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Patent FR-2872981-A1 (FR)
Title: Dispositif de gestion de ressources pour un reseau de communications a connexions inter-noeuds associees a des droits de preemption de ressources partagees et de priorite d'acces aux ressources
Inventor: DOUVILLE RICHARD
IPC: H04L12/24
Filed: 2004-07-08
Abstract: Un dispositif (D) est dédié à la gestion de ressources dans un réseau de communications comprenant des noeuds (LER, LCR) raccordés entre eux par des connexions. Ce dispositif (D) comprend des moyens de gestion (MG) chargés de définir les connexions et de les associer à des ressources de sorte qu'elles puissent être établies en cas de besoin. Les moyens de gestion (MG) sont en outre chargés d'associer à chaque connexion, en fonction d'un critère choisi, soit un premier état dans lequel elle dispose d'un droit de préemption sur des ressources choisies partagées au moins partiellement avec au moins une autre connexion, sans être autorisée à les utiliser, soit un second état dans lequel elle est autorisée à utiliser les ressources choisies en vue de son établissement.
Patent FR-2882046-A1 (FR)
Title: Installation de production d'hydrogene ou de gaz de synthese par gazeification
Inventor: CANTEGRIL MARC
IPC: B01J8/32
Filed: 2005-02-15
Abstract: Une installation de production de gaz de synthèse d'hydrogène comprend un réacteur de gazéification 101 à lit de billes descendant alimenté en billes de coke Bc et en billes de métal chauffé Bmc. Le flux des billes est descendant. La zone de gazéification 104 est approvisionnée en billes de coke par une conduite 106 descendant jusqu'en partie médiane 105 du réacteur depuis un four 103 qui fournit des billes de coke à une température supérieure ou égale à une température de craquage des goudrons et hydrocarbures.Le flux de gaz de gazéification produit dans la zone de gazéification 104 remonte par la conduite 106 à contre-courant des billes de coke, ce qui permet de l'amener à une température de craquage des goudrons et des hydrocarbures, dans une partie haute 107 de la conduite. Les gaz de craquage Gg ainsi produits sont extraits dans cette zone. Ils sont conditionnés par un dispositif approprié 200, apte à fournir de l'hydrogène ou un gaz de synthèse.Les billes de coke sont avantageusement composées de cokes de pyrolyse produits sur place ou sur un autre site.
Patent FR-2884439-A1 (FR)
Title: Filter element for fitting into air filter housing has joint designed to fix frame to filter medium and seal filter medium to housing
Inventor: SCOTFORD TIM
IPC: B01D46/24
Filed: 2005-04-19
Abstract: A filter element, for fitting in an air filter housing, comprises a filter medium (12) extending between permeable end faces, a frame (26) at one end and a joint (34). It differs in that the joint fixes the frame to the filter medium and has a portion that provides a seal between the filter medium and the housing. The joint can be located on the front or rear edge of the filter element (11), which is made from corrugated and non-corrugated layers forming circulating channels parallel to a central rod (24) passing through a hole (30) in the frame that is connected to its rim by radial arms (32).
Patent FR-2870956-A1 (FR)
Title: Dispositif de traitement de donnees a neutralite de charge commutable et procede pour faire fonctionner un composant de circuit a dual-rail
Inventor: KUNEMUND THOMAS
IPC: G06F21/74
Filed: 2005-04-26
Abstract: L'invention concerne un dispositif de traitement de données comportant au moins un composant de circuit Dual-Rail (1 ; 21) et une unité de commande (2 ; 22) destinée à générer des signaux de commande pour les composants de circuit Dual-Rail (1 ; 21). Le dispositif de traitement de données de l'invention est caractérisé en ce que l'unité de commande (2 ; 22) est destinée à recevoir un signal de sélection de mode de fonctionnement (sm), en ce que des signaux de commande (ctrl_sm) destinés aux composants de circuit Dual-Rail raccordés sont générés en fonction du signal de sélection de mode de fonctionnement (sm) et en ce que les composants de circuit (1 ; 21) sont utilisés en fonction des signaux de commande dans un mode de sécurité ou dans un mode d'économie de courant, les moyens de sécurité étant désactivés en mode d'économie de courant.
Patent FR-2885967-A1 (FR)
Title: Element de liaison entre les deux volutes d'un compresseur a spirales
Inventor: GINIES PIERRE
IPC: F04C29/00
Filed: 2005-05-23
Abstract: Cet élément comprend un corps annulaire (9) équipé de deux séries de pions (10, 12) dépassant d'au moins un côté du corps (9), les pions (10) d'une première série étant engagés dans des rainures (7) de la volute fixe (3) et les pions (12) d'une seconde série étant engagés dans des rainures (8) de la volute mobile (4), pour assurer un mouvement orbital de la volute mobile (4) par rapport à la volute fixe (3) les faces de contact des pions (10, 12) d'une même série avec les parois des rainures de la volute correspondante étant parallèles et les faces de contact des pions (10, 12) appartenant à deux séries de pions étant perpendiculaires. Le corps annulaire (9) est réalisé en un premier métal d'une densité déterminée et les pions sont réalisés en un second métal ayant une densité inférieure à celle du premier métal.
Patent FR-2888715-A1 (FR)
Title: Dispositif de protection de plantations contre le gel
Inventor: SEKRANE GERARD
IPC: A01G13/06
Filed: 2005-07-22
Abstract: Le dispositif selon l'invention concerne la protection de plantations contre le gel comprenant un ruban (R) multicouches adaptable, ce dispositif comporte au moins : a) des moyens de fixation sur les plantations, b) au moins une couche superficielle de protection (1, 7)) contre les intempéries de chaque côté du ruban et entre ces deux couches superficielles : (i) une couche chauffante (3) comprenant des moyens de chauffage, ces moyens de chauffage étant répartis en modules alimentés électriquement indépendamment les uns des autres, (ii) une couche structurale (2) pour assurer une résistance mécanique du ruban à l'arrachement et au déchirement.Elle s'applique à la protection des vignes et des arbres fruitiers notamment pendant la floraison et au début de la fructification ou encore à la protection des plantes de balcons ou des plantes de serres.
Patent FR-2892033-A1 (FR)
Title: Vertical spray bar e.g. for creating a cooling or moisturizing mist has isolated internal feed duct for control and/or electric lighting cables
Inventor: DUFOUR ERIC
IPC: B05B1/20
Filed: 2005-10-17
Abstract: The spray bar, especially for atomizing and diffusing liquid droplets, consists of a base (2) and a pressurized liquid distribution duct (3) feeding at least one diffuser (8). It differs by incorporating a second separate duct (4) for the passage of electrical control and/or feed cables for electric lighting (9) at the top of the bar. The bar comprises two coaxial tubes (5, 7) with the liquid distribution duct between the two and the electrical cable duct inside the inner one.
Patent FR-2892951-A1 (FR)
Title: Photocatalytic gas treatment device comprises cylindrical catalyst-coated support that extends along longitudinal axis of device and faces towards light sources
Inventor: RICARD JEAN PHILIPPE
IPC: B01D53/88
Filed: 2005-11-10
Abstract: A photocatalytic gas treatment device comprises light sources (120) and a cylindrical catalyst-coated support (116) that extends along the longitudinal axis of the device and faces towards the light sources.
Patent FR-2894223-A1 (FR)
Title: Dock de relevage de structure flottante, adapte particulierement au carenage et au lavage rapide de bateau de petite taille
Inventor: BRACHET FRANCIS
IPC: B63C1/04
Filed: 2005-12-01
Abstract: Dock maritime, fluvial ou lacustre, de relevage de structure flottante (7) comprenant un plateau caisson (1) immergeable apte à supporter ladite structure flottante (7) et des moyens supports et de translation verticale aptes à émerger et immerger ledit plateau caisson (1), et tel qu'il comporte un système de guidage relié à au moins un élément de fondation (4) fixe et coopérant avec le plateau caisson (1) de telle façon que celui-ci soit maintenu suivant des positions prédéterminées pendant sa translation.
Patent FR-2884758-A1 (FR)
Title: Paint pattern formation method, e.g. for airplane, involves applying tints on two zones of surface and applying intermediate tint on sections of third zone for successive evolution of colorimetry between tints of former two zones
Inventor: FORGET JACQUES
IPC: B44C1/00
Filed: 2005-04-26
Abstract: The method involves applying tints on zones (A, B) of a surface (S) to be painted. An intermediate tint is applied on a zone (C), of the surface, divided into three sections (C1, C2, C3), where the tint on one section (C1) is different from the tint of the other sections (C2, C3). The tints of the sections are applied, to provide a successive evolution of colorimetry between the tints of the zones (A, B). An independent claim is also included for an object having a paint surface with a color shade.
Patent FR-2887356-A1 (FR)
Title: Autonomous electronic device for enterprise, has router module with firewall and network address translation unit, and microprocessor controlled by operating system, web server, module and boutique application
Inventor: THIBERT RICHARD
IPC: G06F19/00
Filed: 2005-06-20
Abstract: The device has a network interface (21) connected to a local network and another network interface (22) connected to an external network. A motherboard includes a microprocessor (24), a random access memory and a permanent mass memory (23), and a router module has a firewall (33) and a network address translation (NAT) unit. The microprocessor is controlled by an operating system (31), a web server (35), the module and an online boutique application (32) with a parameterization function, administration function and data base function. An independent claim is also included for a method for forming a distance selling unit.
Patent FR-2888082-A1 (FR)
Title: Vitrage chauffant feuillete ayant un confort de vision ameliore
Inventor: CHAUSSADE PIERRE
IPC: H05B3/86
Filed: 2005-06-30
Abstract: Ce vitrage chauffant feuilleté comprend au moins deux plis superposés (A, B, C) de substrat transparent, mécaniquement résistant, avec interposition entre deux plis voisins d'une couche intercalaire (4 ; 6) en matière plastique transparente. Il comporte en outre, dans son épaisseur ou en surface au moins une couche mince conductrice et transparente (11) qui s'étend sur une partie au moins du vitrage, ladite couche ou lesdites couches (11) étant chauffantes en vue du dégivrage et/ou du désembuage par effet Joule, au moins une couche mince (11) comportant des lignes de séparation de flux formées par gravure pour guider l'intensité de courant d'une bande à l'autre. La largeur desdites lignes de séparation de flux est choisie suffisamment faible pour que celles-ci soient invisibles à l'oeil nu dans le vitrage chauffant feuilleté.
Patent FR-2891672-A1 (FR)
Inventor: LALLOUET NICOLAS
IPC: H02G15/013
Filed: 2005-09-30
Abstract: The device has electric bushings (18, 18`) comprising connection terminals (20, 20`) situated outside a cryostat (14) and connection terminals (22, 22`) situated in the cryostat. The terminals (20, 20`) are connected to an average or high voltage current source, and the terminals (22, 22`) are connected to a superconductor apparatus (12). The terminals (20, 20`) are separated with a distance (D) greater than that of distance (d) separating the terminals (22, 22`).
Patent FR-2905567-A1 (FR)
Title: Ensemble comprenant un boitier cosmetique et un applicateur.
Inventor: LE CROSNIER FRANCK
IPC: A45D33/26
Filed: 2006-09-07
Abstract: Cet ensemble comprenand :- un boîtier (1) pour produit cosmétique, du type comprenant un fond (3) et un couvercle (5) monté mobile sur ce fond (3) entre une position de fermeture et une position d'ouverture, et- un applicateur (11) adapté pour se loger dans ledit boîtier (1).Cet ensemble comprend en outre des moyens de maintien (17, 19) dudit applicateur à l'intérieur dudit couvercle (5).
Patent FR-2905958-A1 (FR)
Title: Collector less shower`s column for bathroom of e.g. apartments, has sump pump for rising level of waste water above ground for passing waste water to evacuation network, and control unit prevents entry of water when water level is very high
Inventor: GINGUENE GERARD
IPC: A47K3/28
Filed: 2006-09-19
Abstract: The column has a sump pump (11) for aspirating water in a chute (13) and rising waste water level above the ground for passing the waste water to an evacuation network. A sensor (1) is located in a lower part of a water aspiration zone. A control unit (9) triggers the starting of the pump based on the water level measured by the sensor and prevents the entry of water by acting on a solenoid valve (5) when the water level is very high.
Patent FR-2906285-A1 (FR)
Title: Modular floor covering, has floor element including housing that vertically fits and unfits floor element on assembly element, where housing receives tenon of assembly element arranged on mounting surface of floor element
Inventor: GRAU JEAN PIERRE
IPC: E04F15/02
Filed: 2006-09-22
Abstract: The covering has a set of assembling elements (3), each having a base (4) fixed on a floor and a projection e.g. tenon (5). The tenon projects with respect to the base and extends along a vertical direction, to the floor once the base is fixed on the floor. The element and the tenon are made of elastic material. A floor element (1) has a housing (6) for receiving the tenon arranged on a mounting surface (7) of the element (1). The housing has shape and dimensions conformed to shape and dimensions of tenon, where the housing vertically fits and unfits the element (1) on the element (3).
Patent FR-2907045-A1 (FR)
Title: Mould and socket assembly for making masonry part, has part to be molded connected to body of socket by clips so that part to be molded is removed from mold by rupture and prior dismounting of rear part
Inventor: BEAUGEARD JEAN YVES
IPC: B28B7/00
Filed: 2006-10-17
Abstract: The assembly (1) has a socket (5) with a rear part (15) inserted and fixed in a reservation hole (13), where the part is divisible and dismountable with respect to body (17) of the socket. The socket is mounted at a mould (3) by the part (15) in an integrated and sealed manner. The socket supports a consolidation armature (23) of a part to be molded (7) by the body, where the part to be molded is connected to the body by clips (25) so that the part to be molded is removed from the mold by rupture and prior dismounting of the part (15). An independent claim is also included for a method for operating a mold and socket assembly.
Patent FR-2908192-A1 (FR)
Title: Element de protection de branche de lunettes,planche d'elements, et procece de fabrication d'elements
Inventor: DANIEL PIERRE
IPC: G02C5/14
Filed: 2006-11-03
Abstract: L'invention concerne la protection des branches de lunettes.Elle se rapporte à un élément de protection d'une branche de lunette comportant une enveloppe tubulaire allongée (54) imperméable aux agents chimiques, ayant une extrémité ouverte (60) et prenant une forme sensiblement plate dans le plan d'une branche de lunette en forme de crosse. L'enveloppe (54) comprend, à un emplacement correspondant à la position du coude d'une branche de lunette en forme de crosse, un dispositif (62) de pliage préférentiel autour d'un axe transversal, destiné à réduire à cet emplacement la distance comprise entre le bord interne du coude de la branche de lunette et le bord de l'élément disposé de ce côté de l'intérieur du coude.Application aux salons de coiffure.
Patent FR-2908013-A1 (FR)
Title: Non-floating basket for e.g. growth of oysters, has automatic control unit controlling oscillation and modifying angular position of basket based on water level, where basket is in form of structure oscillating around axle
Inventor: EPIE REYNALD
IPC: A01K61/00
Filed: 2006-11-07
Abstract: The basket (1) has a side (4) forming a base and two lateral sides (5) arranged perpendicular to the flow at an immersed state of the basket. The basket has an automatic control unit controlling oscillation made in form of a float (9) according to variation of water immersion level of the basket and modifying angular position of the basket according to the water level, where the basket is present in form of a structure (3) oscillating around an axle (6). An independent claim is also included for an assembly arranged in a tidal range zone for breeding, particularly growth and refining of seashell e.g. oysters.
Patent FR-2908781-A1 (FR)
Title: Procede de desulfuration profonde des essences de craquage avec une faible perte en indice d'octane
Inventor: NICOLAOS ALEXANDRE
IPC: C10G45/04
Filed: 2006-11-16
Abstract: L'invention porte sur un procédé de traitement d'une fraction hydrocarbonée contenant du soufre comprenant les étapes suivantes:a) une étape d'hydrodésulfuration de ladite fraction hydrocarbonée afin de produire un effluent appauvri en soufre consistant à faire passer ladite fraction hydrocarbonée en mélange avec de l'hydrogène sur au moins un catalyseur d'hydrodésulfurationb) une étape de séparation de la fraction hydrocarbonée partiellement désulfurée, de l'hydrogène introduit en excès ainsi que de l'H2S formée lors de l'étape a)c) une étape de captation des composés soufrés consistant à mettre en contact la fraction hydrocarbonée partiellement désulfurée issue de l'étape b) avec un adsorbant comprenant au moins un élément sélectionné dans le groupe constitué par les éléments des groupes VIII, IB, IIB et IVA, l'adsorbant étant mis en oeuvre sous forme réduite en absence d'hydrogène à une température supérieure à 40 degres C, la teneur en métal sous forme réduite de l'adsorbant étant supérieure à 25% poids.
Patent FR-2901308-A1 (FR)
Title: Exhaust gas processing device for e.g. oil engine, of motor vehicle, has brick synchronizing temporal thermal profile of exhaust gas with concentration profile of pollutant contained in gas before being processed by catalyst
Inventor: WALTER CHRISTIAN
IPC: F01N13/16
Filed: 2006-05-18
Abstract: The device has a brick (28) e.g. cylindrical porous part, arranged in an exhaust line (12) in upstream of an oxidation catalyst (24) e.g. catalyst under collector, and synchronizing a temporal thermal profile of an exhaust gas with a concentration profile of a pollutant e.g. carbon monoxide, contained in the gas before being processed by the catalyst. The brick is formed of ceramic material, silicon carbide, cordierite and combination of steel and silicon carbide. The catalyst is arranged in downstream of a depollution module (26) such as particle filter and nitrous oxide trap.
Patent FR-2902836-A1 (FR)
Title: Ring bonnet for separate-flow nozzle of aircraft turbomachine, has jet noise reduction units with each side connected to trailing edge based on bent contour with bend radius higher than or equal to that of bent contour of apex of units
Inventor: AU DAX
IPC: F02K3/02
Filed: 2006-06-26
Abstract: The bonnet (14) has jet noise reduction units (26) arranged in extension a trailing edge (14a) of the bonnet and circumferentially spaced to each other. Each unit has a triangular contour with a base (26a) formed by a part of the edge, and has an apex (26b) spaced towards downstream of the base and connected to the base by two sides (26c). Each side is connected to the edge based on a bent contour of each side with a bend radius (R) higher than or equal to that of a bent contour of the apex. The bent contour of each side has an inflection point (28) at a tangent (30) parallel to the base.
Patent FR-2903845-A1 (FR)
Title: Digital image coding method for telecommunication system, involves selecting one of modes of upper definition layer based on evaluation of quantity, and encoding upper definition layer by implementing selected coding mode for part of image
Inventor: HENOCQ XAVIER
IPC: H04N7/26
Filed: 2006-07-11
Abstract: The method involves coding a part of an image and a target definition comprised between definitions of a lower definition layer and a upper definition layer, along a format comprising the layers. A physical quantity is evaluated for coding modes of the part of the image in the upper definition layer based on the target definition. One of the coding modes of the upper definition layer is selected based on the evaluation, and the upper definition layer is encoded by implementing the selected coding mode for the part of the image. Independent claims are also included for the following: (1) a device for coding a digital image (2) a computer program comprising instructions for implementing a digital image coding method (3) a information medium comprising instructions of a computing program.
Patent FR-2904150-A1 (FR)
Title: Appareil electrique comportant une borne de connexion bilaterale
Inventor: DENEU DOMINIQUE
IPC: H01R4/48
Filed: 2006-07-19
Abstract: Appareil électrique comportant une borne de connexion bilatérale (11), ladite borne (11) présentant de chaque côté une ouverture d'insertion (79) d'un conducteur électrique, un siège (84) appartenant à un membre rigide (76) et un membre flexible ayant une arête, ledit membre flexible étant adapté à retenir le conducteur entre ledit siège (84) et ladite arête sauf si il est déformé pour écarter ladite arête dudit siège (84), ledit appareil comportant également pour chaque membre flexible un levier pour écarter ladite arête dudit siège (84) ; chaque dit levier appartenant à un organe d'actionnement (12) monobloc comportant deux bras rigides en vis à vis (100) formant chacun un dit levier, ledit organe d'actionnement (12) comportant également une portion flexible (108) reliant lesdits bras (100) adaptée à se déformer sous l'effet d'une sollicitation pour permettre à la distance entre lesdits bras (100) de varier.
Patent FR-2909160-A1 (FR)
Title: LED spotlight for use in e.g. cupboard of bathroom, has faceplate of LED fixed with thermal contact at base of aluminum heat sink by fixing unit e.g. rivet, where base of sink is traversed by supply conductor of faceplate
Inventor: DAVID FRANCIS
IPC: F21V17/00
Filed: 2006-11-24
Abstract: The spotlight (100) has a faceplate (2) of a LED (1) fixed with a thermal contact at a base (51) of an aluminum heat sink (5) by a fixing unit e.g. rivet, where the base of the sink is crossed by a supply conductor (3) of the faceplate. The base of the sink is hedged in a side wall (52) of the sink that is made up of heat conducting metal. A frontal support in a form of a cylindrical ring is engaged in an opening of the sink to hold an optical element (4). The frontal support has an interior flange for delimiting another opening to receive a collimator.
Patent FR-2911893-A1 (FR)
Title: Piscine comprenant un dispositif d'enroulement/deroulement d'une couverture logee dans une marche d'escalier
Inventor: MORIN MICHEL
IPC: E04H4/00
Filed: 2007-01-25
Abstract: L'invention a pour objet une piscine comprenant un escalier (2) dont au moins une marche (21) s'étend sur toute la longueur d'un côté (1) de ladite piscine et présente un volume interne (210), et un dispositif d'enroulement/déroulement (3) d'une couverture (31), caractérisée en ce que ledit dispositif d'enroulement/déroulement (3) est logé dans ledit volume interne (210) de ladite marche (21), un moyen d'accès (212) audit volume interne (210) de ladite marche (21) étant monté mobile entre une position de fermeture et une position d'ouverture au moins partielle permettant le passage de ladite couverture (31).