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Patent FR-3082596-B1 (FR)
Title: Cuve etanche et thermiquement isolante a ondulations continues dans le dome liquide
Inventor: HERRY MICKAEL
IPC: F17C3/04
Filed: 2018-06-15
Granted: 2020-06-19
Abstract: Cuve étanche et thermiquement isolante intégrée dans une structure porteuse, les parois de la cuve comportant un massif isolant ancré sur la structure porteuse et une membrane étanche (16) ondulée, la membrane étanche (16) comportant une série d'ondulations (18) parallèles à une direction des ondes, dans laquelle des ondulations (18) de la membrane étanche sont continues entre une paroi de plafond et une première paroi de dôme liquide (23) ancrée sur une première paroi d'une cheminée (8), et dans laquelle une deuxième paroi de dôme liquide (24) adjacente à la première paroi de dôme liquide (23) comporte en outre une couche de surépaisseur (25) dimensionnée de sorte qu'une distance minimale sépare une dite ondulation (18) continue de la membrane étanche (16) de la première paroi de dôme liquide (23) et une arête (22) formée par la jonction entre les membranes étanches (16) des première et deuxième parois de dôme liquide.
Patent FR-3085161-B1 (FR)
Title: Procede de croissance de nanotubes de carbone en surface et dans le volume d'un substrat carbone poreux et utilisation pour preparer une electrode
Inventor: AUBERT PIERRE-HENRI
IPC: H01M4/96
Filed: 2018-08-21
Granted: 2023-05-12
Abstract: La présente invention concerne un procédé pour doter un support en un matériau carboné poreux de nanotubes de carbone verticalement alignés, avec une première étape de dépôt d'une sous-couche de céramique sur ledit support suivie d'une deuxième étape de synthèse, par dépôt chimique catalytique en phase vapeur, desdits nanotubes de carbone verticalement alignés sur le support obtenu suite à la première étape, la source de carbone nécessaire à la synthèse lors de cette deuxième étape étant injectée dans une direction sensiblement perpendiculaire au plan du support et à une pression inférieure à 8.104 Pa (800 mbar). La présente invention concerne ledit support ainsi doté et son utilisation pour préparer une électrode comme une électrode de supercondensateur.
Patent FR-3086747-B1 (FR)
Title: Dispositif et methode de mesure par telemetrie optique, pour controler le positionnement d'une roue sur le chassis d'un vehicule automobile.
Inventor: LALANDE FREDERIC
IPC: G01M17/013
Filed: 2018-09-28
Granted: 2021-03-12
Abstract: L'invention a pour objet un dispositif optique (3) configuré pour le contrôle du positionnement d'une roue (1) sur le châssis (2) d'un véhicule automobile. Le dispositif optique (3) comprend un support (4) d'au moins un télémètre (5a, 5b) optique émetteur d'un faisceau lumineux (6a, 6b) dont l'axe optique (A1, A2) d'émission dudit faisceau lumineux (6a, 6b) est orienté suivant un angle prédéfini par rapport à un plan (P1) de repos du support (4) au sol (S1). Le dispositif optique (3) comprend au moins deux télémètres (5a, 5b) émetteurs de faisceaux lumineux (6a, 6b) respectifs suivant des axes optiques (A1, A2) d'émission des faisceaux lumineux qui sont orientés perpendiculairement entre eux. L'axe optique (A1) d'émission d'un premier dit faisceau lumineux (6a) par un premier télémètre (5a) est orienté perpendiculairement au plan (P1) de repos du support (4) au sol (S1). L'axe optique (A2) d'émission d'un deuxième faisceau lumineux (6b) par un deuxième télémètre (5b) est orienté parallèlement au plan (P1) de repos du support (4) au sol (S1).
Patent FR-3087149-B1 (FR)
Title: Stratifie de laine de verre
Inventor: GARNIER LOUIS
IPC: E04B1/74
Filed: 2018-10-15
Granted: 2020-09-25
Abstract: L'invention a pour objet un stratifié comportant - un panneau de laine minérale dont les fibres sont liées par un premier liant organique, présentant une masse volumique inférieure ou égale à 40 kg/m3 et - un surfaçage comprenant un voile non-tissé de fibres minérales textiles liées par un deuxième liant organique, collé sur au moins une des deux faces principales du panneau de laine minérale, le stratifié étant caractérisé par le fait que la raideur en traction du voile non-tissé est supérieure à 30 N/mm. Elle concerne également un procédé de fabrication d'un tel stratifié.
Patent FR-3091415-B1 (FR)
Title: Boitier de stockage de pile et émetteur de localisation d’urgence
Inventor: CECILLE JEAN-PHILIPPE
IPC: G01S5/02
Filed: 2018-12-28
Granted: 2021-06-18
Abstract: L’invention concerne un boitier (4) de stockage de pile propre à stocker une pile (12) ayant une première extrémité (14) munie d’une soupape de sécurité (16) et une deuxième extrémité (18), ledit boitier comprenant :- un carter métallique (20) comportant une paroi de fond (32) et des parois latérales (34); et- un support (22) thermiquement isolant disposé dans le carter métallique (20), ledit support comprenant :- un épaulement (52) surélevé par rapport à la paroi de fond (32) du carter ;- une paroi d’appui latérale (55), ladite pile (12) étant en appui contre ladite paroi d’appui latérale (55) de manière à tenir la pile (12) à une première distance de la paroi latérale (34) du carter,- une ouverture (56) disposée en dessous de l’épaulement (52) pour permettre à des fumées et gaz sortant de s’échapper lors d’un emballement de la pile.     Figure 2
Patent FR-3092113-B1 (FR)
Title: Huile de base lubrifiante synthetisee a partir desters d’alcool de sucre
Inventor: LEBRUN STÉPHANIE
IPC: C10M111/02
Filed: 2019-01-29
Granted: 2023-04-21
Abstract: La présente invention concerne des esters d’au moins un polyol de sucre et d’au moins un acide gras linéaire en C6-C11 dans lequel le polyol de sucre est l’érythritol.
Patent FR-3098019-B1 (FR)
Title: Dispositif optoélectronique comprenant des éléments semi-conducteurs tridimensionnels et procédé pour sa fabrication
Inventor: KRYLIOUK OLGA
IPC: H01L33/06
Filed: 2019-06-25
Granted: 2022-05-20
Abstract: Dispositif optoélectronique comprenant des éléments semi-conducteurs tridimensionnels et procédé pour sa fabrication La présente description concerne un procédé de fabrication d’un dispositif (70) comprenant la formation, par dépôt chimique en phase vapeur métallo-organique, MOCVD, d’éléments semi-conducteurs en forme de fils, coniques ou tronconiques (34) en un composé III-V, dopé ou non dopé, chaque élément semi-conducteur s’étendant suivant un axe (C) et comprenant une partie supérieure (35), et la formation par dépôt chimique en phase vapeur assisté par plasma à distance, RPCVD, ou par épitaxie par jets moléculaires, MBE, ou par épitaxie en phase vapeur hybride, HVPE, pour chaque élément semi-conducteur, d’une région active (44) seulement sur ladite partie supérieure comprenant au moins une première couche semi-conductrice constituée du composé III-V et une deuxième couche semi-conductrice constituée du composé III-V et d’un élément du groupe III additionnel.  Figure pour l'abrégé : Fig. 1
Patent FR-3097786-B1 (FR)
Title: Procede de percage d'une aube de turbomachine en fonction de la geometrie interne de l'aube et aube associee
Inventor: DUCAS MARTIN
IPC: B23P15/04
Filed: 2019-06-27
Granted: 2021-06-04
Abstract: La présente invention concerne un procédé (S) de perçage d’au moins un orifice d’évacuation (4) dans une aube (1) comprenant une cavité interne (3) de refroidissement, le procédé comprenant les étapes suivantes :S1 : effectuer une mesure volumique de l’aube (1),S2 : déterminer, à partir du modèle volumique de l’aube (1), la position d’une surface (5) de la cavité interne (3) de l’aube (1) dans le référentiel donné,S3 : déterminer un vecteur (V) de perçage de la paroi (2) de l’aube (1) dans le référentiel donné, ledit vecteur (V) de perçage reliant un point d’entrée (P1) sur la paroi (2) de l’aube (1) et un point de sortie (P2) compris dans la surface (5) de la cavité interne (3), et S4 : percer la paroi (2) de l’aube (1) suivant le vecteur (V) de perçage ainsi déterminé afin de former un orifice d’évacuation (4). Figure pour l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3098547-B1 (FR)
Title: Assemblage de maintien d’un train d’engrenages dans une turbomachine
Inventor: BECOULET JULIEN FABIEN PATRICK
IPC: F02C7/36
Filed: 2019-07-08
Granted: 2022-04-29
Abstract: L’invention concerne un assemblage destiné au maintien d’un train d’engrenages dans une turbomachine, l’assemblage comprenant un carter (44) annulaire dans lequel est engagé une pièce annulaire (48) bloquée en rotation dans le carter (44) par des moyens de crabotage annulaire comportant des premiers moyens de couplage (50) annulaire formés sur la pièce annulaire et coopérant avec des seconds moyens de couplage annulaire formés sur le carter annulaire (44), dans lequel un film d’huile est formé dans un espace annulaire délimité entre les premiers moyens de couplage (50) et les seconds moyens de couplage.  Figure à publier avec l’abrégé : figure n°4
Patent FR-3098948-B1 (FR)
Title: Système d’identification d’un individu.
Inventor: MALBOROUGT JEAN-NOËL
IPC: H04W12/06
Filed: 2019-07-18
Granted: 2021-07-02
Abstract: L’invention concerne un procédé et un système permettant d’identifier une personne tout en garantissant la confidentialité de ses données personnelles, comprenant : la transmission des données chiffrées E’’ au terminal mobile qui utilise une clé privée de l’individu afin de déchiffrer les données E’’, (46), la transmission des données déchiffrées E’ au serveur d’authentification qui exécute les étapes suivantes : - Une demande à une autorité S3 de déchiffrer les données chiffrées E’ avec une clé privée de l’autorité S3, afin d’obtenir les données E propres à l’individu et demande simultanément de vérifier la signature de la donnée E afin de garantir son authenticité, - La transmission à un serveur biométrique S1 des données E ainsi que de l’identifiant de l’équipement EQ, - Le serveur biométrique S1 récupère les données acquises par l’équipement EQ et compare ces données avec la donnée E doublement déchiffrée afin d’authentifier l’individu, - Le résultat de l’authentification est transmis au serveur S4 qui avertit l’équipement EQ de véracité des informations. Figure pour l’abrégé : Fig. 3
Patent FR-3103874-B1 (FR)
Title: Dispositif de passage pour conduit de raccordement et contenant isolé comportant au moins un tel dispositif
Inventor: SCHILLER MANUEL
IPC: F24H9/12
Filed: 2019-11-29
Granted: 2022-07-29
Abstract: Dispositif de passage pour conduit de raccordement et contenant isolé comportant au moins un tel dispositif La présente invention a pour objet un dispositif de passage (1) pour conduit (2) monté dans une ouverture d’une paroi (4) traversée par ledit conduit ou analogue (2), ledit dispositif de passage (1) venant en prise avec ladite paroi (4) autour de ladite ouverture, en étant configuré pour assurer le maintien dudit conduit ou analogue (2) dans ladite ouverture, et pour définir un passage autour de l’axe central (AC) dudit conduit (2) le traversant.  Dispositif (1) de passage caractérisé en ce qu’il comprend une pièce monobloc (1’) en matériau plastique comprenant un corps de base annulaire (6) traversé de manière centrée par le conduit ou analogue (2), et comportant, d’une part, un arrangement de crans d’accrochage (7) répartis circonférentiellement autour du corps annulaire (6) et, d’autre part, un anneau périphérique extérieur (8) flexible, avec au moins une lèvre élastiquement déformable (8’, 8’’), les crans d’accrochage (7) venant en prise par enclenchement élastique autour de l’ouverture sur la face interne (4’) de la paroi (4) et l’anneau flexible (8) venant en appui autour de l’ouverture sur la face externe (4’’) de cette paroi (4), ladite paroi (4) étant ainsi pincée élastiquement entre lesdits crans d’accrochage (7) et ledit anneau flexible (8).  Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 3
Patent FR-3108400-B1 (FR)
Title: procédé de planification d’un trajet pour un véhicule automobile
Inventor: GUERINEAU THOMAS
IPC: G05D1/00
Filed: 2020-03-17
Granted: 2022-04-08
Abstract: L’invention concerne un procédé de planification d’un trajet pour un véhicule automobile, dans lequel il est prévu des étapes de : - détermination d’une position de départ du véhicule automobile, - sélection d’au moins un type d’évènement routier (CI, POI, DR), - acquisition d’au moins une première contrainte relative à la longueur du trajet, et- calcul d’un trajet qui part de la position de départ, qui respecte chaque première contrainte et qui maximise le nombre et/ou la durée et/ou la longueur des évènements routiers de chaque type sélectionné situés le long du trajet.   Figure pour l’abrégé : Fig.1
Patent FR-3111578-B1 (FR)
Title: Extracteur de copeaux pour une pièce mécanique creuse
Inventor: RODRIGUEZ GUMARO
IPC: B23Q11/02
Filed: 2020-06-19
Granted: 2022-10-28
Abstract: Extracteur (100) de copeaux (S) pour une pièce (200) mécanique creuse, caractérisé en ce qu’il comprend un corps qui est destiné à être monté rotatif autour d’un axe (X) sur une machine-outil et qui comprend:  - une mèche (10) enroulée en hélice autour et le long de l’axe (X), et  - un pion (20) qui est situé à une extrémité de ladite mèche et qui s’étend le long de l’axe (X), ledit pion (20) étant configuré pour être fixé à la machine-outil.  Figure pour l'abrégé : Figure 1
Patent FR-3111691-B1 (FR)
Title: Dispositif thermique à PRESSION controlee alimente en fluide fusible
Inventor: CHOPARD FABRICE
IPC: H01M10/60
Filed: 2020-06-23
Granted: 2022-09-09
Abstract: Est concerné un véhicule comprenant, qui s’étend à distance de cellules (5) électrochimiques et d’enveloppes de circulation d’un fluide fusible, un circuit (23) extérieur de circulation de ce fluide fusible, dans une cuve (600) contenant une réserve de fluide et dans un conduit (61) reliant la cuve aux volumes des enveloppes, de façon que la substance soit présente à l’état liquide dans certains au moins desdits volumes, en échange thermique avec les cellules (5) adjacentes, au moins dans leur situation anormale de fonctionnement.  Figure à publier avec l’abrégé : Figure 4
Patent FR-3113125-B1 (FR)
Title: Procede de realisation d’un micro-bolometre d’imagerie infrarouge et micro-bolometre associe
Inventor: LUDURCZAK WILLY
IPC: G01J5/20
Filed: 2020-07-29
Granted: 2022-07-29
Abstract: L’invention concerne un procédé de réalisation d’un micro-bolomètre d’imagerie infrarouge (10a) comportant les étapes suivantes :– formation de clous d’ancrage (14) à travers une couche sacrificielle (12) et une couche de support (13) ;– dépôt et structuration d’un absorbeur (16) ;– dépôt d’une couche diélectrique (15) ;– structuration de ladite couche diélectrique (15) pour former des ouvertures (17) ;– dépôt d’un matériau conducteur (20) à base de tungstène pour remplir lesdites ouvertures (17) ;– polissage mécano-chimique dudit matériau conducteur (20) de sorte à former une surface plane (Sp) ;– dépôt d’un matériau thermométrique (21) sur ladite surface plane (Sp) de sorte que ledit matériau thermométrique (21) soit connecté thermiquement et électriquement audit matériau absorbeur (16) par l’intermédiaire dudit matériau conducteur (20) déposé dans les ouvertures (17) de ladite couche diélectrique (15) ; et– suppression de ladite couche sacrificielle (12).  Figure pour abrégé : Fig 2i
Patent FR-3113419-B1 (FR)
Title: Distributeur d’une turbine de turbomachine
Inventor: MARCHAND CLÉMENT
IPC: F01D25/28
Filed: 2020-08-11
Granted: 2023-03-10
Abstract: La présente invention concerne un distributeur (10) d'une turbine de turbomachine, le distributeur comportant deux plateformes coaxiales, une plateforme annulaire intérieure (32), une plateforme annulaire extérieure, une pluralité de pales (3)  s'étendant radialement entre les plateformes, un pied annulaire (31) de distributeur s'étendant radialement à partir de la plateforme interne (32), caractérisé en ce que le pied (31) comporte un logement interne (33), débouchant à l’extrémité du pied opposée à la plateforme intérieure (32), ledit logement interne (33) étant adapté pour la réception d’une partie annulaire (82) d’un flasque annulaire (8) adapté pour être connecté à une partie fixe de la turbomachine.  Figure pour l’abrégé : Fig. 3
Patent FR-3101002-B1 (FR)
Title: Appareil de fourniture d’informations de soudage ayant une fonction de détection d’environnement
Inventor: HUH MOON YOUNG
IPC: B23K9/095
Filed: 2020-09-16
Granted: 2023-12-15
Abstract: APPAREIL DE FOURNITURE D’INFORMATIONS DE SOUDAGE AYANT UNE FONCTION DE DÉTECTION D’ENVIRONNEMENT L’invention concerne un appareil de fourniture d’informations de soudage capable de fournir une image en haute définition permettant une identification aisée d’un environnement de soudage en complément d’une portion adjacente à une lumière de soudage par la synthèse de photographies prises dans diverses conditions d’imagerie ; d’améliorer la qualité de soudage par la fourniture d’un guidage efficace au travailleur en ce qui concerne un état de soudage actuel ; de vérifier ce qu’il se passe dans l’environnement même pendant une opération de soudage ; et de réaliser aisément un soudage même dans un environnement où il est difficile de réaliser un soudage.  Figure à publier : figure 1
Patent FR-3116958-B1 (FR)
Title: Borne anti-deflagration pour terminaison exterieure a haute tension
Inventor: GENIN GUILLAUME
IPC: H02G15/22
Filed: 2020-11-30
Granted: 2022-12-23
Abstract: L’invention concerne une borne anti-déflagration (1) d’une terminaison d’un câble (9) de transport électrique à haute tension, la borne définissant une enceinte étanche (8) autour de la terminaison, et étant pourvue d’au moins un dispositif de décharge de pression interne (28) en cas de survenue d’une surtension dans la terminaison. La borne comporte un moyen de débattement (54, 64, 65) du câble relativement à l’enceinte permettant d’augmenter la capacité de dégazage d’une surpression dans l’enceinte.  Figure pour l’abrégé : Fig. 3
Patent FR-3116998-B1 (FR)
Title: Ensemble de nettoyage de la peau et/ou des fibres kératiniques
Inventor: PRUCHE FRANCIS
IPC: A45D40/26
Filed: 2020-12-07
Granted: 2023-05-12
Abstract: Ensemble de nettoyage de la peau et/ou des fibres kératiniques Ensemble (1) de nettoyage de la peau et/ou des fibres kératiniques notamment humaines telles que les cheveux ou la barbe, comportant :  - un corps (2) destiné à contenir une composition nettoyante (S) pour la peau et/ou les fibres kératiniques, comportant au moins une paroi (3) délimitant un volume formant réservoir (4) pour loger la composition nettoyante (S), au moins une partie de ladite paroi (3) étant élastiquement déformable, au moins un orifice d’alimentation (5) pour permettre la sortie de la composition nettoyante (S) en dehors dudit corps (2),  - au moins une valve (6) permettant d’obturer ou non ledit au moins un orifice d’alimentation (5),  - au moins une semelle (10, 10a, 10b) destinée à être en contact avec la peau et/ou les fibres kératiniques, apte à être fixée de manière amovible au corps (2), et présentant une surface extérieure (15) sur laquelle sont prévus des reliefs de nettoyage et au moins une ouverture de distribution (18), ledit au moins un orifice d’alimentation (5) et ladite au moins une ouverture de distribution (18) étant positionnés respectivement sur le corps (2) et la semelle (10, 10a, 10b) de manière à ce que, lorsque la semelle (10, 10a, 10b) est fixée au corps (2), la composition nettoyante puisse passer du réservoir (4) jusqu’à ladite au moins une ouverture de distribution (18) en traversant ledit au moins un orifice d’alimentation (5).  Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3111418-B1 (FR)
Title: Système de séparation et de détection des fuites de vapeur
Inventor: SMITH ALAN W
IPC: F25D29/00
Filed: 2021-04-21
Granted: 2023-06-09
Abstract: Un système de refroidissement comprend une première boucle de refroidissement, une deuxième boucle de refroidissement et un échangeur de chaleur configuré pour transférer la chaleur de la première boucle de refroidissement à la deuxième boucle de refroidissement. La première boucle de refroidissement comprend une caractéristique de séparation vapeur/liquide configurée pour séparer la vapeur présente dans la première boucle de refroidissement en raison d’une fuite entre la première boucle de refroidissement et la deuxième boucle de refroidissement. La première boucle de refroidissement comprend également un capteur de pression configuré pour détecter une augmentation de pression dans la première boucle de refroidissement qui peut résulter d’une fuite du deuxième réfrigérant dans la première boucle de refroidissement.  Figure pour l’abrégé : [Fig. 1]
Patent FR-3122743-B1 (FR)
Title: Dispositif manuel pour la détermination simultanée de l’heure dans tous les fuseaux horaires
Inventor: IDEAS BEJIT
IPC: G04B19/22
Filed: 2021-05-07
Granted: 2023-12-22
Abstract: La présente invention a pour objet un dispositif permettant de déterminer manuellement l’heure dans tous les fuseaux horaires du monde, caractérisé en ce qu’il soit fixé sur un objet de type, sans que ce soit limitatif : sac à main, sac à dos, portefeuille, boite en bois ou en métal, vêtement principalement en cuir, chaussures, bracelet, lunettes ceinture, plaque en bois, métal, ou plastique et qu’il soit constitué d’au moins trois parties :  (i) Médaillon de fixation   (ii) Anneau manuellement rotatif indiquant le fuseau horaire inclus dans la structure de (i)  (iii) Matériau imprimable avec horloge de base 24h visible sur lequel est fixé (i) et (ii)  Le dispositif est constitué d’un médaillon de fixation inamovible d’une taille comprise entre 15mm et 40 mm de diamètre, ainsi que d’un anneau rotatif (2) inclus dans le médaillon d’un diamètre compris entre 30mm et 100mm, et d’une épaisseur comprise entre 2mm et 15mm. L’anneau comporte les inscriptions des villes principales de chaque fuseau horaire (3) ainsi qu’un cercle gradué (4) sur la partie interne de l’anneau dont les flèches pointent chacune des 24 villes des zones horaires et tourne manuellement dans le sens horaire.   Le dispositif comporte également un disque imprimable (5) en métal, en bois, en verre, en plastique ou en cuir de même taille que le médaillon de fixation qu’il comprenne un cercle intermédiaire (6) indiquant des nombres compris de 1 à 24 écris dans le sens horaire, qu’il comprenne également un cercle externe (7) composé de 16 rectangles de couleur blanche et noire, et qu’il comprenne un cercle interne (8) imprimé du logo de la marque dudit dispositif.
Patent FR-3122561-B1 (FR)
Title: Robot de nettoyage autonome équipé d’un dispositif de nettoyage humide
Inventor: BOILLET MICKAEL
IPC: A47L11/282
Filed: 2021-05-10
Granted: 2023-03-24
Abstract: Le robot de nettoyage autonome (2) comprend un corps principal (3) ; un dispositif de nettoyage humide (11) monté mobile par rapport au corps principal (3) entre des positions active et inactive ; et un mécanisme d’entraînement en translation (17) configuré pour déplacer en translation le dispositif de nettoyage humide (11) entre les positions active et inactive. Le mécanisme d’entraînement en translation (17) comporte une pluralité de plots d’entraînement (18) qui comportent chacun une partie d’entraînement filetée (21) configurée pour coopérer avec une partie d’entraînement filetée complémentaire (22) respective prévue sur le dispositif de nettoyage humide (11) ; et un mécanisme de transmission de mouvement (25) configuré pour entraîner en rotation les plots d’entraînement (18) simultanément dans un premier sens de rotation de manière à déplacer le dispositif de nettoyage humide (11) vers la position active, et dans un deuxième sens de rotation de manière à déplacer le dispositif de nettoyage humide (11) vers la position inactive.    Figure 3