baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3078539-B1 (FR)
Title: Procede de traitement du polyvinylbutyral (pvb)
Inventor: DENIS GHISLAIN
IPC: C08J11/06
Filed: 2018-03-02
Granted: 2020-11-13
Abstract: La présente invention concerne un procédé de traitement de fragments de polyvinylbutyral (PVB) où sont incrustés des éclats de verre dans ou à la surface du PVB, le procédé comprenant les étapes suivantes : - mise en contact des fragments de PVB avec une solution aqueuse comprenant un tensioactif cationique et une base faible afin d'obtenir un mélange, - soumission dudit mélange aux ultrasons, et - désolidarisation des éclats de verre et du PVB. En particulier, les présents inventeurs ont découvert que l'action combinée et complémentaire d'une base faible, d'un tensioactif cationique et d'ultrasons, à température adéquate, permettait de détacher et/ou de désincruster les éclats de verre fixés sur le PVB recueilli sans pour autant dégrader la matrice du polymère ou ses propriétés mécaniques.
Patent FR-3081947-B1 (FR)
Title: Element de reaction destine a un embrayage multidisque
Inventor: GUINOT THIERRY
IPC: F16D13/74
Filed: 2018-05-30
Granted: 2021-10-29
Abstract: L'invention concerne un élément de réaction (16) destiné à un embrayage multidisque comprenant un ensemble multidisque, dans lequel l'élément de réaction (16) présente un axe X de rotation et comprend :     - une portion annulaire (17) d'orientation radiale ;     - une zone d'appui (18), la zone d'appui (18) étant configurée pour servir de point d'appui à l'ensemble multidisque de l'embrayage multidisque ;     dans lequel la zone d'appui (18) est formée d'une pluralité de portions saillantes s'étendant chacune sur un secteur angulaire, les portions saillantes étant séparées les unes des autres par des zones intermédiaires formant chacune, entre deux portions saillantes consécutives, un chemin autorisant un passage d'huile.
Patent FR-3082328-B1 (FR)
Title: Pedalier pour vehicule automobile muni d'un dispositif amovible de blocage en rotation
Inventor: CARRASCO YOANN
IPC: G05G1/38
Filed: 2018-06-07
Granted: 2020-06-26
Abstract: L'invention porte principalement sur un pédalier (10) pour véhicule automobile à direction à droite, caractérisé en ce qu'il comporte: - une pédale, - un premier boîtier sur lequel est montée rotative ladite pédale, - un deuxième boîtier (15) sur lequel est fixé un capteur de position (17), - une barre de renvoi (19) d'un mouvement de rotation de la pédale montée articulée par rapport au deuxième boîtier (15), - la barre de renvoi (19) étant en outre liée en rotation avec une fourchette (23) disposée en regard du capteur de position (17), et - un dispositif amovible (30) de blocage en rotation de la barre de renvoi (19) par rapport au deuxième boîtier (15).
Patent FR-3084858-B1 (FR)
Title: Siege de vehicule avec dossier remontant en cas de choc avant
Inventor: RICHEUX GUILLOUX NATHALIE
IPC: B60N2/433
Filed: 2018-08-07
Granted: 2020-09-18
Abstract: L'invention a trait à un siège (4) pour véhicule automobile (2), comprenant une assise (14) ; un dossier (16) inclinable vers le bas, par rapport à l'assise (14) ; une ceinture de sécurité (12) pour un occupant (8) du siège (4), montée sur le dossier (16) et sur l'assise (14) ; et des moyens de remontée du dossier (16) configurés pour, lors de la détection, ou la réception d'un signal de détection, d'impact ou d'imminence d'impact sur l'avant du le véhicule, autoriser une remontée du dossier (16) depuis une position inclinée vers l'arrière.
Patent FR-3084914-B1 (FR)
Title: Circuit de refroidissement d'un groupe motopropulseur thermique ou hybride et procede de commande d'un tel circuit
Inventor: BRUCK SYLVAIN
IPC: F01P11/04
Filed: 2018-08-09
Granted: 2021-04-09
Abstract: L'invention concerne un procédé de commande d'un circuit (10) de refroidissement et un tel circuit (10) de refroidissement d'un groupe (100) motopropulseur thermique ou hybride, notamment pour un véhicule automobile, comportant un moteur (12) à combustion interne, ledit circuit (10) de refroidissement comportant au moins une pompe à eau mécanique (14) qui est entraînée par le moteur (12) à combustion interne, une pompe à eau électrique (16), un radiateur (18) de refroidissement et des moyens (20) de régulation associés pouvant occuper au moins une position d'ouverture et une position de fermeture dans laquelle du liquide de refroidissement circule dans une branche (22) de dérivation dudit radiateur (18) de refroidissement, caractérisé en ce que le circuit (10) comporte une branche (24) de dérivation de ladite pompe à eau électrique (16) qui est commandée sélectivement en fonction d'au moins un paramètre pour fonctionner conjointement avec ladite pompe à eau mécanique (14).
Patent FR-3085617-B1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'un substrat de composant opto-electronique et dispositifs associes
Inventor: LOPES MANUEL
IPC: H01L51/00
Filed: 2018-09-11
Granted: 2020-12-04
Abstract: L'invention concerne un procédé de fabrication d'un substrat (12) de composant opto-électronique comportant un empilement de couches, le procédé comportant une étape de : - préformation d'un substrat (12) comportant une face présentant un motif avec au moins une zone en un premier matériau et une zone en un deuxième matériau, les deux matériaux étant des matériaux thermodurcissables ou thermoplastiques, le premier matériau étant un matériau conducteur électrique et le deuxième matériau étant un matériau isolant électrique, et - moulage par compression de la face du substrat (12) avec une face d'un élément de référence (22) présentant une rugosité de surface inférieure ou égale à 50 nanomètres.
Patent FR-3089708-B1 (FR)
Title: Dispositif de détection de court-circuit dans un bras de commutation
Inventor: ANDRIANOELISON FLORENT
IPC: H02M1/32
Filed: 2018-12-05
Granted: 2020-12-18
Abstract: Dispositif de détection de court-circuit dans un bras de commutation Dispositif de détection (10) de court-circuit dans un bras de commutation (8), le bras de commutation étant destiné à être positionné entre une première borne (15) et une deuxième borne (16) d’alimentation en tension, le bras de commutation comprenant deux demi-bras de commutation supérieur (12) et inférieur (14) en série, les demi-bras de commutation (12, 14) comportant chacun un commutateur (18) à semi-conducteur, le dispositif de détection de court-circuit (10) comprenant : - pour chaque demi-bras de commutation, une paire de bornes de mesure (44, 45), comprenant une troisième borne (44) et une quatrième borne (45), configurées pour être connectées aux bornes d’une inductance parasite (28, 30) en série avec le commutateur (18) dudit demi-bras de commutation (12, 14), la quatrième borne (45) étant destinée à être positionnée entre la troisième borne (44) et la première borne (15), et - une unité de traitement d’information (46) connectée en entrée aux paires de bornes de mesure (44, 45) et comporte pour chaque paire de bornes de mesure (44, 45), un module de détection (48) configuré pour transmettre en sortie un signal représentatif du signe de la différence entre le potentiel de la quatrième borne (45) et le potentiel de la troisième borne (44), et un module de comparaison (50) propre à fournir à une sortie logique de l’unité de traitement un signal indiquant la détection d’un court-circuit, seulement lorsque les signaux transmis par les deux modules de détection sont chacun représentatifs d’un signe positif. Figure pour l'abrégé : Figure 1
Patent FR-3094975-B1 (FR)
Title: Procédé de synthèse d’un aérogel de silice hydrophobique de type « one pot » à partir d’un précurseur de silice
Inventor: RUIZ-GONZALEZ FRANCISCO-MANUEL
IPC: C01B33/159
Filed: 2019-04-10
Granted: 2022-11-18
Abstract: Procédé de synthèse d’un aérogel de silice hydrophobique de type « one pot » à partir d’un précurseur de silice La présente demande décrit un procédé de préparation d’un aérogel de silice hydrophobe simple et peu coûteux au moyen d’une solution de silicate de sodium à titre de précurseur de silice.  Figure pour l'abrégé : Aucune
Patent FR-3096173-B1 (FR)
Title: Procédé d'auto-assemblage avec collage moléculaire hybride
Inventor: JOUVE AMANDINE
IPC: H01L21/60
Filed: 2019-05-15
Granted: 2021-05-28
Abstract: Procédé d'auto-assemblage avec collage moléculaire hybride La présente description concerne un procédé de fabrication d'un premier circuit électronique (20) comprenant une face plane (25), destinée à être fixée à un deuxième circuit électronique par un procédé d'auto-assemblage avec collage moléculaire hybride, et des premiers plots (34) conducteurs électriquement exposés sur la face. Le procédé comprend la formation d'une zone périphérique (26) autour de la face comprenant des deuxièmes plots (30) exposés et en relief, chacun au moins en partie de même composition que les premiers plots.     Figure pour l'abrégé : Fig. 5
Patent FR-3102321-B1 (FR)
Title: Procédé et dispositif de surveillance du fonctionnement de ports d’un commutateur d’un réseau de communication comprenant une pluralité de commutateurs
Inventor: TOILLON PATRICE
Filed: 2019-10-21
Granted: 2023-05-26
Abstract: La présente invention concerne un procédé et un dispositif de de surveillance du fonctionnement de ports d’un commutateur d’un réseau de communication comprenant une pluralité de commutateurs, chaque commutateur comportant au moins un premier et un second ports, le premier port (P1) de chaque commutateur étant relié à un second port (P2) d’un autre commutateur, chaque commutateur émettant et recevant des données par l’intermédiaire des premier et second ports. Selon l’invention :  - le commutateur dit premier commutateur (S1) génère une première trame (T1) de surveillance comportant une information indiquant si les trames émises par un second commutateur (S2) auquel la trame de surveillance est destinée sont correctement reçues et au moins une information indiquant si les trames émises par le premier commutateur à un troisième commutateur (S12) relié au premier port (P1) du premier commutateur (S1) sont correctement reçues par le troisième commutateur (S12),  - le premier commutateur (S1) transfère la première trame de surveillance générée, par l’intermédiaire du second port (P2) du premier commutateur (S1), au premier port (P1) du second commutateur (S2) relié au second port (P2) du premier commutateur (S1).  Fig. 2
Patent FR-3105836-B1 (FR)
Title: Procedes et dispositifs de geolocalisation d'un premier terminal de telecommunication satellite, programmes d'ordinateur associes
Inventor: MOLIERE RENAUD
IPC: H04W64/00
Filed: 2019-12-31
Granted: 2022-12-16
Abstract: Procédés et dispositifs de géolocalisation d’un premier terminal de télécommunication satellite, programmes d’ordinateur associés Procédé de géolocalisation d’un premier terminal de télécommunication satellite (20) via un satellite défilant transparent (10), comprenant, pour N signaux reçus en provenance dudit premier terminal à des instants t successifs par le deuxième terminal (30) :  calculer la variation , du temps de transit en fonction des signaux reçus à chacun des N instants t successifs et considérant qu’en outre TT(t) vérifie la formule théorique suivante considérée à chacun desdits instant t :  avec :   : les coordonnées, connues, du satellite à l’instant t ;    : les coordonnées, inconnues, du premier terminal à l’instant t ;    : les coordonnées, connues, de réception à l’instant t.  déterminer la géolocalisation du premier terminal à au moins un desdits instants t.  Figure pour l'abrégé : Figure 1
Patent FR-3108414-B1 (FR)
Title: Dispositif instrumenté pour un robinet mitigeur, ainsi que robinet mitigeur comprenant un tel dispositif instrumenté
Inventor: MAUGERARD BENOÎT ROBERT SIMON
IPC: F16K47/00
Filed: 2020-03-18
Granted: 2022-06-10
Abstract: Dispositif instrumenté pour un robinet mitigeur, ainsi que robinet mitigeur comprenant un tel dispositif instrumenté Ce dispositif instrumenté (100) comporte un corps (110) à rapporter à un robinet mitigeur produisant un fluide mitigé par mélange entre des fluides chaud et froid. Le corps délimite un canal principal (114) et un canal de dérivation (115), prévus pour l’écoulement du fluide mitigé au travers du corps. Le dispositif comporte une turbine (120) agencée dans le canal principal de manière que la turbine est contournée par le fluide mitigé s’écoulant dans le canal de dérivation et que, dès lors que le débit du fluide mitigé est non nul, au moins une partie du fluide mitigé passe par le canal principal en traversant la turbine. Le dispositif comporte un circuit électronique, agencé dans une zone sèche du corps, raccordé à la turbine par une liaison électrique portée par le corps et comprenant un calculateur, adapté pour déterminer le débit du fluide mitigé à partir d’un signal fourni par la turbine, et une source d’énergie électrique, rechargeable et adaptée pour alimenter le calculateur et être alimentée par la turbine.  Figure pour l'abrégé : Figure 9
Patent FR-3097824-B1 (FR)
Title: Console de rangement destinée à un habitacle de véhicule
Inventor: GAVANDE ASHISHKUMAR
IPC: B60R7/04
Filed: 2020-05-19
Granted: 2023-12-22
Abstract: Console de rangement destinée à un habitacle de véhicule La présente invention prévoit une console de rangement (200) destinée à un habitacle de véhicule. La console de rangement (200) est disposée de manière coulissante entre une première position (10) et une deuxième position (20). Dans la première position (10), la console de rangement (200) est éloignée de la partie de garniture intérieure (540). En outre, un mécanisme de levage (100) est prévu dans l’habitacle de véhicule afin de soulever la console de rangement (200) de la deuxième position (20) vers une troisième position (30), puis à nouveau vers la deuxième position (20). Dans la troisième position (30), la console de rangement (200) s’intègre à la partie de garniture intérieure (540). La console de rangement (200) présente l’avantage d’augmenter l’espace à l’intérieur de l’habitacle de véhicule, comme cela est souhaité par le(s) passager(s).  Figure pour l'abrégé : Figure 1
Patent FR-3125875-B1 (FR)
Title: Procédé de mesure non intrusive de la variation de pression interne et/ou de variation de température d’un tuyau, dispositif de mesure et installation associés
Inventor: MAURIN LAURENT
IPC: G01D5/34
Filed: 2021-07-29
Granted: 2023-12-22
Abstract: La présente invention concerne un procédé de mesure d’une variation d’une pression interne et/ou d’une variation de température d’un tuyau (4) comportant une portion (12). Le procédé est basé sur un calcul de la variation de la pression interne et/ou de la variation de température du tuyau (4) à partir d’au moins une variation de déformation, chaque variation de déformation étant uniquement obtenue à partir de grandeurs de suivi mesurées dont une première et une deuxième sont associées à respectivement une première et une deuxième direction de mesure. La première et la deuxième direction de mesure définissent un premier et un deuxième angle avec un plan normal à l’axe longitudinal présentant des valeurs absolues différentes modulo π,  Figure pour l’abrégé : figure 1
Patent FR-3126700-B1 (FR)
Title: Colis comprenant des moyens de retenue d’au moins un objet
Inventor: BERGALET THOMAS
IPC: B65D51/26
Filed: 2021-09-08
Granted: 2023-08-04
Abstract: Titre : Colis comprenant des moyens de retenue d’au moins un objet L’invention concerne un colis (1) comprenant une caisse (2) présentant un fond (21) et des moyens de retenue d’au moins un objet sur le fond (21), les moyens de retenue comprenant un plateau (4), caractérisé en ce que le plateau (4) comprend :- un cadre auquel sont reliés les moyens de rappel (5), et- une partie centrale reliée au cadre par l’intermédiaire d’au moins une liaison souple, la partie centrale comprenant une pluralité de plaques reliées au cadre par la liaison souple d’une part et à au moins une autre plaque par une articulation d’autre part.  Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3127382-B1 (FR)
Title: Fouet pour appareil de preparation culinaire
Inventor: NESPOUX JOHAN
IPC: A47J43/00
Filed: 2021-09-24
Granted: 2023-08-25
Abstract: L’invention concerne un fouet (10) pour appareil de préparation culinaire, ledit fouet (10) comportant une tête d’entraînement (11), des fils (20) en forme de boucle définissant une cage principale (26), et des brins (30) en forme de boucle définissant une cage complémentaire (36) déformable présentant une moins grande rigidité que la cage principale (26), ladite cage complémentaire (36) comportant une partie inférieure souple (37) s’étendant à l’extérieur de la cage principale (26).  Selon l’invention, le diamètre maximal de l’enveloppe de la cage complémentaire (36) est inférieur au diamètre maximal de l’enveloppe de la cage principale (26), de sorte que la partie inférieure souple (37) s’étend seulement en dessous de la cage principale (26), et non autour du diamètre maximal de l’enveloppe de la cage principale (26).  L’invention concerne également un appareil de préparation culinaire, comportant un récipient de travail, un moteur entraînant en rotation un organe de transmission, si désiré avec un mouvement planétaire, et au moins un fouet (10) du type précité.  Fig. 2
Patent FR-3132265-B1 (FR)
Title: Procédé et dispositif de contrôle d’un système de guidage latéral d’un véhicule
Inventor: GOURIET PASCAL
IPC: B60W30/18
Filed: 2022-01-31
Granted: 2023-12-15
Abstract: La présente invention concerne un procédé et un dispositif de contrôle d’un système de guidage latéral (19) d’un véhicule (10) circulant dans une zone de route. A cet effet, des données de ligne (18) représentant sous forme de polynômes des délimitations de la zone de route sont déterminées, ces données comprenant pour chaque délimitation : un indicateur de qualité (IC1) correspondant à la délimitation, un indicateur d’existence (IC2) indiquant une probabilité d’existence du polynôme de la délimitation, et un indicateur d’opérabilité (IC3) indiquant si une caméra est opérationnelle. Un modèle de lignes (MD1) représentant des lignes correspondant aux délimitations est généré et un indicateur de confiance (IC4) d’un niveau de confiance du modèle de lignes est généré en fonction des indicateurs (IC1, IC2, IC3) précités des délimitations. Le système de guidage latéral (19) est contrôlé en fonction de l’indicateur de confiance (IC4).  Figure pour l’abrégé : Figure 2
Patent FR-2338161-B1 (FR)
IPC: E05F15/12
Filed: 1977-01-17
Granted: 1981-01-23
Abstract: 1499062 Security vehicle doors SECURICOR Ltd 19 Jan 1976 02014/76 Heading B7B A security load compartment on a vehicle has an access opening 13 in which a rotatable drum 14 is situated, the drum having an opening 18, in its wall and being rotatable to bring the opening 18 into register with the access opening 13 or to close the access opening with a portion of its wall. The drum, which is generally circular or of many sided polygonal cross-section, is mounted by rolling means in a recess in the load compartment floor (Fig. 3, not shown). The drum is driven through pulleys by an electric motor (Fig. 4, not shown) controlled by a switch 32. As a slidable bar 29 at the compartment interior is withdrawn from one of two spaced notches 25 each adjacent cam face 26, switch 32 is closed and the motor started. When bar 29 encounters the next cam face, spring 30 urges the bar upwardly and switch 32 opens to shut off the motor. External doors 15, 16 are provided for the access opening, the door 16 forming a continuation of the load compartment floor when open.
Patent FR-2481886-B1 (FR)
IPC: A01M7/00
Filed: 1980-04-04
Granted: 1985-05-31
Abstract: PCT No. PCT/FR81/00046 Sec. 371 Date Dec. 1, 1981 Sec. 102(e) Date Dec. 1, 1981 PCT Filed Apr. 1, 1981 PCT Pub. No. WO81/02825 PCT Pub. Date Oct. 15, 1981.A spraying member mounted on a platform able to be oriented in all directions, both in vertical and horizontal planes. The member may be carried by any moving machine having hydraulic pressure installation and preferably a telescopic hinged arm which allows the spraying member to approach the surface to be sprayed or treated. The spraying member can spray areas above, on, or below the ground level since it is pivoted about three orthogonal axes. The spraying device is appropriate for insecticidal and herbicidal treatments, or for the spreading of fertilizers.
Patent FR-2507077-B1 (FR)
IPC: A61B5/15
Filed: 1981-06-04
Granted: 1985-02-08
Abstract: 1. Instrument for taking blood microsamples, comprising a tubular body extending into a capillary tube, and a rod which terminates in a point and which branches from the body.
Patent FR-2487121-B1 (FR)
IPC: C30B23/06
Filed: 1981-07-17
Granted: 1985-03-01
Abstract: The invention is a method and apparatus for growing group III-V semiconductor layers by molecular beam deposition in which a gaseous source is used to form a molecular beam comprising M2 or M4 molecules, where M is a group V element. Arsine and phosphine may be decomposed in a high temperature leak-source to provide As2 and P2 molecular beams for molecular beam epitaxy of group III-V semiconductors such as GaAs and InP.
Patent FR-2519975-B1 (FR)
IPC: C07C45/46
Filed: 1982-01-21
Granted: 1985-02-08
Abstract: A process for the preparation of  alpha , alpha -difluoroalkoxy or alpha , alpha -difluoroalkylthiophenyl ketones, in which a polyhaloalkoxybenzene or a polyhaloalkylthiobenzene is reacted with a carboxylic acid, a precursor or a derivative of this acid in the presence of boron trifluoride in such an amount that the absolute pressure of the boron trifluoride within the reaction vessel exceeds 1 bar, and in the presence of hydrofluoric acid as a solvent. The resultant products are useful as intermediates in the synthesis of compounds having phytosanitary (e.g., herbicidal) or pharmaceutical activity.
Patent FR-2557254-B1 (FR)
IPC: B32B1/08
Filed: 1983-12-22
Granted: 1986-06-27
Abstract: A reinforced flexible duct, particularly for transporting pressurized fluids having an internal pressure reinforcement and a traction resisting reinforcement. The internal pressure reinforcement is wound at a high angle with respect to the axis of the duct and the traction resisting reinforcement comprises at least one pair of crossed layers wound at an angle at most equal to 55 DEG . The modulus of elasticity of the material for the internal pressure resisting reinforcement is smaller than the modulus of elasticity of the material for the traction resisting reinforcement.
Patent FR-2571837-B1 (FR)
Inventor: DELATTE DANIEL
IPC: F17C9/02
Filed: 1984-10-17
Granted: 1987-01-30
Abstract: A water injection device having a plurality of superposed pipes (13), and a series of tubes (5) for circulating the fluid to be heated, are disposed inside a cylindrical case (6). Interconnecting devices are fixed to the injection device and support the series of tubes, to make the injection device and series of tubes a structurally independent, removable unit. The apparatus is useful for vaporization and heating by circulation of water of liquefied gasses at low temperature such as nitrogen, oxygen, hydrogen, argon, etc.
Patent FR-2604102-B1 (FR)
Inventor: DECK PHILIPPE
IPC: F17C11/00
Filed: 1986-09-18
Granted: 1988-11-10
Abstract: The silicocalcareous mass is obtained from an aqueous paste based on natural silica and slaked lime, at least doubly stabilised by inorganic suspension agents and reinforced by a reinforcing agent of fibrous type consisting of cellulose fibres which are very partially mechanically delignified, partially chemically delignified, partially chemically delignified and then refined by mechanical treatment and introduced in a quantity of between 3% and 30% by weight relative to the solids. 
<??>Application of porous silicocalcareous masses to the packing of containers intended for storing gases, in particular solutions of dissolved acetylene.