baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3043068-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif pour la mise en place automatique d'un filet elastique conditionne en bobine autour d'un roti de viande ou autre
Inventor: PAYA DENIS
IPC: B65B25/06
Filed: 2015-11-02
Abstract: Lors du procédé pour la mise en place automatique d'un filet élastique (F) conditionné en bobine autour d'un rôti de viande ou autre : - on saisit l'extrémité du filet pour l'engager autour d'un tube support (1), - on coupe le filet à la longueur souhaitée, - on déplace en translation le tube (1) entouré du filet (F) en direction d'un support (8) disposé co-axialement audit tube (1), et recevant le rôti, - on enserre la section du rôti avec le tube (1) entouré du filet coupé, et on continue à déplacer en translation ledit tube jusqu'à ce que ce dernier échappe le rôti pour la dépose concomitante du filet autour du rôti, - on ramène en position initiale le tube (1), - on évacue le rôti entouré du filet.
Patent FR-3043116-A1 (FR)
Title: Cloture formee de panneaux en tole montes entre des poteaux
Inventor: CORVAISIER YANNICK
IPC: E04H17/16
Filed: 2015-11-02
Abstract: Une clôture comprend des poteaux (11) et au moins un panneau (10) en tôle, le panneau (10) étant monté entre les poteaux (11) pour former la clôture, la clôture comportant des embouts d'assemblage (12) pour assembler le panneau (10) auxdits poteaux (11). Le panneau (10) comprend une âme (13) et deux ailes recourbées (14) s'étendant respectivement sur deux bords longitudinaux supérieur et inférieur de l'âme (13), un embout d'assemblage (12) étant logé à une extrémité des deux ailes recourbées (14) pour la fixation du panneau (10) à un poteau (11), l'âme (13) comportant une languette de tôle (13c) s'étendant dans la hauteur du panneau (10) et se prolongeant au-delà de l'extrémité des deux ailes recourbées (14) des bords longitudinaux supérieur et inférieur de l'âme (13) du panneau (10). Utilisation pour créer une clôture modulaire.
Patent FR-3037573-A1 (FR)
Title: Conteneur souple pour le transport de marchandises par helicoptere
Inventor: CALIPPE FRANCOIS
IPC: B65D88/24
Filed: 2016-04-12
Abstract: L'invention concerne un conteneur (1) souple pour le transport de marchandises par hélicoptère. Le conteneur (1) comprend un corps, deux panneaux latéraux (4) et deux sangles (6) de renfort structurel cousues à la fois sur le corps (2) et les panneaux latéraux (4). Les sangles (6) comprennent chacune deux extrémités de chacune desquelles s'étend une anse (6B), les sangles (6) étant agencées pour que les quatre anses (6B) puissent être reliées simultanément à un unique crochet de levage d'un hélicoptère de manière à héliporter le conteneur (1).
Patent FR-3052369-A1 (FR)
Title: Procede de generation d'un catalyseur defaillant d'un point de vue d'un systeme obd
Inventor: THAVEAU CHRISTOPHE
IPC: G01M17/007
Filed: 2016-06-10
Abstract: La présente invention a pour objet un procédé de génération d'un catalyseur défaillant au point de vue d'un système OBD, ledit catalyseur comportant un bloc monolithique de série ayant un volume total V2 et une efficacité résiduelle E2i pour laquelle le système OBD, dans un bon état de fonctionnement, relève une défaillance. L'efficacité résiduelle E2i désirée est égale à X% de l'efficacité maximale Emax d'un bloc monolithique de série à l'état neuf et complètement imprégné. Le procédé comprend une étape de découpage (30) d'un premier bloc monolithique pour obtenir un bloc monolithique de série de manière que ledit bloc monolithique de série comprenne une partie imprégnée d'un deuxième volume V2i de matériau précieux représentant X% de son volume total V2.
Patent FR-3052397-A1 (FR)
Title: Renfort de choc lateral en matiere composite pour porte de vehicule automobile
Inventor: FIGOLI DAVID
IPC: B60R21/02
Filed: 2016-06-14
Abstract: L'invention concerne un renfort de choc latéral pour porte latérale de véhicule automobile, les deux extrémités opposées (10a, 10b) de ce renfort étant destinées à être fixées respectivement près du bord arrière et du bord avant de la doublure de la porte, ce renfort (10) étant en matière composite constituée de polymère et de fibres, caractérisé en ce que ledit renfort (10) présente des zones (11a, 12a) dont l'épaisseur (E) est supérieure à l'épaisseur (e) du reste du renfort (10).
Patent FR-3053387-A1 (FR)
Title: Carter de turbomachine
Inventor: AUBER KEVIN
IPC: F02C7/12
Filed: 2016-06-29
Abstract: L'invention concerne un carter (10) de turbomachine comprenant une virole annulaire d'axe longitudinal comportant un orifice dans lequel est engagé un organe (22) comportant une cavité tubulaire (28) logeant un harnais électrique (18). Selon l'invention, une bague (44) annulaire est intercalée radialement entre le harnais (18) électrique et l'organe (22) et est conformée de manière à permettre une circulation d'air entre le harnais (18) électrique et l'organe (22).
Patent FR-3053747-A1 (FR)
Title: Dispositif de commande pour filtrer les vibrations d'un cable de commande
Inventor: ORHANT MATHIEU
IPC: F16H61/18
Filed: 2016-07-07
Abstract: L'invention concerne un dispositif de commande comportant une tige mobile (2), un surmoulage (5) monté fixe en revêtement de la partie supérieure de la tige (2), un câble de commande recouvert d'une gaine de protection (31), le surmoulage (5) comportant sur sa surface externe un guide (51) formant un logement de guidage agencé pour recevoir la gaine de protection (31) du câble. Selon l'invention, le dispositif comprend également un moyen d'amortissement (52) de vibrations monté rigide au guide (51) en revêtement interne du logement de guidage et en contact intermédiaire entre la gaine de protection (31) et le guide (51). L'invention s'applique aux dispositifs de commande pour véhicule automobile, par exemple pour le pilotage d'une boite de vitesses.
Patent FR-3055739-A1 (FR)
Title: Procede permettant l’encapsulation de cellules photovoltaiques d’un module photovoltaique par voie liquide
Inventor: VITE MARION
IPC: H01L31/18
Filed: 2016-09-02
Abstract: Le procédé de fabrication d'un module photovoltaïque met en œuvre une encapsulation par voie liquide en utilisant un assemblage comprenant des première et deuxième plaques (1, 2) reliées entre elles par un élément de liaison (8) de sorte à délimiter au moins en partie un volume interne (9) de l'assemblage (7), des cellules photovoltaïques (5) agencées dans le volume interne (9), et une ouverture (10) permettant la communication entre le volume interne (9) et l'extérieur de l'assemblage (7). En particulier, le procédé comporte une étape de mise en place (E4) de l'assemblage (7) dans une position telle que l'ouverture (10) de l'assemblage se situe dans une partie haute (7a) dudit assemblage (7), une étape d'introduction (E5) d'une résine liquide en vue d'encapsuler les cellules photovoltaïques (5) dans le volume interne (9) mise en œuvre lorsque ledit assemblage (7) est dans ladite position telle que l'ouverture (10) se situe dans une partie haute de l'assemblage (7), et une étape de transformation (E6) de la résine liquide en un solide pour former l'encapsulation des cellules photovoltaïques,
Patent FR-3057820-A1 (FR)
Title: Vehicule comprenant une butee reglable pour ouvrant permettant un ecoulement d’eau controle
Inventor: TOISON STEPHAN
IPC: B62D25/13
Filed: 2016-10-21
Abstract: L'invention concerne un véhicule comprenant un ouvrant pouvant être déplacé entre une position ouverte et une position fermée, l'ouvrant formant un caisson dont au moins une paroi comprend au moins une butée la traversant, la butée étant destinée à se placer en appui contre l'encadrement de l'ouvrant lorsque celui-ci est en position fermée. La butée comprend un corps principal creux au travers duquel de l'eau peut s'écouler depuis l'intérieur vers l'extérieur du caisson et un piston mobile en translation longitudinale dans ledit corps principal. Le piston comprend des moyens de réglage adaptés pour modifier sa longueur totale, est relié à un clapet, et est configuré pour se déplacer dans une position d'ouverture du clapet par appui contre l'encadrement de l'ouvrant lorsque ledit ouvrant est fermé et dans une position de fermeture du clapet lorsque l'ouvrant est ouvert. L'invention concerne également une telle butée pour ouvrant de véhicule.
Patent FR-3044477-A1 (FR)
Title: Borne de connexion et assemblage de connexion
Inventor: ZHANG YUEOU
IPC: H01R13/02
Filed: 2016-11-29
Abstract: La présente invention décrit une borne de connexion 102 et un assemblage de connexion. L'assemblage de connexion comprend la borne de connexion 102 et un boîtier 101. La borne de connexion 102 comprend un corps 10, une portion enfichable 50 et une portion de connexion de fil 60. La portion enfichable 50 et la portion de connexion de fil 60 sont respectivement agencées à deux extrémités du corps 10. Le corps 10 est pourvu d'une portion de verrouillage primaire 20. La portion de verrouillage primaire 20 comprend une portion de connexion 21, une première portion d'arrêt 23 et une portion de renfort 227. La portion de connexion 21 est agencée sur le corps 10. La première portion d'arrêt 23 est agencée sur la portion de connexion 21 et s'étend dans une direction opposée à une direction d'enfichage. La portion de renfort 227 est agencée sur la première portion d'arrêt 23 et s'étend de manière continue selon la direction d'enfichage de la borne de connexion 102 vers la portion de connexion 21. La borne de connexion 102 de la présente invention présente une résistance mécanique élevée et une capacité élevée de résistance à la pression, de manière à être montée de manière sûre dans le boîtier 101.
Patent FR-3061260-A1 (FR)
Title: Cuve etanche et thermiquement isolante de stockage d'un fluide
Inventor: FAUVET NATHALIE
IPC: F17C3/06
Filed: 2016-12-26
Abstract: L'invention concerne une cuve (1000) étanche et thermiquement isolante de stockage d'un fluide comprenant un bandeau primaire (209) fixé d'une part à la structure porteuse (25) de la deuxième paroi (2) et d'autre part à la membrane d'étanchéité primaire (9) de la première paroi (1), une plaque entretoise primaire (204) fixée d'une part au bandeau primaire (209), et d'autre part au bandeau secondaire (207), une plaque entretoise secondaire (202) fixée d'une part au bandeau primaire (209), et d'autre part au bandeau secondaire (207), la plaque d'ancrage secondaire (206) présentant une première ondulation (210, 802) autorisant une déformation élastique de la plaque d'ancrage secondaire (206).
Patent FR-3075975-A1 (FR)
Title: Recepteur de signaux, en particulier de signaux gnss, comprenant un filtre de rejection d'interferences, et procede associe
Inventor: MARTIN NICOLAS
IPC: G01S19/13
Filed: 2017-12-21
Abstract: Récepteur (200) de signaux susceptibles d'être perturbés par un signal interférent, le récepteur comprenant un filtre de réjection d'interférences comprenant un gain multiplicatif (250) appliqué respectivement à une voie en phase (I) et une voie en quadrature (Q) d'un signal reçu par le récepteur, la valeur du gain multiplicatif étant déterminée par une fonction non linéaire Ki(p) du module p du signal reçu, la fonction Ki(p) étant déterminée de manière à maximiser le rapport signal à bruit après application du gain multiplicatif et démodulation du signal reçu.
Patent FR-3061697-A1 (FR)
Title: Methode et dispositif de pose d'une piece d'habillage adhesive sur une paroi de forme complexe d'un element de carrosserie d'un vehicule automobile.
Inventor: GODOY BRUNO
IPC: B62D65/02
Filed: 2017-01-12
Abstract: L'invention a pour objet une méthode et un dispositif de pose d'une pièce d'habillage (6) sur un élément de carrosserie (1) d'un véhicule automobile, mettant en œuvre un gabarit (9) et un adhésif (10) pour fixer la pièce d'habillage (6) sur l'élément de carrosserie (1). La pièce d'habillage (6) est installée dans un logement (12) du gabarit (9) en étant retenue par un organe élastiquement déformable (17a, 17b). Le gabarit (9) est ensuite positionné sur l'élément de carrosserie (1). Une extraction par un opérateur de la pièce d'habillage (6) hors du logement (12) à l'encontre de sa retenue par l'organe élastiquement déformable (17a, 17b), provoque une application de l'adhésif (10) contre l'élément de carrosserie (1) et une séparation entre le gabarit (9) et la pièce d'habillage (6).
Patent FR-3062166-A1 (FR)
Title: Procede de controle d’une emission d’un polluant present dans les gaz evacues d’un moteur thermique
Inventor: TRUTET ARNAUD
IPC: F01N11/00
Filed: 2017-01-24
Abstract: L'invention porte sur un procédé de contrôle d'une émission d'un polluant présent dans les gaz d'un moteur thermique, plusieurs modes de fonctionnement étant mémorisés dont au moins un mode courant et au moins un mode alternatif, une quantité de polluant (NOx cour) selon ledit au moins un mode courant étant mesurée ou estimée. Il est estimé un ratio (ratio b) de quantités de polluant entre ledit au moins un mode courant et ledit au moins un mode alternatif en fonction d'un groupe de paramètres accessibles lors dudit au moins un mode courant, une quantité de polluant (NOx alt) selon ledit au moins un mode alternatif étant estimée en fonction de la quantité de polluant (NOx cour) selon ledit au moins un mode courant et ledit ratio (ratio b) de quantités de polluants.
Patent FR-3062950-A1 (FR)
Title: Dispositif rotatif de production de rayons x, appareil comprenant un tel dispositif et procede de traitement d'un tel dispositif
Inventor: HUOT GUILLAUME
IPC: H05G1/02
Filed: 2017-02-15
Abstract: Dispositif rotatif comprenant un disque radial (4) dont une face est pourvue, sur une zone annulaire, d'un revêtement cible (7), en une matière apte à produire des rayons X sous l'effet d'un faisceau incident d'électrons, et au moins un moyeu axial (8) solidaire du disque et présentant un alésage axial de montage (12), dans lequel ledit moyeu axial est en graphite, en carbure ou en un composite à base de carbone et dans lequel la paroi dudit alésage axial de montage est pourvue un revêtement de protection (30). Appareil pour la production de rayons X, comprenant ledit dispositif. Procédé de traitement d'un dispositif comprenant un disque radial et un moyeu axial présentant un alésage axial de montage, procédé comprenant au moins une étape de réalisation simultanée d'une couche au-dessus d'une zone annulaire dudit disque et d'une couche au-dessus de la paroi dudit alésage.
Patent FR-3064703-A1 (FR)
Title: Clip pour une serre et une serre utilisant ce clip
Inventor: BARRE BERTRAND
IPC: F16B2/20
Filed: 2017-03-31
Abstract: L'invention concerne un clip (1) conçu pour fixer une bâche (14) sur un profilé (17) d'armature (15) de serre, caractérisé en ce que le clip (1) comprend un arceau (2) en matière élastique en forme générale de U présentant une paroi transversale (4) et deux parois latérales (5) et au moins une patte (12) positionnée sur la face extérieure de l'arceau (2), les extrémités libres des parois latérales étant dotées chacune d'un retour (6), le clip (1) présentant de plus deux plaquettes (7) venues de matière avec les parois latérale (5), coplanaires et disposées en vis-à-vis, les plaquettes (7) délimitant un espace fermé (10), avec la paroi transversale (4)et un espace de clippage avec les deux retours (6).
Patent FR-3065404-A1 (FR)
Title: Frotteur de captation de courant a retraction rapide
Inventor: DUPRAT PATRICK
IPC: B60L5/38
Filed: 2017-04-25
Abstract: L'invention concerne un frotteur (10) de captation de courant sur une piste d'alimentation électrique pour véhicule ferroviaire électrique, le frotteur (10) comprenant : - un patin (12) d'alimentation déplaçable entre une position rétractée et une position déployée ; - un actionneur (11) propre à déplacer le patin entre les positions rétractée et déployée ; et - un système mécanique (13) reliant le patin à l'actionneur ; caractérisé en ce que l'actionneur (11) : - a une vitesse de mouvement telle qu'il est apte à déplacer le patin (12) entre ses positions rétractée et déployée dans un laps de temps inférieur ou égal à 1 seconde, et de préférence inférieur ou égal à 0,5 secondes ; et - a un nombre de cycles d'opération avant défaillance supérieur ou égal à 2 500 000.
Patent FR-3062667-A1 (FR)
Title: Dispositif pour la fixation d'un potelet
Inventor: PERROTIN PASCAL
IPC: E04G21/32
Filed: 2018-02-02
Abstract: Dispositif (1) pour la fixation d'un potelet sur une poutrelle de structure de soutien de coffrage de dalle. Ledit dispositif (1) est muni d'une embase (6) qui comprend : - un premier logement (20) de réception de potelet, apte à recevoir un potelet par encastrement à une première hauteur (H1) d'une surface d'appui (6a) de l'embase (6) selon une direction axiale (V-V), - un deuxième logement (21) de réception de potelet, apte à recevoir un potelet par encastrement à une deuxième hauteur (H2) de la surface d'appui (6a) de l'embase (6) selon la direction axiale (V-V). La deuxième hauteur (H2) est supérieure à la première hauteur (H1).
Patent FR-3083982-A1 (FR)
Title: Composition cosmetique comprenant des tensioactifs anioniques, non io-niques et amphoteres, au moins deux organosilanes et des polymeres catio-niques associatifs, procede de traitement cosmetique et utilisation
Inventor: BENAZZOUZ ADRIEN
IPC: A61Q5/12
Filed: 2018-06-28
Abstract: La présente invention concerne une composition cosmétique, notamment capillaire , comprenant des tensioactifs anioniques, des tensioactifs amphotères, des tensioactifs non ioniques, au moins deux organosilanes différents l'un de l'autre, et des polymères cationiques associatifs. L'invention concerne également un procédé de traitement cosmétique des matières kératiniques, en particulier des cheveux, mettant en œuvre la composition ci-dessus, ainsi que son utilisation notamment pour conférer des propriétés de conditionnement, en particulier de volume et de masse, aux cheveux.
Patent FR-3084260-A1 (FR)
Title: Utilisation d'une huile essentielle de rameaux de sapin blanc pour lutter contre les signes du vieillissement cutane
Inventor: BOUVILLE ANNE-SOPHIE
IPC: A61K8/97
Filed: 2018-07-24
Abstract: La présente invention concerne l'utilisation d'une huile essentielle de rameaux de sapin blanc (Abies alba) comme inhibiteur d'élastase pour lutter contre les signes du vieillissement cutané, en particulier pour limiter et/ou réduire la dégradation des fibres élastiques de la peau, le relâchement cutané et/ou la perte d'élasticité de la peau et/ou l'apparence des rides.
Patent FR-3086407-A1 (FR)
Title: Procede d'identification d'anomalie pour vehicule
Inventor: BOYER JEAN-PHILIPPE
IPC: G06F11/32
Filed: 2018-09-21
Abstract: La présente invention a pour objet un procédé de détection d'anomalie pour un véhicule, ledit véhicule mettant en œuvre, lors de son fonctionnement, une pluralité d'applications générant des enregistrements automatiques de données d'exécution, désignés « logs » automatiques, ledit procédé comprenant : - l'enregistrement centralisé (E1), dans un fichier commun, des logs automatiques générés par un ensemble d'applications mises en œuvre, ledit enregistrement étant réalisé dans une mémoire volatile du véhicule, - quand le véhicule dispose d'un lien de télécommunication, le téléchargement (E2) du fichier comprenant les log automatiques à destination d'un serveur d'analyse distant, et - l'analyse (E3) du fichier commun de logs automatiques sur le serveur d'analyse distant.
Patent FR-3076872-A1 (FR)
Title: Vérin hydraulique doté d'un dispositif de protection ventilé sur une tige de piston
Inventor: SPERBER CHRISTIAN
IPC: F16J15/52
Filed: 2018-12-18
Abstract: V érin hydraulique dot é d'un dispositif de protection ventil é sur une tige de piston Un vérin hydraulique (10) présente un boîtier de vérin (12) dans lequel un piston (14) qui délimite de manière variable dans le boîtier de vérin (12) un espace sous pression (18) et est relié sur son côté non tourné vers l'espace sous pression à une tige de piston (20) dont l'extrémité (22) non tournée vers l'espace sous pression déborde hors d'une extrémité ouverte (24) du boîtier de vérin est logé à déplacement longitudinal. Entre l'extrémité de la tige de piston non tournée vers l'espace sous pression et l'extrémité ouverte du boîtier de vérin est prévu un dispositif de protection (26) qui présente un soufflet (28) entourant la tige de piston et déformable élastiquement en fonction du déplacement de la tige de piston, lequel soufflet délimite autour de la tige de piston une chambre à air (30) reliée à l'environnement (34) par une section de liaison (32). La section de liaison est formée par au moins un champ (36) d'ouvertures (38) de petite section transversale dans le dispositif de protection (26) ou dans la tige de piston, qui assurent un équilibrage de pression entre la chambre à air et l'environnement sans pour autant produire des bruits détectables dans l'habitacle. Figure pour l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3092339-A1 (FR)
Title: Cellule, notamment levure, resistante au phloroglucinol
Inventor: RAMAEN ODILE
IPC: C12N15/81
Filed: 2019-02-05
Abstract: La présente invention concerne une cellule vivante, de préférence une cellule hôte, résistante au phloroglucinol, ladite cellule hôte étant caractérisée en ce qu’elle surexprime un polypeptide sélectionné parmi (i) des transporteurs transmembranaires de la famille ABC, en particulier des transporteurs transmembranaires de la sous-famille PDR, (ii) des facteurs de transcription contrôlant l’expression des transporteurs transmembranaires de la sous-famille PDR, et (iii) des transporteurs transmembranaires de la famille MFS ; de préférence un polypeptide choisi parmi SNQ2, STE6, PDR3, AQR1, DTR1, FLR1, QDR1, YHK8 et ATR1 ; et de préférence encore le transporteur SNQ2. La présente invention concerne également un procédé de production d’une cellule hôte recombinante résistante au phloroglucinol. La présente invention concerne en outre une méthode de production de phloroglucinol.
Patent FR-3092849-A1 (FR)
Title: PIÈCE DE JONCTION POUR UN système DE CLOISONNEMENT ET DE PROTECTION D’UN LOCAL, éTAI et système DE CLOISONNEMENT munis d’une telle pièce de jonction, ET PROCÉDÉ DE MISE EN OEUVRE.
Inventor: LE GALL STÉPHANIE
IPC: E04G21/30
Filed: 2019-02-18
Abstract: L’invention propose une pièce de jonction pour un système polyvalent permettant de cloisonner un local et protéger, quelle qu’en soit sa configuration, notamment angulaire. La pièce de jonction (100) comprend :• un patin de contact (110) avec une surface d’appui comprenant un cylindre (111) ;• deux anneaux (120, 120’) superposés insérés autour du cylindre du patin et montés rotatifs l’un par rapport à l’autre, chaque anneau comprenant un ergot pour la fixation d’un élément longitudinal (201, 201’) du système de cloisonnement ;• un socle de support (130) d’un étai télescopique, le socle de support et le patin de contact comprenant des moyens de fixation complémentaires (113, 132) conformés de telle sorte que les anneaux sont libres en rotation autour du cylindre, mais en butée contre le patin et le socle. Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3092810-A1 (FR)
Title: Dispositif d’habillage pour vehicule
Inventor: BERTH STÉPHANE
IPC: B62D35/02
Filed: 2019-02-20
Abstract: Dispositif d’habillage (10) pour véhicule (20), comprenant au moins une première interface de fixation (11) destinée à venir se plaquer, lors d’un assemblage du dispositif d’habillage audit véhicule, contre une seconde interface de fixation (21) solidaire du véhicule (20), caractérisé en ce qu’il comprend en outre au moins une saillie (15) de détrompage et/ou de guidage configurée : - pour assister ledit assemblage, selon un mouvement de translation (H) du dispositif d’habillage (10) parallèlement à un plan d’assemblage (P) desdites interfaces de fixation (11, 21), et - pour espacer lesdites première et seconde interfaces de fixation (11, 21) l’une de l’autre lors d'une phase de l’assemblage dudit dispositif d’habillage (10) au véhicule (20). Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 9