baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3066946-A1 (FR)
Title: Melange continu en phase liquide pour la production de composites destines a une utilisation dans des produits elastomeriques
Inventor: PIALOT FREDERIC
IPC: C08L21/00
Filed: 2017-05-30
Abstract: L'invention concerne des procédés de mélange continu en phase liquide pour la production d'un composite en fonction d'une recette de mélange de caoutchouc sélectionnée. Un coagulum est formé à l'intérieur de zones de production de coagulum prédéfinies d'une installation de préparation de coagulation. Le coagulum formé est déshydraté et converti en un matériau granulé qui est transporté jusqu'à une installation de mélange (40). Le matériau granulé est dosé dans un dispositif de mélange complémentaire (46) dans lequel il est amené à avancer de manière régulable à l'intérieur de zones prédéfinies dans le dispositif de mélange (46) de telle sorte que, pour chaque zone, un temps de séjour du matériau granulé soit régulé et une température cible du matériau granulé soit obtenue avant son transport en aval. Le composite est évacué du dispositif de mélange (46) sous la forme d'un matériau de caoutchouc semi-fini.
Patent FR-3067298-A1 (FR)
Title: Ensemble pour chassis de vehicule hybride facilitant l'acces a un reservoir
Inventor: BOURIOT FRANK
IPC: B60K15/067
Filed: 2017-06-13
Abstract: L invention porte principalement sur un ensemble pour châssis de véhicule automobile, comportant : - un plancher, - un réservoir (33), - ledit réservoir (33) étant implanté sous le plancher, caractérisé en ce que le réservoir (33) est relié à un élément externe par l intermédiaire d un tuyau (44) comportant au moins une portion en forme de serpentin (45) constituée par une pluralité de spires (46), ladite portion en forme de serpentin (45) étant apte à autoriser, par écartement des spires (46) l une par rapport à l autre, un déplacement vertical du réservoir (33) lors de son démontage alors que le tuyau (44) est connecté audit réservoir (33).
Patent FR-3067992-A1 (FR)
Title: Repose-pieds interieur motorise pour vehicule automobile.
Inventor: BEZEAULT LOIC
IPC: B62D25/20
Filed: 2017-06-23
Abstract: Un repose-pieds comprends : -un système de glissière fixe (3,5) comprenant au moins une première glissière (3) -une plaque support mobile (1), articulée autour d'un axe d'inclinaison (20), -un système de chariot (8,9), comprenant au moins un premier chariot (8) mobile le long de la première glissière (3), -un système de biellette (2,4), comprenant au moins une première biellette (2) portée par le premier chariot (8), articulée par rapport au premier chariot (8) et articulée par rapport à la plaque (1). L'axe d'inclinaison (20) de la plaque correspond à l'axe d'une articulation physique portée par le système de chariot (8,9), de sorte que l'axe d'inclinaison (20) de la plaque (1) est mû en translation pendant l'inclinaison de la plaque (1).
Patent FR-3068364-A1 (FR)
Title: Utilisation de souches de sarcocystidae comme vecteurs multirecombinants d'antigenes pour la prevention de maladies infectieuses
Inventor: BOUSSEMART-PROUVOST ANNE-FRANCE
IPC: C12N15/30
Filed: 2017-07-03
Abstract: La présente invention concerne une souche mutante de Sarcocystidae dans laquelle la fonction d'au moins une protéine essentielle à la virulence est supprimée, caractérisée en qu'elle contient au moins un acide nucléique codant respectivement pour au moins un antigène hétérologue immunogène et les moyens nécessaires à son expression, sous réserve que lorsque ladite souche mutante contient un acide nucléique codant pour un antigène hétérologue immunogène, ladite souche mutante est dépourvue de gène de sélection, ledit au moins un antigène hétérologue immunogène étant un antigène hétérologue immunogène de virus, de parasite ou de bactérie.
Patent FR-3068746-A1 (FR)
Title: Porte-disque de sortie d'un double embrayages et mecanisme comprenant un tel porte-disque
Inventor: DOLE ARNAUD
IPC: F16D13/60
Filed: 2017-07-06
Abstract: L'invention concerne un porte-disque de sortie (110, 210) constitutif d'un mécanisme à double embrayages humides (10) et selon une configuration radiale. Le porte disque de sortie (110, 210) comporte une élongation axiale (107, 207). L'élongation axiale (107, 207) est pourvue d'un déflecteur (500). Le déflecteur (500) forme avec l'élongation axiale (107, 207) un angle (a1, a2) qui est strictement compris entre 0° et 45°, préférentiellement compris entre 5° et 20°. Le déflecteur (500) est muni d'au moins un raidisseur.
Patent FR-3070086-A1 (FR)
Title: Detection de fraude pour controle d'acces par reconnaissance faciale
Inventor: BEAUDET JEAN
IPC: G01G19/44
Filed: 2017-08-08
Abstract: L'invention concerne un procédé de détection de fraude pour contrôle d'accès par reconnaissance faciale, dans lequel on met en œuvre au niveau d'une zone où le contrôle d'accès est vérifié pour un individu se présentant au niveau de ladite zone : - une mesure du poids de l'individu, au moins un capteur de poids étant prévu au sol à cet effet ; - une estimation du poids de l'individu par traitement par une unité de calcul d'une image acquise du visage d'un individu se présentant au contrôle d'accès ; - une comparaison par ladite unité de calcul entre le poids estimé et le poids mesuré ; et dans lequel ladite unité de calcul déclenche ou non l'émission d'un signal de détection de fraude en fonction du résultat de cette comparaison.
Patent FR-3070494-A1 (FR)
Title: Methode de diagnostic d'une peau presentant des signes de vieillissement
Inventor: KANANI SANDRA
IPC: A61Q19/00
Filed: 2017-08-23
Abstract: La présente invention concerne une méthode de diagnostic d'une peau présentant des signes de vieillissement, basée sur mesure du niveau d'expression du gène codant l'IDE. La présente invention porte également sur une méthode de traitement cosmétique de la peau. La présente invention concerne également une méthode d'identification de composé de réduction des signes du vieillissement de la peau ainsi qu'un kit.
Patent FR-3080972-A1 (FR)
Title: Procede d'assemblage d'un composant sur une carte de circuit imprime par collage
Inventor: COUARRAZE STEPHANE
IPC: H05K13/04
Filed: 2018-05-07
Abstract: L'invention concerne un procédé d'assemblage par collage d'un composant (22) sur une carte (10) de circuit imprimé comportant une couche isolante servant de support à des pistes d'une couche conductrice.     Le procédé comporte les étapes de :     • détermination d'une ou plusieurs zones, dites « zones (11) de collage », sur la carte (10) de circuit imprimé     • application d'un vernis (12) de protection sur ladite carte (10) de circuit imprimé en évitant lesdites zones (11) de collage, de telle sorte que chaque zone (11) de collage corresponde à une partie de la carte (10) de circuit imprimé dans laquelle ladite couche isolante est directement accessible mécaniquement,     • application d'un volume prédéterminé d'une colle (30) sur chaque zone (11) de collage,     • positionnement du composant (22) sur la ou les zones (11) de collage.
Patent FR-3082024-A1 (FR)
Title: Adaptation d'un contenu multimedia, guidage d'un utilisateur vers un etat physiologique donne, adaptateur, dispositif de guidage et terminal l'utilisant
Inventor: KUSTER CHRISTINE
IPC: G06F3/0481
Filed: 2018-05-29
Abstract: L'invention concerne une adaptation d'un contenu multimédia lu lors de la mise en œuvre d'un procédé de guidage d'un utilisateur vers un état physiologique donné, en particulier lors d'un coaching électronique de relaxation ou de méditation. Un objet de l'invention est un procédé d'adaptation d'un contenu multimédia lu durant une séance de guidage s d'un utilisateur vers un état physiologique donné. Le procédé d'adaptation comporte une modification d'au moins un paramètre du contenu multimédia lu en fonction d'au moins une donnée provenant d'au moins un capteur biométrique associé à l'utilisateur et de l'état physiologique donné. Ainsi, le contenu multimédia est interactif. L'interactivité proposée par l'invention permet d'améliorer le guidage de l'utilisateur vers un état physiologique donné.
Patent FR-3079145-A1 (FR)
Title: Utilisation d'un film sec pour des applications topiques cosmetiques
Inventor: PAUFIQUE JEAN
IPC: A61Q19/10
Filed: 2018-03-26
Abstract: La présente invention concerne l'utilisation d'un film sec présentant une activité de l'eau inférieure à 0,6, pour un traitement topique cosmétique non thérapeutique de la peau, lequel film sec comprend au moins un polymère d'origine naturelle, au moins une charge minérale, au moins un plastifiant et au moins un tensio-actif. Le film sec présente une efficacité hydratante et anti sébum lorsqu'il est appliqué sur la peau. L'invention a également pour objet un procédé de traitement cosmétique non thérapeutique de la peau.
Patent FR-3082951-A1 (FR)
Title: Dispositif de detection de position verticale
Inventor: COLLIER PAUL-LOUIS
IPC: G01S5/00
Filed: 2018-06-25
Abstract: L'invention porte sur un dispositif de détection de position verticale d'un objet dans un environnement , caractérisé par le fait qu'il comprend un premier module (21) émetteur-récepteur ultra large bande, UWB, un deuxième module (22) émetteur-récepteur UWB, les premier et deuxième modules (21, 22) émetteurs-récepteurs UWB étant sur un même axe vertical et étant configurés pour être fixes dans l'environnement, et un module (3) émetteur-récepteur UWB mobile configuré pour être porté par l'objet, les premier et deuxième modules (21, 22) émetteurs-récepteurs UWB et le module (3) émetteur-récepteur UWB mobile étant configurés pour déterminer une distance (d1, d2) du module (3) émetteur-récepteur UWB mobile par rapport aux premier et deuxième modules (21, 22) émetteurs-récepteurs UWB, le dispositif (1) comprenant en outre un dispositif de calcul (211) configuré pour calculer la position verticale du module (3) émetteur-récepteur UWB mobile à partir des distances (d1, d2) déterminées et des positions des premier et deuxième modules (21, 22) émetteurs-récepteurs UWB.
Patent FR-3091913-A1 (FR)
Title: Ressort de suspension comportant une portion raide et une portion souple d'extrémité tronconique
Inventor: ROLLET RÉMI
IPC: F16F13/02
Filed: 2019-01-22
Abstract: L'invention concerne un ressort (10) de suspension pour un véhicule automobile réalisé par enroulement en hélice d'un fil (12) autour d'un axe (A) d'hélice, le ressort (10) de suspension comportant : - une première portion d'extrémité, dite portion (17) raide ; et - une deuxième portion d'extrémité, dite portion (18) souple, qui présente une deuxième raideur (K2) déterminée inférieure à la première raideur (K1), et qui comporte plusieurs spires actives réalisées avec un tronçon (16) fin du fil (12) présentant un deuxième diamètre (D2) déterminé inférieur au premier diamètre (D1) déterminé, la portion (18) souple se terminant par une spire (22) d'appui destinée à être appuyée sur un support (24) ; caractérisé en ce que la spire (22) d'appui de la portion (18) souple est formée en partie par une queue (46) d'extrémité libre du fil (12) présentant une forme tronconique dont le diamètre en section transversal diminue progressivement. Figure pour l'abrégé : Figure 5
Patent FR-3093759-A1 (FR)
Title: Module de refroidissement pour véhicule automobile électrique à turbomachine tangentielle
Inventor: MAMMERI AMRID
IPC: F01P5/02
Filed: 2019-03-15
Abstract: [L’invention a pour objet un module de refroidissement (22) pour véhicule automobile à moteur électrique, comprenant :- une pluralité d’échangeurs thermiques,- au moins une première turbomachine tangentielle (28-1) apte à créer un flux d’air au contact de la pluralité d’échangeurs thermiques, et- un carénage (24) pour loger ladite pluralité d’échangeurs thermiques et/ou au moins une première turbomachine tangentielle,dans lequel le carénage (24) comporte une partie de structure (38) et une partie d’isolation acoustique (40) supportée par la partie de structure (38).]
Patent FR-3096136-A1 (FR)
Title: Analyse du vieillissement d’une turbomachine
Inventor: AULNETTE RUDY CHARLES ANDRÉ
IPC: G06T7/38
Filed: 2019-05-13
Abstract: La présente invention concerne un procédé d’analyse de vieillissement d’une turbomachine (1), le procédé consistant à mettre en œuvre les étapes suivantes :- F1 : Effectuer un recalage d’un modèle (mod_PARAM) d’un paramètre physique de la turbomachine (1), le modèle étant une loi définissant la valeur du paramètre en fonction d’au moins une variable,- F2 : Sauvegarder le modèle recalé (mod_PARAM) dans une mémoire non-volatile (120),les étapes F1 et F2 étant répétées au moins deux fois, et préférablement plus,- F3 : Comparer les différents modèles recalés (mod_PARAM) pour en déduire une évolution de l’état de la turbomachine.     Figure pour l’abrégé : Fig. 12
Patent FR-3097580-A1 (FR)
Title: Mémorial funéraire
Inventor: DUCROCQ-HENRI SAMUELLE
IPC: G08B21/22
Filed: 2019-06-19
Abstract: L’invention concerne uémorial funéraire comportant un écran d’affichage commandé par un circuit électronique comportant une mémoire pour l’enregistrement d’au moins un fichier numérique d‘une image à afficher caractérisé en ce qu’il comporte un détecteur de présence commandant le passage dudit circuit électronique d’un mode veille à un mode actif, lors de la détection d’une présence, ledit circuit électronique comportant en outre un temporisateur maintenant l’état actif pendant une période prédéterminée après la fin d’une détection de présence.
    Fig. 1
Patent FR-3097477-A1 (FR)
Title: Equipement de commande pour véhicule automobile
Inventor: BOLLIER FRANÇOIS
IPC: H03K17/955
Filed: 2019-06-24
Abstract: Equipement d’habitacle de commande L’équipement selon l’invention comprend un corps (2) dans lequel est ménagée une zone de commande (5) comprenant des capteurs (11) configurés pour générer un signal électrique en réponse à une action telle qu’une force ou une pression exercée sur au moins l’un des capteurs (11°) et pouvant être reliés à une Unité de Commande Electronique (ECU) du véhicule, un module de retour haptique (10) pouvant être relié à l’ECU, adjacent à la zone de commande (5) et des élément de capotage recouvrant lesdits capteurs (11) et ledit module de retour haptique (10), le signal électrique généré par les capteurs (11) étant transmis à l’ECU pour y être analysé et converti en une commande d’une fonction du véhicule et du module de retour haptique (10).                   Figure 8
Patent FR-3097803-A1 (FR)
Title: Panneau de protection acoustique pour véhicule automobile
Inventor: DUVAL ARNAUD
IPC: B60R13/08
Filed: 2019-06-25
Abstract: L’invention concerne un panneau (1) de protection acoustique pour véhicule automobile, ledit panneau comprenant : une coque (2) moulée par thermocompression comprenant successivement : une couche d’envers (3) poreuse à base de fibres, une couche intermédiaire (4) à base de broyat de matériau recyclé, et une couche de rigidification (5) poreuse, ladite couche comprenant un matériau particulaire ou fibreux mélangé à un agent de liaison thermoplastique ; une couche de ressort (6) en mousse de polyuréthanne élastiquement compressible surmoulant ladite couche d’envers en la pénétrant au moins partiellement de manière à former une croûte (7) sur-densifiée formant une barrière étanche d’isolation acoustique, ladite couche de rigidification étant recouverte, à l’opposé de ladite couche intermédiaire, par une couche fibreuse poreuse ultra-compressible (8) présentant, selon la norme ISO 3386-1 (01.06.1986), une caractéristique de contrainte en compression CC75 inférieure à 20 kPa. Figure 1
Patent FR-3098442-A1 (FR)
Title: Isolant thermique à haute température pour protection coupe-feu
Inventor: NASSO CLAUDE
IPC: E04B1/94
Filed: 2019-07-10
Abstract: Ce procédé comporte les étapes : a) fournir un complexe textile (1), réfractaire jusqu’à une température de 1500°C, et présentant une conductivité thermique à 1000°C inférieure ou égale à 1 W.m-1.K-1, le complexe textile (1) comportant : - un tissu (2), comprenant des première et seconde surfaces (20, 21) opposées ; - une nappe (3) de fibres, s’étendant à la première surface (20) du tissu (2) ; la seconde surface (21) du tissu (2) étant aiguilletée de manière à solidariser le tissu (2) avec la nappe (3) de fibres ; b) enduire une résine minérale (4) sur la seconde surface (21) aiguilletée du tissu (2) ; c) sécher la résine minérale (4), la résine minérale (4) séchée étant réfractaire jusqu’à une température de 1500°C et présente une conductivité thermique à 1000°C inférieure ou égale à 1 W.m-1.K-1. Figure s 4a-4b
Patent FR-3099044-A1 (FR)
Title: Systeme et procede de detection de l'incontinence de personnes alitees
Inventor: JOUET PASCAL
IPC: A61G7/00
Filed: 2019-07-23
Abstract: Système (3) de détection d'un épisode d'incontinence d'une personne alitée comprenant un drap (4) apte à recouvrir un matelas (2) d'un lit (1), des capteurs (5) capacitifs disposés transversalement sur le drap, les capteurs étant chacun apte à mesurer une longueur active (L) correspondant à une longueur de capteur couverte par un fluide organique, une unité (6) de traitement configurée pour collecter et analyser les longueurs actives mesurées par les capteurs, un capteur étant solidaire du drap.
Patent FR-3088099-A1 (FR)
Title: Élément de raccordement et dispositif de raccordement pour une installation de gaz
Inventor: EILBER EDGAR
IPC: F16L33/26
Filed: 2019-09-27
Abstract: Elément de liaison et ensemble de jonction pour une installation de gaz Il est proposé un élément de liaison (2) conçu pour créer une liaison étanche aux gaz entre une robinetterie ou une pièce de raccordement (5) et un élément doué de souplesse, lequel élément de liaison (2) est muni d’un corps de base tubulaire en un matériau élastomère, ledit corps de base comportant, à sa face intérieure, une protubérance circonférentielle réalisée, par destination, pour pénétrer dans une encoche (5c) sur la robinetterie ou sur la pièce de raccordement (5). Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3104121-A1 (FR)
Title: Moyen de guidage d’un élément par rapport à un train arrière de véhicule en cas de choc.
Inventor: WILLEMENOT JOHANN
IPC: F01N99/00
Filed: 2019-12-04
Abstract: Moyen de guidage d’un élément par rapport à un train arrière de véhicule en cas de choc. L’invention porte sur un agencement (10) pour véhicule (1), notamment pour véhicule automobile, l’agencement (10) comprenant un berceau arrière, un élément (3) s’étendant derrière le berceau arrière, notamment s’étendant au moins partiellement transversalement ou sensiblement transversalement, l’agencement (10) comprenant un moyen de guidage (20) destiné à guider l’élément (3) sous le berceau arrière en cas d’impact au niveau de l’arrière ou sensiblement de l’arrière d’un tel véhicule (1). Figure d’abrégé : fig. 1
Patent FR-3106405-A1 (FR)
Title: Procédé de mesure en ligne de la température de produits circulant sur un convoyeur dans une opération de traitement en alimentaire
Inventor: PATHIER DIDIER
IPC: G01K1/14
Filed: 2020-01-20
Abstract: TITRE : Procédé de mesure en ligne de la température de produits circulant sur un convoyeur dans une opération de traitement en alimentaire Un procédé de détermination de la température de produits (2) transportés sur le tapis convoyeur (1) d’un tunnel cryogénique, se caractérisant par la mise en œuvre des mesures suivantes :                                    On met en œuvre un système de mesure de température (3), par exemple un pyromètre, fixe dans l’espace en une position à proximité, au-dessus ou sur le côté, du convoyeur, afin d’effectuer une mesure en continu de la température de surface de produits qui défilent en regard du système de mesure de température ;                 On met en œuvre un système de mesure de distance (4) tel qu’un laser ou un système à ultrasons, pour mesurer l’épaisseur d’un produit, dont la température a été mesurée lors de l’étape précédente ;                 On dispose d’un calculateur qui effectue alors l’évaluation suivante :                                                         quand l’épaisseur du produit est comprise entre une limite basse et une limite haute, on considère alors que la température mesurée pour ce produit par le système de mesure de température est une valeur fiable de la température du produit;                 quand l’épaisseur du produit est supérieure à la limite haute ou bien en deçà de la limite basse,  alors le calculateur, au-delà d’une période de temps déterminée, durant laquelle l’épaisseur mesurée est en dehors de la dite gamme, le calculateur conclue à l’absence de produits sur le convoyeur, et ne prend plus en compte les mesures de température fournies par le système de mesure de température, mesures considérées comme des valeurs « par défaut ».                            Figure de l’abrégé : Fig. 1.
Patent FR-3108974-A1 (FR)
Title: Dispositif de mesure de position de rotor pour unité de stator de machine électrique tournante
Inventor: RIVALS ALEXIS
IPC: G01B7/00
Filed: 2020-04-06
Abstract: La présente invention a pour objet un dispositif de mesure de position (1) pour unité de stator (2) de machine électrique tournante (3) comprenant un stator dans lequel est disposé un bobinage, la machine électrique tournante (3) comprenant un rotor monté en rotation par rapport à l’unité de stator (2) suivant un axe de rotation (C), le dispositif de mesure de position (1) comprenant un compartiment de capteur (5) destiné à loger au moins un capteur de position mesurant la position du rotor par rapport à l’unité de stator (2). Le dispositif de mesure de position (1) est destiné à être positionné dans une zone d’extrémité axiale (6) de l’unité de stator (2) de façon à permettre au capteur de position de détecter une cible en rotation reliée au rotor, le dispositif de mesure de position (1) comprenant un bras de fixation (7) faisant saillie par rapport au compartiment de capteur (5) vers l’axe de rotation (C). Selon l’invention, le dispositif de mesure de position (1) comprend des moyens de fixation (8) reliés au bras de fixation (7) et destinés à être fixés sur un palier (9) de l’unité de stator (2), le palier (9) étant positionné à une extrémité axiale (10) de l’unité de stator (2). Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3110476-A1 (FR)
Title: Exosquelette amelioré pour assistance aux efforts verticaux
Inventor: PERRIN ANTOINE
IPC: B65G7/12
Filed: 2020-05-21
Abstract: Il s’agit d’un exosquelette (1) et d’un procédé d’utilisation d’un exosquelette comprenant une structure dorsale (2) axiale, fixable de façon amovible aux épaules (3) d’un opérateur (4), équipée d’un actionneur (6) en traction verticale d’un câble (9) de liaison et de mise en tension différentielle de deux équipements latéraux (10, 11) symétriques par rapport à ladite structure dorsale (2) et munis chacun respectivement de moyens (12) de fixation de façon amovible aux cuisses (13) de l’opérateur. La structure dorsale (2) et les équipements latéraux (10, 11) sont reliés entre eux par une ceinture (17) de liaison agencée pour être maintenue entièrement à distance des lombaires de l’utilisateur et comprend des moyens (19) de renvoi par poulies de l’effort de traction du câble, entre un système de poulies (21) solidaire de la structure dorsale (2) et les équipements latéraux, de transmission de la tension différentielle par le câble aux équipements latéraux pour tirer ou relâcher de façon équilibrée sur les cuisses de l’utilisateur via les moyens (12) de fixation auxdites cuisses.     Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3111074-A1 (FR)
Title: Composition à base de rétinol
Inventor: YOUSFI NAIMA
IPC: A61Q19/08
Filed: 2020-06-08
Abstract: Composition à base de rétinol La présente invention concerne une composition, notamment cosmétique, en particulier de maquillage et/ou de soin des matières kératiniques, comprenant au moins du rétinol, du tétra hydroxycinnamate de di-t-butyle pentaérythrityle, un sel de l’acide éthylène diamine disuccinique, et au moins un composé choisi parmi de l’acide ascorbique ou l’un de ses analogues, et/ou du tocophérol ou l’un de ses dérivés.     Figure pour l’abrégé : Néant