baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3082854-B1 (FR)
Title: Structure fibreuse et piece en materiau composite incorporant une telle structure
Inventor: LEFEBVRE MARIE
IPC: F01D5/28
Filed: 2018-06-25
Granted: 2020-09-11
Abstract: L'invention concerne une structure fibreuse (200) comprenant une pluralité de couches de trame et de couches de chaîne liées entre elles suivant un tissage tridimensionnel multicouche, la structure fibreuse (200) comprenant au moins des première (203) et deuxième (204) parties adjacentes dans la direction chaîne, la première partie (203) présentant, dans une direction perpendiculaire aux directions chaîne et trame, une épaisseur supérieure à l'épaisseur de la deuxième partie (204), caractérisée en ce que la première partie (203) comprend à cœur (2031) au moins une texture fibreuse (ML) obtenue par tissage tridimensionnel des couches de chaîne et de trame sous la forme d'une grille à armure de tissage Mock Leno, ladite au moins une texture (ML) étant présente entre des peaux (2032 ; 2033) présentes à la surface de la première partie (203) et étant liée aux peaux (2032 ; 2033) par des fils de chaîne (C3 ; C16) appartenant auxdites peaux qui sont déviés localement dans ladite texture.
Patent FR-3084154-B1 (FR)
Title: Determination de la position angulaire d'une cible dentee solidaire en rotation d'un arbre d'un moteur a combustion interne
Inventor: IBANEZ EMMANUEL
IPC: G01D5/00
Filed: 2018-07-20
Granted: 2020-09-11
Abstract: Il est divulgué un procédé de détermination de la position angulaire d'une cible dentée solidaire en rotation d'un arbre d'un moteur à combustion interne. Le procédé s'appuie sur la détermination dynamique d'un rapport entre les différentes périodes mesurées entre les dents de la cible. La comparaison de ce rapport avec une valeur seuil permet d'identifier le cas échéant une zone de référence angulaire sur le pourtour de la cible dentée.
Patent FR-3085804-B1 (FR)
Title: Adaptateur d'interface a fixer autour d'une borne d'accumulateur electrochimique, integrant au moins un verrou magnetique pour fixation magnetique avec conduction electrique de la borne a un busbar
Inventor: LEJOSNE JOHANN
IPC: H01M10/44
Filed: 2018-09-12
Granted: 2021-09-10
Abstract: L'invention consiste essentiellement en un adaptateur d'interface (40) à fixer autour d'une borne (4, 5) d'accumulateur électrochimique (A), intégrant au moins un verrou magnétique (11) pour fixation magnétique avec conduction électrique de la borne à un busbar.
Patent FR-3088954-B1 (FR)
Title: Ensemble d’etancheite
Inventor: BEAUQUIN NICOLAS JEAN-MARC MARCEL
IPC: F01D11/02
Filed: 2018-11-22
Granted: 2021-01-22
Abstract: L’invention concerne un ensemble d’étanchéité (20) pour une turbine (3, 4) s’étendant autour d’un axe (A) et comportant : - une structure d’étanchéité (22) destinée à être entourée par un élément abradable (11),- au moins une léchette (30) montée sur la structure d’étanchéité (22) et adaptée pour coopérer de façon étanche avec l’élément abradable (11) ,- au moins une léchette (30) étant montée mobile sur la structure d’étanchéité (22) entre une position de repos et une position de fonctionnement dans laquelle l'au moins une léchette (30) fait radialement saillie de la structure d’étanchéité (22) en étant radialement plus à l’extérieur qu'en position de repos. - au moins un organe de fixation (40), relie ladite léchette (30) à la structure d’étanchéité (22) et assure une butée en translation de ladite léchette (30) en position de repos et en position de fonctionnement. Figure pour l’abrégé : Figure 3
Patent FR-3089094-B1 (FR)
Title: Protéine de légumineuse soluble
Inventor: VENTUREIRA JORGE LUIS
IPC: A61K38/01
Filed: 2018-11-30
Granted: 2022-04-15
Abstract: La présente invention concerne une protéine de légumineuse ayant un faible degré d’hydrolyse et une excellente solubilité à pH acide, son procédé de préparation ainsi que l’utilisation de cette protéine, notamment dans une composition alimentaire, cosmétique ou pharmaceutique.
Patent FR-3094640-B1 (FR)
Title: Procédé de traitement cosmétique des cheveux comprenant l’application d’une composition lavante comprenant des polymères amphotères puis d’une composition de soin comprenant des agents antichute et des polysaccharides anioniques
Inventor: RICHET LAURENCE
IPC: A61Q5/02
Filed: 2019-04-08
Granted: 2021-11-12
Abstract: La présente invention concerne un procédé de traitement cosmétique des cheveux, comprenant de manière consécutive :     - une étape (i) d’application sur lesdits cheveux, d’une composition cosmétique la-vante, comprenant des tensioactifs anioniques, des tensioactifs amphotères et des polymères amphotères ; et      - une étape (ii) d’application sur lesdits cheveux, d’une composition cosmétique de soin capillaire comprenant des agents antichute et des polysaccharides anioniques.
Patent FR-3097405-B1 (FR)
Title: Biofiltre en fibres végétales et utilisation de celui-ci pour la bioremédiation et la régulation hydrique de l’air.
Inventor: MARTINET JEAN-PHILIPPE
IPC: A01G9/02
Filed: 2019-06-18
Granted: 2022-12-23
Abstract: La présente invention concerne un biofiltre (1) comprenant un support à base de fibres végétales, imprégné de microorganismes, ledit support comprenant au moins deux faces principales. L’invention concerne également un bac de culture végétale comprenant un pot (3) et ce biofiltre.
Patent FR-3098434-B1 (FR)
Title: Outillage pour l’injection d’une barbotine chargée
Inventor: LIAIS LUDOVIC PHILIPPE
IPC: B28B7/00
Filed: 2019-07-11
Granted: 2023-11-03
Abstract: Outillage pour l’injection d’une barbotine chargée Un outillage d’injection (100) comprend un moule en matériau poreux (110) comportant une cavité de moulage (113) destinée à recevoir une barbotine chargée de particules céramique, une enceinte en matériau rigide (130) dans laquelle le moule en matériau poreux est maintenu. L’enceinte comprend en outre un port d’injection (134), un évent d’évacuation (135) et un canal d’injection (1111) reliant le port d’injection à la cavité de moulage du moule en matériau poreux. L’outillage comprend en outre une douille en matériau non poreux (160) présente dans chaque canal d’injection (1111), la douille s’étendant entre le port d’injection (134) et la cavité de moulage (113) du moule en matériau poreux (110).  Figure pour l’abrégé : Fig. 2.
Patent FR-3103749-B1 (FR)
Title: Matelassure pour siège de véhicule automobile
Inventor: BENLAGHA MOHAMED
IPC: B60N2/58
Filed: 2019-11-29
Granted: 2022-11-11
Abstract: L’invention concerne une matelassure (1) pour siège de véhicule automobile, comprenant successivement un bloc de rembourrage élastiquement compressible et une coiffe (3) comprenant au moins un format (4) pourvu d’un circuit électrique (5) de chauffage à base d’encre conductrice comprenant une matrice en matériau plastique pourvue d’une dispersion de particules conductrices, ladite encre étant imprimée en envers dudit format, et comprenant deux électrodes (6) et au moins une bande résistive (8) de largeur (L) destinée à former une résistance chauffante, ledit format est pourvu d’au moins une couture (9) s’étendant sur ladite bande résistive, ladite couture formant dans ledit format une pluralité de trous (10) de couture séparés l’un de l’autre par un pas de couture (P), ladite largeur et ledit pas de couture étant reliés entre eux par l’inégalité : L > 5P Figure 1
Patent FR-3105984-B1 (FR)
Title: Système d’injection de carburant antirotatif
Inventor: LE NORMAND KEVIN DIDIER PIERRE
IPC: F02C7/22
Filed: 2020-01-03
Granted: 2023-07-14
Abstract: L’invention concerne un système d’injection de carburant débouchant dans un fond (F) de chambre de combustion (16), en particulier de turbomachine, le système d’injection comportant un injecteur présentant une extrémité amont destinée à être reliée à un dispositif de distribution (D) de carburant et, une extrémité aval formant un nez (N) destiné à s’insérer dans un orifice (28) du fond de chambre (F) de combustion (16), caractérisé en ce que le nez (N) de l’injecteur présente un profil externe de forme complémentaire à un profil interne de l’orifice (28).  Figure pour l'abrégé : Figure 5
Patent FR-3106854-B1 (FR)
Title: Système de contrôle thermique de moteur diesel
Inventor: LASCOMBES DIDIER
IPC: F01N3/023
Filed: 2020-01-31
Granted: 2021-12-24
Abstract: L’invention propose un système de contrôle thermique (2) d’un moteur diesel (1) comprenant : - une chambre de combustion (10), - un circuit d’admission d’air (11) en amont de la chambre de combustion, - un circuit d’échappement (12) en aval de la chambre de combustion, le circuit d’échappement comprenant un filtre à particules (120), le système de contrôle thermique comprenant un élément de conversion thermoélectrique (21), et un contrôleur (22) adapté pour commander une alimentation électrique dudit élément de conversion thermoélectrique, caractérisé en ce que l’élément de conversion thermoélectrique (21) est agencé pour réaliser, lorsqu’il est alimenté électriquement, un transfert de chaleur depuis le circuit d’admission d’air (11) vers le circuit d’échappement (12), en amont du filtre à particules (120).      Figure 1
Patent FR-3110657-B1 (FR)
Title: Système automatisé de lubrification d’une chaîne
Inventor: DEPOND ROMAIN
IPC: F16H57/04
Filed: 2020-05-20
Granted: 2022-08-19
Abstract: Système (10) automatisé de lubrification d’une chaîne (1) montée déplaçable sur un support de chaîne, le système (10) de lubrification comprenant un dispositif (20) de suivi de chaîne configuré pour suivre le mouvement de la chaîne (2) selon un axe d’avancement (Z) de ladite chaîne (2) et selon un axe transversal (Y) perpendiculaire audit axe d’avancement et un dispositif d’injection de lubrifiant (30) monté sur le dispositif (20) de suivi de chaîne.  Figure 1
Patent FR-3111163-B1 (FR)
Title: Distributeur de turbine pour une turbomachine
Inventor: CAHEN JEAN
IPC: F01D9/04
Filed: 2020-06-04
Granted: 2022-06-10
Abstract: L’invention concerne un distributeur de turbine pour une turbomachine, comprenant deux parois annulaires (36,38) s’étendant autour d’un même axe (X), les parois (36,38) étant reliées entre elles par des pales (34) à profil aérodynamique, le distributeur étant sectorisé et comportant plusieurs secteurs (32) de distributeur disposés circonférentiellement bout à bout autour d’un axe longitudinal (X).  Selon l’invention, les pales (34) comprennent des premières pales (40) réalisées dans un premier alliage métallique, et des secondes pales (42) réalisées dans un second alliage métallique différent du premier alliage, chaque secteur (32) de distributeur comprenant des premières pales (40) et des secondes pales (42).  L’invention concerne aussi une turbomachine, en particulier d’aéronef, comportant au moins un tel distributeur.  L’invention concerne aussi un procédé de fabrication d’un tel distributeur dans lequel chacun des secteurs (32) est réalisé par exemple en fabrication additive.  Figure pour l'abrégé : Figure 2
Patent FR-3114421-B1 (FR)
Title: Multiplieur par décalages multiplexés et addition, calculateur électronique de mise en œuvre d’un réseau de neurones et procédé d’apprentissage associés
Inventor: LORRAIN VINCENT
IPC: G06N3/04
Filed: 2020-09-22
Granted: 2023-12-01
Abstract: Multiplieur par décalage s multiplexés et addition , calculateur électronique de mise en œuvre d’un réseau de neurones et procédé d’apprentissage associé s Ce multiplieur par décalage et addition (10) apte à effectuer des opérations de multiplication par des valeurs multiplicatives, est configuré pour recevoir en entrée (12) une valeur binaire (E) et délivrer le produit de ladite valeur et d’une valeur multiplicative respective.  Il comprend un ensemble (18) d’unités de décalage (20), chacune connectée à l’entrée et configurée pour effectuer un décalage de bit(s) de la valeur reçue en entrée, variant d’une unité de décalage à l’autre ; et un ensemble (28) d’unité(s) de sommation (30), configuré pour sommer les sorties des unités de décalage.  Il comprend un ensemble (22) d’unité(s) de multiplexage (24) connecté entre l’ensemble d’unités de décalage et l’ensemble d’unité(s) de sommation, et une unité de commande (26) configurée pour commander l’ensemble d’unité(s) de multiplexage pour sélectionner, en fonction de la valeur multiplicative, des sorties respectives des unités de décalage et les délivrer à l’ensemble d’unité(s) de sommation.  Figure pour l'abrégé : Figure 1.
Patent FR-3116664-B1 (FR)
Title: Système à au moins une unité mobile
Inventor: GAILLARD FRÉDÉRIC
IPC: H01R13/428
Filed: 2020-11-25
Granted: 2023-08-25
Abstract: Titre : Système à au moins une unité mobile L’invention concerne un système comprenant :  • au moins une unité (1),  • un support (2) recevant l’unité (1) dans une première position,  - il comporte un dispositif élastiquement déformable configuré de sorte à exercer une force de poussée sur l’au moins une unité (1),  - il comporte un dispositif de rétention (4) comprenant un élément fusible présentant une température de fusion, le dispositif de rétention (4) étant configuré pour s’opposer à la force de poussée de sorte à maintenir l’unité (1) dans la première position lorsque la température de l’élément fusible est en dessous de la température de fusion, et pour ne pas s’opposer à la force de poussée lorsque la température de l’élément fusible franchit la température de fusion de sorte que la force de poussée déplace l’au moins une unité (1) vers une deuxième position.  Figure pour l’abrégé : Fig. 8A
Patent FR-3116439-B1 (FR)
Title: Comprimé pelliculé contenant au moins un principe actif, adapté à l’administration par voie orale dudit au moins un principe actif chez des sujets humains
Inventor: NOEL ANTOINE
IPC: A61K9/22
Filed: 2020-11-26
Granted: 2023-08-04
Abstract: La présente invention concerne un comprimé pelliculé contenant au moins un principe actif (P2, P3) et une combinaison d’excipients (E2, E3), adapté à l’administration par voie orale dudit au moins un principe actif (P2, P3) chez des sujets humains.  Le comprimé pelliculé (1) comprend :  - un pelliculage (2) comprenant au moins un principe actif (P2) qui est dispersé dans au moins un premier excipient (E2),  lequel pelliculage (2) est conçu pour une libération sublinguale immédiate dudit au moins un principe actif (P2) en vue d’une absorption par voie sublinguale,  - un noyau (3) comprenant au moins un principe actif (P3) qui est dispersé dans au moins un second excipient (E3),  lequel noyau (3) est conçu pour une libération intestinale différée d’au moins une partie dudit au moins un principe actif (P3) en vue d’une absorption par voie intestinale.  Figure pour l’abrégé : 1
Patent FR-3124590-B1 (FR)
Title: Procédé de caractérisation d’une pièce mécanique
Inventor: SCHNEIDER-DIE-GROSS JULIEN PAUL
IPC: G01B11/16
Filed: 2021-06-23
Granted: 2024-01-26
Abstract: Procédé de caractérisation d’une pièce mécanique permettant d’évaluer les contraintes résiduelles dans la pièce, ainsi qu’un procédé de construction d’un modèle prédictif et un procédé de contrôle non destructif permettant de contrôler facilement une telle pièce, le procédé de caractérisation comprenant les étapes suivantes : mesure d’informations géométriques (21) de la pièce dans un premier état (20a), transformation physique (22) de la pièce entre le premier état (20a) et un deuxième état (20b), mesure d’informations géométriques (23) de la pièce dans son deuxième état (20b), détermination du champ de déplacement (24) entre le premier état (20a) et le deuxième état (20b) de la pièce par une méthode de corrélation d’images numériques et obtention du champ de déformation entre le premier état (20a) et le deuxième état (20b) de la pièce, détermination du champ de contraintes (25) dans le deuxième état de la pièce par une méthode de simulation par éléments finis.
Patent FR-2416201-B1 (FR)
IPC: C03B3/02
Filed: 1979-01-25
Granted: 1984-01-06
Abstract: In a process for producing molten glass in a generally cylindrical continuously rotating chamber comprising the following steps: (a) feeding inorganic raw materials, including silica in major proportion, into the chamber; (b) providing a flame of high intensity heat produced by the combustion of fuel with a gas containing about 50 to about 100 percent by volume oxygen and directing the flame into the chamber in such a manner that the raw materials are melted; and (c) rotating said chamber at a sufficient speed and cooling the exterior of the chamber with a liquid coolant in such a manner that the inner surface of the chamber is coated with a layer of molten glass, the layer is solidified, and a solidified layer of glass is maintained throughout the process whereby the solidified layer essentially prevents impurities from the inner surface of the chamber from entering the melt; and (d) withdrawing molten glass, the improvement comprising heating the silica prior to step (a) to a temperature in the range of about 500 DEG  F. to about 2500 DEG  F.
Patent FR-2456127-B1 (FR)
Inventor: KAJIMURA MUTSUHIKO
IPC: C08F8/30
Filed: 1980-05-07
Granted: 1986-04-18
Abstract: Expandable styrene-maleic anhydride copolymer particles in which the base copolymer is chemically modified with a hydroxy compound such as 1,4-butanediol, diethylene glycol, glycerine or bisphenol which are useful in the production of various foamed articles having low density without overcharging thereof and good thermal stability.
Patent FR-2486370-B1 (FR)
IPC: D05B21/00
Filed: 1980-07-08
Granted: 1983-11-18
Abstract: 1. A device for placing accurately in position in space a piece of clothing having a defined edge, comprising a horizontal frame (1) containing a transparent and porous carrier-cloth (2) which is mounted to be movable in at least two directions, is coupled to means of movement and is associated with detectors which act through the said cloth (2), characterized in that the frame (1) is movable in a first direction under the action of a first jack (5) which is mounted to be movable relatively to this frame (1) at least partially in the second direction and is associated with a detector (A) of a point on the piece (V) which is laid on the cloth (2), the said frame (1) being movable in the second direction by two jacke (10, 11) spaced apart, of which at least one (10 or 11) is mounted to be movable relatively to this frame at least partially in the first direction, the said jacks being associated respectively with respective detectors (B, C) each of which detects one point on one and the same edge of the piece (V).
Patent FR-2512024-B1 (FR)
IPC: C07D311/80
Filed: 1981-08-27
Granted: 1984-01-06
Abstract: Compounds corresponding to the general formula: (I) in which X and Y identical or different, represent a hydrogen or a halogen atom, a lower alkyl, a lower alkoxy or a trifluormethyl group, A represents a methylene group, a direct bond or an imino-NR3- group in which R3 is a hydrogen atom or a lower alkyl or lower alkanoyl group R1 and R2 identical or different, each represents a hydrogen atom or a lower alkyl group, or together with the nitrogen atom to which they are attached they form a pyrrolidino, piperidino or methyl-4 piperazine group, and n represents an integer from 1 to 3, in their racemic or optical isomeric forms, as well as their salts of addition with a therapeutically compatible mineral or organic acid. These compounds are useful as antidepressants.
Patent FR-2516794-B1 (FR)
IPC: A61K39/44
Filed: 1981-11-20
Granted: 1985-10-25
Abstract: The present invention relates to an anti-cancer drug, characterized in that it contains at least one product constituted by the chain A of recin conjugated by means of a disulfide bridge with at least one fraction of a monoclonal antibody of leukaemic anti-cell specificity, and to the processes for preparing the active ingredient of said drug.
Patent FR-2586941-B1 (FR)
Inventor: MORIN JEAN-XAVIER
IPC: C10J3/84
Filed: 1985-09-09
Granted: 1987-12-04
Abstract: 1. A device for the thermal treatment of solid particulate substances in a circulating fluidized bed with recovery of product gases, comprising an elongate fluidization chamber (1) of vertical axis into whose lower portion the solid particles are introduced and fluidized by an an upwardly directed oxidizing gas flow ; at least one recirculation cyclone (2) for the solid materials which communicates via its upper portion with the upper portion of the fluidization chamber (1) ; a duct (3) for recirculating the solid materials via which the lower portion of the recirculation cyclone (2) communicates with the lower portion of the fluidization chamber (1) ; and means for the recovery and treatment of the product gases taken from the upper portion of the recirculation cyclone (2), characterized in that the recirculation cyclone (2) comprises means (17) for injecting reagent gases into the turbulent flow of gase and solid particles which is formed in its upper portion, to form a reaction zone for the circulating solid materials and gases inside the recirculation cyclone (2).
Patent FR-2587347-B1 (FR)
Inventor: BLAISE JEAN
IPC: C08F14/18
Filed: 1985-09-17
Granted: 1987-12-11
Abstract: 1. Process for the polymerisation in suspension of fluoroethylenes consisting of polymerising the monomer in an aqueous medium under pressure in the presence of a protective colloid and polymerisation initiator, characterised in that as the polymerisation advances water is drawn off from the reactor and compensated for by an addition of monomer in order to maintain the pressure.
Patent FR-2610327-B1 (FR)
Inventor: GAILLARD PATRICE
IPC: C08L57/04
Filed: 1987-01-30
Granted: 1989-08-25
Abstract: This composite interpolymer is produced sequentially with the three stages: uncrosslinked elastomer - crosslinked elastomer - nonelastomer. These three stages A to C are polymerised by starting with monomers containing, per 100 parts, respectively: A(a) 50-100 parts of at least one alkyl or aralkyl acrylate; (b) 0-50 parts of at least one other monomer containing ethylenic unsaturation capable of being copolymerised with the said acrylate; B(a) 50-99.9 parts of at least one principal monomer chosen from conjugated dienes and alkyl or aralkyl acrylates; (b) 0-49.9 parts of at least one monomer containing ethylenic unsaturation capable of being copolymerised with the said principal monomer; (c) 0.05-8 parts of at least one crosslinking monomer; and (d) 0.05-6 parts of at least one grafting monomer; and C(a) 85-99.9 parts of at least one principal monomer chosen from alkyl methacrylates and vinylaromatic hydrocarbons; (b) 0.1-10 parts of at least one monomer containing monoethylenic unsaturation capable of being copolymerised with the said principal monomer; (c) 0-5 parts of at least one chain-limiting agent; the parts being given by weight.
Patent FR-2620361-B1 (FR)
Inventor: VARREUX JEAN-LOUP DE
IPC: B23D55/02
Filed: 1987-09-16
Granted: 1990-01-19
Abstract: The band saw of the present invention comprises a base provided with two pillars supporting a saw table. A casing of swan-neck shape forms the frame of the machine. This casing has a wall adjacent to a wall of the base. A first aperture having the shape of an arc of a circle, cut out in the casing wall, faces a second, rectilinear aperture in the base wall. A first locking member pivoted on the casing wall passes through the two apertures. In addition, the base wall is cut out in such a manner that a second locking member fastened to the casing wall cooperates with the top edge of the base wall.
Patent FR-2616106-B1 (FR)
Inventor: SIKORSKI SIEGFRIED
IPC: B29C70/02
Filed: 1988-06-02
Granted: 1992-07-17
Abstract: A composite material is produced from a metal core and fiber-reinforced plastic material, in which the reinforcing fibers penetrate into and entwine around the metal core without coming into contact with the metal core. Parts for aircraft and turbine construction can be made from the composite material to provide higher impact strength and rigidity at less weight as compared to metal components.
Patent FR-2670178-B1 (FR)
Title: Procede de separation de vitrages.
Inventor: BOCELLI AURELIANO
IPC: B65G49/06
Filed: 1990-12-06
Granted: 1994-09-16
Abstract: L'invention concerne un procédé de séparation de vitrages déposés à plat les uns au-dessus des autres en disposant des intercalaires papiers (3) entre deux vitrages successifs. Elle s'applique notamment au conditionnement des vitrages automobiles.