baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3047122-B1 (FR)
Title: Ensemble de support d'un moteur electrique, notamment dans un dispositif de chauffage, ventilation et/ou climatisation pour vehicule automobile
Inventor: LE GOFF MORGAN
IPC: H02K5/24
Filed: 2016-01-26
Granted: 2020-08-28
Abstract: L'invention concerne un ensemble de support (B) d'un moteur (1), qui comprend deux bagues coaxiales dont une bague intérieure (3) apte à recevoir un ou plusieurs éléments dudit moteur (1) et une bague extérieure (4) apte à être fixée sur un boîtier formant élément de structure (2). La bague intérieure (3) comporte, s'étendant à partir d'une paroi extérieure (33) qu'elle comprend, des doigts anti-basculement (34) dont chacun est engagé au sein d'orifices traversants (42) agencés au sein de la bague extérieure (4). L'invention s'applique notamment à des dispositifs de chauffage, de ventilation et/ou de climatisation pour véhicule automobile.
Patent FR-3035711-B1 (FR)
Title: Systemes et procedes pour fournir des donnees actualisees a un aeronef
Inventor: RAMAKER RUSSELL ALLEN
IPC: G08G5/00
Filed: 2016-04-26
Granted: 2021-09-24
Abstract: Procédé (200) pour fournir des données actualisées à un aéronef, comportant la demande (204) de données actualisées concernant une route à suivre par l'aéronef, la réception (206), dans un organe de l'aéronef, de données de procédures de vol dans des données actualisées, transmise par une station au sol en réponse à la demande et l'actualisation (208) de la route à suivre à l'aide des données de procédures de vol dans les données actualisées.
Patent FR-3047765-B1 (FR)
Title: Appareil de commande a distance de dispostifs d'obturation de baie de type volet roulant ou battant.
Inventor: FRITSCH THOMAS
IPC: G05B15/02
Filed: 2016-07-12
Granted: 2021-12-10
Abstract: Appareil de commande à distance d'au moins un dispositif d'obturation de baie de type volet roulant ou battant, contrevent, store mobile de protection solaire etc., comportant un boîtier muni de moyens de commande actionnés manuellement et de moyens de traitement de l'état des moyens de commande, caractérisé en ce que les moyens de commande comportent un unique organe de commande (1, 10) de l'ouverture et de la fermeture automatisée du dispositif de fermeture de baie commandable par rapport au boîtier selon une course s'étendant entre deux positions extrêmes commandant respectivement l'ouverture et la fermeture complète du dispositif d'obturation.         Il comporte un étage de codage de la position de ou sur l'organe de commande (1, 10) définissant une consigne en entrée des moyens de traitement, les moyens de traitement étant aptes à générer pour chaque consigne un signal de commande d'un positionnement unique du dispositif d'obturation par rapport aux deux positions d'ouverture et de fermeture.
Patent FR-3041027-B1 (FR)
Title: Telemetrie passive utilisant l'energie acoustique ayant pour origine un puits de forage cible
Inventor: CRAMM CARL J
IPC: E21B47/0224
Filed: 2016-08-01
Granted: 2020-02-07
Abstract: Dans un ou plusieurs modes de réalisation, un système comprend un premier puits de forage (cible) creusé dans une formation, le premier puits de forage subissant un déséquilibre de pression à l'intérieur de celui-ci causant un influx de fluides de formation, un deuxième puits de forage (de décompression) creusé dans la formation, un train de tiges placé dans le deuxième puits de forage, le train de tiges comprenant un trépan de forage et un outil de diagraphie, et un module de télémétrie de puits de forage comprenant un processeur et une mémoire, le module de télémétrie du puits de forage étant couplé au train de tiges. L'outil de diagraphie est configuré pour détecter une énergie acoustique provenant de l'influx dans le premier puits de forage et pour produire un ou plusieurs signaux associés à l'énergie acoustique détectée. Le module de télémétrie du puits de forage est configurée pour recevoir, à partir de l'outil de diagraphie, l'un ou les plusieurs signaux associés à l'énergie acoustique détectée et pour déterminer, en utilisant le signal reçu, une direction à partir du trépan de forage vers l'influx du premier puits de forage.
Patent FR-3058477-B1 (FR)
Title: Procede de detection de la defaillance d’un element mobile d’un aerogenerateur
Inventor: ANDRE HUGO
IPC: H03D9/00
Filed: 2016-11-07
Granted: 2021-07-30
Abstract: La présente invention concerne un procédé de détection de la défaillance d'un élément mobile d'un aérogénérateur. Le procédé de détection comprend des étapes de mesure, de transformation, de calcul d'un spectre permettant la vérification de la réalisation d'un critère de détection.
Patent FR-3059295-B1 (FR)
Title: Voile de navire formee de panneaux articules et navire qui en est equipe
Inventor: VAUTIER VIANNEY
IPC: B63H9/06
Filed: 2016-11-25
Granted: 2018-11-09
Abstract: La présente invention se rapporte notamment à une voile (4) qui comporte au moins trois côtés, à savoir deux côtés longitudinaux dénommés "guindant" (40) et "chute" (41), ainsi qu'un côté transversal inférieur dénommé "bordure" (42), constituée d'un ensemble de panneaux (5) présentant des bords transversaux (50, 51) parallèles à ladite bordure (42) et longitudinaux (52,53) parallèles au dit guindant (40) et à ladite chute (41), chaque panneau (5) étant articulé au panneau voisin (5sup, 5inf) autour d'un axe (X-X') parallèle à ladite bordure (42),         caractérisée par le fait que chacun des panneaux (5) comporte des éléments de renfort (6, 6') répartis selon les deux groupes suivants :         - un premier groupe dans lesquels ils s'étendent parallèlement et à proximité desdits bords transversaux (50, 51);         - un second groupe dans lequel ils s'étendent parallèlement et à proximité des bords longitudinaux (52, 53) dudit panneau ;         et qu'ils sont reliés deux à deux par des pièces de connexion (7) dans le prolongement des éléments de renfort (6') dudit second groupe, de sorte que les efforts repris par les éléments de renfort (6') sont transmis longitudinalement d'un panneau (5) à l'autre.
Patent FR-3059395-B1 (FR)
Title: Dispositif d’homogeneisation de la distribution d’un fluide refrigerant a l’interieur de tubes d’un echangeur de chaleur constitutif d’un circuit de fluide refrigerant
Inventor: AZZOUZ KAMEL
IPC: F28D21/00
Filed: 2016-11-30
Granted: 2020-09-25
Abstract: L'invention concerne un dispositif d'homogénéisation de la distribution (18) du fluide réfrigérant à l'intérieur de tubes d'un échangeur de chaleur. Le dispositif d'homogénéisation de la distribution (18) comprend un conduit (19) pourvu d'au moins une fenêtre par laquelle le fluide réfrigérant est apte à entrer à l'intérieur du conduit (19). Le conduit (19) est réalisé en un matériau poreux. Le conduit (19) loge une gaine (25). La gaine (25) loge un organe de mixage (30).
Patent FR-3071200-B1 (FR)
Title: Siege pour adulte integrant par retournement un siege d'enfant
Inventor: OUABBAS ABDERRAHIM
IPC: B60N2/26
Filed: 2017-09-18
Granted: 2021-05-14
Abstract: La présente invention concerne un siège pour adulte, par exemple un siège de véhicule automobile, intégrant dans sa constitution un siège d'enfant, caractérisé en ce que ledit siège d'enfant est totalement escamoté à l'intérieur dudit siège pour adulte, non apparent et donc inopérant lorsque le siège est destiné à recevoir un adulte et apparent et opérationnel par simple retournement lorsqu'il est destiné à recevoir un enfant. Le siège pour adulte dispose dans son « dossier » (100) et dans son « assise » (200) d'inserts mobiles et indépendants constitués pour être retirés, retournés et replacés dans leur logement afin de proposer à l'utilisateur d'une part un dossier de siège d'enfant comprenant : un « plan appui dossier enfant » (107), deux bordures de maintien latéral fixes ou escamotables «bord latéral dossier enfant» (111), deux «accoudoir enfant » (106) fixes ou escamotables et d'autre part une assise de siège d'enfant comprenant : un « plan appui assise enfant » (212), deux bordures de maintien latéral dites « bord latéral assise enfant» (213) et au moins un repose pieds dit « repose pieds enfant » (206) (211).
Patent FR-3062660-B1 (FR)
Title: Papier decor pour stratifies
Inventor: CHARIGNON SEBASTIEN
IPC: B32B29/00
Filed: 2017-02-03
Granted: 2019-06-07
Abstract: Papier décor pour stratifié décoratif, imprimable par jet d'encre, comportant un substrat papetier comportant au moins un pigment opacifiant d'indice de réfraction supérieur à 2, et sur au moins une face du substrat un traitement de surface comportant un liant et entre 0,5 et 9 g/m2 d'une charge de surface spécifique comprise entre 2 et 100 m2/g et d'indice de réfraction inférieur ou égal à 2.
Patent FR-3063410-B1 (FR)
Title: Circuit d'acquisition analogique de signaux provenant de radiations et appareil de production d'une image representative de ces radiations
Inventor: ABALINE MOUNIR
IPC: H04N5/30
Filed: 2017-02-28
Granted: 2021-04-30
Abstract: Il est proposé un circuit intégré (4) de détection de radiations recevant sur une pluralité de voies d'entrée des signaux provenant de détecteurs de radiations. Ce circuit comporte pour chaque voie d'entrée un moyen de détection (10) d'une radiation générant un signal de détection lorsque l'amplitude du signal en entrée sur la voie considérée dépasse une valeur de référence, et une pluralité de mémoires analogiques mémorisant lors de la génération dudit signal de détection l'amplitude du signal électrique présent sur une voie d'entrée et une information temporelle représentative de l'instant de détection de la radiation. Le circuit intégré comporte en outre un port de sortie émettant à l'extérieur dudit circuit les signaux analogiques mémorisés et un signal de déclenchement indiquant la génération d'un signal de détection par chaque moyen de détection. Il est également proposé un appareil comportant ce circuit intégré d'acquisition de signaux numériques apte à la détection des radiations, à la mémorisation en analogique des caractéristiques de ces signaux, et à leurs traitements.
Patent FR-3065899-B1 (FR)
Title: Moule de tuilerie et composition de platre pour moule
Inventor: FOURDRIN EMMANUEL
IPC: C04B40/00
Filed: 2017-05-05
Granted: 2019-08-02
Abstract: La présente invention concerne une composition minérale pour la préparation de moules, en particulier de moules de tuilerie, de fonderie, ladite composition étant à base de plâtre et comprenant de 0,2 à 5% en masse du plâtre d'un ou de plusieurs carbonates hydrosolubles, le pourcentage en masse étant indiqué par rapport à la masse du plâtre. La présente invention concerne également le moule réalisé et le procédé d'obtention dudit moule.
Patent FR-3069149-B1 (FR)
Title: Dispositif d'estimation de la spo2 et methode d'estimation de la spo2
Inventor: JALLON PIERRE
IPC: A61B5/1455
Filed: 2017-07-20
Granted: 2023-12-15
Abstract: Dispositif d'évaluation de la SpO2 d'un être vivant, comportant un oxymètre (2) destiné à être fixé sur ledit être vivant, ledit oxymètre étant configuré pour produire au moins deux signaux photopléthysmographiques, dit signaux PPG, l'un dans le rouge et l'autre dans l'infrarouge et une unité de traitement (4) desdits signaux PPG, ladite unité de traitement (4) comportant des moyens pour vérifier la périodicité de chacun des signaux PPG, des moyens de détermination d'un indicateur de qualité des signaux PPG, des moyens d'estimation du ratio des ratios, et des moyens de calcul de la SpO2 à partir de la valeur estimée du ratio des ratios, lesdits moyens d'estimation tenant compte de la valeur de l'indicateur de qualité dans l'estimation du ratio des ratios.
Patent FR-3071673-B1 (FR)
Title: Element de protection d'une antenne prevue sous le plancher d'un vehicule ferroviaire
Inventor: ZANETTI ADRIEN
IPC: H01Q1/32
Filed: 2017-09-27
Granted: 2020-11-06
Abstract: La voiture de véhicule ferroviaire comprend une caisse définissant un volume intérieur fermé par un plancher, une antenne (1), fixée sur une face externe dudit plancher opposée au volume intérieur et s'étendant en saillie de ladite face externe, et un élément de protection (2) de l'antenne (1) fixé sur ladite face externe. L'élément de protection (2) est un cadre réalisé en un matériau non métallique comprenant au moins une paroi latérale (14, 16, 18) s'étendant en regard d'une partie de l'antenne (1) en saillie de la face externe, ledit cadre présentant une forme sensiblement complémentaire du contour de l'antenne (1) de sorte que le cadre s'étend autour de ladite antenne (1).
Patent FR-3071895-B1 (FR)
Title: Procede de prevention d’un risque de glissement d’une courroie reliant un organe de demarrage a un moteur
Inventor: LEBORGNE CORENTIN
IPC: F16H57/01
Filed: 2017-09-29
Granted: 2020-01-03
Abstract: L'invention porte sur un procédé de prévention d'un risque de glissement d'une courroie reliant un organe de démarrage à un moteur thermique d'un véhicule automobile, le risque étant susceptible d'être produit par un dépôt de givre. Le procédé comprend une estimation d'une température (Tcour) de la courroie en temps réel selon un modèle simulant un bilan thermique (14) de la courroie basée sur au moins une estimation ou une mesure de la température ambiante (Tamb) et au moins une évaluation des échanges en convection (15) et en conduction (17) de la courroie. Si la température (Tcour) de la courroie estimée est inférieure à un seuil de température, il est procédé, quand le moteur est tournant, à une interdiction d'arrêt du moteur ou, quand le moteur est à l'arrêt, à une interdiction d'un démarrage du moteur par l'organe de démarrage associé à la courroie.
Patent FR-3075074-B1 (FR)
Title: Procede de traitement mecanique de dechets de bois, de type bois b, en vue de leur combustion, notamment en chaufferie
Inventor: DUPONT CAPUCINE
IPC: B09B5/00
Filed: 2017-12-15
Granted: 2021-10-29
Abstract: L'invention concerne un procédé de traitement mécanique de déchets de bois, de type bois B, comportant :  - une étape de broyage desdits déchets,  - une étape de criblage des déchets broyés.
Patent FR-3083881-B1 (FR)
Title: Systeme de suivi d'un etat de fonctionnement d'un aeronef eet procede associe
Inventor: SAINT REQUIER CYRIL
IPC: G05B23/02
Filed: 2018-07-11
Granted: 2020-12-25
Abstract: Le système comprend un module d'acquisition d'un état logique d'une pluralité de composants de l'aéronef, les composants appartenant à des systèmes avion. Il comporte un module de détermination de l'état d'opérabilité d'une pluralité de fonctions macroscopiques de l'aéronef, chaque fonction macroscopique étant définie indépendamment des composants et des systèmes avion nécessaires à l'exécution de la fonction macroscopique, l'état d'opérabilité étant déterminé sur la base des états logiques de la pluralité de composants entre un état opérationnel et au moins un état non opérationnel. Il comporte un afficheur et un ensemble de gestion d'affichage graphique sur l'afficheur, propre à afficher sur l'afficheur des indicateurs (36) récapitulatifs de l'état d'opérabilité des fonctions macroscopiques de l'aéronef.
Patent FR-3077847-B1 (FR)
Title: Inverseur de poussee a volets pour ensemble propulsif d’aeronef
Inventor: DE FRANSSU HENRI
IPC: F02K1/72
Filed: 2018-02-09
Granted: 2020-02-14
Abstract: L'invention se rapporte à un inverseur de poussée à volets 6 pour ensemble propulsif d'aéronef dans lequel les volets 6 sont déployés ou rétractés par gonflage ou dégonflage de vessies 61.
Patent FR-3082555-B1 (FR)
Title: Roue d'aubes redresseuses d'un moteur d'aeronef, tel qu'un turboreacteur
Inventor: GOT MARC-ANTOINE ANATOLE
IPC: F01D9/00
Filed: 2018-06-18
Granted: 2021-04-09
Abstract: L'invention concerne une roue (4) d'aubes redresseuses du flux secondaire d'un moteur d'aéronef, tel qu'un turboréacteur, qui comprend une pluralité d'aubes redresseuses du flux secondaire, structurelles (40), en matériau composite, ayant chacune une pale (41), un pied d'aube (42) et une tête d'aube (43), lesdits pieds d'aubes étant fixés sur un moyeu (3) de ladite roue et lesdites têtes d'aubes sur une virole externe (5) de ladite roue, lesdites aubes redresseuses (40) s'étendant radialement autour de l'axe longitudinal de ladite roue (4). Cette roue est remarquable en ce qu'une pièce intermédiaire (6), configurée pour pouvoir se déformer par flambement, est intercalée radialement entre chaque pied d'aube (42) et le moyeu (3) et/ou entre chaque tête d'aube (43) et la virole externe (5), le seuil de flambement de ladite pièce intermédiaire (6) étant inférieur au seuil de rupture mécanique par flambement de ladite aube.
Patent FR-3084546-B1 (FR)
Title: Dispositif de decharge electrique impulsionnelle
Inventor: DOSTA FREDERIC
IPC: H03K3/01
Filed: 2018-07-24
Granted: 2021-11-05
Abstract: La présente invention a pour objet un dispositif (1 A, 1 B) de décharge électrique impulsionnelle dans un liquide, ledit dispositif (1A, 1B) comprenant au moins une paire d'électrodes (10) configurées pour être immergées dans ledit liquide et pour générer un arc électrique dans ledit liquide lorsqu'une tension prédéterminée est appliquée entre lesdites électrodes (10), au moins une unité de chauffage (20) configurée pour chauffer ledit liquide pendant une durée dite « de chauffage », au moins une unité de décharge (30) configurée pour appliquer une tension de décharge entre les électrodes (10) de l'au moins une paire d'électrodes (10), et au moins une unité de commande (40) configurée pour commander l'au moins une unité de chauffage (20) afin que ladite unité de chauffage (20) chauffe le liquide pendant la durée de chauffage et pour commander, au bout de ladite durée de chauffage, l'au moins une unité de décharge (30) afin que ladite au moins une unité de décharge (30) applique la tension prédéterminée entre les électrodes (10) de l'au moins une paire d'électrodes (10) et génère ainsi une décharge électrique dans le liquide.
Patent FR-3084443-B1 (FR)
Title: Enveloppe pour luminaire expose a une atmosphere explosive et luminaire associe
Inventor: CERCLEY JEAN-PIERRE
IPC: F21V25/12
Filed: 2018-07-26
Granted: 2020-08-28
Abstract: L'invention concerne une enveloppe (11) pour luminaire (10) exposé à une atmosphère explosive, ladite enveloppe (11) présentant une zone de diffusion translucide (Z1) destinée à venir en regard d'une source lumineuse (12), ladite zone de diffusion (Z1) de ladite enveloppe (11) intégrant des microbilles de 4 à 10 µm de diamètre, lesdites microbilles représentant entre 0.5% et 2.5% en poids de ladite zone de diffusion de ladite enveloppe (11).
Patent FR-3084537-B1 (FR)
Title: Rotor a griffes comportant des elements magnetiques inter-griffe pour machine electrique tournante
Inventor: CHAILLOU JIMMY
IPC: H02K15/02
Filed: 2018-07-27
Granted: 2020-07-17
Abstract: La présente invention propose un rotor pour une machine électrique tournante présentant un axe de rotation et comportant deux roues polaires (31), chacune formée d'un plateau (32) s'étendant radialement et d'une pluralité de griffes (33) s'étendant axialement, chaque griffe d'une roue polaire s'étendant dans un espace formé entre deux griffes adjacentes de l'autre roue polaire et présentant une surface interne (42) disposée en regard de l'axe et une surface externe (43) opposée radialement à ladite surface interne ; au moins un élément magnétique (37) disposé entre deux griffes successives appartenant chacune à une des roues polaires (31) ; et au moins une armature (39) disposée contre une face externe (44) de l'élément magnétique. Le rotor comporte une couche isolante (41) s'étendant, au moins, dans et/ou à travers l'armature de manière à former une cale de rigidification (38) et sur une surface externe d'au moins une griffe.
Patent FR-3086035-B1 (FR)
Title: Module lumineux pour vehicule
Inventor: ZOJCESKI ZDRAVKO
IPC: F21V29/50
Filed: 2018-09-13
Granted: 2021-12-31
Abstract: L'invention concerne un lumineux (1), notamment de véhicule automobile caractérisé en ce qu'il comprend, superposés l'un sur l'autre au moins une source lumineuse pixélisée (2), au moins un dispositif électronique (5) apte à commander la source lumineuse pixélisée (2), puis un système de répartition de chaleur (6), dans lequel le système de répartition de chaleur (6) est situé à une distance de moins de 2 mm de la source lumineuse pixélisée (2). L'invention concerne également un dispositif lumineux comprenant un tel module et un véhicule comprenant un tel dispositif lumineux.
Patent FR-3086726-B1 (FR)
Title: Source lumineuse matricielle pour un vehicule automobile
Inventor: DAROUSSIN SAMUEL
IPC: H05B44/00
Filed: 2018-09-28
Granted: 2021-05-07
Abstract: Source lumineuse matricielle ayant une pluralité de sources lumineuses élémentaires à élément semi-conducteur électroluminescent et un substrat commun en contact avec un circuit intégré. Le circuit intégré est configuré de manière à retarder d'une durée prédéterminée l'allumage des sources élémentaires suite à la réception d'une commande d'allumage.
Patent FR-3080865-B1 (FR)
Title: Dispositif de controle d’acces ameliore
Inventor: LAFONT JEAN BERNARD
IPC: E01F13/04
Filed: 2018-05-07
Granted: 2020-11-27
Abstract: Dispositif de contrôle d’accès amélioré L’invention concerne un dispositif (20) de contrôle d’accès comportant un premier caisson (21) à enterrer qui présente une première hauteur (70) ; un obstacle (25) monté mobile dans le premier caisson ; un dispositif mécanique de rappel de l’obstacle vers une position saillante hors du premier caisson qui comporte un contrepoids (37) mobile dans un second caisson (23) ; un motoréducteur (26) pour entrainer l’obstacle en mouvement ; au moins un lien déformable (39) relié à l’obstacle et au dispositif de rappel pour rappeler l’obstacle vers la position saillante ; la densité du contrepoids est au moins égale à trois ; et le second caisson présente une seconde hauteur (71) inférieure à la première hauteur (70). Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 5
Patent FR-3091962-B1 (FR)
Title: Boîte électronique pour machine électrique tournante d’un véhicule comprenant des organes de maintien emboités.
Inventor: MALBEC JULIEN
IPC: H02K11/30
Filed: 2019-01-17
Granted: 2021-11-26
Abstract: Boîte électronique pour machine électrique tournante d’un véhicule comprenant des organes de maintien emboités L’invention concerne une boîte électronique pour machine électrique tournante d’un véhicule automobile, comprenant un boîtier 1 comprenant une paroi périphérique comprenant un organe de maintien, et un couvercle 2 fixé au boîtier, le couvercle 2 comprenant une paroi de recouvrement 20 pour fermer le boîtier, la paroi de recouvrement 20 comprenant une portion de support élastique 200, un organe de maintien 21 s’étendant de la portion de support élastique 200, l’organe de maintien 21 ayant une forme complémentaire avec l’organe de maintien du boîtier, dans laquelle, un des deux organes de maintien comprend un logement comprenant une surface de butée et l’autre organe de maintien comprend une patte de support 210 et une excroissance 211 s’étendant de la patte de support 210 en ayant une partie dans le logement 111 et comprenant une surface de contact 212 en contact avec la surface de butée et une surface rampe 2113. Figure pour l’abrégé : Figure 3
Patent FR-3092064-B1 (FR)
Title: Brouette a brancards amovibles
Inventor: WOLF ALEXANDRE
IPC: B62B1/20
Filed: 2019-01-28
Granted: 2021-01-29
Abstract: Brouette (1) comprenant une caisse (6) comprenant un fond (8) formant un plan (P) de fond définissant un premier espace (13) et un deuxième espace (14), disposés de part et d'autre du plan de fond, un châssis (7) muni d'une section (18) extrême, et une section (16) centrale s'étendant dans le premier espace (13), un brancard (3) démontable comprenant une partie (24) extrême, la partie extrême et la section extrême étant aptes à être emmanchées maintenues par l'intermédiaire d'un moyen de solidarisation, de sorte à solidariser le brancard sur le châssis, le châssis comprenant une section (21) coudée disposée entre la section extrême et la section centrale, la section coudée orientant la section extrême vers le deuxième espace, ou positionnant la section extrême dans le deuxième espace, lorsque le châssis est solidarisé au contenant. Figure pour l’abrégé : Fig. 1