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Patent FR-3005522-B1 (FR)
Title: Circuit d'aspersion de l'enceinte de confinement passif
Inventor: KIM YOUNG IN
IPC: G21C15/18
Filed: 2014-05-09
Granted: 2019-06-21
Abstract: Il est proposé un circuit d'aspersion de l'enceinte de confinement passif incluant : une unité de stockage caloporteur d'aspersion qui communique avec une enceinte de confinement logeant un caisson de réacteur et maintient un équilibre de pression entre l'unité de stockage de caloporteur d'aspersion et l'enceinte de confinement ; un tuyau d'aspersion qui est installé au sein de l'enceinte de confinement de telle manière que lorsqu'un accident se produit, un caloporteur fourni par l'unité de stockage de caloporteur d'aspersion est aspergé dans l'enceinte de confinement par l'intermédiaire du tuyau d'aspersion en raison d'une augmentation de pression au sein de l'enceinte de confinement ; et un tuyau de raccordement dont une extrémité est insérée dans l'unité de stockage de caloporteur d'aspersion de telle manière à fournir un chemin d'écoulement le long duquel le caloporteur s'écoule, et dont l'autre extrémité est raccordée au tuyau d'aspersion de telle manière que le caloporteur soit fourni de manière passive au tuyau d'aspersion par l'intermédiaire du tuyau de raccordement à l'intérieur.
Patent FR-3021583-B1 (FR)
Title: Composant optique de securite personnalisable pour la fabrication d'un document de securite personnalise et fabrication d'un tel composant
Inventor: SOUPARIS HUGUES
IPC: B42D25/45
Filed: 2014-05-30
Granted: 2021-10-22
Abstract: Selon un aspect, l'invention concerne un composant optique de sécurité personnalisable (100, 200, 300, 500, 600) pour la fabrication d'un document de sécurité personnalisé, destiné à être authentifié selon une face d'observation (Fobs), dans une bande spectrale d'observation donnée, le composant comprenant: - une couche métallique opaque (104), structurée pour former une structure optique diffusante (20) dans la bande spectrale d'observation, et personnalisable par ablation laser; - une couche ou un ensemble de couches formant une structure optiquement active (30), ladite couche ou ensemble de couches étant agencé(e) du côté de la couche métallique structurée opposé à la face d'observation.
Patent FR-3026791-B1 (FR)
Title: Mecanisme hydraulique muni de moyens de guidage en translation des pistons
Inventor: PRAT YANN
IPC: F04B1/107
Filed: 2014-10-03
Granted: 2019-04-19
Abstract: Mécanisme hydraulique, moteur ou pompe, comprenant une came ; un bloc-cylindres monté rotatif par rapport à la came ; au moins un cylindre (110i, 110e) ménagé dans ce bloc-cylindres ; au moins un ensemble piston apte à coopérer avec un cylindre (110i, 110e), cet ensemble piston comprenant un piston (111i, 111e) monté à coulissement à l'intérieur dudit cylindre (110i, 110e) ; un rouleau (123) monté rotatif sur le piston (111i, 111e) et configuré pour coopérer avec la came, le rouleau (123) étant délimité par deux faces transversales d'extrémité ; des première et deuxième pièces de calage (129) disposées chacune entre une face d'extrémité du rouleau (123) et la face interne du cylindre (110i, 110e) sur laquelle ladite pièce de calage (129) prend appui de manière à maintenir la position axiale du rouleau (123) ; le cylindre (110i, 110e) comporte une rainure (131) pratiquée dans sa face interne, et l'ensemble piston comporte une projection (136) configurée pour coopérer avec la rainure (131) du cylindre (110i, 110e) de manière à maintenir l'orientation du rouleau (123).
Patent FR-3012780-B1 (FR)
Title: Dispositif de retenue de ressort composite et procede d'assemblage dans un maitre-cylindre de frein
Inventor: KRIZ II RICHARD JAMES
IPC: B60T11/16
Filed: 2014-10-20
Granted: 2019-07-05
Abstract: Un dispositif de retenue de ressort (38) en forme de coupelle est disposé de manière à pouvoir coulisser à l'intérieur d'un piston (22) en forme de coupelle renfermant un ressort. La paroi latérale (40) du dispositif de retenue de ressort présente des évidements (70) et des fentes (54) définissant des doigts (62). Une languette (64) fait saillie radialement vers l'extérieur à l'extrémité distale (44) des doigts pour se mettre en prise avec une bague de retenue à l'intérieur du piston. Le dispositif de retenue et le piston forment un dispositif dans lequel les doigts peuvent être compressés avec le dispositif de retenue, à l'extérieur du piston, jusqu'en insertion avec les languettes en position de préhension du ressort. Après l'insertion du dispositif de retenue dans le piston, la compression radiale des doigts est libérée.
Patent FR-3027796-B1 (FR)
Title: Procede cosmetique pour attenuer les rides
Inventor: SCHULTZE XAVIER
IPC: A61Q19/08
Filed: 2014-10-31
Granted: 2016-11-25
Abstract: L'invention concerne un procédé cosmétique de soin de la peau, plus particulièrement de la peau du visage, en particulier de la peau ridée, comprenant soit l'application topique sur la peau d'un mélange anhydre (extemporané) d'une composition cosmétique comprenant un polymère acrylique d'anhydride maléique et d'un composé amino alcoxysilane (I) ;         soit l'application séquentielle sur la peau d'une composition cosmétique anhydre comprenant un polymère acrylique d'anhydride maléique et d'un composé amino alcoxysilane (I),         ledit polymère acrylique d'anhydride maléique étant obtenu par polymérisation de :         (a) 50 à 90 % en poids, du poids total de monomères, de (méth)acrylate d'isobornyle         (b) 1 à 50 % en poids d'anhydride maléique         (c) 0 à 49 % en poids de monomère (méth)acrylate additionnel ledit amino alcoxy silane étant de formule (I) :         R-NH-R1Si(OR2)z(R3)x (I)         dans laquelle :         R1 est un groupe divalent hydrocarbonée en C1-C20,         R= H ou groupe alkyle en C1-C4,         R2 et R3 représentent un groupe alkyle comprenant de 1 à 6 atomes de carbone, z désigne un nombre entier allant de 1 à 3, et x désigne un nombre entier allant de 0 à 2, avec z+x =3.
Patent FR-3038260-B1 (FR)
Title: "dispositif de suspension pour une roue de vehicule automobile comportant un bras muni d'un corps en tole et d'une tete massive rapportee"
Inventor: ROLLET REMI
IPC: B60G5/04
Filed: 2015-07-03
Granted: 2017-07-14
Abstract: L'invention concerne un dispositif (10) de suspension pour au moins une roue (12) arrière de véhicule automobile, qui comporte :         - un essieu (14) à traverse (18) souple élastiquement en torsion qui comporte au moins un bras (16) longitudinal présentant :         - un corps (20) longitudinal ; et         - une tête (24) formant un tronçon d'extrémité arrière du bras (16) ;         - un porte-fusée (26) qui est monté pivotant autour d'un deuxième axe (C) transversal directement sur la tête (24) du bras (16) avec un débattement déterminé autour d'une position angulaire stable vers laquelle il est rappelé élastiquement ;         caractérisé en ce que le corps (20) du bras (16) est réalisé par formage d'une tôle, tandis que la tête (24) est formée par un élément massif qui est rapporté et fixé à une extrémité (32) arrière libre du corps (20).
Patent FR-3038852-B1 (FR)
Title: Production stabilisee de 1,3-butadiene en presence d'un oxyde de tantale dope par un element aldolisant
Inventor: CADRAN NICOLAS
IPC: B01J35/10
Filed: 2015-07-13
Granted: 2019-11-29
Abstract: L'invention concerne un catalyseur comprenant au moins l'élément tantale, au moins un élément aldolisant et au moins une matrice oxyde mésoporeuse, la masse de tantale étant comprise entre 0,1 et 30% de la masse de la matrice oxyde mésoporeuse, la masse du au moins un élément aldolisant étant comprise entre 0,02 et 4% de la masse de la matrice oxyde mésoporeuse, et son utilisation.
Patent FR-3032818-B1 (FR)
Title: Systeme de confirmation d'autorisation d'emprunt de voie reservee a certains types de vehicules
Inventor: SDIKA MICHAEL
IPC: G08G1/123
Filed: 2015-09-07
Granted: 2019-11-15
Abstract: L'invention vise un système de confirmation d'autorisation d'emprunt de voie réservée à certains types de véhicules, ledit système comprenant, d'une part, des moyens de détection du nombre de visages présents dans l'habitacle d'un véhicule, ces moyens étant embarqués dans le véhicule, d'autre part, des moyens de géolocalisation du véhicule, et, enfin, des moyens de corrélation du nombre de visages détectés avec la position géographique du véhicule, de vérification de la réalisation d'un critère prédéfini combinant la position géographique du véhicule et le nombre de visages détectés, et d'émission une alerte si le critère n'est pas respecté.         L'invention vise également un véhicule automobile comportant des moyens de détection du nombre de visages présents dans l'habitacle dudit véhicule, et des moyens de géolocalisation du véhicule.
Patent FR-3040974-B1 (FR)
Title: Structure de support pour un module de face avant d'un vehicule automobile et module de face avant comprenant ladite structure de support
Inventor: ANDRE STEPHAN
IPC: B62D65/16
Filed: 2015-09-14
Granted: 2018-07-27
Abstract: L'invention concerne une structure de support (10) pour un module de face avant d'un véhicule automobile, ladite structure de support comprenant une traverse inférieure (13), un premier montant latéral (11), un deuxième montant latéral (12) et une traverse supérieure (14). Selon l'invention la structure de support (10) comprend un premier (40, 140, 240) et un deuxième (50, 150, 250) bras de support reçus au sein de la structure de support (10), le premier bras de support (40, 140, 240) étant relié via sa première extrémité (41, 141, 241) au premier montant latéral (11) et via sa deuxième extrémité (42, 142, 242) à la traverse supérieure (14), et/ou le deuxième bras de support (50, 150, 250) étant relié via sa première extrémité (51, 151, 251) au deuxième montant latéral (12) et via sa deuxième extrémité (52, 152, 252) à la traverse supérieure (14). L'invention concerne également un module de face avant comprenant une telle structure de support.
Patent FR-3041880-B1 (FR)
Title: Dispositif de surveillance veterinaire
Inventor: ESPAGNET DIDIER
IPC: A61D17/00
Filed: 2015-10-05
Granted: 2021-04-09
Abstract: L'invention concerne un dispositif (1) implantable de surveillance d'un animal comprenant : - un module d'acquisition (2) de mesure d'au moins deux paramètres de l'animal, - une unité de gestion (3) comprenant un module de traitement (9) configuré pour pouvoir traiter lesdites mesures acquises par ledit module d'acquisition (2) et un module de commande (10) en communication avec le module de traitement (9), - un émetteur (4) configuré pour émettre des signaux, dits signaux de surveillance, sur commande du module de commande (10), caractérisé en ce que : - ledit module d'acquisition (2) comprend : .un capteur de température (5) adapté pour mesurer la température de l'animal et .un capteur de mouvement (6) adapté pour détecter les mouvements de l'animal et/ou un capteur de pouls adapté pour mesurer le pouls de l'animal.
Patent FR-3042132-B1 (FR)
Title: Outil et procede d'application d'une substance anti-corrosion sur un rail de siege de passager d'un aeronef
Inventor: MENARD CHRISTOPHE
IPC: B64D11/06
Filed: 2015-10-07
Granted: 2019-06-28
Abstract: L'invention concerne un outil (30) d'application d'une substance de protection contre la corrosion sur un rail (14) de fixation de sièges dans un aéronef. L'outil comprend une pièce (32) de forme générale allongée comportant : - un socle (34) configuré pour coulisser le long du rail, - un support de rouleaux (36) lié au socle et qui comprend un axe formant support de rouleaux, l'axe s'étendant transversalement par rapport à la direction longitudinale de la pièce, de part et d'autre de celle-ci, deux rouleaux (40, 42) pour l'application de la substance étant montés sur l'axe transversal, chacun de part et d'autre de la pièce. L'outil permet d'appliquer efficacement la substance aux parties des ailes du rail à protéger.
Patent FR-3045342-B1 (FR)
Title: Composition de coloration comprenant au moins 30% de tensioactifs
Inventor: TEBOUL KAREN
IPC: A61Q5/10
Filed: 2015-12-22
Granted: 2017-12-22
Abstract: La présente invention a pour objet une composition de coloration des fibres kératiniques, comprenant :         a) au moins une huile, la teneur totale en huile(s) dans la composition étant supérieure ou égale à 15% en poids par rapport au poids total de la composition;         b) au moins un tensioactif; la teneur totale en tensioactifs dans la composition étant supérieure ou égale à 30% en poids par rapport au poids total de la composition,         c) au moins un agent colorant,         d) au moins un agent oxydant chimique e) au moins de l'eau.         La présente invention concerne également un procédé mettant en œuvre cette composition et un dispositif à plusieurs compartiments, appropriés pour la mise en œuvre dudit procédé.
Patent FR-3046707-B1 (FR)
Title: Isolant de bobine perfectionne et machine electrique tournante comportant un tel isolant
Inventor: EL BARAKA KHADIJA
IPC: H02K3/52
Filed: 2016-01-11
Granted: 2019-07-26
Abstract: L'isolant de bobine (180), destiné à être positionné autour d'une dent (61) d'un stator ou d'un rotor d'une machine électrique tournante, comporte une gorge de montage de la bobine (170) délimitée par un bord supérieur (82) et un bord inférieur (81), le bord inférieur (81) étant doté latéralement de chaque côté d'une rainure de guidage et de moyens de retenue associés destinés à retenir l'une des extrémités (71) - (72) de la bobines (170). Application : Machine électrique tournante dotée d'un stator ou d'un rotor à dent sur laquelle est monté l'isolant de bobine.
Patent FR-3048541-B1 (FR)
Title: Modification virtuelle de la denture d'une personne
Inventor: OHANA MICHAEL
IPC: G06T13/20
Filed: 2016-03-01
Granted: 2019-09-27
Abstract: Procédé de modification virtuelle de la denture d'une personne à partir d'au moins une image du visage de la personne, caractérisé en ce qu'il comprend les étapes suivantes : - capture (E5) d'au moins une image numérique du visage de la personne à l'aide d'une caméra ; - traitement (E6) de données morphologiques relatives au visage de la personne, à partir d'au moins une image capturée ; - génération d'au moins une image numérique virtuelle (E7) du visage de l'utilisateur avec une denture modifiée intégrée dans l'espace intra-labial identifié à l'étape de traitement d'au moins une image numérique capturée, à partir d'un fichier de données numériques représentant de manière tridimensionnelle la denture modifiée.
Patent FR-3049016-B1 (FR)
Title: Dispositif de fixation d'un soufflet sur un pommeau de levier de commande de boite de vitesses.
Inventor: HILAIRE HERVE
IPC: F16B2/08
Filed: 2016-03-16
Granted: 2019-07-05
Abstract: L'invention concerne un dispositif de fixation d'un soufflet (1) sur un pommeau (3) de levier de commande (2) d'une boîte de vitesses, comprenant une bague (40) avec deux bras rigides incurvés (41, 42) et des premiers et deuxièmes moyens de liaison (43, 45) adaptés pour solidariser les deux bras en regard l'un de l'autre au niveau de la première (41 a, 42a) et de la seconde (41 b, 42b) de leurs deux extrémités respectives et permettant à ladite bague d'occuper une position ouverte dans laquelle au moins l'une des premières et secondes extrémités respectives des deux bras sont écartées et une position fermée dans laquelle les premières et secondes extrémités respectives des deux bras sont reliées entre elles de façon à former une seule pièce rigide.
Patent FR-3052218-B1 (FR)
Title: Soupape de surpression et vanne de distribution comprenant une telle soupape
Inventor: MAURICE BENOIT
IPC: F16K17/04
Filed: 2016-06-06
Granted: 2019-05-17
Abstract: Soupape de surpression (1) notamment pour une vanne de circulation de fluide, comportant une tige (100) et un moyen de guidage (200) de ladite tige, ladite tige étant prévue pour coulisser à l'intérieur du moyen de guidage et comprenant au moins un dispositif de retenue mâle (120) qui s'étend à partir de sa surface de coulissement, le moyen de guidage comportant des dispositifs de retenue temporaires (215, 216) aptes à coopérer avec les dispositifs de retenue mâles pour maintenir la tige à l'intérieur du moyen de guidage, caractérisée en ce que les dispositifs de retenue temporaires comportent au moins une encoche (216).
Patent FR-3066687-B1 (FR)
Title: Dispositif de maintien d'une personne en differentes positions couchees
Inventor: FABRE ELODIE
IPC: A47D15/00
Filed: 2017-05-23
Granted: 2020-06-05
Abstract: Dispositif de maintien (1) d'une personne en au moins une position couchée comprenant au moins deux organes de calage (3, 4), dont au moins un (3) est configuré en cylindre et un (4) est adapté pour être configuré en une forme, dite anatomique, complémentaire à une partie du tronc de la personne, les deux organes de calage (3, 4) étant adaptés pour être positionnés, en configuration d'utilisation, sur un organe de liaison (5) et définissant, avec ce dernier, un espace de couchage de la personne entre les organes de calage (3, 4), caractérisé en ce qu'au moins un organe constitutif (3, 4, 32, 44, 5) du dispositif (1) est pourvu d'un moyen de chauffage.
Patent FR-3067650-B1 (FR)
Title: Structure composite monolithique pour gamme de temperatures etendue et procede de fabrication associe
Inventor: BONNES LIONEL
IPC: B32B7/02
Filed: 2017-06-19
Granted: 2021-11-12
Abstract: La présente invention vise une structure composite (20) comportant une partie A en un premier matériau et une partie B en un deuxième matériau ayant un coefficient de dilatation thermique différent de celui du premier matériau, lesdites parties A et B étant liées entre elles par l'intermédiaire d'une couche C d'un troisième matériau recouvrant au moins en partie une surface de la partie B et étant recouverte au moins en partie sur une surface par la partie A, ledit troisième matériau ayant un coefficient de dilatation thermique compris entre celui du premier matériau et celui du deuxième matériau.
Patent FR-3070307-B1 (FR)
Title: Treillis d'ancrage d'un revetement anti-erosion.
Inventor: SIMON HUBERT
IPC: B01J8/26
Filed: 2017-08-23
Granted: 2021-12-31
Abstract: L'invention concerne un treillis d'ancrage métallique destiné à être solidarisé à une paroi métallique d'une enceinte d'une unité de craquage catalytique fluide, pour former des alvéoles (64). Ledit treillis d'ancrage métallique comprenant une pluralité de pièces élémentaires ondulées (12, 14) reliées successivement les unes aux autres en formant des surfaces cylindriques aptes à définir respectivement lesdits alvéoles, lesdites surfaces cylindriques présentant chacune un axe de symétrie central A, les pièces élémentaires ondulées (12, 14) présentant chacune des languettes (42', 44') en saillie, lesdites languettes en saillie étant aptes à venir s'étendre respectivement à l'intérieur desdites alvéoles (64). Lesdites languettes (42', 44') s'étendent sur une longueur inférieure au quart de la distance d qui s'étend entre ladite surface cylindrique et ledit axe de symétrie central A de ladite surface cylindrique.
Patent FR-3073227-B1 (FR)
Title: Composition lubrifiante pour presse a comprimer
Inventor: CAZES REGIS
IPC: C10N50/04
Filed: 2017-11-03
Granted: 2020-01-10
Abstract: L'invention concerne une composition lubrifiante comportant au moins un excipient lubrifiant et au moins un gaz propulseur. Le gaz propulseur peut être un gaz liquéfié et/ou un gaz comprimé. L'invention concerne aussi un récipient configuré pour conditionner un milieu sous pression et qui est muni d'une valve pour distribuer par pulvérisation ladite composition lubrifiante. L'invention a aussi pour objet un procédé de lubrification d'une presse à comprimer, au cours duquel on pulvérise ladite composition lubrifiante sur les surfaces des poinçons et matrices destinées à être en contact avec la poudre lors de l'étape de compression.
Patent FR-3075206-B1 (FR)
Title: Agent epaississant et composition assouplissante
Inventor: KENSICHER YVES
IPC: D06M15/568
Filed: 2017-12-19
Granted: 2020-07-24
Abstract: L'invention concerne le domaine de l'assouplissement ou de la lubrification de fibres textiles, naturelles, synthétiques ou mixtes ainsi que de fibres kératiniques. L'invention fournit une composition assouplissante ou adoucissante dont la rhéologie est contrôlée au moyen d'un agent épaississant particulier. Cet agent épaississant préparé à partir de plusieurs composés isocyanates fait également partie de l'invention.
Patent FR-3063968-B1 (FR)
Title: Tracteur multitache electrique
Inventor: PREVAULT ALEXANDRE
IPC: B62D49/06
Filed: 2017-03-20
Granted: 2021-07-02
Abstract: Tracteur (1) multitâche comprenant une structure de base (2), des roues (3a, 3b), au moins un moteur (13), des premiers moyens outils (5) susceptibles d'effectuer un travail dans une zone de travail A située d'un premier côté de la structure de base, des seconds moyens outils (6) susceptibles d'effectuer un travail dans une zone de travail B située du deuxième côté de la structure de base, la structure de base étant constituée d'un cadre périphérique définissant une ouverture formant une zone de travail centrale (C'), au moins deux desdites roues comprennent une motorisation intégrée, la zone de travail centrale (C') étant dépourvue de tout organe de traction et/ou transmission en liaison avec le déplacement du tracteur.
Patent FR-3067445-B1 (FR)
Title: Systeme electronique economiseur d’eau sanitaire
Inventor: SANTIESTEBAN ALGANZA YOVANIS
IPC: F24D19/10
Filed: 2017-06-08
Granted: 2021-06-11
Abstract: L'invention concerne un système électronique permettant d'économiser l'eau refroidi dans le circuit d'eau chaude sanitaire en l'acheminant vers un point de récupération. Ledit système offre aussi des fonctionnalités complémentaires visant à augmenter le confort de l'utilisateur conditionnant ainsi la réalisation d'économies d'eaux supplémentaires. 		Il est constitué d'un appareil (1) et d'un dispositif de contrôle dudit appareil, tous les deux communiquant à distance par un moyen de communication sans fil. Deux configurations (19) et (19a) du dispositif de contrôle sont disponibles pour mieux s'adapter au besoin de l'utilisateur. Il est possible aussi de contrôler l'appareil (1) à travers un ordiphone. 		Un usage typique du système de la présente invention est dans une salle de bain, mais son utilisation peut être étendue à l'ensemble de points domestiques de consommation d'eau.
Patent FR-3078415-B1 (FR)
Title: Circuit de commande d'interrupteurs de puissance
Inventor: POLETTO VANNI
IPC: H02M1/08
Filed: 2018-02-27
Granted: 2021-09-17
Abstract: L'invention concerne un circuit de commande de transistors (44, 46) en parallèle comprenant au moins deux étages (42, 43) destinés chacun à fournir un signal de commande à un des transistors, dans lequel un courant de sortie de chaque étage est régulé selon la différence entre la somme de valeurs représentatives des courants de sortie mesurés de chaque étage et la somme de valeurs des consignes affectées à tous les étages.
Patent FR-3068747-B1 (FR)
Title: Dispositif de commande de deplacement de vehicule
Inventor: KOIZUMI SHINGO
IPC: F16D48/06
Filed: 2018-07-05
Granted: 2021-01-08
Abstract: Une unité de commande interdit un débrayage de l'embrayage quand un actionnement du frein est réalisé avec une quantité d'actionnement égale ou inférieure à une quantité prédéterminée même quand un rapport de vitesse est un rapport arrière et qu'une portière est ouverte. L'unité de commande interdit en permanence le débrayage jusqu'à ce qu'un temps prédéterminé s'écoule depuis un temps auquel l'actionnement du frein n'est pas réalisé dans un cas où l'actionnement du frein n'est pas réalisé quand le débrayage est interdit. L'unité de commande permet le débrayage quand une quantité d'actionnement du frein devient supérieure à une quantité prédéterminée dans un cas où le débrayage est interdit. L'unité de commande interdit le débrayage de nouveau quand la quantité d'actionnement du frein devient égale ou inférieure à une quantité prédéterminée de nouveau après que le débrayage est autorisé.