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Patent FR-3061033-A1 (FR)
Title: Procede de preparation de nanocapsules de solute et leur utilisation
Inventor: GANACHAUD FRANCOIS
IPC: B01J13/14
Filed: 2016-12-22
Abstract: La présente invention concerne un procédé de préparation de nanocapsules de soluté S à partir d'un premier solvant S1, d'un deuxième solvant S2, et d'un polymère réticulable PCL, le solvant S1 étant l'eau, ledit procédé comprenant les étapes suivantes :         a/ on établit un diagramme de phase P1 du soluté S dans le mélange de solvants [S1+S2], le soluté S étant miscible dans le solvant S2 et immiscible dans le solvant S1, le diagramme P1 comprenant deux courbes définissant trois domaines D1 à D3,         b/ on établit un diagramme de phase P2 du polymère réticulable PCL dans le mélange de solvants [S1+S2], PCL étant soluble dans S1 et insoluble dans S2, le diagramme P2 comprenant une courbe de point de trouble définissant deux domaines D4 et D5,         c/ on définit un domaine correspondant au chevauchement des domaines D1 et D5,         d/ on prépare séparément :         - une phase E comprenant un polymère réticulable PCL et un solvant S1, et         - une phase H comprenant :         * un solvant S2,         * un agent réticulant, et         * un soluté S,         e/ on forme un mélange M en combinant la phase E et la phase H,         - le mélange M étant dans le chevauchement des domaines D1 et D5,         f/ on forme des nanocapsules de soluté S dans le polymère réticulable PCL, par précipitation et réticulation de PCL.
Patent FR-3059549-A1 (FR)
Title: Utilisation cosmetique d’un extrait d’ulex europaeus.
Inventor: OLIVIER JADE
IPC: A61Q17/04
Filed: 2016-12-02
Abstract: L'invention concerne l'utilisation cosmétique d'un extrait d'Ulex europaeus pour protéger la peau des effets délétères des UV. L'invention concerne également l'utilisation cosmétique d'un extrait d'Ulex europaeus dans une composition cosmétique protégeant la peau des effets délétères des UV.
Patent FR-3075001-A1 (FR)
Title: Utilisation des maltodextrines pour ameliorer la cognition et/ou stimuler le developpement du cerveau
Inventor: LE BOURGOT CINDY
IPC: A23C11/00
Filed: 2017-12-14
Abstract: L'invention concerne l'utilisation d'une maltodextrine ou d'une composition en comprenant comme source principale de glucides pour la nutrition de nourrissons lors de l'enfance précoce d'un mammifère afin d'améliorer ou d'augmenter les performances cognitives et/ou de stimuler le développement du cerveau.
Patent FR-3065666-A1 (FR)
Title: Dispositif et procede de revetement d'un feuillard
Inventor: MACHEREL PHILIPPE
IPC: B29D30/06
Filed: 2017-04-27
Abstract: L'invention concerne un dispositif (10) et un procédé pour revêtir les surfaces d'un feuillard (100) en mouvement à vitesse constante.
Patent FR-3069142-A1 (FR)
Title: Dispositif de nettoyage d'oreille
Inventor: TOURNEUX ANTOINE
IPC: A45D97/00
Filed: 2017-07-21
Abstract: L'invention concerne un dispositif de nettoyage (1) d'oreille, comprenant : une tige (2) ayant une extrémité comprenant un tube cylindrique creux ; un élément de curage ou d'agrégation (3) de cérumen, solidaire en translation et en rotation du tube cylindrique creux, et une butée montée sur le tube cylindrique, à distance de l'élément de curage ou d'agrégation (3), caractérisé en ce que la butée (4) est montée mobile à rotation sur le tube cylindrique creux de telle sorte que la tige (2) et l'élément de curage ou d'agrégation (3) puisse pivoter par rapport à la butée (4).
Patent FR-3069503-A1 (FR)
Title: Systeme d'eclairage interieur pour vehicule apte a adopter une conduite autonome et methode de commande de celui-ci
Inventor: KALMS VOLKER S
IPC: B60Q3/80
Filed: 2017-07-28
Abstract: Selon l'invention, une méthode de commande d'un système d'éclairage (12) intérieur pour véhicule (10) apte à adopter un mode de conduite autonome, comprend les étapes de : a) déterminer un niveau de confiance de la conduite en mode autonome, le niveau de confiance indiquant une capacité du véhicule à progresser en toute sécurité sur une route (14) en mode de conduite autonome ; b) comparer le niveau de confiance à au moins un seuil de confiance déterminé ; c) commander le système d'éclairage (12) en fonction du résultat de l'étape b) de manière à informer le ou les passagers du véhicule (10) du niveau de confiance en cours.
Patent FR-3072542-A1 (FR)
Title: Concentrat ou isolat de proteines solubles de lait stable au cours des traitements thermiques, et procede d'obtention.
Inventor: LERUYET PASCALE
IPC: A23C9/20
Filed: 2017-10-20
Abstract: La présente invention concerne un procédé de préparation d'un concentrat ou isolat de protéines solubles de lait, qui soit stable au cours des traitements thermiques imposé aux produits dans lesquels il est intégré. L'invention concerne encore le concentrat ou l'isolat obtenu par un tel procédé. A cet effet, le procédé selon l'invention comprend essentiellement des étapes d'obtention de protéines solubles de lait sous forme d'un concentrat ou d'un isolat obtenu par une méthode incluant la séparation physique par filtration des composants du lait, de séparation physique des protéines en une fraction (F1) contenant l'alpha lactalbumine, Immunoglobulines, lactoferrine, BSA et une fraction (F2) contenant la béta lactoglobuline, de dénaturation de la béta lactoglobuline de la fraction (F2), de mélange de la fraction (F1))et de la fraction (F2) dénaturée.
Patent FR-3073322-A1 (FR)
Title: Procede de realisation d'au moins un circuit electronique courbe
Inventor: CHAMBION BERTRAND
IPC: H01L27/146
Filed: 2017-11-07
Abstract: Procédé de réalisation d'un circuit électronique courbé, comprenant : - mise en place d'un élément adhésif (124) entre une puce électronique (116) et une surface d'appui courbée (122), et avec la puce disposée entre la surface d'appui courbée et un film souple (102), et tel que la puce, l'élément adhésif et la surface d'appui courbée soient disposés dans un volume (128) apte à être mis en dépression vis-à-vis de l'environnement extérieur au volume ; - établissement d'une différence de pression entre l'intérieur et l'extérieur du volume telle que le film souple applique sur la puce une pression la déformant conformément à la surface d'appui courbée ; - arrêt de l'application de la différence de pression, la puce courbée étant maintenue contre la surface d'appui courbée par l'élément adhésif.
Patent FR-3074805-A1 (FR)
Title: Composition thermoplastique elastomerique de pre-expansion comprenant un elastomere et un agent d'expansion physique
Inventor: BARDIN JEREMY
IPC: C08L25/08
Filed: 2017-12-12
Abstract: L'invention a pour objet une composition thermoplastique élastomérique de pré-expansion comprenant au moins 10 % en poids d'un ou plusieurs élastomères et des particules polymériques expansibles à la chaleur encapsulant un fluide expansible à la chaleur. L'invention a également pour objet un procédé de préparation d'une composition thermoplastique élastomérique expansée comprenant les étapes suivantes : - injection dans un moule ou ajout dans une filière d'extrudeuse de la composition élastomérique de pré-expansion selon l'invention, puis - chauffage de la composition élastomérique de pré-expansion à une température supérieure à la température d'expansion des particules polymériques expansibles à la chaleur, de préférence supérieure à 160°C. L'invention a aussi pour objet une composition thermoplastique élastomérique expansée susceptible d'être obtenue par le procédé. Enfin, l'invention a pour objet une lèvre d'étanchéité utilisée dans les domaines de l'industrie du transport et dans le bâtiment.
Patent FR-3077149-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de detection de chiffrement, notamment pour anti-virus ranconneur.
Inventor: PALISSE AURELIEN
IPC: G06F21/56
Filed: 2018-01-19
Abstract: Un dispositif de détection de chiffrement, comprend un ordinateur (1) avec une unité centrale (4) et une mémoire, qui comprend une mémoire vive (9) et une mémoire de masse (6) comprenant des fichiers. L'unité centrale (4) coopère avec la mémoire vive (9), et avec un système d'exploitation (10) qui possède un noyau (12) et est capable de faire exécuter par l'unité centrale (4) des processus (18), découpés en fils (20), qui peuvent comprendre des fonctions d'accès aux fichiers. Un modèle statistique d'écriture ordinaire sur entête de fichier est stocké dans la mémoire (6,9). Le dispositif comprend un programme sentinelle (32) actif au niveau du noyau (12) et agencé pour : - récupérer (30) les requêtes en écriture (24) dans un fichier (8), émises par chaque fil (20), de telles requêtes (24) comprenant comme argument une chaîne de caractères à écrire, - calculer une première grandeur d'écart en fonction de la partie de la chaîne de caractères concernant l'entête du fichier et du modèle statistique d'écriture sur entête, puis - délivrer une première alerte si la première grandeur d'écart dépasse un premier seuil.
Patent FR-3082538-A1 (FR)
Title: Panneau amovible et plafond suspendu integrant un tel panneau amovible
Inventor: MARTIN GUILLAUME
IPC: E04B9/00
Filed: 2018-06-13
Abstract: L'invention concerne un panneau amovible (10T) caractérisé en ce qu'il comporte : - un dormant (100T) comportant un cadre dormant métallique ; - un ouvrant (101T) comportant un cadre ouvrant métallique apte à s'emboîter de manière réversible dans ledit dormant ; - au moins un aimant (3) permettant de maintenir ledit ouvrant emboîté dans ledit dormant ; - au moins une élingue (4) fixée audit dormant à une première extrémité et fixée de manière réversible audit ouvrant à une seconde extrémité ; ledit panneau amovible étant caractérisé en ce qu'il comporte par ailleurs au moins un dispositif de sécurité (5) apte à assurer la fixation de l'au moins une élingue (4) à l'ouvrant (101 T). L'invention concerne également un plafond suspendu (1) intégrant un panneau amovible (10T) selon l'invention.
Patent FR-3082945-A1 (FR)
Title: Procede de caracterisation d'un objet par imagerie spectrale
Inventor: PAULUS CAROLINE
IPC: G01N23/087
Filed: 2018-06-22
Abstract: L'invention est un procédé de caractérisation d'un objet (20) comportant les étapes suivantes : a) disposition de l'objet entre une source d'irradiation (10) et un détecteur de rayonnement (30) ; b) irradiation de l'objet par la source d'irradiation et détection d'un rayonnement transmis par l'objet (14) à l'aide du détecteur de rayonnement, le détecteur de rayonnement définissant plusieurs pixels ; c) pour chaque pixel (30i), formation d'un spectre d'énergie (Si) du rayonnement détecté, chaque spectre comportant au moins deux bandes d'énergie distinctes ; d) à partir de chaque spectre formé lors de l'étape c), estimation, en chaque pixel, d'au moins deux épaisseurs équivalentes (Li,1...Li,M,L'i,1...L'i.M) respectivement associées à au moins deux matériaux de base (mat1... matM, mat'1... mat'M) ; le procédé étant caractérisé en ce qu'il comporte, suite à l'étape d), les étapes suivantes : e) à partir des épaisseurs équivalentes résultant de l'étape d), calcul d'un paramètre structurel (Pi) de l'objet en différents pixels (30i); f) lissage spatial du paramètre structurel calculé en plusieurs pixels ; g) à partir du paramètre structurel lissé en chaque pixel, et à partir de chaque spectre formé lors de l'étape c), estimation, en chaque pixel, d'épaisseurs équivalentes régularisées (Li,m=1|P*i...Li,m=M|P*i,L'i,m=1|P*i...L'i,m=M|P*i).
Patent FR-3070328-A1 (FR)
Title: Structure avant de vehicule
Inventor: TAKASAGO YUSUKE
IPC: B60K1/00
Filed: 2018-08-22
Abstract: Dans une structure avant de véhicule, un boîtier d'onduleur (3) comporte une surface latérale faisant face à un maître-cylindre dans un sens de largeur de véhicule et située plus près d'un côté avant de véhicule que du maître-cylindre de frein. Un axe longitudinal du maître-cylindre est dans un sens avant-arrière de véhicule. Un premier composant (6) et un deuxième composant (8) sont respectivement disposés plus près du côté avant de véhicule que du maître-cylindre et du premier composant. Le maître-cylindre fait face à une partie du premier composant dans le sens avant-arrière de véhicule. Le premier composant et le deuxième composant font face à la surface latérale du boîtier d'onduleur dans le sens de largeur de véhicule.
Patent FR-3077756-A1 (FR)
Title: Procede de decomposition d’un materiau composite a matrice organique renforcee par des fibres, et appareillage pour sa mise en œuvre
Inventor: AMARAL DE OLIVEIRA VANESSA
IPC: C08J11/04
Filed: 2018-02-14
Abstract: La présente invention concerne un procédé de décomposition d'un matériau composite consistant en une matrice de résine organique renforcée par des fibres pour récupérer lesdites fibres et le cas échéant les produits de dégradation de ladite matrice de résine, ladite résine étant une résine contenant des liaisons C-N et/ou C-O, caractérisé par le fait que l'on fait agir sur ledit matériau composite une phase vapeur formée d'acide acétique et de chlorure d'hydrogène jusqu'à ce que les fibres se détachent des produits de dégradation de ladite matrice de résine ainsi formés et que l'on sépare ces derniers desdites fibres.
Patent FR-3078584-A1 (FR)
Title: Support isolateur et dispositif de protection cathodique d'une installation metallique, equipe du support
Inventor: ANIEL FABRICE
IPC: H01B17/14
Filed: 2018-03-05
Abstract: L'invention concerne un support isolateur (10) d'électrode filaire comprenant au moins une tête de fixation (20) pour électrode filaire, la tête de fixation (20) présentant au moins un (26, 27, 28) pour électrode fîlaire dimensionné pour le passage d'au moins une électrode filaire, et comprenant : - au moins une platine d'appui (30) adjacente au passage (26, 27, 28) pour électrode flaire et - au moins un organe de serrage (40, 42, 44) adjacent au passage (26, 27, 28) pour électrode filaire, et opposé à la platine d'appui (30), et dans lequel la tête de fixation est réalisée en matériau Isolant électrique. L'invention concerne également un dispositif de protection cathodique pourvu de tels supports isolateurs. L'invention trouve des applications dans le domaine de la protection cathodique d'installations métalliques telles que des cuves ou des conduites.
Patent FR-3079341-A1 (FR)
Title: Actionneur electromecanique pour disjoncteur d'une installation electrique haute tension
Inventor: LAUROZ ROLAND
IPC: H01H71/10
Filed: 2018-03-23
Abstract: L'invention concerne un actionneur électromécanique pour disjoncteur d'une installation électrique haute tension, ledit actionneur comportant un équipage mobile (3) entre une position active et une position inactive. Une tige (2) est solidaire de l'équipage mobile (3). L'actionneur comporte également un dispositif de déplacement (4) dudit équipage mobile (3), un dispositif de stockage d'énergie électrique (24) et un module de commande (23) du dispositif de déplacement (4). L'invention est remarquable en ce que le dispositif de déplacement (4) assure un déplacement linéaire par induction de l'équipage mobile (3) équipé de la tige (2) et comporte à cet effet une série d'au moins trois bobines insérée dans un circuit magnétique (22) positionné sur un châssis (5), l'équipage mobile (3) étant monté mobile en déplacement sur ledit châssis (5) et comportant un matériau conducteur apte à se déplacer sous l'effet d'un champ magnétique généré par chacune desdites au moins trois bobines (22) quand elles sont alimentées suivant une loi de commande dynamique prédéterminée.
Patent FR-3088931-A1 (FR)
Title: Procédé de préparation du sel de lithium de bis(fluorosulfonyl)imide
Inventor: SCHMIDT GREGORY
IPC: C07F1/02
Filed: 2018-11-28
Abstract: Procédé de préparation du sel de lithium de bis(fluorosulfonyl)imide La présente invention concerne un procédé de préparation du sel de lithium de bis(fluorosulfonyl)imide comprenant les étapes suivantes : - a) étape de préparation du bis(chlorosulfonyl)imide Cl-SO2NHSO2-Cl comprenant une étape de chauffage d’un mélange contenant l’acide sulfamique et l’acide chlorosulfonique à une température T1 supérieure à 40°C, suivie de l’ajout du chlorure de thionyle, - b) étape de réaction du bis(chlorosulfonyl)imide Cl-SO2NHSO2-Cl obtenu à l’étape a) avec un agent de fluoration de formule (I) suivante : NH4F(HF)n (I) dans laquelle n est un nombre entier allant de 0 à 10, pour former un composé de formule (II) suivante : (II) - c) étape d’échange de cation dans un solvant organique avec un composé lithié pour former le sel de lithium de bis(fluorosulfonyl)imide. Figure : non
Patent FR-3091445-A1 (FR)
Title: Procédé de libération d’un canal de communication conforme à la norme DECT, base et terminal conformes à la norme DECT.
Inventor: BOUVET BERTRAND
IPC: H04M1/72505
Filed: 2018-12-28
Abstract: Procédé de libération d’un canal de communication conforme à la norme DECT entre un terminal et une base conformes à ladite norme, la base comportant une interface dite « interface externe » de communication avec un réseau cœur, le procédé étant mis en œuvre par la base, et comprenant des étapes de: - détermination que le terminal ne dispose pas d’un bouton de raccrochement permettant de libérer le canal DECT ; - réception d’un message réseau sur l’interface externe indiquant une absence de réservation, sur le réseau cœur, d’un canal de communication pour le terminal ; et - après la réception, envoi au terminal d’un message DECT descendant pour la libération du canal DECT, ce message DECT descendant comportant une commande conforme à la norme DECT de libération du canal par la base, ou une demande de déclenchement automatique par le terminal de ladite libération. Figure pour l’abrégé : Fig. 7.
Patent FR-3091228-A1 (FR)
Title: système d'essuyage pour véhicule automobile
Inventor: CAILLOT GÉRALD
IPC: B60S1/40
Filed: 2018-12-28
Abstract: L'invention concerne un système d’essuyage (100) pour véhicule automobile, comprenant au moins un bras (2) et un balai d’essuyage (1) relié à une extrémité longitudinale du bras, cette extrémité longitudinale comprenant une chape (3) au moins formée par deux flancs latéraux (30) distants l’un de l’autre et reliés entre eux par un flanc supérieur (31), la chape (3) logeant un adaptateur (5) constitutif du système d’essuyage (100), le système d’essuyage (100) comprenant au moins un dispositif de verrouillage (6) disposé à une extrémité longitudinale ouverte de la chape (3) et qui bloque une translation de l’adaptateur (5) par rapport à la chape (3). Dans le système d'essuyage (100) selon l'invention, l'adaptateur (5) comprend un organe de couplage (53) interposé entre le flanc supérieur (31) de la chape (3) et une languette flexible (64) du dispositif de verrouillage (6). FIGURE pour l'ABREGE – Figure 7
Patent FR-3091730-A1 (FR)
Title: Bras aerodynamique de carter pour une turbomachine d’aeronef
Inventor: MISSOUT MARC
IPC: F04D29/54
Filed: 2019-01-14
Abstract: L’invention concerne un bras aérodynamique (100) de carter pour une turbomachine d’aéronef, caractérisé en ce qu’il comporte :- une enveloppe (110) tubulaire extérieure ayant une forme générale allongée s’étendant substantiellement le long d’un axe (A-A), cette enveloppe (110) comportant des extrémités (112) axiales de liaison à un carter de turbomachine ;- une âme (120) électriquement conductrice s’étendant à l’intérieur de l’enveloppe (110) et présentant des extrémités de liaison électrique à chacune des extrémités (112) de l’enveloppe (110) ; et- un matériau (130) isolant configuré pour occuper un espace ménagé entre l’âme (120) et l’enveloppe (110).
Patent FR-3091867-A1 (FR)
Title: Procédé de fabrication d'une pièce composite à matrice céramique, pièce composite, et composant électrique correspondant
Inventor: KENFAUI DRISS
IPC: H01B3/12
Filed: 2019-01-23
Abstract: La présente invention concerne un procédé de fabrication d'une pièce composite (11) comprenant :     - un substrat (111) constitué d'un premier matériau (A), ledit premier matériau (A) étant une céramique ou un composite à matrice céramique, et     - au moins un volume tridimensionnel (112) disposé dans ledit substrat (111), ledit au moins un volume tridimensionnel (112) étant constitué d'un deuxième matériau (B) qui est une céramique ou un composite à matrice céramique présentant une conductivité électrique, une permittivité et une conductivité thermique prédéfinies,      le procédé comprenant les étapes suivantes :     réalisation (S30) d'une première préforme (P1) constituée du premier matériau (A) et destinée à former le substrat (111) et obtention d'au moins une empreinte (EM) creuse sur une face de ladite première préforme (P1), ladite empreinte (EM) creuse étant configurée pour délimiter ledit volume tridimensionnel (112),     remplissage (S31) total ou partiel de ladite au moins une empreinte (EM) creuse avec le deuxième matériau (B) de sorte à réaliser au moins une deuxième préforme (P2) formant ledit au moins un volume tridimensionnel (112),      assemblage (S33) par frittage des première et deuxième préformes (P1, P2) de sorte à obtenir la pièce composite (11).     Figure 4
Patent FR-3093155-A1 (FR)
Title: Amortisseur hydraulique equipe d’une butee de fin de course auto-adaptable
Inventor: RIGUEL FREDERIC
IPC: F16F9/58
Filed: 2019-02-21
Abstract: AMORTISSEUR HYDRAULIQUE EQUIPE D’UNE BUTEE DE FIN DE COURSE AUTO-ADAPTABLE Amortisseur hydraulique comportant un piston d’amortisseur (6) recevant vers l’avant une tige (10) comprenant un piston de butée (12) rentrant dans un tube fixe de butée de fin de course (14) présentant des perçages (20, 22, 24) qui freinent le fluide sortant de ce tube (14), cet amortisseur comportant un boisseau (30) coulissant autour du tube (14), maintenu axialement entre un ressort avant (44) le rappelant dans une position arrière, et un ressort arrière (46) prenant appui sur le piston d’amortisseur (6) pour le rappeler dans une position avant, le boisseau (30) comprenant une portée arrière (38) fermant dans la position arrière des perçages arrière du tube (22) et une portée avant (36) fermant dans la position avant des perçages avant du tube (24), et comprenant une chambre (40) séparée axialement en deux volumes par un segment d’étanchéité (42) fixe . Figure pour l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3093761-A1 (FR)
Title: Module de refroidissement pour véhicule automobile électrique à turbomachine tangentielle
Inventor: MAMMERI AMRID
IPC: F01P5/02
Filed: 2019-03-15
Abstract: [L’invention a pour objet un module de refroidissement (22) pour véhicule automobile (10) à moteur électrique (12), comprenant :- une pluralité d’échangeurs thermiques (301-304),- au moins une turbomachine tangentielle (28) apte à créer un flux d’air au contact de la pluralité d’échangeurs thermiques (301-304), - un carénage (24) pour loger ladite pluralité d’échangeurs thermiques (301-304) et ladite au moins une turbomachine tangentielle (28), le carénage (24) comprenant une zone d’échanges thermiques (37) entre ledit flux d’air et un liquide de refroidissement.]
Patent FR-3095716-A1 (FR)
Title: Simulateur d’entraînement à l’intervention chirurgicale
Inventor: PREBOT JULIETTE
IPC: G09B23/34
Filed: 2019-05-03
Abstract: L’invention concerne un simulateur (1 ; 51) d’entraînement à l’intervention chirurgicale, comportant un ensemble (3 ; 53) reproduisant anatomiquement au moins une partie de corps humain ou animal, caractérisé en ce que l’ensemble (3 ; 53) est monobloc et comprend au moins : - un premier composant anatomique dur (5 ; 55) constitué d’un premier composé polymère présentant une première dureté, - un second composant anatomique mou (7, 9, 11, 13 ; 53, 59) constitué d’un second composé polymère, le second composé polymère présentant une dureté inférieure à celle du premier composé polymère, le premier composant anatomique dur (5 ; 55) et le second composant anatomique mou (7, 9, 11, 13 ; 53, 59) étant solidaires entre eux. L’invention concerne en outre un procédé de fabrication d’un simulateur (1 ; 51) du type précité.