baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3086326-B1 (FR)
Title: Systeme de lubrification d'un palier de guidage d'un arbre d'une turbomachine d'aeronef
Inventor: PIKOVSKY CATHERINE
IPC: F04D29/06
Filed: 2018-09-24
Granted: 2020-10-09
Abstract: L'invention concerne un système de lubrification (100) d'au moins un palier (90) de guidage d'un arbre d'une turbomachine d'aéronef, ledit palier s'étendant autour d'un axe (X), le système de lubrification comportant : - au moins une canalisation (110) de circulation d'huile configurée pour être reliée à une source d'alimentation en huile, et - des moyens de projection (120) d'huile vers ledit palier, qui sont reliés à ladite au moins une canalisation, caractérisé en ce que lesdits moyens de projection sont configurés pour projeter un jet d'huile (130) sur au moins une portion annulaire dudit palier, ledit jet étant sensiblement continu autour de l'axe dudit palier.
Patent FR-3087124-B1 (FR)
Title: Procede de traitement de matieres keratiniques mettant en œuvre un polymere acrylique d’anhydride en dispersion huileuse et d’un compose amine
Inventor: PORTAL JULIEN
IPC: A61Q19/00
Filed: 2018-10-11
Granted: 2021-04-30
Abstract: La présente invention concerne un procédé de traitement des matières kératiniques, de préférence la peau humaine, en particulier des lèvres en au moins deux étapes mettant en œuvre dans un premier temps l'application sur lesdites matières d'une dispersion huileuse A) comprenant i) des particules de copolymères d'acrylates d'alkyle et acryliques d'anhydrides, ii) des agents stabilisants, iii) une ou plusieurs huiles hydrocarbonées ; puis dans un deuxième temps l'application sur lesdites matières d'une composition (B) comprenant iv) un ou plusieurs composés aminés, étant entendu que le procédé de l'invention met en œuvre v) un ou plusieurs actif(s) cosmétique(s) choisi(s) parmi les a) pigments, b) les actifs de soin de la peau et c) les filtres UV ainsi que d) leur mélanges ; les ingrédients a) à d) pouvant se trouver dans la composition (A), et/ou dans la composition (B), et/ou dans une autre composition (C). Le procédé de l'invention permet d'obtenir un traitement desdites matières kératiniques résistantes notamment à la sueur, aux gels douches, à l'eau et aux corps gras, en particulier les huiles alimentaires végétales ou animales, et plus particulièrement végétales telle que l'huile d'olive, de tournesol, de noix, noisette, etc. Le procédé de traitement des matières kératiniques de la présente demande conviennent également pour le maquillage de la peau ou des lèvres tels que les fonds de teint, et les rouges à lèvres.
Patent FR-3088002-B1 (FR)
Title: Meuble support comportant une tablette fixee en porte-a-faux
Inventor: CHABELLARD ERIC
IPC: A47B13/08
Filed: 2018-11-07
Granted: 2021-01-15
Abstract: L’invention concerne un meuble support (10) comprenant une tablette (20) et un bras (30) s’étendant entre une première extrémité (31) par laquelle il est solidaire de ladite tablette (20), et une seconde extrémité (32) comportant des moyens de fixation à un pied (40) d’un meuble, le bras (30) étant configuré de sorte que lorsqu’il est fixé à un pied (40) d’un meuble, il supporte la tablette (20) en porte-à-faux. Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3089451-B1 (FR)
Title: Vitrage feuilleté comprenant un substrat transparent à couche chauffante ayant des lignes de flux dont l’ensemble est de largeur variable
Inventor: LEGOIS VINCENT
IPC: H05B3/84
Filed: 2018-12-11
Granted: 2022-12-23
Abstract: Vitrage feuilleté comprenant un substrat transparent à couche chauffante ayant des lignes de flux dont l’ensemble est de largeur variable.  L’invention concerne   - un vitrage feuilleté constitué de plusieurs substrats transparents rigides collés deux à deux par une couche adhésive intercalaire, l’un au moins de ces substrats transparents étant revêtu d’une couche électroconductrice (2), une zone (1) de ce substrat transparent présentant quatre bords opposés deux à deux (3, 5), (4, 6), un premier et un second bus bars (7, 8) étant disposés le long de deux bords opposés (3,5), la couche électroconductrice (2) présentant des lignes de flux (9 ; 91 ; 92 ; 93) pour guider le courant électrique entre les bus bars (7, 8), l’ensemble des lignes de flux (9 ; 91 ; 92 ; 93) étant de largeur variable ;  - son procédé de fabrication, son application notamment aéronautique.  Figure pour l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3091030-B1 (FR)
Title: Procédé de fabrication d'un dispositif optoélectronique comportant une pluralité de diodes
Inventor: BATUDE PERRINE
IPC: H01L33/30
Filed: 2018-12-19
Granted: 2021-01-08
Abstract: Procédé de fabrication d'un dispositif optoélectronique comportant une pluralité de diodes La présente description concerne un procédé de fabrication d'un dispositif optoélectronique, comportant les étapes suivantes : a) prévoir un empilement actif de diode (100) comportant une première couche semiconductrice (103) dopée d'un premier type de conductivité et une deuxième couche semiconductrice (107) dopée du deuxième type de conductivité, revêtant la face supérieure de la première couche ; b) disposer une troisième couche semiconductrice (115) sur la face supérieure de l'empilement actif (100) ; c) après l'étape b), former au moins un transistor MOS dans et sur la troisième couche semiconductrice (115) ; et d) après l'étape b), avant ou après l'étape c), former des tranchées (130) s'étendant verticalement depuis la face supérieure de la troisième couche (115) et débouchant dans ou sur la face supérieure de la première couche (103) et délimitant une pluralité de pixels comprenant chacun une diode et une cellule élémentaire de contrôle de la diode. Figure pour l'abrégé : Fig. 6
Patent FR-3094755-B1 (FR)
Title: Carter intermédiaire portant des panneaux démontables pourvus d’organes de retenue
Inventor: GOUPIL FRÉDÉRIC JACQUES EUGÈNE
IPC: F02C9/18
Filed: 2019-04-03
Granted: 2021-04-30
Abstract: L’invention concerne un carter intermédiaire de turboréacteur, comprenant un moyeu (13) qui porte des panneaux démontables (21) et des conduits de décharge (23), le moyeu (13) comportant un flanc (19) pourvu d’ouvertures (26), chaque conduit de décharge (23) ayant une extrémité amont (24) engagée dans une ouverture (26) du flanc (19) et une extrémité aval (27) terminée par une embase (38) par laquelle il est fixé à une face interne d’un panneau démontable (21) au moyen de vis (37), chaque panneau démontable (21) ayant une bordure amont (32) au niveau de laquelle il est fixé à un rebord externe (22) du moyeu (13) par des vis. Au moins un panneau démontable (21) comporte une bordure aval (33) portant un organe de retenue (39) au voisinage de la face interne pour maintenir l’embase (38) contre la face interne dans une phase de fixation du panneau démontable (21) au moyeu (13) par vissage, cette phase précédant la fixation de l’embase (38) au panneau démontable (21) par vissage. Figure pour l’abrégé : Figure 4
Patent FR-3100224-B1 (FR)
Title: Cabine d'aéronef, s'étendant dans un fuselage le long d'un axe avion et avion d'affaires associé
Inventor: ROBERT MAXIME
IPC: B64D11/06
Filed: 2019-08-26
Granted: 2021-09-10
Abstract: Cabine d’aéronef, s’étendant dans un fuselage le long d’un axe avion et avion d’affaires associé La cabine comporte un compartiment arrière (30) comportant au moins un espace de stockage de bagages et/ou un cabinet de toilette,  - un compartiment principal (34) comportant une pluralité de sièges, et - un compartiment intermédiaire (32). Le compartiment intermédiaire (32) comporte, de part et d’autre du fuselage (14), des zones d’isolement (62, 64), et une coursive centrale (60) de passage, présentant une largeur supérieure à 50,8 cm. Chaque zone d’isolement (62, 64) comporte un siège (78) et des cloisons longitudinales (72, 74) délimitant une ouverture d’accès (76) à la zone d’isolement (62, 64). Chaque siège (78) est manœuvrable entre une position rétractée d’assise d’un occupant de la zone d’isolement (62, 64) et une position étendue d’allongement d’un occupant de la zone d’isolement (62, 64). Figure pour l'abrégé : figure 3
Patent FR-3100561-B1 (FR)
Title: Fixation d’une virole acoustique a une enveloppe de carter pour une turbomachine d’aeronef
Inventor: DUPAYS THOMAS
IPC: F04D29/66
Filed: 2019-09-10
Granted: 2023-01-20
Abstract: L’invention porte sur un carter de turbomachine d’aéronef, le carter (23) comportant :  - une enveloppe annulaire (29) s’étendant autour d’un axe A ;  - un élément annulaire (24 ; 253, 254), fixé sur une surface intérieure (29a) de l’enveloppe (29), l’élément annulaire (24 ; 253, 254) comportant un corps (25) qui est en matériau à alvéoles de type NIDA et qui comprend une partie aval (252) présentant une première surface intérieure (25a) recouverte d’une couche de matière abradable (26), et une partie amont (251) présentant une seconde surface intérieure (25b) exempte de matière abradable,  caractérisé en ce que le corps (25) s’étend de manière continue de la partie amont (251) à la partie aval (252).  Figure pour l'abrégé : Figure 5
Patent FR-3103347-B1 (FR)
Title: Dispositif de tonte interceps pour les cultures en rangs, notamment la vigne
Inventor: ARNAUD BERNARD
IPC: A01B39/16
Filed: 2019-11-25
Granted: 2022-12-30
Abstract: Tondeuse interceps pour des cultures en rangs, notamment la vigne, caractérisée en ce qu’elle comprend comporte des moyens supports (12), des moyens de tonte principaux (14) et des moyens de tonte interceps (16), lesdits moyens de tonte interceps (16) étant rapportés sur les moyens de tonte principaux au moyen d'un bras pivotant.  Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3103375-B1 (FR)
Title: Composition comprenant du charbon actif et des fructanes pour prévenir, réguler et/ou traiter les troubles fonctionnels intestinaux
Inventor: POUGNAS JEAN-LUC
IPC: A61P1/00
Filed: 2019-11-26
Granted: 2021-11-26
Abstract: Composition comprenant, en quantités efficaces, du charbon actif et des fructanes, formes galéniques la comprenant et utilisations de ladite composition.
Patent FR-3105587-B1 (FR)
Title: Procédé de fabrication d’une diode électroluminescente a couche d’extraction comportant une étape de dimensionnement d’une couche semiconductrice
Inventor: LE BLEVENNEC GILLES
IPC: H01L33/06
Filed: 2019-12-23
Granted: 2022-01-07
Abstract: L’invention porte sur un procédé de fabrication d’une diode électroluminescente comportant un empilement semiconducteur formé d’une première couche 11, d’une couche active 13, et d’une couche d’extraction 6. Il comporte une étape de détermination d’une distance entre h1s entre des dipôles émetteurs µ 1 situés dans la couche active 13 et la couche d’extraction 6, de sorte que les dipôles émetteurs µ 1 d’orientation verticale présentent notamment une durée de vie supérieure à celle des dipôles émetteurs d’orientation horizontale.   Figure pour l’abrégé : Fig. 2A
Patent FR-3114187-B1 (FR)
Title: Système et procédé d’inspection d’un côté secondaire d’un générateur de vapeur
Inventor: CONTE NOEL
IPC: G21C17/013
Filed: 2020-09-15
Granted: 2022-09-02
Abstract: Ce système d’inspection (2) comprend un dispositif de levage (12) configuré pour être inséré dans un générateur de vapeur et comprenant un chariot (14) configuré pour se déplacer verticalement à travers des ouvertures de passage périphériques prévues sur des plaques entretoises du générateur de vapeur, le dispositif de levage (12) comprenant des moyens d’immobilisation configurés pour coopérer avec le générateur de vapeur de manière à immobiliser le chariot (14) par rapport à un enveloppe interne du générateur de vapeur ; et un dispositif d’inspection (13) comprenant une lance d’inspection (26) et une partie de guidage et de déplacement (32) comprenant un système d’entraînement configuré pour déplacer la lance d’inspection (26) entre une position rétractée et une position déployée ; le dispositif de levage (12) comportant des moyens de levage configurés pour déplacer verticalement le dispositif d’inspection (13) à travers les ouvertures de passage périphériques du générateur de vapeur.    Figure 1
Patent FR-3115451-B1 (FR)
Title: Dispositif et méthode pour la simulation du comportement systémique d’un membre
Inventor: PONS ARTHUR
IPC: G06F30/20
Filed: 2020-10-28
Granted: 2022-09-09
Abstract: Il est proposé un dispositif (10) pour la simulation du comportement systémique d’un membre comprenant : un circuit de fluide (14); une unité de commande électronique (16) reliée électroniquement au circuit de fluide (14); un tube rigide (20) s’étendant selon un axe (X), configuré pour être reçu dans un brassard de tensiomètre (48); et un élément gonflant (22) monté sur le tube rigide (20) pour interagir par contact avec le brassard (48) de tensiomètre (12), l’élément gonflant (22) comprenant : une enveloppe (40) pourvue d’une ouverture (42) reliée fluidiquement au circuit de fluide (14) et s’étendant suivant l’axe (X); et une pluralité de compartiments (44) adjacents, chaque compartiment (44) s’étendant suivant l’axe (X) dans au moins une portion de l’enveloppe (40) configurée pour être au contact du brassard (48) de tensiomètre (12).     Figure de l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3115798-B1 (FR)
Title: Système d’électrolyseur haute température optimisé par dépression de l’alimentation en vapeur d’eau
Inventor: DUMOULIN PIERRE
IPC: H01M8/12
Filed: 2020-10-30
Granted: 2022-11-04
Abstract: Système d’électrolyseur haute température optimisé par dépression de l’alimentation en vapeur d’eau L’invention concerne un Système comprenant - un électrolyseur (1) à haute température (EHT), - une première ligne d'alimentation (2) de l'électrolyseur configurée pour alimenter l'électrolyseur (1) en vapeur d'eau, - une première ligne d'évacuation (4) de l'électrolyseur configurée pour évacuer depuis l'électrolyseur (1) du dihydrogène, - une deuxième ligne d'évacuation (3) de l'électrolyseur configurée pour évacuer depuis l'électrolyseur (1) du dioxygène, - un premier module d'échange thermique (5) configuré pour assurer un échange thermique entre la première ligne d'alimentation (2) en vapeur d'eau et la première ligne d'évacuation (4) du dihydrogène, - un générateur de vapeur(6) agencé sur la première ligne d'alimentation (2) en vapeur d'eau, en amont du premier module d'échange thermique (5), et configuré pour produire de la vapeur d'eau à partir d'eau liquide, caractérisé en ce que le système comprend un module de mise en dépression d'un tronçon (30) de la première ligne d'alimentation (2), le module comprenant un détendeur(28) et un compresseur (29), le détendeur (28) étant agencé, sur la première ligne d'alimentation (2) en vapeur d'eau, en amont du générateur de vapeur (6) et le compresseur (29) étant agencé, sur la première ligne d'alimentation (2) en vapeur d'eau, en aval du générateur de vapeur (6).  La présente invention concerne le domaine de l'électrolyse de l'eau à haute température à oxyde solide (SOEC, acronyme anglais pour « Solid Oxide Electrolyte Cell ») et celui des piles à combustible à oxydes solides (SOFC, acronyme anglais pour « Solid Oxide Fuel Cell »). Elle trouve pour application particulièrement pour optimiser la consommation énergétique d'un système électrolyseur SOEC.   Figure pour l’abrégé : Fig.1
Patent FR-3117930-B1 (FR)
Title: Film mince pour cassettes de conditionnement de déchets
Inventor: GINOSATIS DIMITRI
IPC: B32B27/08
Filed: 2021-02-01
Granted: 2023-12-08
Abstract: La présente invention concerne film multicouche ayant un poids inférieur à 20 g/m2 pour une utilisation dans l’emballage d’articles malodorants, dans lequel le film comprend deux couches externes, dans lequel au moins l’une des couches externes comprend au moins 50 % en poids de polyéthylène haute densité (PEHD) sur la base du poids total de la couche correspondante et dans lequel le film comprend au moins une couche barrière comprenant un polymère sélectionné parmi le polyamide, le polyester et/ou EVOH.
Patent FR-3126377-B1 (FR)
Title: Adaptateur d’un système d’essuyage.
Inventor: HOUSSAT STEPHANE
IPC: B60S1/40
Filed: 2021-09-01
Granted: 2023-08-11
Abstract: Adaptateur d’un système d’essuyage.  L'invention concerne un adaptateur (6) pour la fixation d’un balai d’essuyage (2) à un bras d’un système d’essuyage, l’adaptateur (6) comprenant au moins une base (16) et un capot (18), la base (16) étant configurée pour être montée pivotante autour d’un axe de rotation (R1) sur le connecteur (8), ladite base (16) comprenant au moins une zone de réception (34) du bras du système d’essuyage, la zone de réception (34) comprenant au moins deux logements séparés l’un de l’autre par une paroi centrale (36) qui s’étend principalement suivant la direction longitudinale (L), chacun des logements étant configurés pour recevoir le bras du système d’essuyage et lesdits logements étant symétriques le long d’un plan principal (L, V) de la paroi centrale (36), le capot (18) étant mobile sur la base (16).   Fig 3
Patent FR-3122559-B1 (FR)
Title: Appareil de cuisson électrique
Inventor: SEURAT FRÉDÉRIC
IPC: A47J37/12
Filed: 2022-05-10
Granted: 2023-07-28
Abstract: Appareil de cuisson, comprenant :- un boîtier (10),- une cuve de cuisson (20),- des premiers moyens de cuisson par convection (60), positionnés au-dessus de la cuve de cuisson (20),- des deuxièmes moyens de cuisson (70), positionnés sous la cuve de cuisson (20),caractérisé en ce que l’appareil de cuisson comprend un dispositif de régulation de pression (80) amovible au-dessus de la cuve de cuisson (20),de façon à proposer :- un premier mode de fonctionnement sous pression, dans lequel les premiers moyens de cuisson par convection (60) sont rendus inopérants, et les deuxièmes moyens de cuisson (70) sont rendus opérants,- ou un deuxième mode de fonctionnement à pression atmosphérique, dans lequel les premiers moyens de cuisson par convection (60) et/ou les deuxièmes moyens de cuisson (70) sont rendus opérants.  Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-2308590-B1 (FR)
IPC: C01B31/36
Filed: 1976-04-23
Granted: 1982-02-26
Abstract: Silicon carbide fibers having a high tensile strength are produced by (1) DISSOLVING AT LEAST ONE OF ORGANOSILICON HIGH MOLECULAR WEIGHT COMPOUNDS HAVING A SOFTENING POINT OF HIGHER THAN 50 DEG  C, in which silicon and carbon are the main skeleton components, in a solvent for the organosilicon high molecular weight compounds or heating and melting said organosilicon high molecular weight compounds to prepare a spinning solution and spinning said spinning solution into filaments, (2) PRELIMINARILY HEATING THE SPUN FILAMENTS AT A TEMPERATURE OF 350 DEG -800 DEG  C under vacuum to volatilize low molecular weight compounds contained in the high molecular weight compounds, and (3) BAKING THE THUS TREATED FILAMENTS AT A TEMPERATURE OF 800 DEG -2,000 DEG  C under vacuum or at least one non-oxidizing atmosphere selected from the group consisting of an inert gas, CO gas and hydrogen gas, to form silicon carbide fibers.
Patent FR-2366237-B1 (FR)
IPC: C08F2/00
Filed: 1976-07-27
Granted: 1979-03-23
Abstract: A process for the telomerization of dienes with a telomerizing compound containing a mobile hydrogen atom is disclosed wherein the reaction between the diene and the telomerizing agent is effected in the presence of a catalytic system comprising a water-soluble sulfonated triaryl phosphine compound, preferably a water-soluble salt of a mono-, di-, or trisulfonated triphenyl phosphine and a transition metal compound, preferably palladium or a palladium-containing compound. Water is added either before or after the reaction is completed and the reaction products can easily be separated from the aqueous catalyst solution.
Patent FR-2481697-B1 (FR)
IPC: C07C213/06
Filed: 1980-04-30
Granted: 1984-02-17
Abstract: The invention relates to bis(substituted phenoxyacetates) of N-alkyl-dialkanolamines. These compounds are of the formula: (I) wherein: X is chlorine, fluorine or trifluoromethyle, n is in the range from 1 to 3 and is preferably 2, R is a lower alkyl group, such as methyl or ethyl group, and the pharmaceutically acceptable salts of said compounds. Application: prevention and treatment of cerebral disorders.
Patent FR-2540128-B1 (FR)
Inventor: LETOFFE MICHEL
IPC: C08L83/04
Filed: 1983-01-27
Granted: 1986-02-21
Abstract: Organopolysiloxane compositions which rapidly harden to the elastomeric state, even at ambient temperatures, are comprised of (i) a polyhydroxylated polysiloxane, (ii) a polyacyloxysilane cross-linking agent therefor, and (iii) a hardening accelerator comprising an alkali or alkaline earth metal hydroxide. The subject compositions are useful, inter alia, for providing elastomeric seals.
Patent FR-2542282-B1 (FR)
IPC: B65B43/32
Filed: 1983-03-09
Granted: 1985-08-16
Abstract: 1. A machine for assembling packaging bodies of cardboard or the like, of the type comprising a magazine (12) in which the packaging bodies (10) are arranged in a pile in the flattened state, a suction extraction system (14) intended successively to extract the packaging bodies at the lower part of the magazine, a first chain-conveyor (26) arranged under the magazine and equipped with drive means (50) spaced out at regular intervals along the conveyor, and a second chain-conveyor (28) arranged parallel to the first conveyor and whose upper portions are situated between and in the same plane as those of the first conveyor and are fitted with stops (86) separated by uniform intervals (d) equal to those which exist between the drive members (50) of the first conveyor (26), the chains of the first and second conveyors rolling at their downstream end around sprocket wheels (38a, 38b and 62a, 62b) carried by a common drive shaft (38c) driven step-by-step by a motor (42), said sprocket wheels being manually adjustable so that the space (1) between each drive member (50) of the first conveyor and the stop (86) of the second conveyor which immediately precedes this drive member (50) in the direction of travel of the first and second conveyors (26, 28) is equal to the length of the lower panel (18b) of the packaging body, characterized in that the motor (42) is driven step-by-step by a photo-electric cell (21) capable of stopping the motor each time a drive member (50) is positioned approximately in the vertical plane defined by the rear transverse wall (22a, 22b) of the magazine.
Patent FR-2559154-B1 (FR)
Inventor: SAUSSINE LUCIEN
IPC: C07C29/48
Filed: 1984-02-02
Granted: 1987-07-10
Abstract: Peroxide complexes of group VIII metals, of general formula LnMXp(OOR), in which M is a group VIII metal, in particular cobalt, X an anionic group, for example carboxylate, R an alkyl, cycloalkyl or arylalkyl group, n = 1 or 2, p = 0 or 1 and n + p = 2. L represents a tridentate ligand of the 1,3-bis(2'-pyridylimino)isoindoline group. These complexes are obtained by reacting a hydroperoxide ROOH with a complex of formula LnMXp. These complexes are used in oxidation reactions of hydrocarbons in a mixture of alcohols and ketones, either as reactant or as catalyst.
Patent FR-2562077-B1 (FR)
Inventor: RAUFAST CHARLES
IPC: B01J3/02
Filed: 1984-03-30
Granted: 1986-06-27
Abstract: Device and process for introducing a powder with catalytic activity into a fluidised bed polymerisation reactor (1), the said device comprising:- a storage enclosure (2) for powder with catalytic activity, provided with a feed line (3) for powder with catalytic activity and a shut-off valve (26), this enclosure being connected to a metering device (4) making it possible to deliver periodically a given volume of powder with catalytic activity,- an intermediate chamber (5), placed below the metering device to receive direct the powder delivered by the latter, this intermediate chamber comprising in its upper part a tube (6) bringing in an inert carrier gas, provided with a shut-off valve,- piping for conveying the powder (8) connecting the bottom part of the intermediate chamber to the fluidised-bed reactor, this piping having a portion which is more or less horizontal, the said powder conveying piping being provided with a fαll-bore rapid-opening valve (10).