baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2990396-A1 (FR)
Title: Motor vehicle i.e. car, has electromagnetic sensor possessing inactive and active states corresponding to opening frame's normally closed and abnormal open positions, and power station programmed to generate emergency action in active state
Inventor: PETIT FRANCOIS
IPC: B60J5/00
Filed: 2012-05-09
Abstract: The vehicle has a break-in resistant system (11) comprising an electromagnetic sensor (13) i.e. proximity sensor, connected to a power station (12) and coupled to a detection zone (14) on an opening frame (4) i.e. side door, located between a hinge and a lock. The sensor possesses an inactive state corresponding to a normally closed position of the frame and an active state corresponding to an abnormally open position in which the zone is isolated from a recess (3) while the lock remains in locked state. The station is programmed to generate emergency action in the active state.
Patent FR-2997654-A1 (FR)
Title: Glazing system for e.g. windscreen of car, has transparent panel provided with shoulder, and transparent panel whose edge is formed in relation to shoulder, where transparent resin partially fills functional spaces
Inventor: SIN YONG WOOK
IPC: B60J1/02
Filed: 2012-11-07
Abstract: The system has a transparent panel (3) provided with a shoulder (9), and another transparent panel (4) whose edge (18) is formed in relation to the shoulder, where the edge is polished. Transparent resin partially fills functional spaces (25, 26). The latter panel is formed as a composite panel and composed of glass sheets (14, 15). A layering guide (16) is formed of transparent polymet and sandwiched between the glass sheets. The former panel is formed from polyvinyl butyral and polycarbonate.
Patent FR-2998955-A1 (FR)
Title: Echangeur thermique a generateurs d'ultrasons
Inventor: COLASSON STEPHANE
IPC: F28F9/02
Filed: 2012-12-05
Abstract: Un échangeur thermique (10) comprend une pluralité de canaux (11) d'écoulement fluidique et un distributeur (12) alimenté par un flux (F) d'un fluide diphasique ayant deux phases (PL, PV) dont une phase liquide (PL) et répartissant ledit flux (F) dans la pluralité de canaux (11). Chaque canal (11) possède une entrée débouchant dans le distributeur (12). L'échangeur thermique (10) comprend au moins un générateur principal d'ultrasons (13) associé à au moins l'un desdits canaux (11) et configuré de sorte à générer une déformation (14) d'une surface libre de ladite phase liquide (PL) s'étendant à proximité de l'entrée du canal (11) associé, notamment en direction de l'entrée du canal (11) associé.
Patent FR-3001649-A1 (FR)
Title: Machine et procede de marquage d'articles
Inventor: DEMANGE FLORENT
IPC: B23P15/00
Filed: 2013-02-04
Abstract: La présente invention concerne une machine de marquage d'articles (100), comprenant une tête de marquage (10) adaptée pour appliquer une force de marquage (F10) sur un article (100) suivant un axe de marquage (X10). La tête de marquage (10) comprend un chariot (20) mobile en translation suivant l'axe de marquage (X10) et suivant un axe transversal (Z10) qui est perpendiculaire à l'axe de marquage (X10). La tête de marquage (10) comprend également un premier rouleau (30) et un deuxième rouleau (40) supportés par le chariot (20), mobiles en rotation respectivement autour d'un premier axe (Y30) et d'un deuxième axe (Y40) situés chacun dans un plan perpendiculaire à l'axe de marquage (X10). Les rouleaux (30, 40) sont aptes à marquer en alternance un même article (100) ou deux articles successifs (100), en fonction des déplacements du chariot (20). L'invention concerne également un procédé de marquage d'articles (100).
Patent FR-3002206-A1 (FR)
Title: Display device for use in e.g. thermal control system, to control display dynamic image on e.g. fuselage, of e.g. transport aircraft, has display unit including electronic film fixed on external part and configured to generate dynamic image
Inventor: LOUBIERE VINCENT
IPC: B64D47/06
Filed: 2013-02-19
Abstract: The device (1) has a display unit (4) including an electronic film (5) fixed on an external part of a mobile machine and configured to generate dynamic image. The display unit comprises an electrically conductive flexible layer arranged under the electronic film. The display unit comprises a transparent protective varnish for covering the electronic film. The film includes a matrix of organic LEDs whose dimensions depend on following parameters e.g. image to de displayed, display zone on the mobile machine and predetermined vision distance. An independent claim is also included for a method for displaying a dynamic image on an external part of a mobile machine i.e. aircraft.
Patent FR-3003194-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de realisation d'un profile en materiau thermoplastique renforce par des fibres, comprenant une etape de regulation de la temperature du materiau thermoplastique
Inventor: AMOSSE YANNICK EUGENE JEAN-MARIE
IPC: B29C70/52
Filed: 2013-03-15
Abstract: Le procédé utilise un dispositif de réalisation du profilé comprenant au moins une chambre d'imprégnation (6), une chambre de pré-consolidation (8), une chambre de formage (10) et comprend les étapes suivantes : - introduire et faire circuler des fibres (2) dans la chambre d'imprégnation (6), dans laquelle un matériau thermoplastique est injecté de sorte à obtenir une préforme du profilé, - réaliser le profilé à partir de la préforme. La préforme est maintenue à une température proche de la température de cristallisation du matériau thermoplastique dans une chambre de pré-consolidation (8) et subit un passage à l'air libre entre la chambre de pré-consolidation (8) et une chambre de formage (10) présentant une température inférieure à la température de consolidation du matériau thermoplastique.
Patent FR-3004756-A1 (FR)
Title: Moteur a reintroduction de gaz d'echappement a repartition homogeneisee des gaz reintroduits
Inventor: TARALLO ROMAIN
IPC: F02M25/07
Filed: 2013-04-22
Abstract: L'invention concerne un moteur à combustion de véhicule automobile comprenant une enceinte de stockage intermédiaire (93) des gaz d'échappement émis par au moins un cylindre de combustion (14), l'enceinte (93) présentant une paroi mobile (95) entrainée selon des mouvements cycliques de même cadence que les combustions dudit au moins un cylindre (14).
Patent FR-3005724-A1 (FR)
Title: Generateur de gaz pyrotechnique
Inventor: MARLIN FREDERIC
IPC: F42B3/04
Filed: 2013-05-17
Abstract: Un générateur de gaz pyrotechnique (10) pour actionner un vérin (100), comprend un corps délimitant une chambre de combustion (12) abritant un chargement pyrotechnique principal (14), et un allumeur (16, 18) pour initier la combustion dudit chargement pyrotechnique principal (14). Le générateur de gaz pyrotechnique (10) comprend au moins une chambre de retardement (22) adaptée pour communiquer avec la chambre de combustion (12) par l'intermédiaire d'au moins un orifice d'entrée (62) et la chambre de retardement (22) est munie d'au moins un orifice de sortie (63) pour la passage des gaz hors dudit générateur de gaz, ledit au moins un orifice de sortie étant muni d'un opercule (73) adapté pour passer d'un état fermé à un état ouvert lorsque la pression à l'intérieur de la chambre de retardement atteint une pression limite de rupture (P1).
Patent FR-3008082-A1 (FR)
Title: Dispositif de depilage d'une pile de flans
Inventor: FOULON GERALD
IPC: B65G59/00
Filed: 2013-07-03
Abstract: La présente invention concerne un dispositif de dépilage d'une pile de flans. Selon l'invention, le dispositif de dépilage est caractérisé en ce que les flans empilés (1) comportent respectivement des orifices traversants (5) alternativement et régulièrement décalés d'un flan à l'autre de façon que deux orifices (5) de deux flans (1) situés de part et d'autre d'un flan intermédiaire (1) soient en aplomb et l'outil dépileur (2) de ce dispositif porte deux organes presseurs (6) venant alternativement en appui sur un flan supérieur (1) et un flanc inférieur sous-jacent (1) au travers d'un orifice (5) du flan supérieur (1) pour séparer l'un de l'autre les deux flans (1) lors du dépilage. L'invention trouve application dans le domaine de l'automobile.
Patent FR-3010183-A1 (FR)
Title: Dispositif de positionnement de cibles de localisation
Inventor: VOILLAUME HUBERT
IPC: G01B11/24
Filed: 2013-09-02
Abstract: L'invention concerne un dispositif de positionnement de cibles de localisation caractérisé en ce que ledit dispositif se présente sous une forme d'au moins deux volumes reliés entre eux par un lien souple, comportant sur tout ou partie d'une face une matière adhésive, et sur tout ou partie d'une face, un disque autocollant et/ou une mire.
Patent FR-3013194-A1 (FR)
Title: Applicateur a usage cosmetique
Inventor: SANCHEZ MARCEL
IPC: A45D40/26
Filed: 2013-11-19
Abstract: La présente invention concerne un applicateur pour appliquer une composition cosmétique de maquillage fluide sur les matières kératiniques humaines, de préférence un fond de teint, comportant : - une tige, - un organe d'application (13) porté par la tige, l'organe d'application (13) comportant un corps (14) définissant une cavité débouchant d'un côté sur une surface d'application, convexe vers l'extérieur dans un plan de coupe contenant un axe longitudinal (Z), par au moins un orifice de distribution (30), cet orifice de distribution (30) s'étendant sur moins des trois-quarts de la longueur de l'organe d'application (13) selon ledit axe longitudinal (Z), et du côté opposé par une ouverture de remplissage, de section au moins deux fois plus grande que celle de l'orifice de distribution (30).
Patent FR-3013998-A1 (FR)
Title: Amortissement de reception d’embouti sur un outil de mise a forme
Inventor: LOISY JEAN PHILIPPE
IPC: B21D22/21
Filed: 2013-12-02
Abstract: L'invention a trait à un outil de mise à forme (114) par emboutissage d'un embouti, notamment de carrosserie automobile, comprenant un corps (130) avec une surface de contact (116) avec l'embouti, au moins un dispositif mobile (132) formant au moins une portion (148) de la surface de contact (116) avec l'embouti et configuré pour amortir, par déplacement de ladite ou lesdites portions (148) préférentiellement depuis une position en saillie de l'outil (114), la réception de l'embouti sur ladite surface de contact (116). L'invention a également trait à un procédé de mise à forme de l'embouti mis en œuvre par un deuxième outil de mise à forme (126) sur le premier outil (114), une étape d'amortissement de la réception de l'embouti précédant la mise à forme de l'embouti.
Patent FR-3015056-A1 (FR)
Title: Systeme optique d'observation spatiale a balayage
Inventor: PASTERNAK FREDERICK
IPC: G02B26/12
Filed: 2013-12-13
Abstract: La présente invention concerne un système optique (100) comportant : - un miroir de balayage (30), rotatif, agencé de sorte à recevoir un faisceau incident de rayons (11) et renvoyer un faisceau de rayons, dit faisceau d'entrée (12), selon un premier axe (121), - un instrument optique (20) agencé de sorte à recevoir le faisceau d'entrée provenant du miroir de balayage (30), et à renvoyer un faisceau de rayons, dit faisceau de sortie (13), selon un axe donné, dit deuxième axe (131), - un dispositif optique de rotation d'image (40), disposé sur le deuxième axe et agencé de sorte à recevoir le faisceau de sortie, caractérisé en ce que l'instrument optique (20) est agencé de sorte à renvoyer le faisceau de sortie parallèlement au faisceau d'entrée, dans une direction opposée audit faisceau optique d'entrée, en direction du dispositif optique de rotation d'image, en ce que le miroir de balayage (50) est agencé de sorte à présenter un axe de rotation (300) aligné sur le premier axe incident, en ce que le dispositif optique de rotation d'image (40) est agencé de sorte à présenter un axe de rotation (400) aligné sur le deuxième axe, et en ce que le système optique comporte un moyen commun d'entraînement en rotation (50) du dispositif optique de rotation d'image et du miroir de balayage autour de leur axe de rotation respectif.
Patent FR-3015324-A1 (FR)
Title: Ustensile de cuisson comportant une face exterieure en acier inoxydable texturee
Inventor: ALLEMAND SIMON
IPC: B23P15/00
Filed: 2013-12-19
Abstract: La présente invention concerne un procédé d'obtention d'un ustensile de cuisson, comprenant les étapes suivantes : Réalisation ou fourniture d'un flanc à partir d'une tôle d'acier inoxydable texturée présentant au moins une face texturée, Emboutissage du flanc pour former une calotte (2) comportant une face intérieure (3) et une face extérieure (4), la face extérieure (4) présentant des parties en relief correspondant à la face texturée du flanc, Optionnellement, recouvrement partiel de la face extérieure (4) de la calotte (2), Traitement mécanique de finition de la surface libre de la face extérieure (4) de la calotte (2), pour laisser apparaître l'acier inoxydable sur les parties en relief de la surface libre de la face extérieure (4) de la calotte (2). La présente invention concerne également un ustensile de cuisson comportant une calotte (2) en acier inoxydable présentant une face intérieure (3) et une face extérieure (4), dans lequel la face extérieure (4) de la calotte (2) présente une surface libre (5) texturée.
Patent FR-3016001-A1 (FR)
Title: Fenetre pour batiment
Inventor: ROUSSEAU FABIEN
IPC: F24S10/40
Filed: 2013-12-31
Abstract: Fenêtre (1) comprenant un cadre (2 ; 3) de vitrage et un vitrage (4), le cadre comprenant un dispositif (6) de distribution d'énergie électrique et/ou un dispositif (7) de communication d'informations, le vitrage étant au moins partiellement recouvert d'un film photovoltaïque transparent (5) au moins connecté au dispositif de distribution d'énergie électrique, le cadre incluant un élément (8) de stockage d'énergie électrique connecté au moins au dispositif de distribution d'énergie électrique
Patent FR-3024018-A1 (FR)
Title: Procede d'elevage larvaire intensif en "eaux vertes" de la perche commune, sandre, black bass, brochet pour augmenter le taux de survie par diminution du cannibalisme
Inventor: CRESPIN BENOIT MANUEL LIONEL
IPC: A01K61/00
Filed: 2014-07-25
Abstract: L'invention concerne une technique d'élevage larvaire et post-larvaire intensif en « eaux vertes » afin de diminuer le taux de cannibalisme et augmenter les taux de survie des larves et post-larves ; elle répond aux limites actuelles des techniques classiques utilisées d'élevage en eaux claires qui permettent seulement d'obtenir des taux de survie larvaire moyens ne dépassant pas 20%. Cette invention permettra d'augmenter la production en élevage intensif de ces espèces et ouvrira des perspectives d'application à l'échelle industrielle.
Patent FR-3016567-A1 (FR)
Title: Dispositif d'eclairage reversible pour vehicule automobile
Inventor: MOYNIER GILLES
IPC: F21W101/10
Filed: 2014-01-17
Abstract: Dispositif (3) d'éclairage pour véhicule automobile, qui comprend : - un châssis (4) ; - une armature (6) montée en rotation par rapport au châssis (4) autour d'un premier axe (A1) vertical ; - une optique (12) comprenant une monture (13) et une lentille (14), la monture (13) étant montée en rotation par rapport à l'armature (6) autour d'un deuxième axe (A2) horizontal ; - un bloc (20) lumineux muni d'une source (21) lumineuse, monté en rotation par rapport à l'armature (13) de l'optique (12) autour d'un troisième axe (A3) horizontal, - une bielle (32) munie d'un arbre (33) par lequel la bielle (32) est montée en rotation par rapport au châssis (4) autour d'un quatrième axe (A4) vertical, et d'un levier (34) coudé par rapport à l'arbre (33), accouplé au bloc (20) lumineux par une rotule (35).
Patent FR-3016599-A1 (FR)
Title: Guide d'air souple repliable pour face avant de vehicule automobile et vehicule ainsi equipe
Inventor: MASSET LUDOVIC
IPC: B62D29/04
Filed: 2014-01-17
Abstract: L'invention concerne un guide d'air (10) destiné à être intégré à l'avant d'un véhicule entre une face avant technique et une façade avant dudit véhicule, définissant un canal de guidage d'air (12) ouvert à ses deux extrémités (14, 16), caractérisé en ce que le guide d'air est réalisé en un matériau souple étanche à l'air et en ce qu'il présente une structure flexible (20) enroulable sous l'effet d'une contrainte, ladite structure flexible étant solidarisée audit matériau souple de manière à tendre ce dernier lorsque ladite structure flexible enroulable n'est pas contrainte
Patent FR-3016537-A1 (FR)
Title: Procede de traitement du sodium par une solution de sel aqueux et procede de lavage d'assemblage de combustible de reacteur nucleaire utilisant ledit procede de traitement
Inventor: LACROIX MARIE
IPC: G21C15/247
Filed: 2014-01-22
Abstract: L'invention a pour objet un procédé de traitement de sodium par immersion dans une solution de sel aqueux, caractérisé en ce que ladite solution est une solution de sel de carboxylate ou de sel d'aminocarboxylate . L'invention a aussi pour objet un procédé de lavage d'élément mouillé au sodium caractérisé ce qu'il comprend le procédé de traitement de sodium selon l'invention et comportant l'immersion dudit élément mouillé au sodium dans ladite solution de sel de carboxylate ou de sel d'aminocarboxylate , l'élément mouillé peut être un assemblage de combustible de réacteur nucléaire.
Patent FR-3018619-A1 (FR)
Title: Actionneur pour manette de jeu et manette de jeu munie d'un tel actionneur
Inventor: RUBIO DAMIEN
IPC: G05G1/12
Filed: 2014-03-17
Abstract: L'invention concerne un actionneur (300) pour manette de jeu comprenant : - un moyen (202), dit de liaison, sensiblement rigide, pour former une liaison physique entre au moins deux boutons de commande (1041-1044) qui ne comportent, entre eux, aucune liaison physique apparente et actionnable par un utilisateur ; et - pour chacun desdits boutons de commande, au moins un moyen (2061-2064), dit de fixation, pour fixer physiquement ledit moyen de liaison (202) sur chacun desdits boutons de commande (1041-1044). Elle concerne également une manette de jeu comprenant un tel actionneur.
Patent FR-3019485-A1 (FR)
Title: Dispositif coupe-tube
Inventor: ETIENNE JOEL
IPC: B26D1/08
Filed: 2014-06-23
Abstract: Dispositif coupe-tube comportant : - des moyens (2) de réception du tube à couper, - une première lame (3) disposée dans un plan perpendiculaire à l'axe dudit tube lorsqu'il est placé dans lesdits moyens de réception (2), mobile selon ledit plan et en direction dudit axe, et présentant deux tranchants (30, 31) faisant entre eux un angle saillant qui crée une pointe (32) dirigée vers les moyens de réception (2) - une lame secondaire (4), disposée selon le même plan que la première lame (3) et en sorte que son tranchant (40) puisse venir au contact du tube et y créer, lors d'un déplacement axial tangent audit tube, une amorce de découpe à l'aplomb de la pointe (32), La première lame (3) et la lame secondaire (4) comportent chacune des moyens (31, 42) qui coopèrent entre eux en sorte de permettre que le mouvement (C) de la première lame (3) en direction des moyens de réception (2), génère le déplacement (A) de la lame secondaire (4) afin qu'elle puisse réaliser l'amorce de découpe préalablement à l'entrée en contact de la première lame (3) avec le tube.
Patent FR-3023336-A1 (FR)
Title: Synchroniseur de boite de vitesses, a flasque cannele pour la translation du moyeu
Inventor: WASCHEUL MICHAEL
IPC: F16D11/08
Filed: 2014-07-01
Abstract: Une boîte de vitesses (BV) comprend un arbre secondaire (AS) muni d'un synchroniseur (SB) comprenant un flasque (FL) comportant un sous-moyeu (SM) solidarisé fixement à l'arbre secondaire (AS) et muni de cannelures externes (CE3), un moyeu (MO) comprenant des cannelures internes (CI1) coopérant avec les cannelures externes (CE3) du sous-moyeu (SM) pour permettre une translation par rapport à ce dernier (SM), et un manchon (MA) propre à être translaté par rapport au moyeu (MO) afin que ses cannelures internes (CI2) soient couplées étroitement à des crabots (CR) d'un pignon fou (PF1). Cette translation du moyeu (MO) par rapport au sous-moyeu (SM) garantit le couplage étroit des cannelures internes (CI2) du manchon (MA) aux crabots (CR) avec une marge de translation minimale, indépendamment de variations dimensionnelles de fabrication des manchon (MA) et pignon fou (PF1).
Patent FR-3009817-A1 (FR)
Title: Dispositif d'essuie-glace de vehicule et son procede de realisation
Inventor: WEILER MICHAEL
IPC: B62D65/16
Filed: 2014-08-13
Abstract: Dispositif d'essuie-glace de véhicule, comprenant une partie supérieure allongée (110) au moins partiellement flexible, une partie inférieure allongée (112) au moins partiellement flexible, et plusieurs éléments de liaison (118) pour relier la partie supérieure (110) à la partie inférieure (112). Les éléments de liaison (118) sont écartés les uns des autres suivant l'extension longitudinale du dispositif d'essuie-glace et ils sont déformables élastiquement.
Patent FR-3027616-A1 (FR)
Title: Dispositif d'obturation de trous
Inventor: TALLEC JONATHAN
IPC: E04G21/32
Filed: 2014-10-22
Abstract: L'invention concerne un dispositif d'obturation de trous comprenant une plaque (1) présentant : - une première fente (20) ménagée suivant une direction diagonale (A) de ladite plaque (1) ; - une deuxième fente (22) ménagée dans le prolongement de ladite première fente (20) ; - deux fentes latérales (21) ménagés sur deux côtés adjacents de ladite plaque (1), chacune desdites fentes (20, 21, 22) présentant un profil sensiblement oblong, le dispositif comprenant en outre des pions (3) de positionnement, chacun desdits pions (3) circulant dans une desdites fentes (20, 21, 22) de sorte à venir en appui contre une paroi dudit trou à obturer.
Patent FR-3029093-A1 (FR)
Title: Miroir
Inventor: PRIOU EMMANUEL
IPC: A47G1/02
Filed: 2014-12-01
Abstract: Miroir domestique (5) à réflexion en deuxième surface comprenant une vitre (1) présentant une première surface (2) et une deuxième surface (3) et comprenant une couche réfléchissante (4), ledit miroir étant destiné à être installé à proximité d'un point d'eau (10) et étant caractérisé en ce qu'il comprend : une partie supérieure (8) réfléchissante, une partie inférieure (9) non réfléchissante, ladite vitre (1) étant commune à ladite partie supérieure(8) et à ladite partie inférieure (9). L'invention concerne également un procédé de fabrication d'un tel miroir.
Patent FR-3030254-A1 (FR)
Title: Composition de coloration comprenant une base d'oxydation para-phenylenediamine, un polymere carboxylique anionique dans un milieu riche en corps gras
Inventor: NICOU VALERIE
IPC: A61Q5/10
Filed: 2014-12-17
Abstract: La présente invention a pour objet une composition pour la coloration des fibres kératiniques, en particulier de fibres kératiniques tels que les cheveux, comprenant : a) au moins une base d'oxydation 3-(2,5-diaminophényl)propanol-1 et/ou ses sels d'acides ou ses solvates tels que les hydrates ; b) au moins un coupleur ; c) au moins 10 % en poids du poids total de la composition d'au moins un corps gras, de préférence liquide et non siliconé ; d) au moins un polymère carboxylique anionique ; e) éventuellement au moins un agent alcalinisant ; et f) éventuellement au moins un agent oxydant chimique. L'invention a également pour objet un procédé de coloration des fibres kératiniques telles que les cheveux mettant en œuvre la composition de l'invention et un dispositif à plusieurs compartiments permettant la mise en œuvre de la composition de l'invention.