baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3047791-B1 (FR)
Title: Module d'eclairage de projecteur de vehicule automobile et projecteur associe
Inventor: MOREL XAVIER
IPC: G02F1/01
Filed: 2016-02-16
Granted: 2022-05-27
Abstract: Module d’éclairage de projecteur de véhicule automobile et projecteur associé    [La présente invention concerne un module d’éclairage (10) de projecteur de véhicule automobile, comprenant : un dispositif lumineux (12) comprenant une source lumineuse (24) ; et un dispositif (16) de conversion de longueur d’onde dudit rayonnement lumineux, ledit dispositif de conversion comprenant une couche luminophore (48). Le dispositif lumineux est apte à émettre un rayonnement lumineux (38) vers la couche luminophore selon une première direction (40). Le dispositif de conversion est apte à émettre un faisceau lumineux dans une deuxième direction (23), inclinée (α) par rapport à la première direction, sous l’effet du rayonnement lumineux du premier dispositif lumineux.  La couche luminophore (48) est transparente à au moins une partie du spectre de lumière visible. Ainsi, la couleur de ladite couche luminophore est peu ou pas visible depuis l’extérieur du véhicule.  Figure pour l’abrégé : Figure 1]
Patent FR-3052456-B1 (FR)
Title: Materiau epoxyde au moins partiellement biosource et son procede de preparation
Inventor: LIVI SEBASTIEN
IPC: C09D163/00
Filed: 2016-06-10
Granted: 2020-01-24
Abstract: La présente invention concerne le domaine technique des matériaux à base de polymères époxydes. Plus précisément, l'invention se rapporte à un nouveau type de matériau polymère obtenu en utilisant un liquide ionique en tant qu'agent réticulant d'un monomère et/ou prépolymère époxyde biosourcé éventuellement mélangé à un monomère et/ou prépolymère époxyde d'origine fossile. L'invention se rapporte également à un procédé de fabrication dudit matériau et à ses utilisations, notamment dans les domaines aéronautique, aérospatial, automobile, maritime, éolien, électronique ou encore dans le domaine du sport et des loisirs.
Patent FR-3065003-B1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'une mousse de cire
Inventor: DOUDARD KARINE
IPC: B29B7/82
Filed: 2017-04-07
Granted: 2019-04-12
Abstract: Procédé de fabrication d'une mousse de cire, comportant les étapes consistant à : - injecter un mélange fondu à base de cire et un composé à incorporer dans le mélange dans au moins un mélangeur statique (4), - refroidir la mousse obtenue en sortie du mélangeur statique.
Patent FR-3057619-B1 (FR)
Title: Ensemble de commande d'un inverseur de poussee d'aeronef
Inventor: HARAMBURU ERIC
IPC: F02K1/72
Filed: 2017-05-17
Granted: 2021-05-07
Abstract: ENSEMBLE DE COMMANDE D'UN INVERSEUR DE POUSSÉE D'AÉRONEF L'invention concerne un ensemble de commande pour actionner un inverseur de poussée sur une nacelle d'un moteur d'aéronef. L'ensemble de commande comprend une structure fixe (12) et une barre (14) configurée pour être déplacée en translation par rapport à la structure fixe (12). Un système de pignon et crémaillère (16) est associé à la barre (14) et comprend au moins un pignon (18) et deux crémaillères (20, 22), l’une ayant un premier pas et l’autre ayant un deuxième pas égal ou supérieur au premier pas. Fig. 1
Patent FR-3071395-B1 (FR)
Title: Dispositif et systeme de traitement cosmetique et methode utilisant un tel systeme
Inventor: PALMESINO LUIGI
IPC: A61N1/08
Filed: 2017-09-27
Granted: 2021-12-31
Abstract: L'invention a pour objet une plaque (1) de traitement cosmétique comprenant un corps (2) et une embase (4) présentant une face de traitement (40) destinée à être au moins partiellement au contact de la peau d'un patient pour traiter au moins une zone à traiter de la peau du patient, caractérisée en ce que la plaque (1) comprend en outre au moins une source thermique (5), au moins une électrode (6), et au moins une source lumineuse (7) configurées pour diffuser respectivement une température de traitement, un courant électrique de traitement, et une lumière de traitement au niveau de la face de traitement (40) de l'embase (4).
Patent FR-3072670-B1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'une piece a partir d'un precurseur alcool ou polyalcool modifie
Inventor: DELEHOUZE ARNAUD
IPC: C23C16/32
Filed: 2017-10-19
Granted: 2019-11-01
Abstract: L'invention concerne un procédé de fabrication d'une pièce, comprenant au moins l'étape suivante : - formation d'une phase de matrice céramique dans la porosité d'une préforme fibreuse ou d'un revêtement céramique sur un substrat, la phase de matrice ou le revêtement étant formé à partir d'au moins un précurseur alcool ou polyalcool en C1 à C6 modifié par liaison de l'atome d'oxygène d'au moins une fonction alcool à un groupement de formule -A-Rn-1 , où A désigne un hétéroatome, n désigne la valence de l'élément A, les substituants R étant identiques ou différents lorsque n est supérieur ou égal à 3, et R étant choisi parmi : -H et les chaînes carbonées en C1 à C5.
Patent FR-3073336-B1 (FR)
Title: Procede et dispositif de stabilisation d'un reseau electrique continu excite par des perturbations d'une source d'alimentation
Inventor: MICHAUD BENOIT
IPC: H02J3/24
Filed: 2017-11-06
Granted: 2021-07-23
Abstract: Un procédé de stabilisation d'un réseau électrique continu comportant une source de tension continue alimentant au moins un bloc électrique comportant un filtre doté d'une inductance et d'une capacité, un convertisseur et une charge électrique. Le procédé comprend : - une détermination d'une tension aux bornes de l'inductance, - une réception (110) d'une consigne de fonctionnement de la charge, - une réception (115) d'au moins une mesure d'un paramètre de fonctionnement de la charge, - une détermination (120) d'une composante de contrôle de la charge (Fc) à partir de la différence entre ladite consigne fonctionnement et la valeur de dudit au moins un paramètre de fonctionnement (125) d'une composante de stabilisation (Fs) à partir l'application d'une correction proportionnelle à ladite tension déterminée, et - pour le (ou chaque bloc) électrique, une détermination (130) d'une commande de commutation du convertisseur tenant compte de la composante de contrôle de la charge (Fc) et de la composante de stabilisation (Fs).
Patent FR-3073683-B1 (FR)
Title: Rotor refroidi par canal de refroidissement, machine electrique d'une turbomachine comprenant un tel rotor.
Inventor: KLONOWSKI THOMAS
IPC: H02K9/00
Filed: 2017-11-14
Granted: 2019-10-11
Abstract: L'invention concerne une Machine électrique comprenant un stator (1) et un rotor (2) configurés pour être entrainés en rotation l'un par rapport à l'autre, ledit rotor (2) ou ledit stator comprenant une pluralité d'aimants permanents (5), et est caractérisée en ce qu'au moins un aimant permanent comprend, au moins un canal (10) de propagation d'un fluide s'étendant longitudinalement à l'intérieur de l'aimant permanent.
Patent FR-3074321-B1 (FR)
Title: Procedes et dispositifs pour l'enrolement et l'authentification d'un utilisateur aupres d'un service
Inventor: OLIVIER ARNAUD
IPC: H04W12/06
Filed: 2017-11-24
Granted: 2021-10-29
Abstract: Le procédé d'authentification proposé est basé sur une convention secrète entre le service et l'utilisateur. Cette convention est définie sur la base d'un choix aléatoire de briques algorithmiques élémentaires au sein d'une collection de briques élémentaires lors de la phase d'enrôlement de l'utilisateur. Lors de l'authentification, l'utilisateur utilise la convention en l'appliquant à un challenge présenté par le service pour déterminer une réponse. Les briques algorithmiques sont choisies pour pouvoir être mémorisables par l'utilisateur. Du fait de la diversité de ces briques et de la combinatoire à l'origine des conventions, le nombre de conventions possibles est très grand ce qui rend virtuellement impossible à un attaquant de deviner la convention.
Patent FR-3074612-B1 (FR)
Title: Composant micro-ondes et procede de fabrication associe
Inventor: GHIOTTO ANTHONY
IPC: H01P11/00
Filed: 2017-12-05
Granted: 2020-09-11
Abstract: Ce composant micro-ondes (10) comprend un guide d'onde (12) comprenant une couche supérieure, une couche inférieure, et une couche centrale (18) interposée entre la couche supérieure et la couche inférieure, lesdites couches définissant une zone de propagation (19) d'une onde électromagnétique, la zone de propagation (19) s'étendant le long d'un axe de propagation, et comprenant une cavité (32) délimitée par la couche supérieure, la couche inférieure, et, latéralement, par deux bords latéraux opposés (36) de la couche centrale (18). Le guide d'onde (12) comprend au moins un barreau diélectrique (28) disposé dans la zone de propagation (19), le barreau diélectrique (28) étant délimité dans l'une de la couche supérieure et de la couche inférieure ou étant disposé dans la cavité (32) à l'écart des bords latéraux (36) de la cavité (32).
Patent FR-3075797-B1 (FR)
Title: Derives 3-xylosides ascrobiques pour leur utilisation cosmetique
Inventor: MARAT XAVIER
IPC: C07H17/04
Filed: 2017-12-21
Granted: 2019-11-08
Abstract: L'invention concerne des composés de formule (I) dérivés 3-xylosides ascorbiques ainsi que leurs sels, leurs solvates et leurs isomères optiques, leurs isomères géométriques, leurs tautomères, et/ou leurs racémiques, seuls ou en mélange.     L'invention concerne également un procédé de traitement cosmétique non thérapeutique des matières kératiniques, telles que la peau, notamment un procédé cosmétique de dépigmentation, d'éclaircissement et/ou de blanchiment des matières kératiniques, notamment de la peau, utilisant ces composés (I).
Patent FR-3077874-B1 (FR)
Title: Procede de mesure de position d’un debouche d’au moins un evidement sur une piece
Inventor: GOEPP BRICE
IPC: G01B11/00
Filed: 2018-02-14
Granted: 2021-05-28
Abstract: L'invention porte sur un procédé de mesure de position d'un débouché (2a) d'au moins un évidement (2) porté par une pièce (1), un élément (3) étant introduit dans ledit au moins un évidement (2) empêchant une mesure directe de position. Il est procédé à une mesure déportée s'effectuant à un endroit (5) de l'élément (3) disposé à distance dudit au moins un évidement (2) selon au moins une direction contenue dans un plan contenant le débouché (2a) dudit au moins un évidement (2), une position après introduction dans ledit au moins un évidement (2) qu'occupe l'endroit (5) de l'élément (3) servant à la mesure déportée étant comparée à une position de l'endroit (5) correspondant à une position théorique prédéterminée et mémorisée pour déterminer la position du débouché (2a) par rapport à la position théorique.
Patent FR-3083638-B1 (FR)
Title: Circuit de memorisation en logique adiabatique capacitive
Inventor: PERRIN YANN
IPC: G11C7/10
Filed: 2018-07-06
Granted: 2020-09-25
Abstract: La présente description concerne un circuit de mémorisation en logique adiabatique capacitive, comportant un nombre entier k supérieur ou égal à 2 de cellules logiques (F1, B2, B3, B4) comportant chacune une première borne d'entrée principale (el), une borne de sortie (s1) et une borne d'alimentation (al), les cellules étant reliées en boucle de façon que chaque cellule ait sa première borne d'entrée principale (el) reliée à la borne de sortie (s1) de la cellule précédente de la boucle, et chaque cellule recevant sur sa borne d'alimentation (al) une tension variable périodique d'alimentation, les tensions d'alimentation des k cellules de la boucle étant déphasées deux à deux d'environ 2π/k.
Patent FR-3085406-B1 (FR)
Title: Dispositif de limitation de survitesse
Inventor: TELMAN CYRILLE
IPC: F02C7/00
Filed: 2018-09-05
Granted: 2020-08-07
Abstract: L'invention porte sur un dispositif de limitation de survitesse (4) pour turbine d'une turbomachine, ladite turbine s'étendant autour d'un axe longitudinal (X-X) et comprenant au moins une aube (22), ladite aube comprenant une pale (24) s'étendant selon une direction radiale (Y-Y) par rapport à l'axe longitudinal (X-X), le dispositif de limitation de survitesse (4) comprenant un mécanisme passif de changement de pas (40) configuré pour modifier une orientation de la pale (24) par rapport à l'axe longitudinal (X-X) lorsqu'une vitesse de rotation de l'aube (22) autour de l'axe longitudinal (X-X) dépasse un seuil prédéterminé correspondant à une survitesse de ladite turbine.
Patent FR-3086350-B1 (FR)
Title: Procede de commande d'un systeme houlomoteur prenant en compte les incertitudes
Inventor: TONA PAOLINO
IPC: F03B13/16
Filed: 2018-09-25
Granted: 2020-10-02
Abstract: La présente invention concerne un procédé de commande d'un système houlomoteur, dans lequel on détermine les gains d'une loi de commande (COEFF) ayant un composante proportionnelle (par exemple une loi de commande proportionnelle P ou proportionnelle-intégrale PI), de manière optimale en termes de récupération d'énergie, mais robuste vis-à-vis des incertitudes dans la dynamique du système houlomoteur. Pour ce faire, on maximise la récupération d'énergie dans le pire cas décrit par les incertitudes, en résolvant un problème d'optimisation semi-définie positive.
Patent FR-3086879-B1 (FR)
Title: Cle a choc electrique a mecanisme d'impact rebondissant
Inventor: MAHOT PIERRE
IPC: B25B21/02
Filed: 2018-10-05
Granted: 2020-12-25
Abstract: La présente invention concerne une clé à choc comprenant :     - un moteur électrique comprenant un rotor et un stator ; - un mécanisme d'impact de type rebondissant ;     - des moyens de contrôle de l'alimentation dudit moteur comprenant des moyens de régulation du courant d'alimentation dudit moteur ; ledit rotor dudit moteur étant relié directement audit mécanisme d'impact.     Selon l'invention, lesdits moyens de contrôle de l'alimentation dudit moteur sont configurés pour délivrer auxdits moyens de régulation, au cours d'une opération de vissage ou de dévissage, une consigne de courant d'alimentation du moteur induisant la génération par ledit moteur d'un couple électromagnétique prédéterminé.
Patent FR-3094783-B1 (FR)
Title: Dispositif de fixation en oblique sur culasse
Inventor: DA SILVA PAULO
IPC: F28F9/007
Filed: 2019-04-05
Granted: 2021-02-26
Abstract: Dispositif de fixation (10) en biais d’un élément de moteur thermique à une culasse (15) dudit moteur qui présente une face de fixation (28) et une face d’appui (29) sensiblement orthogonales, ledit dispositif comprenant une paroi de vissage (22) et une paroi d’appui (23) sensiblement orthogonales entre elles et parallèles respectivement aux faces de fixation (28) et d’appui (29) de la culasse, Caractérisé en ce que la paroi d’appui (23) du dispositif comporte une protubérance s’étendant vers la culasse et présentant une surface de contact adaptée pour être en appui contre la face d’appui en vis-à-vis de la culasse
Patent FR-3096596-B1 (FR)
Title: Éprouvette d’essai ayant une géométrie représentative d’un bord de fuite d’aube de turbomachine
Inventor: BLAS SÉBASTIEN MICHEL MAURICE
IPC: G01M15/00
Filed: 2019-05-28
Granted: 2021-05-07
Abstract: É PROUVETTE D’ESSAI AYANT UNE G É OM É TRIE REPR É SENTATIVE D’UN BORD DE FUITE D’AUBE DE TURBOMACHINE Un aspect de l’invention concerne une éprouvette d’essai ayant une géométrie représentative d’un bord de fuite d’aube de turbomachine, l’éprouvette d’essai comportant une première tête, une seconde tête et une partie utile (21) s’étendant longitudinalement entre la première tête et la seconde tête, ladite partie utile (21, 31) comprenant : deux bords longitudinaux (211), d’épaisseur (e1), formant des zones à caractériser, l’épaisseur (e1) de chacun des bords longitudinaux (211) étant identique à l’épaisseur du bord de fuite, une portion longitudinale centrale (212), d’épaisseur (e2), agencée entre les deux bords longitudinaux (211), l’épaisseur (e2) de la portion longitudinale centrale (212) étant supérieure à l’épaisseur (e1) de chacun des bords longitudinaux (211). Figure à publier avec l’abrégé : Figure 4
Patent FR-3097299-B1 (FR)
Title: Ensemble pour une turbine a gaz
Inventor: RENAULT LIONEL VICTOR GEORGE
IPC: F23R3/60
Filed: 2019-06-13
Granted: 2021-07-23
Abstract: Le présent document concerne un ensemble (46a, 46b) pour turbine à gaz un distributeur comportant des pales (54) radiales reliées à leurs extrémités radialement internes à une plateforme annulaire interne (52) et à leurs extrémités radialement externes à une plateforme annulaire externe, dans lequel au moins l’une de la plateforme annulaire interne (52) et de la plateforme annulaire externe (50) est reliée à une partie annulaire coudée (58a, 58b) formée d’une seule pièce avec la plateforme annulaire (50, 52) à laquelle elle est reliée.     Figure à publier avec l’abrégé : Figure 3.
Patent FR-3097547-B1 (FR)
Title: Procede de production de 5-hydroxymethylfurfural
Inventor: JACQUIN MARC
IPC: C07D307/50
Filed: 2019-06-24
Granted: 2023-04-28
Abstract: L’invention concerne un procédé de production d’un mélange de 5-hydroxyméthylfurfural et de glucose à partir d’une charge contenant du fructose en présence d'au moins un solvant polaire aprotique et d’au moins un catalyseur de déshydratation, procédé dans lequel la température de réaction est inférieure à 90 °C.
Patent FR-3097947-B1 (FR)
Title: Installation de conditionnement d’air comprenant un échangeur thermique parcouru par un fluide réfrigérant
Inventor: TISSOT JULIEN
IPC: F28F9/02
Filed: 2019-06-30
Granted: 2021-07-02
Abstract: Installation de conditionnement d’air comprenant un échangeur thermique parcouru par un fluide réfrigérant Installation de conditionnement d’air comprenant au moins un compresseur, un condenseur, et un échangeur thermique parcourus par un fluide réfrigérant, le compresseur comprimant le fluide réfrigérant de manière à augmenter sa pression, le condenseur assurant la dissipation de la chaleur du fluide réfrigérant compressé, et l’échangeur thermique étant utilisé comme évaporateur, caractérisé en ce que le condenseur et l’échangeur thermique sont disposés en série, l’échangeur thermique étant raccordé directement à une sortie du condenseur, et en ce que l’échangeur thermique comprend un bloc collecteur qui comprend un dispositif de distribution configuré pour assurer une détente du fluide réfrigérant. Figure pour l’abrégé : [Fig 1]
Patent FR-3098332-B1 (FR)
Title: Procédé et dispositif de détermination de l’amplitude d’un mouvement effectué par un membre d’un corps articulé
Inventor: MURIENNE ALBERT
IPC: G06T19/00
Filed: 2019-07-05
Granted: 2022-01-07
Abstract: La présente invention vise un procédé de détermination de l’amplitude d’un mouvement effectué par un membre d’un corps articulé. Ledit procédé comprend :  une obtention (E12) d’un segment représentatif du positionnement du membre dans un référentiel donné à l’issue dudit mouvement,   une génération (E16) d’un modèle du membre en trois dimensions, positionné dans ledit référentiel à l’aide du segment obtenu,  une obtention (E14) d’un nuage de points en trois dimensions représentant le membre dans ledit référentiel à l’issue dudit mouvement, à partir d’une information de profondeur fournie par un capteur, ladite information de profondeur définissant une scène en trois dimensions comprenant au moins une partie du corps articulé incluant ledit membre,  un repositionnement (E17) du modèle du membre de façon à minimiser un critère d’erreur prédéterminé entre le nuage de points obtenu et ledit modèle, et une détermination (E18) de l’amplitude du mouvement, à partir du nouveau positionnement du modèle du membre.   Figure pour l’abrégé : figure 2
Patent FR-3102204-B1 (FR)
Title: Procédé d’arrêt rapide du rotor d’un hélicoptère après atterrissage
Inventor: BEDRINE OLIVIER
IPC: F02K3/02
Filed: 2019-10-17
Granted: 2021-10-08
Abstract: Procédé d’arrêt rapide du rotor d’un hélicoptère après atterrissage Un procédé d’arrêt rapide du rotor de propulsion d’un hélicoptère après atterrissage, comprenant suite à une demande (100) d’arrêt rapide du moteur par un pilote de l’hélicoptère, les étapes suivantes gérées par l’unité de commande de la turbomachine :- une détection (110) d’absence de phase de stabilisation thermique du générateur de gaz d’au moins une turbomachine pour confirmer que la demande d’arrêt du moteur est une demande d’arrêt rapide du rotor,- une commande d’extinction (130) de la chambre de combustion du générateur de gaz d’au moins une turbomachine, - un maintien en rotation du générateur de gaz (140) dont la chambre de combustion est éteinte à l’aide de ladite au moins une machine électrique alimentée par le réseau électrique pour ventiler le générateur de gaz et - un arrêt (160) du rotor principal de l’hélicoptère à l’aide d’un frein mécanique. Figure pour l’abrégé : Fig. 3.
Patent FR-3088273-B1 (FR)
Title: Procédé de freinage de secours d'un véhicule guidé d'une manière au moins partiellement automatisée et dispositif pour sa mise en œuvre.
Inventor: AURACHER JUERGEN
IPC: B60T7/12
Filed: 2019-11-04
Granted: 2022-09-02
Abstract: Titre : Procédé de freinage de secours d'un véhicule guidé d'une manière au moins partiellement automatisée et dispositif pour sa mise en œuvre Procédé pour déclencher le freinage de secours d’un véhicule (501) guidé d’une manière au moins partiellement automatisée en utilisant une installation de frein de secours (303), distincte, équipant le véhicule (501).  Le procédé consiste à :  - déterminer (101) que l’on est en présence d’une situation de freinage de secours nécessitant le freinage de secours du véhicule (501), et  - envoyer (103) un signal d’activation par un réseau de communication sans fil à l’installation de frein de secours (303) pour activer cette installation (303) et freiner le véhicule (501) en mode de freinage de secours.  Figure 6
Patent FR-3106511-B1 (FR)
Title: Sertisseuse et ensemble comprenant une telle sertisseuse
Inventor: MARZIN JACKY
IPC: B21D39/02
Filed: 2020-01-23
Granted: 2023-05-26
Abstract: Sertisseuse (1) pour la fermeture par pliage de raccord entre deux éléments de couverture raccordés entre eux, ladite sertisseuse (1) comprenant des galets (51, 52) délimitant entre eux un chemin, un support (2) desdits galets (51, 52), et un dispositif (4) d’entraînement en rotation d’au moins l’un des galets (51, 52).  Le support (2) est divisé en deux modules (21, 22) porte-galets délimitant chacun un tronçon dudit chemin (31), l’un (22) des modules (21, 22) moteur est équipé du dispositif (4) d’entraînement, les modules (21, 22) sont couplables l’un à l’autre de manière désaccouplable, et la sertisseuse (1) présente deux configurations d’utilisation, l’une, dans laquelle les modules (21, 22) sont couplés l’un à l’autre pour former un train de modules (21, 22) avec les tronçons de chemin des modules (21, 22) disposés dans le prolongement l’un de l’autre, l’autre dans laquelle les modules (21, 22) porte-galets sont désaccouplés.   Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3107013-B1 (FR)
Title: Pièce de décoration assurant une fonction d’interface homme-machine comprenant au moins un capteur de force capacitif, procédé de fabrication d’une telle pièce de décoration
Inventor: BOUDJIET MOHAND TAYEB
IPC: G06F3/044
Filed: 2020-02-12
Granted: 2022-01-21
Abstract: Pièce de décoration assurant une fonction d’interface homme-machine comprenant au moins un capteur de force capacitif, procédé de fabrication d’une telle pièce de décoration L'invention a pour objet une pièce de décoration de conception simple, qui présente une surface tactile homogène, sans reliefs, intégrant la détection de la force d’appui. Cette pièce de décoration comprend une embase (52) configurée pour être reliée à un support, un film de décoration (58) intégrant au moins une première électrode capacitive (60), au moins une deuxième électrode capacitive (64), ainsi qu’une couche de diélectrique déformable (66) intercalée entre les première et deuxième électrodes capacitives (60, 64) afin de former au moins capteur capacitif.  Figure 5