baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3109588-B1 (FR)
Title: Aiguilleteuse elliptique à carter étanche et pot de guidage de traversée
Inventor: DEMANGE FRÉDÉRIC
IPC: D04H18/02
Filed: 2020-04-23
Granted: 2022-10-14
Abstract: Titre : Aiguilleteuse elliptique à carter étanche et pot de guidage de traversée Dispositif d'aiguilletage pour consolider par aiguilletage un voile ou une nappe de fibres, notamment de non-tissé, comportant :  - une ou plusieurs planche(s) à aiguilles ayant un champ d'aiguilles ou des champs d’aiguilles respectifs ;   - une ou plusieurs colonne(s) d’axe longitudinal, notamment vertical, couplée(s) à la planche à aiguilles ou à une planche à aiguilles respective ;  - des moyens d'entraînement configurés pour impartir à la ou chaque planche à aiguilles et/ou aux aiguilles un mouvement de va-et-vient de sorte que les aiguilles aient une trajectoire elliptique pour traverser dans un sens, puis dans l'autre, le voile ou la nappe de fibres qui passent devant elle suivant une direction machine ou d'amenée MD pour la consolider ;   - un carter étanche dans lequel sont reçus une partie de la ou de chaque colonne et des moyens d'entraînement ; et   - un ou plusieurs pot(s) de guidage disposé(s) dans une ouverture du carter étanche,   la ou chaque colonne traversant le carter par l’intermédiaire du ou d’un pot de guidage en y coulissant, est caractérisé en ce que les moyens d’entrainement comportent des premiers moyens d'entraînement longitudinal configurés pour impartir à la ou chaque colonne un mouvement de va-et-vient rectiligne suivant une direction parallèle à l’axe longitudinal, notamment verticale ;  la ou chaque planche à aiguille étant montée basculante par rapport à la colonne ou une colonne respective; et les moyens d’entraînement comportent des deuxième moyens d'entrainement transversal configurés pour impartir à un point de la ou de chaque planche à aiguille ou d’un élément solidaire de la ou de chaque planche à aiguilles un mouvement de va-et-vient suivant une direction principalement parallèle à la direction MD.  Figure pour l’abrégé : Fig.1
Patent FR-3111660-B1 (FR)
Title: Aube en matériau composite à peau tissée bidimensionnel intégrant un insert métallique et son procédé de fabrication
Inventor: POSTEC CLÉMENT PIERRE
IPC: F01D5/28
Filed: 2020-06-18
Granted: 2022-07-01
Abstract: Aube en matériau composite à peau tissée bidimensionnel intégrant un insert métallique et son procédé de fabrication Une aube (10) pour moteur aéronautique à turbine à gaz comprend suivant une direction longitudinale (DL) un pied d’aube (11), une échasse (12) et un corps de pale (13), le corps de pale s’étendant suivant la direction longitudinale entre l’échasse (12) et un sommet d’aube (14) et suivant une direction transversale (DT) entre un bord d’attaque (40) en matériau métallique et un bord de fuite (131). L’aube comprend une âme d’aube en matériau composite (20) à renfort fibreux tissé tridimensionnel formant le pied d’aube, l’échasse et une partie du corps de pale (13). L’aube comprend en outre en outre un clinquant en matériau métallique (40) fixé sur un bord avant de la partie de corps de pale et une peau en matériau composite à renfort fibreux tissé bidimensionnel (30) entourant la partie de corps de pale (21) de l’âme d’aube (20) et le clinquant en matériau métallique, la peau en matériau composite définissant le bord d’attaque (131) et le bord de fuite de l’aube, la peau comprenant un ou plusieurs plis tissés bidimensionnels chacun enroulés autour de la partie de corps de pale de l’âme d’aube, la peau définissant en outre un bord de fuite affiné.  Figure pour l’abrégé : Fig. 1.
Patent FR-3112492-B1 (FR)
Title: Système de rebond pour ballon
Inventor: SADIBY CLINCY WAREN
IPC: A63B69/00
Filed: 2020-07-16
Granted: 2023-10-20
Abstract: Système de rebond pour ballon Système de rebond pour l’entrainement sportif au jeu de ballon comprenant au moins trois panneaux de rebond, chaque panneau de rebond étant assemblable à au moins deux autres panneaux de rebond au niveau d’au moins deux bords opposés dudit panneau de rebond par un dispositif de fixation.  Figure pour l’abrégé : 1
Patent FR-3113897-B1 (FR)
Title: Rail universel pour la decontamination d’objets
Inventor: RIEDEL CHRISTOPHE
IPC: B65G21/22
Filed: 2020-09-08
Granted: 2023-11-10
Abstract: L’invention concerne notamment un dispositif modulaire pour le traitement d’objets comprenant un appareil de guidage (1) dans lequel les objets en mouvement, apte à être associé à un appareil de traitement (2) des objets en mouvement sur moins une partie dudit appareil de guidage (1). L’appareil de guidage (1) comprend un tunnel (13) définissant une chambre fermée autour de rails de guidage (10-12) entre lesquels lesdits objets sont en mouvement entre ladite entrée (14) et ladite sortie (15) du dispositif, ledit tunnel (13) comportant une paroi de tunnel présentant une ouverture (16) de tunnel apte à livrer passage audit traitement de l’appareil de traitement (2) quand il est associé audit appareil de guidage, et ledit tunnel est équipé d’au moins un outil fonctionnel qui met en œuvre un mode de fonctionnement dudit appareil de guidage et dudit appareil de traitement quand ledit appareil de guidage est associé audit appareil de traitement.   Figure pour l’abrégé : Fig. 3
Patent FR-3115572-B1 (FR)
Title: Circuit d’assistance hydraulique amélioré
Inventor: PRIGENT ANDRÉ
IPC: F15B20/00
Filed: 2020-10-23
Granted: 2023-01-27
Abstract: Circuit d’assistance hydraulique amélioré Système d’assistance hydraulique (1) comprenant une pompe hydraulique (12) reliée à un moteur hydraulique (20) par un circuit hydraulique, le système (1) comprenant en outre une pompe de gavage (40) adaptée pour prélever un fluide dans un réservoir (R) et pour délivrer une pression de gavage dans le circuit hydraulique, ledit système (1) étant caractérisé en ce qu’il comprend en outre un dispositif de pilotage (80, 90, 160, 170) adapté pour sélectivement relier la pompe de gavage (40) au réservoir (R), de manière à ce que le débit délivré par la pompe de gavage soit au moins partiellement déversé dans le réservoir (R).   Figure pour l’abrégé : Fig. 2.
Patent FR-3116323-B1 (FR)
Title: Réservoir pour gaz sous pression
Inventor: GODARD YANNICK
IPC: F17C1/04
Filed: 2020-11-17
Granted: 2023-06-23
Abstract: Réservoir pour gaz sous pression Réservoir (1) pour gaz sous pression, tel de l’hydrogène, comprenant une embase (2) et une enveloppe (8), l’embase étant sensiblement de révolution autour d’un axe (X), comprenant une canalisation (3) sensiblement cylindrique d’axe (X) traversant l’embase (1) afin de relier l’extérieur (5) du réservoir (1) à l’intérieur (6) du réservoir (1) et une encoche (4) sensiblement tubulaire creuse d’axe (X) entourant la canalisation (3) et disposée à l’intérieur (6) du réservoir (1), l’enveloppe (8) comprenant un goulot (9) sensiblement tubulaire plein d’axe (X), conformé pour être introduit dans l’encoche (4), l’embase (2) et l’enveloppe (8) définissant, à leur interface de contact, un espace (7) de révolution autour de l’axe (X), apte à accueillir de la colle, où le réservoir (1) comprend encore deux joints (10) de révolution autour de l’axe (X), aptes à limiter l’extension de la colle, délimitant entre eux deux dans l’espace (7) un sous-espace (7’) apte à accueillir la colle.  Figure pour l'abrégé : Figure 1
Patent FR-3120880-B1 (FR)
Title: Ensemble de couplage securise d’un outil sur un bras de travail d’un engin de travaux publics a fonctionnement ameliore
Inventor: CINQUIN DIDIER
IPC: E02F3/36
Filed: 2021-03-18
Granted: 2023-11-10
Abstract: Attache rapide outil sur un bras de travail d’un engin de travaux publics, comprenant, deux organes de connexion équipant l’outil, deux organes de couplage (13) avec les organes de connexion un organe de sécurité (19) monté libre en rotation, au moins un organe de verrouillage (36, 38), un organe de libération (29) mobile en translation (F30) adapté pour autoriser une rotation de l’organe de sécurité (19). L’organe de libération (29) comprend au moins une partie (30) mobile en translation (F30) adaptée pour être en contact avec au moins une surface (24, 25) de forme complémentaire de l’organe de sécurité (19) ce dernier comprenant au moins une surface (21) adaptée pour être en contact glissant avec au moins une surface de forme complémentaire d’un organe de connexion, ledit contact glissant induisant une rotation de l’organe de sécurité (19) lors du déplacement de l’organe de connexion hors de son logement de réception (15) défini par le premier organe de couplage (3).  Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 2A
Patent FR-3121342-B1 (FR)
Title: Dispositif de prélèvement de matière osseuse
Inventor: MARTY JULIEN
IPC: C12Q1/6869
Filed: 2021-04-02
Granted: 2023-04-21
Abstract: L’invention concerne un dispositif (1) de prélèvement de matière osseuse comprenant :  - une partie de support (2) disposée au niveau de l’extrémité proximale (3) du dispositif (1), la partie de support (2) étant munie de moyens (10) d’accouplement à un outil rotatif, pour l’entraînement en rotation du dispositif (1) ;  - un trépan (4) monté de manière amovible sur la partie de support (2), le trépan (4) étant muni à son extrémité distale (5) d’une tête coupante (16) destinée à entrer en contact avec la matière osseuse ; le trépan (4) et la partie de support (2) étant creux et définissant ensemble un logement interne au sein du dispositif (1) ; la tête coupante (16) comportant à son extrémité libre une ouverture (18) débouchant vers l’extérieur du dispositif (1), ladite ouverture (18) étant en connexion fluidique avec ledit logement interne ; et  - un tube collecteur amovible, disposé au sein du logement interne du dispositif (1) et ouvert à une de ses extrémités sensiblement en regard de l’ouverture (18) de la tête coupante (16), le tube collecteur étant destiné à recueillir la matière osseuse découpée par le trépan (4).  Application à l’identification de restes humains notamment lors de catastrophes notamment aériennes.  Figure pour l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3123118-B1 (FR)
Title: Dispositif de détection de position pour véhicule
Inventor: BLANC JÉRÉMIE
IPC: G01B7/30
Filed: 2021-05-20
Granted: 2023-10-20
Abstract: L’invention concerne un dispositif (1) de détection de position destiné à être monté dans un véhicule comprenant un arbre d’entraînement (10) s’étendant selon un axe longitudinal de rotation (d10) et comprenant une extrémité munie d’une cible (30), ladite cible (30) comprenant une roue dentée (31) et un aimant (32) fixé au centre de ladite roue dentée (31), ledit dispositif (1) comportant : - un boîtier (40) muni d’une paroi de fond (41), - un circuit imprimé (50), comprenant une face fixée sur la paroi de fond (41) et une face supérieure (51) sur laquelle sont montés: - un capteur inductif (52) comprenant au moins une bobine (52-1, 52-2) agencée de manière circulaire autour d’un centre, - un capteur magnétique (53) comportant un centre confondu avec le centre du capteur inductif (52),la face supérieure (51) du circuit imprimé (50) étant destinée à être montée au droit de la cible (30).  Figure pour l’abrégé : Fig 5
Patent FR-3127974-B1 (FR)
Title: dispositif de confinement à structure de toit modulaire
Inventor: MARTY PASCAL
IPC: E06B7/02
Filed: 2021-10-07
Granted: 2023-09-08
Abstract: Dispositif (1) de confinement pour allée (20) thermique comprenant deux longerons (2) et deux linteaux (3) positionnables entre les longerons (2) à chaque extrémité de l’allée (20) et aptes à former avec lesdits longerons (2) un cadre principal (4), un piétement (5) disposé à l’aplomb de chaque linteau (3) pour un maintien à l’horizontale du cadre principal (4). Le cadre principal (4) est muni d’un remplissage comprenant au moins un panneau (15) et une ossature (13) composée au moins de premiers profilés (14), et de seconds profilés (16). Les premiers profilés (14) forment au moins en coopération avec les longerons (2) et/ou les linteaux du cadre principal (4) à l’intérieur du cadre principal (4) des cadres secondaires (17) coplanaires avec le cadre principal (4), les seconds profilés (16) sont couplables aux premiers profilés (14) ou aux longerons (2) ou aux linteaux pour former avec les premiers profilés (14) ou les longerons (2) ou les linteaux une feuillure (18) en L à l’intérieur de laquelle un panneau (15) est apte à être posé par le dessus du cadre principal (4), à l’état positionné à l’horizontale du cadre principal (4) en appui au sol par ses piétements (5).  Figure pour l’abrégé : Fig. 3
Patent FR-2146302-B1 (FR)
IPC: A61K8/21
Filed: 1972-07-17
Granted: 1977-07-22
Abstract: Transparent dentifrice formulations including a fluorine containing ingredient, preferably stannous fluoride, are disclosed. The fluorine ingredient is incorporated in aesthetically pleasing speckles that are uniformly dispersed throughout the clear dentifrice.
Patent FR-2449917-B1 (FR)
IPC: G04G5/00
Filed: 1980-02-25
Granted: 1985-05-10
Abstract: An electronic timepiece including an external member which by linear and rotating motion actuates three switch functions, comprises circuits to correct for inadvertent improper sequencing in actuation of the external member. A counter-timer discriminates between inadvertent actuations occurring at abnormally short time intervals and normal actuations at longer intervals, and in cooperation with memory circuits, restores conditions which have been inadvertently altered.
Patent FR-2487098-B1 (FR)
IPC: G09F9/37
Filed: 1980-07-18
Granted: 1984-07-13
Abstract: The invention refers to a system for data display by means of magnetically controlled bistable rotors. It is characterized by the fact that this point is itself comprised of several colored ranges which are juxtaposed and borne by distinct rotors (101, 102, 103, 104) grouped to be controlled synchronously and by the fact that, so that all the rotors of the same group are activated at the same time, this system includes a single electromagnet (10) the poles (17, 18) of which are placed in the plane of the axes of the rotors on either side of this group of rotors so as to directly exert their effect only on the permanent magnets (6) of the rotors (101, 102, 103, 104) located at the ends of the group, and this exclusively on their pole oriented towards the outside of the group. Application to display of data which must be read at great distances.
Patent FR-2503569-B1 (FR)
IPC: A63C5/12
Filed: 1981-04-09
Granted: 1984-12-21
Abstract: A slalom ski includes in the structure of its body a stressed viscoelastic band extending from about the middle of its tread zone forward over a length equaling 15% to 30% that of the ski body.
Patent FR-2611709-B1 (FR)
Inventor: LAFON LOUIS
IPC: C07C317/00
Filed: 1987-02-26
Granted: 1989-06-09
Abstract: 2-(Benzhydrylsulphonyl)acetamide, process for its preparation and its application in therapeutics.
Patent FR-2639763-B1 (FR)
Inventor: ROSE RENE
IPC: B42D15/10
Filed: 1988-11-29
Granted: 1992-12-24
Abstract: The invention relates to the construction of an electronic module for a smart card. <??>Proceeding from a lead frame, in the form of a strip, which defines the external contact areas (24) and the electrical connection zones (26), the invention consists in moulding onto the lead frame by injection a moulded part (39 and 40) which defines a cavity (41) for the semiconductor chip of the electronic module, in fixing the semiconductor chip (35) in this cavity, in electrically connecting the terminals (37) of the chip (35) to the electrical connection zones and in covering the chip while filling the cavity (41) with an insulating material (42).
Patent FR-2656616-B1 (FR)
Inventor: CHRISTIAN GONDARD
IPC: C08F8/42
Filed: 1989-12-28
Granted: 1992-05-07
Abstract: PCT No. PCT/FR90/00968 Sec. 371 Date Oct. 28, 1991 Sec. 102(e) Date Oct. 28, 1991 PCT Filed Dec. 28, 1990 PCT Pub. No. WO91/09884 PCT Pub. Date Jul. 11, 1991.The present invention relates to functionalized chlorinated (co)polymers and methods for their preparation. The functionalization is performed with an organometallic compound where the metal may be tin, lead, antimony or bismuth. The organic groups are hydrocarbons which may be substituted and one group is either a secondary amine or an ether which is eventually substituted by a trialkoxysilane or a hydroxy group. The preferred chlorinated polymer is PVC and the preferred functionalizing agent is an organotin compound.
Patent FR-2656800-B1 (FR)
Inventor: THIERRY HERCEND
IPC: C07H21/04
Filed: 1990-01-08
Granted: 1992-05-15
Abstract: Proteins produced by human lymphocytes are described, particularly a protein which is expressed on their surface. DNA sequences coding these proteins and their pharmaceutical and biological uses are also described.
Patent FR-2679821-B1 (FR)
IPC: A63C5/12
Filed: 1991-07-31
Granted: 1993-10-22
Abstract: Method for manufacturing a complex moulded structure, constituted by a plastic foam core (16) and, on its periphery, by two half-shells, respectively upper (11, 12) and lower (6, 8, 9) half-shells, which consists: - in depositing a first element (6, 7, 8, 9), intended to form the lower half-shell, in a mould (1, 2), - in depositing a deformable tubular element (13, 14, 17) on this first element (6, 8, 9); - in depositing a second element (11, 12), intended to form the upper half-shell, on top of this deformable tubular element (14), - in closing the mould, - in injecting, into the deformable tubular element (13, 14, 17), reactive agents intended to react in order to form a foam which expands in situ until pressing the element (11, 12) against the walls (3, 4, 10) of the mould, - in cooling the contents of the mould, - and, finally, in opening the mould in order to remove the complex moulded structure obtained thereby, characterised in that at least the upper part of the deformable tubular element (14) is rigid.
Patent FR-2685447-B1 (FR)
Inventor: MARCHAND BERNARD
IPC: F23D14/58
Filed: 1991-12-20
Granted: 1998-01-02
Abstract: Gas burner comprising a gas distribution chamber (3) fed with combustive air and combustible gas and communicating with a combustion chamber (15) through a main flame stabilization grille (11) having a lacunar structure, porous to the air/gas mixture. Preferably, the means (23) for ignition of the burner will be disposed outside the distribution chamber but will pass through the grille (11), the ignition being carried out either from one side of this grille, or from its periphery.
Patent FR-2690800-B1 (FR)
Inventor: VINEL PAUL
IPC: H04Q11/00
Filed: 1992-04-30
Granted: 1995-05-12
Abstract: This system includes: - an optical distribution network (DN) linking all the optical transmitters of the junctors (ETE0, ..., ETE31) to all the optical receivers of the subscriber installations (CPN0, ..., CPN255), and linking the optical transmitters of all the subscriber installations to all the optical receivers of the junctors; - control means (CU) for assigning a different wavelength to each of the subscriber installations for which communication is in progress at a given instant, this wavelength corresponding to an available junctor which is not the control junctor. In order to configure this system automatically: - each junctor (ETE0, ETE1, ETE2) transmits an identification message cyclically; - each subscriber installation (CPN10) which is idle listens cyclically on all the wavelengths (L1, L2, L3, ...) which are possible for the junctors, and stores the relation between the wavelengths and the junctor identities, noting particularly the wavelength of the control junctor. Application to wide band telecommunications networks.
Patent FR-2719768-B1 (FR)
Inventor: AUBERT LUCIEN
IPC: A61K8/96
Filed: 1994-05-10
Granted: 1996-06-14
Abstract: Extracts of filamentous, non-photosynthesising and non-fructifying bacteria are used as active cosmetic components.
Patent FR-2736141-B1 (FR)
Inventor: MORIN JEAN XAVIER
IPC: F23J15/02
Filed: 1995-06-30
Granted: 1997-08-08
Abstract: Process for removing dust from combustion fumes by passing the fumes across a filter at high temp. (4) placed on the circulation trajectory of the fumes in a heat recovery unit (3) to filter in the heat fly ash contd. in the fumes. An additional flow (B) of unsticking material is superimposed on the flow of fly ash to be filtered. This additional flow has characteristics which raise the fusion temp. of the ash to form high temp. fusion eutectics. This process applies to an incineration unit for waste contg. a heat recovery unit in two parts, between which the filter is placed, or an energy prodn. unit, in partic. combustion under pressure.
Patent FR-2738817-B1 (FR)
Inventor: REGNIER GILBERT
IPC: C07C51/377
Filed: 1995-09-14
Granted: 1997-10-17
Abstract: 2,2-Dimethyl- omega -phenoxy-alkanoic acid derivs. of formula (I) and their isomers and salts are new. In (I), X = O, S or a single bond; A = single bond or 1-9C (un)branched hydrocarbon gp. opt. contg. double bond or O atom; B = 1-9C (un)branched hydrocarbon gp.; R = H or 1-6C alkyl opt. substd. by 1 or 2 OH gps.; R1 = H or Me and R3 = H; or R3 = H and R1 = single bond forming double bond with hydrocarbon gp. A; or R1+R3 = CH2 or CH2CH2 except where X = single bond; R2, R6 = H or Me; R4, R5 = 1-6C alkyl; R7 = H or protecting gp. (e.g. COMe, CH2OEt or benzyl); and Z = H, halo, 1-5C alkyl or 1-5C alkoxy.
Patent FR-2761964-B1 (FR)
Inventor: MAZODIER FRANCOIS
IPC: B21C47/30
Filed: 1997-04-10
Granted: 1999-07-02
Abstract: The mandrel of a reeling machine, has an assembly of adjacent segments (3) surrounding the central rotating shaft (1) which can be displaced radially under the action of a mechanism (4, 5, 6) controlling the expansion or the shrinking of the mandrel. The mandrel (M) incorporates a device (K) for cooling the cylindrical surface of the winding (S) comprising, inside each of the segments (3), an individual cooling circuit (18) having an inlet orifice (29a) and an outlet orifice (29b) each connected, by some deformable connectors (J, 33), to a feed chamber (37a) and an evacuation chamber (37b) of a fluid box (35) fixed on the central shaft (1) in a free space left between the segments (3). Also claimed is the use of this mandrel for the reeling of hot metal strip leaving a continuous casting machine.
Patent FR-2769683-B1 (FR)
Inventor: STUFFE STEPHANE
IPC: F16L37/42
Filed: 1997-10-14
Granted: 1999-12-10
Abstract: The quick connection comprises a tube (14) for an end of a pipe to be connected and a valve pre-loaded by a spring (48) controlled by the introduction and withdrawal of the pipe end into the tube. The valve comprises a first part (32) sliding in the tube on which the pipe end acts. It has a second part (34) which forms the valve itself mounted coaxially with the first part. A spring (42) is provided between the two valve parts. The pre-load spring has a stiffness less than that of the other spring.
Patent FR-2790874-B1 (FR)
Inventor: GRIMALDI JEAN FRANCOIS
IPC: H01R13/24
Filed: 1999-03-11
Granted: 2001-05-04
Abstract: The invention concerns a substantially U-shaped spring contact for connector having two branches (11; 12) and a base (13) linking the two branches by one of their ends, each branch being designed to establish an electric contact with an equipment, characterised in that the two branches (11; 12) extend in diverging planes (11.1; 12.1) relative to each other, the intersection (I) of said two planes being included in the base (13) of the U shape. The invention also concerns a connector comprising such a contact.