baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3086713-A1 (FR)
Title: Mecanisme a double embrayage humide compact
Inventor: DOLE ARNAUD
IPC: F16D25/12
Filed: 2018-09-27
Abstract: L'invention concerne un mécanisme à double embrayage humide (1) pour une transmission de véhicule automobile, comprenant : - un premier et un deuxième embrayages (E1, E2) respectivement de type multidisques en rotation autour d'un axe de rotation (O), commandés pour accoupler sélectivement un arbre menant à un premier arbre mené (A1) et à un deuxième arbre mené (A2) par l'intermédiaire d'un porte-disques d'entrée (10) de couple commun, le premier embrayage (E1) étant disposés radialement au delà du deuxième embrayage (E2) ; - un système de commande (100) d'embrayage comprenant un premier et un deuxième pistons d'actionnement (110, 120) agencés pour commander les premier et deuxième embrayages (E1, E2) ; - un premier et un deuxième dispositifs de rappel élastique (60, 70) associés aux premier et deuxième pistons d'actionnement disposés en appui sur le porte-disques d'entrée.
Patent FR-3086750-A1 (FR)
Title: Dispositif de geolocalisation de vehicule automobile
Inventor: TREBOUET MARCEL
IPC: G06T5/50
Filed: 2018-09-28
Abstract: L'invention concerne un dispositif de géolocalisation (2) d'un véhicule automobile comprenant un boîtier (20) à l'intérieur duquel sont agencés des moyens de réception (34) de signal d'un système de localisation par satellite, caractérisé en ce que le boîtier est configuré pour loger un dispositif de détection optique (36) configuré pour être nettoyé par effet centrifuge.
Patent FR-3087268-A1 (FR)
Title: Dispositif de mesure des taux d’humidite et temperature ambiants par oscillateurs a micro-poutre
Inventor: AUBRY VINCENT
IPC: G01W1/11
Filed: 2018-10-15
Abstract: Un dispositif de mesure (DM) comprend : - un support (SP) muni d'un premier oscillateur (01), comprenant une première micro-poutre (MP1) sensible à la température et excitée à une première fréquence de résonance, et délivrant un premier signal s1 représentatif d'une première fréquence de vibration de la première micro-poutre (MP1) dans l'air ambiant, et un second oscillateur (02), comprenant une seconde micro-poutre (MP2) sensible au taux d'humidité et excitée à une seconde fréquence de résonance, et délivrant un second signal s2 représentatif d'une seconde fréquence de vibration de la seconde micro-poutre (MP2) dans l'air ambiant, et - un calculateur (CA) déterminant une première valeur v1 représentative de la température de l'air ambiant en fonction du premier signal délivré s1, et une seconde valeur v2 représentative du taux d'humidité de l'air ambiant en fonction du second signal s2 délivré et de la première valeur v1.
Patent FR-3087505-A1 (FR)
Title: Dispositif de commande d'un composant pneumatique
Inventor: BUFFAT EMMANUEL
IPC: F15B20/00
Filed: 2018-10-19
Abstract: L'invention concerne un dispositif de commande (1) d'un composant pneumatique (E) comprenant un circuit d'alimentation (2) en air comprimé destiné à être relié à une entrée du composant pneumatique. Le circuit comprend une vanne monostable (V) normalement fermée ayant une entrée destinée à être reliée à une source d'air comprimé (P) et une sortie destinée à être reliée au composant pneumatique, et un distributeur bistable (D1) ayant un premier port destiné à être relié à la source d'air comprimé et un deuxième port relié à un premier port d'un distributeur monostable (D2) normalement passant, le distributeur monostable (D2) ayant un deuxième port relié à un port pneumatique de commande de la vanne monostable (V).
    L'invention concerne également un dispositif de génération de vide, utilisable notamment dans le domaine de la manutention par aspiration, comprenant un éjecteur et le dispositif de commande (1), la sortie de la vanne monostable (V) étant reliée à un orifice d'entrée de l'éjecteur. Le dispositif de commande (1) permet de maintenir le vide, même en cas de chute de la tension de commande des distributeurs (D1, D2).
Patent FR-3078885-A1 (FR)
Title: Fauteuil roulant
Inventor: AUBERT JEAN-PIERRE
IPC: A61G5/04
Filed: 2018-03-15
Abstract: La présente invention concerne les fauteuils roulants. Le fauteuil roulant selon l'invention comporte un châssis porteur 10, deux roues 21, 22 montées en rotation par rapport au châssis 10, une source d'énergie 30, deux moteurs électriques 23, 24 respectivement couplés aux deux roues 21, 22 et ayant deux sens de rotation, deux inverseurs 41, 42, chaque inverseur comportant une partie première d'inverseur 101 et une seconde partie d'inverseur 102, ces deux parties d'inverseur étant mobiles l'une par rapport à l'autre, les deux inverseurs 41, 42 étant interposés en série entre la source 30 et les entrées 25, 26 des deux moteurs électriques 23, 24, une partie d'inverseur 101 comportant deux pôles de contact 43, 44 et l'autre 102 comportant une manette 45, les deux parties d'inverseur étant aptes à être déplacées l'une par d'apport à l'autre de façon que la manette puisse venir, à partir d'une position de repos, en contact avec l'un deux pôles 43, 44 ou avec l'autre, des moyens 53 pour monter fixement la partie d'inverseur 101 sur le châssis 10, et des moyens 50 pour commander le déplacement de la partie d'inverseur 102 par rapport à la partie d'inverseur 101 de façon à amener la manette 45 au contact de l'un ou de l'autre des deux pôles 43, 44 en fonction de la rotation souhaitée pour les moteurs 23, 24.
Patent FR-3089239-A1 (FR)
Title: Procédé de rénovation d’une façade d’un bâtiment
Inventor: LANGLOIS ARMELLE
IPC: E04B1/76
Filed: 2018-12-04
Abstract: L’invention concerne un procédé de rénovation d’une façade d’un bâtiment par pose de panneaux de façade comportant un isolant thermique, de préférence compressible, sur la façade existante, ce procédé comportant les étapes consistant à : amener un panneau de façade maintenu à l’aide d’un engin de levage au-dessus de supports en attente présents sur la façade en des emplacements prédéfinis, poser le panneau sur ces supports, maintenir le panneau sur la façade à l’aide d’attaches permettant un réglage de la verticalité du panneau, recommencer les étapes a) à c) avec d’autres panneaux. Figure pour l’abrégé : Fig. 3
Patent FR-3090043-A1 (FR)
Title: boîtier de conversion au bioéthanol comprenant un dispositif de diagnostic
Inventor: LE POLLES SÉBASTIEN
IPC: F02D19/08
Filed: 2018-12-15
Abstract: L'invention concerne un dispositif de conversion (1) pour un moteur à injection directe, dispositif de conversion permettant à un utilisateur d'utiliser un carburant de son choix, par exemple un carburant sans plomb, un carburant de type Bioéthanol ou un mélange de carburant sans plomb et de carburant de type Bioéthanol, dispositif de conversion comprenant une prise d'entrée (20) pour recevoir un signal initial d'injection (SI) produit par une unité de commande (ECU) du moteur et un circuit d'adaptation (10) agencé pour fournir sur une prise de sortie (40), à partir du signal d'injection initial, un signal d'injection modifié (SM), l'injecteur (5) du moteur étant relié à la prise de sortie par un faisceau électrique de sortie (45). Selon l'invention, le dispositif de conversion (1) est caractérisé en ce qu'il comprend également un dispositif de diagnostic (50) agencé pour détecter une défaillance d'un des composants de l'ensemble des composants situés électriquement en aval de l'unité de commande du moteur et comprenant la prise d'entrée, le circuit d'adaptation, la prise de sortie, le faisceau de sortie, l'injecteur et le dispositif de diagnostic. Figure de l'abrégé : Figure 1
Patent FR-3089977-A1 (FR)
Title: Polymères fluorés électroactifs réticulables comprenant des groupements photoactifs
Inventor: BROCHON CYRIL
IPC: H01G9/00
Filed: 2018-12-17
Abstract: La présente invention concerne un copolymère comprenant des unités fluorées de formule (I) : (I) -CX1X2-CX3X4- dans laquelle chacun des X1, X2, X3 et X4 est indépendamment choisi parmi H, F et des groupements alkyles comprenant de 1 à 3 atomes de carbone qui sont optionnellement partiellement ou complétement fluorés ; et des unités fluorées de formule (II) : (II) -CX5X6-CX7Z- dans laquelle chacun des X5, X6, X7 est indépendamment choisi parmi H, F et des groupements alkyles comprenant de 1 à 3 atomes de carbone qui sont optionnellement partiellement ou complétement fluorés, et dans laquelle Z est un groupement photoactif de formule -Y-Ar-R, Y représentant un atome d’oxygène, ou un groument NH, ou un atome de soufre, Ar représentant un groupement aryle, de préférence un groupement phényle et R étant un groupement monodenté ou bidenté comprenant de 1 à 30 atomes de carbone. La présente invention concerne également un procédé de préparation de ce copolymère, une composition comprenant ce copolymère, ainsi qu’un film obtenu à partir dudit copolymère. Figure pour l’abrégé : Fig. 1.
Patent FR-3091183-A1 (FR)
Title: Modificateur d’ethanol
Inventor: DELAITE ALAIN MICHEL
IPC: C01B3/22
Filed: 2018-12-28
Abstract: L’invention concerne un dispositif pour modifier l’éthanol liquide en gaz à haut pouvoir calorifique par catalyse forcée. Il comporte un noyau conducteur (1) ou il est enroulé dessus un tube conducteur (2) de petit diamètre et d’une grande longueur avec une entrée (5) et une sortie (6). Sur l’une des faces du noyau conducteur (1) dans une cavité est placée une cartouche chauffante (3) et dans une autre cavité une sonde de régulation (4). Conformément à l’invention, en chauffant le noyau conducteur (1) et le tube conducteur (2) par l’entremise de la cartouche chauffante (3) régulé par la sonde (4) jusqu’à 350°C à 400°C, il suffit d’injecter de l’éthanol liquide dans l’entrée (5) à partir d’une pression de 0,2 bar, l’éthanol mettant du temps pour traverser le tube conducteur (2), se catalyse et se transforme en gaz hautement inflammable à la sortie (6). Le pouvoir calorifique de l’éthanol est multiplié par trois. Figure pour l’abrégé : FIGURE 1
Patent FR-3093585-A1 (FR)
Title: Système de gestion d’un plan de mission aérienne destiné à être exécuté par une pluralité de plateformes devant réaliser une pluralité de tâches et procédé associé
Inventor: DE BODMAN PIERRE
IPC: G08G5/00
Filed: 2019-03-08
Abstract: Système de gestion d’un plan de mission aérienne destiné à être exécuté par une pluralité de plateformes devant réaliser une pluralité de tâches et procédé associé Le système comporte au moins un afficheur (42, 43) et un ensemble de gestion d’affichage (44) sur l’afficheur (42, 43), propre à afficher, sur l’afficheur (42, 43), au moins une fenêtre récapitulative comportant des informations représentatives de tâches d’un plan de mission établi sur la base d’un contexte de mission courant ; Il comporte une interface de saisie (54) et/ou une interface d’acquisition (56) propre à être activée pour définir au moins un nouveau contexte de mission comportant au moins un objectif, une contrainte, un état opérationnel et/ou un environnement tactique différent respectivement d’un objectif, d’une contrainte, d’un état opérationnel et/ou d’un environnement tactique du contexte de mission courant et un moteur de calcul (58) de mission propre à être activé pour déterminer un nouveau plan de mission en fonction du nouveau contexte de mission défini par l’interface de saisie (54) et/ou par l’interface d’acquisition (56). Figure 1
Patent FR-3095226-A1 (FR)
Title: Dispositif de nettoyage des stores
Inventor: LECERF THIBAULT
IPC: E06B9/17
Filed: 2019-04-19
Abstract: Dispositif de nettoyage du tissu d’un store
    La présente invention apporte une régularité et une constance d’entretien pour le nettoyage du tissu d’un store.
    Elle est constituée d’un axe transversal (1) auquel sont fixées des brosses (2) selon un angle permettant un brossage adapté du tissu (3) d’un store. Cet axe peut être maintenu par un coffret (4) afin d’éclipser l’axe transversal (1) ainsi qu’un système humidificateur (5) qui, grâce à des buses (6) et fentes (7) apporte l’humidification nécessaire au nettoyage du tissu (3). Ce système humidificateur (5) est terminé, sur l’une de ces extrémités, par un orifice (8) qui permet le branchement d’une arrivée d’eau sous pression, ou non. Un système protecteur des éclaboussures générées (9) peut compléter le système en se fixant au coffret du store (4) ou à son châssis (10).
    Le dispositif selon l’invention est particulièrement adapté au secteur de l’entretien et du nettoyage.
    Figure pour l’abrégé : Fig1, Fig2
Patent FR-3098386-A1 (FR)
Title: Systeme de stabilisation de la colonne vertebrale
Inventor: MOREAU PATRICE
IPC: A61F2/44
Filed: 2019-07-09
Abstract: Titre. Système de stabilisation de la colonne vertébrale
    Système de stabilisation de la colonne vertébrale comportant des moyens d’ancrage constitués de vis pédiculaires monoaxiales (1) présentant une partie filetée (11) et une tête (10), ainsi qu’un moyen de liaison (2) reliant les têtes (10) et solidarisé à celles-ci par des moyens d’immobilisation. 
    Le moyen de liaison (2) comprend un élément extérieur (21) de forme cylindrique percé dans canal axial (22) traversé librement par un élément intérieur (20) flexible et non extensible.
    La tête (10) de chacune des vis (1) présente un canal transversal destiné au passage de l’élément intérieur flexible et non extensible (20) en vue d’y être solidarisé, et chaque tête (10) présente deux faces opposées (12, 13), desquelles débouche le canal, inclinées par rapport à l’axe principal (XX’) destinées à constituer chacune une zone d’appui d’une extrémité (23) de l’élément extérieur de forme cylindrique (21).
    Figure pour l’abrégé : Fig. 3
Patent FR-3084017-A1 (FR)
Title: Structure de partie arriere de vehicule
Inventor: NISHIYAMA YUSHIRO
IPC: B62D25/08
Filed: 2019-07-17
Abstract: Une structure de partie arrière de véhicule comprend : un élément d’extrémité arrière disposé au niveau d’une ouverture de porte arrière; et un panneau arrière lié à l’élément d’extrémité arrière, formant une première partie de structure de section transversale fermée (41) ; la première partie de structure de section transversale fermée est formée d’une partie de paroi dressée avant et d’une partie de paroi dressée arrière, dans laquelle un renfort (31) couplant les parties de paroi dressée avant et arrière est disposé ; une pluralité de trous traversants (15, 25) côté avant et arrière est prévue dans les parties de paroi dressée avant et arrière ; et une partie des positions des trous traversants côté avant et arrière sont disposées de façon à chevaucher le renfort. Une partie d’ouverture (37c) est disposée dans une partie de paroi latérale (37d) sur un côté extérieur d’un élément de direction haut-bas (37). Figure de l’abrégé : Figure 10
Patent FR-3099552-A1 (FR)
Title: Système magnétocalorique comportant des sorties de fluide caloporteur multiples
Inventor: DE VAULX CEDRIC
IPC: F25B21/00
Filed: 2019-08-02
Abstract: Système magnétocalorique (100) comportant un dispositif magnétocalorique (10) destiné à être traversé par un fluide caloporteur, ledit dispositif magnétocalorique (10) comportant :- une conduite d’entrée (A) de fluide caloporteur à une première température,- une première conduite de sortie (B) de fluide caloporteur à une deuxième température inférieure à la première température, et- une deuxième conduite de sortie (C) de fluide caloporteur à une troisième température supérieure à la première température,au moins une des première (B) ou deuxième (C) conduites de sortie étant reliée à une conduite de dérivation (D, E, G, J), ladite conduite de dérivation (D, E, G, J) étant reliée à une conduite d’apport dans laquelle est destiné à circuler un fluide caloporteur à une température différente de la celle du fluide caloporteur destiné à circuler dans ladite conduite de dérivation (D, E, G, J), la liaison de cette conduite de dérivation (D, E, G, J) et de la conduite d’apport formant une conduite de sortie supplémentaire (F, I, L) de fluide caloporteur. Figure pour l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3100765-A1 (FR)
Title: Mécanisme pousseur et système de mise en tension d'une sangle incluant de tels mécanismes.
Inventor: DE LUSSY NICOLAS
IPC: B60P7/08
Filed: 2019-09-12
Abstract: La présente invention concerne un mécanisme pousseur comprenant une colonne (1) susceptible d'être soumise à une force de compression ou de tirage en fonctionnement et présentant une hauteur (H) définissant une première direction, une largeur (l) et une épaisseur (E), l'épaisseur (E) étant constante, la hauteur (H) étant variable en fonctionnement entre une valeur au repos (H0) et une valeur maximale (HM) et la largeur (l) étant variable en fonctionnement entre une valeur au repos (l0) et une valeur minimale (lm), ladite colonne comprenant deux montants (2,3 ) en vis-à-vis s'étendant selon la hauteur (H) et l'épaisseur (E), ainsi que des moyens réversibles (6) supportés par lesdits montants et conçus pour transformer une force de compression exercée sur les montants selon la largeur (l) de la colonne en un mouvement selon ladite première direction de la colonne dont la largeur (l) alors diminue (l < l0) et la hauteur (H) augmente (H > H0), et vice versa. Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3103292-A1 (FR)
Title: Révision post hoc d’image et de volume de conteneurs linux de courte durée de vie
Inventor: RICHARD REINDERS
IPC: G06F9/455
Filed: 2019-11-18
Abstract: Les modes de réalisation de la présente invention fournissent un procédé, un système et un produit programme d’ordinateur pour un procédé de révision d’image post-hoc pour des conteneurs Linux de courte durée de vie. Dans un mode de réalisation de l’invention, un procédé post-hoc de révision d’image pour des conteneurs Linux de courte durée de vie comprend les étapes consistant à diriger d’abord une création d’un conteneur Linux de courte durée de vie dans un système de gestion de conteneurs et à appliquer une configuration initiale au conteneur Linux de courte durée de vie. Par la suite, le procédé comprend la détection d’une terminaison du conteneur Linux de courte durée de vie. Enfin, en réponse à la terminaison, le procédé comprend la réalisation d’un instantané d’une configuration du conteneur Linux de courte durée de vie, la comparaison de la configuration initiale à la configuration instantanée et l’affichage d’une liste de différences dans un affichage de gestion de conteneur.     Figure pour l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3105156-A1 (FR)
Title: Dispositif déflecteur pour roue de véhicule automobile
Inventor: GUY KEVIN
IPC: B62D35/00
Filed: 2019-12-19
Abstract: L’invention concerne un dispositif déflecteur (1) pour roue de véhicule automobile, caractérisé en ce qu’il comporte :     - un support (3),     - un volet aérodynamique (5), le volet aérodynamique (5) étant déployable entre une position déployée dans laquelle le volet aérodynamique (5) est apte à dévier un flux d’air, et une position rétractée,     - un organe d’articulation (7) portant le volet aérodynamique (5), le support (3) et l’organe d’articulation (7) matérialisant au moins un premier axe d’articulation (Y1),     - des moyens d’actionnement (9) du volet aérodynamique (5), permettant d'actionner le volet aérodynamique (5) entre la position rétractée et la position déployée.     L’invention concerne également un véhicule automobile comportant au moins une roue et un tel dispositif déflecteur (1).     Figure pour l’abrégé : figure 2
Patent FR-3107071-A1 (FR)
Title: Dispositif d’étanchéité pour le bâtiment, et procédé de fabrication associé
Inventor: IFTISSEN GÉRARD
IPC: E04D13/068
Filed: 2020-02-12
Abstract: Le dispositif d’étanchéité pour le bâtiment comprend un conduit 12 et une platine de liaison 14 montée autour et solidaire du conduit, dans lequel le conduit 12 comprend : - une portion principale 16 axiale autour de laquelle est montée la platine de liaison 14, - un bourrelet 20 radial formé sur la portion principale 16 et s’étendant vers l’extérieur, et - une portion distale 18 d’extrémité prolongeant radialement vers l’extérieur la portion principale 16 et qui est axialement en vis-à-vis du bourrelet 20 pour former entre eux une fente de montage 28 annulaire ouverte radialement vers l’extérieur, - la portion principale 16, la portion distale 18 d’extrémité et le bourrelet 20 du conduit étant réalisés en une seule pièce, - la platine de liaison 14 étant engagée dans la fente de montage 28 et enserrée axialement entre le bourrelet 20 et la portion distale 18 d’extrémité du conduit. Figure pour l’abrégé : Fig 1
Patent FR-3107300-A1 (FR)
Title: Pale composite pour rotor de turbomachine
Inventor: COURTIER VIVIEN MICKAËL
IPC: F01D5/16
Filed: 2020-02-18
Abstract: L’invention concerne une pale (5) composite pour rotor de turbomachine, par exemple une hélice non carénée, comprenant une peau (6) en fibres tissées formant le profil externe de la pale et une attache (11) de géométrie cylindrique dans le sens de l’envergure émergeant du pied (9) de pale, destinée à maintenir la pale (5) sur un moyeu dudit rotor, caractérisée en ce qu’elle comporte en outre un longeron (16) ayant une structure de tube creux en fibres de carbone tressées, fixé à l’attache (11) et s’étendant à l’intérieur de la peau (6) sur au moins une partie de l’envergure de la pale (5). L’invention concerne également une hélice comprenant ladite pale et un procédé de fabrication de cette dernière.     Figure pour l'abrégé : Figure 3
Patent FR-3109107-A1 (FR)
Title: Procédé de fabrication d’un profilé par extrusion et forgeage, profilé ainsi obtenu
Inventor: VIAUD STÉPHANE
IPC: B21D53/92
Filed: 2020-04-09
Abstract: Procédé de fabrication d’un profilé par extrusion et forgeage , profilé ainsi obtenu L'invention a pour objet un procédé de fabrication d’un profilé combinant une étape d’extrusion d’une ébauche (40) suivie d’une étape de forgeage de l’ébauche (40) pour obtenir le profilé. Cette solution permet d’obtenir un profilé qui présente une plus grande dimension finale supérieure à la valeur maximale autorisée par un dispositif d’extrusion. L’invention a également pour objet un profilé obtenu à partir de ce procédé. Figure 5
Patent FR-3111126-A1 (FR)
Title: Ensemble comprenant un distributeur de liquide et un élément support
Inventor: MARCHAND LAURENT
IPC: B65D77/06
Filed: 2020-06-09
Abstract: L’invention concerne un ensemble comprenant un distributeur (1) comprenant (i) un corps inférieur (14) comprenant un fond (3) duquel s’étend une jupe inférieure (62) sur lequel s’engage (ii) un corps supérieur (2) comprenant un col (10), une pompe étant conçue pour être fixée dans ledit col (10), duquel s’étend une jupe supérieure (13) conçue pour s’engager sur la jupe inférieure (62), le corps inférieur (14) et le corps supérieur (2) délimitant une cavité dans laquelle peut être placée une poche de liquide (11), l’ensemble comprenant un élément support (30) comprenant une platine de fixation murale (42) à laquelle est fixé une embase de fixation (41), le fond comprenant une paroi de fond (61) agencée sur au moins une partie du pourtour du fond (3) et s’étendant dans le sens opposé à la jupe inférieure (62), formant un logement (67) ouvert, le fond (3) étant doté de moyens de connexion audit élément support (30).
    Figure pour l’abrégé : Fig. 3
Patent FR-3112611-A1 (FR)
Title: Modèle anthropomorphique modifiable pour des essais de confort de sièges.
Inventor: CARBALLIDO RAFAEL
IPC: G09B25/00
Filed: 2020-07-15
Abstract: L’invention concerne un modèle anthropomorphique (1) pour des essais de confort en position assise de sièges de véhicule automobile, comprenant une structure rigide (2) comprenant, d’une part, une structure de couplage (3) pour coupler le modèle anthropomorphique (1) à un bras robotisé et d’autre part, solidaire de la structure de couplage (3), une structure interne (4) conçue pour simuler au moins une partie du squelette d’un corps humain en position assise, le modèle anthropomorphique (1) comprenant en outre une structure molle (16) fixée autour de la structure interne (4) pour simuler la chair du corps humain. La structure rigide (2) est modifiable pour permettre de simuler une pluralité de morphologies humaines avec le modèle anthropomorphique (1).  (Figure 1)