baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2963443-B1 (FR)
Title: Procede de commande de transducteurs d'une sonde a ultrasons, programme d'ordinateur correspondant et dispositif de sondage a ultrasons
Inventor: ROBERT SEBASTIEN
IPC: G01N29/00
Filed: 2010-07-28
Granted: 2012-08-17
Abstract: Ce procédé de commande de transducteurs à ultrasons (114 ...114 ) d'une sonde à ultrasons (106) dans le but de sonder un objet (102) comporte les étapes suivantes, itérées au moins deux fois, le numéro d'itération étant noté p : recevoir depuis les transducteurs (114 ...114 ) des nouveaux signaux de mesure S , mesurant des échos dus à des réflexions d'ondes ultrasonores sur l'objet (102), les ondes ultrasonores ayant des retard d'émission L les unes par rapport aux autres, les retards d'émission L ayant été déterminés à partir de retards d'émission initiaux E et de tous les retards d'émission complémentaires E ...E déterminés auparavant ; déterminer de nouveaux retards d'émission complémentaires E à partir des nouveaux signaux de mesure S ; commander les transducteurs (114 ...114 ) afin qu'ils émettent des ondes ultrasonores vers l'objet (102), les ondes ultrasonores ayant des retard d'émission L les unes par rapport aux autres, les retards d'émission L ayant été déterminés à partir des retards d'émission initiaux E et de tous les retards d'émission complémentaires E ...E déterminés auparavant.
Patent FR-2982293-B1 (FR)
Title: Procede de doublage de paroi et element de maintien associe
Inventor: BONAIME MARTIN
IPC: E04F13/08
Filed: 2011-11-03
Granted: 2013-11-29
Abstract: L'invention fournit un élément de maintien pour fourrure comprenant : deux parties correspondantes en emboitement montées sur charnières, les charnières en position ouverte définissant une ouverture sensiblement circulaire, les deux parties correspondantes présentant chacune une partie de filetage, chaque partie comprenant une demi-gorge délimitée par un demi-plateau et un demi-épaulement, la réunion des demi-gorges lors de la position fermée de l'élément définissant une gorge, cette gorge étant apte à recevoir la fourrure lors de la rotation de l'élément dans la fourrure, ces demi-plateaux , demi-gorges et demi-épaulements étant chanfreinés selon un plan parallèle au plan d'ouverture de l'élément. L'invention fournit encore un procédé de doublage, notamment un procédé faisant emploi de l'élément précité. L'invention fournit aussi un doublage de paroi susceptible d'être obtenu par le procédé selon l'invention.
Patent FR-2970890-B1 (FR)
Inventor: VOILLAUME HUBERT
IPC: B23K26/00
Filed: 2011-01-27
Granted: 2014-01-03
Abstract: A device for implementing a method for pickling/stripping and for simultaneously non-destructively checking a part (100), the device including: a. an energizing laser head capable of generating pulsed energisation (212) on the surface of a part (100, 300) according to an energy spectrum adapted for the detachment of the particles (231) adhering to the surface; b. a detection laser head (220) connected to the energizing laser head and capable of measuring the response of the part to a pulse generated by the energizing head.
Patent FR-2981231-B1 (FR)
Inventor: MEGE PHILIPPE
IPC: H04L1/18
Filed: 2011-10-07
Granted: 2013-11-08
Abstract: This transmission comprising a first transmission of a packet (52), comprising the steps consisting in: a first processing (54) of said packet (52) to obtain a first packet (56); and a coding (57, 59) of the first packet (56); wherein, when the first coded packet is received erroneous, the method comprises a second transmission of said packet, comprising: the steps implemented in the transmitter, consisting in: a second processing (84) of said packet (52) to obtain a second packet (86); and a coding (87, 89) of the second packet (86); and the steps implemented in the receiver, consisting in: a modification of the first and/or the second coded packets to obtain two packets in which the difference due to the first and second processings is compensated for: a combination (110) of both packets according to a HARQ procedure; and -a decoding (112) of the combined packet.
Patent FR-3029224-B1 (FR)
Title: Module d’ecoulement d’eaux destine a etre encastre dans un mur
Inventor: POCACHARD ROLAND
IPC: E03C1/12
Filed: 2014-12-01
Granted: 2019-07-26
Abstract: Module d'écoulement d'eaux destiné à être encastré dans un mur, et comprenant : - un corps (2) encastrable présentant une ouverture frontale (20) prévue pour l'écoulement des eaux dans une cavité principale (21) délimitée par deux parois latérales (212) opposées ; - une plaque de parement (3) montée de manière amovible sur le corps pour recouvrir partiellement l'ouverture frontale, une fente pour les eaux étant prévue entre ladite plaque de parement et ledit corps, où ladite plaque de parement présente une face interne (311) sur laquelle sont disposées au moins deux pattes (8) flexibles mobiles par déformation élastique entre : - une position rétractée dans laquelle les pattes sont rétractées vers l'intérieur de la plaque de parement pour permettre le passage des pattes à travers l'ouverture frontale, et - une position de verrouillage dans laquelle les pattes sont déployées vers l'extérieur de la plaque de parement pour venir en appui sur les parois latérales respectives de la cavité principale du corps afin de fixer la plaque de parement sur le corps. L'invention trouve une application privilégiée dans le domaine de l'évacuation des eaux de douche, et plus particulièrement des douches dites à l'italienne
Patent FR-3031325-B1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'un article en feuille, notamment decoratif
Inventor: CHEVALLIER STANISLAS
IPC: B44C1/17
Filed: 2015-01-05
Granted: 2019-12-20
Abstract: L'invention concerne un procédé de préparation d'un article en feuille destiné à être fixé sur un support définitif. Le procédé comprend les étapes suivantes : - appliquer au moins une couche de matière à peindre (201, 202, 203) sur un support temporaire (10), le support temporaire étant choisi pour qu'après séchage, une séparation entre le support temporaire (10) et la couche de matière à peindre, ou la première couche de matière à peindre, puisse être assurée par pelage, - avant séchage complet de la couche de matière à peindre, ou de la dernière couche de matière à peindre, appliquer sur la surface libre de celle-ci une couche de dossier (30) en matériau fibreux dans des conditions mécaniques propres à créer une interpénétration partielle des fibres du matériau de la couche de dossier (30) et de la matière à peindre (203) non séchée et, après séchage, un ancrage permanent de la ou des couches de matière à peindre sur ladite couche de dossier (30).
Patent FR-3023760-B1 (FR)
Title: Dispositif de rupture, gonfleur hybride, module de coussin de securite gonflable et systeme de securite pour vehicule.
Inventor: KAPFELSPERGER THOMAS
IPC: B60R21/26
Filed: 2015-07-20
Granted: 2019-05-24
Abstract: L'invention concerne un dispositif de rupture (10), en particulier pour un gonfleur hybride, comprenant un élément de rupture (20) délimitant un compartiment d'allumeur (25) au moins par parties sur son intérieur (21), dans lequel l'élément de rupture (20), en mode inactif, peut être mis sous pression avec du gaz comprimé sur son extérieur (22) et, lors du fonctionnement, l'élément de rupture (20) peut être détruit par une pression d'éclatement du côté du compartiment d'allumeur. Selon l'invention, le dispositif de rupture (10) comprend un manchon de support (30) agencé dans le compartiment d'allumeur (25) et comprenant une ouverture (32), le manchon de support (30) comprenant une collerette (34) délimitant l'ouverture (33), dans lequel l'élément de rupture (20) s'appuie sur la collerette (34) du manchon de support (30) au moins par parties, suite à la mise sous pression depuis l'extérieur.
Patent FR-3040244-B1 (FR)
Title: Prise electrique comprenant un circuit imprime
Inventor: BARRUCHE ALAIN
IPC: H01R13/66
Filed: 2015-08-20
Granted: 2019-12-13
Abstract: L'invention concerne une prise électrique (100) comprenant un socle (110) portant au moins un contact électrique (142, 144), un enjoliveur (120) monté sur le socle (110) et présentant un passage (126) au droit du contact électrique (142, 144), et un circuit imprimé (130) portant, sur au moins une face, au moins un composant électronique (135). Le circuit imprimé (130) est monté entre le socle (110) et l'enjoliveur (120), et présente une ouverture (132) située entre le passage (126) et le contact électrique (142, 144). Un muret (155) entoure ladite ouverture (132) et jointe ladite face et une pièce (150) de la prise électrique (100).
Patent FR-3043606-B1 (FR)
Title: Vehicule terrestre de transport en commun, de type bus, muni d'une barre de maintien.
Inventor: BESSON PATRICE
IPC: B60N3/02
Filed: 2015-11-16
Granted: 2019-07-12
Abstract: L'invention concerne un véhicule terrestre de transport en commun (100), en particulier de type bus, comprenant un habitacle (102), prévu pour accueillir plusieurs personnes, et au moins une colonne (110), dite de maintien, verticale, disposée dans ledit habitacle (102) et prévue pour être tenue par une ou plusieurs personnes se trouvant dans ledit habitacle (102) lors du transport desdites personnes, caractérisé en ce que ladite colonne de maintien verticale (110) est fixée à une même paroi latérale (104) dudit habitacle (102) en : - une première zone de fixation (112), dite supérieure, se trouvant en partie haute de ladite paroi latérale (104) ; et - une deuxième zone de fixation (114), dite inférieure, se trouvant en partie basse de ladite paroi latérale (104).
Patent FR-3046057-B1 (FR)
Title: Composition comprenant des particules photoniques, au moins un absorbeur et au moins un tensioactif
Inventor: LUCET-LEVANNIER KARINE
IPC: A61K9/14
Filed: 2015-12-29
Granted: 2018-02-02
Abstract: La présente invention concerne une composition, notamment cosmétique, en particulier photoprotectrice, comprenant au moins :         - des particules photoniques ayant une taille moyenne comprise de 0,5 µm à 100 µm et comportant chacune un arrangement diffractant de nanoparticules monodisperses ou de vides, le spectre de diffraction de cet arrangement comportant un pic de réflexion du premier ordre dans la plage de longueurs d'ondes allant de 250 nm à 1 800 nm, de préférence de 250 nm à 400 nm,         - au moins un absorbeur, ledit absorbeur étant une molécule ayant un spectre d'absorption dans le domaine UV-proche IR (100 nm - 3 000 nm) dont le coefficient d'extinction pondéral ϵ1% est supérieur ou égal à 160 g-1.100mL.cm-1, et au moins un tensioactif.
Patent FR-3052037-B1 (FR)
Title: Support imprime recouvert d'un dome de resine et procede associe
Inventor: MAILLARD SYLVAIN
IPC: G09F5/04
Filed: 2016-06-07
Granted: 2019-06-14
Abstract: L'invention porte principalement sur un support imprimé recouvert au moins en partie d'un dôme de résine, qui est essentiellement caractérisé en ce que le dôme de résine est réalisé à base de résine thermodurcissable et d'un composé volatile odorant mélangé à la résine conférant au dit dôme des propriétés olfactives sur un longue période.
Patent FR-3052668-B1 (FR)
Title: Extrait de cellules indifferenciees de mimosa pudica et ses utilisations en dermo cosmetique
Inventor: NGUYEN THIEN
IPC: A61Q19/00
Filed: 2016-06-16
Granted: 2018-06-01
Abstract: La présente invention concerne une préparation issue d'une culture in vitro de cellules indifférenciées de Mimosa pudica ainsi que son procédé de préparation; une composition cosmétique ou dermatologique comprenant ladite préparation ; et ses utilisations pour le traitement des troubles inflammatoires cutanés, comme agent anti-oxydant dont le traitement des stress oxydatifs dus à la pollution environnementale, et comme agent anti-âge
Patent FR-3057931-B1 (FR)
Title: Dispositif de transmission de couple a couvercle, pour un vehicule automobile
Inventor: FAFET OLIVIER
IPC: F16F15/14
Filed: 2016-10-25
Granted: 2019-11-01
Abstract: Est concerné un dispositif de transmission de couple pour un véhicule automobile, comportant un élément (3) d'entrée de couple, un élément (7) de sortie de couple, des organes élastiques (23) agissant à encontre de la rotation de l'un des éléments (3,7) d'entrée et de sortie de couple par rapport à l'autre, des moyens (13) d'amortissement pendulaires comportant des masses pendulaires (35,37) montées de façon mobile sur un support (39) solidaire de l'élément de sortie de couple, et un couvercle (47) recouvrant les masses pendulaires (35,37) et le support (39), au moins partiellement. Le couvercle (47) comporte au moins une partie en matériau non métallique à capacité d'absorption de vibrations.
Patent FR-3058521-B1 (FR)
Title: Dispositif et procede de detection de presence de molecules determinees, biocapteur
Inventor: TALIERCIO THIERRY
IPC: G01N21/55
Filed: 2016-11-08
Granted: 2021-01-08
Abstract: L'invention concerne un dispositif (1) de détection de présence de molécules déterminées, comportant l'une sur l'autre : - une première couche de substrat (11), - une deuxième couche (12) de réflexion, - une troisième couche (13) de diélectrique, L'invention est caractérisée par un réseau d'antennes (14) à parties conductrices (143), se répétant suivant une direction (D, D2), le réseau (14) formant un résonateur plasmonique (140), apte à être mis en contact avec les molécules et agencé pour émettre au moins un troisième pic de rayonnement thermique correspondant à au moins un mode propre de vibration thermique des molécules déterminées.
Patent FR-3058461-B1 (FR)
Title: Circuit hydraulique a circuit de recirculation pilote
Inventor: GOGUET-CHAPUIS BENJAMIN ANDRE
IPC: F16N7/36
Filed: 2016-11-10
Granted: 2021-11-12
Abstract: L'invention concerne un circuit hydraulique (10) de turbopropulseur d'aéronef comportant un réservoir (16) de fluide hydraulique, une pompe (14), un composant (12) qui est alimenté en fluide sous pression par la pompe (14) et qui est mis en fonctionnement de manière sélective, et un circuit de recirculation (20) de fluide reliant la sortie de la pompe (14) avec le réservoir (16) caractérisé en ce qu'il comporte une soupape (22) arrangée dans le circuit de recirculation (20), qui est apte à obturer le circuit de recirculation (20) lorsque le composant (12) n'est pas mis en fonctionnement et qui est apte à ouvrir le circuit de recirculation (20) lorsque le composant (12) est mis en fonctionnement.
Patent FR-3054132-B1 (FR)
Title: Utilisation d’une combinaison d’hydrolysat peptidique de mais, de derive de vitamine c, de carnitine et d’adenosine pour augmenter la densite capillaire
Inventor: GONDRAN CATHERINE
IPC: A61Q7/00
Filed: 2016-07-21
Granted: 2020-02-21
Abstract: L'invention concerne l'utilisation cosmétique d'une combinaison d'agents actifs comprenant un hydrolysat peptidique de maïs, de la vitamine C ou un de ses dérivés, de la carnitine et de l'adénosine pour stimuler ou restaurer la densité capillaire, stimuler la pousse du cheveu et des cils et ralentir la chute du cheveu et des cils. L'invention porte encore sur un procédé de soin cosmétique destiné à lutter contre le vieillissement du cheveu et protéger le cheveu des agressions extérieures. L'invention concerne également la combinaison d'agents actifs pour son utilisation pour stimuler et/ou restaurer la densité capillaire, augmenter la pousse du cheveu ou limiter la chute du cheveu, dans le cadre d'un traitement préventif ou curatif de la perte de cheveux liée à un état pathologique.
Patent FR-3061942-B1 (FR)
Title: Piece pour le raccordement axial de deux tubulures
Inventor: GONTIER CYRIL
IPC: F16L37/12
Filed: 2017-01-17
Granted: 2019-05-24
Abstract: Pièce (2) pour le raccordement coaxial de deux tubulures (3, 4) de forme allongée, caractérisée en ce qu'elle comprend deux parties de raccordement (6, 7) munies chacune d'une zone de réception (15) d'un élément de raccordement (31, 41) de chaque tubulure (3, 4), dont un élément de raccordement radialement externe (41) et un élément de raccordement radialement interne (31), les deux parties de raccordement (6, 7) étant aptes à coulisser l'une dans l'autre, entre une position écartée des deux parties (6, 7) et une position resserrée des deux parties (6,7) dans laquelle les deux zones de réception (15) sont aptes à maintenir les éléments de raccordement (31, 41) ensemble et à former un contour fermé, et en ce que au moins une partie de raccordement (6, 7) comprend : - au moins un premier élément de rappel (24) configuré pour permettre un pré-assemblage de la pièce de raccordement (2) sur l'élément de raccordement externe (41) dans une position écartée des deux parties (6, 7), en appuyant radialement sur une surface de plus grand diamètre de la tubulure (4) munie de l'élément de raccordement externe (41), et - au moins un deuxième élément de rappel (25) configuré pour appuyer radialement sur une surface de plus petit diamètre de la tubulure (4) munie de l'élément de raccordement externe (41).
Patent FR-3062484-B1 (FR)
Title: Procede et dispositif de meteorologie et produit programme d'ordinateur associe
Inventor: MESSAGER CHRISTOPHE
IPC: G01W1/10
Filed: 2017-01-30
Granted: 2020-10-09
Abstract: Ce procédé de météorologie est prévu pour la détection et/ou la prévision de systèmes atmosphériques convectifs (2) dans l'atmosphère (3) d'une planète en fonction de données de radiance acquises via au moins un capteur de radiance (18) et représentatives de la radiance émise par une surface (6) de la planète et/ou des nuages (8) présents dans l'atmosphère, et/ou de données radar de surface acquises via au moins un radar (20) et représentatives de l'état de la surface de la planète. Le procédé comprend la détection d'un système atmosphérique convectif (2) en fonction conjointement des données de radiance et des données radar de surface, et/ou la prévision numérique d'un système atmosphérique convectif (2) avec assimilation numérique des données radars de surface ou en fonction conjointement des données de radiance et des données radar de surface.
Patent FR-3067034-B1 (FR)
Title: Sels halites servant d'agents de gravure du carbure de silicium pour augmenter la vitesse d'elimination de materiau par cmp pour une tranche de sic
Inventor: FANG TRELIANT
IPC: C09G1/02
Filed: 2017-06-02
Granted: 2019-12-20
Abstract: Il est divulgué des agents de gravure du carbure de silicium (SiC) de formule générale MXO2 où M est un métal alcalin, X est un halogène et O est l'oxygène. Lorsqu'ils sont mélangés avec une poudre abrasive sous la forme d'une barbotine aqueuse, ces agents de gravure de formule MXO2 agissent comme un réactif tribochimique en amplifiant la vitesse d'élimination de matériau SiC durant un polissage chimique-mécanique (CMP). Les vitesses d'élimination de matériau peuvent parfois augmenter de quelques ordres de grandeur, en comparaison avec une barbotine sans l'agent de gravure à base d'halite. Les métaux typiques dans la formule MXO2 sont K (potassium) et Na (sodium), X inclut Cl (chlore), Br (brome) et I (iode). Toute la série de composés MXO2 appartient à la famille chimique des halites métalliques ou des halites d'ammonium. Le chlorite de sodium, NaClO2, qui est l'élément le plus simple et le plus disponible de la famille des halites, constitue un exemple typique. La vitesse de polissage augmentée peut être utilisée pour augmenter significativement le rendement d'un CMP pour une opération de polissage de substrat en SiC. Les eaux de déchets de polissage issues du procédé CMP peuvent être traitées facilement dans des installations de traitement des eaux de déchets du fait de l'absence d'ions de métaux lourds toxiques dans les formulations de polissage.
Patent FR-3068066-B1 (FR)
Title: Installation mobile d'analyse d'un fluide
Inventor: GARCIA BRUNO
IPC: E21B47/10
Filed: 2017-06-21
Granted: 2019-08-16
Abstract: L'invention concerne une installation mobile (1) d'analyse d'un fluide. L'installation (1) est mobile afin d'être apte à être déplacée sur le site du prélèvement. Pour réaliser l'analyse, l'installation comporte notamment au moins deux cellules à piston (3), des moyens d'analyse PVT et des moyens d'analyse géochimique (GEO). En outre, l'invention concerne l'utilisation d'une telle installation mobile (1) pour analyser un fluide prélevé dans une formation souterraine.
Patent FR-3068210-B1 (FR)
Title: Melange antimicrobien contenant du 4-(3-ethoxy-4-hydroxyphenyl)butan-2-one et de l’alcool benzylique , et composition cosmetique le contenant
Inventor: GALVAN JULIEN
IPC: A61K8/34
Filed: 2017-06-30
Granted: 2019-08-16
Abstract: L'invention concerne un mélange antimicrobien contenant du 4-(3-éthoxy-4-hydroxyphényl )butan-2-one et de l'alcool benzylique, ainsi qu'une composition cosmétique contenant un tel mélange. Application au soin, au maquillage et au nettoyage des matières kératiniques.
Patent FR-3074456-B1 (FR)
Title: Dispositif de regulation thermique pour siege de vehicule
Inventor: MALLET ANNE ISABELLE
IPC: B60N2/60
Filed: 2017-12-05
Granted: 2020-06-12
Abstract: Dispositif de régulation thermique (14) pour siège (10) de véhicule, comprenant une housse (16) adaptée pour être disposée sur au moins une partie du siège (10). La housse (16) comprend : - une première face (26) comprenant du poly (téréphtalate d'éthylène), et - des moyens de chauffage.
Patent FR-3076358-B1 (FR)
Title: Dispositif optique disposant de moyens pour son assemblage precis, procede d'assemblage ou de test de ce dispositif
Inventor: LABROILLE GUILLAUME
IPC: G02F1/01
Filed: 2017-12-28
Granted: 2019-12-20
Abstract: L'invention porte sur un dispositif optique formé d'une pluralité de pièces optiques disposée sur un support dont au moins un élément optique présentant une face principale munie d'une première zone microstructurée pour intercepter un rayonnement lumineux incident qui se propage le long d'un premier chemin optique déterminé, la première zone microstructurée modifiant spatialement la phase du rayonnement lumineux incident selon un profil spatial déterminé et pour former, par une pluralité de réflexions ou de transmissions sur le ou les élément (s) optique (s), un rayonnement lumineux transformé, le dispositif optique étant caractérisé en ce qu'il comprend un étage d'entrée pour guider l'injection d'un rayonnement lumineux de positionnement, selon un deuxième chemin optique, et en ce que la surface principale de l'élément optique comporte une deuxième zone microstructurée configurée pour réfléchir le rayonnement lumineux de positionnement et rétro propager le rayonnement de positionnement le long du deuxième chemin optique.
Patent FR-3081889-B1 (FR)
Title: Vehicule pour reproduire une image sur au moins un rectangle de marquage d'une zone engazonnee
Inventor: PICARD BERTRAND
IPC: E01C13/08
Filed: 2018-05-30
Granted: 2020-12-04
Abstract: L'invention concerne un véhicule pour reproduire une image sur au moins un rectangle de marquage d'une zone engazonnée comprenant : - un châssis (2) muni de premiers moyens de déplacement (3) pouvant se relever /s'abaisser, - au moins un outil de marquage (9) lié audit châssis (2) par une liaison mécanique, - des moyens (15) pour suivre et guider ledit véhicule (1) au moins sur la zone engazonnée , - des moyens pour commander chaque outil de marquage. Ce véhicule (1) comprend aussi : - des seconds moyens de déplacement 4) disposés sous le châssis (2), et - des moyens pour commander le relevage/abaissement des premiers moyens de déplacement (3) et désactiver/activer les moyens de marquage (9) et les seconds moyens de déplacement (4). Application dans le domaine notamment des terrains de sport.