baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2950003-A1 (FR)
Title: On-board panel for use with steering column of motor vehicle, has on-board instrument module pivoted inside housing, where maintaining unit is broken when instrument module is subjected to force greater than or equal to preset force
Inventor: PAUTHIER FABRICE
IPC: B60K37/00
Filed: 2009-09-15
Abstract: The panel (10) has a housing (20) provided for an on-board instrument e.g. speed indicator, module (18) and fixed on a main body (12). The module is pivoted inside the housing through a pivot connection (22), when the module is subjected to preset force generated by impact of a steering column (21). The connection defines an axis of rotation of the module. A fusible maintaining unit maintains the module with respect to the housing when the module is subjected to force less than preset force. The unit is broken when the module is subjected to force greater than or equal to preset force.
Patent FR-2953020-A1 (FR)
Title: Systeme d'analyse optique d'un echantillon comportant une source pompe-sonde laser
Inventor: PEZERIL THOMAS
IPC: G01N21/17
Filed: 2009-11-25
Abstract: Ce système d'analyse optique d'un échantillon (1) du type comportant une source pompe-sonde laser modulée (2) d'analyse de l'échantillon, adaptée pour délivrer à partir de l'échantillon, d'une part un signal de référence et d'autre part un signal d'analyse de celui-ci et des moyens d'analyse (5) de ces signaux pour délivrer une information de réponse de l'échantillon, est caractérisé en ce que la source comporte des moyens de génération (3b) à partir d'un faisceau de sonde unique, de deux faisceaux de sonde dérivés déphasés, dont l'un est destiné à former le signal de référence (SR) et dont l'autre est destiné à interagir avec le faisceau de pompe au niveau de l'échantillon (1), pour délivrer le signal d'analyse de l'échantillon (SA) et en ce que les moyens d'analyse (5) comprennent des moyens formant imageur matriciel (6, 7) des signaux de référence et d'analyse pour délivrer des images correspondantes de ces signaux à des moyens de traitement (8) de ces images pour en extraire une image de la réponse de l'échantillon.
Patent FR-2953676-A1 (FR)
Title: Procede, terminal et systeme de communication par messages non verbaux
Inventor: CORBETT GILES
IPC: H04L12/58
Filed: 2009-12-07
Abstract: La présente invention concerne de façon générale un procédé, un terminal (101, 102) muni chacun d'un écran tactile (12), et un système de communication par messages non verbaux, notamment lors d'une session de messagerie instantanée entre un premier et au moins un deuxième terminal (101, 102). Le procédé comprend les étapes consistant à : - générer (E202, E208) des données d'interaction écran (Strokes-data, InputEvent, InputTouchEvent) représentatives d'au moins une action de contact d'un utilisateur sur l'écran tactile du premier terminal (101) ; -transmettre (E214) lesdites données d'interaction écran audit au moins un deuxième terminal (102) au travers d'un réseau de communication (30); -sur chacun desdits premier et deuxième terminaux (101, 102), convertir (E400) lesdites données d'interaction écran (Strokes-data, InputEvent, InputTouchEvent) en données d'image graphique (z) correspondant à ladite au moins une action de contact et combiner (E402) lesdites données d'image graphique (z) avec des données d'une image graphique déjà affichée (zactuel) sur l'écran tactile du terminal de sorte à mettre à jour (E216, E306, E404) l'affichage de l'image graphique sur le terminal.
Patent FR-2944065-A1 (FR)
Title: Demarreur monte sur un vehicule equipe d'un appareil d'arret au ralenti
Inventor: USAMI SHINJI
IPC: F02N11/00
Filed: 2010-03-31
Abstract: Un démarreur (1) inclut un solénoïde électromagnétique (8) qui génère une force pour pousser un pignon (6) vers un côté de couronne dentée (24), et un commutateur électromagnétique (10) qui ouvre et ferme un point de contact de moteur (32, 33). Lorsqu'un arrêt au ralenti est effectué, une ECU (2) excite un enroulement de solénoïde (14) du solénoïde électromagnétique (8) pendant une rotation inertielle jusqu'à ce que la couronne dentée (24) arrête de tourner. Après que la rotation d'un moteur a été arrêtée, l'ECU (2) stoppe l'excitation de l'enroulement de solénoïde 14. Il en résulte, dans le démarreur 1, que le pignon (6) peut s'engrener avec la couronne dentée (24) qui tourne par inertie sans utilisation de la force de rotation d'un moteur (3). L'état engrené peut être maintenu même après que l'excitation de l'enroulement de solénoïde 14 a été stoppée.
Patent FR-2958453-A1 (FR)
Title: Current generating device for use on roof of building, has shield arranged in front of active surface of element and designed to stop infrared wavelengths at level of active surface of element
Inventor: GAILLARD FREDERIC
IPC: H01L31/042
Filed: 2010-04-02
Abstract: The device has a photovoltaic element (1) whose upper active surface is oriented toward the Sun for generating current. The element is realized by thermoelectric modules i.e. thermocouples. A shield (6) is arranged in front of the active surface of the element and designed to stop infrared wavelengths at a level of the active surface of the element, where the wavelengths are of 1 to 10 micrometers. The shield is made of transparent metal oxide such as indium tin oxide, zinc oxide or boron or aluminum doped zinc oxide.
Patent FR-2960634-A1 (FR)
Title: Dispositif et procede de determination d'une information de profondeur a partir d'un capteur optique susceptible d'etre en deplacement
Inventor: VISSIERE DAVID
IPC: G01B11/22
Filed: 2010-05-27
Abstract: Dispositif (100) de détermination d'une information (d) de profondeur à partir d'un capteur (10) optique susceptible d'être en déplacement, le dispositif (100) comprenant : - un moyen (20) d'estimation d'un champ magnétique (B), le moyen (20) comprenant • un ensemble (21) de capteurs magnétiques destinés à être disposés de manière solidaire du capteur (10) optique, l'ensemble de capteurs étant destiné à fournir des mesures (mB) du champ magnétique (B), et • une unité (22) de traitement destinée à déterminer une information (iB) de champ représentative du champ magnétique (B), à partir des mesures (mB) du champ magnétique (B), - une unité (30) inertielle comprenant • un ensemble (31) de capteurs inertiels destinés à être disposés de manière solidaire du capteur (10) optique et à fournir des mesures (mC) inertielles du déplacement du capteur (10) optique, et • une unité (32) de traitement destinée à déterminer une information (iC) de déplacement représentative du déplacement du capteur (10) optique à partir des mesures (mC) inertielles, - une unité (40) de calcul destinée à déterminer, à partir de l'information (iB) de champ, de l'information (iC) de déplacement et d'une information (iO) optique fournie par le capteur (10) optique, une information (d) de profondeur à partir du capteur (10) optique.
Patent FR-2965760-A1 (FR)
Title: Gaine de montage d'un appui-tete sur un dossier de siege de vehicule automobile
Inventor: DAUCHEZ FERNAND
IPC: B60N2/48
Filed: 2010-10-07
Abstract: L'invention concerne une gaine (1) de montage d'un appui-tête sur un dossier de siège de véhicule automobile, ladite gaine étant destinée à recevoir une tige (2a,2b) en coulissement en contact serrant, ladite gaine comprenant un conduit (3) rectiligne débouchant de section analogue à celle de ladite tige, ledit conduit comprenant : • une fenêtre (4) délimitée axialement par une bordure supérieure (5) et une bordure inférieure (6), • une bordure supérieure (7) et une bordure inférieure (8) disposées axialement l'une par rapport à l'autre et radialement en regard de ladite fenêtre, • un ergot (9) issu de la face interne (10) dudit conduit, ledit ergot étant disposé radialement en regard de ladite fenêtre, lesdites bordures de conduit, lesdites bordures de fenêtre et ledit ergot étant agencés de manière à pouvoir former zones d'appui de ladite tige une fois introduite dans ledit conduit.
Patent FR-2969296-A1 (FR)
Title: Dispositif de controle du pouvoir oxydant d'une masse d'eau, s'appliquant notamment a l'eau d'une piscine
Inventor: DUCOEUR DOMINIQUE
IPC: E04H4/14
Filed: 2010-12-20
Abstract: L'invention concerne un dispositif de contrôle du pouvoir oxydant d'une masse d'eau, qui s'applique notamment à l'eau d'une piscine. Un ampéromètre et un débitmètre sont disposés pour effectuer des mesures dans une canalisation de circulation d'eau qui forme un circuit fermé avec la masse d'eau, de manière à ce que l'on ajuste, pour déterminer le pouvoir oxydant de la masse d'eau, la mesure ampérométrique effectuée en fonction du débit d'eau mesurée dans cette canalisation. Avantageusement, le débitmètre et l'ampéromètre sont au voisinage l'un de l'autre dans un boîtier de telle sorte que l'ensemble des moyens capteurs est adapté à être logé, à l'intérieur du boîtier, dans la canalisation de circulation d'eau.
Patent FR-2960035-A1 (FR)
Title: Control system for gear box of motor vehicle, has brake assembly including sheath that is in rear step position for being slid on control rod and in waiting position for being translated with control rod
Inventor: PLOE PIERRE
IPC: F16H3/38
Filed: 2010-05-17
Abstract: The system has a reverse activator for displacing a reverse sliding gear for engaging with reverse pinions. A control rod and another control rod (56) are connected to displaceable knuckles for activating friction synchronizers. A brake assembly has a sheath (87) that is connected to the reverse activator, where the sheath is connected to the latter rod. The sheath is in waiting position for being translated with the latter rod under action exerted by the brake assembly. The sheath is in rear step position for being slid on the rod.
Patent FR-2972692-A1 (FR)
Title: Device for longitudinally transferring e.g. international container between road trailer and railway station platform, has load bearing plate guided by longitudinal edges of chassis and including air cushions to create air film to move load
Inventor: MARGERY ALAIN
IPC: B60P1/02
Filed: 2011-03-18
Abstract: The device has a load bearing plate (8) fitted in a chassis (6) of a road trailer. The chassis comprises two longitudinal guiding edges for guiding the plate. The plate includes ground-cushion carrier elements e.g. air cushions, to create an air film for lifting a load and for moving the load by taking support on a gripping handle (12) after lifting the load. The air cushions lift the load to two different heights when a driver changes pressure and air flow of the air cushions. A sealing system assures continuity of the air film, which is necessary to lift the load.
Patent FR-2971908-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de communication en champ proche et programme d'ordinateur correspondant.
Inventor: DELIBIE YANNICK
IPC: G06K19/07
Filed: 2011-02-18
Abstract: L'invention concerne un procédé de communication en champ proche, mettant en œuvre au moins un lecteur de communication apte à échanger des données avec au moins un objet nomade. Selon l'invention, un tel procédé comprend : - une étape de détection (20) d'une présence à proximité dudit lecteur de communication, délivrant une information d'activation, lorsqu'une présence est détectée ; - une étape d'activation (21) de l'alimentation dudit lecteur de communication, à réception de ladite information d'activation.
Patent FR-2972837-A1 (FR)
Title: Procede de realisation de resonateurs acoustiques
Inventor: BUDINGER VALERIE
IPC: G10K11/172
Filed: 2011-03-18
Abstract: L'invention concerne un procédé de réalisation de résonateurs acoustiques formés de deux plaques accolées d'épaisseur I I perforées d'orifices de section S1, S2 répartis selon une même maille de façon que deux orifices en vis-à-vis forment un col de section d'intersection SE prédéterminée, une des dites plaques étant solidarisée à une paroi alvéolaire. Selon l'invention, le procédé consiste à réaliser des plaques perforées dont les caractéristiques dimensionnelles sont déterminées en assimilant chaque col à un col présentant un comportement acoustique équivalent à celui d'un col constitué de trois conduits successifs coaxiaux consistant en un premier conduit de section S1 et de longueur un deuxième conduit, intermédiaire, de section S et de longueur et un troisième conduit de section S2 et de longueur , avec longueur du volume d'air V en mouvement à travers l'interface créée par le chevauchement de deux orifices en vis-à-vis.
Patent FR-2975244-A1 (FR)
Title: Installation comprenant une source d'energie electrique comportant au moins deux elements de technologies differentes et un onduleur de pilotage d'un moteur electrique a courant alternatif
Inventor: MODOLO IVAN
IPC: B60L15/02
Filed: 2011-05-13
Abstract: Installation comprenant une source d'énergie électrique comportant au moins deux éléments de technologies différentes et un onduleur de pilotage d'un moteur électrique à courant alternatif, ledit onduleur de pilotage comportant un générateur de courant alternatif (3) délivrant un courant à un bornier (4) destiné à être connecté aux phases d'un moteur électrique (6), une ligne d'alimentation (20), un capteur de courant alternatif (41, 42) sur certaines phases alimentant ledit moteur électrique, un capteur de courant (21) sur la ligne d'alimentation, une entrée (52) recevant des informations comprenant au moins une valeur de « courant limite de la source », et une consigne couple demandé, et un contrôleur (5) pilotant les courants de phase du moteur électrique en fonction de la consigne couple et en maintenant le courant de la ligne d'alimentation à une valeur acceptable en fonction du courant limite de la source. En conséquence, on peut toujours imposer à la source de courant un courant maximal sans risque de la dégrader.
Patent FR-2979756-A1 (FR)
Title: Procede de recyclage de batteries au lithium et/ou d'electrodes de telles batteries
Inventor: LAUCOURNET RICHARD
IPC: C22B7/00
Filed: 2011-09-07
Abstract: L'invention concerne un procédé de recyclage de batteries au lithium et plus particulièrement les batteries de type Li-ion et les électrodes de telles batteries. Ce procédé de recyclage d'électrodes de batterie au lithium et/ou de batteries au lithium comprend les étapes suivantes : a) broyage desdites électrodes et/ou desdites batteries, b) dissolution des composants organiques et/ou polymères desdites électrodes et/ou desdites batteries, dans un solvant organique, c) séparation des métaux non dissous présents dans la suspension obtenue à l'étape b), d) filtration au travers d'un filtre sous presse de la suspension obtenue à l'étape c), e) récupération de la masse solide retenue sur le filtre sous presse à l'étape d), et mise en suspension de cette masse solide dans de l'eau, f) récupération de la matière ayant sédimenté ou coagulé à l'étape e), remise en suspension de cette matière sédimentée dans de l'eau et ajustement du pH de la suspension obtenue à un pH inférieur à 5, de préférence inférieur à 4, g) filtration de la suspension obtenue à l'étape f) sur un filtre sous presse, et h) séparation d'une part, du fer par précipitation de phosphates de fer, et d'autre part, du lithium par précipitation d'un sel de lithium. Le procédé de l'invention trouve application dans le domaine du recyclage de batteries usagées, en particulier.
Patent FR-2982454-A1 (FR)
Title: Housing for receiving electrical or electronic component of e.g. technical building closure, has housing portions with engagement elements which cooperate to form sealer which ensures tightness in interface region of housing portions
Inventor: CLERGET SERGYL
IPC: H05K5/02
Filed: 2011-11-04
Abstract: The housing (1) has housing portions (2,3). Each housing portion has engagement element which extends continuously on only one portion of the periphery of the respective housing portion to certain sides of the respective housing portion. The engagement elements cooperate to form a sealer which ensures tightness in the interface region of the housing portions in continuous manner only at certain surfaces (12-14) of the housing.
Patent FR-2982139-A1 (FR)
Title: Dispositif amovible de prehension pour recipient de cuisson sans indexation
Inventor: LAFLEUR BERNARD
IPC: A47J45/10
Filed: 2011-11-04
Abstract: L'invention concerne une poignée amovible (3) pour récipient de cuisson (2), comprenant : -un corps de préhension (4) dont une extrémité avant (402) forme une mâchoire évasée comportant deux saillies (404) adaptées à pincer la paroi d'un récipient, de formes sensiblement linéaires dont les directions sont sécantes à l'avant du corps de préhension (4) ; -une mâchoire mobile (5) évasée montée en rotation sur le corps de préhension (4) autour d'un premier axe, entre une position de libération et une position de pincement, comportant deux saillies (504) de formes sensiblement linéaires dont les directions sont sécantes à l'avant du corps de préhension (4) ; -un levier d'actionnement (7) monté en rotation sur le corps de préhension autour d'un second axe ; -un mécanisme de verrouillage (6) de la mâchoire mobile en position de pincement, actionné par le levier d'actionnement.
Patent FR-2982348-A1 (FR)
Title: Ensemble de regulation climatique et procede de fonctionnement d'un tel ensemble
Inventor: LEMAIRE PHILIPPE
IPC: F24D19/10
Filed: 2011-11-04
Abstract: Ensemble de régulation climatique (10) comportant un dispositif de commande (11) d'un appareil de régulation climatique (12), ledit dispositif et ledit appareil étant disposés en série sur une même ligne d'alimentation électrique (L1 ; L2), ledit dispositif comportant un premier interrupteur (17) d'alimentation électrique, une interface homme/machine (13) adaptée à recevoir, de la part d'un utilisateur dudit ensemble, des consignes de régulation climatique, et un émetteur (27) adapté à transmettre lesdites consignes à un dispositif de pilotage (14) dudit appareil, ledit dispositif de pilotage étant adapté à recevoir, via un récepteur (28), lesdites consignes et à piloter un moyen de réglage (16) d'un moyen de régulation climatique (18) dudit appareil, caractérisé en ce qu'il comporte des moyens (27 ; 28 ; 29 ; 31) de mise en oeuvre d'un procédé dans lequel - lorsque l'interrupteur est fermé, l'appareil est alimenté en électricité (52) et le moyen de réglage est piloté, - lorsque l'interrupteur est ouvert, l'émetteur du dispositif de commande émet (60), via la ligne d'alimentation, lesdites consignes au récepteur de l'appareil.
Patent FR-2984123-A1 (FR)
Title: Cosmetic and/or dermatological composition, useful e.g. for treating oily skin, comprises a solubilized form of an imido-carboxylic acid compound in an aqueous medium, and a solvent derivative of 4-carboxy-2-pyrrolidinone compound
Inventor: CHEVALIER VERONIQUE
IPC: A61K8/49
Filed: 2011-12-19
Abstract: Cosmetic and/or dermatological composition comprises at least one solubilized form of an imido-carboxylic acid compound (I) in an aqueous medium, and a solvent derivative of 4-carboxy-2-pyrrolidinone compound (II). Cosmetic and/or dermatological composition comprises at least one solubilized form of an imido-carboxylic acid compound of formula (I) or its salt in an aqueous medium, and a solvent derivative of 4-carboxy-2-pyrrolidinone compound of formula (II) or its salt, optical isomer, stereoisomer, enantiomer, diastereoisomers or geometric isomer. Ring A1 : a benzene ring optionally substituted by one or more, preferably 1 or 2 (1-5C)alkyl; and m : 1-12, preferably 1-6; R3 : H or linear 1-20C-alkyl or branched 3-20C-alkyl; R4 : linear 1-20C-alkyl, branched 3-20C-alkyl, 5-6C-cyclolalkyl or 5-6C-aryl, where the alkyl, cycloalkyl or aryl is optionally substituted by 1 or 2 1-5C-alkyl or phenyl; and R5, R6 : H, linear 1-12C-alkyl or branched 3-12C-alkyl. An independent claim is included for a non-therapeutic cosmetic process for treating oily skin comprising applying a fat composition, which is the cosmetic and/or dermatological composition on the skin. [Image] ACTIVITY : Dermatological. MECHANISM OF ACTION : None given.
Patent FR-2988222-A1 (FR)
Title: Module photovoltaique comprenant des elements de conversion spectrale localises et procede de realisation
Inventor: LE PERCHEC JEROME
IPC: H01L31/048
Filed: 2012-03-13
Abstract: Un module photovoltaïque (1) pour convertir un rayonnement électromagnétique incident (I) en énergie électrique, comprend : - au moins une plaque transparente (2) au rayonnement électromagnétique incident (I), - au moins une cellule photovoltaïque (4) comprenant une face active (4a) disposée en regard de ladite plaque (2), - et des moyens de conversion spectrale formés d'au moins une première zone (8) comportant un matériau luminescent apte à être excité par le rayonnement électromagnétique incident (I). Il comporte, de plus, au moins une seconde zone (9), dite zone neutre, interposée entre la plaque transparente (2) et la cellule photovoltaïque (4) et configurée pour transmettre directement le rayonnement électromagnétique incident (I) depuis la plaque transparente (2) jusqu'à au moins une partie de la face active (4a) de la cellule photovoltaïque (4).
Patent FR-2989342-A1 (FR)
Title: Safety device for seat of passenger vehicle e.g. ski lift, in leisure park, has protection system arranged with base plate that is shifted with regard to main maintenance bar so as to make person sit beside child in active position
Inventor: DUDOUT ERIC
IPC: B60N2/24
Filed: 2012-04-13
Abstract: The device (10) has a main maintenance bar (11) that is arranged with a railing movable between an inactive position during loading or unloading of passengers, and an active position when a passenger vehicle e.g. ski lift, is moving. An additional protection system is mounted on the bar and is rotated on the bar via a mechanical non-return connection. The protection system is arranged with a base plate that is shifted with regard to the bar so as to make a person sit beside a child in the active position in a seat (S).
Patent FR-2989002-A1 (FR)
Title: Compositions a base de probiotiques et d'un complexe beepollen/argile, leur preparation et leurs utilisations en nutrition et therapeutique
Inventor: FREGONESE ALEXANDRA
IPC: A23L33/00
Filed: 2012-04-10
Abstract: La présente invention concerne l'utilisation d'un complexe beepollen/argile à titre de support pour l'administration de probiotiques, ainsi que les compositions comprenant un ou plusieurs probiotiques et ledit complexe beepollen/argile.
Patent FR-2975571-A1 (FR)
Title: Structure comportant une mallette et un socle rapporte pour le transport et l'utilisation d'un equipement multimedia portable
Inventor: KLEIN THIERRY
IPC: A45C11/00
Filed: 2012-05-25
Abstract: La structure est adaptée pour le transport et l'utilisation d'un équipement portable multimédia, comprenant par exemple un microordinateur portable (10) et un vidéoprojecteur (11). Cette structure comporte d'une part une mallette (2) comprenant deux parties, l'une au moins des deux parties formant une coque de rangement (20) qui comporte une paroi de fond (200) entourée sur toute sa périphérie par une paroi latérale (201), la face interne (200a) de la paroi de fond et ladite paroi latérale (201) délimitant un volume de rangement, l'autre partie de la mallette formant un couvercle positionnable en position fermée sur la paroi latérale (201) de la coque de rangement (20) de manière à fermer le volume de rangement de la coque de rangement, et d'autre part au moins un socle (3) rapporté comportant une embase (30) et un plateau (31) qui est surélevé par rapport à l'embase de manière à ménager un volume de rangement sous le plateau. Le socle est dimensionné de telle sorte que son embase (31) peut être posée au contact de la face interne (200a) de la paroi de fond (200) de la coque de rangement et que la coque de rangement (20) peut être fermée par l'autre partie de la mallette formant couvercle, une fois le socle positionné dans la coque de rangement (20).