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Patent EP-2271782-A1 (EP)
Title: Composés et composites de tungstène-rhénium et leurs procédés de formation
Inventor: LIU QINGYUAN
IPC: C22C1/04
Filed: 2009-04-21
Abstract: La présente invention porte sur des composés et composites tungstène-rhénium et sur leurs procédés de formation. Des poudres à base de tungstène et de rhénium sont mélangées ensemble et frittées à une température élevée et une pression élevée pour former un composé unique. Un matériau ultra dur peut également être ajouté. Le tungstène, le rhénium et le matériau ultra dur sont mélangés ensemble puis frittés à une température et une pression élevées.
Patent EP-2370362-A1 (EP)
Title: Charges et matériaux composites contenant des nanoparticules de zircone et de silice
Inventor: CRAIG BRADLEY D
IPC: A61K6/884
Filed: 2009-10-09
Abstract: Cette invention concerne des charges contenant des nanoréseaux de silice-zircone. Les charges peuvent être préparées en mélangeant une solution de nanoparticules de silice avec une solution de nanoparticules de zircone cristallines préformées. Les charges assurent des propriétés optiques recherchées, comme l’opalescence, et sont utilisées dans les compositions dentaires.
Patent EP-2272185-A1 (EP)
Inventor: SEOK YONG HO
IPC: H04W28/16
Filed: 2009-04-29
Abstract: L'invention porte sur un procédé d'établissement de liaison directe par tunnel (TDLS) pour un initiateur de TDLS et sur une station supportant le procédé d'établissement. Dans le procédé d'établissement, une station de support de qualité de service (QSTA) non AP demandeuse transmet une trame de requête d'établissement de TDLS par l'intermédiaire d'un point d'accès (AP) à une QSTA non AP homologue souhaitée. Puis, la QSTA non AP demandeuse reçoit une trame de réponse d'établissement de TDLS par l'intermédiaire de l'AP en provenance de la station homologue souhaitée en réponse à la trame de requête d'établissement de TDLS. Puis, la QSTA non AP demandeuse transmet une trame de confirmation d'établissement de TDLS par l'intermédiaire de l'AP à la station homologue souhaitée en réponse à la trame de réponse d'établissement de TDLS. Puis, la QSTA non AP demandeuse reçoit une trame d'accusé de réception d'établissement de TDLS par l'intermédiaire de l'AP en provenance de la station homologue souhaitée en réponse à la trame de confirmation d'établissement de TDLS.
Patent EP-2344495-A1 (EP)
Title: Composés antibiotiques oxazolidinone tricyclique
Inventor: HUBSCHWERLEN CHRISTIAN
IPC: A61P31/04
Filed: 2009-10-06
Abstract: L'invention concerne des composés antibactériens de formule (I) et des sels de tels composés. Dans la formule (I), ----- désigne une liaison ou est absent, V désigne CH, CR  6  ou N; R  0  désigne H ou, if ----- désigne une liaison, il peut également désigner alkoxy; R  1  désigne notamment H ou halogène; U désigne CH ou N lorsque ----- désigne une liaison, ou, si ----- est absent, U désigne CH  2 , NH ou NR  9 ; R  2  désigne H, alkylcarbonyle ou CH  2  -R  3 ; R  3  désigne H, alkyle ou hydroxyalkyle; R  4  désigne H ou, si n ne désigne pas 0 et R  5  désigne H, il peut également désigner OH; R  5  désigne H, alkyle, hydroxyalkyle, aminoalkyle, alkoxyalkyle, carboxy ou alkoxycarbonyle; R 6  désigne hydroxyalkyle, carboxy, alkoxycarbonyle ou -(CH 2  )  q  -NR  7  R  8 , q désignant 1, 2 ou 3 et chacun de R  7  et R  8  désignant indépendamment H ou alkyle ou R  7  et R  8  formant un anneau avec l'atome N les portant; R  9  désigne alkyle ou hydroxyalkyle; A désigne -(CH  2  )  p  -, -CH  2  CH  2  CH(OH)- ou -COCH  2  CH(OH)-; G désigne un phényle substitué ou G  1  ou G  2 , Q désignant O ou S et X désignant CH ou N; et Y  1 , Y  2  et Y  3  pouvant chacun désigner CH ou N; et n désigne 0 lorsque A désigne -CH  2  CH  2  CH(OH)- ou -COCH  2  CH(OH)-, et n désigne 0, 1 ou 2 lorsque A désigne -(CH  2  )  p  -, p désignant 1, 2, 3 ou 4, à la condition que la somme de n et de p désigne alors 2, 3 ou 4.
Patent EP-2274201-A1 (EP)
Title: Mécanisme de déploiement de spoiler
Inventor: ALLEN DAMIAN
IPC: B64C9/32
Filed: 2009-04-28
Abstract: L’invention concerne un ensemble aile d’aéronef comprenant : une aile (1); un spoiler (2) fixé de manière pivotante sur l’aile; et un mécanisme de déploiement de spoiler. Le mécanisme de déploiement comprend un mécanisme de liaison en ciseaux (7) comprenant une liaison supérieure (9) fixée de manière pivotante sur le spoiler au niveau d’un pivot supérieur (10), et une liaison inférieure (11) fixée de manière pivotante sur l’aile au niveau d’un pivot inférieur (12) et sur la liaison supérieure (9) au niveau d'un pivot central (13). Un actionneur (8) est fixé de manière pivotante sur l’aile au niveau d’un pivot proximal et sur le mécanisme de liaison en ciseaux au niveau d’un pivot distal. L’actionneur peut être ajusté entre des configurations déployée et contractée de manière à modifier la distance entre les pivots proximal et distal. Cela permet d’élargir l’angle entre les liaisons supérieure (9) et inférieure (11) du mécanisme de liaison en ciseaux et de relever le spoiler dans le flux d’air au-dessus de l’aile.
Patent EP-2351005-A1 (EP)
Title: Dispositif de fixation d'affiches, agencement de fixation d'affiches et accessoire de fixation d'affiches dans un dispositif de fixation d'affiches
Inventor: LABATE NATALINO
IPC: G09F15/00
Filed: 2009-10-15
Abstract: L'invention concerne un dispositif (1) de fixation d'une affiche (16), avant tout d'une affiche de grand format en extérieur, comprenant des profils de fixation (2, 2.1; 3, 3.1) opposés par paires. Chacun des profils de fixation (2, 2.1; 3, 3.1) comporte pour recevoir une partie marginale épaissie de l'affiche (16) à fixer une rainure de montage (13) suivant l'extension longitudinale du profil de fixation (2, 2.1; 3, 3.1). Son embouchure s'éloigne de la surface de l'affiche et son plan central longitudinal M forme avec le plan de l'affiche un angle de moins de 90 °. Cette rainure sert à former une marge repliée U ou un agencement de marges repliées, afin que le bord d'une affiche (16) devant être introduit dans la rainure (13) doive être replié par rapport au plan de l'affiche d'un angle de plus de 90 °.
Patent EP-2371155-A1 (EP)
Title: Prévention d'attaque de dégradation de protection dans un système de communication
Inventor: MIZIKOVSKY SEMYON B
IPC: G06F21/44
Filed: 2009-11-17
Abstract: L'invention porte sur un système de communication qui comprend au moins une station mobile, une station de base, une passerelle (120A, 120B) et un serveur (122A, 122B), la station de base étant configurée pour une communication sans fil avec la station mobile, et la passerelle étant configurée pour une connexion entre la station de base et le serveur. Le serveur stocke des informations indiquant au moins une capacité de sécurité établie de la station mobile (232), et envoie au moins une partie de ces informations à la passerelle, éventuellement conjointement avec un processus d'authentification pour la station mobile. La passerelle utilise les informations (236) reçues du serveur pour vérifier qu'une ou que plusieurs capacités de sécurité négociées entre la station mobile et la station de base sont cohérentes avec la ou les capacités de sécurité établies de la station mobile. Cela peut avantageusement permettre à la passerelle d'éviter une attaque de dégradation de protection dans laquelle un attaquant se fait passer pour la station mobile pour négocier une capacité de sécurité inférieure avec la station de base.
Patent EP-2301745-A1 (EP)
Inventor: GOTO SHUICHI
IPC: B31B50/02
Filed: 2009-06-08
Abstract: A continuous machining device includes: a film machining mechanism (3) that forms a hole (A) in a film (F); a holding mechanisms (4) being provided integrally with the film machining mechanism (3); a slider (2) that supports the film machining mechanism (3) and the holding mechanism (4) in a reciprocative manner relative to a feeding direction (P) of the film (F); and a return mechanism (5) that returns the film machining mechanism (3) and the holding mechanism (4) to their respective original positions defined on the opposite sides to the feeding direction (P) of the film (F). When the film (F) is held by the holding mechanism (4), the film machining mechanism (3) can be moved in synchronization with the film (F). Thus, after the hole (A) is formed in the film (F) by the film machining mechanism (3), the film machining mechanism (3) and the holding mechanism (4) can be returned to their respective original positions by the return mechanism (5) as soon as the film (F) is released from the holding mechanism (4).
Patent EP-2377184-A1 (EP)
Title: Device for supplying voltage to a motor vehicle having optimized heat dissipation
Inventor: ECKSTEIN FRANK
IPC: H01M50/213
Filed: 2009-12-11
Abstract: The invention relates to a device for supplying voltage (1) to a motor vehicle, in particular a car, truck, or motorcycle, having a storage cell arrangement (10) comprising one or more electrochemical storage cells and/or double-layer capacitors (11-1, 11-2, 12-1, 12-2) disposed one above the other. The storage cell arrangement (10) can be releaseably force-fit connected to a heat-conducting cooling device dissipating the heat fed by the storage cells and/or double-layer capacitors (11-1, 11-2, 12-1, 12-2), such that at least some of the storage cells and/or double-layer capacitors (11-1, 11 -2, 12-1, 12-2) of each storage cell group (11, 12, 13, 14, 15) can be thermally connected to the heat-conducting cooling device.
Patent EP-2307008-A1 (EP)
Title: Dérivés d'indolyle et d'indazolyle substitués et leurs utilisations
Inventor: LEE EUN KYUNG
IPC: C07D209/08
Filed: 2009-07-06
Abstract: Cette invention porte sur des composés de formule générique I' : ou sur des sels pharmaceutiquement acceptables correspondants, dans laquelle formule A, Q, X, Y, Z 1 , Z 2 , m, p, q, z, R 1 , R 1' , R 2 , R 3  et R 4  sont tels que définis dans la description, utiles pour le traitement de maladies associées à une déficience de monoamine. L'invention porte également sur des compositions pharmaceutiques, des procédés d'utilisation et des procédés de préparation des composés.
Patent EP-2303857-A1 (EP)
Inventor: BRIARD EMMANUELLE
IPC: C07D335/02
Filed: 2009-07-08
Abstract: The invention relates to novel heterocyclic compounds of the formula (I); in which all of the variables are as defined in the specification, in free form or in salt form, to their preparation, to their use as medicaments and to medicaments comprising them.
Patent EP-2296522-A1 (EP)
Inventor: KESSLER ARND
IPC: D06F39/02
Filed: 2009-07-14
Abstract: L'invention concerne un système de dosage (1, 2) destiné à être disposé dans un lave-vaisselle par un utilisateur, comportant au moins une cartouche (1) pour des lessives ou détergents à écoulement libre, comprenant une pluralité de chambres (3a, 3b, 3c) pour la réception spatialement séparée de préparations différentes d'une lessive ou d'un détergent, et un appareil de dosage (2) pouvant être couplé à la cartouche (1), présentant au moins une source d'énergie (15), une unité de commande (16), une unité de détection (17), au moins un actionneur (18) connecté à la source d'énergie (15) et à l'unité de commande (16) de telle manière qu'un signal de commande de l'unité de commande (16) produit un mouvement de l'actionneur (18), un élément de fermeture (19) couplé à l'actionneur (18) de telle manière qu'un mouvement de l'actionneur (18) amène l'élément de fermeture (19) dans une position de fermeture ou de distribution, et au moins une chambre de dosage (20) connectée en communication avec au moins une chambre de cartouche (3a, 3b, 3c) lorsque la cartouche (1) et l'appareil de dosage (2) sont assemblés. La chambre de dosage (20) comporte un orifice d'entrée (21) pour l'entrée de lessive ou de détergent depuis une chambre de cartouche (3a, 3b, 3c), et un orifice de sortie (22) pour l'écoulement de lessive ou de détergent hors de la chambre de dosage (20), vers l'extérieur. Au moins l'orifice de sortie (22) de la chambre de dosage (20) peut être fermé ou libéré par l'élément de fermeture (19). L'appareil de dosage (2) comporte un support de composant (23) sur lequel au moins la chambre de dosage (20), l'actionneur (18), l'élément de fermeture (19), la source d'énergie (15) et/ou l'unité de commande (16) et/ou l'unité de détection (17) sont disposés.
Patent EP-2318160-A1 (EP)
Inventor: KERMELK WERNER
IPC: B21D53/26
Filed: 2009-08-10
Abstract: L'invention porte sur une roue de véhicule hybride (1) qui comprend un cercle de jante en acier formé (20) et un disque de roue (1), fabriqué en tant que pièce moulée en alliage léger ayant un bord de disque formé de manière concentrique (2), sur lequel le cercle de jante (20) repose au moins partiellement au niveau de multiples points de contact espacés pour être relié fixement et de manière rotative au disque de roue (1). Dans le but d'assurer un flux de force adéquat entre le cercle de jante et le disque de roue, le disque de roue (1) comprend une dépression formée de manière circonférentielle (40), dans laquelle un bord périphérique (22) du cercle de jante (20), coudé radialement vers l'extérieur par rapport à une section de repos de talon (21) formée sur le cercle de jante (20), vient en prise par verrouillage positif et/ou force de fermeture.
Patent EP-2430384-A1 (EP)
Title: Tête de distribution et de collecte pour radiateurs de chauffage avec tuyaux, et procédé de fabrication
Inventor: PELIZZOLA CARLO
IPC: F28F9/26
Filed: 2009-05-12
Abstract: L'invention porte sur une tête de distribution et de collecte (2, 4) pour un radiateur de chauffage comprenant des tuyaux, comportant un conduit intérieur (20) muni d'un insert tubulaire (22). Le corps de la tête est en alliage d'aluminium moulé sous pression ; l'insert est en acier. De plus, les tuyaux sont reliés à la tête par couplage forcé, à l'aide de l'extrémité de tuyau mise sous la forme d'un cône Morse.
Patent EP-2319073-A1 (EP)
Title: Procédé et appareil d'imagerie de couche mince
Inventor: BARDOS ROBERT ANDREW
IPC: G01N21/88
Filed: 2009-07-09
Abstract: L'invention porte sur des procédés et un appareil pour surveiller le dépôt et/ou le traitement post-dépôt de films minces semi-conducteurs à l'aide d'une imagerie par photoluminescence. Les images de photoluminescence sont analysées pour déterminer une ou plusieurs propriétés du film semi-conducteur, et des variations de celles-ci sur l'ensemble du film. Ces propriétés sont utilisées pour inférer des informations concernant le processus de dépôt, qui peuvent ensuite être utilisées pour ajuster les conditions du processus de dépôt et les conditions d'étapes de traitement ultérieur. Les procédés et l'appareil ont une application particulière à des cellules solaires à couche mince.
Patent EP-2513570-A1 (EP)
Title: Module générateur d'énergie solaire
Inventor: BISHNOI PEEUSH KUMAR
IPC: F24J2/00
Filed: 2009-12-18
Abstract: L'invention porte sur un module générateur d'énergie solaire, qui comprend un premier type de cellule photovoltaïque (3), un second type de cellule photovoltaïque (5), le second type de cellule photovoltaïque (5) étant différent du premier type de cellule photovoltaïque (3), et des moyens optiques (11) aptes à concentrer de la lumière sur le premier type de cellule photovoltaïque (3) et à transmettre une lumière diffusée vers le second type de cellule photovoltaïque (5).
Patent EP-2353146-A1 (EP)
Title: Verfahren zur vermessung des wachstums von blattscheiben von pflanzen sowie eine dazu geeignete vorrichtung
Inventor: BISKUP BERNHARD
IPC: G06T7/00
Filed: 2009-11-11
Abstract: Die vorliegende Erfindung betrifft ein Verfahren sowie eine Vorrichtung zur Vermessung des Wachstums von Blattscheiben. Das Verfahren wird gekennzeichnet durch folgende Schritte: a) Kalibrierung des Aufnahmesystems. b) Bildaufnahme von mindestens 2 Bildern einer Blattscheibe. c) Bearbeitung der Bilddaten umfassend, i) Segmentierung der Blattscheiben durch Schwellenwertsegmentierung, ii) mehrfache morphologische Erosionsschritte, iii) Randbereinigung zur Entfernung des Randes des Aufbewahrungsgefäßes. d) 3D-Rekonstruktion: Erstellung einer Disparitätskarte mittels eines Stereo-Algorithmus, Berechnung eines 3D-Oberflächenmodells anhand der zuvor bestimmten Kalibrierparameter aus der Disparitätskarte. e) Glättung des zuvor gewonnenen Oberflächenmodells. f) Ermittlung der Wuchsraten aus den Zeitreihen der Flächeninhalte. Die Vorrichtung umfasst mindestens eine Kamera, eine Beleuchtungseinheit, einen Verschiebetisch in X-/Y-Ebene für die Kamera und (Infrarot)beleuchtung, Aufbewahrungsgefäße für Blattscheiben sowie elektronische Auswerte- und Steuerungseinheiten.
Patent EP-2520013-A1 (EP)
Title: Agencement de désactivation de redresseur synchrone
Inventor: FITZGERALD WILLIAM VINCENT
IPC: H02M3/335
Filed: 2009-12-28
Abstract: Selon l'invention, une alimentation électrique (200) reçoit une entrée de courant alternatif (102) qui est redressée par un redresseur (230). La tension de sortie redressée (132) est couplée à une charge (500) et un microprocesseur (400) durant un fonctionnement en mode marche et un fonctionnement en mode attente. Le redresseur (230) assure un redressement synchrone par un transistor MOSFET inclus (234) durant le fonctionnement en mode marche, et un redressement non synchrone durant le fonctionnement en mode attente par une diode Schottky incluse (232). La diode Schottky (232) dans le redresseur (230) est montée en parallèle avec le transistor MOSFET (234) et assure un redressement durant le fonctionnement en mode attente. Une source (400) d'un signal de commande marche/arrêt (203) provenant du microprocesseur (400) est appliquée à la charge pour changer le mode de fonctionnement et appliquée, en parallèle, au redresseur (230) pour désactiver le redressement synchrone dans le redresseur (230) durant le fonctionnement en mode attente. Le rendement de l'alimentation électrique (200) est amélioré dans le fonctionnement en mode attente par élimination de l'énergie consommée pour alimenter un dispositif de commande de redresseur synchrone (236). Le rendement de l'alimentation électrique (200) est également amélioré dans le fonctionnement en mode attente par utilisation du signal de commande marche/arrêt (203) provenant du microprocesseur (400) pour désactiver le fonctionnement synchrone.
Patent EP-2318807-A1 (EP)
Title: Système et procédé pour utiliser des dispositifs mobiles en réseau dans des véhicules
Inventor: SHIM HYONG
IPC: G01C21/00
Filed: 2009-08-11
Abstract: La présente invention concerne un système et un procédé pour utiliser des dispositifs mobiles en réseau dans un véhicule de façon étroitement intégrée. Le véhicule comporte un OBE (on-board equipment), un client de dispositif mobile (MDC) et des composantes de véhicule, et le dispositif mobile comporte un mandataire de dispositif mobile et des applications, de façon que le client de dispositif mobile et le mandataire de dispositif mobile communiquent, permettant le transfert dynamique des applications vers l’OBE et l’exécution des applications sur le dispositif mobile et l’OBE à l’aide de la pluralité de composantes du véhicule pendant l’exécution. Dans un mode de réalisation, le client de dispositif mobile et le mandataire de dispositif mobile s’authentifient mutuellement. L’authentification peut être réalisée à l’aide de certificats numériques. Le client de dispositif mobile peut communiquer au mandataire de dispositif mobile les composantes de véhicule sur le véhicule. Le client de dispositif mobile et le mandataire de dispositif mobile peuvent communiquer par liaison Bluetooth. Les composantes du véhicule peuvent inclure des affichages de bord, des haut-parleurs et des systèmes E/S vocaux.
Patent EP-2367997-A1 (EP)
Title: Dispositif de verrouillage de porte, en particulier pour des appareils électroménagers
Inventor: PROMUTICO FABRIZIO
IPC: D06F37/42
Filed: 2009-12-23
Abstract: Le dispositif selon l'invention comprend : une structure de support (2) dans laquelle est définie une ouverture (3) dans laquelle, lorsque la porte (P) est fermée, un élément crochet (4) relié à la porte (P) est introduit, un coulisseau de retenue (7) pouvant obstruer partiellement l'ouverture (3) retenir l'élément crochet (4), et un mécanisme de sécurité (30) comprenant : une glissière (30) pouvant se déplacer dans la structure de support (2) et comportant un premier et un second élément de commande (35, 36) coopérant respectivement avec des formations de retenue correspondantes (45, 46) de la structure de support (2) et le coulisseau de retenue (7) de sorte que, lorsque la porte (P) est ouverte, les éléments de commande (35, 36) entrent en prise avec les formations de retenue correspondantes (45, 46) de façon que le coulisseau de retenue (7) est sensiblement verrouillé par rapport à la structure de support (2); et que, lorsque la porte (P) est fermée, l'élément crochet (4) provoque un déplacement des éléments de commande (35, 36), ce qui entraîne leur libération desdites formations de retenue (45, 46), de façon que le coulisseau de retenue (7) soit capable de se déplacer par translation par rapport à la structure de support (2).
Patent EP-2319892-A1 (EP)
Inventor: KAWAMORI TAKASHI
IPC: C09J7/02
Filed: 2009-08-26
Abstract: A photosensitive adhesive composition that can form an adhesive layer on an adherend and allows an adhesive pattern to be formed by exposure treatment with radiation and developing treatment with a developing solution, the photosensitive adhesive composition having solubility and developability, and the film thickness T 1  (µm) of the adhesive pattern formed after development satisfying the conditions represented by the following expression (1).      T  1   /   T  0    ×  100  ¥  90     
[In expression (1), T 0  represents the film thickness (µm) of the adhesive layer before developing treatment.]
Patent EP-2324548-A1 (EP)
Title: Circuit de protection contre une inversion de connexion
Inventor: MI YAOZHONG
IPC: H02J7/00
Filed: 2009-09-03
Abstract: L’invention concerne un circuit de protection contre une inversion de connexion, le circuit de protection comprenant une interface d’alimentation (1100), une batterie secondaire (1200), une unité de commutation de courant (1400) et une unité de commande d’inversion de connexion (1500). L’unité de commande d’inversion de connexion (1500) produit des signaux de commande lorsque les polarités d’une alimentation appliquée à l’interface d’alimentation (1100) sont inversées. L’unité de commutation de courant (1400) commute la batterie secondaire (1200) pour assurer une alimentation en courant en fonction des signaux de commande.
Patent EP-2361344-A1 (EP)
Title: Utilisation de réacteurs nucléaires autorégulés pour traiter une formation souterraine
Inventor: NGUYEN SCOTT VINH
IPC: E21B36/00
Filed: 2009-10-09
Abstract: L'invention concerne des systèmes et des procédés de traitement d'une formation souterraine. Un système de traitement d'une formation souterraine comprend une pluralité de trous de forage dans la formation. Le système comprend au moins un élément chauffant positionné dans au moins deux des trous de forage. Le système comprend un réacteur nucléaire autorégulé. Le réacteur nucléaire autorégulé fonctionne de manière à fournir de l'énergie à au moins un des éléments chauffants afin d'élever la température de la formation à des températures permettant la production d'hydrocarbures à partir de la formation. La température du réacteur nucléaire autorégulé est réglée par la commande d'une pression d'hydrogène fournie au réacteur nucléaire autorégulé. La pression peut être régulée en fonction des conditions associées à la formation.