baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2929050-A1 (FR)
Title: Dispositif pour prevenir l'etablissement d'un arc electrique entre deux elements conducteurs
Inventor: PAYAN DENIS
IPC: H01R13/53
Filed: 2008-03-21
Abstract: L'invention concerne un dispositif pour prévenir l'établissement d'un arc électrique entre deux parties adjacentes et dépourvues d'isolant électrique (11, 14, 12) d'au moins deux éléments électriquement conducteurs (13), caractérisé en ce qu'il comporte au moins une pièce (29) réalisée dans un matériau diélectrique, ladite pièce comportant au moins une ouverture traversante (30) pour accueillir au moins un parmi lesdits au moins deux éléments électriquement conducteurs (13) de manière à entourer au moins une desdites au moins deux parties adjacentes et dépourvues d'isolant électrique (11, 14, 12) desdits au moins deux éléments électriquement conducteurs (13).
Patent FR-2930629-A1 (FR)
Title: Appareil et procede de separation d'air par distillation cryogenique
Inventor: BRIGLIA ALAIN
IPC: F25J3/04
Filed: 2008-04-23
Abstract: Dans un procédé de séparation d'air par distillation cryogénique dans une double colonne comprenant une colonne moyenne pression (20) et une colonne basse pression (21), on envoie de l'air gazeux comprimé, refroidi et épuré (1) à un premier niveau de la colonne moyenne pression, on envoie de l'air liquide comprimé, refroidi et épuré (3) à un deuxième niveau de la colonne moyenne pression, on soutire un liquide (5) enrichi en oxygène, en krypton et en xénon de la cuve de la colonne moyenne pression, on soutire un liquide (6) de la colonne moyenne pression à un niveau entre les premier et deuxième niveaux et on l'envoie à la colonne basse pression, on vaporise partiellement le liquide enrichi en oxygène, en krypton et en xénon pour former un gaz intermédiaire et un liquide intermédiaire, on soutire un premier débit liquide (10) riche en oxygène de la colonne basse pression, on soutire un deuxième débit liquide (11 ) riche en oxygène de la colonne basse pression à un niveau inférieur au niveau intermédiaire et le liquide intermédiaire est envoyé du vaporiseur à la colonne basse pression à un niveau intermédiaire de la colonne basse pression ou mélangé au deuxième débit liquide riche en oxygène.
Patent FR-2933418-A1 (FR)
Title: Flame-retardant plastisol, useful e.g. for coating flame-retardant yarn containing filament yarn in textile structure, e.g. fabric, which is useful in sunscreen protection, comprises chlorinated polymer material e.g. PVC
Inventor: CONESA ISABELLE
IPC: C08L27/04
Filed: 2008-07-02
Abstract: Flame-retardant plastisol (I) comprises a chlorinated polymer material, which is free of antimony and phthalate. Independent claims are included for: (1) a flame-retardant yarn coated with (I); (2) a yarn containing filament yarn, which is obtained by spinning organic or inorganic or natural fibers and (I) into a fiber-material to a process for coating with one or two layers of (I); and (3) a textile structure, e.g. fabric, which is obtained by the yarn.
Patent FR-2935803-A1 (FR)
Title: Dispositif et procede de mesure optique de transmission et de diffusion de milieux oculaires
Inventor: PLAMANN KARSTEN
IPC: A61F2/14
Filed: 2008-09-08
Abstract: La présente invention concerne un dispositif optique de mesure de la transmission et de la diffusion d'un milieu oculaire comprenant une source de lumière (1), un système optique (2, 4) de collimation pour diriger le faisceau lumineux collimaté en direction d'un milieu oculaire (7) à caractériser, une mire optique (6) placée sur le trajet optique entre le système optique de collimation (4) et le milieu oculaire (7), un système optique (9) d'imagerie apte à recevoir un faisceau lumineux transmis par la mire (6) et par le milieu oculaire (7) et à former une image de la mire (6) sur un détecteur d'image (10) et un système de traitement d'image (11) apte à calculer une fonction de transfert de modulation du milieu oculaire (7) à partir d'une image (22) de la mire à travers le milieu oculaire (7). Selon l'invention, la mire optique (6) comprend un ensemble de secteurs angulaires (13, 14) alternativement clairs (13.1, 13.2...) et foncés (14.1, 14.2...) répartis radialement à partir d'un point central (O). L'invention concerne également différents procédés de traitement d'image pour extraire une fonction représentative des caractéristiques de transmission et de la diffusion du milieu oculaire (7).
Patent FR-2937644-A1 (FR)
Title: Dispersion of polymer particles in liquid carbon medium, where particles have rigid polymeric core, and the surface being stabilized by polymeric stabilizer sequence, useful e.g. in lipstick, lip care and lip gloss product
Inventor: FARCET CELINE
IPC: A61Q5/00
Filed: 2008-10-24
Abstract: Dispersion of polymer particles in a liquid carbon medium, is claimed, where the particles have a rigid polymeric core, and the surface being stabilized by a polymeric stabilizer sequence comprising at least one sequence soluble in the carbon medium and at least one sequence insoluble in the carbon medium. An independent claim is included for a cosmetic composition comprising the dispersion in an aqueous medium.
Patent FR-2924658-A1 (FR)
Title: Siege de vehicule automobile comprenant un dossier et un renvoi de ceinture
Inventor: BECKER BURCKHARD
IPC: B60N2/64
Filed: 2008-12-08
Abstract: L'invention concerne le domaine de l'industrie automobile et a pour objet un siège de véhicule automobile comprenant un dossier et un renvoi de ceinture.Le siège de véhicule automobile comprend un dossier (30) et un renvoi de ceinture (34) associé à ce dossier (30), qui est disposé au niveau d'une arête supérieure du dossier (30) et qui forme une arête de renvoi (36) dans laquelle une ceinture d'épaule (38) d'une ceinture de sécurité est retournée d'un angle de renvoi. Ladite arête de renvoi (36) est formée en partie par au moins un galet et ladite arête de renvoi (36) est courbée.
Patent FR-2940201-A1 (FR)
Title: Systemes et ensemble de connexion pour la charge d'un vehicule electrique
Inventor: LACOUR GILLES
IPC: B60K1/04
Filed: 2008-12-22
Abstract: L'invention concerne un ensemble de connexion électrique pour la charge de moyens de stockage d'énergie d'un véhicule automobile à entraînement électrique (20), l'ensemble de connexion comprenant : - côté véhicule un système de connexion comprenant au moins une barre électriquement conductrice (10a, 10b) s'étendant de manière à être accessible à partir du dessous du véhicule entre des régions avant (23) et arrière (24) de celui-ci, la ou chaque barre électriquement conductrice étant connectée électriquement aux moyens de stockage d'énergie électrique du véhicule ; et - au niveau d'un sol où le véhicule peut être amené, un système de couplage comportant au moins deux plaques (30a, 30b) électriquement conductrices disposées au sol (31) et connectées électriquement à un dispositif de charge.
Patent FR-2940716-A1 (FR)
Title: Procede de traitement d'un effluent liquide aqueux nitrique par calcination et vitrification
Inventor: LEDOUX ALAIN
IPC: G21F9/14
Filed: 2008-12-30
Abstract: Procédé de traitement d'un effluent liquide aqueux nitrique contenant des nitrates de métaux ou de métalloïdes, comprenant une étape de calcination de l'effluent pour transformer les nitrates de métaux ou de métalloïdes en oxydes des métaux ou métalloïdes, au moins un composé choisi parmi les nitrates de métaux ou de métalloïdes et les autres composés de l'effluent conduisant lors de la calcination à un oxyde collant, et un adjuvant de dilution conduisant lors de la calcination à un oxyde non collant étant ajouté à l'effluent préalablement à l'étape de calcination, procédé dans lequel l'adjuvant de dilution comprend du nitrate d'aluminium et au moins un nitrate choisi parmi le nitrate de fer et les nitrates de terres rares.
Patent FR-2942336-A1 (FR)
Title: Autonomous system for use in enterprise to create and publish Internet sites displayed on portable telephone, has informatic server composed of client account management module and Internet site content management module
Inventor: ARNEAU DAVID MARCEL
IPC: G06Q10/00
Filed: 2009-02-18
Abstract: The system has an informatic server (1) in which software (2) is executed, where the software is common to a set of created Internet sites. The informatic server is composed of an Internet site content management module (3), a client account management module (4), a client hosting management module (6), an Internet site domain name management module (7), an Internet site pages creation module, and a client optional service billing/invoice management module (5).
Patent FR-2947108-A1 (FR)
Title: Generateur et systeme laser a sous-cavites couplees
Inventor: COUDERC VINCENT
IPC: H01S3/136
Filed: 2009-06-19
Abstract: La présente invention concerne un système laser comprenant une cavité (1) formée d'au moins deux sous-cavités (2,3) ainsi que des moyens (4) de pompage optique d'une première (2) parmi lesdites au moins deux sous-cavités (2,3). Dans ce système, les moyens (4) de pompage optique sont agencés de manière à ne pas atteindre le seuil d'émission laser de la première sous-cavité (2), cette première sous-cavité (2) comportant des moyens (21) de génération d'une impulsion courte, une seconde sous-cavité (3) comportant des moyens (30) de déclenchement externe. Les première et seconde sous-cavités (2,3) sont couplées de sorte que le déclenchement de cette seconde sous-cavité (3) provoque le départ de l'impulsion courte générée par cette première sous-cavité (2). La présente invention concerne également un générateur laser comprenant au moins deux tels systèmes laser (1a,1b), ainsi qu'un système d'émission lumineuse à large bande spectrale, comprenant un tel système laser et des moyens (31) de génération d'effets optiques non-linéaires insérés dans la seconde sous-cavité (3), et un générateur de lumière à large bande spectrale, comprenant un tel générateur laser dont au moins un système laser est muni de moyens (31) de génération d'effets optiques non-linéaires insérés dans sa seconde sous-cavité (3).
Patent FR-2945371-A1 (FR)
Title: Support for use as e.g. advertising display, has upper face with reliefs conformed after printing multiple image, where image is formed of interlaced components alternately belonging to each of simple images and placed at level of reliefs
Inventor: HARTMANN MICHEL
IPC: B41M3/00
Filed: 2009-06-25
Abstract: The support (1) has an upper face comprising hollow and projecting reliefs conformed after printing a multiple image (5) on the support, where the support is made of cardboard, paper, plastic coated board, plastic coated paper, wood, plastic material, synthetic material or composite material. The multiple image is formed of a succession of interlaced simple image components printed on the support. The components alternately belong to each of simple images of the multiple image, and are placed on the upper face of the support at the level of the reliefs. The multiple image is printed on the support by screen printing, offset printing, onset printing, flexography, xerography or ink-jet printing. Independent claims are also included for the following: (1) a method for forming a multiple image on a support (2) a method for forming a support.
Patent FR-2950426-A1 (FR)
Title: Contactless angular position sensor for measuring small angular position of control sleeve of aircraft, has magnetic sector intercepting apex angle that is greater than or equal to angular displacement and less than specific degrees
Inventor: ANTRAYGUE CEDRIC
IPC: G01D5/12
Filed: 2009-09-24
Abstract: The sensor (1) has a magnetic structure (21) generating a magnetic field, and a magneto-sensitive element (11) secured to a stator assembly (10) or rotor assembly (20) and placed opposite to the structure. A magnetic sector (22) of the structure is arranged opposite to the element, where the sector comprises adjacent polar zones (23a, 23b) with equal size and alternated polarities. The sector intercepts apex angle in a plane orthogonal to a rotation axis (2), where the angle coinciding with the axis is greater than or equal to angular displacement (D) and less than 180 degrees.
Patent FR-2951304-A1 (FR)
Title: Road accident victim extracting simulator for urban or rural medium, has central floor pan connected to front and rear blocks, center pillar fixed in lower part of floor pan, and front posts fixed and maintained in lower part of front block
Inventor: DELHOMME NICOLAS PIERRE
IPC: G09B9/00
Filed: 2009-10-09
Abstract: The simulator has a front block (11) comprising reinforcing plates for receiving elements of an exterior body. A central floor pan is connected to the front block and a rear block (13) by a robust transversal hinge system. A center pillar (14) is fixed in a lower part of the floor pan by a support. Front posts (16) is fixed and maintained in a lower part of the front block. Front doors (18) are maintained on the front block by hinges, and rear doors are maintained on the center pillar.
Patent FR-2943805-A1 (FR)
Title: Interface homme-machine.
Inventor: DURY REMI
IPC: G05G1/00
Filed: 2009-03-31
Abstract: L'invention concerne une interface homme-machine (1) comprenant un premier corps (10), un deuxième corps (11), et un organe (12) de commande, les premier et deuxième corps (10), (11 ) étant liés axialement et mobiles en rotation, le premier corps (10) portant une rampe (100), le deuxième corps (11) portant un palpeur (110) en contact avec la rampe (100) hélicoïdale, et l'organe de commande (12) comprenant un capteur (120) délivrant un signal dépendant d'une position du palpeur (110) sur la rampe (100). Selon l'invention, l'interface homme-machine comprend : - des moyens de sollicitation (13) pour appliquer une force d'appui élastique sollicitant le palpeur (110) et la rampe (100), - les premier et deuxième corps (10), (11 ) sont fixes en translation axiale, et - un des éléments constitués par le palpeur (110) et la rampe (100) est monté coulissant axialement par rapport aux premier et deuxième corps (10), (11).
Patent FR-2945429-A1 (FR)
Title: Food e.g. rice, heating or cooking device, has cooking basket defined by external peripheral wall and central block, where peripheral wall and central block are bored with crossing openings, which do not communicate with internal chamber
Inventor: VULLIERMET JEAN PAUL
IPC: A47J27/04
Filed: 2009-05-18
Abstract: The device has a vapor generator for producing vapor to heat or cook food. A removable cooking enclosure (3) receives a removable cooking basket (4) communicating with the generator, and is sealed reversibly by a removable lid (5). The cooking basket includes an internal chamber to receive the food to be heated or cooked, and is defined by a hollow external peripheral wall and a central block. The peripheral wall and the central block are bored with crossing openings, which do not communicate with the internal chamber.
Patent FR-2951906-A1 (FR)
Title: Dispositif pour un agencement vertical ou incline de culture hors sol de vegetaux
Inventor: DOS SANTOS JOSE
IPC: A01G9/02
Filed: 2009-10-30
Abstract: Dispositif (10) pour un agencement vertical ou incliné de culture hors sol de végétaux (16), comprenant au moins un module (12) déterminant un volume interne destiné à recevoir au moins un substrat nutritif et des végétaux. Le volume interne est délimité par une paroi avant (30) pourvue d'au moins une ouverture pour le passage des végétaux et une paroi arrière (35) solidaire de la paroi avant (30). Au moins l'une des parois comportant une zone de fixation prévue pour la fixation du module (12) à un support (18).
Patent FR-2955076-A1 (FR)
Title: Trim element for preparing sheet for floor in cab interior of motor vehicle, has molded material based reinforcement including plate equipped with base, where reinforcement contains elastically compressible polyurethane foam
Inventor: KELLER FLORENCE
IPC: B62D25/20
Filed: 2010-01-13
Abstract: The element (1) has a molded material based reinforcement (3) including a plate (4) equipped with a base (5), where the molded material based reinforcement contains elastically compressible polyurethane foam with density ranging between 0.025 and 0.040. The polyurethane foam presents bearing pressure ranging between 35 kilo Pascal and 60 kilo Pascal for compression of 50 percent, where the polyurethane foam presents impact strength ranging between 12 and 15 percent. An independent claim is also included for an architecture of assembly of an element, comprising a mounting unit.
Patent FR-2958706-A1 (FR)
Title: Crankshaft for allowing linear to and fro movement to transform into rotational movement for e.g. cylinder internal combustion gas engine, has connecting rod that is allowed to relate small diametrical pressure and large force
Inventor: POUILLE GERARD
IPC: F16H21/36
Filed: 2010-04-12
Abstract: The crankshaft has a connecting rod that is allowed to relate a small diametrical pressure and large force applied to a connected rod. The connected rod is integrally connected to the crankshaft without application of diametrical pressure. A piston engine mechanically creates a decompression chamber by a consequent extension of a course with respect to a bore so as to offer an integral relaxation of gas combustion, where the decompression chamber is bulkier than an initial compression chamber.
Patent FR-2962403-A1 (FR)
Title: Tricycle ultraleger motorise electriquement
Inventor: PARIENTI RAOUL
IPC: B62K11/00
Filed: 2010-07-07
Abstract: Tricycle ultraléger motorisé électriquement comprenant un châssis pourvu de deux roues placées à l'avant et d'une roue motrice placée à l'arrière et une barre de direction s'étendant depuis le châssis et comprenant des moyens de commande configurés pour être manœuvrés par un utilisateur pour contrôler la direction et/ou la vitesse du tricycle, conçu pour que la barre de direction est mobile en rotation relativement au châssis selon un axe horizontal sensiblement perpendiculaire à l'axe de déplacement du châssis et agencé de sorte à passer sélectivement : d'une configuration déployée dans laquelle la poutrelle de direction (3) est éloignée du châssis de manière à permettre à un utilisateur positionné sur le châssis de manœuvrer les moyens de commande pour piloter le tricycle, - à une configuration rétractée dans laquelle la barre de direction est ramenée vers le châssis de sorte que l'utilisateur peut saisir les moyens de commande pour faire rouler le tricycle sur les deux roues avant en maintenant la roue arrière éloignée du sol.
Patent FR-2962419-A1 (FR)
Title: Conteneur a volume adaptable
Inventor: VISSAULT JEAN CLAUDE
IPC: B65D21/02
Filed: 2010-07-09
Abstract: Le conteneur comporte un plancher (4) de réception de produits, un bâti (1) support de parois de protection et de maintien (2, 3), ayant une hauteur déterminant le volume de réception du conteneur, et une pluralité de parois (2, 3) de protection et de maintien des produits reçus sur le plancher (4). Le bâti (1) est agencé pour présenter une pluralité de hauteurs et les parois de protection et de maintien (2, 3) sont agencées pour évoluer entre un état affalé et un état déployé et ainsi s'adapter à la hauteur du bâti (1). Le volume du conteneur de l'invention peut s'adapter à la charge à transporter.
Patent FR-2964641-A1 (FR)
Title: Procede d'activation d'un moyen de protection d'un occupant d'un aeronef, et aeronef mettant en oeuvre ledit procede
Inventor: DOCK LAURENT
IPC: B60R21/0132
Filed: 2010-09-14
Abstract: La présente invention concerne un procédé pour activer un moyen de protection (1) à l'aide d'un moyen d'activation (3) afin de protéger l'intégrité physique d'un occupant d'un aéronef (10) durant un accident, l'aéronef ayant un référentiel orthonormé comprenant un axe longitudinal (X), un axe transversal (Y) et un axe en élévation (Z), au cours duquel on active ledit moyen de protection (1) lorsque d'une part l'accélération dudit aéronef (10) selon un axe (X, Y, Z) particulier du référentiel de l'aéronef (10) est supérieure à un premier seuil variable et d'autre part la variation de la vitesse de l'aéronef selon ledit axe (X, Y, Z) particulier est supérieure à un deuxième seuil variable, le premier seuil variable et le deuxième seuil variable variant chacun en fonction de la phase de vol de l'aéronef (10) de manière à être minimisés durant des phases de vol accidentogènes prédéterminées.
Patent FR-2955374-A1 (FR)
Title: Chambre de combustion multi-percee a ecoulements tangentiels contre giratoires
Inventor: CARRERE BERNARD JOSEPH JEAN PIERRE
IPC: F23M5/08
Filed: 2010-01-15
Abstract: L'invention porte sur une chambre de combustion (100), notamment de turbomoteur, présentant une paroi annulaire interne (102), une paroi annulaire externe (104), et un fond de chambre annulaire (106) percé s'étendant autour dudit axe, le fond de chambre étant pourvu d'au moins une ouverture (110) destinée à recevoir un injecteur de carburant, cette ouverture étant sensiblement centrée sur une ligne circulaire (113) délimitant une première partie de fond de chambre (106a) s'étendant radialement entre la ligne circulaire et la paroi annulaire interne, et une seconde partie de fond de chambre (106b) s'étendant radialement entre la ligne circulaire et la paroi annulaire externe. L'invention se caractérise par le fait qu'elle comporte des premiers et deuxièmes canaux (114,116) inclinés par rapport à un vecteur normal au fond de chambre tout en s'étendant tangentiellement, les premiers canaux étant agencés de manière à permettre un écoulement d'air selon un premier sens giratoire (SG1), tandis que les deuxièmes canaux sont agencés de manière à permettre un écoulement d'air selon un second sens giratoire (SG2) opposé au premier sens giratoire.
Patent FR-2943141-A1 (FR)
Title: Detecteur numerique d'image a batterie amovible
Inventor: LIU JAMES ZHENGSHE
IPC: G01T1/175
Filed: 2010-03-12
Abstract: Il est proposé un détecteur numérique d'un système d'imagerie numérique. Dans une forme de réalisation, un détecteur numérique comprend une matrice (62) de détecteur disposée dans un boîtier (58) et conçue pour produire des données d'image d'après le rayonnement reçu. Le détecteur numérique peut aussi comprendre une batterie (76) conçue pour être disposée dans une prise femelle (66) du boîtier et pour fournir de l'électricité à la matrice du détecteur pour la faire fonctionner. Dans une forme de réalisation, la prise femelle et le boîtier peuvent être conçus de façon que la prise extérieur soit accessible de l'extérieur pour permettre à un utilisateur d'insérer et de retirer sélectivement la batterie dans/de la prise femelle. Des systèmes, procédés et dispositifs supplémentaires sont aussi décrits.
Patent FR-2958079-A1 (FR)
Title: Dispositif imageur cmos a architecture en trois dimensions
Inventor: PEIZERAT ARNAUD
IPC: H01L27/092
Filed: 2010-03-26
Abstract: Dispositif imageur (100) comportant : - une pluralité de pixels (104), chaque pixel comprenant au moins un photodétecteur (106), - une pluralité de circuits de lecture (108) associés à la pluralité de photodétecteurs, chaque circuit de lecture comportant un circuit de conversion de charges destinées à être délivrées par au moins un des photodétecteurs en tension, - un circuit électronique de traitement (116) apte à traiter les tensions destinées à être délivrées par les circuits de lecture (108), le dispositif imageur comportant un premier substrat (102) sur lequel sont réalisés les pixels et les circuits de lecture, et un second substrat (112), distinct du premier substrat, sur lequel est réalisé le circuit électronique de traitement, le second substrat étant relié électriquement au premier substrat par l'intermédiaire d'au moins une interconnexion électrique (120) formant une liaison électrique entre les circuits de lecture et le circuit électronique de traitement.