baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3093006-A1 (FR)
Title: Procédé d’analyse d’une occupation dynamique d’un terrain par deux équipes adversaires d’un jeu et système associé
Inventor: BACOT VINCENT
IPC: G09B9/00
Filed: 2019-02-21
Abstract: L’invention concerne un procédé d’analyse d’une occupation dynamique d’un terrain (100) par deux équipes adversaires d’un jeu comportant un accessoire de jeu (110) mobile, tel qu’un ballon, une balle, un palet ou un volant, chaque équipe comprenant au moins un joueur (120, 125). Un tel procédé permet de déterminer, pour chaque joueur et pour tout ou partie des points du terrain, une valeur représentative du temps d’avance en ledit point du terrain par ledit joueur, ladite valeur représentative étant calculée par une comparaison entre la durée de déplacement dudit joueur vers ledit point du terrain et la durée de déplacement d’un joueur distinct et/ou de l’accessoire de jeu vers le même point. L’invention vise également un système (130) d’analyse d’une occupation dynamique d’un terrain (100) par deux équipes adversaires d’un jeu, mettant en œuvre le procédé d’analyse. figure pour l’abrégé : figure 1
Patent FR-3095573-A1 (FR)
Title: Systeme de pulverisation modulable
Inventor: DARRIEUTORT ANTHONY
IPC: A01M17/00
Filed: 2019-04-30
Abstract: L’invention se rapporte à un système (1) de pulvérisation de liquide de traitement de végétation comprenant des dispositifs de pulvérisation principaux (4, 4’) formant des paires de dispositifs délimitant chacune une zone de pulvérisation (12), chaque dispositif de pulvérisation principal comprenant des moyens de pulvérisation de liquide de traitement (7) ainsi que de moyens de récupération de liquide de traitement. Selon l’invention, le système comporte deux dispositifs de pulvérisation additionnel (6) de conception différente de celle des dispositifs de pulvérisation principaux (4, 4’), chaque dispositif additionnel (6) étant agencé mobile par rapport à son dispositif extrême associé (4’) entre une première position inactive de repos, et une seconde position de fonctionnement dans laquelle le dispositif additionnel (6) se trouve, selon la direction transversale (10), plus écarté de son dispositif extrême associé (4’) que dans la première position inactive de repos. Figure pour l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3097955-A1 (FR)
Title: Dispositif refroidisseur d’un ou plusieurs modules de stockage d’energie electrique
Inventor: DJALLAL FETHY
IPC: H01M10/613
Filed: 2019-06-28
Abstract: L’invention concerne dispositif de refroidissement et un pack de batterie comportant un échangeur thermique (10), comportant une première plaque (1) formant une face dite face inférieure de l’échangeur et une seconde plaque (2) formant une seconde face dite face supérieure de l’échangeur, les première et seconde plaques comportant entre elles des canaux (3) de circulation de liquide de refroidissement formés dans une épaisseur de l’échangeur entre la première plaque et la seconde plaque, pour lequel la première plaque comporte au moins une embase (4) tubulaire, de réception d’un embout (5) de raccordement fluidique, s’étendant depuis une face externe de la première plaque vers l’intérieur de l’échangeur, la seconde plaque comportant au moins un bossage (6) sur la face supérieure de l’échangeur et produisant une cavité (7) agrandissant localement l’épaisseur de l’échangeur sur la face interne de la seconde plaque, ladite cavité logeant ladite embase et constituant un passage fluidique entre une extrémité (4a) de ladite embase dans la cavité et au moins un canal (3) de l’échangeur. Figure de l’abrégé : Figure 3
Patent FR-3104128-A1 (FR)
Title: Bicyclette à selle réglable
Inventor: GERGAUD WILLIAM
IPC: B62K19/36
Filed: 2019-12-05
Abstract: Bicyclette à selle réglable L’invention concerne une bicyclette (1) présentant un cadre (10) portant deux roues (12, 15) et une selle (16) montée sur un tube de selle (18) mobile en rotation par rapport audit cadre (10), autour d'un arbre de rotation (AR), de sorte à prendre au moins deux positions d’installation de l’utilisateur sur ladite selle (16). Figure d’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3104927-A1 (FR)
Title: Meuble modulaire et évolutif
Inventor: CHENNAUX ALAIN
IPC: A47B87/00
Filed: 2019-12-20
Abstract: Le meuble comporte, entre deux planches basse (1) et haute (2) avec, chacune, deux surfaces planes parallèles (7, 8), deux bords avant (5) et arrière (6), un module (3 ; 4) avec deux parois latérales (14, 15), avec chacune, deux bords bas et haut, et une paroi de fond arrière avec deux bords bas et haut, et assemblés aux parois latérales (14, 15). Le module (3 ; 4) peut être coulissé et guidé le long des planches (1, 2). Un des bords (5, 6) de chaque planche (1, 2) comporte une nervure longitudinale (11 ; 12) en saillie perpendiculaire à ses surfaces planes (7, 8). Le module (3 ; 4) est échancré (25) longitudinalement et perpendiculairement à ses parois latérales (14, 15) pour s’encastrer sur les nervures (11 ; 12) des planches (1, 2) et ainsi coulisser le long de ces nervures (11 ; 12).     Figure de l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3106703-A1 (FR)
Title: Formulation d’electrode pour batterie li-ion et procede de fabrication d’electrode sans solvant
Inventor: BIZET STÉPHANE
IPC: H01M10/0525
Filed: 2020-01-29
Abstract: La présente invention a trait de manière générale au domaine du stockage d’énergie électrique dans des batteries secondaires rechargeables de type Li-ion. Plus précisément, l’invention concerne une formulation d’électrode pour batterie Li-ion, comprenant un liant à base d’un mélange de polymères fluorés. L’invention concerne aussi un procédé de préparation d’électrodes mettant en œuvre ladite formulation, par une technique de dépôt sans solvant sur un substrat métallique. L’invention se rapporte enfin à une électrode obtenue par ce procédé ainsi qu’aux batteries secondaires Li-ion comprenant au moins une telle électrode.
Patent FR-3107029-A1 (FR)
Title: Écran sous moteur pour véhicule automobile
Inventor: KAMAL MOHAMED
IPC: B62D35/02
Filed: 2020-02-10
Abstract: L’invention concerne un concerne un écran sous moteur (2) pour véhicule automobile comportant un élément de carénage inférieur (11) délimité latéralement par des éléments de carénage latéraux (8, 9). L’élément de carénage inférieur (11) comporte une partie avant destinée à s’étendre en avant des roues avant du véhicule automobile, et une partie arrière destinée à être située au niveau des roues avant du véhicule automobile. Au moins au niveau de la partie avant de l’élément de carénage inférieur (11), ledit élément de carénage inférieur (11) comporte un évent (16). Dans l’écran sous moteur (2) conforme au premier aspect de l’invention, l’évent (16) s’étend en saillie de la partie avant de l’élément de carénage inférieur (11), selon un profil transverse (26, 27) en V et entre les deux éléments de carénage latéraux (8, 9) de l’écran sous moteur (2).     Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3112368-A1 (FR)
Title: Entrée d'air pour une turbomachine d’aéronef, une turbomachine d'aéronef équipée d’une telle entrée d’air et son procédé de maintenance
Inventor: BERGEL TONY CLAUDE LÉON
IPC: F02C7/047
Filed: 2020-07-08
Abstract: L’invention concerne une entrée d’air (12) pour une turbomachine d’aéronef, comprenant :      un moyeu (60),  une virole annulaire (70), et des bras (22) structuraux,      caractérisée en ce que :      le moyeu (60) comprend des premières rainures (61),  la virole (70) comprend des secondes rainures (71) et les bras (22) comprennent à leurs extrémités radialement internes (22a) et externes (22b) des dispositifs de fixation (80a, 80b) par encliquetage élastique configurés pour coopérer avec des éléments complémentaires (62, 72) du moyeu (60) et de la virole (70), respectivement.      L’invention concerne aussi une turbomachine d’aéronef, comportant une entrée d’air (12) telle que décrite précédemment et son procédé de maintenance comprenant une étape de démontage d’au moins une partie des bras (22), chacun de ces bras (22) étant démonté et retiré indépendamment des autres par translation du bras (22) dans une direction (D) parallèle à l’axe (18).  Figure pour l'abrégé : Figure 3
Patent FR-3113790-A1 (FR)
Title: Systeme de batterie couple a un reseau de distribution electrique terrestre.
Inventor: MALET REMI
IPC: H02J7/00
Filed: 2020-08-25
Abstract: Système de batterie comprenant :  - un réseau électrique (F1, F2, F3, BD1, BR1) comprenant une batterie principale (BR1),   - un dispositif de recharge (OBC) configuré en phase de recharge de sorte à recharger la batterie principale (BR1),   - un dispositif de contrôle (CS) de la recharge de la batterie principale par le dispositif de recharge OBC,  ce dispositif de contrôle (CS) comprenant :   - un moyen de mesure d’une quantité de décharge en cours de la batterie principale (BR1), - un moyen de comparaison de la quantité de décharge en cours à un seuil prédéterminé,- un moyen d’isolement électrique (MI) de la batterie principale configuré de sorte à ralentir la décharge en cours mesurée dès que la quantité de décharge en cours est supérieure au seuil prédéterminé.    Figure 1.
Patent FR-3115863-A1 (FR)
Title: Dispositif de décontamination d’une conduite
Inventor: LAUDE RICHARD JACQUES
IPC: F24F3/16
Filed: 2020-11-04
Abstract: Dispositif de décontamination d’une conduite Un dispositif pour décontaminer une conduite d’un circuit de ventilation comprenant un corps tubulaire creux traversant comprenant des moyens de raccordement étanche et au moins une lampe UV-C, située à l’intérieur du corps, et fixée au corps à l’aide d’au moins un moyen de fixation.  Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3118654-A1 (FR)
Title: Courroie de transmission de puissance présentant un comportement bimodule en fonctionnement
Inventor: BROUSSEAU MAGALY
IPC: F16G1/04
Filed: 2021-01-07
Abstract: L’invention concerne une courroie de transmission de puissance (P) comprenant un ou des éléments de renfort (R) noyés dans une composition polymérique (20). La courroie est telle que :- le rapport du module tangent maximal MP2 dans l’intervalle allant de 1 à 10% d’allongement développé par la courroie (P) sur le module tangent à 1% d’allongement MP1 développé par la courroie (P) MP2/MP1 est supérieur ou égal à 2,00  ; et- la force à 2% d’allongement développée par la courroie (P) sur la largeur de la courroie (P) est inférieure ou égale à 120,0 daN/cm.  Figure pour l’abrégé : Fig.1
Patent FR-3119283-A1 (FR)
Title: Dispositif et procédé de traitement d’une communication en champ proche
Inventor: LEVIONNAIS PHILIPPE MICHEL
IPC: H04B13/00
Filed: 2021-01-26
Abstract: Dispositif et procédé de traitement d’une communication en champ proche L'invention concerne un procédé et un dispositif de traitement d’une communication en champ proche (DIBC). Le dispositif comporte :- au moins une antenne (ANT) de communication en champ proche destinée à recevoir un signal électromagnétique en champ proche et comportant au moins une extrémité (CLF_A2) ; - un organe de commutation (INT) relié à ladite extrémité de l’antenne,- un contrôleur (CLF) apte à recevoir les signaux d’antenne et commander l’organe de commutation.Le dispositif est caractérisé ce que l‘organe de commutation est apte à déconnecter ladite extrémité de l’antenne lorsqu’il reçoit une première commande de commutation, dite commande IBC.    fig. 3
Patent FR-3120756-A1 (FR)
Title: Convertisseur de tension continu-continu à découpage pour véhicule automobile
Inventor: CANNAVO JEAN
IPC: H02M1/096
Filed: 2021-03-12
Abstract: Il est divulgué un convertisseur de tension continu-continu à découpage pour véhicule automobile, comprenant une bobine d’induction (L1) et un transistor de commutation à effet de champ (T1) agencés entre la masse du véhicule et une tension d’entrée (Vbat) pour générer une tension de sortie (Vout). Le convertisseur comprend un circuit d’alimentation auxiliaire (54) pour générer un courant d’alimentation additionnel (i_add) qui est versé dans le rail d’alimentation (511). Ce circuit comprend un condensateur (C1) ayant une première borne connectée au drain (D) du transistor qui est également couplé à la bobine d’induction (L1), ainsi qu’une seconde borne ; une première diode (D1) connectée à la seconde borne du condensateur par son anode et au rail d’alimentation (511) par sa cathode; ainsi qu’une seconde diode (D2) connectée à la seconde borne du condensateur par sa cathode et à la masse par son anode.  Figure pour l’abrégé : Fig. 3
Patent FR-3121362-A1 (FR)
Title: Ventilateur médical à écran d’affichage orientable via des poignées de manipulation à revêtement antimicrobien
Inventor: LOPEZ JULIEN
IPC: A61M16/00
Filed: 2021-04-06
Abstract: Titre de l’invention Ventilateur médical à écran d’affichage orientable via des poignées de manipulation à revêtement antimicrobien L’invention concerne un ventilateur médical (1) comprenant des moyens de pilotage (2) pilotant une soufflante motorisée (3) qui sont agencés à l’intérieur d’une carcasse externe (6) et un écran d’affichage (7). Un bras-porteur (9) se projetant au-dessus du châssis-support (4) et à l’extérieur de la carcasse (6) du ventilateur (1), porte l’écran d’affichage (7) et comprend un système d’orientation (11) de l’écran d’affichage (7) agencé entre le bras-porteur (9) et l’écran d’affichage (7). Une ou des poignées de manipulation (16) revêtues d’au moins une substance antimicrobienne permettent à un utilisateur de manipuler et d’orienter l’écran d’affichage (7).   Figure de l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3122503-A1 (FR)
Title: Procédé de couplage de haute précision d’une fibre optique avec un dispositif photonique et microstructure de mise en oeuvre
Inventor: PASTIER FLORIAN
IPC: G02B6/42
Filed: 2021-04-28
Abstract: PROCÉDÉ DE COUPLAGE DE HAUTE PRÉCISION D’UNE FIBRE OPTIQUE AVEC UN DISPOSITIF PHOTONIQUE ET MICROSTRUCTURE DE MISE EN OEUVRE Le procédé comprend les étapes de A) équiper l’extrémité de fibre d’une microstructure rapportée (MS) agencée de façon à procurer un appui sur une structure environnante formant support (SE) distincte du dispositif photonique (PIL) et à interdire tout contact avec une surface sensible (FA) du dispositif photonique, B) aligner de manière optimale, en position et en angle, l’extrémité de fibre avec la surface sensible, et C) exercer sur la microstructure et/ou la fibre optique une pression d’appui (P) contre la structure environnante formant support, en maintenant une distance d’écartement (D) et un alignement optimaux entre l’extrémité de fibre et la surface sensible.  Fig.4
Patent FR-3123550-A1 (FR)
Title: Suceur d’aspirateur
Inventor: PHILIPPE CHRISTELLE
IPC: A47L9/06
Filed: 2021-06-03
Abstract: Le suceur d’aspirateur (2) comprend une semelle (3) ; une fourche (6) montée articulée sur la semelle (3) par l’intermédiaire d’une liaison pivot avant (P1) définissant un axe de pivotement avant (X1) ; deux roues principales (11) montées mobiles en rotation sur la fourche (6) autour d’un axe de roue (A) ; un manchon de raccordement (12) auquel est destiné à être fixé un tube d’aspiration d’un aspirateur ; et un organe de liaison (14) reliant mécaniquement le manchon de raccordement (12) à la fourche (6), l’organe de liaison (14) étant monté articulé sur la fourche (6) par l’intermédiaire d’une liaison pivot centrale (P3) définissant un axe de rotation (X3) qui s’étend transversalement à l’axe de pivotement avant (X1), et l’axe de roue (A) est sécant avec l’organe de liaison (14).  Figure 4
Patent FR-3125412-A1 (FR)
Title: Compositions cosmétiques pour les cheveux
Inventor: YE-TSE LISA CHUYIN
IPC: A61Q5/12
Filed: 2021-07-21
Abstract: COMPOSITIONS COSMÉTIQUES POUR LES CHEVEUX Des aspects de la divulgation ont trait à une composition cosmétique pour les cheveux comprenant environ 4 à environ 32 % en poids de deux polyols ou plus, tels qu’environ 1 % en poids ou plus d’un glycol et environ 2 % en poids ou plus de glycérine ; environ 0,5 à environ 10 % en poids d’un tensioactif non ionique ; environ 2 à environ 25 % en poids d’un ester gras ; environ 0,1 à environ 7 % en poids d’un filmogène ; environ 0,1 à environ 5 % en poids d’un agent épaississant ; environ 0,5 à environ 12 % en poids d’une huile ; et de l’eau, tous les pourcentages en poids étant basés sur le poids total de la composition cosmétique pour les cheveux.  Figure pour l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3130477-A1 (FR)
Title: Système de focalisation d’ondes radiofréquence et micro-ondes dans une cavité contenant une solution aqueuse.
Inventor: GORETA LUCAS
IPC: H04B7/12
Filed: 2021-12-13
Abstract: L’invention se caractérise par l’association de deux émetteurs l’un travaillant aux fréquences radio dans la bande de fréquence de 5 à 30 MHZ et l’autre dans la bande de fréquence de 1 à 10GHz, chacun émettant directement dans un guide d’ondes de dimensions accordées à chaque fréquence qui pourra être choisie. Les deux guides d’ondes se croisent selon un angle de 90° et les ondes traversent une chambre de réaction transparente aux ondes électromagnétiques et contenant toute substance aqueuse que l’on souhaite faire réagir avec les ondes émises et en particulier permettant de rompre les liaisons moléculaires de la substance aqueuse contenue dans la chambre de réaction en produisant des gaz ionisés. L’invention se caractérise aussi par un dispositif permettant de séparer les gaz ionisés produits selon qu’il s’agit d’anions ou de cations. Figure pour l’abrégé : figure 4
Patent FR-3130703-A1 (FR)
Title: Borne de recharge de véhicule électrique à affichage déporté sécurisé
Inventor: GARNIER JEAN-ERIC
IPC: G07C1/18
Filed: 2021-12-17
Abstract: Borne de recharge de véhicule électrique à affichage déporté sécurisé Borne de recharge (12) de véhicule électrique comportant un compteur d’énergie électrique comportant des moyens d’authentification (142) permettant à partir d’une clé privée unique et d’un numéro d’identification unique du compteur d’énergie électrique mémorisé dans le compteur d’énergie électrique, de signer un message comportant au moins des index de début et de fin de consommation électrique et de l’adresser conjointement avec un certificat à clé publique incluant une clé publique unique et le numéro d’identification unique à un module de gestion (16) de la borne électrique de recharge comportant des moyens d’authentification (162) permettant à partir de la clé publique unique et du numéro d’identification unique, de garantir l’intégrité et d’authentifier les index de début et de fin de consommation électrique affichés sur un afficheur (164) de la borne de recharge ou tout autre afficheur distant, distinct du compteur d’énergie.  Figure pour l’abrégé : Fig. 2.
Patent FR-3130783-A1 (FR)
Title: Procédé de détermination d’un point de fonctionnement isolé associé à un régime isolé, procédé de détermination d’un jeu de paramètres optimal d’un moyen de mesure et système associé
Inventor: MORTEMOUSQUE PIERRE-ANDRÉ
IPC: B82Y10/00
Filed: 2021-12-20
Abstract: Procédé de détermination d’un point de fonctionnement isolé associé à un régime isolé, procédé de détermination d’un jeu de paramètres optimal d’un moyen de mesure et système associé Un aspect de l’invention concerne un procédé de détermination d’un point de fonctionnement isolé associé à un régime isolé d’un système comprenant un premier sous-système et un deuxième sous-système, point de fonctionnement isolé pour lequel un passage d’une particule chargée (PC) du premier sous-système vers le deuxième sous-système et vice-versa est interdit pour une durée de référence, le premier sous-système et/ou le deuxième sous-système contenant zéro, une ou plusieurs particules chargées, un couplage tunnel existant entre le premier sous-système et le deuxième sous-système, ledit couplage tunnel permettant l’échange d’une ou plusieurs particules chargées entre le premier sous-système et le deuxième sous-système et étant modulé par une tension de grille appliquée à une ou plusieurs grilles configurées pour former une barrière de potentiel entre le premier sous-système et le deuxième sous-système, un point de fonctionnement du système étant déterminé par la valeur prise par chaque tension de grille, ce couplage tunnel étant par ailleurs quantifié par un taux tunnel noté.
Patent FR-3132135-A1 (FR)
Title: Dispositif de raccordement de deux conduits à double paroi et canalisation d’hydrogène comprenant ledit dispositif de raccordement
Inventor: LAVERNE JULIEN
IPC: F16L15/00
Filed: 2022-01-25
Abstract: Dispositif de raccordement de deux conduits à double paroi et canalisation d’hydrogène comprenant ledit dispositif de raccordement L'invention a pour objet un dispositif de raccordement de conduits (28, 30) à double paroi comprenant un système de raccordement intérieur (40) reliant des premier et deuxième conduits intérieurs (32, 36) ainsi qu’un système raccordement extérieur comportant une première partie qui coopère avec un tronçon d’extrémité (T34) du premier conduit extérieur (34) et une deuxième partie qui coopère avec un tronçon d’extrémité (T38) du deuxième conduit extérieur (38), le système de raccordement extérieur (42) étant configuré de sorte qu’à une première température au moins l’une des première et deuxième parties exerce un effort de contact sur le tronçon d’extrémité (T34, T38) du premier ou deuxième conduit extérieur (34, 38) correspondant plus élevé qu’à une deuxième température supérieure à la première température afin de renforcer l’étanchéité notamment en cas de fuite d’hydrogène.  L’invention a également pour objet une canalisation d’hydrogène comprenant au moins un tel dispositif de raccordement.  Figure 3
Patent FR-3132748-A1 (FR)
Title: vanne pour moteur fusée
Inventor: FAYE OLIVIER
IPC: F16K3/24
Filed: 2022-02-11
Abstract: Vanne adaptée pour les gros débits et les pressions élevées, ainsi qu’un moteur fusée comprenant une telle vanne, la vanne comprenant un corps de vanne (11), comportant une première voie (I) et une deuxième voie (II),un obturateur (40), mobile, configuré pour régler la section de passage entre la première voie (I) et la deuxième voie (II), etun actionneur (50), électrique, configuré pour régler la position de l’obturateur (40),dans laquelle l’obturateur (40) est apte à se déplacer linéairement entre une première position et une deuxième position,dans laquelle l’actionneur (50) comprend un rotor (51) installé dans une cavité de service (15) du corps de vanne (11), ladite cavité de service (15) étant en communication fluidique avec la première voie (I) ou la deuxième voie (II), etdans laquelle l’actionneur (50) est configuré pour entraîner le déplacement de l’obturateur (40) par l’intermédiaire d’un organe de transmission rotatif-linéaire (60).  Fig. 3.
Patent FR-3136379-A1 (FR)
Title: Kit de déshabillage d’une tenue de protection humaine
Inventor: SAUREL NICOLAS
IPC: A62B17/00
Filed: 2022-06-14
Abstract: Kit de déshabillage d’une tenue de protection L’invention concerne un kit de déshabillage (1) d’une tenue de protection (2) d’un opérateur (25), comprenant :- une ceinture (10) configurée pour être portée par l’opérateur sous la tenue de protection ;- au moins deux premiers cercles (11, 12) configurés pour être agencés sur la ceinture sous la tenue de protection ;- au moins deux deuxièmes cercles (15, 16) configurés pour être agencés sur la tenue de protection et comprenant des reliefs continus (13, 14, 17, 18) configurés pour être imbriqués mutuellement pour pincer la tenue de protection ;- au moins deux premiers capots (19, 20) configurés pour être agencés chacun sur un des deux deuxièmes cercles pour pincer un survêtement de protection (3, 4) ;- un deuxième capot (21) configuré pour être agencé sur les deux premiers capots.  Figure pour l’abrégé : fig. 1
Patent FR-2027460-A1 (FR)
Title: Stable dry milk products
IPC: A23C9/12
Filed: 1969-12-30
Abstract: Product contains per 1000 g dry non-fat milk extract (a) gelling agent in an amount of 1 to 10 times the quantity required to form a gel in 1 litre of water and (b) dry proteolytic enzyme in an amount of 1 to 10 times the amount required to coagulate 1 litre of milk at 20 degrees C in 2 hours. Lactones such as delta-gluconolactone may be added to accelerate the action of the rennet.