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Patent WO-2016016065-A1 (WO)
Title: Moyens et procédés pour évaluer la qualité d'un échantillon biologique
Inventor: KAMLAGE BEATE
IPC: G06F19/00
Filed: 2015-07-22
Abstract: La présente invention concerne le domaine des méthodes de diagnostic. Spécifiquement, la présente invention concerne un procédé pour évaluer la qualité d'un échantillon biologique comprenant les étapes consistant : (a) à utiliser une table comprenant un certain nombre d'entrées, chaque entrée comprenant un composé, au moins un paramètre et un facteur de score, et se rapportant à un analyte dans le cas où le composé est un composé naturel ou qui se rapporte à un rapport de deux analytes dans le cas où le composé est un composé artificiel, ledit paramètre étant relatif au composé, le paramètre relatif à l'analyte étant calculé à partir d'au moins une valeur enregistrée pour l'analyte tandis que le paramètre relatif au rapport des deux analytes est calculé à partir d'un rapport d'au moins une valeur enregistrée des deux analytes, et le facteur de score étant relatif au composé ; (b) à déterminer pour chacun des composés dans la table un score de qualité de composé, le score de qualité de composé étant déterminé en prenant une valeur multiple du facteur de score relatif au composé, la valeur multiple étant sélectionnée en fonction de la valeur réelle dudit paramètre relatif au composé, la valeur multiple comprenant un nombre entier ou un nombre décimal par lequel le facteur de score associé au composé est multiplié ; (c) à calculer au moins un score de qualité d'échantillon par addition des scores de qualité de composé déterminés à l'étape (b) pour les composés dans la table ; et (d) comparer ledit score de qualité d'échantillon, calculé à l'étape (c), à au moins un score de qualité de référence, comparaison par laquelle la qualité dudit échantillon est évaluée. L'invention concerne en outre des outils pour mettre en œuvre le procédé décrit, tels qu'un dispositif et un kit, ainsi que l'utilisation de constituants ou d'un agent de détection à cet effet pour évaluer la qualité d'un échantillon biologique. L'invention permet en particulier, de préférence automatiquement, d'identifier un type d'échantillon correct et, simultanément, d'évaluer la qualité de l'échantillon, en particulier, relativement à sa phase préanalytique.
Patent WO-2016020435-A1 (WO)
Title: Procédé de fabrication additive d'un objet tridimensionnel comprenant ou formant une composition cosmétique par projection directe, et appareil associé
Inventor: JAUNET CLÉMENT
IPC: A61K8/02
Filed: 2015-08-05
Abstract: Cette invention concerne un procédé de fabrication additive d'un objet tridimensionnel comprenant ou formant une composition cosmétique par projection directe ; et un appareil associé.
Le procédé comprend les étapes suivantes : (a) chauffage d'au moins une substance cosmétique ; (b) dépôt d'une couche (19) comprenant la ou une pluralité de substances cosmétiques chauffées à l'étape (a) ; (c) solidification au moins partielle de la couche (19) par refroidissement de la, ou de chaque substance cosmétique ; (d) dépôt, sur la couche (19) précédente d'une couche (19) supplémentaire comprenant une ou une pluralité de substances cosmétiques chauffées à l'étape (a) ; (e) solidification au moins partielle de la couche (19) supplémentaire par refroidissement de la, ou de chaque substance cosmétique ; et (f) répétition des étapes (d) à (e) jusqu'à ce qu'une composition cosmétique structurée soit formée. La composition cosmétique contenue dans l'objet tridimensionnel ou formant l'objet tridimensionnel est récupérable après solidification.
Patent WO-2016030275-A1 (WO)
Title: Chariot pour un convoyeur, notamment pour un convoyeur par gravité, système convoyeur et procédé de fonctionnement de ce dernier
Inventor: FENILE ROBERTO
IPC: B65G19/02
Filed: 2015-08-20
Abstract: Chariot pour un convoyeur, comprenant un corps de chariot (2) conçu pour enserrer un rail de roulement (20) et comportant une première et une deuxième branches (4, 5) reliées par une partie de liaison (3), la première branche (4) présentant des premiers galets (6a; 6b) disposés sur sa face intérieure, et la deuxième branche (5) présentant des deuxièmes galets (7a; 7b) disposés sur sa face intérieure, la partie de liaison (3) présentant des troisièmes galets (8a, 8b) disposés sur sa face intérieure. Selon l'invention, les premiers et les deuxièmes galets (6a; 6b; 7a; 7b) sont placés verticalement et les troisièmes galets (8a; 8b) horizontalement.
Patent WO-2016177437-A1 (WO)
Title: Procédé mis en œuvre par ordinateur permettant l'identification de menaces concernant la sécurité d'un système informatique, système lié au centre des opérations de sécurité et produit programme d'ordinateur
Inventor: SCHEIDLER BALÁZS
IPC: G06F21/55
Filed: 2015-09-23
Abstract: La présente invention concerne un procédé mis en œuvre par ordinateur permettant l'identification de menaces concernant la sécurité d'un système informatique, le système informatique comprenant des comptes utilisateurs établis sur le système informatique, le procédé comprenant les étapes consistant : (i) à attribuer, pour une pluralité de comptes utilisateurs, un niveau de risque à chaque compte ; (ii) à attribuer, dans un intervalle de temps, pour une pluralité d'événements, chaque événement étant lié à un compte utilisateur respectif, une note d'événement se rapportant à la déviation par rapport au comportement normal de chaque événement en ce qui concerne le compte utilisateur respectif ; (iii) à calculer, dans l'intervalle de temps, pour la pluralité d'événements, une importance d'événement qui est une fonction de la note d'événement respective et du niveau de risque du compte utilisateur respectif ; (iv) à attribuer une priorité à la pluralité des événements par importance d'événement, et (v) à fournir un enregistrement de la pluralité des événements, par ordre de priorité selon l'importance de l'événement. Un système lié au centre des opérations de sécurité comprenant un processeur configuré pour mettre en œuvre le procédé est décrit. Un produit programme d'ordinateur approprié destiné à mettre en œuvre le procédé sur un processeur est décrit.
Patent WO-2016055336-A1 (WO)
Title: Microscope à limiteur d'ouverture
Inventor: SCHNITZLER HARALD
IPC: G02B26/02
Filed: 2015-10-01
Abstract: L'invention concerne un microscope (10) qui comprend un limiteur d'ouverture (12) placé sur le trajet optique (22) et destiné à générer au moins un canal optique (16; 18; 20). Le limiteur d'ouverture (12) est conçu pour régler l'ouverture dudit au moins un canal optique (16; 18; 20). Ledit limiteur d'ouverture est également conçu de telle sorte que, dans un premier mode de fonctionnement, un premier canal optique et, dans un second mode de fonctionnement, au moins un deuxième canal optique peuvent être générés de manière sélective. En outre, le limiteur d'ouverture est placé dans le plan pupille du trajet optique.
Patent WO-2016055364-A1 (WO)
Title: Dispositif pour traiter un produit récolté et procédé pour commander un flux de produit récolté dans ce dispositif
Inventor: KEMMNER HARTMUT
IPC: A01F7/06
Filed: 2015-10-02
Abstract: L'invention concerne un dispositif (24) servant à traiter un produit récolté, notamment un dispositif de battage et/ou de séparation, comprenant un rotor (26) monté rotatif autour de son axe longitudinal (52), un dispositif de séparation (28) présentant une zone de dispositif de séparation (30) qui, dans une état du dispositif (24) prêt à fonctionner, entoure au moins partiellement une zone périphérique inférieure (31) du rotor (26), située sous l'axe longitudinal (52), et qui est placée radialement à distance du rotor (26). Une zone de passage (54) pour le produit récolté est formée entre la zone de dispositif de séparation (30) et la zone périphérique inférieure (31) du rotor (26). La zone de dispositif de séparation (30) s'étend au moins dans une zone partielle du rotor (26) le long de l'axe longitudinal (52). Le dispositif selon l'invention comprend en outre au moins un élément de commande (48) disposé dans la zone de dispositif de séparation (30), ledit au moins un élément de commande (48) pouvant être déplacé dans la zone de passage (54) et/ou dans une projection axiale de la zone de passage (54), formée le long de l'axe longitudinal (52), pour commander un flux de produit récolté.
Patent WO-2016062722-A1 (WO)
Title: Association médicamenteuse
Inventor: WOESSNER RICHARD
IPC: C12N15/11
Filed: 2015-10-20
Abstract: La présente invention concerne des méthodes de traitement du cancer avec un agent immunomodulateur, tel qu'un anticorps anti-PD-L1 ou un fragment de liaison à l'antigène de celui-ci, et un composé antisens ciblant le gène STAT3 chez un sujet qui en attente d'un tel traitement.
Patent WO-2016062767-A1 (WO)
Title: Atténuation de brouillage périodique dans un réseau local sans fil
Inventor: WILHELMSSON LEIF
IPC: H04W72/12
Filed: 2015-10-21
Abstract: L'invention concerne le fonctionnement d'un dispositif de point d'accès sans fil qui programme une transmission et une réception de paquet par un ensemble de dispositifs dans un réseau local sans fil. L'ensemble des dispositifs comprend le dispositif de point d'accès et un ou plusieurs autres dispositifs. Le fonctionnement consiste à détecter la présence de transmissions périodiques sur une première fréquence porteuse en provenance d'un premier émetteur qui ne fonctionne pas dans le réseau local sans fil, une ou plusieurs autres occurrences des émissions périodiques devant brouiller la réception d'un paquet par un premier dispositif de l'ensemble de dispositifs. Une transmission et une réception de paquet sont programmées dans le réseau local sans fil de telle sorte que le premier dispositif exécute une transmission de paquet et aucune réception de paquet durant la ou les autres occurrences des transmissions périodiques détectées.
Patent WO-2016091823-A1 (WO)
Title: Mécanisme d'appareil d'horlogerie, mouvement d'appareil d'horlogerie et appareil d'horlogerie possédant un tel mécanisme
Inventor: SEMON GUY
IPC: G04B17/04
Filed: 2015-12-07
Abstract: L'invention concerne un mécanisme d'appareil d'horlogerie monolithique (6, 7) réalisé en une seule plaque de matériau, comprenant un châssis (12-15), une première suspension élastique (21) et un élément de régulation d'inertie (17) qui est relié au châssis par la première suspension élastique de manière à pouvoir osciller, un mécanisme de blocage (6) comportant un élément de blocage (8) relié au châssis par une seconde suspension élastique (33). L'élément de blocage est commandé par l'élément de régulation pour pouvoir maintenir et libérer de façon régulière et alternative un élément de distribution d'énergie (5) et pour transmettre de façon régulière l'énergie de l'élément de distribution d'énergie à l'élément de régulation.
Patent WO-2016097014-A1 (WO)
Inventor: TORÄNG CHRISTIAN
IPC: B07C5/36
Filed: 2015-12-16
Abstract: A system (1', 10') for sorting waste objects (2), wherein the waste object is provided with means for identification (RGBOP) thereof, wherein the system comprises: at least one sorting unit (4, 14, 22, 31, 32), wherein the sorting unit is connected to at least one sensor system (28) for identifying said waste object or said means for identification, said sensor system being arranged to detect one or more means for identification and arranged to provide a control system with a signal when a waste object of a desired type is detected, at least one sorting conveyor (5, 15, 17) for conveying said waste objects to said sorting unit, wherein said sorting unit is provided with two or more sorting devices (27, 27') for sorting the waste objects, wherein said sorting devices are arranged to receive at least one signal from said control system in response to a waste object of a desired type being detected by the sensor system.
Patent WO-2016102519-A1 (WO)
Title: Mobilier réglable
Inventor: BROWN PAUL
IPC: A47C20/04
Filed: 2015-12-21
Abstract: L'invention concerne un meuble réglable tel qu'un lit réglable (10) comprenant : un cadre (20), au moins une section de support mobile (12, 16) montée de manière pivotante en vue d'un ajustement angulaire par rapport au cadre ; un moyen formant came (42) associé à l'un du cadre et de la section de support mobile et un moyen formant suiveur de came (68) associé à l'autre du cadre et de la section de support mobile. Le moyen formant came ou le moyen formant suiveur de came associé avec le cadre peut être déplacé par rapport au cadre par l'intermédiaire de moyens d'actionnement (52). Un déplacement du moyen d'actionnement dans une direction longitudinale du cadre entraîne un déplacement relatif du moyen formant came par rapport au moyen formant suiveur de came. Ce déplacement relatif entraîne une rotation angulaire de la section de support par rapport au cadre autour de son axe de pivotement respectif et, de ce fait, modifie la configuration du meuble.
Patent WO-2017108157-A1 (WO)
Inventor: HAUSER GERHARD
IPC: B60N2/90
Filed: 2016-12-01
Abstract: The invention relates to a seat system (10) for a vehicle, comprising a cushion part (12), a back-rest part (14), and an electrical adjustment device controlled by a control device, by which means the cushion part (12) and/or the back-rest part (14) can be adjusted between a respective starting position and a respective reversing position according to at least one set program. The invention also relates to a method for controlling such a seat system (10) for a vehicle. The aim of the invention is to create a seat system (10) that provides an improved automated adjustability adapted to an expected operating time of the vehicle. To this end, the at least one program is automatically preset according to the time available for carrying out the program.
Patent WO-2017125154-A1 (WO)
Title: Convertisseur de fréquence avec ligne lcl et filtre de mode commun
Inventor: SÖDÖ NICKLAS
IPC: H02M1/14
Filed: 2016-01-21
Abstract: L'invention concerne un procédé et un agencement de filtrage destinés à un système comprenant un convertisseur de fréquence à récupération et un moteur, le convertisseur de fréquence à récupération comportant un circuit intermédiaire à courant continu comprenant un pôle positif et un pôle négatif et lequel étant relié à un réseau électrique triphasé d'alimentation par l'intermédiaire d'une unité de filtrage de ligne qui comprend en série une première unité de bobine d'inductance triphasée avec des bornes côté réseau et des bornes côté moteur, une seconde unité de bobine d'inductance triphasée et une unité de condensateurs triphasée qui comprend des condensateurs spécifiques à chaque phase connectés en étoile entre les bornes côté moteur de la première bobine d'inductance triphasée et un point neutre, le point neutre étant relié à la terre par l'intermédiaire d'un quatrième condensateur. Le dispositif de filtrage comprend en outre une unité de bobine d'inductance de mode commun et une unité de condensateurs de filtrage. L'unité de condensateurs de filtrage comporte deux condensateurs en série entre les pôles du circuit continu intermédiaire de façon à ce que le point commun des condensateurs soit raccordé au point neutre de l'unité de condensateurs dans l'unité de filtre de ligne. L'agencement de filtrage est configuré pour déterminer la séquence de commande des commutateurs de puissance contrôlables en utilisant une modulation à calage de bus à 60° ou une modulation à calage de bus à 60° adoucie.
Patent WO-2016128542-A1 (WO)
Inventor: SLOS PHILIPPE
IPC: A61K39/00
Filed: 2016-02-12
Abstract: The present invention relates to a combination product, composition(s) and kit of parts comprising at least (i) a therapeutic vaccine and (ii) one or more immune checkpoint modulator(s). The present invention also concerns a method for treating a proliferative or an infectious disease as well as a method for eliciting or stimulating and/or re-orienting an immune response, wherein said methods comprise administering to a subject in need thereof said combination product or said composition(s).
Patent WO-2016166123-A1 (WO)
Title: Systeme de montage mecanique pour dispositif de visualisation
Inventor: MOZER LAURENT
IPC: H05K7/14
Filed: 2016-04-13
Abstract: Le domaine général de l'invention est celui des dispositifs de montage mécanique d'un boîtier électronique (1) dans un bâti (20), ledit boîtier électronique comportant une face avant (11), une face arrière (12), un fond (13) et deux faces latérales (14), le bâti comprenant une ouverture (21). Le boîtier électronique selon l'invention comporte sur chaque face latérale, une came mécanique (16) ayant la forme d'un quart de cercle, une des deux extrémités de la came étant terminée par une pointe triangulaire (17), l'extrémité portant la pointe étant disposée près du fond, la seconde extrémité (18) étant disposée le long de la face avant. Le fond du bâti comporte une butée (15) basse parallèle à la face avant. L'ouverture du bâti comporte deux pions (22) de guidage disposés de part et d'autre des montants de l'ouverture et agencés de façon que chaque came puisse se déplacer en rotation sur le pion qui lui correspond pendant la phase de montage du boîtier électronique dans le bâti.
Patent WO-2016202505-A1 (WO)
Inventor: PIKE MATTHEW
IPC: B60J7/00
Filed: 2016-05-12
Abstract: L'invention concerne un toit de véhicule, comportant une partie de toit transparente (12) et un système de store (16) pour sélectivement ombrager ou au moins partiellement dégager la partie de toit transparente (12), lequel système de store comprend une bande de store (18) qui peut être enroulée de manière à former un rouleau de store et qui est dotée d'une bande de guidage (24) au niveau de chacun de ses bords disposés des deux côtés par rapport à un plan vertical central longitudinal de toit, chaque bande de guidage étant guidée dans un rail de guidage (28A, 28B) respectif solidaire du toit. Le système de store (16) comporte un module de store (30) qui comprend une traverse (32), s'étendant dans la direction transversale du toit, pour le rouleau de store et, par rapport au plan central longitudinal de toit, des deux côtés, une branche de guidage (34A, 34B) respective qui est reliée par le dessous au rail de guidage (28A, 28B) respectif solidaire du toit.
Patent WO-2016198233-A1 (WO)
Inventor: NORDBRUCH STEFAN
IPC: B60W30/18
Filed: 2016-05-13
Abstract: Procédé de commande d'un véhicule à moteur, qui comprend les étapes suivantes : commande d'une manoeuvre de conduite hautement automatisée du véhicule à moteur sur la base d'un paramètre prédéfini, détermination d'une évaluation de la manoeuvre de conduite par le conducteur du véhicule à moteur, et adaptation du paramètre sur la base de l'évaluation.
Patent WO-2016198339-A1 (WO)
Inventor: ZERELLES HOLGER
IPC: B66B7/02
Filed: 2016-06-03
Abstract: L'invention concerne un dispositif de fixation (100, 200) destiné à la fixation d'un rail (300) sur un terrain naturel (310), comprenant un premier corps d'appui (110, 210), un second corps d'appui (120, 220) et un dispositif de serrage (130, 230). Le premier corps d'appui (110, 210) et le second corps d'appui (120, 220) reposent l'un contre l'autre et sont conçus pour être disposés entre le terrain naturel (310) et le rail (300). Le dispositif de serrage (130, 230) est disposé de telle sorte que le rail (300) peut être poussé contre les deux corps d'appui (120, 220) au moyen du dispositif de serrage (130, 230). Le dispositif de fixation (100, 200) peut être fixé au terrain naturel (310) par des moyens de fixation (140, 240), et le premier corps d'appui (110, 210) et le second corps d'appui (120, 220) possèdent au niveau des zones juxtaposées des courbures (111, 121, 211, 221) et peuvent coulisser l'un contre l'autre.
Patent WO-2017211381-A1 (WO)
Title: Sélection assistée de passerelle distribuée
Inventor: VESTERINEN SEPPO ILMARI
IPC: H04W36/12
Filed: 2016-06-06
Abstract: L'invention concerne des mesures permettant une sélection assistée de passerelle distribuée. Ces mesures comprennent, à titre d'exemple (en tant que fonctionnalité d'entité de réseau de plan de commande dans un scénario de réseau mobile dans lequel un accès d'un terminal à un réseau est mobile entre au moins deux stations de base et peut être acheminé en parallèle par l'intermédiaire d'au moins une passerelle locale et d'une passerelle centralisée), les étapes consistant à détecter le mouvement dudit accès dudit terminal d'une première station de base à une deuxième station de base, à déterminer qu'une première route de réseau, qui est une route de réseau en cours depuis ledit terminal par l'intermédiaire d'une première passerelle locale qui est une passerelle locale en cours de ladite au moins une passerelle locale, fournit une moindre performance de réseau qu'une deuxième route de réseau depuis ledit terminal par l'intermédiaire d'une deuxième passerelle locale de ladite au moins une passerelle locale en fonction d'un résultat de ladite détection, et à décider que ladite deuxième passerelle locale est une passerelle locale cible pour ledit terminal en fonction d'un résultat de ladite détermination.
Patent WO-2016198583-A1 (WO)
Inventor: CIOVNICU ROXANA
IPC: B60C23/00
Filed: 2016-06-10
Abstract: Un aspect de l'invention concerne un système de gonflage de pneu central pour un véhicule comprenant: une pluralité de soupapes de commande de gonflage permettant de commander le gonflage d'un pneu respectif; et une première source de gaz permettant de fournir un gaz sous pression aux soupapes de commande de gonflage, le système comprenant en outre une première soupape d'admission de gaz permettant de commander la fourniture de gaz à partir de la première source de gaz à une galerie de fluide, le système comprenant une pluralité de soupapes d'évacuation de galerie conçues chacune pour commander un écoulement de gaz entre la galerie de fluide et une ligne de fourniture de pneu respective, chaque ligne de fourniture de pneu étant en communication fluidique avec la soupape de commande de gonflage d'un pneu respectif et conçue pour fournir du gaz à partir de la galerie de fluide à la soupape de commande de gonflage, la galerie étant dotée d'une soupape d'échappement pour l'échappement de gaz à l'intérieur de cette dernière et d'au moins deux capteurs de pression de galerie permettant de mesurer une pression de gaz dans la galerie, au moins un dispositif de commande électronique étant configuré pour réaliser au moins un contrôle du système comprenant un contrôle de capteur de pression de galerie, le contrôle de capteur de pression de galerie comprenant l'opération consistant, avec les soupapes d'évacuation de galerie et une première soupape d'admission de gaz fermées, à amener la soupape d'échappement de galerie à ouvrir et contrôler la pression dans la galerie selon chacun desdits deux capteurs de pression de galerie, si la pression dans la galerie selon lesdits deux capteurs de pression de galerie ne correspond pas sensiblement à une pression de référence prédéterminée, le dispositif de commande électronique déterminant que le système a échoué au contrôle du système, si le moyen de commande détermine que le système a échoué à un contrôle du système, le dispositif de commande électronique étant configuré pour ne pas permettre le gonflage ou le dégonflage d'un ou de plusieurs pneus par le système.
Patent WO-2016207194-A1 (WO)
Title: Synthesis of phosphoramidates
Inventor: SCHÖNE OLGA
IPC: C07F9/6558
Filed: 2016-06-22
Abstract: A process for preparing a compound of formula (I) or a salt thereof, the process comprising providing a compound of formula (III) wherein PG is an inert electron withdrawing hydroxyl protecting group, reacting the compound of formula (III) with a fluorinating agent, obtaining a compound of formula (II) and deprotecting the compound of formula (II).