baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3089750-A1 (FR)
Title: Convertisseur de tension et procédé de fabrication d’un convertisseur de tension
Inventor: GONCALVES-DA-COSTA RICARDO
IPC: H05K7/20
Filed: 2018-12-11
Abstract: CONVERTISSEUR DE TENSION ET PROCÉDÉ DE FABRICATION D’UN CONVERTISSEUR DE TENSION Ce convertisseur de tension (104) comporte : – un module de puissance (110) comportant au moins un interrupteur commandable destiné à commuter pour réaliser une conversion de tension, – un dissipateur de chaleur (206) présentant une face supérieure en vis-à-vis d’une face inférieure du module de puissance (110) pour dissiper de la chaleur émise par le module de puissance (110), et – au moins un élément élastique (308) appuyant sur une face supérieure du module de puissance (110) pour maintenir le module de puissance (110) en place par rapport au dissipateur de chaleur (206). Chaque élément élastique (308) est solidaire du dissipateur de chaleur (206). Figure pour l’abrégé : Figure 3
Patent FR-3090431-A1 (FR)
Title: Dispositif de moulage par injection et procédé pour la fabrication de pièces en verres métalliques
Inventor: CERUTTI XAVIER
IPC: B22D17/00
Filed: 2018-12-20
Abstract: Dispositif et procédé de moulage par injection d’un alliage métallique, destiné à la fabrication d’au moins une pièce en un alliage métallique amorphe ou verre métallique, dans lesquels :     un moule d’injection (2) délimite une cavité qui présente une face de réception (4) et une face frontale de moulage (5) en regard de la face de réception,     au moins un insert sacrificiel de conformation (7) est placé dans ladite cavité et présente une face arrière (8) dont au moins une zone d’appui est adjacente à au moins une zone d’appui de ladite face de réception de la cavité et une face avant (9) située en regard de ladite face de moulage du moule et pourvue d’une forme en creux, et un piston d’injection (11) est mobile dans une chambre du moule (12) et communique avec l’empreinte de moulage.     Figure de l’abrégé : Fig 1
Patent FR-3090976-A1 (FR)
Title: Procédé d’échanges de données entre des entités
Inventor: GRAH SIMON
IPC: G08G3/00
Filed: 2018-12-21
Abstract: Procédé d’échanges de données entre des entités La présente invention concerne un procédé d’échanges de données entre des entités (6, 7, 8), le procédé comprenant les étapes de : - réception d’un vecteur descripteur d’un premier élément, - prédiction de la classe du premier élément par un modèle de prédiction en fonction du vecteur descripteur du premier élément, - détermination, pour l’obtention de la classe du premier élément, de la contribution de chaque variable descriptive du premier élément, - sélection d’un sous-ensemble de variables descriptives du premier élément, - détermination d’au moins un deuxième élément en fonction du vecteur descripteur du premier élément, de la classe prédite pour le premier élément et du sous-ensemble sélectionné de variables descriptives du premier élément, et - envoi du vecteur descripteur du premier élément, de la classe du premier élément, du vecteur descripteur du deuxième élément et de la classe du deuxième élément. Figure pour l'abrégé : Figure 1
Patent FR-3091236-A1 (FR)
Title: Adaptateur pour balai d’essuie-glace de véhicule automobile
Inventor: CAILLOT GÉRALD
IPC: B60S1/40
Filed: 2018-12-28
Abstract: L’invention concerne un adaptateur (300) pour la fixation d’un balai d’essuie-glace (500) sur un bras 600) d’un système d’essuyage (700), l’adaptateur (300) comprenant deux parois latérales (320, 330) reliées entre elles par une paroi supérieure (340). Au niveau d‘une extrémité distale des parois latérales (320, 330) par rapport à la paroi supérieure (340), l’adaptateur comprend une face d’appui inférieure (323, 333) destinée à collaborer avec un bord replié (655) de la chape (650). Selon l’invention, au niveau de chaque paroi latérale (320, 330), la face d’appui inférieure (323, 333) de l’adaptateur (300) s’étend au moins en partie au niveau d’une zone située à l’aplomb d’un axe de rotation (310) de l’adaptateur (300) par rapport au connecteur (200).     Application aux véhicules automobiles.     Figure pour l’abrégé : Figure 1F
Patent FR-3096804-A1 (FR)
Title: Interface tactile semi-sphérique
Inventor: ZANTE ETIENNE
IPC: G06F3/0488
Filed: 2019-05-27
Abstract: Cette interface tactile (1) comprend deux réseaux de pistes (3, 4) électriquement conductrices séparés et isolés électriquement par un substrat (5), le substrat (5) comportant une coque concave creuse (2) constituée d’un matériau électriquement isolant, les deux réseaux étant disposés intérieurement et extérieurement sur ladite coque concave (2). Figure pour l’abrégé : Fig 1
Patent FR-3097707-A1 (FR)
Title: Dispositif d'imagerie ultrasonore matriciel
Inventor: CHATAIN PASCAL
IPC: H03K19/00
Filed: 2019-06-18
Abstract: Dispositif d'imagerie ultrasonore matriciel La présente description concerne un dispositif d'imagerie ultrasonore (100), comportant une pluralité de transducteurs ultrasonores (101) agencés en matrice selon des rangées (Li) et des colonnes (Cj), chaque transducteur comportant une première électrode (E1) et une deuxième électrode (E2), les premières électrodes des transducteurs d'une même ligne étant interconnectées et les deuxièmes électrodes des transducteurs d'une même colonne étant interconnectés. Figure pour l'abrégé : Fig. 1
Patent FR-3098476-A1 (FR)
Title: Dispositif d'adaptation, pour les portes vélos de hayon et autres porte-objets, à une fixation aux charnières du hayon, des véhicules automobiles
Inventor: ROTIVEL ALAIN
IPC: B60R9/10
Filed: 2019-07-08
Abstract: Dispositif innovant, pour l'arrimage de porte-vélos et autres porte-objets de hayon, aux charnières du hayon des véhicules automobiles. Ce système permet de rendre plus fiable et plus solide la fixation supérieure de ces matériels. Il permet également de rendre éligible à ce type de transport, des véhicules qui ne l'étaient pas jusqu'à présent, en raison de la fragilité ou de la forme de la partie supérieure de leur hayon. L'invention permet de contourner ces problèmes, en arrimant une sangle aux charnières du hayon, grâce à une solide pièce mécanique et en solidifiant et protégeant la zone de "réflexion" de la sangle, au bord supérieur du hayon, sangle dont le trajet vient se prolonger au-dessus du hayon, en assurant la liaison des crochets des porte-objets, avec un système de fixation situé à l'extrémité de cette sangle.
Patent FR-3098584-A1 (FR)
Title: Procédé et système pour déterminer une trajectoire recommandée qu’un véhicule automobile peut suivre au sein d’un espace à l’aide d’une unité de bord de route d’un système de transport intelligent
Inventor: ATTIA RACHID
IPC: G08G1/01
Filed: 2019-07-10
Abstract: L’invention porte sur un procédé de détermination de données caractérisant une trajectoire recommandée qu’un véhicule automobile peut suivre à partir d’un lieu d’un espace, l’espace étant situé dans le champ de détection d’au moins un appareil de détection d’une unité de bord de route d’un système de transport intelligent, sur un système mettant en œuvre un tel procédé ainsi que sur une unité de bord de route et un véhicule automobile comprenant un tel système.     Figure pour l’abrégé : 1
Patent FR-3100845-A1 (FR)
Title: Organe de tuyère extérieur pour turbomachine
Inventor: CHAPELLE OLIVIER
IPC: F02K3/06
Filed: 2019-09-13
Abstract: Un organe de tuyère extérieur (10) pour turbomachine s’étendant selon un axe (X) orienté d’amont en aval et comprenant une veine primaire (V1) configurée pour conduire un flux primaire (F1), une cavité annulaire (16) d’axe (X) et une turbine, ledit organe de tuyère extérieur (10) comprenant : un panneau d’atténuation acoustique (2) formé par une structure d’atténuation acoustique (20) sur laquelle sont montés une paroi intérieure (21) et une paroi extérieure (22) tournées respectivement vers la veine primaire (V1) et vers la cavité annulaire (16), une bride de tuyère (4) reliée au panneau (2) et comprenant une extrémité amont configurée pour être reliée à une bride de carter de turbine (17) et un organe d’étanchéité (3) relié au panneau (2) et comprenant une branche longitudinale intérieure (31) s’étendant de manière radialement intérieure à la bride de tuyère (4) pour la protéger thermiquement du flux primaire (F1). Figure de l’abrégé : Figure 6
Patent FR-3103318-A1 (FR)
Title: Circuit intégré comprenant un transistor nldmos et procédé de fabrication d’un tel circuit intégré
Inventor: JIMENEZ MARTINEZ JEAN
IPC: H01L29/70
Filed: 2019-11-15
Abstract: L’invention concerne un circuit intégré comprenant un transistor de type semiconducteur à oxyde métallique à diffusion latérale de type N, dit transistor NLDMOS (21), comprenant une région active (27) semiconductrice de substrat (22) présentant une conductivité de type P,     dans lequel le circuit intégré comprend en outre sous la région active (27) de substrat, une région semiconductrice enterrée (38) présentant une conductivité de type N+ plus fortement dopée que la région active (27) de substrat.     Figure pour l’abrégé : Fig 2
Patent FR-3103567-A1 (FR)
Title: Dispositif de génération d’un signal de commande d’un système électrique
Inventor: HELIE THOMAS
IPC: H03L5/00
Filed: 2019-11-22
Abstract: Dispositif de génération d’un signal de commande d’un système électrique La présente invention concerne un dispositif de génération (40) d’un signal de commande d’un système électrique (S) comprenant :      - un bloc analogique (46) connecté à l’entrée (42) et à la sortie (44) du dispositif de génération (40), le bloc analogique (46) comprenant un circuit électrique comprenant un composant passif analogique, un composant de mesure, et un générateur,     - un bloc numérique (50) comprenant au moins un composant (70) commandable numériquement,      le composant passif analogique du circuit électrique étant configuré pour générer la première composante du signal de commande et le générateur du circuit électrique étant configuré pour générer la deuxième composante du signal de commande, le circuit électrique étant configuré pour sommer la première et de la deuxième composante générées afin d’obtenir le signal de commande.      Figure pour l'abrégé : Figure 3
Patent FR-3105319-A1 (FR)
Title: Bague pour élément de liaison, élément de liaison et procédé de fabrication correspondant
Inventor: COUDERT JEAN-BAPTISTE
IPC: F16C35/04
Filed: 2019-12-20
Abstract: Cette bague (6) pour élément de liaison (2) comprend une portion de contact (52) destinée à coopérer avec une surface de contact (14) d’une autre bague (4) et une portion de fixation (32) destinée à être solidarisée à un support.
    La portion de contact (52) est réalisée en un premier matériau métallique, la portion de fixation (32) étant réalisée en un second matériau métallique, le premier matériau ayant une dureté strictement supérieure à celle du second matériau, et le second matériau ayant une ténacité strictement supérieure à celle du premier matériau, la portion de contact (52) et la portion de fixation (32) étant d’un seul tenant.
    Figure pour l’abrégé : Fig 1
Patent FR-3101081-A1 (FR)
Title: Compositions de polyamides comprenant des fibres de renfort et présentant une stabilité de module élevée et leurs utilisations
Inventor: SABARD MATHIEU
IPC: C08L77/00
Filed: 2020-02-27
Abstract: La présente invention concerne l’utilisation d’un mélange d’au moins un polyamide semi-cristallin aliphatique et d’au moins un polyamide amorphe dans laquelle ledit au moins un polyamide semi-cristallin aliphatique est obtenu par polycondensation  : d’au moins un aminoacide en C6 à C18, préférentiellement en C10 à C18, plus préférentiellement en C10 à C12, ou d’au moins un lactame en C6 à C18, préférentiellement en C10 à C18, plus préférentiellement en C10 à C12, ou d’au moins une diamine Ca en C4-C36, préférentiellement C5-C18, préférentiellement C5-C12, plus préférentiellement C10-C12, avec au moins un acide dicarboxylique Cb en C4-C36, préférentiellement C6-C18, préférentiellement C6-C12, plus préférentiellement C10-C12,; pour préparer une composition semi-cristalline dont le module ne varie pas de plus de 25% dans l’intervalle de température allant de 10°C à 40°C.
Patent FR-3108991-A1 (FR)
Title: Commande d’une unité électronique de commutation pour l’alimentation électrique d’une charge inductive de puissance.
Inventor: ROL BAPTISTE
IPC: G05B11/30
Filed: 2020-04-06
Abstract: Procédé de commande d’une unité électronique de commutation (1) d’alimentation électrique d’une charge inductive de puissance, comportant les étapes suivantes : - activer un condensateur de filtrage initial en le connectant entre l’alimentation électrique (3) de l’unité électronique (1) et la masse, et désactiver les autres condensateurs de la batterie (7) de condensateurs de filtrage ; - mesurer le courant traversant ce condensateur de filtrage initial ; - si ce courant est supérieur à un seuil de courant nominal prédéterminé, activer un condensateur de filtrage supplémentaire en le connectant entre l’alimentation électrique (3) de l’unité électronique (1) et la masse, en parallèle du condensateur de filtrage initial. Figure pour l’abrégé : Fig.1
Patent FR-3109276-A1 (FR)
Title: Botte adaptée à la pratique de l’équitation et comportant une tige déformable selon sa largeur et sa longueur
Inventor: DEWAVRIN SIMON
IPC: A43B23/04
Filed: 2020-04-17
Abstract: La présente invention concerne une botte adaptée pour la pratique de l’équitation comprenant une ouverture pour le passage du pied, une semelle externe (3) et une tige, solidaire de ladite semelle externe (3) et qui enveloppe le pied, la cheville et une portion de la jambe du cavalier lorsque la botte et chaussée, ladite tige est en matériau élastiquement déformable selon la largeur de la botte. De manière caractéristique, selon l’invention, ladite tige comprend éventuellement des protubérances d’accrochage (6) d’un éperon, ladite semelle externe (3) comporte un creux (31) délimitant le talon (34), ladite tige comporte en outre une bande d’adaptation (17) élastiquement déformable selon la dimension longitudinale de la tige et des moyens de serrage (51 ; 52) de ladite tige qui sont disposés au-dessus ou sur ladite bande d’adaptation (17). Fig. 1
Patent FR-3111831-A1 (FR)
Title: Dispositif de positionnement laser pour turbomachine
Inventor: PELLION ERIC ANDRÉ FRANÇOIS
IPC: B25B5/00
Filed: 2020-06-24
Abstract: Ensemble (100) comportant :     - une pièce (10) comprenant un élément de référence, centré sur un axe (X),     - un émetteur (20) de faisceau laser (21), et     - un dispositif (30) de positionnement de l’émetteur (20) par rapport audit élément de référence de la pièce (10) ;         caractérisé en ce que le dispositif (30) de positionnement comprend :     -- un corps (31) cylindrique creux muni d’au moins deux mors (32) configurés pour former une mâchoire de serrage, ledit corps (31) étant configuré pour recevoir ledit émetteur (20) de faisceau laser (21), et     -- un écrou (37) de serrage, monté autour du corps (31) cylindrique, serrant ladite mâchoire de serrage autour dudit émetteur (20) de faisceau laser (21) ;     et en ce que le corps (31) cylindrique du dispositif (30) de positionnement présente une surface (35) cylindrique externe montée de manière ajustée dans ledit élément de référence.     Figure pour l'abrégé : Figure 2
Patent FR-3112297-A1 (FR)
Title: Procédé et équipement de refroidissement sur un Laminoir réversible à chaud
Inventor: DUHOUX VINCENT
IPC: C22F1/04
Filed: 2020-07-07
Abstract: L’invention concerne un laminoir à chaud réversible équipé d’un ou plusieurs systèmes de refroidissement constitués de rampes de buses qui aspergent une ébauche en aluminium. Elle concerne également le procédé de laminage à chaud associé à ce laminoir à chaud réversible dans lequel le système de refroidissement sert au moins une fois qui permet de produire des tôles en aluminium de façon avantageuse. Elle concerne également le procédé de laminage d’un alliage d’aluminium de la série AA6xxx dans lequel une ébauche est refroidie au cours du laminage à chaud et une tôle mince obtenue par ce procédé. L’invention permet d’améliorer la productivité des laminoirs réversibles en améliorant la qualité métallurgique et/ou la productivité des autres étapes de transformation. L’invention est particulièrement utile pour fournir des tôles en alliage 6xxx de qualité supérieure destinées à l’industrie automobile.
Patent FR-3115376-A1 (FR)
Title: Procédé et dispositif d’accès à une page de la toile et procédé et dispositif de génération d’un code graphique d’accès à une page de la toile
Inventor: SAGAN ZBIGNIEW
IPC: G06K19/06
Filed: 2020-10-19
Abstract: TITRE DE L’INVENTION : PROCÉDÉ ET DISPOSITIF D’ACCÈS À UNE PAGE DE LA TOILE ET PROCÉDÉ ET DISPOSITIF DE GÉNÉRATION D’UN CODE GRAPHIQUE D’ACCÈS À UNE PAGE DE LA TOILE Le procédé (10) d’accès à une page de la toile, comporte :- une étape (12) de lecture d’un code graphique en deux dimensions et d’extraction depuis le code lu, d’au moins un caractère alphanumérique représentatif du nom de domaine de la page à laquelle accéder,- une étape (14) de changement de système de représentation de chaque dit caractère alphanumérique, pour le coder dans un système augmentant le nombre de symboles nécessaires pour représenter un caractère,- une étape (16) d’ajout d’un préfixe et d’une extension au code pour former une adresse de domaine avec extension et- une étape (18) d’accès au domaine présentant cette adresse.  Figure pour l’abrégé : Figure 1.
Patent FR-3115692-A1 (FR)
Title: Gouttelettes comprenant un composé non polymérique
Inventor: AGARWAL GAURAV
IPC: A61Q19/00
Filed: 2020-10-30
Abstract: PROCESSUS  UTILISANT DES
    GOUTTELETTES COMPRENANT UN COMPOSÉ NON POLYMÉRIQUE
    La présente invention concerne un processus pour une substance kératineuse telle que la peau et les lèvres, comprenant l'étape consistant à : souffler au moins une composition comprenant au moins un composé non polymérique ayant une valeur logP de 6 ou moins, de préférence de 4 ou moins, et de manière davantage préférée de 2 ou moins, sous forme de gouttelettes sur la substance kératineuse à une vitesse de 100 m/s ou plus, de préférence de 100 à 250 m/s, et de manière davantage préférée de 100 à 200 m/s, dans laquelle le composé non polymérique est capable d'être délivré dans la substance kératineuse. La présente invention permet de délivrer le composé non polymérique à une substance kératineuse telle que la peau et les lèvres d'une manière peu invasive.
    Figure : néant
Patent FR-3116551-A1 (FR)
Title: Procédé de fabrication de dispositif de descente de charge de briques de parement de façade communément appelé corbeau sans opérations de soudage ni de pliage
Inventor: RICCI MICHAEL
IPC: E04F13/14
Filed: 2020-11-23
Abstract: La réalisation des corbeaux métalliques, ou console, destinés à assurer la descente de charges d’un revêtement de doublage en briques est un procédé qui fait intervenir de couteuses opérations de soudage et de pliage de la matière.  D’autre part, la réactivité d’approvisionnement que demande le marché conduit les opérateurs de ce secteur d’activité à détenir un stock important en produits finis couvrant la plage des distances, rendues nécessaires par les considérations techniques d’isolation thermique, entre le mur support et la face vue du revêtement de doublage L’invention propose, pour régler ces deux inconvénients majeurs, un procédé de fabrication qui, au départ d’un profil métallique extrudé (1) de section directrice (2) en forme de T avec une âme (4) possédant en pied un alésage (5) de forme oblongue, sans que cette forme oblongue soit exclusive, permet de réaliser, par de simples opérations de découpes , suivant des plans bien choisis (6, 8et 11), sans soudage ni pliage, une console ou corbeau métallique.  Par simple ajustement de l’angle (17) d’un des plans de coupe l’invention permet d’obtenir la variété des dimensions ou mesure (16), entendu comme distance entre le mur support et l’extrémité libre de la console, des consoles que le marché demande et, ce, à partir du même profil extrudé.  Figure pour l’abrégé : Fig. 3
Patent FR-3116894-A1 (FR)
Title: Projectile gyrostabilisé
Inventor: FORGE ANTHONY
IPC: F42B12/62
Filed: 2020-12-02
Abstract: L’invention porte sur un projectile (1) comportant un corps (2) creux emportant une charge utile formée d'un ensemble de sous-projectiles (11), inertes et dispersables sur trajectoire, qui sont contenus dans un godet (5) qui comporte un piston (5b) qui obture une de ses extrémités, le corps (2) comporte à sa partie arrière un culot (3) abritant une charge pyrotechnique (10) séparée des sous-projectiles (11) par le piston (5b) qui peut se translater par rapport au corps (2) de projectile (1) pour pousser axialement le godet (5) et les sous-projectiles (11) hors du corps (2). Le godet (5) est formé de secteurs (5a) indépendants. Le piston (5b) est solidaire des secteurs (5a) lorsqu’ils sont contenus dans le corps (2) et le godet (5) est solidaire du corps (2) par un moyen de liaison (8) fragilisé pour rompre sous l’effort du piston (5b) poussé par les gaz issus de la charge pyrotechnique (10). Une ogive (4) est solidaire du godet (5) par un moyen de solidarisation (6) coaxial à l’axe longitudinal (X) du projectile (1) et qui est bloqué par les secteurs (5a).  Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3117044-A1 (FR)
Title: Procédé de démercurisation de fumées
Inventor: SIRET BERNARD
IPC: F23J15/00
Filed: 2020-12-04
Abstract: Procédé de démercurisation de fumées Selon ce procédé, des fumées à traiter sont envoyées à un séparateur gaz-solide et un réactif de démercurisation est introduit dans les fumées en amont du séparateur. Le réactif de démercurisation est dosé en mettant en œuvre à chaque instant les opérations suivantes a) on détermine une valeur de concentration amont pour la concentration de mercure dans les fumées en amont du point d’introduction du réactif de démercurisation dans les fumées à traiter, et une valeur de débit représentative du débit des fumées à traiter, b) on calcule un premier facteur de dosage à partir de la valeur de concentration amont et d’une première fonction qui est croissante en fonction de la valeur de concentration amont, c) on calcule une quantité de mercure en sommant, sur une période de temps prédéterminée se finissant à l’instant considéré, le produit de la valeur de concentration amont avec la valeur de débit, d) à partir de la valeur de concentration amont, on surveille l’occurrence d’un pic de mercure et, à chaque fois qu’un pic de mercure se produit on enregistre l’instant dit t0 où le pic se produit, ainsi que la valeur dite K0 du premier facteur de dosage à l’instant t0, et à chaque instant qui suit l’instant t0, on calcule un second facteur de dosage à partir de la valeur K0 et d’une seconde fonction qui est décroissante avec le temps et dont la décroissance dans le temps est d’autant plus lente que la quantité de mercure calculée à l’instant considéré est importante, et e) on compare la valeur calculée du premier facteur de dosage et la valeur calculée du second facteur de dosage et on utilise la plus grande de ces deux valeurs calculées pour doser le réactif de démercurisation.   Figure pour l'abrégé : néant
Patent FR-3117434-A1 (FR)
Title: Agencement pour la fixation d’une barre de toit sur un pavillon de véhicule.
Inventor: BENFARES ALI
IPC: F16B31/00
Filed: 2020-12-16
Abstract: Agencement pour la fixation d’une barre de toit sur un pavillon de véhicule.  L’invention porte sur un agencement (2) pour véhicule, notamment pour véhicule automobile, comprenant un pavillon (3), une traverse au niveau du pavillon (3), une barre de toit (4), un moyen de fixation destiné à assurer la fixation de la barre de toit (4), le moyen de fixation (10) comprenant une vis de fixation (20) s’étendant selon un axe principal (A) perpendiculaire ou sensiblement perpendiculaire au pavillon (3), une coupelle (30) fixée sur la traverse et étant agencée entre la traverse et le pavillon (3), une entretoise réglable, l’entretoise réglable étant destinée à s’étendre sous l’action du vissage de la vis de fixation (20) au sein de l’entretoise réglable de sorte à venir au contact du pavillon (3).  Figure d’abrégé : fig. 7