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Patent FR-2944403-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de formation d'un signal mixe, procede et dispositif de separation de signaux, et signal correspondant
Inventor: PARVAIX MATHIEU
IPC: G10L19/00
Filed: 2009-04-10
Abstract: L'invention concerne un procédé de formation d'un ou plusieurs signaux mixés (S ) à partir d'au moins deux signaux sources numériques (S , S ), notamment audio, dans lequel le ou les signaux mixés (S ) sont formés par mixage des signaux sources (S , S ). En particulier, une grandeur caractéristique d'un signal source ou du mixage est déterminée et la valeur (W , W ) de ladite grandeur caractéristique est tatouée sur au moins un des signaux (S , S , S ). L'invention concerne également un procédé de séparation destiné à séparer, au moins partiellement, au moins un signal source numérique contenu dans un ou plusieurs signaux mixés comprenant une valeur tatouée d'une grandeur caractéristique d'un signal source ou du mixage. Selon le procédé, on détermine la valeur tatouée de la grandeur caractéristique du signal source ou du mixage, puis on traite le ou les signaux mixés en fonction de ladite valeur de manière à obtenir, au moins partiellement, ledit signal source. L'invention concerne aussi le signal mixé (S ) correspondant, ainsi que les dispositifs correspondants.
Patent FR-2951016-A1 (FR)
Title: Procede de protection d'une puce de circuit integre contre des attaques laser
Inventor: FORNARA PASCAL
IPC: G06K19/073
Filed: 2009-10-05
Abstract: L'invention concerne un procédé de protection contre des attaques laser d'une puce de circuit intégré (21) formée dans et sur un substrat semiconducteur (3) et comprenant dans la partie supérieure du substrat une partie active (5) dans laquelle sont formés des composants, ce procédé comportant les étapes suivantes : former dans le substrat une zone (23) de piégeage d'impuretés s'étendant sous la partie active (5), la limite supérieure de ladite zone étant à une profondeur comprise entre 5 et 50 µm de la face supérieure du substrat ; et introduire dans le substrat des impuretés métalliques diffusantes.
Patent FR-2958975-A1 (FR)
Title: Dispositif d'alimentation en carburant d'un moteur aeronautique
Inventor: DORE BASTIEN
IPC: F02C7/22
Filed: 2010-04-15
Abstract: Une pompe à jet (14) est insérée entre des pompes basse pression (12) et haute pression (16). Une vanne de dosage (22) délivre un débit de carburant contrôlé sur une conduite (30) et une soupape de dérivation (24) dérive sur une entrée (14a) de la pompe à jet le flux excédentaire fourni par la pompe haute pression. Une unité de protection sur-vitesse (50) provoque l'ouverture complète de la soupape de dérivation (24) en cas de sur-vitesse du moteur. Un clapet de coupure en stop et de pressurisation (42) est commandé par une servo-valve (44) ayant un port haute pression (44a) porté à la haute pression carburant, un port basse pression (44b) porté à la pression en entrée active (14a) de la pompe à jet et une sortie fixant la pression dans une chambre de commande (42a) du clapet (42) à une valeur intermédiaire entre celles des ports haute pression et basse pression. En cas de sur-vitesse, la restriction imposée par la pompe à jet provoque une élévation de pression sur l'entrée de la pompe à jet, donc dans la chambre de commande du clapet de coupure (42) favorisant la fermeture de celui-ci.
Patent FR-2960992-A1 (FR)
Title: Procede de conception de masques pour la formation de composants electroniques
Inventor: CASTELLAN JULIA
IPC: G06F17/50
Filed: 2010-06-02
Abstract: L'invention concerne un procédé de conception de masques adaptés à la formation de circuits intégrés, comprenant les étapes suivantes : (a) former (30) un premier fichier de test comprenant un ensemble de configurations d'éléments de circuits intégrés ; (b) former (36) un second fichier de test comprenant les éléments du premier fichier de test auquel on retire (32) les éléments correspondant à des configurations interdites par des bibliothèques de règles de conception (34) ; (c) transformer (38) le second fichier de test à l'aide d'un ensemble d'opérations logiques (40) mises en oeuvre par un moyen de calcul pour obtenir (42) un fichier de masques; (d) réaliser (44) un test du fichier de masques et, si le test est négatif, modifier (46) les bibliothèques de règles de conception ; et (e) réitérer les étapes (a) à (d) jusqu'à ce que le test de l'étape (d) soit positif.
Patent FR-2962063-A1 (FR)
Title: Dispositif robotise d'assistance a la manipulation a rapport d'augmentation d'effort variable
Inventor: GEFFARD FRANCK
IPC: B25J1/00
Filed: 2010-07-02
Abstract: L'invention concerne un dispositif robotisé d'assistance à la manipulation, comprenant une base sur laquelle est monté un segment mobile associé à des moyens de motorisation qui sont reliés à une unité de commande, le segment ayant une portion d'extrémité pourvue d'un organe de maintien d'un élément à manipuler et d'une poignée de manipulation de ladite portion d'extrémité par un opérateur, l'unité de commande étant reliée à des moyens de détection d'un effort extérieur appliqué sur ladite portion d'extrémité et étant agencée pour commander les moyens de motorisation en fonction d'un facteur d'amplification de l'effort détecté et de gains d'asservissement, caractérisé en ce que l'unité de commande est reliée un capteur de pression monté sur la poignée pour détecter un effort de serrage de la poignée par l'opérateur et est agencée pour modifier le facteur d'amplification et les gains d'asservissement en fonction de l'effort de serrage détecté.
Patent FR-2964334-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de depollution d'un photomasque pellicule
Inventor: FAVRE ARNAUD
IPC: B08B5/04
Filed: 2010-09-08
Abstract: La présente invention a pour objet un dispositif de dépollution d'un environnement confiné non étanche (1), ayant une fuite naturelle (6) et comportant un espace intérieur (9) limité par une paroi (7), comprenant une enceinte de dépollution (11, 30), des moyens de pompage de gaz (32, 42) et des moyens d'introduction de gaz (33, 43). L'enceinte de dépollution (11, 30) comporte au moins deux chambres (12, 13 ; 31, 41) séparées par une paroi (14, 49) étanche. Une première chambre (12, 31) est constituée par la partie de l'enceinte située au contact de la paroi (7) de l'environnement confiné non étanche (1), et coopère avec des premiers moyens de pompage (32) et des premiers moyens d'introduction (33) de gaz, et une deuxième chambre (13, 41) est constituée par la partie de l'enceinte située au contact de la fuite naturelle (6) de l'environnement confiné non étanche (1), et coopère avec des deuxièmes moyens de pompage (42) et des deuxièmes moyens d'introduction (43) de gaz. Les premiers et deuxièmes moyens de pompage (32) et (42) de gaz ont une capacité de pompage qui peut varier indépendamment, et les premiers et deuxièmes moyens d'introduction (33) et (43) de gaz ont un débit d'injection de gaz qui peut varier indépendamment. Le dispositif de dépollution comprend aussi des moyens de contrôle de l'écart de pression entre l'espace intérieur (9) et la première chambre (12, 31).
Patent FR-2965441-A1 (FR)
Title: Procédé de détermination et de correction de la stabilité de réponse d'un détecteur matriciel a semi-conducteur
Inventor: GLASSER FRANCIS
IPC: H01L27/146
Filed: 2010-09-27
Abstract: Le domaine général de l'invention est celui des procédés de contrôle de la stabilité de réponse d'un imageur matriciel à semi-conducteur composé de pixels. Ledit procédé comporte une première phase de caractérisation de la stabilité des pixels et une seconde phase de correction des signaux issus des pixels pendant les mesures. Une des caractéristiques du procédé selon l'invention est que les pixels sont classés en pixels stables et pixels instables selon un critère prédéterminé, les pixels instables étant associés individuellement à un pixel stable dont les caractéristiques servent comme base de correction des signaux issus des pixels instables.
Patent FR-2980644-A1 (FR)
Title: Pile a combustible a haute densite d'assemblages membrane electrodes partageant une cavite fluidique commune
Inventor: MARTINENT AUDREY
IPC: H01M8/02
Filed: 2011-09-22
Abstract: La pile à combustible comprend un premier élément (3) incorporant au moins deux assemblages membrane-électrodes (1a, 1b) dont des électrodes d'un même type (4a, 4b) sont disposées au niveau d'une même face dudit premier élément (3), et une cavité fluidique (C) pour fournir les électrodes du même type (4a, 4b) du premier élément (3) en fluide. Elle comporte un second élément (5) incorporant au moins deux assemblages membrane-électrodes (1c, 1d) dont des électrodes d'un même type (4c, 4d) sont disposées au niveau d'une même face dudit second élément (5), et en ce qu'elle comporte une plaque de distribution (2) d'un fluide interposée entre le premier élément (3) et le second élément (5), ladite plaque de distribution (2) délimitant avec le premier élément (3) et le second élément (5) la cavité fluidique (C) commune aux électrodes du même type (4a, 4b, 4c, 4d) desdits premier et second éléments (3, 5).
Patent FR-2972125-A1 (FR)
Title: Method for making metal reinforcement that is utilized for protecting leading edge of fan blade of turboshaft engine in e.g. aircraft, involves hot pressing of metal structure in form tool for causing agglomeration of metal structure
Inventor: GODON THIERRY
IPC: B21D22/00
Filed: 2011-03-01
Abstract: The method involves providing a metal structure (320a) that is formed by assembly of a set of metal clips (301') formed with a through-hole (310). A wire (321) is inserted into the hole. The metal structure is positioned in a form tool. The metal structure is hot pressed in the form tool for causing agglomeration of the metal structure so as to obtain a metal part i.e. metal reinforcement, of a fan blade of a turboshaft engine.
Patent FR-2975733-A1 (FR)
Title: Rouet de compresseur centrifuge
Inventor: HERRAN MATHIEU
IPC: F04D29/28
Filed: 2011-05-23
Abstract: L'invention concerne le domaine des compresseurs centrifuges et plus particulièrement, un rouet (201) de compresseur centrifuge (3) comportant un voile (202) et des aubes (205) solidaires du voile (202) sur une face avant (203) du voile (202). Un point d'intersection du bord de fuite (207) et du pied d'aube (215) est plus avancé d'au moins une demi-épaisseur de voile (202) en que le pied d'aube (215) à un diamètre intermédiaire (Di) du rouet (201).
Patent FR-2980317-A1 (FR)
Title: Procede d'assemblage d'une machine electrique a aimants permanents
Inventor: DUQUE LINA
IPC: H02K15/03
Filed: 2011-09-16
Abstract: L'invention concerne un procédé d'assemblage d'une machine électrique à aimants permanents et une installation d'assemblage d'une machine électrique à aimants permanents associée. La machine électrique comporte au moins un stator et un rotor (10) de forme circulaire, apte à tourner autour d'un axe, le rotor (10) comprenant une pluralité d'emplacements destinés à recevoir chacun un aimant permanent. Le procédé de l'invention comporte le pré-assemblage du ou des stators et du rotor (10) dépourvu d'aimants permanents, le rotor (10) comprenant une pluralité d'emplacements pré-aménagés (24) aptes à recevoir chacun un aimant permanent (26), la mise en oeuvre de moyens de rotation aptes à faire tourner le rotor (10) de manière à amener un dit emplacement pré-aménagé dépourvu d'aimant permanent en correspondance avec un emplacement spatial d'insertion (28) prédéterminé, et l'insertion d'un aimant permanent (26) dans ledit emplacement pré-aménagé (24) du rotor (10) mis en correspondance avec ledit emplacement spatial d'insertion (28) prédéterminé.
Patent FR-2981008-A1 (FR)
Title: Roue omnidirectionnelle motorisable et vehicule qui en est equipe
Inventor: RIWAN ALAIN
IPC: B60B19/14
Filed: 2011-10-06
Abstract: Roue sphérique motorisable comprenant un premier corps (1.1) et un deuxième corps (1.2) qui sont sensiblement hémisphériques et montés coaxialement l'un à l'autre pour pivoter sur un axe support (2), les corps étant séparés par un espace intercalaire (3) dans lequel s'étend un arbre (6) ayant une extrémité solidaire de l'axe support et une extrémité opposée reliée à un moteur d'entraînement, caractérisée en ce que s'étend dans l'espace intercalaire au moins un élément (7, 17) de continuité d'au moins une portion de surface externe des corps. Véhicule comportant un châssis porté par de telles roues.
Patent FR-2981661-A1 (FR)
Title: Procede de preparation du facteur h humain
Inventor: ABACHE TOUFIK
IPC: C07K14/47
Filed: 2011-10-25
Abstract: La présente invention concerne l'utilisation d'une lignée cellulaire humaine pour la mise oeuvre d'un procédé de préparation de facteur H humain recombinant, plus particulièrement le facteur H humain recombinant, représenté par la séquence SEQ ID NO : 1, ou un variant possédant un pourcentage d'homologie d'au moins 99% avec la séquence SEQ ID NO : 1, avec un rendement supérieur à la quantité de facteur H endogène produit par ladite lignée cellulaire.
Patent FR-2982307-A1 (FR)
Title: Device e.g. double-strike device, for e.g. window, has wing whose free edge is located in immediate vicinity of wall of profile of frame facing leaf while defining narrow width slit passage that is preserved in closed leaf state
Inventor: BOURGEOIS ARNAUD
IPC: E06B3/263
Filed: 2011-11-04
Abstract: The device has a chamber (5) whose longitudinal portion includes a profile (6) that is attached in a rabbet (2) of a fixed frame (1) and comprises a projecting flexible wing (7) forming a screen or a shield and subdividing the chamber into two compartments (5', 5''). A free edge of the wing is located in immediate vicinity of a wall (8) of a profile (4') of a frame (4) facing a leaf (3) while defining a narrow width slit passage (9). The passage is preserved in a closed leaf state by considering the wing and in absence of stress by deformation of the wing.
Patent FR-2983124-A1 (FR)
Title: Device for regulating inflation pressure of tire on wheel of car, has actuator placed in inner side of ring for varying volume of ring, and controlling unit controlling actuator in function of physical variables
Inventor: NDOYE MAMADOU MOUSTAPHA
IPC: B60C23/04
Filed: 2011-11-30
Abstract: The device (2) has a ring (10) placed in an inner side of a tire (1), where the ring delimits an interior chamber that comprises a sealing unit. Interior volume of the interior chamber is modified to create overpressure or sub-pressure. An actuator (14) is placed in an inner side of the ring for varying volume of the ring. A support (15) supports the actuator. A controlling unit controls the actuator in function of the physical variables. The sealing unit includes a watertight and elastic membrane.
Patent FR-2972150-A1 (FR)
Title: Sensor for detection of occupant on surface of seat of vehicle, has body with films, where relative position of one film to another film is offset in direction to absorb stress generated by curved part with respect to upright
Inventor: SAITOH YUKIHIRO
IPC: B60N2/90
Filed: 2012-03-01
Abstract: The sensor has a body and a connector, where the body has a set of films (41, 42) and a spacer (43). A coupling section is coupled with a section of the sensor, where the coupling section comprises a curved part that is curved along a fixing groove of a seat of a vehicle. A relative position of one of the films to another film is offset in a direction to absorb a stress generated by the curved part with respect to an upright before the curved part is formed. The films are provided with conductive layers including carbon. An independent claim is also included for a method for manufacturing a sensor.
Patent FR-2989492-A1 (FR)
Title: Procede de marquage de module de carte a puce par electrodeposition
Inventor: DE MAQUILLE YANNICK
IPC: G06K1/12
Filed: 2012-04-17
Abstract: L'invention concerne un procédé de marquage d'un aménagement de face (10,20,30,60,90) de module électronique de carte à puce, comprenant l'étape consistant à déposer une couche de revêtement (90) sur une zone partielle d'une couche métallique (60), une étape préalable consistant en la mise en place d'un masque sur une zone distincte de ladite zone partielle, la couche de revêtement (90) déposée sur la zone partielle de la couche métallique (60) étant composée d'un matériau choisi dans le groupe constitué du palladium et d'un alliage comprenant au moins 50% en poids de palladium.
Patent FR-2991293-A1 (FR)
Title: Rotor device for rotor craft, has blades connected inside double-plate rotor hub, plates attached at end of rotor shaft of hub, laminated spherical stop fixed between plates by bolts, and sleeve with bolts provided on reinforcement of stop
Inventor: RAMPAL ETIENNE JEAN
IPC: B64C27/51
Filed: 2012-05-29
Abstract: The device has drag shock absorbers (6), where each absorber is placed between two successive blades (3). The blades are connected inside a double-plate rotor hub (1). The hub includes a rotor shaft, and plates are attached at an end of the rotor shaft. A laminated spherical stop (5) of each blade is fixed between the plates by bolts (11). A sleeve with bolts (10) is provided on reinforcement (5') of the stop. A yoke or tenon (7) is secured at rear of the reinforcement or the sleeve and formed with holes (7') side by side.
Patent FR-2992354-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif d'ajustement d'une valeur de consigne d'un parametre influencant une poussee d'un moteur a turbine a gaz
Inventor: BELGHAGI HICHEM
IPC: F02C9/00
Filed: 2012-06-20
Abstract: Procédé et dispositif d'ajustement d'une valeur de consigne d'un paramètre influençant une poussée d'un moteur à turbine à gaz Le procédé d'ajustement d'une valeur de consigne d'au moins un paramètre influençant une poussée d'un moteur à turbine à gaz propulsant un aéronef lors d'une phase de vol de cet aéronef, comprend : - une étape (E20) d'obtention d'une valeur courante d'au moins une variable de fonctionnement (T2, Pamb) du moteur ; - une étape (E50) d'extraction d'une table préétablie (T), d'une valeur de décrément (DeltaXN2,DeltaPRS2) pour ledit au moins un paramètre associée à la valeur courante de ladite au moins une variable de fonctionnement du moteur ; et - une étape (E60) d'ajustement de la valeur de consigne dudit au moins un paramètre en lui appliquant la valeur de décrément extraite de la table.
Patent FR-2997131-A1 (FR)
Title: Ammonia engine for use in automobile, has combustion chamber comprising outlet for gas created during combustion, where gas is directed toward water tank, and water and gas mixture to pipe in which magnetic field is produced by magnets
Inventor: ABENG ESSAMBA JEAN
IPC: F02B23/08
Filed: 2012-10-23
Abstract: The engine has a combustion chamber (4) provided with an ammonia inlet (1), an air intake (2) and a spark plug inlet (3). Combustion of ammonia in the chamber causes a mobile wheel (5) to rotate, where the wheel is connected to a drive wheel (6) through a connecting rod (7). The drive wheel rotates a steering wheel (8) by another connecting rod (9). The chamber has an outlet (10) for gas created during combustion. The gas is directed toward a water tank (11). Mixture of water or gas is sent to a pipe (12) in which a magnetic field is produced by permanent magnets (13) placed on the pipe.
Patent FR-3000220-A1 (FR)
Title: Systeme et procede de detection et de localisation de defaut d'isolation d'un generateur solaire d'engin spatial
Inventor: CARLA EMMANUELLE
IPC: B64G1/44
Filed: 2012-12-21
Abstract: La présente invention concerne un système de détection et de localisation de défaut d'isolation d'un générateur solaire (20) d'engin spatial , le générateur solaire comportant plusieurs volets (22a-22e), chaque volet portant au moins une cellule solaire reliée à un réseau de distribution électrique et isolée électriquement dudit volet. Chaque volet est relié, par une première charge et par une seconde charge, à respectivement une première ligne (Lm1) électrique et une seconde ligne (Lm2) électrique et en ce que, le rapport entre les impédances de la première charge et de la seconde charge d'un volet (22a-22e ) étant désigné par « rapport d'impédances » dudit volet, le générateur solaire (20) comporte au moins deux volets (22a-22e) présentant des rapports d'impédances respectifs différents. Ledit système comporte des moyens adaptés à évaluer des courants circulant dans les première et seconde lignes électriques, et des moyens adaptés à détecter et à localiser un défaut d'isolation du générateur solaire (20) en fonction des évaluations desdits courants. L'invention concerne un procédé de détection et de localisation de défaut d'isolation d'un générateur solaire (20) d'engin spatial.
Patent FR-2985801-A1 (FR)
Title: Dispositif et procede de detection du sur-remplissage d'un reservoir de gaz liquefie basse temperature
Inventor: DELAIR FRANCK
IPC: F17C6/00
Filed: 2012-01-18
Abstract: L'invention concerne selon son premier aspect, un dispositif de détection du surremplissage d'un réservoir de gaz liquéfié basse température, caractérisé en ce qu'il comporte une tête de mesure (1) comprenant au moins une sonde de température (2), la tête de mesure étant raccordée à un câble (3) apte à être entraîné pour faire passer la tête de mesure d'une première position où elle est disposée à l'extérieur du réservoir à une deuxième position où elle est disposée à l'intérieur du réservoir à hauteur d'un seuil de surremplissage (LSHH).
Patent FR-2986855-A1 (FR)
Title: Burner for use in vertical wall of boiler, has primary, secondary and fuel injectors mounted in main passage such that primary and secondary noses are drowned in dilution gas flowing in passage during operation of burner fuel noses
Inventor: RECOURT PATRICK
IPC: F23D14/22
Filed: 2012-02-10
Abstract: The burner has a primary injector associated with a fuel injector such that primary oxidant injected by the primary injector is injected into a combustion zone in contact with fuel injected by the fuel injector. A set of secondary injectors is terminated toward an outlet (11) by a secondary nose (41) for injection of secondary oxidant into the zone. The injectors are mounted in a main passage such that a primary nose (31) and the secondary nose are drowned in dilution gas flowing in the passage during operation of burner fuel noses (21). An independent claim is also included for a method for combusting a fuel in a combustion zone.
Patent FR-2987799-A1 (FR)
Title: Systeme d'essuyage d'un panneau vitre
Inventor: JEUFFE GERARD
IPC: B60S1/50
Filed: 2012-03-08
Abstract: L'invention concerne un système d'essuyage d'un panneau vitré comprenant au moins un balai d'essuyage comportant une lame d'essuyage du panneau vitré et un dispositif de projection d'un liquide de nettoyage du panneau vitré monté sur le balai et comprenant deux buses de projection du liquide et un conduit alimentant en liquide de nettoyage les buses. Selon l'invention, le dispositif de projection de liquide comprend une chambre de distribution du liquide de nettoyage (17) interposée entre le conduit d'alimentation (18) et les deux buses (19, 20) et une masselotte (21) logée dans la chambre (17) en étant mobile, sous l'effet de la force d'inertie et de la force centrifuge du balai en balayage alterné, entre une position d'obturation de la buse côté position de repos (20) et une position d'obturation de la buse côté position extrême (19).