baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2945646-A1 (FR)
Title: Methode d'aide a la realisation et de validation d'une plateforme avionique
Inventor: MINOT FREDERIC
IPC: G06F17/50
Filed: 2009-05-18
Abstract: L'invention concerne une méthode d'aide à la réalisation et de validation d'une plateforme avionique. Elle utilise, d'une part, une description fonctionnelle de la plateforme à l'aide de fonctions avioniques, de modules logiciel adaptés à exécuter ces fonctions et d'occurrences de lien fonctionnel entre ces modules et, d'autre part, une description matérielle de cette plateforme à l'aide d'équipements de calcul ou de communication ainsi que de liaisons physiques entre ces équipements. La méthode selon l'invention permet de générer des chemins entre les différents équipements en utilisant soit des liaisons physiques directes et/ou des liaisons physiques appartenant à un ou plusieurs réseau(x), puis d'associer à chaque occurrence de lien fonctionnel au moins un tel chemin. Elle permet également d'associer à chaque module logiciel un équipement destiné à l'héberger.
Patent FR-2947590-A1 (FR)
Title: Moyeu d'helice
Inventor: BOSTON ERIC JACQUES
IPC: F02K3/072
Filed: 2009-07-02
Abstract: L'invention concerne un moyeu d'hélice à pales à calage variable pour une turbomachine, en particulier pour une turbomachine à soufflante non carénée. Le moyeu d'hélice comporte un anneau polygonal 234 avec des logements cylindriques 236 sensiblement radiaux répartis autour d'un axe central de l' anneau 234 pour recevoir lesdites pales, un élément de rotor 243 de turbine de la turbomachine, et une bride de maintien fixée à l'anneau de manière à le relier audit élément de rotor 243. Le moyeu comporte en outre une pluralité de crochets de rétention de secours 244 reçus avec jeu dans des orifices 241, les crochets de rétention de secours 244 étant liés à l'un de l'anneau 234 ou de l'élément de rotor 243, et les orifices 241 à l'autre.
Patent FR-2948454-A1 (FR)
Title: Under-head torque and axial tension measuring arrangement for determining raised screw-nut connection quality, has units calculating torque and tension using values from strain gauges of arms that are only stressed in compression/traction
Inventor: CATHIARD RENE MAURICE
IPC: G01L5/24
Filed: 2009-07-21
Abstract: The arrangement has a measurement device including a tubular body (1) axially arranged between support elements e.g. flanges (2, 3). A screw (5) axially traverses the measurement device by supporting its head (6) and its nut (7) on outer surfaces of the support elements. The tubular body comprises arms (10) that are only stressed in compression/traction and equipped with strain gauges (11) for measurement of stresses. The tubular body comprises calculation units to calculate under-head torque and an axial tension (Fo) using measurement values from the strain gauges.
Patent FR-2949020-A1 (FR)
Title: Dispositif de production d'electricite et de chaleur, incluant une pile a combustible admettant au moins du methane comme combustible
Inventor: COUTURIER FRANCOIS
IPC: H01M8/04
Filed: 2009-08-06
Abstract: L'invention concerne un dispositif de production d'énergie, comprenant une pile à combustible admettant au moins du méthane comme combustible, ainsi qu'une source de méthane pour la pile. Selon l'invention, la source de méthane comprend une unité de transformation d'alcool en méthane (11) alimentant au moins en méthane la pile à combustible (3). L'invention concerne également un procédé de production de chaleur et d'électricité faisant intervenir le dispositif ci-dessus, ainsi qu'une utilisation de ce dispositif. L'invention trouve application dans le domaine de la production d'énergies renouvelables.
Patent FR-2950230-A1 (FR)
Title: Dispositif de conditionnement et de distribution d'un stick de produit, notamment d'un produit cosmetique.
Inventor: DELBOVE WILLIAM
IPC: A45D40/06
Filed: 2009-09-18
Abstract: Le dispositif de conditionnement et de distribution d'un produit comprend un ensemble de distribution 12 pourvu d'une cupule de support 16 du produit, d'un fourreau 18 à l'intérieur duquel est montée la cupule, d'une enveloppe 20 entourant ledit fourreau et comprenant un orifice de sortie 26, et d'un manchon 22 extérieur entourant l'enveloppe. Des moyens de guidage 34, 36, 48, 62 sont prévus pour permettre, lors d'une rotation du manchon extérieur par rapport à ladite enveloppe, un déplacement axial conjoint dudit fourreau et de la cupule de support relativement à l'enveloppe, puis un déplacement axial de ladite cupule relativement au fourreau de guidage et à l'enveloppe vers une position d'utilisation du produit. Le dispositif comprend en outre un étui de protection 14 à l'intérieur duquel est monté l'ensemble de distribution et formant habillage pour ledit ensemble. Il comporte un organe d'actionnement 80 apte à entraîner en rotation le manchon extérieur.
Patent FR-2950637-A1 (FR)
Title: Paroi isolee a elements de maconnerie pre-perces
Inventor: VALDEBOUZE JEAN CHRISTOPHE
IPC: E04B1/74
Filed: 2009-09-30
Abstract: L'invention concerne une paroi isolée comprenant - un mur (1) d'éléments de maçonnerie (7) solidarisés les uns aux autres par un mortier ou une colle, - un isolant thermique et/ou acoustique (2) et - un parement (3), caractérisée en ce qu'au moins une partie des éléments de maçonnerie (7) comporte des trous pré-formés (4) aptes à recevoir des éléments de fixation et maintien (11, 5, 6, 8) de l'isolant thermique et/ou acoustique (2) et du parement (3) ; un procédé de doublage d'un mur (1) permettant d'obtenir cette paroi isolée ; et un élément de maçonnerie appartenant à cette paroi isolée.
Patent FR-2951233-A1 (FR)
Title: Dispositif de fixation d'une toile incorporant un systeme de compensation de la deformation dimensionnelle de ladite toile
Inventor: LAPOUGE STEPHANE
IPC: B44D3/18
Filed: 2009-10-13
Abstract: L'objet de l'invention est un dispositif de fixation d'une toile (10) tendue comprenant un châssis (12) avec des moyens (14) de fixation de la toile et des moyens pour compenser une éventuelle déformation dimensionnelle de ladite toile, caractérisé en ce que les moyens pour compenser comprennent une première partie (38) fixe par rapport auxdits moyens de fixation de la toile appelée support, une seconde partie (40) mobile par rapport audit support, appelée plaque, intercalée entre ladite toile (10) et ledit support (38), ainsi que des moyens (42) de rappel qui tendent à écarter la plaque 40 du support 38 de manière à tendre la toile (10).
Patent FR-2936212-A1 (FR)
Title: Dispositif de transport a carrossage variable pour tunnel
Inventor: COTHENET JEAN-CLAUDE
IPC: B60B35/00
Filed: 2009-10-20
Abstract: La présente invention concerne un dispositif de transport à carrossage variable pour tunnel comportant au moins un châssis (1) globalement longitudinal et deux essieux (4a,4b), un essieu avant (4a) et un essieu arrière (4b), dans lequel chaque essieu (4a,4b) comprend une poutre centrale (11) globalement horizontale portant des roues (5), au moins l'une des extrémités de la poutre centrale (11) de l'un des essieux (4a,4b) étant articulé au châssis (1) par une liaison pivot (17), caractérisé en ce que chaque essieu (4a,4b) comporte des moyens aptes à faire pivoter les roues (5) depuis une première position verticale lorsque les roues (5) prennent appui sur un sol plat jusqu'à une seconde position inclinée lorsque les roues (5) prennent appui sur le sol concave d'un tunnel ou similaire, lesdites roues (5) s'étendant sur la normale du cercle décrit par le tunnel, et inversement, sous l'effet du poids dudit dispositif, et en ce que l'axe de rotation de la liaison pivot (17) s'étend dans le plan sagittal du châssis (1) et est incliné vers l'extrémité libre de l'essieu (4a,4b) correspondant.
Patent FR-2951720-A1 (FR)
Title: Molecules polyketides comme agents anticancereux
Inventor: CARLETTI ISABELLE
IPC: A61K31/366
Filed: 2009-10-28
Abstract: La présente invention concerne une molécule polykétide de formule (I) suivante : ou un sel pharmaceutiquement acceptable de celui-ci, pour laquelle R représente un atome d'hydrogène ou un groupe (C -C )alkyle, ainsi que son procédé de préparation, et son utilisation, notamment en tant qu'agent anticancéreux.
Patent FR-2954217-A1 (FR)
Title: Paper article e.g. book, has strip with intermediate portion and lateral strips at level of junction between back part and lateral portions of strip, where portion and lateral strips are not fixed to back part of cover, block or binder
Inventor: THIEBIERGE EMERIC PHILIPPE MARIE
IPC: B42D1/06
Filed: 2009-12-23
Abstract: The article has a fixation unit with a flexible cover strip (8) having a back part (8a) that covers a binder (6) toward the outer and fixed to a back part (2c) of a cover (2). The strip has lateral portions (8b) respectively fixed on main sides of a page block (5) and connected to the back part of the strip. The strip has an intermediate portion and lateral strips at the level of the junction between the back part and the lateral portions of the strip, where the intermediate portion and the lateral strips are not fixed to the back part of the cover, the block or the binder. The strip can be cloth, impregnated fabric or paper sheet.
Patent FR-2944325-A1 (FR)
Title: Demarreur avec structure de reduction de bruit.
Inventor: NIIMI MASAMI
IPC: F02N11/00
Filed: 2010-04-12
Abstract: La présente invention propose un démarreur, comportant un moteur Electrique générant du couple; un arbre de sortie tournant par le biais du couple; un embrayage s'ajustant sur une périphérie externe de l'arbre; un pignon recevant le couple; un moyen de commande de pignon configuré pour permettre au pignon solidaire de l'embrayage d'être poussé; un moyen de commande du moteur électrique pour commander le courant fourni au moteur électrique; et un tube interne qui est agencé pour s'étendre de l'intérieur et dans la direction opposée au moteur électrique, soutient le pignon de sorte à en inhiber la rotation par rapport à la périphérie du tube interne, et soutient le pignon pour qu'il soit coulissant; dans lequel une face côté pignon et une face côté tube sont formées respectivement dans le pignon et le tube interne, dans lequel les faces sont en vis-à-vis, et un élément d'amortissement est disposé entre la face côté pignon et la face côté tube.
Patent FR-2960610-A1 (FR)
Title: Ecrou noye a sertir
Inventor: GRIS JEAN PHILIPPE
IPC: F16B37/04
Filed: 2010-05-25
Abstract: Un écrou noyé à sertir dans un support comprend un fût pourvu extérieurement à l'une de ses extrémités d'une tête (13) et subdivisé axialement en un tronçon taraudé de réception d'un élément de fixation et en un tronçon de sertissage adjacent à la tête (13) destiné à la formation d'un bourrelet. La tête (13) est constituée par une pluralité de dents radiales (15) en forme de pointe comprenant chacune une nervure progressive de raccordement au reste du fût. La nervure est inclinée de sorte que la formation du bourrelet s'accompagne de l'insertion axiale de la tête (13) dans le support jusqu'à noyer intégralement ladite tête (13) dans ledit support sans détérioration de celui-ci.
Patent FR-2960566-A1 (FR)
Title: Anti-termite protection material useful in construction elements e.g. floor tiles to protect against infestation by subterranean termite, comprises textile frame, where material is made of textile of dimensionally stabilized mesh
Inventor: MARTINET PASCAL
IPC: A01M1/24
Filed: 2010-05-25
Abstract: The anti-termite protection material comprises a textile frame. The material is made of a textile of dimensionally stabilized mesh with an insecticide, and nonwoven, woven or knitted fabric. The mesh made of yarn is coated with resin or polyolefin additive.
Patent FR-2946848-A1 (FR)
Title: Supporting device for supporting human body during performing kneeling activities in area of agriculture e.g. harvesting, has seat surface assembled with frame for supporting seat surface, and support for chest region assembled with frame
Inventor: RAMOWSKI KAZIMIERZ DAVE
IPC: A47C16/04
Filed: 2010-06-18
Abstract: The device (1) has a seat surface (3) assembled with a frame (2) for supporting a part of the seat surface of a user. A support for a chest region (4) is assembled with the frame. A base plate (5) is provided between frame parts of the frame, and partly consists of a flat plate. Rollers are fastened under the frame. The distance between the seat surface and the base plate is adjusted and fixed. The distance between the support for the chest region and the base plate is adjusted and fixed.
Patent FR-2962221-A1 (FR)
Title: Procede de detection d'interactions moleculaires
IPC: G01N11/10
Filed: 2010-07-02
Abstract: La présente invention se rapporte à un procédé de détection d'interactions moléculaires dans une solution. En particulier, la présente invention se rapporte à un procédé de détection d'interactions entre deux substances susceptibles d'interagir entre elles. La présente invention trouve notamment une application dans le domaine de la recherche scientifique et dans le domaine de l'analyse médicale.
Patent FR-2968781-A1 (FR)
Title: Holographic method for recording and reconstructing three-dimensional volumetric image without aberration by divergent spherical wave, involves exploiting hologram to reconstruct real and orthoscopic image by reversal of hologram
Inventor: CONRAUD ALAIN
IPC: G03H1/04
Filed: 2010-12-14
Abstract: The method involves recording a hologram (22) of an object by a plane wave. Another hologram of a real and pseudoscopic image reconstructed by the former hologram is recorded by the plane wave that authorizes the reconstruction of a real image without aberration. A third hologram is recorded by a divergent spherical wave of a real and orthoscopic image (23) reconstructed by the latter hologram. The latter hologram is exploited to reconstruct the real and orthoscopic image by reversal of the latter hologram. An independent claim is also included for a device for implementing an optical method comprising a hologram.
Patent FR-2956372-A1 (FR)
Title: Ligne d'assemblage de caisses de vehicules automobiles ou d'applications sous caisses de vehicules automobiles equipee d'une fosse accessible par un operateur et procede mettant en oeuvre une telle ligne
Inventor: HERMETZ FABRICE
IPC: B62D65/02
Filed: 2010-02-18
Abstract: La présente invention concerne une ligne (1) d'assemblage de caisses de véhicules automobiles, la ligne (1) comprenant des moyens de guidage conçus pour guider le déplacement au sein de la ligne (1) d'une caisse (2) de véhicule, la ligne (1) étant caractérisée en ce qu'elle comporte une fosse (3) délimitée par deux bâtis latéraux (4) et dimensionnée pour accueillir au moins un premier opérateur (5) ou au moins un premier robot afin d'effectuer au moins une première opération sur le dessous (9) de la caisse (2) guidée au sein de la ligne (1), les moyens de guidage étant fixés à au moins un des bâtis latéraux (4). L'invention concerne également un procédé mettant en œuvre ladite ligne (1).
Patent FR-2957747-A1 (FR)
Title: Electronic chain for motor vehicle, has printed circuits supplied independent from one another through independent electric circuits formed by connection of connection paths and electrical conductors
Inventor: LAURANT HUGUES
IPC: H05K1/18
Filed: 2010-03-19
Abstract: The chain (100) has a set of printed circuits (10) connected together by flexible electrical conductors (22). Each printed circuit assures the electrical continuity between upstream and downstream of the chain through connection paths (12) e.g. active supply and return paths. The printed circuits are provided with electronic components, and are supplied independent from one another through independent electric circuits (50) formed by the connection of the connection paths and the electrical conductors. An independent claim is also included for a method for manufacturing an electronic chain.
Patent FR-2959930-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'un arc orthodontique ou d'un arc de contention, dispositif pour sa mise en oeuvre, et arc orthodontique ou arc de contention en resultant, et appareillage orthodontique le comprenant
Inventor: CURIEL PATRICK
IPC: A61C7/02
Filed: 2010-05-17
Abstract: Procédé de fabrication d'un arc orthodontique cambré ou d'un arc de contention cambré pour traitement orthodontique par cambrage de portions d'un fil métallique, caractérisé en ce qu'on utilise pour cette fabrication un appareil d'un type destiné à la fabrication de ressorts, comportant des outils de cambrage et des moyens assurant un défilement continu du fil à cambrer. Dispositif permettant l'exécution de ce procédé, et arc orthodontique ou arc de contention en résultant, et appareillage orthodontique comprenant cet arc.
Patent FR-2960923-A1 (FR)
Title: Controle de la poussee axiale par guidage de l'air preleve sur un compresseur centrifuge
Inventor: BEHAGHEL LAURENT DONATIEN
IPC: F04D29/44
Filed: 2010-06-08
Abstract: Carter interne de chambre de combustion d'une turbomachine destinée à être placée en aval d'un compresseur centrifuge de façon à former avec la face aval dudit compresseur centrifuge un canal de guidage de l'air prélevé sur ledit compresseur, ledit carter ayant la forme d'un disque (9), percé d'un rond central (12), faisant face à ladite face aval, caractérisé en ce qu'il comporte sur son disque (9) au moins un redresseur (10) de l'air prélevé se déployant à partir du disque (9) en direction de ladite face aval.
Patent FR-2966365-A1 (FR)
Title: Topical gel composition for treating or preventing skin disorder comprises paraben, second preservatives, carbomer, organic constituents, and additionally alpha adrenergic receptor agonist, where the topical gel composition has specific pH
Inventor: BUGE JEAN CHRISTOPHE
IPC: A61K8/37
Filed: 2010-10-21
Abstract: A topical gel composition (C1) comprises (wt.%): paraben (0.05-0.2), at least one second preservative, carbomer (0.8-1.5), at least one organic constituent (8-15), and additionally an alpha adrenergic receptor agonist; where the topical gel composition has a pH of 4.5-7.5, and where when the concentration of paraben is greater than 0.15 (wt.%), the concentration of carbomer is less than 1.25 (wt.%). ACTIVITY : Dermatological; Antipsoriatic; Hemostatic; Antiseborrheic; Antiinflammatory. MECHANISM OF ACTION : alpha -2-Adrenergic agonist. No biological data given.
Patent FR-2977430-A1 (FR)
Title: Procede de filtrage de flux early media dans un reseau ims et serveur mettant en oeuvre ce procede
Inventor: BOUVET BERTRAND
IPC: H04L29/06
Filed: 2011-06-30
Abstract: Ce procédé de filtrage est mis en œuvre par un serveur (TERM) dans un réseau IMS, au cours d'une phase d'établissement d'un appel entre un terminal appelant (UA) et un terminal appelé (UB). Il comporte : - une étape (G20) de réception d'un message d'invitation SIP émis par une entité amont (UA, ORIG) en coupure de flux entre le terminal appelant (UA) et ledit serveur (TERM) ; -une étape (G40) d'envoi au serveur S-CSCF gérant la signalisation du terminal appelé (UB), d'un message SIP REGISTER comportant l'identité publique IMPU de l'appelé afin de déterminer les adresses de contact (UB1, UB2) enregistrées en cœur de réseau IMS avec ladite identité IMPU ainsi que la priorité de ces adresses de contact ; - une étape (G80) de détermination d'un ordre de priorité entre lesdites adresses de contact et éventuellement d'autres terminaux de l'appelé, à partir desdites priorités et, le cas échéant, de priorités desdits terminaux ; - une étape (G90) de prolongation dudit message d'invitation SIP vers un serveur CSCF traitant lesdites au moins une adresse de contact (UB1, UB2) ou vers un des terminaux en fonction dudit ordre de priorité ; - une étape (G120) de sélection d'un flux média à restituer audit terminal appelant en fonction de la priorité des adresses de contact et des terminaux ayant répondu (G100) audit message d'invitation SIP ; et - une étape (G140) d'envoi, à ladite entité amont, d'une seule réponse SIP de type 1xx, choisie en fonction dudit flux média pour permettre sa restitution audit terminal appelant.
Patent FR-2978341-A1 (FR)
Title: Lid for covering opening of toaster utilized in e.g. canteen, has button fixed on lid body via attachment unit, and hook provided as extension of body and having hole to hook lid, where lid is made of inflammable and heat resistant material
Inventor: HERSKOVITS JEAN SERGE YVES
IPC: A47J37/08
Filed: 2011-07-29
Abstract: The lid (1) has a button (2) fixed on a lid body via an attachment unit e.g. rivet or screw (3), where the lid is made of inflammable and heat resistant material. A hook (4) is provided as an extension of the body, and comprises a hole allowing hooking of the lid. The button is replaced by two handles that are arranged on an upper part of the body with a set of fixing units. Length, width and height of the lid are respectively in the order of 15 cm, 10 cm and 6 cm, or 25.5 cm, 5.5 cm and 6 cm.
Patent FR-2970315-A1 (FR)
Title: Reinforcement device for flexible element i.e. hose, of brake fluid reservoir for connecting reservoir to master cylinder within engine compartment of car, has reinforcement unit mounted on flexible element in removable manner
Inventor: BRIARD JEAN LUC
IPC: B60T17/04
Filed: 2011-01-07
Abstract: The device has a thread-type reinforcement unit (21) made of a high resistance and elastic material for supporting and holding a flexible element (10) i.e. hose. The reinforcement unit is mounted on the flexible element in a removable manner. The reinforcement unit is provided with a set of clips (30). A connection part comprises a bore that is provided for the reinforcement device. Another connection part of the flexible element comprises a set of legs. An independent claim is also included for a flexible hose comprising fixing ends.
Patent FR-2972668-A1 (FR)
Title: Dispositif de prehension d'objets, notamment d'objets fragiles tels que des boites contenant des oeufs et procede correspondant
Inventor: LEZORAINE JEAN LOUIS
IPC: B25J15/02
Filed: 2011-03-15
Abstract: La présente invention se rapporte notamment à un dispositif de préhension d'objets, notamment d'objets fragiles tels que des boîtes contenant des œufs, apte à être fixé sur un robot de manutention, qui comprend au moins une première pince constituée de deux mâchoires (M , M ) mobiles entre deux positions extrêmes, à savoir une position dite "écartée" dans laquelle elles sont inaptes à enserrer un desdits objets, et une position dite "rapprochée" dans laquelle elles sont aptes à enserrer ledit objet, le mouvement d'une position à l'autre s'effectuant dans une direction générale dite "transversale", caractérisé par le fait qu'il comporte également au moins deux pinces supplémentaires (70, 72), à deux mâchoires (70, 72) dont au moins une (72) est également mobile entre une position "écartée" et une position "rapprochée", le mouvement d'une position à l'autre s'effectuant dans une direction générale dite "longitudinale", perpendiculaire à ladite direction "transversale", cette au moins deuxième pince (70, 72) étant inapte à enserrer lesdits objets, quelle que soit la position de ses mâchoires.
Patent FR-2973342-A1 (FR)
Title: Procede de communication sur un vehicule aerien ou spatial via l'environnement exterieur
Inventor: DOMERGUE JEAN-PAUL
IPC: B64D47/00
Filed: 2011-03-29
Abstract: Dans le procédé de communication sur un véhicule aérien ou spatial (2), le véhicule transmet un signal électromagnétique (30) à partir d'au moins un émetteur de bord (20) du véhicule directement à au moins un récepteur de bord (20) du véhicule et uniquement à travers un environnement extérieur au véhicule.