baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3097344-B1 (FR)
Title: Procédé de diagnostic d’un calculateur esclave communiquant avec un calculateur maître
Inventor: LANGARD KEVIN
IPC: G06F11/07
Filed: 2019-06-13
Granted: 2021-05-14
Abstract: L’invention concerne un procédé de diagnostic d’un calculateur esclave communiquant avec un calculateur maître, lesdits calculateur étant embarqués dans un véhicule, ledit procédé comportant des étapes de : - Réception (301) d’un code défaut provenant du calculateur esclave, - Détermination (302) si le code défaut reçu est associé à une fonction du véhicule, - Enregistrement (303) en mémoire du code défaut seulement si le code défaut est associé à une fonction du véhicule. Figure pour l’abrégé : Figure 3
Patent FR-3098780-B1 (FR)
Title: Système de conduite en autonomie d’un véhicule ferroviaire ; véhicule ferroviaire et procédé associés
Inventor: BADI MUSTAPHA
IPC: B61L23/04
Filed: 2019-07-15
Granted: 2022-07-29
Abstract: Système de conduite en autonomie d’un vé h icule ferroviaire  ; véhicule ferroviaire et procédé associés Ce système (10), embarqué à bord d’un véhicule ferroviaire (1) et interfacé avec une unité de contrôle/commande (8) des moyens de traction/freinage (3, 4) du véhicule, comporte :  un moyen (21, 23, 33) pour déterminer une position du véhicule ; un moyen (25, 26, 39) pour détecter un obstacle dans une région d’observation autour du véhicule ; un moyen de calcul de vitesse de consigne (37) pour filtrer chaque obstacle détecté dans la région d’observation en ne retenant que l’obstacle détecté situé à l’intérieur d’une zone de surveillance, et pour calculer une vitesse de consigne en fonction de la position du véhicule et de la localisation de l’obstacle situé à l’intérieur de la zone de surveillance ; et un module de régulation de vitesse (38) pour générer, à partir de la vitesse de consigne, un signal de consigne destiné à être appliqué à l’unité de contrôle/commande (8).  Figure pour l'abrégé : Figure 1
Patent FR-3099161-B1 (FR)
Title: Emulsion aqueuse de peroxyde organique
Inventor: TARTARIN ISABELLE
IPC: C09K23/42
Filed: 2019-07-22
Granted: 2022-10-07
Abstract: La présente invention se rapporte à une émulsion aqueuse de peroxyester, comprenant au moins un peroxyester, au moins un antigel et une combinaison d’au moins deux agents émulsifiants choisis dans le groupe constitué par un ester de sorbitan non éthoxylé, un ester de sorbitan éthoxylé et un alcool gras éthoxylé.
Patent FR-3101470-B1 (FR)
Title: Procédé et système de routage dynamique pour aéronef
Inventor: ABDELLI KAMEL
IPC: G08G5/00
Filed: 2019-09-26
Granted: 2023-03-03
Abstract: La présente invention concerne un procédé de routage dynamique pour aéronef (1). Ce procédé comporte un paramétrage (110) des points de départ (51) et d’arrivée (55) du vol. Une pluralité de routes possibles dudit vol est ensuite calculée indépendamment selon plusieurs critères dont une base de données du terrain, des conditions météorologiques ainsi que des densités statique et dynamique de population. Au moins une route potentielle (7) est alors déterminée en combinant lesdites routes possibles afin de satisfaire l’ensemble desdits critères, puis une route définitive (9) peut être sélectionnée par un pilote parmi ladite au moins une route potentielle (8). Lors dudit vol, une mise à jour de ladite route définitive (9) peut être réalisée en prenant en compte des mises à jour desdites conditions météorologiques et de ladite densité dynamique de population. Ladite route définitive (9) dudit vol peut ainsi être optimisée en fonction de l’évolution de l’environnement dudit aéronef (1).  Figure abrégé : figure 1
Patent FR-3102611-B1 (FR)
Title: Module photovoltaïque comportant un élément de liaison conducteur électriquement
Inventor: GAUME JULIEN
IPC: H01L31/048
Filed: 2019-10-24
Granted: 2021-09-24
Abstract: L'objet principal de l'invention est un module photovoltaïque (1) comportant : une première couche (2) formant la face avant, des cellules photovoltaïques (4), un ensemble encapsulant (3) les cellules photovoltaïques (4), et une deuxième couche (5) formant la face arrière. La deuxième couche (5) comporte une couche conductrice électriquement (5) et au moins un élément de liaison conducteur électriquement (8) s’étend depuis la première couche (2) vers la couche conductrice électriquement (5), dans l’épaisseur (e) du module photovoltaïque (1), pour permettre l’évacuation de charges électrostatiques accumulées au niveau de la première couche (2) vers la couche conductrice (5), ledit au moins un élément de liaison conducteur (8) étant disposé dans une zone dépourvue de connectique électrique reliant les cellules photovoltaïques (4) entre elles. Figure pour l’abrégé : Figure 3
Patent FR-3105306-B1 (FR)
Title: Module de recirculation des gaz d’échappement
Inventor: CASSARD QUENTIN
IPC: F02M26/13
Filed: 2019-12-20
Granted: 2022-12-30
Abstract: Vanne de recirculation des gaz d’échappement La présente invention a pour objet un module de recirculation des gaz d’échappement comportant un dispositif (1) de dérivation des gaz d’échappement formé par un axe (10) de dérivation, disposé dans un logement (11) du corps (12) du module, l’axe (10) étant maintenu en place dans le logement (11) par une rondelle (14), le logement (11) comportant une seule extrémité ouverte (131).  FIGURE 1
Patent FR-3107056-B1 (FR)
Title: Vitrage à couches et sa fabrication
Inventor: COHIN YANN
IPC: G02B1/11
Filed: 2020-02-06
Granted: 2023-01-20
Abstract: VITRAGE À COUCHES ET SA FABRICATION Un aspect de l’invention concerne un vitrage à couches (2) comportant: un substrat transparent (2) présentant une surface intérieure (3) et une surface extérieure (4), de préférence en verre,      un empilement de couches comportant :  sur une desdites surfaces (3, 4), un revêtement basse émissivité (10) comprenant au moins une couche (10.3) à base d'oxyde transparent conducteur, dite couche TCO,  sur ledit revêtement basse émissivité (10), une première couche  antireflet (20) dans le domaine visible à base de silice nanoporeuse.          Figure à publier avec l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3109638-B1 (FR)
Title: Procede de compensation de temperature dans un dispositif de mesure de courant et dispositif de mesure de courant associe
Inventor: DECROUX PHILIPPE
IPC: G01R19/32
Filed: 2020-04-23
Granted: 2022-04-01
Abstract: PROCEDE DE COMPENSATION DE TEMPERATURE DANS UN DISPOSITIF DE MESURE DE COURANT ET DISPOSITIF DE MESURE DE COURANT ASSOCIE La présente invention a pour objet un procédé de compensation de température dans un dispositif de mesure de courant (1) comprenant : un composant de puissance (2) possédant une résistance interne Ron à l’état passant ; un étage amplificateur (20) dont l’entrée est reliée à l’une des bornes du composant de puissance (2) ; et un calculateur (5) couplé à un capteur de température (6) configuré pour mesurer la température du composant de puissance (2) et à une résistance variable numérique Rv d’un circuit de réglage de gain de l’étage amplificateur (20), le calculateur (5) étant configuré pour corriger la valeur de température mesurée en fonction de la tension de sortie Vs de l’étage amplificateur (20), suivant une première loi ou table incorporée dans le calculateur (5).  Figure à publier avec l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3109528-B1 (FR)
Title: Composition comprenant au moins un alcoxysilane de formule (I), au moins une silicone non aminée de formule (II) ayant une masse moléculaire moyenne en poids inférieure ou égale à 1500 g/mol et au moins un agent colorant
Inventor: PROTAT-GERARDIN MARINE
IPC: A61Q5/10
Filed: 2020-04-24
Granted: 2022-03-25
Abstract: Titre : Composition comprenant au moins un alcoxysilane de formule (I), au moins une silicone non aminée de formule (II) ayant une masse moléculaire moyenne en poids inférieure ou égale à 1500 g/mol et au moins un agent colorant La présente invention a pour objet une composition de traitement des fibres kératiniques telles que les cheveux, comprenant :- au moins un alcoxysilane choisi parmi les composés de formule (I), leurs oligomères et/ou leurs mélanges ;- au moins une silicone non aminée de formule (II) suivante :  (II), la ou les silicones non aminées de formule (II) ayant une masse moléculaire moyenne en poids inférieure ou égale à 1500 g/mol - au moins un agent colorant choisi parmi les pigments, les colorants directs et leurs mélanges, et- de l’eau.
Patent FR-3109811-B1 (FR)
Title: Installation de chauffage d’eau chaude sanitaire
Inventor: BOURDIN YVAN
IPC: F24D17/02
Filed: 2020-04-30
Granted: 2023-01-13
Abstract: L’invention a pour objet une installation de chauffage d’eau comprenant un compartiment de logement d’un réservoir d’eau, dit compartiment chauffe-eau (15), et un compartiment de logement d’un évaporateur et d’un compresseur, dit compartiment pompe à chaleur (16), l’installation de chauffage (1) comprenant également une interface (17) de séparation entre lesdits compartiments chauffe-eau et pompe à chaleur (15, 16), ladite interface (17) présentant une forme générale de cuvette comportant une portion de fond (18) et une portion de jonction (19) avec un habillage extérieur (9) de l’installation (1), ladite portion de jonction (19) étant solidaire de la partie latérale (12) de l’habillage extérieur (9).  Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3110036-B1 (FR)
Title: Procédé de commande d'un système de stockage d'énergie comprenant au moins deux dispositifs élémentaires de stockage d'énergie, dispositif de commande associé et système de stockage d'énergie comportant un tel dispositif de commande
Inventor: ELENGA SERGE GEOFFROID
IPC: H02J7/00
Filed: 2020-05-05
Granted: 2022-04-15
Abstract: Procédé de commande d’un système de stockage d’énergie comprenant au moins deux dispositifs élémen taires de stockage d’énergie,   dispositif de commande associé et système de stockage d’énergie comportant un tel dispositif de commande Procédé de commande d’un système (10) de stockage d’énergie comprenant des batteries (11, 12) entre une source d’énergie (2) et une charge consommatrice d’énergie (5), ledit procédé comprenant les étapes suivantes :  le système de stockage d’énergie est commandé de façon à utiliser à chaque instant des batteries distinctes pour, d’une part, la charge à partir de la source et pour, d’autre part, la décharge en direction de la charge consommatrice ;  le système de stockage d’énergie est commandé de façon à ne déclencher de décharge d’une quelconque batterie que si la charge courante de ladite batterie est montée jusqu’à un état maximal de charge ;  le système de stockage d’énergie est commandé de façon à ne déclencher de charge d’une quelconque des batteries que si la charge courante de ladite batterie est descendue jusqu’à un état minimal de charge.  Figure pour l'abrégé : Figure 1
Patent FR-3111023-B1 (FR)
Title: Dispositif de génération de trains d'impulsions radiofréquences
Inventor: CROZATIER VINCENT
IPC: H01S5/14
Filed: 2020-05-28
Granted: 2022-07-01
Abstract: Les modes de réalisation de l’invention fournissent un dispositif de génération de trains d’impulsions radiofréquences comprenant :  - une source laser (300) comprenant une cavité optique (301) contenant au moins une section à gain (302), configurée pour recevoir un signal de pilotage et fonctionner en régime de verrouillage de modes actif commandé par le signal de pilotage, en émettant un train d’impulsions optiques à partir d’une pluralité de modes de résonance optiques de la cavité, un intervalle spectral libre définissant l’espacement fréquentiel entre deux modes de résonance optiques adjacents,  - un oscillateur électronique (100) configuré pour générer un signal de commande, le signal de commande étant périodique de fréquence égale au produit de l’intervalle spectral libre par la somme d’un entier naturel et de l’inverse d’un entier relatif non nul,  - un photo-détecteur (401) configuré pour convertir le train d’impulsions optiques en un train d’impulsions radiofréquences.  Avantageusement, le dispositif de génération de trains d’impulsions radiofréquences comprend un combineur de signaux électriques (200) configuré pour générer le signal de pilotage à partir du signal de commande et d’un signal régénéré fourni par une boucle régénérative (400), la boucle régénérative étant connectée au combineur de signaux électriques (200) et comprenant au moins le photo-détecteur (401).  Figure pour l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3111773-B1 (FR)
Title: Applicateur cosmétique à cavité supportée par des branches support
Inventor: SANCHEZ MARCEL
IPC: A45D40/26
Filed: 2020-06-26
Granted: 2022-07-29
Abstract: Applicateur cosmétique à cavité supportée par des branches support L’invention concerne un dispositif cosmétique d’axe longitudinal (X) comprenant un applicateur présentant une partie applicatrice (16) comprenant au moins une cavité intérieure principale (11) délimitée latéralement, par une première portion latérale (12) et une deuxième portion latérale (13) et axialement, par des portions distale (14 ) et proximale (15) allongées selon des axes longitudinaux respectifs qui s'étendent parallèlement à un plan (M), lequel fait avec l'axe (X) d’un embout (18) un angle (α) non nul et une branche principale (30) d’axe longitudinal (Y) raccorde un bord extérieur de la portion proximale (15) à l’embout de fixation (18).
Patent FR-3111915-B1 (FR)
Title: Procede de production d’alcools optimise par couplage fermentaire abe / ibe
Inventor: ROPARS MARCEL
IPC: C12R1/145
Filed: 2020-06-29
Granted: 2022-07-15
Abstract: la présente invention concerne un procédé de production d’alcools comprenant :  a. une étape de fermentation ABE mettant en œuvre au moins un bioréacteur ABE contenant un microorganisme ABE et alimenté au moins par une solution aqueuse SABE de sucres en C5 et/ou C6, pour produire un moût de fermentation ABei ;  b. éventuellement une étape d’extraction intermédiaire de l’acétone, pour produire au moins un flux acétone (A) et un flux aqueux d’alcools, ;  c. une étape de fermentation IBE mettant en œuvre au moins un bioréacteur IBE contenant un microorganisme IBE et alimenté par une solution aqueuse SIBE de sucres en C5 et/ou C6 et un flux solvant qui comprend au moins (i) ledit moût de fermentation ABei issu de l’étape a), ou (ii) le flux acétone (A) de l’étape b) éventuelle, les débits de la solution aqueuse SIBE et du flux solvant étant ajustés de sorte que la concentration en acétone dans l’alimentation IBE est inférieure ou égale à 10 g/L, pour produire un moût de fermentation IBea.
Patent FR-3112058-B1 (FR)
Title: Dispositif agricole avec une barre de coupe et un collecteur amovible et machine agricole comportant un tel dispositif
Inventor: BILLARD SYLVAIN
IPC: A01D57/00
Filed: 2020-07-06
Granted: 2023-05-05
Abstract: La présente invention se rapporte au domaine technique général du machinisme agricole. Elle concerne un dispositif agricole, plus particulièrement un dispositif pour la fenaison, pouvant être déplacé dans une direction d’avance et comportant une barre de coupe munie d’organes de coupes destinés à couper un produit végétal sur pied. Le dispositif comporte également un conditionneur disposé derrière la barre, et un groupeur destiné à déplacer le produit transversalement à la direction d’avance et situé, dans une position active, derrière la barre. Un actionneur d’escamotage est configuré pour transposer le groupeur entre la position active et une position passive dans laquelle le produit est déposé à l’arrière du dispositif. Un collecteur s’étend partiellement sous le conditionneur et partiellement derrière en position active du groupeur. L’invention concerne également une machine équipée d’un tel dispositif et un procédé pour accéder entre un conditionneur et un groupeur appartenant à un tel dispositif.  Figure à publier avec l’abrégé : Fig.1
Patent FR-3112596-B1 (FR)
Title: Installation de production de neige de culture
Inventor: DAVID ERIC
IPC: F25C3/04
Filed: 2020-07-15
Granted: 2022-09-09
Abstract: La présente invention concerne une installation (1) de production de neige de culture comprenant - un dispositif enneigeur (2), - une canalisation fluidique d’eau (3) pour l’alimentation en eau dudit dispositif enneigeur (2), - éventuellement une canalisation fluidique d’air (4) pour l’alimentation en air dudit dispositif enneigeur (2), - des moyens de commande (5) pour la gestion du fonctionnement dudit dispositif enneigeur (2), - une alimentation électrique pour l’alimentation en électricité desdits moyens de commande (5).  Selon l’invention ladite alimentation électrique comprend une génératrice d’électricité (6) disposée sur l’une desdites canalisations fluidiques (4),  laquelle génératrice d’électricité (6) comprend une turbine (61) apte à être entrainée par le fluide de ladite canalisation fluidique (4).  Figure pour l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3112822-B1 (FR)
Title: Aube en materiau composite avec un bouclier, et turbomachine comprenant l’aube
Inventor: POSTEC CLÉMENT PIERRE
IPC: F04D29/38
Filed: 2020-07-22
Granted: 2023-05-12
Abstract: Aube (16) comprenant un corps d’aube (18) en matériau composite à matrice organique renforcée par des fibres comportant un bord d’attaque (24) et un bouclier (20) de bord d’attaque en un matériau ayant une raideur supérieure à celle du matériau composite du corps d’aube (18), le bouclier (20) de bord d’attaque étant collé sur le corps d’aube (18) et comportant une ailette intrados et une ailette extrados jointes par un nez chevauchant le bord d’attaque (24), l’ailette intrados et/ou l’ailette extrados comprenant une pluralité de trous (30) disposés dans un tiers supérieur et dans une moitié aval de l’ailette.  Turbomachine comprenant une telle aube.  Figure pour l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3116758-B1 (FR)
Title: Vitrage feuillete de vehicule et dispositif avec systeme de vision proche infrarouge associe
Inventor: YAVARI KEIHANN
IPC: G01S17/88
Filed: 2020-12-01
Granted: 2022-11-18
Abstract: L’invention concerne un vitrage feuilleté de véhicule (100) avec une première feuille de verre (vitrage extérieur) extraclair, un intercalaire de feuilletage et une deuxième feuille de verre (vitrage intérieur) avec deux trou traversants dans cette deuxième feuille. L’invention concerne aussi un tel vitrage avec un système de vision infrarouge.  Figure pour abrégé : Figure 1
Patent FR-3117042-B1 (FR)
Title: Dispositif de distillation présentant une consommation énergétique réduite
Inventor: TIZON PHILIPPE
IPC: B01D3/00
Filed: 2020-12-04
Granted: 2023-01-06
Abstract: Dispositif de distillation présentant une consommation énergétique réduite L'invention a pour objet un dispositif de distillation qui comprend :  une chaudière (40) contenant un liquide à distiller (42) et générant des vapeurs d’alcool,un réfrigérant (52) contenant un premier fluide utilisé pour condenser les vapeurs d’alcool et refroidir les distillats,au moins un premier système de chauffe (44) configuré pour chauffer le liquide à distiller (42) à l’intérieur de la chaudière (40),au moins un deuxième système de chauffe (124) configuré pour chauffer le liquide à distiller (42) à l’extérieur de la chaudière (40),au moins un premier échangeur thermique (78) pour assurer des échanges thermiques entre le premier fluide caloporteur du système réfrigérant (52) et un deuxième fluide caloporteur utilisé par le premier système de chauffe (44) et/ou le deuxième système de chauffe (124).  Figure 10
Patent FR-3117733-B1 (FR)
Title: Nouvel agent de biocontrole et son utilisation pour la lutte contre des maladies fongiques de plantes
Inventor: LEPORINI SOPHIE
IPC: A01N63/38
Filed: 2020-12-18
Granted: 2023-07-07
Abstract: La présente invention concerne un nouvel agent de biocontrôle et son utilisation pour la lutte contre des maladies fongiques de plantes.  (pas de figure)
Patent FR-3122227-B1 (FR)
Title: Doublon de roulements amélioré
Inventor: MOULY GUILLAUME PIERRE
IPC: F16C19/36
Filed: 2021-04-21
Granted: 2023-05-12
Abstract: Doublon de roulements amélioré Système comprenant un roulement à billes (100) et un roulement à rouleaux (200) ; le roulement à billes (100) comprenant une bague interne (110), dans lequel la bague interne (110) du roulement à billes (100) et la bague interne (210) du roulement à rouleaux (200) sont disposées autour du premier ensemble (10), et montées en appui l’une contre l’autre, la bague externe (120) du roulement à billes (100) est montée en appui contre le second ensemble (20) selon la direction principale, la bague externe (220) du roulement à rouleaux est soit formée par une portion du second ensemble (20), soit montée en appui contre le second ensemble (20) de sorte que le second ensemble (20) soit interposé entre la bague externe (120) du roulement à billes (100) et la bague externe (220) du roulement à rouleaux (200), la bague externe (120) du roulement à billes (100) présentant un jeu radial (e1) par rapport au second ensemble (20).  Figure pour l’abrégé : Fig. 1.
Patent FR-3122389-B1 (FR)
Title: Procédé et dispositif de contrôle d’un système d’arrêt-démarrage automatique de moteur dans un groupement de véhicules par peloton
Inventor: NDOYE MAMADOU MOUSTAPHA
IPC: B60W30/165
Filed: 2021-04-30
Granted: 2023-03-17
Abstract: L’invention concerne un procédé de contrôle de système d’arrêt-démarrage automatique de moteur dans un groupement de véhicules par peloton. A cet effet, un premier véhicule (10) dudit groupement reçoit des premières informations représentatives de cinématique d’au moins un deuxième véhicule (11, 12) dudit groupement selon un mode de communication véhicule vers tout, dit V2X. Le premier véhicule (10) obtient des deuxièmes informations représentatives d’un environnement dudit groupement et transmet, selon le mode de communication V2X à destination dudit au moins un deuxième véhicule (11, 12), au moins une requête de contrôle de système d’arrêt-démarrage automatique de moteur en fonction desdites premières informations et desdites deuxièmes informations.  Figure 1
Patent FR-2443164-B1 (FR)
IPC: H03H9/215
Filed: 1979-10-23
Granted: 1985-08-02
Abstract: Cutting a quartz tuning fork crystal vibrator at a preferred angle and with a thickness which establishes a close coupled relationship between the flexural and torsional modes of vibration of the arms or tines produces a vibrator having a highly favorable cubic frequency temperature characteristic at predetermined frequencies. Weight added to the ends of the vibrating tines reduces the frequency of both flexural and torsional vibration, whereas weight added at nodal points in the flexural vibration primarily reduces only the torsional vibrational mode. Accordingly, a wide range of frequency adjustments is possible. Deviations from the desired crystal operating frequency due to manufacturing variances are adjustable by sequential weight modifications while the desirable cubic temperature characteristic is retained. High accuracy over a wide temperature range permits operation in oscillator circuits at relatively low frequencies and with attendant low power consumption. Close coupling between vibrational modes occurs when the difference between the flexural and torsional frequencies is </=0.15 of the flexural frequency. The principles for dimensioning the crystal, and adjusting thickness and weight, are applicable to both fundamental and overtone frequencies.
Patent FR-2574826-B1 (FR)
Inventor: ARMAGNACQ SYLVIANE
IPC: A61L15/00
Filed: 1984-12-14
Granted: 1987-01-09
Abstract: A dry fibrous product made from modified cellulose, having improved properties of absorption and water and physiological liquid retention, as well as its production procedure. The cellulose contained in a cellulose paste is activated, acrylonitrile is grafted to the cellulose while its dry content is sufficient to obtain a grafting rate of about 200%; the grafted cellulose paste is hydrolyzed with an alkali; the product is washed with water until a state of maximum expansion is reached; the product is acidified to a pH which brings it to a state of minimum expansion after the water is removed; the product is converted to its salt form in the presence of a water-miscible liquid, and under an agitation which is sufficient to prevent the clustering of the fibers; this is effected so that the quantity of water, expressed by volume, does not exceed about 10% of the liquid phase; the product is dried.