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Patent FR-3058654-B1 (FR)
Title: Procede de formage electrohydraulique et dispositif associe
Inventor: AVRILLAUD GILLES
IPC: B21D26/12
Filed: 2016-11-15
Granted: 2019-06-07
Abstract: Procédé de formage électrohydraulique d'un flan de matière (150; 250 ; 350) dans lequel -on place un flan de matière (150 ; 250 ; 350) à déformer entre un moule (130 ; 230 ; 330) et un serre-flan (140 ; 240 ; 340), - on remplit de liquide une cavité étanche dans laquelle se trouvent des électrodes (160 ; 260 ; 360) jusqu'à un niveau de liquide prédéterminé, - on met en contact le flan de matière (150 ; 250 ; 350) avec le liquide de la cavité, - on réalise un préformage hydraulique du flan de matière (150 ; 250 ; 350), le flan de matière (150 ; 250 ; 350) étant poussé vers le moule (130 ; 230 ; 330) par le liquide de la cavité sous pression subissant ainsi une première déformation, -on réalise un formage électrohydraulique du flan de matière (150 ; 250 ; 350), le flan de matière (150 ; 250 ; 350) étant plaqué contre le moule (130; 230; 330) par au moins une onde de pression générée par une décharge électrique entre au moins deux électrodes (160; 260; 360) subissant ainsi une deuxième déformation. Le liquide de la cavité est mis sous pression pour le préformage hydraulique en déplaçant tout ou partie d'une des parois de la cavité.
Patent FR-3061549-B1 (FR)
Title: Detecteur de rayonnement electromagnetique et notamment de rayonnement infrarouge et procede pour sa realisation
Inventor: CORTIAL SEBASTIEN
IPC: G01J5/20
Filed: 2016-12-30
Granted: 2020-10-02
Abstract: Ce détecteur de rayonnement infrarouge comprend : - une matrice de détecteurs bolométriques d'imagerie élémentaires, chacun des détecteurs bolométriques élémentaires étant constitué d'une membrane bolométrique (1) comprenant un film (5) réalisé en oxyde de vanadium VOx, dont la résistivité est comprise entre 6 ohm.cm et 50 ohm.cm, ladite membrane étant suspendue au-dessus d'un substrat (4) intégrant un circuit de lecture du signal généré par lesdits détecteurs élémentaires, et d'adressage séquentiel des détecteurs élémentaires, - une cavité hermétique dans laquelle est logée ladite matrice, dont le capot supérieur comprend une fenêtre transparente au rayonnement infrarouge, ledit capot étant scellé au moyen d'un joint de scellement sur une puce supportant la matrice de détecteurs élémentaires ou sur un boitier au fond duquel la puce supportant le matrice de détecteurs élémentaires a été fixée, cavité dans laquelle règne le vide ou une pression réduite.
Patent FR-3075789-B1 (FR)
Title: Materiau thermique ameliore a haute capacite et haute conductivite, son procede de preparation et les composants le comprenant
Inventor: PAWLIK MATTHIEU
IPC: F28D20/02
Filed: 2017-12-22
Granted: 2020-09-11
Abstract: La présente invention concerne un matériau composite à base de nitrure de bore (BN(C)) sous forme de structure continue; et d'un matériau à changement de phase (MCP) incorporé à l'intérieur de ladite structure continue de BN(C) et encapsulé au sein d'une couche de polymère, le procédé de fabrication, et les composants les comprenant.
Patent FR-3062970-B1 (FR)
Title: Stator de machine electrique tournante
Inventor: CHAILLOU JIMMY
IPC: H02K15/02
Filed: 2017-02-13
Granted: 2021-07-23
Abstract: Un stator (2) de machine électrique tournante comprend un corps de stator (20) et un bobinage de stator (22) porté par le corps de stator (20), dans lequel le corps de stator s'étend autour d'un axe (X) en étant délimité par une surface radiale interne (3) et une surface radiale externe (4), ledit corps de stator présentant une pluralité de dents (6) formées respectivement entre deux encoches (5) aménagées dans ledit corps de stator depuis la surface radiale interne et s'étendant axialement pour recevoir au moins un élément du bobinage de stator (22).         Le stator présente au moins une dent (6) déformée qui comporte, à son extrémité libre (7) participant à définir la surface radiale interne, au moins une excroissance (10) s'étendant en travers d'une encoche voisine, ladite excroissance (10) étant obtenue par déformation de matière de ladite dent (6) déformée.
Patent FR-3065477-B1 (FR)
Title: Dispositif de fixation d'un element de manoeuvre d'un tablier de volet roulant sur une paroi de coffre de ce volet roulant
Inventor: DROUET SEBASTIEN
IPC: E06B9/17
Filed: 2017-04-24
Granted: 2020-10-16
Abstract: L'invention concerne un dispositif de fixation (1) d'un élément de manœuvre (2) d'un tablier d'un volet roulant sur une paroi (3) d'un coffre de ce volet roulant. Ce dispositif de fixation (1) adopte la forme d'une platine (4) comportant :         - des moyens de maintien (6) pour maintenir la platine (4) en position par rapport à la paroi (3) du coffre, ceci de manière temporaire et dans l'attente de la fixation définitive de l'élément de manœuvre (2) sur cette paroi (3) de coffre ;         - au moins un moyen complémentaire de fixation (7), chacun configuré pour coopérer avec un moyen de fixation (8) coopérant avec l'élément de manœuvre (2), ceci en vue de la fixation définitive de cet élément de manœuvre (2) sur la paroi (3) de coffre.
Patent FR-3070003-B1 (FR)
Title: Dispositif de regulation hydraulique pour systeme de commande avec amortissement pour rampe de pulverisation, et systeme comprenant ledit dispositif
Inventor: MAYOUD BRUNO
IPC: A01B73/06
Filed: 2017-08-11
Granted: 2019-08-16
Abstract: L'invention concerne un dispositif de régulation hydraulique pour système de commande du déploiement et du repliement d'au moins un tronçon de rampe de pulvérisation, comprenant un ensemble vérin hydraulique (1A, 1B) comprenant un vérin actif à double effet (2) et un vérin passif (3). Le dispositif comprend des premier et second éléments d'amortissement (61, 62) à placer en communication avec la chambre (32) du vérin passif (3) et une chambre (23) du vérin actif (2), ainsi que des moyens distributeurs (D4, D5) pour autoriser ou couper la communication entre le second élément d'amortissement (62) et ladite chambre (23) du vérin actif (2). Les éléments d'amortissement (61, 62) sont dimensionnés pour obtenir un équilibre de pression de part et d'autre de la paroi de séparation entre le vérin actif (2) et le vérin passif (3). L'invention concerne également un système de commande comprenant un tel dispositif.
Patent FR-3070367-B1 (FR)
Title: Aeronef, vehicule terrestre et procedes de chargement/dechargement s’y rapportant
Inventor: PELTIER LOUIS
IPC: B64C1/32
Filed: 2017-08-25
Granted: 2021-04-09
Abstract: L'invention se rapporte à un aéronef (100) comprenant un porteur (1) et un module de transport (2) amovible. Le porteur (1) est pourvu d'une aile volante (10) sous laquelle le module de transport (2) peut être reçu. L'invention concerne aussi un véhicule terrestre (3) pour transporter le module de transport (2) et le positionner ou le recevoir lors de sa solidarisation/désolidarisation avec le porteur (1). L'invention concerne en outre des procédés de chargement/déchargement du module de transport (2).
Patent FR-3071088-B1 (FR)
Title: Procede pour ameliorer les connaissances et competences techniques d'amenageurs de projets d'infrastructure
Inventor: FOULON NICOLAS
IPC: G06Q50/08
Filed: 2017-09-12
Granted: 2019-10-11
Abstract: Procédé pour améliorer les connaissances et compétences techniques et organisationnelles de participants en charge de développer des projets d'infrastructure d'aménagement de territoire, comprenant: fournir un plateau (PL) représentant un plan d'une zone géographique, divisée en une pluralité de secteurs (SC) avec des contraintes multiples, fournir une première fiche personnage (CR1) comprenant un objectif de construire une infrastructure reliant un point (A) à un point (B), des deuxièmes fiches personnage (6) pour des participants auxiliaires (5) et des cartes-tronçon (4) représentant chacune un tronçon de l'infrastructure à construire, évaluer les connaissances et compétences techniques et organisationnelles d'un participant dit aménageur (P1) et lui attribuer un premier niveau sur une échelle de compétence (ECHC) en projets d'infrastructure, faire définir à l'aménageur (P1) un trajet reliant A à B formé par des tronçons (TN) contigus formant une voie de circulation, placer les carte-tronçon du trajet pour simuler la construction, lister et résoudre les conflits activés par la construction des tronçons, évaluer le nouveau niveau de compétence de l'aménageur sur l'échelle de compétence.
Patent FR-3072488-B1 (FR)
Title: Terminal de securite et systeme de securisation d'un site d'activite
Inventor: DROGUEUX ANTHONY
IPC: H04B5/00
Filed: 2017-10-16
Granted: 2022-03-11
Abstract: La présente invention concerne un terminal de sécurité (7) équipant un ensemble d'opérateurs véhiculés (3) et/ou piétons qui évoluent au sein d'un site d'activité déterminé, le terminal de sécurité (7) comprenant comporte un module de localisation par satellite et un module de communication. Selon l'invention le terminal de sécurité (7) comprend une centrale inertielle permettant de déterminer la vitesse et la direction de déplacement de chaque opérateur (3) équipé du terminal de sécurité (7), le module de communication, le module de localisation et la centrale inertielle coopérant de manière à déterminer, dans un périmètre prédéfini, un risque de collision avec un autre opérateur (3) en fonction de sa position, sa vitesse et sa direction de déplacement. L'invention porte également sur un système de sécurisation (1) d'un site d'activité et un procédé de détection d'un risque de collision.
Patent FR-3073898-B1 (FR)
Title: Ensemble distributeur support de paliers de turbomachine
Inventor: BOUTY ERIC JEAN-LOUIS
IPC: F02K1/44
Filed: 2017-11-21
Granted: 2021-02-12
Abstract: L'invention concerne un ensemble distributeur support de palier de turbomachine, comprenant une pluralité d'aubes fixes directrices (16) s'étendant radialement entre une virole externe (22) et une virole interne (24) et définissant entre elles une veine aérodynamique (26), une épingle interne (28) s'étendant radialement vers l'intérieur depuis la virole interne et destinée à être fixée de manière étanche sur une structure de paliers (34), et une épingle externe (30) s'étendant radialement vers l'extérieur depuis la virole externe et destinée à être fixée de manière étanche sur un carter extérieur (38), ensemble dans lequel, pour réduire le bruit aval de la turbomachine, au moins l'une des viroles interne et externe est munie d'un ou plusieurs caissons résonnants (42, 44) adaptés pour absorber des fréquences basses prédéterminées, la veine aérodynamique (26) étant reconstituée par respectivement une ou plusieurs peaux perforées (42a, 44a) fermant ces caissons résonnants (42, 44).
Patent FR-3074782-B1 (FR)
Title: Etuyeuse permettant de recentrer les volets des etuis et procede de fonctionnement de ladite etuyeuse
Inventor: DENAIVES HERVE
IPC: B65B7/22
Filed: 2017-12-11
Granted: 2019-11-01
Abstract: L'invention a pour objet une étuyeuse qui comprend un plateau pivotant ou un convoyeur qui supporte les étuis et qui, pour passer d'un poste à l'autre, effectue un premier mouvement (52), dans un premier sens, d'une valeur donnée augmentée d'une valeur A, puis un deuxième mouvement (54), dans un second sens opposé au premier sens, de la valeur A, A étant un nombre strictement supérieur à 0. Cette configuration permet de recentrer le volet par rapport aux parois formant le tube de l'étui.
Patent FR-3078452-B1 (FR)
Title: Tole magnetique statorique, procede et machine electrique tournante associes
Inventor: JALABERT SYLVAIN
IPC: H02K1/12
Filed: 2018-02-28
Granted: 2022-03-11
Abstract: Tôle (10) magnétique statorique pour machine électrique tournante comprenant une culasse (12) comprenant une zone (13) de fixation configurée pour fixer la tôle dans le stator de la machine électrique tournante et située sur une périphérie extérieure de la tôle et comprenant des ouvertures (15) destinées à accueillir des moyens de liaison configurés pour maintenir la tôle magnétique statorique dans le stator. La zone de fixation comprend des échancrures (16) configurées de sorte que chacune des ouvertures soit entourée d'un cordon (C) de tôle de largeur supérieure ou égale à une valeur minimale (tmin).
Patent FR-3079383-B1 (FR)
Title: Film chauffant polymere a resistance a coefficient de temperature positif et son procede de fabrication
Inventor: PAUL BERT PHILIPPE
IPC: H05B3/12
Filed: 2018-03-26
Granted: 2023-04-21
Abstract: L'invention a pour objet un film chauffant polymère à résistance à coefficient de température positif, CTP, (1) comprenant une couche polymère électroconductrice à résistance CTP, caractérisé par le fait que la couche polymère électroconductrice à résistance CTP est une couche de polymère électroconductrice à résistance CTP (2) comprenant une matrice de polymère thermoplastique dans laquelle sont réparties des charges conductrices, le film chauffant polymère à résistance CTP (1) comprenant en outre une première électrode surfacique (3) recouvrant l'une des faces de la couche de polymère électroconductrice à résistance CTP (2) et une seconde électrode surfacique (4) recouvrant l'autre opposée des faces de la couche de polymère électroconductrice à résistance CTP (2). L'invention a également pour objet un procédé de fabrication d'un tel film chauffant polymère à résistance CTP (1).
Patent FR-3081900-B1 (FR)
Title: Ensemble pour former une cloture
Inventor: PRAUD MICHAEL
IPC: E04H17/16
Filed: 2018-05-31
Granted: 2020-12-25
Abstract: Ensemble pour former une clôture L’invention concerne un ensemble (1) pour former une clôture, comprenant :- un châssis (2) ;- une tôle (3) solidaire du châssis,la tôle présentant un profil cintré entre ses extrémités, le profil présentant une unique courbure, et le châssis présentant des moyens de maintien (4) de la courbure de la tôle. Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3081970-B1 (FR)
Title: Module lumineux a coupure avec reflecteur a zones
Inventor: GIRAUD SYLVAIN
IPC: F21V7/09
Filed: 2018-05-31
Granted: 2021-06-11
Abstract: L'invention a trait à un module lumineux (8) pour véhicule automobile, comprenant une source lumineuse (12) à semi-conducteur avec une surface éclairante généralement plane apte à émettre de la lumière suivant un axe d'émission perpendiculaire audit plan ; une surface de réflexion (14) apte à réfléchir la lumière émise par la source lumineuse (12) de manière à former, suivant un axe optique (16), un faisceau lumineux à coupure, et comprenant une zone centrale (14.1); et au moins une zone (14.2-14.5) latérale à la zone centrale (14.1) ; la ou au moins une (14.2, 14.3) des zones latérales est configurée pour former une image lumineuse à coupure horizontale.
Patent FR-3081817-B1 (FR)
Title: Support de batterie modulable pour la protection en cas de choc arriere
Inventor: DIAW BAYE
IPC: H01M50/262
Filed: 2018-06-01
Granted: 2020-07-24
Abstract: L'invention concerne un support de batterie de traction (1) pour une partie arrière (3) de véhicule automobile équipée de deux poutres longitudinales (5) formant deux longeronnets (5). Le support de batterie de traction (1) comprend une zone de réception (7) de la batterie (9), et deux zones latérales d'appui (11) qui s'étendent longitudinalement de chaque côté de la zone de réception (7) de la batterie (9) et qui sont configurées pour prendre appui sur les deux longeronnets (5), respectivement. Les deux zones latérales d'appui (11) du support (1) sont formées en fait de deux profilés longitudinaux (13) qui s'étendent vers l'arrière au-delà de la zone de réception (7) de la batterie (9) de manière à former une zone déformable d'absorption d'énergie en cas de choc à l'arrière du véhicule.
Patent FR-3085163-B1 (FR)
Title: Procede de depolymerisation de materiaux polymeres oxygenes par catalyse nucleophile
Inventor: MONSIGNY LOUIS
IPC: C08J11/18
Filed: 2018-08-23
Granted: 2021-04-09
Abstract: La présente invention concerne un procédé de dépolymérisation de matériaux polymères oxygénés, notamment par catalyse nucléophile et l'utilisation dudit procédé dans le recyclage de matériaux plastiques et la préparation de composés aromatiques et aliphatiques pouvant être utilisés comme carburant, intermédiaires de synthèse, matières premières dans les secteurs de la construction, dans l'industrie pétrochimique, électrique, électronique, de textile, aéronautique, pharmaceutique, cosmétique, agrochimique. La présente invention concerne également un procédé de fabrication de combustibles, de composants électroniques, de polymères plastiques, de caoutchouc, de médicaments, de vitamines, de produits cosmétiques, de parfums, de produits alimentaires, de fils et fibres synthétiques, de cuirs synthétiques, de colles, de pesticides, d'engrais comprenant (i) une étape de dépolymérisation de matériaux polymères oxygénés selon le procédé de l'invention et éventuellement (ii) une étape d'hydrolyse, et éventuellement (iii) une étape de fonctionnalisation et/ou défonctionnalisation.
Patent FR-3087780-B1 (FR)
Title: Composition permettant de retarder la formation d'hydrates de gaz
Inventor: BARRETO GILLES
IPC: C09K8/524
Filed: 2018-10-31
Granted: 2021-07-09
Abstract: La présente invention concerne une composition comprenant au moins un co-polymère dont au moins un des motifs répétitifs comprend au moins une fonction amide, au moins un polyéther de poids moléculaire en poids (Mw) supérieur à 60 g.mol-1. L'invention concerne également l'utilisation de ladite composition pour retarder, limiter voire empêcher, la formation d'hydrates de gaz, notamment dans un procédé d'extraction de pétrole et/ou de gaz et/ou de condensats, ainsi que le procédé pour retarder, limiter voire empêcher la formation et/ou l'agglomération d'hydrates de gaz, mettant en œuvre une composition telle que définie ci-dessus.
Patent FR-3088499-B1 (FR)
Title: Machine electrique tournante munie d'une bouche isolante de sorties de phases
Inventor: REBAI AHMED
IPC: H02K11/05
Filed: 2018-11-08
Granted: 2020-10-23
Abstract: L'invention porte principalement sur une machine électrique tournante (10), notamment pour véhicule automobile, comportant:     - un palier (11) muni d'un logement de réception (12) d'un roulement (13) pour le montage en rotation d'un arbre (15),     - un stator (18) monté dans le palier (11), ledit stator (18) comportant un corps (17) et un bobinage (19) ayant une pluralité de sorties de phases (23),     - un connecteur de phases (31) comportant des pattes individuelles de connexion (35), chaque patte individuelle de connexion (35) étant destinée à être connectée à une sortie de phase (23) correspondante,     caractérisée en ce que ladite machine électrique tournante (10) comporte en outre au moins une bouche isolante (41) définissant une ouverture traversante dans laquelle passent au moins deux sorties de phases (23), ladite bouche isolante (41) étant configurée pour isoler électriquement les sorties de phases (23) par rapport au palier (11).
Patent FR-3086394-B1 (FR)
Title: Systeme et procede de mesure d’une propriete d’ecoulement d’un fluide dans un milieu poreux avec correction
Inventor: MASCLE MATTHIEU
IPC: G01N33/24
Filed: 2018-09-21
Granted: 2020-10-16
Abstract: L'invention concerne un procédé et un système de mesure (1) d'au moins une propriété d'écoulement d'au moins un fluide au sein d'un milieu poreux. Le système de mesure (1) comportant au moins une cellule (2) contenant le milieu poreux, un moyen de radiographie à rayons X comprenant une source (4) et un détecteur (5), et un moyen de mesure électrique (8). Ce moyen de mesure électrique (8) est relié par aux moins deux connexions électriques à chaque extrémité du milieu poreux, et chacune des deux connexions électriques comprend un moyen de mise en tension électrique et un dispositif de mesure de l'intensité électrique. Le système de mesure (1) comprend des moyens de commande pour réaliser simultanément des radiographies et des mesures électriques.
Patent FR-3089915-B1 (FR)
Title: Procede de commande d’un vehicule a plusieurs mode de fonctionnement
Inventor: ANTONIUCCI LIONEL
IPC: B60R25/00
Filed: 2018-12-12
Granted: 2021-05-28
Abstract: Le procédé de commande d’un véhicule comporte une étape (E100) de mise en œuvre d’un premier mode de fonctionnement du véhicule pour lequel le véhicule fonctionne au moins partiellement, le premier mode de fonctionnement étant associé à un état de fonctionnement du véhicule autorisant ladite mise en œuvre du premier mode de fonctionnement. Ce procédé de commande comporte : une étape (E101) de surveillance périodique de la réalisation d’un évènement au cours de l’étape (E100) de mise en œuvre du premier mode de fonctionnement pour détecter l’évènement ; une étape (E102) de modification de l’état de fonctionnement, déclenchée par la détection de l’évènement, pour autoriser l’activation d’un deuxième mode de fonctionnement du véhicule associé à l’état de fonctionnement modifié ; une étape (E103) d’activation du deuxième mode de fonctionnement du véhicule autorisé par l’état de fonctionnement modifié.     Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3089936-B1 (FR)
Title: Volant de véhicule
Inventor: DOURSOUX HUGUES
IPC: B62D1/04
Filed: 2018-12-14
Granted: 2021-01-08
Abstract: L’invention concerne un volant de véhicule (2), agencé pour se monter selon un axe de rotation (3) par exemple d’une colonne de direction, comprenant au moins une pièce rapportée (1), telle qu’un module de sécurité, agencée mobile suivant l’axe de de rotation (3), une pièce de fixation (4) montée sur le volant et agencée mobile en translation, la pièce rapportée (1) et la pièce de fixation (4) étant agencées de sorte qu’un déplacement en translation de la pièce rapportée (1) suivant l’axe de rotation (3) provoque un déplacement dans la même direction de la pièce de fixation, caractérisé en ce que le volant (2) comprend en outre des moyens de centrage (5) de la pièce rapportée (1), fixes par rapport au volant et en contact avec la pièce rapportée pour centrer la pièce rapportée (1) par rapport au volant (2). Figure pour l'abrégé : Fig. 1
Patent FR-3090978-B1 (FR)
Title: procédé de détection de la proximité d’un arrangement latérale d’un aéronef avec le sol et aéronef
Inventor: ABDELLI KAMEL
IPC: G08G5/04
Filed: 2018-12-19
Granted: 2020-12-04
Abstract: La présente invention concerne un procédé d’assistance au pilotage d’un aéronef ayant un fuselage, ledit aéronef ayant un premier arrangement latéral et un deuxième arrangement latéral disposés latéralement de part et d’autre du fuselage et participant chacun au déplacement de l’aéronef. Durant une phase d’assistance, ledit procédé comporte les étapes suivantes : mesure d’une valeur d’une première garde au sol du premier arrangement latéral (10) et d’une valeur d’une deuxième garde au sol du deuxième arrangement latéral (20), affichage sur un écran (71) d’au moins un symbole (81, 85) qui varie en fonction de la variation de ladite valeur de la première garde au sol et/ou de ladite valeur de la deuxième garde au sol. Figure d’abrégé : figure 6
Patent FR-3090652-B1 (FR)
Title: Pneumatique comprenant une composition de caoutchouc comprenant un elastomere thermoplastique et une poudrette de caoutchouc
Inventor: LALLET FRANÇOIS
IPC: C08L53/02
Filed: 2019-01-30
Granted: 2020-12-11
Abstract: L'invention concerne un pneumatique comprenant une composition de caoutchouc à base d'au moins une poudrette de caoutchouc et un élastomère thermoplastique ladite poudrette de caoutchouc représentant 50% en masse ou plus de la composition, et présentant un ratio de l’extrait chloroformique sur l’extrait acétonique inférieur à 2 ; les extraits chloroformique et acétonique étant exprimés en pourcentages massiques.