baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3050494-B1 (FR)
Title: Vis a faibles pertes de matiere pour systeme de freinage de vehicule
Inventor: BOURLON PHILIPPE
IPC: F16D125/40
Filed: 2016-04-26
Granted: 2019-06-28
Abstract: Cette vis (12) comporte : - une tige filetée (16), et - une couronne (18) présentant un trou taraudé, apte à être rapportée sur la tige (16) pour former une liaison hélicoïdale, et comprenant une partie prédéterminée conformée pour être plus facilement déformable qu'une autre partie de la couronne (18). La couronne (18) est agencée de sorte qu'une déformation de la partie prédéterminée bloque la liaison hélicoïdale.
Patent FR-3050388-B1 (FR)
Title: Procédé de nettoyage de prothèses dentaires
Inventor: MAURAND PHILIPPE
IPC: B08B3/12
Filed: 2016-04-26
Granted: 2020-01-17
Abstract: L'invention concerne notamment un dispositif de nettoyage (1) pour prothèses dentaires comprenant : - une enceinte de nettoyage (2) comportant une portion de réception (2a) d'au moins une prothèse dentaire, l'enceinte de nettoyage (2) étant destinée à contenir en état de fonctionnement une solution de nettoyage (100), - au moins un transducteur (3) pour ultrasons positionné au niveau de l'enceinte de nettoyage (2) et configuré pour, en état de fonctionnement, générer des phases successives de compression et de décompression au moins dans la solution de nettoyage (100), caractérisé en ce que le dispositif de nettoyage (1) comprend un système de séchage (4) par air chaud configuré pour coopérer avec l'enceinte de nettoyage (2).
Patent FR-3053915-B1 (FR)
Title: Procede et installation d’obtention d’une piece profilee de section variee par pultrusion
Inventor: CHAUZU FRANK
IPC: B29C70/54
Filed: 2016-07-18
Granted: 2019-06-21
Abstract: Selon un procédé de pultrusion, on obtient une pièce profilée (10) en matériau composite thermoplastique, avec les étapes consistant à : ? passer un matériau de renfort à travers une unité d'imprégnation (3) selon une direction de tirage et imprégner ledit matériau de renfort avec une résine réactive; > procéder à une polymérisation de la résine dans une unité de polymérisation (4) en forme de tunnel de passage dont la section est plus large que la section finale de la pièce profilée (10) en aval de l'unité d'imprégnation de manière à obtenir une matrice enrobant les fibres, partiellement ou totalement polymérisée, pour former avec les fibres un matériau composite intermédiaire thermoplastique; > faire passer le matériau intermédiaire (9) dans une unité de calibrage (5) et le calibrer par refroidissement selon une section finale spécifique de la pièce profilée souhaitée.
Patent FR-3060297-B1 (FR)
Title: Systeme de substitution sensorielle par stimulation tactile asynchrone
Inventor: CHENEGROS GUILLAUME
IPC: A61F9/08
Filed: 2016-12-20
Granted: 2019-05-10
Abstract: Le système de substitution sensorielle, comprend une matrice d'excitateurs portable par un utilisateur de façon que les excitateurs soient placés contre la peau d'un utilisateur, ainsi qu'un circuit de commande des excitateurs de la matrice. Une source de signal asynchrone fournit au circuit de commande un signal asynchrone représentatif d'information visuelle organisée selon une matrice de pixels. Ce signal asynchrone comprend, pour chaque pixel, des événements successifs associés de manière asynchrone audit pixel.
Patent FR-3064533-B1 (FR)
Title: Pneu anti-crevaison
Inventor: BENSLIMANE KERIM
IPC: B60C19/12
Filed: 2017-04-04
Granted: 2022-01-14
Abstract: L'invention concerne un dispositif évitant les crevaisons de tous types de pneumatiques pour véhicules.  Il est constitué d'un pneumatique moulé à l'intérieur de cubes creux (A) dans lesquels est introduit une membrane moulée de cubes creux plus petits (B) biseautée et débordante sur les côtés à l'intérieur du pneumatique moulé (A) permettant le gonflage et la solidité (A) (B).  Une variante est possible en ce qu'une membrane (C) peut être ajoutée, composée de dix cubes creux, entre le pneumatique (A) et la membrane moulée (B) pour plus de résistance (figure 5) (A) (B) (C) rendant ce pneumatique quasiment increvable.  Il serait utile pour tous types de pneumatiques.
Patent FR-3062353-B1 (FR)
Title: Habillage interieur de vehicule comprenant un element de fermeture et vehicule correspondant
Inventor: BENCHIKHI ZAKARIA
IPC: B60R7/04
Filed: 2017-01-27
Granted: 2019-04-05
Abstract: Cet habillage intérieur (2) de véhicule comprend un conteneur (4) possédant une ouverture (8) d'accès, un élément de fermeture (10) mobile entre une position fermée et une position ouverte, et un dispositif de verrouillage comprenant au moins un élément électro-adhésif (18) fixé sur le conteneur (4) de manière à être en contact avec l'élément de fermeture (10) dans au moins une position de l'élément de fermeture (10), le ou chaque élément électro-adhésif (18) étant configuré pour générer une force électrostatique d'adhésion entre l'élément électro-adhésif (18) et l'élément de fermeture (10) lorsque l'élément de fermeture (10) est en contact avec l'élément électro-adhésif (18) et que l'élément électro-adhésif (18) est activé.
Patent FR-3064972-B1 (FR)
Title: Butee additionnelle pour le montage des amortisseurs de vehicule automobile
Inventor: SAILLARD DAVID
IPC: B62D65/12
Filed: 2017-04-07
Granted: 2019-06-07
Abstract: L'invention a pour objet un procédé de montage d'un amortisseur télescopique de suspension (20) sur la caisse d'un véhicule automobile, cet amortisseur (20) comportant une extrémité inférieure fixée au préalable sur le train arrière du véhicule, et une extrémité supérieure (22) maintenue comprimée par un moyen de compression de l'amortisseur (20), prévue pour se fixer sur un support de la caisse (6), ce procédé étant remarquable en ce qu'il comporte après la descente de la caisse sur le train arrière, une étape d'installation sur cette caisse d'une butée additionnelle (30) présentant une surface d'appui (34) recevant en dessous l'extrémité supérieure de l'amortisseur (22) lors de sa détente.
Patent FR-3071476-B1 (FR)
Title: Systeme de recuperation et de deploiement de sources sismiques et navire comportant un tel systeme et procedes associes
Inventor: JOSSE Florian
IPC: G01V1/38
Filed: 2017-09-25
Granted: 2019-10-11
Abstract: L'invention concerne un système de récupération et de déploiement d'un ensemble de modules sismiques (12) reliés à un câble, comprenant : -une rampe amovible (32) montée de manière inclinée sur la poupe d'un navire avec une première extrémité dans l'eau et une seconde extrémité opposée (32b) sur le pont du navire, la rampe étant configurée pour acheminer l'ensemble de modules d'une extrémité à l'autre de la rampe, -un système de manutention (34) motorisé de l'ensemble de modules qui est monté sur le pont et comprend : plusieurs voies de stockage (36a-d) configurées chacune pour stocker l'ensemble de modules, un dispositif d'aiguillage (38) disposé entre la seconde extrémité (32b) et les voies de stockage afin de transférer l'ensemble de modules de la rampe vers une voie de stockage ou inversement.
Patent FR-3071868-B1 (FR)
Title: Bras pour carter de turbomachine comprenant un corps et une piece amovible
Inventor: HEINRY PIERRE YVES
IPC: F01D9/06
Filed: 2017-10-02
Granted: 2019-09-27
Abstract: Pour faciliter le démontage d'un arbre de transmission (62) dans une turbomachine (10), un bras (110) pour carter de turbomachine comporte un corps (112) pourvu d'un évidement (114) logeant une pièce amovible (130) qui délimite un logement d'arbre (104) et est apte à être introduite au travers d'une première ouverture (120) de l'évidement (114) moyennant un déplacement par coulissement de la pièce amovible (130) parallèlement à la direction d'un axe central (106) du logement d'arbre, la première ouverture de l'évidement étant destinée à être agencée en regard d'un orifice (79) au sein d'une virole externe de carter (42) de la turbomachine.
Patent FR-3064251-B1 (FR)
Title: Dispositif de transport de bouteilles
Inventor: FLEURY LAURENT
IPC: B65D71/50
Filed: 2017-03-23
Granted: 2021-08-13
Abstract: La présente invention est un dispositif de transport de bouteilles constitué d'un élément généralement plat comportant autant d'échancrures sur son périmètre que de bouteilles à transporter et d'un lien permettant le maintien des bouteilles et la préhension du dispositif, l'élément plat étant pourvu d'un moyen de blocage du lien.
Patent FR-3072768-B1 (FR)
Title: Procede et dispositif de moulage notamment d’un verre metallique
Inventor: FEIGENBLUM JOSE
IPC: F27B14/18
Filed: 2017-10-25
Granted: 2020-01-24
Abstract: L'invention concerne un dispositif pour la réalisation d'une pièce par moulage d'un BMG, comprenant : a. un moule comprenant deux coquilles délimitant une cavité moulante étanche ; b. un dispositif de fusion du BMG comprenant : bi. un creuset froid sectorisé, dit creuset de fusion, disposé verticalement comprenant des secteurs creux constitués d'un matériau électriquement conducteur et non magnétique isolés électriquement les uns des autres ; bii. un inducteur sous la forme d'une bobine entourant ledit creuset de fusion pour le chauffage de son contenu ; biii. un moyen de génération de courant à très haute fréquence pour alimenter l'inducteur; caractérisé en ce qu'il comprend un piston sectorisé comprenant des secteurs creux constitués d'un matériau électriquement conducteur et non magnétique isolés électriquement les uns des autres, fermant le creuset de fusion à une de ses extrémités.
Patent FR-3083362-B1 (FR)
Title: Procede de programmation d'un dispositif de memoire non volatile et dispositif de memoire non volatile correspondant
Inventor: VALENCIA RISSETTO LEONARDO
IPC: G11C16/10
Filed: 2018-06-29
Granted: 2021-08-06
Abstract: Procédé de programmation d'un groupe de N cellules-mémoire d'un dispositif de mémoire non volatile sur une fenêtre de programmation ayant une durée supérieure à la durée de programmation d'une cellule-mémoire , comprenant une subdivision de ladite fenêtre de programmation en M intervalles temporels, M étant supérieur à deux, une détermination par simulation (S1), en tenant compte d'un critère de référence, d'un profil de programmation (PRP) comportant pour chaque intervalle temporel, un nombre maximum de cellules-mémoires dont la programmation peut être déclenchée au sein de cet intervalle temporel, un stockage (S2) du profil de programmation dans le dispositif de mémoire (1), et une programmation du dispositif de mémoire sur ladite fenêtre de programmation, par intervalle, en utilisant ledit profil de programmation (PRP).
Patent FR-3086244-B1 (FR)
Title: Vehicule comportant un dispositif de manipulation d’une roue et dispositif de manipulation correspondant
Inventor: DEGONDE NICOLAS
IPC: B60S9/00
Filed: 2018-09-24
Granted: 2022-04-01
Abstract: L'invention concerne un véhicule (1) qui comporte un dispositif d'aide (6) à la manipulation d'une roue (2, 3), ledit dispositif d'aide (6) comportant une partie supérieure (61) qui comporte des moyens d'accrochage supérieur adaptés pour solidariser ladite partie supérieure sur la structure du véhicule, une partie inférieure (64, 65) qui comporte des moyens d'accrochages inférieurs adaptés pour solidariser ladite partie inférieure (64, 65) sur la roue (2, 3) et des moyens de levage (66) adaptés pour modifier la distance entre la partie supérieure (61) et la partie inférieure (64, 65), caractérisé en ce que la partie supérieure (61) du dispositif d'aide (6) est reliée aux moyens de levage (66) par l'intermédiaire d'un câble (62).
Patent FR-3090382-B1 (FR)
Title: Miel d’euphorbe comme actif favorisant la régénération tissulaire
Inventor: SAGE JULIETTE
IPC: A61K8/98
Filed: 2018-12-20
Granted: 2021-01-29
Abstract: La présente invention concerne notamment l’utilisation cosmétique du miel d’euphorbe (Euphorbia echinus) dans une composition cosmétique pour application topique sur les matières kératiniques, en particulier la peau et/ou les lèvres, en tant qu’actif cosmétique destiné à favoriser l’homéostasie de la peau et/ou des lèvres, favoriser et/ou stimuler le renouvellement et/ou la régénération cutanés, notamment de la peau et/ou des lèvres et/ou favoriser et/ou stimuler la synthèse de la matrice extracellulaire et de la jonction dermo-épidermique.
Patent FR-3091293-B1 (FR)
Title: Revêtement antifouling
Inventor: BLACHE YVES
IPC: B63B59/04
Filed: 2018-12-26
Granted: 2021-12-31
Abstract: Revêtement antifouling La présente invention porte sur un revêtement pour la protection d’une structure immergée, ledit revêtement comprenant au moins polymère bio-hydrolysable comprenant au moins un sucre hydrolysable par une enzyme β-glucosidase.     La présente invention concerne aussi un polymère bio-hydrolysable et des compositions le comprenant, et leurs utilisations.     La présente invention concerne aussi un procédé ou méthode de dégradation d’un revêtement par hydrolyse enzymatique.     Figure pour l'abrégé : NEANT
Patent FR-3094028-B1 (FR)
Title: Turbine comprenant un anneau d’etancheite rivete
Inventor: DE RICHAUD QUENTIN
IPC: F02C7/28
Filed: 2019-03-20
Granted: 2021-02-26
Abstract: L’invention concerne un rotor pour une turbomachine comprenant  : un disque (2), une bride de fixation (5) s’étendant principalement axialement à partir du disque (2) et un élément d’étanchéité (10) portant au moins une léchette (11) d’étanchéité, l’élément d’étanchéité (10) étant rapporté et fixé sur la bride de fixation (5) par rivetage. Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3098670-B1 (FR)
Title: Dispositif d’attribution d’un identifiant de présence à un véhicule
Inventor: DENIS RICHARD
Filed: 2019-07-12
Granted: 2023-03-24
Abstract: L’invention concerne un dispositif (1) d’attribution d’un identifiant de présence (V2X_ID) à un véhicule (2), selon lequel ledit dispositif (1) est configuré pour attribuer un identifiant de présence (V2X_ID) audit véhicule (2) et à émettre un message (CAM) comprenant ledit identifiant de présence (V2X_ID) pour signaler la présence dudit véhicule (2), caractérisé en ce que ledit dispositif (1) est en outre configuré pour  : - mettre à jour ledit identifiant de présence (V2X_ID) selon une fréquence (f1),- adapter ladite fréquence (f1) lorsqu’un événement de stress ou de danger (50) survient,- réémettre ledit message (CAM) comprenant ledit identifiant de présence (V2X_ID) mis à jour.Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3083739-B1 (FR)
Title: Composant optique avec revêtement antireflet résistant à la rayure et son procédé de fabrication
Inventor: APITZ DIRK
IPC: G02B1/11
Filed: 2019-07-12
Granted: 2023-03-31
Abstract: La présente invention propose un composant optique (10) qui comprend un substrat (1) doté d'un empilement de couches (2) comportant une pluralité de couches successives de matériaux différents et à indices de réfraction différents, qui définit un revêtement antireflet. Les couches de l'empilement de couches (2) sont faites d'au moins trois matériaux ou combinaisons de matériaux différents, de sorte que l’empilement de couches (2) comporte au moins une couche d'un premier type, d'un deuxième type et d'un troisième type, avec au moins trois indices de réfraction différents. Une couche du premier type présente un indice de réfraction plus élevé qu'une couche du deuxième type, et une couche du troisième type présente un indice de réfraction inférieur à celui d’une couche du deuxième type. Une couche supérieure et une deuxième couche supérieure sont prévues. La couche supérieure (7) est une couche du deuxième type (3) et la deuxième couche supérieure est une couche du premier type (4) et a donc un indice de réfraction qui est plus élevé que l'indice de réfraction de la couche supérieure. L'empilement de couches (2) comprend au moins une couche supplémentaire qui est disposée sous les deux couches supérieures de l'empilement de couches (2) et qui est une couche du troisième type (5) et présente ainsi un indice de réfraction inférieur aux indices de réfraction des deux couches supérieures.  Référence : figure 1
Patent FR-3106380-B1 (FR)
Title: Ressort à serrage radial et appareil électronique muni du ressort radial
Inventor: VINCENT JACQUES
IPC: H05K7/20
Filed: 2020-01-17
Granted: 2022-04-01
Abstract: L'invention concerne un ressort de serrage (24) possédant un axe principal A, qui comporte un anneau plat (26) qui est coaxial à l'axe principal A et qui s'étend dans un plan perpendiculaire à l'axe principal A, qui est délimité radialement selon l'axe principal A par un bord circulaire interne (32) et un bord circulaire externe (34),  le ressort de serrage (24) comportant aussi une pluralité de lames élastique (28) qui sont toutes reliées à un même bord circulaire interne (32) ou externe (34) de l'anneau plat (26) et qui s'étendent toutes principalement selon une direction parallèle à l'axe principal A depuis ce dit même bord circulaire (32, 34),  caractérisé en ce que chaque lame élastique (28) est déformable élastiquement et comporte une extrémité axiale libre (30) qui est apte à se déplacer selon une direction radiale par rapport à l'axe principal A et qui est configurée pour venir en appui radialement contre un autre composant (16) dans un sens prédéfini.  L'invention concerne aussi un appareil électronique (10) comportant un tel ressort de serrage (24)  Figure pour l’abrégé : figure 1
Patent FR-3107263-B1 (FR)
Title: Benne de chantier comportant un palonnier prenant appui sur une butée protégée
Inventor: GILLES BERTRAND
IPC: B65F1/12
Filed: 2020-02-14
Granted: 2022-01-07
Abstract: [La présente invention a trait à une benne de chantier comportant une cuve allongée suivant une direction longitudinale, comprenant un fond (1), une face transversale avant inclinée de versement (2), deux faces latérales (4), une face transversale arrière (6) et un palonnier de levage (8) formé d’un tube supérieur de préhension (10) et de deux montants (12) disposés aux extrémités dudit tube, chacun de ces deux montants (12) comprenant en partie inférieure un pivot transversal (26) de liaison avec une face latérale (4) de la cuve et, en dessous de ce pivot (26), une bretelle (34) venant dans une position sensiblement verticale du palonnier (8) en appui sur une butée (28) fixée sur la face latérale (4) de la cuve.  Cette benne est caractérisée en ce que chaque butée fixe (28) est placée en arrière de la bretelle (34) du montant (12) et en ce que chaque montant (12) est doté d’une tôle de protection (32, 40) qui recouvre au moins la bretelle dudit montant (12) et qui recouvre entièrement la butée fixe (28) dans toutes les positions que peut prendre le palonnier (8).   Figure pour l’abrégé : Figure 10]
Patent FR-3108114-B1 (FR)
Title: feuille de verre revêtue d’un empilement de couches minces et d’une couche d’email
Inventor: JAMART JULIETTE
IPC: E06B3/67
Filed: 2020-03-13
Granted: 2022-07-22
Abstract: L’invention a pour objet un matériau comprenant une feuille de verre revêtue sur au moins une partie d’une de ses faces d’un empilement de couches minces, ledit empilement étant revêtu sur au moins une partie de sa surface d’une couche d’émail ne comprenant pas de bismuth, ladite couche d’émail étant revêtue d’une couche anti-adhésion.
Patent FR-3108703-B1 (FR)
Title: Dispositif d’éclairage de véhicule automobile incorporant un module lumineux mobile
Inventor: MARTIN NICOLAS
IPC: F21S41/657
Filed: 2020-03-27
Granted: 2022-03-18
Abstract: L’invention concerne un dispositif d’éclairage d’un véhicule automobile comprenant un module lumineux mobile et un système d’entrainement agencé pour déplacer le module lumineux mobile, dans lequel le système d’entrainement comporte une première manivelle reliée au module lumineux mobile et un système d’actionnement, le système d’actionnement comportant un actionneur, une manivelle motrice agencée pour être entrainée en rotation par l’actionneur autour d’un axe de rotation entre une position de début de course et une position de fin de course, et une bielle motrice reliée d’une part à la manivelle motrice et d’autre part à la première manivelle par un point de liaison, caractérisé en ce que le système d’actionnement comprend un organe de verrouillage agencé pour maintenir la manivelle motrice dans au moins l’une des positions de début et de fin de course.  Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 6
Patent FR-3109181-B1 (FR)
Title: Aube composée de plusieurs matériaux
Inventor: ONFRAY RÉMI PHILIPPE GUY
IPC: F01D5/28
Filed: 2020-04-09
Granted: 2022-07-15
Abstract: La pale (3) d’une aube de turbomachine comprend une première partie (8) de résistance structurale formée de deux portions d’extrémités (11, 12) incluant les bords d’attaque et de fuite (4, 5) et des bandes d’extrémités de l’intrados et de l’extrados (14, 15, 16, 17), et d’une âme (13) les joignant. Une deuxième partie de l’aube (9, 10) est construite en matériau léger, composite par exemple, entre les portions d’extrémité pour reconstituer la pale complète.    Figure pour l’abrégé : Figure 2.
Patent FR-3110258-B1 (FR)
Title: Procédé d’estimation d’erreurs angulaires de codeurs angulaires dans des appareils rotatifs de précision, appareil
Inventor: VAU BERNARD
IPC: G05D3/20
Filed: 2020-05-15
Granted: 2022-05-20
Abstract: « Procédé d’estimation d’erreurs angulaires de codeurs angulaires dans des appareils rotatifs de précision, appareil »  Procédé d’estimation d’erreurs angulaires de codeurs pour un système bouclé comportant au moins un actionneur en rotation d’un axe et un codeur angulaire produisant un signal de mesure de position, et comportant un dispositif de calcul pour au moins commander ledit actionneur, le dispositif de calcul recevant, d’une part, un signal de consigne en entrée et, d’autre part, le signal de mesure, pour bouclage, le dispositif de calcul calculant dans un correcteur un signal de commande. Dans une phase de test, on synthétise un correcteur spécifique pour une vitesse de rotation constante, le correcteur présentant un gain sensiblement nul à ladite fréquence et ses harmoniques, entraînant une ouverture de la boucle auxdites fréquences, on établit une relation matricielle entre les mesures de position et une fonction de paramètres caractérisant les erreurs du codeur et les ondulations de couple, on répète la phase de test avec des vitesses différentes, on concatène les relations matricielle pour obtenir une relation matricielle globale identifiable, on estime les paramètres d’erreurs du codeur et d’ondulations de couple par résolution de la relation matricielle globale.   Figure 6
Patent FR-3112930-B1 (FR)
Title: Dispositif pour la coiffure a manches amovibles differents, et son utilisation
Inventor: NICOUD SÉBASTIEN
IPC: A46B5/02
Filed: 2020-07-31
Granted: 2022-12-02
Abstract: DISPOSITIF POUR LA COIFFURE A MANCHES AMOVIBLES DIFFERENTS, ET SON UTILISATION Dispositif comprenant, dans un conteneur de présentation (1), des rouleaux de brushing, un premier manche (31) amovible et un second manche (32) amovible auxquels peuvent être fixés les rouleaux de brushing. Ledit premier manche (31) comporte une première surface périphérique de préhension ayant des premières irrégularités de surface (31b). Ledit second manche (31) comporte une seconde surface périphérique de préhension ayant des secondes irrégularités de surface (32b). Les premières irrégularités de surface (31b) diffèrent des secondes irrégularités de surface (32b) et forment des zones d’appui différentiel perceptibles par un utilisateur tenant un manche. L’utilisation alternée du premier manche (31) et du second manche (32) pour manipuler les rouleaux de brushing fait varier les efforts d’appui exercés sur la main de l’utilisateur.  Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 16
Patent FR-3113928-B1 (FR)
Title: Hydrolienne modulaire.
Inventor: AUFFRET PHILIPPE PIERRE JACQUES
IPC: F04D13/12
Filed: 2020-09-07
Granted: 2023-01-20
Abstract: L’invention concerne une hydrolienne (1), comprenant :  au moins un module (2) agencé pour être immergé dans un liquide (9), chaque module comprenant :un chemin (3) de circulation de liquide dans le module comprenant une entrée (4) agencée pour faire entrer du liquide dans le chemin et au moins une sortie (5) agencée pour faire sortir le liquide du chemin,Au moins une génératrice (6) dans le chemin de circulation de liquide,des moyens (8) d’injection de gaz (10) dans le module (2).  Figure pour l’abrégé : Fig. 1