baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3020213-A1 (FR)
Title: Stator bobine de machine electrique muni d'un interconnecteur
Inventor: DUQUESNE JEAN
IPC: H02K3/46
Filed: 2014-04-17
Abstract: L'invention porte principalement sur un stator (15) bobiné de machine électrique tournante comportant un corps (16) ainsi qu'un bobinage (17) comportant des enroulement de phases, chaque enroulement de phase comportant une entrée (11-16) et une sortie (01-06), et un interconnecteur (185) disposé entre un chignon (163) dudit bobinage (17) et des diodes de redressement, caractérisé en ce qu'il comporte un premier (G1) et un deuxième (G2) groupes de bornes électroniques (B1-B6) destinés à être connectés aux diodes de redressement et des pattes (187) connectées à des extrémités (186) des entrées (11-16) et des sorties (01-06) des enroulements de phase, et en ce que entre chaque groupe (G1, G2) comporte le même nombre de bornes électroniques (B1-B3; B4-B6), et en ce qu'un écart angulaire entre une borne d'un des groupes (G1, G2) et la borne correspondante de l'autre groupe (G1, G2) est constant.
Patent FR-3020331-A1 (FR)
Title: Essuie-glace muni d'un dispositif de projection d'un fluide de lavage reglable en hauteur
Inventor: JEUFFE GERARD
IPC: B60S1/52
Filed: 2014-04-28
Abstract: La présente invention concerne un essuie-glace pour véhicule automobile comportant un bras (11) destiné à être relié à un arbre d'entrainement, un balai d'essuyage (16) monté sur ledit bras (11) et portant une raclette souple (17) munie d'une lèvre d'essuyage (18) destinée à venir s'appliquer contre une surface vitrée dudit véhicule, un dispositif de projection (20) d'un fluide de lavage comprenant au moins une conduite étroite apte à projeter un jet (32, 33, 34) dudit fluide de lavage sur la concavité formée par ladite lèvre d'essuyage (18) de ladite raclette (17) lorsque ledit balai (16) occupe sa position de repos, ledit dispositif (20) comportant une rampe de lavage (25) logeant ladite conduite, ladite rampe (25) étant montée coulissante dans un corps creux (21) solidaire dudit bras (11) suivant un axe sensiblement perpendiculaire à ladite surface vitrée et décalé latéralement par rapport au plan longitudinal médian de ladite raclette (17) dudit balai (16), ledit dispositif (20) comportant en outre des moyens de réglage (35) de la hauteur de ladite rampe (25) par rapport à ladite surface vitrée.
Patent FR-3022515-A1 (FR)
Title: Assistance de direction mixte comprenant une boucle d'asservissement en couple pilotee en consigne par un controleur de position destine a l'asservissement en trajectoire
Inventor: MORETTI ROMAIN
IPC: B62D6/10
Filed: 2014-06-24
Abstract: L'invention concerne un procédé de gestion d'une direction assistée comprenant au moins un volant de conduite (3) et au moins un moteur d'assistance (4), ledit procédé comprenant une étape (b) d'asservissement en couple conducteur, au cours de laquelle on évalue un écart de couple conducteur (ΔCcond) qui correspond à la différence entre une consigne de couple conducteur (Ccond_réf) prédéterminée et le couple conducteur effectif (Ccond) réellement exercé par le conducteur sur le volant de conduite (3), puis l'on détermine une consigne de couple moteur (Cmot_réf) appliquée au moteur d'assistance pour réduire ledit écart de couple conducteur, la consigne de couple conducteur (Ccond_réf) étant générée lors d'une étape (a) d'asservissement en trajectoire, au cours de laquelle on évalue un écart de position (Δθ) qui correspond à la différence une consigne de position (θréf), qui est fonction d'une trajectoire de référence, et la position effective (θ) mesurée de la direction assistée, puis l'on détermine, à partir de cet écart de position (Δθ), une consigne de couple conducteur (Ccond_réf) destinée à réduire ledit écart de position.
Patent FR-3029605-A1 (FR)
Title: Dispositif d’eclairage et/ou de signalisation mobile d’accueil pour vehicule automobile associe a la localisation du vehicule
Inventor: LE DALL CHRISTOPHE
IPC: F21V14/02
Filed: 2014-12-03
Abstract: Dispositif d'éclairage et/ou de signalisation (1) d'un véhicule automobile, comportant un organe de commande couplé à un dispositif de gestion d'accès au véhicule, caractérisé en ce que chacun des premier (51) et deuxième (52) modules tournants présentent une première face (MIR) et une deuxième face (MOT) opposée à la première : la première face (MIR) comportant une surface réfléchissante (37) apte à orienter le faisceau lumineux (40) émis par la première source de lumière blanche (33) vers ladite zone et la deuxième face (MOT) supportant un motif ; ledit organe de commande commandant de manière asynchrone la rotation des premier et deuxième modules tournants (51, 52) à la suite d'une détection d'un signal de commande reçu par le dispositif de gestion d'accès au véhicule pour orienter leurs premières faces (MIR) vers la zone entourant le véhicule, par une succession d'au moins deux rotations d'au moins 180° dans un sens puis dans l'autre de chaque module tournant (51, 52) avec une intensité lumineuse déterminée en fonction de la rotation de chaque module (51, 52) ; ledit organe de commande orientant les modules (51, 52), de manière synchrone avant la fin du cycle de durée déterminée pour présenter leurs deuxièmes faces (MOT) de manière visible de l'extérieur du véhicule à la fin du cycle de durée déterminée.
Patent FR-3038680-A1 (FR)
Title: Module d'absorption de chocs pour vehicule automobile
Inventor: GINJA STEPHANE
IPC: F16F7/12
Filed: 2015-07-10
Abstract: Module (1) d'absorption de chocs destiné à être agencé sur les longerons (2) d'un véhicule automobile, le module (1) comportant au moins un absorbeur de choc (3), une traverse (5) s'étendant selon une direction transversale du véhicule, et deux platines (4) adaptées à être rapportées directement sur la face avant ou arrière des longerons (2), caractérisé en ce que : - l'absorbeur de choc (3) s'étend selon une direction transversale du véhicule, et vient en appui direct sur la traverse (5) ; - chaque extrémité latérale de l'absorbeur de choc (3) est en appui direct sur une première zone (6) de l'une des platines (4) ; et - chaque extrémité latérale de la traverse (5) est en appui direct sur une seconde zone (7) de l'une des platines (4) et/ou en appui direct sur une zone (7') des longerons (2).
Patent FR-3042190-A1 (FR)
Title: Procede de production de bases essence
Inventor: PAGOT ALEXANDRE
IPC: C10G35/04
Filed: 2015-10-09
Abstract: La présente invention se rapporte à un procédé de production de bases essence à partir d'une charge d'hydrocarbures comprenant des hydrocarbures paraffiniques, naphténiques et aromatiques ayant entre 7 et 11 atomes de carbone par molécule. Le procédé met en œuvre une séparation d'un coupe d'hydrocarbures en C7 en une coupe de tête (8) contenant des hydrocarbures paraffiniques en C7 ramifiés; une coupe intermédiaire (10) contenant majoritairement des hydrocarbures paraffiniques en C7 linéaires qui est soutirée à un niveau de la colonne située au-dessus du point d'injection de la charge et en-dessous du point d'injection du flux de recycle et une seconde coupe de fond (9) contenant des hydrocarbures en C7 naphténiques et aromatiques, une étape d'isomérisation de la coupe intermédiaire et une étape de décyclisation de la coupe de fond.
Patent FR-3043632-A1 (FR)
Title: Ossature modulaire pour vehicule terrestre de transport en commun de passagers et vehicule comprenant une telle ossature.
Inventor: BESSON PATRICE
IPC: B62D47/02
Filed: 2015-11-16
Abstract: L'invention concerne une ossature (200) pour véhicule (100) terrestre de transport en commun de passagers, en particulier de type bus, caractérisée en ce que ladite ossature (200) est formée par assemblage, entre eux, d'au moins deux modules (202-206) indépendants, préalablement fabriqués.
Patent FR-3044652-A1 (FR)
Title: Poste de commande pour plate-forme de travail de nacelle elevatrice
Inventor: PAROT SEBASTIEN
IPC: B66F17/00
Filed: 2015-12-08
Abstract: Le poste de commande 20 de la plateforme de travail 10 d'une nacelle élévatrice, comprend : - un pupitre de commande ; - un capot de protection 40 du pupitre qui est déplaçable entre une position fermée et une position ouverte ; - un élément longitudinal - telle qu'une barre 42 - lié au capot pour se déplacer conjointement entre les positions ouverte et fermée, l'élément longitudinal, lorsque le capot est ouvert, faisant saillie par rapport au côté avant du pupitre ; et - des moyens de détection d'une poussée extérieure de l'élément longitudinal vers le pupitre lorsque le capot est ouvert. Cela permet de sécuriser l'opérateur vis-à-vis de l'écrasement contre le pupitre lors du déplacement de la plate-forme. De plus, l'élément longitudinal ne gêne pas l'ouverture ou la fermeture du capot et est mis à l'écart lorsque le capot est fermé, ce qui évite de l'exposer aux chocs.
Patent FR-3049163-A1 (FR)
Title: Procede pour la mise en oeuvre d'une composition pour lutter contre les punaises de lit
Inventor: CHELLE RENE
IPC: A01P7/04
Filed: 2016-03-23
Abstract: L'invention concerne un procédé pour lutter contre les punaises de lit dans un espace de surveillance formé par deux zones partielles A et B, la source principale des cibles étant dans la zone B. Dans la zone A, on met une unité à action attractive sur les cibles et dans la zone B, une unité à action répulsive.
Patent FR-3048469-A1 (FR)
Title: Ensemble de guidage et fixation comportant un systeme de fixation permanente d'un premier panneau a un deuxieme panneau adjacent et une charniere, meuble comportant un tel ensemble et procede de montage d'un tel meuble
Inventor: PITHOUD LIONEL
IPC: F16B12/00
Filed: 2016-03-07
Abstract: La présente demande concerne un ensemble de guidage et fixation comportant un système de fixation permanente (1000) pour meuble et une charnière (1300). Le système de fixation permanente est configuré pour lier rigidement un premier panneau à un deuxième panneau du meuble dans une position montée. Pour cela, il comporte au moins une première pièce (1100) comportant un logement (1120) et une deuxième pièce (1200) comportant un harpon (1220) configuré pour s'emboîter dans le logement (1120) et la charnière (1300) est configurée pour guider à pivotement une insertion du harpon (1220) dans le logement (1120). La présente demande concerne également un meuble comportant un tel ensemble et un procédé de montage d'un tel meuble.
Patent FR-3049943-A1 (FR)
Title: Dispositif de convoyage et de maintien de feuilles de verre notamment dans une installation de lavage, et procede de mise en oeuvre
Inventor: SAUVINET VINCENT
IPC: C03B35/20
Filed: 2016-04-06
Abstract: Dispositif de convoyage et de maintien (1) d'une feuille de verre (2) comporte des moyens de convoyage et des moyens de maintien destinés à maintenir en position une feuille de verre, notamment en position horizontale, caractérisé en ce que les moyens de maintien comportent : - d'une part, au moins deux systèmes de convoyage (10A, 10B) espacés et parallèles, dits systèmes latéraux de convoyage, et une multiplicité de fils (11 A ; 11 B) espacés s'étendant transversalement aux systèmes latéraux de convoyage et portés par ces derniers, la feuille de verre étant destinée, au moins par tout ou partie de ses côtés latéraux, à être en applique localement contre les fils, et - d'autre part, des moyens de délivrance (5) sous pression de jets d'air et/ou d'eau, les jets sous pression étant destinés à être projetés en direction de la face supérieure de la feuille de verre, face opposée à celle soutenue par les fils pour maintenir ladite feuille de verre plaquée contre les fils.
Patent FR-3050106-A1 (FR)
Title: Gamme de protheses femorales lateralisees
Inventor: FOURNOL STEPHANE
IPC: A61F2/32
Filed: 2016-04-19
Abstract: Dans cette gamme (1), chaque prothèse (1.1-1.9, 2.1-2.9) comporte une tige (T 1.1) allongée et une tête (H 1.1) liée à la tige (T 1.1). La gamme (1) comprend une première et une deuxième série de prothèses, lesquelles comprennent respectivement un nombre F de premières familles et un nombre F, variant de 1 à au moins 2, de deuxièmes familles. Chaque première famille et chaque deuxième famille comprend 3 prothèses fémorales réparties suivant au moins deux tailles T, variant de 1 à au moins 6, différentes, avec i) des tiges de deux longueurs différentes et ii) des têtes définissant au moins trois longueurs de cols différentes. Quel que soit T, la différence entre l'offset (B) d'une prothèse (1.1-1.9) de taille T de la première série et l'offset (B) d'une prothèse (2.1-2.9) de taille T de la deuxième série est sensiblement égale à 8,6 mm.
Patent FR-3051016-A1 (FR)
Title: Dispositif de degivrage d'un bec de separation de turbomachine aeronautique
Inventor: LOURIT DAMIEN DANIEL SYLVAIN
IPC: F02C7/047
Filed: 2016-05-09
Abstract: L'invention concerne un dispositif de dégivrage d'un bec de séparation (5) de turbomachine aéronautique (1), comprenant un bec de séparation (5) ayant une paroi annulaire extérieure (12) délimitant l'intérieur du canal d'écoulement du flux secondaire (4) et une paroi annulaire intérieure (10) délimitant une entrée du canal d'écoulement du flux primaire (3), et une virole interne (14) montée à l'amont sur la paroi annulaire intérieure (10) du bec de séparation et sur laquelle sont destinées à être fixées des aubes directrices d'entrée (7), le bec de séparation et la virole interne définissant un volume annulaire (18). Le dispositif comprend en outre un déflecteur annulaire (26) positionné à l'intérieur du volume annulaire séparant ledit volume annulaire en une première cavité annulaire (28), et en une deuxième cavité annulaire (30) définie entre le déflecteur annulaire (26) et la paroi annulaire extérieure (12) du bec de séparation. L'invention vise aussi un module de soufflante comportant un tel dispositif et une turbomachine aéronautique.
Patent FR-3052866-A1 (FR)
Title: Procede de chromatographie en phase supercritique hybride
Inventor: SHAIMI MOHAMED
IPC: G01N30/02
Filed: 2016-06-17
Abstract: L'invention concerne un procédé de chromatographie en phase supercritique ou liquide d'un produit P. Le procédé selon l'invention comprend en continu et dans l'ordre : - une étape analytique (10, 30) selon une voie analytique (1) ; - une étape d'aiguillage (X1, X2) comprenant une opération de changement de voie (402, 502) entre la voie analytique (1) et une voie préparative (2) ; - en cas de sélection de la voie préparative (2) à l'étape d'aiguillage, une étape préparative (20) selon la voie préparative (2).
Patent FR-3053093-A1 (FR)
Title: Ensemble de fixation d'un conduit d'amenee de liquide de refroidissement dans un vehicule automobile.
Inventor: GRUET DIDIER
IPC: F16L3/12
Filed: 2016-06-23
Abstract: L'invention concerne un ensemble de fixation (1) d'un conduit d'amenée (2, 2') de liquide de refroidissement sur une caisse de véhicule automobile, comprenant une platine support (3) destinée à être montée en position fixe sur ladite caisse, et des moyens de fixation (6, 6') pour fixer ledit conduit (2, 2') à ladite platine support (3), caractérisé en ce que lesdits moyens de fixation (6, 6') comprennent une bague (4a) emprisonnant ledit conduit d'amenée (2, 2') et une patte de fixation (4b) destinée à être ancré sur ladite platine support (3).
Patent FR-3057999-A1 (FR)
Title: Guide d'onde multicouche comprenant au moins un dispositif de transition entre des couches de ce guide d'onde multicouche
Inventor: CAPET NICOLAS
IPC: H01Q13/10
Filed: 2016-10-21
Abstract: L'invention concerne un guide d'onde (20) électromagnétique multicouche comprenant plusieurs couches (25) formant des canaux (21) de guidage d'une onde électromagnétique, et au moins un dispositif (28) de transition comprenant au moins une couche (29) diélectrique entre deux canaux (21) de guidage, dits canaux (21) de guidage couplés, s'étendant en prolongement, caractérisé en ce que : - chaque dispositif (28) de transition comprend au moins un canal d'adaptation s'étendant selon une direction (31) longitudinale, - chaque canal (30) d'adaptation étant délimité par deux parois (36) électriquement conductrices, au moins une paroi (36) s'étendant le long de ladite couche (29) diélectrique intercalaire à partir d'une extrémité d'un canal (21) de guidage couplé, sur une longueur adaptée pour optimiser la transmission d'une onde électromagnétique entre les deux canaux (21) de guidage couplés.
Patent FR-3059826-A1 (FR)
Title: Piece d'outillage pour panneaux solaires fixes sur rails profiles
Inventor: REUZEAU FRANCK
IPC: H01L31/18
Filed: 2016-12-02
Abstract: L'invention concerne une pièce d'outillage (6) pour panneaux solaires fixés sur rail profilé (4) à l'aide d'un module de fixation (1) à ailettes flexibles (2) aptes à être clipsées à des parois latérales (3) dudit rail lorsque ledit module de fixation est monté dans le rail. La pièce d'outillage comprend deux lames (7) sur chant parallèles entre elles et un corps central (8) interposé entre lesdites lames. Le corps central intègre un moyen de levage agencé pour être actionné lorsqu'un panneau solaire est fixé au rail avec un module de fixation. Lorsque le moyen de levage est actionné, les lames sur chant disposées contre les parois latérales du rail se déplacent par rapport aux ailettes flexibles du module de fixation monté dans ledit rail en les compressant vers l'intérieur du rail pour les déclipser des parois du rail.
Patent FR-3071119-A1 (FR)
Title: Reseau de communication, systeme de mesure, moyen de transport et procede de construction d'un reseau de communication associes
Inventor: SEGURA ERIC
IPC: H04L49/111
Filed: 2017-09-11
Abstract: Ce réseau de communication (18) s'étend entre une pluralité de bloc d'entrée (E1,..., EN1) comprenant un nombre prédéterminé P1 de ports d'entrée et une pluralité de blocs de sortie (S1,..., SN2) comprenant au moins le même nombre P2 de ports de sorties que le nombre prédéterminé P1. Dans ce réseau, lorsque le résultat de la multiplication du nombre de ports d'entrée P1 par le nombre de blocs d'entrée N1 est pair, le nombre N3 de commutateurs est égal à: N3=N1xP1 / 2, et lorsque le résultat de ladite multiplication est impair, le nombre N3 de commutateurs est égal à : N3 = N1xP1-1 / 2, et, pour chaque commutateur, la première (30) et la deuxième (32) bornes d'entrée sont chacune reliées à des blocs d'entrée (E1,..., EN1) différents et la première (34) et la deuxième (36) bornes de sortie sont chacune reliées à des blocs de sortie (S1,..., SN2) différents.
Patent FR-3062121-A1 (FR)
Title: Installation de repartition de produits
Inventor: PETROVIC ZMAJ
IPC: B65G47/22
Filed: 2017-01-26
Abstract: La présente invention concerne une installation de répartition de produits comportant au moins un convoyeur d'entrée (3) muni d'un tronçon d'entrée (6), au moins un convoyeur de sortie (4) muni d'un tronçon de sortie (7), et au moins un déviateur (5). Cette installation est particulière en ce que ledit au moins un convoyeur d'entrée (3), à l'exclusion éventuelle de son tronçon d'entrée (6), est disposé selon un angle d'entrée par rapport à l'horizontale, et ledit au moins un convoyeur de sortie (4), à l'exclusion éventuelle son tronçon de sortie (7), est disposé selon un angle de sortie par rapport à l'horizontale différent de l'angle d'entrée, et en ce que le tronçon d'entrée (6) est disposé dans le même plan que ledit tronçon de sortie (7). La présente invention concerne encore une ligne de traitement comportant une installation selon l'invention et un procédé mettant en œuvre une installation selon l'invention.
Patent FR-3062387-A1 (FR)
Title: Dilipoate de dimere(s) diol et son utilisation comme additif
Inventor: YAVARI KEIHANN
IPC: C10N40/25
Filed: 2017-01-27
Abstract: La présente invention concerne du dilipoate de dimère(s) diol, son procédé de préparation, son utilisation en tant qu'additif anti-usure, additif modificateur de friction et/ou additif extrême pression, ainsi que les compositions comprenant cet additif.
Patent FR-3063423-A1 (FR)
Title: Contenant avec systeme de remplissage par le fond du type obturateur magnetique
Inventor: DOUTRELIGNE MICKAEL
IPC: B65D1/06
Filed: 2017-03-03
Abstract: L'invention concerne un contenant (2) comprenant un fond (6) muni d'une ouverture et un obturateur (8), des moyens d'accouplement magnétique étant configurés pour maintenir l'obturateur en position de fermeture de l'ouverture par attraction magnétique. Au moins une partie du fond (6) est constituée dans une matière intégrant des particules ferromagnétiques et l'obturateur (8) comprend au moins une face inférieure (8a) aimantée venant en contact du fond.
Patent FR-3063730-A1 (FR)
Title: Composes-clips surfactants pour l'extraction et la stabilisation en solution de proteines membranaires
Inventor: FALSON PIERRE
IPC: C07H7/02
Filed: 2017-03-09
Abstract: La présente invention se rapporte à un composé de formule (I) : telle que définie dans la description. La présente invention se rapporte également à un procédé d'extraction de protéines membranaires associées à une membrane biologique, comprenant une étape de mise en contact d'une solution aqueuse de protéines membranaires associées à la membrane biologique avec au moins un composé de l'invention. La présente invention se rapporte en outre à un procédé de stabilisation de protéines membranaires en solution dans une solution aqueuse, comprenant une étape (i) consistant à mettre en contact une solution aqueuse d'une protéine membranaire en solution avec au moins un composé de l'invention.
Patent FR-3064743-A1 (FR)
Title: Dispositif et procede de mise en mouvement d'un objet
Inventor: PERRIER PHILIPPE
IPC: G01M1/10
Filed: 2017-03-30
Abstract: Un dispositif de mise en mouvement d'un objet comprend une base et un plateau adapté à recevoir l'objet, six supports ayant chacun une extrémité supérieure connectée au plateau et une extrémité inférieure connectée à la base, et un dispositif d'actionnement connecté à au moins trois des supports. L'extrémité supérieure et l'extrémité inférieure de chaque support ont de façon combinée au moins cinq degrés de liberté. Le dispositif d'actionnement est adapté pour imprimer des mouvements périodiques prédéfinis auxdits au moins trois des six supports, ces trois supports étant dits supports commandés, imprimant ainsi un mouvement périodique au plateau par rapport à la base selon au moins trois degrés de libertés.
Patent FR-3067776-A1 (FR)
Title: Procede de diagnostic de l'usure d'un embrayage
Inventor: RIESENMEY FABRICE
IPC: F16D48/06
Filed: 2017-06-16
Abstract: Procédé de diagnostic de l'usure d'un embrayage reposant sur la surveillance permanente de grandeurs physiques liées au fonctionnement de l'embrayage et à l'état de sa friction, caractérisé en ce que : - les grandeurs surveillées sont analysées en temps réel de manière à identifier des sollicitations correspondant à des phases patinage pour lesquelles on extrait, le temps de patinage, la quantité d'énergie dissipée dans l'embrayage, et la température moyenne de la friction pendant la sollicitation, - le degré de sévérité de chaque sollicitation identifiée, est évalué en fonction de l'analyse des valeurs surveillées pendant les phases de patinage, de manière à classer celles-ci par rapport à des degrés de référence, - les quantités d'énergie dissipées sont cumulées dans des compteurs d'énergie spécifiques, selon le degré de sévérité de chaque sollicitation, et - une alerte sur l'état critique de l'embrayage est déclenchée à partir de l'observation simultanée de tous les compteurs d'énergie cumulée.