baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3022520-A1 (FR)
Title: Plancher de vehicule automobile avec podium de renfort composite
Inventor: NOULLEAU DENIS
IPC: B62D25/20
Filed: 2014-06-20
Abstract: L'invention a trait à un plancher (8) de véhicule automobile comprenant : un tunnel central (12) ; une paroi principale (10) s'étendant transversalement depuis le tunnel central (12) jusqu'à un longeron du véhicule ; et une paroi de renfort (14) disposée sur la paroi principale (10), ladite paroi (14) formant au moins une cavité de renfort (16 ;16') s'étendant transversalement (16a ; 16'a) ; la ou au moins une des cavités de renfort (16 ;16') s'étend longitudinalement (16b, 16c ; 16'b, 16'c) le long du tunnel central (12) et/ou du longeron ; La paroi de renfort (14) est en matériau composite ou hybride métallique / composite, et sert de support à un siège, préférentiellement avant, du véhicule (2). L'invention a également trait à un véhicule comprenant un tel plancher (8).
Patent FR-3023206-A1 (FR)
Title: Procede et systeme de micro-usinage pour former un motif sur un materiau
Inventor: LANDON SEBASTIEN
IPC: B25H7/00
Filed: 2014-07-01
Abstract: L'invention concerne un procédé de micro-usinage pour former un motif sur un matériau, comprenant les étapes suivantes : Emission d'un faisceau lumineux pulsé spatialement et temporellement cohérent ; Conformation dynamique dudit faisceau lumineux par un dispositif de modulation optique dynamique comprenant une modulation de phase pour conformer ledit faisceau lumineux selon une pluralité de points formant le motif ; Focalisation du faisceau lumineux ainsi conformé sur une surface dudit matériau ; dans lequel la formation du motif sur le matériau est réalisée avec un unique train d'impulsions comprenant un nombre d'impulsions dudit faisceau lumineux strictement inférieur au nombre de points formant le motif, et où l'émission du faisceau lumineux est commandée pour que chaque impulsion ait une durée d'impulsion déterminée comprise entre 10 ps et 100 ns. L'invention porte également sur un système de micro-usinage pour mettre en œuvre ce procédé spécifique.
Patent FR-3025108-A1 (FR)
Title: Batonnet d'encens
Inventor: BRAULT PASCAL
IPC: C01B31/08
Filed: 2014-08-28
Abstract: La présente invention concerne un bâtonnet d'encens (1) comportant : - une tige de support (2), - un revêtement (3) de composition recouvrant la tige sur une longueur 1composition, comportant : ○ - du charbon actif, ○ - un parfum, ○ - un liant, le ratio S/P étant supérieur ou égal à 1700 mm2/g, où S est la surface extérieure du revêtement (3) en mm et P le poids total en g du revêtement (3) et de la tige (2) sur la portion (4) de tige enduite par la composition.
Patent FR-3010650-A1 (FR)
Title: Composition de polissage chimico-mecanique a faible densite de defauts
Inventor: GUO YI
IPC: B24D3/00
Filed: 2014-09-16
Abstract: Une composition de polissage chimico-mécanique à faible densité de défauts pour le polissage de substrats contenant de l'oxyde de silicium est fournie comprenant, en tant que composants initiaux : de l'eau, un abrasif à base de silice colloïdale ; et un additif répondant à la formule I.
Patent FR-3013987-A1 (FR)
Title: Procede de diffusion d'une fragrance
Inventor: SIMIAN FREDERIC
IPC: A61L9/12
Filed: 2014-12-01
Abstract: L'invention concerne un procédé de diffusion d'une fragrance dans un dispositif (20 ; 60 ; 80). Le dispositif comprend : - deux parois (30 ; 32 ; 82 ; 84) espacées l'une de l'autre suivant un axe vertical (L) et définissant entre elles une cavité (C ; C') s'étendant transversalement jusqu'à une paroi périphérique (40) pourvue d'une ouverture (42) pour la diffusion de fragrance à l'extérieur et qui met en communication la cavité avec l'extérieur, - une mèche (34 ; 86-92) poreuse s'étendant dans la cavité suivant l'axe (L) en traversant les deux parois par l'intermédiaire de ses deux extrémités opposées respectives (34a, 34b) faisant saillie chacune dans une zone externe (Z1, Z2) adjacente à la paroi concernée, - un orifice de reprise d'air (O1, O2 ; 94a, 94b, 96a, 96b) traversant chaque paroi de manière à mettre en communication chaque zone externe avec la cavité. La mèche s'imprègne du liquide, assurant à la fois la diffusion de fragrance dans la cavité et à l'extérieur, via la portion centrale de la mèche, et le goutte à goutte en dessous du dispositif.
Patent FR-3026874-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif d'aide a la decision
Inventor: BIASIOLO NICOLAS
IPC: G06F17/30
Filed: 2014-12-05
Abstract: Suivant le procédé d'aide à la décision, une pluralité de sources d'informations, présupposées utiles à l'analyse d'une situation, sont enregistrées dans une base de données d'un dispositif, comportant un système de traitement numérique avec des moyens d'affichage et des moyens d'interface pour réaliser des interactions sur des contenants d'informations, et ou sur des contenus des dits contenants d'informations, présentés aux opérateurs sous forme visuelle par les moyens d'affichage. Toute interaction d'un opérateur avec un contenant d'informations est mémorisée par le système de traitement numérique et est interprétée pour identifier une opération sur les sources d'informations correspondantes. Le dispositif établit une liste des contenants d'informations de la base de données n'ayant fait l'objet d'aucune interaction au cours de la session de travail et des sources d'informations de la base de données n'ayant fait l'objet d'aucune opération au cours de la session de travail.
Patent FR-3031896-A1 (FR)
Title: Dispositif de maintien et/ou de protection de doigts ou d'orteils
Inventor: SIVY YANN
IPC: A61F5/10
Filed: 2015-01-27
Abstract: La présente invention concerne un dispositif (1) de maintien et/ou de protection d'au moins deux doigts ou orteils permettant d'immobiliser totalement ou partiellement lesdits doigts ou orteils les uns par rapport aux autres. Le dispositif est caractérisé en ce qu'il comprend une bande (2) apte à former une boucle (20) délimitant un espace de logement (3) destiné à accueillir lesdits doigts ou orteils, ladite bande (2) se terminant par deux extrémités (5,6) formant deux parties (5,6) d'un système de fermeture (4) de la boucle, les deux parties comportant des pièces d'attaches complémentaires (7,11) coopérant pour assurer un réglage et la fermeture la boucle (20). Le dispositif selon l'invention est utilisé notamment dans le cadre d'un traitement orthopédique, et peut permettre une reprise sportive rapide et en toute sécurité.
Patent FR-3031614-A1 (FR)
Title: Procede de traitement d'une transaction a partir d'un terminal de communication.
Inventor: QUENTIN PIERRE
IPC: G06Q20/08
Filed: 2015-02-13
Abstract: L'invention se rapporte à module de sécurisation (SE) intégré au sein d'un terminal de communication mobile (11). Un tel module comprend : - au moins une première application (12) de traitement de transaction comprenant au moins une interface de communication avec un réseau de communication de manière sécurisée, et - au moins une deuxième application (13) de traitement de données sécurisées comprenant au moins une interface de communication avec un environnement d'exécution dudit terminal de communication, ladite première application étant en mesure de requérir au moins une donnée auprès de ladite deuxième application.
Patent FR-3033274-A1 (FR)
Title: Outil pour comprimer un soufflet
Inventor: BLAIN DAVID
IPC: F16J3/04
Filed: 2015-03-03
Abstract: L'invention concerne un outil (100) pour un soufflet (10) présentant un axe central (16) et comportant deux flancs (12a-b) et une enveloppe souple (14) dont chaque extrémité est solidaire d'un flanc (12a-b), chaque flanc (12a-b) comportant au moins une oreille (18a-b, 20a-b) et chaque oreille (18a-b, 20a-b) d'un flanc (12a-b) étant alignée selon la direction de l'axe central (16) avec une oreille (18b-a, 20b-a) de l'autre flanc (12b-a), l'outil (100) comportant: - pour chaque paire d'oreilles (18a-b, 20a-b) alignées, un lien souple (102, 104), - pour chaque paire d'oreilles (18a-b, 20a-b) alignées et pour chaque lien souple (102, 104), un moyen de fixation configuré pour assurer la fixation d'une première extrémité dudit lien souple (102, 104) à une oreille (18a, 20a) de ladite paire, au moins une moufle fixée au niveau de l'autre oreille (18b, 20b) de ladite paire, ledit lien souple (102, 104) coopérant avec la moufle, et - un système de tirage (106, 306) auquel la deuxième extrémité du ou de chaque lien souple (102, 104) est fixée. Un tel outil permet d'exercer une traction simultanée et contrôlée sur chaque flanc lors de son démontage.
Patent FR-3033402-A1 (FR)
Title: Systeme de commande d'au moins un detonateur electronique
Inventor: GUYON FRANCK
IPC: F42D1/05
Filed: 2015-03-04
Abstract: Un système de commande (10) d'au moins un détonateur électronique génère en sortie (100) un signal d'alimentation de sortie (Vs) destiné à l'alimentation dudit au moins un détonateur électronique et générant des commandes de mise à feu dudit au moins un détonateur électronique, ledit système de commande (10) comportant un module de commande (11) configuré pour générer des commandes de mise à feu et pour générer un premier signal d'alimentation (Vm). Le système de commande (10) comprend en outre un module d'alimentation (12) générant un second signal d'alimentation (Vc) destiné à l'alimentation dudit au moins un détonateur électronique, ledit signal d'alimentation de sortie (Vs) correspondant audit second signal d'alimentation (Vc) une fois qu'une commande de mise à feu dudit au moins un détonateur électronique est générée, et au premier signal d'alimentation (Vm) tant qu'aucune commande de mise à feu n'est générée.
Patent FR-3037026-A1 (FR)
Title: Procede pour l’activation d’un mode autonome en reponse a une detection d’inattention
Inventor: FERON STEPHANE
IPC: B60W30/14
Filed: 2015-06-04
Abstract: L'invention concerne un procédé d'activation d'un mode d'assistance d'un conducteur à la conduite d'un véhicule comportant des étapes de : - Détection (201) d'un état d'inattention du conducteur et mesure de la durée (D) dudit état d'inattention, - Comparaison (202) de la durée (D) mesurée avec un premier seuil prédéterminé (S1), - si la durée mesurée est supérieure au seuil (S1) prédéterminé, une étape de : - Détermination (203) si la trajectoire suivie par le véhicule présente un écart avec une trajectoire de référence et si un écart détecté alors : - l'émission (204) d'une alerte, - la détermination (205) de modes d'assistance disponibles à partir d'un contexte de conduite et, - si (206) au moins un des modes de conduites disponibles prend en charge le contrôle latéral du véhicule alors l'activation (207) dudit au moins un mode d'assistance, - sinon l'activation (208) d'une commande de décélération.
Patent FR-3039077-A1 (FR)
Title: Procede de conversion de biomasse en huile faiblement oxygenee
Inventor: DARTIGUELONGUE CYRIL
IPC: C10G1/00
Filed: 2015-07-22
Abstract: La présente invention concerne un procédé de conversion de biomasse solide en huile comprenant une étape de liquéfaction de ladite charge à l'aide d'un solvant, pour obtenir un effluent comprenant au moins une phase organique liquide, dite huile de solvolyse, et une phase gazeuse, une étape d'hydroconversion d'au moins une partie de l'effluent issu de l'étape a) de liquéfaction en présence d'hydrogène et d'au moins un catalyseur d'hydroconversion pour obtenir au moins un effluent liquide comprenant au moins une phase aqueuse et au moins une phase organique, dite huile faiblement oxygénée, ladite phase organique ayant une teneur en oxygène inférieure à 25 % poids, dans lequel le solvant utilisé dans l'étape a) de liquéfaction est uniquement constitué d'une partie de la phase organique de l'effluent issu de l'étape b) d'hydroconversion.
Patent FR-3042162-A1 (FR)
Title: Dispositif d'absorption d'energie pour composant d'habillage interieur de vehicule automobile
Inventor: RIBES STEPHANE
IPC: F16F7/12
Filed: 2015-10-09
Abstract: L'invention concerne un dispositif (1) comprenant une pluralité de plots (2) creux en matériau plastique moulé, lesdits plots présentant une enveloppe extérieure s'inscrivant généralement dans un cylindre ou dans un tronçon de cône centré sur un axe de révolution (3), lesdits plots étant reliés entre eux par un moyen de liaison (4), lesdits plots comprenant : une base (5) solidaire dudit moyen de liaison, ladite base s'étendant sensiblement selon une première face plane ; une paroi courbe (6) s'étendant selon une face courbe ; une pluralité de lumières (7) allongées axialement réalisées dans ladite paroi courbe, lesdites lumières vues de face étant symétriques par rapport audit axe, lesdites lumières étant en outre disposées selon une symétrie de rotation selon ledit axe, les bords (8) desdites lumières s'étendant selon ledit axe sont conformés en escalier, de manière à définir une pluralité de marches (9), la distance entre lesdits bords décroit à mesure que l'on se rapproche de ladite base.
Patent FR-3042185-A1 (FR)
Title: Selle d'equitation equipee d'au moins un capteur
Inventor: DURAY LAURENT
IPC: B68C1/02
Filed: 2015-10-12
Abstract: L"invention a pour objet une selle d'équitation comprenant un arçon (20) disposé dans un habillage, ledit arçon (20) comportant une arcade (24) qui forme un pommeau (18), caractérisée en ce que la selle comprend au moins un capteur (50) positionné dans la selle, à proximité du pommeau (18) et relié à l'arçon (20) par une liaison complète.
Patent FR-3045086-A1 (FR)
Title: Garde-corps rabattable pour toit terrasse, batiment modulaire comprenant au moins un garde-corps rabattable et construction modulaire comprenant au moins deux batiments modulaires
Inventor: BOUTET PASCAL
IPC: E04F11/18
Filed: 2015-12-14
Abstract: L'invention a pour objet un garde-corps rabattable (2) pour toit terrasse (5) comprenant un ensemble barrière (8) et au moins un piétement (6a) solidaire de l'ensemble barrière (8), chaque piétement (6a) étant relié à rotation à une base d'ancrage (7) respective configurée pour être fixée sur le toit terrasse (5) d'un bâtiment, le garde-corps rabattable (2) comprenant en outre un moyen de blocage (9) en position déployée verticale, caractérisé par le fait que le moyen de blocage (9) est constitué par un levier s'étendant parallèlement à l'au moins un piétement (6a), ledit levier portant un moyen d'accrochage configuré pour s'engager dans la position déployée verticale avec un moyen d'accrochage complémentaire porté par la base d'ancrage (7) correspondante, de telle sorte que le levier s'engage automatiquement de manière libérable avec la base d'ancrage (7) correspondante dans la position déployée verticale.
Patent FR-3045754-A1 (FR)
Title: Actionneur electromecanique a encombrement reduit pour frein a disque
Inventor: BOURLON PHILIPPE
IPC: F16D125/36
Filed: 2015-12-17
Abstract: L'invention concerne un actionneur électromécanique (7) pour étrier de frein de véhicule automobile, comprenant un carter (8) ayant une face plane de fixation (9) à un corps d'étrier (1), ce carter (7) renfermant un moteur électrique (19) et un réducteur mécanique (14) accouplés l'un à l'autre et comprenant des composants tournant autour d'axes (AX) d'orientation normale à la face de fixation plane (9). Selon l'invention, le réducteur (14) et le moteur (19) ainsi que le carter (8) s'étendent tous trois entièrement d'un même côté de la face de fixation (9) plane.
Patent FR-3047624-A1 (FR)
Title: Procede de bord de routage transparent de paquets de donnees a tres haut debit dans un systeme de telecommunications spatial utilisant un reseau d'au moins satellite(s) regeneratif(s)
Inventor: BAUDOIN CEDRIC
IPC: H04L12/28
Filed: 2016-02-05
Abstract: Un procédé bord routage transparent de paquets de données à débit élevé est mis en œuvre par un système de télécommunications comprenant une station émettrice de départ (4), une première station réceptrice de destination (6), une deuxième station réceptrice de destination (8), et une pluralité d'au moins deux satellites (10, 12, 14). Le procédé est caractérisé en ce que la station émettrice de départ (4) segmente des flux de données à haut débit en des paquets codés ou non codés ayant chacun la structure d'une trame de bande de base BBFRAME DVB-S2 codée ou non codée; et la station émettrice de départ (4) insère pour chaque paquet BBFRAME segmenté, codé ou non codé, une étiquette de routage bord d'un seul tenant respectivement associée audit paquet BBFRAME codé ou non codé. L'étiquette de routage bord contient un identifiant de la station réceptrice de destination associée audit paquet BBFRAME codé, comprise parmi la première station réceptrice de destination et la deuxième station réceptrice de destination.
Patent FR-3047682-A1 (FR)
Title: Robot mobile d'assistance comprenant au moins un systeme d'appui
Inventor: DUPOURQUE VINCENT
IPC: B25J5/00
Filed: 2016-02-12
Abstract: L'invention a pour objet un robot mobile comprenant une base mobile (12) surmontée d'un tronc (14), ladite base mobile (12) comprenant au moins trois roues (16, 16') disposées aux sommets d'un polygone de contact au sol, caractérisé en ce que le robot (10) comprend au moins un système d'appui préhensible (20, 22) et un système anti-basculement configuré pour éviter le basculement du robot (10) lorsqu'une personne prend appui sur le système d'appui préhensible (20, 22).
Patent FR-3048702-A1 (FR)
Title: Materiau composite luminescent sans terre rare
Inventor: CHADEYRON GENEVIEVE
IPC: C09K11/06
Filed: 2016-03-14
Abstract: La présente invention concerne un nouveau matériau composite luminescent sans terre rare, son procédé de fabrication et son utilisation en tant que matériau luminescent.
Patent FR-3048867-A1 (FR)
Title: Dispositif de retour neurologique ameliore
Inventor: MANO Marsel
IPC: A61B5/055
Filed: 2016-03-17
Abstract: Un dispositif de retour neurologique comprend une mémoire (4) propre à recevoir des données d'électroencéphalogramme et des données d'imagerie par résonance magnétique métabolique et fonctionnelle brutes, un bloc électroencéphalogramme (10) comprenant au moins une unité de traitement électroencéphalogramme (14, 16, 18) agencée pour traiter des données d'électroencéphalogramme brutes et calculer une valeur liée à une onde cérébrale, un bloc d'imagerie par résonance magnétique fonctionnelle (20) comprenant au moins une unité de traitement d'imagerie par résonance magnétique métabolique et fonctionnelle (24, 26, 28) agencée pour traiter des données d'imagerie par résonance magnétique fonctionnelle brutes et calculer une valeur de perfusion ou d'oxygénation de certaines zones cérébrales, un synchroniseur (30) agencé pour synchroniser temporellement les données d'électroencéphalogramme et des données d'imagerie par résonance magnétique fonctionnelle brutes et leur traitement dans le bloc électroencéphalogramme (10) et le bloc d'imagerie par résonance magnétique fonctionnelle (20), et un calculateur (40) agencé pour déterminer un score représentant une correspondance entre des valeurs associées à une activité de rééducation neurologique et des valeurs issues du bloc électroencéphalogramme (10) et du bloc d'imagerie par résonance magnétique fonctionnelle (20) obtenues à partir de mesures d'électroencéphalogramme et d'imagerie par résonance magnétique fonctionnelle d'un patient cherchant à reproduire l'activité de rééducation neurologique, le dispositif étant agencé pour émettre un retour neurologique au patient sur la base dudit score.
Patent FR-3051408-A1 (FR)
Title: Dispositif de fixation de dossiers de sieges arriere d'un vehicule automobile.
Inventor: THOMAS KAREN
IPC: B60N2/015
Filed: 2016-05-20
Abstract: L'invention porte sur un dispositif de fixation d'au moins deux dossiers de sièges arrière d'un véhicule automobile, ledit dispositif de fixation comprenant au moins une chape centrale avant (43) et une chape centrale arrière (43') adaptées pour relier respectivement les deux dossiers de siège arrière au véhicule automobile de manière à permettre la rotation, respectivement, de chaque dossier par rapport au véhicule automobile, l'une desdites chapes centrales avant et arrière (43, 43') comprenant une patte (44) de reprise d'efforts mécaniques adaptée pour bloquer la rotation de l'autre desdites chapes centrales avant et arrière (43, 43') par rapport au véhicule automobile et de répartir des efforts mécaniques entre les chapes centrales avant et arrière (43, 43') du véhicule automobile.
Patent FR-3054040-A1 (FR)
Title: Procede d’estimation d’une deviation angulaire moyenne entre l’axe magnetique et un axe de reference d’un objet magnetique
Inventor: HAUTSON TRISTAN
IPC: G01R33/02
Filed: 2016-07-13
Abstract: L'invention porte sur un procédé d'estimation d'une déviation angulaire moyenne (α-) entre un axe de référence (Aref) d'un objet magnétique (2) et un axe magnétique colinéaire à un moment magnétique (m) dudit objet magnétique (2), comportant les étapes suivantes : a) positionnement (90 ; 110) dudit objet magnétique (2) vis-à-vis d'un plan de mesure (Pmes) défini par un réseau de magnétomètres (Mi) ; b) rotation (110) dudit objet magnétique (2) autour dudit axe de référence (Aref) ; c) mesure (110), au cours de la rotation, du champ magnétique (Bi(tj)), par lesdits magnétomètres (Mi) ; d) estimation (120) d'un moment magnétique, dit instantané, (m(tj)) de l'objet magnétique (2) ; e) estimation (130) de la déviation angulaire moyenne (α-) à partir desdits moments magnétiques instantanés (m(tj)).
Patent FR-3055695-A1 (FR)
Title: Assemblage pour le support avec filtrage de vibrations d'un element fonctionnel sur un element structurel du corps d'un engin et element fonctionnel y relatif
Inventor: SENNEPIN SEBASTIEN
IPC: F28F9/00
Filed: 2016-09-07
Abstract: Assemblage (1) pour le support avec filtrage de vibrations d'un élément fonctionnel (2) sur un élément structurel (3, qui comprend deux ensembles d'assemblage (4) chacun comportant une cassette d'appui et de filtrage de vibrations (9) incluant un fourreau extérieur rigide (10) et un élément intérieur (11), au moins pour partie élastiquement déformable, pourvu d'un noyau central et d'ailes de positionnement, support, filtrage et rattrapage des dispersions dimensionnelles entre l'élément fonctionnel (2) et l'élément structurel (3), tandis que l'élément fonctionnel (2) comporte un insert (7) intégré
Patent FR-3057138-A1 (FR)
Title: Kit de recipients hydroponiques et procede de culture l’utilisant
Inventor: AUDUBERT PHILIPPE
IPC: A01G31/04
Filed: 2016-10-12
Abstract: La présente invention décrit un support de convoyage (100) configuré pour convoyer une pluralité de récipients (200) pour culture à marée. Le support de convoyage (100) présente une forme longitudinale et comprend un logement de réception (110) qui s'étend selon une direction d'extension et étant configuré pour recevoir la pluralité de récipients (200) et une pluralité d'organes de maintien (120) disposé le long du logement de réception (110). Chaque organe de maintien (120) est configuré pour coopérer avec un récipient (200) respectif de manière à définir une position prédéterminée (129) dudit récipient (200) dans le logement de réception (110).
Patent FR-3058473-A1 (FR)
Title: Culasse de moteur thermique
Inventor: MORIN DAVID
IPC: F02F1/36
Filed: 2016-11-04
Abstract: L'invention porte sur une culasse de moteur thermique comportant un circuit de refroidissement par un liquide caloporteur, ledit circuit étant aménagé à l'intérieur de la culasse et comprenant une chambre (1) reliée fluidiquement à une entrée et une sortie de fluide caloporteur, caractérisée en ce que la paroi supérieure (2) de la chambre, en position de montage, est une surface sensiblement plane interrompue par au moins une protubérance (5') saillante vers l'intérieur de la chambre, ladite paroi comportant une ligne de dégazage du liquide caloporteur qui chemine sur la ou une des zone(s) de protubérance, et en ce que ladite zone de protubérance présente un premier front faisant obstacle à l'écoulement du liquide avec une pente moyenne inférieure ou égale à 30%, notamment inférieure ou égale à 20%, par rapport au reste de la paroi supérieure (2).