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Patent WO-2016041669-A1 (WO)
Title: System and method for remotely and centrally control guided vehicles and trackside devices
Inventor: MEYA DELFA FERNANDO
IPC: B61L27/00
Filed: 2015-07-24
Abstract: The present invention concerns a system and a method for remotely controlling trackside devices (21) of independent track sections (S1, S2) and/or on-board devices (22) of independent guided vehicles (11), wherein said independent guided vehicle (11) is configured for moving along a trajectory defined by a track (4) of at least one independent track section (S1, S2), the system (1) comprising: - at least one trackside/on-board device (21, 22) configured for exchanging at least one I/O signal (T, G) with a communication module (23) and being controlled by performing an application logic on said I/O signal (T, G); - the communication module (23) configured for enabling an exchange of said I/O signal (T, G) between the trackside/on-board device (21, 22) and a remote centralized processing system (3); - the remote centralized processing system (3) comprising communication means (33) for communicating with each communication module (23) for exchanging said I/O signal (T, G), said remote centralized processing system comprising at least one processing module (PM) configured for performing said application logic for controlling said trackside/on-board device.
Patent WO-2016034618-A1 (WO)
Title: Microémulsion pesticide aqueuse
Inventor: TARANTA CLAUDE
IPC: A01P3/00
Filed: 2015-09-02
Abstract: La présente invention concerne une formulation de microémulsion pesticide aqueuse, comprenant a) au moins un composé pesticide organique P, qui est modérément soluble dans l'eau et qui est présent dans la formulation sous forme dissoute ; b) au moins un solvant organique LM1 qui est choisi parmi les lactates d'alkyle en C1 à C4 ; c) au moins un solvant organique LM2 qui est choisi parmi les lactates d'alkyle en C5 à C12 ; d) au moins un solvant organique LM3 qui est choisi parmi les N-(alkyl en C4 à C12)pyrrolidones ; e) au moins un agent tensioactif S choisi parmi les agents tensioactifs anioniques et les agents tensioactifs non ioniques et leurs mélanges ; et f) de l'eau.
Patent WO-2017041832-A1 (WO)
Title: Améliorations de procédés et d'appareil pour le raccordement de tubes
Inventor: BOWLES CHRISTOPHER JAMES
IPC: F16L25/08
Filed: 2015-09-08
Abstract: L'invention concerne un procédé de raccordement d'un tube à un autre élément tubulaire, comprenant les étapes consistant à interposer une bague d'étanchéité entre les faces d'extrémité du tube et l'autre élément tubulaire ; appliquer une force de compression axiale sur l'ensemble pour comprimer la bague d'étanchéité pour former un joint d'étanchéité entre le tube et l'élément tubulaire et relier le tube à l'élément tubulaire au moyen d'un raccord, fixé par un agencement d'alvéoles pour maintenir la force de compression suffisamment pour maintenir le joint d'étanchéité. L'invention concerne également un appareil pour réaliser un tel raccordement, ayant un sous-ensemble supérieur avec une pluralité de trous filetés passant à travers sa paroi pour permettre d'insérer des vis sans tête pour être en prise avec l'extérieur d'un tube dans le sous-ensemble supérieur ; un filet au niveau d'une extrémité pour un raccordement à un sous-ensemble inférieur ; un sous-ensemble inférieur avec un filet au niveau d'une extrémité pour un raccordement au sous-ensemble supérieur, un raccord d'outil au niveau de l'autre extrémité, et une cavité pour loger un logement de bague d'étanchéité. L'invention concerne également un logement de bague d'étanchéité ayant une face de butée pour une bague d'étanchéité.
Patent WO-2016041888-A1 (WO)
Inventor: HEBERLEIN WALTER
IPC: C12N9/96
Filed: 2015-09-14
Abstract: Agents de lavage ou de nettoyage qui contiennent une enzyme hydrolytiquement active et au moins un composé tréhalose de formule (I) dans laquelle R 1  et R 2  désignent indépendamment l'un de l'autre un atome d'hydrogène et forment une liaison à un polymère ou forment ensemble un cycle à six chaînons éventuellement substitués. Ces agents permettent d'obtenir d'excellents résultats de nettoyage à des températures comprises entre 10°C et 50°C, et sont particulièrement stables au stockage, en particulier sous forme liquide.
Patent WO-2016062524-A1 (WO)
Inventor: SIEGLING MANFRED
IPC: H02K3/52
Filed: 2015-10-02
Abstract: Die Erfindung offenbart eine Schaltringanordnung, mit - einer Mehrzahl von Leitringen, wobei jeder Leitring an zumindest einer Wicklung einer elektrischen Maschine angeschlossen ist; und - einem Trägerelement, das die Mehrzahl von Leitringen hält, wobei - das Trägerelement eine Vorsprungsanordnung mit zwei Vorsprüngen aufweist, die dazu ausgebildet sind, den Leitring aufnehmen, und die sich von diesem erstrecken, - die Vorsprungsanordnung ein offenes Ende aufweist und ein geschlossenes Ende aufweist, von dem der Leitring aufgenommen ist, - der Abstand der Vorsprünge zumindest teilweise kleiner als der Durchmesser des Leitrings ist und zumindest ein Vorsprung in einer Richtung quer zur Längsrichtung des Vorsprungs zumindest teilweise elastisch ausgebildet ist, und - die Vorsprünge dazu ausgebildet sind, dass der Leitring zwischen die Vorsprünge gesteckt wird.
Patent WO-2016066439-A1 (WO)
Inventor: BERZAGHI CLAUDIO
IPC: B08B9/30
Filed: 2015-10-15
Abstract: La présente invention concerne une unité de lavage (1) permettant de laver des récipients vides (2), comprenant un tunnel de lavage (3) dans lequel les récipients (2) sont transportés, ledit tunnel de lavage (3) comprenant une zone de lavage (6) et comprenant également une zone de rinçage final (7) disposée après la zone de lavage (6) et où un liquide de rinçage tel que de l'eau est utilisé pour rincer les récipients (2), un moyen d'aspersion (8) destiné à asperger les récipients (2) avec le liquide de rinçage dans ladite zone de rinçage final (7) et une unité de commande (9) permettant de commander le fonctionnement au moins du moyen d'aspersion (8). Ladite unité de lavage est caractérisée en ce qu'elle comprend au moins une unité de détection (10) mesurant l'effet thermique du moyen d'aspersion (8) sur les récipients (2) et envoyant une information correspondante à l'unité de commande (9). L'invention concerne également un procédé correspondant pour la commande d'une unité de lavage.
Patent WO-2016059219-A1 (WO)
Title: Composition pharmaceutique et utilisations de celle-ci
Inventor: BOECK GEORG
IPC: A61K31/522
Filed: 2015-10-16
Abstract: La présente invention concerne des compositions pharmaceutiques qui comprennent des associations à doses fixes regroupant un médicament inhibiteur de la DPP-4 et la metformine XR (à libération prolongée), leurs procédés de préparation et leur utilisation pour traiter certaines maladies.
Patent WO-2016066481-A1 (WO)
Inventor: OWEN Simon
IPC: B60T8/1766
Filed: 2015-10-21
Abstract: La présente invention concerne un procédé de commande du système de freinage d'un véhicule. Le procédé consiste à recevoir un ou plusieurs signaux électriques indiquant chacun une valeur d'un paramètre relatif au véhicule respectif. Le procédé consiste en outre à détecter que le véhicule se déplace sur une pente sur la base de la ou des valeurs d'un ou de plusieurs des paramètres relatifs au véhicule. Le procédé consiste en outre à modifier automatiquement la quantité du couple de freinage appliqué à au moins certaines des roues du véhicule quand il est détecté que le véhicule se déplace sur une pente, en augmentant la quantité du couple de freinage appliqué à une ou plusieurs roues sur un côté du véhicule et en diminuant la quantité du couple de freinage appliqué à une ou plusieurs roues sur l'autre côté du véhicule.
Patent WO-2016083067-A1 (WO)
Title: Système de direction pour véhicule automobile
Inventor: KOGEL WALTER
IPC: B62D5/24
Filed: 2015-10-29
Abstract: L'invention concerne un système de direction (1), destiné à un véhicule automobile, qui comprend une pompe hydraulique (12) entraînée par un moteur électrique (10), un cylindre de travail (16) disposé dans un boîtier de mécanisme de direction (14), relié à la pompe hydraulique (12) par l'intermédiaire d'un agencement de soupape (18) et convertissant la pression appliquée sur la pompe en une force agissant sur un levier de colonne de direction (19), et un réservoir d'huile (20) relié à la pompe hydraulique (12) et au cylindre de travail (16) pour compenser le volume du cylindre de travail (16) ; la pompe hydraulique (12), le moteur électrique (10) entraînant la pompe hydraulique (12) et le réservoir d'huile (20) relié à la pompe hydraulique (12) et au cylindre de travail (16) sont disposés dans ou sur le boîtier de mécanisme de direction (14).
Patent WO-2016087245-A1 (WO)
Inventor: JUNG GUNDRAM
IPC: A61K39/395
Filed: 2015-11-23
Abstract: La présente invention concerne un réactif de blocage destiné à être utilisé pour réduire l'activation des cellules T non spécifique dans des thérapies impliquant les cellules T. La présente invention concerne en outre un kit pharmaceutique et un procédé in vitro pour évaluer l'activation des cellules T non spécifique.
Patent WO-2017088910-A1 (WO)
Inventor: ANSARI JUNAID
IPC: H04W74/08
Filed: 2015-11-24
Abstract: L'invention concerne un procédé de fourniture et de demande d'accès à un réseau d'accès radio. Selon le procédé de l'invention, une pluralité de demandes d'accès (602) est reçue d'une pluralité de nœuds (200), à un point d'accès (100). Chaque demande d'accès (602) spécifie l'un des nœuds (200) et un ou plusieurs paramètres d'accès à des données devant être échangées. Un message de diffusion (604) indiquant un ou plusieurs créneaux temporels (606) attribués aux nœuds (200) sur la base des demandes d'accès (602) est diffusé. Les données sont échangées durant le ou les créneaux temporels (606) attribués.
Patent WO-2016188607-A1 (WO)
Inventor: WEDI STEPHAN
IPC: B32B13/04
Filed: 2016-05-03
Abstract: L'invention concerne un élément structural en forme de plaque (100, 100') présentant une structure stratifiée, comprenant : un corps de support (1) délimité par deux grandes faces (5, 5'), au moins une couche de couverture (3, 3'), laquelle est assemblée au corps de support (1) par la grande face (5, 5') de ce dernier au moyen d'une couche d'adhésif minéral (2, 2'). Selon l'invention, la couche de couverture (3, 3'), lorsqu'elle n'est pas installée, présente une perméabilité à l'air comprise entre 6,0 et 21 l/dm2/min, la couche d'adhésif (2, 2') reliée à la couche de couverture (3, 3') formant un ensemble (6, 6') étanche à l'eau . L'ensemble (6, 6') forme une barrière pour les particules adhésives non encore durcies et garantit que l'air puisse s'échapper par la structure de la couche de couverture (3, 3') aussi bien pendant la pose de la couche de couverture qu'au tout début du processus de durcissement de la couche adhésive (2, 2') . L'ensemble peut être préfabriqué. En outre, d'autres couches, telles qu'une couche de protection (11), peuvent être appliquées sur la couche de couverture (3, 3'). L'invention concerne également un procédé pour la fabrication d'un élément en forme de plaque (100, 100') ainsi que l'utilisation de la couche de couverture (3, 3') pour l'incorporation à un élément structural en forme de plaque (100, 100').
Patent WO-2016206794-A1 (WO)
Inventor: PLATZER WILFRIED
IPC: H02J7/00
Filed: 2016-06-20
Abstract: L'invention concerne un mécanisme de commande (10) comprenant un moteur électrique (20), lequel est configuré pour actionner un élément de commande (30), et comprenant un dispositif d'alimentation en énergie de secours (50), lequel est conçu pour l'alimentation d'un composant du mécanisme de commande (10) qui est nécessaire pour une course d'urgence en cas de panne de réseau. Pour disposer d'un mécanisme de commande (10) comprenant un dispositif d'alimentation en énergie de secours (50) avec lequel est notamment garantie une décharge régulière qui favorise l'autonomie du dispositif d'alimentation en énergie de secours (50), le dispositif d'alimentation en énergie de secours (50) est réalisé avec au moins un accumulateur (51) nickel-hydrure métallique (NiMH).
Patent WO-2016116532-A1 (WO)
Title: Support de coffrage et structure de coffrage
Inventor: WENIGHOFER GREGOR
IPC: E04C3/292
Filed: 2016-01-21
Abstract: Support de coffrage (3) comportant un premier élément de membrure (6) en matériau dérivé du bois, un deuxième élément de membrure (7) en matériau dérivé du bois, un élément de liaison (8) reliant le premier élément de membrure (6) au deuxième élément de membrure (7), l'élément de liaison (8) présentant sur un côté long au moins une première saillie (9) pour la liaison avec le premier élément de membrure (6) et/ou sur l'autre côté long au moins une deuxième saillie (10) pour la liaison avec le deuxième élément de membrure (7), et au moins un premier élément de renforcement (11) s'étendant dans la direction longitudinale (5) du premier élément de membrure (6), disposé dans un évidement correspondant (12) du premier élément de membrure (6), le au moins un premier élément de renforcement (11) s'appuyant contre la au moins une première saillie (9) de l'élément de liaison (8).
Patent WO-2016134985-A1 (WO)
Title: Granulés de xylanase
Inventor: MARTINS SUSANA AMÉLIA MARQUES
IPC: C12N9/24
Filed: 2016-02-12
Abstract: L'invention concerne des granulés de xylanase présentant une meilleure thermostabilité que le produit commercial de l'état de la technique, le Ronozyme WX (CT), pendant un traitement à la vapeur, éventuellement suivi d'une phase de réduction du produit en pastilles. Les granulés contiennent du Ronozyme WX et sont exempts de fibres de cellulose coûteuses, ce qui permet de réduire les coûts de production.
Patent WO-2016142248-A1 (WO)
Title: Structure de paroi et structure de recouvrement pour un système de bâtiment, en particulier de bâtiment d'habitation
Inventor: TER HUURNE ANDRE
IPC: E04B1/26
Filed: 2016-03-02
Abstract: L'invention concerne une structure de paroi extérieure et/ou intérieure pour un système de bâtiment, en particulier de bâtiment d'habitation, qui est conçue sous la forme d'une charpente sur une plaque de fond comprenant des pieds verticaux (1, 2) et une couche d'isolation mise en œuvre entre des pieds adjacents, et les pieds (1, 2) étant espacés en une mesure de maillage standardisée et disposés entre le fond et le recouvrement d'un étage de bâtiment, les pieds disposés de manière adjacente étant recouverts des deux côtés par des plaques de couverture (7, 8). Selon l'invention, les pieds (1, 2) de configuration respective rectangulaire présentent des échancrures (3, 4) situées du côté extérieur de la paroi et du côté intérieur dans le sens longitudinal des pieds (1,2), dans lesquelles des montants de guidage (5, 6) dépassant respectivement de la surface des pieds (1, 2) peuvent être insérés, et les plaques de couverture (7, 8) bilatérales ont une telle largeur qu'elles sont à affleurement latéralement respectivement sur les flancs latéraux des montants de guidage (5, 6) dépassant des pieds (1, 2), les plaques de couverture (7, 8) étant fixées par serrage ou vissage sur les pieds (1, 2).
Patent WO-2017152945-A1 (WO)
Title: Bouton rotatif à intégrité structurelle améliorée
Inventor: BEDIR ERSIN
IPC: D06F34/30
Filed: 2016-03-08
Abstract: La présente invention concerne un bouton rotatif (1) destiné à être utilisé sur le panneau de commande d'un appareil électroménager. Le bouton rotatif (1) de la présente invention comprend : un premier élément (2), un deuxième élément (3) et un troisième élément (4) qui sont disposés séparément et adaptés pour être montés ensemble ; une griffe élastique (5) formée sur le premier élément (2), la griffe élastique (5) ayant une encoche (6) ; une première butée (7) formée sur le deuxième élément (3) et adaptée pour s'appuyer contre l'encoche (6) de la griffe élastique (5) lorsque le premier élément (2) et le deuxième élément (3) sont montés ensemble ; une seconde butée (8) formée sur le troisième élément (4) et adaptée pour bloquer le mouvement de la griffe élastique (5) à l'opposé de la première butée (7) lorsque le troisième élément (4) est monté conjointement avec le premier élément (2) et le deuxième élément (3).
Patent WO-2017157477-A1 (WO)
Title: Circuit et système de régulation de puissance
Inventor: SORIANO DAVID
IPC: H05B1/02
Filed: 2016-03-18
Abstract: Un circuit de régulation de puissance comprend une entrée provenant d'une alimentation en courant alternatif (CA), un élément de charge connecté à l'entrée d'alimentation en courant alternatif, une résistance de puissance fictive connectée en parallèle à l'élément de charge, et un dispositif de commande permettant de commander de façon dynamique l'alimentation de l'élément de charge et de la résistance de puissance fictive en réponse à une variation de la consommation d'énergie de l'élément de charge.
Patent WO-2016156560-A1 (WO)
Title: Affichage tête haute
Inventor: PASCA ANDREI
IPC: G02B27/01
Filed: 2016-04-01
Abstract: La présente invention concerne un combineur, un module d'affichage tête haute et un véhicule. Afin d'améliorer la qualité de l'image d'un affichage tête haute, un combineur (10) est prévu, lequel comprend une feuille transparente (12). La feuille transparente est configurée pour réfléchir une image projetée (15) vers un utilisateur (16). De plus, l'épaisseur de la feuille transparente est inférieure à 1 mm.
Patent WO-2016166138-A1 (WO)
Title: Procede de gestion et d'affichage de symboles graphiques geo-references et systeme de visualisation associe
Inventor: GANILLE THIERRY
IPC: G01C21/20
Filed: 2016-04-13
Abstract: Le domaine général de l'invention est celui des procédés de gestion et d'affichage de symboles (N) géo-référencés dans un dispositif de visualisation. Le procédé selon l'invention est mis en oeuvre dans un système de visualisation synthétique comprenant un système de navigation, une base de données cartographiques comportant un objet géo-référencé, des moyens de calcul électronique permettant de calculer le symbole (N) lui-même géo-référencé représentatif dudit objet géo-référencé et un dispositif de visualisation comprenant un écran de visualisation (E). Les moyens de calcul électronique sont agencés de façon à calculer la surface totale (Sn) du symbole géo-référencé à afficher sur le dispositif de visualisation et un coefficient photométrique et/ou colorimétrique (Cn) représentatif dudit symbole conforme (N), ledit coefficient photométrique et/ou colorimétrique(Cn) étant une fonction décroissante du rapport de ladite surface totale (Sn) sur la surface de l'écran (E). Le coefficient photométrique et/ou colorimétrique (Cn) est un coefficient d'opacité ou de luminance ou de teinte ou de saturation.
Patent WO-2016166155-A1 (WO)
Title: Dispositif servant à fixer un étrier de frein
Inventor: LEHMAIR MARTIN
IPC: F16D55/227
Filed: 2016-04-13
Abstract: L'invention concerne un dispositif servant à fixer un étrier de frein (20) sur un cadre (40) d'un véhicule, l'étrier de frein (20) faisant partie d'un frein du véhicule, pour freiner un disque de frein (60) rotatif. Le dispositif comprend les éléments suivants : une première goupille (110) et une deuxième goupille (120) qui sont toutes deux reliées fixement au cadre (40) ; un premier dispositif de retenue (210) servant à maintenir l'étrier de frein (20) au niveau de la première goupille (110) ; et un deuxième dispositif de retenue (220) servant à maintenir l'étrier de frein (20) au niveau de la deuxième goupille (120). La combinaison du premier dispositif de retenue (210) et du deuxième dispositif de retenue (220) est réalisée pour maintenir l'étrier de frein (30) de manière solidaire en rotation dans un plan (x-z) perpendiculaire à l'axe de rotation (R1) du disque de frein (60) et pour permettre des rotations autour d'au moins un autre axe de rotation (R2, R3) perpendiculaire à l'axe de rotation (R1) du disque de frein (60), le premier dispositif de retenue (210) n'étant pas mobile par rapport au deuxième dispositif de retenue (220).
Patent WO-2016170137-A1 (WO)
Title: Procédé pour augmenter le pourcentage d'espèce multimérique fab-dsfv d'anticorps monomérique
Inventor: HEYWOOD SAM PHILIP
IPC: C07K16/28
Filed: 2016-04-22
Abstract: La présente invention concerne un procédé destiné à augmenter le pourcentage de monomère dans une composition de molécules d'anticorps exprimées par recombinaison, caractérisé en ce que la molécule d'anticorps comprend au moins un Fv ayant une spécificité pour un antigène d'intérêt comprenant une VH et une VL, lesdites VH et VL étant reliées directement ou indirectement par l'intermédiaire d'un ou plusieurs lieurs et étant stabilisées par un pont disulfure entre elles. Ledit procédé comprend : a) une étape de conversion thermique consistant à maintenir la composition comprenant la molécule d'anticorps à une température comprise entre 30 et 60°C pour une période d'au moins une heure, l'étape a) étant mise en œuvre en présence d'un agent réducteur ou après traitement par un agent réducteur.
Patent WO-2016184832-A1 (WO)
Inventor: GILLESPIE ROBERT JACK
IPC: A61P21/00
Filed: 2016-05-17
Abstract: La présente invention concerne des composés représentés par la formule (I) dans laquelle A, X, Y, R 1  et R 2  ont la signification indiquée dans la description, ainsi que des sels pharmaceutiquement acceptables de ceux-ci. L'invention concerne également la fabrication des composés représentés par la formule (I), des compositions pharmaceutiques comprenant ces composés, et leur utilisation en tant que médicaments.
Patent WO-2017008939-A1 (WO)
Title: Procédé et dispositif d'authentification d'un utilisateur de service pour une prestation de service à fournir
Inventor: BUSSER JENS-UWE
IPC: G06F21/33
Filed: 2016-05-19
Abstract: La présente invention concerne un procédé et un dispositif d'authentification d'un utilisateur de service pour une prestation de service à fournir. Le procédé comprend les étapes suivantes : a) fourniture d'un certificat anonyme et auto-signé généré par un moyen d'utilisation de service (N) de l'utilisateur de service pour l'établissement d'une connexion sécurisée par application d'un protocole de sécurité pour la transmission de données entre le moyen d'utilisation de service (N) et un moyen de prestation de service (D), et b) vérification du certificat anonyme et auto-signé fourni au moyen d'une signature de groupe associée à un groupe pour la vérification de l'autorisation de l'utilisateur de service à recourir à la prestation de service, afin de déterminer si l'utilisateur de service fournissant le certificat par le biais de son moyen d'utilisation de service est un membre du groupe.
Patent WO-2017207025-A1 (WO)
Inventor: TERRA FRANK
IPC: C09C1/64
Filed: 2016-05-31
Abstract: The present invention relates to a method for producing plastically deformed metal particles using an auxiliary agent. The present invention also relates to metal particles, which have been ground using such an auxiliary agent, and to metal particle compositions containing them. The present invention further relates to the use of the above-mentioned metal particles and metal particle compositions.
Patent WO-2016198446-A1 (WO)
Inventor: WEBER THOMAS
IPC: C11D17/04
Filed: 2016-06-08
Abstract: La présente invention concerne une lessive liquide, exempte de phosphates, pour lave-vaisselle, qui présente une stabilité et un pouvoir nettoyant améliorés, en particulier pour les salissures sensibles aux enzymes; l'utilisation de cette lessive pour lave-vaisselle, et un procédé de lavage de vaisselle à la machine utilisant ladite lessive pour lave-vaisselle.