baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2982980-A1 (FR)
Title: Dispositif compact de traitement de titres de paiement, en particulier de cheques
Inventor: CATTEAU NICOLAS
IPC: G06K13/20
Filed: 2011-11-17
Abstract: Dispositif (1) compact de traitement de titres (2) de paiement, comportant un système d'introduction (3), un système de réception (4) en sortie, des moyens de numérisation (5,15) recto/verso, des moyens de lecture (6) de caractères magnétiques, des moyens de marquage ou d'encodage (7) sur le recto des titres (2), des moyens d'endossement (8) sur le verso des titres (2) et des moyens de convoyage qui comportent un premier ensemble (10) de convoyage, entrainé par un premier moteur, le long duquel des moyens de numérisation recto (5) et les moyens de lecture (6) sont disposés, et un second ensemble (12) de convoyage, entrainé par un second moteur, le long duquel les moyens de marquage ou d'encodage (7), puis les moyens d'endossement (8) et des seconds moyens de numérisation (15) de la face verso sont disposés, les premier et second moteurs étant indépendants et asynchrones.
Patent FR-2970367-A1 (FR)
Title: Procede de regulation thermique d'un element d'un vehicule automobile et systeme de regulation thermique de cet element
Inventor: CREGUT SAMUEL
IPC: H01F38/14
Filed: 2011-01-07
Abstract: Procédé de régulation thermique d'un élément d'un véhicule automobile comprenant un système inductif de charge d'une batterie électrique, le système inductif de charge incluant une bobine permettant de transformer une énergie magnétique en une énergie électrique de charge de la batterie, le procédé comprenant une étape d'utilisation de l'énergie thermique produite dans la bobine par effet Joule pour chauffer l'élément de véhicule automobile, notamment un habitacle de véhicule automobile
Patent FR-2970671-A1 (FR)
Title: Vitrage lumineux
Inventor: VERGER ARNAUD
IPC: B32B17/12
Filed: 2011-01-21
Abstract: L'invention propose un vitrage lumineux comprenant : - au moins un substrat formé d'au moins un élément verrier préférentiellement transparent, en particulier d'au moins une feuille transparente, - au moins une source de rayonnement, - au moins un moyen d'extraction du rayonnement, ledit moyen d'extraction étant agencé de façon à créer une zone lumineuse, ce moyen d'extraction étant formé par au moins une couche fibreuse.
Patent FR-2970656-A1 (FR)
Title: Not-therapeutic method for reducing visceral/intramuscular fat weight at level of intramuscular lipocytes e.g. to treat patient suffering from abdominal obesity, involves applying magnetic field on part of member and/or trunk of patient
Inventor: GREFF DANIEL
IPC: A61N2/00
Filed: 2011-01-21
Abstract: The method involves applying magnetic field on a part of a member e.g. upper portion of thigh, and/or trunk of a patient using adipose overload reducing devices (100, 200, 300) to reduce visceral or intramuscular fat weight at the level of intramuscular lipocytes of the patient, where the magnetic field has a frequency ranging between 40 and 60 Hertz, and intensity ranging between 0.1 and 2 Gauss. Power and/or duration of the magnetic field applied on the patient are controlled. The fat weight and/or muscle weight are estimated to adapt the power and/or duration of the magnetic field. An independent claim is also included for a method for simulation of sports practice.
Patent FR-2973355-A1 (FR)
Title: Dispositif d'emballage adapte pour emballer separement un premier et un deuxieme fluide
Inventor: GUILLON BRUNO
IPC: B65D81/32
Filed: 2011-03-30
Abstract: L'invention concerne un emballage pour emballer un premier fluide et un deuxième fluide, le deuxième fluide étant séparé du premier, dans lequel l'emballage comporte une première partie permettant d'emballer un premier fluide et une deuxième partie permettant d'emballer un deuxième fluide, dans lequel la première partie et la deuxième partie sont adaptées pour se déplacer d'une première position, dans lequel la première partie et la deuxième partie sont séparées, vers une deuxième position permettant le mélange du premier fluide et du deuxième fluide.
Patent FR-2975895-A1 (FR)
Title: Vehicule a au moins trois points d'appui stable sur le sol
Inventor: MENARD OLIVIER
IPC: A61H3/04
Filed: 2011-05-30
Abstract: Ce véhicule (10) à au moins trois points (12, 14, 32, 34) d'appui stable sur le sol, dont au moins un (12, 14) à l'avant et au moins un (32, 34) à l'arrière du véhicule, comporte un bras (36) fixé à l'avant du véhicule, à une première extrémité libre duquel sont montés des moyens de guidage (38), et un siège (24) situé à l'arrière du véhicule. Le bras (36) est déplaçable relativement au siège (24) entre une première position éloignée verrouillable, relative à un mode autoporteur, dans laquelle une première distance est prévue entre les moyens de guidage (38) et le siège (24) pour recevoir une personne en position assise ou semi-assise sur le siège, et une seconde position rapprochée verrouillable, relative à un mode d'assistance à la marche, dans laquelle une seconde distance inférieure à la première est prévue entre les moyens de guidage (38) et le siège (24), les moyens de guidage (38) formant dans cette seconde position un moyen d'appui pour une personne marchant derrière le véhicule.
Patent FR-2979897-A1 (FR)
Title: Dispositif de liaison entre une lisse et un cadre d'une structure d'un aeronef
Inventor: LOUPIAS THIERRY
IPC: B64C1/06
Filed: 2011-09-13
Abstract: L'objet de l'invention est un dispositif de liaison entre un cadre et une lisse d'une structure d'un aéronef, comprenant une première partie (34) reliée à une surface d'appui (28) d'un cadre (10) et une deuxième partie (36) reliée à une surface d'appui (30) d'une lisse (12) et une troisième partie (38) dite partie intermédiaire reliant la première partie (34) à la deuxième partie (36), caractérisé en ce que la deuxième partie (36) est reliée à la partie intermédiaire (38) grâce à une articulation permettant un mouvement relatif entre lesdites deux parties (36, 38) selon un axe de rotation (42) perpendiculaire à la surface d'appui (30) de la lisse et/ou la première partie (34) est reliée à la partie intermédiaire (38) grâce à une articulation permettant un mouvement relatif entre lesdites deux parties (34, 38) selon un axe de rotation (44) parallèle à la surface d'appui (28) du cadre et à la surface d'appui (30) de la lisse.
Patent FR-2980782-A1 (FR)
Title: Cutting blank for forming multi-packaging small packet to accommodate e.g. subscriber identification module card, has first panel comprising form included in form obtained by intersection of second and third panels
Inventor: MOREIRA FREDERIC
IPC: B65D85/00
Filed: 2011-09-30
Abstract: The blank has a first panel (2) connected to a second panel (1) by a folding line (5), where the first panel partly covers the second panel after folding with respect to the folding line to form a multi-packaging cover. An extension comprises a third panel (3) that is connected to an associated panel (1'), which is chosen among the first or second panel by another folding line (6). The third panel comprises a form included in the form obtained by intersection of the first and second panels superimposed after folding along the latter folding line, where the panels are in rectangular shape.
Patent FR-2981979-A1 (FR)
Title: Roue de turbine pour une turbomachine
Inventor: BERCHE EMMANUEL
IPC: F01D5/12
Filed: 2011-10-28
Abstract: Roue de turbine pour une turbomachine, comprenant un disque portant des aubes (14") comportant des canaux internes de circulation d'air de refroidissement et ayant chacune une plate-forme (16) portant une pale (15) et reliée par une échasse (17) à un pied (13), les pieds des aubes étant engagés dans des rainures de la périphérie du disque et leurs échasses délimitant entre elles des espaces de logement d'organes d'étanchéité et d'amortissement (18'), qui définissent avec les faces internes des plates-formes des cavités de circulation d'air, caractérisée en ce que les échasses d'au moins certaines aubes comportent des orifices de sortie d'air de refroidissement qui débouchent respectivement dans des canaux internes des aubes et dans des cavités précitées.
Patent FR-2990547-A1 (FR)
Title: Systeme de maintenance centralisee parametrable destine a un aeronef
Inventor: LAVAL LAURENT
IPC: B64D45/00
Filed: 2012-05-11
Abstract: Système de maintenance centralisée, destiné à un aéronef comprenant un ensemble d'équipements nécessaires au vol et aptes à émettre des messages de panne ou des messages d'alerte, ledit système de maintenance étant apte à communiquer avec cet ensemble d'équipements, caractérisé en ce qu'il comprend un noyau logiciel (10) paramétrable au moyen d'une base de données de paramètres (11), ledit noyau logiciel (10) comprenant au moins quatre cellules élémentaires : une première cellule (18) d'acquisition des messages de panne et des messages d'alerte provenant de l'ensemble d'équipements de l'aéronef, une seconde cellule (19) d'élaboration d'un diagnostic de maintenance défini au moyen des messages de panne et des messages d'alerte, une troisième cellule (20) d'élaboration et d'affichage d'un rapport de maintenance vers un opérateur de maintenance (14) de l'aéronef, défini à partir du diagnostic de maintenance, une quatrième cellule (21) de communication entre l'opérateur de maintenance (14) et l'ensemble d'équipements de l'aéronef.
Patent FR-2994638-A1 (FR)
Title: Poignee cintre integree a une valise
Inventor: CATSICAS ALEXANDRE
IPC: A45C13/28
Filed: 2012-10-03
Abstract: Un dispositif de cintre permet le support d'un vêtement à un bagage qui comprend une poignée attachée à un jeu de barre télescopique de déploiement intégré au bagage, le dispositif comprenant la poignée et le jeu de barre télescopique. La poignée et le jeu de barre télescopique intègrent de manière non-visible lorsque non-actionné, un mécanisme comprenant notamment deux tiges de support rétractables, un dispositif de déploiement pour les deux tiges de support, et un déclencheur qui en réponse au mécanisme à être actionné libère le dispositif de déploiement pour que les deux tiges de support soient déployées. Les deux tiges de support rétractables déployées forment avec la poignée et le jeu de barre télescopique un cintre permettant de suspendre différentes pièces d'habits, notamment vestons de complet ou de type blaser tout en évitant leur froissement, et le mécanisme est structuré de manière à être actionnable manuellement à une seule main par simple pression sur un bouton se trouvant sur la poignée.
Patent FR-2985987-A1 (FR)
Title: Dispositif pour centrer des flans en tole sur un empileur de flans
Inventor: ALVAREZ MARTINEZ GUILLERMO
IPC: B65H31/34
Filed: 2012-01-23
Abstract: Dispositif pour centrer des flans (2) en tôle sur un empileur de flans, comprenant des pions de centrage (1) mobiles dans une direction perpendiculaire à la direction d'empilage des flans (1) sur ledit empileur, caractérisé en ce qu'il comprend un organe (5) pour contrôler la position d'un flan (2) placé sur lesdits pions de centrage (1), comportant au moins un aimant (7) permettant de fixer par attraction magnétique ledit organe (5) de façon détachable sur chacun desdits pions de centrage (1) et une lame (8) destinée à être positionnée contre le bord extérieur (2a) du flan (2).
Patent FR-2987315-A1 (FR)
Title: Dispositif de conditionnement thermique d'un habitacle et d'une chaine de traction d'un vehicule.
Inventor: SAAB SAMER
IPC: B60L50/16
Filed: 2012-02-24
Abstract: L'invention concerne un dispositif de conditionnement thermique 1 d'un habitacle de véhicule et d'au moins un composant électrique 13 d'une chaîne de traction électrique dudit véhicule, comprenant un circuit de fluide caloporteur 3 parcouru par un fluide caloporteur et comprenant au moins . une première boucle 4 de fluide caloporteur constituée au moins d'une première pompe 7, une source de chaleur et un échangeur de chaleur intérieur 9 apte à chauffer l'habitacle, et . une deuxième boucle 5 de fluide caloporteur en parallèle de la première boucle 4 et interconnectée avec celle-ci par un premier dispositif d'interconnexion 6, la deuxième boucle 5 comprenant au moins un premier échangeur 11 du composant électrique 13, caractérisé en ce que la source de chaleur forme une même source de chaleur apte à chauffer le fluide caloporteur qui circule dans la première boucle 4 de fluide caloporteur et/ou dans la deuxième boucle 5 de fluide caloporteur.
Patent FR-2988021-A1 (FR)
Title: Procede de realisation d'une soupape ainsi qu'outil de matricage d'une calotte dans la broche d'induit d'une soupape
Inventor: VERDIER ELIAN
IPC: B21D53/84
Filed: 2012-03-15
Abstract: Procédé de réalisation d'une soupape, notamment d'une soupape de régulation de pression à commande électromagnétique d'un accumulateur haute pression d'un moteur à combustion interne, selon lequel, la soupape comporte une broche d'induit (1) logée de manière coulissante axialement dans un boîtier de soupape et ayant une surface frontale munie d'une calotte (2) réalisée par matriçage. Le matriçage de la calotte se fait à l'extérieur du boîtier de soupape à l'aide d'un outil.
Patent FR-2990699-A1 (FR)
Title: Cassettes d'expression procaryotes regulees par le stress
Inventor: BERMUDEZ HUMARAN LUIS G
IPC: A61K48/00
Filed: 2012-05-21
Abstract: L'invention est relative à des cassettes d'expression procaryotes comprenant un promoteur régulé par le stress, le promoteur de l'opéron GroESL de Lactococcus lactis. Ces cassettes peuvent être utilisées pour l'expression de gènes d'intérêt dans des bactéries à gram-positif , et en particulier pour produire et libérer une protéine d'intérêt lorsque les bactéries sont administrées à un individu.
Patent FR-2992088-A1 (FR)
Title: Regroupement de donnees attachees a des images
Inventor: ROUH ALAIN
IPC: G06K9/00
Filed: 2012-06-18
Abstract: Un regroupement de données qui sont attachées à des images (I) est effectué en extrayant des portions (IT) des dites images, les dites portions contenant des caractères de distinction entre des cibles qui sont imagées. Une coïncidence d'apparence pour les caractères de distinction est recherchée entre des portions d'images différentes et, lorsque la coïncidence est positive, les données qui sont attachées aux images initiales sont regroupées. Un tel procédé génère un taux d'erreur de regroupement qui est très bas, et peut être utilisé dans des applications de surveillance de circulation routière ou de comparaison biométrique.
Patent FR-2998314-A1 (FR)
Title: Holding device for holding reinforcement irons in shuttering structure of wall, has rigid arms comprising V shaped part for receiving horizontal irons close to one of horizontal edges and close to articulation on panels
Inventor: CICCARELLI GIANFRANCO
IPC: E04B2/86
Filed: 2012-11-16
Abstract: The device has foldable blocks each including two rigid and parallel longitudinal panels (2) connected by hinges that include rigid arms (3, 4). The arms are articulated with each other on the panels by vertical axis (5) to provide different configurations to the block. Each of the arms has a V shaped part (10) for receiving horizontal iron (11) close to one of horizontal edges and close to articulation on the panels. The V shaped part comprises an elastic branch (4) to grip the iron to retain the iron by friction after insertion of the iron in the part.
Patent FR-3005329-A1 (FR)
Title: Balise hydroelectrique
Inventor: FICHEPAIN JACQUES ALEXANDRE
IPC: F03B13/26
Filed: 2013-05-03
Abstract: La présente invention « balise hydroélectrique », et l'invention breveté sous le N° 1101207 « usine marémotrice archimédienne » du même inventeur diffèrent en ce sens que l'électricité est fabriquée à partir de roues à aubes pour l'une et de caissons soumis à la poussée d'Archimède pour l'autre. Le point commun est la présence du bassin déversoir réceptacle d'eaux. La masse de l'eau qui y est contenue est proportionnelle à énergie électrique produite. Suivant la contenance des bassins déversoirs la production énergétique par installation pourrait avoisiner les 10 giga watt heures annuel soit satisfaire l'énergie nécessaire, chauffage compris à mille foyers. La présence d'une structure béton est propice à l'installation d'éoliennes qui associeraient alors marées aux vents et augmenteraient la production en électricité de chaque site. Ces installations devraient être garantis à vie et fonctionner sans présence humaine (exeptés entretien et pannes). L'énergie fournie, gratuite et éternelle, devrait conduire au Kwh le moins cher connu. La planète est préservée de l'effet de serre.
Patent FR-3001788-A1 (FR)
Title: Bride d'absorption acoustique
Inventor: GAUTHIER JEAN LUC
IPC: F16L55/035
Filed: 2013-02-05
Abstract: Bride d'absorption acoustique destinée à être fixée sur un élément de canalisation, comprenant une coquille, fixable sur un élément de canalisation, la coquille comprenant au moins un élément de fermeture afin de se fermer autour de l'élément de canalisation, un matériau viscoél asti que, contenu dans la coquille, et adapté pour absorber des vibrations, la bride étant destinée à être fixée sur une section choisie de l'élément de canalisation de longueur inférieure à une longueur de l'élément de canalisation et non sur la longueur totale de l'élément de canalisation.
Patent FR-3002399-A1 (FR)
Title: Technique d'appairage dans un reseau sans fil
Inventor: EVENNOU FREDERIC
IPC: H04L9/14
Filed: 2013-02-21
Abstract: L'invention concerne une technique d'appairage d'un dispositif (10-12) avec une entité coordinatrice (20) d'un réseau privé sans fil (1). L'entité coordinatrice obtient un identifiant du dispositif à appairer et un identifiant de réseau temporaire propre au dispositif. Le dispositif à appairer transmet à l'entité coordinatrice sur le réseau temporaire une demande d'association au réseau temporaire. L'entité coordinatrice transmet alors sur le réseau temporaire au dispositif une clé de chiffrement associée au réseau privé sans fil et un identifiant du réseau privé, puis commande un basculement du dispositif du réseau temporaire au réseau privé sans fil. Le dispositif à appairer redémarre alors sur le réseau privé et transmet sur le réseau privé une demande d'association au réseau privé. L'entité coordinatrice et le dispositif identifié sont alors associés.
Patent FR-3002547-A1 (FR)
Title: Procede de tissage d’un tissu double creneau dans le sens chaine et preforme utilisant un tel tissu.
Inventor: VEYET FREDERICK
IPC: B29C70/24
Filed: 2013-02-22
Abstract: Le procédé de tissage d'un tissu double créneau dans le sens chaîne, consiste à former un tissu tubulaire (2) dans le sens de la chaîne, à former deux ailes (3, 4) reliant des génératrices déterminées de l'intérieur du tissu tubulaire, puis à découper (5) une moitié du tissu tubulaire entre les deux ailes (3, 4) et à déplier les bords découpés (8, 12) pour former à plat un tissu double créneau dans le sens de la chaîne (2).
Patent FR-3002962-A1 (FR)
Title: Procede pour realiser le parement d'une structure de maconnerie
Inventor: LOISEAU BERTRAND
IPC: B44C3/04
Filed: 2013-03-08
Abstract: La présente invention un procédé pour réaliser le parement d'une structure de maçonnerie, comprenant les étapes successives suivantes : a/ une étape de recouvrement d'une surface de ladite structure de maçonnerie (M), avec une couche d'enduit de finition (E), et b/ une étape de mise en relief de la surface de ladite couche d'enduit de finition (E), encore fraîche, au cours de laquelle sont mises en œuvre : - une opération de pose d'un pochoir (1) sur la surface de ladite couche d'enduit de finition (E) de sorte à définir, d'une part, des zones exposées (E1) correspondant chacune à l'une des découpes (3) dudit pochoir (1) et, d'autre part, des zones protégées (E2) situées derrière une partie de masquage (2) dudit pochoir (1) et en dehors desdites découpes (3), - une opération proprement dite de mise en relief desdites zones exposées (E1) de la couche d'enduit de finition (E), et - une opération de retrait dudit pochoir (1) par rapport à ladite couche d'enduit de finition (E).
Patent FR-2990251-A1 (FR)
Title: Dispositif de fixation pour baguette enjoliveuse exterieure d'un vehicule automobile
Inventor: BOUVATIER CHRISTOPHE
IPC: B60R13/02
Filed: 2013-04-19
Abstract: L'invention concerne un dispositif de fixation pour attacher une baguette enjoliveuse extérieure (1) à une structure porteuse. Afin de faciliter l'attache de la baguette enjoliveuse extérieure à la structure porteuse, le dispositif de fixation comporte des éléments de liaison par encliquetage ou enclipsage (22) qui sont encliquetés ou enclipsés avec une baguette enjoliveuse intérieure (33), afin de fixer la baguette enjoliveuse extérieure (1) à la baguette enjoliveuse intérieure (33).
Patent FR-3004879-A1 (FR)
Title: Procede, dispositif et systeme de detection de probleme de qualite de service
Inventor: BOUVET BERTRAND
IPC: H04L29/06
Filed: 2013-04-19
Abstract: L'invention concerne un procédé de localisation d'un problème de qualité de service mis en œuvre sur un terminal lors d'une session multimédia établie entre deux terminaux au travers d'un ou plusieurs réseaux de communication comprenant au moins une passerelle média apte à retransmettre les paquets de données média sans traitement particulier selon un premier mode de gestion dit « mode routeur », les terminaux obtenant une première donnée de qualité de service (20) relative à la session multimédia. Le procédé est tel qu'il comporte, suite à un changement du mode de gestion de la session multimédia par la passerelle média vers un mode de gestion dit « mode relais » dans lequel la session multimédia initialement établie entre les terminaux est scindée en deux sessions multimédia distinctes, une étape d'obtention (23) d'une seconde donnée de qualité de service relative à une des deux sessions multimédia établie suite au changement de mode de gestion de la passerelle média, une étape de comparaison (24) de la première et de la seconde donnée de qualité de service et une étape de localisation (25) du problème de qualité de service en fonction du résultat de la comparaison.
Patent FR-3005012-A1 (FR)
Title: Dispositif de recouvrement d’un compartiment a bagages de vehicule automobile
Inventor: LECOMTE ALICIA
IPC: B60R5/04
Filed: 2013-04-30
Abstract: L'invention concerne un dispositif de recouvrement d'un compartiment à bagages de véhicule automobile, ledit dispositif comprenant un volet avant et un volet arrière articulés entre eux par une charnière (4) comprenant au moins un axe (5) transversal, ledit dispositif comprenant : une surface (7) de came, centrée sur ledit axe, et un suiveur (8) de came montés entre lesdits volets de sorte que ledit suiveur se déplace contre ladite surface, selon une zone (9) de contact, lorsque ledit volet arrière est actionné en rotation ; ledit suiveur est maintenu en appui contre ladite surface de came par un moyen ressort (10) ; ladite surface de came comprend au moins un secteur de freinage (11) où l'écart (12) radial entre ladite zone et ledit axe augmente à mesure que ledit volet arrière est actionné vers sa position escamotée, de manière à réaliser un freinage dudit volet arrière en rotation.
Patent FR-3005760-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de determination automatique d'un profil optimise d'approche et/ou de descente pour un aeronef.
Inventor: LE GALL VIRGINIE
IPC: G08G5/02
Filed: 2013-05-17
Abstract: - Procédé et dispositif de détermination automatique d'un profil optimisé d'approche et/ou de descente pour un aéronef. - Le dispositif comprend des moyens pour optimiser un profil d'approche et/ou de descente (P) d'un aéronef (AC) en évitant des segments géométriques longs et pentus, ledit dispositif insérant à cet effet dans le profil (P) relatif à la phase de descente (PH1) et/ou à la phase d'approche (PH2) un segment à régime moteur ralenti, s'il satisfait les contraintes, qui peut être suivi par un segment géométrique.