baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3071070-B1 (FR)
Title: Systeme de vision tete haute avec detection de surchauffe solaire.
Inventor: PONGRATZ PHILIPPE
IPC: G02B5/00
Filed: 2017-09-14
Granted: 2019-09-27
Abstract: L'invention porte sur un système de vision tête haute pour un conducteur (30) de véhicule, comprenant un microcontrôleur (6), des moyens de production d'image (1) et un système optique comprenant un groupe d'éléments optiques (2) et un miroir mobile (3), le groupe d'éléments optiques (2) étant configuré pour transmettre l'image au miroir mobile (3), ledit miroir mobile (3) étant déplaçable au moyen d'un actionneur (10) entre une position active, dans laquelle ledit miroir mobile (3) projette l'image transmise par le groupe d'éléments optiques (2) à destination du conducteur (30), et une position de sécurité, dans laquelle le miroir mobile (3) est orienté de manière à ne pas transmettre de rayonnement solaire vers le groupe d'éléments optiques (2) et l'afficheur (1), ledit système de vision tête-haute comprenant par ailleurs des moyens de détection d'un flux lumineux réfléchi (23) correspondant au rayonnement solaire reçu et réfléchi par les moyens de production d'image (1), le microcontrôleur (6) étant configuré pour commander le placement du miroir mobile (3) en position de sécurité si ledit rayonnement solaire reçu est supérieur à un seuil prédéfini.
Patent FR-3071696-B1 (FR)
Title: Boitier de commande d'un compresseur electrique prevu pour le refroidissement d'au moins un composant electronique
Inventor: VIEL DOMINIQUE
IPC: H05K7/20
Filed: 2017-09-27
Granted: 2021-07-09
Abstract: Boîtier de commande (1) destiné à équiper un compresseur électrique d'un véhicule, ledit boîtier (1) recevant une carte de circuit imprimé (3) portant au moins un composant électronique (6) et dans lequel un logement (5) est formé dans un fond (18) dudit boîtier (1), le logement (5) recevant le composant électronique (6), caractérisé en ce qu'une pâte thermique (7) est disposée entre le composant électronique (6) et une paroi inférieure (51) du logement (5).
Patent FR-3071565-B1 (FR)
Title: Systeme de stabilisation pour un engin a roues equipe d'un bras porteur de charge, et engin a roues equipe d'un bras porteur de charge, incluant ce systeme de stabilisation
Inventor: PERRIN JEAN-LUC
IPC: F15B9/03
Filed: 2017-09-27
Granted: 2019-10-25
Abstract: Ce système comprend : - un châssis oscillant (10) apte à être relié à un essieu (6) d'un engin (1) ; - deux vérins (11, 12), dits ci-après "vérins de compensation", reliant le châssis oscillant (10) au châssis principal (5) de l'engin ; -un distributeur proportionnel (13) auquel sont reliés les vérins de compensation (11, 12) ; -un détecteur (14) d'une inclinaison de l'essieu (6), détectant une inclinaison de l'essieu (6) selon laquelle la roue (2) de l'engin (1) opposée au bras (3) est surélevée ; et - un calculateur (15) relié d'une part à ce détecteur (14) d'inclinaison et d'autre part à des moyens d'actionnement pilotés (30) du tiroir du distributeur (13) ; en cas d'inclinaison de l'essieu (6) tendant à surélever la roue (2) située du côté opposé au bras (3), le calculateur (15) pilote ces moyens d'actionnement (30) de façon à commander le tiroir du distributeur (13). L'engin (1) est équipé de ce système de stabilisation.
Patent FR-3075330-B1 (FR)
Title: Systeme de production d'energie
Inventor: PARE SYLVAIN
IPC: F24S23/00
Filed: 2017-12-14
Granted: 2020-05-22
Abstract: La présente invention se rapport à un système de production d'énergie comportant un moyen de collecte de l'énergie solaire et des moyens de production d'électricité caractérisé en ce que la génératrice d'électricité comporte un absorbeur (5) recevant l'énergie solaire pour chauffer un gaz de détente, ledit absorbeur (5) étant disposé dans une zone de chauffage optionnel par un bruleur (8).
Patent FR-3076677-B1 (FR)
Title: Circuit de comptage en cascade comportant une detection de seuil d'ondulation variable
Inventor: BREYNAERT FRANCOIS
IPC: H03K23/58
Filed: 2018-01-09
Granted: 2020-11-27
Abstract: Un système de commande de moteur comporte une alimentation en tension variable en communication par signaux avec un moteur à courant continu (CC). Le moteur à courant continu comporte un rotor induit à tourner en réponse à un courant d'attaque généré par une tension d'alimentation variable délivrée par l'alimentation en tension. La rotation du rotor (103) génère une force mécanique qui entraîne un composant. Un circuit de comptage en cascade (104) est configuré pour filtrer le courant d'attaque sur la base d'une vitesse de rotation (ω) du rotor (103) pour générer un signal de courant d'attaque filtré, et pour générer un seuil variable sur la base du signal de courant d'attaque filtré. Sur la base d'une comparaison entre le signal de courant d'attaque filtré et le seuil variable, le circuit de comptage en cascade (104) génère un signal de sortie pulsé qui indique la vitesse de rotation (ω) du rotor et une position de rotation (θ ) du rotor.
Patent FR-3078332-B1 (FR)
Title: Container a compost
Inventor: LANCIEN PIERRICK
IPC: B01F27/96
Filed: 2018-02-27
Granted: 2020-03-06
Abstract: Container (1) à compost, comprenant une cuve (2), un couvercle (3), un moyen de brassage (4) apte à brasser le contenu de la cuve et un moyen de filtrage (5) apte à filtrer le contenu de la cuve.
Patent FR-3079588-B1 (FR)
Title: Vanne de regulation amelioree avec fonction de purge integree
Inventor: LAVENU YOANN
IPC: F16K11/16
Filed: 2018-03-30
Granted: 2021-02-19
Abstract: Vanne (1) comprenant : - un corps de vanne (10) muni d'un boisseau (20), relié à un système d'actionnement, - un conduit amont (30), - un conduit aval (40), - un conduit de purge (50) muni d'un obturateur (55), le boisseau (20) étant mobile en rotation selon un axe (X-X) longitudinal dans le corps de vanne (10), de sorte que : - la rotation du boisseau (20) selon un premier secteur angulaire (A1) définit un écoulement entre le conduit amont (30) et le conduit aval (40) - la rotation du boisseau (20) selon un second secteur angulaire (A2) disjoint du premier secteur angulaire (A1) obture la liaison entre le conduit amont (30) et le conduit aval (40), - la rotation du boisseau (20) selon un troisième secteur angulaire (A2) inclus dans le second secteur angulaire (A2) actionne l'obturateur (55) de manière à permettre un écoulement depuis le conduit amont (30) vers le conduit de purge (50).
Patent FR-3081988-B1 (FR)
Title: Procede de detection d'un changement de position d'une unite roue portee par une roue associee sur un vehicule automobile
Inventor: BOISSET JEAN-PHILIPPE
IPC: G08C17/00
Filed: 2018-05-31
Granted: 2020-06-05
Abstract: L'invention concerne un procédé de détection de changement de position d'une unité roue (5 à 8) d'une roue (1 à 4) sur un véhicule (V) automobile, une position de chaque unité roue (5 à 8) ayant été identifiée et mémorisée. La communication entre chaque unité roue (5 à 8) et au moins un dispositif de contrôle (11) se fait selon un standard permettant l'échange bidirectionnel de signaux à ondes UHF, chaque unité roue (5 à 8) effectuant un balayage d'interception des signaux envoyés par une unité roue donnée dont la signature est établie par l'unité roue effectuant le balayage selon une valeur de puissance moyenne détectée. Il est comparé des signatures en vigueur et de départ. Si la signature en vigueur est différente de plus d'un pourcentage déterminé expérimentalement de sa signature de départ pour une unité roue donnée, il est détecté un changement de position d'une des deux roues.
Patent FR-3089350-B1 (FR)
Title: Tri et recyclage de modules photovoltaiques ou de cellules solaires presentant des fonnctions de stockage d’information et d’affichage
Inventor: LORFEUVRE CORALIE
IPC: H01L31/18
Filed: 2018-11-29
Granted: 2020-12-25
Abstract: Procédé d’identification de cellule photovoltaïque munie d’une jonction, à proximité de laquelle des motifs (12a, 12b, 12c) sont gravés, les motifs étant répartis selon un agencement déterminé, ladite jonction étant polarisée en inverse de sorte à émettre un rayonnement lumineux mettant en évidence lesdits motifs gravés, ces motifs correspondant à une information permettant d’identifier la cellule en vue d’effectuer un tri et/ou un recyclage de cellules ou de modules photovoltaïques. Figure pour l’abrégé : figure 1B.
Patent FR-3090194-B1 (FR)
Title: Memoire resistive en trois dimensions et procede permettant d’obtenir une telle memoire
Inventor: EL HAJJAM KHALIL
IPC: H01L21/77
Filed: 2018-12-13
Granted: 2020-12-18
Abstract: TITRE : mémoire résistive en trois dimensions et procédé permettant d’obtenir une telle mémoire Un aspect de l’invention concerne une mémoire (ME) comprenant au moins une cellule mémoire (CM), chaque cellule mémoire (CM) comprenant une première électrode, dite électrode plane (EP), s’étendant essentiellement selon un premier plan (PP) ; une deuxième électrode, dite électrode flottante (EF), s’étendant essentiellement selon un deuxième plan (PF), parallèle au premier plan (PP) ; une troisième électrode, dite électrode verticales (EV), s’étendant essentiellement selon une direction perpendiculairement au premier plan (PP). De plus, l’électrode plane (EP) comporte au moins une première partie en regard d’une première partie de l’électrode flottante (EF), la première partie de la première électrode (EP) et la première partie de la deuxième électrode (EF) étant séparées par une première couche (C1) d’un premier matériau actif (C1), électrode verticales (EV) comporte au moins une première partie en regard d’une deuxième partie de l’électrode flottante (EF), la première partie de l’électrode verticale (EV) et la deuxième partie de l’électrode flottante (EF) étant séparée par une deuxième couche (C2) d’un deuxième matériau actif, le premier matériau actif étant apte à former un sélecteur (SE) ou un point mémoire (PM) et le deuxième matériau actif étant apte à former un point mémoire (PM) ou un sélecteur (SE), la première électrode (EP) et la deuxième électrode (EF) ne partageant aucun plan qui soit parallèle au premier plan (PP) ou au deuxième plan (PF). Figure 1B
Patent FR-3090864-B1 (FR)
Title: Interféromètre numérique à sous-échantillonnage
Inventor: LE MEUR ANNE
IPC: G01J3/45
Filed: 2018-12-21
Granted: 2020-12-11
Abstract: Interféromètre numérique à sous-échantillonnage La présente invention concerne Procédé de détermination des situations de parasitage dû au repliement spectral dans un récepteur numérique large bande, le procédé étant mis en œuvre au moyen d’un interféromètre à antennes, étant un nombre entier supérieur ou égal à 1, chaque antenne étant suivie d’une chaîne de réception analogique et d’au moins un module de réception numérique, le nombre de modules de réception numérique étant , le procédé utilisant des hypothèses pour déterminer de telles situations. Figure pour l'abrégé : 7
Patent FR-3092903-B1 (FR)
Title: Procédé de traitement de fumées d’unités de combustion
Inventor: CHAUCHERIE XAVIER
IPC: F23B90/08
Filed: 2019-02-20
Granted: 2021-12-03
Abstract: La présente invention concerne la réduction de la concentration en gaz acides dans les fumées d’unités de combustion produites dans les incinérateurs de déchets à l'aide d'une composition pulvérulente comprenant un sel de métal alcalino-terreux et un sel d'ammonium.     Figure de l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3100025-B1 (FR)
Title: Agencement d’un ensemble de sièges à chevrons décalés opposés
Inventor: ROUSSE FLORELLE
IPC: B64D11/06
Filed: 2019-08-19
Granted: 2022-01-21
Abstract: Ensemble de deux sièges pour cabine d’aéronef (1), ladite cabine ayant un axe longitudinal (Y), ledit ensemble comprenant un premier siège (A) et un deuxième siège (B) disposés côte-à-côte le long d’un axe transversal (X) perpendiculaire à l’axe longitudinal (Y) de la cabine (1) en étant respectivement tournés dans deux directions opposées, caractérisé en ce que l’un des sièges présente une inclinaison angulaire prédéterminée par rapport audit axe longitudinal (Y) de la cabine d’aéronef (1).  Référence pour l’abrégé : Fig 1
Patent FR-3100372-B1 (FR)
Title: Procédé de traitement d’échantillons humains
Inventor: SERRENTINO MARIA-ELISABETTA
IPC: G16H10/60
Filed: 2019-08-30
Granted: 2021-12-03
Abstract: Procédé de traitement d’un échantillon humain dont il est possible d’extraire une caractéristique physique de son propriétaire, comprenant les étapes de : - extraire de l’échantillon humain des informations relatives à au moins une caractéristique physique du propriétaire de l’échantillon ; - élaborer un code à partir de la caractéristique physique et d’un identifiant et inscrire le code sur un conteneur individuel ; - mettre l’échantillon humain dans le conteneur ; lors d’une opération ultérieure de vérification, extraire de l’échantillon humain des informations relatives à la caractéristique physique du propriétaire de l’échantillon et vérifier la cohérence entre le code et ladite caractéristique physique extraite pour la vérification ; - émettre une alerte en cas d’incohérence. FIGURE DE L’ABREGE : Fig. 1
Patent FR-3100577-B1 (FR)
Title: Inverseur de poussée comprenant un unique vérin de commande de capot mobile
Inventor: CARUEL PIERRE CHARLES
IPC: F02K1/76
Filed: 2019-09-05
Granted: 2021-12-03
Abstract: L’invention se rapporte à un inverseur de poussée (20) pour ensemble propulsif d’aéronef, cet inverseur (20) comprenant une structure externe mobile (22) annulaire, un unique vérin (25) de commande de la position de cette structure externe mobile (22) et un dispositif de guidage (40) de la structure externe mobile (22) lors de son changement de position. Le vérin (25) et le dispositif de guidage (40) sont logés dans un carénage d’un mât d’accrochage de l’ensemble propulsif à une voilure ou un fuselage de l’aéronef. Figure pour l’abrégé : Fig. 3
Patent FR-3102791-B1 (FR)
Title: Escabeau de sécurité avec portillon à sécurité renforcée
Inventor: BUGY YVES
IPC: E06C7/18
Filed: 2019-11-04
Granted: 2022-07-22
Abstract: L’invention concerne un escabeau (1) de sécurité comprenant :  - deux montants (6) parallèles réunis par des traverses (7) pour définir un plan de montée (5) ;  - deux jambes d’appui (9), chacune articulée en partie supérieure de l’un des montants (6) pour occuper une position de rangement contre les montants (6), ou une position de stabilisation écartée des montants (6) ;  - une plateforme (2) articulée entre les deux montants (6) et les deux jambes d’appui (9) et rabattable entre une position d’utilisation horizontale lorsque les jambes (9) sont en position de stabilisation, et une position rabattue contre le plan de montée (5) lorsque les jambes (9) sont en position de rangement ;  - un garde-corps (3) articulé au sommet du plan de montée (5) et apte à adopter, sous l’action de première et deuxième barres de commande (11, 12), une position rabattue contre le plan de montée (5) ou une position de sécurité horizontale.  Selon l’invention, la première barre de commande (11) reçoit un portillon (4) articulé pour s’ouvrir vers l’intérieur en direction du garde-corps (3) à l’encontre d’un organe élastique de rappel (15) du garde-corps (3) en position fermée contre la deuxième barre de commande (12) qui fait alors office de battue fixe.  Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3102849-B1 (FR)
Title: Analyse photothermique d’une piece de materiau solide
Inventor: TROTTIER CAMILLE
IPC: G01J5/00
Filed: 2019-11-04
Granted: 2022-02-11
Abstract: Un procédé d’analyse photothermique d’une pièce (10) solide comprend d’injecter de la chaleur dans une zone d’une surface de la pièce, appelée zone de chauffage (ZC), de saisir une image thermique d’analyse (ANA) d’une zone de détection (ZD) qui est distincte de ladite zone de chauffage, puis de soustraire à ladite image thermique d’analyse une image de référence (REF). L’image de référence correspond à une répartition d’émission thermique telle que provoquée par la chaleur injectée pour un cas où la portion de surface de la pièce serait dépourvue de défaut. Un tel procédé permet de réduire un temps de cycle d’analyse de la pièce, et de réduire un rapport signal-sur-bruit d’images capables de révéler des défauts qui sont présents dans la portion de surface de la pièce.Figure d’abrégé : Figure 1
Patent FR-3108333-B1 (FR)
Title: Procédé de production d'une essence a basse teneur en soufre et en mercaptans
Inventor: GOMEZ ADRIEN
IPC: C10G65/06
Filed: 2020-03-20
Granted: 2022-03-11
Abstract: L’invention concerne un procédé de traitement d'une essence comprenant les étapes suivantes:a) une étape d'hydrodésulfuration en présence d’un catalyseur comprenant un support d’oxyde et une phase active comprenant un métal du groupe VIB et un métal du groupe VIII,b) une étape d'hydrodésulfuration à une température plus élevée que celle de l’étape a) et en présence d’un catalyseur comprenant un support d’oxyde et une phase active constituée d’au moins un métal du groupe VIII,c) une étape de fractionnement de façon à produire une phase gazeuse, une coupe essence intermédiaire et une coupe essence lourde,d) une étape d'hydrodésulfuration à faible rapport hydrogène/charge et en présence d’un catalyseur d'hydrodésulfuration comprenant un support d’oxyde et une phase active comprenant un métal du groupe VIB et un métal du groupe VIII ou une phase active constituée d’au moins un métal du groupe VIII,e) une étape de séparation de l'H2S formé.
Patent FR-3109196-B1 (FR)
Title: Chambre à bille-clapet extractible pour prise de distribution de fluide
Inventor: CHEVEREAU CHRISTOPHE
IPC: F16L37/60
Filed: 2020-04-10
Granted: 2022-05-13
Abstract: Titre de l’invention Chambre à bille-clapet extractible pour prise de distribution de fluide L’invention concerne une chambre à bille-clapet (6) extractible pour prise de distribution de fluide (1) comprenant une paroi périphérique (20) délimitant un compartiment interne (21) contenant une bille-clapet mobile (7), et portant un filetage (27) aménagé autour de ladite paroi périphérique (20), une première extrémité (6a) avec un passage de fluide (22) avec un orifice intérieur (24) et un orifice extérieur (23), et une seconde extrémité (6b) avec une ouverture large (25). Le passage de fluide axial (22) est conformé pour présenter une section non-circulaire, notamment polygonale, sur un tronçon d’entrée (28) s’étendant depuis l’orifice extérieur (23) vers l’orifice intérieur du passage (24) de fluide axial (22). Prise de distribution de fluide (1), c'est-à-dire de gaz ou vide, intégrant une chambre à bille-clapet (6) extractible.  Figure de l’abrégé : Fig. 3
Patent FR-3095990-B1 (FR)
Title: Dispositif d’entrainement de vehicule
Inventor: TSUTSUI MAYUKO
IPC: B60K1/00
Filed: 2020-05-13
Granted: 2023-06-30
Abstract: Il est proposé un dispositif d’entraînement de véhicule capable d’améliorer la rigidité d’un carter d’entraînement autour d’une section de maintien de palier et capable d’empêcher la vibration et la déformation du carter d’entraînement.Un dispositif d'entraînement comprend une section de maintien de palier (11A) qui est prévue dans une section formant flanc (11a) d'un carter droit et supporte de manière mobile en rotation un boîtier de différentiel via un palier (28A), et une section de bossage d'injection d'huile (30) qui est prévue dans le carter droit et dans laquelle un orifice d'injection d'huile (30a) pour injecter de l'huile dans le carter droit est formé. Le carter droit comprend une nervure longitudinale (31) adjacente à la section de maintien de palier (11A) et en saillie vers l'extérieur à partir de la section formant flanc (11a), et la section de bossage d'injection d'huile (30) est reliée à la nervure longitudinale (31).  Figure de l’abrégé : Fig. 6
Patent FR-3110737-B1 (FR)
Title: Système intelligent permettant un test de peau puis une formulation et une fabrication de cosmétique sur mesure.
Inventor: IFERGAN JOANNA
IPC: G06T7/10
Filed: 2020-05-20
Granted: 2023-06-02
Abstract: Procédé de détermination d’une formule de cosmétique personnalisée à un utilisateur comprenant une étape de collecte d’informations de type image ou vidéo, une étape de stockage desdites informations dans une base de données, une étape de comparaison des informations collectés avec les informations présentes dans la base de données, d’une étape de mise au point d’un résultat d’analyse caractérisé en ce que ledit procédé comprend une étape de proposition de création d’une formule cosmétique comprenant au moins une base cosmétique et/ou au moins un principe actif adapté à l’utilisateur.
Patent FR-3110492-B1 (FR)
Title: Roue à jante adaptable, ensemble, véhicule automobile et procédé d’adaptation associés
Inventor: DESMYTTERE JAN
IPC: B60B11/04
Filed: 2020-05-20
Granted: 2022-08-05
Abstract: Roue à jante adaptable, ensemble, véhicule automobile et procédé d’adaptation associés Roue (16) de véhicule destinée à être installée sur un véhicule, notamment un véhicule agricole, comprenant   - une partie interne (30) comprenant un flasque (34) et une première demi-jante (36), et  - une partie externe (32) ou une partie externe alternative assemblée sur la partie interne.  La partie externe (32) comprend une deuxième demi-jante (44) présentant une deuxième largeur (L2).   La première demi-jante et la deuxième demi-jante coopérant pour former une jante (48) propre à recevoir un pneumatique (18).   La partie externe ou la partie externe alternative sont assemblées de manière démontable sur la partie interne.  La partie externe alternative comprend une deuxième demi-jante alternative présentant une troisième largeur différente de la deuxième largeur.  La première demi-jante et la deuxième demi-jante alternative coopérant pour former une jante alternative propre à recevoir un deuxième pneumatique.  Figure pour l'abrégé : 2
Patent FR-3111781-B1 (FR)
Title: Dispositif de protection hygienique pour un siege, notamment un siege d'avion
Inventor: BEAUVAIS ADRIEN
IPC: B60N2/60
Filed: 2020-06-25
Granted: 2022-07-15
Abstract: La présente invention porte principalement sur un dispositif de protection hygiénique pour un siège (10), notamment un siège de cabine d'avion, comportant:  - une housse de protection hygiénique rapportée (17, 18) recouvrant au moins en partie une surface externe d'un élément du siège (10), tel qu'une partie haute du dossier (11) pouvant comporter un appui-tête (12), ou un accoudoir (15), et/ou  - au moins une aile latérale (19) disposée suivant un côté du siège (10) destinée à former un écran de protection hygiénique et visuel avec un passager adjacent.  Figure 1