baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2989096-A1 (FR)
Title: Procede d'enduction metallique d'une fibre avec pre-enduction
Inventor: FRANCHET JEAN MICHEL PATRICK MAURICE
IPC: C03C25/16
Filed: 2012-04-06
Abstract: L'invention concerne un procédé de dépôt d'un revêtement d'un premier alliage métallique sur une fibre (10) s'étendant selon une direction principale D, comprenant les étapes suivantes : (a) On fournit une première masse (20) d'un premier alliage métallique et on chauffe la première masse (20) au-dessus de sa température de fusion de telle sorte que cet alliage est liquide et occupe un espace E1, (b) On translate cette fibre (10) de l'amont vers l'aval au travers de la première masse (20) liquide selon la direction dans laquelle la fibre (10) s'étend à une première vitesse V1 de telle sorte que la fibre (10) se recouvre, sur au moins une portion de sa longueur, d'un revêtement (25) du premier alliage d'épaisseur non nulle sur toute sa périphérie dans un plan perpendiculaire à la direction principale D. Avant l'étape (a), on effectue les étapes suivantes : (i) On fournit une seconde masse (220) d'un second alliage métallique dont la température de fusion T est strictement supérieure à la température de fusion T du premier alliage, (j) On chauffe la seconde masse (220) au-dessus de sa température de fusion de telle sorte que ce second alliage est à l'état liquide et occupe un espace E2, puis on translate la fibre (10) de l'amont vers l'aval au travers du second alliage, cette translation s'effectuant à une seconde vitesse V2 qui est telle que le régime d'emport du second alliage lors de cette translation se situe dans le domaine visco-capillaire, de telle sorte que la fibre (10) se recouvre sur cette portion de sa longueur d'un revêtement (225) du second alliage d'épaisseur non nulle sur toute sa périphérie, (k) On refroidit ce revêtement (225) jusqu'à ce qu'il devienne solide.
Patent FR-2994830-A1 (FR)
Title: Prothese pour la restauration d'une articulation entre deux os et ancillaire pour son assemblage
Inventor: MERLE MICHEL
IPC: A61F2/38
Filed: 2012-08-29
Abstract: La présente invention concerne les prothèses pour la restauration d'une articulation entre des premier et second os O1, O2, ainsi qu'un ancillaire pour l'assemblage de la prothèse. La prothèse selon l'invention est caractérisée par le fait qu'elle comporte une première platine 11 ; une seconde platine 21 ; des moyens 30 pour monter les deux platines 11, 21 en rotation autour d'un axe 31 constitués par une charnière flexible 40 comportant une lamelle flexible plane 41 cylindrique, deux renflements 42, 43 cylindrique associés respectivement à deux bords de la lamelle 41, la dimension de la section transversale des deux renflements 42, 43, prise suivant une direction perpendiculaire au plan contenant l'axe de rotation 31 et traversant les deux renflements, étant supérieure à l'épaisseur de la lamelle 41 prise suivant la même direction, une percée 44, 45 réalisée dans chacune des deux platines 11, 21, ayant une forme complémentaire des deux renflements 42, 43 et débouchant sur une première face de la platine ; une saignée 46, 47 réalisée dans chacune des deux platines 11, 21 et débouchant dans la percée réalisée dans cette platine, sur une seconde de ses faces et sur la première face, la charnière flexible 40 et les deux platines 11, 21 étant montées en coopération de façon que les deux renflements 42, 43 et la lamelle flexible 41 soient respectivement situés dans les deux percées 44, 45 et dans les deux saignées 46, 47. Application à la réalisation, notamment, de prothèses articulaires métacarpo-phalangiennes et inter phalangiennes proximales.
Patent FR-2998988-A1 (FR)
Title: Communication management system for cockpit of aircraft, has graphic window displaying information necessary for radio communication, where graphic window and tactile interface carry out selections, modifications or additions in information
Inventor: ANDRE CECILE
IPC: B64D43/00
Filed: 2012-11-30
Abstract: The system has a graphic controller and a display device arranged to display a graphical representation including a zone (Z1) representing a map of a terrain, and another zone (Z2) representing a graphic window (F1) displaying information necessary for radio communication. The graphic window and a tactile interface of the display device are arranged to carry out selections, modifications or additions in the information, where the selections, modifications and additions are taken into account by a radio communication unit.
Patent FR-2999266-A1 (FR)
Title: Device for communication between pressurized zone of tire and air supply circuit in lorry, has opening and closing device including ball to be pressed on support cone to close air supply circuit when subjected to gravitational forces
Inventor: DUPLESSY DANIEL
IPC: B60C29/06
Filed: 2012-12-10
Abstract: The device has an opening and closing device (32) for opening and closing a communication between an air supply circuit (25) and a pressurized zone (31) of a pneumatic tire. The opening and closing device includes a freely rotating ball (33) intended to be pressed on a support cone (34) to close the air supply circuit when subjected to gravitational forces and or with differential pressures between the pressurized zone of the tire and the air supply circuit. A pneumatic jack includes a piston (22) separating two compartments (23, 24).
Patent FR-3000310-A1 (FR)
Title: Module d'appareillage electrique
Inventor: CAILLE JEAN-LOUP
IPC: H02G3/02
Filed: 2012-12-20
Abstract: L'invention concerne un module d'appareillage électrique (130) à engager dans une boîte électrique (110), comportant un boîtier (131) en matériau isolant qui comprend : - une paroi latérale (132) fermée à l'arrière par une paroi arrière (133) pour délimiter un espace intérieur de réception d'au moins un élément de connexion électrique, et - un trottoir extérieur (135) qui borde à l'avant la paroi latérale pour s'appuyer contre le bord avant (115) de ladite boîte électrique. Selon l'invention, le boîtier comporte une paroi avant (134) qui ferme à l'avant ledit espace intérieur et qui comprend : - une fenêtre d'accès (137) à chaque élément de connexion électrique, fermée par un enjoliveur (139) qui confère au module d'appareillage électrique sa fonction électrique, et - des moyens d'assujettissement (138) d'une plaque de finition (150).
Patent FR-2986151-A1 (FR)
Title: Pansement muni d'un systeme de detection.
Inventor: MARSIQUET CYRIL
IPC: A61F13/15
Filed: 2012-01-30
Abstract: La présente invention se rapporte à un pansement comportant : - une face d'application sur une plaie ; - une structure absorbante pour absorber un liquide émis provenant de la plaie ; - une structure intermédiaire située entre la face d'application et la structure absorbante et agencée pour privilégier la diffusion du liquide depuis la face d'application vers une ou plusieurs zones d'admission, d'étendue restreinte, de la structure absorbante ; et - un système de détection sensible à l'étendue de la structure absorbante mouillée par le liquide ayant pénétré dans celle-ci par la ou les zones d'admission.
Patent FR-2987272-A1 (FR)
Title: Association de poly(n acryloyl glycinamide) avec au moins un principe actif .
Inventor: BOUSTTA MAHFOUD
IPC: A61K31/785
Filed: 2012-02-27
Abstract: La présente invention concerne une association de poly(N-acryloyl glycinamide) avec au moins un principe actif et/ou au moins un produit visible en imagerie médicale, dans un milieu aqueux physiologiquement acceptable.
Patent FR-2988504-A1 (FR)
Title: Procede de determination d'un plan du sol a partir d'une image de profondeur
Inventor: ALLEZARD NICOLAS
IPC: G06T17/05
Filed: 2012-03-23
Abstract: L'invention se situe dans le domaine du traitement d'images appliqué à la détection de cibles et, plus précisément, dans le domaine de l'estimation du plan du sol dans des images. Elle concerne un procédé de détermination d'un triplet de paramètres définissant un plan du sol à partir d'une image de profondeur. Le procédé de détermination du plan du sol comporte notamment une étape de détermination de plusieurs triplets de paramètres définissant chacun un plan du sol, une étape de filtrage spatial des paramètres, et une étape de filtrage temporel des paramètres. Selon l'invention, le filtrage temporel des paramètres est fonction d'un indicateur R représentatif de la qualité des données de l'image de profondeur qui sont disponibles pour la détermination du plan du sol. Le filtrage temporel des paramètres peut aussi être fonction d'un indicateur R représentatif de la qualité du plan du sol déterminé après filtrage spatial. De même, le filtrage spatial peut aussi être paramétré en fonction des indicateurs R et R . Globalement, l'invention met en oeuvre l'idée selon laquelle plus le plan estimé pour une image de profondeur permet "d'expliquer" les points de cette image, plus les plans des images suivantes pourront être déterminés avec précision. En particulier, pour le filtrage spatial, cela implique une recherche de plan du sol dans un espace plus limité et, pour le filtrage temporel, une prise en compte moins importante des plans du sol estimés au préalable.
Patent FR-2988300-A1 (FR)
Title: Dispositif implantable de reparation et de reconstruction osseuse apte a adsorber des agents bioactifs et procedes de fabrication d'un tel dispositif
Inventor: BLANCHEMAIN NICOLAS
IPC: A61K47/48
Filed: 2012-03-26
Abstract: La présente invention concerne un dispositif implantable pour la réparation et la reconstruction osseuse, comprenant un noyau métallique, revêtu au moins partiellement, dans cet ordre, d'une première couche en biocéramique et d'une seconde couche d'un polymère ou copolymère de cyclodextrine(s) et/ou dérivé(s) de cyclodextrine et d'acide 1,2,3,4-butanetétracarboxylique et/ou d'acide polyacrylique et/ou ou leur(s) anhydride(s) d'acide(s).
Patent FR-2991540-A1 (FR)
Title: Method for selecting communicating entity to receive indication of multimedia communication form incoming call, involves sending indication allowing user to identify reachability information to server, to start indication transfer to entity
Inventor: LABRANCHE MIGUEL
IPC: H04M3/42
Filed: 2012-05-29
Abstract: The method involves notifying about detection of an incoming call to a user (U) by a user interface of a selection device (2). A selection carried out by the user of a communicating entity among a list of communicating entities (E1-E4) pre-established and associated with a communication identifier (IDCOM), is captured. An indication allowing the user to identify reachability information (ID-E2) of the selected communicating entity is sent to a server (3) so as to start transfer of the indication of the incoming call toward the communicating entity. Independent claims are also included for the following: (1) a method for triggering transfer of indication of call associated with an incoming call (2) a computer program comprising a set of instructions for selecting a communicating entity to receive an indication of an incoming call intended for an communication identifier allocated to a user (3) a selection device (4) a server (5) a selection system.
Patent FR-2992084-A1 (FR)
Title: Procede de protection d'un circuit de cryptographie et systeme correspondant
Inventor: ADJEDJ MICHAEL
IPC: G06F17/10
Filed: 2012-06-19
Abstract: Ce procédé de protection lors de l'application d'une opération cryptographique (O ) à des données d'une première classe d'équivalence associée à un premier idéal d'un anneau comprend la mise en oeuvre (20, 34) d'une protection de ladite opération (O ), comprenant : - le choix (24) d'un deuxième idéal (I ) dudit anneau définissant une deuxième classe d'équivalence, lesdits premier et deuxième (I ) idéaux étant comaximaux, - la détermination (26) d'un morphisme injectif (phi) de l'ensemble produit desdites première et deuxième classes d'équivalence sur une troisième classe d'équivalence associée à une intersection desdits premier et deuxième idéaux, - le choix (28) d'un élément (r) de ladite deuxième classe, - la détermination (30) d'une transformée desdites données (X ) et dudit élément (r) par ledit morphisme (phi), - l'application (32) de ladite opération (O ) à ladite transformée , - l'application (34) d'une projection canonique sur ladite première classe.
Patent FR-2994195-A1 (FR)
Title: Thermochemical treatment of steel mechanical parts such as gear box of an automobile, comprises carrying out thermochemical enrichment of carbon steel in a nitrogen line and then structural refining and quenching
Inventor: LARDINOIS JEROME
IPC: C21D1/18
Filed: 2012-07-31
Abstract: The method for thermochemical treatment of steel mechanical parts comprises carrying out thermochemical enrichment of carbon steel or carbon in a nitrogen line to temperature equal to austenitizing temperature of steel, and then structural refining and quenching. The thermochemical enrichment step is carried out at a temperature of 1100[deg] C and followed by cooling the parts at a temperature that is lower than or equal to a first temperature (Ac 1-50[deg] C). The thermochemical enrichment step is led until increasing the carbon concentration of steel to 0.9%. The method for thermochemical treatment of steel mechanical parts comprises carrying out thermochemical enrichment of carbon steel or carbon in a nitrogen line to temperature equal to austenitizing temperature of steel, and then structural refining and quenching. The thermochemical enrichment step is carried out at a temperature of 1100[deg] C and followed by cooling the parts at a temperature that is lower than or equal to a first temperature (Ac 1-50[deg] C). The refining step is carried out in an oven and includes: increasing the temperature equal to a second temperature (Ac 3+50[deg] C) when the step of enrichment is led so as to obtain lower than 0.77% of a carbon concentration of steel on the surface, or equal to a third temperature (Ac(M)+50[deg] C) when the step of enrichment is led so as to obtain higher than 0.77% of a carbon concentration of steel on the surface; maintaining the temperature for 30 minutes; and cooling at a temperature equal to the first temperature using natural gas. The cooling step is carried out for 1-120 seconds. The parts undergo 1-20 cycles of refining. The last cycle of the refining step replaces the cooling step by a hardening operation. The thermochemical enrichment step is led until increasing the carbon concentration of steel to 0.9%. The parts have a martensite structure and surface grain size of >= 13 mu m.
Patent FR-2995414-A1 (FR)
Title: Telescopic ring assembly for case of watch, has extraction unit whose switching part is interposed between control rod and ring on which manual pressure is exerted for passage of retracted position to extraction position or vice versa
Inventor: BECHET BENOIT
IPC: G04D3/00
Filed: 2012-09-12
Abstract: The assembly (1) has a barrel (10) for extending a telescopic ring (2) and slidable in a housing (4). An end (11) of the barrel comprises an internal zone (12) that is dimensioned to rotate an external zone (13) that is shaped corresponding to a shape of a control rod (3). An extraction unit includes a switching part (15) that is interposed between the control rod and the telescopic ring on which a manual pressure (FF) is exerted by a push-button for passage of a retracted position (I) to an extraction position or vice versa.
Patent FR-2998266-A1 (FR)
Title: Nacelle de turboreacteur avec serrure cooperant avec un organe de blocage de sa fermeture
Inventor: RENAULT CEDRIC
IPC: B64D29/08
Filed: 2012-11-19
Abstract: La présente invention concerne une nacelle de turboréacteur du type comportant un capot en deux moitiés (7, 8) enfermant une structure de services (3, 4) contenant des services comme un inverseur de poussée et un turboréacteur proprement dit, le capot et ladite structure de formes générales annulaires étant articulés sur des axes en moitiés respectives destinées à être ouvertes en maintenance et fermées en état opérationnel, une première moitié annulaire (3) de ladite structure de services portant une gâche (1) et la seconde moitié annulaire (4 de ladite structure annulaire portant un pêne mobile (2, 13) sur une manette (9), de sorte que l'ensemble constitue une serrure de fermeture de la structure de services. La manette (9) coopère avec un organe de blocage (20 ; 23) du bord libre d'une moitié (8) de capot qui est escamoté lorsque la manette est dans sa position normale de fermeture et actif sinon.
Patent FR-2999146-A1 (FR)
Title: Collapsible pedal for bicycle, has spring unit arranged towards one of usage position and arrangement position, and set of torsion springs arranged with respective bodies and end portions mounted respectively to plate and attaching part
Inventor: LESIEUR LAURENT
IPC: B62M3/08
Filed: 2012-12-07
Abstract: The pedal (10) has a plate (12) having an upper surface (18) that is intended to receive a foot of a user. An attaching part (14) is intended to be mounted with a crank of the pedal. The plate is allowed to swivel with regard to the attaching part around a fulcrum pin (P). A spring unit (16) is arranged towards one of usage position and arrangement position. A set of torsion springs (58') is arranged with respective bodies and a set of end portions mounted respectively to the plate and the attaching part. Independent claims are also included for the following: (1) a bicycle kit (2) a standard bicycle vehicle.
Patent FR-3001051-A1 (FR)
Title: Display system for reproducing images with depth effect, has removable fixing unit fixing flexible front and rear sheets to upper part, and uprights connecting base and upper part at greater distance from each other
Inventor: PINGEOT GILLES
IPC: G02B27/22
Filed: 2013-01-17
Abstract: The system has a base (100) including two rollers (120, 130) biased by a resilient unit, and intended to receive respectively a flexible front sheet (F1) and a flexible rear sheet (F2) carrying a series of interlaced images corresponding to views of the same scene or a single image. The base includes provisions for maintaining certain spacing between the sheets, and rails for rigidification of the sheets at an upper part (200). A removable fixing unit fixes the sheets to the upper part, and uprights (401, 402) connect the base and the upper part at a greater distance from each other.
Patent FR-3013845-A1 (FR)
Title: Effecteur ultrasonore de controle d'une piece, dispositif et procede associes
Inventor: DESSENDRE MARC
IPC: G01N29/28
Filed: 2013-11-22
Abstract: Cet effecteur (16) ultrasonore de contrôle d'une pièce, comporte une sonde ultrasonore (24) comportant une surface extérieure (59) destinée à entrer en contact avec une surface à mesurer (13) sur la pièce et un dispositif de mouillage (26) de la surface à mesurer (13), le dispositif de mouillage (26) étant déplaçable conjointement avec la sonde ultrasonore (24) par rapport à la surface à mesurer (13). Le dispositif de mouillage (26) comprend un ensemble (60) de projection de liquide sur la surface à mesurer (13) à l'avant de la sonde ultrasonore (24) et/ou sur la sonde ultrasonore (24).
Patent FR-3001701-A1 (FR)
Title: Rear electrically assisted quadricycle, has rear wheel, side wheels, and contact point provided in contact with ground of rear wheel of front frame of bicycle, and another set of contact points of side wheels is approximately aligned
Inventor: MERCIER MICHEL
IPC: B62K5/01
Filed: 2013-02-05
Abstract: The quadricycle (1) has a front frame (10) that is carried by a front wheel (11) and a rear wheel (12). A rear frame (20) is arranged interdependent of the front frame of the quadricyle and is carried by two side wheels (21) located on both sides of the rear wheel. The rear frame is arranged with an electric motor that is supplied with electric power by a battery. A contact point (P1) is provided in contact with the ground of the rear wheel of the front frame of the bicycle, and another set of contact points (P2, P3) of the side wheels is approximately aligned.
Patent FR-3004346-A1 (FR)
Title: Composition pour les chutes de cheveux localisees
Inventor: PLAT FATOU
IPC: A61Q5/00
Filed: 2013-04-10
Abstract: La présente invention est relative à une composition cosmétique topique comprenant un actif riche en composés hydroxybenzoïques, du darutoside, de l'asiaticoside, un dérivé organique de silicium et une ou plusieurs protéines hydrolysées. La présente invention concerne également un procédé de soin du cuir chevelu et des matières kératiniques comprenant l'application de cette composition cosmétique topique ainsi que l'utilisation de cette composition pour son action sur l'alopécie de traction, sur l'amélioration de la densité des cheveux et sur la diminution de la chute des cheveux.
Patent FR-3006427-A1 (FR)
Title: Dispositif d'estimation indirecte de la temperature dans une enceinte refroidie par une installation de chauffage/ climatisation
Inventor: TROUILLARD ARNAUD
IPC: F24F11/02
Filed: 2013-05-28
Abstract: Un dispositif (D) est chargé d'estimer une première température dans une enceinte (H) alimentée en air traité par une installation de chauffage/ climatisation (IC) comprenant un volet d'alimentation (V1) contrôlant son alimentation en air extérieur et/ou en air recyclé issu d'une première zone (Z1) de l'enceinte (H), un évaporateur (EV) refroidissant l'air d'alimentation pour produire de l'air refroidi destiné à des bouches de distribution de l'enceinte (H), et des moyens d'admission (V3-V5) contrôlant l'accès aux bouches de distribution. Ce dispositif (D) comprend des moyens de contrôle (MCT) chargés d'ordonner le placement du volet d'alimentation (V1) et des volets d'admission (V3-V5) dans des positions dans lesquelles ils alimentent respectivement l'installation (IC) en air recyclé et des bouches de distribution (S1) éloignées de la première zone (Z1), puis d'estimer la première température à partir d'une seconde température de l'air mesurée entre le volet d'alimentation (V1) et l'évaporateur (EV), consécutivement aux placements.
Patent FR-3006253-A1 (FR)
Title: Dispositif de fixation de glissiere
Inventor: RILAT NICOLAS
IPC: B60R21/02
Filed: 2013-06-04
Abstract: Dispositif de fixation d'une glissière de siège sur un plancher de véhicule, le dispositif comprenant un pion de centrage agencé pour être solidaire de la glissière et présentant une portion de centrage agencée pour s'engager avec un orifice du plancher pour centrer la glissière sur le plancher de véhicule, caractérisé en ce que la portion de centrage du pion de centrage est sécable et agencée pour se détacher du pion de centrage lors d'un choc du véhicule.
Patent FR-3007943-A1 (FR)
Title: Procede de gravure laser d'un motif sur un pain a hamburger ou pain " buns "
Inventor: CUNY XAVIER
IPC: B41M5/24
Filed: 2013-07-03
Abstract: Procédé de gravure d'un motif sur une surface (S) d'un pain (P) à hamburger ou pain « buns », après cuisson du pain (P), par application sur la surface du pain (P) d'un faisceau laser émis à partir d'une unité de gravure (2) équipée d'une source laser (20), ledit procédé mettant en œuvre les étapes suivantes : - focalisation du faisceau laser en sortie de l'unité de gravure (2), avec une distance focale réglable entre la sortie de l'unité de gravure (2) et un point de focalisation (PF) du faisceau laser ; - réglage de la distance focale du faisceau laser pour que la surface (S) à graver du pain (P) ne coïncide pas avec le point de focalisation (PF) ; - passage du faisceau laser sur la surface (S) à graver du pain (P) pour réaliser les lignes de gravure du motif, avec plusieurs passes du faisceau laser sur chaque ligne de gravure ; - mise sous emballage étanche du pain (P) après gravure.