baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2955278-A1 (FR)
Title: Tampon de polissage a fenetre resistante au fluage
Inventor: LOYACK ADAM
IPC: B24B37/04
Filed: 2011-01-14
Abstract: L'invention concerne un tampon de polissage utile pour polir au moins l'un des substrats magnétiques, optiques et semi-conducteurs, qui comprend une couche de polissage, la couche de polissage ayant une fenêtre de polyuréthane, la fenêtre de polyuréthane ayant une structure réticulée formée avec un isocyanate aliphatique ou cycloaliphatique et un polyol dans un mélange formant prépolymère, le mélange formant prépolymère étant mis à réagir avec un agent d'allongement de chaîne ayant des groupes OH ou NH2, et ayant une stoechiométrie de OH ou NH2 à NCO n'ayant pas réagi inférieure à 95%, la fenêtre de polyuréthane ayant une déformation dépendante du temps inférieure ou égale à 0,02 % quand elle est mesurée avec une charge de traction axiale constante de 1 kPa à une température constante de 60°C à 140 minutes, une dureté Shore D de 45 à 80 et une transmission optique après double passage d'au moins 15 % à une longueur d'onde de 400 nm pour une épaisseur d'échantillon de 1,3 mm.
Patent FR-2970828-A1 (FR)
Title: Filtre de ponderation, procedes et dispositifs d'emission et de reception d'un signal analogique et programme d'ordinateur correspondants
Inventor: LANOISELEE MARC
IPC: H03H11/04
Filed: 2011-01-25
Abstract: L'invention concerne un filtre de pondération destiné à être utilisé dans un dispositif d'émission et/ou de réception d'un signal analogique, apte à émettre et/ou recevoir ledit signal analogique dans une bande de fréquence prédéterminée formée de deux sous-bandes adjacentes, dites première et deuxième sous-bandes. Selon l'invention, un tel filtre de pondération comprend : - une première branche (41) comprenant des moyens d'atténuation dudit signal analogique ; - une deuxième branche (42) comprenant des moyens de filtrage dudit signal analogique, lesdits moyens de filtrage présentant une bande passante correspondant à ladite première sous-bande ou bien à ladite deuxième sous-bande ; - des moyens de combinaison (43) des signaux issus desdites première et deuxième branches.
Patent FR-2972313-A1 (FR)
Title: Systeme de charge pour vehicules electriques ou hybrides sur toute source a courant alternatif
Inventor: MORAND NICOLAS
IPC: H02J7/00
Filed: 2011-03-02
Abstract: L'invention concerne un système de charge pour batterie (101) de véhicule pouvant être connecté à une borne de recharge, comprenant un dispositif de charge (103) pouvant connecter la batterie (101) à une prise (14) de la borne de recharge via un câble de connexion équipé d'un connecteur adapté à une prise disposée sur le véhicule, ledit câble comprenant une résistance de codage (RP) présentant une valeur de résistance parmi une pluralité de valeurs prédéterminées, correspondant à une information de la valeur d'intensité maximale du courant que ledit dispositif de charge (103) peut consommer définie par la valeur minimale de l'intensité maximale définie par la section du câble de connexion et de l'intensité maximale autorisée par le réseau électrique local d'une zone géographique donnée tenant éventuellement compte de l'état de qualité de l'installation électrique concernée, couplée à une information de type variable booléenne relative au chargement du véhicule dans un mode de charge par connexion directe à une prise de courant dudit réseau électrique local, le dispositif de charge étant configuré pour adapter la charge de la batterie (101) en fonction desdites informations.
Patent FR-2975394-A1 (FR)
Title: Procede de recuperation d'acide acetique
Inventor: AMOROS DANIEL
IPC: C07C51/44
Filed: 2011-05-17
Abstract: La présente invention concerne un procédé de récupération d'acide acétique. L'invention concerne plus particulièrement un procédé comprenant une étape d'extraction liquide-liquide d'une solution aqueuse contenant de l'acide acétique, et une étape de distillation de l'extrait obtenu.
Patent FR-2976821-A1 (FR)
Title: Dispositif d'epuration des gaz d'echappement d'un moteur thermique comprenant un support ceramique et une phase active ancree chimiquement et mecaniquement dans le support
Inventor: DEL GALLO PASCAL
IPC: F01N3/28
Filed: 2011-06-27
Abstract: Dispositif d'épuration des gaz d'échappement d'un moteur thermique comprenant : - un(des) support(s) céramique(s) catalytique(s) comprenant un arrangement de cristallites de même taille, même morphologie isodiamétrique et même composition chimique ou sensiblement de même taille, même morphologie isodiamétrique et même composition chimique dans lequel chaque cristallite est en contact ponctuel ou quasiment ponctuel avec les cristallites qui l'entourent, et - une(des) phase(s) active(s) pour la destruction chimique d'impuretés du gaz d'échappement comprenant des particules métalliques présentant des interactions chimiques avec ledit support céramique catalytique et un ancrage mécanique dans ledit support catalytique de manière telle que la coalescence et la mobilité de chaque particule sont limités à un volume maximum correspondant à celui d'un cristallite dudit support céramique catalytique.
Patent FR-2981062-A1 (FR)
Title: Dispositif delivrant des fibres de verre a teneur reduite en metaux precieux
Inventor: CONDOLF CYRIL
IPC: C03B37/095
Filed: 2011-10-06
Abstract: L'invention concerne un dispositif délivrant des filaments de matériau fondu, notamment de verre, par chauffage par effet Joule au moyen d'une alimentation électrique, comportant des plaques latérales, une plaque de fond pourvue de tétons pour l'écoulement du matériau fondu et éventuellement une grille supérieure, est caractérisé en ce qu'au moins une de ces parties susceptible d'être en contact avec le matériau fondu est formée par - une partie massive en alliage à base de fer présentant une température de fusion supérieure à 1450°C formant un substrat, - une couche métallique de liaison formée sur au moins une partie de la surface du substrat, - une couche céramique couvrant la couche métallique de liaison, la couche métallique et la couche céramique formant une barrière de diffusion aux composants de l'alliage formant le substrat, et - une couche de revêtement protecteur en platine ou alliage de platine, déposée directement sur la couche céramique.
Patent FR-2982937-A1 (FR)
Title: Boite collectrice, notamment pour refroidisseur de batterie, et echangeur de chaleur comprenant au moins une telle boite.
Inventor: MOREAU SYLVAIN
IPC: B21D22/20
Filed: 2011-11-22
Abstract: L'invention concerne une boîte collectrice (10) d'échangeur de chaleur (1), comprenant un couvercle (31), une plaque intermédiaire (41) et une plaque collectrice (51), ladite boîte collectrice (10) étant destinée à collecter et à répartir un fluide. Selon l'invention, la plaque intermédiaire (41) définit avec le couvercle (31) une première chambre (11) du fluide et avec la plaque collectrice (51) une deuxième chambre (12) du fluide, indépendante de la première (11). L'invention concerne aussi un échangeur de chaleur (1) comprenant une telle boîte collectrice (10) et un procédé de fabrication d'une telle boîte collectrice (10).
Patent FR-2983712-A1 (FR)
Title: Use of 4-aminopiperidine derivatives as an agent to fight against wrinkles including wrinkles of expression and/or to relax skin and/or facial features, preferably skin of face and/or forehead
Inventor: DALKO MARIA
IPC: A61K8/49
Filed: 2011-12-13
Abstract: Use of at least one 4-aminopiperidine derivative as an agent to fight against wrinkles including wrinkles of expression and/or to relax skin and/or facial features, is claimed. Use of at least one 4-aminopiperidine derivative of formula (I) and its salts, optical isomers or solvates, as an agent to fight against wrinkles including wrinkles of expression and/or to relax skin and/or facial features, is claimed. Alk1, Alk2 : divalent group comprising saturated linear 1-10C-alkylene, unsaturated linear 2-10C-alkylene, or optionally saturated branched 3-10C-alkylene; Ar1 : phenyl (optionally substituted with one or more substituents of R1, -OR1, -N(R1)(R2) or -COX) (preferred); X : OR1, NH(R1) or N(R1)(R2); R3 : divalent group comprising saturated linear 1-10C-alkylene, unsaturated linear 2-10C-alkylene or optionally saturated branched 3-10C-alkylene (all optionally substituted by one or more substituents of -OR1 or -N(R1)(R2), or H (preferred); R1, R2 : H, saturated linear 1-7C-alkyl, unsaturated linear 2-7C alkyl, or optionally saturated branched or cyclic 3-7C alkyl; and R4 : R1, -OR1 or -N(R1)(R2), preferably H. [Image].
Patent FR-2984634-A1 (FR)
Title: Actionneur vitrotactile lineaire miniature
Inventor: HAYWARD VINCENT
IPC: G06F3/01
Filed: 2011-12-19
Abstract: L'invention concerne un actionneur vibrotactile linéaire miniature comportant : - un premier élément 14, 104 de forme générale cylindrique comprenant des aimants permanents 15, 105 alignés de sorte que deux faces adjacentes de deux aimants 15, 105 adjacents aient des polarités identiques ; - un deuxième élément 11, 101 définissant une cavité cylindrique 12, 102 dans laquelle le premier élément 14, 104 est introduit avec un jeu pour y coulisser selon une direction de coulissement X2, le deuxième élément 11, 101 comportant des bobines 13, 103 de fil conducteur ayant des brins qui s'étendent perpendiculairement à la direction de coulissement X2 pour former des générateurs de force magnétique, et qui sont disposés pour être en influence électromagnétique avec le premier élément 14, 104 ; des moyens de rappel et de guidage 25, 41, 125 du premier élément 14, 104 vers une position d'équilibre dans le deuxième élément 11, 101 pour laquelle un plan médian P2 entre deux aimants adjacents coïncide sensiblement avec un plan médian P1 d'un générateur de force 111 en regard.
Patent FR-2989640-A1 (FR)
Title: Anti-prevention and anti-intrusion device for fuel tank, in commercial vehicle, has two bodies comprising concave shaped strips, which are connected back to back to form single body part by riveting blind that is provided in plastic tube
Inventor: FOURMENT THIERRY
IPC: B60K15/067
Filed: 2012-04-24
Abstract: The device has two bodies comprising multiple concave shaped strips, which are connected back to back to form a single body part by a riveting a blind. The device is positioned in an inlet of a fluid tank using information provided with the device. The blind is provided in a plastic tube. The two bodies are bored in a base of four round shaped openings according to a central opening for riveting the two bodies. The strips are terminated at a right angle, which prevents the device from falling into the tank.
Patent FR-2996080-A1 (FR)
Title: Dispositif acoustique comprenant un cristal phononique reglable
Inventor: PHAM COLOMBAN THI MAI
IPC: H03H9/25
Filed: 2012-09-27
Abstract: L'invention concerne un dispositif acoustique comprenant une structure (1) phononique à bande de fréquences interdites de charge muni d'un ensemble d'éléments (2) piézoélectriques connectés mécaniquement en série. Un élément (2) piézoélectrique comprenant un matériau piézoélectrique et étant dirigé selon une direction principale (dprinc), les directions principales de deux éléments (2) successifs se suivant de manière continue. L'élément (2) piézoélectrique est polarisé selon une direction de polarisation (dpol), l'ensemble d'éléments (2) comprenant au moins une électrode disposée entre deux éléments (2) et au moins une électrode connectée à une référence (4) électrique extérieure de manière périodique, l'électrode (3) étant perpendiculaire à la polarisation.
Patent FR-2985989-A1 (FR)
Title: Procede d'isolation de nanofils ou de microfils
Inventor: LAGRANGE ALEXANDRE
IPC: B81C3/00
Filed: 2012-01-23
Abstract: L'invention concerne un procédé de réalisation d'un dispositif microélectronique comprenant une pluralité des diodes électroluminescentes (10) comprenant chacune un fil de taille nanométrique ou micrométrique, le procédé comprenant une étape de croissance (520) des nanofils à partir d'un substrat de croissance (10c); le procédé étant caractérisé en ce qu'il comprend : - une étape de formation d'au moins une couche diélectrique (30) sur un substrat de report (20) distinct du substrat de croissance (10c), - une étape de pénétration des nanofils dans la couche diélectrique (30). L'invention reçoit pour application particulièrement avantageuse les dispositifs comprenant des diodes électroluminescentes.
Patent FR-2988668-A1 (FR)
Title: Cleaning device for car headlight, has telescopic headlight washer comprising cover to close opening in which headlight washer is housed in retracted position, and light source integrated in cover and used as flashing light
Inventor: ABREU XAVIER
IPC: B60Q1/26
Filed: 2012-03-29
Abstract: The device (1) has a telescopic headlight washer (3) comprising a cover (4) to close an opening in which the headlight washer is housed in a retracted position. A light source (5) is integrated in the cover. The light source includes LEDs or Organic LEDs arranged to create a daytime running lamp, and is used as flashing light. The light source is arranged to supplement the headlight to assure side marker light function. Contacts of the light source are arranged on a rear face of the cover.
Patent FR-2989118-A1 (FR)
Title: Supercharging system for internal combustion engine of car, has electronic control unit calculating set point position of actuator from value of turbine efficiency contained in mapping and updating values of mapping during travel of vehicle
Inventor: FONTVIEILLE LAURENT
IPC: F02D23/00
Filed: 2012-04-06
Abstract: The system has a turbocompressor comprising a turbine that is provided with vanes, which are adjustable by an actuator. An electronic control unit (2) calculates a set point position (u) of the actuator from a value of turbine efficiency (eta t) contained in a mapping (3) depending on a coordinate operation (Nt, cor) and another coordinate operation (TSR). The electronic control unit updates the values of the mapping during travel of a vehicle or during stabilized utilization of the turbocompressor. An independent claim is also included for a method for managing a turbocompressor for an internal combustion engine of a car.
Patent FR-2989761-A1 (FR)
Title: Air regulation system for regulation of air in room of e.g. laboratory, has air flow register for adjusting pressure, thermal battery for adjusting temperature, and variable flow regulator for adjusting humidity in room
Inventor: KATZ ALAIN
IPC: F24F3/00
Filed: 2012-04-20
Abstract: The system (100) has an air flow register (116) for adjusting the pressure in a room (102), and a thermal battery (118) for adjusting the temperature in the room. A variable flow regulator (114) adjusts the humidity in the room, where the air flow register, the thermal battery, and the variable flow regulator are controlled by a single controller (104). A humidity sensor (106) provides data about the humidity in the room to the single controller, and a temperature sensor (112) provides data about the temperature in the room to the single controller. An independent claim is also included for an installation for regulation of air in a room.
Patent FR-2989893-A1 (FR)
Title: Composition cosmetique comprenant un oligosaccharide phosphoryle et un copolymere sulfonique
Inventor: DERRIPS CELINE
IPC: A61K8/73
Filed: 2012-04-26
Abstract: L'invention concerne une composition comprenant, dans un milieu aqueux physiologiquement acceptable, i) au moins un oligosaccharide phosphorylé et ii) au moins un copolymère d'acide (méth)acrylamido(C -C )alkylsulfoniques en particulier les copolymères réticulés d'acide 2-acrylamido-2-méthylpropanesulfonique , de diméthylacrylamide, de méthacrylate de lauryle, et de laureth-4 methacrylate, Application au soin et au maquillage des matières kératiniques.
Patent FR-2991147-A1 (FR)
Title: Backpack for transporting fragile objects by person during e.g. foot travel, has upper and lower pads arranged on front outer face of pocket provided in front of back of user so as to be supported against muscular zones of back of user
Inventor: DUBOIS DAVID
IPC: A45F3/04
Filed: 2012-06-05
Abstract: The backpack (100) has a pocket (10) comprising a front outer face (14) provided in front of back of a user of the backpack and a shoulder harness (20). Upper and lower pads (30a, 30b) are arranged on the face so as to be supported against muscular zones of the back of the user. The pads are arranged on the face so as to be supported against the back on a zone of large dorsal and/or oblique trapezius and/or infra-spinatus muscles. The pads have bearing surfaces arranged symmetrically relative to a vertical midline (15) of the backpack, so that the surfaces are supported on the zone.
Patent FR-2992048-A1 (FR)
Title: Element de raccord fluidique et ensemble correspondant
Inventor: TIBERGHIEN ALAIN-CHRISTOPHE
IPC: F16L37/23
Filed: 2012-06-15
Abstract: Cet élément de raccord fluidique comprend un corps de base (8) définissant un axe central (X-X) d'emmanchement d'un élément de raccord fluidique complémentaire (6), une bague de verrouillage (10), une bille de verrouillage (14) apte à verrouiller l'élément de raccord fluidique complémentaire (6) par rapport au corps de base (8). La bille de verrouillage (14) est mobile radialement dans le corps (8) entre une position de verrouillage de l'élément de raccord fluidique complémentaire (6), et une position de déverrouillage. L'élément comporte une bille d'actionnement (16) de la bague de verrouillage (10) apte à être repoussée dans un logement allongé (18) du corps de base (8) par l'élément de raccord fluidique complémentaire (6) pour déplacer axialement la bague de verrouillage depuis une position de blocage, dans laquelle la ou chaque bille de verrouillage (14) est bloquée dans ladite position de verrouillage, au moins jusqu'à une position de libération de la bille de verrouillage (14) et des moyens de rappel de la bague de verrouillage vers ladite position de blocage. La bille d'actionnement (16) a un diamètre (D) supérieur au diamètre (d) de la ou de chaque bille de verrouillage (14).
Patent FR-2992212-A1 (FR)
Title: Liquid cosmetic composition, used for making up and/or caring skin and/or lips, comprises, in medium, fatty phase comprising non volatile oil, hydrophobic silica aerogel particles and dextrin ester, preferably dextrin ester of fatty acids
Inventor: ARDITTY STEPHANE
IPC: A61K8/37
Filed: 2012-06-21
Abstract: Liquid cosmetic composition comprises, in a medium, at least one fatty phase comprising an oil, preferably non volatile oil, at least one hydrophobic silica aerogel particles and at least dextrin ester, preferably dextrin ester of fatty acids having 12-24 carbon atom.
Patent FR-2979069-A1 (FR)
Title: Procede de polissage chimico-mecanique du tungstene
Inventor: GUO YI
IPC: B24B29/02
Filed: 2012-08-16
Abstract: La présente invention concerne un procédé de polissage chimico-mécanique d'un substrat comprenant du tungstène à l'aide d'une composition de polissage chimico-mécanique non sélective. Cette composition est notamment définie de façon qualitative et quantitative à la revendication 1. Application : Fabrication de substrat semiconducteur comprenant des trous d'interconnexion de tungstène.
Patent FR-2991136-A1 (FR)
Title: Procede de preparation d'un melange comprenant des grains d'une plante du genre theobroma
Inventor: TROPLIN PHILIPPE
IPC: A23L33/20
Filed: 2012-10-09
Abstract: L'invention concerne un procédé de préparation d'une poudre issue d'un mélange initial alcalinisé comprenant un mélange initial comprenant des grains d'une espèce végétale du genre Théobroma, et une composition alcaline comprenant au moins un composé alcalin, et ayant un pH et/ou une couleur prédéfini, ladite couleur étant définie par les paramètres L*, C* et/ou h°, ledit procédé étant caractérisé en ce que : - on entre le pH et/ou la couleur prédéfini dans un logiciel de formulation paramétré, - on obtient dudit logiciel le calcul des proportions du mélange initial alcalinisé, - on réalise un mélange alcalinisé ayant lesdites proportions, et - on réduit ce mélange initial alcalinisé en poudre.
Patent FR-2996733-A1 (FR)
Title: Closure device for clothing of sachet, has closing units presenting serrations according to direction perpendicular to longitudinal axis, and strip extending from closing assembly and including serrations that generate bending of strip
Inventor: DELASALLE WILLIAM
IPC: A41F1/00
Filed: 2012-10-12
Abstract: The device (1) has two complementary closing units that define a main direction extending according to a longitudinal axis (X). Each of the closing units is arranged with complementary multiple sections that extend parallel to the longitudinal axis. Each closing unit presents serrations (14, 24) according to the direction perpendicular to the longitudinal axis. A strip (25) extends from a closing assembly and includes the serrations such that the serrations generate a bending of the strip. An independent claim is also included for a clothing.
Patent FR-2998113-A1 (FR)
Title: Balai pour machine electrique tournante
Inventor: GENTIL MAXIMILIEN
IPC: H02K5/14
Filed: 2012-11-15
Abstract: L'invention concerne un balai (1) pour machine électrique tournante, comprenant une face de contact (10) apte à venir en contact frottant avec une lame (21) de collecteur cylindrique (2) monté mobile en rotation autour d'un axe (R) fixe, ladite face de contact (10) présentant un contour fermé comprenant : - une première portion frontale (11) amorçant le contact entre ladite lame (21) et ledit balai (1) ; - une deuxième portion dorsale (12) terminant le contact entre ladite lame (21) et ledit balai (1) ; ledit balai (1) présentant une largeur maximale (L) sur ladite face de contact (10), mesurée parallèlement audit axe de rotation (R) dudit collecteur. Selon l'invention, ladite portion dorsale (12) présente une dimension (D1) supérieure à ladite largeur maximale (L) du balai.
Patent FR-2999112-A1 (FR)
Title: Plate lamination for laminating module of smartcard, has plate body including first plate mounted on second plate in removable manner, where first plate includes lamination surface and cavity in which second plate forms bottom of cavity
Inventor: SIMONNEAUX GREGORY
IPC: B32B37/00
Filed: 2012-12-12
Abstract: The lamination (40) has a plate body (53) comprising a lamination surface (54) on which a module is laminated. A cavity (56) is introduced into the lamination surface. The cavity holds a portion of the module at time of lamination. The plate body includes a first plate (52) mounted on a second plate (50) in a removable manner. The first plate includes the lamination surface and the cavity in which the second plate forms a bottom of the cavity. The plate body is formed from stainless steel. A fixing part (62) e.g. screw, removes the first plate on the second plate. Independent claims are also included for the following: (1) a lamination unit (2) a method for manufacturing a plate lamination.