baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3083624-A1 (FR)
Title: Element optique destine a modifier la repartition d'un faisceau lumineux, pour projecteur de vehicule automobile.
Inventor: KOULOUH HASSAN
IPC: G02B5/10
Filed: 2018-07-06
Abstract: - Élément optique destiné à modifier la répartition d'un faisceau lumineux pour projecteur de véhicule automobile. - L'élément optique (1) comprend un corps en résine (2) présentant une surface fonctionnelle (3) recouverte d'un revêtement réfléchissant susceptible de réfléchir les faisceaux lumineux, le revêtement réfléchissant comprenant une couche de cuivre recouvrant au moins la surface fonctionnelle (3), une couche de nickel recouvrant la couche de cuivre et une couche de chrome recouvrant la couche de nickel.
Patent FR-3080421-A1 (FR)
Title: Dispositif de poulie pour galet tendeur ou enrouleur
Inventor: ARNAULT BENOIT
IPC: F16H55/36
Filed: 2018-08-31
Abstract: L'invention concerne un dispositif de poulie (1) pour galet tendeur ou enrouleur d'un élément de transmission comprenant une poulie (2), et un roulement (3). Le roulement est pourvu d'une bague extérieure tournante (6) surmontée de la poulie (2), d'une bague intérieure fixe (5), et d'au moins une rangée d'éléments roulants (7, 8) arrangées entre les bagues (5, 6). La bague intérieure (5) du roulement (3) comprend au moins une portion d'extrémité en saillie axiale (33, 34) par rapport à la bague extérieure (6). La poulie (2) est pourvue d'au moins un élément de poulie (21, 22) ayant une forme en C en section de coupe axiale. Un élément de poulie (21, 22) est pourvu d'une portion latérale (35, 37) s'étendant essentiellement radialement pour venir à proximité immédiate d'une surface extérieure de ladite portion d'extrémité en saillie axiale (33, 34) de la bague intérieure (5). L'extrémité libre de cette portion latérale (35, 37) est pourvue d'un moyen d'étanchéité (41, 42) avec au moins une lèvre d'étanchéité venant en contact glissant avec la surface extérieure de la portion d'extrémité en saillie axiale (33, 34) de la bague intérieure (5).
Patent FR-3087025-A1 (FR)
Title: Procede pour transformer un modele tridimensionnel (3d) en un modele 3d embarquable dans une interface humain-machine d’un equipement mobile
Inventor: JULIEN EMMANUEL
IPC: G06F9/44
Filed: 2018-10-04
Abstract: Procédé pour transformer un modèle tridimensionnel (3D) issu d'un outil de conception assisté par ordinateur (CAD) en un modèle 3D embarquable dans une interface humain-machine d'un équipement mobile, comprenant les étapes de : - recevoir un modèle 3D réalisé à partir dudit outil CAD, - convertir le modèle 3D reçu et en extraire ses caractéristiques, - conformer le modèle 3D converti en appliquant des règles définies dans un script expert, - sauvegarder le modèle 3D ainsi conformé de façon à le rendre embarquable dans un équipement mobile. Utilisation pour la réalisation d'interfaces humain-machines pour des équipements mobiles terrestres, aériens ou maritimes.
Patent FR-3087931-A1 (FR)
Title: Procede et systeme de surveillance d'une installation de securite
Inventor: COMETS OLIVIER
IPC: G08B29/02
Filed: 2018-10-30
Abstract: L'invention propose une solution simple permettant la surveillance d'une installation de sécurité comportant un tableau de détection de modèle prédéfini et des organes de détection connectés audit tableau de détection. Un tableau de détection comporte classiquement en façade une interface utilisateur avec une pluralité d'indicateurs visuels (écran et/ou diodes électroluminescentes) permettant de visualiser le statut courant du tableau. La solution proposée repose sur la capture (100) automatique et périodique, par une caméra, de l'interface utilisateur. Chaque image courante capturée est ensuite analysée (110) de façon à extraire et mémoriser un ensemble de paramètres courants représentatifs du statut d'au moins une partie des indicateurs visuels présents sur l'image courante. L'ensemble de paramètres courants extrait est comparé (120) avec un ensemble de paramètres antérieurs extraits d'une image capturée précédemment. Un message d'alerte est généré et transmis (130) à un équipement distant en cas de comparaison négative, ce message d'alerte comprenant des informations correspondant à l'ensemble de paramètres courants.
Patent FR-3088149-A1 (FR)
Title: Armoire de rue munie d’un moyen de verrouillage
Inventor: DESSERTENNE YANNICK
IPC: H02B1/50
Filed: 2018-11-02
Abstract: L'invention concerne une armoire de rue, notamment de type télécom ou énergie, de forme générale parallélépipédique comportant une ossature équipée de moyens d'ancrage au sol, un ensemble de parois d'habillage rapportées sur l'ossature et au moins une porte (1, 2) munie d'un moyen de verrouillage. Ledit moyen de verrouillage est de type électromagnétique et est commandé par un circuit électronique comportant un module de communication radiofréquence avec un équipement communiquant de déverrouillage.
Patent FR-3086394-A1 (FR)
Title: Systeme et procede de mesure d’une propriete d’ecoulement d’un fluide dans un milieu poreux avec correction
Inventor: MASCLE MATTHIEU
IPC: G01N33/24
Filed: 2018-09-21
Abstract: L'invention concerne un procédé et un système de mesure (1) d'au moins une propriété d'écoulement d'au moins un fluide au sein d'un milieu poreux. Le système de mesure (1) comportant au moins une cellule (2) contenant le milieu poreux, un moyen de radiographie à rayons X comprenant une source (4) et un détecteur (5), et un moyen de mesure électrique (8). Ce moyen de mesure électrique (8) est relié par aux moins deux connexions électriques à chaque extrémité du milieu poreux, et chacune des deux connexions électriques comprend un moyen de mise en tension électrique et un dispositif de mesure de l'intensité électrique. Le système de mesure (1) comprend des moyens de commande pour réaliser simultanément des radiographies et des mesures électriques.
Patent FR-3090246-A1 (FR)
Title: Dispositif pour filtrer des emissions conduites d'alimentation
Inventor: PELLETIER FRÉDÉRIC
IPC: H04B1/04
Filed: 2018-12-13
Abstract: Dispositif et procédé de filtrage d’émissions sur un réseau alimenté en courant, positionné en amont d’un équipement, comportant : Un module de prélèvement du courant circulant dans le réseau, configuré pour transmettre un courant prélevé IC à un filtre passe-bande (12) adapté à éliminer la composante continue du courant prélevé, Un soustracteur (13) configuré pour recevoir la composante alternative restante du courant prélevé et une valeur de courant de référence donnée Iref, et adapté à générer un signal d’erreur Se, Un module de correction (14) adapté à traiter le signal d’erreur Se, à générer une valeur de tension Ve correspondante, à transmettre la valeur de tension d’erreur Ve à un sommateur (15) adapté à recevoir une valeur de tension de référence et une valeur de tension de charge de la réserve d’énergie et à pondérer ces trois valeurs avant de les transmettre à un gestionnaire de conversion bidirectionnel DC-DC (8) adapté à générer une tension aux bornes de la capacité réserve d’énergie afin que cette dernière fournisse de l’énergie au réseau ou au contraire prenne de l’énergie au réseau. Figure pour l’abrégé : Fig. 3
Patent FR-3089799-A1 (FR)
Title: Composition oxydante comprenant un alcool gras oxyalkylene et un amide gras oxyalkylene
Inventor: WUNSCH KARL
IPC: A61Q5/10
Filed: 2018-12-17
Abstract: L’invention a pour objet une composition pour le traitement des fibres kératiniques comprenant un ou plusieurs amide(s) gras oxyalkyléné(s) de formule (I), un ou plusieurs alcool(s) gras oxyalkyléné(s), et un ou plusieurs agent(s) oxydant(s) chimique(s) ; étant entendu que le rapport pondéral alcool(s) gras oxyéthyléné(s) / amide(s) gras oxyéthyléné(s) de formule (I) étant inférieur ou égal à 1 et que le pH de la composition étant inférieur ou égal à 5.
Patent FR-3090641-A1 (FR)
Title: Composition (méth)acrylique comprenant un polyuréthane modifié
Inventor: MICHAUD GUILLAUME
IPC: C08L75/16
Filed: 2018-12-19
Abstract: Composition (méth)acrylique comprenant un polyuréthane modifié La présente invention concerne un procédé de préparation d’un polyuréthane comprenant :     - E1) une étape de préparation d’un polyuréthane à terminaisons NCO comprenant la réaction de polyaddition entre :     -   i) au moins un polyisocyanate ;     -   ii) au moins un polyol ; et     -   iii) au moins une amine ayant la formule (I) ou (II) suivante :                                    (II)                           et     - E2) la réaction du produit formé à l’issue de l’étape E1) avec au moins un monomère (méth)acrylate ou allylique M comprenant au moins une fonction hydroxyle.     Figure : Néant 1/1
Patent FR-3089872-A1 (FR)
Title: Armature de carcasse d’un pneumatique pour vehicule lourd de type genie civil
Inventor: BARBARIN FRANÇOIS
IPC: B60C9/20
Filed: 2019-01-29
Abstract: L’invention concerne une architecture de pneumatique pour véhicule lourd de type génie civil pour porter plus de charge sans dégrader les performances de roulage sur des obstacles. Cette architecture comprend une armature de sommet (40) radialement intérieure à une bande de roulement (10) et radialement extérieure à une armature de carcasse (70). Ladite armature de carcasse (70) est constituée par au moins deux couches de carcasse (50, 60) comprenant des renforts métalliques enrobés dans un mélange élastomérique. Les couches de carcasse (50, 60) ont respectivement des rigidités par unité de largeur R1, R2. Les renforts métalliques d’une première couche de carcasse (50) forment, avec la direction circonférentielle (XX’), un angle A1, et ceux de la deuxième couche de carcasse un angle A2, de telle sorte que les angles A1 et A2, et les rigidités R1 et R2 vérifient simultanément les trois relations suivantes : R1*sin2(2*A1)+R2*sin2(2*A2)≥(R1+R2)* sin2(30°), et ||A1|-|A2||<10°, et 0.7≤ R1/R2≤1.3. Les renforts métalliques de chaque couche de carcasse ont une déformation critique de flambement en compression DF au moins égale à 2.5%, et un module élastique en compression MC au moins égal à 10 GPa. Figure pour l’abrégé : Fig 1
Patent FR-3092272-A1 (FR)
Title: Procédé de laminage d’un écran de protection sur un support d’affichage flexible et matrice destinée à la mise en œuvre dudit procédé de laminage.
Inventor: ASENSIO LOUIS
IPC: G06F1/16
Filed: 2019-02-05
Abstract: L’invention concerne un procédé de laminage d’un écran de protection (3) sur un support d’affichage (4) flexible, notamment une dalle électronique, ledit procédé étant basé sur une mise en contact progressive entre un écran de protection (3) et un support d’affichage (4) au moyen d’un poinçon (18) élastiquement déformable jusqu’à atteindre une surface de contact (4a) maximale entre ledit écran de protection (3) et ledit support d’affichage (4) dans une configuration totalement laminée de l’ensemble formé par l’écran de protection (3) et le support d’affichage (4), la surface externe du poinçon (18) possédant alors une forme tridimensionnelle sensiblement identique à celle du support d’affichage (4). Figure 6
Patent FR-3095396-A1 (FR)
Title: Véhicule comprenant un coffre compartimenté
Inventor: CHEREAU PIERRE
IPC: B60R11/00
Filed: 2019-04-24
Abstract: L’invention se rapporte à un véhicule (1) comprenant un coffre délimité par deux parois latérales (2, 3) et un fond (4). Selon l’invention, ledit coffre comprend au moins un bras (6, 7) monté pivotant sur au moins l’une desdites parois latérales (2, 3) entre une position rangée pour laquelle le bras est placé contre ladite au moins une paroi latérale (2, 3) et une position déployée pour laquelle il saille de ladite au moins une paroi (2, 3) vers le centre du coffre, ledit au moins un bras (6, 7) comprenant des moyens d’accrochage (8) destinés à fixer des objets qui seraient stockés dans le coffre. Figure pour l’abrégé : Fig7.
Patent FR-3082349-A1 (FR)
Title: Systeme d'assistance à la conduite monte sur vehicule
Inventor: NAGASHIMA TAIRA
IPC: G08G1/0968
Filed: 2019-06-07
Abstract: Le système d'assistance à la conduite, monté sur véhicule, comprend : un système à capteur(s) comprenant un dispositif d'imagerie (2) configuré pour capturer une image d'un champ de vision externe situé à l'avant du véhicule ; un dispositif (68) de traitement d’informations présumées sur la route pour estimer un type ou un attribut d'une route par utilisation du système à capteur(s), afin de fournir des informations relatives au type ou à l'attribut présumé de la route ; et un gestionnaire (5) d'informations géographiques stockant des informations routières géodépendantes représentatives de types et/ou à d’attributs des routes. Avec ce système, la fiabilité des informations routières géodépendantes stockées peut augmenter en réponse à une bonne correspondance entre les informations routières géodépendantes stockées et les informations liées au type ou attribut présumé de la route. Il est permis d'exploiter pleinement les informations géographiques stockées. Figure pour l’abrégé: figure 8
Patent FR-3098178-A1 (FR)
Title: Système de sécurisation de pièce montée sur porte-semelle
Inventor: MAISTRE ADRIEN
IPC: B61H1/00
Filed: 2019-07-03
Abstract: L’invention concerne un ensemble à friction (1) pour système de freins à disques ferroviaire pour matériel roulant ferroviaire, l’ensemble à friction (1) comprenant d’une part un porte-semelle (3), et d’autre part au moins une semelle (2) en matériau de friction comprenant une première face (21) qui est la face de friction, et une seconde face (22) opposée à la première face (21), la semelle (2) étant apte à être solidarisée avec le porte-semelle (3),l’ensemble à friction (1) comportant en outre une pièce (84) apte à collecter les particules émises par ladite semelle (2). La pièce (84) comporte une liaison (90) apte à coopérer avec un élément de fixation (210) servant à fixer l’ensemble à friction (1) sur une mâchoire de frein (200) de telle sorte que la pièce (8) est maintenue dans une position de solidarisation avec ledit porte-semelle (3) lorsque l’élément de fixation (210) fixe l’ensemble à friction (1) sur la mâchoire de frein (200). Figure 3
Patent FR-3098866-A1 (FR)
Title: Repartiteur avec séparation des flux et conduits intégrés
Inventor: MILLON JEAN-PIERRE
IPC: F02M35/104
Filed: 2019-07-17
Abstract: Agencement de fixation de circuit d’admission d’air de moteur thermique à injection indirecte de carburant comprenant une culasse (15) dans laquelle sont creusés des canaux tubulaires d’admission (17) qui débouchent d’un côté dans un enfoncement (20) de la paroi d’admission (12) de la culasse et du côté opposé dans une chambre à combustion, ledit circuit d’admission comportant un échangeur de chaleur (11) fixé à la paroi d’admission de la culasse par une bride de fixation (50), caractérisé en ce que l’échangeur (11) est divisé en compartiments longitudinaux, chacun desdits compartiments est connecté avec un réservoir d’admission (55) qui est formé dans la bride (50), logé dans l’enfoncement (20) dans la paroi d’admission de la culasse et connecté à une unique chambre de combustion. Figure pour l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3102587-A1 (FR)
Title: Système, procédé et appareil pour la corrélation d’objets de données
Inventor: BEUZIT SERGE
IPC: G06F16/903
Filed: 2019-10-24
Abstract: Un premier-à-deuxième moteur de corrélation détermine des corrélations entre de premiers objets d’un premier flux d’objets et des deuxièmes objets d’un deuxième stockage d’objets, et génère des premiers messages de corrélation indicatifs de corrélations pour une première-à-deuxième direction d’objet et une deuxième-à-première direction d’objet. Un deuxième-à-premier moteur de corrélation détermine des corrélations respectives entre les deuxièmes objets à partir d’un deuxième flux d’objets et les premiers objets d’un premier stockage d’objets, et génère des deuxièmes messages de corrélation indicatifs de corrélations respectives pour la deuxième-à-première direction d’objet et la première-à-deuxième direction d’objet. Un premier-à-deuxième moteur de stockage de corrélation reçoit les premiers et deuxièmes messages de corrélation pour la première-à-deuxième direction d’objets, et actualise le stockage de la première-à-deuxième corrélation sur la base des messages reçus. Un deuxième-à-premier moteur de stockage de corrélation reçoit les premiers et deuxièmes messages pour la deuxième-à-première direction d’objets, et actualise le stockage de la deuxième-à-première corrélation d’objet sur la base des messages reçus.
Patent FR-3103581-A1 (FR)
Title: Pompe de charge
Inventor: BRANCA XAVIER
IPC: H02M3/07
Filed: 2019-11-22
Abstract: Pompe de charge La présente description concerne un dispositif (4) comprenant : une pompe de charge (1) ; un premier circuit (2) configuré pour fournir un signal modulé en largeur d'impulsion (PWM-sig) en fonction d'un écart entre une tension de sortie (Vout) de la pompe de charge et une tension de consigne (Vref) ; et un deuxième circuit (3) configuré pour recevoir un signal périodique (clk) et pour conditionner la fourniture du signal périodique (clk) à une entrée de commande (E4) de la pompe de charge (1) en fonction de l'état du signal modulé en largeur d'impulsion (PWM-sig). Figure pour l'abrégé : Fig. 3
Patent FR-3090140-A1 (FR)
Title: Dispositif de projection
Inventor: WERNER TOBIAS
IPC: G02B27/18
Filed: 2019-12-03
Abstract: TITRE : Dispositif de projection Dispositif de projection (22) comprenant un projecteur (30) et une surface d’affichage (24) disposés de façon que les rayons lumineux (32) émis par le projecteur (30) soient dirigés sur la surface d’affichage (24), la surface d’affichage (24) comporte un élément holographique (34) ; elle a une première plage (40) et une seconde plage (42) de transparence différente. La première plage (40) se trouve entre un observateur (28) et le tableau de bord (26) et la seconde plage (42) est au moins en partie au-dessus du tableau de bord (26). Figure 5
Patent FR-3108116-A1 (FR)
Title: Procédé pour la fabrication de composés d’intérêt à partir d’au moins un tissu conjonctif minéralisé, et composés d’intérêt issus de ce procédé de fabrication
Inventor: FERRARO VINCENZA
IPC: C12P21/00
Filed: 2020-03-11
Abstract: La présente invention concerne un procédé pour la fabrication de composés d’intérêt à partir d’au moins un tissu conjonctif minéralisé, lesdits composés d’intérêt comprenant au moins du collagène. Le procédé de fabrication comprend une étape d’extraction solide / liquide dans laquelle ledit au moins un tissu conjonctif minéralisé est mélangé avec un éluant adapté à extraire lesdits composés d’intérêt depuis ledit au moins un tissu conjonctif minéralisé vers ledit éluant. Cette étape d’extraction comprend des opérations successives d’ajustement du pH dudit éluant, espacées par un intervalle de temps ; lesquelles opérations d’ajustement du pH comprennent chacune un ajout d’un acide dans le mélange tissu conjonctif minéralisé / éluant, pour diminuer le pH dudit éluant jusqu’à atteindre une valeur de pH inférieure ou égale à 5,5, de préférence inférieure ou égale à 4, de préférence allant de 2 à 4.
Patent FR-3110007-A1 (FR)
Title: Système d'interaction avec une pluralité de zones visuelles et ensemble d'interaction dans le cockpit d'un aéronef comprenant un tel système d'interaction
Inventor: LAFON STÉPHANIE
IPC: G10L15/00
Filed: 2020-05-05
Abstract: Système d’interaction avec une pluralité de zones visuelles et ensemble d’interaction dans le cockpit d’un aéronef comprenant un tel système d’interaction La présente invention concerne un système d’interaction avec une pluralité de zones visuelles comprenant : - un module de mesure (32) apte à générer un ensemble de mesures caractérisant chaque position et/ou orientation d’au moins une partie du corps du pilote dans un espace moteur prédéterminé ; - un module de pointage (34) apte à désigner une zone visuelle active dans un espace visuel en utilisant une fonction de transfert, la fonction de transfert associant à chaque ensemble de mesures l’identifiant de l’une des zones visuelles de l’espace visuel ; - un module de sortie (36) apte à transmettre à l’unité d’affichage associée à la zone visuelle active un signal d’activation indiquant la désignation de cette zone. Figure pour l'abrégé : Figure 2
Patent FR-3111040-A1 (FR)
Title: Traitement centralisé d’un flux audio d’entrée
Inventor: BERGER JÉRÔME
IPC: H04R3/12
Filed: 2020-06-02
Abstract: Dispositif de traitement (15) d’un flux audio d’entrée, comportant :     - un élément configurateur (17) agencé pour acquérir des paramètres d’entrée comprenant des premières caractéristiques du flux audio d’entrée et des deuxièmes caractéristiques des dispositifs de restitution audio, et pour produire des paramètres de configuration (35) à partir des paramètres d’entrée ;      - un élément maître (16) agencé pour définir à partir des paramètres de configuration et appliquer sur le flux audio d’entrée des chaînes de traitements (21, 22, 23) associées et adaptées chacune à une voie de restitution, de manière à produire des flux audios traités adaptés chacun à l’une des voies de restitution, et pour transmettre à chaque équipement comprenant un dispositif de restitution audio le flux audio traité adapté à la voie de restitution à laquelle appartient ledit dispositif de restitution audio.     FIGURE DE L’ABREGE : Fig.3
Patent FR-3117427-A1 (FR)
Title: Ensemble pour vehicule automobile comprenant un support de fixation
Inventor: CASTELLI BRUNO
IPC: B62D25/08
Filed: 2020-12-10
Abstract: La présente invention concerne un ensemble pour véhicule automobile, cet ensemble comprenant une traverse (2), caractérisé en ce qu’il comprend un support de fixation (4) d’un élément (9) comportant une plaque (5) fixée à la traverse (2), un bras (6) s’étendant de la plaque (5), ce bras comportant un moyen de fixation de l’élément (9).  Figure 1
Patent FR-3117841-A1 (FR)
Title: Composition comprenant deux précurseurs de coloration d’oxydation particuliers, et un acide carboxylique particulier
Inventor: BLANC JULIE
IPC: B65D81/32
Filed: 2020-12-17
Abstract: Composition comprenant deux précurseurs de coloration d’oxydation particuliers, et un acide carboxylique particulier L’invention concerne une composition comprenant au moins un coupleur d’oxydation choisi parmi la 6-hydroxy benzomorpholine de formule (I), l’un de ses sels d’addition, ses solvates et/ou les solvates de ses sels, au moins coupleur d’oxydation choisi parmi le 2-amino 5-éthylphénol de formule (II), l’un de ses sels d’addition, ses solvates et/ou les solvates de ses sels, et au moins un composé choisi parmi l’acide N,N-dicarboxyméthyl glutamique, l’un de ses sels et leurs mélanges.  L’invention concerne également un procédé de coloration des fibres kératiniques, de préférence des cheveux, comprenant l’application sur lesdites fibres kératiniques de la composition.
Patent FR-3118459-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d’un vitrage pour serre et un tel vitrage pour serre
Inventor: BRUNET MARINE
IPC: G02B5/02
Filed: 2020-12-24
Abstract: L’invention se rapporte au domaine des vitrages à forte transparence et diffusants, en particulier pour serre tout particulièrement toiture de serres agricoles, horticoles ou urbaines.  Figure 1
Patent FR-3107770-A1 (FR)
Title: Capteur de champ magnétique comprenant un marquage et procédépour fabriquer un capteur de champ magnétique
Inventor: WAHLER TORSTEN
IPC: G07C5/00
Filed: 2021-02-23
Abstract: Capteur de champ magnétique comprenant un marquage et procédé pour fabriquer un capteur de champ magnétique L'invention concerne un capteur de champ magnétique comprenant un boîtier d’appareil 1 présentant au moins une première partie de boîtier 2 et une deuxième partie de boîtier 4 fermant la première partie de boîtier 2, la première partie de boîtier 2 et la deuxième partie de boîtier 4 étant assemblées et étant reliées au moyen d'une liaison jointive non amovible 6. Afin d'augmenter une protection du capteur de champ magnétique contre des manipulations éventuelles, il est proposé qu’un côté extérieur de boîtier 8 du boîtier d'appareil 1 présente, dans la région de la liaison jointive 6, un marquage graphique 10, la première partie de boîtier 2 présentant une première partie de marquage 20 du marquage 10 et la deuxième partie de boîtier 4 présentant une deuxième partie de marquage 22 du marquage 10 ajustée graphiquement à la première partie de marquage 20.     Figure pour l'abrégé : Figure 1