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Patent FR-3049905-A1 (FR)
Title: Procede pour fabriquer un tableau de commande pour vehicule et element d'habillage
Inventor: BEN ABDELAZIZ OMAR
IPC: B60R13/02
Filed: 2016-04-07
Abstract: Procédé pour fabriquer un tableau de commande (12) destiné à être agencé à l'intérieur d'un habitacle de véhicule comprenant les étapes de fourniture d'une feuille (32) comprenant une piste conductrice (P) et d'au moins un élément piézoélectrique, de formation d'un ensemble de commande (30) en fixant le au moins un élément piézoélectrique sur la feuille (32), de fourniture d'une plaque à circuit imprimé (42), et de fixation de l'ensemble de commande (30) sur la plaque à circuit imprimé (42). Elément d'habillage comprenant un support et un tableau de commande fixé sur le support.
Patent FR-3050769-A1 (FR)
Title: Collecteur et dispositif de refroidissement associe
Inventor: FERLAY BENJAMIN
IPC: F02M31/20
Filed: 2016-04-27
Abstract: L'invention concerne un collecteur (2) configuré pour assurer l'interface entre un refroidisseur (1) d'un moteur turbocompressé de véhicule automobile et une boîte d'acheminement d'air de suralimentation de ce moteur placée à l'entrée ou à la sortie de ce refroidisseur (1). Selon l'invention, le collecteur (2) comporte au moins une bretelle de renfort (23) placée dans le flux d'air circulant entre le refroidisseur (1) et la boîte d'acheminement d'air. L'invention s'étend également à un dispositif de refroidissement de l'air de suralimentation issu du dispositif de compression d'un moteur turbocom pressé de véhicule automobile, dans lequel l'interface entre le refroidisseur (1) et l'une au moins des boîtes d'acheminement d'air est réalisée par un tel collecteur (2). Application aux véhicules automobiles.
Patent FR-3052141-A1 (FR)
Title: Barre anti-encastrement
Inventor: DIVRY ERIC
IPC: B63B13/00
Filed: 2016-06-07
Abstract: L'invention a pour objet un navire (10) comprenant une coque (11) apte à être remorquée sur une surface solide. Ledit navire (10) comportant un dispositif anti encastrement (20) configuré pour être mobile entre une première position et une deuxième position.
Patent FR-3054608-A1 (FR)
Title: Panneau acoustique pour une turbomachine et son procede de fabrication
Inventor: PICCIRELLI NICOLA
IPC: B33Y10/00
Filed: 2016-07-29
Abstract: Panneau acoustique (10') pour une turbomachine, en particulier d'aéronef, comprenant deux peaux (12, 14) sensiblement parallèles et entre lesquelles sont situées et s'étendent des cavités (16) formant des résonateurs de Helmholtz, une desdites peaux étant percée d'orifices (18) débouchant dans lesdites cavités et formant des cols desdits résonateurs, caractérisé en ce que, dans au moins certaines desdites cavités, sont prévues des masses (20) vibrantes reliées à des parois des cavités par des moyens élastiques (22).
Patent FR-3058124-A1 (FR)
Title: Pochette inviolable de gilet de sauvetage
Inventor: GUIGNARD PASCAL
IPC: B63C9/23
Filed: 2016-10-31
Abstract: L'invention porte principalement sur une pochette pour gilet de sauvetage (10), caractérisée en ce qu'elle comporte: - une enveloppe souple (11) ayant un volume interne (17), - une première plaque (12) et une deuxième plaque (13) fixées du côté d'une extrémité ouverte (14) de l'enveloppe souple (11) par laquelle un gilet (16) peut être inséré et extrait du volume interne (17) de l'enveloppe souple (11), - la première plaque (12) comportant un logement (20) fermé du côté intérieur dans lequel vient se loger la deuxième plaque (13), - de telle façon que, dans un état fermé de la pochette (10), dans lequel la première plaque (12) et la deuxième plaque (13) sont plaquées l'une contre l'autre et que la deuxième plaque (13) est reçue dans le logement (20) de la première plaque (12), il devient impossible d'insérer un objet à l'intérieur de la pochette (10) sans sortir la deuxième plaque (12) du logement (20) correspondant.
Patent FR-3060694-A1 (FR)
Title: Levier de vitesses
Inventor: CESCA BRUNO
IPC: G05G1/12
Filed: 2016-12-15
Abstract: Un levier de vitesses comprend un pommeau élastique (1) et une tige (2) de commande emmanchée par une extrémité libre (3) dans le pommeau (1) jusqu'à une mise en butée du pommeau sur une butée (5) de la tige (2). L'extrémité libre (3) comprend une face de verrouillage, le pommeau (1) ayant une boutonnière comprenant une face d'appui (9) traversée par l'extrémité libre (3) et en contact avec la face de verrouillage après rotation d'un quart de tour du pommeau (1) autour de la tige (2), une première distance entre la butée (5) et la face de verrouillage étant inférieure à une deuxième distance (D2) entre la butée (5) et la face d'appui (9).
Patent FR-3060409-A1 (FR)
Title: Organe de traitement de gaz a corps de traitement en biseau
Inventor: DJELLAL MAHE
IPC: F01N3/24
Filed: 2016-12-16
Abstract: L'invention concerne un organe (1) de traitement de gaz comportant une enveloppe (3) logeant un corps comprenant une section d'entrée (5) et une section de sortie (6) de gaz, caractérisé en ce que l'enveloppe (3) comprend une entrée (7) de gaz par laquelle le gaz entre selon un axe d'entrée (E-E) formant un premier angle (α) non nul relativement à l'axe longitudinal (Z-Z) du corps, la normale (Ne) de la section d'entrée (5) formant un second angle (β) non nul relativement à l'axe longitudinal (Z-Z) du corps de traitement de gaz, et/ou l'enveloppe (3) comprend une sortie (6) de gaz par laquelle le gaz sort selon un axe de sortie (S-S) formant un troisième angle (δ) non nul relativement à l'axe longitudinal (Z-Z) du corps, la normale (Ns) de la section de sortie (6) de gaz formant un quatrième angle (y) non nul relativement à l'axe longitudinal (Z-Z) du corps.
Patent FR-3072232-A1 (FR)
Title: Procede de reduction d'interferences
Inventor: MARTIN BEATRICE
IPC: H04W72/04
Filed: 2017-10-05
Abstract: Procédé pour réduire les interférences produites par au moins un premier poste radio interféreur Poste_Interf programmé pour l'émission d'un service Y associé à un premier paramètre fonctionnel sur au moins un deuxième poste radio victime Poste_Vict programmé pour l'émission d'un service X associé à un deuxième paramètre fonctionnel, comportant au moins les étapes suivantes : Au niveau du premier poste radio interféreur Poste_Interf (304) - sur détection d'un flux de données D ou d'un canal à protéger, associé à un poste radio victime Poste_Vict programmé pour la réception d'un service X à protéger, calculer la valeur d'un écart A entre le premier et le deuxième paramètre fonctionnel assurant le bon fonctionnement du service X en présence du service Y, et comparer la valeur d'écart A trouvé à une valeur seuil correspondant à la probabilité de perturber le poste victime, (305) - si la valeur d'écart A entre le premier paramètre fonctionnel et le deuxième paramètre fonctionnel est acceptable ou s'il n'y a pas de flux à protéger, alors le poste interféreur émet le créneau du service Y, (306), (307) - si la valeur d'écart A entre le premier paramètre fonctionnel et le deuxième paramètre fonctionnel n'est pas acceptable, et dans le cas où il existe un flux de données à protéger, alors le poste interféreur stoppe son émission de service Y.
Patent FR-3072005-A1 (FR)
Title: Coque d'aeration et vetement ou sac a dos portant au moins une telle coque
Inventor: MARSANNE LIONEL
IPC: A41D27/28
Filed: 2017-10-05
Abstract: La présente invention concerne une coque (1) d'aération pour vêtement ou sac à dos comprenant un socle (2) portant une ouverture (3) centrale, l'ouverture (3) centrale étant disposée avec plusieurs portions de coquille (4, 4a, 4b) superposées sur l'ouverture (3) en étant emboîtées les unes dans les autres avec, pour au moins deux portions de coquille (4, 4a, 4b) adjacentes, une partie de la portion de coquille la plus interne (4, 4a) desdites au moins deux portions de coquille (4, 4a, 4b) adjacentes faisant saillie de la portion de coquille la plus externe (4a, 4b), un passage (5a, 5b) étant ouvert entre lesdites au moins deux portions de coquille (4, 4a, 4b) adjacentes et un passage (5) étant ouvert entre la portion de coquille la plus interne (4) et le socle (2), chaque passage (5, 5a, 5b) communiquant avec l'ouverture (3) centrale du socle (2).
Patent FR-3062051-A1 (FR)
Title: Appareil dentaire
Inventor: KERLAU CYRIL
IPC: A61C7/16
Filed: 2017-01-26
Abstract: Un appareil dentaire (A) comportant une pluralité d'attaches (1) destinées à être fixées sur des dents (D) d'une même mâchoire d'une personne et au moins un arc orthodontique (2), reliant lesdites attaches (1), adapté pour guider lesdites attaches (1), chaque attache (1) se présentant sous la forme d'un organe cylindrique comportant une cavité de guidage longitudinale (10) dans laquelle est guidée une portion de l'arc orthodontique (2), chaque attache (1) possédant une épaisseur inférieure à 1,1 mm.
Patent FR-3062053-A1 (FR)
Title: Piece intermediaire de fixation
Inventor: RICHARD HERVE
IPC: A61C8/00
Filed: 2017-01-26
Abstract: Pièce intermédiaire de fixation (1) sensiblement tubulaire à premier passage traversant (2) pour la fixation d'un composant prothétique dentaire transvissé ou d'un outil dentaire sur un implant dentaire ou sur un analogue d'implant dentaire, s'étendant selon un premier axe longitudinal entre une première extrémité (1a) et une deuxième extrémité (1b). Chaque extrémité (1a, 1b) est pourvue d'un ensemble (8, 9) d'ailettes longitudinales (8a-8c ; 9a-9c) destiné à s'encliqueter dans le composant prothétique dentaire ou dans l'outil dentaire d'une part, et dans l'implant dentaire d'autre part.
Patent FR-3062888-A1 (FR)
Title: Tendeur de courroie
Inventor: GUILLOT BENOIT
IPC: F16H7/08
Filed: 2017-02-14
Abstract: L'invention concerne un tendeur (100) comprenant : - un corps (10) creux muni d'un fond (12) - un axe (30) - deux moyens de guidage (40, 50) pour ledit axe - deux coupelles (60, 124) - un ressort (70) maintenu entre les coupelles et agencé autour du deuxième moyen de guidage de sorte qu'il existe une distance entre le ressort et le deuxième moyen de guidage, - une valve (80) avec un canal (90) - ledit fond comprend une zone centrale (120), une zone périphérique (121) surélevée par rapport à la zone centrale et une zone intermédiaire (122) ; - la coupelle (124) comprend une première partie (124A) en face de la zone périphérique, une deuxième partie (124B) en face de la zone intermédiaire - le canal débouchant en face de la deuxième partie de la coupelle (124) à une distance de cette deuxième partie.
Patent FR-3064442-A1 (FR)
Title: Methode de localisation uwb avec synchronisation par canal auxiliaire
Inventor: TANCEREL LUDOVIC
IPC: H04W56/00
Filed: 2017-03-24
Abstract: La présente invention concerne une méthode de localisation d'une étiquette par un réseau de capteurs utilisant le protocole IEEE 802.15.4a. L'ancre de référence du réseau émet un signal UWB comprenant des premières balises à intervalles réguliers, et un signal à bande étroite sur un canal auxiliaire, comprenant des secondes balises, les secondes balises étant en relation synchrone avec les premières balises. L'étiquette négocie avec une ancre coordinatrice, via le canal auxiliaire, l'allocation d'un intervalle élémentaire au sein de la supertrame UWB. Lorsque un intervalle élémentaire est alloué à l'étiquette, celle-ci met son récepteur bande étroite en mode veille et émet un message de clap dans ledit intervalle élémentaire.
Patent FR-3064988-A1 (FR)
Title: Citerne comportant un dispositif d'ouverture/fermeture d'un couvercle de trou d'homme
Inventor: MAGYAR DANIEL
IPC: B65D90/54
Filed: 2017-04-05
Abstract: La présente invention concerne une citerne pour le transport de produits gazeux, liquides ou pulvérulents comportant : une cuve dans laquelle un trou d'homme (100) est ménagé, ledit trou d'homme présentant une embase (105) solidaire de la cuve et un couvercle (120) pour obturer le trou d'homme (100), ledit couvercle (120) étant amovible entre une position d'ouverture et une position de fermeture, un dispositif d'ouverture/fermeture (200) dudit couvercle (120), ladite citerne étant caractérisée en ce que ledit dispositif d'ouverture/fermeture (200) présente des moyens pour réaliser une liaison pivot et une liaison glissière entre le couvercle (120) et l'embase (105) du trou d'homme (100).
Patent FR-3065929-A1 (FR)
Title: Systeme de protection des personnes et des biens comprenant une structure gonflable a longue duree d’action
Inventor: CORD PAUL PHILIPPE
IPC: B60R21/36
Filed: 2017-05-05
Abstract: L'invention concerne un système de protection comprenant au moins une structure gonflable (1) de sécurité associée chacune à un générateur de gaz activable par une commande extérieure caractérisé en ce que ladite commande extérieure comprend un signal électrique provenant d'un système automatisé chargé des fonctions critiques de sécurité d'un véhicule (50), correspondant à une information prédictive d'un choc, en ce que le générateur de gaz est configuré pour générer un gaz sur une durée telle que la durée totale de gonflement de la structure gonflable (1) est supérieure à 50 millisecondes et en ce que la structure gonflable est étanche.
Patent FR-3066871-A1 (FR)
Title: Dispositif logique de detection de fautes
Inventor: SARAFIANOS ALEXANDRE
IPC: H04L9/06
Filed: 2017-05-24
Abstract: L'invention concerne un dispositif de détection de fautes comprenant un registre à décalage (2) adapté à décaler, au rythme d'une horloge, un signal binaire alternant entre deux niveaux logiques, dans des cellules successives du registre à décalage ; et un premier circuit logique (4) adapté à comparer des valeurs contenues dans au moins un couple de cellules du registre (2).
Patent FR-3052055-A1 (FR)
Inventor: DORING THOMAS
IPC: A61Q15/00
Filed: 2017-05-31
Abstract: Les compositions antisudorales qui sont particulièrement appropriées pour une application avec un applicateur à bille et qui contiennent de l'eau, au moins un complexe antisudoral d'aluminium-zirconium-glycine et en outre de la L-valine, dans lesquelles le rapport pondéral entre la glycine et la L-valine se situe dans la plage de 20:1 à 4:1, présentent une efficacité antisudorale élevée et en même temps une tolérance cutanée particulièrement élevée.
Patent FR-3069700-A1 (FR)
Title: Chambre a fission a anode segmentee
Inventor: TAIEB JULIEN
IPC: G01T3/00
Filed: 2017-07-25
Abstract: Une chambre à fission, adaptée à être soumise à un bombardement neutronique, comporte, dans une enceinte 11, deux électrodes planes 12 et 13 parallèles soumises à une différence de potentiel prédéterminée ; l'une, 12, porte localement un dépôt d'actinide 14 en regard d'une zone locale de l'autre électrode, une borne de sortie de signal 22 étant connectée à cette autre électrode et un gaz ionisable occupant l'espace 16 entre ces électrodes ; ces électrodes s'étendent latéralement au-delà de la périphérie du dépôt 14 d'une distance A suffisante pour que le champ électromagnétique soit homogène entre la totalité du dépôt et la zone locale. L'électrode faisant face à l'électrode portant le dépôt d'actinide est composée d'une portion centrale 13A et d'une portion périphérique concentrique 13B isolées électriquement l'une vis-à-vis de l'autre en étant au moins approximativement au même potentiel, la portion centrale débordant latéralement de la zone locale d'une distance ?1 valant au plus le double de l'espace inter-électrode (H), la borne de sortie de signal (15) étant uniquement connectée à cette zone.
Patent FR-3070495-A1 (FR)
Title: Detection de defaillance d'un reseau de distribution electrique
Inventor: GAY CHRISTOPHE
IPC: G01R31/08
Filed: 2017-08-28
Abstract: Un procédé de détection d'anomalie sur un réseau (1) de distribution électrique incluant une pluralité de nœuds (5) Le procédé comprend : a) collecter des retours de requêtes envoyées à la pluralité de nœuds, à une pluralité d'instants successifs d'une période d'observation et d'une période courante, b) pour chaque requête, établir une variable d'état de type booléen dont la valeur correspond respectivement à la réception ou à l'absence de réception d'une confirmation, pour chaque nœud et pour chacune des périodes, c) déduire une distribution statistique des transitions d'états possibles entre deux instants successifs, et d) calculer une vraisemblance de la distribution statistique, e) pour plusieurs nœuds consommateurs, calculer un indice d'écart à la normalité, f) comparer l'indice obtenu à une valeur seuil prédéfinie, g) uniquement dans le cas où l'indice obtenu dépasse la valeur seuil, générer un signal d'alerte.
Patent FR-3070909-A1 (FR)
Title: Poste de conduite avec module comprenant un element d'interface de communication electronique et vehicule associe
Inventor: BEAUREGARD JULIEN
IPC: B62D1/18
Filed: 2017-09-08
Abstract: L'invention concerne un poste de conduite (10) d'un véhicule comprenant une structure de support (12) et un module (14) comprenant une partie centrale (24), un volant de direction (26) et un élément d'interface (28) de communication électronique. La partie centrale (24) est liée à la structure de support (12), le volant de direction (26) et l'élément d'interface (28) de communication électronique étant agencés de part et d'autre de la partie centrale (24) selon une direction principale (D). Le module (14) est apte à être déplacé par rapport à la structure de support (12) entre une première position, dans laquelle le volant de direction (26) est prévu pour être face à un conducteur, et une deuxième position, dans laquelle l'élément d'interface (28) de communication électronique est prévu pour être face au conducteur.
Patent FR-3074895-A1 (FR)
Title: Dispositif de mesure des vitesses de rotation d'au moins deux roues d'un atterrisseur d'aeronef
Inventor: ZABULON JOEL
IPC: G01P3/44
Filed: 2017-12-08
Abstract: Dispositif de mesure de vitesses de rotation d'au moins deux roues (2a, 2b) d'un atterrisseur (1) d'aéronef, comportant une unité de mesure (9) et une unité de traitement (10) associées à chaque roue, l'unité de mesure de chaque roue étant agencée pour transformer une vitesse de rotation de la roue en une grandeur électrique, l'unité de traitement de chaque roue étant agencée pour acquérir les grandeurs électriques produites par les deux unités de mesure, pour transformer les grandeurs électriques en signaux numériques de mesure représentatifs des vitesses de rotation des deux roues, et pour transmettre les signaux numériques de mesure à un équipement externe (6).
Patent FR-3076126-A1 (FR)
Title: Procede de realisation d'un resonateur acoustique a ondes de volume a capacite parasite reduite
Inventor: GORISSE MARIE
IPC: H03H3/08
Filed: 2017-12-26
Abstract: Procédé de réalisation d'un résonateur acoustique à ondes de volume ajustable comportant un empilement de transduction (E1) et un empilement de pilotage (E2), l'empilement de transduction (E1) comportant deux électrodes définies (4, 6) et matériau piézoélectrique (2), et l'empilement de transduction (E2) comportant un matériau piézoélectrique (8) et deux électrodes définies (10, 12) le couche en matériau piézoélectrique (8), ledit procédé comportant : a) réalisation de l'empilement de transduction, b) formation d'un couche isolante électrique sur une électrode (6) de l'empilement de transduction, c) formation d'une électrode définie (10) de l'empilement de pilotage sur la couche isolante électrique de sorte qu'elle soit alignée avec les électrodes de l'empilement de transduction, d) assemblage sur ladite électrode (10) d'un substrat en matériau piézoélectrique, e) fracturation du substrat en matériau piézoélectrique, f) formation de l'autre électrode définie (12) de l'empilement de pilotage alignée avec l'électrode définie (10).
Patent FR-3066511-A1 (FR)
Title: Impluvium modulaire
Inventor: BERTOLO FREDERIC
IPC: E03B3/04
Filed: 2017-07-07
Abstract: L'invention concerne un impluvium (1) comprenant un pilier support (2) et une structure de réception (10) s'étendant latéralement vis-à-vis du pilier support (2), la structure de réception (10) étant configurée pour recevoir de l'eau de précipitations, le pilier support (2) étant creux et permettant l'écoulement des précipitations de la structure de réception (10) vers l'intérieur du pilier support (2), caractérisé en ce que le pilier support (2) comprend au moins un module de traitement (9a) de l'eau comprenant au moins un dispositif de traitement d'eau.
Patent FR-3085218-A1 (FR)
Title: Procede et systeme de prediction quasi temps reel d'au moins un indicateur de fonctionnement d'un reseau de transport de passagers
Inventor: DUGUET STEPHANE
IPC: G07C9/00
Filed: 2018-08-24
Abstract: L'invention concerne un procédé et un système de prédiction d'au moins un indicateur de fonctionnement d'un réseau de transport de passagers. Le procédé de prédiction met en oeuvre une estimation (42) d'un indicateur fonctionnement du réseau de transport estimé durant un premier intervalle temporel, et une mise en œuvre (44) d'une pluralité d'algorithmes d'apprentissage automatique pour calculer, pour chaque algorithme d'apprentissage automatique, au moins un indicateur de fonctionnement du réseau de transport prédit pour ledit premier intervalle temporel. Le procédé comprend une détermination d'un mélange pondéré des algorithmes d'apprentissage automatique pertinent à l'instant temporel courant en fonction des indicateurs estimé et prédits pour le premier intervalle temporel, et, pour au moins un deuxième intervalle temporel futur, une mise en œuvre (48) du mélange pondéré pour calculer au moins un indicateur de fonctionnement prédit associé à chaque deuxième intervalle temporel.
Patent FR-3078989-A1 (FR)
Title: Systeme d'accouplement/desaccouplement motorise
Inventor: DUPREZ GUILLAUME
IPC: H02K7/116
Filed: 2018-03-14
Abstract: L'invention concerne un système d'accouplement/désaccouplement (1) motorisé convenant pour accoupler/découpler l'axe de sortie d'un moteur électrique avec un axe de transmission entrainé en rotation par ledit moteur électrique, ledit système d'accouplement/désaccouplement comprenant : - un support (2), - ledit moteur électrique, dit premier moteur électrique (3), un premier pignon (31) solidaire de la sortie du moteur électrique, - ledit axe de transmission (4), articulé sur le support (2) portant un second pignon (41) solidaire dudit axe de transmission (4), destiné à engrener avec ledit premier pignon (31) en formant avec lui un engrenage, - un chariot (5) embarquant ledit ensemble comprenant ledit premier moteur (3) et ledit premier pignon (31), monté coulissant sur ledit support (2) par l'intermédiaire d'un système de glissière (6), - un système d'actionnement en translation du chariot (5) comprenant un second moteur électrique (7), solidaire du support (2) et une transmission mécanique (8) entre le chariot (5) et la sortie du second moteur électrique (7), configuré pour déplacer le chariot (5) depuis une position d'accouplement (P1) pour laquelle la premier pignon (31) et le second pignon (41) sont en prise vers une position désaccouplée (P2) pour laquelle le premier pignon et le second pignon sont libres l'une de l'autre.
Patent FR-3079195-A1 (FR)
Title: Vehicule ferroviaire, installation ferroviaire et procede de gestion automatique de la circulation d'un vehicule ferroviaire sur une ligne ferroviaire associes
Inventor: BALLESTEROS JAVIER
IPC: B61L27/04
Filed: 2018-03-23
Abstract: Ce véhicule ferroviaire (V) comprend un dispositif embarqué (42) de contrôle automatique du véhicule ferroviaire propre à communiquer avec une infrastructure au sol (36). L'infrastructure au sol (36) est propre à transmettre au véhicule ferroviaire un message de commande de déplacement du véhicule ferroviaire et comprend un système de supervision (ATS). Le dispositif embarqué (42) est configuré pour fonctionner, suite à la détection d'une panne de la communication avec le système de supervision (ATS), suivant un mode de fonctionnement dégradé, dans lequel le dispositif embarqué (42) commande le déplacement du véhicule jusqu'à une station d'échange de passagers suivante (S1, S2, S3) si le véhicule se trouve entre deux stations d'échange de passagers et maintient le véhicule à l'arrêt en station d'échange de passagers (S1, S2, S3) pendant une première durée prédéterminée si le véhicule est arrêté à une station d'échange de passagers.