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Patent EP-2176191-A2 (EP)
Title: Abrasif
Inventor: SIGALAS IAKOVOS
IPC: C04B35/52
Filed: 2008-07-23
Abstract: Cette invention se rapporte à un abrasif comprenant une masse de particules de diamant et une phase liante contenant du silicium, dans lequel les particules de diamant représentent une quantité inférieure à 75 % en volume et la phase liante renferme moins de 2 % en volume de silicium n'ayant pas réagi (élément). L'invention se rapporte également à un procédé de production d'un abrasif comprenant les étapes consistant à transformer une charge à base de diamant en poudre en une préforme de diamant, à intercaler un mécanisme de séparation entre la préforme de diamant et la source infiltrant le silicium, à chauffer la préforme de diamant et la source infiltrant le silicium jusqu'à ce que l'infiltrant soit fondu et que la préforme et l'infiltrant soient isothermes, puis à laisser la source infiltrant le silicium fondu infiltrer dans la préforme de diamant.
Patent EP-2173837-A2 (EP)
Title: Compositions de carburant comprenant du tétraméthylcyclohexane
Inventor: RYDER JASON A
IPC: C10G3/00
Filed: 2008-07-17
Abstract: L'invention porte sur une composition de carburant qui comprend au moins un tétraméthylcyclohexane et un composant de carburant. Le tétraméthylcyclohexane peut être utilisé comme composant du carburant ou comme additif pour carburant dans la composition de carburant. La composition de carburant peut en outre comprendre un composant de carburant classique choisi parmi un composant de carburant d'origine pétrolière tel qu'un carburant diesel, un carburant pour avions, le kérosène ou l'essence; ou un composant de carburant issu du charbon. L'invention porte également sur des procédés de fabrication et d'utilisation de la composition de carburant.
Patent EP-2212451-A2 (EP)
Title: Système et procédé de plaquage par des alliages métalliques à l'aide d'une technologie galvanique
Inventor: BATTISTI LORENZO
IPC: C25D17/00
Filed: 2008-10-03
Abstract: L'invention porte sur un système et un procédé de plaquage par des alliages métalliques ainsi que sur les structures ainsi obtenues. Le système de plaquage par des alliages métalliques comprend une cellule électrolytique contenant une solution électrolytique (3) dans laquelle une anode (4, 4a, 4b), une cathode (5) et plusieurs composants métalliques devant être plaqués sur la cathode sont immergés, l'anode (4, 4a, 4b) et la cathode (5) étant connectées électriquement à des moyens (6) aptes à appliquer une différence de potentiel entre ladite anode (4, 4a, 4b) et ladite cathode (5). L'invention est caractérisée par le fait que les moyens (6) aptes à appliquer une différence de potentiel entre ladite cathode (5) et ladite anode (4, 4a, 4b) imposent une valeur de différence de potentiel qui change au cours du temps selon une loi prédéfinie.
Patent EP-2188061-A2 (EP)
Title: Cuve a paroi composite comprenant une couche organique
Inventor: LACAZE BENOIT
IPC: B05D1/00
Filed: 2008-07-25
Abstract: La présente invention se rapporte à une cuve utile pour recevoir des liquides corrosifs, par exemple pour la production d'eau chaude, dont la paroi, est insensible aux agressions chimiques et plus particulièrement à l'oxydation et au chlore. Elle a pour objet une cuve possédant une paroi composite qui comprend une coque externe en acier, une couche organique, et une couche interne à base d'un composé polymérique thermoplastique modifié par 10 % à 50 % d'un diacide. De manière avantageuse, le composé polymérique comporte des groupements polaires à caractère électronégatif. Une telle paroi composite peut par exemple comprendre une coque externe en acier, une couche intermédiaire en résine époxy et une couche interne en polypropylène modifié par P anhydride maléique. Est également revendiqué un procédé de fabrication d'une cuve à paroi composite, consistant à réaliser par des techniques connues l'application d'une couche organique sur la face interne d'une coque en acier afin de former une couche intermédiaire, puis à fondre le composé polymérique en poudre dans la coque métallisée mue par un système de rotation biaxial, jusqu'à formation d'une couche polymérique continue, qui se solidifie en refroidissant.
Patent EP-2224981-A2 (EP)
Title: Seringue avec un connecteur male luer lock et valve integres
Inventor: GUALA GIANNI
IPC: A61M5/31
Filed: 2008-11-12
Abstract: L'invention concerne une seringue (1) comportant un cylindre (2) et un piston (4), l'extrémité de sortie (6) du cylindre (2) étant intégrée à un connecteur Luer ou un connecteur Luer-Lok mâle de clapet (7).
Patent EP-2227693-A2 (EP)
Inventor: RING BRIAN Z
IPC: C12Q1/68
Filed: 2008-11-25
Abstract: Methods of using TLE3 as a marker for predicting the likelihood that a patient's cancer will respond to chemotherapy. Methods of using TLE3 as a marker for selecting a chemotherapy for a cancer
Patent EP-2215379-A2 (EP)
Title: Courroie de transmission
Inventor: CHEONG TAE HEE
IPC: F16G5/20
Filed: 2008-11-25
Abstract: L'invention porte sur une courroie de transmission qui comporte un câble, une couche face interne élastomère, au moins une paire de surfaces de contact de poulie opposées en forme de V, et qui présente une fibre discontinue noyée dans la couche face interne, certaines de celles-ci faisant saillie à partir d'une surface de contact. La fibre comporte un polymère déformable, tel que le nylon, et les saillies de fibre sont sensiblement érigées par rapport à la surface et sensiblement droites ou légèrement incurvées, en particulier près de l'extrémité libre, et les saillies de fibre sont déformées par rapport à une forme de section transversale originale, qui peut être sensiblement ronde ou ovale ou autre, en une forme allongée, ovale, oblongue, en haricot ou en cercle aplati. La longueur de fibre saillante est d'au moins deux diamètres de fibre.
Patent EP-2231778-A2 (EP)
Title: Fibres creuses/poreuses et leurs applications
Inventor: MISHRA MUNMAYA K
IPC: A24D1/00
Filed: 2008-12-22
Abstract: Dans un mode de réalisation, l'invention concerne un mélange de polymères d'acétate de polyvinyle (PVAc) et d'acide polyacrylique (PAA), l'acétate de polyvinyle étant présent en une quantité comprise entre environ 20 % en poids et 80 % en poids, et l'acide polyacrylique étant présent en une quantité comprise entre environ 80 % en poids et environ 20 % en poids, sur la base du poids total du mélange. Dans un autre mode de réalisation, l'invention concerne une fibre produite à partir de ce mélange de polymères, et qui comporte en elle des cellules. Dans un autre mode de réalisation, l'invention concerne une substance libérant un arôme qui comporte la fibre poreuse décrite dans la description, et un ou plusieurs arômes disposés dans un cœur s'étendant longitudinalement à l'intérieur de la fibre. Dans un autre mode de réalisation, l'invention concerne une membrane de fibre polymère contenant une fibre creuse poreuse formée à partir du mélange de polymères décrit dans la description. Dans un autre mode de réalisation, l'invention concerne un filtre contenant la fibre décrite dans la description. Dans un autre mode de réalisation, l'invention concerne un procédé de production des fibres décrites dans la description par ajout des polymères dans une extrudeuse ou un mélangeur, et d'extrusion et de filage à chaud du mélange en une fibre comportant en elle des cellules.
Patent EP-2232647-A2 (EP)
Title: Ensemble de connecteur dote d'un manchon de prehension
Inventor: PAGLIA RICHARD
IPC: H01R9/05
Filed: 2008-12-16
Abstract: L'ensemble de connecteur selon la présente invention inclut un connecteur électrique et un manchon. Le connecteur électrique est pourvu de première et seconde extrémités opposées. La première extrémité peut être pivotée par rapport à la seconde extrémité et elle est configurée de manière à être couplée à un connecteur homologue. La seconde extrémité est configurée de manière à terminer un câble. Le manchon est équipé d'une surface de préhension extérieure et d'un alésage permettant de recevoir le connecteur électrique de sorte que le manchon et la première extrémité du connecteur peuvent pivoter ensemble.
Patent EP-2238711-A2 (EP)
Title: Autorisation sélective basée sur des attributs d'entrée d'authentification
Inventor: CROSS DAVID B
IPC: H04L9/32
Filed: 2008-12-09
Abstract: Les modes de réalisation de l'invention portent sur un accès différencié sur la base d'attributs d'entrée d'authentification. Conformément à un mode de réalisation, un procédé comprend la réception d'une entrée d'authentification au niveau d'une autorité d'authentification utilisant un protocole d'authentification. L'entrée d'authentification est associée à un client. Le procédé comprend également la fourniture d'une ou plusieurs représentations pour l'entrée d'authentification, chacune des représentations représentant un attribut de l'entrée d'authentification.
Patent EP-2116665-A2 (EP)
Title: Welding device for connecting a flexible belt to a strip of material
Inventor: GISLER LUKAS
IPC: B29C65/00
Filed: 2009-03-21
Abstract: The device (1) has a chassis frame (5) carried by a cam roller (3). A heating device (6) heats a laminar material web and/or a flexible material-like strip (2) i.e. sealing strip. A draw roller (4) is rotatably arranged at the frame for selectively pressing on the strip at the web. A retaining device (14) is arranged in a welding direction after the draw roller, where a free end (15) of the strip is detachably fixed at the retaining device before and/or after a welding process for re-positioning of the strip in order to attach the strip at the draw roller during transportation of the device.
Patent EP-2090786-A2 (EP)
Inventor: CLEMEN CARSTEN
IPC: F04D27/02
Filed: 2009-01-19
Abstract: The housing (2) has a housing structure for stabilizing the fluid flow in the area of a blade tip (40) of a rotor blade (4) in a fluid flow machine. The housing structure is arranged in a layer at internal circumference of the housing. The housing structure is formed as a channel (20) which has two ends (21,22). The former end is opened in the area of the blade tip of a blade ring in the interior of the housing and the latter end is closed. An independent claim is included for a method for stabilizing the fluid flow in the area of blade tip of the rotor blade in a fluid flow machine by housing.
Patent EP-2144064-A2 (EP)
Inventor: MILUNIC DAVID
IPC: G01N33/543
Filed: 2005-10-04
Abstract: Methods for determining the presence of heparin/platelet factor 4 antibodies in a sample suspected to contain heparin/platelet factor 4 antibodies are provided, along with apparatus suitable for performing the methods. The method depends upon a color visualization indicating the presence or absence of heparin/platelet factor 4 antibodies in the sample. Preferred methods comprise contacting the sample with particles being complexed to platelet factor 4 (PF4) and which particle-complexed PF4 reacts specifically with heparin/platelet factor 4 antibodies, passing the sample/particle mixture through a filter, and then analyzing the color of the filtrate. The presence of heparin/platelet factor 4 antibodies in the sample is established where the color of the filtrate is substantially different from the color of the receptor-bearing particles.
Patent EP-2090454-A2 (EP)
Inventor: TAWARA MASAHIRO
IPC: F16H59/40
Filed: 2009-02-12
Abstract: Muffled sound determining means (124) determines whether a vehicle has been placed in four-wheel drive by a driving torque distributing apparatus (54) and the running state of the vehicle is a preset muffled sound producing state in which a muffled sound may be produced. If the muffled sound determining means (124) determines that the running state of the vehicle is the muffled sound producing state, squeezing force changing means (126) changes the belt squeezing force in the belt-type transmission (18). As a result, the tension on a drive belt (48) changes, in turn changing the frequency of the string vibration of the drive belt so that it will not resonate with the natural frequency of the drive-line that transmits power to the rear wheels, thereby reducing the muffled sound.
Patent EP-2090256-A2 (EP)
Inventor: YATES DAVID C
IPC: A61B17/072
Filed: 2009-02-13
Abstract: A surgical cutting and fastening instrument. The instrument comprises an end effector, a shaft connected to the end effector, and a handle connected to the shaft. The handle comprises an electric, DC motor connected to a drive train for powering the drive train and a plurality of series-connected DC power source connected to the motor for supplying electrical power to the motor. The handle also comprises a power source selection switch for connecting, when in a first state, all of the DC power sources to the motor, and, when in a second state, a subset of the DC power sources to the motor. Also disclosed are means for actuating a RF electrode in the end effector and means for indicating actuation of the RF electrode.
Patent EP-2107582-A2 (EP)
Inventor: MORET CODINA MARIA CRISTINA
IPC: H01H23/12
Filed: 2009-03-18
Abstract: Four knife contacts -4- and -4a- are represented, together with the moving contacts -8-, actuated by swinging elements -11-, situated above the closure cover - 12- of the base -1-,  characterized in that  is has four connection keys -2-, two by two, situated on the sides opposite the base -1-, V-shaped, its lateral cylindrical pins -17-resting axially on semi-cylindrical seats -18- of the base -1- on the side of housings - 3-. Thus, each connection key -2- can swing from the horizontal position prior to placement until the vertical starting position of the connection of the wire conductor - 19-, said key -2- being in this vertical position until the bottom of a cylindrical hollow -20- of the connection key -2-. The key -2- has the end of its lower face -22- in a fork shape, which delimits an upper aperture -23- wherein the front face of the corresponding knife contact -4- and -4a- is situated, a face provided with an aperture -4b-. Additionally, the key -22- has two buffers, one stub -24- inside a slot -25- of the base -1- and another -26-, below stub -24-, located outside of the edge of the base - 1-. Said connection key -2- is situated on the lower part of the V of the base -1-, and has a stub -27-, resting against a spring -28- and positioned by means of a clipping action. The base -1- has four teeth -13-, two by two, which fit into slots -14- in the cover -12-, base and cover remaining held shut and the mechanism closed.
Patent EP-2182308-A2 (EP)
Inventor: SIMO MONTANER VICENTE L
IPC: F25D11/02
Filed: 2009-11-02
Abstract: Fridge with multiple independent compartments,  characterised in that  it is a fridge that includes multiple independent compartments, of which at least one (1), is devised to preserve food and beverages, or any other type of organic matter at room temperature (like a cooling cabinet and wine cellar compartment), this being the most distinctive element of these fridges. These fridges may contain from one or two compartments and up to three or four (or even more), all of them independent, being spaces that can be opened and closed with doors, or in the form of a drawer. Furthermore, the fact of having multiple independent compartments allows a greater energy optimization. It is also characterised by its avant-garde designs unlike traditional fridges.
Patent EP-2245604-A2 (EP)
Inventor: ROUDIERE GUILLAUME
IPC: G07F7/10
Filed: 2009-01-28
Abstract: Procédé de vérification d'un code personnel au moyen d'une mémoire contenant des nombres aléatoires associés chacun à un numéro d'ordre, des résultats d'un calcul effectué sur chaque nombre aléatoire en utilisant une fonction bijective et le code personnel comme paramètre de spécification de la fonction bijective, un nombre maximal possible de tentatives de vérification, un nombre théorique restant de tentatives de vérification et une valeur de contrôle qui est associée à un numéro d'ordre.
Patent EP-2282796-A2 (EP)
Title: Adaptateurs pour une utilisation avec un vaporisateur d'anesthésique
Inventor: GRUNSTAD JEROME A
IPC: A61M16/18
Filed: 2009-04-02
Abstract: L'invention porte sur des adaptateurs pour établir une communication de fluide entre un récipient d'agent anesthésique et un vaporisateur d'anesthésique ayant un orifice de fluide. L'adaptateur peut être monté sur le vaporisateur pour coopérer avec le bec d'un récipient d'agent anesthésique ou peut être monté sur un récipient d'agent anesthésique pour coopérer avec l'orifice de fluide d'un vaporisateur d'anesthésique pour fournir une relation d'étanchéité et/ou de retenue entre eux.
Patent EP-2268746-A2 (EP)
Inventor: WILHELM VOLKER
IPC: C09D7/62
Filed: 2009-04-09
Abstract: The present invention relates to pigment preparations containing one or a plurality of platelet-shaped effect pigments, at least one antioxidant and one wax or wax mixture, and to the use thereof for pigmentation of application media, in particular paints, lacquers, powder lacquers, plastics and for the production of master batches.
Patent EP-2350403-A2 (EP)
Inventor: BOTT TIMOTHY A
IPC: E04C1/39
Filed: 2009-10-12
Abstract: A multi-component segmented retaining wall (SRW) block that may form a mortarless retaining wall. Each SRW block includes an interlocking face unit and an anchor unit that together form a vertically oriented hollow core bounded by the inner walls of the face unit and the anchor unit. Each face unit and anchor unit pair are interlocked by complementary connector elements.
Patent EP-2276917-A2 (EP)
Inventor: GLOECKLE MARKUS
IPC: B01D53/54
Filed: 2009-04-02
Abstract: The invention relates to a device (1) for providing a reducing agent, to a system (18) for providing a reducing agent and to a method for providing a reducing agent for a system for the selective catalytic reduction of nitrogen oxides (2).
Patent EP-2297946-A2 (EP)
Inventor: SHEPHERD GREGORY
IPC: H04N7/08
Filed: 2009-06-16
Abstract: An apparatus for facilitating robust data transport. In one embodiment, the apparatus includes a first mechanism for selecting plural lattices of an input video signal, processing plural decimated video signals, and time shifting corresponding portions of plural video streams in accordance with a second relative temporal order. A second mechanism changes an initial relative temporal order to the second relative temporal order.
Patent EP-2301031-A2 (EP)
Inventor: MIDDLECOTT ANDREW
IPC: G11B33/04
Filed: 2009-07-02
Abstract: The present invention relates to a pouch for storing and transporting machine- readable discs which may be used numerous times and which protects the contents of the sleeve from breakage and abrasion, which comprises a first and second layer of flexible material and a third layer which comprises a non-abrasive material; wherein the third layer of non-abrasive material is interposed between the first and second layers of material; and wherein the first and second layers and the non- abrasive layer are connected to form a pouch, also claimed is a method of preparing a sleeve or pouch for use in storing and transporting machine-readable discs.
Patent EP-2304894-A2 (EP)
Title: Chiffrement multiclavier
Inventor: LIVESEY MICHAEL
IPC: H04L9/32
Filed: 2009-07-20
Abstract: L'invention concerne un procédé de protection d’un message ou d’un document. Le procédé consiste à chiffrer le message (P) en utilisant une première clé (a) associée à une première partie (Alice) ; envoyer le message chiffré à une seconde partie (Bob) ; chiffrer le message en utilisant une seconde clé (b) associée à la seconde partie, de sorte qu'il soit chiffré avec les deux clés (a+b) simultanément ; envoyer le message chiffré (a+b) à la première partie (Alice) ; déchiffrer le message en utilisant la première clé (a) ; envoyer le message à la seconde partie (Bob), le message étant chiffré avec la seconde clé (b) ; et utiliser la seconde clé (b) pour déchiffrer le message chiffré, présentant de ce fait le message d'origine P.
Patent EP-2355675-A2 (EP)
Title: Articles munis d'elements de traction retractables
Inventor: BAUCOM JIM
IPC: A43C15/16
Filed: 2009-09-28
Abstract: La présente invention a pour objet des articles manufacturés et des articles à porter pouvant comprendre un ou plusieurs éléments de traction. Des parties des éléments de traction peuvent être extensibles et/ou rétractables. Les éléments de traction ont au moins une construction à deux plaques qui est conçue pour modérer une force qui est appliquée à l’une des plaques. Cette construction peut être utilisée dans des articles de chaussures ayant des tasseaux ou autres éléments de traction. Une force appliquée par le pied d’un utilisateur peut être modérée par la construction à deux plaques.
Patent EP-2367535-A2 (EP)
Inventor: LEWIS ANDREW LENNARD
IPC: A61K31/704
Filed: 2009-11-25
Abstract: There is provided a composition comprising microspheres which comprise a water-insoluble, water-swellable polymer and associated with the polymer, in releasable form, a chemotherapeutic agent, for use in the treatment of a pancreatic tumour or cyst, wherein the microspheres, when equilibrated in water at 37°C, comprise at least 40 wt% water based on weight of polymer plus water, wherein the polymer is anionically charged at pH7 and the chemotherapeutic agent is cationically charged and electrostatically associated with the polymer. Also provided are methods of treating pancreatic tumours or cysts using this composition.
Patent EP-2297233-A2 (EP)
Inventor: CHUNG KINAM
IPC: C08L1/12
Filed: 2009-07-08
Abstract: Provided is a cellulose acetate film for optical compensation, which has a low retardation value R th  in the film thickness direction.
Patent EP-2376601-A2 (EP)
Title: Co-traitement d'une biocharge de diesel et d'hydrocarbures de type kérosène
Inventor: COLE KATHRYN Y
IPC: C10G65/04
Filed: 2009-12-23
Abstract: L'invention concerne des procédés de production d'un produit de carburant diesel, dont la teneur en soufre est inférieure ou égale à 10 ppm en poids, à partir de sources d'alimentation contenant jusqu'à 50 % en poids d'une charge de biocomposants. La charge de biocomposants est co-traitée avec une charge d'huile lourde dans une étape d'hydrotraitement drastique. Le produit obtenu après l'étape d'hydrotraitement drastique est fractionné pour séparer une fraction dont le point d'ébullition se trouve dans la plage d'ébullition du diesel, laquelle est ensuite hydrotraitée séparément.
Patent EP-2349918-A2 (EP)
Title: Nanoparticules stables et procédés de production et d'utilisation de ces particules
Inventor: TREADWAY JOSEPH A
IPC: H01L29/06
Filed: 2009-10-23
Abstract: La présente invention concerne une population de nanoparticules. La population est composée d'une pluralité de nanocristaux coeur/écorce, comprenant chacun: un coeur semiconducteur, une couche d'écorce semiconductrice intermédiaire disposée sur le coeur semiconducteur, une couche d'écorce semiconductrice externe disposée sur la couche d'écorce semiconductrice intermédiaire et une couche organique hydrophile en contact direct avec la couche d'écorce semiconductrice externe. La population de nanoparticules a une valeur α on  inférieure à environ 1,4.
Patent EP-2373882-A2 (EP)
Inventor: TJENSVOLL GAUTE
IPC: F03B13/18
Filed: 2009-12-11
Abstract: A wave power plant comprising a floating body (1 ), which is adapted to move under influence of waves, and an energy absorbing device (2), which includes a drum (10) adapted to receive a longitudinal tension member (3). The tension member (3) is adapted to rotate the drum (10) when the floating body (1 ) moves as a result of wave motion. The drum (10) is supported on the floating body (1 ) to follow its movements. The tension element (3) is at its opposite end attached to the sea bed (5). An electric or hydraulic spring is used to temporarily store energy.