baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3008007-A1 (FR)
Title: Procede et installation de traitement de dechets avec criblage a oscillations
Inventor: SOMMAIN ARNAUD
IPC: B09B3/00
Filed: 2013-07-05
Abstract: Procédé de traitement des déchets, en particulier d'ordures ménagères, contenant des matières organiques mélangées à des indésirables, notamment métaux, matières minérales, plastiques, verre, procédé selon lequel : - les déchets sont soumis à un premier tri par criblage, - la fraction des déchets traversant le criblage est soumise à un traitement de pré-fermentation dans un tube rotatif avec alimentation à une extrémité et extraction à l'autre extrémité, - au moins une partie de la matière sortant du tube de traitement de préfermentation est soumise à un traitement de méthanisation dans un digesteur, les déchets, sans broyage préalable, étant soumis à un tri par criblage sur un tamis comprenant une grille (2) située dans un plan incliné d'un angle α par rapport à l'horizontale, la grille (2) étant soumise à des vibrations selon une direction transversale sensiblement orthogonale à la direction d'écoulement des déchets au dessus du tamis incliné.
Patent FR-3008448-A1 (FR)
Title: Dispositif de depose pour aubes
Inventor: FRAUCA JEAN MARIE
IPC: F01D5/30
Filed: 2013-07-15
Abstract: Abrégé : L'invention se rapporte à un dispositif de dépose d'une aube d'une turbine, ladite turbine comportant un ensemble d'aubes, ledit dispositif comportant : - un élément de maintien (11) comportant : - une surface de blocage (111); - une ouverture de dépose (112) ; - des moyens de fixation de l'élément de maintien (11) sur un arbre de la turbine, les moyens de fixation réalisant une liaison pivot entre l'élément de maintien (11) et l'arbre de la turbine, la définition d'une position angulaire de l'élément de maintien (11) permettant la réalisation d'une première fonction de dépose d'au moins une aube en regard de l'ouverture de dépose (112) et la réalisation d'une seconde fonction de blocage d'un ensemble d'aubes en regard de la surface de blocage.
Patent FR-3010333-A1 (FR)
Title: Formation d’ajourage dans un element de carrosserie
Inventor: FROMENTIN JACKY
IPC: B21D28/24
Filed: 2013-09-11
Abstract: L'invention a trait à un procédé de formation d'un ajourage dans une tôle, comprenant les étapes de serrage de la tôle (102) entre deux organes (116, 114) mobiles l'un par rapport à l'autre, et de découpe, par déplacement d'une lame (120) dans un orifice (122) des deux organes mobiles (116, 114), d'une portion (124) de la tôle, correspondant à l'ajourage, ladite tôle étant généralement galbée autour de ladite portion (124). Les étapes de serrage et de découpe sont précédées d'une étape de structuration de la portion d'ajourage (124), de manière à lui conférer une stabilité de forme après la découpe, évitant ainsi un retour élastique et un coincement lors de son éjection. L'invention a également trait à un outillage de formation d'ajourage (110) ainsi qu'un outillage d'emboutissage pour réaliser les étapes de serrage et découpe, et de structuration, respectivement.
Patent FR-3014872-A1 (FR)
Title: Elastomere dienique modifie et composition de caoutchouc le contenant
Inventor: DIRE CHARLOTTE
IPC: C08L15/00
Filed: 2013-12-18
Abstract: L'invention concerne un élastomère diénique modifié comprenant (i) 40 à 80 % en poids, par rapport au poids total dudit élastomère diénique modifié, de l'espèce fonctionnalisée en bout de chaîne par un groupement alkylalcoxysilane, éventuellement partiellement ou totalement hydrolysé en silanol, porteur d'une fonction amine primaire, secondaire ou tertiaire, et lié à l'élastomère par l'intermédiaire de l'atome de silicium, (ii) 5 à 45 % en poids, par rapport au poids total dudit élastomère diénique modifié, de l'espèce fonctionnalisée en milieu de chaîne par un groupement alcoxysilane, éventuellement partiellement ou totalement hydrolysé en silanol, porteur d'une fonction amine primaire, secondaire ou tertiaire, et dont l'atome de silicium lie les deux morceaux de la chaîne, (iii) 3 à 30 % en poids, par rapport au poids total dudit élastomère diénique modifié, de l'espèce étoilée trois branches contenant un groupement fonctionnel silane, porteur d'une fonction amine primaire, secondaire ou tertiaire, et dont l'atome de silicium lie les trois branches de la chaîne. L'invention concerne également un procédé de préparation d'un tel élastomère diénique, une composition le comprenant, ainsi qu'un article semi-fini et un pneumatique comprenant cette composition.
Patent FR-3015741-A1 (FR)
Title: Procede d'analyse d'images du visage pour la detection d'un effet flush.
Inventor: PETIT LAURENT
IPC: G06T7/00
Filed: 2013-12-23
Abstract: Procédé d'analyse d'images du visage d'un être humain comprenant les étapes suivantes : on réalise l'acquisition d'au moins une image du visage de sorte que le nez, les yeux et les joues soient alignés sur des repères préexistants, on détermine les composantes de l'image dans au moins une zone du visage, on compare les composantes à des valeurs mémorisées, et on détermine la présence d'un effet flush si les composantes sont supérieures aux valeurs mémorisées.
Patent FR-3016239-A1 (FR)
Title: Systeme photovoltaique de production d'electricite a haut rendement avec stockage integre au substrat ou embarque sur panneaux (stockage abord)
Inventor: ROUSTAEI ALEX HR
IPC: H01L31/053
Filed: 2014-01-09
Abstract: L'invention propose une solution innovante à haute rendement pour la production et stockage de l'énergie intermittente des cellules et systèmes solaires sur films flexibles ou panneaux rigides photovoltaïques comprenant de préférence une hybridation par ajouts de convertisseurs de rayonnements invisibles et thermiques avec une unité de stockage primaire de l'électricité embarqué à bord ou au niveau de la cellule utilisant notamment la superficie surfacique de la cellule y logeant le système de conversion de l'énergie solaire en énergie électrique. De conception efficace, il réduit considérablement le coût par watt pour une surface donnée tout en augmentant de manière significative les efficiences des cellules solaires offrant un premier niveau de stockage à bord de la cellule solaire qui favorise son utilisation dans les maisons à énergies positives ou en autoconsommation. L'invention utilise la technique de déposition atomique pour la construction des molécules complexes et la technique de croissance/déposition moléculaires pour construction des couches hybrides en 3D modélisée par une conception innovante, ainsi que des options d'hybridation ou convertisseurs élévateurs à grande puissance de lumière infrarouge et de composants piézoélectriques pour capturer les calories sur la face arrière. La cellule capture les rayons du soleil arrivant sur sa surface. Celle-ci absorbe la lumière visible et le proche infrarouge. Les rayonnements invisibles traversent la couche absorbante et arrivent sur le convertisseur à grande puissance qui émet la lumière additionnelle. La chaleur et calories sont transformées par la couche piézonanofils. Les cellules photovoltaïques peuvent être du type organique ou/et inorganique en couches minces et/ou ETA ou en tandem, apportées par greffes, imprimées ou déposées. Le stockage est en gel-solide ou solide state technologie et utilise des batteries en Lithium-ion à base de nano Titanate offrant une très grande durée de vie et une plus grande sécurité dans l'utilisation des batteries intégrées à la cellule.
Patent FR-3017053-A1 (FR)
Title: Systeme de commande de debit pour une perfusion de type "goutte-a-goutte"
Inventor: DELORME HENRI
IPC: A61M5/172
Filed: 2014-02-06
Abstract: Ce système comprend : - un robinet dont le degré d'ouverture est commandé par un moteur ; - un ensemble (2) de comptage de gouttes, comprenant : - un boîtier (8) apte à être engagé autour d'une chambre de goutte-à-goutte (50) ; - un émetteur de lumière (45), apte à émettre un faisceau lumineux (70) au travers de la paroi de cette chambre de goutte-à-goutte (50), perpendiculairement à la ligne de tombée des gouttes (80), de telle sorte qu'une goutte (80) coupe ce faisceau lumineux (70) lorsqu'elle tombe, - un détecteur de lumière (46), apte à recevoir ledit faisceau lumineux (70) et à détecter l'interruption de celui-ci causé par la chute d'une goutte (80), et - un compteur électronique de comptage des interruptions du faisceau lumineux (70) ; et - une unité électronique reliée au compteur électronique et au moteur.
Patent FR-3024010-A1 (FR)
Title: Dispositif incluant une diode electroluminescente et un transformateur associe
Inventor: ESCOFFIER RENE
IPC: H01L27/32
Filed: 2014-07-17
Abstract: L'invention concerne un dispositif d'éclairage (1), comprenant : -un convertisseur alternatif/continu abaisseur de tension (3), comportant: -une interface d'entrée (11, 12) de tension alternative, et une interface de sortie (13,14) ; -une diode électroluminescente (21) connectée entre des bornes de l'interface de sortie; -une résistance connectée pour former un diviseur de tension avec la diode électroluminescente par rapport à une tension appliquée à l'interface d'entrée ; -un circuit de régulation de tension ; -ladite résistance incluant un premier transistor à heterojonction à effet de champ (301) et le circuit de régulation incluant un second transistor à hétérojonction (304) à effet de champ, les premier et second transistors comportant une couche de GaN, une couche de AIGaN, et un gaz d'électrons à l'interface entre ces couches, la diode électroluminescente étant formée sur ladite couche de AIGaN.
Patent FR-3027642-A1 (FR)
Title: Dispositif d'amortissement d'oscillations de torsion
Inventor: MARECHAL OLIVIER
IPC: F16F15/123
Filed: 2014-10-27
Abstract: Dispositif d'amortissement d'oscillations de torsion (14) à unique fréquence de résonance, comprenant : - un composant primaire (15) et un composant secondaire (25) mobile en rotation autour d'un axe (X) par rapport au composant primaire (15) contre une force de rappel élastique, et - un système de génération d'hystérésis (40, 41) pour le déplacement du composant secondaire (25) par rapport au composant primaire (15), ledit système comprenant au moins une rampe (40) portée par une pièce (42, 62, 72) solidaire du composant secondaire (25) et interagissant par frottement avec une contre-rampe (41) lors de la rotation du composant secondaire (25) par rapport au composant primaire (15).
Patent FR-3028214-A1 (FR)
Title: Procede de mise en veille automatique des capteurs d'un systeme de controle de pression des pneumatiques
Inventor: FUDULEA OLIVIER
IPC: B60C23/04
Filed: 2014-11-06
Abstract: L'invention vise à réduire la consommation électrique des capteurs de roue en prenant en compte leur activité tout en conservant toutes les informations. Pour ce faire, l'invention propose d'automatiser l'action de modes de fonctionnement spécifiques à partir des mesures effectuées. Une forme de mise en œuvre du procédé selon l'invention utilise trois modes d'état d'activité, un mode veille (100) et un mode standard (200), ce mode standard se composant de modes non-roulant (210) et roulant (220). Des commutations (F1 ; F3) du mode veille (100) au mode non-roulant (210) puis au mode roulant (220) sont déclenchées si la pression (Pv) passe de la pression atmosphérique (Patm) à une valeur supérieure à un seuil (Ps), alors que l'accélération (Av) reste inférieure à une accélération minimale (Amin) puis, respectivement, dès qu'une accélération (Anr) est supérieure à cette accélération seuil (As). Inversement, le mode roulant (220) commute (F6) d'abord sur le mode non-roulant (210) dès qu'une accélération (Ar) est inférieure à l'accélération minimale (Amin), puis peut commuter (F4) sur le mode veille (100) si l'accélération (Anr) reste inférieure à l'accélération minimale pendant une durée (Ds).
Patent FR-3032759-A1 (FR)
Title: Actionneur pour systeme de transmission
Inventor: MAUREL HERVE
IPC: H02K7/06
Filed: 2015-02-13
Abstract: Actionneur (1) pour composant de véhicule, comprenant : - un moteur électrique (2), comprenant un rotor (12) et un stator (13), le rotor (12) étant mobile par rapport au stator (13) en rotation autour d'un axe de déplacement (X) et en translation le long de cet axe (X), - au moins un organe de guidage (3, 3a, 3b, 3c) pour le déplacement du rotor (12) par rapport au stator (13), l'organe de guidage (3, 3a, 3b, 3c) présentant une surface (20) en regard d'une surface (25) du rotor (12), lesdites surfaces étant configurée pour coopérer lors de tout ou partie de ce déplacement, l'organe de guidage (3, 3a, 3b, 3c)et le rotor (12) n'étant pas coaxiaux et - un organe d'actionnement (4) du composant de véhicule, déplaçable par le rotor (12). 2. Actionneur (1) selon la revendication 1, l'organe de guidage (3, 3a, 3b, 3c) étant mobile en rotation autour d'un axe parallèle (Xa, Xb, Xc) à l'axe de déplacement (X) du rotor par rapport au stator (13).
Patent FR-3034803-A1 (FR)
Title: Charniere, menuiserie comprenant ladite charniere et meuble comprenant laduite menuiserie
Inventor: INCAGNOLI SOPHIE
IPC: E05D3/02
Filed: 2015-04-07
Abstract: La présente invention a pour objet une charnière (1), caractérisée par le fait qu'elle comprend un bloc d'ouvrant (2) configuré pour être fixé sur un ouvrant (5) d'une menuiserie et un bloc de dormant (3) configuré pour être fixé sur un dormant (6) de la menuiserie, le bloc d'ouvrant (2) et le bloc de dormant (3) étant joints par une tige (4), le bloc d'ouvrant (2) étant monté pivotant et coulissant sur la tige (4), la charnière (1) comprenant en outre des moyens de limitation d'excursion de coulissement du bloc d'ouvrant (2) sur la tige (4). La présente invention a également pour objet une menuiserie comprenant au moins une charnière (1) selon l'invention, et un meuble comprenant au moins une menuiserie selon l'invention.
Patent FR-3035229-A1 (FR)
Title: Fibre optique, procede de fabrication d'une telle fibre optique et dispositif de mesure destine a la detection d'hydrogene equipe d'une telle fibre optique
Inventor: LEPARMENTIER STEPHANIE
IPC: G02B6/036
Filed: 2015-04-15
Abstract: Fibre optique (10) comportant au moins un cœur de fibre (100) et une gaine optique (200) tous deux majoritairement réalisés dans un verre de silice, la gaine optique (200) comportant du palladium métallique inclus dans du verre de silice. La gaine optique (200) comporte au moins une première partie (210) interne, en contact avec le cœur de fibre (100), une deuxième partie (220), intermédiaire, entourant la première partie (210), et une troisième partie (230) externe entourant la deuxième partie (220). La deuxième partie (220) est constituée de ponts de verre (221) de silice reliant la première et troisième partie (210, 230), les ponts de verre (220) délimitant entre eux des cavités (222), la troisième partie (230) étant la partie de la gaine optique (200) comportant le verre de silice incluant du palladium métallique. L'invention concerne en outre un procédé de fabrication d'une telle fibre optique, une utilisation de cette fibre optique et un système de détection et/ou mesure quantitative d'hydrogène.
Patent FR-3036139-A1 (FR)
Title: Turbomachine comportant un melangeur a lobes avec ecopes.
Inventor: PROUTEAU JACKIE RAYMOND JULIEN
IPC: F02K1/48
Filed: 2015-05-12
Abstract: L'invention concerne un mélangeur à lobes (8), destiné à être placé à l'extrémité aval d'un capot (4) de séparation des deux veines coaxiales, respectivement interne et externe, le mélangeur (8) étant conformé pour présenter au moins une succession périphérique de lobes (20, 21) d'orientation générale radiale par rapport à un axe longitudinal (LL') du mélangeur, chaque lobe (20, 21) formant une goulotte s'étendant principalement suivant l'axe longitudinal, caractérisé en ce qu'il comporte au moins une succession périphérique d'écopes (26) de passage depuis la première veine jusqu'à la deuxième veine et/ou, inversement, de passage depuis la deuxième veine jusqu'à la première veine, placées sur lesdits lobes (20, 21).
Patent FR-3024842-A1 (FR)
Title: Dispositif pour l'usinage electrochimique de pieces metalliques
Inventor: KELLER RICHARD
IPC: B23H3/04
Filed: 2015-08-14
Abstract: L'invention concerne un dispositif pour l'usinage électrochimique de pièces (3), dans lequel une différence de potentiel est créée entre les pièces (3) servant d'anode et au moins une électrode servant de cathode, et un enlèvement de matière est effectué par un électrolyte, lequel dispositif comporte au moins un segment d'électrode (1) pour l'usinage de surfaces de pièces et au moins un segment d'électrode (2) pour l'usinage d'évidements de pièces, les deux segments d'électrode (1, 2) pouvant être mis en contact avec les pièces (3) au moins en partie simultanément.
Patent FR-3040230-A1 (FR)
Title: Decoupeur papier pour imprimante integree a un dispositif electronique et dispositif electronique correspondant.
Inventor: JANOT CYRIL
IPC: G07G1/00
Filed: 2015-08-18
Abstract: L'invention concerne un découpeur papier (10) pour imprimante adaptée à s'intégrer dans un dispositif électronique, le découpeur papier (10) étant transparent et adapté pour obtenir au moins les propriétés optiques suivantes : • un rayon arrivant selon un premier angle de visualisation (VIS1) est au moins en partie réfracté pour arriver sur ledit papier (11) et • un rayon arrivant selon un deuxième angle de visualisation (VIS2) est totalement réfléchi.
Patent FR-3041650-A1 (FR)
Title: Substrat luminescent contenant des particules abrasives, et son procede de preparation
Inventor: DEBOURDEAU MATHIEU
IPC: C23C28/00
Filed: 2015-09-30
Abstract: Ce substrat abrasif de sciage ou de polissage, comprend : - un substrat ; - un liant C1 recouvrant au moins une partie du substrat ; des particules abrasives présentant un enrobage, au moins partiel, C2 ; - un revêtement C3 recouvrant le liant C1 et les particules abrasives enrobées de C2 ; - au moins un composé luminescent. Les particules abrasives enrobées de C2 étant en contact avec le liant C1 et avec le revêtement C3.
Patent FR-3042098-A1 (FR)
Title: Dispositif aquaponique
Inventor: FIERS MARIE
IPC: A01K63/04
Filed: 2015-10-12
Abstract: Le dispositif aquaponique suivant la présente invention comporte une structure portante (4) sur laquelle sont agencés : • Au moins un aquarium (2) dans lequel vivent des poissons ; • Au moins un bac (3) dans lequel sont cultivés des plantes ; • Des moyens de transfert par gravité (12) permettant d'alimenter un réservoir intermédiaire (14) en eau provenant de l'aquarium (2) et contenant des déjections de poissons ; • Des moyens de pompage (13) permettant de distribuer l'eau présente dans le réservoir intermédiaire (14) dans le ou les bacs à plantes (3) ; • Des moyens de récupération (15) de l'eau provenant des bacs à plantes (3) afin de l'évacuer soit dans l'aquarium (2), soit dans le réservoir intermédiaire (14) ; • Et des moyens d'alimentation électrique (16) assurant le fonctionnement des moyens de pompage (13).
Patent FR-3043346-A1 (FR)
Title: Outillage de sertissage de bord d’element de carrosserie de vehicule automobile
Inventor: COQUET JEAN MARIE
IPC: B21D39/02
Filed: 2015-11-06
Abstract: L'invention consiste en un outillage de sertissage (102) de bord d'embouti, notamment d'élément de carrosserie de véhicule automobile, comprenant : une matrice (104) formant un bord fixe (106) s'étendant longitudinalement ; une lame mobile (108) s'étendant longitudinalement et apte à être déplacée le long du bord fixe dans la direction longitudinale (L) ; un gabarit (112) monté sur la lame pour le positionnement de ladite lame par rapport au bord fixe (106) de la matrice ; le gabarit comprend : une surface de contact latéral (118) destinée à épouser une surface latérale (114) du bord, et s'étendant transversalement ; et une surface de contact supérieur (120) destinée à épouser une surface supérieure (116) du bord adjacente à la surface latérale, et s'étendant transversalement ; la surface de contact supérieur (120) est, en outre, à distance de la surface de contact latéral (118) selon la direction longitudinale.
Patent FR-3044195-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de traitement d'une annonce non legitime d'un bloc d'adresses ip
Inventor: NOURRY PASCAL
IPC: H04L29/06
Filed: 2015-11-20
Abstract: L'invention vise un procédé de traitement, par un dispositif d'un premier réseau de télécommunications, d'une annonce non légitime d'un bloc d'adresses IP émise par un deuxième réseau distinct du premier réseau, ce procédé comprenant, sur détection (E10) de cette annonce non légitime : - une étape de vérification (E20) destinée à déterminer si un traitement automatique de l'annonce non légitime doit être ou non activé ; - le cas échéant, une étape de traitement automatique (E30-E50) de l'annonce non légitime comprenant : ○ une étape de détermination automatique (E40) d'au moins une contre-annonce annonçant un bloc d'adresses IP équivalent ou plus spécifique que le bloc d'adresses IP annoncé dans l'annonce non légitime ; et ○ une étape d'émission automatique (E50) de ladite au moins une contre-annonce vers un réseau pair.
Patent FR-3046989-A1 (FR)
Title: Dispositif sectionneur de cables et aeronef, et procede mis en oeuvre par ledit dispositif
Inventor: STRUZIK ALAIN
IPC: B64D45/00
Filed: 2016-01-25
Abstract: La présente invention concerne un dispositif sectionneur de câbles (10) destiné à un aéronef (1) muni d'une cisaille (20) et d'un guide (50). Le guide (50) est muni d'un déflecteur (60) s'étendant en élévation d'une partie inférieure (61) solidaire de la cisaille (20) jusqu'à une partie supérieure (62), la partie supérieure (62) étant mobile en rotation par rapport à la partie inférieure (61) autour d'un axe de dégagement (AX) pour pouvoir être escamotée en cas de contact avec une pale (7) d'un rotor (2) d'un aéronef (1).
Patent FR-3047372-A1 (FR)
Title: Procede et equipement de generation d'un flux global d'origine, respectivement un flux global modifie, destine a etre diffuse par un site de diffusion, respectivement un site de rediffusion
Inventor: POULAIN LUDOVIC
IPC: H04N21/61
Filed: 2016-02-04
Abstract: L'invention concerne un procédé de génération d'un flux global d'origine destiné à être distribué à au moins un site de diffusion comprenant un modulateur et un émetteur émettant un signal radiofréquence sur une première fréquence, mettant en œuvre les étapes suivantes :         obtention (31) d'au moins un flux de transport comprenant au moins un paquet de transport,         obtention (32), à partir d'au moins un paramètre de modulation dudit site de diffusion, d'au moins un instant de départ d'une trame de modulation destinée à être émise par ledit site de diffusion,         - insertion (33) d'au moins un paquet d'information de modulation dans ledit au moins un flux de transport, à une position déterminée à partir dudit au moins un instant de départ,         - génération (34) dudit flux global d'origine.
Patent FR-3049726-A1 (FR)
Title: Articulation de monture de lunette
Inventor: COLIN JEROME
IPC: G02C5/22
Filed: 2016-04-04
Abstract: L'invention se rapporte à une monture de lunette 1 comportant une façade 2 et au moins une branche 6 reliée à la façade 2 par un tenon 4, une liaison entre le tenon 4 et la branche 6 étant réalisée par une articulation 5, cette articulation 5 comprenant en parallèle une liaison mobile par pivotement 7 et une liaison mobile par translation et pivotement 8.