baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3044818-A1 (FR)
Title: Procede de gestion d'une ligne defectueuse du plan memoire d'une memoire non volatile et dispositif de memoire correspondant
Inventor: LA ROSA FRANCESCO
IPC: G11C29/24
Filed: 2015-12-02
Abstract: La mémoire non volatile est effaçable par page et équipée d'un mécanisme de redondance de lignes. En cas de détection d'une ligne défectueuse du plan mémoire, on effectue un stockage de l'adresse de la ligne dans un registre non volatil (RGVN2) et on affecte une ligne redondante (LGD) ayant une nouvelle adresse. En cas d'une tentative d'écriture de ladite ligne défectueuse (LG), on procède à une écriture de la ligne redondante. Lors d'une écriture de la ligne redondante, on effectue un chargement du nouveau contenu de ladite ligne redondante dans un moyen de mémoire volatil (MMV) et à l'issue d'une opération d'écriture de toute autre ligne du plan mémoire, un rechargement dudit nouveau contenu de ladite ligne redondante dans le moyen de mémoire volatil. Lors d'une commande de lecture de ladite ligne redondante, on effectue une lecture du moyen de mémoire volatil de façon à délivrer ledit nouveau contenu de ladite ligne redondante stocké dans ledit moyen de mémoire volatil.
Patent FR-3044975-A1 (FR)
Title: Procede de detection et d’avertissement de presence d’un obstacle a l’ouverture d’un ouvrant de vehicule automobile
Inventor: LESEIGNEUR CHRISTELLE
IPC: B60J5/04
Filed: 2015-12-10
Abstract: Procédé de détection et d'avertissement d'une présence d'obstacle à une ouverture d'un ouvrant d'un véhicule automobile à un passager du véhicule, le procédé comprenant les étapes consistant à détecter (S10) la présence d'un obstacle susceptible d'être sur un chemin d'ouverture d'un ouvrant du véhicule garé calculer (S20) une probabilité d'interférence entre l'obstacle et l'ouvrant lors d'une ouverture de l'ouvrant, émettre (S30) un message d'avertissement d'interférence si la probabilité calculée indique un risque d'interférence.
Patent FR-3046171-A1 (FR)
Title: Composition comprenant un ou plusieurs composes pyridinium double particuliers, utilisation et procedes de mise en oeuvre
Inventor: SABELLE STEPHANE
IPC: C07D401/12
Filed: 2015-12-23
Abstract: La présente invention porte sur une composition comprenant un ou plusieurs composés pyridinium double et un ou plusieurs agents oxydants chimiques. La présente invention porte également sur un procédé de traitement des matières kératiniques, en particulier des fibres kératiniques, et plus particulièrement des fibres kératiniques humaines telles que les cheveux, mettant en œuvre ladite composition. La présente invention a en outre pour objet l'utilisation d'un ou plusieurs composés pyridinium doubles pour le traitement des matières kératiniques, en particulier des fibres kératiniques, et plus particulièrement des fibres kératiniques humaines telles que les cheveux. Enfin, la présente invention concerne un ou plusieurs composés pyridinium double particuliers, ainsi qu'une composition les comprenant.
Patent FR-3049731-A1 (FR)
Title: Dispositif autonome de commande de radiateur
Inventor: BERGER FREDERIC
IPC: G05D23/19
Filed: 2016-03-29
Abstract: La présente invention concerne un dispositif pilotable à distance d'un radiateur à commande manuelle. Plus particulièrement, il s'agit d'un système adaptable sur une molette de radiateur, amovible et énergiquement autonome. Il s'agit d'un dispositif de manœuvre, amovible et pilotable à distance, d'une molette destinée au réglage du thermostat d'un radiateur comprenant un moyen d'entrainement de la molette du thermostat dudit radiateur, ledit moyen d'entrainement étant mû par un moyen motorisé lui-même actionné par un moyen de réception et d'interprétation des informations associé à un moyen de mesure des températures, ledit moyen motorisé étant alimenté par un moyen d'alimentation rechargeable, lequel est rechargé par un moyen de transformation d'apport énergétique en électricité, ledit dispositif comprenant par ailleurs un moyen de maintien audit radiateur, ledit moyen de maintien associant un moyen de positionnement du moyen d'entrainement de la molette du radiateur et un moyen de fixation et de réglage de hauteur parallèle audit moyen de positionnement, ces deux moyens étant reliés par un moyen de réglage horizontal de la distance les séparant.
Patent FR-3048276-A1 (FR)
Title: Soufflet a structure a mouvement anti-radial
Inventor: CHAPER CAMILLE
IPC: F16L51/02
Filed: 2016-02-29
Abstract: L'invention concerne un soufflet (100) comportant : - une première partie (102a) cylindrique coaxiale avec un axe (15), - une deuxième partie (102b) cylindrique coaxiale avec l'axe (15), les deux parties (102a-b) étant solidaires et séparées par au moins trois canaux (104), où chacun présente : - un premier évidement (106a) qui s'étend d'une première extrémité (108a) jusqu'à une première zone de jonction (110a), - un évidement de jonction (106c) qui s'étend de la première zone de jonction (110a) jusqu'à une deuxième zone de jonction (110b), et - un deuxième évidement (106b) qui s'étend de la deuxième zone de jonction (110b) jusqu'à une deuxième extrémité (108b), - un soufflet (160) présentant une première extrémité (162a) fixée à la première partie (102a) et une deuxième extrémité (162b) fixée à la deuxième partie (102b), où chaque évidement (106a-b) prend la forme d'un arc de cylindre s'étendant de part et d'autre d'un plan médian (10a-b) perpendiculaire à l'axe (15), les deux plans médians (10a-b) étant distants l'un de l'autre. Un tel soufflet à structure à mouvement anti-radial (100) permet d'assurer trois degrés de liberté dont une translation et deux rotations.
Patent FR-3055763-A1 (FR)
Title: Procede et systeme d'allocation statistique temporelle dans un encodeur temps reel.
Inventor: SORIN MARINE
IPC: H04N21/2383
Filed: 2016-09-07
Abstract: L'invention concerne le domaine de la diffusion de contenus audiovisuels, notamment mais non exclusivement de contenus de télévision, utilisant la diffusion sur IP (IPTV) ou la diffusion sur internet (basée sur HTTP). L'invention permet d'optimiser l'allocation de débit et d'optimiser la qualité vidéo en allouant le débit nécessaire sur des passages de complexité plus élevée. Le procédé proposé permet un mode de réalisation dans un encodeur temps réel où il n'est pas nécessaire d'effectuer un double encodage et/ou de stocker le flux vidéo au niveau de l'encodeur. Pour cela un encodage en mode VBR permettant de faire varier dynamiquement le débit binaire en fonction de la complexité du flux (variable au cours du temps) est utilisé. Le procédé consiste en la réalisation d'une allocation de débit pour chaque portion de paquets de données, en fonction de la complexité de ces portions. Un paquet de données vidéo d'une durée de K secondes est ainsi divisé en N portions pour lesquelles un débit va être calculé. La moyenne des débits des N portions est égal au débit cible qui est constant pour le paquet de données
Patent FR-3058121-A1 (FR)
Title: Element de maintien temporaire d'un element ouvrant de carrosserie
Inventor: GAGNON BARTHELEMY
IPC: B62D25/00
Filed: 2016-10-28
Abstract: La présente invention se rapporte à un dispositif vissé temporairement au niveau de la caisse et permet de maintenir l'ouvrant pendant le traitement des surfaces et la peinture. Le dispositif a pour but d'éviter les chocs et ouvertures intempestives des ouvrants, sans déformer la tôle et sans laisser des rayures, des masquages, des grains, de l'écaillage sur la carrosserie. La butée est formée par deux parties distinctes. La première permet la fixation à la carrosserie et accueille la deuxième partie mobile autour d'un axe de rotation. Cette deuxième partie, en forme de bec, peut prendre alternativement deux positions: une fermée pour retenir l'ouvrant sur l'élément fixe et une ouverte pour laisser l'ouvrant libre.
Patent FR-3058327-A1 (FR)
Title: Systeme de sport aquatique securise.
Inventor: ROUQUETTE FRANCOIS
IPC: A63C19/00
Filed: 2016-11-04
Abstract: L'invention concerne un système (100) de sport aquatique, prévu pour la glisse dans/sur l'eau, comprenant : - un bassin (102) prévu pour recevoir de l'eau, -au moins un bras (106) agencé rotatif au-dessus du niveau de l'eau dans ledit bassin (102), et prévu pour être tenu par au moins un utilisateur (110) lors d'une glisse dans ledit bassin (102), et - au moins un moteur (108), relié à au moins un desdits bras (106), et agencé pour l'entrainer en rotation.
Patent FR-3058464-A1 (FR)
Title: Systeme d'injection d'air dans un circuit d'echappement de gaz d'un moteur thermique suralimente.
Inventor: LEFEBVRE ALAIN
IPC: F02B37/04
Filed: 2016-11-04
Abstract: L'invention concerne un moteur thermique suralimenté (1) comprenant un circuit d'admission de gaz d'admission (2) relié à une entrée d'admission des cylindres (10, 12, 14, 16) du moteur et un circuit d'échappement (3) relié à une sortie d'échappement des cylindres, le circuit d'admission comprenant un compresseur (21) de turbocompresseur et le circuit d'échappement comprenant d'une part, une turbine (31) de turbocompresseur couplée en rotation au compresseur (21) et, d'autre part, un système de post-traitement (32) des gaz d'échappement à la sortie de la turbine (31), ledit circuit d'admission (2) comprenant un compresseur additionnel (25) présentant une sortie (27) connectée à un conduit d'injection de gaz d'admission (40) reliant le circuit d'admission (2) en aval du compresseur additionnel (25) au circuit d'échappement (3) en amont du système de post-traitement (32) des gaz d'échappement, et le compresseur additionnel (25) est disposé dans le circuit d'admission (2) en aval du compresseur (21).
Patent FR-3050910-A1 (FR)
Title: Fermoir pour bracelet de fantaisie personnalisable
Inventor: GUNIE ROBIN
IPC: A44C5/20
Filed: 2016-11-08
Abstract: Un fermoir pour bracelet de fantaisie, comprend un corps (1) avec deux côtés opposés sur lesquels respectivement les extrémités du bracelet viennent se fixer. Le corps du fermoir est conçu en deux parties complémentaires (1A, 1B) formant chacune un côté du fermoir et qui s'assemblent par effet magnétique. Chaque partie du fermoir présente, sur son côté de fixation d'une extrémité du bracelet, une rainure semi-ouverte à contre-dépouille (3A, 3B) qui s'étend longitudinalement entre deux extrémités de rainure le long du côté de fixation.
Patent FR-3047081-A1 (FR)
Title: Procede de diagnostic de la civd
Inventor: BOISRAME-HELMS JULIE
IPC: G01N33/68
Filed: 2016-12-01
Abstract: La présente invention se rapporte à un procédé de prédiction et/ou de détection de la coagulation intravasculaire disséminée (CIVD) dans un échantillon biologique et à un kit de prédiction et/ou de détection de la coagulation intravasculaire disséminée (CIVD) dans un échantillon biologique. Elle trouve une application notamment dans le domaine médical et vétérinaire.
Patent FR-3072206-A1 (FR)
Title: Dispositif de simulation de freinage pour simulateur et methode associee
Inventor: DAVIEAU MATTHIEU
IPC: G09B9/46
Filed: 2017-10-05
Abstract: La présente invention concerne un dispositif de simulation de freinage au pied pour simulateur qui comprend : - un module de freinage mécanique apte à fournir une valeur d'effort linéaire en réponse à un appui sur une pédale de frein; - un module de freinage électromagnétique apte à fournir une valeur de force de frottement en réponse audit appui sur la pédale de frein ; - un module logiciel de calcul apte à combiner les valeurs issues des modules de freinage mécanique et de freinage électromagnétique pour calculer une valeur d'asservissement, et générer un retour de force variable sur ladite pédale de frein en fonction de la valeur d'asservissement.
Patent FR-3076414-A1 (FR)
Title: Systeme de communications de donnees comportant un canal principal haut debit et un canal de secours bas debit a haute fiabilite
Inventor: ROUSSEAU PASCAL
IPC: H04L25/38
Filed: 2017-12-28
Abstract: Le domaine technique de l'invention est celui des systèmes de communications de données comportant un canal principal comportant des moyens d'émission (10) d'un signal, des moyens de transmission (20) dudit signal et des moyens de réception (30) dudit signal, les moyens d'émission émettant des signaux à une fréquence connue. Le système de communications selon l'invention comporte un canal de secours comportant les dispositifs suivants : un dispositif d'arrêt temporaire (42) du signal émis à des instants dits d'arrêt pendant une durée constante correspondant à l'émission d'un premier nombre déterminé de signaux émis, les instants d'arrêt correspondant à un codage temporel d'un signal de secours ; un dispositif de sommation (43) des amplitudes des signaux reçus, la sommation étant effectuée sur un second nombre déterminé de signaux reçus ; un dispositif (44) de détermination temporelle des instants correspondant aux minima du signal sommé, lesdits instants déterminés ayant le même codage temporel que les instants d'arrêt.
Patent FR-3063995-A1 (FR)
Title: Procede de synthese multi-reacteur de cristaux de zeolithe a granulometrie controlee
Inventor: NICOLAS SERGE
IPC: C01B39/02
Filed: 2017-03-17
Abstract: La présente invention concerne un procédé de préparation de cristaux de zéolithe présentant une distribution granulométrique multimodale, et dont les tailles sont comprises entre 0,02 µm et 20 µm, ledit procédé comprenant l'alimentation d'au moins deux réacteurs avec chacun un gel de synthèse apte à former des cristaux de zéolithe, la conduite d'une réaction de cristallisation, en parallèle, dans chacun des au moins deux réacteurs, et le mélange des milieux réactionnels des au moins deux réacteurs après le commencement d'au moins une des réactions de cristallisation.
Patent FR-3065336-A1 (FR)
Title: Demarreur de moteur thermique muni d'une piece de maintien d'arbre d'induit
Inventor: GUESNEY TRISTAN
IPC: H02K5/22
Filed: 2017-04-14
Abstract: L'invention porte principalement sur un démarreur (10) pour moteur thermique de véhicule automobile comportant un induit (17) monté sur un arbre d'induit (20) s'étendant suivant un axe (X), un inducteur (16) monté de manière à entourer l'induit, un palier (75) comportant un logement (79) recevant une extrémité (202) de l'arbre d'induit. Le démarreur comporte, en outre, une pièce de maintien (84) disposée axialement entre l'arbre d'induit (20) et un fond du logement (79). La pièce de maintien (84) présente une zone de contact (80) en appui contre une face d'extrémité plane (81) de l'arbre d'induit (20), ladite zone s'étendant radialement suivant une longueur plus faible que le diamètre de la pièce de maintien (84).
Patent FR-3067740-A1 (FR)
Title: Element de fenetre pour batiment a chassis coulissant vitre auto-portant
Inventor: BOURLY JEAN
IPC: E06B3/54
Filed: 2017-06-19
Abstract: Elément de fenêtre (10) pour bâtiment comprenant : - un double ou triple vitrage (30), ci-après désigné vitrage (30) - un châssis (20), comprenant des montants (M) et des traverses (T), comprenant une feuillure (F) sur son périmètre intérieur, avec une paroi de fond (PF) et deux parois latérales (PL) saillant de la paroi de fond (PF), la feuillure recevant le bord périphérique du vitrage (30), dans lequel les chants (C) du vitrage (30) sont en appui par l'intermédiaire d'au moins une bande d'élastomère, notamment une bande d'EPDM cellulaire, qui court le long des chants (C) du vitrage contre la paroi de fond (PF) de la feuillure (F) du châssis (20), continu sur toute la périphérie intérieure du châssis (20).
Patent FR-3070312-A1 (FR)
Title: Vehicule motorise multifonction
Inventor: DERRIEN JEAN-LUC
IPC: B60B35/14
Filed: 2017-08-23
Abstract: L'invention concerne un véhicule (1) motorisé multifonction comprenant un châssis (10) reposant sur le sol par des roues (2, 3, 4), lesdites roues (2, 3, 4) étant montées chacune sur un support de roue (100, 300) solidaire du châssis (10), ledit châssis (10) portant des moyens de montage (40) d'au moins un outil de travail ou d'un équipement, au moins un moteur (21) thermique et/ou électrique et un poste de conduite (30). Selon l'invention, les supports de roue (100, 300) comprennent chacun des moyens de fixation (MF) réversible d'un moteur hydraulique (MH) d'entraînement de la roue (2, 3, 4) correspondante destiné à être alimenté par au moins une pompe hydraulique (22) entraînée par ledit au moins un moteur (21), de façon à ce que : - dans une première configuration du véhicule (1), chacun des supports de roue (100, 300) porte un moteur hydraulique (MH), toutes les roues (2, 3, 4) du véhicule (1) étant motrices et, - dans au moins une deuxième configuration du véhicule (1), seule une partie des supports de roue (100, 300) porte un moteur hydraulique (MH), une partie des roues (2, 3, 4) étant motrice.
Patent FR-3070429-A1 (FR)
Title: Secteur d'un distributeur annulaire d'une turbine de turbomachine
Inventor: QUENNEHEN LUCIEN HENRI JACQUES
IPC: F01D9/04
Filed: 2017-08-30
Abstract: Secteur (12) d'un distributeur (9) annulaire sectorisé d'une turbine (1) de turbomachine (2) comprenant une plate-forme externe (13) comportant une paroi externe (14) reliée à une paroi interne coaxiale avec ladite paroi externe (14) via au moins une aube fixe de redressement (10), ladite plateforme externe (13) comprenant des moyens d'accrochage (16) de la plateforme externe (13) à un carter fixe (17) de turbine, caractérisé en ce que la plate-forme externe (13) comprend une enveloppe circulaire externe (18) axialement décalée par rapport à la paroi externe (14) et venue de matière avec la paroi externe (14), et en ce que ladite enveloppe externe (18) est destinée à entourer une portion angulaire d'une roue de rotor (6).
Patent FR-3071076-A1 (FR)
Title: Dispositif de commande pour interface homme-machine a elements electro-actifs
Inventor: THORPE THOMAS
IPC: G05G9/047
Filed: 2017-09-13
Abstract: Ce dispositif de commande pour interface homme-machine, comprend un socle et organe (2), de type manette ou poussoir, mobile par rapport au socle. Il comporte au moins un élément électro-actif (12, 13) interposé entre la manette et un élément fixe.
Patent FR-3070088-A1 (FR)
Title: Systeme de fixation au sol pour boitier de detection
IPC: G12B9/08
Filed: 2017-08-14
Abstract: Système de fixation au sol pour boitier de détection (10) de caractéristiques de pneumatiques, comprenant : -une plaque de fixation (1) comprenant une pluralité de logements (2) d'un profil donné répartis sur la surface de la plaque de fixation ; -une pluralité de pions de fixation (3) de profil sensiblement correspondant (ou compatible), répartis de façon similaire sur une face de fixation dudit boîtier de détection (10) avec un degré de liberté en rotation de façon à permettre l'insertion des pions et leur blocage dans les logements correspondants ; -les formes et dimensions des logements (2) et des pions (3) de fixation étant prévus de façon à permettent d'une part, dans une position d'insertion des pions, un engagement de ces derniers dans lesdits logements, et d'autre part, dans une position de verrouillage des pions, une fixation du boîtier de détection (10) sur la plaque de fixation (1).
Patent FR-3073263-A1 (FR)
Title: Ecrou freinant pour profile angulaire
Inventor: VEGA ROMEO
IPC: F16B39/00
Filed: 2017-11-03
Abstract: La présente invention concerne un écrou servant à freiner le desserrage de systèmes constitués de profilés angulaires servant à constituer des préhenseurs, machines, mécanismes et meubles. Ce système comprend plusieurs profilés de différentes dimensions disposés horizontalement et verticalement. Les bords de ces profilés, sont munis d'une rainure inscrite dans le composant en polymère permettant leur assemblage grâce à d'autres accessoires métalliques ou plastiques profitant de ces rainures. Les accessoires utilisés dans ces assemblages sont réputés pour se desserrer dans le temps notamment à cause des vibrations. Au point, ou cela représente un problème pour le client final. L'objectif de la présente invention est de résoudre ce problème en incorporant une bague polymère en fin de filetage avec un diamètre intérieur inférieur au diamètre extérieur de la vis. Cette différence de diamètre permet à la vis et à la bague en polymère de rentrer en interférence et de créer des frottements freinant le desserrage de l'ensemble.
Patent FR-3076579-A1 (FR)
Title: Dispositif de liaison etanche de la conduite haute pression reliant la pompe haute pression a la rampe commune d'injection d'un moteur a combustion interne
Inventor: GOUDARD CYRIL
IPC: F02M55/02
Filed: 2018-01-08
Abstract: Dispositif de liaison étanche comprenant une coupelle d'étanchéité (4) reliant la culasse (14) à la rampe commune (2) autour du conduit haute pression (31) de la pompe, un embout fileté (23) à l'entrée de la rampe (2), entouré d'une surface d'appui (24) qui reçoit l'écrou haute pression (5) du conduit (31), une ouverture (141) dans la culasse (14) avec un bord de fixation (142). La coupelle (4) a un bord (41) fixé de manière étanche au bord de l'ouverture (141) et le fond (43) de la coupelle (4) a un orifice (431) pour l'embout (23) fileté, pour être serré de manière étanche autour de l'embout (23) contre la surface d'appui (24) par un écrou (45).
Patent FR-3079249-A1 (FR)
Title: Installation sanitaire automatique comportant un dispositif de detection d'usager
Inventor: ROUSSEAU SIMON
IPC: G01V11/00
Filed: 2018-03-23
Abstract: Installation sanitaire (S) automatique comportant un local sanitaire (5) doté d'une cuvette d'aisance (6) et d'un détecteur de présence (15), une unité centrale électronique commandant l'installation sanitaire et communiquant avec le détecteur de présence. Le détecteur de présence est un microbolomètre.
Patent FR-3082702-A1 (FR)
Title: Dispositif de distribution de produits vegetaux pour batiment d'elevage, notamment pour batiment d'elevage avicole
Inventor: MARCHAND JEAN-PIERRE
IPC: A01K5/02
Filed: 2018-06-25
Abstract: L'invention concerne un dispositif de distribution de produits végétaux pour bâtiment d'élevage, notamment pour bâtiment d'élevage avicole, comprenant : - un réservoir (10) de produits végétaux muni d'une ouverture de chargement; - des moyens de transfert (100) desdits produits végétaux stockés dans ledit réservoir (10) permettant de déplacer lesdits produits végétaux selon une direction (F) d'avance des moyens de transfert (100) vers une unité de distribution (1) ; ladite unité de distribution (1) étant au moins partiellement délimitée par un carter (12) renfermant : - des moyens de chargement (122) desdits produits végétaux arrivant desdits moyens de transfert (100) ; - un organe d'écluse (13) rotatif disposé en sortie desdits moyens de chargement (100), de sorte à récupérer lesdits produits végétaux arrivant desdits moyens de chargement (122), ledit organe d'écluse (13) comprenant un boitier de protection (133) muni d'une première ouverture (131) et une deuxième ouverture (132) formant un passage d'air traversant ledit organe d'écluse (13), pour le passage d'un flux d'air, de sorte à expulser lesdits produits végétaux arrivant dans ledit organe d'écluse (13) par ladite deuxième ouverture (132), ladite première ouverture (131) étant reliée à des moyens de production d'air comprimé et ladite deuxième ouverture (132) étant reliée à des moyens d'éjection (14) desdits produits végétaux.
Patent FR-3083216-A1 (FR)
Title: Structure pouvant etre assemblee et reglee dans l'espace
Inventor: DELTOUR BERNARD
IPC: H01Q15/16
Filed: 2018-06-28
Abstract: L'invention propose une structure spatiale (1) comprenant un treillis métallique (10) et au moins une tuile fonctionnelle (20) fixée au treillis, caractérisée en ce que chaque tuile fonctionnelle est assemblée au treillis par une pluralité de lames (30) de longueur réglable, lesdites lames étant configurées pour permettre un réglage de la position relative de la tuile fonctionnelle par rapport au treillis et de l'orientation de la tuile fonctionnelle.