baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3093863-B1 (FR)
Title: Batterie et procédé de régulation thermique d’une batterie embarquée sur un véhicule électrique
Inventor: PERON BENOîT
IPC: H01M10/6572
Filed: 2019-03-15
Granted: 2022-01-14
Abstract: Batterie (1) configurée pour alimenter électriquement au moins un actionneur ou pour recevoir de l’énergie électrique d’au moins un actionneur embarqué dans un véhicule autonome électriquement, la batterie comprenant au moins un élément de batterie (10, 11, 12, …., 20, 21, 22), l’au moins un élément de batterie (10, 11, 12, …., 20, 21, 22) étant configuré pour stocker ou restituer une énergie électrique, la batterie comprenant également un dispositif thermoélectrique électriquement connecté à l’au moins un élément de batterie, le dispositif thermoélectrique comprenant : - une première partie thermoconductrice (2) placée au contact de l’au moins un élément de batterie (10, 11, 12, …., 20, 21, 22), - au moins une cellule thermoélectrique (31, 32), placée au contact de la partie thermoconductrice (2), l’au moins une cellule thermoélectrique (31, 32) étant configurée pour produire une première puissance thermique positive ou négative en fonction d’une première intensité électrique (I) traversant l’au moins une cellule thermoélectrique (31, 32), la première intensité électrique (I) étant fournie par l’au moins un élément de batterie (10, 11, 12, …., 20, 21, 22) - une deuxième partie thermoconductrice (9) placée au contact de l’au moins une cellule thermoélectrique (31, 32) et configurée pour dissiper une deuxième puissance thermique générée par l’au moins un élément de batterie (10, 11, 12, …., 20, 21, 22).  - au moins un premier capteur (C1) configuré pour mesurer une température (T) de l’au moins un élément de batterie (10, 11, 12, …., 20, 21, 22), - un module de régulation (6), l’au moins un premier capteur (C1) étant couplé au module de régulation (6), le module de régulation (6) étant configuré pour contrôler la première intensité électrique (I) en fonction d’une température cible (Tc) de l’au moins un élément de batterie (10, 11, 12, …., 20, 21, 22), de sorte qu’un écart entre la température (T) mesurée par l’au moins un premier capteur (C1) et la température cible (Tc) reste inférieur à un seuil prédéterminé.  Figure 1
Patent FR-3094452-B1 (FR)
Title: Installation de stockage pour gaz liquéfié
Inventor: PHILIPPE ANTOINE
IPC: B63B25/16
Filed: 2019-03-26
Granted: 2021-06-25
Abstract: L’invention concerne une installation de stockage pour un gaz liquéfié comprenant une structure porteuse et une cuve étanche et thermiquement isolante agencée dans la structure porteuse, la cuve comprenant au moins une première paroi de cuve (1) et une deuxième paroi de cuve (101), chaque paroi de cuve (1, 101) comprenant au moins une membrane d’étanchéité (4, 104) et au moins une barrière thermiquement isolante (2, 102), la première paroi porteuse (3) formant un angle avec la deuxième paroi porteuse (103) le long d’une arête (100),    dans laquelle la barrière thermiquement isolante (2) de la première paroi de cuve (1) comprend une poutre isolante de fixation (11), la poutre isolante de fixation (11) comportant une face inférieure (12) située contre la première paroi porteuse (3) et élément de couverture métallique maintenue à distance de la face inférieure (12) par une pluralité de voiles de cisaillement (14),    et dans laquelle la structure porteuse comprend un premier dispositif de butée (19), le premier dispositif de butée (19) étant placé le long d’un bord de la poutre isolante de fixation (11) opposé à l’arête (100) et étant configuré pour former une butée limitant le déplacement de la poutre isolante de fixation (11) dans la direction longitudinale s’éloignant de l’arête.                  Figure pour l’abrégé              :              Fig.             1
Patent FR-3094208-B1 (FR)
Title: composition pharmaceutique contenant de l’éthanol et un antibiotique et apte à former une masse solide au contact avec une solution saline - produit et dispositif de concentration et relargage de proximité associés
Inventor: LE BAIL MICHAEL
IPC: A61P31/00
Filed: 2019-04-01
Granted: 2021-02-26
Abstract: La présente invention concerne une composition pharmaceutique contenant de l’éthanol et apte à former une masse solide lorsqu’elle est mise en contact avec une solution saline. De manière caractéristique selon l’invention, elle contient au moins un antibiotique choisi parmi les béta lactamines en particulier l’Amoxicilline, les céphalosporines, en particulier la Cefpodoxime, les tétracyclines, en particulier la Lymécycline, la Clarithromycine, les nitrofuranes, en particulier le Nifuroxazide, les nitro imidazoles, en particulier le Secnidazole et le Thiamphenicol. La présente invention concerne également un produit de combinaison et une masse solide.
Patent FR-3094946-B1 (FR)
Title: Dispositif de renfort d’une traverse de poste de conduite d’un véhicule automobile
Inventor: CARDOSO GRÉGORY
IPC: B62D25/14
Filed: 2019-04-11
Granted: 2021-09-03
Abstract: L’invention concerne un dispositif de renfort d’une traverse de poste de conduite d’un véhicule automobile adaptée à s’étendre transversalement dans le véhicule sous une partie supérieure d’une planche de bord, ledit dispositif comprenant une jambe de renfort adaptée à être fixée à ladite traverse pour connecter ladite traverse à un élément structurel du véhicule disposé au niveau du plancher du véhicule, ladite jambe de renfort étant munie d’une extrémité inférieure (30) pourvue d’un orifice de fixation traversant (31’) d’axe parallèle à la direction transversale du véhicule, permettant de réaliser une liaison boulonnée suivant ledit axe pour relier ladite jambe de renfort audit élément structurel, ledit orifice de fixation traversant (31’) présentant un contour partiellement fermé sur lui-même, qui s’ouvre en direction d’un bord libre inférieur (32) de ladite extrémité inférieure de ladite jambe de renfort, sur une encoche (34) débouchant dans ledit bord libre inférieur (32). Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 2b
Patent FR-3095934-B1 (FR)
Title: récipients à doubles parois
Inventor: GAUTHROT ROMAIN
IPC: A47J47/02
Filed: 2019-05-13
Granted: 2022-11-11
Abstract: [En synthèse, l’invention concerne un récipient à double parois (1) comprenant un réceptacle extérieur (12) et au moins un élément amovible (11) logé dans le réceptacle extérieur (12) de manière coaxiale relativement à un axe central O du récipient à double parois (1). Un centrage axial de chaque élément amovible (11) introduit dans le réceptacle extérieur (12) est assuré par une entretoise détachable (13) qui est montée par emmanchement et de manière non permanente sur l’élément amovible (11) correspondant. Chaque élément amovible (11) repose axialement sur l’élément amovible (11) directement extérieur ou sur le réceptacle extérieur (12) par l’intermédiaire d’un épaulement (1121) situé au niveau d’une partie supérieure (113) de l’élément amovible et qui repose sur une extrémité axiale supérieure de l’élément amovible (11) directement extérieur ou sur le réceptacle extérieur (12). L’invention permet ainsi de proposer un assemblage modulaire de tels récipients à double parois (1), conduisant à une pluralité de combinaisons possibles obtenues avec des éléments modulaires pouvant être montés en gigogne les uns dans les autres.  Figure pour l’abrégé : Fig.1A
Patent FR-3099479-B1 (FR)
Title: Procédé de fabrication d’un objet tridimensionnel, ou de modification de l’état de surface d’un objet préformé, par photo-polymérisation
Inventor: AMRA CLAUDE
IPC: C08F20/26
Filed: 2019-07-30
Granted: 2021-07-02
Abstract: Procédé de fabrication d’un objet tridimensionnel, ou de modification de l’état de surface d’un objet préformé, par photo-polymérisation L’invention concerne un procédé de fabrication d’un objet tridimensionnel, ou de modification de l’état de surface d’un objet préformé, par polymérisation localisée de monomères ou d’oligomères, ladite polymérisation étant amorcée par absorption mono- ou multi-photonique dans une zone à polymériser, comprenant les étapes suivantes : - introduction, dans une cuve à parois transparentes à la lumière, d’un milieu réactionnel comprenant des monomères ou des oligomères polymérisables, un inhibiteur de polymérisation, un indicateur de la quantité dudit inhibiteur et un amorceur photochimique de polymérisation ; - amorçage de la polymérisation des monomères ou des oligomères ; - indication de la quantité d’inhibiteur présent dans le milieu réactionnel ; - asservissement de la quantité de lumière émise par le système d’irradiation à la quantité d’inhibiteur indiquée par l’indicateur ; et - passage à une zone à polymériser suivante par des moyens pour déplacer l’objet et/ou le faisceau de lumière focalisée. Figure d’abrégé : FIGURE 5
Patent FR-3084697-B1 (FR)
Title: Système d’équilibrage amélioré pour turbomachine d’aéronef
Inventor: HUGON NADÈGE PAULINE AUDREY
IPC: F02C7/00
Filed: 2019-07-30
Granted: 2023-04-28
Abstract: L'invention se rapporte à un système d’équilibrage (40) de turbomachine d’aéronef comprenant une première rangée annulaire (44a) de premiers orifices de montage (42a) d’organes d’équilibrage, et une seconde rangée annulaire (44b) de seconds orifices de montage (42b) d’organes d’équilibrage décalée axialement de la première rangée annulaire (44a), le nombre et les positions angulaires des premiers orifices de montage (42a) étant identiques au nombre et aux positions angulaires des seconds orifices de montage (42b).  Figure pour l’abrégé : Figure 2
Patent FR-3103702-B1 (FR)
Title: Utilisation de NMN pour la prévention et/ou le traitement de la spondylarthrite ankylosante et compositions correspondantes
Inventor: BERMOND GUILLAUME
IPC: A61P29/00
Filed: 2019-11-28
Granted: 2022-02-11
Abstract: L’invention porte sur le nicotinamide mononucléotide, un de ses dérivés pharmaceutiquement acceptables ou un de ses sels pharmaceutiquement acceptables, pour son utilisation dans la prévention et/ou le traitement de la spondylarthrite ankylosante ainsi que les compositions le comprenant.
Patent FR-3104484-B1 (FR)
Title: Procédé d'indexation angulaire d'une préforme
Inventor: BOURVELLEC LOÏC
IPC: B29C49/42
Filed: 2019-12-17
Granted: 2021-12-03
Abstract: L'invention concerne un procédé d'indexation angulaire d'une préforme (12) qui comporte un corps (14) et un col (16), le procédé comportant :     - une étape (E2) de marquage du col (16) de la préforme (12) qui consiste à réaliser au moins un repère (87) sur le col (16) de la préforme (12) ;     - une étape (E1) de prise en charge de la préforme (12) par une station (20) de chauffage, pendant laquelle la préforme (12) est transportée le long d'un trajet de chauffage par un organe de support, appelé tournette (38), qui permet de faire tourner la préforme (12) autour de son axe (X1), et pendant laquelle le corps (14) de la préforme est chauffé ;     caractérisé en ce que l'étape (E2) de marquage est réalisée pendant l'étape (E1) de prise en charge, lorsque la préforme (12), portée par une tournette (38), parcourt le trajet de chauffage.     Figure pour l'abrégé : Figure 5
Patent FR-3092574-B1 (FR)
Title: Système et procédé de manipulation d'articles tels que récipients à boisson ou similaire
Inventor: WINZINGER FRANK
IPC: B65G47/34
Filed: 2020-02-13
Granted: 2022-09-09
Abstract: Il est divulgué un dispositif de manipulation d'articles tels que récipients à boisson (5) ou similaire, comprenant une bande transporteuse destinée à transporter les articles,  au moins un manipulateur (20) comprenant au moins un outil de travail (8) par l’intermédiaire duquel ledit au moins un manipulateur est réalisé pour, durant un mode de service du système, manipuler les articles en provenance de la bande transporteuse,  au moins un élément de machine (9) qui est disposé dans l’environnement du manipulateur (20) et par l’intermédiaire duquel les articles peuvent être manipulés au moins indirectement, dans lequel le manipulateur, en particulier hors du mode de service, est conçu pour réaliser des travaux de changement de format, de réglage et/ou de réparation sur l’élément de machine (9).  Figure pour l’abrégé : Fig 8
Patent FR-3109768-B1 (FR)
Title: Dispositif rotatif de fermeture
Inventor: HORSTMANN KLAUS
IPC: B65D45/02
Filed: 2020-05-04
Granted: 2022-09-30
Abstract: Dispositif rotatif de fermeture (100 ; 100’) pour un contenant pour liquide du type bouteille isolante (200) ou du type gobelet isolant, comprenant au moins un boîtier avec un bord de bec verseur (11 ; 11’) qui entoure une ouverture de versement qui est délimitée par un bord d’étanchéité (12 ; 12’), et un bouchon de fermeture rotatif (20) pivotant dans l’axe de l’ouverture par rapport à un élément de support (44 ; 44’) relié au boîtier, caractérisé en ce que le boitier comprend un élément d’étanchéité comportant au moins une lèvre d’étanchéité (31, 31’) agencée au-dessous du bord d’étanchéité (12 ; 12’) du boitier et en ce qu’un bord extérieur (24) du bouchon de fermeture rotatif (20) est agencé pour établir un contact sur une parte inférieure de la lèvre d’étanchéité (31, 31’).  Figure pour l'abrégé : 4
Patent FR-3112468-B1 (FR)
Title: Magasin autonome de vente au détail en libre-service
Inventor: HAYAT TOM
IPC: A47F1/18
Filed: 2020-07-15
Granted: 2023-11-10
Abstract: L’invention concerne le domaine des magasins autonomes de vente au détail en libre-service. Elle concerne plus particulièrement le fonctionnement de magasins autonomes de micro-proximité de vente au détail en libre-service sans caissier.  Figure pour l’abrégé : figure 1
Patent FR-3122078-B1 (FR)
Title: Procédé d’attribution d’une information d’identification à un signal d’une électrode cardiaque
Inventor: PLOUX SYLVAIN
IPC: A61B5/24
Filed: 2021-04-27
Granted: 2023-10-20
Abstract: Procédé d’attribution d’une information d’identification à un signal d’une électrode cardiaque Procédé mis en œuvre par ordinateur pour attribuer une information d’identification à un premier signal de détection (SD), caractérisé en ce qu’il comprend :  Acquisition d’un signal de détection (SD) en réponse à la réception d’un courant électrique cardiaque, ledit signal de détection (SD) comportant une portion de signal correspondant à un motif électrique sur un premier intervalle (i) ;Mise en œuvre d’un algorithme de comparaison comprenant :Comparaison du premier intervalle avec un premier seuil ;Comparaison d’un second intervalle associé à une portion d’un second signal de détection (SD-1) antérieur au premier signal de détection (SD) avec un second seuil ;Attribution d’une information d’identification au premier signal de détection (SD), ladite information d’identification étant déterminée en fonction du résultat des comparaisons réalisées par l'algorithme de comparaison.  Figure pour l’abrégé : Fig.6
Patent FR-3122386-B1 (FR)
Title: Module de nettoyage pour un dispositif de protection d’un élément optique pour véhicule automobile
Inventor: LIU XIANG
IPC: G01S7/481
Filed: 2021-05-03
Granted: 2023-04-14
Abstract: Titre : Module de nettoyage pour un dispositif de protection d’un élément optique pour véhicule automobile L’invention concerne un module de nettoyage (1) pour un dispositif de protection (3) d’un élément optique (5), le module (1) comportant d’une part un stator (9) et d’autre part une couronne rotative (11) destinée à être entraînée en rotation et comportant au moins un système d’essuyage (13) configuré pour se déplacer suivant un mouvement alternatif sur une surface (7) du dispositif de protection (3) pour la nettoyer, le module de nettoyage comportant un système mécanique résonnant (15) comprenant une extrémité 15a) solidaire du stator (9) et une extrémité (15b) solidaire de la couronne rotative (11) et en ce que ledit système mécanique résonnant (15) est configuré pour être déformé au cours du mouvement rotatif de la couronne (11) de manière à emmagasiner puis restituer de l’énergie au système d’essuyage (13) pendant son déplacement sur la surface (7).  Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3123061-B1 (FR)
Title: Procédé de commande d’un microsystème électromécanique
Inventor: SWOROWSKI MARC
IPC: B81B7/02
Filed: 2021-05-21
Granted: 2023-08-11
Abstract: L’invention concerne un procédé de commande d’un microsystème électromécanique, par l’application d’un signal électrique de commande prenant en alternance une valeur maximale de tension (Vmax) et une valeur minimale de tension (Vmin), dans lequel, au cours du passage de la valeur maximale de tension (Vmax) à la valeur minimale de tension (Vmin), la valeur de la tension du signal électrique de commande diminue de façon monotone depuis la valeur maximale de tension (Vmax) jusqu’à la valeur minimale de tension (Vmin) en présentant successivement:   - une première pente entre la valeur maximale de tension (Vmax) et une première valeur seuil de tension (Vfin),  - une deuxième pente, inférieure en valeur absolue à la première pente, entre la première valeur seuil de tension (Vfin) et une deuxième valeur seuil de tension (Vdébut), et  - une troisième pente, supérieure en valeur absolue à la deuxième pente, entre la deuxième valeur seuil de tension (Vdébut) et la valeur minimale de tension (Vmin).  Figure pour l’abrégé : Figure 28
Patent FR-3127154-B1 (FR)
Title: Enceinte de vulcanisation de pneumatique
Inventor: SOMONELLI THOMAS
IPC: B29D30/06
Filed: 2021-09-22
Granted: 2023-10-06
Abstract: L'invention concerne une enceinte de vulcanisation de pneumatique comprenant des éléments porteurs filaires disposés dans la cavité interne et délimité par un plateau supérieur de manoeuvre et un plateau inférieur, dont les deux bourrelets sont fixés à la circonférence desdits plateaux, l’intérieur de l’enceinte d’axe vertical XX’ et horizontal YY’ passant par le centre, et comprenant au moins un moyen de chauffage, un ventilateur de circulation d’un fluide caloporteur, et un moyen d’orientation du flux de fluide caloporteur .  Figure pour l’abrégé : figure 2
Patent FR-2111662-B1 (FR)
IPC: G08G5/06
Filed: 1971-10-15
Granted: 1974-06-07
Abstract: Apparatus for accurately maneuvering an aircraft on an airport surface to a predetermined parking position involves cooperating optical sensors and guidance display systems for aiding the pilot in controlling motion of the craft. The apparatus aids moving the craft along a preliminary guidance or approach path to intersection of a second guidance path leading the craft precisely to a final stopped position at the parking station.
Patent FR-2514344-B1 (FR)
IPC: C07C45/68
Filed: 1981-10-09
Granted: 1984-09-21
Abstract: 1. Process for the preparation or ortho-hydroxybenzaldehydes having the general formula :  see diagramm : EP0077279,P8,F3  in which R represents a hydrogen atom, an alkyl radical having 1 to 10 carbon atoms, an alkoxy radical having 1 to 10 carbon atoms, a hydroxyl group, a halogen atom or a formyl group, or two R groups, attached to two adjacent carbon atoms, form, together and with the carbon atoms carrying them, a benzene ring, and n is an integer from 1 to 3, by the reaction of a polyformaldehyde with a phenol having the general formula :  see diagramm : EP0077279,P9,F1  in which R and n have the meaning given above and in which at least one of the two positions ortho to the hydroxyl group is free, in the presence of a metal catalyst and, if appropriate, of a base, characterized in that the catalyst used is a derivative of titanium (IV).
Patent FR-2579627-B1 (FR)
Inventor: PERICHON JACQUES
IPC: C25B3/25
Filed: 1985-03-29
Granted: 1987-05-15
Abstract: The invention relates to a process for the electrosynthesis of alcohols and epoxy compounds by electrochemical reduction of organic halides in the presence of carbonyl derivatives in an organic solvent medium containing a supporting electrolyte. The organic halides contain an atom or a functional group which stabilizes carbon-ions, preferably fixed to the carbon carrying the halogen. The anode is made of a reducing metal preferably chosen from the group consisting of magnesium, aluminium, zinc, iron and their alloys. This process has the advantage of being simple, readily convertible to an industrial scale, especially as a result of the possibility of using a single-compartment cell and low-toxicity solvents. It can be applied to the electrosynthesis of numerous alcohols.
Patent FR-2591890-B1 (FR)
Inventor: RIBAULT LOIC LE
IPC: A61K33/04
Filed: 1985-12-23
Granted: 1988-03-04
Abstract: The composition is useful, in particular, for the treatment of asthma and allergic phenomena in general, sinusitis, herpes and viral hepatitis, and shingles and viral diseases in general, and comprises, in aqueous solution: (1) at least one organosilicon compound corresponding to either of the two formulae: in which: - n is an integer between 1 and 1000, and preferably between 1 and 50: - p, q and r are integers between 0 and 1000, and preferably between 0 and 60; R and R' representing, independently of one another, a saturated or unsaturated, linear, branched or cyclic aliphatic group optionally containing hetero atoms, or an aromatic, heteroaromatic, arylaliphatic or heteroarylaliphatic group, optionally substituted with functional groups; it also being possible for R to be OH, OR or OSiR3; - SIGMA being R or H or SiR3; - SIGMA ' being selected from R and more especially CH3 or OR or OH or OSiR3 (in which R is as defined above), or the alkali metal salts or addition salts with a pharmaceutically acceptable acid of the said compound, the organosilicon compound(s) being used at a concentration varying from 10<-><5> to 10<-><1> gram-atom of silicon per litre and more especially from 10<-><4> to 10<-><2> gram-atom/litre of water, and (2) sodium hyposulphite (Na2S2O3.5H2O) or magnesium hyposulphite, the ratio of (1) to (2) being from 5 to 50 g of hyposulphite per litre of solution of organosilicon compound, and preferably approximately 20 g/litre of solution of organosilicon compound. Use, in particular, in the treatment of allergic phenomena.
Patent FR-2602774-B1 (FR)
Inventor: CHARPIOT BRIGITTE
IPC: C07C235/00
Filed: 1986-07-29
Granted: 1990-10-19
Abstract: Compounds having a polyhydroxylated hydrophilic moiety, a highly fluorinated moiety and a functional junction group linking said moieties together, wherein said hydrophilic moiety is derived from a polyol or an aminopolyol, and wherein said highly fluorinated moiety consists of a fluorocarbon group wherein at least 50 % of the atoms bonded to the carbon skeleton are fluorine atoms, the other atoms bonded to the carbon skeleton being hydrogen, chlorine or bromine atoms, said highly fluorinated moiety containing at least 4 fluorine atoms ; as well as the internal ethers and ketals thereof ; process for their preparation ; and compositions containing said compounds as surfactants together with non polar compounds, for use as gas carriers.
Patent FR-2630471-B1 (FR)
Inventor: CARDIS MICHEL
IPC: E02B7/54
Filed: 1988-04-25
Granted: 1990-08-24
Abstract: The rounded rib (110) of the lateral joint projects transversely beyond the plane of the lock side wall (7, 7a), in such a way that its periphery (112) assuming a circular shape comes to bear against the lateral face of a cylindrical recess (7b) made in said lock side wall (7). The displacements of the leaf thus do not affect the sealing.
Patent FR-2645443-B1 (FR)
IPC: A61K31/25
Filed: 1989-04-05
Granted: 1993-12-10
Abstract: Anti-itching composition, which contains, as an active component, at least one glycerol oxido-ester which has been prepared by saturation with oxygen and intensive and controlled exposure to ultraviolet radiation so as to possess a degree of peroxidation of between 30 and 300, expressed in milliequivalents, and an oxidised glycerides content of between 5 and 40, the definition of the active principle in UV spectrophotometry being from 1 to 6 for the factor E 270 and from 8 to 60 for the factor E 232. The invention finds application in compositions, in particular hair lotions, for combating itching.