baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2991693-A1 (FR)
Title: Procede de traitement de laitier d'acierie de conversion
Inventor: POIRIER JACQUES
IPC: C21B3/08
Filed: 2012-06-12
Abstract: L'invention concerne un procédé de traitement de laitier d'aciérie de conversion comprenant les étapes de : a) refroidissement d'un laitier d'aciérie de conversion d'une température initiale T comprise entre 1500 et 1600°C à une température de palier T comprise entre 1200 et 1400°C, étant entendu que : - la vitesse moyenne de refroidissement de la température initiale T à la température de palier T est inférieure ou égale à 10°C par minute, et la vitesse maximale de refroidissement de la température initiale T à la température de palier T est inférieure à 20 °C par minute, puis b) éventuellement maintien du laitier d'aciérie de conversion à la température de palier T pendant 1 à 48 heures, puis c) refroidissement du laitier d'aciérie de conversion de la température de palier T à une température finale T inférieure à 1200°C, ce par quoi se forment des phases à base de silicate de chaux de taille moyenne supérieure à 30 et des phases à base de ferrite de chaux, d) broyage du laitier d'aciérie de conversion obtenu après refroidissement, e) séparation des phases à base de silicate de chaux et des phases à base de ferrite de chaux
Patent FR-2992130-A1 (FR)
Title: Selection d'un chemin de routage en fonction du rayonnement electromagnetique induit par les liens reseaux
Inventor: BOUCHET OLIVIER
IPC: H04L12/10
Filed: 2012-06-14
Abstract: L'invention concerne la sélection d'un chemin de routage (P ) pour un flux de données dans un réseau de communication comprenant plusieurs noeuds présentant des interfaces réseaux (I ). Une valeur (E (I )) d'un paramètre de rayonnement électromagnétique, dépendant de la technologie de transmission utilisée par l'interface réseau, est associée (A) à chacune de ces interfaces réseaux et le chemin de routage (P ) est alors sélectionné selon un critère d'optimisation du rayonnement électromagnétique, en utilisant les valeurs (E (I )) du paramètre de rayonnement électromagnétique associées à ces interfaces réseaux.
Patent FR-2993081-A1 (FR)
Title: Method for automated management of exploitation of mold for manufacturing container e.g. bottle, involves performing operation for managing exploitation of mold from processed exploitation data and identification data of mold
Inventor: SANTAIS FRANCK
IPC: G06K7/01
Filed: 2012-07-03
Abstract: The method involves collecting, by a sensor (26) associated with a radio frequency identification (RFID) transponder (18), exploitation data and identification of a mold (10) stored in the RFID transponder. The exploitation data of the mold is processed, and the processed exploitation data is stored in the RFID transponder. An operation for managing the exploitation of the mold is performed from the processed exploitation data and the identification data of the mold, where the exploitation data of the mold is a data representative of the use of the mold.
Patent FR-2995066-A1 (FR)
Title: Nozzle for attaching flexible sheath on e.g. simple flow-type ventilation unit for building, has thread provided on outer surface and including variable step, which decreases towards nozzle end that is provided to be received in unit
Inventor: DEMIA LAURENT
IPC: F24F7/007
Filed: 2012-09-04
Abstract: The nozzle (10) has a thread (14) provided on an outer surface. The thread is provided with a variable step. The step decreases towards a nozzle end (10a) that is provided to be received in a ventilation unit. The thread includes a triangular, square or hemispherical section, and is provided on a cylindrical zone (10c) and a circular or oblong section of the nozzle. The thread is discontinuously designed. A portion (10d) having a reduced external diameter forms a groove, in which a clamp is received. Clips (12) enable fixing of the nozzle on the ventilation unit. An independent claim is also included for a ventilation unit.
Patent FR-3001083-A1 (FR)
Title: Method for separation of two substrates at separation interface in e.g. photovoltaic device, involves inserting blade between two substrates at penetration zone and tangential to contours of two substrates
Inventor: LANDRU DIDIER
IPC: H01L21/00
Filed: 2013-01-17
Abstract: The method involves inserting a separation tool i.e. blade between two substrates (1, 2) at a penetration zone (4) lying on the thickness of a structure, between the two substrates, at a level of an axis perpendicular to the substrates and tangential to the contours of the two substrates, where the angle is between 80 to 100 degrees. The two substrates are misaligned, where the substrates have different sizes and/or forms, and one of the substrates is made of silicon, and the other substrate is made of sapphire.
Patent FR-3003608-A1 (FR)
Title: Hydrolienne horizontale monopale.
Inventor: BIBES JEAN PAUL
IPC: F03B13/10
Filed: 2013-03-25
Abstract: La présente invention se rapporte au domaine général des moyens de production d'énergie qui exploitent la force d'un courant hydraulique comme source d'énergie. Cette invention concerne une hydrolienne horizontale, qui comporte une pale, une structure porteuse, caractérisée en ce que la pale soit horizontale, génère un mouvement alternatif et que ladite hydrolienne comporte : - une structure porteuse supportant la pale et autorisant son déplacement vertical alternatif ascendant - descendant, un dispositif de guidage en incidence qui change la portance de la pale en position ascendante et en position descendante, - des moyens de fixation et de glissement de la pale sur la structure porteuse, - un moyen de transformation de l'énergie cinétique de la pale en énergie électrique, de type alternateur. - des moyens de synchronisation des mouvements oscillants des deux côtés de la pale afin de la maintenir horizontale
Patent FR-3001303-A1 (FR)
Inventor: RICHER DE FORGES HERVE
IPC: G01V1/38
Filed: 2013-01-24
Abstract: Un système de surveillance de déflecteur en temps réel associé à un déflecteur utilisé dans un système d'étude sismique est proposé. Le système comprend un bloc de bridage configuré pour relier le déflecteur à un premier cordage. Le système comprend en outre des capteurs intégrés dans le bloc de bridage et configurés pour mesurer l'intensité et la direction d'une tension dans au moins l'un (A) du premier cordage et/ou (B) d'un de cordages de gréement reliant le déflecteur au bloc de bridage. Le système comprend également un détecteur de mouvement configuré pour acquérir des informations associées à un mouvement du déflecteur.
Patent FR-3001833-A1 (FR)
Title: Ame muni d'un renfort et d'un joint
Inventor: BARTHE BENOIT
IPC: H01M8/02
Filed: 2013-02-06
Abstract: L'invention concerne une cellule électrochimique (1) comprenant : -une membrane échangeuse de protons (113) ; -deux électrodes (111, 112) disposées de part et d'autre de la membrane ; -un premier renfort (131) formé d'un film de Tefzel 200CLZ présentant une ouverture médiane, ledit film comportant une face hydrophile solidarisée à la membrane et une face hydrophobe ; -un premier joint (23) entourant l'ouverture médiane et disposé en contact avec la face hydrophobe dudit film.
Patent FR-3002135-A1 (FR)
Title: Posterolateral intersomatic cage for performing spinal fusion to e.g. correct lordosis, has grooves arranged oblique to block longitudinal axis, and at angle such that grooves are oriented perpendicular to vertebrae axis after installation
Inventor: DELHAYE MANUEL
IPC: A61F2/44
Filed: 2013-02-19
Abstract: The cage (1) has two opposite faces (2, 3) coming into contact with a vertebral body of two vertebrae that are adjacent to merge with each other. Grooves (21) are provided at an angle to provide a wedge-shaped block. Each groove includes sides (22) that are oriented towards a front end (4) steeply inclined than a rear end (5). The grooves are arranged oblique to a longitudinal axis of the block, and at an angle such that the grooves are oriented perpendicular to an anteroposterior axis of the vertebrae after installation. The front end is positioned on a side of the vertebrae.
Patent FR-3006162-A1 (FR)
Title: Dispositif d'hemostase
Inventor: DAOUD MAMIA
IPC: A61B17/42
Filed: 2013-05-30
Abstract: Dispositif d'hémostase pour une cavité corporelle comprenant - un conduit tubulaire (1) ayant une extrémité distale (2) et une extrémité proximale (3), - un ballon distal (6) et un ballon proximal (7) -trois tubes, d'alimentation ou de récupération de fluide, dont une partie de la longueur est installée dans le conduit tubulaire, le ballon distal (6) et le ballon proximal étant co-axialement espacés le long du conduit, le ballon distal (6) étant installé à l'extrémité distale du conduit tubulaire, le ballon proximal étant installé de manière étanche aux liquides autour d'une portion du conduit tubulaire, un (5) des trois tubes débouchant dans le ballon distal (6), un autre (8) des trois tubes débouchant dans le ballon proximal, le troisième des trois tubes (9, 10) débouchant dans un espace extérieur au conduit, situé entre le ballon distal (6) et le ballon proximal (7).
Patent FR-3006289-A1 (FR)
Title: Dispositif antivol notamment pour motocyclette ou vehicule similaire
Inventor: BAZIN ERIC
IPC: B62H5/16
Filed: 2013-06-03
Abstract: La présente invention concerne un dispositif antivol (1) amovible destiné à bloquer au moins une roue d'un véhicule. Il comporte à cet effet deux pièces distinctes à savoir une mâchoire de blocage (2) et une mâchoire de verrouillage (3) pourvue d'un bloc de condamnation (4). Les deux mâchoires (2, 3) comportent chacune une extrémité libre en forme de crochet (20, 30) agencée pour se crocheter sur une partie ou dans un orifice du véhicule situé de part et d'autre de la roue. Elles sont ensuite assemblées par leur embout d'assemblage (22, 32) au travers de la jante de la roue puis verrouillées par le bloc de condamnation (4) rendant ce dispositif antivol inviolable car situé au plus près de la roue.
Patent FR-3007112-A1 (FR)
Title: Dispositif de remplissage d'un circuit de chauffage comprenant un disconnecteur
Inventor: VERGNE FREDERIC
IPC: F24H9/12
Filed: 2013-06-14
Abstract: L'objet de l'invention est un dispositif de remplissage d'un circuit (14) de chauffage comprenant un disconnecteur (10) avec un corps (26) avec une entrée (28) et une sortie (30), muni d'un d'une mise à l'air libre, interposé entre un circuit (18) d'alimentation en eau potable avec une entrée (16) et un avec une sortie (20), caractérisé en ce qu'il comprend des moyens d'ouverture/fermeture desdites entrée (16) et sortie (20) équipés d'une commande (24) unique de manœuvre.
Patent FR-3007609-A1 (FR)
Title: Procede d'affichage du nom de l'appelant dans le cas d'un appel secret
Inventor: MONCOMBLE GHISLAIN
IPC: H04M3/42
Filed: 2013-06-21
Abstract: L'invention concerne un procédé de présentation d'une identité d'un appelant sur un terminal lors de l'établissement d'un appel masqué, comprenant les étapes de réception d'une donnée d'identité (10) sur un canal de communication auxiliaire, différent du canal de signalisation d'appel, de mémorisation dans une base de données (12) d'un enregistrement dit « anonyme » comportant au moins la donnée d'identité reçue et un horodatage de la réception de la donnée d'identité, et à la réception d'un appel masqué (13) : de recherche dans la base de données (14) de l'enregistrement dit « anonyme » le plus récent dans une fenêtre temporelle prédéfinie et de présentation de l'identité de l'appelant (15) à partir des données de l'enregistrement au moins tant que l'appel est en cours d'établissement.
Patent FR-3007674-A1 (FR)
Title: Nouvelle composition catalytique a base de nickel et son utilisation dans un procede d'oligomerisation des olefines
Inventor: BREUIL PIERRE-ALAIN
IPC: C07C11/107
Filed: 2013-06-28
Abstract: L'invention décrit une nouvelle composition catalytique comprenant au moins un précurseur de nickel A avec au moins un ligand diphosphinamine B1 de formule (R1)(R'1)P-N(R3)-P(R2)(R'2) ou un ligand iminobisphosphine B2 de formule (R3)N=P(R1)(R'1)-P(R2)(R'2). L'invention décrit également l'utilisation de ladite composition catalytique dans un procédé d'oligomérisation des oléfines.
Patent FR-3009056-A1 (FR)
Title: Dispositif securise de distribution de fluide a un utilisateur
Inventor: BACOT PATRICK
IPC: G08C17/02
Filed: 2013-07-24
Abstract: L'invention se rapporte à un dispositif sécurisé de distribution de fluide à un utilisateur, ledit dispositif comportant : - un récipient comportant une vanne ayant un premier état dans lequel elle est fermée et un deuxième état dans lequel elle est ouverte ; - un moyen de verrouillage mobile entre une première position dans laquelle il bloque la vanne dans le premier état et une deuxième position dans laquelle la vanne est librement mobile entre le premier et le deuxième état ; - un moyen de détection adapté pour détecter la présence d'un moyen d'authentification de l'utilisateur ; - des moyens de commande, activables par un signal de commande, adaptés pour faire passer le moyen de verrouillage de la première position à la deuxième position ; - une interface adaptée pour l'établissement d'un canal de communication adapté pour le transfert d'une information d'authentification entre ledit moyen d'authentification et le dispositif sécurisé, la réception de ladite information par l'interface générant le signal de commande lorsque l'information d'authentification est égale à une valeur prédéterminée.
Patent FR-3010043-A1 (FR)
Title: Etrave de bateau gonflable
Inventor: FRITSCH ANTOINE
IPC: B63B35/71
Filed: 2013-09-05
Abstract: L'invention porte sur une embarcation (10) présentant une direction longitudinale (L), et comportant : - une première étrave (16) ; - deux boudins latéraux gonflables (20, 22) s'étendant selon la direction longitudinale de l'embarcation ; - un fond gonflable (24) disposé entre les deux boudins latéraux gonflables (20, 22) ; L'invention se caractérise par le fait que le fond gonflable (24) comprend une portion formant plancher, et au moins une première paire de portions d'extrémité s'étendant depuis l'une des deux extrémités longitudinales (26a, 26b) de la portion formant plancher ; une ligne de pliage est formée entre la portion formant plancher et chacune des portions d'extrémité de la première paire, et lorsque le fond gonflable (24) est dans son état gonflé, chaque portion d'extrémité est dans une position pliée autour de la ligne de pliage correspondante afin de former la première étrave (16) de l'embarcation.
Patent FR-3010964-A1 (FR)
Title: Dispositif d'aide a la conduite, procede et programme d'ordinateur, enregistrable dans une memoire d'un terminal mobile, pour la mise en œuvre dudit dispositif
Inventor: HUE DAVID
IPC: G02F1/01
Filed: 2013-09-26
Abstract: La présente invention concerne un dispositif d'aide à la conduite d'un véhicule automobile (20), ledit dispositif d'aide comprenant un écran (28) à transmission variable de la lumière, destiné à être disposé entre la scène de route (SR) et un conducteur (24) du véhicule, et des moyens de pilotage (30) d'un coefficient de transmission de l'écran à transmission variable (28). Selon l'invention, ledit écran (28) et lesdits moyens de pilotage (30) sont configurés de manière à pouvoir être embarqué sur le véhicule comme différents composants d'un produit après-vente.
Patent FR-3012002-A1 (FR)
Title: Capteur d'image avec generation de sequences de signaux de commande
Inventor: DIASPARRA BRUNO
IPC: H04N5/341
Filed: 2013-10-16
Abstract: L'invention concerne les capteurs d'image et plus précisément l'élaboration des signaux de commande des pixels et des circuits de lecture. Le circuit de séquencement qui produit ces signaux comprend une mémoire programmable (MEM) contenant des mots binaires (M0, M1, M2 ...) où chaque mot comprend un ensemble de plusieurs bits de rang 1 à N, et où le rang i d'un bit dans un mot correspond au rang i d'un signal de commande respectif ; un contrôleur de mémoire (CTRL_MEM) pour extraire de la mémoire à une cadence déterminée, les mots situés à des adresses successives de la mémoire depuis une adresse de départ jusqu'à une adresse d'arrivée ; et un circuit (GEN_TIMING) de génération de signaux de commande établissant chaque signal de commande de rang i à partir de la succession de bits de rang respectif i extraits de la mémoire par le contrôleur, le signal de commande reproduisant les valeurs successives prises par le bit de rang i à la cadence d'horloge.
Patent FR-3013824-A1 (FR)
Title: Dispositif d'assaut pour intervention dans des aeronefs civils ou des immeubles, et ensemble elevateur correspondant
Inventor: GRATIEN FREDERIC
IPC: F41H7/02
Filed: 2013-11-26
Abstract: Le dispositif d'assaut comprend une cabine blindée (5), la cabine blindée (5) présentant intérieurement une surface d'au moins 6 m2. L'ensemble d'assaut comporte : - un véhicule automobile (3) ; - un dispositif d'assaut ; - un dispositif élévateur (7) liant le dispositif d'assaut au véhicule automobile (3).
Patent FR-2998885-A1 (FR)
Title: Dispositif de port et de gerbage de charges
Inventor: MARTINEZ CHRISTOPHE
IPC: B65D21/02
Filed: 2013-12-05
Abstract: L'invention est un dispositif de port et de gerbage de charges additionnelles comportant une structure amortisseuse (1) optionnellement gonflable, des moyens d'accroche (3) associés à la structure amortisseuse (1), le dispositif étant caractérisé en ce que la structure amortisseuse comprend une surface supérieure et/ou une surface inférieure et en ce que le dispositif comprend un moyen de maintien des charges (2) lié à la structure amortisseuse (1) par les moyens d'accroche (3) et adapté à immobiliser les charges en les maintenant contre la structure amortisseuse (1).
Patent FR-3029098-A1 (FR)
Title: Dispositif de mesure automatique de la pression arterielle par monitorage autonome, informatise, en ambulatoire vrai
Inventor: WEGMANN RAYMOND
IPC: A61B5/021
Filed: 2014-11-27
Abstract: L'invention concerne un dispositif aisément portatif de mesure ambulatoire automatique de la tension artérielle, caractérisé en ce qu'il comporte un brassard dans lequel sont tissés des réseaux de fils électriques très fins à mailles très serrées présentant une plaque de métal -fine et souple en alliage de métaux servant de résonateur des_vibrations oscillatoires de l'artère et un capteur piézo-résistif (21), un amplificateur de signaux captés et un transmetteur de signaux ainsi qu'un boîtier de 10 x 8/6 x 2cm d'un poids de 200 grammes vers lequel les signaux sont transmis, muni d'un écran tactile pour toutes les fonctions de moniteur, afficheurs et les contrôles internes ainsi que d'un microprocesseurs (MCPI, MCP2, MCP3,MCP4)) et des organes de commande du système (1,6,8,9) et de stockage des informations (15), une mémoire de programmation (carte EPROM de 4 Ko de capacité) et une mémoire de stockage (carte de 2 Ko de capacité.)
Patent FR-3019914-A1 (FR)
Title: Procede de determination d'une loi de commande d'une vanne d'une cartouche thermostatique electronique, cartouche et mitigeur associes
Inventor: BRAUD YANNICK
IPC: G05D23/13
Filed: 2014-04-14
Abstract: Dans ce procédé de détermination d'une loi de commande d'une vanne (36) d'une cartouche thermostatique électronique (14), la cartouche (14) comprend une entrée (30) d'un fluide chaud, une entrée (32) d'un fluide froid (et une sortie (34) pour un fluide mélangé. La vanne (36) est propre à contrôler les flux de fluides chaud et froid et forme un clapet mobile (50) par rapport à un siège de fluide chaud et un siège de fluide froid. Le mouvement du clapet (50) est commandé suivant la loi de commande. Le procédé comprend les étapes suivantes : -a) la sauvegarde de différents jeux de paramètres dont la loi de commande dépend, chaque jeu étant associé à une position du clapet mobile (50). -b) la mesure de la position du clapet mobile (50), et -c) l'application à la loi de commande du jeu de paramètres associé à la position mesurée.
Patent FR-3020338-A1 (FR)
Title: Partie arriere d'aeronef pourvue d'une structure de support des moteurs de forme optimisee
Inventor: BOUCHET ERIC
IPC: B64D27/26
Filed: 2014-04-28
Abstract: Dans les aéronefs équipés de moteurs rapportés sur l'arrière du fuselage, les moteurs peuvent être supportés par une structure de support traversant le fuselage de part en part. Une telle structure réduit néanmoins l'espace disponible à l'intérieur du fuselage. De plus, un tel agencement de moteurs présente des contraintes de sécurité, notamment vis-à-vis de la perte éventuelle d'une aube d'un moteur. Il est proposé une partie arrière d'aéronef (10) équipée d'une structure de support (24) des moteurs présentant une géométrie globalement plane ou à faible angle de dièdre, permettant d'accroître l'espace (56) utilisable à l'intérieur du fuselage (12) pour l'agencement de systèmes et de faciliter l'accès à ces systèmes et au fuselage depuis l'intérieur de ce dernier. Une telle structure de support forme en outre une protection de chaque moteur (22) en cas de perte d'aube dans le moteur opposé.
Patent FR-3021695-A1 (FR)
Title: Dispositif de post-traitement des gaz d'echappement d'un moteur a combustion
Inventor: MATTHESS NILS
IPC: F01N3/20
Filed: 2014-05-27
Abstract: L'invention porte sur un dispositif de post-traitement des gaz d'échappement d'un moteur à combustion (1) qui comporte, d'amont en aval : • un organe catalyseur d'oxydation DOC (3) ; • une embouchure (41) d'un moyen d'introduction (4) de réducteur ou de précurseur d'un réducteur pour la réduction catalytique sélective des oxydes d'azote SCR ; • un organe catalyseur de réduction catalytique sélective des oxydes d'azote NOx (6); • un organe filtre à particules (7) muni d'un revêtement catalyseur de réduction catalytique sélective des oxydes d'azote NOx SCRF ; • lesdits organes et embouchure étant regroupés dans une enveloppe (1) unique ; • ledit organe catalyseur de réduction catalytique sélective des oxydes d'azote (6) étant d'une longueur au moins deux fois plus petite (L1) que la longueur (L2) du filtre à particules (7).
Patent FR-3021614-A1 (FR)
Title: Chariot de transport d'unites de stockage et station de chargement-dechargement associee
Inventor: BLAVIGNAC FRANCK
IPC: B66F9/02
Filed: 2014-05-28
Abstract: L'invention concerne un chariot de transport (1) pour le transport d'une unité de stockage (6) caractérisé en ce qu'il comporte un châssis (20) et une plateforme (10) présentant la forme d'une fourche à deux bras (11), lesdits deux bras comportant chacun un support de positionnement (12), disposé en vis-à-vis de l'autre, lesdits deux supports de positionnement en vis-à-vis étant destinés à recevoir une même unité de stockage. Elle concerne également une station de chargement-déchargement associée.
Patent FR-3024347-A1 (FR)
Title: Dispositif de surveillance medicale d'un patient en particulier souffrant d'un diabete.
Inventor: BARGUIRDJIAN PASCAL
IPC: G08B21/02
Filed: 2014-08-01
Abstract: La présente invention concerne une dispositif (100) de surveillance médicale d'un patient, en particulier durant son sommeil, comprenant un capteur de température corporelle (104), un détecteur de transpiration corporelle (103), et un moyen d'émission d'un signal d'alarme prévu pour émettre un signal d'alarme (106) lorsqu'un état de transpiration est détecté par ledit détecteur de transpiration corporelle (103) et que la température telle que mesurée par ledit capteur de température (104) a chuté à une vitesse supérieure à une vitesse prédéterminée..