baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3004207-A1 (FR)
Title: Dispositif d'entrainement de serrure
Inventor: TORDO LOUIS
IPC: E05B63/14
Filed: 2013-04-05
Abstract: Dispositif d'entrainement de crémone ou de serrure comportant un entraineur (3) mobile suivant un axe de rotation sous commande d'un opérateur, caractérisé par le fait qu'il comporte un adaptateur (8) mobile suivant l'axe de rotation, l'entraineur (3) et l'adaptateur (8) comportant chacun des surfaces de transmission de mouvement configurées pour que l'entraineur (3) entraine en rotation l'adaptateur (8) sur un premier secteur angulaire de débattement de l'entraineur (3) et pour que l'entraineur (3) n'entraine pas en rotation l'adaptateur (8) sur un deuxième secteur angulaire, différant du premier secteur angulaire, de débattement de l'entraineur (3).
Patent FR-3005182-A1 (FR)
Title: Generation d'un document sonore personnalise relatif a un evenement
Inventor: ROULLIERE STEPHANE
IPC: G11B20/12
Filed: 2013-04-30
Abstract: L'invention concerne une génération d'un document sonore personnalisé relatif à un évènement, en particulier la génération d'une bande son d'un festival de musique tel que vécu par un participant. Notamment, cette bande son est adaptée pour sonoriser un document multimédia personnalisé généré relativement à cet évènement. Un objet de l'invention est un procédé de génération d'un document sonore personnalisé relatif à un évènement. Le procédé de génération comporte Une récupération d'au moins un élément sonore en fonction d'au moins une première information de contexte associée à une série de données multimédia d'un utilisateur requérant ladite génération d'un document sonore, et Un mixage dudit élément sonore récupéré fournissant ledit document sonore personnalisé. Ainsi le document sonore ne comportera que des éléments sonores relatifs à l'évènement tel que vécu par l'utilisateur requérant sa génération en utilisant uniquement les informations de contexte relative à l'évènement qui sont associées aux données multimédia de l'utilisateur requérant.
Patent FR-3008323-A1 (FR)
Title: Utilisation de certaines plantes accumulatrices de platinoides pour la mise en œuvre de reactions de chimie organique
Inventor: GRISON CLAUDE
IPC: C02F101/20
Filed: 2013-07-15
Abstract: L'invention concerne l'utilisation de plantes accumulatrices de métaux du groupe du platine (platinoïdes) pour la mise en œuvre de réactions chimiques.
Patent FR-2994525-A1 (FR)
Title: Systeme et procede d'imagerie echographique
Inventor: BUCKTON DANIEL JOHN
IPC: A61B5/344
Filed: 2013-08-06
Abstract: Système d'imagerie échographique (100) comportant une sonde (106), un dispositif d'affichage (118) et un processeur (116). Le processeur (116) est configuré pour acquérir des premières données échographiques 4D d'un premier volume partiel (158) pendant un laps de temps plus long qu'un cycle cardiaque estimé et des deuxièmes données échographiques 4D d'un deuxième volume partiel (160) pendant un deuxième laps de temps plus long que le cycle cardiaque estimé. Le processeur (116) est configuré pour combiner les premières données échographiques 4D avec les deuxièmes données échographiques 4D afin de produire des données échographiques 4D de la région à échographier. Le processeur (116) est configuré pour afficher une image produite à partir des données échographiques 4D de la région à échographier.
Patent FR-2995770-A1 (FR)
Title: Contenant cosmetique
Inventor: ADAMS PAUL
IPC: A45D40/00
Filed: 2013-09-17
Abstract: L'invention concerne un contenant cosmétique permettant de loger un applicateur de produit cosmétique. Le contenant cosmétique comprend : un applicateur de produit cosmétique (42); un logement tubulaire (44) comprenant des première (44A) et seconde (44B) parties ; et une plateforme (46) positionnée dans le logement tubulaire et raccordée à la première partie (44A) du logement, la plateforme étant adaptée pour recevoir l'applicateur de produit cosmétique (42) inséré dans le logement tubulaire. La première partie (44A) du logement est rotative par rapport à la seconde partie (44B) du logement autour d'un axe de rotation de façon à déplacer la plateforme (46) entre une première position, dans laquelle sensiblement toute la longueur de l'applicateur de produit cosmétique (42) est située dans le logement tubulaire (44) de façon à empêcher son retrait du logement et une seconde position, dans laquelle une partie de l'applicateur cosmétique dépasse du logement tubulaire de façon à permettre son retrait du logement.
Patent FR-3010998-A1 (FR)
Title: Procede d'extraction liquide - liquide pour la production d'esters acryliques
Inventor: TRETJAK SERGE
IPC: C07C69/54
Filed: 2013-09-23
Abstract: L'invention concerne un procédé d'extraction liquide - liquide, comprenant : - la fourniture d'un flux liquide principal d'entrée, contenant au moins un composé d'intérêt et un composé excédentaire ; - la fourniture d'un flux liquide de lavage ; - l'extraction du composé excédentaire du flux liquide principal d'entrée par contact avec le flux liquide de lavage, permettant de collecter un flux liquide principal de sortie, appauvri en composé excédentaire par rapport au flux liquide principal d'entrée ; dans lequel : - le flux liquide principal d'entrée et le flux liquide de lavage présentent une différence de masse volumique inférieure ou égale à 50 kg/m3 ainsi qu'une tension interfaciale inférieure ou égale à 3 dyn/cm ; et - l'étape d'extraction est effectuée dans un contacteur à garnissage. L'invention concerne également un procédé de production d'ester acrylique dans lequel le flux de production est traité au moyen du procédé d'extraction liquide - liquide ci-dessus.
Patent FR-3011079-A1 (FR)
Title: Procede d'inspection et ligne d'inspection de pneumatiques
Inventor: KROLCZYK CEDRIC
IPC: G06K9/68
Filed: 2013-09-26
Abstract: Procédé et ligne d'inspection de pneumatiques, dans lesquels : - un premier poste d'inspection macroscopique (12) comprend des moyens d'entrainement en rotation du pneumatique et des moyens pour acquérir une image macroscopique du pneumatique et des premiers moyens pour analyser cette image macroscopique par traitement informatique d'images et pour comparer l'image macroscopique à une image de référence et détecter d'éventuels écarts de forme; - un second poste d'inspection microscopique (16) comprend des moyens d'entrainement en rotation du pneumatique et des moyens pour acquérir une image microscopique du pneumatique et des seconds moyens pour analyser cette image microscopique par traitement informatique d'images et comparer l'image microscopique à une image de référence représentative d'un état de surface souhaité du pneumatique pour détecter d'éventuels écarts locaux de surface ; - des moyens de transfert (50) transfert le pneumatique depuis le premier poste vers une évacuation ou vers le second poste d'inspection.
Patent FR-3015819-A1 (FR)
Title: Systeme electronique de transmission d'au moins un signal multimedia code et procede de commande d'un recepteur d'un tel signal
Inventor: BAGOT JEROME
IPC: H04N7/24
Filed: 2013-12-20
Abstract: La présente invention concerne un système électronique (12) de transmission d'au moins un signal multimédia codé, le système (12) comprenant: un dispositif électronique (16) de distribution du signal multimédia codé, ledit dispositif (16) étant propre à être relié à un récepteur (10) du signal multimédia codé ; au moins un organe électronique (18) de transmission du signal multimédia codé, relié au dispositif électronique via une liaison optique (36) de transmission de données et via une liaison (34) d'alimentation électrique de l'organe électronique (18) ; au moins un décodeur (20) de signal, le ou chaque décodeur (20) étant propre à émettre un signal (14) de commande du récepteur (10), ledit signal (14) étant formé d'une composante alternative portée par une tension électrique continue. Le ou chaque organe électronique (18) comporte un module (38) de détection de la valeur de la tension continue du signal de commande (14) et un générateur (40) d'une surconsommation électrique de l'organe électronique (18). Le dispositif électronique (16) comporte un organe (26) de mesure de la consommation électrique du ou de chaque organe électronique (18) et un module (28) de reconstitution du signal de commande (14).
Patent FR-3016497-A1 (FR)
Title: Vetement de buste du type reversible
Inventor: LABROT NICOLAS
IPC: A41D15/00
Filed: 2014-01-17
Abstract: Vêtement (V) de buste du type réversible, comprenant : - une première veste (1) présentant une face externe (10), une doublure interne et une ouverture ventrale délimitée par deux pans latéraux joignables par deux fermetures à glissière, respectivement interne et externe ; - une seconde veste (2) présentant une face externe, une doublure interne et une ouverture ventrale délimitée par deux pans latéraux joignables par une fermeture à glissière.
Patent FR-3018401-A1 (FR)
Title: Dispositif d'eclairage tel qu'un bloc autonome d'eclairage de securite et procede d'alimentation electrique d'un microcontroleur dans un tel dispositif d'eclairage
Inventor: SELAS DOMINIQUE
IPC: H05B37/02
Filed: 2014-03-06
Abstract: La présente invention concerne un dispositif d'éclairage (10) comprenant un microcontrôleur électronique (16) propre à être relié à une source électrique (14) fournissant un premier courant électrique d'alimentation, des moyens d'éclairage (18), un élément de stockage d'énergie (20), l'élément de stockage d'énergie (20) étant propre à fournir, lorsque la valeur d'une grandeur (U1) relative au premier courant électrique d'alimentation est nulle, un deuxième courant électrique d'alimentation (34), et un module survolteur (22). Le dispositif d'éclairage (10) comprend en outre un organe (24) de mesure d'une tension électrique (U2) d'entrée d'alimentation du microcontrôleur (16). Le microcontrôleur (16) est propre à émettre un signal (30) de commande du module survolteur (22), pour la commande dudit module (22) en fonction de la valeur de la tension électrique (U2) mesurée.
Patent FR-3019504-A1 (FR)
Title: Verrouillage en translation d'une plaque contre un element fixe, application a un plancher de coffre mobile de vehicule automobile.
Inventor: COPEL JOHAN
IPC: B60R5/04
Filed: 2014-04-03
Abstract: L'invention porte principalement sur une plaque destinée à être amoviblement montée sur une partie structurelle fixe qui comporte au moins un élément d'arrêt en translation de la dite plaque relativement à la dite partie structurelle, et qui est essentiellement caractérisée en ce qu'elle comporte des moyens de blocage en translation contre l'élément d'arrêt (18,4b) de la dite partie structurelle (19) comprenant au moins un élément de verrouillage (10a,10b) qui est mobile depuis une position escamotée dans laquelle il ne fait pas sailli d'une face (16) de la dite plaque (1) du coté de laquelle l'élément d'arrêt (18,4b) de la partie structurelle (19) est destiné à être situé, jusqu'à une position active de verrouillage dans laquelle l'élément de verrouillage (10a,10b) fait sailli de la face (16) de la dite plaque (1) du coté de laquelle (18,4b) de la partie structurelle (19) est destiné à être situé, ce qui le rend apte à venir en butée contre le dit élément d'arrêt (18,4b). L'invention trouve application pour un plancher de coffre mobile (1) apte à venir adopter de façon sécurisée une position haute dans le coffre et une position haute hors du coffre.
Patent FR-3021339-A1 (FR)
Title: Silo de stockage de la recolte et procede de construction
Inventor: LACASSAGNE JEAN-PIERRE
IPC: E04H7/28
Filed: 2014-05-20
Abstract: Le silo pour le stockage de la récolte, de forme prismatique, est réalisé par superposition de cellules (10a, 10b) déterminant chacune un volume de stockage en relation de communication avec le volume de stockage de la ou de chaque cellule adjacente. Chaque cellule (10a, 10b) est formée par assemblage d'éléments de construction préfabriqués de paroi d'angle (11, 11') éventuellement assemblés à des éléments de construction préfabriqués de paroi de façade (12) et à des éléments de construction préfabriqués de cloisonnement (13). Le silo se caractérise essentiellement en ce que chaque élément de construction préfabriqué (11, 11', 12, 13) comprend au moins deux ailes planes verticales (110, 110', 120, 121, 130), d'égales hauteurs, enracinées l'une à l'autre, formant entre elles un angle non plat. Une telle disposition confère à l'élément de construction un caractère d'auto stabilité. L'invention concerne également un procédé de construction d'un tel silo.
Patent FR-3021347-A1 (FR)
Title: Moteur a air comprime a chambre active incluse et a distribution active a l'admission
Inventor: NEGRE GUY
IPC: F01B9/02
Filed: 2014-05-22
Abstract: L'invention propose un moteur à chambre active, comportant au moins un piston (2) monté coulissant dans un cylindre (1) et fonctionnant selon un cycle thermodynamique à trois phases comportant un transfert isobare et isotherme, une détente polytropique avec travail et un échappement à pression ambiante, qui est alimenté préférentiellement par de l'air comprimé contenu dans un réservoir de stockage à haute pression (12), dans lequel le volume du cylindre (1) balayé par le piston est divisé en une chambre active (CA) et une de détente (CD), et dans lequel on utilise l'air comprimé pour mouvoir la soupape d'admission (9) afin d'ouvrir puis de fermer le conduit d'admission permettant d'alimenter la chambre active du moteur, l'air comprimé ayant servi à ces actions étant ensuite réutilisé dans le moteur pour produire un complément de travail.
Patent FR-3024168-A1 (FR)
Title: Procede de consolidation d'un bloc de terrain meuble avec des colonnes de renforcement
Inventor: LACAZEDIEU MARC
IPC: E02D29/02
Filed: 2014-07-23
Abstract: Un bloc de terrain meuble (10), par exemple situé sous l'eau, est consolidé en y formant des colonnes de renforcement (11). La formation d'une colonne de renforcement comprend une première phase d'enfoncement un outillage, comprenant un vibreur (18) relié à un flexible d'injection (20), dans le bloc de terrain jusqu'à un point bas de la colonne. L'outillage est suspendu depuis un équipement de surface (12) et descendu par activation du vibreur. Il est de hauteur sensiblement inférieure à la colonne de renforcement. Dans une deuxième phase, l'outillage est remonté à partir du point bas en injectant un produit durcissable sous le vibreur par l'intermédiaire du flexible d'injection.
Patent FR-3024475-A1 (FR)
Title: Dispositif de toilettes
Inventor: WILINSKY SEBASTIEN
IPC: E03D3/10
Filed: 2014-08-01
Abstract: L'invention concerne un dispositif de toilettes (1) comprenant (i) une cuvette (10) et (ii) un dispositif de chasse (100) juxtaposé à la cuvette (10) lequel comprend un réservoir (101) susceptible de contenir un liquide de chasse dans lequel sont installés des moyens d'éjection du liquide de chasse, comprenant une colonne (114) reliée à un réseau d'eau pressurisée et débouchant dans la cuvette (10) et un tube de Venturi (130) interposé entre le réseau d'eau pressurisée et la colonne (114), le tube de Venturi (130) étant positionné sensiblement au fond du réservoir (101) pour assurer la détente de l'eau pressurisée et une aspiration du liquide contenu dans le réservoir (101) pour l'entrainer dans la cuvette (10), et comprenant au moins un flotteur grande chasse (127) ou un flotteur petite chasse (128) relié à un actionneur manuel de déclenchement et à une tige (126) commandant l'arrivée d'eau pressurisée dans les moyens d'éjection.
Patent FR-3025464-A1 (FR)
Title: Procede pour commander un vehicule de transport terrestre , vehicule de transport terrestre, equipement au sol, et systeme de transport
Inventor: HOURTANE JEAN-LUC
IPC: B60M3/04
Filed: 2014-09-04
Abstract: L'invention concerne un procédé pour commander un véhicule de transport terrestre (5) circulant sur une voie, la voie comprenant, suivant une direction de déplacement du véhicule de transport terrestre, une zone avec une alimentation externe adjacente à une zone sans alimentation externe à parcourir avec un dispositif d'alimentation embarqué, la zone avec une alimentation externe comprenant un dispositif d'alimentation externe par le sol (3) munie d'une pluralité de segments d'alimentation (7, 9) disposés séquentiellement suivant la direction de la voie, le véhicule de transport terrestre comportant au moins un moyen de captation (50, 52) propre à être mis en contact avec un segment d'alimentation d'une part et à être connecté électriquement avec au moins un moteur de traction (56) d'autre part, le véhicule de transport terrestre comportant en outre un dispositif d'alimentation embarqué (58) propre à être connecté électriquement au ou à chaque moteur de traction.
Patent FR-3014549-A1 (FR)
Title: Dispositif de production d'un flux d'air a travers un volume de liquide
Inventor: ZEMMOURI JAOUAD
IPC: F28C3/06
Filed: 2014-10-22
Abstract: Le dispositif (1) de production d'un flux d'air (F') comporte une enceinte (10), qui est destinée à contenir un volume de liquide (V), et qui comporte au moins une ouverture d'évacuation d'air (101), des moyens d'injection d'air (12) qui permettent de créer et de faire passer un flux d'air (F) entrant en provenance de l'extérieur de l'enceinte dans un volume de liquide (V) contenu dans l'enceinte, en introduisant ledit flux d'air (F) entrant dans ledit volume de liquide (V) au-dessous de la surface dudit volume de liquide (V), de telle sorte qu'un flux d'air (F') sortant, traité par contact direct avec le volume de liquide, est évacué en dehors de ladite enceinte en passant à travers l'ouverture d'évacuation d'air (101) de l'enceinte. L'enceinte comporte une ou plusieurs chicanes (14 ; 14' ; 14") qui sont interposées entre le volume de liquide (V) et ladite ouverture d'évacuation (101), et qui permettent de faire circuler le flux d'air (F') sortant du volume de liquide jusqu'à l'ouverture d'évacuation (101), en lui faisant subir un ou plusieurs changements de direction, de manière à empêcher la projection de liquide par l'ouverture d'évacuation d'air (101).
Patent FR-3028508-A1 (FR)
Title: Structure d'encapsulation comportant une cavite couplee a canal d'injection de gaz forme par un materiau permeable
Inventor: NICOLAS STEPHANE
IPC: B81C1/00
Filed: 2014-11-13
Abstract: Structure d'encapsulation (100) comportant : - un capot (104) solidarisé à un premier substrat (102) et formant une cavité (108) entre le capot et le premier substrat ; - une couche (110) d'un premier matériau perméable à un gaz, disposée dans le capot et/ou dans le premier substrat et/ou à l'interface entre le capot et le premier substrat, et formant une partie d'une paroi de la cavité ; - une portion (112) d'un deuxième matériau non perméable audit gaz, disposée dans la couche du premier matériau, dont l'épaisseur est supérieure ou égale à celle de la couche du premier matériau, et entourant une partie (116) de la couche du premier matériau formant ladite partie de la paroi de la cavité ; - une ouverture (114) traversant le capot ou le premier substrat et débouchant sur ou dans ladite partie de la couche du premier matériau.
Patent FR-3029578-A1 (FR)
Title: Lisse double lumineuse de forme tubulaire et structure tridimensionnelle comprenant une telle lisse
Inventor: SCHERRER JEAN-MARC
IPC: F21V33/00
Filed: 2014-12-05
Abstract: L'invention concerne une lisse double (1) pour la réalisation d'une structure en toiles tendues, présentant un corps tubulaire comprenant une ouverture de passage (3) longitudinale pour le passage de toiles tendues, caractérisée en ce que le corps tubulaire comprend deux ailes internes (4, 5) convergeant l'une vers l'autre et délimitant, avec une paroi interne (6), une cavité (7) dans laquelle des moyens lumineux (8) sont logés, la cavité (7) étant ouverte en direction de l'ouverture de passage (3).
Patent FR-3029979-A1 (FR)
Title: Procede et installation de combustion par oxydo-reduction en boucle chimique d'une charge hydrocarbonee gazeuse avec reformage catalytique in situ de la charge
Inventor: YAZDANPANAH MAHDI
IPC: F02C3/26
Filed: 2014-12-12
Abstract: L'invention porte sur un procédé et une installation de combustion par oxydo-réduction en boucle chimique (CLC) d'une charge hydrocarbonée gazeuse, par exemple du gaz naturel comprenant essentiellement du méthane. Selon l'invention un reformage catalytique de la charge est effectué au sein de la zone de réduction où s'opère la combustion de la charge au contact d'une masse active oxydo-réductrice sous forme de particules. Le catalyseur de reformage est sous forme de particules fluidisées non transportées au sein de la zone de réduction. Le catalyseur ainsi confiné au sein de la zone de réduction ne circule pas dans la boucle CLC.
Patent FR-3034024-A1 (FR)
Title: Dispositif transformable pour renvoyer les balles de tennis et de plage
Inventor: DANIEL JEAN PIERRE
IPC: A63B61/00
Filed: 2015-03-27
Abstract: Ce dispositif transformable permet de renvoyer les balles ou jongler avec une raquette, sans être immobilisé ou freiné par un socle lourd, l'extension limitée de l'élastique, la nature du terrain, et sans frappes répétitives. Il comporte deux balles fixées aux deux extrémités d'un élastique réglable (6a) stocké dans un enrouleur (7) à prise manuelle ou clippable sur une ceinture porteuse (15) ; la balle (1) projetée revient vers le joueur qui la frappe à nouveau, transformé en socle itinérant, l'autre balle (2) différenciée restant dans l'enrouleur en attente de permutation selon le terrain. Pour le jeu à plusieurs ou en solo, ce montage à balles différentes ou identiques se désolidarise de l'enrouleur pour la création de multi-jeux « hybrides », certains associant la gestuelle du jonglage avec celles des sports de raquette et balles. Applications : tennis, squash, pelote, bolas, jonglage, handisport...
Patent FR-3032392-A1 (FR)
Title: Dispositif de transmission de puissance pour vehicule a moteur thermique
Inventor: BEN BELDI NESRINE
IPC: B60K6/48
Filed: 2015-02-06
Abstract: Dispositif de transmission de puissance pour véhicule à moteur thermique (10), comprenant un train épicycloïdal (300), un variateur de vitesse mécanique continu (200), un arbre de sortie du dispositif (650), et un élément de stockage d'énergie (400), le premier arbre d'entrée/sortie du variateur (230) étant accouplé au premier arbre d'entrée/sortie du train (310), et l'arbre de sortie du dispositif (650) étant accouplé au deuxième arbre d'entrée/sortie du train (320), caractérisé en ce que le dispositif comprend de plus des moyens de commande et accouplement (700, 210, 410, 420, 520) pour accoupler l'élément de stockage d'énergie (400) et le troisième arbre d'entrée/sortie du train (330), et accoupler le deuxième arbre d'entrée/sortie du variateur (240) au moteur thermique (10), ou accoupler ledit deuxième arbre d'entrée/sortie du variateur (240) à l'arbre de sortie du dispositif (650).