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Patent WO-2014207395-A1 (WO)
Title: Procédé de gestion de terminaux fixes et mobiles dans un environnement comprenant un réseau mobile incluant un réseau ims et un réseau d'entreprise
Inventor: LABRANCHE MIGUEL
IPC: H04L29/08
Filed: 2014-06-26
Abstract: Procédé de gestion de terminaux fixes et mobiles dans un environnement comprenant un réseau mobile incluant un réseau IMS, et un réseau d'entreprise incluant un équipement IP-PBX, le procédé consistant notamment à : – déterminer (S30) les terminaux mobiles du réseau mobile enregistrés auprès du réseau IMS, ainsi que les terminaux d'entreprise enregistrés auprès de l'équipement IP-PBX du réseau d'entreprise; – obtenir (S32) les capacités d'un terminal quelconque déterminé comme étant enregistré selon le cas, auprès du réseau IMS ou auprès de l'équipement IP-PBX, lors de l'initialisation d'une session de communication multimédia via le réseau IMS impliquant ledit terminal; – mettre à jour (S31, S33) une base de données avec des informations identifiant les terminaux mobiles du réseau mobile enregistrés auprès du réseau IMS, et les terminaux d'entreprise enregistrés auprès de l'équipement IP-PBX, et avec des informations représentatives des capacités obtenues pour chaque terminal identifié.
Patent WO-2015136179-A1 (WO)
Title: Procédé et système pour le téléchargement accéléré de données
Inventor: SCHMIDT PIERRE
IPC: H04L29/08
Filed: 2015-02-27
Abstract: L'invention concerne un procédé pour le téléchargement de données vers au moins un calculateur de véhicule, ledit calculateur étant destiné à exécuter un logiciel applicatif, caractérisé en qu'il comporte des étapes de; Réception (31, 31') d'une requête de téléchargement par l'intermédiaire du réseau, Configuration (34), du réseau dans un premier mode adapté au téléchargement de données, Téléchargement (35) des données vers le calculateur par l'intermédiaire du réseau, Configuration (37), du réseau dans un deuxième mode adapté à l'exécution du logiciel applicatif.
Patent WO-2015162354-A1 (WO)
Title: Dispositif de connexion de branches de lunette sur la face frontale
Inventor: RUBAUD MARC-ANTOINE
IPC: G02C5/22
Filed: 2015-04-10
Abstract: Lunettes comprenant une face frontale (2) à laquelle sont fixées les branches (3a, 3b), caractérisées en ce que la connexion des branches sur la face frontale est amovible, et est réalisée par un aimant (7).
Patent WO-2017109363-A1 (WO)
Inventor: GUERARD DENIS
IPC: B32B38/04
Filed: 2016-12-16
Abstract: Pour fabriquer par lamination à chaud une carte à microcircuit comportant, entre deux couches d'overlay formant les faces extérieures de cette carte, un film à très faible taux de rétreint, par exemple du polyimide, portant au moins un composant électronique et un ensemble de couches dans lequel est formée une cavité contenant ledit film et le composant électronique : - on forme ledit ensemble en sorte qu'il comporte une couche centrale 16 en un matériau à très faible taux de rétreint, par exemple du PETf, entre deux couches 15 et 17 en un matériau plastique ayant un taux de rétreint sensiblement supérieur, par exemple du PVC, - on forme au travers de cet ensemble une cavité 13 dont la surface vaut avantageusement entre 30% et 90% de la surface des faces extérieures de la carte à microcircuit à fabriquer, - on noie le film et le composant électronique dans une résine 18 en sorte d'occuper le volume de la cavité et - on lamine les couches d'overlay 19 et 20 à au moins 110°C.
Patent WO-2017144809-A1 (WO)
Title: Système de gestion thermique, notamment pour un véhicule automobile de type hybride
Inventor: MARTIN WILLIAMS
IPC: B60H1/03
Filed: 2017-02-21
Abstract: L'invention concerne un système de gestion thermique pour un véhicule automobile de type hybride comportant au moins un moteur thermique et un moteur (12) électrique, ledit système (10) comportant au moins un premier circuit (14) de refroidissement du moteur thermique et un deuxième circuit (16) de refroidissement pour refroidir au moins le moteur (12) électrique et des moyens (18) d'électronique de puissance associés, caractérisé en ce que ledit deuxième circuit (16) de refroidissement comporte au moins un radiateur (20) de chauffage pour le chauffage de l'intérieur de l'habitacle du véhicule.
Patent WO-2017194858-A1 (WO)
Title: Dispositif de rangement pour vehicule automobile
Inventor: FIGENT MICHEL
IPC: E05B83/28
Filed: 2017-05-03
Abstract: Dispositif de rangement pour un véhicule comprenant : - une paroi formant un espace de rangement, - une trappe agencée pour fermer et ouvrir l'espace de rangement, et - une pièce de verrouillage agencée pour passer, par un mouvement, d'une position verrouillée, dans laquelle la trappe est verrouillée à ladite paroi, à une position déverrouillée, dans laquelle la trappe n'est pas verrouillée à ladite paroi, ladite pièce de verrouillage comprenant pour cela : · une surface continue d'appui agencée pour être reçue en contact sur une surface continue d'appui correspondante de la trappe, · une portion de verrouillage agencée pour être reçue en contact sur ladite paroi, ladite pièce de verrouillage comprend en outre des moyens d'attache distincts de la surface continue d'appui et de la portion de verrouillage et agencés pour attacher ladite pièce de verrouillage sur la trappe.
Patent WO-2017220906-A1 (WO)
Title: Procede et systeme pour l'optimisation du rendu sonore de basses frequences d'un signal audio
Inventor: POSTEL FRANÇOIS
IPC: H04R3/04
Filed: 2017-06-19
Abstract: La présente invention se rapporte à un procédé pour l'optimisation du rendu sonore de basses fréquences d'un signal audio, mettant en œuvre des variations d'une pluralité de paramètres (Ρ 1 , P 2 , P 3 , P N ) dudit signal audio en fonction du pas de volume (V 1 , V 2 , V P ) dudit signal audio choisi par un utilisateur, notamment des paramètres de filtrage, de compression, des paramètres liés aux harmoniques dudit signal audio, en cherchant à optimiser la dynamique et la bande passante dudit signal audio en fonction du volume, afin de fournir un rendu optimal pour l'utilisateur. La présente invention se rapporte également à un système pour l'optimisation du rendu sonore de basses fréquences d'un signal audio.
Patent WO-2018154257-A1 (WO)
Title: Vitrage de vehicule automobile
Inventor: STRICHER ARTHUR
IPC: C09D123/16
Filed: 2018-02-26
Abstract: L'invention concerne un vitrage de véhicule automobile comprenant une vitre et un joint élastomère thermoplastique, ledit joint comprenant un compound PP/TPE comprenant de 38 à 80 % en poids, de préférence de 40 à 75 % en poids et en particulier de 45 à 70 % en poids de polypropylène (PP).
Patent WO-2019102154-A1 (WO)
Inventor: OZANAM CÉCILE
IPC: B23K26/042
Filed: 2018-11-22
Abstract: La présente invention concerne un dispositif de traitement thermique (1) d'un substrat verrier (S), s'étendant selon une première direction et une seconde direction orthogonale à la première direction, comprenant des moyens de convoyage (2) dudit substrat verrier et des moyens de chauffage (10) pour opérer le traitement thermique, caractérisé en ce que lesdits moyens de chauffage (10) comprennent au moins deux générateurs (L) laser générant chacun un faisceau laser (F), lesdits générateurs laser étant agencés pour que les faisceaux forment ensembles une ligne laser continu, ledit dispositif comprenant en outre un système d'alignement (100) agencé pour détecter au moins une partie (f) de deux faisceau laser contigües et comprenant une unité de calcul (130).
Patent WO-2019193279-A1 (WO)
Title: Polyurethane-based composition
Inventor: MULLER-SELLAK SAÏDA
IPC: C08G18/78
Filed: 2019-04-03
Abstract: The present invention relates to a composition comprising: - an -NCO component comprising: A) at least one polyurethane comprising at least two NCO end groups obtained by polyaddition reaction: of a composition comprising at least one diisocyanate, of a composition comprising at least one polyol, B) at least one polyisocyanate comprising at least three isocyanate NCO functions, selected from the group consisting of biurets, of isocyanurates, of adducts of diisocyanates and triols, and of mixtures thereof; an -OH component comprising: at least two polyols P1 having a number-average molecular weight of strictly less than 500 g/mol and at least one polyol P2 having a number-average molecular weight of strictly greater than 1000 g/mol, said composition comprising at least one rheology agent.
Patent WO-2019197765-A1 (WO)
Title: Tire having improved rolling resistance and impact resistance properties
Inventor: SALGUES NATHALIE
IPC: C08L7/00
Filed: 2019-04-08
Abstract: The invention relates to a tire comprising a crown reinforcement formed by at least two running crown plies of reinforcing elements and a ply of circumferential metal reinforcing elements, a rubber blend ply S being in contact with at least one running crown ply and with the carcass ply, said ply S extending axially at least to the axial end of the tread. According to the invention, the maximum tan(δ) value (tan(δ)max) of ply S is less than 0.055, the tensile modulus of elasticity, at 10% elongation, of ply S is less than 6 MPa, and the elongation at break of ply S is greater than 300%.
Patent WO-2019229334-A1 (WO)
Title: Analysis system and method for a metal powder jet
Inventor: FRECHARD JONATHAN
IPC: G01F13/00
Filed: 2019-05-23
Abstract: Analysis system (310) for a powder jet of an additive manufacturing machine, said powder jet (21) comprising powder and gas, said analysis system (310) comprising a separation device (312), said separation device (312) comprising: - a separator element (326, 327) comprising a circular side wall (328) defining a cylinder and at least one separation wall (330) suitable for separating the inner volume of said separator element (326, 327) into n equal portions that are symmetric with respect to the axis of symmetry of the cylinder, said separator element (326, 327) being suitable for receiving an initial powder jet (21) at the centre of said separator element (326, 327), on said at least one separation wall (330), in order to separate the initial powder jet (21) into n powder jet portions; and - means for detecting the quantity of powder in each powder jet portion.
Patent WO-2019243722-A1 (WO)
Title: Procédé de configuration d'une unité centrale de commande appartenant à une installation domotique
Inventor: POGNANT SYLVAIN
IPC: H04L12/28
Filed: 2019-06-17
Abstract: La présente invention concerne un procédé de configuration(200)d'un terminal de communication(T1) pour le contrôle d'une unité centrale de commande(U1)ou d'un dispositif domotique(D)appartenant à une installation domotique(Su), le procédé (200) étant mis en œuvre par le terminal de communication(T1), une configuration initiale du terminal de communication (T1) comprenant au moins une application conteneur (APPC),le procédé (200), mis en œuvre par le terminal de communication (T1), comprenant les étapes suivantes: -réception (E204) d'une application d'interface(IHM) et/ou de données de paramétrage de ladite application d'interface, téléchargés depuis l'unité centrale de commande (U1) ou depuis une unité de stockage externe (ST); -adaptation(E205) de la configuration du terminal de communication(T1), l'étape d'adaptation(E205) comprenant une installation de l'application d'interface(IHM) téléchargée sur le terminal de communication(T1) et/ou un paramétrage d'une application d'interface (IHM), présente sur le terminal de communication (T1) avant l'étape de réception (E204), afin de rendre l'application d'interface (IHM) compatible avec une version (Vx) prédéterminée d'un logiciel fonctionnel de l'unité centrale de commande(U1).
Patent WO-2020084254-A1 (WO)
Inventor: BOT AUDREY
IPC: A44C17/02
Filed: 2019-10-23
Abstract: This accessory comprises, on the one hand, a detachable ornamental element (1) comprising two free ends (5, 7) each provided with at least one tab (8) defining a cut-out (11, 13) for retaining a ribbon (19), emerging at or in the vicinity of each free end (5, 7), said at least one tab (8) extending in the extension of the ornamental element from each of the free ends (5, 7), the ornamental element and said at least one tab (8) being formed as a single piece and forming an ornamental assembly, and, on the other hand, at least one ribbon (19) forming a closed loop, configured to support said ornamental element (1) and passing inside said retention cut-outs (11, 13), under said ornamental element (1).
Patent WO-2020225515-A1 (WO)
Inventor: YANG FENG
IPC: E21B47/135
Filed: 2020-05-07
Abstract: The invention relates to a method (1000) for improving the exploitation of a wellbore (1), said wellbore (1) comprising a drillpipe (2) through which a fluid (3) flows, and an optical fibre (5) positioned outside the drillpipe (2), the flow of said fluid (3) being controlled at least partially by an outlet valve (4a) and/or an injection valve (4b), said method comprising the steps of: - generating (100) two digital signals of orthogonal backscatters from at least one, preferably polarized, luminous signal that is injected into said optical fibre (5); and - controlling (400) the opening of the injection and/or outlet valves (4) depending on the two digital signals of orthogonal backscatters.
Patent WO-2021009460-A1 (WO)
Inventor: Cottet Clément
IPC: F01D7/00
Filed: 2020-07-13
Abstract: The invention relates to a turbomachine module (1), comprising: - a rotating housing (7-8) supporting a propeller provided with a plurality of blades (5), - a system for varying the pitch of the propeller blades (5), the system comprising a control means, and a mechanism for varying the pitch of the propeller blades, characterised in that the system is supported by the rotary housing (7-8), in that the control means comprise an annular row of rotary actuators (16), and in that the mechanism for varying the pitch of the blades comprises a synchronisation ring (11) that is driven to rotate by rotary output shafts (17) of the actuators (16), the synchronisation ring (11) being guided in rotation relative to the rotary housing (7-8) by guide means and meshed by a first toothing (13) with pinions (14) of the blades (5).
Patent WO-2021181047-A1 (WO)
Title: Motor-driven tracked pallet truck
Inventor: COLLIBAULT JOSEPH
IPC: B62B3/08
Filed: 2021-03-11
Abstract: Truck (100) having a frame (10) with an end wall (111) receiving the load (CH) and a shaft (20) terminating in a handle (21) and a control unit (22), the frame (10) is supported on two tracked modules (30) connected to the frame (10) by a rotary joint (31) in order to swivel independently of each other, from the side of the frame (10) away from the side of the end wall (111). Each tracked module (30) is connected to the frame (10) by a rotary joint (31) and an extension spring (50) creating a force resisting the collapse of the module (30) against the frame (10), the swivel range of the driven tracked module (30) being limited between a retracted position against the frame (10) and a deployed position defining the upright position of the frame (10).
Patent WO-2022195176-A1 (WO)
Title: Lighting device
Inventor: BAILLY XAVIER
IPC: A01K61/20
Filed: 2021-03-18
Abstract: The present invention relates to a lighting device comprising a light source, computing means and a microcontroller for reproducing the lighting conditions of an intertidal biotope. The invention also relates to a culture device comprising this lighting device and to a culture method comprising the illumination of a culture medium with a light source reproducing a time series of the irradiance of an intertidal environment.
Patent WO-2022043636-A1 (WO)
Inventor: BOHBOT SERGE
IPC: A61K31/7024
Filed: 2021-08-26
Abstract: The invention relates to a synthetic polysulfated oligosaccharide having 1 to 4 monosaccharide units, its salts or its complexes, for use thereof in increasing the oxygenation of the skin during treatment of ischaemia and/or grade 2 or 3 ischaemic wounds.
Patent WO-2022195180-A1 (WO)
Title: Vehicule
Inventor: LAURENT SEBASTIEN
IPC: B60H1/00
Filed: 2022-02-01
Abstract: Dispositif de gestion (DG) pour un véhicule (V) comprenant un habitacle (H) associé à une installation de chauffage et/ou climatisation (IC), et un groupe motopropulseur au moins partiellement électrique et comportant des organes électriques (01, 02) associés à un premier système de refroidissement (SRI) et consommant de l'énergie électrique d'une batterie (BP) associée à un second système de refroidissement (SR2), et un processeur et une mémoire déterminant en fonction des besoins électriques des premier (SRI) et second (SR2) systèmes de refroidissement et de l'installation de chauffage et/ou climatisation (IC) un prochain mode d'alimentation électrique à instaurer en remplacement d'un actuel mode d'alimentation électrique instauré, puis une durée de transition à imposer avant d'instaurer ce prochain mode d'alimentation électrique déterminé, en fonction de niveaux de priorité associés à ces actuel et prochain modes d'alimentation électrique.
Patent WO-2022229564-A1 (WO)
Inventor: BRUNEAU BASTIEN
IPC: C03C17/34
Filed: 2022-04-28
Abstract: L'invention concerne un procédé d'obtention d'un matériau comprenant un substrat revêtu d'un revêtement photocatalytique, ledit procédé comprenant le dépôt sur une première face dudit substrat d'un empilement comprenant une couche à base d'oxyde de titane; et le traitement thermique dudit substrat ainsi revêtu à l'aide d'un dispositif émettant un rayonnement possédant au moins une longueur d'onde de traitement entre 380 et 2500 nm, dans lequel chaque point de l'empilement est porté à une température d'au moins 300°C tout en maintenant une température inférieure ou égale à 150°C en tout point de la face dudit substrat opposée à ladite première face; caractérisé en ce que l'empilement de couches minces comprend une couche absorbante essentiellement métallique à base d'aluminium ou de silicium sous la couche à base d'oxyde de titane, ladite couche absorbante étant en contact direct avec la couche à base d'oxyde de titane.
Patent WO-2023057726-A1 (WO)
Title: Dispositif et procede opto-informatique d'analyse en lumiere traversante d'un recipient en materiau transparent ou translucide a l'aide d'une camera numerique polarimetrique
Inventor: DRUETTO RAPHAEL
IPC: G01N21/90
Filed: 2022-10-06
Abstract: Dispositif et procédé opto-informatique d'analyse d'un récipient (12) en matériau transparent ou translucide à l'aide d'une caméra polarimétrique (18), comprenant - l'acquisition, avec le capteur photoélectrique (22) de la caméra polarimétrique, d'au moins une image numérique maîtresse (IM) du récipient, - le calcul informatique d'une image d'intensité (It) dans laquelle la valeur de chaque pixel d'intensité (Pt(n)) est une valeur moyennée de la valeur d'au moins deux pixels de l'image numérique maîtresse correspondant à deux analyses circulaires de sens inverses l'un de l'autre ou deux polarisation analyses linéaires d'axes de polarisation orthogonaux ou deux analyses elliptiques orthogonales; - le calcul informatique d'au moins une image de déphasage (ID) en calculant, pour une série de pixels composites, un pixel de déphasage (Pd(n)) à partir de la valeur d'un ensemble d'un ou plusieurs pixel(s) partiel(s) (Ppk(n)) appartenant à une combinaison d'une ou plusieurs images partielles (Ipk).
Patent WO-2023111417-A1 (WO)
Inventor: LOGETTE SÉBASTIEN
IPC: C01B21/086
Filed: 2022-12-01
Abstract: La présente invention concerne un procédé de préparation du bis(fluorosulfonyl)imidure de lithium, comprenant les étapes suivantes : mise en contact du bis(fluorosulfonyl)imide avec une base de lithium dans un solvant choisi parmi les carbonates, les éthers et les nitriles pour obtenir un mélange comprenant du bis(fluorosulfonyl)imidure de lithium et de l'eau; diafiltration du mélange sur une membrane de nanofiltration de sorte à obtenir d'une part un concentrat enrichi en bis(fluorosulfonyl)imidure de lithium et appauvri en eau et d'autre part un perméat appauvri en bis(fluorosulfonyl)imidure de lithium et enrichi en eau. La présente invention concerne également un procédé de préparation d'un électrolyte de batterie Li-ion.
Patent WO-2023156720-A1 (WO)
Title: Bumper framework optimized for improved pedestrian impact
Inventor: PERON RODOLPHE
IPC: B60R19/12
Filed: 2023-01-11
Abstract: The invention relates to a framework (1) for supporting a front end bumper and which is designed to support, when fixed to the front end, a bumper reinforcement, the framework (1) comprising a transverse part (4) designed to extend in a transverse direction, the framework (1) comprising at least one strut (6) extending from the transverse part (4) towards an end (7) suitable for fixing the reinforcement to the framework (1) in a controlled-failure manner. The framework (1) comprises at least one absorbing element (10) projecting from said transverse part (4), each absorbing element (10) being designed to absorb, when the framework (1) is mounted on the front end, some of the energy of a front-end impact experienced by the front end by deforming so as to limit the extent to which at least part of the reinforcement fixed to the framework (1) is pushed back into the front end under the effect of the front-end impact.
Patent WO-2005047192-A1 (WO)
Title: Systeme de distribution d'eau
Inventor: FROGGATT KEITH
IPC: F24D17/00
Filed: 2004-11-08
Abstract: L'invention concerne un ensemble douche (10) comprenant plusieurs éléments (26) de décontamination recouverts d'argent et pouvant se déplacer librement situés dans la pomme de douche (24). Des éléments rapportés (28) d'un matériau décontaminant tel que l'argent sont situés au niveau de chaque extrémité d'une section supérieure (18) de la conduite verticale (12). Ces éléments de décontamination (26) et ces pièces rapportées (28) empêchent sensiblement la formation de bactéries.
Patent WO-2006021782-A1 (WO)
Inventor: MOUSSOUNI FARID
IPC: A61K8/81
Filed: 2005-08-24
Abstract: Depilatory compositions comprising a depilatory agent, fatty alcohol and an oil gelling agent provide improved resistance to rinsing of the compositions from the skin. The compositions provide for a method of depilation in wet conditions using a tool to apply and remove the compositions.
Patent WO-2007010178-A1 (WO)
Title: Circuit de commande d'un affichage a cristaux liquides
Inventor: COLMER MORGAN
IPC: G09G3/36
Filed: 2006-06-23
Abstract: L'invention concerne un dispositif de commande d'affichage destiné à générer un signal de commande d'un élément d'affichage en réponse à un signal d'entrée à bits multiples. Le dispositif de commande d'affichage comprend une unité d'addition procédant de manière répétitive à l'addition du signal d'entrée à un signal de réaction pour générer un signal d'addition à bits multiples, et un signal de transport à un seul bit représentant la somme du signal d'entrée et du signal de réaction, ainsi qu'un verrou destiné à recevoir le signal d'addition pour chaque répétition et à le stocker pour former le signal de réaction pour la répétition suivante, ledit dispositif de commande pouvant générer le signal de commande à partir du signal de transport.