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Patent FR-3083907-A1 (FR)
Title: Dispositif de surveillance d'un occupant d'un vehicule automobile
Inventor: LESSORT CEDRIC
IPC: G08B21/06
Filed: 2018-07-12
Abstract: L'invention concerne un dispositif de surveillance (DISP) comprenant : une caméra (Cam) configurée pour acquérir des images d'une partie physique (T) d'un occupant et comprenant un capteur primaire (C1) configuré pour déterminer une inclinaison primaire (α1) de ladite caméra par rapport à un référentiel terre (Tref) ; - un capteur secondaire (C2) disposé dans ledit habitacle (H) et configuré pour déterminer une inclinaison secondaire (a2) dudit habitacle (H) par rapport à un référentiel terre (Tref) ; - un calculateur (Dms) configuré pour : - calculer une inclinaison tertiaire (a3) de ladite caméra par rapport à un référentiel véhicule en fonction des inclinaisons primaire et secondaire ; - déterminer une inclinaison quaternaire (a4) de ladite partie physique par rapport audit référentiel véhicule en fonction desdites images et de ladite inclinaison tertiaire ; - exécuter une fonction en fonction de ladite inclinaison quaternaire.
Patent FR-3082706-A1 (FR)
Title: Semelle de chaussure
Inventor: BRUNIER STEVE
IPC: A43B13/04
Filed: 2018-06-22
Abstract: L'invention porte sur une semelle de chaussure, comportant une partie principale dite « semelle intermédiaire » sous laquelle se trouve une couche d'usure. Sur la semelle intermédiaire, est rapportée une pièce (4) d'un seul tenant, plus dure, qui présente : dans la région correspondant au talon, une partie ayant la forme générale d'un U allongé (10) disposée à la périphérie de la semelle intermédiaire (3) en étant introduite dans une rainure périphérique pratiquée dans la semelle intermédiaire et faisant saillie à partir de celle-ci pour permettre un emboîtement du talon ; dans la région correspondant à la partie avant du pied, au moins deux lamelles (1 1a ; 13 ; 14 ; 11b) orientées dans la direction longitudinale de la semelle et réunies à l'avant à une partie arrondie (1 1c) qui suit la forme générale du bord avant du pied ; et dans la région correspondant au médio-pied, un pont transversal (12) qui ferme la partie en U (10) et auquel sont reliées lesdites au moins deux lamelles par leurs extrémités opposées à la partie avant (11c).
Patent FR-3088151-A1 (FR)
Title: Generateur de courant continu a rotor ferromagnetique.
Inventor: FALCON GABRIEL
IPC: H02K23/00
Filed: 2018-11-02
Abstract: Cette invention est un système générateur électromécanique produisant une tension continue sur le principe du disque de Faraday avec plus de performance que les systèmes actuels. Ledit système comprend de part et d'autre du disque générateur au rotor (3), des anneaux ferromagnétiques (2a) et (2b) accolés. Grâce à ces éléments conducteurs de flux magnétique, les pièces inductrices de flux du stator se trouvent éloignées, ce qui permet, en fonctionnement, d'affaiblir une part des interactions parasites entre le rotor et le stator. La partie génératrice de flux magnétique peut être de plusieurs origines possibles, tel qu'un circuit magnétique à bobinage électrique, des aimants, ou autres sources de flux. Ce dispositif permet de générer de très forts courants électrique généralement à des tensions assez faibles. Cette énergie électrique peut aisément être utilisée pour le chauffage, l'alimentation de moteurs unipolaires, et de façon générale toutes les applications basses et très basse tension.
Patent FR-3090621-A1 (FR)
Title: Article vitroceramique
Inventor: VIANDIER ROMAIN
IPC: H05B6/12
Filed: 2018-12-20
Abstract: La présente invention concerne un article, en particulier une plaque de cuisson ou un élément mobilier, comprenant au moins un substrat, tel qu'une plaque, en vitrocéramique, ledit substrat étant revêtu en au moins une zone d'une peinture comprenant au moins : -1) une résine silicone à groupe(s) méthyle(s) et phényle(s), -2) une résine silicone à groupe(s) méthyle(s), et dénuée de groupe(s) phényle(s), -3) une ou des charges minérales lamellaires d'épaisseur inférieure à 2 µm et de dimensions latérales inférieures, pour au moins 80% en poids desdites charges, à 10 µm, incluant du talc et/ou un ou des carbonates, - 4) un ou des pigments noirs. La présente invention concerne également un procédé d'obtention dudit article.
Patent FR-3091459-A1 (FR)
Title: Armoire informatique modulaire avec interconnexion en cuivre.
Inventor: DEMANGE FABIEN
IPC: H05K7/02
Filed: 2019-03-20
Abstract: Armoire informatique modulaire avec interconnexion en cuivre configurée pour accueillir : Une pluralité de nœuds de calcul, les nœuds de calcul étant répartis dans une pluralité de lame de calcul, chaque nœud de calcul comportant un connecteur réseau ; Une pluralité de commutateurs réseau comportant une pluralité de connecteurs réseau ; Au moins un élément de distribution d’alimentation électrique ; Au moins un élément de refroidissement ; les nœuds de calcul, les commutateurs réseau, l’élément de distribution d’alimentation électrique et l’élément de refroidissement étant mis en place sur au moins un bâti de l’armoire informatique, la mise en place et l’exploitation de ces éléments se faisant par une face avant et/ou par une face arrière de l’armoire. Ladite armoire est telle qu’au moins une paroi latérale de l’armoire comporte au moins une ouverture pour le passage d’au moins un câble d’interconnexion entre au moins un connecteur réseau d’un élément de l’armoire informatique et un connecteur réseau d’un élément d’une deuxième armoire informatique. Figure de l’abrégé : Figure 2
Patent FR-3096837-A1 (FR)
Title: Dispositif électronique comprenant une antenne électromagnétique intégrée
Inventor: GIANESELLO FRÉDÉRIC
IPC: H01Q19/18
Filed: 2019-06-03
Abstract: Dispositif électronique comprenant : une première unité indépendante (2) comprenant un substrat de support (4) incluant un réseau intégré de connexions électriques (7), au moins une puce électronique (10) montée au-dessus d’une face frontale (5) du substrat de support une deuxième unité indépendante (3) comprenant un support diélectrique (18), dans lequel la deuxième unité (3) est rapportée au-dessus de la première unité (2), du côté de la face frontale (5) de cette première unité, et comprenant au moins une antenne électromagnétique (14) comprenant un élément excitateur (13) et un élément résonateur (25), le substrat de support (4) étant pourvu de l’élément excitateur (13) et le support diélectrique (18) étant pourvu de l’élément résonateur (25). Figure pour l’abrégé : Fig 1
Patent FR-3096693-A1 (FR)
Title: Procédé de fabrication d’un secteur d’anneau
Inventor: TESSON THIERRY GUY XAVIER
IPC: D03D25/00
Filed: 2019-06-03
Abstract: L’invention concerne une structure fibreuse (20) multicouches tissée tridimensionnellement présentant un même nombre de fils de chaîne tissés à tout niveau le long de la direction chaîne, la structure fibreuse (20) comprenant, en direction chaîne, une première partie (22) et une seconde partie (24), la première partie (22) ayant une épaisseur, mesurée dans une direction perpendiculaire aux directions chaîne et trame, supérieure à la deuxième partie (24), caractérisée en ce que, l’écartement entre deux plans de trame le long de la direction chaîne est supérieur dans la deuxième partie à celui de la première partie (22), et en ce que le nombre de fil de trame est inférieur dans la deuxième partie (24) à celui de la première partie (22). Figure à publier avec l’abrégé : Figure 4
Patent FR-3098352-A1 (FR)
Title: Circuit de refroidissement basse température pour une batterie
Inventor: MARCAIS PHILIPPE
IPC: F25B27/02
Filed: 2019-07-01
Abstract: L’invention porte sur un ensemble thermique pour véhicule automobile comportant: - un groupe de climatisation (20), - un circuit de refroidissement d'une batterie du véhicule automobile comprenant un échangeur thermique apte à assurer un échange thermique entre un fluide réfrigérant et un liquide caloporteur du circuit de refroidissement ainsi qu'une pompe pour faire circuler le liquide caloporteur dans la batterie, - le circuit de refroidissement de la batterie comportant en outre un aérotherme (17) apte à assurer un échange thermique entre le liquide caloporteur du circuit de refroidissement de la batterie et de l'air extérieur, ledit aérotherme (17) étant disposé dans un espace (18) du véhicule automobile dans lequel sont situés les composants du groupe de climatisation (20). Figure 3a
Patent FR-3103541-A1 (FR)
Title: Dispositif multi-étagé de stockage thermique par sorption d’un fluide sur un matériau adsorbant
Inventor: LAROCHE CATHERINE
IPC: F28D17/00
Filed: 2019-11-26
Abstract: La présente invention concerne un dispositif et un procédé de stockage de chaleur comprenant au moins deux étages de stockage, chaque étage comprenant un premier volume (9) et un deuxième volume (22), séparés par un lit (20) de matériau adsorbant. Les premiers volumes (9) des étages de stockage sont reliés entre eux par des premières tuyauteries (6, 24, 25) et les deuxièmes volumes (22) des étages de stockage sont reliés entre eux par des deuxièmes tuyauteries (6, 24, 25). Les premières et/ou les deuxièmes tuyauteries (6, 24, 25) sont équipées de vannes. De cette manière, un fluide peut passer d’un volume vers l’autre en traversant le lit (20) de matériau adsorbant sur une courte durée. Lors de son passage dans le lit (20), un phénomène d’adsorption/désorption a lieu permettant de générer de la chaleur ou de la stocker. Figure 2 à publier
Patent FR-3104742-A1 (FR)
Title: Système d’affichage pour véhicule
Inventor: HUILLE ARNAUD
IPC: G02B27/18
Filed: 2019-12-12
Abstract: L’invention concerne un système d’affichage (110) pour véhicule (100) comprenant :- un afficheur tête-haute (120) adapté pour projeter un faisceau lumineux intérieur (L) sur une lame partiellement transparente (121) de manière à former une image virtuelle (I) visible par un conducteur en superposition d’une scène extérieure (150) ; et    - un dispositif de commande des projecteurs (140) adapté pour moduler spatialement un faisceau lumineux extérieur (P) émis par les projecteurs du véhicule de manière à former une figure lumineuse (F).
    Selon l’invention, ledit système d’affichage comprend :    - un dispositif de capture d’images (130) adapté pour déterminer la position d’au moins un œil (O) du conducteur dans un référentiel lié au véhicule ; et    - un calculateur (160) programmé pour déterminer ladite figure lumineuse sur la base de ladite position de l’œil du conducteur
    Figure d’abrégé : figure 1
Patent FR-3106927-A1 (FR)
Title: La présente invention concerne un dispositif pour reconnaître la tonalité d’un harmonica pour une personne non-voyante, tout en préservant l’acoustique existante de l’instrument.
Inventor: BALLE SANDRINE
IPC: G10D7/14
Filed: 2020-02-03
Abstract: Dispositif pour reconnaître la tonalité d’un harmonica pour une personne non-voyante. L’invention concerne un dispositif permettant d’ajouter les caractères correspondant à la tonalité de l’harmonica, en braille, tout en préservant l’acoustique de l’instrument. Il est constitué d’une gravure en braille qui peut être directement taillée dans la matière, ou d’une pièce rajoutée sur le sommier de l’harmonica. Il peut aussi comporter une protubérance sur le côté de l’harmonica afin de reconnaître le sens d’utilisation et le sens de lecture de l’écriture, uniquement au toucher. Le dispositif selon l’invention est particulièrement destiné à la facture instrumentale d’harmonicas diatoniques. Figure pour l’abrégé : fig. 6
Patent FR-3107011-A1 (FR)
Title: Chassis de vehicule avec soubassement, bac batteries et structure de renfort
Inventor: GUICI LUDOWIC
IPC: B62D25/20
Filed: 2020-02-08
Abstract: Châssis de véhicule comprenant :- un soubassement,- un bac batteries (20) agencé entre deux parties latérales du soubassement, et renfermant au moins un dispositif de stockage d'énergie électrique,caractérisé en ce que le châssis de véhicule comprend une structure de renfort (30) fixée sur le soubassement, distincte du bac batteries (20) et comprenant au moins une traverse profilée (31), de préférence tubulaire, joignant les deux parties latérales du soubassement. Fig. 2
Patent FR-3109126-A1 (FR)
Title: Procédé et dispositif de détermination automatique de la trajectoire d’un véhicule autonome
Inventor: BATTESTI EMMANUEL
IPC: G05D1/02
Filed: 2020-04-10
Abstract: L’invention concerne un procédé de détermination de la trajectoire d’un véhicule autonome sur une voie de circulation comprenant des étapes de : - échantillonnage de la voie de circulation selon une pluralité de points d’échantillonnage (S) répartis en un nombre fixe de couches successives (L1-L4) formées par des lignes perpendiculaires à l’axe (X) de la voie de circulation ; - détermination d’un ensemble de courbes c-splines (U) uniques capables de connecter chacune deux points d’échantillonnage de deux couches de points d’échantillonnage successives ; - estimation d’une trajectoire optimale à suivre pour le véhicule au travers desdites couches, en sélectionnant parmi l’ensemble des courbes c-splines déterminées, la combinaison de courbes c-spline consécutives qui minimise au moins une fonction de coût associée à chaque courbe c-spline la composant et traduisant au moins une contrainte de trajectoire à prendre en compte. Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 4
Patent FR-3112995-A1 (FR)
Title: Vehicule comprenant une transmission
Inventor: PRINCE LADIMIR
IPC: B60L50/16
Filed: 2020-07-29
Abstract: Véhicule comprenant :  - une roue (4),   - une machine motrice à combustion (1),  - une transmission mécanique principale (K1, AP1, AS1, E1, K4, 3) couplant cette machine motrice à combustion (1) à la roue (4), et présentant un rapport de transmission global prédéterminé pour que, ce rapport de transmission global étant effectif et le véhicule étant en dessous d’une vitesse limite prédéterminée, la machine motrice à combustion (1) couplée à la roue soit dans une plage de rotation instable, la vitesse limite prédéterminée du véhicule est supérieure ou égale à 30 Km/h, et ce rapport de transmission global est le rapport de transmission le plus petit des rapports de transmission prévus de la transmission mécanique principale (K1, AP1, AS1, E1, K4, 3).     Figure 1.
Patent FR-3114264-A1 (FR)
Title: Materiau comportant un empilement a couche metallique absorbante et surcouche dielectrique et procede de depot de ce materiau
Inventor: GUIMARD DENIS
IPC: E06B3/66
Filed: 2020-09-22
Abstract: L’invention concerne un matériau comprenant un substrat (30) revêtu sur une face (29) d’un empilement de couches minces (14) comportant au moins une couche fonctionnelle métallique (140) et un revêtement antireflet (160) situé au-dessus ladite couche fonctionnelle (140) à l’opposé dudit substrat (30) se termine par :- une couche métallique (168), avec une épaisseur physique de ladite couche métallique (168) qui est comprise entre 1,0 et 8,0 nm, voire entre 1,5 et 5,0 nm, voire entre 1,8 et 2,5 nm ; puis- une surcouche diélectrique (169) qui est située sur et au contact ladite couche métallique absorbante (168).  Figure de l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3115469-A1 (FR)
Title: Ski hybride glisse / marche de moyenne montagne
Inventor: MICHAUD PIERRE
IPC: A63C7/04
Filed: 2020-10-22
Abstract: Ski hybride glisse / marche réalisé par la coopération d’une planche de glisse (10) avec une fixation arrière de patin (11) et une fixation avant de patin (12), un patin (20) de maintien de chaussure qui coopère avec la planche de glisse par les fixations avant et arrière (11, 12) caractérisé en ce que l’ensemble constitue un système hybride glisse / marche à double pivot avec un premier pivot de basculement du système d’hybridation (11, 12, 31, 32, 51, 52) qui permet de basculer autour d’un axe (30) une peau anti retour (40) depuis une position sous la planche de ski (10) à une position au-dessus de la planche de ski (10) et sous le patin (20), et un second pivot perpendiculaire de verrouillage / déverrouillage du système de patin (11, 12, 21, 71) qui permet de verrouiller, déverrouiller la fixation arrière (11, 70, 71) du patin (20) qui pivote autour d’un axe (21) dans la fixation avant (12).  Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3118287-A1 (FR)
Title: Photodetecteur multispectral infrarouge
Inventor: BADANO GIACOMO
IPC: H01L31/0232
Filed: 2020-12-17
Abstract: Dispositif (100) de photo-détection multi-spectrale dans l’infrarouge, qui comporte un étage de photo-détection (140) et un étage de filtrage (110) superposés l’un au-dessus de l’autre, et dans lequel : - l’étage de photo-détection (140) comporte un circuit de lecture (143), une couche active (141) incorporant une matrice de photodiodes (1410), et un substrat de support (142), superposés ensemble dans cet ordre ; - l’étage de filtrage (110) comprend des zones de filtrage d’un premier type (1102), formées chacune d’un filtre interférentiel apte à transmettre les longueurs d’onde d’une première bande spectrale et à bloquer les longueurs d’onde d’une deuxième bande spectrale, et des zones de filtrage d’un deuxième type (1103), aptes à transmettre une partie au moins des longueurs d’onde de la deuxième bande spectrale. Le dispositif (100) selon l’invention comporte en outre : - une couche de colle (120), située entre l’étage de photo-détection (140) et l’étage de filtrage (110), du côté du substrat de support (142) ; et - un revêtement antireflet (130), situé entre la couche de colle (120) et le substrat de support (142).    Figure pour l’abrégé :   Figure 1
Patent FR-3117924-A1 (FR)
Title: Procédé de pilotage d’une tête de pose de composant de bandage avec simplification de trajectoire
Inventor: BARD FABIEN
IPC: G05B19/4093
Filed: 2020-12-18
Abstract: L’invention concerne un procédé de définition d’une trajectoire d’une tête de pose (1) pour poser un composant de bandage sur un noyau (4), ledit procédé comprenant une étape (a) de caractérisation géométrique du profil, au cours de laquelle on fournit un premier jeu de points remarquables géométriques (PP1, … PPn) représentatifs de la forme dudit profil (10), une étape (b) de caractérisation fonctionnelle du profil au cours de laquelle on fournit un second jeu de points remarquables fonctionnels (PF1, … PFm) liés aux lois de pose qui spécifient les conditions de pose du composant de bandage, et l’on stocke lesdits points remarquables dans une table de trajectoire, une étape (c) de maillage au cours de laquelle on définit sur le profil (10), depuis le premier point remarquable fonctionnel (PF1) jusqu’au dernier point remarquable fonctionnel (PFm), une série de points virtuels équidistants, dits « points de guidage potentiels » (PG1, … PGp), puis une étape (d) de simplification au cours de laquelle on réduit la taille de la table de trajectoire en appliquant à la table de trajectoire un ou plusieurs critères de sélection afin de sélectionner une partie des points de guidage potentiels (PGk) et des points remarquables (PPi, PFj).  Figure 10
Patent FR-3118013-A1 (FR)
Title: Systeme de transfert d’articles
Inventor: LE CORRE YVES
IPC: B65G47/74
Filed: 2020-12-21
Abstract: L’invention porte sur un système (1) de transfert d’articles comprenant :       un premier convoyeur (2) agencé pour transporter un plateau (3) portant un article (4) selon une première direction,  une zone (5) de transfert dans laquelle l’article (4) est séparé du plateau (3),   un deuxième convoyeur (6) agencé pour recevoir l’article (4) et le transporter selon une troisième direction,      la zone de transfert (5) comprenant :      Un troisième convoyeur (51), mobile entre une position haute sensiblement au niveau de ladite portion (61) du deuxième convoyeur (6) et une position basse d’évacuation du plateau (3) vide,  Un moyen porteur (521) rétractable configuré pour être inséré entre le plateau (3) et l’article (4),   Un pousseur (522) mobile suivant la deuxième direction et configuré pour pousser l’article (4) porté par le moyen porteur (52) vers la portion (61) du deuxième convoyeur (6).      Figure pour l’abrégé : Figure 1.
Patent FR-3119144-A1 (FR)
Title: Méthodes et systèmes d’aide au changement de voie semi-automatique en mode dégradation de perception
Inventor: ABOUESSIRE ISMAIL
IPC: G05D1/02
Filed: 2021-01-25
Abstract: Système d'aide au changement de voie semi-automatique d'un véhicule (1) automobile depuis une première voie (6) vers une deuxième voie (7) séparée de la première voie (6) par une ligne (4) de marquage au sol, ce système comprenant- un dispositif de détection apte à détecter dans l'environnement à l'avant du véhicule (1) automobile la ligne (4) de marquage au sol ;- une unité de calcul apte à déterminer une trajectoire (8) pour le véhicule (1) automobile pour un changement de voie depuis la première voie (6) vers la deuxième voie (7), cette unité de calcul étant configurée pour- détecter une interruption (10) de la ligne (4) de marquage au sol;- lorsque ladite interruption (10) de la ligne (4) de marquage au sol est détectée pendant ledit changement de voie, déterminer une trajectoire (9) de stabilisation pour le véhicule automobile.  Figure pour l’abrégé : Fig.2
Patent FR-3110256-A1 (FR)
Title: SYSTÈME DE CAPTURE DE microimages avec fonction de zoom en kit à monter soi-même ET procédé
Inventor: HE YONG
IPC: G02B21/36
Filed: 2021-03-05
Abstract: Système et procédé de capture de microimages en kit à monter soi-même.      Le système comprend une plate-forme expérimentale optique (1), un appareil photo (4), un microscope (3) et une plate-forme de micro-mouvement (2). La plate-forme de micro-mouvement (2) est fixée sur une base de la plate-forme expérimentale optique (1); le microscope (3) est disposé entre l'appareil photo et la plate-forme de micro-mouvement (2), le microscope (3) est fixé sur un dispositif de serrage de la plate-forme expérimentale optique (1); l'appareil photo (4) est disposé sur un oculaire du microscope (3), et un centre optique de l'appareil photo (4) et un axe du microscope (3) sont sur une même ligne perpendiculaire; et la plate-forme de micro-mouvement (2) est configurée pour régler un emplacement de hauteur auquel l'appareil photo (4) est focalisée sur une surface d’un objet à photographier.      Le système de capture de microimages avec fonction de zoom et le procédé proposés dans la présente invention améliorent la précision de prise de vue de la forme tridimensionnelle d’un objet à photographier.     Figure 1.
Patent FR-3121008-A1 (FR)
Title: Module de complantation de plants de vigne, dispositif de complantation incluant ledit module
Inventor: HUBERT PATRICK - AXEL
IPC: A01G23/02
Filed: 2021-03-26
Abstract: L’invention concerne un module (16) de complantation d'un jeune plant P de vigne et de son marquant (44), en lieu et place d'un cep de vigne arraché dans un rang de ceps de vigne en place, ledit module comportant un châssis (18) et des moyens de positionnement, destinés à être monté sur un véhicule agricole T, apte à se déplacer en avant suivant un sens F, caractérisé en ce que ledit module (16) comporte d'un mât mobile en translation verticale, équipé de moyens plantoirs comprenant un enfonce marquant, muni de moyens de manœuvre en translation verticale, d'un marquant et dudit jeune plant P lié audit marquant, des moyens de maintien et de guidage dudit marquant, un cône creux de plantation, formé par une paire de demi-cônes creux, ledit cône creux étant orienté pointe vers le bas, chaque demi-cône pouvant prendre au moins deux positions l'une avec les demi-cônes fermés et l'autre avec les demi-cônes ouverts. L'invention couvre aussi le dispositif de complantation équipé d'au moins un module (16) de complantation et comportant des moyens d'arrachage d'un cep. Figure à publier avec l’abrégé : Fig.1