baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3129413-A1 (FR)
Title: Dispositif d’accès à une infrastructure souterraine comportant une jambe de maintien en position entrouverte
Inventor: Debuchy Sylvain
IPC: E02D29/14
Filed: 2021-11-19
Abstract: L’invention porte sur un dispositf d’accès (1) à une installation souterraine, comportant un cadre (2) formant une ouverture et une surface d’assise (5) pour le couvercle (3), le couvercle (3) étant monté pivotant vis-à-vis dudit cadre (2), le couvercle ayant une face supérieure et une face inférieure opposée à ladite face supérieure, le couvercle (3) pouvant prendre une position fermée dans laquelle il est en appui sur la surface d’assise (5), le dispositif d’accès comportant une jambe de maintien (7) qui comporte une portion terminale (10) en crochet. La jambe de maintien (7) est positionnée en totalité sous la face inférieure (8) du couvercle (3) et est fixée audit couvercle (3). Elle est pivotable selon un axe sensiblement orthogonal à la face inférieure (8) du couvercle (3), de sorte qu’elle peut être positionnée :- soit dans une position angulaire de maintien dans laquelle le couvercle (3) peut être amené de la position fermée à une position entrouverte dans laquelle la portion terminale (10) de la jambe de maintien (7) interfère mécaniquement avec le cadre (2) et empêche toute ouverture au-delà de ladite position entrouverte ;- soit dans une position angulaire de libération, dans laquelle le couvercle (3) peut être amené de la position fermée à une position ouverte dans laquelle l’ouverture du cadre est dégagée, sans que la jambe de maintien (7) n’interfère mécaniquement avec le cadre (2). L’invention porte également sur un procédé d’obtention d’un tel dispositif, sur la base d’un dispositif préexistant.  Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3131073-A1 (FR)
Title: Contacteur de puissance à double contacts
Inventor: ENOUF KÉVIN
IPC: H01H50/54
Filed: 2021-12-17
Abstract: C ontacteur de puissanc e à double contacts Contacteur de puissance (200) comprenant :  - une partie fixe (240) comprenant deux éléments fixes (241, 242) ;  - une partie mobile (230) apte à venir en contact avec la partie fixe et à se déplacer entre une position d’ouverture et une position de fermeture du contacteur, la partie mobile comprenant deux éléments de commutation (231, 232) et deux éléments de conduction (233, 234), et la distance (d1) entre la partie fixe et les deux éléments de conduction étant supérieure à la distance (d2) entre la partie fixe et les deux éléments de commutation en position d’ouverture du contacteur de manière à ce que les éléments de commutation soient en contact avec la partie fixe avant les éléments de conduction lors du passage de la position d’ouverture à celle de fermeture du contacteur ; et  - un moteur (210) configuré pour actionner la partie mobile et la mettre en contact avec la partie fixe.   Figure pour l’abrégé : Fig. 2A
Patent FR-3132715-A1 (FR)
Title: Nouvelles enzymes lactonases mutees, compositions les contenant et leurs utilisations
Inventor: DAUDE DAVID
IPC: C12N9/16
Filed: 2022-02-17
Abstract: La présente invention concerne des nouvelles lactonases mutées, leurs utilisations ainsi que des compositions les contenant.
Patent FR-3136061-A1 (FR)
Title: Procede de surveillance de la vitesse de rotation d’un rotor d’une machine electrique installee au sein d’un vehicule electrique ou hybride
Inventor: BALENGHIEN OLIVIER
IPC: G01P3/48
Filed: 2022-05-30
Abstract: L’invention concerne un procédé de surveillance de la vitesse de rotation d’un rotor d’une machine électrique (8) d’un véhicule électrique ou hybride, le procédé comportant les étapes suivantes :  une détermination de la vitesse (11) de rotation du rotor ;lorsque le rotor tourne selon un premier sens de rotation, respectivement selon un second sens de rotation, une comparaison de la vitesse de rotation du rotor à une première valeur seuil, respectivement à une seconde valeur seuil ;lorsque le rotor tourne selon le premier sens de rotation, respectivement selon le second sens de rotation, et que la vitesse de rotation du rotor est supérieure en valeur absolue à la première valeur seuil, respectivement à la seconde valeur seuil, une émission d’au moins une donnée (D1) indicative d’un surrégime de rotation du rotor et/ou d’une commande (C1) d’arrêt de la machine électrique (8).  Figure 2
Patent FR-3136697-A1 (FR)
Title: Pneumatique pour un véhicule poids lourd à adhérence améliorée
Inventor: SAUVE DAVID
IPC: B60C11/03
Filed: 2022-06-15
Abstract: La présente invention a pour objet un pneumatique (1) pour une remorque de véhicule poids lourd et vise à augmenter sa performance en adhérence sur neige, sans dégrader sa résistance mécanique vis-à-vis des sollicitations de ripage. Selon l’invention, la bande de roulement (2), ayant au moins une découpure circonférentielle complexe (7) dans une portion médiane (4), comprend une première famille de découpures transversales, appelées incisions transversales traversantes (81), ayant une épaisseur (E1) au plus égale à 0.8 mm, une profondeur (P1) au moins égale à 20% de la profondeur maximale de découpure (H), et étant à une distance (D1), par rapport à la cavité externe (71) la plus proche, au moins égale à 7 mm, et/ou une deuxième famille de découpures transversales, appelées découpures transversales borgnes (82), s’arrêtant au voisinage d’une cavité externe (71) , ayant une épaisseur (E2) au moins égale à 1 mm, une profondeur (P2) au plus égale à 20% de la profondeur maximale de découpure (H), et étant à une distance (D2), par rapport à ladite cavité externe (71), au moins égale à 3 mm.  Figure pour l’abrégé : Fig.1
Patent FR-3137267-A1 (FR)
Title: Dispositif de suivi pour les interventions médicales guidées par navigation
Inventor: LE MEUR YANN
IPC: A61B34/20
Filed: 2022-06-29
Abstract: Un dispositif (10) de suivi optique est proposé pour suivre les mouvements d’une anatomie d’intérêt d’un patient (50) pendant une intervention médicale mini-invasive. Le dispositif (10) de suivi optique comprend une couche de base (11) servant de champ stérile et comprenant une région d’intervention (12) et une région de marquage (13) qui entoure au moins partiellement la région d’intervention (12). La région de marquage (13) comporte, sur la face intérieure, un matériau adhésif pour fixer le dispositif (10) de suivi sur la peau du patient (50) et, sur la face extérieure (11b), au moins trois marqueurs optiques (14) ou au moins trois supports de fixation destinés à accueillir chacun un marqueur optique (14). La région de marquage (13) comporte également un capteur à fibre optique (15) solidaire à la couche de base (11) et présentant un point de mesure associé à chacun des marqueurs optiques (14) ou des supports de fixation.  Figure pour l’abrégé : Fig. 3
Patent FR-3137822-A1 (FR)
Title: Appareil electromenager comprenant un organe de melange
Inventor: BOUHOURS RODOLPHE
IPC: A47J27/04
Filed: 2022-07-15
Abstract: L’invention concerne un appareil (1) électroménager pour la préparation et/ou de la cuisson d’aliments, l’appareil comprenant :- un bol (4) de préparation et/ou de cuisson d’aliments comportant un fond (5), - un outil de travail (11) agencé dans le fond (5) et destiné à être entraîné en rotation par un arbre d’entraînement (12), - des moyens (40) de génération de vapeur générant de la vapeur vers le bol, et- un panier de cuisson (24) agencé de manière amovible dans le bol pour cuire à la vapeur les aliments, le panier de cuisson comprenant un fond (25) ajouré placé au-dessus de l’outil de travail (11).  L’appareil comprend un organe de mélange (50) qui est agencé de manière amovible dans le panier de cuisson et qui est destiné à être entraîné en rotation par l’arbre d’entraînement de manière à brasser les aliments disposés dans le panier de cuisson.  Figure pour l’abrégé : Figure 6
Patent FR-3134102-A1 (FR)
Title: Polymères fonctionnalisés hydrogènes
Inventor: SPILKER THOMAS FRANKLIN
IPC: C08G77/20
Filed: 2023-03-28
Abstract: Un polymère fonctionnalisé hydrogéné qui comprend un polydiène fonctionnalisé qui est soumis à hydrogénation jusqu’à un niveau de saturation sur au moins une portion de polydiène du polydiène fonctionnalisé est révélé. Le polymère peut comprendre en outre de la silice ou du noir de carbone. Il peut être incorporé dans un bandage pneumatique en caoutchouc, un tuyau flexible en caoutchouc, une courroie en caoutchouc et une chaussure en caoutchouc.
Patent FR-2019600-A1 (FR)
IPC: B23F23/02
Filed: 1969-09-30
Abstract: 1280165 Gear cutting GLEASON WORKS 1 Oct 1969 [1 Oct 1968] 48241/69 Headings B3B and B3K A gear cutting machine has a workhead assembly 40 slidably mounted on spaced parallel sidewalls 36, 38 of the machine frame so as to be reciprocable towards and away from a tool cradle 32 mounted in cradle housing 30; the workhead assembly includes a workhead 240, a swinging base 250, a slide base 252 and at the other side of the workhead a roller/slide assembly 260, 256 the arrangement allowing the workhead to be pivoted about a horizontal transverse axis so that the work spindle can be moved between a vertical loading/unloading position and an inclined cutting position. Hydraulic cylinder means 255 control the pivoting movements of the workhead between adjustable limit stops and hydraulic means similarly control the sliding movements towards and away from the tool cradle. Means are provided in the respective hydraulic cylinders, for damping the movements at the ends of the strokes so as to prevent sudden abutment with the limit stops. The workhead 240 is vertically adjustable on the swinging base 250. The machine is generally similar to that described in Specification 1,280,162 and the generating train which interconnects the work spindle and tool cradle is as described in Specifications 1,280,163 and 1,280,167. The machine may be a double machine incorporating two tool cradles with corresponding workhead assemblies arranged adjacent thereto and it is envisaged that two such double machines may be arranged in a continuous production line for effecting two roughing and two finishing operations on each blank, suitable work loading and conveying apparatus being disposed adjacent the machines.
Patent FR-2024390-A1 (FR)
Title: Helium compressor
IPC: F04B39/04
Filed: 1969-11-27
Abstract: Compressor is used to carry a gaseous body containing radioactive substances. It has a unit or casing joined to an electrical motor unit so that the gas is sealed from the outside atmosphere. Used to put large quantities of helium under high pressure in nuclear reactors.
Patent FR-2085628-A1 (FR)
Title: Insulins substd in n-terminal posn with proline or gly - cine
IPC: C07K14/625
Filed: 1970-04-02
Abstract: The polypeptides (I) are L-prolyo-, di-L-prolyl-, glycyl-, and diglycyl-insulins, with the prolyl and glycyl groups at the N-terminal posns. of the insulin molecule. (I) are long-acting insulins useful in the treatment of diabetes-induced hyperglyceamia. Complexes (II) are (I) are protamine, histone, globin, Zn, Zn protamaine, Zn histone, and Zn globin are longer-acting forms of (I), and are included as the pref. form of (I) for parenteral admin. Also included are the t-butyloxycarbonyl-protected forms of (I) (intermediates in the synth. of I).
Patent FR-2125172-A1 (FR)
Title: Ice-building plant - with air turbulence to improve heat transfer between water and ice
IPC: F25D17/02
Filed: 1971-02-11
Abstract: Ice-building plant of the type in which ice is progressively accumulated on a refrigerating battery immersed in a tank from which a supply of chilled water is drawn; ice on the battery melts to provide additional cooling during peak demands for water and builds up again when demand is low. To increase the rate at which ice on the battery takes up heat from the water, turbulent conditions are created in the tank by injecting compressed air through sparge pipes underneath the battery in the tank. The compressed air may be supplied from a compressor via a pressure-regulating valve, the compressor intake drawing in cool air from near the water surface in the tank.
Patent FR-2155824-A1 (FR)
Title: Casting filigree type jewellry by addition of film forming - elements to noble metals for stripping mould material from casting
IPC: C22C5/00
Filed: 1971-10-08
Abstract: Small amounts of oxide-film forming elements are added to noble metals and alloys, which are centrifugally cast to form filigree-type jewellery and decorative or intricately shaped articles, for ease of stripping the mould material from the casting.
Patent FR-2174683-A1 (FR)
Title: Integrated microwave circuit substrate - by heating polycrystalline magnetic starting material and mechanically working
IPC: C04B35/26
Filed: 1972-03-07
Abstract: Magnetic article with a non-uniform spatial distribution of the permeability, esp. substances for integrated microcircuits, are produced by (a) making a sintered solid piece of polycrystalline, magnetic, uncompensated starting material, (b) heating this piece at such a temp. that the material F1 is converted into another ferrimagnetic material F3 with a much higher free energy, (c) stopping the heating before the end of the conversion, and (d) mechanically working the piece so that at least part of the outer surface of the treated piece consists of the unconverted material F1. Process enables the permeability of the substrate to be controlled in a desired spatial distribution. The whole article is made from a single material.
Patent FR-2152645-A1 (FR)
Title: Group of pressure die casting moulds - with standardised parts and clamping
IPC: B22D17/20
Filed: 1972-09-05
Abstract: The connecting front part of the pressure chamber of a group of pressure die casting dies is standardised for all size of die so that the same kind of clamping can be used. The distance of the axis of the pressure chamber from the central axis of the fixed mould plate varies with mould size and is equal to the distance between the ejector pins which are mounted in the moveable mould plate. Operation is simplified.
Patent FR-2205364-A1 (FR)
Title: Cathode assembly for industrial electrolytic cell - with stiffening plate, having improved electrical efficiency
IPC: C25B11/02
Filed: 1972-11-06
Abstract: The cell is off the type having vertical, perforated metal cathode pockets each with a central stiffening plate fixed to an electrical supply sidewall of the cell and extending across the cell to the opposite wall. The stiffening plate is profiled to a progressively reducing cross-section as the distance from the supply sidewall increases, e.g. by making a triangular cut-out from the plate, so that effective cross-section reduces directly with current intensity. The cut-outs permit improved circulation of electrolyte liquid.
Patent FR-2180031-A1 (FR)
Title: Powdered plastic/elastomeric material prodn - by low temp grinding
IPC: B29B13/10
Filed: 1973-04-12
Abstract: Title material are ground to a particle size 0.297 mm by (a) cooling the material by countercurrent heat exchanger with a cryogen, (b) introducing the cooled material into a rotary impact grinder by a screen disposed immediately upstream from the grinder, the screen preventing the penetration of vaporised cryogen and atmos. air, (c) introducing a cryogen into the grinder in an amt. sufficient to maintain the cooled material in a brittle state, (d) grinding the cooled material in the grinder while continuously withdrawing particles of ground material and vaporised cryogen from the grinder by a screen mounted at the outlet of the grinder, and (e) sepg. the particles of ground material from the cryogen. Efficient grinding with a minimum usage of cryogen.
Patent FR-2229615-A1 (FR)
Title: Method of binding using metal strip - has tilted, slotted guide bar to give required tension to strip
IPC: B65B13/02
Filed: 1973-05-18
Abstract: Method of binding objects together using metal strip. A metal bar rather wider than the binding strip, with three transverse slots is used. The binding strip is passed through the innermost slot, bent back, and its end retained by a clip. The long, free end of the strip passes through the clip and round the objects to be bound together. The end is passed through the central slot and back through the outermost. The bar is then pushed round to tighten the strip, and returned in place by friction. The free end is passed through the clip and bent over to be retained.
Patent FR-2234537-A1 (FR)
Title: Heat exchanger element for gas fired boilers - is a hollow rectangular cast iron plate with ribbed outer surface
IPC: F24H1/38
Filed: 1973-06-22
Abstract: The rectangular cast iron hollow plates have at their corners connecting channels. A number of these plates can be stacked together and the corner channels are used for connecting the hollow cavities of the cast plates. The heat transfer surfaces formed between the stacked plates have projections or ribs for increasing the heat transfer surfaces and for braking the flow of gases. These heat transfer elements are used especially for wall mounted gas fired boilers. The gas passages into the hollow castings are diagonal channels formed on the stacked corner features. The other two diagonal corners are used merely as supports for stacking.
Patent FR-2236527-A1 (FR)
Title: Respiratory rehabilitator or re-educator - patient exhales into a tube to project a ball up an inclined chute
IPC: A63B23/18
Filed: 1973-07-02
Abstract: A patient exhales into a tube (2), thus projecting a ball (4) up an inclined chute (1): the inclination of the chute being simply increased to add to the difficulty of the exercise. The nozzle (3) co-aligns with the chute's longitudinal axis. Pref. the chute tube tapers in dia. from the lower end, the nozzle is detachable from the tube, the chute is graduated and the apparatus demounts for storage. A length of hose (2) extending from mouthpiece to chute mounted nozzle (3) is shown, the latter including a condensation trap (6) an deriving inclination from a support block (5) positioned at one end. The ball (4) rests against the nozzle unless subject to the exhales air jet.
Patent FR-2237037-A1 (FR)
Title: Box preventing downdraughts in a chimney - exhaust flow warm downdraught so that it rises with the exhaust
IPC: F23M9/00
Filed: 1973-07-11
Abstract: The box is located near the top of the chimney and is rectangular with an inlet from below entering to one side of the base (3). The outlet is situated at the other end of the box in the top face (8). The gases flow up the chimney (11) and diagonally across the box (6) leaving by the outlet. Down draughts come into the box through the outlet (12) and circulate in the box. They are warmed by the rising gases (13) and return from whence they came. The lateral distance between the inlet and outlet pipes must not be less than the diameters of the pipes.
Patent FR-2242931-A1 (FR)
Title: Ethylene-precursor plant growth regulants - contg. propionaldehyde or alpha-keto-valeric acid derivs.
IPC: A01N37/42
Filed: 1973-09-07
Abstract: Plant reactions are produced by applying to a plant a cpd. of formula CH3-CH2-X-CY-Z (I) (where Y is O or S; X is -CRR1-,O or S; R and R1 are H, alkyl or alkoxyalkyl or when Y is O, alkylene substd. by phenyl, 1-5C alkoxyphenyl, 1-5C alkylphenyl, halophenyl, alkoxycarbonyl, phenylthioalkyl, alkylthioalkyl, benzyl, substd. benzyl, hydroxybenzyl or halobenzyl; and Z is H, carboxy, carboxy salt, 1-6C alkyxycarbonyl, carboxamido, alkyl, alkoxy, 1-5C alkylthio, carboxyalkyl, carboxyalkoxy, alkylsulphonyl, alkoxycarbonyloxy, or phenyl opt. substd. by halogen, 1-5C alkyl, OH, 1-5C alkoxy, 2-5C alkenyl, 2-5C alkanoyloxy, CF3, CN, NO2, alkylthiophenyl, aminoalkyl, monoalkylaminoalkyl or dialkylaminoalkyl) or enol alkanoates of (I; X = CH2, Y = O, Z = COOH). New compsns. contain (I) or enol alkanoates of (I; X = CH2, Y = O, Z = COOH), a quencher, a light absorber of reflector, and a carrier. After application to plants, (I) undergo photolysis to release ethylene, which has plant-growth regulating and herbicidal props. The release of ethylene can be extended over relatively prolonged periods, and is accompanied by the formation of non-toxic degradation prods.
Patent FR-2245590-A1 (FR)
Title: Phthalic anhydride and anthraquinone prodn. - by vapour-phase oxidn of naphthalene and anthracene mixt.
IPC: C07C51/31
Filed: 1973-10-02
Abstract: Phthalic anhydride and anthraquinone are prepd. by vapour-phase oxidn. of a mixt. of naphthalene and anthracene as raw matl., with air-O2 and a V catalyst. A naphthalene: anthracene ratio of 1:1 to 6:1 results in predominant yields of phthalic anhydride, whereas a naphthalene:anthracene ratio of 1:2 to 1:3 results in larger quantities of anthraquinone. Pref. oxidn. takes place at 340-400 degrees C. Raw matl. is charged to oxidn. zone at 50-120 g/l/hr of catalyst, using an air concn., in oxidn. zone, of 0.03-0.08 g/l/hr. Catalyst contains cpds. of V and sulphates of alkali metals on a support.
Patent FR-2209214-A1 (FR)
Title: High pressure mercury vapour discharge lamp - contg. added rare earth halide to give white light
IPC: H01J61/12
Filed: 1973-12-04
Abstract: High press. mercury vapour lamp contains a fill of 1-20 atm. Hg vapour, in the presence of surplus Hg sufficient to maintain the press. constant, together with a low partial press. of inert starting gas and light emitting halides selected from >=1 Ce, Pr or Na, Eu, Sm and >=1 of Na, Tl, In, Li and Ga. It has two high voltage electrodes capable of withstanding an arc discharge and associated with means for initiating a high enough voltage to produce a spark and establish a temp. sufficient to maintain an inner wall temp. of >=500 degrees C, to insure vapourisation of sufficient fill to give a high yield of white visible light.
Patent FR-2257245-A1 (FR)
Title: Universal locking system for wire display units - for shops and supermarkets, eliminates need for handed elements when assembling
IPC: A47B87/02
Filed: 1974-01-14
Abstract: Each unit is made from wire rods, bent and welded together. These have side panels comprising an outer frame with rods across the intervening space. Several spacer rods each have an outward pointing central protuberance, with a deep vee shape. When assembled together, these protuberances overlap to give a central hole. Locking is done by means of a peg of heavy gauge wire bent and formed to give one long leg and one short leg each side of straight centre length. The long leg fits into the holes formed by the overlaps, the short leg between two spacer bars.
Patent FR-2215429-A1 (FR)
Title: Carboxylic gp.-contg. polyalkadiene compsn. - contg. polyvalent metal cpd., processable and of high green strength
IPC: C08C19/36
Filed: 1974-01-18
Abstract: The compsn. comprises (1) a high m.wt. conjugated alkadiene polymer with a random distribution of 0.2-3 milliequiv. of COOH gps. along its chain per 100 pts. wt. polymer and (b) 1-10 wt.% (based on polymer) of a polyvalent metal cpd. which can react with >1 COOH gp. The compsn. is processable despite the presence of cross-linking agent (b) and matches natural rubber in green strength. The alkadiene may be butadiene (pref.) or isoprene and a comonomer may be present, e.g. styrene. The compsn. also contains a vulcanising agent e.g. S.
Patent FR-2262767-A1 (FR)
Title: Joint for sections of large diameter pipelines - permits angular, lateral and longitudinal movement between sections
IPC: F16L27/00
Filed: 1974-03-01
Abstract: The main pipe sections are joined by short intermediate lengths of pipe. The ends of the main pipe and the intermediate pipe have grooves housing rubber sealing rings which fit inside the joint ring. The joint ring carries two diametrically opposite stirrups with transverse bolts which fit in slots in the straps. The straps are bolted to brackets attached to the main pipe and the intermediate pipe. The intermediate pipe is joined to the main pipe by two diametrically opposite straps which are equally spaced between the first straps. The joint which is suitable for pipes up to 1500 mm diameter, permits angular deflectons of up to 5 deg..