baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3009137-A1 (FR)
Title: Connecteur
Inventor: KITAJIMA MITSUNORI
IPC: H01R13/639
Filed: 2014-07-16
Abstract: Un connecteur femelle (F) comporte un élément de retenue (30) à insérer dans un orifice de montage (14) et monté, dans un boîtier (10), de manière sélective à une position de verrouillage partiel destinée à permettre l'insertion de raccords de borne (50) et à une position de verrouillage total destinée à verrouiller les raccords de borne déjà insérés (50). Une base (33) est au niveau d'une extrémité arrière de l'élément de retenue (30) suivant une direction de montage dans le boîtier (10) et est située à l'extérieur d'un orifice de montage (14) lorsque l'élément de retenue (30) est à la position de verrouillage partiel. Les parties d'élimination de jeu (21, 22, 41, 42) sont formées sur la base (33) et dans le boîtier (10) et sont configurées de manière à limiter un déplacement relatif de l'élément de retenue (30) par rapport au boîtier (10) lorsque l'élément de retenue (30) est à la position de verrouillage partiel.
Patent FR-3029358-A1 (FR)
Title: Electrode particulierement adaptee aux piles a combustible microbiennes, procede pour sa fabrication, et piles a combustible microbiennes correspondantes.
Inventor: MAIRE ERIC
IPC: H01M8/16
Filed: 2014-11-27
Abstract: La présente invention concerne une électrode caractérisée en ce qu'elle comprend au moins une enceinte définissant un espace dans lequel un enchevêtrement (9) d'au moins un fil (8) en un matériau conducteur est confiné, la dite enceinte comportant des ouvertures autorisant la diffusion d'un milieu liquide, ainsi qu'un un procédé pour sa fabrication, les piles à combustible microbiennes contenant une telle électrode, ainsi que les procédés de traitement d'un effluent chargé en polluant organique et procédés pour générer un courant par dégradation biologique d'un combustible organique utilisant une telle pile à combustible microbienne.
Patent FR-3029084-A1 (FR)
Title: Systeme de distribution comportant une interface de sortie ayant un melangeur statique
Inventor: SAMAIN HENRI
IPC: A45D40/26
Filed: 2014-12-02
Abstract: La présente invention concerne un système de distribution (10) comportant un distributeur ayant des canaux de sortie de produits de base cosmétiques et une interface de sortie séparable du distributeur, cette interface ayant un mélangeur statique.
Patent FR-3032446-A1 (FR)
Title: Procede d implantation d amas cellulaires dans un explant de peau
Inventor: JARDET CLAIRE
IPC: G01N33/50
Filed: 2015-02-10
Abstract: La présente invention a pour objet un procédé in vitro pour implanter des amas cellulaires dans un expiant de peau, ledit procédé comprenant une étape c) d'implantation, au sein dudit expiant de peau, d'au moins un amas cellulaire enrobé de préférence d'une matrice biologiquement dégradable. La présente invention porte également sur les explants de peau susceptibles d'être obtenus par le procédé selon l'invention et sur ses utilisations.
Patent FR-3037214-A1 (FR)
Title: Dispositif pour inserer une garniture solide ou a consistance epaisse dans pains, viandes, legumes, fruits ou preparations culinaires sans pratiquer d'ouverture
Inventor: LESCANNE LUCIEN JEAN
IPC: A21C15/00
Filed: 2015-06-12
Abstract: Dispositif pour insérer une garniture solide ou à consistance épaisse dans pains, viandes, légumes, fruits ou préparations culinaires sans pratiquer d'ouverture latérale. L'invention concerne un dispositif permettant d'inclure une garniture pouvant être constituée de morceaux solides ou pâteux, fruits, morceaux ou tranches de fromages, salades etc. En ne pratiquant qu'une ouverture frontale et de les disposer dans une cavité oblongue inaccessible latéralement de la façon que l'on souhaite en une seule opération. Il est constitué d'un cylindre, formé de deux demi-cylindres (5,6) concentriques, chacun muni d'une poignée solidaire (9, 10), qui peut s'ouvrir longitudinalement par rotation de la poignée (9) pour y disposer la garniture que l'on souhaite insérer dans un pain (20) ou autre réceptacle. Lorsque l'utilisateur referme les cylindres, le dispositif doit être enfoncé dans le pain puis retiré laissant la garniture dans la cavité Le dispositif selon l'invention est particulièrement utilisé pour les sandwichs.
Patent FR-3019026-A1 (FR)
Inventor: HANNA KENNETH SCOTT
IPC: B05B1/18
Filed: 2015-03-25
Abstract: Ensemble douche (10, 10A, 10B, 10C, 10D, 10E, 10F) comprenant : un dispositif de douche (14, 14A, 14B, 14C, 14D, 14E, 14F) ; un second dispositif (16, 16A, 16B, 16C, 16D, 16E, 16F) pouvant être supporté de manière amovible sur et complètement séparable du dispositif de douche (14, 14A, 14B, 14C, 14D, 14E, 14F) ; et une structure de connexion magnétique (130, 130A, 130B, 130C, 130D, 130E, 130F) opérationnelle pour connecter de façon libérable le dispositif de douche (14, 14A, 14B, 14C, 14D, 14E, 14F) et le second dispositif (16, 16A, 16B, 16C, 16D, 16E, 16F).
Patent FR-3039815-A1 (FR)
Title: Procede de fonctionnement d’un systeme automatise d’assistance a la conduite d’un vehicule automobile
Inventor: FERON STEPHANE
IPC: B60W50/14
Filed: 2015-08-03
Abstract: Procédé de fonctionnement d'un système automatisé d'assistance à la conduite comportant une étape initiale de conduite dans un mode autonome (100) ; une étape de conduite dans un mode transitoire où le système réduit progressivement la vitesse du véhicule en gardant le contrôle de son déplacement latéral (120) et activée depuis le mode autonome par la détection d'une première action du conducteur interprétée comme une volonté de sortir de ce mode (110) ; une étape de conduite en mode manuel (160) activée depuis le mode transitoire suite à la détection de la reprise en mains du volant (150) ; et au moins une étape de retour dans le mode de conduite autonome (200, 220, 240, 260) activée depuis le mode transitoire suite à la détection d'une seconde action du conducteur différente de la première, interprétée comme une volonté de revenir vers le mode de conduite autonome (190, 210, 230, 250).
Patent FR-3040523-A1 (FR)
Title: Procede de detection d'une erreur non corrigible dans une memoire non volatile d'un microcontroleur
Inventor: DELIGEON VINCENT
IPC: G11C29/44
Filed: 2015-08-28
Abstract: La présente invention a pour objet un procédé de détection et de gestion d'une erreur non corrigible dans une mémoire non volatile d'un microcontrôleur, ledit microcontrôleur présentant une interface de lecture (E), un gestionnaire d'exceptions (X), et un ensemble de registres internes et de paramètres d'exécution constitutifs d'un contexte bas niveau dudit microcontrôleur. Le procédé prévoit la sauvegarde (X1) du contexte bas niveau du microcontrôleur, ainsi que sa restauration (X2) dans le cas où une exception (HW_X) serait levée lors d'une tentative de lecture (E2) d'une donnée en mémoire non volatile, sous réserve d'activation (E1) d'une stratégie spécifique de détection et de gestion d'erreur non corrigible.
Patent FR-3041200-A1 (FR)
Title: Systeme de calcul d'au moins un parametre relatif a une performance energetique d'un local et procede associe
Inventor: FAUVET PATRICE
IPC: H04L29/02
Filed: 2015-09-14
Abstract: L'invention concerne un système de calcul (15) d'au moins un paramètre relatif à une performance énergétique d'un local (10) comportant au moins une pièce (20), le système (15) comprenant : - une pluralité de dispositifs (40a, 40b, 40c) de mesure propres chacun à mesurer une valeur d'une grandeur relative à une performance énergétique de la pièce (20), et - un dispositif de centralisation (45) propre à calculer le paramètre à partir des valeurs mesurées par les différents dispositifs de mesure (40a, 40b, 40c) et à générer un rapport comprenant au moins le paramètre calculé. Les différents dispositifs de mesure (40a, 40b, 40c) sont configurés pour mesurer simultanément les valeurs des grandeurs qui leur sont respectivement associées et pour transmettre chaque valeur mesurée au dispositif de centralisation (45) par communication radiofréquence, les dispositifs de mesure (40a, 40b, 40c) et le dispositif de centralisation (45) formant un réseau local (Rc) de communication.
Patent FR-3043932-A1 (FR)
Title: Procede de commande d'une unite de moulage
Inventor: HABOURY PASCAL
IPC: B65D1/02
Filed: 2015-11-25
Abstract: L'invention concerne un procédé de commande d'une unité (10) de moulage pour le formage d'un récipient en matériau thermoplastique par soufflage d'une préforme, l'unité (10) comportant : - un chariot (24) qui porte de manière fixe un fond (16) de moule ; - au moins un cylindre (32) fixe logeant un piston (98) coulissant entre une position inférieure de repos et une position supérieure de boxage dans laquelle il pousse le chariot (24) depuis une position intermédiaire jusqu'à une position supérieure de moulage ; - des moyens d'actionnement pour déplacer le chariot (24) depuis sa position supérieure de moulage jusqu'à une position inférieure d'extraction ; le procédé comportant une étape (E4) d'extraction caractérisée en ce que le déplacement du chariot (24) vers sa position inférieure d'extraction est initié alors que le piston (98) n'est pas encore revenu dans sa position inférieure de repos.
Patent FR-3045553-A1 (FR)
Title: Agencement de garnitures d’habillage dans la zone d’accostage de la partie inferieure d’un pied-milieu.
Inventor: RICHARD OLIVIER
IPC: B62D25/22
Filed: 2015-12-16
Abstract: La présente invention concerne un agencement de garnitures d'habillage dans la zone d'accostage de la partie inférieure d'un pied-milieu implanté entre deux ouvertures latérales (3, 4) dont les seuils comportent chacun un marchepied respectif, ledit pied milieu et lesdits marchepieds étant chacun habillés d'une garniture correspondante (10, 30, 50), chaque dite garniture de marchepied (10, 30) comportant une marche, une contremarche, deux parois frontales s'élevant à l'avant et à l'arrière de ladite marche ainsi qu'une couverture périphérique horizontale (16, 36), les deux dites couvertures périphériques (16, 36) étant reliées l'une à l'autre via des moyens de fixation et par deux de leurs extrémités longitudinales de sorte à s'étendre coplanairement dans la continuité l'une de l'autre, avec l'extrémité inférieure de ladite garniture de pied milieu (50) qui repose en intégralité sur le support plan horizontal formé par les deux dites couvertures périphériques (16, 36) au niveau de leur zone de jonction.
Patent FR-3051334-A1 (FR)
Title: Dispositif d'enroulement et de blocage pour un lacet de serrage
Inventor: GRENET ADELINE
IPC: B65H75/44
Filed: 2016-05-18
Abstract: L'invention concerne notamment un dispositif d'enroulement et de blocage 100 pour un lacet de serrage 400 d'un équipement personnel de type vêtement, chaussure, sac à dos, casque ou équipement de protection. Le dispositif comprend un support 200 destiné à être fixé à l'équipement personnel, une bobine 300 rotative par rapport au support 200 configurée pour y permettre l'enroulement et le déroulement du lacet, une molette 500 d'entraînement de la bobine actionnable par un utilisateur et au moins un élément de blocage 600 configuré pour permettre de bloquer la rotation de la bobine lorsqu'aucun effort de rotation n'est exercé par l'utilisateur sur la molette, le dispositif comprenant en outre un frein 700 configuré pour bloquer, en fin de desserrage du lacet, la rotation de la bobine dans le sens de rotation ayant permis d'atteindre la fin de desserrage du lacet.
Patent FR-3047535-A1 (FR)
Title: Vanne de dosage lineaire
Inventor: FOUCAUT ANTOINE
IPC: F16K31/528
Filed: 2016-02-09
Abstract: La présente invention concerne une vanne de dosage linéaire comprenant un moteur électrique comportant un stator et un rotor (6) entraînant un arbre central (2) mobile selon sa direction axiale du rotor et portant à son extrémité une soupape (4), ladite vanne comprenant en outre un dispositif (5) de rappel en position de reference dudit arbre central, ledit dispositif de rappel présente un dispositif de verrouillage (10, 20) de la soupape liée à l'arbre central (2), dans une position située au-delà de sa course utile de dosage.
Patent FR-3048115-A1 (FR)
Title: Dispositif et procede de gestion du claquage de transistors d'acces de memoire eeprom.
Inventor: TAILLIET FRANCOIS
IPC: G11C16/10
Filed: 2016-02-18
Abstract: Il est proposé un dispositif de mémoire du type mémoire non volatile électriquement effaçable et programmable, comprenant un plan-mémoire matriciel (PM) de cellules-mémoire (CEL) connectées à des lignes de bit (BL), des moyens de programmation (MPR) configurés pour sélectionner une cellule-mémoire (CEL) et appliquer une impulsion de programmation (VSBL) sur la ligne de bit (BL) correspondante. Selon une caractéristique générale, le plan-mémoire (PM) est situé dans un caisson local à potentiel flottant (PW) et les moyens de programmation (MPR) sont configurés pour augmenter le potentiel dudit caisson local (PW) simultanément à l'application de l'impulsion de programmation sur la ligne de bit (BL) d'une cellule-mémoire (CEL) sélectionnée.
Patent FR-3048744-A1 (FR)
Title: Systeme de purge pour commande hydraulique
Inventor: MOLLIER CHRISTOPHE
IPC: F16K24/04
Filed: 2016-03-11
Abstract: L'invention concerne un système de purge (10) comprenant un boitier (20), un robinet (30), un joint d'étanchéité (40), et un moyen d'étanchéité (50), dans lequel : - le boitier comprend une partie femelle (21) recevant une partie mâle (31) du robinet montée en rotation autour d'un axe de rotation (32), - la partie mâle du robinet comprend un canal d'évacuation (34) ayant au moins une partie débouchante, - le moyen d'étanchéité (50) assure l'étanchéité entre le boitier et le robinet quelle que soit la position du robinet autour de son axe de rotation, - la partie femelle du boitier a une forme sensiblement oblongue dans sa partie située au niveau de la partie mâle du robinet comprenant la partie débouchante (36), - le joint d'étanchéité est cylindrique et est situé entre la partie femelle et la partie mâle au niveau de la partie débouchante (36).
Patent FR-3052351-A1 (FR)
Title: Procede de mesure du debit cardiaque par echographie
Inventor: SLAMA MICHEL
IPC: G01S15/89
Filed: 2016-06-10
Abstract: Procédé de mesure du débit cardiaque utilisant un appareil à échographie, procédé dans lequel : - une pluralité d'images d'une zone du cœur où un produit de contraste a été injecté est acquise par l'appareil à échographie, à différents instants, - des valeurs de l'intensité de la zone sont extraites des images, et - le débit cardiaque est calculé à partir de la valeur donnée à au moins un paramètre (k) d'une fonction de référence, ajusté pour que ladite fonction décrive au mieux l'évolution des valeurs d'intensité mesurées.
Patent FR-3053371-A1 (FR)
Title: Dispositif de fabrication d’elements en beton compacte
Inventor: MEUNIER NICOLAS
IPC: B28B1/093
Filed: 2016-06-29
Abstract: L'invention concerne un dispositif (1) de fabrication d'éléments en béton compacté qui comprend un organe de coffrage (2) adapté pour recevoir des granulat et du liant et des moyens de compactage comprenant (i) un berceau (3) adapté pour être suspendu à des moyens de liaison permettant de déplacer le berceau (3) au-dessus de l'organe de coffrage (2), (ii) un chariot (5) mobile en translation sur le berceau (3) pour ajuster une hauteur de compactage et (iii) au moins une masse de compactage (71) mobile en translation par rapport au chariot (5) entre une position basse de compactage et une position haute.
Patent FR-3058171-A1 (FR)
Title: Systeme constructif multicouche et isolant d'un batiment - son procede de fabrication -composition seche utilisable dans cette fabrication
Inventor: DAUBRESSE ANNE
IPC: E04C2/288
Filed: 2016-11-03
Abstract: Le but de l'invention est de fournir un nouveau système constructif de bâtiments, ayant pour caractéristique d'être multicouche, isolant, ductile et léger. L'invention concerne un système constructif multicouche et isolant d'un bâtiment, caractérisé en ce que (a) système comprend au moins une paroi associée à au moins une couche d'isolant durci, (b) l'épaisseur maximale de la couche d'isolant durci est comprise entre 1 et 60 cm, (cl'isolant durci a une Masse Volumique Apparente en kg/m3 inférieure ou égale à 450 (d)cette couche d'isolant durci est préparée par gâchage avec de l'eau d'une composition sèche (d) comprenant: -A- au moins un liant incluant: -A1- au moins un liant hydraulique ou aérien; -A2- éventuellement au moins un agent rétenteur d'eau; -A3- éventuellement au moins un surfactant; -B- au moins un granulat biosourcé à base de tige de tournesol et/ou de tige de maïs et/ou de tige de colza présentant une Masse Volumique Apparente (MVA) en kg/m3, inférieure à 110; (e) cette composition a un ratio A/B [masse de liant -A- sec en kg-] / [masse de charge -B-sec en kg], compris entre 1 et 10. L'invention a également pour objet la composition sèche permettant de fabriquer, après mélange avec de l'eau, la couche d'isolant durci de ce système constructif. L'invention englobe également le procédé de fabrication du système constructif.
Patent FR-3059014-A1 (FR)
Title: Dispositif de stockage d'une surface de repassage flexible et appareil de defroissage comportant un tel dispositif
Inventor: BOCHARD ARNAUD
IPC: D06F73/00
Filed: 2016-11-18
Abstract: Dispositif de stockage (5) d'une surface de repassage (50) pouvant être enroulée sur elle-même pour être rangée et être déployée pour servir de support à un vêtement lors d'une opération de défroissage au moyen d'une tête de défroissage (3) diffusant de la vapeur, caractérisé en ce que ledit dispositif comporte un boîtier (51) comprenant une cavité (52) dans laquelle la surface de repassage (50) peut être rangée et en ce que la surface de repassage (50) comprend une première extrémité fixée au boîtier (51) et une deuxième extrémité, libre, solidaire d'une barre transversale (57) qui est extraite de la cavité (52) lorsque la surface de repassage (50) est déployée, la surface de repassage (50) pouvant être rangée dans la cavité (52) en étant enroulée autour de la barre transversale (57).
Patent FR-3059856-A1 (FR)
Title: Demarreur adaptatif pour moteur a combustion interne
Inventor: GIMET ERIC
IPC: H02P1/18
Filed: 2016-12-01
Abstract: L'invention porte sur un démarreur adaptatif pour moteur à combustion interne de véhicule automobile comportant un moteur électrique (1) comprenant un inducteur (2) bobiné, caractérisé en ce qu'il comprend une électronique de puissance (4, 5) ou des éléments de commutation électromécaniques du type relais pour un pilotage de l'inducteur (2).
Patent FR-3067571-A1 (FR)
Title: Dispositif de protection de poignee de differents dispositifs velos/barres de chariots/barres de maintien de transports en commun
Inventor: CONTE DEVOLX BEATRIX
IPC: E05B1/00
Filed: 2017-06-14
Abstract: Dispositif de protection des poignées de différents appareillages (vélos, rameurs, barres de chariot, barres de transports en commun) Le manchon sera soit enfilé sur la poignée soit l'entourera avec un système de fixation repositionnable. Ce dispositif empêche la transmission d'infection manu portées quand il n'est pas possible de sa laver les mains avant ou après l'utilisation de cet appareillage. La fabrication peut être très peu couteuse pour envisager une utilisation large et quotidienne. Le dispositif réutilisable sera vendu dans plusieurs poins (magasins de sport et de bricolage, pharmacies, bars tabac, supermarchés) Les deux modèles seront aussi dans un distributeur à coté du dispositif utilisé (centrale de paiement de location de vélo, entrée des supermarchés)
Patent FR-3057301-A1 (FR)
Title: Procede de chauffage et de sechage d'une entree d'air d'un moteur a combustion interne
Inventor: GURT SANTANACH JULIEN
IPC: F26B3/04
Filed: 2017-03-02
Abstract: L'objet principal de l'invention est un procédé de chauffage et de séchage d'une entrée d'air (24) d'un moteur à combustion interne (10), notamment une turbine à gaz équipant un turbomoteur d'hélicoptère, caractérisé en ce que, pour limiter la rétention de liquide dans l'entrée d'air (24) et ainsi limiter la corrosion de l'entrée d'air (24), il comporte une étape consistant à, par le biais d'un système de chauffage et de séchage (50) interne au moteur (10), chauffer et sécher l'entrée d'air (24) du moteur (10).
Patent FR-3065112-A1 (FR)
Title: Unite electronique et dispositif electrique comprenant ladite unite electronique
Inventor: TALON EMMANUEL
IPC: H01L23/34
Filed: 2017-04-11
Abstract: L'invention a pour objet une unité électronique (10), notamment pour un convertisseur de tension, comprenant : - un substrat (12) comprenant une face inférieure (16) et une face supérieure (14) comprenant une zone de réception (18) configurée pour recevoir un composant électronique (32) et comprenant un premier orifice (20), - un insert (22) réalisé en matériau conducteur thermiquement et agencé dans ledit premier orifice (20), - au moins un second orifice (24) traversant entre la zone de réception (18) de la face supérieure (14) et la face inférieure (16) du substrat (12) et comprenant une paroi interne formée par un matériau conducteur thermiquement, dans laquelle l'insert (22) et le au moins second orifice (24) sont agencés entre la zone de réception (18) de la face supérieure (14) et la face inférieure (16) du substrat (12), et dans laquelle le au moins un second orifice (24) est en contact thermiquement avec au moins une piste électrique (28) du substrat (12).
Patent FR-3067174-A1 (FR)
Title: Module et dispositif de communication, tube de transport de matiere muni de ceux-ci
Inventor: ERAY YVES
IPC: H01Q1/36
Filed: 2017-06-01
Abstract: L'invention concerne un module (1) de communication, destiné à être fixé dans une ouverture extérieure d'accès d'un tube (TTF) de transport de matière comportant au moins un matériau conducteur de l'électricité. L'invention est caractérisée en ce que le module comporte une antenne extérieure (6) de communication avec l'extérieur, une antenne intérieure (7) de communication, au moins une unité électronique d'émission et/ou de réception reliée aux antennes (6, 7), l'unité étant apte à émettre et/ou recevoir via l'antenne (7) un premier rayonnement électromagnétique (R1) qui transporte une première information (INF1) et qui est apte à se propager sur la longueur de l'espace intérieur (CAN) du tube par guidage d'onde suivant la surface intérieure (SI), à émettre et/ou recevoir via l'antenne (6) un deuxième rayonnement électromagnétique (R2) transportant une information (INF2) à l'extérieur du tube, le module (1) formant via l'antenne (7) un nœud d'un réseau (COM1) de communication, interne au tube (TTF) et apte à être connecté à l'extérieur via l'antenne (6).
Patent FR-3068494-A1 (FR)
Title: Systeme et procede de gestion de risques dans un processus
Inventor: DE STEFANI JACOPO
IPC: G06Q50/00
Filed: 2017-06-29
Abstract: L'invention concerne un système et un procédé de gestion de risque dans un processus d'une chaîne de production industrielle, ledit système comprenant au moins une base de données contenant au moins un ensemble de séries temporelles de données brutes relatives audit processus, un ensemble de dispositifs stockant au moins un module ou un ensemble de modules, dont l'exécution permet de mettre en uvre le procédé de gestion de risque comprenant au moins le pré-traitement d'un ensemble de données brutes pour produire un ensemble de « proxies » de volatilité, l'analyse de corrélations entre les « proxies », l'identification d'au moins un modèle et de paramètres optimaux dépendant au moins desdits « proxies » et le calcul des prédictions de l'ensemble des « proxies » comprenant la combinaison d'au moins un desdits « proxies » avec au moins un paramètre exogène inclus dans ledit ensemble de « proxies ».