baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3093470-A1 (FR)
Title: Pneumatique comportant une bande de roulement
Inventor: JOSEPH AURELIE
IPC: B60C11/24
Filed: 2019-03-04
Abstract: L’invention concerne un pneumatique comportant une bande de roulement (10) délimitée par deux bords (12A, 12B), ladite bande de roulement (10) comprenant une rainure circonférentielle (14) et une pluralité de rainures transversales (20A, 20B). Chaque rainure transversale (20A, 20B) s’étend d’un des bords (12A, 12B) de la bande de roulement (10) jusqu’à une première extrémité (22) de ladite rainure transversale (20A, 20B). Au moins une rainure transversale (20A) de la pluralité de rainures transversales (20A, 20B) comporte un fond rejoignant la première extrémité (22) en formant une première paroi inclinée (26). La bande de roulement (10) comprend une incision transversale (30) disposée entre deux rainures transversales (20A, 20B), ladite incision transversale (30) s’étendant à partir de la rainure circonférentielle (14) jusqu’à une seconde extrémité (32) de ladite incision transversale (30). L’incision transversale (30) comporte un fond rejoignant ladite seconde extrémité (32) en formant une seconde paroi inclinée (36), ladite seconde paroi inclinée (36) croisant ladite première paroi inclinée (26) dans un plan de coupe (A-A) et selon une projection desdites parois inclinées (26, 36) dans ce plan de coupe (A-A). Figure pour l’abrég é : Fig 2
Patent FR-3093540-A1 (FR)
Title: Turbomachine double flux a gaz a bras echangeur thermique
Inventor: JANTAC PAUL FRANÇOIS
IPC: F02C7/18
Filed: 2019-03-07
Abstract: L’invention concerne une turbomachine double flux pour aéronef comprenant un conduit (82) de prélèvement d'air dans un compresseur, un échangeur thermique (88) adapté à placer l’air prélevé en échange thermique avec du gaz pouvant circuler dans une veine de gaz secondaire, et un bras (78) s’étendant à travers la veine de gaz secondaire, pour le passage de servitudes. Le bras (78) est traversé par le conduit (82) de prélèvement d'air, de façon à définir l’échangeur thermique (88). Figure à publier avec l’abrégé : figure n°9
Patent FR-3094243-A1 (FR)
Title: Dispositif de lavage permettant de nettoyer toute la partie inférieure des tondeuses à gazon « lames et carrosserie » pour tout type de tondeuse ou appareil similaire
Inventor: NAHHAL LARBI
IPC: B08B3/02
Filed: 2019-03-31
Abstract: Dispositif pour nettoyer les lames et les bas des tondeuses à gazon. L’invention concerne un dispositif permettant de laver les lames et les bas des tondeuses à gazon ou autre appareil similaire. En glissant ce dispositif sous la tondeuse et en le branchant à un tuyau d’arrosage, en ouvrant le robinet, le liquide de nettoyage se projette par puissance dans tout le bas de la tondeuse grâce à la rotation des lames de la tondeuse, en nettoyant en même temps les lames et le carter de la tondeuse sans risque et sans effort. Il est constitué par un embout (1), fixé sur un répartiteur (2), prolongé d’une manière à repartir le liquide sur tous les circuits circulaires (3), (4) et (5) ou spiralés grâce à des trous (6) situés sur toute la partie supérieure du dispositif, en respectant le cercle de sécurité du système central des lames , d’un un système d’immobilisation du dispositif par rapport à la tondeuse (7). Le dispositif selon l’invention est particulièrement destiné à laver les lames et le bas des tondeuses à gazon Figure 1. Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3095725-A1 (FR)
Title: Dispositif de filtrage inductif et architecture électrique mettant en oeuvre le dispositif de filtrage
Inventor: DUBOIS ERIC RAVINDRANATH
IPC: H02M1/12
Filed: 2019-05-02
Abstract: L’invention concerne un dispositif de filtrage inductif (30) comprenant au moins un conducteur électrique (34) et au moins deux noyaux magnétiques toriques (12, 22) chacun formé autour d’un évidement central (14, 24) les deux noyaux magnétiques ayant des longueurs magnétiques différentes, le conducteur électrique étant enroulé autour des deux noyaux magnétiques en traversant les évidements centraux des deux noyaux magnétiques. Figure pour l’abrégé : Fig. 2.
Patent FR-3096208-A1 (FR)
Title: Procédé de gestion de la réception de contenus numériques par un dispositif d’accès.
Inventor: RIVOALEN MATHIEU
IPC: H04N21/482
Filed: 2019-05-13
Abstract: L'invention concerne un procédé de gestion de l’accès, par un dispositif d’accès (STB), à des contenus multimédias (CH1-CH5) via un réseau de communication, le dispositif d’accès étant apte à recevoir des commandes de sélection de contenus multimédias (SEL(CH1)-SEL(CH5)) depuis un dispositif de commande (TCD) et à transmettre un ensemble de requêtes d’accès (REQ(CH1)-REQ(CH5)) correspondantes aux contenus via le réseau de communication (RES), caractérisé en ce qu’il comprend - une détection d’une phase de réception de commandes de sélection successives (SEL(CH2)-SEL(CH4) par le dispositif d’accès et dont l’espacement entre commandes consécutives est inférieur à une durée donnée ; - pour au moins une partie des requêtes d’accès transmises correspondant à des commandes de sélection reçues au cours la phase détectée, une transmission d’une requête d’accès incluant une donnée relative à la phase détectée, - une étape de réception d’un contenu autre que le contenu demandé, ledit autre contenu comprenant des informations relatives au contenu demandé. Figure pour l'abrégé : Fig. 4b
Patent FR-3096240-A1 (FR)
Title: Applicateur pour l’application de produit capillaire, et procédé d’application associé
Inventor: SAMAIN HENRI
IPC: A45D40/26
Filed: 2019-05-23
Abstract: L’applicateur pour l’application de produit capillaire comprend une embase 12 et un premier groupe de picots 14 fixes s’étendant en saillie par rapport à l’embase. L’applicateur comprend en outre un deuxième groupe de picots 16 séparés des picots 14 du premier groupe, et mobiles en translation relativement à l’embase entre au moins une position déployée en saillie par rapport à ladite embase du côté des picots 14 du premier groupe et une position rétractée. Figure pour l’abrégé : Fig 2
Patent FR-3097885-A1 (FR)
Title: Dispositif pour joint de dilatation comprenant un élément élastique comprenant des compartiments tubulaires, et assemblage de joint de dilatation associé
Inventor: GAUTHIER GEORGES
IPC: E04B1/684
Filed: 2019-06-27
Abstract: Dispositif pour joint de dilatation comprenant un élément élastique comprenant des compartiments tubulaires, et assemblage de joint de dilatation associé Dispositif (218), destiné à être disposé par-dessus un jeu (31) entre une première dalle (12) et une deuxième dalle (13), ledit dispositif comportant : - un premier profil (232), - un deuxième profil (234), et - un élément élastique (36), comprenant une première partie d’extrémité (66) destinée à être raccordée au premier profil (232), une deuxième partie d’extrémité (67) destinée à être raccordée au deuxième profil (234), et une partie intermédiaire (68) disposée entre les première et deuxième parties d’extrémité (66, 67). La partie intermédiaire (68) de l’élément élastique (36) comporte au moins un compartiment tubulaire (72) comprenant une paroi refermée (74) sur elle-même. Figure pour l'abrégé : Figure 2
Patent FR-3100230-A1 (FR)
Title: Procédé de rechargement d’un drone volant, dispositif de centrage et de rechargement, plateau d’atterrissage et station d’accueil munis d’un tel dispositif, drone volant adapté à un tel dispositif
Inventor: LINARD GREGOIRE
IPC: H02J7/00
Filed: 2019-09-02
Abstract: L’invention concerne un procédé de chargement d’un drone au moyen d’un dispositif de centrage et de rechargement muni de contacts électromécaniques de charge en saillie permettant une recharge rapide et à forte puissance du drone (entre 500 et 1500 watts). L’invention propose d’utiliser des barres de centrage parallèles deux à deux et animées avec une séquence spécifique comprenant une succession de rapprochements alternés des barres deux à deux séparés par des écartements des barres qui viennent d’être rapprochées, la séquence débutant par les barres portant les contacts électromécaniques de charge en saillie. L’invention permet également une détection et une correction automatique d’un défaut de parallélisme des barres. Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3100881-A1 (FR)
Title: Procédé de mesure de la déformation d’une conduite sous-marine par interférométrie
Inventor: FROT DIDIER
IPC: G01L1/24
Filed: 2019-09-13
Abstract: La présente invention concerne un procédé de mesure de la déformation d’une conduite sous-marine (1), dans lequel on émet une onde électromagnétique vers la conduite sous-marine (1), cette onde électromagnétique est réfléchie par une couche métallique (2) de la conduite sous-marine (1), et on analyse l’onde électromagnétique réfléchie pour en déduire la déformation de la conduite sous-marine (1). Figure 1 à publier
Patent FR-3101489-A1 (FR)
Title: Chargeur électrique pour équipement de maintenance aéronautique
Inventor: QARISH ISSA
IPC: H02J7/02
Filed: 2019-09-30
Abstract: L’invention concerne un chargeur (10) pour équipement de maintenance aéronautique (1), ledit chargeur (10) comprenant au moins un connecteur électrique d’entrée dit « haute-fréquence » (110) comprenant une pluralité de broches d’alimentation apte à recevoir une tension alternative triphasée délivrée par une source d’alimentation externe (2) à une fréquence de 400 Hz, et deux broches de détection, un module de charge dit « haute-fréquence » (120), relié audit au moins un connecteur électrique d’entrée haute-fréquence (110), destiné à être relié à un module de stockage (20) d’énergie électrique dudit équipement de maintenance aéronautique (1), et apte à convertir la tension alternative reçue sur la pluralité de broches d’alimentation du connecteur électrique d’entrée haute-fréquence (110) en une tension continue permettant de charger ledit module de stockage (20), et un module de contrôle (130) apte à générer une tension de détection entre les broches de détection du connecteur électrique d’entrée haute-fréquence (110) permettant à la source d’alimentation externe (2), lorsqu’elle détecte ladite tension de détection, d’autoriser la fourniture de la tension alternative à la pluralité de broches d’alimentation du connecteur électrique d’entrée haute-fréquence (110). Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3104356-A1 (FR)
Title: Procédé de cogénération d’un matériel cryptographique partagé, dispositifs, système et programme d’ordinateur correspondant
Inventor: GERAUD RÉMI
IPC: H04L9/22
Filed: 2019-12-05
Abstract: La divulgation se rapporte à un procédé de cogénération d’un matériel cryptographique partagé, procédé mis en œuvre au sein d’un premier dispositif électronique, ledit premier dispositif électronique étant connecté à un deuxième dispositif électronique de cogénération et à un troisième dispositif électronique de cogénération. Un tel procédé comprend :     -    une étape de détermination (P10) d’un matériel de chiffrement partagé (pkx), en fonction dudit ensemble de paramètres de cogénération ECG ;     -    une étape de transmission (P20) dudit d’un matériel de chiffrement partagé (pkx)      -    une étape de réception (P30) des matériels de chiffrement partagés (pky, pkz) correspondants en provenance des autres dispositifs ;     -    une étape de calcul (P40) d’un alea partagé (mx), en fonction desdits matériels de chiffrement partagés (pkx, pky, pkz) et dudit ensemble de paramètres de cogénération ECG ;     -    une étape de transmission (P50) d’une forme masquée (Ox) dudit alea partagé (mx) ;     -    une étape de réception (P60) de forme masquées (Oy, Oz) des aléas partagés (my, mz) correspondants en provenance des autres dispositifs ;     -    une étape de calcul (P70) de l’aléa définitif (ad), en fonction des formes masquées (Ox, Oy, Oz) desdits aléas partagés (mx, my, mz) et dudit ensemble de paramètres de cogénération ECG ;.     Figure 1
Patent FR-3107034-A1 (FR)
Title: Dispositif d’obturation d’une entrée d’air d’aéronef destiné à participer au contrôle de l’étanchéité d’au moins un réservoir de l’aéronef.
Inventor: DELLAC CHRISTIAN
IPC: B64D37/32
Filed: 2020-02-10
Abstract: - Dispositif d’obturation d’une entrée d’air d’aéronef destiné à participer au contrôle de l’étanchéité d’au moins un réservoir de l’aéronef. - Le dispositif (1) comprend au moins une platine (5) configurée pour être fixée à la porte d’une entrée d’air, la platine (5) comportant au moins un raccordement de mesure (8), un raccordement de sécurité (9) et un raccordement de commande de pression (10). Le dispositif (1) permet de simplifier et de faciliter la mise en place de tests de détection de fuite. Figure pour l'abrégé : Fig. 1
Patent FR-3108783-A1 (FR)
Title: Dispositif d'acquisition d'une image 2D et d'une image de profondeur d'une scène
Inventor: DENEUVILLE FRANÇOIS
IPC: H04N13/204
Filed: 2020-03-24
Abstract: Dispositif d'acquisition d'une image 2D et d'une image de profondeur d'une scène La présente description concerne un dispositif d'acquisition d'une image 2D et d'une image de profondeur, comprenant :         un premier capteur (C1) formé dans et sur un premier substrat semiconducteur (100) comportant une face avant et une face arrière, le premier capteur (C1) comprenant une pluralité de pixels d'image 2D (P1) et une pluralité de fenêtres transmissives (F), chaque fenêtre transmissive (F) comprenant une portion (100F) du premier substrat et une région en silicium amorphe (50) en contact avec la face arrière de ladite portion (100F) du premier substrat (100) ; et accolé au premier capteur (C1) du côté de la face arrière du premier substrat, un deuxième capteur (C2) formé dans et sur un deuxième substrat semiconducteur (130) et comprenant une pluralité de pixels de profondeur (P2) disposés en regard des fenêtres transmissives (F) du premier capteur (C1).     Figure pour l'abrégé : Fig. 1
Patent FR-3109237-A1 (FR)
Title: Système de connexion d’un dispositif d’entraînement chirurgical à un dispositif virtuel
Inventor: MIGNAN NICOLAS
IPC: G16H50/00
Filed: 2020-04-10
Abstract: Le dispositif d’entraînement chirurgical (10) comporte une console d’entrainement chirurgical (12), au moins un outil chirurgical (13), une unité de calcul (14), un organe de capture de mouvement (16), un dispositif d’affichage (18). Le dispositif d’affichage (18) est associé à un outil de calibration mobile (30). Le dispositif virtuel comporte une console virtuelle, au moins un outil virtuel, chaque outil virtuel présentant un avatar de l’outil chirurgical (13), un premier référentiel virtuel (R1) associé à l’organe de capture de mouvement (16), un deuxième référentiel virtuel (R2) associé au dispositif d’affichage (18). Le dispositif d’entraînement chirurgical comporte en outre une plaque de calibration (19) qui présente une première structure de référence (32) destinée à être associée au premier référentiel virtuel (R1), et une deuxième structure de référence (34) destinée à être associée au deuxième référentiel virtuel (R2). Figure pour l'abrégé : FIG. 1A
Patent FR-3109365-A1 (FR)
Title: Architecture de porte à membrure monobloc
Inventor: GUYONNET XAVIER
IPC: B64F5/00
Filed: 2020-04-17
Abstract: Porte d’aéronef comportant une peau extérieure (1) et une membrure (2) intérieure qui est monobloc et qui comporte d’une seule pièce : - un cadre périphérique (3) constitué en continu d’un profilé creux (16) qui présente une ouverture longitudinale et qui comporte une patte d’appui interne (9) et une patte d’appui externe (8), s’étendant suivant une surface épousant la peau extérieure (1), de part et d’autre de l’ouverture longitudinale (17), la peau extérieure (1) étant fixée sur les pattes d’appui (8,9) et refermant l’ouverture longitudinale du cadre périphérique (3) ; - des nervures de renfort (10) disposées dans le cadre périphérique (3) et s’étendant chacune entre deux tronçons (5) du cadre périphérique (3). Figure pour l’abrégé : Fig.2
Patent FR-3110598-A1 (FR)
Title: Methode de biosynthese de phenylpropanoïdes
Inventor: FOJCIK CLÉMENTINE
IPC: C12R1/865
Filed: 2020-05-20
Abstract: La présente invention concerne un microorganisme recombinant comprenant (i) une séquence d’acide nucléique hétérologue codant pour une acyl-coenzyme A thioestérase et/ou (ii) une séquence d’acide nucléique hétérologue codant pour une cinnamoyl-CoA réductase (CCR) et une séquence d’acide nucléique hétérologue codant pour une aldéhyde deshydrogénase (ALDH). Elle concerne également l’utilisation de ce microorganisme pour produire des phénylpropanoïdes tels que l’acide sinapique ou l’acide férulique.
Patent FR-3111199-A1 (FR)
Title: Contrôle de déport de tâches de calcul en informatique en périphérie multi-accès
Inventor: CALVANESE STRINATI EMILIO
IPC: H04W8/22
Filed: 2020-06-08
Abstract: Procédé de déport de tâches de calcul entre un terminal utilisateur (UE1, UE2, UEm) et un équipement hôte de périphérie (EH) dans un réseau de communication selon une technique d’informatique en périphérie multi-accès, comportant des étapes de :
    - Déport de données nécessaires à l’exécution du calcul depuis le terminal utilisateur vers l’équipement hôte de périphérie,
    - Transmission de données résultant du calcul effectué par l’équipement hôte de périphérie, depuis l’équipement hôte de périphérie vers le terminal utilisateur, 
    Caractérisé en ce que le déport de données est contrôlé (CD1) sur la base de critères conjoints d’efficacité énergétique et de minimisation d'exposition aux champs électromagnétiques d’un utilisateur du terminal utilisateur.
    Figure pour l’abrégé : figure 1
Patent FR-3111149-A1 (FR)
Title: Pavé à coeur de mégot broyé et son procédé de fabrication
Inventor: LOUIS DAVID
IPC: E04C1/40
Filed: 2020-06-09
Abstract: Pavé à cœur de mégot (40) broyé caractérisé en ce que le pavé (40) est composé d’un cœur de pavé (41) comprenant un mélange eau plus terre plus mégot broyé et d’une périphérie de pavé (42) ne comprenant qu’un mélange eau + terre.     Figure pour l’abrégé : Fig. 4
Patent FR-3112106-A1 (FR)
Title: Dispositif d’obturation de l’espace sous un siège de véhicule automobile
Inventor: CHHEANG NAKRY
IPC: B60R5/04
Filed: 2020-07-03
Abstract: Dispositif d’obturation (1) d’un espace ouvert ( E) entre le dessous d’un siège (2) mobile en translation longitudinale, présent en bordure de la partie avant du coffre de rangement arrière (4) d’un véhicule automobile, et le plancher du coffre (4), caractérisé en ce que ledit dispositif comprend une bande plissée (10) apte à se déployer entre l’arrière du siège et le plancher pour obturer l’espace ouvert.  Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3112981-A1 (FR)
Title: Robot configurable par déformation de sous-robots autonomes et synchronisés
Inventor: DELALANDE STEPHANE
IPC: B25J9/16
Filed: 2020-07-30
Abstract: Un robot configurable (RC) comprend des sous-robots (SR1-SR2) déformables et comprenant chacun :  - des coupleurs (C1, C2) se couplant temporairement à un autre coupleur (C2, C1) d’un autre sous-robot (SR2, SR1) en cas d’activation,  - des actionneurs (A1, A2) liés à au moins deux coupleurs (C1, C2) et à extension variable pour faire varier les positions spatiales de ces derniers, et  - une partie centrale (PC) comportant un calculateur (CA) contrôlant les extensions successives des actionneurs (A1, A2) et les activations/désactivations successives des coupleurs (C1, C2) de façon synchronisée avec le calculateur (CA) de l’autre sous-robot (SR2, SR1) afin de permettre un déplacement relatif du sous-robot (SR1, SR2) par rapport à cet autre sous-robot (SR2, SR1) entre des positions initiale et finale, et une batterie (B) alimentant en énergie électrique le calculateur (CA), les coupleurs (C1, C2) et les actionneurs (A1, A2).  Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3116573-A1 (FR)
Title: Aube comprenant un bouclier ayant une conduite de passage d’air de dégivrage
Inventor: GONDRE GUILLAUME PASCAL JEAN-CHARLES
IPC: F04D29/32
Filed: 2020-11-20
Abstract: L’invention concerne une aube comportant un bouclier (14) rapporté à l’extrémité amont du corps de l’aube, le bouclier (14) comportant une extrémité amont formant un bord d’attaque de l’aube, le bouclier (14) comportant en outre un nez (141) à l’amont duquel se situe le bord d’attaque, une ailette intrados et une ailette extrados rapportées latéralement sur la pale, lesdites ailettes s’étendant depuis le nez, l’aube comprenant un conduit (15) de passage d’air de dégivrage disposé à l’intérieur du nez et s’étendant radialement à l’intérieur du nez, ledit conduit (15) ayant une extrémité interne (151) débouchant en face de l’échasse (125) et une extrémité radialement externe débouchant du nez entre le bord d’attaque et sa jonction à l’ailette intrados.  Figure pour l’abrégé : figure 2
Patent FR-3119427-A1 (FR)
Title: Palier lisse ou à roulement équipé d’un dispositif d’étanchéité avec un siège de joint proche de l’axe de révolution
Inventor: BAUDU ALEXANDRE
IPC: F16C33/76
Filed: 2021-01-29
Abstract: Un palier (10) comporte une bague intérieure (36), une bague extérieure (20) et un dispositif d’étanchéité (66). Le dispositif d’étanchéité (66) comporte au moins une structure extérieure (76) solidaire de la bague extérieure (20) et une structure intérieure (78) solidaire de la bague intérieure (36). La structure intérieure (78) comporte une portion de frettage (88) frettée sur une portée de frettage (72) de la bague intérieure (36) et au moins un siège de joint (90). La structure extérieure (76) comporte au moins une lèvre de joint (86) en contact glissant contre le siège de joint (90). Le siège de joint (90) est situé axialement à distance d’une paroi d’extrémité (74) de la bague intérieure (36), et est plus proche de l’axe de révolution (XX) que la portion de frettage (72).  (Figure d’abrégé : Fig. 2)
Patent FR-3119530-A1 (FR)
Title: Ensemble d’aspiration comprenant un dispositif de séparation et de collecte de déchets équipé d’organes de verrouillage
Inventor: COLLET ROMAIN
IPC: A47L9/00
Filed: 2021-02-05
Abstract: L’ensemble d’aspiration comprend un boitier d’aspirateur (3) et un dispositif de séparation et de collecte de déchets (8) qui est monté amovible par rapport au boitier d’aspirateur (3), le dispositif de séparation et de collecte de déchets (8) comprenant un bol de collecte de déchets (10) ; une poignée de préhension (22) ; et deux organes de verrouillage montés mobiles entre une position de verrouillage et de déverrouillage du bol de collecte de déchets (10). La poignée de préhension (22) est montée articulée sur le bol de collecte de déchets (10) par l’intermédiaire d’une unique liaison pivot (23) qui définit un axe de pivotement, et comporte une partie de préhension (220) qui s’étend sensiblement dans un plan longitudinal médian du bol de collecte de déchets (10), les organes de verrouillage étant disposés de part et d’autre de la partie de préhension (220).    Figure 3