baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2901954-A1 (FR)
Title: Procede d'optimisation de la procedure de selection de format de donnees (e-tfc) pour une communication ascendante
Inventor: DELAVAL GUILLAUME
IPC: H04W72/14
Filed: 2006-05-31
Abstract: L'invention concerne un procédé d'optimisation de la procédure de détection de la signalisation utilisée pour la sélection de format de données (E-TFC) pour une communication ascendante entre un terminal et une station de base d'un réseau de télécommunication cellulaire dans lequel la station de base transmet au terminal une signalisation comportant au moins une information destinée à mettre à jour au moins un paramètre prédéfini intervenant dans la sélection des formats de données.Le procédé selon l'invention comporte en outre une étape consistant à optimiser le temps nécessaire pour détecter la signalisation transmise par la station de base.
Patent FR-2908981-A1 (FR)
Title: Tete de massage et/ou de distribution d'un produit et dispositif pourvu d'une telle tete
Inventor: BONNEYRAT PHILIPPE
IPC: A45D19/16
Filed: 2006-11-23
Abstract: La présente invention concerne une tête de massage et/ou de distribution d'un produit, tel qu'un produit cosmétique, comprenant :- un organe de massage et/ou de distribution (3),- un corps (2) apte à entraîner en rotation ledit organe de massage et/ou de distribution (3) autour d'un axe de rotation, ledit organe de massage et/ou de distribution étant associé de façon amovible au corps (2),- une partie (1) comprenant des moyens de restriction de déplacement (121) de l'organe de massage et/ou de distribution dans ledit axe de rotation (Y), ledit organe de massage et/ou de distribution (3) étant mobile en rotation relativement à cette partie,caractérisé en ce que ledit organe de massage et/ou de distribution (3) est apte à être désolidarisé de la partie (1) en étant déplacé selon deux courses de déplacement distinctes comprenant un déplacement en rotation et un déplacement en translation. La présente invention concerne également un dispositif pourvu d'une telle tête.
Patent FR-2918322-A1 (FR)
Title: Cattle trailer for transporting animals, has mobile floor including locks cooperating with stops, where each stop is arranged in slide integrated against side wall and locked in slide in position chosen from remarkable positions
Inventor: GUITTON RENE
IPC: B60P3/04
Filed: 2007-07-05
Abstract: The trailer (100) has a mobile floor (300) displaced in perpendicular direction with respect to a fixed floor (200). The mobile floor has locks (240) arranged at its periphery, and cooperate with stops (450) for supporting the mobile floor in the trailer. Each stop is arranged in a slide (400) integrated against a side wall (112) of the trailer. The stop is locked in the slide in a position chosen from possible remarkable positions.
Patent FR-2918554-A1 (FR)
Title: Adjustable drilling jig for drilling posterolateral beam inserting femoral tunnel, has plate whose axis is inclined with respect to arm plane, so that axis of plate is coincidence with large axis of insertion zone in lateral condyle of knee
Inventor: BARTH JOHANNES
IPC: A61B17/17
Filed: 2007-07-09
Abstract: The jig (10) has a drill bushing (17) integrating of a slider (16) displacing along a circle arc ruler (15), and a hooking unit constituted by a pin (14) perpendicular to a cup shaped oblong plate (12) carried by an end of an arm (11). A large axis (13) of the plate is inclined with respect to a plane of the arm with a determined angle, such that the pin is housed in a posterolateral beam inserting femoral tunnel and the axis of the plate is coincidence with a large axis of a native anterior cruciate ligament insertion zone in a lateral condyle of knee.
Patent FR-2919241-A1 (FR)
Title: Ensemble de fixation d'un arceau sur une benne
Inventor: GRESSIER CHRISTOPHE
IPC: B60P7/00
Filed: 2007-07-23
Abstract: L'ensemble de fixation d'un arceau (1) sur une benne (B), comprend un embout d'arceau (11), et un mécanisme de verrouillage/déverrouillage élastique (4), qui permet de solidariser l'embout d'arceau (11) avec la benne (B), et qui comprend un moyen de manoeuvre (43) permettant d'actionner le mécanisme de verrouillage/déverrouillage élastique (4) pour libérer l'embout d'arceau (11). Ce mécanisme de verrouillage/déverrouillage élastique (4) est logé à l'intérieur de l'embout d'arceau (10), le moyen de manoeuvre (43) de ce mécanisme (4) étant accessible.
Patent FR-2925087-A1 (FR)
Title: Poutre a armature metallique et talon en beton
Inventor: HAOUR THIERRY
IPC: E04C3/293
Filed: 2007-12-13
Abstract: L'invention concerne une poutre (1) comprenant un talon (3) en béton et un treillis métallique (2) formant âme, qui est solidarisé au talon (3).Le treillis (2) est un agencement de barres d'acier (4, 6, 7, 8) solidarisées les unes aux autres formant notamment deux bords longitudinaux (11, 12) correspondant chacun à un alignement de plusieurs portions de barres d'acier. Chaque bord du treillis (2) est enrobé dans le talon (3) pour solidariser le treillis au talon, le treillis dépassant partiellement d'une première face (13) du talon (3). Le talon présente une seconde face (14) opposée à la première, cette seconde face étant pourvue de deux nervures longitudinales (16, 17) formant surépaisseur, et chaque bord enrobé dans le talon s'étend jusque dans une surépaisseur constituée par une nervure.L'invention s'applique au domaine de la construction de bâtiment.
Patent FR-2915886-A1 (FR)
Title: Composition tinctoriale comprenant une base d'oxydation aminopyrazolopyridine particuliere, un coupleur et un tensioactif particulier
Inventor: SAUNIER JEAN BAPTISTE
IPC: A61K8/49
Filed: 2007-05-09
Abstract: L'invention a pour objet une composition tinctoriale comprenant au moins une base aminopyrazolopyridine, un coupleur et un tensioactif particulier choisi parmi les acides alkyl(C8-C30) éther carboxyliques et leurs sels, les alkyl(C12-C30) polyglucosides et les agents tensioactifs mono ou polyglycérolés.L'invention a aussi pour objet un procédé de teinture mettant en oeuvre cette composition, dans lequel on applique sur les fibres la composition tinctoriale précitée en présence d'un agent oxydant pendant un temps suffisant pour développer la coloration désirée. Elle a enfin pour objet un dispositif à plusieurs compartiments.La composition de la présente invention permet en particulier d'obtenir une coloration aux nuances variées, puissantes, esthétiques, peu sélectives et résistant bien aux diverses agressions que peuvent subir les cheveux
Patent FR-2908783-A1 (FR)
Title: Composition d'additifs, composition de lubrifiant la contenant et procede pour leur utilisation
Inventor: DEVLIN MARK T
IPC: C10M101/00
Filed: 2007-09-18
Abstract: L'invention concerne une composition d'additifs comprenant un détergent, un additif choisi entre un composé de phosphore, un modificateur de frottement et un dispersant.Elle concerne également une composition de lubrifiant comprenant une quantité dominante d'une huile de base et une petite quantité de cette composition d'additifs.Application : utilisation de la composition d'additifs et de la composition de lubrifiant pour le fonctionnement d'une machine afin de réduire le frottement en couche mince et d'augmenter l'économie de carburant.
Patent FR-2923511-A1 (FR)
Title: Procede de construction sur site d'un bassin, notamment de piscine, concu apte a contenir un fluide
Inventor: RUZIC CHRISTOPHER
IPC: E04H4/00
Filed: 2007-12-18
Abstract: L'invention concerne un procédé de construction sur site d'un bassin (1), notamment de piscine, conçu apte à contenir un fluide.Il se caractérisé par le fait qu'on effectue un terrassement préalable dudit site, qu'on édifie sur ledit terrassement une structure autoportante (2), sur ou dans laquelle on applique des plaques (3) en formant une surface continue conçue apte à recevoir un revêtement ou une application étanche (4).
Patent FR-2926817-A1 (FR)
Title: New tetrahydroquinoxaline urea derivatives are 11 beta-hydroxysteroid dehydrogenase type 1 modulators useful to treat/prevent e.g. obesity, diabetes, insulin resistance, metabolic syndrome, glaucoma, Cushing's syndrome and hypertension
Inventor: BRAUN ALAIN
IPC: A61K31/495
Filed: 2008-01-28
Abstract: Tetrahydroquinoxaline urea derivatives (I) and their acid or base addition salts, hydrates or solvates are new. Tetrahydroquinoxaline urea derivatives of formula (I) and their acid or base addition salts, hydrates or solvates are new. A : a bond, O or -O-CH 2-; Ar 1phenyl or heteroaryl; Ar 2phenyl, heteroaryl or heterocycloalkyl; R1a-R1c, R2a-R2c : H or halo, alkyl, -OR 5, hydroxy-alkyl, alkoxy-alkyl, alkoxy-alkoxy, haloalkyl, -O-haloalkyl, oxo, -CO-alkyl, -CO-haloalkyl, -COOR 5, alkyl-COOR 5, -O-alkyl-COOR 5, -SO 2-alkyl, -SO 2-haloalkyl, alkyl-SO 2-alkyl, -SO 2-NR 6R 7, -CONR 6R 7, -alkyl-CONR 6R 7or -O-alkyl-NR 6R 7; R 3H or alkyl; R 4H, halo, CN, -OR 5, hydroxy-alkyl, -COOR 5, -NR 6R 7, -CONR 6R 7, -SO 2-alkyl or -SO 2-NR 6R 7; R 5-R 7H or alkyl; R 8H or -B 1-Het; B 1absent or a bond, O, -CO- or -SO 2-; and Het : heterocycloalkyl (optionally substituted by 1-3 groups of alkyl, -SO 2-alkyl or -COOR 5). Independent claims are included for: (1) the preparations of (I); (2) a substituted tetrahydroquinoxaline compound of formulae (II) and (IV); and (3) adamantanamine substituted tetrahydroquinoxaline compound of formula (XXVII). Lg, V1 : leaving group. [Image] [Image] [Image] ACTIVITY : Anorectic; Antidiabetic; Analgesic; Antianginal; Endocrine-Gen.; Hypotensive; Antiarteriosclerotic; Nootropic; Ophthalmological; Osteopathic; Antimicrobial. MECHANISM OF ACTION : 11beta -Hydroxysteroid dehydrogenase type 1 modulator. The ability of (I) to inhibit 11beta -hydroxysteroid dehydrogenase type 1 enzyme was tested using scintillation proximity assay. The result showed that trans-4-[4-(4-methanesulfonyl-piperazin-1-yl)-phenyl]-3,4-dihydro-2H-quinoxaline-1-carboxylic acid (5-hydroxy-adamantan-2-yl)-amide exhibited an IC 5 0value of 0.052 mu M.
Patent FR-2934986-A1 (FR)
Inventor: FRESNEL ERIC
IPC: B65B9/14
Filed: 2008-08-14
Abstract: The device (M) has a sheath-opening shaper (20) floatingly maintained between outer wheels (30, 31) and backing wheels (25, 26). Other outer wheels (32, 33) are provided downstream from a cutter unit (27) to eject cut-off sheath segments (15) onto an article (10) i.e. bottle. A superposed rotary ring (55) has a cam path parallel to a cutting plane and an oblique direction. A cam is rotationally integrated with a blade-carrier via a pin that is parallel to a common axis (X) of the ring and another superposed rotary ring (57) and pivotally mounted on the latter ring.
Patent FR-2940119-A1 (FR)
Title: Composition, useful to reduce the disorder, preferably hot flashes associated with menopause or perimenopause, comprises eicosapentaenoic acid of marine origin
Inventor: LE LOUS BRIAC
IPC: A61K9/20
Filed: 2008-12-19
Abstract: Composition comprises at least 70 mass% of eicosapentaenoic acid of marine origin. ACTIVITY : Endocrine Gen.; Gynecological. MECHANISM OF ACTION : None given.
Patent FR-2927174-A1 (FR)
Inventor: MOUNETOU CHRISTOPHE
IPC: G01R31/50
Filed: 2008-02-05
Abstract: The present invention relates particularly to a method for detecting electric power blips during transmission of an electric signal representative of a magnitude detected by a sensor (1) to an electronic control unit associated with a motor, characterized in that it includes the steps of: a) measuring said electric signal known as "raw signal" (SBTE); b) proceeding with the filtering of said raw signal to obtain a "filtered signal" (STFE); c) calculating for a constant time pitch, |raw signal-filtered signal|, that is, the absolute value of the difference between the raw signal and the filtered signal; d) comparing said absolute value to a predetermined threshold of maximum variation (SVM); e) when said absolute value is greater than said predetermined threshold of maximum variation, declaring a state of power blip; f) otherwise, repeating the preceding steps.
Patent FR-2928796-A1 (FR)
Title: Procede de securisation de messages transmis par un terminal emetteur a un terminal recepteur distant.
Inventor: CHEVALLIER ANTHONY
IPC: H04N7/16
Filed: 2008-03-14
Abstract: L'invention concerne un procédé de sécurisation d'un nombre entier n supérieur ou égal à 1 de messages MUi (i= 1 à n) transmis par un terminal émetteur à un terminal récepteur dans lequel,Préalablement à l'émission, par le terminal émetteur,a- générer une séquence ordonnée comportant N blocs de données Bj, (j= 1 à N), N étant un nombre entier supérieur ou égal à n,b- pour chaque message MUi, (i= 1 à n), calculer une position pi dans ladite séquence ordonnée de N blocs au moyen d'une fonction F,c- encapsuler chaque message MUi (i= 1 à n) dans le bloc Bj situé à la position pi, et,d- transmettre la séquence ordonnée comportant les messages MUi audit terminal récepteur,et à la réception, par le terminal récepteur,e- recalculer les positions pi (i = 1 à n) des blocs Bj encapsulant les messages MUi au moyen de ladite fonction F,f- extraire les blocs Bj occupant les positions pi (i= 1 à n) de la séquence ordonnée reçue,g- extraire les messages MUi encapsulés dans lesdits blocs Bj.
Patent FR-2915819-A1 (FR)
Title: Partitions preconfigurees avec limitation des droits d'utilisation
Inventor: BOSTROM ERIK
IPC: G06F12/08
Filed: 2008-04-30
Abstract: L'invention propose un système informatique comprenant une partition inactive avec un système d'exploitation amorçable installé et un gestionnaire de licence pour obtenir une licence qui permet à la partition d'être activée.
Patent FR-2931668-A1 (FR)
Title: Composition, useful for coloring human keratin fibers, preferably hair, comprises one or more acid direct dyes and at least alkylene sulfite compound, in a medium
Inventor: DE BONI MAXIME
IPC: A61K8/49
Filed: 2008-05-29
Abstract: Coloring composition comprises one or more acid direct dyes and at least 10 wt.% of alkylene sulfite compound (I), in a medium. Coloring composition comprises one or more acid direct dyes and at least 10 wt.% of alkylene sulfite compound of formula (I), in a medium. R 1-R 3H, 1-4C alkyl or phenyl; and n : 0 or 1. An independent claim is included for a device with several compartments, comprising a first composition comprising acid direct dyes in a first compartment, a second composition comprising (I) in a second compartment, where the mixture of compositions in the two compartments contains 10 wt.% of (I). [Image].
Patent FR-2933420-A1 (FR)
Title: Utilisation d'un revetement poreux non photocatalytique en tant que revetement antisalissure
Inventor: BOILOT JEAN PIERRE
IPC: C09D183/04
Filed: 2008-07-01
Abstract: La présente invention concerne l'utilisation en tant que revêtement antisalissure d'un revêtement poreux possédant une matrice polysiloxane et un volume poreux tel que le taux de remplissage potentiel du volume total dudit revêtement par l'acide oléique est d'au moins 25 % en volume, présentant un taux de porosité allant de 25 à 70 % en volume et ne présentant pas de propriétés photocatalytiques. Le revêtement poreux antisalissure est auto-nettoyant, facile à nettoyer et régénérable par un simple lavage. Il est principalement destiné à une utilisation en optique ophtalmique, et s'avère très efficace contre le sébum. Dans le mode de réalisation préféré de l'invention, ce revêtement possède une structure mésoporeuse.
Patent FR-2936321-A1 (FR)
Title: Revetements anti-reflet comprenant des objets disperses presentant deux domaines separes ayant des indices de refraction distincts.
Inventor: LOUARN MELANIE
IPC: G02B1/11
Filed: 2008-09-23
Abstract: La présente invention concerne une méthode de traitement de surface permettant de conférer à la surface d'un substrat des propriétés anti-reflet vis-à-vis d'un rayonnement électromagnétique. On dépose sur ladite surface un revêtement transparent vis-à-vis dudit rayonnement électromagnétique, qui contient, à l'état dispersé au sein de ladite couche, des objets de dimensions inférieures à 5 microns comprenant : - un coeur ayant un premier indice de réfraction n ; et une couche, dite écorce, entourant le coeur, ayant un deuxième indice de réfraction nE distinct de l'indice de réfraction n du coeur. L'invention concerne également les substrats revêtus obtenus selon cette méthode.
Patent FR-2936261-A1 (FR)
Title: Element de construction destine a la construction d'un mur de soutenement ayant une fonction de protection phonique.
Inventor: ROSSI DOMINIQUE
IPC: E02D29/02
Filed: 2008-09-25
Abstract: La présente invention concerne un élément de construction (1) comprenant une face supérieure (4) et une face inférieure destinées à coopérer en superposition avec au moins un élément de construction (1) similaire et deux parois latérales (2) opposées, reliées entre elles à leurs extrémités par une paroi de liaison (3) de forme quelconque caractérisé par le fait que chaque paroi de liaison (3) est munie sur sa surface extérieure et sur toute la hauteur de la paroi, de saillies (6) disposées dans le sens de la hauteur de la paroi. L'invention vise également un mur de soutènement ayant une fonction de protection phonique réalisé au moyen des éléments de construction (1) selon l'invention. Ces éléments de construction (1) peuvent être utilisés pour créer des murs de clôture de propriété, pour habiller la façade d'un immeuble ou pour réaliser un écran phonique le long d'une route.
Patent FR-2938561-A1 (FR)
Title: Dispositif de remise a niveau automatique de l'outil d'un chargeur hydraulique monte sur un tracteur
Inventor: MAILLEUX LOIC
IPC: E02F3/43
Filed: 2008-11-20
Abstract: Le chargeur comporte un brancard (2) équipé d'un outil pivotant (O), dont l'orientation est commandée par un vérin hydraulique de bennage (9), piloté par un distributeur (4) ; ce dispositif est remarquable en ce qu'il comporte une électrovanne (6) interposée entre le distributeur (4) et le vérin de bennage (9), des moyens de commande automatique (50-80, 7) de cette électrovanne (6) étant prévus qui permettent d'isoler l'une au moins des deux chambres du vérin de bennage (9) lorsqu'une orientation angulaire prédéterminée de l'outil (O) par rapport au brancard (2) a été atteinte, ce qui a pour effet de maintenir alors l'outil bloqué dans cette orientation relative. Equipement pour chargeur hydraulique, notamment à usage agricole.
Patent FR-2938757-A1 (FR)
Title: Vehicule sous forme d'une emulsion huile-dans-eau notamment destine a une utilisation cosmetique ou dermatologique
Inventor: SARRAZIN CHRISTIAN
IPC: C09K23/00
Filed: 2008-11-27
Abstract: La présente invention se rapporte à un véhicule sous forme d'une émulsion de type huile-dans-eau contenant une quantité très faible d'agent tensioactif, de sorte que l'émulsion est stable, bien tolérée et non irritante. La présente invention se rapporte également à un procédé de préparation d'un véhicule selon l'invention et l'utilisation d'une tel véhicule comme base pour des compositions destinées à être appliquées sur des tissus sensibles du corps humain ou animal, en particulier dans des compositions dermatologiques et dermocosmétiques.
Patent FR-2939960-A1 (FR)
Title: Procede de traitement pour un capteur sensible au photon unique et dispositif en faisant application.
Inventor: BARBIER REMI
IPC: H04N5/359
Filed: 2008-12-11
Abstract: L'invention concerne un dispositif de détection de photons comportant un capteur comprenant : - une enceinte sous vide, - une photocathode disposée dans l'enceinte sous vide, conçue pour convertir les photons en électrons primaires, - un convertisseur pour convertir au moins une partie de l'énergie des électrons primaires accélérés en charges secondaires collectées par une pluralité de cellules de détection, - un circuit d'acquisition adapté pour lire les charges collectées par les cellules de détection avec un temps d'intégration permettant d'obtenir une densité d'impact par unité de temps et par unité de surface de cellule de l'ordre de l'électron unique, - un système d'identification d'un amas de cellules de détection contiguës dont au moins une cellule, dite principale, comporte une quantité de charges collectées supérieure à une valeur de seuil, - un système de détermination d'au moins une caractéristique de l'amas, - un système de mémorisation d'au moins une caractéristique d'un amas de référence résultant de la conversion d'un électron primaire, - un système de comparaison entre la ou les caractéristique(s) déterminée(s) de l'amas, d'une part, et la ou les caractéristique(s) mémorisée(s) de l'amas de référence, afin de mettre en évidence si l'amas résulte de la conversion d'un électron primaire.
Patent FR-2942505-A1 (FR)
Title: Procede de gestion de l'arret automatique du moteur d'un vehicule automobile
Inventor: GAMBERONI CLEMENT
IPC: F02D28/00
Filed: 2009-02-24
Abstract: Procédé selon lequel: a) on détermine une valeur représentative de la température (Tavt) des gaz d'échappement circulant dans un conduit d'échappement dudit moteur en amont d'une turbine d'un turbocompresseur, b) on compare cette valeur représentative de cette température à une valeur seuil prédéterminée (Tavt_seuil), c) si ladite valeur représentative est supérieure à ladite valeur seuil prédéterminée, on déclenche l'écoulement d'un premier délai temporel (Tempo-in) pendant lequel on répète les étapes a) et b), et si, pendant l'écoulement de ce premier délai, on détermine une valeur représentative de ladite température inférieure à ladite valeur seuil prédéterminée, on suspend l'écoulement de ce premier délai et on réalise l'étape d), d) si ladite valeur représentative est inférieure à ladite valeur seuil prédéterminée, on déclenche l'écoulement d'un deuxième délai temporel (Tempo-out) pendant lequel on répète les étapes a) et b), et si, pendant l'écoulement de ce deuxième délai, on détermine une valeur représentative de ladite température supérieure à ladite valeur seuil prédéterminée, on arrête l'écoulement du deuxième délai temporel, on réinitialise la mesure de cet écoulement du deuxième délai temporel, et on réalise l'étape c), e) si le premier délai est écoulé et que ladite valeur représentative est supérieure à ladite valeur seuil prédéterminée, on interdit l'arrêt automatique du moteur, f) si le deuxième délai est écoulé et que ladite valeur représentative est inférieure à ladite valeur seuil prédéterminée, on autorise l'arrêt automatique du moteur et on réinitialise la mesure de l'écoulement du premier délai temporel.
Patent FR-2944798-A1 (FR)
Title: Hydrolysats peptidiques eclaircissants activateurs du proteasome et compositions les contenant
Inventor: DAL FARRA CLAUDE
IPC: A61K38/08
Filed: 2009-04-23
Abstract: La présente invention se rapporte à un hydrolysat peptidique enrichi en peptides bioactifs, ledit hydrolysat étant activateur du proteasome. En outre, la présente invention concerne, d'une part, une composition cosmétique ou pharmaceutique, comprenant ledit hydrolysat dans un milieu physiologiquement acceptable et, d'autre part, son utilisation pour dépigmenter, éclaircir et/ou blanchir la peau et prévenir ou traiter les taches d'hyperpigmentation ainsi que les signes cutanés du photo-vieillissement. L'invention porte enfin sur un procédé de traitement cosmétique utilisant ledit hydrolysat peptidique.
Patent FR-2945256-A1 (FR)
Title: Terrestrial motor vehicle i.e. automobile, passenger device, has stub fixed on main lower part and disengaging main lower part from main upper part to release passenger when passenger exerts voluntary thrust on lever
Inventor: NAHAN GERARD
IPC: B60R22/30
Filed: 2009-05-05
Abstract: The device has main upper and lower parts (1, 2) stacked one in another in a head-to-tail manner, static in a rest position and displaced with respect to each other by a lever (3). The lever articulated on the upper part for exerting pressure on a stub (5) located at a fork (7) with unequal teeth. The stub is fixed on the lower part and disengages the lower part from the upper part to release a passenger when the passenger exerts voluntary thrust on the lever. Anchoring of the parts is determined based on a vehicle model and displacement of the device in a passenger compartment.