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Patent FR-3046673-B1 (FR)
Title: Fusil de chasse sous marine de type arbalete a armement par bandage sur plusieurs plans
Inventor: SOUDANI YASSINE KOUSSAI MOEZ HATEM
IPC: F41B7/04
Filed: 2016-01-12
Granted: 2020-10-16
Abstract: L'invention concerne un fusil de chasse sous-marine de type arbalète à dispositif d'armement par bandage sur plusieurs plans. Cette invention est principalement destinée au domaine technique des fusil de chasse sous-marine. Ce nouveau schéma d'armement éradique le phénomène de flambage de la flèche et l'onde de choc subit dans le poignet de l'utilisateur, permettant une augmentation significative de la puissance pour un fusil de même taille. Il est constitué d'un corps longitudinal (1) percé en son centre et ajouré sur les cotés (2). La flèche (3) positionnée au centre du fusil est accessible aux sandows (4) par les parties latérales ajourées (2) permettant ainsi l'armement sur plusieurs plans. La flèche spécifique est dotée d'ergots et/ou d'encoches sur plusieurs plan dans sa circonférence. La répartition des forces de tension est optimisée de surcroît par un principe original de fixation des sandows sur le corps du fusil(5). Son domaine d'application principale est la chasse sous marine, mais peut être également appliquer à d'autres domaine tel que les armes de chasse terrestre et l'industrie du jouet.
Patent FR-3047245-B1 (FR)
Title: Mousse de copolymere a blocs polyamides et a blocs polyethers
Inventor: COCQUET CLIO
IPC: C08J9/14
Filed: 2016-01-29
Granted: 2018-02-23
Abstract: L'invention concerne une mousse de copolymère à blocs polyamides et à blocs polyéthers non réticulé, dans laquelle :         - les blocs polyamides du copolymère ont une masse molaire moyenne en nombre de 200 à 1500 g/mol ;         - les blocs polyéthers du copolymère ont une masse molaire moyenne en nombre de 800 à 2500 g/mol ; et         - le rapport massique des blocs polyamides par rapport aux blocs polyéthers du copolymère est de 0,1 à 0,9.         L'invention concerne également un procédé de fabrication de cette mousse et des articles fabriqués à partie de celle-ci.
Patent FR-3048352-B1 (FR)
Title: Dispositif cardiaque
Inventor: CHAPELLE DOMINIQUE
IPC: A61B5/11
Filed: 2016-03-02
Granted: 2021-11-19
Abstract: Un dispositif cardiaque comprend un accéléromètre (4), et un filtre (6) agencé pour débruiter un signal SCG tiré de l'accéléromètre (4), ainsi qu'un calculateur (8) agencé pour appliquer un modèle thoraco-cardiovasculaire au signal issu du filtre (6) et en tirer au moins un indicateur (CI) d'activité cardiaque.
Patent FR-3049304-B1 (FR)
Title: Actionneur d'une installation de fermeture, installation de fermeture comprenant un tel actionneur et procede de montage
Inventor: CACHALOU LAURENT
IPC: E06B9/171
Filed: 2016-03-23
Granted: 2021-06-25
Abstract: L'invention concerne un actionneur (10) d'une installation de fermeture, cet actionneur étant destiné à entrainer en rotation un tube d'enroulement (6) autour duquel un écran (8) peut être enroulé ou déroulé, l'actionneur comprenant un motoréducteur (12), qui est logé à l'intérieur d'une enveloppe tubulaire (16). L'enveloppe tubulaire (16) est solidaire en rotation avec un arbre de sortie (120) du motoréducteur. Le motoréducteur (12) comprend une tête de montage (14), prévue pour supporter l'enveloppe tubulaire en rotation et l'enveloppe tubulaire (16) est destinée à être solidarisée en rotation avec le tube d'enroulement (6), de manière à transmettre le couple généré par le motoréducteur (12) au tube d'enroulement.
Patent FR-3050655-B1 (FR)
Title: Procede de production de biomethane mettant en œuvre un flux d'azote
Inventor: CARDON GUILLAUME
IPC: C10J1/00
Filed: 2016-04-27
Granted: 2020-03-27
Abstract: Procédé de production de biométhane par séparation cryogénique à partir d'un flux de biogaz (1) comprenant du méthane et du dioxyde de carbone mettant en œuvre un flux d'azote (2).
Patent FR-3050730-B1 (FR)
Title: Procede d'impression d'email pour vitrage feuillete a couches fonctionnelles
Inventor: DASSONVILLE CAMILLE
IPC: C03C17/22
Filed: 2016-04-27
Granted: 2018-04-13
Abstract: La présente invention porte sur un procédé d'impression d'émail sur une feuille de verre constitutive d'un vitrage feuilleté utilisable dans le domaine de l'automobile et comprenant un empilement de couches minces fonctionnelles sensibles à la rayabilité. Le procédé selon l'invention permet de déposer une couche d'émail sur une feuille de verre revêtue d'un empilement de couches minces.
Patent FR-3059154-B1 (FR)
Title: Circuit integre forme de deux puces connectees en serie
Inventor: GUILLOT LAURENT
IPC: H01L29/778
Filed: 2016-11-21
Granted: 2018-11-16
Abstract: L'invention concerne un circuit intégré comprenant :         • un boitier comportant au moins trois terminaux électriques, un terminal de grille, un terminal de source et un terminal de drain, et comportant une plaque structurelle conductrice connectée à l'un des trois terminaux,         • un substrat d'interconnexion présentant une face avant et une face arrière disposée sur la plaque structurelle,         • et, disposées sur le substrat d'interconnexion, au moins une première puce comprenant un transistor à haute tension en mode déplétion, et au moins une deuxième puce comprenant un dispositif en mode enrichissement, la première et la deuxième puces comportant respectivement des premiers et des deuxièmes plots de contact de grille, de source et de drain ;         Le circuit intégré est remarquable en ce que :         • Les premiers et deuxièmes plots de contacts, respectivement formés sur une face avant de la première puce et sur une face avant de la deuxième puce, sont en contact avec des pistes conductrices formées sur la face avant du substrat d'interconnexion ; au moins une piste conductrice étant configurée de manière a connecter le premier plot de contact de source avec le deuxième plot de contact de drain ;         • Le substrat d'interconnexion comprend au moins un via conducteur traversant pour connecter au moins une piste conductrice déterminée avec la plaque structurelle.
Patent FR-3060440-B1 (FR)
Title: Boitier auto-raidi en materiaux composites et procede de realisation
Inventor: BRAULT ROMAIN
IPC: B29C70/22
Filed: 2016-12-21
Granted: 2019-05-17
Abstract: L'invention concerne un boitier auto-raidi (1) comportant une peau de base tridimensionnelle (10) en matériau composite stratifié, conformée selon des parois (F1 à F5) formant sensiblement un parallélépipède rectangle ouvert sur une face (F6) et s'étendant selon un axe longitudinal (X'X). Sur cette peau de base (10) est drapé au moins un ensemble de résistance mécanique comprenant une couche de renfort constituée de portions de nappes (21 à 27) agencées en treillis (2, 2') et recouverte d'une couche de peau stratifiée (30; 40) en matériau composite s'étendant sur le parallélépipède. Les nappes de renfort (21 à 27) sont en matériau composite à fibres unidirectionnelles et s'étendant sur les parois (F1 à F5) parallèlement ou perpendiculairement à un plan longitudinal (PL) contenant l'axe longitudinal (X'X) sans napper la face ouverte (F6).
Patent FR-3046883-B1 (FR)
Title: Dispositif pour connecter un boitier electronique a un faisceau vehiculaire, systeme et procede associes
Inventor: GILBERT JEROME
IPC: H01R9/24
Filed: 2016-01-20
Granted: 2019-06-14
Abstract: L'invention concerne un dispositif pour connecter de manière sûre et peu invasive un boitier électronique à un faisceau véhiculaire comprenant au moins deux connecteurs appariés (4,5). Le dispositif selon l'invention comprend un premier connecteur (6), un second connecteur (7), un ensemble de N conducteurs (8), une dérivation (9) d'un nombre P de conducteurs d'intérêt pour ledit boitier électronique, au moins un composant (10) pour limiter l'intensité d'un courant électrique susceptible de circuler dans au moins un des P conducteurs d'intérêt et une interface (11) pour connecter ledit boitier électronique (2). L'invention concerne aussi un système pour exploiter des informations circulant sur au moins un bus de communication d'un véhicule mettant en œuvre ledit dispositif et un procédé pour l'installer dans un véhicule.
Patent FR-3067898-B1 (FR)
Title: Systeme de telecommunications comprenant un serveur de cache embarque dans une plateforme a haute altitude et procede de transmission de donnees associe
Inventor: GAYRARD JEAN DIDIER
IPC: H04W84/06
Filed: 2017-06-15
Granted: 2019-07-26
Abstract: L'invention propose un système à très haut débit par satellite complémenté par un système de cache réseau basé sur une station placée sur une plateforme à haute altitude, par exemple un aérostat. L'invention présente l'avantage de permettre une diminution du débit requis sur la liaison d'alimentation sans pour autant nécessiter d'installer un serveur de cache à bord du satellite.
Patent FR-3073293-B1 (FR)
Title: Dispositif de stimulation radioelectrique par panneau rayonnant
Inventor: MAZEAU THIERRY
IPC: G01S7/282
Filed: 2017-11-07
Granted: 2019-12-13
Abstract: L'invention est un dispositif de stimulation notamment pour le test de dispositifs de réception radioélectrique. Il comporte un générateur de signaux (41) délivrant une loi d'amplitude-phase à des fins de formation de faisceau, transmise sous la forme d'un faisceau laser composite (43) qui illumine une matrice de photodiodes (422) d'un sous-ensemble d'émission (42) à modules actifs dissociées du générateur, chaque longueur d'onde du faisceau portant un des signaux (411) définissant la loi d'amplitude-phase, destiné à un module actif (421). Le dispositif comporte des moyens (44, 45) pour mesurer l'orientation du faisceau laser composite par rapport à la matrice de photodiodes (422) du sous-ensemble d'émission et la distance parcourue par le faisceau (43) jusqu'à celle-ci, et corriger la loi de phase générée par le générateur de signaux (41) de façon à compenser les déphasages parasites induits par ces paramètres sur les signaux transmis au sous-ensemble d'émission (42).
Patent FR-3074382-B1 (FR)
Title: Procede et systeme de multiplexage spatial de liaisons dans un reseau de communication
Inventor: PIPON FRANCOIS
IPC: H04B17/373
Filed: 2017-11-30
Granted: 2021-02-19
Abstract: L'invention concerne un procédé et un système pour multiplexer spatialement des liaisons de communications de type multiple entrées multiple sorties MIMO, pour des liens descendants (DL) et/ou pour des liens montants (UL), au sein d'un réseau de communication comprenant au moins un nœud central NC comprenant un réseau émission/réception et au moins deux utilisateurs T1, T2, un utilisateur étant équipé d'un réseau émission/réception caractérisé en ce que : • Pour calculer les coefficients utilisés à l'émission (précodage) on impose aux deux vecteurs canaux associés à chacun des deux utilisateurs T1, T2, d'être orthogonaux au niveau du réseau de réception nœud central (UL) ou du réseau de réception (DL) des utilisateurs, • On calcule analytiquement les coefficients d'émission sous cette contrainte d'orthogonalité afin d'optimiser un critère lié au rapport signal sur interférences SINR pour chacun des utilisateurs.
Patent FR-3062827-B1 (FR)
Title: Indication lumineuse d'ouverture d'une vitre d'un vehicule automobile
Inventor: PAUTY ETIENNE
IPC: B60W50/14
Filed: 2017-02-13
Granted: 2021-07-02
Abstract: L'invention porte sur un procédé d'indication d'un état d'ouverture d'au moins une vitre (10) d'un véhicule automobile (1), caractérisé en ce qu'il comprend les étapes suivantes : E10 : détection d'un état d'ouverture d'au moins une vitre (10); E20 : indication lumineuse de l'ouverture de ladite au moins une vitre (10).
Patent FR-3064213-B1 (FR)
Title: Armature de sommet de pneumatique constituee d'une couche de sommet de travail et d'une couche d'elements circonferentiels
Inventor: BESTGEN LUC
IPC: B60C9/18
Filed: 2017-03-22
Granted: 2019-09-13
Abstract: L'invention concerne un pneumatique, dont les éléments de renforcement de l'armature de carcasse sont orientés selon une direction radiale dans les flancs du pneumatique, comprenant une armature de sommet constituée d'une couches de sommet de travail d'éléments de renforcement faisant avec la direction circonférentielle un angle (α2) compris entre 25° et 55° et d'une couche d'éléments de renforcement circonférentiels. Selon l'invention, dans la zone du sommet, les éléments de renforcement de ladite couche de l'armature de carcasse font avec la direction circonférentielle un angle (al) tel que l'angle moyen α défini par la relation Arctan((tan(|α1|)*tan(|α2|))1/2) est compris entre 30 et 67° et le ratio d'utilisation du potentiel de rupture F2/FR2 de la couche de travail est inférieur à 1/10.
Patent FR-3064776-B1 (FR)
Title: Procede d'apprentissage du comportement dynamique d'un moteur d'aeronef
Inventor: CHEVILLOT FABRICE JOEL LUC
Filed: 2017-04-04
Granted: 2022-04-08
Abstract: L'invention concerne un procédé d apprentissage du comportement dynamique d'un moteur d'aéronef, comprenant des étapes de : modélisation d'une structure mécanique du moteur par un modèle d'éléments finis, et sous-structuration du modèle d'éléments finis en composants ; réduction modale par calcul de modes composants associés aux composants, ladite réduction donnant des super-éléments ; calcul de modes propres d'un modèle d'éléments finis sous-structuré condensé comprenant les super-éléments, et pour chaque mode propre du modèle condensé et pour chaque super-élément, enregistrement d'un facteur de participation modale du mode composant à une énergie de mode propre dudit mode propre ; optimisation de la réduction modale des super-éléments en déterminant, pour chaque mode propre du modèle d'éléments finis sous-structuré condensé et à l'aide des facteurs de participation modale, l'énergie partielle apportée par chaque mode composant de chaque super-élément dans l'énergie de mode propre, et en sélectionnant, pour chaque super-élément, des modes composants pertinents parmi les modes composants dudit super-élément, selon un critère prédéterminé de contribution de l'ensemble des modes composants sélectionnés à l'énergie de mode propre au-delà d'une certaine proportion, pour écarter des modes qui contribuent le moins à ladite énergie ; réduction modale optimisée de chaque composant du modèle d'éléments finis à l'aide des modes composants pertinents sélectionnés, résultant en un super-élément optimisé issu dudit composant ; calcul de la réponse d'un modèle assemblé optimisé comprenant les super-éléments optimisés à une contrainte mécanique simulée par ordinateur.
Patent FR-3066043-B1 (FR)
Title: Composant semi-conducteur memoire integrant une nano-batterie, dispositif semi-conducteur comprenant un tel composant et procede utilisant un tel dispositif
Inventor: LEE DAESEOK
IPC: B82B3/00
Filed: 2017-05-04
Granted: 2019-06-28
Abstract: Un aspect de l'invention concerne un composant semi-conducteur comprenant une première électrode, dite électrode plane, définissant un plan ; une deuxième électrode, dite électrode active, séparée de la première électrode par une couche d'électrolyte ; un pilier, dit pilier vertical, s'étendant essentiellement selon un axe perpendiculaire au plan défini par l'électrode plane, ledit pilier comprenant une troisième électrode, dite électrode verticale et une couche de stockage de l'information, la couche de stockage de l'information recouvrant une surface de l'électrode verticale ; l'électrode plane et le pilier vertical étant agencés de sorte à former un point mémoire. De plus, les matériaux de l'électrode active et de la couche d'électrolyte sont choisis de sorte à former une zone de stockage de l'énergie avec l'électrode plane.
Patent FR-3070685-B1 (FR)
Title: Procede hybride de production de paraxylene de haute purete avec solvant toluene
Inventor: LAROCHE CATHERINE
IPC: C07C15/06
Filed: 2017-09-04
Granted: 2021-08-13
Abstract: La présente invention concerne un procédé hybride de production de para-xylène de haute pureté à partir d'une charge de coupes d'isomères d'hydrocarbures aromatiques contenant 8 atomes de carbone, en phase liquide, comprenant : a) une étape de séparation par chromatographie liquide par adsorption à contre-courant simulé du para-xylène au moyen d'un adsorbant zéolithique et d'un solvant de désorption, ledit adsorbant comprenant : -au moins une zéolithe majoritaire de type faujasite de paramètre de maille « a » supérieur à 25,100 Å -du baryum telle que la teneur en oxyde de baryum BaO soit comprise entre 30% et 41% poids bornes incluses, par rapport au poids total de l'adsorbant, pour obtenir un flux de paraxylène purifié ; b) une étape de cristallisation du paraxylène à partir du flux purifié de paraxylène issu de l'étape de séparation, à une température comprise entre 0 et -25°C, suivie d'un lavage des cristaux avec un solvant de lavage, pour obtenir le paraxylène de haute pureté, le solvant de désorption dans l'étape de séparation et le solvant de lavage dans l'étape de cristallisation étant le toluène.
Patent FR-3073564-B1 (FR)
Title: Dispositif de ventilation pour vehicule automobile
Inventor: LISSNER MICHAEL
IPC: G10K11/16
Filed: 2017-09-29
Granted: 2019-11-22
Abstract: L'invention concerne un dispositif de ventilation destiné à générer un flux d'air en direction d'un échangeur de chaleur de véhicule automobile, comprenant : des tubes (3), chaque tube (3) étant muni d'au moins une ouverture d'éjection d'un flux d'air distincte de ses extrémités, au moins un collecteur d'air (5) pour distribuer l'air aux tubes (3), un moyen (21) de mise en mouvement de l'air à destination dudit au moins un collecteur, et un élément de réduction de bruit (30) généré par ledit moyen de mise en mouvement d'air (21).
Patent FR-3057214-B1 (FR)
Title: Systeme de toit ouvrant
Inventor: BIEWER CHRISTIAN
IPC: B60J7/057
Filed: 2017-10-03
Granted: 2021-01-29
Abstract: L'invention se rapporte à un système de toit ouvrant pour véhicule automobile, au moyen duquel un couvercle (5) peut être déplacé d'une position fermée vers une position ouverte, présentant au moins un rail de guidage (10), un chariot (16) déplaçable dans le rail de guidage (10), un mécanisme de levage (12) qui commande un déplacement du bord avant du couvercle (5), un mécanisme de sortie (14) qui commande un déplacement du bord arrière du couvercle (5), et un mécanisme de transmission (18) qui est apte à transmettre un déplacement du chariot (16) au mécanisme de sortie (14), caractérisé en ce que le mécanisme de levage (12), le mécanisme de sortie (14) et le mécanisme de transmission (18) sont construits de manière modulaire.
Patent FR-3072630-B1 (FR)
Title: Procede de controle du temps de demarrage d'un moteur thermique
Inventor: LEFEVRE AURELIEN
IPC: B60W30/192
Filed: 2017-10-24
Granted: 2020-11-13
Abstract: Procédé de contrôle du temps de démarrage d'un moteur thermique de groupe motopropulseur (GMP) de véhicule hybride lors du passage d'un état de chaîne cinématique électrique courant, dans lequel une machine électrique assure seule la traction du véhicule, sur un état de chaîne cinématique hybride cible, dans lequel la traction du véhicule est assurée simultanément par au moins un moteur thermique et une machine électrique, caractérisé en ce que : - on détermine la force que doit réaliser le GMP (FORC_PWT_REQ), - on détermine le gain de force (FORC_TRAC_DIF) que la machine électrique n'est pas capable développer pour réaliser toute la force (FORC PWT REQ) du GMP sur le rapport courant, - on compare l'écart de force (FORC TRAC_DIF) avec un gain de force de référence (FORC DIF ALLOW).
Patent FR-3074550-B1 (FR)
Title: Systeme d'actionnement d'un mecanisme d'embrayage comprenant un dispositif d'appui axial
Inventor: RUDINO MANUELE
IPC: F16D25/08
Filed: 2017-12-04
Granted: 2020-03-06
Abstract: L'invention concerne un système d'actionnement (10) pour mécanisme d'embrayage, comprenant un carter (200) agencé pour loger au moins un actionneur permettant de configurer sélectivement un embrayage du mécanisme d'embrayage dans une configuration embrayée ou débrayée ; ledit carter (200) comprenant une face d'appui agencée pour transmettre un effort axial à une face d'appui correspondante d'une boite de vitesse ; et un dispositif d'appui axial (100) situé contre la face d'appui du carter (200) et destiné à être intercalé entre ledit carter (200) et la boite de vitesse, ledit dispositif d'appui axial (100) étant agencé pour réduire une déformation carter (200).
Patent FR-3076421-B1 (FR)
Title: Procede d’etablissement d’une cle cryptographique partagee entre un premier et un second terminaux
Inventor: BOIVIN MATHIEU
IPC: H04L9/08
Filed: 2017-12-29
Granted: 2021-01-08
Abstract: Procédé dans lequel : - un premier terminal transmet (124) K cryptogrammes KA*k,20 et une empreinte numérique KA20-Check d'une clé KA20, chaque cryptogrammes KA*kk,20 ayant été obtenu en chiffrant (120) la clé KA20 à l'aide d'une clé KSk,20 respective construite à partir d'une donnée caractéristique extraite d'ondes électromagnétiques reçues par ce premier terminal, - un second terminal : - déchiffre (156) chaque cryptogramme KA*k,20 reçu à l'aide d'une clés KSm,22 et obtient ainsi une clé KA22, chaque clé KSm,22 ayant été construite (136-144, 154) en procédant comme pour les clés KSk,20 mais en utilisant les données caractéristiques extraites d'ondes électromagnétiques reçues par ce second terminal, - construit (158) une empreinte numérique KA22-Check de chaque clé KA22, - seulement pour la clé KA22 obtenue pour laquelle les empreintes numériques KA20-Check et KA22-Check sont identiques, mémorise (164) cette clé KA22 comme étant la clé partagée avec le premier terminal.
Patent FR-3083974-B1 (FR)
Title: Cloche a plat, pour porter et /ou maintenir a temperature de consommation des aliments disposes en vaisselle
Inventor: OUABBAS ABDERRAHIM
IPC: A47J39/02
Filed: 2018-07-23
Granted: 2020-06-12
Abstract: La présente invention concerne une cloche à plat ou à assiette pour la restauration professionnelle ou domestique, caractérisée en ce qu'elle comprend un « bloc poignée » (100) constitué d'un « bloc énergie » (110) rechargeable par branchement sur le secteur domestique, d'un « émetteur recharge » (150) sur un « récepteur recharge » (140) surmonté d'une « poignée active » (120) et comprenant sur sa face inférieure d'un « réceptacle universel » (130). La « poignée active » (120) ou le « bloc énergie » (110) disposent d'un contacteur ON/OFF (160), d'un potentiomètre (170) et signaux (180). Le « bloc énergie » (110) reçoit dans son « réceptacle universel » (130) la partie lisse ou filetée du « corps de cloche » (200) et l'« axe contact » (320) du « générateur de température » (300), constitué par exemple d'une résistance chauffante ou d'un bloc froid ou chaud fonctionnant par effet PELTIER. La Cloche à plat adaptable permet en couvrant un plat, une assiette, un bol ou une tasse, de porter ou maintenir à température froide ou chaude de consommation les aliments contenus et couverts, lorsqu'il est inutilisé il peut être posé sur un support isolant sans aucun risque de détérioration du support.
Patent FR-3076408-B1 (FR)
Title: Comparateur compense
Inventor: VERDANT ARNAUD
IPC: H03K19/017
Filed: 2018-01-04
Granted: 2020-02-07
Abstract: L'invention concerne un comparateur compensé (100). Notamment, la présente invention concerne un comparateur qui comprend un étage de décision (200) et un étage différentiel (300) pourvu de deux transistors (M1, M2) reliés par leurs sources S. L'étage différentiel est pourvu de moyens de compensation destinés à compenser les effets d'une dispersion des tensions de seuil des transistors (M1, M2) formant l'étage différentiel. Notamment, les moyens de compensation comprennent un premier et un second condensateurs (C1, C2) chacun connecté à une grille (G1, G2) d'un des deux transistors (M1, M2), et destinées à mémoriser une tension fonction de la tension de seuil des transistors (M1, M2) considérés.