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Patent FR-3081278-A1 (FR)
Title: Procede distribue d'allocation de ressources de transmission a des terminaux d2d dans un reseau d'acces cellulaire.
Inventor: IBRAHIM RITA
IPC: H04W72/04
Filed: 2018-05-18
Abstract: La présente invention se rapporte à un procédé d'allocation de ressources de transmission à au moins un terminal d'un ensemble (Ω) de terminaux D2D (UE1,...,UEN) candidats à une communication en direct mis en œuvre par un réseau d'accès cellulaire comprenant une station de base (SB). La station de base et les terminaux D2D ont connaissance d'un tableau de correspondance entre différents intervalles de valeurs d'une métrique d'utilité et une liste d'indices ordonnés d'un indice minimal à un indice maximal définissant un classement des ressources disponibles pour la remontée d'un indicateur de l'état d'un canal D2D. Le procédé (1) comprend pour un intervalle de transmission : - un calcul (3) par chaque terminal émetteur d'une paire D2D de l'ensemble d'une valeur de la métrique d'utilité vn(t) indiquant une efficacité énergétique de la communication D2D de la paire, - une détermination (4) d'un indice de ressource de transmission à utiliser pour une remontée d'un indicateur par chaque terminal émetteur d'une paire D2D de l'ensemble par comparaison de sa valeur de la métrique d'utilité vn(t) avec le tableau de correspondance, - une remontée (5) par chaque terminal émetteur d'une paire D2D de l'ensemble d'un indicateur via la ressource d'indice représentatif de la valeur de sa métrique d'utilité, - une détermination (6) par la station de base du terminal émetteur D2D dit optimal dont la ressource de remontée de l'indicateur a l'indice d'ordre minimal pour lui allouer des ressources de transmission pour transmettre pendant l'intervalle de transmission.
Patent FR-3084374-A1 (FR)
Title: Procede de controle qualite de lots de semences
Inventor: RIVIERE NATHALIE
IPC: C12Q1/686
Filed: 2018-07-30
Abstract: L'invention se rapporte à un procédé de contrôle de qualité de pureté variétale sur de lots de semences par analyse de sous-lots de graines, le contrôle étant réalisé par séquençage d'amplicons.
Patent FR-3084883-A1 (FR)
Title: Aerogels de nanofils de silice et leur preparation
Inventor: SIMONATO JEAN-PIERRE
IPC: E04B1/74
Filed: 2018-08-09
Abstract: L'invention concerne un procédé de fabrication d'un aérogel de nanofils de silicium, comprenant au moins les étapes consistant en (i) disposer d'une dispersion de nanofils de silicium dans un milieu solvant aqueux, alcoolique ou hydroalcoolique ; et (ii) éliminer ledit milieu solvant par séchage dans des conditions propices à la formation d'un aérogel. Elle vise encore un aérogel de nanofils de silicium et sa mise en œuvre pour la préparation d'un aérogel de nanofils à base de silice, ainsi que l'utilisation de tels aérogels de nanofils à base de silice pour la fabrication de produits d'isolation thermique et/ou phonique ; de supports de catalyseur ou encore à titre de charges de renfort pour la préparation d'un matériau composite allégé.
Patent FR-3085472-A1 (FR)
Title: Bouclier anti-emeute comprenant un pulverisateur de fluide anti-agression
Inventor: BSIKRI ABDELLATIF
IPC: F41H9/10
Filed: 2018-09-04
Abstract: La présente invention concerne un bouclier anti-émeute (1) comprenant une plaque (2), avec une face avant (23) et une face arrière (22), une poignée (3) de maintien du bouclier étant fixée sur la face arrière (22) de la plaque dans une zone de préhension du bouclier et des moyens de commande d'un pulvérisateur de fluide anti-agression disposés dans la zone de préhension. Des moyens de fixation du pulvérisateur de fluide anti-agression sont disposés sur la face arrière (22) de la plaque, la plaque (2) comportant un orifice (21) destiné à être placé en vis-à-vis de la sortie d'une tête (62) de pulvérisation du pulvérisateur (6) de fluide anti-agression. Les moyens de commande sont disposés à distance des moyens d'actionnement de la tête (62) de pulvérisation de fluide, et les moyens de fixation du pulvérisateur sont disposés à l'extérieur de la zone de préhension du bouclier (1).
Patent FR-3078251-A1 (FR)
Title: Etui vulvien
Inventor: FOUQUES BENJAMIN
IPC: A61F5/455
Filed: 2018-02-26
Abstract: Representation en coupe de l’etui vulvien: Fig. 1 En référence à ces dessins, le dispositif comporte un réservoir (4), dont la partie terminal est munie d’un orifice (6) ayant une forme correspondante à un tube connectable à une poche à urine (6). La partie supérieure de l’etui (5) relié par 4 adhesif (1,2,3,3.1) au réservoir (4). Ce réservoir (4) présente sur sa face supérieur, une valve anti reflux en plastique souple (5). La longueur du réservoir(4) est d’environ 8cm et la largeur d’environ 2cm (4) sur une hauteur d’environ 6cm(4) qui est adapté à la morphologie de l’utilisatrice .Un adhésif au niveau du pubis (1) d’une longeur et d’une largeur d’environ 4cm (1) Deux adhésifs latéraux (2) d’environ 2 cm sur 8 cm Une partie arrière adhésive (3) d’environ 2cm sur 2cm relié à deux languettes (3.1) d’une longueur d’environ 8cm sur une largeur de 2cm.
Patent FR-3088976-A1 (FR)
Title: Module hydraulique antivibratoire commutable et element de separation
Inventor: LE CORRE VINCENT
IPC: F16F13/26
Filed: 2018-11-27
Abstract: Elément de séparation (22) d’un module hydraulique antivibratoire (14) comprenant un premier canal (26) et un deuxième canal (28) entre la chambre de travail (20) et la chambre de compensation (25). L’élément de séparation (22) comprenant une membrane (32) fixée dans une cavité de réception, la membrane (32) séparant la cavité de réception en deux sous-espaces séparés fluidiquement l’un de l’autre. La membrane (32) comprend un dispositif de fermeture pouvant prendre deux configurations : une configuration ouverte, le dispositif de fermeture étant espacé de l'ouverture centrale (42), et une configuration fermée, le dispositif de fermeture venant en butée contre l'ouverture centrale (42) pour fermer le passage central. Module hydraulique antivibratoire (14) comprenant l’élément de séparation (22). Figure pour l’abrégé : Fig. 3
Patent FR-3091873-A1 (FR)
Title: Complexe de gadolinium et d’un ligand chelateur derive de pcta diastereoisomeriquement enrichi et procede de preparation et de purification
Inventor: LE GRENEUR SOIZIC
IPC: C07F5/00
Filed: 2019-01-17
Abstract: La présente invention a trait à un complexe de formule (II) constitué d’au moins 90 % d’un excès diastéréoisomérique comprenant un mélange d’isomères II-RRR et II-SSS de formules : (II-SSS) (II-RRR) La présente invention concerne également un procédé de préparation et de purification dudit complexe de formule (II), ainsi qu’une composition comprenant ledit complexe.
Patent FR-3077784-A1 (FR)
Title: Systeme de signalisation lumineuse de vehicule et vehicule
Inventor: TAKII NAOKI
IPC: B60W30/00
Filed: 2019-02-07
Abstract: SYSTEME DE SIGNALISATION LUMINEUSE DE VEHICULE ET VEHICULE Un système de signalisation lumineuse de véhicule (4) prévu dans un véhicule (1) capable de se déplacer dans un mode de conduite autonome comprend : une unité de signalisation lumineuse (44) configurée pour émettre de la lumière vers un extérieur du véhicule (1) ; et un dispositif de commande de signalisation lumineuse (47) configuré pour changer un mode de signalisation lumineuse de l’unité de signalisation lumineuse (44), en fonction d’un temps d’attente du véhicule (1). Figure 2.
Patent FR-3092812-A1 (FR)
Title: Procédé de montage / démontage d’un vitrage par un joint thermofusible dans lequel est emprisonné un système chauffant
Inventor: ROUBY MICHEL
IPC: C03C27/04
Filed: 2019-02-20
Abstract: Procédé de montage / démontage d’un vitrage par un joint thermofusible dans lequel est emprisonné un système chauffant.     L’invention concerne      -un procédé de montage/démontage d’un vitrage (1) dans toute baie (2), au moyen d’ un joint (3) de colle de montage pré-positionné sur le vitrage (1) ou sur la baie (2), le joint (3) étant constitué d’un matériau adhésif thermofusible et comportant un système chauffant (4) intégré qui par le passage d’un courant électrique chauffe par effet Joule, de manière à faire fondre le joint apte à adhérer ainsi au vitrage (1) et à la baie (2), l’alimentation électrique étant ensuite interrompue pour que le joint (3) durcisse afin d’effectuer le montage du vitrage (1), ou son démontage étant effectué dans un état fondu du joint (3) ;     -ce vitrage et son application à un vitrage de véhicule ou de bâtiment.     Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3093273-A1 (FR)
Title: Outils pour le travail du sol entre les ceps
Inventor: BACHE CÉDRIC
IPC: A01B39/16
Filed: 2019-02-28
Abstract: La présente invention concerne notamment un interceps, pour le travail du sol, comprenant un bâti (4), un outil destiné au travail du sol (7), un palpeur (11), placé en avant dudit outil (7), destinée à détecter la présence d’un obstacle, ledit outil (7) et ledit palpeur (11) étant montés pivotant entre une position engagée et une position dégagée, un moteur électrique (5) apte à entraîner le passage dudit outil (7) de ladite position dégagée à ladite position engagée remarquable en ce que ledit palpeur (11) est associé à un capteur de pression (9), apte à mesurer la pression exercée sur le palpeur (11), et en ce que le passage de ladite position engagée vers ladite position dégagée est asservie à la détection d’une pression prédéfinie par ledit capteur de pression (9) et en ce que ledit interceps comprend un moyen de calcul apte à traiter les informations en provenance dudit capteur de pression (9) et à envoyer des commandes audit moteur électrique (5).
Patent FR-3094182-A1 (FR)
Title: Procédé de préparation d’un solide alimentaire, solide alimentaire et ses utilisations
Inventor: SAMAIN DANIEL FRANÇOIS JEAN MARIE
IPC: A61K47/36
Filed: 2019-03-26
Abstract: L'invention concerne un procédé de préparation d’un solide alimentaire dans lequel on réalise un mélange :- d’une quantité d’une farine comprenant au moins un polysaccharide, dit hétéromannane, choisi dans le groupe formé des glucomannanes et des galactomannanes, et - d’une quantité d’une composition liquide aqueuse, caractérisé en ce que ledit hétéromannane est en quantité telle que le rapport de la masse dudit hétéromannane dans le mélange sur la masse de ladite composition liquide aqueuse dans le mélange est compris entre 5% et 35%, et ; en ce qu’on réalise le mélange par agitation vigoureuse, ce par quoi on forme une dispersion, dite dispersion coulante, sensiblement homogène de la farine dans la composition liquide aqueuse et de viscosité dynamique inférieure à 100 Pa.s, ladite dispersion coulante évoluant spontanément pour former un solide cohésif aqueux sensiblement exempt de composition liquide aqueuse libre et de viscosité dynamique supérieure à la viscosité dynamique de ladite dispersion coulante, puis ;on réalise une étape de maturation du solide cohésif aqueux et de durcissement du solide cohésif aqueux de façon à former le solide alimentaire, le solide alimentaire formé étant non adhésif et non coalescent.
Patent FR-3098011-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication de microfils ou nanofils
Inventor: DUPONT FLORIAN
IPC: H01L21/205
Filed: 2019-06-28
Abstract: PROCEDE DE FABRICATION DE MICROFILS OU NANOFILS La présente description concerne un procédé de fabrication d'un dispositif comprenant des fils (22) de taille micrométrique ou nanométrique comprenant un composé III-V, comprenant, pour chaque fil, la formation d'au moins une portion (24) du fil par une étape de d'épitaxie organométallique en phase vapeur comprenant l'injection dans un réacteur d'un premier gaz précurseur de l'élément du groupe V, d'un deuxième gaz précurseur de l'élément du groupe III et d'un troisième gaz précurseur d'un élément supplémentaire, dopant du composé III-V, en un gaz adapté pour obtenir une concentration de dopants supérieure à 5.1019 atomes/cm3 , par exemple supérieure à 1.1020 atomes/cm3, dans la portion du fil dans le cas où la portion a une concentration de dopants homogène. Figure pour l'abrégé : Fig. 3
Patent FR-3099404-A1 (FR)
Title: Dispositif de gainage d’une enveloppe sur une structure creuse et procede associe
Inventor: PATTE DAMIEN
IPC: B29C63/22
Filed: 2019-08-01
Abstract: DISPOSITIF DE GAINAGE D’UNE ENVELOPPE SUR UNE STRUCTURE CREUSE ET PROCEDE ASSOCIE L’invention concerne un dispositif de gainage (10) d’une enveloppe (46) sur une structure creuse (45), le dispositif de gainage (10) comprenant un conformateur (16) pour épouser tout ou partie de la structure creuse (45), un premier mécanisme d’aspiration (15) et un cadre (24) configuré pour maintenir une membrane élastique (25) sur la face externe du conformateur (16), le dispositif de gainage (10) comprenant un caisson (26) portant une baudruche (33) étanche disposée en regard du conformateur (16), la baudruche (33), un système d’injection étanche (40) de fluide sous pression et thermorégulé entre le caisson (26) et la baudruche (33), la baudruche (33), sous l’effet du fluide sous pression, épouse la forme de la face externe du conformateur (16) et de la structure (45) dans ses différents détails de géométrie et une pression pour plaquer l’enveloppe (46) sur la face de gainage de la structure creuse (45). Figure à publier avec l’abrégé : Figure 2
Patent FR-3100270-A1 (FR)
Title: Hybridation des fibres du renfort fibreux d’une aube de soufflante
Inventor: SALAS DE LOS RIOS PAULA
IPC: F01D5/28
Filed: 2019-08-28
Abstract: L’invention concerne une aube (3) de soufflante (1) d’une turbomachine comprenant une structure en matériau composite comprenant un renfort fibreux (4) obtenu par tissage tridimensionnel de torons et une matrice dans laquelle est noyé le renfort fibreux (4),- le renfort fibreux (4) comprenant une première portion (13) formant le bord d’attaque (8) et une deuxième portion (15) formant tout ou partie du bord de fuite (9),- les torons du renfort fibreux (4) comprenant des premiers torons (12) présentant un allongement à la rupture prédéfini et des deuxième torons (10) présentant un allongement à la rupture supérieur à celui des premiers torons (12), la première portion (13) comprenant tout ou partie des premiers torons (12) tandis que la deuxième portion (15) comprend tout ou partie des deuxièmes torons (14). Figure pour l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3105066-A1 (FR)
Title: Dispositif de fabrication d’une electrode pour batterie comprenant une extrudeuse incorporant un collecteur de courant
Inventor: BESNARD NICOLAS
IPC: B29C48/08
Filed: 2019-12-24
Abstract: L’invention a pour objet un dispositif (1) de fabrication d’une bande d’électrode (9) pour batterie comprenant une bande de collecteur de courant (5) et au moins une couche de matériau composite actif électrochimiquement (6) de part et d’autre de la bande de collecteur de courant, ledit dispositif (1) comprenant une extrudeuse (2) comprenant un fourreau (20), une tête d’extrusion (23) et une vis d’extrusion (3).     Selon l’invention, la vis d’extrusion (3) comprend un tube externe (32) et un tube interne (31) coaxiaux et disposés l’un dans l’autre.      Le tube externe (31) monté mobile en rotation par rapport au fourreau (20). Le tube interne (32) est immobile par rapport au fourreau (20) et comprend une sortie (330) située en amont de la tête d’extrusion (23).      En outre, le dispositif (1) de fabrication comprend des moyens d’avance et de déroulement (4, 41, 42) configurés pour convoyer la bande de collecteur de courant (5) à travers le tube interne (32) et jusqu’à la tête d’extrusion (23).     Figure pour l'abrégé : 4
Patent FR-3107154-A1 (FR)
Title: Procédé et système de contrôle d’accès à un véhicule
Inventor: MICHEL STEPHANE
IPC: H04W12/06
Filed: 2020-02-10
Abstract: L’invention concerne un dispositif et un procédé de contrôle d’accès à un véhicule. A cet effet, un ensemble d’information d’autorisation d’accès au véhicule sont reçues via une première connexion sans fil. L’ensemble d’informations comprend une liste de premiers identifiants associés chacun à une ou plusieurs informations temporelles. Chaque premier identifiant est associé à un utilisateur ayant droit d’accès au véhicule pendant un créneau temporel défini par les informations temporelles. Un deuxième identifiant obtenu d’un lecteur de communication en champ proche et stocké dans un dispositif d’authentification (2002) est reçu. Le deuxième identifiant est comparé à la liste de premiers identifiants et un ou plusieurs ouvrants du véhicule sont déverrouillés lorsque le deuxième identifiant correspond à un des premiers identifiants de la liste. Un ensemble d’informations représentatives de l’état du véhicule est alors transmis via la première connexion sans fil à destination du « cloud » (2001). Figure pour l’abrégé : Figure 2
Patent FR-3107240-A1 (FR)
Title: Caisse de véhicule ferroviaire et procédé associé
Inventor: CAMPUS EMIGLIANO
IPC: B61D17/04
Filed: 2020-02-14
Abstract: Caisse de véhicule ferroviaire et procédé associé Caisse (4) de véhicule ferroviaire (1), la caisse (4) comprenant une armature ajourée (14) comprenant des tubes longitudinaux (24), des tubes de liaison (26) croisant les tubes longitudinaux (24) et des raccords (27) connectant des tubes longitudinaux (24) et des tubes de liaison (26), la caisse (4) comprenant en outre des parements s’étendant entre les tubes longitudinaux (24) et les tubes de liaison (26). Les tubes longitudinaux (24) et les tubes de liaison (26) comportent des fils fusibles assemblés entre eux par chauffage.     Figure pour l'abrégé : 1
Patent FR-3107658-A1 (FR)
Title: Procédé de séparation de matériaux polymères d‘un assemblage d’éléments
Inventor: SCHNITZLER JEAN-LUC
IPC: B29B17/04
Filed: 2020-03-02
Abstract: L‘invention concerne un procédé de séparation de matériaux polymères. Il comprend les étapes suivantes : a) on fournit un support (18) revêtu au moins partiellement d’un polymère thermoplastique (20), ledit polymère thermoplastique présentant une température de transition vitreuse Tg donnée ; b) on abaisse la température dudit polymère thermoplastique (20) à une température Tinf inférieure à ladite température de transition vitreuse Tg dudit polymère thermoplastique ; c) on traite mécaniquement ledit polymère thermoplastique (20) à ladite température Tinf pour détacher ledit polymère thermoplastique dudit support ; et, d) on récupère ledit polymère thermoplastique (20) détaché. Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3111755-A1 (FR)
Title: Système de production sonore à alimentation solaire
Inventor: FEUILLET JULIEN
IPC: H04R1/02
Filed: 2020-06-18
Abstract: L’invention concerne un système de production sonore (410) comportant un caisson des basses (412) équipé d’au moins une enceinte (414) acoustique de basses fréquences, une structure de maintien (420) agencée par-dessus le caisson des basses (412), une source d’énergie comportant au moins un panneau photovoltaïque (424) solidaire de la structure de maintien (420), un caisson des aigus (416) fixé à la structure de maintien (420) et équipé d’une enceinte (418) acoustique de moyennes et hautes fréquences, une zone d’équipements d’alimentation (440) comportant  un régulateur d’alimentation, une batterie rechargeable (230) et un onduleur (280), une zone d’équipements électronique (450) comprenant un amplificateur audio (260) alimenté en courant et tension continus relié électriquement aux enceintes (414, 418) acoustiques. 
    Figure pour l’abrégé : Fig. 5
Patent FR-3113043-A1 (FR)
Title: Diffuseur de type ON/OFF
Inventor: BODET HERVÉ
IPC: B65D83/44
Filed: 2020-07-30
Abstract: L’invention concerne un dispositif de distribution (1) pour récipient sous pression, comprenant notamment une base (10) et un capot (20). Le capot (20) est monté sur la base (10) mobile en rotation entre une position déverrouillée et une position verrouillée. Des moyens d’indication indiquent la position relative du capot (20) par rapport à la base (10). Conformément à l’invention, les moyens d’indication sont constitués par une encoche (113) réalisée dans la base (10) et par une paroi d’information (24) placée dans le capot (20), la paroi d’information (24) étant située derrière l’encoche quelle que soit la position relative du capot. La paroi d’information porte une marque de position déverrouillée (241) et une marque de position verrouillée (242), la première marque se trouvant face à l’encoche quand le capot est en position déverrouillée et la deuxième marque se trouvant face à l’encoche quand le capot est en position verrouillée.  Figure pour l’abrégé : Fig. 1b
Patent FR-3100759-A1 (FR)
Title: Support d'occupant
Inventor: TAIT SHAUN D
IPC: B60N2/64
Filed: 2020-08-26
Abstract: [Objet] L’invention concerne un système de support d’occupant comportant un premier siège de véhicule et un deuxième siège de véhicule. Le deuxième siège de véhicule est espacé du premier siège de véhicule.     Figure 3
Patent FR-3115456-A1 (FR)
Title: Composition à deux phases
Inventor: YAMADA YUKINORI
IPC: A61Q1/14
Filed: 2020-10-28
Abstract: COMPOSITION À DEUX PHASES
    La présente invention concerne une composition à deux phases comprenant une phase huileuse comprenant (a) au moins une huile, et une phase aqueuse comprenant : (b) au moins un composé de cétone aromatique représenté par la formule (I) ; (c) au moins un ester de polyglycéryle d’acide gras ; et (d) de l’eau. La composition selon la présente invention comporte deux phases visuellement distinctes lorsqu’elle n’est pas mélangée. Toutefois, la composition selon la présente invention peut être transformée en une composition à une phase lorsqu’elle est mélangée. La composition à une phase, telle qu’une émulsion, peut offrir de bons effets cosmétiques tels qu’une bonne capacité de démaquillage, sans inconfort. La composition à une phase peut redevenir une composition à deux phases avec une interface propre entre les deux phases reformées.
    Figure pour l’abrégé : NEANT
Patent FR-3119634-A1 (FR)
Title: Dispositif de roulement pour ouvrant coulissant de porte ou fenêtre
Inventor: LECOINTE XAVIER
IPC: E05D15/06
Filed: 2021-02-09
Abstract: Dispositif de roulement pour ouvrant coulissant de porte ou fenêtre L’invention concerne un dispositif de roulement (4) pour ouvrant coulissant (2) de porte ou fenêtre (1), comportant un boîtier (7) accueillant au moins une cage (13) dans laquelle est monté en rotation autour d’un axe horizontal (14) un galet de roulement (15). Plus particulièrement, la cage (13) est montée dans le boîtier (7) mobile en translation dans au moins une direction verticale (20) et dans une direction horizontale (21) perpendiculaire à l’axe de rotation (14) du galet de roulement (15), ledit boîtier (7) comportant au moins une rampe d’appui inclinée (22) avec laquelle vient en applique au moins une surface d’appui (23) d’inclinaison sensiblement identique que comporte la cage (13) au moins au niveau d’un premier côté d’extrémité (18)  Figure pour l’abrégé : Fig. 4
Patent FR-3120026-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de controle d’un systeme de verrouillage d’un dossier de banquette arriere d’un vehicule
Inventor: ZAIMI MOUNIR
IPC: B60N2/36
Filed: 2021-02-23
Abstract: L’invention concerne un procédé et un dispositif de contrôle d’un système de verrouillage d’un dossier (201) d’une banquette arrière (200) d’un véhicule. A cet effet, une requête d’activation d’un service prévoyant une autorisation d’accès au coffre (20) du véhicule est reçue. A la détection de l’ouverture de l’ouvrant du coffre (20) donnant accès au coffre (20), une commande de blocage du système de verrouillage du dossier (201) de la banquette (200) est transmise, par exemple depuis un calculateur du véhicule à destination de moyens de blocage du système de verrouillage.  Figure 2