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Patent FR-3014105-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication du 1-chloro-2,2-difluoroethane
Inventor: COLLIER BERTRAND
IPC: C08J9/14
Filed: 2014-10-02
Abstract: La présente invention concerne le domaine des hydrocarbures fluorés saturés. Elle a plus particulièrement pour objet la fabrication du 1-chloro-2,2-difluoroéthane à partir du 1,1,2-trichloroéthane et/ou 1,2-dichloroéthylène. La présente invention fournit un procédé de fabrication du 1-chloro-2,2-difluoroéthane à partir du 1,1,2-trichloroéthane et/ou du 1,2-dichl oroéthylène comprenant (i) au moins une étape au cours de laquelle le 1,1,2-trichloroéthane et/ou le 1,2-dichl oroéthylène réagit ou réagissent avec de l'acide fluorhydrique en phase gaz en présence d'un agent oxydant, d'un catalyseur de fluoration pour donner un flux comprenant du 1-chloro-2,2-difluoroéthane, de l'acide chlorhydrique, de l'acide fluorhydrique et au moins un composé(s) C choisi(s) parmi les 1 chloro,2-fluoroéthylènes (cis et trans), le 1,2-dichloro-2-fluoroéthane et éventuellement du 1,1,2-trichloroéthane non réagi et/ou du 1,2-dichl oroéthylène.
Patent FR-3026981-A1 (FR)
Title: Insert structure permettant d'ameliorer l'isotropie thermique et electrique a coeur et aux interfaces de pieces composites
Inventor: SAILLARD AUDRIC
IPC: B64G1/50
Filed: 2014-10-14
Abstract: L'invention a pour objet un dispositif (11) pour améliorer la conduction d'un flux d'énergie thermique et/ou électrique à la surface et à l'intérieur d'une paroi (14) en matériau composite comportant des éléments conducteurs (15) disposés dans les directions parallèles à la surface de la paroi (14), le dispositif (11) étant configuré pour être monté sur ladite paroi (14). Le dispositif comporte une base conductrice épousant au moins partiellement la surface de la paroi (14) au niveau de la zone d'implantation du dispositif sur ladite paroi, ainsi qu'un ensemble d'éléments pénétrant (13) ou inserts, fixés perpendiculairement sur la base conductrice, destinés à être insérés dans l'épaisseur de la paroi (14) de telle façon qu'après insertion complète, la face de la base conductrice (12) portant les inserts (13) soit en contact avec la face externe de la paroi (14). Les caractéristiques dimensionnelles et géométriques de la base conductrice (12) et des inserts (13) permettent de constituer des voies de conduction d'énergie thermique et/ou électrique s'étendant dans l'épaisseur de la paroi (14) depuis la base conductrice (12).
Patent FR-3029997-A1 (FR)
Title: "assemblage frette, notamment pour une suspension de vehicule automobile"
Inventor: DUFFAU BENJAMIN
IPC: F16D11/08
Filed: 2014-12-15
Abstract: L'invention propose un assemblage (10) comportant une frette extérieure (12) qui délimite une portée cylindrique concave de frettage et un arbre intérieur fretté (14) qui délimite une portée complémentaire de frettage, caractérisé en ce que la portée concave de frettage comporte un premier tronçon (TCF1) et un deuxième tronçon (TCF2) dont le diamètre interne D2 est inférieur au diamètre interne D1 du premier tronçon (TCF1), et la portée convexe de frettage comporte un premier tronçon (TCM1) qui est emmanché dans le premier tronçon concave (TCF1), et un deuxième tronçon convexe (TCM2) qui est emmanché dans le deuxième tronçon concave (TCF2).
Patent FR-3030976-A1 (FR)
Title: Procede de codage d'une image numerique, procede de decodage, dispositifs et programmes d'ordinateurs associes
Inventor: JUNG JOEL
IPC: H04N19/51
Filed: 2014-12-22
Abstract: L'invention concerne un procédé de codage d'une image numérique, ladite image étant divisée en une pluralité de blocs de pixels traités dans un ordre défini. Le procédé selon l'invention est particulier en ce qu'il comprend les étapes suivantes, mises en œuvre pour un bloc courant (b): a) Obtention d'un vecteur mouvement, dit vecteur mouvement de base (MVb) du bloc courant (b) par rapport à une image de référence précédemment décodée; b) Obtention d'un partitionnement (IP) en sous-blocs de la zone (Zb) pointée dans l'image de référence par le vecteur mouvement de base (MVb) et application du partitionnement obtenu au bloc courant (b); c) Parcours des sous-blocs du bloc courant (b) selon un ordre de parcours prédéterminé et codage des sous-blocs parcourus.
Patent FR-3034014-A1 (FR)
Title: Association de compositions cosmetiques jour et nuit pour stimuler la croissance et pigmenter les cils
Inventor: DE BROSSES ALEXIS
IPC: A61Q7/00
Filed: 2015-03-24
Abstract: La présente invention a trait à l'association d'une composition cosmétique dite « jour » et d'une composition cosmétique dite « nuit » et à son utilisation pour induire et/ou stimuler la croissance et/ou la pigmentation des fibres kératiniques notamment humaines, de préférence des cils et/ou freiner leur chute et/ou augmenter leur densité en fonction des rythmes circadiens des cellules des fibres kératiniques.
Patent FR-3038203-A1 (FR)
Title: Baie de reception de materiel electronique notamment avionique
Inventor: LOISELET EMMANUEL FRANCOIS PIERRE
IPC: H05K7/14
Filed: 2015-06-29
Abstract: Cette baie (1) comportant des alvéoles parallèles (2, 3, 4, 5, 6) de réception à coulissement de modules électroniques enfichables et désenfichables (7, 8), associées à des moyens (9, 10) de mise sous contrainte et de verrouillage de ces modules en position enfichée et de dégagement de ces modules en position désenfichée, est caractérisée en ce que les moyens de mise sous contrainte et de verrouillage et d'enfichage/désenfichage de chaque module comportent au moins un levier de manœuvre (9, 10) se présentant sous la forme d'une lame en matériau élastiquement déformable transversalement à l'axe de coulissement du module dans l'alvéole, dont la partie inférieure comporte des moyens d'articulation sur le module et des moyens d'extrémité en forme de fourche adaptés pour être engagés sur des moyens d'ancrage associés au reste de la baie, et dans sa partie supérieure, un organe de manœuvre permettant à un opérateur de pousser le levier pour mettre le module sous contrainte dans l'alvéole correspondante et d'engager le levier en position de verrouillage par franchissement élastique transversal d'un organe de butée associé à ce module et pour dégager ce levier de cet organe de butée, par escamotage élastique transversal afin de libérer le module.
Patent FR-3045865-A1 (FR)
Title: Procede d'initialisation rapide d'un dispositif de traitement de donnees tactiques
Inventor: FLEUR BENJAMIN
IPC: G06F15/177
Filed: 2015-12-18
Abstract: L'invention a pour objet un procédé d'initialisation rapide d'un dispositif de traitement de données tactiques caractérisé en ce qu'il comporte les étapes suivantes : - Production d'un support d'installation démarrable adapté à un ensemble réduit de dispositifs de traitement de données ; - Déverrouillage d'une interface de lecture d'un support pour autoriser l'exécution d'application à travers l'interface depuis un support connecté à l'interface ; - Connexion du support d'installation à l'interface de lecture déverrouillée ; - Démarrage du dispositif de traitement de données tactiques ; - Sélection d'un profil parmi une liste de profil possible ; - Exécution d'une installation via l'exécution d'une pluralité de commandes, la pluralité de commandes dépendant d'un profil sélectionné ; - Verrouillage de l'interface de lecture d'un support pour interdire l'exécution d'application à travers l'interface.
Patent FR-3018052-A1 (FR)
Title: Machine de travail, notamment camion a benne
Inventor: VERNICKEL KILIAN
IPC: B62D25/22
Filed: 2015-03-02
Abstract: L'invention concerne une machine de travail, notamment sous la forme d'un camion à benne (10) ou d'un camion, avec un plateau supérieur (26) sur lequel on peut marcher et qui est disposé à l'avant au-dessus d'un pare-chocs (22) et avec une cabine de conducteur (28) disposée sur le côté du plateau supérieur (26) avec au moins un système d'accès de type à marches disposé devant la cabine de conducteur (28). Selon l'invention, un palier intermédiaire (42), inférieur au plateau supérieur (26), est agencé devant la cabine de conducteur (28) et des marches (44) conduisent dans tous les cas latéralement à partir de celui-ci au plateau supérieur (26) alors que d'autres marches (48) conduisent à partir du palier intermédiaire (42) vers l'avant dans le sens du déplacement du véhicule au moins vers le pare-chocs (22).
Patent FR-3034049-A1 (FR)
Title: Systeme pour vehicule automobile
Inventor: POTTEAU SEBASTIEN
IPC: B60H1/32
Filed: 2015-03-27
Abstract: L'invention concerne un système (1) pour véhicule automobile, ce système comportant : - un équipement (2) du véhicule automobile, - une machine électrique (3) configurée pour démarrer un moteur à combustion interne (4) du véhicule, cette machine étant en outre configurée pour faire fonctionner mécaniquement l'équipement.
Patent FR-3034779-A1 (FR)
Title: Composition nettoyante
Inventor: ANGELIDIS JEAN
IPC: C11D7/60
Filed: 2015-04-08
Abstract: L'invention concerne une composition nettoyante à base d'alcool et de limonène, en particulier du d-limonène. Cette composition peut notamment comporter une huile essentielle d'agrume, source naturelle de d-limonène. Une des utilisations de cette composition est le nettoyage de verres, et en particulier pour effacer des empreintes réalisées à l'encre sur des verres ophtalmiques.
Patent FR-3034646-A1 (FR)
Title: Systeme minimalement invasif de correction dynamique d'une deformation rachidienne
Inventor: COURVOISIER AURELIEN
IPC: A61B17/88
Filed: 2015-04-13
Abstract: L'invention concerne un système minimalement invasif de correction dynamique d'une déformation rachidienne chez un patient, caractérisé en ce qu'il comprend :         - un ligament plat (2) en matériau synthétique,         - une pluralité d'agrafes (1) destinées à être ancrées sur un corps vertébral (V1, V2, V3) respectif du patient pour plaquer ledit ligament (2) contre chaque corps vertébral;         - un dispositif (7) de tension mécanique du ligament (2), comprenant une tige tubulaire (71) pour le passage du ligament, débouchant, à l'extrémité distale (72) de la tige (71), dans une encoche (73) adaptée pour le passage du ligament (2), et une clé dynamométrique (74) agencée à l'extrémité proximale (70) de la tige, ladite clé dynamométrique comprenant un axe (741) perpendiculaire à la tige (71) et présentant une fente (740) pour le passage du ligament (2), l'axe de la clé (74) étant adapté pour être entraîné en rotation de sorte à ajuster la tension mécanique du ligament.
Patent FR-3036784-A1 (FR)
Title: Boucle de climatisation reversible et installation de climatisation reversible integrant une telle boucle
Inventor: NACER-BEY MOUSSA
IPC: B60H1/00
Filed: 2015-05-29
Abstract: La présente invention concerne une boucle de climatisation (1) réversible dans laquelle circule un fluide réfrigérant, ladite boucle de climatisation (1) réversible comportant au moins un premier (5) et un deuxième (7) échangeur de chaleur et un compresseur (3), ladite boucle de climatisation réversible (1) comprenant un organe de détente (20) qui est une vanne comportant un tube orifice de détente intégré et un dispositif de fermeture bloquant le flux de fluide réfrigérant, ledit organe de détente (20) étant disposé en amont du deuxième échangeur de chaleur (7).
Patent FR-3038052-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif d'estimation de la masse de gaz contenue dans un reservoir de gaz sous pression
Inventor: BOURGEOIS THOMAS
IPC: G01G17/04
Filed: 2015-06-24
Abstract: Procédé et dispositif d'estimation de la masse de gaz contenu dans un réservoir (1) de volume (V) connu dans lequel cette masse m(t) de gaz est calculée avec une équation d'état des gaz parfaits ou réels à partir des valeurs mesurées suivantes : la pression P(t) du gaz dans le réservoir (1), la température T(t) du gaz dans le réservoir (1), dans lequel, la pression P(t) du gaz dans le réservoir (1) est mesurée à l'entrée du réservoir (1), caractérisé en ce que la température T(t) du gaz dans le réservoir (1) est mesurée au niveau de l'entrée du réservoir (1) pendant une phase de soutirage de gaz du réservoir (1).
Patent FR-3037908-A1 (FR)
Title: Organe pour un systeme de connexion d'un balai d'essuie-glace a de multiples bras d'essuie-glace
Inventor: GAUCHER VINCENT
IPC: B60S1/42
Filed: 2015-06-29
Abstract: Organe (10) pour un système de connexion entre un balai (12) d'essuie-glace et un bras (22) d'entraînement dudit balai, ledit organe (10) comportant un corps (14) de section en forme de U comportant une base (16) et deux parois latérales (18), et comprenant au moins un premier moyen de verrouillage (28) escamotable configuré pour coopérer avec un bras (22) ayant une pièce terminale (20) d'un premier type et porté par au moins une première patte élastique (32) élastique, comprenant au moins une première encoche (40), ledit organe (10) comprenant au moins un deuxième moyen de verrouillage (38) escamotable configuré pour coopérer avec un bras (36) ayant une pièce terminale (34) d'un second type, ledit deuxième moyen de verrouillage (38) étant porté par au moins une deuxième patte élastique (42) élastique, caractérisé en ce que les première et deuxième pattes élastiques (32, 42) prennent naissance sur la base (16) et s'étendent dans le plan de la base (16).
Patent FR-3040633-A1 (FR)
Title: Dispositif ludique, pour activite physique en trampoline
Inventor: GUILLOT CYRILLE
IPC: A63B5/11
Filed: 2015-09-08
Abstract: L'invention concerne un dispositif ludique, pour activité physique en trampoline d'un joueur, ledit trampoline (1) comprenant un plancher de rebond (3) prolongé par une paroi latérale de protection (4). Ce dispositif ludique (10) comprend : - au moins une unité interactive (11), formant cible, destinée à être portée par ladite paroi latérale de protection (4) et à distance dudit plancher de rebond (3), laquelle au moins une unité interactive (11) comprend des moyens électroniques d'interface (111) formant au moins une zone interactive (112) qui est apte à détecter une action d'interaction par ledit joueur avec ladite au moins une zone interactive (112), et - des moyens de commande (15), comprenant des moyens pour le pilotage de ladite au moins une unité interactive (11).
Patent FR-3027050-A1 (FR)
Title: Procedes de planification de fracturation automatises pour champs multi-puits
Inventor: COLVIN RICHARD DANIEL
IPC: E21B43/17
Filed: 2015-09-15
Abstract: Un procédé en conformité avec certains modes de réalisation comprend la réception des paramètres d'entrée précisant des exigences de fracturation, l'évaluation électronique des données sur la formation associées à une formation cible, et l'utilisation d'un processeur informatique pour générer de façon dynamique un plan de fracturation pour au moins l'un de la pluralité des trous de forage dans la formation cible. Le plan comprend les emplacements de fracture potentiels et les longueurs qui tiennent compte des emplacements de fracture existants ou planifiés avec d'autres de la pluralité des trous de forage et qui tiennent compte également les paramètres d'entrée reçus et les données sur la formation évaluées. Le procédé comprend également la fracturation de la formation cible le long de la pluralité des trous de forage en conformité avec le plan de fracturation.
Patent FR-3041384-A1 (FR)
Title: Systeme de propulsion d'une fusee
Inventor: THERON MARIE
IPC: F02K9/95
Filed: 2015-09-22
Abstract: L'invention concerne un système de propulsion d'une fusée comprenant : un système (2) d'alimentation en comburant ; un système (3) d'alimentation en combustible ; une chambre (6) de combustion ; une pluralité d'injecteurs (101) ; un système d'allumage (40) ; les injecteurs (101) et le système d'allumage (40) étant en communication avec le système d'alimentation en comburant et le système d'alimentation en combustible et débouchant dans la chambre de combustion (6), les injecteurs (101) étant configurés pour, au cours d'une phase d'injection, amener du comburant et du combustible vers la chambre (6) de combustion; le système d'allumage (40) étant configuré pour, au cours d'une phase d'allumage, amener des gaz chauds vers la chambre (6) de combustion et pour, au cours de la phase d'injection, amener du comburant et du combustible vers la chambre (6) de combustion de manière à ce que le débit de comburant et de combustible issu du système d'allumage (40) soit homogène avec celui issu des injecteurs (101).
Patent FR-3030035-A1 (FR)
Title: Nanofil thermoelectrique a haute resolution et systeme detecteur couple par graphene
Inventor: BELK JOHN H
IPC: G01J1/02
Filed: 2015-12-07
Abstract: Un appareil électromagnétique à sélection de fréquence est proposé. L'appareil peut inclure au moins un nanofil (120) comprenant une première extrémité (122) et une seconde extrémité (124) opposée à la première extrémité (122), au moins un contact bidimensionnel (150) disposé de façon adjacente à la première extrémité (122) ou à la seconde extrémité (124) et en communication thermique, en communication électrique, ou en communication thermique ainsi qu'électrique avec l'au moins un nanofil (120), et au moins une jonction thermoélectrique de diamètre à dimension nanométrique (130) disposée entre l'au moins un contact bidimensionnel (150) et l'au moins un nanofil (120).
Patent FR-3046443-A1 (FR)
Title: Guide de glissement de patin de garniture pour reduction du freinage residuel
IPC: F16D65/097
Filed: 2016-01-01
Abstract: L'invention se rapporte à un guide de coulissement de patin de frein à disque pour véhicule, notamment routier, agencé pour générer un effort plus important quand le patin coulisse dans le sens du serrage que dans le sens du desserrage.
Patent FR-3048632-A1 (FR)
Title: Lame-ressort-verrou pour couteau pliant
Inventor: TERRAT PASCAL
IPC: B26B1/04
Filed: 2016-03-09
Abstract: La présente invention concerne un dispositif de freinage ou de verrouillage en position ouverte, et de freinage en position fermée, de la lame d'un couteau fermant, au moyen d'un système directement aménagé dans l'acier de la lame. Ce dispositif permet de simplifier considérablement la fabrication d'un couteau pliant, remplaçant toutes les pièces et assemblages complexes et coûteux habituellement intégrés dans le manche. Ce dispositif, situé en arrière du talon de la lame disparait entièrement dans le manche lorsque le couteau est ouvert. Il permet en plus une optimisation poussée de l'ergonomie du couteau, tant ouvert que fermé (ouverture à une main, intégration d'accessoires... etc). L'invention est donc applicable à la fabrication de tous types de couteaux ou d'outils pliants.
Patent FR-3050577-A1 (FR)
Title: Systeme de deflexion et de pointage d'un faisceau hyperfrequence
Inventor: CZARNY ROMAIN
IPC: H01Q15/02
Filed: 2016-04-22
Abstract: L'invention concerne un système de déflexion pilotable qui comporte : - un dispositif de mise en forme d'un faisceau hyperfréquence ayant une longueur d'onde comprise entre 1 mm et 1 m émis par une source (S), sous forme d'une onde plane, - un premier dispositif de déflexion du faisceau hyperfréquence comprenant un premier composant diélectrique diffractif (C1) à microstructures sub-longueur d'onde, le premier composant diélectrique diffractif étant associé à un premier mécanisme de rotation (R1) autour d'un premier axe (Ω1) pilotable, Il comprend entre la source (S) et le premier dispositif de déflexion : - un deuxième dispositif de déflexion configuré pour défléchir vers le premier dispositif de déflexion, le faisceau hyperfréquence incident issu de la source, ce deuxième dispositif de déflexion étant associé à un deuxième mécanisme de rotation (R2) autour d'un deuxième axe (Ω2) pilotable, en ce que l'angle (Ω1, Ω2) formé par le premier et le deuxième axes de rotation est supérieur à 0° et inférieur ou égal à 90°, et en ce que le premier mécanisme de rotation (R1) est solidaire du deuxième mécanisme de rotation (R2).
Patent FR-3047728-A1 (FR)
Title: Dispositif de bouchage pour un col de recipient
Inventor: LUZZATO MICHEL
IPC: B65D79/00
Filed: 2016-02-15
Abstract: Ce dispositif de bouchage (1) comprend une jupe (12) tubulaire, adaptée pour se fixer de manière amovible à un col (2) d'un récipient (3) pour obturer ce col, et une lèvre (14) annulaire, agencée à l'intérieur de la jupe, et adaptée pour s'appuyer de manière étanche contre une face intérieure (4B) du col lorsque la jupe est fixée au col. Afin de renforcer l'étanchéité de l'interface entre le dispositif de bouchage et le col, même en cas de circonstances dommageables à cette étanchéité, le dispositif de bouchage comprend en outre une membrane (21), qui est agencée à l'intérieur de la jupe, en s'étendant transversalement à l'axe, dont une extrémité périphérique (21 A) est liée à la lèvre de manière fixe dans la direction de l'axe, en courant sur toute la périphérie de la lèvre globalement au niveau d'un plan géométrique (P) transversal à l'axe, et qui est déformable entre une première configuration stable, dans laquelle la membrane est disposée d'un premier côté axial du plan géométrique, tourné à l'opposé d'un buvant (5) du col lorsque la jupe est fixée à ce col, et une seconde configuration stable, dans laquelle la membrane est disposée du côté opposé du plan géométrique, de manière que, lorsque la jupe est fixée au col et que la lèvre est appuyée contre ce col, la membrane passe de la première à la seconde configuration sous l'effet d'une surpression à l'intérieur du récipient puis la membrane, une fois qu'elle est dans la seconde configuration, presse la lèvre contre le col.
Patent FR-3050418-A1 (FR)
Title: Element de protection de carrosserie ameliore
Inventor: MESARIC STEPHANE
IPC: B60R19/18
Filed: 2016-04-22
Abstract: Élément de protection (1) pour panneau de carrosserie de véhicule automobile, comportant une paroi rigide (3) munie de moyens de fixation (32) au panneau de carrosserie et comportant au moins une ouverture (31), une paroi souple (2) fixée au panneau rigide (3), ayant une face intérieure en vis-à-vis du panneau rigide (3) et une face extérieure opposée à la face intérieure, un organe déformable élastiquement (4), caractérisé en ce l'organe déformable (4) est fixé à la paroi souple (2) contre la face intérieure de ladite paroi souple (2), et passe au travers de l'ouverture (31).
Patent FR-3051421-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de determination d'un rapport de reprise de couple
Inventor: SAVY SYLVAIN
IPC: B60W50/14
Filed: 2016-05-19
Abstract: Procédé de détermination d'un rapport de reprise de couple à engager en roulage sur une boîte de vitesses de groupe motopropulseur, à l'issue d'une phase de conduite où ce dernier est coupé et désaccouplé de boîte de vitesses, caractérisé en ce qu'il propose au conducteur un rapport à engager manuellement avant un redémarrage automatique du moteur pour permettre l'accouplement du moteur avec la boîte sur un régime approprié à la vitesse de déplacement du véhicule lors de l'engagement de ce rapport.
Patent FR-3052278-A1 (FR)
Title: Procede d'autocalibration d'un reseau de cameras et installation correspondante
Inventor: DESPIEGEL VINCENT
IPC: H04N1/04
Filed: 2016-06-07
Abstract: Procédé d'auto-calibration d'au moins une première caméra et d'une deuxième caméra qui ont des champs couvrant un lieu en présentant une zone de recouvrement et qui sont reliées à une unité de traitement exécutant un programme agencé pour détecter, dans un élément, des points caractéristiques sémantiquement définis, le procédé comprenant les étapes de : - capturer une image simultanément avec les deux caméras, - détecter dans chaque image, au niveau de la zone de recouvrement, au moins un point caractéristique sémantiquement défini, - faire correspondre deux points caractéristiques sémantiquement définis de même type et détectés chacun dans une des images pour en déduire au moins une relation entre les champs des deux caméras.