baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3046459-B1 (FR)
Title: Dispositif de prelevement d'un echantillon
Inventor: AZOUANI DJEBRANE
IPC: G01N1/10
Filed: 2016-01-06
Granted: 2023-05-12
Abstract: L'invention concerne un dispositif (2) de prélèvement d'un fluide, comportant un porte-aiguille (11) comportant un logement (12) comprenant une surface de fond présentant au moins une partie conductrice, et un canal (14) de circulation de fluide, une aiguille creuse (3) métallique comportant un canal de prélèvement (6) interne, ladite aiguille (3) comportant une première extrémité destinée au prélèvement du fluide et une seconde extrémité (5) montée dans le logement (12) du porte-aiguille (11), un joint (10) monté entre ladite aiguille (3) et le porte-aiguille (11), des moyens de serrage (16) actionnables entre une position de libération de l'aiguille (3) et une position de maintien de l'aiguille (3) apte à maintenir la seconde extrémité (5) de l'aiguille (3) en appui sur la surface de fond du logement (12) du porte-aiguille (11).
Patent FR-3051033-B1 (FR)
Title: Dispositif emetteur de lumiere
Inventor: EYMARD ERIC
IPC: F21V29/508
Filed: 2016-05-05
Granted: 2020-08-28
Abstract: Dispositif émetteur de lumière comprenant : - une puce LED (1) à configuration « horizontale » ; - un support flexible portant cette puce LED (1) et formé d'au moins une couche support (20) électriquement isolante et une couche électriquement conductrice (210) ; - deux fils de connexion (41, 42) reliant électriquement chacune des deux électrodes (14, 15) à la couche électriquement conductrice (210) ; et - une couche thermiquement conductrice (211) en contact avec une première face de la couche support (20) et l'embase (10), le contact thermique entre la couche thermiquement conductrice (211) et ladite embase (10) étant réalisée via un corps d'attache (3) thermiquement conducteur disposé dans un évidement (200, 202, 203, 204) traversant toute l'épaisseur de la couche support, la couche thermiquement conductrice (211) étant électriquement et thermiquement isolée de la couche électriquement conductrice (210).
Patent FR-3054296-B1 (FR)
Title: Module lumineux pour vehicule automobile
Inventor: MORENO JUAN-FRANCISCO
IPC: F21V19/00
Filed: 2016-07-07
Granted: 2020-08-28
Abstract: Un module lumineux pour véhicule automobile comporte au moins une diode électroluminescente organique (1) apte à être accueillie dans un support (2) équipé de moyens pour la connecter à un dispositif d'alimentation électrique et/ou de pilotage d'un ensemble d'éclairage et/ou de signalisation du véhicule. Le support (2) comporte au moins une barrette de connexion (56) formée dans un matériau de base souple (60) qui est imprégné de matériau conducteur agencé en couches (58).
Patent FR-3041304-B1 (FR)
Title: Procede de protection d'un vehicule dans un parking
Inventor: NORDBRUCH STEFAN
IPC: B60R25/32
Filed: 2016-09-15
Granted: 2019-09-20
Abstract: Procédé pour protéger un véhicule (115) contre son enlèvement non autorisé d'un parking AVP (105) consistant à : - recevoir du véhicule (115) des informations concernant son état de conduite, - déterminer que le véhicule (115) est en mouvement dans le parking (105), - déterminer que le véhicule (115) circule en dehors d'une opération de rangement ou de reprise commandée en mode sans conducteur, et - déclencher une action.
Patent FR-3059521-B1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'une composition de chewing gum avec pates a macher sans cuisson
Inventor: BUSOLIN ANDRE
IPC: A23G4/10
Filed: 2016-12-01
Granted: 2020-10-09
Abstract: La présente invention est relative à un procédé de fabrication d'une composition de chewing gum contenant une pâte à mâcher sans matière grasse et sans gélatine, comprenant les étapes suivantes : 1) préparation de la phase liquide, composée de sirops de polyols et/ou d'amidon, 2) éventuellement, addition de glycérine et/ou d'émulsifiant et/ou d'arômes, 3) introduction dans la phase liquide ainsi obtenue d'une fraction poudre composée d'ingrédients non cariogènes, et 4) introduction de la gomme base, caractérisé en ce que ledit procédé est réalisé à une température inférieure à 100 °C, de préférence à une température inférieure à 90 °C, en particulier à une température comprise entre 50-80°C, par exemple à environ 50°C.
Patent FR-3061162-B1 (FR)
Title: Procede de conditionnement d'une conduite flexible de transport de fluide
Inventor: DESCHAMPS GEORGES-PAUL
IPC: E21B17/01
Filed: 2016-12-23
Granted: 2019-05-31
Abstract: La présente invention concerne un procédé de conditionnement d'une conduite flexible de transport de fluide, dans lequel on réalise au moins les étapes suivantes: - alimenter au moins un moyen de dépose, avec ladite conduite flexible dans une configuration aplatie, ledit moyen de dépose étant animé d'un mouvement de va-et-vient , - déposer en nappes ladite conduite flexible dans sa configuration aplatie pour former un empilement (20, 30) de nappes, - l'amplitude du mouvement de va-et-vient réalisé par ledit moyen de dépose étant différente lors de la dépose d'au moins deux nappes successives de l'empilement (20, 30) pour former une unité (22, 31) de nappes superposées, ledit empilement (20, 30) présentant une répétition régulière de ladite unité (22, 31) de nappes superposées, et - ladite unité (22, 31) de nappes superposées comprend au moins une première nappe de dimension longitudinale D et une deuxième nappe de dimension longitudinale d, avec D > d.
Patent FR-3063061-B1 (FR)
Title: Vehicule a aerodynamisme ameliore
Inventor: GORAGUER YANN
IPC: B60K11/08
Filed: 2017-02-23
Granted: 2019-04-05
Abstract: Véhicule (1) comportant deux conduits (3) d'air, chaque conduit (3) comportant une entrée (31) d'air en face avant du véhicule et une sortie (32) d'air dans l'un des passages de roue avant, un déflecteur (2) se déplaçant entre une position rétractée et une position déployée, ledit déflecteur (2) en position déployée réduisant le flux d'air passant sous le véhicule (1) lorsque le véhicule roule (1) par rapport à la position rétractée du déflecteur (2), et un moyen d'actionnement (7) déplaçant le déflecteur (2) entre sa position rétractée et sa position déployée. Le déflecteur (2) se place en vis-à-vis de chacune des entrées d'air (31) lorsqu'il est en position rétractée de manière à fermer l'entrée de l'air dans les conduits (3), et laisse libre lesdites entrées d'air (31) de manière à laisser l'air entrer dans lesdits conduits (3) lorsque ledit déflecteur (2) est en position déployée.
Patent FR-3065430-B1 (FR)
Title: Systeme de protection contre les chocs frontaux decales sur un vehicule automobile
Inventor: ZEITOUNI RICHARD
IPC: B62D21/15
Filed: 2017-04-21
Granted: 2021-01-01
Abstract: L'invention a pour objet un système de protection contre les chocs frontaux sur un véhicule automobile, caractérisé en ce qu'il comporte pour chaque roue avant (12) un coussin gonflable (20) qui se gonfle en présentant une forme prévue pour remplir un espace latéral entre la partie arrière de la face interne de la roue (12) et la carrosserie du véhicule.
Patent FR-3065858-B1 (FR)
Title: Kit de construction pour support pour vegetaux alveole
Inventor: LAURENT DENIS
IPC: E04B2/44
Filed: 2017-05-03
Granted: 2019-04-19
Abstract: Kit de construction convenant pour la réalisation d'un support pour végétaux (1) comportant des éléments modulaires (10) identiques, chaque élément modulaire (10) comprenant : - N parois verticales (P1, P2,...PN) de mêmes dimensions, où N est un nombre entier supérieur ou égal à trois, reliées entre elles deux à deux par leurs arêtes verticales (13), les sections de chaque paroi verticale (P1, P2,...PN) étant identiques, de la forme d'une portion de 1/N-ième de cercle, et - un système d'assemblage (11, 12) des éléments modulaires (10) au niveau de leurs arêtes verticales (13), le kit étant configuré pour permettre la construction d'une alvéole circulaire (3) du support pour végétaux (1) par l'assemblage de N éléments modulaires, reliés par leurs arêtes verticales (13), une alvéole (3) étant constituée de N parois verticales (P1, P2,...PN) appartenant respectivement à N éléments modulaires (10) distincts.
Patent FR-3056440-B1 (FR)
Title: Procede et appareil pour panneaux de garniture en non-tisse
Inventor: LYONS KEVIN MARK
IPC: B60R13/02
Filed: 2017-09-20
Granted: 2020-11-27
Abstract: Un procédé de formation d'un panneau de garniture est prévu. Le procédé comporte les étapes qui consistent : à chauffer un matériau non tissé jusqu'à une température prédéterminée ; à appliquer un film décoratif ayant des perforations à une première surface du matériau chauffé pour créer un stratifié à deux couches ; à placer le stratifié à deux couches dans une cavité d'un outil de sorte que le film décoratif soit tourné vers la cavité ; à chauffer la cavité ; et à injecter une résine thermoplastique dans l'outil de sorte que la résine thermoplastique soit collée à une deuxième surface du matériau, la deuxième surface étant opposée à la première surface.
Patent FR-3071665-B1 (FR)
Title: Redimensionnement des entites de detection d'un capteur d'image matriciel hybride
Inventor: SAINT-PE OLIVIER
IPC: H01L27/146
Filed: 2017-09-27
Granted: 2019-10-11
Abstract: Un redimensionnement des entités de détection d'un capteur d'image matriciel hybride (100) comprend de modifier des connexions électriques qui sont portées par un circuit de détection (10) et/ou un circuit de lecture (20), et/ou les éléments d'assemblage (30). Plusieurs éléments photosensibles (111-115 ) peuvent ainsi être regroupés pour une même cellule de lecture (21 3), afin d'obtenir des entités de détection redimensionnées qui sont mieux adaptées pour certaines applications du capteur d'image. Des ressources du circuit de lecture peuvent simultanément être réaffectées, à partir de cellules de lecture devenues inutilisées (211, 212, 214, 215) à celles (213) qui sont connectées aux entités de détection redimensionnées. De telles modifications ne nécessitent pas de développements qui soient longs, risqués et onéreux, ni ne remet en cause une homologation pour utilisation spatiale qui aurait déjà été obtenue pour le capteur d'image dans sa configuration initiale.
Patent FR-3072256-B1 (FR)
Title: Applicateur pour appliquer un produit cosmetique sur les matieres keratiniques
Inventor: SCHREIBER CAMILLE
IPC: A45D40/26
Filed: 2017-10-12
Granted: 2021-07-16
Abstract: La présente invention concerne un applicateur (10) de produit cosmétique (P) pour les matières kératiniques, en particulier les fibres kératiniques, notamment les cils, les sourcils et/ou les fibres capillaires, comportant : - une âme (40) s'étendant selon un axe longitudinal (X), - au moins un bloc (46) de matériau poreux (47), - des éléments en saillie (48) s'étendant à partir de l'âme (40) et traversant au moins partiellement le matériau poreux (47).
Patent FR-3075010-B1 (FR)
Title: Applicateur pour appliquer un produit cosmetique
Inventor: SCHREIBER CAMILLE
IPC: A45D34/00
Filed: 2017-12-18
Granted: 2021-08-06
Abstract: Applicateur (3) pour appliquer un produit cosmétique (P) sur les fibres kératiniques, notamment les cils et/ou les sourcils, comportant :  - une tige (5) d'axe longitudinal (X),  - un organe d'application (10) pour appliquer le produit, porté par la tige (5) et comportant une mousse (12) déformable, et  - un système d'ajustement (15) du niveau de déformation de la mousse (12), mobile par rapport à la tige (5), la mousse (12) comportant une première portion (12a) couplée au système d'ajustement (15) et une deuxième portion (12b) couplée à la tige (5), de manière à permettre le passage de la mousse (12) d'un premier état de repos à au moins un deuxième état par déplacement du système d'ajustement (15) relativement à la tige (5) d'une première position à au moins une deuxième position.
Patent FR-3062146-B1 (FR)
Title: Procede de realisation d’un ouvrage en beton incorporant des inserts metalliques
Inventor: CHATAIN LIONEL
IPC: E04B2/84
Filed: 2017-01-26
Granted: 2019-04-12
Abstract: Un procédé de réalisation d'un ouvrage en béton comportant au moins une paroi inclinée ou verticale avec un coffrage (1) comportant au moins une première banche (11) et une deuxième banche (12) pour délimiter entre elles ladite paroi, comporte les étapes suivantes : ? on fixe au moins un élément métallique (6) à la première banche (11), une face avant (62) de l'élément métallique (6) étant en appui sur la première banche (11), ? on place la première banche (11), ? on place une armature (4) en regard de la première banche (11), ? on fixe l'élément métallique (6) à l'armature (4), et on libère l'élément de la première banche (11), ? on place la deuxième banche (12) pour enserrer l'armature (4) entre les deux banches (11, 12), ? on coule le béton (5) entre les banches (11, 12) pour former la paroi après la prise du béton (5), ? on retire les banches (11, 12), de telle sorte que la face avant (62) de l'élément métallique (6) est apparente sur la paroi moulée.
Patent FR-3078970-B1 (FR)
Title: Procede de preparation de s,s'-dialkyldithiocarbonate a partir de disulfure de dialkyle
Inventor: SCHMITT PAUL-GUILLAUME
IPC: C08G64/00
Filed: 2018-03-13
Granted: 2020-02-28
Abstract: La présente invention concerne un procédé de préparation d'un S,S'-dialkyldithiocarbonate à partir d'un disulfure de dialkyle et d'un catalyseur métallique particulier, en présence de monoxyde de carbone. La présente invention porte également sur l'utilisation d'au moins un S,S'-dialkyldithiocarbonate en tant que réactif pour la préparation de polycarbonates ou de composés de type urée et/ou isocyanate.
Patent FR-3084418-B1 (FR)
Title: Joint pour actionneur
Inventor: DUMOULIN MARC
IPC: F16D3/04
Filed: 2018-07-25
Granted: 2021-01-01
Abstract: La présente invention se rapporte à un joint (10) pour actionneur, ledit joint étant caractérisé en ce qu'il comprend un premier nombre N1 d'au moins deux lames (11, 12, 13, 14), chaque lame étant disposée dans le prolongement d'une autre des lames, chacune desdites lames formant une portion de longueur dudit joint, le joint comportant en outre des ponts de liaison (10.1, 10.2, 10.3, 10.4) reliant deux-à-deux des extrémités les lames.
Patent FR-3085297-B1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'une piece composite de turbomachine
Inventor: DUNAUD SEBASTIEN
IPC: F01D5/28
Filed: 2018-08-29
Granted: 2020-11-06
Abstract: Procédé de fabrication d'une pièce composite de turbomachine, telle qu'une aube de soufflante, cette pièce comportant une structure fibreuse qui comporte une préforme fibreuse tridimensionnelle revêtue d'un voile fibreux de surface, et qui est noyée dans une matrice polymérique, le procédé comprenant les étapes de :     - formage (I) du voile de surface dans une empreinte d'un moule afin de la mettre en forme,     - mouillage (ii) et formage (II) de la préforme sur le voile de surface (14) afin de la mettre en forme, et     - fermeture du moule, séchage de la structure fibreuse et injection de résine thermodurcissable dans le moule afin de former ladite matrice, caractérisé en ce que le voile de surface est mouillée (i) avant et/ou pendant son formage (I).
Patent FR-3087876-B1 (FR)
Title: Ensemble pour chambre de combustion
Inventor: CAYRE ALAIN RENE
IPC: F23R3/34
Filed: 2018-10-24
Granted: 2021-12-03
Abstract: Ensemble pour chambre de combustion L’invention concerne un ensemble (1) pour chambre de combustion annulaire d’axe longitudinal (A) pour turbomachine comprenant une paroi annulaire de fond de chambre (8) traversée par une pluralité d’injecteurs (14) de carburant régulièrement répartis autour de l’axe longitudinal (A) et reliés à des moyens d’amenée de carburant, caractérisé en ce qu’il comprend des moyens de commande de moyens individuels de pilotage du débit de carburant (28) de chaque injecteur (14).     - Figure 2 -
Patent FR-3077271-B1 (FR)
Title: Recuperateur amovible d’hydrocarbure ou de tout autre liquide pour bateau ou autre vehicule
Inventor: BERGON MATHIEU
IPC: B60K15/00
Filed: 2018-01-27
Granted: 2021-12-24
Abstract: Dispositif de récupération amovible d'hydrocarbure ou de tout autre liquide pour bateau ou autre véhicule supposant un débordement lors de son avitaillement d'hydrocarbure ou de substances dangereuses pour l'environnement.     La préservation de l'environnement étant plus qu'indispensable, nous sommes conscients que les avitaillements de bateau ou de tout autre véhicule en hydrocarbure ou autre liquide de même nature sont des risques potentiels pour l'environnement. Le dispositif permet donc d'y remédier.     Il est constitué d'un élément de type demi-cylindrique ou rectangulaire présentant une étanchéité (7), à même l'élément, sur le haut de la surface plane verticale qui est en contact avec le véhicule (5) permettant de retenir l'hydrocarbure. L'élément de forme demi-cylindrique ou rectangulaire comporte des ventouses (8), sur la surface plane verticale, qui sont destinées à maintenir l'invention sur le véhicule ; d'une cale en mousse (9) fixée sur l'arrête basse horizontale de la partie plane verticale permettant ainsi une stabilité et une adhérence supplémentaire. Enfin, l'élément est également composé d'un bec verseur (10) qui se trouve sur la surface cylindrique opposée à la surface plane verticale afin de faciliter le versement de l'hydrocarbure ou tout autre liquide de même nature ou de nature différente dangereux pour l'environnement récupéré lors du débordement pendant l'avitaillement.     Le dispositif selon la présente invention est particulièrement destiné à la récupération d'hydrocarbure ou de substances liquides dangereuses pour l'environnement pour bateau.
Patent FR-3090531-B1 (FR)
Title: Module de face avant pour véhicule automobile
Inventor: BIREAUD FABIEN
IPC: H01M10/625
Filed: 2018-12-19
Granted: 2021-01-08
Abstract: Module de face avant pour véhicule automobile L’invention concerne un module de face avant pour véhicule automobile comportant un dispositif de raccordement (29) d’un échangeur de chaleur à un conduit de distribution de fluide (30), caractérisé en ce que le dispositif de raccordement comporte, outre une canule (22) d’entrée ou sortie de fluide dans l’échangeur, une pièce de raccord (32), rendue solidaire de la canule de manière à être agencée entre la canule et le conduit de distribution de fluide, ainsi qu’un organe d’étanchéité (26) comportant une base (42) au contact de la canule et/ou de la pièce de raccord et une portion souple (44) configurée pour former un élément d’étanchéité venant obturer une lumière (28) formée dans une paroi latérale (11) d’un cadre de support de l’échangeur pour le passage de la canule, ladite portion souple étant plaquée contre une face (de la paroi latérale par la connexion de la pièce de raccord sur la canule.
Patent FR-3096050-B1 (FR)
Title: Procede de purification d’eugenol et nouvelles compositions comprenant de l’eugenol
Inventor: DAMBRIN VALÉRY
IPC: C07C43/205
Filed: 2019-05-17
Granted: 2022-07-15
Abstract: La présente invention porte sur un procédé de purification d’eugénol brut par distillation en présence d’au moins un composé stabilisant. Le procédé de la présente invention peut être industrialisé, présente des propriétés améliorées notamment en termes de sécurité des procédé et permet une séparation efficace de l’ortho-eugénol. La présente invention porte également sur des compositions comprenant de l’eugénol.  Pas de figure pour l’abrégé
Patent FR-3096966-B1 (FR)
Title: Ensemble pour la fermeture d’un tube et tube comprenant cet ensemble
Inventor: DEFERT SYLVAIN
IPC: B65D35/44
Filed: 2019-06-07
Granted: 2021-06-25
Abstract: Ensemble pour la fermeture d’un tube, ledit ensemble comprenant une tête de tube (3) muni d’un goulot (10) et d’un opercule (5) obturant ledit goulot (10), ledit ensemble comprenant en outre un bouchon (30) comprenant un poinçon (7) adapté pour perforer ledit opercule (5), ledit goulot (10) et ledit bouchon (30) étant configurés pour guider le bouchon (30) jusqu’à une position de fermeture dans laquelle ledit poinçon (7) a perforé ledit opercule (5), ledit bouchon comprenant une jupe latérale (23) munie d’au moins une encoche (60) débouchant radialement, ledit goulot comprenant une excroissance (61) configurée pour coopérer angulairement avec ladite encoche (60) pour bloquer un retrait du bouchon (30), une fois ledit bouchon (30) dans ladite position de fermeture.
Patent FR-3086443-B1 (FR)
Title: Borne de detection de centralisation et de transmission des informations relatives aux risques techniques encourus sur un chantier
Inventor: BERNARDI JEAN-PHILIPPE
IPC: G08B25/00
Filed: 2019-09-25
Granted: 2022-04-22
Abstract: La présente invention concerne une borne de surveillance et de gestion d’évènements dangereux en mesure de se manifester sur un lieu à contrôler, qui est en liaison avec au moins un élément de détection d’un évènement dangereux (37, 50, 52, 55, 69) et au moins un dispositif (9, 9a, 9b) apte à lutter contre la propagation de celui-ci, ledit élément de détection (37, 50, 52, 55, 69) et ledit dispositif (9, 9a, 9b) étant en liaison avec des moyens de gestion centralisée (25) aptes à se connecter à un serveur distant (49).  Cette borne est caractérisée en ce que l’élément de détection d’un évènement dangereux est un détecteur de fumée (37) qui est disposé de préférence au sommet d’un bras (33).  (Figure 1)
Patent FR-3105710-B1 (FR)
Title: Système de refroidissement d’un dispositif électronique et système électronique comprenant un tel système de refroidissement
Inventor: SMAL PIERRE
IPC: H05K7/20
Filed: 2019-12-24
Granted: 2022-03-11
Abstract: L’invention concerne un système de refroidissement (700) d’un composant électronique (T1) comprenant :      un boitier (10) comprenant au moins une paroi (11), une première face (12) de ladite paroi étant tournée vers l’extérieur dudit boîtier (10) et une deuxième face (13) de ladite paroi étant tournée vers l’intérieur dudit boitier (10), ladite paroi (11) comprenant un dispositif de refroidissement réalisé sous forme d’au moins un canal de refroidissement (14,) dans lequel un fluide de refroidissement est destiné à circuler pour refroidir ledit composant électronique (T1), ledit canal de refroidissement (14) comprenant une première ouverture (15) débouchant sur ladite deuxième face (13),  un dissipateur de chaleur (20) comprenant :  une semelle (21) présentant une face supérieure destinée à recevoir de la chaleur à dissiper émise par ledit composant électronique (T1),  au moins une ailette (22) s’étendant sur une face inférieure de la semelle (21),  ladite semelle (21) étant fixée à ladite paroi (11) de sorte à fermer ladite première ouverture (15) et de sorte que ladite au moins une ailette (22) s’étende dans ledit canal de refroidissement (14).      Figure pour l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3106357-B1 (FR)
Title: Dispositif d’accès de secours d’ouvrant de véhicule
Inventor: BAJUL XAVIER
IPC: E05B85/08
Filed: 2020-01-16
Granted: 2021-12-10
Abstract: Dispositif d’accès de secours d’ouvrant de véhicule comportant :     - une tirette (10) préhensible mobile entre une position rétractée et une position déployée ;     - un pointeau de rétention (12) mobile transversalement à la tirette (10) entre une position de blocage de la tirette (10) dans sa position rétractée, et une position de libération de la tirette (10) ;     - un éjecteur électrique adapté à libérer la tirette (10) ;     - un éjecteur mécanique adapté à libérer la tirette (10) ;     la tirette (10) comportant une piste oblique (19) adaptée à entrainer le pointeau de rétention (12) de sa position de blocage à sa position de libération lors d’une translation de la tirette (10).     Figure pour l’abrégé : Fig.2