baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2749607-A1 (FR)
Title: Unlocking security system for cars
Inventor: IACOVELLA ROCCO
IPC: G07C9/00
Filed: 1996-06-10
Abstract: The unlocking security system has a car electronics detection system detecting the presence of a person in a near zone. When a person is detected in this zone, an interrogation message is sent to the transponder carried by the user. The user transponder returns a signal to the car electronics area. The electronics system then identifies whether or not the signal is correct. If the signal is correct, the car doors are unlocked, and the demobiliser deactivated if applicable.
Patent FR-2753225-A1 (FR)
Title: Adjustable mortice lock with latch bolt and dead bolt for doors
IPC: E05B63/00
Filed: 1996-09-06
Abstract: The lock has a housing (2) which contains either a latch bolt (5) or a dead bolt (6) or both and the control mechanism (8, 12, 14). The bolts (5, 6) and the control mechanism are mounted on a support (20, 21) which is not attached to the housing. The support can be placed in various positions. There are openings (55, 56) in the housing for the bolt and for access to the control mechanism which allow the lock to be placed in various positions. The position of the support can be adjusted vertically and horizontally. The key mechanism can activate both bolts at once. In this case each bolt is mounted separately on the support and the rod (14) which activates the latch bolt can be adjusted in length.
Patent FR-2753100-A1 (FR)
Title: Homeopathic compositions containing a range of dilutions of the same mother tincture
IPC: A61K41/00
Filed: 1996-09-10
Abstract: Homeopathic compositions contain a range of dilutions of the same mother tincture T, each dilution being expressed by the formula: NiT = (X to the power -Ni).T; and the composition being expressed by the formula: n1N1T + n2N2T + niNiT +.... + nkNkT. X = a positive number greater than 1; n1, n2 ....... nk are zero or whole numbers; and N1, N2 ....... Nk are zero or whole numbers, such that N1 < N2 < ..... < Ni < .... < Nk
Patent FR-2758268-A1 (FR)
Title: Electrotherapy electrode fastening system
IPC: A61N1/04
Filed: 1997-01-16
Abstract: A fastening system for electrodes used in electrotherapy consists of a perforated neoprene garment (1) with holes (5) to receive electrodes (7), positioned inside the garment and in line with at least one group of muscles.  The electrodes have conductor terminals which pass through the holes and are connected by electrical wires (2) to an electrical stimulator unit with a rechargeable battery. The stimulator unit and battery can be fitted to the garment in the form of a back-pack with fastenings especially of 'Velcro' (RTM), and is connected to a control unit (6) on the garment sleeve, also fixed with 'Velcro' fastenings.
Patent WO-9733536-A1 (WO)
Title: Implant intraoculaire souple et ensemble de tels implants
Inventor: ORTUNO ANGEL
IPC: A61F2/16
Filed: 1997-03-13
Abstract: L'invention concerne un implant intraoculaire en un matériau souple présentant un indice de réfraction optique compris entre 1,40 et 1,56, ayant une partie optique (10) et une partie haptique, la partie optique ayant une forme générale circulaire. La partie optique de l'implant présente une périphérie (16) de forme cylindrique  d'épaisseur (e) comprise entre 0,1 et 0,3 mm et d'un diamètre (De) compris entre 5 et 7 mm et deux faces principales (12, 14), chaque face principale étant constituée par une calotte sphérique (18) dont l'axe de révolution est confondu avec l'axe optique et un tronc de cône (20) dont le bord interne est raccordé au bord de la calotte sphérique par une portion de surface torique (22) et dont le bord externe est raccordé à ladite périphérie, l'épaisseur (E) de ladite partie optique selon l'axe optique étant comprise entre 1 et 1,5 mm.
Patent WO-9743297-A1 (WO)
Title: Nouveau procede d'isomerisation du radical methyle en 10 de derives de l'erythromycine
Inventor: BENEDETTI YANNICK
IPC: C07H17/08
Filed: 1997-05-13
Abstract: L'invention a pour objet un procédé d'isomérisation caractérisé en ce que l'on soumet un composé de formule (IA), dans laquelle ou bien X et Y forment ensemble un radical 3-oxo, ou bien X représente un atome d'hydrogène et X représente soit un radical (a), dans lequel R2 représente OH ou O-acyle, soit un radical O-alkyle ou NH2, R1 représente un atome d'hydrogène ou un radical méthyle, Z représente un hydrogène ou un radical acyle, R représente un atome d'hydrogène, un radical NH2 ou un radical (CH2)nAr, NH(CH2)nAr ou N=CH(CH2)nAr, sous forme d'isomère 10α ou de mélange d'isomères 10α et 10β, à l'action d'un agent basique pour obtenir le composé de formule (I) correspondant dans lequel le radical méthyle en 10 est en position β.
Patent WO-9746467-A1 (WO)
Title: Dispositif de tri des ordures menageres avec reducteur de volume
Inventor: CHARMETANT JEAN-MICHEL
IPC: B30B9/32
Filed: 1997-06-03
Abstract: Dispositif destiné au tri et stockage des ordures ménagères caractérisé en ce qu'il comprend plusieurs orifices frontaux (1-2-3-4-5) dimensionnés pour recevoir chacun un type de déchet présélectionné, un ensemble de récipients de stockage amovibles (10-11-12-18-19-20-21) et un mécanisme de presse (6-7-8-9-13-16-17-22) actionné par un moyen de commande (14) permettant de réduire séparément le volume des déchets dans au moins un et non l'ensemble des récipients.
Patent WO-9747278-A1 (WO)
Title: Composition a activite bronzante et photoprotectrice et ses applications esthetiques
Inventor: HARANG BENOIT
IPC: A61K8/00
Filed: 1997-06-12
Abstract: Composition à activité bronzante et photoprotectrice destinée à être administrée par voie orale ou topique ainsi que ses applications esthétiques. Ladite composition régulatrice de la pigmentation cutanée, du type comprenant des caroténoïdes, comprend essentiellement un composant (a) constitué d'au moins un caroténoïde d'origine naturelle à activité provitaminique A, sélectionné dans le groupe constitué par le β-carotène et l'α-carotène ou un mélange de ceux-ci et un composant (b), correspondant à au moins un caroténoïde d'origine naturelle sans activité provitaminique A, constitué par du lycopène, éventuellement associé à un autre composant (b), sélectionné dans le groupe constitué par la zéaxanthine, la cryptoxanthine et la lutéine ou un mélange de ceux-ci, les composants (a) et le lycopène étant dans un rapport compris entre 0,95/1 et 1/50.
Patent WO-9800842-A1 (WO)
Title: Disque optique compatible a deux systemes de lecture differents
Inventor: ARTIGALAS MAX
IPC: G11B7/24018
Filed: 1997-06-17
Abstract: L'invention concerne un disque optique composé de deux disques élémentaires (D1, D2) collés l'un contre l'autre par une couche de colle transparente (3). Le premier disque élémentaire comporte une face informations (4b) selon DVD et le second disque élémentaire comporte une face informations (7b) selon CD. Le disque optique de l'invention peut être lu par un lecteur de CD normal pour les informations CD et par un lecteur DVD pour les informations DVD. Ainsi on résout le problème de compatibilité ascendante et coûteuse des lecteurs DVD tout en assurant la transition simple du disque CD vers le disque DVD pour les consommateurs.
Patent WO-9805183-A1 (WO)
Title: Autoradio pour une ecoute monophonique ou stereophonique collective ou individuelle
Inventor: CAPERAA FRANCIS
IPC: H04R5/02
Filed: 1997-07-25
Abstract: Dispositif pour une écoute monophonique ou stéréophonique collective ou individuelle comprenant au sein d'un châssis (1) tout ou partie des éléments suivants: un tuner (2) multi bandes, un lecteur (3) de cassettes (K7) analogiques ou numériques, un lecteur (4) de disques compacts (CD), une alimentation (5), des indicateurs électroluminescents, une sortie casque (7), un équalizeur, au moins une sortie (8, 8') vers des hauts parleurs, caractérisé en ce qu'il comprend au moins un amplificateur (9) basse fréquence disposé entre au moins une source d'émission de son et au moins une source de sortie de son (7, 8, 8'), la commutation de l'une ou l'autre des sources de son vers l'une ou l'autre des sorties s'effectuant par des commutateurs (6), afin de permettre une restitution sonore d'une pluralité de sons sans distorsion et sans mélange, dans une enceinte.
Patent WO-9812632-A1 (WO)
Title: Une technique economique pour le stockage et le traitement des dates pour l'an 2000
Inventor: RAHGOZAR MASEUD
IPC: G06F9/44
Filed: 1997-09-22
Abstract: Une technique économique pour le stockage, la reprise et le traitement des DATES pour l'an 2000. Cette invention permettra de pérenniser les applications touchées par le problème de gestion de l'an 2000 ainsi que des stocks considérables des archives informatiques cumulées dans les dernières décennies, bien au-delà des années 2000 tout en évitant les charges excessives des solutions classiques et les risques importants dus aux changements manuels dans les éléments constitutifs des applications (les codes programmes, les JCL, les grilles d'écrans, les fichiers de données, etc.). Cette invention est basée sur les techniques suivantes: introduire un nouveau type de données 'DATE' dans la syntaxe des langages classiques L3G/L4G; dissocier les traitements effectués sur les données 'DATE' de leur format de stockage; appliquer une technique de compression permettant à la fois d'élargir la portée des valeurs des données 'DATE' et rester le plus proche des structures physiques des données actuelles; appliquer une technique de transcodage dynamique pour autoriser la cohabitation entre les formats anciens et les formats nouveaux des données 'DATE'.
Patent FR-2760230-A1 (FR)
Title: Dispenser for paper sheets
Inventor: BORRECA PASCAL
IPC: B65H1/18
Filed: 1997-03-03
Abstract: The dispenser has a container (2) with a plate (3) to support a pile (4) of the leaves so that they are perpendicular to a vertical plane (100). The plate is positioned in the container and can be moved in translation between two positions, a lower position (5) and a higher position (6) with a vertical spacing (H).  A retaining lug (7) is connected to the container and contacted by the upper sheet in the pile. The container has a guide (10) to allow the plate to move in a linear direction A counter force lever (11) is mounted for reception on the container and is connected so that rotation of the lever causes linear movement of the plate.
Patent FR-2745879-A1 (FR)
Title: Unite de montage pour compenser des a-coups dans le mouvement de rotation d'un moteur
Inventor: REIK WOLFGANG
IPC: F02B3/06
Filed: 1997-03-27
Abstract: Dans ce dispositif, il est prévu deux masses d'inertie coaxiales (3, 4) pouvant tourner l'une par rapport à l'autre dont l'une (3) est fixée en rotation au moteur et dont l'autre peut être accouplée à une transmission, et entre lesquelles est intercalé un dispositif d'amortissement (26) contenant des accumulateurs d'énergie (27) qui sont chargés lors de la transmission d'un couple, par une partie d'entrée et chargent une partie de sortie reliée en rotation à la masse d'inertie (4), les deux masses (3, 4) étant tourillonnées l'une sur l'autre au moyen d'un palier à roulement (13) et pouvant être fixées, avec ce palier et une pièce intermédiaire (21) sous la forme d'une unité sur l'arbre (5) d'un moteur. Application notamment aux voitures de tourisme.
Patent FR-2761935-A1 (FR)
Title: Dispositif de remplissage d'un reservoir de carburant pour un vehicule automobile comportant des moyens perfectionnes de verrouillage d'un volet d'obturation
Inventor: ROMANEK CHRISTIAN
IPC: B60K15/04
Filed: 1997-04-14
Abstract: L'invention propose un dispositif de remplissage d'un réservoir de carburant pour véhicule automobile, du type dans lequel le dispositif comporte une trappe externe (46) qui est mobile entre une position de condamnation et une position de ravitaillement, du type dans lequel un orifice supérieur d'une tête de remplissage (12) est destiné à être obturé par un volet mobile (20) , et du type dans lequel il est prévu des moyens de verrouillage (28) du volet (20) en position fermée,caractérisé en ce que les moyens de verrouillage (28) du volet (20) sont commandés par la trappe (46) pour provoquer le verrouillage du volet (20) lorsque la trappe (46) est en position de condamnation et pour provoquer le déverrouillage du volet (20) lorsque la trappe (46) est en position de ravitaillement.
Patent FR-2762046-A1 (FR)
Title: Rotary piston machine e.g. IC engine
Inventor: PIARD GERARD
IPC: F01C1/077
Filed: 1997-04-15
Abstract: A machine with rotary pistons turning inside the chamber (1) of a housing (4) has two pistons (2, 3) in the shape of diametrically opposed spherical sectors which are fixed together. It also has a differential mechanism (5) which is connected to the two pistons and to two journals (6, 7) on satellite gears (31, 32) of the differential, each ending in a thrust member (9, 10) rotating in a casing (15), and two annular cams (13, 14), each with a guide track (11, 12) for the thrust members, and an output shaft (17) fixed to the differential mechanism.. The annular cams are basically cylindrical in shape, with a vertical annular face towards the outer sections of the differential, and an inner face forming a wavy annular guide track. In addition, the differential and piston assembly is supported by at least two bearing rings (34, 35) and is able to rotate inside the casing (15) and housing (4).
Patent FR-2762671-A1 (FR)
Title: Syringe for dispensing successive measured volumes of liquid
Inventor: MARTEAU D AUTRY ERIC
IPC: B01L3/02
Filed: 1997-04-29
Abstract: A syringe which discharges successive volumes of liquid from its cylinder as the downward strokes of successive reciprocating movements of an actuating handle cause its piston to descend stepwise comprises a magnet (477), which follows the piston movement until it acts on an arm (420) forming part of a ratchet drive between the handle and the piston to disconnect the drive automatically as the piston approaches the cylinder floor.
Patent FR-2769509-A1 (FR)
Title: Apparatus to support neck while exercising abdominal muscles
IPC: A63B23/02
Filed: 1997-09-29
Abstract: The apparatus has a shell (1) with an occipital zone (4) which is concave at the front. Behind this there is a cervical zone (5) which is concave at the back and has a front concave arc and has two lateral zones (6). A cervico-dorsal zone (7) has a central groove (8) and an adjustable strap (9) is fixed to it at two points (10,10').
Patent FR-2770611-A1 (FR)
Inventor: VITEL JEAN PIERRE
IPC: F16L21/06
Filed: 1997-10-30
Abstract: The sleeve (10) for assembling end to end of piping parts (2,4) comprises an elastomer tubular sealing cover (14). An external casing (12) comprises a longitudinally slit collar partially surrounding the cover is clamped (16) to the collar ends. The clamping comprises two flanges (18,20) each integral with one end of the collar and bolts (24) for pulling the two flanges together.
Patent FR-2755631-A1 (FR)
Title: Systeme et procede de blocage d'une lentille
Inventor: SHANBAUM ROBERT M
IPC: B24B13/005
Filed: 1997-11-12
Abstract: L'invention concerne un système d'attache d'un bloc de finition (102) à une lentille (24) comportant une surface frontale (31), une surface arrière (42) et des données de référence présentes sur une première (31) des surfaces. Il inclut un appareil comprenant: - un moyen de projection (32, 18), le long d'un trajet d'image, d'une configuration d'alignement incluant une représentation visuelle de la tolérance admissible pour la position du centre optique de la lentille et la valeur prismatique de la lentille; - un support (20, 22) de lentille; - un moyen d'imagerie (40) de la configuration d'alignement et des données de référence pour aligner la configuration avec les données; et - un moyen d'attache du bloc fini à la première surface de la lentille en alignement avec les données. Le moyen de génération des représentations visuelles comprend de préférence une case de tolérance engendrée par ordinateur affichée sur l'écran d'affichage en tant que partie de la configuration d'alignement. L'invention inclut aussi un procédé correspondant.
Patent FR-2770971-A1 (FR)
Title: Agricultural fungicidal and bactericidal synergistic composition contains dodecylguanidine monoacetate and phosphorous acid derivative
Inventor: DUVERT PATRICE
IPC: A01N47/44
Filed: 1997-11-14
Abstract: New synergistic fungicidal and/or bactericidal composition comprises dodecylguanidine monoacetate (dodine) (cpd.A) and at least one fungicide (cpd.B) selected from phosphorous acid derivatives such as metallic phosphites, e.g. phosethyl-Al, phosphorous acid itself and its alkali and alkaline earth salts. The fungicidal and/or bactericidal composition comprises a ratio by weight of A/B of 1/12 - 8/1, preferably 1/6 - 3/1.
Patent FR-2757991-A1 (FR)
Title: Optical reader system for data stored on optical disc
Inventor: CHOI YANG OH
IPC: G11B7/1362
Filed: 1997-12-24
Abstract: The optical reader has a source (210) of light polarised into components P and S.  One of these components is transmitted onto the reflective surface of the optical disc (250) and the other component is reflected.  An optical device with a quarter wavelength plate (230) faces the light source to change the component of polarisation of the light passing through it.  A second optical device also has a quarter wavelength plate (264) to change the polarisation of the light passing through it, and a plate (262) to reflect incident light .  The detector (270) and the second optical device are placed facing each other on either side of the optical reader.
Patent WO-9834855-A1 (WO)
Title: Metal packaging for products to be destroyed
Inventor: GROSJEAN MAURICE
IPC: B65F1/14
Filed: 1998-02-06
Abstract: The invention concerns a metal packaging for products to be destroyed comprising a container, with a wall, a bottom and an opening, and a lid for closing said opening; an internal partition (40) is mounted removable inside the container (1) and defines, with the bottom (4) and the wall (3) of the container, a receptacle (60) for said products, at least an orifice (43) being provided in said partition for the passage of said products into the receptacle.
Patent WO-9834526-A1 (WO)
Title: Bottle support and panels equipped with such supports
Inventor: SALVADOR FRANK
IPC: B65D85/30
Filed: 1998-02-10
Abstract: The invention concerns a bottle support and a panel equipped with such supports. The support comprises a bearing surface (5) with one end (7), distant from a stop surface (4), located in the dihedral angle (A) formed by the vertical plane passing through the centre of gravity (G) of the bottle (B) lying on the support and the plane (Q) orthogonal to the longitudinal axis (X-X') of the bottle (B) and passing through the centre of gravity (G). This support is for maintaining a bottle, such as a magnum, in an inclined position of stable equilibrium.
Patent FR-2773346-A1 (FR)
Title: Cup carrier for motor vehicle
Inventor: SCHERRER BERNARD
IPC: B60N3/10
Filed: 1998-01-08
Abstract: The cup carrier has a deployable plate with extendible arms (17) to encircle the cup. The arms have a drive (40,45) to extend them and a return spring (27), to allow the arms to assume extended and retracted positions and multiple intermediate positions. The drive and control assemblies are mounted between the hollow hub sections (18) supporting the arms.
Patent FR-2774746-A1 (FR)
Title: Non-electric safety device for gas appliance with bulb and thermostat containing temperature-sensitive liquid
Inventor: GARNIER ANDRE
IPC: F23N5/24
Filed: 1998-02-09
Abstract: The safety device, comprising a bulb (50) linked to an expandable thermostat (52) and containing a temperature-sensitive liquid, is designed to shut off the fuel feed when the temperature rises above a set maximum level. The device also incorporates a mechanism for shutting off the fuel feed in the event of a loss of liquid, comprising a valve (15) connected to the thermostat and two seats (16, 26).  The valve interacts with the first seat (16) when the temperature exceeds the set level and with the second (26) when liquid is lost.
Patent WO-9910318-A1 (WO)
Title: Aminophenol derivatives and their use in cosmetics
Inventor: PHILIPPE MICHEL
IPC: A61K8/00
Filed: 1998-08-26
Abstract: The invention concerns novel aminophenol derivatives, a composition containing them and their use in a composition as depigmenting and/or bleaching agent for human skin, hairs and/or hair. The invention also concerns a method for depigmenting and/or bleaching the skin, hairs and/or hair, which consists in applying on human skin, hairs and/or hair a composition containing said novel compounds (I).
Patent FR-2776181-A1 (FR)
Title: Flexible one-piece intraocular lens
Inventor: PYNSON JOEL
IPC: A61F2/16
Filed: 1998-03-20
Abstract: The lens implant, made from flexible material which can be folded or rolled for insertion into the ocular cavity and deploys after insertion to fill it, consists of a central optical disc (1) and contact supporting loops (5). The summits (S) and end tips (E, E') of the loops lie on a circle (Ca) with diameter at least the diameter of the ocular cavity, but by no more than 1.5 mm. The loops are joined to the disc of the lens by deformable connecting elements (10, 10').
Patent FR-2782793-A1 (FR)
Title: Railway vehicle bogie
IPC: B61F15/28
Filed: 1998-05-18
Abstract: The bogie includes an axle (14) rotating on a fixed chassis. A measuring gauge (34) rotating with the axle comprises a metal disc (36), integral with the axle, with an open indicator (40).  An indicator detector (50) has an inductive proximity detector (52). The disc is fixed on a commutator ring (26) of a return current unit (24) returning the current coming from a bogie motor to the axle.
Patent FR-2780824-A1 (FR)
Inventor: CAMUS JEAN MICHEL
IPC: A47B21/00
Filed: 1998-07-06
Abstract: The invention concerns a method for efficiently and easily masking wiring adaptable to any addition or modification on a given work station by incorporating the wiring in self-adhesive materials formed by mutually adherent strips. The invention is characterised in that said self-adhesive structure comprises adhesive strips (10, 10') of two different types, having adhesive surfaces (10i, 10'i) with elements of a first and second adherence type, the wiring being arranged in a trench (11) substantially formed on the median axis (X'X) of the strips between two surfaces of different adherence type, the elements of different adherence type mutually adhering outside the trench. An adhesive resin layer (21) covers at least one surface opposite (10e) the adhesive surface (10i) of a strip (10).
Patent FR-2782231-A1 (FR)
Title: Self-contained portable telecommunications equipment for business use, comprises units such as computer, telephone, facsimile, and printer in briefcase-style housing
Inventor: SBARRO FRANSCECO
IPC: H04M1/72
Filed: 1998-08-05
Abstract: The equipment is in the form of a briefcase with the electronic elements arranged inside and closed by a shutter (13) having grooves on its inner surface to form a rack and pinion system with a motor-driven gear mechanism (23). A central control unit oversees the function of the equipment, including charging of built-in batteries and interconnection of communicating elements.