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Patent FR-2955943-A1 (FR)
Title: Systeme et procede de suivi de la trajectoire d'un vehicule
Inventor: BOUET CHRISTOPHE
IPC: G01S15/93
Filed: 2010-01-29
Abstract: Système de suivi de la trajectoire d'un véhicule automobile (1) comportant un capteur de vitesse instantanée sur chacune des roues (6, 9) des trains avant et arrière,. Selon l'invention le système comporte des moyens (200 et 201) de calcul de l'écart de vitesse entre roues d'un même train (Δav et Δar), des moyens (202) de calcul de la différence entre les écarts de vitesses de chacun des trains, et des moyens (203) de comparaison de cette différence avec une valeur seuil mémorisée (ε). L'invention concerne également, un procédé de suivi de la trajectoire d'un véhicule automobile, comprenant les étapes suivantes : -calcul des écarts de vitesse des roues de chacun des trains avant et arrière (Δav et Δar), -calcul de la différence des écarts de vitesse entre chacun des trains avant et arrière (Δav et Δar), -comparaison de la différence des écarts de vitesse avec une valeur seuil mémorisée (ε),
Patent FR-2957404-A1 (FR)
Title: Device for ventilating and discharging fumes in shelter i.e. tent, during fire, has control unit controlling displacement of textile portion between closed position and open position, where textile portion is placed on textile web
Inventor: SAIZ CARLOS
IPC: E04B7/18
Filed: 2010-03-09
Abstract: The device (1) has a shelter (2) comprising a metal framework (3) covered by a web i.e. textile web (4). A textile portion (5) moves between a closed position in which the textile portion block an opening (6) of the textile web in a sealed manner and an opened position in which the textile portion allow an air to escape from the shelter by the opening of the web. A control unit controlling displacement of the textile portion between the closed position and open position. The textile portion is placed on the textile web.
Patent FR-2962816-A1 (FR)
Title: Convertisseur de polarisation a symetrie cylindrique bidirectionnel et procede de conversion de polarisation cartesien-cylindrique
Inventor: AUZAS FREDERIC
IPC: G02B27/28
Filed: 2010-07-19
Abstract: La présente invention concerne un convertisseur (7) de distribution spatiale d'états de polarisation cartésien-cylindrique bidirectionnel comprenant un convertisseur radial (3) de polarisation apte à recevoir un faisceau polarisé linéairement de distribution de polarisation spatialement uniforme pour le convertir en un faisceau ayant une distribution radiale ou azimutale d'état de polarisation autour d'un axe de symétrie et des moyens optiques de compensation (6) du déphasage induit par ledit convertisseur radial de polarisation (3), lesdits moyens optiques de compensation (6) étant aptes à introduire un déphasage spatialement uniforme de manière à compenser le déphasage introduit par ledit convertisseur de polarisation radial (3).
Patent FR-2963142-A1 (FR)
Title: Contactless microcircuit card, has module with support carrying antenna and microcircuit, where thickness of support is dimensioned to enable complete housing of module in functional layer via cavity that is closed by compensation layer
Inventor: LAUNAY FRANCOIS
IPC: G06K19/077
Filed: 2010-07-20
Abstract: The card (10) has a body incorporating a near field communication antenna (22) and a microcircuit (18) connected to the antenna. The body is formed by functional and compensation layers (30, 32) and defines outer dimensions conformed to ISO 78016standard. A module has a support (20) carrying the antenna and the microcircuit. The functional layer has thickness greater than/equal to half the thickness of the card. Thickness of the support is dimensioned to enable complete housing of the module in the functional layer via an open cavity (34) that is closed by the compensation layer.
Patent FR-2964015-A1 (FR)
Title: Procede et yaourtiere domestique electrique pour obtenir des yaourts fermes
Inventor: CHARLES PATRICK
IPC: A23C9/123
Filed: 2010-08-27
Abstract: L'invention concerne un procédé d'obtention de yaourt, consistant à placer dans une enceinte au moins un récipient contenant une préparation à base de lait et de ferments, à élever la température de la préparation au-dessus de 40°C par un apport thermique s'étendant sur une durée d'au moins 4 heures. Selon l'invention, la vitesse d'élévation de température de la préparation autour de 40°C est comprise entre 5 et 20°C/h, et de préférence entre 7 et 15°C/h. L'invention concerne également une yaourtière domestique électrique comportant une enceinte logeant un récipient, des moyens de chauffe aptes à porter la température de la préparation disposée dans ledit récipient au dessus de 40°C, ainsi que des moyens de pilotage autorisant une alimentation des moyens de chauffe s'étendant sur une durée d'au moins 4 heures, l'apport thermique des moyens de chauffe contrôlés par les moyens de pilotage présentant les caractéristiques précitées.
Patent FR-2965374-A1 (FR)
Title: Communication maitre-esclave sur bus unifilaire entre un circuit maitre et au moins deux circuits esclaves
Inventor: TAILLIET FRANCOIS
IPC: G06F13/42
Filed: 2010-09-27
Abstract: L'invention concerne un procédé de transmission sur bus série, entre un circuit maître et deux circuits esclaves, dans lequel chaque circuit esclave conditionne la transmission d'un premier de deux états binaires à l'absence d'une transmission du second état binaire par l'autre circuit esclave.
Patent FR-2951676-A1 (FR)
Title: Dispositif de protection d'un vehicule automobile
Inventor: RYCHLAK STEFAN
IPC: B60R21/0132
Filed: 2010-10-20
Abstract: Dispositif (100) applicable à un véhicule automobile relié à au moins une unité de réception (110, 111, 112), et comportant des moyens pour détecter à l'aide de l'unité de réception (110, 111, 112), une position prévisible du véhicule (10) avec un obstacle. Le dispositif (100) comporte des moyens pour : - associer l'obstacle à une catégorie (210), - déterminer une plage d'impact préférentiel à partir de la catégorie (210), et - influencer le trajet du véhicule en fonction de la plage d'impact préférentiel.
Patent FR-2970087-A1 (FR)
Title: Product for cleaning-up a surface and bottom of micro-pores and for anti-soiling and anti-microscratch protection of lenses, comprises an excipient based protective e.g. alkylphenol ethoxylate, and purifying excipient based of water
Inventor: GESTALDER JOEL PIERRE HENRI
IPC: G02B1/10
Filed: 2011-01-04
Abstract: The cleaning-up product comprises an excipient based protective alkylphenol ethoxylate, amino-ethyl-amino- propyl-polysiloxane and octamethylcyclotetrasiloxane, a purifying excipient based of water, pure isopropyl alcohol, a buffered solution of acetic acid, nonionic and cationic surface active agents, and a diluent excipient based of orange terpenes, where the cleaning-up is carried out without creating a micro-catalyst insulating elastomeric film on the surface of the support.
Patent FR-2977443-A1 (FR)
Title: Dispositif electronique en mode esclave pour servir d'interface
Inventor: OULAHAL NORDINE
IPC: H04W36/36
Filed: 2011-06-30
Abstract: L'invention concerne un dispositif électronique (106) comportant : - des moyens de restitution (107), - une unité de communication, et - une unité de traitement configurée pour traiter des données à restituer et une commande en vue de leur restitution sur les moyens de restitution. Ce dispositif peut ainsi être utilisé en mode esclave par un dispositif maître qui lui transmet des données à restituer. Ainsi, on élargit les possibilités de restitution d'appareils électroniques en étendant la gamme des moyens de restitution utilisables par le dispositif maître à ceux inclus dans le dispositif esclave.
Patent FR-2980418-A1 (FR)
Title: Systeme d'acces a un habitacle
Inventor: SERPEAULT JEROME
IPC: B60P1/43
Filed: 2011-09-26
Abstract: L'invention concerne un système d'accès à un habitacle par une ouverture (1) pratiquée dans un bâti (2) de l'habitacle, le système d'accès étant constitué d'au moins une porte articulée par rapport au bâti (2) par une première articulation (14) horizontale et formant une rampe inclinée en position ouverte, le système d'accès comprenant au moins un actionneur (22) de mise en mouvement de la porte, en liaison avec la porte et le bâti (2), ainsi qu'un marchepied couvrant au moins en partie l'extérieur de la porte et articulé par rapport au bâti (2) par une deuxième articulation (15) parallèle à la première et d'axe décalé par rapport à celle-ci, le marchepied étant relié à la porte (4) par au moins un moyen d'entraînement (23) qui est raccordé à la porte (4) par une troisième articulation (16) et au marchepied (10) par une quatrième articulation (17), les axes des première, deuxième, troisième et quatrième articulations (14, 15, 16, 17) étant parallèles entre eux et agencés pour former les quatre sommets d'un parallélogramme déformable entre une position ouverte et une position fermée de la porte (4).
Patent FR-2985298-A1 (FR)
Title: Fausse paroi retro-eclairee
Inventor: SCHERRER JEAN MARC
IPC: A47C7/72
Filed: 2011-12-30
Abstract: L'invention a pour objet une fausse paroi rétro-éclairée par au moins une source de lumière et constituée d'au moins une nappe souple translucide tendue accrochée par ses bordures pourvues de moyens d'accrochage à un cadre, ledit cadre étant constitué par une lisse formée de profils aboutés et comprenant des organes de réception aptes à coopérer avec lesdits moyens d'accrochage pour maintenir ladite nappe souple translucide tendue, remarquable en ce que ladite au moins source de lumière est constituée par des diodes électroluminescentes intégrées à la lisse.
Patent FR-2973146-A1 (FR)
Title: Test bench for testing in-vitro behavior of active pro-healing stent, has centrifugal pump including output connected to supply pipe for feeding test-tubes, where test-tubes are connected to return fluid collector
Inventor: BAKIR FARID
IPC: A61F2/82
Filed: 2011-03-25
Abstract: The bench has a non-volumetric centrifugal pump (1) including an input connected to a blood tank (4) and an output connected to a supply pipe (6) for feeding test tubes (8) connected to a return fluid collector (12). An electronic control unit (3) controls power supply of the pump to reproduce systolic and diastolic phases of a cardiac cycle. A pressure sensor (15) and a flow sensor (16) are connected to a data acquisition card to monitor operation of the pump, where the tank allows oxygenation of the blood, and all components are housed in an enclosure (21) at controlled temperature.
Patent FR-2960229-A1 (FR)
Title: Procede de preparation de nanoparticules de bore
Inventor: PARTYKA STANISLAS
IPC: B82Y40/00
Filed: 2011-05-12
Abstract: La présente invention concerne un procédé de préparation de nanoparticules de bore caractérisé en ce qu'il comprend au moins les étapes de synthèse d'un composé intermétallique bore/lithium LiB par réaction d'un mélange de bore et de lithium dans un réacteur, de préférence sous vide et sous un chauffage de l'ordre de 650°C, d'un transfert et hydrolyse du composé intermétallique bore/lithium afin de réaliser des nanoparticules de bore, par immersion dans un bain contenant de l'eau à température ambiante, sous atmosphère de gaz neutre tel que de l'argon ; et d'une séparation des nanoparticules de bore, notamment par filtration tangentielle, avec les autres composés issus de la réaction d'hydrolyse. L'invention concerne également l'utilisation des nanoparticules de bore.
Patent FR-2961444-A1 (FR)
Title: Chaine cinematique et chassis en particulier pour un vehicule hybride
Inventor: FUCHTNER MARTIN
IPC: B60L50/16
Filed: 2011-06-15
Abstract: La présente invention concerne une chaîne cinématique (1), en particulier pour un véhicule automobile hybride, dans laquelle une première transmission d'essieu (2), un moteur à combustion (4), une machine électrique (5) et une deuxième transmission d'essieu (3) sont configurés et connectés les uns aux autres de telle sorte que la chaîne cinématique (1) forme un agencement autoportant. La présente invention concerne en outre un châssis, en particulier pour un véhicule automobile hybride comprenant une telle chaîne cinématique (1).
Patent FR-2980209-A1 (FR)
Title: Dispositif de guidage de la migration cellulaire et procede de guidage de la migration cellulaire mettant en oeuvre un tel dispositif
Inventor: LE BERRE MAEL
IPC: A61F2/02
Filed: 2011-09-19
Abstract: Dispositif de guidage (1) dans lequel des cellules (3) sont confinées entre une surface support (2) et une surface texturée (6) d'un substrat (5), ladite surface texturée (6) ayant une structure tridimensionnelle anisotrope (8) présentant un motif de répétition selon un axe de répétition (X), ledit motif de répétition présentant une succession d'espaces de guidage (15) adjacents selon l'axe de répétition (X), chacun desdits espaces de guidage (15) étant adapté pour recevoir au moins une partie de l'une des cellules (3) et orienté selon une direction d'anisotropie (Al) pour guider un déplacement des cellules (3) dans la direction d'anisotropie (Al).
Patent FR-2981184-A1 (FR)
Title: Method for acquisition of characteristics of vehicle, involves extracting characteristics of particular model of vehicle, and performing identification of vehicle by recognition of data of identification document of vehicle
Inventor: GENTIL ERIC
IPC: G06V30/224
Filed: 2011-10-10
Abstract: The method involves performing identification of a vehicle (1) by an identification document (3) of the vehicle. A set of characteristics of particular model of the vehicle is extracted from a manufacturer database. The identification of the vehicle is performed by recognition of data of the identification document of the vehicle by a reading system (6). An image of the identification document is acquired by utilizing optical character recognition. Independent claims are also included for the following: (1) a method for checking a vehicle (2) a control device.
Patent FR-2982830-A1 (FR)
Title: Dispositif de renforcement d'un tablier de vehicule, adaptable en fonction de son poste d'implantation
Inventor: SYLVANT CHRISTOPHE
IPC: B60R13/08
Filed: 2011-11-22
Abstract: Un dispositif (D) est dédié au renforcement d'un tablier (TV) de véhicule comportant une face interne (FI) présentant une première conformation. Ce dispositif (D) comprend : - un renfort de traverse (RT) métallique, présentant une épaisseur et une deuxième conformation adaptée à la première conformation, et muni sur au moins deux bords périphériques (BPR1, BPR2) d'au moins une encoche (EC), et - une traverse latérale de tablier (TL) métallique, présentant une troisième conformation adaptée aux première et deuxième conformations, et munie sur au moins deux bords périphériques (BPT1, BPT2) d'au moins un soyage (ST) présentant une profondeur sensiblement égale, par valeur supérieure, à l'épaisseur afin de permettre soit son logement dans une encoche (EC) correspondante du renfort de traverse (RT), lorsque ce dernier (RT) est interposé entre la traverse latérale de tablier (TL) et le tablier (TV) et solidarisé à la face interne (FI) de ce dernier (TV), et sa solidarisation à cette dernière face interne (FI), soit sa solidarisation à cette face interne (FI) lorsque le renfort de traverse (RT) n'est pas utilisé.
Patent FR-2985409-A1 (FR)
Title: Fastening assembly for modem to rail of electric power box of motor, has mounting plate comprising connection assembly for connecting with structure element and another connection assembly for connecting with component to be fastened
Inventor: MAUCLERC JEAN PIERRE
IPC: H05K7/14
Filed: 2011-12-30
Abstract: The fastening assembly (100) has a mounting plate comprising a connection assembly for connecting with a structure element (120) of an electronic component by clamping and another connection assembly for connecting with a component (110) to be fastened to the structure element. The latter assembly comprises a slide, which is provided with a receiving unit for receiving the component. A fixing unit fixes the slide with the mounting plate by clamping. The latter assembly allows positioning the component in multiple positions of the fastening assembly.
Patent FR-2980268-A1 (FR)
Title: Procede et systeme de detection dans des environnements a haute temperature
Inventor: DIERCKX MARC
IPC: G01N29/22
Filed: 2012-09-21
Abstract: La présente invention porte sur un procédé de fabrication d'un capteur à ultrasons pour une utilisation dans un environnement nucléaire. Le procédé comprend la fourniture d'un élément piézo, la fourniture d'une enveloppe en alliage métallique et la liaison de l'élément piézo et de l'enveloppe en alliage métallique au moyen d'une liaison par diffusion d'or. Un capteur à ultrasons correspondant est également décrit.
Patent FR-2997028-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'un organe fonctionnel de serrure
Inventor: BERNIER FRANCOIS
IPC: B21D39/03
Filed: 2012-10-22
Abstract: L'invention concerne un procédé de fabrication d'un organe fonctionnel (20) d'une serrure d'ouvrant de véhicule automobile caractérisé en ce qu'il comporte les étapes suivantes: a. une étape d'empilement d'au moins deux plaques de tôle (23, 24, 25) découpées selon le contour de l'organe fonctionnel (20) à réaliser, et b. une étape d'assemblage desdites au moins deux plaques de tôle (23, 24, 25) par clinchage.
Patent FR-2988745-A1 (FR)
Title: Framework for wooden building construction, has inner uprights connected by wooden panel, where each inner- and outer uprights are connected by connecting rod, and inner module and outer uprights define insulating space inserted with straw
Inventor: BLANDIN HERVE
IPC: E04B1/26
Filed: 2012-03-29
Abstract: The framework has an inner module formed of two inner uprights (5) connected by a wooden bracing panel (6), and two outer uprights (4), where one inner upright and one outer upright are connected by a connecting rod (16) for ensuring rebound of buckling. The inner module and the outer uprights define an insulating space into which a bale of straw is inserted. A high cross-piece (7) and a low cross-piece (8) connect the high and low parts of the inner uprights, where a distance separating the inner and outer uprights is equal to width or thickness of a parallelepipedic bale of straw.
Patent FR-2989175-A1 (FR)
Title: Installation de remplissage d'une seringue par un produit radioactif et de mesure directe de radioactivite
Inventor: LEMER PIERRE-MARIE
IPC: A61M36/06
Filed: 2012-04-06
Abstract: La présente invention concerne une installation de remplissage d'une seringue (5) par un produit radioactif et de mesure directe de la radioactivité contenue dans ladite seringue (5). Cette installation (1) comprend : - un contenant (6) de produit radioactif source, - un puits (2) pour l'accueil d'une chambre de mesure d'activité, - un dispositif support (4) pour la seringue (5) positionnée dans un protège-seringue (23), - des moyens, d'une part, pour extraire automatiquement la seringue (5) dudit dispositif protège-seringue (23), au sein de la chambre de mesure d'activité, pour permettre la mesure directe de la radioactivité contenue dans ladite seringue (5), et d'autre part, pour réintroduire ensuite automatiquement ladite seringue (5) dans son dispositif protège-seringue (23), avant le retrait du dispositif support (4) en dehors de ladite chambre de mesure. Le support (4) est avantageusement associé à des moyens (46) qui permettent la manoeuvre manuelle du piston de seringue pour les opérations de remplissage/éjection du produit radioactif.
Patent FR-2990940-A1 (FR)
Title: Melange refractaire non faconne.
Inventor: PANAGIOTIS OLIVIER
IPC: C04B35/567
Filed: 2012-05-25
Abstract: Mélange réfractaire non façonné constitué de : - une fraction grossière constituée des particules présentant une taille supérieure à 100 µm, et - une fraction complémentaire à la fraction grossière constituée de - une fraction fine constituée des particules présentant une taille inférieure ou égale à 100 µm et représentant plus de 1% de la masse du mélange réfractaire non façonné après calcination, et - optionnellement une phase liquide, la fraction grossière comportant plus de 90% en masse de particules réfractaires, la fraction complémentaire à la fraction grossière comportant, en pourcentage massique sur la base de la fraction complémentaire après calcination et pour un total de 100%, - plus de 50% de carbure de silicium et/ou de nitrure de silicium et/ou d'oxynitrure de silicium, et moins de 15% d'autres composés du silicium, ou « SiO », - entre 0,5% à 15% de B O , - entre 0,6% et 10% de Na O, - moins de 48,9% de ZrO , - moins de 10% de P O , - moins de 4,8% d' - -moins de 5% de CaO, - moins de 5% d'autres espèces.
Patent FR-2991773-A1 (FR)
Title: Method for determining pressure threshold of flocculation of asphaltenes in oil fluid of deposit, involves determining pressure threshold of flocculation of asphaltenes in oil fluid as function of harmonic threshold of damping flocculation
Inventor: CARRIER HERVE ANDRE JEAN
IPC: G01N33/28
Filed: 2012-06-08
Abstract: The method involves regularly decreasing (206) pressure under a constant reset temperature. Current pressure is measured (224), and current frequency spectrum of conductance of a resonator is measured (226). Current harmonic damping of each harmonic mode is determined (230). Evolution of damping is saved (232) according to the pressure. A harmonic threshold of damping type flocculation corresponding to slope rupture is determined (244) from the evolution. Pressure threshold of flocculation of asphaltenes in oil fluid is determined (212) as a function of the harmonic threshold. Independent claims are also included for the following: (1) a system for determining a pressure threshold of flocculation of asphaltenes in oil fluid of deposit (2) a computer program product comprising program instructions to implement a method for determining a pressure threshold of flocculation of asphaltenes in oil fluid of deposit.
Patent FR-2993215-A1 (FR)
Title: Ensemble d'articulation debrayable pour siege de vehicule automobile
Inventor: PINTO TEIXEIRA FREDERIC
IPC: B60N2/235
Filed: 2012-07-12
Abstract: La présente invention concerne un ensemble d'articulation pour siège de véhicule automobile comprenant un premier élément (3) et un deuxième élément (1) articulés dans un premier mode en rotation l'un par rapport à l'autre autour d'un axe de rotation, un dispositif de commande d'entraînement (8) pour régler la position relative entre le premier élément et le deuxième élément en rotation autour de l'axe de rotation (9) et une bague (2) qui maintient ensemble le premier élément (3), le deuxième élément (1) et le dispositif de commande d'entraînement (8) de manière à former un module de réglage fin de l'inclinaison du dossier du siège, dans lequel entre le premier élément (3) et la bague de maintien (2) est intercalée une commande de déverrouillage pour assurer un deuxième mode de fonctionnement comprenant un doigt de débrayage (5) guidé en rotation pour séparer le premier élément (3) d'un disque de débrayage (4), le disque de débrayage (4) étant poussé axialement vers le premier élément (3) grâce à l'action d'un ressort (7) qui prend appui contre une coupelle (6) maintenue par la bague (2).