baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2965492-B1 (FR)
Title: Dispositif de nettoyage d'un conduit
Inventor: LANTHEAUME NOEL
IPC: B08B9/051
Filed: 2010-10-05
Granted: 2012-10-19
Abstract: Dispositif de nettoyage automatisé d'un conduit comportant : - un module tracteur (12) comportant des moyens de déplacement du dispositif de nettoyage dans le conduit, des brosses latérales (18) et une brosse supérieure (20) pour retirer les suies déposées sur les parois du conduit, - un module d'aspiration comportant un bac de récupération (56) des suies retirées et une bouche d'aspiration (61) destinée à être reliée à un système d'aspiration, - des moyens d'accrochage entre le module tracteur (12) et le module d'aspiration (14) permettant de séparer le module tracteur et le module d'aspiration et permettant au module tracteur (12) d'entraîner en mouvement le module d'aspiration (14), - des caméras sur le module tracteur pour effectuer une inspection du conduit au moins avant le nettoyage et des caméras sur le module d'aspiration pour visualiser l'intérieur du conduit lors du nettoyage
Patent FR-2968975-B1 (FR)
Inventor: DUMOUSSEAUX CHRISTOPHE
IPC: A61K8/72
Filed: 2010-12-21
Granted: 2013-06-14
Abstract: Anhydrous solid cosmetic composition (I) comprises: 2-32C polyol; at least 1 wt.% of hollow particles; an oil; and/or a surfactant comprising surfactants having hydrophilic-lipophilic balance of less than 12 and/or crosslinked silicone elastomer emulsifiers. Independent claims are included for: (1) an extemporaneous cosmetic product comprising at least: a first anhydrous composition; and a second liquid composition; and (2) a cosmetic method comprising: providing the first composition; mixing at least a portion of the first composition with at least one part of the second composition; and applying at least a part of obtained mixture on the surface of the keratin material.
Patent FR-2971649-B1 (FR)
Title: Onduleur de puissance et dispositif de commande de direction assistee electrique
Inventor: KIMPARA YOSHIHIKO
IPC: B62D5/04
Filed: 2011-08-31
Granted: 2022-01-21
Abstract: L'invention concerne un onduleur de puissance (2) comprenant un moyen de calcul de commande de tension superposée (4) pour calculer et produire une commande de tension superposée (Vx*) selon la différence entre une valeur maximum (Vmax) et une valeur minimum (Vmin) de commandes de tension triphasée (Vu*, Vv*, Vw*) ; un moyen de modification de commande de tension (5) pour ajouter la commande de tension superposée (Vx*) à chacune des commandes de tension triphasée et produire des commandes de tension triphasée modifiées (Vu0*, Vv0*, Vw0*) ; et un moyen de production de puissance (6) pour produire les tensions triphasées (Vu, Vv, Vw) selon les commandes de tension triphasée modifiées.
Patent FR-2983377-B1 (FR)
Inventor: BOUSQUET NICOLAS
IPC: H04L12/46
Filed: 2011-11-28
Granted: 2014-01-10
Abstract: The station i.e. personal computer (PC), has a network interface i.e. universal serial bus (USB)interface (IC), to connect an entity (DP) i.e. USBpocket device, and active network interfaces (IR1, IR2) respectively connected to local area networks (RL1, RL2) e.g. Ethernetnetworks and locally addressed within the networks. Transfer components (MT1, MT2) are provided between each active network interface and the interface to transfer a broadcast frame (TB) locally addressed within the networks between the entity and a remote entity of the network. An independent claim is also included for a method for communication between an entity connected to a network interface of a data-processing station and a remote entity of distinct local area networks.
Patent FR-2984131-B1 (FR)
Inventor: PELE CLAIRE
IPC: A61K8/65
Filed: 2011-12-16
Granted: 2013-12-27
Abstract: Composition comprises microspheres in suspension in an aqueous medium, where the microspheres comprise a matrix including a thermogelling agent comprising heteropolysaccharides and gelatins, alginic acid salt and at least one filler, and the aqueous medium comprises a homopolymer of a monomer with sulfonic group. An independent claim is included for a cosmetic product comprising a dispenser containing the composition, where the dispenser comprises a container containing the composition, a dispensing pump attached to the container, a pump body engaged in the container and provided with an inlet port opening into the container, a push button provided of a conduit and a dispensing orifice, where the conduit is in communication with the pump body.
Patent FR-2983255-B1 (FR)
Inventor: CATIMEL MICHEL
IPC: F03D3/04
Filed: 2012-02-24
Granted: 2013-11-22
Abstract: This wind turbine assembly (1) comprises a casing (2), and a turbine (4), a generator (6) and an electrical accumulator (8) which are arranged inside the casing (2). The casing (2) forms a rectangular parallelepiped. The casing (2) has two primary openings (11, 12) for an air flow. The turbine (4) has an axis orthogonal to the air flow. The wind turbine assembly (1) further comprises primary deflectors (22, 24) linked to the casing (2), a respective primary deflector (21, 22, 23, 24) forming, as a whole, an obtuse angle with the corresponding primary opening face (11, 12).
Patent FR-2987605-B1 (FR)
Title: Contenant alimentaire plastique
Inventor: PEZOT PATRICK
IPC: B65D85/72
Filed: 2012-03-01
Granted: 2015-05-15
Abstract: L'invention concerne un contenant alimentaire (1) plastique comprenant un fond (10) et au moins une paroi (11A, 11B, 11C, 11D). Selon l'invention, le contenant alimentaire (1) comprend un revêtement anti-adhérent (20) disposé sur la face interne du fond (10) et sur au moins une partie de la hauteur de la face interne de la paroi (11 A, 1 1B, 11C, 11D).
Patent FR-3003500-B1 (FR)
Title: Tondeuse aspirante monomoteur
Inventor: CHAMBON VINCENT
IPC: B26B19/44
Filed: 2013-03-22
Granted: 2015-05-01
Abstract: L'invention concerne une tondeuse aspirante comprenant un boîtier (10) renfermant - un bloc de coupe (20) composé d'une lame fixe (21) et d'une lame mobile (22) destinée à être entrainée en oscillation ; - un moteur (30) électrique pour entrainer le mouvement de ladite lame mobile(22) ; - un système d'aspiration (40) comprenant : - un réservoir (42) démontable du boîtier (10), présentant à son extrémité avant (E1),une bouche d'aspiration (41) adjacente au bloc de coupe (20) - une turbine (43) destinée à générer une dépression au moins dans le réservoir (42), la turbine (43) étant destinée à être entrainée par ledit moteur (30). Le moteur (30) comprend un unique arbre (31) de sortie présentant, à la fois, des moyens d'accouplement (32) à la turbine (43) et des moyens d'entrainement (33) de la lame mobile (22).
Patent FR-3019611-B1 (FR)
Title: Boite de vitesses transversale de vehicule, a axe(s) et/ou paire(s) de protuberances de rigidification transversale
Inventor: KERISIT OLIVIER
IPC: F16H57/028
Filed: 2014-04-07
Granted: 2016-05-06
Abstract: Une boîte de vitesses (BV) comprend deux carters (C1, C2) logeant un arbre primaire (AP), installé suivant une direction transversale parallèle à un axe (AT) d'un train d'un véhicule (V), et des moyens d'accouplement (EM) de l'arbre primaire (AP) à un axe (AV) d'un vilebrequin d'un moteur thermique (MT) solidarisé aux premier (C1) et second (C2) carters. Les carters (C1, C2) logent un axe (A1) parallèle à la direction transversale et les solidarisant fixement l'un à l'autre dans une zone (Z) située entre l'arbre primaire (AP) et l'axe de train (AT) et/ou comprennent une face interne munie, dans cette zone (Z) au niveau d'une interface de couplage (IC), de protubérances de rigidification (PR) présentant une extension parallèle à la direction transversale et une fréquence de résonance supérieure aux fréquences de résonance des premiers modes de vibration des carters (C1, C2), et solidarisées fixement l'une à l'autre.
Patent FR-3034503-B1 (FR)
Title: Architecture de climatiseur mobile compact
Inventor: CAVIGNAC CHRISTOPHE
IPC: F24F13/32
Filed: 2015-04-01
Granted: 2019-08-16
Abstract: L'objet de l'invention est un climatiseur mobile (1) comportant un châssis porteur (2), un sous ensemble ventilation et un sous ensemble groupe froid, pour lequel le sous ensemble groupe froid comporte une face avant (10), une première et une seconde faces latérales (4a, 4b), un fond (8) et une paroi séparatrice (11) entre les faces latérales séparant un caisson froid, d'un premier côté du sous ensemble groupe froid, et un caisson chaud, d'un second côté du sous ensemble groupe froid, le caisson froid étant pourvu d'un évaporateur (12) disposé en biais, une première extrémité latérale de l'évaporateur (12) se positionnant à l'angle entre la face avant (10) du sous ensemble groupe froid et la paroi séparatrice (11), une seconde extrémité latérale de l'évaporateur se positionnant en regard de l'extrémité de la première face latérale (9b) du caisson froid à l'opposée de la face avant. Avantageusement, le caisson froid comporte deux entrées d'air (13a, 13b), une première entrée d'air (13a) sur la face avant (10), une seconde entrée d'air (13b) sur la première face latérale (4b), les première et seconde entrées d'air se trouvant en regard d'une face d'entrée de l'évaporateur (12).
Patent FR-3041619-B1 (FR)
Title: Convoyeur a bande en auge profonde autoportante et utilisation d'une telle bande
Inventor: BRUNONE RENE
IPC: B65G15/08
Filed: 2015-09-30
Granted: 2020-04-03
Abstract: Le convoyeur à bande (10) comprend une bande transporteuse (20) autoportante ayant une forme d'auge profonde. Considérée en section transversale dans un plan perpendiculaire à la direction longitudinale, la bande transporteuse (20) présente des premier et second bords (26, 27) opposés l'un à l'autre, et un centre (28) situé sensiblement à équidistance des premier et second bords (26, 27) en suivant ladite section de ladite bande transporteuse (20), des première et seconde droites (D1, D2) passant par le centre (28) et respectivement par les premier et second bords (26, 27), les première et seconde droites (D1, D2) formant entre elles un angle compris entre 40° et 160°.
Patent FR-3041943-B1 (FR)
Title: Systeme de remplissage comportant un flacon a remplir avec un liquide et un module de remplissage
Inventor: SALCIARINI CHRISTIAN
IPC: B65D83/14
Filed: 2015-10-05
Granted: 2019-04-19
Abstract: L'invention concerne un système de remplissage (100) comportant : - un flacon (102) présentant une enveloppe (202) creuse avec une base (204), - un module de remplissage (104) comportant : - un réservoir (210a-b), - un plateau (256) mobile entre une position haute et une position basse, - une pompe (220), - un système de compression (250) configuré pour comprimer la pompe (220) lorsque le plateau (256) descend, - un ensemble de pipes (214, 216, 224) entre le réservoir (210a-b) et le plateau (256) et la pompe (220), et - un ensemble de connexion pour fluide (218a-b, 206a-b) entre le plateau (256) et la base (204).
Patent FR-3045526-B1 (FR)
Title: Agencement d'un tapis modulable a l'interieur d'une zone de chargement de vehicule automobile.
Inventor: PINTO SERGIO
IPC: B60R5/04
Filed: 2015-12-17
Granted: 2019-05-31
Abstract: Agencement d'un tapis modulable (18) à l'intérieur d'une zone de chargement (12) d'un véhicule automobile délimitée par un plancher, une porte de coffre à l'arrière, deux parois latérales (14) et une rangée (10) de sièges à l'avant, la zone de chargement (12) comportant en outre un premier (16A) et un deuxième (16B) sièges escamotables aptes à occuper une position sortie d'utilisation et une position non utilisée dans laquelle ils sont rangés à l'intérieur du plancher de la zone de chargement (12), caractérisé en ce que le tapis (18) est composé d'une partie arrière (20) et d'une partie avant (22), la partie avant (22) étant articulée autour d'un axe transversal (X) porté par un bord avant (200) de la partie arrière (20), la partie avant (22) étant formée d'un premier (22A) et d'un deuxième (22B) volets articulés entre eux autour d'un axe longitudinal (Y), le premier volet (22A) étant monté solidaire du bord avant (200) de la partie arrière (20).
Patent FR-3059866-B1 (FR)
Title: Coordination contextuelle de spectre
Inventor: LE THIERRY D'ENNEQUIN CHRISTOPHE
IPC: H04W16/14
Filed: 2016-12-01
Granted: 2020-06-19
Abstract: La présente invention fournit une méthode pour allouer dynamiquement du spectre à une pluralité d'utilisateurs licenciés partageant ce spectre, en fonction d'information sur le contexte.
Patent FR-3046775-B1 (FR)
Title: Agencement pour conduit aeraulique sous capot avec effet deflecteur de roue fluide
Inventor: SPOLAORE GUILLAUME
IPC: B62D35/00
Filed: 2016-01-15
Granted: 2020-02-14
Abstract: L'invention concerne un agencement (3) pour la formation d'un déflecteur fluide au niveau d'au moins une des roues avant (11) d'un véhicule automobile (1) comprenant au moins un conduit (7) avec une prise d'air (5) à une de ses extrémités et une sortie d'air (9) à son autre extrémité, configuré pour que la prise d'air (5) soit ménagée sous le capot du véhicule en amont d'un module d'entrée d'air piloté (MEAP) (13). L'invention concerne également un véhicule (1) comprenant un agencement selon l'invention.
Patent FR-3048965-B1 (FR)
Title: Procede de production de gaz de synthese enrichi en hydrogene
Inventor: HUMBLOT FRANCIS
IPC: C01B3/18
Filed: 2016-03-17
Granted: 2023-06-09
Abstract: La présente invention concerne un procédé de production de gaz de synthèse enrichi en hydrogène par une réaction de déplacement du gaz à l'eau catalytique conduite sur un gaz de synthèse brut, ladite réaction étant conduite en présence d'au moins un sulfure organique, facultativement sous sa forme d'oxyde. L'invention concerne en outre l'utilisation dudit au moins un sulfure organique, facultativement sous sa forme d'oxyde, dans une réaction de déplacement du gaz à l'eau catalytique pour activer un catalyseur de déplacement résistant au soufre.
Patent FR-3049615-B1 (FR)
Title: Contenant en bois comme un fut pour la maturation de vins ou de spiritueux presentant des rainures interieures
Inventor: VERDIER BENOIT
IPC: C12H1/22
Filed: 2016-04-04
Granted: 2019-07-05
Abstract: Contenant en bois prévu pour la maturation d'un vin ou d'un spiritueux, comprenant des pièces de bois (6) allongées suivant le sens des fibres du bois, assemblées entre elles dans la largeur pour constituer un contenant fermé, caractérisé en ce qu'il comporte au moins une pièce de bois (6) qui présente une surface intérieure dans laquelle est ménagée au moins une rainure (36) formant un angle par rapport aux fibres du bois représentant l'axe longitudinal de croissance de l'arbre, pour obtenir une coupe de ces fibres destinée à être exposée au liquide.
Patent FR-3051492-B1 (FR)
Title: Element prefabrique de maconnerie, son procede de fabrication et son procede de pose
Inventor: CEZARD THIERRY
IPC: E06B1/02
Filed: 2016-05-20
Granted: 2020-08-14
Abstract: L'invention concerne un élément préfabriqué (E) de maçonnerie (M), ladite maçonnerie (M) répondant aux critères d'une norme d'isolation, remarquable en ce qu'il comprend un précadre de fenêtre en béton préfabriqué (100) fixé sur une allège préfabriquée (200) selon la norme d'isolation de la maçonnerie (M) à laquelle elle va s'intégrer. L'invention concerne également un procédé de fabrication et un procédé de pose dudit élément préfabriqué (E). Applications : maçonnerie, bâtiment.
Patent FR-3053859-B1 (FR)
Title: Circuit et procede de controle de flux base sur le credit
Inventor: MIRO PANADES IVAN
IPC: H04B1/16
Filed: 2016-07-06
Granted: 2019-07-26
Abstract: L'invention concerne un circuit de réception d'une liaison de communication comprenant : un premier tampon de données (336) agencé pour recevoir en entrée, sous le contrôle d'un premier signal d'horloge (CLK_V"), des données d'un premier flux de données transmis par un circuit d'émission (302), et pour générer un signal de déclenchement de crédit indiquant le moment où une.valeur de données est lue dans le premier tampon de données (336), des données étant lues dans le premier tampon de données (336), ou dans un autre tampon de données (338) couplé à la sortie du premier tampon de données (336), sous le contrôle d'un deuxième signal d'horloge (CLK_R) ; et un circuit de génération de crédit (342) agencé pour générer, sur la base du signal de déclenchement de crédit, un signal de crédit pour transmission au circuit d'émission (302) sous le contrôle du premier signal d'horloge (CLK_V"), le signal de crédit indiquant qu'une ou plusieurs autres valeurs de données du premier flux de données peuvent être transmises par le circuit d'émission.
Patent FR-3054639-B1 (FR)
Title: Ensemble de distribution de gaz
Inventor: FRENAL ANTOINE
IPC: F17C13/04
Filed: 2016-07-29
Granted: 2019-05-10
Abstract: L'invention porte sur un ensemble de distribution de gaz (1, 2, 3) comprenant un capotage de protection (1) agencé autour d'un bloc robinet fixé sur un récipient de gaz, le corps (2) de capotage formant une coque protectrice délimitant un volume interne (15) recevant tout ou partie du bloc robinet, caractérisé en ce que le corps (2) de capotage comprend un élément de commande mobile coopérant avec au moins un organe d'ouverture/fermeture du bloc robinet pour contrôler la distribution de gaz par le bloc robinet), par exemple un curseur translatif. Utilisation d'un tel ensemble de distribution de gaz (1, 2) pour stocker ou distribuer un gaz ou mélange gazeux
Patent FR-3059853-B1 (FR)
Title: Procede de commande d'un chargeur de batterie muni d'un convertisseur resonant dc-dc
Inventor: GASCHER ALAIN
IPC: H02M1/088
Filed: 2016-12-01
Granted: 2019-10-11
Abstract: Procédé de commande d'un chargeur de batterie muni d'un convertisseur résonant DC-DC comprenant un étage de conversion la, connecté en entrée à un réseau d'alimentation électrique continu et en sortie à un étage de transfert résonant connecté lui-même à un pont redresseur de diodes, le pont redresseur de diodes étant connecté en sortie à la batterie, l'étage de conversion comprenant une première entrée connectée au drain d'un premier transistor et au drain d'un troisième transistor, une deuxième entrée de l'étage de conversion étant connectée à la source d'un deuxième transistor et à la source d'un quatrième transistor, la source du premier transistor et le drain du deuxième transistor étant reliés à une première sortie, la source du troisième transistor et le drain du quatrième transistor étant connectés à une deuxième sortie, le premier transistor et le deuxième transistor formant un bras, le troisième transistor et le quatrième transistor formant un autre bras, Le procédé comprend les étapes suivantes : on commande et on maintient les transistors d'un bras de l'étage de conversion de sorte à laisser circuler le courant du réseau d'alimentation électrique vers la batterie, on commande les transistors de l'autre bras de l'étage de conversion en diagonale, afin de générer une tension continue de sortie aux bornes de la batterie inférieure à la tension continue d'entrée du réseau d'alimentation continu.
Patent FR-3060471-B1 (FR)
Title: Vehicule leger comportant un hayon arriere
Inventor: DEVEZE ALAIN
IPC: B60J5/10
Filed: 2016-12-19
Granted: 2019-05-24
Abstract: L'invention a pour objet un véhicule comprenant à l'avant un pédalier de propulsion (10) prévu pour le conducteur, remarquable en ce qu'il comporte à l'arrière de chaque côté un profilé (40) disposé sensiblement verticalement, comprenant une rainure tournée vers l'intérieur du véhicule, et un hayon (42) formant une plaque coulissant dans les rainures des deux profilés (40), qui est dans la direction transversale cintrée par une déformation élastique sous l'effet d'un serrage donné par la distance transversale entre ces deux rainures.
Patent FR-3073655-B1 (FR)
Title: Procede de determination d'un vecteur vitesse visuel d'un engin mobile, produit programme d'ordinateur et systeme de determination associes
Inventor: DUMAS PIERRE YVES
IPC: G09F9/00
Filed: 2017-11-16
Granted: 2019-10-18
Abstract: Ce procédé de détermination d'un vecteur vitesse visuel d'un aéronef comporte les étapes d'acquisition (110) d'une séquence d'images du milieu environnant à partir d'un capteur d'images définissant un centre optique de projections sensiblement fixe par rapport à l'engin mobile, d'analyse (120) d'au moins deux images successives afin de déterminer sur chacune des deux images un point, dit épipôle, représentant sur cette image la position du centre optique du capteur d'images au moment de la prise de l'autre image, et pour chaque image analysée, de détermination (130) de la position de l'épipôle de cette image sur un afficheur utilisable pour piloter l'engin mobile et d'affichage (130) sur l'afficheur d'un symbole représentatif du vecteur vitesse visuel dans cette position.
Patent FR-3071287-B1 (FR)
Title: Systeme de fixation a precontrainte calibree
Inventor: GINEYS LAURENT
IPC: F16B35/00
Filed: 2017-09-20
Granted: 2019-09-13
Abstract: Système de fixation (1) à précontrainte calibrée, pour la fixation d'au moins deux éléments (3, 4) entre eux, le système (1) comprenant une pièce de fixation filetée (2) et au moins une pièce de blocage taraudée (5), la pièce de blocage (5) comprenant deux parties séparées (5a, 5b) par une gorge (7) apte à se rompre sous un couple de serrage. Selon l'invention, la pièce de blocage (5) comprend un diamètre de fond de gorge (7) déterminé, et le système de fixation (1) comprend des coefficients de frottement déterminés entre la pièce de fixation (2) et la pièce de blocage (5), et entre celle de la pièce de fixation (2) ou de la pièce de blocage (5) qui est entrainée en rotation et l'élément en contact, ledit diamètre de fond de gorge (7) et lesdits coefficients de frottement sont déterminés pour assurer une rupture de la gorge (7) lorsqu'un effort déterminé de tension axiale entre la pièce de fixation (2) et la pièce de blocage (5) est atteint.
Patent FR-3075469-B1 (FR)
Title: Procede de gestion d'un etat de charge d'une batterie laissee au repos
Inventor: DELAILLE ARNAUD
IPC: G01R31/36
Filed: 2017-12-20
Granted: 2021-04-30
Abstract: La présente invention se rapporte à un procédé de gestion (100) d'un état de charge d'une batterie (2) laissée au repos et subissant des pertes de capacité au cours du temps, le procédé de gestion étant caractérisé en ce qu'il comporte les étapes suivantes répétées périodiquement : - (110) déterminer les pertes de capacité subies par la batterie (2) ; - (120) déterminer, en fonction des pertes de capacités subies par la batterie (2), une valeur cible (SOCcible) de l'état de charge pour laquelle la batterie (2) est en mesure de fournir au moins une quantité de charge prédéterminée (Qmin) ; - (130) ajuster l'état de charge de la batterie (2) à la valeur cible (SOCcible).
Patent FR-3077448-B1 (FR)
Title: Procede et systeme de calibration d'un sous-systeme multivoies radiofrequence d'une charge utile de telecommunications
Inventor: BRIAND ALINE
IPC: H03F3/68
Filed: 2018-02-01
Granted: 2021-07-02
Abstract: Un procédé de calibration d'un sous-système multivoies radiofréquence d'une charge utile de télécommunications comporte : - une étape de génération et d'injection (304) d'un signal de calibration en des point(s) d'injection de voie d'accès d'entrée ; - une étape de prélèvement du signal de calibration injecté et propagé en des points de prélèvement (306) d'une voie d'accès en sortie ; puis - une étape d'estimation (308) des écarts d'amplitude et/ou de phase entre les voies internes du sous-système multivoies à partir du signal de calibration injecté en entrée servant de référence et du ou des signaux de calibration extraits ; puis .- une étape de correction (310) des écarts d'amplitude et/ou phase par des moyens de correction. Le signal de calibration injecté est un signal de type « CHIRP » ou gazouillis. Un système de calibration met en œuvre le procédé de calibration.