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Patent FR-2987830-A1 (FR)
Title: Procede de purification d'acide phosphorique par nanofiltration
Inventor: KHALESS KHAOULA
IPC: B01D67/00
Filed: 2012-03-06
Abstract: L'invention concerne un procédé de purification d'une solution d'acide phosphorique, comprenant une étape de filtration de l'acide phosphorique par une membrane de nanofiltration, dans lequel la membrane de nanofiltration est une membrane de nanofiltration organique sur laquelle est adsorbé au moins un polymère hydrosoluble comprenant au moins une fonction amine, une fonction amine aromatique, une fonction acide et/ou une fonction alcool. L'invention concerne également un procédé de fabrication de ladite membrane, comprenant une étape d'adsorption, sur une membrane de nanofiltration organique, d'au moins un polymère hydrosoluble comprenant au moins une fonction amine, une fonction amine aromatique, une fonction acide et/ou une fonction alcool.
Patent FR-2988598-A1 (FR)
Title: Composition, useful for dyeing hair, comprises e.g. fatty substances, fatty acid esters, oxyethylene sorbitan, oxidation bases including (2,5-diaminophenyl)ethanol and its acid salts/solvates e.g. hydrates, and optionally couplers
Inventor: ALLARD DELPHINE
IPC: A61K8/19
Filed: 2012-03-30
Abstract: Composition comprises (a) 10 wt.% of fatty substances, (b) 8-10C fatty acid esters and oxyethylene sorbitan, (c) oxidation bases including (2,5-diaminophenyl)ethanol and its acid salts or solvates such as hydrates, (d) optionally couplers, (e) optionally alkalizing agents, and (f) chemical oxidizing agents. Independent claims are included for: (1) dyeing keratin fibers, preferably human keratin fibers such as hair, comprising applying the composition on the keratin fibers; and (2) a multi-compartment device comprising a first compartment containing the composition (A or A1), and a second compartment containing the composition (B or B1).
Patent FR-2992730-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif pour la supervision de parametres de stockage
Inventor: COLLET PASCAL
IPC: E02D1/08
Filed: 2012-06-27
Abstract: La présente invention concerne un procédé de supervision d'un ouvrage de stockage creusé dans un sol gelé. Le procédé comporte une étape pour recevoir une référence de température associée à au moins un capteur de température, une étape pour recevoir la température mesurée pour le capteur de température, une étape de détermination d'un facteur de fracturation du sol en fonction de la température mesurée par le au moins un capteur de température et de la référence de température associée audit au moins un capteur de température ; et une étape conditionnelle pour lever une alerte pour le au moins un capteur si le facteur de fracturation dépasse un seuil prédéterminé.
Patent FR-2994155-A1 (FR)
Title: Arrangement for vehicle i.e. car, has reinforcement interposed between structure element and external body element, and wedge i.e. sealant hardened wedge, interposed between reinforcement and external body element
Inventor: WULLSCHLEGER MICHEL
IPC: B62D25/12
Filed: 2012-08-01
Abstract: The arrangement has an external body element equipped with a structure element (1). A reinforcement (3) is fixed at the structure element by welding points and/or rivets, where the reinforcement is interposed between the structure element and the external body element. A wedge (4) i.e. sealant hardened wedge, is interposed between the reinforcement and the external body element. The external body element comprises a recess on outer side. A reinforcement part (3a) of the reinforcement interposed between the structure element and an interior face of the external body element. An independent claim is also included for a method for assembling an arrangement.
Patent FR-2979458-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif pour evaluer une situation d'approche d'un vehicule par rapport a une installation de signalisation
Inventor: SCHROEDER GERNOT
IPC: B60W30/16
Filed: 2012-08-23
Abstract: Procédé et dispositif pour évaluer la situation d'approche d'un véhicule (100) par rapport à une installation de signalisation (106) consistant à déterminer une information d'approche fondée sur des données de signalisation (108) par rapport au futur changement de signal de l'installation de signalisation (106) et des données de position d'un véhicule allogène (102) devant le véhicule (100). L'information d'approche comprend le point d'arrêt du véhicule en amont de l'installation de signalisation (106), le trajet d'approche du véhicule par rapport à l'installation de signalisation, la vitesse d'approche du véhicule par rapport à l'installation de signalisation et/ou l'accélération d'approche du véhicule par rapport à l'installation (106). Les données de position sont les données transmises par les capteurs (114) du véhicule.
Patent FR-2995565-A1 (FR)
Title: Systeme et procede de refroidissement pour chaine de traction hybride de vehicule automobile
Inventor: NGUYEN HOANG-GIANG
IPC: B60K6/22
Filed: 2012-09-20
Abstract: Système de refroidissement pour chaîne de traction hybride d'un véhicule automobile comportant un moteur thermique (2) et un ensemble de traction électrique (3), comprenant un circuit principal (10) pouvant être parcouru par un fluide caloporteur pour refroidir le moteur thermique (2) à un premier niveau de température et un circuit secondaire (20) pouvant être parcouru par un fluide caloporteur pour refroidir l'ensemble de traction électrique (3) à un deuxième niveau de température, inférieur au premier niveau, chacun des circuits (10, 20) comprenant un radiateur (11, 21) capable de refroidir le fluide caloporteur par échange thermique avec un flux d'air, au moins une pompe hydraulique (12, 22, 23, 24) de circulation du fluide caloporteur dans les circuits de refroidissement (10, 20), et une unité de contrôle électronique (30) capable de commander les pompes hydrauliques (12, 22, 23, 24). L'unité de contrôle (30) comprend un module de récupération d'informations sur la dynamique du véhicule et un module de pilotage du débit des pompes hydrauliques (12, 22, 23, 24) en fonction de ces informations.
Patent FR-2996640-A1 (FR)
Title: Procede pour mesurer l'usure de la bande de roulement d'un pneumatique
Inventor: MAHE JEROME
IPC: G01B11/06
Filed: 2012-10-09
Abstract: L'invention concerne un procédé pour mesurer l'usure de la bande de roulement d'un pneumatique, ladite bande de roulement comprenant une zone centrale et au moins une zone latérale, la bande de roulement neuve ayant subi une usure par roulage en contact avec un volant d'usure. Ce procédé se caractérise en ce qu'après usure par roulage, le pneumatique est maintenu en rotation sans contact avec le volant d'usure, et en ce que la bande de roulement est soumise à au moins un moyen de mesure par laser. L'invention concerne également une installation pour mettre en œuvre ce procédé.
Patent FR-2997197-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de maintien et de reglage d'aimants permanents inclus dans un systeme de rmn
Inventor: CAZAUX SANDRINE
IPC: G01R33/383
Filed: 2012-10-23
Abstract: Le dispositif de maintien et de réglage d'aimants permanents élémentaires (30) inclus dans un système de spectroscopie ou d'imagerie par résonance magnétique, comprend pour chaque aimant permanent élémentaire (30) une première fourche (10) rigide en matériau amagnétique qui pince latéralement de manière fixe l'aimant permanent élémentaire (30) et une deuxième fourche (20) rigide en matériau amagnétique qui est en prise avec la première fourche (10) par un système de glissière (15, 16, 21, 22) et qui est munie de moyens de réglage radial (23) de la première fourche (10) par rapport à un support fixe (40) auquel est rattachée la deuxième fourche (20). Le dispositif permet des réglages fins après l'assemblage d'une structure aimantée constituée de couronnes d'aimants élémentaires.
Patent FR-2998298-A1 (FR)
Title: Synthese de sels d’imidazo[1,2-a]pyrazin-4-ium pour la synthese du 1,4,7-triazacyclononane (tacn) et de ses derives n- et/ou c-fonctionnalises
Inventor: DENAT FRANCK
IPC: A61K51/00
Filed: 2012-11-21
Abstract: La présente invention concerne un composé de formule (V') L'invention concerne également le procédé de synthèse du composé (V') ainsi que son utilisation pour la préparation du 1,4,7-triazacyclononane (tacn) et de ses dérivés Net /ou C-fonctionnalisés, en particulier des composés de formule (I) L'invention a également pour objet des complexes métalliques comprenant un ligand de formule (I) et un métal ainsi que leur utilisation pour de l'imagerie.
Patent FR-3011502-A1 (FR)
Title: Gabarit en plaque de papier ( ou carton ou plastique ou tout autre materiau similaire ) destine a la confection d'un livre triptyque
Inventor: ROBERT DELPHINE
IPC: B31D5/04
Filed: 2013-10-08
Abstract: L'invention concerne un gabarit de découpe en un seul bloc, destiné à la confection d'un livre (ou présentoir) triptyque type livre carrousel (FIG.3), permettant le maintien de ce livre debout et ouvert sur 360°. Ce dispositif est de la forme d'un triangle équilatéral aux angles arrondis, vidé de son centre par un autre triangle équilatéral au deux tiers plus petit environ que le premier (FIG 1). Selon l'invention, il est imprimable en une seule fois, sur une seule face et sur un seul support. De ce fait, il permet de réduire considérablement le nombre de pliages et de collages, mais également, le temps d'assemblage et de main d'œuvres, donc le coût de production, par rapport à la réalisation de ce type de livres (ou présentoirs) existants. Le dispositif selon l'invention est destiné à la confection de livres-décors pour enfants mais également de support publicitaire type PLV par exemple.
Patent FR-3014658-A1 (FR)
Title: Ensemble escamotable tablette et cadre
Inventor: BORDRON ERIC
IPC: A47B5/04
Filed: 2013-12-13
Abstract: Ensemble tablette et cadre destiné à être positionné sur un caisson (2) présentant des moyens d'accrochage (G, 2C) caractérisé en ce qu'il comporte au moins les éléments suivants : • une tablette (1) solidaire d'un cadre (3) destiné à être monté sur le caisson (2), • le cadre (3) est pourvu de moyens d'accrochage (31, 32, 35, 36, 43, 44, 45, 46) ayant une forme adaptée au moyen d'accrochage (G, 2C) du caisson, • au moins deux glissières (20, 21) fixées sur le cadre (3) et sur la tablette (1) et permettant à la tablette (1) de coulisser pour se trouver en position de travail ou en position fermée.
Patent FR-3001840-A1 (FR)
Title: Dispositif de mesure de courants rotoriques sur une machine tournante
Inventor: MIRONNEAU JEAN-FRANCOIS
IPC: H02K11/00
Filed: 2013-02-06
Abstract: L'invention concerne un système de mesure de courant rotorique d'une machine tournante (13), comportant au moins un capteur (19) de Rogowski adapté pour être installé au niveau d'un conducteur d'alimentation (9) du rotor de la machine tournante et configuré pour mesurer un signal de courant rotorique à fréquence variable, ledit courant rotorique étant destiné à commander la vitesse de rotation de la machine tournante (13).
Patent FR-3004466-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif d'electro-depot en geometrie cylindrique
Inventor: SAVIDAND GREGORY
IPC: C25D19/00
Filed: 2013-04-10
Abstract: L'invention se rapporte à un procédé de dépôt d'une couche mince sur un substrat souple, par électrochimie, comportant les étapes suivantes: - prévoir, dans un bain d'électrolyse, un premier cylindre, fermé, dans un deuxième cylindre, creux, - appliquer le substrat souple sur l'une des surfaces parmi la surface extérieure du premier cylindre et la surface intérieure du deuxième cylindre, le substrat souple formant une première électrode, - prévoir, dans le bain d'électrolyse, une seconde électrode, et - appliquer une différence de potentiel entre la première électrode et la seconde électrode pour électro-déposer la couche mince sur le substrat souple.
Patent FR-3006178-A1 (FR)
Title: Utilisation cosmetique comme actif deodorant d'un materiau silicie obtenu par hydrolyse et condensation d'un tetraalcoxysilane et d'un c7-c20-alkyl trialcoxysilane
Inventor: GREAVES ANDREW
IPC: A61K8/25
Filed: 2013-05-30
Abstract: L'invention concerne donc l'utilisation cosmétique d'un matériau silicié susceptible d'être obtenu par hydrolyse et condensation en présence d'eau, d'au moins un tétra-alcoxysilane de formule (I) suivante : Si(OR2)4 (I) et d'un alkyl trialcoxysilane de formule (II) suivante : R1Si(OR2)3 (II) dans lesquelles : R1 désigne un groupe alkyle en C7 à C20 éventuellement interrompu dans sa chaine par un atome O ou S ou par un groupement NH ou un groupement carbonyle (CO), R2 désigne un groupe alkyle en C1-C4. De façon préférentiel, le matériau silicié est présent dans une composition comprenant un milieu cosmétiquement acceptable. L'invention concerne également un procédé cosmétique pour traiter les odeurs corporelles humaines en particulier les odeurs axillaires et éventuellement la transpiration humaine consistant à appliquer sur les matières kératiniques humaines ledit matériau silicié ou une composition le contenant dans un milieu cosmétiquement acceptable. L'invention concerne également une composition caractérisée par le fait qu'elle comprend dans un milieu cosmétiquement acceptable au moins ledit matériau silicié et au moins un agent déodorant différent dudit matériau silicié et/ou au moins un actif anti-transpirant.
Patent FR-3006730-A1 (FR)
Title: Amortisseur avec amortissement hydraulique en fin de course
Inventor: ALLEGRE JEAN MARC
IPC: F16F9/48
Filed: 2013-06-06
Abstract: L'invention a trait à un amortisseur hydraulique (2), notamment pour suspension de véhicule automobile, comprenant: une enveloppe cylindrique (4) contenant un fluide, un piston (6) monté coulissant dans l'enveloppe cylindrique (4) et comprenant au moins un orifice (12) pour le fluide, une tige creuse (8) reliée au piston (6). L'amortisseur (2) comprend également des moyens d'amortissement de fin de course qui comprennent un clapet rotatif (14) en contact avec le piston (6) et apte à moduler la section de passage du ou d'au moins un de ses orifices (12), et une tige indexée (10) montée coulissante dans la tige creuse (8) et s'étendant en dehors de la tige creuse, de manière à pouvoir entrer en contact avec une paroi de fond (22) de l'enveloppe cylindrique (4), la tige indexée (10) étant indexée en rotation avec la tige creuse (8) et le clapet (14).
Patent FR-3008637-A1 (FR)
Title: Cloche de protection pour une buse de projection lors d'un procede de rechargement
Inventor: MOTTIN JEAN-BAPTISTE
IPC: B23P15/04
Filed: 2013-07-17
Abstract: L'invention concerne une cloche de protection (20) apte à être placée entre une buse de projection (1) et une pièce métallique lors d'un procédé de rechargement de la pièce métallique, la cloche de protection (20) comportant une paroi latérale (21) s'étendant suivant un axe de référence (22), la paroi latérale (21) comportant une surface intérieure (30) et une surface extérieure (27), la paroi latérale (21) présentant une extrémité inférieure (25) et une extrémité supérieure (23), la paroi latérale (21) étant percée par au moins un orifice latéral (31) d'arrivée de gaz, l'extrémité inférieure (25) de la paroi latérale (21) étant percée par une encoche (26) dans laquelle une partie de la pièce métallique peut être insérée, l'extrémité supérieure (23) de la paroi latérale (21) étant pourvue d'une ouverture (24) dans laquelle une partie de la buse de projection (1) peut être insérée ; caractérisée en ce que la surface intérieure (30) de la paroi latérale (21) comporte au moins une partie tronconique.
Patent FR-3010062-A1 (FR)
Title: Dispositif d'approvisionnement d'un pressoir en fruits
Inventor: MASSET JEAN-PIERRE
IPC: B65G65/23
Filed: 2013-08-30
Abstract: La présente invention concerne un dispositif (1) d'approvisionnement d'un pressoir en fruits, comprenant une structure (3) équipée d'un convoyeur (5) sous la forme d'une chaîne (50) sans fin s'étendant selon un premier brin vertical ascendant (6) et un second brin vertical descendant (7), comportant des plateaux (10) de réception de caisses (2), chacun étant monté articulé sur ladite chaîne (50) autour d'un point de rotation (11), caractérisé par le fait qu'il comprend des moyens de guidage de chaque plateau (10) au moins constitués d'un premier rail de guidage ascendant (12) coopérant avec un premier ergot (120) équipant chaque plateau (10) et d'un second rail de guidage descendant (13) coopérant avec un second ergot (130) équipant chaque plateau (10), et par le fait que l'espacement séparant ledit premier brin (6) et ledit premier rail (12) et la distance entre ledit point de rotation (11) et ledit premier ergot (12) sont déterminés pour maintenir horizontal ledit plateau (10) le long dudit premier brin (6), tandis que l'espacement séparant ledit second brin (7) et ledit second rail (13) et la distance entre ledit point de rotation (11) et ledit second ergot (130) sont déterminés pour incliner ledit plateau (10) le long dudit second brin (7).
Patent FR-3012059-A1 (FR)
Title: Methode et dispositif de micro-usinage par laser
Inventor: COURVOISIER FRANCOIS
IPC: B23K26/04
Filed: 2013-10-17
Abstract: Selon un aspect, l'invention concerne un dispositif de macro-usinage (60) par laser d'un échantillon (10) en matériau donné, comprenant : - un module de focalisation (603) permettant de générer à partir d'un faisceau incident donné un faisceau non diffractant focalisé selon un cylindre de focalisation généralement orientée selon l'axe optique du module de focalisation; - des moyens d'émission (601) d'au moins une première impulsion lumineuse (Il) apte à générer, après focalisation par ledit module de focalisation dans l'échantillon, un plasma de charges libres par absorption multi-photonique dans un volume de l'échantillon situé sur la surface latérale dudit cylindre de focalisation.
Patent FR-3014188-A1 (FR)
Title: Capteur de mesure, installation de mesure comprenant un tel capteur et un serveur, procede d'echange de donnees et produit programme d'ordinateur associes
Inventor: CHICHE THIERRY
IPC: H04Q9/00
Filed: 2013-12-04
Abstract: Ce capteur (12) de mesure d'une grandeur, telle qu'une grandeur électrique ou une grandeur thermodynamique, est destiné à être relié à un serveur informatique (14) via une passerelle de communication (16), la passerelle de communication (16) étant reliée au serveur informatique (14) via un réseau de communication (18). Le capteur (12) comprend une unité de traitement d'informations (24) comportant une mémoire (28), des moyens radioélectriques (20) de communication avec la passerelle (16), et des moyens (50) d'échange de données avec le serveur informatique (14), les moyens d'échange de données (50) étant reliés aux moyens radioélectriques de communication (20). La mémoire (28) comporte des informations de connexion sécurisée au serveur informatique (14), lesdites informations de connexion comportant un code (52) d'authentification du capteur.
Patent FR-3002511-A1 (FR)
Title: Transport station e.g. station of departure or inbound of ski lift installation for skiers, has metal reinforcement that supports mechanism, and textile fabric supported and set in tension by metal reinforcement
IPC: B61B7/00
Filed: 2014-02-21
Abstract: The station has a driving and/or guidance mechanism for driving and/or guiding a cable, and a metal reinforcement for supporting the mechanism. A textile fabric (1) is supported and set in tension by the metal reinforcement. The textile fabric covers the mechanism. The metal reinforcement includes two swan necks for guidance of the cable along two directions on each side of the station. The metal reinforcement includes a vertical metal beam linked to each swan neck, and a horizontal metal beam bonded between the swan necks. An independent claim is also included for a cover for covering a transport terminal.
Patent FR-3023136-A1 (FR)
Title: Sac a vrac
Inventor: BIDAULT DELPHINE
IPC: A45C3/04
Filed: 2014-07-01
Abstract: L'invention concerne un dispositif permettant de réduire au maximum les déchets du quotidien, il est constitué d'une poche et d'une ficelle de jute (1). Sa matière naturelle en organdi permet de le réutiliser après le lavage (3), et d'être recycler en fin de vie (3), de visualiser les marchandises contenues dans le sac pour une facilité de contrôle (caisse et sécurité) (2), de coller les références de la nature, du poids et du prix des marchandises grâce à sa propriété adhésive (4) et de résister à un poids d'environ 5 kg (5). L'invention est particulièrement destinée au remplacement des sacs plastiques.
Patent FR-3019228-A1 (FR)
Title: Moteur thermique a cycle ferme pour aeronef, et procede de controle de son alimentation en air
Inventor: LABEDAN GUILLAUME
IPC: F02G1/053
Filed: 2014-03-26
Abstract: L'invention concerne un procédé de contrôle de l'alimentation en air d'un moteur (2) thermique à cycle fermé pour aéronef, ledit moteur (2) comprenant au moins un compresseur (3) basse-pression, au moins un compresseur (4) haute-pression, au moins un filtre (8) à air, et une chambre (36) de combustion, ledit procédé comprenant les étapes de contrôle consistant à : - pour un premier état de l'aéronef, alimenter (S1) la chambre (36) de combustion du moteur (2) avec un air traversant le compresseur (4) haute-pression et le filtre (8) à air, mais non le compresseur (3) basse-pression, - pour un deuxième état de l'aéronef, alimenter (S2) la chambre (36) de combustion du moteur (2) avec un air traversant le compresseur (3) basse-pression et le compresseur (4) haute-pression, mais non le filtre (8) à air. L'invention concerne également un moteur (2) thermique à cycle fermé pour aéronef permettant la mise en œuvre du procédé.
Patent FR-3019021-A1 (FR)
Title: Presentoir a pain.
Inventor: BERDAH PATRICK
IPC: A47G19/32
Filed: 2014-04-01
Abstract: L'invention porte sur un présentoir à pain (1), caractérisé en ce qu'il comprend des moyens (12) pour y ranger des morceaux de pain (20) selon un ordre donné, de sorte que le pain ne puisse en être retiré que selon cet ordre.
Patent FR-3019706-A1 (FR)
Title: Dispositif pour l'acces a un reseau etendu via un reseau de communication mobile
Inventor: AUVRAY VINCENT
IPC: H04W48/20
Filed: 2014-04-02
Abstract: La présente invention concerne un dispositif (1) pour l'accès à un réseau étendu via un réseau de communication mobile (3), comprenant un premier module de connexion (30) au réseau de communication mobile (3), un deuxième module de connexion (31) adapté pour générer un réseau local, un module de traitement de données (11) et une carte d'identification d'abonné (12), le module de traitement de données (11) étant configuré pour connecter le premier et le deuxième module de connexion (30, 31) via un canal, le dispositif (1) étant caractérisé en ce que la carte d'indentification d'abonné (12) est configurée pour mettre en œuvre un module de contrôle adapté pour contrôler l'utilisation dudit canal.
Patent FR-3005529-A1 (FR)
Title: Module thermoelectrique
Inventor: ANGERMANN HANS-HEINRICH
IPC: H01L35/32
Filed: 2014-05-13
Abstract: L'invention porte sur un module thermoélectrique (1) comportant un premier élément de boîtier (2, 3) et comportant un deuxième élément de boîtier (2, 3), dans lequel au moins deux éléments thermoélectriques (8, 9) sont disposés entre les éléments de boîtier (2, 3), dans lequel au moins deux éléments thermoélectriques (8, 9) sont chacun connectés électriquement les uns aux autres par des premiers contacts électriques (6, 7, 20) ou par des deuxièmes contacts électriques (6, 7, 20) ou sont connectés électriquement à un circuit électrique par des premiers contacts électriques (6, 7, 20) et/ou des deuxièmes contacts électriques (6, 7, 20), dans lequel les premiers contacts électriques (6, 7, 20) sont consacrés au premier élément de boîtier (2, 3) et les deuxièmes contacts électriques (6, 7, 20) sont consacrés au deuxième élément de boîtier (2, 3), caractérisé en ce que le premier élément de boîtier (2, 3) et/ou le deuxième élément de boîtier (2, 3) possèdent au moins une ouverture (22), qui est recouverte par au moins une section des premiers contacts électriques (6, 7, 20) et/ou des deuxièmes contacts électriques (6, 7, 20), dans lequel les premiers contacts électriques (6, 7, 20) et/ou les deuxièmes contacts électriques (6, 7, 20) sont connectés au premier élément de boîtier (2, 3) et/ou au deuxième élément de boîtier (2, 3).