baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3037234-A1 (FR)
Title: Dispositif de transfert pour handicapes moteurs, notamment voyageurs, utilisations et procedes de mise en oeuvre et elements de ce dispositif
Inventor: BERTRAND CLAUDE
IPC: A61G1/003
Filed: 2015-06-09
Abstract: Le dispositif comprend un ensemble d'assise transférable comprenant au moins une partie supérieure, ou assise (1) mobile, au moins deux parties inférieures fixes (2) fixables respectivement sur des sièges, lesdites parties inférieures (2) présentant chacune, sur leur face supérieure, des moyens de guidage pour le déplacement de la partie supérieure (1) sur elles essentiellement dans une direction sensiblement perpendiculaire au plan sagittal du voyageur assis sur ladite partie supérieure transférable (1), coopérant avec des moyens de guidage complémentaires (4) présentés par la face inférieure de ladite partie supérieure (1), lesdites parties inférieures (2) comprenant des moyens respectivement complémentaires d'alignement et de centrage (2) assurant un alignement de leurs moyens de guidage pour le transfert de la partie supérieure (1) entre elles.
Patent FR-3033689-A1 (FR)
Title: Dispositif support de tringles, adaptable sur la face avant de caissons de volets roulants.
Inventor: PAVY JONATHAN
IPC: A47H1/102
Filed: 2015-03-18
Abstract: La présente invention concerne un dispositif support de barres de suspension sur la face avant (8) d'un caisson C pour éléments de type volets roulants. Selon l'invention, le dispositif comprend un premier moyen (1) de type crochet pourvu d'au moins une première extrémité ou patte (10, 11) apte à être fixée directement ou indirectement sur la face supérieure horizontale dudit caisson, et d'une deuxième extrémité (12) pour la fixation amovible d'un support (3) de barre, ledit support (3) étant lié à un moyen d'appui (4) en contact avec la face avant (8) dudit caisson.
Patent FR-3035951-A1 (FR)
Title: Dispositif d'inspection de canalisations a propulsion par vis d'archimede
Inventor: SOUVESTRE FLORENT
IPC: G03B37/00
Filed: 2015-05-07
Abstract: L'invention porte sur un dispositif robotique (1) d'inspection d'une canalisation, comportant au moins une paire d'éléments de propulsion (2, 3 ; 4, 5) comprenant chacun un tambour rotatif (6, 7 ; 8, 9) dont une surface extérieure présente un filetage de vis, le dispositif étant caractérisé en ce qu'il comporte en outre un corps (10) associé à l'au moins une paire d'éléments de propulsion et dans lequel sont logés un capteur au moins une paire de moteurs électrique (17-20) pour chacun faire tourner un tambour rotatif et au moins une paire de sources d'énergie électrique (21a-21c, 22a-22c ; 23a-23c, 24a-24c) pour chacune alimenter un moteur électrique, le corps étant conformé de manière à ce qu'une partie ventrale et une partie dorsale du dispositif soient symétriques entre elles par rapport à un plan frontal médian (PF) du dispositif, autorisant ainsi un déplacement du dispositif indifféremment sur le ventre ou sur le dos.
Patent FR-3037386-A1 (FR)
Title: Systeme de diffusion d'air avec fixation par aimantation permettant plusieurs inclinaisons du diffuseur
Inventor: CARRE FRANCOIS
IPC: F24F13/14
Filed: 2015-06-10
Abstract: Système de diffusion d'air dans un local, comportant une manchette (2) destinée à recevoir du côté arrière de l'air légèrement pressurisé pour l'envoyer axialement vers un diffuseur (26) disposé du côté avant, cette manchette présentant une face avant (12) supportant le diffuseur, la face avant (12) de la manchette (2) et la face arrière du diffuseur (26) comportent des éléments de fixation par aimantation (14, 24), présentant des formes permettant plusieurs inclinaisons de ce diffuseur.
Patent FR-3037729-A1 (FR)
Title: Radome de protection d'une antenne d'emission et/ou de reception d'ondes
Inventor: BRUN-COSME-GAZOT JEAN-MARC
IPC: H01Q1/42
Filed: 2015-06-16
Abstract: Radome (50) de protection d'une antenne d'émission et/ou de réception d'ondes, configuré pour être fixé sur une paroi (56) d'une enceinte, en particulier d'un appareil de cuisine, comportant des moyens de protection (52a) conformés pour épouser la forme de ladite antenne et des moyens d'étanchéité (52b) configurés pour coopérer avec ladite paroi, caractérisé en ce que lesdits moyens de protection et d'étanchéité sont formés d'une seule pièce en un matériau élastiquement déformable et transparent auxdites ondes.
Patent FR-3039217-A1 (FR)
Title: Aeronef comportant une turbomachine integree au fuselage arriere comportant un systeme de blocage des soufflantes
Inventor: GALLET FRANCOIS
IPC: F04D29/36
Filed: 2015-07-22
Abstract: L'invention concerne un aéronef comportant un fuselage (1) et propulsé par une turbomachine à deux soufflantes (7,8) coaxiales et contrarotatives, la turbomachine comportant une turbine de puissance (3) ayant deux rotors contrarotatifs entraînant, l'un (5) une soufflante (7) en amont de la turbine (3), l'autre (6) une soufflante (8) en aval de la turbine (3), chaque soufflante comportant une couronne d'aubes, et l'ensemble des soufflantes (7,8) et de la turbine de puissance (3) étant intégré à l'arrière du fuselage (1), dans le prolongement de celui-ci, aéronef caractérisé en ce qu'il comporte, pour au moins l'une des soufflantes (7,8), un dispositif (28, 27) de blocage de la rotation de la soufflante (7, 8) et des moyens (33, 17) configurés pour modifier le calage des aubes de cette soufflante (7, 8) de manière à la faire fonctionner en tant que redresseur par rapport à l'autre soufflante.
Patent FR-3027699-A1 (FR)
Title: Dispositif, procedes et systemes de regulation de l'afflux
Inventor: FILIPPOV ANDREY
IPC: G06F17/50
Filed: 2015-09-10
Abstract: Dans certains modes de réalisation, un dispositif de simulation peut comprendre un processeur et une mémoire pour stocker un jeu d'instructions, qui, lorsqu'il est exécuté par un processeur, forme une machine programmée pour générer une solution analytique pour simuler de multiples scénarios pour une vitesse de flux totale afin de trouver l'un des scénarios qui correspond à une vitesse de flux totale souhaitée pour un flux de fluide entrant dans une partie d'un écran pour passer à travers au moins un ou plusieurs orifices dans un conduit de base recouvert par un écran. Un appareil, des systèmes et des procédés additionnels sont décrits.
Patent FR-3041495-A1 (FR)
Title: Procede d'encodage d'image et equipement pour la mise en oeuvre du procede
Inventor: BATARD OLIVIER
IPC: H04N19/51
Filed: 2015-09-17
Abstract: Pour l'encodage d'une image découpée en blocs d'un ensemble d'images, chaque bloc étant encodé selon un parmi une pluralité de modes de codage comprenant au moins un mode de codage de type à prédiction par corrélation temporelle utilisant une pluralité d'images, on définit, dans une deuxième image de l'ensemble d'images distincte de la première image et précédemment codée selon une séquence prédéfinie d'encodage des images de l'ensemble d'images, une zone de recherche de vecteurs d'estimation de mouvement, une portion au moins de la zone de recherche ayant sensiblement la forme d'une portion d'ovoïde, on charge les données de la zone de recherche dans une mémoire cache, on détermine, par une recherche dans la zone de recherche chargée en mémoire cache, un vecteur d'estimation de mouvement du bloc courant, et on utilise le vecteur d'estimation de mouvement pour décider de l'encodage du bloc courant selon l'un parmi la pluralité de modes de codage.
Patent FR-3047101-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d’un module de carte a puce et d’une carte a puce
Inventor: EYMARD ERIC
IPC: G06K19/077
Filed: 2016-01-26
Abstract: L'invention concerne un procédé de fabrication d'un module (2) de carte à puce. Selon ce procédé, on réalise : - un module (2) avec un substrat (13) ayant des contacts et une puce électronique (17) connectée à au moins certains contacts, -' une antenne sur un support, cette antenne comprenant deux extrémités, chacune muni d'une plage de connexion, - une cavité dans au moins une couche de la carte recouvrant au moins partiellement le support, pour loger le module (2) et rendre apparentes les plages de connexion de l'antenne, - on connecte directement un fil (18), par une première extrémité, sur un plot de connexion de la puce (17), et par une autre portion (23) directement à une plage de connexion de l'antenne, après avoir logé le module (2) dans la cavité.
Patent FR-3047619-A1 (FR)
Title: Dispositif et procede de commutation symetrique de charge dans un pont en h
Inventor: BAVOIS THIERRY
IPC: H02P7/00
Filed: 2016-02-08
Abstract: La présente invention concerne un dispositif de pont en H et un procédé associé de contrôle d'un pont en H, pilotant une charge (M) tel qu'un moteur électrique à courant continu, configuré pour prévenir toute inversion de polarité dans la charge lors d'une phase de décharge de celle-ci, sans nécessiter de limitation d'utilisation du générateur d'impulsions alimentant ledit pont en H, en terme de rapport cyclique. Le dispositif de pont en H selon l'invention comporte des comparateurs indépendants et des moyens de contrôle de pentes indépendants, au niveau de chacun des commutateurs du pont en H. En outre, selon un mode de réalisation préféré, le dispositif selon l'invention comporte des pilotes de type « push-pull » imposant le potentiel de VBAT / 2 aux points de connexion OUT0, OUT1, de part et d'autre de la charge M, afin de limiter les perturbations électromagnétiques.
Patent FR-3048430-A1 (FR)
Title: Poudre de poly-(aryl-ether-cetone) (paek) apte a etre utilisee plusieurs fois dans des procedes de frittage
Inventor: BRULE BENOIT
IPC: C08J3/12
Filed: 2016-03-04
Abstract: L'invention porte sur une poudre de poly-(aryl-éther-cétone) (PAEK), apte à être utilisée plusieurs fois dans un procédé de construction d'objets couche-par-couche par frittage provoqué par un rayonnement électromagnétique, ladite poudre étant caractérisée en ce qu'elle est issue d'un traitement thermique préalable à une température comprise entre 260 et 290 °C, de préférence entre 280 et 290°C, et en ce qu'elle présente une température de fusion stable, à la température de construction, et inférieure ou égale à 330°C, de préférence inférieure ou égale à 320°C et de manière encore plus préférée, inférieure ou égale à 310°C.
Patent FR-3052408-A1 (FR)
Title: Dispositif interieur pour vehicule avec un accoudoir deverrouillable par rotation
Inventor: BURRY CHARLES
IPC: B60N2/75
Filed: 2016-06-08
Abstract: L'accoudoir (13) est verrouillé par une gâche (19). L'accoudoir (13) comprend un couvercle (25), une doublure (27), le couvercle (25) étant déplaçable par rapport à la doublure (27) en rotation entre une position neutre et une position de déverrouillage, l'accoudoir (13) comprenant en outre une transmission (41) configurée pour que le déplacement du couvercle (25) de la position neutre et à la position de déverrouillage entraîne la gâche (19) de sa position de verrouillage à sa position de libération.
Patent FR-3052868-A1 (FR)
Title: Dispositif de comptage d'energie electrique
Inventor: POIRON VIANNEY
IPC: G01R22/06
Filed: 2016-06-20
Abstract: La présente invention se rapporte à un dispositif de comptage d'énergie électrique destiné à être associé à un conducteur électrique pour générer des données de mesure liées au courant électrique qui traverse ledit conducteur électrique. Le dispositif comporte notamment : Une unité de stockage principale (30) d'énergie électrique agencée pour stocker une quantité d'énergie électrique, Une unité de stockage secondaire (31) d'énergie électrique connectée à ladite unité de stockage principale (30), Des moyens de commutation (S2) commandés par l'unité de traitement pour déclencher un transfert d'énergie de ladite unité de stockage principale (30) vers ladite unité de stockage secondaire (31) et pour déclencher une alimentation d'un émetteur de données (40) sans-fil lorsqu'un seuil de tension aux bornes de l'unité de stockage secondaire (31) est dépassé en vue d'émettre un message contenant des données représentatives du courant électrique circulant dans ledit conducteur électrique.
Patent FR-3054455-A1 (FR)
Title: Catalyseurs heterogenes contenant du nickel et du silicium et leur utilisation
Inventor: DELCROIX DAMIEN
IPC: B01J37/00
Filed: 2016-07-28
Abstract: L'invention concerne un nouveau catalyseur hétérogène comprenant une matrice mésoporeuse et au moins les éléments nickel et silicium, lesdits éléments étant incorporés à ladite matrice au moyen d'au moins un précurseur comprenant du nickel et du silicium. L'invention concerne également l'utilisation dudit catalyseur dans des procédés de transformation d'hydrocarbures.
Patent FR-3055536-A1 (FR)
Title: Tringle telescopique
Inventor: FERLOTTI JEAN LUC
IPC: A47K3/38
Filed: 2016-09-05
Abstract: La présente invention consiste en une tringle télescopique (1) de longueur réglable par un système vis/écrou (2), destinée à être fixée entre deux parois (3) en vis-à-vis, comportant au moins un tube interne (4) coulissant dans un tube externe (5) au travers dudit système vis/ écrou (2), caractérisée en ce que au moins une des deux extrémités de la tringle (1), destinées à venir au contact avec l'une des deux parois (3), est équipée d'un embout (6) dont le côté, opposé à celui venant en contact avec ladite paroi (3), vient en appui avec le reste de ladite tringle (1) au travers de deux faces (71,72) dont au moins l'une est constituée ou recouverte d'un matériau à faible coefficient de frottement.
Patent FR-3056504-A1 (FR)
Title: Dispositif de support pour appareil electronique portatif
Inventor: CORRE JEAN-MARIE
IPC: B60R11/02
Filed: 2016-09-27
Abstract: L'invention concerne un dispositif de support pour appareil électronique portatif sur une planche de bord (10) d'un véhicule automobile, caractérisé en ce qu'il comprend un cadre support mobile (21) présentant une zone d'accueil (23) destinée à accueillir ledit appareil, ledit cadre support mobile (21) étant fixé par une liaison pivot autour d'un axe de rotation (YO) perpendiculaire à l'axe longitudinal (X) du véhicule dans un évidement (22) aménagé dans ladite planche de bord en partie supérieure de ladite planche de bord et préformé pour adopter le profil dudit cadre support mobile, de sorte que ledit cadre support (21) est monté pivotant par rapport audit évidement (22) entre une position rangée dans laquelle ledit cadre support (21) est escamoté dans ledit évidement (22) et une position d'utilisation dans laquelle ledit cadre support (21) est déployé en dehors dudit évidement pour présenter ladite zone d'accueil (23) de manière visible et accessible.
Patent FR-3057824-A1 (FR)
Title: Glissiere pour siege de vehicule, siege de vehicule comportant une telle glissiere
Inventor: GAROTTE GERALD
IPC: B60N2/07
Filed: 2016-10-20
Abstract: L'invention se rapporte à une glissière (28) pour siège de véhicule automobile (10) comportant un premier profilé (22) et un deuxième profilé (30) montés coulissant l'un par rapport à l'autre selon une direction longitudinale (X), lesdits premier et deuxième profilés (22 ; 30) étant destinés à être fixés pour l'un au siège de véhicule automobile (10) et pour l'autre à un plancher de véhicule automobile (32). La glissière (28) comprend des bossages (50) du premier profilé (30), conformés pour former une butée positive entre les premier et deuxième profilés (22 ; 30) en venant en contact avec le deuxième profilé (30), afin de s'opposer à une déformation relative des profilés (22 ; 30) tendant à leur rapprochement lorsque la glissière (28) est soumise à une contrainte produisant ladite déformation.
Patent FR-3066086-A1 (FR)
Title: Matelas a reglage electromotorise
Inventor: DEWERT ECKHART
IPC: A47C23/06
Filed: 2017-07-07
Abstract: Matelas à réglage électromotorisé 2 comportant une enveloppe 4 commune dans laquelle sont logés au moins un élément de matelassure plat ainsi qu'un dispositif de maintien réglable 6 pour le support de l'élément de matelassure, le dispositif de maintien 6 comportant au moins deux parties de maintien 12, 26 réglables l'une par rapport à l'autre, pourvues, sur leur côté orienté vers l'élément de matelassure, d'éléments de suspension pour le support élastique souple de l'élément de matelassure, au moins une partie de maintien 12, 26 étant pourvue, en plus des éléments de suspension 64 disposés sur le côté tourné vers l'élément de matelassure, d'autres éléments de suspension 66 du côté opposé à l'élément de matelassure, de telle sorte que le dispositif de maintien 6 soit pourvu, le long de son étendue longitudinale, au moins en partie des deux côtés, d'éléments de suspension 64, 66.
Patent FR-3069703-A1 (FR)
Title: Puce electronique
Inventor: PETITDIDIER SEBASTIEN
IPC: H01L23/58
Filed: 2017-07-27
Abstract: L'invention concerne une puce électronique comprenant : des plots conducteurs (4, 6, 8) situés sur la face avant d'un substrat (2) de matériau semiconducteur ; des cavités creusées dans le substrat (2) depuis la face arrière de ce substrat (2), chaque cavité atteignant un plot conducteur (4, 6, 8) ; une couche conductrice recouvrant les parois et le fond des cavités et comprenant des portions (16, 18) de couche conductrice (10) connectant du côté la face arrière au moins certaines cavités deux à deux, chaque portion (16, 18) de couche conductrice (10) étant partiellement située sur une protubérance (14) ; et un circuit adapté à détecter une variation d'une caractéristique électrique mesurée entre deux plots (4, 6, 8).
Patent FR-3069855-A1 (FR)
Title: Plateau de transfert de produits et installation mettant en oeuvre un tel plateau
Inventor: BARADAT CEDRIC
IPC: B65D81/00
Filed: 2017-08-03
Abstract: L'invention propose un plateau (20) pour le transfert d'au moins un produit, ce produit comportant, sur une de ses faces ou sur une des faces d'un emballage qui le contient, un premier marquage d'identification du produit par reconnaissance optique, plateau (20) qui comporte au moins une paroi horizontale de fond (22) sur la face supérieure interne (26) de laquelle le produit est apte à reposer par une de ses deux grandes faces, caractérisé en ce que ladite face supérieure (26) de la paroi horizontale de fond (22) comporte un deuxième marquage (M2) d'identification par reconnaissance optique permettant de déterminer la présence ou non d'un produit sur le plateau (20).
Patent FR-3068849-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de transmission optique pour transaction bancaire
Inventor: BOUCHET OLIVIER
IPC: H04B7/26
Filed: 2017-09-05
Abstract: La présente invention se rapporte à un dispositif (COU) de couplage optique entre deux terminaux (TM1, TM2) de télécommunication équipés chacun d'un émetteur et d'un récepteur optiques. Le dispositif comprend : - un tunnel optique (TUN), - une première surface (IF1) de contact destinée à accueillir un terminal et à assurer le couplage optique entre le tunnel optique et d'une part l'émetteur optique et d'autre part le récepteur optique de ce terminal, - une deuxième surface (IF2) de contact destinée à assurer le couplage optique entre le tunnel optique et d'une part l'émetteur optique et d'autre part le récepteur optique de l'autre terminal.
Patent FR-3062848-A1 (FR)
Title: Dispositif convoyeurs et module convoyeurs
Inventor: ITOH KAZUO
IPC: B65G47/64
Filed: 2017-10-11
Abstract: Dispositif convoyeur (10) comportant un module principal (11), un module auxiliaire (12), et un module (13) qui soulève et abaisse l'un des modules (11, 12). Le module principal (11) comporte un passage principal (15) dans une région fixe, recevant l'objet à transporter, - le module auxiliaire (12) comporte un passage auxiliaire (26) transportant l'objet dans une direction coupant la direction du passage principal (15).
Patent FR-3072959-A1 (FR)
Title: Composition de mortier a base de laitier active par un sous-produit
Inventor: LAMBERET SEVERINE
IPC: C04B28/08
Filed: 2017-10-30
Abstract: L'invention a pour objet une composition sèche de mortier comprenant : - un liant hydraulique comprenant au moins un dérivé d'aluminosilicate de calcium, au moins un laitier alumineux granulé broyé comprenant moins de 30%en poids de silice, et au moins une source de sulfate de calcium, - des granulats et/ou des fillers, et - au moins une base en une quantité inférieure ou égale à 0,5%du poids total de la composition sèche de mortier.
Patent FR-3073218-A1 (FR)
Title: Preparation d'acide phosphorique
Inventor: Dhiba Driss
IPC: C01B25/222
Filed: 2017-11-09
Abstract: L'invention concerne une méthode de préparation industrielle de l'acide phosphorique à partir d'une suspension aqueuse comprenant de l'eau et des particules d'au moins un matériau phosphaté dispersées en présence d'au moins un additif de type polymère anionique. L'acide phosphorique est obtenu par traitement de cette suspension au moyen d'au moins un acide fort. Le polymère est obtenu par réaction de polymérisation d'au moins un acide choisi parmi l'acide acrylique, l'acide méthacrylique et leurs sels. L'invention concerne la mise en œuvre de ce polymère anionique ainsi que la méthode d'amélioration de la rhéologie de la suspension et de l'hydrodynamique du milieu réactionnel siège des réactions de fabrication d'acide phosphorique.
Patent FR-3059108-A1 (FR)
Title: Suivi automatique d'horizon a multiples z
Inventor: NGUYEN NAM XUAN
IPC: G06Q50/02
Filed: 2017-11-16
Abstract: L' invention porte sur des systèmes et des procédés de suivi automatique d'horizons à multiples Z à l'intérieur de volumes sismiques. Des données de départ pour chacune d'une pluralité de surfaces d'un horizon à multiples Z à l'intérieur d'un volume sismique sont obtenues. Une coque de données pour chaque surface est générée sur la base des données de départ obtenues. Une région de suivi à l'intérieur du volume sismique est déterminée, sur la base de la coque de données générée. Chaque surface de l'horizon à multiples Z est automatiquement suivie à travers la région de suivi. Lors d'une détermination du fait qu'une ou plusieurs de la pluralité de surfaces violent au moins une règle de limite géologique associée à la pluralité de surfaces, une troncature de l'une ou des plusieurs surfaces de telle sorte que chaque surface de l'horizon à multiples Z honore la règle de limite géologique à l'intérieur du volume sismique.
Patent FR-3074992-A1 (FR)
Title: Systeme de diffusion video multi-participants
Inventor: DELPINO FRANCK
IPC: H04N7/15
Filed: 2017-12-08
Abstract: L'invention concerne un dispositif de transfert (100,200,300,400) de signaux audio-visuels, comprenant un premier connecteur vidéo d'entrée (101, 201, 301, 401) et un connecteur vidéo de sortie (103,203,303,403), chaque connecteur vidéo comprenant une broche d'alimentation (Bal, Ba2, Ba3), une broche de contrôle (Bc1, Bc2, Bc3), un premier ensemble de broches (Bil, Bi2, Bi3) aptes à transporter des informations (EDID) représentatives des caractéristiques de restitution des signaux audio-visuels, et un deuxième ensemble de broches (Btl, Bt2, Bt3) aptes à transporter des signaux audio-visuels, le dispositif de transfert (100,200,300,400) étant agencé pour détecter un niveau de tension (Uc) sur la broche de contrôle (Bc1) du premier connecteur vidéo (101, 201, 301, 401), et si le niveau de tension détecté (Uc) appartient à une plage de valeurs prédéfinies, appliquer un signal d'alimentation électrique prédéfini, sur la broche d'alimentation (Bal) du premier connecteur vidéo (101, 201, 301, 401).