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Patent FR-3075935-A1 (FR)
Title: Systeme de purification d'air domestique
Inventor: GANEM MATHIAS
IPC: F24F110/50
Filed: 2017-12-21
Abstract: Système de purification d'air comprenant : - un purificateur d'air (10) avec une unité de commande (11) et une unité de filtration (12), - au moins une interface homme - machine (31, 32, 33), - au moins un capteur d'air nomade agencé pour pouvoir être : • accouplé au purificateur d'air (10), ou • désaccouplé du purificateur d'air (10), l'unité de commande (11) étant agencée pour commander l'unité de filtration (12) selon au moins : • un mode de fonctionnement accouplé prenant en compte un retour de mesures du capteur d'air, et • un mode de fonctionnement désaccouplé ne prenant pas en compte un retour de mesures du capteur d'air, caractérisé en ce que dans le mode de fonctionnement désaccouplé du purificateur d'air (10), l'interface homme - machine (31, 32, 33) est agencée pour afficher des mesures du capteur d'air nomade.
Patent FR-3073113-A1 (FR)
Title: Dispositif de captation pedagogique pour systeme informatise d'apprentissage en ligne
Inventor: MICHELI REGIS
IPC: H04N5/225
Filed: 2017-10-26
Abstract: La présente invention dite DCP concerne un système discret capable d'enregistrer le contenu pédagogique d'une formation. Ce dispositif est composé de l'assemblage d'un système d'enregistrement vidéo, d'un micro studio d'enregistrement audio fixe et mobile. Ce dispositif permet de filmer un cours en captant le son de l'audience sans que chaque personne ait un micro personnel.
Patent FR-3078304-A1 (FR)
Title: Procede de gestion des couples appliques sur les trains roulants de vehicules comprenant chacun une motorisation
Inventor: MICHAUT SIMON
IPC: B60W10/02
Filed: 2018-02-28
Abstract: Procédé de gestion des couples appliqués sur les trains roulants avant et arrière d'un véhicule comprenant chacun une motorisation (2, 10), ce véhicule disposant d'un programme électronique de stabilité ESP de limitation du glissement des roues (6, 14), remarquable en ce que pendant l'activation du programme électronique de stabilité ESP, en cas de consigne de freinage sur un premier train roulant, ou respectivement d'accélération sur ce premier train roulant, il applique une consigne de couple négatif saturé à la valeur nulle sur le deuxième train roulant, ou respectivement il applique une consigne de couple positif saturé à la valeur nulle sur ce deuxième train roulant.
Patent FR-3063759-A1 (FR)
Title: Gond de fenetre ou de porte
Inventor: RICHTER CARSTEN
IPC: E05D1/06
Filed: 2018-03-08
Abstract: L'invention concerne un gond de fenêtre ou de porte comprenant une base depuis laquelle fait saillie un bras de liaison, lequel porte un boulon pivotant ou un axe-pivot. Il est caractéristique pour ledit gond que le bras de liaison est prévu au niveau d'un élément de liaison (5) qui peut être connecté de manière amovible à la base par le biais d'une liaison dentée, que la base ou l'élément de liaison (5) présente à cet effet une rainure d'insertion qui présente des dents au niveau de ses flancs de rainure, et que l'élément de liaison (5) ou la base présente, au niveau de ses côtés adjacents aux flancs de rainure, à chaque fois au moins une dent conjuguée (9), laquelle peut être insérée de manière sélective dans l'un des espaces libres prévus entre deux dents adjacentes.
Patent FR-3079934-A1 (FR)
Title: Procede de detection d'un evenement survenant au niveau d'un tableau de distribution electrique.
Inventor: DU BOURG DE LUZENCON BAUDOUIN
IPC: H02J13/00
Filed: 2018-04-06
Abstract: La présente invention a pour objet un procédé de détection d'un évènement survenant au niveau d'un tableau (1) de distribution électrique, comprenant :
- une étape de détection d'un son par au moins un capteur (2),
- une étape de transfert de données représentatives du son détecté,
- une première étape d'analyse des données représentatives du son détecté comprenant une première sous-étape de détermination des coordonnées d'un lieu de génération (4) du son dans un système de coordonnées donné,
- une étape de transfert des données analysées à un dispositif déporté, l'étape d'analyse de données représentatives du son détecté comprenant une première sous-étape d'identification de source lors de laquelle le dispositif d'analyse et de transfert (3) compare les coordonnées du lieu de génération du son (4) à des coordonnées de composants (11) comprises dans une banque de coordonnées de composants, de sorte à déterminer quel composant (1 1) a généré ce son.
Patent FR-3087366-A1 (FR)
Title: Procede de realisation d’une armature tubulaire metallique d’appui-tete de siege de vehicule automobile
Inventor: DAUCHEZ FERNAND
IPC: B60N2/80
Filed: 2018-10-23
Abstract: L'invention concerne un procédé comprenant les étapes suivantes : prévoir un tube (2) métallique présentant deux zones extrêmes (3) se terminant par une troncature radiale dudit tube ; réaliser une conformation de chacune desdites zones par emboutissage dans une matrice (5) creuse en forme générale de demi-sphère, le diamètre (6) de ladite demi-sphère correspondant sensiblement au diamètre externe (7) dudit tube et son rayon (8) étant supérieur ou égal à 3,2 mm, lesdites zones étant chauffées à température de ramollissement du métal avant leur emboutissage, de manière à optimiser leur conformation à la forme de ladite matrice.
Patent FR-3078892-A1 (FR)
Title: Principe actif cosmetique obtenu a partir de fleurs de bombax malabaricum et utilisation cosmetique hydratante et anti-seborrhee
Inventor: PAUFIQUE JEAN
IPC: A61Q19/00
Filed: 2018-03-16
Abstract: L'objet de l'invention est un principe actif cosmétique comprenant au moins un extrait obtenu à partir de fleurs de Bombax malabaricum ne comprenant pas de polyphénols et comprenant au moins 25% de carbohydrates en poids de matières sèches de l'extrait. L'invention a également pour objet les compositions l'incluant et l'utilisation cosmétique de ce principe actif en application topique sur la peau pour l'hydrater et diminuer la sécrétion de sébum.
Patent FR-3090097-A1 (FR)
Title: Capteur inductif d’angle de rotation
Inventor: KLEIN MANUEL
IPC: H02P21/18
Filed: 2018-12-13
Abstract: Capteur inductif d’angle de rotation L'invention concerne le domaine des capteurs, et plus spécifiquement un capteur (10) d’angle de rotation comprenant un arbre rotatif (11), un aimant permanent (12), et une spire (13) électriquement conductrice. L’aimant permanent (12) est solidaire de l’arbre rotatif (11) et orienté suivant un axe différent à un axe de rotation (X) de l’arbre rotatif (11), et la spire (13) est disposée autour de l’arbre rotatif (11). La spire (13) coupe un plan (PR) perpendiculaire à l’axe de rotation (X). Figure pour l’abrégé : Fig. 2.
Patent FR-3090827-A1 (FR)
Title: Gaine d’aeration
Inventor: BOULANGER LUDOVIC
IPC: F24F13/26
Filed: 2018-12-19
Abstract: Gaine d’aération 1 de locaux à présence humaine ou animale, comprenant une extrémité amont 2, une extrémité aval 3, une conduite tubulaire 4 s’étendant entre les extrémités amont et aval, pourvue d’une paroi étanche et d’au moins une prise d’air ambiant 5, et un organe passif mélangeur 6 pour mélanger l’air provenant de l’extrémité amont ouverte et l’air provenant de la prise d’air ambiant 5, l’organe passif mélangeur 6 étant contenu dans la paroi de la conduite tubulaire 4. Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3091249-A1 (FR)
Title: Procédé et dispositif de détermination du positionnement d’un véhicule automobile dans une voie de circulation
Inventor: AGUSTINOS ANTHONY
IPC: B60W40/02
Filed: 2018-12-27
Abstract: Procédé de positionnement d’un véhicule automobile (10) dans sa voie de circulation où, à partir du signal reçu d’une caméra asynchrone (11) équipant le véhicule, on détecte et on classifie des objets présents dans la scène environnante du véhicule émettant un signal lumineux pulsé modulé temporellement, en fonction d’une fréquence prédéfinie, on positionne au moins deux objets détectés par rapport au véhicule, dans un repère associé à la scène, on associe un objet préalablement répertorié à chaque objet détecté, en fonction de son positionnement par rapport au véhicule et de sa classification, on calcule une distance estimée entre les deux objets détectés et une distance réelle entre les deux objets répertoriés associés et, si l’écart entre distance estimée et distance réelle est inférieur à un seuil, on calcule le positionnement du véhicule en fonction du positionnement des objets répertoriés. Figure pour l’abrégé : figure 1
Patent FR-3092233-A1 (FR)
Title: Meuble
Inventor: BRECHET OLIVIER
IPC: H02S20/00
Filed: 2019-02-05
Abstract: Meuble L’invention propose un meuble, comprenant un corps de meuble possédant une partie d’appui au sol et un plateau supérieur (10) généralement horizontal. Le plateau supérieur comprend une plaque (11) en matériau translucide ou opalescent, et le meuble comprend au-dessous de ladite plaque une cavité abritant un ou plusieurs éléments photovoltaïques (50) s’étendant sur une partie substantielle de l’étendue de la plaque de manière à recevoir la lumière incidente diffusée par la plaque, et, entre le ou les éléments photovoltaïques et la plaque, une ou plusieurs sources lumineuses (60) agencées pour minimiser l’occultation du ou des éléments photovoltaïques. Le meuble comprenant également au moins une batterie (80) apte à être chargée par le ou les éléments photovoltaïques et à alimenter la ou les sources lumineuses. Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3093689-A1 (FR)
Title: Procédé d’élaboration d’une consigne de pilotage mixte d’un système de braquage de roues et d’un système de freinage différentiel d’un véhicule automobile
Inventor: BRUNO GEOFFREY
IPC: B60W40/114
Filed: 2019-03-12
Abstract: L’invention concerne un procédé d’élaboration d’une consigne de pilotage d’un système de direction et d’un système de freinage différentiel d’un véhicule automobile (10), comprenant des étapes de : - acquisition d’une valeur relative à un moment de lacet total à appliquer au véhicule automobile pour qu’il suive une trajectoire (T1) requise, et de la vitesse du véhicule automobile, - calcul, en fonction de ladite vitesse, d’au moins un seuil relatif à la proportion maximum du moment de lacet total que le système de direction ou que le système de freinage différentiel peut assurer, - détermination, en fonction dudit seuil, d’un taux de répartition relatif à la proportion du moment de lacet total que le système de direction ou que le système de freinage différentiel doit assurer, et - génération d’une consigne de pilotage du système de direction et du système de freinage différentiel en fonction dudit taux de répartition et de la valeur relative au moment de lacet total. Figure pour l’abrégé : Fig.1
Patent FR-3094245-A1 (FR)
Title: Procédé et outillage pour la mise en forme d’une arête sur un embouti
Inventor: BAZIN DAVID
IPC: B21D22/30
Filed: 2019-03-29
Abstract: PROCÉDÉ ET OUTILLAGE POUR LA MISE EN FORME D’UNE ARÊTE SUR UN EMBOUTI Procédé de mise en forme d’un embouti (1), ledit procédé comprenant un emboutissage de l’embouti (1) de manière à former une arête (1C) sur ledit embouti (1) ; l’emboutissage comprenant, successivement : une première frappe de l’embouti (1) avec un premier outillage d’emboutissage de manière à former l’arête avec un premier rayon de courbure ; une deuxième frappe de l’embouti (1) avec un deuxième outillage d’emboutissage (13) de manière à affiner l’arête (1C) avec un deuxième rayon de courbure inférieur au premier rayon de courbure. Figure à publier avec l’abrégé : Figure 4
Patent FR-3098037-A1 (FR)
Title: Procédé de commande d’un réseau de transmission électrique
Inventor: GONZALEZ JUAN CARLOS
IPC: H02M7/02
Filed: 2019-06-26
Abstract: L’invention concerne un procédé de commande d’un réseau de transmission électrique (1) comprenant plusieurs lignes haute tension continu (320) et au moins trois convertisseurs alternatif/continu (21, 22, 23, 24, 25) identifiés par un indice i respectif, interconnectés par lesdites lignes haute tension continu, chacun desdits convertisseurs alternatif/continu (321) étant connecté d’une part à un bus de tension alternative (11) identifié par un indice i respectif et d’autre part à une desdites lignes haute tension continu (320), le procédé comprenant :-chacun des convertisseurs d’indice i applique une consigne de puissance Pdci avec . avec Pconxij une référence de puissance échangée entre le bus d’indice i et le bus d’indice j par l’intermédiaire du réseau de transmission électrique (1), avec n le nombre desdits convertisseurs connectés auxdits bus de tension alternative. Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3098452-A1 (FR)
Title: Dispositif de traction hybride de vehicule automobile a double chemin de puissance electrique
Inventor: RAOUL MICHEL
IPC: B60K6/42
Filed: 2019-07-12
Abstract: Dispositif de traction hybride à double chemin de puissance entre une machine électrique et les roues d’un véhicule, composé d’une boîte de vitesses (1) à arbres parallèles (20, 30), dont un arbre primaire (20) qui transmet la puissance d’un moteur thermique d’entraînement à un arbre secondaire (30) relié aux roues du véhicule, et d’une machine électrique (60), caractérisé en ce que la machine électrique (60) transmet sa puissance sur un rapport unique à un arbre de couplage (80) avec la boîte (1), puis à partir de celui-ci, sélectivement sur l’arbre primaire, ou sur l’arbre secondaire de la boîte. Figure pour l’abrégé : figure 1
Patent FR-3098903-A1 (FR)
Title: Dispositif de detection d'impulsions optiques
Inventor: PERRUCHOT LUDOVIC
IPC: G01J11/00
Filed: 2019-07-15
Abstract: Dispositif de détection d’impulsions optiques La présente invention concerne un dispositif de détection d’impulsions optiques, le dispositif comprenant un capteur (20) comportant une pluralité de pixels, chaque pixel comprenant : - un récepteur configuré pour recevoir des impulsions optiques et générer un signal électrique, - une unité de détection d’événements comprenant un filtre fréquentiel ayant une fréquence de coupure réglable définissant une bande passante pour l’unité de détection d’événements, la fréquence de coupure réglable étant telle que la borne supérieure de la bande passante est supérieure ou égale à 1 Mégahertz, l’unité de détection étant configurée pour détecter les variations dans le signal électrique généré par le récepteur seulement lorsque la fréquence dans le domaine fréquentiel desdites variations est comprise dans la bande passante de l’unité de détection d’événements, et - une unité de chronométrie configurée pour dater chaque variation du signal électrique détectée par l’unité de détection d’événements. Figure pour l'abrégé : figure 2
Patent FR-3084715-A1 (FR)
Title: Système de valve avec dispositif d’isolation
Inventor: LIU HAILIANG
IPC: F16K31/56
Filed: 2019-08-02
Abstract: Système de valve avec dispositif d’isolation Système de valve comprenant une valve de marche/arrêt (10) commandant la circulation dans une conduite en amont (41) et une conduite en aval (42) de la valve (10) ; une tige de valve (11) raccordée avec un mécanisme d’actionnement de marche/arrêt (20) ; la conduite en amont (41) étant raccordée avec un mécanisme de déclencheur pilote (30), adapté pour déclencher le mécanisme (20), via un tuyau de communication (50) lui-même raccordé avec le mécanisme (20), dans lequel un dispositif d’isolation (60) agencé sur le tuyau (50) isole ce dernier dans une partie en amont et en aval via un composant de détection de pression, et peut détecter une pression de la conduite en amont (41) et la ramener au mécanisme de déclencheur pilote (30), provoquant une action dudit mécanisme (30), et un fluide est versé entre la partie en aval du tuyau (50) et le mécanisme de déclencheur pilote (30).      Figure pour l’abrégé : Fig. 1.
Patent FR-3099611-A1 (FR)
Title: Méthode et système pour vérifier un affichage de message sur un afficheur digital
Inventor: MICHEL NICOLAS
IPC: G07C11/00
Filed: 2019-08-02
Abstract: Méthode pour vérifier un affichage effectif d’un message d’intérêt sur un afficheur digital (1), la méthode comprenant : disposer un capteur optique (2) en regard de la face d’affichage de l’afficheur digital ; préparer et afficher une trame d’affichage (20) du message comprenant une succession séquencée d’images passives et d’images actives ; la trame étant associée à un code numérique de signature ; les images actives étant définies par rapport à au moins une image significative de message (A, B, C) ; les images passives ou les images actives comprenant en outre une image d’affichage du message d’intérêt (F) ; acquérir le signal délivré par le capteur optique (2), et en former un code reçu (21) ; comparer le code reçu (21) avec le code numérique de signature. Figure de l’abrégé : 4
Patent FR-3100265-A1 (FR)
Title: Tampon à butée auto-ajustable
Inventor: SICOT MIKAEL
IPC: E05F5/06
Filed: 2019-08-29
Abstract: Dispositif de tampon (100) à butée auto-ajustable, comprenant une tête de tampon (60), une embase (20) comportant un profilé de guidage, et un corps central (40) comportant une rainure coopérant avec ledit profilé, le corps central étant monté sur l’embase par un mouvement de translation, suivant une direction X, le corps central recevant partiellement la tête de tampon. La tête de tampon peut se déplacer par rapport au corps central suivant une direction Z, le dispositif comprend en outre un élément de verrouillage (80) inséré dans le corps central, suivant une direction Y, et actionnable en translation pour bloquer dans la direction Z la tête de tampon dans le corps central et bloquer dans la direction X le corps central sur l’embase. L’élément de verrouillage et la tête de tampon comportent, respectivement, au moins une rampe de poussée (86) et au moins un logement (66) apte à recevoir ladite rampe, ladite rampe et ledit logement étant aptes à, lorsque l’élément de verrouillage est actionné en translation, produire un effet de came et permettre le rehaussement de la tête de tampon. L’élément de verrouillage a une position ouverte, dans le corps central, dans laquelle ladite rampe de poussée est reçue par ledit logement et l’élément de verrouillage peut être enfoncé suivant la direction Y et une position verrouillée, dans laquelle la tête de tampon est bloquée dans la direction Z. L’élément de verrouillage et l’embase comportent des moyens de verrouillage coopérant uniquement dans la position verrouillée pour bloquer le corps central dans la direction X.     Figure d’abrégé : Fig. 1A
Patent FR-3102763-A1 (FR)
Title: Grue à tour avec poinçon à pliage et dépliage automatiques
Inventor: GEVAUDANT OLIVIER
IPC: B66C23/68
Filed: 2019-10-31
Abstract: Grue à tour (1), de type pliable et dépliable entre une configuration de travail et une configuration de transport, présentant une flèche (2) articulée en rotation par rapport à un mât (3) autour d’un axe de rotation principal, ladite grue à tour comportant une retenue arrière fixée à un châssis (4) supportant ledit mât et à un poinçon (6), prolongeant ladite flèche à l’arrière dudit axe de rotation principal et déplaçable par rapport à ladite flèche (2) entre une position de travail et une position de transport, ladite grue à tour étant caractérisée en ce qu’elle comporte un câble de levage (5) prévu pour être relié à un dispositif enrouleur exerçant sur ledit câble de levage (5) une force de tension (T) appliquée sur ledit poinçon au moyen d’un système de renvoi (8) conçu pour coopérer avec ledit câble de levage, de manière à provoquer un déplacement dudit poinçon de sa position de travail vers sa position de transport. Figure 2
Patent FR-3104015-A1 (FR)
Title: Présentoir pour produits à tester, notamment des produits de maquillage
Inventor: TENENHAUS JACQUES
IPC: A47F5/10
Filed: 2019-12-04
Abstract: Présentoir pour produits à tester, notamment des produits de maquillage Elément formant présentoir pour présenter des produits, notamment à tester, par exemple des produits de maquillage, comportant une plaque de base ayant la forme d'un polygone à au moins trois côtés, notamment un carré ou un rectangle, une ou des ouvertures et/ou cavités étant formée(s) dans la plaque pour déboucher à la face supérieure de celle-ci en définissant un ou des espace(s) de réception pour les produits, est caractérisé en ce que de chaque côté du polygone s'étendent, à l’opposé de la plaque de base, des rabats respectifs latéraux destinés à être repliés le long des lignes définissant les côtés respectifs du polygone définissant la face supérieure de la plaque de base pour être disposés à angle droit par rapport à cette face supérieure et des moyens de fixation étant prévus pour fixer les rabats les uns aux autres en position repliés à 90° par rapport à la face supérieure de la plaque de base. Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3107084-A1 (FR)
Title: Système EGR avec préchauffage de dispositif de dépollution
Inventor: CHANCERELLE JEAN-BAPTISTE
IPC: F01N13/08
Filed: 2020-02-11
Abstract: Dispositif de chauffage (10) d’un élément de dépollution (17) de gaz brulés d’un moteur thermique d’un véhicule automobile comprenant une ligne de gaz d’échappement (20) traversant l’élément de dépollution,     Caractérisé en ce que le dispositif (10) comprend une boucle fermée (10b) de chauffage d’air traversant l’élément de dépollution (17).     Figure pour l’abrégé : Figure 1.
Patent FR-3108365-A1 (FR)
Title: Aube pour turbomachine comprenant un revetement anticorrosion, turbomachine comprenant l’aube et procede de depot du revetement sur l’aube
Inventor: CRABOS FABRICE
IPC: F01D5/28
Filed: 2020-03-18
Abstract: Aube pour turbomachine comprenant une pale (12) comprenant un substrat (30) en superalliage comportant une surface de profilé et une surface de tête de pale, la surface de profilé et la surface de tête de pale portant un revêtement anticorrosion (36) à base de zircone, une couche d’alumine (34) étant interposée entre le substrat (30) et le revêtement anticorrosion (36), le revêtement anticorrosion (36) présentant, sur la surface de profilé une épaisseur maximale inférieure ou égale à 20 µm et une porosité totale supérieure ou égale à 5 vol% et inférieure ou égale à 15 vol%.     Turbomachine comprenant l’aube et procédé de dépôt d’un revêtement anticorrosion (36) sur l’aube.     Figure pour l’abrégé : Fig. 4
Patent FR-3108853-A1 (FR)
Title: Rupture sélective et réversible de la barrière hémato-encéphalique par émission d’ultrasons
Inventor: SADIK JEAN-CLAUDE
IPC: A61N7/00
Filed: 2020-04-01
Abstract: RUPTURE SÉLECTIVE ET RÉVERSIBLE DE LA BARRIÈRE HÉMATO-ENCÉPHALIQUE PAR ÉMISSION D’ULTRASONS
    La présente invention concerne un dispositif d’émissions d’ultrasons 1, configuré pour rompre sélectivement et réversiblement la barrière hémato-encéphalique d’un sujet, comprenant une structure 2 configurée pour être placée sur au moins une portion de la tête dudit sujet, au moins deux transducteurs ultrasonores 3 couplés à ladite structure 2 et configurés pour émettre des ultrasons à intensité diagnostic. La présente invention a également pour objet une méthode pour améliorer la biodisponibilité dans les tissus cérébraux d’au moins agent luttant contre les médiateurs de l’inflammation chez un sujet. Enfin, l’invention a pour objet l’utilisation du dispositif de la présente pour le traitement des maladies du système nerveux central.
    Figure de l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3109124-A1 (FR)
Title: Dispositif de validation d’un dispositif de freinage secondaire et machine de traction comprenant un tel dispositif de validation
Inventor: SILVA DENIS
IPC: B60T7/10
Filed: 2020-04-14
Abstract: L’invention concerne un dispositif de validation (4) de commande de freinage secondaire, comprenant une pièce de base (8) configurée pour recevoir et être solidarisée à une base (5) d’un dispositif de freinage secondaire (1), et une pièce de levage (10) configurée pour lever un levier (2) dudit dispositif de freinage secondaire (1), le dispositif de validation (4) étant configuré pour être monté sur une machine de traction. L’invention concerne en outre une machine de traction comprenant un tel dispositif et un procédé de validation caractérisé par la mise en œuvre d’un tel dispositif de validation (4). Fig. 3