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Patent FR-3057671-A1 (FR)
Title: Systeme et methode de mesure du bien-etre dans un espace interieur
Inventor: MIFSUD JEAN-CHRISTOPHE
IPC: G01N33/00
Filed: 2016-10-18
Abstract: Un système (100) de mesure du bien-être dans au moins un espace intérieur (Z), ledit système de mesure (100) comprenant : ○ un serveur informatique (1), ○ au moins un module de surveillance (2) placé dans l'espace intérieur (Z), ledit module de surveillance (2) comportant des moyens de mesure d'au moins un paramètre objectif d'environnement au voisinage dudit module de surveillance (2) et des moyens de communication adaptés pour transmettre la mesure objective d'environnement au serveur informatique (1), et ○ des moyens de transmission d'une mesure subjective de l'environnement au serveur informatique (1) de manière à former un rapport d'environnement affiné corrélant temporellement la mesure objective et la mesure subjective.
Patent FR-3060860-A1 (FR)
Title: Systeme a pile a combustible, et procede de pilotage associe
Inventor: PAGANELLI GINO
IPC: H01M8/04291
Filed: 2016-12-20
Abstract: L'invention concerne un système à pile à combustible comprenant un empilement de cellules électrochimiques formant pile à combustible à membrane polymère échangeuse d'ions et un circuit d'alimentation en gaz carburant reliant un réservoir de gaz carburant à l'anode de la pile à combustible, le système étant caractérisé en ce qu'il comprend : - Une vanne de purge d'hydrogène (305) installée sur la sortie anodique de l'empilement, - Un vase de réception (310) de l'hydrogène purgé, et - Des moyens de redirection de l'hydrogène purgé vers l'entrée anodique de la pile à combustible. L'invention concerne également un procédé de pilotage associé.
Patent FR-3058513-A1 (FR)
Title: Gilet de protection, notamment porte plaque ou gilet pare-balles a degrafage rapide
Inventor: PENISSON GHISLAIN
IPC: F41H1/02
Filed: 2016-11-10
Abstract: Gilet de protection, notamment porte plaque, comportant au moins une face (1) avant détachable du reste du gilet par l'intermédiaire d'une poignée (70) d'actionnement du détachement rapide de la face avant, caractérisé en ce que la poignée est disposée et agencée sur la face avant de sorte que lors de l'actionnement la poignée effectue un mouvement dans une direction s'étendant sensiblement à l'horizontale.
Patent FR-3050195-A1 (FR)
Title: Procede de synthese d'un oxyde mineral au moyen d'un acide organique insoluble dans l'eau
Inventor: PARMENTIER FRANCOIS
IPC: C09C1/28
Filed: 2016-11-24
Abstract: Procédé de synthèse de silice précipitée à partir d'une solution aqueuse comprenant un ion silicate et un cation alcalin, ledit procédé étant caractérisé en ce qu'il comprend la précipitation de l'ion silicate par un acide organique lourd comportant plus de quatre atomes de carbone
Patent FR-3062846-A1 (FR)
Title: Passerelle de controle entre un composant avionique et un dispositif mobile
Inventor: PETIT GUILLAUME
IPC: H04W88/16
Filed: 2017-02-13
Abstract: L'invention est relative à une passerelle de contrôle destinée à contrôler une synchronisation d'affichage entre un composant avionique (1) et un dispositif mobile (5), ladite passerelle (7) étant configurée d'une part, pour contrôler toute page avionique courante (9) issue du composant avionique (1) avant de transmettre la page contrôlée, dite page courante validée (11) vers le dispositif mobile (5) pour qu'elle y soit affichée et d'autre part, pour contrôler sur la base de la page courante validée (11), toute commande (13) de touche en provenance du dispositif mobile (5) avant de transmettre ou de ne pas transmettre ladite commande de touche vers le composant avionique (1).
Patent FR-3063915-A1 (FR)
Title: Composition thixotrope utilisable comme agent anti-coulure pour des mastics
Inventor: SANZ FEDERICO
IPC: C09K3/12
Filed: 2017-03-14
Abstract: 1) Composition thixotrope comprenant : - de 10 à 40 % en poids d'une bis-urée a) obtenue par réaction d'une amine aliphatique primaire al) avec un diisocyanate a2) de masse molaire inférieure à 500 g/mole, et - de 60 à 90 % en poids d'un ester b) de formule (I) : dans laquelle : - R1, R2 et R3 représentent un radical oxycarbonylalkyle de 4 à 20 atomes de carbone; - R4 représente un atome d'hydrogène, un radical méthyle ou éthyle ou encore un radical : -CH2-R5 dans lequel R5 représente un radical oxycarbonylalkyle de de 4 à 20 atomes de carbone ; ladite composition se présentant sous la forme d'une suspension de particules solides de la bis-urée a) dans une phase continue constituée par l'ester b). 2) Composition adhésive de mastic comprenant au moins un prépolymère réticulable à l'humidité et comme agent anti-coulure de 5 à 30 % en poids de ladite composition thixotrope.
Patent FR-3064986-A1 (FR)
Title: Distributeur de fluide
Inventor: BOULAIS GUILLAUME
IPC: B65D83/20
Filed: 2017-04-06
Abstract: La présente invention concerne un distributeur de fluide comprenant une coiffe (32) comprenant un orifice d'insertion (33) et un bouchon (23) agencés pour que le bouchon (23) soit monté dans la coiffe (32) par insertion du côté de l'orifice d'insertion (33). Le dispositif comprend une chambre déformable (2) agencée pour contenir un fluide, ladite chambre étant munie d'une entrée (38) de sorte que le dispositif soit agencé pour conduire un fluide le long d'un chemin de circulation de fluide à partir de l'entrée (38) puis à travers la chambre puis jusqu'à une sortie (24), le dispositif comprenant une partie dite d'appui (37) agencée pour être mobile de manière à modifier ce volume intérieur. Le dispositif comprend au moins un film de réservoir (72), s'étendant vers l'extérieur de la coiffe (32) de manière à former un réservoir (3) de fluide en communication avec la chambre déformable (2) par l'intermédiaire de l'entrée (38). L'au moins un film de réservoir est maintenu par une force exercée par le bouchon (23) sur la coiffe (32).
Patent FR-3065472-A1 (FR)
Title: Panneau pour le traitement acoustique comprenant une structure acoustiquement resistive poreuse comportant des canaux de connexion
Inventor: PORTE ALAIN
IPC: E04B1/86
Filed: 2017-04-25
Abstract: L'invention a pour objet un panneau pour le traitement acoustique comportant une structure acoustiquement résistive poreuse (30) qui comprend au moins une couche extérieure (42) qui est en contact avec l'environnement extérieur et qui présente des trous traversants (44), des bandes intérieures (46) comprenant plusieurs ouvertures (48) qui communiquent avec l'intérieur des alvéoles (36) du panneau et des canaux de connexion (50), intercalés entre la couche extérieure (42) et les bandes intérieures (46), qui permettent de garantir que les ouvertures (48) de faibles sections communiquent avec au moins un trou traversant (44) de la couche extérieure (42).
Patent FR-3051360-A1 (FR)
Inventor: DORING THOMAS
IPC: A61Q15/00
Filed: 2017-05-16
Abstract: Agent cosmétique désodorisant sous la forme d'une émulsion aqueuse qui contient : - au moins un composé d'ammonium quaternaire et - au moins un ester de menthol, dans lequel le produit cosmétique désodorisant ne contient pas de composés contenant de l'aluminium, utilisation de cet agent et procédé mettant en oeuvre un agent de ce type.
Patent FR-3052061-A1 (FR)
Inventor: SCHELGES HEIKE
IPC: A61Q19/10
Filed: 2017-05-31
Abstract: Les compositions cosmétiques de nettoyage, qui contiennent a. au moins un tensio-actif anionique et/ou un savon d'acide gras, b. au moins une cire animale et/ou un dérivé de cire animale, c. au moins une huile végétale, d. au moins un polyol en C2-C6, e. au moins un agent épaississant naturel, f. au moins un extrait de camomille et g. de l'allantoïne, se caractérisent par d'excellentes propriétés de soin de la peau (effet apaisant pour la peau, propriétés hydratantes). De plus, elles restent stables en cas de conservation et présentent une texture agréable.
Patent FR-3067088-A1 (FR)
Title: Robinet a corps monobloc et a insert interne, procede de realisation
Inventor: BECCAVIN VINCENT
IPC: F16K27/06
Filed: 2017-05-31
Abstract: L'invention concerne un robinet (1) pour distribution d'eau comportant: un corps (2) de robinet tubulaire, creux et formant un canal interne (14) de circulation de l'eau avec une première extrémité de raccordement (3) et une deuxième extrémité de raccordement (4), une sphère (9) barrage comportant une ouverture de passage (13) traversant de part en part la sphère (9), la sphère (9) étant disposée dans le canal interne (14), entre deux sièges d'étanchéité (8), un organe de manœuvre (10, 11) de la sphère (9) permettant par rotation de la sphère, en position d'ouverture du robinet, la mise en continuité de la première extrémité (3) à la deuxième extrémité (4) du corps (2) par l'intermédiaire de l'ouverture de passage (13) de la sphère (9) et, en position de fermeture du robinet, un barrage étanche entre la première extrémité (3) et la deuxième extrémité (4) du corps (2). Selon l'invention, la sphère (9), les deux sièges (8) et au moins une partie de l'organe de manœuvre (10, 11) sont dans un insert (6a, 6b, 7, 8, 9, 10, 12) et le corps (2) est monobloc et est surmoulé autour de l'insert (6a, 6b, 7, 8, 9, 10, 12). Un procédé de réalisation complète l'invention.
Patent FR-3067887-A1 (FR)
Title: Chargeur isole reversible pour relier un dispositif de stockage a un reseau electrique
Inventor: DEBBOU MUSTAPHA
IPC: B60L11/18
Filed: 2017-06-15
Abstract: L'invention porte sur un chargeur isolé réversible (1) pour relier un dispositif de stockage à un réseau électrique comprenant un transformateur d'isolation (4) comprenant un circuit primaire (4a) et un circuit secondaire (4b) ; un étage redresseur-onduleur (5) connecté au circuit secondaire (4b) du transformateur et destiné à être relié au dispositif de stockage par l'intermédiaire de deuxièmes bornes de connexion (3a, 3b) ; un étage de conversion multiniveau (6) connecté au circuit primaire (4a) du transformateur et destiné à être relié au réseau électrique par l'intermédiaire de premières bornes de connexion (2a, 2b).
Patent FR-3069390-A1 (FR)
Title: Machine electrique tournante comportant un dispositif de maintien de l'extremite d'un fil electrique participant au bobinage
Inventor: LABASTE-MAUHE LAURENT
IPC: H02K1/12
Filed: 2017-07-21
Abstract: Une machine électrique tournante comporte un rotor et un stator, le stator comportant un corps annulaire de révolution autour d'un axe et un isolant électrique porté par ledit corps, le corps annulaire définissant plusieurs dents radiales autour desquelles est enroulé au moins un fil électrique (34) formant un bobinage. L'isolant comprend sur une même face (17A) : - un dispositif de retenue (84) bloquant deux portions (74C, 74D) du fil électrique (34) formant le bobinage ; et - un dispositif de maintien (52) d'une première extrémité (72) du fil électrique (34) formant le bobinage, comportant deux parois (54A, 54B) agencées en vis-à-vis en saillie de ladite face (17A) du corps annulaire et entre lesquelles est maintenue la première extrémité (72) du fil électrique.
Patent FR-3069208-A1 (FR)
Title: Personnalisation d’un element de commande d’une fonction d’un vehicule
Inventor: BOLLIER FRANCOIS
IPC: B29C70/78
Filed: 2017-07-21
Abstract: Procédé de personnalisation d'un élément de commande d'une fonction d'un véhicule, caractérisé en ce qu'il met en uvre: - une étape de fixation non définitive d'un élément de commande dans une zone de fixation dudit véhicule en liaison électronique avec une unité de commande; - une étape de définition d'une fonction associée à l'élément de commande.
Patent FR-3070329-A1 (FR)
Title: Procede d’assistance a la recharge par induction d’une batterie d’un vehicule venant se garer sur un emplacement
Inventor: DIMITROVA ZLATINA
IPC: G05D1/00
Filed: 2017-08-28
Abstract: Un procédé assiste un conducteur d'un véhicule (V) devant se garer dans un emplacement (E1) d'une surface de roulage (SR), associée à des informations d'emplacement définissant chaque emplacement libre, et comprenant une batterie (BR) rechargeable et un circuit secondaire (CS) transformant en courant de recharge de l'énergie électrique transférée par induction par un circuit primaire d'un boîtier mobile (BM). Ce procédé comprend une étape dans laquelle le conducteur sélectionne une application (AA) assistant à la recharge de la batterie (BR) et installée dans un équipement communicant (EC), puis cette application (AA) détermine un emplacement de recharge (E1) libre à partir des informations d'emplacement, fournit des informations de guidage jusqu'à ce dernier, et déclenche la transmission de caractéristiques définissant la recharge au boîtier mobile (BM), puis ce dernier (BM) se déplace jusqu'à une zone (ZS) située sous le circuit secondaire (CS) afin de réaliser la recharge définie par ces caractéristiques.
Patent FR-3072962-A1 (FR)
Title: Revetement polyurethane comprenant de l'isosorbide
Inventor: JACQUEL NICOLAS
IPC: C09D175/04
Filed: 2017-10-27
Abstract: La présente invention concerne une composition réticulable permettant de former un revêtement polyuréthane sur différents types de substrats. La présente invention concerne en particulier une composition polyuréthane comprenant de l'isosorbide comme diol allongeur de chaîne et le revêtement polyuréthane obtenu à partir de cette composition.
Patent FR-3073296-A1 (FR)
Title: Dispositif d'ecran d'affichage tft
Inventor: HAMMICHE YAHIA
IPC: G09G3/32
Filed: 2017-11-06
Abstract: La présente invention a pour objet un dispositif d'écran d'affichage TFT comprenant au moins une zone active (2) dont les pixels sont utilisés pour l'affichage d'un groupe d'instruments et l'affichage d'une ou de plusieurs icône(s) (5) d'avertissement ou d'alarme, éventuellement en incrustation dans le groupe d'instruments, l'écran (1) comportant également au moins une zone morte (6), préférentiellement non visible pour l'utilisateur. Dispositif d'écran (1) caractérisé en ce que ladite au moins une zone morte (6) est pourvue, d'une part, d'au moins un capteur de lumière (7) et, d'autre part, d'au moins un pixel témoin (8) qui est activé lorsque l'unique icône (5), ou au moins une icône (5) déterminée qui lui est associée, s'affiche dans la zone active (2) de l'écran (1), ledit capteur (7) étant apte et destiné à détecter l'activation dudit au moins un pixel témoin (8) et à délivrer dans ce cas un signal.
Patent FR-3074798-A1 (FR)
Title: Produit isolant comprenant des fibres minerales et un liant
Inventor: SALOMON PIERRE
IPC: C03C25/36
Filed: 2017-12-11
Abstract: L'invention concerne un produit isolant comprenant des fibres minérales et un liant obtenu par durcissement d'une composition d'encollage comprenant comme composants : a) des composés comprenant au moins une fonction époxy dont au moins au moins un précurseur époxy choisi parmi les composés aliphatiques comprenant au moins deux fonctions époxy, b) un durcisseur choisi parmi les composés comprenant au moins deux fonctions réactives choisies parmi les fonctions hydroxyle et acide carboxylique, la ou les fonctions acides carboxyliques pouvant être sous forme de sel ou d'anhydride.
Patent FR-3075658-A1 (FR)
Title: Procede de limitation de la concentration d'oxygene contenu dans un courant de biomethane
Inventor: TERRIEN PAUL
IPC: F25J3/08
Filed: 2017-12-21
Abstract: Procédé de production de biométhane (40) par épuration d'un courant d'alimentation (1) de biogaz comprenant les étapes suivantes : Etape a) : introduction du courant gazeux d'alimentation (1) dans une unité de prétraitement (5) dans laquelle ledit courant gazeux est séparé partiellement du CO2 et de l'oxygène qu'il contient et est comprimé à une pression P1 supérieure à 50 bar abs ; Etape b) : on introduit le courant gazeux (22) issu de l'étape b) appauvri en CO2, à une séparation cryogénique dans une colonne de distillation (26) pour séparer l'azote dudit courant gazeux (22), ladite colonne de distillation (26) comprenant n plateaux, n étant un nombre entier compris entre 8 et 100 ; Etape c) : on récupère un courant (27) enrichi en CH4 issu de la séparation cryogénique par pompage du produit de cuve (37) de ladite colonne (26) à une pression P2 supérieure à la pression critique dudit produit, caractérisé en ce que lorsque la concentration molaire en azote dudit courant gazeux (22) issu de l'étape a) appauvri en CO2 mis en oeuvre à l'étape b) est inférieure à un seul prédéterminé, de l'azote est injecté préalablement à l'étape b), afin que le courant introduit dans ladite colonne (26) ait une concentration molaire en azote au moins égale audit seuil prédéterminé.
Patent FR-3064301-A1 (FR)
Title: Dispositif pour transformer simplement un turbo-compresseur automobile en turbo-alternateur afin de charger des batteries utilisables hors du vehicule.
Inventor: CAMARA GILBERT
IPC: F02B69/00
Filed: 2017-03-22
Abstract: L'invention concerne un dispositif remplaçant le bloc compresseur (« partie froide ») d'un turbocompresseur (« turbo ») de véhicule propulsé par moteur à essence ou diesel pour utiliser son bloc turbine (1) (« partie chaude ») ainsi que son bloc central (2) de transmission pour générer de l'électricité et charger des batteries facilement extractibles et utilisables hors du véhicule au domicile ou au bureau. Il est constitué d'un réducteur de vitesse (3) relié par un premier accouplement mécanique (4), en lieu et place de l'hélice du compresseur, à l'axe rotatif (5) solidaire de l'hélice de la turbine sortant du bloc central (2) du turbo; d'un alternateur (6) relié par un deuxième accouplement mécanique (7) au réducteur de vitesse (3) et disposant de différents capteurs (8) et de quatre câbles souples (9) en sortie, munis chacun d'une prise à leur extrémité pour connecter respectivement : un chargeur de batteries (10), un compte-tours (11), un multimètre (12) et éventuellement une électrovanne (13) reliée à la soupape de décharge des gaz d'échappement; d'un carter (14) remplaçant celui initial du compresseur, fixant l'ensemble composé à la partie centrale du turbo. Le dispositif selon l'invention est particulièrement destiné au secteur automobile pour permettre à tout à chacun, particulier ou professionnel, lors de ses déplacements en véhicule propulsé par moteur à essence ou diesel, de générer et stocker de l'électricité dans des batteries pour l'utiliser au domicile ou au bureau.
Patent FR-3079133-A1 (FR)
Title: Dispositif de pilier dentaire pour implant transgingival universel, permettant la position superieure a 360° autour de son axe selon un deport de 25° de debattement angulaire
Inventor: RAQUIN DIDIER
IPC: A61C8/00
Filed: 2018-03-26
Abstract: L'invention est relative à un dispositif de pilier dentaire pour implant transgingival, universel à toute situation rencontrée, permettant d'orienter la position supérieure du pilier à 360° autour de son axe selon un déport de 25 degrés en débattement angulaire, de façon à pouvoir orienter la position de la prothèse aux fins que cette dernière soit dans l'alignement de la dentition, caractérisé par : Un pilier (a) destiné à être fixé à la mâchoire (b), Une gaine (g), destinée à recevoir la prothèse (h), placée au-dessus de la sphère (c) du pilier (a) et raccordée à cette dernière par l'élément intermédiaire de positionnement et de blocage (e), Un élément intermédiaire de positionnement et de blocage (e), Une vis (I) de même diamètre que celle (k) de l'élément intermédiaire (e) à son endroit le plus large.
Patent FR-3085108-A1 (FR)
Title: Dispositif anti retournement pour parapluie, ombrelle et parasol
Inventor: OUABBAS ABDERRAHIM
IPC: A45B25/22
Filed: 2018-08-24
Abstract: La présente invention concerne un dispositif rapporté seul ou en nombre et par empilage sur un « mât de structure » (10) de parapluie, d'ombrelle ou de parasol, constitué d'au moins un « boîtier principal » (1) comprenant en son intérieur une bobine sur laquelle est enroulé un lien dit « hauban » (8), ledit « boîtier principal » (1) étant placé en butée sur le haut (12) de la poignée (13) d'un parapluie ou d'une ombrelle et maintenu immobilisé dans ses déplacements longitudinaux sur le « mât de structure » (10) par une « bague d'immobilisation » (14) elle-même immobilisée sur ledit « mât de structure » (10) par un moyen de fixation mécanique par exemple une vis (15) Le « hauban » (8) qui est muni en extrémité libre d'un embout est tiré et accroché à une baleine du parapluie pour renforcer la résistance de celle-ci en cas de vent violent. Lorsque le « hauban » (8) est relâché, celui-ci est ramené automatiquement dans sa position initiale au moyen d'un ressort. Le dispositif est également prévu pour une installation rapportée latéralement au « mât de structure » (10). Ainsi plusieurs baleines de parapluie ou d'ombrelle peuvent être retenues par plusieurs « hauban » (8) apportant une grande résistance au retournement en cas de vent violent.
Patent FR-3077003-A1 (FR)
Title: Dispositif de jeu aquatique
Inventor: CAI JULIE
IPC: A63B31/00
Filed: 2018-01-22
Abstract: L'invention concerne un dispositif de jeu aquatique comprenant au moins un organe (1) présentant une poignée supérieure (2) destinée à sa préhension manuelle et un socle (3) sur lequel ladite poignée s'étend, ledit socle étant équipé d'au moins une ventouse (4) destinée à l'accrochage dudit organe sur une paroi immergée du bassin d'une piscine, l'organe (1) étant formé par assemblage de deux coques (1a, 1b) dont au moins une présente au moins une portion (6) de socle (3), lesdites coques étant agencées pour que leur assemblage assure la fixation au socle (3) d'au moins un support (5) portant au moins une ventouse (4).
Patent FR-3078101-A1 (FR)
Title: Turbomachine a bec de separation de flux a profil en serrations
Inventor: GEA AGUILERA FERNANDO
IPC: F01D5/14
Filed: 2018-02-16
Abstract: Est concernée une turbomachine à soufflante avant, comportant une paroi (160) annulaire de séparation pourvue d'un bec (16), pour la séparation d'un flux d'air entre un flux primaire et un flux secondaire, le bec (3) présentant un bord d'attaque ; des aubes IGV (24) de guidage du flux primaire et des aubes OGV (26) de guidage du flux secondaire. Le bord d'attaque du bec (16) présente un profil (28) à serrations présentant une succession de dents et de creux.
Patent FR-3078560-A1 (FR)
Title: Module lumineux de projection d'un pictogramme pour vehicule automobile
Inventor: GROMFELD YVES
IPC: F21V5/00
Filed: 2018-03-01
Abstract: Module lumineux (10) d'un véhicule automobile (1) destiné à projeter un pictogramme comportant: - une source lumineuse (12) apte à émettre des rayons lumineux (50, 51) lorsqu'elle est alimentée en courant électrique, - un masque (18), - une optique de collimation (16), placée entre ladite source lumineuse (12) et ledit masque (18) dans le sens de parcours des rayons lumineux (50, 51), recevant des rayons lumineux (50, 51) issus de la source lumineuse (12) et les collimatant sur ledit masque (18), - une optique de projection (20) recevant des rayons lumineux (50) issue dudit masque (18), remarquable en ce que le masque (18) contient la forme (19) du pictogramme à projeter, et en ce que le module lumineux (10) est étendu selon une première direction et projette le pictogramme selon une deuxième direction différente de la première direction.
Patent FR-3079284-A1 (FR)
Title: Lampadaire comprenant un dispositif d'antivol de cables d'alimentation et procede d'installation d'un tel dispositif antivol
Inventor: DUPEYRON NICOLAS
IPC: F21V25/00
Filed: 2018-03-22
Abstract: Un lampadaire comprenant un organe d'éclairage, un corps creux comprenant une extrémité inférieure fixée au sol et une extrémité supérieure sur laquelle est monté l'organe d'éclairage et au moins deux câbles d'alimentation (130), s'étendant dans le corps creux, qui sont reliés électriquement à l'organe d'éclairage, le lampadaire comprenant en outre un conteneur (10) définissant une cavité intérieure (I) remplie d'un matériau durci formant un dispositif d'antivol des câbles d'alimentation (130), le conteneur (10) étant étanche et comprenant une ceinture périphérique (11) et une paroi de fond (2) comprenant des moyens de guidage configurés pour guider le conteneur (10) en translation le long des câbles d'alimentation (130) d'une position haute de montage à une position basse de solidarisation.