baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3109732-A1 (FR)
Title: Accessoire support pour au moins un équipement de protection individuelle, et appareil de stérilisation et/ou désinfection à UV équipé dudit accessoire
Inventor: PERRAUD OLIVIER
IPC: A61L2/20
Filed: 2020-04-29
Abstract: La présente invention concerne un accessoire pour un appareil de stérilisation et/ou désinfection à UV, de préférence un appareil de stérilisation et/ou désinfection médical à UV, destiné à servir de support pour au moins un équipement de protection individuelle (E) rapporté dans une chambre de traitement (21).     L’accessoire (1) comporte :     - une embase (4), destinée à coopérer avec au moins une face (211) de ladite chambre de traitement (21), et     - un support (5), destiné à recevoir ledit au moins un équipement de protection individuelle (E),     lequel support (5) consiste en une armature (5) conformée pour porter ledit équipement de protection individuelle (E) de manière déployée.     Figure pour l’abrégé : 4
Patent FR-3110313-A1 (FR)
Title: Système de vidéosurveillance
Inventor: MAINGUET JEAN-FRANÇOIS
IPC: H04N7/18
Filed: 2020-05-18
Abstract: L’invention concerne un système de vidéosurveillance configuré pour surveiller une zone et comprenant :                                   Une unité de traitement (UC) configurée pour recevoir un flux de données comprenant des images de ladite zone surveillée,                 Au moins un dispositif émetteur (1) comprenant des moyens d'émission (15) destinés à être positionnés dans ledit champ de surveillance et configurés pour émettre au moins une trame de données (TR_1) sous la forme d'un signal codé (S1),                 Des moyens d'acquisition (4, 40) dudit signal codé, positionnés à distance dudit dispositif émetteur (1) et connectés à ladite unité de traitement,                 Des moyens d'intégration du signal codé (S1) acquis audit flux de données envoyé à l'unité de traitement (UC),                 L'unité de traitement (UC) comportant des moyens de lecture (50) dudit signal codé reçu et des moyens de vérification (51) des données issues dudit signal codé lu par les moyens de lecture (50).                                        Figure à publier avec l'abrégé : Figure 1
Patent FR-3112569-A1 (FR)
Title: Réservoir de stockage d’eau et procédé de rénovation, procédé d’inspection et procédé de contrôle de réservoir de stockage d’eau
Inventor: COUDERT HERVÉ
IPC: G01N21/88
Filed: 2020-07-15
Abstract: ------  Réservoir de stockage d’eau et procédé de rénovation, procédé d’inspection et procédé de contrôle de réservoir de stockage d’eau L’invention concerne un réservoir de stockage d’eau (1) formé d’une ou plusieurs parois (2), au moins l’une (2) étant transparente, comprenant une ouverture (47) dans l’épaisseur de laquelle est formée au moins une feuillure (9, 38), un panneau transparent (13 ; 13a ; 13b) reçu dans l’au moins une feuillure (9, 38), un joint interne (17, 44), un joint externe (16, 43), une cavité étanche (C, C’) formée dans l’au moins une feuillure (9, 38) entre le joint interne (17, 44) et le joint externe (16, 43), caractérisé par le fait qu’au moins un canal (18, 20, 45) est formé dans la paroi transparente (2), une première extrémité débouchant dans la cavité étanche (C, C’), la seconde extrémité communiquant avec l’extérieur du réservoir (1). L’invention concerne également un procédé de rénovation d’un réservoir de stockage d’eau (1).  Figure à publier avec l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3115558-A1 (FR)
Title: Dispositif de pressurisation d’une enceinte aval de turbomachine et turbomachine correspondante.
Inventor: GROS-BOROT MAEVA DAPHNÉ
IPC: F01D25/18
Filed: 2020-10-27
Abstract: TITRE : DISPOSITIF DE PRESSURISATION D’UNE ENCEINTE AVAL DE TURBOMACHINE ET TURBOMACHINE CORRESPONDANTE. 
    L’invention concerne un dispositif de pressurisation (30) d’une enceinte (20) aval de turbomachine, alimenté au moyen d’un flux d’air de pressurisation, qui comprend : 
    une première portion d’arbre (9a), une deuxième portion d’arbre (9b) couplée à la première portion d’arbre via des cannelures internes (39) et des cannelures externes (41) et s’étendant, à distance, à l’intérieur de la première portion d’arbre.
    Selon l’invention le dispositif comprend au moins un premier passage (46) réalisé au travers les cannelures, et au moins un orifice (43) traversant la deuxième portion d’arbre de part et d’autre, l’orifice étant agencé en amont du premier passage, en communication fluidique avec le premier passage et débouchant à l’intérieur de la deuxième portion d’arbre pour permettre la circulation du flux d’air de pressurisation depuis le premier passage entre les première et deuxième portion d’arbre vers l’enceinte aval.
    Figure pour l’abrégé : Figure 3
Patent FR-3104171-A1 (FR)
Title: Serpentin de chauffage et dispositif de trempe
Inventor: KITAO KAZUYA
IPC: F16D3/20
Filed: 2020-12-03
Abstract: Fournir un serpentin de chauffage (101) et un dispositif de trempe qui sont capables de former, de manière stable, une région non trempée au niveau d’une extrémité latérale d'ouverture d’une rainure de guidage de rouleau (4), et réduire le coût de fabrication d’un joint homocinétique (1) de type trépied et de sa bague externe (2).Un serpentin de chauffage d’un dispositif de trempe comprend : un corps de serpentin ; et une pluralité d’éléments de protection (11&), dans lequel le corps de serpentin comprend trois dispositifs de chauffage (112A,112B,112C), chacun logé dans une rainure de guidage de rouleau d’une bague externe d’un joint homocinétique de type trépied, et trois connecteurs, le dispositif de chauffage a un premier conducteur de chauffage (120) et un second conducteur de chauffage (121), le connecteur a un premier conducteur de raccordement (123) et un second conducteur de raccordement (124), l’élément de protection est prévu pour chacun des connecteurs et est disposé entre le premier conducteur de raccordement et le second conducteur de raccordement du connecteur, et un intervalle circonférentiel entre le premier conducteur de raccordement et le second conducteur de raccordement du connecteur est supérieur à un intervalle circonférentiel entre le second conducteur de chauffage d’un dispositif de chauffage des deux dispositifs de chauffage adjacents entre eux dans la direction circonférentielle et le premier conducteur de chauffage de l’autre dispositif de chauffage. Figure pour abrégé : Fig. 1
Patent FR-3118961-A1 (FR)
Title: Dispositif comprenant des grilles de commande électrostatique reparties sur deux faces opposées d’une portion de semi-conducteur
Inventor: BEDECARRATS THOMAS
IPC: B82Y10/00
Filed: 2021-01-18
Abstract: Dispositif (100), comportant :  - une portion semi-conductrice (102) comprenant une première région (104) disposée entre deux deuxièmes régions (106) ;  - une première grille de commande (107) disposée en contact direct avec la première région et configurée pour contrôler un niveau minimum d’énergie potentielle dans la première région, et disposée en contact direct avec une première face (112) de la portion semi-conductrice ;  - des deuxièmes grilles de commande électrostatique (109), chacune disposée en contact direct avec l’une des deuxièmes régions et configurée pour contrôler un niveau maximum d’énergie potentielle dans l’une des deuxièmes régions, et disposée en contact direct avec une deuxième face (118), opposée à la première face, de la portion semi-conductrice,  et dans lequel la première grille n’est pas alignée avec les deuxièmes grilles.  Figure pour l’abrégé : figure 1.
Patent FR-3119085-A1 (FR)
Title: Elément d’application et applicateur
Inventor: LEONARD ALEXIS
IPC: A45D34/04
Filed: 2021-01-22
Abstract: Elément d’application et applicateur
    Un élément d’application (2) à monter directement ou indirectement sur un corps de récipient (3) contenant un liquide cosmétique et pour appliquer le liquide cosmétique dans le corps de récipient (3) sur une cible d’application est fourni, l’élément d’application (2) comprenant :
        une tête (12) formée avec une saillie dentée (17) incluant au moins une saillie centrale (15) et au moins une paire de saillies latérales (16) agencées adjacentes à la saillie centrale (15), dans lequel
        la quantité de saillie de la saillie centrale (15) est plus grande que la quantité de saillie des saillies latérales (16), et dans lequel
        la largeur d’une extrémité avant de la saillie centrale (15) est plus grande ou plus petite que la largeur d’une extrémité avant de la saillie latérale (16) et/ou plus grande ou plus petite que l’épaisseur au niveau de l’extrémité avant de la saillie latérale (16).
    Figure pour l'abrégé : Fig. 2
Patent FR-3119127-A1 (FR)
Title: Connecteur avec Auto-détection à l’Insertion
Inventor: BEN OTHMAN NOUREDDINE
IPC: B60R16/023
Filed: 2021-01-25
Abstract: La détection de la présence d’une contrepartie est très importante dans plusieurs secteurs notamment celui des équipements embarqués automobiles. En effet, les calculateurs embarqués qui gèrent les fonctionnalités vitales de l’automobile peuvent avoir des anomalies de fonctionnement permanentes ou intermittentes d’où le besoin de réaliser du diagnostic et de la surveillance. Pour accéder au service de diagnostic du véhicule, il faut se brancher sur le connecteur de diagnostic du calculateur embarqué en utilisant le moyen fourni par le constructeur et interroger le calculateur pour pouvoir réparer la panne et ou télécharger une mise à jour du logiciel embarqué. Dans certains cas, un moyen supplémentaire sera nécessaire pour se mettre en parallèle avec le calculateur du véhicule. Il est destiné à superviser les défauts permanents ou intermittents transmis par le calculateur et les stocker en local ou les transmettre par des moyens de télécommunications sans fil au garagiste ou au constructeur. La connexion simultanée de deux dispositifs de diagnostic sur le bus de communication OBD d’un véhicule peut induire des anomalies. Généralement, un câble ou harnais dit OBD en forme d’Y (1) est utilisé et connecté au calculateur embarqué du véhicule (7) par l’intermédiaire du connecteur (4), un moyen de diagnostic et de téléchargement (8) du constructeur ou homologué par ce dernier est connecté au connecteur OBD femelle (2) réservée aux équipements originaux et le moyen de diagnostic appelé « tierce » (9) connecté au connecteur femelle OBD (3). Dans cette configuration deux outils de diagnostic et de téléchargement OBD envoyant simultanément des commandes sur le même bus de communication de diagnostic embarqué à bord peuvent induire des erreurs de lecture des trames et même causer des pannes au niveau du calculateur embarqué du véhicule et ou les instruments de diagnostic.   Pour éviter cette situation, le connecteur OBD femelle (2) réservée aux équipements originaux de diagnostic et de téléchargement (8) est équipé d’un micro-interrupteur (5) qui remplace la broche ou contact numéro 4 du connecteur (2). A l’insertion de la contrepartie du connecteur (2), le micro-interrupteur (5), actionne un relais (11) pour couper l’alimentation au moyen tierce (9) parvenant de la broche 16 du connecteur (3) et alimenter le système débarqué (8) par l’intermédiaire de la broche 16 du connecteur (4) pour empêcher la connexion simultanée sur le même bus de communication du calculateur embarqué (7).
Patent FR-3119928-A1 (FR)
Title: Transformateur planaire de puissance
Inventor: GUILLOT FRANÇOIS
IPC: H01F27/34
Filed: 2021-02-18
Abstract: Ce transformateur planaire de puissance (1) comprend un circuit magnétique (3) et un circuit imprimé (2) comportant une première couche d’un premier matériau diélectrique rigide (10a) supportant un empilement de couches de cuivre (20) réalisant au moins un ensemble de spires conductrices primaires (7) et au moins un ensemble de spires conductrices secondaires (8), les couches de cuivre (20) étant isolées les unes des autres par des deuxièmes couches d’un deuxième matériau diélectrique (9), tel qu’un polyimide, ladite première couche étant une couche de report et d’interconnexion électrique du transformateur (1) sur une carte de circuit imprimé (4)  Figure pour l’abrégé : Fig.1A
Patent FR-3121268-A1 (FR)
Title: Coupe-circuit pyrotechnique
Inventor: LAMY FABIEN
IPC: H01H39/00
Filed: 2021-03-29
Abstract: Coupe-circuit pyrotechnique comprenant :- un boîtier (10), - un conducteur électrique (20) traversant le boiter (10),- au moins un couteau (31a, 31b, 31c), mobile pour couper au moins une portion du conducteur électrique (20), la coupure du conducteur électrique (20) définissant une zone coupée séparant une première extrémité coupée (21c1, 22c2, 23c2) du conducteur électrique (20) d'une deuxième extrémité coupée (22c1, 23c1, 24c1) du conducteur électrique (20),- un actionneur pyrotechnique (40),le coupe-circuit présentant un premier chemin d'arc permettant à un premier arc électrique de s’établir directement de la première extrémité coupée (21c1, 22c2, 23c2) à la deuxième extrémité coupée (22c1, 23c1, 24c1),caractérisé en ce que le coupe-circuit comprend des refroidisseurs conducteurs (51a, 52, 51b) pour présenter un chemin d’arc secondaire passant par un premier refroidisseur conducteur (51a) et par un refroidisseur conducteur secondaire (52) ou un dernier refroidisseur conducteur (51b).  Figure pour l'abrégé : Fig. 1
Patent FR-3122105-A1 (FR)
Title: Catalyseur contenant du phosphore et du sodium et son utilisation dans un procede d’hydrodesulfuration
Inventor: FECANT ANTOINE
IPC: C10G45/08
Filed: 2021-04-21
Abstract: Catalyseur comprenant une phase active à base d’au moins un métal du groupe VIB, d’au moins un métal du groupe VIII, du phosphore, du sodium et un support à base d’alumine, la teneur en sodium étant comprise entre 50 et 2000 ppm poids sous forme Na2O par rapport au poids total dudit catalyseur et le ratio molaire entre le phosphore et le sodium étant compris entre 1,5 et 300.
Patent FR-3122920-A1 (FR)
Title: Procédé de localisation pour véhicule autonome.
Inventor: ANCORA ANDREA
IPC: G05D1/02
Filed: 2021-05-17
Abstract: Procédé de localisation d’un véhicule autonome.  Procédé de localisation d'un véhicule autonome (100) comprenant des capteurs de position (2), un système de planification de trajectoire (33), et des actionneurs de mouvement (41), caractérisé en ce qu’il comprend une itération des étapes suivantes :- une étape (E1) de prédiction de la position courante du véhicule autonome (100) comprenant une réception (E11) d’une précédente position estimée (62) du véhicule autonome (100) issue d’une précédente itération du procédé, une réception (E12) de commandes appliquées (67) par les actionneurs de mouvement (41, 42, 43), un calcul (E13) d'une trajectoire commandée (74) en fonction des commandes appliquées (67), et un calcul (E14) d’une position extrapolée (71) du véhicule autonome (100) en fonction de ladite précédente position estimée (62), et de ladite trajectoire commandée (74),- une étape (E2) d’actualisation comprenant un calcul d’une position estimée actualisée (72) du véhicule autonome (100) prenant en compte une position mesurée (61) issue des capteurs de position (2) et la position extrapolée (71).  Figure pour l’abrégé : Aucune
Patent FR-3123215-A1 (FR)
Title: Méthode de traitement cosmétique par illumination et application combinée d’une composition comprenant un extrait d’Epilobium, et dispositif associé.
Inventor: GUERMONPREZ CYPRIEN
IPC: A61N5/06
Filed: 2021-05-26
Abstract: Méthode de traitement cosmétique par illumination et application combinée d’une composition comprenant un extrait d’Epilobium, et dispositif associé.  L’invention porte principalement sur un procédé de traitement cosmétique non thérapeutique à destination des peaux à tendance grasse, comprenant au moins les étapes de :   - application sur la peau d’un sujet d’une composition active comprenant au moins un extrait d’Epilobium, et  - illumination de la peau par au moins une source lumineuse émettant à une longueur d’onde comprise entre 490 et 550 nanomètres, de préférence de 520 nanomètres,   l’illumination étant réalisée avant, simultanément ou après l’application de la composition.  L’invention porte également sur un dispositif associé de mise en œuvre d’un tel procédé Figure à publier avec l’abrégé : Figue 5
Patent FR-3124577-A1 (FR)
Title: Dispositif réalisant un bougeoir convertible en hôtel pour abeilles
Inventor: MASSENET MARGOT ANNE MARIE
IPC: F21V35/00
Filed: 2021-06-28
Abstract: Dispositif réalisant un bougeoir convertible en hôtel pour abeilles L’invention se rapporte à un bougeoir convertible en hôtel pour abeilles caractérisé en ce qu’il comprend :   une première partie (1) comprenant :un logement (14) arrangé pour réaliser un réceptacle pour la cire (5), comprenant un orifice (141) et un fond (142),une base (121) comprenant au moins une interface de connexion (122),une seconde partie (2) qui réalise un support de la première partie (1), comprenant :une interface de connexion (212) en coopération avec l’interface de connexion (122) de la première partie (1),au moins un logement (24) positionné comprenant un orifice (23),   la seconde partie (2) étant configurée pour s’insérer dans le logement (14) de la première partie (1), afin que l’orifice (23) du au moins un logement (24) de la seconde partie (2) soit positionné du même côté que l’orifice (13) du logement (14) de la première partie (1).  Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3125260-A1 (FR)
Title: Dispositif arriere de protection anti-encastrement et vehicule equipe d’un tel dispositif
Inventor: LUNEAU CLAUDE CHARLES
IPC: B60R19/56
Filed: 2021-07-13
Abstract: Dispositif arrière de protection anti-encastrement et véhicule équipé d’un tel dispositifDispositif arrière de protection anti-encastrement (1) destiné à être fixé à un châssis (2) de véhicule (V), par exemple un camion à benne basculante, ledit dispositif arrière de protection anti-encastrement (1) comprenant une barre anti-encastrement (6) comportant un corps tubulaire (8), caractérisé en ce que la barre anti-encastrement (6) comprend, vers chacune des extrémités (80) du corps tubulaire (8), des organes d’attache (12, 14) distincts fixés à demeure sur les extrémités (80) du corps tubulaire (8), permettant de solidariser à la barre anti-encastrement (6) un ou plusieurs équipements auxiliaires (13, 20) du dispositif arrière de protection anti-encastrement (1).Figure pour l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3126630-A1 (FR)
Title: Reacteur isotherme pour la conversion chimique par plasma-catalyse
Inventor: PIEPIORA VINCENT
IPC: H05H1/48
Filed: 2021-09-09
Abstract: L’invention concerne un réacteur pour plasma-catalyse par décharge à barrière diélectrique, comprenant un boîtier de réacteur (B) apte à recevoir une pluralité de cellules DBD (C1, C2, C3…) montées de manière amovible à l’intérieur de ce boîtier.  (Fig. 6)
Patent FR-3115119-A1 (FR)
Title: Dispositif et procédé pour contrôler l’affichage d’informations dans le champ de vision d’un conducteur d’un véhicule
Inventor: NAGTEGAELE PATRICE
IPC: G02B27/01
Filed: 2021-09-20
Abstract: L’invention concerne un dispositif (20) pour contrôler l’affichage d’informations dans un champ de vision d’un conducteur d’un véhicule. Le dispositif comporte une mémoire (21) mémorisant une table associant respectivement différentes classes d’affichage avec des valeurs seuils d’un score attentionnel représentatif d’un niveau d’attention du conducteur, ainsi qu’un ou plusieurs processeurs (22) configurés pour :  collecter des informations à afficher dans le champ de vision du conducteur, chaque information à afficher appartenant à une classe d’affichage,collecter des informations attentionnelles relatives au niveau d’attention du conducteur,calculer un score attentionnel représentatif du niveau d’attention du conducteur à partir des informations attentionnelles collectées,pour chaque information à afficher :comparer le score attentionnel calculé avec la valeur seuil associée à la classe d’affichage à laquelle appartient ladite information à afficher,décider d’afficher ou non ladite information à afficher en fonction du résultat de ladite comparaison.  Figure pour l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3132835-A1 (FR)
Title: Capteur à microaiguilles comprenant une base, au moins un module élémentaire de support de microaiguille
Inventor: PIERART LUC
IPC: A61B5/145
Filed: 2022-02-18
Abstract: L’invention concerne un capteur à microaiguilles comprenant une base (10), au moins un module élémentaire (11) de support de microaiguille(s) (6), le module élémentaire (11) comprenant un support (110), le support (110) comprenant une première surface (12) et une deuxième surface (13) opposée à la première surface (12), la première surface (12) étant destiné à disposées contre la peau d’un utilisateur, au moins une microaiguille (6) faisant saillie depuis la première surface (12) du support (110), le module élémentaire (11) est un composant monté en surface de forme polygonale dont au moins une face latérale (111, 112) comprend un renfoncement (115, 116) recouvert d’un dépôt conducteur, la surface occupée par le module élémentaire (11) étant inférieure ou égale à 5 mm2 et le support (110) comprend une partie plane (116) définie sur la première surface (12) dont la surface est inférieure ou égale à 1 mm2.  Figure pour l’abrégé : FIGURE 3
Patent FR-3132829-A1 (FR)
Title: dispositif motorisé pour essorer les lavettes, les éponges, les microfibres, tous les textiles utilisés pour le nettoyage traditionnel des surfaces et des objets de la maison en général
Inventor: LEMOINE PATRICK
IPC: A46B17/06
Filed: 2022-02-23
Abstract: Dispositif pour l’essorage automatique des lavettes, éponges, tous textiles couramment utilisés pour assurer un essuyage efficace des surfaces et des objets, dans les taches ménagères quotidiennes de nettoyage dans la maison.  L’invention concerne un dispositif permettant l’essorage de ces lavettes sans effort manuel de torsion exercé par les mains et les membres supérieurs de l’utilisateur.  Il est constitué d’une enveloppe composée de deux carters renfermant les rouleaux superposés, les systèmes mécaniques et électroniques, la motorisation des rouleaux, la détection infrarouge, le guidage des lavettes, l’écoulement de l’eau d’essorage, le socle ventousé et pivotant avec son levier de désactivation de la ventouse.  Les lavettes, les éponges et tous textiles détectés à l’approche des rouleaux les mettent en rotation pour les agripper, les essorer et les faire ressortir en partie arrière du dispositif, prêt à l’usage pour essuyer..  Le dispositif selon l’invention est particulièrement destiné à toute population concernée par les taches quotidiennes de nettoyage dans la maison mais sera aussi de façon incontournable une aide technique appréciée des personnes atteintes de maladies invalidantes et de celles privées de l’usage normal des membres supérieurs.
Patent FR-3134233-A1 (FR)
Title: Capteur d'image
Inventor: STECKEL JONATHAN
IPC: H01L27/15
Filed: 2022-04-04
Abstract: Capteur d'image La présente description concerne un capteur d'image (100) comprenant : - un réseau (102) de photo-capteurs (104), le réseau (102) comprenant un film (106) de nanoparticules semiconductrices commun aux photo-capteurs (104) du réseau (102), les nanoparticules étant aptes à être excitées par une lumière ayant des longueurs d'onde dans la plage allant de 280 à 1500 nanomètres, dans lequel : chaque photo-capteur comprend une électrode supérieure (108) et une électrode inférieure (110) disposées sur des côtés opposés du film (106) de nanoparticules semiconductrices ; et au moins certains des photo-capteurs (104) comprennent un premier filtre configuré pour transmettre une lumière ayant des longueurs d'onde dans la plage allant de 280 à 400 nanomètres, et pour éliminer par filtrage au moins partiellement, et pour éviter au moins partiellement qu'elle n'atteigne le photo-capteur, une lumière ayant des longueurs d'onde supérieures à 400 nanomètres ; et - un niveau de transistors (140) relié aux électrodes supérieures ou inférieures (108, 110) des photo-capteurs (104).  Figure pour l'abrégé : Fig. 1