baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2994933-A1 (FR)
Title: Bicyclette pliable comprenant des moyens de verrouillage selectif
Inventor: BAISNEE PASCAL
IPC: B62K15/00
Filed: 2012-08-29
Abstract: L'invention concerne une bicyclette pliable (1) comprenant un cadre (2) formé de deux bras (5, 6), l'un des bras (5) présentant une extrémité reliée de manière articulée à une tige de direction (7) présentant en extrémité inférieure une première roue (8), l'autre bras (6) étant relié à une seconde roue (10), lesdits deux bras (5, 6) étant montés articulés l'un par rapport à l'autre pour passer d'une position dépliée dans laquelle lesdits bras (5, 6) sont écartés l'un de l'autre, les roues (8, 10) étant disposées dans un même plan (P), à une position repliée dite de rangement dans laquelle lesdits bras (5, 6) sont rapprochés l'un de l'autre de manière à ce que les roues (8, 10) se chevauchent, et des moyens de verrouillage agencés pour permettre un verrouillage sélectif desdits bras (5, 6) dans une position intermédiaire entre la position dépliée et la position repliée de rangement.
Patent FR-2996210-A1 (FR)
Title: Dispositif pour receptionner l'aeronef
Inventor: ROSIER REZA
IPC: B64F1/36
Filed: 2012-10-02
Abstract: L'invention concerne un dispositif (10) pour réceptionner un aéronef en absorbant les chocs lors de son atterrissage. L'invention se caractérise par le fait que le dispositif comporte au moins une poche gonflable (12, 18) comprenant un moyen d'introduction (26) d'un fluide pour gonfler la poche gonflable et une paroi supérieure (14, 20) constituée d'au moins une couche textile recouverte d'au moins une couche en polymère.
Patent FR-2999151-A1 (FR)
Title: Pale d'helice pour turbomachine
Inventor: VLASTUIN JONATHAN
IPC: B64C11/18
Filed: 2012-12-07
Abstract: L'invention concerne une pale (34) d'hélice s'étendant radialement entre un pied d'aube (38) et une tête de pale (36), et comprenant un bord d'attaque (40) et un bord de fuite (42), ainsi qu'une face d'intrados et une face d'extrados. Selon l'invention, le long du bord d'attaque (40), l'angle (α) entre la direction radiale et une tangente au bord d'attaque passe par un maximum local zmax situé entre 60 et 80 % de la hauteur de pale (34). De plus, la face d'extrados de la pale (34) comprend un renfoncement (54) s'étendant axialement depuis le bord d'attaque (40) jusqu'au bord de fuite et localisé sur la hauteur de pale (34) entre le maximum local zmax et la tête de pale (34).
Patent FR-2999321-A1 (FR)
Title: Dispositif de lecture/ecriture d'etiquettes rfid et borne d'encaissement comprenant un tel dispositif
Inventor: BOUVERESSE JEAN-CLEMENT
IPC: G06K7/00
Filed: 2012-12-07
Abstract: L'invention concerne un dispositif (102) de lecture/écriture d'au moins une étiquette RFID portée par au moins un objet, comprenant : - au moins une cavité, dite de dépose, pour recevoir ledit au moins un objet, ladite cavité de dépose comprenant : • au moins une paroi de fond et au moins une paroi latérale, • au moins un moyen de lecture/écriture RFID, et • au moins un orifice (106), dit d'introduction, pour déposer des objets dans ladite cavité de dépose, formé sensiblement dans une partie haute de ladite cavité de dépose, - au moins une paroi (108-112), dite de protection, disposée autour dudit orifice d'introduction (106), s'étendant vers le haut depuis ledit orifice d'introduction (106) et réalisant une atténuation d'ondes entre ladite cavité de dépose et l'extérieur, et - au moins une ouverture (116), dite d'accès, pour accéder audit orifice d'introduction (106) au travers de ladite au moins une paroi de protection (108-112). Elle concerne également une borne d'encaissement (100) mettant en œuvre un tel dispositif.
Patent FR-3000095-A1 (FR)
Title: Composition comprenant du 2,3,3,3-tetrafluoropropene et du 1,2-difluoroethylene
Inventor: DEUR-BERT DOMINIQUE
IPC: C09K23/00
Filed: 2012-12-26
Abstract: La présente invention concerne des compositions comprenant du 2,3,3,3-tetrafluoropropène et du 1,2-difluoroethylène, utiles dans de nombreux domaines d'applications.
Patent FR-3002247-A1 (FR)
Title: Procede de commande electronique pour rincer des urinoirs
Inventor: BARGE ERIC
IPC: E03D5/10
Filed: 2013-02-18
Abstract: Ce procédé est du genre comprenant la détection de la présence d'un utilisateur et le déclenchement du rinçage au départ de cet utilisateur : d'une part, on effectue un premier rinçage, ou rinçage court, d'une durée (T1), dudit urinoir systématiquement et immédiatement après le départ de l'utilisateur, et, d'autre part, un deuxième rinçage, d'une durée (T3) supérieure à celle (T1) du premier rinçage, après un temps prédéterminé (T2), si un autre utilisateur n'est pas détecté pendant ledit temps prédéterminé (T2). Application dans le domaine des sanitaires.
Patent FR-3012338-A1 (FR)
Title: Dispositif d'assurage sur corde pour une longe reglable de maintien
Inventor: SOUILLET LOIC
IPC: A62B35/00
Filed: 2013-10-31
Abstract: Dispositif d'assurage sur corde formé par une pièce métallique, comportant un corps (11) à ouverture (13) centrale communiquant avec une encoche (17) en forme de coin pour le blocage de la corde sollicitée en tension. L'encoche (17) est située du côté du brin de corde en prise, à l'opposé du barreau (14) d'attache au harnais. Une protubérance (18) à l'entrée de l'encoche (17) fait saillie vers l'intérieur de l'ouverture (13), et est juxtaposée à un évidement (19) en forme de creux permettant de manipuler le brin de corde libre. Une tête (12) coiffe le corps (11) au-dessus de l'encoche (17), pour servir à la fois de poignée de manœuvre, et d'organe de guidage de la corde.
Patent FR-3004841-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de gestion dynamique de la mobilite urbaine
Inventor: DELMAS GUILLAUME
IPC: G08G1/065
Filed: 2013-04-22
Abstract: L'invention concerne un procédé et son dispositif de mise en œuvre, pour la supervision du stationnement des véhicules dans un domaine géographique caractérisé en ce qu'il comprend les étapes consistant à : a. obtenir l'état d'occupation instantané de l'espace de stationnement correspondant audit domaine géographique à un instant t ; b. obtenir le taux de rotation instantané du stationnement dans ledit espace de stationnement à l'instant t ; c. calculer à partir des données recueillies aux étapes a) et b) le taux d'occupation futur à un instant (t+Δt) et sa probabilité ; d. délivrer une information lorsque la probabilité ou le taux d'occupation déterminés à l'étape c) sont inférieurs ou supérieurs à un seuil déterminé. Le dispositif et le procédé objets de l'invention sont avantageusement mis en œuvre pour guider les usagers vers des emplacements de stationnement disponibles et pour optimiser la surveillance de l'espace de stationnement, notamment par les agents de surveillance de la voirie publique.
Patent FR-3006941-A1 (FR)
Title: Systeme de suspension d'un vehicule
Inventor: BUSIEAU HADRIEN
IPC: B60G17/0165
Filed: 2013-06-12
Abstract: L'invention concerne un système de suspension d'un véhicule comprenant sur chaque roue (R) un amortisseur (C) à caractéristiques d'amortissement variables pouvant être réglées par un actionneur commandé par un calculateur de suspension embarqué, le calculateur de suspension étant adapté pour traiter d'une part des données relatives au comportement de la caisse du véhicules suivant au moins une loi d'amortissement dite de type « Skyhook », et pour traiter d'autre part des données représentatives de l'état de la route sur laquelle le véhicule se déplace et qui sont susceptibles d'engendrer des vibrations dans le véhicule, également suivant a moins une loi d'amortissement de type « Skyhook ».
Patent FR-3009845-A1 (FR)
Title: Moteur a combustion a turbocompresseur et reintroduction de gaz d'echappement
Inventor: TARALLO ROMAIN
IPC: F02D23/02
Filed: 2013-08-20
Abstract: L'invention concerne un moteur à combustion de véhicule automobile à réintroduction de gaz d'échappement, le moteur comportant une conduite de jonction (100) véhiculant un flux d'air comprimé émis par un compresseur de suralimentation (70) jusqu'à un piquage (102) placé sur la ligne de réintroduction de gaz d'échappement (40) lequel piquage (102) est situé en amont d'un mélangeur (80) du moteur.
Patent FR-3010396-A1 (FR)
Title: Dispositif de depilage de plis postaux
Inventor: THIERIOT DIDIER
IPC: B65H3/14
Filed: 2013-09-12
Abstract: L'invention concerne un dispositif de dépilage (1) de plis postaux tels que des cartes postales, comprenant un magasin d'alimentation (2) en plis, équipé de moyens de déplacement des plis, les plis étant déplacés selon une direction d'avancement jusqu'à une plaque de dépilage (3) disposée dans le prolongement du magasin d'alimentation (2) et équipée de moyens de dépilage, et sur laquelle les plis sont dépilés un à un dans un plan de dépilage, comprenant une buse d'aération (6a) de sortie située en-dessous de la pile, dans le magasin d'alimentation (2), sur le coté de sortie (16) des plis, à proximité du plan de dépilage, pour projeter un jet d'air concentré directement le long et sur les plis avant et orienté de façon à envelopper les plis avant, d'un film d'air, pour diminuer la densité des plis avant pour leur dépilage.
Patent FR-3011677-A1 (FR)
Title: Realisation d'une structure semi-conductrice a branches ramifiees ayant une localisation controlee
Inventor: CORONEL PHILIPPE
IPC: H01L21/02
Filed: 2013-10-04
Abstract: Procédé de réalisation d'une structure semi-conductrice à branche semiconductrice ramifiée comprenant des étapes de : - croissance d'au moins un fil (110) semi-conducteur donné, comportant sur un flanc, un résidu (106) dudit catalyseur, - formation d'un masquage (112) recouvrant partiellement ledit flanc dudit fil donné et dévoilant une zone dudit résidu de matériau catalyseur, destinée à servir de zone de croissance d'une branche semi-conductrice secondaire.
Patent FR-3013218-A1 (FR)
Title: Composition comprenant des capsules gelifiees stabilisees par un tampon
Inventor: DELMAS THOMAS
IPC: A61Q19/00
Filed: 2013-11-18
Abstract: La présente invention concerne une composition comprenant : - une composition aqueuse comprenant un tampon possédant un pKa compris de 4,0 à 8,0 et comportant au plus une fonction acide carboxylique, et - au moins une capsule comprenant un cœur, et une enveloppe gélifiée comprenant un polyélectrolyte à l'état gélifié chélaté par des cations divalents, ladite enveloppe encapsulant totalement ledit cœur à sa périphérie, ladite capsule étant dépourvue de cellules eucaryotes.
Patent FR-3015180-A1 (FR)
Title: Appareil de cuisson par fluide thermique
Inventor: GUEGAN LAURENT
IPC: A21B5/00
Filed: 2013-12-20
Abstract: L'invention concerne un appareil de cuisson (1) qui comprend : - un dispositif (2) de chauffage d'un fluide (3) thermique; un dispositif (4) de cuisson des aliments dans lequel circule le fluide (3) thermique; - le dispositif (4) de cuisson comprend une surface (5) de cuisson par conduction; caractérisé en ce que le fluide (3) thermique est en contact avec sensiblement toute la surface (5) de cuisson par conduction de l'appareil de cuisson (1).
Patent FR-3015471-A1 (FR)
Title: Methode pour reduire les emissions de formaldehyde et de composes organiques volatils ( cov ) dans un produit a base de fibles minerales
Inventor: FOURY PATRICE
IPC: E04B1/74
Filed: 2013-12-23
Abstract: La présente invention a pour objet un procédé de réduction d'émission de formaldéhyde et de COV d'un produit à base de fibres minérales encollées par une composition liant de type résine résol phénol-formaldéhyde, de préférence modifiée par une urée, ledit procédé comprenant l'étape d'addition d'un piégeur de formaldéhyde de type sulfate de polyamine audit produit après réticulation de la composition de liant appliquée sur les fibres minérales. L'invention a également pour objet des produits à base de fibres minérales tels que définis précédemment, ainsi que l'utilisation de formaldéhyde de type sulfate de polyamine comme piégeur de formaldéhyde dans ce type de produits.
Patent FR-3023539-A1 (FR)
Title: Perfectionnements aux caisses en bois pliables a plat a vide, et pieces d'assemblage
Inventor: LEUVREY BERNARD ABEL ANDRE
IPC: B65D6/16
Filed: 2014-07-10
Abstract: Dans le domaine de caisses en bois pliables à plat à vide et re-constituables en contenant, l'invention apporte des solutions dans les dispositifs de pliage, de calage, d'empilage, de fermeture des caisses, et d'arrimage aux palettes de manutention ; dans des fabrications sur lignes de production industrielle automatisées.
Patent FR-3026364-A1 (FR)
Title: Poste d'operations a vue et passerelle de navigation comportant au moins un tel poste d'operations a vue
Inventor: LUNVEN ERIC
IPC: G06F3/041
Filed: 2014-09-30
Abstract: Ce poste d'opérations à vue (14, 16) destiné à équiper une passerelle de navigation (10) d'un navire de combat. Il comporte, un ordinateur (80), un écran tactile transparent (44), un bâti (20) maintenant l'écran de manière à ce que celui-ci soit disposé sensiblement verticalement à hauteur de vue d'un opérateur ; et un moyen (30) articulé de support du bâti, destiné à être fixé à un élément de structure de la passerelle et permettant au poste d'opérations à vue d'être déplacé par un opérateur par rapport à la passerelle (10) au cours de son utilisation, afin de permettre à un opérateur d'observer à travers l'écran tactile transparent (44) une zone particulière de l'environnement extérieur du navire de combat.
Patent FR-3027069-A1 (FR)
Title: Eolienne a axe vertical en forme d'arbre s'integrant dans les paysages, et qui produit de l'electricite
Inventor: KNAUB VINCENT FREDERIC
IPC: F03D3/00
Filed: 2014-10-13
Abstract: Eolienne à axe vertical en forme d'arbre s'intégrant dans les paysages, et qui produit de l'électricité. L'invention concerne une éolienne à axe vertical ayant un rendement accru par rapport à celles qui existent actuellement, du fait de ses pales qui sont rotatives, et ayant l'avantage de s'intégrer dans les paysages grâce à sa forme d'arbre. Le dispositif comporte quatre pales de surfaces planes et rotatives sur leur propre axe vertical, celles-ci étant disposées entre un support bas et un support haut, à intervalle régulier de 90° autour de l'axe vertical de l'éolienne. Chaque pale peut tourner de 180° sur son propre axe vertical, sous la poussée du vent. Considérons l'éolienne vue de face. Le vent souffle uniformément sur toute l'éolienne. La pale du côté droit de l'axe vertical de l'éolienne arrive en butée et offre sa surface totale perpendiculairement au vent. La pale du côté gauche de l'axe vertical se met parallèlement à la direction du vent car elle a une possibilité de tourner de 180° sur son propre axe. Comme elle est parallèle au vent, elle n'offre aucune surface d'appui à la force du vent. La force du vent qui pousse sur la pale droite fait ainsi tourner l'éolienne. Après 90° de rotation de l'éolienne, deux nouvelles pales se présentent au vent. Comme décrit ci-dessus , la pale de droite tournant sur son propre axe arrive en butée et offre sa surface totale perpendiculairement au vent. La pale de gauche pivote sur son propre axe et sort du vent en se mettant parallèlement au vent. L'éolienne continue de tourner. D'autre part, elle prend esthétiquement la forme d'un arbre et peut donc s'intégrer harmonieusement dans les paysages. Une dynamo électrique est fixée au mât. Il produit de l'électricité quand l'éolienne tourne. Si une tempête est détectée, le servomoteur fait coulisser une tringle avec deux crochets qui libèrent les deux élastiques qui forment la butée sur le mât pour une pale. Cette pale pourra alors tourner vers l'arrière de 90° et se mettre aussi parallèlement au vent, comme sa collègue se trouvant diamétralement opposée par rapport à l'axe de l'éolienne. Le vent n'a plus aucune surface sur laquelle exercer sa force. L'éolienne s'arrêtera de tourner.
Patent FR-3016795-A1 (FR)
Title: Appareil d'assistance respiratoire avec micro-soufflante a roue double
Inventor: GUIDUCCI HADRIEN
IPC: F04D29/58
Filed: 2014-01-29
Abstract: L'invention porte sur un appareil d'assistance respiratoire (20) comprenant une micro-soufflante (1) équipée d'un moteur électrique (2) entrainant en rotation un arbre (3) portant une roue à ailettes (4), ladite roue à ailettes (4) comprenant une première face (4a) et une deuxième face (4b), caractérisé en ce que la première face (4a) et la deuxième face (4b) de la roue à ailettes (4) portent des ailettes (5). Les ailettes (5) sont agencées radialement sur chacune des première et deuxième faces (4a, 4b) de la roue à ailettes (4) et ont une forme incurvée. Par ailleurs, les ailettes (4) situées sur la première face (4a) de la roue à ailettes (4) sont agencées de manière symétrique ou asymétrique aux ailettes situées sur la deuxième face (4b) de la roue à ailettes (4). L'appareil d'assistance respiratoire est de type à pression continue (CPAP) ou du type à deux niveaux de pression (BiPAP).
Patent FR-3017439-A1 (FR)
Title: Conduite flexible de transport de fluide munie d'un insert en forme de s etendu et procede de fabrication associe
Inventor: SECHER PHILIPPE
IPC: F16L11/16
Filed: 2014-02-13
Abstract: Cette conduite comprend une carcasse interne (26), disposée dans une gaine interne, la carcasse interne (26) comprenant un premier feuillard (31) plié délimitant un interstice (40) hélicoïdal débouchant vers l'axe central et un insert hélicoïdal obturant vers l'intérieur l'interstice hélicoïdal (40). L'insert hélicoïdal (28) présente une section en forme de S étendu, prise dans un plan axial médian, la section en forme de S étendu comportant une région extérieure axiale (42), une région intermédiaire radiale (44) et une région intérieure axiale (46) faisant saillie à partir de la région intermédiaire radiale (44) axialement à l'opposé et radialement à l'écart de la région extérieure axiale (42), la région intérieure axiale (46) obturant au moins partiellement l'interstice hélicoïdal (40).
Patent FR-3018872-A1 (FR)
Title: Dispositif de fixation simplifie d'un premier equipement sur un second equipement
Inventor: GAUTHIER LAURENT
IPC: F16B2/22
Filed: 2014-03-18
Abstract: La présente invention concerne un dispositif de fixation (3) d'un premier équipement (1) tel qu'un réservoir sur un second équipement (2) tel qu'une paroi, comportant : • des premiers (4) et des seconds (5) moyens de guidage en translation du réservoir (1) le long de la paroi (2) ; et • un moyen de verrouillage du réservoir (1) sur la paroi (2) ; chacun des premiers (4) et des seconds (5) moyens de guidage comportant un premier élément de guidage (41, 51) solidaire du réservoir (1) et un second élément de guidage (42, 52) solidaire de la paroi (2), caractérisé en ce que les seconds éléments de guidage (42, 52) des premiers (4) et des seconds (5) moyens de guidage sont identiques et en ce qu'un des deux moyens de guidages (4, 5) forme aussi ledit moyen de verrouillage.
Patent FR-3023985-A1 (FR)
Title: Dispositif et procede de connexion d'un moteur electrique
Inventor: AUTRET VERONIQUE
IPC: H01R13/405
Filed: 2014-07-15
Abstract: L'invention concerne un dispositif de connexion de moteur électrique (1), destiné à connecter un circuit intérieur (5) du moteur électrique (1) à un circuit extérieur (3), le moteur électrique (1) comportant un boîtier (19) fermé par un couvercle (21), et comprenant un corps (27) en matière isolante dans lequel au moins un conducteur électrique (31) est partiellement surmoulé. Selon l'invention ledit corps comporte un appendice (29) destiné à déboucher dans le boîtier (19) du moteur électrique (1) au travers d'une ouverture (23) du couvercle (21), et en ce que le au moins un conducteur électrique forme à l'intérieur du boîtier un élément de connexion électrique (33) adapté pour être connecté au circuit intérieur (5) du moteur électrique (1).
Patent FR-3025317-A1 (FR)
Title: Methode de caracterisation d'un echantillon par imagerie par spectrometrie de masse
Inventor: STAUBER JONATHAN
IPC: G06F19/00
Filed: 2014-08-26
Abstract: L'invention concerne une méthode de caractérisation d'un échantillon par imagerie par spectrométrie de masse (ISM) selon laquelle on caractérise un arrangement spatial d'au moins un ion dans ledit échantillon à partir des données d'imagerie associées audit ion, en termes de morphologie et/ou de texture.
Patent FR-3010520-A1 (FR)
Title: Dispositif pour la mesure de la concentration d`un melange de gaz
Inventor: FOGALE DANIELE
IPC: G01N21/17
Filed: 2014-09-04
Abstract: Dispositif de mesure d'un gaz prédéterminé comprenant, une cellule (11) avec une enveloppe (10) qui renferme un premier espace d'analyse de gaz (12), un dispositif d'émission d'une onde électromagnétique (3), un premier miroir (4) placé en correspondance d'une extrémité du premier espace d'analyse (12) et un deuxième miroir (5) placé sur l'extrémité opposée par rapport au premier miroir (4) du premier espace d'analyse (12), un premier capteur de détection (6) placé sur une extrémité du premier espace d'analyse et un deuxième capteur de détection (14) pour le centrage de l'onde électromagnétique par rapport au spectre de la fréquence du gaz de référence, et une cellule de référence et en ce qu'au moins deux capteurs de détection sont connectés à au moins une électronique de contrôle et d'acquisition (42), caractérisé en ce qu'au dispositif d'émission d'une onde électromagnétique (3) est connecté un générateur de fréquence (42) pour moduler une fréquence définie dans l'onde électromagnétique et qu'au moins entre au moins un capteur de détection (6,14) et l'électronique de contrôle et d'acquisition (42) est interposé un dispositif (41) pour mesurer l'intensité de l'onde électromagnétique à une fréquence prédéterminée, et le dispositif comprenant au moins un deuxième espace d'analyse (20) interposé entre une onde électromagnétique émise par ledit dispositif d'émission (3) d'une onde électromagnétique et la cellule de référence (15) et au moins deux mesures étant effectuées simultanément.
Patent FR-3025752-A1 (FR)
Title: Reservoir equipe d'un limiteur de remplissage
Inventor: BERTHOMMIER MICHEL
IPC: B60K15/035
Filed: 2014-09-15
Abstract: Réservoir (2) comprenant : - une enveloppe (3) percée d'une ouverture (13) de remplissage et d'un évent (14) de dégazage, - un dispositif (21) limiteur de remplissage, qui comprend : ○ un conduit (22) primaire s'étendant jusqu'à une embouchure (23) primaire définissant un niveau (24) primaire de remplissage, ○ un conduit (25) secondaire s'étendant jusqu'à une embouchure (25) secondaire décalée vers le bas par rapport à l'embouchure (23) primaire et définissant un niveau secondaire de remplissage, ○ un sélecteur (31) mobile par rapport aux conduits (22, 25), entre une position primaire de remplissage dans laquelle le sélecteur (31) place le conduit (22) primaire en communication fluidique avec l'évent (14) de dégazage, et une position secondaire de remplissage dans laquelle le sélecteur (31) obture le conduit (22) primaire et place le conduit (25) secondaire en communication fluidique avec l'évent (14) de dégazage.
Patent FR-3026127-A1 (FR)
Title: Cabine de recherche par detection olfactive
Inventor: CALMES CHRISTOPHE
IPC: G01N33/487
Filed: 2014-09-18
Abstract: L'invention concerne une cabine (1) de recherche par détection olfactive, comprenant : au moins une paroi latérale (2) dressée sensiblement verticalement et délimitant un espace intérieur (3) agencé pour accueillir une personne à contrôler ; et une ouverture (4) permettant l'accès de la personne à contrôler à cet espace intérieur (3), la cabine (1) étant caractérisée en ce qu'elle comprend un dispositif de mise en circulation d'air (5) pour diriger un flux d'air contenu dans l'espace intérieur (3) vers une zone de détection (6) agencée pour canaliser le flux d'air de l'espace intérieur (3) vers l'extérieur (7).