baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3000615-A1 (FR)
Title: Connecteur pour cellules de pile a combustible et procede de mise en oeuvre
Inventor: MOSDALE RENAUT
IPC: H01M50/522
Filed: 2012-12-28
Abstract: L'invention concerne un connecteur (10) électriquement conducteur pour électrodes (38, 39, 41, 42) d'une pile à combustible (31), le connecteur (10) comprenant une lumière (12) et une fente (11), la fente (11) reliant un bord interrompu externe (13) du connecteur (10) à la lumière (12) de sorte à délimiter un premier volet (14) et un deuxième volet (15) du connecteur (10). L'invention concerne également un procédé de mise en œuvre du connecteur (10) comprenant une étape de déformation du connecteur (10), afin de pouvoir insérer un module (30, 50) de cellules unitaires (32, 33) dans la lumière (12) du connecteur (10).
Patent FR-2986504-A1 (FR)
Title: Device for attaching turbopropeller with structure element of aircraft, has center line intersected with driving axis in point along radial direction, where portion of center line forms angle with radial direction
Inventor: LEYKO MATTHIEU
IPC: B64C11/46
Filed: 2012-02-08
Abstract: The device has a pylon extending axially between a leading edge and a trailing edge. A projection of the trailing edge in a radial projection plane (P) defines a profile having a center line (34) along a driving axis (12), where the center line is intersected with the driving axis in a point (A1) along radial direction (R1). A portion of the center line forms an angle with the radial direction. The center line comprises an end that is located on a side of a turbopropeller (10).
Patent FR-2990888-A1 (FR)
Title: Appareil pour la soudure et/ou la coupe par ultrasons d'un article thermofusible
Inventor: MAGNERON FREDERIC
IPC: B23K20/10
Filed: 2012-05-23
Abstract: Appareil pour la soudure et/ou la coupe par ultrasons d'un article thermofusible. Cet appareil comprend de manière connue un corps (1) avec, d'une part, une partie (la) recevant un support oscillant (2) sur lequel est fixé avec capacité de réglage, un ensemble constitué d'un convertisseur (3) et d'une sonotrode (4) et, d'autre part, une partie (lb) recevant un contre outil ou enclume (6) déposé(e) en alignement et en opposition avec la sonotrode (4), l'ensemble étant assujetti à des moyens aptes à modifier l'entrefer entre la sonotrode (4) et l'enclume (6) et la pression exercée par ladite sonotrode (4) Il est équipé d'un moyen (10) apte à ajuster avec précision et à maintenir le réglage de ladite pression et dudit entrefer lorsque l'appareil est utilisé dans une position quelconque y compris en position renversée, c'est-à-dire lorsque l'ensemble est situé en dessous de l'enclume.
Patent FR-2990898-A1 (FR)
Title: Hydraulic liquid coolant circulating loop for car, has air/water heat exchanger for supplying air for heating passenger compartment of car, and derivation conduit connecting upstream and downstream pipes by bypassing air/water exchanger
Inventor: AUGE FREDERIC
IPC: B60H1/04
Filed: 2012-05-23
Abstract: The loop (2) has an air/water heat exchanger (3) containing liquid coolant and supplying air for heating a passenger compartment of a motor vehicle. An upstream pipe (7) supplies the liquid coolant to the exchanger. A downstream pipe (8) allows the evacuation of the liquid from the exchanger. A derivation conduit (9) connects the upstream pipe and the downstream pipe by bypassing the air/water exchanger. The derivation conduit includes a movable valve (15) that is moved between an open position and a closed position.
Patent FR-2991607-A1 (FR)
Title: Method for manufacturing stamping body part of car, involves detecting and reporting defect of part when depression leveled with one of suction cups remains less than threshold value after predetermined period of time
Inventor: ROLLAND GUY
IPC: B21D22/20
Filed: 2012-06-07
Abstract: The method involves stamping a body part (10). The part is handled by a robotized gripping unit that includes suction cups (12) and is adapted to generate depression between the cups and the part for its gripping. Defect of the part is detected and reported when the depression leveled with one of the suction cups remains lower than a threshold value after a predetermined period of time. A gripper (8) is arranged such that the cups are in contact with part zones, which present the defect by material rupture. An independent claim is also included for a robotized gripping device for gripping stamping parts.
Patent FR-2991801-A1 (FR)
Title: Method for processing data to start e.g. online transaction for e.g. product between purchaser and seller, involves transmitting transaction message toward distant server, which records transaction through communication network
Inventor: GRANDVAL GONZAGUE
IPC: G06Q20/00
Filed: 2012-06-12
Abstract: The method (100) involves generating a code of transaction (106) for a given product according to a public key of a seller. The code is written in a label associated with the product (108). The code in the label is read (110) by a reading terminal in an automated manner. A transaction message including the public key from the seller, a public key of a purchaser, and a signature of the transaction message with a private key of the purchaser, is generated (114). The message is transmitted (118) toward a distant server, which records the transaction through a communication network.
Patent FR-2993612-A1 (FR)
Title: Demarreur a systeme d'accouplement a disques muni d'une butee facilitant l'activation du systeme d'accouplement
Inventor: SEILLIER GUILLAUME
IPC: F02N15/06
Filed: 2012-07-18
Abstract: L'invention concerne essentiellement un démarreur (1) pour moteur thermique de véhicule automobile comportant un pignon d'entraînement (13) mobile en translation sur un arbre d'entraînement (15), et un contacteur commandant le déplacement du pignon d'entraînement via un levier de commande (27), le contacteur comportant un ressort (291) dit ressort dent-contre-dent . Un système d'accouplement (30) comportant un empilement de disques de friction est installé entre le pignon d'entraînement (13) et l'arbre d'entraînement (15). Une butée (51), contre laquelle prend appui le pignon d'entraînement (13), est positionnée de sorte que, lorsque le pignon d'entraînement (13) entre en contact avec la butée (51), le ressort dent contre dent (291) est comprimé par rapport à son état de compression initial de manière à exercer un effort en direction du pignon d'entraînement (13) pour faciliter une activation du système d'accouplement.
Patent FR-2994259-A1 (FR)
Title: Procede d'estimation de la masse d'un vehicule.
Inventor: PITA-GIL GUILLERMO
IPC: G01G19/02
Filed: 2012-07-31
Abstract: Au nom de : RENAULT s.a.s Procédé d'estimation de la masse d'un véhicule automobile comprenant un train de roue avant et un train de roue arrière, au moyen d'un dispositif de communication intelligent, après chargement du véhicule, le procédé comprenant les étapes consistant à : (i) identifier le véhicule dans le dispositif de communication intelligent ; (ii) prendre et traiter au moyen d'un appareil photographique du dispositif de communication intelligent, une photographie d'au moins une roue du véhicule après chargement pour déterminer le débattement du train de la roue photographiée en fonction du véhicule identifié ; (iii) mesurer au moyen d'au moins un accéléromètre ou inclinomètre du dispositif de communication intelligent, au moins un angle d'inclinaison du véhicule après chargement pour déterminer le débattement du train opposé en fonction de l'angle d'inclinaison mesuré, du débattement du train de la roue photographiée et du véhicule identifié ; (iv) calculer au moyen d'une unité de calcul du dispositif de communication intelligent, la valeur de charge sur le train de la roue photographiée et la valeur de charge sur le train opposé en fonction du débattement respectif de ces trains, pour déterminer la valeur de charge totale du véhicule ; (v) informer l'utilisateur au moyen du dispositif de communication intelligent de l'état de charge du véhicule.
Patent FR-2996021-A1 (FR)
Title: Procede de production d'une documentation customisee d'un produit
Inventor: GERME LAURENT
IPC: G06F17/30
Filed: 2012-09-27
Abstract: Un procédé de production de documentation customisée à la configuration d'un produit d'un utilisateur, à partir d'une documentation globale du produit décrivant des variantes, comporte les étapes consistant à : extraire de la documentation globale des validités unitaires indiquant les attributs du produit et/ou bien les spécificités de son contexte d'utilisation qui déterminent les parties spécialisées de la documentation globale qui s'appliquent aux différentes configurations du produit ; sélectionner, parmi les validités unitaires extraites, celles qui correspondent à des caractéristiques de la configuration de produit de l'utilisateur ; et produire la documentation customisée en y incluant les parties spécialisées de la documentation globale qui correspondent aux validités unitaires sélectionnées ainsi qu'éventuellement des parties générales de la documentation globale qui s'appliquent à toutes les configurations. Une analyse syntaxique des informations indiquant les validités des différentes parties de la documentation globale permet d'identifier les pages générales et les validités unitaires.
Patent FR-2997793-A1 (FR)
Title: Nouveau procede de fabrication de dispositifs electroniques organiques
Inventor: FICHOU DENIS
IPC: H01L51/48
Filed: 2012-11-08
Abstract: La présente invention concerne un procédé de fabrication de dispositifs électroniques organiques comprenant un film à base de dipyrannylidènes comme couche interfaciale anodique, ledit procédé étant réalisé sous vide et en l'absence de toute exposition à l'air. L'invention concerne également des dispositifs organiques obtenus selon ce procédé, et plus particulièrement des cellules solaires organiques (OSC).
Patent FR-2999143-A1 (FR)
Title: Vehicle e.g. motor cycle, has mechanical connection, connection arm and element provided between upper part of variable length arm and chassis to adjust slope of variable length arm in vertical symmetry plane of steering gear
Inventor: ASSALIT SYLVAIN
IPC: B60G3/18
Filed: 2012-12-10
Abstract: The vehicle has a steering gear structure comprising a variable length arm (3) mounted between a steering element and the wheel to assure steering of steering wheel (15). The arm has upper and lower parts (31, 32). The structure has an oscillating arm (8) mounted between a chassis (2) and the lower part at an angle so as to pivot the arm in a vertical symmetry plane of the gear during variations of length of the arm. A mechanical connection (6), connection arm (11) and an element (13) are provided between the upper part and the chassis to adjust a slope of the variable length arm in the plane.
Patent FR-3005566-A1 (FR)
Title: Implant dentaire tubulaire en titane
Inventor: MAZEIRAT JEAN FRANCOIS EMILE
IPC: A61C8/00
Filed: 2013-05-14
Abstract: Implant dentaire tubulaire en titane comportant une portion de tube rond droit (1) et présentant une extrémité supérieure (2) et une extrémité inférieure (3). L'extrémité inférieure (3) est fermée par la face inférieure (14) du col (4) de l'implant. La portion de tube rond droit (1) présente deux zones : une zone supérieure (5) présentant une légère sur-épaisseur (6) et des filets (7) disposés en hélice circulaire ; une zone inférieure (8) qui présente des ouvertures (9). L'extrémité inférieure de la portion de tube rond droit (1) présente de légères dépressions (17). Le col (4) de l'implant porte à sa surface (15) et en son centre (10) un tronc de cône droit (11) qui présente vers sa base (16) des facettes (13) formant ainsi un polygone régulier droit et en son centre un filetage (12). Un trépan creux formera par rotation une fine tranchée circulaire dans l'os qui contiendra la portion de tube rond droit (1). Après ostéo-intégration, l'implant sera fortement immobilisé au niveau externe, interne et des ouvertures occultées par de l'os. Cet implant pourra être placé dans les zones où l'os est de faible épaisseur et/ou de faible densité.
Patent FR-3008679-A1 (FR)
Title: Installation motrice modulaire et aeronef muni d'un rotor de sustentation
Inventor: HONNORAT OLIVIER
IPC: B64D35/00
Filed: 2013-07-16
Abstract: La présente invention concerne une installation motrice (10) munie d'une boîte de transmission de puissance (20), d'un moteur à turbine (40) et d'un échangeur thermique (60), la boîte de transmission de puissance (20) comprenant un mât rotor (21) sensiblement vertical. La boîte de transmission de puissance (20) comporte au moins un étage de réduction de vitesse de rotation agencé dans un carter plat (22) et un pylône (23). Le moteur à turbine (40) comporte un carter moteur (42) et un arbre de sortie saillant dudit carter moteur (42) et pénétrant dans ledit carter plat (22) ledit arbre de sortie (41) étant sensiblement parallèle au mât rotor (21), ledit carter moteur (42) étant longitudinalement décalé par rapport au pylône (23) et n'étant pas en contact avec ce pylône (23) L'échangeur thermique (60) s'étend longitudinalement en arrière dudit moteur à turbine (40), ledit mât rotor (21) étant à l'inverse situé longitudinalement devant ledit moteur à turbine (40).
Patent FR-3004844-A1 (FR)
Title: Dispositif d'etiquetage electronique
Inventor: JOLIEY BERNARD
IPC: G09F7/18
Filed: 2013-04-17
Abstract: Dispositif d'étiquetage électronique constitué d'un support d'étiquettes et d'au moins une étiquette électronique. L'étiquette électronique est constituée d'un écran d'affichage 8, d'un bloc électronique 9 et d'une plaque de liaison 10. L'écran 8 porte au dos une nervure 12 pour accrochage à une gorge du support d'étiquettes de sorte que seul l'écran 8 est visible.
Patent FR-3005042-A1 (FR)
Title: Machine a tisser ou enrouler une texture fibreuse permettant un controle d'anomalies par analyse d'images
Inventor: MATHON RICHARD
IPC: D03J1/00
Filed: 2013-04-26
Abstract: L'invention concerne une machine à tisser (10) ou enrouler (20) une préforme fibreuse (28) sur un mandrin ayant un axe de rotation sensiblement horizontal (30) et destiné à la recevoir, comprenant une pluralité de caméras (42) dirigée sous la préforme fibreuse pour scruter la face cachée de la préforme fibreuse et acquérir des images de cette face cachée ; un module d'analyse d'images (40) pour traiter ces images de la face cachée de la préforme fibreuse, dans plusieurs fenêtres adjacentes de scrutation, en extraire des motifs de tissage et les comparer avec des motifs de tissage de référence préalablement enregistrés dans le module ; un moteur (34, 36) pour entraîner en rotation le mandrin autour de son axe de rotation ; et une unité de commande (40) pour arrêter la rotation du mandrin si le résultat de la comparaison fait apparaitre, dans au moins une fenêtre de scrutation, une différence d'aspect entre ces deux motifs de tissage caractéristique de la présence d'une anomalie résultant de pollutions et /ou défauts de tissage de la préforme fibreuse.
Patent FR-3006469-A1 (FR)
Title: Systeme de communication d'informations entre equipements embarques dans un vehicule
Inventor: AFILAL LISSAN EDINE
IPC: H04W88/00
Filed: 2013-05-30
Abstract: L'invention concerne un système de communication (1), comprenant un boîtier (3) embarqué au sein d'un véhicule pourvu d'au moins un premier et second équipements (6) d'enregistrement de premières et/ou de diffusion de secondes données numériques, ledit système (1) comprenant encore un serveur distant (4) communicant avec ledit boîtier (3), caractérisé par le fait que lesdits moyens de communication (5) consistent en un unique tunnel virtuel de communication (50) ; ledit serveur étant chargé de la synchronisation (130) desdites premières données (7) et comprend des moyens (15) de visualisation des données synchronisées ; et par le fait que ledit serveur (4) comprend des moyens (14) de contrôle au moins dudit premier équipement (6) par envoi de commandes vers un processus (9) propre audit premier équipement (6) via ledit tunnel (50), lesdites commandes pouvant comprendre au moins une partie desdites secondes données (8).
Patent FR-3012998-A1 (FR)
Title: Pneumatique comportant un temoin d'adherence sonore
Inventor: PATURLE ANTOINE
IPC: G01M17/02
Filed: 2013-11-12
Abstract: Pneumatique comportant une bande de roulement comprenant des éléments de sculpture en relief délimités par des sillons caractérisé en ce que ladite bande de roulement comprend au moins un élément de sculpture (300) formant un actionneur (100), comportant une entaille (200) comprenant deux parois (201, 202). L'entaille débouche radialement vers l'extérieur et vers des sillons délimitant l'actionneur, et peut se déformer entre d'une part une configuration ouverte dans laquelle les deux parois de l'entaille sont écartées l'une de l'autre, et d'autre part une configuration fermée dans laquelle les deux parois de l'entaille sont jointives. L'actionneur est configuré de sorte que, lorsque le pneumatique est en condition de roulage et que l'actionneur se trouve dans l'aire de contact : - l'entaille est en configuration ouverte lorsque le coefficient d'adhérence local au niveau de l'actionneur est inférieur au potentiel d'adhérence local et - l'entaille est en configuration fermée lorsque le coefficient d'adhérence local au niveau de l'actionneur est égal au potentiel d'adhérence local.
Patent FR-3005646-A1 (FR)
Title: Cric hydraulique horizontal a chassis integre avec une structure perfectionnee
Inventor: CHEN JIANG
IPC: B66F3/25
Filed: 2013-12-04
Abstract: La présente invention prévoit un cric hydraulique horizontal comprenant un ensemble de châssis (1) comportant un panneau de paroi gauche (11) et droit (12) disposés parallèlement, un ensemble de support (4) monté sur l'extrémité avant d'un ensemble de bras (2), et un levier (5) monté sur un ensemble hydraulique (3). Les panneaux droit et gauche sont reliés de façon fixe l'un à l'autre sur la partie avant, la partie médiane, et l'extrémité arrière par l'intermédiaire d'un axe avant (13), d'un axe de support (14), et d'une plaque de fixation arrière (15) respectivement, l'ensemble de bras (2) est monté sur l'axe de support et peut tourner autour de l'axe de support (14), l'extrémité avant de l'ensemble hydraulique (3) est montée sur l'ensemble de bras, et l'extrémité arrière de l'ensemble hydraulique (3) est montée sur l'extrémité arrière des panneaux droit et gauche et est équipée de la plaque de fixation arrière (15).
Patent FR-3023011-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'un miroir
Inventor: FALZON FREDERIC
IPC: G02B7/183
Filed: 2014-06-27
Abstract: L'invention concerne un procédé d'élaboration d'un miroir (1) comprenant une pluralité de surfaces optiques, le procédé comprend : une étape d'élaboration d'éléments (2), - une étape de fixation par l'arrière des éléments (2) sur une structure porteuse (3) du miroir (1), et une étape de polissage ultérieure à l'étape de fixation des éléments (2) pour obtenir les surfaces optiques du miroir et corriger les défauts résiduels de positionnement des surfaces optiques et les polir.
Patent FR-3016633-A1 (FR)
Title: Immunoglobuline anti-toxine du charbon
Inventor: BEHRENS CHRISTOPHE
IPC: G01N33/569
Filed: 2014-01-17
Abstract: La présente invention se rapporte à une immunoglobuline de classe G dirigée contre l'antigène protecteur (PA) de la toxine du charbon, ou un de ses fragments, comprenant au moins : - une région variable de chaîne lourde comprenant une séquence d'acides aminés représentée par la séquence SEQ ID NO : 1, ou comprenant une séquence d'acides aminés possédant au moins 90% d'identité avec la séquence SEQ ID NO : 1, et comprenant les acides aminés Leucine en position 51 et Glycine en position 67, et - une région variable de chaîne légère comprenant une séquence d'acides aminés représentée par la séquence SEQ ID NO : 2, ou comprenant une séquence d'acides aminés possédant au moins 90% d'identité avec la séquence SEQ ID NO : 2, et comprenant un acide aminé Leucine en position 55. L'invention se rapporte également aux utilisations d'une telle immunoglobuline.
Patent FR-3016555-A1 (FR)
Title: Ensemble pour porte de vehicule automobile comprenant un leve-vitre, un support de haut-parleur et un caisson de basse rapporte
Inventor: FERRAND STEPHANE
IPC: B62D65/06
Filed: 2014-01-21
Abstract: Ensemble comprenant un lève-vitre (2) de vitre mobile pour porte de véhicule automobile, au moins un rail de guidage (3) de cette vitre mobile et un support (4) de haut-parleur, ledit ensemble étant moulé d'une seule pièce en matière plastique ou matière composite et étant pourvu de moyens permettant de le fixer dans la porte, cet ensemble étant caractérisé en ce qu'il est moulé d'une seule pièce avec un premier corps creux (5) comportant une ouverture libre (5a) pouvant être raccordée de façon étanche avec l'ouverture libre d'un second corps creux pour constituer un caisson de basse.
Patent FR-3017395-A1 (FR)
Title: Procede de controle de l'energie de surface d'un substrat
Inventor: NAVARRO CHRISTOPHE
IPC: G03F7/00
Filed: 2014-02-11
Abstract: L'invention concerne un procédé de contrôle de l'énergie de surface d'un substrat, pour permettre l'obtention d'une orientation particulière des nano-domaines d'un film de copolymère à blocs déposé ultérieurement sur ladite surface, ledit procédé étant caractérisé en ce qu'il comprend les étapes suivantes : - préparer un mélange de polymères, chaque polymère comprenant au moins une fonction permettant son greffage ou sa réticulation sur la surface dudit substrat, - déposer ledit mélange ainsi préparé sur la surface dudit substrat, - procéder à un traitement entrainant le greffage ou la réticulation de chacun des polymères du mélange sur la surface du substrat.
Patent FR-3017806-A1 (FR)
Title: Reacteur catalytique en lit mobile permettant de faire face a des interruptions de circulation du catalyseur et procede utilisant ledit reacteur
Inventor: LAMBERT FABIAN
IPC: C10G49/14
Filed: 2014-02-27
Abstract: La présente invention décrit un réacteur catalytique fonctionnant en lit mobile permettant de faire face à des interruptions dans la circulation du catalyseur tout en évitant d'endommager mécaniquement les internes contenant le catalyseur. L'invention concerne également un procédé de raffinage ou de pétrochimie utilisant le réacteur selon l'invention.
Patent FR-3019896-A1 (FR)
Title: Caracterisation de l'adhesion d'une couche de glace sur une eprouvette
Inventor: OLHAGARAY JEROME
IPC: G01N19/04
Filed: 2014-04-15
Abstract: L'invention concerne une éprouvette (2, 3) pour la caractérisation de l'adhésion d'une couche, telle par exemple qu'une couche de glace, sur ladite éprouvette (2, 3), comportant une première extrémité (15, A), une seconde extrémité (16, C), une zone médiane (B) située entre lesdites première et seconde extrémités, et une zone utile (ZU) située entre la zone médiane (B) et la seconde extrémité (16, C), la section de l'éprouvette (2, 3) décroissant progressivement en direction de la seconde extrémité (16, C), au moins dans la zone utile (ZU).
Patent FR-3022766-A1 (FR)
Title: Structure de conditionnement d'implants cotyloidiens et des instruments de pose de ces implants
Inventor: AMORIM CEDRIC
IPC: A61B50/30
Filed: 2014-06-25
Abstract: Cette structure comprend : un premier emballage d'instruments, qui contient : - une première cupule d'essai (1) à usage unique, correspondant à la cupule d'un implant cotyloïdien d'une première taille ; - au moins un premier noyau d'essai à usage unique, présentant une partie d'engagement dans la cavité formée par la cupule de première taille et un embout de connexion à la tige fémorale à implanter ; un deuxième emballage d'instruments, qui contient : - une deuxième cupule d'essai (1) à usage unique, correspondant à la cupule d'un implant d'une deuxième taille ; - au moins un deuxième noyau d'essai à usage unique, présentant une partie d'engagement dans la cavité formée par la cupule de deuxième taille et un embout de connexion à la tige fémorale à implanter.