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Patent FR-3092992-B1 (FR)
Title: Inhibiteur d’acyl-thioestérases pour le traitement et/ou la prévention de la maladie de huntington
Inventor: SAUDOU FRÉDÉRIC
IPC: A61P25/14
Filed: 2019-02-21
Granted: 2021-07-02
Abstract: ------     Inhibiteur d’acyl-thioesterases pour le traitement ET/OU LA PREVENTION de LA maladie de Huntington L’invention concerne un inhibiteur de l’acyl-thioestérase APT1, ML-348, de formule A :                     A destiné à être utilisé dans le traitement et/ou la prévention d’une maladie ou d’un trouble chez un sujet en ayant besoin. En particulier l’inhibiteur est destiné à être utilisé dans le traitement et/ou la prévention d’une maladie neurodégénérative ou d’un trouble neurodégénératif, notamment la maladie de Huntington. L’invention concerne également une composition pharmaceutique comprenant au moins l’inhibiteur de l’APT1 et au moins un excipient pharmaceutiquement acceptable. L’inhibiteur ou la composition est destiné(e) à une utilisation comme médicament. En outre, l’inhibiteur ou la composition est destiné(e) à une utilisation dans le traitement et/ou la prévention d’une maladie ou d’un trouble lié(e) à un trafic intracellulaire altéré entre le réticulum endoplasmique et l’appareil de Golgi et entre celui-ci et la membrane plasmique.
Patent FR-3096012-B1 (FR)
Title: système de distribution d’un fluide pour véhicule, distributeur fluidique associé et procédé d’éjection de fluide utilisant d’un tel système
Inventor: GRETHER URS
IPC: B60S1/56
Filed: 2019-05-17
Granted: 2021-04-16
Abstract: L’invention concerne un système de distribution (200) d’un fluide dans un véhicule comprenant : - une pluralité n de dispositifs d’éjection (210) du fluide indépendants ;- une pluralité n-1 de distributeurs (100), chacun présentant une entrée (1), une première sortie (2) et une deuxième sortie (3), et étant configuré pour établir une connexion fluidique soit entre l’entrée (1) et la première sortie (2), soit entre l’entrée (1) et la deuxième sortie (3) ; l’entrée d’un premier distributeur (100a) étant connectée à une pompe (310) reliée à un réservoir (300) de fluide ; chaque dispositif d’éjection (210) indépendant étant connecté à une sortie (2,3) d’un distributeur (100) ; au moins une sortie (2,3) d’un distributeur (100) étant connectée à l’entrée (1) d’un distributeur consécutif (100). Figure à publier avec l’abrégé : F igure 1 a
Patent FR-3097950-B1 (FR)
Title: Installation et procédé de liquéfaction de gaz
Inventor: BARJHOUX PIERRE
IPC: F25J1/02
Filed: 2019-06-27
Granted: 2022-04-08
Abstract: Installation et procédé de liquéfaction d’un flux de gaz comprenant un circuit (2) de refroidissement muni d’une extrémité amont destinée à être reliée à une source (3) de gaz sous pression à liquéfier et d’une extrémité (4) aval destinée à être reliée à un organe utilisateur, l’installation (1) comprenant, entre les extrémité amont et aval (4), un ensemble d’organes (5, 6) destinés à liquéfier ledit gaz et comprenant au moins un échangeur (5) de refroidissement du gaz, et au moins une turbine (6) de détente montée sur un axe tournant sustenté par au moins un palier (7) de type statique à gaz, le circuit (2) de refroidissement comprenant une conduite (8) d’injection de gaz sous pression ayant une extrémité amont destinées à recevoir du gaz sous pression fourni par la source et une extrémité aval reliée au palier (7) pour assurer la sustentation de l’axe tournant, l’installation (1) comprenant une conduite (9) de récupération du gaz ayant été utilisé dans le palier (7), la conduite (9) de récupération comprenant une extrémité amont reliée au palier (7) et une extrémité aval, caractérisé en ce que l’extrémité aval de la conduite (9) de récupération du gaz est reliée au circuit (2) de refroidissement entre ses extrémités amont et aval pour y recycler au moins une partie du gaz ayant servi à la sustentation de l’axe tournant du palier (7) en vue de sa liquéfaction.  Figure de l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3099087-B1 (FR)
Title: Pneumatique pour vehicule lourd de type genie civil avec une armature sommet simplifiee
Inventor: CLEMENT EMMANUEL
IPC: B60C9/18
Filed: 2019-07-23
Granted: 2021-07-02
Abstract: La présente invention a pour objet un pneumatique pour véhicule lourd de type génie civil dont la masse est optimisée sans dégradation de l’endurance. Ledit pneumatique comprend une armature de sommet (35), radialement intérieure à une bande de roulement (10) et radialement extérieure à une armature de carcasse (50). L’armature de sommet (35) comprenant :- au moins une couche (20), ci-après désignée "couche bas module", formée de renforts métalliques élastiques ayant un allongement structural au moins égal à 0.4 %, et un allongement total à rupture au moins égal à 3 %, et un module élastique en extension compris entre 40 GPa et 130 GPa ;- au moins une couche (30), ci-après désignée "couche rigide", formée de renforts métalliques rigides, dont l’allongement structural est inférieure ou égale à 0.2% et dont le module élastique en extension est compris entre 140 GPa et 200 GPa.La tension de rupture de la couche rigide (30) est supérieure ou égale à 120 daN/mm ; le rapport de la tension de rupture de la couche rigide sur celle de la couche bas module est supérieur ou égal à 1.2; la tension de rupture de la couche bas module (20) est supérieure ou égale à 80 daN/mm ; au moins une couche bas module est en contact avec au moins une couche rigide sur une largeur axiale W au moins égale à 20 % de la section nominale B du pneumatique au sens de la norme ETRTO. Figure pour l’abrégé: Fig 1
Patent FR-3105962-B1 (FR)
Title: Procédé de contrôle d'éléments d'un habitacle d'un véhicule et dispositifs associés
Inventor: PONTHIEU DIDIER
IPC: B60W40/12
Filed: 2020-01-03
Granted: 2022-01-14
Abstract: Procédé de contrôle d’éléments d'un habitacle d'un véhicule et dispositifs associés L'invention concerne un procédé de contrôle d’éléments d'un habitacle (10) d'un véhicule comprenant une pédale (18), un siège (14), un système de direction (16) et un contrôleur (22), le système de direction (16) comprenant un volant (36), le véhicule étant adapté pour fonctionner dans des modes de conduite manuelle et de conduite automatique, le procédé comprenant :  - l'obtention de paramètres comprenant la position du conducteur (12) dans le siège (14),  - la détermination du positionnement du système de direction (16) sur la base des paramètres obtenus en augmentant à un maximum l'espace attribué au conducteur (12) dans le mode de conduite automatique tout en respectant une condition de conduite impliquant que le conducteur (12) soit capable d'atteindre le volant (36) et la pédale (18) dans un intervalle de temps prédéterminé, et   - la commande du système de direction (16) pour atteindre le positionnement déterminé.  Figure pour l'abrégé : figure 1
Patent FR-3106493-B1 (FR)
Title: Procédé d’application d’un produit cosmétique sur la peau d’un utilisateur et dispositif d’application associé
Inventor: JACOB MATTHIEU
IPC: A61Q19/08
Filed: 2020-01-23
Granted: 2022-08-26
Abstract: Procédé d’application d’un produit cosmétique sur la peau d’un utilisateur et dispositif d’application associé La présente demande se rapporte à un procédé de lissage de la peau par comblement de portions en creux telles que rides, ridules et plis, ledit procédé comprenant les étapes suivantes visant à :- appliquer globalement au moins une couche d’un produit cosmétique sur une surface de peau comprenant au moins une portion en creux et au moins une portion naturellement lisse, une partie dudit produit cosmétique pénétrant à l’intérieur de ladite portion en creux de manière à la combler au moins en partie,- éliminer localement le produit cosmétique déposé sur la portion naturellement lisse.  Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3109016-B1 (FR)
Title: Structure demontable et procede de transfert d’une couche mettant en œuvre ladite structure demontable
Inventor: DARRAS FRAÇOIS-XAVIER
IPC: H01L21/304
Filed: 2020-04-01
Granted: 2023-12-01
Abstract: L’invention concerne une structure démontable (100) comprenant :   - au moins deux interfaces, une interface d’assemblage (30) et une interface de détachement privilégié (1),   - un substrat receveur (20),   - un substrat donneur (10) comportant une couche utile (3) à transférer disposée sur un substrat initial (2),   l’interface de détachement privilégié (1) étant située entre ladite couche utile (3) et le substrat initial (2), et l’interface d’assemblage (30) étant située entre ladite couche utile (3) et le substrat receveur (20).  La structure démontable (100) est remarquable en ce que l’interface d’assemblage (30) présente une zone d’interruption d’assemblage (31) comprenant au moins une cavité (31a) présente dans le substrat receveur (20) ou dans la couche utile (3), la zone d’interruption d’assemblage (31) étant localisée dans une région périphérique de la structure démontable (100).    Figure 1a
Patent FR-3111951-B1 (FR)
Title: Contrôleur moteur adapté pour identifier une sonde de richesse inadaptée et procédé associé
Inventor: JHEAN ALEXANDRE
IPC: F02D41/30
Filed: 2020-06-29
Granted: 2022-06-17
Abstract: Contrôleur moteur configuré pour communiquer avec une sonde de richesse, la sonde de richesse comprenant en outre une résistance de chauffage et un capteur de température, le contrôleur moteur comprenant un régulateur adapté pour mettre en œuvre un asservissement de la température de la sonde de richesse pour que ladite température de la sonde de richesse soit égale à une température de consigne prédéfinie, le contrôleur moteur étant configuré pour contrôler la température de la sonde de richesse par l’application d’un signal de tension à modulation de largeur d’impulsion dont la valeur de la tension efficace à appliquer est déterminée par le régulateur en fonction d’une différence entre la température de consigne et la température mesurée de la sonde de richesse. Le contrôleur moteur est en outre configuré pour :- mettre en œuvre le contrôle de température de la sonde de richesse pendant une durée déterminée à partir d’un démarrage de l’asservissement en température de la sonde, - détecter, à l’issue de ladite durée déterminée, un dysfonctionnement de l’asservissement en température, et- déduire dudit dysfonctionnement un raccordement d’une sonde de richesse inadaptée.
Patent FR-3113263-B1 (FR)
Title: Embrayage de coupure de couple pour transmission hybride
Inventor: COUTURIER BENOIT
IPC: B60K6/40
Filed: 2020-08-07
Granted: 2022-07-22
Abstract: E mbrayage de coupure de couple pour transmission hybride L’invention concerne un embrayage de coupure de couple (10) pour transmission hybride de véhicule automobile, comprenant :  - un organe d’entrée de couple (11) d’axe de rotation (X) ;  - des disques de friction (13a, 13b) couplés en rotation avec l’organe d’entrée de couple;  - un organe de sortie de couple (30) agencé pour être raccordé à un rotor de machine électrique tournante (50), des plateaux de pression (21, 22) mobiles axialement par rapport à l’organe de sortie de couple (30),  l’organe de sortie de couple (30) et le plateau de pression principal (22) sont raccordés entre eux par l’intermédiaire d’une première série de languettes métalliques (16), chacune des languettes métalliques étant articulée à ses extrémités de manière à écarter le plateau de pression principal de l’organe de sortie de couple lorsque l’embrayage est en position débrayée.  Figure pour l’abrégé : Figure 2
Patent FR-3116689-B1 (FR)
Title: Procédé et dispositif de reconfiguration de la Qualité de Service dans un réseau
Inventor: JANNETEAU CHRISTOPHE
IPC: H04W28/16
Filed: 2020-11-20
Granted: 2023-10-13
Abstract: L’invention concerne un dispositif et un procédé de reconfiguration dynamique de la qualité de service ‘QoS’ dans un réseau de télécommunication. Le réseau comprend une pluralité d’équipements configurés pour émettre et/ou recevoir des flux de données transitant dans le réseau. Une configuration de QoS est prédéfinie lors d’une phase de préparation « hors ligne » qui prend en compte une pluralité de flux devant transiter dans le réseau, afin de calculer des changements de configuration de QoS à appliquer au réseau selon l’évolution des flux dans le réseau en phase « en ligne ». Le procédé comprend des étapes consistant :  - à détecter une apparition ‘A’ ou une fin ‘F’ de flux dans le réseau ;   - à déterminer si une évolution de flux est prévue par la configuration de QoS prédéfinie pour cette apparition ‘A’ ou cette fin ‘F’ de flux;   - si l’évolution est prévue, à retrouver le changement de configuration de QoS à appliquer au réseau ; et  - à appliquer ce changement de configuration de QoS au réseau.   Figure pour l’abrégé : Fig.1
Patent FR-3122946-B1 (FR)
Title: Unité de batterie avec des moyens de contrôle ou de régulation de température intégrés
Inventor: DE AZEVEDO MICKAËL
IPC: H01M10/613
Filed: 2021-05-12
Granted: 2023-07-21
Abstract: Unité de batterie avec des moyens de contrôle ou de régulation de température intégrés La présente invention concerne une unité de batterie (1) comprenant une pluralité de cellules (2), un boîtier logeant lesdites cellules (2) et des moyens de régulation de la température des cellules (2) par circulation de fluide caloporteur, lesquels comportent des zones (5) d’échange thermique entre lesdites cellules (2) et le fluide caloporteur, avec chacune un élément surfacique (6) à conductivité thermique élevée, qui est en contact sur une première face avec des cellules (2) et en contact sur sa seconde face avec le fluide caloporteur, et qui délimite avec un autre élément surfacique complémentaire (7) une plaque de refroidissement avec un volume de circulation interstitiel.  Cette unité de batterie (1) est caractérisée en ce que l’élément surfacique (6) comprend au moins un élément (10) dégradant localement l’échange thermique entre ledit fluide et la première face de l’élément surfacique (6) en contact avec les cellules (2).  Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 1B
Patent FR-2156825-B1 (FR)
IPC: C09K23/04
Filed: 1972-10-19
Granted: 1977-04-01
Abstract: Concentrates of sulphates of alkoxylated alcohols are diluted only with difficulty as a result of a viscosity peak being encountered during the dilution.
Patent FR-2360787-B1 (FR)
IPC: F16C11/08
Filed: 1977-04-29
Granted: 1981-11-20
Abstract: In a coupling including a ball, a hollow housing, and a slit which extends in correspondence with preselected longitudinal lines on the ball within a predetermined region of the hollow housing so that a series of resiliently movable tongues are provided between the slits. The housing and its tongues are adapted to surround the ball and to resiliently engage portions of the ball respectively, so that a general axial pressure exerted on the housing varies the intensity of engagement of the ball portions by the tongues.
Patent FR-2447753-B1 (FR)
IPC: B02C17/20
Filed: 1979-02-05
Granted: 1982-09-10
Abstract: 1. A method of manufacturing crushing bodies from a ferrous alloy containing at least 1 % by weight of carbon, with axial symmetry or constant section, this method comprising shaping of the crushing bodies and a thermal treatment, the shaping comprising a solidification operation in an open ingot mould of a shaped section coming from continuous casting of said alloy, followed by division of said shaped section into billets and the thermal treatment being adapted to confer on the metal an austenitic or martensitic structure, this method being characterized in that the operation for dividing the shaped section into billets constitutes the final shaping operation of the crushing bodies to the exclusion of any plastic deformation thereof, so as to preserve for said bodies the radial crystallization structure resulting directly from the continuous casting of the shaped section.
Patent FR-2487519-B1 (FR)
IPC: G01N23/22
Filed: 1980-07-24
Granted: 1984-05-11
Abstract: An apparatus for preparing test samples for chemical analytical testing has an electric coil adapted to receive a crucible and connected to a source of electricity. The crucible is formed by an outer vessel of a noble metal and by an inner vessel formed of a rigid refractory material that is a good conductor of heat and that is not wettable by the sample. Normally platinum or a platinum alloy is used for the outer vessel and vitreous carbon is used for the inner vessel. The apparatus further comprises a high-frequency electricity supply for supplying electricity to the coil and thereby heating the crucible and the sample therein, a casting receptacle at a lower station below the upper station and adapted to receive the melted sample, a dissolving receptacle at the lower station, and a bath of a solvent for the sample in the dissolving receptacle.
Patent FR-2503387-B1 (FR)
Inventor: PASERI JACQUES
IPC: B64G1/66
Filed: 1981-04-03
Granted: 1986-05-23
Abstract: The invention relates to a mounting device for supporting a component, especially a mirror or an antenna reflector in a spacecraft. The device comprises a combination of flexible blades disposed between the support, and between the intermediate piece and the component.
Patent FR-2517313-B1 (FR)
Inventor: BRUN CLAUDE
IPC: C08F10/00
Filed: 1981-11-30
Granted: 1985-12-06
Abstract: The invention relates to a process for polymerizing in an aqueous phase using heterogeneous catalysis and to a spherical reactor for carrying out said process. At least one monomer which is gaseous under the reaction conditions is just in contact with a solid catalyst in an agitated polymerization zone. The polymerization zone is defined by a spherical wall and the agitation is effected by means of a turbine unit having blades driven in rotation. The blades extend alongside the wall on 10 to 60% of its surface. The particles of the catalyst and the growing polymer powder are driven by centrifugal force onto at least a part of the spherical wall and fall back into the central part of the spherical zone, thereby ensuring a thorough and uniform mixing without any dead zone. The invention is useful for prepolymerizing or polymerizing olefins.
Patent FR-2580876-B1 (FR)
Inventor: TOMOFUMI NAKATANI
IPC: G10L15/00
Filed: 1986-03-27
Granted: 1995-03-17
Abstract: When subjected to frequency analysis and plotted in a frequency spectral distribution, a voice signal typically includes a monotonously and relatively slowly changing component and a relatively rapidly changing component. For the recognition of voice sound, the relatively rapidly changing component contains phonemic information and thus is more important. In order to extract such a relatively rapidly changing component containing phonemic information from a voice signal, the voice signal is first subjected to frequency analysis to obtain a frequency spectral distribution, which is then sampled from one end to the other and then in the reversed order in timed sequence repetitively to produce a periodic waveform. Then, the thus obtained periodic waveform is filtered to remove the relatively slowly changing component thereby extracting the relatively rapidly changing component.
Patent FR-2600771-B1 (FR)
Inventor: ROCCHI DOMINIQUE
IPC: C21B7/24
Filed: 1986-06-30
Granted: 1988-09-09
Abstract: A plug for a probe nose is produced in one piece having two contiguous parts. The first part is a substantially cylindrical body designed to be inserted in the probe nose such that it ensures tightness between the probe and the plug body. The second part is a substantially conical or semi-spherical head, co-axial to the body and provided at the level of its junction with the latter with a shoulder by which it can abut on the end of the probe. The plug comprises an inner through conduit which connects the surface of the head with the free front face of the body. This conduit authorizes the discharge of a protective gas introduced into the probe, and it is possible by controlling the flow of this gas to assess the difference of pressure exerted on each side of the plug and to adjust accordingly the pressure of the protective gas in order to prevent both the ejection of the plug and the penetration into the probe of hot gases from the furnace. The invention finds an application in the probing of furnaces used for reducing materials containing pressurized gases, such as blast furnaces.
Patent FR-2604911-B1 (FR)
Inventor: PRUD HON GERARD
IPC: A63B21/00
Filed: 1986-10-13
Granted: 1989-06-02
Abstract: The apparatus comprises, in a stationary frame (100), a so-called "slaved isokinetic" work chain and a so-called "programmable dual-force drive chain", each comprising a drum (2, 73), a cable (1,1') which is wound on the drum and ends in a handle (27,27') to be gripped by the operator, and a return element (5,5') tending to wind the cable up on the drum. A motor (7) followed by a non-reversible reducing gear (8) is connected to the drums of the two chains by unidirectional transmission means (12, 72, 80) so as to exert or not to exert a force on the cable according to the direction and the speed of movement of the latter.
Patent FR-2605879-B1 (FR)
IPC: A61F5/448
Filed: 1986-10-31
Granted: 1994-01-28
Abstract: An improved ostomy device is provided having two elements one of which is provided to be fixed about an artifical opening in the body of the user by means of a pressure sensitive adhesive means, a belt or any other similar means, and the other of which includes a collecting pocket for collecting body fluids and/or waste intended to be removably coupled to said first element by screwing means formed on two end pieces, a first one of which is fixed to a shoe forming a cutaneous protector of the peristomial zone and about an opening in said shoe, whereas the second is fixed about an opening in the connecting pocket, said first end piece, which may also be fixed about the outlet of one or more probes or similar which is or are fast therewith, as well as said second end piece is provided with means ensuring sealing of the device during fitting together of the two elements by screwing.
Patent FR-2607518-B1 (FR)
Inventor: RAUTMANN GUY
IPC: A61K39/42
Filed: 1986-12-01
Granted: 1989-10-20
Abstract: Viral vector comprising at least:  - a part of the genome of a vector virus, - the complete gag gene or one of its subfragments, especially a gene coding for the p25 protein or a gene coding for the p18 protein of the HIV virus responsible for AIDS, - and the elements ensuring the expression of this protein in eukaryote cells in a culture.
Patent FR-2682824-B1 (FR)
IPC: H02G5/08
Filed: 1991-10-16
Granted: 1993-11-19
Abstract: Modular ducting element for distributing electrical power, composed of a box section in which are arranged busbars (3) for distributing electrical power, these being laterally accessible through distribution openings of the box section. <??>The box section includes two beams (8, 9) on either side of which are fixed two profiled strips (7), having a trough-shaped cross-section, the respective longitudinal edges (7B) of which are each elastically inserted into a longitudinal groove (10) of a beam, these profiled strips defining, between them and together with the beams, a longitudinal cavity in which the busbars (3) are fixed by means of blocks (6). A wedge (19) is forcibly inserted between one beam (9) and one end of a fixing block which is fixed against the other beam (8) by means of its other end in order to put the profiled strips under tension.