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Patent FR-2782572-A1 (FR)
Title: Substrat "silicium-sur-isolant" (soi) et methode de fabrication dudit substrat
Inventor: OGURA ATSUSHI
IPC: H01L21/265
Filed: 1999-04-16
Abstract: Il est fourni une méthode de fabrication d'un substrat silicium-sur-isolant, comprenant les étapes de formation d'un film d'oxyde de silicium (3) à la surface d'un substrat de silicium (1), l'implantation d'ions hydrogène dans le substrat de silicium (1) à travers le film d'oxyde de silicium (3), la superposition du substrat de silicium (1) sur un substrat support (2) l'un contre l'autre de telle sorte que le film d'oxyde de silicium (3) soit en contact avec le substrat support (2) et l'application d'un traitement thermique aux substrat de silicium (1) et substrat support (2) ainsi superposés de façon à séparer le substrat de silicium (1) en deux parties au niveau de la région dans laquelle les ions hydrogène ont été implantés, une des deux parties restant sur le film d'oxyde de silicium (3), formant une couche active silicium-sur-isolant (5) caractérisée en ce que le substrat de silicium (1) comporte une région (6) contenant de l'oxygène à une concentration telle que l'oxygène ne précipite pas dans la région contenant de l'oxygène (6) au cours du traitement thermique. La méthode permet de réduire de façon significative la densité de défauts cristallins dans la couche active silicium-sur-isolant, ce qui garantit qu'un substrat fabriqué selon la méthode peut être utilisé pour la fabrication de dispositifs électroniques.
Patent FR-2795088-A1 (FR)
Inventor: MICHAUD PASCAL
IPC: C11D17/08
Filed: 1999-06-21
Abstract: Cleaning composition forming a stable microemulsion at ambient temperature contains: (A) 30-70 pts. wt. water, (B) 20-60 pts. wt. of a liquid organic solvent(s) and (C) 5-30 pts. wt. of a sulfonic acid ester surfactant. The organic solvent is selected from aliphatic alcohols, ketones, ethers and (di)esters, aromatic and (halogenated) aliphatic hydrocarbons, monoethers of mono-, di- and tri-ethylene glycols, (di)alkylene glycol diethers, (di)alkylene glycol ether acetates. The sulfonic acid ester surfactant is of formula R<1>-O-C(=O)-CH2-CH(SO3<->)-C(=O)-O-R<2> M<+> (I). R<1> and R<2> = 5-20C alkyl; M = Na, K or NR4; and R = H or 1-4C alkyl.
Patent FR-2781527-A1 (FR)
Title: Fuel feed system for internal combustion engine incorporates pump with relief valve situated in fuel tank
Inventor: KURT FRANK
IPC: F02M37/10
Filed: 1999-07-20
Abstract: The pump (1) has an inlet immersed in the fuel (30) near the bottom of the tank (5) and has an adjustable pressure relief valve on the top. Fuel under pressure leaves the pump and proceeds toward the engine through a feed pipe (3). A branch (11) off this pipe takes excess fuel to a delay valve (7) with two outputs. The first output goes through a throttle valve direct to a return pipe (31) leading back into the tank, and the second output (9) goes to a pressure regulating valve whose output goes into the return pipe.
Patent FR-2800358-A1 (FR)
Title: Anti-tamper seal for container has rigid head with internal teeth and flexible toothed tongue with weakened section
Inventor: KONATE ROGER
IPC: G09F3/03
Filed: 1999-10-28
Abstract: The seal (1), moulded in one piece from a plastic material, consists of a hollow rigid head (4) with internal teeth and a flexible tongue (2) with teeth (15, 16) on both sides and a weakened section (26) with a cross-section of between 0.1 and 0.9, and preferably 0.15 to 0.6 of the main part of the tongue. The breaking strain of the weakened section is in the range of 10 to 500 kg, and is at least 10 per cent lower than the resistance of the toothed coupling. The teeth inside the head are also on both sides and lock the tongue when inserted into it, so that the seal can only be removed by cutting or breaking the tongue, which leaves an immediate indication of tampering.
Patent FR-2802905-A1 (FR)
Title: Frame for loading-unloading freight containers of lorries has semi-trailer with lifting arms to raise container to be handled
Inventor: BOUDROT CHARLES
IPC: B66C1/66
Filed: 1999-12-23
Abstract: The frame for loading and unloading freight containers on lorries has a semi-trailer (1) with a lifting frame at the front and rear of the vehicle platform. Each frame has two arms (6) articulated to a bar carrying two swing bars (4) to engage standard freight containers. The arms allow a container to be lifted from the ground and onto a lorry load platform.
Patent WO-0103878-A1 (WO)
Title: Alliage pour soudures
Inventor: STEEN HECTOR ANDREW HAMILTON
IPC: C22C13/00
Filed: 2000-06-29
Abstract: L'invention porte sur un alliage pour soudures sans plomb s'utilisant pour la soudure à vague et en particulier à l'aide de flux aqueux exempt de VOC, de flux aqueux à faible teneur en VOC, et flux de solides à bas point de fusion (étain + un ou plusieurs des éléments suivants: jusqu'à 10 % d'Ag, jusqu'à 5 % de Cu, jusqu'à 10 % de Sb, jusqu'à 10 % de Bi, et jusqu'à 10 % de phosphore, le tout en % du poids d'étain.
Patent WO-0112574-A1 (WO)
Title: Procede d'hydrogenation par transfert
Inventor: MARTIN JULIETTE
IPC: C07B43/04
Filed: 2000-07-25
Abstract: L'invention concerne un procédé catalytique d'hydrogénation par transfert. Le procédé peut être employé pour hydrogéner par transfert des sels d'imines et d'iminium N-substitués, qui sont de préférence prochiraux. Le catalyseur utilisé dans le procédé est de préférence un complexe métallique coordonné avec un ligand hydrocarbyle ou cyclopentadiényle, qui est aussi coordonné de manière à définir des ligands bidentés. Les métaux préférés comprennent le rhodium, le ruthénium et l'iridium. Les ligands bidentés préférés sont des diamines et des amino-alcools, en particulier celles/ceux comprenant des centres chiraux. Le donneur d'hydrogène est avantageusement un mélange de triéthylamine et d'acide formique. L'invention concerne également un procédé de production d'amines primaires et secondaires utilisant l'hydrogénation catalytique par transfert des sels d'imine et d'iminium N-substitués.
Patent WO-0123953-A1 (WO)
Title: Dispositif et affichage a cristaux liquides
Inventor: WALTON HARRY GARTH
IPC: G02F1/133
Filed: 2000-09-26
Abstract: La présente invention concerne un dispositif à cristaux liquides en mode surface, par exemple de type cellule pi, comprenant une couche de cristal liquide nématique (10) disposée entre des couches d'alignement (4, 9) et un système d'électrodes (3, 8). Le cristal liquide nématique présente des coefficients de viscosité θ1, θ2 et Ω1, tels que (θ1-θ2)/η1 ≥ 1.15 or (θ1-θ2)/η1 ≤ 0,9.
Patent WO-0177690-A1 (WO)
Title: Recherche des differentes formes physiques et/ou chimiques de materiaux
Inventor: KOBYLECKI RYSZARD
IPC: B01L3/00
Filed: 2001-04-09
Abstract: L'invention porte sur un appareil et des procédés de recherche de polymorphes et d'isomères dans un matériau qui permettent la dissolution des différentes formes isomères, des différents hydrates/solvates et/ou des différents sels d'un matériau. Cet appareil comprend un ensemble (2) de réacteurs (6) disposés dans un corps (8) qui renferme une unité de chauffage/refroidissement (10) et un agitateur (12). Une unité de support (14) supporte des réceptacles (15) d'échantillons placés au-dessous de chaque réacteur (6) de façon à recevoir le matériau des réacteurs. L'appareil comprend également une unité de commande (4) incluant un ordinateur (16) qui commande un robot distribuant les matériaux aux réacteurs ; une unité de chauffage/refroidissement (18); une unité de commande (20) d'agitateur et une unité de pression (22) qui commande le passage du matériau des réacteurs (6) aux réceptacles (15) d'échantillons.
Patent WO-0239165-A1 (WO)
Title: Separateurs/combineurs de faisceau de polarisation
Inventor: EVANS IVAN
IPC: G02B6/132
Filed: 2001-11-07
Abstract: Cette invention concerne un séparateur de faisceau de polarisation (1) comprenant un substrat (2) et un guide d'onde à fourche (3). Ce guide d'onde (3)  formé au haut du substrat (2) comporte une partie principale (4) et deux branches (5) et (6) avec des angles de séparation progressifs par rapport à la partie principale (4), qui conduisent des éléments de polarisation correspondants le long des axes respectifs. L'une des branches (5) comporte un revêtement diélectrique (7) dans la  zone où elle se sépare de la partie principale (4). Ce revêtement électrique (7) sert à tendre ou à détendre la partie branche (5) dans la zone de bifurcation par rapport à la partie branche (6) de sorte que des éléments de polarisation différents dans la partie principale (4) se trouvent séparés le long des parties branches (5) et (6) par la biréfringence différentielle qui en résulte. Un tel agencement, qui convient également pour un combineur, est intéressant dans la mesure ou il garantit une séparation efficace des éléments de polarisation et qu'il est d'une réalisation facile.
Patent WO-02078271-A1 (WO)
Title: Procede de routage et agent mobile permettant une communication sur des reseaux dynamiques
Inventor: SAFFRE FABRICE TRISTAN PIERRE
IPC: H04L45/02
Filed: 2002-03-15
Abstract: La présente invention concerne un procédé de routage et un agent mobile permettant d'établir des communications sur un réseau (601) présentant une topologie dynamique. Selon cette invention, des données sont transportées par des agents logiciels (A) qui fonctionnent de manière autonome, indépendamment d'informations de réseau mondial.
Patent WO-03033268-A1 (WO)
Title: Procede de formation de profile tridimensionnel
Inventor: MACE DANIEL RICHARD
IPC: B29C33/10
Filed: 2002-10-17
Abstract: L'invention concerne un procédé de formation d'un profilé tridimensionnel, qui consiste à former une matrice du profilé voulu; à former, au moyen de la matrice, un moule (15) du profilé voulu; à insérer, dans le moule (15), une structure support (16) de manière à créer une chambre (8) dans laquelle on peut ensuite créer ledit profilé; à introduire, dans la chambre (8), le matériau de moulage (14) pour créer le profilé voulu; à permettre au matériau de moulage (14) de durcir; et à enlever le moule (5).
Patent WO-03075016-A1 (WO)
Title: Empreintes digitales de scd
Inventor: WOOLFSON ADRIAN
IPC: G16H10/60
Filed: 2003-03-07
Abstract: La présente invention concerne l'utilisation de molécules de classes de différenciation (CD) pour détecter la présence et la progression d'un ou de plusieurs états pathologiques chez un individu. L'invention concerne, plus particulièrement, l'utilisation de profils moléculaires de CD excrétées (sCD) pour détecter et évaluer la progression d'un ou de plusieurs états pathologiques chez un individu. L'invention concerne également d'autres applications des profils sCD.
Patent WO-03082355-A1 (WO)
Title: Procede et dispositif de decontamination d'espaces fermes
Inventor: ADAMS NICHOLAS MARK TURNER
IPC: A61L2/24
Filed: 2003-03-28
Abstract: L'invention concerne un dispositif portatif permettant de décontaminer un pièce ou un autre type d'espace fermés. Ce dispositif comprend un passage (17) comportant une entrée d'air à une extrémité et une sortie à l'autre extrémité, une pompe (12) permettant de faire circuler l'air à travers le passage, de l'entrée vers la sortie, un dispositif de chauffage (13) servant à chauffer l'air circulant à travers le passage à une température prédéterminée, et un évaporateur instantané (14) communiquant avec le passage. Le décontaminant liquide est pompé (16) vers l'évaporateur (14) à partir d'une réserve (15) de décontaminant liquide afin d'être évaporé, l'évaporat étant ensuite introduit dans le flux d'air circulant dans le passage (17), pour être transporté avec le flux d'air depuis la sortie jusque dans les pièces devant être décontaminées. Une buse (18) rotative universelle est installée à la sortie du dispositif afin de distribuer de l'air contenant du décontaminant dans l'ensemble de l'espace fermé.
Patent WO-03090118-A1 (WO)
Title: Systeme de recherche dans une base de donnees/consultation d'une base de donnees utilisant une interface utilisateur tangible personnalisable
Inventor: VERNALL CHRISTOPHER JOHN
IPC: G06F17/30
Filed: 2003-04-16
Abstract: L'invention concerne un système de recherche dans une base de données/consultation  d'une base de données qui comprend une interface utilisateur tangible personnalisable comportant des objets (1) qui sont marqués avec une étiquette d'identification (2) qui peut être lue lorsque les objets sont placés à côté d'un lecteur (3). L'étiquette est de préférence une étiquette d'identification RF et représente un terme à utiliser dans une instruction de recherche. La position de l'étiquette par rapport au lecteur peut indiquer l'importance relative du terme dans l'instruction de recherche.
Patent WO-2004042169-A1 (WO)
Title: A method of locating a flooring element and a flooring element locator
Inventor: WILLIAM LEWIS JONES
IPC: E04F21/22
Filed: 2003-11-04
Abstract: A method of locating a flooring element (6), comprising the steps of: laying a flooring element (6); providing a spacing member (3); positioning the spacing member between the flooring element and a fixed element (8); providing a separating member (2), the separating member having first and second faces (4, 5) inclined at an angle to one another so that at least a part of the separating member is in the form of a wedge having a wider end and a narrower end; positioning the separating member (2) so that one of the first and second faces contacts the flooring element (6) and the other of the first and second faces contacts the spacing member (3); and driving the separating member (2) between the flooring element (6) and the spacing member (3) in a direction passing from the wider end of the wedge to the narrower end thereof, thereby exerting forces on the flooring element (6) and the spacing member (3) in directions to separate the flooring element (6) and the spacing member (3).
Patent WO-2004055952-A1 (WO)
Title: Raccord de conduit avec mise à la terre intérieure
Inventor: THOMPSON RICHARD J
IPC: H02G3/08
Filed: 2003-12-11
Abstract: L'invention concerne un raccord prévu pour réunir une première section de conduit et une seconde section de conduit. Ledit raccord comporte un corps présentant une première partie de connexion pour relier une section respective du conduit audit corps, ainsi qu'une seconde partie de connexion pour relier une seconde section respective du conduit audit corps. Le corps définit un volume s'étendant entre la première partie de connexion et la seconde partie de connexion. Le raccord comporte également un couvercle qui peut entrer en prise avec le corps et est adapté pour fermer l'ouverture. Le raccord présente également au moins un connecteur de mise à la terre, qui se situe dans le corps et présente au moins un canal adapté pour recevoir au moins un câble électrique mis à la terre, en contact électrique avec le corps.
Patent WO-2004056748-A1 (WO)
Title: Agents therapeutiques
Inventor: LINDSTEDT ALSTERMARK EVA-LOTTE
IPC: C07C235/20
Filed: 2003-12-19
Abstract: La présente invention concerne l'énantiomère S d'un composé de formule (I), dans laquelle R1 représente chloro, trifluorométhyle ou trifluorométhoxy, R2 représente l'hydrogène ou fluoro et R3 représente un groupe C2-4alkyle, ainsi que des sels acceptables pharmaceutiquement, des solvates et des promédicaments associés. Cette invention a aussi trait à des processus de préparation de tels composés, à leur utilisation dans le traitement de troubles cliniques, y compris des troubles lipidiques (dyslipidémies) liés ou non à une résistance à l'insuline, et à leurs méthodes d'utilisation thérapeutique et aux compositions pharmaceutiques les renfermant.
Patent WO-8201856-A1 (WO)
Title: Seal for a bleed nipple
Inventor: WITT JOHN E
IPC: B60T11/30
Filed: 1981-11-30
Abstract: A seal for a bleed nipple comprises a resilient sealing member (1) adapted to surround a bleed nipple (10) between a nut like annulus (15) provided for actuation of the nipple (10) and the slave cylinder (11), the sealing member (1) being adapted to seat around the main part (12) with its outer surface providing a first sealing surface (2) against the rim (22) of the nut like annulus (15), the opposite end of the sealing member (1) forming a second sealing surface (3) for engaging the body of the slave cylinder (11) and an additional sealing surface is provided within the sealing member (1) to provide a third sealing surface (8) between the body (12) of the bleed nipple (10) and the slave cylinder (11) where the two are connected, the resilience of the sealing member being such as to retain the three sealing surfaces (2, 3, 8) against the said parts of the bleed nipple (10) and slave cylinder (11) during limited axial movement of the bleed nipple (10).
Patent WO-8605479-A1 (WO)
Title: Method of manufacturing a microporous thermally insulating body
Inventor: MCWILLIAMS JOSEPH ANTHONY
IPC: C04B30/00
Filed: 1986-03-12
Abstract: A method of manufacturing a microporous thermally insulating body comprises mixing together a finely divided microporous insulating material such as silica aerogel or pyrogenic silica and a solid ammonia-generating compound in particulate form, and compressing the mixture to form a thermally insulating body. The ammonia-generating compound is dispersed evenly throughout the insulating material and may comprise, for example, ammonium carbonate, ammonium acetate or urea. Preferably, the ammonia-generating compound comprises a mixture of about one third by weight of ammonium carbonate and about two thirds by weight of ammonium bicarbonate together with a small proportion of magnesium oxide.
Patent WO-8803447-A1 (WO)
Title: Hydraulic radial deformation of a tubular member
Inventor: DAWSON RONALD JOHN
IPC: F16H53/02
Filed: 1987-11-03
Abstract: A method and apparatus for hydraulic deformation of a tubular camshaft (13) to lock cam bodies (133), bearing collars (131) and (132), etc. thereon comprises a die cavity receiving the camshaft components and wherein hydraulic fluid is introduced into each end of the die cavity. A pressure transfer block (14) communicates hydraulic fluid from a cylinder (17) to cylinders (16) driving piston nozzles (15) to urge said nozzles into sealing engagement with the ends of the tubular camshaft; each piston nozzle (15) having a through passage therein for transmission of hydraulic fluid therethrough to the interior of the tubular camshaft. Conveniently the pressure transfer block (14) is mounted on a toolset in a press for providing pressure to the hydraulic cylinder (17) although any convenient source of hydraulic fluid under pressure can be utilised.
Patent WO-9003526-A1 (WO)
Inventor: FITZPATRICK-ELLIS JOHN FRANCIS
IPC: F16D13/64
Filed: 1989-09-27
Abstract: Appareil d'adhérisation, par exemple pour un ensemble de garniture de frottement et de disque de support pour un cylindre à accouplement par friction, comprenant un premier et un second plateaux (22, 70) qui se montent l'un sur l'autre de sorte qu'une première surface sur l'un des plateaux fait face à une première surface de l'autre plateau. Chacune de ces premières surfaces est munie d'un évidement annulaire (30, 78) tel que, lorsque les plateaux sont montés l'un au-dessus l'autre, les évidements annulaires coïncident sensiblement et sont co-axiaux. Chaque évidement à une base (38, 84) avec au fond une surface sensiblement plate (40, 86), et chaque base comporte des ouvertures (92) ou des ventouses (104, 114) qui s'ouvrent vers l'évidement et que l'on peut relier à une source de vide pour mettre les évidements sous vide. Une paire de garnitures de frottement (10, 12) sont adhérisées aux côtés opposés d'un disque de support (4) pour former un ensemble de garniture de frottement et de disque de support (2) par l'utilisation de l'appareil d'adhérisation qui permet de maintenir une garniture annulaire de frottement (10, 12) à plat contre la base (38, 84) d'un évidement correspondant (30, 78) dans chacun desdits plateaux (22, 70) en appliquant ledit vide, pendant l'adhérisation du disque de support (4) placé entre les deux plateaux aux garnitures de frottement, au moyen d'un adhésif (14, 14') que l'on introduit entre chaque garniture de frottement et le disque de support.
Patent WO-9011709-A1 (WO)
Inventor: HAINES JOHN DEREK
IPC: A47C7/00
Filed: 1990-04-06
Abstract: A pedestal, particularly a pedestal which provides a base for a swivel chair or other article of furniture, comprises a socket (10) for receiving an upstanding column and a plurality of arms (11) extending radially from the socket to support it on a floor, characterised in that the socket (10) and its supporting arms (11) are moulded in one piece, e.g. from plastics, the arms are hollow with tops which are open when moulded, and separately formed cover strips (14) are attached to the tops of the arms to close them.
Patent WO-9102184-A1 (WO)
Inventor: NICHOLSON TERENCE PETER
IPC: F16J15/48
Filed: 1990-08-02
Abstract: Un joint d'étanchéité d'une tige de vanne comporte une région de fixation (7) dotée d'un rebord (9) permettant le montage dans un logement de vanne, ainsi qu'une région de joint d'étanchéité flexible (19), une gorge extérieure (17) se situant entre ces régions afin de permettre à ladite région (19) de fléchir par rapport à ladite région de fixation (7). Ladite région de fixation (7) comporte un espace de dégagement radial réduit à partir de la tige de vanne, et fait office de support pour cette dernière. Ladite région (19) est un joint à ajustement serré se trouvant sur la tige de vanne, et comporte des gorges (21) d'étanchéité intérieures en forme de labyrinthe. Ledit joint d'étanchéité peut être en métal ou en matière plastique telle que le PTFE. S'il y est en métal, ladite région (19) comporte de préférence des gorges extérieures (23) configurées en diamand afin d'assurer une flexibilité accrue. Ladite région (19) est exposée extérieurement à la pression du fluide se trouvant dans le logement de la vanne, de sorte que ledit joint d'étanchéité s'active automatiquement.
Patent WO-9103223-A1 (WO)
Title: Mattress assembly
Inventor: HOWORTH FREDERICK HUGH
IPC: A61G7/057
Filed: 1990-08-30
Abstract: The assembly comprises spaced apart elongate side sections (10, 12) which are impermeable and resilient and are retained upon an impermeable base sheet (A). An elongate central section (14) of open cell foamed plastics material is arranged between the side sections (10, 12), and a longitudinal air passageway (16) extends therebelow with air ducts (20) leading to the upper surface. In use air supplied to the passageway (16) flows upwards through the ducts (20) in the central section (14) to aerate the skin of the patient. This aeration reduces the risk of bedsores and aids treatment of burns, or hypothermia patients. The central section (14) is optionally formed of a plurality of interchangeable parts (24) arranged end to end. These may have different resiliences and permeabilities so that an appropriate selection can be made for patients of different weight and sensitive areas of the patient's body requiring greater aeration or particular reduction of support pressure.
Patent WO-9106020-A1 (WO)
Inventor: BOWERS RODERICK WILLIAM JONATH
IPC: C08J7/12
Filed: 1990-10-15
Abstract: Un procédé de traitement des lentilles de contact polymères consiste: (a) si besoin est, à activer la surface polymère devant être traitée et (b) à traiter la surface au moyen d'un composé dont la formule est (I), où X est un groupe qui réagit avec la surface polymère; Y est alkylène C1-6 droit ou ramifié; les groupes R sont les mêmes ou différents et chacun est alkyle C1-4 droit ou ramifié; et A- est un contre-ion.
Patent WO-9117159-A1 (WO)
Title: 1,3-oxathiolane nucleoside analogues
Inventor: COATES JONATHAN ALAN VICTOR
IPC: C12P41/00
Filed: 1991-05-02
Abstract: (-)-4-Amino-1-(2-hydroxymethyl-1,3-oxathiolan-5-yl)-(1H)-pyrimidin-2-one, its pharmaceutically acceptable derivatives, pharmaceutical formulations thereof, methods for its preparation and its use as an antiviral agent are described.