baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3027621-A1 (FR)
Title: Poteau universel et portail comportant un tel poteau
Inventor: BIHAN ANTHONY
IPC: E06B11/02
Filed: 2014-10-22
Abstract: L'invention concerne un poteau (1) universel pour un portail coulissant, portail battant ou un portillon, de section sensiblement rectangulaire comportant quatre faces, s'étendant entre une première extrémité et une deuxième extrémité, la deuxième extrémité étant fermée par un couvercle et la première extrémité étant fixée au sol, ledit poteau (1) étant creux intérieurement pour recevoir un équipement. Le poteau comporte : - des trous de passage de vis prévus pour fixer le poteau (1) au sol, - une plaque s'étendant en partie entre la première extrémité et la deuxième extrémité et positionnée sur l'une des quatre faces du poteau (1) dans des gorges (2a, 2b), lesdites gorges (2a, 2b) étant en regard l'une de l'autre, - des ailettes de fixation prévues pour bloquer une plaque métallique.
Patent FR-3013434-A1 (FR)
Title: Mecanisme de soutien de refroidisseur de surface
Inventor: HUNDLEY JR WALTER ARTHUR
IPC: F28F9/007
Filed: 2014-11-18
Abstract: Il est proposé un échangeur de chaleur de surface qui utilise des supports avant et arrière (180, 190) pour maintenir en place l'échangeur de chaleur. L'échangeur de chaleur de surface comporte une pluralité de canaux de refroidissement d'ensemble haute pression, ainsi que des ailettes disposées de façon que de l'air circule dans le moteur à turbine à gaz. Les supports (180, 190) comprennent une matière d'usure à faible frottement, ainsi qu'une feuille d'isolation qui exerce une certaine force élastique sur l'échangeur de chaleur.
Patent FR-3029662-A1 (FR)
Title: Systeme de simulation, dispositifs, methodes et programmes correspondants.
Inventor: PIERRE JANNIN
IPC: G06F17/40
Filed: 2014-12-03
Abstract: La technique décrite se rapporte à un module de simulation d'une procédure interventionnelle au sein d'un environnement virtuel, ledit environnement virtuel étant mis en œuvre par l'intermédiaire d'un dispositif de traitement de données d'environnement virtuel (IMER). Un tel module comprend : - un module configuré pour obtenir (10) une structure de données représentative (SDREO) d'un ensemble d'objets (EO) dudit environnement virtuel (EV), ladite structure de données comprenant en sus au moins une relation d'interaction entre au moins deux objets dudit ensemble d'objets ; - un module configuré pour recevoir (20) au moins un scénario (S) représentatif d'une procédure à simuler, ledit scénario (S) étant défini à partir d'une ontologie descriptive, ledit au moins un scénario étant obtenu à partir d'au moins un modèle procédural (MP) préalablement déterminé ; - un module configuré pour restituer (30), au sein dudit environnement virtuel (EV), au moins une portion dudit scénario en fonction dudit ensemble d'objets dudit environnement virtuel, dudit au moins un modèle procédural et d'au moins une action réalisée par au moins un utilisateur réel dudit environnement virtuel.
Patent FR-3029822-A1 (FR)
Title: Systeme de compression d’une presse vibrante pour la realisation d’un element de construction
Inventor: ANCRENAZ DANIEL
IPC: B28B3/02
Filed: 2014-12-10
Abstract: La présente invention se rapporte à un système de compression (3) d'une presse vibrante (1) pour la production d'un élément de construction (5), comprenant : - au moins un actionneur de compression (16) de l'élément de construction (5) ; - au moins un actionneur de déplacement (24) agencé pour déplacer l'actionneur de compression (16) entre une zone de veille (35) et une zone de travail (37) ; l'actionneur de compression (16) étant agencé pour exercer un effort de compression sur l'élément de construction (5) dans la zone de travail (35) ; et l'actionneur de compression (16) présentant une première valeur de course (C1), l'actionneur de déplacement (24) présentant une seconde valeur de course (C2), la seconde valeur de course (C2) étant supérieure à la première valeur de course (C1), l'actionneur de compression (16) étant agencé pour exercer l'effort de compression dans une gamme d'efforts de compression, l'actionneur de déplacement (24) étant agencé pour exercer un effort de déplacement dans une gamme d'efforts de déplacement, la gamme d'efforts de déplacement étant inférieure à la gamme d'efforts de compression.
Patent FR-3031950-A1 (FR)
Title: Impacteur a cinematique active pour choc frontal de vehicule automobile compatible d’un vehicule rehausse
Inventor: PERU MARC
IPC: B62D21/15
Filed: 2015-01-26
Abstract: L'invention a trait à un impacteur (10) destiné à être fixé au groupe motopropulseur (6) d'un véhicule automobile (2) et configuré pour coopérer avec le berceau (8) dudit véhicule, situé à l'arrière dudit groupe ; l'impacteur (10) comprend une portion arrière (12) apte à engager avec une face inférieure avant (14) du berceau (8) en cas de déplacement vers l'arrière du groupe motopropulseur (6) suite à un choc à l'avant du véhicule, de manière à assurer une retenue dudit groupe (6) dans une direction verticale. La portion arrière (12) comprend une patte (18) s'étendant vers l'arrière du véhicule (2). L'invention a également trait à un véhicule automobile (2) comprenant un tel impacteur (10).
Patent FR-3036137-A1 (FR)
Title: Vanne papillon de decharge de pression d'un compresseur pour turbomachine d'aeronef
Inventor: JOUDAREFF ARNAUD
IPC: F02C9/18
Filed: 2015-05-13
Abstract: L'invention se rapporte à une vanne papillon (24) de décharge de pression d'un compresseur pour turbomachine d'aéronef, la vanne comprenant un corps de vanne (32), un papillon (36), ainsi qu'un dispositif (42) de commande de la position angulaire du papillon, le dispositif (42) comprenant un organe d'actionnement mobile (64) relié au papillon par des moyens de liaison (70), cet organe (64) étant soumis : - à un premier effort de pression modulable (F1) appliqué par de l'air issu du compresseur, le premier effort (F1) conduisant à rappeler le papillon (36) vers une position fermée ; et - à un second effort mécanique (F2) conduisant à rappeler le papillon (36) vers une position ouverte, et provenant d'un couple aérodynamique (C) appliqué par l'air sur le papillon (36) dont l'axe de rotation (38) est excentré relativement à ce papillon.
Patent FR-3036303-A1 (FR)
Title: Procede de soudure sans apport de matiere et module electronique de puissance realise par ce procede
Inventor: MORELLE JEAN-MICHEL
IPC: H05K1/00
Filed: 2015-05-21
Abstract: Le procédé selon l'invention concerne la soudure sans apport de matière pour relier entre eux des premier et second éléments (3, 4) en matériaux métalliques, et est du type dans lequel on met en contact avec le premier élément (3) une partie de soudage (8) du second élément (4) reliée par un pli (11) à une partie de support (9) du second élément (4), et on dirige sur la partie de soudage un faisceau laser (7) de façon à provoquer localement une fusion des matériaux. Conformément à l'invention, le premier élément est une piste conductrice d'un module de puissance (1) formée sur un substrat plan (2, 3), le second élément est un terminal de raccordement du module de puissance; et le faisceau laser est dirigé sur la partie de soudage perpendiculairement au substrat.
Patent FR-3036799-A1 (FR)
Title: Dispositif pour la preparation d'echantillons biologiques
Inventor: BROYER PATRICK
IPC: B01F11/02
Filed: 2015-05-28
Abstract: Dispositif comprenant au moins une partie destinée à recevoir au moins un tube apte à contenir un échantillon biologique, ladite partie comportant, un support apte à recevoir et maintenir la partie fixe d'une sonde de sonication, une partie vibrante apte à être accouplée avec la sonotrode d'une sonde de sonication, une partie mobile solidaire du support, apte à se déplacer, de préférence en translation, relativement au support, d'une position de repos vers une position de serrage et inversement, par le biais d'un moyen de serrage, un moyen de chauffage du contenu du tube, de sorte que lorsque la partie mobile est en position de repos, un espace est ménagé entre ladite partie mobile et la partie vibrante permettant de positionner ou retirer ledit au moins un tube, alors que lorsque la partie mobile est en position de serrage en présence d'au moins un tube, ladite partie mobile est en appui contre ledit au moins un tube et exerce une force contre la paroi de ce dernier, répercutée sur la partie vibrante, emprisonnant ainsi ledit au moins un tube, ladite force étant générée par le moyen de serrage sur la partie mobile.
Patent FR-3037031-A1 (FR)
Title: "chape deformable plastiquement pour le montage d'une roue de vehicule automobile"
Inventor: ROLLET REMI
IPC: B62D7/00
Filed: 2015-06-05
Abstract: L'invention propose une chape (100), pour le montage d'une roue de véhicule automobile sur un élément de structure ou de suspension d'un véhicule automobile, qui présente une section en U et qui comporte : - une plaque support (10) de la roue d'orientation globalement verticale ; - et deux ailes latérales (12) triangulaires parallèles et orthogonales au plan de la plaque support (10), dont chacune est délimitée par un premier côté vertical (22) adjacent à la plaque support (10), un deuxième côté inférieur (24) sensiblement horizontal, et un troisième côté 26), caractérisée en ce que chaque aile latérale (12) comporte une zone (34, 44) de résistance réduite qui se déforme plastiquement lorsqu'un choc latéral est appliqué à la partie inférieure de la roue, selon une direction (T) transversale par rapport au plan de la roue.
Patent FR-3039462-A1 (FR)
Title: Dispositif de chauffage et procede de gestion associe
Inventor: YAHIA MOHAMED
IPC: B60H1/22
Filed: 2015-07-29
Abstract: La présente invention concerne un procédé de gestion d'un dispositif de chauffage (1) d'un véhicule électrique pour permettre le conditionnement thermique de l'air de l'habitacle du véhicule à partir d'une température de consigne (Tc) déterminée, caractérisé en ce que ledit procédé comprend : - une étape de mesure d'une température extérieure (Text) du véhicule et d'une température intérieure (Tin) du véhicule, - une étape de détermination - de la durée d'activation nécessaire au dispositif de chauffage pour atteindre la température de consigne (Tc) à partir de la température extérieure (Text), de la température intérieure (Tin), et d'une capacité thermique du dispositif de chauffage et, - de la puissance à appliquer sur le dispositif de chauffage, - une étape d'activation du dispositif de chauffage selon la puissance à appliquer déterminée durant la durée d'activation déterminée.
Patent FR-3039398-A1 (FR)
Title: Procede de soin a visee anti-age
Inventor: ERRE MATHIEU
IPC: A61Q19/08
Filed: 2015-07-31
Abstract: La présente invention se rapporte à un procédé de soin cosmétique et/ou de traitement cosmétique non thérapeutique, comprenant : - l'application topique quotidienne d'un extrait de ficoïde glaciale, - l'administration orale quotidienne de vitamine C issue de baie d'églantier, et - au moins une étape de soin cutané comprenant successivement l'application d'un extrait de ficoïde glaciale et au moins une séquence de modelage ride à ride de la peau. La présente invention se rapporte également à une trousse pour la mise en œuvre du procédé.
Patent FR-3040577-A1 (FR)
Title: Dispositif de prise d'image a eclairage integre
Inventor: SEGURA PUCHADES JOSEP
IPC: H04N5/335
Filed: 2015-08-28
Abstract: L'invention concerne un dispositif de prise d'image destiné à réaliser des images d'un objet en contact ou à proximité immédiate avec le dispositif. Le dispositif comprend un capteur (10) et des moyens d'éclairage pouvant émettre un premier rayonnement destiné à éclairer un objet pour en obtenir une image, le capteur (10) comprenant des pixels (11) sensibles à un second rayonnement fonction du premier rayonnement émis par les moyens d'éclairage. Le capteur (10) est formé sur un substrat monobloc comprenant plusieurs passages (15) transparents au premier rayonnement. Les moyens d'éclairage comprennent au moins une source de premier rayonnement disposée en regard d'un des passages (15).
Patent FR-3042322-A1 (FR)
Title: Procede pour limiter le courant dans des dispositifs de type "pont en h"
Inventor: BAVOIS THIERRY
IPC: H02P7/00
Filed: 2015-10-07
Abstract: La présente invention a pour objet un procédé pour limiter le courant dans un dispositif de type « Pont en H » comportant une pluralité de transistors (T1, T2, T3, T4), caractérisé en ce qu'il comporte les étapes suivantes : • Détection d'une défaillance sur un transistor (T) parmi ladite pluralité de transistors ; • Extinction dudit transistor sur lequel une défaillance a été détectée ; • Détection sur les transistors opposés audit transistor de la décharge de l'énergie accumulée en sortie ; et • Extinction des autres transistors de ladite pluralité de transistors. La présente invention se rapporte également à un système pour limiter le courant dans un dispositif de type « Pont en H » comportant une pluralité de transistors.
Patent FR-3044901-A1 (FR)
Title: Composition cosmetique de revetement des cils
Inventor: BOUCHARA ANNE
IPC: A61Q1/10
Filed: 2015-12-14
Abstract: La présente invention concerne une Composition cosmétique de revêtement des matières kératiniques, en particulier des cils, comprenant le (les) produit(s) issu(s) de la réaction de : - au moins un composé alcoxysilane A particulier, - au moins un composé alcoxysilane B particulier différent du composé alcoxysilane A, - le composé alcoxysilane A étant présent en une teneur pondérale totale supérieure ou égale à la teneur pondérale totale du composé alcoxysilane B, - de l'eau présente en une teneur supérieure ou égale à 30% en poids, par rapport au poids total de la composition. La présente invention concerne également un procédé de revêtement des matières kératiniques, en particulier des cils.
Patent FR-3045328-A1 (FR)
Title: Emulsion contenant au moins un elastomere de silicone emulsionnant, des pigments enrobes hydrophobes et une phase grasse a faible teneur
Inventor: VALVERDE ELODIE
IPC: A61Q19/00
Filed: 2015-12-17
Abstract: La présente invention concerne concerne une composition sous forme d'émulsion, notamment comprenant un milieu physiologiquement acceptable, notamment de revêtement des matières kératiniques, plus particulièrement de maquillage et/ou de soin des matières kératiniques, telles que la peau, contenant : - au moins une phase aqueuse ; et - au moins une phase huileuse à une concentration inférieure à 30,0 % en poids par rapport au poids total de la composition; et - au moins un élastomère de silicone émulsionnant ; et - au moins un pigment enrobé hydrophobe. L'invention concerne également un procédé de revêtement des matières kératiniques, plus particulièrement de maquillage et/ou de soin des matières kératiniques, telle que la peau, caractérisé en ce qu'il comprend l'application sur les matières kératiniques d'une composition telle que définie précédemment
Patent FR-3046220-A1 (FR)
Title: Dispositif de mise en temperature d'un objet
Inventor: MARCHAL CAROLINE
IPC: H01M10/60
Filed: 2015-12-23
Abstract: L'invention se rapporte à un dispositif (10, 50) destiné à modifier la température d'un objet (1) comportant au moins deux zones (2, 3) portées à des températures différentes, ledit dispositif (10, 50) comportant un fluide caloporteur et au moins une plaque (11, 51) traversée par ledit fluide et destinée à venir au contact dudit objet (1). La principale caractéristique d'un dispositif selon l'invention est que la plaque (11, 51) comprend des moyens de circulation dudit fluide permettant de différencier au moins deux parties distinctes (12, 13, 52, 53) de ladite plaque (11, 51) ayant chacune leur propre capacité à faire varier la température de l'une des zones (2, 3) dudit objet (1), ladite plaque (11, 51) venant au contact de l'objet (1) pour diminuer les différences de température entre les différentes zones (2, 3) dudit objet (1).
Patent FR-3047035-A1 (FR)
Title: Commande d’ouverture exterieure de vehicule automobile
Inventor: ALRIC BRICE
IPC: E05B85/10
Filed: 2016-01-21
Abstract: L'invention a pour objet une commande d'ouverture extérieure d'une portière de véhicule automobile. La commande comporte une poignée (4) pivotante avec une surface extérieure affleurant la surface extérieure de la portière. La poignée (4) est mobile depuis une position rétractée, puis vers une position déployée afin d'être pivotée davantage par un utilisateur en vue de déverrouiller l'ouvrant correspondant. La commande comporte également un actionneur mobile (14) déployant la poignée (4); des moyens de rappel de la poignée (4) vers sa position rétractée ; un système d'accouplement (16) à sens unique configuré pour coupler l'actionneur (14) à la poignée (4) dans le sens de déploiement de l'actionneur (14) et pour découpler l'actionneur (14) de la poignée (4) dans le sens de rétraction de l'actionneur (14); et des moyens d'amortissement (26) de la rétraction de la poignée.
Patent FR-3047914-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de fabrication d'une piece par depots successifs de couches
Inventor: CORNU DANIEL
IPC: B33Y30/00
Filed: 2016-02-19
Abstract: Procédé de fabrication d'au moins une partie d'une pièce par dépôts successifs de couches, comprenant les étapes consistant à : a) déposer une première couche (110) d'un métal fondu sur un substrat (80), de façon à former un premier cordon métallique sur le substrat, b) déposer une seconde couche d'un métal fondu sur ledit premier cordon, de façon à former un second cordon métallique sur ledit premier cordon, et c) répéter les étapes a) et b) pour chaque nouvelle couche métallique à déposer au-dessus d'un cordon précédent, et ce jusqu'à la formation de ladite au moins une partie de la pièce, caractérisé en ce qu'il comprend, après n étapes de dépôt, n étant supérieur ou égal à 1, une étape de mise en compression du cordon formé.
Patent FR-3054295-A1 (FR)
Title: Systeme lumineux pour dispositif d'eclairage et/ou de signalisation d'un vehicule automobile
Inventor: CABANNE DAMIEN
IPC: F21S43/00
Filed: 2016-07-25
Abstract: L'invention concerne un système lumineux pour dispositif d'éclairage et/ou de signalisation d'un véhicule automobile comportant des premier (42) et deuxième (77) modules lumineux, chaque module lumineux étant agencé pour former un premier faisceau (11, 21 ; 50, 60) participant à la réalisation d'un éclairage réglementaire de type prédéterminé ; dans lequel au moins l'un des modules lumineux comporte des moyens d'émission de lumière (34, 32 ; 70, 71, 76) agencés pour former au moins deux segments lumineux activables sélectivement (13, 23 ; 62, 63); et en ce qu'au moins le premier module lumineux est agencé pour que le premier faisceau formé par ce premier module lumineux forme une portion seulement de l'éclairage réglementaire de type prédéterminé, et en ce que les modules lumineux sont agencés pour que les premiers faisceaux, lorsqu'ils sont activés ensemble, forment la totalité de l'éclairage réglementaire de type prédéterminé
Patent FR-3055095-A1 (FR)
Title: Chaussure comportant un dispositif d'alerte
Inventor: GAUCHARD VINCENT
IPC: G08B21/02
Filed: 2016-08-16
Abstract: L'invention est une chaussure destinée à être chaussée par le pied d'un utilisateur. La chaussure comporte un dispositif d'alerte, apte à envoyer un signal d'alerte lorsque l'utilisateur se trouve dans une situation de détresse. La chaussure comporte une tige, comprenant une semelle intérieure, et une semelle d'usure, fixée sous la tige, et apte à entrer en contact avec le sol. Le dispositif d'alerte est situé dans un logement ménagé dans la semelle d'usure.
Patent FR-3056053-A1 (FR)
Title: Commutateur reseau et systeme de gestion associe
Inventor: BADOIL DENIS
IPC: H04L12/28
Filed: 2016-09-09
Abstract: L'invention concerne un commutateur réseau (10) comportant : - plusieurs ports (16a-16d) destinés à connecter au moins deux appareils (12a-12c ), - un système de commande (21) intégrant des moyens de mise à jour d'une configuration d'au moins un appareil, et - une mémoire (33d) dans laquelle est stocké un tableau de correspondance (32) configuré pour associer à chaque port (16a-16d) une description de l'appareil connecté sur ledit port, ledit système de commande (21) étant configuré pour : ▪ détecter un paquet réseau analogue à une demande de mise à jour, ▪ rechercher dans ledit tableau de correspondance (32) si ladite demande de mise à jour concerne un appareil connecté sur un port du commutateur réseau en fonction de ladite description de chaque appareil, et ▪ si un appareil est identifié, appliquer une mise à jour correspond à ladite demande de mise à jour sur ledit appareil identifié.
Patent FR-3056265-A1 (FR)
Title: Compresseur de suralimentation
Inventor: LARABI LAKHDAR
IPC: F04D29/00
Filed: 2016-09-19
Abstract: La présente invention concerne un compresseur de suralimentation (100), notamment pour véhicule automobile, comprenant : - une roue de compression de gaz (110) ; - une machine électrique tournante (120) configurée pour entrainer la roue de compression de gaz ; - un convertisseur de tension (130) configuré pour alimenter ladite machine électrique à partir d'une source d'énergie électrique ; - un boîtier (140) comprenant une paroi de séparation (143) séparant un premier logement (141) recevant au moins en partie la machine électrique tournante d'un deuxième logement (142) comprenant au moins une partie dudit convertisseur de tension, ladite paroi (143) s'étendant sensiblement dans un premier plan (X-Y), caractérisé en ce que ladite paroi comprend une excroissance (17) faisant saillie hors du premier plan de ladite paroi vers le deuxième logement, ladite excroissance comprenant un logement interne (19) destiné à recevoir un capteur destiné à mesurer la position d'un rotor de la machine électrique.
Patent FR-3056362-A1 (FR)
Title: Procede de pilotage d'un moteur electrique de vehicule hybride
Inventor: ROGER PIERRE EMMANUEL
IPC: B60L50/15
Filed: 2016-09-21
Abstract: L'invention concerne un procédé de pilotage d'un moteur électrique (EM), comportant un stator et un rotor, d'un véhicule électrique hybride (VEH), ledit véhicule (VEH) comportant un calculateur (ECM), un moteur à combustion interne (ICE), un premier circuit de thermorégulation du moteur à combustion interne (ICE) et un deuxième circuit de thermorégulation du moteur électrique (ME), lesdits circuits comportant des moyens d'échange thermique, ledit procédé étant caractérisé en ce qu'il comporte une étape d'activation d'un mode non nominal, ledit mode non nominal pilotant ledit moteur électrique (EM) dans une zone de faible rendement apte à réchauffer ledit fluide dudit premier circuit, ladite étape d'activation dudit mode non nominal étant conditionnée à une température dudit fluide dudit premier circuit inférieure à un seuil prédéterminé pendant une durée prédéterminée après le démarrage.
Patent FR-3056996-A1 (FR)
Title: Pont a structures en treillis
Inventor: MATIERE PHILIPPE
IPC: E01D6/00
Filed: 2016-09-30
Abstract: Ce pont à structures en treillis (10,12), notamment de type Warren à double intersection, comprend un tablier (4), deux structures en treillis (10, 12) qui comprennent chacune une poutre supérieure (100, 120), une poutre inférieure (102,122) et des membrures (1066-1068, 1266-1268) qui s'étendent entre les poutres supérieure et inférieure en formant des renforts en X (104). Des poutrelles (8) sont tendues entre les structures en treillis (10, 12) et supportent le tablier (4). Chaque structure en treillis inclut plusieurs modules (106, 108, 126, 128) qui comprennent chacun un tronçon (1060, 1260) de la poutre supérieure, un tronçon (1062) de la poutre inférieure et au moins un renfort en X (104). Chaque renfort en X (104, 124) est formé par une membrure longue (1066, 1266) fixée, à une première extrémité, sur le tronçon de poutre supérieure (1060, 1260) et, à une deuxième extrémité, sur le tronçon de poutre inférieure (1062) et par deux membrures courtes (1067, 1068, 1268) fixées chacune, à une première extrémité, sur l'un des tronçons de poutre (1060, 1062, 1260) et, à une deuxième extrémité, sur la membrure longue (1066, 1266).