baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3113073-B1 (FR)
Title: Raccord pour canalisation d’évacuation d’eau
Inventor: LE COENT DANIEL
IPC: E03C1/295
Filed: 2020-07-31
Granted: 2023-01-27
Abstract: Titre : Raccord pour canalisation d’évacuation d’eau L’invention concerne un raccord (1) pour canalisation d’évacuation d’eau d’un équipement sanitaire, le raccord (1) comprenant une tubulure (101) présentant :- une ouverture d’entrée d’eau (102) ;- une ouverture de sortie d’eau (103), opposée à l’ouverture d’entrée d’eau (102) ;- un orifice de prise d’air (104) intercalé entre l’ouverture d’entrée d’eau (102) et l’ouverture de sortie d’eau (103),le raccord (1) comprenant également un bouchon (2) à clapet obturant l’orifice de prise d’air (104), caractérisé en ce que le raccord (1) intègre un organe de chemisage monté dans la tubulure (101), et comprenant une paroi déflectrice s’étendant depuis une première extrémité située entre l’ouverture d’entrée d’eau (102) et l’orifice de prise d’air (104), l’organe de chemisage divisant la tubulure (101) en une première partie d’écoulement d’eau et une deuxième partie d’admission d’air dans le raccord (1), l’orifice de prise d’air (104) débouchant dans la deuxième partie d’admission d’air.  Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3120307-B1 (FR)
Title: Préparation d’une composition cosmétique teintée
Inventor: BOURSET SANDIE
IPC: A61K8/89
Filed: 2021-03-05
Granted: 2024-01-12
Abstract: L’invention concerne une méthode de préparation d’une composition cosmétique teintée, notamment une composition de maquillage, qui est particulièrement polyvalente. La méthode de l’invention permet de préparer des compositions cosmétiques teintées qui peuvent convenir à de nombreux types de carnation. Le niveau de teinte, la tenue et la stabilité de ces compositions sont particulièrement améliorées.
Patent FR-3121775-B1 (FR)
Title: Dispositif de sécurité pour protéger un objet
Inventor: GIULIANI HUBERT
IPC: G08B13/14
Filed: 2021-04-07
Granted: 2023-06-23
Abstract: L’invention porte sur un dispositif de sécurité pour protéger un objet comprenant une partie mobile formant ouvrant, apte à passer d’une position ouverte à une position fermée et vice versa, et une partie fixe formant dormant relié au porteur de l’objet et apte à passer d’une position proche à une position éloignée de l’objet vis-à-vis du porteur de l’objet et vice versa, caractérisé en ce qu’il comprend :   - un mécanisme anti-arrachage (2) comprenant une première boucle conductrice électriquement apte à détecter l’éloignement de l’objet vis-à-vis du porteur de l’objet lorsque la première boucle est ouverte;  - un mécanisme anti-ouverture (3) comprenant une seconde boucle conductrice électriquement apte à détecter l’ouverture de l’ouvrant vis-à-vis du dormant de l’objet lorsque la seconde boucle est ouverte; la première et seconde boucles étant reliées l’une à l’autre pour former une seule boucle conductrice électriquement ;  - un module d’alarme (6), apte à émettre un signal d’alarme ;  - un module de commande (1) relié au mécanisme anti ouverture (3) et au mécanisme anti arrachage (2) ainsi qu’au module d’alarme (6) et propre à commander le module d’alarme (6) en réponse à la détection de l’ouverture de l’ouvrant et/ou à la détection de l’éloignement de l’objet vis-à-vis du porteur de l’objet ; et   - un module d’alimentation (10) propre à alimenter électriquement les mécanismes anti-arrachage (2) et anti-ouverture (3), le module d’alarme et le module de commande (1).
Patent FR-3122567-B1 (FR)
Title: Dispositif de protection d’un pied et procédé de fabrication de ce dispositif
Inventor: ROIG AGNÈS
IPC: A61F13/06
Filed: 2021-05-07
Granted: 2023-06-02
Abstract: TITRE DE L’INVENTION : DISPOSITIF DE PROTECTION D’UN PIED ET PROCÉDÉ DE FABRICATION DE CE DISPOSITIF Le dispositif (20) de protection d’un pied (32) de dimensions prédéterminées, notamment contre des escarres, comporte une coque en matériau élastiquement déformable à mémoire de forme, coque dotée d’un volume intérieur vide (31). Débouchant dans ce volume, se trouvent : - une ouverture (21) dite « de jambe » propre à envelopper la base de la jambe au-dessus des chevilles et - une ouverture (23) dite « d’orteils » propre à laisser passer les cinq orteils du pied,- une ouverture (22) dite « de talon » dont au moins une section présente une forme globalement triangulaire dont un coin est orienté vers l’ouverture de jambe et- deux ouvertures (24) dites « de malléoles » de part et d’autre d’un plan passant par les ouvertures de jambe, d’orteils et de talon.   Les ouvertures de jambe et d’orteils sont reliées par des lèvres (33) disjointes, la coque étant déformable sans déformation définitive jusqu’à un écartement des lèvres d’au moins six centimètres sur toute leur longueur.  Figure pour l'abrégé : figure 2
Patent FR-3132560-B1 (FR)
Title: Dispositif et procédé de stockage et de fourniture de fluide
Inventor: BRAVAIS PATRICK
IPC: F17C9/02
Filed: 2022-02-10
Granted: 2024-01-19
Abstract: L’invention concerne un dispositif de stockage et de fourniture de fluide comprenant un réservoir (2) cryogénique, un circuit de soutirage comprenant une première conduite (3) de soutirage comprenant un premier échangeur (4) de chaleur situé en dehors du réservoir (2), le circuit de soutirage comprenant un ensemble de vanne(s) (5, 6, 7, 8) permettant le soutirage en passant dans le premier échangeur (4) de chaleur, un organe (9) électronique de contrôle et de commande de l’ouverture/fermeture d’au moins une partie de l’ensemble de vannes, lorsque l’ensemble de vannes (5, 6, 7, 8) est configuré pour ne pas autoriser de soutirage l’organe (9) électronique de contrôle étant configuré pour commuter l’ensemble de vannes (5, 6, 7, 8) dans un premier état où au moins une partie du volume interne du premier échangeur (4) de chaleur de réchauffage est isolé fluidiquement d’au moins une partie du reste du circuit de soutirage ou un second état dans lequel une partie du volume de l’échangeur (4) de chaleur de réchauffage communique fluidiquement avec au moins une partie du reste du circuit de soutirage.  Figure d’abrégé : Fig. 1
Patent FR-2183124-B1 (FR)
IPC: H01L23/482
Filed: 1973-05-02
Granted: 1976-09-10
Abstract: A high voltage transistor with high switching speed is provided by a semiconductor body having a thin internal portion and a thick integral peripheral portion. The thin internal portion has a substantially uniform width of greater than about 28 microns and oppositely facing surface areas each of greater than about 0.10 cm2. The thick peripheral portion has a width greater than about 150 microns and an annular dimension, i.e. radial width, greater than 10 microns but less than the corresponding radial dimension of the internal portion.
Patent FR-2459527-B1 (FR)
IPC: G11B27/10
Filed: 1980-06-16
Granted: 1983-06-03
Abstract: Method and apparatus for dividing a track on a magnetizable information storage disc into sectors by writing sector identification information into the track. In order to optimize the storage capacity of a track on a magnetizable information storage disc the track is first filled with information bytes in response to the occurrence of the leading edge of an index pulse (a) derived from the disc in such manner that a predetermined number of bytes fill a portion (ix) of the track, followed alternately by sector identification bytes and further bytes defining the data field of the relevant sector in portions SK and DT respectively until the final group of sector identification bytes has been written into portion SKn, followed by further bytes into portion z until the leading edge of the next index pulse occurs. The (positive or negative) difference between the total number of bytes in the portions z+ix and the number of bytes in each of the data field portions (DT) is then determined and the write operation is then repeated in the same track with the number of bytes written in the data field portions modified in accordance with the difference determined, so that the difference is distributed uniformly over the various data field portions. The write operations are controlled by apparatus comprising counters which address a read-only memory containing the information bytes, an arithmetic unit for determining the difference, and a store storing the modified number of bytes to be written to define each data field.
Patent FR-2511185-B1 (FR)
IPC: H01H33/06
Filed: 1981-08-07
Granted: 1984-09-21
Abstract: A device is provided comprising a simple means for holding the contacts apart and insulated from each other after circuit breaking. A screen formed by an insulating plate of small thickness, is placed between two mobile contact levers and is urged by springs against flanges which are integral with the levers and which move apart when short circuit currents appear for allowing this screen to be rapidly projected between the contact inserts. This simple circuit-breaker device may be used such as it is or in association with a contactor for protecting lines which supply consumer apparatus.
Patent FR-2545567-B1 (FR)
Inventor: LEORAT FRANCOIS
IPC: F16H61/10
Filed: 1983-05-02
Granted: 1989-06-30
Abstract: Automatic transmission with stepped ratios for vehicle, characterized in that it comprises a system inhibiting untimely changes to the higher ratio, which system is arranged so that, on the one hand it generates a negative acceleration curve (3) located mainly below the up shift (1) and down shift (2) curves and an increasing throttle opening curve (4) located slightly above the negative acceleration curve and, on the other hand, it only enables the shift up to the higher ratio if the value of the opening ( alpha c) settles down, i.e. stops varying for a minimum time and if the corresponding configuration point in the plane of the vehicle speeds and throttle openings lies either between the up shift curve (1) and the negative acceleration curve (3) if the opening varies in the decreasing direction, or between the increasing opening curve (4) and the up shift curve (1) if the opening varies in the increasing direction.
Patent FR-2570882-B1 (FR)
Inventor: PERICHAUD ALAIN
IPC: H01M4/60
Filed: 1984-09-21
Granted: 1986-12-05
Abstract: In a substance based on an electron conducting polymer, for use in a positive active material for electrochemical generators, for example, the polymer is of a one-dimensional character. The substance further comprises at least one polysulfurated chain forming a complex with the polymer.
Patent FR-2561841-B1 (FR)
IPC: H04W12/00
Filed: 1985-03-22
Granted: 1994-04-01
Abstract: 12 To differentiate between different subscriber stations of a message transmission system, so-called identifications can be used. By listening-in on the exchange of information between the subscriber station and an exchange over a message transmission channel a fraudulent user can overhear the identification and consequently utilize the services of the exchange by imitation of the external identification. To enable the detection in the exchange of an illegally copied identification of a subscriber station, the exchange transmits a continuously changing encoding rule for forming the identification of the subscriber station, or the identification of the subscriber station is based on combining fixed and variable data.
Patent FR-2580854-B1 (FR)
Inventor: BERNARD PATRICK
IPC: H01G2/20
Filed: 1985-04-17
Granted: 1987-05-22
Abstract: 1. Wound element (10) of a medium or high voltage power capacitor, comprising two electrodes (16, 18), formed by metallic strips, and dielectric films (20) inserted between the metallic strips (16, 18) during winding, the two metallic strips being laterally displaced to make project one (22) of the edges of one (16) of the strips beyond one of the front faces of the element (10), the opposite edge (30) being inside the winding, and one (24) of the edges of the other strip (18) beyond the other front face of the element, the opposite edge (32) being inside the winding, the edges projecting beyond the same front face being connected electrically in order to form an electrode connection, characterized in that said opposite internal edges (30, 32) of the winding (10) comprise a round-off edge of small extra thickness promoting a good distribution of the electric field and obtained by local melting of the metal.
Patent FR-2584960-B1 (FR)
Inventor: BARBIEUX JACQUES
IPC: B23B31/16
Filed: 1985-07-17
Granted: 1987-10-02
Abstract: A quick clamping jaw change system comprises a blocking element on which a jaw is to be mounted. The blocking element carries a spring-biased pusher having an inclined pusher face which pushes against the jaw to displace the jaw against an inclined bearing face of the blocking member. Accordingly, the jaw slides along the bearing face to a locked position against the blocking element. The angle of inclination of the bearing face is larger than that of the pusher face so that the jaw cannot become dislodged unless the pusher is retracted against its spring bias.
Patent FR-2590701-B1 (FR)
Inventor: HAGHIRI MOHAMMAD REZA
IPC: H04N5/14
Filed: 1985-11-22
Granted: 1988-01-15
Abstract: Method of and device for estimating motion in a picture sequence, for use in compression of information to be transmitted or registered are disclosed. The method consists of: preserving the preceding picture with respect to the current picture; defining tree groups for the elements classified in fixed elements, moving elements and exposed elements, in which groups the elements are classified with a delay of L elements according to scanning of the picture; constructing a classification tree whose 3L branches correspond to the sequence of possible groups for the L successive elements of the picture sequence; associating with each branch, a displacement vector representative of the possible displacement of the element with respect to the picture or to the preceding line and, a cumulated distortion representative of the cumulative sum of the classification errors of the preceding elements; in accordance with this procedure relating to L elements, taking a decision concerning the group and concerning the vector of the element situated L elements earlier.
Patent FR-2611834-B1 (FR)
Inventor: BIGO LOUIS BERNARD
IPC: F16H57/021
Filed: 1987-02-26
Granted: 1991-08-16
Abstract: A rotary mounting for mounting a gear wheel relative to a frame, the gear wheel being constrained to rotate with a shaft such as a drive shaft, the mounting being constituted by: the gear wheel being mounted at one end of the shaft around the outer periphery thereof; an axial hollow in the end of the shaft opening out into the end transverse face of the shaft; a protuberance fixed to the frame and coaxial with the hollow, the protuberance being contained inside said hollow; and a single rotary bearing disposed between the protuberance and the hollow at the end of the shaft.
Patent FR-2644840-B1 (FR)
Inventor: JACQUES FREMAUX
IPC: F24F1/00
Filed: 1989-03-23
Granted: 1995-04-21
Abstract: The invention concerns a heating window using the parietal-dynamic effect. <??>The opening frame of a conventional window (22) is fitted with an inner heating over-glazing (9, 10). Air (24, 25) circulates between the glazing of the opening frame and the over-glazing. It penetrates from the exterior through aperatures in the lower section of the opening frame and then emerges into the interior of the room from the upper section.
Patent FR-2645309-B1 (FR)
Inventor: GABILLARD ROBERT
IPC: B61L25/02
Filed: 1989-04-04
Granted: 1991-06-07
Abstract: The invention relates to a device for detecting the passage of at least one moving body at at least one determinate point of its displacement along a trajectory inside a space through reference to which the said displacements of the moving body are evaluated. <??>It is characterised in that: - on the one hand, the dual reception circuit (29) included in the responder, includes two members (20, 21) generating, on the passage of the moving body at the monitored point, two signals (31, 32) of substantially equivalent kind and, - on the other hand, these members (20, 21) are designed and interconnected in such a way as to confer opposite values upon at least one of the characteristics of these signals (31, 32), which on being combined, form at least one resultant signal (R), at least one characteristic of which, at at least one predetermined point of the passage of the transmitter in line with the responder, varies in an abrupt manner in accordance with an amplitude of variation which is discernible from the possible other variations in the relevant characteristic of the said resultant signal (R) so as to thus constitute an, in particular, electrical phenomenon, termed the synchronising pulse, which demarcates two distinct portions within the resultant signal (R), each of a certain duration.
Patent FR-2669669-B1 (FR)
Inventor: AMOURI AHMED
IPC: E05B35/04
Filed: 1990-11-22
Granted: 1994-09-30
Abstract: The invention relates to an industrial lock designed particularly to operate a door locking mechanism, comprising a bolt operated with the use of a key by central rotation. According to the invention, the geometrical profile of the bolt (2) is pentagonal in form with a constant diameter and having convex faces and rounded edges. Thus, to manoeuvre the bolt (2) necessarily requires the use of an appropriate key and rules out the use of conventional equipment such as pincers, six-sided keys and so forth. The invention relates in particular to the locking of doors of industrial installations which are accessible to the public.
Patent FR-2707091-B1 (FR)
Inventor: COHEN-HAGUENAUER ODILE
IPC: A61K48/00
Filed: 1993-06-30
Granted: 1997-04-04
Abstract: The invention relates to a recombinant vector for the cloning and/or expression and/or transfer of an exogenous nucleotide sequence characterized in that it consists of any sequence contained in the ClaI-PvuII fragment comprising nucleotides 7702 to 1527 (SEQ ID NO: 11) of the sequence given in FIGS. 1A-1D and comprising the LTR sequence included between nucleotides 7842 and 144, the PBS site starting at nucleotides 145, the packaging sequence included in the sequences of 250 nucleotides following the end of the LTR sequence, the said sequence being capable of controlling the cloning and/or expression and/or transfer at the exogenous sequence whatever its transcriptional orientation with respect to the transcriptional orientation of the virus. It relates to the use of this vector for the transfer and/or cloning and/or expression of genes, in particular in the context of gene therapy.
Patent FR-2712937-B1 (FR)
Inventor: CARMET ALAIN
IPC: F16B31/06
Filed: 1993-11-24
Granted: 1996-02-09
Abstract: System for joining a component (1) in the form of a sheet to a rigid component (2) mechanically fastened to the sheet in a substantially planar contact region (4'), characterised in that the sheet around the contact region has a plurality of concentric circular undulations (crinkles) (10, 11). The invention applies to any device including a mechanical connection between a rigid component and a component in sheet form, particularly in the form of a metal sheet.
Patent FR-2724933-B1 (FR)
IPC: A61K31/404
Filed: 1994-09-22
Granted: 1997-02-07
Abstract: PCT No. PCT/FR95/01220 Sec. 371 Date Mar. 21, 1997 Sec. 102(e) Date Mar. 21, 1997 PCT Filed Sep. 22, 1995 PCT Pub. No. WO96/09288 PCT Pub. Date Mar. 28, 1996The present invention relates to new aromatic ethers derived from indole and having general formula (I) as well as to their preparation methods, pharmaceutical compositions containing them and their utilization as a medicament for the treatment of diseases linked to the dysfunction of the 5HT1-like receptors. (I)
Patent FR-2727407-B1 (FR)
Inventor: SEMERIA DIDIER
IPC: C07C213/02
Filed: 1994-11-30
Granted: 1996-12-27
Abstract: Prodn. of 2-amino-1,3-alkanediols of formula (I) R1-CHOH-CHNH2-CH2OH or their salts comprises reacting an alkyl 2-oximino-3-oxo-alkanoate of formula R1-CO-CNOH-COOR2 (II) with a hydride in a solvent under an inert atmos. In the formulae, R1 and R2 are opt. unsatd. alkyl. Also claimed is a process for preparing ceramide comprising preparing (I) as above and acylating the amino gp. with an acid deriv. selected from acid chlorides, anhydrides, p-nitrophenyl esters, succinimidyl esters, dicyclohexyl carbodiimide-activated acids, lower alkyl esters and azolides (esp. imidazolides or pyrazolides) in an anhydrous medium or in a solvent such as THF, pyridine, DMF or CH2Cl2.
Patent FR-2781686-B1 (FR)
Inventor: HUYGUE CHRISTIAN
IPC: A63C5/12
Filed: 1998-07-31
Granted: 2000-12-15
Abstract: The slide board comprises a central core (4), a slide block, ≥ 1 lower reinforcement layer and ≥ 1 upper reinforcement layer located on both sides of the board. An upper reinforcement layer is formed from two strips (10, 11) which are different in nature and extend onto each other from the central zone towards both ends. The strips (10, 11) are differentiated by the nature of the reinforcement material, or, in the case of 2 fiber-reinforced resin strips, by fiber orientation or weight. In the case of skis, the strips (10, 11) are superposed in the central zone of the board and reinforce the area of the ski where retaining elements are to be mounted.
Patent FR-2788988-B1 (FR)
Inventor: PLAZY JEAN MARC
IPC: A61M39/28
Filed: 1999-01-28
Granted: 2001-04-27
Abstract: The clip (1) consists of a housing (2) , a push-button (5) partly penetrating inside the housing, and a spring.(6). The housing comprises a base (4) and side (3) walls in which are two openings.(7). The push button has a transverse duct (8) forming a passage containing a flexible tube. The base of the housing can be separated from the remainder of the housing. The base and the housing have a locking piece (11) possessing outer tabs (12).
Patent FR-2795718-B1 (FR)
Inventor: LAURAIN NATHALIE
IPC: C07C205/12
Filed: 1999-07-02
Granted: 2002-04-12
Abstract: The invention concerns the use of aliphatic nitriles with relatively high molecular weight, as polar aprotic solvents, in particular in nucleophilic substitution reactions of the aromatic type. Said nitriles have a molecular mass more 79, preferably more than 90. The invention is useful for synthesis of fluorinated aromatic compounds.
Patent HU-230774-B1 (HU)
Inventor: KOVACS JENOE
IPC: C11C5/00
Filed: 2014-05-23
Abstract: Üveg, műanyag, alumínium gyertyatartókból, mécsesekből és gyertya (paraffin) keverékéből vegyes őrlemény készítése,
a vegyes őrlemény elégetésével hőenergia előállítása mono- vagy együttégetéses kazánokban energiatermelő
üzemekben.
Patent HU-220767-B1 (HU)
Title: Phenyl-imidazolidine derivatives, pharmaceuticals containing such compounds as active agents and methods for producing them
Inventor: DR BREIPOHL
IPC: C07K5/10
Filed: 1993-07-23
Abstract: Phenylimidazolidine derivatives of the general formula I <IMAGE>  in which, for example,     Y is -CH2-CH2-CO-   r is 0 to 3   Z is oxygen   W is hydroxyl   R<1> is -NH-C(=NH)-NH2   R, R<2>, R<3> are hydrogen   R<4> is -CO-NHR<5> where -NH-R<5> is an  alpha -amino acid residue, have valuable pharmacological properties.
Patent JP-2907203-B1 (JP)
Title: 光モジュール
IPC: G02B7/00
Filed: 1998-02-20
Granted: 1999-06-21
Abstract: 【要約】
【課題】  光ファイバと半導体素子間の高い光学的結合 効率を維持しながら従来よりもはるかに調芯調整が容易 で、かつ温度変化に起因した光結合効率の低下を効果的 に抑制する構造を備えた光モジュールを提供する。
【解決手段】  光ファイバ(24)と半導体素子(6)間を光 学的に結合する樹脂成型部材として、凹面形状の反射面 を有する光学的反射部材(12)を設ける。特に、光学的反 射部材(12)は、支持構造(150a,150b)によりハウジング (2)の搭載面から所定距離を離間した状態で、該ハウジ ング(2)内の所定位置に設置されたり、該光学的反射部 材(12)よりも高い熱膨張率を有するカウンター部材(17 0)が埋め込まれることにより、温度変化に起因した形状 変化が効果的に抑制される。
Patent NL-2013916-B1 (NL)
Title: Container.
Inventor: FRANZ HILBERT
IPC: G21F5/06
Filed: 2014-12-04
Granted: 2018-04-18
Abstract: The invention concerns a container (1 0), in particular to hold radioactive substances such as UF6, with a peripheral wall (12) extending between the ends of the container, such as concave ends (14, 16), and enclosing the interior (13) of the container, in particular in the form of a hollow cylinder, wherein in the interior (13) of the container (1 0), multiple fitted elements (20, 22, 24) spaced apart from each other are arranged, which contain at least one neutron-trapping material or consist at least partially of it, To increase the criticality safety, it is provided that the fitted elements (20, 22, 24) penetrate at least one of the ends (14, 16) and are connected to it.