baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2957074-A1 (FR)
Title: Procede de preparation d'acides carboxyliques par coupure oxydante d'un diol vicinal
Inventor: LEMAIRE MARC
IPC: C07C51/29
Filed: 2010-03-05
Abstract: La présente invention a pour objet un procédé de préparation d'acides carboxyliques, en particulier d'acides mono et di-carboxyliques, par coupure oxydante d'un diol vicinal. Selon l'invention, ce procédé consiste à faire réagir un diol vicinal de formule I : dans laquelle : p est un nombre entier compris entre 1 et 6; R1 et R2 représentent indépendamment : - un groupe alkyle ou hydroxyalkyle ayant de 1 à 12 atomes de carbone ; - un groupe -(CH2)n-CO2M dans lequel n, qui peut être identique ou différent dans R1 et R2, est un nombre entier compris entre 1 et 11 et M représente un atome d'hydrogène ou un groupe alkyle ayant de 1 à 4 atomes de carbone ou un cation alcalin; ou R1 et R2 forment ensemble un groupe alkylène -(CH2)m- dans lequel m est un nombre entier compris entre 2 et 10, de préférence entre 2 et 6 ; avec de l'hypochlorite de sodium (ou javel) de qualité industrielle, en l'absence de solvant organique et sans ajout de catalyseur, de préférence à température ambiante. Application : Valorisation des huiles végétales d'origine naturelle
Patent FR-2960418-A1 (FR)
Title: Glenoid assembly for shoulder prosthesis, has base plate provided with part for receiving anchoring rod and articulation element, where base plate is provided with another part with fixation arrangements in coracoid process
Inventor: CHANTELOT CHRISTOPHE
IPC: A61F2/40
Filed: 2010-05-31
Abstract: The assembly has a base plate provided with a part (1a) for receiving an anchoring rod (2) and an articulation element (T) that cooperates with a complementary articulation element provided with a humeral implant. The base plate is provided with another part (1b) with fixation arrangements in coracoid process. The former part of the base plate is diametrically extended in circular shape in a plane. A bottom face of the former part is in convex shape corresponding to an anatomical profile of a coil.
Patent FR-2962658-A1 (FR)
Title: Systeme de ligne de vie pour protection antichute, coulisseau, support de cable et manchon
Inventor: COPIN PATRICK
IPC: A62B35/00
Filed: 2010-07-16
Abstract: L'invention concerne un système de ligne de vie pour protection antichute d'un utilisateur, le système comportant un câble tendu maintenu par des supports et formant la ligne de vie, les supports (12) comportant des pieds (14) destinés à être fixés à un bâti, l'utilisateur étant attaché par une longe à la ligne de vie par l'intermédiaire d'un coulisseau (1) enserrant le câble dans un canal de câble du coulisseau, ledit coulisseau pouvant glisser le long du câble afin de permettre à l'utilisateur attaché de se déplacer d'un premier coté latéral de la ligne de vie, la longe étant fixée d'une manière amovible par une fixation de longe sur un coté latéral du coulisseau correspondant au premier coté latéral de la ligne de vie. Le coulisseau comporte un moyen permettant de faire passer la fixation de longe d'un coté latéral ou de l'autre du coulisseau sous forme d'un chemin de fixation de longe (7, 9) clos et étendu entre les deux cotés latéraux du coulisseau et dans lequel ladite fixation de longe peut être amenée à coulisser, au moins un moyen de blocage amovible (8) étant disposé le long du chemin afin de bloquer d'un coté latéral ou de l'autre ladite fixation de longe. Au moins un support de câble du système comporte un moyen (17) d'insertion latérale du câble et/ou un pied sur socle articulé avec goupille. Un manchon de guidage (19) rigide et courbe permet de courber le câble au niveau d'une inflexion du chemin de câble de la ligne de vie.
Patent FR-2963006-A1 (FR)
Title: Procede de preparation de derives de nitro-benzofurane
Inventor: BAILLY FREDERIC
IPC: A61K31/343
Filed: 2010-07-21
Abstract: L'invention se rapporte à un procédé de préparation de dérivés de 5-nitro-benzofurane de formule générale I, dans laquelle Ri représente l'hydrogène ou un groupe alkyle et R représente l'hydrogène, un halogène, un groupe alkyle, alkoxy ou dialkylaminoalkoxy : par couplage de la O- (4-nitrophényl) -hydroxylamine avec une dicétone de formule générale III : pour former une oxime que l'on cyclise ensuite par chauffage pour former le composé désiré.
Patent FR-2965828-A1 (FR)
Title: Procede d' isolation thermique d'un batiment par l'exterieur
Inventor: CARBONNIER JEAN LOUIS
IPC: E04B1/76
Filed: 2010-11-03
Abstract: Procédé d'isolation thermique par l'extérieur d'un bâtiment, consistant à recouvrir les parois du bâtiment d'une couche de matériau isolant. Il consiste : - à confectionner une structure en bois (2) aux dimensions de la paroi (1) à isoler, qui se présente sous la forme d'une juxtaposition de cadres venant de l'assemblage de chevrons (20), - à fixer la structure (2) à la paroi (1) et à distance de cette dernière en sorte de ménager un espace (E), et de définir l'épaisseur de la couche de matériau isolant, - à mettre en place, autour de la structure (2), des planches de rives (22, 23) pour obturer périphériquement l'espace (E), - à recouvrir la structure (2) d'un écran pare-pluie (3) - à réaliser une ouverture (30) dans l'écran (3), - à insuffler par l'ouverture (30) un matériau isolant en vrac, - à refermer ladite ouverture (30), et - à recouvrir l'ensemble d'un parement
Patent FR-2980339-A1 (FR)
Title: Chaussure a semelage ameliore
Inventor: BOREL RENE
IPC: A43B5/00
Filed: 2011-09-26
Abstract: Chaussure (1) comprenant un semelage externe (2) et une tige souple (3), le semelage externe (2) s'étendant en longueur depuis une extrémité arrière (4) jusqu'à une extrémité avant (5), en largeur entre un bord latéral (6) et un bord médial (7), et en hauteur entre une face de contact (8) avec le sol et une face de liaison (9) au reste de la chaussure, le semelage externe (2) présentant, depuis l'extrémité arrière (4) jusqu'à l'extrémité avant (5), une zone arrière (21), une zone centrale (22), une zone de métatarse (23), et une zone avant (24), la chaussure (1) comprenant un contrefort (36) qui renforce la tige (3) au moins au-dessus de la zone arrière (21). Le contrefort (36) comprend une aile latérale (38) et une aile médiale (39), l'aile médiale (39) étant plus longue que l'aile latérale (38).
Patent FR-2984365-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication de graphene et graphene obtenu par ce procede
Inventor: BACSA REVATHI
IPC: B01J23/76
Filed: 2011-12-20
Abstract: L'invention concerne un procédé de fabrication de graphène dans lequel on met en contact : - un catalyseur solide à l'état divisé comprenant au moins un oxyde mixte de formule (I) générale suivante : AFe 0 (I), dans laquelle : o A est un élément métallique, dit élément métallique à valence mixte, susceptible de présenter au moins deux valences, l'une des valences dudit élément métallique à valence mixte étant égale à +2 ; o Fe est l'élément fer et O est l'élément oxygène ; - un flux d'une composition gazeuse comprenant au moins une source de carbone à l'état gazeux ; caractérisé en ce que le catalyseur solide présente une structure cristalline unique et étant choisi en fonction d'une taille moyenne de domaine cristallin dudit catalyseur solide adaptée pour produire du graphène présentant une épaisseur inférieure à 15 nm et au moins une dimension sensiblement perpendiculaire à ladite épaisseur comprise entre 0,1 µm et 500 µm.
Patent FR-2972542-A1 (FR)
Title: Electronic circuit for use in electronic unit in engine compartment of car, has sensor detecting heating on circuit boards due to malfunction of one of electrical components, and transmitting information to CPU for triggering safety process
Inventor: DEROUBAIX NICOLAS
IPC: G06F1/16
Filed: 2011-03-07
Abstract: The circuit (10) has a CPU (38) and a set of printed circuit boards i.e. motherboards (16, 18), where upper faces (20, 30) of the boards are provided with electronic components (22, 32) e.g. connectors, connected by electrical conductors or conductive tracks (36) of the CPU. A thermal radiation sensor (42) i.e. thermopile, has a detection field such that the sensor is able to detect localized heating on the boards due to a malfunction e.g. short circuit, of one of the electrical components, and to transmit information to the CPU for triggering a safety process for the electronic circuit.
Patent FR-2972515-A1 (FR)
Title: Systeme de lubrification passive d'une transmission mecanique, en particulier d'une boite de vitesses de vehicule
Inventor: DUPEU FRANCK
IPC: B60K17/08
Filed: 2011-03-10
Abstract: Dans le système de l'invention, il est prévu une paroi (10)- dite paroi de remontée de lubrifiant - présentant une surface de guidage (10A) inclinée de manière à guider vers la partie haute (" Z ") de la transmission un flux de lubrifiant montant (" M ") généré par un élément rotatif (20) de la transmission. Des ouvertures (12), qui sont orientées selon une direction (" I ") opposée à la direction (" M ") du flux montant, sont prévues dans cette paroi (10) pour permettre l'évacuation du lubrifiant descendant ladite surface de guidage (10A) tout en laissant le lubrifiant montant monter vers la partie haute (" Z ") de la transmission. Véhicules automobiles. Boîtes de vitesses des véhicules automobiles. Lubrification des boîtes de vitesses des véhicules automobiles.
Patent FR-2973145-A1 (FR)
Title: Atlas visuo-tactile.
Inventor: PICARD DELPHINE
IPC: G09B21/00
Filed: 2011-03-21
Abstract: L'invention concerne un procédé de réalisation d'un atlas visuo-tactile de zones géographiques pour déficients visuels, comportant une pluralité d'éléments informatifs, notamment des objets géographiques (8, 8'). Le procédé comprend les étapes consistant à : a)- déterminer la nature des éléments informatifs à représenter et définir des règles de représentation ; b)- sélectionner à partir des cartes conventionnelles (1) lesdits éléments informatifs ; c)- réaliser un jeu de cartes tactiles (2) selon les règles définies à l'étape a), lesdits objets géographiques au moins étant représentés en relief et en couleur ; d)- réaliser un jeu de cartes visuelles (3) correspondant aux cartes tactiles (2) ; e) - assembler un premier livret (100), de manière que les cartes tactiles (2) et visuelles (3) de chaque zone géographique se trouvent en vis-à-vis de part et d'autre de la reliure (4) ; f)- réaliser les légendes tactiles (5) et les légendes visuelles (6), et assembler un second livret (200) de manière que les légendes tactiles (5) et visuelles (6) de chaque zone géographique se trouvent en vis-à-vis de part et d'autre de la reliure (4). L'invention vise aussi un atlas comprenant des cartes tactiles et visuelles associées, ainsi que les légendes correspondantes.
Patent FR-2975110-A1 (FR)
Title: Element de mobilier urbain
Inventor: GIRES DAMIEN
IPC: A47B37/04
Filed: 2011-05-11
Abstract: Cet élément de mobilier urbain, du type tablette d'appoint, est destiné à venir se monter de manière amovible sur un poteau (P) de voierie. Il comporte un plateau (2) supérieur pourvu d'une zone de réception (4) d'une extrémité supérieure (S) du poteau et un ensemble de volets (5, 6) convergents s'étendant à partir du bord périphérique du plateau en direction d'une deuxième extrémité (3) de l'élément de mobilier. L'élément de mobilier comprend, au niveau de la deuxième extrémité, un passage coaxial à la zone de réception pour le poteau de manière à permettre, conjointement avec la zone de réception, un maintien dudit élément de mobilier en deux points du poteau.
Patent FR-2977496-A1 (FR)
Title: Porte-panier pour un panier de sterilisation
Inventor: LESTOQUOY PATRICK
IPC: A61L2/26
Filed: 2011-07-07
Abstract: L'invention concerne un porte-panier (20) pour un panier de stérilisation (1), caractérisé en ce qu'il comprend des moyens d'accrochage (22) au panier de stérilisation (1) et une poignée de préhension (24), ledit porte-panier (20) étant non solidaire du panier de stérilisation (1).
Patent FR-2978741-A1 (FR)
Title: Distributeur de produit fluide.
Inventor: MULLER PATRICK
IPC: B05B15/00
Filed: 2011-08-01
Abstract: Distributeur de produit fluide comprenant : - un réservoir de produit fluide (1) comprenant un épaulement (11) à partir duquel s'étend un col (12) définissant une ouverture (13), - un organe de distribution (2), tel qu'une pompe ou une valve, comprenant un corps (21) qui est maintenu fixement dans l'ouverture (12) du réservoir (1), caractérisé en ce qu'au moins une source de rayonnement (51) est disposée à proximité du col (12), à l'extérieur de celui-ci, au-dessus de l'épaulement (11).
Patent FR-2983119-A1 (FR)
Title: Film multicouche a base de polyamides pour panneau arriere de module photovoltaique
Inventor: DEVISME SAMUEL
IPC: B32B7/10
Filed: 2011-11-30
Abstract: La présente invention concerne l'utilisation d'un film multicouche à base de polyamides comme feuille de protection arrière dans un module photovoltaïque. Elle se rapporte également à un module photovoltaïque renfermant des cellules photovoltaïques protégées par un encapsulant, une feuille protectrice avant et une feuille protectrice arrière, dans lequel la feuille protectrice arrière est constituée d'un film multicouche à base de polyamides.
Patent FR-2984965-A1 (FR)
Title: Driving block for internal combustion engine of car, has axial transmission cam whose bearing surface is shaped to impart reciprocating translation movement of portable unit of fuel pump through rollers upon rotational movement of camshaft
Inventor: BRIARD JEAN LUC
IPC: F02B33/02
Filed: 2011-12-22
Abstract: The block has rollers (133, 134) fixed at a portable unit (131) of a fuel pump (13) or at a camshaft (12), which is provided with a cam that is fixed at the portable unit. The rollers are supported on a bearing surface (122A) of an axial transmission cam (122) of the camshaft. The bearing surface is shaped to impart a reciprocating translation movement of the portable unit along an axis (X) through the rollers upon rotational movement of the camshaft along the axis. The portable unit is slidably connected with respect to a fixed element (132) of the fuel pump along the axis.
Patent FR-2984798-A1 (FR)
Title: Presse haute pression comprenant des moyens pour translater et tourner l'une par rapport a l'autre les enclumes entre lesquelles la haute pression est appliquee et dispositif de commande associe.
Inventor: LE GODEC YANN
IPC: B30B11/00
Filed: 2011-12-22
Abstract: L'invention concerne une presse (100) haute pression agissant sur deux enclumes (7, 7') entre lesquelles est établie la haute pression. La presse comprend des moyens pour translater et tourner lesdites enclumes l'une par rapport à l'autre et comporte par ailleurs un logement (10) pour au moins une enclume (7). Elle est caractérisée par le fait qu'elle comprend des moyens (11, 12) pour mesurer le degré de rotation du logement (10) de l'enclume (7).
Patent FR-2970103-A1 (FR)
Title: Module tactile double mode et ecran tactile double mode
Inventor: LIU HUNG-TA
IPC: G06F3/041
Filed: 2011-12-30
Abstract: Un afficheur tactile double mode comprend un module d'affichage, un module tactile double mode disposé sur le module d'affichage. Le module tactile double mode comprend une pluralité de premiers conducteurs (1), une pluralité de deuxièmes conducteurs (2) et une unité de commutation (3). Les premiers conducteurs (1) s'étendent dans une première direction. Les deuxièmes conducteurs (2) s'étendent dans une deuxième direction coupant la première direction. L'unité de commutation (3) comprend un premier circuit de commutation (31) couplé aux premiers conducteurs et pouvant interconnecter au moins une partie des premiers conducteurs afin de former des boucles de détection, et un deuxième circuit de commutation (32) couplé aux deuxièmes conducteurs pouvant interconnecter au moins une partie des deuxièmes conducteurs afin de former des boucles de détection.
Patent FR-2986540-A1 (FR)
Title: Appareil electromenager comportant une cuve dans laquelle de l'eau est portee a ebullition et un recipient recuperateur de tartre
Inventor: GELUS DOMINIQUE
IPC: D06F75/12
Filed: 2012-02-07
Abstract: Appareil électroménager comprenant une cuve (1) dans laquelle de l'eau est portée à ébullition et un récipient (4) récupérateur de tartre disposé à proximité du fond de la cuve (1), le récipient (4) présentant une forme allongée pouvant être extrait ou introduit dans la cuve (1) par un orifice (20) ménagé sur une paroi latérale de la cuve (1), ledit récipient étant engagé dans ledit orifice (20) par une extrémité terminale (40) du récipient et comprenant au moins une cavité (43) présentant une ouverture supérieure ménageant un passage (d , d ) par lequel les particules de tartre sont recueillies dans la cavité (43), caractérisé en ce que ladite ouverture supérieure présente une section de passage se réduisant en s'approchant de l'extrémité terminale (40) du récipient (4).
Patent FR-2987095-A1 (FR)
Title: Vanne thermostatique a manchon
Inventor: MARAUX THIERRY
IPC: F16K27/00
Filed: 2012-02-22
Abstract: Cette vanne (1) comporte un boîtier (10), un manchon (20) de régulation de la circulation d'un fluide à travers le boîtier, un élément thermostatique pour commander en déplacement le manchon le long de son axe central (X-X), un ressort de compression (40) pour rappeler les parties fixe (32) et mobile (31) de cet élément thermostatique l'une vers l'autre, et un étrier (60) d'appui de ce ressort. Afin d'améliorer la tenue mécanique de cette vanne, même lorsque son boîtier est en matière plastique, ce boîtier est intérieurement pourvu d'un pontet transversal (15) incluant une portée centrale (16) qui coopère, à la fois, avec la partie fixe de l'élément thermostatique pour la lier fixement au boîtier et avec l'étrier pour le lier fixement au boîtier.
Patent FR-2988566-A1 (FR)
Title: Compositions alimentaires pour stimuler la formation de tissu osseux
Inventor: ROUSSEAU BRIGITTE
IPC: A23C9/12
Filed: 2012-03-28
Abstract: La présente invention concerne la préparation de compositions alimentaires capables d'améliorer le statut osseux du consommateur en favorisant la formation de tissu osseux. En particulier, elle concerne l'utilisation de protéolysats de protéines de lait pour la préparation de ces compositions.
Patent FR-2993597-A1 (FR)
Title: Automation system for controlling lifting or lowering shutters and blinds in building, has mounted relay activated by activating mounted self-latching relay, and lowering relay activated by activating lowering self-latching relay
Inventor: JARNO JEAN-LUC
IPC: E06B9/68
Filed: 2012-07-20
Abstract: The system has a mounted relay (RM) connected to an output of a contact (ad3) of a lowering self-latching relay (AD) corresponding to a deactivated state of the lowering self-latching relay. A lowering relay (RD) activates lowering terminals (B) of a mounted motor (M), and is connected to an output of a contact (am3) of a mounted self-latching relay (AM) corresponding to a deactivated state of the mounted self-latching relay such that the mounted relay is activated by activating the mounted self-latching relay and the lowering relay is activated by activating the lowering self-latching relay.
Patent FR-2998892-A1 (FR)
Title: Derives d'aminocyclobutane, leur procede de preparation et leur utilisation a titre de medicaments
Inventor: VACHER BERNARD
IPC: A61K31/165
Filed: 2012-12-04
Abstract: La présente invention a pour objet des dérivés d'aminocyclobutane, notamment en tant qu'antagonistes des récepteurs NMDA, leur application en thérapeutique humaine et leur procédé de préparation. Ces composés correspondent à la formule générale (1) pour laquelle : - X1 représente un atome d'hydrogène ou un atome de fluor ; - X2 est un atome d'hydrogène ou un atome de fluor ou un atome de chlore ; - R1 représente un atome d'hydrogène ou un atome de fluor ou un atome de chlore ou un groupe méthyle ou un groupe méthoxy ou un groupe cyano ; R2 représente ensemble ou séparément un groupe méthyle ou un groupe éthyle.
Patent FR-2999922-A1 (FR)
Title: Cosmetic composition in the form of aqueous emulsion, useful for caring keratinous materials e.g. lips, comprises water, alkylcellulose (ethyl cellulose), non-volatile oils, and stabilizing agent, in medium
Inventor: LEVY FLORENCE
IPC: A61K8/92
Filed: 2012-12-20
Abstract: Cosmetic composition in the form of an aqueous emulsion comprises, in a medium: (A) 5 wt.% of water; (B) alkylcellulose whose alkyl residue comprises 1-6C, preferably 2-3C, preferably ethyl cellulose; (C) at least one first non-volatile oil comprising silicone and/or fluorinated oils; (D) at least one stabilizing agent comprising surfactants and/or hydrophilic gelling agent; and (E) second non-volatile hydrocarbon oil. The composition is free from or comprises = 4 wt.% of octyldodecanol.
Patent FR-3001049-A1 (FR)
Title: Dispositif de controle optique d'un systeme d'imagerie
Inventor: BLANC JEAN FRANCOIS
IPC: G02B7/28
Filed: 2013-01-11
Abstract: L'invention concerne un dispositif de contrôle optique d'un système optique d'imagerie (101) présentant un plan focal (Pf), un axe optique (z), une pupille d'entrée, le système formant une image d'une scène sensiblement à l'infini sur au moins un détecteur d'image (D) disposé sensiblement dans le plan focal (Pf), le dispositif comprenant : -au moins une source (S) émettrice quasi ponctuelle disposée en périphérie du détecteur (D) et sensiblement dans le plan focal (Pf), -un élément (10) réfléchissant et de surface plane, -l'élément (10) étant disposé en amont dudit système d'imagerie (101) en considérant le sens de propagation des rayons lumineux provenant de la scène, et selon une position et une inclinaison telles qu'une image de contrôle (11) de la source (S) réalisée par le système optique (101) et réfléchie par l'élément réfléchissant (10) soit disposée sensiblement dans le plan focal (Pf) sur un élément de détection (D, C) relié à des moyens d'analyse de l'image de contrôle (11) permettant d'identifier d'éventuels défauts optiques, -l'élément réfléchissant (10) présentant une forme annulaire de manière à laisser passer des rayons lumineux issus de la scène et traversant la pupille d'entrée.
Patent FR-3001563-A1 (FR)
Title: Electronic method for chronological collection and management of digital data in computerized newspaper to manage evolution of e.g. diabetes, involves storing logged value data within medical book to automatically issue temporal data
Inventor: DUROCHER JEAN-MICHEL
IPC: G06F17/40
Filed: 2013-01-30
Abstract: The method involves receiving messages from data management servers (12, 120), and sending messages (M1-M4) emitted remotely by terminals (T1-T4) e.g. Smartphones, under action of a user (11) to destination of a server. The message is interpreted or stored by server as a logging chain (D10) seized by user. The chain is parsed according to a predetermined syntax to extract journalized valuable information. Logged value data associated with instant logging data is stored within a medical book (141) to automatically issue temporal data provided by communication servers (122, 123) of the message. An independent claim is also included for a data processing system.
Patent FR-3003617-A1 (FR)
Title: Bague pour roulement, roulement, systeme comprenant des elements de roulement, et procede de fabrication et d'utilisation de roulements.
Inventor: JOIGNANT CYRIL
IPC: F16C19/38
Filed: 2013-03-22
Abstract: Bague pour roulement comprenant un corps présentant une surface radialement interne (5a) et une surface radialement externe (5b) opposée, l'une des surfaces radialement interne (5a) et externe (5b) définit un chemin de roulement (11) fermé apte à recevoir des corps roulants (7) du roulement. La bague présente un trou traversant (10) s'étendant selon un axe (CC) entre les surfaces radialement interne (5a) et externe (5b), présentant une paroi périphérique (12), et adapté pour laisser passer une matière lubrifiante entre lesdites surfaces radialement interne (5a) et externe (5b). La paroi périphérique (12) est taraudée.