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Patent FR-3005714-A1 (FR)
Title: Dispositif de camera embarquee miniature pour le sport permettant de filmer en toute discretion et en toute securite les mains libres
Inventor: PIEDNOIR JEAN MARC PHILIPPE
IPC: F16M13/04
Filed: 2013-05-14
Abstract: L'invention concerne un dispositif compact et discret permettant de filmer des scènes sportives sans risque de blessures et sans risque d'accrochage pour l'utilisateur, avec un point de vue le plus proche possible de ses yeux et sans jamais altérer son champs de vision. Il est constitué d'un boitier (10) incurvé, composé de deux ailes (20 et 40) inclinables autour d'un module central (30) l'ensemble permettant ainsi d'épouser au maximum la forme du support lui servant de fixation et sans aucun débord par rapport à celui-ci. Le module central (30) contient une rotule (32) orientable et inclinable dans laquelle est positionnée la lentille(56) de la caméra permettant d'obtenir les images adéquates, dans le bon sens et avec l'angle de vue souhaité. Le boitier (40) comporte également un emplacement pour un voyant (42) permettant à l'utilisateur de le visualiser sans gêner son champs de vision, en lui indiquant le statut du dispositif; allumé, éteint, acquisition vidéo en cours. Un bouton (41) est en surépaisseur par rapport au boîtier (40) permettant ainsi à l'utilisateur de le trouver facilement même si celui-ci est muni de gants. Le boitier (10) intègre un volet coulissant (43) permettant de protéger ou d'accéder à la connectique de l'électronique embarquée de la caméra tout en filtrant la prise de son du micro en limitant les bruits parasites liés à la vitesse. Le dispositif selon l'invention est particulièrement destiné a être positionné sur des casques, des visières de protections ou des casquettes permettant de filmer au plus près de l'action et principalement des scènes sportives.
Patent FR-3017423-A1 (FR)
Title: <p>mecanisme hydraulique compose entre autre d'une turbine a deux rotors aux performances dynamiques ameliorees grace a 2 chambres internes agissant inversement en compression et decompression</p>
IPC: F03B3/00
Filed: 2014-02-11
Abstract: Mécanisme hydraulique composé entre autre d'une turbine à deux rotors aux performances dynamiques améliorées grâce à deux chambres internes agissant inversement en compression et décompression (figure 2). Mécanisme hydraulique actionné par un fluide sous pression. A ce mécanisme hydraulique est associé une dérivation autorisant l'alimentation en du fluide sous pression dans les cas ou débit et pression sont insuffisants. Le mécanisme hydraulique selon l'invention est particulièrement destiné à l'amélioration des performances d'un dispositif mécanique de démultiplication actionnant synchroniquement une pompe rotative.
Patent FR-3013749-A1 (FR)
Title: Element de construction pour mur isolant et avec element rigide en forme de plaque
Inventor: HELMSTETTER DIDIER
IPC: E04G9/05
Filed: 2013-11-27
Abstract: L'invention concerne un élément de construction (1) pour la réalisation d'un mur isolant sandwich coulé sur chantier, cet élément de construction (1) comportant : - un panneau (2) en un matériau isolant et s'étendant dans un plan ; - au moins un connecteur (3) s'étendant perpendiculairement au plan dudit panneau (2) et au travers de ce panneau (2) ; - des moyens (4) pour immobiliser un tel connecteur (3) par rapport audit panneau (2). Dans cet élément de construction (1), les moyens (4) pour immobiliser comportent, d'une part et d'au moins un côté du panneau (2), au moins un élément rigide de forme allongée (5), traversé par au moins un connecteur (3), s'étendant parallèlement au plan du panneau (2) ainsi que sur une partie au moins de la longueur ou de la hauteur de ce panneau (2), comportant au moins une plaque plane (50) s'étendant dans un plan parallèle au plan du panneau (2), et, d'autre part, des moyens (6 ; 7) pour rendre un tel élément rigide de forme allongée (5) solidaire fixement d'un tel connecteur (3) ainsi que dudit panneau (2).
Patent FR-3014109-A1 (FR)
Title: Procede de desasphaltage selectif en cascade
Inventor: MERDRIGNAC ISABELLE
IPC: C10G21/28
Filed: 2013-12-03
Abstract: L'invention décrit un procédé de désasphaltage d'une charge lourde par extraction liquide/liquide, ledit procédé comprenant au moins deux étapes de désasphaltage en série réalisées sur la charge à traiter permettant de séparer au moins une fraction asphalte, au moins une fraction d'huile désasphaltée lourde, dite DAO lourde et au moins une fraction d'huile désasphaltée légère, dite DAO légère, au moins une desdites étapes de désasphaltage étant réalisée au moyen d'un mélange d'au moins un solvant polaire et d'au moins un solvant apolaire, lesdites étapes de désasphaltage étant mises en œuvre dans les conditions subcritiques du mélange de solvants utilisé.
Patent FR-3014780-A1 (FR)
Title: Element de coiffe de siege automobile, element de siege d'automobile et vehicule equipe d'un siege comprenant un tel element
Inventor: ANDRE JEAN JACQUES
IPC: B60N2/60
Filed: 2013-12-18
Abstract: Elément de coiffe (1) de siège automobile destiné à recouvrir de façon amovible un élément de siège (2) comprenant une matelassure (22), l'élément de coiffe (1) étant constitué de deux faces opposées (11, 12) l'élément de coiffe (1) coopérant avec l'élément de siège (2) grâce à une fermeture à glissière (3) disposée au moins en périphérie de l'élément de coiffe (1), chaque face (11, 12) de l'élément de coiffe (1) étant formée d'un revêtement externe d'aspect (41, 42) de siège, l'élément de coiffe amovible (1) comprenant au moins une ouverture traversante (13) depuis l'une des faces (11, 12) jusqu'à la face opposée (12, 11), l'ouverture traversante (13) étant destinée à coopérer avec un dispositif de fixation (21) solidaire de la matelassure (22).
Patent FR-3015652-A1 (FR)
Title: Appareil thermique
Inventor: HITTINGER MICHAEL
IPC: F28D21/00
Filed: 2013-12-23
Abstract: L'invention concerne un appareil thermique (10) comportant un nombre impair de N de circuits primaires (P10,i, N ≥ 3, i ∈ [1,N]) fermés comportant chacun au moins deux points de sortie (A10,i, B10,i) reliés en série à au moins une zone d'échange (E10), et dans lesquels circule un fluide primaire selon un cycle alternatif de période T comportant deux phases de déplacement d'une demi-période T/2 de débit et de volume identiques mais de sens opposés. Le cycle de circulation du fluide primaire est déphasé de T/2N entre chacun desdits circuits primaires (P10,i). L'entrée de ladite zone d'échange (Eio) est reliée de manière unidirectionnelle à un des points de sortie de chacun des circuits primaires et la sortie de ladite zone d'échange est reliée de manière unidirectionnelle aux autres points de sortie desdits circuits primaires, de telle sorte que la somme des débits de fluide caloporteur entrant dans ladite zone d'échange (Eio) est toujours supérieure à zéro.
Patent FR-3018793-A1 (FR)
Title: Procede de collecte d'au moins un produit et installation assurant la mise en oeuvre du procede
Inventor: DUCHEMIN GUILLAUME
IPC: B65G65/08
Filed: 2014-03-24
Abstract: L'invention concerne un procédé de collecte d'au moins un produit (3) parmi une file de produits (3) arrivant alignés les uns derrière les autres sur un convoyeur d'amenée (2), ledit convoyeur d'amenée (2) présentant une direction d'amenée (X) des produits et un sens d'amenée (S), ledit procédé mettant en œuvre au moins un collecteur (1; 1') d'au moins un produit (3), ledit collecteur (1 ; 1') comportant au moins une première alvéole (7) apte à accueillir au moins un produit (3), ledit collecteur (1 ; 1') étant monté mobile suivant la direction d'amenée (X) des produits (3), dans le sens d'amenée (S) et en sens inverse. Le procédé est remarquable en ce qu'il comporte au moins une première étape de collecte dudit au moins un produit (3) dans ladite au moins une alvéole (7) en déplaçant ledit au moins un collecteur (1 ; 1') au dessus du convoyeur (2) dans la direction d'amenée (X) et dans ledit sens d'amenée (S).
Patent FR-3025709-A1 (FR)
Title: Porte gobelet isotherme stable anti-brulure
Inventor: ISELIN CHRISTOPHE CLAUDE MARCEL
IPC: A47G23/04
Filed: 2014-09-12
Abstract: L'invention est un dispositif pour améliorer la stabilité d'un verre en plastique jetable (1) par la réalisation d'une augmentation de la masse de l'ensemble (dispositif + gobelet).L'augmentation de la masse est obtenue par un apport de liquide congelable à l'intérieur de la cavité (12) du dispositif (14). Ce liquide est maintenu durablement grâce à un bouchon étanche obturant l'orifice (7).L'invention est un dispositif destiné à maintenir plus durablement la température d'une boisson (11) contenue dans un verre en plastique jetable grâce à ses caractéristiques isothermes ou réfrigérantes. L'invention est un dispositif destiné à éviter tout risque de brûlure de l'utilisateur pendant le maintien du gobelet (celui-ci se trouvant désormais dans le dispositif) lorsqu'il s'agit d'une boisson (11) chaude et ceci grâce aux caractéristiques isolantes du dispositif. Le dispositif selon l'invention est particulièrement destiné à améliorer et donc rendre plus confortable l'utilisation des verres en plastique jetables.
Patent FR-3017476-A1 (FR)
Title: Procede de contremesure pour un composant electronique mettant en œuvre un algorithme de cryptographie sur une courbe elliptique
Inventor: MURDICA CEDRIC
IPC: H04L9/30
Filed: 2014-02-12
Abstract: L'invention a pour objet un procédé de contremesure pour un composant électronique mettant en œuvre un algorithme de cryptographie à clé publique sur une courbe elliptique E définie sur un corps K et comprenant une opération itérative de multiplication scalaire permettant d'obtenir un point [k]P à partir d'un point P de la courbe E et d'un entier k devant rester secret, la consommation électrique du composant électronique dépendant de la valeur prise par au moins un point dit critique utilisé lors de ladite opération pour déterminer itérativement le point [k]P. Le procédé comprend : une étape de fourniture (500) d'au moins une puissance d'un élément c de K prédéfini constant non nul et différent de un ; une étape d'initialisation (501) des coordonnées du au moins un point critique à une valeur prédéfinie ; une étape mettant en œuvre l'opération de multiplication scalaire (502), les coordonnées associées à au moins un point critique étant modifiées à chaque itération en multipliant au moins une des coordonnées de ce point par la au moins une puissance de l'élément c obtenu à l'étape de fourniture (500).
Patent FR-3002404-A1 (FR)
Title: Systeme de visualisation partagee de lieux predetermines
Inventor: MANOVELLI ROMARIC
IPC: G06F3/14
Filed: 2014-02-18
Abstract: L'invention vise un procédé de visualisation partagée à distance d'une visite virtuelle d'un lieu prédéterminé, entre au moins deux utilisateurs distants, dotés de terminaux connectés en émission / réception à un réseau de communication, ledit procédé de visualisation comprenant : - une étape de création de la visite virtuelle du lieu, ladite visite virtuelle comprenant au moins deux points de vue distincts et un lien de passage d'un point de vue à un autre, - une étape de mise à disposition de la visite virtuelle sur un serveur de données accessible via un réseau de communication de type Internet, - une étape de visualisation par chaque utilisateur d'un point de vue de la visite virtuelle, et de communication entre lesdits utilisateurs durant la visualisation, le choix du point de vue et les déplacements au sein de la visite virtuelle étant commandés par chaque utilisateur, et l'un au moins des utilisateurs disposant de moyens de synchroniser les points de vue des différents utilisateurs.
Patent FR-3020018-A1 (FR)
Title: Bande de roulement de pneumatique pour vehicule a usage agricole
Inventor: VERVAET PATRICK
IPC: B60C11/03
Filed: 2014-04-18
Abstract: La présente invention concerne un pneumatique pour véhicule à usage agricole, et, plus particulièrement, sa bande de roulement et vise à améliorer le compromis entre la résistance à l'usure, au centre de la bande de roulement, en usage routier, et la résistance aux agressions mécaniques, aux épaules de la bande de roulement, en usage en champ. Selon l'invention, la bande de roulement (2) comprend une première portion médiane (21) ayant une largeur axiale Li, au moins égale à 0.25 fois et au plus égale à 0.75 fois la largeur axiale L, et des deuxième et troisième portions latérales (22, 23), s'étendant respectivement axialement vers l'extérieur, à partir de la première portion médiane (21) jusqu'à une extrémité axiale (E, E'), et ayant des largeurs axiales respectives (L2, L3). Chaque portion de barrette (311), axialement comprise dans la première portion médiane (21) et s'étendant radialement vers l'intérieur, à partir de la face de contact (6) jusqu'à une première interface (7), sur une distance radiale Di au moins égale 0.5 fois et au plus égale à 1 fois la hauteur radiale H de barrette, est constituée par un premier mélange élastomérique. Chaque portion de barrette (321), axialement comprise dans une des deuxième ou troisième portions latérales (22, 23) et s'étendant radialement vers l'intérieur, à partir de la face de contact (6) jusqu'à une deuxième interface (8), sur une distance radiale D2 au moins égale à 0.5 fois et au plus égale à 1 fois la hauteur radiale H de barrette, est constituée par un deuxième mélange élastomérique.
Patent FR-3020487-A1 (FR)
Title: Neurone artificiel mono-composant a base d'isolants de mott, reseau de neurones artificiels et procede de fabrication correspondants
Inventor: CARIO LAURENT
IPC: G06N3/063
Filed: 2014-04-28
Abstract: Il est proposé un neurone artificiel (30) constitué d'un dipôle électrique monocomposant comprenant un unique matériau (31) appartenant à la famille des isolants de Mott et connecté à deux électrodes électriques (32, 33).
Patent FR-3024243-A1 (FR)
Title: Procede de filtrage adaptatif de reflexions sismiques multiples
Inventor: DUVAL LAURENT
IPC: G01V1/28
Filed: 2014-07-24
Abstract: Procédé de traitement de données sismiques pour éliminer le bruit cohérent issu de réflexions sismiques multiples. - On applique une méthode de décomposition pour décomposer selon N directions de décomposition des données sismiques en un ensemble de N composantes. On décompose au moins un modèle de réflexions multiples selon la même méthode de décomposition et selon les mêmes N directions. Pour chaque direction de décomposition, on calcule une concentration relative entre la composante du modèle de multiples et la composante des données dans la direction concernée. Puis on applique une méthode de filtrage adaptatif des réflexions multiples sur chacune des composantes sismiques. On recombine les composantes sismiques filtrées, la recombinaison étant pondérée par une pondération fonction des concentrations relatives calculées pour chaque direction de décomposition. - Application notamment à l'exploration et à exploitation de gisements pétroliers.
Patent FR-3026773-A1 (FR)
Title: Appareil de controle de pression d'injection dans la recuperation assistee du petrole offshore
Inventor: REMY PASCAL
IPC: E21B43/18
Filed: 2014-10-01
Abstract: Appareil de contrôle de pression d'injection d'une solution aqueuse polymérique en tête de puits de pétrole sous-marins, constitué d'un réducteur de pression linéaire sous la forme d'un tube connecté en série à la canalisation principale d'injection apte à absorber la majorité de la perte de charge et d'une duse apte à être réglée pour permettre un contrôle de pression compris entre 0 et 10 bars. Procédé de récupération assistée du pétrole en offshore par injection d'une solution aqueuse polymérique mettant en oeuvre l'appareil.
Patent FR-3029801-A1 (FR)
Title: Particules mesostructurees chargees en agents anticorrosion obtenues par aerosol
Inventor: SENANI SOPHIE
IPC: C09D7/48
Filed: 2014-12-15
Abstract: La présente invention concerne des particules mésostructurées et ayant la propriété particulière d'être spontanément individualisées, et comprenant des agents anticorrosion. L'invention concerne également un procédé de préparation de ces particules, ainsi que des matériaux obtenus par inclusion de ces particules dans des matrices.
Patent FR-3030994-A1 (FR)
Title: Dispositif electrique de chauffage d'au moins un fluide pour vehicule automobile et installation de chauffage, ventilation et/ou climatisation comportant ce meme dispositif
Inventor: LEBORGNE JOSE
IPC: H05B3/20
Filed: 2014-12-18
Abstract: Dispositif électrique de chauffage (2) d'au moins un fluide pour véhicule automobile comprenant au moins un module chauffant (20). Selon l'invention, le module chauffant comprend au moins un tube en serpentin (22). L'invention concerne également une installation de chauffage ventilation et/ou climatisation comprenant un tel dispositif électrique de chauffage.
Patent FR-3030210-A1 (FR)
Title: Guide d'evacuation de vapeur sur un couvercle chauffant d'appareil de cuisson
Inventor: CHAPPEL VALERIE
IPC: A47J36/38
Filed: 2014-12-18
Abstract: L'invention concerne un couvercle électrique chauffant qui comporte une ou plusieurs résistances électriques chauffantes adaptées à chauffer des aliments, des moyens électriques et un épaulement pour venir se positionner sur un récipient de cuisson, ledit couvercle électrique chauffant est adapté à recouvrir le récipient de cuisson, caractérisé en ce que l'épaulement comprend un guide d'évacuation de la vapeur qui évacue la vapeur à l'opposé des moyens électriques contenus dans le couvercle électrique chauffant.
Patent FR-3034265-A1 (FR)
Title: Generatrice et moteur a courant continu comportant un induit fixe
Inventor: CHANEAC ANDRE
IPC: H02K23/62
Filed: 2015-03-25
Abstract: Génératrice 1 de courant continu entrainée par un arbre moteur 2 passant au centre de la génératrice caractérisée en ce qu'elle comporte : -Un induit fixe 3 centré sur l'arbre moteur solidaire d'un support 9 extérieur, feuilleté en un nombre important de section 4 positionnées sur un cylindre 7 fixe en fer doux disposant de deux pôles fixes 5 et 6 diamétralement opposés, partageant l'induit 3 en deux demi cotés 16 et 17 égaux comportant le même nombre de sections 4, le pole négatif 6 assurant le départ d'un grand nombre de fils électriques individuels isolés, une moitié de ses fils s'enroulant dans un sens sur une moitié 16 du cylindre 7, l'autre moitié s'enroulant en sens inverse sur l'autre moitié 17 pour former les spires 14dans chaque section 4.. - Un inducteur mobile 11 tournant autour de l'induit 3, entrainé par l'arbre moteur 2 comportant deux cylindres 15,20 solidaires concentriques en fer doux partagées longitudinalement en deux parties égales 24 et 25, l'une 24 portant des aimants permanents 30 assemblés sur le cylindre 15 pour obtenir une même polarité 18 intérieure par exemple nord, l'autre partie 25 portant des aimants 31 permanents assemblée sur le cylindre 15 pour obtenir une polarité 19 inverse par exemple sud, le cylindre 20 partagé longitudinalement en deux parties égales 24 et 25, l'une 24 portant des aimants permanents 32 assemblés sur le cylindre 20 pour obtenir une polarité 27 inverse de la polarité 18 du cylindre 15 par exemple Sud, l'autre partie 25 portant des aimants permanentes 33 assemblés sur le cylindre 20 pour obtenir une polarité 28 inverse de la polarité 19 du cylindre 15 par exemple Nord, le cylindre 15 extérieur de plus grand diamètre entourant à la fois les aimants et l'induit 3, le cylindre intérieur 20 étant entouré à la fois par les aimants et l'induit 3 de façon à obtenir un champ magnétique par exemple nord sud important entre les deux cylindres 15 et 20 traversant les spires 14 de l'induit 3 fixe.
Patent FR-3032349-A1 (FR)
Title: Orthese pour un traitement par depression des deformations en entonnoir du thorax
Inventor: TIFFET OLIVIER
IPC: A61H9/00
Filed: 2015-02-10
Abstract: L'invention concerne une orthèse présentant une paroi de fond 2, une lèvre périphérique 3 en matière souple et élastiquement déformable et apte à venir en contact étanche avec le thorax, pour former un espace C de traitement par dépression, et au moins un embout d'aspiration 12 raccordable à un moyen 15 générant une dépression. L'objet de l'invention est d'améliorer le contact étanche de la lèvre de l'orthèse avec le thorax du patient en donnant une plus grande déformabilité à l'orthèse. A cette fin, la lèvre 3 présente sur toute sa périphérie une élasticité constante, tandis que la paroi de fond 2 est formée longitudinalement par des nervures transversales juxtaposées 4a à 4d, creuses et rigides, reliées les unes aux autres par des ponts 5a à 5c qui, de la même matière souple que celle constituant la lèvre 3, donnent à l'orthèse une possibilité de déformation variant du haut vers le bas.
Patent FR-3033883-A1 (FR)
Title: Dispositif de mesure d'une epaisseur d'un fil de contact d'une catenaire s'etendant au-dessus d'une voie ferree, destine a etre porte par une perche
Inventor: GASSELIN BENOIT
IPC: G01B5/06
Filed: 2015-03-20
Abstract: L'invention concerne un dispositif de mesure d'une épaisseur d'un fil de contact (F) d'une caténaire s'étendant au-dessus d'une voie ferrée, le fil de contact étant destiné à être en contact avec un pantographe d'un véhicule ferroviaire circulant sur la voie ferrée, mettant en œuvre un appareil de mesure de l'épaisseur caractérisé en ce qu'il comprend un bâti (1) destiné à être porté par une perche, le bâti portant un premier élément (2) et un deuxième élément (3) formant un passage d'engagement (4) du fil de contact entre eux et étant mobiles l'un par rapport à l'autre entre une position d'ouverture et une position de mesure dans laquelle ils sont rapprochés l'un de l'autre et amenés chacun en contact avec le fil de contact, de part et d'autre de celui-ci, le bâti portant en outre des moyens de contrôle (5), (6) des premier et deuxième élément aptes à les maintenir en position d'ouverture et à déclencher un passage de la position d'ouverture à la position de mesure.
Patent FR-3034400-A1 (FR)
Title: Dispositif pour aeronef a voilure tournante apte a fournir une information relative au niveau d'endommagement par fatigue de ce dispositif.
Inventor: FROMONT YANN
IPC: F16C41/00
Filed: 2015-03-31
Abstract: L'invention concerne un dispositif (204) destiné à être interposé entre deux pièces d'un aéronef à voilure tournante qui sont susceptibles de subir un mouvement relatif répété, le dispositif comprenant au moins deux éléments d'armature (204A, 204B) destinés à être montés sur l'une au moins des deux pièces du rotor et, au moins une couche (21) en élastomère translucide disposée entre les deux éléments d'armature. L'invention concerne également un procédé de fabrication lié. L'invention concerne également l'utilisation d'un tel dispositif interposé entre deux pièces d'un aéronef à voilure tournante qui sont susceptibles de subir un mouvement relatif répété, pour détecter une fissure dans l'élastomère translucide formant ladite au moins une couche en élastomère.
Patent FR-3037231-A1 (FR)
Title: Ortheses semi-rigides thermoformables
Inventor: FONTAINE THIERRY
IPC: A61F5/01
Filed: 2015-06-10
Abstract: L'invention concerne une orthèse pour le maintien d'un membre ou d'une articulation d'un humain ou d'un animal vertébré, comprenant : un manchon (10) au moins en partie élastique et conformé pour serrer un membre ou une articulation, une plaquette (12) en un matériau thermoformable, et une poche (11) formée sur le manchon pour recevoir la plaquette, la poche présentant une forme ajustée à celle de la plaquette. Cette orthèse est particulièrement conçue pour être mise en place et thermoformée par l'utilisateur lui-même.