baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3041215-A1 (FR)
Title: Vetement du type comprenant un haut et un bas comprenant une languette formant entrejambe
Inventor: PIED AURELIE
IPC: A41B9/08
Filed: 2015-09-21
Abstract: La présente invention concerne un vêtement du type comprenant un haut (1) et un bas (3) solidaire dudit haut et s'étendant selon une direction longitudinale, ledit bas (3) comprenant une languette formant entrejambe (39) qui comporte une extrémité solidaire du dos dudit haut (1) et une extrémité libre qui est apte à être fixée de manière amovible sur l'avant dudit vêtement pour former l'entrejambe dudit vêtement. Selon l'invention, ledit bas (3) comporte une bande de maintien (31), élastiquement déformable, qui est apte à se positionner autour des hanches de l'utilisateur, ladite bande de maintien (31) prolongeant ledit haut (1) selon ladite direction longitudinale, ladite bande de maintien (31) comprend une patte de fixation (33) qui s'étend selon ladite direction longitudinale dans la direction opposée audit haut (1) sur le devant dudit vêtement et ladite extrémité libre de ladite languette formant entrejambe (39) et ladite patte de fixation (33) comportent respectivement des premiers et des deuxièmes moyens de fixation (5) qui permettent de fixer de manière amovible ladite extrémité libre de ladite languette formant entrejambe (39) sur ladite patte de fixation (33).
Patent FR-3042974-A1 (FR)
Title: Extrait synergique de palmaria palmata et de jasmin, compositions le comprenant et utilisations
Inventor: LEQUOY VALERIE
IPC: A61Q19/08
Filed: 2015-11-04
Abstract: La présente invention concerne un extrait synergique de Palmaria palmata et de sommités fleuries de Jasmin, obtenu après une extraction aqueuse de Palmaria palmata, dans laquelle est ensuite réalisée une macération des sommités fleuries de Jasmin, le ratio entre le poids sec de Palmaria palmata et le poids sec des sommités fleuries, étant compris entre 40/60 et 95/5. La présente invention concerne également un procédé d'obtention d'un tel extrait synergique et des compositions cosmétiques comprenant un tel extrait en tant qu'agent actif. L'invention concerne enfin l'utilisation cosmétique d'une telle composition pour lutter contre les signes de vieillissement et pour améliorer l'élasticité de la peau, en favorisant le maintien du caractère « souche » des cellules souches adultes dermiques (SKPs).
Patent FR-3045848-A1 (FR)
Title: Procede de commande d'un actionneur d'un segment articule d'un robot collaboratif a amplification d'effort
Inventor: ABROUG NEIL
IPC: G05B19/02
Filed: 2015-12-22
Abstract: Procédé de commande d'un actionneur (20,21,22) d'un segment articulé (12,13,14) d'un robot collaboratif (10) à amplification d'effort, l'actionneur étant commandé par un contrôleur (23,24,25) comprenant des paramètres de commande réglables, le procédé comprenant les étapes de : - synthétiser une loi d'optimisation de paramètres de commande de type H∞ répondant à l'objectif de performance suivant : min(||Wyh (s)Yrh(s)||∞) avec Wyh (s)1 = 1/(Jr s) et dans laquelle Yrh(s) est l'admittance du robot (10) considérée au niveau de l'actionneur (21,22,23) vis-à-vis des efforts appliqués par l'utilisateur sur le robot collaboratif (10), s étant la variable de Laplace, la synthèse de la loi d'optimisation se faisant en prenant en compte une ou plusieurs fonctions de sensibilité - régler le contrôleur (23,24,25); - commander l'actionneur (23,24,25) du segment articulé (12,13,14).
Patent FR-3046291-A1 (FR)
Title: Circuit electronique comprenant des tranchees d'isolation electrique
Inventor: CHAMBION BERTRAND
IPC: H05K1/02
Filed: 2015-12-24
Abstract: L'invention concerne un circuit électronique (30) comprenant un substrat (6) semiconducteur ayant des première et deuxième faces opposées et au moins des première et deuxième tranchées (12, 14) d'isolation électrique se croisant à une intersection (22), s'étendant dans le substrat depuis la première face et délimitant au moins une première portion (16) du substrat, le circuit électronique comprenant, en outre, au moins un composant électronique formé dans et/ou sur la première portion (16) et comprenant, en outre, une deuxième portion (32) du substrat formant un îlot au milieu de l'intersection.
Patent FR-3046233-A1 (FR)
Title: Capteur de seuil d`effort
Inventor: GARREC PHILIPPE
IPC: G01L1/04
Filed: 2015-12-28
Abstract: Elément d'appui (23,40) au sol d'un exosquelette (1), comprenant un capteur de contact à seuil (50, 51) pour détecter un effort d'appui appliqué sur l'élément d'appui, le capteur de contact à seuil (50,51) comprenant un premier interrupteur de haute précision (55) et un élément élastiquement déformable (64, 54) agencé pour faire passer le premier interrupteur de haute précision (55) d'un premier état électrique à un deuxième état électrique lorsque ledit élément élastiquement déformable (54,64) est soumis à un effort d'appui supérieur à un premier seuil prédéterminé, l'élément élastiquement déformable (54,64) et le premier interrupteur de haute précision (55) étant agencés pour que le premier interrupteur de haute précision (55) passe du deuxième au premier état électrique lorsque l'effort d'appui est inférieur au premier seuil déterminé. Capteur de contact à seuil (50,51)
Patent FR-3050003-A1 (FR)
Title: Cale pour pistolet de distribution de fluide
Inventor: JACQUELOT BERTRAND
IPC: F16K21/14
Filed: 2016-04-08
Abstract: La présente invention concerne les cales pour maintenir un pistolet de distribution de fluide en état de distribution de ce fluide. La cale Ca selon l'invention pour pistolet Pf comportant au moins un corps 10, un pontet de protection 11 lié au corps et ayant une largeur déterminée pour délimiter, avec le corps, un volume 12 fermé latéralement, une poignée de commande 13 montée en déplacement dans le volume 12 et apte à prendre au moins deux positions, se caractérise par le fait qu'elle est constituée d'une plaque 20 présentant la forme générale d'un parallélépipède rectangle dont la largeur 21 est au moins égale à la distance déterminée et la longueur 22 supérieure à la largeur la plus grande entre celle du pontet 11 et celle de la poignée 13. Application : notamment aux pistolets de distribution de carburant liquide pour véhicule automobile.
Patent FR-3053508-A1 (FR)
Title: Systeme de production de cartographie 3d temps reel realisee automatiquement de jour ou de nuit par pieton ou mini drone aerien, grace a un logiciel et des algorithmes specifiques
Inventor: ARDANT FRANCOIS
IPC: G06T17/05
Filed: 2016-06-30
Abstract: 3DLandscan, système de production de cartographie 3D temps réel réalisée automatiquement de jour ou de nuit par mini drone aérien, grâce à un logiciel et des algorithmes spécifiques. Le domaine technique est celui des relevés topographiques. 3DLandscan produit de la cartographie trois dimensions navigable de la zone et tout temps, par drone aérien ou par piéton, avec une précision décimétrique. Auparavant réaliser un relevé topographique zone terrestre trois dimensions prenait un temps important de mise en œuvre des capteurs, des compétences très spécifiques et une formation lourde, des moyens onéreux. De plus l'état de la technique antérieure ne permettais pas de réaliser un relevé dans les zones contaminées ou inaccessibles à l'homme. Le système 3DLandscan permet de remédier à ces inconvénients. Dans sa modalité relevé drone, la mise en œuvre du système par drone de seulement quelques kilos qui porte différents capteurs et le système de traitement permet de réduire fortement le temps de mise en place sur la zone à analyser. Après le passage du drone, un paysage trois dimensions de type "jeux vidéo" est disponible. Le système est susceptible d'application industrielle, particulièrement destiné d'une part dans le domaine civil pour réaliser de la cartographie réactive pour les situations d'urgences, la gestion des catastrophes naturelles ou industrielle et d'autre part dans le domaine de la défense et de la sécurité pour la préparation de missions et la cartographie de la protection des sites sensibles.
Patent FR-3057804-A1 (FR)
Title: Materiau composite scratch et kits
Inventor: BACH EMMANUELLE SIAN
IPC: B44C5/00
Filed: 2016-10-20
Abstract: Dispositif constitué d'une gamme de kits combinables entre eux et permettant de créer et de décorer des objets démontables et modifiables à volonté avec des matériaux composites particuliers. Le dispositif comporte aussi un fort potentiel éducatif en servant de matériel de fabrication d'outils pédagogiques spécifiques. Les matériaux composites de base de la présente invention sont constitués de rouleaux et/ou de feuilles spécifiquement conçus. Les rouleaux et/ou les feuilles peuvent être prédécoupés selon les besoins et/ou assemblés de manière à former un objet en trois dimensions. Les kits peuvent inclure une aiguille permettant de glisser élastiques, câbles et/ou autre dans les interstices. Les rouleaux et/ou les feuilles et/ou les objets en 3 dimensions peuvent inclure des marquages ou des dessins à des fins décoratives et/ou facilitant le découpage. Les kits peuvent comporter ou incorporer divers éléments à faire glisser dans les matériaux ou à prendre en sandwich ou à scratcher sur les créations. Les kits peuvent comporter des éléments autres avec lesquels interagir afin d'utiliser le système de manière optimale. Le dispositif selon l'invention est particulièrement destiné à la construction, à la création et à la décoration d'objets « intelligents » et de jeux.
Patent FR-3047068-A1 (FR)
Title: Dispositif de montage d'un transducteur a ultrasons et debitmetre equipe d'un tel dispositif
Inventor: RAMOND ALAIN
IPC: G01F1/684
Filed: 2016-01-25
Abstract: L'invention concerne un dispositif de montage (5) d'un transducteur (9) à ultrasons adapté pour le montage dudit transducteur au travers d'une paroi d'un débitmètre (1) comportant une canalisation (2) à l'intérieur de laquelle circule un fluide (19), ledit dispositif comportant un corps (6) débouchant sur une surface intérieure (16) de ladite canalisation selon une ligne de contour (14) formant une interface entre ladite surface intérieure de la canalisation et une surface, dite surface active (15), du corps du dispositif, caractérisé en ce que la surface active est telle que toute droite, orthogonale à la ligne de contour et tangente à la surface intérieure de la canalisation en un point de la ligne de contour est également tangente à la surface active du dispositif en ce point. L'invention concerne également un débitmètre utilisant un tel dispositif de montage.
Patent FR-3050445-A1 (FR)
Title: Dispositif de rangement et de presentation pour ranger et presenter une pluralite d'outils manuels longitudinaux
Inventor: FAGU LUDOVIC
IPC: B65D85/28
Filed: 2016-04-25
Abstract: Dispositif de rangement et de présentation (10) pour ranger et présenter une pluralité d'outils manuels longitudinaux (50), comprenant une pluralité de supports (20), chaque support (20) étant configuré pour supporter un outil manuel longitudinal (50), tous les supports (20) étant montés en rotation autour d'un même axe (X) s'étendant sensiblement perpendiculairement à la direction longitudinale (L) des outils manuels longitudinaux (50) lorsqu'ils sont supportés par les supports (20), ledit dispositif de rangement et de présentation (10) présentant une position de rangement dans laquelle l'angle entre tous les supports autour de la direction axiale (X) est inférieure à 2°, et une position de présentation dans laquelle, pour tous les supports (20), l'angle (β) entre deux supports (20) adjacents autour de la direction axiale (X) est supérieur ou égal à 5°.
Patent FR-3051312-A1 (FR)
Title: Commande et supervision a distance d’au moins une unite de luminaire
Inventor: DENIEL OLIVIER
IPC: H05B39/02
Filed: 2016-05-13
Abstract: Système de communication pour la commande et la supervision à distance d'au moins une unité de luminaire comprenant une antenne, caractérisé en que ladite antenne est une antenne active (4) et en ce que ledit système de communication comporte : - un boîtier de contrôle (1) contenant de l'électronique embarquée ; et - un moyen de connexion qui relie ledit boîtier de contrôle à la susdite antenne.
Patent FR-3051869-A1 (FR)
Title: Dispositif de transmission de couple, notamment pour vehicule automobile
Inventor: VERHOOG ROEL
IPC: F16F15/14
Filed: 2016-05-25
Abstract: L'invention concerne un dispositif de transmission de couple, notamment pour véhicule automobile, comportant des moyens de transmission du couple destinés à être montés entre un élément d'entrée de couple (E) et un élément de sortie de couple (S), tel par exemple qu'un arbre d'entrée d'une boîte de vitesses, lesdits moyens de transmission de couple étant aptes à pivoter autour d'un axe et comportant : - un organe intermédiaire (19) présentant une masse mf apte à générer un moment d'inertie If, par rapport à l'axe, - des premiers moyens élastiques (15) présentant une première constante de raideur en torsion Kf1, montés entre l'élément d'entrée de couple (E) et l'organe intermédiaire (19), - des seconds moyens élastiques présentant une seconde constante de raideur en torsion Kf2, montés entre l'organe intermédiaire (19) et l'élément de sortie de couple (S), - un support (33) dont la masse ms est apte à générer un moment d'inertie Is par rapport à l'axe, le support (33) étant relié à l'organe intermédiaire (19) par des troisièmes moyens élastiques présentant une constante de raideur en torsion Kc, - une masse pendulaire (37) dont la masse mp est apte à générer un moment d'inertie Ip, par rapport à l'axe,
Patent FR-3052084-A1 (FR)
Title: Systeme pour le controle de l'evolution d'engins telecommandes
Inventor: DUPRAT SEBASTIEN
IPC: G05D1/00
Filed: 2016-06-03
Abstract: L'invention présente un système pour le contrôle de l'évolution d'engins télécommandés et/ou préprogrammés dans au moins un espace d'évolution comprenant une pluralité d'engins télécommandés et/ou préprogrammés associés chacun à un équipement de télécommande, ledit système comportant des moyens de géolocalisation de chacun desdits engins et une mémoire pour l'enregistrement de paramètres de vols ainsi qu'un calculateur pour commander les moteurs de déplacement en fonction d'un traitement prenant en compte d'une part les instructions transmises par l'équipement de télécommande associé et d'autre part les informations enregistrées dans ladite mémoire locale. Ce système comporte une unité centrale munie d'un moyen d'acquisition des données de géolocalisation transmises par lesdits engins télécommandés, une mémoire pour l'enregistrement de lois d'évolution des engins télécommandés dans ledit espace télécommandé et un calculateur pour calculer périodiquement les positions absolues et relatives de chacun desdits engins évoluant dans ledit espace d'évolution et calculer pour chacun desdits engins des paramètres de vol, l'unité centrale comportant des moyens pour transmettre périodiquement à chacun desdits engins les paramètres de vol qui lui sont destinés et pour commander l'enregistrement desdits paramètres de vol dans sa mémoire locale.
Patent FR-3055061-A1 (FR)
Title: Ecran mobile pour vehicule
Inventor: VANNESTE PASCAL
IPC: G09F21/04
Filed: 2016-08-11
Abstract: Élément d'habitacle de véhicule comprenant : • un écran (10) mobile en translation, • au moins un câble (60) agencé pour relier ledit écran (10) à un faisceau électrique (70) du véhicule, caractérisé en ce que ledit câble (60) est agencé au moins partiellement sur ou dans une chaîne (80) comprenant une pluralité de maillons (81) articulés les uns aux autres.
Patent FR-3056796-A1 (FR)
Title: Systeme d'acheminement d'objets, mettant en œuvre un systeme de diffusion ciblee d'informations
Inventor: COTTE PIERRE ALAIN
IPC: G06Q10/08
Filed: 2016-09-26
Abstract: L'invention concerne un système d'acheminement d'objets, comprenant une plate-forme informatique (3), et comprenant des dispositifs embarqués (2) dans des emballages (E) ayant chacun au moins un code numérique de reconnaissance, la plateforme (3) incluant une base de données des codes numériques, les dispositifs embarqués (2) étant chacun aptes à accéder à des ressources de géolocalisation (11), caractérisé en ce que la plateforme (3) comprend un module de diffusion (31) d'annonces à diffuser, chacune associée à une donnée de zone géographique de diffusion, et en ce qu'il comprend des émetteurs/récepteurs (32), (100) entre la plateforme et les dispositifs embarqués, la plateforme (3) étant paramétrée pour recevoir des données sur la géolocalisation des emballages (E) et émettre au moins une annonce à destination des dispositifs embarqués (2) lorsque la donnée de géolocalisation dudit emballage (E) entre dans la zone géographique de diffusion de l'annonce.
Patent FR-3058655-A1 (FR)
Title: Procede de formage electrohydraulique et dispositif associe
Inventor: AVRILLAUD GILLES
IPC: B21D26/12
Filed: 2016-11-15
Abstract: Procédé de formage électrohydraulique d'un flan de matière dans lequel - on place un flan de matière à déformer entre un moule et un serre-flan, - on remplit de liquide une cavité dans laquelle se trouvent des électrodes jusqu'à un niveau de liquide prédéterminé, - on met en contact le flan de matière avec le liquide de la cavité, -on génère une première décharge électrique entre au moins deux électrodes de manière à déformer le flan de matière contre le moule, - on rapproche le moule des électrodes de manière à réduire la distance entre les électrodes et le flan de matière à déformer après avoir généré la première décharge électrique, - on génère au moins une autre décharge électrique entre au moins deux électrodes de manière à déformer le flan de matière contre le moule.
Patent FR-3070828-A1 (FR)
Title: Composition phytopharmaceutique a base d'alkyl pentoside et d'acide nonanoique et son utilisation en tant qu'herbicide.
Inventor: VANLAER ANTOINE
IPC: A01P21/00
Filed: 2017-09-08
Abstract: Composition phytopharmaceutique comprenant la combinaison : - d'un constituant A comprenant au moins un alkyl pentoside composé d'une chaîne alkyle linéaire ou ramifiée, avec ou sans insaturation, ayant 4 à 22 atomes de carbone et d'un pentose de la série D ou L ayant un degré moyen d'oligomérisation compris entre 1 et 3, et - d'un constituant B comprenant au moins un herbicide incluant l'acide nonanoïque. Utilisation de ladite composition pour la protection des cultures ou des espaces non agricoles et/ou pour lutter contre les adventices, les mousses, les algues et/ou les lichens.
Patent FR-3071035-A1 (FR)
Title: Bloc optique de vehicule a ecran translucide suspendu a un masque
Inventor: VIDEIRA FILIPE
IPC: F21W102/00
Filed: 2017-09-12
Abstract: Un bloc optique (BO) équipe un véhicule et comprend un boîtier délimitant avec un écran translucide (ET) une cavité (CB) comportant un masque (MB). La partie avant du masque (MB) comprend un premier bord périphérique (BP1) comportant sur une face interne (FI) une première protubérance (P11) munie d'un premier moyen de couplage (MC1), et sur une face externe (FE) un deuxième moyen de couplage (MC2). L'écran translucide (ET) comprend un second bord périphérique (BP2) auquel est solidarisé un premier bras (B1) prolongé par un deuxième bras (B2) comportant un troisième moyen de couplage (MC3) coopérant avec le premier moyen de couplage (MC1) pour induire une immobilisation arrière de l'écran translucide (ET) par rapport au masque (MB), et comprenant un quatrième moyen de couplage (MC4) coopérant avec le deuxième moyen de couplage (MC2) pour induire une immobilisation avant de l'écran translucide (ET) par rapport au masque (MB).
Patent FR-3073711-A1 (FR)
Title: Procede de traitement de graines de lin en vue d'ameliorer leur valorisation a titre d'aliments
Inventor: CHESNEAU GUILLAUME
IPC: A23L33/115
Filed: 2017-11-21
Abstract: La présente invention se rapporte à un procédé de traitement de graines de lin en vue d'améliorer leur valorisation à titre d'aliments, notamment pour animaux, caractérisé par le fait qu'il comporte les étapes successives suivantes : a) Utilisation de graines de lin à la condition que ces graines présentent une teneur en matière grasse et/ou en acides gras Oméga 3, supérieure à des valeurs prédéfinies ; et, uniquement lorsque lesdites graines sont destinées à l'alimentation d'espèces monogastriques, une valeur en capacité de rétention d'eau et/ou une teneur en l'une et/ou l'autre des composantes nutritionnelles faiblement valorisables choisies dans le groupe constitué de la cellulose brute, les fibres insolubles dans les détergents neutres (NDF) et les mucilages, cette valeur et/ou teneur étant inférieure à une valeur prédéterminée, et/ou une teneur en acide cyanhydrique inférieure à 250 mg par kilogramme de matière brute ; b) Mélange dès lors qu'il y a au moins deux matières premières de nature et/ou de qualité différentes puis fractionnement, ou fractionnement puis mélange, desdites graines issues de l'étape a) jusqu'à ce que les téguments et amandes desdites graines se rompent ; c) Mise sous pression minimale de 10 bars, des graines ou du mélange issus de l'étape b), pendant une durée supérieure à 10 secondes, jusqu'à l'obtention d'une température supérieure à 80°C, préférentiellement comprise entre 100 et 150°C.
Patent FR-3075629-A1 (FR)
Title: Composition comprenant des microbilles de cire et/ou de polymere thermoplastique et un polymere fixant
Inventor: AUBERT LIONEL
IPC: A61K8/92
Filed: 2017-12-27
Abstract: La présente invention concerne une composition qui comprend : - un ou plusieurs polymère(s) fixant(s), - une ou plusieurs microbille(s) d'au moins une cire et/ou d'au moins un polymère thermoplastique différent des polymères fixants, - éventuellement, un ou plusieurs agents propulseur(s).
Patent FR-3073938-A1 (FR)
Title: Dispositif reducteur de bruit pour arme a feu
Inventor: MARAUX CHRISTOPHE
IPC: F41A21/30
Filed: 2017-11-23
Abstract: Dispositif réducteur de bruit comportant une chambre d'expansion des gaz (11) et une partie centrale (2) cylindrique communiquant en amont avec la chambre d'expansion et débouchant en aval sur l'extérieur, caractérisé en ce qu'il comporte des moyens de répartition et de ralentissement (3) du flux des gaz depuis la chambre d'expansion (11), lesdits moyens étant agencés autour de la partie centrale (2) en communiquant avec la chambre d'expansion (11) et débouchant sur l'extérieur, et étant destinés à dévier une partie des gaz de la chambre de combustion pour engendrer un flux principal circulant dans la partie centrale et au moins un flux secondaire circulant dans un volume distinct formé autour de la partie centrale. Le dispositif procure une réduction significative du bruit et une diminution du recul de l'arme.
Patent FR-3071339-A1 (FR)
Title: Gestion automatisee de bagages dans un site aeroportuaire.
Inventor: GAUSSIN CHRISTOPHE
IPC: G06Q10/00
Filed: 2018-01-12
Abstract: Installation de gestion automatisée de bagages dans un site aéroportuaire en vue de la prise en charge et de la livraison desdits bagages, lesdits bagages étant véhiculés selon des trajets allant d'un point de collecte à un point de livraison. Le transport des bagages est réalisé au moyen d'une flotte de véhicules autonomes automatisés dotés chacun d'une source d'énergie autonome rechargeable et d'une unité électronique de traitement et de contrôle munis de moyens de communication avec un système de management de la flotte intégrant la totalité des véhicules autonomes automatisés du site.