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Patent WO-2004058391-A3 (WO)
Inventor: BEIJER BARBRO
IPC: C12Q1/68
Filed: 2003-12-23
Abstract: The invention relates to a method for the synthesis of biopolymers by step-by-step construction using protected synthesis units carrying two-stage protective groups. Said two-stage protective groups are activated by a first irradiation step and separated by a subsequent chemical treatment step. Photoactivatable constituents which significantly accelerate the activation process by means of intramolecular triplet sensitizers and/or which have fluorescence characteristics are used. Said two-stage protective groups can especially be used in a quality control.
Patent WO-9723126-A3 (WO)
Title: Procede de multiplication et/ou selection de plantes
Inventor: EDWARDS GLYN ALYN
IPC: A01H7/00
Filed: 1996-12-16
Abstract: Ce procédé de micro-multiplication de pousses, pousses enracinées ou plants de semis d'un végétal ligneux, consiste à les cultiver dans un milieu de culture liquide oxygéné où il sont submergés et peuvent soit se déplacer librement, en s'y retournant par exemple, soit être fixés. Les plantes résultantes s'obtiennent avec des rendements et une qualité élevés. Quand des pousses, pousses enracinées ou plants génétiquement modifiés doivent présenter une caractéristique sélectionnée, la résistance à un herbicide ou à un antibiotique par exemple, cette sélection est possible par culture immergée dans un milieu de culture liquide oxygéné qui contient une substance de sélection, cet herbicide ou cet antibiotique par exemple.
Patent WO-9929285-A3 (WO)
Title: Preparation de colorant capillaire
Inventor: HOEFFKES HORST
IPC: A61K8/33
Filed: 1998-11-28
Abstract: L'invention concerne un colorant capillaire constitué d'une préparation aqueuse coulante de produits intermédiaires de colorant d'oxydation (A) et d'une préparation aqueuse coulante d'agents d'oxydation (B), qui sont mélangées dans un rapport en poids A:B = 1:2 à 2:1 pour produire une formulation colorante sous forme de gel, immédiatement avant l'application sur les cheveux. Comme constituants de support dans la préparation de colorant d'oxydation, ce colorant capillaire renferme 3,0 à 15 % en poids d'un alcool linéaire ou ramifié saturé ou insaturé, avec 8 à 36 atomes de C, 0,1 à 20 % en poids d'un alcool hydrosoluble à faible poids moléculaire, 0,1 à 15 % en poids d'un acide gras liquide avec 16 à 22 atomes de C sous forme d'un savon hydrosoluble, 0,1 à 20 % en poids d'un produit d'addition de 1 à 5 moles d'oxyde d'éthylène sur un alcool gras linéaire avec 8 à 22 atomes de C et/ou 0,1 à 15 % en poids d'une amine éventuellement alcoxylée. La préparation d'agents d'oxydation (B) contient de préférence 3 à 12 % en poids de peroxyde d'hydrogène, 0,1 à 5 % en poids d'un tensioactif synthétique hydrosoluble et 1 à 5 % en poids d'un polymérisat ou copolymérisat d'acide acrylique et/ou méthacrylique dispersé.
Patent WO-0001647-A3 (WO)
Title: Composes organiques a faible teneur en fluorure
Inventor: BRAUN MAX
IPC: C07C59/21
Filed: 1999-06-29
Abstract: L'invention concerne des composés organiques, par ex. des composés fluoro-organiques, tels que des acides fluorocarboxyliques ou de chlorures d'acide carboxyliques, pouvant contenir des quantités réduites de fluorures d'acide carboxylique, de l'acide fluorhydrique ou du fluorure hydrolysable. Lors de la dérivatisation, par ex. l'estérification, il se forme des fluorures ou de l'acide fluorhydrique, corrosifs. L'invention concerne un procédé permettant de préparer des composés notamment fluoro-organiques, tels que des acides carboxyliques, des chlorures d'acide carboxylique et leurs dérivés, par ex. des esters d'acide carboxylique issus de chlorures d'acide carboxylique contenant en conséquence des fluorures d'acide ou du fluorure hydrolysable, et d'alcools, sous l'effet catalytique de sels 'onium' d'acides carboxyliques. Selon ce procédé, les produits obtenus sont à faible teneur en fluorure. Selon une autre variante, on utilise un sorbant inorgano-oxydique. Ce procédé convient particulièrement bien à la préparation d'esters d'acide trifluoro-acétique, d'acide chlorodifluoro-acétique et d'acide trifluoro-acétique, ainsi que d'acide difluoro-acétique.
Patent WO-0144886-A3 (WO)
Title: Systeme informatique pour application a acces par accreditation
Inventor: AUDEBERT YVES
IPC: G06F21/12
Filed: 2000-12-15
Abstract: Ce système pour l'exécution d'un logiciel dont l'accès par un utilisateur est commandé par une donnée accréditive comprend un terminal (T), des premiers moyens de mémorisation (F) associés audit logiciel pour le stockage d'au moins une première donnée accréditive propre audit utilisateur, des moyens de contrôle d'accès pour autoriser l'accès audit logiciel en réponse à une cohérence entre ladite première donnée accréditive et une seconde donnée accréditive appliquée via ledit terminal, et un dispositif de sécurité (PSD) personnel audit utilisateur, associé audit terminal, et comportant des seconds moyens de mémorisation (M) pour le stockage sécurisé de ladite seconde donnée accréditive. Le terminal (T) comprend, au moins en partie, des moyens de gestion de données accréditives (CMP) comportant des moyens pour lire ladite seconde donnée accréditive et la transmettre auxdits moyens de contrôle d'accès en réponse à la présentation d'une demande d'accès audit logiciel, et des moyens de mise à jour de données accréditives pour commander sélectivement la génération et le chargement dans lesdits premiers (F) et seconds (M) moyens de mémorisation respectivement d'une nouvelle donnée accréditive en remplacement de la donnée accréditive précédemment mémorisée.
Patent FR-2807460-A3 (FR)
Title: Wall covering has decorative layer with raised pattern on backing layer stuck to wall
Inventor: LUCHE JEAN FRANCOIS CLAUDE
IPC: B44C7/02
Filed: 2000-04-11
Abstract: The wall covering (1) consists of a decorative layer (3) made e.g. from a synthetic resin with plaster filler to produce a raised pattern (9), applied to a backing layer (5) which is stuck to a wall (7). The backing layer can have acoustic or thermal insulation properties and be made from woven or non-woven, e.g. felted, natural fibres such as cellulose or cotton, or from synthetic fibres; it is substantially thicker than the decorative layer.
Patent WO-03028101-A3 (WO)
Title: Procede de realisation d'une prise de contact en face arriere d'un composant a substrats empiles
Inventor: DANEL JEAN-SEBASTIEN
IPC: G01P15/08
Filed: 2002-09-20
Abstract: La présente invention concerne un procédé de réalisation d'une prise de contact (8) en face arrière d'un composant comprenant au moins un premier substrat (10) avec au moins une région active (12) et au moins un deuxième substrat (20) de protection de la région active. Conformément ô l'invention, on utilise un deuxième substrat en un matériau non-isolant et on y pratique au moins une tranchée d'isolation (21) traversante entourant une partie (22) de ce substrat, ladite partie étant en contact avec la région active lorsque les premier et deuxième substrats sont assemblés.Application au conditionnement de capteurs.
Patent FR-2844060-A3 (FR)
Title: Optical device using an optical fluid, uses optical fluid pumped tangentially into container in shape of a logarithmic spiral and extracted axially to filter infra-red and ultraviolet light
IPC: G02B3/00
Filed: 2002-08-29
Abstract: The transparent optical fluid is pumped into a container that has the form of a logarithmic spiral, entering tangentially and leaving axially. The fluid filters undesirable infra-red or ultra-violet components of the light, and is used to evacuate these components as heat. Light is received at one face from multiple light sources, and a single beam emerges.
Patent WO-03078126-A3 (WO)
Title: Procede d'obtention d’un goulot d’une bouteille muni d’un orifice de distribution moulee par compression
Inventor: GRUAU BERTRAND
IPC: B29C43/10
Filed: 2003-03-17
Abstract: Procédé de fabrication par moulage compression de pièces (1) en matière plastique présentant un goulot (3) muni d'un orifice comprenant une première étape de réalisation d'une ébauche (20) et une deuxième étape de compression de la dite ébauche. La pièce est moulée avec un goulot (3) muni d'une paroi sommitale (4) comprenant une zone amincie avec une entaille (5) dont le contour délimite l'orifice et deux zones aptes à résister à l'effort mécanique (F) nécessaire pour rompre la paroi sommitale (4) au niveau de l'entaille (5), l'une d'entre elles (7) étant destinée à transmettre ledit effort mécanique et l'autre (8) à servir d'appui. L'entaille (5) a une section orientée dans une direction peu inclinée par rapport à l'axe du goulot. Après moulage, on applique l'effort mécanique (F) sur une partie de la paroi sommitale (91) distincte de la zone amincie (6) pour que celle-ci se déchire au niveau de l'entaille (5). On obtient ainsi l'orifice de distribution.
Patent FR-2851230-A3 (FR)
Title: Modular container for storing product e.g. cosmetic product, has four inner cases with lid placed in respective cavity of plate of principal case, and another lid to cover end of column of plate, where lid has hole to pass chain
Inventor: LIN YI HUNG
IPC: A45D40/24
Filed: 2003-02-19
Abstract: The container has a principal lid (20) covering a principal case (10) in a detachable manner. The principle case has a plate (30) with a hollow column (31) and four cavities (32) placed around the column. Four inner cases (41) with lid (42) are placed in a respective cavity of the plate. Another lid covers an end of the column of the plate in a detachable manner, where the lid has a hole to pass a chain.
Patent WO-2004004680-A3 (WO)
Inventor: COURTIN OLIVIER
IPC: A61K8/64
Filed: 2003-07-08
Abstract: The invention concerns a cosmetic composition containing a Diospyros kaki extract and a Pueraria lobata extract. The invention also concerns the use of said composition for preventing and/or for fighting against skin ageing.
Patent WO-2004055211-A3 (WO)
Title: Compositions et methodes pour la detection et le traitement de pathologies neurodegénératives
Inventor: SCHWEIGHOFFER FABIEN
IPC: C12Q1/68
Filed: 2003-12-12
Abstract: La présente invention concerne des compositions et méthodes pour la détection et le traitement de pathologies neurodegénératives. Elle décrit notamment l'identification de nouvelles voies métaboliques et de nouvelles cibles moléculaires impliquées dans le développement de pathologies neurodégénératives, ainsi que des approches diagnostiques et thérapeutiques basées sur une modulation de ces voies ou de l'activité de ces cibles. L'invention décrit notamment la présence, chez des patients atteints, d'altérations moléculaires dans la voie de synthèse des prostaglandines PGD2 et permet le développement de stratégies thérapeutiques et diagnostiques efficaces et spécifiques. L'invention concerne également des méthodes, outils, constructions et compositions adaptées à la mise en oeuvre de ces stratégies.
Patent FR-2878825-A3 (FR)
Title: Intermediate buffer for packaging machine, has two sets of rollers, where inlet and outlet sections of each roller in one set are nearer to buffer output, and sections of each roller in other set are nearer to input of buffer
Inventor: SABBADINI DAVIDE
IPC: B65B9/20
Filed: 2005-04-13
Abstract: The buffer has guiding components to supply a packaging material (3) via a preset path to working stations, and move in two different directions. Each component has a set of rollers, each having inlet and outlet sections for the material. The sections of each roller in one set (19, 20, 24, 25) are nearer to an output of the buffer and the sections of each roller in other set (16-18, 21-23, 26) are nearer to an input of the buffer. An independent claim is also included for a packaging machine with an intermediate buffer.
Patent FR-2917672-A3 (FR)
Title: Heating and air-conditioning installation for motor vehicle, has loop utilization facilitating device including valve that prevents and authorizes fluid circulation in respective exchanger and additional exchanger in loop heating mode
Inventor: BOUSQUET HERVE
IPC: B60H1/00
Filed: 2007-06-21
Abstract: The installation (10) has exchangers (22, 24) connected to respective expansion valves (23A, 23B) in a refrigerant fluid loop with third exchanger (20), where the exchanger (22) is an additional heating and cooling exchanger. The exchanger (20) has a loop utilization facilitating device with a three-way control valve (42) that authorizes fluid circulation in the exchangers (22, 24) functioning as evaporators, to cool a motor vehicle's cab interior in a loop air-conditioning mode. The valve prevents and authorizes circulation in the respective exchangers (24, 22) in a loop heating mode.
Patent FR-2956505-A3 (FR)
Title: Handheld mobile credit card reader for use with mobile electronic device, has housing that has back cover shell covering back side of base frame, and accommodation chamber defined between base frame and back cover shell
Inventor: CHEN MIKE
IPC: G06K19/07
Filed: 2010-02-16
Abstract: The credit card reader has a housing (1) that has a base frame (12) in which a compartment, a card-sliding slot (11) and a clamping space are defined. A track unit, which has a channel-like shell, two transverse rails and a sliding clamping plate, is mounted at the back side of the base frame. The sliding clamping plate has a clamping portion (131) and a sliding rail portion. The housing also has a back cover shell covering the back side of the base frame. An accommodation chamber is defined between the base frame and back cover shell. The channel-like shell is affixed to the back side of the base frame. The transverse rails are transversely located on the back side of the base frame in parallel. Two transverse grooves are located on the channel-like shell and respectively coupled to the transverse rails. The clamping portion is disposed at one end of the sliding clamping plate, and protrudes over one lateral side of the base frame remote from the card-sliding slot. The clamping portion is movable to adjust the width of the clamping space. The sliding rail portion is disposed at the opposite end of the sliding clamping plate, and is inserted into the inside of the track unit. The sliding rail portion moves with the clamping portion between the transverse rails.
Patent FR-2964908-A3 (FR)
Title: Shock absorber i.e. McPherson shock absorber, for steering stub axle of motor vehicle, has bearing element that is connected to steering stub axle of motor vehicle, and lower cup that integrates maintenance function of anti-roll bar
Inventor: URRUTIA LAURENT
IPC: B60G15/07
Filed: 2010-09-22
Abstract: The absorber (1) has a bearing element (8) that bears a shock absorber body (2), where the bearing element is connected to a steering stub axle of a motor vehicle. Suspension elements comprise a suspension spring (12) that is maintained at a lower end of the suspension elements by a lower cup (6). The lower cup integrates maintenance function of an anti-roll bar, where the maintenance function of the anti-roll bar is realized by a fixation tab (10) e.g. screw or rivet, obtained by deformation of the lower cup.
Patent FR-2978895-A3 (FR)
Title: Color temperature adjusting device for LED lamp, has controller connected to color attenuator that is connected to on/off switch, where controller adjusts color temperature of LEDs in continuous adjusting mode
Inventor: CHAO WEN-HSIN
IPC: H05B44/00
Filed: 2011-08-02
Abstract: The device has a color attenuator (4) connected to an on/off switch (2), and a controller (1) connected to the attenuator. The controller includes a direct current (DC)/DC converter (12) connected to a full-wave rectifier (11), and an adjusting element (13) connected to the DC/DC converter and LEDs (3), where the LEDs have a color temperature in a range of 2700-3000 Kelvin (K) for warm white, 3800-4500K for natural white, 5000-5500K for white, and 6000-6400K for cool white. The controller adjusts the color temperature of the LEDs in a continuous adjusting mode.
Patent FR-2988983-A3 (FR)
Title: Leather protective cover for e.g. mobile phone, has folding cover bendably connected to spine, and first and second support portions defining predetermined angle, where second support portion and cover define second predetermined angle
Inventor: HSU FU-YI
IPC: A45C11/24
Filed: 2012-09-06
Abstract: The cover (Z) has a base (1) has a first support portion (11) and a second support portion (12) bendably connected to each other. A spine (2) is bendably connected to the base. A folding cover (3) is bendably connected to a spine (2). The first and second support portions define a predetermined angle, and the second support portion and the cover define a second predetermined angle. An adhesive layer (11a) of the first support portion adheres to an electronic device (W). The base, the spine and the folding cover are formed integrally.
Patent FR-3106256-A3 (FR)
Title: le turban autochauffant
Inventor: KONE KHADJA
IPC: A42B1/04
Filed: 2020-01-09
Abstract: Il s’agit d’un turban (le port du turban sous différentes formes est une mode chez les femmes africaines) 2 en 1 : à la fois embellisseur grâce à ses imprimés africains et autochauffant car il dispose d'une doublure en matière thermique (au contacte des cheveux) afin d’aider les soins capillaires (type permanente) à pénétrer la fibre capillaire et le cuir chevelu. Le turban autochauffant est également prêt à nouer à la guise de chacun.
Patent FR-3119690-A3 (FR)
Title: Authentification de marquages non plans
Inventor: GUIGAN FRANCK
IPC: G06K19/06
Filed: 2021-02-11
Abstract: Procédé d’authentification d’un dispositif d’authentification optique avec un moyen d’acquisition photographique comprenant une étape préalable d’analyse de la déformation, par l’analyse de la distorsion due à la perspective d’une pluralité de partie du dispositif d’authentification.   Dans une version préférée, le dispositif comporte un graphisme d’analyse de déformation du support comme par exemple une grille.   Figure de l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3133918-A3 (FR)
Title: Capteur de température par pénétration à coupelle isolante
Inventor: DERENS-BERTHEAU EVELYNE
IPC: G01K1/14
Filed: 2022-03-24
Abstract: L’invention propose un capteur de température (10) par pénétration comprenant un boîtier (12) formant une surface de butée (22) destinée à être disposée au contact d’un corps à mesurer, ladite surface de butée (22) définissant un plan de butée, ledit capteur comprenant également un aiguillon de mesure (14) destiné à pénétrer le corps à mesurer, ledit aiguillon (14) étant fixé au boîtier (12) de sorte qu’une portion de pénétration de l’aiguillon s’étend hors du boîtier, perpendiculairement au plan de butée.  Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-2435677-A3 (FR)
Title: Heat pump using butane in emulsion - has gas dispersed in water for safety and uses static hydraulic or centrifugal heating system
IPC: F25B30/00
Filed: 1977-08-18
Abstract: The heat pump uses a butane gas dispersed in water as the heat transfer medium, this reduces explosion risk. The static hydraulic transfer method passes cold water into an emulsifying bell on a column. The gas is supplied from a bottle into the bell, the emulsion descending a coil in the column. The bottom of the coil enters the column centre, the butane separating and returning to the bottle, the hot water entering a radiator and available elsewhere. A similar method uses the butane emulsion in conjunction with a centrifugal pump.
Patent FR-2517840-A3 (FR)
Inventor: BETZOLD WOLFRAM
IPC: G03B21/11
Filed: 1982-11-16
Abstract: In a microfilm reader, a microfilm stage is provided with a replaceable microfiche holder (3, 5, 6) which is mounted, capable of being displaced by means of a rail (4) in one coordinate direction (X), on a stage support plate (1) displaceable in the other coordinate direction (Y), and additionally rests loosely on a bearing strip (11) arranged on the stage support plate (1) and parallel to the rail (4). The aim is to achieve in a simple way that unintentional displacement in the direction (X) of the rail is selectively prevented. For this purpose, the bearing strip or its surface is produced from a material or with a surface having a high friction coefficient, and arranged replaceably or exchangeably with another bearing strip having a low friction coefficient on the film support plate (1).
Patent FR-2575373-A3 (FR)
Title: Case for cosmetics with integral perfume atomizer
Inventor: RICCI ARTURO
IPC: A45D40/18
Filed: 1985-11-12
Abstract: The case is noteworthy in that it comprises a base body 2 and a hinged lid 3, the said body comprising a compartment 4 for receiving the atomizer 5, controlled by a push-button 6 and equipped with a spray nozzle 7, and compartments 8 for receiving cosmetics and a compartment 9 for receiving a pencil and a small brush.
Patent FR-2579152-A3 (FR)
Title: Strip structure intended to be fitted on a rim
Inventor: PIKE HAROLD WILLIAM EDWARD
IPC: B60J10/00
Filed: 1986-03-20
Abstract: The strip structure 10 according to the present invention comprises a U-shaped section defined by a base 12 and two opposite lateral walls 13, 14. The lateral wall 14 comprises two or more projections 17, 18 inclined towards the base 12 whilst the other lateral wall 13 is provided with a branch 27 of elongate shape directed towards the inside and towards the base 12 as well as an internal projection 32. The branch 27 forms, together with the wall 13, a cavity 30 in which a projection 32 is housed, the configuration of the branch 27 being such that, when an attempt is made to extract an element inserted in the strip structure, the force necessary for extraction is considerably greater than the force necessary for installing the element in the section.
Patent FR-2615463-A3 (FR)
Title: Dispositif de reglage en hauteur a crans successifs
Inventor: KIERZKOWSKI JAN
IPC: B60R22/20
Filed: 1988-05-20
Abstract: CE DISPOSITIF EST DU TYPE COMPRENANT UNE GLISSIERE DE GUIDAGE COMPORTANT DES CRANS DANS LESQUELS S'ENGAGE UN VERROU MONTE, AVEC POSSIBILITE DE PIVOTEMENT AU MOYEN D'UNE MANETTE ENTRE UNE POSITION DE VERROUILLAGE ET UNE POSITION DE REGLAGE, DANS UN ELEMENT COULISSANT DEPLACABLE LONGITUDINALEMENT DANS LE PROFIL DE LA GLISSIERE DE GUIDAGE. SELON L'INVENTION, LES CRANS 20, 23 PREVUS DANS LA GLISSIERE DE GUIDAGE 10 SONT DISPOSES DANS DES PLANS MUTUELLEMENT DECALES 21, 24, ET DES SURFACES DE DEVERROUILLAGE 22, 25 DU VERROU 13, DESTINEES A L'APPUI DE LA MANETTE 14, 19 ET DECALEES D'UNE MANIERE CORRESPONDANTE, SONT ASSOCIEES AUX DIFFERENTS PLANS DE VERROUILLAGE 21, 24. APPLICATION AU REGLAGE EN HAUTEUR DE LA FERRURE DE FIXATION SUPERIEURE OU DE RENVOI D'UNE CEINTURE DE SECURITE DE VEHICULE AUTOMOBILE.
Patent FR-2616109-A3 (FR)
Title: Instrument d'ecriture presentant une zone superieure informative
IPC: B43K29/007
Filed: 1988-05-27
Abstract: L'invention se rapporte aux instruments d'écriture. Cet instrument d'écriture 1 est muni d'un capuchon 2 dont l'agrafe est constituée par un panneau de grande dimension 4 qui peut porter un message publicitaire ou informatif quelconque. Principale application : Support publicitaire ou identification du porteur (" badge ").
Patent FR-2760054-A3 (FR)
Title: Dowel clip for securing cables
Inventor: FIALA JOHANN
IPC: F16L3/127
Filed: 1997-02-26
Abstract: A dowel clip for fastening cables etc has a shaft formed by two spreadable legs with teeth on the outside. They end freely and are joined by a circular junction piece like a hinge that serves to accommodate the cable.In the closed position, the legs are secured against sliding in the direction of the legs' length, preferably by a spring-and-groove device on the inside of the legs. This device is at the end region of the legs (2) preferably at a distance from the ends that corresponds to no more than four times the groove width, but preferably equals twice the groove width