baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2984404-B1 (FR)
Inventor: LESUEUR JEAN-NICOLAS
IPC: F01N3/029
Filed: 2011-12-16
Granted: 2014-01-24
Abstract: The method involves regenerating a particle filter with additivation of an additive in fuel supplied to a diesel engine (2) by an additivation device (21) to reduce temperature of exhaust gases necessary to regeneration of the particle filter. A state of the additivation device is estimated. Fuel injection in the diesel engine is modified when the additivation device is in a failing state. A user is warned if the additivation device is in the failing state. The additivation device is repaired, and engine oil is drained. Independent claims are also included for the following: (1) a system for regenerating a particle filter integrated in an exhaust line of a diesel engine of a car (2) a car.
Patent FR-2985361-B1 (FR)
Title: Circuit primaire de reacteur nucleaire, avec un piquage equipe d'une manchette thermique
Inventor: CARTIER OLIVIER
IPC: G21C15/02
Filed: 2011-12-29
Granted: 2014-03-07
Abstract: Le circuit primaire (10) de réacteur nucléaire comprend : - une tuyauterie primaire (30), présentant une surface interne délimitant un volume interne (32) dans lequel circule un fluide primaire de refroidissement du réacteur nucléaire ; - un piquage (34) fixé à la tuyauterie primaire (30) et délimitant un passage intérieur (38) communiquant avec le volume interne (32) de la tuyauterie primaire (30) ; - une manchette (36), présentant une première extrémité (50) liée au piquage (34) et une seconde extrémité libre (52) engagée dans le volume interne (32) de la tuyauterie primaire (30), la seconde extrémité (52) faisant saillie dans le volume interne (32) par rapport à la surface interne sur une longueur non nulle, un espace annulaire (54) étant délimité entre la manchette (36) et le piquage (34). Le circuit primaire (10) comprend un dispositif d'imperdabilité (60) de la manchette (36), le dispositif d'imperdabilité (60) comprenant au moins un premier relief (62) formé sur le piquage (34), et au moins un second relief (64) formé sur la manchette (36) et susceptible de coopérer avec le premier relief (62) pour empêcher la manchette (36) de tomber dans la tuyauterie primaire (30) si la manchette (36) se sépare du piquage (34).
Patent FR-3018474-B1 (FR)
Title: Document de securite et particules synthetiques
Inventor: SARRAZIN PIERRE
IPC: G01N21/65
Filed: 2014-03-13
Granted: 2019-05-10
Abstract: Article sécurisé (1) comportant des particules synthétiques silicatées (10) à structure cristalline, notamment phyllosilicatées, détectables par spectroscopies Raman et proche infrarouge.
Patent FR-3028745-B1 (FR)
Title: Dispositif de stimulation vibrotactile
Inventor: HERNANDEZ ALFREDO
IPC: A61M21/00
Filed: 2014-11-24
Granted: 2021-07-23
Abstract: L'invention concerne un dispositif (1) de stimulation vibrotactile destiné à être appliqué contre un milieu corporel (MC) à stimuler et comprenant un effecteur vibrant (10) apte à appliquer audit milieu des impulsions d'énergie mécanique vibratoire, et des moyens de commande de l'effecteur selon des règles de stimulation.         Le dispositif est remarquable en ce qu'il comprend en outre des moyens détecteurs (20) aptes à être exposés au milieu corporel pour recevoir une part de énergie vibratoire transmise vers ces moyens par ledit milieu lors de l'application des impulsions d'énergie vibratoire, et déterminer une caractéristique de transmission de l'énergie vibratoire entre l'effecteur et le milieu à stimuler, lesdits moyens détecteurs étant reliés aux moyens de commande.         Application à l'amélioration de l'efficacité de la stimulation corporelle dans la lutte contre les apnées du sommeil.
Patent FR-3028860-B1 (FR)
Title: Pneumatique comprenant un flanc externe qui comporte un polymere incompatible
Inventor: VACHERAND JEAN-MICHEL
IPC: C08L23/20
Filed: 2014-11-25
Granted: 2018-04-27
Abstract: L'invention concerne un pneumatique pourvu d'un flanc externe, ledit flanc externe comprenant au moins une composition élastomérique à base de :         a) une matrice élastomérique comprenant au moins un élastomère diénique,         b) un système de réticulation,         c) au moins un polymère incompatible avec la matrice élastomérique.         L'invention concerne également un procédé de préparation d'une composition élastomérique pour flanc externe.
Patent FR-3032593-B1 (FR)
Title: Engin agricole roulant comportant un siege transformable
Inventor: LACROUTS-CAZENAVE IVAN
IPC: A01B75/00
Filed: 2015-02-13
Granted: 2017-03-10
Abstract: L'invention concerne un engin agricole (1) caractérisé en ce qu'il comporte au moins un siège (8) transformable entre au moins une position assise et une position de travail agenouillée, ce siège (8) comportant :         - un coussin de soutien du buste et de la tête (C1),         - un coussin d'appui des genoux (C2) dans la position de travail agenouillée,         - un coussin central (C3) pivotant transversalement entre une position abaissée de soutien du bassin dans la position de travail agenouillée et une position relevée pour l'assise dans la position assise,         l'engin agricole (1) comportant en outre une structure de support à glissière (12) permettant au moins un mouvement de translation du siège (8) soit dans la direction de marche de l'engin (A), soit dans une direction transversale (T) à la direction de marche de l'engin (A), soit dans lesdites deux directions (A, T), le siège (8) étant monté sur un socle (15) de l'engin agricole (1), le socle (15) étant monté pivotant sur la structure de support à glissière (12) pour permettre un pivotement des trois coussins (C1, C2, C3) autour d'un axe de pivotement vertical (Pv) de l'engin agricole (1).
Patent FR-3036434-B1 (FR)
Title: Assemblage sur un moteur, pouvant definir un dispositif d'essai en perte d'aube
Inventor: GILLANT GREGORY NICOLAS GERALD
IPC: G01M15/14
Filed: 2015-05-19
Granted: 2019-11-08
Abstract: ABREGE : Il s'agit d'un assemblage sur un moteur, comprenant une première et une seconde pièces montées tournantes l'une par rapport à l'autre. Un dispositif de liaison est monté entre ces pièces. Il comprend une première partie annulaire (78) définissant une bride fixée à la première pièce (64), une seconde partie annulaire (80) s'étendant globalement parallèlement à l'axe (17) de rotation du moteur et des colonnettes (72) reliant entre elles les première et seconde parties annulaires. Une interface (75) de glissement en rotation autour dudit axe est disposée entre la seconde partie annulaire et la seconde pièce (46). La seconde partie annulaire (80) est sectorisée.
Patent FR-3039591-B1 (FR)
Title: Isolation d'un reservoir de turbomachine d'aeronef en cas d'incendie par fermeture d'une vanne sensible a la liberation d'un agent extincteur
Inventor: MULLER JEAN-LOUIS
IPC: F01D25/18
Filed: 2015-07-31
Granted: 2017-08-25
Abstract: L'invention concerne un procédé d'isolation d'un réservoir (21) de fluide combustible relativement à une partie aval (23) de système d'alimentation en fluide pour turbomachine. Le système d'alimentation (20) comprend le réservoir (21) et une vanne de coupure (22) située entre le réservoir (21) et la partie aval (23). La vanne de coupure (22) est configurée pour limiter un débit de fluide en direction de la partie aval (23). La vanne de coupure (22) est reliée fluidiquement à un système d'extinction d'incendie (30) par des moyens de communication fluidique (37). Le procédé comprend une étape de fermeture de la vanne de coupure en réponse à une augmentation de pression d'agent extincteur dans les moyens de communication fluidique (37).
Patent FR-3041272-B1 (FR)
Title: Agent de flottation de structure thiol ether
Inventor: MONGUILLON BERNARD
IPC: B03D103/02
Filed: 2015-09-17
Granted: 2019-06-14
Abstract: L'invention concerne un agent de flottation de formule (I) : A répondant à une formule choisie parmi : dans laquelle : - le groupement R représente l'atome d'hydrogène ou un radical alkyle, linéaire ou ramifié, saturé ou insaturé, en C1-C4 ; - le groupement R', identique ou différent du groupement R, représente l'atome d'hydrogène ou un radical alkyle, linéaire ou ramifié, saturé ou insaturé, en C1-C4 ; - le groupement R'', identique ou différent des groupements R et R', représente l'atome d'hydrogène ou un radical alkyle, linéaire ou ramifié, saturé ou insaturé, en C1-C4 ; - n est un nombre entier allant de 1 à 6 ; - m est un nombre entier allant de 1 à 20 ; - les groupements Y1 et Y2, indépendamment l'un de l'autre, sont choisis parmi X1 et un radical C(S)SX2, X1 étant choisi parmi l'atome d'hydrogène, un métal alcalin et un métal alcalino-terreux, et X2 étant choisi parmi un métal alcalin et un métal alcalino-terreux.
Patent FR-3043134-B1 (FR)
Title: Dispositif d'arrosage d'une chaine de distribution de moteur thermique par un liquide de lubrification
Inventor: RENON DENIS
IPC: F01L1/46
Filed: 2015-11-04
Granted: 2019-03-22
Abstract: L'invention porte principalement sur un ensemble pour moteur thermique comportant: - une chaîne de distribution (11) coopérant avec un pignon (29) monté sur un vilebrequin dudit moteur thermique, - un guide (22) pour assurer un guidage de ladite chaîne de distribution (11), - un gicleur (16) apte à projeter un liquide de lubrification, caractérisé en ce que ledit guide (22) de chaîne de distribution comporte un déflecteur (25) conformé pour orienter ledit liquide de lubrification issu dudit gicleur (16) en direction d'un élément à lubrifier.
Patent FR-3045325-B1 (FR)
Title: Kit de maquillage comprenant au moins deux compositions
Inventor: PORLIER DELPHINE
IPC: A61Q1/02
Filed: 2015-12-21
Granted: 2020-02-21
Abstract: La présente invention concerne un kit de maquillage comprenant au moins : une première composition dédiée à être appliquée sur la peau comprenant, dans un milieu physiologiquement acceptable, au moins des particules d'aérogel de silice hydrophobe ; une deuxième composition destinée à être appliquée sur tout ou partie d'un dépôt de ladite première composition, ladite deuxième composition étant une composition de maquillage colorante comprenant un milieu physiologiquement acceptable. La présente invention concerne en outre un procédé cosmétique de maquillage de la peau, un procédé pour faciliter l'application d'une composition de maquillage colorante et/ou pour améliorer le résultat maquillage ainsi que l'utilisation de ladite première composition pour faciliter l'application et/ou améliorer le résultat maquillage de ladite deuxième composition de maquillage colorante.
Patent FR-3051468-B1 (FR)
Title: Procede de fabrication de tetrafluoropropene.
Inventor: DEUR-BERT DOMINIQUE
IPC: C07C17/20
Filed: 2016-05-19
Granted: 2019-07-26
Abstract: La présente invention concerne un procédé de préparation du tétrafluoropropène mettant en œuvre trois réacteurs comprenant chacun un lit catalytique contenant un catalyseur ou un catalyseur préliminaire et comprenant la mise en œuvre indépendamment dans chacun des réacteurs des réactions catalytique ou de régénération du catalyseur, la quantité en catalyseur ou en catalyseur préliminaire dans le lit catalytique d'un des réacteurs représente entre 90% et 110% de la quantité en catalyseur ou en catalyseur préliminaire contenue dans le lit catalytique d'un des deux autres réacteurs. La présente invention concerne aussi une installation configurée pour mettre en œuvre le présent procédé.
Patent FR-3041847-B1 (FR)
Title: Terminal mobile et methode de controle associee
Inventor: LEE JIEUN
IPC: H04M1/02
Filed: 2016-07-29
Granted: 2020-10-09
Abstract: La présente invention concerne un terminal mobile (100) et son procédé de commande. Le terminal mobile (100) peut fournir des informations d'écran aux fins de commande de diverses fonctions, dans un état tenu d'une seule main. Plus spécifiquement, le terminal mobile (100) comprend : un écran tactile (151) configuré pour détecter une entrée tactile (151) ; et un contrôleur (180) configuré pour commander l'écran tactile (151) pour sortir des informations d'écran sur ledit écran, les informations d'écran comportant une zone de commande (20) formée pour avoir une taille prédéfinie à partir d'un point sur l'écran tactile (151) auquel une entrée tactile a été appliquée, et comportant une pluralité de sections aux fins d'exécution de fonctions différentes sur la base de la réception de l'entrée tactile, dans lequel le contrôleur (180) commande l'écran tactile (151).
Patent FR-3057171-B1 (FR)
Title: Palme de natation
Inventor: COTTIN DIDIER
IPC: A63B31/11
Filed: 2016-10-07
Granted: 2021-02-12
Abstract: Cette palme de natation comporte : - une semelle (2) présentant une forme allongée selon une direction longitudinale avec une partie arrière (4) présentant une forme générale en U à partir de laquelle s'étendent deux bords longitudinaux (10) et se terminant par une partie avant (6) et formant une voilure, -au moins un moyen de serrage de longueur réglable (16; 116) s'étendant sensiblement transversalement par rapport à la direction longitudinale et passant dans une première ouverture (12 ; 112 ; 250) de taille adaptée s'étendant le long d'un bord longitudinal (10) de la semelle ainsi que dans une seconde ouverture (12 ; 112 ; 250) de taille adaptée réalisée dans la semelle, et - un élément de forme allongée (18), élastique et replié de manière à former une boucle d'un côté de la semelle, les deux brins de l'élément de forme allongée (18) replié traversant la semelle.
Patent FR-3059900-B1 (FR)
Title: Composition cosmetique comprenant un tensioactif cationique quaternaire, un agent antioxydant et un agent conditionneur particulier
Inventor: DESTRIBATS MATHIEU
IPC: A61K8/45
Filed: 2016-12-14
Granted: 2019-06-21
Abstract: La présente invention concerne des compositions capillaires comprenant l'association de tensioactif cationique à ammonium quaternaire particulier, d'agent antioxydant et d'agent conditionneur particulier, choisi parmi les silicones et les amides gras.         L'invention concerne également un procédé de traitement cosmétique mettant en œuvre lesdites compositions.
Patent FR-3060307-B1 (FR)
Title: Composition cosmetique comprenant des corps gras solides et un polymere gelifiant
Inventor: GUIRAMAND CAROLE
IPC: A61K8/85
Filed: 2016-12-16
Granted: 2019-01-25
Abstract: La présente invention concerne une composition sous forme d'une émulsion phase grasse-dans-eau comprenant un premier corps gras solide ayant une dureté, à 25 °C, allant de 0,2 à 2 MPa ; un deuxième corps gras solide ayant une dureté, à 25 °C, allant de 5 à 15 MPa ; et un polymère gélifiant aqueux associatif.         Application au traitement cosmétique de la peau.
Patent FR-3061765-B1 (FR)
Title: Plaque pour echangeur de chaleur destine a la regulation thermique d'une unite de stockage d'energie electrique, echangeur et module de batterie associes
Inventor: CHEVALLIER CHRISTOPHE
IPC: H01M10/6557
Filed: 2017-01-06
Granted: 2020-01-24
Abstract: L'invention concerne une plaque (10) pour échangeur de chaleur destiné à la régulation thermique d'une unité de stockage d'énergie électrique, ladite plaque comprenant : - une entrée (E) pour un fluide de refroidissement ; - une sortie (S) pour le fluide ; et - au moins un canal (20,..., 26) dans lequel ledit fluide est susceptible de circuler entre l'entrée et la sortie (S) ; l'entrée (E) et la sortie (S) se présentant chacune sous la forme d'une portion de conduite (31, 32), issue de matière de la plaque, chaque portion de conduite (31, 32) formant un manchon d'accouplement avec une autre plaque de l'échangeur.
Patent FR-3063146-B1 (FR)
Title: Dispositif de distorsion de flux
Inventor: BOURDAIS ALINE
IPC: G01M9/06
Filed: 2017-02-17
Granted: 2019-04-05
Abstract: L'invention concerne un dispositif de distorsion de flux destiné à être placé dans une veine d'écoulement d'air d'une machine d'essai, le dispositif comportant une grille et un renfort (10) comportant une partie annulaire radialement interne (11) et une partie annulaire radialement externe (12) reliées par des bras (13) s'étendant entre les parties annulaires interne et externe (11, 12), caractérisé en ce que chaque bras (13) s'étend de façon oblique par rapport à la direction radiale.
Patent FR-3062651-B1 (FR)
Title: Procede de production de sevoflurane
Inventor: YOSHIMURA TAKAAKI
IPC: C07C41/42
Filed: 2017-03-30
Granted: 2019-07-26
Abstract: Un objet de la présente invention est l'élimination d'un composé A à partir de "sévoflurane contenant de l'éther fluorométhyl-1,1,3,3,3-pentafluoroisopropénylique (composé A)" de manière à collecter du sévoflurane de pureté élevée. La présente invention concerne un procédé de production de sévoflurane ne contenant sensiblement pas de composé A, comprenant les étapes suivantes de : mise en contact d'une composition contenant du fluorure d'hydrogène (HF) et de l'eau à un rapport en masse de 1:1 à 1:30 avec un 1er liquide organique contenant du sévoflurane et un composé A, de manière à obtenir un 2ème liquide organique contenant le composé A en une quantité qui est inférieure à celle dans le 1er liquide organique (étape la) ; et distillation du 2ème liquide organique en présence d'un inhibiteur de dégradation, de manière à obtenir du sévoflurane ne contenant sensiblement pas de composé A en tant que fraction de distillation principale (étape 2).
Patent FR-3064874-B1 (FR)
Title: Panneau radiant comprenant un organe modulant la puissance de chauffe
Inventor: GUIGOU PASCAL
IPC: H05B3/20
Filed: 2017-03-30
Granted: 2021-01-08
Abstract: L'invention concerne un panneau radiant (7) destiné à être installé dans un véhicule, notamment automobile, le panneau radiant (7) comprenant au moins un réseau (10) d'électrodes (11, 12) définissant au moins un couple d'électrodes (11, 12) comprenant une première électrode (11) et une deuxième électrode (12) formant entre elles un dipôle ayant une résistance (R), caractérisé en ce que le réseau (10) comprend au moins un organe sélectif (14) pilotant une alimentation électrique d'au moins une électrode (11, 12) du réseau (10).
Patent FR-3065761-B1 (FR)
Title: Element de fixation amovible pour carenage de vehicule automobile.
Inventor: BERARD LAURENT
IPC: F16B5/10
Filed: 2017-04-27
Granted: 2020-07-17
Abstract: Une pièce de fixation (10) pour assemblage démontable tôle sur tôle, comprend : - une portion cylindrique de centrage (6) s'étendant axialement entre une première extrémité (1) et une deuxième extrémité (2) de la portion de centrage (6,), - un groupe d'au moins deux pattes de clipsage (21, 22, 23, 24) s'étendant axialement (x) à partir de la première extrémité (1), les pattes de clipsage (21, 22, 23, 24) portant des ergots de verrouillage (3) tournés radialement vers l'extérieur, - une portion d'appui (7), s'étendant radialement à partir de la deuxième extrémité (2) de la portion de centrage, - la pièce comportant en outre, un groupe d'au moins deux appendices de verrouillage (5) s'étendant radialement à partir de la première extrémité (1) de la portion de centrage.
Patent FR-3066473-B1 (FR)
Title: Aeronef comprenant un meuble de rangement de bagages loge dans la concavite du bord d'attaque
Inventor: GUERING BERNARD
IPC: B64D11/00
Filed: 2017-05-22
Granted: 2019-07-26
Abstract: Un aéronef (40), comprenant un corps sustentateur (13) dans lequel est logée une cabine de passagers (12) comprenant une partie avant (54) délimitée latéralement par au moins une portion (52A, 52B) d'un bord d'attaque du corps sustentateur, peut présenter une section transversale affinée du fait que la cabine de passagers comporte au moins un dispositif de rangement de bagages latéral (50) logé dans la concavité de la portion du bord d'attaque et présentant une ouverture (56) vers l'intérieur de la cabine de passagers.
Patent FR-3069933-B1 (FR)
Title: Procede de validation de mutualisation de briques applicatives sur une infrastructure informatique
Inventor: ROCHETTE FLORENT
IPC: G06F11/34
Filed: 2017-08-02
Granted: 2019-10-25
Abstract: L'invention porte sur un procédé de validation de la mutualisation de briques applicatives (211, 212, 221, 231) sur une infrastructure informatique (20), ladite infrastructure informatique (20) hébergeant, sur une structure informatique de production (21), une ou plusieurs briques applicatives en production (211, 212), ledit procédé comportant les étapes suivantes : - Acquisition (400) d'un plan de charge (421) représentatif du fonctionnement d'une première brique applicative à tester (221), ledit plan de charge (421) comportant des données relatives au niveau d'utilisation de ressources par ladite première brique applicative à tester (221), en fonction du temps ; - Induction (600) d'une charge sur la structure informatique de production (21) basée sur ledit plan de charge (421) ; - Mesure (700) de l'impact, sur la structure informatique de production (21), de la charge induite combinée avec la ou les briques applicatives en production (211, 212) comportant : a) la mesure de la consommation des ressources de la structure informatique de production (21) ; et b) la mesure des niveaux de service pour la ou les briques applicatives en production (211, 212) ; et - Comparaison (800) des données de mesure a) et b) obtenues, à des valeurs maximales prédéterminées de consommation de ressources et de niveau de services et, en absence de dépassement des valeurs maximales prédéterminées, validation de la mutualisation.
Patent FR-3070799-B1 (FR)
Title: Dispositif de connexion de deux elements conducteurs d'un rail d'alimentation
Inventor: ARNOLD CLAUDE
IPC: H01R4/48
Filed: 2017-09-01
Granted: 2019-12-20
Abstract: La présente invention a pour objet un dispositif (1) de connexion de deux éléments conducteurs (2, 3) d'un rail d'alimentation comprenant une surface de contact glissant (4), caractérisé en ce que le dispositif (1) comprend : - deux pattes de connexion formées par une extrémité de chacun des deux éléments conducteurs (2, 3), ces pattes de connexion étant agencées pour être disposées dans des plans respectifs parallèles et décalés par rapport à la surface de contact glissant (4) du rail, - une pièce de jonction (5) des deux pattes de connexion comportant au moins une surface de contact (4a) disposée de niveau avec la surface de contact glissant (4) des conducteurs (2, 3).
Patent FR-3076035-B1 (FR)
Title: Plateforme centralisee pour la conduite de transactions commerciales grace a un reseau de communication en champ proche
Inventor: DECOSTER JULIEN
IPC: H04L29/06
Filed: 2017-12-21
Granted: 2021-11-05
Abstract: L'invention concerne un système pour la conduite d'une transaction sur un ensemble de produits disponibles dans une surface géographique, comportant une pluralité de lecteurs radio (101, 102... 10i, 10i+1,     10i+2... 10j... 10N), et une plateforme centralisée (30), dans lequel     - chacun desdits lecteurs est associé à un produit, et adapté pour, lors d'une lecture d'un badge radio (40), transmettre à ladite plateforme centralisée, un message (50) contenant au moins un identifiant dudit produit et un identifiant associé audit badge;     - et ladite plateforme est associée à ladite surface géographique et adaptée pour recevoir lesdits messages et mémoriser un panier virtuel associant à l'identifiant du badge, le ou les identifiants de produits contenus dans les messages, et pour présenter ledit panier virtuel au moyen d'une interface homme-machine (32,33).
Patent FR-3075633-B1 (FR)
Title: Compositions cosmetiques comprenant des spheroides anhydres disperses dans une phase siliconee
Inventor: DE LA POTERIE VALERIE
IPC: A61Q1/06
Filed: 2017-12-22
Granted: 2019-12-06
Abstract: L'invention porte sur une composition cosmétique anhydre comprenant des sphéroïdes anhydres ayant un diamètre de 0,1 à 10 mm et présentant un point de fusion supérieur à 50°C, lesdits sphéroïdes étant constitués d'une matrice lipidique cosmétiquement acceptable, solide à température ambiante, comprenant :     (a) au moins une huile hydrocarbonée, et éventuellement un agent gélifiant de ladite huile hydrocarbonée, et/ou     (b) au moins une cire,     lesdits sphéroïdes étant en dispersion dans une phase continue non miscible comprenant au moins une huile de silicone.     Plus particulièrement, cette composition cosmétique peut être un rouge à lèvre ou un fond de teint.