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Patent FR-2952692-B1 (FR)
Title: Electrovanne de commutation notamment soupape de commande de debit de systeme d'alimentation a rampe commune
Inventor: ECKART WINFRIED
IPC: F16K47/00
Filed: 2010-11-16
Granted: 2020-01-17
Abstract: Electrovanne de commutation (20) notamment soupape de commande de débit d'un système de rampe commune comportant un élément de soupape (22) mobile dans un boîtier (50). L'électrovanne est caractérisée par une installation d'amortissement (18) pour freiner l'élément de soupape (22) avant qu'il n'atteigne sa position de fin de course ; l'installation d'amortissement (18) a un premier segment (26) solidaire du boîtier et un second segment (28) couplé à l'élément de soupape (22). L'un des segments (26, 28) comporte une cavité (29) dans laquelle plonge l'autre segment (26, 28) avant que l'élément de soupape (22) n'arrive dans sa position de fin de course en formant un intervalle (36, 38) essentiellement radial.
Patent FR-2978643-B1 (FR)
Inventor: ESTRINE BORIS
IPC: A01N39/00
Filed: 2011-08-02
Granted: 2014-01-31
Abstract: Herbicide composition comprises at least one herbicide family of phenoxyalkanoic acids and benzoic acid, an organic solvent/oil/surfactant, water (0-3 mass%) and another herbicide family (less than 5 mass%). An independent claim is included for preparing the herbicidal preparation comprising mixing the composition with water (75-99.999%, preferably 95-99.9%). ACTIVITY : Herbicide. MECHANISM OF ACTION : None given.
Patent FR-3007431-B1 (FR)
Title: Systeme de fixation d'un appareil de voie sur une traverse
Inventor: BARRESI FRANCESCO
IPC: E01B9/68
Filed: 2013-06-21
Granted: 2021-04-30
Abstract: La présente invention a pour objet un système de fixation d'un appareil de voie (1) pour véhicule ferroviaire sur une traverse (2) ou un radier caractérisé en ce que ce système comprend : - un appareil de voie (1) dont au moins une partie est montée sur une structure de support (3) plane définissant une surface de contact sur laquelle repose la face inférieure du patin (la) de la partie de l'appareil de voie (1), - au moins un moyen de fixation (4) traversant la structure de support (3) pour être fixé à la traverse (2) ou au radier au niveau d'un orifice dédié, - une semelle intermédiaire (5) amortissante et électriquement isolante disposée entre la structure de support (3) et la traverse (2) ou le radier, - un canon (6) de fixation de la structure de support (3) à la traverse (2) ou au radier comportant un corps monté traversant au niveau d'un orifice dédié de la semelle intermédiaire (5).
Patent FR-3012071-B1 (FR)
Title: Verre feuillete mince
Inventor: LESTRINGANT CLAIRE
IPC: C03C3/091
Filed: 2013-10-23
Granted: 2021-01-01
Abstract: La présente invention porte sur un vitrage feuilleté comprenant au moins une feuille de verre externe et une feuille polymérique dans lequel la feuille de verre externe a un coefficient de dilatation thermique inférieur à 70. 10 K .
Patent FR-3025508-B1 (FR)
Title: Gestion active des lits fluidises de charbon actif
Inventor: BLONDEAU SABINE
IPC: C02F1/28
Filed: 2014-09-08
Granted: 2018-05-11
Abstract: Un procédé de traitement d'un fluide aqueux comprenant une mise en contact du fluide aqueux avec un lit fluidisé de charbon actif en poudre et une séparation du fluide aqueux du lit de charbon actif en poudre comprenant une étape de gestion du lit fluidisé de charbon actif en poudre est divulgué. L'étape de gestion comprend une extraction d'une fraction du lit fluidisé de charbon actif en poudre sous forme de boues, au moins une séparation des boues extraites à l'étape précédente de manière à obtenir une fraction présentant un indice insoluble HCI supérieur d'au moins 5 points de pourcentage à celui des boues avant séparation et une réinjection de cette fraction dans le lit fluidisé de charbon actif en poudre.
Patent FR-3013784-B1 (FR)
Title: Moyeu de synchronisation pour une unite de synchronisation d'une boite de vitesses et unite de synchronisation presentant un tel moyeu de synchronisation
Inventor: BINDER JUERGEN
IPC: F16D23/04
Filed: 2014-11-20
Granted: 2020-02-07
Abstract: L'invention se rapporte à un moyeu de synchronisation (10) pour une unité de synchronisation (12) d'une boîte de vitesses, comprenant deux disques dentés (14) annulaires et mobiles en rotation autour d'un axe de transmission (A), lesquels présentent chacun une denture intérieure radiale (16) et une denture extérieure radiale (18) et sont axialement adjacents l'un à l'autre, et un anneau d'engrenage (20) séparé qui présente un profil de dent (22) pour le couplage solidaire en rotation avec un manchon coulissant de l'unité de synchronisation (12) et qui renferme les deux disques dentés (14), le profil de dent (22) de l'anneau d'engrenage (20) s'engageant dans les dentures extérieures (18) des disques dentés (14) pour le couplage solidaire en rotation avec les disques dentés (14), et au moins un élément de couplage (26) étant prévu, lequel forme dans le sens axial (28) une liaison par coopération de formes avec les deux disques dentés (14) et qui fixe les deux disques dentés (14) axialement l'un sur l'autre et sur l'anneau d'engrenage (20).
Patent FR-3043632-B1 (FR)
Title: Ossature modulaire pour vehicule terrestre de transport en commun de passagers et vehicule comprenant une telle ossature.
Inventor: BESSON PATRICE
IPC: B62D21/12
Filed: 2015-11-16
Granted: 2019-07-19
Abstract: L'invention concerne une ossature (200) pour véhicule (100) terrestre de transport en commun de passagers, en particulier de type bus, caractérisée en ce que ladite ossature (200) est formée par assemblage, entre eux, d'au moins deux modules (202-206) indépendants, préalablement fabriqués.
Patent FR-3044732-B1 (FR)
Title: Systeme de lubrification destine a assurer la lubrification d'une boite de transmission
Inventor: GONTHIER GILLES
IPC: F16H57/04
Filed: 2015-12-02
Granted: 2019-10-18
Abstract: La présente invention concerne un système de lubrification destiné à assurer la lubrification d'une boite de transmission (30), comprenant au moins : - un dispositif (1) comprenant un corps (2) définissant une chambre de stockage (4) dans laquelle un lubrifiant est présent ainsi qu'une chambre de mise sous pression (5) comprenant au moins un générateur de gaz (20), la chambre de mise sous pression (5) étant séparée de la chambre de stockage (4) par une paroi mobile (7), la chambre de stockage (4) étant délimitée par une paroi de fond (2b) présentant au moins un orifice de sortie (10), le générateur de gaz (20) étant configuré pour mettre en mouvement la paroi mobile (7) afin de distribuer le lubrifiant à l'extérieur du corps (2) au travers de l'orifice de sortie (10), et - un canal de distribution (18) en communication avec l'orifice de sortie (10) présentant des dimensions configurées pour créer une perte de charge permettant de délivrer, en sortie (18b) du canal de distribution (18), un volume prédéterminé de lubrifiant en une durée prédéterminée.
Patent FR-3046234-B1 (FR)
Title: Dispositif de detection de fluide dans un reseau de fluide
Inventor: SALIC CHRISTIAN
IPC: G01M3/24
Filed: 2015-12-23
Granted: 2021-02-26
Abstract: Dispositif et procédé de détection de fuite dans un réseau de fluide, permettant de détecter facilement et efficacement une fuite dans un réseau de fluide, le dispositif de détection comprenant un tronçon de canalisation (10), un capteur piézoélectrique (31) enroulé autour du tronçon de canalisation (10), et un module d'analyse (20) d'un signal issu du capteur piézoélectrique (31).
Patent FR-3060100-B1 (FR)
Title: Nez eclaire pour une structure sensiblement verticale
Inventor: VICENTE ANDRE
IPC: E04F11/16
Filed: 2016-12-08
Granted: 2019-07-19
Abstract: La présente invention concerne un nez éclairé (1) destiné à être logé dans une structure (2). Le nez éclairé (1) comprend un élément d'éclairage (3) logeant au moins un moyen d'éclairage, cet élément d'éclairage (3) étant destiné à être au moins en vis-à-vis de la portion supérieure de la face latérale sensiblement verticale de la structure (2). Le nez comprend un profilé (4) en plastique destiné à reposer sur la portion avant de la face supérieure de la structure (2), ce profilé (4) étant prolongé, d'une part, à l'arrière du nez éclairé (1) par un élément allongé (5) présentant une hauteur moindre que le profilé (4) et, d'autre part, à l'avant du nez éclairé (1) par l'élément d'éclairage (3) destiné à être en vis-à-vis d'au moins la portion supérieure de la face latérale sensiblement verticale de la structure (2).
Patent FR-3061316-B1 (FR)
Title: Dispositif d'entrainement
Inventor: CADALEN FRANCOIS
IPC: G05G15/04
Filed: 2016-12-27
Granted: 2019-01-25
Abstract: Dispositif d'entraînement comprenant : - un bâti (19), - un système vis-écrou comprenant une tige filetée (18) et un premier écrou (20) en liaison hélicoïdale avec la tige filetée (18), la tige filetée (18) étant reliée au bâti (19) par une liaison pivot (218) permettant à la tige filetée (18) de tourner par rapport au bâti (19) autour d'un axe longitudinal (x) de la tige filetée (18), - un premier capteur de position (70) permettant de détecter une position limite du premier écrou (20) le long de l'axe longitudinal (x), le premier capteur de position (70) comprenant une première partie (71) et une deuxième partie (72), le premier capteur de position (70) étant sensible à une variation d'une distance entre la première partie (71) et la deuxième partie (72) du premier capteur de position le long de l'axe (x), la première partie (71) étant fixée au premier écrou (20) et la deuxième partie (72) étant liée à la tige filetée (18) sans passer par la liaison pivot (218) et de façon que la rotation de la tige filetée (18) autour de l'axe longitudinal (x) entraîne une variation de distance entre la première partie (71) et la deuxième partie (72) du premier capteur de position (70) le long de l'axe longitudinal (x).
Patent FR-3047261-B1 (FR)
Title: Robot nettoyeur de piscine et procede d'utilisation d'un tel robot
Inventor: MICHELON THIERRY
IPC: E04H4/16
Filed: 2016-01-29
Granted: 2020-06-12
Abstract: L'invention vise un robot de nettoyage de piscine (10) comprenant : - un corps (11), - au moins un circuit hydraulique de circulation de liquide entre au moins une entrée de liquide (13) et au moins une sortie de liquide (14), ledit circuit hydraulique comprenant au moins un moyen de séparation des débris en suspension dans le liquide, - des moyens de pompage assurant l'écoulement du liquide dans ledit circuit hydraulique, - des moyens d'entrainement et de guidage dudit robot de nettoyage sur une surface, - des moyens de commande des paramètres de fonctionnement des moyens d'entrainement et de guidage dudit robot de nettoyage (10), Les moyens de commande comprennent un capteur de pression (21) permettant de déterminer la profondeur d'immersion du robot de nettoyage dans un bassin d'une piscine. L'invention vise également un procédé de guidage d'un tel robot.
Patent FR-3048508-B1 (FR)
Title: Dispositif et procede d’analyse d’un changement d’etat physique d’une matiere non purement gazeuse
Inventor: BRAMBILLA GIOVANNI
IPC: G01N33/02
Filed: 2016-03-04
Granted: 2020-12-04
Abstract: L'invention concerne un procédé analyse d'un changement d'état physique d'une matière non purement gazeuse, dans lequel : - on maintient au moins une partie de surface libre de la matière sous un rayonnement électromagnétique cohérent ; - on fait varier dans le temps la température de la matière ; - on réalise une pluralité de mesures d'au moins une grandeur d'au moins une partie de rayonnement électromagnétique diffusé par la matière, les différentes mesures de la pluralité de mesures étant réalisées à des instants différents et pour des températures déterminées de la matière, et ; - on déduit de la pluralité de mesures une valeur représentative d'une vitesse de variation chaque grandeur mesurée et du changement d'état physique de la matière. L'invention s'étend également à un dispositif (1) d'analyse d'un changement d'état physique d'une matière (3) non purement gazeuse.
Patent FR-3058942-B1 (FR)
Title: Dispositif de renfort amovible de la glissiere d’un siege d’un vehicule sur un support
Inventor: CARRIER SEBASTIEN
IPC: B60N2/07
Filed: 2016-11-21
Granted: 2021-06-11
Abstract: Dispositif (5) de renfort agencé entre une glissière (3) d'un siège et un plancher (4) de véhicule, le dispositif de renfort comprenant une entretoise (11) incluant une partie (12) proximale destinée à être fixée entre la glissière (3) et le plancher, et une partie (13) distale en prolongement de la partie proximale, la partie distale s'étendant au-delà de la glissière, la partie distale étant destinée à être fixée sur le plancher.
Patent FR-3049280-B1 (FR)
Title: Agent de retardement de la temperature de gelatinisation de l'amidon comprenant des fructo-oligosaccharides a chaine courte (scfos)
Inventor: BARON LAURENCE
IPC: C08L3/02
Filed: 2017-03-24
Granted: 2020-08-07
Abstract: L'invention concerne une méthode pour augmenter la température de gélatinisation d'un amidon compris dans une composition amylacée, une méthode d'obtention d'une composition amylacée de haute stabilité au chauffage et la composition amylacée ainsi obtenue. L'invention concerne en outre, l'utilisation de fructo-oligosaccharides à chaîne courte (ScFOS) comme agent de retardement de la température de gélatinisation d'un amidon compris dans d'une composition aqueuse.
Patent FR-3061798-B1 (FR)
Title: Circuit de commande d'une ligne d'une matrice memoire
Inventor: LOUCHE JULIEN
IPC: H01L29/72
Filed: 2017-01-10
Granted: 2019-08-02
Abstract: L'invention concerne un circuit mémoire comprenant : un circuit de commande de ligne d'une matrice mémoire comprenant : un premier transistor (54) couplé entre des premier et deuxième nœuds (58, 56) et commandé par un signal de sélection de ligne (SDEC-n) comprenant un niveau haut (VDD) et un niveau bas ; un deuxième transistor (60) commandé par un premier signal (ENDN) et couplé entre le premier nœud (58) et un rail d'alimentation en tension d'une première tension d'alimentation (CVDD), cette première tension d'alimentation (CVDD) étant supérieure au niveau haut (VDD) du signal de sélection de ligne (SDEC-n), ledit premier nœud (58) étant relié à une ligne de la matrice mémoire, ledit deuxième nœud (56) recevant un signal de synchronisation (/CK) ; et un circuit de désactivation de ligne adapté à générer le premier signal (ENDN) et comprenant une cellule de référence et un dispositif à décalage de niveau de tension.
Patent FR-3061740-B1 (FR)
Title: Redresseur a tenue vibratoire renforcee
Inventor: GOUSPY ROMAIN MIKEL ERWAN
IPC: F01D5/10
Filed: 2017-01-11
Granted: 2019-08-09
Abstract: L'invention concerne redresseur (1) pour un compresseur d'une turbomachine pour aéronef, comprenant une virole interne (2), une virole externe (3) et des aubes (4), la virole interne (2) comprenant une paroi interne (21) et une paroi externe (22), les aubes (4) comprenant chacun un pied (43) par lequel lesdites aubes (4) sont fixées à la paroi externe (22) de la virole interne (2), la virole interne (2) comprend une extrémité amont (23) plane, perpendiculaire à l'axe (Ω), et qui est située en regard du bord d'attaque (41) des aubes (4), ladite extrémité amont (23) comprenant une épaisseur correspondant à la distance entre la paroi interne (21) et la paroi externe (22) ; la paroi externe (22) de la virole interne (2) comprenant une portion amont (25) formant une surface courbe et située entre l'extrémité amont (23) et le pied (43) des aubes (4), la portion amont (25) comprenant une longueur correspondant à la distance entre l'extrémité amont (23) et le pied (43) des aubes (4), l'épaisseur de l'extrémité amont (23) étant inférieure à 0,5 fois la longueur de la portion amont (25).
Patent FR-3062661-B1 (FR)
Title: Voie ferroviaire vegetalisee a sol reconstitue optimise
Inventor: MARIE XAVIER
IPC: A01G27/00
Filed: 2017-02-03
Granted: 2019-04-05
Abstract: Cette voie ferroviaire végétalisée (50) comprend un élément de support de voie ferrée (10), un sol reconstitué (40) et un couvert végétal (55). Elle se, caractérise en ce que le sol reconstitué comporte : une couche de support (41) sur la surface supérieure (42) de laquelle repose l'élément de support de voie (10) ; et au moins un substrat fertile (43, 45) en contact direct avec la couche de support autour de l'élément de support de voie ferrée, le substrat fertile présentant une perméabilité qui diminue en fonction de la profondeur depuis une perméabilité de surface, la couche de support (41) constituant une couche de drainage qui présente une perméabilité supérieure à la perméabilité de surface.
Patent FR-3062559-B1 (FR)
Title: Procede de cuisson avec modele predictif
Inventor: GOYON ANNABELLE
IPC: A47J36/00
Filed: 2017-02-03
Granted: 2021-06-11
Abstract: La présente invention concerne un procédé de cuisson d'un aliment, notamment de riz, en présence d'eau dans une enceinte de cuisson, dans lequel un programme de cuisson de l'aliment est déterminé automatiquement et/ou proposé et/ou rendu sélectionnable par l'utilisateur, au moins en partie sur la base d'un modèle mathématique prédictif du comportement d'au moins un paramètre organoleptique de l'aliment en fonction au moins d'un ratio eau/aliment initial dans l'enceinte de cuisson, et d'une valeur recherchée pour ledit paramètre
Patent FR-3062935-B1 (FR)
Title: Module de commande rotatif pour habitacle de vehicule
Inventor: LEKMINE DJAMEL
IPC: G06F3/0362
Filed: 2017-02-10
Granted: 2022-01-14
Abstract: L'invention a pour objet un module de commande rotatif, en particulier pour habitacle de véhicule, comprenant un stator (5) et un rotor (3) mobile en rotation par rapport au stator (5), caractérisé en ce qu'il comporte des aimants (3-11) coopérant avec des éléments magnétiques (5-39), les aimants (3-11) et les éléments magnétiques (5-39) étant solidaires pour les uns du rotor (3) et les autres du stator (5), et au moins un capteur à effet Hall (5-41) coopérant avec les aimants (3-11), le au moins un capteur à effet Hall (5-41) et les aimants (3-11) étant solidaires pour les uns du rotor (3) et les autres du stator (5), pour repérer la position en rotation du rotor (3).
Patent FR-3064308-B1 (FR)
Title: Turboreacteur comportant une nacelle equipee de volets inverseurs
Inventor: RIDRAY FREDERIC
IPC: F02K1/72
Filed: 2017-03-23
Granted: 2021-06-11
Abstract: L'invention concerne un turboréacteur (100) comportant un moteur (20) avec un carter de soufflante (206a) et une nacelle (102) comportant un capot mobile (207a) et un coulisseau principal (207b) portant des cascades et mobile en translation entre une position avancée et une position reculée dans laquelle le capot mobile (207a) et le carter de soufflante (206a) définissent entre eux une fenêtre (210). La nacelle (102) comporte également une pluralité de volets inverseurs (104), chacun étant monté articulé sur le coulisseau principal (207b) entre une position fermée dans laquelle il obture la fenêtre (210) et une position ouverte dans laquelle il n'obture pas la fenêtre (210), un coulisseau secondaire (214) mobile en translation sur le coulisseau principal (207b) entre une première et une deuxième positions, un système de transmission (216) faisant passer chaque volet inverseur (104) de la position fermée à la position ouverte lorsque le coulisseau secondaire (214) passe de la première position à la deuxième position, et un ensemble d'actionneurs assurant un déplacement en translation du coulisseau principal (207b) et du coulisseau secondaire (214).
Patent FR-3057172-B1 (FR)
Title: Ballon creux a double couche et jouet a ballon creux a double couche
Inventor: ZHANG WEN
IPC: A63B41/08
Filed: 2017-10-05
Granted: 2020-06-19
Abstract: Le présent modèle d'utilité concerne un ballon creux à double couche, comprenant : un ballon creux extérieur (11), un corps creux intérieur (1), et un illuminant (2). Une surface du ballon creux extérieur est pourvue de trous débouchants extérieurs (3), et une surface du corps creux intérieur (1) est pourvue de trous débouchants intérieurs (3') ; le ballon creux extérieur comprenant une partie supérieure (4) du ballon creux extérieur, un corps principal (5) du ballon creux extérieur, et une partie inférieure (6) du ballon creux extérieur ; des surfaces d'extrémité supérieure et inférieure du corps principal (5) du ballon creux extérieur étant respectivement raccordées à la partie supérieure (4) du ballon creux extérieur et à la partie inférieure (6) du ballon creux extérieur ; et l'illuminant (2) étant prévu à l'intérieur du corps creux intérieur (1) et le corps creux intérieur (1) étant raccordé au ballon creux extérieur par une colonne de support (7). Le ballon creux à double couche selon le présent modèle d'utilité est léger, robuste, résistant et élastique, avec une durée de vie prolongée pour une utilisation en extérieur. De plus, le ballon creux à double couche peut émettre une lumière visible pour améliorer les performances du produit et augmenter l'interaction avec l'animal.
Patent FR-3075431-B1 (FR)
Title: Dispositif, chaine de traitement de donnees et procede de commutation de contexte
Inventor: MENYHART ZOLTAN
IPC: G06F9/50
Filed: 2017-12-14
Granted: 2020-01-10
Abstract: Ce dispositif de traitement de données comporte une unité de traitement de données (1021, 1022), une mémoire de stockage (106) et un dispositif de mémoire tampon (1042) conçu pour contenir un premier groupe de données (A) relatif à un premier contexte et échanger des données entre l'unité de traitement (1021, 1022) et le premier groupe de données (A). Le dispositif de mémoire tampon (1042) est en outre conçu pour contenir un deuxième groupe de données (B) relatif à un deuxième contexte et, sur réception d'une instruction de commutation de contexte, échanger des données entre l'unité de traitement (1021, 1022) et le deuxième groupe de données (B), à la place du premier groupe de données (A). Le dispositif de traitement de données comporte en outre un dispositif de commutation de contexte (108) conçu pour émettre l'instruction de commutation de contexte, sélectionner un groupe de données (C) enregistré dans la mémoire de stockage (106), copier le premier groupe de données (A) vers la mémoire de stockage (106) et copier le groupe de données sélectionné (C) vers le dispositif de mémoire tampon (1042).
Patent FR-3075371-B1 (FR)
Title: Systeme d'aide a la detection d'un defaut de surface
Inventor: FERT ANTON
IPC: G01N21/88
Filed: 2017-12-19
Granted: 2020-10-30
Abstract: L'invention concerne un système d'aide à la détection d'un défaut (DF) de surface d'une paroi (PLV) d'un objet (V). Un tel système comporte un ou plusieurs dispositifs de capture (1, 1'), comprenant un capteur matriciel (C) et un premier, voire un deuxième, éléments lumineux (EL1, EL2) pour projeter sur la paroi (PLV) dudit objet (V) respectivement un premier motif hétérogène et un deuxième motif homogène. De tels dispositifs de capture (1, 1') coopèrent avec une unité de traitement (11) agencée pour produire à partir de représentations numériques (R(t), RW(t)) délivrées par ledit capteur matriciel (C) de chaque dispositif de capture (1, 1') une représentation composite ou fusionnée de ladite paroi (PLV) mettant en exergue un éventuel défaut (DF) de surface.
Patent FR-3075558-B1 (FR)
Title: Suppression des zones de forte contrainte dans les assemblages electroniques
Inventor: CHOCTEAU PHILIPPE
IPC: H05K3/34
Filed: 2017-12-19
Granted: 2019-11-15
Abstract: L'invention concerne une carte électronique (1) comprenant :  - un circuit imprimé (2) présentant une face de connexion (3) définissant un plan (X, Y) comportant au moins une plage de report (4),  - un composant électronique (5) comportant au moins une terminaison (6), chaque terminaison (6) étant brasée ou frittée sur une plage (4) de report associée par l'intermédiaire d'un joint de brasure ou d'un joint de frittage (7), la carte électronique étant caractérisée en ce qu'une projection orthogonale de la terminaison (6) du composant électronique (5) sur la face de connexion (3) du circuit imprimé ne chevauche pas la plage (4) associée.