baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3105947-A1 (FR)
Title: Support de siège de véhicule, ensemble de siège comportant un tel support et procédé de montage d’un tel dans un véhicule
Inventor: PETOT GUILLAUME
IPC: B60N3/06
Filed: 2020-01-03
Abstract: Support de siège de véhicule comportant deux rails (10, 20) s’étendant selon une direction longitudinale (X), chacun des rails (10, 20) comportant une ouverture (13, 23) qui s’étend longitudinalement entre les extrémités (11, 21, 12, 22) longitudinales de ce rail (10, 20) et qui est dirigée vers l’autre des deux rails (10, 20), un module central (30) monté coulissant sur les rails et adapté pour supporter le siège de véhicule, un repose-pieds (40) monté coulissant sur les rails à l’avant du module central (30) et adapté à recevoir les pieds d’un occupant assis sur le siège, et un module d’extrémité (80) qui est fixé sur les extrémités arrières (11, 21) de chacun des rails (10, 20), ce module d’extrémité (80) comportant une première courroie (851) et une seconde courroie (852), chacune de ces courroies (851, 852) étant fixée par une de ses extrémités (8514, 8524) au module d’extrémité (80) et par l’autre de ses extrémités (8513, 8523) au module central (30), chacune de ces courroies (851, 852) étant montée coulissante dans un des rails (10, 20) et disposée de façon à couvrir toute l’ouverture (13, 23) entre le module d’extrémité (80) et le module central (30), au moins l’une des courroies (851, 852) supportant au moins un câble (89) depuis le module d’extrémité (80) jusqu’au module central (30). Figure 1
Patent FR-3108715-A1 (FR)
Title: Dispositif d’aide au placement en position neutre de trajectoire rectiligne du volant d’un véhicule
Inventor: LAURENS FRÉDERIC
IPC: G01B11/275
Filed: 2020-03-27
Abstract: L’invention concerne un dispositif d’aide au placement en position neutre de trajectoire et rectiligne du volant d’un véhicule, dispositif comprenant une source de lumière configurée pour projeter au moins un motif lumineux définissant au moins une direction d’alignement et des moyens de fixation adaptés pour permettre une fixation temporaire du dispositif sur le véhicule de manière que le motif lumineux soit projeté à l’intérieur du cercle délimité par le volant.     Figure pour l’abrégé : Fig. 3
Patent FR-3108721-A1 (FR)
Title: Dispositif d’échantillonnage de données et ensemble de diagnostic pour un véhicule automobile
Inventor: GAGNIUC PAUL
IPC: G01M11/02
Filed: 2020-03-31
Abstract: Dispositif (2) d’échantillonnage des données d’une pluralité de capteurs (6) d’un véhicule automobile (1), comprenant une boîte dans lequel est monté un afficheur lumineux comprenant une matrice d’éléments lumineux, chaque élément lumineux dudit afficheur lumineux étant adapté pour être associé à un capteur (6) du véhicule automobile (1); le dispositif (2) comprenant en outre une caméra installée de sorte à acquérir en temps-réel l’image dudit afficheur lumineux installé dans la boîte.     Figure pour l’abrégé : figure 1
Patent FR-3110725-A1 (FR)
Title: Procédé mis en oeuvre par ordinateur pour générer des modèles additifs généralisés
Inventor: BERAUD-SUDREAU GUILLAUME
IPC: G06N20/20
Filed: 2020-05-21
Abstract: P rocédé mis en œuvre par ordinateur pour générer des modèles additifs généralisés Procédé mis en œuvre par ordinateur générant automatiquement des ensembles de modèles additifs généralisés pour des données relatives à des informations biologiques, des informations environnementales, des informations météorologiques, des informations sur les événements physiques et des informations géographiques.     [Figure pour l’abrégé] Fig. 1
Patent FR-3111562-A1 (FR)
Title: Dispositif de désinfection d’une carte à puce, Utilisation d’un tel dispositif avant un échange manuel de carte entre deux utilisateurs.
Inventor: D'INTRINO STÉPHANE
IPC: A61L2/18
Filed: 2020-06-22
Abstract: Dispositif de désinfection d’une carte à puce, Utilisation d’un tel dispositif avant un échange manuel de carte entre deux utilisateurs.  L’invention concerne un dispositif (1) de désinfection d’une carte à puce (C), comprenant :  - un récipient (2);  - au moins un élément (4.1, 4.2) en matériau d’absorption et de rétention des liquides, imprégné d’un liquide désinfectant, l’élément étant logé et maintenu dans le récipient en définissant un espace d’insertion (E) de la carte pour désinfecter simultanément au moins une partie de ses deux faces principales par contact surfacique avec ledit élément Figure pour l’abrégé : Fig.6B
Patent FR-3111847-A1 (FR)
Title: Bande de roulement rapportée et interchangeable pour conditions difficiles
Inventor: OUABBAS ABDERRAHIM
IPC: B60C27/16
Filed: 2020-06-24
Abstract: Bande de roulement rapportée et interchangeable pour conditions difficiles L’invention concerne les équipements pour augmenter l’adhérence des roues d’un véhicule dans des conditions difficiles.     L’invention consiste en une bande de roulement rapportée et interchangeable (100) issue de l’association de plusieurs matériaux de caractéristiques mécaniques différentes présentant une face externe (110) offrant un état de surface adapté à l’état de la voie de circulation notamment des sculptures profondes (150), une face interne (130) pour recouvrir la bande de roulement d’un pneumatique (400) et y adhérer et deux couvre flanc (120) pour être étirés et plaqués sur les flancs dudit pneumatique (400).     Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 1.
Patent FR-3112457-A1 (FR)
Title: Procédé et appareil pour délivrer des gouttelettes de fluides sur un plateau ouvert et fixe
Inventor: MARS JULIE
IPC: A01K45/00
Filed: 2020-07-17
Abstract: La présente invention concerne un procédé et un appareil pour délivrer des gouttelettes de fluides sur un plateau (15) ouvert contenant des volatiles. Selon l’invention, cet appareil comprend :- une surface de travail fixe,- un unique bras (16) portant une pluralité de buses de distribution de fluide,- une unité d’entraînement pour déplacer en translation ce bras (16), - cette pluralité de buses de distribution étant reliée à au moins un circuit d’alimentation en fluide comprenant un réservoir de fluide et une unité de pompage, - une unité de contrôle configurée pour contrôler l’unité d’entraînement du bras et définir au moins une durée T de déplacement du bras (16) au-dessus de ladite surface de travail, cette durée T de déplacement comprenant :* une période d’accélération progressive de ce bras (16) en dehors d’une zone de ladite surface de travail occupée par ledit plateau et amenant ledit bras à une première extrémité de ce plateau (15) le long de la première direction avec une vitesse de déplacement V,* une période de vitesse constante V lorsque le bras (16) se déplace au-dessus dudit plateau (15), et* une période de décélération progressive de ce bras (16) lorsque ce dernier a passé une seconde extrémité du plateau (15) le long de la première direction, et en ce que- ladite unité de contrôle est également configurée pour commander chaque unité de pompage et activer chaque unité de pompage uniquement lorsque ledit bras est au-dessus dudit plateau.  [Fig. 5]
Patent FR-3113370-A1 (FR)
Title: Procede et systeme de detection de la somnolence d’un individu
Inventor: VERA NICOLAS
IPC: A61B5/02
Filed: 2020-08-17
Abstract: Le procédé de détection de la somnolence d’un individu comprend :
    une acquisition d’un signal cardiaque (1a) un traitement de ce signal cardiaque permettant la détection des intervalles de temps (δti) entre battements cardiaques successifs,  une extraction, à partir desdits intervalles de temps (δti) entre battements cardiaques successifs, d’une ou plusieurs variables HRV différentes caractéristiques de la variabilité de la fréquence cardiaque, chaque variable HRV étant obtenue à partir de plusieurs intervalles de temps (δti) entre battements cardiaques successifs, un calcul d’au moins un agrégat de direction pour une ou plusieurs desdites variables HRV, et un calcul d’au moins un agrégat de forme pour une ou plusieurs desdites variables HRV, , un traitement du ou des agrégats de direction et du ou des agrégats de forme par un algorithme de détection permettant la détection de la somnolence  de l’individu.
    Figure 1
Patent FR-3116416-A1 (FR)
Title: Procédé de fabrication d'un produit agroalimentaire à base de mollusques"
Inventor: LANEDRI BADRE
IPC: A23L17/50
Filed: 2020-11-20
Abstract: Procédé de fabrication d’un produit agroalimentaire à base de mollusques.  La présente demande concerne un procédé de fabrication d’un produit agroalimentaire de longue conservation à base de mollusques associés à leur coquille. Elle concerne aussi un produit agroalimentaire facile et rapide à préparer et/ou servir et de longue conservation, de type conserve, à base de mollusques associés à leur coquille.  Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3121925-A1 (FR)
Title: Dispositif de conversion électromécanique et système utilisant un tel dispositif
Inventor: JOURDAN GUILLAUME
IPC: B82Y20/00
Filed: 2021-04-20
Abstract: Dispositif de conversion électromécanique et système utilisant un tel dispositif Un aspect de l’invention concerne un dispositif (DI) de conversion électromécanique comprenant : un circuit électrique résonant comportant une inductance (L) ainsi qu'un condensateur (C), le condensateur ayant au moins un première électrode (EC1) et une deuxième électrode (EC2) ; et un oscillateur mécanique (OM) comportant au moins une micropoutrelle (MP) formée dans une membrane, les première et deuxième électrodes étant situées côte à côte et la première électrode du condensateur étant située sur une face de la micropoutrelle de sorte que la capacité électrique du condensateur varie lorsque l’oscillateur mécanique oscille ; dispositif dans lequel l’inductance comporte une piste électrique (PE) de très faible épaisseur réalisée sur la membrane dans un matériau supraconducteur choisi de sorte à obtenir une piste électrique à forte inductance cinétique.  Figure à publier avec l’abrégé : Figure 4
Patent FR-3122412-A1 (FR)
Title: Soupape de valve de prélèvement avec une sécurité contre les surpressions
Inventor: BODET HERVE
IPC: B65D83/44
Filed: 2021-04-29
Abstract: Soupape de prélèvement (20) pour une valve d’un récipient sous pression. La soupape comprend une paroi tubulaire formant un conduit de sortie le long d’un axe principal. Le conduit de sortie est ouvert à une première extrémité par une ouverture de sortie (201) et fermé à l’autre extrémité. Une ouverture d’entrée (202) traversant la paroi tubulaire est placée entre l’extrémité ouverte et l’extrémité fermée. Conformément à l’invention, l’extrémité fermée du conduit de sortie est munie d’un obturateur (23) reposant sur un siège d’obturateur et soumis à une force de rappel ayant une composante dirigée axialement dans le sens opposé à l’extrémité ouverte. La force de rappel est calibrée pour permettre à l’obturateur de s’écarter du siège d’obturateur quand une pression exercée sur l’obturateur avec une composante axiale dirigée vers l’extrémité ouverte du conduit de sortie dépasse une valeur seuil.   Figure pour l’abrégé : Fig. 10b
Patent FR-3123358-A1 (FR)
Title: Procédé d’élaboration d’un matériau naturel composite à faible emprunte carbone et fort taux de matière naturelle.
Inventor: DELEHOUZE ARNAUD
IPC: C08K11/00
Filed: 2021-05-25
Abstract: L’invention concerne un procédé de préparation d’un matériau naturel composite. Ledit procédé comporte les étapes suivantes :      Dissolution dans au moins un solvant d’un matériau polymère solide afin de préparer une solution liquide Incorporation de la poudre de matériau naturel et mélange jusqu’à obtention d’un mélange homogène et intime Évaporation des solvants jusqu’à l’obtention d’un bloc solide Broyage dudit bloc solide pour en faire des granulés Pressage des granules pour en faire un objet massif et dense.
Patent FR-3125466-A1 (FR)
Title: Dispositif de butée de suspension à joint d’étanchéité
Inventor: ARNAULT BENOIT
IPC: F16J15/16
Filed: 2021-07-23
Abstract: Le dispositif comprend un capot de support 16 inférieur, un capot d’appui 14 supérieur, au moins un palier 18 disposé entre lesdits capots, et au moins un joint d’étanchéité annulaire 32. Le joint d’étanchéité 32 comprend un talon 40 solidaire par liaison mécanique au capot de support supérieur 16, une lèvre d’étanchéité 42 s’étendant obliquement depuis le talon 40 en direction du capot d’appui supérieur 14.  Figure pour l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3114080-A1 (FR)
Title: Procédé d’emballage par raccordement d'un serveur externe à une pluralité d'appareils d'emballage
Inventor: TANAKA MASATSUGU
IPC: B65B57/00
Filed: 2021-09-15
Abstract: Procédé d’emballage par raccordement d’un serveur externe à une pluralité d’appareils d’emballage Procédé d'emballage d'un article qui doit être emballé dans un état optimum comportant les étapes suivantes: si les paramètres de commande pour l'emballage d'un nouveau produit, d'une nouvelle barquette, ou d'un nouveau film sont préparés et enregistrés dans n'importe quel appareil d'emballage (1) parmi la pluralité des appareils d'emballage (1) en liaison avec un serveur externe (SV), téléchargement vers le serveur externe (SV), par une unité de communication de l'appareil d'emballage (1) correspondant, de l'information concernant l'article à emballer et des paramètres de commande pour être partagés par la pluralité des appareils d'emballage (1). En conséquence, l'opération de paramétrage effectuée dans chacun des appareils d'emballage (1) peut être significativement réduite.  (Figure 1)
Patent FR-3130470-A1 (FR)
Title: Dispositif de déconnexion d’un générateur entrainé par un rotor, ensemble générateur-moteur et procédé de déconnexion associés.
Inventor: DE WERGIFOSSE HUGUETTE
IPC: H02K51/00
Filed: 2021-12-10
Abstract: Ce dispositif de déconnexion (2) d’un générateur (1) comprend un arbre interne (6), des moyens d’accouplement (7) de l’arbre interne à un rotor d’entrainement (5) du générateur, des moyens de désengagement (8) des moyens d’accouplement activables en cas de dysfonctionnement du générateur (1), l’arbre interne (6) étant monté axialement déplaçable entre une position d’engagement dans laquelle l’arbre interne (6) est couplé au rotor d’entrainement (5) et une position de désengagement dans laquelle l’arbre interne (6) est désengagé du rotor d’entrainement (5) sous l’action des moyens de désengagement (8)..  Figure pour l’abrégé : Fig 1
Patent FR-3131384-A1 (FR)
Title: Contrôleur de supervision, ensemble de supervision, batterie, système de surveillance, et aéronef associés
Inventor: THOMASSIER SÉBASTIEN
IPC: G01R31/382
Filed: 2021-12-24
Abstract: Le contrôleur de supervision (20, 21, 22, 23) pour surveiller un module (8, 9) d’une batterie (4), le module comportant une pluralité de cellules (C1, C2, CM, CN) comportant chacune un jeu (11) de capteurs comportant un capteur de température (12) mesurant la température de ladite cellule et un capteur de tension (13) mesurant la tension aux bornes de ladite cellule, le contrôleur est configuré pour être relié au jeu de capteurs de chaque cellule dudit module.  Le contrôleur comprend :  • des moyens de traitement configurés pour :   - recevoir des mesures desdits capteurs,  - détecter une surtension d’au moins une des cellules,  - détecter une surchauffe d’au moins une des cellules,  - déterminer l’état de charge de chaque cellule,   • des moyens de stockage configurés pour :  - sauvegarder les mesures, et l’état de charge de chaque cellule, et  - sauvegarder des données indicatives de la détection d’un évènement comportant une surtension ou surchauffe de l’une des cellules.  Figure pour l’abrégé : Fig 2
Patent FR-3131218-A1 (FR)
Title: Procede et systeme pour la detection d’une borne de connexion
Inventor: BOUCHOUX GUILLAUME
IPC: A61N7/00
Filed: 2021-12-28
Abstract: L’invention concerne un appareil de traitement d’une pathologie comprenant :  un dispositif implantable (1) incluant une borne de connexion électrique, une unité de commande (2) distante pour déterminer et contrôler des paramètres de fonctionnement du dispositif implantable (1), et lui délivrer de l’électricité, des moyens de connexion électrique pour le raccordement électrique du dispositif implantable (1) à l’unité de commande (2) par l’intermédiaire de la borne de connexion électrique,  remarquable en ce que le dispositif implantable comprend un repère de positionnement pour faciliter la détection de la position de la borne de connexion électrique.  Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3132697-A1 (FR)
Title: Structure fixe interne pour aéronef comportant une structure en nids d’abeille, un échangeur thermo-acoustique, un isolant thermique et des moyens de fixation
Inventor: WESSEL PHILIPPE
IPC: B64D29/06
Filed: 2022-02-14
Abstract: STRUCTURE FIXE INTERNE POUR AÉRONEF COMPORTANT UNE STRUCTURE EN NIDS D’ABEILLE, UN ÉCHANGEUR THERMO-ACOUSTIQUE, UN ISOLANT THERMIQUE ET DES MOYENS DE FIXATION L’invention concerne une structure fixe interne (300) pour nacelle d’aéronef, ladite structure fixe externe (300) comportant une structure en nids d’abeille (302) avec une première face recouverte d’une feuille résistive (302a) et une deuxième face recouverte d’une peau de fond (302b), un échangeur thermo-acoustique (304) en regard de la feuille résistive (302a) et un isolant thermique (308) en regard de la peau de fond (302b). La structure fixe interne (300) comporte également une pluralité de moyens de fixation (306a) et chacun assure la fixation de l’isolant thermique (308) et de l’échangeur thermo-acoustique (304) à la structure en nids d’abeille (302),  Avec un tel arrangement, les moyens de fixation sont communs et il n’est plus nécessaire de démonter l’isolant thermique pour retirer l’échangeur thermo-acoustique.  Fig. 4
Patent FR-3133100-A1 (FR)
Title: Système d’imitation d’un interligne articulaire
Inventor: SVATOŇ TOMÁŠ
IPC: G09B23/30
Filed: 2022-02-28
Abstract: L’invention concerne un système d’imitation d’un interligne articulaire comprenant deux profilés (C1, C2) présentant chacun une section sensiblement en forme de « U », au moins une base (BS) et une surface latérale (SL) s’étendant depuis un bord de la base (BS) et raccordée à celle-ci par un arrondi.  Les profilés (C1, C2) sont agencés de sorte que leurs bases (BS) respectives sont en regard l’une de l’autre et symétriques par rapport à un plan.  [Fig. 2]
Patent FR-3133125-A1 (FR)
Title: compositions cosmetiques sous la forme d’émulsions à saturation de phases et leur utilisation en application topique.
Inventor: BLASCO LAURENT
IPC: A61K8/06
Filed: 2022-03-06
Abstract: Abrege descriptif  : compositions cosm é tiques sous la forme d ’ é mulsions à saturation de phases et leur utilisation en application topique .  L’invention a pour objet la composition et l’utilisation d’émulsions « à saturation de phases » contenant au moins deux molécules de solubilités différentes ayant en commun au moins une fonction biologiquement active dont la structure moléculaire est identique, ces molécules étant toutes solubilisées à la concentration de saturation partielle et/ou totale de la phase de l’émulsion dans laquelle elles sont les plus compatibles afin d’augmenter leur biodisponibilité dans la peau et obtenir une meilleur efficacité des soins de la peau, des ongles et des cheveux.
Patent FR-3133899-A1 (FR)
Title: Dispositif d’amortissement de pression pour un circuit de fluide
Inventor: MORETTI NICOLA
IPC: F16L55/04
Filed: 2022-03-24
Abstract: Dispositif (10) d’amortissement de pression pour un circuit de fluide, ce dispositif comportant :  un corps (12) inférieur comportant des ports (12a, 12b) d’entrée et de sortie de fluide,un couvercle (14) supérieur fixé sur le corps (12),une membrane (16) élastiquement déformable intercalée entre le corps (12) et le couvercle (14), une coupelle (50) circulaire disposée sur la membrane (16), etun ressort (48) intercalé entre la coupelle (50) et un fond (36a) du couvercle dans lequel le corps (12) comprend un organe (32) de support de la membrane (16), cet organe de support (32) étant en saillie sur le premier fond (18a) et comportant une extrémité supérieure libre sur laquelle la membrane (16) est apte à venir en appui.  Figure pour l'abrégé : Figure 1
Patent FR-2001888-A1 (FR)
Title: Synthetic resin rods - cooled on surface of moving plate - below guide rolls
IPC: B29C48/06
Filed: 1969-02-13
Abstract: Foamed material is cut to 0.1-4 mm in length before its surface solidifies, and is continuously cooled, being supplied on the surface of an endless pate between the endless plate and guide rolls moving in the opposite direction to the endless plate, spaced at a distance shorter than the diameter of the material and rotated at the same circumferential speed as that of the endless plate. This guide rolls are also rotated by the friction between the rolls and the material. Cooling prevents deformation due to gravitational force and cooling time is adjusted by varying rotational speed of guide rolls.
Patent FR-2005142-A1 (FR)
Title: Manufacturing process for live steel for blooms used in - making cold rolled sheet
IPC: B22D11/117
Filed: 1969-03-31
Abstract: Oxygen is blown through the molten metal until a steel is obtained containing 0.25% minimum of Mn and 0.07 to 0.12% C. The steel is then cast into moulds, the O2-content being maintained at 0.02 to 0.035%. If the carbon content is less than 0.08%, the oxygen is removed by refining. The O2-content of the atmosphere above the ingot moulds is pref. regulated by the quantity of lubricant applied to the mould walls, alternatively an argon atmosphere is maintained. The purpose is to produce slabs or blooms of consistent and homogeneous quality for manufacture of cold rolled sheet for automobile chassis or triplate.
Patent FR-2030162-A1 (FR)
Title: Smelting steel in an oxygen converter
IPC: C21C5/00
Filed: 1970-01-15
Abstract: Production, from pig iron of a wide range of low-C chrome steels, in an oxygen blown converter, involves periodic slag removal, and charging of FeCr containing 6-8%C, at a rate of up to 100 kg/tonne of metal per minute, in admixture with lime. At the cessation of blowing, a mixture of powdered FeSi with powdered SiCa is added to the slag until this becomes clear, and is then poured. Further blowing and addition of low-C FeCr, containing up to 0.15% C, mixed with Si alloys, is used to produce the final alloy. Production of a wide range of low-, medium-, and high-alloy steels containing Cr. Ability to use normal BF pigs as the basis, with consequent cheapening.
Patent FR-2068471-A1 (FR)
Title: New 3-amino-delta 2-pyrazolines - - for pharmaceutic -or photographic use
IPC: C07D271/06
Filed: 1970-08-07
Abstract: The various tautomeric forms of (I):- (where R is alkyl, cycloalkyl, aralkyl or aryl, all opt. substd. but excluding unsubstd. phenyl; R1 and R2 are H or opt. substs. alkyl or aryl and R4 is H or the acid radical of an organic carboxyacid, are preped. by methods usual for such structures. Partic., R is 1-4C alkyl, 5-6C cycloalkyl, diphenylalyl, nitrophenyl-, methylphenyl- benzyl- or dimethoxyphenethyl, R1 and R2 are H and R4 acetyl. propionyl, hydroxybenzolyl or beta-piperidino-propionyl.
Patent FR-2143620-A1 (FR)
Title: Mixing head for polyur hane prodn - with valves for automated feed recycle and wash out cycles
IPC: B29B7/40
Filed: 1971-07-01
Abstract: Mixing head with an elongated outlet passage incorporating a multiple paddle stirrer and supplied through one of two valve systems, one of which has two way passages which simultaneously admit or recycle independent streams of the polyurethane precursors (polyol and isocyanate) and the other acts as a stop valve for supplies of solvent and compressed air which can be used to purge the mixing chamber/discharge nozzle. Pref. the valves are operated pneumatically. Pref. the active components are automatically recycled by 90 degrees valve shifts e.g. if the mixing chamber is overfed. Designed to avoid cross contamination of the active components and to allow the mixing chamber to be cleaned without requiring dismantling and without getting dried deposits inside the head.
Patent FR-2223005-A1 (FR)
Title: N-benzoyl-4-dialkylaminoethoxyanilines - antispasmodics etc
IPC: C07C233/12
Filed: 1973-03-26
Abstract: Compounds of formulae (I), (II) and (III) are new: (R= H, 1-8C alkyl or aralkyl; R1= 1-2C alkyl; X= Br, Cl, I, or sulphate; R2= 1-8C alkyl or aralkyl).