baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3049201-B1 (FR)
Title: Module de sortie de tri pour machine de tri postal
Inventor: MESTRALLET FREDERIC
IPC: B07C7/02
Filed: 2016-03-24
Granted: 2018-03-09
Abstract: Module de sortie de tri (1) pour machine de tri postal comprenant un logement (5) pour loger un bac de stockage (4) d'articles de courrier et dans le logement un support (6) pour le bac de stockage (4) de type tiroir. Le support est mobile en translation suivant une direction longitudinale entre une position de stockage dans laquelle le bac sur le support (6) est rétracté dans le logement (5) et une position de transfert dans laquelle le bac sur le support (6) est sorti du logement (5). Le support (6) comprend également un moyen de pivotement et d'alignement (7) du bac agencé de telle sorte que le pivotement du bac à 90° sur le support par rapport à la direction longitudinale entraîne un alignement d'un côté du bac par rapport à un côté latéral du logement tout en maintenant le bac au plus près du logement.
Patent FR-3062152-B1 (FR)
Title: Fenetre coulissante pour un batiment, installation domotique comprenant une telle fenetre coulissante et procede de commande en fonctionnement d'un dispositif d'entrainement motorise d'une telle fenetre
Inventor: CAVAREC PIERRE-EMMANUEL
IPC: E05F15/643
Filed: 2017-01-23
Granted: 2020-03-13
Abstract: Une fenêtre coulissante (2) pour un bâtiment comprend un cadre dormant (4), un ouvrant (3a, 3b), un dispositif d'entraînement motorisé (5), un système de ferrure (20) et un dispositif de commande de verrouillage (26). Le dispositif d'entraînement motorisé (5) comprend un actionneur électromécanique (6), un élément flexible (9) et un bras d'entraînement (18). L'élément flexible (9) est configuré pour entraîner en déplacement l'ouvrant (3a) par rapport au cadre dormant (4), lorsque l'actionneur (6) est activé électriquement. Le bras (18) est relié, d'une part, à un cadre (15) de l'ouvrant (3a) et, d'autre part, à l'élément flexible (9). Le dispositif de commande de verrouillage (26) est configuré pour coopérer avec un verrou du système de ferrure (20) et pour être actionné au moyen de l'élément flexible (9), lorsque l'actionneur (6) est activé électriquement. Le bras d'entraînement (18) supporte le dispositif de commande de verrouillage (26). Le système de ferrure (20) comprend également un système anti-fausse manœuvre (27). Le dispositif de commande de verrouillage (26) est configuré pour actionner le verrou suite à l'activation du système anti-fausse manœuvre (27) et lorsque l'actionneur (6) est activé électriquement.
Patent FR-3062096-B1 (FR)
Title: Dispositif de controle d'une matrice de sources lumineuses pour l'eclairage interieure de l'habitacle d'un vehicule automobile
Inventor: FLEURENCE THIERRY
IPC: H05B44/00
Filed: 2017-01-26
Granted: 2022-04-15
Abstract: L'invention propose un dispositif de contrôle d'une matrice de sources lumineuses d'un module lumineux pour l'éclairage de l'intérieur de l'habitacle d'un véhicule automobile. Il comprend une unité centrale configurée pour recevoir une instruction d'activation d'une parmi plusieurs fonctions d'éclairage prédéterminées de l'habitacle, fonctionnellement reliée à une pluralité de dispositifs de commande, chacun étant configuré pour commander l'activation d'un groupe de sources lumineuses de la matrice. L'unité centrale est configurée pour sélectionner une pluralité de sources lumineuses de la matrice à activer pour réaliser ladite fonction d'éclairage, et pour transmettre des instructions aux dispositifs de commande pour commander l'activation des sources lumineuses sélectionnées.
Patent FR-3064377-B1 (FR)
Title: Dispositif de commande pour habitacle de vehicule
Inventor: TISSOT JEAN-MARC
IPC: G06F3/0362
Filed: 2017-03-27
Granted: 2021-06-18
Abstract: L'invention a pour objet un dispositif de commande comprenant un organe de préhension (C) mobile en rotation autour d'un axe de rotation, et un capteur de rotation (23, 25) dudit organe de préhension (C), caractérisé en ce que l'organe de préhension (C) comporte au moins deux zones de préhensions distinctes (3, 5, 5a) destinées à être actionnées pour mettre en rotation l'organe de préhension (C), et au moins un capteur tactile (21, 21a, 21b) associé à une des zones de préhension (3, 5, 5a) et configuré pour détecter un actionnement par un utilisateur interagissant avec la zone de préhension (3, 5, 5a) associée.
Patent FR-3067480-B1 (FR)
Title: Procede et systeme de prediction de l'impact d'un dysfonctionnement ressource sur le niveau de service d'une chaine applicative
Inventor: DEMEILLIEZ BRUNO
IPC: G06F11/07
Filed: 2017-06-08
Granted: 2019-07-26
Abstract: L'invention porte sur un procédé de prédiction de l'impact d'un dysfonctionnement affectant une ressource, sur un niveau de service d'au moins une chaine applicative, ledit procédé étant caractérisé en ce que lesdites ressources sont associées à un niveau prédéterminé d'utilisation courante et à un seuil prédéterminé d'utilisation maximum, en ce qu'il comporte l'utilisation d'au moins une sonde configurée pour collecter des données, et en ce qu'il comporte les étapes suivantes : 		- Collecter les données de ladite sonde, lesdites données collectées comportant des données relatives à l'état de fonctionnement des ressources ; 		Détecter un dysfonctionnement sur au moins une ressource, à partir des données de sonde collectées ; 		En présence d'un dysfonctionnement, quantifier l'impact présumé dudit dysfonctionnement sur le niveau de service d'au moins une chaine applicative, comportant les sous étapes suivantes : 		○ Calculer un nouveau seuil d'utilisation maximum en fonction du seuil prédéterminé d'utilisation maximum et des données relatives à l'état de fonctionnement des ressources, 		○ Comparer le nouveau seuil d'utilisation maximum de la ressource au niveau prédéterminé d'utilisation courante de ladite ressource, pour déterminer si le nouveau seuil d'utilisation maximum est dépassé par le niveau prédéterminé d'utilisation courante, et 		○ Si le nouveau seuil d'utilisation maximum est dépassé alors, calculer une valeur de sévérité présumée d'impact du dysfonctionnement sur le niveau de service d'au moins une chaine applicative ; et 		- Générer un signal d'alerte applicative comportant la valeur de sévérité présumée d'impact du dysfonctionnement sur le niveau de service d'au moins une chaine applicative.
Patent FR-3067725-B1 (FR)
Title: Appareil pour le traitement du linge comportant un generateur de vapeur a vaporisation instantanee
Inventor: GELUS DOMINIQUE
IPC: D06F75/12
Filed: 2017-06-19
Granted: 2019-07-05
Abstract: Appareil électroménager domestique, par exemple pour le traitement du linge, comportant un générateur de vapeur comprenant un canal de vaporisation (41), des moyens (40) pour chauffer le canal de vaporisation (41), et des moyens pour injecter de l'eau dans le canal de vaporisation (41) comprenant au moins un orifice d'injection (43) débouchant dans le canal de vaporisation (41), le canal de vaporisation (41) comprenant une extrémité (41 A) communiquant avec un circuit de distribution de vapeur présentant au moins un trou de sortie de vapeur (20) permettant de diffuser la vapeur à l'extérieur de l'appareil, caractérisé en ce que le canal de vaporisation (41) comporte une partie borgne (41 C) s'étendant en amont de l'orifice d'injection (43), ladite partie borgne (41 C) formant une impasse dans laquelle de l'air est emprisonné lorsque l'eau est injectée dans le canal de vaporisation (41) par l'orifice d'injection (43).
Patent FR-3055025-B1 (FR)
Title: Element de melange de gaz d'echappement
Inventor: UHL BERNHARD
IPC: F01N13/08
Filed: 2017-08-09
Granted: 2020-11-06
Abstract: Un élément de mélange de gaz d'échappement (10) pour l'agencement dans une installation d'échappement d'une machine à combustion interne comporte une grille (12) qui formée par une barrette de support centrale (14) et par plusieurs barrettes transversales (16) fixes qui s'étendent transversalement à la barrette de support (14), et qui définit un plan de grille, les barrettes transversales (16) présentant des tronçons déflecteurs (34a, 34b) et étant agencées des deux côtés de la barrette de support (14). Tous les tronçons déflecteurs (34a) d'un côté (H1) de la barrette de support (14) sont inclinés selon un premier angle positif (α1) par rapport à une normale (N) du plan de la grille, et tous les tronçons déflecteurs (34b) de l'autre côté (H2) de la barrette de support (14) sont inclinés selon un deuxième angle négatif (α2) par rapport à la normale (N) du plan de la grille.
Patent FR-3071024-B1 (FR)
Title: Pivot pour palier lisse
Inventor: DOMBEK ALEXIS CLAUDE MICHEL
IPC: F16H57/08
Filed: 2017-09-12
Granted: 2021-02-19
Abstract: L'invention concerne un pivot (60) pour palier lisse de train épicycloïdal, comprenant une paroi annulaire délimitant un passage axial et comprenant une première (52c) et une seconde rainures annulaires débouchant axialement dans des sens opposés et chacune délimitée par deux branches annulaires coaxiales interne (52a) et externe (52b) formées aux extrémités axiales de la paroi annulaire. Selon l'invention, le pivot comprend une pluralité de premiers orifices (60a) débouchant à une première extrémité dans la première rainure annulaire (52c) et à une seconde extrémité opposée dans la seconde rainure annulaire, ces orifices étant réalisés sur un secteur angulaire compris entre 5° et 330°.
Patent FR-3071299-B1 (FR)
Title: Vanne thermostatique pour vehicule automobile
Inventor: QUEVALLIER JEAN-CLAUDE
IPC: F16K31/64
Filed: 2017-09-21
Granted: 2019-11-15
Abstract: Vanne thermostatique comprenant un corps (1) creux fermé, une première ouverture (2) et une deuxième ouverture (3) débouchant dans le corps (1), un obturateur séparant la première ouverture (2) de la deuxième ouverture (3), un actionneur thermostatique (4) apte à ouvrir l'obturateur et un moyen de rappel (5) apte à fermer l'obturateur, caractérisée en ce que l'obturateur comprend une cage mobile (7,70) apte à coulisser relativement à une cage fixe (6,60) selon un axe sensiblement confondu avec l'axe de l'actionneur thermostatique (4), la cage mobile (7,70) ou la cage fixe (6,60) présentant au moins une fenêtre (8,80), le déplacement relative de la cage mobile (7,70) par rapport à la cage fixe permettant de sélectivement obturer ou libérer ladite au moins une fenêtre (8,80) et en ce que la cage mobile (7,70) est en matière plastique.
Patent FR-3074762-B1 (FR)
Title: Vehicule terrestre de transport en commun, systeme comprenant un tel vehicule et utilisation d'un tel vehicule
Inventor: OBERNESSER PHILIPPE
IPC: B62D47/00
Filed: 2017-12-08
Granted: 2019-12-20
Abstract: Ce véhicule terrestre de transport en commun, tel qu'un train, conçu pour transporter un groupe de personnes (10, 20), le groupe incluant un équipage (10) et des passagers (20), le véhicule comprenant un système de communication embarqué (30) qui comprend une première architecture de communication embarquée (31), comprenant au moins un point d'accès public sans fil (32), auquel un terminal (11, 21) dont dispose toute personne (10, 20) du groupe est propre à être connecté (12, 22), et une deuxième architecture de communication embarquée (33), séparée de la première architecture (31). Selon l'invention, la deuxième architecture de communication (33) comprend au moins un point d'accès privé sans fil (34), auquel seulement un terminal (11) dont dispose l'équipage (10) est propre à être connecté (13).
Patent FR-3068330-B1 (FR)
Title: Dispositif de propulsion hydraulique formant pompe helice et navire equipe d’un tel dispositif
Inventor: MOSTERT MAARTEN
IPC: B63H5/14
Filed: 2017-06-29
Granted: 2020-12-04
Abstract: La présente invention concerne un dispositif de propulsion hydraulique formant pompe hélice et un navire équipé d'un tel dispositif. Selon l'invention, le dispositif de propulsion hydraulique (3) est caractérisé en ce qu'il comprend deux stators (12) disposés dans le corps creux (6) de part et d'autre du moyeu (9) et des pales (10) du rotor (8), chaque stator (12) comprenant au moins deux montants radiaux fixes (14) de support du rotor (8) dans le corps creux (6) et qui sont profilés pour former des ailettes et au moins deux volets (20) disposés en regard des pales (10) du rotor (8) et montés à pivotement commandé respectivement le long des bords des deux montants (14). L'invention trouve application notamment à des navires de surface.
Patent FR-3079579-B1 (FR)
Title: Dispositif antivibratoire et vehicule automobile comportant un tel dispositif
Inventor: POMMERET ELODIE
IPC: F16F15/08
Filed: 2018-03-28
Granted: 2021-01-15
Abstract: Dispositif antivibratoire (1) comprenant des première et deuxième pièces de fixation (2, 4) rigides, un support antivibratoire (3) qui relie la première pièce de fixation à la deuxième pièce de fixation en permettant des mouvements relatifs entre la première pièce de fixation et la deuxième pièce de fixation selon une première direction (Z0), et une bielle antivibratoire (5) s'étendant longitudinalement selon une deuxième direction (X0) faisant avec la première direction un angle supérieur à 60 degrés, la bielle antivibratoire reliant directement la première pièce de fixation à la deuxième pièce de fixation en autorisant les mouvements relatifs entre les première et deuxième pièces de fixation selon la première direction tout en limitant et amortissant des mouvements relatifs entre les première et deuxième pièces de fixation dans la deuxième direction.
Patent FR-3081016-B1 (FR)
Title: Moule de support de lisses et procede de fixation d'une pluralite de lisses sur un panneau afin de former une piece de fuselage
Inventor: DERUELLE ROMAIN
IPC: B64C1/06
Filed: 2018-05-14
Granted: 2021-04-02
Abstract: Un moule de support (7) pour la fixation par collage d'une pluralité de lisses (3) sur un panneau (2) afin de former une pièce de fuselage (1), le moule de support (7) comportant : - une face supérieure convexe (7b) adaptée pour coopérer par complémentarité de formes avec une face intérieure concave (2a) du panneau (2) et - une pluralité de logements longitudinaux (8), débouchant dans la face supérieure de support (7b), configurés pour recevoir respectivement une pluralité de lisses (3), chaque logement (8) comportant une paroi supérieure d'appui (81), en décrochement par rapport à la face supérieure convexe (7b) du moule de support (7), configurée pour coopérer avec une base (31) à coller de la lisse (3) afin que la base (31) s'étende dans le prolongement de la face supérieure convexe (7b) du moule de support (7).
Patent FR-3081528-B1 (FR)
Title: Dispositif antivibratoire de type manchon ou tapis
Inventor: SZYMCZAK JEROME
IPC: F16F15/08
Filed: 2018-05-24
Granted: 2020-05-01
Abstract: L'invention concerne un dispositif antivibratoire (1) comprenant une première face (2) destinée à venir au contact d'une surface (201, 401, 501) vibrante et une seconde face (3) destinée à venir au contact avec une partie du corps d'un utilisateur. Le dispositif antivibratoire (1) comprend au moins une première pièce (4) et une seconde pièce (5) dans des matières élastomères présentant des duretés différentes. Les deux pièces (4, 5) sont imbriquées l'une dans l'autre de sorte qu'au moins une première portion de contact (40, 9) de la première pièce (4) est disposée sur la première face (2) et au moins une seconde portion de contact (51, 10) de la seconde pièce (5) est disposée sur la première face (2), tout en conservant des espaces vides (6, 11) sur la première face (2). L'invention a pour but d'améliorer l'atténuation des vibrations sur les machines vibrantes afin de réduire les troubles musculosquelettiques et neurologiques.
Patent FR-3083341-B1 (FR)
Title: Configuration d'un dispositif electronique
Inventor: BILLAUD JEREMY
IPC: G06F12/02
Filed: 2018-06-28
Granted: 2020-09-18
Abstract: L'invention concerne un procédé de configuration comprenant l'acquisition de codes d'instructions de production (CP) et de codes d'instructions fonctionnels (CF) ; le chargement des codes d'instructions de production dans une première zone mémoire (Z11) d'un dispositif électronique de référence (20), sans charger aucun code d'instructions fonctionnel ne faisant pas également partie des codes d'instructions de production, de sorte à causer la génération de données d'utilisateur (DT) dans une deuxième zone mémoire (Z12) du dispositif électronique de référence par exécution des codes d'instructions de production (CP) ; l'extraction des données d'utilisateur (DT) ; le chargement des codes d'instructions fonctionnels (CF) dans une première zone mémoire (Z21) d'un dispositif électronique fonctionnel (30), sans charger aucun code d'instructions de production ne faisant pas également partie des codes d'instructions fonctionnels ; et le chargement des données d'utilisateur, extraites du dispositif électronique de référence, dans une deuxième zone mémoire (Z22) du dispositif électronique fonctionnel.
Patent FR-3083160-B1 (FR)
Title: Procede de realisation d’un embout de fixation dans un materiau composite
Inventor: CORNU CHRISTOPHE
IPC: B29C70/88
Filed: 2018-06-29
Granted: 2022-01-21
Abstract: L'invention concerne un procédé de réalisation d'un embout de fixation (78) dans un matériau composite. Il comprend les étapes suivantes : a) on fournit une plaque (10) d'un matériau composite présentant deux faces opposées (11, 13) ; b) on pratique un orifice (26) à travers ladite plaque (10) ; c) on déforme ladite plaque (10) au voisinage dudit orifice (26) pour former deux nervures opposées (68, 70) l'une de l'autre par rapport audit orifice (26), lesdites nervures (68, 70) s'étendant en saillie de l'une (11) desdites deux faces opposées (11, 13) ; et, d) on surmoule sur la plaque (10) déformée un organe de liaison (72) comportant, une partie cylindrique de réception (78) s'étendant sur ladite une (11) desdites deux faces opposées autour dudit orifice (26) et une partie d'ancrage (84) venant prendre appui sur lesdites nervures (68, 70).
Patent FR-3086143-B1 (FR)
Title: Talon de chaussure comprenant un systeme de fixation integre et procede de fixation
Inventor: ARCHAMBEAUD LORRAINE
IPC: A43B21/36
Filed: 2018-09-22
Granted: 2021-01-01
Abstract: Un talon (1) destiné à être fixé à un corps principal d'une chaussure, ledit talon (1) comprenant une partie inférieure, destinée à être en contact avec le sol et une partie supérieure qui comprend une surface supérieure (31) destinée à être en contact avec le corps principal de la chaussure, ladite partie supérieure comprenant un système de fixation (4), configuré pour permettre la fixation du talon (1) sur ledit corps principal, le système de fixation (4) comprenant au moins une ouverture taraudée (41), destinée à coopérer avec une vis de serrage afin de réaliser une fixation par serrage, et au moins un organe de positionnement (43) faisant saillie de ladite surface supérieure (31) et configuré pour coopérer avec le corps principal, l'organe de positionnement (43) comprenant une extrémité pointue de manière à permettre son enfoncement dans le corps principal de la chaussure lors de la fixation par serrage.
Patent FR-3086249-B1 (FR)
Title: Procede d’activation d’un mode de conduite autonome pour un vehicule automobile
Inventor: FERON STEPHANE
IPC: B60W50/14
Filed: 2018-09-25
Granted: 2020-09-04
Abstract: L'invention se rapporte à un procédé d'activation d'un mode de conduite autonome d'un véhicule automobile, ci-après véhicule hôte, le véhicule initialement dans un mode de conduite assistée, le procédé comportant les étapes consistant à :     - déterminer (32) si l'activation d'un mode conduite autonome est possible ;     - si l'écart entre le véhicule hôte et le véhicule le précédant, ci-après véhicule cible, est inférieur à une valeur minimale requise pour l'activation du mode de conduite autonome, augmenter (34) l'écart entre le véhicule hôte et le véhicule le précédant ;     lorsque l'écart entre le véhicule hôte et le véhicule le précédant est égal ou supérieur à la valeur minimale requise, afficher (36) un message à l'attention du conducteur indiquant que le mode de conduite autonome est disponible.
Patent FR-3077957-B1 (FR)
Title: Dispositif de desherbage utilisant des ondes electromagnetiques de haute frequence
Inventor: STOBIAC LAURENT
IPC: A01M21/00
Filed: 2018-02-21
Granted: 2022-04-15
Abstract: L'invention concerne un dispositif de désherbage utilisant des ondes électromagnétiques de haute fréquence ;  Ledit dispositif se caractérise essentiellement en ce qu'il comporte au moins un ensemble constitué d'un magnétron (1), d'un carter (2) en forme de cloche et d'un transformateur (4) et en ce que la fréquence et la puissance des ondes électromagnétiques transmises par le magnétron (1) au carter (2) sont déterminées pour n'agir que sur les herbes situées au dessus du sol pendant le temps nécessaire à l'éclatement des molécules d'eau qu'elles contiennent.  Selon la réalisation préférée de l'invention, ledit ensemble est monté sur un manche (7) pour un usage manuel domestique.
Patent FR-3089037-B1 (FR)
Title: Circuit neuronal apte à mettre en œuvre un apprentissage synaptique
Inventor: RUMMENS FRANÇOIS
IPC: G06N3/08
Filed: 2018-11-27
Granted: 2022-05-27
Abstract: L’invention porte sur un circuit d’intégration synaptique (30) pour puce neuromorphique comprenant une synapse à mémoire résistive (S1-S3) qui dispose d’une borne d’activation (BA) pour recevoir un signal d’action présynaptique (Sa3) et d’une borne de propagation (BP) destinée à être reliée audit circuit pour transmettre un signal de sortie synaptique qui dépend de la résistance de ladite mémoire.  Le circuit comprend un accumulateur (Cm) du signal de sortie synaptique, un comparateur (Comp) configuré pour émettre une impulsion postsynaptique (So) en cas de franchissement d’un seuil (Vm) par le signal de sortie accumulé. Il comprend en outre une unité de contrôle configurée, lorsqu’un signal d’action présynaptique est appliqué sur la borne d’activation, pour imposer une tension de modification de conductance à la synapse en venant commander l’application d’un signal d’action postsynaptique , ) sur la borne de propagation.  Figure 7
Patent FR-3076451-B1 (FR)
Title: Shampooing sec sans agent propulseur
Inventor: BRANDT SANDRA
IPC: A61Q5/02
Filed: 2018-11-30
Granted: 2021-04-23
Abstract: L’invention concerne un shampooing sec sans agent propulseur, comprenant au moins un produit d’homoglycane et au moins un acide silicique modifié hydrophobiquement. L’invention concerne en outre un pulvérisateur de poudre comprenant un shampooing sec sans agent propulseur, comprenant au moins un produit d’homoglycane et au moins un acide silicique modifié hydrophobiquement. En outre, l’invention concerne un procédé de traitement de fibres kératiniques et l’utilisation du shampooing sec sans agent propulseur selon l’invention pour le soin des cheveux, pour le lavage des cheveux, dans un procédé de coloration des cheveux et/ou pour la mise en forme temporaire des cheveux.
Patent FR-3090139-B1 (FR)
Title: Système de vérification d’insertion d’un véhicule sur une voie et procédé associé
Inventor: COMBEAU ERIC
IPC: G02B27/18
Filed: 2018-12-18
Granted: 2022-03-04
Abstract: Système de vérification d’insertion d’un véhicule sur une voie et procédé associé Système de vérification (10) d’insertion d’un véhicule sur une voie (12) de circulation dudit véhicule, le système de vérification (10) comprenant :  - un châssis (20) propre à être déplacé sensiblement le long de la voie (12),  caractérisé en ce que le système de vérification (10) comprend également, montés sur le châssis (20) :  - un système de projection (30) au-dessus de la voie (12) d’un gabarit optique (40) représentatif d’une enveloppe externe du véhicule, et  - un système d’enregistrement (32), propre à détecter et enregistrer des interférences entre le gabarit optique (40) et un objet de l’environnement de la voie (12).  Figure pour l'abrégé : Figure 1