baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3082592-B1 (FR)
Title: Bord de panneau conforme pour la reception d’une pince a ecrou.
Inventor: LACOSTE ARNAUD
IPC: F16S1/00
Filed: 2018-06-15
Granted: 2020-11-20
Abstract: L'invention concerne un bord de panneau pour la réception d'une pince à écrou en forme de U du type comportant une première et une seconde branches reliées par une base, une plaquette réalisée par découpe dans ladite première branche en lui étant raccordée et portant un fût taraudé axialement aligné avec un trou ménagé dans ladite seconde branche, ledit bord de panneau comprenant une joue (21) prévue pour être chevauchée par la pince à écrou et étant munie d'un orifice (22) agencé de sorte à se trouver axialement aligné avec ledit fût et ledit trou après la mise en place de la pince à écrou, ledit bord de panneau comportant un premier couple de pilastres latéraux (27A, 27B) saillant d'une première face (25) de la joue (21) et s'étendant parallèlement à l'axe d'engagement de la pince à écrou en étant écartés d'une distance légèrement supérieure à la largeur de ladite plaquette mais inférieure à celle de ladite seconde branche.
Patent FR-3085547-B1 (FR)
Title: Module electrique comprenant une pluralite de cellules de batteries immergees dans un fluide dielectrique
Inventor: ALBERGUCCI FREDERIC
IPC: H01M10/613
Filed: 2018-09-04
Granted: 2023-09-22
Abstract: L'invention concerne un module électrique comprenant une pluralité de cellules de batteries immergées dans un fluide diélectrique. Ledit module comporte en outre des éléments (250 à 256) de réduction du volume libre, immergés dans ledit fluide diélectrique.
Patent FR-3090642-B1 (FR)
Title: Procede de traitement de biomasse lignocellulosique
Inventor: BOURAS GALINIE MERIEM
IPC: C08H8/00
Filed: 2018-12-21
Granted: 2020-12-25
Abstract: La présente invention concerne un procédé de traitement de biomasse lignocellulosique comprenant, successivement,b) une étape de prétraitement de la biomasse préalablement mise dans des conditions acides ou à pH neutre dans un réacteur de prétraitement (3), pour produire un marc prétraité acide (MA) ou neutre, en alternance avec b’) une étape de prétraitement de la biomasse préalablement mise dans des conditions acide, neutre ou basique, avec éventuelle introduction suffisante dans le réacteur de prétraitement (3) d’une solution aqueuse basique (EB), pour produire un marc prétraité basique (MB), puisc) une étape d’hydrolyse enzymatique dans un réacteur d’hydrolyse (16) d’un mélange du marc prétraité acide (MA) ou neutre issu de l’étape b) avec le marc prétraité basique (MB) issu de l’étape b’). Figure 1 à publier
Patent FR-3094702-B1 (FR)
Title: Dispositif adapté pour protéger un empilement de produits fragiles
Inventor: AUBERT PATRICE
IPC: B65D81/03
Filed: 2019-04-02
Granted: 2022-02-18
Abstract: La présente invention concerne un dispositif adapté pour protéger un empilement de produits, ledit empilement de produits fragiles se présentant sous une forme essentiellement rectangulaire avec :  - une face inférieure et une face supérieure, ayant chacune une longueur (LoE) et une largueur (LaE) ;  - une première face latérale et une troisième face latérale, opposée à ladite première face latérale, ayant chacune une longueur (LoE) et une hauteur (HaE), et  - une deuxième face latérale et une quatrième face latérale, opposée à ladite deuxième face latérale, ayant chacune une largueur (Lae) et une hauteur (HaE),   Figure de l’abrégé : 1
Patent FR-3097160-B1 (FR)
Title: Procédé de fabrication d’un materiau composite thermoplastique électriquement conducteur
Inventor: ROSSIGNOL CLAUDE
IPC: C08K3/04
Filed: 2019-06-14
Granted: 2022-08-19
Abstract: PROCÉDÉ DE FABRICATION D’UN MATERIAU COMPOSITE THERMOPLASTIQUE ÉLECTRIQUEMENT CONDUCTEUR Procédé de fabrication d’un matériau composite électriquement conducteur, ledit procédé comprenant au moins les étapes suivantes : une étape (10) d’obtention dudit matériau composite comprenant une matrice thermoplastique et de fibres courtes de carbone, et étant exempt de nanotube de carbone, une étape (20) de préchauffage d’un four jusqu’à atteindre une température cible prédéterminée, une étape (31) d’insertion dudit matériau composite dans ledit four préchauffé, une fois la température cible atteinte, et une étape (32) de chauffage dudit matériau composite dans ledit four à la température cible prédéterminée, maintenue constante pendant une durée prédéterminée.   Figure pour l’abrégé : figure 1
Patent FR-3099142-B1 (FR)
Title: Bouchon à ouverture sécurisée
Inventor: ZOCZEK GUILLAUME
IPC: B65D50/06
Filed: 2019-07-26
Granted: 2021-08-06
Abstract: L’invention concerne un bouchon (1) à ouverture sécurisée pour un récipient (2), comprenant :- une première partie (10) adaptée pour être solidaire dudit récipient, définissant un orifice de sortie du récipient,- une deuxième partie (11) montée en pivotement sur la première partie (10) autour d’un axe longitudinal (X) du bouchon, comprenant une bague de fixation (110) et un capuchon (111) solidaire de la bague de fixation par une charnière (114),la première partie (10) comprenant une nervure (100) définissant une gorge (101) s’étendant sur une partie de la circonférence de la première partie et une rainure (102) s’étendant à partir de la gorge vers l’orifice de sortie, le capuchon comprenant un ergot (112) configuré pour coulisser dans la gorge (101) et dans la rainure (102),la rainure (102) étant configurée de telle sorte que la deuxième partie (11) du bouchon soit manipulable par rapport à la première partie (10) entre :- une position fermée dans laquelle l’ergot (112) est retenu dans la gorge (101), le capuchon (111) obturant l’orifice de sortie,- une position de début de déverrouillage dans laquelle l’ergot (112) est positionné dans la gorge (101) en regard de la rainure oblique (102),- une position de fin de déverrouillage dans laquelle l’ergot (112) est positionné en regard de la rainure (102) à l’opposé de la gorge (101), ladite position de fin d’ouverture étant angulairement décalée par rapport à la position de début de déverrouillage, et- une position ouverte dans laquelle le capuchon (111) libère l’orifice de sortie,que l’ergot (112) et la nervure (100) présentant des formes respectives adaptées pour permettre une fermeture du bouchon par encliquetage de l’ergot (112) dans la gorge (101) dans toute position autre que la position de début de déverrouillage. Figure pour l’abrégé : Fig 1
Patent FR-3102802-B1 (FR)
Title: Système de vidange, remplacement et purge de liquide de refroidissement d’un véhicule par vide d’air.
Inventor: VAN DEN HENDE FABRICE
IPC: F01P11/02
Filed: 2019-11-03
Granted: 2022-04-29
Abstract: Dispositif de remplacement du liquide de refroidissement des véhicules à moteur thermique, par aspiration du liquide, mise en dépression du circuit de refroidissement, remplissage du circuit, et, purge complète.
Patent FR-3103655-B1 (FR)
Title: Module de commutation et convertisseur de puissance comportant un tel module
Inventor: NGUYEN VAN-SANG
IPC: H03K17/16
Filed: 2019-11-27
Granted: 2022-12-16
Abstract: Module de commutation et convertisseur de puissance comportant un tel module La présente description concerne un module de commutation comportant N interrupteurs (Qc1, Qc2 ; Qc3) connectés en parallèle, avec N entier supérieur ou égal à 2, et un circuit de commande (500) configuré pour appliquer aux N interrupteurs respectivement N signaux de commande périodiques déphasés deux à deux de 2π/N.  Figure pour l'abrégé : Fig. 5
Patent FR-3103824-B1 (FR)
Title: unité de méthanisation améliorée
Inventor: BORSENBERGER ERIC
IPC: C12P5/02
Filed: 2019-12-02
Granted: 2022-09-09
Abstract: La présente invention concerne une unité de méthanisation par voie sèche discontinue comportant un espace de chargement (1) destiné à accueillir une biomasse (2) à méthaniser, l’unité de méthanisation comprenant un moyen de percolation (3), et un moyen d’évacuation (6) d’un percolat (5).      l’unité de méthanisation comporte au moins un premier filtre (7) disposé de sorte à séparer l’espace de chargement (1) d’un espace de circulation (8),  l’espace de circulation (8) étant situé entre le premier filtre (7) et le moyen d’évacuation (6),  un deuxième filtre (9) étant disposé entre l’espace de circulation (8) et le moyen d’évacuation (6), ledit deuxième filtre (9) étant configuré plus fin que le premier filtre (7), de sorte à ne pas laisser passer certains éléments que le premier filtre (7) laisse passer.      La présente invention concerne encore un procédé de percolation d’une unité de méthanisation par voie sèche discontinue comportant successivement les étapes suivantes :      versement d’un liquide de percolation (4) sur une biomasse (2), ledit liquide de percolation (4) devenant un percolat (5) en traversant la biomasse (2),  filtration du percolat (5) par un premier filtre (7),  filtration du percolat (5) par un deuxième filtre (9) plus fin que le premier filtre (7),  évacuation du percolat (5) hors de l’unité de méthanisation.        Figure de l’abrégé : Figure n° 1
Patent FR-3105343-B1 (FR)
Title: Dispositif de compression de gaz
Inventor: SESMAT ALBAN
IPC: F17D1/07
Filed: 2019-12-20
Granted: 2021-11-19
Abstract: TITRE DE L’INVENTION : DISPOSITIF DE COMPRESSION DE GAZ Le dispositif (40) de compression d’un fluide gazeux par récupération d’énergie de détente d’un gaz entre un réseau de gaz amont (12) sous une pression Pa et un réseau de gaz aval (13) sous une pression Pb inférieure à Pa, comporte :- un surpresseur pneumatique (30) comportant un piston libre (11) entre une chambre de détente (17) et une chambre de compression (23),- une première conduite (31) de gaz entre le réseau amont et une entrée de la chambre de détente,- une deuxième conduite (32) de gaz entre une sortie de la chambre de détente et le réseau aval,- une troisième conduite (33) de fluide gazeux à comprimer débouchant sur une entrée de la chambre de compression et- une quatrième conduite (34) de fluide gazeux comprimé relié à une sortie de la chambre de compression.     Figure de l’abrégé : Figure 2.
Patent FR-3108225-B1 (FR)
Title: Détection de fautes par un circuit électronique
Inventor: LINGE YANIS
IPC: H04L9/36
Filed: 2020-03-16
Granted: 2022-11-11
Abstract: Détection de fautes par un circuit électronique La présente description concerne un procédé (200) de détection de fautes dans une application, par un circuit électronique, d’une première fonction à un message, comprenant les étapes suivantes : générer (203), à partir du message, un nombre N pair non nul de premiers ensembles différents comportant chacun P éléments de données ; appliquer (207), aux P éléments de données de chaque premier ensemble, une ou plusieurs deuxièmes fonctions fournissant, pour chaque premier ensemble, un deuxième ensemble comportant Q images ; et cumuler (211) toutes les images, en commençant par au plus Q-1 images choisies parmi les Q images d’un même deuxième ensemble.  Figure pour l'abrégé : Fig. 2
Patent FR-3111682-B1 (FR)
Title: Dispositif de connexion et ensemble de connexion
Inventor: TIBERGHIEN ALAIN-CHRISTOPHE
IPC: F16L37/00
Filed: 2020-06-19
Granted: 2022-10-07
Abstract: DISPOSITIF DE CONNEXION ET ENSEMBLE DE CONNEXION Ce dispositif de connexion (D) comprend une tige (17) mobile en translation, un piston (19) solidaire de la tige (17), un manchon (35) qui s’étend autour de la tige (17), ce manchon étant mobile entre une position arrière et une position avant, et des organes de verrouillage logés dans le manchon (35), chaque organe de verrouillage étant mobile par rapport au manchon entre une configuration de verrouillage et une configuration de dégagement. La tige (17) est mobile entre une position déconnectée dans laquelle la tige (17) ne s’oppose pas au déplacement des organes de verrouillage dans leur configuration de dégagement, et le manchon (35) est en position avant, et une position connectée, dans laquelle la tige (17) s’oppose au déplacement des organes de verrouillage dans leur configuration de dégagement, et le manchon (35) est en position arrière, en passant par une position intermédiaire, dans laquelle la tige (17) s’oppose au déplacement des organes de verrouillage dans leur configuration de dégagement, et le manchon (35) est en position avant.  Figure pour l'abrégé : Figure 2
Patent FR-3111563-B1 (FR)
Title: Chariot pour prise de sang ou injection
Inventor: GOURION MICHEL
IPC: A61M5/52
Filed: 2020-06-22
Granted: 2022-07-29
Abstract: CHARIOT POUR PRISE DE SANG OU INJECTION L’invention concerne un chariot (100) comportant :  - un châssis (102) monté sur roues (104),  - un mât (106) fixé verticalement par sa base au châssis (102) et  - une goulotte (108) fixée au sommet du mât (102) et destinée à recevoir un bras d’un patient.  Fig. 1
Patent FR-3112637-B1 (FR)
Title: Procédé de contrôle d’un micro-réseau électrique
Inventor: HENRI GONZAGUE
IPC: G06Q50/06
Filed: 2020-07-15
Granted: 2024-01-05
Abstract: Procédé de contrôle d’un micro-réseau électrique La présente invention concerne un procédé de contrôle d’un micro-réseau électrique (10), le micro-réseau (10) étant propre à passer d’un état à un autre par la mise en œuvre d’une action sur le micro-réseau (10), le procédé comprenant :   - une phase de génération d’un jeu de données d’apprentissage comprenant la détermination de la fréquence d’occurrence d’une donnée dans une mémoire et la détermination d’un taux d’exploration d’actions possibles en fonction de la fréquence d’occurrence déterminée,  - une phase d’entraînement d’un modèle en fonction d’au moins un jeu d’apprentissage généré pour obtenir un modèle optimisé, et  - la répétition des phases de génération et d’entraînement jusqu’à la satisfaction d’un critère de convergence, le modèle optimisé lors de la dernière itération étant un modèle entraîné pour le contrôle d’un micro-réseau électrique (10), dit modèle de contrôle.   Figure pour l'abrégé : 1
Patent FR-3113942-B1 (FR)
Title: Aérateur de véhicule comprenant des organes déflecteurs orientables par magnétisme
Inventor: PONTHIEU DIDIER
IPC: F24F13/10
Filed: 2020-09-10
Granted: 2022-11-18
Abstract: Aérateur de véhicule comprenant des organes déflecteurs orientables par magnétisme Un aérateur (2) pour véhicule comprenant:  - au moins un organe déflecteur orientable (6) de manière à diriger un flux d’air sortant de l’aérateur (2) dans une direction souhaitée  - et un dispositif de commande pour commander l’orientation de l’organe déflecteur orientable (6), le dispositif de commande comprenant une barre de commande (8),  L’un de l'organe déflecteur (6) ou de la barre (8) comprend au moins un aimant (24) et l'autre de l'organe déflecteur (6) ou de la barre (8) comprend au moins un insert métallique (18), l’aimant (24) étant placé sensiblement en regard de l’insert métallique (18) de sorte qu’un déplacement de la barre de commande (8) modifie l’orientation de l’organe déflecteur orientable (6) par coopération magnétique entre l’aimant (24) et l’insert (18).  Figure pour l'abrégé : Figure 1
Patent FR-3116559-B1 (FR)
Title: Turbomachine comprenant une turbine à section variable
Inventor: ZARATI KHALED
IPC: F01D5/14
Filed: 2020-11-25
Granted: 2023-07-28
Abstract: La présente invention concerne une turbomachine comprenant une section de compresseur (3, 4) et une section de turbine (6, 7) configurée pour entrainer en rotation la section de compresseur (3, 4), la section de turbine (6, 7) et la section de compresseur (3, 4) comprenant chacune un stator (10) comprenant des aubes (11) fixes montées entre une virole interne (12) et une virole externe (14), l’une au moins parmi la section de turbine (6, 7) et la section de compresseur (3, 4) comprenant un générateur de plasma (21), monté dans le stator (10) de la section de turbine (6, 7) et/ou de la section de compresseur (3, 4) et configuré pour modifier un débit d’air dans ledit stator (10). De plus, la turbomachine (1) comprend un contrôleur (26) configuré pour commander le générateur de plasma (21) en fonction d’un régime de la turbomachine (1).  Figure pour l’abrégé : Fig. 4a
Patent FR-3116467-B1 (FR)
Title: Chape en matériau composite
Inventor: RENAULT THIERRY
IPC: B62D7/16
Filed: 2020-11-26
Granted: 2023-04-14
Abstract: Chape en matériau composite L’invention concerne une chape (1) conformée selon une première paroi (2) sensiblement plane, sensiblement perpendiculaire à l’axe (X) et percée d’un premier trou (5) selon l’axe (X), une deuxième paroi (3) sensiblement plane, sensiblement perpendiculaire à l’axe (X), percée d’un deuxième trou (6) selon l’axe (X) et sensiblement parallèle à la première paroi (2), et une troisième paroi (4) reliant la première paroi (2) et la deuxième paroi (3) en s’enroulant autour de l’axe (X) selon au moins un quart de tour, comprenant une armature (7), venue de matière, suivant les trois parois (2-4), un organo (8) suivant la première paroi (2) et la troisième paroi (4) et un surmoulage (9) assemblant l’armature (7) et l’organo (8) en les recouvrant au moins partiellement sur au moins une des deux faces.  Figure d’abrégé : Figure 1
Patent FR-3117258-B1 (FR)
Title: Dispositif selecteur, dispositif memoire de type resistif et procede de fabrication associe
Inventor: NAVARRO GABRIELE
IPC: G11C11/36
Filed: 2020-12-07
Granted: 2023-12-22
Abstract: DISPOSITIF SELECTEUR, DISPOSITIF MEMOIRE DE TYPE RESISTIF ET PROCEDE DE FABRICATION ASSOCIE L’invention a pour objet un dispositif sélecteur (S) destiné à sélectionner une cellule mémoire résistive qui comprend un premier dispositif sélecteur (S1) comprenant un premier matériau actif (105) et un deuxième dispositif sélecteur (S2) comprenant un deuxième matériau actif (108), le premier dispositif sélecteur (S1) et le deuxième dispositif sélecteur (S2) étant connectés en parallèle.  Figure à publier avec l’abrégé : Figure 9
Patent FR-3121109-B1 (FR)
Title: Système de conduite en mode autonome en amont d’un changement de la vitesse maximale autorisée
Inventor: GRIFFON THIBAULT
IPC: B60W30/16
Filed: 2021-03-23
Granted: 2023-02-10
Abstract: Système permettant une conduite en mode autonome d’un véhicule (1) sur une route (20) comportant un changement d'une vitesse maximale autorisée d'une première vitesse (V1) maximale autorisée à une deuxième vitesse (V2) maximale autorisée supérieure à la première, ce système comprenant - une pluralité de capteurs aptes à- détecter ledit changement de la vitesse maximale autorisée ;- mesurer une distance entre le véhicule (1) et un autre véhicule (2) le suivant;- déterminer qu'un changement de voie est impossible pour le véhicule;- un calculateur configuré pour générer une vitesse de consigne inférieure à une vitesse seuil prédéfinie ;- la vitesse seuil prédéfinie étant, lorsque- ledit changement de la vitesse maximale autorisée est détecté, - la distance mesurée est inférieure à une distance prédéfinie, - un changement de voie est impossible,supérieure à la première vitesse (V1) maximale autorisée.  Figure pour l’abrégé : Fig.2
Patent FR-3121708-B1 (FR)
Title: Convertisseur d’energie, de type turbogenerateur, comprenant un systeme de couplage pneumatique
Inventor: BOU NADER WISSAM
IPC: F03B3/00
Filed: 2021-04-12
Granted: 2023-02-24
Abstract: L’invention concerne un convertisseur d’énergie (32), de type turbogénérateur, comprenant une machine électrique (34) munie d’un axe (36), et un système à cycle thermodynamique (38) comprenant au moins deux machines de compression (40A, 40B) et au moins deux machines de détente (42A, 42B) de type turbines, l’axe (36) de la machine électrique (34) étant relié ou couplé à au moins une desdites machines de compression (40A, 40B) ou machines de détente (42A, 42B), ledit convertisseur d’énergie (32) comportant en outre au moins un système de couplage pneumatique (39) reliant deux machines choisies parmi le groupe consistant en la machine électrique (34), les machines de compression (40A, 40B) et les machines de détente (42A, 42B).  Fig. 3
Patent FR-3122450-B1 (FR)
Title: Ensemble de turbomachine comprenant un carter et un support de traitement aerodynamique en tete d’aubes et turbomachine correspondante
Inventor: PEREZ GABRIEL
IPC: F01D25/24
Filed: 2021-04-28
Granted: 2023-05-12
Abstract: L’invention concerne un ensemble comportant un carter (2) de turbomachine, en particulier d’aéronef, le carter de turbomachine comprenant une virole radialement externe (10), annulaire ou cylindrique, pourvue d’une surface radialement interne (11), et un support de traitement (20) aérodynamique comprenant une pluralité de rainures (30) réparties suivant une direction circonférentielle.  Selon l’invention, la virole radialement externe (10) comprend un renforcement circonférentiel (17) dans lequel est monté le support de traitement (20) aérodynamique de manière amovible, le support de traitement (20) s’étendant suivant au moins un secteur angulaire et présentant une complémentarité de forme avec le renfoncement circonférentiel (17), le support de traitement (20) comprenant une ouverture circonférentielle (33) dans laquelle débouche la pluralité de rainures (30).   Figure d’abrégé : Figure   4
Patent FR-3129175-B1 (FR)
Title: Module de turbomachine avec un dispositif de limitation d’amplitude et turbomachine correpondante
Inventor: GIRAUDEAU THOMAS
IPC: F01D5/02
Filed: 2021-11-15
Granted: 2023-10-27
Abstract: L’invention concerne une module de turbomachine ayant un axe longitudinal (X), comprenant : - un stator centré sur l’axe longitudinal,- un rotor (3) comprenant un disque (12) et une pluralité d’aubes (13) portées par le disque, le rotor étant entraîné en rotation autour de l’axe longitudinal par un arbre (5) supporté par le stator via un palier (20), et- un dispositif de limitation d’amplitude (35) radiale du rotor par rapport au stator.  Selon l’invention, le dispositif de limitation comprend une virole annulaire (36) rapportée et reliée de manière amovible au stator, la virole annulaire s’étendant radialement autour d’une partie du disque et comprenant une première portion (41) statorique située en amont du palier, ladite première portion (41) étant à distance et en regard d’une deuxième portion (42 ; 12a) rotorique solidaire en rotation du disque, laquelle est configurée pour venir en butée radialement contre la première portion en cas de déplacement radial du rotor.   Figure d’abrégé : Figure 2
Patent FR-3130015-B1 (FR)
Title: Installation de chauffage d’un fluide comprenant au moins une chaudière et une pompe à chaleur
Inventor: BEUCHER YANNICK
IPC: F24H4/02
Filed: 2021-12-03
Granted: 2023-12-08
Abstract: La présente invention concerne une installation (2) de chauffage d’un fluide, comprenant au moins une chaudière à combustible (1,1’,1a, 1’a, 1b, 1’b), munie d’une cheminée (13) d’évacuation des fumées issues de la combustion du combustible, au moins une pompe à chaleur (3) comprenant un condenseur (32) et au moins un évaporateur (34, 34a, 34b), montés sur un circuit (30, 30a, 30b) de circulation d’un fluide caloporteur et un circuit de chauffage (4) qui raccorde la sortie (15) de la chaudière (1,1’,1a, 1’a, 1b, 1’b) à son entrée (14) en traversant l’élément chauffant (41), l’évaporateur (34, 34a, 34b) étant disposé dans la cheminée (13) et réalisant un échange thermique entre le fluide caloporteur et lesdites fumées.  Figure pour l’abrégé : Fig. 3