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Patent FR-3005937-A1 (FR)
Title: Emballage, de preference medical, et ensemble d'emballages correspondant
Inventor: RICHART OLIVIER
IPC: B65D77/04
Filed: 2013-05-24
Abstract: L'invention concerne un emballage (2, 3) comprenant deux coques (21, 22, 31, 32), chaque coque présentant une bordure (210, 220) délimitant une ouverture d'accès à l'intérieur de la coque, ledit emballage (2, 3) présentant au moins une configuration dite fermée selon laquelle les coques forment une chambre sensiblement fermée apte à loger un objet, tel qu'un implant médical. Ledit emballage (23) comprend aussi une bande de scellage (4) qui s'étend, du côté extérieur des coques (21, 22, 31, 32), sur toute la longueur des bordures (210, 220) des coques de l'emballage et d'une bordure (210, 220) à l'autre (220, 210) de manière à sceller la chambre délimitée par les deux coques. L'invention concerne également un ensemble comprenant deux emballages logés l'un dans l'autre et un procédé de scellage correspondant.
Patent FR-3011077-A1 (FR)
Title: Dispositif de maintien et d'entrainement en rotation destine a l'inspection visuelle d'un pneumatique et procede associe
Inventor: BOR GERARD
IPC: G01N21/95
Filed: 2013-09-26
Abstract: Le dispositif 10 de maintien et d'entraînement en rotation d'un pneumatique 12 comprend des moyens de centrage 14 d'un premier bourrelet latéral du pneumatique, des moyens de verrouillage 16 dudit bourrelet dans la position centrée, des moyens d'entraînement en rotation du pneumatique autour de son axe X-X', et au moins un module de préhension et de centrage 20 d'un second bourrelet latéral du pneumatique qui est pourvu d'au moins un galet d'écartement interne 22 apte à venir axialement en appui contre la face interne du second bourrelet latéral, d'au moins un galet de maintien externe 24 apte à venir axialement en appui contre la face externe opposée dudit second bourrelet, lesdits galets d'écartement et de maintien s'étendant sensiblement radialement, et d'au moins un galet de centrage 28 apte à venir radialement en appui contre ledit second bourrelet latéral et s'étendant sensiblement axialement.
Patent FR-3011784-A1 (FR)
Title: Dispositif d'eclairage ou de signalisation de vehicule automobile et procede d'assemblage correspondant
Inventor: HERBIN CYRIL
IPC: B62D65/16
Filed: 2013-10-11
Abstract: Un dispositif d'éclairage ou de signalisation d'un véhicule automobile, comprend une enceinte formée par un boîtier (1) et une glace, ladite enceinte recevant un circuit imprimé (7) portant au moins une source lumineuse (8a-8d) et un dispositif optique (15). Le boîtier (1) comporte des moyens de fixation (3a, 3b) de l'empilage du circuit imprimé (7) et du dispositif optique (15), de manière à solidariser le boîtier (1), le circuit imprimé (7) portant au moins une source lumineuse (8a-8d ) et le dispositif optique (15) en prenant en sandwich le circuit imprimé (7) entre le boîtier (1) et le dispositif optique (15).
Patent FR-3012714-A1 (FR)
Title: Procede de codage et de decodage d'images, dispositif de codage et de decodage d'images et programmes d'ordinateur correspondants
Inventor: HENRY FELIX
IPC: H04N19/00
Filed: 2013-10-25
Abstract: L'invention concerne un procédé de codage d'au moins une image (ICj) découpée en blocs, mettant en œuvre, pour un bloc courant à coder, les étapes de : - prédiction (C3) du bloc courant conformément à un mode de prédiction sélectionné parmi une pluralité de modes de prédiction prédéterminés (MP0, MP1,..., MPV,..., MPQ), - obtention (C3) d'un bloc prédicteur (BPopt), - détermination (C4-C7) d'un ensemble de données résiduelles représentatif de la différence entre le bloc prédicteur obtenu et le bloc courant, lesdites données résiduelles étant susceptibles d'avoir une amplitude et un signe. Selon l'invention, le procédé de codage met en œuvre, les étapes suivantes : - sélection (C9), dans ledit ensemble de données résiduelles, d'au moins une donnée résiduelle affectée d'une amplitude et d'un signe, à l'aide d'un critère prédéterminé qui est fonction du mode de prédiction sélectionné, - obtention (C11) d'une valeur prédite du signe de ladite au moins une donnée résiduelle sélectionnée, -calcul (C12) d'une information (Id) représentative de la différence entre la valeur prédite dudit signe et la valeur du signe de ladite au moins une donnée résiduelle sélectionnée, - codage (C13) de ladite information calculée.
Patent FR-3013339-A1 (FR)
Title: Agres de stockage, de manutention et de transport de plaques de grandes dimensions et vehicule l'incorporant
Inventor: LEMAILLE MAURICE
IPC: B65G49/06
Filed: 2013-11-21
Abstract: Agrès (1) de stockage, de manutention et de transport de plaques planes de grandes dimensions, comprenant au moins une surface de portage pour porter les plaques. L'agrès est pliable entre une configuration de portage de plaques et une configuration de plancher dans laquelle ladite surface de portage est escamotée sous une surface de plancher (26) formée par l'agrès.
Patent FR-3014888-A1 (FR)
Title: Procede permettant la creation de structures nanometriques par l'auto-assemblage de copolymeres a blocs
Inventor: MUMTAZ MUHAMMAD
IPC: G03F1/00
Filed: 2013-12-13
Abstract: L'invention concerne un procédé permettant la création de structures nanométriques par l'auto-assemblage de copolymères à blocs dont au moins un des blocs est cristallisable ou présente au moins une phase cristal liquide.
Patent FR-3015693-A1 (FR)
Title: Calibration d'un emetteur ou recepteur de radar polarimetrique
Inventor: TROUVE NICOLAS
IPC: G01S13/04
Filed: 2013-12-19
Abstract: Un procédé de calibration d'un émetteur (1) ou d'un récepteur (2) de radar polarimétrique (10) permet de déterminer des matrices de distorsions polarimétriques qui sont associées respectivement à l'émetteur et au récepteur. Le procédé n'utilise pas de cible-étalon, peut être mis en œuvre dans des conditions quelconques, notamment en configuration bistatique, et nécessite un nombre de mesures qui est réduit. Certaines de ces mesures du procédé de calibration sont réalisées en interposant un moyen amovible (3) sur le trajet d'un signal électromagnétique qui est émis et détecté par le radar, et une position angulaire du moyen amovible est variée entre deux mesures différentes.
Patent FR-3016254-A1 (FR)
Title: Dispositif d'alimentation en courant alternatif
Inventor: BORRHOMEE STEEVE
IPC: H02K53/00
Filed: 2014-01-03
Abstract: L'invention concerne un dispositif permettant d'alimenter en courant alternatif les appareils électroniques, sans besoin de recharge, et, sans danger chimique tout en gardant un poids très léger du dispositif, qui ne diminu pas les capacitées d'alimentation. Il est constitué d'un boitier (1) dans lequel est enfermé trois anneaux emboités l'un dans l'autre. Le premier anneau (3) est un unique aimant qui contient un deuxième anneau flottant (4), composé de plusieurs aimants. Cet anneau flottant (4) contient un troisième anneau (5), composé de bobine de cuivre. De part et d'autre du deuxième anneau flottant (4), il y a des aimants de soutien (2) fixés au boitier (1) qui le maintiennent dans le dispositif afin qu'il ne soit pas en contact avec une quelconque partie du dispositif. Lorsque le dispositif est complet le premier anneau (3) fait tourner le deuxième anneau flottant (4) qui produit l'excitation nécessaire sur les bobines du troisième anneau (5) pour produire le courant alternatif. Le dispositif selon l'invention est particulièrement destiné à l'alimentation électrique des appareils de moyenne ou petite taille, dont, le poids et l'autonomie des batteries traditionnelle est un inconvéniant pour l'utilisation de l'appareil alimenté.
Patent FR-3019525-A1 (FR)
Title: Module d'epandage auto-porte par un drone aerien
Inventor: GRIMAUD ERWAN
IPC: B64D1/16
Filed: 2014-04-02
Abstract: Un module d'épandage destiné à être fixé sur un drone aérien pour permettre l'épandage de produit actif, comportant : - un support (100) comportant une base (10) et un logement (20) destiné à recevoir un système de pointage laser, ledit logement (20) comportant un volume limité par une surface fermée plane (S) et une droite perpendiculaire au plan contenant la surface (S) et deux plans parallèles au plan de la surface (S) respectivement inférieur et supérieur ; le plan inférieur étant fixé à la base (10) et le plan supérieur comportant un orifice (29) pour le passage du rayon laser du système de pointage, la surface plane (S) étant configurée avec trois arcs de cercles destinés à générer au moins trois surfaces d'appui destinées à correspondre à celle de trois récipients cylindriques (30, 40, 50) ; - trois récipients destinés à contenir du produit d'épandage fixés sur le support (100), et comportant des moyens (35) commandés électriquement pour libérer le produit d'épandage contenu dans les récipients.
Patent FR-3028137-A1 (FR)
Title: Sillonneur a roue pointue en biseaux
Inventor: BOURGOIN MICHEL
IPC: A01C5/06
Filed: 2014-11-07
Abstract: L'invention est un appareil à main qui permet de tracer des sillons de façon rapide, sans se baisser, moins fatiguant, à la même profondeur. Etroit dans la partie basse, il permet d'obtenir des semis bien en ligne. L'appareil est composé d'une roue pointue en biseaux (6) et (7), d'un bâti porteur (3) avec un manche (2) et une poignée (1). En tirant l'ensemble, le long d'un cordeau, la roue s'enfonce un peu dans la terre et trace un sillon en forme de V. Cet appareil est destiné en général aux jardiniers.
Patent FR-3016265-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de validation d'un transfert de donnees attribuees a un utilisateur
Inventor: COUREAU LAURENT
IPC: H04W8/00
Filed: 2014-01-06
Abstract: Le procédé de validation d'un transfert de données (D) attribuées à un utilisateur (U) et stockées sur un premier terminal (2) vers un second terminal (3), comprend : - une étape de réception d'un premier code de validation obtenu par le premier terminal ; - une étape d'obtention d'un second code de validation obtenu par le second terminal ; - si le second code de validation correspond au premier code de validation, une étape de validation du transfert des données attribuées à l'utilisateur vers le second terminal.
Patent FR-3017169-A1 (FR)
Title: Assemblage de planches
Inventor: GERAULT MARC
IPC: F16B12/20
Filed: 2014-02-04
Abstract: L'invention concerne un assemblage de planches (300) comportant : - un élément de fixation (100) présentant une tête (102) et une queue (104) prolongeant la tête (102) le long d'un axe longitudinal (50), - une première planche (302) présentant un perçage (304) destiné à recevoir la queue (104), et - une deuxième planche (200) comportant une rainure (202) décomposée en une zone d'introduction permettant l'introduction de la tête (106) dans la rainure (202) et une zone de fixation (206) dont le profil est adapté au profil de la tête (102) en empêchant le déplacement de la tête (102) le long de l'axe longitudinal (50) et en autorisant le déplacement de la tête (102) le long de la zone de fixation (206).
Patent FR-3018436-A1 (FR)
Title: Applicateur pour produit cosmetique et ensemble applicateur associe
Inventor: MANICI DAVIDE
IPC: A45D40/26
Filed: 2014-03-17
Abstract: L'invention concerne un applicateur (10) pour produit cosmétique et un ensemble applicateur associé, ledit applicateur (10) comportant une âme (12) ayant un axe longitudinal (X) et présentant une première extrémité, dite extrémité proximale (22), et une deuxième extrémité libre, dite extrémité distale (32), ainsi qu'une pluralité de protubérances (40), ladite âme étant conformée pour présenter au moins une zone de flexion (50) entre son extrémité distale (32) et son extrémité proximale (22).
Patent FR-3018945-A1 (FR)
Title: Procede de decontamination de dechets radioactifs alcalins borates
Inventor: ROTTNER BERNARD
IPC: G21F9/16
Filed: 2014-03-19
Abstract: La présente invention a pour objet un Procédé de décontamination de déchets radioactifs alcalins boratés comprenant au moins un composé organique et un radioélément pour obtenir un concentrat de déchets décontaminés et des déchets secondaires (W5.1), le procédé comprenant au moins une étape de préparation des déchets, une étape (1) de minéralisation des composés organiques contenus dans les déchets, une étape d'extraction des radioéléments contenus dans les déchets pour obtenir le concentrat de déchets décontaminés. L'étape d'extraction comprend une étape de contact des déchets avec du charbon actif.
Patent FR-3021236-A1 (FR)
Title: Procede de protection d'une structure
Inventor: LAMBREGHTS PATRICK
IPC: B08B17/04
Filed: 2014-05-21
Abstract: Procédé de protection d'une structure (1), la structure (1) comportant une première surface (3), une deuxième surface (4) étant au voisinage de la première surface (3), le procédé comprenant on recouvre intégralement la première surface (3) à protéger avec une couverture (5), la couverture (5) comprenant un bord (7) superposé avec la deuxième surface (4) en une zone de jonction (6) entre la couverture (5) et la deuxième surface (4) on assemble la couverture (5) à la deuxième surface (4) dans la zone de jonction (6), on constitue un revêtement (8) au moins au niveau de la zone de jonction (6) entre la couverture (5) et la deuxième surface (4) par l'application d'un produit fluide apte à former un film solide pelable, et ultérieurement, le produit fluide ayant formé un film solide pelable, on retire le revêtement (8) par pelage du film solide.
Patent FR-3025207-A1 (FR)
Title: Encre conductrice a l'argent
Inventor: HOENG FANNY
IPC: C09D11/52
Filed: 2014-08-28
Abstract: L'invention concerne un procédé de fabrication d'une encre conductrice comprenant les étapes successives suivantes : a) procéder à une carboxylation de nanocristaux de cellulose de sorte que le taux de charge des nanocristaux de cellulose oxydés soit supérieur à 1000 µmol de COO- par gramme de nanocristaux de cellulose ; b) mélanger à une solution contenant des sels d'argent ; c) mélanger à une solution contenant un agent réducteur ; et d) centrifuger et disperser en solution aqueuse.
Patent FR-3028936-A1 (FR)
Title: Echangeur thermique
Inventor: DAY ALAN
IPC: F28F9/02
Filed: 2014-11-25
Abstract: L'invention concerne un collecteur (1) d'échangeur thermique comportant au moins un canal d'entrée ou de sortie (1A) d'un fluide et au moins un alésage de réception (1B) de l'extrémité d'un tube, disposé parallèlement à un plan X-Y orthogonal, le tube comprenant au moins un canal longitudinal selon ledit axe Y et le canal longitudinal du tube et le canal d'entrée du collecteur étant destinés à être en communication. Selon l'invention, ledit canal d'entrée ou de sortie (1A) du fluide est dirigé selon l'axe Y.
Patent FR-3029698-A1 (FR)
Title: Element de connexion electrique a percage de gaine isolante d'un fil electrique
Inventor: BARDOT FRANCOIS
IPC: H01R4/24
Filed: 2014-12-05
Abstract: L'invention concerne un élément de connexion électrique (10) à perçage de gaine isolante, comportant au moins une fente (11) d'introduction d'au moins un fil électrique (1) isolé, délimitée par deux bords (11A, 11B) en vis-à-vis dont l'un au moins est coupant. Selon l'invention lesdits deux bords appartiennent respectivement à deux parties (30, 40) distinctes réalisées dans deux matériaux présentant des conductivités électriques différentes.
Patent FR-3043479-A1 (FR)
Title: Procede de controle de l'etat de fonctionnement d'un systeme par redondance
Inventor: GRASSET ARNAUD
IPC: G06Q90/00
Filed: 2015-11-10
Abstract: L'invention concerne un procédé de contrôle de l'état de fonctionnement d'un système comprenant au moins un premier organe, le procédé comprenant les étapes de : - sélection d'une première tâche, exécutable en un premier temps alloué, - première exécution par le premier organe de la première tâche sélectionnée, la première exécution permettant d'obtenir un premier résultat et définissant une première période de temps, - premier test d'une première condition selon laquelle la première période de temps est inférieure au premier temps alloué, lorsque la première condition est remplie, le procédé comporte également : - mise en œuvre d'au moins une deuxième exécution de la même première tâche par le même premier organe pour obtenir un deuxième résultat, - comparaison du premier résultat avec chaque deuxième résultat, et - détermination de l'état de fonctionnement du système.
Patent FR-3032196-A1 (FR)
Title: Composition d'encollage pour laine minerale a base de lignosulfonate d'ammonium et d'un compose carbonyle, et produits isolants obtenus.
Inventor: ALLAIS FLORENT
IPC: E04B1/74
Filed: 2015-01-30
Abstract: La présente invention se rapporte à une composition d'encollage pour des produits isolants à base de laine minérale, notamment de verre ou de roche, qui comprend - au moins un lignosulfonate d'ammonium, et - au moins un composé carbonylé de formule R-[C(O)R1]x (I) dans laquelle : - R représente un radical hydrocarboné, linéaire, ramifié ou cyclique, saturé ou insaturé, un radical renfermant un ou plusieurs noyaux aromatiques constitués de 5 ou 6 atomes de carbone, un radical renfermant un ou plusieurs hétérocycles aromatiques contenant 4 ou 5 atomes de carbone et un atome d'oxygène, d'azote ou de soufre, le radical R pouvant contenir d'autres groupements fonctionnels, notamment hydroxyle ou alkoxy, en particulier méthoxy, - - R1 représente un atome d'hydrogène ou un radical alkyle en C1-C10, et - x varie 1 à 10. Elle a également pour objet les produits isolants à base de fibres minérales obtenus et leur procédé de fabrication.
Patent FR-3035549-A1 (FR)
Title: Dispositif pour recharger un appareil nomade, tel qu'un telephone mobile, ensemble comprenant le dispositif et vehicule
Inventor: BEN ABDELAZIZ OMAR
IPC: H04M19/08
Filed: 2015-04-21
Abstract: Dispositif (1) pour recharger un appareil nomade (9), tel qu'un téléphone mobile muni d'une antenne réceptrice (2), ledit dispositif comprenant : - un chargeur (10) comportant une antenne émettrice (12) de rechargement destinée à être disposée en regard d'une surface de réception (6) sensiblement plane et destinée à recharger ledit appareil nomade (9), et - un support (30) portant l'antenne émettrice, - un système de déplacement (20) adapté pour agir sur le support (20) afin de déplacer l'antenne émettrice (12) parallèlement à la surface de réception (6), et - un système de commande (40) comprenant une unité de commande (42) commandant le système de déplacement (20) pour amener automatiquement l'antenne émettrice (12) en regard de l'antenne réceptrice (2).
Patent FR-3036614-A1 (FR)
Title: Dispositif de detection d'obstacles pour aveugles et malvoyants
Inventor: RODRIGUES JOSE
IPC: A61F9/08
Filed: 2015-05-26
Abstract: Le dispositif de détection d'obstacles pour une personne malvoyante, est muni de lunettes (10) comportant une partie frontale (11). Le dispositif comporte en outre : - un premier capteur de distance (12) disposé dans la partie frontale (11) et configuré pour détecter un obstacle situé dans le champ de vision latéral droit d'un utilisateur portant les lunettes (10) ; - un deuxième capteur de distance (13) disposé dans la partie frontale (11) et configuré pour détecter un obstacle situé dans le champ de vision latéral gauche d'un utilisateur portant les lunettes (10) ; - un premier émetteur de vibrations (14) destiné à stimuler l'utilisateur, et configuré de sorte à s'activer lorsqu'un obstacle est détecté par le premier capteur de distance (12) ; et - un deuxième émetteur de vibrations (15) destiné à stimuler l'utilisateur, et configuré de sorte à s'activer lorsqu'un obstacle est détecté par le deuxième capteur de distance (13).
Patent FR-3042395-A1 (FR)
Title: Ensemble de construction pour structure d'ameublement.
Inventor: WALLEN BERNARDIN EVA MARGARETHA
IPC: A47B87/00
Filed: 2015-10-16
Abstract: Ensemble de construction (1) pour structure, en particulier destinée à l'ameublement, ledit ensemble de construction comprenant : - un élément (10) comportant deux trous taraudés (11, 12, 13, 14), - un cube (50) présentant : • un premier ensemble de passage (61, 62) s'étendant suivant une première direction (X), • un deuxième ensemble de passage (63, 64) s'étendant suivant une deuxième direction (Y), • un troisième ensemble de passage (65, 66) s'étendant suivant une troisième direction (Z) perpendiculaire à la première direction et à la deuxième direction, et - un couple de deux vis (41, 42). L'ensemble de construction (1) est apte à occuper une première position assemblée, une deuxième position assemblée et une troisième position assemblée dans lesquelles la tige (41b, 42b) des vis (41, 42) s'étend respectivement dans le premier ensemble de passage, le deuxième ensemble de passage et le troisième ensemble de passage, et est vissée dans ledit élément.
Patent FR-3043029-A1 (FR)
Title: Siege transformable
Inventor: SEVETIER ANDRE
IPC: B60N2/14
Filed: 2015-10-29
Abstract: L'invention porte sur un siège 1 automobile comprenant un dossier 2 et une assise 3 formée d'une assise principale 11 et d'une assise secondaire 12 solidaire du dossier 2, et des moyens aptes à positionner dans une « position standard » de l'assise 3, l'assise secondaire 12 dans le prolongement l'assise principale 11 ou dans une «position compactée de l'assise 3 » l'assise secondaire 12 au-dessus de ladite assise principale 11 de sorte que l'assise secondaire 12 et le dossier 2 sont déplacés vers l'avant du véhicule de façon à réduire la profondeur du siège 1.
Patent FR-3044103-A1 (FR)
Title: Systeme de detection par ultrasons
Inventor: LAFOREST BENOIT
IPC: G01S15/00
Filed: 2015-11-24
Abstract: L'invention concerne un système de détection d'étiquettes (2) disposées sur un support et espacées entre elles d'un espacement (e), ledit système comprenant : - une partie émetteur comportant un émetteur (30) agencé pour émettre un faisceau (F1) d'ondes ultrasonores en direction du support supportant lesdites étiquettes, - une partie récepteur séparée de la partie émetteur de sorte que le support (1) supportant les étiquettes puisse défiler dans un plan situé entre la partie émetteur et la partie récepteur, - la partie émetteur ou la partie récepteur étant agencée pour que le faisceau d'ondes ultrasonores émis par l'émetteur couvre, sur le support supportant les étiquettes (2), une surface (S1) totale dans laquelle la surface occupée par l'espacement entre deux étiquettes est plus importante que la surface occupée par les étiquettes.
Patent FR-3048756-A1 (FR)
Title: Chassis de machine a impression trois dimensions a asservissement de tete d'injection par courroie fermee crantee
Inventor: DEPREZ JULIEN
IPC: F16M1/08
Filed: 2016-03-08
Abstract: La présente invention concerne un châssis de machine à impression à trois dimensions à pilotage de tête d'injection par asservissement de courroie fermée crantée, le châssis épouse la forme d'un cube caractérisé en ce qu'il est réalisé par emboitement de quatre tôles pliées, dont une tôle principale de châssis (10), la tôle de châssis forme les quatre montants verticaux du cube avec une surface avant, deux surfaces latérales, une surface supérieure, une surface arrière et une surface plancher, une tôle de coffrage avant, une tôle de coffrage arrière, et une tôle de guidage qui est un cadre de guidage support pour l'asservissement de la tête d'injection qui s'emboîte horizontalement dans la face supérieure de la tôle de châssis, les faces latérales gauche et droite et la face avant, les tôle de coffrage avant et arrière s'emboitent sur la face arrière et sur le plancher de la tôle de châssis pour former le coffrage arrière et le plancher de l'imprimante qui loge des organes de pilotage et d'alimentation électromécanique de l'imprimante.