baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3025099-A1 (FR)
Title: Composition cosmetique de type gel a tenue amelioree et non collante
Inventor: DAUBERSIES LAURE
IPC: A61Q1/10
Filed: 2014-08-28
Abstract: La présente invention vise une composition notamment cosmétique en particulier de revêtement des matières kératiniques, notamment des fibres kératiniques, plus particulièrement les cils comprenant : - au moins une phase aqueuse gélifiée par au moins un agent gélifiant hydrophile choisi parmi les gélifiants polymériques synthétiques, les silicates mixtes et leurs mélanges ; et - au moins une phase huileuse gélifiée par au moins un agent gélifiant lipophile choisi parmi les gélifiants polymériques, les gélifiants particulaires, et leurs mélanges, ladite phase huileuse comprenant en outre au moins une huile volatile ; lesdites phases y formant un mélange macroscopiquement homogène ; ladite composition comprenant en outre au moins une résine tackifiante.
Patent FR-3043667-A1 (FR)
Title: Distributeur de plateaux
Inventor: FERRAS JEAN
IPC: B65G59/04
Filed: 2015-11-16
Abstract: L'invention concerne un Distributeur de plateaux (5) à partir d'une pile (4) de ces derniers, comportant un manipulateur apte à prendre en charge le dernier plateau de la pile et à le transporter jusqu'à l'endroit de son prélèvement, caractérisé en ce que le manipulateur comporte un bras extensible (6) le long d'une direction verticale , portant un moyen de préhension (9) à son extrémité inférieure mobile entre une position haute et une pluralité de positions basses correspondant chacune à la position sur la pile (4) de chaque plateau (5a) à prélever, activé en position basse et désactivé en position haute et une cloison (14) à deux vantaux (14a, 14b) battants au voisinage de sa position haute de sorte que chaque vantail s'efface au passage ascendant d'un plateau (5a) et retombe après ce passage sous l'effet de la gravité dans une position basse, sensiblement transversale au trajet ascendant de chaque plateau pour en constituer le support au moins temporaire lorsque le moyen de préhension (9) est désactivé.
Patent FR-3020136-A1 (FR)
Title: Installation de surveillance d'un ouvrage
Inventor: LIETARD CYRIL
IPC: G01M7/00
Filed: 2015-03-26
Abstract: Installation de surveillance de l'évolution géométrique d'un ouvrage comprenant un chemin de mesure du déplacement relatif de différents points de mesure (PMi) de l'infrastructure (IF) formé d'une succession de modules de capteurs (Mi) traversés par une ligne de référence (FT) constituée par un fil tendu entre un module d'entrée (Me) et un module de sortie (Ms) et constituant des points fixes (PFe, PFs). Les modules (Mi) fournissent des signaux de déplacement relatifs. Chaque module (Mi) a un capteur optoélectronique (Ci) donnant un signal de déplacement relatif (Si), un dispositif de réglage (Ri) de la position et un dispositif de fixation à l'infrastructure (IF).
Patent FR-3034839-A1 (FR)
Title: Dalle d'eclairage pour faux-plafond
Inventor: AZORIN DIDIER
IPC: F21V8/00
Filed: 2015-04-10
Abstract: L'invention concerne une dalle d'éclairage (40) à diodes électroluminescentes comprenant un panneau translucide (70) de diffusion de la lumière, un cadre (50) de forme carrée comprenant quatre profilés (60) formant chacun un côté dudit cadre (50), chaque profilé (60) comprenant une paroi latérale (60A) et une paroi de support (60B) du panneau translucide (70) de diffusion de la lumière, au moins une bande de diodes électroluminescentes d'éclairage (80) montée sur les parois latérales (60A) des profilés (60) du cadre (50), une plaque luminescente (90) de réflexion de la lumière émise par les diodes électroluminescentes d'éclairage, et un panneau d'obturation (100) du cadre (50). La dalle d'éclairage (40) est remarquable en ce que la paroi latérale (60A) de chaque profilé (60) du cadre (50) comprend, entre la bande de diodes électroluminescentes d'éclairage (80) et le panneau translucide (70) de diffusion de la lumière, des moyens de guidage (60A-1) de la lumière s'étendant depuis ladite paroi latérale (60A) en regard du panneau translucide (70) de diffusion de la lumière de manière à guider la lumière émise par les diodes vers le panneau translucide (70) de diffusion de la lumière.
Patent FR-3035755-A1 (FR)
Title: Procede de commande d'une machine electrique synchrone a aimants permanents pour vehicule automobile.
Inventor: KOTEICH MOHAMAD
IPC: H02P21/13
Filed: 2015-04-30
Abstract: Procédé de commande d'une machine électrique synchrone à aimants permanents à pôles saillants pour véhicule automobile électrique ou hybride commandé par une unité de commande électronique apte à émettre des consignes de courant, comprenant des étapes au cours desquelles : on mesure les courants au niveau des phases du stator de la machine dans un repère triphasé fixe lié au stator, et on reçoit des valeurs de tension appliquée dans un repère tournant lié au rotor, et on détermine les courants au niveau des phases du stator dans un repère diphasé tournant lié au rotor en fonction des mesures de courant dans le repère triphasé et de la position rotorique. Le procédé comprend par ailleurs des étapes au cours desquelles on détermine le flux magnétique et la vitesse rotorique du rotor par un observateur fonction des courants statoriques et des tensions statoriques exprimés dans le repère de Park, et on règle l'observateur par un algorithme de Kalman en version étendue discrète.
Patent FR-3058232-A1 (FR)
Title: Procede d'affichage d'informations de pilotage dans un dispositif de visualisation dit "tete haute porte" pour helicoptere
Inventor: MAULET DANIEL
IPC: G02B27/01
Filed: 2016-11-03
Abstract: Le domaine général de l'invention est celui des procédés d'affichage d'informations de pilotage dans un dispositif de visualisation pour aéronef, ledit dispositif de visualisation destiné à être porté par un utilisateur, lesdites informations étant collimatées par ledit dispositif de visualisation dans un champ visuel. Dans le procédé selon l'invention, les informations non conformes (10, 11, 12, 13, 20, 21, 22), c'est-à-dire non représentatives d'un objet réel, sont affichées soit sur la circonférence d'un cercle de rayon angulaire prédéterminé, soit à l'extérieur de ce cercle.
Patent FR-3052270-A1 (FR)
Title: Procede de commande d'un systeme de taxiage electrique
Inventor: GORCE CLEMENT
IPC: G05D17/02
Filed: 2016-06-02
Abstract: Procédé de commande d'un système de taxiage électrique d'aéronef, comprenant les étapes de : - définir une valeur cible (Ch_nmax) d'un paramètre électrique ; - générer une commande d'effort nominale (Comm_nom) du système de taxiage électrique ; - mettre en œuvre, parallèlement à la génération de la commande d'effort nominale (Comm_nom), une chaîne de traitement (2) destinée à produire un effort de commande maximum (Eff_max) du système de taxiage électrique pour qu'une valeur réelle du paramètre électrique atteigne la valeur cible (Ch_nmax), la chaîne de traitement (2) comprenant une boucle de régulation (4) ; - générer une commande d'effort optimisée (Comm_opt) du système de taxiage électrique égale au minimum entre la commande d'effort nominale et l'effort de commande maximum.
Patent FR-3052499-A1 (FR)
Title: Procede de limitation du taux de gaz recircules lors d’une phase transitoire
Inventor: PACILLY CHRISTOPHE
IPC: F02M26/00
Filed: 2016-06-13
Abstract: L'invention concerne un procédé de limitation du taux de gaz d'échappement recirculés à une admission d'air d'un moteur (1) thermique d'un véhicule automobile, un système de recirculation des gaz d'échappement débouchant dans un collecteur d'admission d'air (4), un débit des gaz recirculés et un débit d'air admis au moteur (1) étant régulés selon un mode nominal, le débit de gaz recirculés par rapport à l'air admis étant détecté en amont du moteur (1). Pour une détection d'un excès réel de gaz recirculés par rapport à l'air admis, l'excès réel de gaz étant dû à une diminution réelle du débit des gaz recirculés moins forte que ne le prévoit le mode nominal, une masse d'air admise au moteur (1) est corrigée en fonction d'une cartographie donnant une masse d'air minimale assurant une combustion satisfaisante dans le moteur (1) en fonction du taux de gaz recirculés réel et du régime du moteur.
Patent FR-3052435-A1 (FR)
Title: Dispositif de controle d'un mobile flottant tracte
Inventor: POUCHUCQ LOIC
IPC: B63B35/73
Filed: 2016-06-14
Abstract: L'objet de l'invention est un dispositif de contrôle de l'assiette d'un mobile flottant (10) tracté suivant son axe longitudinal, comportant un volume d'eau de ballastage, caractérisé en ce qu'il comprend au moins un moyen de contrôle (20) du déplacement dudit volume d'eau de ballastage dudit mobile flottant (10) durant les phases d'accélération ou de décélération dudit mobile tracté.
Patent FR-3054883-A1 (FR)
Title: Detecteur de gaz ou de particules, systeme et procede de detection de gaz ou de particules
Inventor: DI MARCO STEPHANE
IPC: G08B17/10
Filed: 2016-08-02
Abstract: Le détecteur (100) de gaz ou de particules comporte : - une micro-pompe (105) pour aspirer de l'air, vers une chambre (110) de détection, à travers une ouverture (135), - un détecteur (115) de présence de gaz ou de particules dans la chambre de détection et - un émetteur (120) d'un signal représentatif de la détection de gaz ou de particules dans la chambre de détection, la micro-pompe, la chambre de détection, le détecteur et l'émetteur étant embarqués dans un boîtier (125) commun, l'ouverture ouvrant à l'extérieur du boîtier.
Patent FR-3055365-A1 (FR)
Title: Moteur a combustion interne comprenant deux moyens de suralimentation refroidis par liquide
Inventor: JAN MARC
IPC: F02B37/04
Filed: 2016-09-01
Abstract: L'invention concerne un moteur (1) à combustion interne comprenant : -un circuit (3) de refroidissement par liquide de refroidissement, -des premiers moyens de suralimentation en air d'admission de ce moteur (1), le circuit (3) de refroidissement comprenant une première branche (B1) de refroidissement des premiers moyens de suralimentation en air, une seconde branche (B2) formant avec la première branche (B1) une fourche (F) en amont, relativement au sens (7) de circulation du liquide de refroidissement, des premiers moyens de suralimentation, caractérisé en ce que la seconde branche (B2) comprend des seconds moyens de suralimentation en air d'admission du moteur (1).
Patent FR-3057587-A1 (FR)
Title: Dispositif anti-humidite
Inventor: CANDAS BRUNO OLIVIER PIERRE
IPC: E04B1/70
Filed: 2016-10-14
Abstract: L'invention concerne un dispositif anti-humidité (D) du type de celui associant dans un boîtier (100) muni d'un couvercle (110), une pluralité de dipôles et de circuits oscillants, remarquable en ce qu'il comprend les sous-ensembles suivants : - au moins deux inductances planaires comprenant deux brins inversés à 180° sur le même plan (211, 212 et 221, 222) pour conserver la même phase, lesdites inductances étant associées à des condensateurs (213, 214 et 223, 224), pour traiter les fréquences basses VLF et LF, - au moins une self (321) sans condensateur pour traiter les fréquences MF, - au moins deux selfs méandres (313, 314, 315, 316) et au moins une self à deux brins inversés à 180° (311, 312) pour traiter les VHF, - au moins une antenne (400) qui permet de couvrir les UHF. Applications : traitement de l'humidité dans les bâtiments.
Patent FR-3058706-A1 (FR)
Title: Boite d'emballage a couvercle verrouillable
Inventor: PELHATE HERVE
IPC: B65D85/72
Filed: 2016-11-14
Abstract: L'invention concerne une boite d'emballage en matière souple comprenant un corps sensiblement parallélépipédique formé d'un récipient et d'un couvercle destiné à s'emboiter avec ledit récipient, ledit récipient et ledit couvercle présentant chacun un fond et au moins deux flancs latéraux sensiblement perpendiculaires raccordés par une arête, s'étendant sensiblement perpendiculairement audit fond. Selon l'invention, au moins un desdits flancs dudit récipient, ou vice-versa dudit couvercle, est incliné d'au moins 5° vers l'extérieur par rapport à la direction normale au fond dudit récipient, ou vice-versa dudit couvercle, et en ce qu'une lumière s'étendant de part et d'autre de ladite arête raccordant lesdits deux flancs dudit couvercle, ou vice-versa dudit récipient, est formée dans lesdits deux flancs latéraux dudit couvercle, ou vice-versa dudit récipient, ladite lumière étant configurée de sorte à former un logement pour un coin supérieur dudit récipient, ou vice-versa un coin inférieur dudit couvercle, situé à une extrémité de l'arête raccordant lesdits deux flancs latéraux dudit récipient, ou vice-versa dudit couvercle, dans ladite position d'emboitement, dans laquelle ledit coin fait saillie au travers de ladite lumière et verrouille ledit couvercle avec ledit récipient.
Patent FR-3059065-A1 (FR)
Title: Assemblage radial d'un mecanisme d'embrayage sur une transmission
Inventor: DOLE ARNAUD
IPC: F16D25/06
Filed: 2016-11-24
Abstract: L'invention concerne un dispositif de blocage axial (600) permettant de bloquer axialement un mécanisme d'embrayage (10) sur une transmission (400) durant leur assemblage. Le dispositif d'assemblage comprend un organe de blocage axial (610) situé sur la transmission (400), un moyen de blocage axial (620) formé au niveau d'un extrémité extérieure du carter (307) du système d'actionnement (300) du mécanisme d'embrayage (10) et un élément de blocage axial (630) collaborant avec l'organe de blocage axial (610) et le moyen de blocage axial (620) pour réaliser le blocage axial du mécanisme d'embrayage (10) sur la transmission (400). La présente invention s'étend à la fois au mécanisme d'embrayage (10) en tant que tel comprenant le moyen de blocage axial (620), un élément de la transmission (400) sur lequel ledit mécanisme d'embrayage (10) est destiné à être monté, et un système de transmission correspondant à l'assemblage du mécanisme d'embrayage (10) sur la transmission (400).
Patent FR-3058999-A1 (FR)
Title: Procede de purification utilisant une resine de faible granulometrie
Inventor: VALERY ERIC
IPC: C02F9/02
Filed: 2016-11-24
Abstract: L'invention concerne un procédé de purification d'une solution, comprenant successivement : - la mise en contact d'une solution à purifier avec une résine échangeuse d'ions, par mise en suspension de la résine échangeuse d'ions dans la solution à purifier, la résine échangeuse d'ions étant sous forme de particules ayant une taille Dv50 inférieure ou égale à 200 µm ; - la séparation d'une solution purifiée d'une part et d'une résine chargée d'autre part ; - la régénération de la résine chargée, en faisant passer au moins une solution de régénération à travers un lit compact de résine chargée. L'invention concerne également un ensemble pour la mise en œuvre de ce procédé.
Patent FR-3060588-A1 (FR)
Title: Composition de caoutchouc comprenant une poudrette de caoutchouc specifique
Inventor: CUSCITO OLIVIA
IPC: C08L21/00
Filed: 2016-12-20
Abstract: L'invention concerne une composition de caoutchouc à base d'au moins un élastomère, une charge renforçante, et un système de réticulation et une poudrette de caoutchouc, ladite poudrette présentant - un extrait acétonique compris entre 8 et 50% massique ; - un extrait chloroformique tel que le ratio de l'extrait chloroformique sur l'extrait acétonique, exprimés en pourcentage massique, soit inférieur à 1,5 ; l'extrait chloroformique présentant une masse moléculaire moyenne en masse (Mw) inférieure à 10000 g/mol ; - et un taux de plastifiant supérieur à 8% en masse dans la composition de la poudrette.
Patent FR-3037541-A1 (FR)
Title: Eclairage homogene a commande granulaire
Inventor: FEHRINGER SEBASTIAN
IPC: F21S8/10
Filed: 2016-06-16
Abstract: La présente invention a pour objet un dispositif d'éclairage (30) contenant plusieurs modules d'éclairage (2), chacun des modules d'éclairage (2) contenant une pluralité de sources lumineuses. Le ou chaque module d'éclairage (2) s'étend en ligne droite le long d'un axe longitudinal médian et est appliqué sans lacunes contre des modules d'éclairage (2) identiques du côté des extrémités. Le ou chaque module d'éclairage (2) présente en service un faisceau lumineux (8) qui, à l'aide d'une surface (10) prédéfinie à éclairer qui s'étend à partir du module d'éclairage (2) et dont la position relative par rapport au module d'éclairage (2) est prédéfinie, est conçu de telle sorte qu'il se forme sur la partie de la surface (10) éclairée par le faisceau lumineux (8) une bande lumineuse (12) s'étendant latéralement transversalement à partir du module d'éclairage (2), qui s'étend au moins sur toute la longueur du module d'éclairage (2) le long de l'axe longitudinal médian (6), la surface de paroi (26) étant la surface (10) prédéfinie à éclairer.
Patent FR-3062927-A1 (FR)
Title: Monture de lunettes a orientation des branches selon plusieurs plans
Inventor: SONTHONNAX ALEXANDRE
IPC: G02C5/14
Filed: 2017-02-13
Abstract: Cette monture de de lunettes comprend une face avant (1) de support des verres, sensiblement orientée dans un plan vertical lors du port de ladite monture, et de branches (2) reliées à la face avant au moyen de charnières, lesdites charnières comportant chacune un organe de fixation, respectivement solidaires de la face avant (1) de la monture et des branches (2), recevant chacun un organe d'articulation dont l'extrémité libre est pourvue d'un axe d'articulation, lesdits axes d'articulation étant perpendiculaires l'un par rapport à l'autre. Les organes de fixation sont creux et définissent un fourreau cylindrique. Les organes d'articulation comportent chacun une tige, destinée à être reçue dans le fourreau respectif, tige dont l'une des extrémités est pourvue d'une butée, et dont l'autre extrémité est munie dudit axe d'articulation, chacune des tiges recevant un anneau coulissant soumis à l'action d'un ressort venant en appui contre la butée, ledit anneau étant solidaire de l'organe de fixation correspondant au voisinage de l'extrémité libre de ce dernier. Les axes d'articulation des organes d'articulation sont solidarisés l'un à l'autre au moyen d'un organe de liaison.
Patent FR-3049460-A1 (FR)
Inventor: DORING THOMAS
IPC: A61Q15/00
Filed: 2017-03-24
Abstract: La présente invention concerne des agents cosmétiques ayant une faible teneur en émulsifiants et qui contiennent une combinaison d'un polymère de polyuréthane non ionique spécial et d'au moins deux émulsifiants ayant des valeurs HLB différentes. Les agents cosmétiques susmentionnés possèdent une stabilité au stockage élevée et une bonne applicabilité, et ils permettent un dosage facile en dépit de la faible teneur en émulsifiants. En outre, ces agents sont particulièrement doux pour la peau. La présente invention concerne en outre un procédé pour empêcher et/ou réduire la transpiration du corps en utilisant l'agent cosmétique selon l'invention, et concerne l'utilisation des agents cosmétiques selon l'invention pour augmenter la tolérance cutanée et/ou pour réduire et/ou empêcher les colorations des textiles et/ou les taches sur les textiles.
Patent FR-3066011-A1 (FR)
Title: Chauffe-eau thermodynamique
Inventor: KUBASIK SEBASTIEN
IPC: F24H9/20
Filed: 2017-05-02
Abstract: L'invention a pour objet un chauffe-eau thermodynamique pour une installation de chauffage, ventilation et/ou climatisation d'un local, tel qu'un logement, le chauffe-eau thermodynamique comprenant un conduit de sortie de condensats muni d'un siphon, ledit siphon comprenant un élément de détection d'un niveau de dépression d'air dans le conduit de sortie.
Patent FR-3067060-A1 (FR)
Title: Moteur a combustion interne muni d'un systeme de degazage de culasse pour configuration inclinee
Inventor: GLOTIN THIERRY
IPC: F02F1/24
Filed: 2017-06-01
Abstract: L'invention porte principalement sur un moteur à combustion interne (11), notamment de véhicule automobile, comportant: - un bloc-cylindres (13) comportant des chambres de combustion (14), - une culasse (1 6) montée sur le bloc-cylindres (1 3), - ladite culasse (16) comportant une première cavité (25), dite noyau d'eau, dans laquelle circule un liquide de refroidissement, et - un boîtier de dégazage, caractérisé en ce que ledit moteur à combustion interne (11) comporte en outre un canal de dégazage établissant une communication fluidique entre le noyau d'eau (25) et une deuxième cavité (21), ladite deuxième cavité (21) étant en communication fluidique avec le boîtier de dégazage.
Patent FR-3071183-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de decoupe d'un matelas ou d'un panneau en laine minerale ou d'une plaque ou d'un panneau en materiau de construction poreux
Inventor: DOUCHE JEAN-PIERRE
IPC: C04B14/46
Filed: 2017-09-21
Abstract: L'invention concerne un dispositif de découpe d'un matelas ou panneau (1) en laine minérale ou d'une plaque ou d'un panneau (1) en matériau de construction poreux, comprenant : - des moyens de déplacement (3, 4) du matelas ou panneau (1) en laine minérale ou de la plaque ou du panneau (1) en matériau de construction poreux , qui comprennent au moins un convoyeur, aptes à se déplacer suivant une direction (X), - un élément sans fin diamanté (2a, 2b, 2c) adapté à découper le matelas ou panneau (1) en laine minérale ou la plaque ou le panneau (1) en matériau de construction poreux, - des moyens de défilement (8, 9) de l'élément sans fin diamanté (2a, 2b, 2c) dans une direction (Y) perpendiculaire à la direction (X) de déplacement du matelas ou panneau (1) en laine minérale de la plaque ou du panneau (1) en matériau de construction poreux, l'élément sans fin diamanté (2a, 2b, 2c) étant de préférence un fil sans fin diamanté (2a), un câble sans fin diamanté (2b) ou une bande sans fin diamantée (2c). L'invention permet de réaliser une découpe nette sans ponçage ultérieur, et qui limite fortement les déchets et la poussière générés.
Patent FR-3072754-A1 (FR)
Title: Dispositif de protection pour installation de separation de gaz
Inventor: CATRO STEPHANE
IPC: F25J3/00
Filed: 2017-10-20
Abstract: L'invention concerne un dispositif de protection (2) destiné à couvrir un passage (10) ménagé dans une paroi (7) d'une enceinte (23) constitutive d'une installation de séparation et/ou de liquéfaction de gaz (1), le dispositif de protection (2) comprenant un dispositif de fixation (16) destiné à solidariser le dispositif de protection (2) à un organe de l'enceinte (9) et une portion de recouvrement (13) associée au dispositif de fixation et destinée à couvrir le passage (10) traversé par l'organe (9) de l'installation caractérisé en ce que le dispositif de protection (2) comprend au moins un premier élément (2a) et un deuxième élément (2b) destinés à être rapportés l'un contre l'autre pour former le dispositif de protection (2), le premier élément (2a) et le deuxième élément (2b) comprenant chacun une partie du dispositif de fixation (16) et une partie de la portion de recouvrement (13). Application aux installations de séparation de gaz.
Patent FR-3074102-A1 (FR)
Title: Leve-vitre de vehicule automobile avec ecran de protection de motoreducteur
Inventor: FRANCIN ALPHONSE
IPC: F16B19/00
Filed: 2017-11-24
Abstract: L'invention a trait à un véhicule automobile avec au moins un ouvrant pourvu d'un lève-vitre électrique (1) comprenant un rail (2) avec un coulisseau supportant la vitre ; un motoréducteur (4) apte à déplacer le coulisseau ; un écran de protection (6) du motoréducteur (4), disposé au-dessus dudit motoréducteur (4). L'écran de protection est fixé directement sur le rail (2) et/ou sur une pièce intermédiaire distincte du motoréducteur.