baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2935523-B1 (FR)
Inventor: BATAILLE FABIEN
IPC: G06Q30/00
Filed: 2008-08-29
Granted: 2010-11-05
Abstract: The method involves determining whether a driver (CR) of a private motor vehicle (V) transports a person on a part of a known usual path with respect to contextual information. Determination is made whether the person is transported on a part of another known usual path with respect to the contextual information. A current path including a significant part of another current path is determined to relate the driver and the person respectively corresponding to communication equipments (T1, T2) i.e. mobile telephones, that are respectively carried by the driver and the person. An independent claim is also included for a system for automatically relating a driver of a motor vehicle and a person to be transported.
Patent FR-2935574-B1 (FR)
Inventor: MESLIN JEAN MARC
IPC: H04L12/56
Filed: 2008-09-01
Granted: 2011-04-01
Abstract: The system (10) has a terminal (800) e.g. metro access device, comprising a near field communication (NFC) short-range wireless communication unit (82) to emit a signal (SIG) with a digital token (TOK). A portable device i.e. Universal serial bus (USB) key (500), has an NFC short-range wireless communication unit (52) to receive the signal. A terminal (600) e.g. personal computer, has a communication unit for sending the token to a server (700). The server has a delivery unit to deliver good i.e. digital object (OBJ), or service based on the reception of the token. An independent claim is also included for a method for delivering a good or service.
Patent FR-2961055-B1 (FR)
Title: Reseau de balises lumineuses autonomes synchrones
Inventor: PICARIELLO MICHEL
IPC: H05B37/02
Filed: 2010-06-04
Granted: 2012-06-22
Abstract: Système de balises comprenant une balise (1) pourvue d'un module de fourniture d'énergie électrique (11), un module de communication radio (12), une unité logique de traitement (13) comprenant une mémoire et une horloge synchronisée à une horloge de référence, le moyen de fourniture d'énergie électrique (11) comprenant un générateur (110) d'énergie électrique et un moyen de stockage d'énergie (111).
Patent FR-2959069-B1 (FR)
Title: Douille a double verrouillage pour ampoule electrique
Inventor: MIDY OLIVIER
IPC: H01R13/639
Filed: 2010-04-20
Granted: 2012-04-27
Abstract: La présente invention concerne une douille pour ampoule électrique constituée par un corps tubulaire (3) présentant deux alvéoles (5, 6) longitudinales pour recevoir des contacts (7, 8) sertis sur des câbles (9 à 11), ledit corps tubulaire (3) présentant des pattes latérales (7, 8) de clipsage présentant des ergots (21, 22) pour le verrouillage dans le fond (23) d'un phare ou d'un feu d'automobile, caractérisée en ce que lesdites pattes de verrouillage (1, 2) présentent des épaulements internes (28) dont les dimensions et le positionnement sont configurés pour venir s'engager derrière une surface transversale (30) du contact (7, 8), lorsque celui-ci est correctement monté, et lorsque lesdites pattes (7, 8) est sollicitées pour permettre l'insertion dans ledit fond du phare ou du feu, et pour venir empêcher le débattement desdites pattes (7, 8) pour l'insertion de la douille, lorsque le contact n'est pas correctement engagé.
Patent FR-2968653-B1 (FR)
Inventor: CHEN JEFFREY
IPC: C01G23/047
Filed: 2010-12-08
Granted: 2013-05-03
Abstract: A method for the treatment of a concrete surface includes at least partially covering the surface with a first coating which is substantially transparent and substantially impermeable to water; and at least partially covering said first coating with a second coating which is substantially transparent and photocatalytic; the surface having an average roughness Ra less than about 10 mum.
Patent FR-2968640-B1 (FR)
Title: Conteneur de liquide avec dispositif de protection.
Inventor: CEDER JULIEN
IPC: B65B21/02
Filed: 2010-12-08
Granted: 2012-12-21
Abstract: Conteneur de liquide comprenant une bouteille (1) s'étend selon un axe longitudinal (X) entre un fond (22) de la bouteille (1) et un goulot (9) opposé axialement au fond de la bouteille. Le conteneur comprend une coque de protection (2,90) incluant un corps creux (3,50) allongé le long de l'axe longitudinal (X) et entourant la bouteille (1). Le corps creux délimite un logement intérieur (13) s'étendant axialement depuis une première ouverture (7,51) située vers le fond (22) de la bouteille (1) jusqu'à une deuxième ouverture (8,52) située vers le goulot (9) La coque de protection (2,90) inclue en outre un couvercle (4,54) obstruant la première ouverture (7,51) et disposé axialement en regard du fond (22) de la bouteille (1). Le goulot (9) est entièrement contenu dans le logement (13). Le couvercle (4,54) est fixé au corps creux (3,50) par une liaison mécanique apte à être établie manuellement.
Patent FR-2976084-B1 (FR)
Inventor: CHATROUX DANIEL
IPC: G01R27/18
Filed: 2011-06-01
Granted: 2013-07-05
Abstract: The device (4) has a first current limiting circuit (41) connected between a first input terminal (47) and an intermediate point (49). A second current limiting circuit (42) is connected between a second input terminal (48) and the point. An insulation fault current detection circuit (45) is connected between an electric ground (93) and the point. The limiting circuits selectively open and close the connection between the respective terminals and the point. A control circuit (8) simultaneously maintains one of the limiting circuits in open state and the other limiting circuit in closed state. The control circuit is formed by a battery operation supervision controller. An independent claim is also included for a motorization system.
Patent FR-2998130-B1 (FR)
Title: Faucheuse avec un arbre de transmission a coulissement ameliore
Inventor: WATTRON BERNARD
IPC: A01D69/00
Filed: 2012-11-21
Granted: 2015-05-15
Abstract: La présente invention concerne une faucheuse comportant un châssis (1), au moins un mécanisme de récolte (11) muni d'organes de coupe (13), un dispositif de suspension (15) reliant le mécanisme de récolte (11) au châssis (1), un dispositif d'allégement (22) du mécanisme de récolte (11), un moyen de liaison (8) du châssis (1) à un véhicule moteur, un dispositif de transmission (14) pour animer les organes de coupe (13) à partir du véhicule moteur, lequel dispositif de transmission (14) comportant un premier carter de transmission (34) relié au châssis (1), un deuxième carter de transmission (35) relié au mécanisme de récolte (11), et un arbre de renvoi (36) articulé au premier carter de transmission (34) et au deuxième carter de transmission (35), l'arbre de renvoi (36) comportant un premier tube (39) et un deuxième tube (40) reliés entre eux par une liaison coulissante (41) suivant un axe longitudinal (42) desdits tubes (39 et 40) et transmettrice de couple autour dudit axe longitudinal (42). L'invention est caractérisée en ce que la liaison coulissante (41) comporte au moins une rangée d'éléments roulants (43).
Patent FR-2998604-B1 (FR)
Title: Carter d'actionneur de serrure pour ouvrant de vehicule, procede de realisation d'etancheite
Inventor: EBER RODRIGUE
IPC: E05B77/34
Filed: 2012-11-27
Granted: 2021-05-07
Abstract: L'invention se rapporte à un carter d'actionneur de serrure électrique pour ouvrant de véhicule automobile, le carter comprenant un boîtier (22) adapté à loger des composants de l'actionneur de serrure électrique ; un couvercle (40) adapté à venir fermer le boîtier (22) ; le boîtier (22) et le couvercle (40) comprenant respectivement des interfaces correspondantes d'étanchéité de la fermeture du boîtier (22) par le couvercle (40), une des interfaces d'étanchéité comprenant un joint élastomère (28). L'invention se rapporte aussi à un support de connecteur électrique logé dans le carter précédent, le support comprenant une portion adaptée à être disposée en regard des interfaces d'étanchéité du boîtier (22) et du couvercle (40) au niveau de l'ouverture de traversée. L'invention permet d'obtenir un carter présentant une étanchéité satisfaisante sans les contraintes des solutions de l'art antérieur.
Patent FR-2992793-B1 (FR)
Title: Dispositif pour procurer une liaison d'association entre un vehicule et un poste de chargement
Inventor: HEUER JORG
IPC: H02J17/00
Filed: 2013-06-26
Granted: 2019-01-25
Abstract: Dispositif pour procurer une liaison d'association entre un véhicule (CAR) et un poste (LSTAT) de chargement ayant une première antenne (ANT1) pour l'échange de données avec une antenne (PNT) fixée au véhicule (CAR) ; une deuxième antenne (ANT2) pour l'échange de données avec une troisième unité (ANT3) ; un contrôleur (FC) radio, la première antenne (ANT1) et la deuxième antenne (ANT2) étant reliées au contrôleur (FC) radio intégré dans le véhicule (CAR).
Patent FR-3014654-B1 (FR)
Title: Applicateur pour appliquer un produit cosmetique ou de soin sur les cils ou les sourcils
Inventor: BERHAULT ALAIN
IPC: A46B11/06
Filed: 2013-12-13
Granted: 2017-04-21
Abstract: La présente invention concerne un applicateur (2) pour appliquer un produit cosmétique ou de soin sur les cils ou les sourcils, comportant un organe d'application moulé (8), comportant :         - une âme (10) s'étendant selon un axe longitudinal (X),         - des picots (18) portés par l'âme, s'étendant à partir de l'âme, une majorité des picots étant sensiblement parallèles entre eux,         l'âme (10) présentant, en section transversale au moins, une forme générale concave vers l'extérieur, ménageant une cavité (20), des picots (18) étant disposés à l'intérieur de la cavité (20) de l'âme.
Patent FR-3014990-B1 (FR)
Title: Procede et dispositif de controle de la recharge d'un accumulateur hydraulique d'une boite de vitesses pilotee, en fonction de la pression
Inventor: BALENGHIEN OLIVIER
IPC: B60R16/08
Filed: 2013-12-16
Granted: 2016-01-01
Abstract: Un procédé contrôle le fonctionnement de moyens de recharge d'un accumulateur hydraulique d'un actionneur hydraulique d'une boîte de vitesses pilotée d'un véhicule comprenant un moteur thermique et propre à fonctionner dans des premier et second modes dans lesquels ledit moteur thermique est respectivement en fonctionnement et arrêté. Ce procédé comprend une étape (20-50) dans laquelle, en présence d'un besoin de recharge de l'accumulateur hydraulique résultant d'une détection dans ce dernier d'une pression inférieure à un premier seuil prédéfini, on attend que la pression devienne inférieure à un deuxième seuil prédéfini, strictement inférieur au premier seuil, lorsque le véhicule est dans le second mode, puis on actionne les moyens de recharge pour que la pression de l'accumulateur hydraulique devienne supérieure à un troisième seuil prédéfini, strictement supérieur au premier seuil.
Patent FR-3025559-B1 (FR)
Title: Ensemble d’elements pour une turbomachine
Inventor: CHRETIEN CEDRIC MICHEL CLAUDE
IPC: F02C7/28
Filed: 2014-09-08
Granted: 2019-09-13
Abstract: Ensemble d'éléments pour une turbomachine, comprenant des premier et second éléments annulaires de rotor (10, 12), le premier élément de rotor comprenant une denture (16) configurée pour être engagée axialement dans une denture (18) sensiblement complémentaire du second élément de rotor de façon à former une liaison (20) entre les éléments de rotor, et des moyens d'étanchéité configurés pour assurer une étanchéité à l'air au niveau de ladite liaison, caractérisé en ce que lesdits moyens d'étanchéité comprennent au moins un joint d'étanchéité à brosse (24, 26) qui est monté entre l'un desdits éléments de rotor et un troisième élément annulaire (28) s'étendant au niveau de ladite liaison.
Patent FR-3027833-B1 (FR)
Title: Dispositif de carottage a sec sur plateforme mobile distante.
Inventor: MESSALIER MARC
IPC: B28D7/02
Filed: 2014-11-05
Granted: 2017-05-05
Abstract: L'invention concerne un dispositif de carottage (1) comprenant un outil de carottage rotatif à sec, une centrale d'aspiration (7), et des moyens de mise en communication de la centrale d'aspiration (7) avec l'outil pour établir une aspiration d'air par l'intérieur de l'outil.
Patent FR-3035902-B1 (FR)
Title: Boite de raccordement
Inventor: BLOT PHILIPPE
IPC: E04G15/06
Filed: 2015-05-07
Granted: 2019-05-24
Abstract: L'invention concerne une boîte de raccordement comprenant au moins un couvercle, un fond et des parois latérales comprenant des opercules (22). La boîte se présente notamment sous la forme d'une demi-boîte supérieure assemblée avec une demi-boîte inférieure, la demi-boîte supérieure et la demi-boîte inférieure comprenant des moyens d'assemblage, la demi-boîte supérieure et la demi-boîte inférieure étant chacune moulée d'un seul bloc, la demi-boîte supérieure et respectivement inférieure comprenant le couvercle ou respectivement le fond fixé à des demi-parois latérales (4, 5, 6, 7), les demi-parois latérales de la demi-boîte supérieure et respectivement de la demi-boîte inférieure étant par ailleurs fixées entre elles deux à deux.
Patent FR-3044070-B1 (FR)
Title: Raccord tubulaire securise a connexion automatique
Inventor: CHAUPIN JEROME
IPC: F16L37/098
Filed: 2015-11-20
Granted: 2019-06-28
Abstract: Un raccord (1) tubulaire comprend un connecteur femelle (2) avec un corps (3) dans lequel un connecteur mâle (6) pourvu d'une collerette (7) annulaire s'insère axialement, et un élément de connexion (10) qui s'étend suivant une direction transversale dans le corps (3) du connecteur femelle (2). L'élément de connexion (10) est conçu pour interférer mécaniquement avec la collerette (7) lors de l'insertion du connecteur mâle (6) et se déplacer transversalement par lui-même vers l'intérieur du connecteur femelle (2). L'élément de connexion (10) comprend un crochet (16) de verrouillage qui coopère avec un cran (12) de verrouillage prévu dans le connecteur femelle (2), ce crochet (16) contournant le cran (12) suite à l'interférence mécanique de la collerette (7) qui entraine des déformations élastiques axiale et radiale de l'élément de connexion (10). Le crochet (16) se verrouille sur le cran (12) quand l'élément de connexion (10) est complètement enfoncé dans le connecteur femelle (2).
Patent FR-3050175-B1 (FR)
Title: Accoudoir pour siege d'aeronef, siege et procede associes
Inventor: MIHAI MICHEL
IPC: B60N2/75
Filed: 2016-04-18
Granted: 2019-06-28
Abstract: Un accoudoir (10) pour siège d'aéronef comporte : - une partie fixe (12) destinée à être reliée au siège, - une partie mobile (14) déplaçable par rapport à la partie fixe (12), entre une position haute dans laquelle la partie mobile (14) est destinée à faire saillie au-dessus d'une assise du siège et une position basse, - un mécanisme de manœuvre (18) propre à guider le déplacement de la partie mobile (14) entre la position haute et la position basse. Le mécanisme de manœuvre (18) comporte au moins une première bielle (26) et une deuxième bielle (27), reliant chacune indépendamment la partie fixe (12) à la partie mobile (14), la première bielle (26) et la deuxième bielle (27) étant agencées parallèles entre elles au cours du déplacement de la partie mobile (14) entre la position haute et la position basse.
Patent FR-3055616-B1 (FR)
Title: Canette metallique refermable
Inventor: RABHI ABDELHAMID
IPC: B65D47/06
Filed: 2016-09-07
Granted: 2020-06-26
Abstract: L'invention concerne une canette métallique (1) de boissons comprenant : • un récipient métallique (2) ouvert vers l'extérieur et présentant un volume intérieur (20), et • une cloison (3) liée au récipient métallique (2) et adaptée à délimiter de l'extérieur le volume intérieur (20), la cloison (3) comportant une bouche d'accès (30) au volume intérieur (20) présentant un état fermé ou un état ouvert, la bouche d'accès (30) étant adaptée : ○ dans l'état fermé, à isoler le volume intérieur (20) du récipient métallique (2) de l'extérieur, dans l'état ouvert, à autoriser une communication fluidique à travers la cloison (3) entre le volume intérieur (20) du récipient métallique (2) et l'extérieur. Selon l'invention, la bouche d'accès (30) comporte un tuyau ondulé flexible (31) apte à être dépliée vers l'extérieur hors de la cloison (3) dans l'état ouvert de la bouche d'accès (30).
Patent FR-3050476-B1 (FR)
Title: Kit pour la fabrication d'un mannequin de coffrage
Inventor: CHABANNE SERGE
IPC: E04H15/02
Filed: 2016-04-25
Granted: 2021-11-26
Abstract: Kit (1) pour la fabrication d'un mannequin (2) destiné au coffrage d'une ouverture dans une paroi en béton, comprenant des planches de cadre (3-6) et des moyens de fixation (40) permettant de tenir lesdites planches de cadre (3-6) dans une disposition relative prédéterminée. Les planches de cadre (3-6) comportent chacune au moins un logement de réception (7a-7j) ménagé dans son chant latéral (3c-6c ; 3d-6d). Les moyens de fixation (40) comprennent au moins une pièce de maintien (8) à protubérances (9a-9f) conformées pour pénétrer par engagement en force dans un logement de réception (7a-7j) respectif de deux planches de cadre (3-6).
Patent FR-3050475-B1 (FR)
Title: Piscine et abri de piscine
Inventor: GUIMON GEORGES
IPC: E04H4/08
Filed: 2016-04-26
Granted: 2019-12-13
Abstract: L'abri (10) de piscine comporte : - au moins un panneau (105), une extrémité de chaque dit panneau étant reliée à une liaison (110) pivot, - la liaison pivot étant fixée à une base (115) fixée au sol, - un levier (125), relié au panneau, et positionné de l'autre côté de la liaison pivot par rapport à chaque panneau, comportant ou non une masse (130).
Patent FR-3055078-B1 (FR)
Title: Procede de capture d'image(s), programme d'ordinateur, et systeme electronique de capture d'une video associes
Inventor: SEYDOUX HENRI
IPC: G01C21/16
Filed: 2016-08-11
Granted: 2019-05-31
Abstract: L'invention concerne un procédé de capture d'une vidéo à l'aide d'une caméra embarquée sur un drone (14) à voilure fixe, la caméra comprenant un capteur d'image(s) (28), le drone (14) à voilure fixe comprenant une centrale inertielle (56) configurée pour mesurer l'angle de roulis, de l'angle de tangage et/ou l'angle de lacet du drone à voilure fixe. Ce procédé comprend l'obtention (106) d'image(s) correspondant à une zone du capteur de dimensions réduites par rapport à celles du capteur et associée à un repère de prise de vue, la position de la zone étant déterminée (108) à partir de l'orientation du repère de prise de vue obtenue (110) en fonction de l'angle de roulis, de l'angle de tangage et/ou de l'angle de lacet du drone à voilure fixe.
Patent FR-3057272-B1 (FR)
Title: Compositions azeotropiques a base de tetrafluoropropene
Inventor: RACHED WISSAM
IPC: F25B1/00
Filed: 2016-10-10
Granted: 2020-05-08
Abstract: La présente invention concerne des compositions azéotropiques comprenant de 74 à 81,5% en poids de HFO-1324yf, de 6,5 à 10,5% en poids de HFC-134a, et de 12 à 16% en poids de HFC-152a, par rapport au poids total de la composition, ladite composition azéotropique ayant une température d'ébullition comprise entre -40,00°C et 70,00°C, à une pression comprise entre 0,5 et 21,0 bar abs (+/- 0,5%). L'invention concerne également les utilisations desdites compositions dans des systèmes de transfert de chaleur.
Patent FR-3060334-B1 (FR)
Title: Procede de coloration et/ou d’eclaircissement mettant en œuvre une composition riche en corps gras, un agent alcalin, un derive phosphore et des catalyseurs metalliques, et dispositif approprie
Inventor: LAGRANGE ALAIN
IPC: A61Q5/10
Filed: 2016-12-20
Granted: 2019-12-13
Abstract: La présente invention a pour objet un procédé d'éclaircissement et/ou de coloration des fibres kératiniques, en particulier des fibres kératiniques humaines telles que les cheveux, qui met en œuvre un ou plusieurs catalyseurs métalliques, et une composition cosmétique (I) comprenant, (a) un ou plusieurs agents alcalinisants particuliers, (b) un ou plusieurs agents oxydants, (c) éventuellement un ou plusieurs colorants d'oxydation, (d) un ou plusieurs dérivés phosphorés, la composition (A) et/ou la composition (I) comprenant e) un ou plusieurs corps gras en une teneur d'au moins 10% en poids par rapport au poids total de la composition le(s) comprenant L'invention concerne également un dispositif à plusieurs compartiments comportant les compositions mises en œuvre.
Patent FR-3061046-B1 (FR)
Title: Dispositif de pliage pour former une ondulation dans une tole metallique et procede d'utilisation dudit dispositif
Inventor: PERROT OLIVIER
IPC: B21D5/16
Filed: 2016-12-23
Granted: 2019-05-24
Abstract: L'invention concerne un dispositif de pliage pour former une ondulation dans une tôle métallique (1), le dispositif de pliage comportant : - un premier poinçon (11) comportant une tête (14) qui présente une section en forme de V et qui comprend au moins une première portion (41) et deux deuxièmes portions (35) disposées de part et d'autre de la première portion (41) selon la direction longitudinale, la première portion (41) étant reliée à chacune des deuxièmes portions (35) par une zone de transition (38, 54) ; - une empreinte (13) comprenant au moins une première portion (42) et deux deuxièmes portions (43) disposées de part et d'autre de la première portion (42) selon la direction longitudinale; les deux zones de transition (38, 54) étant respectivement disposées en regard de l'une et l'autre des deuxièmes portions (43) de l'empreinte (13) et étant aptes à venir se loger dans celles-ci lors d'une opération de pliage.
Patent FR-3066383-B1 (FR)
Title: Bande de contention optimisee
Inventor: COHADE CELINE
IPC: D04B21/18
Filed: 2017-05-19
Granted: 2020-11-06
Abstract: Bande de contention qui se présente sous la forme d'un tricot obtenu par la technologie maille jetée à base de fils synthétiques qui est constitué de 2 surfaces textiles dont la structure textile est identique ou différente reliées entre elles par des fils d'entretoises, chaque surface comportant des fils élastiques, caractérisée en ce que lesdits fils d'entretoise sont des multi filaments, et en ce que ledit tricot présente :         - un allongement longitudinal mesuré selon la norme EN 14704 -1 compris entre 30 et 160%, et         - une contrainte de seuil de cisaillement supérieure ou égale à 2800 Pa et/ou une conformabilité inférieure ou égale à 65mm.
Patent FR-3068337-B1 (FR)
Title: Emballage biodegradable, son procede de fabrication et ses utilisations
Inventor: PLUQUET VINCENT
IPC: B65D85/72
Filed: 2017-06-28
Granted: 2021-01-29
Abstract: L'invention concerne un emballage biodégradable (10) comprenant : - un support biodégradable (1) comprenant un fond (2) à partir du bord duquel s'élève une paroi (3), de sorte à définir une face intérieure apte à contenir un article, tel qu'une denrée alimentaire ou une plante; - un film biodégradable (6), caractérisé en ce que ledit support biodégradable (1) comprend une ou plusieurs ouvertures (5) agencées sur le fond (2) et/ou la paroi (6) et en ce que ledit film biodégradable (6) est positionné sur ladite face intérieure dudit support biodégradable (1) de sorte à obturer au moins lesdites ouvertures (5).
Patent FR-3068970-B1 (FR)
Title: Procede de production du 2,3,3,3-tetrafluoropropene.
Inventor: COLLIER BERTRAND
IPC: C07C17/25
Filed: 2017-07-17
Granted: 2019-07-26
Abstract: La présente invention se rapporte à un procédé de production du 2,3,3,3-tetrafluoropropène en phase gazeuse comprenant les étapes : i) fourniture d'une composition A comprenant 2-chloro-3,3.3-trifluoropropène et/ou 2,3-dichloro-1,1,1-trifluoropropane et/ou 2-chloro-1, 1,1,2-tetrafluoropropane ou d'une composition B comprenant 1,1,1,2,2-pentafluoropropane et/ou 1,1,1,2,3-pentafluoropropan ; ii) mise en contact de ladite composition A avec de l'acide fluorhydrique en présence d'une composition catalytique comprenant un catalyseur à base de chrome ou mise en contact de ladite composition B avec une composition catalytique comprenant un catalyseur à base de chrome pour produire une composition C comprenant 2,3,3,3-tetrafluoropropène caractérisé en ce que l'étape ii) est mise en uvre à une température comprise entre 310°C et 450°C et en ce que la température de l'étape ii) est contrôlée de sorte à ne pas excéder 450°C ; et lorsque ledit catalyseur est désactivé, la température de l'étape ii) est augmentée par incrémentation de 0,5°C à 20°C à condition que la température n'excède pas 450°C.