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Patent FR-3075645-B1 (FR)
Title: Procede de coloration des fibres keratiniques a partir de poudre de plante(s) indigofere(s), de henne et d’agent(s) alcalin(s) particulier(s)
Inventor: POURILLE CHRYSTEL
IPC: A61Q5/06
Filed: 2017-12-22
Granted: 2019-11-15
Abstract: L'invention a pour objet (I) un procédé de coloration des fibres kératiniques, en particulier des fibres kératiniques humaines, telles que les cheveux, dans lequel lesdites fibres sont traitées en plusieurs étapes, comprenant au moins une étape de coloration a) desdites fibres mettant en œuvre une composition cosmétique colorante A comprenant de la poudre de plante(s) indigofère(s) i) et du henné ii) ; au moins une étape de traitement b) desdites fibres mettant en œuvre une composition cosmétique B comprenant un ou plusieurs agent(s) agent(s) alcalin(s) iii) choisi(s) parmi les alcanolamines ; étant entendu que de préférence la composition A est mise en œuvre en premier sur les fibres kératiniques ; et que la composition B est mise en œuvre sur les fibres kératiniques après application de la composition A et (II) l'utilisation d'une composition B comprenant une ou plusieurs agent(s) alcalin(s) choisi(s) parmi les alcanolamine(s) iii) pour stabiliser le jour de l'application la coloration des fibres kératiniques à partir d'indigo et de henné et/ou pour améliorer l'intensité, et/ou la montée de la couleur et la ténacité de la coloration.
Patent FR-3080154-B1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'un propulseur electrique
Inventor: LAURENT BENJAMIN
IPC: F03H1/00
Filed: 2018-04-13
Granted: 2021-02-19
Abstract: Un procédé de fabrication d'un propulseur électrique à effet Hall magnétiquement non écranté comprenant un canal de décharge annulaire radialement disposé un pôle magnétique interne et un pôle magnétique externe et comprenant une paroi de fond radiale à partir de laquelle s'étendent axialement une paroi interne et une paroi externe. Le procédé comprend : - une détermination (300) d'une zone d'ionisation moyenne d'ergol dans le canal de décharge, et une détermination (305) d'une ligne de champ magnétique traversant ladite zone, - une estimation (310 et 315) de premier et second seuils de positionnement (hi et he) correspondant à la distance séparant, selon la direction axiale, la paroi de fond du croisement de ladite ligne de champ magnétique avec, respectivement, la paroi interne et la paroi externe, et - un positionnement (320 et 325) axial des poles magnétiques interne et externe à une distance de la paroi de fond inférieure respectivement au premier seuil de positionnement (hi) et au second seuil de positionnement (he).
Patent FR-3079022-B1 (FR)
Title: Module de refroidissement pour vehicule automobile
Inventor: BIREAUD FABIEN
IPC: F28F9/22
Filed: 2018-03-16
Granted: 2020-05-22
Abstract: L'invention concerne un module de refroidissement (100) pour véhicule automobile (9) comportant : - un premier échangeur de chaleur (1) agencé pour être relié à un premier circuit de refroidissement (10), - un deuxième échangeur de chaleur (2) agencé pour être relié à un deuxième circuit de refroidissement (20), - un chemin de circulation d'air (99) dans lequel est placé au moins partiellement les premier (1) et deuxième échangeurs de chaleur (2), et - un dispositif de ventilation (3) agencé pour générer sélectivement, au sein du chemin de circulation d'air (99), un flux d'air (FA) : ° dans un premier sens (FA1), du premier échangeur vers le deuxième échangeur, et ° dans un deuxième sens (FA2), du deuxième échangeur vers le premier échangeur.
Patent FR-3081560-B1 (FR)
Title: Dispositif electronique de mesure d'une grandeur determinee presentant une interface deux fils.
Inventor: BARTOLI FREDERIC
IPC: G05B6/02
Filed: 2018-05-22
Granted: 2020-06-05
Abstract: L'invention porte sur un dispositif électronique de mesure d'une grandeur déterminée, le dispositif présentant une interface deux fils présentant deux bornes de connexion destinées à être reliées à une paire conductrice alimentant le dispositif de mesure et véhiculant en retour une grandeur électrique représentative de la grandeur mesurée. Le dispositif comprend un transducteur fournissant une mesure brute de la grandeur déterminée, un étage de traitement pour conditionner la mesure brute, l'étage de traitement comprenant une entrée reliée au transducteur et une sortie, un régulateur électriquement relié à l'étage de traitement. Le régulateur comprend un port d'entrée électriquement relié aux deux bornes de connexion de l'interface deux fils et un port de sortie alimentant en tension régulée le transducteur et/ou l'étage de traitement. Le dispositif comprend également un circuit de rétroaction électriquement relié au port d'entrée du régulateur et à l'étage de traitement.
Patent FR-3081343-B1 (FR)
Title: Procede de preparation d’une zeolithe de type structural afx par synthese en presence d’un structurant organique azote
Inventor: MARTINEZ FRANCO RAQUEL
IPC: B01D53/94
Filed: 2018-05-24
Granted: 2023-11-10
Abstract: L'invention concerne un procédé de préparation d'une zéolithe de type structural AFX comprenant au moins : i) le mélange en milieu aqueux, d'au moins une source d'au moins d'un élément tétravalent X (XO2), au moins une source d'au moins un élément tétravalent Y (Y2O3), d'un composé organique azoté R, d'au moins une source d'au moins un métal alcalin et/ou alcalino-terreux M, avec la composition molaire suivante : XO2/Y2O3 compris entre 6,00 et 200, H2O/XO2 compris entre 1,00 et 100, R/XO2 compris entre 0,01 à 0,60, M2/nO/ XO2 compris entre 0,005 à 0,60, bornes incluses, avec X un ou plusieurs élément(s) tétravalent(s) choisi(s) parmi : silicium, germanium, titane, au moins un élément X étant le silicium, Y un ou plusieurs élément(s) trivalent(s) choisi(s) parmi : aluminium, fer, bore, indium et gallium,_au moins un élément Y étant l'aluminium, pour obtenir un gel précurseur homogène; ii) le traitement hydrothermal dudit gel précurseur.
Patent FR-3081907-B1 (FR)
Title: Vitrage ayant des performances acoustiques ameliorees
Inventor: MICHAU MARC
IPC: H04R17/00
Filed: 2018-05-31
Granted: 2022-03-04
Abstract: L'invention concerne un vitrage (1) ayant des performances acoustiques améliorées, le vitrage (1) comprenant au moins un substrat transparent (2) comportant sur au moins une de ses faces un réseau, de préférence périodique, de transducteurs piézoélectriques transparents (3) et une pluralité de circuits électriques résonants (8), chaque transducteur piézoélectrique transparent (3) étant relié à un seul circuit électrique résonant (8) de manière à ce que le substrat forme un métamatériau transparent.  L'invention permet d'améliorer l'isolation acoustique d'un vitrage sur une bande de fréquences dans le domaine audible.
Patent FR-3089172-B1 (FR)
Title: Module lumineux pour véhicule automobile
Inventor: HERBIN CYRIL
IPC: F21S45/00
Filed: 2018-11-30
Granted: 2022-12-16
Abstract: Module lumineux pour véhicule automobile L’invention concerne un module lumineux (1) pour véhicule automobile comprenant :  au moins une source de lumière (10),  un support de source de lumière (11),  un boîtier ouvert (12),  un élément de fermeture (13) pour fermer ledit boîtier ouvert (12),  Caractérisé en ce que ledit module lumineux (1) comprend en outre :  un élément primaire de connexion électrique (14) relié audit support de source de lumière (11),  un élément secondaire de connexion électrique (15) relié audit boîtier ouvert (12), ledit élément secondaire de connexion électrique (15) comprenant :  une partie de connexion primaire (150) avec ledit élément primaire de connexion électrique (14) qui s’étend selon une première direction (AX), et une partie de connexion secondaire (151) avec un connecteur extérieur qui s’étend selon une seconde direction (AY) faisant un angle (β) avec la première direction (AX) compris entre 45° et 135°.  Figure pour l’abrégé : Figure 4b
Patent FR-3090220-B1 (FR)
Title: Antenne fil-plaque monopolaire
Inventor: DELAVEAUD CHRISTOPHE
IPC: H01Q9/04
Filed: 2018-12-18
Granted: 2021-01-15
Abstract: Cette antenne comporte :     - un plan de masse (1) ;     - un toit capacitif (2), s’étendant parallèlement au plan de masse (1) ;     - une sonde d’alimentation (3, 30), électriquement isolée du plan de masse (1), et s’étendant entre le plan de masse (1) et le toit capacitif (2) de manière à alimenter électriquement le toit capacitif (2), la sonde d’alimentation (3, 30) étant destinée à être connectée à une ligne de transmission ;      - un ensemble de fils de court-circuit (4), agencés parallèlement autour de la sonde d’alimentation (3, 30) de sorte que chaque fil de court-circuit (4) connecte électriquement le toit capacitif (2) au plan de masse (1), chaque fil de court-circuit (4) étant enrobé d’un matériau magnéto-diélectrique (5).                  Figure 3
Patent FR-3091703-B1 (FR)
Title: Procédé d’extraction de phycocyanines
Inventor: CAGNAC OLIVIER
IPC: C12N1/12
Filed: 2019-01-11
Granted: 2021-02-12
Abstract: La présente invention concerne un nouveau procédé d’extraction et de purification de phycocyanines produites par fermentation de microalgues, en particulier produites par Galdieria sulphuraria, par précipitation sélective.
Patent FR-3094475-B1 (FR)
Title: Capotage et projectile comportant un tel capotage
Inventor: ROY RICHARD
IPC: F42B14/06
Filed: 2019-03-27
Granted: 2022-08-12
Abstract: L’invention porte sur un capotage (1) et un projectile comportant un tel capotage destiné à protéger un culot (101) d’un projectile (100) gyrostabilisé. Le projectile comporte une ceinture (200) d’étanchéité destinée à correspondre avec les rayures (301) d’une arme (300), le capotage (1) comportant un fond (2) destiné à être positionné à l’arrière du projectile (100) et un flanc (3) qui s’étend du fond (2) jusqu’à un bord avant (4) destiné à être positionné au voisinage de l’arrière de la ceinture (200). Le capotage comporte un renflement annulaire (5) ou virole (5) qui est située au niveau du bord avant (4) du capotage (1) et qui est dimensionnée de manière à pouvoir être appliquée de façon serrée contre le culot (101) du projectile (100) pour empêcher la pénétration de gaz dans le capotage (1).  Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3096831-B1 (FR)
Title: Dispositif électronique comprenant une puce électronique montée au-dessus d’un substrat de support
Inventor: CAMPOS DIDIER
IPC: H01L23/28
Filed: 2019-06-03
Granted: 2021-06-18
Abstract: Dispositif électronique comprenant : un substrat de support (2) présentant une face frontale de montage, une puce électronique (5) dont une face arrière (6) est fixée sur la face frontale de montage du substrat de support par l’intermédiaire d’une couche de colle (7), dans lequel le substrat de support inclut une couche métallique de transfert thermique (8) du côté de sa face de montage, en regard de la puce, et présentant une pluralité de trous (9), et comprenant une pluralité d’éléments métalliques de transfert thermique (10) disposés dans les trous de la couche métallique du substrat de support et s’étendant en saillie par rapport à la face de montage du substrat de support, dans la couche de colle. Figure pour l’abrégé : Fig 1
Patent FR-3106245-B1 (FR)
Title: Procédé d’émission et de réception d’un message comportant un identifiant chiffré du dispositif émetteur
Inventor: EUCHNER FLORIAN
IPC: H04L9/14
Filed: 2020-01-09
Granted: 2023-04-07
Abstract: Dans un système de communication numérique, l’invention permet de chiffrer, avec un protocole de chiffrement (40) à clé symétrique, l’identifiant (30) d’un dispositif émetteur (10) contenu dans un message émis à destination d’un dispositif récepteur (20). L’identifiant (30) est découpé en un nombre entier P de parties (32) au moins égal à deux. Les parties (32) sont ordonnées et associées respectivement avec des rangs variant entre un et P. Pour au moins une partie (32) de rang supérieur ou égal à deux, une clé de chiffrement (41) est déterminée en fonction des parties de rang précédent, et ladite partie (32) est chiffrée avec la clé de chiffrement ainsi déterminée. Un identifiant chiffré (31) est alors déterminé à partir de la ou des parties chiffrées (33) ainsi obtenues. Le message à émettre est alors formé à partir de l’identifiant chiffré (31) ainsi déterminé, puis émis à destination du dispositif récepteur.  Figure pour l’abrégé : Fig. 7
Patent FR-3109076-B1 (FR)
Title: Implant d’ancrage osseux à extrac tion facilitée
Inventor: LACAZE GUILLAUME
IPC: A61C8/00
Filed: 2020-04-09
Granted: 2022-03-11
Abstract: Implant osseux à extraction facilitée La présente invention a pour objet un implant d’ancrage osseux à extraction facilitée comprenant Un manchon expansible (2) s’étendant entre une portion proximale (22), et une portion distale (23), définissant un axe longitudinal (L),  Une vis (1) s’étendant entre une portion proximale (12) et une portion distale (13) sur un axe colinéaire à l’axe (L), présentant un profil extérieur complémentaire au profil intérieur dudit manchon expansible (2), ladite vis (1) comprenant au moins un marqueur de distance (16) pour visualiser le moment où le vissage de la vis (1) dans le manchon expansible (2) doit être réalisé dans le sens opposé au vissage du manchon expansible (2),  L’implant passant d’une position repliée de repos à une position déployée par la pénétration de la vis (1) dans le manchon expansible (2),  La portion distale (23) comportant des encoches (231) auto-taraudantes,  La portion distale (13) comporte une tête (17) auto-fraisante.  Figure pour l’abrégé : Figure 1a.
Patent FR-3096130-B1 (FR)
Title: Dispositif de reconnaissance de voies de circulation et procede de reconnaissance de voies de circulation
Inventor: OGASAWARA SHIGERU
IPC: G06K9/00
Filed: 2020-05-06
Granted: 2022-06-10
Abstract: Un objet de la présente invention est de reconnaître avec une grande précision une voie dans laquelle un véhicule circule sur la base d'une image de la route, capturée par une caméra. Un dispositif de reconnaissance de voies de circulation 11 comprend une caméra 12 pour capturer une zone à l’arrière du véhicule, une unité de détection de lignes de voies 15 pour détecter une ligne de voie sur une route depuis l'image capturée par la caméra 12, et une unité de reconnaissance de voies de circulation 16 pour reconnaître la voie dans laquelle le véhicule circule sur la base de la ligne de voie détectée. L'unité de détection de lignes de voies 15 extrait une image cible de détection de chaque image capturée en continu, reconnaît une position de marquage linéaire où il existe un marquage linéaire dans chaque image cible de détection, et effectue de manière répétée le traitement de détection d'une ligne blanche ou d'un espace vierge au niveau de la position de marquage linéaire, déterminant ainsi si la ligne de voie de la route est une ligne continue ou discontinue. L'unité de reconnaissance de voies de circulation 16 reconnaît la voie dans laquelle le véhicule circule sur la base d'une relation de position entre une ligne de voie continue ou discontinue et le véhicule.    Fig. 1
Patent FR-3112746-B1 (FR)
Title: procédé de détermination d’une trajectoire d’un véhicule automobile
Inventor: DO ANH-LAM
IPC: G05D1/02
Filed: 2020-07-23
Granted: 2022-11-11
Abstract: L’invention concerne un procédé de détermination d’une trajectoire d’un véhicule automobile (100) caractérisé en ce qu’il comprend des étapes de :  - identification d’une pluralité d’objets (101, 102, 200, 201, 300) présents dans l’environnement du véhicule automobile (100),  - pour chaque objet :   a) détermination d’une vitesse d’impact entre l’objet concerné et le véhicule automobile,  b) détermination d’un risque de blessure en cas de collision avec ledit véhicule automobile à la vitesse d’impact déterminée,  c) détermination d’une probabilité de collision engendrant une blessure entre l’objet concerné et le véhicule automobile, en fonction du risque de blessure déterminé, puis  - détermination d’une pluralité de trajectoires possibles pour le véhicule automobile, et   - détermination de la trajectoire à emprunter par le véhicule automobile par optimisation d’une fonction de coût qui dépend des probabilités de collision déterminées et qui permet de minimiser le risque de collision engendrant une blessure entre chaque objet et le véhicule automobile.  Figure pour l’abrégé : Fig. 3
Patent FR-3114375-B1 (FR)
Title: Bruleur, notamment pour section de prechauffage a flamme directe de ligne continue de traitement d’une bande metallique
Inventor: BA ABOU
IPC: F23D14/84
Filed: 2020-09-23
Granted: 2022-12-02
Abstract: BRULEUR, NOTAMMENT POUR SECTIONS DE PRECHAUFFAGE A FLAMME DIRECTE DE LIGNE CONTINUE DE TRAITEMENT D’UNE BANDE METALLIQUE Brûleur (15) à combustible gazeux apte à fonctionner en mode dit « sans flamme » présentant une direction axiale (A) au croisement de deux plans perpendiculaires, et comprenant un diffuseur (22) traversé par des conduits (19) d’injection de combustible pour un fonctionnement en mode sans flamme et des conduits d’injection de comburant (16, 17), lesdits conduits d’injection de comburant (16, 17) débouchant du diffuseur plus près de l’axe du brûleur que lesdits conduits d’injection de combustible (19) pour un fonctionnement en mode sans flamme comprenant des conduits d’injection de comburant (17) qui débouchent du diffuseur sur un premier plan qui sont divergents et des conduits d’injection de comburant (16) qui débouchent du diffuseur sur un second plan qui sont convergents vers l’axe du brûleur.  Figure pour l’abrégé : 4
Patent FR-3117123-B1 (FR)
Title: Composition de caoutchouc presentant une resistance amelioree aux agressions mecaniques
Inventor: LIBERT ROMAIN
IPC: C08L7/00
Filed: 2020-12-09
Granted: 2023-12-15
Abstract: L’invention concerne une composition de caoutchouc présentant un bon compromis de performances entre la résistance aux agressions mécaniques et l’hystérèse, la composition étant à base d’au moins une matrice élastomère comprenant majoritairement au moins un élastomère isoprénique, une charge renforçante, de la pulpe de cellulose, et un système de réticulation, dans laquelle la pulpe de cellulose présente une longueur comprise dans un domaine allant de 1,1 à 4,9 mm, ainsi qu’à un article en caoutchouc, en particulier un bandage pneumatique ou non-pneumatique pour véhicule hors la route, une chenille en caoutchouc et une bande transporteuse, la comprenant.
Patent FR-3106099-B1 (FR)
Title: Dispositif d’essuie-glace notamment dispositif d’adaptateur de bras d’essuie-glace, bras d’essuie-glace muni du dispositif d’essuie-glace et essuie-glace muni du dispositif d’essuie-glace
Inventor: DEPONDT HELMUT
Filed: 2021-01-13
Granted: 2022-07-22
Abstract: TITRE : Dispositif d’essuie-glace notamment dispositif d’adaptateur de bras d’essuie-glace, bras d’essuie-glace muni du dispositif d’essuie-glace et essuie-glace muni du dispositif d’essuie-glace Dispositif d’essuie-glace, notamment dispositif d’adaptateur de bras d’essuie-glace comportant au moins une pièce de liaison fluidique (36) délimitant au moins un canal de liquide (38) et au moins une pièce d’adaptateur (40).  La pièce d’adaptateur (40) et la pièce de liaison fluidique (36) sont mobiles l’une par rapport à l’autre et prévues pour être déplacées l’une par rapport à l’autre pour le couplage ou le découplage, notamment avec un balai d’essuie-glace (16).  Il comprend une unité de couplage (42) pour fermer le canal de liquide (38) en fonction de la position de la pièce d’adaptateur (40) par rapport à la pièce de liaison fluidique (36).  Figure 1
Patent FR-3122346-B1 (FR)
Title: Dispositif d’aide au perçage/fraisage esthétique d’une latte de plancher
Inventor: MONJO JACQUES
IPC: B23B45/14
Filed: 2021-04-30
Granted: 2023-06-02
Abstract: L’invention concerne un dispositif (1) d’aide au perçage -notamment au perçage/fraisage- d’une planche au moyen d’un outil de perçage du type équipé d’un foret de perçage et le cas échéant d’une fraise montée coaxiale sur le foret de perçage-, de moyens d’entrainement en rotation de ce foret et d’un organe de guidage de ce foret en rotation et en déplacement selon l’axe longitudinal de ce foret, ledit organe de guidage présentant une face externe de forme globalement cylindrique de révolution selon l’axe de rotation du foret ;   le dispositif (1) d’aide comprenant un corps (2) rigide présentant une semelle (3) plane formant une surface, dite surface (12) de contact, du corps (2) rigide destinée à être en contact avec la planche ;  le corps (2) rigide présentant au moins un espace (4) de guidage traversant le corps (2) rigide et débouchant sur la semelle (3) plane ;  chaque espace (4) de guidage étant délimité latéralement vers l’extérieur par une surface (5) interne cylindrique de révolution selon un axe (6) de révolution orthogonal au plan (9) principal de la semelle (3), la surface (5) interne étant adaptée pour pouvoir coopérer avec l’organe de guidage et guider le foret en rotation et en déplacement longitudinal selon cet axe (6) de révolution ;  caractérisé en ce que la face (5) interne de chaque espace (4) de guidage présente une expansion (7) radiale d’arrêt de l’organe de guidage en butée sur cet expansion (7) radiale lors du déplacement longitudinal de l’outil de perçage en direction de la planche.  Figure d’abrégé : Figure 4
Patent FR-3125250-B1 (FR)
Title: compacteur à cartons et autres papier secs
IPC: B65F9/00
Filed: 2021-07-16
Granted: 2023-06-16
Abstract: Un équipement de traitement de déchets en carton comprend une presse à briquettes. Cette presse comprend une structure porteuse avec une face inférieure et quatre faces latérales délimitant conjointement une zone de chargement, une chambre de compression ouverte sur la zone de chargement, sur une première face latérale, un mécanisme de poussée, sur une face latérale (5D) opposée à la première par rapport à la zone de chargement. L’équipement comprend en outre un conteneur déplaçable (100) avec deux faces latérales mutuellement opposées, délimitant entre elles un volume de stockage pour les déchets. Une première de ces faces présente une fenêtre ouverte sur le volume de stockage. Un volet pivotant est disposé sur la seconde face de la structure ou celle (5D) du conteneur (100). La zone de chargement loge le conteneur (100) de manière amovible. Lorsque le conteneur (100) se trouve dans la zone de chargement, le volet coopère avec le mécanisme de poussée pour pousser des déchets du volume de stockage à travers la fenêtre.  Figure d’abrégé : figure 5
Patent FR-3126502-B1 (FR)
Title: Banc d’essai pour ampoule d’un contacteur, ensemble d’essai associé et utilisation d’un tel banc d’essai
Inventor: FUSARO SYLVAIN
IPC: G01R31/00
Filed: 2021-09-02
Granted: 2023-09-01
Abstract: Banc d’essai pour ampoule d’un contacteur, ensemble d’essai associé et utilisation d’un tel banc d’essai Ce banc d’essai (10) pour une ampoule (100) de contacteur comprend :  un bâti (20), configuré pour y fixer l’ampoule (100), etun dispositif d’actionnement (30), porté par le bâti (20) et comprenant un arbre de sortie, centré sur un axe longitudinal (A10) et mobile en translation par rapport au bâti (20) parallèlement à l’axe longitudinal (A10) entre une position avant et une position arrière, l’arbre de sortie étant configuré pour être relié à une tige d’actionnement de l’ampoule.  Selon l’invention, le dispositif d’actionnement (30) est un actionneur électromagnétique à aimants mobiles.  Figure pour l'abrégé : Figure 1