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Patent FR-3037733-A1 (FR)
Title: Reseau electrique d'alimentation des equipements d'un vehicule automobile a double sous-reseaux et son utilisation
Inventor: LOUISE CHRISTOPHE
IPC: H02J7/34
Filed: 2015-06-19
Abstract: Le réseau électrique (14) selon l'invention est du type de ceux comportant un premier sous-réseau électrique (15) à une première tension nominale (V1) prédéterminée par rapport à un potentiel de référence comprenant un premier stockeur d'énergie électrique (21), et un second sous-réseau électrique (16) à une seconde tension nominale prédéterminée (V2) par rapport au potentiel de référence comprenant un second stockeur d'énergie électrique (22). Conformément à l'invention, le premier sous-réseau est connecté à une première borne (19) d'une machine électrique tournante double (17) reliée par une borne de masse (18) au potentiel de référence, et le second sous-réseau est connecté à une seconde borne (20) de la machine électrique tournante double. Selon une autre caractéristique, la machine électrique tournante double est un moteur double tension réversible.
Patent FR-3039164-A1 (FR)
Title: Procede d'elimination de mercure d'une charge hydrocarbonee lourde en amont d'une unite de fractionnement
Inventor: GUILLOU FLORENT
IPC: C10G53/08
Filed: 2015-07-24
Abstract: Procédé d'élimination du mercure contenu dans une charge hydrocarbonée lourde en amont d'une unité de fractionnement principal, procédé dans lequel : a) on transforme le mercure non élémentaire contenu dans les composés de ladite charge en mercure élémentaire, b) on effectue une séparation de la charge obtenue à l'étape a) dans une unité de séparation consistant à produire un effluent liquide et un effluent gazeux comprenant du mercure élémentaire ; c) on met en contact l'effluent gazeux issu de l'étape b) comprenant le mercure élémentaire avec une masse de captation au mercure comprise dans une unité de captation au mercure pour produire un effluent au moins partiellement démercurisé.
Patent FR-3040950-A1 (FR)
Title: Adaptateur de conduite de liquide et dispositif de distribution de liquide de balais d'essuie-glace de vehicule automobile
Inventor: CAILLOT GERALD
IPC: F16L39/02
Filed: 2015-09-16
Abstract: Adaptateur (1) de conduite de liquide pour dispositif de distribution de liquide (100) de balai d'essuie-glace de véhicule automobile, l'adaptateur (1) comportant : - au moins une canule (2) conformée pour s'insérer dans un canal d'une conduite de liquide (101), - un logement (15) présentant au moins un raccord apte à raccorder la canule (2, 2a, 2b) à une portion tubulaire male (31a, 31b, 32a, 32b) d'un élément de raccord à liquide (3, 3a, 3b), caractérisé en ce que l'adaptateur de conduite de liquide comporte un moyen de chauffage destiné à chauffer au moins une partie dudit adaptateur (1).
Patent FR-3028758-A1 (FR)
Title: Composition cosmetique de type gel/gel comprenant un phyllosilicate synthetique
Inventor: BOUARFA BOUCHRA
IPC: A61Q1/02
Filed: 2015-09-23
Abstract: La présente invention concerne une composition, notamment cosmétique de maquillage et/ou de soin de la peau et/ou des ongles comprenant : au moins une phase aqueuse gélifiée par au moins un gélifiant hydrophile; et au moins une phase huileuse gélifiée par au moins un agent gélifiant lipophile ; caractérisée en ce que lesdites phases y forment un mélange macroscopiquement homogène, et en ce que la composition comprend en outre au moins un phyllosilicate synthétique de formule moléculaire Mg3Si4O10(OH)2. La présente invention concerne en outre un procédé de préparation de la composition ainsi qu'un procédé cosmétique de maquillage et/ou de soin de la peau et/ou des ongles.
Patent FR-3043990-A1 (FR)
Title: Dispositif de stockage de paillettes de conditionnement de semence animale et installation de traitement comportant un tel dispositif
Inventor: BEAU CHRISTIAN
IPC: B65D85/62
Filed: 2015-11-19
Abstract: L'invention concerne un dispositif de stockage de paillettes de conditionnement de semence animale, configuré pour équiper une installation de traitement pourvue d'une machine de traitement (3) desdites paillettes, ledit dispositif (4) étant configuré pour être disposé en sortie de ladite machine où lesdites paillettes sont éjectées selon une orientation prédéterminée ; ledit dispositif comportant un réceptacle (30) ayant une ouverture de réception (31) desdites paillettes, s'étendant au moins selon une direction longitudinale correspondant à ladite orientation prédéterminée desdites paillettes pour leur réception, et un système de mise en mouvement (32) configuré pour entraîner ledit réceptacle, transversalement à ladite direction longitudinale de ladite ouverture, selon un mouvement de va-et-vient entre une première position et une deuxième position à distance de ladite première position ; lesdites paillettes reçues dans ledit réceptacle étant mises en mouvement les unes par rapport aux autres pour être disposées dans un état organisé dans ledit réceptacle.
Patent FR-3029744-A1 (FR)
Title: Bloc et tranche de sauce pour la preparation d'un hamburger et procede de preparation d'un hamburger correspondant
Inventor: GUYOT THOMAS
IPC: A23L29/281
Filed: 2015-12-08
Abstract: L'invention concerne un bloc de sauce destiné à être tranché. Selon l'invention, un tel bloc de sauce comprend 4 à 7% en masse de gélatine, 0,2 à 0,8% en masse de carraghénanes de type iota et/ou kappa et 20 à 40% en masse de matière grasse solide à 20°C.
Patent FR-3047417-A1 (FR)
Title: Procede de traitement d'une atmosphere et appareil le mettant en oeuvre
Inventor: SOMVILLE OLIVIER
IPC: A61L9/12
Filed: 2016-02-08
Abstract: L'invention concerne un procédé d'assainissement d'une atmosphère à traiter, dans lequel on produit un brouillard assainissant en soumettant un liquide assainissant (L) aux vibrations de membranes piézoélectriques (11, 12), en véhiculant les masses de brouillard ainsi produites par une pluralité de courants d'air qui les entraînent respectivement à l'écart des membranes et en les guidant individuellement vers un endroit spécifique de l'atmosphère à traiter. L'invention concerne aussi un appareil mettant en œuvre le procédé.
Patent FR-3047983-A1 (FR)
Title: Plateforme pour deplacer un fauteuil roulant
Inventor: FEIN MICHEL
IPC: B66B3/00
Filed: 2016-02-18
Abstract: La présente invention concerne une plateforme 100 prévue pour recevoir un fauteuil roulant 200 muni de deux roues arrières 210, plateforme 100 comportant deux butées 110, 120 au moins prévues pour immobiliser ces roues, comportant aussi un moteur 150 pour l'animer d'un mouvement de translation selon une trajectoire, comportant encore des moyens de commande 151 de ce moteur 150. La plateforme est remarquable en ce qu'elle comprend un détecteur de présence 130 qui produit un signal de présence lorsque les deux roues 210 sont engagées entre les butées 110, 120 et en ce qu'elle comprend des moyens pour inactiver les moyens de commande 151 en cas d'absence du signal de présence.
Patent FR-3048136-A1 (FR)
Title: Connecteur electrique comportant une pluralite de lamelles electriquement conductrices
Inventor: RAZVAN ILIE
IPC: H01R13/629
Filed: 2016-02-18
Abstract: Connecteur électrique (1) comportant un contact mâle (5) et un contact femelle (10) mobiles entre une position non insérée, et une position insérée, dans laquelle une partie insérable (12) électriquement conductrice du contact mâle (5) est insérée selon un axe d'insertion (D) dans un logement (14) défini par le contact femelle, le contact femelle comportant : - un corps (22) électriquement conducteur, - une pluralité de lamelles (26) faisant saillie axialement à partir du corps et réparties angulairement autour de la partie insérable dans la position insérée, les lamelles étant électriquement conductrices et flexibles radialement, le corps et les lamelles définissant le logement, et - au moins un organe de contention (28) annulaire disposé sur des faces radialement extérieures (30) des lamelles et adapté pour exercer une pression radiale centripète sur les lamelles dans la position insérée, les lamelles ayant des faces radialement intérieures (42) plaquées contre la partie insérable dans la position insérée.
Patent FR-3048825-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'une boite a bornes et boite a bornes correspondante
Inventor: PIOCH OLIVIER
IPC: H02G3/16
Filed: 2016-03-14
Abstract: Procédé de fabrication d'une boîte à bornes (1) définissant un espace intérieur (16), le procédé comprenant au moins les étapes suivantes : - fourniture d'une plaque à bornes (5), et - fourniture d'un corps (10) adapté pour être fixé sur la plaque à bornes, le corps (10) comprenant un bâti (25), et au moins un module de sortie (27A) faisant saillie à partir du bâti (25) et adapté pour permettre le passage d'un câble électrique selon un axe de passage. La fourniture du corps comprend les sous-étapes suivantes : - obtention, séparément, d'une paroi (31) du bâti, et du module de sortie, - perçage de la paroi selon l'axe de passage pour obtenir une ouverture (37A), et - soudage du module de sortie sur la paroi autour de l'axe de passage pour fixer le module de sortie sur la paroi. Boîte à bornes correspondante.
Patent FR-3050407-A1 (FR)
Title: Siege de vehicule dote d'un ancrage pour siege enfant
Inventor: DUHAMEL PHILIPPE
IPC: B60N2/01
Filed: 2016-04-22
Abstract: Siège de véhicule comprenant une ossature de support (21) portée par un mécanisme de rehausse (13) et au moins un ancrage (18) pour siège enfant monté mobile sur l'ossature de support. Le siège comporte en outre un organe de blocage (32) mû par l'ancrage et adapté pour bloquer le mécanisme de rehausse lorsque l'ancrage est déplacé dans une position de blocage par une force suffisante vers l'avant.
Patent FR-3050702-A1 (FR)
Title: Dispositif de support pour charges longues.
Inventor: ROUSSEAU FREDERIC
IPC: B60R7/00
Filed: 2016-04-27
Abstract: Dispositif de support de charge pour un habitacle de véhicule automobile, comprenant : - au moins un moyen de support (10) agencé pour supporter une charge, - au moins un moyen d'attache (20) réversible fixé au dit au moins un moyen de support (10) et agencé pour attacher ledit moyen de support (10) à un plafond de l'habitacle du véhicule automobile, caractérisé en ce que le dispositif de support de charge comprend en outre au moins un rail (30) agencé pour être fixé au plafond du véhicule, et en ce que ledit au moins un moyen d'attache (20) comprend au moins un patin agencé pour s'accoupler avec ledit au moins un rail (30) en au moins deux positions différentes selon une direction longitudinale du véhicule.
Patent FR-3051425-A1 (FR)
Title: Brouette a deversement lateral et procede de mise en œuvre
Inventor: DEFAY DOMINIQUE
IPC: B62B1/24
Filed: 2016-05-20
Abstract: La présente invention concerne une brouette (1) à déversement latéral, comprenant une partie inférieure (2) et une partie supérieure (3) montées en liaison pivot autour d'un axe de rotation (A1) ; la partie inférieure (2) comportant deux roues (10) prévues pour rouler au sol et une base (20) définissant l'axe de rotation (A1) ; la partie supérieure (3) comportant une armature (30) et un réceptacle (40) prévu pour recevoir une charge (4) ; caractérisée en ce que les roues (10) sont inclinées l'une vers l'autre, en étant écartées au niveau du sol ; et en ce que la partie supérieure (3) est inclinable par rapport à la partie inférieure (2), de chaque côté de la brouette (1), selon un angle d'inclinaison (α1) compris entre 0 et au moins 30 degrés. L'invention concerne également un procédé de mise en œuvre d'une telle brouette (1).
Patent FR-3052926-A1 (FR)
Title: Procede et systeme de gestion de batteries electrochimiques d'un vehicule electrique en cas de defaillance de batterie(s)
Inventor: SELLIN CHRISTIAN
IPC: H02J7/00
Filed: 2016-06-16
Abstract: L'invention concerne un procédé (300) de gestion d'une pluralité de modules de stockage d'énergie électrique rechargeables dans un véhicule électrique, agencés en parallèle, ledit procédé (300) comprenant : - une séparation (302) desdits modules en au moins deux groupes, et - une alimentation (304) à partir d'un desdits groupes à la fois ; ledit procédé (300) comprenant en outre une étape (314) de remplacement d'un module défaillant d'un groupe, dit groupe actif, en cours d'alimentation, par un module disponible d'un autre groupe, dit groupe disponible. Elle concerne également un système mettant en œuvre un tel procédé et un véhicule électrique mettant en œuvre un tel procédé ou système.
Patent FR-3054997-A1 (FR)
Title: Systeme et procede d'accrochage d'une charge, telle que notamment une embarcation de sauvetage, permettant un largage rapide de la charge
Inventor: DELEIGNIES MATHIEU
IPC: B63B23/58
Filed: 2016-08-10
Abstract: Le système d'accrochage d'une charge (E) permet un largage rapide de la charge (E) accrochée, au moins lorsque la charge est soumise à une traction. Il comporte une platine (11) adaptée pour être fixée à la charge (E), un dispositif d'accrochage (10) et un sectionneur. Le dispositif d'accrochage (10) comportant un moyen de liaison (100) qui permet de solidariser le dispositif d'accrochage (10) avec un élément tracteur (2), un élément d'accrochage (101) rigide, qui permet d'accrocher le dispositif d'accrochage (10) à la platine (11), et un élément de traction, qui relie le moyen de liaison (100) à l'élément d'accrochage (101), et qui comporte une partie sectionnable ayant un axe de traction qui est fixe par rapport à l'élément d'accrochage (101). Le système d'accrochage comporte en outre des moyens de positionnement et de blocage qui permettent, lorsque le dispositif d'accrochage (10) est accroché à la platine (11) et qu'une traction (T) ayant au moins une composante de traction (Tz), qui est parallèle à l'axe de traction et de direction opposée à l'élément d'accrochage (101), est exercée sur le moyen de liaison (100), de positionner et d'immobiliser ladite partie sectionnable de l'élément de traction (102) par rapport au sectionneur (12), l'élément de traction permettant de transmettre à l'élément d'accrochage (101) au moins ladite composante de traction (Tz), et le sectionneur (12) étant apte, une fois le dispositif d'accrochage (10) accroché à la platine (11), à sectionner en deux ledit élément de traction au niveau de ladite partie sectionnable, en sorte de désolidariser la platine (11) du moyen de liaison (100).
Patent FR-3040785-A1 (FR)
Title: Optimisation de la trajectoire de vol par programmation non lineaire
Inventor: GHAEMI REZA
IPC: G05B13/00
Filed: 2016-09-01
Abstract: Procédé (200), support et système pour recevoir une représentation, par un modèle mathématique, de caractéristiques de fonctionnement pour une combinaison d'un aéronef et d'un moteur ; effectuer sur la représentation par un modèle mathématique une réduction d'ordre du modèle par projection ; éliminer, d'après le modèle projeté, des composantes de dynamique rapide de la représentation par modèle mathématique ; déterminer un modèle à ordre réduit, sous la forme d'une équation algébrique différentielle dans laquelle des équations algébriques remplacent la dynamique rapide ; établir un angle de trajectoire de vol et un angle de manette des gaz comme commande pour limiter fortement la consommation de carburant pour la combinaison d'un aéronef et d'un moteur modélisés ; discrétiser des équations de mouvement pour la combinaison d'un aéronef et d'un moteur modélisés et formuler des équations d'optimisation sous la forme d'un problème de programmation non linéaire ; et déterminer une commande optimale en boucle ouverte qui limite fortement la consommation de carburant pour la combinaison d'un aéronef et d'un moteur modélisés afin de monter jusqu'à atteindre une altitude et une vitesse propre prescrites.
Patent FR-3058122-A1 (FR)
Title: Element de maintien temporaire d'un element ouvrant de carrosserie
Inventor: GAGNON BARTHELEMY
IPC: B62D65/06
Filed: 2016-11-28
Abstract: La présente invention se rapporte à un dispositif (1) fixé temporairement au niveau de la caisse et permet de maintenir l'ouvrant pendant le traitement des surfaces et la peinture. Le dispositif a pour but d'éviter les chocs et ouvertures intempestives des ouvrants, sans déformer la tôle et sans laisser des rayures, des masquages, des grains, de l'écaillage sur la carrosserie. Le dispositif est formé par deux parties distinctes. La première (2) permet la fixation à la carrosserie et accueille la deuxième partie (4) mobile autour d'un axe de rotation (A). Cette deuxième partie, en forme de bec, peut prendre alternativement deux positions: une fermée pour retenir l'ouvrant sur l'élément fixe et une ouverte pour laisser l'ouvrant libre.
Patent FR-3059635-A1 (FR)
Title: Bicyclette motorisee
Inventor: MERCIER ADAM
IPC: B62M6/40
Filed: 2016-12-05
Abstract: L'invention est une bicyclette (1) comportant une roue avant (2a) et une roue arrière (2b) , les roues avant et arrière étant reliées par un cadre (3), la roue arrière comportant un moyeu arrière (12), le moyeu arrière étant relié à un premier mécanisme d'entraînement (10), comportant au moins un pignon (14) monté sur une première roue libre (15), le pignon étant apte à être entraîné par une chaîne (7), cette dernière étant apte à être mise en mouvement par un pédalier (6). La bicyclette comporte également un deuxième mécanisme d'entraînement (20) motorisé, apte à entraîner la roue arrière de manière indépendante grâce à l'utilisation d'une seconde roue libre (25).
Patent FR-3048620-A1 (FR)
Title: Dispositif pour ramasser les boules de petanques, les cochonnets, et permettant de mesurer un ecart entre ces deux elements sans se baisser.
Inventor: BOLLINI ROGER
IPC: A63D5/02
Filed: 2016-03-08
Abstract: Dispositif, pour ramasser les boules métalliques, les cochonnets en bois, et pour mesurer a l'aide d'un mètre à ruban, un écart entre deux éléments sans se baisser. L'invention concerne un dispositif permettant lors d'une partie de pétanque de ramasser les boules métalliques, le cochonnet en bois, et de mesurer à l'aide d'un mètre à ruban, un écart entre deux éléments sans se baisser. Ce dispositif est constitué d'une poignée fourreau (2) permettant de replier en son intérieur le mât télescopique(3) qui est équipé à une de ses extrémités d'un aimant (4) permettant de ramasser des boules métalliques et de maintenir en place la pince guide métallique (5).Cette pince guide métallique (5) permet de maintenir en bonne position le ruban d'un mètre (11), lors d'une prise de mesure tout en évitant que celui-ci ne touche le cochonnet. Une pince à quatre doigts ressort (1) venant se fixer par emboitement femelle (7) sur la poignée fourreau(2) permet de clipser un cochonnet pour le ramasser. Le dispositif, suivant l'invention, est particulièrement destiné aux joueurs de pétanque
Patent FR-3074335-A1 (FR)
Title: Module electronique a antenne optimisee pour carte a puce a double interface de communication
Inventor: CALVAS BERNARD
IPC: G06K19/077
Filed: 2017-11-24
Abstract: L'invention concerne un module électronique (1) pour carte à puce, comportant un substrat (S) présentant sur une première face un bornier de contacts électriques (C1,C2,C3,C5,C6,C7) normalisés selon la norme ISO 7816 permettant un fonctionnement par contact avec les contacts correspondants d'un lecteur de carte à puce, et comportant sur une seconde face une antenne (2) et une puce microélectronique (12) protégée par une zone d'encapsulation (5) et pourvue d'une interface de communication à contact et d'une interface de communication sans contact, l'antenne (2) comportant une pluralité de spires situées en périphérie du module et un plot de connexion proximal et un plot de connexion distal (3) disposés à l'intérieur de la zone d'encapsulation (5) et destinés à être connectés à des bornes correspondantes de ladite interface de communication sans contact de la puce (2), et les spires de l'antenne (2) comportant un décrochement localisé (20), caractérisé en ce que le plot de connexion distal (3) est situé à une faible distance d du bord (4) de la zone d'encapsulation (5), et en ce que les bords internes (8", 10") des puits de connexion (8,10) des deux contacts les plus proches du plot de connexion distal (3) sont écartés vers l'extérieur du module par rapport aux bords internes des puits de connexion des autres contacts.
Patent FR-3062245-A1 (FR)
Title: Kit d'adaptation pour un panneau de controle
Inventor: HERAUD BENOIT
IPC: H02B1/42
Filed: 2017-01-26
Abstract: L'invention concerne un kit d'adaptation (300) fixé à un fond (202) d'un panneau de contrôle (100) comportant des fûts de vissage (204a, 205a) où chaque fût de vissage central (204a, 205a) est prévu pour le vissage d'une vis de fixation assurant la fixation d'un disjoncteur. Le kit d'adaptation (300) comporte : - une plaque (302) percée de deux trous de verrouillage (304a-b) et d'au moins un trou de positionnement (306a-b), - des premiers moyens de fixation (308a-b) solidaires de la plaque (302), et - un habillage (502) avec des deuxièmes moyens de fixation (504a-b) coopérant avec les premiers moyens de fixation (308a-b) pour fixer l'habillage (502) à la plaque (302), le premier trou de verrouillage (304a) venant en face du fût de vissage central (204a) d'un premier groupe, et le deuxième trou de verrouillage (304b) venant en face du fût de vissage central (205a) d'un deuxième groupe, chaque trou de positionnement (306a-b) venant en face d'un fût de vissage latéral (204b-c, 205b-c), et chacun des trous de verrouillage (304a-b) et des trous de positionnement (306a-b) étant un trou.
Patent FR-3066173-A1 (FR)
Title: Pedalo a assistance electrique
Inventor: VITIELLO FLORENT
IPC: B63H23/12
Filed: 2017-05-12
Abstract: L'invention concerne un pédalo à assistance électrique conçu avec un système à propulsion électrique (5) à hélice (8) simple, supporté intégralement par un châssis fixé et maintenant les deux coques (2) du pédalo, et dont le couple moteur peut être assuré par un moteur pédalier tels que ceux déjà éprouvés pour les vélos à assistance électrique.
Patent FR-3066793-A1 (FR)
Title: Double embrayage a rattrapage d'usure, notamment pour vehicule automobile
Inventor: JAFFRES AURELIEN
IPC: F16D13/75
Filed: 2017-05-24
Abstract: L'invention concerne un double embrayage (1) à rattrapage d'usure, notamment pour véhicule automobile, comportant au moins un plateau de réaction (4), un premier et un second disques de friction (5a, 5b), un premier et un second plateau de pression (3a, 3b) actionnés respectivement par un premier et un second diaphragme (9a, 9b), un couvercle fixe (6), des premiers moyens de détection et de rattrapage d'usure montés entre le premier diaphragme (9a) et le couvercle fixe (6), et des seconds moyens de détection et de rattrapage d'usure montés entre le second diaphragme (9b) et le second plateau de pression (3b).
Patent FR-3067775-A1 (FR)
Title: Actionneur de commande d'embrayage
Inventor: SAMMUT EMILIE
IPC: F16D25/12
Filed: 2017-06-16
Abstract: Actionneur de commande d'embrayage (5) disposé dans un circuit hydraulique de commande d'embrayage (9) de véhicule, entre un émetteur de pression (3) et un récepteur hydraulique (10) de manuvre d'embrayage, caractérisé en ce qu'il présente une conduite principale (12) de passage de fluide à débit constant, et une conduite de dérivation (12a) à partir de la conduite principale, intégrant un limiteur de débit (11) obturant partiellement le passage du fluide en retour du récepteur (10) vers l'émetteur (3), lors d'une fermeture brusque de l'embrayage (9).
Patent FR-3069606-A1 (FR)
Title: Attache pour attacher au moins une ligne flexible, telle qu'une corde ou un cable, a un autre objet, en formant une boucle
Inventor: LANEELLE PATRICK
IPC: F16G11/14
Filed: 2017-07-26
Abstract: L'attache est prévue pour attacher la ligne flexible (4) en formant une boucle (6) avec la ligne flexible (4'), la ligne flexible (4) possédant un brin actif (8) et un brin mort (10) de part et d'autre de la boucle (6), l'attache possédant une partie de serrage (12) configurée pour recevoir le brin actif (8) le long de celle-ci et pour l'enroulement hélicoïdal du brin mort (10) autour de la partie de serrage (12) et du brin actif (8) sur une ou plusieurs spire(s), avec serrage du brin actif (8) par la ou les spire(s) du brin mort (10).