baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3054676-A1 (FR)
Title: Dispositif thermochrome tout-solide, et procede de preparation de ce dispositif
Inventor: MARCEL CORINNE
IPC: G02B1/115
Filed: 2016-07-28
Abstract: Dispositif thermochrome tout-solide comprenant un empilement, ledit empilement comprenant successivement, depuis une face arrière jusqu'à une face avant exposée au rayonnement solaire : a) un substrat solide en un matériau inorganique résistant jusqu'à une température de 500°C ; b) une couche réflectrice dans l'Infrarouge en un matériau conducteur électronique; c) des couches d'interface isolantes électroniques ; d) une couche diélectrique inorganique isolante électronique et transparente au rayonnement infrarouge, en oxyde de cérium CeO2, d'une épaisseur de 400 à 900 nm, de préférence de 700 à 900 nm; e) des couches d'interface isolantes électroniques; f) une couche d'un matériau thermochrome, actif dans l'infrarouge, qui est un oxyde de vanadium VO2 dopé de type n, et cristallisé dans une phase monoclinique ou rutile, d'une épaisseur de 30 à 50 nm, g) un revêtement de protection solaire, réflecteur solaire, transparent au rayonnement infrarouge. Procédé de préparation dudit dispositif
Patent FR-3057191-A1 (FR)
Title: Structure robotique a six degres de liberte permettant la prehension
Inventor: DAHMOUCHE REDWAN
IPC: B25J9/10
Filed: 2016-10-06
Abstract: La présente invention se rapporte à une structure robotique (1) parallèle à six degrés de liberté et qui comprend des bases mobiles (2, 21, 22, 23, 24, 25, 26, 27, 21', 22', 23', 24', 25', 26', 27', 28') pouvant être actionnées en rotation ou en translation et une plateforme (3) couplée aux bases mobiles par des moyens de mise en mouvement elle est caractérisée en ce que la plateforme (3) est constituée de deux éléments rigides reliés l'un à l'autre par une seule articulation. Cette nouvelle solution est une structure robotique (1) parallèle originale et innovante permettant simultanément de réaliser des opérations de coupe, de préhension et de manipulation à six degrés de liberté sans avoir besoin d'un outil supplémentaire. La fonctionnalité de préhension est assurée grâce à la plateforme articulée qui fait partie de l'architecture mécanique elle-même et peut être entièrement contrôlée par les actionneurs déportés situés dans la base fixe.
Patent FR-3043816-A1 (FR)
Title: Procede de suggestion de contenus extraits d’un ensemble de sources d’information
Inventor: ROUGIER MARC
IPC: G06F17/40
Filed: 2016-11-16
Abstract: L'invention concerne un procédé de suggestion de contenus extraits d'un ensemble de sources d'information comportant des étapes de : extraction de contenus d'un ensemble de sources d'information en fonction de mots-clés déterminés par un utilisateur curateur et enrichis par des mots-clés suggérés par un moteur de suggestion ; sélection du contenu à publier ; modification des paramètres du moteur de suggestion en fonction des actions et des réactions des utilisateurs par rapport aux contenus publiés.
Patent FR-3062756-A1 (FR)
Title: Rotor de machine electrique tournante muni de trous d'equilibrage
Inventor: EL BARAKA KHADIJA
IPC: H02K15/16
Filed: 2017-02-09
Abstract: L'invention porte principalement sur un rotor (12) de machine électrique tournante pour véhicule automobile, caractérisé en ce qu'il comporte: - un corps (23) formé par un paquet de tôles magnétiques, - une pluralité d'aimants permanents logés dans des cavités du corps, - deux flasques (27, 28) disposés à chaque extrémité axiale du corps, - le corps (23) et les flasques (27, 28) comportant chacun une ouverture centrale (31) traversante pour le passage d'un arbre (13), et - au moins un trou d'équilibrage (38) borgne réalisé dans le corps (23) pour réaliser un équilibrage du rotor (12).
Patent FR-3065657-A1 (FR)
Title: Outil de reprise d’une tole emboutie et procede de detourage associe.
Inventor: BONNOT PHILIPPE
IPC: B21D24/16
Filed: 2017-04-28
Abstract: L'invention concerne un outil de reprise (1) d'une tôle emboutie (11) comprenant un bâti supérieur (3) portant au moins un instrument de découpe (5) configuré pour découper le contour de ladite tôle (11) de sorte à former une chute (25) et une pièce, et un bâti inférieur (7) sur lequel est monté un poinçon (9) présentant une surface supérieure et une surface inférieure. L'outil de reprise (1) étant remarquable en ce qu'il comprend en outre un dispositif de récupération (13) de la chute (25) qui est amovible et disposé dans le bâti inférieur (7), ledit dispositif de récupération (13) comprenant un support (15) positionné en contre-bas de la surface supérieure du poinçon (9) et présentant une lumière (23) traversée par le poinçon (9) de sorte à ce que le support (15) soit disposé autour du poinçon (9).
Patent FR-3066506-A1 (FR)
Title: Appareil electromenager comportant un fer a repasser et une base portative
Inventor: PEYSSELON FLORENT
IPC: D06F75/40
Filed: 2017-05-18
Abstract: Appareil électroménager comportant un fer à repasser (1) à vapeur comprenant une semelle (10) présentant une surface de repassage (10A) munie de trous (11) de sortie de vapeur et une base (2) portative comprenant un emplacement (21) pour poser le fer à repasser (1) lors de phases inactives de repassage, ledit emplacement (21) comportant au moins un patin (25) en saillie sur lequel vient reposer le fer à repasser lorsqu'il est disposé sur ledit emplacement dans une position de rangement, la base (2) comportant au moins un élément de blocage (5) mobile entre une position déverrouillée dans laquelle le fer à repasser peut être extrait de la base (2) et une position d'immobilisation, dans laquelle le fer à repasser est immobilisé dans la position de rangement par l'élément de blocage (5), caractérisé en ce que l'appareil comporte une coiffe (6) amovible pouvant être disposée sur la surface de repassage (10A) et en ce que ladite coiffe (6) comporte une ouverture (69) dans laquelle vient s'engager le patin (25) lorsque le fer à repasser (1) est disposé dans la position de rangement.
Patent FR-3070468-A1 (FR)
Title: Dispositif de fixation et procede de fabrication d'un tel dispositif
Inventor: CHOPARD JEROME
IPC: G01L1/00
Filed: 2017-08-30
Abstract: Dispositif de fixation, comprenant un organe de fixation (2) muni d'une tête d'appui (3), un capteur (7) muni d'un détecteur d'effort (8) mécanique subi par l'organe de fixation (2), le détecteur (8) étant monté en contact avec l'organe de fixation (2), et un composant de connexion (11) relié électriquement au capteur (7), configuré pour transmettre une mesure d'un effort mécanique fournie par le capteur (7), et monté sur l'organe de fixation (2), l'organe de fixation (2) comportant un corps (4) monté sur la tête d'appui (3) et s'étendant le long d'un axe longitudinal (A) en saillie de la tête d'appui (3).
Patent FR-3058861-A1 (FR)
Title: Satellite de communication pour une constellation de satellites
Inventor: AUER ERICH
IPC: H04W84/06
Filed: 2017-11-15
Abstract: La présente invention concerne un satellite de communication (100) pour une utilisation dans une constellation de satellites (10). Le satellite (100) comporte une interface côté utilisateur (105) pour recevoir et transmettre des données sans fil, une interface côté réseau (110) pour recevoir et transmettre des données sans fil, une première interface inter-satellites (115) pour recevoir et transmettre des données sans fil avec une première direction d'émission (116) d'ondes électromagnétiques, une seconde interface inter-satellites (120) pour recevoir et transmettre des données sans fil avec une seconde direction d'émission (121) d'ondes électromagnétiques . La première direction (116) a un premier angle d'émission (117) par rapport à une direction de déplacement (125) du satellite (100). La seconde direction (121) a un second angle d'émission (122) par rapport à la direction (125) du satellite. Une valeur du premier angle (117) correspond à une valeur du second angle (122).
Patent FR-3075560-A1 (FR)
Title: Systeme de refroidissement liquide pour carte electronique constituee d'une plaque froide et de dissipateurs thermiques relies en liaisons souples avec ladite plaque froide
Inventor: RAETH MARC
IPC: H05K7/20
Filed: 2017-12-15
Abstract: La présente invention concerne un système de refroidissement liquide 1 pour carte électronique 3 constituée d'une plaque froide 11 et de dissipateurs thermiques 12 reliés en liaisons souples avec ladite plaque froide 11.
Patent FR-3070578-A1 (FR)
Title: Brassard aquatique pour proteger les mains du froid
Inventor: DELACROIX SEBASTIEN
IPC: A41D7/00
Filed: 2017-09-05
Abstract: L'invention concerne un produit accessoire de combinaison, tout particulièrement de surf, se portant autour du bras tel un brassard (1). Ledit brassard est formé d'un bandeau, constitué d'une matière extensible de type néoprène stretch (2), sans système d'attache, à glisser le long du bras. L'élasticité du bandeau permet d'épouser parfaitement le bras du porteur. Il est constitué d'une poche (3) permettant d'y glisser les doigts de la main, accessoirement le pouce. Ladite poche est ouverte de part et d'autre (4) et est constituée de matériaux thermiques, dotés de pouvoirs réfléchissants de chaleur, sur au moins une des deux faces intérieures (5 et 6), de faible épaisseur, permettant un réchauffement rapide des doigts. La poche peut être munie d'un système permettant d'ajuster son ouverture. Le brassard et la poche peuvent également disposer d'une zone d'information ou d'éléments décoratifs (exemple : publicité, nom de la personne, dessin, un écrit, une sérigraphie) (7).
Patent FR-3076426-A1 (FR)
Title: Procede de gestion de la plage dynamique d'un dispositif de detection optique, et dispositif correspondant
Inventor: MELLOT PASCAL
IPC: H04N5/355
Filed: 2018-01-02
Abstract: Le procédé de gestion de la plage dynamique d'un dispositif de détection optique (DIS) illuminé par au moins un rayonnement optique modulé (ROIP) comprend une génération d'un signal de détection (SD) à partir dudit au moins un rayonnement optique modulé (ROIP), une élaboration à partir du signal de détection (SD) d'un histogramme comportant des classes d'histogramme (C0, C1, C2, C3), une comparaison entre une valeur maximale (Vmax) choisie et la valeur de chaque classe d'histogramme (VC0, VC1, VC2, VC3), et un arrêt de ladite élaboration si la valeur de l'une quelconque des classes d'histogramme (VC0, VC1, VC2, VC3) atteint ladite valeur maximale (Vmax).
Patent FR-3078385-A1 (FR)
Title: Dispositif chauffant muni d'une porte comprenant un vitrage triple
Inventor: MORIN CAMILLE
IPC: F24C15/02
Filed: 2018-02-28
Abstract: Dispositif chauffant muni d'une enceinte délimitant une cavité, ledit dispositif comprenant une porte ou une paroi incorporant un vitrage triple comprenant trois substrats transparents délimitant depuis l'intérieur vers l'extérieur de la cavité des faces numérotées respectivement 1 à 6, au moins les faces 1 et 2 du premier substrat et 3 et/ou 4 du second substrat étant recouvertes de revêtements réfléchissant la chaleur, caractérisé en ce que l'espacement moyen e1 entre le premier substrat et le second substrat et l'espacement moyen e2 entre le second et le troisième substrat est différent, le rapport entre le plus grand espacement et le plus petit espacement étant supérieur à 1,1 de préférence supérieur à 1,5 et de manière très préféré supérieur à 2, voire même supérieur à 2,5.
Patent FR-3079216-A1 (FR)
Title: Carenage avant d'un mat d'aeronef comprenant au moins un panneau articule et aeronef equipe dudit carenage avant
Inventor: THERON THIERRY
IPC: B64D29/02
Filed: 2018-03-22
Abstract: L'invention a pour objet un carénage avant (50) d'un mât d'un aéronef qui se caractérise en ce qu'il comprend : - au moins un panneau mobile (64.1, 64.2) articulé, relié en permanence au châssis du carénage avant (50) par au moins une articulation (74, 74', 94) configurée pour permettre au panneau mobile (64.1, 64.2) articulé de pivoter par rapport au châssis autour d'un axe de pivotement (A74) entre une position ouverte et une position fermée, et - pour chaque panneau mobile (64.1, 64.2) articulé, au moins un système de verrouillage pour le maintenir en position fermée. Selon l'invention, il n'est plus nécessaire de démonter un panneau mobile pour accéder à l'intérieur du carénage avant. Le simple pivotement d'un des panneaux mobiles suffit. L'invention a également pour objet un aéronef équipé dudit carénage avant.
Patent FR-3079659-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'un substrat donneur pour la realisation d'une structure integree en trois dimensions et procede de fabrication d'une telle structure integree
Inventor: GAUDIN GWELTAZ
IPC: H01L21/70
Filed: 2018-03-29
Abstract: L'invention concerne un procédé de fabrication d'un substrat donneur (20) pour la réalisation d'une structure intégrée en trois dimensions (40), comprenant les étapes suivantes : - fourniture d'un substrat semi-conducteur (10) comprenant une couche superficielle (14), dite couche active, et une couche (11) comprenant une pluralité de cavités (12) s'étendant sous la couche active, chaque cavité (12) étant séparée d'une cavité adjacente par une cloison (13), - formation d'un dispositif électronique (15) dans une région (14A) de la couche active (14) située à l'aplomb d'une cavité (12), - dépôt d'un masque de protection (17) sur la couche active (14) de sorte à recouvrir ledit dispositif électronique (15) tout en exposant une région (16) de la couche active située à l'aplomb de chaque cloison (13), - implantation d'espèces atomiques au travers des régions de la couche active exposées par le masque, pour former une zone de fragilisation (19) dans chaque cloison (13).
Patent FR-3084141-A1 (FR)
Title: Ensemble pour une turbomachine
Inventor: TAMIZIER JULIEN MICHEL
IPC: F23R3/60
Filed: 2018-07-19
Abstract: L'invention concerne un ensemble pour une turbomachine, comportant - une chambre de combustion (1) comprenant à son extrémité aval une bride aval (6) s'étendant radialement, - un distributeur (2) disposé en aval de la chambre de combustion (1) et comportant une plateforme (11, 12) à partir de laquelle s'étende radialement au moins une aube(13), la plateforme (11, 12) comprenant un rebord amont s'étendant radialement et délimitant, avec la bride aval (6) disposée en regard, un espace (15) débouchant dans la chambre de combustion (1) à son extrémité radialement interne et fermé à son extrémité radialement externe, par des moyens d'étanchéité (17, 18) fixés au distributeur (2), caractérisé en ce que la bride aval (6) de la chambre de combustion (1) comporte au moins un orifice de refroidissement (27a, 27b, 27c, 27d) rectiligne et traversant ladite bride (6) en débouchant dans l'espace (15), en regard de la plateforme (11, 12) du distributeur (2).
Patent FR-3092733-A1 (FR)
Title: Dispositif applicateur de produits cosmétiques ou thérapeutiques amélioré
Inventor: LAM CATHERINE LUNG LY
IPC: A45D34/06
Filed: 2019-02-19
Abstract: Le dispositif applicateur (9) d’un produit cosmétique ou thérapeutique comprenant un premier logement (6) agencé de sorte à contenir le produit cosmétique ou thérapeutique, un capuchon de fermeture et de protection (1) du premier logement, et un deuxième logement (4) agencé de sorte à contenir un produit volatile, notamment au moins une huile essentielle ou un parfum, et comportant un orifice de diffusion (5) du produit volatile vers l’extérieur du dispositif applicateur, caractérisé en ce que le capuchon de fermeture et de protection est agencé de sorte à obstruer l’orifice de diffusion, lorsque le capuchon de fermeture et de protection est en place. Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3094324-A1 (FR)
Title: Procédé de pilotage autonome d’un organe de commande de trajectoire d’un appareil
Inventor: DO ANH LAM
IPC: B62D15/02
Filed: 2019-03-28
Abstract: L’invention concerne un procédé de pilotage autonome d’un organe de commande de trajectoire d’un appareil (10) automobile, comportant des étapes de :- acquisition de paramètres relatifs à la trajectoire de l’appareil dans son environnement, et de - calcul d’une consigne de pilotage dudit organe de commande en fonction desdits paramètres. Selon l’invention, la consigne de pilotage est calculée au moyen de deux contrôleurs différents, lesdits contrôleurs étant adaptés chacun à réduire une variable d’erreur de trajectoire dudit appareil à des distances de visée distinctes à l’avant de l’appareil. Figure pour l’abrégé : Fig.2
Patent FR-3096142-A1 (FR)
Title: Procédé de géolocalisation d'une plateforme se déplaçant en formation avec d'autres plateformes, produit programme d'ordinateur et module de géolocalisation associes
Inventor: HEURGUIER DOMINIQUE
IPC: G05D1/00
Filed: 2019-05-15
Abstract: Procédé de géolocalisation d’une plateforme se déplaçant en formation avec d’autres plateformes, produit programme d'ordinateur et module de géolocalisation associés Ce procédé comprenant les étapes de fourniture (110, 120) de positions absolues des plateformes et d’un premier ensemble de données constitué d’estimations de distance entre chaque couple des plateformes, de définition (130) d’un repère local dans lequel la plateforme de référence est placée à l’origine et la direction d’au moins un axe est définie par la position absolue de l’une des plateformes voisines, de détermination (140) dans le repère local de positions relatives d’au moins trois plateformes à partir des estimations de distance entre chaque couple de ces plateformes, et de fusion (160) du premier ensemble de données et d’un deuxième ensemble de données comprenant lesdites positions relatives pour obtenir dans le repère local une position relative de chacune des plateformes voisines. Figure pour l'abrégé : figure 3
Patent FR-3097518-A1 (FR)
Title: Structure de véhicule automobile avec pièce de renforcement entre la traverse de pavillon de toit et la poutre d’arc de pavillon
Inventor: THOR TOU
IPC: B62D25/06
Filed: 2019-06-19
Abstract: STRUCTURE DE VÉHICULE AUTOMOBILE AVEC PIÈCE DE RENFORCEMENT ENTRE LA TRAVERSE DE PAVILLON DE TOIT ET LA POUTRE D’ARC DE PAVILLON Structure de véhicule automobile, comprenant : deux poutres d’arc de pavillon (5) disposées latéralement de part et d’autre de la structure de véhicule automobile, une traverse de pavillon de toit (13), comprenant deux extrémités (13A) fixées aux deux poutres d’arc de pavillon (5) respectivement, et une pièce de renforcement (15) à la fixation de chacune des extrémités (13A) de la traverse (13) à la poutre d’arc de pavillon de toit (5) correspondante, chacune des extrémités (13A) de la traverse de pavillon de toit (13) étant disposée entre la pièce de renforcement (15) et la poutre d’arc de pavillon de toit (5) correspondantes. (Figure à publier avec l'abrégé : Figure 2)
Patent FR-3098592-A1 (FR)
Title: Surveillance d’un circuit pneumatique d’antigivrage pour une voilure d’aéronef
Inventor: WETTERWALD MARC
IPC: G01M3/26
Filed: 2019-07-12
Abstract: L’invention concerne un procédé et un dispositif de surveillance d’un circuit pneumatique (1) d’antigivrage pour une voilure (9) d’aéronef, ledit circuit pneumatique (1) comportant une vanne de contrôle (5a, 5b) destinée à réguler le flux d’air chaud d’antigivrage à destination de la voilure (9), ledit dispositif de surveillance (13) comportant un contrôleur (15) configuré pour détecter une fuite d’air chaud au niveau de la voilure (9) à partir de l’angle d’ouverture de la vanne de contrôle (5a, 5b). Figure pour l'abrégé: Fig. 1
Patent FR-3098791-A1 (FR)
Title: Dispositif de précharge pour roulement à billes de moteur électrique et moteur électrique équipé d’un tel dispositif de précharge
Inventor: DI NOTA GEOFFREY
IPC: B64C25/34
Filed: 2019-07-19
Abstract: Dispositif de précharge pour roulement à billes de moteur électrique et moteur électrique équipé d’un tel dispositif de précharge
        
    Un aspect de l’invention concerne un dispositif de précharge (200) pour roulement à billes de moteur électrique (12), le dispositif de précharge et le roulement à billes (124, 125) étant montés de façon coaxiale l’un contre l’autre. Le dispositif de précharge comporte un barillet (210) en forme de couronne muni d’une pluralité d’orifices (230), et une pluralité de ressorts (220) logés chacun dans un des orifices (230) du barillet (210) et adaptés pour générer chacun un effort appliqué contre le roulement à billes.
    Un autre aspect de l’invention concerne un moteur électrique (12) comportant un stator (122) et un rotor (121) montés coaxialement l’un par rapport à l’autre, un arbre de rotation (120) adapté pour engrener un dispositif d’entraînement (14), au moins un roulement à billes (124, 125) monté solidaire du rotor autour de l’arbre de rotation, et au moins un dispositif de précharge (200).
    Figure à publier avec l’abrégé : Figure 6
Patent FR-3100849-A1 (FR)
Title: Goupille a bague pliante et ressort protege
Inventor: GRICOURT YVES
IPC: F16B21/12
Filed: 2019-09-16
Abstract: Dispositif pour sécuriser l’emploi des goupilles d’axes.     L’invention concerne un dispositif permettant de sécuriser l’emploi des goupilles d’axes en protégeant le ressort des agressions extérieures qui souvent abiment et détruisent les goupilles existantes sur le marché.     Il est constitué d’un fut cylindrique (1) et d’une broche (4) solidaire. Le fut cylindrique (1) présente deux lumières oblongues (7) et est apte à recevoir un ressort hélicoïdal (6) et une bague (2) pliante qui le surmonte. Un piston (3) solidaire de la bague (2) protège le ressort (6) des poussières. Quand l’utilisateur exerce une pression sur les ailes (9) de la bague (2), la bague (2) comprime le ressort (6)  et vient dépasser l’extrémité de la broche (4) pour venir reposer dans le méplat (5) ménagé à l’extrémité de la broche (4). La broche (4) est décentrée par rapport au fut cylindrique (1).     Le dispositif de l’invention est particulièrement adapté à la réalisation de goupille de sécurité pour axes.
Patent FR-3101704-A1 (FR)
Title: Procédé de détection d’une position angulaire absolue ou d’une course de déplacement angulaire absolue d’un organe tournant
Inventor: BOUSSEMART FRANCK
IPC: G01P13/04
Filed: 2019-10-08
Abstract: Un codeur annulaire multipolaire (24) dont les 2N pôles sont distribués de façon irrégulière est positionné en face d’un capteur (26) qui détecte les transitions entre pôles. On mémorise les temps correspondant aux transitions détectées et l’on calcule des temps écoulés entre chaque transition et la transition d’ordre 2N précédente, qui constituent des durées de révolution complète de l’organe tournant. Lorsque les durées ainsi calculées sont stables, on calcule le temps écoulé entre une transition testée et la transition précédente, et l’on en déduit un angle caractéristique de la transition testée, proportionnel à un ratio entre le temps écoulé depuis la transition précédente et la durée de révolution complète stabilisée. On peut alors identifier une transition d’indexation permettant de connaître la position absolue du codeur (24) par rapport au capteur (26). (Fig. 1)
Patent FR-3099758-A1 (FR)
Title: Bouchon d'Intégrité Connecté (BIC)
Inventor: DUVERGER PASCAL
IPC: B65D50/00
Filed: 2019-12-31
Abstract: L’invention porte sur un bouchon d’intégrité connecté (BIC) fixé sur une bouteille afin de permettre, sans altérer ni la bouteille, ni son bouchon, ni sa capsule de sur-bouchage, un raccordement télématique sans fils dudit bouchon d’intégrité connecté (BIC) doté de capteurs à un système de supervision des événements que la bouteille a subi.
Patent FR-3107269-A1 (FR)
Title: Procédé de production d’un composé iodofluoroalcane
Inventor: WENDLINGER LAURENT
IPC: C07C19/16
Filed: 2020-02-19
Abstract: La présente invention concerne un procédé de production d’un composé iodofluoroalcane comprenant les étapes de : a) mise en contact d’une fluorooléfine avec de l’iodure d’hydrogène pour former un flux A comprenant ledit composé iodofluoroalcane et de l’iodure d’hydrogène n’ayant pas réagi, b) séparation dudit flux A en un premier flux B1 comprenant ledit composé iodofluoroalcane et un flux B2 comprenant l’iodure d’hydrogène n’ayant pas réagi, c) recyclage du flux B2 à l’étape a).