçon (56) de la première voie appartenant à la première couronne étant reliée à une de ses extrémités à la chambre étanche, et un second tronçon (58) de la première voie appartenant à la seconde couronne étant relié à une de ses extrémité à la chambre étanche. Figure pour l’abrégé : Fig 2
Patent FR-3078292-A1 (FR)
Title: Structure de support de dispositif électronique embarque
Inventor: TAKAICHI KOTA
IPC: B60R11/00
Filed: 2019-02-20
Abstract: [Problème à Résoudre] La présente invention propose une structure de support de dispositif électronique embarqué qui propose une structure de maintien provisoire avec un espace de travail minimum en coulissant et en déplaçant des portions en forme de crochet vers des positions respectives auxquelles les portions en forme de crochet sont retenues. [Solution] Dans une structure de support de capteur embarqué selon la présente invention, un support de dispositif électronique embarqué 5 qui reçoit un capteur ou analogue, tel qu'une caméra, est disposé sur le côté de l'habitacle du véhicule d'une partie supérieure d'une portion centrale dans la direction de la largeur du véhicule d’une vitre de pare-brise en verre 2 du véhicule. Dans un premier support (6) une portion d'ouverture de détection (61a) est prévue dans une portion de paroi avant (61) du côté de la vitre de pare-brise avant (2), et dans le premier support (6), une portion de paroi supérieure (62) s'étendant vers le côté arrière de corps de véhicule est prévue en une portion de bord supérieure de la portion d’ouverture de détection (61a), et dans chacune des portions latérales opposées dans la direction de la largeur du véhicule de la portion de paroi supérieure (62), une fente (63) dans une direction avant-arrière de corps de véhicule est prévue, et à l’intérieur de la fente (63), la portion d'ouverture d'engagement (64) est prévue. D'autre part, dans le deuxième support (7), des portions en forme de crochet (75) à engager avec les fentes (63) sont prévues. Des portions formant ergot (75a) des portions en forme de crochet (75) sont positionnées au niveau des portions d'ouverture d'engagement (64) en déplaçant le deuxième support (7) dans la direction de la largeur du véhicule, et les portions formant ergot (75a) des portions en forme de crochet (75) sont engagées avec des portions de bord (64a) en des extrémités distales respectives, permettant un maintien provisoire.
Patent FR-3094861-A1 (FR)
Title: Transmission de messages dans un contexte multi-terminaux
Inventor: RENARD VLADIMIR
IPC: H04W88/16
Filed: 2019-04-05
Abstract: La présente invention concerne un procédé de transmission d’un message (SMS1) destiné à un premier terminal (2), dit terminal destinataire, depuis un deuxième terminal (10), dit terminal source, vers au moins un troisième terminal (20’,20’’), dit terminal associé, partageant un même identifiant avec le terminal destinataire, comprenant, suite à la réception (S114) du message par une passerelle d’acheminement (50’), la transmission (S130,S230), de la passerelle d’acheminement vers un serveur de synchronisation (30), du message (SMS1) au moyen d’un premier protocole de signalisation (MAP) et la récupération (S150’,S250’), par le au moins un terminal associé (20’,20’’), du message destiné au terminal destinataire auprès du serveur de synchronisation au moyen d’un premier message de synchronisation (SYNC’[SMS1]). Elle concerne également une passerelle d’acheminement et un serveur de synchronisation correspondants. Figure pour l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3095171-A1 (FR)
Title: Mécanisme d'articulation à réglage continu pour siège de véhicule
Inventor: LECONTE SéBASTIEN
IPC: B60N2/90
Filed: 2019-04-16
Abstract: Mécanisme d'articulation comprenant des première et deuxième armatures (31, 32) montées rotatives l'une par rapport à l'autre, les première et deuxième armatures comportant chacune un flasque discoïde avec respectivement une première denture (131) et une deuxième denture (132) annulaire, un collet (2) agencé sur l’une des première ou deuxième armatures, centré sur le premier axe (Y1) et un palier périphérique (7) agencé de manière radialement intérieure dans l’autre des première ou deuxième armatures, un dispositif à came excentrique (6), interposé radialement entre ledit collet et ledit palier périphérique (7), le dispositif à came excentrique (6) comportant un organe de manoeuvre (1) et une ou deux formes en coin, avec un coussinet intérieur (21) monté sur une paroi extérieure du collet (2), le coussinet intérieur et la paroi extérieure du collet étant crénelés, le coussinet intérieur étant assemblé autour du collet par complémentarité de forme. Figure de l’abrégé : Figure 10
Patent FR-3095272-A1 (FR)
Title: Procede de filtrage d’un signal d’emission acoustique genere par un ecoulement de fuite a l’aide d’une analyse multiresolution
Inventor: RONDEAU ANTHONY
IPC: G01M3/24
Filed: 2019-04-16
Abstract: L’invention concerne un procédé de filtrage d’un signal acoustique acquis au niveau d’un composant d’une installation industrielle, notamment d’un organe de robinetterie, comprenant les étapes suivantes :S1 : acquisition d’un signal acoustique représentatif d’émissions acoustiques émises par le composant,S3 : choix d’un niveau de résolution cible N,S4 : décomposition du signal acoustique acquis par une analyse multirésolution, comprenant la détermination de coefficients d’approximation et de coefficients de détail correspondant à un niveau de résolution inférieur ou égal au niveau de résolution cible N, S5 : détermination de coefficients de détail seuillés par application d’un seuillage aux coefficients de détail déterminés durant la décomposition,S6 : détermination d’un signal acoustique filtré par recomposition de signal par une analyse multirésolution en utilisant les coefficients de détail seuillés. Figure pour l’abrégé : Fig. 8
Patent FR-3097024-A1 (FR)
Title: La présente invention concerne un dispositif permettant de fixer un ensemble vidéo sur l’extrémité d’une barre de kite surf, pour permettre de filmer le sportif avec un point de vue complet.
Inventor: QUAY ERWAN
IPC: F16M11/16
Filed: 2019-06-05
Abstract: Paire de mâchoires permettant de fixer un ensemble vidéo « bras articulé plus caméra » et son contrepoids sur une barre kite surf. La présente invention concerne deux mâchoires et une barre de kite surf modifiée permettant de fixer un ensemble vidéo. L’invention est constituée de deux mâchoires (C) de taille et de forme aptes à épouser les extrémités de la barre (H) et équipées d’une vis et sa molette de serrage (A) permettant de les solidariser sur la barre (H). Une des mâchoires est équipée d’une demi-charnière (F) munie d’une vis et sa molette de serrage (A2) qui servira à la fixation d’un bras articulé (C2) pour la fixation d’une caméra sportive. L’autre mâchoire est équipée d’un poids (G) apte à faire contrepoids à l’ensemble vidéo. L’ensemble est symétrique permettant de choisir le côté où sera réalisé la vidéo. L’invention trouve particulièrement son application pour la réalisation de vidéos complètes du sportif, de sa planche, de la ligne d’horizon ainsi que de sa voile en position basse dans le cadre du loisir. Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 10 FIGURE POUR L’ABREGE 1/8
Patent FR-3100292-A1 (FR)
Title: Bride
Inventor: BONNOT PHILIPPE
IPC: F16B5/06
Filed: 2019-08-30
Abstract: La présente invention se rapporte à une bride (10A, 10B) comprenant une portion de bridage (102) agencée pour brider un outillage à brider (20) sur une table de presse (30), la portion de bridage (102) comprenant au moins une surface de bridage (1022) agencée pour être en regard avec l'outillage à brider (20), caractérisée en ce que la portion de bridage (102) comprend au moins un élément élastique (40) débouchant dans la surface de bridage (1022), et agencé pour contacter l'outillage à brider (20) et exercer un effort de bridage. Figure pour abrégé : Fig 1.
Patent FR-3101618-A1 (FR)
Title: Gobelet à usage unique
Inventor: REVEL JEAN-LOUIS
IPC: B65D55/02
Filed: 2019-10-07
Abstract: La présente invention concerne les gobelets à usage unique et/ou jetable. Le gobelet selon l’invention caractérisé par le fait qu’il comporte un verre 10, réalisé en un premier matériau comportant une paroi latérale 11 et un fond 12 en définissant un volume d’utilisation 13 ; un opercule 20 réalisé en un second matériau, ledit opercule comportant un bord latéral 21 et un fond 22, le bord 21 de l’opercule présentant la même forme que celle d’une partie de la surface intérieure de la paroi 11 de façon que l’opercule soit apte à être glissé de façon congruente dans le volume 13 ; des moyens de solidarisation-désolidarisation de l’opercule 20 dans le volume 13 de façon que le bord 21 de l’opercule soit entièrement situé à l’intérieur du volume 13, avec son fond 22 dirigé vers le fond 12 ; un orifice 30 réalisé dans le fond 22 ; un obturateur 32 ; des moyens pour solidariser l’obturateur 32 avec l’orifice 30 pour l’obturer, et des moyens 40 pour désolidariser, au moins de façon partielle, l’obturateur 32 et l’orifice 30.
Patent FR-3101932-A1 (FR)
Title: Système optique
Inventor: ALBOU PIERRE
IPC: G02B3/00
Filed: 2019-10-15
Abstract: Titre : Dispositif optique pour module lumineux
    L’invention concerne un dispositif optique et un module lumineux comprenant une source lumineuse dotée d’une pluralité d’éléments émissifs et de ce dispositif optique. Une face d’une lentille du dispositif comporte un réseau de motifs en creux organisé chacun avec un profil déterminé de sorte à produire un étalement de lumière optimisé. Ce profil comporte notamment une symétrie de révolution.
    Figure pour l’abrégé : Fig. 4
Patent FR-3106351-A1 (FR)
Title: Procédé de réalisation d’une couverture de toiture d’un bâtiment et ensemble d’éléments adaptés.
Inventor: LUCCHINI ANGELO
IPC: E04D12/00
Filed: 2020-01-17
Abstract: Procédé de réalisation d’une couverture de toiture d’un bâtiment et ensemble d’éléments adaptés.
    L’invention concerne un procédé de réalisation d’une couverture de toiture d’un bâtiment comportant un support de toiture (1), dans lequel on fixe sur le support de toiture (1) un matériau isolant (2) pour former une face supérieure, on recouvre la face supérieure du matériau isolant (2) avec des plaques ondulées (3, 3’, 3’’) bituminées en fibres de cellulose disposées avec superposition de leurs bords adjacents respectifs, on fixe les plaques ondulées (3, 3’, 3’’) au matériau isolant (2) par des vis d’ancrage (6, 8) traversant les sommets (30) des ondulations, les vis d’ancrage (6, 8) comportant un fût (61, 81) avec un filet (62, 82) hélicoïdal, le fût (61, 81) étant surmontée d’une tête (60, 80) de diamètre supérieur au diamètre du fût hors filet, et on installe des éléments de couverture (5) sur les plaques ondulées (3, 3’, 3’’) afin de former une face externe à la couverture.
    Figure de l’abrégé: 13
Patent FR-3107994-A1 (FR)
Title: Connecteur circulaire hermetique
Inventor: YU NING
IPC: H01R13/52
Filed: 2020-03-03
Abstract: CONNECTEUR CIRCULAIRE HERMETIQUE La présente invention concerne un connecteur circulaire hermétique comprenant au moins un contact dans un boitier et un matériau de scellement verre-métal entre le au moins un contact et le boîtier caractérisé en ce que le au moins un contact est en cuivre ou en alliage de cuivre, éventuellement nickelé ou nickelé-doré, le boîtier est en métal ou alliage, ledit métal ou alliage ayant un coefficient de dilatation thermique supérieur à 16ppm/°C, ledit métal ou alliage pouvant avoir subi un traitement de surface, le matériau de scellement est un verre à base d’oxyde de tellure ayant la composition constituée par, en pourcentage molaire : - de 50 à 80 % deTeO2 - de 8 à 40 % de ZnO,  - de 2 à 25% de TiO2, - de 0 à 20 % d’un oxyde αxOy, α étant un élément choisi dans le groupe constitué par Ba, Ce, Er, Sb, Y, La et B, x étant un nombre entier égal à 1 ou 2 et y un nombre entier égal à 1, 2 ou 3; - éventuellement du ZnF2 en une teneur de 2 à 10%, - et les impuretés inévitables, à la condition que ZnF2 soit présent lorsque αxOy est BaO, ladite composition étant essentiellement exempte d'oxyde de plomb, d'oxyde de sodium, d’oxyde de potassium et d'oxyde de vanadium.. Elle concerne en outre un procédé de fabrication d’un connecteur circulaire hermétique selon l’invention.