baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2987099-A1 (FR)
Title: Cuve etanche et thermiquement isolante comportant une piece d'angle
Inventor: SASSI MOHAMED
IPC: B63B25/16
Filed: 2012-02-20
Abstract: Cuve étanche et thermiquement isolante comportant une pluralité de parois de cuve fixées à chaque fois sur une paroi porteuse respective (2, 3), les parois porteuses étant adjacente deux à deux au niveau d'arêtes (15), une paroi de cuve comportant : une barrière d'isolation thermique (4, 6), et une barrière d'étanchéité (5, 31) constituée d'éléments métalliques (13) soudés les uns aux autres et comportant une pièce d'angle (28, 29) au droit d'une arête, la pièce d'angle comportant une première et une deuxième aile de liaison s'étendant respectivement parallèlement à la barrière d'étanchéité de la première et de la deuxième des deux parois porteuses qui définissent l'arête, chaque aile de liaison étant soudée à un élément métallique, la pièce d'angle comportant une portion ondulée présentant une convexité tournée vers les parois porteuse, la portion ondulée étant pliée selon un angle plus aigu que l'angle des deux parois porteuses de l'arête, la barrière d'isolation thermique présentant une gorge (26, 27) pour loger ladite portion ondulée.
Patent FR-2990528-A1 (FR)
Title: Procede de commande de pilotage d'un aeronef
Inventor: PUYOU GUILHEM
IPC: B64C13/04
Filed: 2012-05-11
Abstract: Procédé de commande de pilotage d'un aéronef comportant les étapes suivantes de : - réception d'au moins une première instruction de modification d'un vecteur-vitesse courant de l'aéronef, - détermination d'un vecteur-vitesse cible de l'aéronef, à partir de ladite au moins une première instruction reçue, et - détermination, à partir au moins dudit vecteur-vitesse cible, d'au moins une commande d'actionnement à destination d'au moins un actionneur de l'aéronef en vue de modifier le déplacement de l'aéronef conformément à ladite au moins une première instruction reçue.
Patent FR-2992662-A1 (FR)
Title: Tricot avec picots
Inventor: SIMONS DAMIEN
IPC: A61F2/00
Filed: 2012-06-28
Abstract: La présente invention porte sur un procédé de fabrication d'un tricot comprenant les étapes suivantes : - a°) tricotage de premiers fils de matériaux polymères biocompatibles, d'un deuxième fil et d'un troisième fil, monofilaments, réalisés dans le même matériau thermofusible biocompatible, le diamètre du deuxième fil étant strictement supérieur au diamètre du troisième fil : - lesdits deuxième et troisième fils générant des bouclettes saillant d'une face dudit tricot, - b°) thermofixation du tricot obtenu en a°), c) plaquage de la face du tricot avec bouclettes sur un cylindre chauffé entraînant i) la fusion totale et l'élimination des bouclettes formées du troisième fil, et ii) la fusion partielle des bouclettes formées du deuxième fil, ladite fusion partielle causant la rupture de chaque bouclette et ainsi la formation pour chaque bouclette de deux picots saillant à l'extérieur de la face dudit tricot.
Patent FR-2989613-A1 (FR)
Title: Composition protectrice.
Inventor: BIJON ROLAND GEORGES
IPC: B27K3/02
Filed: 2012-08-21
Abstract: L'invention concerne une composition destinée à être appliquée sur un support pour le protéger des intempéries, comprenant au moins : - un produit destiné à former un revêtement sur ledit support, - un retardant feu. Le retardant feu peut être un retardant minéral ; le produit destiné à former un revêtement peut être une solution hydrofuge ou un revêtement filmogène tel qu'une peinture ou un vernis. Elle vise à procurer une protection anti-feu aux matériaux tels que le bois utilisés en construction.
Patent FR-2995859-A1 (FR)
Title: Pilotage du mode de traction d'un vehicule hybride
Inventor: CASOETTO GREGOIRE
IPC: B60W20/00
Filed: 2012-09-24
Abstract: L'invention concerne le pilotage du mode de traction d'un véhicule hybride équipé d'un groupe motopropulseur thermique et d'un groupe motopropulseur électrique comportant une batterie de traction, dans lequel le véhicule passe d'un mode électrique pur à un mode hybride électrique-thermique lorsque l'état de charge de la batterie de traction passe en-dessous d'un seuil minimum en mode électrique pur ; du mode hybride électrique-thermique au mode électrique pur lorsque l'état de charge de la batterie de traction repasse au-dessus d'un seuil maximum en mode hybride, et du mode hybride électrique-thermique à un mode thermique pur lorsque l'état de charge de la batterie de traction passe au-dessous d'un seuil minimum en mode hybride. Selon l'invention, le seuil minimum en mode électrique pur est variable, et/ou le seuil minimum et/ou le seuil maximum en mode hybride sont variables.
Patent FR-2996606-A1 (FR)
Title: Dispositif de conversion d'energie eolienne en energie mecanique ou electrique
Inventor: THOMAS PIERRE-ARMAND
IPC: F03D9/00
Filed: 2012-10-10
Abstract: Le dispositif (10) comporte une embase (11), un mât creux (12) monté sur l'embase (12) le long d'un axe vertical (Z), et au moins un module (13) mobile en rotation autour du mât (12). Ledit module (13) comprend au moins un volet (18) déplaçable autour d'une liaison pivot (26) entre une position rétractée et une position déployée, et des moyens (40) de déplacement du volet (18) entre ses positions déployée et rétractée, en fonction de la position angulaire de ce volet (18) autour du mât (12). Un arbre (15), disposé dans le mât creux (12), est lié en rotation avec ce module (13), et coopére avec un convertisseur (17) de l'énergie mécanique de rotation de l'arbre (15) en ladite énergie mécanique ou électrique.
Patent FR-2997822-A1 (FR)
Title: Bonnet de soutien-gorge a effet amplificateur
Inventor: TURLAN MANON
IPC: A41C3/00
Filed: 2012-11-12
Abstract: L'invention concerne un bonnet (12) de soutien-gorge (10) qui comporte une coque extérieure (38) formant un creux (40) de forme globalement hémisphérique et qui est délimité par un bord périphérique (32), caractérisé en ce que le bonnet (12) comporte au moins une peau intérieure (42) formant doublure qui est fixée sur le bord périphérique (32) du bonnet (12) et qui couvre en partie le creux (40) formé par la coque extérieure (38), en délimitant un espace avec la coque extérieure (38), et en ce que la peau intérieure (42) est adaptée pour être mise sous tension lorsque le bonnet (12) est placé sur une poitrine.
Patent FR-2998897-A1 (FR)
Title: Composition adhesive aqueuse et son procede de mise en oeuvre
Inventor: VALERA NADEGE
IPC: C11D1/06
Filed: 2012-12-03
Abstract: La présente invention concerne une composition adhésive aqueuse présentant une tension superficielle inférieure à celle des compositions adhésives connues et capable de présenter un certain pourcentage d'expansion volumique lorsqu'elle est soumise à une étape de foisonnement. L'invention concerne également un procédé d'application de la composition adhésive aqueuse sur un substrat, ce procédé comprenant une étape de foisonnement.
Patent FR-2986379-A1 (FR)
Title: "laser accordable en phase continue"
Inventor: VANWIGGEREN GREGORY DOUGLAS
IPC: H01S5/065
Filed: 2012-12-21
Abstract: La présente invention concerne un laser accordable qui comprend un premier accordeur (210) configuré pour sélectionner une longueur d'onde d'émission du laser et un deuxième accordeur (215) configuré pour régler un mode de cavité du laser en modifiant la longueur de parcours optique de la cavité. Le deuxième accordeur (215) est limité par une plage d'accord finie. Le laser accordable comprend en outre une unité de contrôle configurée pour contrôler le premier (210) et le deuxième (215) accordeurs afin de sélectionner la longueur d'onde d'émission et de régler le mode de cavité de manière synchronisée, de sorte à réaliser un accord en phase continue sur une plage plus grande que celle supportée par la plage d'accord finie du deuxième accordeur.
Patent FR-3001077-A1 (FR)
Title: Consignment sheet i.e. consignment bond for signaling and securing consignment of e.g. valve, in e.g. industry, has self-adhesive layer printed on self-adhesive and comprising signaling and consignment request and control flaps
Inventor: PETITTEAU JOHAN SYLVAIN MAURICE
IPC: G09F3/02
Filed: 2013-01-11
Abstract: The sheet has a first layer i.e. self-adhesive layer associated with a second layer i.e. carbon layer on which the first layer is placed. The second layer constitutes duplicate of the first layer. The first layer is printed on a self-adhesive formed of a self-adhesive sheet stuck on an under layer. The first layer comprises a set of detachable flaps e.g. signaling flap (y) and a consignment request and control flap (x), where the second layer is formed on a carbon paper. A set of inscriptions on the first layer is carried to the second layer i.e. monochromic layer.
Patent FR-3002958-A1 (FR)
Title: Immeuble collectif construit selon un processus complet de construction environnemental et en filiere seche
Inventor: DE MONPLANET MAYLIS
IPC: E04B1/35
Filed: 2013-03-06
Abstract: L'objet de l'invention est de proposer une alternative au mode de construction traditionnel en vigueur depuis le début des années 1980 tout en intégrant les dernières contraintes environnementales, notamment énergétiques. L'objet de l'invention est de proposer un mode constructif mobilisant des moyens de mise en œuvre allégés et limitant de façon drastique les consommations en eau pendant la phase de construction. L'allègement des moyens de mise en œuvre ainsi que la limitation des consommations d'eau pendant la phase de construction se font grâce à l'utilisation de procédés et de matériaux légers, industrialisés ou semi-industrialisés selon un mode dit de « filière sèche ». Ces procédés sont articulés essentiellement autour des façades à ossatures, d'une structure poteaux/poutres/dalles, et d'une distribution intérieure à base de cloisons en plâtre sur ossatures. Les façades à ossatures permettent un traitement thermique complet comprenant le traitement des ponts thermiques. L'invention est de proposer un processus complet de construction dont les éléments sont mis en œuvre pour réaliser l'immeuble collectif environnemental en filière sèche.
Patent FR-3003751-A1 (FR)
Title: Dispositif de visualisation de saturation pour protection de l'incontinence urofecale.
Inventor: GELOEN JACQUES
IPC: A61F13/42
Filed: 2013-03-27
Abstract: L'invention concerne un dispositif électronique autonome de détection et d'avertissement de la saturation d'un article de type couche de protection destinée à l'incontinence urofécale comprenant au moins un module générateur électrique autonome comportant un arrangement de couples d'éléments à électrodes métalliques reliés électriquement entre eux et répartis sur une zone prédéterminée interne de l'article, de type notamment zinc - cuivre, destiné à générer un courant au contact d'un milieu urofécal acide et aqueux par réaction d'oxydoréduction, pour commander électriquement de manière autonome des moyens internes ou externes d'avertissement de la saturation notamment de type lumineux, sonore, de transmission analogique ou numérique de signaux avec fil ou sans fil... Application pour un article de type couche de protection destinée à l'incontinence urofécale pour senior ou le domaine infantile.
Patent FR-3004310-A1 (FR)
Title: Appareil d'arrosage
Inventor: DI PALMA ROLAND
IPC: A01G25/09
Filed: 2013-04-10
Abstract: L'appareil d'arrosage selon l'invention comprend : - un ensemble d'arrosage (1) doté d'un traineau (10) équipé d'un canon oscillant d'arrosage (101) alimenté en eau d'arrosage par une conduite (102) solidaire d'un enrouleur à tambour (103) motorisé, installé fixement sur un élément de tourelle (104) orientable, le traineau (10) occupant une position avant par rapport à l'enrouleur, - un chariot (2) de transport sur roues (21), prévu pour transporter l'ensemble d'arrosage(1). Cet appareil est remarquable notamment en ce que l'ensemble d'arrosage (1) est porté de manière amovible par une structure support (20), horizontale que présente le chariot de transport, laquelle structure (20) est mobile en hauteur entre une position haute de transport de l'ensemble d'arrosage (1) selon laquelle ledit ensemble (1) est écarté du sol et une position basse de dépose au sol et de préhension dudit ensemble d'arrosage.
Patent FR-3007878-A1 (FR)
Title: Dispositif permettant a un systeme de video surveillance routier d'enregistrer le contexte d'un evenement en fonction de la presence d'un vehicule dans le champ de vision de la camera
Inventor: ORFEVRE JEAN EMMANUEL
IPC: H04N5/225
Filed: 2013-06-27
Abstract: Dispositif permettant à un système de vidéo-surveillance routier d'enregistrer le contexte d'un évènement en fonction de la présence d'un véhicule dans le champ de vision de la caméra. La présente invention concerne un dispositif déclencheur du début et d'arrêt d'un enregistrement en fonction de la présence d'un véhicule, fait par une caméra de vidéosurveillance dont la prise de vue est permanente. Ce dispositif, qui fait partie d'un système d'enregistrement de vidéo-surveillance du trafic routier, se présente sous forme d'un routeur, d'un boîtier électronique et d'un logiciel interne.
Patent FR-3009151-A1 (FR)
Title: Procede d'echange de donnees entre un equipement de controle d'un systeme et des equipements main libre reveilles simultanement
Inventor: PETEL LAURENT
IPC: H04B7/005
Filed: 2013-07-24
Abstract: Un procédé est dédié à l'échange de données par voie d'ondes entre un équipement de contrôle (EC), installé dans un système (V), et au moins deux équipements (E1-E3) de type dit main libre disposant d'identifiants connus. Ce procédé comprend une étape (i) dans laquelle l'équipement de contrôle (EC) transmet un signal de réveil aux équipements main libre (E1-E3) afin de déclencher leur réveil sensiblement à un même instant de réveil, et une étape (ii) dans laquelle les équipements main libre (E1-E3) réveillés transmettent à l'équipement de contrôle (EC) des trames d'annonce respectives avec des décalages temporels prédéfinis par rapport à l'instant de réveil fonction de leurs identifiants respectifs, en vue de leur authentification préalable à l'échange de données.
Patent FR-3002138-A1 (FR)
Title: Seat with lift assistance, has structural element coupled to seat body and/or fitting elements, where element is connected to be rotatable about vertical rotation axis, and ground support is intended to rest on mounting plane of seat
Inventor: KRISTEN MARTIN
IPC: A61G5/14
Filed: 2013-02-21
Abstract: The seat has a seat body (1) with a seat part (2), a back section (3) with a deployable footrest (4), and side walls fixed with fitting elements (5). A structural element (6) is coupled to the seat body and/or the fitting elements via transmission elements (7). The structural element is connected to be rotatable about a vertical rotation axis (9), and a ground support (8) is intended to rest on a mounting plane of the seat, where the ground support includes a support sleeve (10) directed vertically in the direction of the structural element.
Patent FR-3003661-A1 (FR)
Title: Systeme d'interfaces tangibles pour appareil a ecran tactile capacitif
Inventor: MEROUZE MARIE
IPC: G06F3/0488
Filed: 2013-03-19
Abstract: L'invention consiste en un système d'interfaces tangibles pour interfacer un objet physique avec un appareil (11) à écran tactile, ledit objet étant maintenu sur la surface de l'écran tactile (12) de l'appareil (11) par un utilisateur. Le système comporte au moins une interface tangible (31) ainsi que des moyens électroniques pour mettre en œuvre ladite interface tangible. Cette dernière comporte une zone de saisie (45) conductrice et une base plane (32) isolante destinée à être appliquée sur l'écran tactile (12) de l'appareil (11), sur la surface de laquelle sont disposés des éléments conducteurs (46-48) reliés électriquement à la zone de saisie (45) et formant des points de contact arrangés selon une disposition donnée propre à l'interface tangible (31) considérée. Les moyens électroniques sont configurés pour pouvoir, sitôt que des points de contact sont détectés à la surface de l'écran tactile, déterminer, à partir des positions relatives des différents points de contact détectés, si ces points de contact correspondent à une interface tangible et dans l'affirmative, pour identifier cette interface tangible.
Patent FR-3006002-A1 (FR)
Title: Systeme de gestion des requetes de commande d'un moteur et procede de commande d'arret temporaire du moteur
Inventor: DOUX FLORIAN
IPC: F02D29/02
Filed: 2013-05-23
Abstract: L'invention concerne un groupe motopropulseur de véhicule automobile, un système de gestion des requêtes de commande du moteur et un procédé de commande d'arrêt du moteur. Dans le système selon l'invention, un superviseur (4) de requêtes de commande du moteur recommande via une autorisation au distributeur de couple (3) répartissant le couple aux roues entre les divers moyens de motorisation (1, 2) à transmettre une commande (RQ3) de couple au moteur thermique uniquement lorsque le moteur (1) est interdit d'arrêt pour une longue durée. Ceci permet de d'éviter les phénomènes de bouclage, de favoriser les arrêts du moteur et de réduire la consommation du véhicule. L'invention s'applique de préférence aux véhicules comportant un groupe motopropulseur hybride.
Patent FR-3006900-A1 (FR)
Title: Equipement de protection respiratoire
Inventor: MAKHLOUCHE RACHID
IPC: A62B7/02
Filed: 2013-06-12
Abstract: Cagoule de protection respiratoire comprenant une enveloppe (2) souple et un réservoir (3) d'oxygène sous pression comprenant un orifice (4) de sortie débouchant dans le volume interne de l'enveloppe (2), l'orifice (4) de sortie étant obturé par un bouchon (5) amovible, caractérisée en ce que le réservoir (3) d'oxygène comprend, en amont de l'orifice (4), un passage (6) pour le gaz sous pression et un pointeau (7) mobile selon une direction (A) de déplacement déterminée dans ledit passage (6), le pointeau (7) étant soumis à deux efforts opposés selon la direction (A) de déplacement et générés respectivement d'une part par la pression du gaz dans le réservoir (3) et, d'autre part, par un organe (8) de rappel, le pointeau (7) ayant une section de profil déterminé variable selon la direction (A) de déplacement pour modifier le degré de fermeture du passage selon sa position relativement au passage (6) de façon à réguler le débit de gaz admis à s'échapper via le passage (6) vers l'orifice (4) en fonction du temps et de la pression de gaz dans le réservoir (3).
Patent FR-3007868-A1 (FR)
Title: Procede et systeme de mesure de delais d'acheminement du courrier
Inventor: BUISSONNET ERIC
IPC: G06Q50/32
Filed: 2013-06-26
Abstract: Un procédé pour mesurer des délais d'acheminement du courrier postal à travers un réseau de machines de tri postal (3,4,5,6) entre au moins un point de départ du courrier (1a) et un point d'arrivée du courrier (2a), comprend les étapes suivantes: a) on mesure à l'aide de premiers simulacres d'article de courrier des premiers délais d'acheminement de ces premiers simulacres depuis le point de départ jusqu'à une certaine machine de tri postal du réseau; b) on mesure à l'aide d'articles de courrier réels (12), des seconds délais d'acheminement de ces articles de courriers réels depuis ladite certaine machine de tri du réseau jusqu'à une autre machine de tri postal du réseau; et c) on mesure à l'aide de seconds simulacres d'article de courrier, des troisièmes délais d'acheminement de ces seconds simulacres depuis ladite autre machine de tri postal jusqu'au point d'arrivée.
Patent FR-3008245-A1 (FR)
Title: Dispositif de protection a l’encontre de surtensions electriques transitoires
Inventor: LAGNOUX ALAIN
IPC: H02H9/04
Filed: 2013-07-03
Abstract: Dispositif (1) de protection à l'encontre de surtensions électriques transitoires, comprenant deux composants passifs à limitation de tension, des déconnecteurs sensibles à l'état de ces composants et adaptés pour déconnecter individuellement chaque composant en fin de vie de celui-ci, les composants sont raccordés en parallèle entre une première et une seconde borne du dispositif. Le dispositif est caractérisé en ce que la tension de référence du premier composant est inférieure à la tension de référence second composant.
Patent FR-3008810-A1 (FR)
Title: Procede de determination d'un contour d'au moins une zone sur une surface matricielle
Inventor: OLIVIER JULIEN
IPC: G06F3/041
Filed: 2013-07-18
Abstract: Un procédé de détermination d'un contour d'au moins une zone présentant une propriété donnée sur une surface matricielle comportant des cellules balayées séquentiellement, comprend, pour chaque cellule balayée, les étapes suivantes : • détection (E1) de l'état activé ou désactivé de la cellule courante balayée, • détermination (E2) de l'état activé ou désactivé de trois cellules précédemment balayées, voisines de la cellule courante balayée ; • choix (E3), en fonction de l'état de la cellule courante balayée et des trois cellules voisines, d'une instruction de traçage; • application (E4) de l'instruction de traçage ; et • mémorisation (E5) de données issues de l'instruction de traçage, lesdites données définissant le contour au fur et à mesure du balayage séquentiel des cellules de la surface matricielle. Application à un capteur tactile comportant un réseau matriciel de cellules, et système d'acquisition de données d'un capteur tactile associé.
Patent FR-3012645-A1 (FR)
Title: Procede d'execution d'une transaction entre un premier terminal et un deuxieme terminal
Inventor: GABER CHRYSTEL
IPC: G06Q20/00
Filed: 2013-10-24
Abstract: L'invention concerne un procédé d'exécution d'une transaction entre un premier et un deuxième terminal mobile (10, 11) dans un réseau de communication, le procédé comprenant les étapes suivantes, mises en œuvre par le premier terminal (10) lorsque les terminaux sont hors couverture réseau: - envoi (E4) en pair à pair au deuxième terminal, d'une requête de transaction, ladite requête comprenant un identifiant unique de transaction et des informations relatives à la transaction, -réception (E12), en pair à pair, en provenance du deuxième terminal mobile, d'un premier contrat électronique pour la transaction, ledit premier contrat constituant une preuve que la transaction a été validée par un utilisateur du deuxième terminal, - génération (E16) d'un deuxième contrat électronique pour la transaction, ledit deuxième contrat constituant une preuve que la transaction a été validée par un utilisateur du premier terminal, - envoi (E17) au deuxième terminal en pair à pair du deuxième contrat électronique.
Patent FR-3014793-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication de roue dentee a contact electrique et roue dentee a contact electrique pour ensemble moteur d'essuie-glace
Inventor: LASSALLE CHRISTOPHE
IPC: F16H55/17
Filed: 2013-12-13
Abstract: Un procédé de fabrication de roue dentée à contact électrique pour ensemble moteur d'essuie-glace comporte une première étape (101) d'injection d'une première partie de roue dentée à contact électrique injectée avec un premier matériau injectable et une deuxième étape d'injection (103) d'une deuxième partie de roue dentée à contact électrique injectée avec un deuxième matériau injectable présentant des propriétés de conductivité électrique différentes de celles dudit premier matériau injectable. Application à la fabrication de roue dentée à contact électrique pour ensemble moteur d'essuie-glace et d'ensemble moteur d'essuie-glace correspondant.
Patent FR-3024308-A1 (FR)
Title: Systeme de stockage et de diffusion multimedia integre dans un textile
Inventor: BUISINE ARNAUD
IPC: H04B1/38
Filed: 2014-07-25
Abstract: L'invention concerne un support textile, utilisable notamment dans les domaines de la publicité, de la communication ou de la mode. Elle permet d'ajouter un contenu multimédia à un textile afin de le personnaliser et de le transformer en outil de communication. Elle consiste en un dispositif pour le stockage et la diffusion de fichiers multimédia (20) comprenant un micro contrôleur (40) couplé à une mémoire flash (30) et un module radio (50), l'ensemble alimenté par une batterie (60) Caractérisé en ce qu'il comprend un vêtement dans lequel les différents éléments sont intégrés (10) Les contenus stockés pouvant être consulté par l'ensemble des équipements (70) disposant d'une connectivité Bluetooth ou Wifi tel que Smartphone, tablette ou ordinateur directement ou depuis une application dédiée.