baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3093005-B1 (FR)
Title: Procédé et système de blocage d’accès d’un utilisateur sur un câble d’arrimage en hauteur
Inventor: DEHONDT THIERRY
IPC: A63B27/00
Filed: 2019-02-26
Granted: 2021-11-05
Abstract: L’invention concerne un procédé de blocage d’accès d’un utilisateur sur un câble (2) d’arrimage en hauteur tant qu’un autre utilisateur est arrimé sur ledit câble, ledit procédé prévoyant successivement de :  actionner en rotation, par poussée dudit premier élément, ledit premier portillon depuis une configuration de réception vers une configuration de sortie ; verrouiller automatiquement ledit premier portillon en configuration de sortie ; diriger ledit premier élément vers ledit deuxième portillon et l’actionner en rotation par poussée dudit premier élément ; empêcher une rotation en sens inverse dudit deuxième portillon ; détecter le passage dudit deuxième portillon par ledit premier élément ; désactiver le verrouillage dudit premier portillon pour permettre un retour dudit premier portillon en configuration de réception d’un autre élément d’ancrage.     Figure 1a
Patent FR-3093624-B1 (FR)
Title: Ensemble de portage
Inventor: GRENIER JORDANE
IPC: A45F3/14
Filed: 2019-03-13
Granted: 2022-05-20
Abstract: Ensemble de portage comprenant un harnais (10) et un plastron balistique frontal ,  - une première sangle (31) pourvue d’un premier élément (45) d’une première attache rapide (70) ;  - une deuxième sangle (34) pourvue d’un premier élément (46) d’une deuxième attache rapide (71) ;  - une troisième sangle (37) pourvue d’un deuxième élément (47) de la première attache rapide (70) ;  - une quatrième sangle (40) pourvue d’un deuxième élément (48) de la deuxième attache rapide (71) ;  le plastron balistique frontal () comprenant :  un troisième et un quatrième élément pour coopérer respectivement avec le premier (45) et le deuxième élément (47) de la première attache rapide (70),  un cinquième et un sixième élément pour coopérer respectivement avec le premier (46) et le deuxième élément (48) de la deuxième attache rapide (71).  FIGURE DE L’ABREGE: Fig. 1
Patent FR-3095608-B1 (FR)
Title: Dispositif d’assistance physique non robotisé/non motorisé de type exosquelette pour le transport manuel de charges
Inventor: BEN MANSOUR KHALIL
IPC: B25J11/00
Filed: 2019-05-03
Granted: 2021-06-11
Abstract: L’invention concerne un dispositif d’assistance physique non robotisé/motorisé (1) de type exosquelette, adapté pour être porté par un utilisateur (2) afin de soulager, en utilisation, les membres supérieurs dudit utilisateur soulevant et transportant manuellement une charge, ledit dispositif (1) comportant au moins une ceinture pelvienne (10) propre à entourer la taille/les hanches (3) de l’utilisateur (2) et des moyens (20) d’assistance au levage/transport de charge, caractérisé en ce que, le dispositif (1) étant porté par l’utilisateur (2) et en utilisation, les moyens (10) d’assistance au levage/transport de charge comprennent un organe (21) de transfert des efforts verticaux provoqués par le levage/transport de la charge exclusivement sur la ceinture pelvienne (10), en délestant le dos (4), les membres supérieurs (5), les épaules (6) et le cou (7) de l’utilisateur (2). Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3097014-B1 (FR)
Title: Procédé de correction de richesse de carburant lors d’un démarrage a froid d’un moteur thermique
Inventor: TRAVAILLARD CYRIL
IPC: F02D41/30
Filed: 2019-06-04
Granted: 2021-05-21
Abstract: Le procédé de correction de richesse est mis en œuvre lorsqu’une sonde de richesse (6) disposée dans la ligne d’échappement de gaz (5) du moteur thermique (1) n’a pas encore atteint sa température de fonctionnement et n’est pas opérationnelle. Conformément à l’invention, le procédé comprend une correction d'une quantité de carburant injectée dans le moteur thermique lors d'un démarrage à froid en cours en fonction d'une quantité de carburant injectée corrigée, apprise et mémorisée lors d’un précédent démarrage à froid permettant d’atteindre une consigne de richesse, le procédé vérifiant la satisfaction de conditions prédéterminées (120) pour autoriser la correction, et ces conditions prédéterminées comprenant des conditions d'inhibition (122) interdisant la correction lorsque la quantité de carburant injectée corrigée, apprise et mémorisée est décidée obsolète au vu d'une ancienneté de son apprentissage. Figure 1
Patent FR-3082363-B1 (FR)
Title: Connecteur du type à levier
Inventor: YASUDA TOMOAKI
IPC: H01R13/629
Filed: 2019-06-06
Granted: 2022-01-07
Abstract: Il est désirable de limiter un déplacement d'une plaque mobile lorsqu'un levier est tourné, les deux boîtiers étant séparés.  Dans ce but, un levier 24 monté sur un boîtier mâle 10 comporte une surface de came de raccordement 29 pouvant presser une broche de came 41 d'un boîtier femelle 40 tout en étant maintenue hors de contact par rapport aux saillie de came 23 au cours de la rotation du levier 24 à partir d'une position initiale jusqu'à une position de raccordement, et le levier 24 comporte un espace de libération 31. Au cours de la rotation du levier 24 à partir de la position initiale vers la position de raccordement dans un état dans lequel le boîtier mâle 10 et le boîtier femelle 40 sont séparés et la plaque mobile 18 est à une position de protection, les saillies de came 23 de la plaque mobile 18 sont reçues dans l'espace de libération 31 tout en étant maintenues hors de contact avec la surface de came de raccordement 29.  Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 5
Patent FR-3099288-B1 (FR)
Title: Outil de declenchement et re-enclenchement de disjoncteur
Inventor: MONDOU RÉMY
IPC: H01H71/10
Filed: 2019-07-26
Granted: 2021-07-30
Abstract: ------ OUTIL DE DECLENCHEMENT ET RE-ENCLENCHEMENT DE DISJONCTEUR L’invention a pour objet un outil (11) de déclenchement et ré-enclenchement de disjoncteur (21), caractérisé par le fait qu’il comprend un manche (12) prolongé par une partie fonctionnelle (13) , la partie fonctionnelle (13) comprenant une partie de déclenchement (16) présentant une extrémité d’accroche (16a) en forme de fourche, l’extrémité d’accroche (16a) étant coudée dans un plan perpendiculaire à la direction longitudinale du manche (12). Figure à publier avec l’abrégé : Figure 2
Patent FR-3085336-B1 (FR)
Title: Appareil de commande d’affichage
Inventor: UCHIDA HITOSHI
IPC: B62D5/00
Filed: 2019-08-29
Granted: 2022-07-01
Abstract: [Problème technique] Réduire la probabilité qu’un sentiment d’incohérence survienne entre l’impression que l’affichage du degré d’assistance de la direction à assistance électrique donne à un occupant et la façon dont l’occupant perçoit le comportement du véhicule pendant qu’il roule.  [Solution technique] Un appareil de commande d’affichage 7 comprend une unité de réception 7A qui reçoit un degré d’assistance au braquage dans un système de direction à assistance électrique d’un véhicule et une valeur mesurée d’un capteur de vitesse de lacet prévu dans le véhicule ; une unité de détermination de signe qui détermine un signe du degré d’assistance au braquage ou un signe de la valeur mesurée du capteur de vitesse de lacet reçus par l’unité de réception ; et une unité de calcul 7B qui calcule une valeur d’indication d’assistance au braquage à afficher, destinée à être affichée sur un dispositif d’affichage dans le véhicule, sur la base du signe déterminé par l’unité de détermination de signe, et du degré d’assistance au braquage et de la valeur mesurée du capteur de vitesse de lacet reçus par l’unité de réception.Figure 2
Patent FR-3104681-B1 (FR)
Title: Dispositif d'éclairage de véhicule
Inventor: REDJEM SAAD LOTFI
IPC: F21V29/71
Filed: 2019-12-11
Granted: 2022-09-23
Abstract: L'invention concerne un dispositif d'éclairage de véhicule (10) comprenant un boîtier (1), une pluralité de sources lumineuses à semi-conducteurs (2) installées dans le boîtier (1), un barillet de support (3), un élément de maintien (4) et une pluralité de lentilles (5). Le barillet de support (3) comprend une surface de canon (30) et une saillie de support (31) qui dépasse de la surface de canon (30). L'élément de support (4) est agencé pour coupler la saillie de support (31) au boîtier (1). La pluralité de lentilles (5) sont supportées dans le barillet de support (3) et sont configurées pour projeter le motif lumineux des sources de lumière (2). Le corps de support (3) comprend en outre au moins un élément en saillie (6) qui dépasse de la surface du corps (30) d'une distance supérieure à celle de la saillie du support (31).Figure pour l'abrégé : figure 1
Patent FR-3104997-B1 (FR)
Title: Procédé de Préparation d’une Composition pour Colorer les Cheveux à partir d’une Composition Sous Forme de Poudre et d’une Composition Aqueuse
Inventor: AGACH MICKAEL
IPC: A61Q5/10
Filed: 2019-12-20
Granted: 2021-11-26
Abstract: Procédé de Préparation d’une Composition pour Colorer les Cheveux à partir d’une Composition Sous forme de Poudre et d’une Composition Aqueuse La présente invention a pour objet un procédé de préparation d’une composition pour la coloration des cheveux à partir d’une composition colorante sous forme de poudre comprenant au moins un colorant naturel, au moins un agent dispersant et au moins un épaississant de phase aqueuse et d’une composition aqueuse.
Patent FR-3106646-B1 (FR)
Title: Structure multicouche pour le transport ou le stockage de l’hydrogene
Inventor: DUFAURE NICOLAS
IPC: C08L77/02
Filed: 2020-01-28
Granted: 2022-06-24
Abstract: Structure multicouche, destinée au transport, à la distribution et au stockage de l’hydrogène, comprenant, de l’intérieur vers l’extérieur, au moins une couche d’étanchéité (1) et au moins une couche de renfort composite (2),   ladite couche de renfort composite la plus interne étant enroulée autour de la dite couche d’étanchéité (1) adjacente la plus externe,   lesdites couches d’étanchéité étant constituées d’une composition comprenant majoritairement :  au moins un polymère thermoplastique polyamide à longue chaine P1i (i=1 à n, n étant le nombre de couches d’étanchéité) semi-cristallin dont la Tf, telle que mesurée selon ISO 11357-3 : 2013, est supérieure à 160°C, à l’exclusion d’un polyéther block amide (PEBA),   jusqu’à 50% en poids de modifiant choc par rapport au poids total de la composition,  jusqu’à 1,5% en poids de plastifiant par rapport au poids total de la composition,   ladite composition étant dépourvue d’agent nucléant,  ledit au moins un polymère thermoplastique polyamide de chaque couche d’étanchéité pouvant être identique ou différent,   et au moins l’une des dites couches de renfort composite étant constituée d’un matériau fibreux sous forme de fibres continues imprégné par une composition comprenant majoritairement au moins un polymère P2j, (j=1 à m, m étant le nombre de couches de renfort), en particulier une résine époxyde ou à base d’époxyde,  ladite structure étant dépourvue d’une couche la plus extérieure et adjacente à la couche la plus extérieure de renfort composite en polymère polyamide.
Patent FR-3108867-B1 (FR)
Title: Moule pour la fabrication d’un carter de soufflante de turbomachine en matériau composite
Inventor: FABRE HUBERT JEAN MARIE
IPC: B29C70/48
Filed: 2020-04-07
Granted: 2022-04-15
Abstract: Moule pour la fabrication d’un carter de soufflante de turbomachine en matériau composite L’invention concerne un moule (1) pour la fabrication d’un carter de soufflante de turbomachine en matériau composite comprenant :  - un mandrin (2) d’axe principal (θ) autour duquel une préforme fibreuse de carter de soufflante est destinée à être enroulée ;  - une pluralité de secteurs angulaires (3a, 3b) de contre-moule assemblés sur le contour externe du mandrin (2) qui sont destinés à fermer le moule (1) et à compacter la préforme fibreuse enroulée sur le mandrin (2) ;  caractérisé en ce qu’un joint plat (5) avec un axe principal d’élongation (β) dirigé selon l’axe principal (θ) est disposé entre chaque secteur angulaire (3a, 3b), ledit joint plat (5) étant comprimé entre deux secteurs angulaires (3a, 3b) adjacents, un premier secteur angulaire (3a) comprenant une portion d’étanchéité (30a) passant sous une face inférieure du joint plat (5) tandis qu’un deuxième secteur angulaire (3b) comprenant une portion d’étanchéité (30b) passant par-dessus une face supérieure du joint plat (5).  Figure pour l’abrégé : Fig. 3
Patent FR-3113179-B1 (FR)
Title: Fusible et procédé de fabrication associé
Inventor: MILLIERE LAURENT
IPC: H01H85/38
Filed: 2020-07-29
Granted: 2023-05-12
Abstract: Fusible et procédé de fabrication associé Fusible, comprenant au moins une lame fusible (4) dans laquelle est ménagée une section réduite (46A) définissant un plan transversal (P4) à la lame fusible. Le fusible comprend aussi des pare-arcs (6), qui sont réalisés en un matériau élastique et qui sont associés par paire, les pare-arcs d’une même paire étant chacun situés en regard l’un de l’autre sur une face principale respective d’une même lame fusible. Chaque pare-arc comprend une face interne (66), orientée vers la lame fusible, une face avant (62), orientée vers la section réduite, et une face arrière (64), orientée à l’opposé de la section réduite. Au moins une perforation (80) est ménagée dans la lame fusible au voisinage de la section réduite, chaque perforation étant au moins en partie obturée par les faces internes (66) des deux pare-arcs d’une même paire, chaque perforation ménageant une cavité entre les deux pare-arcs d’une même paire.  Figure pour l'abrégé : Figure 4
Patent FR-3117668-B1 (FR)
Title: Structure amelioree de substrat rf et procede de realisation
Inventor: AUGENDRE EMMANUEL
IPC: H01L23/14
Filed: 2020-12-16
Granted: 2022-12-23
Abstract: Réalisation d’un substrat de type semi-conducteur ou piézoélectrique sur isolant pour applications RF muni d’une couche poreuse sous la couche de BOX et sous une couche de matériau semi-conducteur polycristallin.  Figure pour l’abrégé : 1.
Patent FR-3118203-B1 (FR)
Title: Dispositif d’affichage pour véhicule avec image virtuelle paramétrable
Inventor: TAHHAN AREF ANTOINE
IPC: G02B27/01
Filed: 2020-12-21
Granted: 2022-11-04
Abstract: L’invention concerne un dispositif d’affichage (1) pour véhicule comportant une première (2) et une deuxième (3) surfaces d’affichage distinctes, la première surface (2) d’affichage étant semi-transparente et conçue pour créer une image virtuelle obtenue par réflexion d’une image produite par une source d’affichage (6), la deuxième surface d’affichage (3) étant visible au travers de la première surface d’affichage (2), ledit dispositif d’affichage (1) comportant un premier mode d’affichage dans lequel au moins une première information est affichée sur la première surface (2) d’affichage et au moins une deuxième information est affichée sur la deuxième surface (3) d’affichage, caractérisé en ce qu’il comporte en outre un deuxième mode d’affichage dans lequel l’au moins une première information l’au moins une deuxième information sont affichées sur la deuxième surface d’affichage (3) et dans lequel la source d’affichage (6) est éteinte.  Figure pour l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3121743-B1 (FR)
Title: Procédé et appareil de séparation d’un mélange contenant au moins de l’azote et du méthane
Inventor: TERRIEN PAUL
IPC: F28D9/00
Filed: 2021-04-09
Granted: 2023-04-21
Abstract: Titre : Procédé et appareil de séparation d’un mélange contenant au moins de l’azote et du méthane Dans un procédé de séparation d’un mélange contenant au moins de l’azote et du méthane par distillation cryogénique dans une première colonne (K1) opérant à une première pression et une deuxième colonne (K2) opérant à une deuxième pression plus basse que la première pression, le mélange étant séparé dans la première colonne pour former un gaz enrichi en azote et un liquide enrichi en méthane, au moins une partie du gaz enrichi en azote (NG) étant au moins partiellement condensé dans un échangeur de chaleur (E3) et renvoyé à la première colonne, le gaz enrichi en azote est envoyé dans l’échangeur de chaleur par le bas, monte dans une première série de passages de l’échangeur et s’y condense au moins partiellement, le liquide formé descendant dans ces passages de la première série et sortant par le bas de l’échangeur, du liquide (L’) descendant dans la deuxième colonne étant distribué pour descendre dans une autre série de passages de l’échangeur où il se vaporise partiellement pour former un mélange diphasique qui est collecté en bas de l’échangeur.  Figure de l’abrégé : FIG. 3
Patent FR-3127319-B1 (FR)
Title: Procédé de classification de défauts d’un réseau à analyser
Inventor: JALOUSTRE LUCAS
IPC: G06V10/764
Filed: 2021-09-23
Granted: 2023-09-29
Abstract: Ce procédé comporte les étapes :  a) prévoir une image numérique d’un réseau de référence, montrant une première série de motifs périodiques ;  b) définir un motif de référence à partir des motifs de la première série ;  c) prévoir une image numérique du réseau à analyser, montrant une deuxième série de motifs périodiques ;  d) calculer un coefficient de corrélation entre chaque motif de la deuxième série et le motif de référence ;  e) classer, dans une première catégorie, chaque motif de la deuxième série dont le coefficient de corrélation, en valeur absolue, est inférieur à un seuil prédéterminé ;  f) extraire une dimension caractéristique pour chaque motif de la deuxième série dont le coefficient de corrélation, en valeur absolue, est supérieur au seuil prédéterminé ;  g) calculer une moyenne arithmétique et un écart-type des dimensions caractéristiques extraites lors de l’étape f) ;  h) classer, dans une deuxième catégorie, chaque motif de la deuxième série dont la dimension caractéristique présente un écart à la moyenne arithmétique supérieur à l’écart-type.   Figure 1
Patent FR-3127441-B1 (FR)
Title: Dispositif de roulement à plat
Inventor: PAGES MARIE
IPC: B60B25/00
Filed: 2021-09-30
Granted: 2023-09-08
Abstract: TITRE : DISPOSITIF DE ROULEMENT À PLAT Dispositif (10) de roulement à plat destiné à être monté autour d’une jante de roue d’un véhicule, le dispositif comportant au moins un ensemble (20, 20’) de deux demi-coques (100, 200) assemblées axialement, chaque demi-coque étant réalisée en un matériau composite à base de fibres noyées dans une résine thermoplastique ou thermodurcissable, chaque demi-coque comprenant une périphérie radialement interne (102), une périphérie radialement externe (104) et une paroi latérale (106) reliant la périphérie radialement interne à la périphérie radialement externe (104) configurées de sorte à former un évidement (110) interne au sein dudit au moins un ensemble et chaque demi-coque comprenant en outre une pluralité de nervures (108) répartie circonférentiellement, s’étendant, à l’intérieur de l’évidement interne, radialement depuis la périphérie radialement externe en direction de la périphérie radialement interne.  Figure pour l’abrégé : Figure 3
Patent FR-2555125-B1 (FR)
IPC: F03D7/02
Filed: 1983-11-23
Granted: 1988-01-22
Abstract: The device adjusts automatically the rotor propeller pitch by the action of the centrifugal force on each blade (14) against the predetermined action of a spring member (7). The blade (14) may be displaced axially in a housing (13) of a blade foot (2), said axial displacement inducing a rotation of the blade (14) about its axis to modify the incidence thereof through a screw (3) and a nut (4), one being integral with the blade foot (2) and the other one with the rotor shaft (0). In an extreme position, the device enables the automatic feathering of the propeller. The invention may be conveniently used in aviation and in wind turbines.
Patent FR-2562761-B1 (FR)
IPC: A01G23/06
Filed: 1984-04-13
Granted: 1987-01-16
Abstract: A stump-extracting tool preferably mounted on an articulated arm such as the boom of a power shovel has a flat spur (1) of substantial length having a cutting edge (2) at one end and a cutter-blade (5) in a plane transverse to the plane of the spur (1). The cutter-blade (5) comprises at least one cutting edge on one side adjacent to the cutting edge (2) of the spur (1) and the cutting edge of the cutter-blade (5) comprises a series of stair-step teeth (6) having a cutting edge (7) parallel to a plane (P) which is substantially perpendicular to the plane of the spur.
Patent FR-2596847-B1 (FR)
Inventor: SERVANT ANTOINE
IPC: F16L23/00
Filed: 1986-04-08
Granted: 1988-09-30
Abstract: This invention relates to a device for the sealed connection of two pipe elements, wherein it comprises in projection on the pipe elements two members capable of being moved towards each other by at least one clamping means and of which the contiguous faces defined opposite grooves for housing a crushable seal comprising an inner toric ring of which the convexity is directed outwardly and an outer toric ring of which the convexity is directed inwardly. According to the invention, the seal is constituted solely by such rings, which abut on each other opposite the annular crests of their convex parts and the circular groove of each connecting member presents convergent bearing surfaces pressing the edges of said rings.
Patent FR-2615070-B1 (FR)
Inventor: LESPAGNE PIERRE
IPC: A23B4/10
Filed: 1987-05-11
Granted: 1991-01-11
Abstract: Process for preparing a meat product, particularly a dried, smoked, salted or cooked ham, having the form of a block for slicing progressively, comprising a series of preliminary stages of blending and/or salting and/or soaking and/or baking and/or drying and/or smoking and/or cooking and/or trimming and/or boning and/or moulding or the like, making it possible, especially, to confer thereon the taste qualities, appearance and shape appropriate to its consumption. After these preliminary preparation stages and before the final packaging stage, a finishing stage is carried out in which the foodstuff (1) is coated with a rigid coating which matches the external contours thereof, so as to improve and facilitate slicing and handling.
Patent FR-2602503-B1 (FR)
Title: Procede et appareillage pour la purification du silicium
Inventor: SHINGU HIDEO
IPC: C01B33/037
Filed: 1987-07-31
Granted: 1991-01-04
Abstract: CE PROCEDE CONSISTE A FAIRE FONDRE DU SILICIUM BRUT, A MAINTENIR LE SILICIUM FONDU 10 AU-DESSUS DE SA TEMPERATURE DE SOLIDIFICATION DANS UNE ATMOSPHERE DE GAZ INERTE, ET A FAIRE TOURNER UN ELEMENT DE REFROIDISSEMENT ROTATIF CREUX 12 EN LE MAINTENANT IMMERGE DANS LE SILICIUM FONDU 10, TOUT EN INTRODUISANT UN FLUIDE DE REFROIDISSEMENT DANS L'ELEMENT 12 POUR FAIRE CRISTALLISER LE SILICIUM DE PURETE ELEVEE 15 SUR LA SURFACE EXTERIEURE DUDIT ELEMENT 12. L'APPAREILLAGE POUR LA MISE EN OEUVRE DE CE PROCEDE COMPREND: UN FOUR DE FUSION 1 EQUIPE D'UN DISPOSITIF DE CHAUFFAGE 5; UN CREUSET 2 DISPOSE A L'INTERIEUR DU FOUR DE FUSION 1; UN MOYEN 4, 8 POUR MAINTENIR DANS UNE ATMOSPHERE DE GAZ INERTE LE SILICIUM FONDU 10 PLACE DANS LE CREUSET 2; UN ELEMENT DE REFROIDISSEMENT ROTATIF CREUX 12, DISPOSE DANS LE CREUSET 2; ET UN MOYEN 13 POUR INTRODUIRE UN FLUIDE DE REFROIDISSEMENT A L'INTERIEUR DE L'ELEMENT DE REFROIDISSEMENT 12.
Patent FR-2611386-B1 (FR)
Inventor: NEWTON CHARLES LEO
IPC: F25J1/02
Filed: 1988-02-26
Granted: 1989-07-13
Abstract: A closed loop (100, 106, 108, 112, 116, 118) single component, e.g. propane or Freon refrigerant, refrigeration cycle is added to a single or dual mixed refrigerant natural gas liquefaction process to precool (in 100) the natural gas prior to adsorptive drying. By means of pressure control (104), the single component refrigerant temperature can be accurately controlled to ensure against hydrate formation in the natural gas feed and to maximize the precooling of the natural gas feed prior to drying. The addition of the single component refrigeration cycle overcomes the difficulty of controlling the precooling temperature which occurs when cooling by a multicomponent refrigerant, and thus improves plant reliability and minimizes the equipment sizes associated with the drying operation.