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Patent FR-3114087-B1 (FR)
Title: Systeme et procede d’emballage de bouchons medicaux compose d’une coiffe et d’un obturateur
Inventor: REY GAËTAN
IPC: B65D77/26
Filed: 2020-09-11
Granted: 2023-07-14
Abstract: L’invention porte sur un système d’emballage (100) pour bouchons médicaux (50) formés d’une coiffe (51) surmontant un obturateur (52), le système d’emballage (100) comprenant : une cuve (10); au moins un plateau (20) munis de logements (21) accueillant chacun un bouchon médical (50) disposé de sorte que la coiffe (51) délimite avec une face supérieure (20a) du plateau (20) un compartiment (53) fermé pour isoler individuellement l’obturateur (52), le plateau (20) étant placé dans la cuve (10) ; et un opercule poreux (40) scellé sur la cuve (10). L’invention porte de plus sur un procédé d’emballage comprenant les étapes suivantes : fournir une cuve (10); disposer un plateau (20) dans la cuve (10) ; disposer au moins un bouchon (50) dans un logement (21) ; sceller un opercule poreux (40) sur la cuve (10) ; placer la cuve (10) dans au moins une sache étanche, et mettre la sache sous vide.    Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3114336-B1 (FR)
Title: Coffrage chauffant pour realiser un element d’ouvrage en beton
Inventor: LEFEUVRE SYLVAIN
IPC: E04G9/10
Filed: 2020-09-22
Granted: 2023-12-22
Abstract: COFFRAGE CHAUFFANT POUR REALISER UN ELEMENT D’OUVRAGE EN BETON Un élément de coffrage chauffant 1 comporte une paroi coffrante (2) étendue ayant une face coffrante et une face arrière (2b), une ossature (4) située vers la face arrière (2b), ayant des éléments de chant (3a) et une pluralité de profilés raidisseurs (6) disposés rigidement solidarisés à la face arrière de paroi coffrante (2b), un moyen de chauffage électrique (11), pourvu d’une connectique (12) apte à être reliée à une alimentation électrique et à une commande, un moyen isolant thermique (14), une plaque de protection (15) et est caractérisé en ce qu’il comporte une pluralité de N cellules de chauffage (16) distinctes, intégrées, disposées côte à côte sur, et attenantes à, la face arrière de paroi coffrante (2b), chaque cellule de chauffage (16) est formée par un espace confiné de chauffage (16a) limité par les faces en regard de deux profilés raidisseurs voisins (6), par la face arrière de paroi coffrante (2b) et par la couche d’isolant thermique (14), le moyen de chauffage électrique (11) comporte un organe électrique résistif propre à chaque cellule de chauffage (16) étant disposé de manière fixe au sein même de l’espace confiné (16a), avec un écartement E1 entre l’organe électrique résistif et la face arrière de paroi coffrante (2b).  Figure pour l’abrégé : figure 4A
Patent FR-3117846-B1 (FR)
Title: Dispersion comprenant une particule polymerique, un agent stabilisant a groupe alkyle en c9-c22, une huile et de l’eau, procede de traitement des matieres keratiniques mettant en œuvre la dispersion
Inventor: ILEKTI PHILIPPE
IPC: A61Q19/08
Filed: 2020-12-18
Granted: 2023-02-10
Abstract: Titre :   DISPERSION COMPRENANT UNE PARTICULE POLYMERIQUE, UN AGENT STABILISANT A GROUPE ALKYLE EN C 9    -C 22    , UNE HUILE ET DE L’EAU, PROCEDE DE TRAITEMENT DES MATIERES KERATINIQUES METTANT EN ŒUVRE LA DISPERSION La présente invention concerne une dispersion (A) comprenant au moins une particule i) constituée de polymère éthylénique, ii) au moins un agent stabilisant polymérique comprenant un groupe alkyle en (C9-C22), et iii) au moins un corps gras hydrocarboné liquide à 20 °C et 1 atmosphère. L’invention a également pour objet un procédé de traitement des matières kératiniques, notamment humaines telles que la peu ou les cheveux e mettant en œuvre l’application sur lesdites matières d’au moins une dispersion A) ; un procédé de préparation de la dispersion, un kit à plusieurs compartiments comprenant les ingrédients i) à iii).   La dispersion (A), et le procédé de traitement des matières kératiniques tels que définis ci-dessus permettent d’obtenir un traitement desdites matières résistant notamment aux shampoings, au sébum), à la sueur, et/ou à l’eau mais également aux corps gras notamment alimentaires tels que les huiles.
Patent FR-3120996-B1 (FR)
Title: Dispositif d’organisation de câbles, ensemble d’organisation de câbles, et procédé d’organisation de câbles à l’aide d’un tel ensemble de câbles
Inventor: ALONSO ANTHONY
IPC: H02G3/04
Filed: 2021-03-17
Granted: 2024-01-19
Abstract: Dispositif (1) d’organisation de câbles en nappe sur un support, le dispositif (1) d’organisation comprenant un corps (b) principal monobloc le dispositif (1) d’organisation comprenant en outre une première portion (16) d’empilement et une deuxième portion (18) d’empilement, la première portion (16) et la deuxième portion (18) d’empilement étant conformées pour s’assembler l’une avec l’autre,  de sorte qu’un premier dispositif (1) d’organisation peut être assemblé sur un deuxième dispositif (1) d’organisation.  Figure pour l’abrégé : figure 1
Patent FR-3122223-B1 (FR)
Title: Système d’éolienne ayant un mât articulé.
Inventor: DURAND PHILIPPE
IPC: F03D80/00
Filed: 2021-04-27
Granted: 2023-11-24
Abstract: Système d’éolienne ayant un mât articulé.   L’invention porte sur un système d’éolienne comprenant une éolienne 3 ayant un mât 31 et un équipage mobile 36 qui comprend une hélice de l’éolienne, une nacelle 38 à laquelle est fixée l’hélice et un balancier 61, cette éolienne comprenant en outre des moyens de rotulage 34,60 du balancier, portés par le mât.  Figure pour l’abrégé : figure 5.
Patent FR-3125131-B1 (FR)
Title: Module de détection de coupure de tension d’une batterie de véhicule automobile
Inventor: SAINT-MACARY STÉPHANE
IPC: G01R31/382
Filed: 2021-07-07
Granted: 2023-05-26
Abstract: L’invention concerne un module de détection (40) de coupure de tension d’une batterie de véhicule, ledit véhicule comprenant :  une batterie d’alimentation électrique,un module de pilotage (30) connecté à la batterie et comprenant un dispositif de protection interne apte à détecter lorsque la tension d’alimentation (Vbatt) est inférieure à un seuil de protection interne prédéfini,  le module de détection (40) comprenant un circuit électrique passif et étant apte à :  détecter une coupure dans la tension d’alimentation (Vbatt) fournie par la batterie,après détection d’une coupure et avant que la tension d’alimentation (Vbatt) ne soit inférieure au seuil de protection interne prédéfini, émettre une deuxième tension de commande (V20, V21, V22, V23, V24, V25) à chaque entrée de commande (E0, E1, E2, E3, E4, E5) jusqu’à ce que la tension d’alimentation (Vbatt) soit de nouveau supérieure au seuil de protection interne prédéfini, afin de ne fournir aucune tension d’alimentation (Vbatt) sur la sortie d’alimentation (S0, S1, S2, S3, S4, S5).  Figure pour l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3126816-B1 (FR)
Title: Pile à combustible
Inventor: ANDRE JOHAN
IPC: H01M8/10
Filed: 2021-09-06
Granted: 2023-08-18
Abstract: L’invention concerne une pile (1) à combustible comportant un empilement de cellules pris en sandwich entre une première plaque de serrage (17, 23) et une deuxième plaque de serrage (22), la pluralité de cellules comportant une première cellule à une première extrémité de l’empilement et une dernière cellule à une deuxième extrémité de l’empilement, chaque cellule de la pluralité comportant une plaque anodique (10) et une plaque cathodique (20), l’une des plaques (10, 20) de la première cellule formant avec l’une des plaques (10, 20) d’une autre des cellules, un premier circuit intercellulaire de refroidissement, l’autre des plaques (10, 20) de la première cellule définissant une première plaque d’extrémité, la pile (1) comportant une plaque de distribution (11) comprenant une première face de collecte de courant destinée à faire face à une première plaque collectrice (24) et une face de distribution destinée à faire face à la face de refroidissement de la première plaque d’extrémité, la pile (1) comportant un premier joint plat (19), la plaque de distribution (11) comportant au moins un collecteur de distribution d’un fluide formé au travers de la plaque, la première face de collecte de courant électrique et/ou la première plaque de serrage (17, 23) comportant une lèvre annulaire ménagée autour du collecteur de distribution, de sorte à pincer le premier joint plat (19).  Figure d’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3131247-B1 (FR)
Title: Machine d'application de fibres equipee d'un systeme limiteur de tension
Inventor: LE MOIGNE KÉVIN
IPC: B29C70/38
Filed: 2021-12-23
Granted: 2023-11-24
Abstract: La présente invention concerne une machine d'application de fibres comprenant une tête d'application de fibre, des moyens de stockage, des moyens d'acheminement, un système de déplacement, et un système limiteur de tension (5) comportant au moins un premier cylindre (51a-c) et au moins un second cylindre (52a-c) montés en porte-à-faux sur une structure support (55), et des moyens d'entraînement pour entraîner en rotation lesdits cylindres. Le premier cylindre et/ou le second cylindre sont montés mobiles sur la structure support entre au moins une position active dans laquelle chaque fibre est apte à s’enrouler partiellement sur lesdits cylindres, et une position inactive dans laquelle le premier cylindre et le second cylindre sont écartés l’un de l’autre.
Patent FR-2369042-B1 (FR)
IPC: B22D/
Filed: 1977-11-09
Granted: 1980-04-04
Abstract: A refractory structure comprises (a) a body of refractory concrete contg. >=1 pouring hole; with (b) >=1 reinforcing element placed in (a) or forming one surface of (a) and mechanically locked in (a); or (c) a channel for a service fluid is provided in (a); or (d) the pouring hole is formed by an insert with better resistance than material (a); or (a, b, c); or (a, b); or (c, d); or (a, b, c, d). - The refractory structure pref. has a sinusoidal channel (c), esp. a channel extending round >=180 degrees of the circumference of the casting hole. Channel(c) may be formed by porous material permeable to gas and extending to the casting hole. The fluid used in channel (c) may be a hot gas used to heat the stopper; compressed air used to cool the stopper; a gas which does not oxidise the molten metal; or an inert gas cooling the stopper.
Patent FR-2454483-B1 (FR)
IPC: E03B9/00
Filed: 1979-04-19
Granted: 1983-05-27
Abstract: 1. A fixed binding and connecting terminal between on the one hand a supply network of drinking water (5) and an electric network (11) and on the other hand a fixed or mobile sanitary unit, this therminal also ensuring the connection between this unit and a drainage network for sewage water (32) and waster water (20, 29), the terminal being characterized in that it is formed of a block made of resistant material formed of two celles of which the main cell (4, 31) is embedded in the ground, its upper face (15) being flush with the ground, whereas the other cell (1, 30) forms the emerging part of the terminal, this block being provided with connections (7, 8, 23, 24, 35, 37) to join it to the sanitary unit equipped with additional connections, the said block regrouping in its lower cell (4, 31) the drainage network for the sewage water (22-34) and waste water (32-28) and in its upper cell the supply network of drinking water (5) as well as the electric network (11).
Patent FR-2473255-B1 (FR)
IPC: C12M1/00
Filed: 1980-01-15
Granted: 1983-06-03
Abstract: 1. Device for the anaerobic fermentation of manure with a view to the production of bio-methane, this device being characterized in that it comprises a reactor, into the bottom part of which is introduced the manure in a reactional aqueous medium, this manure progressing during fermentation towards the top part of the reactor where the drawing off of the gas produced, separated from the solids is carried out, in that this reactor comprises a perforated vertical partition separating it internally into two compartments, the first receiving the manure and the second, at least in part, occupied by a porous packing of fixation of the microorganisms, ensuring the fermentation, and in that a recycling decanter is associated to the reactor, this decanter being fed from the second compartment of the reactor by the liquid fraction evacuated from the reactor that it separates into one part enriched in recycled microorganisms towards the second compartment, and a second impoverished part that is rejected.
Patent FR-2521999-B1 (FR)
Inventor: BISAGNI EMILE
IPC: A61K31/44
Filed: 1982-02-25
Granted: 1984-05-25
Abstract: Pyrido (3,4', 4,5) furo (3,2-g) coumarins or pyrido (3,4-h) psoralens having formula I wherein R is a hydrogen radical or a lower alkyl group having from 1 to 4 carbon atoms and R'' is a methyl group or a methoxy group. These compounds are photobiologically active and are useful or medicinals and pharmaceutical compositions in association with ultraviolet radiation for treating skin diseases and as cosmetic compositions for skin pigmentation.
Patent FR-2550202-B1 (FR)
Inventor: MOREL DIDIER
IPC: C07F9/50
Filed: 1983-08-03
Granted: 1986-03-21
Abstract: Essentially pure tri-(m-sulfophenyl)-phosphine, well suited as a ligand for the formation of, e.g., rhodium-based olefin hydroformylation catalysts, is facilely prepared by (i) sulfonating triphenylphosphine with oleum, H2SO4/SO3, wherein the temperature of sulfonation ranges from 15 DEG  to about 25 DEG  C., the molar ratio of SO3/triphenylphosphine is at least 8, and the amount by weight of SO3 in the mixture (SO3+H2SO4+triphenylphosphine) at the beginning of said sulfonation reaction is at least 33%; and (ii) thence terminating said sulfonation reaction via hydrolysis of the reaction mixture.
Patent FR-2556753-B1 (FR)
IPC: E01C9/04
Filed: 1983-12-14
Granted: 1986-07-25
Abstract: 1. A covering for a level crossing of the type comprising, between two rails (1 ; 41 ; 91) of a railway track laid on blocks (2) or monolithic sleepers (50) or longitudinals sleepers, at least two internal highway elements (3 ; 43 ; 93) or sets thereof disposed in facing relationship so as to be able to align themselves with one another and/or pivot slightly relatively to one another around an alignment and/or pivoting axis (4a ; 44a) disposed in their meeting plane, characterized in that at the end remote from the latter axis the internal elements (3 ; 43 ; 93) rest, preferably resiliently, on corresponding rests (12 ; 52) on the blocks (2), monolithic sleepers (50) or longitudinal sleepers so as to be able to pivot slightly on such rests (12 ; 52) around an axis substantially parallel to the alignment and/or pivoting axis (4a ; 44a) ; adjustable spacing means (15 ; 55 ; 105) are provided between the rail web (1a ; 41a ; 91a) and the webs (3a ; 43a ; 93a) of those end faces of the internal elements (3 ; 43 ; 93) disposed at that end thereof remote from the alignment and/or pivoting axis (4a ; 44a) ; the axes along which the spacing devices (15 ; 55 ; 105) are operative extend above the alignement and/or pivoting axis (4a ; 44a) ; and means (19 ; 59) are provided for retaining, against stresses tending to raise them, those of the said end faces which are remote from the alignment and/or pivoting axis (4a ; 44a), the retaining means (19 ; 59) bearing on the rail feet (1b ; 41b ; 91b).
Patent FR-2583718-B1 (FR)
IPC: B65D5/48
Filed: 1985-06-19
Granted: 1988-04-08
Abstract: 1. A cuboid separator for packing boxes, formed from a single cardboard blank, which is cut out, scored and shaped with a view to forming a plurality of individual juxtaposed compartments, comprising rectangular or square panels (1 to 4; 7 to 15), which are integral with one another, the panels being separated by perpendicular or parallel cutting and/or scoring lines (5, 11, 16) for determining, when the separator is shaped : - a vertical central double separating partition (1, 2), - two double lateral partitions (7, 8; 9, 10) located in the plane of and on either side of the said central partition (1, 2), - partitions (12 to 15) perpendicular to the above-mentioned partitions and formed by single panels ; - single panels (22) as an extension of the said partitions (12, 15), and - joining panels (3, 4) of the said double partitions and of the said single partitions (12 to 15), each being extended by three single panels (19a, 19b, 19c) located in the same plane and parallel to the double partitions (1, 2; 7, 8; 9, 10), one of the panels of each double lateral partition (7, 8; 9, 10) extending by an appropriate cut-out (18; 33, 34) to the adjacent lateral panel, the said separator being characterised in that each of the two panels (1, 2) of the said double central separating partition extends, via another appropriate cut-out in the form of a flap (1a, 2a), to the other panel, and in that the said cut-out (18; 33, 34) is appropriately shaped and dimensioned, so that in the folded position of the separator, the said cut-outs (18, 33, 34) are locked in the plane of the double central partition, both mutually and by means of the other cut-outs (1a, 2a) of the double central partition.
Patent FR-2599404-B1 (FR)
IPC: E04B2/74
Filed: 1986-05-28
Granted: 1988-08-12
Abstract: A panel assembly has a pair of substantially congruent and polygonal flat panels each having a plurality of straight edges meeting at corners and respective W-section rails extending along the edges and having ends at the corners. Each rail is formed with a pair of parallel, spaced, and inwardly open rail grooves receiving the respective edges and holding the panels parallel to and spaced from each other, and with a central outwardly open hardware groove flanked by the rail grooves and opening oppositely thereto. Respective corner pieces at the corners each have a pair of projections fitting longitudinally into the ends of the central grooves of the respective rails and each such piece is formed with at least one outwardly open threaded bore adapted to receive a threaded stem. Normally according to this invention the panels are rectangular and vertical with lower corners and upper corners. The bores of the pieces of the upper corners open upward and the bores of the pieces of the lower corners open downward. Such an assembly can have guide assemblies having bolts threaded into the bores of the lower corners and even hangers having bolts threaded into the bores of the upper corners. Furthermore the bores can be fitted with bolts forming pivots for use of the panel assembly as a pivotal door, as a tablet foldable against the wall, and/or as part of an accordian-type multiple-folding partition.
Patent FR-2603457-B1 (FR)
Inventor: BOUTINEAU CLAUDE
IPC: A23C19/08
Filed: 1986-09-08
Granted: 1989-12-08
Abstract: Process for treating a cheese (F1), which comprises a first stage of the addition of proteins (P) to the cheese (F1), and a second, subsequent, mechanical treatment stage of shaping, characterised in that, on the one hand, the cheese to be treated (F1) is selected from those mature cheeses having a fat content of at least 50% and, more especially, pressed cheese, cheese spreads being excluded; and, on the other hand, the nature of the proteins (P) and the conditions of their addition to the cheese to be treated (F1) are selected such that the proteins (P), simultaneously, are at least substantially soluble, have a neutral or milky taste and act essentially as emulsifiers and slightly as, or not as, gelling agents; this taking place at a moderate temperature lower than the thermocoagulation temperature, which has the combined effect of, on the one hand, permitting a mechanical shaping treatment, especially by means of the technique of extrusion/forming, rolling/extruding/pressing, extrusion/blowing or the like, and, on the other hand, making it possible to obtain, by means of the treatment a treated cheese (F2) having a texture, taste and colour which are substantially identical to those of the cheese to be treated (F1) and a specific shape resulting from the mechanical treatment employed.
Patent FR-2618165-B1 (FR)
Inventor: DUMOUSSEAU JEAN-YVES
IPC: C01F17/17
Filed: 1987-07-17
Granted: 1991-05-10
Abstract: According to the invention an electrolysis cell is employed comprising a graphite cathode and an ion exchange membrane of the cationic type. The europium(II) solution originating from the electrolysis cell is then extracted with an organic solution containing an acidic ester of phosphonic or phosphoric acids as extractant.
Patent FR-2655231-B1 (FR)
Inventor: HANS JEDLITSCHKA
IPC: H05G1/10
Filed: 1989-11-24
Granted: 1992-02-14
Abstract: The invention relates to high-voltage power supplies for X-ray tubes in radiological apparatuses. The invention lies in the fact that the secondary windings of the transformer, the capacitors, and the diodes of the rectifier and voltage-doubler circuits, are all disposed in an enclosure made from two half-shells, whereas the primary winding and the magnetic circuit are disposed outside the enclosure.
Patent FR-2659910-B1 (FR)
Title: Installation de chauffage ou de climatisation pour l'habitacle d'un vehicule automobile.
Inventor: KLAUS AROLD
IPC: B60R7/06
Filed: 1991-02-12
Granted: 1993-08-13
Abstract: L'invention concerne une installation de chauffage ou de climatisation pour l'habitacle d'un véhicule automobile, qui est disposée en raccordement au tablier du côté de l'habitacle, qui est recouverte par un tableau de bord muni d'une boîte à gants, et qui présente un filtre à air, disposé du côté d'entrée d'air. Afin de faciliter le montage et démontage du filtre à air, l'invention propose d'orienter ce filtre à air (3) au moins approximativement horizontalement, et de le disposer au voisinage de l'insert (12) de la boîte à gants (8). Après avoir déposé ou écarté par pivotement l'insert (12) ou une partie de ce dernier, le filtre à air (3) peut être nonté et démonté par l'ouverture (11) de la boîte à gants.
Patent FR-2686641-B1 (FR)
Inventor: MEYNET CORDONNIER BERNARD
IPC: E05B9/10
Filed: 1992-01-24
Granted: 1995-12-01
Abstract: - Lock-making. - The lock consists of . a sturdy rectilinear beam (32), . two shells (6a) fitted onto the end parts of the beam and delimiting two open coaxial cylindrical receptacles, . two bushes (7a, 7b) mounted in the receptacles and containing the cylinders (17a, 17b) which are connected by means of the driver (23), . and means of angular and axial connection between the beam, the shells and the bushes. - The invention is used for double-entry cylinder locks.
Patent FR-2687431-B1 (FR)
Inventor: MICHEL PRIGENT
IPC: F01N3/28
Filed: 1992-02-14
Granted: 1995-07-13
Abstract: Exhaust pipe for catalytic treatment of the exhaust gases of an internal combustion engine, comprising a metal outer tube (1) enclosing a layer (4) of a catalyst in direct contact with the exhaust gases. According to the invention, the pipe furthermore comprises at least one inner tubular element (2), substantially coaxial with the said outer tube (1) and making with the latter at least one space (3), the inner surface of the said inner tube (2) being covered by the said layer (4) of catalyst.
Patent FR-2688517-B1 (FR)
Title: Procede de phosphatation de pieces en acier, pour ameliorer leurs resistances a la corrosion et a l'usure.
Inventor: JOSEPH WAWRA
IPC: C23C22/78
Filed: 1992-03-10
Granted: 1994-06-03
Abstract: Après un traitement préalable de leur surface, les pièces sont mises en contact avec une solution contenant, pour l'essentiel, des protons, des anions phosphates et des cations pris parmi Ca2 + , Sn2 + et Mn2 + . Selon l'invention, on fait en sorte que le traitement préalable conduise à la formation en surface d'une couche qui comporte, pour 1000 atomes, au moins 150 atomes de fer libre et 5 à 150 atomes de soufre, et présente une porosité définie par un rapport de surface réelle à surface macroscopique d'au moins 20. Selon une première variante, ces caractéristiques de surface sont obtenues par nitruration dans un bain de sels fondus contenant des espèces soufrées. Selon une seconde variante, ces caractéristiques de surfaces sont obtenues par nitruration dans un bain de sels fondus suivie d'une opération classique de sulfuration. Selon une troisième variante, ces caractéristiques de surface sont obtenues par un dépôt de métal suivi d'une opération classique de sulfuration.