baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2955459-B1 (FR)
Inventor: BRETON GILDAS
IPC: A23L33/00
Filed: 2010-01-28
Granted: 2013-11-22
Abstract: The invention relates to an oily or fatty composition including at least 98% lipids: in which at least 40% of the total fatty acid content is DHA, and having the following glyceride composition: 50 to 95% monoglycerides relative to the total quantity of monoglycerides, diglycerides, triglycerides and fatty acid ethyl esters, and at least 20% DHA monoglycerides relative to the total quantity of monoglycerides, diglycerides, triglycerides and fatty acid ethyl esters.
Patent FR-2967532-B1 (FR)
Inventor: BARAUNA ALLAN PIERRE
IPC: H02M1/00
Filed: 2010-11-15
Granted: 2012-11-16
Abstract: A variable-speed drive including: a DC power supply bus including a positive line and a negative line; a bus capacitor connected between the positive line and the negative line of the DC power supply bus; an inverter module supplied with power by the DC power supply bus and controlled to provide a variable voltage to an electrical load; a first switching branch connected between the positive line and the negative line of the bus and including at least one first electronic switch; and a first module including a braking resistor, or a second module including a mechanism for storing and regenerating electrical energy generated during braking of the electrical load, wherein the first module and the second module are removable and interchangeable.
Patent FR-2967788-B1 (FR)
Title: Systeme de detection et de localisation d’une perturbation d’un milieu, procede et programme d’ordinateur correspondants
Inventor: NIKOLOVSKI JEAN-PIERRE
IPC: G01S7/521
Filed: 2010-11-23
Granted: 2012-12-14
Abstract: Le système comporte des moyens d'émission (304, 306) d'ondes acoustiques successives dans le milieu (102), des moyens de réception (308) des ondes acoustiques successives après leur propagation dans le milieu (102), conçus pour fournir un signal de réception à partir des ondes acoustiques successives reçues, et des moyens de détection et de localisation de la perturbation dans le milieu à partir du signal de réception. Les moyens d'émission (304, 306) sont conçus pour que, le spectre d'amplitude et/ou de phase de chaque onde acoustique présentant, à au moins une certaine fréquence, une amplitude, respectivement une phase, variant dans le milieu suivant une certaine répartition spatiale d'amplitude, respectivement de phase, ces répartitions spatiales d'amplitude, respectivement de phase, des ondes acoustiques successives soient différentes entre elles.
Patent FR-2972808-B1 (FR)
Title: Procede de surveillance radar et d'acquisition de signaux radar
Inventor: CORNIC PASCAL
IPC: G01S13/87
Filed: 2011-03-17
Granted: 2013-04-12
Abstract: Un radar dit radar 1 est équipé : d'une structure antennaire, - de moyens d'émission d'un signal impulsionnel S1 dans une bande centrée sur F1 selon une période de répétition centrée sur une période Tr1 et de largeur d'impulsion T1, - de moyens de réception de signaux par l'antenne dans une bande de fréquence ΔF, - d'une unité de traitement des signaux reçus. Les signaux reçus sont émis par un autre radar 2 dans une bande de fréquence centrée sur F2 telle que F2-F1 ≤ΔF, selon une période de répétition centrée sur une période Tr2 et de largeur d'impulsion T2. Les signaux émis par le radar 1 et le radar 2 sont asynchrones. Le procédé comprend les étapes suivantes : A) asservissement de la bande centrée sur F1 à une bande centrée sur F2, B) détermination de la période Tr2 et de T2 et asservissement de la période centrée sur Tr1 à une période centrée sur Tr2 avec Tr1 = k Tr2.
Patent FR-2976983-B1 (FR)
Inventor: DUBOY DOMINIQUE
IPC: F15B15/06
Filed: 2011-06-27
Granted: 2013-06-21
Abstract: The invention relates to an actuator including a housing (1), four pistons (2A, 2B, 2'A, 2'B) which jointly move, two by two, in opposite directions in the housing due to the pressure of a fluid, and which are translatably secured to the respective racks (2, 2') that engage with a pinion (4), wherein the radius of curvature of a first portion of the profile of the pinion (4) is greater than the radius of curvature of a second portion of the profile of the pinion (4).
Patent FR-2955570-B1 (FR)
Title: Dispositif de securite pour enrouleurs a rembobinage automatique pour cables, tubes et similaires, et enrouleur a rembobinage automatique pour cables, tubes et similaires dote d'un tel dispositif.
Inventor: CARBONE MATTEO
IPC: H02G11/02
Filed: 2011-01-26
Granted: 2018-08-24
Abstract: Dispositif de sécurité (10) pour enrouleurs à rembobinage automatique pour câbles, tubes et similaires. Il comprend des moyens (11) de transmission et de réduction du mouvement rotatif, d'un arbre de rotation (12) d'une bobine porte-couronne (13) d'un enrouleur (14), à au moins une mâchoire de freinage (15) placée pour tourner à l'intérieur d'un tambour de freinage (16) correspondant, ledit tambour de freinage (16) étant défini dans un carter (18) de support et de protection pour lesdits moyens (11) de transmission et de réduction du mouvement rotatif, ladite au moins une mâchoire (15), par la force centrifuge qui se développe pendant la rotation imposée par les moyens de rembobinage automatique, étant appropriée pour se déplacer d'une position de repos à une position de travail dans laquelle sa surface de friction (20) prédéfinie est poussée contre la surface interne (21) dudit tambour de freinage (16).
Patent FR-2971258-B1 (FR)
Title: Combinaison de biomarqueurs pour le pronostic d'une reponse ou non-reponse a un traitement anti-vhc
Inventor: BIECHE IVAN
IPC: C12Q1/68
Filed: 2011-02-09
Granted: 2020-12-04
Abstract: La demande est relative à des moyens permettant de pronostiquer si un sujet infecté par un ou des VHC a une forte probabilité de répondre à un traitement anti-VHC qui comprendra l'administration d'interféron et de ribavirine, ou si, au contraire, ce sujet a une forte probabilité de ne pas répondre à ce traitement anti-VHC. Les moyens de l'invention mettent notamment en œuvre le dosage des niveaux d'expression de gènes choisis, lesdits gènes choisis étant : - au moins un gène parmi MBL2, LGALS3BP, IL8, et - au moins un gène parmi G1P2, CCL21, CXCL10, et - optionnellement, au moins un gène parmi AFP, CRP, CXCL11, CXCL6, CXCL9, FGF7, MDK, MMP2, SFN, TGFB2, VEGFD.
Patent FR-2977262-B1 (FR)
Inventor: CHOMARAT GILBERT
IPC: B32B5/26
Filed: 2011-06-28
Granted: 2013-07-05
Abstract: The invention relates to a thermoformable lap (1) which includes a first web (3) and a second web (4) made of linking fibres (3a, 4a) made of a first thermoreactivatable material having a first reactivation temperature. An intermediate layer (2) is arranged between the first web (3) and the second web (4), and comprises reinforcement fibres (2a) and granules (2b) of a second thermoreactivatable material having a second reactivation temperature that is higher than the first reactivation temperature. Certain sections (3b, 4b) of linking fibres of the first and second webs (3, 4) penetrate into the intermediate layer (2) and partially adhere to one another and to the reinforcement fibres (2a) of the intermediate layer (2), ensuring the cohesion of the assembly. Such a lap can be manufactured at a lower cost and at high speed, and can be used for the production of parts by heat moulding.
Patent FR-2983919-B1 (FR)
Title: Dispositif d'attenuation acoustique pour ligne d'admission d'un moteur thermique, et ligne d'admission l'incorporant.
Inventor: CALISKAN ALPER
IPC: F02M35/10
Filed: 2011-12-13
Granted: 2014-01-03
Abstract: La présente invention concerne un dispositif d'atténuation acoustique pour ligne d'admission d'un moteur thermique, une telle ligne l'incorporant et son utilisation pour procurer une atténuation déterminée. Un dispositif (1) selon l'invention comporte : - une enveloppe tubulaire (2) à deux embouts (3, 4) qui comportent deux tronçons axialement externes (3b, 4b) se prolongeant par des élargissements (3a, 4a) solidaires en une interface annulaire (6), et - une structure de conduite (10) interne comportant : * une portion centrale de cloisonnement (11) qui délimite deux chambres annulaires de résonance (8 et 9) et est solidaire de l'enveloppe en ladite interface, et * deux portions d'extrémité (14 et 15) qui sont solidaires desdits tronçons externes et qui se terminent entre les élargissements et la portion de cloisonnement de sorte à former avec celle-ci deux espaces axiaux (8a et 9a) de communication avec les chambres. Selon l'invention, la portion de cloisonnement (11) de section en « L » est constituée d'un anneau radial (12) et d'un rebord axial (13) externe qui prolonge l'anneau en étant rabattu à angle droit sous ladite interface.
Patent FR-2999206-B1 (FR)
Title: Ensemble d'elements de calepinage modulaires
Inventor: LACAS MARC ANDRE
IPC: B65D85/46
Filed: 2012-12-06
Granted: 2019-08-09
Abstract: Ensemble (1, 21, 31, 41, 51, 61, 71, 81) d'au moins trois types d'éléments de calepinage modulaire pour la pose d'un dallage, d'un pavage, ou d'un carrelage, chaque élément de calepinage modulaire étant composé d'une dalle (4, 7, 10, 13, 24, 27, 30, 33, 34, 37, 40, 43, 44, 47, 50, 53, 64, 67, 70, 73, 74, 77, 80, 83, 84, 87, 90, 93), d'un pavé (94, 97, 100, 103) ou d'un carreau, lesdits éléments de calepinage modulaire ont sensiblement la forme d'un parallélépipède dont deux des trois arêtes sont de longueur A et de longueur E constantes pour tous les types d'éléments, et la troisième arête est de longueur variable X, permettant de réaliser une pose en bande, caractérisé en ce que la longueur X pour chacun des types d'élément est sélectionnée pour permettre en outre une pose en opus.
Patent FR-2999070-B1 (FR)
Title: Systeme pour couper partiellement un os
Inventor: HUET PIERRE-YVES
IPC: A61B17/15
Filed: 2012-12-11
Granted: 2015-11-20
Abstract: L'invention concerne un système pour couper partiellement un os, comportant un dispositif (10) de guidage d'un outil de coupe. Suivant l'invention, le dispositif (10) comporte une face supérieure (3) constituant une butée mécanique pour une première partie de l'outil de coupe, non coupante et plus épaisse que sa lame, afin de limiter l'insertion de la lame dans l'os (12) afin de réaliser la coupe partielle dudit os, la face (3) de butée ayant un profil qui est une homothétie du profil du bord de la charnière de l'os, le dispositif (10) de guidage ayant une étendue déterminée pour assurer un guidage directionnel de la lame de l'outil de coupe suivant une orientation déterminée de coupe partielle de l'os.
Patent FR-3015020-B1 (FR)
Title: Dispositif et procede de positionnement d'une piece a mesurer
Inventor: DAVID JEAN-MARIE
IPC: G01B5/008
Filed: 2013-12-13
Granted: 2016-01-08
Abstract: Ce dispositif de positionnement d'une pièce à mesurer sur un appareil de mesure de caractéristiques géométriques d'objets, comprend un support de pièce (20) mobile destinée à recevoir la pièce à mesurer, des premiers moyens de réglage du positionnement du support (20) selon deux degrés de liberté dans un plan horizontal, comprenant une liaison glissière, des deuxièmes moyens de réglage de l'orientation du support (20) autour de deux axes horizontaux, comprenant une liaison pivot et des moyens de mesure adaptés pour mesurer le centrage de la pièce par rapport à un point fixe situé sur l'axe de pivotement machine et l'inclinaison de la pièce par rapport à l'axe de rotation machine, associés à des moyens agissant sur les premier et deuxième moyens de réglage. Les premiers et deuxièmes moyens de réglage permettent une articulation du support (20) selon quatre degrés de liberté par des liaisons découplées à lames flexibles (36).         L'un au moins des premiers et deuxièmes moyens de réglage comporte un élément de commande du déplacement du support (20) comprenant un bras de levier motorisé (16, 17, 24, 25) agissant sur une bielle (14, 15, 22, 23) couplée au support.
Patent FR-3032838-B1 (FR)
Title: Systeme et procede de gestion d'une batterie
Inventor: CARRALERO MICHAEL A
IPC: H02J7/34
Filed: 2015-12-10
Granted: 2019-07-26
Abstract: La présente invention concerne un système comprenant une batterie (102) et une unité de gestion d'alimentation (106) connectée à la batterie (102). L'unité de gestion d'alimentation (106) régule l'alimentation de la batterie (102). Une unité d'alimentation de réserve peut être connectée à l'unité de gestion d'alimentation (106) et à la batterie (102). L'unité de gestion d'alimentation (106) stocke une charge en excès dans l'unité d'alimentation de réserve et envoie la charge stockée vers la batterie (102) quand la batterie (102) est moins chargée qu'un pourcentage déterminé.
Patent FR-3049786-B1 (FR)
Title: Convertisseur d'energie electrique, chaine de traction comportant un tel convertisseur et vehicule electrique de transport associe
Inventor: LEPAGE JEAN-PIERRE
IPC: H02M1/38
Filed: 2016-04-01
Granted: 2019-08-30
Abstract: Ce convertisseur d'énergie électrique, configuré pour convertir une première énergie en une deuxième énergie, comprend deux premières bornes (36) pour la première énergie; au moins une deuxième borne pour la deuxième énergie; au moins un bras de commutation, chacun comportant deux demi-bras de commutation (42) en série entre les deux premières bornes, chaque demi-bras comportant au moins un interrupteur ; et deux modules de commande (50) de chaque interrupteur d'un demi-bras respectif. Chaque module de commande (50) comporte un composant logique programmable (74). Le convertisseur d'énergie électrique comprend une liaison de données bidirectionnelle (53) reliant les deux modules de commande. Chaque module de commande (50) est configuré pour interdire une commande de fermeture de chaque interrupteur qui lui est associé, tant qu'il n'a pas reçu, depuis l'autre module de commande, un message indiquant une détection d'ouverture de chaque interrupteur associé à l'autre module de commande.
Patent FR-3057965-B1 (FR)
Title: Equipement d'habitacle stereoscopique de vehicule automobile et procede d'affichage stereoscopique
Inventor: BOILEVIN ANTOINE
IPC: G02B27/01
Filed: 2016-10-24
Granted: 2021-11-12
Abstract: L'invention concerne un équipement d'habitacle (1) de véhicule automobile comprenant au moins une surface d'affichage (221, 321, 421, 521) et au moins un dispositif lumineux (100) agencé pour afficher au moins une image stéréoscopique sur l'au moins une surface d'affichage (221, 321, 421, 521) correspondante. L'invention concerne aussi un procédé d'affichage stéréoscopique comprenant une étape de détection d'un état fonctionnel de l'équipement d'habitacle (1) et une première étape de configuration d'un dispositif lumineux (100) pour générer une première image stéréoscopique sur une surface d'affichage (221, 321, 421, 521) de l'équipement d'habitacle (1).
Patent FR-3058534-B1 (FR)
Title: Dispositif individuel d'immersion visuelle pour personne en mouvement avec gestion des obstacles
Inventor: SCHMOLLGRUBER CELINE
IPC: G02B27/01
Filed: 2016-11-09
Granted: 2019-02-01
Abstract: Dispositif individuel d'immersion visuelle pour personne en mouvement comprenant des moyens pour placer le dispositif sur la personne et pour afficher devant les yeux de la personne des images immersives, et comprenant également une caméra stéréoscopique, caractérisé en ce qu'il comprend         - des moyens pour, au cours d'une phase d'initialisation du dispositif dans une zone d'opération comprenant des obstacles statiques, le dispositif étant déplacé dans la zone d'opération, enregistrer (F1) des images stéréoscopiques de la zone d'opération sous plusieurs points de vue à l'aide de la caméra, puis fusionner (G1) lesdites images en un modèle de la zone d'opération, et interpréter (11) ledit modèle pour créer une carte en trois dimensions d'obstacles identifiés dans la zone d'opération,         - et des moyens pour, au cours d'une phase d'utilisation du dispositif dans la zone d'opération, le dispositif étant porté par un utilisateur, détecter si l'utilisateur s'approche d'un des obstacles statiques repérés dans ladite carte et déclencher alors un processus d'alerte.
Patent FR-3059469-B1 (FR)
Title: Cellule electrochimique redox en flux a shunt reduit
Inventor: BEILLE FLORENT
IPC: H01M50/204
Filed: 2016-11-28
Granted: 2019-05-17
Abstract: La présente invention concerne une cellule électrochimique comprenant au moins un cadre d'une électrode poreuse (20,30) de cellule électrochimique, ladite électrode étant destinée à être en contact avec une membrane (40), ledit cadre (10) étant caractérisé en ce que : - le cadre (10,50) comprend une partie proximale (14,54) proche d'une membrane (40), et une partie distale (12,52) distante de la membrane (40), - le cadre (10,50) comprend un canal alimentation (65,66) d'un fluide électrochimique et un canal d'entrée (60,61) d'un fluide alimentant une face latérale de l'électrode (20,30), le canal d'entrée (60,61) comprenant un orifice (62,63) dans la partie distale (12,52) débouchant sur une face latérale de l'électrode (20,30), - le cadre (10,50) comprend un canal d'évacuation (85,86) d'un fluide électrochimique et un canal de sortie (80,81) du fluide par une face latérale de l'électrode (20,30), le canal de sortie (80,81) comprenant un orifice (82,83) dans la partie distale (12,52) débouchant sur une face latérale de l'électrode (20,30), - au moins un, et de préférence l'ensemble, parmi le canal d'entrée (60,61) et le canal de sortie (80,81) comprend un orifice d'entrée (64,67), respectivement de sortie (84,87), débouchant sur un canal d'alimentation (65,66), respectivement d'évacuation (85,86), dans la partie proximale (14,54) du cadre (10).
Patent FR-3060069-B1 (FR)
Title: Bielle amortissante convertible en bielle rigide
Inventor: ANTYPAS JEROME
IPC: F16C7/04
Filed: 2016-12-13
Granted: 2019-05-24
Abstract: La présente invention consiste à convertir une bielle amortissante en bielle rigide en cas de vibrations anormale. La bielle amortissante comprend un corps (10) présentant une cavité (12) et une tige (8) à l'intérieur de ladite cavité, la bielle comprenant une chape (22) associée au corps (10) et permettant la fixation à un élément. La tige peut se déplacer à l'intérieur du corps ou le corps autour de la tige. La bielle comporte des moyens (38) d'immobilisation de la tige par rapport à la chape (22) comprenant au moins un crochet (52) et au moins une excavation (66), respectivement portés par deux pièces de la bielle susceptibles de se déplacer l'une vers l'autre et de forme telle que avec le déplacement des pièces longitudinalement l'une par rapport à l'autre, le crochet entrainé dans l'excavation en correspondance immobilise la tige par rapport à la chape.
Patent FR-3063445-B1 (FR)
Title: Dispositif de controle dimensionnel de strates d'un modele pour procede de moulage a modele perdu
Inventor: VERMEERSCH VINCENT
IPC: B22C23/00
Filed: 2017-03-03
Granted: 2019-03-22
Abstract: L'invention porte principalement sur un dispositif de contrôle dimensionnel (10) de strates (12) d'un modèle destiné à être utilisé dans un procédé de moulage par modèle perdu, comportant un support (14) et un conformateur (16) disposé sur ledit support (14), ledit conformateur (16) comportant un réseau de trous d'aspiration, caractérisé en ce que ledit conformateur (16) constitue une pièce interchangeable distincte par rapport audit support (14), et en ce que ledit support (14) comporte: - un premier circuit d'aspiration apte à assurer un maintien dudit conformateur (16) sur ledit support (14), et - un deuxième circuit d'aspiration en communication avec ledit réseau de trous d'aspiration dudit conformateur (16) pour assurer un maintien de ladite strate (12) contre ledit conformateur (16).
Patent FR-3050804-B1 (FR)
Title: Dispositif de chauffage
Inventor: DE FIERLANT MICHEL
IPC: F23C3/00
Filed: 2017-04-25
Granted: 2019-11-15
Abstract: La présente invention concerne un dispositif de chauffage (1), ou tube chauffant, dans lequel une entrée de fluide comburant (11), respectivement de fluide combustible (21), est reliée à une tête de combustion (30) via un premier tuyau (13), respectivement deuxième tuyau (23), le deuxième tuyau (23) étant logé au moins partiellement dans le premier tuyau (13). Dans ce dispositif de chauffage (1), la tête de combustion (30) est distante d'au moins 50 cm de l'entrée de fluide combustible (21), ce qui permet de créer une "zone froide" entre les deux. Le premier (13) et le deuxième (23) tuyaux permettent d'amener le fluide combustible et le fluide comburant séparément à la tête de combustion (30) même si celle-ci est éloignée d'au moins 50 cm des entrées de fluide combustible (21) et de fluide comburant (11).
Patent FR-3055970-B1 (FR)
Title: Methode de determination de la deflexion d'un faisceau d'electrons resultant d'un champ electrique et/ou d'un champ magnetique
Inventor: COOPER DAVID
IPC: G01R33/02
Filed: 2017-05-05
Granted: 2020-06-26
Abstract: Méthode de détermination d'un champ électrique local et/ou d'un champ magnétique local dans un échantillon et/ou de la constante diélectrique d'un matériau et/ou de l'angle entre les surfaces d'entrée et de sortie de l'échantillon, comportant les étapes : - illumination de l'échantillon par un faisceau d'électrons en mode précession au moyen d'un dispositif d'illumination, - établissement d'un cliché de diffraction, - détermination du décalage du disque correspondant au faisceau transmis du au champ électrique et/ou du champ magnétique, par comparaison du cliché de diffraction et d'un cliché de diffraction de référence, - détermination d'un angle de déflexion du faisceau transmis, - détermination de la valeur du champ électrique local et/ou du champ magnétique local de l'échantillon et/ou détermination de la constante diélectrique de matériaux et/ou détermination de l'angle entre les surfaces d'entrée et de sortie de l'échantillon.
Patent FR-3069220-B1 (FR)
Title: Procede de controle de changement de rapports en phase de freinage recuperatif
Inventor: LEFEVRE AURELIEN
IPC: B60W30/19
Filed: 2017-07-24
Granted: 2021-01-01
Abstract: Procédé de contrôle des changements de rapports en phase de freinage récupératif, sur les deux arbres d'entrée d'une transmission hybride à double embrayage, transmettant à la roue le couple d'un moteur thermique sous le contrôle du double embrayage, ainsi que le couple d'une machine électrique reliée à la roue par l'un des deux arbres d'entrée indépendamment du double embrayage, caractérisé en ce que la perte de décélération du véhicule due à l'interruption du couple transmis par la machine électrique pendant un changement de rapport sur l'arbre qui la relie aux roues, est compensée grâce à la sélection d'un rapport optimal (Gear opt) sur l'autre arbre d'entrée.
Patent FR-3069492-B1 (FR)
Title: Dispositif de fermeture d'une ouverture d'un habitacle de vehicule
Inventor: CORNET OLIVIER
IPC: B60J5/06
Filed: 2017-07-28
Granted: 2019-10-04
Abstract: Le dispositif (1) de fermeture d'une ouverture (2) d'un habitacle de véhicule (3) comprend au moins deux éléments de fermeture (4) aptes à obturer une même ouverture de l'habitacle. Chaque élément de fermeture est monté mobile en rotation par rapport à l'habitacle selon un axe (10) de rotation formant un angle compris entre 30° et 150°, de préférence entre 75° et 105° et de préférence encore entre 85° et 95°, avec un plan général d'une portion principalede l'élément de fermeture.