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Patent FR-3063026-A1 (FR)
Title: Echangeur de chaleur brase et procede de fabrication associe.
Inventor: BESNARD JEAN-YVES
IPC: F28F1/02
Filed: 2017-02-23
Abstract: La présente invention concerne un échangeur de chaleur (1) brasé comprenant : ° un faisceau de tubes (2) comportant une multitude de tubes (2) disposés parallèlement les uns aux autres, ledit faisceau de tubes (2) comportant des intercalaires (6) disposés entre les tubes (2), les tubes (2) comportant deux grands côtés (21a, 21b) et deux petits côtés (22a, 22b) reliant les bords desdits grands côtés (21a, 21b), ° deux collecteurs (3), un collecteur (3) étant disposé de chaque côté du faisceau de tubes (2), chaque collecteur (3) comportant une plaque collectrice (4), ladite plaque collectrice (4) comprenant des orifices à l'intérieur desquels sont introduits les extrémités des tubes (2), la surface des grands côtés (21a, 21b) des tubes (2) comportant des estampages (25) s'étendant depuis les bords des grands côtés (21a, 21b) et se prolongeant en direction du centre desdits grands côtés (21a, 21b), lesdits estampages (25) étant réalisés aux extrémités des tubes (2), entre les extrémités des intercalaires (6) et la plaque collectrice (4).
Patent FR-3063774-A1 (FR)
Title: Pale d’eolienne en composite polymere thermoplastique, piece de ladite pale et methode de fabrication
Inventor: BOZSAK VIRGINIA
IPC: F03D1/06
Filed: 2017-03-13
Abstract: L'invention porte sur une pale d'éolienne (1) comportant une enveloppe extérieure, formée au moins en partie de panneaux (3) de composite polymère thermoplastique, définissant un bord d'attaque (4) et un bord de fuite (5) de la pale d'éolienne, et au moins un organe raidisseur (6) longitudinal en composite polymère, s'étendant suivant un axe longitudinal (A) de la pale d'éolienne à l'intérieur de ladite pale d'éolienne (1) ledit organe raidisseur (6) étant disposé entre au moins un panneau définissant le bord d'attaque (4) et au moins un panneau définissant le bord de fuite (5), caractérisé en ce que le composite polymère thermoplastique comporte un renfort fibreux et une matrice de polymère thermoplastique (méth)acrylique et en ce que au moins un panneau (3) de composite polymère thermoplastique est relié à l'organe raidisseur (6) par une interface de type soudure (7).
Patent FR-3065675-A1 (FR)
Title: Module d'echange de chaleur a distance optimisee entre les conduits aerodynamiques et les tubes caloporteurs
Inventor: AZZOUZ KAMEL
IPC: B60K11/04
Filed: 2017-04-28
Abstract: L'invention concerne un module d'échange de chaleur de véhicule automobile comprenant un échangeur de chaleur (1) avec plusieurs tubes, dits tubes caloporteurs (4), dans lequel un fluide est destiné à circuler, et un dispositif de ventilation (2), destiné à générer un flux d'air en direction des tubes caloporteurs (4), le dispositif de ventilation (2) comprenant des conduits, dit conduits aérodynamiques (8). Chaque conduit aérodynamique (8) a au moins une ouverture (40) distincte de ses extrémités pour éjecter un flux d'air traversant ledit conduit aérodynamique (8) sensiblement en direction de l'échangeur de chaleur (1). La distance entre une rangée de tubes caloporteurs (4) et une rangée de conduits aérodynamiques (8) est supérieure ou égale à 5 mm et inférieure ou égale 150 mm.
Patent FR-3069598-A1 (FR)
Title: Dispositif de transmission de couple pour groupe motopropulseur de vehicule
Inventor: JURAN FRANCOIS
IPC: F16D3/80
Filed: 2017-07-31
Abstract: Dispositif de transmission de couple (1) pour groupe motopropulseur de véhicule, comprenant : - un composant primaire (2), apte à recevoir le couple d'un arbre menant du groupe motopropulseur, - un composant secondaire (3), définissant avec le composant primaire (2) un premier chemin de couple vers un arbre mené du groupe motopropulseur, ce composant secondaire (3) étant mobile en rotation autour d'un axe (X) du dispositif (1) par rapport au composant primaire (2), et - un système de blocage sélectif (30) du mouvement en rotation du composant secondaire (3) par rapport au composant primaire (2), ce système de blocage sélectif (30) définissant un second chemin de couple parallèle au premier chemin du couple, et ce système de blocage sélectif (30) comprenant : - un organe primaire (31), et - un organe secondaire (32) en couplage fluidique avec l'organe primaire (31).
Patent FR-3069520-A1 (FR)
Title: Dispositif de liaison amortie pour navire
Inventor: MOREAU LUDWIG
IPC: B63B21/00
Filed: 2017-07-31
Abstract: La présente invention concerne un dispositif de liaison amortie pour navire comprenant un vérin doté d'un corps (1) et d'une tige (2), la tige (2) comprend une portion creuse (3) dans laquelle un l'élément de séparation est mobile, la portion creuse (3) et l'élément de séparation, une chambre arrière (13) et une chambre avant (12), la chambre avant (12) étant opposée à la chambre arrière (13) relativement à l'élément de séparation, il comprend une chambre périphérique (25) délimitée par une paroi extérieure de la tige (2) et une paroi intérieure du corps (1), la chambre périphérique étant en communication fluidique avec la chambre avant (12), il comprend des moyens de rappel de l'élément de séparation vers une position de repos du vérin.
Patent FR-3071410-A1 (FR)
Title: Utilisation cosmetique de cellules meristematiques de syringa vulgaris l. pour une uniformisation du teint
Inventor: LAPERDRIX CELINE
IPC: A61K8/97
Filed: 2017-09-27
Abstract: La présente invention se rapporte à une utilisation cosmétique d'un extrait de cellules méristématiques de Syringa vulgaris L. pour améliorer l'homogénéité de la couleur/du teint et/ou diminuer les tâches pigmentées de la peau et/ou améliorer l'éclat de la peau et/ou lisser la peau et/ou adoucir la peau. La présente invention se rapporte également à une utilisation d'une composition cosmétique ou dermatologique anti-âge comprenant un extrait de cellules méristématiques de Syringa vulgaris L. et un véhicule cosmétiquement et/ou dermatologiquement acceptable, ladite composition comprenant 0,00001 à 5 % en poids dudit extrait de cellules méristématiques de Syringa vulgaris L. par rapport au poids total de la composition pour améliorer l'homogénéité de la couleur/du teint et/ou diminuer les tâches pigmentées de la peau et/ou améliorer l'éclat de la peau et/ou lisser la peau et/ou adoucir la peau. La présente invention se rapporte en outre à un procédé cosmétique pour améliorer l'aspect de la peau, comprenant une application sur la peau d'une composition cosmétique telle que définie précédemment, ainsi qu'à un procédé de préparation de la composition cosmétique ou dermatologique, comprenant le mélange d'un extrait de cellules méristématiques de Syringa vulgaris L. et d'un véhicule cosmétiquement et/ou dermatologiquement acceptable.
Patent FR-3073785-A1 (FR)
Title: Dispositif de transmission pour vehicule hybride
Inventor: LEBAS GILLES
IPC: F16F15/14
Filed: 2017-11-22
Abstract: L'invention concerne un dispositif de transmission de couple, notamment pour véhicule automobile, comprenant : - un élément d'entrée de couple, apte à être couplé en rotation à un vilebrequin d'un moteur à combustion interne, - un élément de sortie de couple, apte à être couplé en rotation à au moins un arbre d'entrée d'une boîte de vitesses et/ou à une machine électrique tournante, l'élément d'entrée de couple étant apte à pivoter par rapport l'élément de sortie de couple autour d'un axe de rotation A, - au moins un organe de rappel élastique agissant à l'encontre de la rotation de l'élément de sortie de couple par rapport à l'élément d'entrée de couple, - un embrayage, accouplant sélectivement et par friction les éléments d'entrée de couple et de sortie de couple, - un organe d'actionnement de l'embrayage comprenant un piston se déplaçant selon un axe B parallèle à l'axe de rotation A, un roulement d'actionnement et un organe de transmission de force pour transmettre un effort d'actionnement depuis le piston vers l'embrayage, l'organe de transmission étant en appui sur un élément de maintien, - un carter de protection agencé pour envelopper au moins partiellement l'élément d'entrée de couple, l'élément de sortie de couple, l'organe de rappel élastique, l'embrayage et l'organe d'actionnement de l'embrayage, un roulement de support est positionné entre l'élément de maintien de l'organe de transmission de force et le carter de protection.
Patent FR-3069561-A1 (FR)
Title: Jeu de modeles en pierre pour parement decoratif
Inventor: SOLART IGOR
IPC: E04F13/14
Filed: 2017-07-26
Abstract: L'objet de l'invention est un jeu de modèles en pierre reconstituée, destiné à créer un opus, comprenant un premier et un second modèle de plaque, caractérisé en ce que le premier modèle de plaque est un rectangle et le second modèle de plaque est une forme réalisée à partir de quatre premiers modèles de plaques et en ce que le rectangle supérieur, comprenant deux premiers modèles de plaque et le rectangle inférieur dudit second modèle de plaque, comprenant deux premiers modèles de plaques, sont décalés suivant la plus grande dimension d'une valeur x.
Patent FR-3076930-A1 (FR)
Title: Procede d'emission sonore focalisee en reponse a un evenement et systeme de focalisation acoustique
Inventor: VAUDELLE JONATHAN
IPC: G10L19/00
Filed: 2018-01-12
Abstract: Un procédé d'émission sonore focalisée dans un habitacle (10) d'un véhicule d'au moins une information sonore par un système de focalisation acoustique comportant au moins un transducteur (12) situé dans l'habitacle (10), et un module de commande, ledit procédé comprenant au moins : - une étape de réception par le module de commande d'une donnée relative à la détection d'un évènement en relation avec le véhicule et/ou avec un utilisateur de ce véhicule, et - une étape de propagation depuis le transducteur (12) de l'habitacle (10) d'une Onde associée à l'information sonore correspondant à l'évènement détecté, le transducteur (12) étant disposé pour la focalisation de l'Onde dans une zone de focalisation (56). Application au domaine de l'automobile
Patent FR-3077173-A1 (FR)
Title: Procedes de determination du mode d'estimation des donnees recues et de basculement de reception, produit programme d'ordinateur, dispositif d'estimation et terminal correspondants.
Inventor: ROY JEAN-ROGER
IPC: H04B1/401
Filed: 2018-01-19
Abstract: L'invention concerne un procédé de détermination du mode d'estimation de données reçues par un système comprenant au moins deux récepteurs radiofréquences le procédé comprenant les étapes suivantes : - obtention (E300) d'une information de planification représentative d'une utilisation dans le temps de première et deuxième fréquences porteuses pour une radiodiffusion des données, les première et deuxième fréquences porteuses étant distinctes ; - détermination (E310) du mode d'estimation des données reçues en fonction de l'information de planification, l'étape de détermination prenant en compte une décision de recombiner ou non des premier et deuxième signaux transposés en bande de base délivrés par les deux récepteurs radiofréquences syntonisés respectivement sur les première et deuxième fréquences porteuses, la décision de recombiner ou non étant prise sur la base de l'information de planification.
Patent FR-3080294-A1 (FR)
Title: Dispositif antichute a deplacement en altitude elevee et de type a montage
Inventor: HSU SHU-CHEN
IPC: A62B35/00
Filed: 2018-04-24
Abstract: Ce dispositif antichute à déplacement en altitude élevée et de type à montage comprend une barre (10) ; deux embases de capture (20), deux organes de verrouillage (30) et deux ressorts (40). La barre (10) comprend des portions de droite et de gauche avec des dents (14) et est configurée pour retenir les embases (20). Chaque embase (20) comprend une partie (23) formant crochet et une poutre (24). La poutre (24) comprend une partie de fixation (25) et une partie de support (26). L'organe de verrouillage (30) forme une cavité et la partie de fixation (25) et la partie de support (26) sont reçues dans cette cavité. La cavité comprend une deuxième fente (351) pour recevoir de façon ajustée la partie de fixation (25). L'organe de verrouillage (30) comprend une partie (341) formant une dent de verrouillage destinée à coopérer avec les dents (14). La partie de support (26) reçoit le ressort (40), qui fournit une force élastique sur l'organe de verrouillage (30) ; de ce fait, l'organe de verrouillage (30) utilise un emplacement de la deuxième fente en tant que point de support pour que la partie (341) formant une dent de verrouillage vienne en engagement avec les dents (14) ; et lorsque la force élastique est surmontée, l'organe de verrouillage (30) entraîne la partie (341) à se désengager d'avec les dents (14).
Patent FR-3084522-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'un module electronique de puissance
Inventor: KHAZAKA RABIH
IPC: H01L23/58
Filed: 2018-07-27
Abstract: L'invention concerne un procédé de fabrication d'un module électronique de puissance, comprenant les étapes suivantes : a) Fournir au moins deux substrats métallisés à partir d'au moins deux substrats céramiques, chacun des substrats céramiques comprenant deux faces opposées sur lesquelles sont respectivement disposées une première et une seconde couches métalliques ; b) Imprimer des dissipateurs thermiques sur la première couche métallique de chacun desdits au moins deux substrats ; c) Imprimer des premières connectiques sur la seconde couche métallique de chacun desdits au moins deux substrats ; d) Déposer une couche de fixation au moins en partie sur la seconde couche métallique de chacun des au moins deux substrats ; e) Disposer des composants électroniques de puissance et des secondes connectiques entre lesdites secondes couches métalliques desdits au moins deux substrats comprenant la couche de fixation.
Patent FR-3084772-A1 (FR)
Title: Actionneur electromagnetique et appareil de commutation electrique comportant cet actionneur
Inventor: ORBAN REMY
IPC: H01H71/32
Filed: 2018-08-01
Abstract: Cet actionneur électromagnétique (2) comporte : - un corps fixe (4) ; - une partie mobile (6) formant un noyau magnétique de l'actionneur et étant déplaçable en translation par rapport au corps fixe (4) entre une position rétractée et une position déployée ; - une pièce magnétique (10) formant un aimant permanent adapté pour générer une première force magnétique retenant la partie mobile dans la position rétractée ; - une bobine (12) adaptée pour engendrer une deuxième force magnétique opposée à la première force magnétique lorsqu'elle est alimentée par un courant électrique d'excitation. La partie mobile (6) comporte une ou plusieurs encoches formées dans un corps de la partie mobile (6).
Patent FR-3084916-A1 (FR)
Title: Cone d'ejection a fixation flexible
Inventor: CONETE ERIC
IPC: F02K1/80
Filed: 2018-08-10
Abstract: L'invention concerne un ensemble pour turboréacteur d'aéronef, comprenant un élément central (1) d'éjection de gaz, et une bride de liaison (9) interposée entre, à l'amont, une sortie (22a) métallique d'un turboréacteur et, à l'aval, l'élément central (1). La bride de liaison comprend une partie annulaire (9a) et des pattes flexibles (11) présentant axialement : - une première extrémité (11a) où la patte est raccordée à ladite partie annulaire, et - une seconde extrémité (11b) libre, en saillie radiale vers l'extérieur par rapport à la première extrémité et vers laquelle ladite patte est fixée avec l'élément central (1).
Patent FR-3086508-A1 (FR)
Title: Procede de preparation d'avocats deshydrates par sechage micro-ondes
Inventor: LE CROUEROUR GAELLE
IPC: A23L19/15
Filed: 2018-09-27
Abstract: La présente invention porte sur un procédé de préparation d'avocats déshydratés, un procédé de préparation d'une huile d'avocat riche en insaponifiable, un procédé de préparation d'un tourteau d'avocat riche en sucres et en protéines, et un procédé de préparation d'une fraction insaponifiable ; ces procédés comprenant tous une étape de séchage de lamelles d'avocats par micro-ondes jusqu'à obtention d'avocats déshydratés présentant une humidité résiduelle inférieure ou égale à 5%, lors de cette étape l'eau évaporée sous l'action des micro-ondes étant éliminée grâce à un flux d'air chaud de température inférieure ou égale à 80°C et/ou par extraction d'air.
Patent FR-3088177-A1 (FR)
Title: Chaussure de sport incorporant une premiere de montage optimisee
Inventor: GUER JEAN LUC
IPC: A43B21/26
Filed: 2018-11-12
Abstract: L'invention a pour objet une chaussure de sport (100, 200) comportant une tige (20), une première de montage (30, 30') et une semelle (10), la première de montage (30, 30') étant solidarisée sur la semelle (10), s'étendant selon une direction longitudinale (L) et présentant une partie antérieure (32) apte à recevoir l'avant-pied , une partie centrale (34) apte à recevoir le medio-pied et une partie postérieure (33) ; ladite chaussure de sport (100, 200) étant caractérisée en ce que la partie postérieure (33) et la partie centrale (34) de la première de montage (30) sont réalisées dans un matériau rigide et en ce que la chaussure de sport comporte un élément amortissant (40) positionné au niveau de la partie postérieure (33) de la première de montage, ledit élément amortissant (40) étant apte à amortir et recevoir le talon.
Patent FR-3078088-A1 (FR)
Title: Panneau de lamelles minces, longues et orientees a base d’emballage multicouche
Inventor: BRUGUET FREDERIC
IPC: E04C2/24
Filed: 2018-02-21
Abstract: Procédé de réalisation d'un panneau de lamelles minces, longues et orientées ou OSB à partir d'une ou de plusieurs couches de copeaux d'emballage multicouche qui ont été pourvus de liant et comprimés caractérisé en ce qu'il comprend les étapes suivantes : - les emballages multicouches arrivent en balles des centres de tris et sont dans un premier temps étalés puis aplatis avant d'être découpés en lamelles de quelques cm de largeur les lamelles sont lavées afin d'enlever les restes alimentaires du contenant. La fabrication du panneau est ensuite réalisée à partir d'un « matelas » de petites lamelles d'emballages multicouches rectangulaires compressées et encollées avec de la cire et de la résine - Les différentes couches doivent être orientées grâce à des tapis et être croisées l'une à l'autre (2). - Le « matelas » est ensuite placé dans une presse thermique soit à étages, soit en continu, pour permettre de compresser les lamelles et d'activer le durcissement de la résine qui les imprègne.
Patent FR-3079446-A1 (FR)
Title: Procede de renforcement de plaque thermoplastique
Inventor: GELI FRANCOIS
IPC: H01L31/054
Filed: 2018-03-27
Abstract: Une plaque thermoplastique (9) est renforcée en flexion par thermocompression ou thermo-estampage puis fusion avec des profilés pultrudés thermoplastiques (7) à fibres longues ou continues et fabriqués avec une résine thermoplastique à faible viscosité. A des fins de légèreté, lesdits profilés pultrudés thermoplastiques (7) sont limités en masse et en volume. Ladite plaque thermoplastique (9), une fois renforcée en flexion, peut être soumise à transformation ou déformation, du fait de sa thermosoudabilité, de son emboutissabilité et de sa pliabilité à chaud. Ladite résine thermoplastique à faible viscosité peut être obtenue par des polymérisations différentielles du monomère methylméthacrylate MMA et générer un matériau hautement transparent. Lesdites plaques (9) en PMMA peuvent être destinées aux menuiseries (fenêtres, porte-fenêtres, meubles) et aux dispositif d'encapsulation de panneaux solaires, y compris à concentration. Le procédé de l'invention apporte un plus haut débit de fabrication de plaques thermoplastiques renforcées que le placement de fibres robotisé.
Patent FR-3088481-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d’un transistor a effet de champ a jonction alignee avec des espaceurs
Inventor: REBOH SHAY
IPC: H01L21/335
Filed: 2018-11-14
Abstract: L'invention concerne un procédé de fabrication d'un transistor à effet de champ (1), comprenant les étapes de :     -fourniture d'une structure incluant une première couche de Silicium (102) et une deuxième couche en alliage de SiGe (103) recouvrant la première couche de Silicium ;     -formation d'une grille sacrificielle (110) recouverte d'un masque dur (116) sur ladite deuxième couche (103) en alliage de SiGe ;     -gravure de la deuxième couche (103) en alliage de SiGe selon le motif du masque dur (116) pour délimiter un élément (113) en alliage de SiGe dans la deuxième couche (103) ;     -formation d'espaceurs (120) sur la première couche (102) de Silicium de part et d'autre de la grille sacrificielle (110) et dudit élément (113) ;     -retrait de la grille sacrificielle (110) ;     -enrichissement en Germanium de la première couche (102) disposée sous ledit élément (113) par un procédé de condensation de Germanium.
Patent FR-3090050-A1 (FR)
Title: Filtre a air, en particulier avec un element filtrant lavable servant a verrouiller le boitier de filtre, et utilisation comme pre-filtre
Inventor: TREMBLAY ALEXANDRE
IPC: F02M35/10
Filed: 2018-12-18
Abstract: Le filtre à air (1) pour véhicule comporte un corps externe (4a) logeant un élément filtrant (2) et un couvercle (4b) coiffant le corps. L’élément filtrant inclut une grille (10a) à laquelle une couche de média (MF) est attachée, en délimitant dans le volume intérieur (V) du boîtier une zone d’amont et une zone d’aval. La structure (10), optionnellement plane, a des extensions avec des organes de fixation (21a, 21b, 6) qui permettent à la structure de :- faire la liaison entre le couvercle (4b) et un fond (40) ou une partie proche du fond dans le composant de boîtier, en s’opposant à leur écartement, des organes de fixation (21a, 21b) venant en prise sur le composant dans une zone de fixation éloignée du couvercle, après insertion de ces organes (21a, 21b) au travers de l’ouverture (42) du corps ; et- verrouiller en position fermée le couvercle (4b). Figure pour l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3090672-A1 (FR)
Title: Composition à base de résine époxy et de polyuréthane
Inventor: MICHAUD GUILLAUME
IPC: C09J5/00
Filed: 2018-12-20
Abstract: Composition à base de résine époxy et de polyuréthane La présente invention concerne une composition comprenant : - une composition A comprenant : - au moins un polyuréthane P comprenant au moins deux fonctions terminales acrylate ; et - au moins une résine époxy ; et - une composition B comprenant : - au moins une polyamine B1 comprenant au moins deux fonctions choisies parmi les amines primaires et secondaires ; - au moins une polyamine B2, différente de la polyamine B1, comprenant au moins deux fonctions choisies parmi les amines primaires et secondaires ; ladite composition étant caractérisée en ce que : - elle ne comprend pas de polythiol ; et - le ratio massique polyuréthane(s) P/résine(s) époxy dans la composition A va de 51/49 à 99/1. Figure : néant
Patent FR-3076950-A1 (FR)
Title: Module de batterie électrique et batterie comportant au moins un tel module
Inventor: BECKER NICOLAS
IPC: H01M10/60
Filed: 2018-12-28
Abstract: Module de batterie électrique et batterie comportant au moins un tel module L'invention concerne un module (1) de batterie électrique comprenant une pluralité d’accumulateurs individuels (2) sous la forme d’éléments cylindriques agencés en rangées parallèles montés dans un contenant (3). Module de batterie (1) caractérisé en ce que le contenant (3) comprend : d’une part, au moins un corps support (4) en un matériau rigide et bon conducteur thermique se présentant sous la forme d’une pièce profilée à section transversale en forme de peigne formant des logements allongés configurés pour recevoir chacun de manière non ajustée une rangée d’éléments de batterie (2), et, d’autre part, au moins des premiers moyens (8) de calage mécanique bloquant les mouvements desdits éléments (2) au moins dans la direction longitudinale du logement les recevant et écartant lesdits éléments (2) des deux parois de compartimentation (5) définissant ledit logement. Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 1