baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3050161-A1 (FR)
Title: Dispositif de suivi de trajectoire d’un vehicule
Inventor: DAVINS-VALLDAURA JOAN
IPC: B60W30/10
Filed: 2016-04-13
Abstract: Pour générer en temps réel un vecteur d'état estimé (x) de suivi de trajectoire d'un véhicule (1) se déplaçant à une vitesse (va) actuelle, à partir d'une commande (u) et d'un vecteur de mesure actuelle (y), le dispositif observateur (2) comprend un premier module (4) qui calcule en temps réel le vecteur d'état estimé (x) de suivi de trajectoire et un vecteur de mesure estimée (y). Un deuxième module (5) ajuste en temps réel une variation temporelle (x) de vecteur d'état estimé (x) pour réduire un écart entre ledit vecteur de mesure actuelle (y) et le vecteur de mesure estimée (y) en multipliant l'écart par une matrice de gain d'estimation (Lc) calculée par sommation pondérée en temps réel d'une première matrice de gain d'estimation (Lmin) optimisée pour une première vitesse (vmin) inférieure ou égale à la vitesse (va) actuelle et d'une deuxième matrice de gain d'estimation (Lmax) optimisée pour une deuxième vitesse (vmax) supérieure ou égale à la vitesse (va) actuelle.
Patent FR-3055336-A1 (FR)
Title: Composition plastique recyclable, biodegradable et/ou compostable apte au contact alimentaire, articles rigides en derivant, procedes et utilisations correspondant
Inventor: GODET RAYNALD
IPC: C08L89/00
Filed: 2016-08-29
Abstract: Une composition plastique recyclable, biodégradable et/ou compostable apte au contact alimentaire, un article rigide destinés au stockage ou au conditionnement de produits de la mer et obtenus à partir de cette composition plastique recyclable, biodégradable et/ou compostable, ainsi que les procédés et utilisations correspondants ont été développés. Les composition et articles sont recyclables, biodégradables et/ou compostables.
Patent FR-3055912-A1 (FR)
Title: Procede de renovation thermique d'un batiment
Inventor: TUAL EMMANUEL
IPC: E04F13/075
Filed: 2016-09-14
Abstract: Procédé de rénovation thermique d'un bâtiment, comportant la pose robotisée sur au moins une partie de la façade (F) du bâtiment d'un matériau isolant thermique (24) et/ou d'une armature (100) ou peau (40) recouvrant l'isolant (24).
Patent FR-3056539-A1 (FR)
Title: Structure de caisse de vehicule ferroviaire
Inventor: ROLL STEPHANE
IPC: B61F1/08
Filed: 2016-09-23
Abstract: La structure de caisse (1) comprend un élément de support (8) en acier et un panneau (2) en aluminium présentant un bord (18) et une surface (15A) délimitée par le bord (18). Le panneau (2) présente une encoche, ménagée dans son bord (18), et s'étendant perpendiculairement à ce bord (18) et parallèlement à la surface (15A). Une latte (14A) en acier, solidaire de l'élément de support (8), est insérée dans ladite encoche. Un pion de fixation, comprenant une tête et une extrémité, traverse le panneau (2) entre la surface (15A) et l'interface entre l'encoche et la latte (14A), la tête du pion de fixation coopérant avec la surface (15A) et l'extrémité du pion étant soudée par friction avec la latte (14A).
Patent FR-3056807-A1 (FR)
Title: Dispositif d'aide a la conduite d'un vehicule
Inventor: MARQUETTE FELIX
IPC: G08G1/16
Filed: 2016-09-28
Abstract: Dispositif d'aide à la conduite d'un véhicule (1) comprenant au moins un moyen de détection (2) configuré pour détecter, dans une première zone (21), un objet (3) présent sur une scène de route (4), un moyen d'affichage (5) apte à afficher une première représentation visuelle représentant cet objet (3) dans la première zone (21), une unité de contrôle (6), caractérisé en ce que, à l'aide de l'unité de contrôle (6), le dispositif d'aide à la conduite d'un véhicule (1) est configuré pour déterminer au moins une deuxième zone (22) non visible par le moyen de détection (2), ladite deuxième zone (22) étant comprise dans la première zone (21).
Patent FR-3056117-A1 (FR)
Title: Procede de fartage des skis sous atmosphere controlee.
Inventor: FOURNET LOIC
IPC: B05C11/02
Filed: 2016-09-17
Abstract: Il s'agit d'un procédé de fartage, sous vide, des semelles de skis, ou autres engins destinés à glisser sur la neige, afin d'en améliorer les performances de glissement. Le principe de base étant d'améliorer le remplissage des pores de ladite semelle en créent le vide dans lesdits pores, préalablement à l'application de produits favorisant le glissement.
Patent FR-3066268-A1 (FR)
Title: Capteur d'images
Inventor: CHAMBON THOMAS
IPC: H04N5/341
Filed: 2017-05-11
Abstract: Capteur d'images (CI) destiné à être embarqué dans un porteur (PO) se déplaçant au-dessus d'une scène, ledit capteur comprenant : ○ plusieurs pixels photosensibles agencés en lignes et colonnes, ○ un circuit de traitement (CT) configuré pour délivrer une suite de vecteurs de données d'image accumulées, le circuit de traitement étant configuré pour: ▪ déterminer, pour au moins une donnée d'images, à partir d'un décalage entre la donnée d'image issue d'un pixel photosensible et une donnée d'image de référence, une consigne de recalage pour recaler la donnée d'image, ▪ déterminer un décalage résiduel entre la donnée d'image recalée et un point de référence dont est sensiblement représentatif un pixel d'accumulation de référence, ▪ déterminer un gain à appliquer à la donnée d'image, ▪ appliquer le gain à la donnée d'image, ▪ accumuler la donnée d'image préalablement filtrée dans le pixel d'accumulation de référence en vue générer une donnée d'image accumulée, la donnée d'image étant utilisée pour générer une unique donnée d'image accumulée, dans lequel le gain appliqué lors d'au moins une étape d'accumulation est déterminé à partir du décalage résiduel.
Patent FR-3068880-A1 (FR)
Title: Procede et systeme de calibration en ligne d'un dispositif medical a rayons x
Inventor: BERNARD GUILLAUME
IPC: A61B6/00
Filed: 2017-07-11
Abstract: L'invention concerne un système et un procédé pour calibrer un dispositif D comprenant au moins une source de rayonnement (3) et un détecteur (4), la source de rayonnement (3) et le détecteur (4) étant montés sur au moins un support en mouvement (2), caractérisé en ce qu'il comporte au moins les éléments suivants :  Au moins un premier capteur inertiel (21c) disposé à proximité de la source de rayonnement (3) et au moins un deuxième capteur inertiel (22c) disposé à proximité du détecteur (4), les deux premier et deuxième capteurs inertiels étant adaptés à mesurer une position Ps de la source et une position Pd du détecteur,  Un module de synchronisation (23) adapté à déclencher de manière synchrone la mesure des positions et de l'acquisition des images,  Un module de traitement (25) des positions mesurées, ledit module de traitement comprenant une entrée (25e) recevant un modèle M de fonctionnement du dispositif et un algorithme de fusion des données (27) prenant en compte au moins les deux positions mesurées Ps, Pd, et le modèle M pour estimer une valeur de position précise pour la source et pour le détecteur.
Patent FR-3062200-A1 (FR)
Title: Structure de boitier et conduit d'admission pour echangeur de chaleur
Inventor: DE PELSEMAEKER GEORGES
IPC: F28F9/02
Filed: 2017-01-26
Abstract: L'invention concerne une structure de boîtier pour un échangeur de chaleur, un conduit d'admission d'un fluide dans l'échangeur, une boîte d'entrée d'air de suralimentation pour un refroidisseur d'air de suralimentation d'un véhicule automobile à moteur thermique à combustion interne suralimenté, un tel refroidisseur comprenant cette boîte et un circuit d'air de suralimentation pour ce véhicule l'incorporant. La structure de boîtier (8) comprend une paroi (8a) dont au moins une partie est formée d'un matériau plastique comprenant une matrice thermoplastique et une charge renforçante, et elle est telle que la matrice thermoplastique comprend : - un polysulfure de phénylène (PPS) présent dans le matériau plastique selon une fraction massique égale ou supérieure à 40 % et - au moins un élastomère présent dans le matériau plastique selon une fraction massique inclusivement comprise entre 2 % et 10 %.
Patent FR-3062450-A1 (FR)
Title: Dispositif de distribution de gaz a volant rotatif et systeme d’indexation ameliore
Inventor: RUDNIANYN PHILIPPE
IPC: F17C13/02
Filed: 2017-01-27
Abstract: L'invention porte sur un dispositif de distribution de gaz (10) comprenant un volant rotatif (11) mobile en rotation autour d'un axe de rotation (AA), lorsque le volant rotatif (11) est mis en rotation par actionnement par un utilisateur, ledit volant rotatif (11) comprenant une pluralité de logements d'indexation (14) angulairement espacés les uns des autres, et un système d'indexation (12, 13) comprenant au moins un élément élastique (12) agissant sur au moins un élément mobile (13), ledit au moins un élément mobile (13) venant se loger dans l'un des logements d'indexation (14) en y étant repoussé élastiquement par ledit au moins un élément élastique (12). Selon l'invention, ledit au moins un élément élastique (12) du système d'indexation 12, 13) comprend un axe longitudinal (BB) orienté perpendiculairement à l'axe de rotation (AA) du volant rotatif (11). L'invention porte aussi sur un récipient de gaz comprenant un tel dispositif de distribution de gaz, en particulier une bouteille de gaz équipée d'un RDI, et sur une utilisation d'un tel dispositif de distribution de gaz pour fournir un gaz à une machine ou à un utilisateur.
Patent FR-3063082-A1 (FR)
Title: Nouvelle composition de pigment thermochrome comprenant un compose de formule (i) en tant que milieu reactionnel
Inventor: DEBRAUWER CHRISTELLE
IPC: C09D11/50
Filed: 2017-02-17
Abstract: La présente invention concerne une nouvelle composition de pigment thermochrome comprenant : (A) au moins un composé organique colorant donneur d'électrons, (B) au moins un composé accepteur d'électrons, et (C) au moins un composé répondant à la formule (I) suivante : dans laquelle : - n = 0-2, et - m = 5-19. La présente invention vise également des pigments thermochromes microencapsulés comprenant une composition de pigment thermochrome selon l'invention, des compositions d'encre comprenant de tels pigments thermochromes microencapsulés, et enfin des instruments d'écriture comprenant de telles compositions d'encre.
Patent FR-3074770-A1 (FR)
Title: Procede de generation de sensations de conduite
Inventor: BOTCHON YANNICK
IPC: B62D5/00
Filed: 2017-12-12
Abstract: Procédé de génération de sensations de conduite transmises à un conducteur par un volant de véhicule automobile, ledit véhicule comprenant un moteur électrique pour opposer au conducteur un couple (C) sur le volant et une transmission électrique de commande de direction pour commander une orientation d'un train de roues directrices du véhicule en fonction du maniement du volant (par le conducteur, le procédé comprenant une étape d'évaluation (EO) d'une capacité courante d'alimentation électrique dudit moteur électrique, suivie, en fonction du résultat de l'étape d'évaluation (EO), d'une étape de mise en œuvre (E6) par le moteur électrique d'une loi de formation du couple opposé au conducteur plus consommatrice de puissance électrique que la loi courante pour renforcer les sensations de conduite, ou d'une étape de diminution (E7) d'une alimentation électrique de consommateurs électriques du véhicule pour améliorer ladite capacité d'alimentation électrique du moteur.
Patent FR-3077164-A1 (FR)
Title: Batterie equipee d'un systeme de refroidissement comportant des modules avec chambre de circulation
Inventor: NOIRET CHRISTIAN
IPC: H01M10/6557
Filed: 2018-01-19
Abstract: Batterie de stockage d'énergie électrique équipée d'un système de refroidissement par fluide de cellules électrochimiques (2), ce système comportant des modules (4) comprenant des côtés formant des parties d'alvéoles de réception des cellules (2) allongées suivant une direction longitudinale, ces alvéoles étant disposées parallèlement entre elles et dans un même plan, et comprenant des chambres de circulation du fluide (12) allongées longitudinalement, ce système comportant des collecteurs reliant les chambres de circulation (12) des différents modules (4) entre elles.
Patent FR-3079389-A1 (FR)
Title: Casque de protection pour pilote de kart a moyens de realite augmentee, procede, systeme et produits programme d'ordinateur correspondants.
Inventor: BAGNARIOL GILLES
IPC: A42B3/04
Filed: 2018-03-30
Abstract: L'invention concerne un casque de protection pour pilote de kart, destiné à être utilisé sur une piste de karting sur laquelle peuvent se déplacer une pluralité de karts d'une flotte de karts, comprenant et/ou coopérant avec des moyens de réception de premières informations représentatives de la position du kart piloté par le pilote du kart portant ledit casque, dit premier kart, des moyens de réception de deuxièmes informations représentatives de la localisation d'au moins un autre kart situé dans le voisinage dudit premier kart, des moyens de détermination de troisièmes informations représentatives d'un champ de vision courant dudit pilote, des moyens de traitement de données, délivrant des éléments d'image ou d'information en fonction desdites premières, deuxièmes et troisièmes informations et des moyens d'affichage, dans ledit champ de vision, desdits éléments d'image ou d'information, en superposition de l'environnement réel, de façon à fournir un environnement de pilotage en réalité augmentée.
Patent FR-3082512-A1 (FR)
Title: Procede de traitement pour le recyclage des dechets de decoupe de lingots de silicium
Inventor: LUO YUN
IPC: C01B33/037
Filed: 2018-06-14
Abstract: L'invention concerne un procédé de traitement pour la purification de microparticules de silicium contenues dans des déchets issus de la découpe de lingots par fil diamanté, comprenant : a) la fourniture d'une boue contaminée, issue desdits déchets, formée par un mélange aqueux comportant les microparticules de silicium, des espèces organiques et des contaminants métalliques ; b) l'ajout d'une solution diluée de peroxyde d'hydrogène à la boue contaminée, pour former un premier mélange, et l'agitation du premier mélange ; c) la séparation solide / liquide du premier mélange pour obtenir, d'une part, une première boue purifiée et, d'autre part, un premier liquide chargé en espèces organiques et contaminants métalliques.
Patent FR-3083602-A1 (FR)
Title: Bras de mesure avec extremite multifonction
Inventor: DESFORGES LAURENT
IPC: G01B21/04
Filed: 2018-07-06
Abstract: Dispositif de mesure tridimensionnelle, comprenant un bras ayant une extrémité libre pourvue d'un corps d'interface portant un organe de mesure et un organe de préhension permettant à un opérateur de pointer l'organe de mesure vers une zone de l'objet à mesurer. L'organe de mesure comporte un connecteur pour être raccordé électriquement à un connecteur homologue du corps d'interface et est relié au corps d'interface par un mécanisme de fixation commandable par un levier et agencé de telle manière que le levier commande le mécanisme de fixation sélectivement dans un état d'encliquetage dans lequel l'organe de mesure est retenu sur le corps d'interface alors que les connecteurs sont dégagés l'un de l'autre, un état de verrouillage dans lequel l'organe de mesure est fixé au corps d'interface et les connecteurs sont engagés l'un dans l'autre, et un état de libération dans lequel l'organe de mesure peut être séparé du corps d'interface.
Patent FR-3083973-A1 (FR)
Title: Housse pop up
Inventor: BOSSUT VIANNEY
IPC: A47J37/07
Filed: 2018-07-23
Abstract: L'invention est relative à un dispositif de protection (1) convenant pour mobilier extérieur comprenant une housse, souple, configurée pour passer d'une position de moindre encombrement, dans un état plié de la housse, vers une position de protection configurée pour protéger le mobilier, dans laquelle la housse forme une paroi de dessus (20) et des parois latérales protégeant le mobilier (M). Selon l'invention, un système d'armature comprenant une armature flexible convenant pour assurer le déploiement automatique, total ou partiel de la housse de la position de moindre encombrement vers la position de protection (PP), Dans ladite position de protection (PP) le système d'armature est configuré pour que la housse soit autoportante, en garantissant une lame d'air (LA) entre la paroi de dessus et les parois latérales de la housse (2) et ledit mobilier (M).
Patent FR-3085551-A1 (FR)
Title: Protection d'un transpondeur passif soumis a un champ magnetique genere par exemple par un chargeur sans contact
Inventor: TUDOSE ANDREI
IPC: H01Q1/22
Filed: 2018-09-05
Abstract: Transpondeur passif sans contact, configuré pour communiquer avec un lecteur via une antenne (ANT) en utilisant un signal de porteuse ayant une première fréquence, comprenant un circuit intégré (IC) couplé à ladite antenne (ANT) et un moyen de réduction de tension (CS), connecté entre l'antenne (ANT) et le circuit intégré (IC) et configuré pour, lorsque le transpondeur (TG) reçoit sur ladite antenne un deuxième signal ayant une deuxième fréquence inférieure à la première fréquence, effectuer une réduction de tension de façon à délivrer en entrée du circuit intégré une tension inférieure à la tension générée au niveau de l'antenne (ANT) par le deuxième signal.
Patent FR-3087909-A1 (FR)
Title: Systeme d'acquisition pour aeronef comprenant une baie avionique et au moins un dispositif d'enregistrement, et aeronef associe
Inventor: CUMER DAVID
IPC: G06F11/27
Filed: 2018-10-25
Abstract: Pour réduire l'encombrement des systèmes d'acquisition embarqués à bord d'un aéronef et dédiés à la prédiction de défaillances, il est proposé un système d'acquisition comprenant une baie avionique et au moins un dispositif d'enregistrement (5), dans lequel
    la baie avionique comporte une façade munie d'au moins un connecteur de test (10) configuré pour être connecté à tout ou partie des bus de données (11) de l'aéronef,
    chaque dispositif d'enregistrement (5) comporte un boîtier (32) et un port d'acquisition (20), le port d'acquisition (20) étant prévu sur une face externe du boîtier (32),
    le port d'acquisition (20) de chaque dispositif d'enregistrement (5) est en prise avec un connecteur de test (10) correspondant de la baie avionique,
    chaque dispositif d'enregistrement (5) est configuré pour acquérir au moins une partie de signaux appliqués au port d'acquisition (20) par le connecteur de test (10) correspondant, et pour stocker les signaux acquis.
Patent FR-3076846-A1 (FR)
Title: Elément pour la finition d'une partie de paroi lors d'un plâtrage et méthode pour sa fabrication
Inventor: CONINX THEO
IPC: E04F13/06
Filed: 2018-12-19
Abstract: Un élément pour la finition d’une partie de paroi, plus particulièrement d’un côté jour ou d’une face colonne, dans lequel l’élément consiste d’une plaque de plâtre en bandes, qui est prévue à un bord longitudinal d’un accessoire pour la réalisation d’un coin auquel d’une part la plaque et d’autre part un plâtrage correspond, dans lequel l’accessoire est prévu d’une cornière comprenant deux brides, avec une première bride, qui est intégrée de manière fixe dans la plaque et, une deuxième bride, en particulier une bride d’attachement et/ou d’adhésion, s’étendant sous un angle par rapport à la plaque, dans lequel les brides sont prévues d’ouvertures d’agrippement, lequel ouvertures d’agrippement de la première bride s’étendent de manière libre par rapport à la plaque.
Patent FR-3091977-A1 (FR)
Title: Ceinture avec deux systèmes d’attache regroupés sur une petite partie amovible
IPC: A41F9/00
Filed: 2019-01-24
Abstract: Ceinture principalement destinée aux passagers des lignes aériennes, comportant une partie détachable sur laquelle sont montées deux systèmes de fermeture. Toutes les composantes métalliques de cette ceinture sont regroupées sur cette partie détachable. Cette partie détachable est enlevée en un seul clic et l'utilisateur passe le portique de contrôle en gardant sur lui le reste de la ceinture et donc ne déclenchera pas le système d'alerte. La remise en place de cette partie détachable est tout aussi rapide et l'utilisateur gagnera du temps pour s'occuper du reste de ses affaires (reprise de son bagage de cabine, chaussures à relacer, etc ).
Patent FR-3092537-A1 (FR)
Title: Ecran de protection acoustique pour compartiment à moteur de véhicule automobile
Inventor: POTHIER MARC
IPC: B60R13/08
Filed: 2019-02-08
Abstract: Ecran (1) de protection acoustique pour compartiment à moteur de véhicule automobile, ledit écran comprenant une coque (2) externe à base de matériau thermoplastique moulé, une sous-couche interne (3) à base de mousse de polyuréthanne moulée élastiquement compressible, ladite sous-couche étant associée à la face d’envers de ladite coque par surmoulage, ladite coque étant à base d’une feuille de matériau thermoplastique thermoformé, ladite coque présentant une épaisseur comprise entre 0,2 et 1 mm, ladite coque présentant une couche externe (4) à base de polyoléfine, ladite couche externe étant pourvue du côté de ladite sous-couche, afin de permettre une adhésion entre ladite coque et ladite sous-couche, d’une couche d’envers (5) à base d’un matériau thermoplastique adhérant à ladite mousse. Figure 1
Patent FR-3094999-A1 (FR)
Title: Dispositif d’entraînement motorisé, fenêtre coulissante pour un bâtiment et installation domotique associées
Inventor: CRON JULIEN
IPC: E05F15/643
Filed: 2019-04-10
Abstract: Dispositif d’entraînement motorisé, fenêtre coulissante pour un bâtiment et installation domotique associées Un dispositif d’entraînement motorisé comprend un actionneur électromécanique, un élément flexible (9) et une navette (45). La navette (45) est fixée sur l’élément flexible (9). La navette (45) comprend une première pièce (57), comprenant un élément en saillie (59), et une deuxième pièce (58), comprenant un logement (60). L’élément en saillie (59) est inséré dans le logement (60), dans une configuration assemblée de la navette (45). En outre, l’élément flexible (9) est immobilisé entre l’élément en saillie (59) et le logement (60), suite à l’insertion de l’élément en saillie (59) de la première pièce (57) dans le logement (60) de la deuxième pièce (58). Figure pour l’abrégé : Figure 5
Patent FR-3096741-A1 (FR)
Title: Ensemble propulsif d’aéronef
Inventor: BOILEAU PATRICK
IPC: F02K3/06
Filed: 2019-05-28
Abstract: Ensemble propulsif (1) d’aéronef comprenant une nacelle et un turboréacteur, ladite nacelle comprenant une enveloppe extérieure (5) comportant des capots de soufflante (4) et ledit turboréacteur comportant au moins un carter de soufflante (6, 6’), lesdits capots de soufflante (4) et l’au moins un carter de soufflante (6, 6’) étant reliés par au moins une structure support (11, 110) et configurés pour délimiter un espace intérieur destiné à loger des grilles d’un inverseur de poussée (8) à grilles coulissantes, ledit inverseur de poussée (8) étant configuré pour être déplacé entre une première position et une deuxième position par au moins un actionneur (15), l’ensemble propulsif (1) étant remarquable en ce que l’au moins une structure support (11, 110) comprend au moins un ajourage (14, 140) configuré pour permettre le passage d’une partie de l’au moins un actionneur (15). Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3098515-A1 (FR)
Title: Nouvelles formulations stables de composés 1-Z-bromo alcènes-1 et leur utilisation dans la fabrication de phéromones
Inventor: GUERRET OLIVIER
IPC: C07F3/02
Filed: 2019-07-12
Abstract: La présente invention concerne de nouvelles compositions stables de composés 1-Z-bromo alcènes-1 de formule générale A : A. Ces compositions sont caractérisées en ce qu’elles comprennent en plus soit au moins un composé éther cyclique comprenant entre 4 et 6 atomes de carbone, soit au moins un éther de formule générale B : B, où R1 et R2 identiques ou différents sont choisis dans le groupe comprenant : un groupement alkyle linéaire ou ramifié comportant 1 à 8 atomes de carbone.