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Patent FR-2948374-B1 (FR)
Title: Dispersion aqueuse de polymere autoreticulable, a base de particules de polymere structurees en coeur dur et ecorce molle et compositions de revetements ou de traitement
Inventor: BETREMIEUX ISABELLE
IPC: C08F2/24
Filed: 2009-07-23
Granted: 2012-06-08
Abstract: La présente invention concerne une dispersion aqueuse de polymère, qui comprend des particules structurées en coeur/écorce dur/mou, avec la phase polymère du coeur P1 ayant une température de transition vitreuse Tg1 de 60 à 120°C, la phase polymère de l'écorce P2 ayant une température de transition vitreuse Tg2 de -20 à 40°C, la température minimale de filmification TMF de 0 à 50°C, avec la phase P1 représentant 15 à 60%, en poids par rapport au poids total de P1+P2, la phase P1 comprenant au moins un monomère M1 ayant au moins deux insaturations éthyléniques copolymérisables et au moins un monomère M2 éthyléniquement insaturé porteur d'au moins une fonction d'acide et/ou anhydride carboxylique, la phase P2 représentant 40 à 85%, en poids du total de P1+P2 et avec ladite phase P2 comprenant : - au moins un monomère M3 sélectionné parmi les monomères portant en plus de l'insaturation éthylénique polymérisable, au moins un groupement sélectionné parmi acétoacétoxy, diacétone, méthylol, ou alkoxysilane. L'invention concerne également des compositions de revêtements de protection et/ou de décoration parmi les peintures, vernis, lasures, encres ou adhésifs et des compositions de traitement de fibres.
Patent FR-2947270-B1 (FR)
Title: Nouveaux composes benzene-sulfonamides, leur procede de synthese et leur utilisation en medecine ainsi qu'en cosmetique
Inventor: CLARY LAURENCE
IPC: A61K31/40
Filed: 2009-06-30
Granted: 2011-08-26
Abstract: La présente invention se rapporte à de nouveaux composés benzène-sulfonamides de structure répondant à la formule générale (I) suivante : ainsi qu'à leur procédé de synthèse et à leur utilisation dans des compositions pharmaceutiques destinées à un usage en médecine humaine ou vétérinaire ou bien à leur utilisation dans des compositions cosmétiques.
Patent FR-2958056-B1 (FR)
Inventor: MBAYE KANGOLONGO ALEXANDRA
IPC: G06F5/00
Filed: 2010-03-25
Granted: 2013-01-11
Abstract: A method and apparatus are provided for preparing a data converter between a source apparatus, in which source data items have been stored according to a predetermined specification of source representation, and a user apparatus having a specification of user representation for the utilization of user data items. The method includes: setting up a pair of machine-interpretable source and user descriptors respectively, of the source and user specifications of representation respectively; and comparing between the source descriptor and the user descriptor to set up therefrom a block for data interpretation by a machine.
Patent FR-2957836-B1 (FR)
Inventor: MARANDEAU FABRICE
IPC: B28B1/16
Filed: 2010-03-29
Granted: 2013-07-12
Abstract: Abstract of the technical content of the invention. The present invention relates to a plasterboard comprising at least one facing (1, 2); at least one layer of plaster granules (5), each granule (6) having a mean diameter between 200 µm and 3 mm; at least one tie layer (3, 4) between the facing and the layer of plaster granules, said tie layer comprising plaster and not comprising plaster granules.
Patent FR-2969921-B1 (FR)
Inventor: BERNARD ANNE LAURE
IPC: A61K8/22
Filed: 2011-01-05
Granted: 2013-08-09
Abstract: The invention relates to a cosmetic assembly comprising: a) a first aqueous composition comprising: - at least one active agent chosen from peroxides, a-hydroxy acids, ß- hydroxy acids and mixtures thereof, and - at least one polymer comprising at least one monomer containing a sulphonic group, and b) a second aqueous composition comprising: - an anionic foaming surfactant and an amphoteric foaming surfactant in an amphoteric surfactant/anionic surfactant ratio ranging from 0.9 to 80/20, - the total content of anionic and amphoteric surfactants being greater than or equal to 10% by weight relative to the total weight of the second composition, and - a gelling polymer.
Patent FR-2967113-B1 (FR)
Title: Support de roue muni de conduits d'alimentation d'un appareil hydraulique
Inventor: VIDAL STEPHANE
IPC: B60K7/00
Filed: 2011-12-21
Granted: 2014-05-30
Abstract: La présente invention concerne un ensemble, comprenant - un essieu (1), - un pivot (2) de direction monté sur l'essieu (1), - une fusée (3) de roue montée sur le pivot (2), - un moteur hydraulique et une roue montés sur ladite fusée (3), de sorte que la fusée (3) soit montée pivotant par rapport à l'essieu (1), caractérisé en ce que l'essieu (1), la fusée (3) et le pivot (2) sont munis de conduits hydrauliques communicants pour alimenter le moteur hydraulique en fluide, les conduits hydrauliques étant aménagés dans l'essieu (1), le pivot (2) et la fusée de (3) manière à ce que le pivot (2) réalise un joint tournant assurant la connexion fluidique desdits conduits aménagés dans l'essieu (1), le pivot (2) et la fusée (3) lors du pivotement de la fusée (3) par rapport à l'essieu (1).
Patent FR-3029545-B1 (FR)
Title: Structure rotatoire
Inventor: RENAUD JEAN JACQUES
IPC: E04B1/58
Filed: 2014-12-09
Granted: 2021-11-12
Abstract: La présente invention s'applique au domaine technique du Bâtiment.         Le dispositif constructif de structure rotatoire est caractérisé par une disposition asymétrique des poutres sur un poteau.         Ce qui permet d'assembler horizontalement l'extrémité de chaque poutre en butée sur le grand côté de la poutre suivante, ceci sans discontinuité, créant un nœud qui sera solidarisé à la tête du poteau. Le dispositif constructif de structure rotatoire combine une reprise d'efforts contrariés, en générant un système encastré de poteaux et poutres, en assurant une stabilité multidirectionnelle, qui permet d'atteindre un niveau de résistance mécanique élevé.         Le dispositif convient à la préfabrication industrielle en série.         La structure rotatoire s'adapte à des configurations ; en portique, en porte-à-faux, etc., et s'ouvre à de multiples combinaisons, étant destiné à tout type d'ouvrage.         L'écoconception du dispositif, intègre des matériaux majoritairement d'origine biosourcée, renouvelables ; végétaux naturels et/ou matières recyclées, sains et écologiques, et participe à la transition énergétique.
Patent FR-3018531-B1 (FR)
Title: Maison en kit comportant des lots d’elements de construction, procede de livraison d’une telle maison en kit et procede de conditionnement en lots d’elements de construction d’une maison en kit
Inventor: DUHANNEAU JEAN-FRANCOIS
IPC: B65B27/00
Filed: 2014-03-14
Granted: 2021-12-24
Abstract: L'invention concerne une maison en kit comportant des lots d'éléments de construction qui sont agencés de sorte que pour chaque ouverture de la maison, les éléments de construction destinés à former l'un des pans de mur verticaux définissant ladite ouverture soient regroupés en un unique lot, et pour chaque angle de la maison, les éléments de construction destinés à former l'un des deux pans de mur verticaux définissant ledit angle soient regroupés en un unique lot. L'invention concerne également un procédé de livraison d'une telle maison ainsi qu'un procédé de conditionnement en lots d'éléments de construction.
Patent FR-3032336-B1 (FR)
Title: Meuble d'exterieur et assemblage de meubles
Inventor: CAPANO-RIGAL ANNA
IPC: A47B87/02
Filed: 2015-02-05
Granted: 2017-08-11
Abstract: Le meuble (10, 30) d'extérieur comporte :         - un volume (105) creux fermé par une porte (110),         - un moyen (115) de verrouillage en position de la porte lorsque cette porte est fermée et         - une ouverture (120) traversante, cette ouverture étant configurée pour permettre le passage d'une tige (20) plantée dans le sol.
Patent FR-3035715-B1 (FR)
Title: Systeme de determination d'un sens d'ecoulement d'un gaz dans une canalisation.
Inventor: N'GUYEN CHRISTIAN
IPC: G01N11/10
Filed: 2015-04-29
Granted: 2020-06-19
Abstract: - Le système (1) comprend un canalisation (2), un élément mobile (3) agencé à l'intérieur du canalisation (2) pour permettre le passage de l'écoulement de gaz, à travers au moins une ouverture (6), et pour se déplacer, sous l'effet du passage de l'écoulement de gaz, à l'intérieur du canalisation (2) selon une direction longitudinale (L) du canalisation (2), au moins un élément de rappel élastique (4) configuré pour positionner l'élément mobile (3) dans une position d'équilibre (ZE), au moins un détecteur (5) configuré pour détecter la position courante de l'élément mobile (3) dans la canalisation (2), et une unité de calcul (13) configurée pour déterminer le sens de l'écoulement de gaz à partir du positionnement de la position courante de l'élément mobile (3) par rapport à la position d'équilibre (ZE)..
Patent FR-3040436-B1 (FR)
Title: Ensemble pour moteur a combustion interne comportant un systeme de variation du rapport volumetrique
Inventor: MERCKX PHILIPPE
IPC: F02B75/04
Filed: 2015-08-26
Granted: 2019-08-02
Abstract: L'invention porte principalement sur un ensemble pour moteur à combustion interne comportant : - un vilebrequin (3) muni d'un maneton (4), et - un système de variation de rapport volumétrique (1) du moteur à combustion interne comprenant un excentrique (5) monté rotatif autour dudit maneton (4), caractérisé en ce que ledit excentrique (5) est configuré de telle façon qu'une rotation dudit excentrique (5) autour dudit maneton (4) est apte à être réalisée par une inversion de couple de l'excentrique (5) par rapport à une tête de bielle (22).
Patent FR-3040596-B1 (FR)
Title: Dispositif electronique diffuseur de composition gazeuse odoriferante et reservoir pour un tel dispositif
Inventor: MOY LAURENT
IPC: A61L9/03
Filed: 2015-09-04
Granted: 2019-05-03
Abstract: L'invention concerne un dispositif (30) électronique portatif diffuseur de composition gazeuse odoriférante, comprenant : - un boitier renfermant : ○ un générateur (47) de flux de composition gazeuse odoriférante à partir d'une composition odoriférante contenue dans un réservoir (1) assemblé au boitier, et adapté pour délivrer un flux de composition gazeuse odoriférante avec un débit dont la valeur dépend d'une commande que le générateur (47) reçoit, et ; ○ un circuit d'alimentation électrique indépendante ; - un réservoir (1) de composition odoriférante assemblé de façon amovible au boitier et portant un identifiant (20) ; - un lecteur (45) d'identifiant porté par le boitier et agencé pour pouvoir lire sans contact l'identifiant (20) du réservoir (1) assemblé au boitier ; - un circuit (44) électronique ; ○ relié au lecteur (45), ○ relié au générateur (47) de façon à pouvoir commander au générateur (47) de délivrer un flux de composition gazeuse odoriférante selon un profil de diffusion déterminé au moins par l'identifiant lu par le lecteur. L'invention s'étend également à un réservoir de composition odoriférante.
Patent FR-3043624-B1 (FR)
Title: Mesure du taux de patinage
Inventor: DEBOUDE PHILIPPE
IPC: B60W40/064
Filed: 2015-11-16
Granted: 2019-05-31
Abstract: Ce procédé de mesure du taux de patinage d'un véhicule automobile (12) au cours du déplacement de ce véhicule (12), comporte les étapes suivantes : - la mesure d'une vitesse de déplacement réelle Vr du véhicule (12) par rapport au sol (26) ; - la mesure de la vitesse de rotation d'au moins une roue (16) du véhicule (12) ; - la détermination d'une vitesse théorique de roulement Vth, produit de la vitesse de rotation d'au moins une roue (16) du véhicule (12) par la circonférence de ladite roue (16) du véhicule (12) ; - le calcul du taux de patinage Tpat selon la formule : Tpat = 1 - Vr/ Vth.
Patent FR-3045013-B1 (FR)
Title: Systeme de commande hydraulique d’un inverseur de poussee comprenant un module de concentration des donnees
Inventor: LE COQ VINCENT PIERRE GERMAIN
IPC: B64D33/00
Filed: 2015-12-14
Granted: 2019-05-17
Abstract: Système de commande hydraulique d'un inverseur de poussée d'une nacelle de turboréacteur à double flux pour un aéronef, comprenant des dispositifs d'actionnement et de contrôle de l'inverseur comportant des vérins et des verrous hydrauliques, leurs électrovannes (20, 30) d'alimentation hydraulique, et des capteurs (16), le turboréacteur comportant un calculateur électronique à pleine autorité (10) ou l'aéronef un calculateur d'avionique qui donne des ordres d'inversion de poussée, ce système comportant un module électronique de concentration (2) distinct du calculateur (10) réalisant une concentration de l'ensemble des données relatives au fonctionnement des dispositifs d'actionnement et de contrôle de l'inverseur, ce module comprenant des contacteurs internes (22, 26) de commande des électrovannes (20, 30), des moyens de surveillance (32) des capteurs (16), un moyen de traitement analogique ou numérique de ces données (24), et un bus de communication (36) vers le calculateur (10).
Patent FR-3046919-B1 (FR)
Title: Coque de protection etanche pour l'utilisation d'un appareil electronique a ecran tactile sous l'eau
Inventor: BECLU ROCH
IPC: H04M1/02
Filed: 2016-01-21
Granted: 2019-11-01
Abstract: L'invention concerne une coque de protection étanche (1) pour l'utilisation d'un appareil électronique sous l'eau comprenant au moins une zone transparente tactilement déformable (8) et délimitant une cavité interne (4), adaptée à recevoir un appareil électronique (5) dont l'écran tactile (6) est disposé face à la paroi zone transparente (8) à une certaine distance de ce dernier. Elle est caractérisée en ce qu'elle comprend un organe de compensation de pression, séparant la cavité interne (4) du milieu externe, présentant une déformabilité supérieure à celle des autres constituants de ladite coque de protection étanche (1), tandis que ladite cavité interne (4) présente un volume calculé de manière telle qu'il permet à la fois une déformation dudit organe de compensation sous l'effet d'une augmentation de pression, et à maintenir constante la distance séparant l'écran tactile (6) de la zone transparente (8).
Patent FR-3057151-B1 (FR)
Title: Panier d'essorage de franges d'un balai a franges souples et absorbantes
Inventor: POUSSIN MICKAEL
IPC: A47L13/58
Filed: 2016-10-10
Granted: 2019-07-05
Abstract: L'invention concerne un panier d'essorage de franges (47) d'un balai (44) à franges souples et absorbantes, ce panier comprenant une cavité (26) de réception des franges du balai (44), et une ouverture (68) principale permettant le passage des franges dans et hors de ladite cavité (26) de réception, caractérisé en ce qu'il comprend, à l'opposé de l'ouverture (68) principale, une protubérance (31) :         - s'étendant vers l'ouverture (68) principale,         - agencée pour guider les franges (47) vers une partie périphérique latérale de la cavité (26) de réception s'étendant entre la protubérance (31) et l'ouverture (68) principale.
Patent FR-3060519-B1 (FR)
Title: Systeme de direction pour un vehicule leger
Inventor: DEVEZE ALAIN
IPC: B62K21/18
Filed: 2016-12-19
Granted: 2019-05-10
Abstract: L'invention a pour objet un système de direction pour un véhicule équipé d'une carrosserie et d'une roue unique à l'avant (6), ce système comportant une fourche comprenant deux supports triangulaires (34, 36) d'une fourche prévus pour être fixés aux extrémités d'un tube de direction (54) disposé à l'avant du châssis (2) de ce véhicule, ce système étant remarquable en ce qu'il comporte un arbre fixe (30) prévu pour être ajusté dans le tube de direction (54), recevant de chaque côté par l'intermédiaire d'un roulement (32) un support triangulaire (34, 36), cet arbre (30) recevant au-dessus du support triangulaire qui est supérieur (36) successivement une butée axiale (46), un bras de fixation (50) de la carrosserie, puis un moyen de serrage axial supérieur (52) engagé sur l'arbre fixe (30), qui serre l'ensemble porté par cet arbre jusqu'au support triangulaire qui est inférieur (34).
Patent FR-3073710-B1 (FR)
Title: Auto diffuseur nomade en plastique anti parasitaire sous forme d'attache dit "attache anti parasites"
Inventor: GEORGES MARIA MONTSERRAT PAZOS
IPC: A44B6/00
Filed: 2017-11-23
Granted: 2021-09-03
Abstract: L'Attache Anti Parasites est formée de manière à être fixée aisément, sur tout support de prêt à porter, accessoire ou directement sur la chevelure de l'humain, sans toucher directement la peau L'Attache Anti Parasites repose sur une diffusion contrôlée des molécules actives répulsives et antiparasitaires des huiles essentielles, grâce à leur intégration dans les polymères au moyen d'une technique de fabrication non invasive. L'Attache Anti Parasites à visée répulsive (5) est le résultat de recherches dans le domaine des huiles essentielles et de leurs activités répulsives, liantes, absorbantes et exhaustives, associées à un procédé d'injection des polymères lent et à basse température, afin de contrôler la durée et la qualité de l'effet répulsif de l'Attache Antiparasites au contact de l'oxygène. Son utilisation est simple « après ouverture du sachet protecteur, il suffit de fixer l'Attache », au contraire des autres moyens actuels qui sont contraignants et souvent inefficaces.
Patent FR-3066571-B1 (FR)
Title: Systeme d’amortissement hydraulique comprenant une masse inertielle variable de fluide
Inventor: GROULT ANTONIN
IPC: F16F9/48
Filed: 2017-05-18
Granted: 2020-02-28
Abstract: L'invention a pour objet un système d'amortissement hydraulique comportant un piston (10) ajusté dans un alésage (8), qui coulisse dedans suivant un axe principal (A) en présentant une longueur axiale de recouvrement (L) comprenant des surfaces de contact l'une sur l'autre, ce piston (10) séparant deux chambres hydrauliques (6, 12) disposées de part et d'autre, ce système d'amortissement étant remarquable en ce que la longueur de recouvrement (L) varie en fonction du déplacement du piston (10), et en ce que la surface de contact du piston (10) ou de l'alésage (8) comporte une rainure de passage du fluide (14) d'une chambre à l'autre (6, 12).
Patent FR-3071380-B1 (FR)
Title: Vehicule agricole avec controle en profondeur d'un porte-outil pivotant
Inventor: GROSJEAN RENE
IPC: A01B63/114
Filed: 2017-09-27
Granted: 2020-01-10
Abstract: L'invention concerne un véhicule agricole automoteur comportant un dispositif de réglage de la profondeur de travail de l'outil (40) comportant un capteur de distance à ultrasons (41) monté sur une structure de réception de l'outil (18) et relié à une unité de contrôle de la profondeur de l'outil, cette unité étant reliée à un actionneur (31) de déplacement de la structure de réception et à une Interface Homme Machine donnant la profondeur souhaitée pour l'outil de manière que ladite unité pilote automatiquement l'actionneur (31) en fonction des mesures de distance réalisées par le capteur (41), afin que l'outil se trouve toujours positionné à la profondeur souhaitée.
Patent FR-3072415-B1 (FR)
Title: Aube de turbine creuse a prelevement d'air de refroidissement reduit
Inventor: OSTINO LEANDRE
IPC: F01D5/18
Filed: 2017-10-17
Granted: 2020-11-06
Abstract: Aube de turbine creuse de turbomachine comportant une pluralité de cavités montantes (23, 25, 29, 31) communiquant d'une part avec une baignoire (18) de l'aube par une pluralité de trous de dépoussiérage (21 A, 21 B, 21C) destinée à l'évacuation de poussières et d'autre part par une pluralité de perçages de refroidissement inclinés (20A, 20B, 20C, 20D) destinée à refroidir un muret (18B) de la baignoire en débouchant sur une face intrados (12C) de l'aube, au moins une cavité montante (25) comprenant un sommet dépourvu d'un trou de dépoussiérage et un perçage de refroidissement incliné pratiqué dans sa paroi latérale et destiné à refroidir le muret de baignoire est agrandi pour présenter un diamètre au moins égal au diamètre d'un trou de dépoussiérage standard et faire ainsi aussi office de trou de dépoussiérage (51), de sorte que le débit d'air prélevé pour le refroidissement de l'aube est réduit.
Patent FR-3079147-B1 (FR)
Title: Accessoire de gymnastique aquatique
Inventor: BARTH MARIE-LORENE
IPC: A63B31/10
Filed: 2018-03-23
Granted: 2020-12-04
Abstract: L'invention concerne un accessoire de gymnastique aquatique comprenant une voilure (1) et un support (2) présentant des moyens (3) de solidarisation dudit accessoire à un membre d'un utilisateur, la voilure (1) présentant une paroi (8) poreuse à l'eau, ledit support étant associé à la voilure (1).
Patent FR-3082909-B1 (FR)
Title: Vanne avec un palier a billes et ligne d'echappement comprenant une telle vanne
Inventor: MERCIER ALAIN
IPC: F16K47/02
Filed: 2018-06-26
Granted: 2020-06-12
Abstract: La vanne (1) comprend : - un corps de vanne (3), délimitant intérieurement un passage (5) de circulation d'un fluide ; - un arbre (13) d'entraînement; - un palier (15) de guidage en rotation de l'arbre d'entraînement (13), comprenant une chambre (17) entourant un segment (19) de l'arbre d'entraînement (13), et une pluralité de billes (21) remplissant la chambre (17), les billes (21) étant libres à l'intérieur de la chambre (17), la chambre (17) étant entièrement remplie de billes (21) et les billes (21) étant au contact de l'arbre d'entraînement (13) le long de tout ou partie du segment (19).
Patent FR-3092017-B1 (FR)
Title: Systeme de tri/manipulation de colis ou paquets comprenant un convoyeur de tri a plateaux charge par un convoyeur a lattes avec sabots pousseurs
Inventor: RIEU JEAN
IPC: B07C3/08
Filed: 2019-01-24
Granted: 2022-07-08
Abstract: Système de tri/manipulation de colis ou paquets comprenant un convoyeur de tri à plateaux chargé par un convoyeur à lattes avec sabots pousseurs Un système de tri/manipulation de colis ou paquets (P) comprend un convoyeur à plateaux (1) et une unité de chargement (3) des paquets sur les plateaux du convoyeur qui comprend plusieurs sabots pousseurs (5) montés coulissants sur un convoyeur à lattes et espacés deux à deux à intervalle régulier, ces sabots pousseurs étant guidés dans un rail (6) formant une came pour réaliser l'injection des paquets sur les plateaux du convoyeur à plateaux.  Figure à publier : Fig.1
Patent FR-3093528-B1 (FR)
Title: Dispositif de ventilation acoustique
Inventor: LELIEVRE JEAN-FRANÇOIS
IPC: E06B7/02
Filed: 2019-03-05
Granted: 2021-10-29
Abstract: Dispositif de ventilation (V) destiné à être intégré dans une cloison intérieure séparant deux espaces d’un local, la cloison intérieure définissant un plan de cloison (Pc), le dispositif de ventilation (V) comprenant deux éléments de cloison (1a, 1b) formant entre eux un passage de ventilation (P) afin d’établir un flux d’air entre les deux espaces.        « figure pour l’abrégé : figure 1 »
Patent FR-3093861-B1 (FR)
Title: Procédé d’enrobage de puces
Inventor: SUHM AURÉLIEN
IPC: H01L23/31
Filed: 2019-03-12
Granted: 2021-09-17
Abstract: L’invention concerne un procédé d’enrobage de puces (110) reposant, par une face arrière opposée à une face avant, sur une face principale d’un substrat support (100), et séparées les unes des autres par un espace inter puce, le procédé comprend les étapes suivantes :a) une étape de formation d’un film d’enrobage photosensible en recouvrement des faces avant et des espaces inter puce,b) une première séquence photo lithographique qui comprend une sous-étape b1) d’insolation, et une sous-étape b2) de dissolution, ladite séquence conduisant à un retrait partiel du film d’enrobage photosensible de manière à conserver ledit film exclusivement au niveau des espaces inter puce et, avantageusement en retrait par rapport aux faces avant. Figure pour l’abrégé : figure 2d.