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Patent FR-2948370-A1 (FR)
Title: Derives d'uree de tetrahydroquinoxaline, leur preparation et leur application en therapeutique
Inventor: NAMANE CLAUDIE
IPC: A61K31/496
Filed: 2009-07-27
Abstract: L'invention concerne des composés répondant à la formule (1) : dans laquelle A représente une liaison, un oxygène ou un groupe -O-CH - ; Ar représente un groupe phényle ou hétéroaryle ; Ar représente un groupe phényle, hétéroaryle ou hétérocycloalkyle ; R et R représentent un hydrogène ou d'halogène ou un groupe alkyle, cycloalkyle, -alkyl-cycloalkyle éventuellement substitué par un ou plusieurs atomes d'halogène, -OR (hydroxy ou alcoxy), hydroxy-alkyle, alcoxy-alkyle, alcoxy-alcoxy, halogénoalkyle, -O-halogénoalkyle, oxo, -CO-alkyle, -CO-alkyle-NR R , -CO-halogénoalkyle, -COOR , alkyl-COOR , -O-alkyl-COOR , -SO -alkyle, -SO -cycloalkyle, -SO -alkyl-cycloalkyle, -SO -alkyle-OR , -SO -alkyl-COOR , -SO -alkyl-NR R -SO -halogénoalkyle, alkyl-SO -alkyle, -SO -NR R , -SO -alkyl-O-alkyl-OR , -CONR R , -alkyl-CONR R ou -O-alkyl-NR R , ou encore R , R , R sont liés respectivement à R , R , R et à l'atome de carbone qui les porte et représentent -O-alkyl-O- ; R représente un hydrogène ou un groupe alkyle, R représente un hydrogène ou un halogène ou un groupe cyano, -OR , hydroxy-alkyle, -COOR , -NR R , -CONR R , -SO -alkyle ou -SO -NR R , -NR -COOR , -NR -COR , -CO-NR -alkyl-OR ; R , R et R représentent un hydrogène, un groupe alkyle ou-alkyl-phényle, et R représente un groupe alkyle, alkyl-Si(alkyle) ; -SO -alkyl-Si(alkyle) ; phényle ; alcoxy-imino ; alkyle-cycloalkyle éventuellement substitué par un ou plusieurs atomes d'halogène; hétérocycloalkyle substitué par un ou plusieurs atomes d'halogène, un ou plusieurs groupes hydroxy ou hydroxy-alkyle ; ou bien R et R ensemble avec l'atome de carbone auquels ils sont liés forment un groupe cycloalkyle éventuellement substitué par un ou plusieurs atomes d'halogène ou un ou plusieurs groupes carboxy ; - R représente un atome d'hydrogène ou un groupe alkyle ; à la condition que lorque R est un groupe alkyle, il est fixé sur l'atome de silicium de Ar . Procédé de préparation et application en thérapeutique.
Patent FR-2950223-A1 (FR)
Title: Priming device for brushing and disbudding faded cultivation organized in rows, of shrubs, has priming head comprising of rotary brushes, where rotational axes of brushes belong to same vertical plane orthogonal to displacement axis
Inventor: CAPERA PASCAL
IPC: A01G3/08
Filed: 2009-09-24
Abstract: The device (10) has a tool holder (11) suspended on a frame (2) of a bearing machine (1). The tool holder is provided with two arms (12), and a priming head (20) is fixed at an end of each arm of the tool holder. The priming head comprises a set of rotary brushes (30) arranged such that rotational axes of the brushes are parallel to each other in a plane parallel to a displacement axis. The rotational axes of the brushes are homologous with the priming heads arranged in opposite sides, where rotational axes belong to same vertical plane orthogonal to the displacement axis.
Patent FR-2942318-A1 (FR)
Inventor: PALPACUER ERIC
IPC: G01M99/00
Filed: 2009-02-17
Abstract: The device has maintenance units (18) for maintaining an object (40), and support units for supporting the maintenance units. The support units include translation elements that are constituted by rigid plates (22, 24), a pair of slots (26, 28) and another pair of slots. The translation elements permit translation of the object along three axes that are orthogonal to each other. A ball joint (60) articulates the object with the maintenance units and the support units. The pairs of slots are respectively formed in a frame (20) and a support bearing (32) of the support units.
Patent FR-2934063-A1 (FR)
Title: Dispositif et procede d'eclairage uniforme d'un champ operatoire
Inventor: FORNASIERO LIVIO
IPC: A61B19/00
Filed: 2009-03-24
Abstract: La présente invention concerne un dispositif et un procédé d'éclairage uniforme d'un champ opératoire, à l'aide d'une unité d'éclairage (3), qui consiste à éclairer le champ opératoire (2) d'une surface de repos (30) de façon à éclairer uniformément un champ éclairé (13) sélectionné. Les signaux d'image d'une caméra (7) sont ici envoyés à une unité de traitement d'image (17), les signaux d'image sont évalués et les différents éléments éclairants (6) sont commutés par l'intermédiaire d'une unité de commande (18). Dans le procédé d'initialisation et de fonctionnement de ce système d'éclairage, une situation d'éclairage est captée et un champ éclairé (13) intéressant l'utilisateur est sélectionné. En fonctionnement, les signaux d'image sont évalués et envoyés à l'unité de commande (18), afin de commuter les éléments éclairants (6) de façon à obtenir un éclairage uniforme dans le premier champ éclairé (13).
Patent FR-2944977-A1 (FR)
Title: Device for filtrating chemical composition comprising liquid containing solid particles i.e. suspension, has conduit connected with receiving units of container, and another conduit connected with filtration chamber and container
Inventor: FERRANDEZ JOSEPH
IPC: B01D29/085
Filed: 2009-04-30
Abstract: The device (1) has a filtration chamber (11) receiving a chemical composition to be filtered and comprising a filtering element (12) constituted by a filter. A receiving unit (15) receives a container (4) containing a filtrate. A conduit (16) is provided open at interior of the chamber and connected to another container containing the composition. Another conduit (17) is connected to a unit to establish depression at interior of the former container and connected with the receiving units. A third conduit (18) is connected with the chamber and the former container.
Patent FR-2946541-A1 (FR)
Title: Appareil de musculation ou de reeducation physique multifonction.
Inventor: MINGUET YVES
IPC: A63B21/008
Filed: 2009-06-16
Abstract: L'invention concerne un appareil de musculation ou de rééducation physique comprenant un support utilisateur (1,2) permettant à un utilisateur de se positionner par rapport à l'appareil, l'appareil mettant en oeuvre au moins un dispositif de tension (4) choisi parmi les vérins hydrauliques ou pneumatiques, simple ou double effet, et les structures élastiques porté par une longe (3) supportant un bras d'exercice destiné à être actionné en rotation autour d'un axe dit axe d'exercice (10) par l'utilisateur lorsque celui-ci est positionné sur le support utilisateur (1,2) pour réaliser un exercice de musculation ou de rééducation. Selon l'invention, la longe (3) portant le dispositif de tension (4) est fixée au support utilisateur (1,2) par l'intermédiaire d'un dispositif mécanique de réglage (5,11) permettant de positionner et d'immobiliser la longe (3) et le dispositif de tension (4) dans au moins deux positions distinctes par rapport au support utilisateur (1,2) dans lesquelles l'axe de rotation du bras d'exercice (10) est aligné avec des axes articulaires du corps distincts, les deux positions permettant des exercices de musculation ou de rééducation de familles de groupes musculaires distinctes par actionnement du bras d'exercice (10).
Patent FR-2950285-A1 (FR)
Title: Dispositif de drapage automatise
Inventor: BLOT PHILIPPE
IPC: B29C70/38
Filed: 2009-09-21
Abstract: L'invention concerne un dispositif automatisé pour la mise en oeuvre d'une étape de drapage afin de constituer une préforme fibreuse stratifiée qui est ensuite imprégnée de résine afin de réaliser une pièce en matériau composite. L'invention concerne plus particulièrement la réalisation de préformes destinées à la fabrication de pièces s'étendant essentiellement selon deux dimensions tels que des panneaux éventuellement de forte épaisseur. Le dispositif de l'invention comprend un manipulateur apte à déplacer et orienter dans l'espace une tête de drapage, ladite tête de drapage comprenant : - un tambour comportant un orifice d'aspiration débouchant à sa surface et apte à la préhension individuelle d'un lé sur un support extérieur à l'outillage et à la tête de drapage - des moyens adaptés à la dépose subséquente de ce lé sur la préforme comprenant des moyens de compactage et des moyens de chauffage du lé
Patent FR-2951463-A1 (FR)
Title: Coating a metallic surface of a piece of an internal combustion engine, comprises depositing a layer of hydrogenized metal oxide coating on the surface of a plasma reactor, and performing heat annealing of the coating
Inventor: CREPEAU GERALD
IPC: C23C16/22
Filed: 2009-10-21
Abstract: The process of coating a metallic surface of a piece of an internal combustion engine, comprises depositing a layer of hydrogenized metal oxide coating on the surface of a plasma reactor, and performing heat annealing of the coating. The heat annealing is carried out after installation of the piece in the internal combustion engine by heating recirculated exhaust gas products, which are contact with the metallic surface. The hydrogenized metal oxide is silicon oxide, which is coated with a ratio of silane and oxygen of 1:1 to 1:3 and power of 100-2000 W. The process of coating a metallic surface of a piece of an internal combustion engine, comprises depositing a layer of hydrogenized metal oxide coating on the surface of a plasma reactor, and performing heat annealing of the coating. The heat annealing is carried out after installation of the piece in the internal combustion engine by heating recirculated exhaust gas products, which are contact with the metallic surface. The hydrogenized metal oxide is silicon oxide, which is coated with a ratio of silane and oxygen of 1:1 to 1:3 and power of 100-2000 W. The hydrogenized metal oxide is expressed as an equation of M zO x-yH y, where M is a valence metal, zx y=2x and y=0-0.2. An independent claim is included for a metallic piece such as guidance rod, a throttle valve disposed in a recirculation loop of exhaust gas, or an air intake pipe to be fed with the presence of exhaust gases during engine operation.
Patent FR-2953694-A1 (FR)
Title: Dispositif de conditionnement et d'application a effet de froid.
Inventor: GUERET JEAN LOUIS
IPC: A45D34/04
Filed: 2009-12-15
Abstract: La présente invention concerne un dispositif de conditionnement et d'application d'un produit cosmétique ou dermatologique (P), comportant : un récipient (2) contenant le produit, une surface d'application (7) sur laquelle débouche au moins un orifice de distribution (16) du produit, la surface d'application étant définie au moins partiellement par un organe d'application (6) en une matière minérale, l'orifice de distribution (16) ayant 2 une section offerte à l'écoulement du produit inférieure ou égale à 20 mm et s'étendant axialement avec une telle section, dans la direction d'écoulement du produit, sur une longueur inférieure ou égale à 7 mm.
Patent FR-2959938-A1 (FR)
Title: Urinary probe for use by patient to reduce and/or eliminate e.g. urinary infections, has vaccinium macrocarpon extract containing anthocyanin precursors applied by adsorption, absorption, coating or physicochemical application process
Inventor: HAESAERTS GUNTER
IPC: A61L29/16
Filed: 2010-05-12
Abstract: The probe has vaccinium macrocarpon extract containing anthocyanin precursors applied by adsorption, absorption, coating or physicochemical application process, where the probe assures prevention or inhibition of formation of a bacterial biofilm at the surface of the probe. The vaccinium macrocarpon extract contains approximately between 16 and 30 percent in mass of anthocyanin precursors. An independent claim is also included for a method for fabricating a urinary probe.
Patent FR-2961967-A1 (FR)
Title: Procede de gestion de la tension d'alimentation d'un calculateur electronique de vehicule automobile
Inventor: LE HUNG FREDERIC
IPC: B60R16/033
Filed: 2010-06-24
Abstract: Procédé de gestion de la tension d'alimentation (V ) d'un calculateur électronique (1) d'un véhicule automobile, le calculateur électronique (1) comportant : • un microcontrôleur (4), • un circuit d'alimentation (3) alimenté par une tension (V ) provenant d'une batterie (2) et fournissant au microcontrôleur (4) une tension d'alimentation régulée (V ) par un régulateur (8) ayant une fréquence de régulation nominale (FREF) cadencée par une horloge (7), • au moins un composant électronique (5), relié au microcontrôleur (4), et relié au circuit d'alimentation (3) qui lui fournit une tension d'alimentation régulée (V ), • un moyen de communication (9) entre le microcontrôleur (4) et le circuit d'alimentation (3), caractérisé en ce que ledit procédé comporte les étapes suivantes : • identification par le microcontrôleur (4) d'une modification imminente de la demande de courant (I ) provenant de l'au moins un composant électronique (5), • envoi par le microcontrôleur (4) au circuit d'alimentation (3) par l'intermédiaire du moyen de communication (9), d'une consigne (S) d'augmentation de la fréquence de régulation nominale (F ) du circuit d'alimentation (3), • augmentation, par le circuit d'alimentation (3), de sa fréquence de régulation (F ) nominale à une fréquence de régulation plus élevée (F ) pendant une durée prédéterminée (T) mesurée par l'horloge (7) interne au circuit d'alimentation (3), • lorsque la durée prédéterminée (T) est écoulée, baisse par le circuit d'alimentation (3) de la fréquence de régulation plus élevée (F ) à sa fréquence de régulation nominale (F ).
Patent FR-2956979-A1 (FR)
Title: Objet-test et procede utilisant cet objet-test permettant de controler la coincidence des champs lumineux et des champs irradies sur un appareil de traitement par radiotherapie
Inventor: BEAUMONT STEPHANE
IPC: A61N5/10
Filed: 2010-03-05
Abstract: La présente invention a pour objet un objet-test (1 ; 100) pour un test de contrôle de qualité d'un appareil de traitement par radiothérapie (6), constitué d'un corps (2 ; 102) de densité électronique d2 et d'au moins un élément (5 ; 105a, 105b) intégré sur une surface du corps ou noyé dans celui-ci et apte à être distingué du corps par imagerie par faisceaux de rayonnements ionisants, le corps comprenant en outre une surface de base sur laquelle il repose en utilisation et des moyens d'alignement (3 ; 103) sur un bord d'un faisceau lumineux émis l'appareil de traitement par radiothérapie (6), le corps étant destiné en utilisation à être placé de telle sorte que l'au moins un élément se trouve dans le faisceau d'irradiation, caractérisé par le fait que le corps est un corps mince et que lesdits moyens d'alignement (3 ; 103) sont espacés dudit ou desdits éléments (5 ; 105a, 105b), de telle sorte que, dans le plan de la surface de base du corps (2 ; 102), la projection orthogonale des moyens d'alignement (3 ; 103) et la projection orthogonale dudit ou desdits éléments (5 ; 105a, 105b) sont espacées d'une distance prédéterminée h.
Patent FR-2958386-A1 (FR)
Title: Connection flange i.e. parallelepiped metal block, for use in e.g. condenser of air-conditioning and heating installation of motor vehicle, to enter/leave heat transfer fluid, has two holes establishing fluid connection between each other
Inventor: LAVENU JEAN
IPC: F28D1/053
Filed: 2010-03-31
Abstract: The flange (10) has a face (12) formed with a hole to receive a tubular end (28) for connection by brazing. Another face (14) is formed with another hole (26) to receive another tubular end (30) for dismountable connection, where the two holes establish fluid connection between each other. A connector (32) ensures maintenance of the latter tubular end in the latter hole. A fixation unit fixes the connector on the latter face of the connection, and comprises a screw (34) and a threaded opening. An independent claim is also included for a heat exchanger for an air-conditioning and heating installation of a motor vehicle.
Patent FR-2959289-A1 (FR)
Title: Twin-tube hydraulic fluid pressure oscillation damping device for suspension of motor vehicle, has valve mechanism whose plate is turned towards expansion chamber such that mechanism permits blow-off of fluid passage during expansion
Inventor: GROULT ANTONIN
IPC: B60G17/08
Filed: 2010-04-26
Abstract: The device has a piston defining an expansion chamber and a compression chamber in a working cylinder. An orifice valve mechanism (20) has annular diaphragm plates (21, 22) that are turned towards the respective compression and expansion chambers such that the mechanism generates additional leakage of fluid passage during compression to assure low speed differentiation function, and permits blow-off of fluid passage during expansion to limit force for high flow. One of the plates serves as an anti-return valve to control access of a leakage hole (23) formed on the other plate.
Patent FR-2958564-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de revetement de bandes metalliques
Inventor: DELAUNAY DIDIER
IPC: B05D3/02
Filed: 2010-06-04
Abstract: Procédé et dispositif de revêtement d'une bande métallique en déplacement continu selon lequel ladite bande, après avoir reçu son revêtement, est chauffée dans une section de chauffage pour évaporer notamment des solvants et assurer le séchage ou la cuisson du revêtement, puis est refroidie à l'eau, une continuité de tôlerie est assurée entre l'entrée du four tunnel et la sortie du refroidisseur à eau pour rendre l'ensemble étanche au gaz, et un dispositif de séparation d'atmosphères, par injection d'un gaz à une température supérieure au point de rosée des solvants, est placé entre la sortie du four tunnel et l'entrée du refroidisseur à eau.
Patent FR-2964047-A1 (FR)
Title: Ensemble de pulverisation et pulverisateur equipe d'au moins un tel ensemble
Inventor: BALLU PATRICK
IPC: B05B15/58
Filed: 2010-08-31
Abstract: Cet ensemble de pulvérisation comprend au moins une buse (1) de liquide à pulvériser et au moins un injecteur (21a-21d) de matière active situé directement en amont d'au moins une buse (1). Cet ensemble comprend en outre, pour chaque injecteur (21a-21d), un clapet de sortie (22a-22d) agencé de façon à en obturer le ou chaque orifice de sortie (26a-26d). L'invention permet d'éviter les surdosages et sous-dosages du produit à pulvériser en matière active.
Patent FR-2964906-A1 (FR)
Title: Pneumatique comportant une armature de protection
Inventor: CERCY LAURENT
IPC: B60C9/18
Filed: 2010-09-21
Abstract: L'invention concerne un pneumatique à armature de carcasse radiale comprenant une armature de sommet, elle-même coiffée radialement d'une bande de roulement, ladite bande de roulement étant réunie à deux bourrelets par l'intermédiaire de deux flancs. Selon l'invention, l'armature de sommet comporte au moins une couche continue axialement constituée d'au moins deux bandes disposées au contact l'une de l'autre selon la direction axiale et formées chacune d'au moins un stratifié multicouches, les bords latéraux desdites au moins deux bandes étant orientés sensiblement circonférentiellement, la largeur de ladite au moins une couche continue axialement étant supérieure à la moitié de la largeur de la bande de roulement et chaque stratifié comportant au moins un film de polymère thermoplastique étiré multiaxialement disposé entre et au contact de deux couches de composition de caoutchouc..
Patent FR-2966179-A1 (FR)
Title: Utilisation d'une membrane et membrane
Inventor: ZAGDOUN GEORGES
IPC: B32B15/20
Filed: 2010-10-19
Abstract: L'invention a pour objet l'utilisation d'une membrane (21, 25) comprenant sur au moins une de ses faces un revêtement à base de cuivre ou d'argent, en tant qu'élément de l'enveloppe d'un bâtiment en association avec des éléments de structure (23) ou d'isolation (24) contenant des matériaux cellulosiques, pour tuer les micro-organismes présents dans l'environnement immédiat de ladite membrane.
Patent FR-2966940-A1 (FR)
Title: Banc d'ecriture laser directe de structures mesa comportant des flancs a pentes negatives
Inventor: DELLEA OLIVIER
IPC: G03F7/20
Filed: 2010-10-27
Abstract: Le domaine général de l'invention est celui des bancs de photolithographie destiné à réaliser des composants électroniques par la technique connue sous le terme de « lift-off » sur un substrat plan (1) comportant une ou plusieurs couches planes photosensibles. Le banc selon l'invention est à écriture laser directe. Il comprend des moyens optiques ou mécaniques agencés de façon que la partie utile du faisceau optique (F) soit inclinée au niveau du plan des couches photosensibles afin de créer dans lesdites couches des profils à pente inversée, la partie utile du faisceau optique étant la partie du faisceau optique qui contribue effectivement à créer lesdits profils. Dans un mode privilégiée de l'invention, le banc comporte des moyens (50) d'obturation partielle du faisceau optique situés au voisinage de l'optique de focalisation (23)
Patent FR-2966950-A1 (FR)
Title: Method for simulating behavior of complex physical system for hydromechanical control of steering column of aircraft, involves building system of linear equations by applying law of nodes in relationship between linearized parameters
Inventor: BRARDO OLIVIER
IPC: G06F11/26
Filed: 2010-10-28
Abstract: The method involves creating a library of components (34), and assembling the library of components to model circuit architecture (30) by interconnecting components of entry ports (35, 36) modeled through nodes (n5, n6). Each port is characterized by a pair of potential and flow parameters to linearize a relationship between the potential and flow parameters. A system of linear equations to be solved is built by applying the law of nodes in the relationship between the linearized parameters.
Patent FR-2970806-A1 (FR)
Title: Handle for improving mechanical strength of acoustic musical instrument i.e. guitar, has case, where handle extends until point of anchoring or support of set of cords of acoustical musical instrument is reached or exceeded on soundboard
Inventor: WILGENBUS NICOLAS
IPC: G10D3/00
Filed: 2011-01-24
Abstract: The handle (1) has a case, where the handle extends below a soundboard (3) and is divided longitudinally into strips (7) that progressively move away from each other in an extended portion. The strips are entirely or partly provided under the soundboard, where the handle extends until a point (6) of anchoring or support of a set of cords of an acoustical musical instrument i.e. guitar, is reached or exceeded on the soundboard.
Patent FR-2976593-A1 (FR)
Title: Cuve d'electrolyse destinee a etre utilisee pour produire de l'aluminium
Inventor: CHAMPEL BENEDICTE
IPC: C25C3/06
Filed: 2011-06-16
Abstract: Cette cuve (1) d'électrolyse, destinée à être utilisée pour produire de l'aluminium par électrolyse, comprend : (i) un caisson (2) muni d'une paroi (2a) de fond et d'une paroi (2b) latérale, (ii) une cathode (10) placée sur la paroi (2a) de fond, (iii) des moyens de conduction électrique reliés à la cathode (10) et agencés pour acheminer le courant d'électrolyse d'une cuve (1) d'électrolyse à une autre. De plus, les moyens de conduction électrique traversent la paroi (2b) latérale du caisson (2) à hauteur d'une zone comprise entre la face supérieure de la cathode (10) et le bord supérieur de la paroi (2b) latérale du caisson (2).
Patent FR-2982065-A1 (FR)
Title: Corded musical instrument e.g. violin, has hearing slot or central slot that is intended to disunite two parts of mobile plate in different phases, where core of hearing slot is located behind central slot
Inventor: DELANNOY JOEL GEORGES
IPC: G10D1/02
Filed: 2011-10-28
Abstract: The instrument has a hearing slot or central slot that is intended to disunite two parts of a mobile plate in different phases. A core of the hearing slot is located behind the central slot.