baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3095735-A1 (FR)
Title: Etui d’enrôlement pour carte à puce
Inventor: PRAWITZ NICOLAS
IPC: G06K19/077
Filed: 2019-05-03
Abstract: L’invention concerne un étui semi-rigide d’enrôlement pour carte à puce formé par pliage et collage d’un flan en carton sous forme d’une pochette aux dimensions de la carte. L’étui comprend un circuit électrique imprimé à même le carton d’une surface interne. Le circuit comprend des plots de contact reliés à une interface d’alimentation électrique et agencés pour connecter des contacts électriques de la carte à l’interface d’alimentation électrique lorsque la carte est insérée dans l’étui. Un capteur biométrique de la carte reste accessible à l’utilisateur hors de l’étui pour réaliser l’enrôlement. Des ouvertures traversantes sont pratiquées dans le carton de part et d’autre de lignes de plots de contact permettent de former des zones flexibles indépendantes, offrant un meilleur contact entre les plots et les contacts électriques de la carte. Figure pour l’abrégé : Figure 5c
Patent FR-3095860-A1 (FR)
Title: Dispositif passif pour detecter le depassement d’une temperature predeterminee
Inventor: HAUET THOMAS
IPC: G01K7/36
Filed: 2019-05-09
Abstract: La présente invention a pour objet un dispositif passif pour détecter le dépassement d’une température prédéterminée, un ensemble comprenant ledit dispositif et un lecteur ad hoc, ainsi que leur utilisation pour détecter un dépassement de température.
Patent FR-3099014-A1 (FR)
Title: Procédé de configuration de la communication entre au moins un actionneur et une télécommande
Inventor: DESBRUGÈRES THIBAUT
IPC: H04L45/74
Filed: 2019-07-15
Abstract: Procédé (800) de configuration de la communication entre au moins un actionneur (1) et une télécommande (2), pour permettre une commande de l’au moins un actionneur (1) à partir de la télécommande (2), l’au moins un actionneur (1) étant configuré pour communiquer avec la télécommande (2), la communication entre l’au moins un actionneur (1) et la télécommande (2) étant établie selon un premier protocole (P1) ou selon un deuxième protocole (P2), la communication selon le deuxième protocole (P2) étant mise en œuvre via une connexion à un routeur (9) connecté au secteur, le procédé étant mis en œuvre par un terminal mobile (8), le terminal mobile (8) étant configuré pour communiquer selon le premier protocole (P1) avec l’au moins un actionneur (1), et avec la télécommande (2), le terminal mobile (8) étant configuré pour communiquer avec le routeur (9) selon le premier protocole (P1) ou selon un troisième protocole (P3), le procédé comprenant les étapes suivantes : - identification (801) d’un identifiant de l’au moins un actionneur (1), - identification (802) d’un identifiant de la télécommande (2), - analyse (803) pour détecter une présence ou une absence du routeur (9),- si l’absence du routeur (9) est détectée par le terminal mobile (8) au cours de l’étape d’analyse (803), transmission (804) à la télécommande (2) de l’identifiant de l’au moins un actionneur (1) et/ou transmission (804bis) à l’actionneur (1) de l’identifiant de la télécommande (2), puis transmission (805) à la télécommande (2) et (806) à l’actionneur (1) d’une requête d’activation du premier protocole (P1), – si la présence du routeur (9) est détectée par le terminal mobile (8) au cours de l’étape d’analyse (803) transmission (807) au routeur (9) de l’identifiant de l’au moins un actionneur (1) et de l’identifiant de la télécommande (2) Figure 2
Patent FR-3099858-A1 (FR)
Title: Procédé de supervision d’une installation HVDC
Inventor: PIETRAC LAURENT
IPC: H02J1/00
Filed: 2019-08-05
Abstract: Procédé de supervision d’une installation HVDC Procédé de supervision d’une installation HVDC (10) comprenant une pluralité de systèmes (12,14,16) sur chacun desquels on peut mesurer une pluralité de grandeurs caractéristiques, le procédé comprenant les étapes selon lesquelles on mesure la valeur de chaque grandeur caractéristique de la pluralité de grandeurs caractéristiques de chaque système, on détermine, pour chaque grandeur caractéristique, une région de fonctionnement à partir de la valeur mesurée de ladite grandeur caractéristique, la région de fonctionnement étant choisie parmi un groupe de régions de fonctionnement, et on détermine un état de fonctionnement de l’installation à partir des régions de fonctionnement déterminées précédemment. Figure pour l’abrégé : Fig. 1.
Patent FR-3100321-A1 (FR)
Title: Échangeur de chaleur d’un systeme de conditionnement d’air d’une cabine d’un aéronef et système comprenant un tel échangeur
Inventor: DREIBINE LAMIA
IPC: F28F9/00
Filed: 2019-09-02
Abstract: ÉCHANGEUR DE CHALEUR D’UN SYSTEME DE CONDITIONNEMENT D’AIR D’UNE CABINE D’UN AÉRONEF ET SYSTÈME COMPRENANT UN TEL ÉCHANGEUR Échangeur de chaleur d’un système de conditionnement d’air d’une cabine d’un véhicule de transport comprenant : un circuit primaire alimenté par un premier flux d’air (169), un circuit secondaire alimenté par un deuxième flux d’air (168), un carter (161) définissant une enceinte (162) de circulation d’air, un boitier (164) d’entrée du circuit primaire dans ladite enceinte de circulation d’air, un boitier (165) de sortie du circuit primaire hors de l’enceinte de circulation d’air, caractérisé en ce que ledit boitier (164) d’entrée est monté de manière amovible sur ledit carter (161) et en ce qu’il loge une structure (163) tridimensionnelle formant un support catalytique et/ou adsorbant pour traiter l’air dudit circuit primaire et un moyen de répartition dudit premier flux d’air dans ladite matrice d’échanges thermiques. Figure pour l’abrégé : figure 2
Patent FR-3102938-A1 (FR)
Title: Ensemble de conditionnement d’air pour véhicule automobile
Inventor: FAVREAU CHRISTOPHE
IPC: B60H3/06
Filed: 2019-11-07
Abstract: Ensemble de conditionnement d’air (10) pour véhicule automobile comprenant :une admission d’air extérieur (14) ;un premier filtre à particules (18) disposé en amont de l’admission d’air extérieur (14) ;un deuxième filtre à particules (16) disposé en aval de l’admission d’air extérieur ;un dispositif de détection de particules (19) configuré pour mesurer la concentration en particules de l’air extérieur et la concentration en particules de l’air filtré par le deuxième filtre à particules (16) ; etun dispositif d’affichage configuré pour afficher la concentration en particules de l’air extérieur et la concentration en particules de l’air filtré par le deuxième filtre à particules (16) mesurées par le dispositif de détection de particules (19). Figure pour l’abrégé : Fig 1
Patent FR-3103323-A1 (FR)
Title: Procédé et système de contrôle d'une batterie électrique
Inventor: TESSARD ROMAIN
IPC: H01M10/44
Filed: 2019-11-20
Abstract: Procédé et système de contrôle d'une batterie électrique La présente description concerne un procédé de contrôle d'une batterie électrique comprenant une ou plusieurs cellules élémentaires (Ci) de stockage d'énergie électrique, ce procédé comportant les étapes suivantes : mesurer, pour chaque cellule (Ci), une grandeur représentative de la température de la cellule ; et lorsque la température de la cellule dépasse un premier seuil prédéterminé, activer un circuit de décharge (403_i) de la cellule. Figure pour l'abrégé : Fig. 4
Patent FR-3104819-A1 (FR)
Title: Source lumineuse a elements semiconducteurs electroluminescents
Inventor: ZOJCESKI ZDRAVKO
IPC: H01L33/62
Filed: 2019-12-12
Abstract: L’invention propose une source lumineuse à plusieurs composants semi-conducteurs électroluminescents. La source lumineuse proposée permet notamment de l’utiliser pour assembler des sources matricielles à matrice active ayant des pixels de type micro-LED, sans pour autant nécessiter une matrice dédiée de transistors.     (Fig. 1)
Patent FR-3105039-A1 (FR)
Title: Procédé de fabrication d’une roue aubagée de turbomachine composite à renfort céramique
Inventor: SALLOT PIERRE JEAN
IPC: F01D5/02
Filed: 2019-12-20
Abstract: Procédé de fabrication d’un e roue aubagée de turbomachine composite à renfort céramique L’invention concerne un procédé de fabrication d’une roue aubagée d’une turbomachine métallique renforcé par un insert en matériau composite à matrice métallique, ledit procédé comprenant l’étape suivante :    - (E1) : bobinage des fibres de céramique autour d’un mandrin afin de former l’insert, les fibres de céramique étant entourées par un matériau constitutif de la matrice ;    caractérisé en ce que le procédé comprend l’étape suivante :    - (E2) : frittage flash de l’insert avec une poudre de métal constitutif de la roue aubagée à fabriquer.     Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3111208-A1 (FR)
Title: Système à écran tactile comprenant deux dalles tactiles disposées côte à côte
Inventor: CHRETIEN SÉBASTIEN
IPC: G06F3/0488
Filed: 2020-06-04
Abstract: Système à écran tactile comprenant deux dalles tactiles (DT1, DT2) matricielles rectangulaires décomposée en cellules disposées côte à côte formant une frontière (F) entre les deux dalles tactiles (DT1, DT2), chaque dalle tactile étant connectée à une carte électronique de gestion respective (CG1, CG2), et une liaison de communication (LC) de données entre lesdites cartes, les deux cartes et respectivement les deux dalles tactiles étant configurées en maître/esclave et pour échanger des données respectives.
    Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3115650-A1 (FR)
Title: Blindage electromagnetique compact et leger pour inducteur a forte puissance
Inventor: ROUSSET ETIENNE
IPC: H05K9/00
Filed: 2020-10-23
Abstract: Le blindage électromagnétique de l’inducteur comprend un blindage principal concentrateur de champ (12) composé de colonnes verticales (13), et les colonnes sont composées de blocs ferromagnétiques (14) séparés par des espacements (15) amagnétiques qui contribuent à augmenter la réluctance magnétique pour diminuer fortement les pertes thermiques. Le blindage principal est complété par une enveloppe extérieure conductrice (1) qui confine le champ résiduel échappé du blindage principal. Le blindage est compact, la masse de matière ferromagnétique à employer est modeste, le refroidissement autonome du blindage principal est inutile, et le couplage électromagnétique entre l’enveloppe et le blindage principal réduit ou même élimine les effets sur les caractéristiques électriques de l’installation.    Figure pour l’abrégé : Figure 1.
Patent FR-3115466-A1 (FR)
Title: Ensemble de communication, aéronef équipé de l’ensemble de communication et procédé pour éviter les interférences dans les communications
Inventor: SIBUET JEAN-PHILIPPE
IPC: G10L25/93
Filed: 2020-10-27
Abstract: Ensemble de communication (1) pour éviter les interférences dues au bruit d’écoulement d’oxygène comprenant:   a) un masque respiratoire (10) comportant :   un corps (14) ayant une coquille faciale (11) présentant une cavité respiratoire (12),   un régulateur (16) délivrant un gaz respiratoire,   b) un microphone (22) configuré pour capter un signal sonore dans la cavité respiratoire,   c) un bouton de test (8) pour alimenter la cavité respiratoire en gaz respiratoire,   d) un dispositif d'atténuation (34) ;   e) un système de surveillance sonore (25),   f) un contrôleur (32) configuré pour faire fonctionner le dispositif d'atténuation dans:   un mode actif lorsque un bruit d’écoulement à travers la cavité respiratoire (12) lors d'une inhalation par l’utilisateur est détecté, et un mode inactif lorsque un son vocal ou un bruit d’écoulement dans la cavité respiratoire (12) dans une configuration rangée est détecté,   g) un transmetteur (38) pour transmettre un signal de sortie (58).    Figure pour l’abrégé : Figure 3
Patent FR-3115741-A1 (FR)
Title: Housse pour siège, siège associé et véhicule comportant un tel siège
Inventor: SCHRADER SARAH
IPC: B60N2/60
Filed: 2020-11-04
Abstract: Housse pour siège, siège associé et  véhicule  comportant un tel siège
    L’invention concerne une housse (15) amovible pour siège (10), notamment d’un véhicule, la housse (15) comportant un ensemble de panneaux (45) reliés les uns aux autres et étant pliable sur elle-même, la housse (15) étant prévue pour être interposée entre le siège (10) et un usager lorsque la housse (15) est dépliée, la housse (15) étant prévue pour être pliée en rabattant les panneaux (45) les uns contre les autres, comportant une portion d’appui (50) formée par un ou plusieurs panneau(x) et configurée pour qu’un usager appuie sa tête dessus.
    La housse (15) comporte deux portions latérales comportant chacune un ou plusieurs panneaux et s’étendant à partir d’une extrémité latérale de la portion d’appui (50), les deux portions latérales comportant des moyens de fixation de leurs extrémités libres l’une à l’autre et étant configurées pour supporter la tête de l’usager lorsque leurs extrémités libres sont solidarisées.
    Figure pour l'abrégé : 1
Patent FR-3116039-A1 (FR)
Title: Carter d’un dispositif de système de direction assistée muni d’un couvercle
Inventor: DURILLON ARNAUD
IPC: B62D5/22
Filed: 2020-11-12
Abstract: Carter (3) d’un dispositif (1) d’assistance comprenant un orifice (4, 5) comprenant un bord (18) faisant saillie du carter (3) et définissant un cylindre creux, un couvercle (22) destiné à être placé sur le bord de sorte à obstruer le trou (17), le couvercle comprenant une portion latérale (24) cylindrique, un moyen de serrage, lorsque le couvercle est placé sur le bord en saillie, la portion latérale entoure le bord, permettant de réaliser un emmanchement du couvercle sur le bord, le moyen de serrage exerçant une action mécanique de serrage selon une direction radiale uniforme sur la portion latérale de sorte à permettre de maintenir en position le couvercle sur le bord.    Figure pour l’abrégé : Fig. 4
Patent FR-3123463-A1 (FR)
Title: Ensemble comprenant un ecran d’affichage et un emetteur de lumiere optique et dispositif electronique comprenant un tel ensemble
Inventor: MERMILLOD-ANSELME QUENTIN
IPC: G02B27/02
Filed: 2021-05-31
Abstract: ENSEMBLE COMPRENANT UN ECRAN D’AFFICHAGE ET UN EMETTEUR DE LUMIERE OPTIQUE ET DISPOSITIF ELECTRONIQUE COMPRENANT UN TEL ENSEMBLE La présente description concerne un ensemble (10) pour un dispositif électronique comprenant :- un écran d’affichage (300) ;- un émetteur de lumière optique (100) adapté à émettre un faisceau de lumière infrarouge ou proche infrarouge (501) à travers l’écran d’affichage ;ledit émetteur de lumière optique et ledit écran d’affichage étant du type dans lequel, quand un faisceau de lumière non polarisée en provenance de l’émetteur de lumière optique passe à travers une région (301) de l’écran d’affichage, une tache blanche (601) d’une première intensité se forme dans ladite région ;- un polariseur de lumière (200) positionné entre l’émetteur de lumière optique (100) et l’écran d’affichage (300), ledit polariseur de lumière étant orienté de manière à ce qu’une tache blanche (602) d’une seconde intensité, inférieure à la première intensité, se forme quand le faisceau lumineux (502), en provenance de l’émetteur de lumière optique et polarisé par le polariseur de lumière, passe à travers la région de l’écran d’affichage.  Figure pour l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3131860-A1 (FR)
Title: Dispositif pour la manipulation et le traitement d’objets biologiques et procédé d’utilisation
Inventor: LEJZEROWICZ RUBEN
IPC: B23Q3/155
Filed: 2022-01-14
Abstract: DISPOSITIF POUR LA MANIPULATION ET LE TRAITEMENT D’OBJETS BIOLOGIQUES ET PROCÉDÉ D’UTILISATION La présente invention concerne un dispositif configuré pour la manipulation ou le traitement d’un objet biologique à l’aide d’un outil actionnable, le dispositif comprenant : une tête 111 comprenant au moins un actionneur et au moins deux éléments d’accroche 113, l’au moins un actionneur étant configuré pour faire tourner au moins un des éléments d’accroche 113 autour de son axe de rotation et/ou pour faire effectuer un mouvement rectiligne à au moins un des éléments d’accroche 113 selon un axe parallèle à un axe reliant les deux éléments d’accroche 113, deux parties utiles 130, chaque partie utile 130 étant apte à coopérer, à l’aide d’une fixation réversible 600, avec un élément d’accroche 113 de manière à former, avec la tête 111, l’outil actionnable par l’au moins un actionneur, et un dispositif de déplacement de la tête dans l’espace. L’invention concerne aussi un système comprenant le dispositif et un procédé d’utilisation du dispositif ou du système.  Figure de l’abrégé : Fig. 7
Patent FR-3132931-A1 (FR)
Title: Système de régulation de carburant
Inventor: DE WERGIFOSSE HUGUETTE
IPC: F02C7/22
Filed: 2022-02-18
Abstract: La présente invention concerne un système de régulation de carburant (4) comprenant :une source de carburant ;un conduit d’alimentation ;un circuit principal comprenant : une première pompe centrifuge ; un conduit de liaison ; une deuxième pompe centrifuge ; un conduit de refoulement ; etun circuit secondaire.  Figure pour l’abrégé : Fig. 4
Patent FR-3132926-A1 (FR)
Title: Turbomachine munie d’un ensemble de fixation disposé sur un carter de soufflante
Inventor: AKTIR YASSER
IPC: F01D25/24
Filed: 2022-02-22
Abstract: L’invention concerne une turbomachine (1) comportant une soufflante (2), au moins un carter (11) annulaire entourant ladite soufflante (2), au moins une conduite (17) étant fixée sur une surface externe (13) du carter (11) par l’intermédiaire d’un ensemble de fixation comprenant :  - au moins un support (19) s’étendant sensiblement parallèlement à une direction axiale (X) de la turbomachine, chaque support (19) comportant une première extrémité et une seconde extrémité écartées axialement l’une par rapport à l’autre,  - au moins un organe d’attache (29) entourant au moins en partie ladite conduite (17),  caractérisée en ce que l’ensemble de fixation comprend en outre :  - au moins un élément élastiquement déformable (39) comportant une première partie (45) s’étendant radialement comportant une première extrémité fixée au support (19) et une seconde extrémité à partir de laquelle une seconde partie (43) s’étend axialement, l’organe d’attache (29) étant fixé sur ladite seconde partie (43).  Figure à publier avec l’abrégé : figure 3
Patent FR-3133613-A1 (FR)
Title: Procédé de polymérisation par voie radicalaire de thionolactides
Inventor: IVANCHENKO OLEKSANDR
IPC: C08G75/26
Filed: 2022-03-17
Abstract: La présente invention concerne un procédé de préparation de copolymères, de préférence dégradables ou biodégradables, à partir de thionolactides.  Plus particulièrement, la présente invention est relative à un procédé de préparation de copolymères, de préférence dégradables, par polymérisation radicalaire par ouverture de cycle mettant notamment en œuvre au moins un monomère de type thiolactide, aux copolymères, de préférence dégradables, obtenus par la mise en œuvre de ce procédé, à l’utilisation dudit monomère de type thionolactide comme monomère précurseur dans une polymérisation radicalaire, ainsi qu’à des thionolactides spécifiques.  Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3134553-A1 (FR)
Title: Dispositif d’accrochage d’un element mobile a une double paroi
Inventor: BOUILLON JEAN-CHARLES
IPC: B60R7/08
Filed: 2022-04-19
Abstract: L’invention concerne un dispositif d’accrochage (1) d’un élément mobile à une double paroi constituée d’une première paroi (2) et d’une deuxième paroi (3), le dispositif comprenant une tête d’accrochage (4) appliquée contre une face avant (21) de la première paroi (2) et située en saillie de celle-ci, la tête (4) se prolongeant suivant une direction longitudinale (X) par un dispositif de fixation (5) à clips flexibles (50, 50’) traversant les deux parois (2, 3) suivant la direction longitudinale (X), un pion de verrouillage (6) étant inséré au travers de la tête d’accrochage (4) en traversant également les deux parois (2, 3) et s’interposant entre au moins deux clips flexibles (50, 50’) en les écartant pour les agripper simultanément à la première paroi (2) et à la deuxième paroi (3).  Figure de l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3135208-A1 (FR)
Title: Corde d’escalade dynamique
Inventor: BARRON THIBAULT
IPC: A63B29/02
Filed: 2022-05-05
Abstract: Un aspect de l’invention concerne une corde d’escalade dynamique C2 comprenant une âme A2 comprenant différents monofilaments élastiques et une gaine comprenant un ensemble de fils de gaine tressés autour de l’âme A2. L’ensemble de fils de gaine tressés comprend au moins un fil de gaine de protection G21, G22, G23 comprenant un fil élastique G210, G220, G230 et au moins un fil de protection G211, G221, G222, G231, G232 guipant le fil élastique 210, G220, G230. Le fil de protection G211, G221, G222, G231, G232 est dans une matière une caractéristique de résistance parmi : la coupure, l'abrasion , la chaleur, supérieure à la matière de chaque monofilament élastique du fil élastique, recouvre au moins 20% le fil élastique.  Figure à publier avec l’abrégé : Figure 2
Patent FR-3136831-A1 (FR)
Title: Méthode dynamique pour remplir rapidement des lots identiques de bouteilles de mélanges gazeux à haute précision métrologique
Inventor: LE GENDRE ERWANN
IPC: F17C5/06
Filed: 2022-06-17
Abstract: Une méthode de remplissage d’un lot de bouteilles de gaz (113, 114…) avec un mélange gazeux, le mélange gazeux pouvant être constitué d’un constituant unique dans une matrice, ou bien de plusieurs constituants dans une matrice, matrice constituée d’un ou plusieurs gaz de fond, où l’on procède à une analyse en temps réel de l’ensemble des constituants du mélange gazeux en sortie d’une chambre de mélange (109) et avant son entrée dans un étage de compression (112), et permettre qu’ainsi :  En fonction de la composition du mélange gazeux sortant de la chambre de mélange à un instant donné ; etEn fonction de la composition calculée et estimée en temps réel du mélange gazeux dans les bouteilles du lot par intégration depuis le début du remplissage de la composition du mélange gazeux sortant de la chambre de mélange ; et En fonction de la composition finale visée ;  on modifie, si besoin, via une boucle de rétroaction, les débits de gaz de chaque composant du mélange, gaz(s) de mélange comme gaz(s) de fond, par modification du réglage des régulateurs de débit massique associés à chaque composant, de manière à maintenir et/ou corriger à la hausse et/ou à la baisse les concentrations du mélange sortant de la chambre de mélange, permettant ainsi de poursuivre le remplissage avec une composition nominale (situation que l’on peut qualifier de “Maintenir”) ou avec une composition enrichie (situation que l’on peut qualifier de “Corriger à la hausse”) ou avec une composition appauvrie (situation que l’on peut qualifier de “Corriger à la baisse”) pour chaque composant du mélange.  Figure de l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3138496-A1 (FR)
Title: Module lumineux comportant un système d’imagerie optique, une pièce en plastique et des moyens de protection de la pièce en plastique contre l’effet de rayons lumineux focalisés
Inventor: JOSSIC ARNAUD
IPC: F21S41/19
Filed: 2022-07-29
Abstract: L’invention concerne un module lumineux (2) intégré en face avant ou arrière d’un véhicule, le module lumineux (2) comportant : au moins une source lumineuse, un système d’imagerie optique, une platine de support (9) de ladite au moins une source lumineuse, et une pièce en plastique (8) creuse et présentant au moins une paroi latérale interne (14, 14A, 14B, 14C, 14D) délimitant un logement (12), la pièce en plastique (8) formant un couvercle pour le système d’imagerie optique.  Selon l’invention, la platine de support (9) est munie d'au moins une excroissance (16B) faisant saillie à l’intérieur du logement (12) le long de ladite au moins une paroi latérale interne (14B) de la pièce en plastique (8), ladite au moins une excroissance (16B) étant configurée pour protéger ladite paroi latérale interne (14B) de l'effet de rayons lumineux focalisés issus du soleil et/ou de ladite au moins une source lumineuse.  FIG. 2