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Patent WO-2013023964-A1 (WO)
Title: Procede de fluoration d'un halogenure metallique en milieu aqueux
Inventor: BUISINE OLIVIER
IPC: C01B9/08
Filed: 2012-08-07
Abstract: On décrit un procédé de fluoration d'au moins un halogénure métallique MX où M est un métal choisi parmi les métaux alcalins et les métaux alcalino-terreux et X est un halogène choisi parmi le chlore, le brome et l'iode, ledit procédé comprenant la réaction, en présence d'eau, d'au moins dudit halogénure métallique avec de l'acide fluorhydrique. Ledit procédé de fluoration est mis en œuvre dans un dispositif équipé d'un bouilleur où se produit la réaction de fluoration entre l'acide fluorhydrique et au moins ledit halogénure métallique MX, d'une colonne de distillation où circulent les vapeurs d'hydracide HX formé et d'un système d'absorption des vapeurs d'hydracide HX placé en tête de ladite colonne.
Patent WO-2013041366-A1 (WO)
Title: Traitement concomitant de messages mis en file d'attente
Inventor: HOSIE JOHN
IPC: H04L12/863
Filed: 2012-09-04
Abstract: La présente invention se rapporte à un traitement de messages extensible et parallèle (autrement dit concomitant) à partir d'une file d'attente de messages. L'invention se rapporte d'autre part à la mise en application d'un séquencement à l'intérieur d'un flux, ce qui permet à des dépendances entre messages d'être ainsi respectées. Dans la solution technique décrite dans la présente invention, les critères employés afin de déterminer les messages qui forment un flux ne doivent pas obligatoirement être connus du répartiteur de messages ; ce dernier reçoit un nom de flux et détermine si un autre message contenu dans le flux qui porte ce nom est déjà en cours de traitement ; si c'est le cas, le répartiteur détermine : si l'invocateur doit patienter momentanément ; ou bien s'il faut lui donner un message différent qui était précédemment bloqué et qui est devenu maintenant disponible au traitement ; ou bien s'il faut lui commander de retrouver un message différent à partir de la file d'attente de messages.
Patent WO-2013064547-A1 (WO)
Title: Deblocking filtering with modified image block boundary strength derivation
Inventor: WEDI THOMAS
IPC: H04N7/26
Filed: 2012-10-31
Abstract: The present invention relates to an advantageous scheme for boundary strength derivation and decision processing related to deblocking filtering. More particularly, the present invention improves schemes for deciding deblocking and selecting appropriate deblocking filters known in the art so as to reduce the number of calculation cycles and required memory space.
Patent WO-2013120550-A1 (WO)
Title: Sulfopolymer-haltiges flüssiges reinigungsmittel mit geringem wassergehalt
Inventor: BENDA KONSTANTIN
IPC: C11D17/04
Filed: 2012-11-02
Abstract: Flüssiges Reinigungsmittel in einer wasserlöslichen Verpackung, enthaltend mindestens ein Sulfopolymer sowie mindestens einen mehrwertigen Alkohol.
Patent WO-2013079291-A1 (WO)
Title: Piezoelektrisches bauelement und verfahren zur herstellung desselben
Inventor: RINNER FRANZ
IPC: H01L41/23
Filed: 2012-11-07
Abstract: Es wird ein piezoelektrisches Bauelement (1) angegeben, das einen Grundkörper (6) umfasst, der zumindest teilweise von einer Umhüllung (4) zum Schutz des Grundkörpers (6) umgeben ist. Die Umhüllung (4) weist eine strukturierte Folie (5) auf. Ferner wird ein Verfahren zur Herstellung eines derartigen Bauelements (1) angegeben, bei dem ein Grundkörper des Bauelements (1) und eine strukturierte Folie (5) bereitgestellt werden. Anschließend wird die strukturierte Folie (5) um den Grundkörper (6) gewickelt.
Patent WO-2013072246-A1 (WO)
Title: Control method and system for correcting the voltages to be applied to an electrical load
Inventor: LE GOUALEC PHILIPPE
IPC: H02M1/00
Filed: 2012-11-08
Abstract: The invention relates to a control method to be implemented in a power converter, said power converter comprising an inverter module (INV) controlled by a control rule that makes it possible to determine a control voltage (u   app   ) to be applied to an electrical load (C) on the basis of a reference control voltage (u   ref   ), the control method comprising a step of determining a correction value (u   cor   ) to be applied to the reference control voltage (u   ref   ), said correction value (u   cor   ) being determined from a first filtered voltage obtained by filtering a voltage that is representative of the real measured voltage (u   real   ), and a second filtered voltage obtained by filtering a voltage that is representative of the reference control voltage (u   ref   ).
Patent WO-2013072517-A1 (WO)
Title: A surgical device
Inventor: KEATING RONAN
IPC: A61B17/04
Filed: 2012-11-16
Abstract: A surgical device configured for cooperation with a trocar to allow for delivery of suture to effect a closure of a wound is described.
Patent WO-2013087390-A1 (WO)
Title: Couvercle de boîtier pour un boîtier électronique et boîtier électronique ainsi constitué
Inventor: LOEFFEL PHILIPP
IPC: G12B9/02
Filed: 2012-11-22
Abstract: L'invention concerne un couvercle de boîtier comprenant un corps de base de couvercle (221) doté d'un fond de couvercle (221+) comportant une ouverture (221'), ainsi qu'une paroi latérale périphérique de couvercle (221#) se raccordant à un bord du fond de couvercle, une vitre de fenêtre constitué d'un matériau translucide, placée sur un côté du fond de couvercle (221+) tourné vers la paroi latérale du couvercle (221#) de façon telle qu'elle obture son ouverture, de même qu'une plaque de contact (223) disposée sur un côté de la vitre de fenêtre opposé au fond de couvercle. La paroi latérale du couvercle comporte sur une face tournée vers la vitre de fenêtre une rainure (224), tandis que la plaque de contact comporte une zone de contact (223+) reposant sur la vitre de fenêtre, ainsi qu'un bord (223') extérieur doté d'une pluralité de dents (223#) moulées qui sont en prise avec la rainure.
Patent WO-2014040713-A1 (WO)
Title: Procédé de calcul de paramètres caractéristiques d'un moteur, système de traitement de données et produit logiciel informatique
Inventor: SPEETZEN RALF
IPC: F02D41/14
Filed: 2013-09-06
Abstract: L'invention concerne un procédé de calcul de paramètres caractéristiques d'un moteur à combustion interne, comprenant les étapes suivantes : détermination d'une courbe d'injection équivalente (EV) dans une première forme de courbe décrite par des points d'appui (E1, E2, E3, E4) en calculant les points d'appui (E1, E2, E3, E4) à partir d'au moins un premier paramètre caractéristique du moteur, et détermination d'une courbe de combustion équivalente (BV) dans une deuxième forme de courbe décrite par des points d'appui (B1, B2, B3, B4, B5, B6, B7, B8) en calculant au moins un point d'appui (B1, B2, B3, B4, B5, B6, B7, B8) à partir de la courbe d'injection équivalente (EV) et d'au moins un deuxième paramètre caractéristique du moteur.
Patent WO-2013113773-A1 (WO)
Inventor: GRAMMENOS WASSILIOS
IPC: C07D239/42
Filed: 2013-01-31
Abstract: La présente invention concerne des composés I fongicides de pyrimidine, leur utilisation et des procédés destinés à combattre des champignons phytopathogènes. La présente invention concerne également des semences traitées par au moins un tel composé. En outre, l'invention concerne des procédés de préparation de composés de formule (I).
Patent WO-2013135459-A1 (WO)
Title: Horizontalquersiegeleinheit
Inventor: WIPF ALFRED
IPC: B29C65/18
Filed: 2013-02-18
Abstract: Die Erfindung geht aus von einer Horizontalquersiegeleinheit, insbesondere für eine horizontale Schlauchbeutelmaschine zum Verschließen zumindest eines Folienschlauchs um zumindest einen zu verpackenden Gegenstand, mit einer ersten und einer zweiten, zueinander parallelen Rotationsachse (18a, 20a), und zumindest zwei Siegelbackenpaaren (26a, 28a und 30a, 32a), die jeweils von zumindest einer um die erste Rotationsachse (18a) rotierenden Siegelbacke (26a, 30a) und zumindest einer um die zweite Rotationsachse (20a) rotierenden Siegelbacke (28a, 32a) gebildet werden, so dass sich bei einem Siegelvorgang die Siegelbacken (26a, 28a) eines Siegelbackenpaars (26a, 28a) annähern und zwischen den Siegelbacken (26a, 28a) Materiallagen unter Ausübung von Druck versiegelbar sind. Es wird vorgeschlagen, dass zumindest zwei unabhängig antreibbare Siegelantriebe der Horizontalquersiegeleinheit dazu vorgesehen sind, zumindest zwei Siegelbackenpaare (Paar 26a, 28a und Paar 30a, 32a) voneinander unabhängig anzutreiben.
Patent WO-2013127913-A1 (WO)
Title: Composés de 4,4-difluoro-pipéridine
Inventor: STASI LUIGI PIERO
IPC: C07D401/14
Filed: 2013-02-28
Abstract: Selon un premier aspect, la présente invention concerne des composés de formule (I) ou leur sel pharmaceutiquement acceptable, R étant un cycle aromatique à 6 chaînons, ou un cycle hétéroaromatique à 5 ou 6 chaînons comprenant 1 à 3 hétéroatomes choisis parmi S, O et N, ou un cycle hétéroaromatique benzo-condensé à 6 chaînons contenant N comme hétéroatome, chacun desdits cycles étant éventuellement substitué par un ou deux substituants choisis dans le groupe constitué de (C1-C3)alkyle, (C3-C5) cycloalkyloxy, (C1-C3)alkylcarbonyle, cyano, trifluorométhyle, diméthylamino, ou phényle qui est éventuellement substitué par un ou plusieurs atomes d'halogène, ou un hétérocycle à 5 ou 6 chaînons contenant un à trois atomes d'azote ; X est O ou N ; P est pyridyle, pyrimidyle, pyrazyle, ou pyridazyle, chacun étant facultativement substitué par un ou plusieurs substituants choisis dans le groupe constitué de (C1-C3)alkyle, halogène, trifluorométhyle, et cyano, et leur utilisation en tant que produits pharmaceutiques.
Patent WO-2013128014-A1 (WO)
Title: Adaptation of a telecommunications network to changes in configuration
Inventor: GRUET CHRISTOPHE
IPC: H04W92/12
Filed: 2013-03-01
Abstract: The invention essentially relates to a method for adapting a telecommunications network, especially an LTE type network, to a change in configuration, said telecommunications network including, especially, at least a first transmission device, of base station or transmission relay type, and a second transmission device, of base station or transmission relay type, no radio link existing between the first transmission device and the second transmission device before the change in configuration, characterized in that it includes the different steps consisting of: detecting a change in the configuration of the telecommunications network; allocating radio resources, in the communications frames of the first communications element, for determination of the transmission quality with the second communications element; establishing a radio link between the first transmission device and the second transmission device if the determined transmission quality is advantageous. The invention also relates to the implementation of the method by a telecommunications networking infrastructure and by a transmission device.
Patent WO-2013167352-A1 (WO)
Inventor: RESCH REINHOLD
IPC: A47F3/04
Filed: 2013-04-15
Abstract: Die Erfindung bezieht sich auf ein Kühlgerät (1) mit mindestens einem in einem Gehäuse (6) befindlichen Kühlraum, der von oben über mindestens einen seitlich verschiebbaren Schiebedeckel (2) zugänglich ist, der eine durchsichtige, insbesondere mit einer wärmereflektierenden Innenbeschichtung (21) versehene Scheibe (20) aufweist, welche zumindest in ihrem vorderen Längsbereich über eine quer zur Längsrichtung nach außen konvexe Krümmung in einen mit einer vorderseitigen Einfassung (30) versehenen Längsrand ausläuft. Eine leichtgängige Verschiebung bei zuverlässiger Abdichtung wird dadurch erreicht, dass die vorderseitige Einfassung (30) eine bezüglich der vertikalen Schwerkraftrichtung horizontale Lagerfläche (312) aufweist (Fig. 1).
Patent WO-2013174579-A1 (WO)
Inventor: WALTER ROBERT
IPC: H01L33/38
Filed: 2013-04-16
Abstract: In mindestens einer Ausführungsform ist das Verfahren zur Herstellung eines optoelektronischen Halbleiterchips (1) eingerichtet und beinhaltet die folgenden Schritte: Bereitstellen einer Halbleiterschichtenfolge (2) mit mindestens einer aktiven Schicht (20) zur Erzeugung einer elektromagnetischen Strahlung, Aufbringen eines sauerstoffhaltigen Silberspiegels (3) auf die Halbleiterschichtenfolge (2), wobei das Aufbringen des sauerstoffhaltigen Silberspiegels (3) durch Sputtern in einer sauerstoffhaltigen Atmosphäre erfolgt, und Fertigstellen des optoelektronischen Halbleiterchips (1).
Patent WO-2014009446-A1 (WO)
Title: Procédé et dispositif pour effectuer des dosages biologiques et/ou chimiques
Inventor: TORNAY RAPHAEL
IPC: B01L3/00
Filed: 2013-07-10
Abstract: Cette invention concerne un procédé pour effectuer un dosage chimique et/ou biologique, ledit procédé comprenant les étapes successives suivantes : a) utilisation d'un dispositif de dosage (19) comportant un microcanal (20) pourvu d'un orifice d'admission (28) et d'un orifice d'évacuation (30) et comportant en outre un moyen de restriction (34) conçu pour restreindre le déplacement en direction de l'orifice d'évacuation (30) des microparticules (10) introduites dans le microcanal (20) tout en laissant un liquide traverser ledit moyen de restriction (34), b) introduction des microparticules (10) dans le microcanal (20) par l'orifice d'admission (28), c) restriction du déplacement desdites microparticules (10) dans le microcanal (20) en direction de l'orifice d'évacuation à l'aide du moyen de restriction (34), d) mise en circulation d'un échantillon liquide dans le microcanal (20), e) mise en œuvre d'une lecture biologique et/ou chimique sur chaque microparticule (10), le procédé comprenant en outre les étapes suivantes : f) déplacement des microparticules (101, 102, 103, 104) dans le microcanal, et g) répétition successive des étapes d) et e).
Patent WO-2015014390-A1 (WO)
Title: Système de commande permettant de commander le fonctionnement d'une machine-outil à commande numérique, et dispositifs de commande dorsal et frontal destinés à être utilisés dans ce système
IPC: G05B19/414
Filed: 2013-07-30
Abstract: La présente invention concerne un système de commande qui permet de commander le fonctionnement d'une machine-outil à commande numérique (100), ce système comprenant un dispositif de commande dorsal (300) ainsi qu'un dispositif de commande frontal (200) connecté de manière à communiquer avec le dispositif de commande dorsal (300). Le dispositif de commande dorsal (300) comporte une commande numérique (310), un automate programmable industriel (320), une première interface de communication (330) connectée de manière à communiquer avec la commande numérique (310) et avec l'automate programmable industriel (320), et un module serveur d'interface (410) d'une seconde interface de communication (400) connecté de manière à communiquer avec la première interface de communication (330). Le dispositif de commande frontal (200) inclut : un module client d'interface (420a) de la seconde interface de communication (400) conçu pour être connecté de manière à communiquer avec le module serveur d'interface (410); un second moyen de traitement (210) prévu pour exécuter un second système d'exploitation (213), une application module de base (211) et une pluralité d'applications de commande (212a à 212g), l'application module de base (211) permettant d'accéder aux données dans la commande numérique (310) et dans l'automate programmable industriel (320) par l'intermédiaire du module client d'interface (420a), du module serveur d'interface (410), et de la première interface de communication (330); une unité d'affichage (230) conçue pour afficher un ou plusieurs écrans de commande destinés à un utilisateur; une unité d'entrée (240) prévue pour recevoir des opérations d'entrée de commande en provenance de l'utilisateur; et une première interface homme-machine (250) connectée de manière à communiquer avec l'unité d'affichage (230) et avec l'unité d'entrée (240), et comprenant une première interface utilisateur graphique (251) destinée à commander le ou les écrans de commande affichés sur l'unité d'affichage (230) et à traiter les opérations d'entrée de commande de l'utilisateur.
Patent WO-2014032905-A1 (WO)
Inventor: EBENAU STEFFEN
IPC: C09J7/22
Filed: 2013-08-01
Abstract: L'invention vise à améliorer un ruban adhésif pour éviter un mauvais collage par l'inclusion de bulles d'air entre le ruban adhésif et le substrat. A cet effet, l'invention prévoit la mise à disposition d'un ruban adhésif qui comprend au moins une couche collante, la couche collante comportant au moins une rainure, aucune rainure n'atteignant un des bords latéraux de la couche collante. En outre, l'invention concerne une pellicule de protection dotée d'une surface comportant au moins une arête, aucune arête ne se poursuivant jusqu'à l'un des bords latéraux de la pellicule de protection.
Patent WO-2014056760-A1 (WO)
Title: Haarfärbemittel enthaltend aminopyrimidinderivate
Inventor: GEBERT ANTJE
IPC: A61Q5/10
Filed: 2013-10-01
Abstract: Die vorliegende Anmeldung betrifft Mittel zum Färben von keratinischen Fasern, insbesondere menschlichen Haaren, wobei das Mittel in einem kosmetischen Träger mindestens eine Verbindung der Formel (I), enthält.
Patent WO-2014060219-A1 (WO)
Title: Printing apparatus
Inventor: ROCTUS JERRY
IPC: B41J11/70
Filed: 2013-10-03
Abstract: A printing apparatus (301) comprising: a housing; a printing mechanism; a receiving bay for receiving a supply of image receiving medium; a cutter module (350) removably attached in said housing for cutting said image receiving medium, said cutter module comprising a movable blade and an actuator for actuating said movable blade; wherein said housing comprises an aperture (370), said cutter module being at least partially received in said aperture, and being removable via said aperture.
Patent WO-2014056844-A1 (WO)
Title: Liquides ioniques à base de monoesters de l'acide oxalique
Inventor: MASSONNE KLEMENS
IPC: C07C211/63
Filed: 2013-10-07
Abstract: L'invention porte sur des dérivés de l'acide oxalique monosubstitués représentés par la formule générale (I) [A] + [O-C(O)-C(O)-O-X] - , dans laquelle [A] +  désigne un cation formé à partir d'une fraction organique A ayant un hétéroatome formellement positivement chargé choisi dans le groupe constitué par l'azote, le phosphore et le soufre et X désigne un résidu organique en C1 à C30, les composés (I) suivants n'étant pas revendiqués : le monométhyloxalate de tétraméthylammonium, le monométhyloxalate de méthyltrialkylammonium, le monométhyloxalate de triméthyl(1-hydroxyéthyl)ammonium, le monométhyloxalate de méthyltriéthylammonium, le monométhyloxalate de tétraéthylammonium, le mono-n-propyloxalate de n-propyltriéthylammonium, le mono-n-butyloxalate de n-butyltriéthylammonium, le monobenzyloxalate de benzyltriéthylammonium, le monométhyloxalate de cyclohexyldiméthylammonium, le monométhyloxalate de diméthylphénylammonium, le monométhyloxalate de tétrabutylammonium, le monométhyloxalate de N-méthylpyridinium, le monoéthyloxalate N-éthylpyridinium, le mono-n-propyloxalate de N-n-propylpyridinium, le mono-n-butyloxalate de N-n-butylpyridinium, le monobenzyloxalate de N-benzylpyrridinium, le monométhyloxalate de N-méthylisoquinolinium, le monoéthyloxalate de N-éthylisoquinolinium, le n-propyloxalate de N-n-propylisoquinolinium, le mono-n-butyloxalate de N-n-butylisoquinolinium et le monobenzyloxalate de N-benzylisoquinolinium.
Patent WO-2014072363-A1 (WO)
Title: A porous silica material for use as a pharmaceutical or dietary active ingredient
Inventor: CSIKASZ ROBERT
IPC: A23L33/20
Filed: 2013-11-06
Abstract: A porous silica material for use as a pharmaceutical or dietary active ingredient having pores in the mesoscale range ( 2-50 nm ), wherein the average pore size of the pores in the mesoscale range is in the range of 2 to 25 nm, and the pore size distribution (PSD) in the mesoscale range is such that at least 80% of the pores fall within the range of 2 to 25 nm.
Patent WO-2014102178-A1 (WO)
Inventor: ETTE BERND
IPC: E05F15/20
Filed: 2013-12-20
Abstract: L'invention concerne un dispositif de fermeture (2) qui comprend un élément mobile (3) le long d'un trajet, un entraînement (4), un élément de commande (5) pour détecter une demande de fermeture et des moyens (7) pour détecter la position d'un transducteur d'identification (6), l'entraînement (4) étant conçu pour déplacer l'élément mobile (3) le long du trajet, un mouvement de fermeture de l'élément mobile (3) étant amorcé au moyen de l'entraînement (4), • quand l'actionnement de l'élément de commande (5) est détecté, • quand un transducteur d'identification (6) associé au véhicule (1) est détecté dans une fenêtre de temps t après actionnement de l'élément de commande (5) dans une première zone de position (8), • quand, après détection dans la première zone de position (8) dans la fenêtre de temps t, le transducteur d'identification (6) associé au véhicule (1) n'est pas détecté dans la première zone de position (8) pendant au moins un laps de temps s qui commence au moins dans la fenêtre de temps t.
Patent WO-2014102230-A1 (WO)
Title: Emulsifier system
Inventor: PIPE CHRISTOPHER JAMES
IPC: A23L29/10
Filed: 2013-12-23
Abstract: The invention relates to emulsifier systems which may be used for stabilizing the interface between a fat phase and an aqueous phase of a food product. The emulsifier system comprises coffee particles having a particle size in the range of from about 0.1 µm to about 500µm, preferably from 1µm to 200µm. The invention also relates to food products using such an emulsifier system, and to methods for the manufacture of such food products.
Patent WO-2014111543-A1 (WO)
Title: Dl mimo precoding enhancement
Inventor: YANG WEIDONG
IPC: H04B7/04
Filed: 2014-01-17
Abstract: A method includes applying a precoder to information to be transmitted on N antenna ports, wherein application of the precoder creates an M-Tx codebook, each codeword of which is obtained through truncation of a codeword from an N-Tx codebook corresponding to the N antenna ports. The precoded information is transmitted on the N antenna ports to a UE and information allowing an N-Tx codeword to be selected from the N-Tx codebook is received. The N-Tx codeword is truncated to an M-Tx codeword and the M-Tx codeword is used for a transmission to the UE. Another method includes receiving at a UE a transmission in first and second sets of N antenna ports, wherein the second set of antenna ports creates at least in part the M-Tx codebook. The UE searches the N-Tx codebook to determine an N-Tx codeword to be fed back and feeds back the N-Tx codeword.
Patent WO-2014135609-A1 (WO)
Inventor: MASON CHRISTOPHER
IPC: B66B1/34
Filed: 2014-03-06
Abstract: Elevator components (310, 320) can communicate with each other over a signal path (330) using a combination of direct current (DC)and oscillating signals. An oscillating signal on the signal path (330) can be interpreted as indicating a first state of a component (320) (e.g., "active"), a first DC signal on the signal path (330) can be interpreted as indicating a second state of the component (e.g., "inactive") (320), and a second DC signal on the signal path (330) can be interpreted as indicating a third state of the component (e.g., "fault") (320). Thus, three states of the component (320) can be communicated over a single signal path (330).
Patent WO-2014140138-A1 (WO)
Title: Curable acrylate or methacrylate compositions
Inventor: HOULIHAN JAMES
IPC: C08L33/12
Filed: 2014-03-12
Abstract: A curable composition based on a curable acrylate or methacrylate component; an organoborane initiator component; a vinyl ether component; and an activator for the organoborane component. The composition exhibits good storage stability and good bonding properties when used to bond low surface energy substrates.