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Patent FR-3111021-B1 (FR)
Title: Dispositif de fixation de packs batterie, dispositif d'alimentation et cloisons associés
Inventor: ROUE LAURENT
IPC: B63B17/00
Filed: 2020-05-27
Granted: 2022-12-23
Abstract: Dispositif de fixation de packs batterie, dispositif d’alimentation et cloisons associés L’invention concerne un dispositif de fixation (32) de packs batterie dans un bâtiment naval (14) comprenant un boîtier (40) comportant une pluralité de parois délimitant un volume intérieur (44) destiné à recevoir une pluralité de packs batterie, dans lequel au moins une portion de paroi (46) de l’une des parois de la pluralité de parois, dite portion de cloisonnement (46), est destinée à former au moins en partie une structure de cloison (24) du bâtiment naval (14).  Figure pour l'abrégé : figure 2
Patent FR-3111366-B1 (FR)
Title: Ensemble d’éléments pour la construction d’une paroi, notamment une paroi d’édifice
Inventor: AUDRERIE HENRI-BERTRAND
IPC: E04C2/34
Filed: 2020-06-11
Granted: 2022-08-05
Abstract: Titre : Ensemble d’éléments pour la construction d’une paroi, notamment une paroi d’édifice.  L’invention concerne un ensemble d’éléments préfabriqués pour la construction d’une paroi (1), notamment une paroi (1) d’édifice, comprenant une multitude de flasques internes (3b) de forme générale plane et rectangulaire formant un premier empilement en quinconce, une multitude de flasques externes (3a) de forme générale plane et rectangulaire formant un deuxième empilement en quinconce, le deuxième empilement étant parallèle au premier empilement, l’ensemble étant caractérisé en ce qu’il comprend au moins deux entretoises principales (5, 51, 52, 53, 54) reliant au moins deux flasques externe (3a) et interne (3b) d’une même rangée et en maintenant un écartement entre ces flasques interne (3b) et externe (3a), et en ce qu’il comprend de plus un écarteur secondaire (7) reliant deux entretoises principales (5, 51, 52, 53, 54).  Figure pour l’abrégé : Fig. 9
Patent FR-3113313-B1 (FR)
Title: Procédé et installations pour fournir de l’énergie notamment thermique dans au moins un bâtiment ou analogue, et système s’y rapportant
Inventor: TREMOLIERES PIERRE
IPC: F24D19/10
Filed: 2020-08-05
Granted: 2023-03-24
Abstract: Procédé et installations pour fournir de l’énergie notamment thermique dans au moins un bâtiment ou analogue, et système s’y rapportant.  Système pour la régulation d’une installation d’approvisionnement et la distribution d’énergie dans un bâtiment, cette installation comprenant :  des équipements de collecte d’énergie (CPh, CTh, Ath, 6, 8) qui sont en relation de transfert d’énergie chacun avec une source respective ;des équipements de transformation d’énergie (HP1, HP2, HP3, 14, 16) alimentés au moins en partie par les équipements de collecte ;des équipements utilisateurs d’énergie (AC, Ht, 18, 19, 21, 22) ;  le système de régulation étant capable de définir pour certains au moins des équipements différents états d’activation respectifs choisis en fonction de paramètres notamment climatiques, dans le sens d’une optimisation au regard de critères. Le système est conçu pour mettre en œuvre dans l’installation un procédé avec les étapes suivantes :  on procède à une régulation plaçant les équipements dans des états d’activation respectifs choisis en fonction de la demande et de paramètres notamment climatiques, dans le sens d’une optimisation au regard de critères,à un instant (D) d’intervention de la régulation, la régulation comprend une prise en compte de prévisions concernant l’un au moins des paramètres, lesdites prévisions portant sur une période postérieure audit instant d’intervention.  L’invention concerne également l’installation comportant le système de régulation.  Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3119424-B1 (FR)
Title: Dispositif de fourniture de fluide à un appareil utilisateur
Inventor: PENNEC YAN
IPC: F02M33/08
Filed: 2021-02-01
Granted: 2022-12-16
Abstract: Dispositif de fourniture de fluide à un appareil utilisateur, en particulier un carburant cryogénique tel que de l’hydrogène à un moteur (3), le dispositif (1) comprenant un réservoir (2) cryogénique de fluide liquéfié comprenant une phase liquide et une phase gazeuse, un appareil utilisateur (3), organe (7) de réchauffage comprenant une première extrémité reliée au réservoir (2) et une seconde extrémité reliée à l’appareil utilisateur (3), la conduite (4) de soutirage comprenant un réchauffeur (7) du fluide soutiré, le dispositif (1) comprenant un système de mise en pression du réservoir (2) comprenant une conduite (5) de mise en pression comprenant une première extrémité reliée à une extrémité supérieure du réservoir (2), une second extrémité reliée à une extrémité inférieure du réservoir (2), la conduite de mise en pression comprenant un organe (6) de pompage de fluide et un organe (7) de réchauffage et étant configurée pour soutirer du fluide gazeux dans le réservoir, le réchauffer dans l’organe (7) de réchauffage et pour réinjecter ce fluide réchauffé en partie basse dans la phase liquide, caractérisé en ce que la conduite (5) de mise en pression et la conduite (4) de soutirage possèdent une portion commune et en ce que le organe et réchauffage et le réchauffeur sont constitués d’un même unique échangeur (7) de chaleur.  Figure de l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3121062-B1 (FR)
Title: dispositif de bridage d’un panneau brut à usiner
Inventor: CHABEAUTI HUGO
IPC: B23Q3/06
Filed: 2021-03-26
Granted: 2023-03-24
Abstract: Dispositif de bridage d’un panneau brut à usiner L’invention se rapporte à un dispositif de bridage (1) d’un panneau métallique brut (12) comprenant un bâti fixe (2) présentant un premier logement (8a), un plateau mobile (4) selon une première direction agencé sur le bâti fixe (2), un moyen de bridage (6) du panneau métallique brut (12), solidaire du plateau mobile (4). Le bâti fixe (2) comporte une première pièce mobile (21) comportant des première et deuxième extrémités (21a, 21b), apte à coulisser selon une seconde direction perpendiculaire à la première direction, dans le premier logement (8a), la deuxième extrémité (21b) présentant un plan incliné. Le bâti (2) comporte de plus une deuxième pièce mobile (22) comportant des première et deuxième extrémités (22a, 22b), la première extrémité (22a) présentant un plan incliné en contact avec le plan incliné de la deuxième extrémité (21b) de la première pièce (22), la deuxième extrémité (22b) étant plane et étant apte à rester en contact avec le plateau mobile (4). La deuxième pièce mobile (22) est apte à coulisser selon une troisième direction parallèle à la première direction. Le bâti fixe (2) comprend enfin un moyen de commande de position (10) apte à faire coulisser, selon la deuxième direction, la première pièce (21), la première pièce (21) entrainant alors la translation de la deuxième pièce mobile (22) selon la troisième direction.  Figure pour l’abrégé : [Fig. 1]
Patent FR-3123209-B1 (FR)
Title: Composition comprenant deux esters de polyglycéryle d’acides gras avec de l’acide hyaluronique
Inventor: NIIMI RUI
IPC: A61K8/37
Filed: 2021-05-28
Granted: 2023-06-02
Abstract: COMPOSITION COMPRENANT DEUX ESTERS DE POLYGLYC É R YLE D’ACIDES GRAS AVEC DE L’ACIDE HYALURONIQUE La présente invention concerne une composition comprenant : (a) au moins une huile facultative ; (b) au moins un premier ester de polyglycéryle d’acide gras ayant une valeur HLB supérieure à 11,0 ; (c) au moins un second ester de polyglycéryle d’acide gras ayant une valeur HLB inférieure à 11,0 ; (d) au moins un ingrédient d’acide hyaluronique, (e) au moins un polyol à 5 atomes de carbone ou plus ; et (f) de l’eau, dans certaines conditions spécifiques, dans lesquelles la composition comprend une phase continue et des phases dispersées et la phase dispersée a une taille de 300 nm ou moins, de préférence 200 nm ou moins, et de manière davantage préférée 100 nm ou moins. La composition selon la présente invention peut avoir une turbidité de 50 NTU ou moins, de préférence 30 NTU ou moins, et de manière davantage préférée 10 NTU ou moins.  Figure pour l’abrégé : NÉANT
Patent FR-3126646-B1 (FR)
Title: Procédé et installation d’enfilage de rayons dans un moyeu à deux flasques d’une roue à rayons
Inventor: GAILLARD EMMANUEL
IPC: B21D53/26
Filed: 2021-09-06
Granted: 2023-12-22
Abstract: Procédé d’enfilage de rayons dans un moyeu (2) à deux flasques (2a) d’une roue à rayons, les flasques (2a) étant chacun pourvu d’une couronne d’orifices (2b) de réception des rayons, le moyeu (2) étant entrainé en rotation autour de son axe selon des pas successifs pour positionner les orifices (2b) des flasques (2a), un par un, devant des dispositifs d’éjection (3) de rayons qui sont actionnés successivement pour éjecter un rayon dans les orifices (2b) afin de réaliser des opérations d’enfilage en tant que telles, le procédé étant caractérisé en ce que, préalablement au positionnement des orifices (2b) devant les dispositifs d’éjection, le procédé comprend des étapes consistant à :  - déterminer les positions angulaires et radiales des orifices (2b) par rapport à un référentiel dont les coordonnées sont connues ;  - réaliser ensuite les opérations d’enfilage des rayons en commandant les pas de pivotement successifs du moyeu (2) en fonction des positions angulaires des orifices (2b) préalablement déterminées, et en commandant, lors du positionnement des orifices (2b) devant les dispositifs d’éjection (3), un déplacement radial relatif entre le dispositif d’éjection correspondant et le moyeu (2), en fonction des positions radiales des orifices (2b) préalablement déterminées.  Figure pour l’abrégé : Fig. 5
Patent FR-3128514-B1 (FR)
Title: Caisson de ventilation, installation et procédé d’installation associés
Inventor: RIGOLLET ANDRÉ
IPC: F24F13/02
Filed: 2021-10-27
Granted: 2023-12-22
Abstract: C aisson de ventilation , installation et procédé de montage associés Caisson de ventilation (14) comprenant : une enveloppe extérieure (22), l’enveloppe extérieure (22) comprenant une face intérieure (28) délimitant un compartiment intérieur (30) du caisson de ventilation et l’enveloppe extérieure (22) comprenant une ouverture externe (34), pour fluidiquement connecter le compartiment intérieur (30) avec un extérieur (32) du caisson de ventilation (14); et au moins un accessoire amovible (24, 26), configuré pour équiper l’ouverture externe (34). Selon l’invention, l’au moins un accessoire amovible (24, 26) est maintenu contre la face intérieure (28) lorsqu’il équipe l’ouverture externe (34), de sorte à pouvoir être retiré de l’ouverture externe (34) depuis le compartiment intérieur (30).  Figure pour l'abrégé : Figure 2
Patent FR-3131621-B1 (FR)
Title: Installation comprenant un brûleur à prémélange
Inventor: ANTON AXEL
IPC: F23D14/02
Filed: 2021-12-30
Granted: 2024-01-19
Abstract: Brûleur (2) à prémélange, destiné à être monté dans une chambre (3) de combustion, ledit brûleur (2) étant configuré pour être alimenté en comburant et en combustible, ce brûleur comprenant :- une virole (4) centrale annulaire, et - une virole (5) périphérique annulaire, la virole (4) centrale étant agencée dans la virole (5) périphérique de sorte à former un espace (6) annulaire entre lesdites viroles (4, 5) centrale et périphérique, le brûleur (2) comprenant au moins une injection de combustible et au moins une injection de comburant dans l’espace (6) annulaire de sorte à pré-mélanger le combustible et le comburant dans ledit espace (6) annulaire.  Figure pour l’abrégé : Figure 1
Patent FR-2475167-B1 (FR)
IPC: B23B31/10
Filed: 1980-02-06
Granted: 1984-06-29
Abstract: A sleeve grip for a pipe is radially expandable by axial compression from a bolt-nut system. One of the elements 8 of the bolt-nut system 13 is connected to a bidirectional drive motor 23 inducing rotation in the cylindrical pipe 2 and the other element 24 to the movable disc 25 of a brake 14. Thus, by simple tightening or slackening of the brake 14 and activation of the motor 23 inducing rotation in the pipe, it may be held by the expandable sleeve grip 12 or released.
Patent FR-2505547-B1 (FR)
IPC: H05K13/00
Filed: 1981-05-08
Granted: 1983-07-18
Abstract: The invention relates to a supporting strip for connections for capacitors or the like, a strip provided with such connections and a process for fixing capacitors to such connections. According to the invention, the connection supporting strip has series of upper and lower slots, which are respectively aligned with one another. Each upper slot is wider than the corresponding lower slot in such a way that the introduction of hairpin-like connections with a base shaped like a U located on the side of the upper slot brings about a progressive tightening of the ends of the arms of said connections. This leads to an improvement of the fixing of clips or tabs for capacitors of the "paving stone" type prior to the welding and coating stages. Application to the production of capacitors.
Patent FR-2510184-B1 (FR)
IPC: F01N1/08
Filed: 1981-07-23
Granted: 1985-04-19
Abstract: 1. A reactive sound attenuator or silencer, i.e. a reflection or sound wave echo attenuator or silencer, for a pulsed flow-rate of gas submitted to mean and high frequencies, namely of about 300 to 8000 Hz, characterized by a system of several identical sets (1, 2, 3, 4, 5, 6, 7, 8) disposed in parallel, connected with at least an inlet collector (34) and/or an exhaust collector (35), each of the sets being composed of a succession of expansion rooms (1, 2, 3) of different dimensions connected by an axial duct (4, 5, 6), each of the rooms having such dimensions that it is accorded for a field of frequency to be attenuated, whereas the joining ducts (4, 5, 6) have a weak cross-section with respect to the one of the rooms, the system of several sets of rooms (1, 2, 3) connected with ducts (4, 5, 6) being carried out in order that the lenghts of the rooms and ducts are determined so that it can be provided an alveolar imbrication of the elements which are staggered the one with respect to the other in order that the rooms reach the level with the ducts of the adjacent sets and inversely, so as to circumscribe said system in the minimal volume.
Patent FR-2518076-B1 (FR)
IPC: B66D3/20
Filed: 1981-12-14
Granted: 1986-03-14
Abstract: 1. A tackle comprising pulley-block means (9) having an upper block (6) carried by a frame (10) and a lower block (27) carrying a hoisting hook (15) or like member and suspended from below the upper block (6) through at least one flat flexible line (5) passing around return pulleys (4) which are carried by the two blocks (6, 27) and at least one end (23) of which is attached to the drum (21) of a drum-pulley (2) driven by a rotary driving member (1), characterized in that the upper block (6) is mounted on the frame (10) in such manner as to be freely pivotable about a horizontal axis (X-X) substantially tangent to upper parts of grooves of two successive return pulleys (4), namely that pulley (4b) carried by the upper block (6) which the flat flexible line reaches first in travelling away from the drum-pulley (2) and that pulley (4) which succeeds the last-mentioned pulley in a direction toward the drum-pulley (2).
Patent FR-2526328-B1 (FR)
IPC: B01J13/02
Filed: 1982-05-04
Granted: 1984-10-19
Abstract: 1. Microcapsules enclosing a pharmaceutically active substance, characterised in that the external wall of the microcapsules is obtained by interfacial reticulation of proteins of milk with the aid of a reticulation agent in particular consituted by a bifunctional acylation reagent or by a dialdehyde such as glutaraldehyde.
Patent FR-2531312-B1 (FR)
IPC: A01M13/00
Filed: 1982-08-03
Granted: 1985-01-18
Abstract: 1. Diffuser device having, inside a receptacle (1) at least one wafer (16) of absorbent material capable of being impregnated with a liquid active product of slow evaporation, the said receptacle (1) being made of two elements (1a, 1b) which are joined to one another and which have recesses intended for ensuring the circulation of air in contact with the wafer (16) arranged inside the receptacle (1), characterized in that inside the receptacle (1) is formed a reservoir which is located in the upper part of the receptacle (1) in the filling position of the said reservoir and which is delimited, in the first place, by two opposing longitudinal walls (2a, 2b), each belonging to one of the two elements (1a, 1b) joined together to form the receptacle (1), in the second place by a transverse wall (3) of the receptacle (1), in which an orifice (10) is made, and in the third place, by two half-partitions (7a-8a-9a; 7b-8b-9b), each belonging to one of the two elements (1a, 1b) joined together to form the receptacle (1), the said reservoir being sealed off by the wafer (16) which, in the position in which the two elements of the receptacle (1) are joined together, is gripped between the two halb-partitions (7a-8a-9a; 7b-8b-9b), the liquid active product being introduced into the reservoir via the orifice (10) and diffusing from the top downwards into the rest of the wafer (16) as a result of capillary action.
Patent FR-2613996-B1 (FR)
IPC: B62B3/06
Filed: 1987-04-15
Granted: 1991-07-12
Abstract: This device enables the operator to increase his efficiency when starting the translational movement of the pallet truck carrying a load (27). The drawbar (16) is connected to the wheels (15) of the forward running carriage (13) by connection means, such as a chain (22) passing round a pinion (23). These means, actuated selectively, transmit to the wheels (15) the force applied in lowering or raising the drawbar (16), in such a way as to cause these wheels to rotate. Alternatively, hydraulic transmission means may be envisaged. Application to starting on irregular or inclined ground or with a very heavy load, as well as to manoeuvres in a restricted space.
Patent FR-2620791-B1 (FR)
Inventor: HEIDMANN CHARLES
IPC: A47C7/44
Filed: 1987-09-22
Granted: 1989-12-29
Abstract: Semi-rigid structure which ability to the unidirectional deformation can be controlled, and particularly utilizable in the making of "ergonomic" seats, characterized in that it consists in a succession of parallel blocks 5 of rigid material joined together by narrow webs (7) of thinner and/or more flexible material, the deformation of the structure resulting from the pressing of all the webs, such a pressing being limited by ribs 8 placed inside the foresaid webs.
Patent FR-2623283-B1 (FR)
Inventor: GUIGAN JEAN
IPC: G01N11/10
Filed: 1987-11-13
Granted: 1990-02-16
Abstract: A device for dispensing a predetermined quantity of a liquid comprises: a pipette (1) constituted by a rod having a substantially spherical open element at its end, the element having a calibrated internal volume; mechanical device for holding this pipette either in a first position (51) for filling and for calibration purposes, or else in a second position (52) for emptying purposes; and mechanical device for rotating the pipette at high speed.
Patent FR-2645150-B1 (FR)
Inventor: FORESTIER SERGE
IPC: C07C45/74
Filed: 1989-03-31
Granted: 1994-07-22
Abstract: The invention relates to the benzylcyclanone derivatives of formula: (I) where R1 and R3 denote H, OH, linear or branched C1-C8 alkyl or linear or branched C1-C8 alkoxy, R2 and R4 represent H or OH, at least one of the two being OH, R5, R6, R7 and R8 represent H, C1-C18 alkyl, aralkyl or aryl, it being possible for R5 and R6 and/or R7 and R8 to form an optionally substituted, saturated C5-C12 ring, X represents O or -(CR9R10)n with n=1 or 2 and R9 and R10 represent H or CH3; if X represents -(CR9R10)n, R6 and R8, with the atoms of the ring to which they are attached, form a bicyclic system having 7 or 8 carbon atoms; if X represents -(CR9R10)n with n=1, R9 and R10 =CH3, R5=H and R6 and R8, with the atoms of the ring to which are attached, form a bicyclic system having 7 carbon atoms, R7 can represent a -CH2SO3H residue, optionally in salt form. Process for preparing these compounds and their use as antioxidants and medicinal products for the treatment of skin allergies and inflammations.
Patent FR-2664894-B1 (FR)
Inventor: BARRIERE JEAN-CLAUDE
IPC: C07K7/06
Filed: 1990-07-19
Granted: 1994-08-19
Abstract: PCT No. PCT/FR91/00590 Sec. 371 Date Jan. 4, 1993 Sec. 102(e) Date Jan. 4, 1993 PCT Filed Jul. 18, 1991 PCT Pub. No. WO92/01691 PCT Pub. Date Feb. 6, 1992.A Streptogramine derivative of formula (I) is disclosed, wherein the symbol Y is a hydrogen atom, a methyl amino or dimethylamino radical, or a protected methylamino radical, and the symbol R represents a methyl or ethyl radical. (I)
Patent FR-2674521-B1 (FR)
IPC: C07C17/23
Filed: 1991-03-27
Granted: 1994-05-06
Abstract: The invention relates to the preparation of pentafluoroethane (F125) by catalytic hydrogenation in the vapour phase of chloropentafluoroethane (F115). The use of a palladium-based catalyst deposited on a support of alumina, of fluorinated alumina or of aluminium fluoride, makes it possible to obtain excellent selectivities in F125 and to avoid the formation of 1,1,1-trifluoroethane (F143a).
Patent FR-2675118-B1 (FR)
Inventor: JEAN ROUSSEL
IPC: B65D75/58
Filed: 1991-04-11
Granted: 1993-08-06
Abstract: PCT No. PCT/FR92/00308 Sec. 371 Date Nov. 30, 1993 Sec. 102(e) Date Nov. 30, 1993 PCT Filed Apr. 8, 1992 PCT Pub. No. WO92/18396 PCT Pub. Date Oct. 29, 1992.The bag (1) for packaging compressible products arranged vertically in the form of at least one horizontal pile, substantially parallelepipedal in shape, comprising two front walls (5, 6), two side walls (3, 4), one bottom wall (7) and one top wall (8), is provided with an opening device consisting of a line of weakness forming a discontinuous contour, comprising two first vertical precut lines (13) made in each of the front walls (5, 6) and being extended by two second precut lines (15) made essentially in the part forming the base (10) of the attached handle (9), and a third precut line (14) made in the top wall (8).
Patent FR-2703490-B1 (FR)
Inventor: DROZ FRANCOIS
IPC: G06K19/077
Filed: 1993-03-30
Granted: 1995-05-19
Abstract: A method for producing a card including at least one electronic component (14), particularly a card having no external contacts and further including a coil (16). According to the method, a structure (10) made of meltable material for positioning the electronic component (14) and the coil (16) is arranged on a work surface (2). By supplying energy, the structure (10) is at least partially melted and pressure is exerted on said melted structure to form a mass in which the electronic component (14) and the coil (16) are embedded.
Patent FR-2719189-B1 (FR)
Inventor: KIEFFER FERNAND
IPC: A01D75/18
Filed: 1994-04-29
Granted: 1996-07-05
Abstract: The mower (1) has a cutting mechanism (2), a hitching system (3), and a carrier beam (5) which is connected to the cutting mechanism by a first articulated joint (9) and to the hitching system by a second joint (10). It also has a third articulated joint and a safety mechanism (16). The safety mechanism incorporates a pivoted element (17) connected to the hitching system (3) by a fourth articulated joint (18), and an arm (19) fitted between the pivoted element and the cutting mechanism or the carrier beam. An energy accumulator (21) is connected to the pivoted element by a coupling (22) which, when the cutting mechanism is pivoted to the rear at a certain angle, reduces the length of the lever with which the energy accumulator is applied to the pivoted element.
Patent FR-2726830-B1 (FR)
Inventor: PLANCHE JEAN-PASCAL
IPC: C08L95/00
Filed: 1994-11-10
Granted: 1996-12-20
Abstract: PCT No. PCT/FR95/01471 Sec. 371 Date Jul. 9, 1996 Sec. 102(e) Date Jul. 9, 1996 PCT Filed Nov. 8, 1995 PCT Pub. No. WO96/15193 PCT Pub. Date May 23, 1996Bitumen/polymer compositions having improved mechanical properties are produced by stirring together, at a temperature of 100-230 DEG  C., a bitumen or bitumen mixture, a sulphur-curable elastomer and a polymeric additive consisting of at least one functionalized olefin copolymer and a sulphur-donating coupling agent. The bitumen/polymer compositions may be used directly or in dilute form to make bituminous binders for road surfaces, coated materials and sealing coatings.