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Patent FR-3065614-A1 (FR)
Title: Installation et procede de commande d'equipements ou groupes d'equipements electriques
Inventor: MICHEL LAURENT
IPC: H05B37/02
Filed: 2017-04-25
Abstract: L'invention concerne une installation (1) et un procédé de commande d'équipements ou groupe d'équipements électriques (11, 12). Ladite installation (1) comprend un dispositif de diffusion (30) radio qui comprend un système de génération (31) de trame de données numériques configuré pour générer une trame de données (T) numériques qui comprend un premier service, présentant une valeur et une position donnée dans la trame, et un deuxième service, présentant une valeur et une autre position donnée dans la trame. Un émetteur radio (32) permet de diffuser un signal radio (SR) qui comprend ladite trame de données (T) numériques. Un système de réception (200) radio reçoit ledit signal radio (SR), lit la valeur du premier service et la valeur du deuxième service dans ladite trame de données (T) comprise dans le signal radio (SR) reçu, commande le premier équipement électrique (11) en fonction de la valeur dudit premier service, et commande le deuxième équipement électrique (12) en fonction de la valeur dudit deuxième service.
Patent FR-3066118-A1 (FR)
Title: Extrait de sechium edule pour lutter contre les effets nocifs des rayonnements ultraviolets
Inventor: BECHETOILLE NICOLAS
IPC: A61Q19/00
Filed: 2017-05-15
Abstract: Extrait de Sechium edule et son utilisation dans une méthode de traitement pour lutter contre les effets nocifs des rayonnements ultraviolets sur la peau.
Patent FR-3066722-A1 (FR)
Title: Procede de determination de la mise en mouvement d’un vehicule automobile muni d'un systeme de surveillance de la pression d’un pneumatique
Inventor: GODET SYLVAIN
IPC: G06F17/10
Filed: 2017-05-23
Abstract: Procédé de détermination de la mise en mouvement d'un véhicule automobile muni d'un système de surveillance de la pression d'un pneumatique d'un véhicule automobile, la communication entre le récepteur et chaque émetteur du système de surveillance de la pression étant soumis à un effet Doppler de sorte qu'une composante périodique est insérée dans le signal émis par l'émetteur à destination du récepteur. Le procédé étant caractérisé en ce qu'il comprend les étapes suivantes : • on réalise l'acquisition du signal de fréquence intermédiaire avant démodulation par un moyen de calcul pour extraction des données portées par le signal radiofréquence, • on détermine la transformée de Fourrier rapide du signal de fréquence intermédiaire, • on détermine la valeur moyenne de la transformée de Fourrier rapide du signal de fréquence intermédiaire sur une durée prédéterminée, • on détermine s'il existe une déviation fréquentielle en comparant la valeur instantanée de la transformée de Fourrier rapide à la valeur moyenne de la transformée de Fourrier rapide, • si tel est le cas, on détermine si l'amplitude de la déviation est supérieure à un seuil, • si tel est le cas, on détermine si la déviation est périodique, • si tel est le cas, on détermine que la déviation fréquentielle correspond à une composante périodique insérée dans le signal émis par l'émetteur du fait de l'effet Doppler, que l'émetteur de surveillance de la pression d'un pneumatique est en mouvement et que le véhicule est en mouvement.
Patent FR-3067297-A1 (FR)
Title: Dispositif d’inhibition d’un detrompeur de reservoir
Inventor: MASSE DAVID
IPC: B60K15/00
Filed: 2017-06-13
Abstract: L invention porte sur un dispositif (30) d inhibition d un détrompeur de réservoir de carburant d un véhicule automobile. Le dispositif (30) comprend un tube (310) creux et une tige (320) apte à coulisser à l intérieur dudit tube (310). La manipulation du dispositif (30) est aisément réalisée en trois temps : l insertion du tube (310) et de la tige (320) pour ouvrir le volet, le retrait du tube (310) pour replier l hélice en partie tout en maintenant la tige (320) pour supporter le volet et le retrait de la tige (320) afin que la languette du volet vienne en appui sur la butée de manière à laisser le volet ouvert pour permettre le remplissage du carburant par un pistolet de faible diamètre.
Patent FR-3069000-A1 (FR)
Title: Structure autoportante du type " arche " et procede de montage d'une telle structure
Inventor: MENARD NICOLAS
IPC: E04H12/34
Filed: 2017-07-13
Abstract: L'invention se rapporte à une structure autoportante du type « arche » caractérisée en ce qu'elle comprend au moins une travée (4) dotée d'une première (41) et d'une seconde extrémité (42), deux montants rigides (2, 2') dotés également chacun d'une première (23, 23') et d'une seconde extrémité (24, 24'), deux pieds (3, 3') aptes à accueillir chacun la première extrémité des montants avec des moyens de fixation, lesdits montants comprenant chacun des moyens aptes à former une liaison glissière sur une majeure portion de leur longueur avec chacune des extrémités de la travée, ainsi que des apparaux de levage (50, 51) pour actionner le coulissement des extrémités de la travée le long desdits montants. L'invention a également pour objet le montage d'une telle structure.
Patent FR-3073689-A1 (FR)
Title: Module de commutation pour onduleur ou redresseur de tension
Inventor: LEFEVRE GUILLAUME
IPC: H05K3/46
Filed: 2017-11-10
Abstract: L'invention concerne un module de commutation multiniveaux à point neutre clampé, comportant quatre commutateurs (K1, K2, K3, K4) en série, dans lequel le trajet électrique dans les quatre commutateurs décrit approximativement une forme de T, deux (K2, K3) des commutateurs situés au milieu de l'association en série étant disposés dans le pied du T.
Patent FR-3064380-A1 (FR)
Title: Procede de simulation, sur un ordinateur classique, d'un circuit quantique
Inventor: ALLOUCHE CYRIL
IPC: G06F17/50
Filed: 2017-03-24
Abstract: Procédé de simulation, sur une unité de traitement informatique à circuit intégré sur semi-conducteur, du fonctionnement d'un modèle de circuit quantique, qui comprend les opérations consistant à : o diviser le circuit quantique en d couches Lk adjacentes destinées à être traversées successivement par les n qubits pris ensemble, chaque couche comprenant une unique porte quantique Gk ; o attribuer à chaque porte quantique Gk du circuit un type parmi trois types prédéfinis de portes quantiques : • Porte de type diagonal, dont la matrice de transfert est diagonale ; • Porte de type classique, dont la matrice de transfert est non diagonale et comprend des opérateurs valant 0 ou 1 à raison d'un unique opérateur par ligne et par colonne ; • Porte de type dense, qui n'est ni de type classique ni de type diagonal.
Patent FR-3067613-A1 (FR)
Title: Masque antipollution
Inventor: SOW SIMON
IPC: A62B23/02
Filed: 2017-06-19
Abstract: La présente invention concerne un masque antipollution du type comportant des moyens de filtration (3) et des moyens support (3) de ces derniers caractérise en ce que : - les moyens de filtration font office de moyens support et sont constitués d'une membrane filtrante (3) semi-rigide, - une enveloppe externe (5) respirante est chaussée sur la membrane filtrante (3), - la périphérie de l'enveloppe externe (5) comporte des moyens propres à assurer son maintien sur la périphérie de la membrane filtrante (3). (Figure 4)
Patent FR-3080254-A1 (FR)
Title: Dispositifs, systemes et procedes de communication sans fil pour l'etablissement de services critique en latence
Inventor: BROWN PATRICK
IPC: H04W88/08
Filed: 2018-04-13
Abstract: L'invention concerne des dispositifs (110, 120), systèmes (100) et procédés (200, 300) de communication sans fil pour l'établissement de services critiques en latence. Le principe général de l'invention est basé le sur le fait que lorsqu'une station mobile tente de transmettre un paquet sur un canal radio à accès multiple basé sur la contention sans réservation préalable des ressources du canal, l'invention propose à la station mobile de notifire à la station de base sa tentative d'accès aléatoire au canal. La notification est réalisée sur des ressources du canal qui sont dédiées. A la réception de la notification de la tentative d'accès d'une station mobile, la station de base peut savoir qu'une station mobile est à l'origine de paquets en collision, et peut donc instruire correctement la retransmission des paquets non reçus.
Patent FR-3082128-A1 (FR)
Title: Dispositif de centrage de flans
Inventor: LACHAT ERIC
IPC: B21D24/00
Filed: 2018-06-06
Abstract: L'invention porte sur un dispositif de centrage (1) de flan(s) (3) de tôle avant chargement sur une presse d'emboutissage. Ce dispositif de centrage (1) comprend une table (5) avec des roulettes (7), et des moyens de butée longitudinale (9) ainsi que des moyens latéraux de positionnement (13), du ou des flans (3) de tôle. Les moyens latéraux de positionnement (13) de ce dispositif de centrage (1) sont en fait formés de plusieurs unités de butée mobile transversalement (15) qui peuvent être commandées de façon indépendante pour pouvoir se conformer à un bord (17) non rectiligne et/ou non parallèle d'un ou de plusieurs flans (3).
Patent FR-3086796-A1 (FR)
Title: Procede de siliciuration
Inventor: LEMANG MATHILDE
IPC: H01L21/331
Filed: 2018-09-28
Abstract: La présente description concerne un procédé de siliciuration comprenant une étape d'implantation d'atomes de Xénon dans une région semiconductrice (17, 19, 21).
Patent FR-3086619-A1 (FR)
Title: Systeme de nettoyage d'une pluralite de capteurs d'un vehicule automobile
Inventor: TREBOUET MARCEL
IPC: B60S1/56
Filed: 2018-09-28
Abstract: L'invention concerne un système de nettoyage (1) d'une pluralité de capteurs (2) d'un véhicule automobile (500), comprenant une pluralité de dispositifs de projection (5) d'un fluide de nettoyage sur les capteurs (2) et comprenant un réservoir de stockage (4) du fluide de nettoyage, le système de nettoyage comportant un circuit de distribution (10) relié au réservoir de stockage (4) et sur lequel chacun des dispositifs de projection est raccordé via une électrovanne (6) qui lui est propre, le système de nettoyage comportant en outre une unité électronique de gestion (7) configurée pour commander le fonctionnement d'au moins le circuit de distribution (10). Le système de nettoyage comporte une pompe électronisée (8) dont une unité électronique de commande (80) est configurée pour modifier un paramètre d'écoulement du fluide de nettoyage dans le circuit de distribution (10).
Patent FR-3092109-A1 (FR)
Title: Composition et procédé pour fabriquer des pièces constituées par des céramiques oxydes ou des pièces hybrides par une technique de stéréolithographie.
Inventor: BELLEVILLE PHILIPPE
IPC: C04B35/634
Filed: 2019-01-25
Abstract: Composition pour fabriquer une pièce constituée par au moins une céramique oxyde, ou une pièce hybride comprenant au moins une céramique oxyde et des constituants organiques, par une technique de stéréolithographie, ladite composition comprenant :- au moins un composé organique photopolymérisable ;- au moins un photo-initiateur; - au moins un précurseur de la céramique oxyde ;caractérisé en ce que :- ladite composition comprend de 25% à 70% en masse, de préférence de 25% à 60% en masse, de préférence encore de 30% à 60% en masse, mieux de 40% à 60% en masse, mieux encore de 50% à 60% en masse par rapport à la masse totale de la composition, du au moins un précurseur de la céramique oxyde; et en ce que :- ledit au moins un précurseur de la céramique oxyde comprend, de préférence est constitué par, un mélange comprenant, de préférence constitué par, une poudre nanométrique de la céramique oxyde, et au moins un autre élément choisi parmi une poudre micrométrique de la céramique oxyde et un composé précéramique de la céramique oxyde. Procédé pour fabriquer une pièce mettant en œuvre ladite composition.
Patent FR-3093288-A1 (FR)
Title: Composition pharmaceutique comprenant de l’hydroxyuree pour son utilisation dans le traitement de l’anemie chronique severe
Inventor: DUGUET CORINNE
IPC: A61P7/06
Filed: 2019-02-28
Abstract: La présente invention a pour objet une composition pharmaceutique comprenant de l’hydroxyurée, dans le cadre du traitement de l’anémie chronique sévère chez un patient souffrant de drépanocytose, et non déjà pris en charge par un traitement en cours à l’hydroxyurée.
Patent FR-3093471-A1 (FR)
Title: Traverse inferieure de baie de pare-brise
Inventor: BESSETTE DAMIEN
IPC: B62D25/08
Filed: 2019-03-05
Abstract: TRAVERSE INFERIEURE DE BAIE DE PARE-BRISE L’invention porte concerne une traverse inférieure de baie (101) de pare-brise pour véhicule automobile. Cette traverse (101) comprend une tôle emboutie (103) en forme de poutre qui présente un rebord longitudinal formant une surface de réception (117) du pare-brise, et des moyens de renfort (121) de cet embouti (103). Ces moyens de renfort (121) sont en particuliers disposés sous la surface de réception (117) du pare-brise et prennent appui sur la tôle emboutie (103) de manière à, lors d’un choc piéton, limiter une déformation de la tôle emboutie (103) et absorber une partie de l’énergie du choc. Fig 3
Patent FR-3095783-A1 (FR)
Title: Dispositif de charge pour véhicules électriques.
Inventor: MATIAS CHRISTOPHE ANDRÉ
IPC: H02J7/02
Filed: 2019-05-09
Abstract: L’invention propose un dispositif (D) de charge d’un véhicule électrique comprenant :- une armoire d’alimentation électrique (EC) alimentée par un signal alternatif entrant (S0) ;- un support de câble (CT1, CT2, CT3) ;- au moins une ligne de charge (L1, L2, L3) connectant l’armoire audit support de câble ;- un élément de contrôle (CM) connecté audit support de câble et à l’armoire, ladite armoire d’alimentation électrique comprenant :• au moins un bloc convertisseur (B1, B2, B3) configuré pour convertir ledit signal entrant en un signal électrique continu de charge (S1, S2, S3) ;• une carte de commutation (CC), connectée audit au moins un bloc convertisseur, comprenant au moins un commutateur (C11) configuré pour connecter ou déconnecter ledit au moins un bloc convertisseur à ladite au moins une ligne de charge ;• au moins un processeur (P) connecté audit élément de contrôle et à ladite carte de commutation, le processeur étant configuré pour transmettre une information de commutation à ladite carte de commutation sur la base des informations transmises par l’élément de contrôle. Figure pour l'abrégé : Figure 1
Patent FR-3096761-A1 (FR)
Title: Canne de prévaporisation, ensemble de combustion muni de celle-ci et turbomachine munie de celui-ci
Inventor: SAVARY NICOLAS ROLAND GUY
IPC: F23R3/50
Filed: 2019-05-28
Abstract: L’invention concerne une canne de prévaporisation (5) pour une chambre de combustion de turbomachine, comportant un corps principal (50) de forme générale allongée, comportant une première partie (51) d’extrémité délimitant un conduit (52) d’entrée dans lequel est destiné à être monté un injecteur de carburant, le corps (50) ayant une surface extérieure (500) ayant une première longueur (L1) s’étendant de la partie (51) au moins un premier embout (53) de sortie de carburant, et une deuxième longueur (L2), qui prolonge la première longueur (L1) à partir de l’embout (53) et qui s’étend de l’embout (53) à un deuxième embout (54) de sortie de carburant. Suivant l’invention, à l’intérieur du corps (50) se trouve un premier canal (55) reliant le conduit (52) à l’embout (53) et un deuxième canal (56), qui est distinct du premier canal (55) et qui relie le conduit (52) à l’embout (54). Figure de l'abrégé : Figure 2
Patent FR-3096834-A1 (FR)
Title: Dispositif optoelectronique comportant une diode electroluminescente ayant une couche limitant les courants de fuite
Inventor: DUPONT FLORIAN
IPC: H01L33/44
Filed: 2019-05-28
Abstract: Dispositif optoélectronique (10) comportant un substrat (101) délimitant une face support (101a), au moins une diode électroluminescente (11) comportant une première portion semiconductrice (112) dopée de forme globalement filaire suivant un axe longitudinal (11b) et ayant des surfaces latérales (112b) parallèles à l’axe longitudinal (11b), la portion active (111) étant agencée sur une extrémité sommitale (11a) de la première portion semiconductrice (112), une deuxième portion semiconductrice (113) dopée selon un deuxième type de dopage et agencée, au moins en partie, sur tout ou partie de la portion active (111), une couche résistive électriquement (114), dont la résistance électrique est supérieure à celle de la portion active (111), recouvrant au moins tout ou partie des surfaces latérales (112b) de la première portion semiconductrice (112) et tout ou partie de la surface de l’extrémité sommitale (11a) de la première portion semiconductrice (112) non recouverte par la portion active (111).
Patent FR-3098922-A1 (FR)
Title: Procédé de détermination de l'état de charge des cellules d'une batterie
Inventor: CROUZEVIALLE BRUNO
IPC: G01R31/36
Filed: 2019-07-18
Abstract: Procédé de détermination de l'état de charge des cellules d'une batterie La présente description concerne un procédé de détermination, pour chaque cellule d'une batterie de cellules reliées en série, d'un indicateur QCi représentatif de la charge stockée dans la cellule, ce procédé comportant : a) à l'issue d'une phase (101) de décharge ou de recharge partielle de la batterie, mesurer (102) la tension Ui aux bornes de chaque cellule de la batterie ; b) calculer (103), pour chaque cellule, un coefficient d'interpolation Xi à partir d'une valeur C_rate représentative du régime de décharge ou de recharge de la batterie pendant ladite phase (101) de décharge ou de recharge partielle, et des tensions Ui mesurées à l'étape a) ; et c) déterminer (104), pour chaque cellule, à partir du coefficient d'interpolation Xi calculé pour la cellule à l'étape b) et d'une grandeur Qcm représentative de la charge stockée dans la batterie, ledit indicateur QCi représentatif de la charge stockée dans la cellule. Figure pour l'abrégé : Fig. 1
Patent FR-3099253-A1 (FR)
Title: Charnière d’une monture de lunettes ayant une structure filaire
Inventor: BOITEUX JEAN-FRANÇOIS
IPC: G02C5/22
Filed: 2019-07-26
Abstract: Une charnière d’une monture de lunettes est destinée à relier une branche (3) à une façade (2) de manière articulée. Elle comporte un premier élément (3) et un deuxième élément (20) formant respectivement un tenon (2a) et au moins une partie de la branche (3) ou inversement, la charnière (1) permettant le pivotement de la branche (3) par rapport au tenon (2a) entre une position d’ouverture et une position de fermeture. Un élément de liaison (4) relie le premier et le deuxième élément (3, 20), le premier élément (3) comportant un premier bout (30) faisant face au deuxième élément (20), la charnière (1) comportant des moyens de guidage (5) comportant deux encoches (51, 52) portées par le premier bout (30), et deux arcs (53, 54) de l’élément de liaison (4) placés de part et d’autre du premier bout (30) et d’un plan de pivotement (P) et se logeant respectivement dans les encoches (51, 52), la charnière (1) comportant en outre des moyens de centrage (6) qui comportent une barre de pivot (60) de l’élément de liaison (4) s’étendant perpendiculairement au plan de pivotement (P) et un logement (61) du premier élément recevant la barre de pivot (60) pour guider l’élément de liaison (4) en pivotement lorsque les arcs (53, 54) glissent dans les encoches (51, 52). Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3101240-A1 (FR)
Title: PROCEDE de traitement de cornées
Inventor: BARNOUIN LAURENCE
IPC: C12N5/071
Filed: 2019-09-30
Abstract: PROCEDE DE TRAITEMENT DE CORNEES La présente invention relève du domaine de l’ophtalmologie plus précisément des kératoplasties. La présente invention concerne un procédé de traitement de greffon de cornée, caractérisé en ce qu’il comprend au moins les étapes de : collecte d’une cornée, préparation d’un greffon de cornée, dessiccation du greffon de cornée sous vide en température positive.
Patent FR-3102689-A1 (FR)
Title: Palette de stockage pour un dispositif de retournement de flans, comprenant des traverses avec des profilés en plastiques
Inventor: PELLETIER GAYLORD
IPC: B65D19/00
Filed: 2019-10-30
Abstract: PALETTE DE STOCKAGE POUR UN DISPOSITIF DE RETOURNEMENT DE FLANS, COMPRENANT DES TRAVERSES AVEC DES PROFILÉS EN PLASTIQUES Palette de stockage et de manutention de flans de tôle, comprenant des traverses (11) formant des surfaces de réception (15A) des flans ; chaque traverse (11) comprenant une glissière (13) et un profilé (15) en matériau plastique inséré dans la glissière (13), lesdits profilés (15) formant lesdites surface de réception (15A). (Figure à publier avec l'abrégé : Figure 3)
Patent FR-3102844-A1 (FR)
Title: Assemblage d’au moins deux pièces comprenant au moins un élément de liaison et au moins un dispositif de contrôle du serrage de l’élément de liaison, aéronef comprenant au moins un tel assemblage
Inventor: FORICHON PASCAL
IPC: G01L1/16
Filed: 2019-11-06
Abstract: Assemblage d’au moins deux pièces comprenant au moins un élément de liaison et au moins un dispositif de contrôle du serrage de l’élément de liaison, aéronef comprenant au moins un tel assemblage L'invention a pour objet un assemblage d’au moins deux pièces (40, 42) maintenues assemblées par au moins un élément de liaison (44) générant un effort de compression longitudinal, caractérisé en ce que l’assemblage comprend au moins un dispositif de contrôle du serrage (55) comportant au moins un capteur de pression (56), positionné de manière à mesurer l’effort de compression engendré par l’élément de liaison (44), ainsi qu’au moins un système d’affichage (58, 58’) configuré pour afficher une information en fonction de l’effort de compression mesuré. Figure 5
Patent FR-3103193-A1 (FR)
Title: Procede de preparation d’une emulsion inverse comprenant deux polymeres cationiques
Inventor: BESSET CÉLINE
IPC: D06C19/00
Filed: 2019-11-19
Abstract: La présente invention concerne un procédé de préparation d’une émulsion inverse comprenant le mélange d’une solution aqueuse comprenant un (co)polymère hydrosoluble A synthétisé à partir d’au moins un monomère cationique et d’une émulsion inverse EMI 2 comprenant un (co)polymère hydrosoluble B synthétisé à partir d’au moins un monomère cationique, éventuellement suivie d’une distillation.La présente invention concerne également l’émulsion inverse ainsi obtenue, une composition détergente ou cosmétique ou assouplissante comprenant une telle émulsion inverse, ainsi que l’utilisation d’une telle émulsion inverse pour améliorer les propriétés assouplissantes d’une composition assouplissante pour textile.
Patent FR-3104624-A1 (FR)
Title: Dispositif de main courante pour garde-corps
Inventor: DUPLAT BRUNO
IPC: E04F11/18
Filed: 2019-12-11
Abstract: Dispositif de main courante (2) pour garde-corps (1), comprenant une lisse (4) formant une main courante et un étrier (5) pour une fixation sur un montant (3), la lisse (4) présente une face périphérique externe pourvue d’une portion inférieure (41) et d’une portion supérieure (42), et présente deux plans médians qui sont, lorsque la lisse est à l’horizontal, un premier plan médian vertical et un second plan médian horizontal au-dessus duquel s’étend la portion supérieure et en-dessous duquel s’étend la portion inférieure ; la lisse présente deux gorges longitudinales dans la portion inférieure et disposées de part et d’autre du premier plan médian, en-dessous du second plan médian, et l’étrier comprend deux mâchoires (51, 52) engagées au moins partiellement à l’intérieur des gorges longitudinales en ne dépassant pas au-dessus du second plan médian. Figure de l’abrégé : Figure 1