baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2864188-A1 (FR)
Title: McPherson type strut for motor vehicle, has spring housed in cavity forming chamber of spring and producing resultant force, under effect of non symmetric deformation of spring with respect to median axis
Inventor: UWE JENS
IPC: F16F9/084
Filed: 2004-12-16
Abstract: The strut has a spring (8) rotating in a non symmetric manner and/or disposed in an eccentric manner with respect to the median axis (34), so that the spring produces a resultant force, under the effect of non symmetric deformation of the spring with respect to the median axis. The spring is housed in a cavity (36) forming chamber of the spring. The cavity is associated to a piston (10) in a fixed manner.
Patent FR-2880269-A1 (FR)
Title: Composition useful for diagnostic and treatment of animals and preparation of animal care products
Inventor: CARDON CHRIS
IPC: A61Q19/10
Filed: 2004-12-31
Abstract: Two part composition (I) for diagnosis and treatment of companion animals comprises: (a) a non-foaming base suitable for topical application and/or skin treatment; and (b) a concentrated active preparation with reduced activity which acquires full activity due to a change of pH (particularly at pH 6-7) where the composition pH is adjusted between 5 and 8 using a buffer. Two part composition (I) for diagnosis and treatment of companion animals comprises: (a) a non-foaming base suitable for topical application and/or skin treatment; and (b) a concentrated active preparation with reduced activity which acquires full activity due to a change of pH (particularly at pH 6-7) where the composition pH is adjusted between 5 and 8 using a buffer. The active agent is itself pre-mixed with foaming agent and optionally an emulsifier, and (a) and (b) are combined to prepare the treatment formulation. ACTIVITY : Veterinary; Dermatological; Antibacterial; Fungicide; Antiparasitic. MECHANISM OF ACTION : None given.
Patent FR-2868551-A1 (FR)
Title: Conduit optique destine a la realisation d'un agencement d'affichage electronique
Inventor: MOLITON RENAUD
IPC: G02B3/04
Filed: 2004-04-02
Abstract: L'invention concerne un conduit optique destiné en particulier à un agencement d'affichage électronique, et destiné à transmettre des signaux de lumière d'une de ses extrémités dite surface d'entrée (SE) à son autre extrémité dite surface de sortie (SS) vers l'oeil (O) d'un utilisateur pour la vision d'une image virtuelle (I). Selon l'invention, ce conduit comporte un composant diffractif sur au moins l'une desdites surfaces, dite alors surface perfectionnée.
Patent FR-2870526-A1 (FR)
Title: Waste e.g. paper sheets, storage basket for office, has lid pivoting, while emptying wastes from basket, to uncover openings of two compartments, and extending partition wall of compartments out of basket
Inventor: SERSAR MALIK
IPC: B65F1/14
Filed: 2004-05-18
Abstract: The basket has two compartments (3, 4) and pivoting articulations (6, 7) fixed on a lid (2) and on the basket. The articulations allow the lid to rotate around a pin parallel to an upper part of a partition wall (5) of the compartments. The lid pivots, while emptying wastes from the basket, to uncover openings of the compartments, and extends the wall out of the basket. The lid has at its upper side a sheet guiding unit for emptying. Independent claims are also included for the following: (A) a waste collection trolley (B) a process for collection of waste stored in a waste storage basket.
Patent FR-2879099-A1 (FR)
Title: Cosmetic or dermatological composition, useful to fight against the cellulites and/or the orange peel, and to treat or prevent obesity or lipid disorder, comprises concentrated glycoproteins from soft almond
Inventor: MILLOU YVES
IPC: A61K8/64
Filed: 2004-12-13
Abstract: Cosmetic or dermatological composition (A), comprises glycoproteins (I) from soft almond, preferably in concentrated form. ACTIVITY : Anorectic; Antilipemic. MECHANISM OF ACTION : None given.
Patent FR-2882447-A1 (FR)
Title: Bouton de controle d'organes fonctionnels, notamment d'une installation de ventilation, de chauffage et/ou de climatisation d'un vehicule
Inventor: LACROIX LOUIS
IPC: B60K37/06
Filed: 2005-02-22
Abstract: L'invention a pour objet un bouton de contrôle rotatif (2) d'un tableau de commande notamment d'une installation de ventilation, de chauffage et/ou de climatisation d'un habitacle de véhicule. Ce bouton de contrôle (2) est constitué d'un cylindre (3) muni à l'une de ses extrémités d'un organe de préhension (6) destiné à l'utilisateur, et équipé d'au moins un relief (15) pour limiter sa course en rotation entre ses positions extrêmes. Ledit relief (15) est ménagé à la base de l'organe de préhension (6) et est recouvert au moins partiellement par une masse souple (19) issue d'un revêtement souple (18) de l'organe de préhension (6).
Patent FR-2883393-A1 (FR)
Title: Procede d'imagerie tridimensionnelle, installation mettant en oeuvre un tel procede, procede de configuration d'une telle installation, programme d'ordinateur mettant en oeuvre un tel procede
Inventor: BRASSE DAVID
IPC: G06T17/00
Filed: 2005-03-15
Abstract: Procédé d'imagerie tridimensionnelle d'un volume à imager :Une machine émettrice (13c) émet à un réseau autorisant des taux de transfert au moins égaux à 100 Mégabit par seconde (Mb/s), des données délivrés par un système d'acquisition correspondant à un ensemble de projections du volume, acquises selon diverses incidences.Les données sont dupliquées au sein du réseau en direction d'une pluralité de machines de traitement (14a,..., 14h), qui reçoivent chacune des données reçues.On s'assure dans chaque machine de traitement de la correspondance entre les données reçues et les données émises.Chaque machine de traitement traite les données pour reconstruire une fraction de l'image tridimensionnelle du volume à imager.Dès la fin de l'acquisition, et par conséquent de la reconstruction temps réel en ligne, une machine dédiée collecte l'ensemble des fractions d'images pour reconstituer l'image tridimensionnelle.
Patent FR-2884569-A1 (FR)
Title: Dispositif de maintien en position de moyens en forme de vis
Inventor: DE AZEVEDO HELDER MANUEL
IPC: F16B37/02
Filed: 2005-04-13
Abstract: Ce dispositif de maintien en position de moyens en forme de vis (1) dans un trou de passage (2) d'une première pièce (3) en vue de sa fixation par serrage sur une seconde pièce, est caractérisé en ce qu'il comporte une languette (4) réalisée d'une seule pièce et comportant une partie centrale munie d'un trou taraudé (5) de réception des moyens en forme de vis (1) et de part et d'autre de laquelle s'étendent deux ailes élastiques (6, 7) destinées à s'engager avec jeu dans des lumières (8, 9) de la première pièce pour permettre un maintien avec jeu des moyens en forme de vis en position dans le trou (2) de cette première pièce.
Patent FR-2887497-A1 (FR)
Title: Tete pour tubulure de remplissage en carburant d'un vehicule
Inventor: BAR JEAN PHILIPPE
IPC: B60K15/04
Filed: 2005-06-28
Abstract: Elle est munie d'un ensemble d'obturation (12) comportant :- un corps (15) présentant un orifice (25) de passage, vers la tubulure (11), d'une canule (14) d'alimentation en carburant à diamètre externe prédéterminé ; et- un obturateur (16) mobile par rapport audit corps (15), admettant une position d'obturation où il masque ledit orifice de passage (25) et une position de dégagement où il ne le masque pas, ledit obturateur (16) étant entraîné vers la position de dégagement par cette canule (14) lorsqu'elle rencontre l'obturateur (16) au cours d'un mouvement d'enfoncement de la canule (14) dans la tête (10).Conformément à l'invention, l'orifice de passage (25) est ménagé dans une paroi ou une portion de paroi (24) en biais, avec l'écart angulaire entre l'orientation dudit obturateur (16) dans la position d'obturation et l'orientation transversale qui est au moins égal à 20 degree .
Patent FR-2889742-A1 (FR)
Title: Systeme et procede de controle d'une batterie rechargeable
Inventor: MORIN CHRISTOPHE
IPC: G01R31/36
Filed: 2005-08-09
Abstract: Un système de contrôle d'une batterie rechargeable comportant au moins deux générateurs électrochimiques (2) raccordés électriquement par une ligne de puissance (3) comprend un organe de protection (11) et au moins deux organes de contrôle (10) respectivement connecté aux bornes de chaque générateur électrochimique. Chaque organe de contrôle est adapté à mesurer au moins un paramètre de fonctionnement propre audit générateur et à commander l'organe de protection par transmission de courants porteurs sur la ligne de puissance.Le système de contrôle selon l'invention s'affranchit du calculateur maître pour la commande des organes de protection de la batterie et diminue les fils de connexion en supprimant les fils de mesure destinés à transmettre les mesures des paramètres de fonctionnement de chaque générateur au calculateur maître.
Patent FR-2876836-A1 (FR)
Title: Non-volatile memory device comprises memory cell including stacked gate structure having floating gate, second insulation layer and first gate electrode, and second and third gate electrode spacers on opposite sidewalls of gate structure
Inventor: KOH KWANG WOOK
IPC: H01L29/423
Filed: 2005-09-20
Abstract: A non-volatile memory device comprises first and second impurity diffusion regions formed in semiconductor substrate, and a memory cell formed on channel region between impurity diffusion regions. The memory cell comprises a stacked gate structure including floating gate, second insulation layer, and first gate electrode; and second and third gate electrode spacers formed on opposite sidewalls of stacked gate structure and channel region. A non-volatile memory device comprises first and second impurity diffusion regions (123D, 123S) of second conductivity type formed in a semiconductor substrate (101) of first conductivity type; and a memory cell formed on a channel region of semiconductor substrate between the first and second impurity diffusion regions. The memory cell comprises a stacked gate structure (118) including floating gate (113), second insulation layer (115), and first gate electrode which are formed on the channel with a first insulation layer interposed between them; and a second gate electrode spacer disposed adjacent to the first impurity diffusion region and a third gate electrode spacer disposed adjacent to the second impurity diffusion region. The second and third gate electrode spacers are formed on opposite sidewalls of the stacked gate structure and the channel region with a third insulation layer (119) interposed between them. An independent claim is also included for fabrication of non-volatile memory device by preparing a semiconductor substrate; forming a stacked gate structure including floating gate, second insulation layer, and first gate electrode on the substrate, with a first insulation layer interposed between them; forming a second gate electrode spacer and a third gate electrode spacer on opposite sidewalls of the stacked gate structure and the substrate, with a third insulation layer interposed between them to form a memory cell including the stacked gate structure and the second and third electrode spacers on opposite sidewalls of stacked gate structure; and forming a first impurity diffusion region adjacent to the second gate electrode spacer and a second impurity diffusion region adjacent to the third gate electrode spacer at a semiconductor substrate disposed at opposite sides of memory cell.
Patent FR-2894865-A1 (FR)
Title: Moulded component, e.g. motor vehicle fixed window seal, is made from injected thermoplastic elastomer with overmoulded coating of lower friction material
Inventor: BURGUET YANNICK
IPC: B29C45/14
Filed: 2005-12-20
Abstract: The moulded component (1), such as a seal for a fixed window (V) in a motor vehicle, is made from an injected material (2) based on a thermoplastic elastomer covering the edge of the window, with a coating (5) of a lower friction material that differs by being anchored in place by overmoulding. The overmoulding is in the form of an insert with a T or L-shaped cross-section, with a top that forms an outer covering and a leg (6) that anchors it in place.
Patent FR-2887724-A1 (FR)
Title: Dispositif de gestion de connexion(s) client(s)/serveur(s), en presence de conditions hostiles dans des reseaux ip interconnectes
Inventor: LEVY THOMAS
IPC: H04L29/08
Filed: 2005-06-28
Abstract: Un dispositif (D1) est dédié à la gestion de connexion entre au moins un terminal de communication client (T1) et au moins un serveur de communication (SP), disposant chacun d'une entité applicative de communication sur IP (E1, E3) et appartenant à des réseaux IP interconnectés (R1, R3). Ce dispositif (D1) comprend i) des moyens d'analyse de connectivité (MA) chargés, lorsqu'ils reçoivent une demande d'établissement de connexion entre l'entité applicative appelante (E1) du terminal client (T1), à laquelle est associé leur dispositif (D1), et l'entité applicative appelée (E3) du serveur (SP), de déterminer un protocole de transport qui est adapté à l'établissement de cette connexion, et ii) des moyens de connexion (MC) chargés d'établir la connexion entre les entités applicatives appelante (E1) et appelée (E3), conformément au protocole de transport qui a été déterminé par les moyens d'analyse de connectivité (MA).
Patent FR-2875303-A1 (FR)
Title: Sensor for measuring the concentration of a gas component, especially oxygen in engine exhaust gas, comprises a plasma field upstream of a sensor element
Inventor: STROHMAIER RAINER
IPC: F01N3/08
Filed: 2005-09-13
Abstract: Sensor for measuring the concentration of a gas component comprises a plasma field (24) upstream of a sensor element (20) with respect to the direction of gas flow. An independent claim is also included for a method for managing a sensor as above designed to measure the oxygen concentration in exhaust gases from an internal combustion engine, in which the plasma field is provided as a function of the operating mode of the engine.
Patent FR-2893503-A1 (FR)
Title: Use of cosmetic composition comprising mosaic-effect tensing agent in medium for increasing thickness of skin, promoting radiance of complexion, improving density of skin, and promoting regeneration and/or reorganization of papillary dermis
Inventor: CASSIN GUILLAUME
IPC: A61K8/64
Filed: 2005-11-21
Abstract: A cosmetic composition comprising mosaic-effect tensing agent(s) in a medium is used for increasing the thickness of the skin or epidermis, for promoting the radiance of the complexion, for improving the density of the skin, for promoting the regeneration and/or reorganization of the papillary dermis or extracellular matrix, for promoting and/or improving the elasticity, firmness or tonicity of the skin, or for reducing the processes of epidermal differentiation and/or promoting the regeneration and/or renewal of the skin. Independent claims are included for: (1) cosmetic method of treatment of dull and/or poorly defined complexion comprising applying a composition including mosaic-effect tensing agent in a medium to people who have a dull and/or poorly defined complexion; (2) cosmetic method of treatment of soft and/or flaccid skin comprising applying the composition to people who have soft and/or flaccid skin or to areas of the body exhibiting a loss of elasticity and/or firmness; and (3) cosmetic method of treatment of the skin comprising applying the composition comprising >=3 wt.% mosaic-effect tensing agent to the skin with a frequency of at least twice per week.
Patent FR-2894607-A1 (FR)
Title: Swimming pool basin`s opening covering and uncovering device, has stacking units including lifting units whose engagement, elevation and disengagement actions with roof elements present in storage units are controlled by action of cables
Inventor: CHAPUS CHARLES
IPC: E04H4/08
Filed: 2005-12-12
Abstract: The device has articulated and juxtaposed roof elements (100) including stacking units (400) that have lifting units whose engagement, elevation and disengagement actions with the roof elements present in storage units (200) are controlled by action of cables (410a, 410b, 420a, 420b). The cables are actuated by an action of a user on a reference lever (430) to which the cables are connected. The lifting units are disengaged by displacing the cables (420a, 420b) which are controlled by a handle connected to the lever.
Patent FR-2899460-A1 (FR)
Title: Dispositif de guidage pour table motorise comprenant une unite de regroupement de commandes de la table
Inventor: L HEGARAT JEAN MARIE
IPC: A61G5/04
Filed: 2006-04-10
Abstract: L'invention concerne un dispositif de guidage d'une table d'opération motorisée comprenant un plateau destiné à supporter un patient et un socle supportant ledit plateau, ledit socle comprenant un bloc moteur, du type comportant un bloc de commande (1) destiné à commander le déplacement de la table, ledit bloc de commande (1) étant couplé au bloc moteur de la table, et caractérisé en ce que le bloc de commande (1) comprend un boîtier (2) comportant un logement (9) agencé pour recevoir un dispositif de commande (18) destiné à commander le positionnement du plateau par rapport au socle supportant le plateau et au déplacement de la table motorisée.
Patent FR-2900777-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de gestion d'un contenu stocke dans des bases de donnees distantes
Inventor: SIVORI STEPHANE
IPC: H04N5/907
Filed: 2006-05-05
Abstract: La présente invention concerne un procédé pour gérer à partir d'un site local un contenu stocké dans au moins une base de données (1, 2, 3) distante. Selon l'invention, le contenu est géré à partir d'un poste de télévision (8) connecté à un réseau de communication numérique tel qu'Internet, ce poste de télévision affichant une interface graphique de gestion du contenu stocké. L'interface graphique de gestion peut être sélectionnable en tant que canal virtuel parmi une pluralité de canaux disponibles sur ledit poste de télévision. Cette gestion peut être effectuée à l'aide d'une télécommande (9) par un utilisateur visualisant la télévision, et peut permettre de visualiser, modifier, organiser, classer et sauvegarder le contenu. L'invention concerne en outre un dispositif mettant en oeuvre ce procédé.Application à la gestion de photographies numériques hébergées sur des bases de données.
Patent FR-2902406-A1 (FR)
Title: Carenage pour mat de suspension d'un turbomoteur a une aile d'aeronef
Inventor: PORTE ALAIN
IPC: B64D29/02
Filed: 2006-06-20
Abstract: - Carénage pour mât de suspension d'un turbomoteur à une aile d'aéronef.- Selon l'invention, l'attache avant (15) de la pièce antérieure (14) du carénage (7) du mât de suspension (6) est radialement flexible.
Patent FR-2906556-A1 (FR)
Title: Abri
Inventor: DALO CATHERINE
IPC: E04H15/26
Filed: 2006-09-28
Abstract: La présente invention concerne un abri du type comprenant un mât central (12), un élément de toiture (2) et des moyens de liaison (18) pour maintenir en position l'élément de toiture relativement au mât central.Elle se caractérise en ce que l'élément de toiture (2) comporte un orifice central bordé par un jonc (20), et en ce que les moyens de liaison (18) comprennent, au voisinage du mât central (12), une cerce (24) reliée au mât central par des moyens de jonction (30), ladite cerce (24) étant pourvue à sa périphérie d'une butée (26), et un anneau de blocage (32), l'élément de toiture (2) reposant sur la butée et l'anneau de blocage (32) étant interposé entre le jonc (20) et la butée (26).
Patent FR-2907558-A1 (FR)
Title: Elastic hinge element for spectacle frame, has slide pivoting around its axis when part is removed from area, in manner to remain slide in out-blocked position for facilitating assembling/disassembling operations of knuckle with lug
Inventor: MEDANA GUIDO
IPC: G02C5/22
Filed: 2006-10-24
Abstract: The element (10) has a slide (30) arranged in a longitudinal housing (21) along a longitudinal translation axis, and a slide return spring (40) assembled between a rear stop (50) and a front stop (60) i.e. ring. The spring has a compressibility that is sufficient for a guided part (32) to be removed from a rectangular sectioned guiding area (22). The slide pivots around its longitudinal axis when the part is removed from the area, in a manner to remain the slide in an out-blocked position for facilitating assembling/disassembling operations of a knuckle (31) with a hook shaped lug (80). Independent claims are also included for the following: (1) a spectacle frame comprising an elastic hinge element (2) a method of assembling and disassembling a hinge of a spectacle frame.
Patent FR-2893376-A1 (FR)
Title: Palier hydraulique et procede pour la fabrication d'un palier hydraulique.
Inventor: HUTTNER TORALF
IPC: F16F13/14
Filed: 2006-10-30
Abstract: Un palier hydraulique comprend une partie intérieure (1), un corps de palier en élastomère (2) entourant la partie intérieure (1) et relié à celle-ci par vulcanisation et une douille extérieure (3) logeant la partie intérieure (1) avec le corps de palier (2), dans lequel au moins deux chambres à fluide d'amortissement (4, 4') remplies d'un produit d'amortissement visqueux, reliées entre elles par un canal d'écoulement ou d'étranglement et rendues étanches par au moins deux lèvres d'étanchéité (5, 5') sont disposées dans le corps de palier (2), au moins un volume (6) qui n'est pas relié par conduite d'écoulement avec les chambres à produit d'amortissement (4, 4') et qui est ainsi disposé séparément des chambres à produit d'amortissement (4, 4') et du canal qui les relie, étant formé entre respectivement deux lèvres d'étanchéité (5, 5').Le au moins un volume (6) est rempli avec un liquide durcissant et qui possède des propriétés élastiques après le durcissement (7).Un procédé pour la réalisation d'un palier hydraulique est également décrit.
Patent FR-2908090-A1 (FR)
Title: Manufacturing method of motor vehicle seat, involves fastening link bar and cam of hinge mechanism together by radial deformation so as to bring link bar into tight-fitting contact with cam
Inventor: GRUSON CLAUDE
IPC: B60N2/90
Filed: 2006-11-03
Abstract: The cams of hinge mechanisms (6) are coupled together through a rigid link bar extending in transverse direction. The link bar and cam of one hinge mechanism are inserted one into other with radial clearance normal to the transverse direction. The link bar and the cam are then fastened together by radial deformation so as to bring the link bar into tight-fitting contact with the cam. An independent claim is included for motor vehicle seat.
Patent FR-2903626-A1 (FR)
Title: Assemblage de preimpregnes pour la realisation de structures par exemple a deploiement par gonflage
Inventor: DEFOORT BRIGITTE
IPC: B29C70/18
Filed: 2006-07-12
Abstract: L'invention concerne un procédé d'assemblage de plis préimprégnés par polymérisation locale ponctuelle de la zone à assembler (30) sous l'action d'un rayonnement auquel la résine du préimprégné est sensible.Le procédé d'assemblage permet notamment la réalisation de structures Gossamer (7) de grande taille, qui se présentent sous la forme d'un tube plié en soufflet qui est déployé par injection de gaz sous pression une fois dans l'espace puis rigidifié par polymérisation sous l'effet du même rayonnement. Le mât concerné (7) comprend ainsi deux éléments structurels (10, 20) solidarisées bout à bout tout en conservant ses qualités de souplesse et de solidité.
Patent FR-2904213-A1 (FR)
Inventor: BERNARD MARC
IPC: A61F2/44
Filed: 2006-07-27
Abstract: The implant has a main body (2) in a radio transparent material constituted of C-shaped longitudinal elements (2a, 2b) placed back-to-back, where the implant is made of a biocompatible polymer material e.g. polyetheretherketone. The assembly defines two longitudinal recesses (6) retaining grafts, where each recess has a longitudinal opening, and a solid axle (9) constituted by external walls of the elements in contact. The opening is oriented towards exterior with respect to the axle. The elements and plates form a monoblock part, where the plates are made of a radio visible material. An independent claim is also included for a method for forming a main body.