baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3061777-A1 (FR)
Title: Coupleur multi sources lumineuses pour guide optique
Inventor: DOHA JEAN-FRANCOIS
IPC: G02B6/26
Filed: 2017-01-11
Abstract: L'invention a trait à un coupleur de lumière (106) pour un guide optique, ledit coupleur comprenant plusieurs faces d'entrée (108) disposées latéralement à un axe optique (107) du coupleur; une portion de sortie (1064) centrée sur l'axe optique (107) ; au moins une première face de réflexion (110) des rayons se propageant dans le coupleur depuis au moins une des faces d'entrée (108) ; et au moins une deuxième face de réflexion (112), vers la portion de sortie (1064), des rayons se propageant dans le coupleur depuis la ou les premières faces de réflexion (110). La ou chacune des premières faces de réflexion (110) présente un profil longitudinal courbe convexe par rapport aux rayons y subissant des réflexions.
Patent FR-3068441-A1 (FR)
Title: Cadre d'un dispositif de chauffage electrique comprenant des plots de guidage ayant une surface inclinee
Inventor: FOURGOUS PASCAL
IPC: H05B3/00
Filed: 2017-06-28
Abstract: Un cadre (3) d'un dispositif de chauffage électrique d'un flux d'air pour véhicule automobile comprend au moins un un logement (7) destiné à recevoir un élément chauffant, le logement (7) étant défini par deux parois longitudinales (23, 25) délimitant transversalement un chemin d'insertion pour l'élément chauffant, chaque paroi longitudinale (23, 25) comprenant une face interne (250) orientée vers le chemin d'insertion, chaque face interne (250) étant délimitée par deux bords d'extrémité (23a, 25a, 25b) s'étendant longitudinalement. Au moins un plot de guidage (10) s'étend en saillie d'au moins une des faces internes (250), ledit plot de guidage (10) comprenant une surface inclinée de guidage (15) destinée à venir au contact de l'élément chauffant (5) et agencée pour guider l'élément chauffant en direction d'un des bords d'extrémité (23a, 25a, 25b) délimitant la face interne (250) à partir de laquelle ledit plot de guidage (10) s'étend.
Patent FR-3070591-A1 (FR)
Title: Procede et module adaptes pour identifier et quantifier les emotions ressenties par au moins un individu
Inventor: TRACHEL ROMAIN
IPC: A61B5/16
Filed: 2017-09-07
Abstract: La présente invention a trait à des moyens pour identifier et quantifier les émotions ressenties par au moins un individu impliqué dans une expérience interactive, immersive et/ou sensorielle, en: - collectant, au cours de l'expérience, des mesures relatives à un ensemble de caractéristiques physiologiques de l'individu; - extrayant un ensemble de grandeurs caractéristiques relatives aux caractéristiques physiologiques, en fonction des mesures relatives aux caractéristiques physiologiques; - déterminant, pour chacune des classes émotionnelles d'une classification d'émotions, d'une intensité ressentie par l'individu obtenue en calculant l'image de l'ensemble de grandeurs caractéristiques d'une fonction filtre spécifique audit au moins un individu et à ladite classe émotionnelle.
Patent FR-3073178-A1 (FR)
Title: Dispositif d’eclairage a faisceau principal et faisceau etroit produit par un ensemble orientable en fonction de la position d’un obstacle detecte devant un vehicule
Inventor: GONCALVES WHILK MARCELINO
IPC: G08G1/16
Filed: 2017-11-08
Abstract: Un dispositif d'éclairage (DE) équipe un véhicule comprenant des moyens d'analyse analysant une zone (ZA) située devant lui. Ce dispositif (DA) comprend : - une première source (S1) générant des premiers photons et un réflecteur (RP) réfléchissant les premiers photons vers la zone (ZA) de sorte qu'ils forment un premier faisceau lumineux (F1) assurant une fonction photométrique d'éclairage, - un ensemble installé devant le réflecteur (RP), positionnable dans différentes positions angulaires, et comportant une seconde source (S2) générant des seconds photons et une lentille (LF) formant avec les seconds photons un second faisceau lumineux (F2) étroit et pointant une sous-zone de la zone (ZA) fonction de la position angulaire de l'ensemble, et - des moyens de contrôle (MC) déterminant la position angulaire de l'ensemble en cas de détection d'un obstacle dans une sous-zone de position connue par rapport à un repère du véhicule (V).
Patent FR-3073561-A1 (FR)
Title: Anneau d'aubes fixes d'un turboreacteur comprenant une structure de traitement acoustique
Inventor: ZACCARDI CEDRIC
IPC: F02C7/24
Filed: 2017-11-10
Abstract: Un anneau (1) d'aubes fixes d'une turbomachine d'un aéronef, l'anneau (1) présentant une direction axiale (DA) et une direction radiale (DR) et comprenant une première gaine annulaire (2) présentant une surface interne (2a) et une seconde gaine annulaire (3) présentant une surface interne (3a) en regard de la surface interne (2a) de la première gaine annulaire (2), les première et seconde gaines (2, 3) étant coaxiales et définissant entre elles une veine (20) d'écoulement d'un flux gazeux (F). L'anneau (1) comprend en outre des panneaux (5) de traitement acoustique partiellement annulaires comportant des cavités résonnantes (14) et des aubes (4) s'étendant dans la direction radiale (DR) entre les première et seconde gaines (3). Les aubes (4) comportent chacune une pale radiale (45) et au moins deux pattes d'accrochage (6) à chaque extrémité radiale (40) de la pale (45) fixées à la première ou seconde gaine (2, 3), et la surface interne (2a, 3a) d'au moins l'une des première et seconde gaines annulaires (2, 3) et les pattes d'accrochage (6) correspondantes sont recouvertes par des panneaux (5) de traitement acoustique disposés entre les pales (45).
Patent FR-3073986-A1 (FR)
Title: Dispositif de protection pour cables electriques d’un vehicule automobile
Inventor: PERU MARC
IPC: H02G3/36
Filed: 2017-11-21
Abstract: L'invention concerne un dispositif de protection (1) pour le passage d'un câble électrique (3) au travers d'une ouverture d'une paroi, remarquable en ce qu'il comprend un élément absorbeur (5) de chocs montrant un conduit central (7) destiné à être traversé par ledit câble électrique (3), ledit élément absorbeur (5) étant emmanché longitudinalement dans une coque (7). L'invention s'adresse également aux véhicules automobiles comprenant de tels dispositifs de protection des câbles électriques, en particulier aux véhicules à motorisation électrique.
Patent FR-3075117-A1 (FR)
Title: Boite de vitesses avec un embrayage et un train planetaire a deux rapports en entree
Inventor: MESTRES ROBERT
IPC: F16H63/30
Filed: 2017-12-19
Abstract: Boîte de vitesses pour véhicule automobile avec deux dispositifs d'entrée (6, 14) entraînant chacun un arbre primaire (4, 12), ces arbres primaires (4, 12) étant reliés à deux arbres secondaires par des liaisons (20, 24, 28, 34) comprenant un dispositif de synchronisation (22, 26, 30, 36) disposé en aval, un premier dispositif d'entrée (6) comporte un train planétaire donnant deux rapports de réduction, le premier arbre primaire (4) entraîne une première liaison du troisième et du quatrième rapport, une deuxième liaison du sixième et du septième rapport, et une troisième liaison du rapport de marche arrière comportant un synchroniseur disposé en amont (38), le deuxième arbre primaire (12) entraîne une quatrième liaison (28) du cinquième rapport, son deuxième pignon (32) entraînant un troisième pignon (40) de la troisième liaison (34), un dispositif de synchronisation intermédiaire (16) étant disposé entre les deux arbres primaire (4, 12).
Patent FR-3075488-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'un element de raccordement electrique a section evolutive
Inventor: LAURINO ADRIEN
IPC: H01R11/11
Filed: 2017-12-20
Abstract: L'invention concerne un procédé de fabrication d'un élément de raccordement électrique (12 ;120) dans lequel on forme :
 - une première partie (18) de l'élément de raccordement électrique (12 ;120) ayant une forme générale tubulaire et,
 - une seconde partie (19) de l'élément de raccordement électrique (12 ;120) ayant une forme générale contenue dans un cylindre de section circulaire de périmètre (P2) inférieur à celui de la première partie (18).
 La seconde partie (19) est formée par déformation d'un prolongement tubulaire de la première partie (18).
Patent FR-3072031-A1 (FR)
Title: Principe actif cosmetique a base d'extraits de graines germees
Inventor: PERES SYLVIE
IPC: A61Q5/00
Filed: 2017-10-11
Abstract: L'objet de l'invention est un principe actif cosmétique comprenant des extraits de graines germées spécifiques, et son utilisation en cosmétique sur la peau ou les cheveux. L'invention a également pour objet un procédé d'obtention, les compositions incluant un tel extrait et leur utilisation.
Patent FR-3062858-A1 (FR)
Title: Pierre de retenue anti-poussee ainsi que procede de fabrication d'une pierre de retenue anti-poussee
Inventor: LEISSLER ANDREAS
IPC: E01C5/00
Filed: 2018-02-13
Abstract: La présente invention concerne une pierre de retenue anti-poussée (1) comprenant un pavé (2) et un moyen d'ancrage (3). Un moyen de freinage (16) comprend ici une première griffe (17) orientée, avec ses surfaces de freinage (B17a) opposées, transversalement à un premier axe de poussée (S17) et le moyen de freinage (16) comprend ici une deuxième griffe (18) orientée, avec ses surfaces de freinage (B18a, B18b) opposées, transversalement à un deuxième axe de poussée (S18), les axes de poussée (S17, S18) s'étendant parallèlement à la surface de recouvrement (6) et se croisant de telle sorte que ceux-ci forment entre eux un angle d'au moins 30° et de tout au plus 120°.
Patent FR-3078704-A1 (FR)
Title: Derives d'isohexide et leurs utilisations
Inventor: DELAUNAY THIERRY
IPC: C08G69/00
Filed: 2018-03-08
Abstract: L'invention concerne des composés de Formule I : ainsi que leur utilisation en tant que monomères pour la préparation de polymères.
Patent FR-3081416-A1 (FR)
Title: Procede de detection d’un defaut d’un capteur equipant un vehicule automobile partiellement ou entierement autonome.
Inventor: MONTEUUIS JEAN PHILIPPE
IPC: G08G1/01
Filed: 2018-05-25
Abstract: L'invention se rapporte à un procédé de détection d'un défaut d'un capteur (14a, 14b, 16a, 16b, 18) équipant un véhicule automobile, ci-après véhicule hôte (1), le capteur (14a, 1 4b, 1 6a, 1 6b, 18) étant destiné à fournir des informations relatives à l'environnement du véhicule hôte (1), le procédé comportant les étapes consistant à : - recueillir un premier ensemble de données relatives à l'environnement du véhicule hôte (1) au moyen d'un module de communication sans fil (20) ; - recueillir un deuxième ensemble de données relatives à l'environnement du véhicule hôte (1), les données du deuxième ensemble de données étant fournies par le capteur (1 4a, 1 4b, 1 6a, 1 6b, 18) ; - comparer le premier ensemble de données et le deuxième ensemble de données ; - émettre une information relative à un défaut d'un ou plusieurs capteurs (14a, 14b, 16a, 16b, 18) si ○ le premier ensemble de données comporte des informations relatives à la présence d'une entité située dans l'environnement du véhicule hôte (1) et située à l'intérieur d'une zone de perception du capteur (14a, 14b, 16a, 16b, 18), et si ○ le deuxième ensemble de données ne comporte aucune information sur la présence de cette entité, ou comporte des informations relatives à la présence de cette entité qui ne sont pas cohérentes avec celles du premier ensemble de données.
Patent FR-3083175-A1 (FR)
Title: Siege auto pour enfant comprenant un dossier inclinable.
Inventor: GAUTRAT FREDERIC
IPC: B60N2/28
Filed: 2018-06-29
Abstract: L'invention concerne un siège auto (1) pour enfant, destiné à être monté sur le siège d'un véhicule automobile, comprenant une assise (2), un dossier (3), une têtière (4) de maintien de la tête de l'enfant, et une jambe de renfort (5) reliée à son extrémité supérieure audit dossier (3), ladite jambe de renfort (5) étant montée articulée par rapport audit dossier (3) entre une position repliée de stockage et une position déployée d'utilisation dans laquelle son extrémité inférieure vient prendre appui sur un plancher dudit véhicule. Selon l'invention, le dossier (3) est monté mobile en rotation par rapport à l'assise (2).
Patent FR-3084705-A1 (FR)
Title: Jonction mecanique a blocage pilotable
Inventor: DIVERRES STEPHANE
IPC: F16C11/06
Filed: 2018-08-01
Abstract: Jonction mécanique (1) entre une première pièce et à une deuxième pièce, comportant une articulation (6), une première interface d'assemblage (3) et une deuxième interface d'assemblage (4) d'assemblage destinées respectivement à fixer la jonction mécanique (1) à la première pièce et à la deuxième pièce de chaque côté de l'articulation (6), remarquable en ce que la jonction mécanique (1) comporte en outre un organe déformable (2) à raideur pilotable entre un état souple et un état rigide, fixé de part et d'autre de l'articulation (6), destiné à être relié à un moyen de pilotage de la raideur de l'organe déformable, de sorte que la jonction mécanique (1) est bloquée lorsque l'organe déformable (2) est dans l'état rigide, et est libre de pivoter par rotation autour des deux degrés de rotation de l'articulation (6) lorsque l'organe déformable (2) est dans l'état souple.
Patent FR-3085504-A1 (FR)
Title: Procede securise de partage retarde de donnees entre un utilisateur emetteur et un utilisateur destinataire, avec creation locale d'un conteneur et horodatage sur blockchain.
Inventor: LOUISET RAPHAEL
IPC: G06Q10/10
Filed: 2018-08-30
Abstract: Procédé de partage de fichiers (2) entre un utilisateur (A) émetteur et un utilisateur (B) destinataire, qui comprend trois phases : - Ecriture : ○ Créer, localement, au niveau de l'utilisateur (A) émetteur, un conteneur (6) de fichiers, associé à l'utilisateur (B) destinataire ; ○ Pendant un délai (T1) d'écriture, permettre à l'utilisateur (A) émetteur l'écriture dans le conteneur (6) ; - Archivage : ○ Transmettre le conteneur (6) à un système (1) informatique distant ; ○ Crypter les données du conteneur (6) à l'aide de la clé (ZB) publique de l'utilisateur (B) destinataire ; ○ Pendant un délai (T2) d'archivage contrôlé par interrogation d'une blockchain, stocker le conteneur (6B) crypté ; - Partage : permettre à l'utilisateur (B) destinataire de télécharger le conteneur (6B) crypté en vue de le décrypter à l'aide de sa clé (BZ) privée.
Patent FR-3071755-A1 (FR)
Title: Element d'insertion, utilisable lors du coulage d'un bloc-cylindres, et son procede de fabrication
Inventor: SUZUKI NOBUAKI
IPC: F02F7/00
Filed: 2018-09-28
Abstract: Pour faciliter la réduction de poids et de la taille d'un élément d'insertion destiné à servir de manchon de cylindre à monter sur un bloc-cylindres, l'invention propose un élément d'insertion de forme cylindrique, destiné à être utilisé comme manchon de cylindre d'un bloc-cylindres se montant sur un moteur de véhicule, l'élément d'insertion comprenant de multiples portions saillantes (2) faisant saillie radialement vers l'extérieur sur une surface périphérique extérieure (1a) de l'élément d'insertion. Les portions saillantes (2) ont chacune une portion plane (5), sur une partie extérieure de la portion saillante dans une direction radiale, la portion plane s'étendant dans une direction orthogonale à la direction radiale. La portion saillante (2) a une portion présentant une contre-dépouille (6) formée entre une surface de paroi latérale (3a) de la portion saillante (2) et la portion plane (5).
Patent FR-3087872-A1 (FR)
Title: Installation de stockage pour gaz liquefie
Inventor: DELETRE BRUNO
IPC: F17C13/08
Filed: 2018-10-30
Abstract: L'invention concerne une installation de stockage (1) comprenant : une première cuve (2) et une deuxième cuve (3) comprenant chacune une pluralité de parois définissant un espace interne, chacune des première et deuxième cuves (3) étant supportées par des parois porteuses, et comprenant dans une direction d'épaisseur de l'extérieur vers l'intérieur de la cuve une barrière thermiquement isolante et une membrane d'étanchéité, la première cuve (2) et la deuxième cuve (3) étant séparées l'une de l'autre par une paroi de cofferdam (12), un tube métallique traversant la paroi de cofferdam (12) et débouchant dans l'espace interne de la première cuve (2) et de la deuxième cuve (3),
    une conduite de support située dans la paroi de cofferdam (12) et entourant le tube métallique afin de maintenir le tube métallique,
    dans laquelle le tube métallique comprend une première collerette soudée de manière étanche à la membrane d'étanchéité de la première cuve (2) et une deuxième collerette soudé de manière étanche à la membrane d'étanchéité de la deuxième cuve (3).
Patent FR-3079547-A1 (FR)
Title: Entrebailleur de porte
Inventor: PERINET PATRICE
IPC: E05C17/48
Filed: 2018-03-30
Abstract: La présente invention concerne les entrebâilleurs de porte pour une porte Por ayant une serrure commandée par la rotation d'une clé Cl. L'entrebâilleur de porte comporte un boîtier 10 définissant un axe longitudinal 11 et, montés en coopération avec ce boîtier, les moyens suivants : des premiers moyens 21 pour transformer la rotation de la clé Cl en une translation d'une tige selon l'axe 11, des deuxièmes moyens 22 pour transformer la translation de la tige en une rotation d'une came, un doigt 30, des troisièmes moyens 23 pour monter le doigt 30 coulissant selon une direction faisant un angle non nul avec l'axe 11, entre deux positions respectivement rentrée Pr et émergente Pe dans laquelle une 31 des deux extrémités du doigt fait saillie hors du boîtier 10, et des quatrièmes moyens 24 pour transformer la rotation de la came en la translation du doigt 30, de sa position Pe à sa position Pr.
Patent FR-3088118-A1 (FR)
Title: Systeme et procede de tracage d’especes ioniques par mesures electriques multiples
Inventor: MASCLE MATTHIEU
IPC: G01N33/24
Filed: 2018-11-05
Abstract: La présente invention concerne un système et un procédé de mesure d'au moins une propriété d'écoulement d'au moins un fluide au sein d'un milieu poreux, contenu dans une cellule 4. Le système et le procédé sont basés sur au moins trois mesures électriques 5, 6, 7, une première mesure 5 en ligne en amont du milieu poreux, une deuxième mesure électrique 7 en dérivation du milieu poreux et une troisième mesure électrique 6 en aval du milieu poreux. De ce fait, les propriétés d'écoulement sont déterminées de manière précise et fiable et ce notamment lorsque l'échantillon du milieu poreux est de petite taille.
Patent FR-3090442-A1 (FR)
Title: Pince de prehension pour robot
Inventor: RIDEZ JEAN-MARIE
IPC: B25J9/10
Filed: 2018-12-19
Abstract: La pince de préhension (10) pour robot (1A ou 1B) comporte une face de préhension (1010a) et plusieurs doigts de préhension (102) ; chaque doigt de préhension (102) comporte une extrémité de préhension (102a), qui est orientée vers la face de préhension (1010a), et est mobile en translation linéaire par rapport à la face de préhension (1010a), le long d’un axe de translation (X), qui est perpendiculaire à la face de préhension (1010a) ; la pince de préhension (10) comporte des moyens d’actionnement des doigts (102), qui sont aptes à commander le déplacement, simultané ou non, des doigts (102) entre une position rentrée des doigts (102) et une configuration de préhension des doigts (102), dans laquelle chaque doigt (102) est déplacé indépendamment des autre doigts en direction de la face de préhension (1010a), jusqu’à dans une position, qui peut être différente d’un doigt à l’autre, et dans laquelle le doigt (102) est apte à être bloqué en butée et en pression contre une surface interposée entre la face de préhension (1010a) et l’extrémité de préhension (102a) du doigt (102).   Figure pour l’abrégé : Fig. 5
Patent FR-3093024-A1 (FR)
Title: Procédé de fabrication d’une pièce à partir de matière cellulosique sous forme particulaire et pièce obtenue par un tel procédé
Inventor: JUMEAUX MARGAUX
IPC: B27N3/08
Filed: 2019-02-26
Abstract: L’invention concerne un procédé de fabrication d’une pièce sous forme d’un bloc solide, à partir de matière cellulosique sous forme particulaire. Ce procédé comprend une phase de chauffage de la matière cellulosique sous compression à une pression supérieure ou égale à 5 MPa, à une température supérieure ou égale à 150 °C ; puis une phase de refroidissement du matériau ainsi obtenu, la compression à une pression supérieure ou égale à 5 MPa étant maintenue jusqu’à ce que ce matériau ait atteint une température inférieure à 100 °C. Ce procédé permet de former, à partir de matière lignocellulosique ou non-lignocellulosique, une pièce en matériau particulièrement dense.
Patent FR-3094210-A1 (FR)
Title: Procédé de coloration mettant en oeuvre des sels peroxygénés et un substrat comprenant des colorants d’oxydation
Inventor: HERCOUET LEILA
IPC: A61Q5/10
Filed: 2019-03-29
Abstract: La présente invention concerne un procédé de coloration des fibres kératiniques, en particulier des fibres kératiniques humaines, telles que les cheveux, comprenant la mise en œuvre successive sur lesdites fibres (i) d’une composition (A) contenant au moins un sel peroxygéné et (ii) d’un substrat comportant une surface revêtue totalement ou partiellement par au moins une couche contenant un ou plusieurs colorants d’oxydation ; ledit procédé ne met pas en œuvre de peroxyde d’hydrogène lors de l’application du substrat sur les fibres.
Patent FR-3095506-A1 (FR)
Title: Ligne de contrôle de récipients vides en verre
Inventor: COLLE OLIVIER
IPC: G01N21/90
Filed: 2019-04-29
Abstract: Ligne de contrôle de récipients vides en verre L’invention propose une ligne de contrôle (100) comprenant ainsi au moins : - à un poste de contrôle de bague, une installation de contrôle de bague (200) capable de détecter sans contact, par rayons lumineux, des défauts de type glaçures dans le goulot des récipients ; - à un poste de contrôle de fond, une installation de contrôle de fond (300) capable de détecter sans contact, par rayons lumineux, des défauts de type glaçures dans le fond des récipients ; et - à un poste de mesure radiographique, une installation radiographique (400) de mesure automatique de dimensions linéaires d’au moins une région à inspecter de récipients. Les trois installations (200, 300, 400) sont agencées chacune à des postes distincts les uns des autres le long d’une trajectoire de déplacement des récipients. Dans chaque installation un tronçon du dispositif (11) de transport assure, dans la zone d’inspection de l’installation, le transport des récipients selon une portion rectiligne de la trajectoire (T) dans un plan de convoyage horizontal (Pc) perpendiculaire à l’axe central des récipients. Figure pour l’abrégé : Fig. 1 6.
Patent FR-3095961-A1 (FR)
Title: Dispositif d’utilisation d’un produit d’absorption de fluides repandus avec recyclage de ce produit
Inventor: MATHIEU FRÉDÉRIC
IPC: B09C1/00
Filed: 2019-05-17
Abstract: Dispositif d’utilisation d’un produit en poudre ou en granules d’absorption de fluides répandus au sol, comprenant un container (2) équipé d’un bac de stockage (22) de ce produit absorbant, d’un bac de réception (40) du produit absorbant souillé, et d’un réceptacle de tamisage (30) comprenant au fond un tamis disposé au-dessus d’une ouverture du bac de stockage (22), pouvant être vidé dans le bac de réception (40).
    .
    Figure pour l’abrégé : Figure 2
Patent FR-3096226-A1 (FR)
Title: Semoir
Inventor: DUMOULIN TOM
IPC: A01C7/20
Filed: 2019-05-24
Abstract: Semoir comportant un support (12) destiné à être tracté par un engin agricole selon une direction d’avancement (F), le semoir comportant : un disque d’ouverture (14), monté à rotation sur le support de manière à ménager une fente principale (F1) dans le sol (S) dans une position de service ; un dispositif de semage (15) rigidement fixé sur le support et configuré pour, dans la position de service, s’étendre au moins partiellement dans ladite fente principale pour y déposer un composé ; une roulette de pincement (30) montée à rotation sur le support autour d’un axe X, de manière à rouler sur le sol (S) devant le dispositif de semage, la distance longitudinale (L30), suivant la direction d’avancement, entre la zone d’appui (LP) de la roulette de pincement sur le sol et le dispositif de semage étant inférieure à 10 cm. Figure pour l’abrégé : Fig. 1