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Patent FR-3000037-A1 (FR)
Title: Tete de tube munie d'un opercule, associee a un bouchon perforateur ameliore assurant la preservation de l'opercule prealablement a sa premiere utilisation
Inventor: SEGUIN FRANCK
IPC: B65D17/44
Filed: 2012-12-26
Abstract: La présente invention concerne un ensemble comprenant - une tête de tube (1) comprenant un insert (13) plein formant un opercule obturant le goulot (11), - un bouchon (2) comprenant un poinçon (22), - une bague (3) d'espacement amovible disposée en appui sur l'épaule (12) autour du goulot (11), la bague (3) et le bouchon (2) étant formés d'une seule pièce venue de matière et sont reliés par des ponts de matière et configurés de manière à permettre un coulissement du bouchon (2) au travers de la bague (3) après rupture desdits ponts de matière, caractérisé en ce que la bague (3) comprend des butées internes (33) adaptées pour limiter le déplacement dudit bouchon (2) au travers de la bague (3), de manière à maintenir le poinçon (22) à distance de l'opercule lorsque le bouchon (2) est vissé sur le goulot (11) et en butée contre la bague (3).
Patent FR-3012424-A1 (FR)
Title: Support pour boitier anticollision et casquette pour planeur associee
Inventor: OWCZAREK JAN
IPC: F16M13/02
Filed: 2013-10-29
Abstract: L'invention concerne le domaine de l'aviation et notamment celui des planeurs et a plus particulièrement pour objet un support pour boitier anticollision et une casquette pour planeur associé, ce support comportant : - un châssis support ou une platine (4,20) définissant un plan supérieur (5) apte à recevoir un boitier anticollision (2, 36), - une charnière triple articulation (1, 50) comportant une première extrémité (7) fixée au châssis ou à la platine (4, 20), cette charnière triple (1, 50) comportant successivement, depuis la première extrémité (7) jusqu'à son extrémité opposée (13), une première, une seconde et une troisième liaisons pivot (8, 9, 10) non colinéaires, la distance entre les première et troisième liaisons (8, 10) pivot étant constante quel que soit le positionnement de ces liaisons.
Patent FR-3004814-A1 (FR)
Title: Systeme de detection optique comportant un dispositif de collection de lumiere
Inventor: PERRAULT FRANCOIS
IPC: G02B6/40
Filed: 2013-04-19
Abstract: Ce système de détection optique (10) comprend un substrat (12) comportant une surface (14) de réception d'un faisceau lumineux (15) et au moins un bord (16), le substrat (12) étant transparent pour un intervalle donné de valeurs de la longueur d'onde du faisceau lumineux (15), le substrat (12) étant propre à guider, par réflexion interne, au moins une partie du faisceau lumineux (15) reçu jusqu'à un bord (16A) correspondant, un photodétecteur (18) apte à détecter la lumière émise par ledit bord (16A) du substrat, et un dispositif (20) de collection de la lumière agencé entre ledit bord (16A) du substrat et le photodétecteur (18), le dispositif de collection (20) comprenant une pluralité de fibres optiques, chaque fibre optique comportant une première extrémité et une deuxième extrémité. Les fibres optiques sont disposées les unes contre les autres en leurs premières extrémités, de telle sorte que leurs premières extrémités forment une section d'entrée (40) du dispositif de collection (20), et sont disposées les unes contre les autres en leurs deuxièmes extrémités, de telle sorte que leurs deuxièmes extrémités forment au moins une section de sortie (42) du dispositif de collection (20).
Patent FR-3006695-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de traitement d'un metal ou d'un alliage metallique en fusion par une substance additive
Inventor: TOUMI MOURAD
IPC: C22B9/10
Filed: 2013-06-10
Abstract: Procédé et dispositif de traitement d'un métal ou d'un alliage métallique en fusion par une substance additive, dans lesquels la substance additive (37) est déposée dans une cavité locale (10) aménagée au fond d'une poche de traitement (2), et un organe de fermeture (13) relié à des moyens de déplacement (14) est apte à former avec le fond de la poche de traitement, dans une position basse d'isolement, une chambre (25) incluant ladite cavité locale. Application au traitement d'une fonte en fusion par du magnésium pur ou un alliage de magnésium.
Patent FR-3008942-A1 (FR)
Title: Systeme de freinage d'un vehicule
Inventor: KELLOU HAKIM
IPC: B60T17/00
Filed: 2013-07-23
Abstract: L'invention se rapporte à un système de freinage (10) d'un véhicule comprenant un support de pédalier (3), une pédale de frein (4) et un contacteur (1) fixé audit support (3) et destiné à assurer l'allumage des feux stop lorsque ladite pédale (4) est enfoncée pour assurer le freinage du véhicule. La principale caractéristique d'un système de freinage selon l'invention est qu'il comprend un élément de protection (7) dudit contacteur (1), apte à venir se fixer de façon autonome sur ledit support (3), au moyen d'un système d'attache rapide, et en ce que ledit élément (7) est placé sur ledit support (3) de manière à s'interposer entre le contacteur (1) et le pied (5) du conducteur.
Patent FR-3010185-A1 (FR)
Title: Capteur de suie en forme de peignes decentres
Inventor: CHASSEFEYRE VINCENT
IPC: G01N27/04
Filed: 2013-08-29
Abstract: L'invention porte sur un capteur de suie comprenant des première et seconde électrodes (1, 1a) disposées en vis-à-vis et munies de dents (4, 5), les dents (4, 5) d'une électrode (1, 1a) pointant vers l'autre électrode (1a, 1) et chaque dent (5) de la première électrode (1), à l'exception d'une dent d'extrémité, s'insérant entre deux dents (4) de la seconde électrode (1a) en laissant entre elles un espacement (2, 3), le courant passant entre les électrodes (1, 1a) étant représentatif de l'accumulation de suie à l'intérieur du capteur, caractérisé en ce que l'espacement (2, 3) entre une dent (5) de la première électrode (1) et chacune des deux dents (4) l'entourant de la seconde électrode (1a) est différent, la dent (5) étant décentrée par rapport aux deux dents (4) l'entourant en étant plus proche de l'une des deux dents (4) que de l'autre et inversement.
Patent FR-3016817-A1 (FR)
Title: Procede de prechauffage d'un ensemble de moules carapaces pour fonderie a la cire perdue
Inventor: CALERO PATRICK ALBERT
IPC: B22C9/12
Filed: 2014-01-24
Abstract: L'invention concerne un procédé de préchauffage d'un ensemble de N moules carapaces (12) pour fonderie à la cire perdue, comprend les étapes successives suivantes : le chargement de façon individuelle des moules carapaces dans n fours électriques unitaires (100) préalablement préchauffés chacun à une température d'enfournement initiale, le lancement d'un cycle de préchauffage prédéfini pour chacun des moules carapaces chargés dans les fours électriques unitaires, un cycle de préchauffage comprenant une montée en température du four suivant une rampe prédéfinie jusqu'à une température de consigne prédéterminée et le maintien du four à la température de consigne pendant une durée prédéterminée, et, à la fin de chaque cycle de préchauffage, le déchargement du moule carapace concerné et la réitération des deux étapes précédentes pour un autre moule carapace non préchauffé.
Patent FR-3002050-A1 (FR)
Title: Regulateur thermique
Inventor: BHANGU BIKRAMJIT
IPC: G01K7/42
Filed: 2014-02-12
Abstract: Un régulateur thermique (100) destiné à piloter une unité de commande de grille d'un dispositif de commutation à semi-conducteur à pilotage de grille, le régulateur thermique comprenant un module d'estimation de température de jonction (110) destiné à générer une température de jonction estimée pour le dispositif de commutation, un module de régulation de tension de grille (120) destiné à modifier une tension de grille du dispositif de commutation, un module de régulation de fréquence de commutation destiné à modifier une fréquence de commutation du dispositif de commutation, et un module de régulation de cycle de service destiné à modifier le cycle de service du dispositif de commutation. Lors de l'utilisation, le régulateur thermique est adapté pour activer l'un du module de régulation de tension de grille (120), du module de régulation de fréquence de commutation (130) et du module de régulation de cycle de service en fonction de la température de jonction estimée afin de maintenir la température de jonction effective en-dessous d'une limite prédéterminée.
Patent FR-3018177-A1 (FR)
Title: Meuble de cuisine monolithique
Inventor: DELAVIS DAVID
IPC: A47F10/00
Filed: 2014-03-07
Abstract: Ce meuble de cuisine monolithique présentant une structure d'élément bas de cuisine, comporte : • un dispositif de mise sous vide d'aliments, ledit dispositif comportant un groupe pompe destiné à créer une aspiration d'air et une cloche à vide à l'intérieur de laquelle lesdits aliments sont emballés dans des sacs étanches à l'air destinés à contenir et maintenir sous vide les aliments ; • un organe de cuisson ; • une cellule de refroidissement ; • un plan de travail continu s'étendant sur toute la longueur dudit meuble de cuisine.
Patent FR-3018489-A1 (FR)
Title: Procede de gestion d'un deplacement de vehicule pour eviter un choc
Inventor: PERAIN FREDERIC
IPC: B60W40/00
Filed: 2014-03-17
Abstract: L'invention se rapporte à un procédé de gestion d'un déplacement intempestif d'un véhicule (1) au point mort sur une chaussée (3) en légère déclivité. La principale caractéristique d'un procédé de gestion selon l'invention, est qu'il comprend les étapes suivantes, - une étape (5) de détection d'une mise en mouvement du véhicule, - une étape (6) de détection d'une position de la boite de vitesse au point mort, - une étape (7) de détection d'un obstacle (2), - une étape de gestion du déplacement du véhicule (1) pour éviter qu'il ne vienne au contact dudit obstacle.
Patent FR-3019439-A1 (FR)
Title: Dispositif electronique comportant une interface thermique amelioree
Inventor: LHOMMEAU TONY
IPC: H05K7/20
Filed: 2014-03-26
Abstract: L'invention concerne un dispositif électronique (1) comportant un boitier (2) pour composant électronique, le boitier (2) étant relié thermiquement à un dissipateur thermique (3), le boitier (2) comportant une surface principale (5) en contact thermique avec une surface principale (7) du dissipateur thermique (3), dans lequel les surfaces principales (5, 7) du boitier (2) et du dissipateur thermique (3) sont pourvues d'ailettes (8, 9), les ailettes (8) du boitier (2) étant emboitées dans les ailettes (9) du dissipateur thermique (3)
Patent FR-3020591-A1 (FR)
Title: Dispositif comprenant une partie en elastomere, et procede de fabrication associe.
Inventor: AUBERT GUY
IPC: F16J1/01
Filed: 2014-04-30
Abstract: La présente invention concerne un procédé de fabrication d'un dispositif (1) (tel un piston 101 ou un joint) comprenant une partie (12) en élastomère (4), dans lequel la partie en élastomère est moulée dans un moule, et se solidifie par vulcanisation à l'intérieur du moule. Pendant la vulcanisation de la partie en élastomère, un système de mesure (6) est situé dans la partie en élastomère, de sorte qu'après la vulcanisation le système de mesure (6) est enrobé à l'intérieur de la partie (12) en élastomère, ledit système de mesure comprenant un capteur agencé pour mesurer au moins un paramètre physique auquel est soumise la partie en élastomère, une mémoire agencée pour stocker des données de l'au moins un paramètre physique mesuré par le capteur, des moyens de transmission de ces données à l'extérieur de la partie en élastomère, et une source d'alimentation électrique.
Patent FR-3021535-A1 (FR)
Title: Utilisation cosmetique d'un polysaccharide sulfate
Inventor: POTTER ANNE
IPC: A61Q19/08
Filed: 2014-05-27
Abstract: La présente invention concerne l'utilisation cosmétique d'un polysaccharide sulfaté de type ulvane en tant qu'agent tenseur et/ou de lissage de la peau. Elle concerne également un procédé de traitement cosmétique destiné à procurer un effet tenseur et/ou de lissage de la peau, et notamment à diminuer et/ou effacer et/ou lisser les rides, les ridules de la peau et les poches sous yeux, caractérisé en ce qu'il comprend l'application sur la peau d'une composition cosmétique comprenant au moins un polysaccharide sulfaté de type ulvane.
Patent FR-3024091-A1 (FR)
Title: Dispositif d'accueil d'un appareil electronique tactile pour vehicule automobile
Inventor: PANAHI PATRICK
IPC: B60R11/02
Filed: 2014-07-22
Abstract: La présente invention concerne un dispositif d'accueil pour appareil électronique tactile dans un véhicule automobile caractérisé en ce qu'il comporte : - un panneau présentant un renfoncement sensiblement parallélépipédique (24) ouvert à l'avant et sur le dessus, ledit renfoncement étant délimité par une paroi arrière de fond (25), deux parois latérales en regard l'une de l'autre et une paroi inférieure (28) ; - un film transparent relativement souple et non isolant électriquement (29) fermant la face avant dudit renfoncement (24), de sorte que ledit film (29) ainsi que les parois arrière de fond (25), latérales et inférieure (28) délimitent un logement d'accueil (30) pour le dit appareil électronique tactile (2) ; et - des moyens de maintien (40) apte à plaquer l'écran tactile dudit appareil (2) inséré dans ledit logement d'accueil (30) contre ledit film (29).
Patent FR-3025940-A1 (FR)
Title: Capteur d'images cmos
Inventor: MOENECLAEY NICOLAS
IPC: H04N5/335
Filed: 2014-09-17
Abstract: L'invention concerne un capteur d'images CMOS (100) comportant : une matrice de MxN pixels (Pi,j), les pixels d'une même colonne étant connectés à une même piste de sortie (VXj), chaque pixel (Pi,j) comprenant une photodiode (101), un noeud de lecture (SN), un transistor de transfert (103), un transistor de réinitialisation (105), et un circuit de lecture (107, 109) ; et un circuit de test (120) comportant un ensemble de N cellules élémentaires de référence (Rj) connectées respectivement aux N pistes de sortie (VXj) du capteur, chaque cellule (Rj) comportant une résistance (121), un noeud de lecture (N3), un transistor de transfert, un transistor de réinitialisation (125), et un circuit de lecture (127, 129), les N résistances (121) étant connectées en série entre des premier (VHASIL) et deuxième (VLASIL) noeuds d'application d'une tension de référence.
Patent FR-3026858-A1 (FR)
Title: Procede de controle d'attitude d'un satellite en mode survie, satellite adapte et procede de commande a distance d'un tel satellite
Inventor: LASNET DORIAN
IPC: G05D1/08
Filed: 2014-10-02
Abstract: La présente invention concerne un procédé (50) de contrôle d'attitude d'un satellite en mode survie en orbite basse inclinée, le satellite comportant un générateur solaire, un magnéto-coupleur et un volant d'inertie. Ledit procédé (50) comporte : - une étape (51), préalable au mode survie, de mémorisation d'une consigne de moment magnétique interne non nul constant dans un repère satellite lié au satellite, dit « moment magnétique de survie », et d'une consigne de moment cinétique interne non nul constant dans ledit repère satellite, dit « moment cinétique de survie », - une étape (52) de commande du magnéto-coupleur et du volant d'inertie de sorte à former simultanément le moment magnétique de survie et le moment cinétique de survie pendant une partie au moins du mode survie.
Patent FR-3028586-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif d’apprentissage des positions de rapports dans une boite de vitesses de vehicule, par comparaison de valeurs
Inventor: GRISE CLEMENT
IPC: F16H63/42
Filed: 2014-11-17
Abstract: Un dispositif (DA) est dédié à l'apprentissage des positions respectives de rapports définis par des pignons d'une boîte de vitesses (BV) couplée à un embrayage (EM) également couplé à un moteur thermique (MT) à régime variable et faisant partie d'un véhicule (V) comprenant un capteur (CP) propre à fournir une première valeur représentative de la position de pignons en cours d'utilisation. Ce dispositif (DA) est agencé, lorsque l'embrayage (EM) est dans une position fermée, pour déterminer une deuxième valeur représentative du rapport en cours d'utilisation en fonction de la première valeur, et une troisième valeur représentative d'une estimée du rapport en cours d'utilisation en fonction de mesures représentatives de régimes en cours d'arbres primaire (AP) et secondaire (AS) de la boîte de vitesses (BV), et pour associer à la première valeur un identifiant de rapport choisi en fonction du résultat d'une comparaison entre les deuxième et troisième valeurs.
Patent FR-3038750-A1 (FR)
Title: Procede d'integration d'un nouveau service de navigation dans un systeme avionique embarque a architecture ouverte de type client-serveur, en particulier d'un service de manoeuvre fim
Inventor: COULMEAU FRANCOIS
IPC: G06F9/44
Filed: 2015-07-07
Abstract: Un procédé d'intégration d'un nouveau service de navigation est mis en œuvre dans un système embarqué avionique comportant un calculateur de cœur DAL+ et un calculateur périphérique DAL- de gestion de l'application. Le procédé d'intégration détermine (112 ; 212) une répartition fonctionnelle et physique optimale des fonctions élémentaires FU(i) du nouveau service au sein du système avionique embarqué sur l'ensemble des répartitions possibles qui rend minimal un critère de coût global CG, fonction de plusieurs paramètres dont au moins le coût de développement supplémentaire des fonctions élémentaires intégrées au sein du calculateur numérique de cœur DAL+, et réalise (114 ; 214) l'intégration du nouveau service.
Patent FR-3031917-A1 (FR)
Title: Procede de greffage d'un substrat en carbone, et utilisation de ce substrat dans une pile a combustible
Inventor: THOMAS YOHANN
IPC: H01M8/04
Filed: 2015-01-22
Abstract: La présente invention concerne un procédé de greffage d'un substrat en carbone comprenant les étapes suivantes : a)préparation d'une solution contenant au moins un sel de diazonium de formule (I) dans laquelle : ○ au moins deux des groupements R1, R2, R3, R4 et R5 sont différents d'un atome d'hydrogène ; ○ au moins deux des groupements R1, R2, R3, R4 et R5 sont des groupements hydrophobes ou des groupements hydrophiles ou un groupement hydrophobe et un groupement hydrophile ; b) mise en contact d'un substrat en carbone avec cette solution de sel de diazonium ; c) greffage du substrat en carbone par réduction du sel de diazonium ; d) obtention d'un substrat en carbone greffé avec le groupement aromatique de formule (C6R1R2R3R4R5).
Patent FR-3017092-A1 (FR)
Title: Dispositif d'essuie-glace
Inventor: WEILER MICHAEL
IPC: B60S1/40
Filed: 2015-02-02
Abstract: Dispositif d'essuie-glace (40) comportant - une unité de montage (41) ayant un premier élément de prise (42), et - un balai d'essuie-glace (2) ayant * une partie supérieure allongée (10), et une partie inférieure allongée (12) au moins partiellement flexibles reliées par plusieurs éléments de liaison (18) répartis dans la direction d'extension longitudinale (8) et permettant le mouvement des parties (10) et (12) avec une composante dans la direction (8). Une pièce de fixation (43) a un second élément de prise (44) pour le premier élément de prise (42) s'engagent l'un dans l'autre par un mouvement perpendiculaire à la direction (8).
Patent FR-3038048-A1 (FR)
Title: Systeme inertiel de mesure pour aeronef
Inventor: ROBERFROID DAVID
IPC: G01C23/00
Filed: 2015-06-23
Abstract: Système de mesure inertielle pour aéronef, comprenant au moins une unité de traitement reliée à au moins deux centrales inertielles, à savoir au moins une centrale inertielle de premier type comportant au moins trois capteurs angulaires et trois capteurs linéaires alignés sur trois axes sensibles distincts, et une centrale inertielle de deuxième type, comportant au moins quatre capteurs angulaires et quatre capteurs linéaires alignés sur quatre axes sensibles distincts. Le système est agencé pour calculer une donnée inertielle à partir des six capteurs de la centrale inertielle de premier type et quatre données inertielles à partir de quatre combinaisons distinctes de trois capteurs angulaires et de trois capteurs linéaires sélectionnés parmi les capteurs de la centrale inertielle de deuxième type et l'unité de traitement est agencée pour comparer entre elles les quatre données inertielles issues des mesures de la centrale inertielle de deuxième type de manière à déterminer si la centrale inertielle de deuxième type est défaillante.
Patent FR-3038296-A1 (FR)
Title: Atterrisseur comportant un depot zinc-nickel resistant a l'usure de contact
Inventor: MIERZEJEWSKI SACHA
IPC: C25D5/02
Filed: 2015-07-03
Abstract: Atterrisseur (1) pour aéronef comportant un premier couple de première et seconde pièces (7, 8, 7', 8'), ladite première pièce (7, 7') présentant un substrat en acier et une couche de glissement (C, C') formée sur ce substrat, la seconde pièce (8, 8') étant en contact glissant contre ladite couche de glissement (C, C') avec une amplitude maximale de glissement rectiligne (G, G') inférieure à 0.5mm, la couche de glissement (C, C') étant adaptée à supporter une pression surfacique supérieure à 50 MPa. La couche de glissement (C, C') est en alliage de zinc et de nickel comportant, en pourcentage massique de l'alliage, entre 12% et 18% de nickel et la première pièce présente une couche de protection (P, P') contre la corrosion s'étendant depuis la couche de glissement (C, C'), cette couche de protection (P, P') étant formée dudit alliage de zinc et de nickel.
Patent FR-3039188-A1 (FR)
Title: Gache destinee a cooperer avec la serrure d'un ouvrant
Inventor: DEBLOCK LUC
IPC: E05B85/04
Filed: 2015-07-21
Abstract: L'invention a pour objet une gâche destinée à coopérer avec la serrure d'un ouvrant, notamment de véhicule automobile, comprenant : - un corps de gâche configuré pour fixer la gâche à une paroi du véhicule automobile, - un fil de gâche monté mobile entre une position escamotée dans laquelle le fil de gâche est escamoté dans le corps de gâche et une position déployée dans laquelle le fil de gâche fait saillie à partir du corps de gâche et est configuré pour coopérer avec un pêne de la serrure de l'ouvrant, et - un actionneur configuré pour déplacer le fil de gâche vers la position escamotée pendant l'ouverture de l'ouvrant, et vers la position déployée pendant la fermeture de l'ouvrant.
Patent FR-3043052-A1 (FR)
Title: Procede de reglage de la position d'un cycliste sur un velo de route, notamment des membres inferieurs, dispositifs de compensation
Inventor: DE CARVALHO HUBERT PAUL RENE
IPC: B62M3/08
Filed: 2015-10-29
Abstract: L'objet de l'invention est un procédé de réglage de la position d'un cycliste C sur un vélo de route d'un banc d'essai, muni de chaussures et de pédales automatiques, comprenant une cale portée par la semelle de chaque chaussure et solidarisée par des vis et des pédales munies de moyens prévus pour coopérer avec lesdites cales afin de lier le pied aux pédales par encliquetage, caractérisé en ce qu'il consiste en la succession des étapes suivantes : - mesurer la longueur du tibia/fibula droit et gauche, - compenser le différentiel éventuel au moyen d'une plaquette d'épaisseur. - mesurer l'angle d'inclinaison varus ou valgus du genou, - compenser le différentiel éventuel au moyen d'une plaquette d'inclinaison, - déterminer la position de la cheville présentant une éventuelle inversion ou éversion, - compenser par une rotation de la cale et de ses plaquettes éventuelles dans le plan de la semelle en cas d'inversion ou éversion. L'invention couvre aussi un dispositif associé de réglage de la position angulaire du pied.