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Patent FR-3018997-A1 (FR)
Title: Systeme de rotation en simultane de plusieurs perches pour table conchylicole de pre grossissement, d'elevage et d'affinage de coquilles par utilisation de reducteurs mecaniques ou renvois d'angle
Inventor: MASSON JEAN LOUIS
IPC: A01K61/00
Filed: 2014-03-25
Abstract: « Système de mise en rotation en simultané» de plusieurs perches tournantes (3) pour tables conchylicoles de pré grossissement, d'élevage et d'affinage de coquillages par utilisation de réducteurs mécaniques ou renvois d'angle (6). L'invention concerne un système de rotation de plusieurs perches (3) en simultané d'une « table conchylicole Méditerranéenne». Le procédé se caractérise par la possibilité de mettre en rotation simultanée 2 à 52 perches (3) sans modification majeure de la structure de base de ces tables. Il est constitué d'un moteur réducteur électrique ou hydraulique (4) entrainant des réducteurs (ou renvois d'angle) (6) à arbre traversant et à sorties latérales disposés dans le même prolongement de la traverse centrale (2) et reliés entre eux par des arbres (5). Ces réducteur (6) entrainent, par accouplement (7) avec leurs arbres de sorties latérales, les perches (3) supportant les cordes de coquillages. Cette rotation pouvant être inversée permet l'enroulement ou le déroulement de ces cordes. Le dispositif selon l'invention est particulièrement destiné à permettre la rotation simultanée de plusieurs perches (3) afin de provoquer une exondation aisée des coquillages qui y sont suspendus.
Patent FR-3022768-A1 (FR)
Title: Dispositif medical de controle de la temperature du corps humain par utilisation de la technologie peltier
IPC: A61F7/00
Filed: 2014-06-26
Abstract: L'invention concerne un dispositif médical qui vise à contrôler la température du corps humain. Ce type d'appareil est utilisé par exemple pour réaliser une hypothermie thérapeutique. Il est constitué d'au moins un module thermoélectrique (1), destiné à être en contact avec la peau grâce à un support (14) adapté à la surface de contact avec la peau, et d'un moyen de mesure de la température centrale du corps humain. Des patchs adhésifs permettent le maintien des cellules sur le patient. Un convecteur (12) et un ventilateur (13) assurent l'évacuation de la chaleur. Chaque élément thermoélectrique (11) comprend un capteur de température pour avertir d'éventuels dysfonctionnements. Le dispositif est constitué d'une interface utilisateur tactile permettant de sélectionner une température souhaitée pour le corps humain. Le but de cette dite interface tactile est de contrôler en temps réel la température en fonction de l'affichage de la température du patient. Le dispositif selon l'invention est particulièrement destiné à la réalisation d'une hypothermie thérapeutique.
Patent FR-3029676-A1 (FR)
Title: Composant pour une structure a grande dimension et procede d'assemblage
Inventor: BUCCI PHILIPPE
IPC: G21B1/13
Filed: 2014-12-05
Abstract: Composant C pour une structure de grande dimension notamment pour un réacteur de fusion thermonucléaire, destiné à être soumis à une multiplicité de flux thermiques et/ou un flux de particules de grande énergie, pouvant atteindre quelques centaines de kilowatts par mètre carré ou quelques mégawatts par mètre carré, notamment au moins de 100 kilowatts par mètre carré ou au moins 1 mégawatts par mètre carré, et à supporter une multiplicité de contraintes mécaniques et/ou thermiques et/ou chimiques. Le composant C est caractérisé en ce qu'il comprend au moins deux composants A et B, lesquelles comprennent en outre une multiplicité de composants Ai et/ou Bj, disposés les uns à côté des autres et/ou après les autres et/ou sur les autres, ledit composant C comprenant en outre une fine feuille métallique inerte d'encapsulation permettant d'une part d'obturer ledit composant C et d'autre part de réaliser un vide dans ce dernier afin d'éviter l'oxydation des composants A et B le constituant lors de son utilisation ultérieure, et en ce que ledit composant C étant formé par l'assemblage par diffusion, notamment par soudage diffusion assisté par compaction ou compression isostatique à chaud (CIC ou HIP) desdits composants A et B dans ladite fine feuille métallique inerte.
Patent FR-3024598-A1 (FR)
Title: Boitier de raccordement
Inventor: PIN JEAN-PATRICK
IPC: H02G3/16
Filed: 2014-07-30
Abstract: Boitier de raccordement (5) d'un élément de transmission comprenant une entrée (35) ménagée dans une paroi (9) du boitier de raccordement (5) et destinée à l'insertion d'une portion de l'élément de transmission (37) à l'intérieur du boitier de raccordement (5), une sortie (45) ménagée dans la paroi (9) du boitier de raccordement (5), un élément de fixation (7) à un emplacement externe (3), un agencement de déplacement (27) d'une portion mobile (21) de la paroi (9) du boitier de raccordement (5) entre une position ouverte dans laquelle la portion mobile (21) est disposée de manière à engendrer une ouverture (23) dans le boitier de raccordement (5) et une position fermée dans laquelle la portion mobile (21) est disposée de manière contigüe par rapport aux portions de paroi (9) du boitier de raccordement (5) définissant ladite ouverture (23).
Patent FR-3026381-A1 (FR)
Title: Dispositif hydraulique de commande de profondeur
Inventor: POREL LOUIS-CLAUDE
IPC: B63C11/52
Filed: 2014-09-25
Abstract: Un dispositif hydraulique (10) de commande de la profondeur pour un corps immersible comporte : une enceinte de ballastage (11) à volume variable, un accumulateur de pression (5) comportant une chambre hydraulique et une chambre de gaz séparées par une paroi déformable ou mobile, la chambre de gaz contenant un gaz sous une pression absolue supérieure à la pression atmosphérique, une pompe hydraulique (14) accouplée à un moteur électrique (15), la pompe hydraulique présentant une entrée d'aspiration reliée à l'enceinte de ballastage (11) et une sortie de refoulement reliée à la chambre hydraulique de l'accumulateur de pression, un circuit hydraulique de retour (19) reliant la chambre hydraulique de l'accumulateur de pression à l'enceinte de ballastage par l'intermédiaire d'une électrovanne (18), et un fluide hydraulique disposé dans l'enceinte de ballastage, la pompe hydraulique, la chambre hydraulique de l'accumulateur de pression et le circuit hydraulique de retour.
Patent FR-3032141-A1 (FR)
Title: Tondeuse a barbe mecanique
Inventor: LARY ANTHONY JOHAN GWENAEL
IPC: B26B19/00
Filed: 2015-02-03
Abstract: L'invention concerne un dispositif permettant de tailler les poils humains, à une longueur définie, sans source extérieure d'approvisionnement d'énergie. Il comporte une tête (7), solidaire d'un manche (1), munie d'un peigne inférieur (2) et d'un peigne supérieur (3) dont l'épaisseur permet de définir la hauteur de coupe. Ces peignes comportent également des dents (8) qui vont guider les poils vers la lame amovible (5), laquelle se trouve enserrée entre les peignes et dont la fonction est d'assurer la coupe, sans contact direct avec l'épiderme. Le dispositif selon l'invention est particulièrement destiné aux soins esthétiques liés à l'entretien de la pilosité corporelle et plus spécifiquement à celui d'une barbe plus ou moins courte, telle que celle dite « barbe de 3 jours ».
Patent FR-3032003-A1 (FR)
Title: Poteau pour la realisation de fermeture tel que cloture, portail, porte ou similaire, ensemble et fermeture comprenant un tel poteau
Inventor: FRAYSSE LILIAN
IPC: E04H17/20
Filed: 2015-01-22
Abstract: L'invention concerne un poteau pour la réalisation de fermeture du type comprenant un corps (2) principal, au moins une parclose (3) et des moyens (4) de fixation de chaque parclose (3) au corps (2) principal, ledit corps (2) principal comprenant une âme (21) et au moins une aile (22) longitudinale disposée le long de l'âme (21), chaque parclose formant avec une aile (22) une gorge (5) longitudinale apte à recevoir un élément (6) de remplissage. Les surfaces (221, 31) en regard de l'aile (22) et de la parclose (3) formant les flancs de la gorge (5) longitudinale sont des surfaces concaves aptes à coopérer avec des surfaces (7) convexes complémentaires ménagées sur ledit élément (6) de remplissage pour permettre une orientation angulaire de l'élément (6) de remplissage à l'intérieur de la gorge (5) longitudinale.
Patent FR-3032514-A1 (FR)
Title: Module lumineux d’un vehicule compatible au trafic gauche et au trafic droit
Inventor: MEYRENAUD JEAN-LUC
IPC: F21Y115/10
Filed: 2015-02-05
Abstract: L'invention concerne un module lumineux pour véhicule automobile comprenant un élément optique destiné à générer un faisceau avec une coupure en partie oblique, l'élément optique comportant au moins une portion optique présentant un axe optique, et au moins une source lumineuse configurée pour coopérer avec ladite portion destinée à générer au moins la partie du faisceau comportant la coupure oblique. Le module optique comporte au moins deux positions distinctes pour disposer la source lumineuse, la source lumineuse occupant une des deux positions, chacune des positions étant définie de part et d'autre de l'axe optique de la portion optique de manière à générer un faisceau à coupure oblique vers la droite dans la première position et un faisceau à coupure oblique vers la gauche dans la seconde position.
Patent FR-3033727-A1 (FR)
Title: Outil pour le serrage et/ou le desserrage d'un element de fixation
Inventor: ODOU KOUASSI MICHEL
IPC: B25B13/08
Filed: 2015-03-20
Abstract: L'invention concerne un outil (1), caractérisé en ce qu'il comporte : - un manche (2) destiné à permettre sa préhension, - une tête (3) comportant une ouverture (4) apte à recevoir un élément de fixation en vue de son serrage ou de son desserrage, et - des moyens de maintien de l'élément de fixation dans l'ouverture, les moyens de maintien comportant : - un ensemble de clavettes (6), disposées dans ladite tête, chaque clavette présentant une forme parallélépipédique, les axes longitudinaux des clavettes étant disposés parallèlement les uns aux autres, chaque clavette étant mobile en translation par rapport à ladite tête selon son axe longitudinal, et - un ensemble de ressorts (7), disposés dans ladite tête et associés respectivement aux clavettes, chaque ressort sollicitant la clavette correspondante vers l'extérieur de l'ouverture.
Patent FR-3035171-A1 (FR)
Title: Procede de realisation d'une etancheite dans un embout d'une conduite flexible comprenant une gaine de pression
Inventor: PECKEU GREGORY
IPC: F16L33/01
Filed: 2015-04-20
Abstract: Le procédé comprend les étapes suivantes : - disposition, autour d'un tronçon d'extrémité (32) de la gaine de pression (20), d'une bague de sertissage (74) ; - placement, autour du tronçon d'extrémité (32) et de la bague de sertissage (74), d'une voûte d'extrémité (50) de l'embout (14), la voûte d'extrémité (50) présentant une surface de coopération (64) avec la bague de sertissage (74) ; - déplacement relatif de la bague de sertissage (74) par rapport à la surface de coopération (64) pour sertir la bague de sertissage (74) dans la gaine de pression (20). Le procédé comporte, avant l'étape de déplacement relatif, une étape de chauffage du tronçon d'extrémité (32) de la gaine de pression (20), propre à réduire le module d'Young du matériau polymère du tronçon d'extrémité (32) de la gaine de pression (20) et à maintenir un module d'Young réduit lors de l'étape de déplacement relatif.
Patent FR-3036378-A1 (FR)
Title: Dispositif motorise avec mouvement alternatif d'organe de locomotion et procede de pilotage associe
Inventor: ROGNANT MATHIEU
IPC: F04D33/00
Filed: 2015-05-19
Abstract: La présente invention se rapporte à un dispositif motorisé (100) apte à se mouvoir dans un fluide et comprenant un ou plusieurs systèmes locomoteurs (101), avec chacun au moins un ensemble d'entraînement relié à au moins un organe de locomotion (102) et un moteur (104) commandé par une tension électrique telle que : - la fréquence d'un mouvement alternatif de l'ensemble d'entraînement corresponde à la fréquence de résonance de l'organe de locomotion relié à une partie non mobile par au moins un moyen élastique précontraint (111, 112), et - l'amplitude instantanée du mouvement alternatif de l'ensemble d'entraînement soit ajustée pour commander la position moyenne et l'amplitude maximale du mouvement alternatif de l'organe de locomotion, l'ensemble d'entraînement comprenant au moins un réducteur (106 et 108) de vitesse de rotation du moteur, pour, lorsque le moteur fonctionne à sa puissance mécanique maximale, la vitesse de rotation transmise à l'au moins un organe de locomotion soit réduite pour correspondre à cette fréquence de résonance.
Patent FR-3037603-A1 (FR)
Title: Equipement de nettoyage, notamment de fosse, et ensemble comprenant un tel equipement de nettoyage
Inventor: MOREAU SERGE
IPC: E02F3/28
Filed: 2015-06-22
Abstract: Equipement (1) de nettoyage de fossé embarquable sur un engin moteur comprenant un bras (2) équipé d'un organe de transmission sans fin, un support (3) pour la liaison du bras (2) à l'engin, et un outil (4) rotatif de nettoyage du fossé. Le bras (2) est monté sur son support (3) à pivotement autour d'un axe (XX') vertical, l'outil (4) est disposé à l'extrémité d'une jambe (6) porte-outil formant avec ledit outil (4) un ensemble (7) couplé au bras (2) par une liaison (8) articulée comprenant des moyens (9, 10) de déplacement à pivotement dudit ensemble (7) autour d'un premier axe (YY') dit horizontal orthogonal à l'axe (XX') de pivotement du bras (2) et autour d'un deuxième axe (ZZ') orthogonal audit premier axe (YY').
Patent FR-3038463-A1 (FR)
Title: Couronne porte-balais pour machine electrique a rotor
Inventor: NICOLETTI LORENZO
IPC: H02K5/14
Filed: 2015-07-03
Abstract: L'invention concerne un couronne (5) porte-balais pour machine électrique tournante à rotor (3), destinée à être branchée à une liaison (10) d'alimentation en courant du rotor (3), cette couronne (5) étant caractérisée en ce qu'elle comprend une première partie (11a) d'un raccord (11) électrique de connexion et de déconnexion rapides apte au branchement à une seconde partie (11b) complémentaire du raccord (11) électrique rapide disposée sur la liaison (10) d'alimentation en courant.
Patent FR-3038551-A1 (FR)
Title: Dispositif de fermeture d’un passage d’air d’alimentation d’un radiateur de vehicule automobile.
Inventor: STEE LUCIEN
IPC: F24F13/08
Filed: 2015-07-07
Abstract: L'invention consiste en un dispositif de fermeture (104) d'un passage d'air (106) d'alimentation d'un radiateur (112) situé dans le compartiment moteur (110) à l'avant d'un véhicule automobile (102), ledit dispositif comprenant: un panneau mobile (116) apte à obturer le passage(106) ; une grille mobile (118) apte à se positionner dans le passage (106) ; un système de guidage (120) apte à contrôler de manière concomitante les déplacements du panneau et de la grille; la grille (118) étant rigidement liée au panneau (116). L'invention consiste également en un véhicule automobile (102) comprenant ; un compartiment moteur (110) ; un radiateur (112) ; une alimentation en air (114) avec un passage d'air (106) et au moins un tel dispositif de fermeture (104).
Patent FR-3040314-A1 (FR)
Title: Pistolet applicateur avec un support
Inventor: BIGNON NICOLAS
IPC: B05B15/06
Filed: 2015-08-27
Abstract: L'invention concerne un pistolet applicateur (100) d'un produit fluide contenu dans une cartouche (104). Le pistolet applicateur (100) est équipé d'un support particulier (150) permettant de stabiliser le déplacement du pistolet (100) le long d'un chant (10) sur lequel le produit fluide doit être déposé. Le support (150) comprend deux jambes (154a-b) solidarisées à une base (152) du pistolet (100) par une de leur extrémité et portant une roue (156a-b) à leur autre extrémité. Un tel pistolet applicateur (100) comporte ainsi un support (150) qui vient en appui contre un plan de base (14) parallèle au chant (10) à recouvrir et qui stabilise le déplacement du pistolet (100) le long du chant (10).
Patent FR-3040734-A1 (FR)
Title: Turbine de turbomachine comprenant un etage distributeur en materiau composite a matrice ceramique
Inventor: QUENNEHEN LUCIEN HENRI JACQUES
IPC: F01D9/04
Filed: 2015-09-09
Abstract: Une turbine (1) de turbomachine comprenant un carter (4), un étage distributeur (2) de turbine (1) et un anneau métallique (5) support de matériau abradable (51), l'étage distributeur (2) étant en matériau composite à matrice céramique et comprenant plusieurs secteurs (20) annulaires formant une couronne présentant une virole intérieure (24) et une virole extérieure (26), chaque secteur (20) ayant une plateforme intérieure (24) formant une partie de la virole intérieure (240), une plateforme extérieure (26) formant une partie de la virole extérieure (260), et au moins une pale (28) s'étendant entre les plateformes extérieure (26) et intérieure (24) et solidaire de celles-ci, et l'anneau métallique (5) comprenant au moins un secteur annulaire. L'anneau métallique (5) présente une surface externe (56e) en contact avec la surface (24i) de la virole intérieure (240) opposée à la surface (24e) depuis laquelle s'étendent les pales (28), l'anneau métallique (5) présentant à sa surface externe (56e) un diamètre externe supérieur au diamètre de la virole intérieure (240) de sorte que l'étage distributeur (2) soit maintenu en compression entre le carter (4) et l'anneau métallique (5).
Patent FR-3043296-A1 (FR)
Title: Casque audio
Inventor: DELAMOUR DOMINIQUE
IPC: H04R1/28
Filed: 2015-10-30
Abstract: Un casque audio comportant deux dispositifs de transmission de sons reliés par un organe de support (3), chaque dispositif de transmission de sons (4) comportant une ouverture d'entrée (41) s'étendant selon un axe d'entrée, ladite ouverture d'entrée (41) étant apte à recevoir une source d'émission sonore (2), une ouverture de sortie (42) apte à être présentée dans une oreille et une enceinte de diffusion (40) apte à conduire le son d'amont en aval depuis ladite ouverture d'entrée (41) vers ladite ouverture de sortie (42), ladite enceinte de diffusion (40) comportant, en regard de ladite ouverture d'entrée (41), une première paroi de vibration (51) s'étendant orthogonalement à l'axe d'entrée apte à résonner suite à une émission sonore selon ledit axe d'entrée.
Patent FR-3043959-A1 (FR)
Title: Dispositif de montage d'un radar pour vehicule automobile
Inventor: BIGOT ANTHONY
IPC: B60R19/52
Filed: 2015-11-25
Abstract: Dispositif de montage d'un radar pour véhicule automobile, comprenant un support (11) sur lequel vient se monter le radar (10), un premier élément de structure (2) étant positionné au-dessus d'un deuxième élément de structure (3), une première portion (11a) du support (11) étant reliée au premier élément de structure (2) et une deuxième portion du support (11b) étant positionnée devant le deuxième élément de structure (3). En outre, le deuxième élément de structure (3) comprend une ouverture (23), le support (11) traversant ladite ouverture (23).
Patent FR-3048601-A1 (FR)
Title: Banc d'optique pour la mise en oeuvre de la methode pnv (pedagogie neuro visuelle)
Inventor: DUHIL DE BENAZE HENRI FRANÇOIS GUY
IPC: A61B3/02
Filed: 2016-03-14
Abstract: L'invention concerne une amélioration du banc d'optique breveté par Marguerite Quertant (brevet 91 03 832) d'un point de vue facilité d'utilisation, poids, espace occupé, prix de fabrication. Le banc est constitué d'un corps (1) et de sa rallonge (2) assimilés à une poutre creuse formant une chambre noire dans laquelle il est possible à l'utilisateur d'installer des tests (T) qu'il observe à travers des filtres (F) installés également à l'intérieur de la poutre. Une butée de nez (BN) sert à positionner les yeux de l'utilisateur. Une lampe (L) permet d'éclairer les tests (T). Un pied (3) permet de fixer le corps (1), équipé ou non de sa rallonge (2), et de régler la hauteur pour l'adapter à chaque utilisateur. Le banc selon l'invention est particulièrement destiné à être utilisé dans la méthode dite de Pédagogie Neuro Visuelle (PNV).
Patent FR-3050646-A1 (FR)
Title: Jeu de lancer et dispositif pour jouer a un jeu de lancer
Inventor: TRIBUIANI SALVATORE
IPC: A63B65/10
Filed: 2016-04-28
Abstract: Dispositif pour jouer à un jeu d'adresse pouvant être joué par au moins un joueur, comportant au moins une crosse (1), constitué d'une partie formant manche (3) terminé à une extrémité libre par une tête (4) faisant saillie latéralement du manche, et un projectile (2) destiné à être frappé par la tête de la crosse tenue par le joueur, caractérisé en ce que le projectile comporte une partie (9) de base et au moins une partie d'aplomb (10 ; 11) faisant saillie latéralement de la partie de base, de sorte que lorsque la partie de base repose sur un sol horizontal, la partie d'aplomb est à distance du sol horizontal et le projectile (2) n'est pas de forme sphérique ou sensiblement sphérique.
Patent FR-3032408-A1 (FR)
Title: Procede d'assemblage d'un ensemble frein assiste
Inventor: KRIZ II RICHARD JAMES
IPC: B60T13/46
Filed: 2016-02-05
Abstract: L'invention concerne un procédé d'assemblage d'un ensemble frein assisté (20) comprenant un servofrein (22) et un maître-cylindre (24) définissant une chambre (32) disposée entre au moins un orifice de réservoir (36) et au moins un orifice de conduite de frein (38), lequel procédé commence par l'introduction du maître-cylindre (24) dans le servofrein (22). Le procédé se poursuit par la surveillance de l'apparition d'un différentiel de pression entre l'au moins un orifice de réservoir (36) et l'au moins un orifice de conduite de frein (38) du maître-cylindre (24) pendant l'étape d'introduction, puis par l'interruption de l'introduction du maître-cylindre (24) dans le servofrein (22) en réponse à la détection d'un différentiel de pression. Le procédé se poursuite par le retrait du maître-cylindre (24) sur une distance depuis l'intérieur du servofrein (22), et par la fixation du servofrein (22) au maître-cylindre (24) après avoir retiré ce dernier sur ladite distance.
Patent FR-3047537-A1 (FR)
Title: Dispositif de controle d'usure de conduit, conduit et ensemble electriquement raccordable a un systeme de detection d'usure pour la realisation dudit dispositif de controle d'usure
Inventor: MARCONNET LOIC
IPC: G01M3/40
Filed: 2016-02-09
Abstract: Ensemble (2) comprenant un conduit (3) équipé d'une paire de fils (5, 6) électriquement conducteur et dont l'usure doit être détectée et une connectique (4) de raccordement du conduit (3) à un système (9) de détection d'usure. Les fils (5, 6) de la paire de fils isolés électriquement s'étendent dans l'épaisseur du conduit (3) avec une première extrémité dite première extrémité en affleurement de l'une (31) des faces (31, 32) d'extrémité du conduit (3) et une seconde extrémité en affleurement de l'autre (32) des faces (31, 32) d'extrémité du conduit (3), et la connectique (4) pour ladite paire de fils (5, 6) comprend des moyens (7) de formation d'un pont électrique entre les deux premières extrémités des fils (5 ; 6) de ladite paire de fils et des moyens (8) de raccordement électrique des secondes extrémités (52, 62) des fils (5, 6) de ladite paire de fils au système (9) de détection configuré pour détecter un changement d'au moins une caractéristique conductrice dudit circuit électrique formé par les fils (5, 6) de la paire de fils.