baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3089958-B1 (FR)
Title: Dispositif déployable avec contrôle de longueur déployée d’une structure déployable
Inventor: CHASSOULIER DAMIEN
IPC: B64G1/22
Filed: 2018-12-13
Granted: 2020-11-13
Abstract: L’invention concerne un dispositif déployable (10) comprenant une structure porteuse, une structure déployable (11) apte à passer d’une configuration enroulée autour d’un premier axe (Z) à une configuration déployée selon un deuxième axe (X) sensiblement perpendiculaire au premier axe (Z), en se déployant d’une longueur définie dans un référentiel de la structure porteuse, caractérisé en ce qu’il comprend en outre un dispositif de contrôle de longueur déployée comprenant un capteur (13) et un calculateur relié au capteur (13), une première piste conductrice (12) électriquement reliée au capteur (13) s’étendant sur la structure déployable (11), sensiblement le long du pourtour de la structure déployable (11), et formant une ou des spires d’une première bobine (14) dans la configuration enroulée, et en ce que le capteur (13) est configuré pour mesurer un paramètre électrique issu de la première piste conductrice (12) électriquement qui varie avec la longueur déployée de la structure déployable (11) et le calculateur est configuré pour déterminer la longueur déployée de la structure déployable (11).     Figure pour l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3092403-B1 (FR)
Title: Dispositif de mesure, en particulier pour la détection de dihydrogène dans le sol d’une région
Inventor: GORINTIN LOUIS
IPC: G01V9/00
Filed: 2019-02-05
Granted: 2021-05-14
Abstract: Dispositif de mesure , en particulier pour la détection de dihydrogène dans le sol d’une région L’invention concerne un dispositif de détection, comprenant : - un capteur de détection d’un fluide d’intérêt recevant du fluide, le capteur délivrant une concentration du fluide d’intérêt, - un module de communication sans-fil configuré pour émettre ladite concentration du fluide d’intérêt. L’invention concerne également un ensemble avec plusieurs dispositifs et une installation avec des dispositifs agencés au sein d’une une région. Figure pour l’abrégé : Fig. 3
Patent FR-3078920-B1 (FR)
Title: Ruban correcteur de transfert sensible a la pression
Inventor: KOBAYASHI KEITARO
IPC: B43L19/00
Filed: 2019-03-13
Granted: 2022-10-28
Abstract: Ruban correcteur de transfert sensible à la pression Il est fourni un ruban correcteur de transfert sensible à la pression présentant une résistance améliorée au dégorgement à partir d'une ligne tracée avec un stylo à bille et semblable. Le ruban correcteur de transfert sensible à la pression comprend un substrat antiadhésif incluant du papier ou un film plastique et une couche de transfert sensible à la pression incluant au moins une couche correctrice et couvrante et une couche adhésive sensible à la pression stratifiée successivement sur un côté du substrat antiadhésif, dans laquelle la couche correctrice et couvrante contient de la silice poreuse et de la colophane modifiée par un acide. L'absorption d'huile de la silice poreuse se trouve de préférence dans un intervalle de 100 à 320 ml/100 g, et l'indice acide de la colophane modifiée par un acide est de préférence de 180 mg KOH/g ou supérieur.
Patent FR-3100730-B1 (FR)
Title: Outil pour soufflet anti-poussière
Inventor: TSENG TIEN-TSAI
IPC: B25B27/14
Filed: 2019-09-13
Granted: 2021-09-10
Abstract: ------ OUTIL POUR SOUFFLET ANTI-POUSSIÈRE L’invention concerne un outil pour soufflet anti-poussière qui comprend une coque (11), un piston (13), une soupape (134) et des tiges extensibles (14). La coque (11) comprend une chambre (114) en communication avec un canal d’entrée. L’air mis sous pression entre dans la chambre (114) par l’intermédiaire du canal d’entrée. Le piston (13) est mobile dans la chambre (114) par l’air mis sous pression et comprend une première section, une seconde section opposée à la première section, un évent dans la première section au voisinage du canal d’entrée, et une face interne conique s’étendant sur la seconde section. La soupape (134) comprend une partie insérée de manière mobile dans l’évent. Chacune des tiges extensibles (14) comprend une extrémité extensible (141) pour entrer en contact avec un soufflet anti-poussière, une extrémité de butée (142) en contact avec la face interne conique de la seconde section du piston (13), et une partie pivotante formée entre l’extrémité extensible (141) et l’extrémité de butée (142) et reliée de manière pivotante à la coque (11). Figure à publier avec l’abrégé : Figure 5
Patent FR-3105084-B1 (FR)
Title: Vitrage feuilleté à couche chauffante au même niveau de la structure feuilletée que le masque des amenées de courant électrique de la couche chauffante
Inventor: MAYEUX JEAN-BENOÎT
IPC: B32B17/06
Filed: 2019-12-19
Granted: 2021-12-31
Abstract: Vitrage feuilleté à couche chauffante au même niveau de la structure feuilletée que le masque des amenées de courant électrique de la couche chauffante.     L’invention concerne un vitrage feuilleté comprenant une première feuille transparente (1) destinée, en position de montage du vitrage, à en constituer la face extérieure, une seconde feuille transparente (3) collée à la première (1) par l’intermédiaire d’une couche adhésive intercalaire (2), une couche chauffante (6) alimentée en courant électrique par des amenées (7) positionnées à la périphérie du vitrage, et un masque (9) également positionné à la périphérie du vitrage entre la première feuille transparente (1) et les amenées (7) de manière à cacher ces dernières (7) d’une vision de l’extérieur en position de montage du vitrage feuilleté, caractérisé en ce que la couche chauffante (6) et le masque (9) sont sur le même plan de la structure feuilletée du vitrage ;                 son application pour un véhicule terrestre, automobile, ferroviaire, blindé, aquatique, ou pour le bâtiment.                           Figure pour l’abrégé : Fig. 3
Patent FR-3107492-B1 (FR)
Title: Procede de controle des freins lors d’un demarrage en pente avec controle du sens de deplacement
Inventor: BALENGHIEN OLIVIER
IPC: B60T8/72
Filed: 2020-02-21
Granted: 2022-05-13
Abstract: Procédé de contrôle automatique de freins d'un véhicule lors d’un démarrage sur une pente avec une vitesse de déplacement suivant une direction prévue présentant un signe demandé (SgnDem), ce procédé recevant une information sur la valeur de la pente, et sur la vitesse de déplacement mesurée du véhicule présentant un signe de vitesse véhicule (SgnVit), pour établir un gradient prédéterminé de desserrage des freins en fonction d’une consigne de couple de traction, lors d’un démarrage du véhicule en pente, si le procédé obtient un signe de vitesse véhicule (SgnVit) inverse au signe demandé (SgnDem), pendant une durée de temps définie il arrête le desserrage des freins pour maintenir le serrage à un niveau constant, puis à la fin de cette durée définie il compare le signe de vitesse véhicule (SgnVit) avec le signe demandé (SgnDem) pour maintenir le serrage des freins, ou appliquer un gradient de desserrage.  Figure 3
Patent FR-3112671-B1 (FR)
Title: Masque barriere reutilisable et procede de fabrication associe
Inventor: LABBE GUILLAUME
IPC: A41D13/11
Filed: 2020-07-22
Granted: 2022-07-08
Abstract: Masque barrière réutilisable et procédé de fabrication associé L’invention concerne un masque (10) comprenant un corps principal (12) comprenant deux parties d’extrémité (18) et une portion centrale (20), comprenant une zone filtrante (32).  Le corps principal (12) est un tricot présentant une forme tubulaire. Chaque partie d’extrémité (18) présente une fente s’étendant sur une portion d’une circonférence de la forme tubulaire et définissant une bride (30) adaptée pour entourer une oreille.  Le tricot dans la zone filtrante (32) est un tricot d’au moins un fil multifilamentaire synthétique en rangs, chaque fil multifilamentaire synthétique comprenant au moins sept filaments. Ledit tricot présente une longueur de fil absorbée inférieure ou égale à 0,35 centimètre par aiguille. L’au moins un fil multifilamentaire synthétique forme, pour chaque rang, une maille au moins une colonne sur deux.  L’invention concerne en outre un procédé de fabrication associé.  Figure pour l'abrégé : Figure 1
Patent FR-3121404-B1 (FR)
Title: Elément de garnissage rétroéclairé comprenant une couche fonctionnelle en matériau carbone
Inventor: NOURI ADNEN
IPC: B60Q3/78
Filed: 2021-04-06
Granted: 2023-05-19
Abstract: Elément de garnissage rétroéclairé comprenant une couche fonctionnelle en matériau carbone L’élément de garnissage (1) comprend :  - au moins une couche de support (2)  - au moins une couche de décor (4),  - au moins une couche fonctionnelle (6) en matériau carbone définissant au moins un motif (18) formant au moins une partie d’un circuit électrique agencé pour réaliser au moins une fonction sur la surface externe de l’élément de garnissage, la couche de support (2) et la couche fonctionnelle (6) formant un ensemble interne de l’élément de garnissage,  - au moins une couche lumineuse (8) s’étendant entre l’ensemble interne et la couche de décor (4), ladite couche lumineuse (8) étant agencée pour émettre de la lumière vers la couche de décor (4) de sorte à éclairer au moins une partie de la surface externe de l’élément de garnissage (1).  Figure pour l'abrégé : 2
Patent FR-3127238-B1 (FR)
Title: Dispositif d’aide notamment à la pose de panneaux isolants, et son procédé de mise en œuvre
Inventor: GRANGEON HERVÉ
IPC: E04B1/78
Filed: 2021-09-22
Granted: 2023-09-01
Abstract: Dispositif (1) d’aide notamment à la pose de panneaux isolants, comportant, d’une part, un élément longiligne (2), dit élément de transpercement, qui est doté d’une extrémité d’introduction apte au transpercement (20) et présente une longueur supérieure à l’épaisseur d’un panneau isolant destiné à être traversé par l’élément de transpercement, et d’autre part, au moins un élément tubulaire (3) présentant une première et une seconde extrémités opposées (31, 32) qui sont ouvertes, ledit élément tubulaire (3) étant amovible par rapport à l’élément de transpercement et étant apte à chausser l’élément de transpercement sur une partie de sa longueur.  Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3129421-B1 (FR)
Title: Plaque de soubassement pour clôture et clôture correspondante
Inventor: MOREAU YOHANN
IPC: E04H17/14
Filed: 2021-11-23
Granted: 2023-11-03
Abstract: L’invention concerne un soubassement de clôture (1) adapté pour venir se positionner entre deux poteaux (2) de clôture, lequel soubassement de clôture se présente sous la forme d’une plaque (3) allongée dont les bords latéraux opposés sont destinés chacun à s’engager dans une feuillure (21) longitudinale d’un poteau (2) de clôture disposé en regard de la plaque (3), l’épaisseur de la plaque (3) au niveau des bords latéraux opposés pouvant être adaptée à celle de la feuillure (21) longitudinale d’un poteau (2) par le biais de deux pattes (34, 35) repliables disposées respectivement en partie supérieure et en partie inférieure de chacun des bords latéraux opposés et configurées pour venir en prise dans une position non repliée ou au moins partiellement repliée avec les parois de la feuillure (21).  Figure pour l’abrégé : Fig. 4
Patent FR-2278683-B1 (FR)
IPC: B23D53/12
Filed: 1974-07-16
Granted: 1978-07-13
Abstract: The present invention relates to a process for the preparation of thieno[3,2-c]pyridine or thieno[2,3-c]pyridine, comprising cyclizing a N-(3-thienyl)-methyl-N-[ 2,2-(OR)2]ethyl-para-toluene sulfonamide or a N-(2-thienyl)-methyl-N-[2,2-(OR)2]ethyl-para-toluene sulfonamide, respectively, in which R is lower alkyl or both R groups form together a 2- or 3-membered alkylene radical, by treatment with an acid in the presence of an inert organic solvent.
Patent FR-2408559-B1 (FR)
IPC: B23K1/19
Filed: 1978-11-08
Granted: 1984-06-29
Abstract: Metal/ceramic abradable seals of the type used in jet aircraft are improved by maintaining a temperature differential between the metal/ceramic composite and the cooler substrate during cooling from the brazing temperature.
Patent FR-2450267-B1 (FR)
IPC: C08G63/68
Filed: 1979-03-02
Granted: 1982-12-17
Abstract: A thermotropic carbonate polyester of high molecular weight which can be shaped is disclosed, characterized in that it possesses an inherent viscosity of more than 0.3 dlg-1 (measured on a solution containing 0.5 g of polymer in 100 cm3 of a 50/5 by volume mixture of para-chlorophenol and 1,2-dichloroethane) and a flow point which is above or equal to 150 DEG C. and below 330 DEG C., and in that it consists essentially of units of the formulae: -O-R-O-a, -O-R1-O-b (I) (II) and ti -CO-R2-CO-(III) in which the radicals R, which are identical, each represent a para-phenylene radical which is monosubstituted by a methyl or ethyl group or a chlorine or bromine atom; the radicals R1 each represent an unsubstituted paraphenylene radical, with 0.3</=a</=1, 0</=b</=0.7 and a+b=1; and the radicals R2, which may be identical or different, each represent a radical chosen from amongst para-phenylene, 1,4-cyclohexylene, 4,4'-biphenylene, 2,6-naphthylene, 1,1'(4,4'-ethylenedioxydiphenylene), 1,1'-(4,4'-butylenedioxydiphenylene) and 1,1'-(4,4'-hexylenedioxydiphenylene) groups, the amount of the units (II) in the mixture (II)+(III) being between 30 and 90 mol % and the molar ratio of the units (I) to the sum of units (II)+(III) being between 0.95 and 1.05. A process for making the thermotropic carbonate polyester is also disclosed.
Patent FR-2484832-B1 (FR)
IPC: C07C50/28
Filed: 1981-04-16
Granted: 1984-10-05
Abstract: A mammal suffering from allergic disease due to SRS-A, such as skin symptoms, asthma, rhinitis, etc. is treated by administering to said mammal an effective amount of a compound of the formula: wherein R is methoxy or methyl, or two R's taken together represent -CH=CH-CH=CH-; and n is an integer of 4 to 22.
Patent FR-2556352-B1 (FR)
Inventor: DEHENNAU CLAUDE
IPC: C04B28/02
Filed: 1983-12-12
Granted: 1987-01-02
Abstract: 1. Process for the manufacture of a cellular material by reaction of an organic polyisocyanate prepolymer with water in the presence of an additive capable of fixing water, a catalyst for the prepolymer, a surface-active agent, a blowing agent, optionally a liquefier and optionally additional inorganic fillers, starting with individual premixes of these constituents, characterized in that at least two premixes are produced first of all, such that, on the one hand, the organic polyisocyanate prepolymer and, on the other hand, the additive capable of fixing water are in different premixes, the catalyst and the prepolymer being in the same premix, water is then incorporated in the premix containing the additive capable of fixing water, and the premixes are then combined.
Patent FR-2542260-B1 (FR)
Inventor: DUFOREST
IPC: B41M1/12
Filed: 1984-03-08
Granted: 1991-07-12
Abstract: A process and apparatus for manufacturing synthetic decorative coverings is presented in which at least one powder (generally a polymeric resin) is selectively deposited, in accordance with a pattern or decoration, onto a base material. The power deposition is carried out under gravity without contact between the means of applying the powder and the base. At least one of the deposited powders contains particles which are fusible at a temperature below the distortion temperature of the base and which is compatible with the base material. At least one thermal treatment is then carried out at a temperature below the distortion temperature of the base so as to fix the decorative pattern produced by deposited powders. The apparatus for applying the powders consists of a continuous screen printing frame, in particular, a screen printing roller which is fed by a device providing uniform distribution of the powder into a hopper located inside the roller. The hopper has two longitudinal blades which are adjustably separated and are in contact with the inner surface of the screen.
Patent FR-2585832-B1 (FR)
Inventor: COURBON PAUL
IPC: G01N1/22
Filed: 1985-08-05
Granted: 1987-10-16
Abstract: A portable individular dust collector has a cover which surrounds a rotatable cup. A hood is supported on the cover and houses a prefiltration unit carrying an auxiliary cup containing a filtering foam. The prefiltration unit and said hood define an external peripheral space which is in communication with an annular volume provided beneath said prefiltration unit around a central air inlet in the direction of the rotatable cup to retain the coarser particles of dust.
Patent FR-2647787-B1 (FR)
Inventor: BRAYER JEAN-LOUIS
IPC: A01N43/50
Filed: 1989-06-06
Granted: 1991-09-27
Abstract: Triazolylalkoxyacrylates of formula (I): in which R1 and R2 denote H, halogen, CF3, alkyl, alkenyl, alkynyl, alkoxy, thioalkoxy, SO2-alkyl (up to C8), aryl, aryloxy, thioaryl (up to C8) which is optionally substituted, heteroaryl, heteroaryloxy or heterocyclic ring which are optionally substituted, R3 denotes an alkyl, alkenyl, alkynyl (up to C18), alkoxyalkoxyalkyl (up to C14), X denotes O, S, NR4 in which R4 is H, alkyl, alkenyl, alkynyl, SO2-alkyl, SO2-alkenyl, SO2-alkynyl, aryl, SO2-aryl (up to C18) which is optionally substituted, n denotes 0 or 1, A denotes: Y denotes H, halogen, CF3, alkyl, alkoxy (up to C8) and Z denotes H or halogen, the geometry of the double bonds being E, Z or an E + Z mixture.
Patent FR-2694020-B1 (FR)
Inventor: MANE JEAN
IPC: C12P7/24
Filed: 1992-07-24
Granted: 1994-10-14
Abstract: A method for preparing aromatic substances having formula (I), wherein a substrate of formula (II) or an isomer of these precursors, also termed a substrate, in particular selected from those of formula (III), in which formulae R1 may be a -CH3, -CH2OH, -CHO, -COOH, or (a) radical, R2 may be a -H, -OH or -O-CH3 radical R3 may be a -H, -OH or -O-CH3 radical, and R2 and R3 may form a methylenedioxy bridge (b), is exposed to the activity of a lipoxygenase.
Patent FR-2696657-B1 (FR)
Inventor: BOQUET JEAN
IPC: B01D57/02
Filed: 1992-10-09
Granted: 1995-01-13
Abstract: Process for the manufacture of a microporous membrane gel plate by means of a cassette including a rectangular frame (10) and a removable bottom plate, means (42) for a substantially uniform tension of a membrane placed on the frame (10) and means for casting liquid gel into the frame between the stretched membrane and the removable bottom plate, the latter carrying a comb for forming, in the gel plate (26), wells (24) for receiving samples of macromolecules. The invention permits an easy and rapid manufacture of microporous membrane gel plates for the separation and transfer of macromolecules by electrophoresis.
Patent FR-2710386-B1 (FR)
Inventor: TORSTEN KROGER
IPC: F16H61/02
Filed: 1994-09-21
Granted: 1996-01-26
Abstract: In a system for controlling the shifting of an automatic transmission, a selector device is controllable from a "D" selected position into one of two shift positions for a stepwise shift limitation, by one gear at a time, manually. The respective upshift or downshift limitation can automatically be eliminated by fulfillment of a presettable condition, for example the expiration of a delay period.
Patent FR-2725319-B1 (FR)
Inventor: BROUSSE ROBERT
IPC: H02G3/18
Filed: 1994-10-04
Granted: 1996-12-13
Abstract: The support assembly for a flush-mounted electrical fitting includes a mounting block (18) consisting of a body (19) and a tab (20). The tab is connected to a clamp screw (21). The tab and clamp screw assembly is able to tilt so that it can occupy one of two positions. In the first rest position the screw is tilted away from the edge of the electrical fitting surround. In the second position the screw is in contact with the surround and may be used to clamp it in position.
Patent FR-2732028-B1 (FR)
Inventor: VUILLEMIN BRUNO
IPC: C08L33/04
Filed: 1995-03-22
Granted: 1997-04-30
Abstract: New thermoplastic PVC compsns. comprising in addn. to PVC,heat resistant and shock resistant additives the heat resistant additive is a syndiotactic polymethyl methacrylate polymer with a degree of tacticity of at least 70%. Pref. the compsn. contains 30-99% PVC,1-70% of syndiotactic PMMA, and 1-30% of the anti-shock additive.
Patent FR-2734218-B1 (FR)
Inventor: LAURANT PHILIPPE
IPC: H01B7/40
Filed: 1995-05-18
Granted: 1997-08-01
Abstract: The fixing device attaches the cable bundle (2) to the motor vehicle body (4) by a tongue (2b) pressed into a recess in the vehicle body. The cable bundle is held inside a sheath with the tongue moulded along its length. The tongue has a profile that has a rounded head and a curved neck. The head of the tongue presses into a curved recess formed in the vehicle body. The recess has a circular profile that rolls over to form a lip that engages in the neck of the tongue, holding the cable bundle in place. The recess may be formed by folding sheet metal and attaching the folded sheet to the vehicle, running part or all the length of the vehicle.
Patent FR-2741063-B1 (FR)
Inventor: REY JACQUES
IPC: C04B41/81
Filed: 1995-11-14
Granted: 1998-02-13
Abstract: PCT No. PCT/FR96/01598 Sec. 371 Date May 13, 1998 Sec. 102(e) Date May 13, 1998 PCT Filed Oct. 14, 1996 PCT Pub. No. WO97/18176 PCT Pub. Date May 22, 1997A plurality of substrates (10) are disposed in alternation and in contact with layers (12) which constitute sources of metal-based composition, each layer comprising a majority phase formed by the metal-based composition and a minority phase suitable for forming a structure for retaining and draining the metal-based composition when it is in the molten state. The batch is heated to a temperature greater than the melting temperature of the metal-based composition such that the metal-based composition in the molten state can migrate from each source through the adjacent surface of the, or each, substrate adjacent to the source towards the inside of the substrate. The invention seeks in particular to incorporate a silicon-based composition in a thermostructural composite material, in particular a carbon-carbon composite material for siliciding purposes.
Patent FR-2779670-B1 (FR)
Inventor: JOUX JEAN CLAUDE
IPC: B25B27/00
Filed: 1998-06-15
Granted: 2000-08-04
Abstract: Electroportable apparatus for positioning nuts to be set and the setting of blind rivets whose shank ruptures includes a body of the eledtroportable type containing an electric motor, a mandrel, drive part to maintain and pull the head of the rivet and/or to pull, screw or unscrew the nut to be set, as well as a part for pre-regulating the path of the mandrel.
Patent FR-2800377-B1 (FR)
Inventor: ARMSTRONG LYLE
IPC: C07H17/04
Filed: 1999-10-28
Granted: 2003-05-09
Abstract: The invention concerns novel enzymatic substrates of general formula (I) wherein: X represents a nitrogen atom or a carbon atom substituted with a phenyl group, said phenyl group being optionally substituted in meta or para position: Y and Z represent a hydrogen atom when X represents a carbon atom or Y and Z represent together an ether, thioether or amine bond optionally substituted with an alkyl or aryl group; R<SUB>1 </SUB>and R<SUB>2 </SUB>independently represent each H, Cl, F, I, Br and can be identical or different or R<SUB>1 </SUB>and R<SUB>2 </SUB>together represent a substituted or non-substituted fused benzene ring, R<SUB>3 </SUB>and R<SUB>4 </SUB>independently represent each H, Cl, F, I, Br and can be identical or different; R represents a group such that the O-R bond is capable of being hydrolysed by an enzyme. The invention also concerns a method for synthesizing said substrates, a composition, a kit and a method for detecting at least one micro-organism using said enzymatic substrate.
Patent HU-226915-B1 (HU)
Title: Sebocytes, sebocyte cell lines and applications thereof
Inventor: ZOUBOULIS CHRISTOS
IPC: A61K35/12
Filed: 1999-12-15
Abstract: Adipose cells (sebocytes) are described, The invention especially relates to sebaceous gland cells and to a sebaceous gland cell line with the property of being continuously grown over many sub-cultures. The sebocytes are excellently suited for useful applications.