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Patent WO-2016005525-A1 (WO)
Title: Procédé d'ajustement d'un signal de cadence d'un circuit d'émission/réception, dispositif de contrôle, système de contrôle, actionneur et unité de commande associés
Inventor: DESBIOLLES CLAUDES
IPC: G06F1/10
Filed: 2015-07-09
Abstract: Dans ce procédé d'ajustement d'un signal de cadence (18) d'un circuit d'émission/réception (16) de données asynchrones, le circuit d'émission/réception (16) comprend des moyens de génération (20) du signal de cadence (18) à partir d'un premier signal d'horloge (14) et des moyens de réception (22) d'un deuxième signal d'horloge (24), Le procédé comprend : une étape de détermination d'un nombre théorique de périodes du premier signal d'horloge (14) pendant une durée d'un nombre prédéfini de périodes du deuxième signal d'horloge (24), une étape de comptage d'un nombre effectif de périodes du premier signal d'horloge pendant la durée du nombre prédéfini de périodes et une étape d'ajustement de la fréquence du signal de cadence (18) en fonction du nombre effectif de périodes comptées et du nombre théorique de périodes.
Patent WO-2016016375-A1 (WO)
Title: Procédé de fabrication de cristaux d'acide dicarboxylique aptes à l'écoulement et stables au stockage
Inventor: MENKE OLAF
IPC: C07C51/43
Filed: 2015-07-30
Abstract: L'invention concerne un procédé de fabrication de cristaux d'acide dicarboxylique aptes à l'écoulement et stables au stockage (DK). Ledit procédé comprend les étapes consistant à : a) cristalliser un acide dicarboxylique à partir d'une solution (L), qui contient un solvant (LM) et de l'acide dicarboxylique dissous, dans un cristallisateur (I) afin d'obtenir une suspension (S) contenant des cristaux d'acide dicarboxylique suspendus (sDK) et une lessive mère (M), qui contient le solvant (LM) et l'acide dicarboxylique dissous ; b) transvaser la suspension (S) provenant de l'étape de procédé a) par l'intermédiaire d'une pompe centrifuge dans un dispositif de séchage (II ; III) ; c) séparer les cristaux d'acide dicarboxylique suspendus (sDK) de la lessive mère (M) dans le dispositif de séchage (II ; III) pour obtenir des cristaux d'acide carboxylique séchés (tDK) ; d) transvaser les cristaux d'acide dicarboxylique séchés (tDK) provenant de l'étape de procédé c) par l'intermédiaire d'un système de transport pneumatique en phase dense dans un dispositif de stockage (IV), ce qui permet d'obtenir des cristaux d'acide dicarboxylique aptes à l'écoulement et stables au stockage (DK).
Patent WO-2016042166-A1 (WO)
Title: Specific mtor inhibitors in the treatment of x-linked adrenoleukodystrophy
Inventor: PUJOL ONOFRE AURORA
IPC: A61K31/506
Filed: 2015-09-21
Abstract: The invention relates to novel uses of specific mTOR inhibitors as a medicament, in particular for the treatment of X-linked adrenoleukodystrophy(X- ALD). The invention also relates to a method for identifying a compound potentially useful for the treatment and/or prevention of X-ALD.
Patent WO-2016046120-A1 (WO)
Title: Verfahren zur herstellung von terephthalsäurediestern mit rückalkohol-anreicherung
Inventor: SCHRAUT ARMIN
IPC: C07C67/08
Filed: 2015-09-21
Abstract: Die vorliegende Erfindung betrifft ein Verfahren zur Herstellung eines Terephthalsäurediesters durch Umsetzung von Terephthalsäure mit wenigstens einem Alkohol, wobei man Terephthalsäure in einem Dispergierkessel im Alkohol suspendiert, die Vorsuspension aus dem Dispergierkessel in einen Reaktor leitetund in Gegenwart eines Veresterungskatalysators umsetzt, und Reaktionswasser als Alkohol-Wasser-Azeotrop mit dem Brüden abdestilliert, den Brüden zumindest teilweise kondensiert, das Kondensat in eine wässrige Phase und eine organische Phase trennt und die organische Phase über eine Kolonne führt, in der man der organischen Phase zumindest einen Teil des Brüden entgegenführt, dieorganische Phase im unteren Bereich der Kolonne sammelt und zumindest teilweise in den Dispergierkessel leitet.
Patent WO-2016055404-A1 (WO)
Title: Procédé stéréosélectif pour obtenir des méthyl amides de l'acide (z)-5-cyclyloxy-2-[(e)-méthoxyimino]-3-méthyl-pent-3-énique à l'aide d'un mélange d'isomères e,z et des intermédiaires de ceux-ci
Inventor: GRAMMENOS WASSILIOS
IPC: C07C251/40
Filed: 2015-10-05
Abstract: La présente invention concerne un procédé de préparation d'intermédiaires ( Z ,2 E )-5-hydroxy-2-méthoxyimino-N-méthyl-pent-3-énamides à partir de 5-méth-oxyimino-2H-pyran-6-ones 4-substituées et leur transformation, par exemple, en méthyl amides de l'acide ( Z )-5-cyclyloxy-2-[( E )-méthoxyimino]-3-méthyl-pent-3-énique. L'invention concerne également un procédé de préparation de 5-imino-2H-pyran-6-ones 4-substituées et de nouveaux intermédiaires pour la préparation de méthyl amides de l'acide ( Z )-5-cyclyloxy-2-[( E )-méthoxyimino]-3-méthyl-pent-3-énique fongicides.
Patent WO-2017059924-A1 (WO)
Title: Convertisseur à plusieurs niveaux présentant un module de redondance
Inventor: KNAAK HANS-JOACHIM
IPC: H02M7/483
Filed: 2015-10-09
Abstract: L'invention concerne un convertisseur à plusieurs niveaux (5) comprenant une pluralité de sous-modules (10, 40) montés en série qui comportent respectivement au moins un condensateur (13, 43) et qui, lors des phases de décharge, émettent du courant électrique au moyen du condensateur (13, 43), et lors des phases de charge, emmagasinent du courant électrique pour charger le condensateur (13, 43). Selon l'invention, le convertisseur à plusieurs niveaux (5) comporte au moins un module de redondance (20, 50) qui, lorsque le convertisseur à plusieurs niveaux (5) se trouve en mode de fonctionnement normal, est inactif et qui, lorsque le convertisseur à plusieurs niveaux (5) se trouve en mode de fonctionnement de secours, fonctionne comme un sous-module (10, 40), un dispositif de couplage (100, 500) étant monté en parallèle avec le module de redondance (20, 50) ou un circuit série de module de redondance (21, 51) comportant le module de redondance (20, 50), ce dispositif de couplage étant mis sous tension pendant le mode de fonctionnement normal et mis hors tension pendant le mode de fonctionnement de secours.
Patent WO-2017063712-A1 (WO)
Title: Élément de raccordement destiné au raccordement d'une pale au moyeu d'un ventilateur axial industriel, et système de pale comprenant cet élément de raccordement
Inventor: MOSIEWICZ ROBERTO EDUARDO
IPC: F04D29/64
Filed: 2015-10-16
Abstract: La présente invention concerne un élément de raccordement destiné au raccordement d'une pale, ou d'un profilé aérodynamique, au moyeu d'un ventilateur axial industriel, un système de pale comprenant cet élément de raccordement, ainsi qu'un ventilateur axial industriel comprenant un tel système de pale. Selon l'invention, l'élément de raccordement (1) destiné au raccordement d'une pale (10) au moyeu (20) d'un ventilateur axial industriel est réalisé en une seule pièce en forme de L comprenant une première partie (1a) présentant un développement sensiblement droit et une seconde partie (1b) présentant un développement sensiblement droit, la première (1a) et la seconde (1b) partie étant reliées par une partie de liaison (1c) présentant un rayon de courbure, la première (1a) et la seconde (1b) partie reposant sur des plans sensiblement perpendiculaires. L'élément de raccordement de la présente invention permet d'obtenir plusieurs avantages par rapport à l'état de la technique, l'un de ces avantages consistant en sa forme et son procédé de fabrication extrêmement simples, ce qui rend cet élément de raccordement avantageux sur le plan économique.
Patent WO-2016066731-A1 (WO)
Inventor: WEIDEMANN DIETER
IPC: B60K23/08
Filed: 2015-10-29
Abstract: L'invention concerne un procédé pour faire fonctionner un dispositif d'entraînement (2) à plusieurs axes, le dispositif d'entraînement (2) à plusieurs axes présentant un embrayage de synchronisation (13) se trouvant dans une liaison active entre un premier arbre de sortie (10) et un arbre de liaison (12) et au moins un embrayage de coupure (14) se trouvant dans une liaison active entre l'arbre de liaison (12) et un deuxième arbre de sortie (11). L'embrayage de synchronisation (13) et l'embrayage de coupure (14) sont ouverts dans un premier état de fonctionnement et fermés dans un deuxième état de fonctionnement. Selon l'invention, lors d'un changement envisagé du deuxième état de fonctionnement dans le premier état de fonctionnement, l'embrayage de synchronisation (13) est maintenu au moins partiellement ouvert et l'embrayage de coupure (14) est maintenu au moins partiellement fermé, l'embrayage de coupure (14) étant ensuite ouvert lors de la réalisation d'un premier type de fonctionnement et l'embrayage de synchronisation (13) étant à nouveau fermé lors de la réalisation d'un deuxième type de fonctionnement. L'invention concerne en outre un dispositif d'entraînement (2) à plusieurs axes.
Patent WO-2016083255-A1 (WO)
Title: Bande de roulement de pneu de genie civil comprenant des blocs incises
Inventor: SPINNLER OLIVIER
IPC: B60C11/12
Filed: 2015-11-20
Abstract: Bande de roulement pour pneu pour véhicule de génie civil, cette bande de roulement comprenant une pluralité de blocs (1), chaque bloc (1) étant délimité par des rainures transversales ou obliques (11) et des rainures circonférentielles (12), cette bande de roulement étant telle qu'une pluralité de blocs (1) sont pourvus d'une incision (2) à trois branches (21, 22, 23), ces trois branches ayant en commun une extrémité, une première branche (21) étant orientée dans une direction transversale ou oblique, une deuxième branche (22) et une troisième branche (23) s'ouvrant à l'état neuf chacune dans une rainure transversale (11) délimitant le bloc (1), chaque incision (2) étant telle que l'angle formé entre la première branche (21) et la deuxième branche (22) est au moins égal à 100 degrés et au plus égal à 125 degrés et tel que l'angle formé entre la première branche et la troisième branche est au moins égal à 100 degrés et au plus égal à 125 degrés, cette incision (2) étant, après une usure comprise entre 45% et 70% de l'épaisseur totale à user, telle que les longueurs des trois branches (21, 22, 23) mesurées sur la nouvelle surface de roulement, respectivement Ll', L2', L3' sont inférieures aux longueurs respectivement Ll, L2, L3 mesurées sur la surface de roulement à l'état neuf.
Patent WO-2016102197-A1 (WO)
Title: Produits réfractaires et leur utilisation
Inventor: JANSEN HELGE
IPC: C04B35/66
Filed: 2015-12-10
Abstract: L'invention concerne un produit réfractaire sous la forme d'un mélange minéral sec de matériaux minéraux réfractaires qui sont mélangés de façon à permettre l'obtention de produits réfractaires présentant une résistance de longue durée contre les scories fayalitiques, les matières fondues sulfurées (mats), les sulfates et les métaux non ferreux fondus, lesdits produits étant destinés au revêtement, côté exposé au feu, de fours de fusion industriels pour métaux non ferreux, et présentant au moins : - au moins une matière première sous la forme d'olivine, à gros grains, en tant que composant principal, - des fines de magnésie (fines de MgO), - au moins un réactif réfractaire ayant, pendant le processus de fusion (in situ), un effet réducteur sur les oxydes de métaux non ferreux fondus et/ou sur les oxydes de fer et de métaux non ferreux fondus et un effet convertisseur pour la formation de métaux non ferreux fondus.
Patent WO-2016092049-A1 (WO)
Title: Dispositif d'assemblage entre une flaconnette et un applicateur, applicateur et ensemble d'un applicateur et d'une flaconnette comprenant un tel dispositif
Inventor: SCHREIBER CAMILLE
IPC: A45D34/04
Filed: 2015-12-10
Abstract: L'invention concerne un dispositif d'assemblage entre une flaconnette (21) et un applicateur (11), ledit dispositif étant destiné à occuper une première position dans laquelle la flaconnette (21) et l'applicateur (11) sont assemblés, dite position assemblée, et une seconde position dans laquelle la flaconnette (21) et l'applicateur (11) sont libres, dite position d'utilisation, ledit dispositif comprenant une première pièce et une seconde pièce, ladite première pièce comprenant une came (12) et ladite seconde pièce comprenant un chemin de came (22), ledit chemin de came (22) étant ouvert pour autoriser un échappement de ladite came (12) hors dudit chemin de came (22). L'invention concerne aussi un applicateur (11) comprenant l'une des pièces (12, 22) dudit dispositif d'assemblage. L'invention concerne encore un ensemble d'un applicateur (11) et d'une flaconnette (21) comprenant un tel dispositif d'assemblage.
Patent WO-2016102604-A1 (WO)
Title: Bracelet de surveillance électronique
Inventor: HANNAUER CHRISTOPHE
IPC: G08B25/01
Filed: 2015-12-22
Abstract: La présente invention concerne un bracelet (10) de surveillance électronique, comportant: - un corps (12) configuré pour être monté autour d'un membre ou d'un objet dans une position fermée; - un système (50) de verrouillage du corps en position fermée; - un dispositif électronique (40) de surveillance d'intégrité de la position fermée du corps. Le corps comprend une sangle (16) apte à être assemblée au système de verrouillage du corps en position fermée; le dispositif électronique de surveillance comporte un émetteur (90) d'un signal optique et un récepteur (92) dudit signal optique, chacun desdits émetteur et récepteur étant disposés à une extrémité (18, 20) de la sangle en position fermée du corps; et la sangle comprend une âme (26) apte à conduire le signal optique émis par l'émetteur de l'une à l'autre extrémité de ladite sangle, en position fermée du corps.
Patent WO-2016102647-A1 (WO)
Title: Vaccin nd-ibd vectorisé dans hvt amélioré
Inventor: VERSTEGEN IWAN
IPC: A61K39/17
Filed: 2015-12-23
Abstract: La présente invention concerne un nouveau vaccin ND-IBD vectorisé dans HVT amélioré, comprenant un HVT recombinant comprenant le gène VP2 du virus IBDV et le gène F du virus NDV à un animal cible. Le HVT recombinant peut être utilisé dans un vaccin pour volaille, qui présente une bonne réplication de vecteur viral, une expression efficace des gènes NDV F et IBDV VP2, une meilleure immunoprotection contre les virus ND et IBD, et une meilleure stabilité génétique par rapport aux constructions de l'art antérieur.
Patent WO-2016131526-A1 (WO)
Title: Connecteur enfichable à élément d'amortissement
Inventor: ZEBHAUSER MARTIN
IPC: H01R13/53
Filed: 2016-02-04
Abstract: La présente invention concerne un connecteur enfichable, en particulier un connecteur pour courant fort, qui comporte un contact conducteur interne destiné à conduire du courant, une partie conductrice externe et une partie isolante maintenant à un certain écart le contact conducteur interne et la partie conductrice externe, un élément d'amortissement élastique pouvant être comprimé étant placé sur le connecteur de manière telle que ledit élément peut être élastiquement comprimé lors de l'introduction d'un connecteur complémentaire dans le connecteur enfichable dans une direction d'enfichage, ce qui réduit le jeu de la partie isolante par rapport au contact conducteur interne et/ou à la partie conductrice externe.
Patent WO-2016142068-A1 (WO)
Title: Dispersion de cire aqueuse comprenant une cire à base d'hydrocarbures et un éther de dialkylique, destinée à l'enduction de produits de papier
Inventor: SCHWALBE ANDREAS
IPC: C10M105/18
Filed: 2016-03-10
Abstract: La présente invention concerne une dispersion de cire aqueuse, comprenant une cire à base d'hydrocarbures et un éther dialkylique, destinée à l'enduction de produits papier, leur utilisation, le procédé d'enduction de produits papier avec cette dispersion, et le produit papier imprimé enduit.
Patent WO-2017054917-A1 (WO)
Title: Dispositif d'injection
Inventor: KEITEL JOACHIM
IPC: A61M5/20
Filed: 2016-09-26
Abstract: L'invention concerne un dispositif d'injection (1) qui possède un logement (2), un axe médian longitudinal (50), un élément de commande (6) et un organe de dosage (18) maintenu dans le logement (2) pour être rotatif mais fixe dans le sens de l'axe médian longitudinal (50). L'élément de commande (6) est monté rotatif par rapport au logement (2) dans une première position (51) pour le réglage d'une quantité à exprimer de liquide à injecter et est accouplé solidaire en rotation à l'organe de dosage (18) par le biais d'un premier accouplement (16). Dans une deuxième position (52) destinée à exprimer une quantité à exprimer de liquide à injecter, l'élément de commande (6) est accouplé solidaire en rotation au logement (2) par le biais d'un deuxième accouplement (20) et est rotatif par rapport à l'organe de dosage (18). Un premier mécanisme d'encliquetage (35) qui est actif seulement dans la première position (51) de l'élément de commande (6) lors du réglage d'une quantité à exprimer de liquide à injecter agit entre l'élément de commande (6) et le logement (2). Un deuxième mécanisme d'encliquetage (62) qui est actif seulement dans la deuxième position (52) de l'élément de commande (6) lors de l'expression d'une quantité à exprimer de liquide à injecter agit entre l'élément de commande (6) et l'organe de dosage (18).
Patent WO-2017076490-A1 (WO)
Title: Dispositif d'extraction de gaz et ensemble et procédé d'analyse associés
Inventor: BERTRAND PAUL
IPC: E21B21/06
Filed: 2016-10-27
Abstract: La présente invention concerne un dispositif d'extraction de gaz (152) pour extraire au moins un gaz contenu dans une boue de forage, le dispositif comprenant : - une enceinte (162), - un équipement (164) pour distribuer la boue de forage vers l'enceinte (162), - un équipement (170) pour introduire un gaz vecteur dans l'enceinte (62 ; 162), le dispositif comprenant un régulateur de débit (204) capable de réguler le débit d'un flux de gaz contenant au moins un gaz vecteur, et un dispositif de régulation de pression situé en aval de l'enceinte (162) configuré pour régler localement une pression au-dessous de la pression de l'enceinte (162), le régulateur de débit (204) étant intercalé entre le dispositif de régulation de pression et l'enceinte (162).
Patent WO-2017102095-A1 (WO)
Title: Process for the separation of methanol from gas mixtures
Inventor: RAVENTOS MARTIN
IPC: B01D53/14
Filed: 2016-12-06
Abstract: With the invention a washing apparatus and a process for the efficient separation and recovery of methanol from waste gases loaded with methanol is proposed, wherein the invention also can be used in an integrated flow chart for the production and processing of methanol. The methanol fractions separated from the waste gases are recovered within the already existing, distillative processing of the crude methanol to pure methanol, so that no separate apparatuses are required for the recovery of the methanol from the loaded scrubber waste waters. The valuable substance methanol is recovered and the impact on the environment is reduced. By particular aspects of the invention the total degree of methanol separation can be adapted according to the locally applicable emission limit values.
Patent WO-2016113274-A1 (WO)
Title: Operationstischsäule
Inventor: REVENUS ROLF
IPC: A61G13/06
Filed: 2016-01-13
Abstract: Die Erfindung betrifft Operationstischsäule (100) mit einem Säulenteil (102) und ei- nem Kopfteil (104) zum Verbinden einer Patientenlagerfläche (202) eines Operationstisches (200) mit dem Kopfteil (104). Die Operationstischsäule (100) umfasst eine an dem Säulenteil (102) angeordnete Energieversorgungseinheit (106) zum Versorgen des Operationstisches (200) mit Energie. Das Kopfteil (104) umfasst ein um eine erste Drehachse (108a) drehbar gelagertes erstes Kopfteilelement (110a) und ein um eine zweite Drehachse (108b) drehbar gelagertes zweites Kopfteilelement (110b). Das Säulenteil (102) umfasst einen Aktuator (112) zum Bewirken einer Hubbewegung der Patientenlagerfläche (202). Der Aktuator (112) umfasst ein Deckelelement (114), das derart ausgebildet ist, dass mindestens ein mit der Energieversorgungseinheit (106) verbundener Schlauchabschnitt (118a) in einem Bereich (120a) nahe der ersten Drehachse (108a) zumindest teilweise durch das erste Kopfteilelement (110a) hin¬ durch durchführbar ist.
Patent WO-2016124411-A1 (WO)
Title: Réacteur tubulaire et procédé de polymérisation à phases multiples
Inventor: RITTER JOACHIM
IPC: C08F2/00
Filed: 2016-01-21
Abstract: La présente invention concerne un réacteur tubulaire (14) pour la polymérisation à phases multiples, en particulier pour la production de caoutchouc butyle. Le réacteur comprend une pièce tubulaire (16) destinée à limiter radialement le volume du réacteur entre une entrée (18) et une sortie (20), un agitateur (22) destiné à générer un écoulement (27) dans la direction radiale de la pièce tubulaire (16), l'agitateur (22) étant dimensionné et peut être utilisé de telle sorte que l'écoulement (27) peut être soumis à une force centrifuge qui génère une distribution de concentration dans la direction radiale à l'intérieur de la pièce tubulaire (16), et un conduit de sortie (32) destiné à dériver une partie radialement intérieure concentrée (30) de l'écoulement (27, 28). Le fait de concentrer des particules de polymère dans la partie radialement intérieure (30) de l'écoulement (27, 28) permet d'empêcher les particules de polymère de coller à la pièce tubulaire (16) de façon à réduire le risque d'obstruction.
Patent WO-2016139061-A1 (WO)
Title: Reception of datagrams of a coherent flow
Inventor: LECLERC BRICE
IPC: H04L29/06
Filed: 2016-02-17
Abstract: This invention relates to method for handling data (D) of a dataflow at a node (N), wherein said node comprises a first process (Pr1) applying a first policy consisting in storing into a buffer (B) and, after a delay, forwarding said data to a second process (Pr2), said method further comprising the detection that a dataflow suffers no jitter and if so, having said first process apply a second policy consisting in directly forwarding data of said dataflow to said second process without any delay.
Patent WO-2016135125-A1 (WO)
Title: Système de freinage pour automobiles et procédé permettant de faire fonctionner un système de freinage
Inventor: GRONAU RALPH
IPC: B60T8/40
Filed: 2016-02-23
Abstract: La présente invention concerne un système de freinage électrohydraulique comprenant un cylindre de frein principal (2) qui peut être actionné par la pédale de frein et qui comporte deux chambres de compression (17, 18) chacune associée à un circuit de freinage (I; II) avec des freins de roue (8, 9; 10, 11), un réservoir à moyen de pression (4) qui est connecté au cylindre de frein principal, un dispositif de simulation (3) qui peut être relié au cylindre de frein principal (2) et qui procure au conducteur du véhicule une sensation sur la pédale de frein dans un mode de fonctionnement de système de freinage à commande électronique ("brake-by-wire"), une soupape de séparation (23a, 23b) pour chaque circuit de freinage (I, II), permettant de séparer les freins de roue du cylindre de frein principal, une soupape d'entrée (6a-6d) et une soupape de sortie (7a-7d) pour chaque frein de roue, permettant de régler des pressions de freinage de manière individuelle à chaque roue, ainsi qu'un dispositif de pompe (50) qui peut être commandé électriquement et qui permet l'alimentation en moyen de pression des freins de roue (8, 9; 10, 11). Ledit dispositif de pompe dispose d'une conduite d'aspiration (25a, 25b, 25) qui est directement reliée au réservoir à moyen de pression (4). En mode de fonctionnement de système de freinage à commande électronique ("brake-by-wire"), les freins de roue sont alimentés en pression d'alimentation au moyen du dispositif de pompe (50). L'invention concerne également un procédé permettant de faire fonctionner un système de freinage.
Patent WO-2016165970-A1 (WO)
Title: Encres pour l'impression par jet d'encre à base d'une résine aqueuse
Inventor: LOCCUFIER JOHAN
IPC: C09D11/30
Filed: 2016-04-04
Abstract: Cette invention concerne une encre pour l'impression par jet d'encre contenant des capsules auto-dispersibles (3) ayant une coque polymère (4) entourant un cœur (5) contenant un ou plusieurs réactifs chimiques, les capsules étant dispersées dans le milieu aqueux (2) par un groupe de dispersion (6) lié par covalence à la coque polymère (4), le groupe de dispersion étant un acide carboxylique ou un sel de celui-ci ; et pas plus de 0,5 % en poids d'un tensioactif amphotère répondant à la Formule (A).