baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2996050-B1 (FR)
Title: Dispositif semi-conducteur et son procede de realisation
Inventor: BISCHOPINK GEORG
IPC: H01L21/02
Filed: 2013-09-24
Granted: 2019-07-19
Abstract: Dispositif semi-conducteur comportant un substrat de support (26) avec un chemin conducteur (24) et un élément transducteur (10) dans un autre substrat semi-conducteur avec des structures conductrices (52a, 52b, 52c) reliées par un élément d'appui (90) conducteur entre le côté de contact (66) du substrat (26) et le côté intérieur (62) du transducteur (10) pour maintenir écarté le côté intérieur (62) du côté de contact (60). Les structures (52a, 52b, 52c) sont complètement intégrées dans une matière isolante (16, 74, 92).
Patent FR-3034253-B1 (FR)
Title: Dispositif de puce electronique a resistance thermique amelioree, et procede de fabrication associe
Inventor: VAL CHRISTIAN
IPC: H01L21/02
Filed: 2015-03-24
Granted: 2018-09-07
Abstract: Dispositif (30, 50) de puce électronique (31, 51, 72) à résistance thermique améliorée, comprenant au moins un plot de connexion électrique (32, 54, 73) avec liaison d'interconnexion électrique (33, 55, 74), au moins un plot thermique (34, 61, 76) disposé sur une face de la puce, au moins un élément d'échange thermique (36, 59, 70), et au moins une liaison thermique (35, 57, 75) entre un plot thermique (34, 61, 76) et un élément d'échange thermique (36, 59, 70).
Patent FR-3042413-B1 (FR)
Title: Composition comprenant un melange de molecules extraites de chrysanthellum indicum et de cynara scolymus et utilisation pour agir sur le metabolisme glucidique et/ou lipidique
Inventor: PELTIER SEBASTIEN
IPC: A61K36/815
Filed: 2015-10-20
Granted: 2019-07-12
Abstract: L'objet de l'invention est une composition comprenant au moins : - un mélange constitué par au moins un extrait de Chrysanthellum indicum et un extrait de Cynara scolymus, et/ou - un extrait unique obtenu à partir d'au moins Chrysanthellum indicum et Cynara scolymus. Cette composition est particulièrement utile comme produit de nutrition ou produit de santé pour prévenir et/ou lutter contre les dérèglements du métabolisme lipidique et/ou glucidique chez l'Homme ou l'animal.
Patent FR-3043441-B1 (FR)
Title: Piece de maintien d'elements longilignes tels que des cables ou tubes, sur une surface de support
Inventor: NGUYEN BENJAMIN
IPC: F16L3/13
Filed: 2015-11-06
Granted: 2017-12-01
Abstract: L'invention concerne une pièce de maintien d'éléments longilignes sur une surface de support. La pièce est caractérisée en ce que le logement est en forme d'une goulotte dont une paroi latérale se prolonge au niveau d'au moins une extrémité par une patte (9) flexible dans la direction perpendiculaire au plan de la paroi, vers l'extérieur. Cette patte flexible est pourvue à son bord supérieur libre, d'une rampe (11) inclinée en direction du fond de la goulotte et dont la hauteur (h) perpendiculaire au bord supérieur de la patte augmente à partir de l'extrémité de la paroi fixe (5) de façon que l'ouverture du logement soit dégagée lors de la flexion de la patte (9) sous l'effet d'une force d'application exercée sur la rampe (11) pour l'insertion de l'élément longiligne dans le logement.         L'invention est utilisable pour le maintien de câbles ou tubes.
Patent FR-3047554-B1 (FR)
Title: Echangeur de chaleur a tubes ameliores
Inventor: RIONDET CHRISTIAN
IPC: F28F1/06
Filed: 2016-02-05
Granted: 2019-05-17
Abstract: L'invention concerne un échangeur de chaleur comprenant au moins un tube (2) plat de circulation de fluide délimité par des première (2a) et seconde (2b) parois planes opposées.         Chaque paroi (2a, 2b) comprend des enfoncements (4) allongés sensiblement parallèles entre eux et à une direction d'écoulement du fluide destiné à circuler dans le tube (2). Les enfoncements de la première paroi (2a) sont décalés transversalement par rapport à ceux de la seconde paroi (2b), de façon à ce qu'un enfoncement de la première paroi (2a) s'étende entre deux enfoncements (4) de la seconde paroi (2b).
Patent FR-3049837-B1 (FR)
Title: Structure de lit relevable a support d'assise escamotable
Inventor: PAOUTOFF ALEXIS
IPC: A47C17/48
Filed: 2016-04-08
Granted: 2018-08-31
Abstract: Structure de lit relevable comprenant :         un châssis fixe (2) ;         un châssis pivotant (5) apte à supporter une literie, monté de façon pivotante selon un axe transversal de pivotement (6) de sorte que le châssis pivotant puisse pivoter entre une position horizontale allongée vers l'avant et une position relevée arrière verticale ;         et un support mobile (23) apte à supporter une assise, monté mobile sur le châssis fixe (2) de sorte que le support mobile (23) puisse être déplacé entre une position avancée haute et une position reculée basse dans laquelle il est plus bas qu'en position avancée haute ; le support mobile (23), en position avancée, s'étendant au moins en partie en avant du châssis pivotant (5), en position relevée, et le support mobile (23), en position reculée, s'étendant au moins en partie au-dessous et à distance du châssis pivotant (5), en position allongée.
Patent FR-3054259-B1 (FR)
Title: Poignee deployable a detection d’obstacle
Inventor: ALRIC BRICE
IPC: E05B85/10
Filed: 2016-07-22
Granted: 2021-06-04
Abstract: Commande d'ouverture (2) de porte (1) comprenant une poignée (21) comportant deux positions, une position rétractée et une position déployée, un moyen d'actionnement (22) déplaçant la poignée d'une position à l'autre, un moyen de commande (23) commandant le moyen d'actionnement (22) sur la réception d'un signal, caractérisé en ce que la commande d'ouverture (2) comporte en outre un moyen de détection d'obstacle (24) apte à générer un signal de détection d'obstacle lorsqu'il détecte un obstacle (4) dans la course de la poignée (21) entre la position rétractée et la position déployée, la commande d'ouverture (2) étant agencée de sorte que le déplacement de la poignée (21) est modifié lorsque le moyen de détection d'obstacle (24) génère un signal de détection d'obstacle.
Patent FR-3057135-B1 (FR)
Title: Circuit optoelectronique comprenant des diodes electroluminescentes
Inventor: GRAS DAVID
IPC: H05B44/00
Filed: 2016-09-30
Granted: 2020-11-13
Abstract: L'invention concerne un circuit optoélectronique (20) destiné à recevoir une tension variable contenant une alternance de phases croissantes et décroissantes. Le circuit optoélectronique comprend des ensembles de diodes électroluminescentes (Di) montés en série, un noeud (A3) relié à chaque ensemble (Di) par un circuit de conduction (SWi) dont la conductance électrique varie en fonction d'un signal de commande (Si) et un circuit de commande (28) relié à chaque circuit de conduction et adapté à fournir chaque signal de commande à partir de la comparaison d'une première tension (VSOURCE) audit noeud à au moins une deuxième tension (VREF). Le circuit de commande comprend un amplificateur de différence (30) et autant d'étages de sortie que de circuits de conduction, le circuit de commande étant adapté à asservir la première tension à la deuxième tension décalée d'une troisième tension, différente pour chaque étage de sortie.
Patent FR-3057071-B1 (FR)
Title: Procede de localisation hybride d'un pieton
Inventor: BECHERET YVES
IPC: G01S19/13
Filed: 2016-10-03
Granted: 2019-04-19
Abstract: L'invention concerne un procédé de localisation hybride d'une personne comprenant les étapes d'attacher une unité de mesure inertielle (1) à la jambe (2) de la personne de sorte que l'unité de mesure inertielle soit au niveau de la partie antérieure de la jambe et de détecter au moins un instant où la vitesse d'un point de référence de la personne est nulle pour recaler des calculs de la détermination de la position de la personne à partir de données générées par l'unité de mesure inertielle.
Patent FR-3058443-B1 (FR)
Title: Porte a enroulement a profiles fixes par des equerres
Inventor: POIRIER FRANCK
IPC: E06B9/17
Filed: 2016-11-04
Granted: 2019-05-03
Abstract: Porte à enroulement composée de deux montants formant des rails de guidage pour le tablier souple enroulé autour d'un axe d'enroulement motorisé, fixé au-dessus des montants à une traverse, les montants et la traverse étant des profilés extrudés.         Les profilés (100) ont deux côtés (101, 102) formant deux surfaces d'appui, perpendiculaires l'une à l'autre pour être installés en applique ou en tableau sur la construction. A l'arête de jonction des deux surfaces d'appui (101, 102), le profilé (100) comporte une rainure (130) débouchant dans l'arête pour recevoir des équerres de fixation (200) formées chacune d'une patte (220) et d'un pied (210) de section complémentaire à celle de la rainure (130) pour positionner le pied de façon coulissante dans la rainure (130), la patte (220) venant dans l'alignement d'au moins l'une des surfaces d'appui (101, 102) pour être fixée au bâtiment .
Patent FR-3064358-B1 (FR)
Title: Equipement pour ouvrages etanches et ouvrages en terre comprenant un geocomposite drainant associe a un dispositif de detection de fuites, d'infiltration ou d'ecoulements d'un fluide
Inventor: BONELLI STEPHANE
IPC: G01M3/38
Filed: 2017-03-22
Granted: 2021-05-21
Abstract: L'invention concerne un équipement pour ouvrages étanchés et ouvrages en terre (1) comprenant : - un géocomposite drainant (2) intégrant des drains (20) destinés à capter et à drainer de l'eau, le géocomposite drainant étant destiné à être positionné au contact d'un corps à protéger ; - un organe de collecte et d'évacuation (3) des eaux de drainage, les drains du géocomposite drainant étant conçus pour se déverser dans l'organe de collecte et d'évacuation ; - un dispositif de détection de fuites, d'infiltrations ou d'écoulements d'un fluide comprenant un réseau de capteurs étant constitué de fibres optiques (40) insérées à l'intérieur des drains.
Patent FR-3068480-B1 (FR)
Title: Cavite fabry-perot haute finesse et procede s'y rapportant
Inventor: MOURET GAEL
IPC: G02B26/00
Filed: 2017-06-29
Granted: 2020-12-18
Abstract: L'invention se rapporte à une cavité Fabry-Pérot (100) haute finesse (pour une utilisation dans le domaine THz) dotée d'un guide 200 comprenant des cavités latérales agencées pour guider une onde électromagnétique dans la cavité. L'invention concerne aussi un procédé de mise en uvre d'un dispositif comportant d'une telle cavité Fabry-Pérot.
Patent FR-3068625-B1 (FR)
Title: Dispositif de distribution de produit fluide.
Inventor: ADAM FABIEN
IPC: B05C17/005
Filed: 2017-07-06
Granted: 2019-08-09
Abstract: Dispositif de distribution de produit fluide comportant un corps (1) pourvu d'un orifice de distribution (2) et d'un élément de perçage (4), ledit corps (1) contenant un réservoir (10) contenant au moins deux doses de produit fluide, ledit réservoir (10) comportant une ouverture axiale proximale obturée par une membrane (30) et une ouverture axiale distale obturée par un piston (20), monté coulissant dans ledit réservoir (10) pour distribuer une dose de produit fluide à chaque actionnement, ledit réservoir (10) étant axialement déplaçable par rapport audit corps (1) entre une position de repos, dans laquelle ledit élément de perçage (4) ne traverse pas ladite membrane (30), et une position de distribution, dans laquelle ledit élément de perçage (4) traverse ladite membrane (30), un ressort de perçage (6) étant prévu entre ledit corps (1) et ledit réservoir (10), pour solliciter ledit réservoir (10) vers sa position de repos, ladite membrane (30) étant adaptée à se refermer de manière étanche après chaque actionnement, lorsque ledit élément de perçage (4) ressort dudit réservoir (10).
Patent FR-3068404-B1 (FR)
Title: Assemblage entre un chassis et un element annexe,aeronef comportant un tel assemblage et procedes de solidarisation et de desolidarisation d'un tel assemblage
Inventor: BEDUS OLIVIER
IPC: F16B11/00
Filed: 2017-06-30
Granted: 2020-05-22
Abstract: La présente invention concerne un assemblage (1) comportant un châssis (2) muni d'une bordure (3), un élément annexe (4) rapporté au niveau de ladite bordure (3) dudit châssis (2), un joint de colle (6) agencé à l'interface entre une première face (7) dudit châssis (2) et une deuxième face (8) dudit élément annexe (4), et au moins une excroissance (9, 10) agencée dans ledit joint de colle (6) et formant au moins un obstacle au découpage du joint de colle (6), ladite au moins une excroissance (9, 10, 19, 20) s'étendant au moins partiellement entre ladite première face (7) dudit châssis (2) et ladite seconde face (8) dudit élément annexe (4).
Patent FR-3076666-B1 (FR)
Title: Coffret electrique pour poteau d'eclairage, ensemble et procede de montage correspondant
Inventor: LEFEBVRE LUDOVIC
IPC: H02B1/46
Filed: 2018-01-08
Granted: 2019-12-13
Abstract: L'invention concerne un coffret électrique (1) qui comprend un corps de boîtier (10) et un système d'accrochage lié au corps de boîtier pour permettre d'accrocher le corps de boîtier à l'intérieur du poteau (9). Le coffret comprend des moyens de modification de la position du système d'accrochage (4) par rapport au corps de boîtier (10), des moyens de verrouillage/déverrouillage de la position du système d'accrochage. Le coffret comprend aussi une platine (30) rapportée dans le corps de boîtier (10), des bornes de connexion et un système de protection électrique (81) montés sur la platine (30), et des moyens de verrouillage/déverrouillage de la platine (30) dans le corps de boitier (10). Les moyens de verrouillage/déverrouillage de la platine (30) comprennent au moins un organe qui est commun aux moyens de verrouillage/déverrouillage de la position du système d'accrochage.
Patent FR-3081454-B1 (FR)
Title: Installation de regulation de flux de produits
Inventor: GRIAS ALEXIS
IPC: B65G37/00
Filed: 2018-05-24
Granted: 2021-03-19
Abstract: Installation (1) de régulation de flux de produits comprenant une superposition d'au moins trois transporteurs (2) et un poste (20) d'alimentation en produits, chaque transporteur (2) délimitant un chemin (17) d'entraînement en déplacement de produits, le chemin (17) d'au moins l'un, de préférence de chacun, des transporteurs (2) étant apte à être alimenté en produits à partir du poste (20) d'alimentation en produits, lesdits transporteurs (2) étant disposés sur un châssis (15), le ou les transporteurs (2) disposés entre le transporteur (2) d'extrémité inférieur à savoir le transporteur (2) le plus au-dessous de la superposition de transporteurs (2) et le transporteur (2) d'extrémité supérieur à savoir le transporteur (2) le plus au-dessus de la superposition de transporteurs (2) étant appelés transporteurs (2) intermédiaires. Au moins deux des transporteurs (2) de la superposition de transporteurs (2) sont montés sur le châssis (15) mobiles en monte et baisse dans le sens d'un écartement ou d'un rapprochement de l'un des transporteurs (2) d'extrémité.
Patent FR-3086963-B1 (FR)
Title: Dispositif d'ecremage de piscine et piscine munie de celui-ci
Inventor: BOURGEOIS JOCELYN
IPC: E04H4/14
Filed: 2018-10-09
Granted: 2020-10-30
Abstract: L'invention concerne un dispositif (1) d'écrémage de piscine, comportant une meurtrière (2), une ouverture avant (3) d'entrée d'eau, une ouverture arrière (4) et un corps (5) de filtrage et d'évacuation de l'eau. L'ouverture avant (3) est délimitée par un bord horizontal avant (211) d'une paroi (21) de fond et par des bords verticaux avant (221, 231) de parois (22, 23) latérales. L'ouverture arrière (4) est délimitée par un bord horizontal arrière (212) de la paroi (21) de fond et par des bords verticaux arrière (222, 232) des parois (22, 23) latérales.     L'invention est caractérisée en ce que les première et deuxièmes parois (22, 23) latérales de la meurtrière (2) ont des premier et deuxième bords supérieurs (220, 230), qui sont inclinés en descendant dans un sens (S1) de descente allant des premier et deuxième bords verticaux arrière (222, 232) vers les premier et deuxième bords verticaux avant (221, 231), la meurtrière (2) comportant une ouverture (27) inclinée d'écrémage, qui est située entre les premier et deuxième bords supérieurs (220, 230) et qui descend sur une longueur déterminée (L1) au-dessus de la paroi (21) de fond dans le sens (S1) de descente.
Patent FR-3087269-B1 (FR)
Title: Methode et dispositif de caracterisation de la surface d'un objet
Inventor: MASSALOUX PIERRE
IPC: G01S13/88
Filed: 2018-10-10
Granted: 2020-10-09
Abstract: La présente invention concerne une méthode de caractérisation électromagnétique de la surface d'un objet au moyen d'une antenne à diagramme de rayonnement directif en champ proche. Cette caractérisation est réalisée en déterminant le coefficient de réflexion (160) d'une onde émise en champ proche sur l'objet, pour une pluralité de fréquences d'une bande de fréquence d'intérêt, et en en déduisant (170) une estimation de la perméabilité magnétique dans une zone prédéterminée de cette surface.
Patent FR-3087313-B1 (FR)
Title: Generateur neutronique
Inventor: JEANNEAU PHILIPPE
IPC: H05H3/06
Filed: 2018-10-16
Granted: 2020-11-06
Abstract: Générateur neutronique avec un tube neutronique (10) comprenant un réservoir (12) pour absorber et désorber un gaz, une source d'ions (14) produisant des ions par ionisation du gaz, un système d'accélération des ions et une cible (18) sur laquelle viennent frapper les ions accélérés pour émettre des neutrons. Le générateur neutronique comprend un circuit électronique de contrôle (50) de l'alimentation du réservoir et de la source d'ions en électricité, et a un mode d'émission de neutrons et mode pause. Le générateur neutronique (100) comprend un circuit de régulation (40) configuré pour, en mode pause, déterminer la résistance électrique du réservoir (12) et réguler la résistance électrique du réservoir en faisant varier le courant (Ir) alimentant le réservoir.
Patent FR-3078243-B1 (FR)
Title: Dessous de plat a etage
Inventor: MAGGIOLO ALEXANDRE
IPC: A47J36/34
Filed: 2018-02-23
Granted: 2021-02-19
Abstract: L'invention concerne un dispositif permettant d'améliorer l'espace sur la surface de la table grâce à un dessous-de-plat à étage (7). Il est constitué d'un étage (2) pouvant servir à maintenir un plat ou ustensile de cuisine ou objet de décoration. Ce plateau (2) est maintenu par un bras (3) fixe constitué de plis reliant le plateau (1) et le plateau (2) de façon parallèle. Le tout reposant sur le ou les support (6) fixés sur le plateau (1). Le dispositif permet de remédier à un manque de place sur la surface de la table, avec plusieurs plats. La solution technique apportée par cette invention est un dessous-de-plat à étage (2) pouvant accueillir un plat, l'un plus haut que l'autre. Le dispositif selon l'invention est destiné à positionné un plat l'un plus haut que l'autre.
Patent FR-3090461-B1 (FR)
Title: Corde composite
Inventor: BETRANCOURT STÉPHANE E
IPC: F16F1/366
Filed: 2018-12-20
Granted: 2021-12-03
Abstract: Corde composite Corde composite, ressort composite formé à l’aide d’une telle corde composite, installation de fabrication et procédé de fabrication d’une telle corde composite, ladite corde composite comprenant plusieurs couches fibreuses (52-1, 52-2, …, 52-10), comportant un renfort fibreux et une matrice organique, enroulées alternativement dans le sens horaire et dans le sens antihoraire autour et le long d’une direction longitudinale (A) de la corde (50), dans laquelle au moins deux couches fibreuses (52-1, 52-2) possèdent des épaisseurs différentes.     Figure pour l’abrégé : Fig. 3.
Patent FR-3093804-B1 (FR)
Title: Correction de la mesure de pression d’un capteur de pression de cylindre
Inventor: POVLOVITSCH SEIXAS MICHEL
IPC: G01M15/08
Filed: 2019-03-11
Granted: 2021-02-12
Abstract: L’invention propose un procédé de génération d’un estimateur d’erreur de la mesure d’un capteur de pression de cylindre de moteur de véhicule, le procédé étant mis en œuvre par un calculateur comprenant une mémoire, le procédé comprenant les étapes suivantes : 1)Acquérir un ensemble de données relatives à une pluralité de capteurs comprenant au moins un capteur de pression de cylindre et au moins un capteur de pression de cylindre de référence, l’ensemble de données comprenant :un premier sous-ensemble de données de moteur, comprenant au moins un enregistrement de valeurs de pressions de cylindre acquis par chaque capteur de pression de cylindre lors du fonctionnement du moteur dans lequel les capteurs sont intégrés, etun deuxième sous-ensemble de données de bancs de tests, comprenant au moins un enregistrement de valeurs de pressions de cylindre acquis par chaque capteur de pression sur des bancs de tests,2)Extraire des paramètres dudit ensemble de données pour former une base de données d’apprentissage, 3)Entrainer par apprentissage supervisé un estimateur configuré pour estimer une erreur entre une mesure d’un capteur de pression de cylindre et une mesure correspondante d’un capteur de pression de cylindre de référence à partir de l’ensemble de données. Fig. 3
Patent FR-3094022-B1 (FR)
Title: Fixation de lisse d’arrêt de neige ou d’échelons sur une couverture à joints debout
Inventor: LEPREVOST FRÉDÉRIC
IPC: E04D13/10
Filed: 2019-03-22
Granted: 2021-05-21
Abstract: Procédé de mise en place d’une lisse d’arrêt de neige (50) sur une toiture à joints debout, les joints définissant une ligne de plus grande pente de la toiture, comprenant la mise en place d’un premier support de lisse sur un premier joint debout, et d’un deuxième support de lisse sur un deuxième joint debout, le premier et le deuxième supports définissant une ligne horizontale, la mise en place d’un support sur un joint debout comprend un encadrement d’une portion linéaire du joint debout par une première et une deuxième pièces de fixation, et un serrage de système vis-écrou (111, 121, 112, 122) serrant les deux pièces de fixation l’une vers l’autre autour de la portion linéaire de joint debout. Une fois le serrage effectué, les deux pièces de fixation (101, 102) sont déplacées l’une par rapport à l’autre par translation de la vis dans un trou allongé d’une des pièces de fixation dans la direction d’allongement du joint debout, une lisse est placée dans un espace de réception de la lisse formé par les deux pièces de fixation, et enserrée par le déplacement relatif des deux pièces de fixation. Figure : 9A.
Patent FR-3094772-B1 (FR)
Title: Dispositif d’assemblage de deux conduits, ligne de circulation fluidique et véhicule comportant un tel dispositif
Inventor: BECKER NICOLAS
IPC: F16L37/248
Filed: 2019-04-05
Granted: 2022-06-03
Abstract: Dispositif d’assemblage de deux conduits, ligne de circulation fluidique et véhicule comportant un tel dispositif L'invention a pour objet un dispositif pour l’assemblage de deux conduits (2 et 2’) dont un premier est pourvu d’une portion d’extrémité mâle (3) et le second d’une portion d’extrémité femelle (4), qui sont configurées pour s’assembler avec réalisation simultanée d’une liaison mécanique et d’une étanchéité aux gaz et/ou aux liquides, la portion d’extrémité mâle (3) comportant au moins un pion (5) de verrouillage et la paroi (4’) de la portion d’extrémité femelle (4) intégrant un chemin de circulation (5’) pour le ou chaque pion (5) jusqu’à un logement (5’’) de réception avec verrouillage.  Dispositif d’assemblage (1) caractérisé en ce que le logement de réception (5’’) consiste en un ajour dans la paroi (4’) de la portion d’extrémité femelle (4), avec une dimension dans la direction axiale supérieure à celle du pion (5), et en ce qu’une partie élastiquement déformable de la paroi (4’) de la portion d’extrémité femelle (4), correspondant à un segment terminal du chemin (5’) de circulation guidée, constitue un organe de blocage du pion (5) dans son logement de réception (5’’), l’étanchéité étant réalisée quelle que soit la position axiale du pion (5) dans ce dernier.  Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 2