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Patent FR-3059232-A1 (FR)
Title: Composition cosmetique comprenant l'acide 12-hydroxystearique, une amine organique et un tensioactif
Inventor: FAMEAU ANNE-LAURE
IPC: A61Q19/10
Filed: 2016-11-28
Abstract: L'invention concerne une composition cosmétique comprenant l'acide 12-hydroxystéarique, au moins une amine organique et au moins un tensioactif, et son utilisation pour le traitement cosmétique des matières kératiniques.
Patent FR-3059745-A1 (FR)
Title: Entraineur de piston d'etrier de frein electromecanique integrant une face antifriction
Inventor: BOURLON PHILIPPE
IPC: F16D65/16
Filed: 2016-12-07
Abstract: L'invention se rapporte à un étrier (2) de frein électromécanique (1) comprenant un corps d'étrier (3) comportant un logement (7) renfermant un piston (8) et un organe d'entraînement (11) d'un mécanisme (9) de déplacement de ce piston (8). L'organe d'entraînement (11) comprend un corps fileté (17) et une tête (21) comprenant une face d'appui (23) contre un fond (22) du logement (7), et cette face d'appui (23) est pourvue d'un revêtement anti-friction.
Patent FR-3060897-A1 (FR)
Title: Procede de fixation coaxiale d'un codeur sur la face d'extremite d'un arbre tournant
Inventor: GREILER QUENTIN
IPC: H02K11/20
Filed: 2016-12-15
Abstract: L'invention concerne un procédé utilisant deux équerres inférieure (5) et supérieure (6) comprenant chacune une base (5a, 6a) depuis laquelle s'étendent deux bras (5b, 5c ; 6b, 6c) formant entre eux une fenêtre (7, 8) de dimension transversale (d) égale au diamètre de la périphérie (1a) du codeur (1), chaque équerre (5, 6) étant équipée de deux pions (9, 10) espacés transversalement, ledit procédé prévoyant de: positionner l'équerre inférieure (5) sur l'extrémité de l'arbre (3) avec appui des pions (9) sur sa périphérie (4) et l'équerre supérieure (6) sur l'équerre (5) avec l'appui des pions (10) décalé angulairement de celui des pions (9) ; insérer le codeur (1) dans les deux fenêtres (7, 8) ainsi superposées jusqu'à son positionnement sur la face d'extrémité (2) de l'arbre (3) avec sa périphérie en contact avec chacun des bras (5b, 6b) ; fixer ledit codeur ainsi centré sur ladite face d'extrémité de l'arbre (3) ; retirer les équerres (5, 6).
Patent FR-3060989-A1 (FR)
Title: Procede de detente de boucles et/ou de lissage des fibres keratiniques, mettant en oeuvre des agents reducteurs et des composes disulfure cationiques, et kit de lissage
Inventor: BURCKBUCHLER VIRGINIE
IPC: A61Q5/06
Filed: 2016-12-22
Abstract: La présente invention concerne un procédé de détente de boucles et/ou de lissage des fibres kératiniques, telles que les cheveux, qui comprend l'application sur les fibres d'une ou plusieurs compositions comprenant des agents réducteurs, d'une ou plusieurs compositions comprenant des composés disulfure cationiques et une étape de traitement thermique des fibres au moyen d'un outil chauffant. L'invention a également pour objet l'utilisation de la ou des composition(s) comprenant des agents réducteurs et de la ou des composition(s) comprenant des composés disulfure cationiques dans un procédé de détente de boucles et/ou de lissage des fibres kératiniques. L'invention a enfin pour objet, un dispositif à plusieurs compartiments ou « kit » approprié pour la mise en œuvre d'un tel procédé.
Patent FR-3063705-A1 (FR)
Title: Procede et systeme de controle de la vitesse d'un vehicule ferroviaire
Inventor: BALLEREAU FREDERIC
IPC: B61L3/12
Filed: 2017-03-08
Abstract: L'invention concerne un procédé de contrôle de la vitesse d'un véhicule ferroviaire circulant sur une voie ferrée comprenant au moins une itération d'une phase (100), dite de contrôle, comprenant les étapes suivantes :         - détermination (102) de la position dudit véhicule sur ladite voie ferrée,         - identification (104) d'un point de transition de vitesse le plus proche, par comparaison de la position dudit véhicule à la position d'au moins un point d'échantillonnage préalablement mémorisé dans une base de données,         - comparaison (106) d'une vitesse actuelle dudit véhicule à une vitesse à atteindre au niveau dudit point de transition ;         - en fonction de ladite comparaison, commande (108) dudit véhicule pour atteindre ladite vitesse.         L'invention concerne aussi un système de contrôle de la vitesse d'un véhicule ferroviaire circulant dans une voie d'un réseau ferroviaire comprenant des moyens agencés pour réaliser toutes les étapes du procédé selon l'invention.
Patent FR-3066363-A1 (FR)
Title: Outil destine a la scarification du pain
Inventor: RIBON BERNARD
IPC: A21C11/12
Filed: 2017-05-16
Abstract: Outil (1) destiné à la scarification du pain, l'outil comprenant un manche (12), et au moins une lame (14) comprenant au moins un côté tranchant, et au moins un porte-lame (13), le au moins un porte-lame (13) comprenant deux extrémités le long d'une direction d'extension (17), une des deux extrémités (15, 25) du porte-lame étant rapportée au manche (12) par une fixation articulée ((15, 16), (25,26)) autour d'au moins un axe, la au moins une lame (14) étant fixée sur le au moins un porte-lame (13).
Patent FR-3069860-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de desinfection de l'eau d'une piscine
Inventor: SAAID OMAR
IPC: C02F1/467
Filed: 2017-08-03
Abstract: Dispositif de désinfection de l'eau (10) d'une piscine, caractérisé en ce qu'il comprend un électrolyseur au sel (2), un distributeur de produit de désinfection (3), comme du chlore ou du brome, et une unité centrale (4) agissant sur des actionneurs pour la mise en route ou l'arrêt, alternativement ou simultanément, de l'électrolyseur au sel (2) et du distributeur de produit de désinfection (3).
Patent FR-3070022-A1 (FR)
Title: Element d’habillage capacitif pour robot, robot muni d’un tel element d’habillage
Inventor: NEEL CHRISTIAN
IPC: G01R27/02
Filed: 2017-08-10
Abstract: L'invention concerne un élément d'habillage (100) pour robot, ledit élément d'habillage (100) comprenant : -au moins une électrode capacitive (102), dit de mesure, prévue pour être polarisée à un premier potentiel électrique alternatif différent d'un potentiel de masse, à une fréquence de travail, -au moins une électrode (104), dite de garde, disposée sous ladite au moins une électrode de mesure (102), et prévue pour être polarisée à un potentiel électrique alternatif, dit de garde, identique ou sensiblement identique audit premier potentiel à ladite fréquence de travail, et -au moins une couche (106), dite centrale, diélectrique, disposée entre ladite au moins une électrode de mesure (102) et ladite au moins une électrode de garde (104). Elle concerne également un robot muni d'au moins tel élément d'habillage.
Patent FR-3073989-A1 (FR)
Title: Dispositif de controle d'un terminal pour la compensation d'une perturbation en tension
Inventor: SHINODA KOSEI
IPC: H02J1/14
Filed: 2017-11-17
Abstract: Dispositif de contrôle d'un terminal (100,200,300) connecté dans une installation de transport de courant continu haute tension multi-terminaux , le terminal étant apte à fournir ou prélever une puissance sur la partie continue (16) de l'installation comprise entre une limite de puissance supérieure et une limite de puissance inférieure, le dispositif comprenant en outre au moins un module de régulation (20) configuré pour faire varier la puissance fournie ou prélevée par le terminal sur la partie continue de l'installation, en fonction d'une variation de tension sur la partie continue de l'installation, le dispositif comprenant en outre un module de limitation (24) configuré pour limiter la variation de la puissance fournie ou prélevée par le terminal, pour une variation de tension donnée, lorsque l'écart de puissance entre la puissance fournie ou prélevée par ledit terminal et la limite de puissance supérieure ou la limite de puissance inférieure devient inférieur à une valeur déterminée.
Patent FR-3073720-A1 (FR)
Title: Appareil de coiffure automatique pour le bouclage des cheveux avec dispositif d'immobilisation des cheveux
Inventor: HOET SYLVIE
IPC: A45D6/06
Filed: 2017-11-22
Abstract: Appareil de coiffure pour le bouclage des cheveux comprenant un dispositif d'enroulement (2) comportant : - un mandrin (21), - un enrouleur (22) configuré pour enrouler une mèche de cheveux autour du mandrin (21) lors de sa rotation dans un sens prédéterminé, - un moteur (23) destiné à mettre en rotation ledit enrouleur (22) - un dispositif d'immobilisation des cheveux (25) disposé à une extrémité distale (212) du mandrin (21), caractérisé en ce que ledit dispositif d'immobilisation (25) des cheveux comprend une pluralité de picots (251) faisant saillie à l'extrémité distale (212) du mandrin (21).
Patent FR-3074391-A1 (FR)
Title: Procede de controle parental par reconnaissance vocale dans un decodeur de television numerique, dispositif, produit programme d'ordinateur et support d'enregistrement associes
Inventor: HERRMANN LAURENT
IPC: H04N21/254
Filed: 2017-11-30
Abstract: Un aspect de l'invention concerne un procédé (100) de contrôle parental par reconnaissance vocale dans un décodeur de télévision numérique, le procédé (100) comportant les étapes suivantes : i) le décodeur détecte (101) une métadonnée d'un programme relative à une classe d'âge du programme et extrait (102) la classe d'âge du programme, bloque (103) un affichage du programme et affiche (104) sur un écran de télévision numérique une demande de production vocale par un utilisateur ; ii) un microphone capture (105) un environnement sonore sous forme d'un signal et transmet (106) le signal capturé au décodeur ; iii) le décodeur enregistre (107) le signal transmis, analyse (108) le signal enregistré et débloque (109) l'affichage du programme sur l'écran de télévision numérique en fonction de l'analyse du signal transmis.
Patent FR-3074840-A1 (FR)
Title: Distributeur de turbomachine a etancheite amelioree
Inventor: MOREAU VINCENT GERARD MICHEL
IPC: F01D11/00
Filed: 2017-12-11
Abstract: L'invention concerne un distributeur d'une turbine de turbomachine comprenant au moins un secteur d'anneau disposé autour d'une direction axiale (X), le secteur d'anneau ayant une plateforme interne (18) et une plateforme externe (20) entre lesquelles s'étendent au moins une pale (22), la plateforme externe (20) comprenant une paroi (50) radiale destinée à faire face selon la direction axiale à une paroi radiale (42) d'un carter (40) de la turbine, la paroi radiale (50) comprenant une nervure (520) qui fait saillie de la paroi (50) dans la direction axiale et qui est destinée à coopérer avec la paroi radiale (42) du carter, le distributeur étant caractérisé en ce que la nervure (520) comprend une première portion (52) radialement interne et une deuxième portion (100) radialement externe, la deuxième portion (100) s'étendant radialement jusqu'à l'extrémité radiale de la paroi radiale (50) de la plateforme externe (20).
Patent FR-3084246-A1 (FR)
Title: Semelle interieure amovible a auto-aeration par air sous pression
Inventor: FONSECA STEPHANE JOSE
IPC: A43B13/14
Filed: 2018-07-26
Abstract: L'invention concerne une semelle intérieure amovible pour tous types de chaussures, escarpins, tongs permettant l'auto-aération des pieds par la mécanique naturelle de la marche, quelque soit la manière de marcher, une structure formant semelle (1) dans laquelle sont aménagés une pluralité d'orifices d'aération (2) et d'une structure formant semelle (3) dans laquelle sont aménagés une pluralité de structures formants des coques compressibles (4) servant de réservoir d'air permettant l'auto-aération des pieds lorsque l'utilisateur exerce une pression sur la structure formant des coques compressibles (4) permettant à l'air de s'échapper sous pression par les orifices (2) l'invention est particulièrement destinée à rafraîchir et à empêcher la transpiration des pieds.
Patent FR-3079159-A1 (FR)
Title: Robot de nettoyage d'une surface vitree et dispositif de nettoyage comportant un tel robot de nettoyage
Inventor: CHASSAING CHRISTOPHE
IPC: B60S1/02
Filed: 2018-03-22
Abstract: Un robot de nettoyage (10) d'une surface vitrée, notamment galbée (V), comporte au moins un dispositif de stockage électrique (11) et des moyens de raccordement électrique (13) associés pour le rechargement du dispositif de stockage électrique par connexion électrique directe ou par induction, des moyens de maintien (2) du robot contre la surface vitrée, des moyens de déplacement (3) de ce robot le long de la surface vitrée, des moyens de nettoyage (4) de la surface vitrée, ainsi qu'un châssis (5) formant support d'au moins les moyens de maintien, de déplacement et de nettoyage, ledit robot comportant en outre au moins une partie d'un système de commande qui est configuré pour piloter au moins les moyens de maintien (2) et/ou les moyens de déplacement (3) du robot et/ou les moyens de nettoyage de la surface vitrée.
Patent FR-3080328-A1 (FR)
Title: Structure de bande de roulement de pneu de vehicule agricole
Inventor: CURAT ALEXANDRA
IPC: B60C11/11
Filed: 2018-04-20
Abstract: Pneu pour engin agricole comprenant une bande de roulement (1) ayant une surface portante (10) sur laquelle sont formées de chaque côté du plan médian équatorial (XX') une pluralité de barrettes principales (3) et une pluralité de barrettes secondaires (3) plus courtes que les barrettes principales, chaque barrette secondaire (3) étant intercalée entre deux barrettes principales (2), ce pneu étant tel que : - les barrettes principales (2) et les barrettes secondaires (3) comprennent, dans la direction radiale, une lentille (21, 31) formée dans un premier matériau, chaque lentille (21, 31) étant surmontée par un deuxième matériau s'étendant à neuf jusqu'à la face de contact des barrettes principales et des barrettes secondaires, les premier et deuxième matériaux étant tels que : - le module visqueux G"1 du premier matériau est au plus égal à 60% du module visqueux G"2 du deuxième matériau, - le module complexe G* 1 du premier matériau est différent du module complexe G*2 du deuxième matériau, l'écart entre ces modules complexes étant au plus égal à 30% du module complexe G*2 du deuxième matériau.
Patent FR-3080817-A1 (FR)
Title: Systeme de freinage d'un vehicule comprenant une pompe a vide et un reniflard
Inventor: LURON STEVENS
IPC: B60T17/04
Filed: 2018-05-07
Abstract: L'invention se rapporte à un système de freinage (1) d'un véhicule comprenant une pompe à vide (2) et un reniflard (3) placé au-dessus de ladite pompe à vide (2), ledit reniflard (3) reliant la pompe à vide (2) au moyen d'une tubulure (4). Selon l'invention, le reniflard (3) est monté dans le véhicule au moyen d'une pièce support (5) déportée par rapport à ladite tubulure (4), ladite pièce support (5) étant solidarisée à un élément de fermeture (6) d'un passage de roue du véhicule.
Patent FR-3081436-A1 (FR)
Title: Palonnier a module principal monobloc et mobile sur un chassis de support courbe
Inventor: GUERING BERNARD
IPC: B64C13/04
Filed: 2018-05-22
Abstract: - Le palonnier (1) comporte un châssis de support et de guidage (9) courbe destiné à être monté dans un plancher (P) de l'aéronef, et un unique module principal (10) comprenant les pédales (8A, 8B) ainsi qu'un ensemble de fonctionnalités, ledit module principal (10) étant configuré pour pouvoir être déplacé et positionné sur le châssis de support et de guidage (9) à l'aide d'une unité de déplacement, permettant ainsi d'obtenir une architecture très simplifiée avec un nombre réduit de pièces.
Patent FR-3083038-A1 (FR)
Title: Procede de regulation du rapport cyclique d'un signal permettant le controle en courant d'un module de conversion d'un convertisseur
Inventor: SAINT-MACARY STEPHANE
IPC: H02M3/16
Filed: 2018-06-22
Abstract: La présente invention a pour objet un procédé de régulation du rapport cyclique d'un signal de courant contrôlé d'un module de conversion d'un convertisseur de tension comprenant une étape (E1) de mesure, par le microcontrôleur, du rapport cyclique de l'enveloppe du signal de courant contrôlé, et lorsque la valeur du rapport cyclique est inférieure à un seuil prédéterminé, une étape (E2A) de commande, par le microcontrôleur, du module de contrôle en courant afin que ledit module de contrôle en courant diminue l'amplitude du signal de contrôle et que le rapport cyclique de l'enveloppe du signal de courant contrôlé tende ainsi vers un seuil prédéterminé, ou lorsque la valeur du rapport cyclique est supérieure au seuil prédéterminé, une étape (E2B) de commande, par le microcontrôleur, du module de contrôle en courant afin que ledit module de contrôle en courant augmente l'amplitude du signal de courant contrôlé et que le rapport cyclique de l'enveloppe du signal de courant contrôlé tende ainsi vers ledit seuil prédéterminé.
Patent FR-3083416-A1 (FR)
Title: Dispositif d'imagerie infrarouge
Inventor: DAVENEL ARNAUD
IPC: G02B5/30
Filed: 2018-06-28
Abstract: La présente invention concerne un dispositif d'imagerie infrarouge comprenant : • un cryostat (4), • un détecteur infrarouge (6) agencé à l'intérieur du cryostat (4) pour recevoir un signal optique provenant de l'extérieur du dispositif d'imagerie, • un polariseur linéaire configuré pour polariser le signal optique suivant une direction de polarisation variable, avant que le signal optique n'atteigne le détecteur infrarouge (6), le polariseur linéaire comprenant : un premier élément polarisant (22) agencé à l'extérieur du cryostat (4) et mobile en rotation par rapport au cryostat (4), et un deuxième élément polarisant (24) agencé à l'intérieur du cryostat (4) entre le premier élément polarisant (22) et le détecteur infrarouge (6), et fixe par rapport au cryostat (4).
Patent FR-3083620-A1 (FR)
Title: Dispositif radar pour vehicule automobile et methode de controle du dispositif
Inventor: VERMERSCH JEROME
IPC: H01Q1/32
Filed: 2018-07-05
Abstract: Un dispositif radar (10) pour véhicule (50) automobile comprend une antenne radar (12) configurée pour détecter un signal réfléchi (22) caractérisé en tant que réflexion d'un signal émis (20) réfléchi par un objet (16) présent dans le champ de vision (18) de l'antenne radar (12); un contrôleur (14) configuré pour émettre au moins un signal radar (20) depuis l'antenne radar (12), le signal radar (20) étant émis selon une puissance d'émission déterminée de détection d'objet (16); le contrôleur (14) étant configuré pour détecter le niveau de puissance du signal réfléchi (22) issu du signal radar (20) émis réfléchi par l'objet (16) détecté; le contrôleur (14) étant configuré pour ajuster la puissance d'émission selon le niveau de puissance du signal réfléchi (22) détecté à une puissance minimale suffisante pour la détection de l'objet (16) détecté.
Patent FR-3069907-A1 (FR)
Title: Adaptateur pour un luminaire
Inventor: CASEY DARREN
IPC: F21V29/15
Filed: 2018-08-03
Abstract: La présente invention concerne un ensemble de couverture pour un plafonnier intensif, ledit ensemble de couverture comprenant : (i) une partie de plaque de couverture adaptée pour recouvrir sensiblement tous les trous de ventilation dans le plafonnier intensif afin d'empêcher l'entrée de matériau isolant ; et (ii) des moyens de fixation adaptés pour fixer la plaque de couverture au plafonnier intensif dans une configuration fixée.
Patent FR-3084944-A1 (FR)
Title: Procede de traitement d'images d'empreintes
Inventor: KAZDAGHLI LAURENT
IPC: G06T7/187
Filed: 2018-08-10
Abstract: Procédé de traitement d'une image représentative d'au moins un doigt fournie par un capteur d'images de type transistor en couches minces d'un système de capture d'empreintes digitales. Le procédé a pour but de modifier des caractéristiques de ladite image afin qu'elles correspondent aux caractéristiques d'images acquises par un système de capture d'empreintes digitales utilisant un capteur CCD ou CMOS tout en conservant des informations pertinentes de l'image.
Patent FR-3081084-A1 (FR)
Title: Structure de connexion d'un équipement électrique
Inventor: KIKUCHI SHOUTA
IPC: H01R9/24
Filed: 2018-12-27
Abstract: Structure de connexion d'un équipement électrique. Structure de connexion d'un équipement électrique comprenant un contact (15) fixe, incluant une partie (15a) de point de contact, un élément (21) élastique ayant une partie (22) fixe tabulaire à fixer au contact (15) fixe, une partie incurvée, une partie (26) tabulaire et une partie (27 de centrage pour centrer le fil (W) électrique et pressée sur la partie (15a) de point de contact, en une position centrale en largeur de l'extrémité d'attaque Figure pour l’abrégé : Fig. 5
Patent FR-3092353-A1 (FR)
Title: Cache destiné à être appliqué sur une piscine à coque et procédé d'application d'un tel cache.
Inventor: AQUILINA YANN
IPC: E04H4/14
Filed: 2019-01-31
Abstract: Procédé d'application d'un cache (10) entre une coque (2) formant une piscine et une margelle (4), la coque comportant une paroi verticale (2v), s'étendant entre un fond de coque et une extrémité de fixation (2e), la margelle (4) surplombant l'extrémité de fixation, le cache comportant : une languette (12), s'étendant entre une extrémité distale (12d) et une extrémité proximale (12p), selon une direction d'extension (X); une bande (11), reliée à l'extrémité proximale (12p) de la languette (12), et s'étendant perpendiculairement ou sensiblement perpendiculairement à la direction d'extension (X); la bande (11) s'étendant de part et d'autre de l'extrémité proximale (12p) de la languette (12); le procédé comportant les étapes suivantes : disposition du cache entre la coque et la margelle ; application d'une couche de fixation (3) entre l'extrémité de fixation (2e) et la margelle (4).
Patent FR-3093358-A1 (FR)
Title: Procede d’assemblage d’une boîte collectrice pour echangeur de chaleur
Inventor: MAQUIN OLIVIER
IPC: F28F9/02
Filed: 2019-02-28
Abstract: Couvercle (2) pour boîte collectrice d’un échangeur de chaleur, le couvercle (2) se présentant sous la forme d’un profilé comprenant deux lobes (4) reliés entre eux par une portion (5) centrale sensiblement plane, les lobes (4) comprenant en outre un bord (7) latéral opposée à la portion (5) centrale, les bords (7) latéraux étant décalés d’un décalage (D) par rapport à la portion (5) centrale selon une direction portée par un axe transversale perpendiculaire à un axe d’extension de ladite portion (5) centrale. FIGURE pour l'ABREGE : Figure 1
Patent FR-3079542-A1 (FR)
Title: Dispositif et procédé de mise sous tension d’une toile, en particulier d’une toile publicitaire
Inventor: SNEL HUBERTUS ANTONIUS JOHANNES
IPC: G09F13/04
Filed: 2019-03-29
Abstract: L’invention concerne un dispositif de mise sous tension d’une toile, en particulier d’une toile publicitaire. L’invention a également trait à un ensemble du dispositif précité selon l’invention et d’une toile, en particulier d’une toile publicitaire, dans lequel la toile est tendue par le dispositif. L’invention a en outre trait à un kit de pièces pour la formation d’au moins une partie du dispositif selon l’invention comprenant : au moins une partie de châssis, au moins un profilé tendeur et au moins un premier élément presseur, l’invention concerne en outre un procédé de mise sous tension d’une toile, en particulier par utilisation du dispositif selon l’invention.