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Patent WO-2012136734-A1 (WO)
Inventor: MCCANN DOMINIC PATRICK JOSEPH
IPC: G16B35/00
Filed: 2012-04-04
Abstract: La présente invention concerne un système d'identification d'un fluide comprenant une pluralité de particules, chaque particule encapsulant au moins un matériau traceur dont l'ADN est identifiable, ledit matériau traceur étant encapsulé dans un matériau d'encapsulation, et lesdites particules se révélant capables de retenir ledit matériau traceur sous forme encapsulée après exposition des particules à une température d'au moins 75 °C et/ou à une pression d'au moins 1 000 psi (6,9 x 10 6  N/m 2 ).
Patent WO-2012143394-A1 (WO)
Title: Procédé pour la récupération de thallium d'une solution aqueuse
Inventor: HUMBLOT CEDRIC
IPC: C22B61/00
Filed: 2012-04-18
Abstract: La présente invention porte sur un procédé d'enlèvement d'impuretés, en particulier de thallium, à partir d'une solution aqueuse provenant d'un procédé industriel, à l'aide d'un agent chélateur, en particulier d'une résine chélatrice aminophosphonique ou iminodiacétique. Selon le présent procédé, les ions thallium monovalents et trivalents, qui étaient difficiles à enlever dans un seul procédé avant la présente invention, peuvent être enlevés simplement en un seul procédé. De plus, la présente invention est très utile pour le traitement d'une solution aqueuse contenant une faible concentration de thallium et une concentration élevée d'autres ingrédients en raison de son rendement d'enlèvement élevé. La solution aqueuse purifiée ainsi obtenue traitée par le présent procédé contient de préférence moins de 0,1 ppm de thallium. Après enlèvement du thallium de la solution, le thallium peut être récupéré sélectivement sous forme de précipité de trihydroxyde de thallium par oxydation et ajustement du pH des boues de régénération de résine, et ensuite il peut être réutilisé dans d'autres procédés.
Patent WO-2012156253-A1 (WO)
Title: An assembly for a drug delivery device
Inventor: JUGL MICHAEL
IPC: A61M5/315
Filed: 2012-05-09
Abstract: An injection device for injection of set doses of medicine from a cartridge, in which one or more friction wheels engage linear bearing surfaces during dose setting and dose delivery.
Patent WO-2013000935-A1 (WO)
Title: Liquides ioniques pour l'élimination de résidus agricoles
Inventor: MCKEE MARY AMANDA
IPC: C11B9/00
Filed: 2012-06-27
Abstract: L'invention concerne un procédé de réduction de la proportion de résidus agricoles (AR), tels que des pesticides et des herbicides, présents dans une huile essentielle, comprenant le traitement de l'huile par un liquide ionique qui présente une solubilité au plus limitée dans l'huile, le liquide ionique présentant un anion et un cation choisis dans le tableau (1) suivant. Le procédé est particulièrement efficace pour les huiles d'agrumes, en particulier l'huile d'orange, et peut éliminer la majorité des AR sans éliminer les composants essentiels de l'huile.
Patent WO-2013029843-A1 (WO)
Title: Système de détection pour un véhicule et procédé d'utilisation d'un système de détection dans un véhicule
Inventor: WEISS TIMO
IPC: G01D18/00
Filed: 2012-07-05
Abstract: L'invention concerne un système de détection (10) destiné à un véhicule, comprenant au moins un module de détection (30) et un module d'évaluation et de commande (20). Le module d'évaluation et de commande (20) transmet par l'intermédiaire d'une liaison de communication (12) un signal de synchronisation (S AS ) au(x) module(s) de détection (30), et le ou les modules de détection (30) transmettent un signal de détection (S IM ) qui représente la valeur mesurée par l'intermédiaire de la liaison de communication (12) au module d'évaluation et de commande (20). L'invention concerne également un procédé d'utilisation d'un tel système de détection (10) dans un véhicule. Selon l'invention, le module d'évaluation et de commande (20) détermine une qualité de signal (G i ) actuelle du signal de détection (S IM ) reçu et transmet une information (M A , ΔΜ) concernant la qualité de signal (G i ) actuelle déterminée au(x) module(s) de détection (30), le ou lesdits modules de détection (30) prédéfinissant une amplitude de modulation (M A ) pour la transmission du signal de détection (S IM ) en fonction de la qualité de signal (G i ) actuelle déterminée.
Patent WO-2013004821-A1 (WO)
Title: Fastening system
Inventor: DEUMER PATRICK
IPC: E04F13/08
Filed: 2012-07-06
Abstract: The present invention relates to an arrangement for fastening visible elements and in particular an arrangement for mounting sidings. According to the present invention, rapid and precise installation is ensured, together with extended durability of the siding with invisible fastenings.
Patent WO-2013030264-A1 (WO)
Title: Procédé pour modifier des glucides
Inventor: HUVAERE KEVIN ANDRE JURGEN
IPC: C08B37/00
Filed: 2012-08-30
Abstract: La présente invention porte sur un procédé pour convertir des polysaccharides en un dérivé oxydé, en particulier un dérivé oxydé dans lequel les deux fonctions alcool secondaire adjacentes sont converties en un dialdéhyde avec clivage de la liaison carbone-carbone de jonction. Plus particulièrement, l'invention porte sur un procédé pour convertir de l'amidon à l'aide d'un dérivé d'iodoarène de valence très élevée servant d'oxydant pour convertir l'amidon en un dérivé oxydé dans lequel les groupes hydroxyle en position C 6  et en position C 2 -C 3  sont oxydés. Dans encore un autre mode de réalisation la présente invention porte sur un procédé pour convertir de l'amidon à l'aide d'un dérivé d'iodoarène de valence très élevée, tel que le bisacétoxyiodobenzène, servant d'oxydant en amidon dialdéhyde (DAS) en tant que produit réactionnel. Le procédé comprend également un procédé pour régénérer l'oxydant usé.
Patent WO-2013037995-A1 (WO)
Title: Sorbent comprising on its surface an aliphatic unit having an anionic or deprotonizable group for the purification of organic molecules
Inventor: ARENDT MARKUS
IPC: B01J20/288
Filed: 2012-09-17
Abstract: The present invention relates to a sorbent comprising a solid support material, the surface of which comprises a residue of a general formula (I), wherein the residue is attached via a covalent single bond to a functional group on the surface of either the bulk solid support material itself or of a polymer film on the surface of the solid support material. Furthermore, the present invention relates to the use of the sorbent according to the invention for the purification of organic molecules, in particular pharmaceutically active compounds, preferably in chromatographic applications.
Patent WO-2013050275-A1 (WO)
Title: Entraînement pour rampe d'évacuation
Inventor: AMBROZ ANTON
IPC: B61D19/02
Filed: 2012-09-26
Abstract: L'invention concerne un entraînement pour une rampe d'évacuation (2) de véhicule ferroviaire pour le transport de passagers, caractérisé en ce que la rampe d'évacuation (2) peut être déplacée en continu entre une position de repos et au moins une position d'utilisation au moyen d'un élément d'entraînement (3) à actionnement manuel.
Patent WO-2013045687-A1 (WO)
Title: Apparatus and method for filtering engine exhaust gases
Inventor: HARTLAND JONATHAN
IPC: F01N3/10
Filed: 2012-10-01
Abstract: Embodiments of the invention provide an engine aftertreatment apparatus comprising first and second diesel particulate filters (DPFs), the first DPF being provided upstream of the second DPF, the second DPF being provided with a coating of a second DPF catalyst, the second DPF catalyst being arranged to promote reduction of NOx.
Patent WO-2013050612-A1 (WO)
Title: Entropy coding buffer arrangement
Inventor: BARTNIK CHRISTIAN
IPC: H04N7/26
Filed: 2012-10-08
Abstract: An encoder for encoding a sequence of symbols is described which comprises an assigner configured to assign a number of parameters to each symbol of the sequence of symbols based on information contained within previous symbols of the sequence of symbols; a plurality of entropy encoders each of which is configured to convert the symbols forwarded to the respective entropy encoder into a respective bitstream; and a selector configured to forward each symbol to a selected one of the plurality of entropy encoders, the selection depending on the number of parameters assigned to the respective symbol.
Patent WO-2013091959-A1 (WO)
Title: Produit absorbant jetable avec régions latérales collées et procédés associés
Inventor: CARBONARI RAQUEL
IPC: A61F13/15
Filed: 2012-10-29
Abstract: La présente invention concerne un produit absorbant jetable (10) qui s'étend le long d'un axe longitudinal (10y) et un axe transversal (10x) orthogonal à l'axe longitudinal (10y). Le produit (10) a une couche supérieure (12), et une couche arrière (14) superposée sur la couche supérieure (12), la couche supérieure (12) et la couche arrière (14) définissant conjointement des premier et deuxième bords latéraux (23) du produit (10) sur les côtés respectifs de l'axe longitudinal (10y). Un noyau absorbant (16) est disposé entre la couche supérieure (12) et la couche arrière (14) pour stocker le fluide sécrété par le porteur du produit (10). Le noyau absorbant (16) a des premier et deuxième bords latéraux (27, 29) respectivement à l'intérieur des premier et deuxième bords latéraux (23) du produit (10) de manière à définir des première et deuxième parties latérales respectives (20, 22) du produit (10) qui sont dépourvues du noyau absorbant (16). Le produit (10) comprend en outre une pluralité de plis (40a, 40b, 40c) parallèles à l'axe transversal (10x), et une pluralité de collages (52, 54, 62, 64) dans au moins une des première ou deuxième parties latérales (20, 22) qui fixent la pluralité de plis (40a, 40b, 40c) en place.
Patent WO-2013091964-A1 (WO)
Title: Plaque polymère à structure électriquement conductrice
Inventor: LESMEISTER LOTHAR
IPC: H05B3/84
Filed: 2012-11-02
Abstract: La présente invention concerne une plaque polymère (I) dotée d'une structure électriquement conductrice, comprenant au moins : - un substrat polymère (1) portant au moins une piste conductrice (2) sur une surface (12) dudit substrat polymère (1), - au moins une barrette de contact élastique électriquement conductrice (3) reliée électriquement à une zone partielle de la piste conductrice (2) disposée entre le substrat polymère (1) et la barrette de contact (3), et - au moins un élément de fixation (4) au moyen duquel la barrette de contact (3) est fixée sur la surface (12) du substrat polymère (1), ledit élément de fixation (4) étant réalisé d'une seule pièce avec le substrat polymère (1).
Patent WO-2013072457-A1 (WO)
Inventor: DOHN ALEXANDER
IPC: H05K1/02
Filed: 2012-11-16
Abstract: The invention relates to a method for producing a substrate comprising embedded conductive metal structures or metallizations, in particular for use as printed circuit boards. The aim of the invention is to allow the buried metallization of three-dimensional, i.e. curved or angular, substrates in addition to the two-dimensional flat and level, i.e. plate-shaped, substrates. According to the invention, this is achieved in that trenches and/or recesses are dug into the substrate using laser technology, and the metal structures are then produced in the trenches and/or recesses.
Patent WO-2013087455-A1 (WO)
Title: Beschichtungsanlage und verfahren zum beschichten von werkstücken
Inventor: PREGENZER ALFRED
IPC: C25D13/22
Filed: 2012-12-04
Abstract: Um eine Beschichtungsanlage zum Beschichten von Werkstücken, welche ein Tauchbecken, in das die Werkstücke zum Beschichten derselben einbringbar sind, ein Stromwandlungssystem zur Bereitstellung eines Beschichtungsstroms, der zum Beschichten der Werkstücke durch das Tauchbecken hindurchleitbar ist, und eine Elektrode, die in dem Tauchbecken anordenbar ist und die mit dem Stromwandlungssystem elektrisch verbunden ist, umfasst, zu schaffen, welche flexibel und zuverlässig betreibbar ist, wird vorgeschlagen, dass das Stromwandlungssystem eine Stromwandlungseinheit umfasst, die einen Leistungsschalter und einen Trenntransformator umfasst, wobei der Leistungsschalter eingangsseitig mit einer Versorgungsstromquelle verbindbar und ausgangsseitig mit dem Trenntransformator verbunden ist und wobei der Trenntransformator eingangsseitig mit dem Leistungsschalter und ausgangsseitig mit einer Elektrode verbunden ist.
Patent WO-2013087498-A1 (WO)
Title: Fluoroallylsulfonyl azide monomers and polymers there from
Inventor: WLASSICS IVAN
IPC: C08F14/18
Filed: 2012-12-06
Abstract: This invention pertains to fluoroallylsulfonyl azide compounds of formula: CF 2 =CF-CF 2 -O-R f -SO 2 N 3  formula (I) wherein R f  is a divalent (per)fluorinated group, optionally comprising one or more than one ethereal oxygen atom [monomer (Az)], which are useful as functional monomers in fluoropolymers, to the fluoropolymers which comprise recurring units derived from such fluoroallylsulfonyl azide compounds, to a process for their manufacture, to a curable compound comprising the same and to a method for crosslinking the same.
Patent WO-2014090300-A1 (WO)
Title: Régulation cadencée de la quantité de pâte de plâtre
Inventor: HALBACH MARTIN
IPC: B28B19/00
Filed: 2012-12-12
Abstract: L'invention concerne un procédé pour la production d'une plaque de plâtre présentant les étapes consistant à: - utiliser un dispositif de transport à bande (10) doté d'une bande support (11), - appliquer une première enveloppe (12) sur la bande support (11), - appliquer une suspension de plâtre (13) sur la première enveloppe (12) avec formation d'une couche de plâtre (14) ainsi que - appliquer une deuxième enveloppe (15) sur la suspension de plâtre appliquée (13) pour la réalisation d'une couche de plâtre (16) comprenant une première enveloppe (12), une couche de plâtre (14) et une deuxième enveloppe (15) - lisser la couche de plâtre (16) avec une poutre lisseuse (17) ou un rouleau de lissage, la quantité V(t) de la suspension de plâtre (13) introduite entre la première enveloppe (12) et la deuxième enveloppe (15) étant réduite à une cadence f prédéfinie par rapport à une quantité préétablie V V  sur un laps de temps t Δ  prédéfini.
Patent WO-2013135333-A1 (WO)
Title: Agencement de palier d'un vilebrequin sur un carter de vilebrequin
Inventor: BUCHMILLER VIKTOR
IPC: F16C9/02
Filed: 2013-01-29
Abstract: L'invention concerne un agencement de palier d'un vilebrequin sur un carter de vilebrequin (10) d'un moteur à combustion interne à piston alternatif. Le vilebrequin est fixé au carter de vilebrequin à l'aide d'au moins un palier à roulement par l'intermédiaire d'au moins un élément de palier (12) qui est fixé au carter de vilebrequin (10) et qui délimite au moins partiellement une ouverture de palier (14) destinée au logement du vilebrequin, l'élément de palier (12) présentant au moins deux surfaces d'appui (22) qui sont mutuellement distantes et qui permettent d'appuyer au moins indirectement l'élément de palier (12) contre le carter de vilebrequin (10), et entre lesquelles l'élément palier (12) est décalé du carter de vilebrequin (10) au moins dans une zone partielle (26, 28) formant ainsi un espacement avec le carter de vilebrequin (10).
Patent WO-2013117317-A1 (WO)
Inventor: HAAS PETER
IPC: A44B11/25
Filed: 2013-02-05
Abstract: L'invention concerne une boucle de ceinture (10) pour une ceinture de sécurité, comportant un boîtier (16), un mécanisme de verrouillage pour verrouiller une languette d'enfichage insérée dans le boîtier (16), un bouton de libération (22) pouvant coulisser dans un premier sens par rapport au boîtier (16) pour déverrouiller la languette d'enfichage, et un mécanisme de sécurité pour empêcher que le bouton de libération (22) ne coulisse spontanément dans le premier sens. Selon l'invention, le mécanisme de sécurité comporte un corps massique (36) mobile dans le premier sens par rapport au boîtier (16), et un levier de couplage (24) logé rotatif, présentant un axe de rotation fixe par rapport au boîtier (16). Le levier de couplage (24) est couplé au corps massique (36) et au bouton de libération (22) de telle manière qu'en cas d'accélération du boîtier (10) dans un deuxième sens opposé au premier, le levier de couplage transmet au bouton de libération (22), dans le deuxième sens opposé, une force d'inertie agissant dans le premier sens sur le corps massique (36).
Patent WO-2013167254-A1 (WO)
Inventor: VOGELMANN DIETMAR
IPC: G09B9/00
Filed: 2013-05-03
Abstract: Es ist eine Militäroperationsvisualisierungsvorrichtung zum Darstellen eines Szenarios für eine Mehrzahl von Handlungssubjekten angegeben, wobei jedes Handlungssubjekt von einem Repräsentanten repräsentiert wird. Die Militäroperationsvisualisierungsvorrichtung weist eine Speichereinheit, eine erste Darstellungseinheit und eine Recheneinheit auf. Die Recheneinheit ist ausgeführt, die erste Darstellungseinheit so anzusteuern, dass ein in der Speichereinheit gespeichertes Szenario zusammen mit den von den Repräsentanten repräsentierten Handlungssubjekten wiedergegeben wird.
Patent WO-2013185922-A1 (WO)
Title: Dispositif de granulation de matériau en fusion
Inventor: MUERB RAINHARD-KARSTEN
IPC: B29B9/06
Filed: 2013-06-13
Abstract: L'invention concerne un dispositif servant à fabriquer des grains de granulat à partir d'un matériau en fusion, comprenant une plaque perforée (2) dans laquelle sont disposées des buses (1) desquelles sort le matériau en fusion. La plaque perforée (2) est disposée à l'opposé d'un arrangement de coupe comprenant une tête porte-lame, munie d'au moins une lame (3), et un arbre de lame (5) entraîné par un moteur. Le dispositif présente une chambre de coupe (7) dans un boîtier (6, 6a, 6b) qui se raccorde à la plaque perforée (2), entoure au moins ladite lame (3) de l'arrangement de coupe et est traversé par un fluide de refroidissement. Un courant centripète du fluide de refroidissement est formé au moins dans la zone de rotation et le fluide de refroidissement ainsi que les grains de granulat qui s'y trouvent sont ensuite acheminés vers une sortie (11) de la chambre de coupe (7), l'arrangement de buse d'arrivée (9) étant réalisé sous la forme d'une buse à fente annulaire dont la largeur de fente est réglable.
Patent WO-2014086438-A1 (WO)
Title: Vorrichtung zur durchflussmessung in schlauch- und/oder kunststoffrohrsystemen
Inventor: REGEN THOMAS
IPC: G01F1/58
Filed: 2013-09-10
Abstract: Die vorliegende Erfindung betrifft eine Vorrichtung zum Einbau in ein Schlauch- und/oder Kunststoffrohrsystem und Anbringen von Durchflussmesssensoren, die ein Durchflusskunststoffteil als Hohlkörper mit einem mittig angeordneten und verformbaren Bereich mit rechteckigem Querschnitt umfasst. Weiterhin betrifft die vorliegende Erfindung die Verwendung der zuvor genannten Vorrichtung sowie ein Verfahren zur Durchflussmessung unter Einsatz der Vorrichtung.
Patent WO-2013127749-A1 (WO)
Title: Procédé et dispositif pour augmenter la quantité de bits d'information contenus dans un symbole
Inventor: CASTELAIN DAMIEN
IPC: H04L27/26
Filed: 2013-02-25
Abstract: L'invention concerne un procédé permettant d'augmenter la quantité de bits d'information contenus dans un symbole transféré par une source à au moins un récepteur. Ce symbole représente une séquence de base modulée résultant, d'abord du codage d'une suite de bits de base sélectionnés par la source, puis de la modulation de la suite sélectionnée codée. Cette séquence de base modulée comporte des points fixes. Selon l'invention, la source code la suite de bits de base sélectionnée et une suite de bits supplémentaires. La source récupère ensuite une suite de base modulée résultant de la modulation de la suite de bits de base sélectionnée codée. La source récupère alors une suite modificatrice modulée résultant de la modulation de la suite de bits supplémentaires. Dès lors, pour modifier la suite de base modulée, la source modifie au moins une partie des valeurs de ses points fixes, utilisant à cet effet la suite modificatrice modulée de façon à obtenir une suite modifiée modulée. Enfin, la source transfère sous la forme d'un symbole modifié la suite modifiée modulée.
Patent WO-2013131858-A1 (WO)
Title: Dispositif d'éclairage
Inventor: SCORDINO ALESSANDRO
IPC: F21S8/08
Filed: 2013-03-04
Abstract: L'invention concerne un dispositif (10) d'éclairage destiné par exemple à l'éclairage d'une route et comportant : - un boîtier (14) en forme de goulotte présentant deux extrémités (14a), un axe principal (X14) du boîtier s'étendant entre lesdites extrémités (14a) ; - une paire d'accessoires (16) de montage servant à monter une paire de sources (12) de rayonnement lumineux, par exemple des sources de rayonnement lumineux à DEL, à l'intérieur du boîtier (14), lesdites sources de rayonnement lumineux irradiant un rayonnement lumineux dans des directions opposées suivant l'axe principal (X14) du boîtier ; et - une paire de réflecteurs (18) dont chacun fait face à un des accessoires (16) de montage pour recevoir le rayonnement lumineux provenant des sources (12) le long dudit axe principal (X14) et le réfléchir vers l'extérieur du boîtier (14).
Patent WO-2013144173-A1 (WO)
Inventor: FREDERIKSEN FINN
IPC: F01N3/20
Filed: 2013-03-27
Abstract: The invention relates to a delivery unit (1) for delivering a liquid additive in a motor vehicle (2), having at least one temperature sensor (3) by means of which a temperature can be measured in a contactless manner at at least one measurement point (4) in the delivery unit, wherein the temperature sensor (3) and the measurement point (4) have a spacing (5) to one another and a radiation channel (6) which is free from fixtures (7) exists between the temperature sensor (3) and the measurement point (4).
Patent WO-2013153112-A1 (WO)
Title: Disjoncteur
Inventor: STOLLER PATRICK
IPC: H01H33/70
Filed: 2013-04-10
Abstract: La présente invention concerne un disjoncteur, comprenant : deux contacts (1, 2) ; une chambre de pressurisation (5) ; un agencement de buse (6), conçu pour souffler un arc (8) dans une région d'extinction (3), comportant un passage le plus étroit d'un canal d'écoulement de sortie de chambre de pressurisation (71) devant être traversé par des gaz d'extinction s'écoulant vers l'extérieur (4) définissant une zone de limitation d'écoulement de sortie de chambre de pressurisation A pc , un passage le plus étroit d'un canal de buse (63) devant être traversé par des gaz d'extinction s'écoulant vers l'extérieur (4) définissant une zone de limitation d'écoulement de sortie de buse A n , dont la plus petite zone définit une zone de limitation d'écoulement de sortie absolue A, avec du gaz d'extinction (4) présentant un potentiel d'échauffement global inférieur à celui du SF6 sur un intervalle de 100 ans. Le rapport entre la zone de limitation d'écoulement de sortie de chambre de pressurisation A pc  et la zone de limitation d'écoulement de sortie de buse A n  est inférieur à 1,1:1.
Patent WO-2013156518-A1 (WO)
Title: Dispositif d'éclairage comprenant un réflecteur et un écran
Inventor: SCHWAIGER STEPHAN
IPC: F21V9/40
Filed: 2013-04-17
Abstract: L'invention concerne un dispositif d'éclairage (11) qui comporte un réflecteur (13) pouvant être éclairé au moyen d'au moins une source lumineuse (21), en particulier une diode électroluminescente, et un écran (15) disposé en aval du réflecteur (13) et présentant une face arrière (18) tournée vers le réflecteur (13) et une face avant (19) opposée au réflecteur (13). Le dispositif d'éclairage (11) comporte au moins une source lumineuse supplémentaire (21) pour éclairer la face avant (19) de l'écran (15), et la face avant (19) de l'écran (15) est pourvue au moins en partie d'au moins une substance luminescente (22) sensible à la lumière (L1) rayonnée par l'au moins une source lumineuse supplémentaire (21).
Patent WO-2013160384-A1 (WO)
Title: Varnish composition transferable by inkjet suitable for sublimable or thermal-transfer ink
Inventor: ABERGEL EDMOND
IPC: C09D4/00
Filed: 2013-04-24
Abstract: The present invention relates to a varnish which is for covering the surface of a substrate and deposited by inkjet, to a process for preparing said varnish and to the use thereof as a laminable and/or overprintable ink or varnish.