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Patent FR-3026354-A1 (FR)
Title: Pommeau de levier de changement de rapport de vehicule automobile et mecanisme de commande de changement de rapport comportant un tel pommeau
Inventor: ZHANG CHARLES
IPC: B60K20/02
Filed: 2014-09-29
Abstract: L'invention propose un pommeau (10) de levier de changement de rapport de boîte de vitesses de véhicule automobile comportant un corps creux (14) en matériau rigide comportant une partie supérieure formant tête de préhension et une partie inférieure, le corps étant délimité par une surface intérieure (SI), le pommeau comportant des moyens internes d'amortissement des vibrations, caractérisé en ce qu'au moins une portion de la surface intérieure (SI) du corps est munie d'un morceau (M3) d'une feuille d'amortissement des vibrations constituée d'une couche de matériau adhésif viscoélastique qui est fixée par adhésion sur la surface intérieure (SI) du corps, et d'un film de métal solidaire de ladite couche.
Patent FR-3026681-A1 (FR)
Title: Capote amovible pour vehicule decouvrable
Inventor: HUREL BENOIT
IPC: B60J7/14
Filed: 2014-10-03
Abstract: La présente invention concerne une capote (100) amovible pour véhicule découvrable, comportant : - une toile étanche (110) souple munie de renforts longitudinaux (120) dont les extrémités sont adaptées pour reposer sur des arceaux (210, 220, 230) d'un véhicule, - des renforts latéraux galbés rigides (130, 140), agencés sur les côtés opposés de la toile (110), parallèlement aux renforts longitudinaux (120), et munis d'ensembles de crochets respectifs (150) adaptés pour coopérer avec des structures d'accrochage (250) complémentaire prévues sur le véhicule, ladite toile (110) et lesdits renforts latéraux (130, 140) coopérant pour permettre d'assurer automatiquement la tension de la toile (110), par mise en tension élastique de la portion de toile (110) située entre les deux ensembles de crochets (150), lorsque ces deux ensembles de crochets (150) sont mis en prise avec les structures d'accrochage (250) prévues sur le véhicule.
Patent FR-3027462-A1 (FR)
Title: Dispositif de solidarisation de cables de rechargement electrique
Inventor: FROMENT MARION
IPC: H02G15/00
Filed: 2014-10-17
Abstract: Dispositif (1) de solidarisation de câbles de rechargement électrique d'un appareil électronique (2), ledit appareil électronique (2) comportant deux connecteurs (211, 221), chaque connecteur étant connectable à une fiche de rechargement, caractérisé en ce qu'il comprend: - une première portion (3) de connexion à un premier connecteur (211), et - une deuxième portion (4) munie d'un logement d'insertion (45) d'un câble (5) de connexion dédié à un deuxième connecteur (221), ladite première portion (3) et ladite deuxième portion (4) étant solidarisées par des moyens de solidarisation.
Patent FR-3031055-A1 (FR)
Title: Dispositif d'electro-hydroformage
Inventor: PLAUT ERAN
IPC: B21D26/06
Filed: 2014-12-29
Abstract: La présente invention concerne un dispositif d'électro-hydroformage (2) comportant un moule (4) avec une partie supérieure (6) et une partie inférieure (8), une enceinte (10) présentant une première zone (18), une seconde zone (20), une empreinte de moule (14) positionnée dans la seconde zone (20) et des électrodes (16) présentant des extrémités d'électrodes (26) positionnées dans la première zone (18), un piston (30) est monté mobile en translation dans un conduit (12) avec étanchéité et sépare la première zone (18) de la seconde zone (20) de l'enceinte (10).
Patent FR-3034117-A1 (FR)
Title: Module de construction rapide a base de beton de perlite expansee
Inventor: LAGARRIGUE JACQUES
IPC: E04C1/39
Filed: 2015-03-25
Abstract: L'invention concerne un module (A) de construction à base de béton présentant des faces avant (1) et arrière (2) séparées par une épaisseur formant les faces supérieure (3) et inférieure (4) dudit module (A), les faces avant (1) et arrière (2) étant reliées entre elles par des bords latéraux (5, 6) destinés à être sensiblement verticaux, les faces supérieure (3) et inférieure (4) étant destinées à être sensiblement horizontales en position montée du module (A) dans un assemblage, caractérisé en ce que le module est en béton de perlite expansée et que les faces supérieure (3) et inférieure (4) présentent des formes (3a, 3b ; 4a, 4b) à des niveaux différents de hauteur. Application dans le domaine de la construction.
Patent FR-3034078-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif pour signaler au sol un aeronef en vol, et aeronef muni de ce dispositif
Inventor: MOUTON CHRISTOPHE
IPC: B64D47/06
Filed: 2015-03-27
Abstract: La présente invention concerne un procédé pour signaler sur un sol une zone d'atterrissage (250) d'un aéronef (1) en vol. L'aéronef (1) projette sur le sol avec un projecteur une forme lumineuse dite « forme lumineuse projetée (91) » comprenant au moins une ligne lumineuse (95), au moins une ligne lumineuse (95) délimitant une surface géométrique (400), ledit aéronef (1) tendant à poser au moins une partie d'un atterrisseur de cet aéronef (1) sur ladite surface géométrique (400), ladite forme lumineuse projetée (91) étant identique quelle que soit la position dudit projecteur dans l'espace aérien (300).
Patent FR-3032013-A1 (FR)
Title: Organe de fixation, assemblage comportant un tel organe, siege comportant un tel assemblage et procede de fabrication d'un tel assemblage.
Inventor: DELORME DIDIER
IPC: F16B9/00
Filed: 2015-01-23
Abstract: Organe de fixation (1) pour fixer une tige (8) s'étendant selon une première direction (X) et reliée à une coiffe (106), à un support et comprenant un système de fixation (5), normalement dans une position de repos où il bloque un déplacement de la tige selon une direction verticale (Z), perpendiculaire à la première direction, et adapté pour se déformer élastiquement vers une position fléchie où il reçoit la tige selon la direction verticale (Z), et un guide (9) distinct du système de fixation et adapté pour guider la tige selon la direction verticale (Z).
Patent FR-3032111-A1 (FR)
Title: Dispositif de protection de poche de stomie
Inventor: BARCELLA LUCIEN
IPC: A61F5/445
Filed: 2015-01-29
Abstract: Dispositif de protection de poche (3) de stomie comportant une coquille (1) rigide, creuse et apte à venir recouvrir la dite poche (3), et une couronne de maintien (10) solidaire du bord de ladite coquille (3), et dont la partie centrale est apte à permettre le passage de l'orifice d'entrée (12) de la poche (3) une fois celle-ci connectée à la stomie, orifice (8) de passage des selles à travers la peau (13) d'un patient.
Patent FR-3032134-A1 (FR)
Title: Dispositif de distribution pour un pulverisateur agricole
Inventor: CHARCOSSET PHILIPPE
IPC: B05B12/02
Filed: 2015-02-03
Abstract: L'invention concerne un dispositif de distribution (16) pour un pulvérisateur (10) agricole, qui comporte un collecteur d'alimentation (18) présentant au moins deux entrées (22a, 22b, 22c) chacune adaptée pour être reliée sur une sources de produit (12a, 12b, 12c) et chaque entrée (22a, 22b, 22c) coopérant avec une soupape (24a, 24b, 24c) de fermeture, un collecteur de distribution (20) présentant au moins deux sorties (32a, 32b, 32c) chacune adaptée pour être reliée sur un desdits organes de pulvérisation (14a, 14b, 14c) et chaque sortie (32a, 32b, 32c) coopérant avec une soupape (34a, 34b, 34c) de fermeture, et un mécanisme de commande (44) qui comporte au moins un arbre à cames (46) portant une pluralité de cames (48), chaque came (48) agissant sur l'ouverture et la fermeture d'une desdites soupapes.
Patent FR-3024525-A1 (FR)
Inventor: HULL JOHN RALPH
IPC: F17D5/02
Filed: 2015-06-19
Abstract: Des procédés et des systèmes de protection d'un conduit de véhicule sont proposés. Les procédés et systèmes proposés comprennent un appareil (200) pour confiner un écoulement de fluide évacué d'une rupture (110) dans un conduit (102). L'appareil (200) comprend une couche de confinement balistique (202) et une gaine d'isolation (204) accouplée à la couche de confinement balistique (202). La gaine d'isolation (204) comprend une première couche de confinement d'air (206), une couche d'isolation (208), et une seconde couche de confinement d'air (210).
Patent FR-3037570-A1 (FR)
Title: Bouteille comportant un bouchage de securite
Inventor: ROUCOU JEAN-FRANCOIS
IPC: B65D1/02
Filed: 2015-06-22
Abstract: L'invention se rapporte à une bouteille (1) destinée à contenir une boisson, telle qu'une boisson alcoolisée, ladite bouteille comportant un corps (10) dont une extrémité supérieure comporte un col (12), le col de la bouteille se terminant par une embouchure et recevant un bouchon, la bouteille étant pourvue d'un bouchage de sécurité, ledit bouchage de sécurité comportant : - une étiquette de sécurité dont une première partie est solidaire du bouchon et une deuxième partie est solidaire du col de la bouteille, et - une coiffe (13) recouvrant le bouchon et au moins une partie du col (12) de la bouteille (1), ladite coiffe (13) recouvrant également au moins une partie de l'étiquette de sécurité.
Patent FR-3039880-A1 (FR)
Title: Dispositif d’eclairage et/ou de signalisation pour vehicule automobile
Inventor: SEIF LOTHAR
IPC: F21Y115/10
Filed: 2015-08-07
Abstract: Un dispositif lumineux pour véhicule automobile comporte une source de lumière (1) à semi-conducteur et une optique de projection adaptée pour imager la source de lumière à l'extérieur du véhicule. La source de lumière comprend une pluralité de bâtonnets électroluminescents (8) de dimensions submillimétriques, dans lequel la densité et/ou la hauteur des bâtonnets sont adaptées pour que la source de lumière ait au moins une première zone (ZR') et une deuxième zone (ZC') définies par une pluralité de bâtonnets et présentant des luminances différentes d'une zone à l'autre.
Patent FR-3042013-A1 (FR)
Title: Motoreducteur avec reducteur trochoidal et boitier monolithique
Inventor: ANDRIEUX GAEL
IPC: F16H1/32
Filed: 2015-10-01
Abstract: L'invention concerne un motoréducteur constitué par un moteur électrique présentant une partie statorique et une partie rotorique entraînant l'arbre d'entrée d'un réducteur de type trochoïdal comprenant au moins une zone excentrique, solidaire de l'arbre d'entrée et entraînant en rotation au moins un engrenage externe denté et une pluralité de tiges perpendiculaires audit engrenage externe, ladite pluralité étant solidaire avec un arbre de sortie et étant entraînée par des alvéoles traversant ledit engrenage externe. Le réducteur est logé dans un boîtier monolithique rigide, définissant un volume intérieur présentant, de l'arbre d'entrée vers l'arbre de sortie, au moins quatre sections de rayons décroissants.
Patent FR-3042034-A1 (FR)
Title: Dispositif mobile pour le controle et/ou la maintenance d'au moins un equipement d'une zone aeroportuaire, systeme et procede correspondants.
Inventor: HENAUT JULIEN
IPC: G05D1/02
Filed: 2015-10-05
Abstract: L'invention se rapporte à un dispositif 1 mobile pour le contrôle et/ou la maintenance d'au moins un équipement d'une zone aéroportuaire caractérisé en ce que ledit dispositif est motorisé sans équipage, adapté pour se déplacer sur une piste aéroportuaire, et comprend : • Un module de contrôle de la localisation 3 dudit dispositif 1, • Un module de navigation 14 adapté pour la détermination d'au moins une trajectoire dudit dispositif 1 vers ou sur ledit au moins un équipement définie en fonction de la localisation (xR,yR) dudit dispositif 1 et de la localisation (xF,yF) d'au moins une source de lumière 7, • Au moins un module de contrôle et/ou de maintenance dudit au moins un équipement.
Patent FR-3045279-A1 (FR)
Title: Ceinture de transport et de maintien d'un dispositif medical et kit correspondant
Inventor: ANDRIEUX FABIEN
IPC: A41D13/12
Filed: 2015-12-16
Abstract: Cette ceinture (C) de transport et de maintien d'un dispositif médical comporte au moins un organe de réception (21) dudit dispositif. La ceinture (C) comprend au moins une bande en matériau souple (1 ; 12) et au moins une sangle (8 à 11) de longueur réglable et en ce que la bande en matériau souple (1 ; 12) est un quadrilatère dont le rapport longueur sur largeur est au moins égal à 1,5. L'invention concerne également un kit correspondant.
Patent FR-3055314-A1 (FR)
Title: Vehicule aerien sans pilote equipe d'un dispositif d'intervention sur un animal et procede d'utilisation d'un tel vehicule
Inventor: FINKELSTEIN SERGE
IPC: F42B12/36
Filed: 2016-08-29
Abstract: Le véhicule aérien (1) sans pilote comprend un premier moyen de commande du vol dudit véhicule (1), un moyen d'emport de charge (6), mobile selon au moins deux axes (F, F1), au moins un moyen (7) d'identification et de suivi d'un animal et au moins un dispositif d'intervention (10) sur un animal associé à un second moyen de commande, ledit dispositif d'intervention étant adapté pour envoyer (P) un moyen d'intervention sur l'animal. Ledit moyen (7) d'identification et de suivi et ledit dispositif d'intervention (10) sont solidaires, en déplacement, avec le moyen d'emport de charge (6). Les premier et second moyens de commande, respectivement de vol du véhicule (1) et du dispositif d'intervention (10), sont indépendants. L'invention concerne aussi un procédé d'utilisation d'un tel véhicule (1).
Patent FR-3046834-A1 (FR)
Title: Mecanisme de coupure pour projecteur de vehicule automobile, a barrette de coupure amovible.
Inventor: NORONHA ANDERSON
IPC: F21W107/10
Filed: 2016-01-20
Abstract: - Le mécanisme (3) de coupure comporte un équipage mobile (8) et une barrette de coupure (5) apte à être montée sur un élément de support (9) de l'équipage mobile (8), ledit élément de support (9) comprenant au moins un logement (10A, 10B), ladite barrette de coupure (5) étant pourvue d'au moins un pied de fixation (11 A, 11 B), et ledit logement (10A, 10B) et ledit pied de fixation (11 A, 11 B) étant coopérants et configurés de manière à permettre d'obtenir une position dite montée dans laquelle le pied de fixation (11 A, 11 B) est inséré dans le logement (10A, 10B), suite à une insertion par pression, de manière à pouvoir générer une fixation amovible de la barrette de coupure (5) sur l'équipage mobile (8).
Patent FR-3047512-A1 (FR)
Title: Dispositif d'amortissement de vibrations pour aubes de turbomachine
Inventor: GUILLEMIN PHILIPPE
IPC: F01D25/06
Filed: 2016-02-05
Abstract: Dispositif (40) d'amortissement de vibrations pour aubes (14) de turbomachine, comportant un corps (42) configuré pour être localisé entre des plateformes (18) de deux aubes adjacentes d'un rotor (10) de turbomachine et un disque (12) dudit rotor, le dispositif comportant au moins une surface d'appui (48a, 48b) configurée pour être appliquée contre une surface inférieure ou radialement interne d'au moins une desdites plateformes, caractérisé en ce qu'il comprend au moins une partie de fixation (44) configurée pour être fixée audit disque.
Patent FR-3049496-A1 (FR)
Title: Seau a peinture a stabilite amelioree
Inventor: CHAIX CHRISTOPHE JULIEN HENRI
IPC: B44D3/12
Filed: 2016-03-29
Abstract: Seau à peinture à stabilité améliorée. Le seau (1) à peinture comporte une anse (7) présentant deux parties sensiblement verticales (9, 9') reliées entre elles par une partie intermédiaire (10) sensiblement horizontale, les extrémités libres des parties sensiblement verticales (9, 9') de la anse (7) étant montées pivotantes sur chacun des flancs latéraux (5, 5') du seau (1). La anse (7) est prévue basculante entre une position basculée vers l'avant et/ou une position basculée vers l'arrière dans laquelle sa partie intermédiaire (10) se trouve à chaque fois en contact d'appui et de calage avec le sol (8). Cet appui de partie intermédiaire (10) sur le sol permet de stabiliser de seau, et son maintien au sol peut encore être amélioré par l'appui du pied du peintre lorsqu'il plonge son outil de peinture dans le seau (1). Cette invention intéresse plus particulièrement les fabricants de seaux à peinture.
Patent FR-3051035-A1 (FR)
Title: Systeme de nebulisation dans l'habitacle d'un vehicule automobile
Inventor: DUMUR DENIS
IPC: F24F6/12
Filed: 2016-05-09
Abstract: L'invention porte sur un système de nébulisation (4) dans l'air de l'habitacle d'un véhicule automobile, le système (4) comprenant au moins un nébuliseur (41) projetant des gouttelettes (6) d'eau de façon à refroidir l'air de l'habitacle et un réservoir (43) d'eau afin d'alimenter ledit nébuliseur (11) en eau (5), ledit réservoir (43) étant amovible.
Patent FR-3051955-A1 (FR)
Title: Systemes de securisation d'un local
Inventor: COMETS OLIVIER
IPC: G08C17/02
Filed: 2016-05-25
Abstract: Le système (100) de sécurisation d'un local contre un risque physique comporte : - au moins trois dispositifs (105, 110, 115) de sécurité et - une centrale (120) comportant, en mémoire, une information représentative d'un plan prédéterminé du local et une information représentative du positionnement de chaque dispositif de sécurité, dont : - au moins trois dispositifs comportent une balise radio (125) configurée pour émettre un signal sans-fil de balisage, - la centrale comporte : - un récepteur (130) d'un signal représentatif d'un identifiant de chaque dispositif et d'une valeur de puissance de signal, émis par chaque dispositif, reçu par un terminal et - un moyen (135) de calcul du positionnement du terminal sur le plan du local en fonction du signal reçu.
Patent FR-3052579-A1 (FR)
Title: Procede d'optimisation de la production d'energie electrique d'un reseau de production et de distribution d'energie electrique
Inventor: WILD JEAN
IPC: H02J3/38
Filed: 2016-06-10
Abstract: L'invention concerne un procédé (100) de la production d'énergie d'un réseau, le réseau comprenant une source non intermittente (101a), et une source intermittente (102a, 103a), comprenant : a. une étape de prévision d'une demande par une charge (104) et d'une incertitude ; c. une étape de répartition entre les sources d'une énergie à produire, l'étape de répartition étant adaptée pour minimiser une consommation de combustible nécessaire à la production par la source non intermittente, et la source intermittente (102a, 103a), une étape d. de dimensionnement d'une réserve d'énergie, le dimensionnement étant adapté pour compenser l'incertitude de consommation.
Patent FR-3061445-A1 (FR)
Title: Dispositif de liaison pour structure d'exosquelette facilitant le portage de charges pendant la marche ou la course
Inventor: BILODEAU KATIA
IPC: B25J9/00
Filed: 2016-12-29
Abstract: L'invention concerne un dispositif de liaison (7) pour structure d'exosquelette, comprenant : - une pièce d'entrée (72) montée rotative par rapport à un support (71), - un dispositif de transmission (73) agencé de sorte que : - lorsqu'une charge est appliquée sur la pièce d'entrée (72) tendant à faire pivoter la pièce d'entrée (72) dans un premier sens de rotation (D), le dispositif de transmission transmet à une première biellette (74) une force tendant à faire pivoter la première biellette (74) pour transférer la charge vers un premier ensemble mécanique de jambe (3) et décharger le deuxième ensemble mécanique de jambe (5) de la structure d'exosquelette, et - lorsqu'une charge est appliquée sur la pièce d'entrée (72) tendant à faire pivoter la pièce d'entrée (72) dans un deuxième sens de rotation (E), opposé au premier sens de rotation, le dispositif de transmission (73) transmet à une deuxième biellette (75) une force tendant à faire pivoter la deuxième biellette (75) pour transférer la charge vers un deuxième ensemble mécanique de jambe (5) et décharger le premier ensemble mécanique de jambe (3) de la structure d'exosquelette.
Patent FR-3061641-A1 (FR)
Title: Chaussure a tige amelioree
Inventor: DELLION KEVIN
IPC: A43B23/02
Filed: 2017-01-10
Abstract: Chaussure (1) qui comprend un semelage (2), une tige (3) et un dispositif de serrage (4), la tige (3) comprenant une première enveloppe (5) qui s'étend en longueur depuis une extrémité arrière (6) jusqu'à une extrémité avant (7), en largeur entre un côté latéral (8) et un côté médial (9), et en hauteur depuis le semelage (2) jusqu'à une extrémité supérieure (10), l'extrémité supérieure (10) présentant une ouverture de chaussage (11), l'ouverture de chaussage (11) présentant une subdivision arrière (12) et une subdivision avant (13). La tige (3) comprend une bride (14), la bride (14) comprenant un collier (15) et un raccord (16) qui relie le collier (15) à l'extrémité arrière (6) de la première enveloppe (5), le collier (15) étant situé en regard de la subdivision arrière (12) de l'ouverture de chaussage (11) et à l'écart de l'extrémité supérieure (10) de la première enveloppe (5), le collier (15) comprenant une branche latérale (17) qui s'étend depuis le raccord (16) jusqu'à une extrémité latérale libre (18), ainsi qu'une branche médiale (19) qui s'étend depuis le raccord (16) jusqu'à une extrémité médiale libre (20), le dispositif de serrage (4) comprenant au moins un passant (21) situé sur le côté latéral (8) de la première enveloppe (5) au niveau de la subdivision avant (13) de l'ouverture de chaussage (11), au moins un passant (21) situé sur le côté médial (9) de la première enveloppe (5) au niveau de la subdivision avant (13) de l'ouverture de chaussage (11), au moins un passant (21) situé sur la branche latérale (17) du collier (15), au moins un passant (21) situé sur la branche médiale (19) du collier (15), et au moins un lien (22) qui chemine par les passants (21).
Patent FR-3072396-A1 (FR)
Title: Methode de traitement des cendres d'electrofiltres de la chaudiere de recuperation dans un procede kraft
Inventor: CAMPO PHILIPPE
IPC: D21C11/12
Filed: 2017-10-12
Abstract: L'invention concerne une mÃ©thode de traitement des cendres d'Ã©lectrofiltres provenant de la chaudiÃšre d'un circuit de rÃ©cupÃ©ration des liqueurs dans un procÃ©dÃ© de production de pÃ¢te Ã  papier de type kraft. Selon la mÃ©thode de l'invention, du dioxyde de carbone est ajoutÃ© aux flux aqueux servant Ã  la mise en solution des cendres, l'acidification des cendres pouvant Ãªtre complÃ©tÃ©e par l'utilisation d'un acide minÃ©ral conventionnel, par exemple de l'acide sulfurique et/ou un acide de type Â« spent acid Â».
Patent FR-3061515-A1 (FR)
Title: Procede d’injection d’uree dans un catalyseur de reduction selective et systeme de post-traitement des gaz d’echappement d’un moteur thermique
Inventor: ARTAULT MATHIEU
IPC: F01N11/00
Filed: 2017-01-03
Abstract: Le procédé d'injection d'urée est mis en œuvre dans un système de post-traitement des gaz d'échappement d'un moteur thermique de véhicule automobile comprenant un catalyseur de réduction sélective et un filtre à particules, le procédé comprenant une prédiction (S2, MP1, MP2) d'une prochaine régénération (RG) du filtre à particules et une limitation de l'injection d'urée (S4) de manière à réduire avant la prochaine régénération une quantité d'ammoniac stockée dans le catalyseur de réduction sélective. Conformément à l'invention, le procédé comprend une étape de prédiction (S2) délivrant une prédiction consolidée (DRG) d'une prochaine régénération en fonction d'une prédiction principale (MP1, D1) basée sur un taux de roulage en ville (TR) du véhicule.
Patent FR-3064590-A1 (FR)
Title: Vehicule pendulaire a organes de blocage d'inclinaison
Inventor: GERARD FABIEN
IPC: B62K5/10
Filed: 2017-03-28
Abstract: La présente invention concerne un véhicule pendulaire à organes de blocage d'inclinaison. Selon l'invention, le véhicule pendulaire est caractérisé en ce qu'il comprend des premiers (10) et seconds (14) organes de blocage permettant de bloquer le disque de frein (7) d'au moins l'un des demi-trains et de bloquer le châssis (3) et les roues du véhicule à une position inclinée à l'arrêt du véhicule et un dispositif de commande permettant de commander simultanément les premiers et seconds organes de blocage à leurs positions d'immobilisation du véhicule et de blocage du châssis (3) des deux roues en position inclinée à l'arrêt du véhicule. L'invention trouve application pour des véhicules motorisés ou non à trois ou quatre roues.