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Patent EP-2627613-A1 (EP)
Title: Porte de réfrigérateur/congélateur et/ou procédé pour sa fabrication
Inventor: NUNEZ-REGUEIRO JOSE
IPC: C03C17/36
Filed: 2011-10-04
Abstract: Certains modes de réalisation à titre d'exemple de cette invention concernent des portes de réfrigérateur/congélateur qui comprennent trois substrats en verre espacés pratiquement parallèles qui forment en fait deux vitrages isolants (VI), et/ou des procédés pour leur fabrication. Les substrats dans les deux VI présentent une ou plusieurs surfaces revêtues par un revêtement à faible émissivité et présentent également une ou plusieurs autres surfaces revêtues par un revêtement antireflet. Dans certains modes de réalisation à titre d'exemple, un ou plusieurs des substrats peuvent être des substrats à faible teneur en fer. Par exemple, certains modes de réalisation à titre d'exemple peuvent inclure un substrat central qui présente un revêtement antireflet disposé sur les deux surfaces principales, alors que les substrats extérieurs présentent des revêtements à faible émissivité disposés sur les surfaces internes de celui-ci. De manière avantageuse, certains modes de réalisation à titre d'exemple combinent une haute efficacité en termes d'énergie avec une haute transmission de la lumière.
Patent EP-2627527-A1 (EP)
Title: Assemblage collé de fenêtre et de matériel
Inventor: ACKERMAN MARK S
IPC: B60J10/70
Filed: 2011-10-14
Abstract: L'invention concerne un assemblage collé de fenêtre et de matériel, qui comprend un élément fenêtre (12) présentant une surface (12a), un élément matériel (14) comportant un rebord (14a) et une partie saillante (14b), contiguë au rebord et dépassant par rapport à celui-ci, un élément adhésif, (18) placé entre le rebord et la surface de l'élément fenêtre et au moyen duquel l'élément matériel (14) à l'élément fenêtre (12) sont collés, et un élément d'étanchéité (20), qui enveloppe une partie du rebord, entoure entièrement l'élément adhésif et est collé de manière étanche contre la surface de l'élément fenêtre. L'élément d'étanchéité (20) sert à protéger l'élément adhésif (18) de la chaleur et de l'humidité environnantes. L'élément d'étanchéité (20) peut comprendre un élément surmoulé, fait d'une matière polymère.
Patent EP-2573209-A1 (EP)
Inventor: YOSHIDA AKIHITO
IPC: H02J1/10
Filed: 2011-04-07
Abstract: The present invention provides a solar-cell-integrated gas production device that can generate a first gas and a second gas by utilizing an electromotive force of a solar cell, and that can supply power to an external circuit by utilizing the same solar cell. 
     The solar-cell-integrated gas production device according to the present invention comprises: a photoelectric conversion part having a light acceptance surface and its back surface; a first electrolysis electrode provided on the back surface of the photoelectric conversion part so as to be capable of being immersed into an electrolytic solution; a second electrolysis electrode provided on the back surface of the photoelectric conversion part so as to be capable of being immersed into the electrolytic solution; and a changeover part, wherein the first electrolysis electrode and the second electrolysis electrode are provided to be capable of electrolyzing the electrolytic solution to generate a first gas and a second gas by utilizing an electromotive force generated by irradiating the photoelectric conversion part with light, and the changeover part makes a changeover between a circuit that outputs the electromotive force, generated by irradiating the photoelectric conversion part with light, to a first external circuit, and a circuit that outputs the electromotive force, generated by irradiating the photoelectric conversion part with light, to the first electrolysis electrode and the second electrolysis electrode.
Patent EP-2643129-A1 (EP)
Title: Verfahren zur steuerung eines koordinatenmessgeräts
Inventor: MUEHLBERGER KLAUS
IPC: B25J9/16
Filed: 2011-11-22
Abstract: Bei einem erfindungsgemäßen Verfahren zur Steuerung eines Koordinatenmessgeräts (1) mit einer Mehrzahl zur Positionierung eines Tastkopfs (50) motorisch antreibbarer Achsen wird das Koordinatenmessgerät in mindestens einer Achse zur Positionierung des Tastkopfs (50) relativ zu einem zu messenden Werkstück (3) bewegt, eine Verformung des Koordinatenmessgeräts gemessen, eine durch die Verformung verursachte Abweichung einer Istposition von einer Sollposition ermittelt und ein Antrieb der mindestens einen Achse des Koordinatenmessgeräts zur Kompensation der Abweichung angesteuert. Die Erfindung betrifft auch ein Koordinatenmessgerät zur Durchführung des Verfahrens.
Patent EP-2583278-A1 (EP)
Title: Couche germe et couche magnétique libre pour anisotropie perpendiculaire dans une mémoire vive magnétique à couple de transfert de spin
Inventor: WORLEDGE DANIEL C
IPC: H01L43/10
Filed: 2011-05-18
Abstract: L'invention porte sur une couche magnétique qui comprend une couche germe comprenant au moins du tantale et une couche magnétique libre comprenant au moins du fer. La couche magnétique libre est faite croître au-dessus de la couche germe et la couche magnétique libre est aimantée perpendiculairement. La couche magnétique peut être incluse dans un empilement formant jonction tunnel magnétique (MTJ).
Patent EP-2586452-A1 (EP)
Inventor: ZHANG BOLI
IPC: A61K36/258
Filed: 2011-06-28
Abstract: The present invention relates to a use of Chinese medicine composition in preparation of medicine for secondary prevention of myocardial infarction. Said Chinese medicine composition is prepared from a formula comprising the crude drugs by the following weight percentages: Radix Astragali 22.2%∼66.8%, Radix Salviae Miltiorrhizae 11.6%∼33.4%, Radix Notoginseng 2.5%∼13.5%, and Lignum Dalbergiae Odoriferae 14.5%∼44.3%.
Patent EP-2588843-A1 (EP)
Inventor: MAWBY WILLIAM DAVID
IPC: G01M17/02
Filed: 2011-03-30
Abstract: L'invention porte sur un système et sur un procédé associé pour améliorer une uniformité de pneu, lesquels comprennent l'identification d'au moins un effet de traitement candidat et d'un numéro d'harmonique de traitement correspondant pour chaque effet de traitement. Un paramètre d'uniformité donné, tel qu'une sortie radiale ou latérale, un équilibre, une variation de masse, une variation de force radiale, latérale ou tangentielle, est mesuré pour chaque pneu dans un ensemble de test, de telle sorte que les mesures contiennent des harmoniques de pneu ainsi que des harmoniques de traitement correspondant à chaque effet de traitement candidat. Les coefficients de coordonnées rectangulaires sont construits électroniquement pour chacune desdites harmoniques de traitement, après quoi les coordonnées rectangulaires correspondant à chaque harmonique de traitement sont résolues (par exemple, par l'utilisation d'une analyse basée sur une régression). La grandeur de chaque harmonique de traitement est estimée, et une estimation de grandeur finale pour chaque harmonique de traitement peut être déterminée par le résumé (par exemple, par extraction de la valeur moyenne ou médiane) des grandeurs respectivement estimées pour chaque harmonique de traitement sur tous les pneus de test.
Patent EP-2587996-A1 (EP)
Inventor: SAMBANDAMURTHY SRIRAM
IPC: A61B5/05
Filed: 2011-06-29
Abstract: An intracavity probe for use with a magnetic resonance system includes: a pair of coil loops arranged in a phased array configuration; a pair of decoupling circuits; a pair of output cables; and a spacer material positioned adjacent to an anterior surface of the coil loops. Each coil loop has a drive capacitor and a tuning capacitor. Each decoupling circuit is connected across the tuning capacitor of one of the coil loops. Each output cable is connected at a first end thereof across the drive capacitor of one of the coil loops such that each of the drive capacitors is provided with a separate ground. The spacer material assures a predetermined distance between the pair of coil loops and the region of interest, which thereby reduces intensity of the magnetic resonance signals in proximity to the coil loops, maintains SNR at depth within the region of interest and reduces artifacts.
Patent EP-2707743-A1 (EP)
Title: Procédé permettant de faire fonctionner un capteur de distance et dispositif permettant de mettre en  uvre ledit procédé
Inventor: OSTERFELD MARTIN
IPC: G01S7/03
Filed: 2011-05-13
Abstract: L'invention concerne un procédé permettant de faire fonctionner un capteur de distance (10), selon lequel un signal d'émission (S1) est émis en tant que rayonnement d'émission (S2) à partir d'un objet (16) dont la distance (D) sera mesurée, est réfléchi en tant que rayonnement réfléchissant (S3) et est reçu en tant que signal de réfléchissement (S4). Selon ledit procédé, le signal de réfléchissement (S4) appliqué au niveau d'une entrée de récepteur (28) et un signal de référence apparaissant également à l'entrée du récepteur (28) sont réglés sur un rapport prédéfini, la distance (D) étant déterminée pendant le processus de réglage. Selon ledit procédé, un signal d'émission auxiliaire (S1h) est émis par une antenne d'émission auxiliaire (14a) en tant que rayonnement de mesure auxiliaire (S2h) directement en direction d'une antenne de réception (14, 52). Selon ledit procédé, des micro-ondes sont utilisées en tant que signal d'émission (S1) et le transfère en tant que signal d'émission auxiliaire (S1h), l'antenne de réception (14, 52) reçoit le rayonnement réfléchissant (S3) réfléchi par l'objet (16) et le transfère en tant que signal de réfléchissement (S4) à l'entrée de récepteur (28). Selon ledit procédé, l'antenne de réception (14, 52) reçoit directement le rayonnement de mesure auxiliaire (S2h) et le transfère en tant que signal de réception auxiliaire (S3h) à l'entrée de récepteur (28). Selon ledit procédé, lorsque l'émission du rayonnement de mesure (S2) est supprimée, le signal de réception auxiliaire (S3h) reçu est jugé comme signal de référence. L'invention concerne également des dispositifs permettant de mettre en oeuvre ledit procédé.
Patent EP-2655406-A1 (EP)
Title: Séquences issues du maïs, modulatrices d'expression de gènes végétaux
Inventor: NOTT AJIT
IPC: C12N15/82
Filed: 2011-12-21
Abstract: L'invention concerne des séquences issues du maïs, régulatrices de l'expression de gènes, en particulier une séquence promotrice et une séquence d'intron, qui sont utiles pour l'expression de transgènes dans des plantes transgéniques. L'invention concerne en outre des compositions, des constructions poly-nucléotidiques, des cellules hôtes transformées, des plantes et des graines transgéniques contenant la construction recombinante ayant les séquences promotrices et d'intron, ainsi que leurs procédés de préparation et d'utilisation.
Patent EP-2739799-A1 (EP)
Title: Structure de construction de parois monolithiques pré-coulées et de dalles entre étages
Inventor: KEKANOVIC MILAN
IPC: E04B2/18
Filed: 2011-09-01
Abstract: L'invention porte sur une structure de construction, laquelle structure comprend des dalles d'étage composite et des panneaux de paroi pré-coulés. Les dalles de plancher comprennent un bloc de mousse de polystyrène (1) ayant des canaux longitudinaux (2) et transversaux (3) découpés dans une surface supérieure, les canaux comportant un renfort et des éléments d'espacement pour ceux-ci et étant remplis de béton jusqu'à une première profondeur. Cette dalle pré-coulée peut être transportée sur un site de construction, et la structure de plancher peut être finie par l'application d'un treillis de renfort et de béton additionnel. Les panneaux de paroi pré-coulés comprennent une pluralité de blocs de construction d'ossature isolants réalisés en béton léger comportant des cavités et des canaux, dont certains sont coulés par du béton armé de façon verticale et horizontale.
Patent EP-2695451-A1 (EP)
Inventor: BOUDREAU GARY
IPC: H04W52/24
Filed: 2011-12-28
Abstract: A home base station (HBS) (104, 801) performs radio channel measurements to detect one or more user equipments (UEs)(107) not served by the HBS which may be in a potentially interfering environment caused at least in part by the HBS. A database (812) of historical channel data (channel fingerprinting) of the HBS coverage area is used to predict the channel conditions and expected interference signal power seen by the detected UE(s). Based on a combination of the radio measurements(813) and historical channel data, the HBS can accurately and adaptively reduce its transmit power to a level that reduces or eliminates interference with the detected UE(s), while also not significantly degrading communication quality between other UEs served by the HBS.
Patent EP-2623471-A1 (EP)
Inventor: MATSUDA SHOTA
IPC: C08L29/14
Filed: 2011-09-30
Abstract: The present invention aims to provide an intermediate film for laminated glass which, in the case of being used for constituting a laminated glass, enables to improve the sound-insulating property in a high frequency range of the obtained laminated glass over a wide range of temperature. The intermediate film for laminated glass of the present invention1 has a structure that a first layer 2, a second layer 3, and a third layer 4 are laminated in this order, each of the first, second, and third layers 2, 3, and 4 contains a polyvinyl acetal resin and a plasticizer, the hydroxy group content in the polyvinyl acetal resin contained in the first layer 2 is lower than each of the hydroxy group contents in the polyvinyl acetal resins contained in the second and third layers 3 and 4, and the ratio (T1/(T2+T3)) of the thickness (T1) of the first layer 2 to the total thickness (T2+T3) of the second and third layers 3 and 4 is 0.14 or lower.
Patent EP-2639439-A1 (EP)
Inventor: MURATA SATORU
IPC: F02M43/02
Filed: 2011-11-01
Abstract: Even when only fuel oil is injected into a cylinder liner, decrease in fuel injection pressure, deterioration in combustibility, and degradation in performance of an internal combustion engine are prevented, while increase in dust and black smoke is also prevented. In a fuel injection device (1) for an internal combustion engine, capable of selectively injecting, from a fuel injection valve (3), a mixture of fuel oil and an inert substance in a multilayered state or in an emulsion state, or fuel oil only, a cam (10) for lifting up a plunger (7) of a fuel injection pump (2) that pressurizes and feeds the mixture of fuel oil and the inert substance in a multilayered state or in an emulsion state, or the fuel oil to the fuel injection valve (3) includes: a first cam for use in lifting up the mixture of fuel oil and the inert substance in a multilayered state or in an emulsion state; and a second cam for use in lifting up the fuel oil only.
Patent EP-2642902-A1 (EP)
Title: Cintres
Inventor: XIE XIAO LING
IPC: A47G25/60
Filed: 2011-08-08
Abstract: L'invention concerne un cintre destiné à supporter un vêtement ou un article d'habillement, le cintre comprenant un corps principal destiné à supporter un vêtement et un module enfichable portant une substance de traitement odorante. La substance de traitement odorante est conçue pour diffuser un parfum et/ou absorber une odeur. Le module enfichable est conçu pour diffuser un parfum dans le milieu ambiant et/ou absorber une odeur à partir du milieu ambiant, de telle sorte que le parfum puisse être transmis par le cintre au vêtement suspendu au cintre ou que l'odeur puisse être absorbée à partir du milieu ambiant.
Patent EP-2643551-A1 (EP)
Title: Système et appareil permettant de raccorder une source de gaz à un dispositif d'oxydation thermique
Inventor: CORK DAVID JOHN
IPC: E21F17/103
Filed: 2011-11-24
Abstract: L'invention concerne le raccordement d'une source de gaz comprenant un composé organique volatil à un dispositif d'oxydation thermique caractérisé en ce que le conduit a un diamètre en coupe de dimension suffisante pour réduire la vitesse du gaz à moins de 7 m/s avant de pénétrer dans le dispositif d'oxydation thermique.
Patent EP-2658813-A1 (EP)
Title: Purification de l'eau par chauffage solaire, par l'intermédiaire d'un câble optique
Inventor: LJUNGGREN ROLF
IPC: C02F1/04
Filed: 2011-12-28
Abstract: Cette invention concerne un dispositif (300) pour purifier l'eau comprenant une structure creuse, de forme allongée comprenant, à son tour, un premier espace (310), comportant un orifice d'admission pour l'eau à purifier et un dispositif d'ébullition (311) pour ladite eau, conçu pour porter l'eau jusqu'à son point d'ébullition à l'aide de l'énergie tirée de la lumière solaire focalisée qui est fournie par l'intermédiaire d'un dispositif d'alimentation (10) en lumière solaire par l'intermédiaire d'une fibre optique jusqu'à un certain point de chauffage dans le premier espace ; un condenseur pour condenser la vapeur provenant du dispositif d'ébullition ; et un dispositif de conduite (343) pour la vapeur d'eau, conçu pour acheminer la vapeur d'eau depuis le premier espace jusqu'au condenseur. Cette invention est caractérisée en ce qu'un échangeur thermique (333) est utilisé pour transférer l'énergie thermique provenant soit de la vapeur d'eau chaude qui a été générée par l'ébullition dans le dispositif d'ébullition, soit de l'eau condensée qui est encore chaude et provient de cette vapeur, vers l'eau qui doit être purifiée et qui doit être introduite dans le premier espace par l'orifice d'admission. Cette invention concerne également un procédé.
Patent EP-2668951-A1 (EP)
Inventor: RODRIGUEZ DE FONSECA FERNANDO ANTONIO
IPC: A61P3/00
Filed: 2011-01-25
Abstract: The present invention relates to the use of a compound of formula (I):
     
or a pharmaceutically acceptable solvate or salt thereof in the preparation of a medicinal product for the prevention and/or the treatment of a disease in which the GLP-1 receptor participates or mediates, such as eating disorders or diseases, for example, obesity, anorexia, lipid dysfunction, diabetes, hyperinsulinism and cardiovascular diseases or metabolic syndrome.
Patent EP-2705884-A1 (EP)
Inventor: CHEN CHENG-MING
IPC: A63G9/16
Filed: 2011-05-03
Abstract: A device for automatic swing control and method thereof are disclosed. The device and method are used for the automatic control of the swing of an overhang. The device for automatic swing control comprises an actuator and a movable block. The movable block comprises a hanger and an angle sensing device. The hanger is pivotably mounted on the lower end of the movable block and is used to suspend the overhang. The angle sensing device is electrically connected to the actuator, and used to sense the movement parameters of the hanger, and starts the selective rotation of the actuator when the swing angle is less than a preset value, so that when the hanger is at its predicted highest swing position, the movable block moves toward the direction where the hanger is about to move after the hanger passes its actual highest swing position to drag the overhang to swing.
Patent EP-2719301-A1 (EP)
Inventor: KIM HYO JEONG
IPC: A45D34/04
Filed: 2011-10-19
Abstract: The present invention relates to a mascara having a rotatable contact brush. According to the present design, comprised are: a container main body in which a mascara liquid is stored; a handle which is coupled to an opening side of the container main body so as to be sealable; and a coating member, which is extendedly formed on one side of the handle, is inserted into the container main body when the container main body and the handle are coupled, and which is provided with a brush that is rotatably provided at an end portion of a brush rod for selectively performing one effect from volumizing, curling, lengthening, and cleaning, while rotating when coating the eyelashes with the mascara liquid, thereby enhancing volume, curling, lengthening, and cleaning by means of the rotation of the brush when coating the eyelashes with the mascara liquid.
Patent EP-2764203-A1 (EP)
Inventor: MOELLER DANIEL KEITH
IPC: E21B43/10
Filed: 2011-10-07
Abstract: A tool for releaseably coupling a first tubing to a second tubing in a wellbore has a tubular mandrel configured to couple to and be carried into the wellbore by the first tubing. A collet ring is in an interior of the mandrel and has a plurality of collets to engage the second tubing. A releasing piston is carried in the interior of the mandrel to change between supporting the collet ring such that the collets can release from the profile and allowing the collet ring to lock such that the collets are locked in the profile.
Patent EP-2620968-A1 (EP)
Inventor: GENTSCH DIETMAR DR-ING
IPC: H01H33/662
Filed: 2012-01-26
Abstract: The invention relates to a shielding element for the use in medium voltage switchgears with vacuum interrupters with at least two contacts, which are movable along a switching path between closed and open contact position, wherein the shielding element is positioned around the contact position region in the vacuum interrupter, according to claim 1. In order to enhance the energy absorbance behavior of the at least the shielding, at least the inner surface of the shielding is applied with a topographic structure which is a rough at least partly disordered surface structure.
Patent EP-2497792-A1 (EP)
Inventor: PEFFER ROBIN M
IPC: C09D7/63
Filed: 2008-08-13
Abstract: The present invention relates to an aqueous dispersion comprising 
- a base-neutralized resinous composition containing an ungelled phosphated epoxy resin (a) in which the phosphated epoxy resin comprises a mixture of the reaction product of one or more polymeric epoxy compounds with phosphoric acid and with an organophosphonic acid and/or an organophosphinic acid; 
- a curing agent (b), whereby 
(a) the phosphated epoxy resin is present in amounts of 50 to 90 percent by weight and (b) the curing agent is present in amounts of 10 to 50 percent by weight, the percentages being based on total solids weight of (a) and (b); and 
 
- an azole and 
to the use of the aqueous dispersion in a process for providing a coating on an aluminum substrate by passing electric current between the substrate acting as an anode and a cathode in electrical contact with an electrodeposition bath containing said aqueous dispersion.
Patent EP-2508582-A1 (EP)
Inventor: HIROSE ISAO
IPC: C09J7/02
Filed: 2010-02-25
Abstract: A method for attaching a double-sided pressure-sensitive adhesive tape comprising a release liner which does not generate wrinkles or floating even when the tape is attached to an adherend having a bend or curve with the tape being bent in a width direction. The method includes attaching a double-sided pressure-sensitive adhesive tape which comprises, on at least one side of a pressure-sensitive adhesive body, a release liner having a notch and/or slit in at least one edge in the width direction.
Patent EP-2725563-A1 (EP)
Inventor: SCHORI MARKUS
IPC: G08B25/08
Filed: 2012-10-29
Abstract: The safety system (100) has distance sensor (2,2a) for measuring distance. A microcontroller (15) calibrates distance using according to distance initial and secondary actual values of distance sensor and generates range finding signal. A timer (16) is triggered so that an intrinsic sensor-side alarm signal is output after a time interval.
Patent EP-2740471-A1 (EP)
Inventor: KREKELER ANDREAS
IPC: A61K9/16
Filed: 2012-12-07
Abstract: The present invention relates to an oral pharmaceutical composition comprising dabigatran etexilate or a pharmaceutically acceptable salt thereof, methods for preparing it and dosage forms for oral administration comprising said composition. The pharmaceutical composition is parfcularly useful as a medicament, especially as anticoagulant.