baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3002475-A1 (FR)
Title: Dispositif de fixation, en particulier pour outil de serrage
Inventor: NONIEWICZ ZBIGNIEW
IPC: B25B5/02
Filed: 2014-02-18
Abstract: L'invention concerne une tige de montage (3) pouvant être fixée dans un orifice (2) d'une platine (1) pour maintenir un outil, en particulier un dispositif de serrage (4), à l'aide d'un élément à crochet (5) disposé sur la tige de montage (3), présentant un épaulement de crochet (6) dépassant transversalement par rapport à son sens d'extension (E) et pouvant être fiché dans l'orifice (2) par décalage longitudinal (L), l'épaulement de crochet (6) pouvant être amené par décalage transversal consécutif (Q) dans une position de prise inférieure sous une section de bordure inférieure (7') de l'orifice (2). Ce qui est essentiel est une pièce de remplissage (10) pouvant être fichée dans l'orifice (2) et qui fixe la tige de montage (3) dans une position décalée transversalement, la pièce de remplissage (10) présentant une section de fichage (13), en particulier de forme cylindrique, remplissant l'orifice (2) dans sa section transversale et un pourtour circulaire.
Patent FR-3020286-A1 (FR)
Title: Nouveaux complexes a base de nickel et leur utilisation dans un procede de transformations des olefines
Inventor: BOULENS PIERRE
IPC: C07F15/04
Filed: 2014-04-28
Abstract: L'invention décrit un nouveau type de complexe à base de nickel et sa méthode de préparation. L'invention concerne également l'utilisation dudit complexe dans un procédé de transformation des oléfines.
Patent FR-3021060-A1 (FR)
Title: Systeme de remplissage de reservoir de chasse d'eau
Inventor: GOURGUES JEAN-FRANCOIS
IPC: E03D5/00
Filed: 2014-05-14
Abstract: La présente invention concerne un système de remplissage de réservoir de chasse d'eau comprenant une vanne d'alimentation à clapet, un flotteur (11) et un dispositif de transmission mécanique reliant la vanne d'alimentation au flotteur. Selon l'invention, le système de remplissage de réservoir comprend un système tubulaire d'arrivée d'eau destiné à être raccordée à une conduite d'arrivée en eau de faible pression, une cavité (14) comportant une ouverture d'alimentation (25) et au moins une ouverture de distribution (26) disposée de manière à communiquer avec le fond du réservoir ; le clapet (15) est disposé à l'intérieur de la cavité et actionné par le flotteur, le clapet étant adapté, en position ouverte, pour l'admission d'eau, dans la cavité, de manière à remplir le réservoir via lesdits ouvertures d'alimentation et de distribution de la cavité, et le clapet étant adapté, en position fermée, pour coopérer avec un siège (13) de sorte à fermer l'ouverture d'alimentation (25) de la cavité (14) de manière étanche.
Patent FR-3024815-A1 (FR)
Title: Procede de realisation d’une surface engazonnee et surface engazonnee obtenue par la mise en oeuvre dudit procede
Inventor: CHEVALIER FRANCOIS
IPC: E01C13/08
Filed: 2014-08-13
Abstract: La présente invention concerne un procédé de réalisation d'une surface engazonnée (1) sur un support (2) de nature quelconque dans lequel on recouvre ledit support d'un géotextile (3) on étale une épaisseur (d) d'une couche de sable (4) suffisante au développement de semences de gazon, on répartit uniformément des semences de gazon dans ladite couche de sable (4) on étale une épaisseur (d') d'une couche de terreau (5) suffisante au développement de semences de gazon, on répartit uniformément des semences de gazon dans ladite couche de terreau (5), on tasse la couche de terreau (5), on maintient lesdites couches de sable (4) et de terreau (5) humides.
Patent FR-3026044-A1 (FR)
Title: Procede de mise en forme a chaud d'un materiau thermoplastique et installation de mise en œuvre
Inventor: CALLENS CLEMENT
IPC: B29C51/42
Filed: 2014-09-18
Abstract: L'invention concerne un procédé de mise en forme de préforme en matériau thermoplastique, et une installation de mise en œuvre dudit procédé. Le procédé comprend les étapes suivantes : a) on fournit une préforme (15) en matériau thermoplastique présentant une surface (30) ; b) on fournit de l'énergie thermique par rayonnement à ladite préforme (15) de manière à la rendre ductile ; et, c) on met en forme ladite préforme (15) ductile à l'intérieur d'un moule de formage (26). En outre, à l'étape b), on projette simultanément un fluide gazeux à la surface (30) de ladite préforme (15) pour préserver ladite surface.
Patent FR-3026057-A1 (FR)
Title: Pneumatique ayant une plus grande resistance au decoincement
Inventor: BORDOZ FRANCIS
IPC: B60C15/024
Filed: 2014-09-24
Abstract: L'invention vise à augmenter la résistance au décoincement d'un pneumatique de tourisme. Cet objectif est atteint par un pneumatique comportant, au moins un bourrelet, ayant une largeur axiale au seat D, comportant au moins un élément circonférentiel de renforcement (22), dont le point le plus radialement intérieur (222) est à une distance radiale Z et une distance axiale Y du point (211) le plus radialement intérieur du bourrelet, et tel que Y/D est au moins égal à 0.5 et Z/D est au plus égal à 0.4. L'extrémité de l'armature de carcasse (311) se situe radialement à l'extérieur du point (223) le plus radialement extérieur de l'élément circonférentiel de renforcement. Ce même bourrelet comprend au moins une couche de talon (23), entourant la gomme de bourrage (21) et telle que son extrémité (231) la plus axialement extérieure est radialement extérieure à l'extrémité (311) et telle que son extrémité (232) la plus axialement intérieure, soit au moins radialement extérieure au point (222).
Patent FR-3029596-A1 (FR)
Title: Machine de travaux comportant des moyens fiabilises d'outrepassement d'un dispositif de securite
Inventor: HUBER EMMANUEL
IPC: F16P3/00
Filed: 2014-12-03
Abstract: La machine de travaux (10) comporte des dispositifs de sécurité (30), propres à passer la machine (10) depuis un état de fonctionnement normal jusqu'à un état d'arrêt de sécurité, des moyens (32) d'outrepassement de l'état d'arrêt de sécurité, comprenant un élément d'activation, propre à passer la machine (10) depuis l'état d'arrêt de sécurité jusqu'à un état de fonctionnement forcé lorsqu'il est actionné, et des moyens de pilotage de la machine (10), propres à piloter la machine (10) en état de fonctionnement forcé lorsqu'ils sont actionnés. Les moyens d'outrepassement (32) comportent un dispositif informatique (34) comprenant : l'élément d'activation, un dispositif de mémoire (50), et des moyens (52) d'inscription, dans le dispositif de mémoire (50), d'une information selon laquelle l'élément d'activation a été actionné.
Patent FR-3029534-A1 (FR)
Title: Alliage a base de cuivre et piece mecanique, notamment fourchette de boite de vitesses, obtenue a partir de l'alliage
Inventor: VIBERT THIERRY
IPC: F16H63/32
Filed: 2014-12-08
Abstract: La présente invention est relative à un alliage à base de cuivre désigné par la formule générale CuaZnbPb0. Sa composition chimique comprend entre 64,0 et 68,0% de cuivre et entre 23,0% et 32,0% de zinc, ledit alliage comportant en outre moins de 0,50% d'étain, entre 0,4 et 1,2% de fer, moins de 0,50% de nickel, entre 1.5% et 2,3% d'aluminium, entre 2,5% et 3,3% de manganèse et moins de 1,0% de silicium. Ledit alliage est également particulier du fait de sa proportion en plomb qui est inférieure ou égale à 0,10%. La présente invention concerne également une pièce mécanique comportant une teneur réduite en plomb et obtenue à partir de l'alliage CuaZnbPb0, notamment un élément de boîte de vitesses, en particulier une fourchette de boîte de vitesses (1).
Patent FR-3029849-A1 (FR)
Title: Dispositif de deflexion d’air a paroi a rotation controlee par des ressorts antagonistes dont l’un est deformable par effet joule
Inventor: GOHLKE MARC
IPC: B60T5/00
Filed: 2014-12-10
Abstract: Un dispositif de déflexion d'air (DD) comprend une paroi (PD) montée à rotation sur un élément pour être placée dans au moins des positions déployée et rabattue dans lesquelles respectivement elle défléchit et ne défléchit pas un flux d'air, un premier ressort (R1) qui est propre à exercer sur la paroi (PD) un premier couple pour la placer dans la position rabattue, un deuxième ressort (R2) qui est réalisé en alliage à mémoire de forme et qui est propre, lorsqu'il fait l'objet d'un échauffement interne, à présenter une forme propre à exercer sur la paroi (PD) un deuxième couple, supérieur au premier couple et opposé à ce dernier, pour la placer dans la position déployée, et un premier circuit électrique (C1) agencé pour faire circuler sur ordre dans le deuxième ressort (R2) un courant électrique propre à induire son échauffement interne par effet Joule.
Patent FR-3034793-A1 (FR)
Title: Plafond recuperateur d'energie
Inventor: LEFAUCHEUX JEAN PAUL
IPC: E04B9/00
Filed: 2015-04-13
Abstract: Le plafond récupérateur d'énergie La nouvelle invention est le résultat sans surcoût de l'utilisation de la ceinture horizontale (épaisseur 22 cm) du système constructif Maison bois à ossature béton.
Patent FR-3037413-A1 (FR)
Title: Dispositif electronique et procede d'aide au pilotage d'un aeronef, avec calcul et affichage d'au moins une marge en roulis, produit programme d'ordinateur associe
Inventor: LISSAJOUX SYLVAIN
IPC: G01C23/00
Filed: 2015-06-11
Abstract: Ce dispositif électronique (14) d'aide au pilotage d'un aéronef (10) comprend : - un module d'acquisition (40) configuré pour acquérir une valeur courante de l'angle de roulis de l'aéronef, - un module de calcul (42) configuré pour calculer une limite d'angle de roulis correspondant à un début de décrochage de l'aéronef, et - un module d'affichage (44), configuré pour afficher sur un écran (34) un premier symbole indiquant une orientation courante de l'aéronef. Le module de calcul (42) est configuré pour calculer au moins une marge en roulis, chaque marge en roulis dépendant d'une limite d'angle de roulis correspondante et de la valeur courante de l'angle de roulis, et le module d'affichage (44) est configuré, lorsqu'une condition d'affichage est vérifiée, pour afficher sur l'écran au moins un deuxième symbole positionné par rapport au premier symbole, l'écart entre chaque deuxième symbole et le premier symbole représentant une marge en roulis.
Patent FR-3030555-A1 (FR)
Title: Bande adhesive a base d'un support en non-tisse cousu comprenant des fibres a deux composants.
Inventor: LODDE CHRISTOPH
IPC: C09J133/08
Filed: 2015-04-22
Abstract: L'invention concerne une bande adhésive (1) présentant un support (6) comprenant un non-tissé cousu (2) et une couche de colle (7) appliquée au moins d'un côté sur le support (6). Le non-tissé cousu (2) contient des fibres (3) qui sont intégralement constituées de polyester (PES) et qui sont cousues au moyen au moins d'un fil à coudre (5). Le non-tissé cousu (2) contient, outre les fibres (3) constituées de polyester (PES), des fibres à deux composants (4).
Patent FR-3039718-A1 (FR)
Title: Ensemble d'appareillages electriques
Inventor: MAZIERE LAURENT
IPC: H02G3/12
Filed: 2015-07-28
Abstract: L'invention concerne un ensemble d'appareillages électriques à rapporter dans une paroi murale (1), comportant : - deux modules (100, 200) distincts comportant chacun un socle (110, 210) et au moins deux jeux de contacts électriques accessibles au travers du socle (110, 210) via deux jeux d'ouvertures d'introduction qui sont respectivement réparties autour de deux directions moyennes, et - une barrette de connexion (300) comportant des conducteurs électriques adaptés à connecter les contacts d'un jeu de contact de l'un des socles avec les contacts d'un jeu de contacts de l'autre socle. Selon l'invention, les deux directions moyennes sont orthogonales.
Patent FR-3039555-A1 (FR)
Title: Procede de preparation de matrices poreuses polymeres biocompatibles et biodegradables trimensionnelles et applications
Inventor: GIROD FULLANA SOPHIE
IPC: C12M3/00
Filed: 2015-07-30
Abstract: La présente invention est relative à un procédé de préparation d'une matrice polymère tridimensionnelle poreuse biocompatible et biodégradable, à la matrice polymère poreuse obtenue par un tel procédé, ainsi qu'à ses utilisations, notamment comme support et pour la culture de cellules ou en médecine régénérative, et notamment pour la thérapie cellulaire, en particulier cardiaque.
Patent FR-3041078-A1 (FR)
Title: Systeme d'eclairage, notamment pour vehicule automobile
Inventor: MESTRE HUGO
IPC: F21V23/00
Filed: 2015-09-14
Abstract: L'invention concerne un système d'éclairage, notamment pour véhicule automobile, comprenant au moins deux modules optiques (100, 200), chaque module optique comprenant une ou plusieurs sources de lumière (2, 102, 202), un composant optique (104, 204) associé à la ou aux dites sources de lumière (2, 102, 202), un support (10, 110, 210) de la ou desdites sources de lumière (2, 102, 202) et une armature de soutien (112, 212) dudit support (10, 110, 210), ledit support (10, 110, 210) étant identique d'un module à l'autre, lesdites armatures de soutien (112, 212) étant respectivement configurées pour accueillir le composant optique (104, 204) associé de manière à ce qu'un axe optique dudit composant soit positionné de façon différente par rapport à la ou aux dites sources de lumière (2, 102, 202) associées, d'un module à autre. L'invention concerne également une armature de soutien pour un tel système ainsi qu'un projecteur muni dudit système.
Patent FR-3039778-A1 (FR)
Title: Nanofibres gonflables et insolubles et leur utilisation dans le traitement des effluents essentiellement aqueux
Inventor: VIEL PASCAL
IPC: C22B3/24
Filed: 2015-10-07
Abstract: La présente invention concerne des nanofibres insolubles et gonflables dans un effluent essentiellement aqueux, une méthode de préparation de ces nanofibres et l'utilisation de ces nanofibres pour l'extraction dans un effluent des métaux, notamment les sels métalliques issus des métaux lourds, des terres rares, des métaux alcalins, des alcalinoterreux ou des actinides, dans leurs formes isotopiques stables ou instables.
Patent FR-3042664-A1 (FR)
Title: Recepteur radiofrequence du type a diversite de phase
Inventor: GRZESKOWIAK JEAN-CHRISTOPHE
IPC: H04B1/707
Filed: 2015-10-14
Abstract: Récepteur radiofréquence (1), du type à diversité de phase, comprenant deux tuners (3A, 3B) syntonisés à la même fréquence afin de produire deux signaux (IFA, IFB) de fréquence intermédiaire, un moyen combinant (4, 5) apte à mettre en œuvre un algorithme de module constant, CMA, afin de combiner les deux signaux (IFA, IFB) de fréquence intermédiaire en un signal unique, un moyen asservissant (4, 6) apte à transformer le signal unique en un signal final (SF) présentant une enveloppe constante, le moyen asservissant étant paramétré par un coefficient d'asservissement (A) définissant la vitesse de convergence de l'asservissement, le coefficient d'asservissement étant recalculé en permanence en fonction d'au moins un niveau de multi-trajet (M).
Patent FR-3042431-A1 (FR)
Title: Machine d'emmanchement de bouchons pour carter-cylindres
Inventor: FOREAU JACKY
IPC: F02F7/00
Filed: 2015-10-15
Abstract: L'invention porte principalement sur une machine d'emmanchement (10) de bouchons pour carter-cylindres (12) comportant un support mobile (17), caractérisée en ce que ledit support mobile (17) comprend: - un premier chariot, dit chariot de support d'appui plafond (20), destiné à venir en contact contre le carter-cylindres (12), - un deuxième chariot, dit chariot de support de cadre d'emmanchement (22), portant un cadre d'emmanchement (27) associé à une presse (26), - au moins un premier vérin reliant entre eux ledit chariot de support d'appui plafond (20) et ledit chariot de support de cadre d'emmanchement (22), de manière à pouvoir gérer au moins deux positions d'emmanchement verticales, et - au moins un deuxième vérin permettant de gérer au moins deux positions d'emmanchement horizontales, et en ce que - ladite machine d'emmanchement (10) comporte en outre des butées réglables de manière à pouvoir adapter lesdites positions d'emmanchement.
Patent FR-3042493-A1 (FR)
Title: Composition hydraulique presentant une resistance a la carbonatation amelioree
Inventor: HOANG LE-CHIEN
IPC: C04B28/04
Filed: 2015-10-20
Abstract: La présente invention concerne une composition comprenant au moins : - un liant hydraulique comprenant au moins un clinker, et - au moins une aminosilane polycondensée, ayant un poids moléculaire compris de 600 g/mol à 1 000 000 g/mol, selon un rapport pondéral aminosilane(s) polycondensée(s)/liant compris de 0,05 % à 5,0 %.
Patent FR-3044021-A1 (FR)
Title: Procede d'ionisation d'argon
Inventor: GIBERT TITAINA
IPC: C23C14/46
Filed: 2015-11-23
Abstract: La présente invention se rapporte à un procédé d'ionisation d'argon, ainsi que, notamment, à un procédé de propulsion et à un procédé de traitement de surface mettant en œuvre le procédé de l'invention. La présente invention se rapporte également à un dispositif de mise en œuvre du procédé de la présente invention. Dans le procédé d'ionisation de l'argon de l'invention, l'argon est ionisé en présence d'un gaz choisi parmi le xénon et/ou le krypton, la quantité en volume d'argon étant supérieure à celle du xénon et/ou du krypton exprimées dans les conditions normales de température et de pression. Dans le dispositif de la présente invention, on trouve les éléments suivants : une chambre d'ionisation (P, CH), des moyens d'introduction d'argon (SAn, DE, TA, VA) à l'intérieur de ladite chambre, des moyens (P, anode, CA) de génération d'une décharge continue ou non ionisant l'argon une fois introduit dans ladite chambre, des moyens (P, CE, Cl) de génération d'un champ magnétique, caractérisé en ce qu'il comprend en outre des moyens (Sxe, DE, TA, VA) d'introduction de xénon et/ou le krypton dans l'argon avant ou après l'introduction de l'argon dans la chambre d'ionisation. La présente invention trouve par exemple des applications dans le domaine de l'aérospatial, en particulier dans le domaine de la propulsion plasma, ainsi que dans de nombreux autres domaines où l'ionisation de l'argon est utilisée, notamment dans le domaine des traitements de surface, par exemple en optique et en électronique.
Patent FR-3046343-A1 (FR)
Title: Detection de convulsion febrile
Inventor: BOUGEROL ANTONIN
IPC: A61B5/11
Filed: 2015-12-30
Abstract: Dispositif (1) apte à détecter une convulsion fébrile d'un corps humain, le dispositif comportant : - un capteur (101) de température de mesure de la température du corps humain ; - un capteur (4) de mouvement apte à mesurer un mouvement du corps humain, dans lequel le dispositif est configuré pour être collé sur une portion de peau sensiblement située sous une aisselle du corps humain.
Patent FR-3046755-A1 (FR)
Title: Systeme de gestion d'entree d'air pour face avant de vehicule automobile
Inventor: THULLIER CHRISTOPHE
IPC: B60K11/08
Filed: 2016-01-20
Abstract: L'invention concerne un système de gestion de flux d'air d'une entrée d'air (2) pour face avant de véhicule automobile, caractérisé en ce qu'il comporte une région traitée en surface (10) de sorte à en réduire la mouillabilité.
Patent FR-3047654-A1 (FR)
Title: Dispositif permettant d’elaborer un indicateur de la regularite d’un signal respiratoire d’un individu destine a etre utilise pour determiner un etat de l’individu
Inventor: GODIN CHRISTELLE
IPC: A61B5/08
Filed: 2016-02-12
Abstract: Le dispositif comprend un capteur (1) apte à générer un signal respiratoire (S) d'un individu, et un module de traitement (2) du signal respiratoire. Par ailleurs, le module de traitement (2) comporte un élément de détermination (3) d'un indicateur de régularité (Id) d'au moins une partie (Sp) du signal respiratoire (S).
Patent FR-3053240-A1 (FR)
Title: Embase de pilier pour une restauration dentaire
Inventor: LANCIEUX CEDRIC
IPC: A61C8/00
Filed: 2016-07-04
Abstract: Embase de pilier (10) comprenant une partie implantaire (11) orientée autour d'un premier axe (13), adaptée à une fixation sur un implant dentaire, et une partie coronaire (21) orientée autour d'un second axe (23), adaptée pour la fixation d'une prothèse dentaire, caractérisée en ce que les deux axes (13, 23) respectivement de la partie implantaire (11) et de la partie coronaire (21) ne sont pas alignés, en ce que l'embase de pilier (10) comprend une ouverture centrale (25) s'étendant sur toute sa longueur, adaptée pour le passage d'un outil comme un tournevis, dont l'entrée est sensiblement orientée dans la direction du second axe (23) au niveau d'une extrémité de la partie coronaire (21) et la sortie partielle sensiblement orientée dans la direction du premier axe (13) au niveau de la partie implantaire (11), pour un vissage dans un implant, et en ce qu'elle comprend une troncature (26) pratiquée dans la paroi de la partie coronaire (21), pour permettre le passage d'une vis au niveau d'une portion non rectiligne de l'ouverture centrale (25) de l'embase de pilier (10).
Patent FR-3056046-A1 (FR)
Title: Ensemble de telecommunication sans fil compact
Inventor: POULAIN EMILIE
IPC: H04L29/06
Filed: 2016-09-13
Abstract: L'invention concerne un ensemble de télécommunication sans fil (100) compact intégrant à la fois une fonction d'éclairage, grâce à un dispositif d'éclairement (150), et une fonction de télécommunication sans fil grâce au module LiFi (194) et un photodétecteur (192). D'une manière générale, tous les composants nécessaires au fonctionnement d'un tel ensemble de télécommunication sans fil (100), et notamment la ou les sources de lumière du dispositif d'éclairement (150) et le module LiFi (194), ainsi que le photodétecteur (192), sont montés sur son support de fixation (110). L'invention concerne aussi l'utilisation de cet ensemble de télécommunication sans fil (100) pour éclairer une pièce tout en autorisant un échange de données numériques par l'intermédiaire dudit ensemble de télécommunication sans fil (100).
Patent FR-3058718-A1 (FR)
Title: Procede de trempe a l’air d’un corps creux en verre allonge comprenant un percage axial
Inventor: AURIEL CHRISTOPHE
IPC: C03B27/06
Filed: 2016-11-15
Abstract: L'invention a pour objet un procédé de trempe à l'air d'un corps creux en verre (2) allongé suivant un axe principal, comportant une paroi présentant une surface extérieure (10), et une surface intérieure (12) formée par un perçage s'étendant en hauteur suivant l'axe principal, ce procédé utilisant des buses de projection d'air (22, 28) dirigées vers les surfaces, ce procédé étant remarquable en ce qu'il projette simultanément des jets d'air par des buses extérieures (22) réparties sur la surface extérieure (10), et au-dessus du perçage dans l'axe un jet d'air intérieur formant dans un plan transversal une couronne présentant au centre un creux (68).
Patent FR-3060575-A1 (FR)
Title: Produit de surfacage resistant au feu et aux alcalins pour plaques de mousse
Inventor: SILIOC CHRISTELLE
IPC: F16L59/02
Filed: 2016-12-16
Abstract: La présente invention concerne produit de surfaçage pour plaques de mousse, comportant un voile de verre lié par un liant élastomère, caractérisé par le fait que le liant élastomère contient (a) un élastomère organique et (b) de 8 à 18 % en masse de sulfamate d'ammonium rapporté à la somme d'élastomère organique et de sulfamate d'ammonium, un produit d'isolation thermique comprenant une plaque de mousse et un tel produit de surfaçage, et également un système composite d'isolation thermique par l'extérieur utilisant un tel produit d'isolation thermique.
Patent FR-3061022-A1 (FR)
Title: Arthrofactine pour le traitement de l’acne
Inventor: TOURNIER-COUTURIER LUCIE
IPC: A61P17/10
Filed: 2016-12-22
Abstract: La présente invention concerne un mélange d'arthrofactine ou d'une composition le contenant l'utilisation pour le traitement des peaux acnéiques.