baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2941105-A1 (FR)
Title: Machine electrique tournante,en particulier pour un demarreur de vehicule automobile
Inventor: LABBE NICOLAS
IPC: H02K23/24
Filed: 2009-01-15
Abstract: L'invention a pour objet une machine électrique tournante à courant continu, notamment pour un démarreur de véhicule automobile, la machine comportant : - un stator (3) comportant une structure bobinée (50) formant une pluralité de pôles (61), s'étendant suivant une circonférence du stator (3), - un rotor (2), - un groupe de balais agencés pour permettre l'alimentation électrique du rotor (2) par commutation du courant électrique dans des sections du rotor (2), la structure bobinée (50) du stator (3) comportant une pluralité d'encoches (56) entre deux parties centrales (62) de pôles consécutifs (61) dudit stator (3), ces encoches (56) étant formées dans un corps magnétique (54) du stator (3), et au moins une de ces encoches (56) comprenant au moins un segment conducteur (55) formant un enroulement (58) de bobinage électrique (52).
Patent FR-2941268-A1 (FR)
Title: Systeme et procede de commande d'une transmission infiniment variable lors d'un demarrage en adherence faible.
Inventor: MAYNARD JULIEN
IPC: B60W10/10
Filed: 2009-01-19
Abstract: Procédé de commande d'une transmission continûment variable, montée entre un moteur à combustion interne (5) d'un véhicule automobile, et les roues motrices (11), la transmission continûment variable pouvant fonctionner selon au moins un mode manuel et un mode d'assistance. Le procédé de commande comprend les étapes au cours desquelles : -on estime un premier rapport de couple correspondant à un mode d'assistance de la CVT, -on calcule à chaque instant un deuxième rapport de couple entre le couple en entrée et le couple en sortie de la CVT, -on compare le premier et le deuxième rapports, -on en déduit un couple limite du moteur à combustion interne.
Patent FR-2942182-A1 (FR)
Title: Roof basket carrier for motor vehicle, has fixation unit for fixing carrier on roof, and another fixation unit for fixing solar panel under removable roof basket, where frame elements are extended on sides of roof
Inventor: CELLA CHRISTOPHE
IPC: B60R9/04
Filed: 2009-02-13
Abstract: The carrier (2) has a fixation unit (3) for fixing the carrier on a roof (7), and another fixation unit for fixing a solar panel (4) under the removable roof basket carrier. Frame elements (5, 6) are extended on both sides of the roof. Transversal bars (8, 9) connect the elements for forming a grid. The panel is covered by a protection plate i.e. plexiglas(RTM: polymethyl methacrylate). The panel is used as a power supply for an equipment e.g. portable computer, in a motor vehicle (1). An independent claim is also included for a method for assembling a roof basket carrier on a motor vehicle.
Patent FR-2943140-A1 (FR)
Title: Distance measurement system i.e. absolute microwave frequency telemeter, for antenna and Luneberg lens, has calculation unit determining two temporal positions, where distance is determined using positions and light velocity
Inventor: BERISSET PHILIPPE
IPC: G01R27/02
Filed: 2009-03-16
Abstract: The system (100) has a calculation unit (170) to determine two temporal positions in differential impulse responses obtained as impulse response differences respectively between first and second configurations and between third and forth configurations. An antenna (111) is occulted and not occulted in the first and second configurations, respectively. A monostatic reflector (112) is occulted and not occulted respectively in the third and fourth configurations. Distance (D) between the antenna and the reflector is determined by an expression having the positions and velocity of light in air.
Patent FR-2944409-A1 (FR)
Title: Chariot porteur pour l'attelage d'une charrue semi-portee a un tracteur qui ne comporte pas de systeme d'attelage en trois points
Inventor: PERRINEL CHRISTIAN
IPC: A01B3/24
Filed: 2009-04-16
Abstract: La présente invention concerne un chariot porteur (1) constitué d'une structure longitudinale (2) comportant à son extrémité avant une tête d'attelage (3) destinée à être reliée à un point d'attelage (4) d'un tracteur (5) et s'appuyant au sol via des roues (6), ladite structure longitudinale (2) est destinée à recevoir à son extrémité arrière une charrue semi-portée (20), ladite charrue (20) présentant un joint de type cardan (23) comprenant un axe d'articulation (24) sensiblement horizontal et un axe d'articulation (25) sensiblement vertical. Ledit chariot porteur (1) est remarquable en ce qu'il présente une structure de liaison (7) avec une extrémité avant reliée à ladite structure longitudinale (2) et une extrémité arrière destinée à être reliée à l'un des axes (24, 25) dudit cardan (23), l'extrémité arrière de ladite structure de liaison (7) est déplacée en hauteur par l'intermédiaire d'un organe de manoeuvre (10).
Patent FR-2945939-A1 (FR)
Title: Utilisation cosmetique du dipeptide tyr-arg pour lutter contre le relachement cutane.
Inventor: FOURNIAL ARNAUD
IPC: A61K8/64
Filed: 2009-05-26
Abstract: La présente invention se rapporte à l'utilisation cosmétique du dipeptide Tyr-Arg pour stimuler la synthèse de fibres élastiques dans la matrice extracellulaire dermique afin de prévenir ou traiter le relâchement cutané, notamment l'affaissement cutané. Application notamment à la formulation de produits cosmétiques raffermissants, remodellants, galbants.
Patent FR-2947845-A1 (FR)
Title: Orientable slat based installation for forming protection roof, has frame supported by carrier structure, where frame has recovery system for recovery of rain water captured by slats in closing position of roof
Inventor: BISZENSKI ALEXANDRE
IPC: E04B7/16
Filed: 2009-07-09
Abstract: The installation (1) has orientable slats (3) extending parallel to each other along their longitudinal edges (3-1, 3-2). End edges (3-3, 3-4) of the slats are equipped with a pivoting axle (7) supported by a frame (5) that is supported by a carrier structure (2). A motorization system displaces the slats simultaneously such that the longitudinal edges of the slats are joined for closing a roof or non-joined for opening the roof. The frame has a recovery system for recovery of rain water captured by the slats in a closing position of the roof.
Patent FR-2934333-A1 (FR)
Title: Groupe hydraulique pour une unite de pompe electrique
Inventor: KAUSCH SABINE
IPC: F04C15/00
Filed: 2009-07-21
Abstract: Groupe hydraulique (1) pour une unité de pompe électrique (3) ayant une pompe hydraulique (16) entraînée par l'arbre (8) d'un moteur électrique (4). Le groupe hydraulique se réalise séparément du moteur électrique pour simplifier la fabrication de l'unité de pompe composée d'un moteur électrique intégrant une pompe. Le groupe (1) est formé par un couvercle latéral de branchement (15) pour le moteur électrique (4) et intégrant la pompe (16). Le couvercle (15) comporte un logement de palier (20) pour l'arbre (8) du moteur (4), et un logement (21) adjacent pour recevoir le palier (20) pour la pompe (16). Ce logement est fermé par un couvercle (21) muni d'un orifice (33) pour le passage de l'arbre de sortie (8). Le groupe hydraulique (1) est un ensemble préassemblé.
Patent FR-2935398-A1 (FR)
Title: Cellule d'electrolyse pour la conversion de chlorure cuivreux dans de l'acide chlorhydrique en chlorure cuivrique et hydrogene gazeux
Inventor: STOLBERG LORNE
IPC: C25B9/23
Filed: 2009-08-26
Abstract: La présente invention fournit une cellule électrochimique pour la production d'hydrogène gazeux et de chlorure cuivrique, ladite cellule comprenant un compartiment d'anode avec une anode disposée dans un anolyte, l'anolyte étant du chlorure cuivreux dans de l'acide chlorhydrique, un compartiment de cathode avec une cathode, ladite cathode comprenant un catalyseur électrochimique, et une membrane échangeuse de cations disposée entre le compartiment d'anode et le compartiment de cathode.
Patent FR-2950400-A1 (FR)
Title: Circuit hydraulique a plusieurs configurations, application a un camion-benne, et camion-benne utilisant un tel circuit.
Inventor: DRIESBACH CHRISTIAN
IPC: B65F3/06
Filed: 2009-09-23
Abstract: L'invention concerne un circuit hydraulique comprenant un réservoir (RSV) de fluide hydraulique, deux pompes (P1, P2), et deux lignes (L1, L2) de distribution de fluide sous pression alimentant respectivement deux récepteurs hydrauliques (R1, R2). Selon l'invention, les lignes de distribution (L1, L2) sont reliées l'une à l'autre par un noeud commun (N12) raccordé à la première pompe (P1) par un premier by-pass commandé (BP1), les lignes (L1, L2) portent des électrovalves d'arrêt respectives (EV1, EV2), et un point intermédiaire (PI2) de la deuxième ligne (L2) est raccordé à la deuxième pompe (P2) à travers un deuxième by-pass commandé (BP2) .
Patent FR-2951598-A1 (FR)
Title: Dispositif de communication ip et radio a un seul oscillateur et procede de controle de l'oscillateur
Inventor: JOURDAIN LAURENT
IPC: H04L7/00
Filed: 2009-10-15
Abstract: La présente invention concerne le domaine des dispositifs de communication par radio et plus particulièrement des passerelles connectées d'une part à un réseau de communication radio cellulaire à travers un réseau de communication de données par paquets tel qu'un réseau IP et d'autre part à des terminaux de communication mobile cellulaire.. L'invention propose d'utiliser le même oscillateur pour fournir d'une part l'horloge de référence du sous-système radio, mais également pour fournir l'horloge de référence du processeur général du dispositif. Le fait d'utiliser un même oscillateur pour ces deux composants permet en outre de proposer des modes de réalisation où certaines des fonctions jusqu'alors dévolues à un composant de contrôle matériel, fonctionnant lui-même à l'aide d'une horloge dérivée de l'oscillateur radio et intervenant dans le contrôle de cet oscillateur, peuvent être maintenant dévolues à un composant logiciel exécuté sur le processeur général de la passerelle.
Patent FR-2953783-A1 (FR)
Title: Dispositif de rangement interieur pour vehicule automobile
Inventor: AUBINEAU IVAN
IPC: B60R7/08
Filed: 2009-12-15
Abstract: L'invention concerne un dispositif de rangement intérieur pour véhicule automobile, le dispositif comprend un corps principal (100) maintenu dans un logement (12) défini dans un élément d'habillage (10) du véhicule, Selon l'invention, le plan inférieur (120) du corps principal et le fond (18) du logement sont distants de manière à former une cavité (122) apte à recevoir une carte de paiement (200) ou un ticket de péage.
Patent FR-2960339-A1 (FR)
Title: Procede de realisation d'elements a puce munis de rainures d'insertion de fils
Inventor: BRUN JEAN
IPC: H01L21/00
Filed: 2010-05-18
Abstract: L'invention concerne un procédé de réalisation d'éléments à puce (10) munis d'une rainure (14) à partir de dispositifs (22) formés sur une plaquette (20). Le procédé comprend les étapes consistant à déposer sur la plaquette (20) un film sacrificiel (26) de manière à laisser exposée une partie centrale de chaque dispositif (22) et à recouvrir un bord du dispositif au niveau duquel on souhaite former la rainure ; appliquer un moule (28) sur le film sacrificiel ; injecter une matière durcissable (30) dans le moule ; durcir la matière durcissable ; scier la plaquette entre les dispositifs ; et éliminer le film sacrificiel.
Patent FR-2965306-A1 (FR)
Title: Dispositif de melange d'un flux de gaz d'admission et d'un flux de gaz d'echappement recircules comprenant des moyens d'isolation du flux de gaz d'echappement recircules
Inventor: ODILLARD LAURENT
IPC: F02M25/07
Filed: 2010-09-27
Abstract: L'invention concerne un dispositif de mélange (1) d'un flux d'air de suralimentation et d'un flux de gaz d'échappement recirculés Le dispositif comporte : - un collecteur permettant le mélange du flux d'air et du flux de gaz recirculés, et la répartition du mélange dans la culasse, - des moyens d'acheminement (12) de gaz d'échappement recirculés dans ledit collecteur permettant l'injection répartie des gaz d'échappement recirculés dans le flux d'air de suralimentation. Le dispositif comporte en outre des moyens d'isolation thermique (21) des moyens d'acheminement (12) pour limiter le refroidissement des gaz d'échappement recirculés par l'air de suralimentation.
Patent FR-2957628-A1 (FR)
Title: Reducteur et actionneur electrique comprenant un tel reducteur
Inventor: PEZET JEROME
IPC: E06B9/68
Filed: 2010-03-19
Abstract: Ce réducteur (4) d'un actionneur électrique (1) pour la manœuvre d'un écran domotique comporte un étage de réduction comprenant un solaire (42) engrenant avec au moins un satellite (46, 46') tournant autour d'un arbre (47) et positionné dans un barillet (45), le satellite engrenant avec une couronne fixe (48) pour entraîner en rotation le barillet (45) autour d'un axe de rotation (X4). Ce réducteur comprend un premier moyen de guidage (43) assurant à la fois le guidage en rotation du solaire (42) et le guidage en rotation du barillet (45) autour de leur axe de rotation (X4).
Patent FR-2954568-A1 (FR)
Title: Dispositif d'affichage a cristaux liquides
Inventor: KIM MIN-KYU
IPC: G09G3/36
Filed: 2010-06-29
Abstract: La présente invention concerne un dispositif d'affichage à cristaux liquides dans lequel, afin d'améliorer la qualité de l'image, des données d'image sont appliquées à un côté de lignes de données par un circuit intégré de commande de données supérieure (UDD1 à UDDn) et des données d'image sont appliquées à l'autre côté des lignes de données par un circuit intégré de commande de données inférieure (BDD1 à BDDn). Le dispositif comprend en outre un premier contrôleur de synchronisation (TC1) pour générer et délivrer un signal de commande de données supérieure aux circuits intégrés de commande de données supérieures (UDD1 à UDDn) pour commander le fonctionnement des circuits intégrés de commande de données supérieures, et un deuxième contrôleur de synchronisation (TC2) pour générer et délivrer un signal de commande de données inférieure aux circuits intégrés de commande de données inférieures (BDD1 à BDDn) pour commander le fonctionnement des circuits intégrés de commande de données inférieures. Application à un panneau d'affichage à cristaux liquides permettant d'augmenter la vitesse de charge des lignes de données et des pixels.
Patent FR-2967726-A1 (FR)
Title: Tete d'injection d'une chambre de combustion d'un moteur-fusee
Inventor: INDERSIE DOMINIQUE JEAN ETIENNE
IPC: F02K9/52
Filed: 2010-11-23
Abstract: Tête d'injection comprenant une cavité de répartition annulaire d'un ergol en amont d'une plaque d'injection supportant des injecteurs. Selon l'invention, la cavité est munie d'une grille de répartition (5) multiperforée, pour l'ergol (A), coaxiale à la cavité de répartition (3) et de forme concave faisant saillie dans la cavité de répartition et fixée à un dôme (2) de la cavité.
Patent FR-2970730-A1 (FR)
Title: Dispositif permettant de positionner une echelle selon l'angle de securite maximum
Inventor: MESROUZE MICHEL PIERRE LOUIS
IPC: E06C1/00
Filed: 2011-01-26
Abstract: L'invention concerne un dispositif permettant de positionner une échelle en étant assuré que l'angle qu'elle forme avec le sol permet d'y monter en toute sécurité évitant ainsi de nombreux accidents. Il est constitué d'un ou plusieurs indicateurs lumineux faisant face à l'utilisateur et lui donnant une indication précise lorsque le bon angle est atteint ou dépassé. Il se compose d'une pièce pesante (1) mobile autour d'un pivot (2) fixé sur une platine (4) solidaire de l'échelle (5). Son libre débattement est limité par deux contacts saillants (3) sur la platine (4). Par construction la pièce pesante (1) est exactement à au milieu de sa course lorsque l'angle de l'échelle par rapport au sol est de 70°. Dès que l'échelle est positionnée en limite de l'angle de sécurité la pièce pesante (1) entre en butée avec l'un ou l'autre des contacts saillants (3) et déclenche l'allumage d'un voyant lumineux, par exemple rouge (6) indiquant que l'angle est incorrect. Lorsque la pièce pesante (1) n'est en butée contre aucun des deux contacts saillants (3) une logique électronique de type NI ou NOR alimente un voyant par exemple vert (7) qui indique que l'angle est correct. L'ensemble pourra être introduits dans n'importe quel profilé dont sont constitués les échelons ou les montants des échelles comme pièces rapportée ou intégrée lors de la fabrication. Le dispositif selon l'invention est particulièrement destiné à supprimer les accidents dus à un mauvais positionnement angulaire des échelles par rapport au sol. Le dispositif selon l'invention est destiné aux particuliers ou aux professionnels.
Patent FR-2976458-A1 (FR)
Title: Glove for cyclist or marathoner, has reflective surface that is fixed on side opposite to palm of hand, where reflective surface does not produce glare for holder of glove of other people
Inventor: TONGA DIDIER
IPC: A41D19/00
Filed: 2011-06-14
Abstract: The glove has a reflective surface that is fixed on a side opposite to palm of the hand, where the reflective surface does not produce glare for a holder of the glove of other people. The reflective surface is rigid or flexible according to the type of glove or required comfort. The reflective surface is sewn, stuck or integrated into the glove. The reflective surface is of variable dimension and form.
Patent FR-2981360-A1 (FR)
Title: Procede de production de distillats moyens a partir d'un melange d'une charge issue de sources renouvelables et d'un effluent paraffinique
Inventor: BLOCH MICHEL
IPC: C10G2/00
Filed: 2011-10-14
Abstract: L'invention concerne un procédé de production de distillats moyens à partir de charges issues en tout ou partie de sources renouvelables comprenant la production d'un premier effluent paraffinique par le procédé Fischer-Tropsch à partir d'un gaz de synthèse (CO+H ), l'hydrotraitement dudit premier effluent paraffinique issu de l'étape a), en mélange avec une deuxième charge issue de source renouvelable, en présence d'hydrogène et d'un catalyseur d'hydrotraitement, à une température comprise entre 150 et 450°C, à une pression comprise entre 1 MPa et 10 MPa, à une vitesse spatiale horaire comprise entre 0,1 h et 10 h et en présence d'une quantité totale d'hydrogène mélangée à la charge telle que le ratio hydrogène/charge soit compris entre 150 et 1500 normaux litres d'hydrogène par litre de charge, l'hydroisomérisation/hydrocraquage de l'effluent issue de l'étape b) en présence d'hydrogène et d'un catalyseur d'hydroisomérisation/hydrocraquage, la distillation de l'effluent issu de l'étape d) d'hydroisomérisation/hydrocraquage pour séparer au moins une fraction distillats moyens.
Patent FR-2971058-A1 (FR)
Title: Charge sensible pour dosimetrie passive, dosimetre comportant une telle charge sensible et systeme de lecture par illumination d'une telle charge sensible
Inventor: NEGRE JEAN-PAUL
IPC: G01T1/105
Filed: 2011-02-02
Abstract: Charge sensible 1 pour dosimètre passif comportant une pluralité d'écrans 3 souples photostimulables adaptés à être empilés au sein d'un boîtier de dosimètre et comportant chacun une couche radiosensible en matériau radio-photo-luminescent dont la lecture peut ainsi être effectuée en différé par illumination, ces écrans étant solidaires d'un support pliable 2 à deux configurations, à savoir une configuration repliée de détection, dans laquelle ces écrans sont empilés les uns sur les autres et une configuration dépliée de lecture, dans laquelle ces écrans sont disposés les uns à côté des autres sur une même face du support. Des feuilles intercalaires à effet renforçateur/absorbant 4 peuvent être fixées également au support, en alternance avec les écrans, les écrans étant séparés des écrans voisins par deux plis 5, de même que les feuilles sont séparées des feuilles voisines par deux plis.
Patent FR-2955973-A1 (FR)
Title: Composant electronique pour hautes temperatures
Inventor: FIX RICHARD
IPC: G01N27/414
Filed: 2011-02-03
Abstract: L'invention concerne un composant électronique en particulier un transistor à effet de champ chimio-sensible qui comporte un substrat (1), une structure de piste conductive (2) disposée sur ce substrat et une couche fonctionnelle (3) mise en contact sur la structure de piste conductive (2). Pour pouvoir réaliser un structure de piste conductive (2) mince, stable à l'oxydation et stable à la température, la structure de piste conductive (2) est réalisée en un mélange de métaux qui renferme du platine et au moins un métal choisi dans le groupe formé par le rhodium, l'iridium, le ruthénium, le palladium, l'osmium, l'or, le scandium, l'yttrium, le lanthane, les lanthanides, le titane, le zirconium, le hafnium, le niobium, le tantale, le chrome, le tungstène, le rhénium, le fer, le cobalt, le nickel, le cuivre, le bore, l'aluminium, le gallium, l'indium, le silicium et le germanium.
Patent FR-2976924-A1 (FR)
Title: Sachet d'echantillon de produit fluide.
Inventor: MOUSSION PHILIPPE
IPC: A45D37/00
Filed: 2011-06-27
Abstract: Le sachet (1) pour une dose de produit fluide comprend une première partie (4a) et une seconde partie (4b) en forme de couches étanches flexibles avec un secteur annulaire de solidarisation (8), une zone de préhension (13), une cavité (14) étanche, et dans une partie de la zone de préhension (13), la portion de couche de la première partie (4a) et/ou seconde partie (4b) est pliée sur elle-même à partir du bord (3) en un volet plié (18a, 18b), de sorte à former une région surépaisse (18), d'épaisseur au moins double de l'épaisseur de la portion de couche de cette partie (4a, 4b), qui compense au moins pour partie, ou égalise, ou dépasse la surépaisseur dans la région de la cavité (14), due à la présence de la dose de produit fluide (P) qui s'y trouve, de sorte à diminuer ou supprimer le risque d'endommagement du sachet (1) empli de la dose de produit fluide (P) lorsqu'il est inséré dans un magazine.
Patent FR-2977199-A1 (FR)
Title: Circuit de refroidissement pour vehicule hybride ou electrique
Inventor: LEFEBVRE LUDOVIC
IPC: B60K1/04
Filed: 2011-07-01
Abstract: Ce circuit de refroidissement par liquide des organes de la chaîne de traction électrique d'un véhicule automobile hybride ou électrique comporte une première branche (10) incluant au moins un premier organe de la chaîne de traction à refroidir; une deuxième branche (12) en parallèle de la première branche (10) et incluant un deuxième organe (14) de la chaîne de traction à refroidir; et un moyen d'obturation (16) du circuit de refroidissement situé sur la deuxième branche (12), le moyen d'obturation (16) étant intégré au deuxième organe (14) à refroidir. Application aux véhicules automobiles hybrides ou électriques.
Patent FR-2978125-A1 (FR)
Title: Nacelle for propulsion assembly for accommodating turbojet of aircraft, has controlling unit controlling movement of parts between possible moving positions so as to generate asymmetric configuration of parts with respect to plane
Inventor: BULIN GUILLAUME
IPC: B64D33/04
Filed: 2011-07-22
Abstract: The nacelle has two moving parts (20, 21) i.e. deployable covers, arranged on a side of a vertical symmetry plane of the nacelle, where the parts are moved into discrete positions. The parts contain or release a secondary flow portion based on the moved position. A controlling unit controls movement of each moving part between possible moving positions so as to generate an asymmetric configuration of the moving parts with respect to the plane of the nacelle. The parts are arranged within rear part of a secondary flow path and opposite to a variable-section nozzle. An independent claim is also included for a method for optimizing engine speed of a propulsion unit of an aircraft.