baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2997559-A1 (FR)
Title: Enveloppe de protection thermique de batterie pour vehicule automobile
Inventor: GUIGNARD FABRICE
IPC: H01M50/278
Filed: 2012-10-31
Abstract: L'invention concerne un dispositif de protection thermique en matériau polymère, constitué de deux éléments séparés, un couvercle et une enveloppe de protection thermique (12). Selon l'invention, l'enveloppe de protection thermique comprend au moins deux parties (12') et (12") pliables dont la liaison est articulée autour d'une charnière (3'), l'enveloppe pouvant passer par pliage et dépliage d'une position de rangement à une position fonctionnelle, destinée, par fixation sur le socle support batterie (11) assurant sa forme, à recouvrir une batterie de véhicule automobile, cette dernière pouvant être de format différent suivant les caractéristiques du véhicule.
Patent FR-2998953-A1 (FR)
Title: Modular plate heat exchanger for use in ventilation system, has heat exchanger modules arranged in direction such that first circulation spacer unit of each module is in watertight communication with first circulation space
Inventor: GEAY FRANCK
IPC: F28D9/02
Filed: 2012-11-30
Abstract: The heat exchanger (120) has an array (111) of plate-type heat exchanger modules (110) comprising a stack of thin plates that are separated alternately by two spacing units so as to form two spaces between the spacing units for circulation of two respective fluids e.g. heat and cold fluids. The heat exchanger modules are arranged in a direction such that the first circulation spacing unit of each module is watertight communication with the first circulation space of each module in a same row.
Patent FR-3001866-A1 (FR)
Title: Producing spreadable paste for biscuit and bread used in hospitals, nursing homes, and pharmacies and for protecting cardiovascular system, and healing deep wounds, comprises mixing liquid butter with honey
Inventor: FORMUSO LUIGI
IPC: A23L21/25
Filed: 2013-02-14
Abstract: Producing a spreadable paste, comprises mixing liquid butter with honey. ACTIVITY : Vulnerary. MECHANISM OF ACTION : None given.
Patent FR-3001054-A1 (FR)
Title: Optical switching device for use in light detection and ranging remote sensing system on wind turbine nacelle, has cube whose separating interfaces are arranged in crossed manner, so that input signal enters into cubes
Inventor: SARRY JULIEN
IPC: G01S17/88
Filed: 2013-01-16
Abstract: The device (1) has a polarization separation unit comprising polarization separating cubes (2) placed in square. Wave plates separate the cubes in pairs, where the device deviates an input optical signal from an input path (10) of the device toward measurement paths (12-1-12-4) and a return optical signal toward a single output path (11) of the device. Separating interfaces (41) of each cube are arranged in a crossed manner, so that the input optical signal enters into the cubes by which the return optical signal leaves the cubes. An independent claim is also included for a remote sensing system.
Patent FR-3002948-A1 (FR)
Title: Procede de capture de virus.
Inventor: CADIERE AXELLE
IPC: A23L3/00
Filed: 2013-03-06
Abstract: Procédé de capture de virus à partir d'un milieu aqueux susceptible d'en contenir, ledit procédé comprenant une étape de mise en contact dudit milieu aqueux avec des dendrimères de polylysine, lesdits dendrimères étant soit en solution dans ledit milieu aqueux, soit immobilisés sur un support, pour permettre aux virus de se fixer aux dendrimères et former un complexe dendrimères-virus.
Patent FR-2997790-A1 (FR)
Title: Module de boitier electronique et procede de fabrication de celui-ci
Inventor: CHEN JEN-CHUN
IPC: H01L21/48
Filed: 2013-04-09
Abstract: Un module de boîtier électronique comprend une carte de circuit (110) comportant une surface de support, au moins un premier composant électronique (121a), au moins un deuxième composant électronique (122a), et au moins un composé de moulage (130a). Les premier et deuxième composants électroniques (121a, 122a) sont montés sur la surface de support. Le composé de moulage (130a) est disposé sur la surface de support et recouvre la surface de support partiellement. Le composé de moulage (130a) encapsule le premier composant électronique (121a) mais pas le deuxième composant électronique (122a).
Patent FR-3004513-A1 (FR)
Title: Procede et systeme de traitement et d'acheminement de gaz naturel vers un equipement de production d'energie pour la propulsion d'un navire
Inventor: LE BRUCHEC PIERRE
IPC: F17C13/02
Filed: 2013-04-11
Abstract: L'invention concerne un procédé de traitement et d'acheminement de gaz naturel, dans un navire (1), depuis une cuve (2) de stockage de gaz liquéfié vers un équipement de production d'énergie (4, 6), d'une part, et vers un brûleur (5) d'une installation de production d'énergie, d'autre part, ledit procédé prévoyant successivement : - une étape d'alimentation de l'équipement de production d'énergie (4, 6) pendant laquelle l'on conduit du gaz naturel au travers un séparateur de phases (11a, 11b) permettant de retourner, vers la cuve (2), sous forme de condensat, une fraction lourde du gaz naturel comportant les hydrocarbures présentant la chaîne carbonée la plus longue et de conduire vers l'équipement de production d'énergie (4, 6) une fraction légère du gaz naturel comportant les hydrocarbures présentant la chaine carbonée la plus courte; puis - une étape de valorisation de la fraction lourde du gaz naturel pendant laquelle l'on conduit du gaz naturel de la cuve (2) vers le brûleur (5) en court-circuitant ledit séparateur de phases (11a, 11 b).
Patent FR-3005256-A1 (FR)
Title: Appareil et procede de determination de la vitesse de propagation d'une onde de pouls
Inventor: HALLAB ALAIN MAGID
IPC: A61B5/0285
Filed: 2013-05-06
Abstract: L'invention concerne un appareil (1) comprenant, soit un capteur (3) d'onde de pouls, soit un premier et un deuxième capteur (3,30) d'onde de pouls, et une unité (5) de traitement et de calcul configurée pour déterminer l'instant d'arrivée d'une onde de pouls à un doigt d'une main du sujet, lorsque ledit (3) ou l'un desdits capteur(s) (3, 30) est positionné audit doigt, déterminer l'instant d'arrivée d'une onde de pouls à un orteil du sujet, lorsque ledit (3) ou l'un desdits capteur(s) (30, 3) est positionné audit orteil, calculer une valeur de temps, appelée durée de transit aortique, fonction de la différence entre lesdits instants d'arrivée, et calculer une vitesse, appelée vitesse d'onde de pouls aortique, fonction de ladite durée de transit aortique. L'invention concerne également un procédé correspondant.
Patent FR-3008873-A1 (FR)
Title: Siege releveur
Inventor: PASCO BRUNO
IPC: A47C1/031
Filed: 2013-07-23
Abstract: Siège (1) comprenant : - une base (11) ; - un élément de support adapté pour supporter une personne et comprenant une assise (12) montée coulissante entre une première position et une deuxième position de basculement, l'assise (11) étant également montée rotative par rapport à la base (11); un mécanisme actionneur (14) monté sur la base (11), le mécanisme actionneur (14) étant actionnable pour déplacer l'assise (12) par rapport à la base (11), l'actionnement du mécanisme actionneur (14) provoquant successivement un coulissement de l'assise (12) par rapport à la base (11) jusqu'à la deuxième position de basculement, et un basculement de l'assise (12) par rapport à la base (11) une fois la deuxième position de basculement atteinte.
Patent FR-3009968-A1 (FR)
Title: Appareil de musculation et/ou de reeducation
Inventor: CAVINATO CHRISTOPHE
IPC: A63B21/005
Filed: 2013-08-30
Abstract: Appareil de musculation et/ou de rééducation. L'appareil de musculation et/ou de rééducation comprend au moins un moteur (1) combiné avec une unité centrale de contrôle et de gestion d'un effort, d'une vitesse et d'une position et assujetti à un processeur programmable apte à lire une valeur d'un signal envoyé par au moins un capteur d'effort (2) assujetti à des moyens de traction et/ou de poussée (4)- (10)-(24) actionnables par un utilisateur afin d'asservir la rotation du moteur (1).
Patent FR-3011010-A1 (FR)
Title: Procede de depot d’un revetement protecteur contre la corrosion
Inventor: CHARTIER THIERRY
IPC: C23C18/08
Filed: 2013-09-24
Abstract: Procédé de dépôt d'un revêtement protecteur contre la corrosion sur au moins une partie des surfaces d'un substrat métallique présentant au moins une cavité de diamètre équivalent emm < 2 mm et de rapport longueur / largeur supérieur à 150, mettant en œuvre une suspension aqueuse comprenant de la poudre du métal à déposer sur le substrat associée à un agent protecteur, un diluant, et au moins un additif, les particules de la suspension présentant chacune un diamètre équivalent d tel que d < emm/10.
Patent FR-3015680-A1 (FR)
Title: Procede de caracterisation d'une piece
Inventor: SCHNEIDER JULIEN
IPC: G01N23/083
Filed: 2013-12-19
Abstract: Procédé de caractérisation d'une pièce (10) comprenant une étape d'obtention d'une image de tomographie aux rayons X de la pièce, puis une étape de corrélation (200) de ladite image avec une référence (20), caractérisé en ce que l'étape de corrélation (200) comprend une recherche, dans un ensemble prédéfini (30) de transformations d'images de tomographie aux rayons X, d'une transformation (40) qui minimise la différence (50) entre l'image et la référence pour caractériser (300, 350) l'intérieur de ladite pièce (10).
Patent FR-3015494-A1 (FR)
Title: Bande de roulement pour pneumatique comportant un elastomere thermoplastique
Inventor: CHOUVEL CHRISTOPHE
IPC: C08L9/06
Filed: 2013-12-20
Abstract: La présente invention concerne une bande de roulement pour pneumatique qui comprend une composition à base d'au moins une matrice élastomère comprenant un polyisoprène et un élastomère thermoplastique styrénique insaturé qui représente au plus 50% en masse de la matrice élastomère, une charge renforçante et un système de réticulation, lequel élastomère thermoplastique styrénique insaturé comprend au moins un segment rigide styrénique et au moins un segment souple isoprénique, lequel l'au moins un segment souple isoprénique a une température de transition vitreuse inférieure à -20°C. Une telle bande de roulement présente une résistance à la propagation de fissure améliorée.
Patent FR-3025378-A1 (FR)
Title: Procede de traitement dans un systeme de radiocommunications, terminal radiofrequence et programme d'ordinateur associe
Inventor: ROUSSEAU STEPHANE
IPC: H04N1/21
Filed: 2014-08-28
Abstract: Procédé de traitement dans un système (1) de radiocommunications comprenant un réseau (2) de radiocommunications et au moins un terminal mobile radiofréquence (3) comprenant un capteur d'images, ledit procédé comprenant une étape de capture vidéo d'une image d'un objet-cible (4) par le capteur d'images du terminal mobile radiofréquence ; ledit procédé de traitement étant caractérisé en ce qu'il comprend en outre les étapes ci-dessous déclenchées par le terminal mobile radiofréquence lors de la mise en œuvre de l'étape de capture vidéo, ledit terminal mobile radiofréquence comportant en outre un capteur de distance : i/ mesure, par ledit capteur de distance, de la distance entre le terminal radiofréquence et ledit objet-cible capturé ; ii/ détermination de l'orientation et de la localisation du terminal mobile radiofréquence ; ledit procédé de traitement étant en outre caractérisé en ce qu'il comprend une étape de : iii/ détermination de la localisation de l'objet-cible en fonction de la distance mesurée et de l'orientation et de la localisation déterminées du terminal mobile radiofréquence.
Patent FR-3026427-A1 (FR)
Title: Taquert coinceur pour echelle haubanable
Inventor: BUGY YVES
IPC: F16G11/04
Filed: 2014-09-30
Abstract: L'invention concerne une échelle comportant des taquets coinceurs 5, une corde d'haubanage 4 et des barreaux B dont la face supérieure présente des cannelures longitudinales 20. L'objet de l'invention est de fournir des moyens de coincement de la corde de haubanage réduisant les conséquences de leur fixation sur les montants de l'échelle. A cette fin, chaque montant M porte un unique taquet coinceur 5 monté rotatif sur un palier cylindrique 10 faisant partie d'une pièce de fixation monolithique 11, et, cette pièce 11 est positionnée sur le montant M de manière que les crans 5a du taquet soient en vis-à-vis des cannelures 20 d'un barreau B1, la dite pièce 11 comportant des moyens 14 de positionnement angulaire sur le barreau, une platine 12 de fixation sur le montant par un seul moyen de liaison, et des nervures 17 de rigidification de la liaison palier-platine.
Patent FR-3026637-A1 (FR)
Title: Jeu de pieces a main destinees a l'implantologie ou la chirurgie
Inventor: GARCIA PHILIPPE
IPC: A61C1/12
Filed: 2014-10-07
Abstract: Jeu de pièces à main destinées à l'implantologie ou la chirurgie, du type comprenant une tête (4) pour maintenir et entraîner en mouvement un instrument selon son axe longitudinal (X), un manche (2), et un segment de liaison (3) où : - l'axe (X) dudit instrument, fait avec l'axe (Y) dudit segment (de liaison (3), un premier angle (α), - l'axe (Y) dudit segment de liaison (3) fait avec l'axe (Z) dudit manche (2), un deuxième angle (β), - l'axe (Z) dudit manche (2) fait avec le plan défini par l'axe (X) dudit instrument et l'axe (Y) dudit segment de liaison (3), un troisième angle (λ), - ledit plan fait avec un plan de référence correspondant au plan défini par les axes (Y, Z) desdits segment de liaison (3) et manche (2) lorsqu'ils sont dans un même plan, un quatrième angle (γ), Il comprend au moins deux pièces à main (1) dont l'une se distingue de l'autre en ce que l'un au moins desdits quatre angles (α, β, λ, γ) qui la définissent, est différent de l'angle correspondant de l'autre; et en ce que chacune des différentes pièces à main (1) comporte un signe distinctif d'identification.
Patent FR-3029040-A1 (FR)
Title: Procede de transmission d'une pluralite de flux de donnees depuis une pluralite de stations emettrices vers une pluralite de stations receptrices
Inventor: LOTFY KAMAL
IPC: H04L29/06
Filed: 2014-11-20
Abstract: La présente invention se rapporte essentiellement à un procédé de transmission d'une pluralité de flux de données au format IP depuis une pluralité de stations émettrices (E1, E2) vers une pluralité de stations réceptrices (R1, R2), chaque flux de données au format IP comportant une adresse IP de destination, le procédé comportant les différentes étapes consistant à : - émettre (210) en voie montante la pluralité de flux de données au format IP depuis la pluralité de stations émettrices (E1, E2) vers un premier satellite de télécommunication (S1) fonctionnant dans une première bande de fréquence ; - réémettre (220) en voie descendante la pluralité de flux de données au format IP depuis le premier satellite de télécommunication S1 vers au moins une station terrestre de télécommunication par satellite reliée par liaison terrestre à une station d'émission, dit téléport (T), ladite au moins une station terrestre de télécommunication par satellite relayant la pluralité de flux de données au format IP vers le téléport (T) ; - regrouper (230) dans un multiplexeur (MUX1, MUX2) les flux de données au format IP dont les adresses IP de destination sont associées à un deuxième satellite de télécommunication (S2) fonctionnant dans une deuxième bande de fréquence différente de la première bande de fréquence ; - générer (240) un signal multiplexé comportant les flux de données au format IP dont les adresses IP de destination sont associées au deuxième satellite de télécommunication (S2) ; - émettre (250) en voie montante le signal multiplexé depuis le téléport (T) vers le deuxième satellite de télécommunication (S2) ; - réémettre (260) en voie descendante le signal multiplexé depuis le deuxième satellite de télécommunication (S2) vers la pluralité de stations réceptrices (R1, R2) au moyen d'un transpondeur fonctionnant en régime de saturation.
Patent FR-3034189-A1 (FR)
Title: Procede de mesure de la modulation de frequence d'une source laser
Inventor: MINET JEAN
IPC: H01S3/10
Filed: 2015-03-26
Abstract: L'invention a pour objet un procédé de mesure de la modulation de fréquence f(t) d'une source laser qui comprend les étapes suivantes : - modulation de la source laser selon une période T, par une commande de modulation, - au cours d'une même période T, réalisation de plusieurs mesures d'une intensité lumineuse de battement entre deux bras d'un interféromètre situé en aval de la source laser et apte à introduire un retard τ entre les deux bras, ces mesures étant synchronisées avec la commande de la modulation, - calcul de la fréquence f(t) à partir des mesures, - pendant chaque période T, f(t) varie mais le retard r est considéré constant, - le retard τ évolue temporellement sur plusieurs périodes T, - les mesures effectuées à l'instant ti au cours d'une même période sont réitérées à ti+kT, avec k≥1 et en ce que le retard τ a évolué d'une itération à l'autre.
Patent FR-3026609-A1 (FR)
Inventor: APPER EMMANUELLE
IPC: A23K20/163
Filed: 2015-08-28
Abstract: La présente invention concerne un procédé d'amélioration ou d'augmentation de la croissance à l'âge adulte d'une progéniture d'un animal femelle ou d'amélioration ou d'augmentation, à l'âge adulte, de la masse musculaire ou du rapport muscle/graisse d'une progéniture d'un animal femelle par l'administration, audit animal femelle, pendant l'allaitement de ladite progéniture, et/ou à ladite progéniture, d'une quantité efficace de fructooligosaccharides.
Patent FR-3042232-A1 (FR)
Title: "cascade de masses" pour transformer la loi de gravitation universelle en mouvement rotatif propre a la fourniture d'energie
Inventor: SAINT GERMAIN MAURICE
IPC: F03G7/10
Filed: 2015-10-12
Abstract: Le dispositif est constitué d'un bâti porteur d'un premier plateau disposant d'axes supportant un ensemble de masses de poids et centre de gravité identiques supporté sur l'autre face par des axes décalés dans le sens vertical et appartenant à un second plateau. Le couple créé par l'excentration du centre de gravité des masses provoque la rotation des plateaux dont les axes centraux entrainent générateurs électriques, pneumatiques, hydrauliques, etc... Le dispositif ne génère nulle pollution ni risque humain ou paysager en fonctionnement comme en cas de risque naturel, sismique, conflit, etc... et contribue à restituer l'espace aérien en campagne. Le dispositif se destine à la fourniture électrique des foyers privés ou collectifs, aux recharges privées ou commerciales de véhicules électriques comme aux besoins pneumatiques, hydrauliques ou autres de toutes dimensions.
Patent FR-3037052-A1 (FR)
Title: Surveillance d'une installation d'ascenseur a boucle fermee
Inventor: REAU STEPHANE
IPC: B66B5/00
Filed: 2015-06-04
Abstract: Un procédé de surveillance d'une installation d'ascenseur, ladite installation d'ascenseur comprenant une cabine et/ou un contrepoids, deux poulies destinées à être installées aux extrémités respectives d'une gaine d'ascenseur, un élément linéaire passant par les poulies et sur lequel est monté la cabine et/ou le contrepoids, un moteur d'entraînement pour entraîner en mouvement cet élément linéaire, l'installation d'ascenseur étant agencée de sorte que cet au moins un élément linéaire forme avec les poulies, et la cabine et/ou le contrepoids monté(s) sur l'élément linéaire une boucle fermée, le procédé comprenant : (a) recevoir (204) une valeur mesurée d'un paramètre représentatif d'un couple moteur (C") appliqué par le moteur, (b) estimer (202, 205) au moins une valeur de paramètre relatif à l'installation d'ascenseur (Q) en fonction de la valeur du paramètre représentatif du couple moteur reçue à l'étape (a), et (c) transmettre un signal élaboré en fonction de la valeur estimée à l'étape (b) vers une interface utilisateur ou vers un dispositif de commande de l'installation d'ascenseur.
Patent FR-3037420-A1 (FR)
Title: Gestion de noms de domaine du reseau internet
Inventor: PAHUD GUILLAUME
IPC: G06F3/0483
Filed: 2015-06-11
Abstract: Procédé de gestion d'un portefeuille de noms de domaine d'une entité (1) par un programme d'ordinateur sur un serveur de gestion des noms de domaine (21) associé à une mémoire électronique (22), caractérisé en ce qu'il comprend les étapes suivantes : - transmission (E1) au serveur de gestion des noms de domaine (21) d'un terme représentant un premier niveau de nom de domaine, dit terme de premier niveau ; - recherche automatique (E2) d'au moins un terme destiné à former un second niveau de nom de domaine, dit terme de second niveau, à associer au terme de premier niveau pour définir un nom de domaine pertinent pour l'entité (1).
Patent FR-3038054-A1 (FR)
Title: Procede et calculateur pour le controle de la pression a l'interieur d'un reservoir de carburant d'un vehicule automobile
Inventor: GRUNWALD OLIVER
IPC: F02M37/54
Filed: 2015-06-25
Abstract: La présente invention concerne un procédé (50) de contrôle de la pression à l'intérieur d'un réservoir (10) de carburant d'un véhicule automobile, ledit véhicule automobile comportant un circuit d'évacuation (20) de vapeurs de carburant reliant le réservoir (10) à un filtre (23) à vapeurs de carburant, le circuit d'évacuation (20) comportant une vanne d'isolation (22) du réservoir (10) et une soupape de retournement (21). Le procédé (50) de contrôle de pression comporte des étapes de : • (51) détermination d'une durée d'activation nécessaire à la vanne d'isolation (22) pour passer d'un état fermé à un état complètement ouvert, dite « durée d'ouverture complète », • lorsqu'un critère prédéfini de risque de fermeture de la soupape de retournement (21) est vérifié : (55) commande de la vanne d'isolation (22) par activations récurrentes de durées respectives inférieures à la durée d'ouverture complète.
Patent FR-3039426-A1 (FR)
Title: Dispositif de piegeage de particules dans un flux gazeux
Inventor: BOIS DOMINIQUE
IPC: G21F9/02
Filed: 2015-07-30
Abstract: La présente invention porte sur un dispositif (1) de piégeage de particules, de préférence incandescentes, dans un flux gazeux comprenant : - une enveloppe externe (10) comprenant au moins une ouverture d'entrée (11) par laquelle le flux gazeux est destiné à être introduit et au moins une ouverture de sortie (12) disposée en aval de l'ouverture d'entrée (11) par rapport à l'écoulement du flux gazeux et par lequel le flux gazeux est destiné à être évacué, - une première surface d'impact (30), sensiblement en forme de cône, le cône présentant un sommet (31) dirigé au regard de l'ouverture d'entrée (11), le cône s'étendant au moins partiellement à l'intérieur de l'enveloppe externe (10) selon une direction longitudinale (200), - une zone d'impact (40) disposée à l'intérieur de l'enveloppe externe (10) et présentant une portion de recouvrement (41) s'étendant tout autour de la première surface d'impact (30) et depuis la première surface d'impact (30) de sorte à former entre la première surface d'impact (30) et ladite portion de recouvrement (41) une zone (101) de piégeage des particules parvenant sur la première surface d'impact (40).
Patent FR-3024873-A1 (FR)
Inventor: SOHMA KAZUYUKI
IPC: G02B6/02
Filed: 2015-08-13
Abstract: Il est fourni un procédé de production d'une fibre optique (10) comprenant une fibre de verre (13), une couche de revêtement de résine primaire (14) qui recouvre la périphérie de la fibre de verre (13), et une couche de revêtement de résine secondaire (15) qui recouvre la périphérie de la couche de revêtement de résine primaire (14), dans lequel la couche de revêtement de résine primaire (14) est formée par durcissement d'une composition de résine durcissable qui comprend un ou plusieurs oligomères, un ou plusieurs monomères, et un initiateur de réaction, la composition de résine durcissable contenant un oligomère coiffé à une terminaison dans une quantité de 30 % en masse ou supérieure sur la base de la totalité des oligomères. La fibre optique (10) produite par ce procédé de production ne présente pas une perte de transmission à faible température détériorée puisque la couche de revêtement de résine primaire (14) est inhibée de production de vides même lorsqu'elle présente un faible module de Young.