baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3087871-A1 (FR)
Title: Securisation de pieces de liaison au bord d’une plaque constitutive d’une cuve etanche a membranes ondules
Inventor: TOS GAEL
IPC: F17C13/08
Filed: 2018-10-31
Abstract: L'invention concerne un dispositif de blocage (36) destiné à fixer une pièce de liaison (16) dans un renfort d'ondulation (12, 14) placé à un bord (65) d'une membrane étanche ondulée (2), la membrane étanche ondulée (2) étant constitutive d'une paroi de cuve (1).
    Application aux cuves de méthanier ou à un réservoir de carburant d'un navire.
Patent FR-3088244-A1 (FR)
Title: Dispositif de fixation antivol de solidarisation d'une roue sur le moyeu d'un vehicule automobile
IPC: F16B41/00
Filed: 2018-11-09
Abstract: Dispositif de fixation antivol de solidarisation d'une roue sur le moyeu d'un véhicule automobile, de type comportant une partie distale (2) filetée, et une partie proximale d'entraînement, permettant la transmission à la partie filetée d'un couple de serrage ou de desserrage au travers d'une clé (4), et où l'accouplement de la clé (4) avec la partie d'entraînement est réalisé au travers d'empreintes concordantes (37, 41) que comportent d'une part ladite partie d'entraînement et d'autre part ladite clé (4), les caractéristiques de forme, de dimensions et de positionnement desdites empreintes constituant un code.
Patent FR-3078264-A1 (FR)
Title: Dispositif multifonctions pour l'entrainement de phases du jeu de rugby
Inventor: CHALMERS HUGH
IPC: A63B69/00
Filed: 2018-02-26
Abstract: L'objet de l'invention est un dispositif multifonctions d'entraînement pour le jeu de rugby, avec un ballon de rugby ovale avec un petit diamètre et un grand diamètre, comprenant une perche (10) avec des moyens de préhension (12), en base, et des moyens de réception (14) d'un accessoire A, choisi parmi plusieurs accessoires A1 à A4, en tête.
Patent FR-3082696-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'un support en rouleau pour composant electroniques, d'un module de carte a puce et d'une carte a puce, ainsi que support pour composants electroniques
Inventor: MATHIEU CHRISTOPHE
IPC: H05K1/02
Filed: 2018-06-15
Abstract: L'invention concerne un procédé de fabrication d'un support flexible (10, 20) en rouleau supportant des composants électroniques (14). Ce procédé comporte une étape consistant à reporter, sur ce support flexible (10, 20), des composants électroniques (14), eux-mêmes fabriqués à partir d'un substrat initial flexible en rouleau. Par exemple, les composants électroniques (14) peuvent être fabriqués sur un substrat initial ayant une largeur permettant de profiter d'une densification de la fabrication des composants (14) sur ce substrat initial. Puis, les composants électroniques (14) individualisés sont reportés sur le support flexible (10, 20), permettant, par exemple, un packaging mieux adapté qu'avec le substrat initial, à une utilisation des composants électroniques (14), notamment lorsque ceux-ci doivent être intégrés dans une carte à puce (100). Ainsi, par exemple, le support flexible (10, 20) peut être, ou comporter un adhésif (12, 23), conducteur ou non, qui est utilisé pour fixer, et éventuellement connecter, chaque composant électronique (14) dans une carte à puce.
Patent FR-3089083-A1 (FR)
Title: Procédé et dispositif d’affichage de données de communication
Inventor: CASTELLANI EMMANUEL
IPC: H04M1/72412
Filed: 2018-11-27
Abstract: Procédé et dispositif d’affichage de données de communication La présente invention concerne un procédé d’affichage d’au moins une donnée de communication sur au moins un dispositif d’affichage (30) disposé dans un espace de vie d’au moins un résident comprenant au moins les étapes suivantes : Réception par un dispositif électronique (10) d’une donnée de communication depuis un serveur informatique (40, 40a, 40b) ; Envoi par le dispositif électronique d’une notification à un dispositif de commande (20a, 20b, 20c) comprenant un unique bouton de commande ; Actionnement de l’unique bouton de commande, et Envoi par le dispositif de commande (20a, 20b, 20c) d’une donnée de commande vers le dispositif électronique (10) au travers d’une communication non filaire ; Envoi depuis le dispositif électronique (10) de la première donnée de communication vers le dispositif d’affichage (30) ; Affichage par ledit dispositif d’affichage (30) de ladite première donnée de communication. Figure pour l’abrégé : Fig.1
Patent FR-3092084-A1 (FR)
Title: Dispositif de liaison comprenant au moins un crampon et au moins un système de blocage comportant un lien autobloquant
Inventor: CABOT JEAN-PASCAL
IPC: B64D29/00
Filed: 2019-01-28
Abstract: Dispositif de liaison comprenant au moins un crampon et au moins un système de blocage comportant un lien autobloquant L'invention a pour objet un dispositif de liaison permettant de relier un élément et une structure (10) qui comprend deux ailes (14, 16), caractérisé en ce que le dispositif de liaison comprend : - deux crampons (28, 28’), un pour chaque aile (14, 16), présentant chacun une partie fixe (30) et une partie mobile (38) configurées pour occuper un état desserré et un état serré dans lequel la partie fixe (30) et la partie mobile (38) sont en contact avec les deux surfaces opposées de l’aile (14, 16), - au moins un système de blocage (60) pour chaque crampon (28, 28’) afin de le maintenir à l’état serré, comportant une tête autobloquante (64) solidaire de la partie fixe (30) du crampon (28, 28’) et un lien autobloquant (62) relié à la partie mobile (38) du crampon (28, 28’) et configuré pour coopérer avec la tête autobloquante (64). Figure 7
Patent FR-3095186-A1 (FR)
Title: Système de récupération d’un engin marin de surface depuis un navire porteur
Inventor: FICHOU MAËL
IPC: B63B23/60
Filed: 2019-04-17
Abstract: L’invention porte sur un système de récupération d’un engin marin (4) de surface par un navire porteur (1). Le système comporte un dispositif de levage destiné à équiper le navire porteur (1) et qui comporte un moyen de levage du type bossoir (5), équipé d’un câble de levage (7) comportant à une extrémité une interface de liaison, une perche (9) portant câble de guidage (10), une ancre (11) liée à une extrémité du câble de guidage (10), l’interface de liaison du câble de levage (7) étant liée de manière amovible à l’ancre (11), et un câble de tractage (12). Le système comporte aussi un dispositif de réception destiné à équiper l’engin marin (4), le dispositif de réception comportant un module avant (13), destiné à équiper la proue de l’engin marin (4) et configuré pour réceptionner le câble de guidage (10) et le câble de levage (7), et comportant un logement de réception adapté à recevoir l’ancre (11), la fixation de l’ancre (11) module avant (13) entrainant la fixation de l’interface de liaison du câble de levage (7) à une poignée liée de manière amovible au module avant (13), et un support de levage conformé pour recevoir et immobiliser la poignée (21). Figure pour l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3096167-A1 (FR)
Title: Methode de determination d'un risque de collision d'un vehicule au sol avec un objet a risque dans un aeroport sur un terrain
Inventor: ROUGET VINCENT
IPC: G08G5/06
Filed: 2019-05-17
Abstract: Méthode de détermination d’un risque de collision d’un véhicule au sol avec un objet à risque dans un aéroport sur un terrain La présente invention concerne une méthode de détermination d’un risque de collision d’un véhicule (12) avec un objet (14), le véhicule (12) comprenant un capteur de positionnement de l’objet et un capteur de détection de proximité de l’objet, la méthode comprenant : - détermination d’une première bulle de sécurité (36) autour du véhicule (12) ; - détermination d’une deuxième bulle de sécurité (40) autour de l’objet (14), comprenant : - l’acquisition de mesures d’une position courante dudit objet (14) par le capteur de positionnement et par le capteur de détection ; - la détermination d’une position courante calculée dudit objet (14) à partir des mesures acquises, la deuxième bulle étant déterminée autour de ladite position courante calculée. La méthode comprend aussi la détection du recouvrement entre les bulles. Figure pour l'abrégé : Figure 2
Patent FR-3097194-A1 (FR)
Title: Porte d’aéronef avec charnières de bras de support ajustables
Inventor: DUBOSC GRÉGORY
IPC: B64C1/14
Filed: 2019-06-15
Abstract: Porte d’aéronef comportant un bras de support (6) relié à un avant-bras de support par une première liaison pivot autour d’un premier axe de pivotement, l’avant-bras de support étant relié à l’ouvrant (5) par une deuxième liaison pivot autour d’un deuxième axe de pivotement parallèle au premier axe de pivotement. Le bras de support (6) est relié au cadre de porte (4) par deux charnières (13,14) comportant chacune un pivot de rotation du bras de support (6) autour d’un troisième axe de pivotement qui est parallèle au premier axe de pivotement et au deuxième axe de pivotement, ce pivot étant relié au cadre de porte (4) par une attache ajustable en translation selon deux directions orthogonales entre elles et orthogonales au troisième axe de pivotement. Figure pour l’abrégé : Fig. 4
Patent FR-3100042-A1 (FR)
Title: Dispositif de fixation d’objets à ancrage dans les sols meubles.
Inventor: ULRICH CHRISTOPHE
IPC: E04H12/22
Filed: 2019-08-19
Abstract: Dispositif de fixation d’objets divers à ancrage dans sol meuble. L’invention concerne un dispositif qui permet la fixation d’objets divers sur des sols meubles. Le dispositif est composé d’un tube principal (1), qui inséré dans un trou réalisé au préalable par l’utilisateur, est déjà maintenu par les parois du sol et retenu en hauteur par le dessous de la surface plane en tête (2). L’insertion du tube secondaire (7) par l’utilisateur dans l’orifice (6) vient premièrement, par frottement, plaquer le dessous de la partie supérieure (2) contre le sol, puis repousser les ergots mobiles (3) naturellement rentrés dans le tube principal (1) lors de l’insertion de ce dernier dans le trou réalisé. Enfin les parties basses comportant la collerette (4), viennent s’écarter à leur tour, le tube secondaire (7) fini à franc de la surface plane en tête (2). Le dispositif mis en place offre une surface de fixation circulaire avec un trou en son centre donnant la possibilité de maintenir des objets sur pied de section moindre ou équivalente au diamètre interne du tube secondaire(7).
Patent FR-3085941-A1 (FR)
Title: Système de plancher pour un véhicule
Inventor: TIRYAKI MEMIS
IPC: B64C1/18
Filed: 2019-09-16
Abstract: Titre : Système de plancher pour un véhicule L'invention concerne un système de plancher pour créer un plancher (2) dans un habitacle d'un véhicule, dans lequel une partie de base (4) avec un renfoncement en forme de cuvette (12) et une plaque de plancher (6) sont appliquées sur une structure porteuse de plancher (8) et constituent ensemble une hauteur de construction usuelle ainsi que des cavités pour recevoir des objets d'installation. Figure 1
Patent FR-3104281-A1 (FR)
Title: Procede de chargement de donnees dans un calculateur de vehicule
Inventor: COVELLI MARC
IPC: G06F13/38
Filed: 2019-12-05
Abstract: Procédé de chargement de données dans un calculateur de véhicule,le véhicule comprenant :- un port de connexion (20),- au moins un premier et au moins un deuxième réseaux de communication (R1, R2),- un calculateur routeur (10),le procédé comprenant au moins les étapes suivantes mises en œuvre par le calculateur routeur (10) et consistant à:- (E1) : scruter de manière répétitive si le calculateur routeur (10) reçoit une requête de chargement de données via le premier réseau de communication (R1) ou via le deuxième réseau de communication (R2),- recevoir une requête de chargement de données,- (E2) identifier le réseau de communication via lequel la requête de chargement de données est reçue,- charger des données depuis le port de connexion (20) et via le réseau de communication identifié.     Figure 1
Patent FR-3104335-A1 (FR)
Title: Roue polaire pour rotor de machine électrique tournante
Inventor: FAVEROLLE PIERRE
IPC: H02K1/28
Filed: 2019-12-09
Abstract: La présente invention propose une roue polaire pour rotor de machine électrique tournante comportant un plateau (32) s’étendant globalement dans une direction transversale par rapport à un axe (Y) de la roue polaire (31) et une pluralité de griffes (33) s’étendant chacune à partir d’une extrémité du plateau dans une direction globalement axiale par rapport audit axe (Y). Au moins une portion du plateau, dite portion centrale (47), présente une épaisseur (E), prise dans une direction axiale, qui varie. Figure pour l’abrégé : Figure 2
Patent FR-3105644-A1 (FR)
Title: Stator comprenant un interconnecteur
Inventor: D'AMICO MATHIEU
IPC: H02K3/52
Filed: 2019-12-20
Abstract: Un aspect de l’invention un stator pour machine électrique tournante comprenant un corps de stator, un bobinage comprenant au moins un chignon en saillie axiale depuis le corps du stator et des extrémités de bobinage s’étendant depuis le corps du stator, un interconnecteur monté sur le bobinage, l’interconnecteur comprenant un corps isolant et des traces comprenant des extrémités de trace s’étendant depuis le corps isolant, les extrémités de bobinage étant assemblées aux extrémités de trace, caractérisé en ce que l’interconnecteur comprend également au moins un moyen de positionnement dans une direction radiale de l’interconnecteur sur le bobinage. Figure à publier avec l’abrégé : Figure 6
Patent FR-3107555-A1 (FR)
Title: Optimisation d’arrêt de régénération de filtre à particules
Inventor: FONT RAPHAEL
IPC: F01N11/00
Filed: 2020-02-26
Abstract: L’invention a pour objet un procédé de contrôle de régénération d’un filtre à particules (6.2) d’une ligne d’échappement (6) d’un moteur à combustion (4), comprenant les étapes suivantes : démarrage de la régénération ; régénération par injection de carburant en fin de cycles du moteur à combustion de manière à provoquer une réaction exothermique dans la ligne d’échappement en amont du filtre à particules (6.2) et brûler les particules de suie accumulées dans ledit filtre à particules (6.2) ; arrêt de la régénération ; l’étape est exécutée lorsque la première des deux conditions suivantes est remplie : la quantité de carburant injecté durant l’étape atteint une valeur maximale ; et une efficacité calculée de régénération durant l’étape atteint une valeur minimale prédéterminée.     Figure 1
Patent FR-3108391-A1 (FR)
Title: Installation de projection d’eau et de génération d’énergie
Inventor: LE MAO TINA
IPC: F25C3/00
Filed: 2020-03-19
Abstract: Titre : Installation de projection d’eau et de génération d’énergie L’invention concerne une installation de projection d’eau sous forme de neige ou sous forme liquide, comprenant une pluralité de réservoirs (1, 2, 3) dont au moins un est associé à un dispositif de projection d’eau. Des canalisations et un système de pompage et de turbinage sont par ailleurs mis en œuvre de sorte à bénéficier d’une capacité de stockage et de déstockage d’énergie par transfert d’eau entre les réservoirs. Figure pour l’abrégé : Fig.2
Patent FR-3108454-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de commande d’une station d’alimentation electrique, programme d’ordinateur correspondant et installation d’alimentation electrique
Inventor: MORIN DAVID
IPC: H02J11/00
Filed: 2020-03-20
Abstract: Ce procédé comporte : - la prédiction par un réseau de neurones à ondelettes (146) d’une première valeur (PL(N+h)) d’un paramètre extrinsèque (Pe) à la station (106) à un instant de prédiction futur prédéfini (N+h) ; et - la commande d’au moins un parmi les dispositifs de production et de stockage (110, 120, 122).     Ce procédé comporte en outre : - la prédiction d’une deuxième valeur (PC(N+h)) du paramètre extrinsèque (Pe) à l’instant de prédiction (N+h) à partir de mesures du paramètre extrinsèque (Pe) ayant toutes un âge inférieur à un seuil prédéfini, indépendamment de toute mesure du paramètre extrinsèque (Pe) ayant un âge supérieur à ce seuil prédéfini, le réseau de neurones à ondelettes (146) ayant été entraîné à partir de mesures du paramètre extrinsèque (Pe) ayant un âge supérieur au seuil prédéfini ; - la détermination d’une troisième valeur prédite (P(N+h)) du paramètre extrinsèque (Pe) à l’instant de prédiction (N+h) à partir des première et deuxième valeurs prédites (PL(N+h), PC(N+h)), la commande (V’) étant déterminée à partir de la troisième valeur prédite (P(N+h)) du paramètre extrinsèque (Pe) ; et - l’entraînement incrémental du réseau de neurones à ondelettes (146).     Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3113084-A1 (FR)
Title: Fenêtre ou porte-fenêtre a deux ouvrants coulissants entre lesquels est compresse un joint
Inventor: COLIN BERNARD
IPC: E06B7/22
Filed: 2020-07-29
Abstract: FENÊTRE OU PORTE-FENÊTRE A DEUX OUVRANTS COULISSANTS ENTRE LESQUELS EST COMPRESSE UN JOINT Fenêtre ou porte-fenêtre (1) à premier (2) et deuxième (3) ouvrants disposés à coulissement selon une direction de coulissement (I-I). Des premier (14) et deuxième (15) organes de verrouillage sont adaptés pour venir en appui l’un contre l’autre selon des première et deuxième surfaces d’appui respectives conformées de manière à rapprocher les premier (2) et deuxième (3) ouvrants selon la direction transversale (V-V) pour compresser entre eux au moins un joint (12, 13).  Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 5
Patent FR-3099784-A1 (FR)
Title: Couvre-arête pour une porte à vantail coulissant
Inventor: FERRARESE MASSIMO
IPC: E06B3/42
Filed: 2020-08-07
Abstract: Un élément couvre-arête pour une porte à vantail coulissant comprend une paire de parois (131, 133) adjacentes entre elles et formant une arête. Une paroi principale (131) du couvre-arête (130) comprend une pluralité de cavités (132) particulièrement adaptées pour permettre la connexion du couvre-arête (130) à une structure de chambranle. Une portion d’extrémité (134) d’une paroi latérale (133) du couvre-arête (130) comprend un élément de connexion (138) particulièrement adapté pour permettre la connexion sélective d’un joint (140, 142) au couvre-arête (130). Figure pour l’abrégé :Fig.2
Patent FR-3114378-A1 (FR)
Title: Système de chauffage solaire
Inventor: HIGEL FRANÇOIS
IPC: F24S70/12
Filed: 2020-09-18
Abstract: Un système de chauffage solaire d’eau sanitaire ou d’un fluide caloporteur de chauffage comprend au moins un élément de chauffage extérieur recevant de l’énergie solaire. L’élément de chauffage est sous forme d’un panneau (1) formé d’une première plaque (A) et d’une deuxième plaque (B) reliée à la première plaque, la première et la deuxième plaques étant profilées symétriquement de sorte à former en dehors de zones de contact entre la première plaque et de la deuxième plaque un canal d’écoulement pour le passage de l’eau sanitaire ou du fluide caloporteur de chauffage à chauffer circulant dans le panneau. La première plaque et la deuxième plaque sont en acier et sont reliées entre elles par soudure laser sur toute la surface des zones de contact entre la première plaque et de la deuxième plaque. Au moins une de la première plaque ou de la deuxième plaque a subit une modification de surface par traitement laser.  Figure à publier : Fig. 1
Patent FR-3106274-A1 (FR)
Title: Dispositif de maintien externe de l’urètre féminin à l’effort
Inventor: CORNIER EDGAR
IPC: A63B23/20
Filed: 2020-11-17
Abstract: Titre : Dispositif de maintien externe de l’urètre féminin à l’effort » Dispositif de soutien directionnel externe de l’urètre féminin à l’effort, constitué par un coussin (1) rigide fixé à un contre-appui rigide (2) placé dans la partie postérieure d’une ceinture ou d’une culotte, et comportant une partie de support périnéale, le contre-appui rigide (2) étant relié en avant par des lanières réglables (2) le soutiennent à une ceinture (5) ou une culotte dont la périphérie arrière est rigidifiée par un insert ou autre matériau ne pliant pas. Figure 1
Patent FR-3120478-A1 (FR)
Title: Procédé de fabrication d’un séparateur pour réacteur électrochimique et séparateur pour réacteur électrochimique
Inventor: GUENOT BENOIT
IPC: H01M8/2404
Filed: 2021-03-05
Abstract: Procédé de fabrication d’un séparateur pour réacteur électrochimique et séparateur pour réacteur électrochimique Le procédé de fabrication comprenant la fourniture d’une plaque séparatrice (14) comprenant une face de distribution (16) configurée pour canaliser un fluide le long d’une face d’un assemblage membrane-électrodes appliqué contre la plaque séparatrice (14), et l’application d’un film d’étanchéité (24) sur la face de distribution (16) de la plaque séparatrice (14) pour assurer l’étanchéité entre la plaque séparatrice (14) et l’assemblage membrane-électrodes (6) et/ou un autre séparateur (4) prenant l’assemblage membrane-électrodes en sandwich avec le séparateur (4), le film d’étanchéité (24) étant collé sur sa première face (24A) tournée vers la plaque séparatrice (14) pour adhérer à celle-ci et non-collant sur sa deuxième face (24B) opposée à la plaque séparatrice (14).   Figure pour l'abrégé : Figure 2
Patent FR-3120638-A1 (FR)
Title: Procede d’impregnation sequentielle d’un substrat cellulosique, le dispositif ainsi obtenu, et ses utilisations
Inventor: AUGER AURÉLIEN
IPC: D21H27/10
Filed: 2021-03-11
Abstract: La présente invention concerne un procédé d’imprégnation séquentielle d’un substrat cellulosique, le dispositif ainsi obtenu, et ses utilisations.
    (pas de figure)
Patent FR-3128098-A1 (FR)
Title: Bouchon de pêche à coulissement réglable déclenché par morsure
Inventor: DIÉ NICOLAS
IPC: A01K93/02
Filed: 2021-10-17
Abstract: Bouchon de pêche sur ligne de pêche (30) caractérisé en ce qu’il est composé par la coopération d’un flotteur (20) d’une première couleur et d’un capuchon (10) d’une seconde couleur traversés par le fil de pêche, le flotteur (20) coulisse dans le capuchon (10) entre une position haute et une position basse par un jeu de butées haute et basses (Bh, Bb), avant morsure du poisson le flotteur (20) est maintenu solidarisé en position basse contre le capuchon (10) par une force de rappel, la morsure du poisson libère la force de rappel et le flotteur (20) se détache du capuchon (10) pour se positionner en position haute sur la butée haute (Bh) du capuchon, et venir flotter en position haute plus haut que le capuchon ce qui donne un changement de couleur visible pour le pêcheur qui voit alors la surface extérieure du flotteur (20), alors qu’en position basse elle était masquée par le capuchon (10)..   Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3128950-A1 (FR)
Title: Contenant de fluide sous pression
Inventor: SIEGWALD CORENTIN
IPC: F17C13/06
Filed: 2021-11-05
Abstract: La présente invention concerne un contenant de fluide sous pression comportant un corps et au moins un bouchon (1), ledit corps comprenant une partie centrale (2) ayant une forme de cylindre et reliée à ses extrémités longitudinales à deux extrémités de corps, ledit au moins un bouchon étant fixé à une première extrémité de corps (3) par au moins une goupille (4), ladite goupille (4) comprenant :  au moins une première partie (4a) logée dans une ouverture de corps (5) traversant au moins en partie une paroi latérale de ladite première extrémité de corps, etau moins une deuxième partie (4b) logée dans une ouverture de bouchon (6) traversant au moins en partie une paroi latérale dudit bouchon (1).  La présente invention concerne également un procédé de fabrication d’un contenant selon l’invention.  Figure de l’abrégé : Figure n° 1