baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3075989-B1 (FR)
Title: Dispositif optoelectronique a guide d'onde semi conducteur enterre ameliore et procede associe
Inventor: CAILLAUD CHRISTOPHE
IPC: H01L33/48
Filed: 2017-12-21
Granted: 2020-01-10
Abstract: L'invention concerne un dispositif optoélectronique (10) à guide d'onde comprenant un empilement de couches sur un premier substrat (Subi), l'empilement comprenant une couche active (AL) disposée entre au moins une couche de confinement inférieure (Confl) et une couche de confinement supérieure (ConfS), lesdites couches et ledit premier substrat (Subi) étant réalisés en matériaux III-V, une partie de l'empilement comprenant au moins la couche active (AL) et la couche de confinement supérieure présentant une forme de ruban (20) présentant des parois, une partie (30) du ruban (20), comprenant au moins partiellement la couche active (AL), étant enterrée dans une couche de silicium amorphe (aSiL) présentant un indice (nSi) supérieur ou égal à 2.8, une couche de passivation (PL) recouvrant les parois de la partie enterrée du ruban, le ruban (20) enterré constituant un guide actif (AW) configuré pour propager une onde lumineuse dans la couche active (AL) dudit ruban (20).
Patent FR-3064192-B1 (FR)
Title: Procede de preparation de capsules comprenant au moins un compose volatile et capsules obtenues
Inventor: DEMOULIN DAMIEN
IPC: B01J13/02
Filed: 2017-03-21
Granted: 2019-04-26
Abstract: La présente invention concerne un procédé de préparation de microcapsules solides comprenant les étapes suivantes : a) la préparation d'une composition C1, qui est soit une composition C1a, comprenant une particule solide hydrophobe unique, soit une composition C1b comprenant plusieurs particules solides hydrophobes dispersées dans une phase hydrophile, b) l'addition sous agitation de la composition C1 dans une composition polymérique C2 à une température Tb, ce par quoi on obtient une émulsion (E1) ; c) l'addition sous agitation de l'émulsion (E1) dans une composition C3 à une température Tc, ce par quoi on obtient une émulsion double (E2) ; d) l'application d'un cisaillement à l'émulsion (E2), ce par quoi on obtient une émulsion double (E3) ; et e) la polymérisation de la composition C2, ce par quoi on obtient des microcapsules solides dispersées dans la composition C3.
Patent FR-3064983-B1 (FR)
Title: Dispositif de fabrication continue de recipients multi-formats et procede de fabrication associe
Inventor: CHIA CHRISTIAN
IPC: B65B47/06
Filed: 2017-04-06
Granted: 2020-11-06
Abstract: La présente invention vise un dispositif de fabrication continue de récipients (21) par thermoformage d'une feuille (23) de format f en matériau thermoformable, le dispositif comprenant un carrousel (32) configuré pour effectuer un transport discontinu, en circuit fermé, d'au moins une matrice (33) de moule pour une presse de formage (31), ladite matrice (33) définissant un format de récipient (21) choisi en fonction du format f de la feuille (23) et étant interchangeable avec une autre matrice (33) de moule et, chaque arrêt du transport discontinu définissant la position d'un poste d'arrêt pour la matrice (33) de moule, au moins un arrêt du transport définissant la position d'un poste d'arrêt pour la matrice (33) de moule permettant l'échange de ladite matrice (33) de moule que transporte le carrousel (32) avec une autre matrice (33) de moule.
Patent FR-3071524-B1 (FR)
Title: Profile de lisse comprenant des zones deformables pour l'absorption des deformations dudit profile lors de sa fixation
Inventor: KOUIJZER EDWIN
IPC: E04B9/30
Filed: 2017-09-27
Granted: 2020-05-15
Abstract: L'invention concerne un profilé de lisse (1) destiné à être fixé sur une paroi (2) et arrangé pour permettre l'accroche d'une toile tendue pour la réalisation d'une fausse paroi (2), le profilé de lisse (1) comportant une aile de fixation (3) à la paroi (2) présentant une face interne (3A) et une face externe (3B), caractérisé en ce que la face externe (3B) de l'aile de fixation (3) est pourvue d'au moins une zone élastiquement déformable (5) arrangée pour absorber la déformation de l'aile de fixation (3) générée sous l'effort de poussée appliqué sur la face interne (3A) de l'aile de fixation (3) durant l'opération de fixation du profilé de lisse (1) sur la paroi (2).
Patent FR-3072370-B1 (FR)
Title: Rouleau cylindrique comportant deux portions avec des lames, dispositif de deplacement et machine agricole comportant un tel rouleau
Inventor: BERTHELOT EMMANUEL
IPC: B65G39/02
Filed: 2017-10-13
Granted: 2019-12-13
Abstract: La présente invention concerne un rouleau cylindrique (1, 7, 8) d'axe longitudinal (AL) comportant au moins un arbre support (2) permettant au rouleau (1, 7, 8) de tourner autour d'un axe longitudinal (AL) et au moins un flasque (3) s'étendant transversalement à l'axe longitudinal (AL). L'invention est caractérisée en ce que le rouleau (1, 7, 8) comporte deux portions (22A, 22B, 22C, 22D) à section générale cylindrique, chaque portion (22A, 22B, 22C, 22D) comporte une pluralité de lames (23) réparties sur le pourtour de la portion (22A, 22B, 22C, 22D) et que deux portions (22A, 22B, 22C, 22D) voisines sont organisées en alternance. L'invention concerne également un dispositif de déplacement (5) et une machine agricole comportant un tel rouleau cylindrique (1, 7, 8).
Patent FR-3086756-B1 (FR)
Title: Banc d'essai de turbomachine
Inventor: DUBOIS ULRICH VINCENT MAX
IPC: G01M15/14
Filed: 2018-09-28
Granted: 2020-09-04
Abstract: Banc d'essai (1) de turbomachine, le banc d'essai (1) s'étendant autour d'un axe longitudinal et comprenant a) une soufflante, pourvue d'aubes disposées dans une veine d'air, et b) un carter de soufflante entourant lesdites aubes, une partie de support (2) dudit carter, portant, en regard d'une extrémité radialement externe des aubes de soufflante, un élément abradable (6), le banc d'essai (1) comprenant en outre des tubes de prélèvement d'air (7) destinés à la mesure de la pression statique de l'air dans la veine au niveau d'une surface radialement interne (6b) de l'élément abradable (6), caractérisé en ce que l'extrémité radialement interne (7a) de chaque tube de prélèvement d'air (7) est située radialement extérieurement à l'élément abradable (6), et en ce que l'élément abradable (6) comprend des orifices de prélèvement d'air (11) prolongeant les tubes de prélèvement d'air (7), de manière à ce que, pour chaque tube de prélèvement d'air (7), l'air issu de la veine d'air (8) traverse successivement un orifice de de prélèvement d'air (11) puis ledit tube de prélèvement d'air (7).
Patent FR-3087022-B1 (FR)
Title: Systèmes et procédés cryptographiques résistant à des attaques par défaut
Inventor: DUBEUF JEREMY
IPC: G06F17/10
Filed: 2018-10-09
Granted: 2022-04-15
Abstract: Un procédé qui empêche des attaques par injection de défaut. Dans divers modes de réalisation, ceci est réalisé en profitant du fait qu'un attaquant ne peut pas utiliser un résultat qui a été erroné pour récupérer un secret. En utilisant un calcul infectieux, une erreur est propagée dans une boucle de telle sorte que la valeur erronée ne fournira à l'attaquant aucune information utile ou aucune information à partir de laquelle des informations utiles peuvent être extraites. Des défauts provenant d'une attaque par défaut seront si importants qu'un nombre relativement important de bits changera. Il s'ensuit que pratiquement aucune information secrète ne peut être extraite en restaurant des bits.
Patent FR-3087797-B1 (FR)
Title: Procede et dispositif de securisation d'une portion de voie de circulation de vehicules routiers
Inventor: L'HUILLIER JEAN MARC
IPC: E01F9/547
Filed: 2018-10-25
Granted: 2023-12-01
Abstract: Le but de l'invention est de fournir un procédé amélioré de sécurisation des passages dangereux des voies de circulation pour véhicules routiers, en particulier des courbes. À cette fin, l'invention concerne un procédé de sécurisation d'une portion de voie de circulation pour véhicules routiers, dans lequel l'événement pris en compte est un véhicule circulant à une vitesse V donnée, à une distance D de l'entrée de cette portion, laquelle est de préférence courbe, cette portion étant au moins en partie délimitée par des balises lumineuses, caractérisé en ce qu'il comprend les étapes suivantes : (a) Détecter tout véhicule en approche de la portion à sécuriser ; (b) Mesurer sa vitesse V ; (c) Commander l'allumage d'au moins une partie des balises lumineuses délimitant au moins en partie la portion à sécuriser, pour alerter et guider le véhicule, le mode d'allumage et/ou l'éclairement des balises étant corrélé à V. L'invention concerne également un dispositif pour la mise en œuvre de ce procédé et un procédé d'installation de ce dispositif.
Patent FR-3088739-B1 (FR)
Title: Joystick
Inventor: CARTON HERVE
IPC: G05G9/047
Filed: 2018-11-15
Granted: 2020-11-13
Abstract: Joystick comportant : - une articulation (26) comportant des faces d'appui (32, 34) conformées pour autoriser, par coopération de forme lorsqu'elles frottent l'une sur l'autre, un mouvement de rotation d'un manche (4), - un premier ensemble (120) de ressorts exerçant sur le manche une première force verticale qui pousse les faces d'appui (32, 34) l'une contre l'autre ; - un second ensemble (122) de ressorts exerçant sur le manche une seconde force verticale de sens opposé à la première force verticale et dont l'amplitude est comprise entre 0,9|F1| et 1,1|F1|, où |F1| est l'amplitude de la première force verticale, et - les premier et second ensembles (120, 122) de ressorts sont aptes, en absence de sollicitation extérieure sur le manche (4), à maintenir un jeu (J) non nul entre toutes les faces d'appui de l'articulation.
Patent FR-3091305-B1 (FR)
Title: Broyeur sanitaire immergeable
Inventor: BALLESTRA VICTOR JEAN
IPC: E03D11/13
Filed: 2018-12-28
Granted: 2021-01-15
Abstract: L’invention concerne un broyeur sanitaire comprenant une cuve et un dispositif de commande dudit broyeur sanitaire placé dans ladite cuve, ledit dispositif de commande étant branché électriquement à l’extérieur de la cuve, ledit broyeur sanitaire étant caractérisé en ce qu’une gaine d’étanchéité (52) est placée autour d’une portion extérieure (50) du câble électrique (42), ladite gaine d’étanchéité (52) comprenant un premier bout fixé de manière étanche à un embout placé dans une paroi de la cuve et un deuxième bout comprenant un élément de protection (54), ledit élément de protection (54) étant configuré pour empêcher de l’eau provenant de l’extérieur de la cuve d’entrer dans la gaine d’étanchéité (52).                  Figure à publier :              3a
Patent FR-3093154-B1 (FR)
Title: Dispositif de transmission de couple et procédé de montage associé
Inventor: LANFRANCO GIANBATTISTA
IPC: F16D3/12
Filed: 2019-02-22
Granted: 2021-12-24
Abstract: L’invention concerne un dispositif de transmission de couple comprenant un composant mobile en rotation et un dispositif d’amortissement pendulaire comprenant un support rapporté sur le composant et un corps pendulaire comprenant deux masselottes, le déplacement du corps pendulaire par rapport au support étant guidé par deux organes de roulement, un système d’amortissement de butée solidaire du support du dispositif d’amortissement pendulaire et permettant d’amortir les venues en position de butée du corps pendulaire contre le support, le support s’étendant selon un premier plan et un second plan non parallèles entre eux, le support comprenant au moins une ouverture pour recevoir le corps pendulaire et réalisée de telle manière qu’elle s’étend au travers du premier et deuxième plan, le corps pendulaire étant apte à être inséré d’un seul tenant dans au moins une partie de l’ouverture, préalablement à la mise en place du système d’amortissement de butée.     Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3095221-B1 (FR)
Title: Construction pour assurer la mobilité d’un bâtiment en cas d’inondation
Inventor: ABRANTES JOAQUIM
IPC: E04H9/14
Filed: 2019-04-17
Granted: 2021-05-21
Abstract: L’invention concerne une construction permettant de protéger un bâtiment en cas d’inondation, comportant: - Un bassin en béton (1)- Une plate-forme en aluminium (2)- Une habitation autonome (30), le bassin comportant au moins quatre piliers (3) formant des éléments de guidage pour la plateforme mobile en déplacement. Figure pour l’abrégé : fig. 1
Patent FR-3080424-B1 (FR)
Title: Transmission automatique
Inventor: SARASHINA SHUMPEI
IPC: F16H61/28
Filed: 2019-04-18
Granted: 2021-01-15
Abstract: Une transmission automatique (2) est équipée d’un actionneur d’embrayage (32) qui est solidaire d'une paroi verticale droite d’un carter avant (6) à l’aide d’une plaque de base (50) et qui travaille pour faire basculer un levier d’embrayage. L'actionneur d'embrayage comporte un boîtier (32A) et un élément de liaison (32B). Le boîtier travaille pour produire une force de manœuvre qui fait basculer le levier d’embrayage. L'élément de liaison relie le boîtier et le levier d'embrayage entre eux. Un support (56) est attaché à la partie inférieure de la plaque de base. Le boîtier est attaché au support et disposé plus près d'une paroi verticale droite du carter avant que le support ne l'est. Le support est disposé à l'extérieur de l'élément de liaison et recouvre l'élément de liaison. Cela permet de réduire la taille du carter de transmission, d'avoir une structure simplifiée et de protéger l'actionneur d'embrayage des obstacles.Figure de l’abrégé : figure 2
Patent FR-3097890-B1 (FR)
Title: système d’articulation de porte ou similaire
Inventor: CAVALLARI PHILIPPE
IPC: E05D7/10
Filed: 2019-06-26
Granted: 2021-07-16
Abstract: Système d’articulation de porte comportant :- un support d’axe (2) présentant un logement intérieur présentant une première surface (30) cylindrique et une première ouverture d’introduction (16) pour un axe de porte, - une pièce mobile (4) présentant une seconde surface (36) périphérique cylindrique, logée dans le logement intérieur du support d’axe (2) en étant guidée par la première surface (30) cylindrique dans un mouvement en rotation autour d’un axe de rotation (20), et présentant une seconde ouverture d’introduction (38), ladite pièce mobile (4) pouvant pivoter entre une position dite ouverte dans laquelle la première fente d’introduction (16) et la seconde fente d’introduction (38) coïncident au moins partiellement et une position dite fermée interdisant l’introduction d’un axe de porte à l’intérieur du support d’axe (2), le support d’axe (2) comporte une troisième ouverture (26) pour introduire radialement par rapport à l’axe de rotation (20) la pièce mobile (4) à l’intérieur de son logement intérieur, et une pièce d’obturation (6) amovible est prévue pour venir fermer au moins partiellement la troisième ouverture (26) et empêcher une libération de la pièce mobile (4). Figure de l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3103431-B1 (FR)
Title: Système de recouvrement d’un compartiment à bagages de véhicule automobile
Inventor: BLOM CHRISTOPHE
IPC: B60R5/04
Filed: 2019-11-21
Granted: 2021-12-17
Abstract: L’invention concerne un système (1) de recouvrement d’un compartiment à bagages de véhicule automobile, ledit système comprenant un panneau (2) de recouvrement et des pièces de garniture (6) pourvues de moyens de réception (7) en emboitement de moyens réciproques (8) prévus sur le volet avant (3) dudit panneau, lesdits moyens de réception étant en forme générale de U couché dont les branches correspondant à deux faces supérieure et inférieure horizontales parallèles généralement planes, lesdits moyens réciproques étant formés par deux méplats horizontaux supérieur et inférieur disposés dans chacun des coins (9), lesdits méplats se disposant chacun contre une desdites faces de manière à bloquer ledit volet avant en rotation.      Figure 1
Patent FR-3104493-B1 (FR)
Title: Dispositif de gestion thermique inversible
Inventor: YAHIA MOHAMED
IPC: B60H1/00
Filed: 2019-12-12
Granted: 2021-11-05
Abstract: Dispositif de gestion thermique inversible (1) d’un véhicule automobile, ledit dispositif de gestion thermique (1) comportant un circuit de fluide réfrigérant et comportant :                                   une boucle principale (A) comportant successivement un compresseur (3), un condenseur interne (5), un détendeur thermostatique (7) et un évapo/condenseur externe (9),                 une première branche de dérivation (B),                 une deuxième branche de dérivation (C),                 une troisième branche de dérivation (D) comportant au moins un échangeur de chaleur (11, 13),                 un premier dispositif de redirection (X) du fluide réfrigérant en provenance du compresseur (3) vers le condenseur interne (5) ou vers la première branche de dérivation (B),                 un deuxième dispositif de redirection (Y) du fluide réfrigérant en provenance du détendeur thermostatique (7) vers l’au moins un échangeur de chaleur (11, 13) de la troisième branche de dérivation (D) ou vers l’évapo/condenseur (9)                 un échangeur de chaleur interne (15) disposé sur la boucle principale (A) et configuré pour permettre les échanges d’énergie calorifique entre le fluide réfrigérant à haute pression en amont du détendeur thermostatique (7) et le fluide réfrigérant à basse pression en aval de l’au moins un échangeur de chaleur (11, 13).                           Figure d’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3106263-B1 (FR)
Title: Système de fixation amovible sur un mât pour notamment un appareil médical
Inventor: HALLAUER EMMANUEL
IPC: A61M5/14
Filed: 2020-01-17
Granted: 2022-04-29
Abstract: Système de fixation amovible sur un mât pour notamment un appareil médical L’invention concerne un système de fixation sur un mât comportant un corps (10) à partir duquel s’étend en saillie en vis-à-vis deux mâchoires (12) délimitant entre elles, un logement ouvert (14) d’engagement pour le mât se terminant par un fond (14b) au niveau du corps, les deux mâchoires (12) étant filetées extérieurement et présentant des extrémités libres à partir desquelles est engagée une molette de blocage taraudée (11) destinée à être vissée sur ces mâchoires, afin d’assurer le serrage du mât entre le fond (14b) du logement (14) et la molette de blocage taraudée (11).  Figure pour l’abrégé : Fig. 4
Patent FR-3106385-B1 (FR)
Title: Procede de calibration d’une loi de passage de rapports de vitesse en fonction des modes propres de la chaine de traction
Inventor: BALENGHIEN OLIVIER
IPC: F16H59/38
Filed: 2020-01-17
Granted: 2022-01-14
Abstract: La présente invention a pour objet un procédé de calibration d’une première loi de passage de rapport de vitesse pour une chaine de traction de véhicule automobile comportant un moteur thermique et une boite de vitesses automatique. Le procédé vise à améliorer le comportement vibratoire de la chaine de traction et comporte à cet effet les étapes de détermination (E1) d’une valeur de régime moteur correspondant à un régime d’excitation du mode propre de la chaine de traction, de comparaison (E2) du champ de fonctionnement en régime moteur de la première loi de passage et de ladite valeur de régime d’excitation, de création (E3) d’une deuxième loi de passage, à partir de la première loi, dont le champ de fonctionnement en régime exclut la valeur de régime d’excitation du mode propre. L’invention concerne les boites de vitesses pilotées et robotisées pour véhicule thermique et hybride.  Figure 2
Patent FR-3107070-B1 (FR)
Title: suspente haute pour ossature de plafond
Inventor: PAPIN EDOUARD
IPC: E04B9/18
Filed: 2020-02-10
Granted: 2022-05-13
Abstract: La présente invention concerne une suspente haute (10) pour profilé métallique (14) présentant une âme (20) et au moins une aile libre (22). Ladite suspente comprend une partie d’ancrage (26) et deux ailes (28, 30) prolongeant ladite partie d’ancrage à l’opposée l’une de l’autre, lesdites deux ailes recourbées (28, 30) l’une vers l’autre présentant deux extrémités distales libres (46, 48) adaptées à être appliquées contre les deux faces opposées de ladite âme (20), et deux parties d’appui (38, 40) prolongeant respectivement en retour lesdites extrémités distales libres (46, 48). Lesdites ailes recourbées (28, 30) sont déformables l’une par rapport à l’autre entre une position écartée pour pouvoir autoriser le passage de ladite au moins une aile libre (22) entre lesdites extrémités distales libres (46, 48), et une position rapprochée pour pouvoir relier ensemble lesdites extrémités distales libres (46, 48) à travers ladite âme (20).   Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 5
Patent FR-3107191-B1 (FR)
Title: Moyen de verrouillage pour lame de patin à glace
Inventor: DALLE KILLIEN
IPC: A63C1/20
Filed: 2020-02-14
Granted: 2023-11-03
Abstract: Moyens de verrouillage pour lame de patin à glace L’invention concerne des moyens de verrouillage (6) d’une lame remplaçable (4) dans un support de lame (2) pour patin à glace. La lame remplaçable (4) est destinée à venir coopérer avec lesdits moyens de verrouillage (5) et comprend une ouverture transversale traversante (10) s’ouvrant sur un bord de lame par un canal traversant (12) présentant une dimension inférieure à celle de l’ouverture transversale (10).  Les moyens de verrouillage (6) comprennent un élément rotatif longitudinal (14) monté en rotation selon une direction longitudinale sensiblement transversale au plan de la lame, l’élément rotatif (14) comportant une surface périphérique dont une première portion (18) est destinée à coopérer avec l’ouverture transversale (10) de la lame remplaçable. La première portion (18) présente une section transversale avec une grande dimension et une petite dimension, de préférence selon des directions perpendiculaires entre elles, la petite dimension étant inférieure ou égale à la dimension du canal (12) et la grande dimension étant supérieure à la dimension du canal (12) et inférieure ou égale à la dimension de l’ouverture transversale (10).  Figure pour l’abrégé : Fig.2.
Patent FR-3108613-B1 (FR)
Title: Composition comprenant des particules dispersantes
Inventor: TOMBOLATO SYLVAIN
IPC: G02F1/29
Filed: 2020-03-26
Granted: 2022-04-01
Abstract: Composition comprenant des particules dispersantes La présente invention concerne une composition comprenant des particules dispersantes.   En particulier la présente invention concerne une composition polymérique comprenant des particules dispersantes pour des applications d’éclairage ou des guides de lumière. L’invention concerne également un procédé pour la fabrication d’une telle composition polymérique comprenant des particules dispersantes pour des applications d’éclairage ou des guides de lumière.   Plus particulièrement la présente invention concerne une composition (méth)acrylique polymérique comprenant des particules dispersantes inorganiques pour des applications d’éclairage ou des guides de lumière.
Patent FR-3110151-B1 (FR)
Title: Corps creux, du type poche souple ou flacon, destiné à contenir au moins un produit fluide, en particulier un produit cosmétique dégazant
Inventor: DOVERGNE OLIVIER
IPC: B65D65/02
Filed: 2020-05-14
Granted: 2022-06-03
Abstract: Corps creux, du type poche souple ou flacon, destiné à contenir au moins un produit fluide, en particulier un produit cosmétique dégazant La présente demande se rapporte à un corps creux, du type poche souple ou flacon, destiné à contenir au moins un produit fluide, en particulier un produit cosmétique dégazant, et comprenant au moins une tête de distribution, ledit corps creux pouvant être manipulé entre une position de stockage et une position d’utilisation, caractérisé en ce que le corps creux est équipé d’au moins deux organes d’aération chacun perméable aux gaz et imperméable aux liquides, lesdits organes d’aération étant disposés de manière à permettre un dégazage du produit à la fois dans la position de stockage et dans la position d’utilisation.  Figure pour l’abrégé : Fig. 1