baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3120263-B1 (FR)
Title: Procédé et système distribué de surveillance acoustique d’un ouvrage d’art comprenant des câbles tendus.
Inventor: MAHERAULT JEAN-PHILIPPE
IPC: G01N29/14
Filed: 2021-02-26
Granted: 2023-09-15
Abstract: Procédé de surveillance d’un ouvrage d’art (100) comportant des câbles tendus (110, 120) constitués de fils, pour la surveillance des câbles par détection de rupture de fil ou par analyse vibratoire des câbles, dans lequel on dispose plusieurs modules acoustiques (150) identiques de façon répartie sur au moins une longueur d’un câble donné de l’ouvrage d’art, chacun desdits modules acoustiques comprenant un accéléromètre, une unité de traitement de données, des ports de communication réseau et une horloge interne, on connecte lesdits modules acoustiques les uns aux autres de sorte que chacun desdits modules acoustiques peut communiquer des données générées par son accéléromètre aux autres modules acoustiques, et on configure l’un desdits modules acoustiques comme module maître pour envoyer un signal de synchronisation aux autres modules acoustiques que l’on configure comme des modules esclaves, de manière à synchroniser lesdites horloges internes des modules acoustiques.  Fig. 1A
Patent FR-3121119-B1 (FR)
Title: Procédé d’estimation et d’ajustement d’un frottement à ajuster, et de contrôle d’une hystérésis d’un couple volant, et système de direction assistée correspondant.
Inventor: BAUDOUIN NICOLAS
IPC: G01P3/00
Filed: 2021-03-24
Granted: 2023-03-17
Abstract: Procédé (100) pour déterminer un frottement à ajuster (F) dans un système de direction assistée (1) ou pour modifier une hystérésis d’un couple volant (T3) appliqué sur un volant (3) du système de direction assistée (1), le procédé comprenant les étapes suivantes : - déterminer une vitesse (v), à partir d’une mesure d’une vitesse (v) d’une pièce du système de direction assistée et/ou d’une mesure du couple volant (T3);- déterminer le frottement à ajuster (F) sur la base d’un modèle de LuGre modifié (LM), ledit modèle de LuGre modifié (LM) déterminant le frottement à ajuster (F) en fonction d’un état (z) du système, une dérivée temporelle () de l’état (z) étant déterminée en fonction dudit état (z) du système, de la vitesse (v), d’un premier gain (σ0), et d’un frottement de coulomb (Fc), selon une équation de la forme :  Figure 3
Patent FR-3124348-B1 (FR)
Title: Dispositif de régulation thermique pour système électronique
Inventor: ROBILLON LIONEL
IPC: H05K7/20
Filed: 2021-06-22
Granted: 2023-10-20
Abstract: Titre de l’invention : Dispositif de régulation thermique pour système électronique La présente invention concerne un dispositif de régulation thermique (1) pour système électronique comprenant un caisson (2) configuré pour accueillir des composants électriques et/ou électroniques (4), ce caisson (2) présentant une paroi de fond (21) et des parois latérales (22) opposées deux à deux définissant un logement interne (3) apte à recevoir les composants électriques et/ou électroniques (4), les faces externes (220) de ces parois latérales (22) étant définies comme celles étant opposées au logement interne (3), ce caisson (2) comportant au moins un élément d’alimentation en fluide de régulation thermique (5) et au moins un élément d’évacuation de fluide de régulation thermique (6). Selon l’invention, cet élément d’alimentation (5) et cet élément d’évacuation (6) sont disposés sur les parois latérales (22) à des distances différentes de la paroi de fond (21).  Figure de l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3125099-B1 (FR)
Title: ressort composite en « c »
Inventor: SARDOU MAX
IPC: F16F1/373
Filed: 2021-07-08
Granted: 2023-09-29
Abstract: La présente invention concerne les dispositifs pour stocker, grâce à un ressort composite, de grandes énergies élastiques sous une faible masse, pour les applications suivantes :  Dans le domaine de l’astronautique, de l’aéronautique, exemple séparation d’étages de fusée ; éjection : des boosters, de la coiffe ou de satellites.  Dans le domaine des éléments élastique de suspension destinés aux transports.  La présente invention a pour but de réaliser un dispositif, tolérant aux dommages, offrant une immunité au fluage, aux chocs à la corrosion et à l’entaille tout en atteignant des niveaux de densité d’énergie considérable à savoir 1 550 J/kg ! Ce niveau de performance est à comparer avec les modestes 300 J/kg des ressorts en acier !  La présente invention se caractérise par la forme dite en oméga, de son élément élastique de compression ; cette forme est dessinée à base de portion(s) d’ellipse(s), comme le montre la Figure 1, elle est terminée, préférentiellement, par des portions de boucles de fixation d’axe géométrique 4 et 6.
Patent FR-3129129-B1 (FR)
Title: procédé de surveillance d’une fonction de sécurité d’un véhicule
Inventor: DENIS SYLVAIN
IPC: B60W50/02
Filed: 2021-11-15
Granted: 2024-01-19
Abstract: L’invention concerne un procédé de gestion d’une fonction de sécurité d’un véhicule (10),- comprenant l’exécution d’un programme d’ordinateur programmé pour exécuter une fonction de sécurité susceptible d’identifier une défaillance de sécurité ;- la survenue d’une défaillance de sécurité entrainant la mise en place d’une contrainte, telle que l’émission d’une alarme ou un bridage de la vitesse du véhicule (10).  Selon l’invention, le programme d’ordinateur propose la désactivation la fonction de sécurité, et la désactivation est enregistrée et horodatée au sein d’une base de données.  Figure pour l’abrégé : Fig. 6
Patent FR-3129292-B1 (FR)
Title: Equipement pour la pratique du basketball
Inventor: DEVIN CLÉMENCE
IPC: A63B63/08
Filed: 2021-11-25
Granted: 2024-01-05
Abstract: L’invention concerne un équipement pour la pratique du basketball, comprenant une base (1), un mât (2) le long duquel un panier (3) est monté en translation en étant réglable en hauteur par un système comprenant une sangle de réglage (12) présentant une extrémité distale (14a) solidaire du panier (3) et un élément de renvoi (13) monté sur une partie supérieure dudit mât, ladite sangle étant engagée sur ledit élément en présentant une portion distale (12a) s’étendant entre ladite extrémité et ledit élément et une portion proximale (12b) s’étendant dudit élément jusqu’à une extrémité proximale (14b), le système de réglage comprenant un dispositif de maintien présentant une partie inférieure solidaire de la base (1) et une partie supérieure reliée à l’extrémité proximale (14b) par l’intermédiaire d’un mécanisme de réglage de la longueur de ladite partie supérieure.  Figure 5
Patent FR-2186530-B1 (FR)
IPC: C11D1/22
Filed: 1973-05-29
Granted: 1977-04-29
Abstract: A dishwashing and cleansing agent composition for manual dishwashing based upon anionic surface-active surfactants consists essentially of (A) from 20% to 90% by weight of a higher sulfonate or sulfate of the group of the alkyl sulfonates, olefin sulfonates,  alpha -sulfofatty acid alkyl esters, dialkyl sulfosuccinic esters, alkylbenzene sulfonates and alkyl sulfates, each having 8 to 20 carbon atoms in the hydrophobic moiety, and (B) from 10% to 80% by weight of a mono- or polyglycol ether sulfate of a higher 1,2-alkanediol having 10 to 22 carbon atoms; as well as a dishwashing concentrate containing this composition and a method of using this composition.
Patent FR-2409540-B1 (FR)
IPC: G04G99/00
Filed: 1978-11-17
Granted: 1983-01-14
Abstract: A touch sensitive device for controlling a function of a timepiece is formed with a condenser having a capacity independent of the area of the device touched. A conductive stem is fixed in a timepiece case and is electrically insulated from the case by a mounting member. A head is fixed on an end of the stem adjacent the outside of the timepiece to form one of the condenser electrodes. A thin layer of insulating material covers the outside of the head and forms the condenser dielectric. A layer of conductive material is fixed on a side of the dielectric material opposite the head and forms the second condenser electrode. When the second electrode is energized by the touch of the user, the entire second electrode is energized independent of the area touched by the user, giving the condenser a capacity independent of the area of the second electrode touched.
Patent FR-2473032-B1 (FR)
IPC: C01B3/02
Filed: 1980-01-07
Granted: 1985-03-08
Abstract: A process to produce ammonia from a hydrocarbon feedstock, involving basically the following steps: Dividing the feedstock into two fractions, Subjecting the first fraction to a primary steam reforming reaction, at high pressure and moderate temperature, Combining the effluent from the primary reforming with the second fraction of the feedstock, and subjecting the mixture thereof to a secondary adiabatic reforming reaction with an amount of air in excess to that needed for ammonia synthesis, Subjecting the synthesis gas produced to a CO shift conversion reaction, and then to CO2 removal by solvent scrubbing, while the gas released by pressure letdown of said solvent is preferably recycled back upstream of the secondary reforming, Methanation of the residual carbon oxides, Removing the excess nitrogen present in the gas by cryogenic separation, Compressing and feeding the final synthesis gas into an ammonia synthesis loop, Recycling the purge gas from said ammonia synthesis loop to upstream the cryogenic separation.
Patent FR-2480179-B1 (FR)
IPC: B31C5/00
Filed: 1980-04-15
Granted: 1982-11-26
Abstract: In a machine for forming a continuous tube which is then cut up into sections, for example to make containers, a plurality of bands of fibrous, cellulosic, metallic, plastic or other material are drawn from supply reels and pass through a gluing and labelling section where adhesive is applied to one side of the bands and labels are applied to the outer face of the center band. After application of the adhesive and labels, the bands, while continuing to move forwardly, are assembled in superposed relation with the bands laterally displaced relative to one another so that the edges of the assembly of bands are stepped. The bands are pressed together in a narrow central width only so as to bond central portions together while leaving side portions unbonded. The band assembly is then progressively formed into tubular profile, thereby bringing opposite side edges together, and subjected to pressure to bond the bands together throughout their width, bond side edges together and impart the finished shape, which may be circular or polygonal. The tubular profile thus formed is cut into sections while it continues to move forwardly and the sections are discharged from the machine.
Patent FR-2503563-B1 (FR)
IPC: C08B37/08
Filed: 1981-04-09
Granted: 1984-02-17
Abstract: 1. Eye-lotion for the treatment of dry-eye diseases, characterized by the fact that it contains as active component the disodic salt of chondroitine sulfate A.
Patent FR-2551942-B1 (FR)
IPC: A01D34/40
Filed: 1983-09-21
Granted: 1985-11-08
Abstract: 1. A control device for a rotary lawnmower which consists of a housing (1) which envelops the field of action of the blade and which conveys the cut grass through a discharge passage (2) to a collecting box or basket (3), of a driving engine (4) for the blade and of control members which in turn consist of a steering rod (5) for steering the lawnmower and of a control member (6) for the engine (4) or a driving device for the lawnmower, characterized in that the steering rod (5) is provided, in its lower portion, with a mounting and quick-action locking device (7) which consists of two winds (8) of profiled elements with a wedge-shaped cross-section which work on slide rails (9) the internal cross-section of which corresponds to the external cross-section of the wings (8), these slide rails being connected to the housing (1) and comprising, at their free end, an open slot which is directed upwards from the housing (1) to receive a shaft (11) of an eccentric locking member (10) end the quick-action locking device (7) rendering possible a rapid mounting and dismounting of the steering rod (5).
Patent FR-2557092-B1 (FR)
Inventor: TREYSSAC GEORGES
IPC: B01D21/00
Filed: 1983-12-23
Granted: 1988-10-14
Abstract: 1. An installation for treating liquids such as surface water, containing colloidal and/or non colloidal matter with a view to separating this latter, which comprises a coagulation unit (58) having at least one inlet (94) for the liquid to be treated and a high speed stirring device (96) ; a flocculation unit comprising at least one flocculation tank (57) having an inlet opening (73) and an outlet opening for the liquid and slow stirring means (97), this tank (57) and the stirring means (97) being of the type providing non uniform flow of the liquid in so far as speed, flow rate and direction are concerned, and said stirring means (97) being driven at a speed substantially equal to the optimum experimentally determined stirring speed ; and a unit for separating the floccules formed in the flocculation unit ; these three units being connected together in series in this order and a means (89, 90, 91) for absorbing the kinetic energy of said liquid being disposed in the path of the liquid coming from the coagulation unit, characterized in that it further comprises, upstream of said flocculation tank and in the path of the liquid, a liquid distribution means (79, 80, 81, 86, 87, 88) whose output opens into the inlet opening (73) of the flocculation tank (57), this distribution means cooperating with the kinetic energy absorption means (89, 90, 91) for dividing said liquid into at least two adjacent and parallel elementary streams so that, when penetrating into the tank (57) they have, on the one hand, a direction allowing them to flow from the inlet opening (73) to the outlet opening of the tank along a path tending to be parallel to the side wall or walls (65-72) of the tank (57) and, on the other hand, different speeds varying in the same sense as the distance which they must travel between said inlet opening (73) and said outlet opening.
Patent FR-2569819-B1 (FR)
Inventor: DESPORT LUCIEN ANDRE
IPC: B63B9/06
Filed: 1984-08-31
Granted: 1986-08-29
Abstract: A convertible mould comprising a frame including bars and beams carrying movable heads supporting a lattice of slats in a desired configuration. A conforming sheet material is fixed to the slats to provide a mould surface.
Patent FR-2571967-B1 (FR)
IPC: A23L29/00
Filed: 1985-10-22
Granted: 1988-02-05
Abstract: A pharmaceutical composition containing as a pharmaceutically active ingredient at least one isomer of inositol triphosphate (IP3) in an amount sufficient to reduce the negative effect of cadmium or aluminium in the body or inhibit or reduce the formation of free radicals in the body and a method for preparing the composition.
Patent FR-2610159-B1 (FR)
IPC: H04N5/225
Filed: 1987-01-22
Granted: 1989-04-07
Abstract: The image stabilization apparatus for a portable video camera is such that for angular variations about the optcial axis (OZ) of the camera, the horizontal and vertical deflection currents Ix and Iy of the camera are converted as a function of these variations by an angular measurment device integrally connected with the camera prior to being applied to the corresponding horizontal and vertical coils (4 and 5, respectively) of the camera.
Patent FR-2611705-B1 (FR)
Inventor: BRU-MAGNIEZ NICOLE
IPC: C07C69/38
Filed: 1987-03-05
Granted: 1989-07-13
Abstract: These new mono- and diesters correspond to the following chemical structural formula (II): in which R<1> and R<2> are identical or different and may denote H or an alkali or alkaline-earth metal atom, a linear or branched alkyl group containing from 1 to 6 carbon atoms, alicyclics containing from 3 to 6 carbon atoms, alkenyls containing from 2 to 6 carbon atoms, defined in their cis or trans form, or else alkynyls containing from 2 to 6 carbon atoms, optionally functionalised by one or more groups such as ether, epoxide, halo, cyano, ester, aldehyde, ketone, aryl etc., where R<1> and R<2> cannot simultaneously be H or ethyl. These addition products constitute valuable intermediates for the preparation of methylidenemalonates in high yields, in a high purity.
Patent FR-2631129-B1 (FR)
Inventor: CHAMPIAU ROBERT
IPC: G01R31/02
Filed: 1988-05-04
Granted: 1990-07-27
Abstract: The invention relates to a device for detecting cutoff and short circuit defects in at least one electrical circuit portion. The detecting device (10) is intended to verify a circuit portion (11) connected to the terminals of a source of direct current (T1) and including a passive element (E, r) interposed between two switch devices (P, Q) comprises on the one hand four differential amplifiers (AD1, AD2, AD3 and AD4) each having one of their inputs connected to the common terminal (F) of the passive element (E, r) and to the first switch device (P) and their other input connected to a reference potential (V3 or V4), and on the other hand another voltage source (T2) and two resistors (R1 and R2) which are selected such that in the case of short-circuiting of the devices (P and Q), a signal appears at the output (X1 or X2) of one of the amplifiers AD1 and AD2, while in the case of cutoffs in one or the other of the circuit portions located on either side of this terminal (F)< a signal appears at the output (X3 or X4) of one or the other amplifier (AD3 and AD4). The invention relates to monitoring of circuits that control the excitation of recording heads in magnetic recording apparatus.
Patent FR-2643628-B1 (FR)
Inventor: COLIN FRANCOIS
IPC: C02F11/00
Filed: 1989-02-24
Granted: 1991-06-07
Abstract: A liquid aqueous sludge is transferred into a cylindrical-conical tank and agitated by blowing in air through a downwardly extending tube. A closed circulation of sludge is established between this main tank and a reagent tank by means of a recycling pump. The reagent tank overflows into the main tank. Chalk is added to the reagent tank and a pozzolanic material is added to the main tank. When the mixture of dilute sludge, chalk and possolanic material is homogeneous, it is transferred to a filter press by means of a further pump. The filter cake is collected for final storage or discharged to set slowly.
Patent FR-2649531-B1 (FR)
Inventor: THURIES EDMOND
IPC: H01H33/90
Filed: 1989-07-04
Granted: 1995-11-10
Abstract: A circuit breaker for high and medium tension including insulation by means of a dielectric gas and puffer arc blasting, the circuit breaker comprising a gastight insulating casing, containing: a fixed assembly comprising, in particular, a fixed main contact and a fixed arcing contact; a moving assembly driven by a drive rod and including, in particular, a moving main contact and a moving arcing contact; a first blast volume extended by a blast nozzle; a blast piston; and first and second secondary contacts disposed inside a second volume and designed to strike a secondary arc; wherein the first secondary contact is fixed relative to the fixed assembly, the second secondary contact being semi-moving relative to the moving assembly, possessing its own source of energy for displacing it during a circuit breaker disengagement operation, and being provided with means for conferring a shorter stroke thereto than the stroke of the moving assembly.
Patent FR-2666443-B1 (FR)
Inventor: BIDAN GERARD
IPC: C08K3/22
Filed: 1990-08-31
Granted: 1995-02-10
Abstract: Electrically conductive material which has magnetic properties, consisting of an electron-conducting polymer in which there are homogeneously dispersed permanent magnetic particles bonded chemically or physicochemically to the polymer or acting as a dopant for the polymer. 
<??>This material can be prepared by polymerisation 
 
  a) of a monomer such as pyrrole, in the presence of a colloidal suspension of charged magnetic particles, or 
  b) of a monomer such as pyrrole, bonded chemically to a magnetic particle.
Patent FR-2669027-B1 (FR)
Inventor: CLAIRE DAVID
IPC: C07C51/41
Filed: 1990-11-13
Granted: 1992-12-31
Abstract: Process for the manufacture of ammonium rare-earth oxalate. More particularly, a process for the manufacture of an ammonium rare-earth oxalate by conversion of a neutral oxalate in the presence of oxalate and ammonium ions. The product obtained can be converted into rare-earth oxide, for example by calcining.
Patent FR-2670723-B1 (FR)
Inventor: JEAN LEBRUN
IPC: B60N2/06
Filed: 1990-12-19
Granted: 1995-07-13
Abstract: Mechanism supporting a thigh-support cushion placed at the front of a seat, which makes it possible to move the thigh-support cushion from front to rear and from rear to front. The mechanism comprises a lower framework (1) securely fixed to the sitting portion of the seat and the wings (1a, 1b) of which comprise windows guiding the pins (17) which are securely fixed to a frame (15), placed above the framework (1) and carrying the thigh-support cushion, whilst an adjusting element makes possible the front-to-rear and the rear-to-front movement of the framework (15) carrying the thigh-support cushion, in order to adjust the position of this cushion with respect to the morphology of the passenger.
Patent FR-2672080-B1 (FR)
IPC: F24C15/04
Filed: 1991-01-25
Granted: 1993-12-03
Abstract: The door of an oven comprises a shell (1) of parallelepipedal shape whose front wall (2) has a large opening having the shape of a parallelogram enclosed by a transparent plate (3). The securement of the transparent plate (3) on the shell (1) is effected by fixation members which are formed by holding tongues (P1 to P8) arranged respectively on two opposite sides (9 and 10) of the edge (4) of the opening of the shell, while the transparent plate (3) has two opposite sides (24 and 25) bearing projections (S1 to S8) adapted to come into securement, by sliding, respectively beneath the holding tongues (P1 to P8). For use in all the doors of household electric ovens.
Patent FR-2672506-B1 (FR)
Inventor: JOEL ARDUIN
IPC: A63C9/00
Filed: 1991-02-08
Granted: 1993-04-30
Abstract: The present invention relates to a safety ski binding. <??>This binding is characterised in that it comprises, on its front face (1b) side opposite that where the jaw is located, an operating member (9) forming a second-class lever extending in the opposite direction from the jaw, beyond the body (1) of the binding, mounted pivotably on the body (1), about a horizontal and transverse shaft (11), an intermediate point (13) of the operating lever (9) being connected, via linking means (14), to the end part (5c) of a bolt (5) which is located on the second front face (1b) side of the body (1), so that raising of the operating lever (9) gives rise to an upward tilting of the bolt (5) and the passage of this bolt from its locking position to its unlocking position.
Patent FR-2676180-B1 (FR)
Inventor: JEAN-FRANCOIS VICARD
IPC: A62D101/28
Filed: 1991-05-07
Granted: 1995-08-04
Abstract: PCT No. PCT/FR92/00408 Sec. 371 Date Oct. 26, 1993 Sec. 102(e) Date Oct. 26, 1993 PCT Filed May 6, 1992 PCT Pub. No. WO92/19364 PCT Pub. Date Nov. 12, 1992A method of cleaning gases includes introducing a gas containing organic pollutants into a scrubber and providing a scrubbing liquid. Finely divided solids capable of remaining substantially in suspension in the scrubbing liquid are introduced into the scrubbing liquid and the gas is wet scrubbed to remove the organic pollutants as dissolved gases and as particulate. A reagent capable of reacting, in combination with the finely divided solids, with the organic pollutants removed from the gas, is introduced into the scrubbing liquid to convert the removed pollutants into different compounds. A major portion of the scrubbing liquid is reused in the wet scrubbing.