baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2725851-A1 (FR)
Title: Measurement of clamping state of conducting bars in alternator stator
Inventor: HERIGAULT JOEL LOUIS HENRI
IPC: H02K3/48
Filed: 1994-10-13
Abstract: The clamping state measuring process is for conducting bars (4) that lie in hollows (3) in the frame of the stator and comprise a metal strip covered in insulation on which lies the enamelled conductor. A limited size current is injected into the conductor and the potential is measured at two points, a distance, d, apart to give voltages, V1, V2. A coefficient, alpha, is then calculated by a formula (1/d) x In (V1/V2) to determine the state of clamping. The measurement is carried out by a voltmeter and probe and the frame has air-holes (2) to make the conductor accessible from the surface. The probe has an insulating sleeve which slides over a conductor and is pushed back against a spring while a conducting strip is bent transversely on introduction into an air-hole.
Patent FR-2726407-A1 (FR)
Title: Dispositif d'arret positionne du tambour d'un lave-linge ou seche-linge
Inventor: CHALMANDRIER MICHEL
IPC: D06F37/30
Filed: 1994-10-26
Abstract: L'invention concerne un dispositif d'arrêt positionné du tambour d'un lave-linge ou d'un sèche-linge. Le dispositif comprend des moyens pour repérer une position donnée du tambour suite à une commande d'arrêt, des moyens de commande de l'onde de tension alimentant le moteur d'entraînement du tambour à partir de l'onde (41) du réseau électrique d'alimentation de fréquence nominale fo et des moyens d'arrêt, les moyens de commande supprimant des demi-alternances de l'onde (41) du réseau au bout d'un premier temps t1 prédéterminé de façon à obtenir une première onde d'alimentation (42) de fréquence fo/n, t étant compté à partir de la position donnée du tambour, puis les moyens de commande supprimant des demi-alternances de l'onde (41) du réseau au bout d'un deuxième temps t2 prédéterminé de façon à obtenir une deuxième onde d'alimentation (43) de fréquence fo/m, n et m étant des nombres entiers supérieurs à 1, la deuxième onde d'alimentation (43) ayant moins de demi-alternances supprimées que la première (42) de façon à transmettre plus d'énergie que celle-ci, les moyens d'arrêt arrêtant le moteur d'entraînement du tambour au bout d'un troisième temps t3 prédéterminé. Application: lave-linge ou sèche-linge à ouvertures par le dessus.
Patent FR-2714087-A1 (FR)
Title: Etoffe polymère enduite ayant des propriétés durables de résistance à l'adsorption des protéines et de mouillabilité et son procédé d'obtention.
Inventor: BRADSHAW QUINCY ROGER III
IPC: C09D183/12
Filed: 1994-12-21
Abstract: Le procédé consiste à appliquer à la surface de l'étoffe polymère une composition renfermant de l'eau et un tensioactif ayant une solubilité dans l'eau à 20 degréC qui n'est pas supérieure à environ 5 % en poids, par rapport au poids d'eau, présent sur l'étoffe en une quantité suffisante pour rendre, de façon durable, l'étoffe polymère résistante à l'adsorption des protéines.
Patent WO-9601967-A1 (WO)
Title: Ensemble de combustion pour un four et procede de mise en ×uvre
Inventor: PHILIPPE LOUIS
IPC: F23L7/00
Filed: 1995-06-23
Abstract: L'ensemble de combustion (A; A') destiné à être placé dans une paroi (5; 5') d'un four (F) comporte au moins une paire de brûleurs (1, 1') brûlant un mélange de combustible et d'oxydant, et une lance (3) d'oxydant disposée entre les brûleurs de la paire de brûleurs, les axes (2, 4) des brûleurs et de la lance étant avantageusement sensiblement coplanaires. Les brûleurs (1) et la lance (3) d'un ensemble sont alimentés en excès par un même oxydant ayant une teneur en oxygène d'au moins 88 %. Application notamment aux fours de fusion de verre.
Patent FR-2729873-A1 (FR)
Title: Dispositif de mise en oeuvre d'un procede de nettoyage de la paroi interne d'un bol d'un appareil electromenager
Inventor: TROCHERIE JEAN PIERRE
IPC: A47J43/04
Filed: 1995-01-27
Abstract: L'invention se rapporte à un dispositif de mise en oeuvre d'un procédé de nettoyage de la paroi interne (4) d'un bol (3) dans lequel tourne un outil de travail (5) entraîné par un moteur (2) logé dans un boîtier (1), et dont l'alimentation est commandée par un sélecteur de vitesses relié à une manette mobile, ledit procédé consistant à introduire un liquide jusqu'à recouvrement de l'outil (5) puis à sélectionner une vitesse de rotation. Selon l'invention, le dispositif comporte en outre un organe d'actionnement (16) monté mobile sur le boîtier (1), et pouvant occuper, deux positions, soit une position active pour laquelle le sélecteur de vitesse (6) est amené automatiquement à la vitesse sélectionnée pour le nettoyage, soit une position inactive pour laquelle le sélecteur de vitesses peut être commandé par la manette (14).
Patent FR-2732142-A1 (FR)
Title: Waistband with illuminated braces for cyclist or skier
IPC: G08B5/00
Filed: 1995-03-23
Abstract: The strip of material is assembled in two parts (1,2). Holes are traced and pierced for the l.e.d.s (5) and the straps (3) to hold it in place. Wires are cut to length and soldered or otherwise fixed to the LEDs.  The bundle of wires is connected to the power source (4) and all are fixed to the waistband (1). The dimensions are typically 40 cm in length and 45 cm in height with the packet 14 cm x 14 cm x 3 cm.
Patent FR-2733576-A1 (FR)
Title: Light box for diffuse transmission of light, UV, IR or other radiation
IPC: F21V3/04
Filed: 1995-04-27
Abstract: The light box comprises a housing with an internal reflective coating and at least one diffusion surface with an aperture sealed by a transparent or translucent material. There is a receiving surface with at least one aperture (1j) for passing light from a light source. The housing contains a number of fixed or movable mirrors (1a,1b,1c) for reflecting light from the light source towards the reflective coating (1g,1h) on the inside wall of the housing. There may also be translucent blades within the housing. Both blades and mirrors may be mounted on shafts which are supported by passing through the housing wall with control buttons (1d,1e,1f) provided for adjusting the position of the mirrors or blades.
Patent FR-2734884-A1 (FR)
Title: Motor vehicle lighting assembly using rows of small light sources
IPC: F21S8/12
Filed: 1995-05-29
Abstract: The lighting assembly is formed from rows of small light sources distributed along the bonnet of the vehicle. The lighting is mounted on the underside of the bonnet with only the front lens filling slots cut in the bonnet panel to give a smooth line along the bonnet. The low beam lighting is formed by rows of sources (2) in the low part of the bonnet. Main beam lighting is provided by rows of sources (3) in the high part of the bonnet. Turn indicators are provided by two groups (4) low on the front corners of the bonnet. The light is carried along a cylindrical light guide. At regular intervals along the guide a mirror and a lens are formed by shaping the surface of the light guide in that region.
Patent FR-2739944-A1 (FR)
Title: Systeme optique pour des vues a grand champ
Inventor: CORDIER CHANTAL
IPC: G02B6/06
Filed: 1995-10-11
Abstract: Le système optique permet de prendre des vues avec un grand champ ayant des largeur en azimut et hauteur en site respectivement supérieure et inférieure à celles du champ d'un dispositif de prise de vue (DP) sur lequel il s'adapte. Par exemple, une voie optique médiane (OBM, OC) prend une vue centrale au format 4/1 suivant l'axe optique (OM-OM) du dispositif de prise de vue (DP), et deux voies optiques latérales (OS-OI) prennent deux vues latérales au format 4/1 suivant un axe de gisement faisant un angle de gisement avec l'axe optique (OM-OM) égal à la largeur en azimut du champ du dispositif de prise de vue. Les trois voies juxtaposées dans le grand champ sont superposées dans une image résultante au format 4/3.
Patent FR-2740905-A1 (FR)
Title: Dispositif d'alimentation electrique d'un ensemble de tubes electroniques a fiabilite accrue
Inventor: BOONE PHILIPPE
IPC: H02M7/10
Filed: 1995-11-03
Abstract: La présente invention concerne un dispositif d'alimentation électrique d'un ensemble de tubes électroniques (T1, T2). Il comporte: - une source d'alimentation principale (CO1) pour alimenter en parallèle au moins les cathodes (K1, K2), les électrodes de collecteur (C11, C12; C21, C22; C31, C32), - des premières sources d'alimentation auxiliaires (SAO1, SAO2) pour alimenter chacune l'anode (AO1, AO2) d'un tube (T1, T2), - des secondes sources d'alimentation auxiliaires (SA1, SA2) pour alimenter chacune au moins le wehnelt (W1, W2) et le dispositif de chauffage (F1, FK1, F2, FK2) d'un même tube (T1, T2), - des éléments de protection unidirectionnels (d11, d12; d21, d22; d31, d32) pour protéger la source d'alimentation principale (CO1) de chacune des électrodes (C11, C12; C21, C22; C31, C32) de collecteur, - des moyens de coupure (Re1, Re2) pour isoler la source d'alimentation principale (Co1) de chacune des cathodes (K1, K2), - des moyens de protection (PH) de l'ensemble des dispositifs d'interaction (H1, H2), - des dispositifs de protection (RO1, RO2) des premières sources alimentation auxiliaires (SAO1, SAO2). Applications: notamment spatiales pour l'alimentation de TOP.
Patent FR-2741844-A1 (FR)
Title: Element metallique de structure d'un ouvrant de carrosserie de vehicule automobile, et ouvrant comportant un tel element de structure
Inventor: LEGOFF VALERY
IPC: B60J5/04
Filed: 1995-12-01
Abstract: L'invention propose un élément métallique de structure (10) d'un ouvrant de carrosserie de véhicule automobile, notamment d'une porte, caractérisé en ce qu'il présente une forme générale d'anneau, et en ce qu'il est réalisé au moins en partie en fonderie, notamment en alliage d'aluminium.
Patent WO-9725447-A1 (WO)
Inventor: TEDJAR FAROUK
IPC: C22B19/00
Filed: 1996-01-04
Abstract: Procédé pour le traitement de solutions usées d'acide sulfurique ou chlorhydrique contenant des métaux lourds et de solution d'ammoniaque et de sels d'ammonium contenant des ions cuivre caractérisé en ce que ledit procédé comprend: une étape de complexation avec du sulfate ou du chlorure d'hydrazine; une séparation du complexe métallique ainsi formé conduisant à une solution régénérée exempte ou appauvrie en ions métalliques; un traitement du complexe par une solution d'hydroxyde de sodium ou de potassium conduisant à la récupération du métal par réduction; un traitement du complexe par une solution oxydante suivi d'une électrodéposition du métal à récupérer.
Patent FR-2743342-A1 (FR)
Inventor: THEURILLAT PATRICK
IPC: B60L50/10
Filed: 1996-01-05
Abstract: The process is used in a vehicle having a heat engine (11) which drives a three-phase generator (12) which supplies a two wire DC system (2) through an AC/DC convertor (13). A propulsion unit (3) consisting of an invertor (14) and motor (16) drives road wheels (4). Optional units such as battery (6), power absorber (7) and air-conditioning (8) may also be installed. An electronic control unit (20) receives driver signals for traction or braking (21,22), motor speed (V) and equipment state (X) data, also a supply voltage signal Uo. One of the power systems (3,6,7,8) is defined as the balancing unit and the supply voltage (Uo) is regulated to a preset value (Uoc).
Patent FR-2743808-A1 (FR)
Title: Procede de preparation de chlorures d'alkyle
Inventor: DEMAIL HERVE
IPC: B01J31/02
Filed: 1996-01-24
Abstract: Procédé de préparation de chlorures d'alkyle, caractérisé en ce que: a) dans une première étape, on fait réagir un alcool mono- ou polyhydrique primaire, ayant une chaîne carbonée en C4 à C30 , saturée, substituée ou non par un ou plusieurs atomes de chlore, ramifiée ou non et pouvant comporter un ou plusieurs groupes cycloalkyle en C5 à C7 , avec de l'acide chlorhydrique gazeux, en absence de catalyseur et à une température comprise entre 80 deg.C et 170 deg.C, jusqu'à ce que le taux de transformation des fonctions alcool soit égal ou compris entre 60% et 95% en mole, et b) dans une deuxième étape, on introduit dans le milieu réactionnel du phosgène et un catalyseur choisi dans le groupe constitué par les halogénures d'hexaalkylguanidinium et leurs halogénohydrates, les halogénures d'ammonium quaternaires, les halogénures de phosphonium quaternaires, la pyridine, et les pyridines substituées par un ou plusieurs groupes alkyle en C1 à C6 , à une température comprise entre 80 deg.C et 160 deg.C. Les chlorures d'alkyle ainsi préparés sont obtenus avec une très grande pureté.
Patent WO-9745605-A1 (WO)
Inventor: PIGET MAURICE
IPC: E04C3/07
Filed: 1996-05-28
Abstract: L'invention concerne la réalisation de structures métalliques pour le bâtiment. Le dispositif d'assemblage comprend deux profilés métalliques identiques (1) et (1'), opposés et parallèles, reliés l'un à l'autre par au moins un élément central plan (2), chaque profilé comportant au moins un premier alvéole ouvert (3), s'ouvrant vers l'extérieur perpendiculairement au plan de l'élément central, et au moins un deuxième alvéole ouvert (5) s'ouvrant parallèlement au plan de l'élément central, de telle sorte que le deuxième alvéole du premier profilé soit orienté face au deuxième alvéole du deuxième profilé, chacun des alvéoles comportant un pli de bordure (4, 6) sur l'un des côtés de l'ouverture. Application à la réalisation d'armatures métalliques légères protégées pour l'isolation.
Patent WO-9641850-A1 (WO)
Title: Additif bifonctionnel de tenue a froid des carburants et composition de carburant
Inventor: MALLET CATHERINE
IPC: C10L1/236
Filed: 1996-06-12
Abstract: Additif bifonctionnel d'anti-sédimentation et de dispersion pour distillats moyens issus de coupes pétrolières de températures comprises entre 150 et 450 °C, caractérisé en ce qu'il est constitué par au moins un copolymère modifié de masse moléculaire moyenne en poids comprise entre 500 et 5000, i) la première étape consistant à copolymériser un premier acide carboxylique avec un ester alkylé d'un deuxième acide carboxylique identique ou différent du premier, ii) la seconde étape consistant à amidifier à une température comprise entre 100 °C et 200 °C les groupements carboxyliques du copolymère résultant, par une polyamine de formule (II), n et m étant compris entre 1 et 8, R et R' étant des groupements de préférence alkyls.
Patent WO-9711712-A1 (WO)
Title: Ribosome fraction and composition containing same
Inventor: PINEAU NATHALIE
IPC: A61K35/74
Filed: 1996-08-13
Abstract: A ribosome fraction of one or more non-photosynthetic filamentous bacteria and a cosmetic or pharmaceutical composition containing same are described.
Patent FR-2744655-A1 (FR)
Title: Waste car disposer separating materials for re-use
IPC: F27D99/00
Filed: 1996-02-14
Abstract: A waste car disposer comprises:  (a) a series of furnaces (1-7) adjacently mounted having operating temperatures, controlled by heating elements, in the range of 280-300 deg. C, 320-330 deg. C, 440-450 deg. C, 655-665 deg. C, 900-1000 deg. C, 1000-1100 deg. C, and 1300-1600 deg. C respectively;  (b) heat insulative gates (13,23,33,43,53,63,73) coupled with drive means for reversibly displacing them operatively disposed between the series of furnaces; (c) a conveyor (8) with open gridwork construction provided with vertical through holes (81) adapted to carry waste cars sequentially through each of said furnaces (1-7); (d) side-loading sliding collecting trays (12,22,32,42,52,62,72) in each furnace disposed beneath conveyor, each tray having a screen (14) adapted to catch unmolten waste car parts; (e) means for filling furnaces (1-6) with nitrogen at pressures controlled by pressure regulators (15,25,35,45,55,65); and (f) fuel injectors (71) in furnace (7) coupled to a waste gas processing unit (9) via an exhaust pipe (74).
Patent FR-2736367-A1 (FR)
Title: Installation for continuous repair of rail track - comprises several pivoted machine chassis, supported on wheels, having systems for placing new sleepers, lifting old sleepers from track and ballast cleaning and ejection
Inventor: THEURER JOSEF
IPC: E01B27/11
Filed: 1996-04-17
Abstract: The installation has several pivoted machine chassis (6-9) supported on wheels running on rails (13) and partly on wheels not connected to the rails. A system (43) is used for placing new sleepers (44). A reception system (30) is used for lifting old sleepers (32) from the track. Both systems extend longitudinally. A ballast clearing system (15) is located between them which receives and evacuates old ballast. The ballast clearing system has a riddling installation (5) with a rubble conveyor (18). A ballast ejection system (23) ejects cleaned ballast onto the track (4). Above the riddling installation, associated with a first machine chassis (6), is a sleeper transport system (36). A second neighbouring machine chassis (7) has two sleeper transport systems (36,45) for the simultaneous transport of old and new sleepers (32,44). The rubble conveyor (18) is on a third machine chassis (8).
Patent FR-2748129-A1 (FR)
Title: Modulateur electro-optique a puits quantiques
Inventor: STARCK CHRISTOPHE
IPC: G02F1/017
Filed: 1996-04-29
Abstract: Pour fonctionner à haute fréquence et à forte puissance optique tout en conservant des possibilités de modulation élevées, le modulateur est réalisé avec une structure semi-conductrice d'éléments III-V qui comporte successivement: - une couche (2) dopée n, - une couche (6) non dopée, - une couche (3) dopée p, et - une couche active (CA) à puits quantiques. Application aux systèmes de transmission optiques.
Patent FR-2751786-A1 (FR)
Title: Dispositif de fixation d'un deviateur sur le col d'un tube a rayons cathodiques
Inventor: AZZI NACERDINE
IPC: G09G1/04
Filed: 1996-07-25
Abstract: L'invention se rapporte à un système de déviation des faisceaux électroniques pour tube à rayons cathodiques, et plus particulièrement au dispositif assurant l'immobilisation dudit système sur le col du tube. Le système de conforme à l'invention comprend une paire de bobines de déviation verticale (4), une paire de bobines de déviation horizontale (3), un séparateur rigide (2) isolant l'une de l'autre les paires de bobines de déviation, un anneau en matériau ferromagnétique (5) de forme sensiblement tronconique disposé au-dessus d'au moins une partie des bobines de déviation et un élément de fixation (21) destiné à se solidariser au séparateur pour fixer l'arrière du déviateur sur le col du tube; la zone d'action (12) de l'élément de fixation s'étend dans une région en partie située sous les bobines de déviation verticale.
Patent FR-2751759-A1 (FR)
Title: Dispositif d'optique integree avec des zones de guidage actives et passives
Inventor: BROQUIN JEAN EMMANUEL
IPC: G02B6/12
Filed: 1996-07-24
Abstract: Le dispositif intègre sur un même substrat de verre (1) un guide monomode passif (2b) réalisé par échange d'ions dans le substrat et un guide actif monomode à confinement latéral par le substrat constitué par une couche (4) mince active déposée sur le substrat et recouvrant une zone (2a) en forme de canal réalisée par échange d'ions dans le substrat. Le guide monomode passif (2b) constitue le prolongement de la zone (2a) en forme de canal du guide actif. La couche mince (4) comporte une zone de transition permettant le passage adiabatique de la lumière du guide passif au guide actif et réciproquement. La zone de transition peut être constituée par un bord (5) de la couche (4) coupant obliquement l'axe (S) de la zone en forme de canal ou par une zone d'épaisseur variable de la couche mince.
Patent FR-2753191-A1 (FR)
IPC: C02F3/00
Filed: 1996-09-10
Abstract: The invention concerns a biological method for purifying waste water to produce an effluent with low content of carbon and oxygenous nitrogen compounds comprising a denitrifying step, by activated sludge treatment, associated with clarification, followed by a nitrifying step and comprising a partial recycling of the nitrated effluent upstream of the activated sludge treatment. This method is characterised in that the carbon is eliminated, during the activated sludge treatment, in the same biological reactor, this elimination being carried out depending on the delivery and pollution characteristics of the treated water, in the presence: of oxygen constituting the nitrated compounds, the carbon eliminating step comprising a simultaneous denitrification, of oxygen supplied by artificial ventilation, continuous or discontinuous and therefore with direct oxidation of carbon, simultaneously of oxygen constituting the nitrated compounds and of oxygen supplied by artificial ventilation continuous or discontinuous, and therefore with simultaneous denitrification and oxidation of the carbon. The control of the method is ensured by the continuous measurement of the oxidoreduction potential of the anoxic medium, this measurement being coupled with: a device for the automatic control of means for supplying supplementary air on the anoxic sludge and an adjustment of the recycling flow of the nitrified liquor.
Patent FR-2756280-A1 (FR)
Inventor: FAUCONET MICHEL
IPC: C07C57/075
Filed: 1996-11-25
Abstract: The method consists in extracting acrylic acid by countercurrent filtration washing of reaction gases by at least a hydrophobic absorbing heavy solvent, then recuperating the purified acrylic acid from the solution obtained at the end of this extracting step. As hydrophobic absorbing heavy solvent at least a hydrophobic aromatic compound is used having: a boiling point under atmospheric pressure between 260  DEG C and 380  DEG C; a crystallisation temperature less than 35  DEG C and a viscosity less than 10 mPa.s in a range of temperature between 30-80  DEG C.
Patent FR-2757807-A1 (FR)
Title: Closing mechanism for a radial opening in a guide rail
Inventor: CASADEI NELSON
IPC: B60N2/07
Filed: 1996-12-31
Abstract: The guide for the shuttle (20) is formed as a rail (10), with a profile shaped to receive the shuttle, which is mounted so as to slide on the rail. The rail is formed with an opening (11) in its upper surface, in order to allow for the passage of the linking element (3) between the shuttle and the structure of the seat (4). The opening in the rail is closed off by a closing device which is formed as a strip of material with an inverted U-shaped profile (31), which is designed to close off the opening by means of a second strip of elastic material (35), which is interposed between the closing profile and the base wall (15) of the rail. The elastic element produces the closing force.
Patent WO-9805936-A1 (WO)
Title: Procede de detection des rates de combustion d'un moteur a combustion interne
Inventor: MOINE XAVIER
IPC: G01M15/11
Filed: 1997-08-01
Abstract: Procédé pour détecter un raté de combustion survenant dans au moins un cylindre d'un moteur à combustion interne équipant un véhicule automobile ou routier, du type opérant par analyse des valeurs (Cg, n, i) d'une grandeur (Cg) caractéristique de ladite combustion obtenue par observation de la rotation du vilebrequin pour détecter la survenue d'un raté de combustion, caractérisé en ce que ladite détection des ratés de combustion est suspendue pendant une période prédéterminée, lorsque l'analyse desdites valeurs (Cg, n, i) révèle des anomalies en provenance de la chaîne cinématique de transmission reliant l'arbre moteur aux roues du véhicule.
Patent FR-2759894-A1 (FR)
Title: Spinal osteosynthesis implant
Inventor: KHARRAT KHALIL
IPC: A61B17/60
Filed: 1997-02-24
Abstract: The implant consists of a threaded section (1) designed to screw into a vertebra and a head (2) with a channel (5) to receive a rod (12) and a locking screw (10). The vertical axis (C - C') of the rod insert channel is offset to one side of the axis (A - A') of the implant's threaded section. The channel has a broad opening with a threaded inner surface to receive the locking screw and a semi-cylindrical trough-shaped base for the rod. In a variant of the implant the threaded section can be replaced by an open hook to engage with the vertebra.