baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2741241-A1 (FR)
Title: Peaked cap with crown of soft material
IPC: A42B1/24
Filed: 1995-11-20
Abstract: The cap, having a soft crown (1) and a peak (2), has a reversible pouch attached to the front of the crown in which the peak and crown can be stowed. The pouch is in two halves (5, 6) with a sliding fastener (7) to connect them, and the exposed side can be used to carry publicity material or a message (9). By opening the fastener (7) the two halves of the pouch can be folded inside out and the peak and folded crown stowed between them, after which the fastener can be re-closed. The pouch with the cap inside can be carried, for example, by a loop attached to a belt.
Patent FR-2742041-A1 (FR)
Title: Multiple compartment packaging for dental implants
IPC: A61C8/00
Filed: 1995-12-06
Abstract: The multiple compartment package has a support (2) with a compartment (9) to receive a cutting screw (8) and on which is mounted a drill and tap, and on the other part of which is an implant (5). Each assembly is covered by an exterior envelope which is sealed in co-operation with the support. The implant can be placed on a support (6) which positions it. The grips, placed at the ends of the drill and tap, allow handling of the ancillaries in the container.
Patent WO-9622229-A1 (WO)
Title: Boite d'emballage de securite
Inventor: MARCHAL FABRICE
IPC: B65D5/66
Filed: 1996-01-17
Abstract: La présente invention concerne une boîte d'emballage de sécurité, par exemple en carton, comportant un réceptacle (R) disposé à l'intérieur d'une partie extérieure (E). Le réceptacle comporte sur seulement l'un de ses côtés une trappe d'accès (3) formée avec une languette d'ouverture/fermeture (1), et la partie extérieure comporte sur une face en regard de la languette d'ouverture/fermeture (1) une butée de sécurité (5). Selon l'invention, le réceptacle comporte un mécanisme de poussée (4) qui n'est opérationnel que si une pression est exercée sur la partie extérieure (E) de la boîte. Application à l'emballage de produits dangereux tels que des produits chimiques ou des médicaments.
Patent WO-9719918-A1 (WO)
Title: Nouveaux derives de 2,3,5 trimethyl-4-hydroxy anilides, leur preparation et leur application en therapeutique
Inventor: PATOISEAU JEAN-FRANCOIS
IPC: C07C235/24
Filed: 1996-11-27
Abstract: L'invention concerne de nouveaux dérivés de 2,3,5 triméthyl-4-hydroxy anilides, de formule générale (I), dans laquelle en particulier R1 représente phényle, R2 représente H, R3 représente C12H25 et A est un atome de soufre. Elle concerne également leur procédé de préparation et les compositions pharmaceutiques comprenant à titre de principe actif au moins un de ces composés, ainsi que l'utilisation de ces dérivés pour la fabrication de médicaments destinés au traitement de l'hypercholestérolémie ou de l'athérosclérose.
Patent FR-2746477-A1 (FR)
Title: Dispositif de detection de la selection et/ou de l'engagement d'un rapport d'une boite de vitesses et boite de vitesses equipee d'un tel dispositif
Inventor: PHELPS NICOLAS
IPC: F16H59/70
Filed: 1996-03-22
Abstract: L'invention propose un dispositif (12) de détection qui produit un signal représentatif de la sélection et/ou de l'engagement d'un rapport d'une boîte de vitesses (10), notamment de véhicule automobile, destiné notamment à être exploité par un circuit de pilotage d'un mécanisme de commande d'un embrayage associé à la boîte de vitesses, du type comportant un capteur (I1, I2) et un organe associé (100) qui coopère avec ce capteur, l'un (100) de ces deux composants étant mobile par rapport à l'autre selon au moins une première direction (A1) pour occuper l'une quelconque parmi plusieurs positions relatives prédéterminées dont chacune correspond à la sélection et/ou à l'engagement de l'un des rapports de la boîte de vitesses, caractérisé en ce que le capteur comporte au moins deux interrupteurs électriques (I1, I2) alignés selon la direction (A1) de déplacement relatif, et en ce que l'organe associé est un doigt (100) d'actionnement des interrupteurs (I1, I2) qui est susceptible d'occuper au moins trois positions consécutives distinctes par rapport aux interrupteurs (I1, I2) dont chacune correspond à un état différent de commutation des deux interrupteurs.
Patent FR-2749752-A1 (FR)
Title: Folding device for intra-ocular lens implant
IPC: A61F2/16
Filed: 1996-06-17
Abstract: The device has two jaws (1,5) each having an active surface (4,6) of dihedral shape and slidably mounted with respect to each other along a direction parallel to one of the sides (4b,6b) of the dihedral between a first position where they are in contact against each other at one end of the side (4b,6b) parallel to the sliding movement and a second position. In this, they are relatively spaced. A spring (15,16) is connected between the jaws to bias the into contact. Each jaw is fixed to a pusher situated opposite to the active surface and beyond the other jaw.
Patent FR-2741052-A1 (FR)
Title: Installation de transfert a volet d'echappement notamment pour le canal d'entree d'une machine de recolte agricole
Inventor: LEPPAT FRANK
IPC: A01D61/00
Filed: 1996-10-16
Abstract: Installation de transfert (1, 2) pour transporter une quantité de produit récolté entre une zone d'entrée E et une zone de sortie A à l'aide d'un canal de transfert 1.1 et d'un moyen de transfert équipant ce canal, dans l'une des zones, la distance entre une paroi du canal de transfert et le moyen de transfert étant variable. Dans l'autre zone, il est prévu une installation pour augmenter le volume et qui est disponible pour les produits de récolte dans cette zone.
Patent FR-2756099-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'un transistor npn de surface minimale
Inventor: GRIS YVON
IPC: H01L29/732
Filed: 1996-11-19
Abstract: L'invention concerne un transistor NPN dont la base et l'émetteur sont formés à l'intérieur d'une fenêtre définie dans un oxyde épais selon un premier masque (200) sensiblement rectangulaire. Une partie au moins de la zone définie par le premier masque est recouverte d'une couche de silicium polycristallin (123), de préférence le long d'un côté de ce premier masque, une zone de contact de base (132) étant formée sous cette zone de silicium polycristallin, les trois autres côtés de la zone d'émetteur-base étant délimités par une couche de protection (121-122), une zone de base intrinsèque (133) étant formée dans l'ouverture ainsi définie puis une zone d'émetteur (149) recouverte d'une couche de silicium polycristallin dopé de type N (146).
Patent FR-2756747-A1 (FR)
Title: Fastener device for fixture element on ski
Inventor: BARDIN ROLAND
IPC: A63C9/00
Filed: 1996-12-11
Abstract: The device comprises a base (7) in the form of a plate fixed to the ski and having at least one longitudinal row of attaching points (12,13) which define a number of mounting positions and a longitudinal row of threaded holes (15). It also comprises complementary attachments (17) on the lower surface of the fixture element and a single screw (16) which holds the element on the base in a selected position. The axis of the screw is longitudinally offset with respect to the selected threaded hole axis so as to enable longitudinal alignment of the complementary attachments to the attaching points.
Patent FR-2746338-A1 (FR)
Title: Chassis de rangement d'objets allonges
Inventor: KNOBLAUCH GEORG
IPC: B25H3/00
Filed: 1997-01-15
Abstract: Le châssis sert à ranger des objets allongés, en particulier des outils tels que des forets hélicoïdaux, des tarauds et similaires. Il est composé d'une partie formant fond (1) rectangulaire, d'une partie formant couvercle (2) ainsi que d'au moins une monture pivotante (3) pour les outils. La monture pivotante (3) est disposée entre deux parois latérales (4) parallèles de la partie formant fond (1) et peut pivoter d'un angle supérieure à 90 deg. autour d'un arbre articulé (5), à l'aide de la partie formant couvercle (2), d'une position de rangement sensiblement parallèle à la surface de fond de la partie formant fond (1), vers une position de reprise dirigée en oblique vers le haut, en position d'utilisation du châssis. Comme sécurité anti-refermement est prévu un élément ressort (6) faisant saillie dans la plage de pivotement d'au moins l'une des montures pivotantes (3), et étant déformé élastiquement hors de sa position de repos contre la force de ressort lorsque les montures pivotantes (3) pivotent de la position de rangement vers la position de reprise ou en sens contraire.
Patent WO-9747757-A1 (WO)
Title: Generation de molecules replicatives in vivo
Inventor: PERRICAUDET MICHEL
IPC: C12N15/86
Filed: 1997-05-23
Abstract: La présente invention concerne des molécules d'ADN circulaires et réplicatives, utilisables en thérapie génique, ainsi qu'une méthode particulièrement efficace pour leur génération in situ à partir d'un vecteur viral.
Patent FR-2746325-A1 (FR)
Title: Rapidly dissolving reactive metal in solution
Inventor: JANSSEN ROLF
IPC: C23F1/30
Filed: 1997-03-21
Abstract: Reactive metals are dissolved in solution by contacting them with a material that has a higher exchange current density for hydrogen production. This value for the material chosen should be greater than 2x10-6 A/cm2
Patent FR-2761585-A1 (FR)
Title: Dismountable Safe Storage Construction for Fire Proofing
Inventor: DAIGRE JEAN CLAUDE
IPC: E05G1/024
Filed: 1997-04-08
Abstract: The disassemblable Safe Storage construction has an internal storage area protected from fire. The unit is made up from metallic panels. There is a base wall (1), vertical walls (3) and rear walls (2) and an upper closing section (4) all assembled joining onto each other. There is a swinging door (5) mounted on hinges (6) fixed to the walls. Internal metallic holding sections hold thermal insulating material inside the metallic panels, reducing the heat transfer across the walls.
Patent FR-2751968-A1 (FR)
Title: New 1-alkyl-4-carbamoyl-tetrazolinone compounds are herbicides
Inventor: GOTO TOSHIO
IPC: C07D257/04
Filed: 1997-07-15
Abstract: 1-Alkyl-4-carbamoyl-5(4H)-tetrazolinone derivatives of formula (I) are new. R1 = 5-membered heterocycle (containing 1-3 N, O and S and optionally substituted by halo and/or A), oxiran-2-yl, pyridyl (optionally substituted by Cl), AS(O)m- or 3-6C alicyclic hydrocarbyl; A = 1-4C alkyl; m = 0-2; R2,R3 = 1-6C alkyl, 3-7C cycloalkyl or optionally substituted phenyl; or NR2R3 = optionally substituted heterocycle; R4 = H or Me; n = 0 or 1.
Patent FR-2767085-A1 (FR)
Title: Fluid transfer pipe, used in e.g. car
Inventor: DELALANDE CHRISTOPHE
IPC: F16L11/04
Filed: 1997-08-08
Abstract: The inner rubber or elastomer layer (10) acts as the core or mandrel for the extrusion of a covering layer (12) of plastic over the inner layer, which is vulcanised or pre-vulcanised.  The pipe is made from an inner layer (10) of rubber or elastomer \- 1 mm thick, and at least one covering layer (12) of an extruded plastic, using the inner layer as an extrusion core or mandrel. The pipe can have an additional outer layer (14) of vulcanised rubber or elastomer, with a film of an adhesive material between it and the extruded layer. Where the pipe is curved the outer layer can be vulcanised after the pipe has been placed in a mould or on a rod of the appropriate shape.
Patent FR-2768708-A1 (FR)
Title: Self-balancing unloading device for container e.g. containing used car batteries for recycling
Inventor: THEVENON MAURICE
IPC: B65G65/23
Filed: 1997-09-25
Abstract: The device includes container retention device (12), emptying arrangement (14) to allow the fall of the load out of the container (50). There is a frame (16) on which the retention device are fixed and a fixing device (28) having a hanging point (A) for fixing the unloading device on a lifting device. A self-balancer (26) is placed between frame and fixing device and allows, at the hanging point, of automatically finding the vertical of the center of gravity (G) of the whole assembly.
Patent FR-2770662-A1 (FR)
Inventor: BOUYOUX ERIC
IPC: G06F9/32
Filed: 1997-11-03
Abstract: The invention concerns a pipeline microprocessor (MP1) comprising an instruction counter (PC), means (MUX, ADD) for incrementing the instruction counter (PC), means for decoding (PREDEC, DEC2) instructions including means (PREDEC) for decoding a conditional jump (JMPc) instruction of the instruction counter, a register bank (REGBANK), an arithmetic unit (ALU) comprising a first output (S1) for delivering a result and a second output (S2) for delivering the result status bits (C, N, P, Z). The invention is characterised in that the arithmetic unit (ALU) and the means (PREDEC) decoding the conditional jump (JMPc) instruction are arranged in two neighbouring pipeline stages (ST1, ST2), and the means (PREDEC) decoding the conditional jump (JMPc) instruction are connected to the arithmetic unit (ALU). second output (S2).
Patent FR-2770798-A1 (FR)
Title: Clasp pocket knife blade edge protector
Inventor: SARAZIN MAURICE
IPC: B26B1/02
Filed: 1997-11-07
Abstract: The pocket knife, comprising side plates (1), a blade (2) and a spring (3), incorporates a contact strip (4) of a resilient material between the blade edge (22) and spring. The contact strip is fitted between the side plates by a force fit, adhesive, riveting or other means, and is made from a material which has a low level of hardness, good elasticity and high resilience.   The pocket knife, comprising side plates (1), a blade (2) and a spring (3), incorporates a contact strip (4) of a resilient material between the blade edge (22) and spring.  The contact strip is fitted between the side plates by a force fit, adhesive, riveting or other means, and is made from a material which has a low level of hardness, good elasticity and high resilience.  It can be made in two layers - a lower one of a highly elastic material such as natural rubber and a resilient upper layer - and produced by extrusion in long lengths for supplying to knife makers.
Patent FR-2772063-A1 (FR)
Inventor: RUCHAT RENE
IPC: E05B65/20
Filed: 1997-12-09
Abstract: The invention concerns a device for closing a vehicle lateral sliding door (10) rear edge comprising a pin (20) projecting from the door (10) rear edge, a shaft (32) mounted mobile in rotation in the side wall (12, 12b) close to the door frame (16) being arranged parallel but offset relative to the pin (10) axis when the door is in closed position, said shaft bearing, close to the pin, a substantially perpendicular finger (30). Said device further comprises a connecting rod (50) connected to an oscillating arm (40) integral with the shaft (32) and to a rotating arm (60) driven by a gear motor (70) such that the shaft (32) is driven in reciprocating rotation from an inoperative position wherein the finger (30) is outside the pin (20) travel path, such that, in the first direction, the finger (30) is urged to catch the pin (20) to pull the door (10) in its frame (16), then in the opposite direction such that the finger (30) returns in inoperative position. Finally the device comprises means for detecting the door coming close to the frame, said detection means triggering a rotation cycle of the gear motor (70).
Patent WO-9859502-A1 (WO)
Title: Splitter box
Inventor: DILLAT MICHEL LOUIS ROMAIN
IPC: H04Q1/14
Filed: 1998-06-23
Abstract: The invention concerns a splitter box including a plurality of connections mutually connected by bridle cables, comprising: cable terminals (3) each of which is provided with a plurality of connection bars (29), each connection bar designed to receive one or several connector elements constituting connection points; a central hub (8); and around the central hub (8), fixing means (19) for fixing the cable terminals (3) individually, said cable terminals and fixing means being arranged such that each cable terminal connection bars (29) are arranged radially relative to the hub when this cable terminal is installed and that all the bridle cables have substantially the same length and can pass from one connection point to another by partially coiling on the hub (8).
Patent FR-2774643-A1 (FR)
Inventor: GRIMONPREZ ALAIN
IPC: B61D23/02
Filed: 1998-02-12
Abstract: The control assembly (10) for the access step (7) of the vehicle (4) has a control arm (12), an intermediate arm (11) and an extension arm (13) for extending or retracting the access step. The extension arm is made up of two half arms that are connected together and hinged at their ends. A spring (14) is held between a mounting attached to the vehicle chassis and the hinge point of the two half arms. The access step is hinged at its lower edge (O) and the two half arms are arranged to be locked by the spring as a brace when the access step is in the extended position.
Patent WO-9928626-A1 (WO)
Inventor: JACOBIAC CLAUDE
IPC: F02M69/04
Filed: 1998-12-01
Abstract: Dispositif exhausteur à débit et pression de liquide comportant des moyens (21, 22) de circulation forcée du liquide formés par un transducteur électrodynamique comprenant un équipage mobile en translation (40) constitué par un piston (41) s'engageant dans un alésage axial (13) d'un corps fixe (10), ce dernier comportant un circuit magnétique (30) à entrefer réduit (34) et l'équipage mobile comportant notamment une bobine électrique (43) assujettie à au moins une second pièce (41) à commander en déplacement rectiligne alternatif et s'engageant dans l'entrefer de manière à mettre l'équipage en mouvement de translation alternatif, caractérisé en ce que l'équipage mobile (40) comporte une pièce de liaison (45) de forme hydrodynamique solidarisant la seconde pièce (41) et la bobine (43).
Patent WO-9935483-A1 (WO)
Title: Device, method and apparatus for implementing the method, for dosing at least a particular constituent in a product sample
Inventor: ROUSSEAU ALAIN
IPC: B01L3/00
Filed: 1998-12-07
Abstract: The invention concerns a device for dosing at least a particular constituent in a product sample, comprising a receptacle (110) and a cover (120) assembled to form a closed container. The invention is characterised in that said container has a vertical axis (101), the receptacle and the cover bear coaxial cylindrical walls (111, 112, 113) defining concentric annular chambers (102, 103, 104) inside the container, the walls separating chambers each comprising an opening (11a, 112a), the cover and the container can rotate relatively to each other about the vertical axis and said openings are placed in predetermined manner so that by relative displacement of the walls, the openings are positioned in a straight line or offset to communicate or isolate said successive chambers. The invention also concerns a method for using such a device and an apparatus for implementing said method.
Patent FR-2777613-A1 (FR)
Title: Manchon elastique a deux armatures; bielette de reprise de couple equipee d'un tel manchon
Inventor: STAHL MANFRED
IPC: F16F1/387
Filed: 1998-04-21
Abstract: Le manchon élastique pour extrémité de biellette de reprise de couple C comprend sur son armature intérieure 2 des saillies radiales 2a à 2d entre lesquelles s'intercalent les bras élastiques radiaux 3 d'un revêtement R adhérisé sur la face interne de l'armature extérieure 1. Ces bras peuvent être précontraints par pression dans les creux qui séparent deux saillies voisines. Vis-à-vis des extrémités élargies des saillies 2a à 2d sont prévues des butées 4a à 4d du revêtement R pour limiter les déplacements relatifs des deux armatures transversalement à leur axe dans la direction X de l'axe de la biellette et dans la direction Z perpendiculaire.Application à l'automobile.
Patent FR-2777787-A1 (FR)
Title: Syringe needle guard comprising rigid outer shell over-molded onto supple liner with axial cavity for needle holder
Inventor: HENO GAETAN G
IPC: B29C37/00
Filed: 1998-04-22
Abstract: The needle guard is made from a molded supple liner with a skirt, external annular ribs (14a, 14b, 14c) and an axial cavity to receive the needle and holder, with a rigid outer shell (20) over molded onto the liner. The outer shell has at least one aperture (22a) or a series of equally spaced slots through which the outer surface of the liner can be seen
Patent FR-2780837-A1 (FR)
Title: Data and information communication system
Inventor: FROUIN LAURENT
IPC: H04L47/80
Filed: 1998-07-06
Abstract: A number of terminals may be used, each of which contains a data processing circuit (113). In a typical layout, five communication modules (101-105) may be connected by a network (100) with six connecting lines (106-111) connected to various terminals (18-21) of a communication circuit (112) in each module. Each module has either two or three terminals connected to a transmission line, and each module is connected to every other module, either directly or indirectly. There is a system for identifying and addressing signals sent between the various modules.
Patent FR-2782629-A1 (FR)
Title: Method to improve cardiac X-ray image; involves selecting images from sequence that satisfy condition of minimal movement
Inventor: BOUTENKO VLADISLAV
IPC: H04N5/325
Filed: 1998-08-31
Abstract: The method involves acquiring a series of X-ray images and storing those images that satisfy a predetermined criterion of minimal movement.  A permanent improved image may be obtained by making the last of a series shorter but with a higher X-ray dose or by searching a series to find the two images most closely corresponding due to minimum heart movement. Alternatively arterial pressure may be used to determine the end of the diastolic period and select the best picture.
Patent FR-2784601-A1 (FR)
Inventor: AUBERGER GERARD
IPC: A23L27/00
Filed: 1998-09-21
Abstract: The creation of a limpid, stable micro-emulsion from liquid lipophilic materials of vegetable origin, specifically, essential oils, using an ecologically optimized solubilizing agent consisting of a mixture of one ethoxylated vegetable oil and at least one supplemental surfactant comprising an anionic surfactant derived from another vegetable oil and/or a non-ionic co-surfactant. The micro-emulsion retains the original active properties of the essential oils in addition to the specific individual properties of the solubilizing agent or the mixture thereof with the lipophilic vegetable materials. Applications: all the applications of essential oils and those conferred by the addition of the specific surfactants.
Patent FR-2783770-A1 (FR)
Title: Base pivotante anti-arrachement pour siege de vehicule
Inventor: CTORZA SERGE
IPC: B60N2/14
Filed: 1998-09-24
Abstract: Des couronnes profilées (4, 5) sont rapportées sous la base pivotante (1) et ménagent entre elles un couloir circulaire (6) emprisonnant un jeu de galets (12). Ceux-ci sont montés en bout de tiges (11) rattachées rigidement au socle fixe (3) et s'opposant à l'arrachement de la base pivotante. La base repose sur le socle par un plateau cylindrique (8) et un roulement (10).Application aux sièges pivotants notamment de camping-car.
Patent FR-2770355-A1 (FR)
Title: Recuperation du rythme avec un minimum de gigue
Inventor: JIN GARY Q
IPC: H04L7/02
Filed: 1998-10-19
Abstract: Il est prévu une méthode de synchronisation de symboles et de récupération du rythme pour stabiliser la gigue dans un récepteur de données. Un algorithme LMS à une passe est utilisé pour l'estimation d'un pré-curseur. Une zone neutralisée est établie autour de la position de synchronisation désirée et l'horloge locale dans le récepteur est recalée seulement si le signal de synchronisation se trouve à l'extérieur de la zone neutralisée.