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Patent FR-3040351-B1 (FR)
Title: Procede et dispositif de gestion d'un systeme d'entrainement d'un vehicule automobile
Inventor: SOLLER TOBIAS
IPC: B60W50/029
Filed: 2016-08-12
Granted: 2019-11-08
Abstract: Procédé de gestion d'un système d'entraînement (1) ayant un moteur d'entraînement (2) de véhicule automobile, consistant à : - effectuer une surveillance d'accélération du véhicule et commuter sur une surveillance alternative si la surveillance de l'accélération ne permet plus une surveillance fiable, et dans cette surveillance alternative on limite la vitesse de rotation (N) du moteur à une vitesse de rotation maximale autorisée, et - déterminer la vitesse de rotation maximale autorisée du moteur (NM) en fonction de la vitesse de rotation de consigne (NV) correspondant à la demande du conducteur (FW).
Patent FR-3056685-B1 (FR)
Title: Support monobloc pour dispositif lumineux avec matrice de micro-miroirs
Inventor: LI JOEL
IPC: F21V15/01
Filed: 2016-09-28
Granted: 2021-01-15
Abstract: L'invention a pour objet un support (4) de module lumineux (2), notamment pour véhicule automobile, comprenant une zone de réception d'au moins une source lumineuse (16) ; une zone de réception d'un dispositif optique (20) de mise en forme de la lumière émise par la ou les sources lumineuses (16) ; une zone de réception (28.3) d'un microsystème électromécanique avec au moins un miroir apte à recevoir les rayons provenant du dispositif optique de mise en forme (20) ; et une zone de réception d'au moins un dispositif optique de projection (22) recevant les rayons réfléchis par le ou les miroirs du microsystème électromécanique (8). Le support (4) forme une cavité (30) avec une ouverture et comprend une surface extérieure (28) autour de ladite ouverture, ladite surface formant la zone de réception (28.3) du microsystème électromécanique.
Patent FR-3058230-B1 (FR)
Title: Dispositif de spectrometrie
Inventor: MARCHE ERIC
IPC: G01T1/208
Filed: 2016-10-27
Granted: 2019-03-15
Abstract: L'invention se rapporte à un dispositif de spectrométrie d'un rayonnement de photons, le dispositif (20) comprenant : • un détecteur (15) configuré pour recevoir le rayonnement et pour délivrer sur une sortie (24) un signal électrique fonction du rayonnement (X) reçu, caractérisé en ce que le dispositif (20) comprend en outre : • une base de référence (42) paramétrable au moyen d'un premier paramètre, • un comparateur (38) configuré pour établir une comparaison entre le signal électrique et le signal de référence, le comparateur (38) délivrant un signal (E(t)) représentatif de l'énergie de chaque photon du rayonnement et un facteur de qualité (B(t)) de la comparaison, • une boucle d'asservissement (46, 50, 52) permettant d'adapter le premier paramètre de la base de référence (42) de façon à rendre optimum le facteur de qualité (B(t)).
Patent FR-3058638-B1 (FR)
Title: Poche a usage medical a deux compartiments comportant une languette
Inventor: PRUVOT FABIEN
IPC: A61J1/10
Filed: 2016-11-16
Granted: 2022-01-14
Abstract: La présente invention se rapporte à une poche (10) à usage médical comportant au moins deux compartiments (11, 12), une soudure (13) pelable entre les compartiments (11, 12), une soudure permanente (14) sur le contour de ladite poche (10) et au moins un tube (15) de remplissage, comportant en outre une ouverture (16) ne présentant pas de soudure sur un des compartiments (11, 12).
Patent FR-3055360-B1 (FR)
Title: Ensemble de separateur huile-gaz et moteur a combustion interne
Inventor: LI CHUNFENG
IPC: F01M13/04
Filed: 2016-12-23
Granted: 2020-03-27
Abstract: L'ensemble de séparateur huile-gaz comporte une section de séparation rotative comportant : - un organe rotatif (3) ayant un trou traversant pour le passage d'un mélange huile-gaz ; - un squelette rotatif (1) fixé sur un côté externe de l'organe rotatif, un élément filtrant rotatif (2) étant prévu dans le squelette rotatif pour être mis en rotation avec celui-ci ; - un tuyau de raccordement (5) fixé à un côté interne de l'organe rotatif ; - une roue rotative (4) qui, fixée à l'organe rotatif et située dans le tuyau de raccordement, est utilisée pour aspirer le mélange huile-gaz dans l'ensemble de séparateur huile-gaz ; et une section de filtration stationnaire comportant : un boîtier (7) ajusté au tuyau de raccordement ; un squelette stationnaire ; un trou d'évent sur le boîtier, et un trou d'évacuation d'huile au fond du boîtier.
Patent FR-3068312-B1 (FR)
Title: Appui-tete de siege de vehicule automobile
Inventor: GEORGES LAURENT
IPC: B60N2/865
Filed: 2017-06-29
Granted: 2019-08-23
Abstract: L'invention concerne un appui-tête (1) comprenant une armature (2), un boitier (3) associé à ladite armature de manière fixe selon une direction longitudinale, une partie mobile (4) montée à l'avant dudit boitier, un dispositif de réglage de la position longitudinale de ladite partie par rapport audit boitier, ledit dispositif comprenant : un moteur électrique (6) monté solidairement audit boitier, une tige filetée (7) s'étendant longitudinalement, ladite tige étant montée en rotation dans ledit boitier en coopération avec ledit moteur ; un moyen de réception (8) de ladite tige au travers d'un orifice fileté prévu dans ledit moyen, ledit moyen étant fixé en arrière de ladite paroi par l'intermédiaire d'un organe d'écartement (9), ledit moteur étant disposé latéralement par rapport à ladite tige, de manière à ne sensiblement pas s'étendre en avant ou en arrière de ladite tige.
Patent FR-3069633-B1 (FR)
Title: Determination de cap a partir du champ mesure par des capteurs magnetiques
Inventor: VISSIERE DAVID
IPC: G01C21/08
Filed: 2017-07-28
Granted: 2019-08-23
Abstract: L'invention concerne la détermination de cap par des capteurs magnétiques, dans lequel un champ magnétique est mesuré par des magnétomètres et des moyens de calcul mettent en uvre un traitement récursif calculant pour un instant d'échantillonnage donné : - une estimation d'une prédiction de cap qui est fonction du cap déterminé à l'instant d'échantillonnage précédent, - un recalage du cap prédit ainsi estimé en fonction d'un cap magnétique déterminé à partir de mesures de magnétomètres. Lors dudit recalage, les moyens de calcul estiment l'amplitude du recalage en fonction : - d'un modèle d'évolution des perturbations magnétiques entre deux instants d'échantillonnage, et - d'une estimation a priori de l'amplitude des perturbations.
Patent FR-3070457-B1 (FR)
Title: Dispositif de frottement pour embrayage
Inventor: MARECHAL OLIVIER
IPC: F16D13/64
Filed: 2017-08-30
Granted: 2019-08-23
Abstract: Disque d'embrayage muni d'un dispositif d'amortissement de torsion comportant une rondelle élastique de charge et une rondelle de frottement (16, 17) élastiquement déformable autour d'un axe et montée sur un organe central de transmission de couple (7) de sorte à exercer une précontrainte sur au moins une surface d'entrainement (28).
Patent FR-3070288-B1 (FR)
Title: Procede de debouchage de canalisations dans des pieces obtenues par fabrication additive
Inventor: RIGO OLIVIER
IPC: B33Y40/00
Filed: 2017-08-31
Granted: 2019-09-06
Abstract: L'invention concerne un procédé de débouchage de canalisations (7) d'une pièce (1) réalisée par fabrication additive, les canalisations partant d'au moins un puits (2,3) débouchant à la surface de la pièce, le procédé comportant les étapes de : - fabriquer un guide (10) avec un corps (11) destiné à être introduit dans le puits à ajustement, le guide comportant des canaux internes (14) qui s'étendent depuis une base (12) du guide accessible par l'utilisateur jusqu'à une paroi externe du corps ; - nettoyer le puits et introduire le corps du guide dans le puits de sorte que les canaux du guide débouchent en regard des entrées des canalisations (7) à déboucher ; - introduire par la base du guide dans au moins canal de celui-ci un outil fin et flexible (20), par exemple un câble métallique, et le faire pénétrer dans la canalisation de la pièce en regard jusqu'à la déboucher.
Patent FR-3074174-B1 (FR)
Title: Procede de valorisation de sels de potassium coproduits de procedes de fermentation
Inventor: PESSIOT JEREMY JEAN-PAUL
IPC: C05D1/00
Filed: 2017-11-30
Granted: 2020-02-07
Abstract: La présente invention concerne un nouveau procédé de production d'un mélange de sels de potassium, en particulier de syngenite et d'arcanite, comme sous-produit d'un procédé de fermentation via des microorganismes. L'invention concerne également le mélange de sels de potassium susceptible d'être obtenu par ledit procédé et son utilisation comme engrais.
Patent FR-3076926-B1 (FR)
Title: Systeme et procede de comparaison de fichiers geometriques
Inventor: MOREY-CHAISEMARTIN PHILIPPE
IPC: G06F21/64
Filed: 2018-01-17
Granted: 2020-01-24
Abstract: L'invention concerne un procédé de génération d'une signature numérique d'une conception géométrique représentée par un fichier de conception géométrique, le procédé impliquant la génération, par un dispositif de traitement de données, de la signature numérique sur la base d'une projection sur un seul axe de la conception géométrique.
Patent FR-3080535-B1 (FR)
Title: Composition cosmetique de vernis a ongles thixotrope non-aqueux renfermant un agent durcisseur pour les ongles, utilisation et procede de mise en œuvre
Inventor: NOUGUEREDE OLIVIER
IPC: A61Q3/02
Filed: 2018-04-25
Granted: 2020-06-26
Abstract: L'invention concerne une composition cosmétique de vernis à ongles thixotrope non-aqueux renfermant un agent filmogène comprenant la nitrocellulose, au moins un solvant organique, et un agent thixotropique, caractérisée en ce qu'elle renferme de l'acide sorbique ou l'un de ses sels à une concentration inférieure ou égale à 1 % en poids d'acide sorbique. L'acide sorbique, ou de l'un de ses sels, est utilisé en tant qu'agent durcisseur dans une telle composition cosmétique appliquée sur des ongles exempts d'infection fongique. L'invention concerne également un procédé pour renforcer et durcir des ongles exempts d'infection fongique, notamment des ongles fissurés, fins, cassants, mous ou dédoublés, consistant à appliquer de manière topique sur lesdits ongles et/ou leur pourtour une composition renfermant de l'acide sorbique ou l'un de ses sels.
Patent FR-3081374-B1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'emballages rigides a partir d'un substrat cartonne
Inventor: DUFOUR STEPHANE
IPC: C09J129/04
Filed: 2018-05-25
Granted: 2020-05-15
Abstract: 1) Procédé de fabrication d'emballages rigides à partir d'un substrat cartonné contenant au moins un azurant optique, ledit procédé comprenant une étape de dépose sur ledit substrat d'une composition adhésive aqueuse comprenant : - un polymère P choisi parmi un homopolymère d'acétate de vinyle et un copolymère EVA d'éthylène et d'acétate de vinyle ; et - un composé T choisi parmi la pyranine, la riboflavine, la vitamine E et la vitamine A. 2) Composition adhésive aqueuse mise en œuvre dans ledit procédé
Patent FR-3081761-B1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'une piece en matiere composite
Inventor: FAUCHERY FLORENT
IPC: B29C70/68
Filed: 2018-06-04
Granted: 2021-10-22
Abstract: Ce procédé de fabrication d'une pièce en matière composite comprend des étapes consistant à : - placer (100) à l'intérieur d'un moule une préforme fibreuse incluant des fibres de renfort et étant imprégnée de résine ; - positionner (102) un élément préfabriqué à l'intérieur du moule en contact avec la préforme fibreuse à un emplacement prédéfini de la préforme fibreuse, l'élément préfabriqué ayant une forme prédéfinie et étant réalisé en matière composite comprenant de la résine partiellement polymérisée ; - comprimer (104) l'ensemble formé par la préforme fibreuse et l'élément préfabriqué à l'intérieur du moule ; - chauffer (106) l'ensemble formé par la préforme fibreuse et l'élément préfabriqué à l'intérieur du moule pour polymériser la résine et ainsi lier l'élément préfabriqué avec la préforme fibreuse afin de former la pièce en matière composite.
Patent FR-3082877-B1 (FR)
Title: Aube a structure hybride pour turbomachine
Inventor: PAPIN THIERRY GEORGES PAUL
IPC: F01D5/28
Filed: 2018-06-21
Granted: 2020-09-25
Abstract: L'invention concerne une aube (34) destinée à être agencée dans un flux d'air de turbomachine, l'aube comprenant une plateforme radialement interne, une plateforme radialement externe, ainsi qu'une pale qui s'étend entre les plateformes radialement interne et externe. L'aube est caractérisée en ce qu'elle comprend un corps (50) en un matériau composite et une armature métallique (41) qui est intégrée dans le corps (50), l'armature métallique (41) ayant un élément central en forme de X avec deux bras radialement internes qui s'étendent jusqu'à la plateforme radialement interne et deux bras radialement externes qui s'étendent jusqu'à la plateforme externe, les bras radialement internes étant reliés entre eux par un bras de liaison interne qui s'étend dans la plateforme interne et les bras radialement externes étant reliés entre eux par un bras de liaison externe qui s'étend dans la plateforme externe.
Patent FR-3091582-B1 (FR)
Title: Fusil permettant une simulation précise d’une séquence de tir avec calcul du point d’impact du ou des projectiles
Inventor: CHAZALLET FREDERIC
IPC: G03B29/00
Filed: 2019-01-09
Granted: 2021-01-08
Abstract: Fusil permettant une simulation complète et précise de tir caractérisé en ce qu’il comporte- au moins une caméra (2) permettant l’acquisition d’une séquence d’images associé à un dispositif de télémétrie permettant de calculer au cours de la propagation simulé du ou des projectiles quelle est le point d’impact du projectile. Il comporte également un dispositif de stockage (3) et/ou un dispositif de transmission (6) associé à un dispositif d’alimentation autonome (4). Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3094979-B1 (FR)
Title: Granulés plastiques biosourcés et biodégradables et leur procédé de preparation
Inventor: CLAUDE ARNAUD
IPC: C08L101/16
Filed: 2019-04-12
Granted: 2021-04-02
Abstract: Le but de l'invention est de fournir un nouveau mélange maître amélioré de granulés bio plastiques biodégradables et aisément transformables en objets plastiques finis notamment par extrusion. À cette fin l'invention concerne des granulés plastiques biosourcés et biodégradables comprenant:(A) au moins un carbonate de calcium pulvérulent dans un pourcentage supérieur à 50 % en poids par rapport à la masse totale des granulés;(A') éventuellement au moins une charge minérale différente de (A);(B) au moins un polymère bioplastique;(C) éventuellement au moins un plastifiant;(D) éventuellement au moins un additif.L'invention a également pour objet un procédé de préparation de granulés plastiques biosourcés et biodégradables, par extrusion/découpe, dans lequel le taux d'humidité des matières premières est maîtrisé.Les objets finis plastiques et leur fabrication à partir des granulés selon l'invention sont également compris dans cette dernière.Figure 1
Patent FR-3095277-B1 (FR)
Title: Registres distribues pour la gestion de donnees meteorologiques en aeronautique
Inventor: PABIA GUILLAUME
IPC: G06F17/40
Filed: 2019-04-19
Granted: 2021-06-04
Abstract: Le document décrit des systèmes et des procédés mis en œuvre par ordinateur pour le partage de données météorologiques, un procédé comprenant notamment les étapes consistant à collecter des données lors de vols d’aéronefs, recevoir des données relatives à la trajectoire d’un aéronef client; en fonction de ladite trajectoire, sélectionner des données météorologiques pertinentes dans une base de données météorologique partagée comprenant les données météorologiques collectées; en réponse à une requête de l’aéronef client, communiquer les données météorologiques sélectionnées en fonction d’un mécanisme de contrôle des échanges. Des développements décrivent un mécanisme de contrôle des échanges de données météorologiques utilisant des contrats intelligents, l’utilisation de scores de confiance, des calculs de corrélation entre météorologie déclarée et mesurée en vol, l’utilisation de drones comme sondes, l’utilisation de sources ouvertes, d’apprentissage automatique, de gestion de la validité en temps et/ou en espace des données météorologiques. Figure pour l’abrégé : Fig. 3
Patent FR-3100005-B1 (FR)
Title: Préhenseur adapté pour transporter des objets étendus
Inventor: GELIN FRÉDÉRIC
IPC: B25J15/06
Filed: 2019-08-20
Granted: 2021-07-16
Abstract: PRÉHENSEUR ADAPTÉ POUR TRANSPORTER DES OBJETS ÉTENDUS Préhenseur (1) pour objet étendu, comprenant :un organe d’articulation (13) avec une membrane (17) formant une enceinte déformable contenant un matériau granuleux apte à être compacté ; deux bras (3) comprenant, chacun, une extrémité proximale (7) attachée à l’organe d’articulation (13) et une extrémité distale (9) apte à supporter un moyen de préhension (11) de l’objet étendu ; l’organe d’articulation (13) comprenant une enveloppe rigide (15) logeant la membrane (17) et apte, par pressurisation de ladite enveloppe rigide (15), à comprimer ladite membrane (17) et compacter le matériau granuleux, les extrémités proximales (7) des deux bras (3) traversant l’enveloppe rigide (15) et s’étendant dans l’enceinte déformable, en contact avec le matériau granuleux. (Figure pour l’abrégé : figure 1)
Patent FR-3100278-B1 (FR)
Title: Procédé de commande d’un moteur thermique pour la détection d’un bouchon de gel d’un capteur de pression différentielle en arrêt moteur
Inventor: FURIO VIZCAINO JAVIER
IPC: F02B77/08
Filed: 2019-08-29
Granted: 2022-10-21
Abstract: La présente invention a pour objet un procédé de commande d’un moteur thermique permettant le diagnostic d’un capteur de pression différentielle d’un organe de dépollution d’une ligne d’échappement des gaz de combustion, notamment pour la détection d’un bouchon de gel. Le procédé comporte une étape de mesure (21) d’au moins une première valeur de contre-pression de l’organe de dépollution à un premier instant. Selon l’invention, le procédé consiste à opérer la mesure de contre-pression (21) en condition de débit nul de gaz d’échappement traversant l’organe de dépollution et à activer (24) un signal de diagnostic représentatif d’un état d’anomalie du capteur lorsque la première valeur est hors d’une plage de valeurs prédéterminée autour de la valeur de pression nulle.  Figure pour l’abrégé: figure 2
Patent FR-3103801-B1 (FR)
Title: Colis comprenant des moyens de retenue d’un objet
Inventor: LIMOUSIN DAMIEN
IPC: B65G47/22
Filed: 2019-11-29
Granted: 2022-01-14
Abstract: Titre : Colis comprenant des moyens de retenue d’un objet L’invention concerne un colis (1) pour le transport d’un objet (O) comprenant :- une caisse (2) présentant un volume de rangement défini par un fond (21) et un rebord périphérique (22) sensiblement perpendiculairement au fond (21);- un couvercle (3) apte à occuper une position de fermeture de la caisse (2) ;- un plateau (26) logé dans le volume de rangement ;- des moyens de rappel (27) du plateau (26) vers une position d’utilisation dans laquelle il est écarté du fond (21) et maintient l’objet (O) contre le couvercle (3), caractérisé en ce que les moyens de rappel (27) comprennent :- un croisillon (272), et ;- un organe de rappel solidaire du croisillon (272) et tendant à positionner le croisillon (272) dans une position déployée dans laquelle il repousse le plateau (26) par rapport au fond (21).    Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3104070-B1 (FR)
Title: Procédé de régulation de la température au sein d’un habitacle de véhicule automobile
Inventor: PINTAT BRUNO
IPC: B60H1/00
Filed: 2019-12-10
Granted: 2022-11-18
Abstract: L’invention concerne un procédé régulation de la température au sein d’un habitacle de véhicule automobile, le procédé comportant les étapes de :  - mesurer (40) la température à l’extérieur du véhicule, ou température extérieure ;  - mesurer (42) la température au niveau d’une surface vitrée du véhicule, ou température de surface vitrée ;  - déterminer (44) un niveau d’ensoleillement , fonction de la différence entre la température de surface vitrée et la température extérieure ;  - déterminer (46) une température de consigne en fonction du niveau d’ensoleillement et de la température extérieure ;  - réguler (48) la température au sein de l’habitacle du véhicule en fonction de la température de consigne.  Figure pour l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3105199-B1 (FR)
Title: : Palonnier rotatif motorisé pour le déplacement d’une charge
Inventor: REVIRON SERGE
IPC: B66C1/10
Filed: 2019-12-20
Granted: 2022-01-14
Abstract: L’invention concerne un palonnier rotatif motorisé pour le déplacement d’une charge apte à être accroché à un moufle d’un pont polaire par une interface d’accrochage et présentant et un moyen d’accrochage de ladite charge est constitué par :      une chape supérieure (20) présentant une partie discale (25) prolongée à sa partie supérieure par un moufle (5)  une chape inférieure (30) présentant une partie discale (35) prolongée à sa partie inférieure par la charge un plateau rotatif (50) formé par une couronne extérieure (51) présentant des dentures extérieures, coaxiale et coplanaire avec une couronne intérieure (52), la couronne intérieure (52) étant solidaire de l’une desdites chapes (20, 30) et la couronne extérieure (51) étant solidaire de l’autre desdites chapes (20, 30)  un ensemble motorisé comprenant une batterie (48), un moteur électrique (41) et un motoréducteur (42) entraînant un engrenage (43) coopérant avec ladite couronne extérieure (51) dentée, ledit ensemble motorisé (40) étant fixé sur ladite chape supérieure (20).
Patent FR-3107630-B1 (FR)
Title: Procédé et système de détection automatique d’un brouillage d’un système de navigation par satellites.
Inventor: TRANCHET FRANÇOIS
IPC: H04K3/00
Filed: 2020-02-24
Granted: 2022-12-09
Abstract: - Procédé et système de détection automatique d’un brouillage d’un système de navigation par satellites.  - Le système (1) comporte au moins une unité de réception (2) montée sur un aéronef et configurée pour suivre des satellites du système de navigation par satellites de type GNSS, ledit système (1) comportant de plus une unité de génération (12) pour générer un nombre dit attendu correspondant au nombre de satellites que l’on attend que l’unité de réception (2) suive, une unité de détection (14) comprenant un élément de comparaison (15) pour comparer ledit nombre attendu à un nombre dit suivi correspondant au nombre de satellites que l’unité de réception (2) suit effectivement et un élément de décision (18) pour détecter un brouillage, en fonction du résultat de la comparaison réalisée par l’élément de comparaison (15) et émettre une information de détection en cas de détection, et une unité de transmission (19A, 19B) configurée pour transmettre une information de détection d’un brouillage à au moins un dispositif utilisateur (20), le système (1) permettant de détecter un brouillage d’un système GNSS de façon automatique et fiable.    Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3107774-B1 (FR)
Title: Pièce d’horlogerie
Inventor: BALLOUARD LUDOVIC
IPC: G04B1/00
Filed: 2020-02-27
Granted: 2022-02-04
Abstract: L’invention concerne une pièce d’horlogerie (1) destinée à l’affichage alternatif de l’heure courante et d’une complication de chronographe à partir d’aiguilles, comprenant un mécanisme qui comprend un sous ensemble d’affichage, un râteau palpeur muni d’un palpeur et un sous ensemble moteur,   le sous ensemble d’affichage comprenant un mobile de minuterie,  le sous ensemble moteur comprenant deux bascules montées pivotantes selon un débattement limité, équipées chacune d’un train de rouage, l’une desdites bascules comprenant à l‘extrémité libre de son train de rouage une came, l’autre desdites bascules comprenant à l’extrémité libre de son train de rouage une roue de chronographe,  le palpeur étant destiné à être entrainé par la came, et l’extrémité libre du râteau palpeur étant destinée à engrener le mobile de minuterie du sous ensemble d’affichage pour l’affichage de l’heure courante,  la roue de chronographe étant destinée à entrainer le mobile de minuterie du sous ensemble d’affichage pour l’affichage de la fonction chronographe,  le maniement d’au moins un bouton poussoir (11) sollicitant le fonctionnement alternatif des bascules pour l’affichage de l’heure courante ou de la fonction chronographe.  Figure pour l’abrégé : Fig. 1