baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent WO-2012101342-A1 (WO)
Title: Installation de chauffage/climatisation à échangeur de chaleur et sous-refroidisseur externes pour augmenter les puissances de chauffage et de réfrigération
Inventor: BACH PATRICK
IPC: F24F12/00
Filed: 2011-12-20
Abstract: Une installation de chauffage/climatisation (IC) comprend i) un compresseur (CP) pour chauffer et pressuriser un fluide frigorigène, ii) un condenseur interne (CDI) propre, en mode chauffage, à contribuer au chauffage de l'air intérieur par échange avec le fluide frigorigène issu du compresseur (CP), et dimensionné de manière à condenser sensiblement intégralement le fluide frigorigène, issu du compresseur (CP), dans le mode chauffage, de sorte qu'il soit sensiblement intégralement dans une phase liquide, iii) un détendeur externe (DTE) propre, en mode chauffage, à dépressuriser le fluide frigorigène, iv) un échangeur externe (EE) propre, en mode chauffage, à réchauffer le fluide frigorigène issu du détendeur externe (DTE) par échange avec l'air extérieur pour alimenter le compresseur (CP), v) un évaporateur interne (EI) propre, en mode réfrigération, à refroidir l'air intérieur par échange avec le fluide frigorigène, et vi) un sous-refroidisseur (SR) agencé pour sous refroidir le fluide frigorigène soit issu du condenseur interne (CDI) dans le mode chauffage, pour alimenter le détendeur externe (DTE) afin de permettre un chauffage de l'échangeur externe (EE), soit issu de l'échangeur externe (EE) dans le mode réfrigération, afin de permettre un accroissement de la capacité de refroidissement de l'évaporateur interne (EI).
Patent WO-2012104505-A1 (WO)
Title: Mesure de radiations de haute fluence par un element capacitif de type mos
Inventor: ARINERO RICHARD
IPC: G01T1/02
Filed: 2012-01-31
Abstract: Un procédé de mesure d'une dose liée aux effets non-ionisants d'un rayonnement de particules comporte l'irradiation d'un élément capacitif muni d'une électrode en matériau semi-conducteur, la mesure de la capacité de l'élément capacitif en régime d'accumulation et la détermination de la dose liée aux effets non-ionisants à partir de la mesure de capacité de l'élément capacitif en régime d'accumulation.
Patent WO-2013076397-A1 (WO)
Title: Dispositif de transport vibrant helicoïdal
Inventor: MITZKAT MARTIN
IPC: B01J8/16
Filed: 2012-10-26
Abstract: La présente invention concerne un dispositif de transport (1) comportant un module de transport (la) comprenant une conduite hélicoïdale (3) actionnée en vibration par un module de vibration (lb), comprenant un support (4) comprenant une pièce de liaison rigide supportant une pluralité de n paires de moteurs vibrant (5), ladite pièce de liaison rigide étant une structure mécanosoudée, en partie évidée, comprenant une pluralité d'au moins deux n éléments de structure verticaux (4ci) et une pluralité d'au moins deux n éléments de structure horizontaux (4dj).
Patent WO-2013104855-A1 (WO)
Title: Crochet de securite de capot avec fermeture securisee
Inventor: AUDION MARC
IPC: E05B65/19
Filed: 2013-01-08
Abstract: L'invention a trait à un crochet de sécurité (4) de capot (2) de véhicule automobile, le crochet (4) coopérant avec une gâche (6) situé aux abords du compartiment moteur. Le crochet (4) comprend une surface de rappel (12) destinée à enter en contact avec une surface correspondante (14) de la gâche (6) lors de la fermeture du capot (2) et de l'engagement du crochet avec la gâche (6) de manière à provoquer un pivotement du crochet (4) dans le sens d'engagement. Ce mouvement constitue une sécurité supplémentaire en assurant un mouvement de retour du crochet lors du pivotement du crochet pendant l'opération de fermeture, ce mouvement de retour pouvant être sinon mis en péril en cas de défaillance du ressort de rappel et/ou de couple résistant trop élevé au niveau de la liaison pivot du crochet.
Patent WO-2014027153-A1 (WO)
Title: Procede de limitation de couple d'une machine electrique de vehicule hybride comportant un systeme de controle de vitesse
Inventor: MILHAU YOHAN
IPC: B60W10/26
Filed: 2013-06-28
Abstract: Procédé pour un véhicule hybride, de limitation du couple prélevé par une première machine électrique (12) liée à un moteur thermique (2) relié à une transmission (4), cette première machine étant prévue pour alimenter en courant une batterie (10) du réseau de bord du véhicule, ainsi qu'un dispositif de stockage de l'énergie (16) qui délivre cette énergie à une deuxième machine électrique de traction (20), le véhicule comportant un système automatique de contrôle de sa vitesse, caractérisé en ce que dans le cas où le moteur thermique (2) ne peut pas sur un même rapport de la transmission (4), en réponse à une demande du système automatique de contrôle de vitesse, délivrer une accélération de confort, il déleste alors la charge du dispositif de stockage de l'énergie (16) ou de la batterie (10) du réseau de bord avant d'utiliser la deuxième machine électrique, ou d'effectuer un changement de rapport si ce délestage ne permet pas d'assurer à lui seul l'accélération de confort.
Patent WO-2014049299-A1 (WO)
Inventor: ROSIGNOLI CARINE
IPC: A61K31/498
Filed: 2013-09-30
Abstract: L'invention a pour objet une composition pharmaceutique, notamment dermatologique, comprenant du laropiprant, un ester ou un sel pharmaceutiquement acceptable de celui-ci, et de la brimonidine ou un sel pharmaceutiquement acceptable de celle-ci et à son utilisation pour traiter des affections dermatologiques, notamment la rosacée.
Patent WO-2014076437-A1 (WO)
Title: Utilisation d'un copolymere hydrosoluble pour preparer une suspension aqueuse de chaux
Inventor: MONGOIN JACQUES
IPC: C09K23/00
Filed: 2013-11-18
Abstract: La présente invention concerne une suspension à base de chaux comprenant un copolymère hydrosoluble comme additif, ainsi qu'un procédé de préparation d'une telle suspension. De telles suspensions sont notamment utilisées comme agent de neutralisation chimique dans des procédés industriels ou domestiques.
Patent WO-2015071577-A1 (WO)
Title: Support pour dispositif d'amortissement pour système de transmission de véhicule
Inventor: VERHOOG ROEL
IPC: F16F15/134
Filed: 2014-11-07
Abstract: Support (1) pour dispositif d'amortissement pour système de transmission de véhicule, le support (1) étant mobile en rotation autour d'un axe (X) et comprenant au moins une fenêtre (3) présentant dans un plan perpendiculaire à l'axe de rotation(X): un bord radialement intérieur (5), un bord radialement extérieur (6), et deux bords latéraux (7), la fenêtre (3) étant configurée pour recevoir un organe de rappel élastique (4) de manière à ce que ce dernier s'étende dans la fenêtre (3) entre deux extrémités longitudinales (10) étant chacune en regard d'un bord latéral (7) respectif de la fenêtre (3), une portion (15) d'un au moins des bords latéraux (7) délimitant une cavité (16) communiquant avec la fenêtre (3) et s'étendant en éloignement de cette fenêtre (3).
Patent WO-2016005704-A1 (WO)
Title: Culasse, element et semelle de moteur a piston
Inventor: HUBERT PIERRE-JULIEN
IPC: F02F1/38
Filed: 2015-07-09
Abstract: La présente invention concerne une culasse, un élément et une semelle de moteur à piston s'étendant longitudinalement comprenant un corps (4) de culasse et une semelle (5) en au moins un élément (6), la semelle (5) étant à interposer entre une chambre de combustion et le corps (4) de culasse, comportant une face (7) supérieure en vis-à-vis du corps (4) de culasse et une face (8) inférieure opposée à disposer face à la chambre de combustion et étant rapportée sur le corps (4) de culasse, le corps (4) de culasse étant en un matériau d'une masse volumique et d'une dureté plus faibles que celles du matériau constitutif de la semelle (5). La semelle (5) et le corps (4) sont assemblés par des vis (12) de fixation de la semelle (5) sur la culasse (4) situées vers la périphérie de la semelle (5) et du corps (4) et par au moins une pièce (16) de fixation de la culasse (4) sur la semelle (5) comprenant une extrémité (17) filetée de fixation dans un orifice (18) correspondant de la semelle (5), ledit orifice (18) étant situé plus proche du centre de la semelle (5) que les vis (12) de fixation.
Patent WO-2016016578-A1 (WO)
Title: Becquet de véhicule automobile en deux parties
Inventor: LETERRIER FRANCK
IPC: B62D27/06
Filed: 2015-07-29
Abstract: L'invention concerne un becquet (1) arrière de véhicule automobile. Ce becquet (1) est caractérisé en ce qu'il comporte : - Une première partie (10) qui est destinée à être fixée sur l'arrière du véhicule dans une position de fixation à l'aide de premiers moyens de fixation (12), - Une deuxième partie (20) qui est destinée à être fixée de façon amovible sur la première partie (10) dans une position de fixation par des deuxièmes moyens de fixation (22), la deuxième partie (20) laissant visible une portion de la face supérieure de la première partie (10) dans cette position de fixation.
Patent WO-2016020624-A1 (WO)
Title: Composition plastifiante liquide
Inventor: VERRAES ARNAUD
IPC: C08K5/1515
Filed: 2015-08-06
Abstract: L'invention a pour objet une composition liquide à température ambiante qui comprend: ·au moins un diester de 1,4 : 3,6-dianhydrohexitol(A); ·au moins un composé (B), choisi parmi les acides gras modifiés et les esters d'acide gras modifiés, ledit composé (B) étant porteurd'au moins une fonction époxy et/ou acétyle; ladite composition liquide comprenant au moins 60% en masse des constituants (A) et (B). Cette composition est utile à la plastification de polymères.
Patent WO-2016083717-A1 (WO)
Inventor: LEGENDRE SÉBASTIEN
IPC: H01J49/10
Filed: 2015-11-23
Abstract: The present invention concerns a method for analysing, by flight time mass spectrometry, a solid sample comprising an organic layer, comprising the following steps: a. injecting, into a vacuum chamber of an ionisation source where said sample is placed, a carrier gas stream consisting of pure helium at low pressure; b. applying, between the electrodes of the ionisation source, an electrical discharge, to generate, in said vacuum chamber, a low pressure helium plasma; c. exposing said organic layer of the sample to said low pressure helium plasma in such a way as to produce, in said low pressure helium plasma, at least one ionised elementary, molecular and/or isotopic species, originating from said organic layer of the sample; d. extracting, by flight time mass spectrometry, a spectrometric signal representative of at least one ionised elementary, molecular and/or isotopic species, originating from said organic layer of the sample.
Patent WO-2016087746-A1 (WO)
Inventor: ARIURA FUMI
IPC: C08L77/00
Filed: 2015-11-24
Abstract: La présente invention concerne une composition consistant en un mélange de polymères, consistant en : -un premier polymère consistant en du poly(sulfure de phénylène), présent entre 55% et 95% en poids du mélange, -un modifiant thermoplastique, présent entre 5% et 45% en poids du mélange, -éventuellement un ou plusieurs adjuvants fonctionnels, présent au plus à hauteur de 10% en poids du mélange, de préférence au plus de 5% en poids du mélange, caractérisée en ce que le modifiant thermoplastique comprend un second polymère consistant en un tronc en polyoléfine contenant un reste d'au moins un monomère insaturé (X) et une pluralité de greffons en polyamide. L'invention se rapporte également à une structure multicouche comportant une pluralité de couches adjacentes dont au moins consiste en la composition susvisée.
Patent WO-2016087771-A1 (WO)
Title: Compounds for the treatment of mitochondrial diseases
Inventor: DELAHODDE AGNÈS
IPC: A61K31/137
Filed: 2015-12-01
Abstract: The invention relates to a compound of formula (Ia) for the use thereof in the treatment or prevention of diseases relating to the instability of mitochondrial DNA.
Patent WO-2017005999-A1 (WO)
Title: Godet pour un véhicule de travaux destiné à charger, déplacer, transporter, déverser ou épandre un matériau en vrac
Inventor: ABGRALL ROLAND
IPC: E02F3/407
Filed: 2016-06-10
Abstract: L'invention concerne un godet pour un véhicule de travaux destiné à charger, déplacer, transporter, déverser et épandre un matériau en vrac, le godet comporte deux panneaux latéraux (20) s'étendant de chaque côté d'un panneau de chargement (21), ledit panneau de chargement (21) comporte un bord de chargement (211) et un bord de déchargement (212). Le godet comporte également: un panneau de support (22), un panneau d'ouverture (23), le système de réglage (25) comporte un rouleau (27) mobile en rotation situé à l'arrière du godet et adapté à tourner dans le sens de rotation des roues du véhicule et à reposer sur le sol pendant l'épandage,
Patent WO-2017006010-A1 (WO)
Title: Anneau de commande d'aubes à calage variable pour une turbomachine
Inventor: BERGON BLAISE
IPC: F04D29/56
Filed: 2016-06-27
Abstract: Anneau (44) de commande d'aubes à calage variable pour une turbomachine, comportant un corps annulaire (42) configuré pour être monté mobile en rotation d'un carter annulaire (16) de la turbomachine, ledit corps comportant des moyens (46) de liaison à des leviers (34) de raccordement auxdites aubes, caractérisé en ce qu'il comprend en outre des premiers moyens (60, 62, 64) de guidage en direction axiale et/ou hélicoïdale, qui sont portés par ledit corps et qui comportent au moins un doigt (60, 62) sensiblement radial comportant des moyens (62) d'appui axial sur au moins une première surface (72, 74) dudit carter et de glissement sur ladite surface.
Patent WO-2017013347-A1 (WO)
Title: Doseur de carburant protégé du givrage
Inventor: BROCARD JEAN-MARIE
IPC: F02C7/224
Filed: 2016-07-19
Abstract: L'invention concerne un doseur de carburant (12-1) comprenant un élément mobile (22) comportant au moins une section de passage de carburant (32) s'ouvrant en amont vers un conduit d'alimentation en carburant et débouchant à l'aval vers un conduit d'utilisation par une fente de dosage (34) à profil évasé ayant une section de passage étroit et une section de passage large, l'élément mobile étant apte à être déplacé par rapport à un élément fixe (24) entre une position de petit débit dans laquelle la fente de dosage est en grande partie obstruée et une position de grand débit dans laquelle la fente de dosage est en grande partie découverte, la fente de dosage étant pratiquée dans l'élément fixe ou dans l'élément mobile et son obstruction étant obtenue par le recouvrement de la fente par une paroi de l'élément mobile ou de l'élément fixe. Le doseur comporte en outre des moyens (40) pour obstruer au moins en partie la section de passage étroit de la fente de dosage lorsque le doseur est en position de grand débit, sans jamais obstruer la section de passage large. L'invention vise également un circuit d'alimentation en carburant d'un moteur d'aéronef comportant un tel doseur.
Patent WO-2017187058-A1 (WO)
Inventor: WYART HERVÉ
IPC: C07D493/04
Filed: 2017-04-21
Abstract: La présente invention concerne un procédé de fabrication de cristaux de 1,4:3,6- dianhydrohexitols, par fabrication d'une solution d'un produit de déshydratation interne d'au moins un hexitol, distillation de ladite solution, cristallisation, et caractérisé en ce que les eaux-mères de cristallisation subissent une étape d'évapocristallisation. A la différence des procédés de l'art antérieur qui cherchent à valoriser les eaux-mères de cristallisation, l'évapocristallisation se substitue de manière économique et performante à la succession d'étapes consistant en au moins une concentration, puis au moins une étape de purification par distillation, chromatographie, ou cristallisation.
Patent WO-2017194897-A1 (WO)
Title: Rigidification de la liaison entre volets dans une tuyère a section variable.
Inventor: LEPRETRE GILLES
IPC: F02K1/15
Filed: 2017-05-12
Abstract: Une Tuyère à section variable (100) comprend un carter d'éjection (101) et une pluralité de volets internes (110) disposés en couronne en aval du carter d'éjection. Chaque volet interne est relié au carter d'éjection par un levier mobile (210; 220) monté de manière pivotante à l'extrémité aval (101a) du carter d'éjection (101). Chaque levier est mobile entre une première position dans laquelle les volets internes (110) sont en position haute et une deuxième position dans laquelle les volets internes sont en position braquée. La tuyère comprend en outre une pluralité de pièces rigides de transmission de mouvement (230) réparties de manière circonférentielle autour du carter d'éjection (101). Chaque pièce rigide de transmission de mouvement (230) est reliée à deux leviers adjacents (210, 220) par des bielles (240, 241). Chaque pièce rigide de transmission de mouvement est en outre reliée à un vérin de commande (250). Chaque pièce rigide de transmission de mouvement (230) peut se déplacer dans une direction (D 230) correspondant à la direction axiale (XX') de la tuyère (100) sous l'action du vérin de commande (250) auquel il est relié de manière à déplacer les leviers adjacents entre les première et deuxième positions.
Patent WO-2018020130-A1 (WO)
Title: Capteur chimique resonant comportant un dispositif de fonctionnalisation et son procede de realisation
Inventor: CLARET THIERRY
IPC: G01N29/036
Filed: 2017-07-25
Abstract: Réalisation d'un capteur chimique doté d'au moins une structure de détection résonante, ladite structure de détection étant munie d'au moins une couche à base de matériau poreux (11) dont les pores (12) sont tapissés par une ou plusieurs couches de fonctionnalisation (13, 15) aptes à adsorber ou absorber une ou plusieurs espèces chimiques.
Patent WO-2018029432-A1 (WO)
Title: Procédé de protection, par soufflage fluidique, d'un appareil d'émission et/ou de réception des ondes électromagnétiques, dispositif convenant a sa mise en oeuvre et un tel appareil équipé dudit dispositif
Inventor: BERNET SACHA
IPC: B23K26/38
Filed: 2017-08-11
Abstract: La présente invention a pour objet procédé de protection, par soufflage fluidique, d'un appareil d'émission et/ou de réception des ondes électromagnétiques, ledit appareil comprenant un élément (1) de protection du type vitre, verre ou autre matériau laissant passer lesdites ondes émises ou reçues suivant un axe de propagation (X). Le procédé consiste à injecter au moins un fluide, en un ou plusieurs points d'injection, dans au moins un canal d'éjection annulaire (4b) se terminant par une fente d'éjection annulaire (4c) débouchant à l'extérieur devant ou à hauteur dudit élément (1) et à éjecter, par ladite fente (4c), un flux de protection, formé par l'écoulement du fluide dans ledit canal (4b), créant une enveloppe de protection et de régulation thermique aéraulique ou hydraulique devant ledit élément (1). Elle a également pour objet un dispositif convenant à sa mise en oeuvre et un tel appareil équipé de ce dernier..
Patent WO-2018050979-A1 (WO)
Title: Harnais de portage à attache pectorale
Inventor: PELLENC ROGER
IPC: A44B11/06
Filed: 2017-08-28
Abstract: L'inventa concerne un harnais de portage comprenant : -deux bretelles de portage (16a, 16b), - deux sangles pectorales (18a, 18b) reliées respectivement aux bretelles de portage (16a, 16b), - une attache pectorale (20) configurée pour une jonction des sangles pectorales, l'attache s'étendant selon un plan d'attache - au moins une sangle de portage d'outil (38), Conformément à l'invention: - les sangles pectorales (18a, 18b) et la sangle (38) de portage d'outil sont reliées à l'attache pectorale (20) avec une liberté de pivotement dans le plan d'attache autour d'au moins un axe de pivotement passant par l'attache pectorale et perpendiculaire au plan d'attache - l'attache pectorale (20) comprend une première partie (20a), et une deuxième partie (20b), non-pivotantes et amovibles l'une de l'autre, la première partie (20a) et la deuxième partie (20b) étant reliées respectivement aux sangles pectorales (18a, 18b), Application au portage d'outils et de batteries d'accumulateurs.
Patent WO-2018115660-A1 (WO)
Title: Dispositif et procédé de liquéfaction d'un gaz naturel et navire comportant un tel dispositif
Inventor: GUEDACHA HICHAM
IPC: F25J1/00
Filed: 2017-12-15
Abstract: Le dispositif (600) de liquéfaction d'un gaz naturel, comporte: - un premier compresseur (605) centrifuge, - un moyen (110) de fractionnement, - un deuxième compresseur (610) centrifuge, - un premier corps (115) d'échange de chaleur, - un deuxième corps (120) d'échange de chaleur et - une conduite (125) de retour vers le premier compresseur, - en amont d'une entrée (116) dans le premier corps d'échange, un troisième corps (420) d'échange de chaleur, - un troisième compresseur (620) centrifuge, le premier et troisième compresseurs centrifuges étant actionnés par une turbine (630) unique commune, - une enveloppe (635) commune au premier compresseur et au troisième compresseur, - un moyen (430) de refroidissement et - une conduite (435) de transfert au troisième corps d'échange.
Patent WO-2019092330-A1 (WO)
Title: Dispositif de contact adapte pour faciliter la reparation des connexions electriques boulonnees
Inventor: PILLET MICHEL
IPC: H01R4/30
Filed: 2018-11-13
Abstract: Dispositif de contact (10, 20, 30, 40, 50) adapté pour être intercalé entre les deux surfaces de contact de deux conducteurs (32 et 34) d'une connexion électrique pourvu d'au moins un boulon (37, 38, 39), le dispositif étant constitue d'une plaque de mousse métallique (11) afin de réduire la résistance électrique de la connexion. Selon les caractéristiques principales de l'invention, - la surface de la plaque de mousse métallique est au moins égale a la surface en contact des deux conducteurs, son épaisseur de l'ordre de 1 a 2 mm, - et la plaque de mousse métallique comporte au moins une ouverture circulaire (12) destinée à contenir le boulon et au moins une première prédécoupe (18, 28) située entre l'ouverture et un bord extérieur du dispositif de contact, la prédécoupe étant réalisée par découpage de la plaque de mousse sur une partie de son épaisseur de façon à la rendre sécable facilement le long de la prédécoupe, la prédécoupe permettant le passage du boulon lors de la mise en place du dispositif de contact.
Patent WO-2018134509-A1 (WO)
Title: Dispositif de maintien de contacts électriques amovible, et procédé de connexion de contacts électriques utilisant ce dispositif
Inventor: JUREK GILLES
IPC: H01R12/58
Filed: 2018-01-16
Abstract: La présente invention a pour objet un dispositif (1) amovible de maintien de contacts électriques caractérisé en ce qu'il comprend : · un élément rigide de support (2) de contacts électriques (C) comportant une pluralité de logements configurés pour recevoir lesdits contacts électriques, les parois latérales dudit élément de support adjacentes aux logements présentant une pluralité d'ouvertures débouchant, chacune, dans un logement de la pluralité de logements de l'élément support; et · un élément élastique de maintien (2) desdits contacts électriques (C) dans l'élément de support comportant une pluralité de lames à effet ressort disposées en regard des ouvertures débouchant dans les logements de l'élément rigide de support de sorte à maintenir lesdits contacts électriques dans lesdits logements de l'élément de support. L'invention concerne encore un procédé de brasage mettant en œuvre un tel dispositif.
Patent WO-2019048758-A1 (WO)
Title: Device for closing a door with priority opening for an openable body section of a motor vehicle
Inventor: BERNIER FRANÇOIS
IPC: E05B79/20
Filed: 2018-08-30
Abstract: The invention relates to a device (14) for closing a door with priority opening for an openable body section of a motor vehicle, comprising a bolt (16), a lever (20) for driving the bolt (16), a driving cable (36) provided to be pulled by an actuator (50) in order to drive the bolt (16) into the closed position thereof, and a curved sheath (64) that houses the cable (36) and extends from an outlet sheath stop (60) until an inlet sheath stop (62), characterised in that it comprises a disengaging member (52) which supports the outlet sheath (60) and which is designed to occupy a disengaging state in which the disengaging member (52) and the outlet sheath stop (60) are free to move with respect to the frame, so that the driving cable (36) is no longer capable of moving the bolt (16).