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Patent FR-2926168-A1 (FR)
Title: Circuit electrique comportant un moyen de stockage commutable comportant des elements aptes a fournir une tension variable
Inventor: ROLLAND GUILLAUME
IPC: B60L50/16
Filed: 2008-01-09
Abstract: L'invention propose un circuit électrique, destiné notamment à des véhicules automobiles, et comportant un réseau de bord (R), alimentant des organes consommateurs, un moyen générateur d'énergie électrique (A), et au moins un moyen de stockage électrique commutable (S1, S12) comportant des éléments aptes à fournir une tension variable, caractérisé en ce que lesdits éléments sont capables d'être commutés successivement de sorte que le moyen de stockage électrique commutable (S1, S12) peut fournir une tension régulée.
Patent FR-2929042-A1 (FR)
Title: Dispositif de protection d'un systeme electronique
Inventor: ECK ALAIN
IPC: G06K7/00
Filed: 2008-03-21
Abstract: L'invention concerne un système électronique (10) comprenant un circuit électronique (22) ayant une face (23) sur laquelle sont disposées au moins des première et deuxième pistes conductrices ; un dispositif d'actionnement (20) d'un élément d'appui (40, 41) ; une entretoise (26) interposée entre le circuit électronique et le dispositif d'actionnement et comportant au moins une ouverture (44, 45) recevant au moins partiellement l'élément d'appui ; et un dispositif de protection (24) interposé entre le circuit électronique et l'entretoise et comportant au moins une région déformable comportant une portion conductrice (66) recouvrant le circuit électronique au moins au niveau des première et deuxième pistes conductrices. Le dispositif de protection comporte une troisième piste conductrice (80). L'élément d'appui est adapté à déformer la région déformable pour mettre en contact la portion conductrice avec les première et deuxième pistes conductrices.
Patent FR-2933713-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de manipulation et d'observation de gouttes de liquide
Inventor: FUCHS OLIVIER
IPC: C12M1/34
Filed: 2008-07-11
Abstract: L'invention concerne un dispositif et un procédé de manipulation et d'observation de particules en suspension dans un liquide. Le dispositif comporte : - un premier substrat (12) comportant au moins un premier orifice (21) formant site d'entrée dudit liquide, - un site d'observation (100) pour observer les particules en suspension, et - des moyens de déplacement du liquide dudit site d'entrée (21) audit site d'observation (100). Selon l'invention, le premier substrat (12) comportant une première couche hydrophobe (52), le liquide étant électriquement conducteur, lesdits moyens de déplacement du liquide sont adaptés à déplacer ledit liquide sous forme de goutte (F1) par électromouillage, ladite goutte (F1) étant en contact avec ladite couche hydrophobe (52).
Patent FR-2935930-A1 (FR)
Title: Chaine de traction electrique pour vehicule ferroviaire.
Inventor: BOUKHARI KEVIN
IPC: B60L3/00
Filed: 2008-09-12
Abstract: L'invention concerne une chaîne de traction électrique pour véhicule ferroviaire comprenant des moyens (4) de captage de l'énergie électrique sur une ligne d'alimentation (2), et au moins un circuit électronique de puissance (18) comprenant un convertisseur statique de traction(38) pour l'alimentation électrique d'au moins un moteur électrique (6). Elle comprend un contacteur disjoncteur statique (CDS) (201, 202, 203 ; 301, 302, 303) entre les moyens de captage et chaque circuit électronique de puissance, commandé pour s'ouvrir lorsque le courant qui le traverse atteint un seuil prédéterminé.
Patent FR-2936654-A1 (FR)
Title: Antenne radiofrequence d'emission-reception a parametres d'emission-reception modifiables
Inventor: DESPESSE GHISLAIN
IPC: H01Q11/00
Filed: 2008-09-26
Abstract: Antenne radioélectrique d'émission et de réception à fente, comportant une zone d'émission et de réception, des moyens de connexion à un circuit d'émission et/ou de réception, ladite zone d'émission et de réception étant formée par deux volumes de liquide (106.1, 106.2) délimitant une fente (108), et des moyens pour modifier la forme des dits volumes de liquide et modifier la largeur de la fente (108) lesdits moyens (112) pour modifier la forme dudit volume de liquide mettant en oeuvre des forces électrostatiques, le liquide étant conducteur électrique, et une unité de commande des moyens pour déformer les volumes de fluide (106.1, 106.2).
Patent FR-2934578-A1 (FR)
Title: Piste de guidage pour chariot
Inventor: COURTET JEAN PIERRE
IPC: B66F9/08
Filed: 2008-09-29
Abstract: L'invention concerne une piste de guidage (1) pour roller (2) à galets (3), comportant un premier (5) et un second (6) chemins de roulement selon une direction (D). Elle se caractérise en ce qu'elle comporte une première lèvre (7) flexible adjacente audit premier chemin (5) et oblique par rapport à lui, et une seconde lèvre (8) similaire, et que ces dernières sont séparées par lesdits chemins, ou que lesdits chemins sont séparés par lesdites lèvres, lesquelles définissant ensemble un vé. L'invention concerne encore un transtockeur gravitaire (100) pour le déplacement, sous son poids, d'un tel roller (2), comportant un poste de chargement (10) recevant et guidant ledit roller (2) vers un buffer (30) en pente, qui le convoie vers un poste de déchargement (40), ledit poste de chargement amont et ledit buffer (30), comportant chacun au moins au moins une telle piste de guidage (1).
Patent FR-2936696-A1 (FR)
Title: Toaster for toasting bread, has control panel placed on outer shell in periphery of access opening in upper wall of shell, where panel is oriented along angle ranging between specific degrees with respect to horizontal plane
Inventor: DELIENNE YANNICK
IPC: A47J37/08
Filed: 2008-10-03
Abstract: The toaster (1) has a baking chamber in which a mica plate is positioned, and an outer shell (3) enclosing the chamber. The shell has an upper wall (18) with an access opening (19) for passage of a bread. A control panel (20) has manual control buttons e.g. rotary button (21) and push buttons (22-24) to control power supply of the plate. The panel is placed on the shell in the periphery of the opening. The panel is oriented along an angle ranging between 30 and 45 degrees with respect to horizontal plane. A plate made of heat insulation material is placed between the chamber and the panel.
Patent FR-2941027-A1 (FR)
Title: Element d'un circuit de transport de fluide a joint d'etancheite mobile
Inventor: LE QUERE PHILIPPE
IPC: F16L17/00
Filed: 2009-01-13
Abstract: Elément d'un circuit de transport de fluide, comprenant un corps (1) tubulaire pourvu extérieurement d'un épaulement (5) annulaire dans lequel est ménagée une gorge (6) comportant un fond (6.1) bordé par des flancs externe (6.2) et interne (6.3) pour recevoir un joint (8) annulaire d'étanchéité destiné à prendre appui contre une surface (103) bordant un orifice d'entrée (102) un canal (101) d'un organe (100) auquel l'élément est destiné à être raccordé, caractérisé en ce que le corps délimite au moins un passage (7) pour amener le fluide dans la gorge de manière à repousser le joint d'étanchéité contre la surface externe de la gorge et contre la surface bordant l'orifice d'entrée du canal.
Patent FR-2943522-A1 (FR)
Title: Decoration maintaining device for curtain loop, has decoration fixed on two side hooks whose ends are bent at right angles, where device is tightened on curtain loop in central manner
Inventor: BUTILLON SYLVIE
IPC: A47H19/00
Filed: 2009-03-25
Abstract: The device has decoration fixed on two side hooks whose ends are bent at right angles, where the device is tightened on a curtain loop in a central manner. Four return lines of the hooks maintain the tightened curtain while being hidden behind the curtain, where the hooks are made of iron, plastic, leather or rigid material.
Patent FR-2946422-A1 (FR)
Title: Systeme de protection deployable
Inventor: BOUET THIERRY
IPC: B63G13/00
Filed: 2009-06-05
Abstract: L'invention concerne un système de protection déployable comportant une armature (2) déployable au tour d'un tube central (10), d'axe longitudinal XX', comportant deux extrémités, une toile de recouvrement (4) de l'armature, l'armature comportant : - au moins deux paires (P1, P4) de tubes rigides (20, 32), (22, 30), deux tubes rigides d'une paire, dans un respectif plan axial (pl1,pl4,) passant par l'axe longitudinal XX', étant articulés par une de leurs extrémités (eA) sur une respective chape solidaires, l'une (52), d'une des extrémités du tube central, l'autre (50), de l'autre extrémité dudit tube central (10), les autres extrémités libres des tubes rigides pouvant se déplacer dans le plan axial de la paire, - un tube semi-rigide (70, 73) par paire de tubes rigides, dans ledit plan axial de la paire, comportant à chacune de ses extrémités un piston (75), chaque piston d'un tube semi-rigide pouvant coulisser de façon étanche dans l'un et dans l'autre tubes rigides de la paire pour former un chambre (80) de mise en pression dans chacun des tubes rigides, le système de protection comportant, en outre, un dispositif de mise en pression des chambres des tubes rigides pour déplacer les pistons dans les tubes rigides et faire passer le système d'une position repliée à une positon déployée. Applications : protection contre les menaces légères, tir RPG7 etc.
Patent FR-2950999-A1 (FR)
Title: Ilot d'encaissement, zone d'encaissement et procede d'encaissement
Inventor: GIRARDIN PAUL
IPC: A47F9/02
Filed: 2009-10-02
Abstract: L'invention concerne un îlot d'encaissement (1) pour grandes surfaces, comportant une première zone d'accueil (7a) des clients, une première zone de contrôle (8a) du montant dû, un premier chemin (5a) pour guider au moins un client en passant par lesdites premières zones d'accueil (7a) et de contrôle (8a) . Cet îlot d'encaissement (1) est remarquable en ce qu'il comporte un chemin alternatif (6) destiné à guider au moins un client sans passer par ladite première zone de contrôle (8a), et une zone de triage (3a, 3b) prévue pour aiguiller les clients soit vers le premier chemin (5a) soit vers le chemin alternatif (6). L'invention concerne également une zone d'encaissement (100) comportant un îlot d'encaissement (1) tel que décrit ci-dessus et un procédé d'encaissement au cours duquel on décide, pour chaque client, d'effectuer ou non un contrôle et, selon le choix, on aiguille le client vers le premier chemin (5a) ou vers le chemin alternatif (6).
Patent FR-2942643-A1 (FR)
Title: Swell energy exploiting device for producing electricity, has cylinder for receiving swell oscillations and supplying pressurized oil to hydraulic motor, where motor is coupled to alternator to produce electricity
Inventor: FOUCRET DANIEL CHARLES
IPC: F03B13/18
Filed: 2009-11-27
Abstract: The device has a bottom less barge (5) that floats in the calm water using compressed air from a compressor. The barge is equipped with a beam (3) connected to a floating module (1), where the module transmits oscillations of the swell. A cylinder (4) inside the barge receives the swell oscillations. The cylinder supplies pressurized oil to a hydraulic motor. The motor is coupled to an alternator to produce electricity.
Patent FR-2943171-A1 (FR)
Title: Actionneur electromagnetique a derivation de flux
Inventor: DEZILLE EDOUARD
IPC: H01H5/02
Filed: 2009-03-10
Abstract: Actionneur électromagnétique à dérivation de flux comportant un aimant permanent (5), une armature ferromagnétique (1) constituant une boucle fermée, une palette (2) créant deux entrefers (10, 11) avec l'armature (1) et mobile entre une position d'ouverture et une position de fermeture, des moyens mécaniques de rappel de la palette en position d'ouverture et au moins un conducteur électrique (8, 8', 9) apte à générer un flux magnétique dans l'actionneur. Cet actionneur est caractérisé en ce que l'aimant (5), l'armature (1) et la palette (2) sont agencés de sorte que l'aimant (5) génère des flux dans deux circuits magnétiques en parallèle comportant une portion de l'armature (6, 7) qui est saturée pour l'un au moins des circuits en parallèle, une branche commune comprenant l'aimant (5) et une fraction de la palette séparée par un entrefer (10, 11 ) de ladite portion d'armature (6, 7), et en ce que le ou les conducteurs (8, 8', 9) sont aptes à générer, dans une boucle magnétique comportant la partie non saturée de l'armature (1), les entrefers (10, 11 ) et la palette (2), un flux qui s'additionne au flux créé par l'aimant (5) dans un des entrefers (10, 11) et une des fractions de la palette (2), et s'y soustrait dans l'autre entrefer (11, 10) et l'autre fraction de la palette (2).
Patent FR-2943016-A1 (FR)
Title: Dispositif d'aide au chargement et au dechargement du coffre d'un vehicule, vehicule equipe d'un tel dispositif
Inventor: DECORME JACQUES
IPC: B60R5/04
Filed: 2009-03-13
Abstract: Dispositif d'aide au chargement et au déchargement (10) d'un coffre (1) comportant un fond (2) bordé, du côté arrière, par un seuil (6) surélevé. Le dispositif comporte : un plancher mobile (12) ayant une surface supérieure (22) plane et une surface inférieure portant une piste de guidage, et un moyen de guidage (31) du plancher, solidaire du fond du coffre, apte à coopérer avec la piste de guidage pour guider le déplacement du plancher. La piste de guidage comporte une portion (29) inclinée d'un premier angle (a) par rapport à la surface supérieure du plancher, et propre, par contact avec une région du moyen de guidage, à soulever le plancher lors de son déplacement pour que son rebord arrière franchisse le seuil.
Patent FR-2943616-A1 (FR)
Title: Cuve de pointe bi-oblique pour gnl.
Inventor: SIGAUDES JULIEN
IPC: B63B25/16
Filed: 2009-03-31
Abstract: Navire comprenant une structure porteuse et une cuve de pointe (53) étanche et thermiquement isolée destinée à contenir du gaz naturel liquéfié, ladite cuve de pointe comprenant plusieurs parois de cuve (54, 55, 56, 57, 58, 59, 60, 61, 62, 63) fixées à ladite structure porteuse, chaque paroi de cuve présentant successivement, dans le sens de l'épaisseur depuis l'intérieur vers l'extérieur de ladite cuve de pointe, une barrière étanche primaire, une barrière thermiquement isolante primaire, une barrière étanche secondaire et une barrière thermiquement isolante secondaire, une première paroi (56) et une deuxième paroi (63) parmi lesdites parois de cuve étant adjacente au niveau d'une arête (65), la barrière étanche primaire de ladite première paroi comprenant au moins une première virure (67) reliée, au niveau de ladite arête, à ladite structure porteuse par l'intermédiaire d'un pilier, caractérisé par le fait que la barrière étanche primaire de ladite deuxième paroi comprend au moins une deuxième virure (64) reliée, au niveau de ladite arête, à ladite structure porteuse par l'intermédiaire dudit pilier.
Patent FR-2952864-A1 (FR)
Title: Electric machine controlling method for e.g. hybrid motor vehicle, involves determining torque values limiting torque set point to maximum and/or minimal values, by using maximum mechanical torque values in motor mode and/or generator mode
Inventor: MARSILIA MARCO
IPC: B60L11/18
Filed: 2009-11-25
Abstract: The method involves determining maximum mechanical torque value in motor mode and/or maximum mechanical torque value in generator mode according to charge of a battery (3) and speed of an electric motor. A mechanical torque value limiting a torque set point required by a driver to a maximum value and/or a mechanical torque value limiting the torque set point required by the driver to a minimal value are determined by utilizing the maximum mechanical torque value in the motor mode and/or the maximum mechanical torque value in the generator mode. Independent claims are also included for the following: (1) a computer readable data recording medium comprising a set of instructions to perform a method for controlling an electric machine (2) a device for controlling an electric machine (3) a computer program comprising a set of instructions to perform a method for controlling an electric machine.
Patent FR-2955202-A1 (FR)
Title: Dispositif microelectronique integre avec liaisons traversantes.
Inventor: FARCY ALEXIS
IPC: H01L23/58
Filed: 2009-12-10
Abstract: Dispositif microélectronique intégré comprenant un substrat (1) présentant une première face et une deuxième face, au moins un composant (3) situé sur la première face et possédant une zone active dopée (2) dans le substrat, au moins une liaison traversante (4) électriquement conductrice reliant la deuxième face à la première face, et électriquement isolée du substrat (1) par une couche isolante. Le dispositif comprend une zone tampon (9) située entre ladite couche isolante et ladite zone active dopée (2), différente de la couche isolante et de la zone active dopée, et agencée de façon à réduire le couplage électrique entre la liaison traversante (4) électriquement conductrice et la zone active dopée (2).
Patent FR-2953927-A1 (FR)
Title: Dispositif et procede de fabrication d'echantillon a partir d'un liquide
Inventor: CHARTIER FREDERIC
IPC: G01N1/28
Filed: 2009-12-14
Abstract: L'invention concerne un dispositif (1) de préparation d'un échantillon à partir d'un liquide comprenant des analytes, comportant : - une lampe à décharge luminescente comprenant une cathode (2) et une anode (3), entre lesquelles peut être formée une décharge luminescente (5), le dispositif (1) étant caractérisé en ce qu'il comporte en outre un injecteur (4) comportant une entrée (40) et une sortie (41) ; l'entrée (40) étant adaptée pour recevoir le liquide et un gaz de nébulisation, de sorte que l'injecteur (4) forme un nébuliseur pour répartir le liquide sous forme d'aérosol directement sur la cathode (2), la sortie (41) étant dirigée vers la cathode (2) et adaptée pour répartir le liquide directement en surface de la cathode (2), de sorte que les analytes puissent interagir avec la décharge luminescente (5) pour former l'échantillon. L'invention concerne également un procédé de fabrication d'échantillon par décharge luminescente correspondant.
Patent FR-2955567-A1 (FR)
Title: Bouton poussoir pour un systeme de distribution d'un produit sous pression
Inventor: SONGBE JEAN PIERRE
IPC: B65D83/40
Filed: 2010-01-25
Abstract: L'invention concerne un bouton poussoir pour un système de distribution d'un produit sous pression, ledit bouton poussoir comprenant un ensemble tourbillonnaire comprenant une chambre d'impaction tourbillonnaire (24) pourvue d'un orifice (25) de distribution ainsi qu'au moins deux canaux (26) d'alimentation de ladite chambre, ladite chambre d'impaction tourbillonnaire étant délimitée par une surface latérale (27) qui s'étend suivant un axe de distribution (D) depuis une extrémité amont (28) dans laquelle débouche l'extrémité aval des canaux (26) d'alimentation vers une ouverture aval (29) d'alimentation de l'orifice de distribution (25), les canaux (26) d'alimentation s'étendant transversalement par rapport audit axe de distribution en étant délimités latéralement chacun entre une paroi intérieure (30) et une paroi extérieure (31), lesdites parois intérieures s'étendant suivant une direction (I) normale à l'extrémité amont (28) et lesdites parois extérieures s'étendant suivant une direction qui forme un angle α strictement positif avec une direction (E) normale à l'extrémité amont (28).
Patent FR-2955483-A1 (FR)
Title: Cage intersomatique
Inventor: RAZIAN HASSAN
IPC: A61F2/44
Filed: 2010-01-28
Abstract: La cage selon l'invention comporte un disque 10 comportant deux faces parallèles 11, 12 et une paroi latérale 13, au moins une lame de blocage 31, 32 dont la largeur mesurée dans un plan 34 perpendiculaire aux deux faces 11, 12 est au plus égale à la distance séparant ces deux faces et la longueur mesurée dans le même plan 34 est supérieure à cette distance, et des premiers moyens 40-1 pour entraîner en rotation la lame 31, 32 dans un premier deuxième plan 36, 37 faisant un premier angle β, δ avec les plans 42, 44 passant par les deux faces 11, 12, différent de quatre-vingt-dix degrés, et de façon que la lame 31, 32 soit apte à prendre toute position entre deux positions, une position dans laquelle la première lame est entièrement contenue dans l'espace Esp défini entre les deux plans 42, 44, l'autre étant celle dans laquelle au moins une extrémité de la lame émerge de l'espace Esp. Application aux cages aptes à être interposées entre deux vertèbres en remplacement d'un disque intervertébral.
Patent FR-2958639-A1 (FR)
Title: Phosphate de lanthane, de cerium et de terbium de type coeur/coquille, luminophore a stabilite thermique amelioree comprenant ce phosphate.
Inventor: BUISSETTE VALERIE
IPC: C01B25/37
Filed: 2010-04-12
Abstract: Le phosphate de l'invention est du type comprenant des particules ayant un diamètre moyen compris entre 1,5 et 15 µm, constituées d'un cœur minéral et d'une coquille recouvrant de façon homogène le cœur minéral sur une épaisseur égale ou supérieure à 300 nm. La coquille est à base d'un phosphate de lanthane, de cérium et de terbium de formule La(1-x-y)CexTbyPO4 dans laquelle 0,2 ≤ x ≤ 0,35 et 0,19 ≤ y ≤ 0,22. Le luminophore est obtenu par traitement thermique du phosphate à une température supérieure à 900°C.
Patent FR-2962659-A1 (FR)
Title: Ball game e.g. tennis, learning method, involves providing accessory e.g. tennis racket, with emitting units to emit light beam, and forming luminous point on reference surface by lighting beam
Inventor: STERNBACH OLIVIER
IPC: A63B69/38
Filed: 2010-07-15
Abstract: The method involves providing an accessory (2) e.g. tennis racket, with emitting units to emit a light beam (3). A luminous point (13) is formed on a reference surface (5) by the lighting beam, where the luminous point is formed near reference zones (6, 7). A warning signal is determined by a generating unit when an optical detection unit detects a light (14) of the lighting beam reflected by the reference zones. An independent claim is also included for a device for learning a ball game.
Patent FR-2968336-A1 (FR)
Title: Ouvrant pourvu d'une serrure
Inventor: ROCHARD DOMINIQUE
IPC: F21W107/10
Filed: 2010-12-02
Abstract: L'invention a pour objet un ouvrant pour véhicule automobile équipé d'une serrure 1 comprenant un mécanisme 3 d'actionnement d'un verrou qui coopère avec une pièce 4 d'accrochage cet ouvrant étant caractérisé en ce qu'il porte la pièce d'accrochage 4, le mécanisme d'actionnement 3 étant porté par une structure fixe du véhicule.
Patent FR-2955422-A1 (FR)
Title: Transformateur sans noyau a haute isolation galvanique
Inventor: CICLET JEAN-PAUL
IPC: H01F30/08
Filed: 2010-01-21
Abstract: Transformateur électrique caractérisé en ce qu'il comprend un élément isolant (13) de type circuit imprimé et deux bobines conductrices (11, 12) positionnées de manière superposée sur chacune des deux faces opposées de l'élément isolant (13).
Patent FR-2960153-A1 (FR)
Title: Nouveaux bras autoreactifs et prodrogues les comprenant
Inventor: PAPOT SEBASTIEN
IPC: A61K31/4985
Filed: 2010-05-20
Abstract: La présente invention concerne un composé de formule générale (I) : dans laquelle : - X représente OH, NH , NHOH ou R'NH avec R' pouvant représenter un radical alkyle en Ci à C , linéaire ou ramifié, saturé ou insaturé, - Y représente H, ou un groupe électro-attracteur, en particulier choisi parmi NO , CF ou un halogène, - R et R représentent H ou un radical alkyle en C à C , linéaire ou ramifié, saturé ou insaturé, - F représente une fonction réactive activable par chimie click.
Patent FR-2963291-A1 (FR)
Title: Module de carrosserie pour vehicule frigorifique comprenant un panneau d'isolation sous vide, et procede de fabrication associe.
Inventor: CHAILLOU FREDERIC
IPC: B60P3/20
Filed: 2010-07-27
Abstract: Un module de carrosserie pour véhicule frigorifique, notamment pour véhicule routier de transport de marchandises, comprend au moins un élément d'isolation sous vide 32 pourvu d'une âme 36 et d'une membrane d'encapsulation 38 de ladite âme, et une enveloppe de protection 34 surmoulée sur la membrane d'encapsulation de manière à noyer entièrement l'élément d'isolation sous vide. L'enveloppe de protection 34 est réalisée dans un matériau plus rigide que le matériau de la membrane d'encapsulation 38 de l'élément d'isolation sous vide.