baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2939252-A1 (FR)
Title: Rotor for electric rotating machine e.g. alternator, of motor vehicle, has supports arranged on transversal surface of polar wheel so as to be entirely located inside external circumference of transverse surface
Inventor: GUILLARD ROMARIC
IPC: H02K7/14
Filed: 2008-12-03
Abstract: The rotor has an electric winding arranged in a space between two polar wheels (20, 22). Front and rear transversal surfaces (70, 71) are formed on the polar wheels, where the transversal surfaces are flat and perpendicular to a longitudinal axis (X). Each transversal surface defines an external radial circumference (73). Two fans (54, 56) are provided with blades (58) and supports (74) on which the blades are connected. The supports are arranged on the transversal surface of the one of the polar wheels so as to be entirely located inside an external circumference of the transverse surface.
Patent FR-2940468-A1 (FR)
Title: Dispositif et procede pour l'encastrement d'une piece dans un anneau
Inventor: VANDENBERGHE THIERRY
IPC: G01T7/02
Filed: 2008-12-23
Abstract: L'invention concerne un dispositif (1) pour encastrer une pièce (4') dans un anneau (6), caractérisé en ce qu'il comprend : - des maintiens (3, 25) de l'anneau aptes à maintenir immobile un anneau (6) ; - un poinçon (11), logé dans un logement (15) de maintien axial du poinçon, mobile selon une course par rapport au logement (15), pour poinçonner une plaque (4) en un matériau à étudier et/ou analyser, au niveau de l'extrémité du poinçon ; - un contre-poinçon (21), mobile selon une course par rapport aux maintiens, pour coopérer avec le poinçon (11) de manière à former une pièce (4') à encastrer dans l'anneau (6) ; - un ensemble de guidage (17, 27, 37) pour guider le poinçon (11), la pièce (4') et le contre-poinçon (21) le long de leur course ; - la course du poinçon (11) et la course du contre-poinçon (21) étant adaptées pour s'arrêter lorsque la pièce (4') est encastrée dans l'anneau (6).
Patent FR-2943715-A1 (FR)
Title: Blind assembly for port-hole i.e. passenger port-hole, of aircraft, has maintenance units including return units for elastically returning tubes in rolling and traction units permitting traction of screen in unrolling phase
Inventor: FIGURA GEORGES
IPC: B64D11/00
Filed: 2009-03-31
Abstract: The assembly has screens regulating luminosity traversing a port-hole, where the screens are rolled on winding tubes. Tension maintenance units maintain tension of a free edge of the screen during rolling and unrolling phases of the screen. The tension maintenance units include elastic return units i.e. electric or optical sensors, for elastically returning the winding tubes in rolling and traction units permitting traction of the screen in unrolling phase. The traction units have a load bar integrated to the free edge of the screen. A cable (30) freely passes inside the load bar. The screens are made of occulting material and filter material, respectively.
Patent FR-2932000-A1 (FR)
Title: Transformateur d'energie solaire reglable
Inventor: CLARK MOSES
IPC: H02S30/20
Filed: 2009-05-28
Abstract: Le transformateur d'énergie solaire réglable est escamotable, il convertit l'énergie solaire ou la lumière artificielle en énergie électrique. Il comprend au moins deux cellules photovoltaïques (12), qui convertissent l'énergie solaire ou la lumière artificielle en énergie électrique dans une plage de 6 à 12v volts ou plus, raccordées à un système de prises de connexion types pour fournir de l'énergie directe ou fournir sur demande, par le biais d'un régulateur, l'énergie électrique convertie dans une quelconque tension spécifiée souhaitée. Les cellules photovoltaïques (12) sont installées de façon unilatérale sur des éléments de support de charge arqués ressemblant à des rectangles. Ces éléments sont connectés les uns aux autres au niveau d'un seul point pivot (16) déterminé. Ce point de connexion des éléments avec les cellules photovoltaïques (12) installées constitue l'axe de rotation des éléments.
Patent FR-2947066-A1 (FR)
Title: Montre avec affichage de l'heure sous forme numerique et commande de sauts
Inventor: QUENTIN FRANCOIS
IPC: G04B19/20
Filed: 2009-06-19
Abstract: Montre à affichage digital comportant une pluralité de disques d'affichage (111, 121, 131) sur lesquels les chiffres (140) sont répartis selon trois ensembles, à savoir un ensemble (110) des unités de minutes, un ensemble (120) des dizaines, et un ensemble (130) des heures, et une commande de gestion des sauts afin de permettre des changements sensiblement instantanés des chiffres affichés. Pour chaque ensemble, des ressorts (8, 14, 19) sont agencés de sorte que, lorsque la montre fonctionne : • la rotation continue des roues moteurs (7, 13, 20) arme les ressorts côté piton; • côté virole, chaque spiral est fixe, empêché de tourner par des index de verrouillage (4, 10, 16) qui bloquent par ailleurs la rotation des cages de chaque ensemble; • la libération successive des cages ou disques pour les dizaines de minutes permet l'entraînement en rotation des disques des ensembles grâce à l'action moteur du spiral correspondant.
Patent FR-2947242-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif d'equilibrage lateral en vol d'un avion
Inventor: LEBAS VINCENT
IPC: B64C9/12
Filed: 2009-06-24
Abstract: Le dispositif (1) comporte des moyens (6) pour braquer, de façon dissymétrique, des volets (4A, 4B) de l'avion dans le but d'équilibrer latéralement ledit avion.
Patent FR-2956068-A1 (FR)
Title: Enjoliveur exterieur pour cadre de porte de vehicule automobile, et module d'etancheite l'incorporant
Inventor: BARATIN SYLVAIN
IPC: B60J10/00
Filed: 2010-02-08
Abstract: La présente invention concerne un enjoliveur extérieur pour cadre d'une porte vitrée latérale ou arrière d'un véhicule automobile, et un module d'étanchéité l'incorporant. L'invention s'applique notamment aux modules d'étanchéité pour profilés de coulisses extérieurs pour portes à cadre caché utilisés dans des véhicules automobiles. Cet enjoliveur extérieur (40''') est apte à être fixé directement sur une feuillure (21''') du cadre et est destiné à maintenir sur ce cadre au moins un profilé d'étanchéité de type coulisse (10) et un profilé de double étanchéité sur caisse (50), l'enjoliveur comprenant une portion de serrage (41) sur la feuillure qui présente une section transversale sensiblement en U à deux jambes axiales longitudinales (42''' et 43'''). Selon l'invention, une pluralité de moyens d'accrochage mâles et/ou femelles (43a''') sont formés de manière espacée sur la longueur de l'une au moins desdites jambes, ou jambe d'accrochage (43'''), en regard de l'autre jambe (42''') et sont conçus pour coopérer respectivement avec une pluralité d'éléments d'accrochage complémentaires femelles et/ou mâles (21a''') formés de manière espacée sur la longueur de ladite feuillure.
Patent FR-2959334-A1 (FR)
Title: Systeme multifonctions
Inventor: KUMA GERARD
IPC: G07F11/00
Filed: 2010-04-22
Abstract: L'invention concerne un système multifonctions comprenant un premier module (1) de distribution automatique d'articles et un deuxième module (21) de récupération des balles de tennis usagées ou inutilisables et/ou de tubes de balles de tennis vides.
Patent FR-2944742-A1 (FR)
Title: Plateau escamotable incorporant un support pour recipient de boisson
Inventor: ROOK DAVID ALAN
IPC: B60N3/10
Filed: 2010-04-23
Abstract: Un plateau escamotable a une partie de plateau 14 montée sur un support pour un mouvement entre une position escamotée et une position de service et un mécanisme de verrouillage qui peut être activé entre le support et la partie de plateau 14 pour retenir, de manière amovible, la partie de plateau dans la position escamotée. Le mécanisme de verrouillage comporte un ensemble de verrouillage 24 monté sur le support et une ouverture 28 à travers la partie de plateau dans laquelle l'ensemble de verrouillage 24 est reçu lorsque le plateau se trouve dans la position escamotée. L'ouverture 28 est configurée pour retenir un récipient de boisson 60 lorsque le plateau se trouve dans sa position de service. L'ensemble de plateau peut comporter une base 12 pour montage sur le support, qui peut être le dossier du siège d'un véhicule. Le récipient de boisson peut avoir un pied 62 qui peut passer à travers l'ouverture 28. Le pied 62 peut être lesté au niveau de sa base 68.
Patent FR-2960055-A1 (FR)
Title: Munition guidee protegee par une coiffe aerodynamique
Inventor: COHE PATRICK
IPC: F42B15/01
Filed: 2010-05-12
Abstract: L'invention concerne les munitions pilotées destinée à détruire une cible après au moins une phase de vol suive d'une phase d'approche de la cible. La munition comporte un corps de munition (10) de forme cylindrique d'axe longitudinal ZZ' ayant, du côté d'une extrémité avant Eav de la munition destinée à être dirigée vers la cible, un corps avant (14) comportant une optique (26) d'un dispositif de guidage de ladite munition vers la cible, une coiffe (20) de protection de l'optique, solidaire du corps de munition (10) caractérisée en ce que la coiffe (20) de protection comporte au moins un évidement (60, 120) ayant un artifice pyrotechnique (130, 132, 183, 184) destiné à détruire ladite coiffe (20) de protection pour libérer l'optique et rendre opérationnel le dispositif de guidage de la munition lors de la phase d'approche de la cible. Application : munitions pilotées ou guidées telles que celles de type roquette ou projectile ou les missiles.
Patent FR-2966062-A1 (FR)
Title: Procede de depot de nanoparticules sur une surface et appareil de depot de nanoparticules correspondant
Inventor: BONDAVALLI PAOLO
IPC: B05B7/16
Filed: 2010-10-13
Abstract: Dans ce procédé de dépôt de nanoparticules, on pulvérise une suspension de nanoparticules en solution dans un liquide sur la surface (4) du support (6) en formant au moins un jet (20) de pulvérisation en déplaçant la zone d'impact (22) du ou de chaque jet pendant la pulvérisation de façon à pulvériser la suspension suivant au moins une bande.
Patent FR-2966660-A1 (FR)
Title: Bouchon d'etancheite pour sortie de ventilation
Inventor: PRINCET JOEL
IPC: H02B1/28
Filed: 2010-10-25
Abstract: La présente invention concerne un bouchon d'étanchéité apte à équiper une sortie de ventilation d'un boîtier (2) étanche d'un équipement électronique, notamment d'un motoréducteur pour moteur d'essuyage d'une surface vitrée de véhicule automobile, la sortie de ventilation étant formée par un fût (1) de forme cylindrique ou tronconique venu de moulage avec le boîtier (2), ledit bouchon comportant au moins un manchon support (3) apte à être inséré en force dans le fût (1) et un capuchon (4) apte à coiffer la partie supérieure dudit fût (1), ledit capuchon (4) comportant un insert mâle (42) apte à être inséré en force dans le manchon support (3) et à coopérer avec le manchon support (3) pour permettre à l'air de circuler entre l'intérieur et l'extérieur du boîtier au travers dudit fût (1). Selon l'invention, le manchon support (3) et le capuchon (4) font partie d'une pièce unique comportant une languette souple (6) reliant le manchon support (3) et le capuchon (4), la languette souple étant apte à se replier pour permettre la mise en place du capuchon (4) sur le manchon support (3).
Patent FR-2955321-A1 (FR)
Title: Procede d'oxydation d'hydrocarbures
Inventor: IGERSHEIM FRANCOISE
IPC: C07C51/25
Filed: 2010-01-21
Abstract: La présente invention concerne un procédé d'oxydation d'hydrocarbures, notamment d'hydrocarbures saturés pour la production de peroxydes, alcools, cétones, aldéhydes et/ou diacides. La présente invention se rapporte plus particulièrement à un procédé d'oxydation par l'oxygène moléculaire d'un hydrocarbure saturé cycloaliphatique pour la production de cétones/alcools et encore plus particulièrement à l'oxydation du cyclohexane par l'oxygène moléculaire en cyclohexanol et cyclohexanone.
Patent FR-2957664-A1 (FR)
Title: Echangeur thermique a tubes et procede d'assemblage d'un tel echangeur
Inventor: COUTURIER FABIEN
IPC: F28D7/16
Filed: 2010-03-22
Abstract: Cet échangeur thermique comprend des tubes (4) de circulation d'un fluide caloporteur disposés à l'intérieur d'une enveloppe de circulation d'un fluide à traiter. Cet échangeur définit une chambre de répartition de fluide caloporteur en amont des tubes (4) et est pourvu d'une plaque (10) de séparation de la chambre de répartition et d'un volume (V14) de circulation du fluide à traiter, alors que les tubes sont engagés dans des perçages correspondants (102) de la plaque de séparation (10). Une plaque (30) de régulation de débit est disposée en appui contre une face (101) la plaque de séparation, du côté de la chambre de répartition. Cette plaque de régulation est pourvue d'orifices (302, 304) alignés avec certains au moins des perçages (102) de la plaque de séparation (10). Des inserts (40) aptes à exercer chacun un effort de poussée de la plaque de régulation (30) contre la plaque de séparation (10) sont chacun engagés dans un orifice (304) de la plaque de régulation et dans un tube (4) et les inserts (40) sont coincés dans les tubes (4).
Patent FR-2960358-A1 (FR)
Title: Installation et procede de mesure de decalage de l'angle d'un resolveur dans une machine electrique synchrone
Inventor: SAVIO CEDRIC
IPC: G01D18/00
Filed: 2010-05-21
Abstract: L'installation comporte une première unité de calcul 53 permettant d'effectuer une transformée de Park inverse sur la base des tensions Uq et Ud reçues des régulateurs de courant PI 52, délivrant des signaux de consigne de tension électrique PWM , PWM et PWMc entrant dans un étage de puissance 54, alimenté par une ligne sur laquelle est disponible une tension continue Ubus-dc. L'étage de puissance 54 génère un système de tensions triphasé U , U et U , alimentant la machine électrique 10. L'installation comporte une unité de traitement de signaux 56 donnant une mesure d'angle α . Une seconde unité de calcul 58, à partir des courants des phases Mes I , Mes I et Mes I et de l'angle rotor α , délivre les valeurs Mesld et Meslq utilisées par la première unité de calcul 53. Un régulateur de tension PI 60 délivre un angle α pour corriger l'erreur de calage en régulant une valeur de consigne pour la tension Ud.
Patent FR-2961671-A1 (FR)
Title: Perfectionnement aux plateaux, en particulier pour mobilier de bureau
Inventor: GUERIN JEAN-PIERRE
IPC: A47B7/00
Filed: 2010-06-25
Abstract: La présente invention concerne un plateau (1), en particulier pour mobilier de bureau, comprenant un panneau central (2) sur lequel sont rapportés un parement (3), un contreparement (4) et un chant (5) recouvrant la rive (1') du plateau (1). Ce chant rapporté (5) est constitué par au moins deux profilés de finition juxtaposés, l'un supérieur (6) et l'autre inférieur (7) situés respectivement dans le prolongement du parement (3) et du contreparement (4), lesquels profilés de finition (6, 7) s'étendent chacun sur une partie de la hauteur de ladite rive (1') du plateau (1) et sont délimités chacun par un bord supérieur (6c, 7c) et par un bord inférieur (6d, 7d), lequel bord supérieur (7c) d'un profilé de finition (7) est attenant au bord inférieur (6d) en regard du profilé de finition (6) directement sus-jacent.
Patent FR-2962216-A1 (FR)
Title: Procede de determination de la consommation en energie thermique d'une cellule
Inventor: PAUL DUBOIS TAINE BENOIT
IPC: G01K17/00
Filed: 2010-07-05
Abstract: L'invention a pour objet un procédé de détermination de la consommation en énergie thermique d'une cellule (i) appartenant à un ensemble de cellules (2) chauffées chacune à l'aide d'au moins un aérotherme (5) associé à un fluide caloporteur issu d'un dispositif (3) de chauffage de fluide, caractérisé en ce que le procédé comprend les étapes consistant à : a) déterminer l'énergie thermique (E ) transmise par le fluide caloporteur à ladite cellule (i), b) déterminer l'énergie thermique (Eboucle) transmise par le fluide caloporteur à l'ensemble des cellules (2), c) déterminer l'énergie thermique (E ) prélevée au fluide caloporteur par l'ensemble des aérothermes (5) des cellules (2), par la relation : E = E - E dans laquelle E désigne l'énergie thermique produite par le dispositif (3) de chauffage de fluide et E désigne l'énergie thermique transmise par le fluide caloporteur à l'ensemble des cellules (2), d) déterminer l'énergie thermique (E ) transmise à ladite cellule (i) par le ou les aérothermes (5) présent(s) dans ladite cellule (i), en fonction de l'énergie thermique (E ) prélevée au fluide caloporteur par l'ensemble des aérothermes (5) des cellules (2), déterminée à l'étape c), et e) déterminer la consommation en énergie thermique de ladite cellule (i), comme étant égale à la somme de l'énergie thermique (E ) transmise par le fluide caloporteur dans ladite cellule (i), déterminée à l'étape a), et de l'énergie thermique (E ) transmise à ladite cellule (i) par le ou les aérothermes (5) présent(s) dans ladite cellule (i), déterminée à l'étape d).
Patent FR-2964601-A1 (FR)
Title: Bande de roulement pour pneumatique
Inventor: FUGIER SEBASTIEN
IPC: B60C11/12
Filed: 2010-09-10
Abstract: L'invention concerne une bande de roulement asymétrique pour un pneumatique comportant une pluralité de motifs de base (3). Pour chaque motif de base (3), on définit une densité d'incisions correspondant à avec i le nombre d'incisions dans le motif, li la longueur de la ième incision sur la surface de roulement, P le pas du motif de base et Wm la largeur du motif de base, un niveau d'orientation des incisions correspondant à avec αi l'angle positif ou négatif formé sur la surface de roulement par la ième incision avec la direction transversale et degrés et un critère de tirage du motif de base correspondant à . La densité d'incision est supérieure ou égale à 60 µm/mm , le niveau d'orientation des incisions est supérieur ou égal à 1,5 degrés/mm et le critère de tirage du motif est inférieur ou égal à 0,2.
Patent FR-2965630-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif d'estimation de la reponse impulsionnelle d'un reseau de cables par deconvolution myope
Inventor: LELONG ADRIEN
IPC: G01R31/02
Filed: 2010-09-30
Abstract: L'invention a pour objet un procédé de détection de défauts d'un réseau par réflectométrie comportant une étape (200) de mesure de la réponse h du réseau, une étape (201) de détection de défauts par analyse de la différence h entre cette mesure h et une réponse de référence h . La réponse de référence h est actualisée en utilisant des mesures h mémorisées de la réponse du réseau. L'invention a aussi pour objet un système de réflectométrie mettant en œuvre le procédé.
Patent FR-2966773-A1 (FR)
Title: Traction device for e.g. four-wheel motor vehicle, has pivot connection oriented along direction that is horizontal and perpendicular to forward direction of four wheel motor vehicle and armored vehicle
Inventor: CHAPELLE ALAIN
IPC: B60D1/167
Filed: 2010-10-28
Abstract: The device (1) has a lever arm (14) subjected in connection with a rigid chassis (3), and an integration unit (6) cooperating with a complementary unit (7) arranged on an armored vehicle (8). A shaft (15) is subjected in connection with the arm. A pivot connection is oriented along direction that is horizontal and perpendicular to forward direction of a four-wheel motor vehicle (2) and the armored vehicle. The pivot connection is arranged at top of another pivot connection.
Patent FR-2968607-A1 (FR)
Title: Hybrid power train integrated motor vehicle, has clutch device integrating rotational movements of planet carrier, sun gear, ring gear and planetary gears, and arranged inside structure of ring gear of epicyclic gear
Inventor: CHANTRIAUX ERIC
IPC: B60K6/387
Filed: 2010-12-14
Abstract: The vehicle has an epicyclic gear to couple a heat engine (Mt), a single electrical entity (M-Ge) and driving wheels (R), where the entity operates in motor and generator modes and a hybrid power train is transversally arranged in the vehicle. The gear is formed of a planet carrier (1), a sun gear (2), a ring gear (3) and planetary gears (4), where the planetary gears are movably mounted in rotation on the carrier. A clutch device (E) integrates rotational movements of the carrier, the sun gear, the ring gear and the planetary gears, and is arranged inside a structure of the ring gear. The heat engine is a petrol engine or a gas engine.
Patent FR-2969696-A1 (FR)
Title: Filtre a particules du type assemble
Inventor: BOUTEILLER BERNARD
IPC: F01N3/022
Filed: 2010-12-23
Abstract: L'invention se rapporte à un filtre pour le traitement d'un gaz chargé en particules de suies et de polluants en phase gazeuse, comprenant une pluralité de blocs monolithiques en nid d'abeille reliés entre eux par un ciment de joint dont la conductivité thermique est supérieure à 0,1 W/m.K, ledit filtre se caractérisant en ce qu'au moins un bloc monolithique placé dans la partie centrale du filtre, de préférence l'ensemble des blocs monolithiques, présentent suivant une direction radiale une portion centrale dont la capacité calorifique est supérieure à la capacité calorifique d'une portion périphérique de même volume du ou desdits blocs, et en ce que, si on définit : Rc comme le ratio entre la surface d'ouverture sur le front avant de ladite portion centrale et la surface spécifique de filtration de ladite portion centrale et Rp comme le ratio entre la surface d'ouverture sur le front avant de ladite portion périphérique et la surface spécifique de filtration de ladite portion périphérique, le rapport Rc/Rp est compris entre 0,9 et 1,1.
Patent FR-2971918-A1 (FR)
Title: Inner comfort liner for ski boot used to practice e.g. telemarking, has flap supported on outer face of tongue to form excessive thickness to make up for anatomical depression of foot located in region of Achilles tendon above calcaneus
Inventor: PALAU ALAIN
IPC: A43B5/04
Filed: 2011-02-25
Abstract: The liner has a sole (1) receiving an ascending upper (2) whose rear opening is closed by a tongue (20). The upper comprises a vamp (21) to cover a front part of a foot of a user, and two quarter portions (22) forming side parts of the liner. Each of two opposed longitudinal edges of the rear opening comprises a rearward oriented convex flap (25) that is supported on an outer face of the tongue to form an excessive thickness to make up for one of anatomical depressions of the foot located in a region of Achilles tendon, behind a leg bone, above calcaneus.
Patent FR-2973874-A1 (FR)
Title: Indicator device e.g. speedometer for use in fascia of electric car, has light source, where device is operated in operational modes, and operational modes provide additional information related to instantaneous consumption of energy
Inventor: BOX BENOIT
IPC: G01D13/22
Filed: 2011-04-07
Abstract: The device (1) has a dial (3), a needle (2) and a light source (4) i.e. LED, where the needle is illuminated partially by the light source, and the device is operated in a set of operational modes. The needle is illuminated by a color i.e. red, or with an intensity when the device is operated on one of the set of operational modes. The needle is illuminated by another color i.e. green, or with another intensity when the device is operated in another operational mode. The set of operational modes provide additional information related to instantaneous consumption of energy. An independent claim is also included for a method for operating an indicator device.
Patent FR-2977112-A1 (FR)
Title: Electric and electronic members assembly for configuring, controlling and managing electrical energy consuming equipments by e.g. smart phones, has microcontroller allowing sending information from sensors to piloting apparatuses
Inventor: MUNOZ REGIS
IPC: G05B19/042
Filed: 2011-06-27
Abstract: The device has a microcontroller (IC) allowing execution of program lines, considering controls from piloting apparatuses, sending system statuses to the apparatuses, considering and sending information from measurement sensors e.g. temperature sensor, to the apparatuses and communication of electrical energy consuming equipments (EQ), where the device allows switching on and extinction of electric energy consuming system via a Wireless fidelity (Wi-Fi)and/or Bluetoothcommunication system (CR).