baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3094836-B1 (FR)
Title: Dispositif de coupure d’arc
Inventor: FLOTTARD VINCENT
IPC: H01H33/04
Filed: 2019-04-02
Granted: 2021-07-09
Abstract: L’invention concerne un dispositif interrupteur sectionneur (1) de ligne électrique, comportant un premier connecteur (2), un deuxième connecteur (3), et un connecteur mobile (4), le connecteur mobile (4) présentant une extrémité libre (5) et une extrémité articulée (6) montée à rotation sur un parmi le premier connecteur (2) et le deuxième connecteur (3), le connecteur mobile (4) présentant une configuration fermée dans laquelle le connecteur mobile (4) est en contact avec le premier connecteur (2) et le deuxième connecteur (3), et une configuration ouverte dans laquelle le connecteur mobile (4) n’est en contact qu’avec le connecteur auquel il est articulé, le dispositif interrupteur sectionneur (1) comportant en outre un dispositif de coupure d’arc électrique, le dispositif de coupure d’arc comportant un élément magnétique (7) disposé à proximité du connecteur (2,3) situé en regard de l’extrémité libre (5) du connecteur mobile (4), et un dispositif de projection (8) d’un fluide diélectrique configuré pour projeter du fluide diélectrique à proximité du connecteur (2,3) situé en regard de l’extrémité libre (5) du connecteur mobile (4) lorsque le connecteur mobile (4) passe de la configuration fermée à la configuration ouverte. Figure pour l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3096809-B1 (FR)
Title: Recharge de dispositif NFC
Inventor: TRAMONI ALEXANDRE
IPC: G06K19/077
Filed: 2019-06-03
Granted: 2022-07-22
Abstract: Recharge de dispositif NFC La présente description concerne un procédé ou dispositif de détection, par un premier dispositif NFC générant un champ électromagnétique de recharge d'une batterie d’un deuxième dispositif NFC, d'une condition perturbatrice, dans lequel des seuils (MHTH, MLTH, PHTH, PLTH) de détection d'une variation du champ sont ajustés en temps réel au cours de la recharge.  Figure pour l'abrégé : Fig. 5
Patent FR-3097393-B1 (FR)
Title: Procédé d’appairage entre un boîtier d’affichage de contenus numériques et un serveur d’un dispositif de partage de contenus numériques
Inventor: MEUNIER PIERRE
IPC: H04W12/08
Filed: 2019-06-12
Granted: 2021-07-16
Abstract: Procédé d’appairage entre un boîtier d’affichage de contenus numériques et un serveur d’un dispositif de partage de contenus numériques L'invention a pour objet un procédé d’appairage entre un boîtier d’affichage (14) de contenus numériques sur un téléviseur (10) et un serveur (22.1) d’un dispositif de partage de contenus numériques, caractérisé en ce que le procédé d’appairage comprend une étape d’émission d’une requête d’authentification par le boîtier d’affichage (14) au serveur (22.1), une étape de transmission, par le serveur (22.1) au boîtier d’affichage (14), d’un code d’authentification alphanumérique temporaire, une étape de conversion du code d’authentification alphanumérique par le boîtier d’affichage (14) en une suite de pictogrammes à partir d’un jeu de pictogrammes, une étape d’affichage de la suite de pictogrammes sur le téléviseur (10), une étape de saisie de la suite de pictogrammes affichée, une étape de transmission au serveur (22.1) de la suite de pictogrammes saisie qui est convertie en un code alphanumérique retour en utilisant le jeu de pictogrammes, une étape de comparaison du code d’authentification et du code alphanumérique retour et, si les codes d’authentification et alphanumérique retour sont identiques, une étape d’association, à l’identifiant matériel unique et une adresse réseau du boîtier d’affichage (14), d’un identifiant groupe auquel sont associés tous les contenus numériques destinés au boîtier d’affichage (14). Figure 1
Patent FR-3098224-B1 (FR)
Title: Composant tubulaire de réacteur nucléaire à eau pressurisée et procédé de fabrication de ce composant
Inventor: BARBERIS PIERRE
IPC: C22F1/18
Filed: 2019-07-05
Granted: 2021-10-01
Abstract: TITRE : Composant tubulaire de réacteur nucléaire à eau pressurisée et procédé de fabrication de ce composant Composant tubulaire de réacteur nucléaire à eau pressurisée, dont la composition pondérale consiste en : - 0,8% ≤ Nb ≤ 2,8% ; - traces ≤ Sn ≤ 0,65% ; - 0,015% ≤ Fe ≤ 0,40% ; de préférence 0,020 % ≤ Fe ≤ 0,35 % ; - traces ≤ C ≤ 100 ppm ; - 600 ppm ≤ O ≤ 2300 ppm ; de préférence 900 ppm ≤ O ≤ 1800 ppm ; - 5 ppm ≤ S ≤ 100 ppm ; de préférence 8 ppm ≤ S ≤ 35 ppm - traces ≤ Cr + V + Mo + Cu ≤ 0,35% ; - traces ≤ Hf ≤ 100 ppm ; - F ≤ 1 ppm ; le reste étant du zirconium et des impuretés résultant de l’élaboration, et dont la surface externe a une rugosité Ra inférieure ou égale à 0,5 µm, obtenue à la suite d’un polissage mécanique final, caractérisé en ce que sa surface externe a une rugosité Rsk ≤ 1 en valeur absolue, et une rugosité Rku ≤ 10. Procédé d’obtention de ce composant
Patent FR-3098674-B1 (FR)
Title: Terminal et procédé de collecte d’informations sur une couverture radio d’au moins un réseau de communication cellulaire
Inventor: BOUVET BERTRAND
IPC: H04W4/02
Filed: 2019-07-10
Granted: 2023-02-10
Abstract: Terminal et procédé de collecte d’informations sur une couverture radio d’au moins un réseau de communication cellulaire Le terminal pouvant émettre et/ou recevoir des appels, le procédé étant mis en œuvre par le terminal et comportant des étapes de : - réception d’au moins un signal de contrôle émis par un équipement radio d’un réseau cellulaire ; - obtention, à partir de cet au moins un signal de contrôle, de caractéristiques d’un service offert par le réseau associé au signal de contrôle ; et - restitution d’informations obtenues à partir des caractéristiques associées à au moins un réseau dont l’identifiant n’est pas enregistré dans un module d’identification d’abonné du terminal.  Figure pour l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3099737-B1 (FR)
Title: Procédé d’élaboration d’une consigne de pilotage d’un organe d’un véhicule automobile
Inventor: CLOAREC GUY-MICHEL
IPC: B60W30/19
Filed: 2019-08-05
Granted: 2022-06-10
Abstract: L’invention concerne un procédé d’élaboration d’une consigne de pilotage d’un organe de commande (22, 23, 24) d’un véhicule automobile (20) qui est adapté à faire varier l’accélération du véhicule automobile.  Selon l’invention, ladite consigne est élaborée en fonction d’un modèle mathématique tenant compte de la réponse nerveuse du système vestibulaire humain à une accélération.  Figure pour l’abrégé : Fig.6
Patent FR-3103408-B1 (FR)
Title: Procédé d’évaluation d’un assemblage par soudage de pièces à base de matériaux thermoplastiques
Inventor: PHILIPPE AURÉLIEN
IPC: G01N25/00
Filed: 2019-11-27
Granted: 2022-12-09
Abstract: La présente invention concerne un procédé d’évaluation d’un assemblage par soudage de pièces à base de matériaux thermoplastiques, une éprouvette et ses utilisations associées, une installation pour la mise en œuvre de ce procédé et le système de soudage associé.    Figure 2
Patent FR-3104569-B1 (FR)
Title: Structure textile à base de fibres de verre avec revêtement parylène
Inventor: GARNIER LOUIS
IPC: C04B20/10
Filed: 2019-12-16
Granted: 2022-07-22
Abstract: L’invention concerne une structure textile à base de fibres de verre, caractérisée par le fait qu’elle porte un revêtement de parylène (poly(para-xylylène)) ayant une épaisseur comprise entre 5 µm et 30 µm, de préférence entre 6 µm et 25 µm, en particulier entre 7 et 20 µm. Elle concerne également un procédé de renforcement d’un matériau solide, comprenant l’introduction d’une telle structure textile portant un revêtement de parylène dans un matériau de base fluide, de préférence un matériau de base comprenant de l’eau et un liant hydraulique, et le durcissement du matériau de base
Patent FR-3107128-B1 (FR)
Title: Procédé et dispositif d'évaluation de correspondance d'ensembles de données structurées protégées par le chiffrement
Inventor: GRIEDER BRUNO
IPC: H04L9/28
Filed: 2020-02-06
Granted: 2022-01-21
Abstract: L'invention concerne une manière sûre et fiable de vérifier et de combiner des données provenant de sources de données différentes. En particulier, l'invention concerne la restriction des opérations d'évaluation de correspondance d'ensembles de données structurées et de combinaison de ces ensembles de données structurées à des clients spécifiques, et la protection des identifiants utilisés pour les opérations d'évaluation de correspondance et de combinaison de sorte que les clients ne puissent accéder aux identifiants en clair.  Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 3
Patent FR-3107280-B1 (FR)
Title: Composition comprenant un composé iodofluorocarbure
Inventor: WENDLINGER LAURENT
IPC: C07C19/16
Filed: 2020-02-19
Granted: 2023-01-13
Abstract: La présente invention concerne une composition comprenant au moins 99,5% en poids d’un composé iodofluorocarbure A et au plus 0,5% en poids d’au moins un composé B choisi parmi l’eau, HF, HI, IF5, I2, O2, CO2, CO et l’azote ; ledit composé iodofluorocarbure A étant de formule (I) (R1)(R2)C(I)(R3) ou de formule (II) (R1)(R2)C=C(I)(R3) ; dans laquelle dans laquelle R1, R2 et R3 sont indépendamment les uns des autres sélectionnés parmi le groupe consistant en H, F, I, un radical alkyle en C1-C10 optionnellement substitué par au moins un atome de fluor ou d’iode, un radical cycloalkyle en C3-C10 optionnellement substitué par au moins un atome de fluor ou d’iode, un radical alkényle en C2-C10 optionnellement substitué par au moins un atome de fluor ou d’iode, un radical cycloalkényle en C3-C10 optionnellement substitué par au moins un atome de fluor ou d’iode, et un radical aryle en C6-C10 optionnellement substitué par au moins un atome de fluor ou d’iode ; à condition qu’au moins un des substituants R1, R2 ou R3 soit F ou soit un radical tel que défini ci-dessus comportant au moins un atome de fluor.
Patent FR-3098096-B1 (FR)
Title: Structure d’ouverture et de fermeture synchrone et sac à dos la comprenant
Inventor: WANG CHI-SHENG
IPC: A45C13/18
Filed: 2020-06-25
Granted: 2022-09-16
Abstract: L’invention concerne une structure d’ouverture et de fermeture synchrone et un sac à dos la comprenant. La structure comprend une première structure d’ouverture et de fermeture (10) comprenant un premier élément de coulissement (11) disposé de manière coulissante sur un premier ensemble bande (12) de telle sorte que ce dernier est dans un état fermé ou dans un état ouvert, une seconde structure d’ouverture et de fermeture (20) comprenant un second élément de coulissement (21) disposé de manière coulissante sur un second ensemble bande (22) de telle sorte que ce dernier est dans l’état fermé ou dans l’état ouvert, et une structure de liaison (30) comprenant un connecteur (31) reliant le premier élément de coulissement (11) et le second élément de coulissement (21), le connecteur (31) se déplaçant dans une première direction et dans une seconde direction opposée à la première direction.
Patent FR-3112525-B1 (FR)
Title: Système de détection sans capteur d'un effort de pédalage réel
Inventor: BOSSON MAËL
IPC: G01P3/42
Filed: 2020-07-20
Granted: 2022-08-12
Abstract: L’invention est relative à un procédé d’estimation d’activité de pédalage sur un vélo à assistance électrique, comprenant des étapes consistant à mesurer la vitesse de rotation d’une roue du vélo ; mesurer la vitesse de rotation du pédalier ; calculer un braquet apparent (Ba) proportionnel au rapport de la vitesse de rotation mesurée de la roue et de la vitesse de rotation mesurée du pédalier ; et analyser l’évolution du braquet apparent indépendamment d’un braquet théorique (Bth) proportionnel au nombre de tours de roue par tour de pédalier, pour déduire des caractéristiques de l’activité de pédalage. L’analyse est mise en œuvre en utilisant une base de temps où le pas entre les échantillons de mesure de la vitesse de rotation du pédalier est considéré comme constant.   Figure pour l’abrégé : Fig. 3
Patent FR-3117202-B1 (FR)
Title: Echangeur de chaleur instrumenté et procédé d’estimation d’une durée de vie de cet échangeur de chaleur
Inventor: DE CAMAS LUC
IPC: F28F27/00
Filed: 2020-12-09
Granted: 2023-03-31
Abstract: Echangeur (1) de chaleur comportant :- plusieurs cadres (2) rectangulaires adjacents, chaque cadre (2) rectangulaire définissant un volume (4) intérieur dans lequel un fluide est apte à circuler,- une paroi (5) de séparation disposée entre chaque cadre (2, 6) adjacent et séparant les volumes (4) intérieurs les uns des autres,- une paroi (9) de fermeture agencée sur chaque cadre (6) rectangulaire d’extrémité et destinée à fermer le volume (4) intérieur desdits cadres (6) rectangulaires d’extrémité,- une pluralité d’entrées (10) fluidiques, chacune en communication fluidique avec un volume (4) intérieur et une pluralité de sorties (31) fluidiques, chacune en communication fluidique avec un volume (4) intérieur, lesdites entrées (10) et sortie (31) fluidiques étant situées sur les cadres (2) rectangulaires,- au moins un distributeur (11) de fluide agencé pour distribuer un fluide vers au moins une partie des entrées (10) fluidiques,- au moins un collecteur (12) de fluide agencé pour collecter un fluide sortant d’au moins une partie des sorties (31) fluidiques,- au moins une jauge (20) de température apte à mesurer une température du fluide,- au moins une jauge (21) de pression apte à mesurer une pression du fluide,- au moins une jauge (22, 26, 27) de contrainte apte à mesurer une déformation sur l’échangeur (1) de chaleur,- un dispositif (23) de communication apte à recevoir les mesures des jauges (20, 21, 22, 26, 27) et les envoyer vers une unité (24) de traitement informatique.  Figure pour l'abrégé : Figure 1
Patent FR-3119525-B1 (FR)
Title: Ensemble d’aspiration de type traineau équipé d’une trappe d’accès à une batterie rechargeable
Inventor: DAVID FABIEN
IPC: A47L9/00
Filed: 2021-02-05
Granted: 2023-01-20
Abstract: L’ensemble d’aspiration comprend un boitier d’aspirateur (3) ; une unité d’aspiration (9) ; des première et deuxième roues principales qui sont montées mobiles en rotation par rapport au boitier d’aspirateur (3) ; une batterie rechargeable (21) configurée pour alimenter électriquement un moteur électrique de l’unité d’aspiration, la batterie rechargeable (21) étant disposée dans un logement de batterie (22) situé dans une partie inférieure du boitier d’aspirateur (3) ; une trappe d’accès (26) montée pivotante par rapport au boitier d’aspirateur (3) entre une position de fermeture dans laquelle la trappe d’accès (26) ferme une ouverture d’accès du boitier d’aspirateur (3) et empêche un retrait de la batterie rechargeable (21) hors du logement de batterie (22), et une position d’ouverture dans laquelle la trappe d’accès (26) libère l’ouverture d’accès et autorise un retrait de la batterie rechargeable (21) hors du logement de batterie (22). L’ensemble d’aspiration (1) comporte une roue additionnelle (38) qui est montée sur la trappe d’accès (26).    Figure 3
Patent FR-2399420-B1 (FR)
IPC: C07C33/035
Filed: 1978-08-02
Granted: 1982-03-05
Abstract: A process is disclosed in which hydrolysis and cyclization of an acetate ester of a 1,4-diol are carried out in separate reaction zones in the pressure of a solid acid catalyst and unreacted acetate ester recovered from each of the reaction zones is supplied to another zone thereby producing a hydrofuran and a 1,4-diol in any proportion.
Patent FR-2464270-B1 (FR)
IPC: C07J41/00
Filed: 1979-08-31
Granted: 1982-07-09
Abstract: The invention relates to medicinally useful steroid derivatives, particularly amino-14 steroids substituted at the 17-position by a functional group represented by the general formula: (I) wherein R1 is a hydroxy, hydroxyalkyl, alkoxy, acyloxy, carboxy or carbalkoxy group, or a hydrogen atom, and R2 is a hydroxy, alkoxy, or acyloxy group. These amino-14 steroids are prepared from the corresponding hydroxy-14 steroids, by the action of hydrazoic acid in the presence of boron trifluoride etherate to form the azido-14 derivative which is reduced.
Patent FR-2510206-B1 (FR)
Inventor: PFALZGRAF EMILE
IPC: F16D1/08
Filed: 1981-07-27
Granted: 1986-05-09
Abstract: 1. Locking and/or securing device for modular attachments of boring heads and bars, pump chucks, long grippers, or other mechanical parts constituted by a screw (1), fixed in a capped bore of the drive shaft (2) at a certain distance from an application face (5) of the part to be driven (4), and by a groove (3) provided on the part to be driven (4) and in which the distance (y) from the bottom to the application face (5) of the part to be driven (4) is less than that (x) of the screw (1) from said face (5), characterized in that the screw (1) has a spherical end and in that the groove (3) is longitudinal and semi-cylindrical and is inclined with respect to the generatrix of the part to be driven (4).
Patent FR-2528848-B1 (FR)
IPC: C07D495/04
Filed: 1982-06-16
Granted: 1984-11-23
Abstract: This invention relates to a new thieno-pyridinone derivative of the formula: and its pharmaceutically acceptable inorganic or organic acid addition salts. This invention relates also to a process for the preparation of said compound and to its therapeutic application as blood-platelet anti-aggregation agent and anti-thrombosis agent.
Patent FR-2574415-B1 (FR)
Inventor: COQUARD JEAN
IPC: C08G69/40
Filed: 1984-12-11
Granted: 1987-05-29
Abstract: Homogeneous, flexible block copolyetheramides having a melting/softening point of at least 170 DEG  C., a glass transition temperature, measured at ZHE, of at most -5 DEG  C., and a melt viscosity of at least 500 poises, said block copolyetheramides comprising the oxyacid, or alkali or alkaline earth metal, such oxyacid salt catalyzed polycondensate of admixture of (i) a lactam having from 4 to 12 carbon atoms with (ii) a solution of (iii) a salt of a fatty acid dimer and a polyoxyalkylenediamine, or mixture thereof, with a triamine, in (iv) a solvent medium which comprises (1) a mixture of water and an aliphatic alcohol having less than 5 carbon atoms, (2) a water/alcohol/lactam mixture wherein the alcohol and lactam are as in (1), (3) a melt of said lactam, or (4) a mixture of water and a water-soluble such lactam, the stoichiometry of said salt (iii) having been carefully pre-adjusted such that the pH thereof is essentially that as exists at the equivalence point thereof, and said oxyacid comprising at least one acid function having a pKa of no greater than 4.
Patent FR-2594430-B1 (FR)
IPC: B01D21/00
Filed: 1986-02-14
Granted: 1991-05-03
Abstract: A method and apparatus for the treatment of waste water. The method comprises a primary sedimentation stage, an activation stage comprising high, medium and then low loading rate oxidation stages, a filtering stage and a clarification stage. All of these stages are performed in a single flat-bottomed parallelepipedal basin. The water treatment apparatus comprises a sludge recirculator (23, 24), an aerator (22, 25), a skirt (26), a filter (29) and a horizontal laminar flow clarifier (27). The clarifier is made up of a succession of inclined baffles (27a) joined together in pairs at their upper and lower edges. Sludge aspirator pipes (28) are provided adjacent the bottoms of the inclined baffles.
Patent FR-2644729-B1 (FR)
Title: Presse a vis double
Inventor: SEIICHIRO ISOBE
IPC: B30B9/26
Filed: 1990-03-26
Granted: 1996-03-08
Abstract: L'invention concerne une presse pour séparer le liquide d'une matière diphasée solide-liquide. L'objectif de l'invention est de fournir une presse durable et économique permettant d'extraire efficacement un liquide de grande qualité d'une matière. Cet objectif est atteint à l'aide d'une presse à vis double 10 comportant une enveloppe creuse 12 comprenant plusieurs plaques d'enveloppe détachables 16, et plusieurs entretoises 18, 20 disposées entre elles définissant des fentes 30. Des vis 14 sont disposées dans l'enveloppe 12, côte à côte avec un écartement défini et entraînées en rotation pour déplacer une matière chargée dans l'enveloppe 12 de son extrémité amont vers son extrémité aval. Des moyens de refroidissement permettent de maintenir une température convenable dans les vis 14 et dans l'enveloppe 12. La matière chargée est écrasée et mélangée dans l'écartement entre les vis 14, et l'huile extraite est déchargée par les fentes 30.
Patent FR-2665363-B1 (FR)
Inventor: PAUL DURAND HENRI
IPC: A61K38/45
Filed: 1990-07-31
Granted: 1992-12-04
Abstract: A pharmaceutical composition containing at least one antibiotic from the bleomycin family and at least one protein for inactivating said bleomycin(s) which may be administered before, during and/or after administration of the bleomycin(s), in order to reduce the side-effects caused by said bleomycins in some organs. The proteins for inactivating the bleomycins can be produced by a transformed Tolypocladium geodes strain.
Patent FR-2668178-B1 (FR)
Inventor: GILLES CARRIER
IPC: B29D30/38
Filed: 1990-10-22
Granted: 1992-12-24
Abstract: Method and apparatus (1) for applying yarns (9) to a support (11) in order to obtain a web (13) by giving the yarns a sinuous shape. A rotary drum (2) with movable pins (5B) which are displaced is used. Webs obtained by means of this method or this apparatus, articles incorporating these webs, these articles being, for example, tyre casings.
Patent FR-2674536-B1 (FR)
Inventor: SCHMITTHAEUSLER ROLAND
IPC: A61K38/37
Filed: 1991-03-29
Granted: 1994-10-21
Abstract: A method for inactivating viruses in a protein-containing solution, wherein: a) a liposaccharide belonging to the disubstituted urethane family of general formula (I), wherein n is an integer from 1 to 20, preferably between 3 and 12, and R?2 is an optionally substituted aldohexose, is added to said solution; and b) after a contact period, the liposaccharide is removed and the purified protein solution is recovered. A pharmaceutical composition containing such a liposaccharide is also provided.
Patent FR-2696793-B1 (FR)
Inventor: POTTIER XAVIER
IPC: F04D29/44
Filed: 1992-10-13
Granted: 1995-01-06
Abstract: The pump comprises, within a cylindrical annular pump body closed by a lateral plate: a rotor with centrifugal blading, an axial intake sleeve connected to this rotor and an axial delivery (outlet flow) outlet through the plate. The pump includes, within the pump body, an annular collecting chamber 18 formed facing the radial outlet of the rotor 1 and an annular partition 24 interposed between the annular collecting chamber 18 and the intake sleeve 20 of the rotor 1 and which is equipped, at its periphery, with an annular passage 25 equipped with fixed blading 28, the overall line of which is inclined with respect to the circumferential line of the annular passage 25. Application to low-power centrifugal pumps converting the radial outlet of the pump rotor into an axial delivery with a low noise level.
Patent FR-2704471-B1 (FR)
Inventor: GILLES PERU
IPC: B23K26/10
Filed: 1993-04-28
Granted: 1995-07-21
Abstract: The subject of the invention is an installation for the edge-to-edge positioning and for the welding, by means of a laser beam, of at least two sheet-metal blanks (2, 3). This installation comprises means (10) for supporting and for positioning a first sheet-metal blank (2) in a horizontal reference plane, means (20) for positioning the edge to be welded of the said first sheet-metal blank (2) in the axis of the laser beam, means (30) for holding the edge to be welded of the first sheet-metal blank (2), means (40) for gripping the first sheet-metal blank (2), means (50) for supporting and for positioning at least one second sheet-metal blank (3), means (60) for holding the edge to be welded of the second sheet-metal blank (3) against the edge to be welded of the first sheet-metal blank (2), means (70) for gripping using sectorised pressure, the said second sheet-metal blank (3), means (80) for applying lateral and sectorised pressure to the edges to be welded of the said sheet-metal blanks (2, 3), and a welding unit using a laser beam which can move in the junction plane of the sheet-metal blanks (2, 3) to be welded.