baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2928352-A1 (FR)
Title: Bouchon de soutirage pour boissons gazeuses
Inventor: BAGGIO JEAN MARC
IPC: B65D47/24
Filed: 2008-03-07
Abstract: Bouchon de soutirage sans perte de pression pour bouteilles de boissons gazeuses.
Patent FR-2931853-A1 (FR)
Title: Multilayer insulation complex for forming roofing underlay screen, has central layer arranged between external layers and constituted of membrane impermeable to water and permeable to water vapor
Inventor: LAFERRERE BERTRAND
IPC: E04D13/16
Filed: 2008-05-29
Abstract: The complex (1) has two external layers (2, 3) metallized on a surface to reflect heat radiation. The external layers comprise a set of orifices permitting passage of water vapor through the orifices, and a central layer (5) is arranged between the external layers, and constituted of a membrane impermeable to the water and permeable to the water vapor. The external layers comprise a sheet made of metallized plastic material. The central layer is made of non-woven polyolefin fiber such as polypropylene or polyester fiber.
Patent FR-2934756-A1 (FR)
Title: Ventilated suit for protecting person working in e.g. nuclear power plant, has distribution pouch made of material with deformation elasticity and including calibrated drain orifice connecting volume of pouch with interior of covering
Inventor: TUFFERY SWAN
IPC: A41D13/002
Filed: 2008-08-05
Abstract: The suit has connection units (25) for fluid connection of an interior of a cover (20) with an interior of a ventilation fluid supply nozzle (3) and including a distribution pouch (50) defining a distribution volume (52) for ventilation fluid e.g. compressed air, where a wall (70) of the pouch is made of porous material. The units have linking units for fluid linking of the volume to the interiors of the nozzle and the cover. The pouch is made of material with deformation elasticity, and has a calibrated drain orifice directly connecting the volume with an interior (6) of a covering (1).
Patent FR-2938811-A1 (FR)
Title: Reservoir de fluide hydraulique.
Inventor: LENCZNER SYLVAIN
IPC: B60T11/26
Filed: 2008-11-27
Abstract: L'invention se rapporte à un dispositif antipollution. De nombreux dispositifs comportant un circuit hydraulique comportent aussi un réservoir (1) hydraulique. Certains réservoirs hydrauliques servent de réserve de fluide hydraulique pour plusieurs circuits hydraulique de nature différente en même temps. Cette différence de nature peut entraîner des refoulements de particules polluantes (10) d'un des circuits hydraulique dans le réservoir, les particules polluantes pouvant alors être introduites dans un autre circuit hydraulique et le polluer. Pour éviter cette pollution, le dispositif selon l'invention prévoit de faire cheminer le fluide hydraulique refoulé par un cheminement indirect n'empêchant pas le refoulement du fluide hydraulique mais annulant le refoulement de particules polluantes dans une partie interne (5) du réservoir.
Patent FR-2929959-A1 (FR)
Title: Procede de preparation de polycristaux et de monocristaux d'oxyde de zinc (zno) sur un germe par sublimation activee chimiquement a haute temperature
Inventor: SANTAILLER JEAN LOUIS
IPC: C30B23/00
Filed: 2008-04-10
Abstract: Procédé de préparation d'oxyde de zinc ZnO polycristallin ou monocristallin sur un germe placé dans une enceinte sous atmosphère contrôlée, par sublimation d'une source d'oxyde de zinc placée dans un creuset à l'intérieur de l'enceinte et distant du germe, formation d'espèces gazeuses, transport des espèces gazeuses, condensation des espèces gazeuses sur le germe, recombinaison du ZnO en surface du germe, croissance du ZnO polycristallin ou monocristallin sur le germe, et refroidissement du ZnO polycristallin ou monocristallin, dans lequel la source d'oxyde de zinc est chauffée par induction à une température dite température de sublimation de 1200 à 1500 degres C sous une pression de 10<-3> atmosphère à 1 atmosphère.
Patent FR-2936513-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'un derive, d'un hydrate ou d'un oxyde de zirconium
Inventor: NAHAS NABIL
IPC: C01G25/02
Filed: 2008-09-30
Abstract: Procédé de fabrication d'une poudre de particules, comportant les étapes successives suivantes : a) préparation d'une liqueur mère acide par mélange de : [1] un solvant polaire ; [2] un premier réactif apportant des ions Zr et/ou Hf ; [3] un deuxième réactif apportant des groupements anioniques ; [4] un additif choisi dans le groupe formé par les tensio-actifs anioniques ; les tensio-actifs amphotères ; les tensio-actifs cationiques, les acides carboxyliques et leurs sels ; les tensio-actifs non ioniques choisis dans le groupe des composés de formule RCO R' et R-CONHR' et leurs mélanges, R et R' étant des chaînes carbonées aliphatiques, aromatiques et/ou alkylaromatiques ; et leurs mélanges ; [5] optionnellement, un autre tensioactif non-ionique ; [6] optionnellement un agent porogène ; b) chauffage de la liqueur mère de manière à précipiter les ions Zr et/ou Hf et les groupements anioniques sous la forme d'un dérivé primaire de zirconium et/ou d' hafnium ; c) optionnellement transformation du dérivé primaire en un dérivé secondaire de zirconium et/ou d'hafnium par substitution desdits groupements anioniques par d'autres groupements anioniques, dits « groupements anioniques de substitution »,; d) optionnellement, hydrolyse basique dudit dérivé primaire ou secondaire ; e) optionnellement, calcination selon une étape e ) ou traitement hydrothermal selon une étape e ) du dérivé primaire obtenu en fin d'étape b), du dérivé secondaire obtenu en fin d'étape c), ou de l'hydrate obtenu en fin d'étape d), de manière à obtenir un oxyde de zirconium et/ou d'hafnium. Application à la catalyse et la filtration
Patent FR-2937896-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif d'extrusion simultanee de deux tubes en materiau synthetique
Inventor: COURANT ALAIN
IPC: B29C48/09
Filed: 2008-10-30
Abstract: La présente invention concerne un dispositif de fabrication simultanée de deux tubes en matériau synthétique, comprenant deux filières (12a, 12b) d'extrusion pour former deux paraisons parallèles, caractérisé en ce qu'il comprend des moyens pour former un lien discontinu dans ledit matériau entre les deux paraisons. L'invention concerne également un procédé de fabrication simultanée de deux tubes en matériau synthétique comprenant, à des instants déterminés, la génération d'une fuite de matériau entre les deux paraisons.
Patent FR-2923217-A1 (FR)
Title: Dispositif susceptible d'etre revetu partiellement de chrome et procede pour sa fabrication
Inventor: HELMSTETTER MATTHIAS
IPC: B29C45/16
Filed: 2008-11-06
Abstract: Un dispositif, en particulier une partie intérieure de véhicule, comprend un corps de base (10) en une première matière plastique qui se prête à être moulée par injection et à être revêtue de chrome. Le dispositif comprend en outre au moins un corps partiel (16, 18) élastique conformé sur le corps de base (10), en une deuxième matière plastique qui se prête à être moulée par injection mais pas à être revêtue de chrome. Un procédé de fabrication d'un tel dispositif avec un corps de base (10) revêtu de chrome comprend les étapes suivantes :- moulage par injection du corps de base (10) dans la première matière plastique;- moulage par injection du corps partiel (16, 18) dans la deuxième matière plastique sur le corps de base (10) ;- dépôt galvanique d'un revêtement de chrome sur le corps de base (10), le corps de base (10) passant conjointement avec le corps partiel (16, 18) conformé à travers un bain de chrome.
Patent FR-2940134-A1 (FR)
Title: Dispositif pour le transport de materiel de glisse
Inventor: MORIN RAOUL
IPC: A63C11/02
Filed: 2008-12-24
Abstract: La présente invention concerne un dispositif pour porter du matériel de glisse tel qu'une paire de skis comportant au moins deux bretelles 1, 2 de longueur réglable présentant chacune une première et une deuxième extrémité, les premières et les deuxièmes extrémités étant respectivement reliées entre elles en une première et une deuxième jonction (3, 4), un premier et un deuxième bandeau de retenue (7, 8) agencés chacun pour former une boucle de retenue apte à enserrer le matériel de ski en un point distinct, de sorte à ce qu'en utilisation le matériel de ski soit disposé sensiblement à la verticale dans le dos de l'utilisateur, caractérisé en ce qu'il comprend des premiers moyens d'orientation 5 reliant le premier bandeau de retenue à la première jonction 3 et des deuxièmes moyens d'orientation 6 reliant le deuxième bandeau de retenue à la deuxième jonction 4, les premiers et deuxièmes moyens d'orientation 5, 6 étant agencés pour autoriser chacun des bandeaux de retenue 7, 8 à être disposé à distance de la jonction qui lui est associée et à pivoter selon un axe sensiblement parallèle à celui des épaules de l'utilisateur par rapport à la jonction qui lui est associée, et en ce que les moyens d'orientation 5, 6 comprennent chacun une boucle d'assemblage permettant d'interchanger aisément les bandeaux de retenue 7, 8 par des bandeaux de retenue de longueur différente.
Patent FR-2944953-A1 (FR)
Title: Dispositif d'aide a la saisie et au transport a la main d'un recipient.
Inventor: BRIERE ARNAUD
IPC: A47G23/08
Filed: 2009-04-29
Abstract: L'invention concerne un dispositif (1) d'aide à la saisie et au transport à la main d'un récipient, ledit dispositif comportant une structure rigide comprenant : - à l'avant, au moins un organe de préhension d'un récipient (2a, 2b, 2c, 2d), - à l'arrière, un levier (4a, 4b) comprenant au moins une butée (4c, 4d), - une poignée (6) disposée entre l'au moins un organe de préhension et ledit levier, ladite poignée (6) étant prévue pour être saisie par la main d'un utilisateur et ladite butée (4c, 4d) pour venir en appui sous son avant-bras. L'invention porte également sur un système comportant un dispositif (1) d'aide à la saisie et au transport à la main d'un récipient et un récipient comportant au moins un moyen de prise complémentaire coopérant avec les organes de préhension du dispositif.
Patent FR-2948990-A1 (FR)
Title: Dispositif thermodynamique multi-energie modulaire
IPC: F24D18/00
Filed: 2009-08-04
Abstract: Système 1 modulaire permettant la production simultanée d'eau très chaude 9 à température T2, d'eau chaude 14 à température T1, d'eau froide 13 à température T3 et d'électricité 20 et comprenant au moins un module générateur de courant qui comprend un moteur à combustion 2 relié à un alternateur 18 ou une pile à combustible, et ledit système 1 comprenant également au moins une pompe à chaleur 3, et éventuellement un accumulateur électrique 19, ladite pompe à chaleur étant (i) soit du type à compression de vapeur et comprenant alors au moins un compresseur 17 de fluide frigorigène, un premier échangeur de chaleur 11 situé à l'aspiration du compresseur 17 lorsque le système 1 est en mode climatisation, un détendeur 10, et un second échangeur de chaleur 12 placé au refoulement du compresseur 17 lorsque le système 1 est en mode climatisation, et éventuellement un troisième échangeur de chaleur 15 situé au refoulement du compresseur 17 lorsque le système 1 est en mode climatisation et utilisé pour le chauffage de l'eau chaude 14, (ii) soit du type à absorption et comprenant alors un absorbeur 28, une pompe de circulation 30, un générateur de vapeur 29, un premier échangeur de chaleur 31 situé à l'entrée dudit absorbeur 28, un détendeur 32 et un second échangeur de chaleur 33 situé à la sortie dudit générateur de vapeur 29.
Patent FR-2949262-A1 (FR)
Title: Dispositif d'etalonnage de moyens de controle non destructif d'une piece de turbomachine
Inventor: GAISNON PATRICK
IPC: G01N37/00
Filed: 2009-08-20
Abstract: Dispositif d'étalonnage de moyens de contrôle non destructif (20) d'une pièce (64) par exemple de turbomachine, caractérisé en ce qu'il comprend une pièce d'étalonnage (44) montée sur un support (42) apte à être fixé sur la pièce à contrôler (64) de manière détachable et dans une position prédéterminée connue.
Patent FR-2938720-A1 (FR)
Title: Procede, appareil et support apte a etre lu par ordinateur apparente pour permettre a un poste internet d'appeller un poste classique
Inventor: HWANG SHAW HWA
IPC: H04L29/06
Filed: 2009-04-29
Abstract: L'invention porte sur un procédé, un appareil et un produit de programme d'ordinateur apparenté, pour permettre à un poste Internet (21) d'appeler un poste classique (22). L'appareil (23) comprend un serveur mandataire SIP (23a) et un relais RTP (23b). Le serveur mandataire SIP (23a) reçoit une demande de communication provenant du poste Internet (21), substitue un numéro de central à la place d'un numéro de poste classique (22) compris dans la demande de communication, et transmet la demande de communication substituée à une passerelle (24), de telle sorte que la demande de communication substituée peut être transmise à une machine automatique vocale (26) par l'intermédiaire d'un central téléphonique (25). Le relais RTP (23b) transmet le numéro de poste classique (22) dans un format DTMF à la passerelle (24). Ainsi, cette invention permet au poste Internet (21) d'appeler le poste classique (22) avec des coûts matériels inférieurs.
Patent FR-2946457-A1 (FR)
Title: Procede de formation d'un niveau d'un circuit integre par integration tridimensionnelle sequentielle.
Inventor: COUDRAIN PERCEVAL
IPC: H01L21/762
Filed: 2009-06-05
Abstract: L'invention concerne un procédé de formation d'un niveau d'une structure tridimensionnelle sur un premier support (30, 34) dans lequel sont formés des composants, comprenant les étapes suivantes : former, sur un deuxième support semiconducteur, un substrat semiconducteur monocristallin (36) avec interposition d'une couche d'oxyde thermique ; apposer la face libre du substrat semiconducteur monocristallin sur la surface supérieure du premier support ; éliminer le deuxième support semiconducteur ; et amincir la couche d'oxyde thermique jusqu'à une épaisseur propre à constituer un isolant de grille.
Patent FR-2933393-A1 (FR)
Title: Vitroceramique las teinte en noir
Inventor: ENGEL AXEL
IPC: C03C4/10
Filed: 2009-06-25
Abstract: La présente invention concerne une vitrocéramique du système LAS (alumino-silicate de lithium), teinte en noir et contenant des cristaux mixtes de quartz ß (quartz haute température), formée à partir des constituants de base d'une vitrocéramique LAS et de constituants colorants, qui, pour une épaisseur de 4 mm, présente un taux de transmission inférieur à 1 % aux longueurs d'onde inférieures à 630 nm, qui contient en tant que constituants colorants 1,5 à 5 % en poids d'oxyde de titane TiO2, 0,01 à 0,3 % en poids d'oxyde de fer Fe2O3 et 0,003 à 0,7 % en poids d'oxyde de vanadium V2O5, et dans laquelle la proportion pondérale de phase cristalline est supérieure à 70 % et la taille des coins de phase vitreuse résiduelle vaut au moins 50 nm, et en particulier de 50 à 100 nm. L'ajustement de la taille des coins de phase vitreuse résiduelle permet d'atteindre le faible taux de transmission exigé, même en utilisant moins de constituants colorants, en particulier, moins du coûteux oxyde de vanadium V2O5.
Patent FR-2947531-A1 (FR)
Title: Dynamic object i.e. fruit and vegetable receiving container, labeling machine, has blocking element arranged between blocking position, in which printing units do not print labels, and passage position, in which printing units print labels
Inventor: ALMERAS LAURENT
IPC: B65C9/26
Filed: 2009-07-03
Abstract: The machine (1) has a conveyor (4) for transporting objects (2) to a labeling station (6) along a conveying direction (D). The labeling station includes printing units (12) for printing labels (10). A sensor (26) is placed on the conveyor near the labeling station, to detect presence of the objects to be labeled and to transmit a passage signal of the objects to be labeled to the labeling station. A blocking element (34) is arranged between a blocking position, in which the printing units do not print the labels, and a passage position, in which the printing units print the labels.
Patent FR-2949366-A1 (FR)
Title: Low pressure turbine's fixed or movable blade i.e. nozzle blade, repairing method for aeronautical turbojet engine, involves assembling replacement part on blade by welding/soldering, where part is formed by metal powder injection molding
Inventor: CASTAGNE JEAN-FRANCOIS
IPC: B23P6/00
Filed: 2009-08-31
Abstract: The method involves defining a volume of blade completely encircling a damaged area, and cutting the defined volume. Replacement part formed by a trailing edge (5) of the blade having dimensions similar to the cut volume is formed. The replacement part is assembled on a blade instead of the cut volume by welding or soldering, where the replacement part is formed by metal powder injection molding. Polymer material core is positioned to realize a cavity (6) during the formation of the part, where the cavity has an inner surface provided with asperities forming cooling air flow disruptors (9). An independent claim is also included for a blade of turbine of aeronautical turbomachine, comprising an internal cavity.
Patent FR-2953329-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de fabrication d'une microstructure par transfert.
Inventor: BRAULT SEBASTIEN
IPC: H01L21/304
Filed: 2009-12-02
Abstract: La présente invention concerne un procédé pour fabriquer sur un substrat porteur (12) une structure comprenant au moins un composant pour circuit électrique, le procédé comprenant au moins un dépôt d'une couche de composant (11a, 9a ; 11b, 9b ; 11c, 9c, 7) sur le substrat porteur (12), chaque dépôt d'une couche de composant comprenant une application, sur le substrat porteur (12), d'une couche de composant au moyen d'un support de transfert (1), puis une fixation de cette couche de composant de façon solidaire avec le substrat porteur (12), puis une séparation du support de transfert (1) et de cette couche de composant. Ainsi, le procédé selon l'invention peut permettre de fabriquer une couche de composant par photolithographie sur un substrat rigide de silicium puis le transférer un substrat porteur (12) souple, et/ou de vérifier l'état de la couche de composant avant de la transférer sur le substrat porteur. En outre, le procédé selon l'invention permet la fabrication d'une structure de faible épaisseur.
Patent FR-2940593-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif d'optimisation de production laitiere
Inventor: NASS MARC
IPC: A01J5/007
Filed: 2009-12-18
Abstract: L'invention concerne un procédé de gestion des animaux d'un cheptel comportant une étape de gestion de la production du lait produit par au moins un animal et consistant en ce que : - on équipe un tel animal d'un moyen d'identification comportant un identifiant propre à cet animal ; - on identifie un tel animal au niveau d'un poste de traite, en lisant son identifiant ; - après identification, on relève au moins un paramètre au moins relatif à cet animal, ceci en fonction de son identifiant ; - on assure sa traite et on collecte le lait trait ; - en fonction du ou des paramètres relevés, on oriente le lait collecté dans un circuit spécifique conçu pour acheminer du lait correspondant à ce ou ces paramètres relevés ; - on stocke le lait acheminé dans un moyen de stockage spécifique conçu pour contenir du lait correspondant à ce ou ces paramètres relevés. L'invention concerne, encore, une installation pour la mise en oeuvre de ce procédé .
Patent FR-2954810-A1 (FR)
Title: Ductless LED lamp used for e.g. indoor lightings, has control circuit that provides direct current power supply to LED light emission module so that module is light-emitted for controlling ON/OFF lighting of LED lamp
Inventor: LIN CHIN LUNG
IPC: H05B44/00
Filed: 2010-02-18
Abstract: The LED lamp (100) has a connection unit that is formed in upper surface of a base (10). A control circuit provides direct current power supply to LED light emission module (20) so that LED light emission module is light-emitted for controlling ON/OFF lighting of LED lamp.
Patent FR-2960423-A1 (FR)
Title: Device for administrating liquid charged or not charged with paranasal sinus substances, has mechanical unit generating movement of fluid directed toward otorhinolaryngology sphere in fluid supply circuit
Inventor: CHARROIN LAURENT MICHEL MARIE
IPC: A61H35/04
Filed: 2010-05-27
Abstract: The device has a fluid supply circuit (100) whose end is connected with an otorhinolaryngology sphere in a sealed manner by a nostril (2) and another end is connected with free air. A mechanical unit (300) generates movement of fluid directed toward the sphere in the supply circuit, so that positive or negative pressure produced by the device in the sphere is a function of difference between a flow of fluid and another flow of fluid sampled by a fluid sampling circuit (200) with another nostril (3).
Patent FR-2961381-A1 (FR)
Title: Systeme de clous d'oreilles ou piercings
Inventor: ABOU ASSI DANIEL
IPC: A44C7/00
Filed: 2010-06-17
Abstract: Système à mettre en place dans un perçage pratiqué dans le corps humain, comprenant une tige (1) destinée à traverser ledit perçage et un organe de verrouillage (5), caractérisé en ce que ladite tige (1) comprend un segment amovible (118) et un support (101) destiné à recevoir ledit segment amovible (118) dans le prolongement l'un (118) de l'autre (101), ledit segment (118) étant prévu pour porter, à une extrémité opposée au support (101), un motif décoratif, et le support (101) coopérant avec un organe de verrouillage (5), ledit organe de verrouillage (5) étant articulé à une extrémité (3) du support (101) opposée audit segment (118), de façon à prendre une première position, dans laquelle l'organe de verrouillage (5) est dans le prolongement de ladite tige (1), et, une seconde position, dans laquelle l'organe de verrouillage (5) est sensiblement perpendiculaire à la tige (1), un organe élastique (9) coopérant avec ledit support (101) et avec l'organe de verrouillage (5) pour assurer la stabilité desdites première et seconde positions.
Patent FR-2966959-A1 (FR)
Title: Cloture avec detection localise d'intrusion
Inventor: BOMPARET BRUNO
IPC: G08B13/12
Filed: 2010-11-22
Abstract: Système pour la détection et la localisation d'une tentative d'intrusion à l'intérieur d'un périmètre défini par une clôture, comprenant une unité de gestion (UG), des détecteurs (D) de chocs ou de vibrations, et un poste (P) de traitement de données (UG), dans lequel - chaque détecteur est relié d'un côté à un autre détecteur et de l'autre côté soit à un autre détecteur, soit à une unité de gestion, et - chaque détecteur envoie des données au(x) détecteur(s) et/ou à l'unité de gestion auxquels il est directement relié ; et - chaque détecteur reçoit des données du (des) détecteur(s) et/ou de l'unité de gestion auxquels il est relié ; et - un détecteur qui reçoit des données d'un côté les transmet au détecteur ou à l'unité de gestion auquel (à laquelle) il est relié à l'autre côté, et leur transmet également des données sur des évènements qu'il a détecté.
Patent FR-2946200-A1 (FR)
Title: Circuit redresseur a pont
Inventor: WATANABE TETSUSHI
IPC: H02J7/14
Filed: 2010-01-07
Abstract: L'invention concerne un circuit redresseur à pont qui régule un courant s'écoulant à travers un bobinage d'induit (1) d'un moteur-générateur et une batterie (3), comprenant des éléments redresseurs constitués chacun d'un MOSFET (5a à 5f) ; des moyens de détection (6) qui détectent la quantité et la direction d'un courant s'écoulant entre le drain et la source du FET ; et un moyen de régulation (7) qui active/désactive le FET en appliquant une tension de régulation entre la grille et la source ; dans lequel lorsque les moyens de détection détectent un courant inverse s'écoulant à travers le FET qui dépasse une première valeur prédéterminée (Is1), le moyen de régulation applique une tension de régulation entre la grille et la source du FET de manière à activer le FET.