baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3109765-B1 (FR)
Title: Ecran thermique pour dispositif de freinage d’une roue d’aéronef
Inventor: MOLINE SYLVAIN
IPC: F16D65/847
Filed: 2020-05-04
Granted: 2022-06-17
Abstract: L’invention concerne un dispositif (1) de freinage d’une roue d’aéronef comprenant une couronne (15) ayant une pluralité de cavités (17) dans lesquelles sont rapportés des actionneurs (18) pour exercer un effort de freinage sur une pile de disques (11) s’étendant en regard de la couronne. La couronne est équipée d’un écran thermique (25) s’étendant en regard d’une face de la couronne tournée vers la pile de disques pour protéger ladite couronne d’un rayonnement thermique généré par la pile de disques.  Selon l’invention, l’écran thermique est pourvu d’orifices (26) à travers lesquels s’étendent les actionneurs et présentant un profil en section conformé pour réfléchir le rayonnement thermique vers l’extérieur du dispositif.  FIGURE DE L’ABREGE : Fig.1
Patent FR-3116831-B1 (FR)
Title: Procede d’hydrogenation selective d’une essence en presence d’un catalyseur sur support meso-macroporeux
Inventor: LEFLAIVE PHILIBERT
IPC: C10G45/38
Filed: 2020-11-27
Granted: 2023-11-03
Abstract: Procédé d’hydrogénation sélective d'une essence comprenant des composés polyinsaturés et des composés soufrés légers dans lequel procédé on met en contact l’essence, de l’hydrogène avec un catalyseur comprenant un métal du groupe VIB, un métal du groupe VIII, et un support d’alumine mésoporeux et macroporeux comprenant une distribution bimodale de mésopores et dans lequel :- le volume des mésopores de diamètre supérieur ou égal à 2 nm et inférieur à 18 nm correspond entre 10 et 30% en volume du volume poreux total dudit support ;- le volume des mésopores de diamètre supérieur ou égal à 18 nm et inférieur à 50 nm correspond entre 30 et 50% en volume du volume poreux total dudit support ;- le volume des macropores de diamètre supérieur ou égal à 50 nm et inférieur à 8000 nm correspond entre 30 à 50% en volume du volume poreux total dudit support.
Patent FR-3118783-B1 (FR)
Title: Turbine a gaz haute-pression pour turbomachine
Inventor: JARROSSAY CLÉMENT
IPC: F04D29/16
Filed: 2021-01-14
Granted: 2023-06-23
Abstract: Turbine à gaz haute-pression pour une turbomachine (10) d’axe longitudinal (X), la turbine comprenant : un distributeur (30) comprenant une plateforme annulaire interne (34) ; une rangée annulaire d’aubes mobiles (40) montée en aval du distributeur (30), la rangée annulaire d’aubes mobiles comprenant un premier becquet amont (47), le premier becquet amont (47) étant agencé, en tout ou partie, radialement à l’intérieur de la plateforme annulaire interne (34) du distributeur (30) ; une pièce d’étanchéité (50) appliquée sur une face aval du distributeur (30), la pièce d’étanchéité (50) comprenant un premier becquet aval (54), le premier becquet aval (54) étant agencé radialement à l’intérieur du premier becquet amont (47) de la rangée annulaire d’aubes mobiles (40), dans laquelle le premier becquet amont (47) présente une face radialement externe (47a) qui est de forme tronconique à section diminuant vers l’amont qui s’étend sur au moins une première portion longitudinale.  Figure de l’abrégé : Figure 4
Patent FR-3121066-B1 (FR)
Title: Dispositif de conformation de bandage pneumatique comprenant un système d’assistance conditionnelle à la rotation des flasques portant les talons du bandage
Inventor: ROBIN VINCENT
IPC: B29D30/36
Filed: 2021-03-29
Granted: 2023-02-24
Abstract: L’invention concerne un dispositif (1), de type tambour (10), permettant la conformation d’un bandage (2) par rapprochement axial et rotation relative d’un premier flasque (11) portant le premier talon (3) du bandage et d’un second flasque (12) portant le second talon (4) du bandage, ledit dispositif appliquant une loi (L40) comprenant un mode d’assistance conditionnelle selon lequel on déclenche l’assistance à la rotation des flasques (11, 12) si et seulement si l’écart angulaire (dA) constaté entre les flasques sort d’un domaine autorisé (DdA) pré-établi.  Figure 14
Patent FR-3125511-B1 (FR)
Title: Récipient destiné à la conservation sous vide de matière organique et système de mise sous vide incorporant un tel récipient
Inventor: BOURREC JEAN-FRANÇOIS
IPC: B65D81/20
Filed: 2021-07-23
Granted: 2023-12-15
Abstract: Récipient destiné à la cons erva tion sous vide de matière organique et système de mise sous vide incorporant un tel récipient Ce récipient (12) est destiné à la conservation sous vide de matière organique, notamment un ou des aliments, et équipé d’un tube de passage d’air (16) pour la mise sous vide d’un volume intérieur (V12) du récipient. Une extrémité du tube de passage d’air (16) est équipée d’un clapet antiretour (26) qui autorise une circulation d’air du volume intérieur (V12) vers l’extérieur du récipient et bloque par défaut une circulation d’air en sens inverse. Le clapet antiretour comprend un corps mobile (262) destiné à venir en appui contre un siège (264) et repoussé contre ce siège par un organe élastiquement déformable (266). L’organe élastiquement déformable (266) est monobloc avec une languette (28) accessible depuis l’extérieur du récipient (12). La languette est configurée pour exercer sur l’organe déformable un effort (F’28) de libération du corps mobile (262), lorsqu’elle subit elle-même un effort de traction (F28).  Figure pour l'abrégé : 2
Patent FR-3127684-B1 (FR)
Title: Ensemble formé par un récipient de cuisson muni d'une anse et une poignée amovible.
Inventor: MONTGELARD MICHEL
IPC: A47J45/07
Filed: 2021-10-04
Granted: 2023-09-08
Abstract: L’invention concerne un ensemble (60) formé par un récipient de cuisson (2) comprenant au moins une anse (21) recourbée vers l'extérieur ainsi qu’une poignée (1) amovible destinée à coopérer avec ladite anse (21), ladite anse (21) comportant une extrémité libre (27) et une ouverture (22) traversante munie d’une paroi avant (24), ladite poignée (1) amovible s’étendant selon un axe longitudinal (13) et comportant à une extrémité un bec (12) se terminant par un double cambrage (18) susceptible d'être introduit dans ladite ouverture (22), ledit bec (12) étant muni d’une paroi d’appui inférieure (16) destinée à coopérer avec une face d’appui supérieure (26) de l’anse (21).  Conformément à l’invention, l’anse (21) comporte un logement (40a) agencé à proximité de l’extrémité libre (27) et le bec (12) comporte un bossage (50a) agencé sur la face d’appui inférieure (16) et qui s’étend selon une direction principale horizontale, perpendiculaire à l’axe longitudinal (13), le bossage (50a) et le logement (40a) étant dimensionnés pour amener le double cambrage (18) en contact avec la paroi avant (24) de l’ouverture (22) lorsque la poignée (1) est assemblée sur l’anse (21).  Fig. 3
Patent FR-2492623-B1 (FR)
IPC: A01C7/04
Filed: 1980-10-29
Granted: 1984-05-04
Abstract: A seed-sowing element intended to be mounted on a drill of the pneumatic type having a turbine, a general low pressure conduit circuit and a seed-sowing element, with the seed-sowing element comprising a low pressure assembly for recovering excess seeds including a first flap inserted in a low pressure conduit connected to a supply chamber for a disk, a second flap between the outlet of a hopper and the supply chamber, and a third flap positioned in a suction cover adjacent to the disk, the flaps being connected to an operating-cycle control assembly, itself controlled by a datum point set up on the ground and marking the plots to be sown.
Patent FR-2495244-B1 (FR)
IPC: F16B37/04
Filed: 1980-12-01
Granted: 1983-01-21
Abstract: There is provided a means for fixing an object to a blind metal sheet (1) by fitting into a square hole (2) provided in this metal sheet, a cage (3) containing a threaded part (7), then by causing a complementary threaded part to coact with this part. The hole is square, the cage has the shape of an octagonal prism provided laterally with four longitudinal windows (8) and the threaded part comprises four radial tabs (9) adapted to slide jointingly in said windows (8), means being provided, such as thinned-down portions (12), for making possible a rotation through 45 DEG  of said part (7) after its axial introduction with the cage into said hole (2).
Patent FR-2524432-B1 (FR)
Inventor: JOSSERAND MARIE-RENEE
IPC: B65G1/04
Filed: 1982-04-02
Granted: 1987-04-30
Abstract: The device (1) consists of a carriage (10) which can move in front of a set of storage supports (2), with this carriage being movable along an upright (11) which is itself movable along cross members (25, 26) and carrying means (35) for moving the object from the set of storage supports (2) onto the carriage (10) and/or from the carriage (10) into the set of storage supports (2), with a set of electronic control and/or management circuits being provided to operate the means of moving the said upright (11) and the said carriage as well as the means (35) for moving the object so as to move the object up to a location in the set of storage supports and vice versa. Application to storing cassettes or books.
Patent FR-2547394-B1 (FR)
Inventor: FARDEAU BENOIT HENRI
IPC: F23D14/72
Filed: 1983-06-08
Granted: 1987-07-17
Abstract: A gas burner of the air and combustible gas mixture type includes a flame control cell mounted away from the actual flame. The control cell, by being located away from the actual flame, can monitor the operating conditions of the flame and, in response thereto, controls the flow of air and gas, the firing of the lighting electrode and the regulating of the gas intake valve. The control cell is further protected from the flame and any possible backfires by a pressure differential existing between the injected air and combustible gas mixture.
Patent FR-2552852-B1 (FR)
Inventor: LEGRIS ANDRE
IPC: F16L41/00
Filed: 1983-10-03
Granted: 1987-04-30
Abstract: Connector for plastic tubes conveying a compressed fluid, wherein the tube is instantaneously mounted by simply pushing means which make the tube undisconnectable. The female means of the instantaneous connector (1, 9) comprises a cylindrical guiding male part (1k, 9k), and the tubular male member (9) of semi-flexible plastic material comprises a circular recess (3h) of which the cylindrical surface is conformed with a small tolerance to the cylindrical guiding male part (1k), thereby forming a metal guiding support absorbing the lateral stress which might be exerted on the tubular male member. The invention is used for the connection of compressed air brake circuits.
Patent FR-2583307-B1 (FR)
Inventor: PASQUET VERONIQUE
IPC: C08F4/02
Filed: 1985-06-14
Granted: 1993-07-02
Abstract: A catalyst support consisting essentially of a mixture of silica and magnesium chloride, said support having a porous structure and containing less than 100 micromoles of hydroxyl groups per gram of support; the process of making such support by heating such mixture at a temperature below about 720 DEG  C. in the presence of a dehydrating agent, and catalysts consisting essentially of such support and at least one active component.
Patent FR-2589725-B1 (FR)
Inventor: LAMBERT JEAN-PIERRE
IPC: A61G5/02
Filed: 1985-09-13
Granted: 1989-02-03
Abstract: The wheelchair according to the invention comprises a frame (1) provided, on each longitudinal side thereof, with a propelling assembly including an arm (6) carrying a driving wheel (2) and a hand wheel (3) at its ends as well as a transmission means (8-10) connecting the driving wheel (2) to the hand wheel (3). It it characterized in that the propelling assemblies form removable assemblies disposed on the longitudinal sides of the frame (1). The arms (6) of the propelling assemblies are pivotally mounted on supports (7) attached on the longitudinal sides of the frame (1), while locking means (14) are provided to secure them on the supports (7) in any of a plurality of predetermined positions to adjust the position of the hand wheels according to the size of the disabled.
Patent FR-2594447-B1 (FR)
IPC: C23C10/42
Filed: 1986-02-18
Granted: 1988-06-10
Abstract: Protection of metals against corrosion. The composition forming the subject of the invention is of the type consisting of chromium, aluminium oxide and an ammonium halide and is characterised in that it additionally contains molybdenum boride or carbide, the proportions of the constituents in the said composition being the following (mass %):     ammonium halide 0.75 to 1.5   molybdenum boride or carbide 2.0 to 4.0   chromium 67.0 to 82.0   aluminium oxide 12.5 to 30.0.   The said composition can find applications in corrosion protection of components and equipment employed in the chemical industry.
Patent FR-2616383-B1 (FR)
Inventor: TRACOL JEAN-CLAUDE
IPC: B43K5/00
Filed: 1987-06-10
Granted: 1989-11-10
Abstract: This writing instrument comprises: - a connecting part (7) able to rotate freely with respect to the body (1) and connected in translational movement to it; - an operating member (5), accessible by the user from the outside of the writing instrument and fixed to the connecting part (7); - means for so coupling the connecting part (7) with the writing block (3) that a rotation of this connecting part in a particular direction brings about a lengthwise movement of the writing block (3) also in a particular direction; and - means for providing the rotational union of the writing block (3) with, and its freedom of translational movement from, the body (1).
Patent FR-2617498-B1 (FR)
Inventor: PAGE JEAN-FRANCOIS LE
IPC: C10G65/12
Filed: 1987-07-02
Granted: 1989-12-08
Abstract: The process comprises three stages in the presence of hydrogen: a thermal first reaction (M), a catalytic second reaction (R1, R2) carried out with catalysts of decreasing particle size and relatively low acidity and a catalytic third reaction (R3, R4) carried out with a catalyst of relatively high acidity. Application to the treatment of hydrocarbon feedstocks containing resins and/or asphaltenes, for the purpose of converting them into less heavy fractions.
Patent FR-2634301-B1 (FR)
Inventor: GUYONNEAU PATRICK
IPC: G07F5/24
Filed: 1988-07-15
Granted: 1992-05-22
Abstract: The device comprises a housing possessing a front face provided with an admission slot for coins and with a coin return receptacle. A conveyor, situated in a shaft communicating by gravity with the return receptacle, transports the coins from the admission slot to a processing module. The conveyor possesses two notched belts interacting with each other to ensure the transportation of the coins with one belt extending below the interacting surfaces of the two belts.
Patent FR-2653885-B1 (FR)
IPC: G01N15/00
Filed: 1989-10-27
Granted: 1994-01-14
Abstract: A housing (1), for the injection of a flow of sample which is to be analysed inside a measuring cell (5) through which a light beam (24) passes, contains inner (16) and outer (10) nozzles enabling the sample to be forced into a stream by a liquid under pressure. Electrodes for the measurement of resistivity of the leucocyte subpopulation are constituent components (8, 16) of the injection housing. Units for collection and processing of the signals provided by the optical sensor and the electrodes are also provided. Application to blood analysis.
Patent FR-2673672-B1 (FR)
Title: Methode et dispositif de mise en place de sondes contre la paroi d'un puits cuvele.
Inventor: CHRISTIAN WITTRISCH
IPC: E21B23/14
Filed: 1991-03-08
Granted: 1993-06-04
Abstract: Dans des puits pourvus d'un tube de cuvelage métallique (2), on utilise des sondes (1) pourvues d'aimants. On les plaque en surface contre la paroi intérieure du tube et on les entraîne vers le fond au moyen d'un organe rigide d'entraînement (3) tel qu'une colonne tubulaire de production pourvue de moyens d'entraînement: butées (6) pour l'entraînement longitudinal et extensions latérales (7) pour le positionnement latéral de la sonde, ou bien élingues de traction etc. La paroi de la sonde appliquée contre le tube peut avoir même rayon de courbure que lui, pour améliorer le couplage. La sonde peut être associée à un boîtier électronique d'acquisition et de transmission fixé à la colonne. Avant toute intervention on déplace suffisamment la colonne pour supprimer tout couplage mécanique avec la sonde. Aprés utilisation, la sonde peut être déplacée vers un autre point d'intervention ou ramenée en surface par déplacement de la colonne. Application à toutes interventions dans des puits pétrolifères, par exemple.
Patent FR-2678923-B1 (FR)
IPC: C02F1/70
Filed: 1991-07-08
Granted: 1993-11-05
Abstract: Water denitrification process characterised in that it consists essentially in bringing water into contact with a bed of metallic iron and then passing it through a filter bed suitable for the installation of a biofilm of ferrobacteria and of denitrifying bacteria, without contact with air. Application to water denitrification in plant equipment or directly in the soil.
Patent FR-2680684-B1 (FR)
IPC: A61Q17/04
Filed: 1991-08-29
Granted: 1993-11-12
Abstract: The present invention is directed to a composition for screening out ultraviolet radiation, comprising, in association, at least one nanopigment of metallic oxide and at least one UV-screening fat-soluble polymer.
Patent FR-2693494-B1 (FR)
Inventor: LOUIS JEAN-MICHEL
IPC: B01D33/04
Filed: 1992-07-08
Granted: 1994-09-30
Abstract: Each link (39, 40) of the chain consists of a row of filter arms (30) which are mounted pivotably on two spindles, namely an upstream spindle (14) and a downstream spindle (13), which are staggered along the chain. Each filter arm has a front leading edge (33) and is continued by an upstream extension arm (35) having a leading edge (38). The extension arms (35) of a link (39) are interposed between the arms (30) of the adjacent upstream link (40) and are mounted pivotably on the downstream spindle (14) of the said adjacent link. The leading edge (38) of the extension arm (35) of each filter arm (30) forms substantially a rectilinear continuation of the leading edge (33) of the arms (30). The invention is used in the purification of industrial effluent.
Patent FR-2699406-B1 (FR)
Inventor: ISTIN MICHEL
IPC: A61K9/70
Filed: 1992-12-21
Granted: 1995-03-10
Abstract: PCT No. PCT/FR93/01272 Sec. 371 Date Oct. 24, 1994 Sec. 102(e) Date Oct. 24, 1994 PCT Filed Dec. 20, 1993 PCT Pub. No. WO94/14425 PCT Pub. Date Jul. 7, 1994Films based on copolymers, their applications in transdermal systems and their processes of preparation. The said films consist of a hydrophobic polymer of ethylene/vinyl acetate (EVA) type containing at least one active principle and composed of 15 to 50% of hydrophilic inclusions formed from at least one hydrophilic monomer chosen from the group which comprises acrylamide, methylolacrylamide, diacetone acrylamide, maleic acid, acrylic acid, fumaric acid, itaconic acid, propylene glycol acrylate, ethylene glycol methacrylate, methacrylamide, methacrylic acid, propylene glycol methacrylate, hydroxyethyl methacrylate, dimethylaminoethyl methacrylate, N-vinylpyrrolidone, vinylacetic acid or vinylsulphonic acids.
Patent FR-2696755-B1 (FR)
Inventor: HONIGER JIRI
IPC: A61K35/12
Filed: 1993-04-09
Granted: 1994-11-18
Abstract: Implantable capsule comprising an outer envelope consisting of an acrylonitrile hydrogel and sodium methallysulfonate, an inner core comprising an encapsulated substance. The inner core can, for example, comprise Langerhans islets, beta pancreatic cells or hepatocyte.
Patent FR-2711869-B1 (FR)
Inventor: MASETTI FRANCESCO
IPC: G02B6/28
Filed: 1993-10-21
Granted: 1995-12-01
Abstract: This device includes a delay element applying delays to signals received in an optical form, this form being that of a carrier wave of optical nature bearing these signals. These delays are controlled in order to ensure synchronisation of these signals to reference instants. According to the invention, this delay element (2) receives the said carrier wave and applies the said controlled delays to it so as to delay these signals while leaving them in their optical form.
Patent FR-2728850-B1 (FR)
IPC: B60T15/04
Filed: 1994-12-30
Granted: 1997-02-28
Abstract: The valve comprises an activating push rod fixed to a reaction piston subject to the pressure delivered by the valve. A cylindrical double valve (48,49) is able to isolate a pressurised fluid supply chamber (41a,41b) and the pressure reducing valve outlet chamber (37a,37b) from the atmosphere. The two annular seats of the double valve have toroidal elastomer seals (50) fitted in grooves in the periphery of the valve body. One surface of the joint forms a seating surface for the first valve seat to seal the supply chamber (41a,41b) or with the second seat for sealing the outlet chamber (37a,37b). A cylindrical surface of the bore (64), fitting the double valve guide extension (62a), is carried by a bell shaped annular piece (40a,40b) which is sealed by its periphery in a bore (39a) of the pressure reducer body (25). The other end of the bore is sealed by the toroidal joint and an annular plate (38a,38b) carrying the first annular seat.
Patent FR-2785558-B1 (FR)
Inventor: BOURDAT MICHEL PIERRE BERNARD
IPC: B08B3/10
Filed: 1998-11-06
Granted: 2001-01-12
Abstract: The invention concerns a method and a machine for cleaning objects in plate form such as screen printing stencils. The method consists in: immersing an object (2) to be cleaned in a cleansing composition bath consisting of an azeotropic liquid solution having a density not less than the density of residues of average density likely to soil the object (2), and adapted to loosen the residues from the object (2) without solubilising them. The object (2) is placed in a vessel with vertical walls at a distance less than 10 cm from the vertical faces of the object (2). The treating vessel (1) spills over into an overflow vessel (8). The cleansing composition is continuously removed from both vessels (1, 8), filtered and re-introduced in the treating vessel (1) top part.
Patent FR-2795719-B1 (FR)
Inventor: FORESTIERE ALAIN
IPC: C07C41/09
Filed: 1999-06-29
Granted: 2003-05-30
Abstract: A process for producing oxygen-containing compounds containing at least one oxygen atom bonded to two distinct carbon atoms which are not bonded together and not comprising a multiple bond comprises a step a) for hydroformylation of a feed comprising at least one olefin containing four to seven carbon atoms to at least one aldehyde, in the presence of a catalyst and a synthesis gas under hydroformylation conditions, a step b) for hydrogenation of this aldehyde to at least one corresponding alcohol, and a step c) for transforming at least one alcohol obtained from step b) in the presence of a catalyst under conditions for producing a mixture containing at least one ether or at least one acetal.
Patent FR-2800540-B1 (FR)
Inventor: MARIANA RENAUD
IPC: H04L29/08
Filed: 1999-10-28
Granted: 2001-11-30
Abstract: The invention concerns an architecture of a terminal ( 5 ) allowing communications between a smart card ( 8 ) and a web server ( 4 ), via an internet network (RI). The terminal ( 5 ) is equipped with a secure enclosure ( 6 ) comprising a smart card reader ( 8 ), a keyboard ( 62 ), and optionally, other computing resources ( 63 ). The non-secure part of the terminal ( 5 ) comprises a web browser ( 51 ) and a first communication node ( 50 ) that routes the requests received to the browser ( 51 ) or to the secure enclosure ( 6 ). The secure enclosure ( 6 ) comprises a second communication node ( 60 ) and an HTTP server ( 61 ). The smart card ( 8 ) comprises a third communication node ( 80 ) and an HTTP server ( 81 ). The web server ( 4 ) comprises a merchant application ( 41 ) that can be placed in communication with the smart card ( 8 ) and activate software applications (A<SUB>1</SUB>-A<SUB>n</SUB>) of the latter.