baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3088611-A1 (FR)
Title: Element structurel lacunaire pour planche de bord, traverse associee et planche de bord correspondante
Inventor: BEZEAULT LOIC
IPC: B62D25/14
Filed: 2018-11-15
Abstract: L'invention concerne un élément structurel (10) formant un corps de planche de bord de véhicule automobile destiné à être installé dans une position d'installation transversale à l'intérieur d'un habitacle de véhicule. L'élément structurel présente une structure lacunaire d'un seul tenant, notamment issu d'une impression en trois dimensions, qui définit : -un premier passage interne (14) traversant entièrement l'élément structurel et s'étendant transversalement dans la position d'installation de l'élément structurel, le premier passage (14) étant conformé pour recevoir une traverse (20) cintrée de rayon de courbure constant et comportant au moins deux éléments de fixation (141-144) à la traverse, - un deuxième passage interne (16) reliant le premier passage (14) à une face (11b) de l'élément structurel dirigée vers l'arrière du véhicule dans la position d'installation de l'élément structurel, le deuxième passage (16) comportant au moins un élément de fixation (161, 162) pour un support de fixation de colonne de direction.
Patent FR-3062812-A1 (FR)
Title: Panneaux en aluminium
Inventor: EDGE COLIN
IPC: C25D11/04
Filed: 2018-02-09
Abstract: Un panneau en aluminium comprend une surface supérieure et une surface inférieure, et la surface supérieure comprend au moins une zone renfoncée. Le panneau a une épaisseur réduite dans l'au moins une zone renfoncée. A la fois la surface supérieure du panneau et l'au moins une zone renfoncée comportent un revêtement d'oxyde d'aluminium et le revêtement d'oxyde d'aluminium de Pau moins une zone renfoncée comprend au moins un colorant coloré. Un procédé pour produire un panneau en aluminium est également proposé.
Patent FR-3089028-A1 (FR)
Title: Procede de creation d’un composant optique pour generer, a partir d’une source d’eclairage donnee, un eclairage en champ proche donne
Inventor: MEYRON JOCELYN
IPC: G06F17/16
Filed: 2018-11-22
Abstract: ------ Procede de creation d’un composant optique pour générer, a partir d’une source d’eclairage donnée, un eclairage en champ proche donne L’invention porte sur un procédé de création d’un composant optique (Cnf) configuré pour générer sur une cible d’éclairage (T) en champ proche un éclairage ayant un motif déterminé selon lequel chaque point (i) de la cible d’éclairage (T) reçoit une quantité de lumière (alpha_i) par un éclairage issu d’une source de lumière d’éclairage (S) incident sur le composant optique (Cnf) placé entre la source de lumière d’éclairage (S) et la cible d’éclairage (T). Figure à publier avec l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3076673-A1 (FR)
Title: Machine électrique tournante
Inventor: MARUYAMA TOSHINORI
IPC: H02M7/21
Filed: 2019-01-11
Abstract: [Une machine électrique tournante (10) comprend un corps principal de machine (14), un organe formant carcasse (20) et un redresseur (40). Le corps principal de machine (14) est conçu pour engendrer un courant alternatif. L’organe formant carcasse (20) maintient le corps principal de machine (14). Le redresseur (40) est mis en place axialement à l’extérieur de l’organe formant carcasse (20) et comporte un circuit de redressement (30) conçu pour redresser le courant alternatif engendré dans le corps principal de machine, en courant continu. Le redresseur (40) comporte des premier et second dissipateurs thermiques (41A, 41B) qui sont positionnés de manière à se chevaucher axialement l’un l’autre, des premiers éléments de redressement (50A) montés sur le premier dissipateur thermique (41A) et constituant un bras supérieur (31) du circuit de redressement (30), et des seconds éléments de redressement (50B) montés sur le second dissipateur thermique (41B) et constituant un bras inférieur (32) du circuit de redressement. Le second dissipateur thermique (41B) est positionné plus près de l’organe formant carcasse (20) que le premier dissipateur thermique (41A). La surface du second dissipateur thermique (41B) est supérieure à la surface du premier dissipateur thermique (41B). Figure pour l’abrégé : figure 2]
Patent FR-3094985-A1 (FR)
Title: Procédé d’hydrotraitement d’un naphta
Inventor: DUBIN GEOFFROY
IPC: C10G59/02
Filed: 2019-04-12
Abstract: L’invention est un procédé d’hydrotraitement de naphta, utilisant au moins trois catalyseurs, comprenant :- une première étape a) en présence du premier catalyseur comprenant un support;- une deuxième étape b) en présence du deuxième catalyseur comprenant un support et une phase active, ladite phase active contenant un métal du groupe 9 ou 10 et un métal du groupe 6;- une troisième étape c) en présence du troisième catalyseur comprenant un support et une phase active, ladite phase active contenant un métal du groupe 6;- la teneur en métal du groupe 6 du troisième catalyseur est inférieure à la teneur en métal du groupe 6 dudit deuxième catalyseur;- le rapport de la «surface spécifique chargée» dudit premier catalyseur sur celle dudit deuxième catalyseur est supérieur ou égal à 1,20;- le rapport de la «surface spécifique chargée» dudit troisième catalyseur sur celle dudit deuxième catalyseur est supérieur à 1,07. Figure 1 à publier
Patent FR-3097346-A1 (FR)
Title: ProcéDé et système de fusion d’informations
Inventor: VASNIER KILIAN
IPC: G06F16/00
Filed: 2019-06-14
Abstract: Des instances d’individus sont générées par alignement d’ontologie à partir d’informations provenant de sources variées. Pour effectuer une fusion d’informations visant à fusionner les instances d’individus qui correspondent à un même individu, un système de traitement de données: génère les instances d’individus en utilisant une ontologie qui définit, pour chaque propriété de chaque instance d’individu, un modèle d’évolution à appliquer à ladite propriété, le modèle d’évolution représente l’évolution de la fiabilité de ladite propriété au fil du temps en lien avec la variabilité au fil du temps de ladite propriété ; effectue la fusion d’informations par comparaison deux à deux des instances d’individus générées avec des instances d’individus stockées en base de connaissance, en effectuant pour chaque propriété en commun un calcul de distance de similarité en application au moins du modèle d’évolution défini pour ladite propriété, de sorte à définir un coefficient de confiance de chaque propriété pour décider de fusionner ou pas lesdites instances d’individus ; et met à jour la base de connaissance avec les instances d’individus résultant de la fusion d’informations. Ainsi, l’efficacité de la fusion d’informations est améliorée. Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3097907-A1 (FR)
Title: Contrôle actif du débit de refroidissement du compresseur haute pression
Inventor: CHASSAGNE AMÉLIE ARGIE ANTOINETTE
IPC: F02C7/28
Filed: 2019-06-27
Abstract: L’invention concerne une turbomachine comprenant un circuit de refroidissement comprenant une première conduite (19) configurée pour amener un premier fluide (S1) dans l’enceinte (13, 13b) du palier avant (11, 12) et une deuxième conduite (21) configurée pour amener un deuxième fluide (S2) au niveau du compresseur haute pression (3). La première conduite (19) et la deuxième conduite (21) comprennent chacune une entrée (20, 22) distinctes, l’entrée (20) de la première conduite (19) s’étendant en amont de l’entrée (22) de la deuxième conduite (21). Par ailleurs, la turbomachine comprend un dispositif d’ajustement (23) d’un débit du deuxième fluide (S2) dans la deuxième conduite (21), ledit dispositif d’ajustement (23) comprenant un contrôleur (24) configuré pour modifier ledit débit en fonction d’une phase de vol de la turbomachine (7). Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3098494-A1 (FR)
Title: Procede de controle audio dans un systeme de divertissement pour un engin mobile de transport de passagers, systeme de divertissement et terminal utilisateur associes
Inventor: HARAMBILLET PIERRE
IPC: G10L25/78
Filed: 2019-07-11
Abstract: TITRE : Procédé de contrôle audio dans un système de divertissement pour un engin mobile de transport de passagers, système de divertissement et terminal utilisateur associés Procédé de contrôle audio dans un système de divertissement pour un engin mobile de transport de passagers comprenant un haut-parleur (13) de diffusion d’annonce audio, ledit système de divertissement comprenant des terminaux utilisateurs (10) en réseau et comprenant chacun une interface de sortie audio (92), comprenant les étapes suivantes : - capture, par un capteur audio (19) dans l’engin mobile, d’un signal audio ; - détection, par au moins une unité électronique de traitement (11), en fonction du signal audio capturé, de si une annonce audio est en cours de diffusion dans l’engin mobile depuis ledit haut-parleur ; - sur détection qu’une annonce est en cours de diffusion, déclenchement par ladite unité électronique de traitement (11), d’une interruption de fourniture à l’interface de sortie audio (92) de terminaux utilisateurs d’un signal audio alors en cours de fourniture. Figure pour l'abrégé : Figure 2
Patent FR-3101792-A1 (FR)
Title: Machine automatique de tri ou d'inspection d'objets défilants, équipée d'un dispositif de nettoyage
Inventor: MASSON FLORENT
IPC: B08B1/02
Filed: 2019-10-14
Abstract: Machine automatique de tri ou d'inspection d'objets défilants, équipée d'un dispositif de nettoyage La présente invention a pour objet une machine (2) automatique de traitement d'objets (3) défilant en flux (F) sur un convoyeur (4), cette machine (2) comportant soit un dispositif d'éjection sélective (1) avec au moins une barre (5) à buses (6) disposée transversalement à la direction dudit flux (F), après l'extrémité de sortie ou de déversement dudit convoyeur (4), et présentant une bande surfacique (7) active correspondant à la zone d'implantation des ouvertures de sortie (6') des buses (6) de la barre pneumatique (5), cette bande surfacique (7) étant située sous le plan de convoyage (4'') du convoyeur (4). Machine caractérisée en ce qu’elle comprend également un dispositif (8) de nettoyage de ladite bande surfacique (7) au moins, ce dispositif de nettoyage (8) présentant au moins une tête de nettoyage (9) mobile en translation selon l’axe longitudinal (AL) de la barre (5) et au moins sur toute l’étendue de la zone d'implantation ou de recouvrement, ladite ou chaque tête de nettoyage (9) comprenant au moins un organe de raclage (10) se déplaçant en appui sur ladite bande surfacique (7) au moins et au moins une buse de soufflage d’air dont le jet sous pression est dirigé vers ladite bande surfacique (7) et précède l’organe de raclage (10) lors du déplacement de la tête de nettoyage mobile (9). Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3102432-A1 (FR)
Title: Système de gestion de l’eau pour un véhicule, procédé correspondant et véhicule équipé d’un tel système
Inventor: VOISEUX DENIS
IPC: C02F9/06
Filed: 2019-10-24
Abstract: Système de gestion de l’eau pour un véhicule, procédé correspondant et véhicule équipé d’un tel système Système (5) de gestion de l’eau pour un véhicule (1), comprenant : - un réservoir d’eau propre (17) pour alimenter au moins un lavabo (9), - un réservoir d’eaux usées (19) pour recueillir des eaux grises en provenance du lavabo, et des eaux noires en provenance de toilettes (11), et pour réaliser un traitement des eaux grises et des eaux noires afin de produire un premier effluent traité (21), - une unité de traitement électrochimique (23) pour recevoir le premier effluent traité et mélanger le premier effluent traité avec au moins du sel afin d’obtenir un mélange (25), et pour électrolyser le mélange afin de produire un second effluent traité (27), et - un réservoir d’eau traitée (29) pour recevoir le second effluent traité, et pour délivrer aux toilettes de l’eau traitée comportant au moins le second effluent traité. Procédé correspondant. Véhicule équipé d’un tel système. Figure pour l'abrégé : Figure 1
Patent FR-3102817-A1 (FR)
Title: Amortisseur de torsion avec dispositif de fin de course
Inventor: BRAILLY JULIEN
IPC: F16F15/12
Filed: 2019-10-31
Abstract: L’invention concerne un amortisseur de torsion (100) pour un groupe motopropulseur de véhicule, l’amortisseur de torsion (100) comprenant : - deux rondelles latérales (11, 12), à savoir une première rondelle latérale (11) et une deuxième rondelle latérale (12) aptes à tourner autour d’un axe de rotation X et solidaires en rotation l’une de l’autre par rapport à l’axe de rotation X, - un disque intérieur (21) agencé entièrement ou partiellement dans un espace délimité axialement par les deux rondelles latérales (11, 12), - une pluralité d’organes élastiques (30) disposés de manière à se déformer lors d’une rotation relative; selon l’axe de rotation X, entre les deux rondelles latérales (11, 12) et le disque intérieur (21) en exerçant un effort de rappel élastique apte à ramener les deux rondelles latérales (11, 12) et le disque intérieur (21) dans une position relative de repos, - une rondelle intermédiaire (41) étant apte à tourner selon l’axe X par rapport au disque intérieur (21) et par rapport à la première rondelle latérale (11), - un organe d’arrêt (19) comprenant un élément de butée (52) coopérant avec le disque intérieur et une portion de contournement (16) de la rondelle intermédiaire (41). Figure pour l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3104642-A1 (FR)
Title: Système propulsif aéronautique à faible débit de fuite et rendement propulsif amélioré
Inventor: FRANTZ CAROLINE MARIE
IPC: F02K3/06
Filed: 2019-12-11
Abstract: La présente invention concerne un système propulsif (1) aéronautique comprenant :- un mécanisme de réduction (12) couplant un arbre d’entrainement (10) et un arbre de soufflante (13) et comprenant deux étages de réduction (27, 32) comportant : un pignon solaire (33), une couronne (25), et une série de satellites (28) répartis circonférentiellement entre le pignon solaire (33) et la couronne (25), chaque satellite (28) comprenant une première portion (38) formant le premier étage de réduction (27) engrenée avec le pignon solaire (33) et une deuxième portion (39) formant le deuxième étage de réduction (32) engrenée avec la couronne (25), un diamètre de la première portion (38) étant différent d’un diamètre de la deuxième portion (39), et- un transfert d’huile tournant (15) positionné entre la soufflante et le mécanisme de réduction (12). Figure pour l’abrégé : Fig. 3
Patent FR-3105761-A1 (FR)
Title: Dispositif automatisé de couverture d’un contenant avec une bache
Inventor: MARTELLIÈRE VINCENT
IPC: B60P7/04
Filed: 2019-12-26
Abstract: L’invention concerne un dispositif automatisé de couverture d’une ouverture d’un contenant comprenant des arceaux, dont un premier arceau, enjambant le contenant pour avoir des extrémités reçues dans des guides s’étendant le long de deux côtés opposés du contenant pour être déplaçables le long desdits guides, une bâche reposant sur les arceaux et ayant un bord fixé à une extrémité du contenant et un bord opposé libre solidaire du premier arceau, des moyens de déploiement de la bâche entre une position pliée dans lequel la bâche forme un accordéon et une position dépliée dans laquelle la bâche couvre l’ouverture du contenant et des moyens de contrôle du déploiement de la bâche, lesdits moyens de déploiement comprenant au moins un boyau souple et un organe de mise sous pression du boyau de telle manière qu’au fur et à mesure de sa mise sous pression le boyau se déploie parallèlement au guide en provoquant le déploiement de la bâche, ledit déploiement étant contrôlé par les moyens de contrôle. FIGURE DE L’ABREGE : Fig.1
Patent FR-3106587-A1 (FR)
Title: Ensemble de Manches Ergonomiques équipés d’Enrouleurs, Dérouleurs, Amortisseurs et Tendeurs de Rênes pour le guidage des équidés.
Inventor: CHAMANT FRANÇOIS-XAVIER
IPC: B68B5/00
Filed: 2020-01-29
Abstract: Ensemble de Manches Ergonomiques équipés d’Enrouleurs, Dérouleurs, Amortisseurs et Tendeurs de Rênes pour le guidage des équidés. Cette invention concerne une innovation dans le harnachement du cheval et en particulier les rênes de guidage.     L’invention fonctionne autour de deux manches ergonomiques réalisés en alliage de métaux et/ou matières plastiques synthétiques ou végétales. Pourvus d’un Enrouleur/Dérouleur, ces manches permettent de stocker ou de restituer la longueur de rênes désirée par le cavalier sans que celui-ci soit obligé d’arrêter son cheval ou de relâcher une de ses mains. Egalement équipés d’un système de tension de rênes, ces manches ont la possibilité de réguler les différentes distensions créées entre la main du cavalier et la bouche du cheval. Le dispositif selon l’invention est particulièrement destiné aux cavaliers de tous niveaux et de toutes disciplines équestres afin d’améliorer le guidage des équidés.
Patent FR-3107172-A1 (FR)
Title: Barbecue et bloc pour barbecue
Inventor: ARNAUD SYLVAIN JEAN-MARC
IPC: A47J37/07
Filed: 2020-02-14
Abstract: Barbecue et bloc pour un barbecue Le demande concerne un barbecue (2) comportant: un cadre (38) ; et un bloc (62) comprenant un organe de génération de chaleur et un organe de régulation d’alimentation couplé à l’organe de génération de chaleur, le bloc (62) étant configuré pour être monté sur le cadre (38) d’un seul tenant et en alternance démonté du cadre (38) d’un seul tenant. Figure pour l’abrégé: Figure 5
Patent FR-3107382-A1 (FR)
Title: Système de gestion des commandes et modèle de données pour structurer les données qui les composent
Inventor: YIN GERARD
IPC: G06Q50/10
Filed: 2020-02-19
Abstract: La présente invention concerne un modèle de données de commande pour structurer les enregistrements de données dans un système de gestion des commandes. Le modèle de commande est configuré pour décomposer chaque commande au sein de ses enregistrements de données d'éléments et de sous-éléments correspondants, qui sont à leur tour associés à des enregistrements de données d'éléments de réalisation contenant des informations sur le produit et/ou les services à exécuter par un fournisseur assigné. Le modèle de commande peut être configuré pour ajouter, lors de la génération de l'enregistrement de données, un certain nombre de champs de données d’éléments de substitution, qui peuvent être utilisés par une gamme de systèmes et d'applications pour ajouter des informations supplémentaires à chaque enregistrement de données.        Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3107548-A1 (FR)
Title: Trappe à ouverture assistée
Inventor: GRANGE PIERRE
IPC: E06B5/01
Filed: 2020-02-25
Abstract: L’invention concerne une trappe (1) à ouverture assistée comprenant un cadre (2) destiné à être fixé sur la périphérie d’une ouverture (3), un vantail (6) articulé sur un côté par rapport au cadre (2) entre une position ouverte et une position fermée dans laquelle le vantail (6) repose sur le cadre (2), des moyens de verrouillage du vantail (6) en position fermée et au moins un vérin (7) fixé, d’une part, au vantail (6) et, d’autre part, au cadre (2). Selon l’invention, le vérin (7) est en communication de fluide sous pression avec un accumulateur (13) de fluide sous pression de sorte qu’en phase de fermeture du vantail (6) le vérin (7) envoie un fluide sous pression à l’accumulateur (13), et en phase d’ouverture l’accumulateur (13) restitue le fluide sous pression au vérin (7) pour assister l’ouverture du vantail (6). Figure pour l’abrégé : Fig. 3
Patent FR-3109011-A1 (FR)
Title: Réacteur nucléaire à eau bouillante avec secteur de surchauffe.
Inventor: BOURGEOIS JEAN-CHARLES
IPC: G21C5/22
Filed: 2020-04-02
Abstract: - Réacteur nucléaire à eau bouillante avec secteur de surchauffe.     - Le cœur (4) du réacteur nucléaire (1) comprend deux secteurs longitudinaux adjacents, à savoir un secteur de vaporisation (S1) correspondant à un secteur de réacteur à eau bouillante, configuré pour générer une vapeur d’eau, et un secteur de surchauffe (S2) à réaction nucléaire, configuré pour produire une surchauffe de la vapeur d’eau générée par le secteur de vaporisation (S1), chacun desdits secteurs (S1, S2) étant pourvu de moyens de fonctionnement indépendants, le cœur (4) du réacteur nucléaire (1) comportant, de plus, au moins un rideau (17) séparant les deux secteurs (S1, S2) de vaporisation et de surchauffe, le rideau (17) étant réalisé en un matériau bloquant les rayonnements et étant configuré pour pouvoir être amené dans une position fermée et dans une position ouverte, l’ensemble de ces caractéristiques permettant de surchauffer la vapeur d’eau produite de manière à augmenter considérablement sa température et à ainsi valoriser le cycle thermodynamique du réacteur nucléaire (1).     Figure pour l’abrégé : Fig. 2.
Patent FR-3093923-A1 (FR)
Title: Nouvelles souches de bacteries lactiques favorisant l’absorption du calcium – peptides et produits associes
Inventor: CUDENNEC BENOÎT
IPC: C12N1/20
Filed: 2020-05-04
Abstract: La présente invention concerne un mélange de peptides choisi parmi les mélanges comprenant ou constitués de tous les peptides de séquence SEQ ID NO 1 à SEQ ID NO 43. Ce mélange peut être utilisé en tant que médicament et notamment en tant que médicament dans le traitement de l’hypocalcémie ou dans le traitement d’une pathologie causée par une déficience d’absorption du calcium et notamment choisie parmi l’hypertension artérielle, le syndrome métabolique, l’ostéoporose ou dans le traitement de l’hypocalcémie induite par une pathologie choisie parmi les hypoparathyroïdies auto-immunes, le rachitisme hypocalcémique vitamine-D dépendant, l’hétéroplasie osseuse progressive, les hypoparathyroïdies isolées, les hypoparathyroïdies syndromiques, les pseudo hypoparathyroïdies et les rachitismes hypo-carentiels, les maladies causées par une anomalie de la régulation de la calcémie due au dysfonctionnement de la parathormone, de l’absorption de la vitamine D ou du fonctionnement du récepteur du calcium, chez un sujet, notamment un mammifère et particulièrement un humain ayant un tel besoin.
Patent FR-3112512-A1 (FR)
Title: Porte de véhicule automobile pourvue d’un joint d’étanchéité
Inventor: CHAPRON THIBAUT
IPC: B60J10/86
Filed: 2020-07-15
Abstract: Porte (10’) de véhicule automobile comportant un caisson de porte (11) doté d’un panneau extérieur (12), ladite porte étant pourvue d’un joint d’étanchéité (20) fixé sur le caisson à l’opposé du panneau extérieur, ledit joint cheminant le long du pourtour de la porte sur un chant (13) du caisson de façon à assurer l’étanchéité tout autour de la porte entre ledit chant du caisson et un côté de caisse (30), porte fermée, ladite porte comportant sur son chant un équipement de porte (14) monté sur le caisson par une vis de fixation (15), caractérisée en ce qu’elle comprend un support de joint (40) monté solidaire de ladite vis, ledit support comportant une lame souple (42) apte à recouvrir de façon amovible une tête (16) de ladite vis et définissant, dans sa position de recouvrement, une surface externe (42a) convexe destinée à être épousée au moins partiellement par ledit joint.  Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3115089-A1 (FR)
Title: Dispositif de traversee de paroi
Inventor: GABRIELS REMY
IPC: F16L41/08
Filed: 2020-10-09
Abstract: Ensemble comprenant :  - une paroi (1) comprenant un trou (2) formant une ouverture,   - un premier embout (4) comprenant une bride (5) fixée solidairement à la paroi (1), et une extrémité cylindrique (7) traversant le trou (2),   - un deuxième embout (8) connecté au premier embout (4),  ce deuxième embout (8) ayant un corps cylindrique (9) pénétrant à l’intérieur de extrémité cylindrique (7), l’extrémité cylindrique (7) comprenant :  - un premier joint (10) externe disposé entre la surface extérieure de l’extrémité cylindrique (7) et le trou (2), et  - un deuxième joint interne (11) disposé entre la surface intérieure de l’extrémité cylindrique (7) et le corps cylindrique (9).     Figure 1.