baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2993332-A1 (FR)
Title: Cage pour palier a roulement, palier a roulement et direction electrique de vehicule automobile
Inventor: ADANE THIERRY
IPC: B62D5/04
Filed: 2012-07-12
Abstract: Cage (5) pour roulement de direction électrique de véhicule automobile destinée à assurer l'espacement circonférentiel de billes (4), comprenant une pluralité de premières alvéoles (8) pourvues de moyens de retenue axiale (8a) de la cage (5) sur une bille (4) et une pluralité de deuxièmes alvéoles (9) dépourvues de moyens de retenue axiale de la cage (5) sur une bille (4). Chacune des premières alvéoles (8) présente avec une bille (4) logée dans la première alvéole (8) correspondante, un premier jeu axial, un premier jeu radial et un premier jeu circonférentiel (J ), et chacune des deuxièmes alvéoles (9) présente avec une bille (4) logée dans la deuxième alvéole (9) correspondante, un deuxième jeu axial, un deuxième jeu radial et un deuxième jeu circonférentiel (J ).
Patent FR-2993174-A1 (FR)
Title: Dispositif apte a securiser la distribution d'un liquide contenu dans un flacon
Inventor: LANGLOIS YOHANN
IPC: A61J1/00
Filed: 2012-07-16
Abstract: Dispositif apte à sécuriser la distribution d'un liquide contenu dans un flacon, au moyen d'une seringue, comprenant : - un réducteur de section présentant un premier orifice susceptible de recevoir une seringue ; - une pièce intermédiaire présentant un second orifice et destiné à venir coiffer le réducteur de section, de sorte à ce que lesdits premier et second orifices et se trouvent en regard l'un de l'autre ; et un moyen de fermeture des premier et/ou second orifices ; caractérisé en ce que : - le réducteur de section présente un pas de vis destiné à être vissé sur le pas de vis extérieur du flacon ; - le réducteur de section et la pièce intermédiaire présentent chacun : - des moyens de liaison, complémentaires, aptes à lier le réducteur de section et la pièce intermédiaire verticalement de manière permanente ; - des moyens de blocage complémentaires, aptes à bloquer la rotation de la pièce intermédiaire par rapport au réducteur de section dans le sens du vissage, et à assurer la libre rotation de ladite pièce intermédiaire par rapport au réducteur de section dans le sens du dévissage.
Patent FR-2993644-A1 (FR)
Title: Extracteur a tiroir pour l'extraction de matieres minerales a haute temperature
Inventor: DE LA FOUCHARDIERE RENE
IPC: F27B1/14
Filed: 2012-07-17
Abstract: L'invention concerne un dispositif (30) pour l'extraction et le transfert de matières minérales granulaires à haute température contenues dans une première enceinte comportant : - une partie supérieure fixe (32) et une partie inférieure mobile (34) délimitant un conduit (36) ; la partie inférieure mobile (34) étant déplaçable dans une direction déterminée (50) entre une position avancée et une position reculée, et inversement, pour permettre l'écoulement des matières minérales granulaires dans le conduit (36) ; et - des moyens de déplacement et de guidage (78, 80) de la partie mobile (34) relativement à la partie fixe (32); caractérisé en ce que la partie fixe (32) et la partie mobile (34) comprennent chacune une enveloppe externe (38 ; 58) métallique, et une enveloppe interne (40 ; 60) réalisée par empilement d'au moins: - un premier revêtement (42 ; 62) en un matériau thermiquement isolant monté sur l'enveloppe externe métallique (38 ; 58) ; et - un deuxième revêtement (44 ; 64) en un matériau réfractaire monté sur le premier revêtement (42 ; 62).
Patent FR-2994335-A1 (FR)
Title: Dispositif de protection d'un circuit integre contre des surtensions
Inventor: ORY OLIVIER
IPC: H01L23/58
Filed: 2012-08-01
Abstract: L'invention concerne un dispositif de protection d'un circuit intégré contre des surtensions, ce dispositif étant formé dans et sur un substrat semiconducteur (301) d'un premier type de conductivité et comportant : un condensateur (201) comprenant un caisson (305) du second type de conductivité pénétrant dans le substrat (301) et des tranchées (307) à parois isolées formées dans le caisson (305) et remplies d'un matériau conducteur (311) ; et une diode Zener (101) formée par la jonction entre le substrat (301) et le caisson (305).
Patent FR-2996932-A1 (FR)
Title: Controleur haptique adapte pour le controle d’une caracteristique sonore
Inventor: QUARTIER LAURENT
IPC: G06F3/01
Filed: 2012-10-15
Abstract: L'invention est relative à un contrôleur haptique comportant une base (2), un organe de manoeuvre (8) monté mobile sur la base pour être déplaçable sous l'action d'un utilisateur, des moyens de liaison mécanique (4,15) entre l'organe de manoeuvre et la base adaptés à exercer un effort résistant non-linéaire monotone à l'encontre d'un effort d'actionnement de l'organe de manoeuvre, un capteur (12) placé dans le contrôleur haptique de façon à générer un signal représentatif dudit effort d'enfoncement, et des moyens associés de traitement (18 ;118) du signal généré par le capteur pour délivrer un signal de sortie exploitable pour contrôler au moins une caractéristique d'un son.
Patent FR-2998633-A1 (FR)
Title: Electrohydraulic actuation device i.e. actuator, for actuation of dry clutch of automated gearbox of car, has springs pushed back towards housing such that springs are relaxed at time of passage of output element in front of ramps
Inventor: RAOUL MICHEL
IPC: F16D13/75
Filed: 2012-11-29
Abstract: The device i.e. actuator (1), has an electrical motor (10) movable in a housing (21), and an output element (50) for controlling filling and draining of a jack transmitting chamber (31). A movement of the motor is transmitted to the output element via a mechanical reduction gear (40) using a mechanical energy accumulator (60). Springs (63) are slidingly placed in sleeves (61a, 61b) and pushed back relative to each other towards the housing such that the springs are relaxed at a time of passage of the output element in front of widening ramps (21a) of the housing.
Patent FR-2984497-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de determination du couple d'un moteur electrique et ensemble de moteur avec un moteur electrique
Inventor: BAUMANN THOMAS
IPC: G01L3/00
Filed: 2012-12-13
Abstract: La présente invention concerne un procédé de détermination du couple d'un moteur électrique avec un boîtier, un arbre logé de manière rotative dans le boîtier et un rotor relié fixement à l'arbre, le procédé présentant les étapes suivantes : - calculer (S100) une grandeur m pour la distance a dans le sens axial de l'arbre entre un point de référence sur le boîtier et un point de référence sur le rotor ; - déterminer (S200) le couple M à l'aide d'une courbe caractéristique pour le rapport entre la distance a et le couple M ; - l'amplitude A d'un signal d'une unité de détection mesurant des angles de rotation du moteur électrique étant utilisée comme grandeur m pour la distance a.
Patent FR-3006091-A1 (FR)
Title: Systeme et procede de cartographieinteractive avec carte geo-communicante
Inventor: DUFAY PIERRE
IPC: G09B25/06
Filed: 2013-05-27
Abstract: Système de cartographie interactive entre une carte géographique imprimée et un appareil de lecture et décodage, comprenant : - une étape de détection d'au moins un élément de géolocalisation de point ou zone d'une carte géographique intégré à ladite carte par un capteur adapté ; - une étape d'obtention, à partir des données répertoriées, de coordonnées géographiques des éléments de géolocalisation détectés ; - une étape d'identification et de mise en œuvre à partir des données répertoriées d'au moins une étape d'une application interactive ; - une étape de restitution à l'utilisateur des éléments interactifs issus de l'application.
Patent FR-3015007-A1 (FR)
Title: Dispositif d'eclairage a led pour ski ou autre support , planche a voile, velo...)
Inventor: DI DOMENICO STEFANO
IPC: F21Y101/00
Filed: 2013-12-12
Abstract: L invention concerne un dispositif d eclairage a led pour tout activite sportive de glisse. L invention concerne un dispositif d eclairage a led permetant aux pratiquant d activite sportive d'etre plus visible pendant I activite sportive. Il est constituer d un boitier etanche (1) figure1, dont I une des petites face contient un connecteur d allumage ou interupteur, (2)figure1 et un orifice (5)figure1 pour inserer la batterie d alimentation (3)figure2. il constitue les bandes de led (7) figure3, pour l eclairage il comporte un chargeur de maison (4)figure4, qui rechargera la batterie d alimentation (3)figure2, des que I autonomie sera epuise.
Patent FR-3000821-A1 (FR)
Title: Method for generating menu for presenting audio or audiovisual contents on e.g. audiovisual receiver, accessible by e.g. Internet network, involves generating signals for displaying menu presenting list of all available contents on display
Inventor: SCHORTER LOIC
IPC: G06F17/30
Filed: 2013-01-08
Abstract: The method involves receiving a set of identifiers of accessible contents available at a receiver after payment, and retrieving information on availability of all the contents from the receiver. Signals are generated for displaying a menu presenting a list of all of the available contents on a display. The payment is done by multiple users for making certain contents to be available for each of the users, where the display visually associates each document with an identity of a user who has made the document available from the receiver. Independent claims are also included for the following: (1) an audiovisual receiver (2) a computer-readable memory comprising a computer program with program code instructions for implementing a method for generating a menu to present audio or audiovisual contents accessible a digital network.
Patent FR-3000894-A1 (FR)
Title: Composition used to protect degradation of deoxyribonucleic acid of epidermis cells, comprises synergistic combination of Porphyra umbilicalis extract and Karanja oil, carrier, hydrophilic/lipophilic UV screening agents, and pigments
Inventor: BATTEUR ROMAIN
IPC: A61K8/97
Filed: 2013-01-17
Abstract: Composition comprises a synergistic combination of Porphyra umbilicalis extract and Karanja oil, and a carrier.
Patent FR-3001133-A1 (FR)
Title: Composition cosmetique ou dermatologique comprenant une merocyanine et une phase huileuse comprenant au moins un compose amide particulier
Inventor: ROUDOT ANGELINA
IPC: A61K8/40
Filed: 2013-01-21
Abstract: La présente invention concerne une composition cosmétique ou dermatologique comprenant dans un support physiologiquement acceptable : a) au moins une mérocyanine de formule (1) ou (2) b) au moins une phase huileuse comprenant au moins un composé amide de formule (I) La présente invention concerne également un procédé cosmétique non-thérapeutique de soin et/ou de maquillage d'une matière kératinique comprenant l'application sur la surface de ladite matière kératinique d'au moins une composition telle que définie ci-dessus. Elle concerne également un procédé cosmétique non-thérapeutique pour limiter l'assombrissement de la peau et/ou améliorer la couleur et/ou l'homogénéité du teint comprenant l'application sur la surface de la matière kératinique d'au moins une composition telle que définie précédemment. Elle concerne également un procédé cosmétique non-thérapeutique pour prévenir et/ou traiter les signes du vieillissement d'une matière kératinique comprenant l'application sur la surface de la matière kératinique d'au moins une composition telle que définie précédemment.
Patent FR-3006082-A1 (FR)
Title: Procede de mise en œuvre d'un droit sur un contenu
Inventor: BETTALE LUK
IPC: G06F21/60
Filed: 2013-05-21
Abstract: Procédé de mise en œuvre d'un droit sur un contenu, comprenant - une étape de réception (S107) dans un environnement d'exécution et en provenance d'un élément sécurisé d'une première clé (K) pour mettre en œuvre un droit sur un contenu crypté (C), - une étape de décryptage dudit contenu dans ledit environnement d'exécution à l'aide de la première clé (K), et - une étape de mise en œuvre (S111) du droit sur le contenu (C) dans ledit environnement d'exécution, caractérisé en ce que le procédé comprend de plus - une étape de réception (S114) d'une deuxième clé (K') dans ledit environnement d'exécution, en provenance de l'élément sécurisé, - et une étape de cryptage (S115) dudit contenu (C), dans ledit environnement d'exécution, à l'aide de la deuxième clé (K').
Patent FR-3008243-A1 (FR)
Title: Dispositif electronique pour grille-pain
Inventor: LEBEDEL PHILIPPE
IPC: H02H7/20
Filed: 2013-07-02
Abstract: L'invention se réfère à un circuit électronique (1) de commande d'une fonction de grillage d'un appareil électroménager (2), comprenant en série et/ou en parallèle un minuteur (T), des résistances chauffantes (20), un dispositif d'alimentation (60), et un bloc électronique (3), le bloc électronique (3) est composé de condensateurs (C1, C2), de résistances (R1, R2, Rz), d'un circuit interne (IC), d'un électro-aimant (EM1), d'au moins un transistor (Q1), et d'au moins une diode Zener (Z), et l'invention se caractérise en ce que le bloc électronique (3) comprend des moyens (40) électroniques pour maintenir sous tension l'électro-aimant (EM1) durant une première durée déterminée (T1) pendant laquelle l'électroaimant (EM1) n'est plus alimenté en courant électrique et pour réinitialiser le circuit interne (IC) en une deuxième durée déterminée (T2) à compter de l'instant où le circuit intégré (IC) n'est plus alimenté en courant.
Patent FR-3008002-A1 (FR)
Title: Tete de distribution
Inventor: NICOLAS ALBISETTI
IPC: B65D83/14
Filed: 2013-07-04
Abstract: Tête de distribution (1) destinée à équiper un récipient (R) comportant une tige (T) de valve ou de pompe, la tête de distribution (1) comportant : - un corps (3) pourvu d'un embout (6) de raccordement à la tige de valve ou de pompe, - une pièce (10) rapportée sur le corps (3), définissant au moins partiellement un orifice de distribution (18) de section annulaire au repos ou plusieurs orifices de distribution (18) répartis autour d'un axe de distribution (Z), la tête (1) étant non traversante selon l'axe de distribution (Z), a) le corps (3) étant fermé selon l'axe de distribution (Z) et ladite pièce étant de forme annulaire, ou b) le corps (3) présentant une ouverture traversante (60) selon l'axe de distribution (Z) et ladite pièce (10) obturant cette ouverture.
Patent FR-3013644-A1 (FR)
Title: Siege baquet a cinematique evolutive
Inventor: MORAIS CHRISTIAN
IPC: B64D25/04
Filed: 2013-11-27
Abstract: Le siège (100) comporte un baquet (20) et une structure porteuse (10) sur laquelle est fixé le baquet (20), une hauteur du baquet (20) sur la structure porteuse (10) étant réglable. La structure porteuse (10) comporte un sous-ensemble bas (11) formant un piètement du siège et dont au moins un support de baquet 30) est monté mobile en hauteur, suivant au moins un rail de guidage inférieur (115) et comporte un sous-ensemble haut (12) assemblé mobile en rotation par rapport au sous-ensemble bas (11) autour d'un axe de basculement (32), situé à proximité d'une extrémité inférieure des rails de guidage inférieurs (115) et situé proche d'une extrémité inférieure (123) du sous-ensemble haut (12). Le baquet (20) est solidaire du support de baquet (30) de manière articulée au niveau de l'assise (21) et comporte au moins un élément de guidage (28), fixé au dossier (22), coulissant dans un rail de guidage supérieur (125) du sous-ensemble haut (12) situés au-dessus des rails de guidage inférieurs (115).
Patent FR-3014506-A1 (FR)
Title: Systeme d'accumulateur d'energie a pression constante pour utilisation marine
Inventor: AMAUDRIC DU CHAFFAUT BENOIT
IPC: F15B1/02
Filed: 2013-12-05
Abstract: - La présente invention concerne un système d'accumulation d'un liquide sous pression P comportant au moins un premier réservoir Rs dans lequel des moyens de séparation aménagent deux chambres restant en équipression et dont l'une chambre contient un premier fluide de masse volumique choisie. Le système comporte au moins un second réservoir Rf plongé dans un second fluide soumis à une pression constante, le second réservoir comportant également deux chambres en équipression, dont l'une est en communication avec le second fluide et l'autre est en communication par une conduite avec la chambre contenant le premier fluide dont la masse volumique est choisie inférieure à la masse volumique du second fluide.
Patent FR-3021085-A1 (FR)
Title: Dispositif de precharge pour un mecanisme de vis a rouleaux guide en rotation
Inventor: COMBERNOUX THOMAS
IPC: F16H25/20
Filed: 2014-05-16
Abstract: L'invention porte sur un actuateur linéaire comprenant un mécanisme de vis à rouleaux (24) guidé en rotation par rapport à un bâti (26) au moyen de deux roulements à billes à contact oblique (33a, 33b); le mécanisme de vis à rouleaux (24) comprenant des rouleaux (28) intercalés entre une vis sans fin (25) et deux bagues taraudés (29a, 29b) liées entre elles en rotation et libre en translation, caractérisé en ce que chaque bague taraudée (29a, 29b) est solidaire d'une bague intérieure d'un roulement à billes (33a, 33b), et en ce que l'actuateur linéaire comprend un unique dispositif de précharge (36) capable d'exercer une contrainte entre deux bagues extérieures (32a, 32b) des roulements à billes à contact oblique (33a, 33b), permettant de mettre en charge simultanément le mécanisme de vis à rouleaux (24) et le guidage en rotation du mécanisme de vis-à rouleaux (24) par rapport au bâti (26)
Patent FR-3016527-A1 (FR)
Title: Planche pour la pratique de la glisse sur neige
Inventor: POSTAIRE ANTOINE
IPC: A63C5/03
Filed: 2014-01-23
Abstract: La présente invention concerne une planche (100) pour la pratique de la glisse sur neige formée par une structure sandwich comportant un noyau caractérisée en ce que ledit noyau est formé une première partie (111) et une deuxième partie (112) distinctes s'étendant dans le sens longitudinal de ladite planche (100).
Patent FR-3001949-A1 (FR)
Title: Procede pour predire un defaut d'un volet de bord de fuite
Inventor: CATT CHRISTOPHER JOSEPH
IPC: B64C13/10
Filed: 2014-02-07
Abstract: Procédé (100) pour prédire une panne d'un volet de bord de fuite, le procédé comportant la réception (102) d'un signal de position fourni par le capteur de position indiquant la position d'au moins un volet de bord de fuite, la comparaison (104) du signal de position avec une valeur de position de référence pour définir une comparaison de position, la définition (108) d'une comparaison de variation et la fourniture (112) d'une indication de prédiction d'une panne d'un volet de bord de fuite à partir de la comparaison de variation.
Patent FR-3018178-A1 (FR)
Title: Dispositif d'assistance a l'enfilage d'un vetement
Inventor: RUER AURELIA
IPC: A61F13/06
Filed: 2014-03-07
Abstract: Le dispositif d'assistance (1) comprend une partie de semelle (2), comprenant une première extrémité longitudinale (4) et une deuxième extrémité longitudinale (6), et une première partie de poche (12) s'étendant à la première extrémité longitudinale (4) et définissant avec la partie de semelle (2) une première cavité (18) de réception de l'extrémité du membre du corps, ladite première cavité (18) étant tournée selon une direction longitudinale vers la deuxième extrémité longitudinale (6) de la partie de semelle (2). Le dispositif comprend en outre une deuxième partie de poche (20) s'étendant à la deuxième extrémité longitudinale (6) et définissant avec la partie de semelle (2) une deuxième cavité (26) de réception de l'extrémité du membre du corps, ladite deuxième cavité (26) étant tournée selon la direction longitudinale vers la première extrémité longitudinale (4) de la partie de semelle (2).
Patent FR-3020693-A1 (FR)
Title: Dispositif de commande pour chaudiere a regulation en boucle ouverte
Inventor: SERRE CHARLOTTE
IPC: G05D23/19
Filed: 2014-05-05
Abstract: Un dispositif de commande pour chaudière à régulation en boucle ouverte comprend un récepteur (6) agencé pour être relié à une entrée (4) de température extérieure d'une chaudière à régulation en boucle ouverte (2) et transmettre des données de consigne à la chaudière, ainsi qu'un transmetteur (8) comprenant des moyens de communication permettant d'obtenir des données de consigne obtenues à distance et agencé pour émettre ces données de consigne vers le récepteur (6).
Patent FR-3023083-A1 (FR)
Title: Convertisseur de tension comprenant un circuit convertisseur dc/dc isole
Inventor: SADKI HICHAM
IPC: H02M1/00
Filed: 2014-06-30
Abstract: L'invention concerne un convertisseur de tension (1) comprenant : - un circuit convertisseur DC/DC isolé (3) ayant des interrupteurs (M31, M32) dont des successions d'ouverture et de fermeture avec au moins un rapport cyclique (α) permettent de transmettre une énergie à travers le convertisseur DC/DC isolé (3) ; - un circuit de régulation (2) de la tension d'entrée du circuit convertisseur DC/DC isolé (3) ; le circuit de régulation (2) étant configuré pour contrôler la tension de sortie (Vout) du circuit convertisseur DC/DC isolé (3) en modifiant la tension délivrée au circuit convertisseur DC/DC isolé (3), le rapport cyclique (α) du circuit convertisseur DC/DC isolé (3) restant constant.
Patent FR-3024040-A1 (FR)
Title: Protege-aiguille rigide, procede et machine d'assemblage d'un tel protege-aiguille rigide.
Inventor: FOURNIER GHISLAIN
IPC: B29C57/00
Filed: 2014-07-28
Abstract: Protège-aiguille rigide (10), comportant une pièce interne en matériau élastique (11) et un corps externe rigide (12) fixé à ladite pièce interne en matériau élastique (11) par un rabattement (121) de l'extrémité axiale inférieure dudit corps externe rigide (12), ledit rabattement (121) s'étendant radialement vers l'intérieur à partir de la surface périphérique externe (125) dudit corps externe rigide (12), la surface externe dudit rabattement (121) formant, au niveau de son bord axialement inférieur et radialement externe, un angle vif et aigu par rapport à la surface périphérique externe (125) dudit corps externe rigide (12).
Patent FR-3034186-A1 (FR)
Title: Baton de protection a poignee laterale integrant un dispositif electrique haute tension
Inventor: GLOANNEC ALAIN GUY EUGENE PIERRE
IPC: F41B15/04
Filed: 2015-03-23
Abstract: Bâton de protection à poignée latérale intégrant un dispositif électrique haute tension (1) à capacité neutralisante et paralysante. L'invention concerne un dispositif qui génère des décharges électriques à haute tension. Il est constitué d'un bâton de protection à poignée latérale (1) comportant : - un double système de commande (5) (6) qui enclenche l'alimentation électrique (7). - la gestion électronique (9) convertit et transfert l'énergie à un générateur haute tension (11) transporté par liaison électrique (20) au dispositif éclateurs/électrodes (13) électrique haute tension. Les faits d'agression contre les forces de l'ordre sont de plus en plus fréquents, avec des dommages corporels voire mortels. Cette arme (1) garde la structure actuelle tonfa et augmente la sécurité de l'utilisateur. Le dispositif selon l'invention vise à dissuader, par une impulsion électrique de contact, toute agression physique sur les forces de l'ordre ou génère des arcs électriques en dissuasion à distance.
Patent FR-3035044-A1 (FR)
Title: Dispositif permettant de fixer un cinemometre de type eurolaser sur un dispositif s'amarrant sur le volant ou les points d'ancrage appuie-tete
Inventor: CREVEL ERIC
IPC: G01S13/92
Filed: 2015-04-15
Abstract: L'invention concerne un dispositif permettant de stabiliser le cinémomètre afin de rendre efficace la prise d'une mesure de vitesse. L'ensemble pivotant et articulé vient se fixer sur l'appui transversal ainsi que les deux accroches volant. Cet assemblage de pièces permet d'amarrer le dispositif sur le volant d'un véhicule. Sur cet assemblage, d'autres éléments métalliques viennent se fixer sous l'appui transversal. Il s'agit de deux profilés carrés équipés de piges. Le dispositif est alors complet et peut-être introduit dans les points d'ancrage appuie-tête. Pour fixer, le dispositif au volant, il suffit d'ôter les profilés carrés équipés de piges. Ce dispositif simple et rapide à installer et désinstaller offre un confort à l'opérateur au regard des conditions atmosphériques et lui permet également d'être discret lors de contrôle en milieu urbain.