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Patent FR-2997932-B1 (FR)
Title: Dispositif pour aspirer des impuretes presentes a la surface du vin d'une bouteille de vin debouchee et machine pour deboucher et reboucher une bouteille equipee dudit dispositif
Inventor: PAETZOLD MICHAEL
IPC: C12H1/02
Filed: 2012-11-12
Granted: 2015-12-25
Abstract: L'objet de l'invention est un dispositif pour aspirer des impuretés, comme par exemple des débris de bouchon, présentes à la surface du vin d'une bouteille débouchée, caractérisé en ce qu'il comprend un bouchon (114) susceptible de coiffer le goulot (10) de la bouteille de manière étanche, une canule (118) qui traverse de manière étanche le bouchon (114) et qui comprend un canal (120) qui débouche via une embouchure (124) à l'extrémité inférieure de la canule (118) ainsi que des moyens pour générer une aspiration dans le canal (120).
Patent FR-3014522-B1 (FR)
Title: Procede et dispositif de controle de la preselection d'un rapport d'une boite de vitesses a double embrayage, pour limiter le bruit induit
Inventor: BALENGHIEN OLIVIER
IPC: F16H61/688
Filed: 2013-12-11
Granted: 2016-01-22
Abstract: Un procédé contrôle la présélection, dans un véhicule, d'un rapport d'une boîte de vitesses à double embrayage et comprenant un baladeur, solidarisé en rotation à un arbre secondaire tout en pouvant se translater et comportant un crabot et un synchroniseur propres à être couplés à un pignon fou monté à rotation libre sur l'arbre secondaire. Ce procédé comprend une première étape (30) dans laquelle on exerce sur le baladeur un effort minimal afin de translater le synchroniseur et provoquer un couplage de synchronisation au pignon fou induisant un bruit inférieur à un premier seuil, et une seconde étape (30) dans laquelle on exerce sur le baladeur un effort supérieur à un deuxième seuil pour contraindre le crabot à décaler angulairement le synchroniseur, puis on translate le crabot à une vitesse minimale prédéfinie afin de provoquer un couplage de ce dernier au pignon fou qui induit un bruit inférieur au premier seuil.
Patent FR-3022946-B1 (FR)
Title: Systeme moteur avec circuit de recirculation des gaz brules
Inventor: ANGELOT PIERRE-JULIAN
IPC: F02M26/22
Filed: 2014-06-26
Granted: 2019-06-28
Abstract: La présente invention concerne un système moteur (10) à circuit (21) de recirculation des gaz brulés provenant d'un moteur thermique (17) équipé d'un turbocompresseur (13,19), dans lequel le circuit de recirculation (21) comporte une turbine (30) de récupération d'énergie recevant les gaz d'échappement à haute pression en amont du turbocompresseur.
Patent FR-3023339-B1 (FR)
Title: Dispositif d'amortissement de vibrations affranchi des effets de la gravite, pour un vehicule
Inventor: ROTA LAURENT
IPC: F16F15/02
Filed: 2014-07-04
Granted: 2020-03-06
Abstract: Un dispositif (D) est dédié à l'amortissement de vibrations subies par une partie (PS) d'une structure d'un véhicule. Ce dispositif (D) comprend des moyens d'absorption (MA) présentant une raideur non linéaire suivant une première direction associée à un mode de vibration non linéaire appartenant à une bande de fréquences comprenant au moins une fréquence centrale des vibrations de cette partie (PS), et propres à absorber une partie au moins de ces vibrations par résonance non linéaire avec ce mode de vibration.
Patent FR-3035310-B1 (FR)
Title: Dispositif de transport pour casque, en particulier a une ceinture
Inventor: BARTHELEMY PATRICK
IPC: A45F5/02
Filed: 2015-04-23
Granted: 2019-03-29
Abstract: Dispositif de transport (1) d'un casque, notamment d'un casque de moto ou de chantier, comportant au moins un moyen d'accrochage (6), et un moyen d'attache (14), caractérisé en ce qu'il comporte au moins deux moyens d'accrochage distincts (6, 7), reliés l'un à l'autre par un élément de liaison (2) sensiblement longiligne, les deux moyens d'accrochage opposés (6, 7) s'étendant dans une direction sensiblement perpendiculaire à la direction sensiblement longitudinale de l'élément de liaison.
Patent FR-3041635-B1 (FR)
Title: Procede de production de mercaptans par hydrogenolyse enzymatique de disulfures
Inventor: FREMY GEORGES
IPC: C07C319/06
Filed: 2015-09-30
Granted: 2019-01-25
Abstract: L'invention concerne un procédé de production par catalyse enzymatique de mercaptans à partir de disulfures, et en particulier de méthylmercaptan à partir de disulfure de diméthyle.
Patent FR-3051023-B1 (FR)
Title: Flotteur notamment d'eolienne offshore
Inventor: MOIRET CYRILLE
IPC: F03D13/25
Filed: 2016-05-03
Granted: 2020-03-06
Abstract: Ce flotteur (2) notamment d'éolienne offshore, comportant au moins quatre colonnes (4), dont une colonne centrale et trois colonnes extérieures (4) raccordées à la colonne centrale par des branches en forme de ponton (7), est caractérisé en ce qu'il comporte, associée à au moins une branche en forme de ponton (7), au moins une bride tronconique (11) sur laquelle est fixée la colonne correspondante (4).
Patent FR-3046596-B1 (FR)
Title: Dispositif de lestage
Inventor: BUIRET LIONEL
IPC: B63C11/30
Filed: 2016-01-07
Granted: 2019-05-03
Abstract: Dispositif de lestage pour un plongeur, comprenant : - au moins une sangle agencée pour attacher le dispositif autour du plongeur, notamment autour de son cou, - au moins une portion de lest amovible, caractérisé en ce que ladite au moins une portion de lest amovible présente une forme allongée, de sorte à pouvoir être positionnée le long de la dite au moins une sangle, et en ce que le dispositif comprend des moyens de retenue, agencés pour solidariser ladite au moins une portion de lest amovible avec ladite au moins une sangle.
Patent FR-3055123-B1 (FR)
Title: Procede de positionnement de porte de vehicule automobile
Inventor: ALBINI DIEGO ALEJANDRO
IPC: B62D65/06
Filed: 2016-08-16
Granted: 2019-09-27
Abstract: L'invention a pour objet un procédé de réglage de position d'un premier ouvrant, telle une porte pivotante de véhicule automobile, par rapport à un deuxième ouvrant, telle une porte latérale coulissante qui est associée à une ouverture avec une surface de référence. Un jeu vertical est ménagé entre la porte pivotante et la porte coulissante lorsqu'elles sont fermées. Le procédé comprend successivement les étapes suivantes (a) montage (100) du premier ouvrant sur le véhicule ; (b) mise en place (102) d'un gabarit de positionnement contre la surface de référence ; (c) mesure (104) d'un jeu entre le premier ouvrant et le gabarit ; puis (d) réglage (106) de la position du premier ouvrant par rapport au gabarit de positionnement en fonction du jeu précédemment mesuré. Ainsi, le gabarit matérialise un bord fictif du deuxième ouvrant pour positionner le premier ouvrant.
Patent FR-3056386-B1 (FR)
Title: Essoreur a jupes concentriques
Inventor: DRUGEON LIONEL
IPC: A45D40/26
Filed: 2016-09-23
Granted: 2021-02-26
Abstract: Essoreur à jupes concentriques La présente invention concerne un essoreur (30) d’axe X comprenant une jupe interne d’essorage (31) prolongée à sa partie inférieure par une lèvre d'essorage (35) définissant un orifice d'essorage (37), la jupe interne d’essorage (31) étant prolongée à sa partie supérieure par un épaulement (14) reliée à une jupe externe d’accrochage (13) par une portion de maintien (40), au moins une première gorge (65), de préférence annulaire, ouverte en direction de la lèvre d’essorage (35), étant définie entre la jupe interne d’essorage (31) et la jupe externe d’accrochage (13).
Patent FR-3059116-B1 (FR)
Title: Dispositif d'interface pour unite de traitement permettant de connecter une pluralite de circuits et d'acquerir leur valeur d'etat au moyen d'un unique port d'entree
Inventor: PROUVOYEUR JEAN-CLAUDE
IPC: G06F3/00
Filed: 2016-11-24
Granted: 2019-02-01
Abstract: Dispositif d'interface (1) pour une unité de traitement (µC), permettant de connecter une pluralité de circuits (Switch1-Switch2) à un unique port d'entrée (Input1) de l'unité de traitement (µC), apte à acquérir une valeur d'état d'un circuit (Switch1-Switch2) de la pluralité de circuits, lorsque ledit circuit (Switch1-Switch2) est polarisé, comprenant une pluralité, de même cardinal, de sources d'alimentation (Vdd1-Vdd2), chaque source d'alimentation (Vdd1-Vdd2) étant associée à un circuit (Switch1-Switch2) de la pluralité de circuits et apte à le polariser, un moyen de commutation (PushVdd1, PullVdd1, PushVdd2, PullVdd2) apte à sélectivement connecter un unique circuit (Switch1-Switch2) de la pluralité de circuits à la source d'alimentation (Vdd1-Vdd2) associée, de telle manière à polariser le circuit, et à connecter tous les autres circuits à la masse, la sélection du circuit polarisé étant commandée par un jeu d'au moins un port de sortie (Output1-Output2) de l'unité de traitement (µC).
Patent FR-3060450-B1 (FR)
Title: Ensemble pourvu d’un pneumatique a taille tres basse
Inventor: AHOUANTO MICHEL
IPC: B60C3/04
Filed: 2016-12-15
Granted: 2019-06-21
Abstract: Ensemble roulant ayant un axe de rotation et comprenant : - un pneumatique (P) ayant deux bourrelets (B) reliés chacun à un flanc (1), - une jante ayant deux sièges pour recevoir un pneumatique, ladite jante comprenant une partie centrale rigide et comprenant deux parties axialement latérales chacune comportant l'un des sièges pour pneumatique, l'un au moins desdits sièges étant flottant radialement, caractérisé en ce que les flancs (1) du pneumatique ont une hauteur (H) radiale inférieure ou égale à 78 mm.
Patent FR-3059481-B1 (FR)
Title: Boite d'encastrement pour appareillages electriques, notamment boite point de centre
Inventor: BLUTIER NICOLAS PASCAL
IPC: H02G3/10
Filed: 2016-11-29
Granted: 2021-04-23
Abstract: Boîte d'encastrement (1), notamment pour loger des appareillages électriques et plus particulièrement au moins un module de connexion électrique de type DCL, comportant : -un corps creux (10) formant une cavité interne qui est délimitée par un fond (13), une paroi périphérique et une ouverture (11) opposée au fond (13), -un socle (4) apte à obturer l'ouverture et associé de manière amovible au corps (10), -un module de connexion électrique (2) adapté pour être agencé dans la cavité en position associée du socle (4) au corps creux (10), et -un fût (5) destiné à accueillir un organe d'ancrage (3) du type piton, caractérisée en ce que le fût (5) est solidaire du socle (4), en particulier en faisant saillie par rapport à une face (40) du socle (4), face dite interne qui est destinée à être en regard de la cavité en position montée du socle.
Patent FR-3065414-B1 (FR)
Title: Support d'ecran configure pour se fixer sur un dossier d'un siege
Inventor: HARLAY CHRISTOPHE
IPC: B60R11/02
Filed: 2017-04-21
Granted: 2019-04-19
Abstract: L'invention a pour objet un support d'écran adapté pour fixer un écran sur un siège (10) équipé d'un capotage arrière (20) et comportant :         - un système de fixation (26) configuré pour pincer des tiges (18) d'un appui-tête (16) du siège (10),         - un système de maintien (51) qui comporte une branche (52) reliée au système de fixation (26) et au moins un patin d'appui (54) relié à la branche (52) et configuré pour prendre appui contre le capotage arrière (20),         - un système d'accroche (90) configuré pour permettre une fixation temporaire d'un écran et relié à la troisième branche (52).
Patent FR-3065993-B1 (FR)
Title: Conduit d'admission pour turbine a gaz ou au fioul munie d'une structure de saturation d'eau
Inventor: BIEHLER PIERRE
IPC: F02C3/30
Filed: 2017-05-03
Granted: 2019-05-10
Abstract: L'invention concerne un conduit d'admission (10) d'air pour un compresseur (12) d'une turbine à gaz ou au fioul, comportant : - deux sections (S3, S4) de transition en communication de fluide l'une avec l'autre pour la circulation d'un flux d'air à travers lesdites sections (S3, S4), chacune desdites sections (S3, S4) étant autoportante, - une structure (20) d'injection d'un brouillard de particules liquides configurée pour être disposée entre lesdites sections (S3, S4) et au contact desdites sections (S3, S4), la structure (20) étant amovible indépendamment du démontage desdites sections (S3, S4). L'invention concerne également un ensemble de turbine à gaz ou au fioul comprenant un tel conduit d'admission (10) et un procédé de maintenance d'un tel conduit d'admission (10).
Patent FR-3069049-B1 (FR)
Title: Systeme de conditionnement d'air pour vehicule automobile
Inventor: YAHIA MOHAMED
IPC: F25B13/00
Filed: 2017-07-11
Granted: 2020-02-07
Abstract: L'invention concerne un système de conditionnement d'air (1) pour véhicule, caractérisé en ce qu'il comprend : -un circuit principal (104, 204, 304) dans lequel circule un fluide frigorigène principal, ledit circuit principal comprenant au moins un premier échangeur de chaleur extérieur (10) destiné à réaliser un échange de chaleur entre le fluide frigorigène principal et un flux d'air extérieur (E), et au moins un premier échangeur de chaleur intérieur (14) destiné à réaliser un échange de chaleur entre ledit fluide frigorigène principal et un flux d'air (I, I") destiné à être délivré dans un premier compartiment (82), -un circuit secondaire (106, 206, 306) dans lequel circule un fluide frigorigène secondaire, ledit fluide frigorigène secondaire étant une portion dudit fluide frigorigène principal, ledit circuit secondaire comprenant au moins un deuxième échangeur de chaleur intérieur (12) destiné à réaliser un échange de chaleur entre ledit fluide frigorigène secondaire et un flux d'air (I) destiné à être délivré dans le premier compartiment (82) ou dans un deuxième compartiment, ledit système étant destiné à pouvoir fonctionner en mode pompe à chaleur et en mode climatisation.
Patent FR-3064030-B1 (FR)
Title: Procede de reglage de la richesse dans un moteur a combustion interne a allumage commande
Inventor: ISSARTEL DAVID
IPC: F02D41/30
Filed: 2017-03-16
Granted: 2019-06-07
Abstract: L'invention propose un procédé de réglage de la richesse (r) dans un moteur à combustion interne à allumage commandé, apte à limiter la température des pièces composant le circuit d'échappement à forte charge. Au voisinage de la pleine charge, la richesse est réglée à une première valeur de richesse (r1) pour pré-refroidir les gaz d'échappement. Quand la température des gaz d'échappement (θech) atteint un premier seuil de température (θ1), qui est inférieur à un second seuil de température (θ2) correspondant à une limite de fiabilité des pièces, la valeur de richesse est progressivement augmentée, par exemple linéairement, depuis la première valeur de richesse (r1) jusqu'à au maximum une seconde valeur de richesse (r2), à laquelle la température des gaz d'échappement est égale au second seuil de température (θ2). Si la température des gaz d'échappement (θech) atteint ledit second seuil (θ2) avant que la richesse ait atteint la seconde valeur de richesse (r2), la richesse est alors immédiatement réglée sur ladite seconde valeur de richesse (r2).
Patent FR-3080575-B1 (FR)
Title: Ensemble d'engagement pour systeme de transmission hydraulique d'un vehicule
Inventor: FLECHE BENOIT
IPC: F16D31/02
Filed: 2018-04-30
Granted: 2020-12-25
Abstract: L'invention porte sur un ensemble d'engagement (1) pour système de transmission hydraulique (2), ledit système (2) comprenant : - une machine hydraulique (201), et - un circuit hydraulique (21) comprenant une ligne haute pression (211), l'ensemble d'engagement (1) comprenant : - un dispositif d'embrayage (3) configuré pour assurer le couplage entre la machine hydraulique (201) d'une part, et un élément d'entraînement (4) ou un élément à entraîner d'autre part, - une première commande hydraulique d'embrayage (31) configurée pour être reliée à une pompe de gavage (23), l'ensemble d'engagement (1) étant caractérisé en ce qu'il comprend : - une deuxième commande hydraulique d'embrayage (32) configurée pour être reliée à la ligne haute pression (211).
Patent FR-3085124-B1 (FR)
Title: Procede de soudage d’un empilement au moins partiel d’au moins deux toles
Inventor: LENOIR ROMARIC
IPC: B23K11/00
Filed: 2018-08-24
Granted: 2021-07-16
Abstract: L'invention concerne un procédé de soudage d'un empilement au moins partiel d'au moins deux tôles pour leur assemblage l'une à l'autre, au moins une excroissance (2) métallique étant intercalée entre lesdites au moins deux tôles. Ladite au moins une excroissance (2) métallique est réalisée sous forme d'un dépôt de matière par soudage préalable direct et local sur une (1) des tôles, lesdites au moins deux tôles étant empilées au moins partiellement avec ladite au moins une excroissance (2) métallique sur une (1) des tôles pointant vers l'autre tôle en vis-à-vis lors d'un empilement au moins partiel desdites au moins deux tôles avant soudage par résistance, les dimensions de ladite au moins une excroissance (2) métallique étant suffisantes pour effectuer une concentration de courant lors du soudage par résistance entraînant une fusion de ladite au moins une excroissance (2) métallique.
Patent FR-3086386-B1 (FR)
Title: Dispositif de mesure comportant un fil semiconducteur suspendu
Inventor: FAIN BRUNO
IPC: G01K7/00
Filed: 2018-09-21
Granted: 2020-12-04
Abstract: L'invention concerne un dispositif de mesure comportant : un fil semiconducteur suspendu (105c) ; un premier circuit de contrôle (250) agencé pour appliquer et/ou ou lire un premier signal électrique entre des première (105c-1) et deuxième (105c-2) extrémités du fil semiconducteur suspendu ; et un deuxième circuit de contrôle (260) agencé pour appliquer et/ou lire un deuxième signal électrique (V) entre des premier (105cINT_1) et deuxième (105cINT_2) noeuds intermédiaires du fil semiconducteur suspendu.
Patent FR-3087927-B1 (FR)
Title: Systeme et procede de surveillance de l'occupation d'un compartiment privatisable, par exemple de sanitaires
Inventor: GOERES DAVID
IPC: G08B5/00
Filed: 2018-10-26
Granted: 2021-12-24
Abstract: L'invention porte principalement sur un système de surveillance de l'occupation d'un compartiment privatisable du type sanitaire dont un accès du type porte (2) est contrôlé par un dispositif de fermeture (7), le système de surveillance comprenant un dispositif de détection configuré pour surveiller la présence d'un individu à l'intérieur du compartiment privatisable, des moyens de détection de l'état ouvert ou fermé du dispositif de fermeture (7) de l'accès audit compartiment privatisable, et des moyens de traitement reliés au dispositif de détection et aux moyens de détection de l'état du dispositif de fermeture (7), lesquels moyens de traitement sont configurés pour établir une corrélation entre l'état du dispositif de fermeture (7) et l'état d'occupation du compartiment privatisable et générer au moins une donnée représentative du niveau de corrélation.
Patent FR-3087109-B1 (FR)
Title: Dispositif de positionnement relatif des machoires inferieure et superieure d’un sujet
Inventor: VINCENT THIBAULT
IPC: A61C7/36
Filed: 2018-10-15
Granted: 2020-10-23
Abstract: L'invention concerne un dispositif (1) de positionnement relatif des mâchoires inférieure et supérieure d'un sujet, comprenant des gouttières (10, 11) destinées à être disposées sur les arcades dentaires des mâchoires inférieure et supérieure du sujet et reliées par des organes de liaison (20) disposés en position occlusale, entre les gouttières, chaque organe de liaison comportant des parties d'extrémité postérieure (21) et antérieure (22) rendues solidaires et articulées sur une face occlusale respective (100, 110) des gouttières supérieure et inférieure, de manière à solliciter ladite gouttière inférieure vers une direction avant, caractérisé en ce que chaque organe de liaison est constitué d'une biellette rigide de longueur fixe dont la partie d'extrémité postérieure est sur la gouttière supérieure et en ce que la position de la partie d'extrémité postérieure de chaque biellette rigide est réglable longitudinalement dans le plan occlusal de manière à ajuster la position de la gouttière inférieure.
Patent FR-3088845-B1 (FR)
Title: Procédé de réalisation d’une matelassure de siège de véhicule automobile
Inventor: GEORGES LAURENT
IPC: B60N2/00
Filed: 2018-11-26
Granted: 2022-04-01
Abstract: L’invention concerne un procédé de réalisation d’une matelassure de siège de véhicule automobile, ledit procédé prévoyant une coiffe comprenant un format (2) d’un complexe comprenant une couche de matériau de revêtement (3) et une sous-couche de mousse (4) élastiquement compressible, et de disposer sur ladite sous-couche un film (8) à base de polyuréthane thermoplastique, ledit film ayant un point de fusion et un indice de fluidité en masse tels qu’il se dégrade sous l’action de la chaleur dégagée lors de la formation de la mousse, ledit film étant pourvu d’une pellicule de renfort (11) de manière à former une barrière bicouche d’entrave à la pénétration de mousse, ladite pellicule étant à base de polyuréthane thermoplastique de point de fusion supérieur à celui dudit film et d’indice de fluidité en masse inférieur à celui dudit film, de manière à présenter une résistance accentuée par rapport audit film pour se dégrader de façon retardée sous l’action de la chaleur.  Figure 1
Patent FR-3092148-B1 (FR)
Title: Carter de soufflante pour une turbomachine d’aeronef
Inventor: FIORE VINCENT PASCAL
IPC: F04D29/42
Filed: 2019-01-30
Granted: 2021-01-08
Abstract: L’invention concerne un carter (10) de soufflante pour une turbomachine d’aéronef, comportant un corps (11) annulaire s’étendant autour d’un axe et équipé d’une bride annulaire de fixation (12a, 12b) à chacune de ses extrémités axiales, et un revêtement (14) annulaire en matériau abradable, caractérisé en ce que ledit corps (11) est réalisé dans un matériau composite, et en ce qu’il comprend en outre un raidisseur annulaire (13) qui est disposé à l’intérieur dudit corps (11) et qui porte ledit revêtement (14), ce raidisseur (13) comportant une paroi annulaire (13a) dont une face radialement externe est écartée radialement du corps (11) et dont une face radialement interne reçoit ledit revêtement (14), le raidisseur (13) comportant des pattes (13b) annulaires de fixation de ladite paroi audit corps.     Figure pour l'abrégé : [Fig. 7]
Patent FR-3094285-B1 (FR)
Title: Ensemble comprenant un élément de garnissage et une tablette déplaçable, et véhicule associé
Inventor: FLOCH JÉRÉMY
IPC: B60N3/00
Filed: 2019-03-26
Granted: 2021-07-30
Abstract: Ensemble comprenant un élément de garnissage et une tablette déplaçable, et véhicule associé L’invention concerne un ensemble comprenant une tablette (14) et un élément de garnissage (12) d’un véhicule, l’élément de garnissage (12) présentant une surface supérieure (18), la tablette (14) étant solidaire de l’élément de garnissage (12) et déplaçable par rapport à l’élément de garnissage (12) entre une position de stockage, dans laquelle l’élément de garnissage (12) et la tablette (14) délimitent ensemble un espace de rangement (48), et une position d’appui. La surface supérieure (18) présente une extrémité libre (20) de l’élément de garnissage (12), l’extrémité libre (20) étant prévue pour être face à un conducteur ou un passager, la tablette (14) étant solidaire de ladite extrémité libre (20). Figure pour l'abrégé : 1