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Patent FR-2981687-A1 (FR)
Title: Systeme et dispositif pour reguler la temperature dans un generateur de vapeur a recuperation de chaleur
Inventor: PANG RAYMOND
IPC: F01K7/16
Filed: 2012-10-19
Abstract: Le système régule la température dans un générateur de vapeur à récupération de chaleur (GVRC) (16). Le système de générateur de vapeur à récupération de chaleur (16) peut comprendre une première veine d'écoulement d'échappement (108). Le système de générateur de vapeur à récupération de chaleur (16) peut également comprendre une deuxième veine d'écoulement d'échappement (110). D'autre part, le système de générateur de vapeur à récupération de chaleur (16) peut comprendre un registre (124) configuré pour permettre de façon sélective à une portion de gaz d'échappement (34) de s'écouler sur la deuxième veine d'écoulement d'échappement (110).
Patent FR-2997440-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de chemisage d'un puits par hydroformage
Inventor: SALTEL JEAN-LOUIS
IPC: E21B29/10
Filed: 2012-10-26
Abstract: L'invention se rapporte à un procédé de chemisage d'une canalisation (C) selon lequel : a) on introduit à l'intérieur d'une chemise (3) un outil (1) avec deux obturateurs (2) radialement expansibles ; b) on positionne ledit outil (1) de sorte que les obturateurs (2) se trouvent en regard de ses portions d'extrémité (33) ; c) on les expanse légèrement pour rendre l'outil (1) solidaire de la chemise (3) ; d) on introduit l'ensemble dans la canalisation (C) ; e) on introduit un fluide sous pression à l'intérieur de la chemise (3), pour provoquer une expansion radiale, uniquement de la partie centrale de la chemise (3) ; g) on rétracte lesdits obturateurs (2), et on retire l'outil (1) de la canalisation (C), caractérisé par le fait que l'on procède à cette rétraction (2) par la mise en œuvre d'une dépression.
Patent FR-2999304-A1 (FR)
Title: Method for operation of home automation device for e.g. residential building, involves inhibiting passage of one configuration to another configuration of element of device in event of detection of state assimilated by device to twilight
Inventor: ROUSSEAU FABIEN
IPC: E06B9/68
Filed: 2012-12-11
Abstract: The method involves detection of a state (E1) that is assimilated by a home automation device to a twilight of an external environment. An operating mode of the home automation device is applied and maintained (E2) during a lapse of time of predetermined duration. The operating mode is arranged so as to avoid detection of another state assimilated by the device to the twilight of the external environment. A passage of one configuration to another configuration of an element of the device is inhibited in the event of detection of a third state assimilated by the device to the twilight. Independent claims are also included for the following: (1) a home automation device (2) a home automation installation.
Patent FR-3011817-A1 (FR)
Title: Systeme de flottabilite pour aeronef, et aeronef
Inventor: DELORME LOUIS
IPC: B64C25/56
Filed: 2013-10-16
Abstract: La présente invention concerne un système de flottabilité (10) d'un aéronef (1), ce système de flottabilité (10) étant muni d'au moins un flotteur (15) gonflable. Le système de flottabilité (10) comporte au moins un gonfleur (25) et au moins un vérin (30) interposé entre ledit gonfleur (25) et un flotteur (15), ledit vérin (30) ayant une chemise (35) et une tige (40) partiellement insérée dans ladite chemise (35). ladite tige (40) étant solidaire d'un piston (50) délimitant une première chambre (61) au sein de ladite chemise (35) en communication fluidique avec le gonfleur (25) et une deuxième chambre (62) au sein de ladite tige (40) en communication fluidique avec le flotteur (15), ledit piston (50) ayant un canal (63) pour mettre en communication fluidique la première chambre (61) et la deuxième chambre (62), ledit dispositif de déploiement (20) ayant un obturateur (70) pour obturer ledit canal (63).
Patent FR-3000688-A1 (FR)
Title: Procede pour activer une reaction chimique, melange activable par ce procede et dispostiif pour la mise en oeuvre de ce procede
Inventor: COUTURE OLIVIER
IPC: B01J19/10
Filed: 2013-01-08
Abstract: Procédé dans lequel on émet des ultrasons dans un mélange contenant des premier et deuxième réactifs (A, B) dans des phases distinctes initialement séparées par une barrière de précurseur gazeux liquide (3), les ultrasons ayant un niveau d'énergie suffisant pour vaporiser le précurseur gazeux, de façon à mettre en contact les réactifs et activer ainsi une réaction chimique entre eux.
Patent FR-2991889-A1 (FR)
Title: Treating first waste with non-inert heavy metal comprises introducing first waste and phosphating agent in calcining furnace, and calcining waste in presence of phosphating agent that comprises polymetaphosphates salts and phosphoric acid
Inventor: SNOECK GEORGES
IPC: C02F11/143
Filed: 2013-06-13
Abstract: Treating waste containing non-inert heavy metal comprises introducing first waste into a calcining furnace, introducing a phosphating agent into the calcining furnace, and calcining the first waste in the presence of the phosphating agent. The phosphating agent comprises at least one salt (S) of at least one metal other than heavy metal, where the salt (S) is derived from phosphorus and is in ionic form, and optionally at least one acid (A) that is derived from phosphorus and is in ionic form. The salt (S) consists of: mono- or poly- phosphate group; and (ii) polymetaphosphates salts. Treating waste containing non-inert heavy metal comprises introducing the first waste into a calcining furnace, introducing a phosphating agent in the calcining furnace, and calcining the first waste in the presence of the phosphating agent. The phosphating agent comprises at least one salt (S) of at least one metal other than heavy metal, where the salt (S) is derived from phosphorus and is in ionic form, and optionally at least one acid (A) that is derived from phosphorus and is in ionic form. The salt (S) consists of: (i) salts (S1) comprising at least one mono- or poly- phosphate group of formula (-O(1)-(P[(=O)(-O(1)-)]-O) x-P[(=O)(-O(1)-)]-O(1)-) (I); (ii) polymetaphosphates salts (S2) of formula (II); and (iii) salts (S3) comprising at least one mono- or poly- phosphite group of formula (-O(1)-(P[(=O)(H)]-O) z-P[(=O)(H)]-O(1)-) (III). The acid (A) consists of: (ia) mono- or poly- phosphoric acid (A1) of formula (H-O-(P[(=O)(O-H)]-O) x 1-P[(=O)(O-H)]-O-H) (IV); and (iia) mono- or poly- phosphorous acid (A2) of formula H-O-(P[(=O)(H)]-O) z 1-P[(=O)(H)]-O-H (V), where the total weight of phosphorous content in the salt (S) based on the total weight of phosphorus contained in the at least one salt S and the acid (A) is 50-100% and the total weight of phosphorous content in the salt (S) and acid (A) based on the total weight of phosphorous contained in the phosphating agent is 50-100%. x : 0 or greater than 0, where (3+x) atoms of oxygens marked with (O(1)) are bonded to hydrogen atom or a metal atom other than heavy metal, provided that one of the oxygen atoms is bonded with a metal atom other than heavy metal; y : at least 3, where y atoms of oxygen marked with (O(1)) are bonded to hydrogen atom or a metal atom other than heavy metal; z : 0 or greater than 0, where 2 atoms of oxygen oxygens marked with (O(1)) are bonded to hydrogen atom or a metal atom other than heavy metal or other atom of oxygen marked with (O(1)) are bonded to hydrogen atom either a metal atom other than heavy metal; and x1, z1 : 0 or greater than 0.
Patent FR-3008052-A1 (FR)
Title: Dispositif chauffant pour balai d’essuie-glace d'un vehicule et balai d’essuie-glace le comportant
Inventor: CAILLOT GERALD
IPC: B60S1/48
Filed: 2013-07-03
Abstract: Le dispositif chauffant est apte à être assemblé à un élément de support (3) d'un balai d'essuie-glace et comporte un élément d'axe principal longitudinal (4) apte à être monté à l'intérieur d'un logement (5) de l'élément de support (3) de manière à former une vertèbre. Un élément chauffant (13) est disposé sur une face inférieure de l'élément formant vertèbre (4). L'élément formant vertèbre (4) comprend au moins une traversée (20) pour le passage de moyens de conduction électrique (19) en vue d'une alimentation électrique de l'élément chauffant (13).
Patent FR-3008136-A1 (FR)
Title: Suspension d’une structure dans un turboreacteur par un treillis hyperstatique avec des elements de liaison mis en pre-tension et procede de mise en pre-tension associe.
Inventor: BELLABAL FRANCOIS ROBERT
IPC: F02C7/20
Filed: 2013-07-04
Abstract: L'invention concerne un ensemble comprenant une première structure (23), agencée pour être solidaire d'un carter de turboréacteur, une seconde structure annulaire (21) entourant la première structure, et un treillis hyperstatique de bielles (40a, 40b, 40c, 40d, 40e, 40f) maintenant la première structure (23) par rapport à la deuxième (21), ledit ensemble étant caractérisé par le fait qu'au moins une bielle (40) dudit treillis est prétendue , ledit ensemble n'étant soumis à aucune contrainte extérieure. Elle concerne également le procédé de montage de cet ensemble, ainsi que le dispositif adapté pour monter les bielles pré-tendues.
Patent FR-3009433-A1 (FR)
Title: Capteur d'images a illumination face arriere a faible courant d'obscurite
Inventor: CARRERE JEAN-PIERRE
IPC: H01L31/02
Filed: 2013-08-01
Abstract: Le circuit intégré comprend un capteur d'images à illumination face arrière (CPT), comportant un substrat (SB) possédant une zone incorporant au moins un pixel (PXi), une partie d'interconnexion (2) située au dessus d'une face avant (FAV) du substrat, au moins une couche d'antiréflexion (4) située au-dessus d'une face arrière (FAR) de ladite zone du substrat. La couche d'antiréflexion (4) est une couche comportant du nitrure de silicium, et le capteur comprend en outre une couche supplémentaire (7) située au dessus de la couche d'antiréflexion (4) et comportant au moins une partie inférieure (70) contenant du nitrure de silicium amorphe ou du nitrure de silicium amorphe hydrogéné, dont le rapport du nombre d'atomes de silicium par centimètre cube sur le nombre d'atomes d'azote par centimètre cube est supérieur à 0,7.
Patent FR-3011687-A1 (FR)
Title: Dispositif de connexion electrique entre un circuit et des languettes d'une alimentation d'un moteur electrique
Inventor: BLANCHET PIERRE
IPC: H01R43/26
Filed: 2013-10-03
Abstract: L'invention concerne un dispositif de connexion électrique (1) entre un circuit d'alimentation électrique (3) d'un moteur électrique (5), notamment un moteur d'essuie glace de véhicule automobile, et des languettes (7) d'une alimentation dudit moteur électrique (5), ledit dispositif comprenant un support (9) et un ou des conducteurs électriques (3), destinés à venir au contact desdites languettes (7), ledit support (9) comprenant un ou des éléments de fixation (35), le ou lesdits éléments de fixation (35) et le ou lesdits conducteurs électriques (3) coopérant par complémentarité de formes pour permettre le maintien du ou desdits conducteurs électriques (3) sur ledit support (9).
Patent FR-3016025-A1 (FR)
Title: Combinaison d'une unite de stockage d'energie par air comprime et d'une centrale thermique
Inventor: DEVROE SEBASTIEN
IPC: F22B33/18
Filed: 2013-12-30
Abstract: La présente invention concerne un procédé et dispositif de génération d'énergie électrique dans une installation (11) associant une chaudière vapeur (1) comprenant un économiseur (8), un générateur de vapeur (9), un ou plusieurs échangeurs surchauffeurs (10, 101), une turbine à vapeur (2), des soutirages de vapeur (3a, 3b, 3c, 3d, 3e), et une unité de stockage et de restitution d'énergie par air comprimé (12) comprenant un dispositif de compression d'air (4), un dispositif de stockage (5) de l'air comprimé, une turbine à air (6), et un ensemble d'échangeurs thermiques (7a, 7b, 7c). En phase de compression de l'air comprimé, tout ou partie de la chaleur dégagée par la compression de l'air est substituée à la chaleur prélevée par les soutirages vapeurs (3a, 3b, 3c, 3d, 3e) de la turbine à vapeur (2), et en phase de détente de l'air comprimé, celui-ci est réchauffé au moyen d'eau chaude et/ou de vapeur provenant de la chaudière à vapeur (1).
Patent FR-3017302-A1 (FR)
Title: Appareil d'exercices de musculation entierement demontable et transformable
Inventor: DERRIER FREDERIC
IPC: A63B23/12
Filed: 2014-02-11
Abstract: L'invention concerne un appareil (10) de musculation comportant une pluralité de pièces constitutives assemblées entre elles par des systèmes d'assemblage rapide et réversible, formant : -une base (11) destinée à reposer sur le sol, comportant deux barres support (17), parallèles l'une à l'autre, chacune comportant deux parties d'extrémité opposées et une partie centrale disposée entre lesdites parties d'extrémité ; -deux montants (13) fixés respectivement, en une première extrémité, à chacune desdites barres support (17), lesdits montants (13) s'étendant perpendiculairement à un plan de la base (11) dans lequel s'inscrivent lesdites barres support (17) ; -et une traverse principale (14), fixée auxdits montants (13) au niveau d'une seconde extrémité desdits montants (13) opposée à ladite première extrémité. Les barres support (17) sont reliées l'une à l'autre par deux barres de liaison (18) fixées respectivement au niveau des parties d'extrémité opposées desdites barres support (17).
Patent FR-3018867-A1 (FR)
Title: Structure et mode de fixation de pales eoliennes permettant d'eviter une mise en survitesse de l'eolienne
Inventor: ZINEDDIN HASSAN
IPC: F03D11/04
Filed: 2014-03-18
Abstract: Il s'agit d'une nouvelle approche à de nouvelles pales éoliennes plus stables et plus productifs Le problème Telles sont les pales éoliennes posent les deux problèmes suivants : • Leur récolte de vent est plafonnée par un certain plafond de la vitesse de vent, et leur rendement est amoindri par la nécessité d'abandonner (dans l'proximité du moyeu) de la géométrie aérodynamique pour des soucis de montage. • La lourdeur de leur structure et leur limité âge d'exploitation, cela de par l'importance des différentes sollicitations La solution La levée du plafond d'exploitation se fait à travers le proposé dispositif de control de portance, où la modération de celles-ci (sous vents violents) se fait par les pales elles-mêmes d'une manière autonome, sans avoir à les freiner, cela en tirant le maximum de ces pales à travers des pales aérodynamique sur la totalité de leurs travées De l'autre coté la lourdeur de ces pales est allégée à travers la rationalisation de ses sollicitations (surtout les forces de centrifuge et l'adoucissement de sa vibration), pendant que l'âge d'exploitation est augmenté à travers des jonctions moyeu ayant une meilleure endurance, et (de par sa constitution métallique) usinable et réutilisable.
Patent FR-3028975-A1 (FR)
Title: Procede de detection d'erreur d'un systeme de gestion de vol et de guidage d'un aeronef et syteme de gestion de vol et de guidage a haute integrite
Inventor: ROGER MICHEL
IPC: G06F11/07
Filed: 2014-11-26
Abstract: L'invention concerne un procédé de détection d'erreur d'un système de gestion de vol couplé à un guidage d'un aéronef suivant un plan de vol, comprenant les étapes consistant à : -générer (101) une première consigne de guidage de référence (CG1COM), -contrôler (102) l'intégrité, de la première position de référence (POS1COM), -lorsque la première position de référence n'est pas contrôlée intègre : *Invalider (103) le premier ensemble FMS (E-FMS1) et le système de guidage associé, - lorsque la première position de référence et la première trajectoire de référence sont contrôlées intègres : *générer (104) une première consigne de guidage de contrôle (CG1MON), *générer (105) une première commande de vol de référence (CV1COM) *générer (106) une première commande de vol de contrôle (CV1MON), à *Contrôler (116) l'intégrité de la première consigne de guidage de référence (CG1COM) -lorsque la première consigne de guidage de référence (CG1COM) n'est pas contrôlée intègre : *Invalider le premier ensemble FMS (E-FMS1) et le guidage associé.
Patent FR-3030910-A1 (FR)
Title: Identifiant d'acces a distance pour vehicule automobile comprenant une antenne dipole de type fractal
Inventor: BOURASSI ABDELHAFID
IPC: H01Q19/10
Filed: 2014-12-23
Abstract: La présente invention concerne un identifiant d'accès à distance (1) pour véhicule automobile (V). Elle se caractérise en ce que ledit identifiant d'accès à distance (1) comprend une antenne (10), ladite antenne (10) comprenant: - deux brins (11, 12) comprenant chacun un premier segment (110, 120) relié à un deuxième segment (111, 121) de forme basée sur un motif fractal (M), les deux brins (11, 12) formant un dipôle ; et - un réflecteur (20) adapté pour orienter le rayonnement (Ra) des deuxièmes segments (111, 121) du dipôle (11, 12) dans une direction donnée (Ax).
Patent FR-3016761-A1 (FR)
Title: Procede et systeme de detection de contournement d'un reseau de telephonie mobile lors de communications non synchronisees
Inventor: ORSINI PHILIPPE
IPC: H04L1/14
Filed: 2014-01-23
Abstract: L'invention concerne un procédé (100) de détection de contournements d'un réseau de téléphonie mobile (306) lors de communications téléphoniques non synchronisées. Le procédé prévoit l'insertion (102, 108) d'un identifiant unique dans le contenu d'une communication non synchronisée de test permettant d'identifier cette communication de test du côté du récepteur. Puis une comparaison (118) des identifiants émetteur en émission et en réception permet de détecter un contournement. L'invention concerne également un système mettant en œuvre un tel procédé.
Patent FR-3017015-A1 (FR)
Title: Procede de relayage mis en œuvre dans un reseau de radiocommunication et terminal pour la mise en œuvre dudit procede.
Inventor: CHIODINI ALAIN
IPC: H04B7/14
Filed: 2014-01-30
Abstract: La présente invention concerne un procédé de relayage mis en œuvre dans un réseau de radiocommunication comportant une pluralité de nœuds de réseau et au moins un nœud coordinateur. Il comporte : - une étape (E10) de détection par un nœud dudit réseau d'une situation de relayage, ledit nœud devenant un nœud à relayer, - une étape (E20) de sélection par ledit nœud à relayer, parmi les nœuds voisins à un saut du nœud à relayer, d'un nœud relais, - une étape (E30) d'émission par ledit nœud relais d'un signal de balise différent du signal de balise émis par le nœud coordinateur du réseau, - une étape (E40) de synchronisation dudit nœud à relayer sur le signal de balise émis par le nœud relais, et d'établissement de la route suivie par la communication via ledit nœud relais. La présente invention concerne également un terminal de radiocommunication pour la mise en œuvre dudit procédé de relayage.
Patent FR-3018312-A1 (FR)
Title: Dispositif pour la retention d'un fourreau de turbomachine
Inventor: BOSCO FRANCK EMMANUEL
IPC: F02C7/06
Filed: 2014-03-04
Abstract: L'invention concerne un dispositif (40) pour la rétention d'un fourreau s'étendant suivant un axe de révolution autour d'un arbre d'une turbomachine, l'arbre s'étendant suivant un axe longitudinal, le dispositif (40) comportant un corps comprenant : - des premiers moyens de liaison (42) avec un premier disque d'un premier organe de la turbomachine, - des deuxièmes moyens de liaison (43) avec un deuxième disque d'un deuxième organe de la turbomachine, - des moyens de rétention (45) configurés pour entourer une portion axiale dudit fourreau de sorte à assurer un blocage radial du fourreau lorsque son axe de révolution s'écarte de l'axe longitudinal de l'arbre.
Patent FR-3019534-A1 (FR)
Title: Ensemble de distribution d'un aerosol a epaulement annulaire d'etancheite perfectionne
Inventor: GAUTHIER GREGOIRE
IPC: B65D83/44
Filed: 2014-04-02
Abstract: Cet ensemble de distribution (22) est destiné à être monté dans un col (24) d'un réservoir (26) contenant un fluide. Il comporte un joint d'étanchéité (46) annulaire muni d'une face (46A) destinée à coopérer avec un bord annulaire (37) complémentaire du col (24). Cette face (46A) du joint d'étanchéité (46) coopère avec une bague d'agencement (44) de l'ensemble de distribution (22) dans le réservoir (26). Cette bague d'agencement (44) a une section en forme générale de U. La bague d'agencement (44) comporte une aile radialement interne (47) et une aile radialement externe (50) destinée à définir une zone de contact annulaire (52) avec un étranglement (54) du col (24). La bague d'agencement (44) est aussi munie d'une extrémité libre en contact étanche avec le joint d'étanchéité (46). L'extrémité libre de l'aile externe (50) de la bague d'agencement (44) est munie d'un prolongement annulaire d'enfoncement (50P) ayant un profil favorisant son enfoncement dans le joint d'étanchéité (46).
Patent FR-3021285-A1 (FR)
Title: Pavillon de toit de vehicule automobile soudo-brase aux cotes de caisse
Inventor: SAM THI-BANHO
IPC: B62D65/06
Filed: 2014-05-20
Abstract: Un pavillon (10) en aluminium ou en alliage d'aluminium présente deux bords longitudinaux chacun soudo-brasé à un côté de caisse (11) correspondant le long d'une zone de raccord (16) orientée longitudinalement et obtenue par soudo-brasage. Le pavillon (10) délimite à proximité de chaque bord longitudinal une nervure longitudinale (12) associée à la zone de raccord (16) correspondante, décalée (D1) latéralement par rapport à la zone de raccord (16) associée suivant la largeur (L1) du pavillon (10) en direction de l'autre bord longitudinal du pavillon (10). Chaque nervure est agencée sur sensiblement toute la longueur (L2) du pavillon (10) et conformée de sorte à absorber les effets thermiques générant la déformation du pavillon (10) liées au soudo-brasage de la zone de raccord (16) associée.
Patent FR-3021445-A1 (FR)
Title: Dispositif de surveillance et de localisation de cable electrique
Inventor: LUBAT CHRISTIAN
IPC: G08B13/14
Filed: 2014-05-23
Abstract: Il est décrit un dispositif de surveillance et de localisation (1) d'un câble électrique comprenant des moyens de détection de mouvement (4), des moyens (6) de réception d'un signal radiofréquence de localisation, des moyens de calcul (8), et des moyens d'émission d'un signal d'alarme radiofréquence (10). Dans un premier mode de fonctionnement, aucun signal radiofréquence n'est émis tant qu'aucun mouvement du câble n'est détecté. Dans un deuxième mode de fonctionnement, lorsqu'un mouvement du câble est détecté, le signal d'alarme (alarme_rf) est émis à une première période donnée, et contient à chaque fois la dernière information de position calculée. Enfin, dans un troisième mode de fonctionnement dans lequel le dispositif entre lorsque cesse la détection du mouvement du câble, tout d'abord le signal d'alarme radiofréquence (alarme_rf) est émis N fois puis est émis à une seconde période le signal d'alarme radiofréquence (alarme_rf) contenant une information courte. A l'issue de cette dernière phase, après un temps prédéterminé et en l'absence de mouvement le système cesse l'alarme et retourne en surveillance.
Patent FR-3022041-A1 (FR)
Title: Monture de lunettes a branches amovibles
Inventor: PIRINOLI WALTER
IPC: G02C5/22
Filed: 2014-06-06
Abstract: Monture de lunettes à branches amovibles composée d'une face (10) munie de tenons (11) reliés par une articulation à une branche (4) respective. Le tenon (11) est muni d'un support d'axe (2) recevant un axe d'articulation (3) formé d'un manchon (31) portant aux deux extrémités un élément d'axe (32) escamotable élastiquement. La branche (4) est terminée du côté de l'articulation par deux côtés (41) bordant une languette élastique (42). Un étrier (5) formé par une traverse (51) terminée aux deux extrémités par une boucle (42) constituant chacune un palier d'axe dans un plan perpendiculaire à la droite d'articulation (DD) fixé aux deux côtés (41) de la branche (4) pour recevoir un élément d'axe (32).