baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3033695-A1 (FR)
Title: Dispositif contraceptif intra uterin ameliore
Inventor: BOUVERET PATRICK
IPC: A61F6/18
Filed: 2015-03-16
Abstract: Dispositif de contraception intra utérin du type formé d'un corps en matériau plastique déformable, présentant la forme générale d'un T comprenant deux bras ou ailes latérales (3, 4) et une barre verticale (2) dont l'extrémité distale, opposée aux bras, est pourvue d'un premier bourrelet (5) muni d'un trou (12) traversant pour le passage et l'attache d'un fil de retrait destiné à retirer le dispositif, est caractérisé en ce que le premier bourrelet, d'une part forme un bloc de matière et d'autre part présente une forme générale oblongue, sa longueur dans le sens longitudinal étant supérieure à sa largeur ou direction transversale. Le premier bourrelet (5) présente une forme générale ovoïde tronquée au niveau de la jonction avec l'extrémité distale de la barre (2), ou présente la forme générale d'une goutte d'eau tronquée au niveau de sa partie la plus étroite.
Patent FR-3036412-A1 (FR)
Title: Ensemble de prelevement d'eau a partir d'une structure disposee a la surface ou dans une etendue d'eau, installation et procede associe
Inventor: BONNEMAISON DIDIER
IPC: E02B9/04
Filed: 2015-05-20
Abstract: L'invention concerne un ensemble (18) comprenant : - au moins une ligne (26) de prélèvement d'eau, propre à être manœuvrée entre une configuration de stockage rétractée dans la structure (14) et une configuration de prélèvement d'eau, déployée vers le bas à partir de la structure (14), la ligne de prélèvement d'eau (26) comprenant une pluralité de tubes (30 à 38) ; caractérisé en ce que les tubes (30 à 38) de la ligne de prélèvement d'eau (26) sont montés coulissants les uns dans les autres de manière télescopique entre la configuration rétractée de stockage et la configuration de prélèvement d'eau.
Patent FR-3037766-A1 (FR)
Title: Contenant pour bloc multi-appareillage et bloc multi-appareillage
Inventor: PERRIGNON DE TROYES FRANCOIS
IPC: H02G3/04
Filed: 2015-06-22
Abstract: L'invention concerne un contenant (100) allongé pour bloc (1) multi-appareillages , comprenant une ouverture longitudinale dans laquelle sont destinés à être implantés des modules d'appareillage (3, 4, 5, 6), cette ouverture longitudinale étant délimitée par deux bords longitudinaux en vis-à-vis pourvus de moyens de montage desdits modules. Selon l'invention, il comprend quatre pièces séparées assemblées entre elles, dont deux longerons (110) profilés présentant chacun un bord longitudinal pourvu desdits moyens de montage, et deux étriers (120) pourvus de moyens d'assemblage mécanique coopérant avec des moyens d'assemblage mécanique complémentaires prévus aux extrémités desdits longerons, chaque étrier étant attaché aux deux longerons pour placer en vis-à-vis, à une largeur fixe déterminée, lesdits bords longitudinaux desdits longerons. L'invention concerne également un bloc multi-appareillages électriques et/ou électroniques comprenant un contenant tel que précité dans lequel sont implantés divers modules d'appareillage dont les faces avant fonctionnelles juxtaposées suivant l'axe longitudinal dudit contenant forment la face avant dudit bloc.
Patent FR-3041661-A1 (FR)
Title: Systeme de decapage d'un support recouvert d'une couche de revetement organique par trempage dans un bain de produit actif
Inventor: RIEU BERNARD
IPC: C23G3/00
Filed: 2015-09-24
Abstract: L'invention porte principalement sur un système (10) de décapage d'une pluralité de pièces (11), chaque pièce (11) étant recouverte d'au moins une couche de revêtement organique, caractérisé en ce que ledit système (10) comporte: - un module d'immersion (13) à chaud desdites pièces (11) dans un bain (20) formulé à partir d'un produit actif décarboné d'origine végétale en dilution aqueuse, - un module de rinçage (14) desdites pièces (11) par haute pression, et - un module de séchage (15) desdites pièces (11) par soufflage à air chaud et/ou exposition à des rayons Infra-Rouges.
Patent FR-3044411-A1 (FR)
Title: Module de turbumachine ou de banc d'essai de chambre de combustion
Inventor: BLANRUE MARC BERNARD
IPC: G01M15/14
Filed: 2015-11-27
Abstract: La présente invention porte sur un module de turbomachine ou de banc d'essai de chambre de combustion (10), comprenant un carter extérieur (13) annulaire, à l'intérieur duquel est logée une chambre de combustion, et une virole (15) en aval du carter, la virole étant fixée audit carter par une liaison comprenant une bride radiale solidaire du carter ou de la virole, une gorge annulaire étant ménagée dans la bride radiale et une languette axiale solidaire de la virole ou du carter, la languette étant logée dans la gorge caractérisé par le fait que la languette et la gorge annulaire sont agencées l'une par rapport à l'autre de manière à ce que, au montage elles sont en contact et centrées l'une par rapport à l'autre.
Patent FR-3044858-A1 (FR)
Title: Dispositif de connexion electrique d'une electrode d'un four d'electrometallurgie, muni d'un controle des deformations de l'electrode
Inventor: ROCHE CHRISTIAN
IPC: H05B7/11
Filed: 2015-12-08
Abstract: Dispositif de connexion électrique pour une électrode de four d'électrométallurgie, comprenant une couronne de contact (5) formée de plaques espacées de contact (6) aptes à être en contact avec la paroi de l'électrode (2), une couronne de maintien (7) entourant la couronne de plaques de contact et formée de plaques de maintien (8) reliées entre elles et des vérins radiaux (10) interposés entre respectivement les plaques de contact et les plaques de maintien, dispositif équipé en outre d'une pluralité de moyens de relâchement (21) comprenant chacun au moins un organe mobile de détection (22, 39), présentant une position de référence et apte à entrer en contact avec la paroi de l'électrode (2) et à être déplacé depuis cette position de référence, et un moyen de commande (16) apte à libérer au moins partiellement la pression dans au moins l'un des vérins sous l'effet du déplacement de l'organe de détection.
Patent FR-3048572-A1 (FR)
Title: Procede de communication laser d'un flux de donnees et systeme de communication associe
Inventor: MARIJON ROBIN
IPC: H04B10/112
Filed: 2016-03-07
Abstract: Ce procédé de communication laser d'un flux de données entre au moins deux équipements de communication (20, 22) aptes à être mobiles dans un espace de communication, comprend les étapes suivantes, mises en œuvre par l'un (20) des au moins deux équipements de communication (20, 22) : - acquisition (601) de données, - génération (602) d'un flux de données associé aux données acquises, - émission laser (610) d'un faisceau laser modulé par le flux de donnée, et de longueur d'onde invisible, - projection (605) du faisceau laser modulé formant une tâche laser sur un élément (21, 33, 330) de diffusion prédéterminé de l'espace de communication, et les étapes suivantes mises en œuvre par l'autre équipement de communication (22) : - détection (607) du faisceau laser modulé dans la tâche laser, - démodulation (608) du faisceau laser modulé et obtention du flux de données, - restitution (609) du flux de données.
Patent FR-3052269-A1 (FR)
Title: Procede de controle d'attitude d' un engin spatial, produit programme d'ordinateur et module de controle associes
Inventor: ARNAUDON ALEXANDRE
IPC: G05D1/12
Filed: 2016-06-03
Abstract: L'invention porte sur un procédé de contrôle de l'attitude pour un engin spatial comprenant un dispositif d'accumulation de moment cinétique, une estimation de la quantité de moment cinétique accumulée dans le dispositif, une surface orientable apte à générer des couples sous l'effet de la pression de radiation solaire, un ensemble de capteurs permettant l'estimation des vitesses de rotation de l'engin spatial et une estimation de la direction du Soleil relativement à l'engin spatial. Ledit procédé permet notamment d'assurer le maintien des fonctions vitales d'un engin spatial suite à une défaillance ou une anomalie. Le procédé comprend notamment des étapes d'estimation (120) des vitesses angulaires de l'engin spatial, d'estimation (130) la direction du flux lumineux, de détermination (140) d'une attitude de consigne, de détermination (150) d'une orientation suivante de chaque surface orientable et de génération (160) d'une commande de pilotage.
Patent FR-3047367-A1 (FR)
Title: Dispositif de gestion de transfert d’energie avec controle actif des perturbations electromagnetiques
Inventor: COMTE RAPHAEL
IPC: H03K17/16
Filed: 2016-01-29
Abstract: L'invention concerne un dispositif (5.1 -5.8) de gestion de transfert d'énergie comprenant un premier ensemble d'interrupteurs (51) couplé d'une part à la deuxième borne (P1) et d'autre part à la troisième borne (P2), un deuxième ensemble d'interrupteurs (53) couplé d'une part à la quatrième borne (P3) et d'autre part à la troisième borne (P2), le premier ensemble d'interrupteurs (51) comportant une première diode (51c) dont la cathode est reliée à la troisième borne (P2) et un deuxième interrupteur élémentaire (51b) monté en parallèle de la première diode (51c), le deuxième ensemble d'interrupteurs (53) comportant une deuxième diode (53b) dont la cathode est reliée à la troisième borne (P2), une première diode de roue libre (56) dont l'anode est reliée à la première borne (M) et dont la cathode est couplée à l'anode de la deuxième diode (53b), caractérisé en ce que le premier ensemble d'interrupteurs (51) comporte en outre : - une troisième diode (51e) dont l'anode est reliée à l'anode de la première diode (51c), et - un interrupteur élémentaire (51 d), dit quatrième interrupteur élémentaire, monté en parallèle de la troisième diode (51e).
Patent FR-3048211-A1 (FR)
Title: Ensemble d'habillage de vehicule comprenant un appareil electronique flexible
Inventor: BENCHIKHI ZAKARIA
IPC: B60R11/02
Filed: 2016-02-26
Abstract: Cet ensemble d'habillage de véhicule comprend une ouverture (6), un appareil (8) électronique en forme de plaque flexible, l'appareil (8) comprenant un écran d'affichage (14) disposé sur une face de l'appareil (8) et propre à générer des images, et un dispositif de guidage (10) configuré pour recevoir l'appareil (8) de manière amovible, l'appareil (8) reçu dans le dispositif de guidage (10) étant coulissant entre une position ouverte, dans laquelle l'appareil (8) est dégagé de l'ouverture (6), et une position fermée, dans laquelle l'appareil (8) ferme l'ouverture (6). Le dispositif de guidage (10) et l'appareil (8) sont adaptés pour permettre l'extraction de l'appareil (8) hors du dispositif de guidage (10) et l'utilisation de l'appareil (8) indépendamment du dispositif de guidage (10).
Patent FR-3051248-A1 (FR)
Title: Dispositif pour mesurer une pression dans un fluide et pompe equipee d'un tel dispositif.
Inventor: ABOUSALEH KHALED
IPC: G01L9/04
Filed: 2016-05-10
Abstract: L'invention porte notamment sur un capteur pour mesurer une pression dans un fluide, dont un corps 1 comprend une membrane 2 et une paroi 3 formant un support périphérique pour et autour de la membrane, caractérisé en ce que : - la membrane et la paroi périphérique sont formées d'une seule pièce ; et, - la membrane et la paroi périphérique forment ensemble une surface antérieure 4 plane et lisse destinée à être en contact avec ledit fluide.
Patent FR-3052218-A1 (FR)
Title: Soupape de surpression et vanne de distribution comprenant une telle soupape
Inventor: MAURICE BENOIT
IPC: F16K27/02
Filed: 2016-06-06
Abstract: Soupape de surpression (1) notamment pour une vanne de circulation de fluide, comportant une tige (100) et un moyen de guidage (200) de ladite tige, ladite tige étant prévue pour coulisser à l'intérieur du moyen de guidage et comprenant au moins un dispositif de retenue mâle (120) qui s'étend à partir de sa surface de coulissement, le moyen de guidage comportant des dispositifs de retenue temporaires (215, 216) aptes à coopérer avec les dispositifs de retenue mâles pour maintenir la tige à l'intérieur du moyen de guidage, caractérisée en ce que les dispositifs de retenue temporaires comportent au moins une encoche (216).
Patent FR-3053104-A1 (FR)
Title: Procede et circuit de production de grand froid pour un dispositif refrigerant et dispositif equipe de ce circuit.
Inventor: MARCHERON BERTRAND
IPC: F25B9/00
Filed: 2016-06-28
Abstract: L'invention concerne un circuit de production de grand froid (1, 1') pour un dispositif réfrigérant (2). Ce circuit est remarquable en ce qu'il comprend une boucle réfrigérante (3) de circulation d'un fluide frigorigène qui comprend successivement un compresseur (31,), un condenseur (32), un détendeur (33), un évaporateur (34) ou plusieurs boucles agencées en cascade, en ce qu'il comprend au moins un réservoir (4) d'un fluide d'accumulation de froid et au moins un ventilateur (5), et en ce que ledit réservoir (4) est disposé par rapport à l'évaporateur (34) de l'unique ou de la dernière boucle réfrigérante (3), de façon qu'il existe un échange thermique entre le fluide frigorigène circulant dans celle-ci et le fluide d'accumulation de froid qui provoque la solidification de ce dernier, ledit ventilateur (5) étant disposé de façon à propulser l'air sur les parois extérieures dudit réservoir (4) et à le diriger à l'intérieur dudit dispositif réfrigérant (2).
Patent FR-3061130-A1 (FR)
Title: Module d'isolation thermophonique pour aeronef comprenant un matelas et une structure porteuse, et procede d'isolation thermophonique d'un aeronef au moyen d'un tel module
Inventor: GUERING BERNARD
IPC: B64C1/40
Filed: 2016-12-22
Abstract: Pour faciliter l'isolation thermophonique d'une partie d'aéronef, un module d'isolation thermophonique (154) pour aéronef comprend un matelas (50) et une structure porteuse (140) fixée au matelas et supportant le matelas dans une conformation incurvée, d'axe de courbure (130) parallèle à une direction longitudinale (X) du matelas. Un procédé d'isolation thermophonique d'une partie d'aéronef (245) comprend au moins une étape d'insertion du module d'isolation thermophonique (154) dans la partie d'aéronef (245), puis une étape de fixation du matelas (50) à une structure d'aéronef (240) délimitant la partie d'aéronef (245).
Patent FR-3055343-A1 (FR)
Title: Profile d'accroche permettant le passage d'air et ensemble de plafond comprenant un tel profile
Inventor: DUQUET FREDERIC
IPC: E04B9/30
Filed: 2016-12-28
Abstract: L'invention concerne un profilé d'accroche (6a, 6b) d'une toile pour la réalisation d'un plafond tendu dans un local à traiter, le profilé d'accroche comprenant au moins deux ailes (61, 63) reliées entre elles par une paroi de raccordement (62), lesdites ailes étant arrangées entre elles pour définir une fente (22), ledit profilé étant caractérisé en ce qu'il comporte au moins une ouverture de passage (19) agencée avec la fente pour permettre le passage de l'air au travers dudit profilé. L'invention concerne également un ensemble de plafond permettant la circulation d'air au sein d'un local à traiter comprenant une toile tendue s'étendant entre les parois murales du local à traiter 1 et fixée à celles-ci au moyen de profilés d'accroche, l'un au moins des profilés d'accroche étant un profilé d'accroche (6a, 6b) permettant le passage de l'air entre le plénum et le local à traiter.
Patent FR-3061928-A1 (FR)
Title: Turbine de turbomachine comprenant un etage distributeur en materiau composite a matrice ceramique
Inventor: QUENNEHEN LUCIEN HENRI JACQUES
IPC: F04D29/54
Filed: 2017-01-18
Abstract: Une turbine (1) de turbomachine comprenant un carter (4) et un étage distributeur de turbine (2), l'étage distributeur (2) de turbine (1) étant en matériau composite à matrice céramique et comportant une pluralité de secteurs (20) annulaires formant une couronne présentant une virole intérieure (240) et une virole extérieure (260), chaque secteur (20) annulaire ayant une plateforme intérieure (24) formant une partie de la virole intérieure (240), une plateforme extérieure (26) formant une partie de la virole extérieure (260), et au moins une pale (28) s'étendant entre la plateforme extérieure (26) et la plateforme intérieure (24) et solidaire de celles-ci, ladite pale (28) présentant un profil creux définissant un logement interne (280) s'étendant entre la plateforme intérieure (24) et la plateforme extérieure (26), et les plateformes intérieure et extérieure (26, 28) présentant chacune un orifice (245, 265) communiquant avec ledit logement (280) interne de la pale (28). Chaque secteur (20) annulaire de l'étage distributeur (2) comprend au moins un mât (6) traversant lesdits orifices (245, 265) des plateformes et le logement interne (280) de ladite au moins une pale (28), ledit mât étant fixé audit carter (4) d'une part et en liaison avec ledit secteur (20) annulaire d'autre part.
Patent FR-3062293-A1 (FR)
Title: Article de couvert personnalise
Inventor: DORSAINVIL AUSMAN
IPC: A47G21/00
Filed: 2017-02-01
Abstract: Article de couvert comportant un embout actif de type cuillère , fourchette ou couteau se prolongeant par un manche, caractérisé en ce que le manche est équipé à sa partie interne d'une cavité réalisée pour recevoir un élément de personnalisation visible de l'extérieur.
Patent FR-3064970-A1 (FR)
Title: Renforcement de plancher de vehicule en cas de choc frontal a faible recouvrement
Inventor: PERU MARC
IPC: B62D25/20
Filed: 2017-04-06
Abstract: L'invention a pour objet un dispositif de renforcement de plancher de véhicule en vue d'améliorer la sécurité du passager en cas de choc frontal à faible recouvrement. Ce dispositif se compose d'une poutre de renfort transversale (3) dont chacune des extrémités (3a) présente un profil apte à engager avec une roue avant, une structure tubulaire (11) visant à rigidifier la poutre de renfort en flexion, et enfin un cadre de support (12) de batterie de véhicules électriques. Le dispositif répond en particulier aux exigences d'un test d'impact contre un butoir rigide avec un faible recouvrement.
Patent FR-3066487-A1 (FR)
Title: Procede de rompage d'une feuille de verre
Inventor: NOGRET AXEL
IPC: C03B33/033
Filed: 2017-05-19
Abstract: L'invention concerne un procédé de rompage d'une feuille de verre (10), comprenant :         - une étape de traçage d'un trait de découpe (12) sur une première face (10a) de la feuille de verre (10), le trait de découpe (12) délimitant une partie extérieure (16) et une partie intérieure (14) de la feuille de verre (10),         - une étape de mise en place d'un support (30) en regard dudit trait de découpe (12), du côté (10b) de la feuille de verre (10) opposé à ladite première face (10a), et         - une étape de rompage par application simultanée d'au moins une première force (F1) sur la partie extérieure (16) de la feuille de verre (10) et d'au moins une deuxième force (F2) sur la partie intérieure (14) de la feuille de verre (10).
Patent FR-3071763-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'une carte microfluidique
Inventor: CHARLES RAYMOND
IPC: B81B7/00
Filed: 2017-09-29
Abstract: L'invention concerne un procédé de fabrication d'une pièce plastique à partir de deux éléments (20, 21) en matériau plastique, ledit procédé comportant les étapes suivantes : - Application de la face plane (200) du premier élément (20) contre la face plane (210) du deuxième élément (21) de manière à former à former un ensemble doté d'une surface commune à la jonction des deux faces, ladite surface commune étant incluse dans un plan de jonction (P), Positionnement d'un fil chauffant (3) tendu dans ledit plan de jonction (P), Déplacement relatif en translation du fil chauffant (3) par rapport audit ensemble dans ledit plan de jonction (P) de manière à faire parcourir au fil chauffant toute la surface commune et réaliser une soudure par thermofusion dudit premier élément (20) avec ledit deuxième élément (21) sur leur surface commune.
Patent FR-3082667-A1 (FR)
Title: Radome comprenant une structure stratifie comprenant des couches composites dont le renfort fibreux est constitue de fibres de polyolefine
Inventor: CALVO PEREZ OLIVIER
IPC: H01Q1/42
Filed: 2018-06-14
Abstract: L'invention concerne un radôme comprenant une structure stratifiée (42) formée d'un empilement de couches composites (44, 46, 48, 50), chaque couche composite (44, 46, 48, 50) comprenant un renfort fibreux mélangé à une matrice organique, lesdites couches composites (44, 46, 48, 50) comprenant : - au moins une couche à haute permittivité (44, 50), dont une couche de structure (44), et - une pluralité de couches à faible permittivité (46, 48), dont deux couches de couverture (46, 48) prenant ensemble en sandwich ladite couche de structure (44), chacune desdites couches de couverture (46, 48) ayant une épaisseur inférieure à l'épaisseur de la couche de structure (44). Dans chaque couche à faible permittivité (46, 48), le renfort fibreux comprend une majorité de fibres de polyoléfine.
Patent FR-3086784-A1 (FR)
Title: Guidage d'un aeronef a l'aide de deux antennes presentant un angle d'ouverture different
Inventor: POUILLARD SYLVAIN
IPC: H01Q5/00
Filed: 2018-09-27
Abstract: L'invention concerne un système de guidage (1) d'un aéronef (A) comprenant : - une première antenne (10) présentant un premier angle d'ouverture (O1) à - 3 dB, - une deuxième antenne (20) présentant un deuxième angle d'ouverture (O2) à - 3 dB, le premier angle d'ouverture (01) étant au moins deux fois plus grand que le deuxième angle d'ouverture (02) et, au sein du deuxième angle d'ouverture (O2) de la deuxième antenne (20), une valeur absolue d'un écart entre la puissance d'un signal reçu de la première antenne (10) et la puissance d'un signal reçu de la deuxième antenne (20) étant au moins égale à 10 dB.
Patent FR-3078597-A1 (FR)
Title: Procede de controle de l'emission d'un message sonore de securite dans un vehicule
Inventor: NICOLAS MICHEL
IPC: H04B1/7093
Filed: 2018-03-05
Abstract: Procédé de contrôle de l'émission d'un message sonore de sécurité à destination des occupants de l'habitacle d'un véhicule, ledit procédé comprenant les étapes suivantes : • l'émission (E1) d'un signal audio comprenant le message sonore de sécurité et, mixé audit message sonore de sécurité, un signal d'identification comprenant un message audio numérique d'identification émis en boucle et modulé en fréquence, • l'enregistrement (E2) du son ambiant dans l'habitacle au moyen d'un microphone, • le filtrage (E3) et la démodulation (E4) du signal pour reconstituer le signal d'identification, • l'analyse (E5) du signal d'identification reconstitué pour déterminer : - si l'identifiant unique correspondant au message sonore de sécurité émis s'y trouve, et - si la durée d'émission continue du signal d'identification est bien égale à la durée connue du signal sonore de sécurité, • la détermination (E6) de ce que le message sonore de sécurité a bien été émis intégralement, ou non, en fonction de l'étape d'analyse.
Patent FR-3081288-A1 (FR)
Title: Elevage de coleopteres pour la preparation d'une poudre comprenant la mise a disposition d'un support alimentaire absorbant imbibe notamment d'un liquide nutritif d'origine vegetale
Inventor: DEFRIZE JEREMY
IPC: A23L33/15
Filed: 2018-05-28
Abstract: La présente invention concerne un procédé d'élevage de coléoptères pour la préparation d'une poudre de coléoptères, ledit procédé comportant, pendant le stade larvaire, une fourniture aux coléoptères d'au moins un support alimentaire absorbant imbibé d'un substrat alimentaire comprenant un liquide nutritif d'origine végétale.
Patent FR-3081767-A1 (FR)
Title: Element transparent a reflexion diffuse
Inventor: OZANAM CECILE
IPC: G02B27/01
Filed: 2018-05-31
Abstract: La présente invention concerne un procédé de fabrication d'un élément en couches transparent à propriété de réflexion diffuse, caractérisé en ce la couche centrale est déposée par sérigraphie.