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Patent FR-3009830-B1 (FR)
Title: Nouveaux complexes de polymeres hydrosolubles et leurs utilisations
Inventor: HUND RENE
IPC: D21H21/10
Filed: 2013-08-22
Granted: 2015-08-14
Abstract: Complexe de polymères obtenu par polymérisation de monomères hydrosolubles : en présence d'un polymère hôte comprenant des fonctions vinylamine et d'un agent de transfert non polymérique, et en l'absence d'agent ramifiant ou réticulant de type polyfonctionnel éthylénique.
Patent FR-3011176-B1 (FR)
Title: Emboiture prothetique, procede de fabrication d'une telle emboiture
Inventor: POMMIER PASCAL
IPC: A61F2/80
Filed: 2013-10-01
Granted: 2017-05-19
Abstract: L'invention concerne une emboîture (100) pour interfacer un segment amputé et un élément modulaire (104), comportant :         - une partie proximale (105) permettant l'insertion du segment amputé ;          - une partie distale (106) permettant la fixation de l'élément modulaire (104),         caractérisée en ce qu'elle comporte :         - une couche interne (108) en un premier matériau déformable destinée à être en contact avec le segment amputé ;         - une couche externe (120) en un deuxième matériau déformable ;          - une structure en matériau rigide (117) disposée entre la couche interne (108) et la couche externe (120), comportant au moins deux mâts (118) s'étendant de la partie distale (106) vers la partie proximale (105).
Patent FR-3030634-B1 (FR)
Title: Dispositif de modulation de section d'ejection de gaz
Inventor: CAUBET PASCAL
IPC: F02K9/86
Filed: 2014-12-17
Granted: 2021-09-24
Abstract: Un dispositif de modulation de section d'éjection de gaz (130) destiné à être placé dans une tuyère (120) en amont du col (121) de ladite tuyère, le dispositif de modulation comprenant : - un pointeau (133) ayant une extrémité aval (1331) formant un organe d'obturation partiel pour le col de tuyère (121), - un guide de pointeau (134) comprenant un logement interne (1341) dans lequel l'extrémité amont (1330) du pointeau (133) est présente. L'extrémité amont (1330) du pointeau est apte à coulisser dans le logement interne (1341) du guide du pointeau (132) entre une première position dans laquelle ladite extrémité amont du pointeau est présente dans une partie amont (1341a) du logement interne (1341) et une deuxième position dans laquelle ladite extrémité amont est présente dans une partie aval (1341b) du logement interne (1341). L'extrémité amont (1330) du pointeau (133) est maintenue dans la première position par au moins un élément de retenue (135) apte à se rompre sous l'effet de la chaleur ou d'un effort mécanique déterminé.
Patent FR-3023121-B1 (FR)
Title: Dispositif electroluminescent et son procede de fabrication
Inventor: BARRET MICKAEL
IPC: H05B33/10
Filed: 2014-07-25
Granted: 2020-05-29
Abstract: La présente invention a pour objet un procédé de réalisation de dispositifs électroluminescents, dans lequel une ou plusieurs couches déposées par impression à jet d'encre. La présente invention a également a également pour objet un dispositif électroluminescent susceptible d'être obtenu selon le procédé de l'invention.
Patent FR-3031235-B1 (FR)
Title: Dispositif de commutation, notamment a fusible
Inventor: Chen song li
IPC: H01H9/52
Filed: 2015-09-17
Granted: 2019-04-05
Abstract: Dispositif de commutation, qui comprend un corps (10) de réception d'un fusible (60), un axe (20) d'entraînement, une partie (30) mobile de verrouillage, l'axe (20) d'entraînement pouvant faire avancer la partie (30) de verrouillage, une calotte (40) tournant de sa position initiale dans le sens de l'agrandissement de l'espace de réception.
Patent FR-3039249-B1 (FR)
Title: Dispositif lumineux en au moins deux parties pour un vehicule automobile
Inventor: LEVASSEUR STEPHANE
IPC: F21V14/00
Filed: 2015-07-23
Granted: 2020-01-17
Abstract: L'invention propose un dispositif et un procédé qui permettent de gérer les flux lumineux émis respectivement par des parties fixes et mobiles d'un dispositif lumineux pour un véhicule automobile. De manière remarquable, la gestion des flux lumineux prend en compte la position relative entre les différentes parties du dispositif lumineux.
Patent FR-3039158-B1 (FR)
Title: Billes luminescentes et leurs utilisations
Inventor: GRAZON CHLOE
IPC: C09K11/06
Filed: 2015-07-24
Granted: 2019-05-17
Abstract: La présente invention présente des billes ayant une structure cœur / couronne, dans lesquelles le cœur comprend une pluralité de particules luminescentes et la couronne est constituée d'un polymère ou de silice. La présente invention concerne également l'utilisation des billes comme marqueurs de fluides, capteurs de débit, ou sondes de température.
Patent FR-3043070-B1 (FR)
Title: Sachet ayant une ouverture masquee
Inventor: MARTIAL ROMAIN
IPC: B65D33/25
Filed: 2015-10-28
Granted: 2019-06-21
Abstract: L'invention concerne un sachet comprenant : - une première et une deuxième paroi (10, 20), - un ensemble de fermeture (3) comprenant un premier et un deuxième voile support (30, 32) reliés respectivement à la première et à la deuxième paroi (10, 20) et comportant chacun un élément de fermeture (34), le premier voile support (30) étant relié de manière discontinue sur sa longueur à la première paroi (10) du sachet (1) de façon à ménager au moins un passage (40) entre ce premier voile support (30) et la première paroi (10) du sachet (1) à partir de l'extérieur du sachet (1), ledit passage (40) permettant une déformation locale du premier voile support (30) propre à modifier l'orientation relative locale des éléments de fermeture (34) lors d'un écartement des parois (10, 20) et facilitant la séparation des éléments de fermeture (34).
Patent FR-3043746-B1 (FR)
Title: Amortisseur de torsion
Inventor: ROST JONATHAN
IPC: F16F15/121
Filed: 2015-11-18
Granted: 2017-12-22
Abstract: L'invention concerne un amortisseur de torsion pour une chaîne de transmission de véhicule automobile comportant :         - un premier élément (1) et un second élément (2) mobiles en rotation et accouplés par des organes de transmission élastiques (3),         - une masse d'inertie (13) portée par le second élément (2) mobile en rotation autour de l'axe de rotation X,         - un dispositif de multiplication d'inertie (15) apte à entraîner en rotation la masse d'inertie (13) par rapport au second élément (2) lors d'une rotation relative du second élément (2) par rapport au premier élément (1), le dispositif de multiplication d'inertie (15) accouplant la masse d'inertie (13) au premier élément (1),         - le dispositif de multiplication d'inertie comprenant un limiteur de couple qui est apte à se déclencher afin de limiter le couple transitant par le dispositif de multiplication (15) entre la masse d'inertie (13) et le premier élément (1) lorsque ledit couple transitant par le dispositif de multiplication (15) est supérieur ou égal à un seuil de déclenchement du limiteur de couple.
Patent FR-3039651-B1 (FR)
Title: Dispositif portable pour le controle d’une boisson alcoolisee a travers un contenant, systeme et procede associes
Inventor: BRUNERIE PASCAL
IPC: G01N33/14
Filed: 2015-11-20
Granted: 2020-08-28
Abstract: L'invention se rapporte notamment à un dispositif (1) portable de contrôle d'une boisson alcoolisée dans un contenant (2) au moins partiellement transparent, comportant - une source lumineuse (32) émettant un faisceau lumineux d'excitation monochromatique de longueur d'onde comprise entre 350 et 600 nanomètres ; - un diviseur de faisceau (36) orienté à 45° par rapport à la direction d'émission de la source lumineuse (32) pour réfléchir le faisceau lumineux d'excitation ; - une lentille (40) de focalisation et de collection ; - un dispositif de positionnement (12), permettant d'orienter le faisceau lumineux issu de la source lumineuse (32) selon une direction sensiblement normale à la surface externe du contenant (2), le dispositif de positionnement (12) permettant en outre de positionner la surface externe du contenant à une distance prédéterminée de la lentille de focalisation ; - un dispositif de filtrage pour filtrer le rayonnement de fluorescence capté par la lentille de focalisation (40) et transmis par le diviseur de faisceau (36), de façon à éliminer les longueurs d'ondes inférieures ou égales à la longueur d'onde du faisceau lumineux émis par la source lumineuse ; - un module de spectrométrie (50) pour produire un signal correspondant au spectre mesuré du rayonnement de fluorescence de la boisson ; - un module d'analyse (62) pour comparer le spectre mesuré à un spectre de référence.
Patent FR-3045034-B1 (FR)
Title: Vitrage de controle thermique muni d'un film polymere protecteur
Inventor: DEVYS LUCIE
IPC: B32B17/10
Filed: 2015-12-15
Granted: 2019-06-07
Abstract: L'invention a pour objet un vitrage comprenant au moins un substrat muni d'un empilement de couches minces réfléchissant le rayonnement infrarouge, dans lequel ledit empilement est recouvert d'un film polymère protecteur en copolymère styrène-butadiène, l'épaisseur du film polymère étant inférieure à 10 micromètres.
Patent FR-3046136-B1 (FR)
Title: Porte pour bord d'attaque d'une aile volante a bords lateraux paralleles au plan de symetrie.
Inventor: CAZALS OLIVIER
IPC: B64C39/10
Filed: 2015-12-23
Granted: 2019-07-05
Abstract: L'invention concerne un aéronef (200) de type aile volante ou aéronef à fuselage intégré, comprenant au moins une porte (201) s'étendant sur le bord d'attaque (220), pour fermer une ouverture sur l'extérieur. Des bords latéraux (202) de la porte s'étendent chacun dans un plan parallèle au plan de symétrie (210) de l'aéronef, lorsque la porte est en position fermée. On limite les pénalités aérodynamiques d'une porte intégrée sur le bord d'attaque de ce type d'aéronef. Cette configuration de porte permet également de réduire des nuisances sonores liées à l'écoulement d'air au niveau des contours de la porte, et d'améliorer la robustesse de l'aéronef à l'égard des impacts.
Patent FR-3046215-B1 (FR)
Title: Configuration de l'intensite des sources de lumiere composant un systeme d'eclairage
Inventor: BELIN PATRICK
IPC: F21K99/00
Filed: 2015-12-24
Granted: 2019-06-14
Abstract: L'invention concerne un procédé de configuration d'un système d'éclairage comportant un ensemble d'au moins 3 sources lumineuses (Li) ayant des spectres différents (Si(λ)), comportant une étape de détermination automatique des intensités (φi) de chacune des sources lumineuses dudit ensemble en minimisant une distance entre un spectre de référence (SR(λ)) et un spectre synthétique (SS(λ)) déterminé par la somme des spectres (Si(λ)) de chaque source (Li) dudit ensemble pondéré par lesdites intensités (φi).
Patent FR-3049087-B1 (FR)
Title: Procede permettant a des dispositifs par l'intermediaire de connaissances et de capacites croisees, de realiser des transactions a travers un reseau informatique decentralise
Inventor: DUPONT SEBASTIEN JEAN SERGE
IPC: H04L9/28
Filed: 2016-03-21
Granted: 2021-07-30
Abstract: L'invention se rapporte à un procédé cryptographique mis en œuvre dans un réseau décentralisé, comportant : • un procédé permettant de croiser les connaissances et les capacités des dispositifs de sorte à interdire toute opération non permise ; • un procédé permettant de renouveler et de déchoir en permanence l'ensemble des clés cryptographiques de l'ensemble des dispositifs ; • un procédé permettant de supprimer les éléments de corrélation temporelle, de valeurs, et des acteurs mis en jeux ; • un procédé permettant d'initialiser les clés cryptographiques relatives à un réseau décentralisé sans utiliser de dispositif externe au système ; • un procédé permettant de minimiser l'exposition des clés publiques relatives aux clés privées des dispositifs ; • un procédé permettant, par l'intermédiaire de clés partagées entre plusieurs dispositifs, d'éviter toute corrélation de données pouvant mettre à mal la confidentialité d'une transaction d'un utilisateur ; • un procédé permettant de réinitialiser un dispositif et révoquer un utilisateur.
Patent FR-3061154-B1 (FR)
Title: Dispositif de protection et de distribution de produits pateux ou cremeux
Inventor: JOULIA PIERRE
IPC: B65D47/34
Filed: 2016-12-26
Granted: 2019-05-10
Abstract: 1- Dispositif (1) étanche de protection et de distribution de produits (7) pâteux ou crémeux, caractérisé en ce qu'il est constitué principalement d'un réservoir (2) contenant le produit (7) et propre à recevoir à son extrémité basse un bouchon d'étanchéité (3) mobile longitudinalement, ledit réservoir (2) est mobile longitudinalement tel un piston dans un corps de pompe (4) et dans lequel il est contraint en position de fermeture par un élément ressort (5) qui coopère en compression avec une saillie extérieure latérale (2e) du réservoir (2) et avec le sommet de la paroi latérale (6b) du fond (6) solidaire du corps de pompe (4).         Le corps de pompe (4) est formé d'une membrane supérieure (4a) déformable de façon élastique assurant une fonction de pompe ainsi que sur sa paroi latérale supérieure (4c) d'une ouverture latérale (4e) de distribution du produit (7).         Le réservoir (2) et le corps de pompe (4) assemblés forment des moyens propres à la circulation du produit (7) par une chambre de compression alimentée par au moins un orifice d'entrée supérieur (2b).         Le dispositif est particulièrement adapté aux domaines de l'hygiène, de la pharmacie et de la cosmétique.
Patent FR-3032715-B1 (FR)
Title: Procede de confection de bandes adhesives textiles.
Inventor: LODDE CHRISTOPH
IPC: B32B7/12
Filed: 2016-02-11
Granted: 2019-11-29
Abstract: La présente invention concerne un procédé de confection de bandes adhésives textiles, en particulier de bandes d'enroulement de câble. Plusieurs bandes adhésives (11) en forme de bande avec respectivement deux arêtes de coupe sur les bords (12a) sont produites à partir d'un rouleau-mère de bande adhésive en matériau textile avec un revêtement adhésif (12) appliqué d'un côté, par découpe du rouleau-mère dans le sens d'extraction du rouleau-mère. La découpe se fait par ultrasons, sachant qu'un outil de coupe (1) activé par ultrasons est utilisé et sachant que la découpe par ultrasons se fait par refroidissement, en particulier par utilisation d'un outil de coupe (1) refroidi. En outre, la présente invention concerne une bande adhésive (11), fabriquée en particulier selon le procédé selon l'invention, comprenant un matériau support textile (13) en forme de bande et un revêtement adhésif (12) appliqué d'un côté et deux arêtes de coupe sur les bords (12a). Les arêtes de coupe (12a) sont produites par découpe par ultrasons, sachant que le matériau support textile (13) est fondu au niveau de ses arêtes de coupe (12a) et il n'y a aucun revêtement adhésif (12) au niveau des arêtes de coupe (12a) et les arêtes de coupe (12a) sont sans peluche et sans fil.
Patent FR-3052559-B1 (FR)
Title: Systeme et procede pour fournir l'amplitude et le retard de phase d'un signal sinusoidal
Inventor: GUERARD JEAN
IPC: G01R25/00
Filed: 2016-06-10
Granted: 2020-06-12
Abstract: Un système et un procédé fournissent une valeur d'amplitude (A) et une valeur de retard de phase (Φ) qui sont relatives à un signal sinusoïdal à mesurer (s(t)). Pour cela, des valeurs de phase (Ψk) d'un signal de référence (r(t)), auxquelles ledit signal à mesurer devient supérieur ou inférieur audit signal de référence, sont collectées et transmises à une unité de calcul (3). L'unité de calcul détermine les valeurs de l'amplitude et du retard à partir desdites valeurs de phase collectées. Le système peut être réalisé de façon économique, notamment à l'aide d'un circuit ASIC ou d'un circuit FGPA.
Patent FR-3059945-B1 (FR)
Title: Dispositif de commande en particulier pour vehicule
Inventor: BEN ABDELAZIZ OMAR
IPC: B60R11/02
Filed: 2016-12-14
Granted: 2019-10-04
Abstract: Dispositif de commande (1) en particulier pour véhicule, comprenant :         - un support (8) présentant une surface de contact (12, 14, 16),         - un dispositif de détection (22, 24, 26) apte à détecter un élément (50), en particulier un doigt d'un utilisateur, dans une position de commande en appui sur la surface de contact (12, 14, 16), et         - un dispositif de vibration (30) apte à générer une vibration d'approche éloignée (31, 33, 35) lorsque le dispositif de détection (22, 24, 26) détecte la présence de l'élément (50) à la première distance (D1) de la surface de contact (12, 14, 16), et une vibration d'approche rapprochée (34) lorsque le dispositif de détection (22, 24, 26) détecte la présence de l'élément (50) à la deuxième distance (D2) de la surface de contact (12, 14, 16), la vibration d'approche rapprochée (34) étant plus intense que la vibration d'approche éloignée (31, 33, 35).
Patent FR-3040001-B1 (FR)
Title: Poteau de soutien pour filets de protection d'une piste de ski, avec des moyens indicateurs pour indiquer la profondeur a laquelle le poteau de soutien est plante dans la neige, et filet de...
Inventor: BERUTTI GIOVANNI
IPC: A63C19/08
Filed: 2016-08-08
Granted: 2020-01-03
Abstract: Poteau de soutien (10), pour soutenir des filets de protection (20) installés le long du bord d'une piste de ski (PS), caractérisé par des moyens d'indication (15, 15', 15") aptes à indiquer une profondeur prédéterminée (P) à laquelle le poteau de soutien (10) doit être correctement planté dans le manteau neigeux (MN) de la piste de ski (PS) pour un positionnement correct et optimal de ce poteau de soutien (19) lorsqu'il est planté dans la neige pour soutenir le filet de protection (20).
Patent FR-3062781-B1 (FR)
Title: Element de couverture de sol a poser, notamment sur un sol cultive, et dispositif de couverture comprenant de tels elements de couverture de sol
Inventor: GELAY-TURTAUT CELINE
IPC: A01G25/02
Filed: 2017-02-16
Granted: 2019-04-05
Abstract: Elément (1) de couverture de sol, à poser sur un sol cultivé, affectant la forme d'une plaque (2) en U à bords (3) longitudinaux tombés, ledit U étant, à l'état posé dudit élément (1) de couverture sur le sol à traiter, ouvert vers le sol avec l'âme (5) du U présentant une face (6) dite du dessous tournée vers le sol et une face (7) du dessus opposée, ladite plaque (2) étant munie, le long de chacun de ses bords (4) transversaux, au niveau de l'âme (5) du U, d'une encoche apte à délimiter un passage de plante.         La face (7) du dessus de l'âme (5) du U de la plaque (2) est munie de rainures (9) longitudinales formant chacune une gorge et de nervures (10) transversales, au moins l'une des rainures (9) longitudinales apte à former un chemin de guidage pour la réception à emboîtement d'un tuyau d'irrigation étant munie d'orifices (11) traversants de vidange de ladite rainure (9) longitudinale, et au moins l'une des nervures (10) transversales étant interrompue au niveau de la ou d'au moins l'une des rainures (9) longitudinales.
Patent FR-3066169-B1 (FR)
Title: Dispositif de fixation d'un verin d'actionnement de patin magnetique de bogie de vehicule ferroviaire, bogie et vehicule ferroviaire associes
Inventor: CARON BRUNO
IPC: B61H13/34
Filed: 2017-05-15
Granted: 2019-07-19
Abstract: L'invention concerne un dispositif de fixation d'un vérin (18) d'actionnement de patin magnétique (10) de bogie de véhicule ferroviaire, le bogie comportant un châssis (32), le patin magnétique (10) étant formé d'un cadre (12) comprenant une pluralité d'électroaimants (16), le vérin (18), comprenant un corps (34) et une tige (42), étant fixé selon une direction de fixation prédéterminée au cadre (12) de patin magnétique (10), le dispositif de fixation comprenant une première liaison (44, 50, 46) configurée pour solidariser le vérin (18) au châssis (32) et une deuxième liaison (52, 54) configurée pour solidariser une extrémité inférieure de la tige (42) de vérin (18) au cadre (12) de patin magnétique (10). Selon l'invention, la première liaison (44, 50, 46) est configurée pour être fixée à une extrémité inférieure (38) du corps (34) de vérin (18).
Patent FR-3066614-B1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'un dispositif optique
Inventor: AYI-YOVO FOLLY ELI
IPC: G02B6/10
Filed: 2017-05-16
Granted: 2019-07-19
Abstract: L'invention concerne un procédé de fabrication d'un dispositif optique (20) dans une plaque en verre (23) comprenant un guide d'onde (24) dont une extrémité (24A) est dirigée vers un miroir (26), ce procédé comprenant les étapes successives suivantes : former une première tranchée selon le dessin du guide d'onde (24) à former et une deuxième tranchée (28), la première tranchée ayant une extrémité débouchant sur la deuxième tranchée (28) ; traiter à l'acide fluorhydrique ; recouvrir d'une couche réflectrice (26) la paroi (28A) de la deuxième tranchée (28) opposée au débouché de la première tranchée ; remplir la première tranchée d'un matériau ayant un indice différent de celui du verre ; et déposer une couche d'encapsulation (29).
Patent FR-3074561-B1 (FR)
Title: Dispositif d'eclairage et/ou de signalisation de vehicule automobile
Inventor: FORT THIBAUT
IPC: F21V19/00
Filed: 2017-12-01
Granted: 2020-11-20
Abstract: Dispositif lumineux (50) de véhicule automobile comprenant un logement (40) et un module optique (30) qui comporte un circuit imprimé (20) supportant au moins une source lumineuse (25) sur une de ses faces et une pièce optique (10) mettant en forme les faisceaux lumineux issus de la source lumineuse (25), caractérisé en ce que la pièce optique (10) comporte des moyens de maintien (2) du circuit imprimé (20), des moyens de fixation (3) du module optique (30) sur le logement (40) et des moyens de positionnement (4) du circuit imprimé (20) et du logement (40), le logement (40) comporte des moyens de positionnement complémentaires (44) du module optique (30) sur le logement (40), des moyens de fixation complémentaires (43) coopérant avec les moyens de fixation (3) et des entretoises (42) venant supporter le circuit imprimée (20) sur la face opposée à celle de la source lumineuse (25).
Patent FR-3077188-B1 (FR)
Title: Dispositif de support d'un article cosmetique
Inventor: DELBOVE WILLIAM
IPC: A45D34/00
Filed: 2018-01-29
Granted: 2020-01-10
Abstract: La présente invention se rapporte à un dispositif (10'') de support d'un article cosmétique, du type comprenant un habillage (12) définissant une cavité intérieure (22) et un corps (14) de réception d'un article cosmétique (16), le corps (14) étant mobile depuis une position de stockage dans l'habillage vers une position d'extraction du corps (14) hors de l'habillage, le dispositif comprenant également un organe intermédiaire (52) déplaçable conjointement avec le corps (14) entre la position de stockage et la position d'extraction, l'organe intermédiaire comportant, d'une part, une capsule (72) définissant un logement de réception d'une partie du corps (14) et, d'autre part, une tête (70) portant au moins un élément de l'ensemble de retenue libérable, le dispositif (10'') étant caractérisé en ce que la capsule est libre en rotation autour de l'axe longitudinal (A-A') relativement à la tête de l'organe intermédiaire.
Patent FR-3080646-B1 (FR)
Title: Etancheite entre une roue fixe et une roue mobile d'une turbomachine
Inventor: FANELLI JEREMY JACQUES ATTILIO
IPC: F01D11/02
Filed: 2018-04-26
Granted: 2020-03-27
Abstract: Ensemble (1) pour une turbomachine (2) comprenant une roue mobile (3) autour d'un axe (X) et une roue fixe (4) adjacente sectorisée axialement décalée, ladite roue mobile (3) comprenant une pluralité d'aubes mobiles (5) délimitées chacune radialement par un plateau (6) présentant un becquet (7, 8) en saillie axiale, ladite roue fixe (4) comprenant une pluralité d'aubes fixes (9) délimitées radialement par une plateforme (10) annulaire, ladite roue fixe (4) comprenant un anneau (11) centré sur ledit axe (X) et monté mobile en translation axiale sur ladite plateforme (10) via au moins un amortisseur (12), ledit anneau (11) comprenant un revêtement abradable (13), ladite roue fixe (4) et ledit revêtement abradable (13) étant configurés pour que le revêtement abradable (13) soit en contact axial avec les becquets (7, 8) desdites aubes mobiles (5) lorsque la vitesse de rotation de la roue mobile (3) est supérieure à une valeur prédéterminée.