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Patent FR-2933633-A1 (FR)
Title: Spherical shaped concrete buried tank manufacturing method for storing water, involves superpositioning half tanks by their planes, and forming sealing and mechanical connection joint to joint plane
Inventor: ALLEGRET BRUNO
IPC: B28B11/00
Filed: 2008-07-11
Abstract: The method involves placing interior and exterior molds, and pouring fluid in a free space through a hole formed in an upper part of the exterior mold to allow introduction of concrete. The exterior mold is withdrawn, and a half tank (Sinf) is removed from the mold to manufacture the half tank. The molds placing, fluid flow pouring, concrete curing obtaining and the half-tank demolding processes are repeated to manufacture a half tank (Ssup). The half tanks are superpositioned by their planes, and a sealing and mechanical connection joint is formed in the joint plane. Independent claims are also included for the following: (1) a concrete buried tank comprising a base in an upper part with a hole access to an interior of the tank (2) a mold for manufacturing a concrete buried tank.
Patent FR-2936184-A1 (FR)
Title: Organe de support a courbure continue.
Inventor: EL BERRICHI REDA
IPC: B60C23/04
Filed: 2008-09-24
Abstract: L'invention concerne un organe (12) formant support pour un dispositif (26), comportant : - une surface inférieure (16), sensiblement plane, de liaison avec un pneumatique, délimitée par un contour (20), - une surface supérieure (24) de support du dispositif (26), délimitée par un contour (30), - une surface périphérique (34) formant jupe de liaison du contour (20) de la surface inférieure (16) au contour (30) de la surface supérieure (24), dans lequel le contour (30) de la surface supérieure (24) présente une courbure variable et à variation continue le long du contour.
Patent FR-2925532-A1 (FR)
Title: Systeme de machine de blanchisserie pour une automatisation et une commande perfectionnes de processus.
Inventor: SCHROEDER PAUL D
IPC: D06F34/28
Filed: 2008-11-07
Abstract: Un système de commande pour une machine de blanchisserie propose un système destiné à engager une machine de blanchisserie dans un mode en dépôt, permettant à un opérateur d'utiliser la machine comme nécessaire pour traiter du linge de clients sans avoir à activer la machine par l'intermédiaire d'une interface de paiement. Dans une forme de réalisation de l'invention, le système propose une fonction de verrouillage permettant de réserver une machine pour un utilisateur spécifique porteur d'un mot de passe ou d'un code prédéterminé. Dans une autre forme de réalisation de l'invention, la machine de blanchisserie est configurée avec une fonction à faible énergie et/ou d'arrêt, grâce à quoi la consommation d'énergie de la machine peut être fortement réduite pendant des périodes de repos.
Patent FR-2944754-A1 (FR)
Title: Dispositif de passage de conducteurs, notamment des conducteurs electriques, dans un vehicule automobile
Inventor: BERTHIER SEBASTIEN
IPC: B60R13/02
Filed: 2009-04-27
Abstract: Dispositif (10) de passage de conducteurs, de gaines ou de tuyaux comprenant : - un moyen de carénage (11) comprenant des premiers moyens (22, 23) de fixation et - un moyen de support (12) destiné à être fixé à la structure (4) d'un véhicule automobile (1) comprenant des deuxièmes moyens (37, 39) de fixation, les premiers et le deuxièmes moyens de fixation étant destinés à coopérer, caractérisé en ce que les premiers moyens de fixation s'étendent sur le moyen de carénage de sorte que le moyen de support puisse se fixer en différents endroits du moyen de carénage.
Patent FR-2944785-A1 (FR)
Title: Composition, useful for disinfecting water, comprises trichloroisocyanuric acid and lubricant comprising stearate, benzoate and/or malic acid, where the composition further comprises excipient comprising e.g. chloride
Inventor: GALLOIS PHILIPPE
IPC: C02F1/68
Filed: 2009-04-28
Abstract: Composition (I) comprises trichloroisocyanuric acid and a lubricant comprising a stearate, benzoate and/or malic acid, where (I) further comprises an excipient comprising a chloride (1-25 wt.%) containing an alkaline metal chloride and/or alkaline earth metal chloride, and at least one metal sulfate (1-50 wt.%). An independent claim is included for solid tablet for disinfecting and/or treating water, for disintegrating or dissolving in a liquid comprising (I) in compacted form.
Patent FR-2938054-A1 (FR)
Title: Procede et calibre de controle d
Inventor: BESSE JEAN GUILLAUME
IPC: E21B17/00
Filed: 2009-05-29
Abstract: L'invention a pour objet un procédé et un calibre de contrôle d'un filetage autobloquant réalisé au voisinage d'une des extrémités d'un composant tubulaire utilisé dans l'exploration ou l'exploitation des puits d'hydrocarbure, ledit filetage présentant un pas de largeur constante ainsi que des largeurs de fond de filet croissantes en direction de la surface distale du composant tubulaire, caractérisé en ce que le calibre est apte à être déplacé dans le filetage autobloquant jusqu'à une position de blocage, ladite position de blocage étant par la suite repérée puis comparée à une position de blocage de référence.
Patent FR-2949105-A1 (FR)
Title: Cycle i.e. mountain bike, for use in e.g. enduro ground, has suspension compressed when variation of distance between centers of pedal and wheel is not null and distance increases on half part of clearance
Inventor: BELL ALISTAIR
IPC: B62K19/30
Filed: 2009-08-12
Abstract: The cycle has a rear suspension (6) whose four pivot bolts (7-1-7-4) define four summits of a deformable parallelogram (9). Total variation of a back distance (d1) defined between an axis of rotation (12) of a pedal and an axis of rotation (11) of a rear wheel is less than or equal to 7 mm for complete clearance of the rear suspension. The rear suspension is compressed when the variation of the distance between centers of the pedal and the rear wheel is not null, and the distance increases on a half part of the clearance of the rear suspension.
Patent FR-2950147-A1 (FR)
Title: Radar a agilite de faisceau, notamment pour la fonction de detection et d'evitement d'obstacles
Inventor: CORNIC PASCAL
IPC: G01S13/933
Filed: 2009-09-15
Abstract: Le dispositif radar comporte une antenne comprenant au moins deux réseaux linéaires d'éléments rayonnants et orthogonaux entre eux, un premier réseau étant utilisé pour focaliser un faisceau d'émission dans un premier plan, plan d'élévation, et un second réseau (12) étant utilisé pour focaliser un faisceau de réception dans un deuxième plan, plan d'azimut, orthogonal au premier plan. La focalisation du faisceau est obtenue dans le premier plan par émission colorée suivie d'une formation de faisceau par le calcul en réception, et en ce que la focalisation du faisceau est obtenue dans le deuxième plan par formation de faisceau par le calcul en réception. L'émission colorée est réalisée en regroupant des sous-réseaux (34, 35) d'antenne à l'émission de façon à former une voie somme et une voie différence en réception selon la technique monopulse.
Patent FR-2942387-A1 (FR)
Title: Systeme de regulation du glucose sanguin d'un sujet vivant diabetique et produit programme d'ordinateur correspondant.
Inventor: CORMERAIS HERVE
IPC: G16H10/40
Filed: 2009-02-23
Abstract: L'invention concerne un système de contrôle de la concentration de glucose dans le sang d'un sujet vivant diabétique, et en particulier diabétique de type 1, le système comprenant des moyens de mesure (130), des moyens de contrôle (110) aptes à générer un signal de commande d'administration d'insuline et des moyens d'administration (120) aptes à perfuser de l'insuline au sujet vivant en fonction du signal de commande d'administration d'insuline. Selon l'invention, les moyens de contrôle (110) mettent en oeuvre des moyens de reconstruction d'états (115), délivrant des signaux d'estimation d'au moins deux composantes d'un vecteur d'état associé à un modèle de connaissance adapté au métabolisme humain du glucose et ses interactions avec l'insuline, et des moyens (111) de calcul du signal de commande d'administration d'insuline en fonction des signaux d'estimation des différentes composantes du vecteur d'état et d'une consigne de la glycémie (G ), mettant en oeuvre une loi de commande prédéterminée.
Patent FR-2943092-A1 (FR)
Title: Aube de turbine avec un trou de depoussierage en base de pale
Inventor: ANTUNES SERGE LOUIS
IPC: F01D5/18
Filed: 2009-03-13
Abstract: Aube de turbine refroidie pour turbomachine comprenant une pale (2) montée sur une plate-forme (6) portée par un pied (5), ladite pale étant creusée d'une ou plusieurs cavités pour la circulation d'air de refroidissement, la cavité ( 11 ) s'étendant le long du bord de fuite (4) étant alimentée en air de refroidissement par un conduit d'alimentation ( 10) reliant une entrée d'air (12) située en partie basse du pied (5) à la cavité (11) de bord de fuite en faisant un coude (13) au sein dudit pied, caractérisée en ce que le conduit (10) comporte, sur un axe sensiblement radial par rapport à l'entrée d'air (12), une niche (14) située sous la plate-forme (6) ayant une forme en cloche, ladite niche débouchant à son sommet par une perforation (9) traversant ladite plate-forme et étant délimitée à l'intérieur du pied (5) par des parois s'étendant sensiblement radialement à partir de la plate-forme (6) pour la refermer latéralement.
Patent FR-2950793-A1 (FR)
Title: System for verifying respect of hygiene measures of hands of user in pharmaceutical industry, has control unit arranged for determining if output of user of space determined by access zone is authorized based on detection result of marker
Inventor: TABONE HERVE
IPC: A47K5/00
Filed: 2009-10-02
Abstract: The system (1) has a delivering unit (2) delivering a solution containing a marker (11), and a detecting device (3) for detecting the presence of the marker on hands of user. A control unit (19) is arranged for determining if output of user of a space (4) determined by access zone is authorized based on detection result of marker furnished by the detection device. The control unit is arranged for triggering an alarm. An independent claim is also included for a method for verifying respect of hygiene measures of hands of user.
Patent FR-2954305-A1 (FR)
Title: Manufacturing microfluidic device comprising substrate and microstructure, comprises depositing glass frit on first substrate having predefined patterns, and optionally subjecting substrate to heat treatment at temperature of given range
Inventor: LAVAL PHILIPPE
IPC: B81C1/00
Filed: 2009-12-21
Abstract: The method of manufacturing a microfluidic device comprising a substrate (14) and a microstructure in the form of a canal or reservoir, comprises depositing a glass frit (11) on a first substrate having predefined patterns by jet printing, steel engraving, photolithography, offset printing and electrostatic deposition, optionally subjecting the substrate to heat treatment at a temperature of 300-500[deg] C for allowing consolidation of the glass frit, annealing the patterns at a temperature to bind the fusion glass frit to the substrate, and placing a second substrate above the printed patterns. The method of manufacturing a microfluidic device comprising a substrate (14) and a microstructure in the form of a canal or reservoir, comprises depositing a glass frit (11) on a first substrate having predefined patterns by jet printing, steel engraving, photolithography, offset printing and electrostatic deposition, optionally subjecting the substrate to heat treatment at a temperature of 300-500[deg] C for allowing consolidation of the glass frit, annealing the patterns at a temperature to bind the fusion glass frit to the substrate, placing a second substrate above the printed patterns, and subjecting the first and second substrates at a temperature required to anneal the pattern. The microstructure has a width of >= 10 mu m, and a height of 100 mu m. The glass frit is powder or suspension in a medium, and contains a consolidation agent such as photosensitive, thermoplastic or thermosetting resins. The annealing temperature is higher than a temperature at which the glass frit begins to soften, and lower than 100[deg] C at the temperature of softening or deformation of the substrate. The substrate is made of a glass, a crystalline material such as quartz or sapphire, a glass-ceramic, a ceramic or a metal. The softening temperature of the glass is a temperature at which the glass has a viscosity of 10 7>.>5>Pascal second.
Patent FR-2956263-A1 (FR)
Title: Systeme comprenant une pluralite de controleurs et procede associe
Inventor: GILBERT JEROME
IPC: G06F1/26
Filed: 2010-02-09
Abstract: L'invention concerne un système électronique comprenant au moins deux sous-ensembles raccordés par un ensemble d'au plus trois conducteurs (3). Chaque sous-ensemble (1, 2) selon l'invention comprenant au moins un microprocesseur. L'invention, dans ses variantes de mise en œuvre préférées, permet le raccordement de sous-ensembles électroniques par un câble contenant deux ou trois conducteurs. L'invention permet en outre dans certaines variantes, de réaliser une isolation galvanique entre les sous-ensembles. L'isolation galvanique obtenue selon l'invention présentant des caractéristiques techniques aptes à satisfaire les exigences réglementaires en matière de sécurité électrique sans avoir recours à des câbles satisfaisant lesdites exigences règlementaires.
Patent FR-2964734-A1 (FR)
Title: Method for acquiring absolute position of control actuator of directional rear wheels driving system in vehicle, involves acquiring absolute position of actuator by rotation of shaft until upcoming of next revolution number
Inventor: BOURDONCLE ERIC
IPC: B62D7/14
Filed: 2010-09-13
Abstract: The method involves recording a correspondence model in a summary register of revolutions of a drive shaft (20) of an actuator (30) by moving on a determined stroke, where the register identifies a revolution number from a proximal reference position of the actuator. Motor angles provided at the register are measured by an angle sensor of an electric motor. An absolute position of the actuator is acquired by rotation of the shaft until upcoming of next revolution number by acquisition of the angles at the register and by deduction of the revolution number of the shaft. An independent claim is also included for a device for acquiring an absolute position of an actuator of a driving system used for driving directional rear wheels of a vehicle.
Patent FR-2955738-A1 (FR)
Title: Scratching post for small domestic animal i.e. cat, has plate forming base provided with housing to receive mandrel on which paperboard sleeve is fixed, and cap fixed at upper end of exceeding mandrel of sleeve
Inventor: LARUE CAROLINE
IPC: A01K1/00
Filed: 2010-02-04
Abstract: The post has a plate (1) forming a base provided with a housing to receive a mandrel (2) on which a honeycomb type paperboard sleeve is fixed. An assembly is held on the mandrel against the plate by a cap (4) that is formed by stacking corrugated cardboard disks. The cap is fixed at an upper end of the exceeding mandrel of the honeycomb type paperboard sleeve. The corrugated cardboard disks are provided with a central opening to be fixed on the upper end of the mandrel.
Patent FR-2958268-A1 (FR)
Title: Procede de protection d'un atterrisseur d'aeronef lors de son remorquage, et broche pour l'attelage d'une barre de remorquage a une partie inferieure orientable d'un atterrisseur.
Inventor: SCHMIDT KYLE
IPC: B64C25/50
Filed: 2010-03-31
Abstract: L'invention concerne un procédé de protection d'un atterrisseur (1) d'aéronef lors de son remorquage au moyen d'une barre de remorquage (13) attelée à une partie inférieure orientable de l'atterrisseur, comprenant l'étape de générer une alarme lorsqu'un effort de remorquage imposé par la barre de remorquage sur l'atterrisseur atteint ou dépasse un seuil d'effort prédéterminé, caractérisé en ce qu'on fait varier ledit seuil en fonction d'une orientation de la partie inférieure orientable de l'atterrisseur.
Patent FR-2961379-A1 (FR)
Title: Use of water naturally rich in at least one mineral, from a plant, animal or microorganism raw material, to obtain an aqueous extract rich in at least one mineral, as food, food active agent, food supplements or cosmetics
Inventor: GAUDOUT DAVID
IPC: A23L1/304
Filed: 2010-06-16
Abstract: Use of water naturally rich in at least one mineral, from a plant, animal or microorganism raw material, to obtain an aqueous extract rich in at least one mineral, is claimed. Independent claims are included for: (1) preparing the aqueous extract from a vegetable, animal or microorganism raw material comprising extraction carried out in the presence of at least one water naturally rich in at least one mineral; and (2) the aqueous extract from plant, animal or microorganism raw material obtained by the above process, comprising per gram of dry extract at least 120 mg of calcium, 56.25 mg of magnesium, at least 0.30 mg of manganese, at least 300 mg of potassium, at least 105 mg of phosphorus, at least 0.15 mg of copper, at least 1.5 mg of zinc, at least 0.15 mg of boron, at least 0.75 mg of silica, at least 0.53 mg of fluorine, at least 2.1 mg of iron, at least 6 mu g of chromium, at least 7.5 mu g of molybdenum, at least 22.5 mu g of iodine, at least 8.25 mu g of selenium and/or at least 120 mg of chloride. ACTIVITY : Anabolic. MECHANISM OF ACTION : None given.
Patent FR-2963747-A1 (FR)
Title: Optical fiber assembly for clamp ring of stamping press, has groove receiving part of end of optical fiber, and drill receiving another part of end of optical fiber extending perpendicular to former part
Inventor: PICHON DAVID
IPC: B21D24/04
Filed: 2010-08-13
Abstract: The assembly has an optical fiber (5) detecting presence of a sheet blank on a receiving surface of a clamp ring (1) of a stamping press. A support (10) is provided for the optical fiber and a housing (11) of the clamp ring. The housing has a recess (12) extending parallel to the surface and a drill (13) that extends perpendicular to the surface and is opened in the recess and on the surface. The recess receives the support. A groove (14) receives a part (15) of an end of the fiber. The drill receives another part (15a) of the end of the fiber extending perpendicular to the former part.
Patent FR-2951392-A1 (FR)
Title: Installation de soudage au laser
Inventor: ANDREAS MOOTZ
IPC: B23K26/08
Filed: 2010-10-19
Abstract: L'invention concerne un dispositif pour assembler des pièces (8) par rayonnement laser, selon lequel au moins deux éléments sont assemblés le long d'une ligne de jointure prédéfinie au moyen d'un cordon de jointure, avec un porte-pièce (5) mobile le long d'une voie de guidage (3',6), avec des moyens pour produire un rayon laser et avec une tête laser (13) disposée à poste fixe, avec une position de jointure où les éléments sont joints par des moyens de jointure et avec une position de soudage avec des serre-flans (10) pouvant être appliqués sur la surface de la pièce, sachant que le porte-pièce (5) peut être déplacé entre la position de jointure et la position de soudage. Selon l'invention, afin de traiter des pièces (8) de différentes dimensions, il est prévu au moins deux moyens de jointure différents et deux serre-flans différents (10), qui sont adaptés aux dimensions respectives de la pièce et qui peuvent être automatiquement utilisés au choix en fonction des besoins.
Patent FR-2966384-A1 (FR)
Title: Pneumatique comportant une zone tampon entre l'armature de carcasse et l'armature de sommet
Inventor: REHAB HICHEM
IPC: B60C1/00
Filed: 2010-10-22
Abstract: L'invention concerne un pneumatique à armature de carcasse radiale, constituée d'au moins une couche d'éléments de renforcement métalliques, ledit pneumatique comprenant une armature de sommet, elle-même coiffée radialement d'une bande de roulement, ladite bande de roulement étant réunie à deux bourrelets par l'intermédiaire de deux flancs, ledit pneumatique comprenant une première couche de mélange polymérique radialement entre l'armature de carcasse et la couche d'éléments de renforcement radialement la plus intérieure de l'armature de sommet. Selon l'invention, ladite une première couche de mélange polymérique constitue une zone tampon prévue pour piéger l'oxygène extérieur à ladite première couche, la largeur axiale de ladite première couche étant au moins égale à 70 % de la largeur de la couche d'éléments de renforcement radialement la plus intérieure de l'armature de sommet.
Patent FR-2968976-A1 (FR)
Title: Composition, useful as a makeup and/or care composition for lips or skin, preferably a lipstick, comprises water, alkylcellulose, preferably ethylcellulose, hydrocarbonated oil, and silicone compound comprising e.g. polysiloxane
Inventor: CAVAZZUTI ROBERTO
IPC: A61K8/34
Filed: 2010-12-16
Abstract: Liquid cosmetic composition (A) comprises: at least one water; at least one alkylcellulose in which alkyl residue comprises 1-6C, preferably 1-3C, preferably ethylcellulose; at least one hydrocarbonated non volatile primary oil such as 10-26C alcohol, preferably branched monoalcohol, monoester, diester, triester, optionally hydroxylated, 2-8C mono or polycarboxylic acid, and 2-8C alcohol, optionally hydroxylated, and 2-8C polyol ester and one or more 2-8C carboxylic acid; and at least one silicone compound (B1) comprising polysiloxane (IIa) or at least one siloxane unit (IIb). Liquid cosmetic composition (A) comprises: at least one water; at least one alkylcellulose in which alkyl residue comprises 1-6C, preferably 1-3C, preferably ethylcellulose; at least one primary non volatile hydrocarbonated oil such as 10-26C alcohol, preferably branched monoalcohol, monoester, diester, triester, optionally hydroxylated, 2-8C mono or polycarboxylic acid, and 2-8C alcohol, optionally hydroxylated, and 2-8C polyol ester and one or more 2-8C carboxylic acid; and at least one silicone compound (B1) comprising polysiloxane of formula (Q1-Si(R)(R)-O-[Si(R)(Q2)-O-] m-[Si(R)(R)-O-] n-Si(R)(R)-Q3) (IIa) or at least one siloxane unit of formula (-(Q4-[Si(R)(R)-O-] n-) c-) (IIb), where the number average molecular weight of the functionalized polysiloxane (IIa) or (IIb) is 500-100000. R : optionally saturated, linear, branched and/or cyclic 1-20C monovalent hydrocarbon, preferably alkyl, optionally aromatic and comprising one or more heteroatoms comprising O, S or N; Q1-Q3 : R or a linking group capable of forming at least 3 hydrogen bonds, preferably at least 4H bonds, in which at least one radical of Q1-Q3 is different from R in (IIa); divalent group Q4 : linking group capable of forming at least 3 H bonds, preferably at least four H bonds; n : 2-1000; m : 0-300; and c : 1-300.
Patent FR-2975258-A1 (FR)
Title: Table for use in grooming big animals, has length adjustable side stands arranged in extension of vertical branch of square formed by brackets in coupled state of stands and brackets with plate such that brackets form arch above plate
Inventor: BERTHE JEAN PIERRE
IPC: A01K13/00
Filed: 2011-05-17
Abstract: The table (1) has a plate (2) rotatably supported on a length adjustable central stand (3). Square-shaped brackets (4) are partially extended above the plate, where the bracket holds an animal. Length adjustable side stands are supported on a surface of the plate. The side stands are arranged in extension of a vertical branch of the square formed by the brackets in a coupled state of the side stands and the brackets with the plate such that the brackets are positioned opposite to each other, and form an arch above the plate.