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Patent FR-2974853-A1 (FR)
Title: Procede d'estimation de la dilution du carburant dans l'huile d'un moteur a combustion interne
Inventor: RADENAC ERWANN
IPC: F02B77/08
Filed: 2011-05-06
Abstract: Procédé d'estimation du taux de dilution de carburant dans l'huile d'un moteur (1) à combustion interne équipé d'un dispositif de traitement (3) des gaz de combustion nécessitant des phases de régénération par post-injection de carburant, selon lequel on estime le taux de dilution (C) en fonction du mode de fonctionnement du moteur, caractérisé en ce que, en dehors des phases de régénération, la variation du taux de dilution (dC) à chaque instant est calculée à partir d'un ensemble de paramètres comprenant au moins : - une valeur représentative de la température d'évaporation (T) du carburant dilué dans l'huile du moteur, et - le temps (t) écoulé depuis la fin de la dernière phase de régénération.
Patent FR-2963385-A1 (FR)
Title: Systeme et procede pour turbine a vapeur avec un collecteur etanche a la vapeur
Inventor: MARUTHAMUTHU JEGADEESAN
IPC: F01D11/00
Filed: 2011-07-21
Abstract: Système de turbine (100) dans lequel, pendant des régimes de fonctionnement à auto-étanchéité, l'excédent de fuites de vapeur est empêché d'être déchargé dans un collecteur (130) étanche à la vapeur et est détourné jusqu'au trajet d'écoulement de vapeur de travail, ce qui accroît donc le rendement net et l'efficacité pour le système de turbine (101). Un procédé correspondant est également proposé.
Patent FR-2978372-A1 (FR)
Title: Panneau raidi pour aeronef, comprenant des raidisseurs a ames entaillees
Inventor: DUBOST JEROME
IPC: B29C70/06
Filed: 2011-07-27
Abstract: L'invention se rapporte à un panneau raidi (1) comprenant un panneau (2) dont au moins l'une des surfaces (4) est équipée de raidisseurs (6) comprenant chacun une semelle (8) plaquée contre la surface de panneau (4), ainsi qu'une âme (10) orientée orthogonalement par rapport à la semelle et dont un premier chant longitudinal (10a) est solidaire de celle-ci. Selon l'invention, au moins l'un des raidisseurs (6) comporte une pluralité d'entailles (20) traversant un second chant longitudinal (10b) de l'âme opposé au premier chant (10a), pour déboucher vers l'extérieur du raidisseur.
Patent FR-2980556-A1 (FR)
Title: Plaque de cuisson a fenetre, appareil de cuisson, et procede de fabrication de la plaque.
Inventor: MALLET CLAIRE
IPC: F24C15/10
Filed: 2011-09-26
Abstract: L'invention se rapporte à une plaque (2) de cuisson, notamment plaque vitrocéramique, pour un appareil de cuisson (1) fixe ou mobile, ladite plaque (2) présentant au moins une zone de cuisson (3, 3') et au moins une zone de commande et/ou d'information (4), ladite zone de commande et/ou d'information (4) étant formée par une fenêtre (5) séparée de ladite zone de cuisson (3, 3') par au moins un joint (6) en matière synthétique, caractérisée en ce que ledit joint (6) comporte des moyens pour la fixation d'un écran de commande et/ou de visualisation sous ladite fenêtre (5).
Patent FR-2985700-A1 (FR)
Title: Blade for washing e.g. stains on windscreen of lorry, has actuation mechanism actuating blade when user presses trigger, and blade brush arranged in middle of smooth ice scraper and main dust scraper after actuation of blade
Inventor: LECOCQ JEAN CHRISTOPHE
IPC: B60S1/38
Filed: 2012-01-17
Abstract: The blade has a blade brush comprising washing bristles, which arranged in parallel to and at same height of a smooth ice scraper. A motorized actuation mechanism actuates the blade when a user presses a trigger for flushing a windscreen (40) of a vehicle with washing liquid, where the windscreen is mounted on a shaft in cooperation with a main dust scraper (12). The blade brush is arranged in middle of the smooth ice scraper and the main dust scraper after actuation of the blade.
Patent FR-2992166-A1 (FR)
Title: System for providing artificial obstacle between two bones located face to face with each other, has control unit that is arranged to uncouple body and rod part when anchoring element is provided in position
Inventor: RAZIAN HASSAN
IPC: A61F2/44
Filed: 2012-06-20
Abstract: The system has a body comprising two opposite faces (11, 12) that are respectively defined in two approximate parallel planes (P11, P12). A control rod (20) comprises a rod part (21), and a coupling unit (30) is arranged to couple the body with the rod part such that a support face of the body rests on a counter-face (22) of a support and the rod part. A control unit is arranged to uncouple the body and the rod part when an anchoring element (15) e.g. screw, is provided in a position (Po2).
Patent FR-2987609-A1 (FR)
Title: Moyens antiaffaissement
Inventor: BODET HERVE
IPC: B05B9/047
Filed: 2012-03-05
Abstract: L'invention concerne des moyens antiaffaissement pour une poche (2) utilisée dans un flacon constitué d'un boîtier (4) muni de moyens d'extraction (3) de type valve ou pompe, lesdits moyens antiaffaissement présentant un canal central dont une extrémité est munie de moyens pour la fixer au flacon de sorte que le canal central des moyens antiaffaissement, à l'état monté dans un flacon, soit en contact avec les moyens d'extraction. Conformément à l'invention, les moyens antiaffaissement sont constitués par un ressort hélicoïdal (6) aux spires écartées les unes des autres de sorte à former une fente hélicoïdale tout le long du ressort mettant en contact l'intérieur du canal central formé par le ressort et l'extérieur du ressort. L'intérieur du ressort constitue un tube permettant l'acheminement du produit vers les moyens d'extraction, à l'extérieur de la poche susceptible de s'affaisser. L'espace interspire, c'est-à-dire l'espace entre deux spires successives constitue une fente hélicoïdale (63) qui s'étend sur toute la longueur du ressort. De plus, elle est accessible de tous les côtés du ressort. Le produit peut donc en tout point pénétrer à l'intérieur du tube constitué par le ressort. La surface de mise en contact entre l'intérieur et l'extérieur du tube est ainsi bien supérieure à celle que l'on peut obtenir avec une série d'ouvertures réparties sur toute la longueur du tube.
Patent FR-2987999-A1 (FR)
Title: Utilisation cosmetique d'un extrait d'amandes de balanites pour ameliorer la resistance des cheveux
Inventor: FIORINI PUYBARET CHRISTEL
IPC: A61K8/97
Filed: 2012-03-15
Abstract: L'invention concerne l'utilisation d'une composition cosmétique pour améliorer la résistance des cheveux, ladite composition cosmétique comprenant à titre de principe actif un extrait d'amandes de Balanites.
Patent FR-2996610-A1 (FR)
Title: Ensemble comportant au moins deux planches assemblables transversalement et bout a bout au moyen d'au moins une equerre d'assemblage.
Inventor: PROOT BERNARD
IPC: E06B1/34
Filed: 2012-10-10
Abstract: L'ensemble comporte au moins deux planches (1 ;1') qui sont assemblables bout à bout et transversalement l'une par rapport à l'autre en sorte de former un angle, et notamment un angle droit, au moins une équerre d'assemblage (2) comportant deux ailes pourvues chacune d'au moins un élément d'assemblage mâle. Chaque planche comporte sur au moins une face de montage (11) au moins une rainure d'assemblage longitudinale (14). Chaque élément d'assemblage mâle (24) de l'équerre est emboîtable dans une rainure d'assemblage (14) d'une planche. Ladite équerre d'assemblage (2) peut être positionnée comme renfort de l'angle qui est formé par les deux planches (1 ; 1') positionnées bout à bout et transversalement l'une par rapport à l'autre, avec les ailes de l'équerre (2) positionnées à plat respectivement contre les faces de montage (11) des deux planches (1 ; 1') et avec les éléments d'assemblage mâle (24) de l'équerre d'assemblage (2) emboîtés respectivement dans les rainures d'assemblage (14) des deux planches (1 ; 1').
Patent FR-2997330-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication par usinage de lentilles ophtalmiques
Inventor: CASTRO LUIS
IPC: B24B13/005
Filed: 2012-10-30
Abstract: L'invention concerne un procédé de fabrication par usinage d'une lentille ophtalmique, comportant les étapes de fournir et monter (70, 71, 72) un palet sur un premier dispositif de maintien ayant un premier référentiel d'usinage dans une première position où une face inférieure dudit palet est en regard dudit premier dispositif ; usiner (73; 74; 77; 78; 81), dans ladite première position dans ledit premier référentiel, une face supérieure dudit palet, usiner (73 ; 75 ; 76 ; 79 ; 80) dans un deuxième référentiel d'usinage prédéterminé et connu par rapport audit premier au moins un élément de référencement mécanique sur ledit palet, et fournir (84) un deuxième dispositif de maintien comportant au moins un élément complémentaire de référencement mécanique configuré pour coopérer avec ledit au moins un élément de référencement mécanique pour que ce dernier soit positionné et maintenu sur ledit deuxième dispositif dans une deuxième position qui est prédéterminée.
Patent FR-3005325-A1 (FR)
Title: Dispositif de fixation d'au moins un pan de mur a un poteau d'un abri de type tonnelle, tente pliante ou chapiteau
Inventor: CAZIER FABRICE JULIEN
IPC: E04H15/64
Filed: 2013-05-03
Abstract: L'invention concerne un dispositif de fixation d'un premier pan de mur (31) souple à un poteau (4) vertical d'un abri de type tonnelle ou chapiteau, caractérisé en ce que le premier pan de mur (31) comporte un premier bord (310) vertical recouvrant partiellement la surface latérale du poteau (4), le premier bord (310) étant pourvu d'une série de passants (5) interposés entre le premier pan de mur (31) et la surface latérale du poteau (4), les passants (5) étant orientés de façon sensiblement horizontale et répartis verticalement sur la hauteur du premier bord (310), des liens souples (8) traversant les passants (5) étant raccordés à leur extrémités respectives par des attaches rapides (9, 91, 92) en formant une boucle fermée autour du poteau (4).
Patent FR-3003196-A1 (FR)
Title: Vitrage comprenant un ecran transparent.
Inventor: ODULINSKI ANDRZEJ
IPC: B32B17/06
Filed: 2013-03-15
Abstract: L'invention se rapporte à un vitrage (1), en particulier vitrage latéral d'un moyen de transport, comprenant un écran de visualisation transparent (2) situé dans une partie seulement du vitrage, au moins un substrat-guide de lumière (6) situé plus à l'extérieur que ledit écran, au moins une source lumineuse (10) située en périphérie dudit substrat (6), en particulier en vis-à-vis d'un chant dudit substrat-guide de lumière (6), ainsi qu'un moyen d'extraction du rayonnement émis par la source lumineuse, ladite source lumineuse étant, de préférence, formée de plusieurs diodes électroluminescentes.
Patent FR-3003457-A1 (FR)
Title: Appareil de preparation culinaire electrique avec recipient de travail
Inventor: LABORDE DANIEL
IPC: A47J43/046
Filed: 2013-03-22
Abstract: L'invention concerne un appareil de préparation culinaire comprenant : - un boîtier support (10), - un moteur électrique logé dans le boîtier support (10), avec un axe d'entraînement (11), - un récipient de travail (20) agencé pour être monté sur le boîtier support (10), - au moins un outil de travail (30) agencé dans le récipient de travail (20) pour y être entrainé par l'axe d'entrainement (11), - un interrupteur interne agencé pour commander le moteur électrique. Selon l'invention le récipient de travail (20) monté sur le boîtier support (10) est mobile par rapport au boîtier support (10) depuis une position d'arrêt vers une position de fonctionnement, pour commander l'interrupteur interne, lors d'un mouvement de commande provoqué par un utilisateur.
Patent FR-3008151-A1 (FR)
Title: Dispositif d'absorption de vibrations
Inventor: VERHOOG ROEL
IPC: F16F15/14
Filed: 2013-07-05
Abstract: La présente invention concerne un dispositif d'absorption de vibrations destiné à une transmission de véhicule automobile, ledit dispositif ayant un axe X de rotation et comportant un support (10), deux masselottes adjacentes (39) et un synchroniseur (40) associé aux dites masselottes, les masselottes et le synchroniseur étant librement mobiles sur le support, et pouvant être disposés selon un ensemble de positions, dites « positions de butée radiale extérieure », dans lesquelles les masselottes et le synchroniseur ne peuvent plus être déplacés vers l'extérieur suivant une direction radiale, le synchroniseur étant interposé entre les masselottes de manière à empêcher tout contact entre lesdites masselottes, et de manière à être en contact linéaire et/ou ponctuel avec lesdites masselottes quelle que soit la position de butée radiale extérieure considérée.
Patent FR-3008537-A1 (FR)
Title: Cable pour reseau residentiel et installation de reseau residentiel associee
Inventor: CANEPA CHRISTOPHE
IPC: H01B13/22
Filed: 2013-07-09
Abstract: L'invention concerne un câble (1, 1') pour réseau résidentiel comprenant : - un premier ensemble conducteur (3) comprenant au moins deux conducteurs métalliques (5) et une enveloppe de blindage (6, 17) entourant les conducteurs métalliques (5), - un deuxième ensemble conducteur (4) comprenant au moins une fibre optique (9), et - une gaine (2) entourant le premier ensemble conducteur (3) et le deuxième ensemble conducteur (4), et étant déchirable longitudinalement de manière à autoriser un raccordement indépendant du premier ensemble conducteur (3) et du deuxième ensemble conducteur (4).
Patent FR-3017856-A1 (FR)
Title: Ci apres denomme le f 3001 muni d'un bouclier integral et semi-integral qui protege la structure principale; le fuselage de la cabine de pilotage a l'empennage horizontal. volets de bord d'attaque; becs de bord d'attaque; bord d'attaque et bord de fuite
Inventor: URSULET JOSEPH PIERRE
IPC: B64C39/00
Filed: 2014-02-21
Abstract: Dispositif pour renforcer la fiabilité et la sécurité des nouveaux appareils ci après dénommés les F 3001. Inclus dans la structure triangulaire, compacte et fluide, un fuselage renforcé ? protégé par un bouclier intégral, ou semi-intégral aux choix. Semi-intégral, il protège le fuselage (1) et la cabine (4). De la cabine de pilotage personnalisée (4), à l'empennage horizontal (14) le fuselage (1) des nouveaux appareils sont munis d'ailerons en forme de demi-lune récupérateurs d'air ; d'un bouclier protecteur (3) aux choix. Intégral, ils protègent la structure principale. La cabine de pilotage (4) ; le fuselage (1) ; les becs de bord d'attaque (11) ; les volets de bord d'attaque, les bords d'attaque ; les bords de fuite (12).
Patent FR-3022879-A1 (FR)
Title: Vehicule a motorisation electrique ou hybride ou a hydrogene ou gaz liquefie, equipe d'une cabine de pilotage reglable en hauteur et une benne recouverte avec des panneaux photovoltaiques mobiles
Inventor: DE ROSSO GERARD MARC CONSTANT
IPC: B60K6/00
Filed: 2014-06-25
Abstract: Véhicule de transports de marchandises, fonctionnant avec moteur électrique, ou avec motorisation hybride, ou avec motorisation fonctionnant au gaz liquéfié, ou avec un moteur à hydrogène, le châssis étant équipé de suspensions réglables en hauteur, l'avant du châssis étant conditionné pour adapter un support de fixation avec module coulissant, permettant d'adapter une cabine de pilotage réglable en hauteur. Le véhicule comprend aussi une benne horizontale à déchargement par l'arrière au moyen d'un tablier éjecteur, la dite benne étant recouverte en partie supérieure avec des panneaux photovoltaïques qui se déplacent de l'avant vers l'arrière et de l'arrière vers l'avant.
Patent FR-3027586-A1 (FR)
Title: Engin sous-marin a portance variable selon le mode de navigation
Inventor: JOURDAN MICHAEL
IPC: B63G8/00
Filed: 2014-10-24
Abstract: La présente invention se situe dans le domaine naval et concerne un engin sous-marin (1), adapté à une navigation en surface (7) ou sous l'eau (8), possédant une coque et au moins un générateur de force normale (6) à un axe longitudinal (4) dudit engin sous-marin (1) porté par ladite coque, caractérisé en ce qu'une partie (5) avant de ladite coque est asymétrique par rapport audit axe longitudinal (4), de façon à générer une portance (10) lors du déplacement dudit engin sous-marin (1) et en ce que ladite portance (10) est de sens opposé à la résultante des forces (11) dudit ou desdits générateurs de force normale (6).
Patent FR-3019588-A1 (FR)
Title: Dispositif d'assistance d'un systeme propulsif a propergol solide d'un helicoptere monomoteur, helicoptere monomoteur comprenant un tel dispositif et procede correspondant
Inventor: THIRIET ROMAIN
IPC: F02C7/275
Filed: 2014-04-08
Abstract: L'invention concerne un dispositif d'assistance d'un système propulsif d'un hélicoptère monomoteur comprenant un moteur relié à une boîte (15) de transmission de puissance adaptée pour entraîner en rotation un rotor de l'hélicoptère, caractérisé en ce qu'il comprend : une turbine (18) d'entrainement en rotation d'un arbre (34) de sortie relié mécaniquement à ladite boite (15) de transmission de puissance ; et des moyens (16) commandés d'alimentation de ladite turbine (18) d'entrainement en fluide sous pression pour permettre à ladite turbine (18) de transformer l'énergie dudit fluide sous pression en énergie mécanique de rotation dudit arbre (34) de sortie.
Patent FR-3023214-A1 (FR)
Title: Vitrage feuillete avec diodes sur platine avec reflecteur.
Inventor: GUIDEZ FREDERIC
IPC: B60J7/02
Filed: 2014-07-04
Abstract: L'invention a trait à un vitrage feuilleté (4), notamment de toit de véhicule automobile, comprenant: au moins deux feuilles transparentes superposées (10 ; 12), préférentiellement en verre ; au moins une platine transparente (8) pourvue de diodes électroluminescentes (6) et intercalée entre les deux feuilles (10; 12), la platine (8) ou au moins une des platines comprenant une ou plusieurs surface(s) réfléchissante(s) (16) configurée(s) pour réfléchir les rayons lumineux émis par une ou plusieurs des diodes (6), de manière à former un ou plusieurs faisceaux d'éclairage. L'invention a également trait à un véhicule comprenant un tel vitrage.
Patent FR-3024803-A1 (FR)
Title: Procede de surveillance des court-circuits sur les moteurs couple
Inventor: GUILLORY RAPHAEL TANGUY
IPC: H02H7/085
Filed: 2014-08-08
Abstract: Procédé de surveillance d'un système d'actionnement comprenant un dispositif de commande, un moteur couple ayant une tension Umc à ses bornes et actionnant une servovalve et un vérin commandé par la servovalve, ce procédé de surveillance comprenant les étapes suivantes : - comparaison du courant de commande Icmd avec un courant de seuil prédéterminé Iinhib, - si le courant de commande est supérieur au courant de seuil prédéterminé, comparaison de la tension Umc mesurée aux bornes du moteur couple avec une tension de seuil prédéterminée Vseuil, et - si la tension aux bornes du moteur couple est inférieure ou égale à la tension de seuil prédéterminée, lever d'une alarme et signaler une panne de la servovalve.
Patent FR-3039027-A1 (FR)
Title: Dispositif de communication entre vehicules sans equimement d'infrastructure associe
Inventor: ATTIA MONDHER
IPC: H04L29/06
Filed: 2015-07-16
Abstract: Le dispositif de la présente invention permet la communication entre des véhicules circulants, caractérisé par rapport à tous les dispositifs à ce jour existants ou ayant existés par le fait que la fonction généralement assurée par un équipement d'infrastructure « RSU » placé sur la zone de circulation est remplacée par l'intervention d'un serveur localisé dans un data center « SDC » accessible via le réseau Internet. Ainsi, l'application du serveur réceptionnant les données transmises par l'équipement embarqué dans chaque véhicule dit « OBU », classe les véhicules par affinage en structures virtuelles et détermine parmi les véhicules présents dans chaque structure virtuelle, celui pouvant jouer simultanément le rôle d'un équipement embarqué « OBU » et d'un équipement d'infrastructure virtuel « RSU ».
Patent FR-3040830-A1 (FR)
Title: Piece de liaison et element de raccordement pour chemins de cables
Inventor: PENICHON MICKAEL
IPC: H02G3/06
Filed: 2015-09-08
Abstract: Pièce (1a) de raccordement de deux fils, pour chemins de câbles en treillis de fils, la pièce comprenant deux gorges (2a) d'encliquetage, chacune des deux gorges étant apte à loger un des deux fils, ces deux gorges étant parallèles. Entre les deux gorges et par rapport à un plan d'ouverture de ces deux gorges, la pièce de raccordement comprend une section comprenant deux branches (11a) et une paroi (12a) de fond.
Patent FR-3035603-A1 (FR)
Title: Procede de realisation d'un cran sur une tige metallique de liaison d'un appui-tete a un dossier de siege de vehicule automobile
Inventor: BONTE EMMANUEL
IPC: B60N2/48
Filed: 2015-04-29
Abstract: L'invention concerne un procédé prévoyant de : disposer ladite tige dans une matrice (20) épousant la forme de ladite tige ; emboutir ladite tige avec un poinçon (21) actionné selon un axe de translation (22) sensiblement perpendiculaire à l'axe de ladite tige (23), ledit poinçon présentant : une partie médiane (24) de poinçonnage s'étendant de part et d'autre d'un plan de référence défini par lesdits axes ; et deux parties latérales (25) de poinçonnage disposées de part et d'autre de ladite partie médiane, lesdites parties présentant chacune : une première face (26) sensiblement parallèle audit axe de tige ; et une deuxième face (27) sensiblement parallèle audit axe de translation, lesdites faces se rejoignant : selon une arête vive (28) dans ladite partie médiane ; par l'intermédiaire d'une surface rayonnée (29) dans au moins une desdites parties latérales.
Patent FR-3036881-A1 (FR)
Title: Machine electrique tournante munie d'un stator refroidi par un organe de maintien
Inventor: BALTHAZE PATRICE
IPC: H02K5/18
Filed: 2015-05-27
Abstract: L'invention porte principalement sur une machine électrique tournante, comprenant un stator (16) et un rotor (12) monté sur un arbre (13), caractérisée en ce que la machine comprend en outre un berceau (11) comportant une surface de portée (20) du stator (16), et en ce que la machine comprend un organe de maintien (26) du stator (16) apte à refroidir par conduction le stator (16).
Patent FR-3037093-A1 (FR)
Inventor: KALSI GURBINDER
IPC: E05B77/36
Filed: 2015-06-05
Abstract: Le verrou (10) comprend : une griffe ; un cliquet qui, en position engagée, empêche le déplacement de la griffe d'une position fermée vers une position ouverte ; un élévateur de cliquet (26) ; un cliquet secondaire (30) ; un levier à ressort de cliquet secondaire ; un levier intérieur (38) couplé au cliquet via un excentrique (50). Un mouvement du levier intérieur d'une première vers une deuxième position entraine le déplacement du cliquet de la position engagée vers une position désengagée ; le cliquet secondaire empêche le mouvement du levier intérieur lorsqu'ils sont tous deux en première position ; le mouvement de l'élévateur de cliquet de la première vers la deuxième position permet au levier intérieur de se déplacer vers la deuxième position sans entrer en contact avec le cliquet secondaire.
Patent FR-3041236-A1 (FR)
Title: Systeme pour le traitement d'une epistaxis
Inventor: LESTOQUOY PATRICK
IPC: A61F13/20
Filed: 2015-09-21
Abstract: L'invention concerne un système (1) pour le traitement d'une épistaxis comprenant : - un tube d'implantation (10), - un organe expansible (20) ayant des propriétés hémostatiques configuré pour venir en contact avec des parois d'une cavité nasale d'un patient, ou entouré d'un voile de propriétés hémostatiques, - une enveloppe (30) configurée pour envelopper l'organe expansible (20), et - une attache (40) fixée sur le filet (30) et faisant saillie de l'extrémité proximale (12) du tube d'implantation (10) lorsque l'organe expansible (20) est logé dans le passage central (16) afin de faciliter l'introduction de l'organe expansible (20) et l'enveloppe (30) dans le tube d'implantation (10) lorsque l'organe expansible (20) est en configuration expansée.