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Patent FR-3016146-A1 (FR)
Title: Glissiere et siege de vehicule automobile comportant une telle glissiere
Inventor: BOUZID MOURAD
IPC: B60N2/08
Filed: 2014-01-09
Abstract: La présente invention est propre à une glissière pour siège de véhicule comportant un premier profilé (11) et un second profilé (12) montés coulissant l'un par rapport à l'autre selon une direction longitudinale et un verrou (21) mobile entre une position verrouillée, dans laquelle le verrou (21) immobilise le premier profilé (11) et le second profilé (12) l'un par rapport à l'autre, et une position déverrouillée, dans laquelle le verrou (21) autorise le premier profilé (11) et le second profilé (12) à coulisser l'un par rapport à l'autre. La glissière comporte un organe de contrainte (31) maintenant le verrou (21) en position déverrouillée, notamment tant que l'organe de contrainte (31) n'est pas déformé, en particulier de manière plastique.
Patent FR-3016332-A1 (FR)
Title: Pedale de bicyclette a enclenchement et declenchement automatiques, cale et semelle pour une telle pedale.
Inventor: CHAPPUIS FABIEN
IPC: B62M3/08
Filed: 2014-01-10
Abstract: Pédale de bicyclette à enclenchement et déclenchement automatiques, comprenant un corps de pédale (2) qui comporte un logement (2a) destiné à recevoir un axe transversal (3) de pédale dont une extrémité (3a) fait saillie hors du logement et est propre à être fixée à une manivelle, l'autre extrémité (3b) de l'axe étant située à l'intérieur du logement ; le corps de pédale est monté sur ledit axe (3) à l'aide de paliers rotatifs (P1, P2) et comporte une surface d'appui (A) pour une cale prévue sous la semelle de la chaussure de l'utilisateur; la surface d'appui (A) est sphérique concave du côté opposé à l'axe (3) de pédale, la section de cette surface d'appui (A) par un plan passant par l'axe géométrique de rotation (X-X) de la pédale et orthogonal au plan moyen de la pédale étant formée par un arc de cercle (A1).
Patent FR-3017858-A1 (FR)
Title: Procede et machine pour fermer des boites a section carree ou rectangulaire en reduisant leur hauteur a celle de leur contenu.
Inventor: DOMINICI BERNARD
IPC: B65B35/50
Filed: 2014-02-24
Abstract: Procédé et machine pour réduire la hauteur d'une boîte (1) réalisée dans un matériau pliable, composée d'un fond (1e) et d'au moins quatre parois latérales (1a, 1b, 1c et 1d), jusqu'au niveau du sommet de la pile d'objets (3, 4, 5, 6 et 7) préalablement disposés dans ladite boîte, sans enlèvement d'une partie de matière de ladite boîte, ni utilisation d'un quelconque outil coupant, mais en repliant vers le centre de ladite boîte les parties hautes (1ah, 1bh, 1ch et 1 dh) desdites parois latérales, caractérisé en ce que : - on rompt les liaisons entre lesdites parois latérales le long de la partie supérieure des arêtes verticales (2ab, 2bc, 2cd et 2da) de ladite boîte, depuis le haut desdites parois verticales de la boîte jusqu'au niveau du sommet de ladite pile d'objets, en exerçant un effort (Fa, Fb, Fc, Fd) dirigé vers l'extérieur de ladite boîte, sur la partie haute d'au moins deux desdites parois latérales ; - on replie simultanément, vers l'extérieur de ladite boîte, lesdites parties hautes sur lesquelles on exerce ledit effort ; - on replie ensuite toutes les parties hautes desdites parois latérales vers l'intérieur de ladite boîte pour les ramener dans un plan sensiblement horizontal.
Patent FR-3018582-A1 (FR)
Title: Capotage de protection avec systeme d’accrochage antiderapant pour recipient de gaz
Inventor: TARANTELLO CHIARA
IPC: F17C13/06
Filed: 2014-03-12
Abstract: L' invention porte sur un capotage de protection (1) pour récipient de gaz (21), comprenant un corps de capotage (2) formant coque protectrice délimitant un volume interne conçu pour recevoir tout ou partie du bloc robinet (3), et un dispositif d'accrochage (3) solidaire dudit corps de capotage (2), comprenant au moins une zone d'accrochage (10) configurée pour venir coopérer avec un support (21) auquel le capotage (1) est fixé via ladite au moins une zone d'accrochage (10). Ladite zone d'accrochage (10) du dispositif d'accrochage (3) comprend un revêtement (8) d'un matériau antidérapant, par exemple un matériau élastomère ou silicone. L'invention concerne aussi un récipient de gaz (21), tel qu'une bouteille de gaz, équipé d'un bloc robinet (2), avec ou sans détendeur intégré, et d'un capotage (1) de protection selon l'invention agencé autour d'au moins une partie dudit bloc robinet (2).
Patent FR-3021274-A1 (FR)
Title: Dispositif de protection a structure depliable pour un passage d'une cloison de protection de sieges d'un vehicule
Inventor: DUVIVIER ARNAUD
IPC: B60R21/11
Filed: 2014-05-22
Abstract: Un dispositif de protection (D) équipe un véhicule comportant un rang de sièges implanté devant une cloison de protection (CP) comportant au moins un passage (PC) propre à permettre une communication entre une zone arrière située derrière lui (PC) et une zone avant (ZV) définie devant lui (PC) après rabattement d'un siège. Ce dispositif (D) comprend une structure (SD) solidarisée à la cloison de protection (CP) devant le passage (PC) et comprenant des parois (P1-P4) rigides, articulées les unes par rapport aux autres et propres à prendre soit une première position dans laquelle elles sont repliées les unes contre les autres et obstruent le passage (PC), soit une seconde position dans laquelle elles définissent dans la zone avant (ZV) une boîte de protection (BP) parallélépipédique, communiquant avec la zone arrière via le passage (PC) et propre à loger un objet.
Patent FR-3022773-A1 (FR)
Title: Utilisation de 4-(3-ethoxy-4-hydroxyphenyl)alkylcetone en tant qu'agent apaisant de la peau
Inventor: DALKO MARIA
IPC: A61Q19/00
Filed: 2014-06-30
Abstract: La présente invention concerne l'utilisation cosmétique non thérapeutique de dérivés de 4-(3-éthoxy-4-hydroxyphényl)alkylcétone de formule (I) dans laquelle : - R1 représente un radical alkyle en C1-C4 - R2 représente un atome d'hydrogène, ou un radical hydrocarboné, saturé ou insaturé, linéaire ou ramifié, en C1-C6 ; - R3 représente un radical hydrocarboné, saturé ou insaturé, linéaire ou ramifié, en C1-C4 éventuellement substitué par un groupe hydroxyle ; - C-X représente C=O ou CH-OH ; en tant qu'agent apaisant de la peau du visage et/ou du corps.
Patent FR-3024435-A1 (FR)
Title: Capot de soufflante pliable guide, pour ensemble moteur d'aeronef
Inventor: PAUTIS OLIVIER
IPC: B64D29/06
Filed: 2014-07-31
Abstract: Pour des gains en performances aérodynamiques, l'invention concerne un ensemble moteur d'aéronef comportant une turbomachine (6), un mât d'accrochage (4) de la turbomachine, ainsi qu'au moins un capot de soufflante pliable (34) entourant la turbomachine et comprenant : - un premier secteur de capot (34a) comprenant une première portion d'extrémité (34a1) montée articulée sur le mât d'accrochage (4), selon un premier axe d'articulation (36a), et - un second secteur de capot (34b) comprenant une première portion d'extrémité (34b1) montée articulée sur une seconde portion d'extrémité (34a2) du premier secteur de capot, selon un second axe d'articulation (36b) parallèle au premier axe d'articulation (36a). Selon l'invention, la seconde portion d'extrémité (34b2) est montée guidée de part et d'autre de celle-ci, respectivement par un capot d'inverseur de poussée (33) de l'ensemble moteur (1), et par une structure d'entrée d'air (32) de cet ensemble.
Patent FR-3029263-A1 (FR)
Title: Raccord fluidique coaxial
Inventor: TIBERGHIEN ALAIN-CHRISTOPHE
IPC: F16L37/367
Filed: 2014-12-01
Abstract: Ce raccord fluidique (1) pour la jonction amovible de deux canalisations comprend un élément mâle (100) et un élément femelle complémentaire (200), qui comportent chacun un corps (104, 204) définissant un passage interne (108, 208) et un passage externe (106.1, 106.2, 206.1, 206.2), et un tiroir (110, 210), qui est mobile axialement à l'intérieur du passage externe entre une position désaccouplée du raccord, où il obture de manière étanche une embouchure distale (E106, E206) du passage externe, et une position accouplée, où il ne s'oppose pas au passage du fluide dans l'embouchure. Le corps mâle ou femelle délimite un passage de liaison (128) entre le passage externe de l'élément femelle et le passage externe de l'élément mâle lors de l'accouplement des éléments, ce passage de liaison s'étendant entre au moins une ouverture distale (130) et au moins une ouverture proximale (126), qui débouchent chacune dans l'un ou l'autre des passages externes.
Patent FR-3029595-A1 (FR)
Title: Systeme antigel pour une canalisation
Inventor: REYNES DIDIER
IPC: B64D47/00
Filed: 2014-12-08
Abstract: L'invention concerne un système antigel (100) pour une canalisation (10), ledit système antigel (100) comportant : - un châssis (102) destiné à être fixé sur la canalisation (10), et - au moins un manchon (104) thermiquement isolant et maintenu autour de la canalisation (10) par le châssis (102), le système antigel (100) étant caractérisé en ce que le ou chaque manchon (104) est configuré de manière à ce qu'un espace (20) soit réalisé entre le manchon (104) et la canalisation (10), en ce que le châssis (102) présente une entrée (112) et une sortie (114), qui sont configurées pour réaliser une communication fluidique entre l'extérieur du système antigel (100) et l'espace (20), et en ce que l'entrée (112) est reliée fluidiquement à une source d'air chaud (30). Un tel système antigel (100) permet ainsi un écoulement d'air chaud autour de la canalisation (10) empêchant ainsi le gel du liquide y circulant.
Patent FR-3030191-A1 (FR)
Title: Composition pour produit frit allege en matiere grasse et procede de fabrication
Inventor: BOURSIER THOMAS
IPC: C12N1/12
Filed: 2014-12-18
Abstract: La présente invention concerne une composition pour produit frit. Plus précisément, l'invention se rapporte à une composition pour produit frit comprenant de la farine, de la levure, de la farine d'algue et un liquide potable et possédant une teneur en matière grasse réduite par rapport à la composition classique dudit produit frit. L'invention concerne également le procédé de fabrication desdits produits frits. Enfin, l'invention se rapporte également au produit frit lui-même obtenu par cuisson de ladite composition.
Patent FR-3030383-A1 (FR)
Title: Dispositif de gestion thermique d'un ensemble de motorisation electrique d'un vehicule automobile.
Inventor: MIKATI KARIM
IPC: H02K5/20
Filed: 2014-12-19
Abstract: L'invention concerne un dispositif de gestion thermique (1) d'un ensemble de motorisation électrique (2) d'un véhicule automobile, le dispositif de gestion thermique (1) comprenant des moyens de refroidissement (6, 7) du moteur électrique (3), les moyens de refroidissement (6) comprennent un circuit d'huile (6), ledit réducteur mécanique (4) étant disposé en aval du moteur électrique (3) dans le circuit d'huile (6), et l'huile du circuit d'huile (6) est refroidie par conduction thermique dans le réducteur mécanique (4).
Patent FR-3031418-A1 (FR)
Title: Prise electrique murale securisee de type femelle, empechant l'electrocution par insertion d'une tige metallique
Inventor: HADJEBI OUADAH
IPC: H01R13/703
Filed: 2015-06-22
Abstract: La présente invention concerne une prise électrique sécurisée de type femelle comprenant : un support constitué d'un matériau isolant, au moins 2 moyens de connexion apte à se connecter au réseau électrique, au moins 2 broches femelles accessibles par au moins un trou distinct pour chaque broche femelle dans ledit support, lesdites broches femelles sont aptes à recevoir en leur sein une broche mâle, au moins un circuit électrique de sécurité pour chaque broche femelle présente, ledit circuit électrique de sécurité faisant respectivement pour chaque broche femelle, la liaison entre la broche femelle et un moyen de connexion, caractérisée en ce que chacun desdits circuits électriques de sécurité est muni d'un moyen d'activation, ledit moyen d'activation étant configuré pour : fermer son circuit électrique de sécurité, lorsqu'une broche femelle, de ladite électrique sécurisée de type femelle, non associée à son circuit électrique de sécurité reçoit une broche mâle, ouvrir son circuit électrique de sécurité, lorsque ladite broche femelle, non associée à son circuit électrique de sécurité ne reçoit pas une broche mâle.
Patent FR-3040794-A1 (FR)
Title: Procede de poursuite de signaux de navigation par satellite
Inventor: LILBERT ARNAUD
IPC: G01S19/13
Filed: 2015-09-09
Abstract: La présente invention concerne un procédé de poursuite de signaux de navigation par satellite dans un porteur volant (P), le porteur (P) comprenant un corps (C), un réseau (A) d'antennes agencées sur une circonférence dudit corps (C) autour d'un axe (R), le corps (C) étant susceptible de subir un mouvement de rotation autour de l'axe (R) au cours du vol du porteur, le procédé comprenant la génération (104) d'un signal de référence par combinaison linéaire (202) de signaux satellite d'entrée captés par des antennes du réseau (A), la combinaison linéaire comprenant la multiplication de chaque signal capté par un coefficient respectif, le procédé étant caractérisé en ce que la combinaison linéaire attribue des coefficients non nuls à un sous-ensemble de signaux captés par les antennes du réseau (A) dont les positions sont les plus proches du zénith du porteur volant (P), et des coefficients nuls aux signaux captés par les autres les antennes du réseau (A).
Patent FR-3032611-A1 (FR)
Title: Utilisation de l'acide ellagique pour matifier la peau
Inventor: COSSEC CLEMENCE
IPC: A61Q19/08
Filed: 2015-02-13
Abstract: La présente invention concerne un procédé cosmétique pour matifier la peau, notamment grasse et/ou luisante, et/ou traiter les défauts esthétiques cutanés associés à la peau grasse et/ou luisante comprenant l'application sur ladite peau d'une composition comprenant, dans un milieu physiologiquement acceptable, au moins un composé choisi parmi le groupe constitué de l'acide ellagique, ses éthers, les sels de l'acide ellagique et de ses éthers, et l'un de leurs mélanges. La présente invention concerne également l'utilisation d'au moins un composé choisi parmi l'acide ellagique, ses éthers, les sels de l'acide ellagique et de ses éthers, et l'un de leurs mélanges comme agent pour matifier la peau, notamment les peaux grasses et/ou luisantes.
Patent FR-3033515-A1 (FR)
Title: Procede de laminage perfectionne par ultrasons d'un article thermofusible, et dispositif de laminage pour la mise en œuvre dudit procede
Inventor: LASSALLE LUC
IPC: B29C43/22
Filed: 2015-03-12
Abstract: L'invention concerne un procédé de laminage d'un article (1) thermofusible par ultrasons et au moyen d'une sonotrode (2), consistant à effectuer l'opération de laminage avec ladite sonotrode (2) en appui sur une bande (5) apte à conduire les vibrations générées par la sonotrode, positionnée entre ladite sonotrode (2) et l'article (1) thermofusible à laminer.
Patent FR-3021986-A1 (FR)
Title: Ensemble d'elements pret a monter et son procede d'assemblage et cellule formee a partir dudit ensemble
Inventor: ROSNARHO ERIC
IPC: E04H1/12
Filed: 2015-04-28
Abstract: Ensemble d'éléments prêt à monter pour la réalisation d'une cellule, les éléments dudit ensemble comprenant un panneau de sol (1) muni d'un bord (11) relevé d'étanchéité, un panneau de plafond (2), une pluralité de montants (3) à au moins une gorge (4) longitudinale positionnables entre panneaux de sol (1) et de plafond (2) à l'intérieur du périmètre délimité par le bord (11) relevé du panneau de sol (1), des panneaux (5) dits latéraux et des moyens (6) de fixation des panneaux (5) latéraux aux montants (3). Au moins l'un des panneaux (5) latéraux est un panneau à aile(s) (7) et les moyens de fixation des panneaux latéraux (5) aux montants (3) sont des moyens de liaison de type auto-agrippante ou auto-encliquetable.
Patent FR-3040654-A1 (FR)
Title: Procede et machine pour la fabrication de barquettes composites thermosoudees
Inventor: RIVAL JEAN-LUC
IPC: B65D5/56
Filed: 2015-09-07
Abstract: Machine de fabrication de barquettes composites thermosoudées, comprenant : - des moyens de convoyage pour amener un à un des conteneurs (2) creux en carton à un poste de thermoformage (35), - des moyens de préchauffage (32), pour préchauffer au moins une face plastifiée de conteneur en carton (2) avant le thermoformage, - un poste de thermoformage (35), avec des moyens pour amener dans un moule de thermoformage un conteneur (2) provenant des moyens de convoyage, avec des moyens (39) pour amener un film de matière plastique (3) face à l'ouverture du moule de thermoformage, des moyens de rayonnement (36) pour chauffer le film (3), et des moyens pour presser sélectivement le film (3) dans le creux du conteneur en carton (2) plastifié préalablement préchauffé alors que le conteneur (2) préchauffé est encore chaud.
Patent FR-3043019-A1 (FR)
Title: Bande de roulement a creux caches comprenant un indicateur d'usure ayant une visibilite amelioree
Inventor: CAMBON STEPHANIE
IPC: B60C11/24
Filed: 2015-10-29
Abstract: Pneu comprenant une bande de roulement (1), cette bande de roulement comprenant au moins un canal (20), au moins un indicateur d'usure (3) disposé sur le fond du canal (20), l'indicateur d'usure comprenant une face de contact (7) destinée à entrer en contact avec une chaussée lorsque le pneu atteint un niveau d'usure limite, la face de contact (7) comprenant une texture (4) faisant contraste avec le fond du canal (20).
Patent FR-3045902-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de reglage automatique d'elements du poste de conduite
Inventor: CHIRCA MIHAI
IPC: G06T3/20
Filed: 2015-12-22
Abstract: Procédé de réglage automatique d'un élément intérieur d'un poste de conduite, tel qu'un volant ou un siège avant, d'un véhicule, le véhicule étant équipé d'une caméra pour capturer des images de l'habitacle du véhicule, le procédé comprenant une phase (P3) de réglage automatique pendant laquelle l'élément intérieur du poste de conduite est positionné conformément à une position souhaitée. Le procédé de l'invention comporte une étape de détermination (E7) d'un paramètre de position de l'élément intérieur du poste de conduite à partir d'une image capturée par la caméra.
Patent FR-3046277-A1 (FR)
Title: Procede pour reconnaitre une fausse empreinte papillaire par eclairage structure
Inventor: MAINGUET JEAN-FRANCOIS
IPC: G06V10/141
Filed: 2015-12-23
Abstract: L'invention concerne un procédé pour déterminer si une empreinte papillaire est constituée ou non de tissu vivant humain, à l'aide d'un capteur d'empreintes papillaires (110) comportant superposés, une surface de contact (106), un capteur optique matriciel (112), et des moyens d'éclairage (111) formés par une pluralité de dispositifs d'éclairage (1110) parallèles entre eux. Le procédé selon l'invention comprend les étapes suivantes : - illumination de l'empreinte papillaire par les moyens d'éclairage, les dispositifs d'éclairage formant ensemble, sur la surface de contact, au moins une figure d'éclairement uniforme selon un axe qui s'étend d'un côté à l'autre d'une surface de détection du capteur optique matriciel, et acquisition d'une image par le capteur optique matriciel, ces étapes étant mises en œuvre au moins une fois ; - dans chaque image, sélection des pixels correspondant aux vallées de l'empreinte, ou sélection des pixels correspondant aux crêtes de l'empreinte ; et - à partir des pixels sélectionnés, extraction d'une caractéristique optique définissant la réponse à l'au moins une illumination, du matériau constitutif de l'empreinte papillaire, et utilisation de cette caractéristique optique pour déterminer les valeurs d'au moins deux coefficients optiques caractéristiques de l'empreinte On peut ainsi caractériser une empreinte partout sur sa surface.
Patent FR-3046168-A1 (FR)
Title: Utilisation de sels de dihydroisoquinolinium substitue pour le traitement des matieres keratiniques, compositions et procedes de mise en oeuvre
Inventor: SABELLE STEPHANE
IPC: C07D213/46
Filed: 2015-12-23
Abstract: La présente invention concerne l'utilisation d'un ou plusieurs sels de dihydroisoquinolinium particuliers pour le traitement des matières kératiniques, en particulier des fibres kératiniques, notamment des fibres kératiniques humaines telles que les cheveux. L'invention porte également sur un procédé de traitement des matières kératiniques mettant en œuvre lesdits sels et éventuellement un ou plusieurs agents oxydants chimiques. L'invention a de même pour objet une composition pour l'éclaircissement des matières kératiniques comprenant un ou plusieurs sels de dihydroisoquinolinium et un ou plusieurs agents oxydants chimiques. La présente invention est aussi relative à un ou plusieurs sels de dihydroisoquinolinium particuliers ainsi que les compositions les contenant, en particulier les compositions comprenant un milieu physiologiquement acceptable.
Patent FR-3046264-A1 (FR)
Title: Procede de configuration d'un systeme d'exploitation
Inventor: BOZGA LIANA
IPC: G06F9/445
Filed: 2015-12-24
Abstract: L'invention concerne un procédé de configuration, sur un nœud de calcul (1) d'un groupe de plusieurs nœuds de calcul dans un réseau comprenant aussi un serveur central (4), d'un système exploitation qui est spécifique audit nœud de calcul (1) et qui comprend d'une part des données de configuration spécifiques (5) obtenues (8, 9) du serveur central (4) et stockées au niveau dudit nœud de calcul (1) et d'autre part des données du système d'exploitation qui sont communes (6) à tous les nœuds de calcul dudit groupe et qui restent stockées au niveau du serveur central (4).
Patent FR-3048209-A1 (FR)
Title: Dispositif de rangement adapte pour recevoir une bouteille
Inventor: MARCEAU THIERRY
IPC: B60R7/06
Filed: 2016-02-26
Abstract: L'invention concerne un dispositif de rangement comprenant une cuve (1) délimitant un volume de rangement (2), la cuve (1) comportant des parois latérales (2, 3) se rejoignant à leurs bords supérieurs par une paroi de plafond (5), et à leurs bords inférieurs par une paroi de plancher (6), la cuve (1) étant débouchante par une face d'ouverture définie par des bords frontaux respectivement de la paroi de plafond (5), de la paroi de plancher (6) et des parois latérales (2, 3). Le dispositif comprend un filet (9) suspendu contre la paroi de plafond (5), le filet (9) étant prolongé par au moins un organe de retenue (10), notamment une boucle ou un crochet, conformé pour être enfilé sur le goulot d'une bouteille (11), notamment une bouteille d'une contenance standard de 1,5 I, pour la soutenir...
Patent FR-3049637-A1 (FR)
Title: Dispositif de porte motorisee
Inventor: YAHIAOUI ABDALLAH
IPC: E06B7/36
Filed: 2016-03-29
Abstract: La présente invention concerne un dispositif (1) de porte motorisée, notamment pour entrée d'immeuble, comportant un ouvrant (2) monté pivotant autour d'un axe de rotation (X) sensiblement vertical sur un dormant (3) comportant au moins deux montants latéraux (30, 31), ledit dispositif (1) comportant un actionneur apte à entraîner ledit ouvrant (2) en rotation autour dudit axe de rotation (X) dans le sens de son ouverture ou de sa fermeture, ledit actionneur étant logé dans un profilé tubulaire (5) solidaire d'un bord latéral (20) dudit ouvrant (2) et d'un montant latéral (30) du dormant (3). Il est caractérisé en ce qu'il comporte au moins une lèvre longitudinale (7) s'étendant du côté d'une des faces interne (24) et/ou externe (23) de l'ouvrant (2), entre ledit profilé tubulaire (5) et le montant latéral (30) dudit dormant (3) dont le profilé tubulaire est solidaire, ladite lèvre longitudinale (7) étant agencée pour obturer au moins partiellement un interstice longitudinal (9) ménagé du côté d'une des faces interne (24) et/ou externe (23) de l'ouvrant (2) entre ledit profilé tubulaire (5) et ledit montant latéral (30).