baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3058697-B1 (FR)
Title: Dispositif de pilotage d'une boite de vitesses robotisee pour vehicule automobile a propulsion hybride
Inventor: BEN BELDI NESRINE
IPC: B60W30/188
Filed: 2016-11-14
Granted: 2019-10-25
Abstract: Ce dispositif de pilotage (46) est prévu pour une boîte de vitesses (2) robotisée pour véhicule automobile à propulsion hybride comprenant une première source d'énergie rotative (4, 8) et une seconde source d'énergie rotative (8, 4). Ce dispositif (46) comprend un module de détermination d'un rapport de vitesses devant être engagé par la boîte de vitesses (2) et un moyen d'actionnement apte à modifier le rapport mis en œuvre par la boîte de vitesses (2) lorsque le rapport de vitesses déterminé par le module de détermination quitte une valeur initiale de rapport de vitesses pour devenir une valeur finale de rapport de vitesses. Ce dispositif (46) comprend en outre une cartographie (54) contenant des valeurs d'un trajet de changement de rapport de vitesses en fonction de ladite valeur initiale de rapport de vitesses, de ladite valeur finale de rapport de vitesses et d'un mode de conduite du véhicule automobile.
Patent FR-3059459-B1 (FR)
Title: Optimisation de maintenance de centrale nucleaire
Inventor: PETROU GEORGIOS
IPC: G21C19/34
Filed: 2016-11-25
Granted: 2019-03-15
Abstract: Un procédé de maintenance dans une centrale nucléaire comprenant : - planifier des déplacements d'éléments d'assemblage, en attribuant à chaque assemblage un emplacement de destination, en identifiant l'ensemble des transferts de grappes à effectuer et en établissant un ordre chronologique pour effectuer lesdits transferts, - optimiser la planification par des moyens informatiques en estimant un temps pour réaliser les transferts de grappes, en modifiant certains au moins des paramètres de la planification, en estimant un temps pour réaliser les transferts de grappes avec les paramètres ainsi modifiés, en retenant les paramètres ainsi modifiés si l'estimation de temps calculée est inférieure à celle estimée précédemment et en réitérant à la suite les opérations précédentes au moins une fois, et - déplacer les éléments d'assemblage en fonction du résultat de l'optimisation.
Patent FR-3061442-B1 (FR)
Title: Insert dote d'une structure en treillis pour favoriser un refroidissement d'un moteur thermique
Inventor: DUFOUR FREDERIC
IPC: F02F7/00
Filed: 2017-01-03
Granted: 2020-11-13
Abstract: L'invention porte principalement sur un insert (22) pour moteur thermique caractérisé en ce qu'il comporte : - une partie (27) délimitant une portion d'un noyau d'eau, et - une structure en treillis (24) positionnée à l'intérieur de ladite portion dudit noyau d'eau, - ledit insert (22) étant destiné à être positionné dans une zone dudit moteur thermique à fortes contraintes thermiques.
Patent FR-3066420-B1 (FR)
Title: Tete mecanique pour percage orbital, destinee a etre montee sur une machine-outil, sur un bras de robot, sur une unite portative
Inventor: AUFFRET ALAIN
IPC: B23B43/00
Filed: 2017-05-18
Granted: 2019-07-05
Abstract: La présente invention concerne une tête pour perçage orbital, comprenant : - une prise d'accouplement d'axe X ; - un support conformé en arbre d'axe X2 et fixé à la prise d'accouplement de sorte que X2 soit parallèle à X ; - un mécanisme à engrenages hypocycloïdal comprenant : • un carter dont la périphérie intérieure constitue une couronne dentée, • un arbre d'entrée, accouplé au support, creux et monté en rotation dans le carter sur roulements, • un arbre de sortie d'axe X2, adapté pour porter un outil, monté en rotation dans l'arbre d'entrée sur roulements, • au moins un étage de multiplication de vitesses comprenant un pignon satellite d'entrée monté en rotation autour de l'arbre d'entrée, le pignon satellite de sortie de l'étage étant en engrènement avec la couronne dentée et avec un pignon central de l'arbre de sortie, - un moyen de liaison rigide adapté pour arrêter en rotation le carter.
Patent FR-3067784-B1 (FR)
Title: Dispositif de protection d'un branchement d'arrivee de gaz
Inventor: TUQUET ARNAUD
IPC: F16K1/30
Filed: 2017-06-16
Granted: 2019-08-02
Abstract: Dispositif de protection d'un branchement d'arrivée de gaz formé d'une pièce en tôle pliée (21) orientée dans le sens axial du robinet (1) et le couvrant avec ses raccords d'entrée et de sortie (101, 201), ayant une découpe centrale (22) dans le dessus (B1) pour passer sur la manette (12) et transversalement, deux passages de vis (23) au droit des coupelles à vis (151) de la semelle transversale (15) du corps (11) du robinet. La pièce en tôle pliée (21) forme le côté supérieur (B1, B2, B3) prolongé par deux côtés (C1) descendants, terminés par des pattes repliées pour venir sous la semelle et être fixées par les vis de fixation du robinet (1).
Patent FR-3076691-B1 (FR)
Title: Semelle pour chaussure de sport comprenant une ou plusieurs figures de deformation
Inventor: BRIANT ANTOINE
IPC: A43B13/14
Filed: 2018-01-16
Granted: 2021-04-02
Abstract: Semelle (2) pour chaussure de sport (1), caractérisée en ce qu'elle comprend une pluralité de zones d'appui (5) distinctes, au moins une zone d'appui (5) comprenant au moins une figure de déformation (11), l'au moins une figure de déformation (11) comprenant une zone centrale (12) et au moins trois rainures (13) s'étendant depuis la zone centrale (12), aucune rainure (13) ne débouchant à la périphérie de l'au moins une zone d'appui (5), l'au moins une figure de déformation (11) étant apte à se déformer sous l'effet d'un appui d'un pied sur la semelle (2).
Patent FR-3078527-B1 (FR)
Title: Recipient muni d'un couvercle avec obturateur de versage a commande bistable
Inventor: MANSEAU CHARLES
IPC: B65D47/20
Filed: 2018-03-02
Granted: 2021-10-22
Abstract: L'invention concerne un récipient (1) s'étendant selon une direction définie par un axe vertical (X1) et comprenant un contenant (2), un couvercle (5) amovible, une poignée (3) fixe sur le contenant et un bec verseur (4) agencé sur le contenant. Le couvercle comporte un conduit de versage (20) entre l'intérieur du contenant et le bec verseur, le conduit de versage comportant un obturateur de versage (22) mobile entre une position ouverte et une position fermée. Le changement de position de l'obturateur de versage est commandé par un bouton (7) agissant sur un dispositif de commande bistable (12). Le bouton (7) est agencé sur la poignée (3) fixe ou sur le couvercle (5), à proximité de la poignée (3) fixe, de telle sorte que la main qui saisit la poignée (3) pour manipuler le récipient puisse également appuyer sur le bouton (7), le bouton (7) étant mobile entre une position sortie de repos et une position enfoncée dans laquelle le dispositif de commande bistable (12) fait changer la position de l'obturateur de versage (22). Dans une mise en œuvre, le récipient (1) est une verseuse destinée à coopérer avec une machine à café.
Patent FR-3068661-B1 (FR)
Title: Structure peripherique d'un montant avant
Inventor: KOSEKI SHINYA
IPC: B60R13/02
Filed: 2018-07-09
Granted: 2021-01-29
Abstract: Un dispositif à coussin de sécurité gonflable est monté par-dessus un panneau de montant avant (2) et un panneau de côté de toit, et inclut une attache (43) possédant une extrémité jointe à un coussin de sécurité gonflable et une extrémité opposée jointe au panneau (2), un habillage de montant avant (6) est monté sur un côté d'habitacle du panneau (2) par une agrafe (8) prévue dans la base d'agrafe (61) se renflant vers le côté arrière. Sur une extrémité arrière de véhicule de la base (61), une partie à surface de guidage (62) qui s'étend vers un côté arrière de véhicule, et guide l'attache (43) à un instant de déploiement du coussin est formée de façon continue avec la base (61). La base (61) et la partie (62) présentent une forme de boîte en section transversale conjointement avec l'habillage (6).
Patent FR-3070602-B1 (FR)
Title: Compositions cosmetiques contenant un agent propulseur avec des particules d'amidon contenant un pigment et un polymere anionique
Inventor: KNAPPE THORSTEN
IPC: A61Q5/06
Filed: 2018-08-24
Granted: 2021-08-27
Abstract: La présente invention porte sur des compositions cosmétiques pour l'entretien de fibres kératiniques, contenant des particules d'amidon a) contenant un pigment, des polymères cationiques b) ainsi qu'un agent propulseur c). Ces compositions cosmétiques possèdent un pouvoir nettoyant élevé et induisent simultanément un effet coiffant et colorant temporaire résistant à l'eau et de longue durée. De plus, la présente invention concerne l'utilisation de ces compositions pour le lavage des cheveux et la coloration temporaire simultanée, ainsi qu'un procédé de lavage des cheveux et de coloration temporaire simultanée utilisant ces compositions.
Patent FR-3091246-B1 (FR)
Title: Système de freinage découplé et procédé d’élimination des poches d’air des conduites de liquide de frein du système de freinage découplé.
Inventor: ANDERSON CHRIS
IPC: B60T17/22
Filed: 2018-12-28
Granted: 2021-01-29
Abstract: Système de freinage découplé et procédé d’élimination des poches d’air des conduits de liquide de frein du système de freinage découplé Système de freinage découplé (100) appliquant un procédé d’élimination de ses poches d’air dans s(es conduites de liquide de frein reliant les freins de roue (WC1-WC4) au maître-cylindre (1) et au réservoir de liquide de frein (4). Le système comporte un générateur de vibrations (8) induisant des vibrations programmées dans le liquide de frein dans au moins une partie des conduites pour évacuer les poches d’air à travers le réservoir de liquide de frein (4) ou la vis de purge ouverte d’un frein de roue (WC1-WC4). [Figure 1]
Patent FR-3092685-B1 (FR)
Title: Système de reconnaissance d’empreinte digitale équipé d’un dispositif amélioré d’adressage de lignes
Inventor: BLANCHON DAVID
IPC: H04N5/369
Filed: 2019-02-11
Granted: 2021-07-02
Abstract: L’invention se rapporte à un système de reconnaissance d’empreinte digitale, comprenant une surface tactile, configurée pour fournir une information de localisation (InfoLoc) d’au moins un point de contact (PCO) d’un doigt présentant une empreinte digitale au contact de la surface tactile, caractérisé en ce que le système comprend : - un panneau de TFT, disposé sous la surface tactile, comprenant une matrice de détection comprenant M lignes dont au moins certaines comprennent des cellules de détection (P(i,j)) d’une image représentative de l’empreinte digitale, un système d’adressage de lignes étant intégré dans la matrice, et configuré pour activer, ligne après ligne, les cellules de détection (P(i,j)) d’une ligne correspondante, suivant un sens de balayage des lignes, - un dispositif de calcul (CALC), configuré pour recevoir l’information de localisation (InfoLoc), et pour commander au système d’adressage d’adresser la matrice à partir d’une zone d’adressage (ZA) regroupant un sous-ensemble de lignes parmi les M lignes de la matrice, et déterminée en fonction de l’information de localisation (InfoLoc). Figure pour l’abrégé : Fig. 3
Patent FR-3093182-B1 (FR)
Title: Capteur de position, notamment destiné à la détection de la torsion d'une colonne de direction
Inventor: FRACHON DIDIER
IPC: G01L5/22
Filed: 2019-02-25
Granted: 2021-05-07
Abstract: La présente invention concerne un capteur de position, notamment destiné à la détection de la torsion d'une colonne de direction, constitué d'une première structure magnétique aimantée rotorique (100) comprenant une pluralité d'aimants, d'une seconde structure statorique (200) comprenant deux couronnes (210, 250) prolongées de dents (212, 252) orientées axialement et imbriquées, et d'une troisième structure collectrice (300) fixe constituée de deux pièces de collecte de flux (50, 60) qui définissent au moins un entrefer dans lequel est placé au moins un élément magnéto sensible (301, 302), lesdites pièces de collecte de flux (50, 60) et lesdites couronnes dentées (210, 250) définissant entre elles une perméance magnétique indépendante de la position radiale et angulaire relative de ladite seconde structure statorique (200) par rapport à ladite troisième structure collectrice (300), lesdites pièces de collecte (50, 60) comprenant chacune un secteur angulaire de collecte (310, 350) et étant défini que chaque pièce de collecte (50, 60) présente au moins une zone de collecte primaire (311, 351) continuée par au moins un prolongement (312, 353, 354) présentant au moins une zone de collecte secondaire (313, 333, 363, 357, 358), en ce que lesdites zones de collecte secondaire (313, 333, 363, 357, 358) sont terminées par des épanouissements plans (359, 360, 316, 317) formant les deux pôles dudit entrefer et en ce que le plan médian transversal (P) dudit entrefer coupe au moins un desdits prolongements (312, 353, 354).     Figure de l’abrégé : figure 1
Patent FR-3094428-B1 (FR)
Title: Système de freinage avec soufflage dans rainure de la garniture
Inventor: ADAMCZAK LOIC
IPC: F16D65/00
Filed: 2019-03-28
Granted: 2021-04-16
Abstract: L’invention concerne un système de freinage comportant une plaquette de frein (10), la plaquette comprenant une semelle (1) avec une première face (13) et une deuxième face (14), et une garniture (2) en matériau de friction fixée sur la première face (13), la garniture (2) étant délimitée par une face de friction (26), une face de fixation (20), un bord intérieur (23), un bord extérieur (24), un bord arrière (21), un bord avant (22), la garniture (2) étant pourvue d'au moins une rainure de collecte (3) qui est ouverte sur la face de friction (26), et qui débouche à sa première extrémité (31) du côté du bord intérieur (23), et à sa seconde extrémité (32) du côté du bord extérieur (24). Le système de freinage comporte en outre un système d’aspiration qui comprend un tuyau d’aspiration (40) par lequel l’air est aspiré, et un tuyau de soufflage (50) par lequel l’air est soufflé, l’orifice d’entrée (41) d’air du tuyau d’aspiration (40) étant situé en regard d’une extrémité de la au moins une rainure (3) choisie entre la première extrémité (31) et la seconde extrémité (32), et l’orifice de sortie (51) d’air du tuyau de soufflage (50) étant situé en regard de l’autre extrémité de la au moins une rainure (3) choisie entre la première extrémité (31) et la seconde extrémité (32).     Figure 1
Patent FR-3085227-B1 (FR)
Title: Alarme de détection d’incendie
Inventor: JUMEAU ANTOINE
IPC: H01H37/76
Filed: 2019-05-13
Granted: 2021-08-06
Abstract: ALARME DE DÉTECTION D’INCENDIE La présente invention concerne une alarme de détection d’incendie, comprenant un boîtier (1), un commutateur de contact électrique qui est configuré à l’intérieur du boîtier (1), une tige de piston entraînée par le commutateur de contact électrique et passant à travers le boîtier (1), un support porteur (8) configuré à l’extérieur du boîtier (1) et en correspondance avec la tige de piston, un trou traversant configuré sur le support porteur (8) et en correspondance avec la tige de piston, et un fermoir à détection de température (10) configuré sur le support porteur (8) et perpendiculaire à la tige de piston qui passe à travers le trou traversant et appuie contre le fermoir à détection de température (10). Le fermoir à détection de température (10) se casse lorsque la température atteint une température prédéterminée, de telle sorte que la tige de piston se déplace pour activer le commutateur de contact électrique, le commutateur de contact électrique pouvant ainsi connecter ou déconnecter le circuit concerné, de façon à réaliser des opérations telles qu’une fermeture de la porte, une ventilation et une évacuation de fumée ou une pulvérisation de sable, etc. Figure à publier avec l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3101092-B1 (FR)
Title: Élément de coffrage et procédé de construction d’une structure en béton dans une cavité
Inventor: FONTAINE ROMAIN
IPC: E04H4/04
Filed: 2019-09-23
Granted: 2021-12-03
Abstract: L’invention concerne un élément de coffrage et un procédé de construction d’une structure en béton dans une cavité. L’élément de coffrage selon l’invention est prévu pour la construction d’un mur vertical d’une structure en béton destinée à contenir un liquide. L’élément de coffrage (100) comprend un premier panneau coffrant (110) en feuille métallique ajourée, un deuxième panneau coffrant (120) en fibres-ciment et une pluralité d’entretoises (130). On peut utiliser l’élément de coffrage (100) de manière réversible dans le procédé de construction. Le procédé de construction permet d’obtenir une structure en béton armé banché monobloc, indéformable et qui ne risque pas de se fissurer. En outre, on peut facilement élargir l’arase supérieure des murs pour supporter les margelles, sans risque de fissures et/ou de casse. Par ailleurs, la structure est évolutive en étant compatible avec tout revêtement de finition. Figure à publier avec l’abrégé : figure 7
Patent FR-3101489-B1 (FR)
Title: Chargeur électrique pour équipement de maintenance aéronautique
Inventor: QARISH ISSA
IPC: H02J7/02
Filed: 2019-09-30
Granted: 2021-10-08
Abstract: L’invention concerne un chargeur (10) pour équipement de maintenance aéronautique (1), ledit chargeur (10) comprenant au moins un connecteur électrique d’entrée dit « haute-fréquence » (110) comprenant une pluralité de broches d’alimentation apte à recevoir une tension alternative triphasée délivrée par une source d’alimentation externe (2) à une fréquence de 400 Hz, et deux broches de détection, un module de charge dit « haute-fréquence » (120), relié audit au moins un connecteur électrique d’entrée haute-fréquence (110), destiné à être relié à un module de stockage (20) d’énergie électrique dudit équipement de maintenance aéronautique (1), et apte à convertir la tension alternative reçue sur la pluralité de broches d’alimentation du connecteur électrique d’entrée haute-fréquence (110) en une tension continue permettant de charger ledit module de stockage (20), et un module de contrôle (130) apte à générer une tension de détection entre les broches de détection du connecteur électrique d’entrée haute-fréquence (110) permettant à la source d’alimentation externe (2), lorsqu’elle détecte ladite tension de détection, d’autoriser la fourniture de la tension alternative à la pluralité de broches d’alimentation du connecteur électrique d’entrée haute-fréquence (110). Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3101924-B1 (FR)
Title: Connecteur mécanique pour l’assemblage d’un module avec un autre module, ou un support externe, au sein d’une structure démontable, module muni d’au moins un tel connecteur, et structure comprenant au moins un tel module.
Inventor: BEILLE PHILIPPE
IPC: G09F15/00
Filed: 2019-10-15
Granted: 2021-11-05
Abstract: L’invention concerne un connecteur (100) pour assembler un module avec un autre module, ou un support externe, au sein d’une structure démontable, ledit connecteur (100) comprenant :                                   un corps (102),                 une tige (120) munie d’une tête d’accroche ; et un logement d’accueil (110) comportant au moins une lèvre de retenue (116) ;                           caractérisé en ce que ladite tige (120) est libre en translation, dans ledit logement d’accueil (110), dans la direction longitudinale (126) de ladite tige (120), entre :                                   une position déployée dans laquelle ladite tête d’accroche (122) sort dudit logement d’accueil (110) au-delà de ladite au moins une lèvre de retenue (116), et ladite tige (120) occupe ledit logement d’accueil ; et une position rétractée dans laquelle ladite tête d’accroche (122) se trouve en retrait dudit logement d’accueil (110) de façon à libérer l’au moins une lèvre de retenue (116)                           Figure: Fig. 1a
Patent FR-3104487-B1 (FR)
Title: Stratifie elastomerique
Inventor: ARAUJO DA SILVA JOSÉ-CARLOS
IPC: C08L9/00
Filed: 2019-12-17
Granted: 2021-11-05
Abstract: L’invention concerne un stratifié élastomérique comprenant au moins deux couches adjacentes cohésives, la première couche étant constituée d’une composition à base de 10 à 100 pce d’un copolymère d’éthylène et d’un 1,3-diène de formule CH2=CR-CH=CH2, les unités éthylène dans le copolymère représentant plus de 50% en mole des unités monomères du copolymère, le symbole R représentant une chaîne hydrocarbonée ayant 3 à 20 atomes de carbone, de 0 à 90 pce d’un élastomère diénique ayant un taux massique d’unité diénique supérieur à 50%, et d’un système de réticulation ; la deuxième couche étant constituée d’une composition à base d’un élastomère diénique ayant un taux massique d’unité diénique supérieur à 50% et d’un système de réticulation. L’invention concerne également un pneumatique, en particulier un pneumatique pourvu d’un flanc comprenant cette composition.
Patent FR-3105835-B1 (FR)
Title: Localisation d'un émetteur au moyen de plusieurs stations de réception géographiquement distantes en utilisant les trajectoires d'objet connus
Inventor: GUILLOT BAPTISTE
IPC: G01S5/02
Filed: 2019-12-26
Granted: 2021-11-26
Abstract: L’invention concerne un procédé de localisation d’un émetteur (3), mis en œuvre dans une unité (7) de traitement d’une station (6) de traitement d’un système (1) de localisation . Figure pour l’abrégé : FIGURE 1
Patent FR-3106884-B1 (FR)
Title: Procédé d’analyse par excitation vibratoire d’un élément de carrossserie d’un véhicule
Inventor: PONTE-FELGUEIRAS OLIVIER
IPC: G01B11/16
Filed: 2020-02-05
Granted: 2021-12-31
Abstract: Un procédé permet d’analyser un élément de carrosserie d’un véhicule et comprend :     - une première étape (10-30) dans laquelle on fait vibrer l’élément à différentes fréquences et on détermine des déformations de zones de cet élément en fonction de ces fréquences,     - une deuxième étape (40-50) dans laquelle on détermine parmi ces zones chaque zone présentant une déformation maximale et la fréquence associée, et     - une troisième étape (60) dans laquelle on détermine, pour chaque zone de déformation maximale déterminée et en fonction d’au moins sa déformation maximale et la fréquence associée, un amortisseur de vibrations destiné à réduire cette déformation maximale une fois solidarisé fixement à une face interne de l’élément dans cette zone.     Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3108309-B1 (FR)
Title: Procédé et système de réduction du bruit en vol d’un hélicoptère hybride par gestion de l’incidence de son rotor principal et de la poussée de chaque hélice
Inventor: EGLIN PAUL
IPC: B64C27/28
Filed: 2020-03-18
Granted: 2022-02-18
Abstract: La présente invention concerne un procédé et un système de réduction du bruit généré en vol par un sillage tourbillonnaire provoqué par chaque pale (121) en rotation d’un rotor principal (12) d’un hélicoptère hybride (10). Ledit hélicoptère hybride (10) comporte un rotor principal (12), au moins deux ailes (15) et au moins une hélice (13). Ledit procédé permet lors d’une phase de vol stabilisé en palier ou avec une pente aérodynamique non nulle de déterminer une valeur du pas des deuxièmes pales (131) de chaque hélice (13) et une incidence dudit rotor principal (12), puis d’appliquer à chaque hélice (13) ladite première valeur de pas et audit rotor principal (12) ladite incidence de sorte à orienter ledit sillage tourbillonnaire afin de limiter les interactions bruyantes dudit sillage tourbillonnaire avec les autres pales (121) dudit rotor principal (12) et/ou les pales (131) de chaque hélice (13).  Figure abrégé : figure 1