baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3059464-B1 (FR)
Title: Circuit electronique comprenant des tranchees d'isolation electrique
Inventor: GASSE ADRIEN
IPC: H01L21/02
Filed: 2016-11-29
Granted: 2019-03-15
Abstract: L'invention concerne un circuit électronique (30) comprenant un substrat (6) semiconducteur ayant des première et deuxième faces (8, 10) opposées et des tranchées (12, 14)         d'isolation électrique. Chaque tranchée comprend au moins des première et deuxième portions isolantes (19A, 19B) d'un premier matériau isolant s'étendant de la première face à la deuxième face, des première et deuxième portions intermédiaires (34A, 34B), s'étendant de la première face à la deuxième face, en un premier matériau de remplissage, et une troisième portion isolante (32 ; 42A, 42B ; 52) s'étendant de la première face à la deuxième face, la première portion isolante (19A) étant en contact avec la première portion intermédiaire (34A), la deuxième portion isolante (19B) étant en contact avec la deuxième portion intermédiaire (34B), et la troisième portion isolante (32 ; 42A, 42B ; 52) étant interposée entre les portions intermédiaires (34A, 34B).
Patent FR-3074139-B1 (FR)
Title: Mat de batiment marin ou sous-marin
Inventor: PAUMIER PHILIPPE
IPC: B63G8/04
Filed: 2017-11-27
Granted: 2019-12-20
Abstract: L'invention concerne un mât destiné à équiper un bâtiment marin ou sous-marin. Le mât comprend une structure métallique s'étendant selon un axe (Z-Z') et un carénage (28) disposé extérieurement par rapport à la structure selon une direction normale à l'axe (Z-Z'). Le carénage (28) est assemblé de manière démontable à la structure.
Patent FR-3064127-B1 (FR)
Title: Procede de commande d'un chargeur de batterie d'accumulateurs electriques.
Inventor: SAKR NADIM
IPC: H02J7/00
Filed: 2017-03-15
Granted: 2021-04-30
Abstract: L'invention concerne un procédé de commande d'un chargeur d'accumulateurs électrique connecté à un réseau électrique triphasé, mettant en œuvre une régulation en boucle fermée comprenant : - Une étape de détermination (44) des consignes de courant ; - Une étape de correction (41) des courants ; - une étape de détermination (42) d'un paramètre de commande par phase, en fonction du signe des courants de phases ; et Une étape de commande (43) des interrupteurs commandés de chaque bras de pont du redresseur de Vienne en fonction du paramètre de commande.
Patent FR-3053934-B1 (FR)
Title: Composant pour porte de vehicule incluant un systeme d'orientation
Inventor: KIWUS DAVID
IPC: B62D65/14
Filed: 2017-07-03
Granted: 2021-01-29
Abstract: La présente invention concerne un composant de véhicule (1) comprenant un composant (2) destiné à être disposé sur une porte de véhicule (10) d'un véhicule automobile (100). Il est prévu un système d'orientation (3) comprenant un élément d'orientation (4) et une structure ponctuelle de fixation (5) disposée sur la porte de véhicule (10) pour l'orientation du composant (2) dans une position d'installation définie. L'élément d'orientation (4) comprend une première et une deuxième portion de raccordement pour la fixation du composant (2). De ce fait, le composant (2) peut être positionné dans la position d'installation définie à partir de la structure ponctuelle de fixation (5) par l'élément d'orientation (4). La structure ponctuelle de fixation (5) est réalisée comme une fermeture de porte (6) et le composant (2) comprend un composant d'habillage (7) de la porte de véhicule (10).
Patent FR-3068742-B1 (FR)
Title: Aube de turbomachine comprenant une source electroacoustique a montage ameliore, rangee d'aubes directrices de sortie et turbomachine comprenant une telle aube
Inventor: RIOU GEORGES
IPC: F04D29/66
Filed: 2017-07-07
Granted: 2021-09-10
Abstract: Une aube (30) pour turbomachine comprend une source électroacoustique (32) comprenant deux membranes (46A, 46B) fixées sur un support (50) délimitant, avec les membranes, une première cavité (52). Les membranes sont agencées de deux côtés opposés de la première cavité, entre les deux surfaces aérodynamiques (42, 44) de l'aube. Une première des surfaces aérodynamiques (42) comporte une première région (54) agencée en regard d'une première des membranes (46A) et permettant le passage d'ondes acoustiques. Les membranes et des moyens de mise en vibration des membranes (48) sont configurés de sorte que les membranes (46A, 46B) vibrent en opposition de phase et selon une même direction d'émission (E) en appliquant, au support (50), des forces respectives (FA, FB) dont la force résultante est sensiblement nulle. L'énergie mécanique perdue sous forme de déformations de l'aube du fait des vibrations des membranes peut ainsi être minimisée.
Patent FR-3072369-B1 (FR)
Title: Emballage de conditionnement de produits alimentaires.
Inventor: GUILLIN FRANCOIS
IPC: B65D85/72
Filed: 2017-10-18
Granted: 2020-10-16
Abstract: Emballage de conditionnement de produits alimentaires composé de deux éléments, un contenant à fond et paroi périphérique et un couvercle 10 indépendant, le couvercle 10 étant plat et comportant des bords libres présentant globalement une correspondance de forme avec le contenant en vue de l'obturer en une position stable de fermeture du couvercle, des moyens de solidarisation 11, du couvercle 10 au contenant étant prévus au moins dans les zones angulaires de l'emballage.
Patent FR-3065997-B1 (FR)
Title: Eolienne a pales verticales a production continue ou quasi-continue d’energie
Inventor: COULON XAVIER
IPC: F03D3/06
Filed: 2017-05-05
Granted: 2021-10-08
Abstract: L'invention concerne une éolienne à pales verticales (1), comprenant un mât fixe (2), un rotor (4) comprenant un plateau support rotatif (5) et des pales verticales (6), et des moyens générateurs (7). L'éolienne (1) comprend en outre des moyens moteurs électriques aptes à entraîner le plateau support (5), par exemple en cas de vent de très faible intensité ou d'absence de vent, des moyens de stockage d'énergie électrique apte à être chargés en énergie par les moyens générateurs (7) et à alimenter en énergie les moyens moteurs, et des moyens de commande agencés pour, dans un premier mode de fonctionnement, transmettre de l'énergie des moyens générateurs (7) auxdits moyens de stockage et ne pas alimenter les moyens moteurs, et, dans un second mode de fonctionnement, alimenter les moyens moteurs en énergie provenant desdits moyens de stockage et interrompre la transmission d'énergie des moyens générateurs (7) auxdits moyens de stockage.
Patent FR-3078026-B1 (FR)
Title: Dipositif de renforcement pour reservoir a carburant
Inventor: PERU MARC
IPC: B60K15/063
Filed: 2018-02-20
Granted: 2020-10-23
Abstract: L'invention porte principalement sur un réservoir à carburant comportant une coque comprenant des parois délimitant un compartiment de remplissage, caractérisé en ce que ledit réservoir comporte au moins un organe élastique de renfort (23) configuré pour travailler en compression en cas de choc subi par ledit réservoir et en traction pour limiter une dilatation dudit réservoir en cas de surpression.
Patent FR-3079277-B1 (FR)
Title: Procede de protection thermique d’une boite de vitesse pilotee pour un vehicule automobile
Inventor: BALENGHIEN OLIVIER
IPC: F16H57/04
Filed: 2018-03-23
Granted: 2020-02-21
Abstract: L'invention concerne un procédé de protection thermique pour une boite de vitesse pilotée d'un groupe motopropulseur de véhicule automobile, comportant, en cas de détection par une unité de contrôle d'une température estimée dépassant un premier seuil de protection (STp1), l'activation d'un premier mode de protection (22) dans lequel au moins les consignes en régime et en couple du moteur thermique ont des valeurs réduites selon un premier coefficient de réduction pour l'exécution d'une phase de décollage du véhicule, et en cas de détection d'une température estimée dépassant un deuxième seuil de protection (STp2), l'activation d'un deuxième mode de protection (23) comprenant au moins une commande d'inhibition (23) d'un mode de roulage dit de roulage rampant pour l'exécution d'une phase de décollage. L'invention s'applique aux véhicules automobiles.
Patent FR-3081263-B1 (FR)
Title: Support de contacts electriques pour connecteur
Inventor: SOUBIRANE ALAIN
IPC: H01R13/46
Filed: 2018-05-18
Granted: 2020-09-04
Abstract: La présente demande concerne un support de contacts électriques comprenant :     - des moyens de fixation de contacts de puissance (210) et de données (220) au support, et     - des lumières (12) ménagées dans une face (100) du support et destinées à la saillie de portions externes (212, 222) des contacts de puissance (210) et de données (220) respectivement.     Selon l'invention le support de contacts électriques comprend des moyens de retenue (16, 17) de portions internes (213, 223) des contacts de puissance (210) et de données (220) respectivement, les moyens de retenue (16, 17) étant configurés pour définir une première hauteur de saillie des portions externes (212) des contacts de puissance (210) au travers des lumières (12) et une deuxième hauteur de saillie des portions externes (222) des contacts de données (220) au travers des lumières (12), la première hauteur de saillie étant supérieure à la deuxième hauteur de saillie.
Patent FR-3085911-B1 (FR)
Title: Console d'un vehicule comportant des accoudoirs porte-objet.
Inventor: MARCEAU THIERRY
IPC: B60R11/00
Filed: 2018-09-17
Granted: 2021-04-09
Abstract: Console (C) d'un véhicule automobile comprenant au moins deux éléments de surface (1, 2) allongés suivant leur axe principal de direction longitudinale (X) aptes à former des accoudoirs, lesdits éléments étant juxtaposés suivant leur bord longitudinal intérieur respectif en position repliée, et articulés respectivement par rapport à leur bord longitudinal extérieur respectif pour être aptes à se déployer dans un plan sensiblement perpendiculaire au plan moyen défini par leur dite position repliée, caractérisée en ce qu'au moins l'une des extrémités (10, 20) de chaque dit élément de surface (1, 2) est courbée de sorte que lorsque lesdits éléments de surface sont en leur position déployée respective, lesdites extrémités courbées (10, 20) sont en regard l'une de l'autre dans une position rapprochée pour former une pince apte à former un porte-gobelet .
Patent FR-3087474-B1 (FR)
Title: Procede de controle d'un systeme d'actionnement d'un premier et d'un second ecrans et systeme d'actionnement
Inventor: CACHALOU LAURENT
IPC: E06B9/72
Filed: 2018-10-17
Granted: 2020-11-20
Abstract: Ce procédé de contrôle d'un système d'actionnement d'un premier écran, tel qu'un volet roulant et d'un second écran, tel qu'une toile, coulissant parallèlement, le système d'actionnement comprenant : - un actionneur délivrant un couple de rotation, - un tube d'enroulement du premier écran, - un tube d'enroulement du second écran, - un différentiel comportant une entrée entraînée en rotation par l'actionneur, une première sortie entrainant en rotation le tube d'enroulement du premier écran et une seconde sortie entrainant en rotation le tube d'enroulement du second écran, le différentiel transmettant sélectivement le couple de rotation de l'actionneur au tube d'enroulement du premier écran via la première sortie lorsque le tube d'enroulement du premier écran est non bloqué, ou au tube d'enroulement du second écran via la seconde sortie lorsque le tube d'enroulement du premier écran est bloqué, comprend une étape consistant à piloter l'actionneur, au moyen d'une unité de contrôle du système d'actionnement, sur des intervalles angulaires de rotation délimités par des fins de courses (FDCH1, FDCB1, FDCB2, FDCH2) et ces fins de courses sont déterminées en fonction d'une position du second écran.
Patent FR-3079104-B1 (FR)
Title: Appareil pour la pose d'attaches filaires
Inventor: LOPEZ BERNARD
IPC: B65B13/00
Filed: 2018-03-20
Granted: 2020-05-29
Abstract: L'invention concerne un appareil pour la pose d'attaches filaire.     L'appareil comprend :     un guide de fil (41, 44, 46, 100), un crochet pivotant (40) formant un tronçon du guide de fil, un entraîneur mécanique (44) de fil d'attache, un couteau (46) de sectionnement de fil, un torsadeur rotatif (30), un moteur électrique unique (22), un mécanisme de transmission comprenant une roue d'actionnement séquentiel (60) du crochet (40) et du couteau (46), un premier capteur de position angulaire (130) de la roue d'actionnement séquentiel (60), et un circuit électronique (120) de commande du moteur électrique (22) relié au premier capteur de position angulaire (130).     Conformément à l'invention, le premier capteur de position angulaire (130) est un capteur à signal continûment variable sensible à une rotation de la roue d'actionnement séquentiel (60) sur une plage angulaire de 360 degrés.     Applications dans le domaine de la viticulture et de l'arboriculture
Patent FR-3087795-B1 (FR)
Title: Papier decor filigrane
Inventor: CHARIGNON SEBASTIEN
Filed: 2018-10-26
Granted: 2021-04-09
Abstract: Papier décor filigrané Papier décor filigrané (11). Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3089352-B1 (FR)
Title: Batterie de stockage d’électricité et élément de régulation thermique correspondant
Inventor: CASSARD JEAN-BAPTISTE
IPC: H01M10/625
Filed: 2018-12-03
Granted: 2020-11-13
Abstract: Batterie de stockage d’électricité et élément de régulation thermique correspondant L’élément de régulation thermique (9) comprend :- un couvercle intermédiaire (23) interposé entre des premier et second niveaux (5, 7) de cellules de stockage d’électricité, des premier et second volumes (29, 31) de circulation d’un fluide de régulation thermique étant formé sur des première et seconde grandes faces (25, 27) du couvercle intermédiaire (23);- une première plaque (33) thermiquement conductrice étant disposée contre la première grande face (25) du couvercle intermédiaire (23) et fermant le premier volume de circulation (29);- une seconde plaque (35) thermiquement conductrice étant disposée contre la seconde grande face (27) du couvercle intermédiaire (23) et fermant le second volume de circulation (31).     Figure pour l'abrégé : Figure 1
Patent FR-3093936-B1 (FR)
Title: Procédé de traitement d’un déchet contenant du toner en vue de son recyclage, procédés de fabrication d’une pâte de colmatage et d’un combustible
Inventor: BEN TALEB MARC
IPC: H05F3/04
Filed: 2019-03-20
Granted: 2021-07-09
Abstract: PROCÉDÉ DE TRAITEMENT D’UN DÉCHET CONTENANT DU TONER EN VUE DE SON RECYCLAGE, PROCÉDÉS DE FABRICATION D’UNE PÂTE DE COLMATAGE ET D’UN COMBUSTIBLE L’invention porte principalement sur un procédé de traitement (100) d’un déchet contenant du toner, en vue de son recyclage, le toner se présentant sous la forme d’une poudre comprenant du carbone, le procédé de traitement (100) étant caractérisé en ce qu’il comporte au moins : - une étape d’extraction du toner (101) contenu dans le déchet, - une étape d’inactivation du carbone (102) présent dans le toner, - une étape de récupération du toner (103), le toner comprenant du carbone inactif, - une étape de mélange d’une huile saturée avec le toner récupéré (104) jusqu’à l’obtention d’une pâte homogène. Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3096330-B1 (FR)
Title: Procédé d’affichage en réalité augmentée d’informations destinées à un individu et système embarqué associé
Inventor: THEVIN LAUREN
IPC: G06F3/0488
Filed: 2019-05-24
Granted: 2021-06-18
Abstract: Dans un véhicule automobile comprenant un dispositif d’affichage en réalité augmentée et un calculateur, un procédé d’affichage en réalité augmentée d’informations destinées à un individu présent dans le véhicule automobile comprend les étapes suivantes : - affichage (52) de données relatives à l’environnement du véhicule automobile au moyen du dispositif d’affichage, - sélection (54) d’une partie des données affichées relatives à l’environnement du véhicule automobile au moyen d’un dispositif de sélection (55), et - production (60) d’un élément de complément d’information sur l’environnement du véhicule automobile au moyen du calculateur, ledit élément de complément d’information étant associé à ladite partie sélectionnée des données. Un système embarqué associé est également proposé. Figure d’abrégé : figure 3
Patent FR-3096950-B1 (FR)
Title: Dispositif de surveillance de l’usure d’un flasque de galet
Inventor: GEIGER PAUL
IPC: B62D1/26
Filed: 2019-06-05
Granted: 2022-07-22
Abstract: Dispositif de surveillance de l’usure d’un flasque de galet La présente invention se rapporte à un dispositif de surveillance de l’usure d’un flasque (1) de galet (2) comportant un mentonnet (3) périphérique et destiné à coopérer avec un flasque (1bis) de galet (2bis) homologue positionné en vis-à-vis pour interagir avec le champignon d’un rail (4) de roulement, caractérisé en ce que le dispositif comprend au moins un premier évidement localisé au niveau d’une ligne périphérique à rayon constant du flasque (1) configuré pour être positionné au niveau où le point (7) d’écartement du flasque (1) par rapport à son homologue (1bis) est le plus restreint.  Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3100308-B1 (FR)
Title: Dispositif d’éclairage
Inventor: THORAILLER MARYLINE
IPC: F21V8/00
Filed: 2019-08-29
Granted: 2021-11-26
Abstract: Un dispositif d’éclairage comprend :- un bloc translucide (4) comprenant au moins une première surface d’entrée (16), une seconde surface d’entrée (18), une première surface de sortie (22) associée à la première surface d’entrée (16) et une seconde surface de sortie (24) associée à la seconde surface d’entrée (18) ;- une première source de lumière (6) disposée de manière à éclairer la première surface d’entrée (16) ;- une seconde source de lumière (8) disposée de manière à éclairer la seconde surface d’entrée (18). La première surface d’entrée (16) est configurée de sorte qu’un premier faisceau lumineux généré par la première source de lumière (6) et incident sur la première surface d’entrée (16) est transmis en direction de la première surface de sortie (22). La seconde surface d’entrée (18) est configurée de sorte qu’un second faisceau lumineux généré par la seconde source de lumière (8) et incident sur la seconde surface d’entrée (18) est transmis en direction de la seconde surface de sortie (24). Figure pour l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3104490-B1 (FR)
Title: S ystème d’acheminement d’au moins une roue à rayons au travers d’une machine de tensionnement
Inventor: GAILLARD EMMANUEL
IPC: B60B31/02
Filed: 2019-12-12
Granted: 2022-10-14
Abstract: L’invention concerne un système d’acheminement (1) d’au moins une roue (3) à rayons dans une machine de travail, telle qu’une machine tensionnement (2) des rayons, remarquable en ce qu’il comprend des moyens de maintien (4) de la roue (3) déplaçables automatiquement en direction et au travers de la machine de travail.  Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3106080-B1 (FR)
Title: Dispositif de thermoformage de pieces composites thermoplastiques a fibres longues, procede et piece associes
Inventor: BRIENTIN AMÉLIE
IPC: B29C70/54
Filed: 2020-01-14
Granted: 2023-04-28
Abstract: L’invention concerne un dispositif de thermoformage d'une pièce composite thermoplastique à fibres longues (10), ledit dispositif comportant :- des moyens de préchauffage d’une bande (12) de ladite pièce composite thermoplastique (10) s’étend entre deux bords de ladite pièce composite thermoplastique (10) ;- un moule (14) destiné à recevoir ladite pièce composite thermoplastique (10) au niveau de ladite bande préchauffée (12), et- une presse (15) disposée en regard dudit moule (14) et configurée pour réaliser un pliage de ladite pièce composite thermoplastique (10) au niveau de ladite bande préchauffée (12) ; ledit moule (14) et/ou ladite presse (15) comportant des moyens de chauffage (16, 17) de sorte à maintenir un chauffage sur ladite pièce composite thermoplastique (10) lorsqu’une pression est exercée par ladite presse (15).  Figure pour abrégé : Fig 2
Patent FR-3107172-B1 (FR)
Title: Barbecue et bloc pour barbecue
Inventor: ARNAUD SYLVAIN JEAN-MARC
IPC: A47J37/07
Filed: 2020-02-14
Granted: 2022-11-04
Abstract: Barbecue et bloc pour un barbecue Le demande concerne un barbecue (2) comportant: un cadre (38) ; et un bloc (62) comprenant un organe de génération de chaleur et un organe de régulation d’alimentation couplé à l’organe de génération de chaleur, le bloc (62) étant configuré pour être monté sur le cadre (38) d’un seul tenant et en alternance démonté du cadre (38) d’un seul tenant.   Figure pour l’abrégé: Figure 5
Patent FR-3109745-B1 (FR)
Title: "Distributeur fluidique tournant et dispositif de traitement de l'intérieur d'une préforme équipé d'un tel distributeur fluidique"
Inventor: TROUILLET MICKAEL
IPC: B29C49/42
Filed: 2020-04-29
Granted: 2022-05-13
Abstract: L'invention concerne un distributeur (60) fluidique tournant qui comporte un stator (62) fixe et un rotor (64) externe solidaire avec le carrousel (32) qui comporte au moins une lumière (66A) de traitement raccordée à au moins un tube (54) d'insufflation, une chambre (70A) de distribution étant interposée radialement entre le stator (62) et le rotor (64), caractérisé en ce que le stator (62) comporte une face (82A) d'obturation fixe qui obture chaque lumière (66A) de traitement sur un secteur angulaire de leur trajectoire circulaire, dit "secteur (72-OFF) angulaire inactif".  L'invention concerne aussi un dispositif (20) de traitement de l'intérieur de préformes (22) qui comporte un tel distributeur (60) fluidique tournant.  Figure pour l'abrégé : Figure 6
Patent FR-3109976-B1 (FR)
Title: Système de transmission de puissance pour une chaîne de traction d’un véhicule automobile
Inventor: MORTAL JEROME
IPC: F16H7/02
Filed: 2020-05-07
Granted: 2023-07-14
Abstract: La présente invention vise un système de transmission de puissance (10) pour une chaîne de traction d’un véhicule automobile, notamment un véhicule automobile de transport de passagers, comprenant une courroie (11) élastique, ladite courroie (11) élastique étant configurée pour transmettre un couple à au moins une roue du véhicule automobile.  Figure de l’abrégé : Figure 2
Patent FR-3116100-B1 (FR)
Title: Procédé de fabrication d’une barrière thermiquement isolante pour une cuve
Inventor: COROT SÉBASTIEN
IPC: F17C3/06
Filed: 2020-11-10
Granted: 2022-11-04
Abstract: L’invention concerne un procédé de fabrication d’une barrière thermiquement isolante (5) pour une paroi (1) d’une cuve étanche et thermiquement isolante fixée à une structure porteuse (2), ledit procédé comportant les étapes suivantes : - ancrer une pluralité de panneaux isolants (11) au moyen d’au moins un dispositif d’ancrage (12), ladite pluralité de panneaux isolants (11) comportant un logement (18) dans lequel est logé le dispositif d’ancrage (12) ; - insérer un bouchon isolant (25) à l’intérieur du logement (18) et le pousser en direction de la structure porteuse (2) jusqu’à ce que le bouchon isolant (25) vienne en appui en direction de la structure porteuse (2) contre une surface d’appui ; - araser le bouchon isolant (25) de sorte que l’extrémité interne du bouchon isolant (25) affleure la surface interne de la pluralité de panneaux isolants (11).    Figure à publier :   2
Patent FR-3117081-B1 (FR)
Title: Procédé et système de neutralisation de remontées de secousses supportées par une colonne de direction de véhicule.
Inventor: FERRAZZO JULIEN
IPC: F16F15/12
Filed: 2020-12-05
Granted: 2022-11-18
Abstract: L'invention porte sur un aménagement de la colonne (1) neutralisant des efforts transitoires (C1, EA1) générés par une secousse à laquelle la colonne (1) est soumise par un découplage automatique entre deux tronçons (1a, 1b) coaxiaux de la colonne (1). Ce découplage est provoqué par mise en mobilité angulaire d'une liaison de couplage (5) entre les tronçons (1a, 1b), interdisant une transmission desdits efforts (C1, EA1) par un tronçon distal (1a) à un tronçon proximal (1b) de la colonne (1). Concomitamment audit découplage, il est aussi provoqué une mise en compression d'une zone élastique (6a) précontrainte de montage entre les tronçons (1a, 1b), la secousse n’étant alors plus absorbée par le conducteur mais par la compression de la zone élastique. Le découplage est suivi d'un re-couplage automatique entre les deux tronçons (1a, 1b) sous l'effet de la détente de la zone élastique (6a).  Figure de l'abrégé : Fig.1