baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3081464-B1 (FR)
Title: Oligomeres associatifs et echangeables, composition les comprenant
Inventor: DESCROIX GRÉGORY
IPC: C10N30/02
Filed: 2018-05-24
Granted: 2020-09-18
Abstract: Compositions résultant du mélange d'au moins un oligomère A1, résultant de la copolymérisation d'au moins deux monomères fonctionnalisés par des fonctions diols avec au moins un second monomère, et d'au moins un composé A2 comprenant au moins deux fonctions esters boroniques. Elles présentent des propriétés rhéologiques très variées selon la proportion des composés A1 et A2 utilisée. Composition résultant du mélange d'au moins une huile lubrifiante avec une telle composition de polymères associatifs et échangeables et utilisation de cette composition pour lubrifier une pièce mécanique.
Patent FR-3084460-B1 (FR)
Title: Procede de calibration d'un capteur d'acceleration radiale d'une roue d'un vehicule automobile
Inventor: GUINART NICOLAS
IPC: G01L27/00
Filed: 2018-07-30
Granted: 2020-06-26
Abstract: Procédé de calibration d'un capteur d'accélération radiale d'une roue d'un véhicule comportant les étapes suivantes : • acquisition (100) par le capteur de signaux Si, chaque signal Si étant acquis pendant une fenêtre temporelle Wi prédéterminée lorsque le véhicule est en mouvement, les fenêtres Wi étant différentes entre elles, • détection (200), pour chaque fenêtre temporelle Wi, d'extrema locaux du signal Si associés respectivement à des valeurs de phase ainsi qu'à des instants de détection, • détermination (300), pour chaque fenêtre temporelle Wi, d'une fréquence Fi de la rotation de la roue du véhicule en fonction des valeurs de phase et des instants de détection des extrema locaux détectés, • filtrage (400) passe-bas des signaux Si, de sorte à obtenir pour chaque fenêtre temporelle Wi une valeur filtrée Zi, • calibration (500) d'une erreur constante Ec du capteur d'accélération radiale en fonction des valeurs filtrées Zi et des fréquences Fi.
Patent FR-3085403-B1 (FR)
Title: Support de store amovible
Inventor: ROOS PATRICK
IPC: E06B9/42
Filed: 2018-09-03
Granted: 2020-09-11
Abstract: Il comprend : - un cadre (4) configuré pour être monté de façon amovible sur un châssis (2) d'une fenêtre (200), le cadre (4) comportant au moins une portion de profilé (5), chaque portion de profilé (5) comprenant une paroi d'appui (15) destinée à venir en appui contre le châssis (2) de la fenêtre (200) et une paroi latérale (7), adjacente et s'étendant de façon sensiblement perpendiculaire à la paroi d'appui (15), la paroi d'appui (15) et la paroi latérale (7) étant destinées à recouvrir une parclose (3) de la fenêtre (200), - un premier ruban (14) et un deuxième ruban (13) configurés pour une fixation de l'un avec l'autre par aimantation, le premier ruban (14) et le deuxième ruban (13) étant disposés respectivement sur la paroi d'appui (15) de chaque portion de profilé (5), et sur le châssis (2) de la fenêtre (200) par adhésion, en vue de fixer par aimantation le cadre (4) de façon amovible au châssis (2) de la fenêtre (200).
Patent FR-3087470-B1 (FR)
Title: Ensemble comportant un profile de dormant et une piece de fixation pour la reception d'un profile d'habillage
Inventor: RIDOUX DAVID
IPC: E06B1/04
Filed: 2018-10-19
Granted: 2021-07-02
Abstract: Ensemble (1) comportant un profilé de dormant (2) et au moins une pièce de fixation (5) pour la réception et la retenue d'un profilé d'habillage (6). Le profilé de dormant (2) comprend une rainure (7) recevant par engagement en force la pièce de fixation (5) présentant une forme générale sensiblement en forme de U.
Patent FR-3089174-B1 (FR)
Title: Système de fixation de module de coussin gonflable de sécurité anti-rotation
Inventor: VILLA LAURENT
IPC: B60R21/2338
Filed: 2018-11-29
Granted: 2022-08-05
Abstract: Système de fixation de module de coussin gonflable de sécurité anti-rotation La présente invention a pour objet un système de fixation de module de coussin gonflable de sécurité pour un système de protection d’un passager d’un véhicule, notamment d’un véhicule automobile, présentant un habitacle, ledit système de protection comprenant un coussin gonflable de sécurité issu de l’habitacle et se déployant à l’intérieur de l’habitacle en cas de choc latéral du véhicule, le système de fixation comprenant une platine (4), ladite platine (4) comportant au moins trois interfaces de fixation (5), (5’) et (5’’) de module de coussin gonflable de sécurité, lesdites interfaces de fixation (5), (5’) et (5’’) de module de coussin gonflable étant configurés pour autoriser le déploiement dudit coussin gonflable sans mouvement de rotation à l’intérieur de l’habitacle lorsque celui-ci est activé.  (Figure 2)
Patent FR-3091349-B1 (FR)
Title: Machine d’essai de traction-compression à chaud
Inventor: GUILLORET FABIEN
IPC: G01N3/18
Filed: 2018-12-28
Granted: 2021-01-08
Abstract: Machine de traction-compression à chaud L’invention concerne une machine de traction-compression à chaud d’une éprouvette longitudinale (30) comprenant : un dispositif de déformation (15) pour étirer et comprimer ladite éprouvette longitudinale (30) ; un organe de chauffage (38) pour fournir de l’énergie thermique à ladite éprouvette (30) ; un extensomètre (44) adapté à être porté en contact avec ladite éprouvette (30) pour mesurer l’amplitude d’allongement ; un organe de commande (60) commandant ledit dispositif de déformation (15) durant une période de temps donnée à basse fréquence et selon une amplitude fonction de l’amplitude mesurée par ledit extensomètre (44). La machine comprend en outre un actionneur (54) relié audit extensomètre (44), et ledit organe de commande (60), commande après que ladite période de temps a expiré, ledit actionneur (54) pour écarter ledit extensomètre (44) de ladite éprouvette (30), et ledit dispositif de déformation (15) durant une autre période de temps donnée à haute fréquence. (Figure 1)
Patent FR-3095280-B1 (FR)
Title: Systeme optique
Inventor: MEYRENAUD JEAN-LUC
IPC: G02B3/04
Filed: 2019-04-19
Granted: 2023-02-10
Abstract: SYSTEME OPTIQUE L’invention concerne un dispositif optique (1) pour véhicule comprenant au moins une lentille (2) comprenant un axe optique et un dioptre de sortie (4) et un dioptre d’entrée (3) ; et comprenant une source de lumière (5) agencée pour émettre de la lumière vers le dioptre d’entrée (3) de la au moins une lentille (2), la au moins une lentille présentant un foyer objet (F) situé sensiblement sur le dioptre d’entrée (3) de la lentille (2), au niveau de son axe optique. Une section du dioptre de sortie (4) par un plan vertical parallèle à l’axe optique de la au moins une lentille (2) comprend un ou plusieurs arcs d’ellipse ou sensiblement d’ellipse, modifiés par rapport à une forme elliptique de référence dans laquelle tous les rayons issus de la source de lumière (5) seraient émis parallèlement à l’axe optique de la au moins une lentille (2) en sortie d’un dioptre de sortie (4) de référence, cette modification étant telle que tout ou partie des rayons émis par la au moins une lentille (2) du dispositif optique (2) sont inclinés de manière similaire dans une direction non parallèle à l’axe optique, de manière adaptée pour un éclairage du sol lorsque le dispositif optique est agencé au sein d’un véhicule automobile avec son axe optique horizontal.  Figure pour l’abrégé : Figure 6
Patent FR-3095707-B1 (FR)
Title: Procédé de sécurisation d’une communication et dispositif correspondant.
Inventor: FOUCHARD ERIC
IPC: G06F21/45
Filed: 2019-05-01
Granted: 2022-06-03
Abstract: L’invention concerne un procédé de sécurisation et la simplification d’une connexion entre un équipement client, comprenant un écran, et un équipement serveur. Ledit équipement serveur est un dispositif mobile équipé d’une caméra. Le procédé comprend, dans ledit équipement serveur :- une étape de transmission audit équipement client d’un pictogramme unique ;- une étape de lecture dudit pictogramme, affiché sur ledit écran, à l’aide de ladite caméra ;- une étape d’ouverture d’une connexion sécurisée et d’un accès à un service correspondant pour ledit équipement client.    Figure pour l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3096223-B1 (FR)
Title: Kit de porte pour coffret de réseaux
Inventor: BURETTE-POMMAY JULIEN
IPC: H05K5/00
Filed: 2019-05-14
Granted: 2021-05-07
Abstract: Kit de porte (10), destiné à un boitier (20) délimitant une ouverture (202), comprenant un panneau (102) variant entre une configuration de mise en place dans laquelle le panneau (102) coopère avec le boitier (20) de sorte qu’une portion primaire (102a) du panneau (102) soit bloquée en translation et qu’une portion secondaire (102b) du panneau (102) soit mobile par rapport au boitier (20) ; une configuration d’obturation dans laquelle le panneau (102) obture l’ouverture (202); et une configuration de retrait dans laquelle la portion primaire (102a) et le boitier (20) sont désolidarisés, et comprenant un dispositif de verrouillage (105), variant entre une configuration de déverrouillage et une configuration de verrouillage, apte à occuper la configuration de verrouillage lorsque le panneau (102) adopte la configuration d’obturation pour bloquer le mouvement de la portion secondaire (102b) et s’opposer au passage du panneau (102) vers la configuration de mise en place.
Patent FR-3096001-B1 (FR)
Title: Agencement de montage d’un système optique sur un élément de carrosserie d’un véhicule
Inventor: SANCHEZ ANTHONY
IPC: B60S1/56
Filed: 2019-05-17
Granted: 2022-04-15
Abstract: L’invention porte sur un agencement de montage d’un système optique sur un élément de carrosserie d’un véhicule, le système optique comprenant un dispositif de prise de vue et un dispositif de projection d’un fluide de nettoyage du dispositif de prise de vue. L’agencement comprend un élément de logement pour retenir le dispositif optique en position de montage, l’élément de logement étant muni d’une interface électrique configurée pour se coupler à un connecteur électrique du dispositif de prise de vue lorsque celui-ci est disposé en position de montage ; un élément de maintien du dispositif de projection de fluide et un élément de fixation de l’élément de logement et de l’élément de maintien à l’élément de carrosserie du véhicule.    Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3100504-B1 (FR)
Title: Maneton, boîte à rotule et système de tringlerie d’actionnement d’essuie-glaces correspondant et son procédé d’assemblage
Inventor: GIRODOT CYRILLE
IPC: B60S1/32
Filed: 2019-09-09
Granted: 2022-04-15
Abstract: Maneton, boîte à rotule et système de tringlerie d’actionnement d’essuie-glaces correspondant et son procédé d’assemblage L’invention concerne un maneton (30) pour une bielle (20) d’un système de tringlerie (10) d’actionnement d’essuie-glaces, le maneton (30) étant configuré pour être reçu dans une cavité interne (280) complémentaire d’une boîte à rotule (28) du système de tringlerie (10), et comportant une portion sphérique tronquée (310) présentant au moins un secteur sphérique (311) et au moins un secteur tronqué (313).  L’invention concerne aussi une boîte à rotule (28) complémentaire. L’invention concerne encore un système de tringlerie correspondant et le procédé d’assemblage d’une bielle (20) d’un tel système.  Figure pour l’abrégé : Fig. 8
Patent FR-3100521-B1 (FR)
Title: Procédé de contrôle d’un volant de véhicule
Inventor: MEGY ARTHUR
IPC: B62D1/04
Filed: 2019-09-11
Granted: 2023-02-24
Abstract: Procédé de contrôle d’un volant de véhicule (1) comprenant les étapes consistant à :- détecter une situation de montée ou descente d’un conducteur du véhicule, - assister une montée ou une descente du conducteur en appliquant un effort prédéterminé au volant du véhicule (1).  Figure pour l’abrégé : 2
Patent FR-3102803-B1 (FR)
Title: Moteur d'aéronef à fractionnement synchronisé des chambres CVC
Inventor: MACAREZ BERNARD
IPC: F02C5/12
Filed: 2019-10-30
Granted: 2022-07-15
Abstract: Un moteur (M) d’aéronef (AE) à combustion à volume constant, comportant plusieurs modules (A), agencé pour permettre un fractionnement synchronisé des phases (i) d’admission, de combustion, de détente, de balayage et/ou de refroidissement, et de purge, d’un fluide compressible à l’aide d’un procédé de contrôle de valves réalisé au cours d’un cycle thermodynamique, ledit moteur (M) comportant  plusieurs chambres de combustion (2),plusieurs vannes (3) situées à l’entrée,plusieurs vannes (4) (5)(6) situées en sortie des chambres (2),plusieurs carters (7)(8)(19) situés entre la sortie des chambres et les étages turbines (15)(16), plusieurs conduits (18), lesdites chambres (2) caractérisées en ce qu’au cours d’une phase (i) choisie, les ouvertures et les fermetures des vannes (3)(4)(5)(6), sont contrôlées pour fractionner en plusieurs fractions (j)  le déroulement d’une phase (i) afin de transférer vers les carters (7) (8) (19) (20) plusieurs fractions de masse dmi (30) égales à la masse transvasée au cours de la durée dtj (32) du fractionnement (j) choisi.  Un procédé de fractionnement synchronisé des phases (i) permettant :  de gérer le nombre de tubes (m)(22) d’un même groupe (B) pour que le début de la phase (i) d’une chambre (2) débute dès que la phase (i) d’un autre chambre (2) de ce même groupe (B) se termine.Appelée « synchronisation » des chambres (2) du groupe (B).au cours d’une phase (i),de décaler des durées de fractionnement dt i (32) (33),les instants de début de cycle des groupes (B) dans un module (A), appelé fractionnement (j) des phases (i),de telle sorte que les gaz sortant des vannes (4) (5) alimentent respectivement les carters (7) et (8) via les conduits (18) avec des pressions et températures moyennes distinctes HP (10) et BP (11) pour 2 fractionnements seulement.Le « fractionnement synchronisé » permettant d’obtenir à l’entrée des étages turbines (15) et (16) des fréquences d’ondes fj (34) (35) élevées (1000Hz) , augmentant les rendements turbines et les valeurs de pression et de températures à l’entrée des turbines.   Figure à publier avec l’abrégé : [Fig 3]
Patent FR-3104363-B1 (FR)
Title: Dispositif de capture d’images
Inventor: XIANG LIANGBIN
IPC: H04N5/335
Filed: 2019-12-09
Granted: 2022-03-25
Abstract: L’invention concerne dispositif de capture d’images comprenant une matrice de pixels comprenant des premiers pixels disposés en vis-à-vis de premiers filtres aptes à transmettre une première partie d’un rayonnement électromagnétique comprise dans une plage de longueurs d’onde donnée de l’infrarouge, ainsi que des seconds pixels disposés en vis-à-vis des seconds filtres, aptes à transmettre une seconde partie du rayonnement située dans le visible et la première partie du rayonnement.  Selon l’invention, le dispositif de capture d’images comprenant un calculateur programmé pour : a) déterminer au moins un coefficient de mixage (K) ; b) déterminer un signal de sortie (S) sur la base d’au moins un signal couleur (Srgb) généré par un second pixel photosensible et sur la base d’au moins un signal infrarouge (Sir) généré par un premier pixel photosensible pondéré par ledit au moins un coefficient de mixage.  Figure 5
Patent FR-3104402-B1 (FR)
Title: Outil de collecte de poussières de perçage
Inventor: PASCAL YANNICK
IPC: B25F5/00
Filed: 2019-12-12
Granted: 2023-04-21
Abstract: Outil de collecte de poussières de perçage Cet outil (1) comporte un corps (10) délimitant un volume interne (V10) prévu pour être mis en dépression à travers une partie d’aspiration (20) du corps. Le corps est pourvu d’une bouche (12), qui est située sur un premier côté du corps, destiné à être appliqué contre un élément à percer (2), et par laquelle le volume interne débouche sur l’extérieur du corps. Le corps comprend une paroi de perçage (14) située sur un second côté du corps, en regard de la bouche, et délimitant au moins partiellement le volume interne tout en étant conçue pour être traversée par un outil de perçage (4). Afin que l’outil soit utilisable de manière sûre, y compris sur un matériau dangereux, avec des outils de perçage ayant divers diamètres, le corps est constitué d’un matériau souple et la paroi de perçage inclut une partie amovible (26) adaptée pour être découpée en formant un trou de passage (28) pour l’outil de perçage.  Figure pour l'abrégé : Figure 5
Patent FR-3108000-B1 (FR)
Title: Flasque plastique muni de murets de renfort pour une machine électrique tournante
Inventor: TEULON FABIEN
IPC: H02K5/15
Filed: 2020-03-09
Granted: 2023-05-12
Abstract: La présente invention propose un flasque plastique pour machine électrique tournante d’axe X comprenant un fond (2) qui s’étend transversalement à l’axe X et une paroi latérale (3) s’étendant axialement depuis un pourtour du fond, caractérisé en ce que l’un au moins du fond (2) et de la paroi latérale (3) a une surface d’où s’étend au moins un muret de renfort (4).  Figure pour l’abrégé : Figure 2a
Patent FR-3109909-B1 (FR)
Title: Roue Pliable
Inventor: REY ALEXANDRE
IPC: B60B27/02
Filed: 2020-05-11
Granted: 2022-07-22
Abstract: Roue pliable (1) comprenant un axe (2) de rotation, une rangée (3) de rayons axialement interne coopérant radialement centralement avec un moyeu (4) interne, une rangée (5) de rayons axialement externe coopérant radialement centralement avec un moyeu (6) externe, les deux rangées de rayons coopérant radialement extérieurement entre elles par l’entremise de connecteurs (7) d’extrémités connectés aux extrémités de chacun des rayons (8) de chacune des rangées, le moyeu (6) externe étant axialement fixe en regard de l’axe (2) de rotation et le moyeu (4) interne étant monté coulissant le long de l’axe (2) de rotation entre une position éloignée du moyeu (6) externe et une position rapprochée du moyeu (6) externe, le passage d’une position à l’autre permettant soit de déployer, soit de plier la roue (1) pliable. FIGURE 3
Patent FR-3114032-B1 (FR)
Title: Méthode de génération d’un front d’onde acoustique à travers une paroi
Inventor: CHATILLON SYLVAIN
IPC: A61N7/00
Filed: 2020-09-15
Granted: 2024-01-12
Abstract: La présente invention concerne une méthode de formation d’un front d’onde ultrasonore derrière une paroi, notamment pour focaliser un faisceau en un point d’intérêt ou, selon une seconde variante, générer une onde plane dans une direction d’intérêt derrière cette paroi. Cette méthode fait appel à un lancer de rayon entre chaque transducteur élémentaire d’un transducteur multi-élément et le point d’intérêt ou bien, dans la seconde variante, entre un tel transducteur élémentaire et un plan de référence normal à la direction d’intérêt. Le rayon intersecte une première frontière délimitant la paroi en un premier point d’intersection et une seconde frontière délimitant la paroi en un second point d’intersection. Une fonction de coût donnant le temps de propagation le long du trajet du rayon est minimisée de manière itérative sur les coordonnées des points d’intersection au moyen d’un algorithme de Newton-Raphson. Les temps de propagation minimaux ainsi obtenus permettent de déduire une loi de retard/ de phase à appliquer sur les différents transducteurs élémentaires pour former le front d’onde souhaité.  Fig. 2
Patent FR-3114283-B1 (FR)
Title: Dispositif de fixation de porte-skis en position transversale sur galerie de coffre.
Inventor: BAILLY ALAIN
IPC: B60R9/12
Filed: 2020-09-18
Granted: 2022-12-09
Abstract: Dispositif de fixation de porte-skis en position transversale sur galerie de coffre.  L’invention consiste à permettre le chargement de skis de piste et de snowboards en position transversale sur la galerie de coffre d'un véhicule. Cette position permet de remédier aux inconvénients habituellement rencontrés, tel que l'ouverture du coffre impossible, les manœuvres hasardeuses en marche arrière, augmentation de la consommation de carburant, comportement du véhicule par vent, une fois les skis chargés.  Il est constitué de deux consoles (B) de fixation assemblées sur un raidisseur (A), le tout étant réglable en longueur pour correspondre aux dimensions de la galerie sur laquelle il doit être fixé par l'intermédiaire de quatre colliers de serrage en acier inoxydable (C). Sur cet assemblage, deux écrous de couplage (F) réglables en écartement, sont installés pour la fixation des porte-skis.  Le dispositif selon l'invention est destiné au transport de skis de piste et de snowboards.  Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3115079-B1 (FR)
Title: Aube en materiau composite comprenant un bouclier de bord d’attaque, turbomachine comprenant l’aube
Inventor: SULLET CHARLES-HENRI CLAUDE JACKY
IPC: F04D29/38
Filed: 2020-10-12
Granted: 2022-10-14
Abstract: Aube (16) comprenant un corps d’aube (18) en matériau composite à matrice organique renforcée par des fibres et un bouclier (20) de bord d’attaque en un matériau ayant une meilleure résistance aux impacts ponctuels que le matériau composite du corps d’aube, le bouclier (20) de bord d’attaque étant assemblé sur le corps d’aube (18) et comportant une ailette intrados (32) et une ailette extrados (30) reliées par une partie centrale (34) plus épaisse, l’aube (16) comportant une hauteur de veine aérodynamique et une longueur de corde, l’ailette extrados (30) présentant une première longueur (36) projetée sur la corde comprise entre 10 et 18% de la longueur de corde, la première longueur (36) étant disposée entre 70 et 80% de la hauteur de veine aérodynamique, une deuxième longueur projetée sur la corde comprise entre 18 et 26% de la longueur de corde, la deuxième longueur étant disposée entre 85 et 95% de la hauteur de veine aérodynamique, et une troisième longueur projetée sur la corde comprise entre la première longueur et la deuxième longueur, la troisième longueur étant disposée à 100% de la hauteur de veine aérodynamique.  Turbomachine comprenant l’aube.  Figure pour l’abrégé : Fig. 3
Patent FR-3127059-B1 (FR)
Title: Procédé de réalisation d’un câblage caché et dispositif électronique de mise en oeuvre
Inventor: BESSE ETIENNE
IPC: G06K7/10
Filed: 2021-09-16
Granted: 2023-12-15
Abstract: PROCÉDÉ DE RÉALISATION D’UN CÂBLAGE CACHÉ ET DISPOSITIF ÉLECTRONIQUE DE MISE EN OEUVRE Le procédé comprend une première phase, intervenant lorsque les parois (CL) sont ouvertes, de mise en place de portions de câble ou gaine (CA1, CA2) destinées à être cachées, une deuxième phase de fermeture desdites parois à l’issue de laquelle lesdites portions de câble ou gaine sont cachées et une troisième phase d’extraction des extrémités de câble ou gaine hors des parois. Conformément à l’invention, des étiquettes « RFID » (EID1, EID2) sont posées sur des extrémités de câble ou gaine pendant la première phase, et, pendant la troisième phase, les étiquettes présentes dans un espace sont identifiées par un dispositif électronique portable (DE) et, pour chaque étiquette identifiée, une information représentative (Pw, D) de l’éloignement de l’étiquette est déterminée et affichée par le dispositif pour être exploitée pour la localisation de l’extrémité de câble ou gaine cachée.  Fig.2
Patent FR-2477750-B1 (FR)
IPC: G11B7/24097
Filed: 1980-03-07
Granted: 1982-01-29
Abstract: A cassette for storing and handling optical disks without touching them, including in particular video disks recorded on both sides, the cassette comprising a plate contained in a plastic envelope. The plate comprises a first cavity in which the disk to be protected is positioned. An additional annular cavity is provided in the bottom surface of the plate. The cover of the envelope comprises a cavity of shape matching that of the additional annular cavity such that the recorded areas of both sides of the disk are protected. Additional conical surfaces bearing one on the other are provided in the cover and plate around the edge of the first cavity. Means for locking the plate in the envelope are also provided.