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Patent FR-3081502-A1 (FR)
Title: Bague d’etancheite de soupape de moteur thermique comportant une etancheite sur la culasse
Inventor: TAILLE PHILIPPE
IPC: F01L3/08
Filed: 2018-05-24
Abstract: Bague d'étanchéité de tige de soupape (12) d'une culasse de moteur thermique (2), comprenant axialement successivement en partant vers une direction inférieure, une lèvre intérieure de serrage de la tige de soupape (12), une partie interne (30) de serrage d'un guide de soupape (4), et une collerette transversale plate (26) présentant une face inférieure d'appui sur la culasse (2), cette bague d'étanchéité (20) comportant un système d'étanchéité circulaire disposé sous la face inférieure de la collerette transversale (26).
Patent FR-3083484-A1 (FR)
Title: Dispositif de structure de porte de coffre de vehicule
Inventor: GLAUMOT OLIVIER
IPC: B62D25/12
Filed: 2018-07-05
Abstract: La présente invention concerne un dispositif (1) de structure de porte pour un coffre de véhicule automobile comprenant : une partie inférieure (1 b) destinée à être recouverte d'un panneau extérieur de carrosserie et une partie supérieure (1a) formant un encadrement de lunette arrière (4) destinée à être recouverte par un cadre de lunette arrière ; et au moins un élément de renfort creux (2) s'étendant depuis la partie inférieure (1b) jusqu'à la partie supérieure (1a).
Patent FR-3079300-A1 (FR)
Title: Cloche de detection de fuite pour membrane d'etancheite
Inventor: FRAYSSE VINCENT
IPC: G01M3/20
Filed: 2018-05-22
Abstract: L’invention concerne une cloche de détection de fuite (55) pour détecter une fuite sur une zone de test d’une membrane d’étanchéité d’une cuve, la cloche de détection de fuite (55) comprenant : - un corps principal (100) destiné à être disposé sur la zone de test ; - un joint d’étanchéité lié au corps principal (100) et configuré pour définir une chambre de détection entre le corps principal (100) et la zone de test, le joint d’étanchéité comportant une lèvre d’étanchéité (64) périphérique présentant un contour fermé pour entourer la zone de test ; - un moyen mécanique de pression (66) porté par le corps principal (100) et comportant au moins un élément de pression (72) configuré pour exercer sur une portion de la lèvre d’étanchéité (64) une pression dirigée vers la membrane lorsque le corps principal (100) est disposé sur la zone de test. Figure à publier : 8
Patent FR-3082425-A1 (FR)
Title: Composition pour utilisation dans le traitement de l'osteopenie et / ou de l'osteoporose
Inventor: WYVEKENS GUY
IPC: A61P19/08
Filed: 2018-06-18
Abstract: La présente invention porte sur une composition comprenant un extrait de curcuma, du calcium et de la vitamine D pour utilisation dans le traitement de l'ostéopénie et/ou de l'ostéoporose, ladite composition comprenant ledit calcium au moins sous forme de glycérophosphate de calcium.
Patent FR-3089488-A1 (FR)
Title: Câble tracteur caréné
Inventor: WARNAN FRANÇOIS
IPC: F15D1/10
Filed: 2018-12-11
Abstract: La présente invention concerne un câble tracteur caréné mis en œuvre sur un navire pour tracter un corps submersible largué en mer. Le câble (14) comprend une âme (24) et un carénage (26, 28) assemblé sur l’âme (24). Le carénage (26, 28) est profilé de manière à réduire la trainée hydrodynamique du câble (14). Le carénage comprend plusieurs bords d’attaque (26) et plusieurs bords de fuite (28) assemblés sur les bords d’attaque (26). Un bord de fuite (28) est directement maintenu sur deux bords d’attaque (26) voisins Figure pour l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3090777-A1 (FR)
Title: Amortisseur hydroelastique, rotor comportant un tel amortisseur hydroelastique et aeronef associe
Inventor: BIHEL JEAN-ROMAIN
IPC: B64C27/51
Filed: 2018-12-19
Abstract: La présente invention concerne un amortisseur hydroélastique (1) muni d’un premier organe de liaison (2) et d’un second organe de liaison (3) aptes à relier mécaniquement ledit amortisseur hydroélastique (1) respectivement à un premier organe mécanique et à un second organe mécanique, ledit amortisseur hydroélastique (1) comportant un organe élastique (4) et un système hydraulique (5) muni d’une cartouche hydraulique (6) et un piston (7) solidaire d’une tige (8) mobile en translation par rapport à ladite cartouche hydraulique (6). Selon l’invention, ladite cartouche hydraulique (6) présente en tout ou partie au moins deux degrés de mobilité par rapport à un manchon (12) solidaire du second organe de liaison (3), lesdits au moins deux degrés de mobilité comportant au moins un degré de mobilité en translation et au moins un degré de mobilité en rotation. Figure d’abrégé : figure 3
Patent FR-3091063-A1 (FR)
Title: Module électronique de puissance pour moteur électrique intelligent
Inventor: AZZOPARDI STÉPHANE JOSEPH
IPC: H02K11/33
Filed: 2018-12-21
Abstract: Module électronique de puissance pour moteur électrique intelligent Un moteur intelligent comprenant un convertisseur électromécanique doté d’au moins un rotor et d’au moins un stator polyphasé, un carter (20) doté d’un dispositif de refroidissement (24), et une unité électronique de commande comportant un onduleur de commande muni d’une pluralité de bras indépendants configurés chacun pour piloter une phase dudit au moins un stator polyphasé. L’unité électronique de commande comprend au moins deux cartes électroniques d’onduleur de commande (18) sur chacune desquelles est monté au moins un bras de l’onduleur de commande, et le carter (20) comprend une portion cylindrique creuse (22) définissant une direction axiale (DA) et une direction radiale (DR), s’étendant selon la direction axiale (DA) entre une première extrémité axiale (224) et une seconde extrémité axiale (225) et présentant une épaisseur radiale dans la direction radiale (DR), la portion cylindrique (22) comportant des logements (30) prévus dans ladite épaisseur radiale, et chaque carte d’onduleur de commande (18) étant montée dans un desdits logements (30). Figure pour l’abrégé : Fig. 2.
Patent FR-3090928-A1 (FR)
Title: Systeme de gestion de donnes synchronise et procede
Inventor: CHATRAIN BAPTISTE
IPC: G06F16/11
Filed: 2018-12-21
Abstract: SYSTEME DE GESTION DE DONNES SYNCHRONISE ET PROCEDE Des modes de réalisation de l’invention fournissent un système de gestion de données synchronisé pour gérer des données, le système étant connecté à au moins un dispositif utilisateur connecté au système de gestion de données synchronisé via un réseau. Le système comprend un serveur (101) configuré pour recevoir des requêtes dudit au moins un dispositif d’utilisateur et une base de données de stockage commune comprenant une unité de stockage maître configurée pour stocker des données. Le système de gestion de données synchronisé comprend par ailleurs une unité de stockage auxiliaire configurée pour stocker des données actualisées, le système de gestion de données synchronisé étant configuré pour transmettre un sous-ensemble de données stockées dans l’unité de stockage maître à un dispositif utilisateur donné en réponse à une requête de mise à jour reçue par le serveur (101) du dispositif utilisateur. Le système de gestion de données synchronisé est configuré pour stocker une mise à jour faite au sous-ensemble de données et reçu du dispositif utilisateur dans l’unité de stockage auxiliaire, le système de gestion de données synchronisé stockant par ailleurs la mise à jour faite ou sous-ensemble de données dans l’unité de stockage maître en réponse à une ou plusieurs requêtes de validation reçues d’un ensemble de dispositifs utilisateurs sélectionnés, l’ensemble de dispositifs utilisateurs sélectionnés comprenant au moins un dispositif utilisateur (Figure 1)
Patent FR-3092492-A1 (FR)
Title: Utilisation cosmétique d’un composé aminostéroïdien analogue de la squalamine pour diminuer ou prévenir une mauvaise odeur cutanée
Inventor: RAOULT DIDIER
IPC: A61Q15/00
Filed: 2019-02-08
Abstract: Utilisation cosmétique d’un composé aminostéroïdien analogue de la squalamine pour diminuer ou prévenir une mauvaise odeur cutanée La présente demande est relative à l’utilisation cosmétique d’un composé aminostéroïdien analogue de la squalamine comprenant deux chaînes aminées –NHR répondant à la formule générale (I) ci-après définie, ou un de ses sels cosmétiquement acceptables, par application topique pour diminuer ou prévenir une mauvaise odeur cutanée, en particulier les mauvaises odeurs de pieds. Elle concerne aussi une composition cosmétique comprenant un composé aminostéroïdien analogue de la squalamine répondant à la formule générale (I) ci-après définie, ou un de ses sels cosmétiquement acceptables pour diminuer ou prévenir une mauvaise odeur cutanée, en particulier les mauvaises odeurs de pieds causées par au moins une bactérie. Figure pour l’abrégé : aucune
Patent FR-3092598-A1 (FR)
Title: penetromètre stato-dynamique autonome
Inventor: RIEGEL PIERRE
IPC: E02D1/02
Filed: 2019-02-13
Abstract: L’invention concerne un pénétromètre (100) comprenant : - Au moins une tige centrale (1) terminée par une pointe de mesure (10) ; - Au moins un tube creux (2) entourant la tige centrale (1); - Une cellule de mesure (3) composée d’une enveloppe externe (31) et d’un logement interne (32) abritant un dispositif de mesure de contrainte (33), l’enveloppe externe (31) étant en contact avec le tube creux (2) et le dispositif de mesure (33) avec la tige centrale (1); - Une enclume (4) composée d’un pied (41) pour prendre appui sur l’enveloppe externe (31) du côté opposé à celui en contact avec le tube creux (2), et une tête (42) destinée à accueillir un outil connecté à un engin de chantier pour réaliser un enfoncement dans le sol de l’ensemble formé par le tube creux (2) et la tige centrale (1). Figure à publier avec l’abrégé : Figure 1 a
Patent FR-3092922-A1 (FR)
Title: Dispositif de détection à distance d’un dispositif d’authentification
Inventor: BILLY STÉPHANE
IPC: G06F21/31
Filed: 2019-02-19
Abstract: L’invention a pour objet un procédé de communication entre un module de communication (1) d’un véhicule et un dispositif d’authentification. Le module de communication (1) comprend une unique antenne (11), un circuit de contrôle (12) de ladite antenne (11), un faisceau (13) de câbles permettant notamment d’alimenter le module de communication (1) en énergie électrique, un ensemble (14) d’éléments en ferrite permettant de réduire les rayonnements électromagnétiques émis par ledit faisceau (13) et un module de commutation (15) apte à connecter ou non électromagnétiquement l’ensemble (14) d’éléments en ferrite entre le faisceau (13) et le module de communication (1). Le procédé comprend une étape de commutation entre un premier mode de fonctionnement, dans lequel le faisceau (13) est relié électriquement au module de communication (1) via l’ensemble (14) d’éléments en ferrite, et un deuxième mode de fonctionnement, dans lequel l’ensemble (14) d’éléments en ferrite est court-circuité de sorte que le faisceau (13) est relié électriquement directement au module de communication (1). Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3093281-A1 (FR)
Title: Cylindres en aluminium permettant la rotation d'un banc public
Inventor: CRETE PASCAL
IPC: A47C11/00
Filed: 2019-03-03
Abstract: Système permettant la rotation de deux cylindres creux en aluminium constituant le pied d’un banc caractérisé en ce qu’il est composé de deux cylindres creux en aluminium :
    
            
                Le premier cylindre creux en aluminium (1) étant soudé sur une platine en aluminium sous le banc.
                Le deuxième cylindre creux en aluminium (2) étant soudé sur la platine en aluminium fixée au sol.
Patent FR-3094106-A1 (FR)
Title: Procédé de vérification d’identité ou d’identification utilisant des signatures manuscrites apposées sur un capteur numérique
Inventor: HOUMANI NESMA
IPC: H04L9/32
Filed: 2019-03-21
Abstract: Procédé de vérification d’identité ou d’identification utilisant des signatures manuscrites apposées sur un capteur numérique Procédé d’identification ou de vérification de l’identité d’un utilisateur, utilisant une pluralité de vecteurs de signature de référence précédemment acquis, une signature manuscrite de l’utilisateur et au moins une information manuscrite complémentaire liée à l’utilisateur, préalablement apposées sur un capteur numérique, notamment mobile, procédé dans lequel :a) ladite signature manuscrite de l’utilisateur et ladite au moins une information complémentaire sont fusionnées pour générer au moins un vecteur de signature de test, b) ledit au moins un vecteur de signature de test est comparé à plusieurs desdits vecteurs de signature de référence, et c) sur la base au moins de cette comparaison, un score de vraisemblance est généré afin d’identifier ou de vérifier l’identité de l’utilisateur.      Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3094966-A1 (FR)
Title: Dispositif de remplissage de recipients
Inventor: GRAFFIN ANDRÉ JEAN-JACQUES
IPC: B65D1/02
Filed: 2019-04-12
Abstract: L’invention concerne un dispositif de remplissage en produit liquide d’une bouteille comprenant des moyens de support de la bouteille et un bec de remplissage (11) agencé au-dessus des moyens de support. Le dispositif comprend un premier actionneur de déplacement d’un clapet du bec de remplissage et un deuxième actionneur de déplacement de l’un de l’organe de support et du bec de remplissage entre des positions haute et basse, les actionneurs étant reliés à une unité de commande. FIGURE DE L’ABREGE : Fig. 1
Patent FR-3095532-A1 (FR)
Title: Interface pour véhicule automobile
Inventor: REIGNIER SYLVAIN
IPC: G06F3/044
Filed: 2019-04-29
Abstract: L’invention concerne une interface (1) pour la commande d’au moins une fonction d’un organe de véhicule automobile comportant :- au moins un organe de commande (2) comprenant un élément mobile de préhension (4), mobile en rotation autour d’un axe de rotation (I) et un guide (5) supportant et guidant en rotation l’élément mobile de préhension (4),- une dalle capacitive (3) comportant une plaque frontale (32), le guide (5) de l’organe de commande (2) étant collé sur la surface de la plaque frontale (32) de la dalle capacitive (3), caractérisée en ce que le guide (5) de l’organe de commande (2) comporte sur sa face annulaire (5a) en vis-à-vis de la plaque frontale (32) des nervures (51) faisant saillie en direction de cette plaque frontale (32), définissant entre-elles des cavités (52) remplies de matière adhésive (54). Figure pour l’abrégé : Fig.7
Patent FR-3095616-A1 (FR)
Title: Ensemble comprenant un vantail et un dispositif de guidage pour porte louvoyante coulissante, procédé de montage et véhicule ainsi équipé
Inventor: BRION FLORIAN
IPC: E05D15/10
Filed: 2019-04-30
Abstract: Cet ensemble comprend au moins un vantail (1, 1’) et un dispositif de guidage (5, 5’) pour porte louvoyante coulissante d’un véhicule de transport (200), le dispositif de guidage comprenant un bras (6) articulé sur les moyens de montage, comportant un galet de louvoiement (70) et un galet de coulissement (80), qui sont montés pivotants par rapport au bras autour d’axes mutuellement parallèles, le vantail comportant un chemin de coulissement longitudinal (4) coopérant avec le galet de coulissement du dispositif de guidage, ainsi qu’un chemin (3) de louvoiement transversal coopérant avec le galet de louvoiement du dispositif de guidage. Selon l’invention, le chemin de louvoiement (3) présente un profil tel que, lorsque que le galet de louvoiement est reçu dans ce chemin de louvoiement, dans la position fermée du vantail, un effort externe (F1) exercé sur le vantail, sensiblement selon une direction transversale (Y1) du vantail, induit un effort (F70), exercé par le galet de louvoiement sur les parois du chemin de louvoiement, qui est orienté sensiblement selon cette même direction transversale du vantail, permettant ainsi au contact, situé entre le galet de louvoiement et le chemin de louvoiement, de ne transmettre aucun effort longitudinal substantiel au mécanisme d’entraînement. Dans ces conditions, la mise en contact entre le galet de louvoiement et le chemin de louvoiement ne transmet sensiblement aucun effort longitudinal, mécaniquement pénalisant, au moyen d’entraînement. Figure 9.
Patent FR-3096467-A1 (FR)
Title: Procédé de test des sorties d’un pilote électronique
Inventor: BENABEN CÉDRIC
IPC: G01R31/02
Filed: 2019-05-22
Abstract: L’invention concerne un procédé de test d’un dispositif de contrôle d’un équipement d’un véhicule automobile. Le procédé comprend notamment la commande (E2) d’un pilote par un microcontrôleur afin que ledit pilote réalise au moins un diagnostic (E3), la détection (E4) d’un défaut électrique du dispositif de contrôle, le positionnement (E5) d’un interrupteur reliant le pilote et la carte électronique dans sa position ouverte, la commande (E6) du pilote par le microcontrôleur afin que ledit pilote réitère l’au moins un diagnostic, et, en cas de nouvelle détection du défaut électrique, la localisation dudit défaut électrique sur le pilote (E7) ou, en cas d’absence de détection du défaut électrique, la localisation dudit défaut électrique hors du pilote (E8), notamment sur la carte électronique ou entre le pilote et la carte électronique. Figure pour l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3101706-A1 (FR)
Title: Dispositif de mesure d’une masse volumique et d’une variation d’un niveau d’un liquide
Inventor: MALEPRADE PHILIPPE
IPC: G01N9/00
Filed: 2019-10-08
Abstract: L’invention concerne un dispositif (100) de mesure d’une masse volumique et d’une variation du niveau d’un liquide (110), comprenant une sonde (140) suspendue à un capteur de force (120) unique, la sonde comprenant deux parties (160) ayant chacune une masse volumique supérieure à la masse volumique du liquide, la première partie (1601) ayant une forme longiligne destinée à mesurer une variation du niveau du liquide, la deuxième partie (1602) ayant une forme quelconque d’un volume supérieur au volume de la première partie, la deuxième partie étant apte à plonger intégralement dans le liquide afin de mesurer la masse volumique dudit liquide. figure pour l’abrégé : figure 1
Patent FR-3105551-A1 (FR)
Title: Cône de sortie d’un ensemble propulsif d’aéronef formant un système de traitement acoustique à au moins deux degrés de liberté
Inventor: BROCHARD WOLFGANG
IPC: G10K11/16
Filed: 2019-12-20
Abstract: L’invention porte sur un cône de sortie d’un ensemble propulsif d’aéronef s’étendant selon une direction générale dite longitudinale et comportant une partie avant (8) et une partie arrière (9). L’assemblage longitudinal desdites parties avant (8) et partie arrière (9) forme un système de traitement acoustique à au moins deux degrés de liberté. Un tel système permet le traitement de plusieurs plages de fréquences, ou d’une plage de fréquence large par le traitement de plusieurs plages qui se recouvrent. Figure pour l’abrégé : Fig. 5
Patent FR-3105117-A1 (FR)
Title: Procédé de connexion amélioré entre une prise électrique de véhicule et un connecteur
Inventor: ROLLET RÉMI
IPC: H01R13/629
Filed: 2019-12-20
Abstract: L’invention concerne un procédé de connexion d’un connecteur d’alimentation électrique (20) à une prise électrique (1) de véhicule comprenant une batterie rechargeable électriquement, ledit connecteur d’alimentation (20) comprenant un corps (22) et au moins une première surface d’aimantation mobile (34a) par rapport audit corps (22), le procédé comprenant au moins les étapes de :- mettre en contact aimanté ladite au moins une première surface d’aimantation mobile (34a) du connecteur (20) avec au moins une première surface d’aimantation complémentaire de la prise électrique (1), au moyen du déplacement de ladite au moins une surface d’aimantation mobile (34a) par rapport audit corps (22),- engager le connecteur (20) dans la prise électrique (1) par déplacement du corps (22) par rapport à la première surface d’aimantation mobile (34a) de manière à effectuer un contact électrique entre le connecteur (20) et la prise électrique (1).     Figure pour l’abrégé : Fig. 2a
Patent FR-3106206-A1 (FR)
Title: Procédé de détermination de l’intégrité d’un dépôt d’un complexe à base d’un échantillon biologique et système permettant la mise en œuvre dudit procédé.
Inventor: CHARRIER JEAN-PHILIPPE
IPC: H01J49/04
Filed: 2020-01-14
Abstract: L’invention porte principalement sur un procédé de détermination de l’intégrité d’au moins un complexe à base d’au moins un échantillon biologique et d’au moins une matrice, comprenant au moins les étapes suivantes : - acquisition d’au moins une image - analyse de l’image envoyée en extrayant des valeurs d’intensité lumineuse représentatives d’au moins une bande spectrale, - mise en relation des valeurs d’intensité lumineuse entre elles pour obtenir des données spectrales représentatives, - détermination d’un état d’intégrité du complexe par la comparaison de chacune des données spectrales représentatives, - déclenchement d’au moins une première alerte, par l’unité d’analyse, lorsque les données représentatives s’apparentent au premier état d’intégrité ou au deuxième état d’intégrité.
Patent FR-3108052-A1 (FR)
Title: Dispositif pour déposer au moins une pastille adhésive sur un élément de véhicule automobile
Inventor: DE LA BROSSE ROLAND
IPC: B25J15/08
Filed: 2020-03-10
Abstract: Dispositif pour déposer au moins une pastille adhésive sur un élément de véhicule automobile. L’invention concerne un dispositif (1) pour déposer au moins une pastille adhésive sur un élément de véhicule automobile, ce dispositif (1) comporte - un support (2) pour être solidarisé du bras articulé (3) d’un robot ; - une pluralité de doigts (4), mobiles par rapport au support (2), comportant un moyen de réception (5) d’une pastille adhésive à déposer et au moins un doigt actif (4) ; - des moyens de montage (6) des doigts (4) en déplacement par rapport au support (2) ; - des moyens d’entraînement (7) des moyens de montage (6) en déplacement par rapport au support (2). Ce dispositif (1) est caractérisé en ce que : - le support (2) présente une forme allongée ainsi qu’au moins une extrémité proximale (20) ; - ledit au moins un doigt actif (4) fait saillie par rapport à ladite au moins une extrémité proximale (20) du support (2). Figure pour l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3108167-A1 (FR)
Title: Système de traitement d’un gaz naturel issu d’une cuve d’un ouvrage flottant configuré pour alimenter en gaz naturel en tant que carburant un appareil consommateur de gaz naturel
Inventor: AOUN BERNARD
IPC: F25J1/02
Filed: 2020-03-11
Abstract: Système de traitement d’un gaz naturel issu d’une cuve d’un ouvrage flottant configuré pour alimenter en gaz naturel en tant que carburant un appareil consommateur de gaz naturel Système de traitement (1) d’un gaz naturel stocké dans au moins une cuve (3) d’un ouvrage flottant (100), le système de traitement (1) comprenant au moins un circuit (4) fermé parcouru par du fluide réfrigérant comportant au moins du diazote et du méthane, le système de traitement (1) étant configuré pour alimenter au moins un appareil consommateur (2) de l’ouvrage flottant (100) en gaz naturel à l’état gazeux issu de la cuve (3) en tant que carburant, le système de traitement (1) comprenant au moins un système de contrôle (9) de la composition du fluide réfrigérant configuré pour contrôler au moins l’organe de régulation du débit (125) de fluide réfrigérant de la branche de prélèvement (120) et le dispositif de régulation du débit (165) du fluide contenant majoritairement du méthane de l’au moins une branche d’injection (160, 1601, 1602).     Figure de l’abrégé : Fig 1