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Patent FR-3121868-A1 (FR)
Title: Architecture optimisée d’un pneumatique de type Génie Civil
Inventor: LICENSE WILLIAM
IPC: B60C9/02
Filed: 2021-04-15
Abstract: Pneumatique à carcasse radiale pour véhicule de type génie civil comprenant deux tringles (2) d’une hauteur radiale Ht, une armature de carcasse constituée de deux couches. La première couche (1) d’une hauteur radiale Hdc, la plus radialement intérieure, est ancrée dans chacun des bourrelets pour former une partie principale (11) et un retournement (12). Une seconde couche (3) de carcasse est radialement extérieure à la première couche (1). L’extrémité libre (A) du retournement (12) est à une distance radiale du point le plus radialement extérieur (21) de la tringle au moins égale à 1 et au plus égale à 2 fois Ht. De l’extrémité A du retournement (12) au point B à 85% de la hauteur radiale Hdc, la distance entre les couches de carcasse est au moins égale à 2 et au plus égale à 11 fois le diamètre des renforts métalliques de la première couche (1) de carcasse.   Figure de l’abrégé : figure 1
Patent FR-3122453-A1 (FR)
Title: Elément chauffant pour gaz d’échappement
Inventor: FERRIER THOMAS
IPC: H05B3/20
Filed: 2021-04-28
Abstract: Elément chauffant pour gaz d’échappement L’invention concerne un élément chauffant (1) pour gaz d’échappement comprenant une galette (2) sensiblement cylindrique d’axe (A), de mousse métallique, une feuille (3) isolante électrique souple recouvrant une tranche de la galette (2) avec un recouvrement (R) sur chacune des faces, une bague (4) d’assemblage rigide, un logement (5) et deux électrodes (6, 7), où la bague (4) est réalisée à partir d’un tronc de cylindre, dont au moins une première bordure est dentelée de manière à pouvoir, en repliant les dents (T), sensiblement à 90°, immobiliser la galette (2) et la feuille (3) dans la bague (4).  Figure pour l'abrégé : Figure 1
Patent FR-3123163-A1 (FR)
Title: Dispositif laser impulsionnel comportant une source laser hybride à déclenchement optique actif, pour réseau de neurones artificiels photoniques
Inventor: MEKEMEZA ONA KESHIA
IPC: H01S3/05
Filed: 2021-05-20
Abstract: L’invention porte sur un dispositif laser impulsionnel comportant :  une source laser impulsionnelle 10 hybride, comportant une section à gain 12 et une section absorbante saturable 13 qui reposent sur un substrat photonique 20 ;un dispositif optique d’excitation 30, comportant une source émettrice 31 d’impulsions optiques d’excitation couplée à la section absorbante saturable 13 sans être couplée à la cavité optique, l’intensité de l’impulsion optique d’excitation étant adaptée à saturer la section absorbante saturable 13 et à provoquer l’émission d’une impulsion laser.   Figure pour l’abrégé : Fig.2A
Patent FR-3123907-A1 (FR)
Title: Pupitre de commande pour une machine d’élévation de personnes, ainsi que machine d’élévation de personnes comprenant un tel pupitre de commande
Inventor: DITTUS SEBASTIAN
IPC: B66C13/56
Filed: 2021-06-15
Abstract: Pupitre de commande pour une machine d’élévation de personnes, ainsi que machine d’élévation de personnes comprenant un tel pupitre de commande Ce pupitre (40) comporte un corps principal (41) dont les faces avant et arrière sont reliées par un passage traversant (41C) fermé par des traverses inférieure (42) et supérieure (43) et des montants gauche (44) et droit (45). Un joystick (70), agencé à l’intérieur du passage traversant, s’étend vers le haut depuis la traverse inférieure et, au repos, est incliné vers l’arrière lorsqu’on le parcourt de bas en haut. La face avant du corps principal inclut une surface plane (47), sur laquelle le passage traversant débouche, qui est inclinée vers l’arrière lorsqu’on la parcourt de bas en haut, et qui s’étend de manière continue à la fois sur la traverse supérieure où elle est pourvue d’un afficheur (80), sur le montant gauche où elle est pourvue de boutons-poussoirs (100), et sur la traverse inférieure où elle court du passage traversant jusqu’au bord inférieur (42A) de la traverse inférieure, ce bord inférieur étant en retrait par rapport à la surface plane.  Figure pour l'abrégé : Figure 3
Patent FR-3114380-A1 (FR)
Title: Procédé de commande de dispositif de stockage d’énergie thermique dans un système de gestion d’énergie thermique
Inventor: DONOVAN ERIC SEAN
IPC: F25B41/00
Filed: 2021-08-10
Abstract: L’invention se rapporte à des procédés de commande de dispositif de stockage d’énergie thermique dans un système de gestion d’énergie thermique qui peut fonctionner en réponse à une charge calorifique transitoire élevée ou variable. L’invention se rapporte également à des systèmes de gestion d’énergie thermique permettant de commander un dispositif de stockage d’énergie thermique qui peut fonctionner en réponse à une charge calorifique transitoire élevée ou variable.  Figure pour l’abrégé : [Fig. 2]
Patent FR-3114556-A1 (FR)
Title: Dispositif de commande pour un vehicule hybride
Inventor: ITO YOSHIKI
IPC: B60W20/00
Filed: 2021-09-16
Abstract: Un dispositif de commande pour un véhicule hybride comprend : une transmission manuelle 4 permettant à un conducteur de sélectionner manuellement un étage de rapport arbitraire ; un moteur à combustion 2 entraînant une roue motrice 6 par l'intermédiaire de la transmission manuelle 4 ; un embrayage 7 permettant ou inhibant la transmission de puissance entre le moteur à combustion 2 et la transmission manuelle 4 ; un moteur-générateur 3 ; et une UCE 10 exécutant différents types de commandes pour augmenter ou diminuer un couple délivré depuis le moteur-générateur 3 lorsqu'un degré d'ouverture de l'accélérateur selon l'actionnement par le conducteur est supérieur ou inférieur à un degré idéal d'ouverture de l'accélérateur par rapport à un état engagé de l'embrayage 7 dans un processus de connexion de l’embrayage d'un mode EV permettant au véhicule de fonctionner en utilisant uniquement le moteur-générateur 3 en tant que source d'entraînement. Fig. 1
Patent FR-3130738-A1 (FR)
Title: Foil rhomboedrique et embarcation le comportant
Inventor: VARIGAS FRANÇOIS
IPC: B63B1/26
Filed: 2021-12-20
Abstract: TITRE DE L’INVENTION : FOIL RHOMBOEDRIQUE ET EMBARCATION LE COMPORTANT Le foil (20) rhomboédrique pour embarcation se déplaçant parallèlement à un axe (46), présentant un plan de symétrie et comportant des ailes avant (21, 22) reliées entre elles et des ailes arrière (25, 26) reliées entre elles. L’extrémité de chaque aile avant, la plus éloignée de la jonction des ailes avant, étant reliée à une extrémité d’une aile arrière, la plus éloignée de la jonction des ailes arrière. L’ensemble de ces ailes présentant une première projection orthogonale sur un plan dit « vertical » perpendiculaire à l’axe de déplacement, projection ayant la forme d’un quadrilatère présentant un angle obtus au niveau de la jonction des ailes avant, un angle obtus au niveau de la jonction des ailes arrière et deux angles aigus à la jonction d’une aile avant et d’une aile arrière. L’ensemble de ces ailes présentant une deuxième projection orthogonale sur un plan dit « horizontal » orthogonal au plan de symétrie et comportant un axe parallèle à l’axe de déplacement, projection ayant la forme d’un quadrilatère ne présentant que des angles de mesures inférieures à 180 degrés.  (Figure 5)
Patent FR-3135458-A1 (FR)
Title: Procede ameliore de deshydrogenation d’hydrocarbures
Inventor: KOLITCHEFF SVETAN
IPC: C07C5/333
Filed: 2022-05-10
Abstract: La présente invention concerne un procédé de déshydrogénation d’une chaîne hydrocarbonée, dans au moins un réacteur en présence d’un catalyseur ;   ledit procédé comprenant une étape d’introduction d’un métal M en amont ou à l’entrée du ou des réacteur(s), et ledit métal M étant choisi parmi le groupe constitué du zinc (Zn), de l’étain (Sn), de l’indium (In), du zirconium (Zr), du cérium (Ce), du germanium (Ge), du gallium (Ga), du plomb (Pb) et du Thallium (Tl), de préférence le zinc.  Figure : Aucune
Patent FR-3137814-A1 (FR)
Title: Dispositif de chauffage pour la lutte contre le gel au sein de cultures
Inventor: MENARD OLIVIER
IPC: F24H3/00
Filed: 2022-07-13
Abstract: L'invention concerne un dispositif de chauffage (1) qui comporte :  - un corps principal (2) comprenant un tube principal (20) qui est ouvert à l’une de ses deux extrémités opposées, son extrémité inférieure (201) étant partiellement obturée par un fond ajouré (23) ;  - une cheminée comprenant un tube de même forme générale que ledit tube (20) principal,  caractérisé par le fait que ledit corps principal (2) est pourvu d’au moins un conduit (5) de circulation d’air, qui s’étend selon un axe parallèle à celui dudit corps principal, entre ledit fond ajouré (23) et son extrémité supérieure (200), cet au moins un conduit (5) étant contigu à la paroi interne (202) dudit tube principal (20) et comportant au moins un ensemble de perforations (500, 501) qui font communiquer l’intérieur dudit au moins un conduit avec l’intérieur dudit corps principal (2).  Figure pour l’abrégé : figure 3
Patent FR-3137546-A1 (FR)
Title: Tige d’un parasol
Inventor: LUO XIONG
IPC: A45B19/06
Filed: 2022-09-29
Abstract: Une tige d’un parasol comprend une tige (1) ayant une extrémité arrière et une tige de prolongement (2) ayant deux extrémités ; une extrémité de la tige de prolongement (2) est raccordée, de manière détachable, à l’extrémité arrière de la tige (1)  Fig. 1
Patent FR-3132937-A1 (FR)
Title: Dispositif d’accouplement hydraulique
Inventor: FJELLET NICKLAS
IPC: F16L17/00
Filed: 2023-02-13
Abstract: Le dispositif d’accouplement hydraulique comprend un manchon intérieur 12 pourvu d’une surface extérieure conique 12b, un manchon extérieur 14 pourvu d’une surface intérieure conique 14a montée sur la surface extérieure conique 12b du manchon intérieur, et un écrou 16 vissé sur le manchon intérieur 12. Le dispositif comprend en outre un cylindre 18 qui est fabriqué séparément du manchon extérieur 14 et qui lui est assujetti, l’écrou 16 s’engageant au moins en partie dans le cylindre 18. Le manchon intérieur 12, le cylindre 18, l’écrou 16 et le manchon extérieur 14 délimitent ensemble une chambre 22. Le cylindre 18 est pourvu d’une face frontale 18d venant en butée axiale contre une face frontale 14c du manchon extérieur. Au moins une des faces frontales 14c, 18d du cylindre et du manchon extérieur est pourvue d’un revêtement 23 doté d’un coefficient de frottement supérieur à celui de ladite face frontale.           Référence : Figure 1.
Patent FR-2017327-A1 (FR)
Title: Nuclear reactor
IPC: G21C1/07
Filed: 1969-08-11
Abstract: The reactor is of the type with a cluster of pellets; the regulating or shut-down rods are introduced directly into this cluster and push aside the pellet shaped core elements. The feeding device is such that the reactor core contains at least one stationary zone consisting exclusively of pure graphite core elements; the regulating and shut-down rods are arranged in the neighbourhood of this zone, so that they can be introduced into the latter. The zone with the pure graphite core elements is constituted in the vicinity of the middle line of the core and is rotationally symmetrical. The temp. gradients in the pure graphite core elements remain smaller than those of the fuel elements and this diminishes the possibilities of breakages.
Patent FR-2073228-A1 (FR)
Title: Lube oil prodn - by two stage hydrotreatment and atmospheric - and reduced pressure distillation
IPC: C10G65/12
Filed: 1969-10-28
Abstract: Lube oils of good viscosimetric properties, suitable proportion of heteroatoms and a narrow distillation range are produced from a petroleum vacuum distillate and/or a deasphalted vacuum distillation residue in a two-step hydrotreatment by (a) hydrotreating over a first catalyst bed at 330-450 degrees C and a hydrogen pressure 80-240 kg/cm2 (b) separating effluent into gas and liquid (c) fractionally distilling the liquid at reduced pressure to obtain a lube oil fraction and a distillation residue (d) further hydrotreating the residue at 330-450 degrees C, hydrogen pressure 80-240 kg/cm2, (e) combining effluent from (d) with liquid from (b) and passing to distillation (c).
Patent FR-2100548-A1 (FR)
Title: Retaining element - for fuel tablets in a nuclear fuel 'needle' element
IPC: G21C3/18
Filed: 1970-05-22
Abstract: A nuclear fuel element of the type having a stack of fuel tablets retained in a sealed sleeve by a support piece fixed to the latter by a retaining device, the friction of which, on the sleeve, when it is placed in posn., opposes its displacement along the sleeve axis, is improved by a retaining device which consists of a shaped piece of strip of constant thickness, the edges of which are separated in its rest position by a gap extending along its length, and which has a transverse size in its state of rest greater than the i.d. of the sleeve and can contract elastically to this dia.
Patent FR-2135478-A1 (FR)
Title: Determination of the degree of modification of silicon eutectic - - in an aluminium silicon light alloy
IPC: G01N25/04
Filed: 1971-05-06
Abstract: A sample of the fused alloy is taken and its cooling curve plotted. The level part of the curve corresponding to the solidification of the binary eutectic is determined and teh degree of modification found by comparison with a standard scale. The determination may be carried out in situ in the workshop. Teh alloy may contain other elements.
Patent FR-2141516-A1 (FR)
Title: Yarn winding machine - for producing bi-conical packages on cops
IPC: D01H1/36
Filed: 1971-06-03
Abstract: The speed of a yarn traverse guide winding yarn onto a cop to produce a bi-conical package is successively increased, decreased and increased such that the yarn is wound onto the cop at a contstant linear rate, and pref. the points of inversion are gradually adjusted by decreasing the traverse amplitude at constant time intervals. Pref. the traverse guide is driven by a variable speed reversible motor controlled by a clock-work mechanism and pref. inversion of the motor is effected by a pair of electromagnetic switches whose separation can be varied by a pair of motor driven endless screws. The packages are used to supply yarn to circular knitting machines for knitting stockings and yarn can be supplied at a constant tension thereby ensuring a more uniform knit.
Patent FR-2126275-A1 (FR)
Title: Cherry stalk-remover - grips stalk while cherry brushed cleanly away for collection
IPC: A23N15/02
Filed: 1972-02-22
Abstract: Each cherry has its stalk gripped between a rubber plug and the side of a hole into which the plug enters, while the stalk is gripped in this way, the cherry is brushed, gently free of the stalk. For continuous operation, the plugs are mounted on the periphery of a rotary cylinder or on an endless conveyor band, and corresponding plug-holes are presented in a similar manner. Machine which ensures that no broken tail of a stalk remains attached to the cherry, and that the fruit is uncrushed and has an unbroken skin.
Patent FR-2193096-A1 (FR)
Title: Rinsing solution - for use after pickling iron or steel and before phosphatization
IPC: C23C22/78
Filed: 1973-04-09
Abstract: Improved process of pickling Fe or steel in HCl or H2SO4, rinsing several times, and phosphatizing using a layer-forming soln. of a phosphate, esp. Zn phosphate during the rinsing step before phosphatization, in which the aq. rinsing soln. contains alkali silicates and/or silicates of nitrogeneous organic bases, and triethanolamine may be replaced in whole or part by other aliphatic amines. The temp. may be 15-80 degrees C. Higher temps. than in the Parent Patent may be used without pptn. of Fe hydroxide.
Patent FR-2232286-A1 (FR)
Title: Plate with receptacle for food scraps - hollow rim around part of all of circumference is used for separated unwanted food
IPC: A47G19/02
Filed: 1973-06-05
Abstract: A plate with a receptacle for food scraps, such as bones or skin. This avoids the problem of keeping separated wanted food and unwanted waste. The plate (1) is of a standard type, being round or elliptical. Around part, or all, of its circumference is a hollow rim (2) which forms the receptacle. This hollow rim replaces the normal flat lip of the standard plate. The hollow rim is integrally moulded with the rest of the plate. If the rim extends around only part of the plate there is preferably a similar part-rim on the diametrically opposite side of the plate to prevent instability.
Patent FR-2236920-A1 (FR)
Title: High-octane gasoline from low-octane raffinates - by hydrocracking and cat cracking
IPC: C10G69/12
Filed: 1973-07-02
Abstract: High-octane gasoline is obtained from low-octane raffinates by (a) hydrocracking a 1st part of the raffinate to form a light naphtha and a C4 fraction contg. isobutane; (b) subjecting a 2nd part of the raffinate to fluid catalytic cracking to form a light naphtha and a C3-C4 fraction contg. propylene, butylenes and isobutane; (c) recovering the naphthas from (a) and (b) as gasoline components; and (d) passing the C4 and C3-C4 fractions to an alkylation zone. The ratio of the feeds to (a) and (b) is pref. adjusted so that the molar ratio of isobutane to propylene and butylenes in the alkylation feedstock is ca 1:1. The heavy naphthas also formed in (a) and (b) are pref. catalytically reformed, solvent extracted to remove aromatics, and recycled to (a) and (b).
Patent FR-2236840-A1 (FR)
Title: Unsatd. fatty amines prepn. - by catalytic hydrogenation of the corresponding nitrile using a selective catalyst mixt.
IPC: C07C209/48
Filed: 1973-07-09
Abstract: Unsatd. fatty amines are obtained by catalytic hydrogenations with H2 of the corresponding unsat. nitrile (I) using a catalyst contg. a reducer chosen from hydrides and organo metallic cpds., and a Group Ib-VIIb or VIII metal cpd. which is very selective in hydrogenation of (I). The reducer is specif. an organic derivative of Na, Li or Al (triethyl aluminium). The metal cpd. is a cpd. of Fe, Co or Ni. Molar ratio of reducer to metallic cpd. is 0.5-4. Catalyst conc. is 100-1500 ppm of metal/wt. of charge and is opt. supported alumina. Partial H2 pressure is 2-100 bars. Hydrogenation temp. is 80-200 degrees C.
Patent FR-2250257-A1 (FR)
Title: Handling appts for printed circuit board modules - has pivotal and vertically movable arm and solder bath
IPC: H05K13/04
Filed: 1973-11-05
Abstract: The manually operated mechanism is designed to grip modular or encapsulated items having orthodox connection lugs intended for soldering to printed circuit boards such that they may be accurately inserted or extracted from the connection slots in the boards. The module is attached to the jaws of a clamp mounted on an arm which moves through 90 deg. such that it is horizontal when in the position for mating with the board. In this position the whole of the arm mechanism is lowered, pushing the module lugs through the board holes and into a solder bath. The solder automatically runs up the lugs to form the electrical joint.
Patent FR-2224080-A1 (FR)
Title: Light weight, soil-less window boxes - for forcing bulbs in a series of recesses, fed by a nutrient solution
IPC: A01G31/02
Filed: 1973-12-28
Abstract: The box is made of a synthetic resin, with integrally or separately moulded recesses whose lower point is in a nutritive solution. A small hole in the lower part allows the solution to enter the recess, in which soil or compost is replaced by a neutral support, and through which it is drawn by capillary action. Small air holes at a level above the fluid allow adequate aeration and humidity around the bulb. Recesses can be produced in various shapes and in various patterns in the box. The system considerably reduces handling in the forcing of bulbs. Lightness gives reduced transport costs and ease of dispatch results from simplified packing.
Patent FR-2259249-A1 (FR)
Title: Ignition system for I.C. engines - has distributor on high tension side of solid state transformer circuit
IPC: F02P3/08
Filed: 1974-01-29
Abstract: Low tension is fed through an inverter circuit to the primary of a transformer. The high tension from the secondary is rectified in a diode bridge. The rotating arm of the distributor carries two metallic plates separated and insulated from each other. For each sparking plug there is a fixed set of three plates spaced so that the plates on the arm pass between them. The lower plate is connected to the plug while the upper plate is connected to all the other upper plates and to the high tension. When the rotor arm passes between the fixed plates four short arcs are established which carry the high tension from the upper to the lower plate and thus to the plug.
Patent FR-2261731-A1 (FR)
Title: Insert for infants feeding bowl - child encouraged to eat food to view picture on insert
IPC: A47G19/02
Filed: 1974-02-21
Abstract: A flat plate which may be a disc or any other shape, has a motif, scene, character or design on one or both of its faces. A simple lip, or other device to give better holding can be incorporated. The plate is placed on the bottom of a feeding bowl before it is filled with food. An existing bowl, or one having a specially designed recess, can be used. The child is expected to eat the food quickly in order to find out what the plate portrays. The material used must be capable of being sterilised and be non-toxic.
Patent FR-2262167-A1 (FR)
Title: Architectural supporting structure - has end gantries with ropes and arches between to support roof
IPC: E04B7/14
Filed: 1974-02-26
Abstract: The structure supports a large-area covering without internal encumbrances such as columns or supporting walls, using metal framework assemblies only along the outer perimeter and cables under tension as longitudinal supports. There is gantry at each end, together with one or more arches dependent on the dimensions. The gantries and arches can be assemblies of steel angle, assembled into pillars and beams. The gantries can be joined by parallel cables stretched between them and acting as purlins, these cables being also supported by arches. The cable pitch is a function of the cladding components used. The cables can be assembled on the outside of the gantries and secured to one or more ground anchor points.
Patent FR-2219868-A1 (FR)
IPC: F16H57/12
Filed: 1974-02-28
Abstract: 1451731 Rack and pinion gearing T R W INC 18 Feb 1974 [1 March 1973] 7292/74 Heading F2Q In a rack and pinion steering gear, the teeth 24 of a rack 15 are held in meshed engagement with a pinion 13 by a bearing 30 having an eccentric bore 34 which receives the rack 15. The bearing 30 is located in stepped bores 27, 28 formed in one end of a pinion housing 14. After the bearing 30 has been rotated to adjust the mesh, it is stacked by a deformation 37 of the housing wall. Another bearing 30a may be provided at the opposite end of the housing 14. Alternatively, the bore 30 may be concentric with the rack bar, and the bore 27 of the housing could be eccentric to the axis of the rack bar. In a modification, instead of staking the bearing 30 in the pinion housing, it is urged continuously circumferentially by a spring 41 in order to take up wear. In a further modification, the bearing is in the form of a wedge segment 51, and this may be urged circumferentially by a spring to take up wear.
Patent FR-2267963-A1 (FR)
Title: Mechanized luggage identification system - using wrap-around plastics straps with labels for code readers
IPC: B07C3/18
Filed: 1974-04-19
Abstract: The system is used for handling luggage carried on very large aircraft. In a labelling station, strong plastics straps bonded to a cardboard label with the destination and a check tag, are slung around each piece of luggage and bonded together by adhesive. The articles pass through an over where heat shrinkage fixes the straps firmly to the luggage. Automatic readers scan the codes of the labels and operate switch points to direct the luggage to the various loading ramps. The client is handed the check tag and can claim his luggage on arrival.