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Patent FR-3018295-A1 (FR)
Title: Procede d'isolation de mur a l'aide d'une toile tendue.
Inventor: GUICHERD JOSSELIN
IPC: E04F13/075
Filed: 2014-03-04
Abstract: Procédé d'isolation thermique d'un bâtiment (2) comportant au moins une façade (2a), le procédé comprenant - une étape de mise en place d'une membrane souple (3) en vis-à-vis d'une face extérieure (4) de ladite au moins une façade (2a) de manière à définir au moins un espace (5) entre ladite au moins une façade (2a) et ladite membrane souple (3); et - une étape d'introduction d'un matériau d'isolation thermique (6) dans ledit au moins un espace (5) formé entre la façade (2a) et la membrane (3), lors de son introduction dans ledit au moins un espace (5), ce matériau d'isolation thermique (6) se présentant sous forme d'éléments isolants thermiquement (7) dissociés les uns des autres.
Patent FR-3018811-A1 (FR)
Title: Procede d'extraction de l'acide aconitique a partir de produits issus de l'industrie de la canne a sucre.
Inventor: PETIT ARNAUD
IPC: C07C51/42
Filed: 2014-03-18
Abstract: La présente invention concerne un procédé d'extraction de l'acide aconitique à partir de produits issus de l'industrie de la canne à sucre, ledit procédé comprenant une étape de l'élution de l'acide aconitique fixé sur une résine anionique et une étape de la purification de l'éluat.
Patent FR-3019387-A1 (FR)
Title: Bloc d'alimentation electrique.
Inventor: RIDOUARD EMMA
IPC: H01R25/00
Filed: 2014-03-26
Abstract: L'invention porte sur un bloc (1) d'alimentation électrique comprenant un connecteur rigide pour connecter le bloc à une prise murale, le bloc comprenant des prises (17) pour y brancher des câbles d'alimentation (18) et un couvercle (6) pour masquer ces prises, le bloc (1) étant conçu pour y maintenir les câbles (18) branchés, même lorsque le couvercle (6) est fermé.
Patent FR-3019002-A1 (FR)
Title: Utilisation d'ester(s) d'acide(s) gras comme insecticide.
Inventor: RAVIER PIERRE
IPC: A01P7/04
Filed: 2014-03-26
Abstract: La présente invention se rapporte à l'utilisation d'ester(s) d'acide(s) gras, en particulier du dodecanoate de 3-méthylbutyle, ou d'un mélange d'esters d'acides gras, comme insecticide, et à des compositions insecticides les comportant. Elle vise également un procédé de lutte contre les insectes.
Patent FR-3021116-A1 (FR)
Title: Systeme de mesure destine a mesurer la vitesse d'un aeronef
Inventor: LAURENS PASCAL
IPC: G01P21/00
Filed: 2014-05-13
Abstract: L'invention concerne un système de mesure (150) destiné à mesurer des caractéristiques du vecteur vitesse d'un aéronef par rapport à une masse d'air environnante, ledit système de mesure (150) comportant : - une surface frontale (108) de l'aéronef, - deux capteurs principaux (152a-b), chacun étant fixé à la surface frontale (108) et apte à délivrer une valeur de sortie relative à la déformation qu'il subit, et - une unité de traitement (154) apte à recevoir lesdites valeurs de sortie et à calculer l'angle d'incidence et/ou la vitesse de l'aéronef à partir de ces valeurs de sortie.
Patent FR-3005803-A1 (FR)
Title: Boite de jonction electrique
Inventor: KAKIMI TAKAAKI
IPC: H02G3/16
Filed: 2014-05-19
Abstract: Une sortie de faisceau (3) à travers laquelle passe un faisceau de câblage est formée sur une paroi latérale d'un boîtier (11, 14, 17) d'une boîte de jonction électrique (1A, 1B, 1C). Un guide de faisceau (4, 5, 6) s'étend à partir d'une circonférence de la sortie de faisceau afin de protéger le faisceau de câblage (2) et de régulariser un trajet (suivant le sens de la sortie) du faisceau de câblage. Au niveau d'un côté proche de la sortie de faisceau, le guide de faisceau recouvre la totalité de la circonférence du faisceau de câblage. Au niveau d'un côté opposé à la sortie de faisceau, le guide de faisceau recouvre les deux côtés et une partie supérieure du faisceau de câblage, et une partie destinée à recouvrir la partie inférieure du faisceau de câblage n'est pas formée sur le guide de faisceau.
Patent FR-3007378-A1 (FR)
Title: Becquet pour un vehicule automobile
Inventor: BEIERL DOMINIK
IPC: B62D37/02
Filed: 2014-06-04
Abstract: Il est prévu un becquet, en particulier un becquet arrière, pour un véhicule automobile, comprenant un corps de becquet (14) et une cinématique de commande à articulations multiples (34), le corps de becquet (14) présentant un becquet principal (16) présentant une surface principale (21) et un becquet auxiliaire (18) présentant une surface auxiliaire (62), positionnée au moins en partie dans la direction de la force de gravité en dessous du béquet principal (16) et la surface auxiliaire (62) étant positionnée, dans la position d'utilisation, essentiellement dans un plan commun avec la surface principale (21), le becquet auxiliaire (18), dans le cas d'un déplacement entre la position de rangement et la position d'utilisation à l'extérieur du becquet principal (16), pouvant être déplacé devant le becquet principal (16) par la cinématique de commande (34).
Patent FR-3024971-A1 (FR)
Title: Vehicule a moteur thermique, notamment scooter, equipe d'un dispositif d'aide a la manœuvre
Inventor: BERNIER LOUIS MARI
IPC: B62M23/02
Filed: 2014-08-19
Abstract: Le véhicule comporte : une roue motrice (1) associée à une chaîne de traction (2) comprenant un moteur thermique (3), et un embrayage moteur thermique (5) monté entre le moteur thermique et la roue ; une batterie (8); et un moteur électrique (9) qui est relié électriquement de façon contrôlée à la batterie (8), et qui est associé à un dispositif de liaison (10) pour être relié mécaniquement à la chaîne de traction en un point intermédiaire entre l'embrayage moteur thermique (5) et la roue (1) dans un sens entrainant la roue lorsque le moteur électrique est alimenté en électricité.
Patent FR-3025943-A1 (FR)
Title: Support electroconducteur pour oled, oled l'incorporant et sa fabrication.
Inventor: GUIMARD DENIS
IPC: H01L51/56
Filed: 2014-09-11
Abstract: La présente invention a pour objet un support électroconducteur (100) pour OLED comportant dans cet ordre: - un substrat plastique - une sous-couche barrière à l'humidité (4) - une première couche (3), d'indice de réfraction n3 de 1,7 à 2,3, sur la sous-couche, - une électrode, en grille (2) métallique avec des brins (20), avec des brins (2) présentent suivant leur longueur une zone centrale (21) entre des zones latérales (22, 22') qui affleurent la surface haute (31').
Patent FR-3028373-A1 (FR)
Title: Delegation d'intermediation sur un echange de donnees chiffrees.
Inventor: STEPHAN EMILE
IPC: H04L29/02
Filed: 2014-11-07
Abstract: L'invention se rapporte à un procédé, un dispositif et un programme de traitement de données. Le procédé est mis en œuvre au sein d'un module intermédiaire (Ml). Les données sont transmises entre un module client (MC) et un module serveur (MS) connectés au travers d'un réseau de communication. Le procédé c comprend : - une étape de réception (20), en provenance d'un des modules client et serveur, d'une requête d'intermédiation (RIM) identifiant une opération d'intermédiation à effectuer relativement à un flux de données chiffrées échangées entre le module client (MC) et le module serveur (MS) ; - une étape de traitement (30) relatif auxdites données chiffrées en fonction de ladite opération d'intermédiation.
Patent FR-3028583-A1 (FR)
Title: Mecanisme de blocage et dispositif d'enroulement de voile comprenant un tel mecanisme de blocage
Inventor: LANEELLE PATRICK
IPC: F16D41/10
Filed: 2014-11-17
Abstract: Ce mécanisme de blocage comprend une première pièce (4) et une deuxième pièce (6), l'une étant rotative par rapport à l'autre, au moins un élément de blocage (14) prévu sur la première pièce (4), au moins un verrou (16) mobile prévu sur la deuxième pièce (6). Le verrou (16) est déplaçable dans au moins une position active pour s'écarter lors du passage d'un élément de blocage (14) passant dans un sens et pour venir en prise avec l'élément de blocage (14) passant dans l'autre sens pour le bloquer, et dans une position inactive pour s'écarter lors du passage de l'élément de blocage (14) dans chaque sens. Le dispositif de blocage comprend en outre un dispositif de retenue (30) propre à retenir le verrou (16) en position active, la mise en prise de l'élément de blocage (14) et du verrou (16) libérant le verrou du dispositif de retenue (30).
Patent FR-3034437-A1 (FR)
Title: Dispositif de decoupe circulaire d'une section d'enrobe de sol en materiau dur
Inventor: GEENENS FRANCK
IPC: E01C23/09
Filed: 2015-03-30
Abstract: L'invention porte principalement sur un dispositif de découpe circulaire d'une section d'enrobé de sol en matériau dur, comportant au moins une flasque dentée (4) apte à être actionnée en mouvement par un moteur d'entraînement en rotation pour former une tranchée circulaire sur le sol (24), et des moyens de maintien de la dite flasque dentée (4) en rotation contre le sol du matériau dur (24), lequel dispositif est reliée à un engin au moyen d'un bras articulé (2). L'invention trouve notamment application pour mettre à jour un tampon de voirie sous un sol en matériau dur en vue de sa remise à niveau.
Patent FR-3031802-A1 (FR)
Title: Radiateur electrique additionnel pour vehicule automobile
Inventor: PUZENAT BERTRAND
IPC: F24H9/20
Filed: 2015-01-21
Abstract: Radiateur électrique additionnel pour véhicule automobile, comportant une zone (4) de chauffe et un compartiment (5) logeant des composants électroniques de contrôle du chauffage, lesdits composants électroniques étant disposés sur un support (6) de circuit imprimé. Le support (6) de circuit imprimé, d'une part présente une zone (9) longitudinale de fraisage partiel, d'autre part est plié en cornière selon ladite zone (9) de fraisage partiel.
Patent FR-3032353-A1 (FR)
Title: Composition pharmaceutique et dispositif pour le traitement de la douleur
Inventor: SEGUIN JACQUES
IPC: A61P29/00
Filed: 2015-02-06
Abstract: l'invention concerne un système d'administration séquentielle intranasale d'au moins un principe actif appartenant au groupe des principes actifs ayant au moins un effet secondaire dépresseur respiratoire DR et d'au moins un principe actif appartenant au groupe des principes actifs contrant la dépression respiratoire ADR pouvant être induite par les principes actifs du groupe DR. [000288] L'invention concerne également un dispositif portatif d'administration séquentielle intranasale intégrant un système d'administration intranasale selon l'invention.
Patent FR-3032820-A1 (FR)
Title: Procede de calibration d'une camera montee sur le pare-brise d'un vehicule
Inventor: GARCIA LUCIEN
IPC: H04N7/18
Filed: 2015-02-18
Abstract: La présente invention a pour objet un procédé de calibration d'une caméra montée sur le pare-brise d'un véhicule automobile. Le procédé permet de compenser la distorsion générée par l'acquisition d'images à travers le pare-brise en déterminant notamment l'erreur entre des points stationnaires réels et prédits pour un même instant.
Patent FR-3035708-A1 (FR)
Title: Pulseur d'air pour vehicule automobile
Inventor: TELLIER LAURENT
IPC: F24F11/00
Filed: 2015-04-30
Abstract: L'invention concerne un pulseur d'air (13) comprenant : - un boîtier de pulseur (21) présentant une entrée d'air (15) et une sortie d'air (16), - une membrane souple (31) de propulsion d'un flux d'air, logée dans le boîtier de pulseur (21), - au moins un actionneur (38) de mise en mouvement ondulatoire de ladite membrane souple (31), le mouvement ondulatoire propulsant l'air depuis l'entrée (15) vers la sortie (16) du boîtier de pulseur (21), caractérisé en ce que ledit au moins un actionneur (38) est un actionneur de flexion de ladite membrane souple (31) de propulsion, porté par celle-ci.
Patent FR-3037209-A1 (FR)
Title: Reacteur a plasma froid tournant et a forcage de flux
Inventor: HOURDIN LAURENT
IPC: H05H1/24
Filed: 2015-06-04
Abstract: L'invention concerne un réacteur pour la formation d'un plasma dans un fluide en circulation, comprenant : une tige centrale (21) appartenant à une première électrode ; un isolateur (23) ; un corps tubulaire (22) appartenant à une seconde électrode ; un espace cylindrique (28) pour la circulation du fluide entre le corps tubulaire (22) et l'isolateur (23) ; un disque de contrôle (4) ayant une face avant reliée à une extrémité aval (25) de la tige centrale ; un aimant permanent (3) plaqué contre une face arrière du disque de contrôle ; une ou plusieurs nervures (45) étant ménagées sur la face avant (40) du disque de contrôle selon un motif en relief définissant des pointes successives de départ d'arc électrique réparties autour de l'axe central (1) du réacteur de façon à générer des arcs électriques situés sur un cône de réaction (6) et apparaissant comme tournant autour de l'axe central (1). De préférence, le réacteur est fabriqué à partir d'une bougie d'allumage 2 traditionnelle d'un véhicule à essence, dont l'électrode centrale forme la tige centrale (21) du réacteur et dont le corps de bougie, débarrassé de l'électrode de masse qui usuellement le prolonge et percé de trous de circulation (26), forme le corps tubulaire (22) du réacteur.
Patent FR-3038284-A1 (FR)
Title: Procede et systeme de gestion du trafic d'une ligne de vehicules circulant entre plusieurs stations d'arret
Inventor: YANG LAURE
IPC: B61L99/00
Filed: 2015-07-03
Abstract: La marche des véhicules (T) est régulée selon une règle de régulation (REG1) dans laquelle le temps de stationnement (TS) de chaque véhicule (T) à chaque station (S) de la ligne est ajusté en fonction de la détection de la fin de l'activité du flux d'échange voyageurs (FIN) à chaque station entre ladite station et le train arrêté le long du quai de ladite station. L'amplitude de cet ajustement du temps de stationnement (TS) à chaque station (S) pour chaque train est bornée entre une valeur minimale (TSmin) et une valeur maximale (TSmax) définies dynamiquement et en temps réel en fonction du retard ou de l'avance du véhicule accumulés par rapport au référentiel horaire (REF) depuis le terminus de départ de la ligne. La marche des véhicules est régulée selon une règle de régulation (REG2) dans laquelle le temps de parcours du véhicule entre deux stations est adapté en tenant compte du niveau de saturation du quai (SAT) de la station suivante mesuré en temps réel après chaque départ du véhicule précédant.
Patent FR-3039560-A1 (FR)
Title: Composition d'additif utilisable dans un adhesif structural
Inventor: BRET CHRISTIAN
IPC: C09J153/00
Filed: 2015-07-28
Abstract: La présente invention concerne une composition d'additif utilisable notamment dans un adhésif structural. Selon l'invention, de manière caractéristique, elle comprend : - au moins un copolymère à blocs sans styrène formé d'au moins deux blocs et en particulier d'au moins trois blocs ; et une pluralité de particules du type noyau-enveloppe comprenant un premier polymère de type élastomère.
Patent FR-3040535-A1 (FR)
Title: Dispositif electronique muni d'un element conducteur integre et procede de fabrication
Inventor: AUCHERE DAVID
IPC: H01L23/52
Filed: 2015-08-28
Abstract: Dispositif électronique et procédé de fabrication d'un tel dispositif électronique, comprenant : une plaque de support (2) présentant une face de montage (5) et incluant un réseau de connexion électrique (3), au moins une puce de circuits intégrés (4), montée sur ladite face de montage de la plaque de support et reliée audit réseau de connexion électrique, un bloc d'encapsulation (6) dans lequel la puce est noyée, ce bloc d'encapsulation s'étendant au-dessus de la puce et autour de cette dernière sur ladite face de montage de la plaque de support, et au moins un élément additionnel (7) en une matière conductrice de l'électricité, au moins en partie noyé dans ledit bloc d'encapsulation (6), cet élément additionnel conducteur présentant au moins une portion principale (8) s'étendant parallèlement à ladite plaque de support et présentant au moins une portion secondaire (9) reliée électriquement à ladite puce.
Patent FR-3040746-A1 (FR)
Title: Dispositif d'actionnement pour moteur a combustion
Inventor: RIBERA FREDERIC
IPC: F16H25/22
Filed: 2015-09-04
Abstract: La présente invention propose un dispositif d'actionnement (40) pour moteur à combustion, comportant une vis à billes (10), la vis à billes comprenant : Un écrou (16), Une vis (17) liée cinématiquement à l'écrou (16), Des billes (18) agencées pour assurer un mouvement relatif de l'écrou (16) par rapport à la vis (17).
Patent FR-3041750-A1 (FR)
Title: Procede d'amelioration des coordonnees colorimetriques pour chaque pixel d'une image multicanaux
Inventor: VAUCLIN REMI
IPC: G06T7/00
Filed: 2015-09-30
Abstract: La présente invention concerne un procédé de traitement d'une image, le procédé comprenant les étapes de : - collection, par un imageur (17), d'une onde émise par un objet (13) pour former une image, l'imageur (17) introduisant une première erreur colorimétrique dans l'onde émise par l'objet (13) par rapport à un imageur idéal, la première erreur colorimétrique étant la somme d'une première erreur en luminance et d'une première erreur en chrominance, et - traitement de l'image par application d'une fonction de correction de la première erreur en luminance et de la première erreur en chrominance.
Patent FR-3041686-A1 (FR)
Title: Dispositif de support d'une canalisation dans une turbomachine
Inventor: AUBER KEVIN
IPC: F04D29/52
Filed: 2015-09-30
Abstract: L'invention concerne un carter (10) de turbomachine comportant une virole annulaire (14) munie d'un orifice (32) sur le pourtour duquel est fixée une première extrémité (38) d'un soufflet (34) élastiquement déformable dans une direction radiale. Un tube de canalisation (18) est engagé avec un jeu annulaire dans l'orifice (32) de la paroi (14) et dans le soufflet (34) et étant fixé à une seconde extrémité (40) du soufflet (34) opposée à la première extrémité (38).
Patent FR-3042056-A1 (FR)
Title: Procede d'analyse d'un contenu d'au moins une image d'un document structure deforme
Inventor: DURA JEREMY NICOLAS LAURENT
IPC: G06T3/00
Filed: 2015-10-05
Abstract: La présente invention concerne un procédé d'analyse d'image d'un document structuré déformé, mis en œuvre par un dispositif d'analyse relié à un dispositif de stockage stockant : des modèles de document de référence associés chacun à des régions d'intérêt et des points d'intérêt compris dans lesdites régions d'intérêt, et à au moins une région à analyser, comprenant des étapes de : -acquisition (E1) de ladite image dudit document ; -sélection (E2) de modèles de document de référence initiaux parmi les modèles stockés; -pour chaque région d'intérêt stockée de chacun desdits modèles de document de référence initiaux: extraction (E5) de points d'intérêt dans l'image acquise, mise en correspondance (E6) des points d'intérêt extraits avec les points d'intérêt stockés, -sélection (E7) d'un modèle de document de référence final parmi lesdits modèles de document de référence initiaux et estimation (E8) d'une transformation géométrique fine entre l'image acquise et une image de référence associée au modèle de référence final à partir desdites mises en correspondance, -détermination et analyse (E9, E10) d'au moins une région à analyser de ladite image acquise en fonction de ladite transformation géométrique fine estimée.
Patent FR-3043136-A1 (FR)
Title: Procede d’estimation d’un volume d’agent reducteur liquide present dans un reservoir
Inventor: BARON DAMIEN
IPC: G01K5/02
Filed: 2015-11-02
Abstract: L'invention porte sur un procédé d'estimation d'un volume d'agent réducteur sous forme liquide (21) dans un réservoir (7) d'un système de réduction catalytique sélective, l'agent réducteur ayant au moins partiellement gelé (20), dans lequel il est procédé à des mesures de température à intervalles réguliers dans le réservoir (7) et à un chauffage de l'agent réducteur dès qu'une mesure de température initiale est représentative d'un agent réducteur ayant au moins partiellement gelé (20), le chauffage étant séquentiellement interrompu et rétabli, les vitesses de diminution et d'augmentation des températures mesurées pendant respectivement l'interruption et le rétablissement du chauffage étant corrélées au volume d'agent réducteur liquide (21) dans le réservoir (7) en permettant une estimation dudit volume. Application dans le domaine des véhicules automobiles.
Patent FR-3044809-A1 (FR)
Title: Procede et systeme d'aide a l'atterrissage d'un aeronef.
Inventor: SCACCHI PIERRE
IPC: G08G5/02
Filed: 2015-12-03
Abstract: Le procédé d'aide à l'atterrissage d'un aéronef (1) sur une piste d'atterrissage (5) comprend les étapes suivantes mises en œuvre de façon automatique par une unité de traitement (24) : - a) acquérir des informations relatives à la piste d'atterrissage ; - b) acquérir des informations relatives à une situation courante de l'aéronef ; - f) déterminer un angle de roulis maximal, en valeur absolue, nécessaire pour permettre un vol de l'aéronef le long d'une trajectoire entre une position courante et une position cible d'atterrissage sur la piste d'atterrissage ; - g) comparer cet angle de roulis maximal avec une limite prédéterminée ; et - h) en fonction du résultat de la comparaison réalisée à l'étape g), commander le cas échéant la signalisation d'une alerte au moyen d'un système de signalisation (30) de l'aéronef.
Patent FR-3046051-A1 (FR)
Title: Module de dos pour une structure d'exosquelette
Inventor: GRENIER JORDANE
IPC: B25J9/00
Filed: 2015-12-24
Abstract: L'invention concerne un module de dos (2) pour une structure d'exosquelette, comprenant un segment de colonne vertébrale (21) destiné à s'étendre le long d'une colonne vertébrale d'un utilisateur, le segment de colonne vertébrale (21) comprenant une pluralité d'éléments de vertèbre (211), empilés les uns sur les autres, et un élément flexible de raccordement (212) reliant les éléments de vertèbre (211) les uns aux autres, le segment de colonne vertébrale (21) présentant une position d'équilibre stable dans laquelle l'élément flexible de raccordement (212) maintient les éléments de vertèbre (211) en appui les uns contre les autres, et l'élément flexible de raccordement (212) étant élastique de sorte que, lors d'un mouvement du dos de l'utilisateur, l'élément flexible de raccordement (212) autorise un déplacement des éléments de vertèbre (211) les uns par rapport aux autres, tout en exerçant une force de rappel tendant à ramener le segment de colonne vertébrale (21) dans la position d'équilibre stable.
Patent FR-3047609-A1 (FR)
Title: Transistor hemt de type normalement ouvert presentant une tension de seuil eleve et une resistance de conduction reduite
Inventor: TOULON GAETAN
IPC: H01L29/778
Filed: 2016-02-04
Abstract: L'invention concerne un transistor à effet de champ (1) à haute mobilité électronique de type normalement ouvert, comprenant : -des première et deuxième couches semiconductrices (14, 15) superposées pour former une couche de gaz d'électrons (16); -une grille de commande (23) ; -une tranchée est ménagée dans la deuxième couche semi conductrice (15) ; -un plot (17) de GaN ou d'alliage de GaN, présentant un dopage de type P, est disposé dans la tranchée ; -la grille de commande (23) est positionnée à l'aplomb dudit plot.
Patent FR-3047939-A1 (FR)
Title: Ensemble lumineux pour l'eclairage et/ou la signalisation d'un vehicule automobile.
Inventor: BRASSIER MARC
IPC: F21S8/10
Filed: 2016-02-18
Abstract: L'invention propose de pallier les inconvénients résultant de la réflexion et de la focalisation, par des moyens de focalisation (2) d'un module lumineux pour l'éclairage et/ou la signalisation d'un véhicule automobile, sur un masque (3) disposé sous le module, de rayons émis par le soleil. L'ensemble lumineux selon l'invention comprend des moyens d'émission et des moyens de focalisation d'un ou plusieurs faisceaux lumineux, ainsi qu'un masque (3) dont une partie s'étend au-dessous desdits moyens de focalisation (2). Une partie (6) dudit masque est transparente à la lumière, de telle manière que des rayons lumineux (4) issus du soleil et réfléchis et focalisés par lesdits moyens de focalisation sur ledit masque (3) traversent ladite partie transparente (6).