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Patent FR-3025345-A1 (FR)
Title: Procede de traitement d'une transaction recurrente, dispositif et programme correspondant
Inventor: QUENTIN PIERRE
IPC: G06Q20/40
Filed: 2014-09-02
Abstract: L'invention se rapporte à un Procédé de traitement d'une transaction récurrente d'accès à un bien ou un service, par un dispositif de traitement transactionnel (DTT), procédé comprenant une étape initiale d'obtention d'une donnée représentative d'une instruction de traitement (iTrR) d'une transaction récurrente (TrR). Selon l'invention un tel procédé comprend : - une étape de transmission (100) d'un message (Msg) d'interrogation d'un type donné, ledit message (Msg) comprenant au moins une donnée d'identification (Id) de ladite transaction récurrente, à un terminal (TermU) d'un utilisateur ayant préalablement souscrit un abonnement audit bien ou audit service ; - une étape d'insertion (110), dans une base de données de traitement différé (BD-TD), de ladite transaction récurrente ; - traitement transactionnel (120) en fonction de la survenance de l'un au moins des évènements suivants : - réception (130) d'un message (Msg2) en provenance dudit terminal (TermU) dudit utilisateur ; - écoulement du délai pour effectuer ladite transaction récurrente (140).
Patent FR-3029539-A1 (FR)
Title: Cable textile a au moins triple torsion
Inventor: CORNILLE RICHARD
IPC: D02G3/48
Filed: 2014-12-09
Abstract: Câblé textile (50) à au moins triple torsion (T1, T2, T3), comportant au moins N brins (20a, 20b, 20c, 20d), N étant supérieur à 1, retordus ensemble selon une torsion finale T3 et une direction finale D2, chaque brin étant constitué de M pré-brins (10a, 10b, 10c), M étant supérieur à 1, eux-mêmes tordus ensemble selon une torsion intermédiaire T2 (T2a, T2b, T2c, T2d) et une direction intermédiaire D1 opposée à D2, chaque pré-brin consistant lui-même en un filé (5) qui a été tordu préalablement sur lui-même selon une torsion initiale T1 (T1a, T1b, Tic) et la direction D1, dans lequel au moins la moitié des N fois M filés présente un module initial en extension noté Mi qui est supérieur à 800 cN/tex. Ce câblé textile est avantageusement utilisable comme renfort dans les pneumatiques pour véhicules, en particulier dans la ceinture ou dans l'armature de carcasse de ces pneumatiques.
Patent FR-3030616-A1 (FR)
Title: Support de palier pour turbomachine, notamment turboreacteur
Inventor: DEBRAY BENOIT ARGEMIRO MATTHIEU
IPC: F01D25/16
Filed: 2014-12-22
Abstract: L'invention concerne un support (1) de palier pour turbomachine dont les parois définissent une enceinte d'air huilé et présentent au moins une cavité annulaire dans laquelle un anneau d'huile est susceptible de se former lorsque la turbomachine est en rotation, au moins une ouverture (8a) disposée au niveau de ladite cavité annulaire permettant l'évacuation de l'huile par un conduit (9) prévu à cet effet. Au moins un obstacle (17) est disposé dans la cavité annulaire pour empêcher ou limiter la formation d'un anneau d'huile. L'invention concerne également une turbomachine, notamment turboréacteur, comportant un tel support de palier.
Patent FR-3030286-A1 (FR)
Title: Sangle a dechirure
Inventor: HEDE JEAN MARC
IPC: A62B35/04
Filed: 2014-12-22
Abstract: La sangle à déchirure (1) comporte une première sangle (2) comportant des premiers fils de chaîne (21) et au moins un premier fil de trame (22), et une deuxième sangle (3) comportant des deuxième fils de chaîne (31) et au moins un deuxième fils de trame (32). Au moins un fils fusible (4) connecte mécaniquement par tissage la première sangle (2) à la deuxième sangle (3), l'un au moins des fils fusibles (4) étant configuré pour dissiper l'énergie par rupture en cas d'utilisation dynamique de la sangle à déchirure (1). Les premiers et deuxièmes fils de chaîne (21, 31) et les premier et deuxième fils de trame (22, 32) ont un module d'Young supérieur à 40 GPa. Enfin, l'un au moins des fils fusibles (4) a une résistance de boucle inférieure à celle des premier et deuxièmes fils de trame (22, 32).
Patent FR-3034747-A1 (FR)
Title: Pompe-helice hydraulique a pas variable
Inventor: RUDELLE ERIC
IPC: B63H11/08
Filed: 2015-04-13
Abstract: La pompe-hélice (10) comporte un rotor (14) comprenant un arbre (16) muni de pales de rotor (20), et un stator (12) comprenant une tuyère (36), un support central (38) pour l'arbre (16), et des pales de stator (42) connectant le support central (38) et la tuyère (36). Le rotor (14) comporte des moyens (26) d'inclinaison de chaque pale de rotor (20) autour d'un axe radial (A) respectif. La tuyère (36) comporte une partie rigide (70), liée aux pales de stator (42), et une partie flexible (68), entourant les pales de rotor (20). Le stator (12) comporte des moyens (72) d'élargissement de la partie flexible (68) de la tuyère (36), en corrélation avec l'inclinaison des pales de rotor (20) autour de leurs axes radiaux (A) respectifs.
Patent FR-3038201-A1 (FR)
Title: Procede et systeme de mesure de puissance dans un systeme de communication
Inventor: PANAITOPOL DORIN
IPC: H04W36/34
Filed: 2015-06-23
Abstract: L'objet de la présente invention concerne un procédé et un système permettant de déterminer une valeur de puissance d'un signal reçu depuis chacune des cellules voisines à une cellule de desserte tout en restant connecté à cette dernière. La mise en œuvre du procédé repose notamment sur l'utilisation des signaux CRS transmis en voie descendante de la station de base eNB vers l'équipement mobile, avec une compensation Doppler adéquate pour permettre à la pile protocolaire d'un équipement mobile de mesurer le niveau du signal reçu depuis chaque cellule voisine avec une précision optimale.
Patent FR-3039092-A1 (FR)
Title: Revetement composite de cuvelage a module d'elasticite variable pour l'application en intrados de la structure resistante
Inventor: SCHILLING NORMAN
IPC: C04B16/06
Filed: 2015-07-21
Abstract: L'invention porte sur un revêtement composite de cuvelage à modules d'élasticité variable, réalisé in-situ, en intrados de la structure résistante (1), à partir de résines liquides, de tissus de renforts, de silice et éventuellement de liants hydrauliques. Le revêtement final est constitué de 2 à 3 couches avec des modules d'élasticité différents, variant de 0,01GPa à 15GPa, afin de créer une barrière étanche, adhérente à la structure (1), résistante à la contrepression, souple, élastique, et résistante à la fissuration postérieure du support. Le revêtement de cuvelage est appliqué à l'intérieur d'une structure résistante (en intrados) et génère une barrière étanche contre l'eau et la vapeur d'eau venant du support, aussi bien en plafonds, en murs et au sol.
Patent FR-3032262-A1 (FR)
Title: Appareil de chauffage electrique de faible epaisseur thermiquement inertiel et reactif
Inventor: DELAHAYE GUILLAUME
IPC: H05B3/20
Filed: 2015-01-30
Abstract: L'objet de la présente invention est un appareil de chauffage électrique (1) comprenant une caisse (2) avec une façade (3) et une paroi arrière (4), et un premier élément chauffant surfacique (8) disposé sur ou intégré à la face interne (3a) de la façade (3) de la caisse (2), caractérisé par le fait qu'il comprend en outre un second élément chauffant surfacique (9) disposé sur ou intégré à la face interne (4b) de la paroi arrière (4) de la caisse (2), les premier et second éléments chauffants surfaciques (8, 9) étant séparés par un passage d'air (10), l'une de la façade (3) et de la paroi arrière (4) de la caisse (2) ayant une inertie thermique supérieure à celle de l'autre de la façade (3) et de la paroi arrière (4) de la caisse (2), un élément dissipateur thermique (5) étant relié thermiquement à la face externe (4c) de la paroi arrière (4) de la caisse (2) pour dissiper la chaleur générée par le second élément chauffant surfacique (9).
Patent FR-3032243-A1 (FR)
Title: Pompe centrifuge
Inventor: DANGUY FRANCOIS
IPC: F04D13/04
Filed: 2015-02-02
Abstract: Pompe centrifuge (10) comprenant une volute de sortie de pompe (12) et un diffuseur (22) distinct de la volute de sortie de pompe (12) et disposé au moins en partie à l'intérieur de la volute de sortie de pompe (12), le diffuseur (22) comprenant une pluralité d'aubes (22a), l'espace entre deux aubes (22a) adjacentes formant un passage de fluide (22). La volute de sortie de pompe (12) comprend une paroi interne ajourée (12c) disposée en aval du diffuseur (22), le fluide s'écoulant de l'amont vers l'aval au sein de ladite pompe centrifuge (10), le nombre de jours (13) de la paroi interne (12c) étant égal au nombre de passages (22b).
Patent FR-3033946-A1 (FR)
Title: Batterie thermique, notamment pour vehicule automobile, et utilisation correspondante
Inventor: AZZOUZ KAMEL
IPC: H01M10/6556
Filed: 2015-03-19
Abstract: L'invention concerne une batterie thermique (1), notamment pour véhicule automobile, configurée pour être traversée par un fluide caloporteur et comprenant un matériau de stockage thermique. Selon l'invention, la batterie thermique (1) comprend : au moins un premier compartiment d'échange thermique (3A) et au moins un deuxième compartiment d'échange thermique (3B) distincts, chaque compartiment d'échange thermique (3A, 3B) étant d'une part en communication fluidique avec une admission (17) associée et une sortie (19) associée pour un fluide caloporteur dédié, et comprenant d'autre part un matériau de stockage thermique associé, pour un échange thermique entre le fluide caloporteur dédié et le matériau de stockage thermique associé. L'invention concerne également l'utilisation d'une telle batterie thermique (1) dans au moins deux boucles de gestion thermique distinctes, notamment dans un véhicule automobile.
Patent FR-3035760-A1 (FR)
Title: Systeme et procede d'encodage d'une sequence video
Inventor: VIDAL ELOISE
IPC: H04N19/147
Filed: 2015-04-29
Abstract: L'invention concerne un procédé d'encodage d'une séquence vidéo dans un système d'encodage comprenant un cœur de codage normé, ledit procédé étant caractérisé en ce qu'il comprend : - une analyse de la séquence vidéo, dans laquelle on détermine au moins un paramètre d'encodage au moyen d'une carte perceptuelle décrivant, pour chaque image de la séquence, des seuils de perception par pixel ou par partition de codage, - l'encodage de la séquence vidéo par le cœur de codage, dans lequel au moins une étape de l'encodage est contrôlée par ledit paramètre d'encodage. L'invention concerne également un système d'encodage d'une séquence vidéo, comprenant un module de quantification adaptative, un module d'optimisation débit-distorsion et un cœur de codage normé, au moins un module de l'encodeur étant contrôlé par une carte perceptuelle décrivant, pour chaque image de la séquence à encoder, les seuils de perception par pixel ou par partition de codage.
Patent FR-3039300-A1 (FR)
Title: Circuit imprime perfectionne accueillant un pilote de bus can
Inventor: LASCOMBES DIDIER
IPC: H04L12/50
Filed: 2015-07-21
Abstract: La présente invention a pour objet un circuit imprimé perfectionné intégrant un pilote de bus CAN(1), ledit pilote de bus CAN pouvant, ou non, être équipé d'une inductance (L) dite « de mode commun » qui est soudée, lorsqu'elle est présente, sur quatre broches (10, 20, 30, 40), ledit circuit imprimé étant caractérisé en ce qu'il comporte une première piste (100a) reliant directement deux desdites broches (10, 30) ainsi qu'une seconde piste (100b) reliant directement les deux autres broches (20, 40) afin de réaliser une continuité électrique en cas d'absence de l'inductance, lesdites première et seconde pistes étant aptes à être détruites afin de rompre la continuité électrique lorsque l'inductance est présente et soudée sur les quatre broches (10, 20, 30, 40).
Patent FR-3040551-A1 (FR)
Title: Procede de localisation ultra haute frequence d'un dispositif portable d'acces " main libre " a un vehicule automobile et dispositif de localisation associe
Inventor: LEE JEROME
IPC: H03H7/38
Filed: 2015-08-28
Abstract: La présente invention a pour objet un procédé de localisation par ultra haute fréquence d'un dispositif portable (T) d'accès « main libre » à un véhicule (V), par un dispositif de localisation (D') embarqué sur le véhicule (V), ledit dispositif de localisation (D') comprenant un émetteur récepteur (10') ultra haute fréquence, une source d'alimentation électrique (Vcc) et une antenne (A'), ledit procédé de localisation étant remarquable en ce que l'on déconnecte l'émetteur récepteur (10') de l'antenne (A'), et que l'on connecte l'émetteur récepteur (10') à un module d'atténuation (M1, M2, M3) situé à une distance prédéterminée (L1, L2, L3) de l'émetteur récepteur (10') et comprenant une impédance (Z1, Z2, Z3) de valeur prédéterminée connectée à la masse, la distance prédéterminée (L1, L2, L3) entre l'émetteur récepteur (10') et le module d'atténuation (M1, M2, M3) ainsi que la valeur prédéterminée de l'impédance (Z1, Z2, Z3) définissant une zone de localisation (A1, A2, A3) du dispositif portable (T) autour du véhicule (V).
Patent FR-3042983-A1 (FR)
Title: Reflux de colonnes de demethanisation
Inventor: TERRIEN PAUL
IPC: B01D53/75
Filed: 2015-11-03
Abstract: Procédé de séparation des composants d'un mélange gazeux à traiter comprenant du méthane, de l'azote et au moins un hydrocarbure ayant au moins deux atomes de carbone, ou un mélange de ces hydrocarbures, comprenant les étapes suivantes : a) Introduction du mélange gazeux à traiter dans une première colonne de distillation pour créer, en cuve de colonne, un premier courant liquide enrichi en hydrocarbure ayant au moins deux atomes de carbone et, en tête de colonne, un premier courant gazeux enrichi en méthane ; b) Introduction dudit premier courant liquide enrichi en hydrocarbure ayant au moins deux atomes de carbone issu de l'étape a) dans une deuxième colonne de distillation pour créer, en tête de cette colonne, un deuxième courant gazeux riche en méthane et, en cuve de cette colonne, un deuxième courant liquide comprenant au moins 60% molaire des hydrocarbures ayant au moins deux atomes de carbone initialement présents dans le mélange à traiter; caractérisé en ce qu'une partie du deuxième courant gazeux riche en méthane issu de l'étape b) en sortie de la tête de la deuxième colonne de distillation est comprimée puis condensée afin d'être introduite pour une partie dans la partie supérieure de la première colonne de distillation et pour l'autre partie (18c) dans la partie supérieure de la deuxième colonne de distillation pour effectuer le reflux desdites colonnes de distillation.
Patent FR-3044007-A1 (FR)
Title: Bande de roulement pour pneumatique d'avion
Inventor: JOULIN EMMANUEL
IPC: C08L9/00
Filed: 2015-11-19
Abstract: La présente invention a pour objet un pneumatique pour avion, et, en particulier, sa bande de roulement. La bande de roulement (2), ayant une largeur axiale L, comprend une partie médiane (3) ayant une largeur axiale Le au moins égale à 50% et au plus égale à 80% de la largeur axiale L de la bande de roulement et constituée par une composition de caoutchouc médiane, et deux parties latérales (41, 42), positionnées axialement de part et d'autre de la partie médiane (3), ayant chacune une largeur axiale (LS1, LS2) au moins égale à 10% et au plus égale à 25% de la largeur axiale L de la bande de roulement et constituées chacune par une composition de caoutchouc latérale. Selon l'invention, la composition de caoutchouc médiane comprend au moins 50 pce d'un premier élastomère diénique, une charge renforçante et un système de réticulation, lequel premier élastomère diénique comprend des unités éthylène et des unités diéniques comportant une double liaison carbone-carbone, lesquelles unités sont distribuées statistiquement au sein du premier élastomère diénique, les unités éthylène représentant au moins 50% en mole de l'ensemble des unités monomères du premier élastomère diénique.
Patent FR-3043886-A1 (FR)
Title: Mur vegetal modulaire depolluant
Inventor: SIDELSKY DAVID
IPC: E04F13/072
Filed: 2015-11-25
Abstract: L'invention propose un dispositif de dépollution d'air, comprenant : - au moins un module (10) de culture de végétaux, chaque module comprenant au moins une paroi (1) apte à être fixée à un mur vertical (50), et une cavité interne (36), - un substrat (4) apte à être placé dans la cavité interne du module, et un circuit d'irrigation du substrat (9), le dispositif de dépollution étant caractérisé en ce qu'il comprend en outre un circuit de ventilation (29) du substrat adapté pour prélever de l'air pollué d'une source d'air pollué et pour acheminer l'air pollué dans la cavité interne (36) du module (10).
Patent FR-3045256-A1 (FR)
Title: Reseau de communication embarque d'un vehicule et abonne d'un tel reseau de communication
Inventor: LOPEZ JUAN
IPC: H04L45/50
Filed: 2015-12-14
Abstract: L'abonné (10) d'un réseau de communication Ethernet déterministe utilisant des liens virtuels comporte un premier récepteur (20a), un premier transmetteur (22a), une première mémoire (19) prévue pour enregistrer une table de configuration relative à un ensemble de liens virtuels que l'abonné peut recevoir et / ou retransmettre, ainsi qu'une unité de traitement configurée pour mettre en œuvre : . au moins une application (18) ; . une fonction de réception (12) configurée pour recevoir des trames de données reçues par le premier récepteur (20a), pour n'accepter la réception que des trames correspondant à des liens virtuels appartenant à l'ensemble de liens virtuels et pour transmettre ces trames à une fonction de triage (16) ; . ladite fonction de triage (16) configurée pour transmettre les trames de données reçues vers l'application (18) et / ou vers une fonction de transmission (14) ; et ladite fonction de transmission (14) configurée pour envoyer les trames de données reçues vers le premier transmetteur (22a) en respectant des contraintes de BAG associées aux liens virtuels correspondants.
Patent FR-3047132-A1 (FR)
Title: Dispositif permettant de cultiver du riz dans les deserts
Inventor: MARCEAU FRANCOIS
IPC: H02S40/22
Filed: 2016-01-22
Abstract: L'invention concerne un dispositif permettant de produire de l'électricité grâce à l'énergie solaire pour dessaler l'eau de mer pour cultiver du riz dans les déserts. Il est constitué d'une tranche de silicium (1) dopées différemment pour former une jonction p-n pour générer du courant électrique lorsqu'elle est exposée à la lumière comme des cellule photovoltaïques traditionnelles. Une des extrémités d'une fibre optique en plastique (4) est collée sur une des faces de la cellule photovoltaïque pour y amener la lumière, l'autre extrémité de la fibre optique en plastique est exposée au jour. Plusieurs cellules photovoltaïques ainsi constituées sont assemblées et connectées entre elles en série pour former des panneaux solaires. Ces panneaux solaires sont enfermés dans des coffres à l'abri de la chaleur et des dégradations pour améliorer leurs performances. Les autre extrémités des fibres optique en plastique sont tressées pour former des capteurs de lumière pour être exposés à la lumière. Pour produire davantage d'électricité des capteurs de lumière de grandes dimensions et en grands nombres sont installés sur des câbles sous des ballons gonflés avec un gaz plus léger que l'air. Les ballons sont maintenus en place par des câbles fixés à des plateformes flottantes sur lesquelles sont installés les cellules photovoltaïques sous forme de panneaux solaires et les installations pour traiter l'électricité ainsi générée.
Patent FR-3047747-A1 (FR)
Title: Barriere d'interdiction ou de limitation d'acces a fixations elastiques
Inventor: TORRES DIDIER PHILIPPE
IPC: E01F13/04
Filed: 2016-02-12
Abstract: L'invention concerne une barrière d'accès restreignant ou interdisant l'accès à des véhicules. Elle est constituée d'une platine (1) fixée au sol réceptionnant un mât fixe (2) renforcé à sa base par des goussets (3), d'une section de tube (4) insérée sur la partie inférieure du mât (2), d'une section de tube (5) insérée sur la partie supérieure du mât (2), chaque section munie d'une platine (7) à une extrémité et reliées l'une à l'autre par au moins une fixation élastique (8). Une barre transversale (6) est fixée sur le tube supérieur (5). Une manchette (9) équipée de poignées de manutention (10) coulisse sur le tube inférieur (4) afin de le bloquer sur les goussets (3). Le dispositif est destiné à absorber les chocs contre la partie transversale et préserver de toute ruine, l'ensemble des éléments constitutifs de la barrière.
Patent FR-3048262-A1 (FR)
Title: Procede de limitation de charge d'un moteur thermique en cas de detection de combustions anormales
Inventor: QUIE PHILIPPE
IPC: F02D41/04
Filed: 2016-02-26
Abstract: L'invention porte principalement sur un procédé de contrôle de combustion d'un moteur thermique, caractérisé en ce que ledit procédé comporte: - une étape de détection de combustions anormales générant des vibrations dans un cylindre appelées "coups", lesdites vibrations ayant une fréquence comprise entre 600 Hz et 1200 Hz, - une étape de décompte desdits coups et de rafales de coups par incrémentation respectivement d'un compteur (15, 15') spécifique auxdits coups et d'un compteur (16, 16') spécifique auxdites rafales de coups, une pluralité de coups étant considérée comme une rafale lorsque lesdits coups se produisent dans une période de temps calibrée, et - une étape d'application d'une limitation de charge (Lim_ChR, Lim_Chl) au moteur thermique lorsqu'un nombre de coups ou de rafales de coups dépasse un seuil d'activation (Sa, Sa') correspondant.
Patent FR-3048647-A1 (FR)
Title: Deflecteur d'air, support de module de face avant, module de face avant et vehicule automobile correspondants
Inventor: VACCA FREDERIC
IPC: B60K11/08
Filed: 2016-03-10
Abstract: L'invention concerne un déflecteur d'air (15) pour module de face avant (3) d'un véhicule automobile (1) comportant au moins une entrée d'air disposée en amont d'un dispositif d'échange thermique (13) selon le sens d'écoulement d'un flux d'air (F), le déflecteur d'air (15) comportant une paroi déflectrice (150) configurée pour être montée mobile dans un logement (16) du module de face avant (3) entre : - une position déployée, de manière à dévier le flux d'air (F) à l'état monté sur ledit véhicule (1), et - une position escamotée, dans laquelle la paroi déflectrice (150) est rangée dans le logement (16). Selon l'invention, la paroi déflectrice (150) présente une ouverture (151) telle que : - dans la position déployée, l'ouverture (151) est configurée pour être située hors du logement (16) dans le trajet du flux d'air (F), et - dans la position escamotée, l'ouverture (151) est destinée à être située à l'intérieur du logement (16). L'invention concerne encore un support (5) de module de face avant, un module de face avant (3) et un véhicule automobile (1) correspondants.
Patent FR-3059656-A1 (FR)
Title: Agencement de deroulement du cable enroule sur un touret
Inventor: BENICHOU FABRICE
IPC: B65H75/18
Filed: 2016-12-06
Abstract: L'invention concerne un agencement de déroulement du câble enroulé sur un touret (5) constitué d'un tambour cylindrique central (5A) et de deux flasques latéraux circulaires (5B, 5C), agencement comportant deux tenons (4) aptes à être chacun emboîté dans un orifice central (5D) de chaque flasque. Selon l'invention, chaque tenon (4) est porté par une pièce indépendante (1, 1') et est apte à être fixé dans ledit orifice central (5D) de chaque flasque tout en permettant sa rotation, lesdites deux pièces indépendantes (1, 1') sont de surface frontale inférieure à la surface frontale circulaire de chaque flasque et chaque dite pièce indépendante (1, 1') porte un élément de support (2) articulé, d'une position de repos, où il est intégré à la pièce indépendante correspondante, à une position active, où il vient se poser sur le plan (P) supportant le touret et soulever ce dernier.