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Patent FR-2992307-A1 (FR)
Title: Procede et installation pour la production combinee de gaz de synthese d'ammoniac et de dioxyde de carbone
Inventor: DARDE ARTHUR
IPC: C01B32/50
Filed: 2012-06-25
Abstract: Dans un procédé pour la production combinée de gaz de synthèse d'ammoniac et de dioxyde de carbone à partir d'un mélange d'hydrocarbures, le mélange refroidi issu d'une conversion inverse est séparé dans une unité d'adsorption par modulation de pression (ou PSA) produisant d'un flux enrichi en hydrogène (9) à une pureté au moins égale à 98% et d'un gaz résiduaire (11), le gaz résiduaire est traité pour produire du dioxyde de carbone et un gaz contenant de l'azote et du méthane (25) et au moins une partie du flux enrichi en hydrogène et au moins une partie du gaz contenant de l'azote et du méthane sont mélangés pour former un gaz de synthèse d'ammoniac (27).
Patent FR-2977293-A1 (FR)
Title: Electrovanne
Inventor: ALAZE NORBERT
IPC: F16K31/06
Filed: 2012-06-27
Abstract: Electrovanne (1) comportant un induit (6) mobile axialement dans un corps d'électrovanne (2) et coopérant avec un élément de soupape (7) actionné pour libérer ou fermer un siège de soupape (9) de l'électrovanne (1) ainsi qu'un clapet anti-retour (10) entre un premier branchement de liquide (19) et un second branchement de liquide (20) de l'électrovanne (1). Le clapet anti-retour (10) se trouve au moins par zone dans l'induit (6).
Patent FR-2992644-A1 (FR)
Title: Famille de composes arylethylamides polyamines, et leurs applications cosmetiques ou dermocosmetiques
Inventor: SEGUIN MARIE-CHRISTINE
IPC: A61K8/44
Filed: 2012-07-02
Abstract: L'invention a pour objet une famille de composés aryléthylamides polyaminés, et l'utilisation de ces composés comme agents inhibiteurs des dommages de l'ADN induits par les sous-produits de la glycosylation non enzymatique des tissus cutanés. L'invention concerne également des compositions cosmétiques ou dermocosmétiques destinées à lutter contre les désordres cutanés associés à ces mêmes sous-produits de glycosylation.
Patent FR-2995460-A1 (FR)
Title: Multi-filament radio frequency sparking type spark plug for positive ignition thermal engine, has starter arranged in determined zone such that rupture of body under pressure does not present risks for operator during tightening process
Inventor: PARIENTE MARC
IPC: H01T13/02
Filed: 2012-09-12
Abstract: The plug has an insulator containing insulating gas subjected to high pressure and occupying tubular volume of a cylindrical body, where the plug is adapted to be tightened in a cylinder head of a thermal engine according to couple. A part of the body comprises a rupture starter (28) adapted to break the body that is subjected to the couple higher than rupture couple. The starter is arranged in a determined zone of the body such that rupture of the body under pressure does not present risks for an operator during the tightening process.
Patent FR-2997409-A1 (FR)
Title: Pneumatique a adherence sur glace amelioree
Inventor: FUKASAWA HIROKO
IPC: B60C1/00
Filed: 2012-10-30
Abstract: Pneumatique dont la bande de roulement comporte une composition de caoutchouc à base d'au moins un élastomère diénique tel que du caoutchouc naturel et/ou un polybutadiène, plus de 30 pce d'un agent plastifiant liquide, entre 50 et 150 pce d'une charge renforçante non-noire telle que de la silice, optionnellement du noir de carbone à un taux inférieur à 3 pce, entre 5 et 50 pce d'une résine polymère liquide photoréticulable telle qu'une résine poly(butadiène-acrylate ) ou poly(butadiène-méthacrylate), et entre 2 et 60 pce de microparticules d'un oxyde métallique. Une telle composition de caoutchouc offre une excellente adhérence au pneumatique à la fois sur glace froide et sur glace fondante.
Patent FR-2998761-A1 (FR)
Title: Ensemble electronique
Inventor: MORIN DAMIEN
IPC: H05K7/20
Filed: 2012-11-28
Abstract: Abrégé : L'invention se rapporte à un ensemble électronique (1), notamment pour un module de commande d'un moteur électrique, comportant : - au moins un composant électronique (2) de puissance présentant des faces externes (21) ; - un carter (12) pour recevoir le composant électronique (2) de puissance ; caractérisé en ce que ledit carter (12) définit un logement ayant au moins une paroi latérale (131, 132), et en ce que ledit composant (2) est configuré pour être maintenu dans ledit logement par une mise en appui d'au moins une partie de ses faces (21) sur la paroi latérale (131, 132) du logement.
Patent FR-2999678-A1 (FR)
Title: Lighting device for illuminating inner side of fuselage of aircraft during assembly, has fixing unit for fixing light source to structural element, and including fixing bits that are extended to longitudinal portions of light source
Inventor: MENARD CHRISTOPHE
IPC: F21S8/04
Filed: 2012-12-18
Abstract: The device (10) has a fixing unit (14) for fixing a light source (12) to a structural element (16), where the light source extends along a longitudinal axis (A12). The fixing unit includes two fixing bits (18, 20), which are extended to two respective longitudinal portions (22, 24) of the light source. An elastic link (26) is adjustable in length (L26) and connects the fixing bits. The fixing bits include inner sides with support surfaces that are arranged in support against edges (36, 38) of the structural element.
Patent FR-2999939-A1 (FR)
Title: Module d'entrainement de systeme de catheterisme
Inventor: BENCTEUX PHILIPPE
IPC: A61B19/00
Filed: 2012-12-21
Abstract: Le module d'entraînement de système de cathétérisme robotisé comprend une base (21) et un équipage mobile (22), monté rotatif par rapport à la base autour d'un axe (23) de rotation. L'équipage mobile comprend: - un support (121) présentant une surface d'entraînement en rotation autour de l'axe, la surface d'entraînement en rotation comportant une ouverture d'accès, - un système de transfert (63) comprenant une partie à demeure portée par la base et une partie nomade d'entrainement en translation du cathéter, portée par le support, la partie nomade présentant une ouverture d'accès. L'ouverture d'accès (81,95) de la partie nomade (65) s'étend dans la continuité de l'ouverture d'accès (40) de la surface d'entraînement en rotation quelle que soit l'orientation relative du support et de la base.
Patent FR-2999966-A1 (FR)
Title: Procede et moule pour le soudage des extremites de deux portions de rail.
Inventor: LORIEUX ARNAUD
IPC: B22D19/04
Filed: 2012-12-21
Abstract: L'invention concerne un procédé de soudage de deux portions longitudinales de rail (20) comprenant une étape de disposition bout-à-bout des deux portions longitudinales de rail (20) à souder de sorte à ménager un espace de liaison entre leurs extrémités (20e) ; une étape de mise en place d'un moule de soudage autour dudit espace de liaison, ledit moule définissant un volume de soudage entre les deux portions de rail (20) ; une étape de coulage d'un métal liquide de soudure dans ledit volume de soudage de manière à ce que la masse de métal liquide coulé soit plus importante dans la moitié inférieure du volume de soudage que dans sa moitié supérieure, et ; une étape de solidification du métal coulé de sorte à souder les deux portions de rail (20).
Patent FR-3005352-A1 (FR)
Title: Appareil perfectionne pour prelever des echantillons de produits granuleux ou pulverulents.
Inventor: HERMAND ANDRE
IPC: G01N1/20
Filed: 2013-05-02
Abstract: Appareil perfectionné pour prélever des échantillons de produits granuleux ou pulvérulents. Appareil perfectionné pour prélever des échantillons de produits granuleux ou pulvérulents du genre comprenant un mât vertical (1) sur lequel est articulé au moins un bras (2) dont l'extrémité libre est munie d'une sonde (3) de prélèvement, ledit bras (2) étant entraîné en mouvement par la combinaison de deux moteurs distincts munis chacun d'un arbre de sortie, l'un des deux moteurs dit de rotation (4) étant monté de telle sorte que son arbre de sortie est, d'une part, parallèle audit mât vertical (1) et, d'autre part, solidaire en rotation avec ledit bras (2), l'autre moteur dit de montée/descente (5) étant solidaire dudit bras (2) lui-même et ayant son arbre de sortie disposé dans le plan sensiblement perpendiculaire audit mât vertical (1). La sonde (3), à son extrémité (3a) en liaison avec le bras (2), comporte un dispositif de vibration (6) associé au moteur montée/descente (5). Application notamment dans le domaine agro-alimentaire.
Patent FR-3015723-A1 (FR)
Title: Procede de production de donnees metier en lien avec untest d'une plurialite de produits, serveur mettant en oeuvre ledit procede, systeme et programmes d'ordinateur associes
Inventor: LACROIX LAURENT
IPC: G06Q50/00
Filed: 2013-12-21
Abstract: L'invention concerne un système de production et de traitement de données métier (DM, DMC) en lien avec une campagne de tests d'une pluralité de produits (11, 12, li), au moyen d'un ou de plusieurs équipements de test (21, 2j). Elle concerne notamment la production de données automatiquement consolidées, éventuellement corrigées selon le ou les équipements de test utilisés voire encore selon les produits testés. L'invention permet notamment de produire des données fiables, cohérentes au moyen d'un serveur de production (30) mettant en œuvre un procédé de production de données métier élaborées automatiquement à partir de données brutes de test délivrées par le ou les équipements de test.
Patent FR-2989810-A1 (FR)
Title: Piece de revetement de sol pour la detection de chutes
Inventor: DESGORCES CLAUDE
IPC: E04F15/02
Filed: 2013-03-08
Abstract: L'invention concerne une pièce 1 de revêtement pour la détection de chute comprenant- un corps 3 délimité par des bords 5, 7, 9, 11, une pluralité de capteurs de pression 23 répartis selon une géométrie choisie dans le corps 3, une unité de traitement 27 reliée à certains au moins des capteurs de pression 23 et agencée pour collecter des informations d'état de ces capteurs de pression 23, et au moins une première prise 15, 17, 21 et une seconde prise 19, chacune reliée à l'unité de traitement 27, disposée au voisinage d'un bord 5, 7, 9, 11 et agencée pour pouvoir être reliée à une prise d'une autre pièce similaire. L'unité de traitement 27 est agencée pour associer des informations de localisation tirées desdites informations d'état à des informations de localisation de la pièce 1, recevoir, par l'intermédiaire de la première prise 15, 17, 21, des informations en provenance d'une première autre pièce similaire et émettre, par l'intermédiaire de la seconde prise 19, les informations associées et/ou lesdites informations reçues vers une seconde autre pièce similaire.
Patent FR-3002943-A1 (FR)
Title: Sirop (meth)acrylique liquide d'impregnation d'un substrat fibreux, procede d'impregnation d'un substrat fibreux, materiau composite obtenu apres polymerisation dudit substrat pre-impregne.
Inventor: GERARD PIERRE
IPC: C03C25/28
Filed: 2013-03-11
Abstract: La présente invention concerne un sirop (méth)acrylique liquide d'imprégnation d'un substrat fibreux. La présente invention concerne en particulier un sirop liquide visqueux contenant principalement des composants méthacryliques ou acryliques. L'invention concerne également un procédé de fabrication d'un tel sirop. L'invention concerne en outre un procédé d'imprégnation d'un substrat fibreux ou de fibres longues avec ledit sirop liquide visqueux. L'invention concerne également un substrat fibreux pré-imprégné avec ledit sirop qui est utile pour la fabrication de pièces ou produits mécaniques ou structurés. La présente invention concerne également un procédé de fabrication pour la fabrication de pièces ou d'articles mécaniques ou structurés et des pièces mécaniques ou structurées tridimensionnelles obtenues par ce procédé. L'invention s'applique à la réalisation de pièces mécaniques ou d'éléments stucturels en matériau composite thermoplastique résistant au feu.
Patent FR-2987686-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de reconnaissance d'un terminal mobile communiquant.
Inventor: PHAN NGHIA
IPC: G06K19/073
Filed: 2013-04-02
Abstract: Le dispositif (100) de reconnaissance d'un appareil mobile communicant (155) déconnecté d'une station de base, caractérisé en ce qu'il comporte : - un moyen de couplage électromagnétique définissant une zone de couplage électromagnétique exclusive entre le dispositif et l'appareil mobile communicant et - un moyen d'émission de signaux électromagnétiques à l'intérieur de la zone de couplage électromagnétique exclusive. La plus grande dimension de la zone de couplage électromagnétique exclusive est inférieure à la moitié de la longueur d'onde des signaux électromagnétiques.
Patent FR-3006189-A1 (FR)
Title: Compositions cosmetiques comprenant un polyurethane associatif et un gelifiant hydrophile
Inventor: BRUN GAELLE
IPC: A61Q1/00
Filed: 2013-06-03
Abstract: La présente invention concerne une composition cosmétique comprenant un milieu physiologiquement acceptable, sous la forme d'une émulsion huile-dans-eau, contenant au moins un polyuréthane associatif répondant à la formule (I) et au moins un gélifiant hydrophile, choisi dans le groupe constitué des polyacrylamides et des polymères et copolymères d'acide 2-acrylamido 2-méthylpropane sulfonique, réticulés et/ou neutralisés, des polysaccharides et de leurs mélanges.
Patent FR-3006693-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'un materiau composite a base de fibres naturelles ensemencees avec du mycelium et piece obtenue avec un tel procede.
Inventor: LABOUTIERE LAURENCE
IPC: E04B1/86
Filed: 2013-06-05
Abstract: La présente invention concerne un procédé de fabrication d'un matériau composite, pour pièce de forme déterminée et une pièce obtenue avec un tel procédé. On prépare un mélange de fibres organiques naturelles, on le pasteurise, on l'ensemence avec du mycélium, on incube le mélange ainsi ensemencé pendant une période de temps déterminée pour former un substrat mycélien comprenant pour 100 parties en poids de substrat, entre 2 parties et 60 parties en poids de mycélium sec et entre 10 parties et 30 parties en poids d'eau, et on comprime le substrat mycélien en le chauffant à une température déterminée supérieure ou égale à la température suffisante pour rendre inerte le mycélium du substrat et de sorte qu'il est produit une matière visqueuse imprégnant et liant le substrat, le tout formant après refroidissement et séchage, le matériau.
Patent FR-3009204-A1 (FR)
Title: Procede de captation d'un metal lourd contenu dans un gaz humide avec dilution du gaz humide pour controler l'humidite relative du gaz.
Inventor: GUILLOU FLORENT
IPC: B01D53/96
Filed: 2013-07-31
Abstract: Le procédé pour capter au moins un métal lourd, choisi parmi le mercure et l'arsenic, contenu dans un gaz humide comportant de la vapeur d'eau, le gaz humide ayant une humidité relative HR supérieure à 75%, comporte les étapes suivantes : a) on mélange (1000) le gaz humide avec un gaz de dilution de manière à obtenir un mélange de gaz ayant une humidité relative HM inférieure à l'humidité relative HR, b) on met en contact le mélange de gaz avec une masse de captation dudit métal lourd (2000) pour obtenir un mélange de gaz appauvri en métal lourd.
Patent FR-3001186-A1 (FR)
Title: Lame d'essuyage et balai d'essuie-glace equipes d'une telle lame
Inventor: PIETERS ERIC
IPC: B60S1/38
Filed: 2014-01-22
Abstract: Lame d'essuyage (10) de balai d'essuie-glace ayant une lèvre d'essuyage (11), une entretoise de basculement (12) et un segment de fixation (13). La lèvre d'essuyage (11) une tête (11a) et une pointe (11b). La tête (11a) est reliée par l'entretoise de basculement (12) au segment de fixation (13). La tête (11a) est en un composant d'élastomère (A) qui contient au moins une charge d'une dimension moyenne de particule dans une plage ≥ 50 µm à ≤ 150 µm. La pointe (11b) de la lèvre d'essuyage est en un composant d'élastomère (B) qui contient une charge avec une dimension moyenne de particules inférieures à 50 µm.
Patent FR-3018024-A1 (FR)
Title: Dispositif de commande d'un haut-parleur
Inventor: MENDES EDUARDO
IPC: H04R3/00
Filed: 2014-02-26
Abstract: La présente invention concerne un dispositif de commande d'un haut-parleur (14) dans une enceinte comportant : - une entrée pour un signal audio (Saudio_ref) à reproduire ; - une sortie de fourniture d'un signal d'excitation du haut-parleur ; - des moyens (26, 36, 38, 70, 80, 90) pour calculer à chaque instant, le signal d'excitation du haut-parleur (14) en fonction du signal audio (Saudio_ref). Il comporte en amont des moyens (26, 36, 38, 70, 80, 90) pour calculer le signal d'excitation, des moyens (24, 25) de calcul d'une grandeur dynamique désirée (Aref) de la membrane du haut-parleur en fonction du signal audio (Saudio_ref) à reproduire et de la structure de l'enceinte, les moyens (25) de calcul de la grandeur dynamique désirée (Aref) de la membrane du haut-parleur étant propres à appliquer une correction différente de l'identité, et tenant compte de grandeurs dynamiques structurelles (xo, vo) de l'enceinte différentes des seules grandeurs dynamiques relatives à la membrane du haut-parleur, et les moyens (26, 36, 38, 70, 80, 90) pour calculer le signal d'excitation du haut-parleur sont propres à calculer le signal d'excitation en fonction de la grandeur dynamique désirée (Aref) de la membrane du haut-parleur.
Patent FR-3020304-A1 (FR)
Title: Procede d'isolation thermique d'un moule metallique pour moulage de matiere plastique
Inventor: AUBRY FRANCK
IPC: B29C45/26
Filed: 2014-04-28
Abstract: La présente invention concerne un procédé d'isolation thermique d'un moule métallique (1) pour moulage de matière plastique, ledit moule (1) comportant une cavité de moulage (5) dans laquelle est injectée la matière plastique sous forme fluide, ledit procédé comportant une étape d'application d'une couche d'un polymère (11) isolant thermiquement d'une épaisseur supérieure ou égale à 300µm sur les parois de la cavité de moulage (5).
Patent FR-3021994-A1 (FR)
Title: Ecope pour un systeme de refroidissement et de controle des jeux d'une turbine de turbomachine
Inventor: MOUCHOUX PIERRICK
IPC: F01D11/24
Filed: 2014-06-04
Abstract: L'écope en cause est prévue pour alimenter un système passif de refroidissement et de contrôle des jeux d'une turbine de turbomachine. L'écope (55) présente un corps extérieur (59) délimitant un conduit interne de circulation d'air, et une embouchure qui présente une lèvre (630) convexe d'entrée d'air et est raccordée au corps extérieur, en aval dans le sens de la circulation de l'air dans l'écope. Le corps extérieur est à simple paroi et est métallique, comme l'embouchure.
Patent FR-3022476-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication par pliage d'un element de structure d’un vehicule et element de structure correspondant
Inventor: KOPEC FRANCK
IPC: B62D43/10
Filed: 2014-06-19
Abstract: L'invention concerne un Procédé de fabrication d'une élément de structure (2) d'un véhicule, notamment d'un véhicule automobile, l'élément de structure (2) étant destinée à former une cuvette (3), ledit élément (2) comportant au moins une première pièce (21) réalisée selon un premier procédé de réalisation par pliage, tel que l'élément de structure (2) comporte au moins une deuxième pièce (22) destinée à former au moins un autre bord latéral de la cuvette finie(3) et en ce que ledit procédé comportant une étape d'assemblage de la première pièce (21) telle que préalablement réalisée selon le premier procédé de réalisation par pliage et de la deuxième pièce (22).
Patent FR-3024133-A1 (FR)
Title: Portique destine a porter une charge
Inventor: L HERMITE NICOLAS
IPC: B66F9/06
Filed: 2014-07-28
Abstract: L'invention concerne un portique (100) destiné à porter une charge (50) et comportant: - un châssis (101) prévu pour se placer au-dessus de la charge (50), - quatre supports (102a-d) répartis autour du châssis (101) et présentant chacun une roue (106b-c) destinée à reposer sur le sol, - deux systèmes de treuil (112a-b) solidaires du châssis (101), chacun comportant un treuil (114a-b) et un moyen d'entraînement (116a-b) prévu pour entraîner en rotation ledit treuil (114a-b), et - un système de câblerie (150) comportant: - pour chaque treuil (114a-b), deux câbles (152a-d) s'enroulant sur ledit treuil (114a-b) et dont l'extrémité libre est destinée à se fixer à la charge (50), - des moyens de guidage prévus pour guider chaque câble (152a-d) entre le treuil (114a-b) et la charge (50).
Patent FR-3024979-A1 (FR)
Title: Systeme modulaire de chargement pour un monte-personne
Inventor: HERMANN ROMAIN
IPC: B66B9/08
Filed: 2014-08-20
Abstract: Ce système modulaire de chargement (20) est prévu pour s'adapter sur un monte-personne comportant une nacelle mobile (6) disposant d'une base (10) sur laquelle est apte à être monté de manière amovible un siège. Le système modulaire de chargement (20) comporte une plate-forme (40), des moyens de fixation prévus pour s'adapter sur la base (10), et des moyens de détection configurés pour détecter des contraintes mécaniques relatives entre la plate-forme (40) et les moyens de fixation.
Patent FR-3037710-A1 (FR)
Title: Procede d’activation de surface de carte electronique pour amelioration de l’adherence d'une couche protectrice telle qu'un vernis ou d'un liant electrique, mecanique ou thermique
Inventor: LANTERI ALAIN
IPC: H05H1/30
Filed: 2015-06-19
Abstract: Procédé de traitement de surfaces d'une carte électronique (4) à l'aide d'une torche à plasma (1), cette carte (4) comportant plusieurs composants électroniques (C1a, C1b, C1c, C2a, C2b, C3a) et plusieurs surfaces à traiter disposées à différentes hauteurs par rapport à un plan de référence (Ref) de la carte électronique (4). On détermine au moins une zone à traiter (Zn) contenant les surfaces à traiter, on détermine des strates (S1, S2, S3) parallèles audit plan de référence (Ref) et contenant chacune au moins une surface à traiter, puis on génère une trajectoire de déplacement de torche telle que : - les surfaces sont traitées, strate par strate ; - pour chaque strate, la torche est exclusivement déplacée parallèlement au plan de référence (Ref) ; - lors de la projection du flux plasma (2), chaque surface traitée est exclusivement placée dans la plage de travail idéale (Pt).
Patent FR-3039901-A1 (FR)
Title: Lentille de puissance optique variable, ensemble optique comprenant une telle lentille et dispositif de compensation visuelle comprenant un tel ensemble optique
Inventor: BOUTINON STEPHANE
IPC: G02B26/00
Filed: 2015-08-04
Abstract: L'invention concerne une lentille de puissance optique variable (100), caractérisée en ce qu'elle comprend : - une lame transparente flexible (150) ; - un corps (110) présentant une arête (115) inscrite dans une surface cylindrique ; - un élément (160) apte à déplacer une première partie de la lame (150), distincte d'une seconde partie de la lame (150) en contact avec l'arête (115), de manière à déformer la lame (150) par flexion ; - un liquide (190) contenu entre la lame (150) et le corps (110). Un ensemble optique comprenant une telle lentille et un dispositif de compensation visuelle comprenant un tel ensemble optique sont également proposés.
Patent FR-3041056-A1 (FR)
Title: Procede d'apprentisage de la position neutre d'un actionneur de passage
Inventor: MERIENNE LUDOVIC
IPC: F16H61/32
Filed: 2015-09-10
Abstract: Procédé d'apprentissage de la position neutre d'un actionneur de passage de vitesses (1) à baladeur motorisé (2) entre deux pignons d'engagement opposés (3, 4), comportant un élément de commande (5) régulé en position par son moteur d'entraînement, qui agit sur un ensemble mécanique de déplacement du baladeur muni d'un système d'assistance à ressort (7) apte à accumuler dans un premier temps de l'énergie lorsque les dents du baladeur viennent en butée contre celles du pignon à craboter pour passer la vitesse et à restituer cette énergie par détente dans un deuxième temps pour assister l'engagement des dents du baladeur entre celles de ce pignon, caractérisé en ce que la position neutre de l'actionneur (1) est déterminée en identifiant les positions de l'élément de commande (2) lors de la mise en butée des dents du baladeur (2a) contre celles de chacun des deux pignons (3a, 4a), par observation du couple résistant sur l'élément de commande (5) au cours du déplacement du baladeur (2) vers les pignons (3, 4).