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Patent FR-3042643-A1 (FR)
Title: Cellule photovoltaique pour serre agricole
Inventor: DUCROS CEDRIC
IPC: H01L31/054
Filed: 2015-10-16
Abstract: L'invention concerne une cellule photovoltaïque pour serre agricole, la cellule photovoltaïque comportant : - un substrat (1) transparent ; - une première et une deuxième électrode (2, 3) en oxyde transparent conducteur; - une couche absorbante (4) en silicium amorphe, la couche absorbante (3) étant disposée entre la première et la deuxième électrode (2, 3); Caractérisée en ce que au moins une des électrodes (2, 3) est une grille (6) percée par des ouvertures (7), chaque ouverture (7) présentant des dimensions transversales (d) comprises entre 0.5 µm et 10 µm, et de préférence entre 1 µm et 2.5 µm.
Patent FR-3044394-A1 (FR)
Title: Panneau solaire thermique auto-vidangeable
Inventor: BLANCHARD ROBERT
IPC: F24S10/75
Filed: 2015-12-01
Abstract: Panneau (1) solaire thermique comprenant un cadre (2) quadrangulaire de délimitation du bord périphérique du panneau (1) et un collecteur (3) solaire logé au moins partiellement à l'intérieur du cadre (2) entre les faces avant (4) et arrière (5) du panneau (1), ledit collecteur (3) solaire comprenant un réseau (6) de canaux pour une circulation d'un fluide dit caloporteur depuis une entrée (7) vers une sortie (8) dudit réseau (6), les canaux du réseau (6) comprenant un canal de distribution (9) équipé de l'entrée (7) de fluide du réseau (6), un canal de collecte (10) équipé de la sortie (8) de fluide du réseau (6) et des canaux (11) parallèles d'absorption de chaleur longitudinaux, s'étendant dans le sens de la longueur du panneau (1), et reliant entre eux le canal de distribution (9) et le canal de collecte (10). Les canaux (11) longitudinaux d'absorption de chaleur sont non parallèles aux côtés (21) longitudinaux du cadre (2) et en ce que les portions des canaux de distribution (9) et de collecte (10) parallèles entre elles et reliées entre elles par lesdits canaux (11) d'absorption de chaleur sont non parallèles aux côtés (22) transversaux du cadre (2).
Patent FR-3045483-A1 (FR)
Title: Pneumatique presentant des proprietes d'usure et de resistance au roulement ameliorees
Inventor: QUANTINET BENJAMIN
IPC: C08L9/00
Filed: 2015-12-16
Abstract: L'invention concerne un pneumatique comprenant une armature de sommet formée d'au moins deux couches de sommet de travail d'éléments de renforcement et d'au moins une couche d'éléments de renforcement circonférentiels. Conformément à l'invention, la bande de roulement présente au moins une découpure d'orientation longitudinale, la profondeur, mesurée sur pneumatique neuf, de ladite au moins une découpure d'orientation longitudinale étant supérieure ou égale à 40 % de l'épaisseur de la bande roulement, le ratio de la largeur mesurée au fond de la ladite au moins une découpure d'orientation longitudinale sur la largeur mesurée en surface de la bande de roulement de la ladite au moins une découpure d'orientation longitudinale étant strictement supérieur à 2, et le module d'élasticité sous tension à 10 % d'allongement d'au moins une couche de calandrage d'au moins une couche de sommet de travail est inférieur à 8,5 MPa, la valeur maximale de tan(δ), noté tan(δ)max, de ladite au moins une couche de calandrage d'au moins une couche de sommet de travail étant inférieure à 0. 100.
Patent FR-3046001-A1 (FR)
Title: Dispositif connecte a un reseau de communication mobile
Inventor: LAURENZIANI CLEMENT
IPC: H04M1/15
Filed: 2015-12-22
Abstract: La présente invention concerne un dispositif (1) connecté à un réseau de communication mobile (3), comprenant un module de traitement de données (11) disposé dans un boitier (10), un câble (20) souple s'étendant à l'extérieur du boitier (10) et étant relié au module de traitement de données (11), ledit câble (20) étant terminé par un connecteur (21) pour la connexion du dispositif (1) à un équipement (2a, 2b), le boitier (10) comprenant au moins un élément d'engagement (12) du connecteur (21) consistant en une cavité complémentaire de la forme du connecteur (21) dans laquelle le connecteur (21) s'engage par translation selon une première direction différente d'une deuxième direction selon laquelle le connecteur (21) peut s'engager dans un port de l'équipement (2a, 2b) pour connexion, le boitier (10) et le câble (20) étant configurés de telle sorte que lorsque le connecteur (21) est engagé dans l'élément d'engagement principal (12), le câble (20) forme une boucle définissant un espace entre le boitier (10) et le câble (20) pour la suspension du dispositif (1), le dispositif étant caractérisé en ce que la première direction selon laquelle le connecteur (21) s'engage dans l'élément d'engagement (12) n'est en outre pas coplanaire d'un plan dans lequel s'étend ladite boucle.
Patent FR-3047108-A1 (FR)
Title: L'invention concerne un appareil de mise sous tension pour instrument de musique de type tambour a membrane destine a tendre un djembe (percussion africaine)
Inventor: BOUCHARAT GREGORY
IPC: G10D13/02
Filed: 2016-01-27
Abstract: L'invention concerne un dispositif destiné à tendre les instruments de musique de type tambour à membrane.         Constitué d'une structure métallique (1) avec une planche (3) servant de socle à l'instrument, de deux tubes (6) bloqués verticalement par deux barres de liaison articulées (9) permettant d'accueillir le cerclage métallique (27) du djembé (25) bloquant celui-ci sans le détériorer, d'un axe (5) traversant de part en part les quatre tubes rectangulaires (6) (1) permettant l'articulation pour le rangement, soudé à l'opposé des tubes (6) du support du levier (15) constitué de trois emplacements réglés pour différentes tailles d'instruments, du levier escamotable (16) en forme de T coulissant entre le support (15) choisi, soudé sur le tube (17) d'un bras déporté composé de deux barres (20) (21) permettant de prendre une position oblique idéale pour exercer une force de haut en bas, permettant à l'utilisateur d'additionner sa force et son poids. Le système d'accroche de la corde est composé de deux barres (22) (23) soudées horizontalement au bras déporté (20) (21) sur lesquelles une boucle inversée (24) est réalisée, servant de nœud d'arrêt auto-serrant dès la mise sous tension du levier(16). Ce procédé nécessite une pince à étau permettant l'arrêt de la corde sous tension. Une fois la corde tendue et bloquée par la pince à étau, la tension relâchée libère le nœud. L'opération est à répéter pour chaque corde.         Le dispositif selon l'invention est particulièrement destiné à la tension d'instruments de musique de type tambour à membrane.
Patent FR-3047228-A1 (FR)
Title: Dispositif permettant de mettre en oeuvre automatiquement une perche de reperage d'un homme tombe a la mer, notamment d'un navire de plaisance
Inventor: MESROUZE MICHEL PIERRE LOUIS
IPC: B63C9/00
Filed: 2016-01-29
Abstract: L'invention concerne un dispositif permettant de rendre une perche de repérage d'un homme tombé à la mer sans délai et sans intervention manuelle. Il est constitué d'un câblot (3) reliant la partie sommitale (6) de la perche où il se trouve maintenu par le champ d'un aimant (5) à une partie fixe (4) du navire. Le déploiement du télescope (1 et 2) dû à l'erre du navire et au freinage de l'élément liquide est fortement accéléré par le déploiement d'ailettes (9) préalablement maintenues contre le fût de la perche par la présence du brin (2) du télescope. Lorsque ledit télescope est entièrement extrait et verrouille la tension du câblot (3) devient telle que l'aimant (5) se sépare de la perche. Le dispositif selon l'invention est particulièrement destiné à faciliter la mise en œuvre d'une perche de repérage d'un homme tombé à la mer.
Patent FR-3048267-A1 (FR)
Title: Hydro-barge electrique a double actions
Inventor: CAMARD PIERRE
IPC: F03B13/10
Filed: 2016-02-25
Abstract: Ce projet fait partie des énergies renouvelables et durables recherchées. Il est caractérisé par deux barges étanches, basé sur le principe d'Archimède. Sa conception permet de produire de l'électricité de grande puissance ceci par le courant d'eau de certaines rivières ou fleuves. Pour un rendement maximum ces barges doivent être lestées (Ref 6), ceci afin que les 8 pales en action puissent pénétrer de 1,80 m dans l'eau (Ref 13) Chaque barge est équipée d'une roue de 3,50 m de rayon comportant 13 bras de levier de cette longueur (Ref 13) Ceux-ci sont fixés à leur extrémité sur une flasque (Ref 4). L'autre extrémité reçoit sa plaque de poussée de 1,20 m x 1,20 m (Ref 1) Ces bras de levier sont disposés d'une façon asymétrique (Ref 13) de manière que les pales puissent pénétrer dans l'eau en douceur, d'une façon alternée donc 2 fois moins bruyantes. Ces facultés, avec une force de poussée d'eau moyenne, et avec la participation des bras de levier de 3,50 m (en réalité 2,90 m), la force de poussée ne s'exerce que sur la moitié de la hauteur de la pale cela diminue d'autant la longueur des bras de 3,50m - 0,60 = 2,90m Tous ces avantages réunis donnent donc une poussée d'eau colossale. Cet ensemble est maintenu par un câble solidement fixé en rive. Il est accompagné par une gaine électrique (Ref 9-16) pour assurer le retour électrique fourni par l'alternateur (Ref 2) Afin de sécurisé la navigation, des bouées de signalisation (Ref 10) sont accrochées tout le long du câble. En outre en cas de vent, la flottaison déjà importante de cet ensemble est assurée en plus par les 4 flotteurs latéraux (Ref24) de 1 m3 chacun placés à 2,50 de chaque coté des barges, de part leur position assurent et évitent ainsi tout balancement et réagissent immédiatement à la moindre inclinaison de l'ensemble.
Patent FR-3049039-A1 (FR)
Title: Element de protection de canalisation
Inventor: CONVERS GERMAIN
IPC: F16L57/00
Filed: 2016-03-21
Abstract: Cet élément de protection de canalisation (10) présente une forme en "V" Application à la protection de canalisations de frein automobile.
Patent FR-3052122-A1 (FR)
Title: Ensemble d'auvent pour un vehicule automobile
Inventor: BERTH STEPHANE
IPC: B62D25/08
Filed: 2016-06-06
Abstract: L'invention a pour objet un ensemble d'auvent pour un véhicule automobile, comprenant un collecteur d'auvent (6) et au moins un élément d'insonorisation (12). L'élément d'insonorisation (12) est fixé contre une première paroi (13) du collecteur d'auvent (6) par une pluralité d'attaches comprenant chacune un organe mâle (15) et un organe femelle (16) coopérant. Le collecteur d'auvent (6) comporte à travers une deuxième de ses parois (10) un passage (11) pour un conduit (21, 22) dédié à l'acheminement d'un liquide de nettoyage. Ledit passage (11) est ménagé par un organe évidé (18) rapporté solidairement sur la deuxième paroi (10) du collecteur d'auvent (6). L'organe évidé (18) est configuré pour recevoir ledit conduit (21,22) et constitue en outre un organe mâle coopérant à sa périphérie avec un organe femelle (16) constitutifs de l'une desdites attaches.
Patent FR-3053024-A1 (FR)
Title: Ensemble d'une structure fixe interne de nacelle de turboreacteur et de panneaux de protection thermique
Inventor: RENAULT CEDRIC
IPC: F16L59/12
Filed: 2016-06-24
Abstract: L'invention se rapporte à un ensemble d'une structure interne fixe (54) d'une nacelle de turboréacteur (2) et de panneaux (640, 642) de protection thermique, ladite structure interne fixe (54) comportant une face interne (540), sur laquelle sont rapportés les panneaux (640, 642) de protection thermique, et une face externe (542) constituant une portion de la surface interne d'une veine (52) de flux froid, l'ensemble étant caractérisé en ce qu'il comporte au moins un élément de fixation (68) d'un premier panneau (640) et d'un deuxième panneau (642) adjacents, l'élément de fixation (68) permettant de solidariser les premier et deuxième panneaux (640, 642) l'un à l'autre au niveau d'une zone de jonction, l'élément de fixation (68) n'étant pas solidaire de la structure fixe interne (54).
Patent FR-3053771-A1 (FR)
Title: Procede de liquefaction de gaz naturel et de recuperation d'eventuels liquides du gaz naturel comprenant deux cycles refrigerant semi-ouverts au gaz naturel et un cycle refrigerant ferme au gaz refrigerant
Inventor: ZIELINSKI ERIC
IPC: F25J1/02
Filed: 2016-07-06
Abstract: L'invention concerne un procédé de liquéfaction d'un gaz naturel comprenant un mélange d'hydrocarbures dont majoritairement du méthane, le procédé comprenant un premier cycle réfrigérant semi-ouvert au gaz naturel dans lequel les éventuels liquides du gaz naturel qui ont été condensés sont séparés du flux d'alimentation de gaz naturel, ce dernier traversant alors un échangeur de chaleur cryogénique principal (4) pour contribuer par échange thermique au pré-refroidissement d'un flux principal de gaz naturel (F-P) et au refroidissement d'un flux initial de gaz réfrigérant (G-0), un second cycle réfrigérant semi-ouvert au gaz naturel pour contribuer au pré-refroidissement du gaz naturel et du gaz réfrigérant ainsi qu'à la liquéfaction du gaz naturel, et un cycle réfrigérant fermé au gaz réfrigérant pour assurer le sous-refroidissement du gaz naturel liquéfié et fournir une puissance de réfrigération complémentaire aux deux autres cycles. L'invention concerne également une installation de liquéfaction de gaz naturel pour la mise en œuvre d'un tel procédé.
Patent FR-3056518-A1 (FR)
Title: Dispositif de nettoyage d'un capteur optique d'un systeme de detection optique pour vehicule automobile
Inventor: TREBOUET MARCEL
IPC: B60S1/56
Filed: 2016-09-28
Abstract: L'invention a pour objet un dispositif de nettoyage (100) destiné à projeter au moins un fluide vers une surface à nettoyer d'un véhicule automobile, tel qu'un capteur optique d'un système de détection optique, dans lequel un piston mobile (3) en coulissement dans un corps creux (1) autour d'une tige fixe s'étendant selon un axe longitudinal (X) et porteur à une extrémité d'un élément de distribution (8, 9) de fluide de nettoyage, permet l'acheminement d'un fluide vers l'élément de distribution (8, 9), par l'intermédiaire de canaux de passage (12) ménagés entre le piston et la tige et présentant des dimensions axiales différentes.
Patent FR-3059440-A1 (FR)
Title: Navigation dans des donnees utilisateur
Inventor: CONAN MARTIN
IPC: H04N21/422
Filed: 2016-11-30
Abstract: L'invention concerne un procédé de traitement pour un dispositif de traitement (3, STB) associé à un dispositif de restitution (1). Le dispositif de traitement est contrôlé par un dispositif de commande (2) et est apte à commander la restitution de données sur le dispositif de restitution. Le procédé comporte, sur le dispositif de traitement, les étapes suivantes : - réception de données (E10, E15) à restituer sur le dispositif de restitution ; - obtention (E11) d'une information de mouvement en provenance du dispositif de commande (2); - traitement (E13) des données à restituer en fonction de l'information de mouvement reçue, indépendamment d'une position initiale.
Patent FR-3061844-A1 (FR)
Title: Equipement mural modulaire de rangement d'objets et de decoration
Inventor: TAHHAR MINA
IPC: A47G29/02
Filed: 2017-01-19
Abstract: L'invention concerne un support mural de présentation d'objets, comprenant les éléments suivants : - une première pluralité de barreaux s'étendant selon une première direction, parallèles entre eux, espacés régulièrement entre eux selon un premier écart déterminé, - une deuxième pluralité de barreaux s'étendant selon une deuxième direction, parallèles entre eux, espacés régulièrement entre eux selon un deuxième écart déterminé, le support étant caractérisé en ce qu'une distance entre un barreau extrémal de la première pluralité de barreaux, et chacune des extrémités avoisinantes de la deuxième pluralité de barreaux, est égale à la moitié du premier écart, et en ce qu'une distance entre un barreau extrémal de la deuxième pluralité de barreaux, et chacune des extrémités avoisinantes de la première pluralité de barreaux, est égale à la moitié du deuxième écart.
Patent FR-3068278-A1 (FR)
Title: Procede d'extrusion d'un profile complexe comprenant un insert
Inventor: ROUBY MICKAEL
IPC: B29C48/49
Filed: 2017-06-30
Abstract: Procédé de coextrusion d'un profilé complexe (PC) constitué de l'assemblage de profilés (P1, P2) formés à partir de mélanges de caoutchouc (M1, M2) distincts dans lequel, à l'aide d'une machine de coextrusion (1) comprenant une extrudeuse amont (30) et une extrudeuse aval (40) débouchant dans une cavité d'extrusion formée par l'espace compris entre une paroi inférieure (20) d'une tête d'extrusion (2) et une paroi de profilage (11) on met en uvre les étapes au cours desquelles : - on réalise un premier profilé (P1) formé du premier mélange (M1) ledit premier profilé (P1) comprenant au moins un élément de profil destiné à former un insert (P10) longitudinal, dont une base (P13) est en continuité de matière avec ledit premier profilé (P1) - on réalise un profilé complexe (PC) formé du premier et du deuxième matériau, - on fait circuler ledit insert entre des parois (53, 54, 55) d'un chenal (5) s'étendant selon une direction longitudinale entre la lame de profilage amont (32) et la lame de profilage aval (42) et formant ensemble une surface concave ouverte vers l'intérieur de la cavité d'extrusion, de sorte que la mise en joint des parois latérales (P11, P12) de l'insert avec le second mélange s'effectue uniquement dans l'entrefer aval.
Patent FR-3068366-A1 (FR)
Title: Procede de production de progeniteurs erythroides
Inventor: GUYONNEAU-HARMAND LAURENCE
IPC: C12N5/10
Filed: 2017-06-30
Abstract: La présente invention concerne un procédé de production in vitro de progéniteurs érythroïdes comprenant la mise en contact de cellules souches hématopoïétiques, génétiquement modifiées ou non, avec un milieu de culture cellulaire défini comprenant une hormone glucocorticoïde et un inducteur d'autophagie.
Patent FR-3069321-A1 (FR)
Title: Systeme et procede d'evaluation d'au moins une condition de fonctionnement d'un echangeur de chaleur
Inventor: DUCROS FREDERIC
IPC: G01N17/00
Filed: 2017-07-24
Abstract: L'invention concerne le domaine technique des échangeurs de chaleur. L'invention concerne un système 0 et des procédés d'évaluation de conditions de fonctionnement d'un échangeur de chaleur qui mettent en œuvre une ou deux bi-sondes 1, 2 de température situées à des hauteurs différentes d'une paroi 40 à travers laquelle un transfert thermique est destiné à s'opérer entre deux fluides f et f' circulant de part et d'autre de la paroi. Les procédés selon l'invention permettent d'évaluer, outre les températures des fluides circulant de part et d'autre de la paroi et la somme des résistances de convection et d'encrassement de chaque côté de la paroi, les conditions de fonctionnement suivantes : - le produit M'e.Cp'e de la masse M'e par la chaleur spécifique Cp'e de l'encrassement déposé sur la paroi 40, et par suite - la chaleur spécifique Cp'e de l'encrassement.
Patent FR-3070322-A1 (FR)
Title: Volet deformable et dispositif d'obturation d'un flux d'air de face avant d'un vehicule automobile comportant au moins un tel volet deformable
Inventor: NORE THOMAS
IPC: B60K11/08
Filed: 2017-08-28
Abstract: La présente invention a pour objet un volet (5) pour un dispositif d'obturation d'un flux d'air de face avant d'un véhicule automobile, le volet (5) se présentant sous la forme d'un profilé creux de section générale en forme d'ellipse présentant un grand axe (G) et un petit axe (P), le profilé creux comporte deux parois (51) réalisées en un matériau déformable élastiquement et le volet (5) est déformable par rapprochement ou écartement de deux portions (53) opposées de parois (51) disposées sur le petit axe (P) ou sur le grand axe (G) de l'ellipse entre une première forme active et une deuxième forme active, l'extension longitudinale de la première forme active étant perpendiculaire à l'extension longitudinale de la deuxième forme active.
Patent FR-3073243-A1 (FR)
Title: Systeme de menuiserie comprenant un ouvrant a deplacement vertical
Inventor: POTIER RAPHAEL
IPC: E06B5/00
Filed: 2017-11-03
Abstract: Système de menuiserie, destiné à créer une ouverture dans un mur de construction, comprenant au moins un cadre rigide accueillant un ouvrant à déplacement vertical, entre une position fermée et une position ouverte libérant l'ouverture, caractérisé en ce qu'il comporte : un cadre rigide primaire dont la largeur horizontalement correspond sensiblement à celle de l'ouverture, et dont la hauteur verticalement est sensiblement supérieure à celle de l'ouverture, de préférence d'une longueur allant du bord supérieur de l'ouverture jusqu'au sol de la construction ; - un caisson (9) rigide, ouvert sur ses deux faces parallèles, de dimension sensiblement équivalente à l'ouverture, apte à être fixé sur le cadre primaire, et à accueillir ledit ouvrant ; - un élément de panneau dont les dimensions correspondent à la partie inférieure, proche du sol, du cadre primaire, et situé sensiblement au niveau du côté inférieur du caisson.
Patent FR-3073954-A1 (FR)
Title: Systeme de transduction d'un deplacement en un dephasage optique.
Inventor: TAUREL BORIS
IPC: G02B6/36
Filed: 2017-11-20
Abstract: L'invention concerne un système opto-mécanique (100) comportant : une structure de guidage (10), pour guider un faisceau lumineux (F) ; et deux tronçons de guide d'onde (21). Selon l'invention, chaque structure de guidage (10) comprend des poutres (11) formant ensemble deux peignes (11A, 11B) partiellement imbriqués l'un dans l'autre. Au moins une poutre (11) est mobile en translation, selon un axe orthogonal à l'axe d'allongement de la structure de guidage. L'invention permet de traduire un déplacement en un déphasage optique, tout en limitant des effets additionnels sur l'intensité.
Patent FR-3074266-A1 (FR)
Title: Systeme de climatisation comprenant un equipement de production de froid couple a un brumisateur
Inventor: DUMOULIN PIERRE
IPC: F24F6/12
Filed: 2017-11-30
Abstract: L'invention concerne un système de climatisation (1) d'un espace comprenant : - un équipement de production de froid, adapté pour refroidir la température de l'espace, l'équipement comprenant un échangeur de refroidissement (3) à travers lequel circule de l'air humide à refroidir; - un conduit de récupération (6) par gravité de condensats (5) issus du refroidissement d'air humide dans l'équipement de production de froid ; - un réservoir (10) relié au conduit de récupération, pour stocker les condensats ; - un capteur de niveau (11), agencé dans la partie inférieure du réservoir, adapté pour mesurer le volume d'eau des condensats stockés ; - une pompe à eau (13), reliée au réservoir par l'intermédiaire d'un conduit d'évacuation (12) des condensats stockés, - un brumisateur (15) relié à la pompe à eau, afin de générer des gouttelettes dans l'espace.
Patent FR-3059800-A1 (FR)
Title: Procede, systeme et support lisible par ordinateur pour optimiser un systeme optique, et procede d'evaluation de la performance d'attention
Inventor: WAHL SIEGFRIED
IPC: G06T5/00
Filed: 2017-12-01
Abstract: L'invention concerne un procédé d'optimisation d'un système optique défini par au moins un paramètre, le procédé comprenant les étapes consistant à : a) déterminer, sur la base d'une première image sans distorsion, une deuxième image avec une distorsion introduite par le système optique, b) simuler une attention humaine sur la première image et la deuxième image en utilisant un modèle informatique d'attention visuelle pour obtenir une attention humaine simulée sur les deux images, c) évaluer une performance d'attention du système optique sur la base de l'attention humaine simulée sur les deux images, d) ajuster l'au moins un paramètre du système optique pour améliorer la performance d'attention.
Patent FR-3076905-A1 (FR)
Title: Sonde de mesure de resistivite electrique d'un milieu
Inventor: LATASTE JEAN-FRANCOIS
IPC: G01N27/04
Filed: 2018-01-18
Abstract: L'invention concerne une sonde de mesure de résistivité d'un milieu configurée pour être insérée dans ledit milieu, ladite sonde comprenant au moins quatre électrodes espacées les unes des autres et un corps de support de chaque électrode.