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Patent FR-3045172-B1 (FR)
Title: Dispositif detecteur de la diminution d'un liquide dans une barrique ou conteneur similaire
Inventor: CASTELLANOS MENDEZ JOSE MANUEL
IPC: G08C17/02
Filed: 2016-12-06
Granted: 2021-02-19
Abstract: Dispositif détecteur de la diminution de liquide dans une barrique ou conteneur similaire, qui est relié à un bouchon (2) du type utilisé pour la fermeture hermétique de ce type de conteneurs, un détecteur de niveau du liquide restant à l'intérieur de la barrique, constitué d'un flotteur (1) qui se déplace le long d'une tige (7) ; alors qu'à l'extérieur, au-dessus du bouchon (2), est disposé un circuit de commande et d'activation (8) d'une série de témoins (9, 10) qui signalent lorsque le niveau du liquide a baissé en dessous de la valeur établie, sans avoir besoin d'ouvrir le conteneur et en maintenant la fermeture hermétique nécessaire à la bonne maturation du liquide en son intérieur.
Patent FR-3060060-B1 (FR)
Title: "ensemble de culasse pour moteur a combustion, reglette de montage d'un accessoire sur une culasse et moteur a combustion"
Inventor: HOTTEBART PASCAL
IPC: F02F7/00
Filed: 2016-12-12
Granted: 2019-10-04
Abstract: L'invention propose un ensemble (10) de culasse pour moteur à combustion comportant un corps de culasse (14) et une réglette latérale de montage (18) d'un turbocompresseur (12) sur la culasse, qui est rapportée sur le corps de culasse (14) et qui est fixée horizontalement le long d'une face latérale (24) du corps de culasse (14), et un couvre-culasse (16) qui est fixé au moyen d'une série de vis de fixation du couvre-culasse (16) qui sont agencées longitudinalement au droit de ladite face latérale (24) du corps de culasse (14) et dont chacune s'étend à travers un bossage latéral (32) du couvre-culasse (16), caractérisé en ce que la réglette (18) est fixée au niveau de la face supérieure horizontale (22) du corps de culasse (14) et comporte une portion de face supérieure horizontale (40) sur laquelle est fixé le couvre-culasse (16).
Patent FR-3060286-B1 (FR)
Title: Accessoire cuiseur vapeur modulaire pour chauffer et/ou cuire a la vapeur des aliments contenus dans un recipient
Inventor: GUEGAN LAURENT
IPC: A47J27/04
Filed: 2016-12-20
Granted: 2019-07-26
Abstract: - L'invention concerne un accessoire cuiseur vapeur (4) pour chauffer et/ou cuire à la vapeur des aliments contenus dans un récipient, l'accessoire cuiseur vapeur (4) comprenant un générateur de vapeur (5) comportant une chambre de production de vapeur reliée à au moins une sortie de distribution de vapeur ménagée dans une partie inférieure du générateur de vapeur (5), l'accessoire cuiseur vapeur (4) comprenant une bague (80) portant le générateur de vapeur (5), la bague (80) présentant une face inférieure (81) et une face supérieure (82). - Selon l'invention, la bague (80) ménage, si désiré avec le générateur de vapeur (5), au moins un échappement (90) mettant en communication la face inférieure (81) avec la face supérieure (82). - L'invention concerne également un cuiseur vapeur électrique comportant un récipient pour contenir les aliments à chauffer et/ou à cuire, et un couvercle formant un accessoire cuiseur vapeur (4) selon les caractéristiques précitées.
Patent FR-3075437-B1 (FR)
Title: Procede de synthese d'images
Inventor: PRENAT MICHEL
IPC: H04N5/357
Filed: 2017-12-14
Granted: 2019-12-27
Abstract: Procédé de synthèse d'images qui comprend les étapes : - d'acquisition d'au moins une image réelle (I1) par un capteur (100), - de débruitage de chaque image acquise, par une unité centrale (200), Il comprend pour chaque image obtenue à l'étape précédente, au moins une étape d'ajout d'un bruit à ladite image, par l'unité centrale (200) pour obtenir au moins une image synthétique.
Patent FR-3061437-B1 (FR)
Title: Humidificateur pour appareil d'assistance respiratoire
Inventor: LEBATTEUR NICOLAS
IPC: A61M16/16
Filed: 2017-01-05
Granted: 2019-01-25
Abstract: L'invention concerne un humidificateur (18) pour appareil d'assistance respiratoire (19) comprenant un boitier (14) conçu pour loger un réservoir (1) d'eau à chauffer, ledit boitier (14) comprenant une structure chauffante (7) agencée dans le fond (15) dudit boitier (14), ladite plaque structure chauffante (7) comprenant une seconde plaque métallique (6) et au moins un élément chauffant (10) agencé de manière à transmettre la chaleur produite par ledit au moins un élément chauffant (10) à ladite seconde plaque métallique (6), et une première sonde de température (12) en contact direct avec la seconde plaque métallique (6). Selon l'invention, le boitier (14) comprend en outre une seconde sonde de température (13) en contact ou quasi-contact de l'élément chauffant (10) et isolée thermiquement de la seconde plaque métallique (6). L'invention porte aussi sur un appareil d'assistance respiratoire (19), tel un ventilateur médical, comprenant un tel humidificateur (18).
Patent FR-3049581-B1 (FR)
Title: Dispositif et procede d'alimentation en air chaud d'un systeme anti-givrage d'ailes
Inventor: HERCHENRODER ANTHONY
IPC: B64D15/04
Filed: 2017-03-28
Granted: 2020-10-02
Abstract: Un dispositif d'alimentation en air chauffé (50) d'un système anti-givrage d'ailes sur un avion propulsé par un moteur à réaction comprend mais non limitativement un éjecteur (14) qui est conçu pour être couplé à un système anti-givrage d'ailes. L'éjecteur (14) est en outre conçu pour recevoir un premier flux d'air (36), pour entraîner un second flux d'air (42) avec le premier flux d'air (36), le second flux d'air (42) ayant une température inférieure à celle du premier flux d'air (36), pour mélanger le premier flux d'air (36) au second flux d'air (42) afin de former un flux combiné (50) ayant une température et un volume appropriés pour un usage avec le système anti-givrage d'ailes et pour provoquer l'échappement du flux combiné (50) dans le système anti-givrage d'ailes.
Patent FR-3066129-B1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'une piece en alliage d'aluminium
Inventor: CHEHAB BECHIR
IPC: C22C21/02
Filed: 2017-05-12
Granted: 2019-06-28
Abstract: L'invention concerne un procédé de fabrication d'une pièce (20) comportant une formation de couches métalliques solides successives (201...20n), superposées les unes aux autres, chaque couche décrivant un motif défini à partir d'un modèle numérique (M), chaque couche étant formée par le dépôt d'un métal (25), dit métal d'apport, le métal d'apport étant soumis à un apport d'énergie de façon à entrer en fusion et à constituer, en se solidifiant, ladite couche, dans lequel le métal d'apport prend la forme d'une poudre (25), dont l'exposition à un faisceau énergétique (32) résulte en une fusion suivie d'une solidification de façon à former une couche solide (201...20n), le procédé étant caractérisé en ce que le métal d'apport (25) est un alliage d'aluminium comprenant au moins les éléments d'alliage suivant : Si, selon une fraction massique comprise entre 4 % et 20 % ; Fe, selon une fraction massique comprise entre 2 % et 15 %. L'invention concerne également une pièce obtenue par ce procédé. L'alliage utilisé dans le procédé de fabrication additive selon l'invention, permet d'obtenir des pièces aux performances mécaniques remarquables, tout en obtenant un procédé dont la productivité est avantageuse.
Patent FR-3069291-B1 (FR)
Title: Conduit d'alimentation d'un compresseur d'une turbomachine
Inventor: MARDJONO JACKY NOVI
IPC: F04D29/66
Filed: 2017-07-24
Granted: 2019-12-13
Abstract: La présente invention concerne un conduit d'alimentation (80) d'un compresseur (90) d'une turbomachine (10), formé d'une paroi interne (82) et d'une paroi externe (81) de révolution autour d'un axe (x) et en regard l'une de l'autre de manière à définir une veine de circulation d'un fluide, ladite veine permettant d'acheminer le fluide depuis l'entrée (83) du conduit vers l'entrée (84) du compresseur (90), le rayon (Rext,cond) de la paroi externe (81) du conduit à l'entrée (83) du conduit étant supérieur au rayon (Rext,comp) du conduit à l'entrée (84) du compresseur, le conduit (80) étant caractérisé en ce qu'il comprend au moins une portion (P) pour laquelle le rayon (Rext) de la paroi externe (81) du conduit le long de la portion (P) est inférieur au rayon (Rext,comp) de la paroi externe (81) du conduit à l'entrée (84) du compresseur (90).
Patent FR-3063889-B1 (FR)
Title: Prothese de pied comportant un element d'amortissement
Inventor: PENOT BENJAMIN
IPC: A61F2/42
Filed: 2017-11-29
Granted: 2021-05-14
Abstract: La présente invention concerne une prothèse de pied (1,61) comprenant un talon (6, 71) et une pointe de pied (7, 62) aptes à être en appui sur le sol et un support de cheville (2, 67) caractérisée en ce qu'elle comprend en outre au moins un élément d'amortissement (10, 76) configuré pour être distant dudit sol.
Patent FR-3075584-B1 (FR)
Title: Structure de douche
Inventor: BERTOLO THOMAS
IPC: A47K3/28
Filed: 2017-12-22
Granted: 2020-09-04
Abstract: Structure de douche (10) comprenant un receveur (12), présentant un trou d'évacuation d'eau (14), et une ou plusieurs parois latérales (22, 24, 26) définissant, avec le receveur (12), une cabine de douche (28), au moins une paroi principale (24) parmi les parois latérales étant supportée par un bâti (40) et comprenant un panneau amovible (50) pour accéder à un espace de maintenance (36) depuis la cabine de douche (28).
Patent FR-3079866-B1 (FR)
Title: Systeme hydraulique semi-automatique de stabilisation rapide d'un equipement mobile de travail, type escabeau, echelle ou echafaudage
Inventor: AUDIC YVON RAYMOND
IPC: E06C7/44
Filed: 2018-04-09
Granted: 2022-01-07
Abstract: Dispositif semi-automatique hydraulique de stabilisation rapide et sûre d'un équipement prévu pour reposer au sol sur 4 pieds, en permettant d'assurer l'appui simultané et uniforme des 4 pieds sur un sol présentant un défaut de planéité. Une fois stabilisé, le verrouillage des pieds en position est assuré pour la sécurité. L'équipement considéré peut être un escabeau, une plateforme de travail, un échafaudage, etc...  Le système se compose d'une paire de pieds coulissants en lieu et place de 2 pieds fixes de l'équipement à 4 pieds. La paire de pieds coulissants forme un système de vérins simple effet montés en opposition, reliés entre eux par un circuit hydraulique muni d'une vanne de coupure à fermeture automatique.  L'action de l'utilisateur sur la vanne permet un ajustement des pieds coulissants pour reposer au sol simultanément avec les 2 pieds fixes, assurant ainsi la stabilité de l'équipement sur 4 points d'appui.
Patent FR-3086086-B1 (FR)
Title: Procede et systeme d'analyse automatique de flux video captes par une pluralite de cameras de videosurveillance
Inventor: MARTIN DECROIX DOMINIQUE
IPC: H04N5/247
Filed: 2018-09-18
Granted: 2020-12-04
Abstract: L'invention concerne un procédé et un système d'analyse automatique de flux vidéo captés par une pluralité de caméras de vidéosurveillance. Chaque caméra de vidéosurveillance comporte au moins un processeur intégré (8, 12) adapté à effectuer des calculs et une capacité de connexion (10) à un réseau de communication. Pour chaque caméra de vidéosurveillance, ledit au moins un processeur intégré (8, 12) est adapté à effectuer une première partie de traitement d'analyse de flux vidéo, sur au moins une partie des images formant un flux vidéo capté par ladite caméra, comportant une extraction de premières métadonnées (M(S)) comportant des descripteurs caractéristiques des images traitées. Les premières métadonnées (M(S)) sont transmises à au moins un système informatique distant (20) comportant une pluralité de processeurs de calcul (24i), adapté à mettre en œuvre une deuxième partie de traitement d'analyse de flux vidéo, comportant une extraction de deuxièmes métadonnées caractéristiques des images traitées et une factorisation des deuxièmes métadonnées pour effectuer au moins une analyse de situation associée aux flux vidéo. Le résultat d'analyse de situation est transmis à un centre de contrôle (30).
Patent FR-3062463-B1 (FR)
Title: Procede de deplacement d'un produit a cuire dans un recipient de cuisson et appareil de cuisson comportant un recipient de cuisson
Inventor: WASSMUS REINHARD
IPC: F24C7/08
Filed: 2018-01-31
Granted: 2022-01-21
Abstract: L'invention se rapporte à un procédé de déplacement d'un produit à cuire (24) dans un récipient de cuisson (12), lequel comprend les étapes suivantes :  - un liquide (28) et le produit à cuire (24) sont introduits dans le récipient de cuisson (12),  - au moins l'un de plusieurs éléments chauffants (25, 26, 27) du récipient de cuisson (12) est piloté de sorte qu'une circulation du liquide (28) au moyen de laquelle le produit à cuire (24) est transporté dans une zone de prélèvement (C) est établie.  L'invention se rapporte également à un appareil de cuisson comportant un récipient de cuisson (12), plusieurs éléments chauffants (25, 26, 27) et un moyen de pilotage (16) qui est aménagé de manière à exécuter le procédé expliqué ci-dessus .
Patent FR-3086965-B1 (FR)
Title: Piscine a fond mobile et a correction d'assiette du fond mobile
Inventor: DESMOULIN IGOR
IPC: E04H4/14
Filed: 2018-10-08
Granted: 2020-11-27
Abstract: L'invention concerne une piscine (10) â fond mobile (20) comprenant un bassin (12) avec un fond fixe (14) et un fond mobile (20), le fond mobile (20) étant pourvu d'au moins une pateforme (22) et présentant dans le bassin (12) une liberté de déplacement vertical, et un mécanisme de relevage et d'abaissement du fond mobile, le mécanisme de relevage et d'abaissement étant pourvu de câbl tion (30) et d'actionneurs (40) pour modifier une longueur libre des câbles respectivement entre un point d'ancrage (34) des câbles sur le bassin (12) et un point d'ancrage (32) des les sur le fond mobile (20). Conformément à l'invention, le fond mobile (20) comprend des capteurs (42) de pression d'eau, fixés au fond mobile, et une unité de commande (50) pour la transmission aux actionneurs de commandes d'allongement respectivement de raccourcissement des câbles (30), fonction de valeurs de pression relevées par les capteurs (42). Application notamment aux piscines d'agrément et aux piscines à usage thérapeutique.
Patent FR-3088483-B1 (FR)
Title: Transistor a blocs de source et de drain siliciures proches du canal
Inventor: NEMOUCHI FABRICE
IPC: H01L39/24
Filed: 2018-11-14
Granted: 2022-01-14
Abstract: Réalisation d'un transistor comprenant :  - prévoir sur un substrat doté d'une couche semi-conductrice superficielle (4) dans laquelle une zone active (4a) est apte à être formée : un bloc de grille (9) agencé sur cette zone active,  - former des zones de protection (15c) latérales contre des faces latérales dudit bloc (9) de grille,  - former des régions (19a, 19b) de source er de drain à base de composé de matériau métallique et de matériau semi-conducteur de part et d'autre de la grille et dans le prolongement d'une portion située en regard du bloc de grille, puis,  - former des espaceurs isolants (23c) de part et d'autre de la grille et reposant sur lesdites régions à base de composé de matériau métallique et de matériau semi-conducteur (figure 1G).
Patent FR-3088715-B1 (FR)
Title: Dispositif de mesure inertielle
Inventor: LIGNON CHRISTIAN
IPC: G01C21/16
Filed: 2018-11-20
Granted: 2020-11-27
Abstract: Dispositif de mesure inertielle agencé pour être embarqué dans un véhicule porteur, comprenant : un bâti (40), un plateau (30) monté sur le bâti pour tourner autour d’un axe de rotation (Z), une première unité de mesure inertielle (1) qui est montée sur le plateau (30) et qui est reliée à une unité électronique de commande (50) reliée à un moteur pour commander la rotation du plateau (30), et une deuxième unité de mesure inertielle (2) solidaire du bâti (40). L’unité de commande (50) est agencée pour : - depuis une position angulaire initiale fixe du plateau (30), faire tourner le plateau (30) sur un tour selon un mouvement alternatif périodique, - calculer une accélération du véhicule porteur à partir des mesures de la première unité de mesure inertielle (1) tant que le plateau (30) est fixe et des mesures de la deuxième unité de mesure inertielle (2) tant que le plateau (30) est en mouvement, - reconstituer un repère inertiel de chaque unité de mesure inertielle et comparer les deux repères inertiels pour déterminer un écart entre eux et tenir compte de cet écart dans le calcul de l’accélération. FIGURE DE L’ABREGE : Fig. 1
Patent FR-3089067-B1 (FR)
Title: Coffre de batterie et systeme de batterie modulaire
Inventor: DESBOIS-RENAUDIN MATTHIEU
IPC: H01M50/264
Filed: 2018-11-26
Granted: 2020-11-06
Abstract: L’invention concerne un coffre (0) de batterie comprenant :un boîtier (1) formé d’un profilé présentant deux paires de faces opposées et deux extrémités ouvertes, configuré pour être assemblé à un boîtier d’un autre coffre le long d’une desdites faces, dite face d’appui,deux capots (2, 3) agencés à chaque extrémité du profilé pour fermer hermétiquement le boîtier (1),une pluralité d’accumulateurs agencés dans le boîtier (1),ledit coffre étant caractérisé en ce qu’il comprend au moins une portion électriquement conductrice (4) en relief par rapport à chaque face d’appui du boîtier, de sorte à assurer un contact électrique avec l’autre coffre par appui de ladite portion électriquement conductrice contre une portion électriquement conductrice de l’autre coffre. Figure pour l’abrégé : Fig 1
Patent FR-3090684-B1 (FR)
Title: Conversion d’un brut pétrolier en lit fluidisé, avec zones de différents temps de contact
Inventor: CLOUPET ANN
IPC: C10G11/18
Filed: 2018-12-19
Granted: 2021-08-27
Abstract: La présente invention concerne un dispositif et un procédé de craquage catalytique en lit fluidisé d’une charge hydrocarbonée, dans lesquels : une première charge (2) est craquée dans un réacteur à lit fluidisé dense (1) en présence d’un catalyseur (3) pour produire un premier effluent ; et au moins une deuxième charge (10) est craquée dans un réacteur à lit fluidisé transporté (4) en présence du catalyseur (3) fourni par le réacteur à lit fluidisé dense (1) pour produire un deuxième effluent, la deuxième charge (10) étant une charge plus lourde que la première charge (2). Figure 1 à publier
Patent FR-3090975-B1 (FR)
Title: Procédé de gestion d’un parking automatique
Inventor: CORD AURÉLIEN
IPC: E04H6/12
Filed: 2018-12-20
Granted: 2021-01-29
Abstract: Procédé de gestion d’un parking automatique L’invention présente un procédé de gestion d’un parking automatique comportant au moins un moyen de guidage de véhicules entre une zone de réception et une zone de stockage.     La zone de stockage comporte N lignes de stockage présentant un alignement d’au moins M places, M étant supérieur à 2, ledit procédé consistant à déterminer la place cible en fonction de la date prévisionnelle de départ du véhicule, selon un calcul consistant à allouer à un nouveau véhicule entrant une place de stockage cible selon la règle suivante :                                    Sélection des places correspondant à l’un des critères suivants :                         Dans le cas où une file comporte au moins une place proximale disponible, devant un véhicule associé à une date de départ postérieure à la date de départ dudit véhicule entrant,                          Dans le cas où une file comporte au moins une place proximale distale, positionnement dans une file dont le dernier véhicule est associé à une date de départ antérieure à la date de départ dudit véhicule entrant,                                                       Allocation de la place cible à l’une desdites places sélectionnées À défaut allocation d’une place dans une zone de stockage temporaire constituée par P lignes de Q places consécutives, Q étant inférieur à 3.
Patent FR-3091702-B1 (FR)
Title: Procédé de fabrication d’un produit d’isolation à base de laine minérale
IPC: D06M15/41
Filed: 2019-01-11
Granted: 2021-01-01
Abstract: La présente invention concerne un procédé de fabrication d’un produit isolant à base de fibres minérales ou organiques, comprenant    - l’application d’une composition aqueuse de liant sur des fibres minérales ou organiques, de préférence des fibres de laine minérale,    - le chauffage des fibres encollées par la composition aqueuse de liant de manière à évaporer la phase volatile de la composition aqueuse de liant et à réaliser le durcissement thermique du résidu non volatil, ou l’emballage des fibres minérales ou organiques encollées avec la composition aqueuse de liant en vue du stockage et/ou transport,    la composition aqueuse de liant présentant un pH compris entre 1,0 et 6,5, de préférence entre 1,5 et 5,0, et comprenant :    (a) au moins un glucide choisi parmi les sucres hydrogénés, les sucres réducteurs, les sucres non-réducteurs et les mélanges de ceux-ci,     (b) au moins un acide polycarboxylique ou un anhydride d’un tel acide,     (c) de 1 à 35 % en poids, rapporté au poids total des composants (a), (b), et (c), d’une résine phénolique aminée hydrosoluble constituée essentiellement de condensats phénol-formaldéhyde et de condensats phénol-formaldéhyde-amine.
Patent FR-3092395-B1 (FR)
Title: Dispositifs d’analyse de front d’onde et systèmes d’imagerie microscopique comprenant de tels dispositifs d’analyse
Inventor: HARMS FABRICE
IPC: G01J9/00
Filed: 2019-02-01
Granted: 2022-06-24
Abstract: Dispositifs d’analyse de front d’onde et systèmes d’imagerie microscopique comprenant de tels dispositifs d’analyse Selon un aspect, la présente description a pour objet un dispositif (110) d’analyse d’un front d’onde, configuré pour être connecté à un système (100) d’imagerie microscopique de fluorescence à sectionnement optique, équipé d’un objectif de microscope (130) comprenant une pupille dans un plan pupillaire (P4), le dispositif d’analyse comprenant un détecteur bidimensionnel (112) comprenant un plan de détection (P3); un arrangement bidimensionnel (114) de microlentilles (115), agencé dans un plan d’analyse (P5), chaque microlentille étant configurée pour former sur le plan de détection, lorsque le dispositif d’analyse est connecté au système d’imagerie microscopique, une image d’un objet situé dans un plan focal (P1) de l’objectif de microscope, avec un champ d’analyse donné; un système optique relai (116) configuré pour conjuguer optiquement le plan d’analyse et le plan pupillaire (P4); un diaphragme de champ (118) positionné dans un plan (P2) conjugué optiquement avec le plan de détection (P3), et configuré pour définir ledit champ d’analyse; une unité de traitement (120) configurée pour déterminer à partir de l’ensemble des images formées par les microlentilles une carte bidimensionnelle d’un paramètre caractéristique du front d’onde dans ledit plan d’analyse.  FIG. 1
Patent FR-3092929-B1 (FR)
Title: Cadre pour dispositif d’affichage, dispositif d’affichage et procédé de fabrication associés
Inventor: FLOCH FRANÇOIS
IPC: G09F9/00
Filed: 2019-02-19
Granted: 2021-01-22
Abstract: Cadre pour dispositif d’affichage, dispositif d’affichage et procédé de fabrication associés L’invention concerne un cadre (12) pour dispositif d’affichage (10) s’étendant dans un plan principal (P), le cadre (12) comprenant : - une pluralité de tronçons (26) reliés entre eux, dont au moins un premier tronçon (34) comprenant au moins un orifice d’injection (36) permettant l’injection d’un adhésif optique, la pluralité de tronçons (26) définissant entre eux une ouverture (30) délimitée par une pluralité de bords internes (32) en regard de chaque tronçon (26), dont au moins un premier bord interne (44) du premier tronçon (34). Le premier tronçon (34) comprend un canal d’injection (38) comprenant une première extrémité (40) et une deuxième extrémité (42), la première extrémité (40) étant connectée fluidiquement à l’orifice d’injection (36), la deuxième extrémité (42) formant le premier bord interne (44) du premier tronçon (34). Figure pour l'abrégé : Figure 1