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Patent FR-3064944-B1 (FR)
Title: Circuit de climatisation inversible indirect de vehicule automobile et procede de fonctionnement correspondant
Inventor: BENOUALI JUGURTHA
IPC: B60H1/00
Filed: 2017-04-05
Granted: 2019-04-05
Abstract: La présente invention concerne un circuit de climatisation indirect (1) pour véhicule automobile comportant : • une première boucle de fluide réfrigérant (A) comportant : ° un compresseur (3), ° un échangeur de chaleur (5), ° un premier dispositif de détente (7), ° un premier échangeur de chaleur (9), ° un éjecteur (11), ° un dispositif de séparation de phase (15), ° un deuxième dispositif de détente (12), ° une conduite de contournement (70) du deuxième dispositif de détente (12), ° un deuxième échangeur de chaleur (13), et ° une première conduite de contournement (30) de l'éjecteur (11), • une deuxième boucle de fluide caloporteur (B) dans laquelle circule un fluide caloporteur, et • l'échangeur de chaleur bifluide (5) étant agencé conjointement sur la première boucle de fluide réfrigérant (A) en aval du compresseur (3) et sur la deuxième boucle de fluide caloporteur (B), de façon à permettre les échanges de chaleur entre la première boucle de fluide réfrigérant (A) et la deuxième boucle de fluide caloporteur (B).
Patent FR-3065056-B1 (FR)
Title: Dispositif lumineux, appareil de signalisation et procede de diagnostic et/ou d'asservissement
Inventor: ESNAULT MATTHIEU OLIVIER STEPHANE
IPC: H05B37/02
Filed: 2017-04-05
Granted: 2019-11-08
Abstract: L'invention concerne un dispositif lumineux (12) de signalisation et un appareil de signalisation comportant au moins un assemblage (22) d'une ou plusieurs fibre(s) optique(s) (24) de signalisation à diffusion latérale, et dans lequel le dispositif lumineux comporte au moins une première source de lumière (32) qui émet une première lumière parcourant l'assemblage de telle sorte qu'une fraction résiduelle de la première lumière ressort au travers d'une seconde terminaison (28) de l'assemblage, caractérisé en ce que le dispositif lumineux comporte au moins un capteur photoélectrique (40) qui reçoit au moins une portion de la fraction résiduelle de la première lumière pour délivrer un signal électrique (S) représentatif d'au moins une caractéristique de la fraction résiduelle de la première lumière, et des moyens d'analyse de la fraction résiduelle sur la base du signal électrique représentatif délivré par le capteur photoélectrique. L'invention concerne aussi un procédé de diagnostic et/ou d'asservissement d'un tel dispositif.
Patent FR-3065661-B1 (FR)
Title: Noyau pour la fabrication par moulage a la cire perdue d'une aube de turbomachine
Inventor: VOLLEBREGT MATTHIEU JEAN LUC
IPC: B22C9/04
Filed: 2017-04-28
Granted: 2019-06-14
Abstract: L'invention concerne un noyau (10) utilisé pour la fabrication par fonderie à la cire perdue d'une aube de turbomachine, s'étendant selon une direction longitudinale (L) entre un pied (14) et une tête (12) et comprenant un élément principal (16) et un premier élément secondaire (18). comportant chacun une première partie non fonctionnelle (28a, 30a) formée au niveau de la tête (12) du noyau (10), Selon l'invention, la première partie non fonctionnelle (28a) de l'élément principal (16) et de la première partie non fonctionnelle (30a) dudit au moins un premier élément secondaire (18) comprend un bossage (50) s'étendant dans une direction sensiblement perpendiculaire (T) à ladite direction longitudinale (L) et engagé dans une cavité (52) de l'autre de la première partie non fonctionnelle (28a) de l'élément principal (16) et de la première partie non fonctionnelle (30a) dudit au moins un premier élément secondaire (18).
Patent FR-3066565-B1 (FR)
Title: Dispositif de liaison actionneur-levier pour dispositif d'obturation de face avant de vehicule automobile, et dispositif d'obturation de face avant associe
Inventor: MINERO VICTOR-MANUEL
IPC: B60K11/08
Filed: 2017-05-18
Granted: 2019-05-03
Abstract: L'invention concerne un dispositif de liaison (10) actionneur-levier pour dispositif d'obturation (1) de face avant de véhicule automobile comportant : • un arbre d'entraînement (90), • un levier (11), • un dispositif d'embrayage (20) entraîné en rotation par l'arbre d'entraînement (90) et destiné à coopérer avec le levier (11), ledit dispositif d'embrayage (20) comportant un élément de jonction (50) destiné à coopérer avec le levier (11) et mobile en translation parallèlement à l'axe de l'arbre d'entraînement (90) entre une position de couplage et une position de ré-engagement, ledit élément de jonction (50) étant également mobile en translation perpendiculairement à l'axe de l'arbre d'entraînement (90) entre une première position et une deuxième position.
Patent FR-3066988-B1 (FR)
Title: Volant de direction pour vehicule automobile comportant deux branches laterales pivotantes
Inventor: CAVAREC ALAN
IPC: B62D15/02
Filed: 2017-05-31
Granted: 2021-03-12
Abstract: L'invention a pour objet un volant de direction de véhicule automobile comportant deux branches latérales de manœuvre (10) disposées de chaque côté de ce volant suivant une direction transversale (T), qui sont reliées chacune par une liaison à un moyeu (8) comprenant des moyens de fixation sur une colonne de direction disposée suivant une direction longitudinale (L), ce volant étant remarquable en ce que la liaison de chaque branche (10) sur le moyeu (8) comporte un pivot permettant un mouvement de pivotement de cette branche (10) vers le centre du volant.
Patent FR-3071370-B1 (FR)
Title: Isthmes de ponts magnetiques d'un rotor de machine electrique
Inventor: FAVRE LUCA
IPC: H02K1/27
Filed: 2017-09-18
Granted: 2019-09-13
Abstract: L'objet de l'invention concerne un rotor pour machine électrique. A cet effet le rotor comprend un corps de rotor formé par un empilage de tôles et placé sur un arbre de rotor, au moins deux pôles magnétiques et chaque pôle magnétique est composé de trois aimants positionnés dans trois évidements axiaux, dont un évidement axial externe, un évidement axial central et un évidemment axial interne. Le rotor comprend également une barrière de flux externe, une barrière de flux centrale et une barrière de flux interne, chaque barrière de flux comprend deux évidements inclinés positionnés de part et d'autre des évidements axiaux et sont séparés de ceux-ci par des ponts magnétiques. L'invention se caractérise par le fait que les évidements axiaux comprennent deux congés supérieurs dont le rayon est compris entre 0.3 et 0.6 mm et vaut préférentiellement 0.5 mm et qui s'étendent au-dessus desdits évidements axiaux afin de permettre une diminution de la contrainte mécanique en haut desdits évidements axiaux.
Patent FR-3071962-B1 (FR)
Title: Boitier pour la regulation thermique d'un pack-batterie de vehicule automobile
Inventor: IBRAHIMI MOHAMED
IPC: H01M10/663
Filed: 2017-10-04
Granted: 2019-09-20
Abstract: L'invention concerne un boîtier (13) d'un pack batterie (1) pour véhicule automobile, comprenant un espace intérieur destiné à contenir au moins un module électrique et un circuit interne de transport d'un fluide caloporteur comprenant au moins un dispositif de régulation thermique dudit au moins un module électrique. Selon l'invention, le boîtier (13) porte sur sa surface extérieure un échangeur thermique, dit "chiller", (2) relié au circuit interne de transport d'un fluide caloporteur dudit boîtier (13), ledit échangeur thermique, dit "chiller", (2) étant destiné à être relié d'une part à une boucle de climatisation dudit véhicule dans laquelle un fluide réfrigérant est destiné à circuler et d'autre part à une boucle de régulation thermique dudit au moins un module électrique dans laquelle le fluide caloporteur est destiné à être mis en mouvement de sorte à ce qu'il circule dans le circuit interne dudit boîtier (13).
Patent FR-3058394-B1 (FR)
Title: Filtre solaire pour engins spatiaux
Inventor: PANZLAFF KONRAD
IPC: G02B5/12
Filed: 2017-11-09
Granted: 2021-05-28
Abstract: La présente invention concerne un dispositif (10) pour une unité d'émission et de réception (110) d'un système de communication. Le dispositif (10) comporte un premier passage (120A) pour des ondes électromagnétiques et un second passage (120B) pour des ondes électromagnétiques, une surface partiellement transparente (130) qui est transparente pour des ondes électromagnétiques d'une première gamme de longueurs d'onde (180A, 180B) et réfléchissante pour des ondes électromagnétiques d'une seconde gamme de longueurs d'onde (190) différente de la première gamme (180A, 180B), et une première surface rétroréfléchissante (140A) qui rétroréfléchit les ondes électromagnétiques de la première gamme (180A, 180B). Une direction de réflexion des ondes de la première gamme (180A, 180B) est différente d'une direction de réflexion des ondes de la seconde gamme (190) lorsque les ondes électromagnétiques de la première gamme (180A, 180B) ainsi que les ondes électromagnétiques de la seconde gamme (190) entrent par le même passage.
Patent FR-3074916-B1 (FR)
Title: Procede et systeme de surveillance d'un reseau electrique maille de retour de courant d'un aeronef en materiau composite
Inventor: DIEUDONNE ANCA-LUCIA
IPC: G01R31/08
Filed: 2017-12-13
Granted: 2019-12-27
Abstract: Procédé et système de surveillance d'un réseau électrique maillé de retour de courant d'un aéronef en matériau composite Le procédé de surveillance du réseau électrique comprend : - l'identification (F20) d'élément(s) critique(s) du réseau, pour au moins un couple source-charge connectées au réseau ; - l'estimation (F30) paramétrique d'une valeur de la caractéristique électrique de chaque élément critique, en utilisant un modèle numérique modélisant un comportement électrique du réseau en fonction de ladite caractéristique électrique et de mesures électriques réalisées au moyen de capteurs positionnés dans le réseau, un capteur étant positionné dans le réseau pour chaque élément critique sur au moins un élément du réseau ou sur au moins un chemin du réseau formé d'une pluralité d'éléments du réseau influencé par une perturbation de la caractéristique électrique de cet élément critique ; - l'évaluation (F40), pour ledit au moins un couple source-charge, d'un critère fonctionnel du réseau prédéfini, en utilisant la valeur de la caractéristique électrique estimée pour chaque élément critique ; et - la détermination (F50) d'un état du réseau électrique en tenant compte du critère fonctionnel évalué pour ledit au moins un couple source-charge .
Patent FR-3075289-B1 (FR)
Title: Amortisseur pour dispositif de transmission de couple
Inventor: MARECHAL OLIVIER
IPC: F16D13/64
Filed: 2017-12-18
Granted: 2020-10-16
Abstract: Amortisseur pour dispositif de transmission de couple reliant un moteur et une transmission de véhicule, comportant : - un moyeu (3) de transmission de couple ; - une première rondelle (4) montée pivotante par rapport au moyeu, cette première rondelle (4) comportant une ouverture interne (11) entourant le moyeu (3); et - un organe élastique (8) permettant la transmission du couple entre la première rondelle (4) et le moyeu (3) en autorisant une rotation relative de ces derniers pour assurer l'amortissement des oscillations de torsion ; - un palier (11) intercalé entre l'ouverture interne (10) de la première rondelle (4) et le moyeu central (3) ; - une liaison rotule agencée au sein du palier (11).
Patent FR-3076473-B1 (FR)
Title: Procede et outil d'emboutissage rotatif pour vehicule automobile
Inventor: DUMAS JEAN LUC
IPC: B21D22/20
Filed: 2018-01-05
Granted: 2019-11-29
Abstract: L'invention a pour objet un outil d'emboutissage (2) en contre-dépouille d'un bord (8) de tôle (6) de carrosserie de véhicule automobile. L'outil comprend (2) un support fixé à un bâti inférieur de presse, une contre-forme pivotante (12) configurée pour l'emboutissage en contre-dépouille d'un premier tronçon (46) de bord (8) de la tôle (6), une contre-forme coulissant de manière rectiligne par rapport au support et configurée pour l'emboutissage en contre-dépouille d'un deuxième tronçon (48) de bord (8) de la tôle (6) incliné par rapport au premier tronçon (46). La contre-forme pivotante (12) étant montée de manière pivotante sur la contre-forme coulissante (10) et est entraînée à l'aide du même boisseau (14) qui actionne la contre-forme coulissante (10). L'invention propose également un procédé d'emboutissage.
Patent FR-3081253-B1 (FR)
Title: Emballage pour le transport ou le stockage de matiere nucleaire
Inventor: ALLOU ALEXANDRE
IPC: G21F5/015
Filed: 2018-05-15
Granted: 2020-08-14
Abstract: L'invention concerne un emballage pour transporter ou stocker de la matière nucléaire comprenant une virole s'étendant selon la direction longitudinale dudit emballage, dont la surface latérale intérieure délimite une cavité interne, et constituée d'une matrice thermiquement conductrice dans laquelle sont incorporés des éléments de protection neutronique s'étendant selon la direction longitudinale ; - lesdits éléments étant distribués de manière à former au moins deux couronnes discontinues d'éléments ; - lesdites couronnes discontinues étant espacées radialement entre elles, et comprenant un même nombre d'éléments ; - lesdits éléments d'une même couronne discontinue présentant des sections équivalentes ; - deux éléments adjacents d'une même couronne présentant entre eux une même distance orthoradiale, supérieure ou égale à 7 cm ; - le décalage orthoradial entre le barycentre d'un premier élément d'une première couronne discontinue et le milieu de la distance orthoradiale entre les deux seconds éléments d'une seconde couronne discontinue les plus proches orthoradialement dudit premier élément étant compris entre 0 et la moitié de ladite distance orthoradiale, les première et seconde couronnes discontinues étant adjacentes.
Patent FR-3081191-B1 (FR)
Title: Eolienne rabattable a axe vertical
Inventor: BARRE STEPHANE
IPC: F03D1/00
Filed: 2018-05-18
Granted: 2020-06-05
Abstract: La présente invention concerne une éolienne rabattable (10) comprenant une turbine (30) à axe vertical (A). La turbine est portée par un pylône vertical (20), monté pivotant autour d'une articulation (22), et par des membres de liaison (43, 41) reliant et tenant à distance l'arbre de rotation de la turbine par rapport au pylône.     L'éolienne comprend :     - une génératrice électrique (70) dont l'axe de rotation est perpendiculaire à l'axe longitudinal du pylône, la génératrice étant fixée au sol, et     - au moins un lien souple (60) reliant et synchronisant en rotation l'arbre de rotation de la génératrice avec l'arbre de rotation de la turbine par défilement linéaire dudit lien souple en un trajet en circuit fermé, de façon à entraîner l'arbre de rotation de la génératrice par le mouvement de la turbine.     Le domaine de l'invention est en particulier celui des celui des éoliennes terrestres en zone cyclonique.
Patent FR-3081425-B1 (FR)
Title: Caisse de vehicule automobile equipee d'un pavillon integrant un organe de correction d'un ecart de portee du pavillon contre des traverses.
Inventor: PETIT FRANCOIS
IPC: B62D27/02
Filed: 2018-05-23
Granted: 2020-05-01
Abstract: L'invention a pour objet une caisse (1) de véhicule automobile équipée d'un pavillon (2) galbé portant sur une charpente (3, 4a-4d) ménagée par la caisse (1) La charpente (3, 4a-4d) est composée d'éléments de carrosserie assemblés entre eux dont au moins des longerons (3) latéraux entretoisés par des traverses (4a-4d) qui sont réparties le long de la caisse (1) et qui comprennent une traverse avant (4a), une traverse arrière (4d) et au moins une traverse médiane (4b, 4c). Le pavillon (2) intègre au moins une cale (6a, 6b ; 7a, 7b) rigide via laquelle le pavillon (2) porte contre la charpente (3, 4a-4d), ladite au moins une cale (6a, 6b ; 7a, 7b) formant un organe de correction d'un écart de portée du pavillon (2) contre la charpente (3, 4a-4d) entre une portée du pavillon (2) contre la traverse avant (4a) et une portée du pavillon (2) contre la charpente (3, 4a-4d) à l'arrière de la traverse avant (4a).
Patent FR-3083954-B1 (FR)
Title: Cadre de radiateur electrique d'une installation de ventilation, de chauffage et/ou de climatisation d'un vehicule automobile
Inventor: NIKOUKAR SHAHRAM
IPC: H05B3/22
Filed: 2018-07-12
Granted: 2020-06-19
Abstract: L'invention concerne un cadre (12) de radiateur électrique d'une installation de ventilation, de chauffage et/ou de climatisation d'un véhicule automobile, ledit cadre étant configuré pour former au moins un logement de réception d'un élément chauffant (14), ledit logement s'étendant principalement selon une direction longitudinale (L), le cadre comportant des parois évidées de sorte que des grandes faces (21, 22) du cadre puissent être traversées par un flux d'air véhiculé par l'installation, caractérisé en ce que le cadre comporte une grille (17) fixée sur une première (21) des grandes faces du cadre, ladite grille étant configurée pour supporter une pluralité de capteurs de température (36) configurés pour détecter la température d'un élément chauffant (14), les capteurs de température étant disposés sur la face interne (170) de la grille (17) en regard de la première (21) des grandes faces.
Patent FR-3084427-B1 (FR)
Title: Dispositif de type reducteur mecanique pour une turbomachine
Inventor: DI GIOVANNI JEAN-CHARLES MICHEL PIERRE
IPC: F16H57/04
Filed: 2018-07-26
Granted: 2021-03-12
Abstract: Dispositif (6) du type réducteur pour une turbomachine (1) en particulier d'aéronef, comportant un solaire central (7), une couronne (9), une rangée annulaire de satellites (8), un porte-couronne (12), un récupérateur d'huile (22), et des moyens d'évacuation d'huile de lubrification qui comportent des premiers passages d'huile (25) s'étendant dans la bride (9c) de la couronne, et des seconds et troisièmes passages d'huile (27, 28, 27', 28') s'étendant entre des brides du porte-couronne et du récupérateur, d'une part, et de la couronne, d'autre part.
Patent FR-3084741-B1 (FR)
Title: Procede de determination de la deformation d'une structure de beton au cours du temps
Inventor: JABBOUR JACQUES
IPC: G01D5/353
Filed: 2018-08-02
Granted: 2021-05-21
Abstract: L'invention concerne un procédé d'acquisition de mesures de déformation d'une structure de béton, coulée dans un coffrage contenant un support, le procédé comprenant les étapes suivantes : émission d'un signal optique dans un serpentin de fibre optique porté par le support et s'étendant au moins partiellement selon une direction longitudinale, acquisition de mesures de déformation de la structure de béton en une pluralité de points de mesure du serpentin, le serpentin étant au contact de l'intérieur de la structure de béton, lesdites mesures correspondant à la déformation des points de mesure du serpentin selon la direction longitudinale, et étant acquises par analyse spectrale d'un signal rétrodiffusé par diffusion Rayleigh et d'un signal rétrodiffusé par diffusion Raman associés au signal optique préalablement émis.
Patent FR-3085577-B1 (FR)
Title: Bloc capacitif comprenant un dissipateur thermique
Inventor: PARIGOT BAPTISTE
IPC: H05K7/20
Filed: 2018-09-04
Granted: 2020-10-02
Abstract: L'invention concerne un bloc capacitif 1, notamment pour un équipement électrique, comportant un boîtier 2, un élément capacitif logé dans le boîtier 2, une substance 4 remplissant l'espace entre le boîtier 2 et l'élément capacitif de manière à réaliser une étanchéité de l'élément capacitif, un dissipateur thermique 5 contre lequel l'élément capacitif est en contact direct. Dans le bloc capacitif 1, le dissipateur thermique 5 est différent de la substance 4 de remplissage, une face dudit dissipateur thermique 5, dite face libre 6, formant une face externe du bloc capacitif 1 et étant dépourvue de ladite substance 4 de remplissage.
Patent FR-3086014-B1 (FR)
Title: Procede de fabrication d’un verin hydraulique et verin obtenu par ledit procede
Inventor: RIVAS FREDERIC
IPC: F15B15/16
Filed: 2018-09-14
Granted: 2020-12-11
Abstract: La présente invention concerne un procédé de fabrication d'un vérin hydraulique comprenant un corps tubulaire (10) et une tige (21) mobile en coulissement dans le corps (10), le corps (10) comprenant une première extrémité (10a) fermée de manière étanche par un fond (11) et une seconde extrémité (10b) à laquelle est agencée une douille (12), ladite douille comprenant un joint (120) d'étanchéité vis-à-vis de la tige (21), la tige (21) comprenant une première extrémité à laquelle est agencée un piston (20) et une seconde extrémité à laquelle est agencé un embout (23), ledit procédé étant caractérisé en ce qu'il comprend un brasage par induction : - du fond (11) et/ou de la douille (12) sur le corps (10), et/ou - du piston (20) et/ou de l'embout (23) sur la tige (21). L'invention concerne également un vérin obtenu par un tel procédé.
Patent FR-3088784-B1 (FR)
Title: Procede et dispositif pour conserver le pointage d'une antenne avec un satellite
Inventor: BROUSSARD ELLIOT
IPC: H04B7/185
Filed: 2018-11-15
Granted: 2020-12-11
Abstract: L'invention concerne un procédé pour conserver une direction de pointage d'une antenne dans l'axe d'émission d'un signal d'un satellite caractérisé en ce qu'il utilise des estimées des valeurs angulaires de vitesse pour contrôler la position de l'antenne.
Patent FR-3089575-B1 (FR)
Title: Circulateur à liquide
Inventor: GUILLOT FRANÇOIS
IPC: F04D13/06
Filed: 2018-12-10
Granted: 2021-11-19
Abstract: Circulateur (1) à fluide (51) liquide comprenant : - un boitier (2) définissant un logement (8) ayant une entrée (9) et une sortie (10) de fluide (51) ; - une turbine (20) montée à rotation dans le logement (8) selon un premier axe de rotation(Ox) ; caractérisé en ce que le circulateur (1) comprend des moyens de générer un champ magnétique tournant (11.1-11.3), et en ce que la turbine (20) comprend au moins une première partie (28.1-28.8) en matériau ferromagnétique destinée à être soumise à une influence du champ magnétique tournant (B8) pour être mise en rotation autour du premier axe de rotation (Ox). Aéronef comprenant un tel circulateur Procédé de fabrication d’un tel circulateur (1) FIGURE DE L’ABREGE : Fig. 1
Patent FR-3095106-B1 (FR)
Title: Dispositif de parage d’endives
Inventor: GODE JULIEN
IPC: A23N15/00
Filed: 2019-04-19
Granted: 2021-05-14
Abstract: L’invention concerne un dispositif (1) de parage d’endives comportant un convoyeur à rouleaux munis d’un ensemble de rouleaux (50a, 51a, 52a, 53a, 50b, 51b, 52b, 53b, 50c, 51c, 52c, 53c, 50d, 51d, 52d, 53d) parallèles entre eux et entraînés en rotation par un mécanisme d’entraînement (20, 30, 9, 10, 22, 32, 21, 31, 40a, 41a, 42a, 43a, 40b, 41b, 42b, 43b, 40c, 41c, 42c, 43c, 40d, 41d, 42d, 43d, 60b, 60c, 60d, 6b, 6c, 6d), le convoyeur comportant une face supérieure de convoyage, une face inférieure d’éjection de feuilles, une extrémité amont et une extrémité aval, un sous ensemble (50b, 50c, 50d) des rouleaux ayant un sens de rotation inverse, dit rotation de recul, du sens de rotation, dit rotation d’avancement, des autres rouleaux de l’ensemble, le sens de rotation d’avancement correspondant à une rotation de la surface supérieure du rouleau d’amont vers l’aval, deux rouleaux adjacents de sens de rotation inverses et convergents du haut vers le bas formant une paire d’éjection (53a-50b, 53b-50c, 53c-50d). Selon l’invention, les rouleaux sont lisses, ont un diamètre compris entre 8 mm et 22 mm, un écartement mesuré au plus court entre les surfaces en vis-à-vis de deux rouleaux adjacents compris entre 5 mm et 20 mm, et les paires d’éjection (53a-50b, 53b-50c, 53c-50d) sont séparées entre elles par au moins un rouleau d’avancement (50a, 51a, 52a, 51b, 52b, 51c, 52c, 51d, 52d, 53d) à sens de rotation d’avancement. Figure pour l’abrégé : Fig. 2