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Patent FR-2999188-A1 (FR)
Title: Chemical activation of a surface of a base material of a polymer comprising ketone function to bond materials of a structural element used in e.g. aeronautics industry, involves applying a gel formulation on the surface of material
Inventor: BERGERAT JEAN-MICHEL
IPC: C08J7/12
Filed: 2012-12-06
Abstract: Chemical activation of a surface of a base material of a polymer comprising a ketone function, comprises applying a gel formulation on the surface of material. The gel formulation comprises a reactive agent having ketone functions. Independent claims are included for: (1) the gel formulation comprising a low volatility organic solvent, a reducing agent consisting of metal hydrides, and a viscosity agent and/or a pro-viscosity agent consisting of low volatile ester, where the pro-viscosity agent is capable of reacting with reducing agent for forming partially-solvated solid species having a viscosifying effect; (2) preparing the gel formation comprising heating a mixture comprising the low volatile organic solvent, the reducing agent consisting of metal hydride, the viscosity agent and/or pro-viscosity agent, and cooling the obtained mixture; and (3) bonding two materials of which one is based on a polymer comprising ketone function, comprising activating the surface to be bonded to the material based on polymer, applying an adhesive layer on two surfaces to be bonded, and contacting the surfaces to be bonded.
Patent FR-2999161-A1 (FR)
Title: Borne de conteneur enterre a sas et conteneur muni d'une telle borne
Inventor: BARBAROT FRANCK
IPC: B65F1/02
Filed: 2012-12-12
Abstract: Le conteneur comporte une borne dans laquelle un mécanisme permet de commander une trappe de fermeture de la colonne de remplissage du conteneur en fonction de la position d'un couvercle de ladite colonne.
Patent FR-3000498-A1 (FR)
Title: Composition combustible comprenant un fioul lourd et un produit issu de la biomasse.
Inventor: MANON BERNARD
IPC: C10G29/20
Filed: 2012-12-27
Abstract: L'invention concerne un procédé de préparation d'une composition combustible finale comprenant une composition de pâte de neutralisation et un combustible lourd, comprenant les étapes de mélange de la composition de pâte de neutralisation et du combustible lourd en des proportions prédéterminées, et de centrifugation du mélange résultant, pour l'obtention de la composition combustible finale.
Patent FR-3000398-A1 (FR)
Title: Combinaison de laropiprant et de brimonidine pour le traitement de la rosacee
Inventor: ROSIGNOLI CARINE
IPC: A61K31/403
Filed: 2012-12-31
Abstract: L'invention a pour objet une composition pharmaceutique, notamment dermatologique, comprenant du laropiprant, un ester ou un sel pharmaceutiquement acceptable de celui-ci, et de la brimonidine ou un sel pharmaceutiquement acceptable de celle-ci et à son utilisation pour traiter des affections dermatologiques, notamment la rosacée.
Patent FR-3001721-A1 (FR)
Title: System for ensuring compliance of low temperature conditions for products e.g. drugs, transported in refrigerating box, has temperature sensor placed inside transport box, and CPU intended to record temperatures measured by sensor
Inventor: BAILLEUL VINCENT JEAN-PIERRE
IPC: B65D81/38
Filed: 2013-02-05
Abstract: The system has a temperature sensor (31) placed inside an isothermal transport box (14) and connected to a CPU (32), where the CPU records temperatures measured by the temperature sensor. An interface (33) is provided for an operator to collect the recorded temperatures. The isothermal box includes a front wall (18) carrying bolts (22), where each bolt is provided with a unique identifier. A computer application is provided for reading of the recorded temperatures by a smartphone. Independent claims are also included for the following: (1) an isothermal transport box (2) a method for using a system for ensuring compliance of temperature conditions for transported products.
Patent FR-3004194-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'un support d'analyse comprenant une matrice microbienne, support associe et utilisations
Inventor: IONESCU LEBRUN ELENA RODICA
IPC: B32B9/02
Filed: 2013-04-03
Abstract: L'invention a trait à un procédé de fabrication d'un support d'analyse qui comprend une couche nanostructurée de métal précieux, comprenant les étapes pour : - fournir un substrat diélectrique, en particulier un substrat SERS/LSPR, - déposer au moins une couche intermédiaire sur le substrat, - déposer une couche fine de nanoparticules de métal précieux, de préférence d'or, sur ladite au moins une couche intermédiaire, et recuire la couche fine de nanoparticules de métal précieux, caractérisé en ce que la couche intermédiaire comprend des microorganismes, configurés pour former une matrice aux nanoparticules de métal précieux. L'invention porte également sur un support d'analyse obtenue et son utilisation. Application aux substrats SERS
Patent FR-2993011-A1 (FR)
Title: Dispositif de demarreur de moteur thermique
Inventor: HARTMANN SVEN
IPC: F02N11/00
Filed: 2013-06-11
Abstract: Dispositif de démarreur de moteur thermique comportant un pignon démarreur déplacé par un relai démarreur (6). Le relai (6) a une installation de branchement (16) du moteur de démarreur (11), actionnée par l'induit (8) du relai (6) et un ressort de rappel d'induit (18) ainsi qu'un ressort de rappel de contact (24) qui rappelle l'installation de branchement (16) en position de repos. Un ressort d'engrènement (13) sollicite le pignon de démarreur . Le relai (6) comporte au moins deux enroulements alimentés indépendamment . La force de l'induit coulissant (8) générée par le premier enroulement est supérieure à la somme de la force exercée par le ressort de contact (24) et le ressort d'induit (18), mais inférieure à la somme de la force des ressorts.
Patent FR-3008625-A1 (FR)
Title: Procede d'elimination de composes acides d'un effluent gazeux avec une solution absorbante a base de dihydroxyalkylamines
Inventor: DELFORT BRUNO
IPC: B01D53/40
Filed: 2013-07-18
Abstract: L'invention porte sur un procédé pour éliminer les composés acides contenus dans un effluent gazeux consistant à mettre en contact dans une colonne (C1) un effluent gazeux (1) avec une solution absorbante (4) composée d'une solution aqueuse d'une ou plusieurs dihydroxyalkylamines répondant à la formule (I) suivante :
Patent FR-3009128-A1 (FR)
Title: Procede de realisation d'un plot conducteur sur un element conducteur
Inventor: COLONNA JEAN-PHILIPPE
IPC: H01L23/485
Filed: 2013-07-25
Abstract: L'invention concerne un procédé de réalisation d'un plot d'interconnexion (125) sur un élément conducteur (100) comprenant une face supérieure et une paroi latérale ; le procédé étant réalisé à partir d'un substrat (50) dont au moins la face supérieure est isolante ; l'élément conducteur (100) traversant au moins une partie isolante du substrat (50), le procédé étant caractérisé en ce qu'il comprend la séquence d'étapes suivantes : une étape de mise en relief de l'élément conducteur (100), une étape de formation au-dessus de la face supérieure isolante du substrat (50) d'un empilement de couches comportant au moins une couche électriquement conductrice (120) et une couche électriquement résistive (130), une étape de retrait partiel de la couche électriquement résistive (130), une étape de croissance électrolytique sur la partie de la couche électriquement conductrice (120) de sorte à former au moins un plot d'interconnexion (125) sur ledit élément conducteur (100).
Patent FR-3013839-A1 (FR)
Title: Dispositif de traitement d’un echantillon d’un fluide biologique actif
Inventor: PLOURABOUE FRANCK
IPC: G01N33/487
Filed: 2013-11-26
Abstract: L'invention se rapporte à un dispositif de traitement d'un échantillon d'un fluide biologique actif. Selon l'invention, un tel dispositif comprend un support plan comprenant un sillon de canalisation d'au moins une partie dudit échantillon d'un fluide biologique actif, ledit sillon décrivant sur ledit support une forme continue et fermée, dite forme de canalisation.
Patent FR-3016323-A1 (FR)
Title: Vehicule dote d'un element d'absorption de choc
Inventor: PELZMAN REMI
IPC: B60R21/34
Filed: 2014-01-13
Abstract: L'invention se rapporte à un véhicule (1) comprenant un capot (3) avant, apte à s'ouvrir et à se fermer au moyen d'une rotation autour d'un axe transversal placé à l'arrière dudit capot (3). La principale caractéristique d'un véhicule selon l'invention est que le capot (3) est prolongé à l'avant par un élément (5) d'absorption de choc, se retrouvant dans une position jointive avec au moins un élément fixe de la carrosserie du véhicule, notamment une grille d'entrée d'air et/ou un bouclier, lorsque ledit capot (3) est dans une position fermée.
Patent FR-3016844-A1 (FR)
Title: Plaque de soutien et dispositif de fixation d'un module de coussin gonflable
Inventor: VILLA LAURENT
IPC: B60R21/214
Filed: 2014-01-30
Abstract: L'invention a trait à un dispositif de fixation (28) d'un module de coussin gonflable (34) à l'avant du toit (6) d'un véhicule automobile, comprenant un support (29) ; une plaque de soutien (30) du module (34), distincte du support (29) et configurée pour être fixée audit support (29). La plaque de soutien (30) comprend au moins un raidisseur (50, 51) s'étendant longitudinalement et/ou transversalement. Elle comprend au moins un raidisseur (51) présentant une section de profil arrondi formant une concavité dirigée vers le bas lorsque la plaque de soutien (30) est montée sur le support (29), ledit ou lesdits raidisseur(s) (51) s'étendant transversalement. L'invention a également trait à un véhicule comprenant un tel dispositif de fixation (28) de module de coussin gonflable (34).
Patent FR-3018630-A1 (FR)
Title: Boitier electronique perfore et procede de fabrication
Inventor: STEFFEN FRANCIS
IPC: H01L23/28
Filed: 2014-03-11
Abstract: Boîtier électronique comprenant au moins une puce de circuits intégrés (3), des moyens de support (2, 16) de la puce et des moyens de connexion électrique (15) et présentant au moins une perforation profonde d'affaiblissement (19) aménagée dans lesdits moyens de support réduisant la résistance du boîtier à la flexion perpendiculairement à ladite plaque de support.
Patent FR-3018719-A1 (FR)
Title: Procede de consolidation d'elements en materiau composite pour former une piece en materiau composite comprenant une cavite debouchante et noyau utilise pour la mise en oeuvre dudit procede
Inventor: MALASSE PIERRIC
IPC: B29D22/00
Filed: 2014-03-24
Abstract: L'invention a pour objet un noyau pour la réalisation d'une cavité (52) débouchante dans une pièce en matériau composite, ladite cavité (52) s'étendant selon une direction longitudinale, ledit noyau comprenant un manchon souple et creux (62). Ce noyau se caractérise en ce qu'il comprend en outre un contre-moule (72) rigide disposé à l'intérieur du manchon souple et creux (62), ledit contre-moule (72) comprenant plusieurs éléments démontables (74, 76, 78) de manière à les extraire de la cavité (52) indépendamment les uns des autres L'invention a également pour objet un procédé de réalisation d'une pièce en matériau composite utilisant ledit noyau, ledit procédé étant plus particulièrement adapté pour réaliser un panneau raidi.
Patent FR-3020252-A1 (FR)
Title: Tube en polypropylene
Inventor: HINTZ MARTIN
IPC: C08L23/12
Filed: 2014-04-24
Abstract: L'invention concerne un tube (3) pour produit, notamment produit cosmétique, à consistance liquide, pâteuse ou sous forme de gel comprenant : - une tête de tube (5), - une jupe (7) présentant une extrémité proximale (9) liée à la tête de tube (5) et une extrémité distale opposée et formant un volume interne (V) adapté pour recevoir le produit, ladite jupe (7) et ladite tête de tube (5) comprenant du polypropylène. L'invention concerne aussi un ensemble d'un bouchon et d'un tel tube.
Patent FR-3007932-A1 (FR)
Title: Cartouche chauffante electrique et son procede de fabrication
Inventor: SCHLIPF ANDREAS
IPC: H05B3/06
Filed: 2014-06-25
Abstract: Cartouche chauffante électrique (700) ayant une première enveloppe métallique tubulaire (701) logeant un conducteur chauffant électrique (702) avec deux extrémités pour son branchement électrique. Le conducteur chauffant (702) est isolé électriquement à l'intérieur de la première enveloppe (701) par une matière isolante (703). Le conducteur chauffant électrique (702) est autoporteur. Procédé pour réaliser une telle cartouche électrique chauffante (700).
Patent FR-3027287-A1 (FR)
Title: Equipement d'un compartiment moteur d'un aeronef, moteur, compartiment moteur et aeronef associes
Inventor: DEL RIO FABIEN
IPC: B64D33/00
Filed: 2014-10-16
Abstract: L'invention concerne un équipement (3) d'un compartiment moteur d'un aéronef, caractérisé en ce que l'équipement (3) comporte un boîtier (6) comprenant une paroi (7), le boîtier (6) définissant en outre un volume intérieur (8) de l'équipement (3), l'équipement (3) comportant, en outre, un ventilateur (14), le ventilateur (14) comprenant un corps (21), le corps (21) du ventilateur (14) comprenant une surface externe (22), une partie de la surface externe (22) du boîtier (21) du ventilateur (14) étant au contact ou solidaire d'une partie de la paroi (7) du boîtier (6) de l'équipement (3), une sortie (14S) du ventilateur (14) débouchant dans le volume intérieur (8) de l'équipement (3) pour faire circuler dans le volume intérieur (8) un flux de gaz de refroidissement.
Patent FR-3030334-A1 (FR)
Title: Systeme de manutention, manipulateur utilisable dans un tel systeme et atelier ainsi equipe.
Inventor: PRIETO MAXIME
IPC: B23P23/06
Filed: 2014-12-17
Abstract: L'invention porte notamment sur un système pour un atelier de production flexible destiné à la réalisation d'une pièce 2, dont un circuit 3, 4 comprend notamment : - au moins deux postes de production 9 pour travailler ladite pièce ; - au moins une première piste 6, de production, cette piste étant prévue pour un guidage sans prise d'un chariot 5 portant la pièce, de préférence pour un guidage optique, cette piste desservant chacun des postes ; et, - au moins une deuxième piste 7, de dégagement ; ces pistes ayant des portions communes A, B, D entre elles. L'invention porte aussi sur un circuit et un chariot pour un tel système. Elle porte en outre sur un atelier équipé d'un tel système. Un tel atelier a l'avantage d'être d'une grande flexibilité, et d'un entretien facilité.
Patent FR-3030513-A1 (FR)
Title: Derives de benzoxazine cationiques et utilisation en coloration capillaire.
Inventor: FADLI AZIZ
IPC: C07D265/36
Filed: 2014-12-19
Abstract: L'invention a pour objet de nouveaux composés dérivés de benzoxazine cationiques de formule (I) suivante, dans laquelle • R représente un atome d'hydrogène ou un radical alkyle en C1-C4 ou hydroxyalkyle en C1-C4, • R2, R3, R4 et R5 représentent indépendamment : - un atome d'hydrogène, - un radical alkyle en C1-C4 linéaire ou C3-C4 ramifié éventuellement substitué par un radical hydroxyle, • L représente une chaine hydrocarbonée saturée en C1-C30, linéaire ou ramifiée • CAT+ représente un radical cationique choisi parmi : - un radical hétérocyclique cationique comprenant de 5 à 8 chainons renfermant au moins un hétéroatome choisi parmi O, N, S, - un radical tri(hydroxy)alkylC1-C4-ammonium, - un hétérocycle non cationique comprenant 5 ou 6 chainons renfermant un hétéroatome choisi parmi O, N, tel que la pyrrolidine, substitué par un radical cationique An- représente un anion ou un mélange d'anions, organiques ou minéraux, cosmétiquement acceptables.
Patent FR-3031542-A1 (FR)
Title: Outil de pose de semelle beton pour montage de moellons en verticale
Inventor: CARPIN OLIVIER
IPC: E04G21/04
Filed: 2015-01-13
Abstract: L'invention concerne un dispositif permettant d'appliquer des semelles de bêton de manière rapide précise permettant de remplir les joints verticaux entre les moellons. Il et constitué d'une hotte de réception (1) évasé en haut dans lequel le béton est introduit. Une cuve de réception(2) permet de recevoir le bêton pour permettre l'opération. Des stabilisateurs et une semelle anti versement (3) permettent de guider l'outil en mouvement. Des roulettes (4) facilitent l'utilisation et le glissement de l'outil sur le mur. Les chanfreins d'engagement(5) évitent les accrochages avec les moellons et permettent de recentrer l'outil et les moellons(6), évite l'engagement des roulettes par le béton et permettent d'effectuer un travail plus précis et plus propre. Les encoches de dégagement du bêton(7) assurent l'épaisseur et la régularité de la semelle prévue à 25 mm d'épaisseur. Dispositif s'adressant à tout publique.
Patent FR-3034289-A1 (FR)
Title: Soutien-gorge sans bretelle dorsale pour le port de vetement avec grande echancrure arriere
Inventor: WOLFF STEPHANIE
IPC: A41C3/00
Filed: 2015-04-02
Abstract: L'invention concerne un soutien-gorge (1) sans bretelle dorsale comprenant deux bonnets (2, 3) reliés entre eux latéralement, chaque bonnet (2, 3) comprenant un bord supérieur (20, 30) et un bord inférieur (21, 31) pourvus respectivement d'une bretelle de soutien (4, 5) et d'une bretelle de tension 6, 7, ainsi qu'un bord latéral extérieur (22, 32) reliant les bords supérieur et inférieur, caractérisé en ce que le soutien-gorge (1) comprend un élément de liaison (8, 9) de la bretelle de tension (6, 7) au bonnet (2, 3), ledit élément de liaison (8, 9) s'étendant sous le bonnet (2, 3) et présentant un arrangement en forme de triangle, deux des sommets du triangle constituant des points de liaison (6A, 6B, 7A, 7B) de l'élément avec le bord inférieur du bonnet (2, 3), le troisième sommet constituant un point de jonction (6C, 7C) de l'élément avec la bretelle de tension (6, 7), l'élément de liaison (8, 9) étant arrangé avec le bonnet (2, 3) de manière à ce que la bretelle de tension (6, 7), au voisinage du point de jonction (6C, 7C), s'étend dans une direction présentant un écartement angulaire avec le plan horizontal compris entre 45 degrés et 90 degrés.
Patent FR-3035628-A1 (FR)
Title: Ensemble arriere de vehicule
Inventor: BATHELIER XAVIER
IPC: B60R5/04
Filed: 2015-04-29
Abstract: L'invention concerne un ensemble arrière de véhicule (1) comprenant : - deux garnitures latérales (10) destinées à limiter latéralement un coffre (24), - une tablette (12), mobile par rapport aux garnitures latérales entre une position de masquage et une position de rangement. La tablette (12) comprend au moins un premier panneau (62), et un deuxième panneau (64) lié au premier panneau, délimitant deux bords latéraux (44) de la tablette. Chaque garniture latérale définit un chemin de guidage (30) de la tablette. La tablette comprend au moins une charnière articulant le premier panneau au deuxième panneau, de sorte que chaque bord latéral de la tablette soit propre à coopérer avec un chemin de guidage respectif. L'ensemble arrière de véhicule comprend un mécanisme d'entrainement propre à entrainer la tablette de la position de masquage à la position de rangement.
Patent FR-3035893-A1 (FR)
Title: Ensemble de coffrage pour la realisation d'une structure coffrante d'un plancher en beton
Inventor: RIBEROLLES PATRICE
IPC: E04B5/26
Filed: 2015-05-07
Abstract: Ensemble de coffrage pour la réalisation d'une structure coffrante d'un plancher en béton, comportant un élément porteur (7) sur lequel sont agencés un ou plusieurs entrevous (1), ledit entrevous (1) comprenant un corps composé d'une face supérieure et d'une face inférieure reliées entre elles par deux bords latéraux et deux bords transversaux, ledit corps présentant un canal (5) adapté pour recevoir l'élément porteur (7), lequel élément porteur (7) et lesquels entrevous (1) sont assemblés de manière à former un ensemble (13) unitaire prêt à être monté, caractérisé en ce que ledit élément porteur (7) et lesdits entrevous (1) sont réalisés dans des matériaux légers de manière à ce que l'ensemble soit manipulable manuellement par un opérateur, le poids linéique dudit ensemble (13) étant compris entre 3 kg/m et 7 kg/m.
Patent FR-3030928-A1 (FR)
Title: Ensemble pour porte-balais de moteur electrique de demarreur de vehicule automobile
Inventor: NALIN MARIE-ANGE
IPC: H02K5/14
Filed: 2015-05-21
Abstract: L'invention porte principalement sur un ensemble pour porte-balais de moteur électrique de démarreur de véhicule automobile comportant: - un balai (15), - un ressort à spirales (36) comportant: - une partie enroulée (37), - un bras (39) ayant une zone d'appui (40) contre une portion (41) d'une face dudit balai (15) pour la mise en contact d'une autre face dudit balai (15) avec un collecteur (17), - une cage à balai (13) dans laquelle est positionné ledit balai (15), caractérisé en ce que ladite portion (41) de la face dudit balai (15) contre laquelle est en appui la zone d'appui (40) dudit bras (39) dudit ressort à spirales (36) forme un angle (θ) par rapport à un plan (P1) perpendiculaire à une paroi latérale (26, 27) dudit balai (15), et en ce que cet angle (θ) est compris entre 8 et 15 degrés.
Patent FR-3039341-A1 (FR)
Title: Procede de determination d'une route deux routeurs d'un reseau de communication par courants porteurs en ligne et routeur pour la mise en œuvre d'un tel procede.
Inventor: TEBOULLE HENRI
IPC: H04B3/54
Filed: 2015-07-24
Abstract: La présente invention concerne un procédé de détermination, par un routeur, dit routeur initiateur, d'une route entre lui et un routeur destinataire d'un réseau de communication par courants porteurs en ligne, ledit procédé comportant les étapes suivantes : - une étape E1 de diffusion dans ledit réseau par ledit routeur initiateur (R1) d'au moins un message de requête de route (RREQ), et - une étape E2 de réception d'un message de réponse, dite message de réponse courante (RREPc), Selon l'invention, il comporte en outre - une étape E3 d'attache d'un délai (T0) à un message de réponse (RREPc), - une étape E4 de vérification qu'à la réception d'un message de réponse courante (RREPc), le délai (TO) attaché à un message de réponse (RREP-) antérieurement reçu n'est pas expiré, - une étape E5 de retenue de la route identifiée soit par le message de réponse (RREPc ou RREP-) le plus récemment transmis par ledit routeur destinataire (RN) si le délai attaché à ladite réponse précédemment reçue n'est pas expiré, soit par le message de réponse courante (RREPc) dès lors que le délai (T0) attaché à ladite réponse précédemment reçue est expiré. La présente invention concerne également un routeur pour la mise en œuvre dudit procédé.
Patent FR-3040345-A1 (FR)
Title: Essuie-glace de vehicule automobile comprenant un materiau vegetal ligneux
Inventor: NEGRE PIERRE-EMMANUEL
IPC: B60S1/32
Filed: 2015-09-01
Abstract: La présente invention concerne un essuie-glace (1) de véhicule automobile caractérisé en ce qu'il comporte un balai d'essuie-glace (10) ayant au moins un élément en matériau végétal ligneux et/ou un bras d'actionnement (22) ayant au moins un élément en matériau végétal ligneux.
Patent FR-3042505-A1 (FR)
Title: Procede de recuperation des lipides au moyen d'un broyeur a billes
Inventor: JUBEAU SEBASTIEN
IPC: C11B1/04
Filed: 2015-10-16
Abstract: La présente invention un procédé de traitement dune biomasse micro-algale caractérisé en ce qu'il comprend les étapes suivantes : - disposer dune biomasse micro-algale comprenant au moins 15 %, en poids de lipides par rapport à la masse totale de ladite biomasse et présentant une concentration en matière sèche comprise entre 1g/l et 200 g/l, - broyer ladite biomasse au moyen d'un broyeur à billes mis en œuvre dans les conditions suivantes : - le diamètre moyen des billes (dGM) varie de 0,2 à 2,5.10-3m, de préférence de 0,4 à 1,0 10-3m et de manière préférée est d'environ 0,6 10-3 m, - la vitesse d'agitation en bout de pale(v) varie de 4 à 50 m.s-1, de préférence de 5 à 20 m.s-1 et de manière préférée est d'environ 8 m.sec-1 ; - récupérer la composition obtenue.