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Patent FR-3080648-B1 (FR)
Title: Procede de determination du passage du point de rosee a la sortie d’un organe de depollution
Inventor: MARECHAL PATRICE
IPC: F01N11/00
Filed: 2018-04-27
Granted: 2020-03-27
Abstract: L'invention concerne un procédé de détermination du point de rosée, dans une partie de ligne d'échappement (2) reliée à un moteur (1) à combustion interne, caractérisé en ce que -on détermine l'énergie calorifique libérée dans la ligne d'échappement depuis le démarrage du moteur, -on détermine le nombre d'arrêts moteur consécutifs antérieurs sans passage de point de rosée, -on détermine un seuil d'énergie calorifique pour lequel on considère que le point de rosée est passé, ce seuil étant le produit d'un seuil de base prédéterminé d'énergie calorifique libérée dans la ligne d'échappement depuis le démarrage du moteur, d'un facteur dépendant du nombre déterminé d'arrêts moteur consécutifs antérieurs sans passage de point de rosée, et d'un coefficient de sécurité, -on compare l'énergie calorifique libérée dans la ligne d'échappement à ce seuil et on considère alors que le point de rosée est passé si l'énergie calorifique est supérieure au seuil d'énergie déterminé.
Patent FR-3082287-B1 (FR)
Title: Dispositif de distribution d'air dans l'espace interieur d'une construction
Inventor: POTARD MICHELE
IPC: F24F13/10
Filed: 2018-06-11
Granted: 2020-06-12
Abstract: Dispositif de distribution d'air dans l'espace intérieur d'une construction, ledit dispositif comprenant un caisson (2) comprenant au moins une entrée (3) d'air extérieur, une entrée (4) d'air intérieur et deux bouches (5) de sortie d'air, raccordables chacune par l'intermédiaire d'une gaine à une zone à ventiler de la construction. Le caisson (2) est divisé en deux chambres (7, 8) non communicantes équipées chacune d'au moins deux sorties (9 ; 10) d'air et munies l'une (7), dite première chambre (7), de l'entrée (3) d'air extérieur, l'autre (8), dite deuxième chambre (8), de l'entrée (4) d'air intérieur du caisson (2), et au moins l'une des sorties (9) d'air de la première chambre (7) et l'une des sorties (10) d'air de la deuxième chambre (8) sont ménagées dans une même bouche (5) de sortie d'air du caisson, ces sorties d'air d'une même bouche de sortie d'air étant munies chacune d'un organe (111, 121) d'obturation commandé à actionnement indépendant.
Patent FR-3083859-B1 (FR)
Title: Capteur a emission radioelectrique pour roue de vehicule, comportant un circuit d'antenne a deux modes
Inventor: KESSLER SEBASTIEN
IPC: G08C17/02
Filed: 2018-07-12
Granted: 2020-06-12
Abstract: Capteur à émission radioélectrique (6) pour roue (1) de véhicule, adapté à mesurer au moins une grandeur physique et à émettre un signal radioélectrique représentatif de cette grandeur physique mesurée, le capteur (6) comportant un circuit (7) de mesure et d'émission, un circuit adaptateur (8) d'impédance d'antenne, et un circuit d'antenne (9). Le capteur (6) comporte un commutateur de sensibilité (20) commandé par le circuit (7) de mesure et d'émission et adapté à commuter le circuit d'antenne (9) selon deux modes : • un mode dynamique dans lequel le circuit d'antenne (9) est configuré en antenne magnétique, et dans lequel le capteur (6) émet ledit signal radioélectrique représentatif de la grandeur physique mesurée, ce signal comportant des trames de données (TD) émises ; et • un mode statique dans lequel le circuit d'antenne (9) est configuré en antenne électrique.
Patent FR-3080675-B1 (FR)
Title: Dispositif de mesure des angles de sécurité de 30° pour la chasse en battue
Inventor: DE STOOP ERIC
IPC: F41J11/02
Filed: 2018-11-29
Granted: 2022-11-04
Abstract: Dispositif de mesure des angles de sécurité de 30 degrés pour la chasse en battue.  Il comporte en effet selon une première caractéristique, un boîtier (1) reproduisant un angle de 30° minimum (4), équipé de 2 faisceaux laser, qui pourront être de couleur rouge, bleu, vert, violet,….. Le boitier en main, l’utilisateur place un faisceau sur l’élément le plus exposé, l’autre faisceau lui indique l’angle de sécurité de 30° à respecter, en deçà duquel le tir est strictement interdit pour des raisons de sécurité.  Le boitier permettra d’accueillir 2 faisceaux lasers de forte puissance, visible le jour, à plusieurs dizaines de mètres.L’angle formé par ces deux faisceaux sera de 30° minimum et de 33° maximum,  La mise en fonction des faisceaux se fait par pression d’un ou de deux interrupteurs (2), Le tout fonctionnant avec une alimentation électrique de type pile ou batterie intégrée au boitier.
Patent FR-3092204-B1 (FR)
Title: Antenne de communication sans contact pour terminal de communication
Inventor: HERNANDEZ VINCENT
IPC: H05K1/11
Filed: 2019-01-29
Granted: 2021-09-24
Abstract: Antenne flexible L’invention se rapporte à un circuit imprimé flexible (CIF), comprenant au moins deux pistes conductrices (P1, P2) s’étendant sur la longueur du circuit imprimé flexible, circuit imprimé flexible dans lequel les pistes conductrices forment au moins deux boucles d’antenne, lesdites au moins deux pistes conductrices (P1, P2) étant sensiblement parallèles entre elles, caractérisé en ce qu’il comprend une zone de contact (A3, A4) située à une première extrémité (E1) du circuit imprimé flexible est configurée pour entrer en contact avec une portion prédéterminée dudit circuit imprimé flexible (CIF), de sorte qu’une première piste (P1) du circuit imprimé flexible (CIF) soit connectée avec une deuxième piste (P2) du circuit imprimé flexible (CIF) lorsque la première extrémité (E1) est mise au contact de la portion prédéterminée.
Patent FR-3095914-B1 (FR)
Title: Procédé de routage dynamique dans un réseau d’objets connectés
Inventor: DEMEILLIEZ BRUNO
IPC: H04L45/741
Filed: 2019-05-06
Granted: 2021-05-28
Abstract: Il est proposé un procédé de routage dynamique dans un réseau d’objets connectés comprenant au moins deux passerelles de connexion à au moins un réseau de transport de données. En particulier, le procédé permet à chaque passerelle de connexion d’un réseau d’objets connectés de connaître en temps réel l’évolution de son environnement et de sélectionner un chemin de transmission d’un message d’un objet connecté à une autre associé à un niveau de performance (de la transmission) optimal. Figure à publier avec l’abrégé : Figure 2
Patent FR-3082462-B1 (FR)
Title: Structure de plancher de carrosserie pour un véhicule automobile avec une batterie de traction
Inventor: KOBER PASCAL
IPC: B60K1/04
Filed: 2019-05-21
Granted: 2023-08-18
Abstract: Structure de plancher de carrosserie pour un véhicule automobile avec une batterie de traction L'invention concerne une structure de plancher de carrosserie (1) pour un véhicule automobile avec une batterie de traction (2), comprenant  – un premier longeron (3) et un deuxième longeron (4),  – une tôle de plancher (5) qui s'étend entre les deux longerons (3, 4) ainsi  – qu'un tunnel central (6) qui s'étend dans la direction longitudinale du véhicule et qui présente une cavité (60) prévue pour recevoir des composants du véhicule automobile,  la batterie de traction (2) étant disposée au niveau d'un côté inférieur de la structure de plancher de carrosserie (1),  et la cavité (60) du tunnel central (6) étant réalisée sous forme ouverte dans la direction d'un habitacle du véhicule (7).  Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3096421-B1 (FR)
Title: Boîtier de transmission et engin automoteur roulant équipé d'un tel boîtier
Inventor: RAMBAUD JACQUES
IPC: F16D21/00
Filed: 2019-05-21
Granted: 2021-05-07
Abstract: Boîtier (1) de transmission positionnable entre l’arbre primaire moteur et les roues d’un engin roulant, ledit boîtier (1) logeant au moins partiellement, un arbre (2) de sortie formé de deux sections (2A, 2B) d’arbre, deux mécanismes (3A, 3B) d’embrayage progressifs à friction, et un dispositif (4A, 4B) de commande d’embrayage, chaque mécanisme (3A, 3B) d’embrayage comprenant un élément (5A, 5B) mené solidaire en rotation de la section (2A, 2B) d’arbre qui le porte et un élément (6A, 6B) menant rotatif. Le boîtier (1) loge au moins partiellement un mécanisme (7) d’inversion de sens de rotation de l’arbre (2) de sortie comprenant un organe de commande d’entraînement en marche avant de l’arbre (2) de sortie, un organe (9) de commande d’entraînement en marche arrière de l’arbre (2) de sortie, et montés sur ledit arbre (2) de sortie, deux organes (10, 11) contrarotatifs menants et un baladeur (13) inverseur monté solidaire en rotation des éléments (6A, 6B) menants des mécanismes (3A, 3B) d’embrayage et configuré pour venir en prise avec l’un ou l'autre des organes (10, 11) contrarotatifs. Figure pour l’abrégé : Fig. 7
Patent FR-3098393-B1 (FR)
Title: Orthèse linguale de type gouttière à dégagement arrière.
Inventor: COAT PHILIPPE
IPC: A61F5/56
Filed: 2019-07-10
Granted: 2021-06-04
Abstract: Orthèse linguale de type gouttière à dégagement arrière. La présente invention concerne donc une orthèse linguale de décontraction de base de langue comportant un plateau pour reposer les dents, un support lingual, pour reposer la langue dessus, un fond de gouttière pour caler les incisives, une gouttière avec ses parois latérales externes de gouttière caractérisé en ce que la paroi latérale externe adopte un profil en trois zones (A, B, C), (A) la paroi est complète sur les incisives et la canine, (B) la paroi décroit au niveau des pré molaires, (C) la paroi est totalement dégagée pour laisser la place à la langue lorsque le muscle stylo-glosse est décontracté, le fond de plateau s’écarte de l’empreinte des dents par un décalage à joue latéral et par un décalage arrière pour écarter la joue, le fond de gouttière comporte des arêtes vives pour accentuer l’effet de calage. Figure pour l’abrégé : Fig. 4
Patent FR-3099039-B1 (FR)
Title: Surtube et dispositif médical utilisant ce surtube.
Inventor: BASTID CHRISTOPHE
IPC: A61B1/018
Filed: 2019-07-22
Granted: 2021-07-23
Abstract: L’invention concerne un surtube comprenant :- un corps (20),- un premier conduit (23A) pour loger un premier tube d’insertion (10A) d’un premier endoscope (1A), lequel premier conduit (23A) est aménagé longitudinalement à l’intérieur dudit corps et débouche au niveau de l’extrémité distale (22),- un second conduit (23B) pour loger un second tube d’insertion (10B) d’un second endoscope (1B), lequel second conduit (23B) est aménagé longitudinalement à l’intérieur dudit corps et débouche au niveau de l’extrémité distale (22),- un premier orifice (231A) pour l’introduction du premier tube d’insertion (10A) dans le premier conduit (23A),- un second orifice (231B) pour l’introduction du second tube d’insertion (10B) dans le second conduit (23B),- un troisième orifice (233) pour l’introduction d’un lubrifiant dans le premier conduit (23A) et dans le second conduit (23B),- et dans lequel le premier conduit (23A) et le second conduit (23B) communiquent entre eux par un passage de communication (24), lequel passage débouche au niveau du troisième orifice (233). Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 4
Patent FR-3100398-B1 (FR)
Title: Machine électrique à bobinage torique munie d’un circuit de détection de court-circuit dudit bobinage torique.
Inventor: JAC JULIEN
IPC: G01R31/34
Filed: 2019-08-27
Granted: 2023-02-10
Abstract: L’invention concerne une machine électrique à bobinage torique (100) comprenant :      un rotor (102) comportant P≥1 paire(s) de pôles magnétiques, et un stator (120) comportant un bobinage torique ;       caractérisé en ce qu’il comprend en outre un dispositif (130) de détection de court-circuit dans ledit bobinage torique, comprenant au moins un circuit de détection (132) formé par B≥2 de bobines toriques (134,136), dites bobines auxiliaires, disposées autour dudit stator (120) :      lesdites bobines auxiliaires (134,136) étant reliées entre-elles en série ;  deux bobines auxiliaires adjacentes (134,136) étant séparées d’un angle géométrique β tel que :         ,   avec k un entier relatif ;  de sorte que en l’absence de court-circuit dans ledit bobinage torique, la tension aux bornes dudit circuit de détection est nulle.  Figure pour abrégé : Fig. 1
Patent FR-3101086-B1 (FR)
Title: Patte de fixation pour un ensemble de construction
Inventor: MICHELOT ERIC
IPC: E04F13/21
Filed: 2019-09-20
Granted: 2021-10-29
Abstract: Titre de l’invention : Kit de fixation d’un système de doublage sur une structure à doubler La présente invention a pour objet une patte de fixation (100) configurée pour relier une peau intérieure à une peau extérieure d’un ensemble de construction destiné à un bâtiment, la patte de fixation (100) comprenant au moins une paroi principale (110) de laquelle émergent au moins une paroi de fixation (120) et au moins une paroi de reprise d’effort (130), la paroi principale (110) comprenant au moins une zone de fixation (111) à la peau intérieure, la paroi de fixation (120) étant configurée pour être rendue solidaire de la peau extérieure, la paroi principale (110) s’étendant principalement dans un premier plan (P1), la paroi de reprise d’effort (130) s’étendant principalement dans un deuxième plan (P2), la paroi de fixation (120) s’étendant principalement dans un troisième plan (P3), le premier plan (P1) étant transversal au deuxième plan (P2) et au troisième plan (P3).     Figure 1
Patent FR-3101700-B1 (FR)
Title: Champ de tir pour l'entrainement aux tirs de combat collectifs en mouvement avec tirs decales comprenant un systeme de balisage et son procede d'utilisation
Inventor: GOLDSCHMIDT MATTHIEU
IPC: F41J11/02
Filed: 2019-10-08
Granted: 2021-09-17
Abstract: Champ de tir pour l’entraînement aux tirs de combat collectifs en mouvement avec tirs décalés comprenant un système de balisage et son procédé d’utilisation L’invention a pour objet un champ de tir (1) comprenant un système de balisage (2) comprenant une pluralité de lignes de progression (6a à 6g) parallèles et équidistantes, et une pluralité de lignes de bond (7a à 7f) parallèles et équidistantes, ladite pluralité de lignes de bond (7a à 7f) étant orthogonale à ladite pluralité de lignes de progression (6a à 6g), une marque de bond (8) étant disposée à chaque intersection entre une ligne de progression (6a à 6g) et une ligne de bond (7a à 7f), de telle sorte que, pour chaque ligne de progression (6a à 6g), un utilisateur tireur peut progresser le long de la ligne de progression (6a à 6g) correspondante en passant par chacune des marques de bond (8) associées à la ligne de progression (6a à 6g) correspondante. Figure à publier avec l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3104673-B1 (FR)
Title: Module d’éclairage pour l’éclairage d'une zone latérale d’un véhicule
Inventor: BEEV KOSTADIN
IPC: F21W102/17
Filed: 2019-12-16
Granted: 2022-01-21
Abstract: Module d’éclairage pour l’éclairage d'une zone latérale d’un véhicule Module d’éclairage (3) pour un véhicule (1) automobile, caractérisé en ce qu'il comprend une source de lumière (7) apte à projeter des rayons lumineux pour éclairer une zone latérale (Z2, Z3) d'un véhicule, un premier écran (11) positionné d'un premier côté de la source de lumière, un deuxième écran (12) positionné d'un deuxième côté de la source de lumière, le deuxième côté étant opposé au premier côté par rapport à la source de lumière, le premier écran (11) étant destiné à s'étendre sensiblement parallèlement à un plan vertical et transversal, à l'avant de la source de lumière et à hauteur de la source de lumière, le deuxième écran (12) étant destiné à s'étendre sensiblement parallèlement à un plan vertical et transversal, à l'arrière de la source de lumière et à hauteur de la source de lumière, le premier écran (11) comprenant une surface réfléchissante pour réfléchir des rayons lumineux issus de la source de lumière vers le deuxième côté de ladite zone latérale (Z2, Z3) et/ou le deuxième écran (12) comprenant une surface réfléchissante pour réfléchir des rayons lumineux issus de la source de lumière vers le premier côté de ladite zone latérale (Z2, Z3).  Figure pour l’abrégé : 5
Patent FR-3108210-B1 (FR)
Title: Tronçon de chemin de câble s présentant une extrémité éclissée
Inventor: ADAM DAMIEN
IPC: H02G3/04
Filed: 2020-03-13
Granted: 2022-04-01
Abstract: L’invention concerne un tronçon de chemin de câbles en treillis de fils métalliques (10) présentant une extrémité nominale (17) et une extrémité éclissée (18) munie d’un éclissage en fils métalliques configuré pour permettre à ladite extrémité éclissée de s’assembler par encliquetage avec l’extrémité nominale d’un tronçon de chemin de câbles semblable ; des parties latérales (21) de l’éclissage comportant chacune un bras flexible (34), une tête (33) pourvue d’une rampe (37) et d’un cavalier (38) et raccordée audit bras flexible par l’une de ses extrémités (39 ; 40), et une entretoise (41) assujettie au fil de trame extrême (16) de ladite extrémité éclissée (18) et située entre ce fil de trame extrême (16) et le fil de trame extrême de l’extrémité nominale dudit tronçon semblable lorsque ladite extrémité éclissée (18) dudit tronçon et ladite extrémité nominale dudit tronçon semblable sont assemblées.  (Figure 1)
Patent FR-3114746-B1 (FR)
Title: Composition stable comprenant de la polydatine
Inventor: BODNAR BRIAN
IPC: A61Q19/00
Filed: 2020-10-06
Granted: 2022-10-14
Abstract: Composition stable comprenant de la polydatine La présente invention concerne une composition comprenant : (a) de la polydatine ; (b) au moins un composé acide caféoyl quinique ; (c) au moins un composé vitamine B3 ; et (d) de l’eau, dans laquelle la quantité du (b) composé acide caféoyl quinique est de 0,5 % en poids ou plus, de préférence 1,0 % en poids ou plus, et de manière davantage préférée 1,5 % en poids ou plus, rapportée au poids total de la composition. La composition selon la présente invention est stable vis-à-vis, en particulier, de la lumière.  Figure pour l'abrégé : néant
Patent FR-3117449-B1 (FR)
Title: Dispositif de propulsion pour aérodyne à voilure tournante et à décollage et atterrissage verticaux et aérodyne équipé d'un tel dispositif de propulsion.
Inventor: GAUTIER PIERRE
IPC: B64C29/00
Filed: 2020-12-16
Granted: 2022-12-02
Abstract: L’invention a pour objet un dispositif (1) de propulsion pour aérodyne à voilure tournante et à décollage et atterrissage verticaux, par hélices coaxiales et contrarotatives. Ce dispositif comprend un châssis creux (5) et deux hélices (2,3) ayant chacune un anneau porte-pales (6) portant les pales (4) à pas fixe. Des moyens d’entraînement (14) permettent d’entraîner en rotation chaque hélice autour de son axe de rotation, et des moyens de commande d’inclinaison (22) permettent d’incliner les hélices autour de l’axe de roulis (A2) et de l’axe de tangage (A3). L’anneau porte-pales (6) de chaque hélice est relié aux moyens d’entraînement (14) par une liaison rotule à doigt (13) et les moyens d’entraînement comprennent pour chaque hélice, un moteur couple (14) dont le rotor (14a) est solidaire d’une cage (10) sur laquelle est fixée la rotule (13) sur laquelle pivote l’anneau porte-pales (6) de l’hélice considérée, le stator (14b) du moteur couple (14) étant solidaire du châssis (5).  Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3121323-B1 (FR)
Title: Ensemble modulaire de soubassement d’un bâtiment d’élevage, soubassement et bâtiment correspondants, et procédé de construction d’un bâtiment qui en fait usage
Inventor: LE GUILLOUX PIERRE
IPC: A01K1/00
Filed: 2021-03-31
Granted: 2023-04-14
Abstract: L'invention concerne notamment un ensemble modulaire (E) de soubassement (T) d’un bâtiment d’élevage (B) d’animaux, notamment de porcs, soubassement destiné à la collecte et à l’évacuation des déjections liquides et solides desdits animaux, caractérisé en ce qu'il comprend :  une première pièce (1) formant « caniveau » d’évacuation desdites déjections liquides, qui, vue de dessus, a la forme d’un « U », dont la partie centrale et transversale (10) comporte une face supérieure (100) dont au moins une partie est conformée en creux (101), cette partie centrale (10) étant bordée de deux ailes (11) horizontales, parallèles et longitudinales ;  une deuxième pièce (2) formant « collecteur » des déjections solides, qui a une section en forme générale de « U » et qui comprend un fond horizontal (20) et deux ailes (21) parallèles et verticales, la hauteur (H) des dites ailes de ce collecteur (2) étant supérieure à la hauteur (h) des ailes de la dite première pièce (1) ;  une troisième pièce (3) formant « fond de fosse de collecte » desdites déjections, qui présente une section en forme de « U », dont le fond (30) est plan et pourvu d’une nervure centrale et longitudinale (300) qui fait saillie sur sa face supérieure, et présente deux ailes parallèles et longitudinales (31), la hauteur de ces ailes croissant progressivement de l’extrémité proximale (311) à l’extrémité distale (312) de cette troisième pièce (3) ;  et en ce que ladite troisième pièce (3) est en appui d’une part, sur une aile verticale (21) de ladite deuxième pièce (2) de sorte que son extrémité proximale (311) soit à l’aplomb du fond (20) de cette deuxième pièce (2) et d’autre part, sur les deux ailes horizontales (11) de ladite première pièce (1), de sorte que son extrémité distale (312) soit à l’aplomb de ladite partie conformée en creux (101) et de sorte que lorsque lesdites première (1) et troisième (3) pièces sont posées sur un support plan et horizontal, le fond plan (30) de ladite troisième pièce (3) présente une pente descendante en direction de ladite première pièce (1).  Figure pour l’abrégé : figure 2
Patent FR-3124250-B1 (FR)
Title: Dispositif de nettoyage à inversion de sens hydraulique
Inventor: PENNEL ROMAIN
IPC: F28G15/04
Filed: 2021-06-16
Granted: 2023-06-09
Abstract: Dispositif (1) de nettoyage de surfaces, mobile comprenant : - un chariot (3) à râtelier porte-buses, , - un système de guidage comportant, au moins un profilé de guidage (6 ) sur lequel se déplace ledit chariot (3) à râtelier porte-buses, - une conduite souple (2) pour un fluide de nettoyage alimentant ledit râtelier porte-buses, - des moyens de motorisation (7) pour actionner le chariot à râtelier porte-buses le long du profilé de guidage (6), - des moyens générateurs de pression pour l’alimentation de la conduite souple (2) avec le fluide sous pression,Selon la présente divulgation  lesdits moyens de motorisation (7) comprennent un moteur hydraulique alimenté en fluide sous pression par lesdits moyens générateur de pression à partir d’une première dérivation, configuré pour déplacer le chariot avec inversion automatique du sens de rotation du moteur sur détection hydraulique de butées de fin de course Figure de l’abrégé : Figure 3
Patent FR-2389963-B1 (FR)
IPC: G10L15/02
Filed: 1978-05-08
Granted: 1983-02-04
Abstract: For sound analysis, especially for speaker identification, a long-term spectrum is often formed from the recorded signal and compared to a long-term spectrum of a previously recorded signal. When the signal is, for example, received over telephone lines the transfer function thereof may distort the received signal to such an extent that identification is impossible. It is now proposed not to use the long-term spectrum for identification but rather its change, that is to say to accumulate the difference between two consecutive short-term spectra or the difference between such short-term spectrum and the long-term spectrum and to divide this accumulated value by the long-term spectrum in a Divider. Since the numerator and denominator each contain the frequency-weighting factor (aJ) of the telephone line transfer function, this factor is effectively cancelled out by virtue of the division operation performed in the Divider thereby eliminating the effect of the unknown transfer function. As a result the influence of the transfer function of the transmission path disappears almost completely.