baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3039601-A1 (FR)
Title: Assemblage de roulement
Inventor: BERENS FRANK
IPC: F16C19/16
Filed: 2015-07-29
Abstract: L'invention concerne un assemblage (A) de roulement comprenant un roulement (1) pourvu : d'une première bague (2) pourvue d'un alésage (22), de deux bordures frontales (23, 24) et d'une surface cylindrique extérieure (21), et d'une seconde bague (3) pourvue d'un alésage (32), de deux bordures frontales (33, 34) et d'une surface cylindrique extérieure (31), lesdites première et seconde bagues (2, 3) pouvant être en rotation relative autour d'un axe central (X1). Au moins une rangée d'éléments roulants (4) est logée dans une chambre de roulement (8) définie entre une surface cylindrique extérieure (31) et un alésage (22) desdites bagues (3, 2). Ledit assemblage (A) étant destiné à être monté dans un logement. L'assemblage (A) comprend également au moins une enveloppe (10, 40) montée sur une des bagues (2, 3) du roulement (1), de telle sorte qu'une différence de dimensions entre le logement et le roulement (1) est compensée par ladite enveloppe (10, 40).
Patent FR-3043654-A1 (FR)
Title: Ensemble de propulsion a soufflantes multiples fixe sous une voilure
Inventor: HELLEGOUARCH ANTOINE ELIE
IPC: F02K3/077
Filed: 2015-11-13
Abstract: La présente invention porte sur un ensemble de propulsion comprenant au moins un générateur de gaz (5) et au moins une première et une seconde soufflantes (3, 4), lesdites soufflantes étant entraînées par le générateur de gaz, la première soufflante comprenant un premier moyen de suspension agencé pour être fixé à la voilure d'un aéronef, la seconde soufflante comprenant un second moyen de suspension agencé pour être fixé à ladite voilure, le générateur de gaz comportant un troisième moyen de suspension agencé pour être fixé à la dite voilure. Selon l'invention, lesdits premier, second et troisième moyens de suspension sont indépendants les uns des autres. L'invention concerne également un aéronef équipé d'un tel ensemble de propulsion.
Patent FR-3044137-A1 (FR)
Title: Terminal de paiement electronique integrant un module de paiement sans contact resistant aux chocs, guide lumiere correspondant
IPC: H04B5/00
Filed: 2015-11-19
Abstract: L'invention concerne un terminal de paiement électronique comprenant un guide lumière destiné à guider la lumière d'au moins une source lumineuse interne audit terminal de paiement électronique vers l'extérieur dudit terminal de paiement électronique, ledit terminal de paiement électronique étant caractérisé en ce que ledit guide lumière est intégré à un module de paiement sans contact intégré audit terminal de paiement électronique et comprend en outre au moins un patin amortisseur de choc s'étendant au-delà de la surface externe dudit terminal de paiement électronique.
Patent FR-3046032-A1 (FR)
Title: Bagage muni d'un dispositif de verrouillage de fermeture a glissiere
Inventor: NEWSON MARC
IPC: A45C13/10
Filed: 2015-12-24
Abstract: Bagage (1) comprenant : - un contenant (3) délimitant un volume intérieur (6), - une fermeture à glissière (10) s'étendant suivant un plan de jonction (P) et comprenant une première bande (12) présentant un premier bord (11), une deuxième bande (14) présentant un deuxième bord (13), un coulisseau (16) et une tirette (18) reliée au coulisseau (16), le coulisseau est mobile entre une position de fermeture et une position d'ouverture, - un dispositif de verrouillage (30) fixé sur le contenant (3) et adapté pour coopérer avec la tirette (18) dans une position verrouillée, afin maintenir le coulisseau (16) dans la position de fermeture, dans lequel, dans la position de fermeture, le dispositif de verrouillage (30) et la tirette (16) sont disposés dans le plan jonction.
Patent FR-3043987-A1 (FR)
Title: Dispositif formant insert de calage de bouteilles et caisse de transport de bouteilles
Inventor: MALNOY JEAN YVES
IPC: B65D5/497
Filed: 2015-11-20
Abstract: L'invention concerne un dispositif formant insert de calage de bouteilles. L'invention est caractérisée en ce qu'elle comprend un volet (3) comprenant des première et seconde parties coplanaires (4, 5) qui s'étendent de part et d'autre du plan contenant une partie formant base (2) selon une direction sensiblement perpendiculaire à ce plan lorsque le volet (3) occupe une position de séparation pour permettre à l'une des deux parties (4, 5) d'être disposée entre deux bouteilles adjacentes présentes au fond de la caisse sous l'insert (1) et à l'autre partie (4, 5) d'être disposée entre deux bouteilles adjacentes disposées dans la caisse sur l'insert (1). L'invention trouve son application dans le conditionnement et le transport de bouteilles.
Patent FR-3050521-A1 (FR)
Title: Sac de poudre propulsive, charge propulsive d'artillerie incorporant un tel sac et procede de fabrication
Inventor: ORSAT GUILLAUME
IPC: F42B5/38
Filed: 2016-04-26
Abstract: L'invention a pour objet un sac (3) de poudre propulsive qui est destiné à être incorporé dans un conteneur (2) combustible pour former une charge propulsive d'artillerie (1). Ce sac (3) est caractérisé en ce qu'il est constitué par un fagot de brins (9) de poudre propulsive préfragmentés, fagot incorporé sous vide d'air dans une poche (8) en matière plastique. L'invention a également pour objet une charge propulsive d'artillerie incorporant un tel sac ainsi qu'un procédé de fabrication d'un tel sac de poudre propulsive.
Patent FR-3053799-A1 (FR)
Title: Dispositif de determination d'une dose deposee et procede associe
Inventor: MUNIER MELODIE
IPC: G01T1/161
Filed: 2016-07-08
Abstract: L'invention concerne un dispositif de détermination (1) d'une dose déposée sous l'effet d'une irradiation par un rayonnement ionisant pendant un examen radiologique d'un patient, comprenant : - une sonde de mesure (3) comprenant une sonde optique en forme de U définissant deux extrémités de sortie (9), ladite sonde optique comprenant au moins une portion active destinée à émettre des photons de scintillation sous l'effet d'un rayonnement ionisant incident et au moins deux portions de transport, disposées de part et d'autre de la portion active et configurées pour transporter les photons de scintillation émis par la portion active vers les extrémités de sortie (9) ; - un système de détection (4) comprenant au moins deux photodétecteurs (27) ; et - un module de traitement (30), configuré pour déterminer la dose déposée à partir des mesures réalisées par lesdits photodétecteurs (27).
Patent FR-3055734-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif d'attenuation d'interferences electromagnetiques lors d'un transfert de donnees depuis ou vers une memoire.
Inventor: GOULAHSEN ABDELAZIZ
IPC: G11C7/02
Filed: 2016-09-05
Abstract: Le procédé d'écriture ou de lecture de données (WDAT, RDAT) à une adresse (ADR) d'une mémoire (MEM), lesdites données comportant plusieurs mots consécutifs (W1-WN) ayant chacun plusieurs bits, comprend un transfert desdits mots (W1-WN) vers ou en provenance de ladite mémoire (MEM) au rythme d'un signal d'horloge (CLK), chaque mot étant transféré en un cycle (TCLK) du signal d'horloge. Le procédé comprend en outre un brouillage des bits desdits mots par l'application sur lesdits bits de chaque mot d'une première fonction logique (FL1) faisant intervenir un bit-clé (K1-KN) dédié audit mot (W1-WN ), chaque bit-clé (K1-KN) étant issu d'une suite pseudo-aléatoire (SCRj) générée à partir de ladite adresse.
Patent FR-3057537-A1 (FR)
Title: Dispositif de fixation d'un accessoire de trottinette et trottinette associee
Inventor: STEFANOV KALOYAN
IPC: B62K15/00
Filed: 2016-10-13
Abstract: L'objet principal de l'invention est un dispositif de fixation (1) d'au moins un accessoire (2) de trottinette (10), destiné à être lié à un élément (11) de la trottinette (10) de façon sensiblement immobile, caractérisé en ce qu'il comporte : un corps de fixation (3) comprenant un logement (4) pour recevoir au moins une partie (5) dudit au moins un accessoire (2); et des moyens de fixation du corps de fixation (3) à l'élément (11) de trottinette (10) de façon sensiblement immobile.
Patent FR-3057900-A1 (FR)
Title: Vitrage multiple comprenant au moins une feuille de verre mince revetue d'un empilement a faible emissivite
Inventor: SCHWEITZER PHILIPPEJEAN
IPC: E06B3/67
Filed: 2016-10-26
Abstract: L'invention concerne un vitrage multiple (10, 100) comprenant une pluralité de vitres (12, 14, 20, 112, 120) parallèles et séparées par au moins un cadre espaceur (16, 116) délimitant au moins un espace intercalaire (22, 24, 122) entre lesdites vitres, ledit vitrage étant tel que l'une au moins desdites vitres, dite vitre fonctionnelle (20, 120), comprend au moins une feuille de verre mince, non-trempée thermiquement, dont l'épaisseur el est comprise dans un domaine allant de 0,1 à 2 mm, et dont au moins une des faces (20a, 120d) est revêtue d'un empilement de couches minces à faible émissivité comprenant au moins une couche d'argent, ledit empilement présentant une résistance carrée Rc, exprimée en ohms, répondant à la formule Rc.e2 2 - 115. n < 25. e2, e2 étant l'épaisseur de la couche d'argent ou la somme des épaisseurs de chaque couche d'argent, présente dans l'empilement, et n étant le nombre de couches d'argent présentes dans l'empilement.
Patent FR-3058360-A1 (FR)
Title: Unite electronique de mesure de parametres de fonctionnement d'une roue de vehicule
Inventor: MIEYAN JEREMY
IPC: B60C29/02
Filed: 2016-11-04
Abstract: La présente invention a pour objet une unité électronique de mesure de paramètres de fonctionnement d'une roue de véhicule, comprenant : • un boîtier électronique (1) ; • une valve de gonflage (2) ; et • des éléments de solidarisation (7 ; 8 ; 9 ; 10, 11) du boitier électronique et de la valve de gonflage ; cette unité électronique étant caractérisée en ce que les éléments de solidarisation du boitier électronique et de la valve de gonflage comprennent : • un insert (7) pourvu d'un alésage axial (7a) et monté pivotant dans le prolongement du corps (3) de la valve de gonflage ; • un manchon (8) solidaire du boîtier électronique, adapté pour être monté coulissant autour de l'insert, • un moyen d'assemblage (9) du manchon du boîtier électronique et de l'insert du corps de valve ; • un moyen élastique à effet ressort (10, 11).
Patent FR-3059264-A1 (FR)
Title: Couteau electrique
Inventor: PEYROT JEAN-CLAUDE
IPC: B26B7/00
Filed: 2016-11-29
Abstract: - L'objet de l'invention est un couteau électrique, comportant un corps de couteau (1), formant un manche logeant un moteur électrique (2), et un porte lame (3), reçu dans le manche, porteur d'une lame (4) et manœuvré par le moteur au travers d'un dispositif (5) de transformation de mouvement rotatif du moteur en mouvement alternatif du porte lame. Le corps de couteau comporte un axe fixe (6) perpendiculaire à la lame, sur lequel est monté le porte lame et qui est positionné de manière à ce que le porte lame soit déplacé en rotation et en aller retour autour dudit axe fixe par ledit moteur pour imprimer à la lame un mouvement d'oscillation.
Patent FR-3059873-A1 (FR)
Title: Chaussure amortisseur de chocs
Inventor: LAMARQUE PATRICE
IPC: A43B13/20
Filed: 2016-12-14
Abstract: L'invention concerne une chaussure amortisseur de chocs comprenant une semelle extérieure (5), un chaussant (1) composé d'une tige (2) s'étendant sur une semelle intérieure (4) en un matériau semi-rigide, et une semelle intermédiaire d'amortissement (10) solidarisée à la semelle extérieure (5) et à la semelle intérieure (4), intégrant un circuit étanche (12) compressible de façon élastique délimité par une face supérieure (12a) d'appui de la semelle intérieure (4), et une face inférieure d'appui sur la semelle extérieure (5), présentant, vues en plan, la forme globale d'une empreinte de pied, le dit circuit étanche renfermant un fluide adapté pour permettre les transferts de fluide entre les différentes zones d'appui du pied lors de sollicitations exercées sur au moins une des dites zones lors d'un déroulé de pied. De plus, cette chaussure comprend des moyens (18, 20) de liaison de la semelle extérieure (5) et de la semelle intérieure (4), compressibles de façon élastique de façon à absorber les déplacements relatifs des dites semelles, et présentant une rigidité transversale de stabilisation du chaussant (1) par rapport à la semelle extérieure (5).
Patent FR-3063856-A1 (FR)
Title: Systeme d'emission/reception utilisant une modulation conjointe orthogonale-lineaire
Inventor: ROTH YOANN
IPC: H04B1/707
Filed: 2017-03-09
Abstract: La présente invention concerne un système d'émission/réception utilisant un alphabet de modulation conjointe A de taille M dont les symboles sont répartis sur une pluralité N de dimensions orthogonales, les symboles portés par une dimension appartenant à un sous-alphabet linéaire An de taille P, avec M = NP. L'émetteur effectue un turbocodage (400) d'un bloc de bits d'information, les mots de code fournis par le turbocodeur étant mappés (470) sur des symboles de l'alphabet de modulation conjointe avant de moduler le signal à émettre. Le récepteur effectue un turbodécodage à partir de la projection des symboles reçus sur les dimensions orthogonales de l'alphabet.
Patent FR-3063917-A1 (FR)
Title: Catalyseur pour reaction de gaz a l'eau inverse (rwgs), reaction rwgs associee et procede de regeneration in-situ du catalyseur
Inventor: BAURENS PIERRE
IPC: C10K3/02
Filed: 2017-03-16
Abstract: L'invention concerne un procédé de production d'un gaz de synthèse par mise en oeuvre de la réaction de gaz à l'eau inverse (RWGS) selon laquelle un mélange gazeux comprenant du dioxyde de carbone et de l'hydrogène est mis en contact avec un catalyseur, le catalyseur comprenant une phase active en alliage de fer, de cérium et d'argent (Fe-Ce-Ag ) et le cas échéant contenant du cuivre (Fe-Ce-Ag-Cu), et un support à base d'alumine, en zéolite, en oxyde de zirconium (ZrO2) ou en silice (SiO2), dans lequel la phase active est imprégnée, les constituants de la phase active ayant les pourcentages en masse suivants:
Patent FR-3068913-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication a plat d'un bandage pneumatique perfectionne
Inventor: PIALOT FREDERIC
IPC: B29D30/06
Filed: 2017-07-11
Abstract: L'invention se rapporte à un procédé de fabrication d'un bandage pneumatique (1). Le procédé comporte les étapes a) : former une carcasse (3) à partir d'au moins un premier matériau à base d'élastomère thermoplastique et b) : surmouler sur la carcasse (3) au moins un deuxième matériau à base d'élastomère thermoplastique.
Patent FR-3073529-A1 (FR)
Title: Procede de traitement de surface d’une piece revetue d’un revetement de cadmium et composition pour la mise en œuvre d’un tel procede
Inventor: BARES PIERRE
IPC: C23C22/40
Filed: 2017-11-14
Abstract: L'invention concerne un procédé de traitement d'une pièce métallique revêtue en surface d'un revêtement de cadmium. Ce procédé comprend l'application sur la surface de la pièce d'une composition aqueuse contenant un sel de chrome trivalent, un composé oxydant apte à oxyder le cadmium, un sel de zirconium et des ions molybdates. Cette composition est en outre dépourvue de chrome hexavalent.
Patent FR-3074878-A1 (FR)
Title: Equipement de fixation de dispositifs d'acquisition de donnees media
Inventor: XUEREB YANNICK
IPC: F16M11/02
Filed: 2017-12-08
Abstract: Equipement (100) comportant une partie creuse et une enveloppe, l'équipement (100) étant caractérisé en ce que : - la partie creuse (1) est configurée pour permettre d'enfiler l'équipement (100) sur un support; - l'enveloppe (2) comporte : ○ au moins un dispositif (MED) de capture de données de média ; ○ au moins un dispositif (COM) de communication sans fil configuré pour transmettre au moins des données obtenues à partir desdites données de média à un récepteur; ○ au moins un module (ALIM) d'alimentation énergétique desdits dispositifs ; et ○ une matière élastique conçue pour permettre une fixation de l'équipement (100) au dit support par frottement et une protection au moins physique desdits dispositifs (MED, COM), dudit au moins un module (ALIM) et des personnes présentes dans une zone d'utilisation de l'équipement (100).
Patent FR-3079785-A1 (FR)
Title: Reglage de la position d'un element de vehicule automobile
Inventor: BAUDU SAMUEL
IPC: B62D1/181
Filed: 2018-04-09
Abstract: L'invention concerne un procédé de réglage d'au moins un élément (1, 2) d'un véhicule automobile, comprenant les étapes suivantes : - /S1 / acquisition d'au moins un premier ensemble (E1) d'au moins une donnée morphologique d'un utilisateur, - /S2/ commande du déplacement de l'élément (1, 2) dans une position de réglage intermédiaire en fonction du premier ensemble (E1) précédemment acquis, et - /S3/ modification de la position de l'élément (1,2) depuis la position de réglage intermédiaire vers une position de réglage finale en fonction d'au moins un second ensemble (E2) d'au moins une donnée morphologique, la donnée morphologique du second ensemble (E2) étant différente de la donnée morphologique du premier ensemble (E1).
Patent FR-3080834-A1 (FR)
Title: Embarcation gonflable de type kayak
Inventor: SENIE NICOLAS
IPC: B63B7/08
Filed: 2018-05-07
Abstract: La présente invention concerne une embarcation gonflable (1) de type kayak, comprenant une coque (2) comportant : - un fond longitudinal (4) comprenant un bord longitudinal central et deux bords longitudinaux latéraux de sorte à présenter une section transversale en V, le fond (4) comprenant au moins une enveloppe gonflable, et - une structure supérieure de rigidification (6) comprenant deux enveloppes gonflables latérales (16) longitudinales et d'au moins un élément transversal (18) monté entre les deux enveloppes gonflables latérales (16), chaque enveloppe gonflable latérale (16) étant montée sur un des bords longitudinaux latéraux du fond longitudinal (4), dans laquelle les deux enveloppes gonflables latérales (16) comprennent chacune deux parois superposées, lesdites parois comportant chacune une nappe de textile et étant reliées entre elles par une multitude de fils de liaison répartis sur toute la surface desdites nappes en formant une structure adaptée pour être gonflée à une pression apte à rigidifier ladite structure.
Patent FR-3085084-A1 (FR)
Title: Procede pour empecher la generation de bruit de frottement d’un axe metallique sur un bord de paroi metallique, et ruban associe
Inventor: ALVES MARCOS
IPC: G10K11/16
Filed: 2018-08-20
Abstract: Un procédé permet d'empêcher la génération de bruit résultant du frottement d'un axe métallique (2) d'un équipement (3) sur un bord (4) de paroi métallique (5) délimitant une ouverture (6). Ce procédé comprend :     - une première étape dans laquelle on définit dans un ruban, en matériau synthétique et flexible et comprenant une gorge (11) ayant une largeur au moins égale à une épaisseur du bord (4), une pièce (10) ayant une longueur au moins égale à celle d'une partie de ce bord (4) qui peut être au contact de cet axe métallique (2), et     - une seconde étape dans laquelle on place cette pièce (10) dans l'ouverture (6) en logeant cette partie du bord (4) dans sa gorge (11), avant l'introduction de l'axe métallique (2) dans l'ouverture (6) pour qu'il s'appuie sur cette pièce (10).
Patent FR-3085897-A1 (FR)
Title: Element de garnissage et vehicule associe
Inventor: SIDI AMBOULBASTOI
IPC: B60N3/00
Filed: 2018-09-19
Abstract: L'invention concerne un élément de garnissage (10) pour véhicule s'étendant principalement selon une première direction (L1), comprenant au moins : - un support (12), - une coiffe (14) mobile en rotation et en translation par rapport au support (12), - un dispositif de verrouillage (24) de la rotation de la coiffe (14) comprenant au moins un premier loquet de verrouillage (28) mobile entre une position verrouillée et déverrouillée, - un dispositif de commande (26) coopérant avec le dispositif de verrouillage (24) pour déplacer le dispositif de verrouillage (24) entre les deux positions. Le dispositif de commande (26) est fixé à la coiffe (14) et comprend un poussoir (40) mobile en translation par rapport à la coiffe (14) entre une première position, lorsque le premier loquet (28) est dans la position verrouillée et une deuxième position, dans laquelle le poussoir (40) place le premier loquet (28) dans la position déverrouillée.
Patent FR-3085003-A1 (FR)
Title: Appareil de separation et/ou de liquefaction d'un melange gazeux
Inventor: CRAYSSAC FREDERIC
IPC: F25J3/04
Filed: 2018-10-23
Abstract: Dans un appareil de séparation et/ou de liquéfaction d'un mélange gazeux à une température en dessous de 0°C, voire cryogénique comprenant une enceinte, un équipement devant fonctionner à la température en dessous de 0°C et un isolant thermique en poudre ou en granulés remplissant l'enceinte, l'isolant est ensaché dans une pluralité de sacs et/ou sachets.
Patent FR-3088708-A1 (FR)
Title: Tube pour echangeur de chaleur
Inventor: RIONDET CHRISTIAN
IPC: F28F1/02
Filed: 2018-11-16
Abstract: L'invention concerne un tube (20) pour échangeur de chaleur (10) de véhicule automobile, le tube (20) comprenant une paroi (21) pliée sur elle-même. Le tube (20) comprend au moins une première jambe d'appui (51) située au niveau d'une partie médiane (43) et issue d'une première portion de recouvrement (71) opposée à une portion de base (45), la première jambe d'appui formant partie d'une première terminaison (47) de la paroi (21) qui se prolonge par un pied (60) configuré pour s'étendre au contact et le long de la portion de base (45), en direction d'un premier bord d'extrémité (41) du tube. La paroi forme au moins un repli (53) entre le premier bord d'extrémité (41) et la première portion de recouvrement (71), le pied (60) de la première terminaison (47) s'étendant à proximité du repli (53) disposé le plus à l'intérieur du tube.
Patent FR-3086256-A1 (FR)
Title: Calandre de vehicule automobile comprenant des zones d’appui renforcees pour cooperer avec des butees de capot
Inventor: FERIN JULIEN
IPC: B62D25/12
Filed: 2018-09-24
Abstract: L'invention concerne une calandre (1) de véhicule automobile comprenant au moins une zone d'appui (2) destinée à coopérer en contact avec une butée (3) montée sur une face inférieure du capot du véhicule, caractérisée en ce qu'elle comprend une face supérieure (4) sur laquelle est conformé un relief (5) constitué d'une série de nervures (6 ; 7), cette dernière se décomposant en une nervure centrale (7) de forme annulaire et des nervures extérieures (6) prolongeant radialement la nervure centrale (7), ces nervures (6 ; 7) définissant à leur sommet une surface supérieure continue constituant la zone d'appui (2).
Patent FR-3088866-A1 (FR)
Title: Dispositif de support d’un élément de confort de voiture de véhicule
Inventor: RODRIGUEZ-GOMEZ MARIA-ISABEL
IPC: B61D37/00
Filed: 2018-11-22
Abstract: Dispositif de support d’un élément de confort de voiture de véhicule Le dispositif de support (16) comporte un rail de fixation (20) fixé à une paroi latérale (12) et un élément d’interface (22), fixé à l’équipement de confort (18) et coopérant avec le rail de fixation (20). L’élément d’interface (22) présente des surfaces supérieure (22a) et inférieure (22b), et s’étend latéralement entre une première extrémité (26) liée au rail de fixation (20) et une seconde extrémité (28) fixée à l’équipement de confort (18). L’élément d’interface (22) comprend, entre ses extrémités, une portion centrale (30) dans laquelle la surface supérieure (22a) présente un creux et la surface inférieure (22b) présente une bosse. Le dispositif de support (16) comporte des panneaux (36, 42, 46) destinés à dissimuler le rail de fixation (20), notamment un premier panneau inférieur (36) comprenant une première extrémité haute logée entre la bosse de la portion centrale (30) et la première extrémité (26), et un second panneau (42) comprenant une seconde extrémité basse logée dans le creux de la portion centrale (30). Figure pour l'abrégé : Figure 1