baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent WO-9624111-A1 (WO)
Title: Connecteur pour appareil lecteur de carte a microcircuit et lecteur de carte comprenant un tel connecteur
Inventor: BOURNE FREDERIC
IPC: G06K17/00
Filed: 1996-01-30
Abstract: Le connecteur (1) pour appareil lecteur de carte (C) à microcircuit comporte un corps (2) supportant des éléments de contacts balais (C1 à C8) destinés à être mis en contact électrique avec des plages conductrices associées audit microcircuit lorsque la carte (C) est insérée dans le connecteur (1). Le connecteur (1) comporte un circuit électronique (Ic) relié, d'une part, avec au moins unepartie desdits éléments de contact balais (C1 à C8) et destiné à être relié, d'autre part, avec le circuit électronique (4) du lecteur de carte, le circuit électronique (Ic) porté par le connecteur comportant des moyens pour contrôler des opérations d'insertion ou de retrait de la carte (C) dans le lecteur de carte.
Patent FR-2745810-A1 (FR)
Title: Nouveaux composes gem-difluoro d'acide phenylacetique et de phenylacetamide, utiles comme medicaments anti-inflammatoires et anti-rhumatismaux, et procede de fabrication
Inventor: BOECHAT NUBIA
IPC: C07C233/54
Filed: 1996-03-15
Abstract: L'invention concerne un nouveau composé, utile pour l'obtention d'un médicament anti-inflammatoire et anti-rhumatismal, de formule générale: (CF DESSIN DANS BOPI) dans laquelle R1 peut être de l'hydrogène, un acyle ou un acyle substitué; R2 est de l'hydrogène, un alkyle inférieur, un alkyle inférieur substitué, un nitro, un halogène, un méthylènedioxy, un trifluorométhyle ou OR'; Y est de l'oxygène, du soufre ou NR"; R3 est de l'hydrogène, un alkyle inférieur, un alkyle inférieur substitué, un phényle, un groupe aryle substitué ou un métal choisi dans le groupe constitué par le sodium, le potassium, le calcium, le magnésium, le zinc et l'aluminium; R' et R" sont de l'hydrogène, un alkyle inférieur, un alkyle inférieur substitué, un phényle ou un aryle substitué, et (a) dans le groupe C1 -C2 alkyle substitué, au moins l'un des atomes d'hydrogène est remplacé par un alkyle inférieur, un alkyle inférieur substitué, un phényle ou un aryle substitué; (b) dans le groupe aryle substitué, au moins l'un des atomes d'hydrogène est remplacé par un alkyle inférieur, un halogène, un nitro, un trifluorométhyle ou OR'; (c) dans le groupe acyle substitué, au moins l'un des atomes d'hydrogène est remplacé par un alkyle inférieur, un alkyle inférieur substitué, un phényle ou un aryle substitué.
Patent FR-2739215-A1 (FR)
Title: Dispositif pour le logement d'objets en forme de disque tels que des disques compacts
Inventor: NIEHAUS RALF
IPC: G11B33/04
Filed: 1996-04-01
Abstract: L'invention concerne un dispositif pour le logement amovible d'un objet en forme de disque muni d'un orifice central circulaire de réception, avec une pièce réceptrice en forme de plaque (2) dans laquelle est formé, pour le logement dudit objet, un creux (4) qui présente un moyen central de pincement (6) pour l'orifice circulaire de réception de l'objet. L'invention consiste en ce que la pièce réceptrice (2) présente sur un côté (18) deux alésages (20, 22) écartés l'un de l'autre dans la zone de bord, en ce que les alésages (20, 22) sont en liaison ouverte avec le bord (19) du côté (18) de la pièce réceptrice (2), respectivement par l'intermédiaire d'une fente (24, 26) et, en ce que des deux côtés de chaque fente (24, 26) sont formées des entailles (40, 42, 44, 46) formant des portions de paroi élastiques (48, 50, 52, 54) bordant la fente (24, 26) respective. Application au logement d'objets en forme de disque.
Patent FR-2738648-A1 (FR)
Title: Systeme et procede utilisant des elements identifiants de contexte pour une particularisation de menu dans une fenetre
Inventor: GOLDMAN JASON D
IPC: G06F3/048
Filed: 1996-05-24
Abstract: La présente invention concerne un système d'identification (10) de contexte destiné à un gestionnaire de fenêtres pour améliorer une association d'articles de menu à des fenêtres. Il comprend: un mécanisme d'enregistrement (34) d'applications pour créer un article de menu à placer dans une fenêtre pour y être affiché (24), l'article de menu comprenant une expression de contexte, une spécification prédéfinie de fonction qui définit une action à prendre par le gestionnaire de fenêtres lorsque l'article de menu est invité, et une chaîne de menus qui définit une image à afficher (24) correspondant à l'article de menu; un mécanisme de création (38) de fenêtres pour définir la fenêtre à afficher qui comporte un élément identifiant de contexte; et un mécanisme de mise en place (36) de l'article de menu pour associer l'article de menu à la fenêtre sur la base d'une évaluation de l'expression de contexte, associée à l'article de menu, et de l'élément identifiant de contexte associé à la fenêtre.
Patent FR-2735991-A1 (FR)
Title: Dispositif fonctionnel electrolytique et procede de fabrication d'un tel dispositif
Inventor: MITSUDA KENRO
IPC: C25B9/23
Filed: 1996-05-31
Abstract: La présente invention concerne un dispositif fonctionnel électrolytique et un procédé de fabrication d'un tel dispositif. Le dispositif est caractérisé en ce qu'il comprend notamment un film d'électrolyte solide en polymère (3), deux bases (11, 21) ayant des trous traversants (31, 32) formés dans celles-ci et des couches de catalyseur (12, 22) formées afin de revêtir des surfaces externes des deux bases (11, 21) et les surfaces des parties du film (3) sont présentes dans les trous (31, 32) pour favoriser les réactions électrolytiques de gaz externe ou de molécules de liquide. L'invention trouve application notamment pour déshumidifier l'atmosphère.
Patent FR-2750060-A1 (FR)
Title: Kitchen air extraction hood
IPC: F24F13/06
Filed: 1996-06-24
Abstract: A kitchen air extraction hood, comprising front and rear walls (5,4), side walls (3) and roof (6), is internally divided by lateral wall (7) into a main chamber (9), open downwards to receive cooking fumes, and a rear chamber (8) into which air is drawn from chamber (9) through a filter mounted in wall (7). An outlet duct (11) is formed in the top rear corner of the hood by roof (6), the upper parts of walls (4,7) and a horizontal dividing wall (13) with apertures (14) through which air flows from chamber (8) into duct (11). At least one side wall (3) has an opening by which duct (11) can be connected to the corresponding ducts in other hoods and to a central extractor fan.
Patent FR-2751946-A1 (FR)
Title: Dispositif pressurise comportant un morceau de materiau alveolaire fendu comme moyen de pressurisation
Inventor: LAFORCADE VINCENT DE
IPC: B65D83/14
Filed: 1996-07-31
Abstract: Dispositif pressurisé pour la distribution d'un produit (19) comprenant une cavité réservoir (11.1), un axe longitudinal (X-X), une valve (12) placée au sommet de la cavité réservoir et un moyen de distribution (14) relié à la valve, un moyen de pressurisation (15), caractérisé en ce que le moyen de pressurisation est constitué d'un élément en matériau alvéolaire à cellules fermées, l'élément en matériau alvéolaire et le produit étant placés ensemble à l'intérieur de la cavité réservoir, de façon à ce que le dispositif distribue le produit lorsque l'on actionne la valve, l'élément en matériau alvéolaire comportant au moins une fente à sa périphérie sur toute sa hauteur mesurée selon l'axe longitudinal.
Patent FR-2738378-A1 (FR)
Title: Procede de commande d'affichage a cristaux liquides
Inventor: CHOI SUN JUNG
IPC: G02F1/133
Filed: 1996-09-04
Abstract: La présente invention concerne un procédé de commande d'affichage matriciel à cristaux liquides permettant d'améliorer le rapport de sélection d'une électrode de balayage et de réduire fortement la variation d'amplitude en termes de tension, dans lequel des signaux de commande d'électrodes de balayage (N-1, N, N+1, N+2, N+3) sont amenés à se chevaucher mutuellement pour être appliqués séquentiellement à des électrodes de balayage adjacentes et des signaux de commande d'électrodes de données sont amenés à changer de niveau de tension, via un niveau de tension intermédiaire prédéterminé pendant l'intervalle de chevauchement, pour être appliqués aux électrodes de données. Par conséquent, le rapport de sélection des électrodes de balayage est amélioré et la production d'une forme d'onde différentielle est minimisée, réduisant par conséquent la diaphonie engendrée dans une image.
Patent FR-2753574-A1 (FR)
Title: Contacteur tournant a ruban, en particulier pour vehicules automobiles
Inventor: DUMOULIN MARC
IPC: H01R35/02
Filed: 1996-09-16
Abstract: Contacteur tournant pour véhicules automobiles comportant deux parties coaxiales montées mobiles en rotation l'une par rapport à l'autre, à l'encontre d'un ruban souple de liaison électrique (8) enroulé entre lesdites parties (2, 7) en étant attelé à l'une de ses extrémités à l'une desdites parties et à l'autre de ses extrémités à l'autre desdites parties, dans lequel l'une desdites parties (2, 7) comporte un moyeu (2) mobile en rotation et l'autre partie un boîtier fixe de forme creuse (7) à l'intérieur duquel se loge le moyeu (2), lequel contacteur comporte, d'une part, un rotor (5) monté à rotation dans le boîtier (7), et, d'autre part, un train d'engrenages épicycloïdaux (40, 4, 20) pour entraîner à rotation le rotor (5) par le moyeu (2) et démultiplier le nombre de tours entre le moyeu (2) et le boîtier (7), le rotor (5) portant à rotation un pignon (4) propre à engrener avec une denture (40) ménagée à l'intérieur du boîtier (7) et une denture ménagée sur le moyeu (2) à l'extérieur de celui-ci: les dents (41) du pignon (4) sont élastiques transversalement, c'est-à-dire dans le sens circonférentiel par rapport au pignon (4).
Patent FR-2753935-A1 (FR)
Title: Vehicle seat manufacture
Inventor: AUFRERE CHRISTOPHE
IPC: A47C1/025
Filed: 1996-10-02
Abstract: The vehicle seat comprises a seat and a back each having a metallic frame (2a,4a). The back frame is pivoted on the seat frame about a horizontal transverse axis (X) by an articulation (9). This articulation enables adjustment of the back inclination and its subsequent locking. The back frame has a first side upright (7) connected to the seat frame by the articulation mechanism. The back frame has a second upright (11), less resistant than the first, which has a tubular portion (12) fixed to a web (13) which is articulated on the seat frame. There are two horizontal cross members (16,17) connecting the two uprights. The frame comprises a U folded tube (18) which has a base constituting a portion of the second upright tubular portion and two branches constituting the two cross members.
Patent FR-2743786-A1 (FR)
Title: Tank lock for in-fill opening of petrol tank esp. on working device of combustion engine
Inventor: NICKEL HANS
IPC: B65D51/00
Filed: 1996-11-21
Abstract: The locking device (1) comprises two axial turnable, against one another, clamping elements (5,6) between which, at an angle (alpha) to the running surfaces (7,8) is a limiting ring space (9) in which a radial elastic expansion sealing ring (10) is arranged. The first clamping element (5) may be built as a tray (11) with a truncated cone-shaped casing surface, built on the first of the ring space's limiting clamp surface (7).  A second clamping element (6), coaxial to the tray, may comprise an arranged ring (12) whose face side may be built on the second of the ring space's limiting clamp surface (8). The ring may have may have a radial flange (13) on its ring space's turned up end, on which the in-fill opening's surrounding border (14) of the tank (2) lies.
Patent FR-2756243-A1 (FR)
Title: Support for anchoring bags on supermarket trolley
Inventor: SERGEANT ANTOINE
IPC: B62B3/18
Filed: 1996-11-26
Abstract: The support comprises a horizontal slide (12) on which two tubular sleeves (14) for anchoring the bag are fixed perpendicularly. The slide is fixed to a part of the trolley (16) in the transverse direction so that the sleeves are horizontal.  It is rigidly fixed on two uprights (20,22) located behind the trolley basket or pivoted on a transverse bar (28) located on the basket rear edge.
Patent FR-2756669-A1 (FR)
Title: Lockable Open Position for electrical Connector
Inventor: VINDIGNI HENRI
IPC: H01R13/71
Filed: 1996-12-02
Abstract: The lockable open position electrical connector has a plug (1) having a forward section (3) with internal pins and a connectable socket (2). The plug has an outer section (16) which extends beyond the plug and has an end hole (17). This end hole aligns with a hole in the socket (18) when the combination is in the open position. The bolt of a lock (19) can be passed through the hole locking the plug and socket in the open position.
Patent FR-2756637-A1 (FR)
Title: Procede de commutation emission/reception
Inventor: LE GARS PHILIPPE
IPC: G01S7/523
Filed: 1996-12-03
Abstract: L'invention concerne les procédés qui permettent de commuter un transducteur unique tel qu'une antenne alternativement sur un émetteur et sur un récepteur. Elle consiste à connecter cet émetteur (111-114) au transducteur (101) par l'intermédiaire d'un transformateur (103) et d'une paire de diodes montées tête-bêche (106, 107). Le récepteur (102) est connecté aux bornes de la paire de diodes. Pour commuter l'ensemble en position réception, on commute les interrupteurs de l'émetteur qui est du type à découpage de manière à ce qu'il présente aux bornes du primaire du transformateur une impédance nulle. Elle permet de réaliser de nombreuses combinaisons d'émetteurs et de récepteurs à partir d'une même antenne de transducteurs.
Patent FR-2757873-A1 (FR)
Title: Regeneration of used lubricating oil fraction
Inventor: LABORDE MICHEL
IPC: C10M175/00
Filed: 1996-12-31
Abstract: Regeneration of a used lubricating oil fraction is claimed. It consists of a dechlorination step where the used oil is allowed to pass through a particulate bed of a neutralising composition. The latter consists of alkaline clay in the form of particles which have a pore diameter \- 400 mu m. The clay is in the form of particles with a porosity such that the pore diameter is 500  mu m to 3 mm. It contains mixed aluminium silicate and one or several alkali or alkaline earth metals. The aluminium content of the clay is greater than 15% with respect to the total mass of clay. It also contains potassium aluminosilicate. The potassium content of the clay is greater than 5% with respect to the total mass of clay. The pH of the clay measured after the addition of 20 ml of clay to 100 ml water is 10.5-11.  The dechlorination step is carried out at 350-400 deg. C and the spatial velocity of the used oil is 0.5 h<-1>. Before the dechlorination step, the used oil is subjected to a distillation step at 300-400 deg. C, in order to remove water, solvents and/or low molecular weight hydrocarbons. The dechlorination step is carried out on the oil resulting from the distillation step or after heating the oil.
Patent WO-9732727-A1 (WO)
Title: Machine de traitement notamment pour l'impression serigraphique d'un support
Inventor: VIERO LUIGI
IPC: B41F15/08
Filed: 1997-03-04
Abstract: La machine de traitement notamment pour l'impression sérigraphique d'un support textile, comprend: un ensemble support (E); un rouleau de stockage (6) d'un film (7) sous forme d'une fine pellicule de matériau semi-rigide, monté avec capacité d'entraînement en rotation au niveau de l'un des côtés de l'ensemble; des moyens d'entraînement du film (7) pour le transférer sur un rouleau récepteur (9) monté sur l'ensemble (3), à l'opposé du rouleau de stockage (6), en vue de le soumettre à l'action d'un outil (O) monté sur ledit ensemble, avec capacité de déplacement entre les deux rouleaux (6, 9).
Patent FR-2758659-A1 (FR)
Title: Interconnecting electrical bar method for fuse box
Inventor: CHEVALIER BERNARD
IPC: H01R43/04
Filed: 1997-01-20
Abstract: The interconnecting electrical bar method has a first modular component (1) with protruding circular section having an upper increased diameter. There is a well in a second section (2), basically of a matching shape, allowing cold-weld connection of the two sections. The sections have snap-fit elements (7) to connect electrical components.
Patent FR-2759256-A1 (FR)
Title: Pocket for cigarette papers, which is adhered to tobacco packet
Inventor: FRICAUD JEROME
IPC: A24F23/04
Filed: 1997-02-07
Abstract: The pocket for receiving cigarette papers has two openings (3) in which a packet of cigarette papers is placed. The depth required for the placing of these papers is provided by edges (6) surrounding three sides of the front face (4). The pocket is adhered onto the tobacco packet edges (7) which extend from the edges (6).
Patent WO-9819082-A1 (WO)
Title: Method for controlling the passage of an automatic gearbox to a reduced gear ratio
Inventor: BOITARD ERIC
IPC: F16H59/20
Filed: 1997-10-24
Abstract: The invention concerns a method for controlling the passage of an automatic gearbox to a reduced gear ratio using the accelerator pedal (1) of a vehicle, characterised in that it relies on the simultaneous exploitation of a first information linked to the position of the pedal, and a second information linked to the speed of its depression by the driver.
Patent FR-2759846-A1 (FR)
Title: Boitier pour appareillage electrique et appareil electrique comportant un tel boitier
Inventor: LOIODICE ROBERT
IPC: H01R13/506
Filed: 1997-02-14
Abstract: Le boîtier comporte un premier flasque (1) comprenant une première paroi latérale (3) et des parois de contour (4) , un second flasque (2) comprenant une seconde paroi latérale (5) et des parois de contour (6) et des blocs de jonction (10, 11) disposés sur une partie externe du boîtier pour maintenir les premier et second flasques. Lesdits blocs de jonction comportent une première partie (12) disposée à l'extérieur des parois de contour et deux parois de maintien (13, 14) perpendiculaires à ladite première partie et disposées sur les faces extérieures des premières et secondes parois latérales. Un appareil électrique comportant un tel boîtier comprend des conducteurs de liaison (27) coopérant avec des bornes (26) situées dans lesdits blocs de jonction.
Patent FR-2759895-A1 (FR)
Title: Device for machining prosthesis etc and evacuation of medical and dental waste prior to fitting on patient
Inventor: DURET FRANCOIS
IPC: A61C1/05
Filed: 1997-02-27
Abstract: The device comprises a motor driving a first turbine (13). The turbine suction  is connected through a pipe (6,9) to a suitable machining device. This device comprises a tubular body inside which is a second turbine (3) driven by the vacuum of the first turbine. On the axis of the second turbine the drive shaft (17) of a tool (4) is keyed. The tubular body is extended beyond the second turbine in order to form a suction channel (2). This channel surrounds the tool drive shaft.
Patent FR-2762780-A1 (FR)
Inventor: CHANTEREAU JEAN PAUL
IPC: A61F13/08
Filed: 1997-05-05
Abstract: The invention concerns a compression stocking made of elastic material comprising a foot portion, a heel and a leg portion. Said stocking is provided with marking means (3, 4) for its positioning in two different positions in the longitudinal direction: in these positions the stocking exerts different types of pressure and pressure profiles on the user's leg. The marking means are preferably formed by a top heel (4) located at a distance from a bottom heel (3) in the longitudinal direction. The stocking can efficiently fulfil the purposes of several standard stockings.
Patent FR-2764739-A1 (FR)
Title: Antenne reseau a fentes rayonnantes
Inventor: DUMONT BERNARD
IPC: H01Q21/00
Filed: 1997-06-13
Abstract: Cette antenne réseau à fentes rayonnantes est réalisée à partir d'une structure en sandwich en circuits imprimés, avec : - un plateau rayonnant (2) en circuit imprimé transparent aux hyperfréquences ayant, sur sa face supérieure (20), un plan de métallisation (21) dans lequel sont gravés des alignements de fentes rayonnantes (22), - des goulottes (1) en un matériau plastique, à paroi intérieure métallisée, qui présentent leur partie creuse en regard du plateau rayonnant (2), qui sont soudées par leurs bords (12) au plan de métallisation (21) de la face supérieure (20) du plateau rayonnant (2), sur et parallèlement aux alignements de fentes rayonnantes (22) de manière à les chevaucher et qui reconstituent les trois parois manquantes de guides d'ondes dont la quatrième paroi est constituée par le plan de métallisation (21) gravé de fentes rayonnantes (22) de la face supérieure (20) du plateau rayonnant (2), et - un plateau supérieur (3) assemblé aux dos des goulottes (1) pour assurer la rigidité de l'antenne.Sa composition en sandwich de circuits imprimés lui confère une grande rigidité, une grande légèreté et un faible prix de revient.
Patent FR-2767839-A1 (FR)
Title: Utilisation d'un conducteur ionique pour ameliorer le photochromisme d'une composition,notamment cosmetique, comprenant un compose photochrome, et composition comprenant ce conducteur ionique et ce compose photochrome
Inventor: REMY CHRISTOPHE
IPC: A61K8/00
Filed: 1997-08-26
Abstract: La présente invention concerne l'utilisation d'un conducteur ionique dans une composition comprenant un composé photochrome, pour améliorer le photochromisme de ladite composition. L'invention concerne également une composition, notamment cosmétique, comprenant au moins un composé photochrome ainsi que ledit conducteur ionique. Ladite composition peut notamment se présenter sous forme d'un produit de soin et/ ou de maquillage de la peau, d'un produit solaire ou autobronzant, ou d'un produit capillaire.
Patent FR-2773591-A1 (FR)
Title: Diesel engine fuel circulation control procedure
Inventor: ROSSI GERARD
IPC: F02M31/20
Filed: 1998-01-09
Abstract: The procedure consists of returning excess fuel from the injection pump (3) and injectors (4) to the fuel line (6) between the fuel tank (2) and fuel filter (5). The excess fuel is returned to the fuel line at a point immediately before the filter.  In variants the return feed can be made through a cooler or a circuit containing a cooler, thermostat and bypass line.
Patent FR-2775788-A1 (FR)
Title: Liquid sampling and analysis in water treatment works
Inventor: EBSTEIN MICHEL
IPC: G01N33/18
Filed: 1998-03-09
Abstract: Samples are delivered to an analyzer (1) via a tube (11), whose tip is enclosed in a sealed envelope (2). Liquid enters the envelope through an osmotic membrane (20) which is kept clean by small brushes (21). After sampling liquid is expelled from the envelope by air pressure (14). It is refilled when the envelope is connected to atmospheric pressure (6)
Patent FR-2776327-A1 (FR)
Title: Barrel lock key with mobile pusher
Inventor: DARMANIN CHRISTIAN
IPC: E05B19/08
Filed: 1998-03-20
Abstract: The key has a flat elongated body fitting into a channel (8) in the lock rotor (4) and incorporates a mobile pusher (32) capable of performing a limited transverse movement to engage with a positioner. The pusher also has one or more shaped lateral surfaces (40, 41) to interact with mobile rotor pins (119) passing through apertures (34) in the body of the key and position the pins so the rotor can be turned inside the lock stator (7).
Patent FR-2778948-A1 (FR)
Inventor: MARTIN PASCAL
IPC: B60K15/077
Filed: 1998-05-19
Abstract: The petrol supply has a housing (6) for a pump (14) placed partly at least inside the tank. A filter (18) is connected between the pump and a distribution valve (38) that is connected to the fuel return pipe (40) and to the conduit (42) that delivers fuel from the tank. The filter is fitted in the wall (12) of the pump housing and the return pipe is also in the pump housing.
Patent FR-2764087-A1 (FR)
Title: Dispositif d'affichage a cristal liquide
Inventor: KIM KYEONG HYEON
IPC: G02F1/1337
Filed: 1998-06-02
Abstract: La présente concerne un dispositif d'affichage à cristal liquide.Ce dispositif comprend des premier et second substrats (10, 20) situés en vis-à-vis, une couche d'un matériau formant cristal liquide (70) injectée entre les premier et second substrats et alignée d'une manière homéotrope et deux électrodes (30, 40) parallèles entre elles et formées sur le substrat (10).Application notamment aux dispositifs d'affichage à cristal liquide nématique.