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Patent FR-3044793-A1 (FR)
Title: Dispositif d'assistance au stockage de produits dans un refrigerateur
Inventor: DJAMOURI-MONNORY Yasmine
IPC: G06Q10/08
Filed: 2015-12-03
Abstract: Le dispositif (10) d'assistance au stockage de produits dans un réfrigérateur (20) comportant un caisson (205) et une porte (210) reliée par une charnière (215) au caisson, comporte : - un capteur (105) d'images, - un moyen (110) de fixation amovible à une paroi du caisson du réfrigérateur pour que le capteur d'image soit orienté vers une face intérieure de la porte lorsque la porte est ouverte et - un moyen (115) de transmission à distance d'une information représentative de l'image captée.
Patent FR-3055803-A1 (FR)
Title: Antalgique naturel. "apres-piqure" d'insecte ou de plante
Inventor: PASCOUALLE JEAN ROBERT
IPC: A61P29/00
Filed: 2016-09-15
Abstract: Composé chimique élaboré à partir d'extraits naturels de plante et utilisé comme antalgique La composition chimique de l'invention apaise, calme et soulage des piqûres d'insectes ou des urticaires des plantes. L'invention ouvre de nouvelles perspectives dans le champ des antalgiques et anesthésiques
Patent FR-3046959-A1 (FR)
Title: Systeme de gestion de nuisances auditives de type battement de volume et vehicule equipe d’un tel systeme
Inventor: ESTIENNE GUILLAUME
IPC: B62D35/00
Filed: 2016-01-26
Abstract: L'invention concerne un système (1) de gestion de l'apparition d'un battement de volume dans l'habitacle d'un véhicule comprenant une unité électronique (3) intégrant au moins une fonction de commande d'ouverture et de fermeture d'un ouvrant (5, 11). Le système (1) est configuré pour effectuer au moins un test de pertinence de l'ouverture de l'ouvrant (5, 11) en testant la véracité d'au moins une condition prédéfinie sélectionnée parmi une condition de vitesse, une condition d'ouverture d'une vitre latérale (11), et/ou une condition de détection de bruit à l'intérieur de l'habitacle; et pour commander l'ouverture de l'ouvrant (5, 11) lorsque la ou les conditions testées sont remplies.
Patent FR-3043709-A1 (FR)
Title: Structure deployable a toit a une pente
Inventor: STEHLY ALAIN
IPC: E04H15/32
Filed: 2016-05-12
Abstract: La présente invention consiste en un dispositif de structure (1) déployable d'abri, comprenant en partie supérieure un squelette (3) déformable comprenant des longerons (5) constitués d'au moins une paire de bras (5a, 5b) articulés en ciseaux et reliés au travers de points de pivotement (8 ; 80) à des montants (2), caractérisé par le fait qu'au moins un bras (5a, 5b) d'une paire de bras d'un longeron (5) est prévu ajustable longitudinalement au travers de moyens (9) d'allongement et de raccourcissement de sa longueur.
Patent FR-3051679-A1 (FR)
Title: Dispositif de table de jeu, notamment de type casino.
Inventor: BROS CYRIL
IPC: G06Q50/34
Filed: 2016-05-24
Abstract: Dispositif de table de jeu (T), notamment de type casino, caractérisé en ce qu'il comprend : • une table de jeu définissant une zone de jeu (ZT3, ZNT1) équipée d'un système de détection et d'identification d'objets (SDT1, SDNT1), • un ordinateur (12) muni d'un logiciel capable de récupérer et d'analyser une information de détection envoyée par le système de détection et d'identification d'objets (SDT1, SDNT1), • des jetons et/ou des plaques déposés sur une zone de jeu identifiée de sorte que le système de détection et d'identification d'objets (SDT1, SDNT1) génère une information de détection qui est envoyée à l'ordinateur (12) pour y être analysée, • le logiciel générant une information d'action résultant de l'analyse de l'information de détection, cette information d'action étant envoyée à une zone de jeu identifiée (ZT3, ZNT1), qui peut être celle d'où provient l'information de détection ou une autre zone de jeu identifiée, cette zone de jeu identifiée qui a reçu l'information d'action activant une fonctionnalité propre utilisable par un joueur.
Patent FR-3052114-A1 (FR)
Title: Ensemble d’une sangle et de son dispositif de pre-maintien d’un reservoir de carburant d’un vehicule automobile
Inventor: CONVERS GERMAIN
IPC: B60K15/067
Filed: 2016-06-01
Abstract: L'invention porte sur un ensemble d'une sangle (1) et de son dispositif de maintien destiné au pré-maintien d'un réservoir de carburant d'un véhicule automobile, un organe (3) de maintien, destiné à être solidarisé à un élément (14) de la caisse du véhicule automobile, étant insérée dans un passage (6) pratiqué dans une portion de la sangle (1), l'organe de maintien présentant d'un côté de la sangle (1) une extrémité (3a) destinée à être solidarisée à l'élément (14) et de l'autre coté une extrémité libre (3b), un chausson (4) de pré-maintien du dispositif étant inséré autour de la sangle (1). Deux toiles (5) de pré-maintien entourent la sangle (1), une des deux toiles (5) de pré-maintien étant disposée entre la sangle (1) et l'extrémité (3a) destinée à être solidarisée à l'élément (14) de l'organe (3) de maintien et l'autre des deux toiles (5) étant disposée entre la sangle (1) et l'extrémité libre (3b).
Patent FR-3057031-A1 (FR)
Title: Procede de recalage des modeles de comportement d’actionneurs de lignes d’admission et d’injection de moteur a combustion interne
Inventor: POULY CLEMENT
IPC: F02D43/00
Filed: 2016-10-03
Abstract: L'invention porte sur un procédé de recalage (Vect corr) des modèles (5) de comportement d'actionneurs de lignes d'admission d'air et d'injection de carburant d'un moteur d'actionneurs pilotés comprenant des actionneurs de déphasage d'un arbre à cames d'admission et d'échappement, des actionneurs de levée de soupape d'admission et d'échappement variable et un actionneur d'injecteur pour chaque cylindre du moteur. Le recalage (Vect corr) des modèles (5) se fait simultanément pour les actionneurs des lignes en un point de fonctionnement du moteur uniquement en fonction d'un écart entre une mesure de richesse réelle et une consigne de richesse.
Patent FR-3060285-A1 (FR)
Title: Siege connectable a un reseau de communication de donnees electroniques
Inventor: GAUDION JORIS
IPC: A47C7/62
Filed: 2016-12-20
Abstract: Le siège (10) comprend un corps principal (12) présentant une assise (16), un dossier (18) relié à l'assise (16) et une station (24) d'accueil comprenant au moins un connecteur (26) d'accueil pour la connexion d'un terminal électronique. Il comprend un dispositif (32) de communication électronique de données selon la technologie Li-Fi configuré pour établir une communication avec un dispositif d'éclairage du siège (10), le corps (12) du siège (10) comprenant un logement (42) configuré pour recevoir le dispositif de communication (32). Le dispositif de communication (32) est relié au connecteur d'accueil (26) par un câble de transmission électronique de données traversant le corps (12) du siège (10).
Patent FR-3062522-A1 (FR)
Title: Batterie refroidie et systeme comportant une telle batterie
Inventor: COMBIER MICHEL
IPC: H01M50/505
Filed: 2017-02-01
Abstract: Batterie (1) comprenant un boîtier (2), le boîtier comprenant une chambre (3) remplie par un fluide (4) liquide caloporteur diélectrique, ladite chambre comportant une pluralité d'accumulateurs électriques (10, 11, 12) immergés dans le fluide, chacun des accumulateurs électriques présentant deux électrodes, l'une des deux électrodes étant reliée électriquement à un premier élément conducteur (111, 121), l'autre des deux électrodes étant reliée électriquement à un deuxième élément conducteur (102), et un moyen de raccordement électrique (30, 31) agencé pour permettre le raccordement électrique des premier et deuxième éléments conducteurs à un élément extérieur à la batterie.
Patent FR-3065618-A1 (FR)
Title: Capot ameliore pour un coffre electrique et coffre electrique comportant un tel capot
Inventor: DELVAL DAMIEN
IPC: H05K5/03
Filed: 2017-04-25
Abstract: Ce capot (10) pour un coffre électrique (1), comporte : une ouverture (12) sur une paroi principale (11) du capot (10) ; un volet (20) mobile qui, sous l'effet d'une surpression à l'intérieur (2) du coffre électrique (1), est capable de pivoter entre une position fermée d'obturation de l'ouverture (12) et une position ouverte de communication fluidique à travers l'ouverture (12) entre l'intérieur (2) et l'extérieur (3) du coffre électrique (1). Ce capot est caractérisé en ce qu'une face intérieure (22) du volet (20), orientée vers l'intérieur (2) du coffre électrique (1), est munie d'un canal (30) propre, en position ouverte du volet, à guider un flux gazeux depuis l'intérieur (2) du coffre électrique (1) vers l'extérieur (3) du coffre électrique (1), le canal (30) étant inscrit dans un contour de l'ouverture (12) pour autoriser le déplacement du volet (20).
Patent FR-3068504-A1 (FR)
Title: Cable comprenant un element electriquement conducteur comprenant des fibres de carbone metallisees
Inventor: LARCHE JEAN-FRANCOIS
IPC: H01B7/17
Filed: 2017-06-30
Abstract: La présente invention concerne un câble électrique (1) comprenant au moins un élément électriquement conducteur allongé (2) entouré par au moins une couche polymérique (4), ledit élément électriquement conducteur allongé (2) comprenant une fibre de carbone métallisée ou au moins un ensemble de fibres de carbone métallisées (3), caractérisé en ce que la fibre de carbone métallisée ou ledit ensemble (3) de fibres de carbone métallisées a une conductivité spécifique d'au moins 8%.
Patent FR-3070107-A1 (FR)
Title: Melange antimicrobien contenant du 4-(3-ethoxy-4-hydroxyphenyl)butan-2-one et un phenoxyalcool, et composition cosmetique le contenant
Inventor: MENARD-SZCZEBARA FLORENCE
IPC: A01P1/00
Filed: 2017-08-18
Abstract: L'invention concerne un mélange antimicrobien contenant du 4-(3-éthoxy-4-hydroxyphényl )butan-2-one et un phenoxyalcool de formule C6H6-O-R-OH, R désignant un radical hydrocarboné divalent ayant 2 ou 3 atomes de carbone, ainsi qu'une composition cosmétique contenant un tel mélange. Application au soin, au maquillage et au nettoyage des matières kératiniques.
Patent FR-3071165-A1 (FR)
Title: Systeme de securite incendie combine pour la detection precoce de fumee, gaz et la protection incendie
Inventor: FRITOT BAPTISTE
IPC: A62C37/36
Filed: 2017-09-15
Abstract: L'invention concerne un dispositif de sécurité incendie, comprenant au moins un connecteur d'interface de flux qui débouche dans le volume de l'enceinte, des moyens de prélèvement de fumée et/ou de gaz dans le volume de l'enceinte, un poste centralisé de sécurité incendie comportant un réservoir d'agent extincteur, un détecteur de fumée et un détecteur de gaz associés aux moyens de prélèvement de fumée et/ou de gaz, et des moyens d'injection sous pression de l'agent extincteur, des moyens de communication fluidique s'étendant entre ledit connecteur d'interface de flux et le poste centralisé caractérisé en ce que les moyens de mise en communication fluidique comprennent une seule canalisation pour assurer d'une part le transfert de fluide entre les moyens de prélèvement de fumée et/ou de gaz dans le volume de l'enceinte et le détecteur de fumée et le détecteur de gaz placés dans le poste centralisé de sécurité incendie et d'autre part le transfert d'agent extincteur du réservoir d'agent extincteur vers le connecteur d'interface de flux.
Patent FR-3071354-A1 (FR)
Title: Dispositif electronique comprenant un substrat de support et un capot d'encapsulation d'un composant electronique
Inventor: LOPEZ JEROME
IPC: H01L23/31
Filed: 2017-09-18
Abstract: Dispositif électronique comprenant un substrat de support (2) présentant une face (3) au-dessus de laquelle est fixé au moins un composant électronique (4) et pourvu sur une zone périphérique de cette face d'une couche métallique locale annulaire (7) et comprenant un capot d'encapsulation (10) dudit composant électronique, ce capot d'encapsulation comprenant une paroi périphérique (12) dont un bord d'extrémité (13) est fixé au-dessus de ladite zone périphérique, dans lequel ladite couche locale métallique annulaire (7) présente, à sa périphérie, une pluralité de dents (8) espacées formant entre elles des encoches (9), ces dents (8) s'étendant jusqu'au bord périphérique du substrat de support.
Patent FR-3071430-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'une piece de vehicule en matiere plastique comprenant au moins une piste chauffante injectee
Inventor: LUTZ VINCENT
IPC: H05B3/86
Filed: 2017-09-25
Abstract: L'invention concerne un procédé de fabrication d'une pièce (2) de véhicule en matière plastique, la pièce (2) de véhicule comprenant au moins une piste chauffante (8) apte à dégivrer au moins une partie de la pièce (4), caractérisé en ce que le procédé de fabrication comprend une étape de réalisation de la piste chauffante (8) par injection d'un alliage métallique.
Patent FR-3072737-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de maintien en condition operationnelle d'un systeme de pompage
Inventor: PHILIPP PATRICK
IPC: F04D25/06
Filed: 2017-10-25
Abstract: La présente invention concerne notamment un procédé de maintien en service opérationnel 30 d'un système de pompage 2 faisant partie d'une station de pompage 1, ledit système de pompage 2 comprenant une pompe 20, un moteur 21 entraînant la pompe 20, une canalisation de refoulement de fluide par la pompe 20. Ledit procédé comprend au moins les étapes suivantes : - mesure de grandeurs physiques, caractéristiques du fonctionnement du système de pompage 2, dont des grandeurs hydrauliques caractéristiques de l'état de la canalisation de refoulement de la pompe 20 ; - analyse et interprétation des grandeurs physiques mesurées en vue de détecter une ou plusieurs anomalies ; - pré-diagnostic des causes probables des anomalies détectées et détermination des actions préventives et curatives à mener sur le système de pompage 2 ; - mise en œuvre automatique des actions préventives et curatives sur le système de pompage 2.
Patent FR-3074555-A1 (FR)
Title: Dispositif de raccord fluidique axial entre deux organes hydrauliques
Inventor: AUBER KEVIN
IPC: F16L21/00
Filed: 2017-12-01
Abstract: Dispositif de raccord (9) comprenant un embout mâle (10) raccordé avec un embout femelle (11), ledit embout mâle (10) comprenant une voie primaire (14) entourant une voie secondaire (15) respectivement en communication avec un chemin primaire (16) et un chemin secondaire (17) dudit embout femelle (11), ledit embout mâle (10) comprenant une surface bombée (21) insérée dans un trou (22) dudit embout femelle (11) de sorte que ladite surface bombée (21) soit en contact circonférentiel avec une face interne (23) dudit trou (22), ledit dispositif (9) comprenant un écrou (12) comportant un épaulement interne (24) en appui avec un épaulement externe (25) dudit embout femelle (11) et une portion taraudée (26) recevant une portion filetée (27) dudit embout mâle (10).
Patent FR-3074582-A1 (FR)
Title: Procede de mesure d'au moins la frequence moyenne d'un signal alternatif, et circuit electronique correspondant
Inventor: MELLOT PASCAL
IPC: G01R23/00
Filed: 2017-12-04
Abstract: Le procédé de mesure d'au moins la fréquence moyenne (Fac) d'un signal alternatif (SAN), dans lequel on reçoit le signal alternatif pendant une période de mesure (PM), on déclenche un premier compteur (18) cadencé à une première fréquence (F1), on détecte, à partir du début de la période de mesure, chaque passage par zéro du signal alternatif selon un sens de passage prédéterminé, on enregistre la valeur courante du premier compteur (18) à chaque passage par zéro selon le sens de passage, on déclenche, au premier passage par zéro, un deuxième compteur (19) avec une valeur de compteur initiale (N0) et l'incrémente à chaque passage ultérieur par zéro, on calcule la fréquence moyenne (Fac) du signal alternatif en fonction de la première fréquence (F1) et des première et dernière valeurs courantes enregistrées du premier compteur, la valeur de compteur initiale (NO) et de la dernière valeur du deuxième compteur.
Patent FR-3075697-A1 (FR)
Title: Dispositif d'aeration pour un habitacle de vehicule automobile.
Inventor: MARCEAU THIERRY
IPC: B60R7/04
Filed: 2017-12-22
Abstract: L'invention concerne un dispositif d'aération pour un habitacle de véhicule automobile, comprenant une console centrale au moins en partie coulissante sur un plancher (16) du véhicule, comprenant un boîtier comportant une sortie d'air (126) vers l'arrière du véhicule et un conduit de liaison interne, communiquant avec un conduit d'amenée d'air (18) situé au moins en partie sous le plancher (16), ledit conduit d'amenée d'air comprenant une première partie fixe (180) disposé sous plancher et une seconde partie mobile (181) comportant un manchon monté coulissant par une de ses extrémités dans ladite partie fixe (180), ledit manchon traversant un passage longitudinal (17) s'étendant dans ledit plancher (16) entre deux positions de fin de course de la console, ledit manchon étant relié par son autre extrémité opposée à ladite sortie d'air de façon à constituer ledit conduit de liaison interne.
Patent FR-3069443-A1 (FR)
Title: Dispositif de propulsion aquatique humaine
Inventor: THEROND MARTIN
IPC: A63B31/08
Filed: 2017-07-28
Abstract: La présente invention concerne un dispositif de propulsion pour les humains dans le domaine aquatique, de type palme reliant la jambe a une voilure dans l'axe longitudinal du corps, connecte au niveau du tibia et laissant la cheville et le pieds libre de la dite voilure. Ainsi, la force de poussée activée directement par les muscles des cuisses, se transmet à la voilure par ce contact au niveau du tibia, et est plus importante que celle transmise a la cheville comme dans une palme classique
Patent FR-3076998-A1 (FR)
Title: Procede de coloration capillaire mettant en œuvre un sel de titane, un colorant d’oxydation et un rincage intermediaire
Inventor: LALLEMAN BORIS
IPC: A61Q5/10
Filed: 2018-01-19
Abstract: La présente invention concerne un procédé en plusieurs étapes de coloration des fibres kératiniques, en particulier des fibres kératiniques humaines telles que les cheveux, dans lequel lesdites fibres sont traitées avec i) une étape contenant au moins une composition cosmétique Ci) comprenant a) un ou plusieurs sel(s) de titane et b) éventuellement un ou plusieurs acides carboxyliques particuliers ; et avec ii) une étape de coloration avec une composition cosmétique colorante aqueuse Cii) dont le pH est inférieur à 7, comprenant c) un ou plusieurs colorant(s) d'oxydation, d) un ou plusieurs agent(s) oxydant(s) chimique(s) tel(s) que du peroxyde d'hydrogène ou un ou plusieurs système(s) générateur(s) de peroxyde d'hydrogène, et e) un ou plusieurs agent(s) alcalin(s) iii) éventuellement une étape de rinçage intermédiaire desdites fibres kératiniques de préférence à l'eau, entre l'étape i) et ii) ou ii) et i).
Patent FR-3079270-A1 (FR)
Title: Ensemble de liaisons mecaniques pour hanche de robot
Inventor: SEBILLE GRÉGORY
IPC: F16C11/04
Filed: 2018-03-21
Abstract: L'invention concerne un ensemble de liaisons mécaniques (6) configuré pour permettre un mouvement selon au moins deux degrés de liberté entre une première pièce (16) et une seconde pièce (17) d'un robot (1), des premier et second sous-ensembles de liaisons mécaniques (7, 8) étant configurés pour permettre respectivement un premier mouvement de rotation selon une première direction (Z) et un second mouvement de rotation selon une seconde direction (X), le second sous-ensemble (8) comprenant un actionneur (20) comprenant une tige (22), l'actionneur (20) étant configuré pour déplacer la tige en translation (22), de sorte que le déplacement en translation de la tige (22) entraine le second mouvement de rotation.
Patent FR-3080940-A1 (FR)
Title: Installation de controle d’etancheite utilisant un drone autonome et procede de controle d’etancheite
Inventor: DE OLIVEIRA MATHIEU
IPC: G08B17/10
Filed: 2018-05-04
Abstract: L'invention a pour objet un procédé de contrôle de l'étanchéité d'un objet (1), de préférence une batterie électrique (1), présentant au moins une cavité étanche, dans lequel on utilise un drone (10, 10a, 10b, 10c) comprenant des moyens de commande et des moyens de détection d'obstacles, le procédé comprenant les étapes suivantes : - brancher un conduit de raccordement (5) entre une source d'un gaz traceur (3) et la cavité étanche de l'objet (1) à contrôler, - remplir ladite cavité avec le gaz traceur à une pression supérieure à la pression atmosphérique, - déployer un drone (10, 10a, 10b, 10c) suivant une trajectoire couvrant au moins une partie de la surface extérieure de l'objet à contrôler, ledit drone étant équipé en outre de moyens de détection du gaz traceur. Une installation est également associée au procédé.
Patent FR-3087868-A1 (FR)
Title: Dispositif de raccordement de deux conduits d’une canalisation comportant un jeu de collerettes tronconiques et canalisation comprenant ledit dispositif de raccordement
Inventor: BROHAN DIDIER
IPC: F16L27/06
Filed: 2018-10-25
Abstract: L'invention a pour objet un dispositif de raccordement prévu pour relier des premier et deuxième conduits (32, 34) qui comprend :
    - une première partie (38) reliée au premier conduit (32) et qui présente une première surface de contact (F46),
    - une deuxième partie (40) reliée au deuxième conduit (34), disjointe de la première partie (38), et qui présente une deuxième surface de contact (F50) configurée pour coopérer avec la première surface de contact (F46),
    - au moins une bride (44) pour maintenir les première et deuxième surfaces de contact (F46, F50) plaquées l'une contre l'autre tout en permettant un mouvement de glissement entre elles.
    Ainsi, le dispositif de raccordement permet d'obtenir une liaison de type rotule entre les premier et deuxième conduits (32, 34).
    L'invention a également pour objet une canalisation d'aéronef qui comprend ledit dispositif de raccordement.
Patent FR-3074833-A1 (FR)
Title: Charge creuse a penetration limitee
Inventor: WUENSCHE THOMAS J
IPC: F42B1/036
Filed: 2018-11-12
Abstract: Une charge creuse (40) destinée à être utilisée dans un outil de perforation de puits comprend un bloqueur de jet (48) disposé dans un sommet (72) d'un revêtement (62) parabolique ou en forme de cône. Le bloqueur de jet (48) limite la vitesse et/ou la longueur d'un jet qui se forme lors de la décharge d'un explosif dans la charge creuse (40). Le bloqueur de jet (48) peut comprendre un type de matériau à durcissement par coulée inerte, tel qu'un époxy ou un plastique fluide, qui peut être facilement inséré dans une charge creuse existante (40u) pour remplir une concavité externe (74) dans le revêtement (62) à n'importe quelle hauteur (H) souhaitée. La hauteur (H) et le matériau choisis pour le bloqueur de jet (48) déterminent le degré de limitation de la pénétration obtenue par la charge creuse (40) et déterminent ainsi quel anneau cible (26) dans le puits de forage (16) peut être pénétré en cours de fonctionnement.
Patent FR-3081249-A1 (FR)
Title: Procede d'integration et de restitution de donnees visant a recoler et a visualiser en realite augmentee les reseaux enterres.
IPC: G06T17/05
Filed: 2018-05-19
Abstract: Abrégé
Patent FR-3085461-A1 (FR)
Title: Dispositif de detection visuelle de fuite pour dispositifs de raccordement pour tuyau de plomberie
Inventor: ORANGE CHRISTIAN
IPC: G01M3/04
Filed: 2018-08-29
Abstract: La présente invention concerne un dispositif [1] de détection de fuite pour tuyau [T] de plomberie, comprenant un réservoir (2) creux de réception de fuite d'eau provenant dudit tuyau [T] formant un conduit dont une première extrémité chevauchant en partie supérieure des moyens d'étanchéité des raccords à glissement ou à compression comporte un moyen de protection tout en assurant l'arrimage du dispositif de détection au dispositif de raccordement, et dont la seconde extrémité en partie inférieure dudit réservoir (2) comporte un moyen d'étanchéité enserrant ledit tuyau [T],ledit dispositif [1] étant caractérisé en ce qu'il comprend en outre : -au moins un conduit (5) tubulaire creux reliant le réservoir à l'extérieur de la cloison ou contre-cloison, de sorte à évacuer à l'extérieur et permettre de détecter visuellement toute fuite du raccordement en temps réel.