baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2949188-A1 (FR)
Title: Dispositif d'eveil pour enfant
Inventor: COURTIN DELPHINE
IPC: A47D13/00
Filed: 2009-08-21
Abstract: L'invention concerne un dispositif d'éveil (5) pour enfant comprenant au moins deux éléments allongés, appelés arches (2, 3), lesdits éléments allongés affectant ou étant aptes à prendre chacun une forme en arc, et un support de fixation des extrémités des arches (2, 3) de manière à délimiter entre les arches et ledit support une zone dite d'éveil dans laquelle peut être logé l'enfant. Selon l'invention, ledit support de fixation est formé de deux pièces allongées (10, 11) croisées de manière à former les deux branches d'un X, chaque arche (2, 3) étant fixée ou apte à être fixée par ses extrémités opposées aux, ou au voisinage des, extrémités opposées correspondantes d'une branche (10, 11) du support de fixation, lesdites branches (10, 11) du support (1) de fixation étant montées pivotantes l'une par rapport à l'autre.
Patent FR-2953758-A1 (FR)
Title: Module decoratif,surface decorative et procede d'obtention
Inventor: CASIER OLIVIER
IPC: B27M3/08
Filed: 2009-12-16
Abstract: L'invention concerne un module décoratif (20a) comportant une pluralité de lames (la, 2a) disposées de manière adjacente, remarquable en ce que chaque lame (la, 2a) comporte au moins deux portions ayant des orientations de leur fibre neutre différentes entre-elles. L'invention concerne également une surface décorative, notamment un panneau ou un plancher, remarquable en ce qu'elle est constituée de plusieurs modules décoratifs (20a) emboités les uns avec les autres. L'invention concerne enfin un procédé de réalisation d'un module décoratif (20a) comportant une pluralité de lames (la, 2a) disposées de manière adjacente, remarquable en ce que l'on utilise, pour réaliser un même module décoratif (20a), des lames (la, 2a) comportant chacune au moins deux portions ayant des orientations de leur fibre neutre différentes entre-elles.
Patent FR-2954600-A1 (FR)
Title: Antenne a balayage electronique forme d'un reseau de nano-elements rayonnants en deux dimensions.
Inventor: CHAZELAS JEAN
IPC: H01Q9/06
Filed: 2009-12-23
Abstract: L'invention vise une antenne (ANT) à balayage électronique comprenant un réseau d'éléments rayonnants (ELT) en deux dimensions, formés à l'aide de nano-composants. L'antenne comprend : - une source optique (LSR) apte à éclairer ledit réseau d'éléments rayonnants de façon à piloter leur fonctionnement, et - un modulateur spatial de lumière (MSL) en deux dimensions, placé entre la source optique et le réseau d'éléments rayonnants, ledit modulateur comprenant autant de pastilles (PST) transparentes activables que d'éléments rayonnants, de façon à laisser passer le rayonnement de la source optique ou non vers l'élément rayonnant correspondant.
Patent FR-2941035-A1 (FR)
Title: Case for luminous device e.g. lighting device, of motor vehicle, has condensation device i.e. peltier module, placed around vent holes through which air flow enters into case, where condensation device is placed outside case
Inventor: WEICKMANN ANTOINE
IPC: F21V29/02
Filed: 2009-01-14
Abstract: The case (2) has a wall traversed by vent holes i.e. outlet orifices (4), to permit a creation of air flow between the vent holes. A condensation device i.e. peltier module, is placed around the vent holes through which the air flow enters into the case, where the condensation device is placed outside the case. The condensation device has a cold face turned towards an interior of the vent holes, and a hot face placed outside the cold face. The vent holes for the air flow are placed on two sides of a light source (3). An independent claim is also included for a method for manufacturing a luminous device.
Patent FR-2947127-A1 (FR)
Title: Systeme de simulation ou de test, et procede associe.
Inventor: CANDIA FABRICE
IPC: G06F9/455
Filed: 2009-06-23
Abstract: La présente invention concerne un système (1') de simulation ou de test d'une architecture réseau de calculateurs (10-15) et d'équipements actifs (20-25), notamment embarqué dans un aéronef, et un procédé correspondant. Le système comprend une unité de simulation (100) comprenant des modèles (M ) simulant au moins une partie desdits calculateurs (10-15). En outre, chaque calculateur ou modèle de simulation est apte à communiquer sur un réseau réel (2) au travers d'un équipement actif correspondant (20-25) auquel ledit calculateur, éventuellement simulé, est directement connecté dans le réseau, et l'unité de simulation (100) peut acquérir un message (MESS) émis par un calculateur ou un modèle de simulation sur le réseau, et transmettre le message acquis à des modèles de simulation (M ) destinataires de celui-ci. Selon l'invention, l'unité de simulation (100) acquiert ledit message au niveau de l'équipement actif correspondant (20-25) auquel le calculateur ou modèle de simulation émetteur est directement connecté.
Patent FR-2950334-A1 (FR)
Title: Production de silanes par broyage de grains de silicium sous atmosphere hydrogene
Inventor: BELOT DOMINIQUE
IPC: B02C17/00
Filed: 2009-09-23
Abstract: Procédé de préparation de monosilane (SiH ) et/ou d'au moins un composé de formule Si H dans laquelle n est un entier égal à 2 ou 3, comprenant au moins les étapes : a) introduction de morceaux (3) de silicium métallurgique dans un réacteur (2) de broyeur à boulets, ledit réacteur (2) contenant au préalable des billes (5) d'un matériau plus dur que le silicium métallurgique ; b) introduction d'hydrogène sous pression dans le réacteur (2) ; c) concassage desdits morceaux (3) de silicium métallurgique par agitation des billes (5) à l'aide d'un moyen d'agitation (6,7) relié audit réacteur (2) de broyeur à boulets.
Patent FR-2951439-A1 (FR)
Title: Package bag for e.g. pellets, has precut band formed on wall, and temporary closing unit placed on wall, where precut band is arranged in detachable manner to create discharge opening on totality of width of wall and bellows
Inventor: ALAUX PATRICK
IPC: B65D30/02
Filed: 2009-10-15
Abstract: The bag (1) has bottom (1e) and parallel side edges formed to produce bellows (1a, 1b) constituted of two folds (A, B) connecting two walls (1c, 1d). A precut band (1g) is formed on one of the walls (1c), where the precut band is arranged in detachable manner to create a discharge opening on totality of width of the wall (1c) and bellows. A temporary closing unit (3) is placed on the wall (1c), and the precut band is formed and adapted to cooperate with an upper part (1i) of the bag in a folded position to close the opening. A temporary fixing unit (2) is consisted of a piece of adhesive.
Patent FR-2959066-A1 (FR)
Title: Electronic management system for rechargeable battery, has measuring circuit measuring parameter, determining variation of parameter, transmitting data to electronic processing unit if variation is higher than predetermined threshold
Inventor: MIAN QAISAR SAEED
IPC: G01R31/36
Filed: 2010-04-20
Abstract: The system (100) has a measuring circuit (1) for measuring a parameter e.g. voltage, of a rechargeable battery (10). A communication line (2) is provided between the measuring circuit and an electronic processing unit (3) i.e. processor, in which the measuring circuit is adapted to measure continuously the parameter and determine a variation of the parameter. The measuring circuit transmits the data to the electronic processing unit if the variation is higher than a predetermined threshold. The measuring circuit is provided with a digital/analogical converter. Independent claims are also included for the following: (1) a rechargeable battery comprising an electrochemical accumulator (2) an electronic method for managing a rechargeable battery.
Patent FR-2957369-A1 (FR)
Title: Boitier de protection contre le feu en plaques de platre
Inventor: VALENTI EMMANUEL
IPC: E04B1/94
Filed: 2010-03-11
Abstract: La présente invention a pour objet un boîtier (1) de protection contre le feu réalisé en plaques de plâtre comprenant : - des parois latérales (2) délimitant au moins en partie les pourtours du boîtier ; - au moins un élément central (3) délimitant avec les parois latérales au moins deux compartiments (4) distincts séparés par l'élément central (3).
Patent FR-2969318-A1 (FR)
Title: Dispositif d'affichage tete haute a lame transparente a faces non paralleles, pour un vehicule
Inventor: FERON STEPHANE
IPC: G02B27/01
Filed: 2010-12-21
Abstract: Un dispositif d'affichage (D) est destiné à équiper une planche de bord (PB) d'un véhicule. Ce dispositif (D) comprend au moins une source (SI), propre à générer au moins une image d'information(s) réelle, et une lame transparente (LT), propre à produire, à distance d'une face arrière (FR) qu'elle comprend, une image virtuelle de l'image d'information(s) réelle générée pour un passager qui est situé à distance d'une face avant (FV) qu'elle comprend. Au moins une partie inférieure (PI) de l'une des faces arrière (FR) et avant (FV) présente une inclinaison, par rapport à l'autre des faces arrière (FR) et avant (FV), qui est propre à dévier une partie au moins d'une image réelle d'une zone située devant le véhicule, de sorte que cette dernière et l'image virtuelle de l'image d'information(s) réelle paraissent traverser au moins partiellement la planche de bord (PB).
Patent FR-2985147-A1 (FR)
Title: System for monitoring mobile equipment e.g. mobile phone in association with management infrastructure, has placement proof module correlating presence of equipment in socket, and registering placement/removal of equipment in socket
Inventor: SALIBA ERIC
IPC: G06F21/50
Filed: 2011-12-23
Abstract: The system has sockets (3-1-3-n) for receiving mobile equipment (2) and including a monitoring module to monitor presence of the equipment. A management infrastructure in a secure area (4) includes an identification module, an authentication module, and equipment monitoring module. A placement proof module correlates the presence of the equipment in the socket, and registers placement/removal of the equipment. The equipment includes a socket detection module, a socket proximity monitoring module, and a backup module for sending placement/removal events of the equipment to the infrastructure. An independent claim is also included for a method for monitoring mobile equipment in association with a management infrastructure.
Patent FR-2985103-A1 (FR)
Title: Systeme d'alimentation a selection de reseau priorise.
Inventor: TAURAND CHRISTOPHE
IPC: H02J1/10
Filed: 2011-12-23
Abstract: Ce système d'alimentation (10) est propre à être raccordé en entrée à N réseaux d'alimentation (R ,..., R ), N étant un nombre entier supérieur ou égal à 2. Il comporte N organes commandables de transfert d'énergie (T , ... T ) chacun connecté à un réseau d'alimentation (R ,..., R ), des moyens (14) de commande pour la sélection d'un réseau d'alimentation (R ,..., R ) via la commande dans une position fermée de l'organe commandable (T ,..., T ) connecté au réseau d'alimentation (R ,..., R ) sélectionné, et des moyens (18) de stockage d'énergie propres à délivrer une tension de stockage (V ). Il comprend en outre un convertisseur d'énergie (16) connecté en sortie des N organes commandables de transfert d'énergie (T ,..., T ), les moyens de commande (14) étant propres à commander le convertisseur d'énergie (16) et les N organes commandables de transfert d'énergie (T ,..., T ) pour la sélection d'au plus une source d'énergie parmi les N réseaux d'alimentation (R ,..., R ), en fonction des N tensions d'entrée (V ,..., ) et de la tension de stockage (V ).
Patent FR-2953022-A1 (FR)
Title: Nouveaux polypeptides pour la mise en evidence in vitro et la prevention des infections staphylococciques sur protheses articulaires et autres materiels etrangers implantes.
Inventor: ARIE JEAN-PHILIPPE
IPC: A61K39/00
Filed: 2011-01-19
Abstract: L'invention a pour objet l'utilisation de nouveaux polypeptides, ou des parties ou des variants desdits nouveaux polypeptides, l'utilisation des séquences codant pour lesdits polypeptides et l'utilisation d'anticorps dirigés contre lesdits polypeptides dans le domaine du diagnostic in vitro d'une infection à Staphylococcus epidermidis et/ou Staphylococcus aureus sur matériel étranger implanté dans le corps.
Patent FR-2971425-A1 (FR)
Title: Dispositif de radioprotection pour seringue
Inventor: LEMER PIERRE-MARIE
IPC: A61M36/08
Filed: 2011-02-10
Abstract: La présente invention concerne un dispositif de radioprotection destiné à équiper une seringue (2) servant à l'injection de produit(s) radioactif (s). Ce dispositif de radioprotection comprend une enveloppe tubulaire de radioprotection (1) qui comporte une pièce extérieure tubulaire (15), constituant au moins une partie de sa surface extérieure (11), réalisée en matériau plastique et de préférence encore en matériau élastomère dont la valeur de dureté Shore A est comprise entre 30 et 80.
Patent FR-2972801-A1 (FR)
Title: Systeme d'inspection par emission-reception d'ondes acoustiques
Inventor: IOANA CORNEL
IPC: G01N29/024
Filed: 2011-03-14
Abstract: L'invention concerne un système d'inspection comprenant : un premier émetteur (E1) adapté à émettre un train d'onde acoustique en direction d'un premier récepteur (R1) ; un second émetteur (E2) adapté à émettre un train d'onde acoustique en direction d'un point intermédiaire (I) du segment de droite (S1) allant du premier émetteur (E1) au premier récepteur (R1) ; et des moyens (5) de traitement reliés au premier récepteur (R1) , adaptés à déterminer les instants de début ou de fin des interférences produites audit point (I), par le train d'onde en provenance du second émetteur (E2), sur le train d'onde en provenance du premier émetteur (E1).
Patent FR-2973036-A1 (FR)
Title: Procede de preparation d'un film organique a la surface d'un support solide par transfert ou par projection
Inventor: BERTHELOT THOMAS
IPC: C09D4/00
Filed: 2011-03-22
Abstract: La présente invention concerne un procédé de préparation d'un film organique à la surface d'un support solide comprenant les étapes consistant à (a) appliquer, sur ladite surface, par transfert ou par projection, une solution contenant au moins un sel d'aryle clivable ; (b) soumettre ladite solution à une irradiation UV ou visible moyennant quoi des entités radicalaires sont formées à partir du sel d'aryle clivable et un film organique est greffé. La présente invention concerne également un kit d'éléments pour la mise en œuvre d'un tel procédé.
Patent FR-2974538-A1 (FR)
Title: Pneumatique a adherence sur glace amelioree
Inventor: FUKASAWA HIROKO
IPC: B60C1/00
Filed: 2011-04-28
Abstract: Pneumatique dont la bande de roulement comporte une composition de caoutchouc à base d'au moins un élastomère diénique tel que du caoutchouc naturel et/ou polybutadiène, plus de 30 pce d'un agent plastifiant liquide, entre 50 et 150 pce d'une charge renforçante non-noire telle que silice, optionnellement du noir de carbone à un taux inférieur à 3 pce, et entre 5 et 50 pce d'une résine polymère liquide photoréticulable telle qu'une résine poly(butadiène-acrylate ) ou poly(butadiène-méthacrylate). Une telle composition de caoutchouc améliore très sensiblement l'adhérence sur glace froide du pneumatique.
Patent FR-2976232-A1 (FR)
Title: Trim for upright of picture window of car, has set of locking units provided with edge of trim such that locking units are attached with another set of locking units of support, where edge extends along picture window
Inventor: JAOUEN JEAN SEBASTIEN
IPC: B60R13/02
Filed: 2011-06-10
Abstract: The trim (10) has a set of locking units (32, 40) provided in an edge (42) of the trim such that the locking units are attached with another set of locking units (36) of a support. The edge extends along a picture window (6) that is fixed in a groove (8) in an upright. The former set of locking units is directly attached with the groove. The former set of locking units includes a shoulder part with respect to the picture window of the trim. The shoulder part is placed on an external side of the groove on a side of the window. Independent claims are also included for the following: (1) a support (2) an upright of a picture window of a car.
Patent FR-2980271-A1 (FR)
Title: Procede de determination de la glycosylation d'un anticorps
Inventor: JAGA DELPHINE
IPC: C12N5/10
Filed: 2011-09-16
Abstract: L'invention concerne un procédé de détection de la liaison d'un anticorps à un récepteur Fc présents à la surface d'une cellule ainsi qu'un procédé de détermination du niveau de glycosylation d'un anticorps. L'invention concerne également une trousse de réactif pour la mise en oeuvre de ces procédés.
Patent FR-2968067-A1 (FR)
Title: Air conditioning apparatus, has detector detecting number of occupants in room, and control unit calculating occupancy rate for number of occupants for changing operating frequency of compressor based on calculated occupancy rate
Inventor: YOSHIMURA KIYOSHI
IPC: F24F1/0057
Filed: 2011-10-04
Abstract: The apparatus (100) has an indoor unit (X) provided with an indoor heat exchanger, and an outdoor unit (Y) provided with a compressor connected to the indoor heat exchanger to form a refrigeration cycle. A detector detects the number of occupants in a room. A control unit e.g. interior controller (X1), calculates occupancy rate for the number of occupants detected by the detector for changing operating frequency of a compressor based on the calculated occupancy rate. The detector includes an infra-red sensor provided with an ornamental panel.
Patent FR-2982557-A1 (FR)
Title: Storage medium arrangement for car, has storing unit comprising hook that is integrated with wall of cover element of panel and/or housing, where storing unit is passed through functional opening of latch to immobilize male element
Inventor: BOUILLON JEAN CLAUDE
IPC: B60R11/00
Filed: 2011-11-16
Abstract: The arrangement has a safety belt whose male element (26) comprises a flat shaped loop (28), where the male element is traversed by a strand of the belt. A flat latch (32) comprises a functional opening (34). A storing unit comprises a hook (40) that is integrated with a wall (42) of a cover element of a rear quarter panel and/or a housing. The storing unit is passed through the functional opening of the latch to immobilize the male element. A freely face (44) of the wall comprises two embossings (46) placed on two sides of a median axis of the hook.
Patent FR-2983849-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de fabrication d'un article en verre creux
Inventor: LEQUIEN JANY
IPC: C03B11/10
Filed: 2011-12-09
Abstract: Le dispositif comprend un moule (20) comportant une empreinte (21) de forme correspondant sensiblement à la forme extérieure de l'article en verre (1) et un poinçon (10) déplaçable entre une position passive à l'extérieur de l'empreinte (21) et une position active à l'intérieur de cette empreinte (21) et comprenant un corps creux comportant sur au moins une face externe au moins un motif (15) en relief et/ou en creux.
Patent FR-2984216-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif decoupe d'une nappe de renfort en pointille
Inventor: DUCROS THIERRY
IPC: B29D30/08
Filed: 2011-12-19
Abstract: ABREGE : Lame de coupe (1) d'une bande de renfort dans laquelle la partie tranchante de la lame comprend un ou plusieurs créneaux (10) disposés à intervalles donnés de sorte que, lorsque l'on tranche le volume de gomme séparant deux fils de renfort on laisse subsister des ponts de gomme entre les fronts avant et arrière des nappes.
Patent FR-2984715-A1 (FR)
Title: Instrument for dental examination in mouth, has power supply compartment placed in body and opened according to proximal end of body, and electroluminescent diode mounted in diode compartment in removable manner
Inventor: KIMMEL MAURICE
IPC: A61B1/247
Filed: 2011-12-21
Abstract: The instrument has an LED (5) placed in a diode compartment (1f) envisaged inside a body (1), where the diode compartment is opened in a power supply compartment (3). The power supply compartment is placed in the body and opened according to a proximal end (1e) of the body. An opening passage (8) is provided with an optical fiber (8a), where fluid crosses a wall of the diode compartment to lead an opening of the LED toward outside to illuminate a tooth surface. An electroluminescent diode is mounted in the diode compartment in a removable manner.
Patent FR-2985176-A1 (FR)
Title: Composition cosmetique liquide aqueuse comprenant de l'alkylcellulose, des huiles non volatiles et au moins un tensioactif
Inventor: LAHOUSSE FLORENCE
IPC: A61K8/34
Filed: 2012-01-02
Abstract: La présente invention a pour objet une composition cosmétique liquide comprenant, dans un milieu physiologiquement acceptable : - au moins 20% d'eau, - au moins de l'alkyllcellulose, de préférence au moins 1% d'alkylcellulose, - au moins une première huile non volatile hydrocarbonée, choisie parmi : - les alcools en C10-C26, de préférence les monoalcools ; - les monoesters, les diesters, les triesters, optionnellement hydroxylés, d'un acide mono ou polycarboxylique en C2-C8 et d'un alcool en C2-C8; - les esters d'un polyol en C2-C8 et d'un ou plusieurs acides carboxyliques en C2-C8, - au moins une seconde huile non volatile choisie parmi les huiles siliconées et/ou fluorées; - au moins une troisième huile, ladite troisième huile étant choisie parmi les huiles hydrocarbonées différentes de ladite première huile ; - au moins un agent tensioactif, de préférence non ionique.
Patent FR-2988150-A1 (FR)
Title: Boite-tampon d'absorption d'energie
Inventor: GUILLON DAMIEN
IPC: B60R19/34
Filed: 2012-03-14
Abstract: L'invention concerne une boîte-tampon d'absorption d'énergie comprenant une pièce creuse (52, 54) réalisée dans un matériau composite et s'étendant selon une direction longitudinale, ledit matériau composite comprenant une matrice en matière thermoplastique et un matériau de renfort fibreux noyé à l'intérieur de ladite matrice en matière thermoplastique, ladite pièce creuse (52, 54) étant apte à se comprimer de façon irréversible selon ladite direction longitudinale pour absorber de l'énergie de choc. Ledit matériau de renfort fibreux est un matériau textile présentant des mèches de fibres étendues selon les trois directions de l'espace.
Patent FR-2991905-A1 (FR)
Title: Dispositif de fabrication d'un barreau composite therapeutique
Inventor: FIGUEREO BLAISE FRANCOIS
IPC: B29C48/49
Filed: 2012-06-18
Abstract: L'invention porte sur un dispositif de fabrication d'un barreau composite à plusieurs composants, caractérisé par le fait qu'il comprend : - un boîtier de raccordement (1), comprenant des moyens de raccordement à des extrudeuses, et une pièce de guidage (9) des extrudats issus de chacune des extrudeuses, constituée d'un canal central (13) et de canaux périphériques disposés autour du canal central (13) ; et - une filière comprenant un canal central et des canaux secondaires, la filière étant fixée au boîtier de raccordement (1) à la sortie de la pièce de guidage (9), le canal central de la filière s'évasant de l'entrée de la filière à la sortie de la filière pour enserrer chacun des canaux secondaires de la filière, de telle sorte qu'en sortie de la filière la sortie du canal central de la filière entoure la sortie de chaque canal secondaire de la filière pour former un barreau composite à n composants co-extrudés.
Patent FR-2993197-A1 (FR)
Title: Dispositif et procede de decoupe de matiere plastique en particulier d'un vitrage feuillete
Inventor: BAQUET ERWAN
IPC: B26D1/04
Filed: 2012-07-11
Abstract: La présente invention concerne un dispositif de découpe d'une matière flexible du type matière plastique, feuilletée entre deux substrats et débordant des tranches des substrats, comprenant des moyens de découpe (4), et caractérisé en ce qu'il comporte en outre des moyens de traction (3) agencés en amont des moyens de découpe.
Patent FR-2997080-A1 (FR)
Title: Inhibiteurs de neprilysine
Inventor: ROQUES BERNARD PIERRE
IPC: A61K8/46
Filed: 2012-10-23
Abstract: Des inhibiteurs de la néprisyline sont décrits. Les composés ou compositions les renfermant peuvent être utilisés en tant qu'antidiarrhéique, antisecrétoire, anxiolytique, antidépresseur, cicatrisant, réducteur des épanchements hydriques ou dans le traitement de la surcharge hydrique cardiaque, des oedèmes et glaucomes.