baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2931719-A1 (FR)
Title: Procede de remplacement d'un profil composite.
Inventor: MOROSO JOSEPH LEONARD
IPC: B29C45/14
Filed: 2009-05-26
Abstract: Un procédé de remplacement d'une partie d'un profil composite (22) dans une turbine comprend les étapes consistant à munir une turbine d'une pluralité de profils composites (22) montés sur une roue. Au moins l'un des profils composites (22) comporte un coeur (30) réalisé en un matériau autre qu'une matière plastique et une partie de profil en matière plastique (32) pour envelopper au moins une partie du coeur (30). Il est accédé à un profil composite (22) comportant une partie de profil en matière plastique (32) nécessitant un remplacement. La partie de profil en matière plastique (32) est retirée pour exposer le coeur (30) tandis que le coeur (30) est monté sur la roue. Une partie de profil en matière plastique (32) est moulée de façon à envelopper le coeur (30) tandis que le coeur (30) est monté sur la roue.
Patent FR-2947679-A1 (FR)
Title: Machine electrique tournante equipee d'un module electronique de puissance perfectionne
Inventor: TUNZINI MARC
IPC: H02K5/22
Filed: 2009-07-03
Abstract: La machine selon l'invention comprend un stator, un rotor et des moyens électroniques de puissance. Les moyens électroniques de puissance comporte un boîtier mécatronique surmoulé 2 intégrant des puces électroniques 300A, 300B et ayant des bornes de raccordement de puissance 23, 24. Conformément à l'invention, au moins l'une des bornes de raccordement de puissance est reliée électriquement à une puce électronique à travers au moins un fil de raccordement soudé 30 , 30 , 30 , 30 30 Selon une forme de réalisation, le boîtier mécatronique comporte au moins un substrat électronique de puissance dans lequel est implantée au moins une puce électronique. L'invention trouve une application privilégiée dans un alternateur à redressement synchrone, le boîtier mécatronique 2 contenant alors un pont de transistors MOSFET formant des moyens de redressement synchrone.
Patent FR-2949933-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de filtrage de messages
Inventor: SOLLIER VINCENT
IPC: H04L29/06
Filed: 2009-09-09
Abstract: Les messages reçus comprennent chacun au moins un champ d'identification (44) et un champ de données. Le dispositif de filtrage comprend : - une table (20) contenant un ensemble d'indicateurs directement adressables chacun par une première valeur donnée par le champ d'identification ; - des moyens de traitement du champ de données, activables par un premier niveau d'indicateur.
Patent FR-2953709-A1 (FR)
Title: Prosthesis for treating umbilical hernias, has ring that is fixed at peripheral outer edge of flexible circular lattice and maintains lattice in flat and unfolded configuration, where lattice is defined by peripheral outer edge
Inventor: BAILLY PIERRE
IPC: A61F2/02
Filed: 2009-12-16
Abstract: The prosthesis (200) has a flexible circular lattice (1) defined by a peripheral outer edge. A reinforcement element reinforces the lattice, where the reinforcement element includes a semi-rigid and flexible ring (201) that is in the form of conical surface section. The ring is fixed at the peripheral outer edge of the lattice and maintains the lattice in a flat and unfolded configuration. The lattice includes a central part that is provided with a centering tire. The ring is made of bioresorbable material.
Patent FR-2954853-A1 (FR)
Inventor: GRAVRAND OLIVIER
IPC: H01L27/146
Filed: 2009-12-24
Abstract: The photodetector (10) has a metallic structure (16) placed on a doped semiconductor absorption layer (12) e.g. p-doped semiconductor layer. The structure forms a resonator of a surface plasmon mode with the absorption layer to concentrate incident electromagnetic radiation on the structure in field concentration zones of the absorption layer, where semiconductor zones (24) for collecting charge carriers are oppositely doped to the doping of the absorption layer. The semiconductor zones are formed in the layer and comprise topology that complements topology of the concentration zones.
Patent FR-2949270-A1 (FR)
Title: Installation pour scrutin electronique
Inventor: DJOUDI ABDELHAKIM
IPC: G06K19/08
Filed: 2010-03-03
Abstract: L'installation de scrutin électronique, mettant en oeuvre des bulletins de vote (1), au moins un isoloir (4) et au moins une urne (2), est remarquable notamment en ce que : - chaque bulletin est muni d'une puce électronique (10) comprenant une première mémoire (11) à lecture sans contact dans laquelle est enregistré un code d'identification du bulletin, une seconde mémoire (12) à lecture-écriture sans contact prévue pour recevoir le choix de l'électeur, - le bulletin porte sur l'une de ses faces au moins le nom et/ou la photographie et/ou le numéro du candidat dont le nom est inscrit en mémoire, - chaque urne (2) est dotée d'un lecteur (20) avec antennes, apte à lire, sans contact, lors de l'introduction du bulletin, et ce au travers de l'enveloppe, le contenu des mémoires de la puce électronique de ce bulletin, ce lecteur (20) étant connecté à une unité autonome (21) intégrée à l'urne (2), cette unité autonome étant dotée d'une mémoire (22) dans laquelle est enregistré le contenu des mémoires du bulletin.
Patent FR-2969273-A1 (FR)
Title: Portable bi-spectral fire control system for launching surface to air missile toward aircraft, has camera detecting electromagnetic radiation with spectral band that is chosen so as to maximize contrast and/or signal to noise ratio
Inventor: MIDAVAINE THIERRY
IPC: F41G7/30
Filed: 2010-12-17
Abstract: The system (300) has a thermal camera (302) for detecting electromagnetic radiation in a scene, where the radiation comprises a spectral band in an infrared field. A complementary metal oxide semiconductor (CMOS) camera (303) detects the electromagnetic radiation having another spectral band i.e. complementary band, where the complementary band is chosen to maximize contrast and/or signal to noise ratio between aimed target and bottom of scene. The complementary band has wavelength corresponding to point of intersection between curves corresponding to sky spectrum and spectrum of clouds.
Patent FR-2957241-A1 (FR)
Title: Champ sous-fessier notamment pour l'accouchement
Inventor: LESTOQUOY PATRICK
IPC: A61B19/08
Filed: 2010-03-11
Abstract: L'invention concerne un champ opératoire sous-fessier (10), notamment pour accouchement, comprenant une feuille souple (11) ayant une partie sous-fessière (11a) et une partie libre (11b), comprenant un premier pagne sous-fessier (13, 14) fixé dans une parie supérieure de la partie sous-fessière (11) et destiné à recevoir un patient durant l'opération, ledit champ comprenant en outre un pagne de rechange (19), s'étendant sous le pagne sous-fessier (13, 14), de sorte que durant l'opération, celui-ci soit protégé par le pagne sous-fessier (13, 14).
Patent FR-2957471-A1 (FR)
Title: Procede d'emission d'un signal pour un systeme mimo multi utilisateurs, emetteur, produit programme d'ordinateur et support d'information correspondants
Inventor: AMARA MUSTAPHA
IPC: H04B7/04
Filed: 2010-03-15
Abstract: La présente invention se rapporte à un procédé d'émission simultanée de K flux de données alloués respectivement à K utilisateurs différents, mis en œuvre par un émetteur destiné à un système MIMO
Patent FR-2957513-A1 (FR)
Title: Dispositif d'imagerie medicale ajustable
Inventor: MULLER SERGE
IPC: A61B6/00
Filed: 2010-03-17
Abstract: L'invention concerne un dispositif d'imagerie médicale, le dispositif comprenant : - un support d'objet, - une poignée destinée à être saisie par un patient, - une source de rayonnement pour émettre un rayonnement depuis une pluralité de positions autour du support d'objet, - un détecteur de rayonnement apte à détecter le rayonnement émis par la source, caractérisé en ce que le dispositif comprend en outre des moyens adaptés pour permettre le déplacement de la poignée relativement au détecteur de rayonnement et à la source de rayonnement.
Patent FR-2958428-A1 (FR)
Title: Procede d'execution d'un premier service alors qu'un deuxieme service est en cours d'execution, au moyen d'un terminal informatique equipe d'une carte a circuit integre.
Inventor: GUINDOLET STEPHANE
IPC: G06F15/16
Filed: 2010-03-30
Abstract: L'invention concerne un procédé d'exécution d'un premier service au cours d'une exécution d'un deuxième service au moyen d'un terminal informatique incorporant une carte à circuit intégré, l'exécution du premier service étant subordonnée à une identification réussie d'un utilisateur du terminal, l'exécution du deuxième service étant précédée d'une activation de la carte à circuit intégré et l'activation résultant d'une authentification réussie de l'utilisateur, le procédé comprenant l'étape de récupérer au moins une donnée accessible au moyen de la carte à circuit intégré activée et l'étape d'utiliser ladite donnée pour l'identification préalable à l'exécution du premier service. L'invention s'applique notamment aux connexions à Internet de type nomades.
Patent FR-2958959-A1 (FR)
Title: Embase pour piquet et piquet comprenant une telle embase
Inventor: DALLOZ JEAN CLAUDE
IPC: A63C19/06
Filed: 2010-04-16
Abstract: Cette embase (1) pour piquet à neige comprend une tige (10) et des moyens de liaison de la tige au corps d'un piquet articulé ou rigide. L'embase comprend en outre une enveloppe (30) rapportée solidairement autour de la tige et formée en un matériau résilient. La dureté du matériau formant la tige est supérieure à la dureté du matériau formant l'enveloppe. L'enveloppe comporte plusieurs nervures (31) en saillie sur la périphérie de l'enveloppe
Patent FR-2944986-A1 (FR)
Title: Procede de polissage mecano-chimique d'un substrat
Inventor: GUO YI
IPC: B24B29/00
Filed: 2010-04-28
Abstract: L'invention concerne un procédé de polissage mécano-chimique d'un substrat. Le procédé comprend les étapes consistant : à fournir un substrat, le substrat comprenant de la silice ; à fournir une composition de polissage mécano-chimique, la composition de polissage mécano-chimique comprenant : de l'eau, un abrasif ; un cation diquaternaire selon la formule (I) ; et éventuellement un composé d'alkylammonium quaternaire ; à fournir un feutre de polissage mécano-chimique ; à créer un contact dynamique à une interface entre le feutre de polissage mécano-chimique et le substrat ; et à distribuer la composition de polissage mécano-chimique sur le feutre de polissage mécano-chimique à ou à proximité de l'interface entre le feutre de polissage mécano-chimique et le substrat ; dans lequel la composition de polissage mécano-chimique présente un pH de 2 à 6 et la composition de polissage mécano-chimique exhibe une vitesse de retrait de la silice d'au moins 1500 Â/min.
Patent FR-2959492-A1 (FR)
Title: Flan destine a etre plie pour obtenir une boite
Inventor: ROSSIGNOL FRANCOIS
IPC: B65D5/18
Filed: 2010-05-03
Abstract: L'invention concerne un flan (150) monobloc, constitué d'une planche de carton alvéolaire et comprenant : - un panneau de fond (102), - un panneau avant (104) relié au panneau de fond (102), - un panneau arrière (106) relié au panneau de fond (102), - un panneau latéral gauche (108) relié au panneau de fond (102), et - un panneau latéral droit (110) relié au panneau de fond (102), le flan (150) étant caractérisé en ce que pour chaque bord libre d'un premier type d'un des panneaux latéraux (108, 110), un bord libre (214a, 214b, 216a, 216b) d'un deuxième type d'un autre panneau (104, 106) destiné à venir en contact avec ledit bord libre du premier type après pliage du flan (150), est embouti selon une direction perpendiculaire au plan dudit autre panneau (104, 106) sur la largeur d'une bande (218a, 218b, 220a, 220b) qui court le long dudit bord libre (214a, 214b, 216a, 216b) du deuxième type
Patent FR-2959816-A1 (FR)
Title: Device for non-destructive testing of e.g. part of fuselage of aircraft, has control unit detecting presence of superficial defect of part when calculated difference is greater than or equal to predetermined threshold difference
Inventor: DE SMET MARIE-ANNE
IPC: G01N21/45
Filed: 2010-05-04
Abstract: The device has a laser source (20) e.g. laser, with an optical cavity (21) for emitting laser beam that lightens a mechanical part (10). A calculating unit (40) obtains value of parameter, where the parameter characterizes measured optical power time signal. A control unit (50) calculates difference between the value of parameter and reference value, where the control unit detects the presence of superficial defect of the part when the calculated difference is greater than or equal to predetermined threshold difference. The parameter is chosen from phase, optical frequency or amplitude of the signal. An independent claim is also included for a method for non-destructive testing of a mechanical part.
Patent FR-2961145-A1 (FR)
Title: Console de pavillon d'un vehicule automobile
Inventor: RICHARD OLIVIER
IPC: B60K35/00
Filed: 2010-06-15
Abstract: Console de pavillon 1 d'un véhicule automobile intégrant des composants électriques 2 et des rangements 3, caractérisée en ce que les composants électriques 2 comprennent des lampes de signalisation 4 et des boutons électriques 5 placés dans le champ visuel du conducteur dans la partie avant de la console (1), et en ce que les rangements 3 sont disposés ergonomiquement dans la partie arrière de la console 1 avec un axe de pivotement 6 de leurs trappes 7 commun qui est orienté dans le sens longitudinal du véhicule.
Patent FR-2962066-A1 (FR)
Title: Method for manufacturing structural prefabricated concrete element i.e. beam, in bay cover, involves pouring concrete in longitudinal casing that is made of ultra high performance fiber concrete and fixed at reinforcement
Inventor: BRUGEAUD YVES
IPC: B28B7/22
Filed: 2010-07-02
Abstract: The method involves pouring concrete in a longitudinal casing (50) with the shape of a prefabricated element with a reinforcement (20), where the casing comprises a casing portion (70) arranged with two plates (71). The casing is made of ultra high performance fiber concrete and fixed at the reinforcement. The prefabricated element is formed with a projecting sole from which a rib extends. The plates are separated from a distance corresponding to width of a vein and maintained with a top part of the casing to the shape of the sole. An independent claim is also included for a structural prefabricated concrete element comprising plates.
Patent FR-2962939-A1 (FR)
Title: Reference pressure calculating method for tire of motor vehicle, involves detecting increase in pressure of tire, and calculating reference pressure of tire when increase in pressure of tire is detected
Inventor: MONTI ALESSANDRO
IPC: B60C23/04
Filed: 2010-07-20
Abstract: The method involves acquiring current pressure of a tire, and detecting increase in pressure (102) of the tire. Reference pressure of the tire is calculated when the increase in the pressure of the tire is detected. The reference pressure is limited by values recommended for front axles and rear axles. The reference pressure is calculated by utilizing specific parameters including the calculated reference pressure of the tire, measured current pressure value of the tire, nominal pressure of wheels of the front axles, and nominal pressure of wheels of the rear axles. Independent claims are also included for the following: (1) a method for monitoring a tire of a motor vehicle (2) a device for monitoring a tire of a motor vehicle.
Patent FR-2962956-A1 (FR)
Title: Procede de commande pour projecteur de vehicule
Inventor: GRIMM MARTIN
IPC: B60R16/033
Filed: 2010-07-26
Abstract: La présente invention concerne un procédé de commande d'au moins un organe tel un projecteur d'un véhicule automobile pourvu de moyens de stockage d'énergie caractérisé par le fait qu'il comporte les étapes suivantes: - détermination d'une valeur de réserve en énergie du véhicule, - évaluation d'au moins un seuil d'autonomie critique en énergie, - confrontation de la valeur de réserve en énergie et du au moins un seuil d'autonomie critique de sorte à en déduire un signal de consigne pour commander l'organe. Une application préférée de l'invention est le domaine de l'équipement automobile avec en particulier l'adaptation du fonctionnement du véhicule à son contexte de circulation.
Patent FR-2963729-A1 (FR)
Title: Furniture e.g. table, has set of constitutive elements formed of plate, legs, solid walls and mortise tenon area, where each elements forms hollow space delimited by solid walls and includes complementary assembling unit between elements
Inventor: LETONDOR REMY
IPC: A47B13/00
Filed: 2010-08-12
Abstract: The furniture has a set of constitutive elements formed of plate (2), legs (3, 4), solid walls (5-8) and mortise tenon area, each forming a hollow space (9) delimited by the solid walls. Each of the elements has a complementary assembling unit between the elements. The solid walls forming the hollow space of the plate and legs are formed from a panel constituted of three plates i.e. plies (A-C), bonded between the plates according to a direction of crossed fibers. The plate and legs are assembled between the plates by fitting mortise tenon area.
Patent FR-2964397-A1 (FR)
Title: Bras de demolition du type destine a etre relie par une liaison articulee au porteur d'un engin de demolition et engin de demolition equipe d'un tel bras
Inventor: CORNU FREDDY
IPC: E02F3/36
Filed: 2010-09-02
Abstract: Bras (1) de démolition pour engin de démolition du type comprenant : - un bras (4) de flèche formé au moins d'un pied (6) et d'un nez (5) de flèche, - un balancier (8) à l'extrémité duquel un outil (9) peut être fixé et, - interposé entre nez (5) de flèche du bras (4) de flèche et balancier (8), un Té (10), relié par une première liaison (1 articulée au nez (5) de flèche et par une deuxième liaison (12) articulée au balancier (8). Ce bras de démolition comprend en outre une rallonge (7) amovible, télescopique, insérée entre le pied (6) et le nez (5) de flèche et couplée respectivement au pied (6) et au nez (5) par une liaison (13, 14) non articulée démontable, à axe (19) de verrouillage transversal audit bras (4) de flèche.
Patent FR-2965611-A1 (FR)
Title: Launcher for shooting target i.e. cylindrical clay plates, for practicing sports shooting or ball trap, has control device actuated when device cooperates with retractable stopper that is arranged around rotation axis of launching arm
Inventor: GAY GUY
IPC: F41J9/18
Filed: 2010-10-01
Abstract: The launcher has a stopping unit (20) movably assembled on a launching arm (1) between a closed position in which a target (2) is plated against the unit under an effect of a centrifugal force and an open position in which the target is released to be expelled toward front of the arm under the effect of the force. A control device is actuated when the device cooperates with a retractable stopper (4) that is arranged around rotation axis (10) of the arm and actionable individually to open the unit according to angular positions of the arm so as to modify a path of the target.
Patent FR-2966585-A1 (FR)
Title: Installation for determining position of head of model seated on seat of car before side impact test of vertical column on car, has determination software to determine distance between back of head of model and test pattern
Inventor: NOWAKOWSKI NATHALIE
IPC: G01B11/00
Filed: 2010-10-25
Abstract: The installation has cameras for identifying test patterns (13) fixed at a head (1) of a model, where each camera is equipped with infra-red radiation emitter and receiver. Each test pattern reflects infra-red radiation emitted towards the receiver. A computing software calculates co-ordinates of a position of each test pattern. A fixation unit removably fixes a tool i.e. rectangular strut (10), on a frame (11), of a side door (12) of a vehicle, adjacent to a seat on which the model is seated. A determination software determines a distance (D) between the back of the head and the test pattern. An independent claim is also included for a method for determining a position of a head of a model seated on a seat of a motor vehicle.
Patent FR-2966709-A1 (FR)
Title: Single and double sided access mailbox e.g. interior type mailbox, has mail receiving surface raised in continuous manner to upper border of end edge associated with access opening, and receiving surface ends forming inclined surface
Inventor: SUPERNAT THIERRY
IPC: A47G29/122
Filed: 2010-11-02
Abstract: The mailbox (1) has a hollow tubular container (2) for forming a body of the mailbox. The container comprises a door at the level of an access opening (3). A lower wall (5) forms a floor, and a mail receiving surface (5') is arranged in the mailbox. The floor is terminated by an end edge (6) at the level of the access opening. The receiving surface is raised in a continuous manner to an upper border (6') of the end edge associated with the access opening. Ends of the receiving surface form a full or openwork inclined surface (7). The inclined surface is a plane surface.
Patent FR-2970006-A1 (FR)
Title: Traitement de surface d'une piece metallique
Inventor: PREZEAU TONY
IPC: B82Y40/00
Filed: 2010-12-30
Abstract: Un procédé de traitement de surface d'une pièce métallique comporte : exposer une surface de la pièce métallique (1) à un flux de particules sensiblement sphériques, de manière que toute portion de ladite surface reçoive lesdites particules selon plusieurs incidences primaires, les incidences primaires des particules sur une portion de la surface étant essentiellement distribuées dans un cône ou une pellicule conique qui présente un demi-angle externe au sommet compris entre 10° et 45°, jusqu'à l'obtention d'une couche surfacique (3) de nanostructures présentant une épaisseur moyenne supérieure à 70 µm, les particules présentant un diamètre inférieur à 2 mm et supérieur à 0,1 mm et étant projetées à une vitesse comprise entre 40 m/s et 100 m/s.
Patent FR-2973353-A1 (FR)
Title: Bouchon bi-injecte et procede de fabrication d'un tel bouchon
Inventor: ROPELE ANNE CECILE
IPC: B29C45/10
Filed: 2011-03-29
Abstract: Un bouchon (10) comporte une première partie (12) en matière plastique, formant un fond (16) destiné à recouvrir un col (36) de récipient et une paroi latérale (18) de protection destinée à entourer le col de récipient, et une deuxième partie (14) en matière souple compatible avec la matière plastique de la première partie et distincte de la matière plastique de la première partie, la deuxième partie étant annulaire et constituant un joint d'étanchéité souple faisant saillie à partir du fond (16) à l'intérieur de la paroi latérale (18), soudé à la première partie. La première partie peut comporter une protubérance annulaire faisant saillie du fond, la deuxième partie étant soudée à la protubérance annulaire. Ainsi, lors de la fabrication du bouchon par moulage, on procède en plusieurs étapes successives : dans un premier temps, on injecte de la matière souple pour constituer le joint d'étanchéité souple annulaire. Puis les parties mobiles du moule sont placées de manière à ce que la matière souple se trouve dans une gorge, en retrait par rapport à la face plane du moule qui définira la face intérieure du fond du bouchon. Lors de l'injection de la matière plastique dans le moule, la matière plastique vient remplir le volume disponible dans la gorge au-dessus de la matière souple. La gorge garantit l'intégrité de la géométrie de l'interface entre les deux matières.
Patent FR-2975586-A1 (FR)
Title: Device for closing opening in annulus of intervertebral disk located between two consecutive vertebral bodies, has binding unit for bonding set of points of edge of wall portion with two vertebral bodies
Inventor: RAZIAN HASSAN
IPC: A61F2/44
Filed: 2011-05-26
Abstract: The device has a wall portion (20) comprising an edge (24). The edge includes a profile with shape that is similar to an edge of an opening (10). A binding unit (30) i.e. hook, bonds a set of points (21-23) of the edge of the wall portion with two vertebral bodies (14, 15). A shoulder is arranged with a section such that the shoulder is prevented from crossing the opening. The shoulder comprises a ring with a central opening. The opening is utilized to eliminate a part of nucleus that is source of a slipped disk.