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Patent FR-3084855-A1 (FR)
Title: Agencement pour ouvrant de vehicule maintenant l'ouvrant ferme en cas de choc
Inventor: PRUVOST LAURENT
IPC: E05B77/04
Filed: 2018-08-07
Abstract: L'invention porte sur un agencement (10) pour un ouvrant comprenant une serrure (11), un levier d'actionnement (12) de la serrure (11) pivotant au niveau d'une base du levier d'actionnement (12), dans un premier sens vers une position de repos (PR) dans laquelle la serrure (11) bloque un tel ouvrant, et dans un deuxième sens vers une position d'ouverture (PO) dans laquelle la serrure (11) rend apte la libération d'un tel ouvrant, une commande d'ouverture d'un tel ouvrant, une tringle de transmission (20) de mouvement comprenant une première partie (21) reliée à la commande d'ouverture d'un tel ouvrant et une deuxième partie (22) reliée au levier d'actionnement (12) de la serrure (11), la tringle de transmission (20) et/ou le levier d'actionnement (12) étant agencés de sorte qu'en cas de choc (F) sur une paroi, le levier d'actionnement (12) est entraîné dans le premier sens.
Patent FR-3085335-A1 (FR)
Title: Procede d’assistance de l’utilisation d’un vehicule automobile a hayon arriere lors d’un stationnement
Inventor: BERREUR JEAN CHARLES
IPC: G06K9/00
Filed: 2018-08-29
Abstract: Un procédé assiste l'utilisation d'un véhicule automobile (V) circulant sur une surface (SR) et comprenant un hayon arrière (HR) et une caméra (CO) acquérant des images brutes, de type grand angle, dans au moins une partie avant de son environnement. Ce procédé comprend : - une première étape dans laquelle, lorsque le véhicule (V) se déplace pour être garé dans une zone (Z3), on acquiert des images brutes jusqu'à ce qu'il soit garé, et on construit une image tridimensionnelle de cette zone (Z3) à partir de ces images brutes acquises, et - une seconde étape dans laquelle on détermine dans cette image tridimensionnelle s'il y a au-dessus du hayon arrière (HR) un obstacle (OD) pouvant être contacté par l'une de ses parties s'il est ouvert, et dans l'affirmative on génère une alerte afin d'avertir le conducteur du véhicule (V).
Patent FR-3073562-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de diagnostic d'un capteur de pression differentielle d'un filtre a particules
Inventor: STEPHANI MARTIN
IPC: F01N11/00
Filed: 2018-11-09
Abstract: Procédé de diagnostic d'un capteur de pression différentielle (2) d'un filtre à particules (1) d'un moteur à combustion interne, le capteur de pression différentielle (2) étant relié par une première conduite de pression (3) au système de gaz d'échappement (10) en amont du filtre à particules et par une seconde conduite de pression (4) au système de gaz d'échappement (11) en aval du filtre à particules, procédé caractérisé en ce que l'on exploite un signal de pression différentielle fourni par le capteur de pression différentielle (2) pour le diagnostic du capteur de pression différentielle (2) sur le plan d'une fréquence.
Patent FR-3088202-A1 (FR)
Title: Procede de traitement pour la sterilisation par irradiation de recipients en matiere thermoplastique
Inventor: BERNARD VERONIQUE
IPC: A61L2/02
Filed: 2018-11-09
Abstract: Dans ce but, l'invention propose un procédé de traitement pour la stérilisation par irradiation de récipients (10) en matière thermoplastique, comportant au moins : - une étape initiale de modification du pas consistant à faire varier sélectivement le pas (P) initial entre deux récipients (10) consécutifs pour augmenter la durée d'irradiation de chaque récipient (10) ; - une étape d'irradiation consistant à irradier chaque récipient (10) depuis l'extérieur avec un faisceau (F) d'électrons émis par au moins un émetteur (110, 120, 130) d'un dispositif (100) de stérilisation.
Patent FR-3092587-A1 (FR)
Title: Proteines bioluminescentes aux proprietes ameliorees
Inventor: HULIN LISE
IPC: G01N21/76
Filed: 2019-02-12
Abstract: L’invention se rapporte au domaine de la bioluminescence. Plus particulièrement, la présente invention concerne des protéines MaLuc modifiées dont la bioluminescence est augmentée.
Patent FR-3093510-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de mise en tension d’une sangle
Inventor: DE LUSSY NICOLAS
IPC: B66F13/00
Filed: 2019-03-06
Abstract: Il s’agit d’un procédé et d’un dispositif de mise en œuvre du procédé de mise en tension d’une sangle (12) longitudinale inextensible ou sensiblement inextensible comprenant une portion d’extrémité distale (15) et une portion d’extrémité proximale (11), chaque portion d’extrémité étant respectivement fixée à un point d’attache correspondant (13,16). Le procédé est caractérisé en ce que on exerce un cycle (2) de mises en pression transversale successives sur la sangle (12) comprenant une première mise en pression transversale (23) sur une première portion (20) de la sangle, puis une deuxième (24) et une troisième (25) mises en pression transversale respectivement sur une deuxième (21) et sur une troisième (22) portions de la sangle. Figure pour l’abrégé : Fig. 3B
Patent FR-3098038-A1 (FR)
Title: Machine electrique tournante à configuration co-axiale
Inventor: ARMIROLI PAUL
IPC: H02K9/19
Filed: 2019-06-26
Abstract: L’invention porte principalement sur une machine électrique tournante (10), notamment pour véhicule automobile, comportant: - un stator comportant un corps de stator et un bobinage inséré dans des encoches du corps de stator, - un rotor monté sur un arbre (14), ledit rotor comportant un corps de rotor et des pôles formés par des aimants permanents, caractérisée en ce que l'arbre de rotor (14) est creux de façon à délimiter une ouverture (17) traversant axialement ledit arbre de rotor (14) de part en part pour le passage d'un arbre (12) appartenant à une architecture de véhicule automobile. Figure pour abrégé : Figure 1
Patent FR-3100019-A1 (FR)
Title: Renfort pour corps creux
Inventor: SEVRIN ALEXANDRE
IPC: B62D25/20
Filed: 2019-08-23
Abstract: RENFORT POUR CORPS CREUX L’invention concerne un renfort (11) destiné à être logé dans un profilé (9) de section en U avec deux parois latérales (9.1, 9.2) et une paroi de fond (9.3). Ledit renfort (11) forme en fait une structure cloisonnée qui s’étend suivant une direction principale et qui comprend deux faces latérales (11.1, 11.2) opposées destinées à être en vis-à-vis des parois latérales (9.1, 9.2) du profilé (9) et une face de fond (11.3) destinée à être en vis-à-vis de la paroi de fond (9.3) de ce même profilé (9), laquelle face de fond (11.3) présente deux nervures (17) délimitant avec la paroi de fond (9.3) du profilé (9) un canal de ventilation (19). La structure cloisonnée de ce renfort (11) comprend en outre, sur la face de fond (11.3), entre les deux nervures (17) et sur au moins un tronçon de ladite structure, une paroi de fond (21) pourvue d’orifices de ventilation (23). (Figure à publier avec l'abrégé : Figure 2)
Patent FR-3101237-A1 (FR)
Title: Couvercle de recipient de cuisson muni d’un dispositif de mesure du debit vapeur
Inventor: GUEGAN LAURENT
IPC: A47J27/62
Filed: 2019-09-27
Abstract: L’invention concerne un couvercle (1) destiné à coopérer avec un récipient de cuisson (40), ledit couvercle (1) comprenant un capot (2) muni d’un dispositif de mesure du débit de vapeur (10) produite lors d’une cuisson dite « aqueuse », ledit dispositif de mesure du débit de vapeur (10) comportant une chambre (11) agencée au-dessus du capot (2) qui comporte au moins un orifice primaire 3) d’admission de vapeur dans ladite chambre (11), ladite chambre (11) comportant au moins un orifice d’évacuation (18) de la vapeur et un élément sensible à la température (28, 30). Conformément à l’invention, la chambre (11) comporte au moins une perforation (15) d’admission d’air pour générer avec l’orifice primaire (3) d’admission de vapeur un mélange air/vapeur qui va suivre dans la chambre (11) une trajectoire vers l’au moins un orifice d’évacuation (18), l’élément sensible à la température (28, 30) étant agencé sur la trajectoire du mélange air/vapeur pour émettre un signal représentatif de la température du mélange air/vapeur, ledit signal étant également représentatif du débit de vapeur produite lors de la cuisson. Figure pour l'abrégé : Figure 1
Patent FR-3102269-A1 (FR)
Title: Procédé et dispositif de détection d’une intrusion sur un bus de données d’un véhicule
Inventor: HARRAR AHMED
IPC: H04W12/00
Filed: 2019-10-17
Abstract: L’invention concerne un procédé et un dispositif de détection d’une intrusion sur un bus de données (100). A cet effet, une valeur prise par un compteur compris dans des messages transmis périodiquement sur le bus de données (100) est déterminée par un calculateur (11). Les messages sont avantageusement identifiés via un même identifiant, la valeur du compteur étant incrémentée de 1 à chaque transmission d’un message. Le compteur prend une première valeur pour un premier message indiquant un début d’initialisation du compteur et le compteur prend une deuxième valeur pour un deuxième message indiquant la fin de l’initialisation du compteur. Une durée d’initialisation du compteur est supérieure à la période des messages. Une intrusion sur le bus de données est détectée par un dispositif (10) en surveillant les valeurs prises par le compteur compris dans les messages transmis sur le bus de données (100). Figure pour l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3102886-A1 (FR)
Title: Dispositif optoélectronique
Inventor: COFFY ROMAIN
IPC: H01L33/00
Filed: 2019-10-30
Abstract: Dispositif optoélectronique La présente description concerne un dispositif optoélectronique (10) comprenant : un émetteur (100), et un récepteur (102), de rayonnements lumineux ; et au moins une première couche (116), opaque aux longueurs d'onde des rayonnements lumineux pouvant être émis par l'émetteur, recouvrant le récepteur (102) et l'émetteur (100), le récepteur (102) et l'émetteur (100) étant séparés par une région (116) de matériau opaque aux longueurs d'onde des rayonnements lumineux pouvant être émis par l'émetteur. Figure pour l'abrégé : Fig. 1
Patent FR-3103152-A1 (FR)
Title: Siège conducteur pour véhicule automobile favorisant un meilleur repos du conducteur
Inventor: MTEKLILT ABDELMONIM
IPC: B60N2/90
Filed: 2019-11-18
Abstract: L’invention concerne un siège conducteur pour véhicule automobile favorisant un meilleur repos du conducteur. Le siège conducteur (2A) comprend pour cela des moyens de translation (10), des moyens de basculement (8) du dossier (6) du siège conducteur (2A), des moyens de mise en vibration (18, 28) du siège conducteur (2A), des moyens de climatisation (26), des moyens d’émission sonore (30) d’une mélodie et des moyens de commande (22). L’invention est remarquable en ce qu’une unité de contrôle (34) permet d’activer les moyens mentionnés ci-dessus de manière à positionner le siège plus confortablement, dans une ambiance relaxante, pendant une durée de temps prédéfinie, afin d’optimiser le repos du conducteur. (Figure 1)
Patent FR-3104494-A1 (FR)
Title: Systeme de traitement thermique destine a un vehicule automobile
Inventor: YAHIA MOHAMED
IPC: F24F13/30
Filed: 2019-12-12
Abstract: TITRE DE L’INVENTION : SYSTEME DE TRAITEMENT THERMIQUE POUR UN VEHICULE AUTOMOBILE L’invention concerne un système (100) de traitement thermique destiné à un véhicule, comprenant au moins un circuit (110) de fluide réfrigérant, le circuit (110) de fluide réfrigérant comprenant, au moins, un dispositif de compression (120), au moins un premier échangeur thermique (130), au moins un deuxième échangeur thermique (140), au moins un troisième échangeur thermique (150), au moins un premier organe de détente (170) et au moins un deuxième organe de détente (171), le premier échangeur thermique (130) étant configuré pour transmettre des calories issues du fluide réfrigérant à un flux d’air interne destiné à être envoyé dans l’habitacle, le deuxième échangeur thermique (140) étant configuré pour opérer un échange de chaleur entre le fluide réfrigérant et le flux d’air interne et le troisième échangeur thermique (150) étant configuré pour opérer un échange de chaleur entre le fluide réfrigérant et un flux d’air externe au véhicule, le premier organe de détente (170) étant configuré pour opérer une détente du fluide réfrigérant qui quitte le premier échangeur thermique (130) et le deuxième organe de détente étant configuré pour opérer une détente du fluide réfrigérant qui quitte le deuxième échangeur thermique (140), caractérisé en ce qu’au moins une première vanne « tout ou rien » est agencée entre le dispositif de compression (120) et le premier échangeur thermique (130) et en ce qu’au moins une deuxième vanne « tout ou rien », distincte de la première vanne « tout ou rien », est agencée entre le dispositif de compression (120) et le troisième échangeur thermique (150). Figure 1
Patent FR-3109073-A1 (FR)
Title: sac conçu pour être porté sur le dos et améliorer le confort du porteur
Inventor: LEULIER DE LA FAVRERIE DU CHÉ JEAN
IPC: B32B5/18
Filed: 2020-04-10
Abstract: La présente invention concerne un sac (1) comprenant un corps (10) et une paire de bretelles (20), caractérisé en ce que le corps (10) comporte un panneau dorsal (14) principalement constitué de mousse polymère éthylène-acétate de vinyle. Figure de l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3109470-A1 (FR)
Title: Diode electroluminescente comprenant une structure hybride formee de couches et de nanofils
Inventor: DAUDIN BRUNO
IPC: H01L33/36
Filed: 2020-04-15
Abstract: Diode électroluminescente (100) comportant au moins :     - une première couche (106) d’AlX 1Ga(             1-X 1             -Y 1             )InY 1N dopé n, avec X1 > 0 et X1+Y1 ≤ 1 ;     - une deuxième couche (108) d’AlX 2Ga(             1-X 2             -Y 2             )InY 2N dopé p, avec X2 > 0 et X2+Y2 ≤ 1 ;     - une zone active (110) disposée entre les première et deuxième couches et comprenant au moins une structure émissive à multi-puits quantiques (112, 114) ;     - des nanofils (122) d’AlN dopé p par des atomes d’indium et de magnésium, disposés sur la deuxième couche ;     - une couche de contact ohmique (124) en contact avec les nanofils.     Figure pour l’abrégé : Figure 2.
Patent FR-3109775-A1 (FR)
Title: Système de transfert et de drainage gravitationnel d’un gaz sous forme liquide
Inventor: HUREL LUCAS
IPC: F17C6/00
Filed: 2020-04-30
Abstract: Titre : Système de transfert et de drainage gravitationnel d’un gaz sous forme liquide L’invention concerne un système de transfert (1) de gaz sous forme liquide (31) entre deux unités de gaz sous forme liquide, comprenant une conduite principale (6) configurée pour transférer le gaz sous forme liquide (31) d’une cuve source (4) d’une unité source (2) de gaz sous forme liquide vers une cuve réceptrice (5) d’une unité réceptrice (3) de gaz sous forme liquide, ladite conduite principale (6) comprenant une première portion (7) et une deuxième portion (8) flexible, caractérisé en ce que le système de transfert (1) comprend une conduite de retour (18) configurée pour canaliser le gaz sous forme liquide (31) présent dans la conduite principale (6) vers la cuve source (4), le système de transfert (1) drainant de manière gravitationnelle le gaz sous forme liquide (31).     (figure 2)
Patent FR-3097145-A1 (FR)
Title: Piston de moteur à combustion interne et procédé de fabrication de celui-ci
Inventor: MASUHARA SHINYA
IPC: F02F3/28
Filed: 2020-05-18
Abstract: [Objet] Un piston de moteur à combustion interne est façonné par coulage avec un moule, et présente une partie d’apex de piston sur laquelle un retrait pour soupape d'admission est formé, et ce retrait a une paroi de fond d'admission et une paroi latérale extérieure d'admission de configuration en arc s'élevant de manière effilée à partir d’une partie extérieure de la paroi de fond d'admission située plus près d'un bord périphérique extérieur de la partie d’apex de piston. La rugosité de surface d’une surface d'une partie intermédiaire dans une direction d'extension de la paroi latérale extérieure d'admission est de 4 μm Ra ou moins. Le traitement par grenaillage est exécuté sur une région du moule correspondant à une partie intermédiaire dans une direction d'extension de la paroi latérale extérieure d'admission, et la partie intermédiaire de la paroi latérale extérieure d'admission a une surface vers laquelle cette région de moule est transférée.Fig. 2
Patent FR-3114289-A1 (FR)
Title: Procédé et dispositif de conduite autonome d’un véhicule terrestre à moteur
Inventor: VIVET LUC
IPC: G05D1/02
Filed: 2020-09-21
Abstract: L’invention concerne un procédé de conduite autonome d’un véhicule terrestre à moteur, appelé égo-véhicule 102, par régulation de vitesse adaptative fondée sur une vitesse cible. Le procédé est apte à détecter un premier véhicule cible 104 et à calculer un indicateur de pertinence pour le premier véhicule cible 104 configuré pour caractériser une probabilité de présence du premier véhicule cible. Sur détection d’une perte de détection du premier véhicule cible 104 et si l’indicateur de pertinence est supérieur à une valeur de désélection prédéterminée, le procédé calcule d’une consigne de conduite autonome à partir de l’information de mouvement du premier véhicule cible 104, de la vitesse cible et de la vitesse de l’égo-véhicule 102.  Figure pour l’abrégé: Figure 1
Patent FR-3116132-A1 (FR)
Title: Procede de d’authentification securise par le decouplage structurel des identifiants personnels et de services
Inventor: KROB DANIEL
IPC: H04L9/28
Filed: 2020-11-09
Abstract: L’invention concerne un procédé de transaction sécurisé sans support physique d’un identifiant de sécurité notamment sans jeton consistant à enregistrer sur un premier équipement informatique B un identifiant numérique unique IDi associé à un utilisateur unique Ui, le ledit profil IDi étant associé à au moins un identifiant de service IDsi associé à un service Si, enregistré sur un second équipement informatique S distinct dudit premier équipement informatique B, ledit service Si étant accessible par l’utilisateur Ui, et, lors d’une transaction, à acquérir l’identifiant numérique IDi d’un utilisateur Ui, à le transmettre audit premier équipement informatique B pour comparaison avec les identifiants ID enregistrés et rechercher et activer sur l’équipement informatique S au moins un service associé à l’identifiant de l’utilisateur Ui.  L’étape d’enregistrement d’un nouvel utilisateur comporte :      au moment de la réception par un équipement informatique central d’un profil Pi, l’exécution d’une étape de génération d’une clé aléatoire X temporaire maître au moment de la réception par ledit équipement informatique central d'un identifiant IDi, l'exécution d'une étape de recherche du couple (IDi, IDRx) sur ledit premier équipement informatique B et d'application de la fonction inverse FR-1 à l’identifiant IDRx pour déterminer la clé X.
Patent FR-3117491-A1 (FR)
Title: Polymère se présentant sous la forme d’un solide pulvérulent et présentant des propriétés épaississantes de milieux polaires
Inventor: BODOC MIRUNA
IPC: C08K5/1515
Filed: 2020-12-14
Abstract: Polymère (P) se présentant sous la forme d’un solide pulvérulent comprenant des unités monomériques issues d’acide glutamique (GA) partiellement ou totalement salifié, et des unités monomériques d’au moins un agent réticulant (AR) portant au moins deux fonctions glycidyles.
Patent FR-3118868-A1 (FR)
Title: Civiere pliable amelioree
Inventor: DAOUK ANTAR
IPC: A61G1/013
Filed: 2021-01-19
Abstract: Civière pliable améliorée L’invention concerne une civière comprenant des premier et deuxième bras de support auxquels et entre lesquels est destiné à être attaché un moyen de réception d’un individu, ledit premier bras comprenant des premier et deuxième éléments d’extrémité, ainsi qu’un premier câble attaché auxdits éléments d’extrémité pour être tendu entre ces derniers selon une première direction longitudinale, ladite civière comprenant une première traverse reliée auxdits premier et deuxième bras, positionnée entre ces derniers, et conçue pour évoluer entre des configurations rétractée et déployée, pour qu’en configuration rétractée, lesdits premier élément et première traverse sont liés par une liaison mécanique autorisant un degré de liberté en translation selon ladite première direction, et pour qu’en configuration déployée ladite liaison inhibe ledit degré de liberté.  L’invention est particulièrement adaptée à la réalisation de civières présentant un encombrement réduit hors utilisation.  Figure pour l’abrégé : Figure 1.
Patent FR-3119230-A1 (FR)
Title: Echangeur a ailettes, procede et dispositif de fabrication d’un echangeur.
Inventor: COURTEAUX MARC
IPC: H05K7/20
Filed: 2021-01-28
Abstract: Echangeur thermique comprenant : - une paroi métallique (10) présentant une face (13) d’échange thermique en contact avec un fluide caloporteur, et issue d’un procédé de fabrication de fonderie ou de déformation de matière ou d’usinage,- une ailette solidaire de cette face (13) et en conduction thermique avec la paroi (10) d’une part, et le fluide d’autre part, et comprenant une superposition de couches (1, 2) de métal déposé par un procédé de fabrication additive.    Figure 1
Patent FR-3120137-A1 (FR)
Title: Écran d’affichage autostéréoscopique à p points-de-vue destiné à afficher une image autostéréoscopique à i points-de-vue et dispositif d’affichage comprenant un tel ecran
Inventor: ALLIO PIERRE
IPC: G02B30/26
Filed: 2021-02-22
Abstract: ÉCRAN D’AFFICHAGE AUTOSTÉRÉOSCOPIQUE À P POINTS-DE-VUE DESTINÉ À AFFICHER UNE IMAGE AUTOSTÉRÉOSCOPIQUE À I POINTS-DE-VUE ET DISPOSITIF D’AFFICHAGE COMPRENANT UN TEL ECRAN L’invention concerne un écran d’affichage à P points-de-vue écran, P étant un entier supérieur ou égal à 6, destiné à afficher une image autostéréoscopique à I points-de-vue image, I étant un entier supérieur ou égal à 2, inférieur ou égal à P/3, ledit écran comprenant : une matrice (10) de pixels agencés par lignes et par colonnes ; un réseau optique configuré pour que les P points-de-vue de l’écran puissent être perçus successivement dans des lobes, couvrant chacun I fois l’écart inter-pupillaire moyen d’un observateur (8), et pour que les points-de-vue écran de chaque couple de points-de-vue visibles par l’observateur soient séparés par au moins T points-de-vue tampons, T étant supérieur ou égal à 2, de telle sorte qu’il soit possible d’afficher successivement pour chaque lobe, chacun des I points-de-vue image, répété chacun P/I fois, et que chaque point-de-vue visible par l’observateur puisse être encadré d’au moins 2 points-de-vue tampons affichant chacun ce même point-de-vue image.  Figure pour l’abrégé : Figure 2
Patent FR-3123481-A1 (FR)
Title: Disc jockey multisite
Inventor: WEIR NICHOLAS
IPC: G10K11/18
Filed: 2021-06-01
Abstract: La présente invention concerne un procédé de gestion de la présence d’un DJ sur de multiples sites qui comprend la génération d’une image d’avatar correspondant à un DJ utilisant une console de DJ sur un site principal sur un navire et la transmission à partir de la console de DJ, d’un flux audio produit par la console de DJ à de multiples autres sites sur le navire. L’avatar peut ensuite être affiché sur chacun des autres sites. Au final, l’affiché peut être animé en coordination avec des mouvements du DJ utilisant la console de DJ. De cette manière, sans tenir compte du site d’un membre du public dans l’un quelconque des sites, le membre du public peut vivre la représentation en direct du DJ comme si le DJ était présent en personne sur le site du membre du public.  Figure pour l’abrégé : figure 1