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Patent FR-3091403-B1 (FR)
Title: Dispositif optoélectronique comprenant une diode électroluminescente dont le faisceau émis présente une incidence variable sur différents convertisseurs de couleur selon une séquence prédéterminée
Inventor: MAYER FRÉDÉRIC
IPC: H04N11/00
Filed: 2018-12-28
Granted: 2020-12-18
Abstract: Un dispositif optoélectronique (10) comprend une pluralité de pixels (11) où chacun comporte un mécanisme d’illumination (222) comprenant au moins une diode électroluminescente (111) apte à émettre un faisceau lumineux initial (121), un module de conversion lumineuse (600) comportant une pluralité de plots de conversion dont au moins un plot de conversion primaire (11a) et au moins un plot de conversion secondaire (11b). Chaque pixel comprend un système d’ajustement lumineux configuré pour agir sur au moins un élément choisi parmi une position relative entre le mécanisme d’illumination (222) et le module de conversion lumineuse (600) et le faisceau lumineux initial (121). L’action du système d’ajustement lumineux est adaptée pour que le plot de conversion primaire (11a) et le plot de conversion secondaire (11b) émettent respectivement un premier rayonnement lumineux (124a) et un deuxième rayonnement lumineux (124b) à partir du faisceau lumineux initial (121) de façon simultanée ou alternée selon une séquence prédéterminée.                  Figure 8
Patent FR-3091481-B1 (FR)
Title: Dispositif de chauffage d’escargots
Inventor: PINARDON XAVIER
IPC: A47J39/02
Filed: 2019-01-09
Granted: 2022-11-25
Abstract: Titre : Dispositif de chauffage d’escargots Dispositif de chauffage d’escargots (99) comprenant un élément chauffant (17), une plaque chauffante (1) et un support (10), lequel support (10) et l'élément chauffant (17) sont situés sous la plaque chauffante (1) et la plaque chauffante (1) comprend une pluralité d'indentations (6) chacune configurée pour recevoir et maintenir un escargot.  (Figure pour l’abrégé : Fig. 1)
Patent FR-3092297-B1 (FR)
Title: Dispositif de protection à sac gonflable et paroi avant de boîtier renforcée, pour un montant arrière de véhicule automobile
Inventor: RIVIERRE LAURENT
IPC: B60R21/215
Filed: 2019-01-31
Granted: 2021-01-08
Abstract: Un dispositif de protection (1) comprend un boîtier (5) en matière plastique, destiné à être solidarisé fixement à un montant arrière d’un véhicule automobile, logeant un sac gonflable, initialement replié et associé à un déclencheur pyrotechnique, et comprenant une paroi avant (7) munie de deux premières ouvertures (8) destinées à être traversées partiellement et respectivement par des clips d’une garniture du véhicule pour coupler cette dernière à la paroi avant (7) en la masquant. Ce dispositif (1) comprend aussi un insert (10) solidarisé fixement à la paroi avant (7), comprenant des secondes ouvertures (11) placées respectivement devant les premières ouvertures (8) afin d’être traversées partiellement et respectivement par les clips, et ayant une rigidité limitant la flexion de la paroi avant (7) lors du gonflage du sac. Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3096372-B1 (FR)
Title: Dispositif permettant de conserver les vins par modification sélective de la composition du dégarni
Inventor: RICHARD GEORGES
IPC: C12H1/00
Filed: 2019-05-21
Granted: 2021-05-07
Abstract: Pour optimiser les conditions de conservation des vins après ouverture de la bouteille qui les contient, il est proposé un dispositif de bouchage comportant un compartiment de traitement (4) relié à au moins une pompe principale (3) et à au moins une pompe auxiliaire (5), ledit compartiment de traitement (4) comportant les moyens d’opérer une séparation entre les molécules de diazote et de dioxygène, lesdits moyens étant soit un faisceau de fibres (43) creuses cylindriques dont le diamètre intérieur est supérieur au diamètre cinétique des molécules les plus grosses susceptibles d’être extraites de la bouteille et dont les parois présentent des pores d’un diamètre inférieur au diamètre des molécules de diazote et supérieur au diamètre des molécules de dioxygène, soit un tamis moléculaire (40) dont la surface présente une pluralité de cavités dont l’accès n’est possible que par des canaux présentant une section d’un diamètre légèrement supérieur à celui de la molécule de dioxygène et sensiblement inférieur à celui des molécules de diazote. Le dispositif comporte également les moyens d’évacuer les molécules de dioxygène et de réintroduire les molécules de diazote à travers un obturateur (1) dans la bouteille. Figure pour l’Abrégé : Figure 1 ……………..
Patent FR-3101240-B1 (FR)
Title: PROCEDE de traitement de cornées
Inventor: BARNOUIN LAURENCE
IPC: A61F2/14
Filed: 2019-09-30
Granted: 2023-09-22
Abstract: PROCEDE DE TRAITEMENT DE CORNEES La présente invention relève du domaine de l’ophtalmologie plus précisément des kératoplasties.  La présente invention concerne un procédé de traitement de greffon de cornée, caractérisé en ce qu’il comprend au moins les étapes de :      collecte d’une cornée,  préparation d’un greffon de cornée,  dessiccation du greffon de cornée sous vide en température positive.
Patent FR-3101861-B1 (FR)
Title: Méthode de fabrication d’une boîte de conserve
Inventor: AUGÉ JÉRÉMIE
IPC: B65D8/00
Filed: 2019-10-14
Granted: 2021-11-12
Abstract: La présente invention se rapporte à des récipients type boîtes de conserve, fermés à l’une de leurs extrémités par un fond attaché à la boîte par l’intermédiaire d’un anneau de sertissage qui est un anneau soudé.
Patent FR-3088409-B1 (FR)
Title: Dispositif de commande de feu et ensemble feu
Inventor: TOMONO TOSHIKAZU
IPC: F21S41/663
Filed: 2019-11-13
Granted: 2022-07-22
Abstract: Dispositif de commande de feu et ensemble feu L’invention concerne un circuit commun d’excitation de feu (41) qui est configuré pour fournir du courant (I). Un circuit de commutation (42, 44) est configuré pour fournir sélectivement le courant (I) soit à un premier feu (20) soit à un second feu (30) qui sont de différents types. Un processeur (43) est configuré pour commander le circuit de commutation (42, 44) de sorte qu’un état dans lequel le courant (I) est fourni au premier feu (20) et un état dans lequel le courant (I) est fourni au second feu (30) sont répétés.  Figure pour l’abrégé : Fig. 1.
Patent FR-3103709-B1 (FR)
Title: Système médical implantable pour mesurer un paramètre physiologique
Inventor: MIRKO MALDARI
IPC: A61N1/39
Filed: 2019-12-03
Granted: 2021-11-05
Abstract: Système médical implantable pour mesurer un paramètre physiologique L’invention se rapporte à un système médical implantable comprenant au moins quatre électrodes (E1, E2, E3, E4), formant un dipôle émetteur (12) et un dipôle récepteur (14), qui est distinct du dipôle émetteur (12). Le système est configuré pour récupérer des informations mécaniques physiologiques au moyen des deux dipôles (12, 14) en analysant un signal électrique reçu et traité, dont l’amplitude a été modulée selon les propriétés électriques du milieu de propagation entre le dipôle émetteur (12) et le dipôle récepteur (14). Ainsi, un paramètre représentatif d’une période pré-éjectionnelle peut être extrait de l’atténuation de la tension entre le dipôle émetteur (12) et le dipôle récepteur (14) en tenant compte d’un électrocardiogramme ou d’un électrogramme.     Figure pour l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3104695-B1 (FR)
Title: Installation de localisation d’impacts à plaque interactive munie de transducteurs et son procédé de fabrication
Inventor: BOLZMACHER CHRISTIAN
IPC: F41J5/056
Filed: 2019-12-17
Granted: 2021-11-19
Abstract: Cette installation (20) de localisation d’impacts comporte une plaque interactive (22) apte à faire propager des ondes mécaniques progressives à partir d’un impact (P), présentant une face avant de réception d’impacts. Elle comporte en outre au moins trois transducteurs (PTA, PTB, PTC, PTD) disposés et répartis contre la face avant ou une face arrière de la plaque interactive (22), conçus pour capter les ondes mécaniques progressives se propageant dans la plaque interactive et les transformer en signaux électriques, et une unité centrale électronique (24), reliée aux transducteurs (PTA, PTB, PTC, PTD) pour recevoir leurs signaux électriques, programmée pour localiser l’impact (P) dans la plaque interactive (22) par une analyse des signaux électriques reçus. Les transducteurs (PTA, PTB, PTC, PTD) sont disposés contre la face avant ou la face arrière de la plaque interactive (22) par pression sans fixation contre elle. Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3105669-B1 (FR)
Title: Procédé, dispositif et système de sélection d’une antenne
Inventor: TODESCHINI ERIC
IPC: H04B7/26
Filed: 2019-12-20
Granted: 2021-11-26
Abstract: Procédé dispositif et système de sélection d’une antenne dans un système comprenant un premier dispositif (10) et au moins un second dispositif mobile (30), le système formant un réseau de communication dans lequel le premier dispositif (10) communique le au moins un second dispositif en utilisant une technique d’accès au médium de type accès multiple à répartition dans le temps. Selon l’invention :     - on obtient, dans un mode d’acquisition, pour chaque antenne (S1, S2, S3, S4, S5, S6, S7) d’un système antennaire, une première information représentative d’une qualité de communication entre l’antenne et le second dispositif ;      - on sélectionne l’antenne dont la première information est la plus élevée ;     - on obtient, dans un mode dit de poursuite, si l’antenne sélectionnée est une antenne sectorielle (S1, S2, S3, S4, S5, S6), une seconde information représentative d’une qualité de communication entre l’antenne et le second dispositif ;      - on sélectionne l’antenne dont la seconde information est la plus élevée ;     - on obtient, dans le mode dit de poursuite, pour chaque antenne, une troisième information représentative d’une qualité de communication entre l’antenne et le second dispositif si l’antenne sélectionnée est l’antenne omnidirectionnelle ;     - on sélectionne, à partir des troisièmes informations, l’antenne dont la troisième information représentative de la qualité de communication est la plus élevée.     Fig. 1
Patent FR-3108042-B1 (FR)
Title: Reacteur dissolveur ameliore
Inventor: FERRARI ROMAIN
IPC: C08J11/08
Filed: 2020-03-11
Granted: 2022-03-18
Abstract: Réacteur (1) horizontal équipé d’un couvercle (10) frontal et comportant une cage tournante (11) cylindrique circulaire comportant de multiples ouvertures (12) et entraînée à rotation autour d’un axe horizontal par un moteur (14), un unique arbre rotatif (15) horizontal reliant mécaniquement la cage tournante (11) au moteur (14) et se prolongeant vers l’extérieur depuis la face distale (6) du carter (3), au moins un palier (16) prévu autour de l’arbre rotatif (15) pour le maintenir et le guider, et supporter le poids de la cage tournante (11) en porte à faux, au moins un panier amovible (18) comportant de multiples ouvertures (19) et prévu pour pouvoir être introduit à l’intérieur de la cage tournante (11) et en être extrait au travers d’une face circulaire (20) ouverte de la cage tournante (11) prévue en regard du couvercle (10).  Figure pour l’abrégé : Fig 1
Patent FR-3113980-B1 (FR)
Title: Ampoule à vide pour appareil de coupure
Inventor: TRIOZON ANDRÉ
IPC: H01H33/66
Filed: 2020-09-09
Granted: 2023-03-24
Abstract: Ampoule à vide (1) pour un appareil de coupure comprenant :   - une première électrode (5) et une seconde électrodes (6) comprenant chacune une partie de contact (8), la seconde électrode (6) étant mobile selon une direction axiale (X) par rapport à la première électrode (5) entre une position fermée et une position ouverte, et  - un soufflet (10) disposé autour de la tige (7) de la seconde électrode (6),  le soufflet (10) étant adapté pour conduire un courant électrique entre l’extérieur de l’ampoule à vide (1) et la partie de contact (8) de la seconde électrode (6) lorsque la seconde électrode (6) est dans la position fermée.  Figure de l’abrégé : Figure 3
Patent FR-3114610-B1 (FR)
Title: Aube d’entrée d'air pour une turbomachine d’aéronef
Inventor: LEXILUS JEAN-HILAIRE
IPC: F02C7/047
Filed: 2020-09-25
Granted: 2023-03-31
Abstract: L’invention concerne une aube (21a) d’entrée d’air pour une turbomachine d’aéronef, comprenant :  un bras structural (22) s’étendant radialement par rapport à un axe, le bras (22) étant en outre tubulaire, comportant une cavité (34) interne configurée pour être alimentée par un flux (33) d’air de dégivrage, et un bord aval (31) comportant des ouvertures (39) d’évacuation de ce flux (33), etun volet mobile (24) monté pivotant en aval du bras (22),  caractérisé en ce que le bras (22) est équipé d’un déflecteur (60) qui s’étend le long du bord aval (31) du bras (22) et qui comprend une paroi de guidage (61) configurée pour forcer ledit flux (33) d’air de dégivrage à s’écouler exclusivement sur une surface d’intrados (42) du volet (24).  Figure pour l'abrégé : Figure 4
Patent FR-3114551-B1 (FR)
Title: Véhicule à armature de pare-chocs maintenue réduisant les risques de blessures
Inventor: YIN JUNLONG
IPC: B60R21/34
Filed: 2020-09-30
Granted: 2022-11-18
Abstract: Véhicule (1) comportant à l’avant une traverse (2) de pare-chocs s’étendant dans une direction transversale (Y) au véhicule (1), une peau de pare-chocs (3), une armature (4) de pare-chocs disposée du côté de la peau de pare-chocs (3) orientée vers l’intérieur du véhicule, caractérisé en ce que l’armature (4) comporte une interface (41) de maintien coopérant avec un support (6) fixé à la traverse (2), l’armature (4) s’appuyant verticalement sur le support (6) par son interface de maintien (41), de manière à empêcher ladite armature (4) de se déplacer suivant la direction verticale (Z) du véhicule et vers le bas du véhicule (1), tout en laissant libre les déplacements de l’interface de maintien (41) dans une direction longitudinale (X) au véhicule (1).  Figure pour l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3116783-B1 (FR)
Title: Dispositif électronique d'aide à la décision embarqué dans un véhicule, système de surveillance d'une flotte de véhicules et procédé d'aide à la décision associés
Inventor: FRESSEL FREDERIC
IPC: G08B19/00
Filed: 2020-11-30
Granted: 2022-12-16
Abstract: Dispositif électronique d’aide à la décision embarqué dans un véhicule, système de surveillance d’une flotte de véhicules et procédé d’aide à la décision associés L’invention concerne un dispositif électronique d’aide à la décision (14) embarqué dans un véhicule (10) comprenant une pluralité de systèmes (12) propre à fonctionner selon au moins un paramètre de fonctionnement et à émettre une alerte lorsque ce paramètre de fonctionnement est hors d’un domaine de sécurité prédéterminé associé. Le dispositif comprend :      un module d’acquisition (16) configuré pour acquérir au moins deux alertes issues d’au moins deux systèmes,  un module de traitement (18) configuré pour déterminer une menace en fonction des alertes ;  un module de génération (20) configuré pour générer une consigne en fonction de chaque menace ; et un module d’explication (22) configuré pour afficher un message comprenant une information à destination d’un utilisateur.      Figure pour l'abrégé : Figure 1
Patent FR-3117528-B1 (FR)
Title: Echangeur de chaleur monte dans une cavite d’une turbomachine
Inventor: ORIOL SÉBASTIEN
IPC: F02C7/14
Filed: 2020-12-11
Granted: 2023-03-31
Abstract: TITRE : ECHANGEUR DE CHALEUR MONTE DANS UNE CAVITE D’UNE TURBOMACHINE L’invention concerne un système d’échange de chaleur (20) pour une turbomachine comprenant :  - une cavité (22) comprenant une entrée d’air (23),  - un échangeur de chaleur (21) agencé dans la cavité et comprenant un premier circuit (26) dans lequel est apte à circuler un premier fluide,   - un volet mobile (34) monté au niveau de l’entrée d’air et se déplaçant entre deux positions autorisant ou interdisant respectivement la circulation du flux d’air dans la cavité,  - un dispositif de contrôle (36) comprenant un organe mobile (40) destiné à entraîner le déplacement du volet mobile.  Selon l’invention, le dispositif de contrôle est agencé dans le circuit d’alimentation de l’échangeur de chaleur et est configuré de manière à autoriser ou interdire la circulation du premier fluide vers l’échangeur de chaleur et agir simultanément sur l’une des deux positions du volet mobile.  Figure pour l’abrégé : Figure  3
Patent FR-3119427-B1 (FR)
Title: Palier lisse ou à roulement équipé d’un dispositif d’étanchéité avec un siège de joint proche de l’axe de révolution
Inventor: BAUDU ALEXANDRE
IPC: F16C33/76
Filed: 2021-01-29
Granted: 2023-03-10
Abstract: Un palier (10) comporte une bague intérieure (36), une bague extérieure (20) et un dispositif d’étanchéité (66). Le dispositif d’étanchéité (66) comporte au moins une structure extérieure (76) solidaire de la bague extérieure (20) et une structure intérieure (78) solidaire de la bague intérieure (36). La structure intérieure (78) comporte une portion de frettage (88) frettée sur une portée de frettage (72) de la bague intérieure (36) et au moins un siège de joint (90). La structure extérieure (76) comporte au moins une lèvre de joint (86) en contact glissant contre le siège de joint (90). Le siège de joint (90) est situé axialement à distance d’une paroi d’extrémité (74) de la bague intérieure (36), et est plus proche de l’axe de révolution (XX) que la portion de frettage (72).  (Figure d’abrégé : Fig. 2)
Patent FR-3125485-B1 (FR)
Title: Armature de dossier de siège comprenant une traverse supérieure
Inventor: KOUTCHENKOFF ERIC
IPC: B60N2/68
Filed: 2021-07-26
Granted: 2023-11-17
Abstract: Armature de dossier de siège comprenant une traverse supérieure L’armature (1) comprend au moins deux montants latéraux (2) s’étendant chacun entre un bord inférieur (14) et un bord supérieur (16) selon une direction d’élévation, au moins une traverse inférieure (4) s’étendant selon une direction transversale sensiblement perpendiculaire à la direction d’élévation, ladite traverse inférieure (4) joignant les deux montants latéraux (2) au voisinage des bords inférieurs (14) desdits montants latéraux (2), et au moins une traverse supérieure (6) s’étendant selon la direction transversale et joignant les deux montants latéraux (2) au voisinage des bords supérieurs (16) desdits montants latéraux (2).  La traverse supérieure (6) comprend au moins une paroi (36) destinée à s’étendre en regard d’une partie d’un appui-tête (18), ladite paroi (36) comprend un pli transversal (42) s’étendant sans rupture d’une extrémité transversale de ladite paroi (36) à l’autre extrémité transversale de ladite paroi (38).  Figure pour l'abrégé :1
Patent FR-3125909-B1 (FR)
Title: Procede et dispositf de detection d’un événement se rapportant au deplacement ou au sabotage d’un objet
Inventor: ALFONSI YOANN
IPC: G08B13/00
Filed: 2021-07-29
Granted: 2023-08-04
Abstract: PROCEDE ET DISPOSITF DE DETECTION D’UN ÉVÉ NEMENT SE RAPPORTANT AU DEPLACEMENT OU AU SABOTAGE D’UN OBJET Procédé pour générer une alerte relevant l’état d’un objet agencé sur un objet caractérisé en ce qu’il comprend :  Réception (REC) et horodatage (HOR) d’une position provenant d’un système de géolocalisation au moyen d’une interface permettant la réception de signaux de géolocalisation ;Détection (DET) d’un déplacement du dispositif le cas échéant :Enregistrement (ENR2) d’un ensemble d’au moins une donnée d’état ou d’une donnée relative au mouvement dudit dispositif produite ; Génération (GEN) et transmission (TRANS) automatique d’un premier message (M1) vers un premier serveur distant au sein d’un réseau de données au moyen d’une interface de communication sans fil comportant :une première donnée horodatée en cas d’émission du mouvement de l’accéléromètre et/ou ;une seconde donnée horodatée en cas d’émission de la donnée d’état du capteur de déplacement.  Figure pour l’abrégé : Fig.1
Patent FR-2318772-B1 (FR)
IPC: B62B3/00
Filed: 1975-07-24
Granted: 1978-07-28
Abstract: The trolley has a lower platform which is provided with rollers and carries two fixed lateral grills and a movable grill between the fixed grills. At least one horizontal shelf is pivotably mounted on a first of the fixed grills and is pivotable between a withdrawn position against the first fixed grill and a horizontal position in which the shelf bears against a rod of the second fixed grill. A gate mounted on one of the fixed grills to be movable inwardly of the space defined by the three grills from a closed position to an open position prevents the shelf from being pivoted to its withdrawn position so long as the gate is in its closed position. A fixed gate is disposed above the lower platform. The distance between the gates and the shelf immediately above them is less than the height of the objects to be transported by the trolley.
Patent FR-2406893-B1 (FR)
IPC: H01L21/60
Filed: 1978-10-18
Granted: 1983-10-07
Abstract: A semiconductor structure in which metallic connecting leads are bonded to bump terminal electrodes by thermal pressure bonding. A stress mitigation layer is advantageously provided in the semiconductor structure which prevents or reduces breaking of the semiconductor substrate or an insulating film when thermal pressure bonding is applied to the bump terminal electrode.
Patent FR-2452689-B1 (FR)
IPC: F28D19/02
Filed: 1979-03-27
Granted: 1983-08-26
Abstract: The invention has for its object a process for recovering heat from a hot gaseous current, wherein it consists in making the hos gaseous current travel countercurrent to colder solid particles comprising at least a stage made up of a stack of packing elements placed on a widely perforated support, then distributing them at the top of a second column, letting them fall countercurrent to a second colder gaseous current while their grain-from-grain separation, to recover the heat of the solid heated particles. The invention also proposes a device for using the process.
Patent FR-2458530-B1 (FR)
IPC: C07C67/00
Filed: 1980-06-03
Granted: 1983-11-25
Abstract: Dihydric phenol is effectively prevented from discoloration by mixing the dihydric phenol with 0.00001 to 0.1% by weight of hydrocarboxylic acid on the basis of the dihydric phenol.
Patent FR-2541675-B1 (FR)
IPC: C07C7/148
Filed: 1983-02-24
Granted: 1985-06-14
Abstract: A process for removing from a mixture of isoprene trimers compounds of the formula by reacting a mixture of cyclic and linear trimers with a compound having an activated carbon atom, of the formula: X-CH2-Y in which one of X or Y is an electron-withdrawing group and the other is an electron-withdrawing or electron-donating group, in the presence of a catalyst consisting of a water-soluble phosphine and a rhodium compound, the reaction being carried out in water or in a water-alcohol medium, and separating the cyclic trimers and linear trimers containing the chain from the mixture of products of the formulae: and which can be used, in particular, in the synthesis of vitamin E.
Patent FR-2582316-B1 (FR)
Inventor: LEVIN DANIEL
IPC: C12N15/56
Filed: 1985-05-22
Granted: 1988-12-02
Abstract: The vector contains at least the structure:  -sacR-amy- SacR being the B. subtilis levansucrase promoter/operator and amy being the gene coding for  alpha -amylase, this gene being under the control of sacR.
Patent FR-2582683-B1 (FR)
Inventor: LECLAIRE CHARLY
IPC: G01B11/02
Filed: 1985-06-03
Granted: 1988-05-27
Abstract: A device for detecting a thickness variation of a piece of fabric passing under the presser foot of a sewing machine. The device includes a transmitter and receiver between which the fabric passes. The receiver stores maximum and minimum signals in memory units generated when the fabric passes between the transmitter and receiver. A computing unit calibrates the thresholds as a function of the stored maximum and minimum signals. A comparator compares the incoming signals with the calibrated thresholds and sends a signal to a logic unit to control the sewing operations accordingly.