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Patent FR-2978515-A1 (FR)
Title: Dispositif de blocage et de deblocage d'un element tubulaire longiligne
Inventor: PROUVOST STEPHANE
IPC: B63B21/08
Filed: 2011-07-29
Abstract: La présente invention a pour objet un dispositif de blocage (1) et de déblocage d'un élément tubulaire longiligne (2) comprenant: a. Une gaine de blocage (3) ayant des première (3a) et seconde (3b) extrémités, tressée ou tricotée, comportant un orifice d'admission (4) pour l'admission dudit élément tubulaire longiligne (2) et un orifice de sortie (5) pour la sortie dudit élément tubulaire longiligne (2) ; b. Des moyens de fixation (6) de ladite gaine de blocage (3) sur un support (7) ; c. Des moyens de mise en tension (8) de ladite gaine de blocage (3) selon une trajectoire sensiblement rectiligne (L) permettant le blocage dudit élément tubulaire longiligne (2) dans ladite gaine de blocage (3) entre lesdits orifices d'admission (4) et de sortie (5), lesdits moyens de mise en tension (8) étant désactivables manuellement pour le déblocage dudit élément tubulaire longiligne (2) pour permettre son coulissement dans le volume intérieur de la gaine de blocage (3) et à travers lesdits orifices d'admission (4) et de sortie (5), et/ou avec l'aide de moyens de désactivation (9).
Patent FR-2965051-A1 (FR)
Title: Capteur de pression, notamment destine a un dispositif de freinage
Inventor: KAISER HARRY
IPC: B60T17/00
Filed: 2011-09-21
Abstract: Capteur de pression pour saisir la pression d'un fluide, notamment pour un dispositif de freinage, comprenant une bride de liaison 3 avec un canal de fluide 33 pour le fluide à mesurer. Une cellule manométrique 2 équipe l'extrémité du canal 33, et un support de circuit 4 complète le capteur. La cellule manométrique 2 présente une surface de contact externe 20 assurant sa connexion et inclinée d'un angle (a) par rapport à l'axe central X-X du capteur de pression.
Patent FR-2983198-A1 (FR)
Title: Procede de preparation de derives de 5-amino-benzoyl-benzofurane
Inventor: BON XAVIER
IPC: C07D307/79
Filed: 2011-11-29
Abstract: L'invention se rapporte à un procédé de préparation de dérivés de 5-amino-benzoyl-benzofurane de formule générale : dans laquelle R représente l'hydrogène ou un groupe alkyle ou aryle et R représente l'hydrogène, un groupe alkyle, alkoxy ou dialkylaminoalkoxy. Selon l'invention, les composés de formule I sont préparés en hydrogénant un dérivé de 5-nitro-benzofurane de formule générale : dans laquelle R et R ont la même signification que précédemment en présence de charbon palladié comme catalyseur et dans un éther ou un mélange d'éther comme solvant, ce qui forme les composés désirés.
Patent FR-2985057-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif d'estimation d'une epaisseur d'un revetement de barriere thermique en ceramique
Inventor: BOHEAS MARIE-ANGE
IPC: C23C14/00
Filed: 2011-12-23
Abstract: Le procédé d'estimation selon l'invention d'une épaisseur d'un revêtement de barrière thermique en céramique devant être déposé par dépôt physique en phase vapeur par une cible sur une pièce chaude de turbine à gaz montée sur un outillage de support, comprend : - une étape (E10) de modélisation numérique de la forme géométrique de la pièce chaude et de sa cinématique par rapport à la cible ; - une étape (E20) de maillage surfacique de la pièce chaude modélisée ; et - une étape d'estimation (E50), pour au moins une maille de la pièce chaude exposée au rayonnement de la cible lors du dépôt du revêtement, d'une épaisseur de revêtement devant être déposé sur cette maille à un instant donné en utilisant un modèle de rayonnement de la cible et en prenant en compte la position de cette maille à cet instant par rapport à la cible.
Patent FR-2993172-A1 (FR)
Title: Advanced mandibular device for treatment of sleep apnea and snoring disease of patient, has lateral rods connecting gutters at ends by supports of rods fixed on exterior face, and cylindrical body ended by partially spherical insertion head
Inventor: HOULES CHRISTIAN ALBERT HENRI
IPC: A61C7/36
Filed: 2012-07-12
Abstract: The device has upper and lower gutters placed on upper and lower dental arches of a patient. Lateral rods connect the gutters at ends by supports of rods fixed on exterior face of the gutters. The supports include a base (34) implanted in the gutters, and are surmounted by a conical base plate (33). The base follows a peripheral cylindrical main body (32) comprising a profile of convex cross section. The body includes a largest diameter lower than that of the base plate. The body is ended by a partially spherical insertion head (31) whose largest diameter is greater than that of the body.
Patent FR-2998900-A1 (FR)
Title: Fur e.g. natural fur, decoration method for e.g. fashion accessories, involves removing hair from surface of fur in controlled manner by cutting fur along specific thickness and according to curvilinear line, and repeating operations
Inventor: CHOPINEAU MARION
IPC: B44C5/00
Filed: 2012-12-04
Abstract: The method involves removing a material i.e. hair, from a surface of a fur (1) e.g. natural fur, in a controlled manner by cutting the fur along specific thickness and according to a curvilinear cutting (5) or line and repeating the operations as many times as necessary according to a pattern e.g. small pattern. The thickness between 0.5 mm and a total thickness of a layer of hair of the fur. The cutting is performed in a curvilinear manner or in a rectilinear manner. The cutting is carried out by a scissor (2) and/or a mower.
Patent FR-2998769-A1 (FR)
Title: Nouveau dispositif de demaquillage
Inventor: ROLLET LAURENCE
IPC: A45D34/00
Filed: 2012-12-03
Abstract: La présente invention concerne un nouveau dispositif d'application de liquide de démaquillage pour les cils, éventuellement les sourcils, et le contour des yeux dont une partie est à usage unique comprenant : - un embout applicateur (1) comprenant une tige creuse (2) dont l'extrémité libre non débouchante est perforée latéralement (2a), faisant communiquer l'intérieur et l'extérieur de la tige creuse, et recouverte d'une matière fibreuse (3) susceptible d'absorber le liquide de démaquillage, - et un réservoir destiné à recevoir le liquide démaquillant (4) et coopérant avec l'extrémité opposée de la tige creuse (4a), et caractérisé en ce que le réservoir est muni d'une pompe (5) destinée à aspirer une quantité appropriée de liquide démaquillant et à la délivrer à la matière fibreuse.
Patent FR-2973315-A1 (FR)
Title: Balai d'essuie-glace et dispositif d'essuie-glace pour laver des vitres de vehicules
Inventor: EGNER WALTER BRUNO
IPC: B60S1/40
Filed: 2012-03-23
Abstract: L'invention concerne un balai d'essuie-glace (10) pour laver des vitres de véhicules, comprenant un corps de balai d'essuie-glace (15) s'étendant dans l'axe longitudinal du balai d'essuie-glace (20), au moins un adaptateur de balai d'essuie-glace (11) sur le corps de balai d'essuie-glace (15), l'adaptateur de balai d'essuie-glace (11) permettant une liaison mécanique réalisée sous forme de liaison par emboîtement (22) du balai d'essuie-glace (10) avec un adaptateur de bras d'essuie-glace (12) disposé sur un bras d'essuie-glace (1), l'adaptateur de balai d'essuie-glace (11) présentant au moins une langue d'emboîtement (41, 42) disposée de manière élastique, qui coopère par engagement par correspondance géométrique avec l'adaptateur de bras d'essuie-glace (12) pour établir la liaison par emboîtement (22), le bras d'essuie-glace (1) étant réalisé dans la région de raccordement (5) de l'adaptateur de balai d'essuie-glace (11) en section transversale essentiellement en forme de U et présentant une portion de base (24) depuis laquelle partent des branches (25, 26) sur des côtés opposés, lesquelles entourent latéralement l'adaptateur de balai d'essuie-glace (11), et les branches (25, 26) présentant sur le côté opposé à la portion de base (24) des portions de retenue (27, 28) en forme de bande cintrées vers l'intérieur. Selon l'invention, il est prévu que la liaison ou le démontage entre l'adaptateur de balai d'essuie-glace (11) et l'adaptateur de bras d'essuie-glace (12) s'effectue au moins essentiellement dans une direction qui s'étend perpendiculairement à l'axe longitudinal du balai d'essuie-glace (20), et que l'au moins une langue d'emboîtement (41, 42) présente une région de réception (48) qui vient en prise autour de la portion de retenue (27, 28) de l'adaptateur de bras d'essuie-glace (12) pour établir la liaison par emboîtement (22).
Patent FR-2989091-A1 (FR)
Title: Copolymeres a bloc dispersants de nanocharges dans l'eau
Inventor: NAVARRO CHRISTOPHE
IPC: C08K3/04
Filed: 2012-04-06
Abstract: L'invention concerne de nouveaux copolymères à blocs, permettant une bonne dispersion de nanocharges dans l' eau ainsi qu' une dispersion de nanocharges obtenue grâce à ces copolymères à bloc. Cette dispersion peut être utilisée comme électrode transparentes dans les cellules solaires organiques ou autres dispositifs photo émetteurs ou photo récepteurs.
Patent FR-2989713-A1 (FR)
Title: Floor covering module, has wooden blade including back face to be in contact with upper surface of plate, where plate includes channels formed in upper surface for discharging water introduced between support element and wooden blade
Inventor: BERNAT FREDERIC
IPC: E04F15/02
Filed: 2012-04-20
Abstract: The module (1) has a support element (2) intended to be placed on the ground, where the support element includes a plate (4) having an upper surface (7) for supporting a planar finishing element i.e. wooden blade. The wooden blade includes a front face intended to be visible, and a back face intended to be in contact with the upper surface of the plate. The plate includes an array of channels (10, 11) formed in the upper surface for discharging water introduced between the support element and the wooden blade.
Patent FR-2990537-A1 (FR)
Title: Procede de verification des donnees d'une base de donnees relative a des personnes
Inventor: CIPIERE OLIVIER
IPC: G06F17/30
Filed: 2012-05-09
Abstract: L'invention concerne un procédé pour vérifier de manière automatisée certaines données d'une base de données relative à un ensemble de personnes, et comportant pour chaque personne plusieurs données telles que l'âge, le prénom, et le genre, le portrait, les images des empreintes digitales ou autres données biométriques ce procédé intégrant : - la détermination pour chaque personne de plusieurs corrélations liant les unes aux autres certaines des données de cette personne ; - le calcul, pour chaque donnée vérifiée, d'un score de confiance dépendant d'au moins une première corrélation de la donnée vérifiée avec une première autre donnée de la même personne et une seconde corrélation de la donnée vérifiée avec une seconde autre donnée de la même personne ; - une étape de comparaison du score avec une valeur seuil pour déterminer si la donnée vérifiée est valable ou non.
Patent FR-2990586-A1 (FR)
Title: Systeme de supervision, et procede, programme d'ordinateur et moyens de stockage correspondants
Inventor: MAILLET PIERRE-YVES
IPC: H04M3/24
Filed: 2012-05-14
Abstract: Un système de supervision (100) d'au moins un paramètre est destiné à fournir des informations de supervision de chaque paramètre à au moins un dispositif de restitution (130 ; 131). Le système comporte au moins un dispositif collecteur (110 ; 111) adapté pour collecter des valeurs d'au moins un dit paramètre à différents instants, des moyens de configuration (103) d'au moins un seuil représentatif d'une transition entre deux états de chaque paramètre, et des moyens de coordination (102) adaptés pour : recevoir de chaque dispositif collecteur des structures de données, chaque structure de données comportant une valeur collectée d'un dit paramètre, ledit seuil et un état obtenu par comparaison entre ladite valeur collectée et ledit seuil ; et fournir au dispositif de restitution lesdites informations de supervision sur la base des structures de données reçues.
Patent FR-2991274-A1 (FR)
Title: Control device for controlling movement of thermo-electric hybrid car in thermal mode, has purge control module to control canister of vehicle, where device considers temperature variation value as parameter influencing on vehicle movement
Inventor: MASSE DAVID
IPC: B60W10/06
Filed: 2012-05-30
Abstract: The device has a purge control module for controlling a canister of a vehicle, where the device is arranged for considering a value of variation of temperature i.e. ambient temperature, as a parameter influencing on movement of the vehicle in thermal mode. The device is arranged to cause a connection of moment of movement of the vehicle in thermal mode if the temperature variation taken into account is greater than a threshold, and to measure a temperature at a moment and another temperature at another moment and to compare the difference between the temperatures with a variation threshold. An independent claim is also included for a method for automatic control of movement for a thermo-electric hybrid car in thermal mode.
Patent FR-2993177-A1 (FR)
Title: Composition biphasique contenant un alkylpolyglucoside et un ester de point de fusion inferieur a 10 °c
Inventor: BOSSANT ISABELLE
IPC: A61K8/92
Filed: 2012-07-16
Abstract: La présente invention concerne une composition pour application topique, constituée d'une phase hydrophile et d'une phase huileuse distinctes, - la phase hydrophile comprenant de 0,05 % à 1,5 % en poids d'au moins un alkylpolyglucoside non éthoxylé, par rapport au poids total de la phase hydrophile, et - la phase huileuse comprenant au moins 10 % en poids, par rapport au poids total de la phase huileuse, d'au moins un ester de point de fusion inférieur à 10 °C choisi parmi les esters d'acides gras de longueur de chaîne allant de 8 à 18 atomes de carbone et les esters d'alcools gras de longueur de chaîne allant de 8 à 18 atomes de carbone, et moins de 10 % en poids par rapport au poids total de la phase huileuse, d'huile(s) de silicone volatile(s).
Patent FR-2995235-A1 (FR)
Title: Modele de fonderie
Inventor: COYEZ DOMINIQUE
IPC: B22C7/02
Filed: 2012-09-11
Abstract: L'invention concerne le domaine de la fonderie, et en particulier un modèle (12) pour fonderie à modèle perdu, en forme de pale de turbomachine avec un pied (15) et un corps (14) séparés par une plateforme (20) sensiblement perpendiculaire à un axe principal de la pale. Le corps (14) de pale présente un intrados (17), un extrados (16), un bord d'attaque (18) et un bord de fuite (19). Le modèle (12) comprenant en outre une barrette de dilatation (21) adjacente au bord de fuite (19), et un noyau réfractaire (23), noyé dans le modèle (12) mais présentant, tant du côté de l'intrados (17) que de celui de l'extrados (16), une surface vernie (31) affleurant entre le bord de fuite (19) et la barrette de dilatation (21). Un voile (24) s'étend entre la plateforme (20) et ladite barrette de dilatation (21) et présente un bord libre (25) entre les deux. L'invention concerne également un procédé de production d'un moule carapace à partir de ce modèle (12), ainsi qu'un procédé de fonderie utilisant ce moule carapace.
Patent FR-2995948-A1 (FR)
Title: Systeme de retention d'aubes et procede d'assemblage
Inventor: BELMONTE OLIVIER
IPC: F01D7/00
Filed: 2012-09-24
Abstract: L'invention concerne un système (1) de rétention pour aubes (2) à calage variable dont les pieds sont montés sur des arbres radiaux d'un rotor (5) d'une soufflante par l'intermédiaire de pivots (8), Il comprend un corps principal apte à être fixé sur le rotor et au moins un bras (19, 20) de rétention monté sur ledit corps principal et apte à s'étendre à l'intérieur d'un pivot (8) pour s'engager sur celui-ci afin de bloquer le déplacement dudit pivot selon l'axe de l'arbre sur lequel il est monté. Elle concerne également une soufflante utilisant ledit système de rétention, ainsi qu'une turbomachine comprenant une telle soufflante.
Patent FR-2997541-A1 (FR)
Title: Support pour tambour musical
Inventor: CIPPE SAINT-THIERRY SAINT-JOSEPH MARIE-RENO
IPC: A47C9/08
Filed: 2012-10-26
Abstract: Support (1) pour tambour (10) avec siège intégré (6) présentant une surface d'assise, notamment pour tambour guyanais, antillais, africain, et tout autre tambour joué assis, comprenant : - un élément de support horizontal (4) sensiblement plat ; - un élément de support vertical (3) sensiblement plat, disposé sur l'élément de support horizontal (4) ; ledit élément de support vertical (3) supportant la surface d'assise du siège intégré (6); - un moyen de maintien (5) dudit tambour (10), situé sur au moins l'une des faces de l'élément de support vertical (3) ; caractérisé en ce que ledit moyen de maintien (5) se présente sous la forme d'une pièce profilée (5) essentiellement plate, coudée à ses deux extrémités (5a, 5b), dont l'une desdites deux extrémités (5b) est susceptible de coopérer avec la surface interne (11) du tambour (10) pour maintenir ledit tambour (10) sur le support (1) avec siège intégré (6), et caractérisé en ce que l'autre desdites extrémités (5a) est fixée audit élément de support vertical (3).
Patent FR-3000237-A1 (FR)
Title: Procede de commande d’un actionneur pour un equipement mobile du batiment
Inventor: LAGARDE ERIC
IPC: E06B9/68
Filed: 2012-12-21
Abstract: La présente invention concerne un procédé de commande d'un actionneur pour un équipement mobile du bâtiment comprenant les étapes consistant à : disposer d'un modèle (M) reliant au moins un paramètre (P) de modélisation à au moins une grandeur physique caractéristique (C) de l'environnement ou du fonctionnement de l'actionneur présentant une évolution temporelle ; collecter un ensemble de valeurs de mesure (VCm) relatives à l'au moins une grandeur physique caractéristique (C) de l'environnement ou du fonctionnement de l'actionneur au cours d'un intervalle de mesure (Tm), chaque valeur de mesure (VCm) étant associée à un instant (tm) de l'intervalle de mesure (Tm) ; déterminer ou corriger au moins une valeur (VP) de l'au moins un paramètre (P) de modélisation de manière à ce qu'une évolution temporelle modélisée (Ee) définie à partir de l'application du modèle (M) à l'au moins une valeur (VP) de paramètre (P) de modélisation corresponde à ou se rapproche d'une évolution temporelle observée (Eo) de la grandeur physique caractéristique (C) déterminée à partir de l'ensemble des valeurs de mesure (VCm) ; Appliquer ou corriger une définition d'un fonctionnement de l'actionneur (1) en fonction de l'au moins une valeur (VP) de l'au moins un paramètre (P) déterminée ou corrigée. La présente invention concerne également un actionneur mettant en œuvre un tel procédé.
Patent FR-3000269-A1 (FR)
Title: Dispositif et procede de balisage d'une zone d'acces restreint
Inventor: BLETTNER ALEXIS
IPC: G01T7/12
Filed: 2012-12-21
Abstract: L'invention concerne un dispositif de balisage d'une zone d'accès restreint, comportant un émetteur (10) d'un signal d'ondes électromagnétiques (S1) et un terminal (20) portatif, muni d'un élément (22) d'alerte de la personne, apte à être actionné sur la base du signal (S1). Suivant l'invention, l'émetteur (10) comporte un deuxième moyen (12) d'émission d'un deuxième signal d'ondes électromagnétiques (S2) qui contient au moins une première adresse (C1) de terminal, le terminal (20) ayant un moyen (MCA) de commande coopérant avec des moyens (MCC, MCD) de comparaison pour actionner l'élément (22) d'alerte lorsqu'à la fois la première adresse (C1) de terminal extraite du signal (S1) comprend l'adresse (C2) de ce terminal et une deuxième valeur (D) représentative de la distance calculée entre l'émetteur (10) et le terminal (20) est inférieure à une première valeur (DMAX) représentative d'un seuil de distance d'accès restreint.
Patent FR-3006350-A1 (FR)
Title: Blocs de construction en materiaux isolants assurant l'isolation thermique et la liaison entre les planchers et les murs de refend interieurs et les murs exterieurs des batiments
Inventor: SANTONJA ARMAND FRANCOIS
IPC: E04C1/41
Filed: 2013-06-03
Abstract: Blocs de construction réalisés en matériaux isolants thermiquement intercalés entre les planchers et les murs extérieurs dans la réalisation de bâtiments. Positionnés verticalement, ils s'intercalent entre les murs de refend intérieurs et les murs extérieurs. Ils sont utilisés comme rupteurs thermiques. L'invention concerne l'isolation thermique de la liaison des planchers ou murs de refend et des murs extérieurs des maisons individuelles, des bâtiments d'habitation et des bâtiments industriels. Les dalles sur radier sont isolées comme les planchers. Les blocs isolants (1) ou (2) munis de leurs couvercles (10) mis côte à côte en périphérie des planchers (11) forment une ceinture isolante thermiquement entre les planchers (11) et les murs extérieurs (3) et (13). Il en est de même pour les blocs verticaux (14) entre les murs de refend (15) et les murs extérieurs (3). Des fourreaux (5) en matériaux isolants, solidaires des blocs, traversent les blocs et permettent le passage des armatures des murs extérieurs. Des canaux (9) et (18) aménagés dans les blocs permettent aux armatures des planchers ou des murs de refend d'enserrer les armatures des murs extérieurs.
Patent FR-3014808-A1 (FR)
Title: Chariot de manutention polyvalent
Inventor: COANET ALBIN MICHEL MARIE
IPC: B62B1/14
Filed: 2013-12-13
Abstract: Chariot de manutention modulable permettant le déplacement d'objets aussi différents que des tubes de grandes longueurs, des panneaux ou des caisses. Le chariot est muni d'un manche réversible avec des extrémités différentes lui permettant d'être utilisé à des usages divers en fonction de l'extrémité que l'on y introduit et du logement où on l'y introduit. Il peut être muni d'accessoires le transformant en chariot articulé.
Patent FR-3003074-A1 (FR)
Title: Element capacitif comprenant un separateur comprenant des protuberances interdisant son retrait
Inventor: VIGNERAS ERWAN
IPC: H01M50/463
Filed: 2013-03-05
Abstract: La présente invention concerne un élément capacitif comprenant au moins deux complexes (26, 30), chaque complexe comprenant au moins une électrode (31, 33), les complexes étant superposés, un séparateur (28) isolant électriquement, réalisé en matière plastique poreuse, étant interposé entre chaque paire de complexes, caractérisé en ce que le ou au moins l'un des séparateurs comprend au moins deux protubérances (36A, 36B), au moins une protubérance étant située au voisinage d'une extrémité du séparateur selon une direction normale à la direction de superposition, les protubérances étant chacune formées par un ou plusieurs amas de la matière plastique du séparateur refondue. L'invention concerne également un ensemble de stockage d'énergie comprenant au moins un tel élément capacitif et un procédé de fabrication d'un élément capacitif.
Patent FR-3003408-A1 (FR)
Title: Armoire electrique a dissipation thermique amelioree
Inventor: AGNAOU ABDERRAHMANE
IPC: H02B1/56
Filed: 2013-03-12
Abstract: L'invention est relative à une armoire électrique (1) comportant une partie avant et une partie arrière, et destinée à recevoir des unités fonctionnelles électriques (2a), ladite armoire électrique (1) comprenant également une paroi de séparation (20) délimitant : - une première zone thermique froide formée par un premier espace (E1) situé vers la partie avant de l'armoire, et - une seconde zone thermique d'échauffement formée par un deuxième espace (E2) situé vers la partie arrière de l'armoire. L'armoire électrique (1) comporte un dispositif de refroidissement et de régulation de la température des premier et second espaces E1, E2, ledit dispositif comprenant : - une source de refroidissement (100) positionnée au contact du premier espace (E1) pour le refroidir ; - des moyens d'échange thermique (40) autorisant le passage de froid entre le premier espace (E1) et le second espace (E2).