baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3073874-B1 (FR)
Title: Dispositif et procede de fixation d'un bardage a un mur et outil d'ecartement pour un tel dispositif
Inventor: RUSSIER JONATHAN
IPC: E04F13/24
Filed: 2017-11-17
Granted: 2020-10-23
Abstract: Un dispositif (10) de fixation d'un bardage (100) à un mur (105), qui comporte : - un élément d'attache (110), en forme générale de U dont la partie centrale (115) est configurée pour être placée contre le mur ou le bardage, et comportant un relief concave (125, 130) comportant une butée (135) de non-retour, - au moins un élément d'assemblage (140), configuré pour être placé sur l'autre surface parmi le bardage ou le mur, comportant un relief convexe (145) dont une section (150, 155) reproduit au moins en partie la forme de la section du relief concave et de la butée de non-retour. - au moins un relief convexe étant inséré dans le relief concave et se bloquant sur la butée de non-retour pour former un encastrement.
Patent FR-3071578-B1 (FR)
Title: Robinet mitigeur temporise monocommande
Inventor: CHAUVEAU STEPHANE
IPC: F16K21/04
Filed: 2017-09-28
Granted: 2020-01-10
Abstract: Robinet mitigeur temporisé mono commande comportant un bouton poussoir 1 permettant de commander le passage de l'eau entre au moins une entrée pour l'alimentation d'eau, notamment deux entrées respectivement en eau chaude et en eau froide, et au moins une sortie pour l'eau mitigée, un bloc 11 mitigeur ayant une partie mobile en rotation par rapport à une partie fixe pour faire varier la température de l'eau mitigée, et une cartouche 6 de temporisation, caractérisé en ce que le bloc mitigeur et la cartouche de temporisation sont montés de manière indépendante l'un de l'autre et le bouton poussoir est monté mobile en translation et en rotation, et il est prévu au moins un organe de transmission du mouvement du bouton poussoir qui est agencé pour transmettre d'une part un mouvement en translation à une tige 6' d'actionnement de la cartouche de temporisation et d'autre part un mouvement en rotation à la partie mobile du bloc mitigeur
Patent FR-3077801-B1 (FR)
Title: Portion d'aeronef a trainee d'onde reduite
Inventor: MERLET AURELIEN
IPC: B64C23/00
Filed: 2018-02-14
Granted: 2022-04-22
Abstract: Cette portion d'aéronef comprend un fuselage (12) orienté suivant une direction longitudinale (X), une voilure (14) formée d'au moins une paire d'ailes (26) disposées de part et d'autre du fuselage (12) suivant une direction transversale (Y) orthogonale à la direction longitudinale (X), et un carénage de jonction voilure-fuselage (18) à l'interface entre la voilure (14) et le fuselage (12). Le carénage de jonction (18) présente, dans un plan vertical, un profil inférieur et, dans un plan horizontal, un profil horizontal (48) à la jonction de la surface externe (44) du carénage de jonction (18) avec l'extrados (36) de chaque aile (26). Le profil horizontal (48) et/ou le profil inférieur présente successivement, suivant la direction longitudinale (X), un tronçon avant (50) convexe, un tronçon intermédiaire (52) concave, et un tronçon arrière (54) convexe.
Patent FR-3077883-B1 (FR)
Title: Procede d’analyse de glycerol total d’un echantillon de biodiesel base sur la detection par spectrophotometrie
Inventor: NOHRA CHAAR RENATA
IPC: G01N33/28
Filed: 2018-02-12
Granted: 2020-01-10
Abstract: L'invention concerne un procédé d'analyse d'un échantillon de biocarburant comprenant des esters méthyliques d'acides gras en vue de déterminer la teneur de glycérol total, caractérisé en ce que ; - on effectue l'extraction en phase solide du glycérol libre et des esters dérivés du glycérol à partir de l'échantillon de biodiesel dans une colonne contenant une phase stationnaire d'aminopropylsilane, on élue ensuite, d'une part, les esters méthyliques d'acides gras et, d'autre part, la phase contenant le glycérol libre et ses dérivés puis, - on sépare la phase contenant le glycérol et ses dérivés et on la mélange avec un kit enzymatique de façon à obtenir un composé coloré (CC) et, - on analyse ledit composé coloré en vue de mesurer la concentration en glycérol total.
Patent FR-3081419-B1 (FR)
Title: Vehicule avec element de renfort sous-plancher pour logement de batterie de propulsion
Inventor: PERU MARC
IPC: B62D21/15
Filed: 2018-05-24
Granted: 2020-10-30
Abstract: L'invention concerne un véhicule (1) hybride ou électrique comprenant un plancher (3), des longerons (5) de bas de caisse s'étendant le long des deux bords latéraux du plancher (3), des brancards (7) sous-plancher entre lesdits longerons (5) de bas de caisse, et au moins une batterie (9) de propulsion agencée sous le plancher (3) entre les longerons (5) de bas de caisse, le véhicule (1) étant remarquable en ce qu'au moins un brancard (7) sous-plancher a une de ses extrémités disposée en regard d'une des faces d'une ou de la batterie (9) de propulsion et en ce que le véhicule (1) comprend en outre au moins un élément de renfort (15) fixé sous ledit plancher (3) et s'étendant transversalement depuis l'un des brancards (7) sous-plancher .
Patent FR-3083190-B1 (FR)
Title: Systeme de protection de passagers dans un vehicule par coussin gonflable en rideau
Inventor: PRACHT CYRIL
IPC: B60R21/2342
Filed: 2018-06-28
Granted: 2020-11-06
Abstract: L'invention porte sur un système de coussin gonflable de sécurité pour véhicule automobile, comprenant un coussin gonflable de sécurité (2) se déployant en rideau, configuré pour se déployer le long des vitres de portières latérales du véhicule en cas de choc latéral du véhicule, des volets de rabats (3) reliés aux extrémités dudit coussin gonflable (2), des lignes de fusibilité (4) entre lesdits volets de rabats (3) et ledit coussin gonflable (2), configurés pour que, lors d'un choc latéral, les volets de rabats (3) ne se gonflent pas et forment une portion non gonflée du coussin gonflable (2), les lignes de fusibilité (4) délimitant la portion non gonflée et la portion gonflée du coussin gonflable (2) et séparant physiquement ces deux portions l'une de l'autre lorsque le coussin est gonflé.
Patent FR-3084454-B1 (FR)
Title: Echangeur de chaleur et de matiere
Inventor: ZOUGHAIB ASSAAD
IPC: F28D9/00
Filed: 2018-07-25
Granted: 2020-10-09
Abstract: Cet échangeur (100) comporte :     - des membranes (30) sensiblement parallèles et verticales, perméables à la vapeur et imperméables à un liquide, ces membranes délimitant des zones, chacune desdites zones appartenant de façon alternée à un premier type de zone et à un deuxième type de zone ;     - les zones dudit premier type comportant en partie haute une buse de pulvérisation (20) configurée pour vaporiser un liquide selon un plan (R) sensiblement parallèle aux membranes, et en partie basse un premier collecteur (50) indépendant et séparé des zones du deuxième type,     - une première canalisation (10) alimentant les buses de pulvérisation (20) des zones (Z20) dudit premier type avec un liquide.
Patent FR-3087048-B1 (FR)
Title: Transistor bipolaire
Inventor: GAUTHIER ALEXIS
IPC: H01L29/73
Filed: 2018-10-08
Granted: 2021-11-12
Abstract: La présente description concerne un procédé de fabrication d'un transistor bipolaire (1000) dans lequel la formation du collecteur comprend une étape de formation d'une première couche dopée de manière sensiblement homogène au fond d'une cavité, et une étape de formation d'une deuxième couche (1002) dopée de manière graduelle par diffusion des dopants de la première couche.
Patent FR-3085395-B1 (FR)
Title: Procédé de restauration de façades avec un revêtement mural en plaques de pierre minces.
Inventor: RENON FABRICE
IPC: E04F13/14
Filed: 2019-04-13
Granted: 2021-11-12
Abstract: La présente invention concerne un procédé de restauration d’une façade 1 avec un revêtement mural en plaques 10 de pierre minces sur un support porteur 20. Le procédé selon l’invention comprend : - une étape de percement d’une pluralité de trous droits 11 au travers de chaque plaque de pierre 10, prolongés par des trous borgnes 21 dans le support 20,- une étape d’enfoncement à force, au travers du trou droit 11, de l’extrémité 31 d’une attache 30 dans chaque trou borgne 21 dans le support porteur 20, l’autre extrémité 32 de l’attache 30 restant légèrement en retrait de la surface de la plaque de pierre 10,- une étape de renforcement de l’adhésion de l’attache 30 sur la pierre, comprenant l’application de résine ou de mastic 40 sur au moins une partie de l’attache 30 se trouvant dans le trou droit 11 traversant la plaque de pierre 10,- une étape de finition comprenant le colmatage de l’espace entre la surface de la plaque de pierre 10 et l’extrémité 32 de l’attache 30. Le procédé de restauration selon l’invention permet ainsi la restauration rapide et esthétique de façades 1 avec un revêtement en plaques de pierre 10 sans qu’il soit nécessaire de procéder au dépôt des plaques 10. Figure pour l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3098974-B1 (FR)
Title: Systeme de confinement pour une installation nucleaire et installation nucleaire comprenant un tel systeme de confinement
Inventor: CARRON GÉRARD
IPC: G21F7/00
Filed: 2019-07-16
Granted: 2021-12-03
Abstract: Système de confinement pour une installation nucléaire et installation nucléaire comprenant un tel système de confinement Ce système de confinement (2) comprend au moins une enceinte (4), qui comporte une structure de support (42) et des parois (43) portées par la structure de support, la structure de support et les parois délimitant un volume clos (V2) qui est adapté pour accueillir au moins un opérateur humain se tenant debout. Le système de confinement (2) comprend également des moyens de filtration (10) adaptés pour retenir des particules radioactives et/ou gaz radioactifs lorsqu’ils sont traversés par un flux d’air (F) qui est entrainé depuis l’intérieur jusqu’à l’extérieur du volume clos par un appareil d’aspiration (6) situé à l’extérieur du volume clos. Afin que le système de confinement soit simple à utiliser, sûr et peu coûteux, les moyens de filtration sont agencés à l’intérieur du volume clos et le système de confinement comprend en outre une gaine (8) qui relie les moyens de filtration à l’appareil d’aspiration en traversant l’une des parois. Figure pour l'abrégé : Figure 1
Patent FR-3098905-B1 (FR)
Title: Capteur et procede de capture de motif thermique a double integration
Inventor: MAINGUET JEAN-FRANÇOIS
IPC: G06V30/144
Filed: 2019-07-18
Granted: 2022-05-20
Abstract: Procédé de capture d’un motif thermique par un capteur comportant plusieurs pixels comprenant chacun un élément de mesure thermosensible, le procédé comportant, pour chaque pixel :  - chauffage de l’élément de mesure ;  - première lecture des charges électriques délivrées par le pixel pendant une première durée de mesure et donnant une première valeur de mesure x1 ;   - deuxième lecture des charges électriques délivrées par le pixel pendant une deuxième durée de mesure et donnant une deuxième valeur de mesure x2 ;  - calcul d’une différence x1 – α.x2, avec α nombre réel positif,  et dans lequel plus de la moitié de la durée de chauffage est mise en œuvre pendant la première durée de mesure et moins de la moitié de la durée de chauffage est mise en œuvre pendant la deuxième durée de mesure.  Figure pour l’abrégé : figure 7.
Patent FR-3100559-B1 (FR)
Title: Procédé et dispositif de forage grand diamètre ou de creusement de puits suivant plusieurs inclinaisons
Inventor: CABRERA NUNEZ JUSTO
IPC: E21B7/28
Filed: 2019-09-09
Granted: 2021-09-17
Abstract: La présente invention concerne un procédé de réalisation d’un forage, notamment d’un forage de grand diamètre, le long d’un axe de forage dans un terrain, comprenant des étapes de :i) réalisation d’un forage d’exploration le long de l’axe de forage, le forage d’exploration réalisé présentant une paroi interne,ii) creusement d’un interstice dans le terrain, l’interstice étant de forme sensiblement cylindrique centrée sur l’axe de forage,iii) insertion d’une paroi latérale d’un panier de découpe dans l’interstice, la paroi entourant des lames du panier de découpe, les lames s’insérant à l’intérieur du forage d’exploration,iv) actionnement des lames pour détacher une portion de terrain confinée à l’intérieur de la paroi latérale, ladite portion s’étendant jusqu’aux lames depuis une paroi de tête du panier,v) évacuation du panier de découpe et extraction de la portion de terrain, de sorte à creuser le forage. Figure pour l’abrégé : Figure 2c
Patent FR-3103313-B1 (FR)
Title: Procédé de démontage d’un empilement d’au moins trois substrats
Inventor: MONTMEAT PIERRE
IPC: H01L21/67
Filed: 2019-11-14
Granted: 2021-11-12
Abstract: Procédé de démontage d’un empilement d’au moins trois substrats L’invention concerne les techniques de transfert de films minces dans le domaine de la microélectronique. Elle propose un procédé de démontage d’un empilement 123 d’au moins trois substrats S1, S2, S3 présentant entre eux deux interfaces, dont une interface 12 présente une énergie d’adhérence E12 et une interface 23 présente une énergie d’adhérence E23, avec E12 inférieure à E23, le procédé comprenant :     -    Procéder à un retrait de matière 110 sur le premier substrat S1, pour exposer une surface 21 du deuxième substrat S2,     -    Reporter 120 l’empilement sur un film adhésif souple 4 pour que la surface 21 présente avec une couche adhésive 41 du film 4 une énergie d’adhérence E24 supérieure à E23, et     -    Démonter 130 le troisième substrat S3 au niveau de l’interface 23 entre le deuxième substrat S2 et le troisième substrat S3.     Le procédé permet d’ouvrir l’empilement par son interface de plus forte énergie d’adhérence.     Figure pour l’abrégé : Fig. 3A
Patent FR-3103912-B1 (FR)
Title: Système compact de stabilisation
Inventor: DUTARTRE SYLVAIN
IPC: G02B27/64
Filed: 2019-11-28
Granted: 2023-07-28
Abstract: La présente invention concerne un système de stabilisation (1) d’une charge (2), notamment une charge (2) optronique ou électronique, comprenant :- au moins une plateforme (6) raccordée mécaniquement à un support (5) et - un cadre (7), monté à pivotement sur l’au moins une plateforme (6) autour d’un axe de site (X) et sur la charge (2) autour d’un axe de gisement (Y), l’axe de gisement (Y) étant perpendiculaire à l’axe de site (X),- au moins un premier moteur (8) et un deuxième moteur (9), le premier moteur (8) et le deuxième moteur (9) étant chacun montés sur la plateforme (6) et sur la charge (2) à distance de l’axe de site (X) et de l’axe de gisement (Y) et étant configurés pour stabiliser la charge (2) autour de l’axe de site (X) et de l’axe de gisement (Y).  Figure pour l’abrégé : Fig. 5a
Patent FR-3104254-B1 (FR)
Title: Spectromètre optique et procédé de caractérisation d’une source associé
Inventor: SALHI NASSIM
IPC: G01J3/02
Filed: 2019-12-04
Granted: 2021-12-03
Abstract: L’invention concerne un spectromètre optique (2) comportant : - un premier détecteur (14) configuré pour délivrer un signal de mesure, et un premier filtre optique (16) en entrée du premier détecteur et présentant une transmission variant, préférentiellement, de façon monotone avec la longueur d’onde ; - un deuxième détecteur (18) configuré pour délivrer un signal de référence, et un deuxième filtre optique (20) en entrée du deuxième détecteur et présentant une transmission constante avec la longueur d’onde ; - un dispositif de spectrométrie (8) configuré pour : • déterminer une donnée de mesure à partir du signal de mesure, et une donnée de référence à partir du signal de référence ; • calculer une donnée normalisée à partir de la donnée de mesure et de la donnée de référence ; et • déterminer une longueur d’onde d’un rayonnement incident à partir de la donnée normalisée et de la transmission du premier filtre optique. Figure pour l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3104930-B1 (FR)
Title: Tête de nettoyage équipée d’un dispositif de nettoyage humide
Inventor: BODIN PIERRE-LOUIS
IPC: A47L9/02
Filed: 2019-12-20
Granted: 2021-12-31
Abstract: La tête de nettoyage comporte un dispositif de nettoyage humide (11) comportant un réservoir de liquide de nettoyage (24) ; un organe d’obturation (31) mobile entre une position d’obturation dans laquelle l’organe d’obturation (31) obture une sortie de liquide (28) prévue dans une partie inférieure du réservoir de liquide de nettoyage (24) et une position de libération dans laquelle l’organe d’obturation (31) libère la sortie de liquide (28) ; un joint d’étanchéité annulaire inférieur (36) configuré pour empêcher un écoulement de liquide de nettoyage à travers la sortie de liquide (28) lorsque l’organe d’obturation (31) occupe la position d’obturation ; et un joint d’étanchéité annulaire supérieur (37) qui est configuré pour réaliser une étanchéité, par contact axial, entre une première surface annulaire (38) prévue sur l’organe d’obturation (31) et une deuxième surface annulaire (39) prévue sur le réservoir de liquide de nettoyage (24) lorsque l’organe d’obturation (31) occupe la position d’obturation.                  Figure 10
Patent FR-3106264-B1 (FR)
Title: Procédé de fixation de la gaine de guidage pour des câbles d’actionnement de la tête distale d’un dispositif médical
Inventor: HALLAUER EMMANUEL
IPC: B29C65/60
Filed: 2020-01-17
Granted: 2022-01-28
Abstract: Titre de l'invention : Procédé de fixation de la gaine de guidage pour des câbles d’actionnement de la tête distale d’un dispositif médical L’invention concerne un procédé de fixation d’une gaine de guidage (14) d’un câble d’actionnement (13) pour la tête distale d’un dispositif médical, le procédé comportant les étapes suivantes :- fournir un boîtier (3a) pourvu d’au moins une colonnette (16) en matériau thermoplastique pour la fixation d’une gaine de support (14) ;- aménager à partir de la partie terminale de la colonnette (16), une gorge (17) radialement traversante pour permettre l’insertion de la gaine de support (14) ;- positionner la gaine de support (14) du câble d’actionnement à l’intérieur de la gorge (17) en laissant dépasser une extrémité libre (16l) de la colonnette ;- chauffer au moins l’extrémité libre de la colonnette (16) et appliquer une pression sur la colonnette pour assurer par soudage, la fixation de la gaine de support (14) au boîtier (3a).  Figure pour l’abrégé : Fig. 2A.
Patent FR-3107497-B1 (FR)
Title: Ensemble pliable – Contenant et structure portante pliable
Inventor: HERBAULT PATRICK
IPC: B62B1/20
Filed: 2020-02-21
Granted: 2022-01-21
Abstract: Ensemble pliable – Contenant et structure portante pliable L’invention concerne le pliage d’ensembles pliables comportant un contenant et une structure portante pliable, tel qu’une brouette pliable ou une baignoire d’enfant avec son support pliable.  L’ensemble pliable comporte un contenant (2) et une structure portante (1) amovible et pliable.  La structure pliable (1) comporte une croix (C) pliable centrale, des bras supérieurs (11, 14) et des bras inférieurs (12,13).  En mode utilisation il comporte un moyen de rigidification de la structure portante pliable au niveau des bras supérieurs (11) exploitant la rigidité d’au moins une partie rigide du contenant (2).  En mode stockage la structure portante (1) pliée peut se placer à l’intérieur du contenant (C).  Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 5.
Patent FR-3096618-B1 (FR)
Title: Dispositif de reglage pneumatique pour une joue laterale d'un siege de vehicule
Inventor: CEGLAREK PIOTR
IPC: B60N2/90
Filed: 2020-05-25
Granted: 2022-07-29
Abstract: L'invention concerne un dispositif de réglage pneumatique (4) pour l’ajustement d’une joue latérale d'un siège de véhicule depuis une position de base jusqu’à une position d’actionnement, le dispositif de réglage (4) comportant : un levier à deux bras (7) avec un bras extérieur de levier (7b) pour ajuster la joue latérale et un bras intérieur de levier (7a), un dispositif gonflable à vessie, par ex. une vessie (10), pour l’ajustement du bras intérieur de levier (7a), et un dispositif à ressort par exemple mécanique (9) pour l’ajustement du bras intérieur de levier (7a).Il est ainsi prévu que le dispositif à vessie (10) soit rempli dans la position de base du dispositif de réglage (4), le dispositif à ressort (9) soit contraint dans la position de base et précontraigne le bras intérieur de levier (7a) vers la position d’actionnement, et que le dispositif à ressort (9) comprime la vessie (10) dans la position d’actionnement.  [Fig. 2]
Patent FR-3111255-B1 (FR)
Title: Ustensile de mise en forme alimentaire
Inventor: CHOISNE CYRIL
IPC: A23P30/10
Filed: 2020-06-15
Granted: 2022-10-21
Abstract: L’invention concerne un ustensile de mise en forme alimentaire, comprenant une pluralité d’alvéoles, sensiblement tubulaires selon une direction, les alvéoles étant interpénétrées deux à deux selon une courbe comprise dans un plan perpendiculaire à la direction, et la partie interpénétrée étant retirée, de manière à faire apparaître un étranglement à la jonction entre deux alvéoles.  Figure d’abrégé : Figure 6
Patent FR-3117463-B1 (FR)
Title: Dispositif de conditionnement d’un produit, notamment cosmétique, comprenant un capot verrouillé et déverrouillé par appui axial.
Inventor: MOLINIE JORDAN
IPC: B65D53/06
Filed: 2020-12-10
Granted: 2023-04-21
Abstract: Dispositif (1) de conditionnement d’un produit, notamment cosmétique, comprenant :- un récipient (10) s’étendant selon un axe d’élévation (Z-Z’) ;- une cupule (20) montée de manière amovible dans le récipient (10) ;- une bague de fixation (30) fixée de manière amovible sur le récipient (10) et configurée pour assurer le maintien de la cupule (20) dans le récipient (10) ; et - un capot (40) monté de manière amovible sur le récipient (10) entre une position verrouillée dans laquelle le capot (40) est maintenu de manière étanche dans la cupule (20) par friction radiale et une position déverrouillée dans laquelle le capot (40) peut être séparé axialement du récipient (10) selon l’axe d’élévation (Z-Z’), en laissant l’accès à l’intérieur de la cupule (20).  Figure pour l’abrégé : Fig 3
Patent FR-3118168-B1 (FR)
Title: Dispositif de test d’étanchéité d’une manche de télémanipulateur et procédé de test d’étanchéité mettant en œuvre un tel dispositif en cellule blindée
Inventor: BLANCHARD FRANCK
IPC: B25J19/00
Filed: 2020-12-18
Granted: 2022-12-23
Abstract: L’invention concerne un dispositif de test d’étanchéité (1) d’une manche de protection de télémanipulateur destiné à être installé dans une cellule blindée via un fourreau de traversée, ladite manche étant assemblée à une bague d’enceinte dans ladite cellule, le dispositif comprenant :- une tige (10) comprenant deux extrémités (10A, 10B) ;- une pièce de connexion (13) assemblée à ladite tige au niveau de sa deuxième extrémité (10B) et comprenant des moyens d’assemblage étanche (131, 135) avec la bague d’enceinte ;- un moyen de guidage (14) solidarisé à la tige et apte à permettre le guidage du dispositif dans le fourreau de traversée ;- un moyen de manœuvre (11) assemblé à la tige à proximité de sa première extrémité (10A);- une ligne fluide comprenant une première extrémité destinée à rester à l’extérieur de la cellule et une deuxième extrémité destinée à déboucher à l’intérieur de la cellule, dans la manche de protection.  Fig. 1
Patent FR-3119545-B1 (FR)
Title: Composition nettoyante très moussante
Inventor: LIN HUNG-TA
IPC: A61K8/87
Filed: 2021-02-08
Granted: 2024-01-05
Abstract: COMPOSITION NETTOYANTE TRÈS MOUSSANTE Une composition nettoyante inclut au moins un polyuréthane à base d’eau, au moins une microémulsion huile de silicone dans l’eau et au moins une huile ou un ester. La composition nettoyante est limpide et procure une sensation agréable sur la peau lorsqu’elle est appliquée, démontrant une production élevée de mousse dans des formulations qui incluent jusqu’à environ 50 % en poids d’huile et une grande capacité d’élimination de pigments huileux.   Figure pour l’abrégé : NEANT