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Patent FR-3103560-A1 (FR)
Title: Dispositif de détections de source de dangers lors d’une intervention de services d'urgences ou de défense.
Inventor: CHOMEL CÉDRIC
IPC: G08B26/00
Filed: 2019-11-21
Abstract: Station (100) de détection multiple de sources de danger, mobile et autonome en énergie comportant : une unité d’analyses (110) comportant des modules d’analyse de gaz agencée pour générer un signal d’analyse ; une unité météorologique (120) d’analyse de la zone d’intervention agencée pour générer un signal météorologique, comportant un anémomètre, un thermomètre et une boussole numérique ; une unité de stockage (130) de plages de conformité associées au signal d’analyse et au signal météorologique ; une unité de traitement (140) configurée pour générer un signal d’alarme sur détection d’un signal d’analyse ou du signal météorologique non conforme auxdites plages de conformité ; une unité d’alarmes (150) comportant un gyrophare et un buzzer, le module d’alarme étant configuré pour piloter ledit sélectivement le gyrophare et le buzzer à partir dudit signal d’alarme.                  Figure pour l’abrégé :              Fig.                           1
Patent FR-3103570-A1 (FR)
Title: Détecteur intégré à faible encombrement
Inventor: MANNESCHI ALESSANDRO
IPC: G01V3/11
Filed: 2019-11-21
Abstract: La présente invention concerne un système (1) de détection double technologie comprenant :-    un portique (2), -    un détecteur de métal (3) logé dans une première portion (8) des panneaux (5) latéraux, -    un scanner corporel (4) à ondes millimétriques, logé dans une deuxième portion (9) des panneaux (5) latéraux, ledit scanner corporel (4) comprenant au moins une antenne (13) configurée pour émettre une énergie rayonnante, dans lequel, au sein de la première portion (8), les faces internes (7) des panneaux (5) latéraux sont séparées par une distance (d1) au moins égale à 800 mm et inférieure ou égale à 900 mm, et au sein de la deuxième portion (9), une distance maximale (d2) entre les faces internes (7) des panneaux (5) latéraux est supérieure ou égale à 1000 mm et inférieure ou égale à 1200 mm.     Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3103526-A1 (FR)
Title: Couvercle pour ensemble motoreducteur de frein de vehicule automobile comprenant un corps surmoule autour d’une cale acoustique
Inventor: BAZIN ARNAUD
IPC: G10K11/16
Filed: 2019-11-26
Abstract: L’invention se rapporte à un couvercle (10) pour ensemble motoréducteur d’un frein de véhicule automobile, comprenant un corps (11) moulé en matériau plastique destiné à fermer un boîtier de l’ensemble motoréducteur, ainsi qu’une cale acoustique (12) formée d’au moins une feuille (13, 14, 15) en matériau déformable élastiquement, le corps (11) étant en outre surmoulé autour de la cale acoustique (12). Figure pour l’abrégé : Figure 5
Patent FR-3104916-A1 (FR)
Title: Appareil de coiffure multifonction a accessoire rotatif verrouillable en position par rapport au manche
Inventor: FUIN MATTHIEU PIERRE JACQUES
IPC: A46B13/02
Filed: 2019-12-23
Abstract: Appareil de coiffure multifonction à accessoire rotatif verrouillable en position par rapport au manche. L’invention concerne un appareil (1) de coiffure portatif comprenant un manche (2), un module de soufflerie (5) pour générer un flux d’air, et un accessoire (6) pourvu de première et deuxième sorties (12, 13) distinctes, l’accessoire (6) étant monté rotatif pour évoluer entre une première configuration dans laquelle le flux d’air est soufflé par la première sortie (12) d’air et une deuxième configuration dans laquelle le flux d’air est soufflé par la deuxième sortie (13) d’air, l’appareil (1) comprenant un moyen de verrouillage de l’accessoire (6) dans l’une des première et deuxième configurations, et un organe de commande (21) pour commander le verrouillage / déverrouillage de l’accessoire (6). Appareils de coiffure. Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3106030-A1 (FR)
Title: Procédé et dispositif associé pour transformer des caractéristiques d’un signal audio
Inventor: TORNO JEFFERSON WILLIAMS
IPC: H04R3/00
Filed: 2020-01-06
Abstract: Procédé et dispositif associé pour transformer des caractéristiques d’un signal audio Procédé et son dispositif associé pour transformer plusieurs caractéristiques d'un signal audio.     L'invention concerne un procédé et son dispositif associé permettant de transformer de manière combinée plusieurs caractéristiques d'un signal audio. Les modifications permettent de typer le signal en fonction d'un profil sélectionné par un organe de commande.     Le procédé et le dispositif selon l'invention sont particulièrement destinés au domaine des haut-parleurs.     Figure pour l'abrégé : Figure 1
Patent FR-3108190-A1 (FR)
Title: Procédé et système de détection d’un motif commun dans un ensemble de fichiers texte
Inventor: ELLEUCH MARWA
IPC: G06F40/279
Filed: 2020-03-16
Abstract: La présente invention concerne un procédé de détection d’un motif commun à deux fichiers texte (D1, D2), comprenant chacun une suite ordonnée de mots, comprenant :- générer des groupes de mots de même fonction syntaxique, comprenant au moins un mot de chaque fichier texte de sorte que chaque mot d’un groupe est synonyme d’un autre mot du même groupe, - associer chaque mot d’un fichier texte appartenant à un groupe de mots à une étiquette représentative dudit groupe,- générer, pour chaque fichier texte, au moins un ensemble dense de mots vérifiant une condition de proximité interne audit fichier texte, - déterminer au moins un motif commun aux deux fichiers texte, un motif commun incluant un ou plusieurs ensembles de mots partageant la même étiquette et comprenant au moins un mot d’un ensemble dense de mots de chaque fichier texte.
Patent FR-3108746-A1 (FR)
Title: Procédé et système de Découverte et d’Enregistrement de nouveaux microservices pour une Plateforme de gouvernance unifiée d’une pluralité de solutions de calcul intensif
Inventor: CALEGARI PATRICE
IPC: H04W12/06
Filed: 2020-03-27
Abstract: L’invention porte sur un procédé (800) d’enregistrement de microservices dans une plateforme de gouvernance unifiée d’une pluralité de solutions de calcul intensif (70);      la plateforme de gouvernance unifiée comportant : un microservice mandataire (20), un microservice de sécurité à jeton (30), au moins un référentiel de sécurité (35,36,37), un module d’enregistrement (90), un registre de service (91), et comportant les étapes de :     -    Réception (820) d’une demande de rattachement d’un nouveau microservice (60);     -    Vérification (830) de l’identifiant unique du nouveau microservice (IDMS),      -    Génération (840) d’un jeton d’authentification et transmission au nouveau microservice, et     -    Réception (850) d’une requête d’enregistrement d’un nouveau microservice, comportant des données d’accès aux ressources du nouveau microservice et le jeton d’authentification généré ; et     -    Enregistrement (870) lorsque le jeton d’authentification est validé, des données d’accès aux ressources du nouveau microservice sur le registre de service (91).                  Figure à publier avec l’abrégé : FIGURE 2
Patent FR-3108925-A1 (FR)
Title: Dispositif de contrôle de chasse d’eau pour sanitaire à empattement réduit
Inventor: LE CALLONNEC DIDIER
IPC: E03D1/14
Filed: 2020-04-06
Abstract: L’invention concerne un système de chasse d’eau apte à être placé dans au moins une première ou une deuxième configuration, dans lesquelles un dispositif d’écoulement (DEC) autorise un déversement d’un premier ou d’un deuxième volume d’eau prédéterminés, des moyens de sélection (SELM) permettant à un utilisateur du système de configurer le dispositif d’écoulement dans la première ou la deuxième configuration.     Selon l’invention, les moyens de sélection (SELM) incluent des moyens de déport permettant d’écarter de chaque tige de contrôle (CNR1, CNR2), selon une direction latérale, une première et une deuxième zone de pression, destinées à recevoir une poussée de la part de l’utilisateur du système Le système conforme à l’invention permet la mise en œuvre de deux tiges de contrôle pour piloter le fonctionnement du dispositif d’écoulement en vue du déversement d’un premier ou d’un deuxième volume de liquide prédéterminés, tout en offrant un empattement restreint.     Référence : Figure 1
Patent FR-3109788-A1 (FR)
Title: Kit d’adaptation d’une porte pour son ouverture par pédale
Inventor: LETURGIE CHRISTOPHE
IPC: E05C1/12
Filed: 2020-04-30
Abstract: L’invention concerne un kit d’adaptation d’une porte munie d’une poignée fixée sur un axe, pour son ouverture par pédale, comprenant :     Une première bielle (4) présentant d’un côté un trou de forme complémentaire à celle de l’axe de la poignée, et de l’autre côté un moyen d’accrochage d’un élément de liaison (20)     Un moyen d’actionnement inférieur apte à être fixé sur la partie inférieure de la porte, pour exercer une traction sur ledit élément de liaison (20)     Un élément de liaison (20) assurant l’accouplement de ladite première bielle (4) avec ledit moyen d’actionnement inférieur.     Figure de l’abrégé : figure 1
Patent FR-3113331-A1 (FR)
Title: Procédé et dispositif électronique de validation d’un appairage d’un système de communication avec un compteur électrique et programme d’ordinateur associé
Inventor: CHETTIAR VINCENT
IPC: H04W12/00
Filed: 2020-08-07
Abstract: Procédé et dispositif électronique de validation d’un appairage d’un système de communication avec un compteur électrique et programme d’ordinateur associé L’invention concerne un procédé (54) de validation d’un appairage d’un système de communication (14) avec un compteur électrique (12), comprenant :  - deux phases (58, 60) simultanées :  - une phase d’interactions guidées (58) avec l’utilisateur, pour allumer/éteindre un appareil électrique au sein du lieu de consommation électrique associé à un compteur électrique dont l’accès via le système de communication (14) est autorisé à l’utilisateur ;  - une phase de stockage (60) simultané d’informations représentatives de charges électriques relevées par ledit compteur électrique connecté au système de communication pendant ladite phase d’interactions avec l’utilisateur, et transmises audit dispositif électronique de validation via ledit système de communication ;  - une étape (76) de traitement desdites informations représentatives de charges électrique(s), pour détecter des caractéristiques électriques représentatives dudit appareil;  - une étape (88) de validation de l’appairage du système de communication (14) avec le compteur électrique (12) en cas de détection positive.   Figure pour l'abrégé : Figure 2
Patent FR-3114937-A1 (FR)
Title: Carte électronique comprenant un circuit intercalaire
Inventor: REY WILLIAM
IPC: H05K3/34
Filed: 2020-10-01
Abstract: Carte électronique comprenant un circuit intercalaire Carte électronique (10) comprenant :  - un circuit imprimé principal (12) comportant des pistes principales (18);  - un circuit imprimé intercalaire (14), comprenant :  - un substrat (24) ; et  - des pistes intercalaires (26) s’étendant sur la face supérieure (30),  - au moins un composant électronique (16) relié électriquement aux pistes intercalaires (26).  Le circuit imprimé intercalaire (14) comprend également des éléments de contact (28) conducteurs comprenant chacun :  - une partie supérieure (36) s’étendant sur la face supérieure (30) du substrat (24), reliée aux pistes intercalaires (26),  - une partie latérale (38), et  - une partie inférieure (40) s’étendant sur la face inférieure (32), et contact électrique avec une des pistes principales (18).  La carte électronique (10) comprend également des deuxièmes soudures (42) s’étendant contre la partie latérale (38) et fixant les éléments de contact (28) au circuit principal (12).  Figure pour l'abrégé : Figure 2
Patent FR-3114856-A1 (FR)
Title: Platine-clapet a microbilles libres
Inventor: RABHI VIANNEY
IPC: F16K15/04
Filed: 2020-10-06
Abstract: PLATINE-CLAPET A MICROBILLES LIBRES
    La platine-clapet à microbilles libres (1) laisse un fluide (2) circuler depuis un volume amont (3) vers un volume aval (4) et non l’inverse, et comprend une plaque de circulation (5) traversée par un orifice de circulation (6) terminé par un siège de microbille (7), un plateau de guidage perméable (9) parallèle à ladite plaque (5) étant traversé par un orifice cylindrique de guidage (10) qui loge une microbille (8) laquelle   repose sur ledit siège (7) pour obturer ledit orifice (6) ou repose sur une butée perméable d’arrêt de microbille (11), une cale d’espacement (12) étant interposée entre ledit plateau (9) et ladite plaque (5) cependant qu’un passage de refoulement (13) traverse ledit plateau (9) pour laisser le fluide (2) circuler lorsque la microbille (8) ne repose pas sur ledit siège (7).
    Figure pour l’abrégé : [Fig. 1
Patent FR-3114902-A1 (FR)
Title: Détermination d’un indicateur d’électrocompatibilité
Inventor: FRICOTEAUX THIERRY
IPC: G07C5/08
Filed: 2020-10-07
Abstract: L’invention concerne une détermination (15) d’un indicateur d’électrocompatibilité d’un véhicule, le véhicule étant configuré/équipé pour échanger des données avec un dispositif distant au moyen d’au moins une liaison radiofréquence.  FIG. 1
Patent FR-3115641-A1 (FR)
Title: Cellule logique capacitive à commande complémentaire
Inventor: PILLONNET GAËL
IPC: H03K19/00
Filed: 2020-10-27
Abstract: Cellule logique capacitive à commande complémentaire La présente description concerne une cellule logique capacitive à commande complémentaire, comportant un dispositif électromécanique à capacité variable comportant une partie fixe et une partie mobile, le dispositif électromécanique comportant des première (g), deuxième (gb), troisième (d) et quatrième (db) électrodes montées sur la partie fixe, et une cinquième électrode (r) montée sur la partie mobile, la première électrode (g) étant reliée à une borne d'application d'un premier signal logique d'entrée (A), la deuxième électrode (gb) étant reliée à une borne d'application d'un deuxième signal logique d'entrée (Ab), complémentaire du premier signal logique d'entrée (A), la troisième électrode (d) étant reliée à une borne de fourniture d'un premier signal logique de sortie (S), et la quatrième électrode (db) étant reliée à une borne de fourniture d'un deuxième signal logique de sortie (Sb), complémentaire du premier signal logique de sortie (S).  Figure pour l'abrégé : Fig. 11
Patent FR-3116116-A1 (FR)
Title: Système amélioré de détermination de coefficient d'échange thermique
Inventor: BRAILLARD OLIVIER
IPC: G01K17/20
Filed: 2020-11-12
Abstract: L’invention concerne un système de détermination d’un coefficient d'échange thermique entre un fluide (F) et un support (P) en une surface (PN) en contact avec le fluide, caractérisé en ce qu'il comprend un dispositif de mesure de température (10) comprenant :- une structure multicouche (100) comportant :-- quatre couches minces (121, 122, 123, 124) en céramique, et-- trois pistes métalliques (111, 112, 113), - une sonde résistive de température (200) attachée à la structure multicouche et destinée à être en contact avec le fluide pour mesurer une température fluide TF ; le système comprenant en outre un calculateur.   Fig. 3
Patent FR-3116227-A1 (FR)
Title: Procédé de fabrication d’ébauches de pneumatique
Inventor: DETTORRE JEAN-MARIE
IPC: G05B19/18
Filed: 2020-11-18
Abstract: Procédé de pose automatique et successive d’éléments élastomériques à l’aide d’une installation de fabrication d’ébauches de pneumatique (10) comprenant un tambour de fabrication (16) d’ébauches de pneumatique, au moins un bras robotisé collaboratif (18) muni d’au moins un effecteur (20), une étape de pose d’un élément élastomérique comprenant une séquence prédéterminée de pas, ladite séquence comportant les pas de saisie et de tirage vers ledit tambour de l’élément élastomérique à l’aide dudit bras, la pose automatique et successive d’éléments élastomériques incluant des instructions exécutables par le processeur d’une unité de contrôle pour mettre en œuvre : - une étape automatique de réalisation (110) d’un pas selon ladite séquence, - une étape d’interruption (120) de ladite séquence, - une étape manuelle de réalisation (130) du pas interrompu ou du pas suivant selon ladite séquence.  Figure pour l’abrégé : Fig 2
Patent FR-3121790-A1 (FR)
Title: Compartiment pour un équipement susceptible de dégager de la chaleur
Inventor: LEVASSEUR NICOLAS
IPC: H01M50/20
Filed: 2021-04-09
Abstract: Compartiment pour un équipement susceptible de dégager de la chaleur L’invention concerne un compartiment (2) pour recevoir un équipement (19) susceptible de dégager de la chaleur lors de son fonctionnement, notamment pour un dispositif de stockage d'énergie électrique pour véhicule automobile, ce compartiment comportant un cadre (3) ayant une pluralité de barreaux (4) et au moins un connecteur (10 ; 11 ; 18) sur lequel sont fixés deux barreaux.  Figure pour l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3122654-A1 (FR)
Title: Receptacle servant au transport d’objet dans une chaine de production
Inventor: BAETENS DAVID
IPC: B65G17/46
Filed: 2021-05-06
Abstract: Titre : RECEPTACLE SERVANT AU TRANSPORT D’OBJET DANS UNE CHAINE DE PRODUCTION L’invention concerne un réceptacle (1) de type godet, pour le transport d’un objet (O) dans une chaîne de production, le réceptacle (1) présentant une cavité destinée à recevoir l’objet (O) selon un axe (Z) et comprenant :- au moins un élément de coopération (2) présentant une zone de contact contre laquelle l’objet (O) est destiné à être amené en appui lors de son installation dans la cavité ;- au moins un élément support (3) de l’élément de coopération (2) autorisant un déplacement centrifuge de l’élément de coopération (2) par rapport à la cavité ;- des moyens de rappel élastiques de l’élément de coopération (2) selon un déplacement centripète ;les éléments de coopération (2) étant destinés à exercer un effort de centrage et/ou de blocage d’un objet (O) reçu dans la cavité.    Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3124908-A1 (FR)
Title: Convertisseur de tension pour une machine électrique tournante
Inventor: CHASSARD PIERRE
IPC: H02P101/45
Filed: 2021-07-02
Abstract: La présente invention propose un convertisseur de tension (1) comprenant un module de commande (2) adapté pour fournir un signal de contrôle (20) et un module de puissance (3) adapté pour recevoir le signal de contrôle (20) et piloter des phases d’un bobinage, le module de puissance (3) comprenant au moins un bras de commutation (30) par phase de bobinage, chaque bras de commutation (30) comprenant au moins un moyen (4) adapté pour déterminer un courant de phase dans ledit bras de commutation (IpU, IpV, IpW), le convertisseur de tension (1) comprenant également un module sommateur (5) adapté pour établir une estimation du courant d’alimentation du convertisseur de tension (Idc,estimé) en fonction desdits courants de phase détectés (IpU, IpV, IpW), le module de commande (2) comprenant un module de calcul (21) adapté pour établir une consigne de courant (Idc*) en fonction d’une consigne de couple (Torque*), le module de commande (2) comprenant également un module de régulation stator (22) adapté pour réguler le signal de contrôle (20) en fonction du courant d’alimentation estimé (Idc,estimé) et de la consigne de courant (Idc*).  Figure pour l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3125903-A1 (FR)
Title: Procede d’identification numerique avec communication entre un appareil mobile et un document d’identite
Inventor: EL GUERROUJE RAYANE
IPC: H04B5/00
Filed: 2021-07-27
Abstract: PROCEDE D’IDENTIFICATION NUMERIQUE AVEC COMMUNICATION ENTRE UN APPAREIL MOBILE ET UN DOCUMENT D’IDENTITE L’invention a pour objet un procédé d’identification numérique avec une communication entre un appareil mobile et un document d’identité d’un utilisateur. Le procédé comprend une étape de demande d’identification de l’utilisateur ; une étape d’indication à l’utilisateur d’au moins une position de travail entre l’appareil mobile et le document d’identité pour un échange optimal de données d’indentification entre une puce RFID dudit document d’identité et une antenne NFC dudit appareil mobile et une étape d’échange de données d’identification entre l’appareil mobile et le document d’identité.  Figure pour l’abrégé : Fig.2
Patent FR-3127314-A1 (FR)
Title: Procédé d’identification et de qualification de résultats d’impression de machines d’impression
Inventor: HASLÉ SERGE
IPC: G06Q10/06
Filed: 2021-09-22
Abstract: Procédé d’identification et de qualification de résultats d’impressions d’au moins une machine d’impression à partir d’un fichier informatique de test (F) dit fichier test, dont le résultat d’impression, dit impression test, est destiné à être validé visuellement par un observateur ou un panel d’observateurs, comportant après impression du fichier test, des éventuels réglages de la machine, caractérisé en ce qu’il consiste à évaluer ensemble les rendus d’impressions test d’un parc de plusieurs machines d’impression à partir de chacune desquelles est susceptible d’être imprimée ultérieurement une impression finale, dite impression client, à partir d’un même fichier dit fichier client, le parc de machines d’impression comportant au moins une machine d’impression numérique et au moins une machine utilisant une impression distincte du numérique, notamment une machine d’impression offset et/ou machine d’impression par flexographie, et l’évaluation des rendus d’impressions test comportant une étape d’impressions successives sur chacune des machines du parc du même fichier test, une étape d’analyse visuelle des éventuels défauts d’impression sur chaque impression test, une étape d’éventuels réglages sur les machines, et des étapes éventuelles de répétition d’impressions test, d’analyse des impressions test et de réglages des machines, jusqu’à minimiser le plus possible les différences entre les rendus d’impressions de l’ensemble du parc de machines.  Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3127554-A1 (FR)
Title: Procédé de régulation du fonctionnement d'une pompe à chaleur équipée de deux échangeurs évaporateurs et d'un échangeur condenseur
Inventor: ROBLIN MAXIME
IPC: F25B47/02
Filed: 2021-09-30
Abstract: La présente invention se rapporte à un procédé de régulation du fonctionnement d'une pompe à chaleur (PAC) comprenant deux échangeurs évaporateurs (EPE1, EPE2) en parallèle, un compresseur (CP), un échangeur condenseur (EPC), un détendeur en amont des deux échangeurs évaporateurs (EPE1, EPE2), deux échangeurs tubulaires de dégivrage (ETD1, ETD2). Le procédé consiste à calculer la température d'évaporation en sortie de chaque échangeur évaporateur (EPE1, EPE2) par mesure de pression et de température du fluide frigorigène de la pompe à chaleur, à comparer la température d'évaporation avec une valeur de température de consigne, à dégivrer l'un des deux échangeurs évaporateurs (EPE1, EPE2) à l'aide dudit échangeur tubulaire de dégivrage, quand la température d'évaporation est inférieure à la valeur de la température de consigne. Le procédé de régulation fonctionne simplement et il évite entre autres la formation de givre sur ledit échangeur évaporateur.   Fig. 2
Patent FR-3129834-A1 (FR)
Title: Dispositif et procédé de décontamination thermique
Inventor: TASTAVIN SERGE
IPC: A61L2/12
Filed: 2021-12-08
Abstract: TITRE DE L’INVENTION: DISPOSITIF ET PROCÉDÉ DE DÉCONTAMINATION THERMIQUE Dispositif (100) de décontamination thermique d’un contenu (105) dans un contenant (110), le contenant comportant un bouchon (115), qui comporte :  un support (120) de contenant à décontaminer,un guide d’onde émetteur (125) de micro-ondes orienté pour transmettre les micro-ondes vers le contenant etun moyen d’exercice d’une pression (135) sur le bouchon du contenant configuré pour compenser une augmentation de pression dans le contenant générée par l’action des micro-ondes lors de la décontamination.  Figure pour l'abrégé : figure 1