baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3108642-B1 (FR)
Title: Patte de fixation pour un ensemble de construction
Inventor: BUISSART MARTIN
IPC: E04G25/00
Filed: 2020-03-27
Granted: 2022-04-08
Abstract: Titre de l’invention : Patte de fixation pour un ensemble de construction La présente invention a pour objet une patte de fixation (100) configurée pour relier une peau intérieure à une peau extérieure d’un ensemble de construction destiné à un bâtiment, la patte de fixation (100) comprenant au moins une paroi principale (110), au moins une paroi de fixation (120) et au moins une paroi d’accroche (140), la paroi de fixation (120) et la paroi d’accroche (140) étant solidaires de la paroi principale (110), la paroi d’accroche (140) étant configurée pour être rendue solidaire de la peau intérieure, la paroi de fixation (120) étant configurée pour être rendue solidaire de la peau extérieure, la paroi principale (110) s’étendant principalement dans un premier plan (P1), la paroi d’accroche (140) s’étendant principalement dans un deuxième plan (P2), la paroi de fixation (120) s’étendant dans un troisième plan (P3), le deuxième plan (P2) étant sécant du premier plan (P1) et du troisième plan (P3).  Figure 1
Patent FR-3113096-B1 (FR)
Title: Circuit d’alimentation en carburant de turbomachine cryogénique aéronautique et procédé associé
Inventor: LAMBERT PIERRE-ALAIN
IPC: F02M21/06
Filed: 2020-07-31
Granted: 2022-08-05
Abstract: Circuit d’alimentation en carburant de turbomachine cryogénique aéronautique et procédé associé Circuit d’alimentation en carburant de turbomachine cryogénique aéronautique comportant : au moins un réservoir cryogénique (14) contenant un carburant liquide surmonté par un gaz en ébullition (14B) et comportant une pompe liquide haute pression (16) pour alimenter au moins un propulseur principal (120) de la turbomachine en carburant liquide, une turbomachine auxiliaire (22) comportant un générateur électrique (220), un compresseur gazeux (24) pour alimenter en carburant gazeux la turbomachine auxiliaire, et un réservoir de gaz tampon (26) reliant le compresseur gazeux au réservoir cryogénique pour réinjecter du gaz dans le réservoir cryogénique afin de maintenir la pression dans le réservoir cryogénique au-dessus d’une valeur prédéfinie, le générateur électrique (220) fournissant en énergie électrique la pompe liquide haute pression (16) et le compresseur gazeux (24).  Figure pour l’abrégé : Fig. 1.
Patent FR-3114130-B1 (FR)
Title: Diagnostic défaillance jeu aux soupapes ou papillon de tondeuse
Inventor: MOINE XAVIER
IPC: F02D41/22
Filed: 2020-09-14
Granted: 2022-07-29
Abstract: L’invention concerne un procédé d’établissement d’un diagnostic de maintenance de moteur. Le moteur (1) comprend un papillon (2) régulant un accès d’air dans un système d’admission d’air dudit moteur, un capteur de position (TPS) mesurant la position du papillon, un collecteur en communication fluidique avec le papillon, un capteur de pression (4) mesurant la pression dans le collecteur, au moins une soupape d’admission (5), une sonde de richesse (7) mesurant un taux d’oxygène et un contrôleur de richesse permettant de modifier les proportions d’air et de carburant dans un mélange air-carburant. Le procédé exploite deux mesures de débit d’air pour identifier un problème au niveau du papillon ou du jeu aux soupapes.  Figure 1
Patent FR-3114454-B1 (FR)
Title: Machine électrique à N phases
Inventor: BOISSIERE KÉVIN
IPC: H02K11/21
Filed: 2020-09-22
Granted: 2023-01-06
Abstract: Machine électrique à N phases L’invention concerne une machine électrique à N phases comprenant un organe mobile (1) monté en déplacement par rapport à un organe fixe, un système de détermination d’au moins une information relative au déplacement dudit organe mobile et un système d’alimentation électrique (2) qui est géré par ladite information, ledit système de détermination comprenant un codeur (3) présentant une piste magnétique, l’organe fixe présentant une armature (7) équipée d’au moins une bobine conductrice par phase, lesdites bobines étant couplées magnétiquement à la piste, l’armature (7) présentant des plots (8) autour desquels respectivement une bobine est disposée, lesdits plots présentant chacun des dents espacées par des creux afin de diriger le flux magnétique entre la bobine et le codeur (3) pour que l’alimentation électrique des bobines induise le déplacement du codeur (3) et/ou que le déplacement du codeur (3) induise l’alimentation électrique desdites bobines.  Figure 1a
Patent FR-3115323-B1 (FR)
Title: clapet à téton de guidage
Inventor: RABHI VIANNEY
IPC: F02B19/12
Filed: 2020-10-16
Granted: 2023-05-12
Abstract: CLAPET A TETON DE GUIDAGE Le clapet orienté par téton (50) comprend un corps principal de clapet (8) qui est logé dans un conduit de stratification (7) et qui expose une face axiale d’obturation (10) qui peut reposer sur un siège d’obturation de conduit (11) pour isoler une cavité de stratification (4) d’une chambre de combustion (5), ledit corps (8) présentant aussi une surface périphérique de centrage (12), une face axiale d’ouverture (13) qui peut reposer sur une butée de clapet côté chambre (14), et au moins un téton d’orientation (15) qui émerge de la face axiale d’ouverture (13), ledit téton (15) pouvant coulisser dans un orifice axial de guidage (17) solidaire du conduit de stratification (7).  Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3121095-B1 (FR)
Title: Peau de pare-chocs de véhicule automobile
Inventor: ROYER GUILLAUME
IPC: B60R19/24
Filed: 2021-03-23
Granted: 2023-02-10
Abstract: L’invention concerne une peau de pare-chocs (10) destinée à être fixée à un élément de carrosserie (30) par encliquetage de bords respectifs (14, 33) de ladite peau et dudit élément le long d’une ligne d’accostage (2) présentant au moins un tronçon incurvé, le bord de ladite peau comprenant une portion extérieure (15) destinée à venir en affleurement d’une portion extérieure correspondante (34) du bord dudit élément, ainsi qu’une portion intérieure se présentant sous la forme d’une gouttière à profil en U (16) dont l’ouverture est orientée vers l’extérieur, ladite gouttière comprenant une paroi latérale proximale (17) raccordée à la portion extérieure (15) du bord de ladite peau, une paroi latérale distale (18) s’étendant sensiblement parallèlement à cette paroi latérale proximale et présentant au moins une échancrure (21) au niveau de chaque tronçon incurvé, ainsi qu’une paroi de fond (19) reliant les deux extrémités intérieures de ces parois latérales.    Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 4
Patent FR-3128923-B1 (FR)
Title: Coffre de toit pour véhicule
Inventor: VANDENABEELE AURÉLIEN
IPC: B60R9/042
Filed: 2021-11-10
Granted: 2023-10-27
Abstract: Titre : Coffre de toit pour véhicule L’invention concerne un système de coffre de toit pour véhicule, comprenant :- un support (1) destiné à être fixé sur un véhicule, au-dessus d’un pavillon (10) du véhicule ;- un coffre (2) de toit comprenant un plancher (21) et une coque (22) supérieure définissant ensemble, dans une configuration refermée du coffre (2), un volume de stockage ;- un mécanisme de couplage du coffre (2) de toit sur le support (1),le mécanisme de couplage comprenant :- une liaison glissière autorisant une translation latérale du coffre (2) de toit depuis une position sus-jacente au support (1), jusqu’à une position décalée verticalement du support (1) dans laquelle le coffre (2) de toit est destiné à ne plus surplomber le véhicule ;- des composants de levage (3) autorisant, dans la position décalée du coffre (2) de toit, un abaissement du plancher (21) par rapport à la coque (22) supérieure ;le coffre (2) de toit étant couplé au support (1) par l’intermédiaire de la coque (22) supérieure.  Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-2401220-B1 (FR)
IPC: C11D3/06
Filed: 1978-08-21
Granted: 1982-12-10
Abstract: In a process for making an aqueous built liquid detergent composition comprising sodium tripolyphosphate and alkalimetal orthophosphate, the formation of alkalimetal orthophosphate in situ by neutralization may cause some sediment. This sediment formation is significantly reduced by the addition of a small amount of an alkanolamine such as triethanolamine to the liquid detergent composition.
Patent FR-2563206-B1 (FR)
Inventor: HAMMOU ABDELKADER
IPC: C01G31/00
Filed: 1984-04-24
Granted: 1986-06-13
Abstract: Process for the synthesis of vanadium V6O13 by reduction of V2O5 in the presence of reducing gas. The reducing gas is a mixture of CO and CO2.
Patent FR-2578241-B1 (FR)
Inventor: COLOMBET JEAN-FRANCOIS
IPC: C01G25/02
Filed: 1985-03-01
Granted: 1990-03-30
Abstract: A fine powder of stabilized zirconia a process for its preparation and application of the powder in ceramic compositions to obtain good mechanical, thermomechanical and electrical properties. A zirconia hydrate sol having a pH between 0.5 and 5 and containing elementary acicular crystals having dimensions of from about 10 to 500  ANGSTROM which are agglomerated into submicron aggregates of from abuot 100 to 5000  ANGSTROM  in diameter is mixed with a solution of a stabilizing agent, preferably yttrium; the suspension is dried; the dried suspension is calcined at a temperature of from about 700 DEG  C. to 1,300 DEG  C. for preferably from about 30 minutes to 24 hours; and if needed, the powder obtained is milled.
Patent FR-2570983-B1 (FR)
Inventor: LEMSTRA PIETER JAN
IPC: C08J5/18
Filed: 1985-09-27
Granted: 1987-02-20
Abstract: Smooth, glossy, thin films based on linear polyethylene with Mw > 4 X 10<5>, preferably above 8 x 10<5>, having a strength above 1 GPa, a modulus above 20 GPa, and a FEM value above 150 KJ/m, and having a thickness of below 25  mu m, preferably below 2  mu m, an opacity below 15% and a water vapour transmission value below 0.6. Such films can be prepared by spinning or extruding a semidiluted solution of polyethylene, thermoreversible gelation of the spun or extruded article, followed by high, biaxial stretching.
Patent FR-2601064-B1 (FR)
IPC: E06B9/264
Filed: 1986-07-04
Granted: 1990-12-14
Abstract: 1. Protective and/or decorative device (1) for openings (2) in walls, windows or the like, used in particular for protection from light, from insects, to protect one's privacy, or for aesthetic reasons, comprising at least : - a foldable or raisable screen (3), constituted by at least two retractable curtains (5, 6), having different functions, placed one after the other, - means (4) for folding up or rasing the screen (3) for each of the curtains, constituted by first means (11) for raising the first curtain (5) and second means (12) for raising the second curtain (6), characterized by the fact that the said curtains (5, 6) are each controlled separately and/or simultaneously by means of a common operating device (7) having at least two control systems (20, 21) : - the first A (20) acting on the said first means (11) for folding up or raising the said first curtain (5), - the second B (21) acting on the said second means (12) for folding up or raising the second curtain (6), - the said first (20) and second (21) control systems being independent of one another but nonetheless suitable for being combined to permit control of the folding up or raising the two curtains (5, 6) simultaneously in a single operation.
Patent FR-2634201-B1 (FR)
Inventor: FRANKLIN JAMES
IPC: C07D213/61
Filed: 1988-07-15
Granted: 1992-05-15
Abstract: The invention relates to a process for the preparation of chlorinated pyridine derivatives by a chlorination reaction of the corresponding pyridinic compounds with molecular chlorine, carried out in vapour phase by means of bis(trichloromethyl) sulphone as radical initiator.   The chlorinated pyridine derivatives which are obtained, such as 2,6-dichloropyridine, can be employed as chemical intermediates.
Patent FR-2666737-B1 (FR)
Inventor: HERVE ARNOULD
IPC: A61F2/36
Filed: 1990-09-18
Granted: 1992-12-18
Abstract: The prosthetic assembly for a hip joint comprises two sets of femoral stems (1,2), each corresponding to straight and substantially rectilinear femors and to curved femors, the femoral stems of each of the sets having, at the level of their proximal part, on the one hand an anterior curvature (1a,2a) in the sagittal plane and, on the other hand, an internal curvature (1b,2b) in the frontal plane.
Patent FR-2675422-B1 (FR)
Inventor: MARIANI GIORDANO
IPC: B01F15/00
Filed: 1992-04-07
Granted: 1994-11-04
Abstract: The device comprises a cylindrical chamber (2) fitted with a loading hopper (4) and with a discharging well (5). A rotor (6) fitted with blades (31, 32) is driven in rotation by an electric motor (7) via a clutch (18). The chamber (2) and the bearings (22) of the rotor (6) are surrounded by a protective shroud (26). In the chamber (2), a mixture containing at least two different thermoplastic polymers is subjected to stirring (agitation) by the blades (31, 32) of the rotor (6), and this treatment is stopped after the appearance of a rapid increase in the energy consumed. A homogeneous thermoplastic is thus obtained.
Patent FR-2694217-B1 (FR)
Inventor: LEPLOMB ANDRE
IPC: B07C5/34
Filed: 1992-07-28
Granted: 1994-10-21
Abstract: The subject of the present invention is a product (1) made from non-magnetic material, including at least one ferromagnetic element (3) for specifically marking this product and/or the material constituting the said product, the said ferromagnetic element (3) being intended for reclaiming the said product contained in rubbish tips, characterised in that the ferromagnetic element (3) is placed underneath an identification member (2). The present invention also relates to a method and an installation for reclaiming products of this type.
Patent FR-2721210-B1 (FR)
Inventor: KHAYAT CARINE
IPC: A61K8/00
Filed: 1994-06-17
Granted: 1996-08-02
Abstract: Skin-cleansing compsns. in the form of o/w emulsions contain an emulsifier with an HLB of 12 or less and non-hydrophilic solid lipid particles with a m.pt. below 50 degrees C. The particles include a cleansing agent. Also claimed is a make-up-removing compsn. contg. a compsn. as above in which the cleansing agent is a make-up remover. Also claimed is a method for cleansing and/or erasing (''gommer'') the skin of the human body and/or face and/or neck, comprising applying a compsn. as above to the skin, massaging the skin with the compsn. to remove dead cells, and opt. rinsing the skin. Pref. the cleansing agent is a cereal flour, a clay or a make-up-removing oil. The emulsifier has an HLB of 6-12. The emulsion comprises 10-40 wt.% oil phase. The particles are present in an amt. of 0.5-10 wt.%. The particles are formed by cryomilling, have a mean dia. of 50-2000 mu m, and comprise lipids selected from 8-18C linear satd. fatty acid triglycerides, solid vegetable fat fractions or butters, and silicone waxes.
Patent FR-2726769-B1 (FR)
Inventor: MILLOT PHILIPPE
IPC: A61N1/30
Filed: 1994-11-16
Granted: 1997-01-31
Abstract: PCT No. PCT/FR95/01509 Sec. 371 Date May 12, 1997 Sec. 102(e) Date May 12, 1997 PCT Filed Nov. 16, 1995 PCT Pub. No. WO96/14896 PCT Pub. Date May 23, 1996The device comprises a reservoir (3) containing an active principle in ionized form, first (1) and second (2) electrodes in contact with a face of the reservoir (3) and the skin (6) of the patient, respectively, the other face of the reservoir being applied to the skin (6) of the patient and means (5) for circulating selectively an electric current between said electrodes in order to help the passage of a flow of active principle under the patient's skin. The device further comprises a) a control grid (11) arranged on the face of the reservoir (3) which is intended to be applied to the skin (6) of the patient and b) control means (10), (9), (13) for cutting off the assistance current during a predetermined period of time and to circulate a reverse current between the grid (11) and the first electrode (1) which is intended to cancel substantially the passive flow of ions of the active principle which would otherwise pass under the patient's skin.
Patent FR-2768667-B1 (FR)
IPC: F02M37/50
Filed: 1997-09-23
Granted: 1999-12-03
Abstract: The pumping unit comprises a pump (5) with a suction strainer (6) and a pressure housing (3) containing a filter cartridge (4). The housing supports the pump, the filter and a pipe (17) connecting the pump to the housing, while the latter is suspended by an elastic component (8) inside a chamber (2) containing a reserve of fuel. The housing is equipped with a pressure regulator (7) for the fuel entering or leaving it, and is made in two molded and welded sections (3a,3b) containing the filter cartridge. One of the sections (3b) has recesses (3e,3f) for the pressure regulator and connectors (3d,3g,3h) for pipes (17,18,19). The elastic suspension element is molded in one piece from a plastics or elastomer material.
Patent FR-2783779-B1 (FR)
Inventor: LEROY PHILIPPE
IPC: B60R13/10
Filed: 1998-09-30
Granted: 2000-11-17
Abstract: The fixing (1) for a vehicle registration plate (100) on a support (61) comprises a plate holding stop (53) and hooks (71,75) for fixing onto the support. There are two end brackets (3) connected together by a connecting strap (5) able to exert a return force tending to bring them together on which the holding stops are arranged.
Patent FR-2783705-B1 (FR)
Inventor: HOLTERMANN HENRI
IPC: A61F5/441
Filed: 1998-09-30
Granted: 2000-12-08
Abstract: The bag contains a filter (30) in the form of a flat strip with the two ends of its deodorising core (31), e.g. of activated carbon, exposed to the air or enclosed in the bag. The filter is held in place in the bag by diagonal welds (24,25) joining the bag walls and extending from the lateral edges (14,15) of the bag towards its upper edge (13). One of the welds stops short of the upper edge to form a channel (26) for gas to pass through to reach one end of the filter, while the bag has an outlet hoel (36) adjacent to the other end.
Patent FR-2787015-B1 (FR)
Inventor: GAUCHET FABIEN
IPC: A61F2/30
Filed: 1998-12-11
Granted: 2001-04-27
Abstract: An intervertebral disc prosthesis comprising two opposing plates and a flexible seal extending between the two opposing plates for forming a closed chamber between the two plates, the flexible seal being adapted to enable the plates to move relative to one another. The disc prosthesis also includes a compressible body disposed in the closed chamber and located between the plates. The compressible body has a first surface in contact with a face of one of the plates, whereby an area of contact between the first surface of the compressible body and the face of the one of the plates increases when compressive forces are exerted upon the compressible body.
Patent FR-2796113-B1 (FR)
Inventor: MORTIER FREDERIC
IPC: F16F13/18
Filed: 1999-07-08
Granted: 2001-10-12
Abstract: Hydroelastic support (1) comprises body (10), casing (15), working chamber (20), and expansion chamber (25). Body links upper (12) and lower (13) armatures. Casing (15) is mounted on lower armature and covers body. Working chamber is placed below body, and is delimited on top by body, and at bottom by rigid transversal wall (21) attached under casing. Expansion chamber is placed above casing, and is delimited on top by casing, and at bottom by supple membrane (26) attached to casing. Chambers are linked with antifreeze, and linked by passage (28).
Patent FR-2796471-B1 (FR)
Inventor: DESBIEZ PIAT CHRISTOPHE
IPC: G02C5/22
Filed: 1999-07-13
Granted: 2001-10-19
Abstract: The invention concerns an elastic hinge for specticles frame comprising two fixed (5) and mobile (7) hinge elements, articulated about an axis of rotation (R) by a pivoting head (7A) of one (7) of the elements inserted in a pivoting head (5A) of the other element (5) and by a link (9) housed in succession in an inner passage (5D, 7D) of the two elements emerging into the pivoting heads. The invention is characterized in that each pivoting head (5A, 7A) has at the opening of the passage (5D, 7D) a stop member (B1, B2) on the outer side of the frame forming by the matching shape of one (B1) with the other (B2) a pivoting interface about a second axis of rotation (R'), the link (9) being arranged between the two axes of rotation (R, R') when the bow is in a normal opening position. The hinge has two stable closing and opening positions as well as an additional unstable opening position.
Patent WO-0058192-B1 (WO)
Title: Traitement de feuilles de document
Inventor: SULLIVAN JOHN ANTHONY
IPC: B65H5/34
Filed: 2000-03-24
Abstract: La présente invention concerne un appareil permettant d'alimenter en feuilles de documents de façon séquentielle et à la demande le mécanisme de bobinage d'une machinerie de traitement, cet appareil comprenant une table d'alimentation possédant une porte, table sur laquelle les feuilles peuvent être empilées contre la porte qui ne laisse passer que la feuille la plus basse par en dessous, un lit de rouleaux sur la surface de la table qui peuvent être mis en mouvement rotatif pour avancer la feuille la plus basse sous la porte dans le mécanisme de bobinage lorsque la transmission vers l'avant sur les rouleaux est arrêtée, un organe permettant aux rouleaux de tourner en roue libre lorsque la feuille la plus basse à été avancée dessus par ledit mécanisme de bobinage et un organe permettant de freiner le phénomène de roue libre apparaissant dans la course des rouleaux. L'invention concerne aussi le traitement de feuilles d'une longueur plus importante que le périmètre d'un ensemble de rouleaux porte-outils utilisés pour traiter les feuilles, la différence étant comblée par transfert d'alimentation de feuille par l'espacement situé entre l'ensemble des rouleaux et une transmission servocommandée distincte en amont de cet espacement.
Patent HR-P921169-B1 (HR)
Title: Herbicidal composition
Inventor: NOBOYUKI SAKASHITA
IPC: C07F9/38
Filed: 1992-11-02
Abstract: A herbicidal composition is disclosed, comprising, as active ingredients, 1-(4,6-dimethoxypyrimidin-2-yl)-3-(3-trifluoromethyl-2-pyridylsulfonyl )urea or a salt thereof and at least one member selected from the group consisting of homoalanin-4-yl(methyl)phosphinic acid, 2-amino-4-[(hydroxy)(methyl)phosphinoyl]butyrylalanylalanine and salts thereof. This composition may be used for control of weeds in the agricultural and horticultural fields and non-crop lands.
Patent HU-223348-B1 (HU)
Title: Method and apparatus for hardening rails
Inventor: KOECK NORBERT
IPC: C21D9/06
Filed: 2001-05-28
Abstract: Process for hardening rails or a rail head comprises: leveling the rails in the austenitic state; and horizontally positioning and clamping to prevent bending. While maintaining the clamping position, the rails and/or a part of the rail cross-section are partially cooled from a temperature which lies above the Ac3 point of the alloy converting the structure from an austenitic structure to a room temperature stable microstructure. An Independent claim is also included for a device for hardening rails or a rail head comprising a rail supporting device formed as a support (2) with a longitudinal extension corresponding to the rail with positioning elements (3) and detachable clamps (4) for holding the rail.
Patent HU-228162-B1 (HU)
Title: External fixation element
Inventor: FARKAS JOZSEF
IPC: A61B17/58
Filed: 2005-06-29
Abstract: The connecting unit has an insertion body (30) placed between primary clamping piece (10) attached to spikes fixed in the bone, and secondary clamping piece (20) attached to one or more rods connecting the spikes. The insertion body has pressing surfaces (31,32) contacting the spike and rod, respectively. The compressive strength of pressing surface (31) is less than the compressive strength of spike and clamping piece (10), while the compressive strength of pressing surface (32) is less than compressive strength of rod and clamping piece (20).