baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2943192-A1 (FR)
Title: Procede d'affectation d'un doigt (finger) pour un recepteur de type rateau (rake) en mode de veille,et dispositif pour la mise en oeuvre du procede
Inventor: DEMAJ PIERRE
IPC: H04B1/707
Filed: 2009-03-13
Abstract: Procédé d'affectation d'un doigt dans un récepteur à râteau pour un dispositif de communication sans fil comportant les étapes : - la détection (21 ) d'un pilote (CPICH) et la comparaison de son énergie par rapport à une première valeur de seuil ; - la détection (22), sur la base de ladite première valeur de seuil, d'un premier chemin significatif ; - l'affectation (23) dudit premier chemin significatif à un premier doigt du récepteur à râteau ; - la détermination (24) d'une fenêtre d'observation ; - l'application (25) d'une seconde valeur de seuil, distincte et inférieure à ladite première valeur, pour la détection des chemins secondaires ; - l'affectation des doigts du râteau aux chemins secondaires détectés.
Patent FR-2946841-A1 (FR)
Title: Kit device for mounting artificial tree utilized to decorate interior and exterior spaces, has natural and partially hollowed trunk with lower part fitted on cylindrical end, and head having hollow tubes connected with and slid into trunk
Inventor: BEY CHRISTOPHE
IPC: A41G1/00
Filed: 2009-06-18
Abstract: The device has a flat metal base (1) threaded in different points to provide different choices for a user. A wooden cylindrical end (4) is tapped in center from top to bottom so as to be traversed by a threaded rod (2) that is screwed on the base by a nut (3) to firmly maintain the end at the base. A natural and partially hollowed trunk (6) has a lower part fitted on the cylindrical end. A head (7) is composed of hollow tubes connected with and slid into the trunk. A set of palm leaves or foliages (9) is prick in the head. The tubes are made of plastic and covered with coconut fiber.
Patent FR-2954407-A1 (FR)
Title: Procede de commande d'un circuit egr d'un moteur de vehicule automobile, vanne pour la mise en oeuvre du procede et moteur avec la vanne.
Inventor: VITIELLO NICOLAS
IPC: F02D21/08
Filed: 2009-12-22
Abstract: L'invention concerne un procédé de commande d'un circuit (2c) de recirculation des gaz d'échappement d'un moteur (M) à combustion interne de véhicule automobile, le moteur (M) étant relié à un circuit d'admission d'air (2a) et à un circuit d'échappement de gaz (2b) relié au circuit d'admission d'air (2a) par le circuit de recirculation (2c), une première vanne (15) régulant le débit d'air en amont du circuit de recirculation (2c) et une seconde vanne (16) régulant le débit de gaz d'échappement recirculés dans le circuit de recirculation (2c). Dans le procédé de l'invention, la recirculation des gaz d'échappement est commandée notamment par mesure d'une différence de pression aux bornes de la seconde vanne (16), le procédé comportant les étapes suivantes : a) on ferme la première et la seconde vanne (15, 16), la première vanne (15) étant agencée pour autoriser en position fermée le passage d'un courant de fuite d'air, b) on ouvre concomitamment la première et la seconde vanne (15, 16) de manière à ménager une différence de pression suffisante aux bornes de la seconde vanne (16) pour permettre la mesure de la différence de pression à ses bornes. Grâce à l'invention, la différence de pression aux bornes de la seconde vanne (16) reste suffisamment importante pour autoriser sa mesure de manière efficace.
Patent FR-2942452-A1 (FR)
Title: Dispositif mecanise de manoeuvre d'une voile.
Inventor: CORDIER STEPHANE
IPC: B63H9/06
Filed: 2009-02-23
Abstract: L'invention concerne un dispositif mécanisé (1) de manoeuvre d'une voile de navire. Ce dispositif est remarquable en ce qu'il comprend : - un mât (2), - une bôme (3) et une corne (4) solidaires dudit mât par leurs extrémités avant respectives (31, 41), - un élément de guidage (5) reliant les deux extrémités arrière (32, 42) de ladite bôme (3) et de ladite corne (4), -une voile (6) rectangulaire, solidaire de la bôme (3) par sa bordure (61), et munie sur son guindant (62) et chute (63), de moyens de guidage respectivement le long du mât (2) et le long dudit élément de guidage (5), ledit dispositif étant également muni de moyens mécanisés (7, 8) permettant d'hisser et d'affaler ladite voile, tout en maintenant son guindant et sa chute guidés respectivement le long du mât (2) et le long dudit élément de guidage (5).
Patent FR-2945638-A1 (FR)
Title: Dispositif de maintien avec precision d'un composant, notamment optique, et montage comprenant au moins un tel dispositif
Inventor: CHAPPUIS CHRISTIAN
IPC: G02B7/192
Filed: 2009-05-14
Abstract: Un composant optique (12) tel qu'un miroir est soutenu par un dispositif (17) comprenant deux leviers (3, 4) articulés par exemple par des lames souples (9) de manière que leurs axes (13, 14) se coupent en un point (15) définissant un pivot et qui est situé en avant de l'extrémité (2) du dispositif (17), à mi-profondeur du composant (12), dont le poids, situé verticalement par rapport à ce point (15), ne produit pas de déformation du composant.
Patent FR-2948134-A1 (FR)
Title: Earthquake-resistant profile for use in module for forming thermal bridge breaker in floor, has vertical or oblique plane part transmitting stress of horizontal component that is subjected by module
Inventor: LEGENDRE JEAN PAUL
IPC: E04B1/76
Filed: 2009-07-16
Abstract: The profile (14) has a horizontal plane part (141) transmitting stress of a vertical component, where the profile is in shape of Z and made of a metallic material. A vertical or oblique plane part (142) transmits a stress of a horizontal component that is subjected by a module. The vertical or oblique plane part comprises openings to accommodate a wall tie of a shear wall or of a slab and a reinforcement. An independent claim is also included for a module comprising an alveolar polypropylene front wall.
Patent FR-2950864-A1 (FR)
Title: Circuit d'alimentation en carburant d'un moteur d'aeronef
Inventor: BADER NICOLAS ALAIN
IPC: B64D37/30
Filed: 2009-10-06
Abstract: L'invention concerne un circuit d'alimentation en carburant (10) d'un moteur d'aéronef, comportant un système de pompage haute pression (18) ayant une première et une seconde pompes volumétriques (18a, 18b), un actionneur hydraulique (200) et un doseur de carburant (100). En fonction de la position d'un tiroir (202) de l'actionneur, l'orifice d'alimentation (OA) de celui-ci peut être relié à l'orifice d'utilisation haute pression (U1) relié à la sortie (40b) de la seconde pompe (18b) ou à l'orifice d'utilisation basse pression (U2) relié à une ligne d'alimentation à basse pression (20). Le doseur de carburant est muni de sections de passage, l'une de ces sections de passage (114) d'entre elles étant reliée à la sortie du système de pompage haute pression, et l'autre section de passage (116) étant reliée à la sortie du système de pompage haute pression et débouchant dans une chambre haute pression de pilotage (P1) de l'actionneur hydraulique.
Patent FR-2942352-A1 (FR)
Title: Identification et protection d'un systeme de courant c.a-c.c aerospatial en presence de contenu de courant c.c en raison des charges defectueuses
Inventor: VEDULA SASTRY V
IPC: H02H3/50
Filed: 2009-12-14
Abstract: Un système de protection d'erreur pour un système de distribution de courant C.A/C.C détecte la présence du contenu de courant C.C à des charges individuelles, isole la charge responsable de l'erreur du reste du système de distribution et empêche la propagation du contenu de courant C.C de la charge défectueuse à la source de courant C.A. Le système de protection d'erreur comprend au moins un disjoncteur raccordé pour surveiller le courant C.A fourni à la charge électrique individuelle et pour détecter la présence du contenu de courant C.C indiquant la charge qui est défectueuse. En réponse au contenu de courant C.C détecté, le disjoncteur s'ouvre pour déconnecter la charge électrique du système de distribution de courant C.A pour empêcher la propagation du contenu de courant C.C aux charges adjacentes.
Patent FR-2958099-A1 (FR)
Title: Method for assisting locating of aircraft in case of hijack, involves downloading identifier and dated position fix, and determining known position of aircraft from dated position fix in case of disappearance of another aircraft
Inventor: MUTUEL LAURENCE
IPC: G08G5/00
Filed: 2010-03-23
Abstract: The method involves receiving and storing identifier and dated position fix by aircrafts (202-205). The identifier and dated position fix are downloaded toward a database by the aircraft after landing. A known position of the aircrafts is determined from the dated position fix stored in the database in case of disappearance of another aircraft (201). A path of the latter aircraft is determined from the dated position fix stored in the database.
Patent FR-2965806-A1 (FR)
Title: Treating industrial and municipal wastewater by passing wastewater through filtration bed formed of ash-free pumice, which is contacted with base inoculated by aerobic bacteria to obtain treated water and passing treated water through bed
Inventor: BENSAID SERGE
IPC: C02F3/06
Filed: 2010-10-06
Abstract: The process comprises passing wastewater through a filtration bed constituted of ash-free pumice, which is contacted with a base (5-10 vol.%) that is inoculated by aerobic bacteria to obtain treated water, and passing the treated water through the filtration bed constituted of ash-free pumice, which is contacted with a mineral acid (8-12 vol.%). The pumice, which is contacted with the base, has a grain size of 3-12 mm, and the pumice, which is contacted with the mineral acid, has a grain size of 0.1-3 mm. An independent claim is included for an installation for filtering wastewater.
Patent FR-2968231-A1 (FR)
Title: Bride de serrage/desserrage
Inventor: CARDON DUBOIS DAMIEN
IPC: B23Q3/06
Filed: 2010-12-07
Abstract: Une bride de serrage/desserrage et de maintien d'un panneau en plaque sur une platine d'usinage comportant un corps support (1), un bâti (2) réglable en position par rapport au corps support (1) dans la direction de serrage/desserrage (SD) une pluralité de pointes de serrage et de maintien (P , P ) par enfoncement dans l'un des bords latéraux du panneau. La bride comporte, dans un logement (20) ménagé dans le bâti (2), un support mobile (21) des pointes de serrage et de maintien (P , P ), émergeant, au moins partiellement, au travers d'un orifice traversant (22) du bâti débouchant dans ce logement (20) et des moyens (3) de commande continue du déplacement, du serrage, du maintien et du desserrage des pointes dans la direction de serrage (SD). Application à l'équipement de machines-outils.
Patent FR-2955615-A1 (FR)
Title: Systeme de decouplage pour arbre rotatif d'un turboreacteur d'aeronef
Inventor: JADCZAK EDOUARD JOSEPH
IPC: F02C7/06
Filed: 2010-01-28
Abstract: L'invention concerne un système de découplage pour arbre rotatif d'un turboréacteur d'aéronef, comportant : un palier à roulement (22) ayant des éléments roulant (34) insérés entre une première bague (38) fixée sur un support de palier fixe (30) et une seconde bague (36) montée dans une chambre de montage (42) fixée sur un arbre rotatif (12) ; des moyens (52, 54) de transmission du couple de rotation de l'arbre rotatif à la seconde bague ; des moyens (56) pour autoriser un déplacement radial relatif de la seconde bague par rapport à la chambre de montage lorsqu'un effort statique lié à un balourd affectant l'arbre rotatif dépasse un seuil prédéterminé ; et une pluralité de sacs (58) souples étanches intercalés entre la seconde bague et la chambre de montage et renfermant chacun une structure hétérogène (59) constituée d'une matrice solide capillaire poreuse et d'un liquide associé au regard duquel la matrice est lyophobe.
Patent FR-2956173-A1 (FR)
Title: Mecanisme de commande pour un systeme d'embrayage a friction comportant un dispositif de rattrapage de jeu.
Inventor: MAUREL HERVE
IPC: B60K17/02
Filed: 2010-02-10
Abstract: L'invention concerne un mécanisme d'actionnement (54) pour un système d'embrayage à friction (24) de véhicule automobile qui comporte : - une fourchette d'actionnement (58) ; - un dispositif de rattrapage (102) de jeu longitudinal de l'embrayage (34) qui agit sur la position longitudinale de l'articulation (60) de la fourchette d'actionnement (58) par l'intermédiaire d'un organe de réglage (108) rotatif ; caractérisé en ce qu'il comporte : - une première roue libre (114A) qui entraîne en rotation l'organe de réglage (108) uniquement lorsqu'elle est tournée dans un premier sens d'entraînement ; et - une deuxième roue libre (114 B) qui entraîner en rotation l'organe de réglage (108) uniquement lorsqu'elle est tournée dans un deuxième sens d'entraînement ; - des moyens (134) de débrayage sélectif de chaque roue libre (114A, 114B).
Patent FR-2959352-A1 (FR)
Title: Structure nanometrique absorbante de type mim asymetrique et methode de realisation d'une telle structure
Inventor: COLLIN STEPHANE
IPC: H01L31/042
Filed: 2010-04-23
Abstract: Selon un aspect, l'invention concerne une structure nanométrique absorbante (1, 1') de type MIM asymétrique destinée à recevoir une onde lumineuse incidente large bande dont on cherche à optimiser l'absorption dans une bande spectrale donnée, comprenant une couche diélectrique absorbante (10) dans ladite bande spectrale, d'épaisseur sub-longueur d'onde, agencée entre un réseau métallique (11) de période sub-longueur d'onde et un réflecteur métallique (12). Les éléments (110, 120) formant le réseau métallique présentent au moins une dimension (w) adaptée pour former, entre le réseau métallique et le réflecteur métallique, sous les éléments du réseau, un résonateur plasmonique formant une cavité longitudinale de type Fabry-Pérot résonante à une première longueur d'onde de la bande spectrale d'absorption recherchée et la couche absorbante présente entre le réseau métallique et le réflecteur métallique au moins une première épaisseur (ta) adaptée pour former au moins une première cavité verticale de type Fabry-Pérot, résonante à une seconde longueur d'onde de la bande spectrale d'absorption recherchée.
Patent FR-2945227-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de soudage resistif sous pression
Inventor: WURM ASTRID
IPC: B23K11/02
Filed: 2010-05-04
Abstract: L'invention concerne un procédé de soudage résistif sous pression en vue de relier en correspondance de matière des pièces de tôle (1, 2) posées à plat l'une sur l'autre et pressées l'une contre l'autre entre deux électrodes (11, 12) lors du soudage, la chaleur nécessaire pour le soudage étant obtenue par la résistance électrique d'une zone de soudage (15) au passage du courant dans les pièces de tôle (1, 2) placées l'une sur l'autre. Pour encore améliorer les propriétés des liaisons soudées formées par soudage résistif sous pression, on agit sur l'environnement de la zone de soudage (15) pour améliorer les propriétés de la liaison soudée.
Patent FR-2959691-A1 (FR)
Title: Tool for injecting part e.g. wax model, that is utilized to mold turbine blade of turboshaft engine e.g. turbojet, has printed blocks arranged with imprints, where one block comprises recess different from imprints and/or injection channel
Inventor: CELERIER MARC MARCEL JEAN
IPC: B28B1/24
Filed: 2010-05-07
Abstract: The tool has two printed blocks (4) arranged with imprints (6), and an imprint opening formed at a level of a junction plane (5), where one of the two printed blocks includes an injection channel (7), and comprises a recess (8) different from the imprints and/or the injection channel, where the recess is formed in the junction plane. A cumulated surface of the recess covers 10 to 90 percent of the surface of the junction plane. The depth of the recess is greater than 0.05 mm.
Patent FR-2961084-A1 (FR)
Title: Toxic or odorous product i.e. solvent, sucking device for working station in automobile manufacturing industry, has spray gun connected to suction tube for generating depression force for sucking toxic or odorous product directly
Inventor: YAHIAOUI FARID
IPC: A47L7/00
Filed: 2010-06-09
Abstract: The device has a spray gun, and a container (40) that is inserted into an interior of the device. A housing contains toxic or odorous product i.e. solvent. An end (45) of the container is utilized for manual application of the toxic or odorous product by an operator. The gun is connected to a suction tube (20) for generating a depression force that is sufficient for sucking a source, particles and vapor of the toxic or odorous product directly. The gun is provided with a tubular body (11).
Patent FR-2965046-A1 (FR)
Title: Device for measuring geometrical characteristic e.g. cylindricity, of object, has piezoelectric actuators displacing metrological structure, and comparing unit comparing shape of object to be measured with shape of reference part
Inventor: DAVID JEAN-MARIE
IPC: G01B21/20
Filed: 2010-09-16
Abstract: The device (1) has a support (2) for supporting an object to be measured (O), and another support (3) for supporting a reference part (P). A plate (4) turns the supports. A metrological structure (5) has a reference sensor (7) facing the reference part and a measurement sensor (6) facing the object to be measured. Piezoelectric actuators displace the metrological structure. A comparing unit compares the shape of the object with the shape of the reference part. An independent claim is also included for a method for measuring geometrical characteristic of an object.
Patent FR-2965747-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'un raidisseur en materiau composite
Inventor: DE MATTIA DENIS
IPC: B29C70/32
Filed: 2010-10-08
Abstract: L'objet de l'invention est un procédé de fabrication d'un raidisseur en matériau composite avec une face intérieure de forme concave, ledit procédé consistant à réaliser une bande (18) à plat comportant au moins une couche de fibres, à la chauffer pour pouvoir la déformer, caractérisé en ce qu'il consiste à relier l'un des bords latéraux de la bande (18) à un mandrin (36) rotatif de manière à engendrer un enroulement de la bande sur ledit mandrin (36) lors de sa rotation, ledit mandrin (36) ayant une surface extérieure (46) dont au moins une partie correspond à la face intérieure du raidisseur à réaliser, et à exercer au niveau de l'autre bord latéral de la bande (18) une tension selon une direction opposée à la direction du mouvement de la bande (18) provoqué par l'enroulement sur le mandrin (36) rotatif.
Patent FR-2969480-A1 (FR)
Title: Scaling insert for use with e.g. piezoelectric type high frequency vibration device to remove tartar from tooth of patient, has groove formed on surface of tip of hook, where depth of groove is increased between free end and base of tip
Inventor: GIGAULT STEPHANE
IPC: A61C3/03
Filed: 2010-12-23
Abstract: The insert has a body that is in the form of a hook provided with a tapered rectilinear tip (12). Dimensions of a free end (18) of the tip are lesser than dimensions of a base (20) of the tip, where the base is connected to the body. A longitudinal groove (17) is formed on an outer or inner surface of the tip oriented toward exterior or interior of a circle, where radius of the circle defines curvature of the body. Depth (P) of the groove is increased between the free end and the base of the tip. The groove has a U-shaped cross-section, and a length (L) corresponding to that of the tip.
Patent FR-2970245-A1 (FR)
Title: Materiau composite silicium/carbone, procede de synthese et utilisation d'un tel materiau
Inventor: JOUANNEAU SI LARBI SEVERINE
IPC: C01B31/02
Filed: 2011-01-07
Abstract: L'invention concerne un matériau composite silicium/carbone, un procédé de synthèse et l'utilisation d'un tel matériau. Le matériau composite silicium/carbone est constitué par un agrégat de particules de silicium (1) et de particules de carbone dans lequel les particules de silicium (1) et les particules de carbone sont dispersées. Les particules de carbone sont constituées par au moins trois types de carbone différents, un premier type de carbone (2) étant choisi parmi les graphites sphériques non-poreux, un second type de carbone (3) étant choisi parmi les graphites non-sphériques et un troisième type de carbone (4) étant choisi parmi les carbones conducteurs électroniques poreux. Les premier et second types de carbone (2, 3) ont chacun une taille moyenne de particules comprise entre 0,1 µm et 100µm et en ce que le troisième type de carbone (4) a une taille moyenne de particules inférieure ou égale à 100 nanomètres.
Patent FR-2975720-A1 (FR)
Title: Device for removable installation of article e.g. table, on ground to protect from sun, has traction unit exerting effort or force perpendicular to receiving surface via connecting unit, and blocking unit blocking connecting unit
Inventor: RIERA FRANCOIS
IPC: A45F3/44
Filed: 2011-05-27
Abstract: The device has a tubular mast (1) provided with a foot for receiving the mast, and comprised of an upper part (6) and a lower part. A base plate (3C) is connected to the foot of the tubular mast. A mooring element is anchored in ground or a receiving surface, or equipped with the receiving surface. A traction unit exerts an effort or force perpendicular or approximately perpendicular to the receiving surface via a flexible and/or articulated connecting unit (4) for connecting the mooring element to a traction device. A tension blocking unit (28) blocks the connecting unit. An independent claim is also included for an outdoor furniture item.
Patent FR-2983640-A1 (FR)
Title: Matrice de detection compacte a conditions de polarisation ameliorees
Inventor: ZECRI MICHEL
IPC: G01J1/44
Filed: 2011-12-02
Abstract: Une matrice de photodétecteur (1) est organisée selon un premier axe d'organisation sur un substrat (6) semi-conducteur d'un premier type de conductivité. Chaque photodétecteur (1) est au moins partiellement réalisé dans le substrat (6) qui formant une première électrode du photodétecteur. Un anneau (2) périphérique de polarisation est formé autour de la matrice de photodétecteurs (1). L'anneau (2) de polarisation est connecté à un générateur (3) de tension de polarisation et au substrat (6). Un circuit de lecture est connecté à un photodétecteur par l'intermédiaire de la seconde borne du photodétecteur. Un premier interrupteur connecte le photodétecteur (1) à un générateur (9) de tension additionnelle (V L). Un second interrupteur connecte le photodétecteur (1) au circuit de lecture associé. Le premier et le second interrupteurs (7, 8) sont dans des états opposés.
Patent FR-2985121-A1 (FR)
Title: Procede et systeme d'estimation d'une difference de marche d'un signal cible emis par un engin en orbite terrestre ou aerien
Inventor: AYMES JEAN MARC
IPC: H04B7/185
Filed: 2011-12-22
Abstract: La présente invention concerne un procédé (50) d'estimation d'une différence de marche entre deux trajets suivis par un signal cible émis par un engin (20) en orbite terrestre ou aérien pour arriver sur respectivement une première antenne de réception (32a) et une seconde antenne de réception (32b) d'une base de réception. Le procédé (50) comporte une étape (500) de mesure d'une différence de phase utile, entre des signaux correspondant au signal cible reçu sur la première antenne de réception (32a) et la seconde antenne de réception (32b), et une étape (502) d'estimation de la différence de marche en fonction de mesures de différence de phase utile. Le procédé (50) comporte en outre une étape (504) d'émission d'un signal de calibration à destination de la base de réception, une étape (506) de mesure d'une différence de phase de calibration, entre des signaux correspondant au signal de calibration reçu sur la première antenne de réception (32a) et la seconde antenne de réception (32b), et une étape (508) de compensation des variations des mesures de différence de phase de calibration sur les mesures de différences de phase utile. La présente invention concerne également un système (30) d'estimation de différence de marche.