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Patent FR-3040079-A1 (FR)
Title: Roue hydraulique puissante a pales lestees
Inventor: BOUCHET PIERRE
IPC: F03B13/00
Filed: 2015-08-14
Abstract: L'invention concerne une roue hydraulique dont la force cinétique à été augmenté fortement pour au travers d'un amplificateur de vitesse faire fonctionner un ou plusieurs générateurs électriques et produire de l'électricité. Il est constitué d'une roue hydraulique spécifique modulaire dont l'ossature à été renforcé pour supporter la charge des pales lestées et assurer la surcharge du mouvement cinétique. Les pales sont lestées par un matériau à forte densité et sont préfabriquées pour assurer un équilibre parfait de la roue. Celles-ci comportent en bout de pale et sur un retour de la profondeur du courant un relevé permettant de retenir l'eau actionnant la roue le plus longtemps possible. Le dispositif selon l'invention est particulièrement destiné pour la réhabilitation des anciens moulins à eau, ainsi que des unités de production flottantes.
Patent FR-3031719-A1 (FR)
Title: Systeme aerodynamique a generateur de vortex orientable
Inventor: GILOTTE PHILIPPE
IPC: B62D37/02
Filed: 2015-01-21
Abstract: Système aérodynamique (1) pour véhicule automobile, comprenant au moins un générateur de vortex (2) par création d'un jet d'air périodique (15) apte à être disposé en aval d'au moins une région de décollement (9) d'au moins un élément de carrosserie (4) d'un véhicule, ladite région de décollement (9) générant une zone tourbillonnaire (3) comportant une couche de cisaillement (8) et un tourbillon principal (5) de retour, caractérisé en ce que ledit générateur de vortex (2) comprend au moins une buse orientable (6) apte à générer des tourbillons (7) se déplaçant selon une direction définie vers la couche de cisaillement (8) et le tourbillon principal (5) de retour, dans un plan différent de la couche de cisaillement (8).
Patent FR-3032191-A1 (FR)
Title: Dispositif de deroulement d’un ruban
Inventor: MARTINAND FRANCK
IPC: B65H35/00
Filed: 2015-01-30
Abstract: Ce dispositif (1) comprend un élément (2) de support destiné à supporter une bobine de ruban, un élément (4) de coupe destiné à couper le ruban et une paroi (6) latérale s'étendant autour de l'élément (2) de support. De plus, la paroi (6) latérale présente deux extrémités (20) délimitant entre elles une zone de déroulement du ruban à travers laquelle est destiné à être déroulé le ruban, l'élément (4) de coupe étant disposé entre les deux extrémités (20) au niveau de la zone de déroulement du ruban. En outre, au moins une des deux extrémités (20) comprend un élément (24) de maintien configuré pour retenir une extrémité libre du ruban.
Patent FR-3036258-A1 (FR)
Title: Procede pour la mise en place d'une doublure realisee en un non tisse a base de polyester et de polyurethane a l'interieur d'une chaussure et chaussure munie d'une telle doublure
Inventor: BALTAYAN JEAN-CHRISTOPHE
IPC: A43B23/07
Filed: 2015-05-18
Abstract: Ce procédé pour la mise en place d'une doublure à base de non tissé comprenant du polyester et du polyuréthane de type alcantara® sur du cuir, comprend les étapes suivantes : - dépôt d'une colle réalisée en latex naturel sur les faces respectives du cuir et de l'alcantara® destinées à être associées l'une à l'autre ; - affichage des deux surfaces encollées ; - mise sous presse à chaud.
Patent FR-3029309-A1 (FR)
Inventor: YU DONGHWAN
IPC: G06F3/0488
Filed: 2015-05-18
Abstract: La présente invention concerne un terminal mobile (100) et son procédé de commande. La présente invention concerne un terminal mobile (100) et son procédé de commande pour permettre à un utilisateur d'accéder facilement à un écran souhaité ou à une application souhaitée par le biais d'une entrée glisser démarrant à un angle d'un écran tactile (151) et glissée selon une direction diagonale.
Patent FR-3037746-A1 (FR)
Title: Procede de construction d'un entrelaceur pour turbo-encodeur
Inventor: GARZON BOHORQUEZ RONALD EDICSON
IPC: H03M13/03
Filed: 2015-06-19
Abstract: La présente invention concerne un procédé de construction d'un entrelaceur pour un turbo-encodeur formant un turbocode destiné à coder un message numérique d'entrée, le turbo-encodeur comportant des premier et deuxième encodeurs à encodage selon au moins un code élémentaire, le premier encodeur formant, à partir du message d'entrée, un premier ensemble de symboles d'information et de symboles de redondance, le deuxième encodeur formant, à partir du message d'entrée entrelacé par l'entrelaceur, un deuxième ensemble de symboles d'information et de symboles de redondance, un poinçonnage des symboles transmis par les deux encodeurs étant effectué suivant un motif de poinçonnage de longueur définissant la période de poinçonnage, le procédé comportant les étapes consistant à : a) établir une fonction d'entrelacement de l'entrelaceur en fonction du motif de poinçonnage, en déterminant les degrés de fragilité des différentes positions au sein du motif et en connectant les positions selon au moins une règle de connexion de ladite fonction d'entrelacement, dépendante du degré de fragilité des positions, b) déterminer un ensemble restreint de candidats pour les paramètres d'ajustement de la fonction d'entrelacement déterminée en a) en fonction de valeurs prédéfinies de la distance cumulée spatiale minimale et de la longueur du cycle minimal de corrélation de l'entrelaceur, pour au moins une période d'entrelaceur, et, c) sélectionner au moins un entrelaceur parmi l'ensemble restreint de candidats de l'étape b), sur la base au moins des spectres des distances des turbocodes obtenus en utilisant les entrelaceurs correspondants.
Patent FR-3025323-A1 (FR)
Title: Systeme de finition active pour produire une image sur une surface
Inventor: BERNHARDT ROGER D
IPC: G02F1/167
Filed: 2015-06-26
Abstract: Un appareil et un procédé pour un groupement électroniquement activé de particules chargées pour produire une image modifiable sur une surface sont décrits et revendiqués dans les présentes. L'appareil peut comprendre une capsule (102) contenant une pluralité de premières particules chargées à facteur de réflexion (104) suspendues dans un fluide diélectrique (112). A la capsule peut être fixée une première antenne redresseuse (114) possédant des éléments dipolaires (115, 116) fixés à la capsule (102) et couplés de façon conductrice à la capsule pour effectuer la permutation de la pluralité de premières particules chargées à facteur de réflexion (104) entre un état sensiblement visible (106) et un état sensiblement non visible (108) lorsqu'un signal possédant la longueur d'onde de la première antenne redresseuse est reçu.
Patent FR-3040677-A1 (FR)
Title: Agencement d'un passage de roue d'un vehicule automobile
Inventor: FILLION THIERRY
IPC: B62D25/18
Filed: 2015-09-07
Abstract: L'invention concerne un agencement d'un passage de roue d'un véhicule automobile, le passage de roue formant une cavité (1) délimitée par un élément de côté de caisse (3) solidaire de la caisse du véhicule, ledit élément de côté de caisse (3) ayant une paroi frontale (31) en vis-à-vis de la roue (2) qui est enfoncée et distante de la roue (2), par rapport à au moins un élément de carrosserie latéral (6) du véhicule qui forme un rebord saillant (61) vers la roue (2). L'agencement comprend un écran d'habillage (7) situé en vis-à-vis de la paroi frontale (31), l'écran d'habillage (7) ayant une partie inférieure (71) prenant appui sur une partie au moins du rebord saillant (61) de l'élément de carrosserie latéral (6), de façon à assurer un positionnement et une reprise d'effort s'opposant à l'enfoncement de l'écran d'habillage (7) en direction de la paroi frontale (31).
Patent FR-3043858-A1 (FR)
Title: Module de commande d'alimentation d'un moteur electrique
Inventor: ROUSSEIL XAVIER
IPC: H02K11/30
Filed: 2015-11-13
Abstract: Un module de commande d'alimentation (10) d'un moteur électrique comporte une plaque de circuits imprimés (12) percée d'une pluralité de trous de passage (30) respectivement associés à un plot de connexion électrique (32) porté par ladite plaque au voisinage de chacun de ces trous de passage. Les plots de connexion électrique (32) sont disposés sur une face (26) de la plaque de circuits imprimés (12) de sorte qu'on peut définir un cercle virtuel passant sensiblement par chacun des plots de connexion, lesdits plots étant concentrés sur une partie de la plaque de circuits imprimés de manière à former un arc de cercle de longueur plus petite que la moitié de la circonférence dudit cercle virtuel.
Patent FR-3044346-A1 (FR)
Title: Chassis pour volet battant.
IPC: E06B9/04
Filed: 2015-11-30
Abstract: La présente invention concerne un châssis pour volet battant destiné à être installé dans une ouverture formée dans un mur, comportant au moins un élément de charnière sur lequel peut être monté à rotation un battant, mobile entre une position ouverte et une position fermée, ledit châssis présentant une section en « L » et étant constitué d'un premier cadre destiné à être plaqué contre une zone du mur bordant ladite ouverture et d'un deuxième cadre, perpendiculaire au premier, destiné à s'étendre dans ladite ouverture, lesdits premier et deuxième cadres présentant une face externe et une face interne et comportant chacun deux montants latéraux parallèles reliés entre eux par une traverse supérieure et une traverse inférieure. Il est caractérisé en ce qu'il comporte des moyens de fixation de moyens d'entraînement automatique dudit battant vers l'une de ses positions ouverte ou fermée.
Patent FR-3045306-A1 (FR)
Title: Spatule multifonction et ensemble la comportant ainsi qu'un appareil de preparation culinaire
Inventor: DE JENLIS EDOUARD
IPC: A47J43/28
Filed: 2015-12-21
Abstract: La spatule multifonction (10) comporte un manche (12) prolongé par un racloir rigide (13) et un embout amovible (16) d'une matière plus souple que la matière du racloir. Dans des modes de réalisation, l'embout : - présente une partie supérieure (17) munie d'un évidement borgne (18) de la forme du racloir, pour recevoir le racloir, le pincer et être retenu solidaire du racloir pendant la maniement de la spatule, - est clipsé sur le racloir et/ou - une arête externe (19, 20, 21) pour rassembler de la nourriture lorsque cette arête externe glisse sur une paroi d'un récipient contenant de la nourriture. Dans des modes de réalisation, l'arête externe de l'embout amovible comporte une partie convexe latérale (21), une partie concave latérale (19) et une partie droite inférieure (20). La longueur de la partie droite inférieure est préférentiellement égale à la longueur d'une arête inférieure (14) du racloir. Dans des modes de réalisation, l'embout amovible est en silicone.
Patent FR-3047103-A1 (FR)
Title: Procede de detection de cibles au sol et en mouvement dans un flux video acquis par une camera aeroportee
Inventor: GUERRINI GILLES
IPC: G06T7/20
Filed: 2016-01-26
Abstract: Ce procédé (100) de détection de cibles au sol et en mouvement dans un flux vidéo acquis par une caméra numérique aéroportée se caractérise en ce qu'il comporte les étapes consistant à : traiter (20 - 40) une pluralité de trames successives de manière à stabiliser les trames comme si elles avaient été acquises par une caméra fixe ; et comparer (50 - 60) deux trames traitées, séparées temporellement l'une de l'autre, de manière à identifier les zones de pixels en mouvement d'une trame à l'autre, les zones de pixels en mouvement constituant des cibles détectées.
Patent FR-3051512-A1 (FR)
Title: Systeme de production d'energie thermique a au moins un accumulateur de vapeur de stockage d'energie thermique provenant d'une installation solaire
Inventor: ALLIOTTE RAPHAEL
IPC: F03G6/06
Filed: 2016-05-23
Abstract: La présente invention concerne un système d'énergie thermique à au moins un accumulateur de vapeur de stockage d'énergie thermique provenant d'une installation solaire. Selon l'invention, le système comprend essentiellement au moins un accumulateur de vapeur d'eau (11) relié à la sortie du ballon séparateur eau/vapeur (3) en amont de l'entrée d'un consommateur de vapeur d'eau (5), une vanne commandée (15) pouvant être ouverture pour injecter dans l'espace de l'accumulateur (11) un surplus de vapeur provenant du ballon (3) pour pressuriser l'accumulateur (11) et une autre vanne commandée (18) pouvant être ouverture lorsque l'accumulateur (11) est à la pression proche de celle du ballon (3), ainsi qu'une pompe (20) raccordée au fond de l'accumulateur (11) et permettant de retourner un débit d'eau liquide de cet accumulateur à l'entrée du générateur de vapeur (1) pour maintenir une masse d'eau liquide constante dans l'accumulateur de vapeur (1). L'invention trouve application dans le domaine d'installations solaires.
Patent FR-3047880-A1 (FR)
Title: Coque de bagage, bagage comprenant une telle coque de bagage, et procede de fabrication de la coque de bagage
Inventor: LEGUILLOU OLIVIER
IPC: A45C5/00
Filed: 2016-02-19
Abstract: Coque de bagage (100) comprenant une structure (102) ayant une forme générale de coque délimitant un volume intérieur et formée d'une matière comprenant du plastique ou un matériau composite, et au moins une feuille d'habillage (104) fixée sur une surface externe de la structure, ladite feuille d'habillage étant en métal et ayant une épaisseur comprise entre 25 µm et 1 mm.
Patent FR-3048749-A1 (FR)
Title: Joint tournant gonflable
Inventor: KALTCHEV ROUMEN
IPC: F16J15/24
Filed: 2016-03-11
Abstract: Le dispositif selon l'invention est un joint d'étanchéité tournant comportant - une première partie comportant un disque de contact (5) ; - une deuxième partie comportant : ○ un ou plusieurs disques souples (6) emboités l'un sur l'autre sur les tiges de blocage (7) empêchant lesdits disques souples (6) de tourner ○ un tube gonflable (9) assurant la compression entre les disques de contact (5) et (6). Il est destiné à faire l'étanchéité entre deux compartiments tournant l'un par rapport à l'autre.
Patent FR-3044814-A1 (FR)
Title: Systeme et procede de controle du volume sonore dans un systeme multimedia
Inventor: BOYER JEAN-PHILIPPE
IPC: G10K11/18
Filed: 2016-04-21
Abstract: La présente invention a pour objet un système de contrôle du volume sonore dans un système multimédia, ledit procédé comprenant un module audio, gérant la restitution d'un signal audio, ledit module audio étant destiné à coopérer, dans le système multimédia, avec des modules tiers, le module audio comportant une chaîne de traitement comprenant une pluralité d'étages, chaque étage recevant en entrée une succession d'échantillons et restituant en sortie une succession d'échantillons modifiés. Selon l'invention, le module audio comprend un module de supervision configuré pour déterminer un score de chaque échantillon en sortie de chaque étage amont du module audio, ledit score étant fonction de la probabilité que ledit échantillon en sortie de l'étage amont soit intègre, ledit module de supervision étant apte à transmettre un échantillon du signal à l'étage aval, ledit échantillon du signal étant fonction de l'échantillon du signal en sortie de l'étage amont dudit score et de l'évolution dudit score sur une durée prédéterminée.
Patent FR-3051678-A1 (FR)
Title: Ski a noyau allege
Inventor: CASAS BARDOLET ENRIC
IPC: A63C5/12
Filed: 2016-05-27
Abstract: Ski (1), comportant : • un noyau (10) incluant des poutres longitudinales (13, 14, 15) réalisées à base de carton ondulé, • des chants latéraux (20, 21) bordant le noyau (10), caractérisé en ce qu'il inclut au moins un élément longitudinal raidisseur (16, 17) s'étendant sur toute la hauteur du noyau (10), séparant deux poutres longitudinales (13, 14, 15) à base de carton ondulé, dans lequel la largeur 1 de l'élément longitudinal raidisseur (16,17) mesurée transversalement au point milieu de chaussure est inférieure à celle des poutres longitudinale à base de carton ondulé.
Patent FR-3053071-A1 (FR)
Title: Systeme de volet roulant, et organe de verrouillage pour la lame finale d'un tablier de volet roulant
Inventor: FAUVARQUE CHRISTOPHE
IPC: E06B9/17
Filed: 2016-06-27
Abstract: L'invention concerne un système de volet roulant, pour la fermeture d'une baie de bâtiment, lequel système de volet roulant (1) comprend : - un coffre (2) comportant un passage inférieur (27), - un tablier de volet roulant (3), comprenant une lame finale (32), et - des moyens de maintien (5) de ladite lame finale (32) au niveau dudit passage inférieur (27) de coffre (2). Les moyens de maintien (5) comprennent au moins un organe de verrouillage (5) qui est rapporté de manière amovible sur ladite lame finale (32), lequel organe de verrouillage (5) comprend : - des moyens de solidarisation amovible (53, 54) dudit organe de verrouillage (5) sur ladite lame finale (32), manœuvrables dans une position inactive qui autorise un montage / démontage dudit organe de verrouillage (5) par rapport à ladite lame finale (32), - des moyens de manœuvre (55) desdits moyens de solidarisation (53, 54) dans ladite position inactive, et - des moyens de butée (58), adaptés à coopérer avec ledit passage inférieur (27) de sorte que ledit organe de verrouillage rapporté (5) sur ladite lame finale (32) assure ledit maintien de ladite lame finale (32) au niveau dudit passage inférieur (27).
Patent FR-3054558-A1 (FR)
Title: Procede multi-lits en un seul reacteur a lit fixe pour l'hydrogenation selective et l'hydrodesulfuration d'essence de pyrolyse
Inventor: BAZER-BACHI FREDERIC
IPC: C10G45/02
Filed: 2016-07-27
Abstract: La présente invention a pour objet un procédé d'hydrogénation sélective et d'hydrodésulfuration d'une essence de pyrolyse dans un seul réacteur à lit fixe comprenant dans le sens de la circulation de la charge, deux zones d'hydrogénation sélective, la première effectuée en phase liquide, la deuxième effectuée en phase gazeuse, puis une zone d'hydrodésulfuration en phase gazeuse. Une partie de l'effluent liquide sortant de la première zone d'hydrogénation sélective est soutirée, réchauffée puis introduit dans la deuxième zone d'hydrogénation sélective.
Patent FR-3055037-A1 (FR)
Title: Dispositif d'amortissement pendulaire
Inventor: MAHE HERVE
IPC: F16F15/14
Filed: 2016-08-10
Abstract: Dispositif d'amortissement pendulaire (1), comprenant : - un support (2) mobile en rotation autour d'un axe (Y), - au moins un corps pendulaire (3) mobile par rapport au support (2), et - au moins un organe de roulement (11) guidant le déplacement du corps pendulaire (3) par rapport au support (2), l'organe de roulement (11) coopérant avec au moins une première piste de roulement (12) solidaire du support (2) et avec au moins une deuxième piste de roulement (13) solidaire du corps pendulaire (3) pour effectuer ledit guidage, la première piste de roulement (12) et la deuxième piste de roulement (13) ayant des formes permettant que le déplacement du corps pendulaire (3) par rapport au support (2) combine : - un déplacement en translation autour d'un axe fictif parallèle à l'axe de rotation (Y) du support et, - une rotation autour du centre de gravité du corps pendulaire (3), la forme des première (12) et deuxième (13) pistes de roulement étant également telle que l'angle de rotation (α) du corps pendulaire autour de son centre de gravité s'exprime en fonction de l'abscisse curviligne (s) de ce centre de gravité selon un polynôme d'ordre n supérieur ou égal à 1, selon l'équation : √X(0) étant la distance du centre de gravité du corps pendulaire (3) à l'axe de rotation (Y) du support (2) lorsque le corps pendulaire (3) est au repos.
Patent FR-3055130-A1 (FR)
Title: Citerne amovible pour un vehicule lourd
Inventor: MARTIN DENIS
IPC: B65D90/12
Filed: 2016-08-16
Abstract: La présente invention concerne une citerne (C) amovible pour un véhicule lourd (V) comportant une structure de support (1) de la citerne (C) pour fluide inflammable, des équipements de pompage et de distribution ou remplissage rendus solidaire de la structure de support (1) ou de la citerne (C), dans laquelle la structure de support (1) de la citerne comprend des pieds amovibles (3) ou repliables pour supporter la citerne (C), lors de leur déploiement ou de leur mise en place, à une hauteur supérieure à un châssis (2) de véhicule lourd (V), au moins quatre coupelles (4) tronconiques d'autocentrage disposées sur la structure de support (1) pour permettre un autocentrage de la citerne (C) par rapport au châssis (2) du véhicule lourd (V), des ergots (5) pour permettre le verrouillage de la citerne (C) et des moyens de couplage (6) des circuits de commande et d'alimentation en énergie des équipements de pompage et de distribution ou remplissage pour permettre leur fonctionnement.
Patent FR-3055530-A1 (FR)
Title: Systeme melangeur pour fabriquer un produit cosmetique et flacon de distribution
Inventor: GROS JULIEN
IPC: A45D34/00
Filed: 2016-09-02
Abstract: L'invention concerne un système mélangeur pour fabriquer un produit cosmétique. L'invention concerne également un flacon de distribution d'un produit cosmétique. Le système mélangeur permet de fabriquer un produit cosmétique à partir de capsules (7, 8, 9) comprenant les matières premières nécessaires à la composition d'un tel produit cosmétique, à savoir l'agent texturant cosmétique, le principe actif cosmétique et, le cas échéant, un parfum cosmétique. L'invention trouve son application dans le domaine de l'industrie cosmétique.
Patent FR-3041879-A1 (FR)
Inventor: JOSSE LOIC
IPC: A61B17/70
Filed: 2016-10-03
Abstract: Une structure vertébrale (12) comprend une première plaque d'extrémité (14) qui est configurée pour se mettre en prise avec une première surface vertébrale. Un élément expansible est relié à la première plaque d'extrémité (14) et comprend un élément de couplage (124). Une seconde plaque d'extrémité (60) est configurée pour se mettre en prise avec une seconde surface vertébrale et comprend une surface de guidage (70) in situ pouvant se mettre en prise avec l'élément de couplage (124) pour relier l'élément à la seconde plaque d'extrémité (60). Les systèmes et les procédés sont décrits.
Patent FR-3058510-A1 (FR)
Title: Echangeur de chaleur
Inventor: TOUBIANA EPHRAIM
IPC: F28F3/06
Filed: 2016-11-10
Abstract: Echangeur (1) de chaleur entre un premier fluide s'écoulant suivant une direction longitudinale (X) et un deuxième fluide, ledit échangeur (1) comprenant : - deux plaques (6) parallèles distantes l'une de l'autre ; - au moins une première et une deuxième rangée (8a, 8b) d'ailettes (9) disposées perpendiculairement entre lesdites plaques (6), chaque ailette (9) étant délimitée longitudinalement par un premier bord (10) et un deuxième bord (11), ledit premier bord (10) comprenant à chacune de ses extrémités une zone de liaison avec la plaque (6) correspondante ; caractérisé en ce que lesdites zones de liaison dudit premier bord (10) sont respectivement inclinées par rapport à une normale aux plaques (6) dans un plan (P) perpendiculaire auxdites plaques (6) et parallèle à la direction (X), ledit premier bord (10) et ledit deuxième bord (11) de chacune des ailettes (9) présentant un profil identique dans ledit plan (P).
Patent FR-3062598-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de surveillance de l'usure d'un filtre a particules place sur un circuit d'air d'une installation de conditionnement d'air pour un vehicule
Inventor: LADRECH FREDERIC
IPC: B60H3/06
Filed: 2017-02-03
Abstract: L'invention concerne un procédé de surveillance du colmatage d'au moins un filtre à particules (13) équipant une installation de conditionnement d'air (1) d'un véhicule. L'invention a aussi pour objet un dispositif de surveillance (14) apte à mettre en œuvre le procédé de l'invention. Le procédé de l'invention comprend au moins une étape de calcul (E2) identifiant un état de colmatage (22) du filtre à particules (13) à partir d'au moins deux paramètres (17a, 17b). Un premier paramètre (17a) est relatif au débit d'au moins un flux d'air (F3) généré par un groupe moto-ventilateur (6) de l'installation de conditionnement d'air (1) et traversant le filtre à particules (13). Un deuxième paramètre (17b) est relatif à la concentration de particules contenues dans le flux d'air (F3).