baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2795416-A1 (FR)
Title: Polymere organique anti-reflechissant et son procede de preparation
Inventor: JUNG MIN HO
IPC: C09D133/14
Filed: 2000-06-26
Abstract: La présente invention se rapporte à des polymères de revêtement anti-réfléchissant organique qui conviennet pour servir dans un dispositif semi-conducteur au cours d'une opération de photolithographie pour former des motifs ultra fins en utilisant le rayonnement d'un faisceau ArF 193 nm ainsi que leur méthode de préparation. Les polymères de revêtement anti-réfléchissant de la présente invention contiennent un monomère comportant un groupe phényle pendant présentant une absorption lumineuse élevée à la longueur d'onde de 193 nm. Ces polymères éliminent les ondes stationnaires provoquées par les variations d'épaisseur de la couche photosensible disposée au-dessus, par les propriétés spectroscopiques des couches inférieures sur la tranche et par les variations de CD dues à la lumière diffractée et réfléchie prenant naissance sur les couches inférieures.La présente invention se rapporte également à des compositions de revêtement anti-réfléchissantes contenant ces polymères ainsi qu'aux revêtements anti-réfléchissants formés à partir de ces compositions ainsi que leur procédé de préparation.
Patent FR-2811159-A1 (FR)
Title: Machine dynamo-electrique transversale a reluctance a effet vernier susceptible de recevoir plusieurs dispositifs de polarisation rotorique
Inventor: KOEHLER GERARD
IPC: H02K19/12
Filed: 2000-07-03
Abstract: Des arceaux 4 en U ou en E d'un stator 2 sont excités en double alternance et encadrent des pôles 9 d'un rotor 3. Dans un groupe de phases, il y a une différence Vernier de 2 entre les nombres des pôles 4 et 9. Les flux d'attraction PHI sont transversaux à la direction X du déplacement.Chaque pôle 9 est entouré par un bobinage 21c en court-circuit soumis à l'induction du stator et le courant induit dans un pôle rotorique a une direction constante et opposée à celle de ses voisins. En variante, les pôles 9 sont en alliage à rémanence élevée de façon à provoquer un effet d'hystérésis. Les dimensions des pôles permettent d'avoir de nombreux couples d'attraction et d'avoir des polarités opposées à l'ouverture d'un pôle, ne produisant pas de couple antagoniste.Applications aux démarreurs et moteurs de véhicules électriques.
Patent FR-2811264-A1 (FR)
Title: Butee de suspension a moyens de retenue
Inventor: BEGHINI ERIC
IPC: B60G15/06
Filed: 2000-07-06
Abstract: Dispositif de roulement de butée de suspension, du type comprenant une première bague 12, une deuxième bague 13 réalisée en tôle mince, une rangée d'éléments roulants 14 disposés entre les deux bagues, un capot 16 solidaire de la première bague, et une coupelle 11 apte à former un siège d'appui pour un ressort 10. La coupelle 11 comprend un moyen de solidarisation axiale directe avec la deuxième bague 13 ou avec le capot 16.
Patent FR-2812683-A1 (FR)
Title: Electromagnetic valve actuator system includes monitor sensing movement and enabling control of coil current as valve approaches seating
Inventor: FIACCABRINO CALOGERO
IPC: F01L9/20
Filed: 2000-08-01
Abstract: The electromagnetic actuator system for a valve includes a ferromagnetic circuit within which a ferromagnetic plate is moved. This is attached to the valve rod. The current supplied to the operating coil is varied as a function of time, once the valve movement has passed a certain fraction of full displacement, in order to control the speed at which the valve strikes its seating. The electromagnetic actuator system for an internal combustion engine valve includes a ferromagnetic circuit defining an axial space within which a ferromagnetic plate is moved. This is attached to the rod moving the valve between two extreme positions. Springs are provided to return the valve to the mid position between the two extremes. A coil is used to apply a magnetic force to move the plate to either of the extreme positions. During closure of the valve, the displacement of the ferromagnetic plate is monitored. When the displacement attains a first fraction of the full value (x2) the coil is supplied with current according to a time-dependent function. When the displacement attains a second fraction of the full value (x3) the current is supplied according to a second function to ensure a low speed approach as the valve reaches its seat.
Patent FR-2815092-A1 (FR)
Title: Camshaft bearing comprises base and cap which fit together to form mounting, base having groove into which rib on cap fits
Inventor: PRIOU REMY
IPC: F01L1/053
Filed: 2000-10-06
Abstract: The camshaft bearing comprises a base (2) and a cap (3) which fit together to form a mounting (6) for the shaft and have holes (7, 9) for bolts to fasten it together. The base has a groove (4) on one side into which a rib (5) on the cap fits. These are on the opposite side of the hole (7) for a bolt from the mounting.
Patent FR-2815184-A1 (FR)
Title: Plaquettes encliquetables pour chemins a cables en treillis de fils, montage de telles plaquettes sur des chemins a cables
Inventor: COLMART ANDRE
IPC: H02G3/04
Filed: 2000-10-06
Abstract: Plaquette encliquetable sur chemin à câbles en treillis de fils à maille rectangulaire, caractérisée en ce qu'elle comprend des moyens permettant son encliquetage sur les fils du chemin à câbles suivant deux directions sensiblement perpendiculaires.Montage de telles plaquettes sur des chemins à câbles en treillis de fils, pour la fixation d'accessoires ou l'éclissage.
Patent FR-2815239-A1 (FR)
Title: Barbecue comprises bowl for charcoal mounted on tubular column with air holes, drawer with perforated base allowing firelighters to be introduced under bowl
Inventor: MORTIN DOMINIQUE
IPC: A47J37/07
Filed: 2000-10-16
Abstract: The barbecue comprises a bowl (2) for charcoal mounted on a tubular column (3) with air holes (4). A drawer (5) with a perforated base allows firelighters to be introduced under the bowl.
Patent FR-2816149-A1 (FR)
Title: Telephone for computer, comprises connection of speaker to first tripolar male plug with parallel switched connections to tripolar female socket also microphone connections to second male plug
Inventor: SCHNEIDER MANFRED
IPC: H04M1/738
Filed: 2000-10-31
Abstract: The telephone speaker (12) is connected to a first male tripolar plug using the earth terminal (32) and one stereophonic terminal (28). The two stereophonic terminals of the same plug (28,30) have switched (42) connections to a tripolar female socket (40). The telephone microphone (14) is connected to an earth terminal (22) of a second male plug and also to the two short circuited stereophonic terminals (18,20)
Patent FR-2817475-A1 (FR)
Title: Use of a composition, comprises proteases and a retinol source to combat skin aging
Inventor: ROLLAND YOHAN
IPC: A61K8/66
Filed: 2000-12-04
Abstract: Composition comprises proteases and a retinol source is used to combat skin aging.
Patent FR-2817796-A1 (FR)
Title: Dispositif d'impression d'un ruban de papier et de decoupe du ruban en tickets imprimes
Inventor: PARIS ERIC
IPC: B41J11/70
Filed: 2000-12-11
Abstract: L'invention concerne un dispositif d'impression d'un ruban de papier (11) et de découpe du ruban en tickets imprimés, comportant un châssis (1) avec un couvercle (2) articulé sur le châssis (1), une imprimante (3), un moyen de coupe (14) et des moyens de guidage du ruban (11) entre l'imprimante (3) et le dispositif de coupe (14). Selon l'invention, ces moyens de guidage sont formés par deux parois (12, 13) sensiblement parallèles à l'axe du rouleau (4), l'une (12) portée par le couvercle et l'autre (13) portée par le châssis (1) de manière à imposer une double inflexion à la portion de ruban (11) comprise entre l'imprimante (3) et le moyen de coupe (14).
Patent FR-2818312-A1 (FR)
Title: Systeme d'admission de gaz dans une chambre de combustion dont le conduit d'admission comporte une nervure
Inventor: JOUVENCEL VINCENT
IPC: F02B23/10
Filed: 2000-12-15
Abstract: L'invention propose un système d'admission de gaz dans au moins une chambre de combustion (22) d'un cylindre d'un moteur à combustion, qui comporte au moins un conduit d'admission (24) des gaz, notamment d'air, qui débouche dans la chambre (22) par un orifice de sortie (32) obturé par une soupape d'admission (36) excentrée par rapport à l'axe du cylindre, caractérisé en ce qu'une zone avant (60), par rapport à la direction de l'écoulement des gaz dans le conduit (24), de la paroi intérieure d'un tronçon aval (28) du conduit d'admission (24) comporte une nervure (62) qui est s'étend dans un plan (P) correspondant sensiblement à une section transversale du conduit (24).
Patent FR-2802756-A1 (FR)
Title: Dispositif et procede pour corriger la distorsion d'une image et dispositif d'affichage d'images utilisant un tel dispositif et un tel procede
Inventor: SONG WOO JIN
IPC: H04N9/31
Filed: 2000-12-15
Abstract: Le dispositif pour corriger une distorsion d'image pour un dispositif d'affichage d'images dans (200), comprend un générateur d'image de référence pour produire une image de référence (28) prédéterminée, un appareil de prise de vues (26) pour introduire l'image de référence et photographier une image délivrée sur un écran, et une unité (201) d'extraction de l'information de distorsion pour comparer l'image photographiée et l'image de référence, et produire une information de correction de distorsion pour corriger une distorsion de l'image photographiée dans le cas où l'image a subi une distorsion.Application aux appareils de télévision.
Patent FR-2819663-A1 (FR)
Title: Execution of cryptographic algorithms based on the Chinese Remainder theorem, CRT, for use with chip cards, etc., which by changing the order of calculation runs faster than existing CRT algorithms
Inventor: JOYE MARC
IPC: H04L9/30
Filed: 2001-01-18
Abstract: Device for executing a cryptographic algorithm comprises calculation means, means for memorizing data and data communication means. Memory contains deterministic values (r, N), a predetermined function (f(x)) and an algorithm for use by a processor to determine mod values based on the values or r, N and f(x) and thus determine if a cryptographic algorithm has been correctly calculated.  An Independent claim is made for a method for executing cryptographic algorithms for use with electronic device security.
Patent WO-0216281-A1 (WO)
Title: Hydraulic binder concrete for making prefabricated tiles, panels and the like
Inventor: MOERSCH JOERG
IPC: C04B28/02
Filed: 2001-08-21
Abstract: The invention concerns a concrete obtained by mixing water with a composition comprising: a) a cement, b) ultrafine elements with pozzolanic reaction, c) granular elements, d) cement additives, e) an amount of water E added to the mixture, f) a dispersing agent, whereof the constituents (a), (b), (c), and (d), expressed in volume, satisfy the following relationships: ratio 1: 0.50 ≤ [(a)+(b)+(d)]/c ≤ 1.10; ratio 2: 0.40 ≤ [(b)+(d)]/(a) ≤ 0.80; ratio 3: 0.10 ≤ (b)/(a) ≤ 0.30, and a water/cement weight ratio W/C ≤ 0.30.
Patent FR-2823607-A1 (FR)
Title: Multi-socket electrical adaptor for e.g. IT equipment has projecting plate to hold it against supporting surface with foot while plugs are removed
Inventor: EL KHOUMSI SAMIR
IPC: H01R13/633
Filed: 2001-04-17
Abstract: The adaptor, comprising a housing (1) with sockets (3) for plugs (4), has a plate (5) projecting from its base (2) to allow it to be held down with the foot against a supporting surface while plugs are being removed. The plate can be fixed to the base or hinged and springloaded to make it at least partially retractable, and can have notches (50) for a wound cable.
Patent FR-2824609-A1 (FR)
Title: Dispositif de butee de debrayage et procede d'assemblage
Inventor: ARNAULT BENOIT
IPC: F16D23/14
Filed: 2001-05-11
Abstract: Le dispositif de butée de débrayage, selon un aspect de l'invention, comprend un élément de manoeuvre 2 pourvu d'une partie avant 6 munie d'un roulement formant butée 10 du type apte à coopérer avec un diaphragme d'embrayage et d'une partie arrière du type apte à coopérer avec un organe de commande 58 comprenant deux surfaces d'appui 64, 65 radialement espacées de part et d'autre d'un axe central de l'élément de manoeuvre 2. Une surface radiale d'extrémité arrière 29 présente deux échancrures 29a, 29b symétriques aptes à permettre le rapprochement axial des surfaces d'appui 64, 65 de l'organe de commande 58 vers des surfaces radiales de commande 27a, 27b de l'élément de manoeuvre 2. Un moyen d'encliquetage est apte à interdire un déplacement axial inverse.
Patent FR-2825236-A1 (FR)
Inventor: JEAN DANIEL
IPC: A23L33/105
Filed: 2001-05-30
Abstract: The invention relates to an oral composition comprising an effective amount of extract from the bark of albizzia myriophylla in order to suppress or reduce the gustatory function, especially with regard to bitter and/or sweet taste, and an appropriate excipient. The invention also relates to the use of a extract from the bark of albizzia myriophylla or an oral composition according to the invention in order to suppress or reduce the gustatory function. The invention further relates to an extract from the bark of albizzia myriophylla or a composition according to the invention as a medicament which is particularly suitable for treating bulimia, food craving, alcohol dependency and/or nicotine dependency, obesity and for prevention of obesity.
Patent FR-2826884-A1 (FR)
Title: Method of treating household, catering and industrial organic waste and dredging muds by first treating biologically in highly aerated conditions and then chemically
Inventor: BRISSET PHILIPPE
IPC: C05F17/00
Filed: 2001-07-04
Abstract: A method of treating household, catering and industrial waste, especially vegetable waste, muds from dredging of marine sediments, canal and lake silts, muds and fats from waste treatment stations, agro-food industry and paper industry wastes by applying successively a biological phase and a chemical phase.  Treatment time for the first phase is 8-20 hours and for the second 3-8 hours. The biological phase is carried out in a strongly aerated tank fed by catalytic feeds of metal oxides impregnated with iron oxides with the addition of catalysts and nutrients at 1-4% with respect to the amount of dry matter. The chemical phase is initiated and accelerated by the addition of catalysts and reagents at 5-10% with respect to the amount of dry matter. Both reactions are carried out in a closed loop, with reaction gas recycled to the preceding or following stage. The final product has the following characteristics: pH 6- 8.5; humidity 3-20 g/100g; dry matter 80-97 g/100g; organic matter 25-55 g/100g (dry); minerals 45-75 g/100g (dry); phosphorus 2-4 g/100g (dry); nitrogen 1.5-4 g/100g (dry); calcium 2-8 g/100g (dry); magnesium 1-3 g/100g (dry); potassium 2-9 g/100g (dry); C/N ratio 15-25; lower calorific power 3000-6000 kcal/kg An Independent claim is included for a treatment plant implementing the method.
Patent FR-2829702-A1 (FR)
Title: Small houses constructed from puzzle pieces fitted into each other by pins and holes comprise walls and roof placed and fitted into plinth
Inventor: LHOST CHRISTOPHE
IPC: A63F9/12
Filed: 2001-09-14
Abstract: The three dimensional small houses are made with puzzle pieces (A) which are fitted into each other by means of pins and holes. The hollow houses are composed of walls (Y) and a roof (X) placed and fitted into a plinth (Z).
Patent FR-2831773-A1 (FR)
Title: Multilayer sheet material for protective clothing, especially for firemen, has a double external layer which shrinks when exposed to heat, with pockets between layers formed by linking selected threads
Inventor: THIRIOT LAURENT
IPC: A41D31/00
Filed: 2001-11-07
Abstract: Multilayer sheet material for fireproof protective clothing has a double external layer comprising a layer which undergoes shrinkage when exposed to heat, with interlayer pockets formed by intermittently linking selected threads in the two layers.  Complex multilayer sheet material for protective clothing, especially for fire fighters, with an external fabric/thermal barrier comprising first and second layers, is made by weaving or knitting so as to form a double-faced, superimposed structure (1, 2) bound together intermittently to form pockets, with one layer showing shrinkage when heated and the connection between the layers being formed by intermittent linkage of a selection of threads to form these pockets.
Patent FR-2833391-A1 (FR)
Inventor: CHIARIGLIONE EMMANUEL
IPC: H03M11/00
Filed: 2001-12-10
Abstract: Method for managing a network comprising a command unit (UL), an assembly of multiplexed command elements (K1-KZ) and an assembly of commanded elements (W1-WZ). To quicken response times a command element generates an alert signal (SA1-SAZ) when it is about to change state. Thus the command logic unit can react immediately to a change of state of a command element.
Patent FR-2818722-A1 (FR)
Title: Compliant link for use in hydraulic actuation system, has springs preloaded in components to prevent relative movement of connecting rod between components, when axial load of specific range is applied to any component
Inventor: GIESE PETER
IPC: F16H61/26
Filed: 2001-12-21
Abstract: The compliant link has components (302,304) which are interconnected by a connecting rod. Springs (320,330) are preloaded in the components to prevent relative movement of the connecting rod between the components, when an axial load below a predetermined value is applied to one of the components.  An Independent claim is included for gear engagement mechanism.
Patent WO-02089300-A1 (WO)
Title: Device for shaping winding coils of rotating electrical machines
Inventor: VINCENT ROBERT
IPC: H02K15/04
Filed: 2002-04-23
Abstract: The invention concerns the shaping, on automatic or semi-automatic machines, coils of windings (2), obtained from blanks called  bobbins , of rotating electrical machines. Said bobbins are deformed by spacing apart their two elongated rectilinear parts (3, 4) and by pivoting the cross-section of one of those two parts (3, 4) relative to that of the other. The coils (7, 8) are formed simultaneously with the relative pivoting of the cross-sections of said parts (3, 4). Therefor is provided a shoe-type shaping equipment (25, 29) secured to one of the grippers (13, 15) retaining the elongated rectilinear parts (3, 4) of the bobbin, each shoe (29) being mobile between a retracted position and an active position, wherein it is located beneath the portion of the bobbin which is just beyond the corresponding gripper (13, 15).
Patent WO-02092969-A1 (WO)
Title: Structure comprising a rotor and fixed perturbation sources and method for reducing vibrations in said structure
Inventor: BERTHILLIER MARC
IPC: F04D29/66
Filed: 2002-05-10
Abstract: The invention relates to a method for reducing vibrations in a structure comprising at least one rotor (101j) and a set of fixed perturbation sources (102j) that can produce perturbations in the fluid flow (11) thereby causing the rotor to vibrate.  The inventive method comprises a step involving the non-uniform angular distribution of the fixed perturbation sources in such a way as to reduce the amplitude of the excitation experienced by the rotor and a step consisting in verifying that the maximum amplitude of the response of the rotor to the excitation is obtained, by: determining a first signal for which the Fourier transform corresponds to the excitation frequency spectrum when the fixed perturbation sources are distributed along a predetermined angular distribution; modifying the first signal into a second signal, which is adapted to said angular distribution selected for the fixed perturbation sources; determining the excitation frequency spectrum by calculating the Fourier transform of the second signal; and calculating the response of the rotor to the excitation on the basis of the excitation frequency spectrum.
Patent WO-03004898-A1 (WO)
Inventor: BOISSEAU JEAN-PIERRE
IPC: F16D65/54
Filed: 2002-06-19
Abstract: The invention concerns a disc brake (2) for motor vehicle, comprising: a calliper (4); linings; an actuator (42) and a piston (20); and linking means (70) for compensating lining wear interposed between the actuator (42) and the piston (20) such that when the actuator slides in a first direction relative to the calliper it causes the piston to slide. The linking means (70) are designed to produce a wedging effect so as to block the piston (20) relative to the actuator (42) when it slides, and to cause the piston to be mobile relative to the actuator in a second direction.
Patent FR-2837693-A1 (FR)
Title: Catheter ballon
Inventor: LECUYER ALAIN
IPC: A61B18/14
Filed: 2002-03-27
Abstract: L'invention concerne un cathéter-ballon, comprenant un cathéter (1), un ballon (7) comportant une ouverture raccordée de façon étanche à l'extrémité distale du cathéter (1), des moyens de raccordement de l'extrémité proximale du cathéter (1) à des moyens d'injection d'un fluide de gonflage du ballon (7), une électrode (10) solidaire du ballon (7) généralement à l'opposé de son ouverture de raccord avec le cathéter (1), et un fil (14) électriquement conducteur, traversant le cathéter (1) et relié électriquement à son extrémité distale à l'électrode (10) et à son extrémité proximale à des moyens (18) de raccordement à un générateur électrique. Ledit fil traverse ledit ballon et a son extrémité distale fixée à ladite électrode (10), des moyens (19) étant prévus pour bloquer le coulissement dudit fil à l'intérieur du cathéter. Application au traitement de l'hydrocéphalie.
Patent WO-03058916-A1 (WO)
Title: Security communication device, particularly for on-line casino game, and method for carrying out personalized remote data processing transactions
Inventor: BOUE BERTRAND
IPC: H04L29/06
Filed: 2002-12-27
Abstract: The invention relates to a security communication device and a method for carrying out personalized remote data processing transactions by means of said security communication device. The inventive device comprises a simple modulator (4) for transmitting a signal representing biometric data detected on the person carrying the device (8, 9) via a data transmission network. A clearance list server connected to the same network carries out predefined clearance tests and emits a clearance signal to a remote data processing service process, such as an on-line casino game, requested by the person who is in a biometric analytical relationship with the device (8, 9), in order to indicate that the process has been authorized and can be pursued. Said device is applicable to on-line or distance casino games.
Patent FR-2839225-A1 (FR)
Title: E-commerce implementation system has an intermediary payment device and means for checking if a transaction stop exists between a customer and a supplier before payment and order processing are authorized
Inventor: RUELLAN HERVE
IPC: G06Q20/00
Filed: 2002-04-24
Abstract: Method for processing an electronic transaction between a client device (C) and a server (S) on a communications network, the said process being implemented using an intermediate device (P). The method has the following steps: receipt of an authorization request (RAT) including a first payment amount (MP); detection of any transaction stoppages between server and client; and transmission of a cancellation command if such a stop or check is detected together with a reimbursement amount.  The invention also relates to a corresponding intermediate device, electronic transaction system, storage medium and computer program.