baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3095982-A1 (FR)
Title: Roue transformable en ellipse
Inventor: HERBAULT PATRICK
IPC: B60B19/00
Filed: 2019-05-13
Abstract: Roue transformable en ellipse L’invention concerne le domaine des roues transformables usuellement par pliage. La roue transformable (1) selon l’invention se transforme en ellipse dans sa configuration compacte. Sa circonférence (C) est élastique et au repos dans une configuration intermédiaire entre la configuration roulage et la configuration compacte. Elle comporte un diamètre extensible (D) et peut être renforcée par des cordes extensibles (B). En termes d’utilisation, elle peut être utilisée comme roue escamotable. En termes d’application, la roue transformable en ellipse concerne de nombreux équipements transformables ou non. Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 4.
Patent FR-3097906-A1 (FR)
Title: Dispositif de régulation d’un flux d’air pour une entrée d’air d’un véhicule automobile
Inventor: ANDRE STEPHAN
IPC: F01P11/10
Filed: 2019-06-26
Abstract: Dispositif de régulation d’un flux d’air pour une entrée d’air d’un véhicule automobile L’invention concerne un dispositif de régulation (80) d’un flux d’air pour une entrée d’air d’un véhicule automobile, comprenant un boitier (81) définissant un conduit d’écoulement (82) où peut s’écouler un flux d’air, dans lequel est agencé au moins partiellement une unité de refroidissement comprenant au moins un échangeur de chaleur (83), le boitier comportant une trappe (85) agencée pour être placée dans une position ouverte dégageant un accès à l’échangeur de chaleur, cette trappe étant agencée pour fermer cet accès en position fermée, cet accès (86) étant notamment agencé pour permettre un retrait de l’échangeur de chaleur par un mouvement sensiblement de translation. Figure pour l’abrégé : Figure 5
Patent FR-3100196-A1 (FR)
Title: Procédé et dispositif de commande de recharge de batterie de véhicule
Inventor: KHAN SHARIQUE
IPC: B60W10/26
Filed: 2019-08-28
Abstract: L’invention concerne un procédé et un dispositif de gestion de la recharge de la batterie d’un ou plusieurs véhicules à moteur à combustion interne. A cet effet, un premier niveau de charge de la batterie de chaque véhicule d’un ensemble de véhicules (10, 11, 12) dont le moteur est à l’arrêt est déterminé. L’ensemble de véhicules (10, 11, 12) comprend un ou plusieurs véhicules immobilisés. Pour le ou les véhicules ayant un premier niveau de charge inférieur à un seuil, une commande de démarrage à distance du moteur de ce ou ces véhicules est transmise à destination de ce ou ces véhicules. Le démarrage du moteur est programmé pour une durée déterminée pour recharger la batterie du ou des véhicules concernés. Figure pour l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3100349-A1 (FR)
Title: Communication sur bus I2C
Inventor: MAGNAUD YVES
IPC: H04L7/033
Filed: 2019-08-28
Abstract: Communication sur bus I2C La présente description concerne un procédé de communication par bus I2C (6) entre un dispositif émetteur (4) et un dispositif récepteur (5), dans lequel : - un front montant d'un signal d'horloge (SCL) du bus I2C (6), suivant directement une condition de démarrage d'une communication I2C, est enregistré ; et - quand une interruption est générée au sein du dispositif récepteur (5), ledit dispositif récepteur vérifie si ledit front montant a été enregistré. Figure pour l'abrégé : Fig. 4
Patent FR-3089278-A1 (FR)
Title: Système de surveillance des performances et de prédiction de panne d'une chaudière
Inventor: DIRIX ERIC
IPC: G01P15/00
Filed: 2019-12-03
Abstract: Système (1) de surveillance des performances et d'anticipation de panne d'une chaudière (10), comprenant un dispositif (20) doté d'un ensemble de capteurs, comprenant au moins l'un d'une première paire de capteurs de température, un premier capteur de température (21) pour une entrée de circuit de chauffage central (CCC) (12) et un deuxième capteur de température (22) pour une sortie de CCC (13), d'une deuxième paire de capteurs de température, un troisième capteur de température (23) pour une entrée d'eau chaude sanitaire (ECS) (14) et un quatrième capteur de température (24) pour une sortie d'ECS (15), ainsi qu'un cinquième capteur de température (25) pour une sortie d'évacuation des fumées (11), un accéléromètre (26) pour ladite entrée de CCC, et un module de transmission (28) pour envoyer des données à une unité de commande (30), configurée pour recevoir et analyser des données pour déterminer des anomalies de composants de la chaudière. Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3104323-A1 (FR)
Title: Dispositif de deconnexion comprenant un element thermo-activable
Inventor: GARITTE EMMANUELLE
IPC: H01M50/581
Filed: 2019-12-06
Abstract: La présente invention porte sur une batterie comprenant :-i) au moins deux éléments électrochimiques (d) connectés entre eux par une pièce de connexion (c), chaque élément électrochimique comprenant un conteneur,-ii) un matériau disposé entre lesdits au moins deux éléments électrochimiques, et-iii) au moins un dispositif de déconnexion, ledit dispositif comprenant :un élément thermo-activable (a)apte à se déformer lorsque sa température atteint une valeur seuil, l’élément thermo-activable étant disposé en sorte que, lorsque sa température atteint ladite valeur seuil, il déconnecte par sa déformation la pièce de connexion (c) d’au moins un élément électrochimique (d), ledit élément thermo-activable ne participant pas à la conduction du courant électrique lorsque lesdits éléments électrochimiques sont traversés par un courant électrique, ledit élément thermo-activable étant placé au contact de la pièce de connexion (c) et d’une borne de sortie de courant. Figure pour l’abrégé : Fig.1
Patent FR-3105102-A1 (FR)
Title: Elément de garnissage de véhicule comprenant un élément fonctionnel et un aérateur
Inventor: PONTHIEU DIDIER
IPC: B60H1/34
Filed: 2019-12-23
Abstract: Elément de garnissage de véhicule comprenant un élément fonctionnel et un aérateur Elément de garnissage (10) de véhicule comprenant au moins un élément fonctionnel (12) et au moins un aérateur (14) de l’habitacle du véhicule,      l’aérateur (14) comprenant au moins un conduit (20) d’acheminement d’un flux gazeux délimitant une ouverture (26) de diffusion du flux gazeux, le conduit (20) d’acheminement s’étendant selon une direction principale D,      l’aérateur (14) étant agencé pour diffuser un flux gazeux dans l’habitacle du véhicule selon une direction de diffusion du flux gazeux E variable par effet coanda entre une première direction de diffusion E1 et une deuxième direction de diffusion E2, différente de la première direction de diffusion,     caractérisé en ce que l’ouverture (26) de diffusion du flux gazeux s’étend en périphérie d’au moins une partie de l’élément fonctionnel (12).     Figure pour l'abrégé : Figure 1
Patent FR-3105393-A1 (FR)
Title: Projectile de neutralisation d’une cible par impulsion électrique, comprenant un corps avec deux dards en saillie et logeant au moins un moyen de génération de haute tension, destiné à appliquer une impulsion électrique HT à la cible à neutraliser.
Inventor: ANGELIDIS JEAN
IPC: F42B30/00
Filed: 2019-12-24
Abstract: Projectile pour pistolet à impulsion électrique (PIE), comprenant un corps avec deux dards en saillie et logeant au moins un moyen de génération de haute tension, destiné à appliquer une impulsion électrique HT à la cible à neutraliser. L’invention concerne un projectile (3) de neutralisation d’une cible par impulsion électrique, comprenant un corps (30) à l’intérieur duquel deux dards (31, 32), destinés à pénétrer dans la cible, sont reliés électriquement entre eux et fixés en faisant saillie, le corps (30) logeant un moyen d’application d’une haute tension (HT), destiné à appliquer une impulsion électrique HT entre les dards ayant pénétré dans la cible. Figure pour l’abrégé : Fig.4
Patent FR-3106889-A1 (FR)
Title: Système de mesure d’une pluralité de paramètres physiques en un point de mesure par une fibre optique multimode
Inventor: SALHI NASSIM
IPC: H04J14/04
Filed: 2020-01-30
Abstract: L’invention se situe dans le domaine de la mesure de paramètres physiques par une fibre optique multimode. Elle concerne un système de mesure de P paramètres physiques en un ou plusieurs points de mesure par une ou plusieurs fibres optiques multimodes. Selon l’invention, le système (10) comprend : - une source lumineuse (11), agencée pour générer un signal optique source, - une fibre optique de mesure (16) multimode agencée pour transporter des signaux optiques dans au moins M deuxièmes modes de propagation prédéterminés distincts les uns des autres, M étant un entier supérieur ou égal à P, la fibre optique de mesure (16) comprenant un tronçon de mesure (18) agencé pour réfléchir les signaux optiques avec une longueur d’onde variable en fonction des paramètres physiques à mesurer, - un dispositif de détection (17) agencé pour mesurer des longueurs d’onde des signaux optiques réfléchis par le tronçon de mesure, et - un module optique (13, 14, 15) agencé pour générer M signaux optiques à partir du signal optique source, les signaux optiques étant injectés dans la fibre optique de mesure (16) pour se propager chacun dans l’un des deuxièmes modes de propagation, le module optique étant en outre agencé pour transférer les signaux optiques réfléchis vers le dispositif de détection (17). Figure à publier : figure 1
Patent FR-3107392-A1 (FR)
Title: Aide au reperage de conducteurs electriques
Inventor: BENICHOU FABRICE
IPC: H01B13/34
Filed: 2020-02-17
Abstract: L’invention concerne un procédé de fabrication de N de couronnes formées chacune d’un enroulement d’une portion longitudinale de longueur Lcour d’un même conducteur électrique d’origine comprenant une gaine extérieure isolante (3). Le procédé comporte les étapes consistant à :- imprimer directement sur la gaine (3), des séries consécutives de symboles d’aide au repérage le long dudit conducteur électrique d’origine, chaque série s’étendant sur au moins une portion longitudinale de longueur Lcour , et comportant une succession d’un même symbole sélectionné parmi M modèles distincts (M1, M2, ...M14); - former successivement lesdites couronnes en enroulant et coupant, pour chaque couronne,  le conducteur électrique d’origine sur une portion longitudinale de longueur Lcour portant une série d’un même symbole, ledit même symbole étant changé pour chaque série de manière à ce que chacun des M modèles distincts (M1, M2, ...M14) se retrouve au moins une fois dans les N couronnes formées.     Figure pour l’abrégé : Figure 5
Patent FR-3096357-A1 (FR)
Title: Système de remplissage perfectionné
Inventor: POUSSIN BERNARD
IPC: B65G69/04
Filed: 2020-05-20
Abstract: L’invention se rapporte à un dispositif (7) de distribution de particules solides pour un système (1) de remplissage de récipient de stockage comportant au moins un élément (13) d’éparpillement destiné à remplir de particules solides le récipient de manière homogène, chaque élément (13) d’éparpillement comprenant au moins un plateau (15) tournant muni d’ailettes (16) permettant d’éjecter, par force centrifuge, les particules solides selon une répartition homogène. Selon l'invention, les ailettes (16) comportent, à leur périphérie, des brosses (19) comportant des séries de poils flexibles s’étendant selon une surface en projection en forme de T inversé afin que les brosses (19) se déforment élastiquement au passage des particules solides pour protéger les particules solides entre elles puis restituent cette énergie absorbée pour orienter l’éjection finale vers le récipient des particules solides.
Patent FR-3110957-A1 (FR)
Title: Procédé de contrôle d’un circuit de régulation thermique, notamment pour un véhicule automobile.
Inventor: PORTO MURIEL
IPC: F25B47/00
Filed: 2020-06-01
Abstract: La présente invention concerne un procédé de contrôle d’un circuit (1) de régulation thermique, notamment pour un véhicule automobile, ledit circuit comprenant une première boucle (A) de circulation d’un fluide réfrigérant à travers un premier détendeur (7) à ouverture réglable, ledit procédé comprenant une première étape d’ouverture dudit premier détendeur (7) au-delà d’une plage d’ouverture en fonctionnement nominal du circuit de sorte à permettre une évacuation des résidus à travers ledit premier détendeur (7).     Figure pour l’abrégé : figure 1
Patent FR-3113855-A1 (FR)
Title: Procédé de fabrication d’une pièce d’équipement de véhicule automobile et pièce d’équipement associée
Inventor: JEUNESSE STEEVE
IPC: B60R13/01
Filed: 2020-09-10
Abstract: Procédé de fabrication d’une pièce d’équipement de véhicule automobile 
    et pièce d’équipement associée
    La présente invention concerne un procédé de fabrication d’une pièce d’équipement de véhicule automobile, comprenant les étapes suivantes : 
    - formation d’un empilement (60) comprenant : une première (62) et une deuxième (64) nappes de base ; et un écarteur (18) disposé entre lesdites première et deuxième nappes de base ; la première nappe comportant des fibres céramiques et au moins un premier polymère thermofusible ; 
    - chauffage et compression de l’empilement (60) de sorte à faire fondre le premier polymère thermofusible.
    L’empilement comporte en outre une nappe (66) de renfort, disposée entre la première nappe de base (62) et l’écarteur (18), ladite nappe de renfort comprenant des fibres unidirectionnelles, sensiblement parallèles entre elles, et au moins un deuxième polymère thermofusible.
    Figure pour l'abrégé : figure 2
Patent FR-3114473-A1 (FR)
Title: Systeme de localisation d’au moins un dispositif emetteur a partir d’une source radio energisante
Inventor: GARRIGUES EULALIE
IPC: H04W64/00
Filed: 2020-09-18
Abstract: SYSTEME DE LOCALISATION D’AU MOINS UN DISPOSITIF EMETTEUR A PARTIR D’UNE SOURCE RADIO ENERGISANTE
    Système de localisation d’au moins un dispositif émetteur (EM1) comportant :
    un dispositif émetteur (EM1) comportant un module d’émission radio UWB et un module de réception radio UHF pour collecter des signaux afin d’alimenter électriquement le module d’émission, chaque émission d’un signal UWB étant générée à partir d’un niveau seuil d’énergie collectée ;une pluralité de balises (B1, B2, B3) de réception du signal UWB et horodatant chaque signal UWB reçu, lesdites balises comportant des interfaces pour émettre des trames de données vers un serveur distant,le serveur recevant les trames étant configuré pour :calculer une première donnée de localisation dudit dispositif émetteur ;calculer une fréquence d’émission d’un signal UWB à partir d’une pluralité de réception de messages UWB dudit dispositif émetteur, ladite fréquence d’émission étant comparée à une valeur de référence pour déduire une seconde donnée de localisation dudit dispositif émetteur.
    Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3115130-A1 (FR)
Title: Procédé et système de gestion de compatibilité entre deux équipements
Inventor: DELVILLE DENIS
IPC: G06F21/57
Filed: 2020-10-09
Abstract: Procédé de gestion de compatibilité entre un premier équipement et un deuxième équipement reliés par des interfaces de communication. Le procédé comprend les étapes suivantes : envoi, au deuxième équipement par le premier équipement, d’au moins une première information de compatibilité représentative de premiers formats de données ; élaboration par le deuxième équipement d’au moins une deuxième information de compatibilité identifiant au moins un des premiers formats correspondant au deuxième format ; et détermination par le deuxième équipement d’un niveau de compatibilité avec le premier équipement à partir de la deuxième information de compatibilité.  Système pour la mise en œuvre de ce procédé.  FIGURE DE L’ABREGE : Fig.1
Patent FR-3112958-A1 (FR)
Title: Procédé et installation aéraulique pour la désinfection d’un local
Inventor: GSCHWIND MICHEL
IPC: A61L2/26
Filed: 2020-10-20
Abstract: Installation pour la désinfection des surfaces accessibles d’un local par un biocide en phase vapeur, comprenant  - un dispositif de traitement d’air comprenant un bloc chaud, un bloc froid et un ventilateur pour créer un flux d’air,   - une entrée d’air frais pour admettre de l‘air frais dans ledit dispositif de traitement d’air, et une entrée d’air recyclé pour admettre de l’air recyclé dans ledit dispositif de traitement d’air, et une sortie par laquelle ledit flux d’air traité est admis dans ledit local,   - un dispositif de génération d’un aérosol d’un liquide biocide,   - un dispositif pour déterminer la concentration de biocide dans l’air dudit local,   - un dispositif de surveillance et/ou de contrôle d’accès dudit local,   ladite installation étant configurée pour bloquer la génération d’aérosol de biocide au-delà d’une première valeur limite de sa concentration tant que ledit système de surveillance et/ou de contrôle d’accès n’interdit pas l’accès d’une personne au local, et/ou a été activé ou armé par la dernière personne qui a quitté le local, et/ou n’a pas détecté la présence d’une personne dans le local.
Patent FR-3115462-A1 (FR)
Title: Procede et installation de desinfection d'un espace clos au moyen d'un agent biocide a l 'etat gazeux
Inventor: ZEMMOURI JAOUAD
IPC: F24F3/16
Filed: 2020-10-28
Abstract: Le procédé de désinfection d’un espace clos (1) comprend une phase de désinfection (I), au cours de laquelle on disperse dans ledit espace clos au moins un agent biocide à l’état gazeux, et une phase de reconditionnement (II) de l’espace clos (1), au cours de laquelle on capte dans l’espace clos un flux gazeux (F), et plus particulièrement un flux d’air, contenant une quantité d’agent biocide, on soumet ledit flux gazeux (F) à un traitement permettant de diminuer la concentration de l’agent biocide présent dans ledit flux gazeux et on disperse dans l’espace clos (1) tout ou partie du flux gazeux traité, ladite phase de reconditionnement de l’espace clos étant réalisée jusqu’à ce que la concentration d’agent biocide dans l’espace clos soit suffisamment faible. Le traitement du flux gazeux au cours de la phase de reconditionnement (II) comprend une étape de lavage du flux gazeux avec un liquide de lavage, de manière à diminuer la concentration d’agent biocide dans le flux gazeux issu du lavage en prélevant, au moyen du liquide de lavage, au moins une partie de l’agent biocide présent dans le flux gazeux.
    Figure 1
Patent FR-3116485-A1 (FR)
Title: Système et procédé de détection d'anomalies dans un dispositif d'éclairage de véhicule
Inventor: CANTUDO FRANCO MIGUEL ANGEL
IPC: B60Q1/00
Filed: 2020-11-20
Abstract: La présente invention concerne un système de détection d'anomalie (120) d'un dispositif d'éclairage de véhicule (100) pour détecter un court-circuit dans l'unité d'éclairage (110). Le système de détection d'anomalies (120) comprend : un détecteur de tension (125) configuré pour détecter une tension aux bornes d'une LED dans chaque chaîne de la pluralité de chaînes de LED (145) d'une unité d'éclairage du dispositif d'éclairage du véhicule ; une unité de comparaison (135) configurée pour comparer la tension détectée avec une valeur de tension prédéterminée et générer un signal d'état ; et une unité de commutation (130) configurée pour faire passer le fonctionnement de la pluralité de chaînes de LED (145) d'un premier mode à un second mode sur la base des informations contenues dans le signal d'état.  Figure pour l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3117550-A1 (FR)
Title: Dispositif de pilotage d’un système de commande électrique d’inverseur de poussée pour aéronef
Inventor: NOURRISSON ALAIN
IPC: F02K1/70
Filed: 2020-12-11
Abstract: Ce dispositif de pilotage (16) d’un système de commande électrique (1) d’inverseur de poussée pour un aéronef comprenant des moyens d’alimentation électrique (9) et des moyens de contrôle (19) configurés pour coupler les moyens d’alimentation électrique (9) au système de commande électrique (1) lorsque l’aéronef est au sol et, découpler les moyens d’alimentation électrique (9) du système de commande électrique (1) lorsque l’aéronef est en vol.  Figure pour l’abrégé : Fig 1
Patent FR-3118168-A1 (FR)
Title: Dispositif de test d’étanchéité d’une manche de télémanipulateur et procédé de test d’étanchéité mettant en œuvre un tel dispositif en cellule blindée
Inventor: BLANCHARD FRANCK
IPC: G21F7/06
Filed: 2020-12-18
Abstract: L’invention concerne un dispositif de test d’étanchéité (1) d’une manche de protection de télémanipulateur destiné à être installé dans une cellule blindée via un fourreau de traversée, ladite manche étant assemblée à une bague d’enceinte dans ladite cellule, le dispositif comprenant :- une tige (10) comprenant deux extrémités (10A, 10B) ;- une pièce de connexion (13) assemblée à ladite tige au niveau de sa deuxième extrémité (10B) et comprenant des moyens d’assemblage étanche (131, 135) avec la bague d’enceinte ;- un moyen de guidage (14) solidarisé à la tige et apte à permettre le guidage du dispositif dans le fourreau de traversée ;- un moyen de manœuvre (11) assemblé à la tige à proximité de sa première extrémité (10A);- une ligne fluide comprenant une première extrémité destinée à rester à l’extérieur de la cellule et une deuxième extrémité destinée à déboucher à l’intérieur de la cellule, dans la manche de protection.  Fig. 1
Patent FR-3116726-A1 (FR)
Title: Compositions pour le soin de la peau
Inventor: LU HAIQUAN HECTOR
IPC: A61Q17/00
Filed: 2021-01-14
Abstract: Compositions pour le soin de la peau
    La présente invention concerne des compositions et procédés permettant d’assurer une photoprotection à large spectre de la peau, comprenant :
    - au moins un agent écran aux UV qui assure une protection à large spectre contre le rayonnement ultraviolet comprenant les UVA et les UVB, et
    - au moins un renforçateur de protection UV, comprenant au moins deux agents choisis parmi :
    (a) un poly(méthyl)acrylate d’alkyle en C10-30 ;
    (b) la silice et le dioxyde de titane ;
    (c)  la polydatine.
    Figure pour l’abrégé : NEANT
Patent FR-3119890-A1 (FR)
Title: Dispositif de caractérisation d’un bain de corium formé ou en cours de formation dans un réacteur nucléaire
Inventor: REY FRéDéRIC
IPC: G21C17/00
Filed: 2021-02-12
Abstract: L’invention concerne un dispositif de caractérisation (1) des propriétés géométriques et/ou physiques d’un bain de corium (4) formé ou en cours de formation dans un réacteur nucléaire, lesdites propriétés étant variables dans le temps et/ou dans l’espace, ledit dispositif s’étendant selon une direction longitudinale (Z) et comprenant :- un inducteur (12) apte à appliquer un champ magnétique à l’ensemble du corium (4) à caractériser, ledit inducteur comprenant au moins deux bobines (12111, 12121) configurées pour être enroulées autour dudit corium et empilées l’une au-dessous de l’autre selon la direction longitudinale (Z) ;- au moins un capteur (11) apte à mesurer une densité de flux magnétique, ledit au moins un capteur étant disposé entre (4) à caractériser et les bobines.   L’invention concerne également un système comprenant un dispositif de caractérisation (1) et un dispositif d’expérimentation comprenant un contenant (3) apte à contenir un corium (4) à caractériser dans le temps et/ou dans l’espace.  Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3123110-A1 (FR)
Title: Machine à absorption comprenant des échangeurs à plaques en spirale
Inventor: ASTE FABIO
IPC: F28D9/04
Filed: 2021-05-20
Abstract: Machine à absorption comprenant des échangeurs à plaque en spirale L’invention concerne un système (1400) de génération et rectification de vapeur et la machine à absorption (1000) associée. Le système (1400) comprend une zone de distribution (1410), un module générateur (1420) de chaleur comprenant un échangeur thermique à plaques en spirale, un module rectifieur (1430) comprenant un deuxième échangeur thermique à plaques en spirale. La zone de distribution (1410) est située entre le module générateur (1420) et le module rectifieur (1430), de sorte que, du module générateur (1420) au module rectifieur (1430) le premier fluide de la solution riche (120) se condense, et le deuxième fluide de la solution riche (120) s’évapore. Le système permet d’obtenir de façon compacte et améliorée la solution pauvre (110) en sortie du module générateur (1420) et la solution réfrigérante (130) en sortie du module rectifieur (1430).  Figure pour l’abrégé : Fig. 4