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Patent FR-2939896-A1 (FR)
Title: Dispositif d'emission d'un premier faisceau de photons gamma de haute energie et d'un deuxieme faisceau de photons gamma de plus basse energie, ensemble de mesure et procede associe
Inventor: CHAZAL DAMIEN
IPC: G01N23/12
Filed: 2008-12-12
Abstract: Ce dispositif comprend une source radioactive (44) unique, propre à engendrer un faisceau incident (120), et une cible (48) placée en regard de la source (44). La cible (48) est propre à engendrer le deuxième faisceau (130) par interaction avec une première partie du faisceau incident (120), une deuxième partie du faisceau incident (120) traversant la cible (48) pour former le premier faisceau (124).
Patent FR-2939620-A1 (FR)
Title: Coating a tip of polished nail, comprises applying a composition having a viscosity of specified value on the tip of the nails to form a wet edge having a specified thickness, where he composition is crosslinkable/polymerizable composition
Inventor: KERGOSIEN GUILLAUME
IPC: A45D40/26
Filed: 2008-12-17
Abstract: The process of coating a tip of polished nail (2), comprises applying a composition having a viscosity of 1500 cPs on the tip of the nails to form a wet edge (3) having a thickness of greater than 1 mm. The composition is crosslinkable/polymerizable composition having UV light properties, thermoplastic compositions, compositions dried by air, chemical reaction and ionic cross-linking, compositions comprising cyanoacrylate monomers and/or compositions reacted by hydrosilylation or hydrolysis/condensation. An independent claim is included for a conditioning assembly for applying a composition and to form a wet edge at a tip of the polished nail.
Patent FR-2950237-A1 (FR)
Title: Apparatus for automatically opening shell of oyster, has servomotor actuating opened cage that carries two vertical partitions, where partitions carry cutter with handle withdrawing blade and blade guide and carrying stop on exterior
Inventor: PITOUX JACQUES
IPC: A47G21/06
Filed: 2009-09-21
Abstract: The apparatus has a seat plate (44) displaced on sliders and carrying a piercing tool support (48) and a cutting tool support (49) that carries a mobile support with a horizontal part. The part has a large central opening on which a servomotor is installed, where the servomotor actuates an opened cage that carries two vertical partitions. The partitions carry a cutter whose handle is constituted by a cylindrical tube. The handle withdraws a blade and a blade guide and carries a cylindrical stop on exterior.
Patent FR-2941235-A1 (FR)
Title: Utilisation de polymeres acryliques peigne avec des groupes hydrophobes comme agents de couplage dans un procede de broyage de matieres minerales avec des liants.
Inventor: GUERRET OLIVIER
IPC: C09C1/02
Filed: 2009-01-16
Abstract: L'invention concerne l'utilisation comme agent de couplage, dans un procédé de fabrication de particules auto-liantes par broyage en milieu aqueux d'au moins un latex et d'au moins une matière minérale, d'une solution aqueuse d'un copolymère hydrosoluble, totalement ou partiellement acide, présent pendant l'étape de broyage. Ce copolymère est constitué d'au moins un monomère anionique à insaturation éthylénique, et d'au moins un monomère oxyalkylé à insaturation éthylénique et terminé par une chaîne hydrophobe alkyle, alkylaryle, arylalkyle, aryle ayant de 10 à 32 atomes de carbone.
Patent FR-2942732-A1 (FR)
Title: Dispositif bimatiere, carter et vehicule equipes de ce dispositif et procede de fabrication de ce dispositif
Inventor: LAUSCH DAVID
IPC: B22D19/00
Filed: 2009-03-04
Abstract: L'invention concerne un dispositif bimatière comprenant un insert (12), une pièce (14) réalisée dans un matériau différent de l'insert, cet insert et cette pièce étant assemblés par moulage de l'un autour de l'autre, l'interface entre l'insert et la pièce définissant au moins un plan (40) de jointure, et un alésage (26, 28) pour recevoir une goupille, ménagé dans ce dispositif et traversant le plan de jointure, cet alésage présentant un chanfrein (36) d'entrée pour guider la goupille jusqu'à une section (38) d'emmanchement de cette goupille, caractérisé en ce que le chanfrein (36) d'entrée s'étend au-delà du plan (40) de jointure.
Patent FR-2931619-A1 (FR)
Title: Granule dispersible dans l'eau.
Inventor: MIZUTANI MOTOFUMI
IPC: A01N25/08
Filed: 2009-05-26
Abstract: L'invention concerne un granule dispersible dans l'eau comprenant au moins une substance active agrochimique soluble dans l'eau qui a une solubilité dans l'eau de 100 ppm ou plus à 20°C et qui est solide à 20°C, au moins un tensioactif et au moins un vecteur solide soluble dans l'eau qui est solide à 20°C, qui est susceptible d'être obtenu par un procédé de granulation en lit fluidisé comprenant les étapes de : (A) introduction d'une substance pulvérulente contenant au moins l'une des substances actives agrochimiques solubles dans l'eau ou au moins l'un des vecteurs solides solubles dans l'eau dans un lit fluidisé sous un courant d'air sec et fluidisation de la substance pulvérulente, et (B) pulvérisation d'une suspension aqueuse d'ingrédients du granule dispersible dans l'eau qui ne sont pas contenus dans la substance pulvérulente, ou d'une solution aqueuse d'ingrédients du granule dispersible dans l'eau qui ne sont pas contenus dans la substance pulvérulente, dans le lit fluidisé sous un courant d'air sec. Le granule dispersible dans l'eau présente d'excellentes performances.
Patent FR-2950728-A1 (FR)
Title: Cable electrique a moyenne ou haute tension
Inventor: KOELBLIN CHRISTIAN
IPC: H01B9/04
Filed: 2009-09-30
Abstract: La présente invention concerne un câble électrique (1) comprenant un conducteur électrique (2), une première couche semi-conductrice (3) entourant le conducteur électrique (2), une couche électriquement isolante (4), obtenue à partir d'une composition électriquement isolante, entourant la première couche semi-conductrice (3), et une deuxième couche semi-conductrice (5) entourant la couche électriquement isolante (4), caractérisé en ce qu'au moins une des couches semi-conductrices (3,5) est obtenue à partir d'une composition semi-conductrice comprenant un homopolymère d'éthylène, un copolymère d'éthylène non polaire, et une charge semi-conductrice en quantité suffisante pour rendre la composition semi-conductrice.
Patent FR-2948921-A1 (FR)
Title: Contrarotating propeller system for e.g. jet-prop engine of aircraft, has blades designed to apply engine torque to propeller in same direction of another torque when annular array of blades is traversed by air stream from turbine
Inventor: GALLET FRANCOIS
IPC: B64C11/48
Filed: 2009-11-25
Abstract: The system has a speed reducer (16) driven by a power turbine (14) for applying engine torque to a propeller (10) and applying another engine torque to another propeller. The former propeller comprises an annular array of aerodynamic driving blades (52) connecting an outer cylinder (30) with an internal hub (26) of the former propeller. The blades are designed to apply third engine torque to the former propeller in a same direction of the former torque when the annular array of the blades is traversed by air stream (37) from the turbine.
Patent FR-2953365-A1 (FR)
Title: High clearance tractor for use in line plantation of vineyard in viticulture field, has central calculation unit generating displacement of tractor and function of work tools according to localization of tractor and setpoints
Inventor: BALLU JEAN LOUIS
IPC: A01B69/00
Filed: 2009-11-30
Abstract: The tractor (1) has operating units for operating electric engines (23) and work tool driving units by batteries (24). Sensor units locate the location of the tractor with respect to a plantation line (L). A satellite positioning system and the sensor units determine localization of the tractor. A central calculation unit generates displacement of the tractor and the function of work tools according to the localization of the tractor and setpoints transmitted from a remote station. The remote station is provided with an image viewing unit and remote control units.
Patent FR-2955697-A1 (FR)
Title: Procede de recuit d'une structure
Inventor: SOUSBIE NICOLAS
IPC: H01L21/324
Filed: 2010-01-25
Abstract: L'invention concerne un procédé de recuit d'une structure comprenant au moins une plaque, le procédé de recuit comprenant une première étape de recuit de la structure sous atmosphère oxydante de manière à former une couche d'oxyde (310) sur au moins une partie de sa surface exposée, la structure étant en contact avec un support (312) dans une première position. Le procédé comprend en outre une étape de déplacement de la structure sur le support dans une seconde position dans laquelle la ou les zones de contact (314) entre la structure et le support lors de la première étape de recuit sont exposées et une deuxième étape de recuit de la structure dans la deuxième position sous atmosphère oxydante.
Patent FR-2956525-A1 (FR)
Title: Systeme de connexion et simulateur utilisant un tel systeme de connexion
Inventor: CLOURY EMMANUEL
IPC: H01R9/11
Filed: 2010-02-16
Abstract: Un système de connexion d'une pluralité de prises (4) à un système informatique (40), tel qu'un simulateur, comprend : - une pluralité de voies (12) connectées chacune à une prise (4) et étant sélectivement configurables dans un premier mode d'acquisition d'un signal présent sur la prise ou dans un second mode d'application d'un signal à la prise ; - une unité (30) connectée au système informatique (40) par un réseau informatique et conçue pour commander aux voies configurées dans le second mode l'application d'un signal en fonction de données reçues du système informatique et pour émettre à destination du système informatique des données représentatives des signaux mesurés par les voies configurées dans le premier mode.
Patent FR-2959092-A1 (FR)
Title: Traitement numerique de compensation de signaux issus de photosites d'un capteur couleur.
Inventor: ALLEYSSON DAVID
IPC: H04N1/60
Filed: 2010-04-20
Abstract: La présente invention concerne l'acquisition d'images couleurs par un capteur comprenant une pluralité de photosites comportant des sensibilités spectrales susceptibles d'être différentes entre photosites. Au sens de l'invention, on prévoit un traitement numérique de signaux issus des photosites comportant l'application à ces signaux d'une fonction de transfert spatio-chromatique tenant compte d'une diversité de sensibilités spectrales des photosites. Le capteur peut alors être dépourvu d'une matrice physique de filtres de couleurs. Pour ce faire, on prévoit aussi un étalonnage spectral du capteur, comportant alors les étapes : - obtention de données de sensibilité spectrale de chaque photosite (S91), - construction d'une fonction de transfert spatio-chromatique (S94) tenant compte d'une diversité desdites sensibilités spectrales des photosites, et à appliquer à des signaux issus des photosites pour compenser la diversité précitée de sensibilités.
Patent FR-2962328-A1 (FR)
Title: Treating body odor associated with human perspiration, preferably underarm odors, comprises applying leave-in composition comprising 2-alkoxy-4 alkylketonephenol-compound and essential oil in medium on human keratin materials
Inventor: LEREBOUR GERALDINE
IPC: A61K8/35
Filed: 2010-07-12
Abstract: Cosmetic method for treating body odor associated with human perspiration, preferably underarm odors, comprises applying, on a human keratin materials, leave-in composition comprising at least one 2-alkoxy-4 alkylketonephenol-compound and at least one essential oil in a medium. An independent claim is included for the leave-in composition comprising, in a medium, (a) at least one 2-alkoxy-4-alkylketonephenol; (b) at least one essential oil; (c) at least one antiperspirant salt or complex and/or an additional deodorant active agent.
Patent FR-2964070-A1 (FR)
Title: Support pour terminal mobile pouvant recevoir des terminaux mobiles de differente dimensions
Inventor: DA COSTA PITO SERGIO
IPC: B60R11/02
Filed: 2010-08-30
Abstract: Ce support est un support pour terminal mobile, tel qu'un téléphone mobile ou un ordiphone, le terminal étant de forme générale parallélépipédique allongée comprenant deux faces opposées encadrées par des bords. Le support comprend un socle (12) délimitant un espace (14) ouvert de réception d'un terminal mobile. Le socle (12) comprend une surface d'appui (16) plane prévue pour servir d'appui pour une face du terminal mobile et une cavité (18) de réception d'un bord du terminal mobile. La cavité (18) est délimitée entre une région périphérique de la surface d'appui (16) et une surface de butée (20) plane prévue pour servir d'appui au bord du terminal mobile suivant une direction longitudinale (L). La surface de butée (20) est en regard de la surface d'appui (16) et est inclinée par rapport à la surface d'appui (16), en formant un angle aigu avec la surface d'appui (16).
Patent FR-2967788-A1 (FR)
Title: Systeme de detection et de localisation d’une perturbation d’un milieu, procede et programme d’ordinateur correspondants
Inventor: NIKOLOVSKI JEAN-PIERRE
IPC: G01S7/521
Filed: 2010-11-23
Abstract: Le système comporte des moyens d'émission (304, 306) d'ondes acoustiques successives dans le milieu (102), des moyens de réception (308) des ondes acoustiques successives après leur propagation dans le milieu (102), conçus pour fournir un signal de réception à partir des ondes acoustiques successives reçues, et des moyens de détection et de localisation de la perturbation dans le milieu à partir du signal de réception. Les moyens d'émission (304, 306) sont conçus pour que, le spectre d'amplitude et/ou de phase de chaque onde acoustique présentant, à au moins une certaine fréquence, une amplitude, respectivement une phase, variant dans le milieu suivant une certaine répartition spatiale d'amplitude, respectivement de phase, ces répartitions spatiales d'amplitude, respectivement de phase, des ondes acoustiques successives soient différentes entre elles.
Patent FR-2971507-A1 (FR)
Title: Nouveau procede de synthese de l'ivabradine et de ses sels d'addition a un acide pharmaceutiquement acceptable
Inventor: PEGLION JEAN LOUIS
IPC: C07D223/32
Filed: 2011-02-14
Abstract: Procédé de synthèse de l'ivabradine de formule (I) : et de ses sels d'addition à un acide pharmaceutiquement acceptable.
Patent FR-2972536-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de mesure non destructive de fermete a entrainement positif commande par accelerometre
Inventor: BLANC PHILIPPE
IPC: B65G49/00
Filed: 2011-03-09
Abstract: L'invention concerne un procédé et un dispositif de mesure de la fermeté d'objets (9) tels que des fruits ou légumes dans lesquels un palpeur (14) est amené au contact d'un objet, un accéléromètre (30) délivre des signaux d'accélération, un dispositif (4) moteur bidirectionnel entraîne positivement un bras (21) de contact portant le palpeur en sens (71) aller et en sens (72) retour et, sur détection de signaux d'accélération d'une valeur supérieure en valeur absolue à une valeur seuil prédéterminée, dite seuil d'arrêt, le dispositif moteur est commandé en sens retour. Application à un dispositif de convoyage d'objets.
Patent FR-2970218-A1 (FR)
Title: Front part i.e. bumper, for car, has air inlet opening, and flap that is mounted to be movable against action of energy absorption unit between closed position and retracted position relative to closed position
Inventor: DEPLAT FREDERIC
IPC: B60K11/08
Filed: 2011-01-06
Abstract: The part i.e. bumper (1), has an air inlet opening (3) and a flap (4) that is movable between an open position in which the flap allows entry of air through the opening and a retracted position in which the flap partially closes the entry of air through the opening. The flap is mounted to be movable against the action of an energy absorption unit i.e. elastic return unit such as helicoid spring, between the closed position and the retracted position relative to the closed position.
Patent FR-2971363-A1 (FR)
Title: Procédé de fabrication et de reoxydation d'un condensateur tin/ta2o5/tin
Inventor: GROS-JEAN MICKAEL
IPC: H01L21/285
Filed: 2011-02-04
Abstract: L'invention concerne un procédé de fabrication d'un condensateur TiN/Ta O /TiN comprenant les étapes suivantes : former une couche de Ta O sur un support de TiN par un processus de dépôt de couches atomiques assisté par plasma, PEALD ; et soumettre la structure obtenue à un plasma de N O pendant une durée suffisante pour oxyder la couche de Ta O sans oxyder le support de TiN.
Patent FR-2976573-A1 (FR)
Title: Producing chlorine by electro-chlorination using electrodes immersed in solution containing salts of chlorine, such as sea water
Inventor: BERNAGE FRANCK
IPC: C01B7/03
Filed: 2011-06-14
Abstract: Producing chlorine by electro-chlorination using electrodes immersed in a solution containing salts of chlorine, such as sea water, is claimed, where the electrodes are supplied by photovoltaic power generation, and the photovoltaic power generation controls the process for producing chlorine by using control means supplied with power from the power generation. An independent claim is included for an installation for implementing the method, comprising a container (3) of saline solution, for producing electricity from photovoltaic cell panel (1), electrodes connected to the power generation, for controlling the operation of the installation comprising means for measuring, calculating and control, where the control means are fed by production of photovoltaic electricity.
Patent FR-2977650-A1 (FR)
Title: Regulation valve for fluid circulation channel of exhaust gas recirculation system of internal combustion engine of vehicle, has vent channel opening into connecting pipe between upper and lower joints to set atmospheric pressure in pipe
Inventor: BLANCHARD JEROME
IPC: F02M25/07
Filed: 2011-07-05
Abstract: The valve (8) has a first sealing cavity (16) accommodating a sealing unit (82) i.e. head, of a fluid flow channel (3). A second kinematic cavity (14) accommodates a kinematic actuation unit (15). An actuating element (81) i.e. rod, of the sealing unit is controlled by the kinematic actuation unit through a connecting pipe (12), which extends between the cavities. A vent channel (19) opens into the connecting pipe between an upper joint (J1) and a lower joint (J2) to set atmospheric pressure in the connecting pipe. The upper joint is arranged at an upper end of the connecting pipe. The upper joint is made of fluoroplastic packing material (FPM). The lower joint is made of PTFE. Independent claims are also included for the following: (1) an exhaust gas recirculation (EGR) system of a vehicle engine (2) a method for eliminating condensates in a valve of a fluid circulation channel.
Patent FR-2982447-A1 (FR)
Title: Procede de codage et decodage d'images, dispositif de codage et decodage et programmes d'ordinateur correspondants
Inventor: HENRY FELIX
IPC: G06T9/00
Filed: 2011-11-07
Abstract: L'invention concerne un procédé de codage d'au moins une image découpée en partitions, ledit procédé mettant en oeuvre les étapes de : - prédiction (C2) des données d'une partition courante en fonction d'au moins une partition de référence déjà codée puis décodée, délivrant une partition prédite ; - détermination (C6) d'un ensemble de données résiduelles par comparaison de données relatives à la partition courante et à la partition prédite, lesdites données résiduelles étant associées respectivement à différentes informations numériques destinées à subir un codage entropique. Préalablement à l'étape d'élaboration d'un signal contenant lesdites informations codées, il est procédé aux étapes suivantes : - détermination (C71), à partir dudit ensemble de données résiduelles déterminé, d'un sous-ensemble contenant des données résiduelles aptes à être modifiées, - calcul (C8) de la valeur d'une fonction représentative des données résiduelles dudit sous-ensemble déterminé, - comparaison (C9) de ladite valeur calculée à une valeur d'au moins une desdites informations numériques, - en fonction du résultat de ladite comparaison, modification (C10) ou non d'au moins une des données résiduelles dudit sous-ensemble, - en cas de modification, codage entropique (C20) de ladite au moins une donnée résiduelle modifiée.
Patent FR-2984802-A1 (FR)
Title: Bande de roulement comportant des blocs obliques
Inventor: KANEKO SHUICHI
IPC: B60C11/11
Filed: 2011-12-22
Abstract: L'invention concerne une bande de roulement en matériau caoutchouteux pour pneumatique pour roulages hivernaux, ce pneumatique comprenant une pluralité de blocs (3) de hauteur H, chaque bloc comportant une face de contact (7) destinée à entrer en contact avec un sol au cours d'un roulage du pneumatique et au moins une face latérale (5), cette face latérale étant recouverte par une couche d'un matériau de recouvrement sur au moins 50% de sa surface. La face de contact du bloc comporte une zone d'attaque destinée à entrer en contact en première avec le sol au cours du roulage du pneumatique, cette zone d'attaque étant un coin d'attaque (9). Le matériau de recouvrement a un module élastique supérieur au module élastique du matériau caoutchouteux composant le bloc et la face latérale comporte une zone non recouverte (11a, 11b) par le matériau de recouvrement, cette zone non recouverte s'étendant du coin d'attaque sur au moins 1/3 de la hauteur H du bloc.
Patent FR-2986987-A1 (FR)
Title: Appareil de perforation d'une nappe en un materiau souple
Inventor: SCHERRER JEAN MARC
IPC: B26F1/10
Filed: 2012-02-17
Abstract: L'invention pour objet un appareil de perforation d'une nappe en un matériau souple comprenant au moins un cylindre d'alimentation apte à délivrer la nappe en continu remarquable en ce que ledit appareil comporte au moins un cylindre de perforation dont la surface est munie d'excroissances perforatrices distribuées de manière prédéfinie, lequel cylindre de perforation est associé à une contrepartie, destinée à assurer le plaquage constant et régulier de la nappe en contact tangentiel du cylindre de perforation. Utilisation pour réaliser des fausses parois tendues avec propriétés acoustiques réalisées sur la base de nappes de PVC perforées avec ledit appareil.
Patent FR-2994279-A1 (FR)
Title: Procede de controle de l'integrite de stations de radio-navigation dans un systeme d'augmentation par satellite
Inventor: BERTIN DE LA HAUTIERE GONGAGUES
IPC: G01S19/02
Filed: 2012-08-03
Abstract: L'invention concerne un procédé de contrôle de l'intégrité de stations (ST_EXT) d'observation de signaux de radio-navigation dans un système d'augmentation par satellite SBAS comprenant les étapes suivantes : - Définir une zone géographique comprenant une pluralité de stations d'observations (ST_EXT), - Calculer, pour chaque station d'observation (ST_EXT) de ladite zone et pour chaque axe à vue entre ladite station et un satellite, l'écart entre la pseudo-distance théorique D et la pseudo-distance mesurée D', - Calculer la moyenne m desdits écarts D-D' sur ladite zone pour au moins un satellite en visibilité de ladite zone, - Valider l'intégrité d'au moins une station d'observation de ladite zone si ledit écart, pour ladite station et pour au moins un axe à vue entre ladite station et un satellite, est inférieur ou égal à ladite moyenne que multiplie un seuil d'exclusion prédéterminé et exclure cette station d'observation dans le cas contraire.
Patent FR-2999348-A1 (FR)
Title: Power supply device for e.g. contactor, has clamping element configured to occupy clamping position in which element exerts compressive force on contact tooth so as to maintain electrical contact between tooth and connection terminal
Inventor: BELIN YVES
IPC: H01R9/26
Filed: 2012-12-12
Abstract: The device (1) has electric conductors connected to contact teeth (6-9), where each tooth is connected electrically to a connection terminal of an apparatus. Clamping elements (10-13) are associated with the teeth, where each element is mounted to move in translation along an axis parallel to a longitudinal axis of the tooth. The clamping element is configured to occupy a clamping position in which the clamping element exerts compressive force on the associated contact tooth in order to maintain an electrical contact between the associated contact tooth and the terminal.