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Patent WO-2010043792-A1 (WO)
Title: Method for preparing vinylidene fluoride
Inventor: PERDRIEUX SYLVAIN
IPC: C07C21/18
Filed: 2009-08-20
Abstract: The present invention relates to the method for obtaining vinylidene fluoride and the subject matter thereof is more particularly the production of vinylidene fluoride by pyrolysis of 1,2-dichloro-2,2-difluoroethane in the presence of hydrogen at a temperature of greater than or equal to 400°C.
Patent WO-2010034922-A1 (WO)
Inventor: PORTE ALAIN
IPC: B64D33/02
Filed: 2009-09-17
Abstract: L'objet de l' invention est une nacelle d'aéronef comportant une entrée d'air (50) permettant de canaliser l'air dans un conduit (54) en direction d'un conduit (56) d'une motorisation (52) disposé dans le prolongement dudit conduit (54), ledit conduit (54) de l'entrée d'air comportant au moins un panneau (58) intégrant un traitement acoustique avec une couche poreuse acoustiquement résistive (60) en contact avec le flux aérodynamique entrant dans la nacelle, au moins une structure alvéolaire (62) et une couche réf lectrice ou imperméable (64) formant la surface arrière dudit panneau (58), une bride (66) assurant la liaison entre ladite entrée d'air (50) et ladite motorisation (52) comportant au moins une aile (76) reliée à ladite entrée d'air (50) par une pluralité de moyens de liaison, caractérisée en ce que certains desdits moyens de liaison ont des axes (74) sécants avec le chant (72) dudit panneau (58) délimitant le conduit (54) de l'entrée d'air.
Patent WO-2011015781-A1 (WO)
Title: Melange fluidifiant pour composition a base d'un liant hydraulique
Inventor: RINALDI DAVID
IPC: C04B28/02
Filed: 2010-08-02
Abstract: La présente invention a pour objet une composition hydraulique comprenant : au moins un liant hydraulique; au moins un premier additif réducteur d'eau comprenant au moins un groupement amino-alkylène phosphonique; au moins un second additif réducteur d'eau comprenant au moins un polymère à structure peigne, la concentration en poids d'extrait sec du second additif étant comprise de 25 % à 100 % de la concentration en poids d'extrait sec du premier additif. Un béton comprenant une telle composition hydraulique et un mélange fluidifiant pour une telle composition hydraulique sont deux autres objets de la présente invention.
Patent WO-2012076768-A1 (WO)
Title: Ecaille a rebord d'arret pour plancher de collecte de tete de recolte de petits fruits et tete de recolte en faisant application
Inventor: PELLENC ROGER
IPC: A01D46/28
Filed: 2011-11-30
Abstract: Ecaille pour plancher traversable de collecte équipant les machines de récolte de petits fruits, comportant une face supérieure (1e) et une face inférieure comprises entre une extrémité de fixation ou extrémité proximale (2) et une extrémité libre ou extrémité distale (3) munie d'un rebord d'arrêt (4), s'élevant au-dessus du plan (P-P) dans lequel est comprise ladite face supérieure, caractérisée en ce que ledit rebord d'arrêt (4) est constitué par une lèvre souple dotée d'une capacité de déformation élastique.
Patent WO-2012095569-A1 (WO)
Title: Composition et procede pour la fabrication d'un materiau rigide a base de matiere algale, utilisable notamment comme support d'impression
Inventor: LUCAS REMY
IPC: B65D81/34
Filed: 2011-11-09
Abstract: Composition et procédé pour la fabrication d'un matériau rigide à base de matière algale, utilisable notamment comme support d'impression L'invention concerne une composition obtenue par mélange d'au moins une poudre du type comprenant 5 à 15 % en poids sec d'un phycocolloïde, 4 à 75 % en poids sec d'un agent de charge, un agent de gélification tel que du sulfate de calcium, et un agent de contrôle de la gélification, avec une solution aqueuse et un procédé pour la fabrication d'un matériau rigide biodégradable à partir de cette composition. Selon l'invention, une telle composition comprend de 20 à 40 g de ladite poudre pour 60g de ladite solution aqueuse en proportions.
Patent WO-2012107653-A1 (WO)
Title: Benne de compactage pour la collecte d'une charge du type dechets menagers et procede de transfert de la charge d'une telle benne vers un conteneur
Inventor: DAUMER JOSEPH
IPC: B65F3/28
Filed: 2012-02-07
Abstract: L'invention concerne une benne de compactage (2) pour la collecte d'une charge du type déchets ménagers, comprenant un caisson constitué d'un fond (6), de deux parois latérales (7), d'une paroi avant (8), d'une porte arrière (9) et d'un toit (10) ayant une ouverture ( 1 1) agencée à l'opposé de ladite porte (9) au droit duquel est agencée une trémie (16) de chargement des déchets. La porte arrière (9) est montée pivotante autour d'un axe (19) horizontal situé en partie haute du caisson. Le caisson (2) est muni d'un dispositif de compactage des déchets comprenant un bouclier fouloir (17) monté mobile dans le fond (6) sous l'action d'un vérin (17a). Selon l'invention, le caisson est en outre pourvu d'une zone d'interface d'accouplement (30) avec un conteneur (40) et de moyens de verrouillage (31) dudit caisson avec le conteneur (40) afin de former un ensemble solidaire permettant le transfert de la charge du caisson (2) vers le conteneur (40).
Patent WO-2014195641-A1 (WO)
Title: Procede de fabrication d'un materiau composite a base de fibres naturelles ensemencees avec du mycelium et piece obtenue avec un tel procede.
Inventor: LABOUTIERE LAURENCE
IPC: B27N3/00
Filed: 2014-06-04
Abstract: La présente invention concerne un procédé de fabrication d'un matériau composite, pour pièce de forme déterminée et une pièce obtenue avec un tel procédé. On prépare un mélange de fibres organiques naturelles, on le pasteurise, on l'ensemence avec du mycélium, on incube le mélange ainsi ensemencé pendant une période de temps déterminée pour former un substrat mycélien comprenant pour 100 parties en poids de substrat, entre 2 parties et 60 parties en poids de mycélium sec et entre 10 parties et 30 parties en poids d'eau, et on comprime le substrat mycélien en le chauffant à une température déterminée supérieure ou égale à la température suffisante pour rendre inerte le mycélium du substrat et de sorte qu'il est produit une matière visqueuse imprégnant et liant le substrat, le tout formant après refroidissement et séchage, le matériau.
Patent WO-2015001275-A1 (WO)
Title: Contenant recyclable en element de construction et structure de construction formee de tels contenants
Inventor: FEIERTAG DAVID
IPC: B65D21/02
Filed: 2014-07-04
Abstract: L'invention concerne un contenant (1) ayant une partie supérieure (3) et une partie fond (2), recyclable en élément de construction et comportant à cet effet sur une première paroi latérale (4) des moyens d'assemblage mâles (15) et/ou femelles (16) et sur une seconde paroi latérale (5) opposée des moyens d'assemblage mâles (15) et/ou femelles (16), la partie fond (2) présentant au moins une rainure (12) débouchant sur les première et seconde parois latérales (4, 5) et de forme complémentaire de moyens d'emboîtement (10) portés par la partie supérieure (3) de façon à permettre l'assemblage de deux contenants (1) selon leur direction longitudinale par emboîtement des moyens d'emboîtement (10) d'un contenant (1) par coulissement dans la ou les rainures (12) de l'autre contenant (1), lequel emboîtement interdisant toute rotation relative des deux contenants assemblés (1) autour de leur direction longitudinale.
Patent WO-2015082862-A1 (WO)
Inventor: ROCCHI JÉRÔME
IPC: F16C17/02
Filed: 2014-12-05
Abstract: This aerodynamic foil bearing has a sleeve (4) inside which the following are disposed: - a so-called top foil (16), and - a bump foil (14) disposed between the top foil (16) and the sleeve (4), - a foil (12) made from a viscoelastic material disposed between an inner face of the sleeve (4) and the bump foil (14).
Patent WO-2016087732-A1 (WO)
Inventor: MARCONOT PASCAL
IPC: F16C11/06
Filed: 2015-11-10
Abstract: Dispositif de protection prévu pour une rotule de suspension fixée à la base d'un porte-moyeu de roue d'un véhicule automobile, ce dispositif comprenant une collerette (40) prévue pour être fixée au-dessus d'un soufflet de fermeture de la rotule, qui peut recevoir sur un secteur angulaire un déflecteur thermique (34) prévu pour être tourné vers un disque de frein, caractérisé en ce que la collerette (40) comporte vers l'extérieur sur une partie angulaire de son contour, une gouttière (42) comprenant au moins une extrémité (50) permettant une évacuation des ruissellements de ce côté.
Patent WO-2016185139-A1 (WO)
Inventor: DUMAS JEAN-CHRISTOPHE
IPC: H05B3/60
Filed: 2016-05-19
Abstract: The device (100) for heating a liquid (120) comprises: - a first conductive armature (105), - a second conductive armature (110), - a space (115) between the armatures for receiving the liquid to be heated and - an electrical power supply (125) applying an alternating current between the conductive armatures. In the embodiments, the electrical power supply is configured so as to cause cavitation in the liquid to be heated.
Patent WO-2018229357-A1 (WO)
Title: Navire a plans porteurs a haute stabilite
Inventor: THÉBAULT ALAIN
IPC: B63B1/26
Filed: 2017-06-12
Abstract: Navire (1) fluvial ou côtier, comprenant une coque (2), un propulseur (5) à hélice mouillée, un plan porteur avant (3) et un plan porteur arrière (4) d'hydrosustentation, le propulseur (5) étant lié à au moins l'un des plans porteurs, le plan porteur arrière (4) étant relié bilatéralement à la coque (2), l'un au moins des plans porteurs comprenant un bord d'attaque à bossages (32) arrondis.
Patent WO-2018060636-A1 (WO)
Title: Dispositif de prise de vue subjective
Inventor: ROS MAXIME
IPC: G03B17/56
Filed: 2017-09-28
Abstract: Un dispositif (60) de prise de vue subjective, qui comporte : - un harnais (10) fixé au corps d'un utilisateur, - une caméra (30) comportant au moins un objectif (305, 310) orienté selon une direction, la caméra étant liée au harnais par un bras positionnable longeant le dos de l'utilisateur, et positionnée au-dessus de l'utilisateur pour une prise de vue subjective selon ladite direction, le bras positionnable comportant une tige de mise en position sur le harnais articulé avec une tige de support de la caméra et au moins un amortisseur du mouvement entre la tige de mise en position et la tige de support et - un moyen de stabilisation (20) de la caméra par rapport au harnais situé entre le bras positionnable et la caméra.
Patent WO-2018091845-A1 (WO)
Title: Dispositif de renfort amovible de la glissiere d'un siege d'un vehicule sur un support
Inventor: CARRIER SEBASTIEN
IPC: B60N2/07
Filed: 2017-11-17
Abstract: Dispositif (5) de renfort agencé entre une glissière (3) d'un siège et un plancher (4) de véhicule, le dispositif de renfort comprenant une entretoise (11) incluant une partie (12) proximale destinée à être fixée entre la glissière (3) et le plancher, et une partie (13) distale en prolongement de la partie proximale, la partie distale s'étendant au-delà de la glissière, la partie distale étant destinée à être fixée sur le plancher.
Patent WO-2018234660-A1 (WO)
Title: Device for renovating a wall surface by covering
Inventor: BEROD THOMAS
IPC: E04F13/16
Filed: 2018-06-13
Abstract: The invention concerns a device (1) for renovating a wall surface (2) by covering, the device (1) comprising a panel (3) intended to cover the surface (2) to be renovated, being held by at least one removable and repositionable attachment system comprising at least two strips provided with complementary coupling means (5, 5a) for coupling them together, including a support strip (4) intended to be attached to the surface (2) to be renovated, and a fastening strip (6) attached to a rear surface of the panel (3), the attachment system also comprising at least two profile sections (9) intended to be attached horizontally to the surface (2) to be renovated, covering at least the width of each of the ends of the support strip (4) in order to prevent said support strip (4) from starting to be torn off.
Patent WO-2019092352-A1 (WO)
Title: Procede de detection d'une fuite d'un pneumatique d'un vehicule a l'arret
Inventor: GRECO MATHIEU
IPC: B60C23/04
Filed: 2018-11-06
Abstract: Procédé de détection d'une fuite d'un pneumatique d'un véhicule, le pneumatique comportant un organe de mesure de la pression et de la température avec un mode de fonctionnement en roulage et un mode de fonctionnement à l'arrêt, dans lequel on détermine l'arrêt du véhicule; puis on lance le mode de fonctionnement à l'arrêt pour détecter pendant cet arrêt du véhicule la présence ou non d'une fuite de gaz de gonflage du pneumatique.
Patent WO-2019155175-A1 (WO)
Inventor: DIGEOS VIRGINIE EMMANUELLE ANNE MARIE
IPC: B64D15/04
Filed: 2019-02-08
Abstract: L'invention concerne un dispositif de dégivrage et de traitement acoustique pour une lèvre d'entrée d'air d'une nacelle de turboréacteur, caractérisé en ce qu'il comporte une structure acoustique (32) gaufrée qui délimite une pluralité de cellules (34) acoustiques, chaque cellule (34) étant délimitée par une paroi périphérique (38) indépendante qui permet la circulation d'un flux d'air de dégivrage autour de chaque cellule (34).
Patent WO-2019197759-A1 (WO)
Title: System for cooling at least one motor vehicle battery
Inventor: DROULEZ ERIC
IPC: H01M10/613
Filed: 2019-04-05
Abstract: The invention relates to a system (1) for cooling at least one motor vehicle battery (2), said system comprising: - a closed compartment (3) designed to receive a battery or battery cells (2), - a dielectric fluid (4) present in the compartment so as to be able to cool the battery, - a cooling device (5) designed to cool the dielectric fluid, said cooling device comprising at least one channel in which a heat-transfer fluid that is different from the dielectric fluid can flow, said cooling device comprising at least one inclined face for heat exchange between the dielectric fluid and the heat-transfer fluid, said face (110) being arranged in an inclined manner relative to a horizontal direction when the system is mounted on the motor vehicle.
Patent WO-2019215414-A1 (WO)
Title: Method for assembling a sealed and thermally insulating tank
Inventor: DETAILLE GEOFFREY
IPC: F17C13/00
Filed: 2019-05-07
Abstract: The invention relates to a method for assembling a sealed and thermally insulating tank for storing a fluid inside a support structure (1), the assembly method comprising the following steps: - mounting a scaffold (30) inside the support structure (30), said scaffold (30) comprising a support frame (31) resting against the bottom wall (5) and a plurality of horizontal platforms (32a, 32b, 32c) fixed to the support frame (31); - lowering a loading/unloading tower (21) inside the support structure (1) by inserting said loading/unloading tower (21) through openings (34) of the platforms (32a, 32b, 32c); - fixing said loading/unloading tower (21) to the upper wall (4) of the support structure (1); - anchoring to each of the walls of the support structure (1) at least one thermally insulating barrier (19) and a sealing membrane (20); the sealing membrane (20) being anchored to a first transverse wall (3) of the support structure (1) subsequent to the descent of the loading/unloading tower (21) inside the support structure (1).
Patent WO-2020039148-A1 (WO)
Title: 3d thermoformed element
Inventor: CHOPARD FABRICE
IPC: B29K105/08
Filed: 2019-08-22
Abstract: The invention relates to a three-dimensional vacuum thermal insulation element (1) comprising: a compressed three-dimensional porous structure (5); and a shell (7) closed in an airtight manner, comprising a thermoformable barrier wall (7a) and enclosing the porous structure which is arranged between two major surfaces of said barrier wall (7a), and in which, at ambient external temperature and pressure, there is a pressure of between less than 10 5 Pa and more than 10  -2 Pa, characterised in that the barrier wall (7a) is thermoformed at the site of said two major surfaces, between which the porous structure (5) has a curved shape and/or reliefs and/or depressions.
Patent WO-2020161447-A1 (WO)
Inventor: OLSOMMER DAVID
IPC: A61G5/04
Filed: 2020-02-07
Abstract: La présente invention concerne un dispositif d'assistance électrique (1) pour un fauteuil roulant (100) présentant un siège (103), et au moins une roue arrière (104, 105)présentant un pneumatique (110), le dispositif d'assistance électrique (1) comprenant : - au moins un moteur (2) présentant un rotor (22) relié à un pignon (4) denté adapté pour engrener une denture complémentaire du pneumatique (110), et - un bras (6) mobile reliant ledit moteur (2) au fauteuil roulant (100), Le bras (6) mobile permet de manœuvrer ledit moteur (2) entre une position embrayée dans laquelle le pignon (4) est en contact avec la denture complémentaire dudit pneumatique (110), une position débrayée dans laquelle le pignon (4) n'est pas en contact avec la denture complémentaire dudit pneumatique (110) et une position de transport dans laquelle le pignon (4) est éloigné du pneumatique (110) et rétracté sous le siège (103).
Patent WO-2021014096-A1 (WO)
Title: Highly compressible open reinforcing cord
Inventor: BARGUET HENRI
IPC: D07B1/06
Filed: 2020-07-22
Abstract: The subject of the invention is a cord (50) comprising a single layer (52) made up of N metal filamentary elements (54) that are wound in a helix and have an outside diameter D, the metal filamentary elements (54) defining an internal enclosure (58) of the cord of diameter Dv. Each metal filamentary element (54) has a diameter Df and a helix radius of curvature Rf. The cord (50) satisfies the following, D, Dv, Df and Rf being expressed in millimetres: 0.10 ≤ Jr ≤ 0.25, 9 ≤ Rf / Df ≤ 30, and 1.60 ≤ Dv / Df ≤ 3.20, where Jr=N/(π*(D-Df)) x (Dhx Sin(π/N) –(Df / Cos(αx π/180))) and α is the helix angle, expressed in degrees, of each metal filamentary element (54).
Patent WO-2021123613-A1 (WO)
Title: Dispositif de distribution de produit fluide
Inventor: BAILLIE MICKAËL
IPC: G16H20/00
Filed: 2020-12-15
Abstract: Dispositif de distribution de produit fluide comportant un corps (1) et une tête de distribution (2) pourvue d'un orifice de distribution (3) et déplaçable axialement par rapport audit corps (1) lors de l'actionnement, ledit corps (1) recevant un réservoir (10) contenant une ou deux doses de produit fluide, ledit dispositif comportant un module électronique (100) qui comprend un module de communication sans fil (101), tel qu'un module GSM et/ou un module Wifi et/ou un module Bluetooth®, un module de localisation géographique (102), tel qu'un module GPS et/ou un réseau d'antennes, et une source d'alimentation (103), telle qu'une batterie, ledit dispositif comportant un système de capteurs (200, 201, 202) pour détecter et signaler automatiquement une tentative d'actionnement dudit dispositif, ledit système de capteurs comportant au moins un premier capteur (200) disposé sur ladite tête de distribution (2) et/ou sur ledit corps (1), ledit au moins un premier capteur (200) étant un capteur de pression, ledit système de capteur détectant une tentative d'actionnement dudit dispositif lorsque ledit au moins un premier capteur (200) est activé, ledit module de communication sans fil (101) étant adapté à effectuer un appel d'urgence automatique vers un numéro d'urgence lorsque ledit système de capteur (200, 201, 202) détecte une tentative d'actionnement dudit dispositif.
Patent WO-2021165597-A1 (WO)
Inventor: GARNIER DAVID
IPC: F25B49/04
Filed: 2021-02-05
Abstract: L'invention concerne un équipement de climatisation (10) comprenant : - un tampon thermique (30, 31, 32, 33) comprenant au moins un premier échangeur thermique (41) et un deuxième échangeur thermique (42), - une machine à absorption (12) avec un échangeur thermique d'entrée (14), et un échangeur thermique de sortie (16), - au moins un échangeur de climatisation (20), - au moins un panneau solaire (22), - un premier circuit caloporteur (51) de refroidissement, - un deuxième circuit caloporteur (52) de chauffage - un troisième circuit caloporteur (53) d'alimentation de la machine à absorption et - un quatrième circuit caloporteur (54) d'alimentation du tampon thermique. L'invention trouve des applications dans la climatisation de locaux d'habitation et de locaux à usage industriel ou agricole.
Patent WO-2021260329-A1 (WO)
Inventor: KOUNTOURIS APOSTOLOS
IPC: H04M3/523
Filed: 2021-06-23
Abstract: A method for processing a first call received in a call centre (CA) via a telecommunications network (NW), originating from a user terminal (TU), comprises placing (S309) the first call in a queue when no operator terminal of the call centre is available to take the first call. The method is characterised in that it comprises: — transmitting (S319), to the user terminal, an information message indicating to the user the possibility of making a second call within a determined time interval (INT), while benefiting from the place of the first call in the queue; — following the receipt (S321) of an approval message originating from the user terminal, transmitting (S323), to the user terminal, a user identification code (UIC), this code needing to be provided by the user at the time of the second call in order that the second call can take advantage of the place of the first call in the queue.
Patent WO-2022254127-A1 (WO)
Title: Method for manufacturing an electronic device comprising a bonding phase
Inventor: CAICEDO NOHORA
IPC: H01L33/00
Filed: 2022-05-24
Abstract: The invention relates to a method for manufacturing an electronic device (1) comprising a bonding phase (P1) of said electronic device (1), comprising: - a step (E2) of applying a bonding layer (11) consisting of a photosensitive polymer to a surface of the electronic device (1) and/or to an interface surface (S3) of a manufacturing element (3, 7); - a step (E4) of bringing the manufacturing element (3, 7) into contact with the electronic device (1) so as to adhere the manufacturing element (3, 7) to the electronic device (1) via the bonding layer (11); and a release phase (P4), in which the bonding layer (11) is exposed to a first light radiation having a first wavelength so as to dissociate the manufacturing element (3, 7) from the bonding layer (11).
Patent WO-2022263771-A1 (WO)
Inventor: LE MANER FRANÇOIS
IPC: B05B11/00
Filed: 2022-06-15
Abstract: Tête de pulvérisation (10) pour dispositif de distribution de produit fluide, comportant un corps (11) pourvu d'un orifice de pulvérisation (12), ladite tête de pulvérisation (10) comportant un organe de connexion (15) solidaire dudit corps (11), ledit organe de connexion (15) définissant un canal axial central (16), ladite tête de pulvérisation (10) comportant au moins un clapet (20; 40) formant des moyens de précompression permettant de générer un spray calibré à travers ledit orifice de pulvérisation (12), un organe intermédiaire (14) étant interposé entre ledit organe de connexion (15) et ledit corps (11), ledit organe intermédiaire (14) étant creux et comportant une ouverture (14') débouchant dans ledit organe de connexion (15), un manchon (40) étant monté coulissant dans ledit organe de connexion (15) autour dudit organe intermédiaire (14) entre une position d'ouverture et une position de fermeture, un élément élastique (41) sollicitant ledit manchon (14) vers sa position de fermeture dans laquelle il obture ladite ouverture (14'), ledit manchon (40) étant déplacé vers sa position d'ouverture lors de l'actionnement à partir d'une pression prédéterminée du flux de produit fluide (F).