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Patent FR-3014061-A1 (FR)
Title: Procede de commande de commande du demarrage du moteur thermique d'un groupe motopropulseur hybride
Inventor: VESPASIEN JEAN MARIE
IPC: B60L50/16
Filed: 2013-12-02
Abstract: Procédé de commande du démarrage du moteur thermique (3) d'un groupe motopropulseur hybride comportant un moteur thermique (3) et une machine électrique d'entraînement (7), deux arbres primaires concentriques (1, 6) couplés respectivement au moteur thermique (3) et à la machine électrique (7), au moins un pignon de descente (8, 9) de chaque arbre primaire (1, 6) sur un arbre secondaire -10) lié aux roues du véhicule, et un moyen de couplage (5) des deux arbres primaires (1, 6), caractérisé en ce qu'il comporte les étapes suivantes : - couplage des deux arbres primaires, - inhibition de l'injection de carburant du moteur thermique, - lancement du moteur thermique par la machine électrique, - synchronisation en régime du moteur thermique et de la machine électrique sans injection de carburant, - activation de l'injection de carburant, coupure de la machine électrique et découplage des deux arbres primaires.
Patent FR-3015366-A1 (FR)
Title: Pneumatique comportant une bande de roulement perfectionnee
Inventor: BOURGEOIS FREDERIC
IPC: B60C11/13
Filed: 2013-12-19
Abstract: Pneumatique comportant une bande de roulement qui comporte au moins une nervure centrale (411-413) et deux nervures latérales (421-422) séparées par des rainures circonférentielles (141-144), dans lequel une première nervure latérale (421), adjacente au bord axial extérieur de la bande de roulement et au moins une (et de préférence chacune) des nervures centrales comportent une première portion (4211, 4111, 4121, 4131) dont la largeur axiale dépasse 20% de la largeur axiale de la nervure concernée réalisée et dont la profondeur est inférieure à celle de la nervure concernée, dans une composition caoutchouteuse comportant un élastomère et une charge renforçante majoritairement constituée de noir de carbone, et une deuxième portion (4212, 4112, 4122, 4132) axialement adjacente, réalisée dans une composition caoutchouteuse comportant un élastomère une charge renforçante minoritairement constituée de noir de carbone, dans lequel les compositions caoutchouteuses formant la deuxième portion de la première nervure latérale et la deuxième portion de la nervure centrale ont toutes une valeur tan δ0 qui est inférieure à la valeur tan δ0 des compositions caoutchouteuses formant la première portion de la première nervure latérale et la première portion de la nervure centrale, les valeurs tan δ0 étant mesurées à la température de 0° C et sous une contrainte de 0.7 MPa.
Patent FR-3017040-A1 (FR)
Title: Dispositif de prehension amovible d'un recipient culinaire a pince de serrage
Inventor: CUILLERY PASCAL
IPC: A47J45/10
Filed: 2014-02-06
Abstract: Le dispositif de préhension amovible d'un récipient culinaire, comporte deux organes (3, 4) formant une pince de serrage d'une paroi du récipient culinaire (R), l'un des organes (4) étant fixe et portant une surface d'appui (40) et l'autre organe (3) étant mobile en translation entre une position ouverte et une position fermée, ledit organe mobile comportant une extrémité coudée vers le bas qui forme un mors de la pince de serrage. Selon l'invention, l'organe (3) mobile est agencé pour, lors du serrage de la pince, se déplacer selon une direction de translation (5) vers le bas formant avec la normale (N) à la surface d'appui (40), dans un plan médian à la surface d'appui (40) et contenant ladite direction de translation (5), un angle d'inclinaison (α) compris entre 0 et 90°.
Patent FR-3019511-A1 (FR)
Title: "vehicule automobile comportant un conduit de sortie d'air de turbocompresseur en partie souple"
Inventor: EVEN FRANCK
IPC: F16F7/12
Filed: 2014-04-03
Abstract: L'invention propose un véhicule automobile comportant au moins un élément de structure de caisse comportant un compartiment moteur (12) qui est destiné à recevoir un moteur (14) dudit véhicule et qui est fermé dans une partie supérieure par un capot (18), ledit capot (18) délimitant un jeu (J) de sécurité ou nappe (20) de choc de piéton avec ledit capot (18) et une extrémité supérieure (22) du moteur (14) pour permettre une déformation dudit capot (18) en cas de réception d'un piéton sur le capot (18), ledit moteur (14) comportant au moins un conduit (24) d'air qui s'étend sur l'extrémité supérieure (22) du moteur (14) et comprenant un tronçon intermédiaire tubulaire qui s'étend longitudinalement dans la nappe (20) de choc piéton, et qui comporte une partie supérieure complémentaire et souple apte à se déformer.
Patent FR-3022716-A1 (FR)
Title: Procede de partage de fichiers numeriques entre plusieurs ordinateurs, et ordinateur, ensemble de stockage de donnees et systeme de partage de fichiers numeriques associes
Inventor: SEROR LAURENT
IPC: H04L9/30
Filed: 2014-06-24
Abstract: La présente invention concerne un procédé de partage de fichiers numériques entre plusieurs ordinateurs. Le procédé comprend : • une étape (50) de génération d'une clef cryptographique publique et d'une clef cryptographique privée, • une étape (52) de transmission de ladite clef cryptographique publique, • une étape (54) de stockage de ladite clef cryptographique privée, • une étape (56) de génération d'une troisième clef cryptographique, • une étape (58) d'application d'un algorithme de chiffrement symétrique, un fichier numérique chiffré étant obtenu à l'issue de cette étape d'application, • une étape (62) de téléchargement d'au moins une clef cryptographique publique, • une étape (64) d'application d'un algorithme de chiffrement asymétrique, un ensemble de données chiffrées étant obtenu à l'issue de cette étape d'application, • une étape (67) de transmission du fichier numérique chiffré et de l'ensemble de données chiffrées.
Patent FR-3024037-A1 (FR)
Title: Ingredient actif cosmetique ou dermatologique comprenant un melange d'acides dicarboxyliques gras insatures, compositions le comprenant et utilisations cosmetiques ou dermatologiques
Inventor: WELS BAS
IPC: D06B19/00
Filed: 2014-07-25
Abstract: L'ingrédient comprend un mélange d'acides dicarboxyliques insaturés comprenant les isomères Z et E d'au moins un acide dicarboxylique mono-insaturé en C12 à C24, la concentration en isomère E étant d'au moins 25% en poids basé sur le poids total d'isomères Z et E. Il peut être utilisé pour former des compositions cosmétiques ou dermatologiques, notamment destinées éclaircir la peau, à améliorer la clarté et l'unification du teint.
Patent FR-3024401-A1 (FR)
Title: Dispositif de climatisation et/ou de chauffage avec capteur infrarouge de temperature a microsysteme et vehicule equipe d'un tel dispositif de climatisation et/ou de chauffage
Inventor: RAULIN-GESTAS LAETITIA
IPC: G01K7/00
Filed: 2014-07-29
Abstract: Dispositif de climatisation (1) et/ou de chauffage (50) d'un véhicule (3), comprenant au moins un circuit (10) à l'intérieur duquel circule un fluide calopor-teur(4 ) et au moins un capteur de température (21, 22), caractérisé en ce que le capteur de température (21, 22) comprend un capteur électronique infrarouge (31, 32) qui a une taille au plus millimétrique. Véhicule comportant un tel dispositif de climatisation et/ou de chauffage.
Patent FR-3026372-A1 (FR)
Title: Charniere pour volet d'airbag
Inventor: CHARRE DAVID
IPC: B60R21/216
Filed: 2014-09-30
Abstract: La présente invention a pour objet une charnière pour volet (1) d'airbag réalisant la jonction entre une partie d'un tableau de bord (4) et un volet (1), caractérisé en ce que cette charnière comprend deux éléments : - un premier élément structurellement souple (2) pour réaliser un pivotement du volet (1) par rapport au tableau de bord (4) autour d'un premier axe, - un second élément structurellement rigide (3) formé par au moins deux portions réunies par une portion déformable pour réaliser un pivotement du volet (1) par rapport au tableau de bord (4) autour d'un second axe.
Patent FR-3026802-A1 (FR)
Title: Amortisseur de torsion a lame
Inventor: FENIOUX DANIEL
IPC: F16F15/129
Filed: 2014-10-01
Abstract: Amortisseur de torsion pour dispositif de transmission de couple comportant : - un premier élément (102) et un second élément (103) mobiles en rotation; et - une lame élastiquement (117a, 117b) déformable solidaire de l'un desdits premier et second éléments, - un élément d'appui (121) porté par l'autre desdits premier et second éléments et agencé pour coopérer avec la lame de telle sorte que, pour un débattement angulaire entre les premier et second éléments par rapport à une position angulaire de repos, l'élément d'appui exerce un effort de flexion sur la lame produisant conjointement une force de réaction apte à rappeler les premier et second éléments vers ladite position angulaire de repos, ledit amortisseur étant caractérisé en ce que la lame comporte un brin interne (132) et un brin externe (134) reliés par un coude (133), le brin interne étant situé radialement entre le brin externe et un axe de rotation
Patent FR-3030886-A1 (FR)
Title: Dispositif de modulation comportant une nano-diode
Inventor: GAQUIERE CHRISTOPHE PIERRE PAUL
IPC: H01L29/00
Filed: 2014-12-22
Abstract: L'invention est relative à un dispositif de modulation réalisé sur un substrat 1 comportant au moins une nano-diode qui se présente comme un T encastré dans un U, le canal 31 de cette nano-diode étant la jambe du T qui pénètre dans le U. Le dispositif est remarquable en ce qu'il comporte au moins une ligne électriquement conductrice 37 qui passe par-dessus une partie au moins de ce canal 31.
Patent FR-3031312-A1 (FR)
Title: Seringue pour anesthesie dentaire
Inventor: CAILLIEUX NICOLAS
IPC: A61M5/46
Filed: 2015-01-05
Abstract: L'invention concerne une seringue permettant au praticien de ne pas injecter ni en avant ni en bas du foramen mandibulaire (rendant inefficace l'anesthésie) ni trop en arrière (risquant une injection dans la région parotidienne). Elle comporte un ensemble de plusieurs éléments reliés les uns aux autres et dans un même plan : le corps de seringue (8), prolongé à une de ses extrémités par une aiguille (6) et à son autre extrémité par une poignée (9), est maintenu dans un tube creux (5) le long duquel il peut coulisser librement jusqu'à un système d'arrêt bloquant l'avancé de l'aiguille, tube lui-même prolongé par un anneau (7) et par des branches de jonction (2, 3, 4) qui le réunissent à un embout (1). Le dispositif selon l'invention est particulièrement destiné aux Chirurgiens-Dentistes réalisant des analgésies au foramen mandibulaire.
Patent FR-3039730-A1 (FR)
Title: Reduction du facteur de crete d'une voie d'emission d'un signal mono-porteuse.
Inventor: TRAVERSO SYLVAIN
IPC: H04L25/08
Filed: 2015-07-27
Abstract: Procédé de réduction du facteur de crête dans un dispositif d'émission d'un signal mono-porteuse, caractérisé en ce qu'il comprend : • une étape de regroupement de symboles à émettre par blocs, et pour chacun des blocs de symboles : ○ une deuxième étape de génération (103, 110) d'un signal mono-porteuse à partir dudit bloc de symboles, ○ une troisième étape d'écrêtage (120) dudit signal mono-porteuse , ○ une quatrième étape de génération (130, 104) de symboles écrêtés à partir dudit signal mono-porteuse écrêté, ○ une cinquième étape de génération (106) d'un bloc de symboles modifiés à partir dudit bloc de symboles de la première étape, dudit bloc de symboles écrêtés lors de la quatrième étape, et d'une contrainte de modulation, ○ une sixième étape de génération et de transmission d'un signal mono-porteuse à partir dudit bloc de symboles modifiés.
Patent FR-3020528-A1 (FR)
Title: Procede de transmission de donnees avec un debit de donnes variable par le biais d'un chemin de transmission optique
Inventor: GIGGENBACH DIRK
IPC: H04L29/06
Filed: 2015-04-20
Abstract: Dans le procédé de transmission de données avec débit de données variable via une voie de transmission optique entre un émetteur (32) et un récepteur (30), l'émetteur (32) module un rayonnement électromagnétique avec une fréquence de modulation affectée au débit de données choisi qui se situe entre une valeur limite inférieure correspondant au débit de données le plus petit possible et une valeur limite supérieure correspondant au débit de données le plus grand possible. Le récepteur (30) est informé de la fréquence de modulation actuellement utilisée par l'émetteur (32). Le rayonnement électromagnétique modulé reçu est converti dans le récepteur (30) en un signal (44) électrique bruité. Ce signal (44) électrique est converti en un premier signal binaire (46) qui adopte alternativement une première valeur de signal (48) représentant un 0 binaire et une deuxième valeur de signal (50) représentant un 1 binaire. Le premier signal binaire (46) est chronologiquement divisé en intervalles (52) consécutifs qui sont égaux à la durée de période de la fréquence de modulation actuellement utilisée. Pour chaque intervalle (52), une première durée de temps accumulée pendant laquelle le premier signal binaire (46) adopte la première valeur de signal (48) est déterminée, et une deuxième durée de temps accumulée pendant laquelle le premier signal binaire (46) adopte la deuxième valeur de signal (50) est déterminée. Un 0 binaire est adopté en tant qu'unité d'information transmise à l'intérieur d'un intervalle (52) quand la première durée de temps est plus longue que la deuxième durée de temps, et un 1 binaire est adopté quand la première durée de temps est plus courte que la deuxième durée de temps,
Patent FR-3037359-A1 (FR)
Title: Methode d’obtention d’une reserve d’air pour un moteur a combustion interne
Inventor: PONG PHILIPPE
IPC: F02D41/08
Filed: 2015-06-10
Abstract: Méthode d'obtention d'une réserve d'air pour un moteur à combustion interne équipant un véhicule automobile lors d'un retour au ralenti de ce moteur, cette méthode étant caractérisée en ce qu'elle comprend les étapes suivantes : - la détection d'un relâchement de la pédale d'accélérateur du véhicule automobile ; - la détection d'une situation prédéterminée suite au relâchement de la pédale d'accélérateur, cette situation prédéterminée étant fonction du régime (N) du moteur; - la détermination d'un couple de pertes s'appliquant sur le moteur; - la détermination d'un couple de réserve air, la détermination de ce couple de réserve air étant réalisé en fonction du couple de pertes; une régulation des paramètres de fonctionnement du moteur, de sorte à obtenir la réserve d'air correspondante au couple de réserve air déterminé.
Patent FR-3037773-A1 (FR)
Title: Ameliorant et procede de panification pour pains precuits et conserves sans congelation
Inventor: BLAREAU FRANCOIS
IPC: A21D15/02
Filed: 2015-06-29
Abstract: La présente invention concerne un améliorant de panification utile dans un procédé de fabrication de pain cuit par la cuisson finale d'un pain précuit et conservé sans congélation. Elle concerne aussi un procédé amélioré de panification mettant en œuvre l'utilisation de cet améliorant. L'améliorant de l'invention permet la conservation du pain précuit à température ambiante ou à froid positif pendant une période allant jusqu'à un mois sans que ses qualités fraicheur et goût ne soient altérées. Le procédé de l'invention est utile pour toutes sortes de pains notamment les gros pains, le poids peut atteindre 2kg.
Patent FR-3044097-A1 (FR)
Title: Procede et systeme de determination de caracteristiques courant-tension d'une installation photovoltaique
Inventor: MAI THI THANH YEN
IPC: H03K17/94
Filed: 2015-11-20
Abstract: Le procédé comprend les étapes de connecter un transistor de type MOSFET à l'installation photovoltaïque ; appliquer au transistor un signal d'une tension de commande (Vgs) qui parcourt une plage de régime linéaire (φlin) du transistor, comprise entre deux tensions critiques comprenant une tension de saturation (Vgs(sat)) et une tension seuil (Vgs(th)), et mesurer le courant et la tension de l'installation photovoltaïque durant le parcours de ladite plage correspondant au régime linéaire du transistor. Le signal de tension de commande (Vgs) du transistor est généré à partir d'un signal de commande numérique. Le transistor étant initialement en régime de court-circuit (φcc) ou de circuit ouvert (φco), on commande une première variation rapide (BT1) de la tension de commande (Vgs) vers ladite plage de régime linéaire du transistor puis une deuxième variation lente (BT2) de la tension de commande (Vgs) parcourant ladite plage de régime linéaire du transistor, la transition entre la première et la deuxième variation étant discontinue.
Patent FR-3047509-A1 (FR)
Title: Chatiere souple
Inventor: HEURTEBIZE JEAN DANIEL
IPC: E06B7/32
Filed: 2016-02-09
Abstract: Chatière souple, amovible, enroulable et transparente permettant à un animal domestique d'aller et venir par l'embrasure d'une baie vitrée coulissante. L'invention concerne un dispositif permettant à un animal domestique d'aller et venir par l'embrasure d'une baie vitrée coulissante tout en préservant l'intégrité du vitrage. Il est constitué d'un film transparent de type polymère ou de type textile au pourtour adhérent de type bande auto-agrippante ou de type bande magnétique et incisé en sa partie basse pour permettre à l'animal d'aller et venir. La mise en place du dispositif est simple, et consiste, après l'avoir déroulé, à venir plaquer un des bords verticaux de la chatière sur le montant de la baie vitrée entre ouverte et l'autre bord vertical contre le cadre de la baie vitrée de sorte qu'il couvre entièrement l'embrasure. La chatière selon l'invention est particulièrement destinée aux particuliers propriétaires d'animaux domestiques.
Patent FR-3049622-A1 (FR)
Title: Urinoir mobile a rincage autonome
Inventor: RABHI ABDELHAMID
IPC: E03D13/00
Filed: 2016-03-30
Abstract: L'invention concerne un urinoir mobile (Ψ) à rinçage autonome comportant un collecteur (1) adapté à recevoir l'urine et relié à un système fluidique (2) comprenant : • un premier circuit fluidique (21) flexible comprenant un liquide de rinçage et adapté à l'amener dans le collecteur (1), • un deuxième circuit fluidique (22) flexible adapté à vidanger le collecteur (1), le système fluidique (2) étant adapté, dans un premier état (S1) de son fonctionnement, à pressuriser le liquide de rinçage et à le délivrer dans le collecteur (1). Selon l'invention, le système fluidique (2) est adapté, dans un deuxième état (S2) de son fonctionnement distinct du premier état (S1) de son fonctionnement, à induire, dans le deuxième circuit fluidique (22), une dépression aspirante apte à vidanger le collecteur (1).
Patent FR-3049428-A1 (FR)
Title: Systeme de vegetalisation d'une paroi ou d'un mur
Inventor: LE ROUX DOMINIQUE
IPC: E04F13/21
Filed: 2016-04-04
Abstract: L'invention concerne un système de végétalisation (1) d'une paroi ou d'un mur (2) à l'aide de réceptacles (3) solidaires d'un chariot (4) apte à se déplacer par rapport à deux rails (5, 6) espacés l'un de l'autre fixés sur le mur. Le système est caractérisé en ce que chaque chariot (4) se présente sous la forme d'une corbeille (7), coopérant avec les rails (5, 6) par l'intermédiaire de corps d'attache (8) fixés au moins aux quatre angles de chaque chariot (4), les rails (5, 6) se présentant sous la forme d'un I, lesdits corps d'attache (8) comportant un organe de roulement (9) contre la barre (10) du I, chaque corps d'attache (8) étant soumis à l'action d'un moyen de motorisation (11, 12, 13) pour son déplacement et à l'action d'un moyen de blocage contre la première branche (16) du I. Application à l'habillage des murs
Patent FR-3052381-A1 (FR)
Title: Toiture sur mesure en polychlorure de vinyle obtenue a l'aide d'un moule realise par impression 3d
Inventor: DROCHON PIERRE EMMANUEL
IPC: E04B7/00
Filed: 2016-06-09
Abstract: L'invention concerne un procédé permettant de réaliser des toitures pour des édifices en s'adaptant à n'importe quelle singularité architecturale tant sur la forme de la toiture que sur sa couleur. La fabrication additive par simple extrusion permet dans un premier temps la dépose simultanée, couche par couche de l'argile, qui va permettre de constituer le moule de la toiture souhaitée. Dans un deuxième temps le moule en argile de la toiture est rempli par le PVC liquide. Dans un troisième temps l'argile qui est un support d'impression soluble à l'eau est dissout, permettant d'obtenir la toiture en PVC. La toiture ainsi obtenue a la double fonction de couverture et de charpente.
Patent FR-3048984-A1 (FR)
Title: Support pour rail ferroviaire
Inventor: CAILLIAU JOEL
IPC: E01B9/30
Filed: 2016-03-17
Abstract: Support pour rail ferroviaire, du type à attache élastique dans lequel ladite attache prend appui sur un patin dudit rail et est mise en tension par vissage d'un élément d'ancrage tel qu'un tirefond ou un goujon, ce support pour rail ferroviaire comprenant une surface latérale de calage (15), une première surface supérieure d'appui (32), une deuxième surface supérieure d'appui (26), distincte de la première surface supérieure d'appui (32), une première ouverture (33), de section oblongue, débouchant au niveau de la première surface supérieure d'appui (32) et traversant verticalement le support (10), une deuxième ouverture (27), débouchant au niveau de la deuxième surface supérieure d'appui (26), et une portion de réception (20), configurée pour recevoir une attache ferroviaire (50), prévue au moins latéralement vers l'extérieur par rapport à la deuxième ouverture (27).
Patent FR-3037346-A1 (FR)
Title: Systeme de surveillance active de conduites pour l'ecoulement de fluides
Inventor: CAVADINI PATRIZIO
IPC: E03B7/00
Filed: 2016-06-10
Abstract: L'invention concerne un système de surveillance active d'une conduite (100) pour l'écoulement de fluides comprenant: une conduite (100) ; des moyens de prise de vue photo/vidéo (30) placés à l'intérieur de la conduite (100) pour un surveillance de la conduite (100) ; un poste de surveillance (20), pouvant être raccordé aux moyens de prise de vue photo/vidéo (30), comprenant une interface de commande (21) configurée pour sélectionner les moyens de prise de vue photo/vidéo (30), une unité de contrôle (22) configurée pour recevoir un flux d'images (Im_i) de surveillance en fonction des moyens de prise de vue photo/vidéo (30) sélectionnés (Sel), calculer un indice d'intégrité (I1, I2) de la conduite (100) en fonction des images (Im_i) de surveillance reçues et géo-localiser un point d'intervention (PI) dans la conduite (100) en fonction des moyens de prise de vue photo/vidéo (30) sélectionnés et de l'indice d'intégrité (I1 ; I2) calculé de la conduite (100).
Patent FR-3054493-A1 (FR)
Title: Pavillon vitre a panneau mobile a pene de solidarisation mobile en y
Inventor: DESBOIS MICKAEL
IPC: B60J7/057
Filed: 2016-09-05
Abstract: L'invention concerne un pavillon vitré de véhicule automobile, comprenant une partie fixe dans laquelle est ménagée une ouverture, et un panneau mobile par rapport à la partie fixe, apte à obturer ladite ouverture dans une position d'obturation, le déplacement dudit panneau mobile mettant en œuvre au moins une navette guidées en translation, dans la direction longitudinale (X) dudit véhicule, respectivement dans un rail, des moyens de solidarisation / désolidarisation permettant de lier ou non le déplacement de chacune desdites navettes au déplacement d'un câble d'entraînement. Selon l'invention, lesdits moyens de solidarisation / désolidarisation comprennent un élément d'accrochage dont une portion formant pêne est mobile au moins selon la direction latérale (Y) dudit véhicule, entre deux positions : - une position de solidarisation, dans laquelle ledit pêne est en prise avec un logement complémentaire dans ladite navette ; - une position de désolidarisation, dans laquelle ledit pêne est déplacé, selon ladite direction latérale Y, hors dudit logement.