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Patent FR-3069527-B1 (FR)
Title: Structure primaire a conception amelioree pour mat d'accrochage de moteur d'aeronef
Inventor: JULE PASCAL
IPC: B64D27/26
Filed: 2017-07-31
Granted: 2019-08-30
Abstract: Afin de diminuer la masse d'une structure primaire de mât d'accrochage de moteur d'aéronef, l'invention prévoit un caisson de mât (8a) de section transversale en forme générale de quadrilatère, réalisé à l'aide d'une pièce supérieure (50) et d'une pièce inférieure (52). Une première partie latérale supérieure (54a) et une première partie latérale inférieure (56a) sont reliées entre elles par un premier dispositif de fixation (60a), de même qu'une seconde partie latérale supérieure (54b) et une seconde partie latérale inférieure (56b) sont reliées entre elles par un second dispositif de fixation (60b). De plus, chacun des dispositifs (60a, 60b) est agencé au sein d'une zone centrale (Zc) du caisson de hauteur correspondant à la moitié de la hauteur totale du caisson, et centrée sur ce même caisson (8a) selon une direction de la hauteur (Z) de ce dernier.
Patent FR-3072127-B1 (FR)
Title: Conduit de decharge d'un moyeu de carter intermediaire pour turboreacteur d'aeronef comportant des canaux de refroidissement
Inventor: BULOT BENJAMIN
IPC: F02K3/075
Filed: 2017-10-05
Granted: 2019-11-01
Abstract: L'objet principal de l'invention est un conduit de décharge (30) d'un moyeu de carter intermédiaire pour turboréacteur d'aéronef, comportant une extrémité d'entrée (41) et une extrémité de sortie (42), destinées à assurer le passage d'air depuis au moins un orifice d'entrée de décharge vers au moins un orifice de sortie secondaire, et comportant une grille d'éjection (32) disposée au niveau de l'extrémité de sortie (42), ladite grille d'éjection (32) comportant une pluralité d'ailettes (43), caractérisé en ce que les ailettes (43) comportent des canaux de circulation (44) d'un fluide à refroidir de sorte à former un système d'échange thermique.
Patent FR-3074875-B1 (FR)
Title: Dispositif de raccordement fluidique d'echangeurs thermiques d'au moins deux panneaux solaires hybrides
Inventor: MOUTERDE JEROME
IPC: H02S40/44
Filed: 2017-12-08
Granted: 2020-04-17
Abstract: L'invention concerne un dispositif de raccordement fluidique d'échangeurs thermiques de panneaux solaires hybrides, le dispositif comprenant : - une première connectique pour connecter l'échangeur thermique (21) d'un premier panneau (Pi) à un tuyau d'alimentation (TA) d'un fluide de refroidissement, - une seconde connectique pour connecter l'échangeur thermique d'un second panneau à un tuyau d'alimentation d'un fluide de refroidissement, se caractérisant par le fait que : - un seul tuyau (TA) continu assure l'alimentation du fluide de refroidissement des échangeurs thermiques (21), - chacune des connectiques comprend : ○ un corps tubulaire (30) installé autour du tuyau (TA), ○ un tube (31) installé sur une face externe du corps tubulaire (30) et qui est adapté pour assurer une communication fluidique entre le tuyau (TA) et l'échangeur thermique (21) correspondant, lequel tube comprend une portion (312) qui est en prise avec la paroi dudit tuyau de façon à bloquer la rotation axiale et le déplacement axial dudit tuyau par rapport audit corps tubulaire.
Patent FR-3077780-B1 (FR)
Title: Ensemble d’un support raidisseur et d’une sangle pour reservoir de carburant de vehicule automobile
Inventor: ERBA CEDRIC
IPC: B60K15/067
Filed: 2018-02-13
Granted: 2020-01-17
Abstract: L'invention porte sur un ensemble d'un support raidisseur (1) et d'une sangle destinés à un réservoir de carburant de véhicule automobile, le support raidisseur (1) présentant une forme allongée avec au moins un bras (4) plan s'étendant à partir d'un corps médian (5) auquel une extrémité longitudinale dudit au moins un bras (4) est raccordée, l'autre extrémité longitudinale dudit au moins un bras (4) étant libre et portant une plage d'appui (6) s'étendant perpendiculairement au reste du bras (4) et destinée à être soudée au réservoir de carburant. Le corps médian (5) comporte un évidement central (7) le traversant obturé par une toile de pré-maintien (8), la sangle comportant une extrémité traversée par un évidement aligné avec l'évidement central (7) du corps médian (5) et appliquée contre le corps médian (5), le corps médian (5) portant des moyens de maintien (9a, 9b) de ladite extrémité de la sangle.
Patent FR-3078056-B1 (FR)
Title: Aeronef comprenant une porte de soute equipee d'un systeme d'etancheite ameliore
Inventor: CASSE CHRISTOPHE
IPC: F16J15/06
Filed: 2018-02-19
Granted: 2020-01-24
Abstract: L'invention a pour objet un aéronef comprenant des première et deuxième zones (42, 44), un système d'étanchéité (54), intercalé entre un cadre de porte (52) et une porte (50) donnant accès à la deuxième zone (44), comprenant :     - un joint d'étanchéité périphérique (56) solidaire de la porte (50),     - une butée (58) solidaire du cadre de porte (52), comportant un corps (66) sous la forme d'au moins une plaque qui s'étend sur le pourtour du cadre de porte (52), parallèlement à la porte (50) lorsque cette dernière est en position fermée,     - une gorge périphérique (76) positionnée sur la butée (58) de manière à ce que le joint d'étanchéité périphérique (56) obture la gorge périphérique (76) sur le pourtour de l'ouverture (48) lorsque la porte (50) est en position fermée,     - au moins un conduit (78) configuré pour faire communiquer la gorge périphérique (76) et la première zone (42).
Patent FR-3084450-B1 (FR)
Title: Chambre de combustion comprenant une section de passage d'un tube a flamme modifiee notamment pour une turbine destinee a la production d'energie, notamment d'energie electrique
Inventor: MICHEL JEAN-BAPTISTE
IPC: F23R3/42
Filed: 2018-07-30
Granted: 2020-07-31
Abstract: La présente invention concerne une chambre de combustion (18) d'une turbine, notamment d'une turbine à cycle thermodynamique avec récupérateur, pour la production d'énergie, en particulier d'énergie électrique, comportant un boîtier (112) avec un moyen d'injection (152) d'au moins un combustible et une admission (132) d'air comprimé chaud et du carburant, un stabilisateur de flamme (154). Selon l'invention, le tube à flamme (122) comprend une zone de rétrécissement (200, 201) de la section dudit tube à flamme (122).
Patent FR-3085704-B1 (FR)
Title: Menuiserie battante a ouvrant cache
Inventor: RONDELLI PATRICK
IPC: E06B3/58
Filed: 2018-09-10
Granted: 2020-11-20
Abstract: L'invention a pour objet une menuiserie battante à ouvrant caché, comprenant un dormant (5), un ouvrant caché (1) battant formant un cadre destiné à accueillir un vitrage (2), l'ouvrant caché (1) comprenant par une pluralité de profilés (10) de noyau d'ouvrant. Chaque profilé (10) de noyau d'ouvrant comprend un noyau (11) et une parclose (3), définissant ensemble un espace destiné à loger une partie du vitrage (2). Le profilé (10) de noyau comprend également une articulation (31), ladite articulation (31) reliant solidairement la parclose (3) au noyau (11) et étant configurée pour permettre une mobilité de la parclose (3) en rotation par rapport au noyau (11), au moins entre une position ouverte et une position fermée, de préférence dans laquelle la parclose est configurée pour maintenir en partie au moins le vitrage (2). Le profilé 10 peut avantageusement être réalisé par coextrusion du noyau 11, de l'articulation 31 et de la parclose 3. L'invention a également pour objets un profilé de noyau et un procédé de réalisation de cette menuiserie.
Patent FR-3088191-B1 (FR)
Title: Dispositif mobile de recuperation physiologique
Inventor: MATARESE OLIVIER
IPC: A61H9/00
Filed: 2018-11-14
Granted: 2023-04-28
Abstract: Un dispositif (10) de récupération physiologique d'une personne ou d'un animal comprend au moins un manchon de compression (101) apte à être enfilé le long d'une partie d'un membre (11) et exerçant une force de compression, au moins un réceptacle (102) agencé sur une face externe (101a) du manchon de compression (101) et au moins un contenant déformable (103) au moins partiellement logé dans ledit réceptacle (102). Ce contenant (103) se conforme automatiquement à la physionomie extérieure de la partie du membre (11) et délimite un volume interne contenant un média fluidique et des corps solides distincts du média fluidique et aptes à diffuser une température inférieure à la température de la partie du membre (11).
Patent FR-3087507-B1 (FR)
Title: Dispositif de realignement vertical
Inventor: BOUILLON JEAN-CHARLES
IPC: F16C3/04
Filed: 2018-10-23
Granted: 2021-01-08
Abstract: L'invention concerne un excentrique (5) comprenant une première pièce fixe (50) et une deuxième pièce rotative (51) disposée dans la première pièce fixe (50), il est caractérisé en ce que la deuxième pièce rotative (51) a d'un côté une empreinte creuse (513) d'axe A et de l'autre une pointe cylindrique (514) d'axe B, que les axes A et B sont parallèles et distants d'une distance d non nulle, que la deuxième pièce rotative (51) comprend deux bras (511, 512) opposés pourvus de deux dents (5111) à une extrémité et coopérant avec des crans (504, 505) disposés sur la première pièce fixe (50) et que l'extrémité des bras (511, 512) est déformable élastiquement. L'excentrique (5) peut ainsi être tourné avec un outil tel qu'un outil "torx" et permettre ainsi un réglage en hauteur lorsqu'il est placé dans la garniture de portière, tout en ne dépassant pas de la garniture. L'extrémité déformable élastiquement des bras permet libérer les dents des crans par pression et de les bloquer sur un cran automatiquement par retour au repos de l'extrémité et, parla , bloquer la rotation de la deuxième pièce dans la position désirée.
Patent FR-3093009-B1 (FR)
Title: Procédé et installation de purification d’un flux gazeux de débit élevé
Inventor: DAVIDIAN BENOIT
IPC: B01D53/04
Filed: 2019-02-21
Granted: 2021-07-23
Abstract: Installation de purification par adsorption d’un flux gazeux comprenant au moins un adsorbeur A présentant une enveloppe de forme parallélépipèdique disposée horizontalement et comprenant : une entrée et une sortie du flux gazeux, deux masses adsorbantes en lit fixe présentant chacune une forme également parallélépipédique dont les faces sont parallèles aux faces de l’enveloppe, et un ensemble de volumes permettant la traversée en parallèle mais dans des sens opposés des deux masses adsorbantes par le flux gazeux ; la traversée s’effectuant horizontalement sur toute la section de chacune des masses adsorbantes et sur toutes leurs épaisseurs. Figure de l’abrégé : Fig. 3
Patent FR-3096675-B1 (FR)
Title: Preparation d'une solution de borohydrune ou d'aluminohydrure a partir de borohydrune ou d'aluminohydrure solide a bord d'un engin sous-marin
Inventor: LE CARFF FRANCK
IPC: C01B6/06
Filed: 2019-05-28
Granted: 2022-12-30
Abstract: Préparation d’une solution d e b orohydrure ou d’aluminohydrure à partir de borohydrure ou d’ aluminohydrure solide à bord d’un engin sous-marin La présente demande concerne un procédé de préparation d’une solution aqueuse d’un borohydrure ou d’un aluminohydrure embarqué dans un engin sous-marin, par dissolution de d’un borohydrure ou d’un aluminohydrure sous forme de comprimés (« caplets »), ainsi que le système embarqué correspondant.  Figure pour l'abrégé : aucune
Patent FR-3113095-B1 (FR)
Title: Systeme de rechauffage d’un circuit de carburant gazeux pour demarrage.
Inventor: LEFEBVRE ALAIN
IPC: F02M31/125
Filed: 2020-07-28
Granted: 2022-06-24
Abstract: Circuit d’injection (100) de gaz liquide d’un moteur thermique de véhicule automobile comprenant un conduit d’alimentation (31) de gaz connecté avec une rampe d’injection (32) de gaz dans laquelle est agencé au moins un injecteur de gaz (34) qui débouche dans un canal d’admission du moteur, ledit conduit d’alimentation (31) traversant un échangeur de chaleur (36) avec un circuit de refroidissement (35) du moteur,  Caractérisé en ce que le conduit d’alimentation (31) comporte un dispositif de vaporisation (10) des gaz agencé à l’entrée de la rampe d’injection (32).   Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3109199-B1 (FR)
Title: Récipient de fluide sous pression à capotage de protection incluant une structure stabilisatrice
Inventor: BELLINGERI FÉDERICA
IPC: F17C13/00
Filed: 2020-04-10
Granted: 2023-10-06
Abstract: Titre de l’invention Récipient de fluide sous pression à capotage de protection incluant une structure stabilisatrice L’invention concerne un récipient (1) de fluide sous pression comprenant un corps cylindrique creux (2) pour contenir un fluide sous pression, un robinet de distribution de fluide (3) et un capotage de protection (4) équipé d’un dispositif d’accrochage (5) mobile entre au moins une position repliée et une position dépliée. Le dispositif d’accrochage mobile (5) comprend une structure stabilisatrice (6) faisant saillie au-delà du maitre-couple du corps cylindrique creux (2) lorsque le dispositif d’accrochage (5) est en position repliée, ladite structure stabilisatrice (6) étant configurée pour permettre un maintien stable du récipient (1) sur une surface (100), lorsque ledit récipient (1) est en position couchée et prend appui sur ladite surface (100) par l’intermédiaire de ladite structure stabilisatrice (6).   Figure de l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3109865-B1 (FR)
Title: Masque jetable de protection et bande support qui comporte de tels masques
Inventor: SOURIAU BENOÎT
IPC: A41D13/11
Filed: 2020-05-07
Granted: 2022-05-27
Abstract: La présente invention se rapporte notamment à un masque jetable (1) de protection, qui comporte une pièce de couverture faciale (10) conformée pour recouvrir le nez et le bas du visage d’un porteur, menton compris, caractérisé par le fait qu’il est en matériau élastiquement déformable et que ladite pièce de couverture (10) est pourvue de quatre brides de fixation (2a, 2b, 2c, 2d) aux oreilles du porteur, chaque bride (2a, 2b, 2c, 2d) formant avec ladite pièce de couverture (10) une boucle fermée, deux premières brides (2a, 2c) étant disposées l’une à côté de l’autre le long d’un premier bord (100) de ladite pièce de couverture (10), tandis que les deux brides restantes(2b, 2d) sont disposées en regard des premières brides (2a, 2c) , le long d’un bord (101) opposé audit premier bord (100), ladite pièce de couverture (10) et lesdites quatre brides (2a, 2b, 2c, 2d) formant un ensemble monobloc, c'est-à-dire d’un seul tenant.  Figure 1
Patent FR-3110719-B1 (FR)
Title: Détermination de l’état de santé d’un système à partir d’un réseau de séquences temporelles mesurées
Inventor: PALPANAS THEMIS
IPC: G06F1/26
Filed: 2020-05-20
Granted: 2022-12-23
Abstract: L’invention propose un procédé de détermination d’un état de santé d’un système d’intérêt équipé d’un capteur, comprenant :       L’obtention d’une série temporelle de mesures,   L’extraction de sous-séquences de la série,   la construction d’un réseau représentant la série temporelle, où chaque nœud représente des sous-séquences, et chaque connexion pondérée entre deux nœuds représente le nombre de fois où une sous-séquence représentée par un des nœuds est suivie par une sous-séquence représentée par l’autre nœud,   l’attribution d’un score de normalité à au moins une sous-séquence de la série à partir d’un ensemble de nœuds connectés du réseau formant la sous-séquence,  l’identification d’au moins une sous-séquence anormale, sur la base des scores de normalité, et sur la base de la sous-séquence anormale identifiée, une détermination de l’état de santé du système d’intérêt. Figure 5b
Patent FR-3112314-B1 (FR)
Title: Système de couverture amovible comprenant un dispositif de compensation
Inventor: SAJNOVIC SRECKO
IPC: B60J7/06
Filed: 2020-07-08
Granted: 2022-06-24
Abstract: Système de couverture amovible comprenant un moteur inséré dans un tambour (2), une corde, un dispositif de compensation (4), deux rails d’écoute (5a,5b), au moins un arceau de conduite (6a) et une couverture amovible, le au moins un arceau de conduite (6a) étant relié à la corde et à la couverture amovible, et étant conçu pour que chacune de ses extrémités coulisse dans un rail d’écoute (5a,5b), la corde transitant dans chaque rail d’écoute (5a,5b) et dans le dispositif de compensation (4) et étant reliée à ses deux extrémités au tambour (2), de sorte que la mise en rotation du tambour (2) par le moteur fait se déplacer la corde dans un sens fonction du sens de rotation du tambour (2), déployant ou rétractant la couverture amovible par déplacement du au moins un arceau de conduite (6a),   chaque rail d’écoute (5a,5b) étant muni d’au moins une poulie d’extrémité (21a,21b) et d’au moins deux poulies d’angle (20a,20b,23a,23b) conçues pour guider la corde du dispositif de compensation vers la au moins une poulie d’extrémité (21a,21b), et le dispositif de compensation (4) est conçu pour compenser automatiquement les variations de tension de la corde.  Figure pour l’abrégé : Pas de figure
Patent FR-3113626-B1 (FR)
Title: Procédé de gestion d'un freinage régénératif d'un véhicule automobile
Inventor: MARCHAUDON ERIC
IPC: B60W20/14
Filed: 2020-08-26
Granted: 2023-04-21
Abstract: Procédé de gestion d'un freinage régénératif d'un véhicule automobile Procédé de gestion d'un freinage régénératif d'un véhicule (1) automobile comprenant un moteur (2) électrique apte à fournir un couple résistif, le couple résistif du moteur étant régi par une loi (L1, L2, L3, LB) de freinage régénératif sélectionnable parmi au moins une première loi (L1, L2, L3) et une deuxième loi (LB), le couple résistif associé à la deuxième loi (LB) étant strictement supérieur au couple résistif associé à la première loi (L1, L2, L3), le procédé de gestion comprenant:- une première étape (E1) de sélection manuelle ou automatique de la première loi (L1, L2, L3),- une deuxième étape (E2) de sélection manuelle ou automatique de la deuxième loi (LB),- une troisième étape (E3) de désélection automatique de la deuxième loi (LB) et de sélection automatique de la première loi (L1, L2, L3) si une condition sur la vitesse du véhicule (1) et/ou sur la position d'une pédale d'accélérateur (6) du véhicule est respectée.    Figure pour l’abrégé : figure 3
Patent FR-3114722-B1 (FR)
Title: écouteur intra-auriculaire
Inventor: HOANG CO THUY VU
IPC: H04R1/10
Filed: 2020-09-25
Granted: 2022-09-30
Abstract: Ecouteur intra-auriculaire La présente invention concerne un écouteur intra-auriculaire (10) comportant, dans un boitier anatomique (14), un transducteur électro-acoustique (18) propre à diffuser un son et une unité (20) de pilotage du transducteur (18) propre à recevoir un signal à reproduire comportant un filtre d’égalisation appliqué au signal à reproduire, laquelle unité (20) est connectée à un microphone interne (30) de l’écouteur. L’unité (20) comporte en outre des moyens d’estimation d’un chemin secondaire acoustique et des moyens de définition et d’application en continu du filtre d’égalisation en fonction de l’estimation du chemin secondaire acoustique.  L’écouteur comporte un microphone externe (32). Les moyens d’estimation du chemin secondaire sont propres à estimer le chemin secondaire acoustique en fonction également du signal sonore mesuré par le microphone externe (32).  Figure pour l'abrégé : Figure 1
Patent FR-3116521-B1 (FR)
Title: Conteneur et procédé de gestion de remplissage d’un tel conteneur
Inventor: DURIEUX DIMITRI
IPC: B65D88/10
Filed: 2020-11-20
Granted: 2023-07-28
Abstract: Conteneur (1) comprenant :- un corps (2) délimitant un volume intérieur (VI) et présentant une face d’accès (F) pourvue d’une ouverture (O), - un système de recouvrement (20) configuré pour recouvrir de manière réversible l’ouverture (O) du corps (2), le système de recouvrement (20) comprenant un organe de recouvrement (21) monté coulissant sur le corps (2) entre une position déployée et une position repliée,- un système de détection (35) configuré pour fournir une information de remplissage relative à un remplissage du volume intérieur (VI) du corps (2), le système de détection (35) comprenant au moins un organe de détection (36) monté sur l’organe de recouvrement (21) avec une surface de détection (37) orientée vers le volume intérieur (VI) du corps (2) de manière à balayer ledit volume intérieur (VI) lorsque l’organe de recouvrement (21) est déplacé entre les positions déployée et repliée.  Figure de l’abrégé : Figure 4
Patent FR-3118471-B1 (FR)
Title: Embase de montage pour une boîte de réservation et procédé de fabrication d’une prédalle incorporant cette embase
Inventor: GENEVOIS DAVID
IPC: E04B5/38
Filed: 2020-12-29
Granted: 2023-09-08
Abstract: Embase de montage pour une boîte de réservation et procédé de fabrication d’une prédalle incorporant cette embase Contenu de l’abrégé.  L’invention concerne une embase de montage (1) pour une boîte de réservation (2) pourvue d’un système d’assemblage par emboîtement mâle ou femelle (12), l’embase étant destinée à être partiellement noyée dans une prédalle (P), cette embase comportant un cadre rigide (10) équipé d’un système d’assemblage par emboîtement femelle ou mâle complémentaire (11) du système d’assemblage par emboîtement (12) respectivement mâle ou femelle de la boîte de réservation, le système d’assemblage (11) se terminant par une partie d’engagement (11A) pourvue d’un système de protection amovible (20) destiné à protéger la partie d’engagement lors de la fabrication de la prédalle et à être retiré avant le montage de la boîte de réservation sur l’embase.  Figure pour l’abrégé : Fig. 1.
Patent FR-3119187-B1 (FR)
Title: dispositif de stockage de moyens de transport personnel portatifs
Inventor: EMMENECKER KEVIN
IPC: E04H6/00
Filed: 2021-01-28
Granted: 2023-01-20
Abstract: dispositif de stockage de moyens de transport personnel portatifs L’invention a trait à un dispositif (2) pour le stockage de moyens de transport personnel portatifs, comprenant une enveloppe (4) formant une pluralité de compartiments individuels (6) de stockage desdits moyens de transport portatifs, équipés chacun d’une porte d’accès (8) au compartiment, apte à être sélectivement verrouillée et déverrouillée ; un circuit électrique (14) de recharge des moyens de transport personnel portatifs ; dans lequel les portes d’accès (8) de la pluralité de compartiments individuels (6) sont disposées sur une face avant (4.1) et au moins une face latérale (4.3) de l’enveloppe (4) de manière à réserver au moins une portion (4.1.1) de ladite face avant (4.1.1), adjacente à la face latérale (4.3), libre de porte d’accès et pourvue de moyens de fixation (12) d’un habillage.  (Figure à publier avec l'abrégé : Figure 1)
Patent FR-3119932-B1 (FR)
Title: Transistor
Inventor: MOHAMAD BLEND
IPC: H01L29/778
Filed: 2021-02-16
Granted: 2023-10-27
Abstract: Transistor La présente description concerne un dispositif (300) comportant un premier transistor (302), dont une région (110G) de grille pénètre partiellement dans une couche (104) en nitrure de gallium, et un deuxième transistor (304) situé à l’intérieur de la région de grille du premier transistor.  Figure pour l'abrégé : Fig. 3
Patent FR-3120249-B1 (FR)
Title: Aube comprenant une structure en matériau composite et procédé de fabrication associé
Inventor: JOUDON VINCENT
IPC: F01D5/28
Filed: 2021-03-01
Granted: 2023-12-29
Abstract: La présente invention concerne une aube (7) comprenant : - une structure à profil aérodynamique (20) comprenant deux peaux (22) en vis-à-vis; et - un longeron (21) comprenant un renfort fibreux obtenu par tissage tridimensionnel et densifié par la matrice, ledit longeron (21) comprenant une partie de pied d’aube (24) s’étendant à l’extérieur de la structure à profil aérodynamique (20) et une partie de pale (25) disposée à l’intérieur de la structure à profil aérodynamique (20) entre les deux peaux (22).De plus, au sein de la partie de pied d’aube (24), le renfort fibreux (26) du longeron (21) comprend une zone non déliée (27) et au moins deux zones déliées (28) s’étendant radialement depuis la zone non déliée (27) de sorte à former au moins quatre branches (29) distinctes.  Figure pour l’abrégé : Fig. 7