baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3082503-B1 (FR)
Title: Procede de freinage secours d'un aeronef
Inventor: FRANK DAVID
IPC: B64C25/42
Filed: 2018-06-14
Granted: 2020-09-04
Abstract: Procédé de freinage secours pour aéronef, comprenant la mise en oeuvre d'un freinage de parc progressif commandé par un levier (10) actionnable par le pilote entre une position dite 0% dans laquelle les freins sont mis à la pression de retour de l'aéronef, et une position dite 100% dans laquelle les freins sont mis à la pression d'alimentation de l'aéronef, le levier pouvant être bloqué dans la position 100% pour assurer le frein de parc alors que l'aéronef est à l'arrêt. Selon l'invention, le procédé de freinage de secours comporte : l'utilisation d'un distributeur avec un port de sortie connecté aux freins, un port de retour et un port d'alimentation, le distributeur présentant un état de connexion du port de sortie au port de retour et un état de connexion du port de sortie au port d'alimentation ; et la commande du distributeur dans l'un ou l'autre de ces états par modulation de largeur d'impulsion (MLI) ayant un rapport cyclique (R) fonction de la position du levier pour délivrer aux freins une pression entre la pression de retour et la pression d'alimentation dépendant de la position du levier.
Patent FR-3082945-B1 (FR)
Title: Procede de caracterisation d'un objet par imagerie spectrale
Inventor: PAULUS CAROLINE
IPC: G01N23/087
Filed: 2018-06-22
Granted: 2020-06-05
Abstract: L'invention est un procédé de caractérisation d'un objet (20) comportant les étapes suivantes : a) disposition de l'objet entre une source d'irradiation (10) et un détecteur de rayonnement (30) ; b) irradiation de l'objet par la source d'irradiation et détection d'un rayonnement transmis par l'objet (14) à l'aide du détecteur de rayonnement, le détecteur de rayonnement définissant plusieurs pixels ; c) pour chaque pixel (30i), formation d'un spectre d'énergie (Si) du rayonnement détecté, chaque spectre comportant au moins deux bandes d'énergie distinctes ; d) à partir de chaque spectre formé lors de l'étape c), estimation, en chaque pixel, d'au moins deux épaisseurs équivalentes (Li,1...Li,M,L'i,1...L'i.M) respectivement associées à au moins deux matériaux de base (mat1... matM, mat'1... mat'M) ; le procédé étant caractérisé en ce qu'il comporte, suite à l'étape d), les étapes suivantes : e) à partir des épaisseurs équivalentes résultant de l'étape d), calcul d'un paramètre structurel (Pi) de l'objet en différents pixels (30i); f) lissage spatial du paramètre structurel calculé en plusieurs pixels ; g) à partir du paramètre structurel lissé en chaque pixel, et à partir de chaque spectre formé lors de l'étape c), estimation, en chaque pixel, d'épaisseurs équivalentes régularisées (Li,m=1|P*i...Li,m=M|P*i,L'i,m=1|P*i...L'i,m=M|P*i).
Patent FR-3070604-B1 (FR)
Title: Polyethylene-imine de masse molaire faible utilisee comme principe actif anti-transpirant sous forme de spray
Inventor: BANOWSKI BERNHARD
IPC: A61Q15/00
Filed: 2018-08-24
Granted: 2021-08-06
Abstract: La présente invention concerne des produits cosmétiques sous forme d'aérosols qui contiennent une émulsion eau-dans-l'huile comportant une homopoiyéthylène-imine définie comme principe actif anti-transpirant. L'homopolyéthylène-imine est présente dans la phase aqueuse avec des anions choisis et l'émulsion eau-dans-l'huile a un pH acide à neutre. L'émulsion eau-dans-l'huile contenant ladite homopolyéthylène-imine permet la préparation de produits cosmétiques antisudoraux pulvérisables sous forme d'aérosols, qui ne contiennent pas de sels d'aluminium et/ou de zirconium mais sont très efficaces et forment moins de taches sur tes textiles.
Patent FR-3085781-B1 (FR)
Title: Mesure d'albedo d'une surface de terrain, sans necessite d'un albedometre conventionnel
Inventor: EL HAJJE GILBERT
IPC: G06T11/00
Filed: 2018-09-07
Granted: 2020-10-30
Abstract: L'invention concerne la caractérisation d'un albédo d'un terrain, à partir d'une image numérique acquise de ce terrain à l'aide d'une ou plusieurs caméras (CAM1, CAM2), notamment pour optimiser la disposition de modules photovoltaïques bifaciaux sur ce terrain. On prévoit : - une calibration préalable de la caméra, dans laquelle on acquière une matrice de correction d'intensité de chaque pixel (x,y) d'image acquise par la caméra, et - une caractérisation courante de l'albédo d'un terrain sur lequel une mire (REF), d'albédo connu αRéference, est déposée au sol de manière à être présente dans une image courante acquise avec la même caméra, ladite caractérisation courante de l'albédo du terrain étant menée par un traitement de l'image courante dans un circuit de traitement (CT), avec une correction ImSiteCorr(x,y) de l'image courante par application de la matrice de correction. L'intensité lumineuse moyenne Irefmoy de la mire apparaissant dans l'image corrigée est ensuite estimée, pour déterminer une cartographie d'albédo du terrain αSite (x,y) en fonction de l'albédo connu de la mire αRéférence, par une relation du type :
Patent FR-3076976-B1 (FR)
Title: Procede et installation de traitement de fluide contenant des matieres organiques, naturelles ou synthetiques, en particulier dans une filiere d'eau potable
Inventor: HINAUT BERNARD
IPC: C02F1/28
Filed: 2018-12-17
Granted: 2023-07-28
Abstract: Procédé de traitement de fluide, notamment de liquide, en particulier d'eau, contenant des matières organiques naturelles ou synthétiques, par passage d'un flux ascendant de fluide à travers un lit (2) de charbon actif, selon lequel : le charbon actif est sous forme de grains dont la taille effective est comprise entre 0,3 et 1,5 mm ; au moins une phase de filtration/adsorption est prévue au cours de laquelle la vitesse du fluide est suffisamment faible pour ne pas provoquer d'expansion sensible du lit de charbon actif qui assure à la fois une filtration et une adsorption des matières contenues dans le fluide ; et au moins une phase d’expansion est prévue, au cours de laquelle le fluide circule à une vitesse suffisamment forte pour provoquer une expansion sensible du lit de charbon actif qui subit alors un lavage par le fluide.  Figure pour l’abrégé : figure 1
Patent FR-3095528-B1 (FR)
Title: Jeton matériel d’authentification à validation déportée
Inventor: ALFONSO REYES RUBEN
IPC: G06F21/31
Filed: 2019-04-25
Granted: 2021-05-21
Abstract: La présente invention concerne un jeton matériel d’authentification destiné à être connecté à un terminal informatique. Ce jeton comprend un bouton de confirmation, un processeur et une zone mémoire sécurisée dans laquelle est stockée une première clé privée. Le terminal peut demander à l’utilisateur de s’authentifier au moyen du jeton en transmettant à celui-ci un premier nonce. Suite à l’actionnement du bouton de confirmation, le jeton génère un second nonce, le code au moyen de signaux ultrasonores et le transmet, via un canal acoustique, au smartphone de l’utilisateur. Le jeton détermine à partir de la réponse si le second nonce a bien été signé par une seconde clé privée appartenant à l’utilisateur et, dans l’affirmative, renvoie au terminal informatique le premier nonce chiffré par la première clé privée afin d’authentifier l’utilisateur. Figure pour l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3096511-B1 (FR)
Title: Monture de composant optique et système de commande de faisceau lumineux associé
Inventor: BARATANGE FRANÇOIS
IPC: H01L33/64
Filed: 2019-05-22
Granted: 2021-07-02
Abstract: Une monture (100) de composant optique comprend une partie fixe (110) et une partie mobile (120), ladite monture (100) étant conçue pour supporter au moins un composant optique, ladite partie fixe (110) et ladite partie mobile (120) étant reliées mécaniquement l’une à l’autre par une articulation (115) flexible adaptée à autoriser un mouvement de la partie mobile (120) par rapport à la partie fixe (110).Selon l’invention, la monture (100) comprend un circuit de refroidissement (180) intégré dans la partie fixe (110), la partie mobile (120) et l’articulation (115) et adapté à autoriser la circulation d’un fluide à l’intérieur de ladite monture (110), ledit circuit de refroidissement (180) comportant un orifice d’entrée (132) de fluide et un orifice de sortie (134) de fluide, ledit orifice d’entrée (132)de fluide et ledit orifice de sortie (134) de fluide étant disposés sur ladite partie fixe (110). Figure pour l’abrégé : Fig. 3
Patent FR-3099125-B1 (FR)
Title: Carter de protection muni d’un verrou mobile
Inventor: BERTH STÉPHANE
IPC: B62D37/02
Filed: 2019-07-24
Granted: 2022-03-18
Abstract: Carter de protection (10) à fixer sur un soubassement de véhicule, le carter de protection (10) comprenant au moins un verrou mobile (13) au moins en translation agencé pour s'engager dans le soubassement de sorte à procurer une solidarisation du carter de protection (10) avec le soubassement.  Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3100047-B1 (FR)
Title: Nouveau modèle de rotor économique
Inventor: HUSSAIN MAHMOOD
IPC: F01D1/06
Filed: 2019-08-22
Granted: 2021-12-17
Abstract: La présente invention concerne un nouveau design de rotor comprenant 1) au moins une pièce rectangulaire (6) ayant i) une longueur (L) entre 2 et 8 fois sa largeur (W);ii) une ouverture (7) en son centre; iii) une partie centrale ou moyeu (8) entourant l’ouverture centrale (7), ayant une surface substantiellement plate ; et iv) deux parties de type pale (9) similaires, mais de pas opposes, de part et d’autre de la partie centrale, 2) au moins une pièce d’assemblage, et 3) au moins une entretoise ; et son utilisation en tant dans une éolienne, une hélice de bateau, une hélice d’autogire, un agitateur de mélange, ou un ventilateur de système de ventilation qui peut être un ventilateur de confort tel qu’un ventilateur de plafond, une ventilation à conduits d’air ou ventilateur d’extraction, un ventilateur de protection contre le gel, etc.
Patent FR-3100153-B1 (FR)
Title: Tete d'application de fibres avec rouleau souple particulier
Inventor: CAFFIAU JOHANN
IPC: B29C70/54
Filed: 2019-09-02
Granted: 2022-10-14
Abstract: La présente invention concerne une tête d’application de fibres pour la réalisation de pièces en matériau composite, comprenant rouleau de compactage (2) comprenant un tube central (4) rigide par lequel ledit rouleau est monté rotatif sur une structure support de la tête, et au moins une pièce cylindrique (3) réalisée en un matériau souple assemblée sur ledit tube central, et une couche extérieure (5) recouvrant la pièce cylindrique, caractérisée en ce que ledit tube central (4) est muni d’au moins un trou radial (44) traversant, ladite pièce cylindrique (3) ayant des moyens de communication fluidique (34) aptes à mettre en communication fluidique ledit trou radial avec la surface externe (32) de ladite pièce cylindrique, de manière à maintenir la couche extérieure sur la pièce cylindrique par aspiration par mise sous vide du passage interne (41) du tube central.  Figure pour l’abrégé : Fig 4
Patent FR-3101427-B1 (FR)
Title: Procédé de détermination d’une position d’un site de décharge partielle dans un câble haute tension en fonctionnement
Inventor: DIGARD HERVÉ
IPC: G01R31/11
Filed: 2019-09-26
Granted: 2021-10-08
Abstract: Procédé de détermination d’une position d’un site de Décharge Partielle au sein d’une phase détériorée d’une ligne haute tension en fonctionnement comprenant les étapes suivantes : acquisition par un premier poste HTA/BT (PC) d’une mesure d’une première signature dans le signal haute tension se propageant dans la phase détériorée d’une perturbation électrique générée par le site de Décharge Partielle, comparaison de la mesure de la première signature à une première signature de référence de la phase détériorée prédéterminée, identification d’une première impulsion non-coïncidente dans la mesure de la première signature qui ne coïncide avec aucune impulsion de la première signature de référence, et d’une première impulsion de référence non-coïncidente dans la première signature de référence qui ne coïncide avec aucune impulsion de la mesure de la première signature, détermination de la position du site de Décharge Partielle. Figure pour l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3103538-B1 (FR)
Title: Module de signalisation pour véhicules automobiles
Inventor: SCHULTE LAURENT
IPC: F21V3/10
Filed: 2019-11-25
Granted: 2022-11-04
Abstract: L’invention concerne un module de signalisation de véhicule automobile comprenant un boîtier (1) obturé par une glace (4) et renfermant au moins une lampe (5) associée à un réflecteur optique (3) et destinée à émettre un faisceau lumineux dirigé vers l’extérieur en passant au travers d’une zone transparente (4a) ménagée dans la glace, caractérisé en ce que le boîtier (1) est pourvu d’un masque (2) encadrant ladite zone transparente (4a) de la glace (4) et dont au moins la face interne (2a) située en vis-à-vis du réflecteur (3) a une teinte qui est sensiblement identique à la couleur de la lumière du faisceau émis par ladite lampe (5).  Figure de l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3106343-B1 (FR)
Title: Etiquette avec languette de préhension
Inventor: DUBOIS PHILIPPE CLAUDE LUC
IPC: C09J7/20
Filed: 2020-01-22
Granted: 2022-10-14
Abstract: L’invention concerne une étiquette (100) avec languette de préhension (110), caractérisée en ce qu’elle comprend   - un film inférieur (320) comportant   - une face inférieure (322) adhésive contre laquelle est collée de manière amovible une feuille de protection (330) ;   - une face supérieure (321) dépourvue de capacité adhésive ;   - un film supérieur (310) comportant   - une face supérieure (311) dépourvue de capacité adhésive ;   - une face inférieure (312) comportant   - une première portion contre laquelle est collée de manière permanente ladite face supérieure du film inférieur et   - une seconde portion libre, de manière à former une languette de préhension de ladite étiquette.  figure pour l’abrégé : figure 1
Patent FR-3109530-B1 (FR)
Title: Dispositif et procédé de décontamination et de séchage d’un masque
Inventor: SIMON JEAN
IPC: A61L2/06
Filed: 2020-04-28
Granted: 2022-08-19
Abstract: Dispositif et procédé de décontamination et de séchage d’un masque Dispositif de décontamination et de séchage d’un masque (2), comprenant une boîte (4) pourvue d’une ouverture (6) et un couvercle (5) monté de manière amovible sur la boîte (4), le couvercle (5) étant pourvu d’un orifice (8), le dispositif comportant des moyens de support (9) d’un masque (2) montés sur le couvercle (5), et le dispositif comportant un générateur d’air chaud (7) connecté à l’orifice (8) et configuré pour faire circuler un air chaud à travers l’orifice (8) et le masque (2).    Figure pour l’abrégé : f igure 1
Patent FR-3112910-B1 (FR)
Title: Moteur électrique et système de motorisation pour transfert thermique
Inventor: LEDIEU CÉDRIC
IPC: H02K9/19
Filed: 2020-07-24
Granted: 2023-04-07
Abstract: Moteur électrique (100) comprenant :  - un rotor (1) dont un arbre de rotation (3) s’étend selon un axe d’extension (X),   - un stator (2) disposé autour du rotor (1),   - un palier avant (4) et un palier arrière (6) configurés pour être assemblés en formant une cavité interne (7) dans laquelle sont logés le rotor (1) et le stator (2), le palier avant (4) comprenant une portion cylindrique (5) s’étendant selon l’axe d’extension (X), et  - un couvercle (8) en forme de cloche recouvrant totalement le palier arrière (6) et au moins la portion cylindrique (5) du palier avant (4), le couvercle (8) comprenant une chambre interne (10) qui s’étend au moins en partie autour de la cavité interne (7), une entrée de fluide caloporteur (9) et une sortie de fluide caloporteur (11) reliées fluidiquement à la chambre interne (10) de sorte à permettre une circulation d’un fluide caloporteur dans la chambre interne (10).   Figure 1
Patent FR-3114304-B1 (FR)
Title: Boîte de présentation d’un produit de consommation
Inventor: DE MAGNIENVILLE SYLVIN
IPC: B65D5/50
Filed: 2020-09-18
Granted: 2023-01-13
Abstract: Boîte de présentation d’un produit de consommation L’invention concerne une boîte (1) en carton de présentation d’un produit de consommation, notamment cosmétique, montre, téléphone portable, ou analogue, comprenant un réceptacle (2), une structure de positionnement (4) amovible du produit par rapport au réceptacle (2) et un couvercle (3) fermant le réceptacle (2),  le réceptacle (2) étant formé par une paroi de fond (20) et une pluralité de parois latérales (21) définissant un volume interne de la boîte (1), et présentant une ouverture sélectivement obturée par le couvercle (3),  la boîte (1) étant caractérisée en ce que la structure de positionnement (4) amovible comprend des languettes de clipsage (41),  au moins deux desdites parois latérales (21) du réceptacle (2) opposées l’une à l’autre comprenant chacune une encoche (22) pour recevoir les languettes de clipsage (41) de la structure de positionnement (4).  Figure de l’abrégé : Fig.1
Patent FR-3117501-B1 (FR)
Title: Composition de liant thermodurcissable pour la fabrication de produits d’isolation contenant un ester oligomérique hydrosoluble
Inventor: HERMANT FABIEN
IPC: C09J105/00
Filed: 2020-12-14
Granted: 2023-10-27
Abstract: La présente invention concerne une composition de liant thermodurcissable contenant de l’eau et un ester oligomérique hydrosoluble - d’au moins un glucide choisi parmi les sucres réducteurs, les sucres non-réducteurs et les sucres hydrogénés, les sucres hydrogénés étant choisis dans le groupe constitué de l’érythritol, l’arabitol, le xylitol, le sorbitol, le mannitol, l’iditol, le maltitol, l’isomaltitol, le lactitol, le cellobitol, le palatinitol, le maltotritol et les produits d’hydrogénation d’hydrolysats d’amidon ou d’hydrolysats de matières ligno-cellulosiques, - d’au moins un diol, et - d’au moins un acide polycarboxylique, la composition de liant ayant une teneur en matières solides comprise entre 40 % et 80 % en poids, l’ester oligomérique hydrosoluble représentant au moins 70 % en poids des matières solides de la composition de liant thermodurcissable, et le rapport du nombre de groupes hydroxyle de l’ensemble des diols au nombre de groupes hydroxyle de l’ensemble des diols et glucides étant compris entre 5 % et 50 %.
Patent FR-3123635-B1 (FR)
Title: Distributeur de produit fluide
Inventor: POULIAUDE FLORENT
IPC: B65D83/76
Filed: 2021-06-02
Granted: 2023-05-12
Abstract: Distributeur comprenant :  -un réservoir (R) formant un col fileté (R3) et une face principale (Rf),  -un organe de distribution (P), tel qu’une pompe ou une valve,  -une bague de fixation (B) formant une jupe filetée (B1) en prise autour du col fileté (R3) avec un couple de serrage optimal,   -une frette d’habillage (F) montée sur la bague de fixation (B) et comprenant une face complémentaire (Fc) destinée à être orientée angulairement de manière précise par rapport à la face principale (Rf) du réservoir (R),  caractérisé en ce que la frette d’habillage (F) est rotative avec frottement sur la bague de fixation (B) à partir du moment où ledit couple de serrage optimal est atteint, de sorte que la frette d’habillage (F) peut tourner autour de la bague de fixation (B) jusqu’à ce que sa face complémentaire (Fc) soit précisément orientée par rapport à la face principale (Rf).  « figure pour l’abrégé : figure 2 »
Patent FR-3129416-B1 (FR)
Title: installation sanitaire.
Inventor: CHANSON FRÉDÉRIC
IPC: E03D11/00
Filed: 2021-11-22
Granted: 2023-11-24
Abstract: Installation sanitaire (1) comportant un bâtiment (2) délimitant un espace d’accueil (5) pour utilisateurs, comprenant un plancher (6) et doté d’un dispositif d’aisance (7). L’installation sanitaire comporte en outre un dispositif de lavage (12 – 15) adapté pour laver le plancher, le dispositif de nettoyage étant pilotable pour sélectivement laver des zones prédéterminées (A1 - A7) du plancher. Une unité centrale électronique est adaptée pour recevoir des informations d’un dispositif de détection de déchets, pour déterminer dans quelles zones prédéterminées se trouvent les déchets et pour piloter ledit dispositif de nettoyage de façon à sélectivement nettoyer les zones prédéterminées où se trouvent les déchets.  Figure de l’abrégé : Figure 3
Patent FR-3131981-B1 (FR)
Title: Dispositif de protection contre les décharges électrostatiques
Inventor: GALY PHILIPPE
IPC: H01L23/60
Filed: 2022-01-17
Granted: 2024-01-26
Abstract: Dispositif de protection contre les décharges électrostatiques La présente description concerne un dispositif de protection (100) contre les décharges électrostatiques comprenant uniquement des transistors.  Figure pour l'abrégé : Fig. 1
Patent FR-2191294-B1 (FR)
IPC: H01G11/42
Filed: 1973-05-04
Granted: 1980-04-04
Abstract: 1424894 Impregnated graphite STANDARD OIL CO 30 April 1973 [8 May 1972] 20426/73 Heading C1A [Also in Division H1] An electronically conducting, ionic insulating current collector or inter-cell connector for a capacitive device (see Division H1) comprises flexible graphite sheet impregnated with polymeric material. The graphite may have anisotropic conductively and the impregnant is preferably rendered conductive by loading with carbon black in which case it is preferably an elastomer, e.g. natural or synthetic rubber. Low M.W. impregnants may be applied in fluid form, higher M.W. impregnants as solutions. Non- conductive impregnants may be applied as low M.W. precursors subsequently cured in situ, e.g. butyl rubbers, vinyl nitriles, acrylonitrile and polyacrylonitrile may then be charred in situ. Solutions may be applied by vacuum impregnation, brush or spray coating. Liquid polymer may be painted on to one graphite sheet, covered with a second sheet and the two pressed together to force the polymers into the pores of both. In any case where an elastomer is used, it may be cured by nuclear, ultraviolet or infra-red radiation, steam, hot air or vulcanization.
Patent FR-2442494-B1 (FR)
IPC: H01B1/02
Filed: 1978-11-24
Granted: 1981-05-08
Abstract: An electrically conductive part with an insulation material which withstands high temperatures and a method of manufacturing such a part. Its conductive core is formed by drawing a copper billet coated with a copper-aluminium alloy.
Patent FR-2425112-B1 (FR)
IPC: G06F12/16
Filed: 1979-05-02
Granted: 1986-11-14
Abstract: A memory in which each word location for a user word not only contains the bit locations for the actual data but also one parity bit for the parity over the entire word location and one correction bit. A fixed number of word locations are grouped to form a memory location for the storage of a memory word. When a word location is read by a data user, the parity bit indicates whether the word location contains none or one bit error. If the user word contains an error, the other word locations of the same memory location and also the associated correction bits are read to correct one arbitrary bit error in the memory word. In given cases, a plurality of bit errors can be corrected if they are situated in bit positions of the same rank within the word locations for the user words. The chance that a multiple error has exactly this configuration can be enhanced by a suitable arrangement of the bit locations in a memory. Thus, a limited amount of redundancy suffices in many cases. Memory words in different memory banks may have correction bits in common.