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Patent FR-3095596-B1 (FR)
Title: Procédé de fabrication d’un élément filtrant et élement filtrant pour filtre de véhicule automobile
Inventor: ASENSIO LOUIS
IPC: F02M35/02
Filed: 2019-04-30
Granted: 2021-10-15
Abstract: L’invention concerne un procédé de fabrication d’un élément filtrant (100), notamment un élément filtrant (100) destiné à la filtration de l’air pour un véhicule automobile, le procédé comprenant les étapes consistant à : Dérouler une bande (1) de média filtrant comportant des fibres synthétiques, la bande (1) présentant deux bords longitudinaux (2, 3) et un bord latéral avant (17a) perpendiculaire aux bords longitudinaux (2, 3), et guider la bande (1) dans une direction d’avancement (D), puis dans cette direction d’avancement (D) Réaliser une pluralité de marquages (9) sur la bande (1) de média filtrant selon une direction transversale aux bords longitudinaux (2,3), au moins une partie des marquages (9) possédant une portion centrale de forme pointue et deux portions latérales plates entourant ladite portion centrale, puis Plier la bande (1) de média filtrant le long de chaque marquage (9, 10) de manière à conformer la bande (1) selon un accordéon, et ensuite Découper la bande (1) perpendiculairement aux bords longitudinaux (2, 3) de manière à former un bord latéral arrière (17b) parallèle au bord latéral avant (17a), caractérisé en ce qu’il comprend une étape supplémentaire consistant à former une zone plate latérale (16) le long des bords latéraux avant et arrière (17a, 17b) respectivement, chacune des zones plates latérales (16) s’étendant entre les bords longitudinaux (2, 3). Figure pour l’abrégé : Fig. 4
Patent FR-3100267-B1 (FR)
Title: Dispositif de fixation d’une lame de store vénitien.
Inventor: ROOS PATRICK
IPC: E06B9/388
Filed: 2019-08-30
Granted: 2021-08-13
Abstract: Dispositif de fixation (100) destiné à fixer une lame de store à deux liens pour échelle de store vénitien comprenant un premier organe de maintien (1) configuré pour maintenir un premier bord longitudinal de la lame, un second organe de maintien (2) configuré pour maintenir un second bord longitudinal de la lame, opposé au premier bord longitudinal, une portion de liaison (3) reliant le premier organe de maintien (1) au second organe de maintien (2), la portion de liaison (3) étant configurée pour supporter une première face de la lame, le premier organe de maintien (1) comportant une première portion de fixation (23) configurée pour être fixée à un premier lien de l’échelle, et le second organe de maintien (2) comportant une seconde portion de fixation (24) configurée pour être fixée à un second lien de l’échelle. F igure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3101022-B1 (FR)
Title: Procédé de régulation de la température au sein de l’habitacle d’un véhicule automobile
Inventor: CREHAN GABRIEL
IPC: B60H1/00
Filed: 2019-09-23
Granted: 2022-10-21
Abstract: L’invention concerne un procédé de régulation de la température au sein d’un habitacle (10) d’un véhicule (1) automobile équipé d’un système de climatisation (2), ou d’une zone de cet habitacle (10), le procédé comportant l’étape de mesurer (40) le niveau de sudation d’une zone cutanée (30) d’un occupant (3) du véhicule en mesurant la quantité d’eau présente au niveau de la zone cutanée (30), au moyen d’un capteur (28) agencé dans l’habitacle (10) pour capturer des images de ladite zone cutanée (30) dans le domaine du proche infrarouge, la zone cutanée (30) étant située au niveau de la tête de l’occupant (3).    Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3103084-B1 (FR)
Title: Cigarette électronique à nébulisation
Inventor: BOILOT JULIEN
IPC: A24F40/10
Filed: 2019-11-15
Granted: 2022-11-18
Abstract: L’invention concerne une cigarette électronique (10) comprenant :- un réservoir (14) contenant un liquide apte à être nébulisé,- une membrane (16) poreuse configurée pour nébuliser le liquide,- un actionneur (18) configuré pour faire vibrer la membrane (16) de façon à nébuliser le liquide lors de son passage au travers de la membrane (16),- un élément capillaire (20) disposé à l’intérieur du réservoir (14) et en contact avec la membrane (16), l’élément capillaire (20) étant configuré pour drainer le liquide du réservoir (14) vers la membrane (16).  Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3104336-B1 (FR)
Title: Dispositif de protection pour capteur émetteur
Inventor: ROCHE SEBASTIEN VICTOR
IPC: H02K11/20
Filed: 2019-12-10
Granted: 2022-03-04
Abstract: Titre   : Dispositif de protection d’un capteur émetteur La présente invention concerne un dispositif de protection (1) d’un capteur émetteur (2) pour véhicule automobile, comprenant un boitier (3) configuré pour loger ledit capteur émetteur (2), ledit boitier (3) étant couplé en rotation autour d’un axe de rotation (100) à un moteur électrique (4) comprenant un rotor (5) et un stator (6) équipés d’éléments électromagnétiques et agencés l’un autour de l’autre au niveau d’une chambre électromagnétique (60) du stator, le moteur électrique (4) étant piloté par le biais d’une carte électronique (10), caractérisé en ce qu’au moins une paroi (13) participant à délimiter la chambre électromagnétique (60) du stator est prolongée pour former un compartiment (7) de réception de ladite carte électronique, la chambre électromagnétique (60) et le compartiment (7) formant un ensemble monobloc.  Figure pour l’abrégé : Figure 2
Patent FR-3108126-B1 (FR)
Title: Ensemble Bâti-support siège toilette lavant séchant
Inventor: HOUMMADA JAMAL
IPC: E03D11/02
Filed: 2020-03-10
Granted: 2022-03-25
Abstract: Dispositif d’un Ensemble Bâti-support avec siège toilette lavant-séchant en profitant de l’espace du bâti-support, les éléments techniques hydrauliques et électroniques, ainsi que le dispositif de désinfection de la buse et du réservoir de l’eau chaude sont logés en grande partie à l’intérieur du bâti-support. Seul les motorisations de la buse et quelques capteurs sont logés dans le boitier technique du siège toilette. La mise en place d’une motorisation permettant la réduction de l’angle d’inclinaison de la buse avec des mouvements rotatifs et linéaires libère ainsi l’espace et permet la réduction de la hauteur du siège toilette, procurant à l’usager un meilleur confort.
Patent FR-3109582-B1 (FR)
Title: Procede de fabrication d’estolides ester et composition d’estolides ester
Inventor: CROZET DELPHINE
IPC: C10M105/34
Filed: 2020-04-28
Granted: 2022-05-06
Abstract: L’invention concerne un procédé de préparation d’estolides ester à partir d’un acide hydroxycarboxylique, par une réaction d’addition d’un acide gras sur la fonction hydroxyle et par une réaction d’estérification de la fonction acide carboxylique par un alcool. L’invention concerne également l’utilisation des estolides ester comme huile de base dans une composition lubrifiante ou comme émollient dans une composition cosmétique ou pharmaceutique.
Patent FR-3110991-B1 (FR)
Title: Procédé d’apprentissage, procédé de reconnaissance associé, dispositifs correspondants.
Inventor: BOUTALEB YASSER
IPC: G06N20/20
Filed: 2020-05-29
Granted: 2022-06-03
Abstract: L’invention propose un procédé d’apprentissage d’une pluralité de classes pour un réseau neuronal, à partir de séquences temporelles dites d’apprentissage, formées de représentations successives en trois dimensions (3D) d’une scène. Le procédé comprend les étapes suivantes, pour chaque séquence d’apprentissage :      une obtention d’au moins deux descripteurs (ψk(Si(t))) à partir des représentations en 3D de la séquence d’apprentissage (Si(t)) considérée,   un apprentissage préliminaire d’une valeur de dépendance temporelle (gθk(ψk(Si(t)))) pour au moins deux réseaux neuronaux dits préliminaires recevant chacun l’un des descripteurs, de façon à obtenir les valeurs optimales de paramètres préliminaires associés aux neurones des réseaux neuronaux préliminaires,  un apprentissage de la pluralité de classes pour un réseau neuronal de façon à obtenir des valeurs optimales de paramètres dits principaux associés aux neurones du réseau neuronal, ledit réseau neuronal étant couplé à au moins deux autres réseaux neuronaux recevant chacun l’un des descripteurs.      Figure pour l’abrégé : 2
Patent FR-3111890-B1 (FR)
Title: Materiau comportant un empilement a sous-couche dielectrique fine d’oxide a base de zinc et procede de depot de ce materiau
Inventor: BARRES THOMAS
IPC: G02B1/115
Filed: 2020-06-24
Granted: 2022-07-01
Abstract: L’invention concerne un matériau comprenant un substrat (30) revêtu sur une face (29) d’un empilement de couches minces (14) comportant au moins une couche fonctionnelle métallique (140) et comportant :- une sous-couche d’oxyde à base de zinc, ZnO (129) entre 0,3 et 5,0 nm ;- une sous-couche diélectrique de nitrure à base de silicium-zirconium SixNyZrZ (127) sous et au contact de ladite sous-couche d’oxyde à base de zinc ZnO (129), entre 5,0 et 50,0 nm ;     -   une sous-couche diélectrique primaire de nitrure à base de silicium Si3N4 (125) sous et au contact de ladite sous-couche de nitrure à base de silicium-zirconium SixNyZrZ (127), entre 5,0 et 30,0 nm ;- une couche de surblocage d’oxyde à base de titane TiOx située sur et au contact de ladite couche fonctionnelle (140).      Figure de l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3114603-B1 (FR)
Title: Menuiserie à double jalousie
Inventor: GUERET FRÉDÉRIC
IPC: E06B9/264
Filed: 2020-09-30
Granted: 2022-11-11
Abstract: L’invention concerne une menuiserie, comprenant un premier cadre (11) portant une pluralité de premières lames (21) en un matériau transparent ou translucide, mobiles en pivotement entre une position fermée et une position ouverte, formant une première jalousie. Une telle menuiserie comprend un second cadre (12) de dimension similaire audit premier cadre (11) et solidarisé à celui-ci, portant une pluralité de secondes lames (22) en un matériau opaque, mobiles en pivotement entre une position fermée et une position ouverte, formant une seconde jalousie, dans une position superposée à ladite première jalousie, et ledit premier cadre (11) porte :- un premier actionneur (51) permettant de déplacer en pivotement lesdites premières lames (21); et- un second actionneur (52), traversant ledit premier cadre (11) et permettant de déplacer en pivotement lesdites secondes lames (22).  Figure pour l’abrégé : figure 1.
Patent FR-3115019-B1 (FR)
Title: Contenant portatif a ouverture amelioree
Inventor: NOUKTAH OUBADAH
IPC: B65D33/16
Filed: 2020-10-13
Granted: 2022-09-16
Abstract: L’invention concerne un contenant rigide portatif (10) formé par plusieurs parois délimitant entre elles un espace interne pour accueillir des objets, le contenant comportant deux parois rigides (12) ayant deux bords périphériques libres (B1, B2) respectifs qui définissent entre eux une ouverture d’accès à l’espace interne, une paroi d’accès (16b1) du contenant étant mobile entre les deux parois rigides et apte à occuper, d’une part, une première position fermée dans laquelle la paroi d’accès s’étend devant l’ouverture d’accès afin d’empêcher l’accès à l’espace interne et, d’autre part, une deuxième position ouverte laissant libre l’ouverture d’accès et qui est obtenue à partir de la première position fermée par enroulement de la paroi d’accès autour d’une pièce rigide (18) liée à la paroi d’accès et qui présente une forme générale cylindrique d’axe longitudinal (X) disposé perpendiculairement aux deux parois rigides, la pièce cylindrique rigide étant liée aux deux parois rigides par au moins un dispositif de liaison et de guidage en déplacement (20, a1) de la pièce cylindrique rigide relativement aux deux parois rigides Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3116144-B1 (FR)
Title: Procédé de détermination d’un nombre de passages de véhicules sur au moins une portion de route d’un réseau routier
Inventor: JEAN MAXIME
IPC: G08G1/123
Filed: 2020-11-10
Granted: 2022-10-14
Abstract: La présente invention concerne un procédé de détermination d’un nombre de passages de véhicules (Ntot) sur au moins une portion de route d’un réseau routier, dans lequel on réalise des mesures par des capteurs fixes (1) et des mesures par géolocalisation (GEO). Pour ce procédé, on détermine un champ scalaire spatialisé (SCA). Enfin, on détermine le nombre de passages de véhicules (Ntot) au moyen du champ scalaire spatialisé (SCA) déterminé (qui dépend notamment des mesures par des capteurs fixes) et des mesures par géolocalisation (GEO).  Figure 1 à publier
Patent FR-3116484-B1 (FR)
Title: Accoudoir escamotable de siege pour une personne à mobilité réduite
Inventor: OBADIA JEAN-MARC
IPC: B64D11/06
Filed: 2020-11-26
Granted: 2022-10-07
Abstract: La présente invention porte principalement sur un accoudoir escamotable (10) pour un siège, notamment un siège d'avion, comportant:  - un support (12),  - une partie mobile (13) apte à se déplacer en translation par rapport au support (12), et  - un organe élastique de rappel (26) fixé d'une part au support (12) et d'autre part à la partie mobile (13),  - de sorte que lorsqu'un effort est appliqué sur la partie mobile (13) vers l'avant de l'accoudoir (10), ladite partie mobile (13) peut se déplacer en translation par rapport au support (12) vers l'avant de l'accoudoir (10) à partir d'une position initiale de repos,  - l'organe élastique de rappel (26) assurant un retour automatique de la partie mobile (13) vers la position initiale de repos lorsque l'effort vers l'avant de l'accoudoir n'est plus appliqué sur la partie mobile (13).  Figure 3a
Patent FR-3117144-B1 (FR)
Title: Procede d’assemblage pour ouvrant et ouvrant obtenu par ledit procede
Inventor: CHAMPOD THIBAUD
IPC: E06B3/67
Filed: 2020-12-07
Granted: 2023-06-23
Abstract: L’invention concerne un procédé d’assemblage pour ouvrant (20), notamment de fenêtre (21) ou de porte, comprenant un châssis ouvrant (22), au moins une cale (25) et un remplissage (23) sensiblement plan, ledit châssis ouvrant (22) présentant une première face (29) s’étendant sensiblement parallèlement audit remplissage (23) et une seconde face (38) s’étendant sensiblement perpendiculairement audit remplissage (23). Le procédé est remarquable en ce qu’il comporte les étapes suivantes :  - une étape de dépose dudit remplissage (23) sur ladite première face (29) ;  - une étape d’injection d’une matière afin de former ladite cale (25) entre ledit remplissage (23) et ladite seconde face (38).  Figure de l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3115691-B1 (FR)
Title: Composition de soin de la peau
Inventor: WU SHAN
IPC: A61K8/34
Filed: 2021-01-14
Granted: 2024-01-12
Abstract: Composition de soin de la peau La présente invention concerne une composition de soin de la peau, comprenant une phase hydrophile :  (i) au moins un glycol en C5-C10 ;  (ii) au moins un monoalcool en C18-C30 linéaire insaturé ; et  (iii) au moins un ingrédient actif cosmétique hydrophile.  La présente invention concerne également un procédé non thérapeutique de soin de la peau, comprenant l’application de ladite composition sur la peau, et l’utilisation de la combinaison d’au moins un glycol en C5-C10 et d’au moins un monoalcool en C18-C30 linéaire insaturé pour améliorer la pénétration d’un ingrédient actif cosmétique hydrophile dans la peau Figure pour l’abrégé : Néant
Patent FR-3124247-B1 (FR)
Title: Systeme de recuperation d’energie de compression d’un gaz, liquefacteur comprenant un tel systeme et procede de recuperation d’energie de compression d’un gaz
Inventor: DURI DAVIDE
IPC: F25J1/02
Filed: 2021-06-16
Granted: 2023-10-20
Abstract: Système de récupération d’énergie de compression d’un gaz (56), le système comprenant un module (40) à cycle organique de Rankine et un compresseur adiabatique (14), le module (40) à cycle organique de Rankine comportant un fluide caloporteur (54) et le compresseur adiabatique comprenant N étages de compression adiabatique (14A, 14B, 14C) du gaz, N étant supérieur ou égal à 2, et, en aval de chaque étage de compression adiabatique (14A, 14B, 14C), deux échangeurs de chaleurs, un premier échangeur de chaleur (50A, 50B, 50C) configuré pour extraire la chaleur du gaz sortant de l’étage de compression adiabatique (14A, 14B, 14C) et réchauffer le fluide caloporteur (54) traversant le premier échangeur de chaleur (50A, 50B, 50C) et un deuxième échangeur de chaleur (52A, 52B, 52C) configuré pour extraire la chaleur du gaz sortant du premier échangeur de chaleur (50A, 50B, 50C) vers une source froide (58) traversant le deuxième échangeur de chaleur (52A, 52B, 52C).  Liquéfacteur comprenant un tel système et procédé de récupération d’énergie de compression d’un gaz.  Figure pour l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3125764-B1 (FR)
Title: Dispositif lumineux et composant de véhicule comprenant un tel dispositif lumineux
Inventor: DA SILVA EDOUARD
IPC: B60Q3/00
Filed: 2021-07-30
Granted: 2023-11-03
Abstract: TITRE : Dispositif lumineux et composant de véhicule comprenant un tel dispositif lumineux Le dispositif lumineux comprend un support (12) supportant des premières diodes électroluminescentes (14) et des secondes diodes électroluminescentes (16) ayant chacune une surface électroluminescente (14A, 16A), dans lequel la surface électroluminescente (14A) de chaque première diode électroluminescente (14) a une première superficie (A1) et la surface électroluminescente (16A) de chaque seconde diode électroluminescente (16A) a une seconde superficie (A2), la seconde superficie (A2) étant strictement inférieure à la première superficie (A1).   Figure pour l’abrégé : figure 2
Patent FR-3126168-B1 (FR)
Title: Contacteur double coupure bi-directionnel
Inventor: BELTAN CECIL
IPC: H01H9/30
Filed: 2021-08-11
Granted: 2023-10-20
Abstract: CONTACTEUR DOUBLE COUPURE BI-DIRECTIONELLE Un aspect de l’invention concerne un contacteur comprenant :   un pont mobile entre un état fermé et un état ouvert, comprenant des contacts mobiles, deux contacts fixes en vis-à-vis des contacts mobiles, dans lequel dans l’état fermé, les contacts mobiles sont en contact avec les contacts fixes et dans l’état ouvert les contacts mobiles sont distantes avec les contacts fixes, deux aimants générant un champ magnétique et générant une force magnétique pour déplacer un arc apparaissant entre les contacts fixes et les contacts mobiles passant d’un état fermé à un état ouvert, deux blocs d’ailettes,deux paires de guides d’arcs se dirigeant chacun depuis les contacts mobiles vers chacun des deux blocs d’ailettes,  au moins des encoches d’ailettes formant une rainure (102) de blocs d’ailettes (4, 5) sont en vis-à-vis de chaque guide d’une paire de guides d’arcs.  Figure à publier avec l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3129700-B1 (FR)
Title: Ensemble de raccords a montage rapide comportant une protection d’une surface contribuant a l’etancheite de l’ensemble une fois assemble
Inventor: CHAUVEAU MATTHIEU
IPC: F16L37/088
Filed: 2021-11-30
Granted: 2023-10-13
Abstract: L’invention concerne un ensemble de raccords pour un circuit de fluide, comportant un premier raccord (1) avec une première partie mâle (11) et un second raccord (2) avec une première partie femelle (21) complémentaire, la première partie mâle (11) du premier raccord (1) comportant une surface cylindrique (13) qui est adaptée pour être en appui contre un joint d’étanchéité (23) de la première partie femelle (21) lorsque la première partie mâle (11) du premier raccord (1) est logée dans la première partie femelle (21) du second raccord (2) pour former un ensemble de raccords étanche, telle que la surface cylindrique (13) de la première partie mâle (11) du premier raccord (1) est recouverte par une paroi de protection (3) qui est adaptée pour être découverte lorsque la première partie mâle (11) du premier raccord (1) est logée dans ladite première partie femelle (21) du second raccord (2).  Figure 1
Patent FR-2134066-B1 (FR)
IPC: H01M4/88
Filed: 1969-11-21
Granted: 1973-12-21
Abstract: 1321315 Fuel cell electrodes COMPAGNIE GENERALE D'ELECTRICITE 20 Nov 1970 [21 Nov 1969] 55419/70 Heading H1B A gas electrode for a fuel cell is made by a process comprising forming an aqueous suspension of a fibrous compound capable of being carbonized, preferably a cellulosic compound, e.g. paper pulp, or a polyamide based compound; forming a suspension comprising a water-repellent agent, e.g. P.T.F.E., in a wetting agent, e.g. alkylphenoxypolyethoxyethanol, and mixing to - gether the two suspensions. The P.T.F.E. may be in the solid state in the form of granules of diameter 35 microns or may be in the form of an emulsion comprising grains of 0À3 microns in an aqueous solution of ammonia. Particles providing the catalytic and conductive properties of the electrode are added to the mixed suspensions, these particles may comprise acetylene black containing 8% by weight of silver. When the P.T.F.E. is in the form of an emulsion, acetone is now added to gelatinize the emulsion. This mixture is deposited as a layer on a liquid-permeable conductive support of the electrode. This support may comprise a thin plate of sintered nickel or of graphite gauze. The liquid is removed from the layer by subjecting the uncoated side of the support to a vacuum and by drying at 100‹ C. Finally, the electrode is heated at 380‹ C. under a nitrogen atmosphere containing hydrogen to produce carbonization of the fibrous compound whereby the porous volume of the layer is increased.
Patent FR-2277257-B1 (FR)
IPC: F04D29/38
Filed: 1975-07-01
Granted: 1978-03-17
Abstract: A fan for moving a gaseous fluid, e.g., air, is described in which the high audible frequency noise resulting from the phenomenon occurring at the trailing edges of the blades, known as vortex shedding, is reduced. This is accomplished by notching an edge of each of the blades so that the pattern of vortices leaving the blade, which causes the noise, is disturbed and a turbulence condition engendered. The turbulence distributes the pressure fluctuations resulting from movement of the blades through the fluid over a relatively broad band of frequencies and reduces the annoying noise frequencies. Various notch configurations are disclosed.
Patent FR-2386355-B1 (FR)
IPC: B05B3/04
Filed: 1978-04-04
Granted: 1983-11-25
Abstract: A stream rotor sprinkler having a rotatable nozzle assembly for discharging a stream of fluid, and a rotatable plurality of deflectors mounted to the sprinkler surrounding the nozzle assembly. A water-driven motor impeller is activated by fluid flow through the sprinkler and rotates an attached rotor. The nozzle assembly is integrally attached to the rotor and is rotated thereby. The nozzle assembly includes an annular skirt at its lower end; the deflectors also have an integrally attached annular skirt which is in horizontal concentric relationship with the nozzle assembly skirt. A transmission is mounted to the sprinkler so as to be positioned between the deflector skirt and the nozzle assembly skirt. The transmission is driven by the rotation of the nozzle assembly skirt and in turn rotates the deflector skirt. The nozzle assembly rotates at an angular velocity different than the angular velocity of the deflectors so that the deflectors are not in the same position when the nozzle returns to a given position so that the circumferential coverage of fluid is substantially uniform.
Patent FR-2446337-B1 (FR)
IPC: D03C9/00
Filed: 1979-02-28
Granted: 1982-11-19
Abstract: A connecting rod having two clamping rails between which are clamped plates extending in a plane perpendicular to the plane of the clamping rails. The clamping is accomplished by screws. The plates have pivot joints which can be moved into one another at their ends. The connecting rod is adjustable in length.
Patent FR-2436955-B1 (FR)
IPC: G21C1/00
Filed: 1979-09-18
Granted: 1983-06-17
Abstract: A tube-in-shell heat exchanger wherein the tube bundle has a central spine which carries a series of bracing grids for the tubes. The grids are resiliently mounted on the spine so that differential thermal expansion of one group of tubes relative to other groups of tubes and structure can be accommodated without inducing severe thermal stress.