baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2968692-A1 (FR)
Title: Dispositif de couverture de toit par capteur solaire
Inventor: MINISCLOUX FRANCIS
IPC: E04D3/30
Filed: 2010-12-08
Abstract: L'invention concerne un dispositif de couverture de toit par capteur solaire dans lequel une tôle nervurée (4) présente une série de nervures longitudinales en saillie de la tôle. Des plaques de capteur solaire (2) s'étendent au-dessus de cette tôle nervurée. Certaines des ces nervures présentent sur leur face supérieure un élément mâle d'accroche (24), venu de matière avec la tôle, qui s'étend en saillie de la nervure correspondante. On forme ainsi une surface d'accroche par emboîtement pour une agrafe de fixation (6) adaptée à maintenir les plaques de capteur solaire en position par rapport à la tôle.
Patent FR-2969646-A1 (FR)
Title: Procede d'hydrodesulfuration de coupes essences utilisant un catalyseur a base d'heteropolyanions pieges dans un support silicique mesostructure
Inventor: MARCHAND KARIN
IPC: B01J23/24
Filed: 2010-12-22
Abstract: L'invention concerne un procédé d'hydrodésulfuration d'au moins une coupe essence mettant en œuvre un catalyseur comprenant, sous sa forme oxyde, au moins un métal du groupe VIB et/ou au moins un métal du groupe VIII de la classification périodique présent(s) sous forme d'au moins un polyoxométallate de formule (H X M O ) dans laquelle X est un élément choisi parmi le phosphore (P), le silicium (Si), le bore (B), le nickel (Ni) et le cobalt (Co), ledit élément étant pris seul, M est un ou plusieurs élément(s) choisi(s) parmi le molybdène (Mo), le tungstène (W), le nickel (Ni) et le cobalt (Co), O est l'oxygène, H est l'hydrogène, h est un entier compris entre 0 et 12, x est un entier compris entre 0 et 4, m est un entier égal à 5, 6, 7, 8, 9, 10, 11, 12 et 18, y est un entier compris entre 17 et 72 et q est un entier compris entre 1 et 20, lesdits polyoxométallates étant présents au sein d'une matrice oxyde silicique mésostructurée ayant une taille de pore comprise entre 1,5 et 50 nm et présentant des parois amorphes d'épaisseur comprise entre 1 et 30 nm ledit catalyseur étant sulfuré avant d'être mis en œuvre dans ledit procédé.
Patent FR-2956786-A1 (FR)
Title: Point d'acces et terminal aptes a etablir entre eux une connexion sans fil, procede de connexion sans fil et programme d'ordinateur associes
Inventor: DURE SEBASTIEN
IPC: H04B7/005
Filed: 2010-04-15
Abstract: Un procédé de connexion sans fil entre un terminal et un point d'accès comprend les étapes suivantes : - réception (E4) par le point d'accès d'une information caractéristique du terminal ; - sélection (E6) d'un réseau sans fil parmi une pluralité de réseaux configurables par le point d'accès ; - établissement (E10) d'une connexion entre le terminal et le réseau sans fil sélectionné. Un terminal, un point d'accès et un programme d'ordinateur associés sont également proposés.
Patent FR-2960065-A1 (FR)
Title: Combined observation and emission device for use in pair of binoculars to point out distant object, has radiative source including sufficient emission power such that image point corresponding to emission direction of source is detected
Inventor: PATRY PHILIPPE
IPC: G01S7/481
Filed: 2010-05-17
Abstract: The device has a laser emission type radiative source e.g. pen type laser pointer, located inside a spectral field of sensitivity of photosensitive elements of an image sensor and outside determined spectral observation interval determined by a cut filter. The cut filter includes a residual transmission for emission radiation produced by the source. The radiative source includes sufficient emission power such that an image point corresponding to an emission direction of the source is detected by the image sensor through the cut filter when an optical coupler is in an active position. An independent claim is also included for a method for visualizing an emission direction of a combined observation and emission device.
Patent FR-2960981-A1 (FR)
Title: Pedal system for e.g. video game, has pedal movable in rotation with respect to frame, where support zone of pedal is arranged in manner for being positioned at level of metatarsus of foot in stable position
Inventor: PENNANEAC H PATRICK
IPC: A63F13/02
Filed: 2010-06-03
Abstract: The system (100) has a pedal (116) movable in rotation with respect to a frame (102), where the pedal comprises a support zone for a foot. The frame alternately takes two stable positions on ground or a support. The pedal is pivoted in direction of a needle of a watch under efforts produced by the foot for activating the pedal in one of the stable positions. The support zone of the pedal is arranged in a manner for being positioned at level of metatarsus of the foot in each stable position. An independent claim is also included for a method for changing a position of a pedal.
Patent FR-2961509-A1 (FR)
Title: Derives d'acide amine ; compositions les contenant ; utilisation comme agent de traitement de la transpiration humaine
Inventor: DALKO MARIA
IPC: A61K8/40
Filed: 2010-06-17
Abstract: L'invention concerne de nouveaux composés dérivés d'acide aminé de formule (I) ainsi que les compositions cosmétiques ou dermatologiques les contenant et leur utilisation comme agent de traitement de la transpiration humaine dans une composition cosmétique. L'invention concerne également un procédé cosmétique pour traiter la transpiration et éventuellement les odeurs corporelles liées à la transpiration humaine notamment les odeurs axillaires.
Patent FR-2963416-A1 (FR)
Title: Water-heater i.e. thermodynamic water-heater, for use in domestic heating installation to heat domestic water, has envelope comprising plates superimposed and fixed with respect to each other, where space between plates forms circuit
Inventor: PALANDRE LIONEL
IPC: F24D3/08
Filed: 2010-07-28
Abstract: The water-heater (1) has a tank (2) provided with a heat pump (6), where the pump comprises a condenser (10). The condenser comprising an envelope (12) is crossed by a circuit (14) comprising an inlet (15) and an outlet (16), where the circuit is traversed by a refrigerant. The envelope of the condenser comprises two plates superimposed and fixed with respect to each other. A space is formed between the plates forming the circuit. The envelope of the condenser is made of aluminum or aluminum alloy.
Patent FR-2964089-A1 (FR)
Title: Distributeur de produit fluide.
Inventor: DECOTTIGNIES LAURENT
IPC: A45D34/00
Filed: 2010-08-26
Abstract: Distributeur de produit fluide comprenant un réservoir de produit fluide (1) et un organe de distribution (2), le réservoir (1) comprenant un fût de coulissement cylindrique (11) et un piston-suiveur (14) comprenant au moins une lèvre (16) en contact de coulissement avec le fût (11), le fût de coulissement (11) étant pourvu d'un fond (12), un espace d'égalisation (E) étant formé entre le piston-suiveur (14) et le fond (12), cet espace (E) communiquant avec l'extérieur pour maintenir l'espace (E) à la pression atmosphérique, de sorte que de l'air extérieur pénètre dans cet espace (E) qui grandit à mesure que le piston-suiveur (14) s'éloigne du fond (12) après chaque distribution de produit fluide, caractérisé en ce qu'un filtre bactérien (F1) filtre l'air extérieur qui vient en contact de la lèvre (16) du piston-suiveur (11) à travers l'espace d'égalisation (E).
Patent FR-2964813-A1 (FR)
Title: Dispositif de gestion de comptes utilisateurs apte a cooperer avec un dispositif de signature unique
Inventor: GALIANA DENIS
IPC: H04L9/32
Filed: 2010-09-14
Abstract: La présente invention se rapporte à un dispositif de gestion (MG_PROV) de comptes utilisateurs (CPT) d'utilisateurs d'une pluralité d'applications (APP) apte à coopérer avec au moins un dispositif de signature unique (SSO), ledit dispositif de signature unique (SSO) étant apte à permettre l'accès à au moins une application (APP) pour au moins un utilisateur (U) au moyen d'une authentification primaire (CFP), ledit dispositif de gestion (MG_PROV) comprenant : - une unité de lecture primaire (M_RD11) d'un annuaire d'identité (A_ID) comprenant des identifiants référents (UMA) relatifs à des utilisateurs (U) de la pluralité d'applications (APP) ; - une unité de création primaire (M_CR11) d'au moins un compte utilisateur (CPT) pour une application (APP) ; - une unité de mise en correspondance primaire (M_ASSOC1) du compte utilisateur créé (CPT) avec l'identifiant référent (UMA) dudit utilisateur (U) pour lequel compte utilisateur (CPT) a été créé - une unité de détermination (M_IDT) d'une base de référence utilisateurs utilisée par le dispositif de signature unique (SSO) ; - une unité d'envoi (M_TX) audit dispositif de signature unique (SSO) d'un message (MSG) comprenant : - le compte utilisateur créé (CPT) ; - une référence utilisateur (U_SSO) du dispositif de signature unique (SSO) correspondant au compte utilisateur créé (CPT) ; - une référence application (APP_SSO) du dispositif de signature unique (SSO) correspondant à l'application (APP) pour laquelle le compte utilisateur (CPT) a été créé.
Patent FR-2969003-A1 (FR)
Title: Dispositif de montage sur un ski des elements d'une fixation de securite
Inventor: FARGES FREDERIC
IPC: A63C9/08
Filed: 2010-12-16
Abstract: Dispositif de montage de la butée ou de la talonnière d'une fixation de sécurité d'un ski, comportant : ▪ une poutre présentant de chaque côté un rail (25) définissant une glissière longitudinale pour un équipage mobile réglable en position longitudinale, ledit équipage portant la butée ou la talonnière ; ▪ une plaquette (30) montée sur ladite poutre, et possédant une zone présentant des moyens de réglage agencés pour coopérer avec ledit équipage mobile, pour son réglage en position longitudinale, caractérisé en ce que ladite plaquette (30) possède au moins (25) une excroissance latérale qui s'étend latéralement en direction dudit rail en la recouvrant en tout ou partie.
Patent FR-2969522-A1 (FR)
Title: Stamping installation unit for stamping blank metal sheet, has transfer unit whose moving unit moves sheet from output conveyor of cutting line to support unit and from support unit to input conveyor of stamping line
Inventor: LABROSSE CEDRIC
IPC: B21D22/20
Filed: 2010-12-22
Abstract: The installation unit has a transfer unit transferring a blank metal sheet (2) from an output conveyor (10) of a cutting line (1) to an input conveyor (30) of a stamping line (3). A support surface (4) of the transfer unit is arranged between the output and input conveyors to support the sheet. The support surface comprises a positioning element to position the sheet in a predetermined center position relative to the stamping line. The transfer unit comprises a moving unit that moves the sheet from the output conveyor to the support surface and from the support surface to the input conveyor.
Patent FR-2970585-A1 (FR)
Title: Device for supplying information about known type of vehicle equipment for e.g. hybrid car, has information providing unit providing data representative of known type of equipment of vehicle to mobile phone in event of accident of vehicle
Inventor: BOISSOU JEAN-FRANCOIS
IPC: B60R21/01
Filed: 2011-01-18
Abstract: The device (D) has a storage unit (MS1) storing data representative of known type of equipment of a vehicle (V). An information providing unit (MF) is arranged for accessing the storage unit for providing the stored data to mobile communication equipment (EC1) i.e. mobile phone in the event of request for the data after an accident. The information providing unit provides supplementary data representative of values of parameters of the vehicle before the accident, where the parameters include the number of persons on board, remaining fuel, and the percentage of battery charge. An independent claim is also included for a mobile communication equipment.
Patent FR-2976978-A1 (FR)
Title: Piston pour chambre de combustion de moteur a combustion interne
Inventor: BRIARD JEAN LUC
IPC: F02F3/26
Filed: 2011-06-24
Abstract: L'invention a pour objet un piston pour chambre de combustion de moteur à combustion interne, ledit piston comportant une cavité en forme de bol pour la combustion du carburant. La cavité est délimitée latéralement au moins en partie par un muret M comprenant : - deux zones latérales dont la section dans un plan x,y perpendiculaire à l'axe z du piston est en forme de lobe, et qui sont reliées l'une à l'autre par - une zone de fond dont la section dans le plan x,y perpendiculaire à l'axe z du piston est sensiblement rectiligne et/ou présente au moins en partie une courbure inverse de celle des lobes des zones latérales.
Patent FR-2977840-A1 (FR)
Title: Systeme d'affichage d'informations dans un vehicule
Inventor: GUERREIRO PIERRE
IPC: B60K35/00
Filed: 2011-07-12
Abstract: L'invention concerne un système d'affichage (1) d'au moins une information relative à un véhicule dans l'habitacle dudit véhicule, comprenant : - un dispositif d'acquisition d'informations (3) pour acquérir au moins une information relative au véhicule ; - un dispositif d'affichage (5) comprenant au moins deux sources lumineuses (7) et configuré pour afficher la ou chaque information relative au véhicule dans l'habitacle du véhicule ; - une unité de commande (9), configurée pour recevoir la ou chaque information acquise par le dispositif d'acquisition (3) et pour commander l'allumage des sources lumineuses (7) selon un motif mémorisé correspondant à l'information reçue. Pour chaque information reçue par l'unité de commande (9), le motif mémorisé comprend l'allumage séquentiel des deux sources lumineuses (7) du dispositif d'affichage (5) suivant une séquence d'allumage dépendant de l'information reçue.
Patent FR-2963480-A1 (FR)
Title: Dispositif de fixation pour une batterie dans un vehicule automobile, et vehicule automobile muni d'un tel dispositif de fixation
Inventor: MEIER STEFFEN
IPC: H01M50/202
Filed: 2011-07-26
Abstract: La présente invention concerne un dispositif de fixation (1) pour une batterie (2) dans un véhicule automobile, comprenant : un dispositif de support (31) ; un moyen de serrage (10) qui entoure au moins en partie la batterie (2) et qui est fixé avec une première portion d'extrémité contre le dispositif de support (31) ; et un agencement de serrage (17) qui est accouplé à une deuxième portion d'extrémité (12) du moyen de serrage (10), qui présente un moyen d'actionnement (26) pour l'ajustement d'une précontrainte dans le moyen de serrage (10) et qui relie la deuxième portion d'extrémité (12) du moyen de serrage (10) au dispositif de support (31). La présente invention concerne en outre un véhicule automobile avec un tel dispositif de fixation (1).
Patent FR-2978796-A1 (FR)
Title: Roue a aubes de turbomachine
Inventor: CHATENET LUC HENRI
IPC: F01D5/30
Filed: 2011-08-03
Abstract: L'invention concerne une roue à aubes de turbomachine, comprenant un disque dont la périphérie externe est formée avec au moins un alvéole de montage des pieds des aubes, et une cale (7) montée entre chaque pied d'aube et le fond de l'alvéole. La cale (7) comporte au moins un organe (17) du type bistable en position et qui peut occuper une première position stable de montage ou de démontage dans laquelle ledit organe n'exerce pas d'effort sur le pied d'aube et une seconde position stable dans laquelle ledit organe bistable exerce un effort radial sur le pied d'aube. La cale (7) comporte en outre au moins un organe élastique d'amortissement (12) monté entre le fond de l'alvéole et le pied d'aube.
Patent FR-2980655-A1 (FR)
Title: Dispositif a oscillateur, systeme de communication et procedes de controle associes
Inventor: DONNENWIRTH FREDDY
IPC: H03L1/02
Filed: 2011-09-28
Abstract: L'invention concerne un dispositif (2) à oscillateur (1) comprenant : - un oscillateur (1), pour la génération d'une fréquence d'horloge, - des moyens (3) de chauffage de l'oscillateur (1), - un processeur (4), ledit dispositif (2) étant caractérisé en ce que le processeur (4) est adapté pour contrôler les moyens (3) de chauffage de sorte que les moyens (3) de chauffage imposent une température de régulation à l'oscillateur (1), ladite température de régulation étant fonction de la température ambiante.
Patent FR-2973130-A1 (FR)
Title: Mise a jour de signature par transformation de code
Inventor: GAMMEL BERNDT
IPC: G06F9/45
Filed: 2012-03-16
Abstract: Procédé de production d'une suite (404') d'instructions pour une unité informatique qui peut être commandée par un programme, dans lequel des valeurs (SIG , SIG' ) de signature sont calculées sur la base des instructions (I , I , I , I , I , I ) exécutées et sont comparées à des valeurs de référence qui comprend la détermination d'une valeur (SIG ) de signature cible ; la détermination d'une suite (404) d'instructions initiale menant en un point (P) du programme, l'exécution de la suite (404) initiale d'instructions à partir d'une valeur de signature de début ayant pour conséquence le calcul d'une valeur (SIG ) initiale de la signature cible ; et la détermination d'une modification de la suite (404) initiale d'instructions pour obtenir une suite (404') modifiée d'instructions.
Patent FR-2988484-A1 (FR)
Title: Dispositif de reception de signaux de radio-navigation a antennes multiples et asservissement de synchronisation commun
Inventor: MARTIN NICOLAS
IPC: G01S19/13
Filed: 2012-03-22
Abstract: L'invention concerne un dispositif de réception de signaux de radionavigation par satellite comprenant une pluralité d'antennes réceptrices formant un réseau antennaire. L'invention consiste à utiliser une pluralité d'antennes disposées sur la circonférence d'un porteur, à démoduler les signaux reçus par chaque antenne séparément puis à combiner les différents signaux démodulés ce qui revient à faire une formation de faisceau dans un diagramme d'antenne équivalente. L'invention ne nécessite alors qu'un seul asservissement de synchronisation pour l'ensemble des voies de démodulation.
Patent FR-2997415-A1 (FR)
Title: Procede de production d'une essence a basse teneur en soufre
Inventor: TOUZALIN OLIVIER
IPC: C10G7/00
Filed: 2012-10-29
Abstract: La présente invention concerne un procédé de traitement d'une essence comprenant des dioléfines, des oléfines et des composés soufrés incluant des mercaptans, consistant en une étape de traitement de l'essence dans une colonne de distillation (2) comprenant au moins une zone réactionnelle (3) incluant au moins un catalyseur permettant de réaliser l'addition des mercaptans sur les oléfines contenus dans l'essence distillant vers la tête de la colonne catalytique.
Patent FR-2986041-A1 (FR)
Title: Procede de controle d'une vanne de fermeture d'un circuit de carburant
Inventor: ANDRE BRICE
IPC: F02C7/232
Filed: 2012-01-20
Abstract: L'invention concerne un procédé de contrôle du fonctionnement d'une vanne de fermeture d'un circuit de carburant comportant une vanne basse pression, un régulateur de débit, la vanne de fermeture, caractérisé en ce qu'il comporte : - une étape de commande (30) de la fermeture des vannes ; - une étape de mesure (32) du débit de carburant dans le circuit qui est mise en oeuvre avant la fermeture complète de la vanne basse pression ; et - une étape de diagnostic (34) consistant à déterminer que ladite vanne de fermeture est défaillante lorsque le débit de carburant mesuré est non nul et à déterminer que ladite vanne de fermeture fonctionne correctement lorsque le débit de carburant mesuré est nul.
Patent FR-2986759-A1 (FR)
Title: Motor vehicle for use as police vehicle, has interface element connected to internal communication network such that electronic components are able to access real-time information coming from sensors attached to components of vehicle
Inventor: COUTY GERARD
IPC: B60R16/023
Filed: 2012-02-13
Abstract: The vehicle (1) has an internal communication network, and two specific electronic components e.g. siren (3). Another internal communication network functions according to a protocol of a local area network for packet switching. The latter internal communication network is utilized for connecting the specific electronic components. An interface element is connected to the former internal communication network such that the electronic components are able to access real-time information coming from a set of sensors attached to the components of the vehicle. The network is a Enhanced data rate for global system for mobile communications evolution network, and another network is Ethernet.
Patent FR-2992410-A1 (FR)
Title: Article comportant un code a barres a signature electromagnetique.
Inventor: PERRET ETIENNE
IPC: G01B7/28
Filed: 2012-06-26
Abstract: La présente invention concerne un ensemble d'au moins deux articles, notamment des documents, comportant chacun un code optique (20), notamment un code à barres, qui n'est pas relié ni couplé à une puce électronique éventuelle portée par l'article, les codes optiques (20) apparaissant comme codant la même information pour un même lecteur optique de code optique, mais ayant des signatures électromagnétiques respectives différentes, ces signatures étant propres à chacun des articles.
Patent FR-2997054-A1 (FR)
Title: Ensemble de transmission pour engin automoteur, du type positionnable entre l'arbre primaire moteur et les roues dudit engin
Inventor: BLANCHARD ROBERT
IPC: B60T7/12
Filed: 2012-10-18
Abstract: Ensemble de transmission pour engin automoteur comprenant un boîtier de transmission équipé d'un arbre d'entrée, un arbre de sortie, un mécanisme inverseur de sens d'entraînement en rotation de l'arbre de sortie, un mécanisme (7) de frein, chaque mécanisme comportant une commande (6, 8), lesdites commandes (6, 8) d'inversion de sens et de frein portées par ledit boîtier, étant montées respectivement mobiles l'une (6), entre au moins trois positions, à savoir une position neutre, une position marche avant et une position marche arrière, l'autre (8), entre au moins une position dite première position de freinage et une position non freinée, ladite commande (8) de frein étant couplable à un organe de commande de frein actionnable par l'opérateur, pour le passage de ladite commande (8) de frein de la position non freinée à ladite première position de freinage. La commande (8) de frein présente une deuxième position de freinage distincte de la première position de freinage et l'ensemble de transmission comprend d'une part des moyens de rappel aptes, en position neutre de la commande (6) d'inversion de sens, à rappeler ladite commande (8) de frein en deuxième position de freinage, et d'autre part des moyens d'entraînement en déplacement de la commande (8) de frein de la deuxième position de freinage à la position non freinée, ces moyens d'entraînement en déplacement de la commande de frein étant formés au moins partiellement par la commande (6) d'inversion de sens.
Patent FR-2997804-A1 (FR)
Title: Procede de controle d'un reseau multi-terminal vsc-hvdc
Inventor: BENCHAIB ABDELKRIM
IPC: H02J3/36
Filed: 2012-11-06
Abstract: L'invention concerne un procédé de contrôle d'un réseau multi-terminaux HVDC comprenant une stratégie de contrôle primaire tendant à revenir à un équilibre production de puissance-consommation de puissance et une stratégie de contrôle secondaire pour réduire toute variation de tension due à la première stratégie.
Patent FR-3002999-A1 (FR)
Title: Grille rigide ajouree en fonction de grillage haute resistance
Inventor: SAJOT JEAN PIERRE
IPC: F16L1/11
Filed: 2013-03-11
Abstract: L'invention concerne un dispositif de grille ajourée de polyéthylène extrudé permettant la pose en terrains de toutes natures. Cette plaque comportant des perforations de diamètre 50, permet à ce que l'ajourage corresponde à 20 % de la surface de chaque plaque. Cette plaque est fabriquée dans les mêmes dimensions que les plaques de protection standard et donc très facilement interchangeable.
Patent FR-3006655-A1 (FR)
Title: Dispositif permettant le dechargement d'une brouette par basculement
Inventor: SIVIGNON JEAN
IPC: B62B1/24
Filed: 2013-06-06
Abstract: La présente invention porte sur une brouette dont le châssis est articulé au point d'équilibre de la benne afin d'en assurer son basculement sans effort, en appuyant sur les bras de ladite brouette.