baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2927860-A1 (FR)
Title: Tablette arriere de vehicule automobile integrant un compartiment de rangement, et vehicule associe.
Inventor: BERTRAND BELANGER PASCAL
IPC: B60R7/02
Filed: 2008-02-21
Abstract: L'invention concerne principalement une tablette arrière de véhicule automobile pourvue d'un compartiment de rangement accessible depuis l'habitacle du véhicule par actionnement d'au moins un couvercle fait dans la dite tablette, qui est essentiellement caractérisée en ce que le couvercle (18,18',18a-f) est solidaire de la partie supérieure (10,11,12) d'au moins un dossier de siège arrière (13,14,15) qu'il entraîne en mouvement en passant d'une position rabattue à une position dégagée permettant d'accéder au compartiment de rangement (4).
Patent FR-2931003-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de rejet robuste de perturbations periodiques dans une boucle de controle de position d'un axe
Inventor: VAU BERNARD
IPC: G05D3/12
Filed: 2008-05-07
Abstract: L'invention concerne un procédé et un dispositif pour rejet robuste des perturbations périodiques dans une structure de commande de moteur en position du type correcteur RST dans lequel l'ensemble regroupant le moteur, le capteur de position, les moyens de calculs des fonctions 1/So(z<-1>) et Ro(z<-1>) avec bouclage est appelé correcteur central. Dans le cadre de l'invention, on ajoute au correcteur central deux moyens de calcul supplémentaires, le premier étant un bloc estimateur E(z<-1>) et le second un bloc modificateur Q(z<-1>), ainsi qu'une boucle supplémentaire, le bloc estimateur E(z<-1>) permettant le calcul d'un signal d'estimation d'une perturbation de charge nu(t) le bloc modificateur Q(z<-1>) recevant en entrée le signal d'estimation de la perturbation de charge nu(t) pour produire un signal modificateur appliqué à une entrée négative d'un additionneur supplémentaire disposé en amont du moyen de calcul de la fonction 1/So(z<-1>) et formant ainsi la boucle supplémentaire, le bloc modificateur ayant une fonction de transfert variable.
Patent FR-2933113-A1 (FR)
Title: Roof covering device for being equipped with roofs of e.g. building, has sealed flat plate and sealed undulated plate that are passed through cross bars leaving panel ventilation space so as to form solar energy recovery cover sub assembly
Inventor: CAVEL ERIC
IPC: E04D13/18
Filed: 2008-06-26
Abstract: The device has a unitary panel (1) fixed on a sealed flat plate and a sealed undulated plate that are passed through cross bars leaving a panel ventilation space so as to form a solar energy recovery cover sub assembly. The sealed plate has crest longitudinal sections. Elongated section is arranged longitudinally under lateral ends of the panel, where the section has a wing on which the panel is supported. Other longitudinal sections have lateral fixation stands fixed on purlin of a framework (16).
Patent FR-2933816-A1 (FR)
Title: Dispositif a coupleur selectif en longueur d'onde pour collection de la lumiere emise par une source laser.
Inventor: MANDORLO FABIEN
IPC: H01S3/00
Filed: 2008-07-10
Abstract: L'invention concerne un dispositif de collection de la lumière émise par une source laser (1), comprenant un guide d'onde optique (2) disposé de façon à recueillir par couplage un signal lumineux émis par la source laser. Le guide d'onde (2) comprend une boucle couplée à la source laser (1) en deux points de couplage et permettant de récupérer des modes optiques circulant en sens inverse du sens désiré pour le signal de sortie du dispositif.
Patent FR-2938762-A1 (FR)
Title: Utilisation cosmetique de proteines de type dj-1 pour le traitement de la secheresse cutanee
Inventor: BERNARD DOMINIQUE
IPC: A61K8/64
Filed: 2008-11-21
Abstract: La présente invention a pour objet l'utilisation, notamment cosmétique et/ou thérapeutique, de la protéine DJ-1, de polypeptides dérivés de cette protéine ou d'analogues de ceux-ci, d'une séquence nucléique codant pour un tel polypeptide ou d'un agent modulateur de l'activité, de la stabilité ou de l'expression d'un tel polypeptide, notamment pour prévenir et/ou traiter les signes de sécheresse cutanée. L'invention concerne également l'utilisation de la protéine DJ-1, de polypeptides dérivés de cette protéine ou d'analogues de ceux-ci ou d'une séquence nucléique codant pour un tel polypeptide à titre de marqueur pour l'évaluation d'un état de sécheresse d'un épithélium.
Patent FR-2944826-A1 (FR)
Title: Serrure a pene coulant verrouillable par genouillere
Inventor: CHARLES GERARD
IPC: E05B15/02
Filed: 2009-04-24
Abstract: Serrure comportant une têtière (1) sur laquelle sont montés un pêne (3) coulissant entre une position verrouillée en saillie de la têtière et une position dégagée en retrait de la position verrouillée, et des moyens de blocage du pêne en position verrouillée, la serrure comprenant également une gâche (21) destinée à être montée en regard du pêne pour recevoir celui-ci lorsque le pêne est au voisinage de la position verrouillée, caractérisée en ce que les moyens de blocage comprennent une genouillère (7) qui relie le pêne à la têtière et possède un état d'arc-boutement dans lequel la genouillère maintient le pêne en position verrouillée et un état de déblocage dans lequel la genouillère autorise un déplacement du pêne entre sa position dégagée et une position intermédiaire entre la position dégagée et la position verrouillée, en ce que les moyens de blocage comprennent au moins un organe d'actionnement (10,13) de la genouillère entre ses deux états et en ce que la gâche (21) et le pêne sont conformés pour que le pêne soit coulant entre la position intermédiaire et la position dégagée, un dispositif de rappel élastique rappelant le pêne vers sa position intermédiaire.
Patent FR-2947027-A1 (FR)
Title: Dispositif de transformation de mouvement et vanne comportant un tel dispositif
Inventor: ALBERT LAURENT
IPC: F16H25/08
Filed: 2009-06-17
Abstract: Le dispositif de transformation d'un mouvement de rotation d'une roue dentée (5) en un mouvement de translation d'un coulisseau (2, 8), le dispositif comprenant un organe support (9) muni d'une paroi tubulaire (10) fixe liée en translation au coulisseau (2, 8) par un chemin de came (11), la roue dentée (5) étant montée à rotation sur l'organe support (9) et étant liée en rotation au coulisseau (2, 8) qui est adapté à pivoter autour d' un axe. La roue dentée (5) comporte une bague (15) montée à rotation sur la paroi tubulaire (10) de l'organe support (9).
Patent FR-2943114-A1 (FR)
Title: Vanne pour ligne d'echappement
Inventor: GREBER FREDERIC
IPC: F02D9/10
Filed: 2009-03-13
Abstract: La vanne (1 ) comporte : - un corps de vanne (3) définissant au moins une entrée (7) d'un fluide et une sortie (9) dudit fluide ; - au moins un clapet (11 ) mobile par rapport au corps de vanne (3) et disposé à l'intérieur du corps de vanne (3) ; - un axe (13) d'entraînement du clapet (11 ), lié du clapet (11 ), l'axe d'entraînement (13) présentant une partie d'entraînement (15) en saillie à l'extérieur du corps de vanne (3) ; - un actionneur (17) d'entraînement du clapet (11 ) ; - une transmission (19), couplant l'actionneur (17) et la partie d'entraînement (15) de l'axe d'entraînement du clapet (11 ). L'actionneur (17) comprend un axe rotatif (55), la transmission (9) comprenant un organe menant (59) lié en rotation à l'axe moteur (55), un organe mené (61 ) lié en rotation à la partie d'entraînement (15) et susceptible d'être entraîné en rotation par l'organe menant (59), et au moins un organe élastique (63) interposé entre l'organe menant (59) et l'organe mené (61 ) et sollicitant l'organe mené (61 ) vers le corps de vanne (3).
Patent FR-2949524-A1 (FR)
Title: Dispositif de butee de suspension et jambe de force.
Inventor: CORBETT RICHARD
IPC: B60G15/06
Filed: 2009-09-01
Abstract: Le dispositif de butée de suspension pour véhicule automobile comprend un roulement 22 formant butée axiale et pourvu d'une bague supérieure 24, d'une bague inférieure 26 et d'au moins une rangée d'éléments roulants 28 disposés entre les bagues, un capot d'appui 18 en contact avec la bague supérieure, et un capot de support 20 en contact avec la bague inférieure. Chaque bague 24, 26 du roulement comporte au moins une lèvre d'étanchéité 32b, 34b dynamique en contact de frottement avec une surface sensiblement radiale d'un desdits capots.
Patent FR-2954302-A1 (FR)
Title: Dispositif pour le chargement de particules solides dans une enceinte
Inventor: COTTARD BERNARD
IPC: B01J8/00
Filed: 2009-12-21
Abstract: L'invention concerne un dispositif pour le chargement de particules solides dans une enceinte, comprenant : - un moyen d'alimentation en particules solides à distribuer déversant lesdites particules solides dans un conduit d'alimentation (1), - un équipage mobile (2), disposé au-dessous du conduit d'alimentation (1), comprenant un arbre central (3) et des éléments déflecteurs (5) solidaires en rotation dudit arbre, disposés autour de l'arbre sur plusieurs étages (E1-E4) verticaux et articulés sur celui-ci de façon à pouvoir se soulever, - un conduit d'alimentation (1) entourant au moins partiellement ledit arbre central et comportant au moins un orifice d'évacuation (4) des particules solides disposé sur une paroi latérale et/ou horizontale, ce dispositif étant caractérisé en ce que l'équipage mobile (2) est conçu de manière à permettre un réglage de la position des éléments déflecteurs (5) sur l'arbre central (3), afin de faire varier sa perméabilité aux particules solides.
Patent FR-2954183-A1 (FR)
Title: Amidures de lithium et d'etain, pour le stockage reversible d'hydrogene
Inventor: EYMERY JEAN-BRUNO
IPC: B01J20/04
Filed: 2009-12-22
Abstract: La présente invention est relative à des amidures de Li et de Sn(IV). Les amidures répondent à le formule Li2+xSn(NH2)6+x dans laquelle 0≤x≤1. Sous forme d'un mélange avec LiH, ils permettent le stockage réversible d'hydrogène, dans un domaine de température voisin de 100°C.
Patent FR-2954112-A1 (FR)
Title: Composition cosmetique comprenant au moins un alcane lineaire volatil, au moins un tensioactif cationique dans un rapport alcane(s) lineaire(s) volatil(s)/tensioactif(s) cationique(s) particulier
Inventor: DESENNE PATRICIA
IPC: A61K8/31
Filed: 2009-12-23
Abstract: La présente invention concerne une composition cosmétique comprenant dans un milieu cosmétiquement acceptable : - au moins 2,5 % en poids d'un ou plusieurs alcanes linéaires volatils par rapport au poids total de la composition, - un ou plusieurs tensioactifs cationiques, le rapport pondéral alcane(s) linéaire(s) volatil(s) / tensioactif(s) cationique(s) étant inférieur ou égal à 1,5. Elle concerne aussi son utilisation pour le traitement cosmétique des matières kératiniques, de préférence des fibres kératiniques comme les cheveux, et un procédé de traitement cosmétique des matières kératiniques mettant en œuvre ladite composition.
Patent FR-2966041-A1 (FR)
Title: Cosmetic and/or dermatological compositions, useful for hair care and to increase the resistance or repair of hair, comprises ceramide derivatives in combination or mixed with one or more non-toxic excipients
Inventor: YVERGNAUX FLORENT
IPC: A61K8/42
Filed: 2010-10-18
Abstract: Cosmetic and/or dermatological compositions (A) comprises ceramide derivatives (I) in combination or mixed with one or more non-toxic excipients. Cosmetic and/or dermatological compositions (A) comprises ceramide derivatives of formula (R1a-C(=O)-NH-CH 2-CH(OH)-CH 2-O-C(=O)-R) (I) in combination or mixed with one or more non-toxic excipients. R, R1a : 6-26C saturated fatty chain, preferably behenic acid or acyl residue of stearic acid.
Patent FR-2967913-A1 (FR)
Title: Composition galenique adaptee a l'administration a un animal non-humain, utilisations de celle-ci et methodes associees
Inventor: CHERY LAURENT
IPC: A61K33/24
Filed: 2010-11-29
Abstract: La présente invention concerne une composition galénique adaptée à l'administration à un animal non-humain, comprenant au moins les trois composants suivants : - un ou plusieurs principes actifs ; - un agent accélérateur de délitescence ; - un agent retardateur de délitescence, et dans laquelle l'agent accélérateur de délitescence et l'agent retardateur de délitescence sont intégrés dans la composition de manière à former une matrice à libération contrôlée du ou des principes actifs. L'invention concerne également les utilisations de ces compositions, ainsi qu'une méthode de mesure de la délitescence in vitro de celles-ci.
Patent FR-2956398-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de deshydrogenation catalytique d'hydrocarbures satures en hydrocarbures insatures.
Inventor: DELAHAYE THIBAUD
IPC: C07C5/327
Filed: 2010-02-16
Abstract: Procédé de déshydrogénation catalytique d'hydrocarbures saturés en hydrocarbures insaturés et en hydrogène, comprenant au moins une étape de synthèse des hydrocarbures insaturés au cours de laquelle on associe une réaction de déshydrogénation catalysée, un « pompage électrochimique » dans une cellule à conductivité protonique, et une extraction en continu, régulée, de l'hydrogène coproduit.
Patent FR-2948670-A1 (FR)
Title: Polymeres olefiniques porteurs de groupes associatifs et adhesifs les comprenant
Inventor: DEVISME SAMUEL
IPC: C08F210/02
Filed: 2010-03-26
Abstract: La présente invention concerne des polymères oléfiniques porteurs de groupes associatifs à base d'hétérocycles azotés, des adhésifs thermofusibles comprenant de tels polymères, ainsi que leurs procédés d'obtention. Plus particulièrement l'invention porte sur un polymère comportant des motifs issus de l'éthylène et d'un monomère porteur de groupes associatifs, ledit monomère comprenant un groupe réactif capable de polymériser et un groupe associatif comprenant un hétérocycle azoté.
Patent FR-2962043-A1 (FR)
Title: Composition cosmetique comprenant du peba
Inventor: MALET FREDERIC
IPC: A61K8/86
Filed: 2010-07-01
Abstract: La présente invention concerne une composition comprenant de 0,1 à 30% en poids de copolymère à blocs polyéther et blocs polyamide (PEBA), et de 70 à 99,9% en poids d'un milieu acceptable en cosmétique, en parfumerie et/ ou en pharmacie. La présente invention concerne notamment un procédé d'incorporation d'un copolymère à blocs polyéther et blocs polyamide dans un milieu cosmétique, de parfumerie et/ ou pharmaceutique. La présente invention a également pour objet l'utilisation d'un copolymère à blocs polyéther et blocs polyamide (PEBA) pour la fabrication d'un produit cosmétique, pharmaceutique ou de parfumerie, ledit PEBA étant incorporé sous la forme d'une composition conforme à l'invention.
Patent FR-2962958-A1 (FR)
Title: Agencement de coussin de securite gonflable comportant un volet relie a une planche de bord par un lien lineaire a quatre portions de retenue paralleles
Inventor: ORY DANIEL
IPC: B60R21/205
Filed: 2010-07-26
Abstract: L'invention concerne un agencement (1) de coussin de sécurité gonflable, comprenant un corps de planche de bord (2) présentant une fenêtre (3), un volet (10) fermant cette fenêtre (3) en étant articulé sur un bord d'articulation transversal de cette fenêtre, un canal de tir (4) fixé en face inférieure du corps de planche de bord (2) Au moins un lien (18) est fixé au volet (10) et au canal de tir (4) pour former une charnière et/ou pour limiter l'ouverture du volet (10), et le canal de tir (4) comporte au moins une ouverture (28, 29, 42) mettant en communication une face interne et une face externe d'un bord (8, 9, 6) du canal de tir (4) Le lien (18) traverse cette ouverture (28, 29, 42) pour être fixé en étant retenu fermement au niveau d'une face externe du canal de tir (4) lors de l'ouverture du volet (10).
Patent FR-2964872-A1 (FR)
Title: Cosmetic composition, useful for care of lips or skin, comprises in medium, water, alkylcellulose, preferably ethylcellulose, non-volatile oil comprising silicone oil and/or fluorinated oil and non-volatile hydrocarbon oil
Inventor: CAVAZUTTI ROBERTO
IPC: A61K8/92
Filed: 2010-09-20
Abstract: Cosmetic composition comprises, in a medium: at least water; at least one alkylcellulose, whose alkyl residue comprises 1-6C, preferably 1-3C, preferably ethylcellulose; at least one first non-volatile oil comprising silicone oil and/or fluorinated oil; and at least one second non-volatile hydrocarbon oil comprising 10-26C alcohols, preferably monoalcohols, monoesters, diesters, triesters, optionally hydroxyl, 2-8C mono or polycarboxylic acid and 2-8C alcohol, esters of 2-8C polyol and one or more 2-8C carboxylic acids.
Patent FR-2968543-A1 (FR)
Title: Aerosol device for dispensing hairspray for hair styling, comprises first compartment containing hair styling composition comprising cellulosic compound in alcoholic or hydroalcoholic medium and fixing polymers of cellulosic compounds
Inventor: LE BOURHIS FRANCOIS
IPC: A45D34/00
Filed: 2010-12-14
Abstract: The aerosol device comprises a first compartment containing a hair styling composition comprising cellulosic compound (1-12 wt.%) in alcoholic or hydroalcoholic medium and fixing polymers of cellulosic compounds, where the medium comprises 10-90 wt.% of 1-4C monohydric alcohol, and a second compartment containing a compressed gas consisting of air. A pressure of the compressed gas is 9-11 bars. The cellulose compound consists of celluloses, and cellulose ethers including nonionic, anionic or cationic cellulose ethers. An independent claim is included for a hair styling method.
Patent FR-2969039-A1 (FR)
Title: Pneumatique dont l'armature de carcasse est renforcee par une couche d'elements de renforcement dans la zone du bourrelet
Inventor: SALLAZ GILLES
IPC: B60C15/06
Filed: 2010-12-21
Abstract: L'invention concerne un pneumatique à armature de carcasse radiale ancrée dans chacun des bourrelets par retournement autour d'une tringle, ladite armature de carcasse étant renforcé par au moins une couche d'éléments de renforcement retournée autour de la tringle, une extrémité de ladite au moins une couche d'éléments de renforcement retournée autour de la tringle étant axialement extérieure au retournement d'armature de carcasse et radialement intérieure à l'extrémité dudit retournement, l'autre extrémité de ladite au moins une couche d'éléments de renforcement retournée autour de la tringle étant axialement intérieure à l'armature de carcasse. Selon l'invention, les éléments de renforcement de ladite au moins une couche d'éléments de renforcement retournée autour de la tringle sont des câbles métalliques non frettés à couches saturées présentant au test dit de perméabilité un débit inférieur 5 cm /mn et la distance entre l'extrémité, axialement extérieure au retournement d'armature de carcasse, de ladite au moins une couche d'éléments de renforcement retournée autour de la tringle et l'extrémité du retournement de l'armature de carcasse étant inférieure à 5 mm.
Patent FR-2969658-A1 (FR)
Title: Nouvelle bacterie et extraits de ladite bacterie et leur utilisation therapeutique
Inventor: CASTEX RIZZI NATHALIE
IPC: A61K39/00
Filed: 2010-12-22
Abstract: La présente invention a pour un objet une nouvelle souche bactérienne isolée et caractérisée à partir d'une nappe phréatique. L'invention concerne également des extraits bactériens et leur utilisation thérapeutique, notamment dans le cadre du traitement des inflammations.
Patent FR-2971114-A1 (FR)
Title: Dispositif de refroidissement pour systeme electronique de puissance dans un vehicule
Inventor: JALJAL NAWAL
IPC: H05K7/20
Filed: 2011-01-28
Abstract: Pour refroidir un composant de système électronique de puissance dans un véhicule, le dispositif comprend : - un réservoir (11) contenant un fluide à l'état d'équilibre sous ses deux phases liquide et vapeur ; - un évaporateur (12) agencé pour pomper le fluide en phase liquide provenant du réservoir (11) par capillarité et pour amener le fluide en phase vapeur en absorbant une charge thermique (2) générée par le composant (20) ; - un condenseur (16) connecté en sortie de l évaporateur (12) pour recevoir le fluide en phase vapeur, à une source froide pour amener le fluide de la phase vapeur à la phase liquide et en entrée du réservoir (11) pour y faire retourner le fluide en phase liquide.
Patent FR-2972299-A1 (FR)
Title: Procédé pour la mise en série électrique monolithique de cellules photovoltaïques d'un module solaire et module photovoltaïque mettant en œuvre ce procédé
Inventor: SEILER ANNE-LAURE
IPC: H01L31/042
Filed: 2011-03-01
Abstract: Un procédé de fabrication de deux cellules photovoltaïques (12, 14) connectées en série comprend : ▪ la formation d'un substrat isolant (32) ; ▪ la formation d'un empilement comprenant : o une première couche conductrice (30) formée sur le substrat (30); o une couche semi-conductrice (36) comportant une première couche d'absorption (38) et une seconde couche semi-conductrice (40) formant une jonction avec la première couche d'absorption (38) ; et o une deuxième couche conductrice (44) transparente, formée sur la couche d'absorption (36) ; ▪ la formation d'une zone (78) divisant l'empilement en deux cellules (12, 14) connectées en série par un chemin électrique. La formation dudit chemin comporte : ▪ la formation d'une première tranchée (70) jusqu'au substrat (32) ; ▪ la formation d'une deuxième tranchée (72) jusqu'à la première couche conductrice (30); et ▪ le dépôt d'une solution conductrice (76) sur la première tranchée (70) et au moins une portion de la deuxième tranchée (72), de manière à ce que la solution (76) ne pénètre pas dans la première tranchée (70) jusqu'à la première couche conductrice (30) et pénètre dans la deuxième tranchée (72) jusqu'à la première couche conductrice (30).
Patent FR-2973279-A1 (FR)
Title: Presse d'injection
Inventor: BODET HERVE
IPC: B30B7/00
Filed: 2011-04-04
Abstract: L'invention concerne une presse d'injection pour surmouler par injection une deuxième pièce sur une première pièce (8), comportant une partie mobile et une partie fixe, au moins un premier élément de moule (11, 12) étant placé sur l'une des parties de la presse et au moins un deuxième élément de moule (20) étant placé sur l'autre partie de la presse de sorte à former une cavité (C) entre les deux parties de moules (11, 12, 20) lorsque la presse est fermée. Conformément à l'invention, la première partie de moule (11, 12) est munie d'une première surface d'appui (125a) mobile dans la première partie de moule et la deuxième partie de moule (20) est munie d'une deuxième surface d'appui (22a), les deux surfaces d'appui étant disposées dans leur partie de moule respective de telle sorte qu'en position fermée de la presse avec une première pièce (8) insérée dans la première partie de moule et avec la première surface d'appui (125a) avancée en position de travail, une partie au moins (8b) de l'extrémité avant de la première pièce (8) se trouve pincée entre les deux surfaces d'appui (125a, 22a) en formant un joint étanche pour la cavité (C).
Patent FR-2973702-A1 (FR)
Title: N-acetyl-taurinate de zinc pour le traitement du cancer de la prostate
Inventor: DURLACH JEAN PIERRE
IPC: A61K31/185
Filed: 2011-04-08
Abstract: La présente invention a pour objet le N-acétyl-taurinate de Zn de formule : [CH -CO-NH-CH -CH -SO ] Zn pour son utilisation pour traiter le concer de la prostate. Application : traitement du cancer de la prostate.
Patent FR-2974509-A1 (FR)
Title: Composition de coloration mettant en oeuvre un coupleur phenolique particulier en milieu riche en corps gras, procedes et dispositif
Inventor: LAGRANGE ALAIN
IPC: A61K8/34
Filed: 2011-04-29
Abstract: La présente invention a pour objet une composition de coloration des fibres kératiniques, comprenant : -un ou plusieurs corps gras, -un ou plusieurs tensioactifs, -une ou plusieurs bases d'oxydation, -un ou plusieurs coupleurs dérivés du phénol correspondant à la formule (B2) suivante : avec :