baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3006052-A1 (FR)
Title: Dispositif et procede de mesure de duree de consommation de gaz dans un batiment hospitalier
Inventor: PAULES JEROME
IPC: G01F9/00
Filed: 2013-05-23
Abstract: L'invention porte sur un dispositif (20) de détermination de la durée de consommation d'un gaz par un patient comprenant un passage interne de gaz (25) avec une entrée de gaz (21) et une sortie de gaz (22), des moyens de réglage (23) permettant de régler une durée de consommation de gaz souhaitée(Tfixé), des moyens d'affichage (24) permettant d'afficher au moins la durée de consommation de gaz souhaitée (Tfixé), des moyens de détermination de durée de consommation de gaz (5, 6) conçus pour mesurer la durée totale (Tconso) de consommation de gaz pendant laquelle du gaz circule dans ledit passage interne de gaz (25), de l'entrée de gaz (21) vers la sortie de gaz (22), des moyens de traitement d'information (9) aptes à et conçus pour comparer la durée (Tconso) totale de consommation de gaz déterminée par les moyens de détermination de durée de consommation de gaz (5, 6) à la durée de consommation de gaz souhaitée (Tfixé), et des moyens d'interruption de flux conçus pour interrompre toute circulation de gaz dans ledit passage de gaz lorsque les moyens de traitement d'information déterminent que la durée (Tconso) totale de consommation de gaz est supérieure ou égale à la durée de consommation de gaz souhaitée (Tfixé).
Patent FR-3006439-A1 (FR)
Title: Capteur de temperature a pate thermosensible
Inventor: ALIANE ABDELKADER
IPC: H01C17/06
Filed: 2013-06-04
Abstract: L'invention concerne une résistance thermosensible à coefficient de température négatif ou positif, comprenant respectivement un élément résistif à base d'oxyde d'étain dopé à l'antimoine ou un élément résistif à base de noir de carbone, contenant un polymère de constante diélectrique comprise entre 2 et 3, de masse molaire comprise entre 50000 et 150000 g/mol, et de température de transition vitreuse Tg comprise entre 40 et 100°C.
Patent FR-3007296-A1 (FR)
Title: Procede et installation de sechage de boues
Inventor: GASTE BENOIT
IPC: C02F11/123
Filed: 2013-06-21
Abstract: L'invention concerne une installation de traitement de boues comprenant un ensemble filtrant (20) destiné à être recouvert de boues à traiter (1), l'ensemble filtrant comprenant :         - un support (21) comprenant une grille (210) rigide présentant une face supérieure et une face inférieure et comprenant une pluralité d'ouvertures (216) s'étendant entre la face supérieure (212) et la face inférieure (213), à travers lesquelles de l'eau issue des boues peut s'écouler, et         - au moins une toile souple (23, 24) disposée en contact avec la face supérieure de la grille (210), de sorte que lorsque les boues à traiter recouvrent l'ensemble filtrant, la toile se trouve entre les boues traiter (1) et la grille (210).         L'invention se rapporte également à un procédé de traitement des boues associé.
Patent FR-3008790-A1 (FR)
Title: Dispositif indicateur, notamment manometre
Inventor: SOLET DANIEL
IPC: G01L19/00
Filed: 2013-07-16
Abstract: La présente invention concerne un dispositif indicateur (1), notamment manomètre, comportant : - un boîtier de base (2) comportant un mécanisme d'entrainement d'une aiguille rotative indicatrice (10), mobile par rapport à un cadran (3), - un boîtier d'interface (5) rapporté sur le boîtier de base, - au moins un écran rotatif (6) porté par le boîtier d'interface (5), de repérage d'une zone de fonctionnement, dont la position angulaire autour de l'axe de l'aiguille (10) est ajustable, - un couvercle de protection (7) fixé de façon amovible sur le boîtier d'interface (5) et permettant, lorsqu'enlevé, de régler la position de l'écran rotatif (6) sans séparer le boîtier d'interface (5) du boîtier de base (2).
Patent FR-3009306-A1 (FR)
Title: Pneu dont la zone sommet est pourvue d’une couche interne reduisant les bruits de roulage
Inventor: SHIRAISHI YU
IPC: C08L23/18
Filed: 2013-07-30
Abstract: Pneu pour véhicule automobile comportant une couche interne de sommet disposée circonférentiellement entre la bande de roulement et l'armature de carcasse du pneu, caractérisé en ce que cette couche interne de sommet est une composition de caoutchouc thermo-expansible comportant : - 50 à 100 pce de polyisoprène ou polybutadiène; - optionnellement, 0 à 50 pce d'un autre élastomère diénique ; - 20 à 80 pce d'une charge renforçante ; - entre 2 et 25 pce d'un agent d'expansion ; - entre 2 et 25 pce d'un acide carboxylique dont la température de fusion est comprise entre 60°C et 220°C ; - un système de réticulation à base de soufre et de 5 à 15 pce d'un accélérateur de vulcanisation ; - le ratio pondéral (acide carboxylique / accélérateur) étant inférieur à 2,0. Procédé d'obtention d'un tel pneu. Cette couche interne de sommet permet de réduire le bruit de roulage des pneumatiques sans pénaliser leur résistance au roulement.
Patent FR-3009532-A1 (FR)
Title: Systeme a double brin boucle de ceinture de securite.
Inventor: BERTIN FREDERIC
IPC: B60R22/22
Filed: 2013-08-07
Abstract: Système à double brin boucle de ceinture de sécurité pour passager de véhicule automobile, comprenant au moins des première et deuxième ceintures de sécurité terminées chacune par un pêne (5, 10), des premier et deuxième brins (1, 100) fixés sur un élément fixe solidaire de la caisse du véhicule (7) et supportant à leurs extrémités libres respectives des premier et deuxième boîtiers (3, 8) comportant chacun un orifice (4, 9) apte à recevoir et maintenir de manière amovible le pêne (5, 10) des première et deuxième ceintures de sécurité, caractérisé en ce que le premier brin (1) comporte une rigidité suivant une direction déterminée (Z) et en ce que le deuxième brin (100) est souple, et en ce que chaque boîtier (3, 8) comporte des moyens de liaison amovibles (18, 19 ; 21, 22) aptes à coopérer entre eux de manière à maintenir les premier et deuxième boîtiers (3, 8) l'un contre l'autre.
Patent FR-3011863-A1 (FR)
Title: Dispositif prefabrique de construction
Inventor: DESTOUCHES LAURENT
IPC: E04C2/38
Filed: 2013-10-16
Abstract: La présente invention concerne un dispositif préfabriqué de construction faisant office de paroi complète de type "mur manteau" (1) Il comporte au moins un caisson fait en matériau composite. L'aboutement de plusieurs caissons forme un mur et celui d'accessoires complémentaires permettent d'y adjoindre toutes les fonctions usuelles d'une façade (ouvrants, balcons, parements esthétiques ou techniques). Avantageusement, un profilé de fermeture (4), de préférence en matière composite, est utilisé pour emboîter l'extrémité inférieure des caissons, facilitant leur installation. Le dispositif de construction de l'invention diminue le coût global de la construction procure entre autres une rapidité de mise en œuvre et une construction aux performances écologiques (performances énergétiques, faible énergie grise, faible empreinte carbone).
Patent FR-2998156-A1 (FR)
Title: Lave-vaisselle
Inventor: SHIN GAPSU
IPC: A47L15/42
Filed: 2013-11-18
Abstract: Un lave-vaisselle (1) est proposé. Le lave-vaisselle (1) comprend une cuve de lavage (4), un panier (100), un cadre (120), une protubérance d'arrêt (105), et une partie de réglage (130). La cuve de lavage (4) définit un espace dans lequel de la vaisselle est lavée. Le panier (100) reçoit de la vaisselle. Le cadre (120) est disposé à l'intérieur de la cuve de lavage (4) pour recevoir le panier (100). La protubérance d'arrêt (105) est formée sur le panier (105). La partie de réglage (130) est disposée sur le cadre (120) pour régler une hauteur d'au moins un côté du panier (100) en guidant par interférence un mouvement vertical de la protubérance d'arrêt (105).
Patent FR-3013773-A1 (FR)
Title: Dispositif d'alimentation en ergol de chambre propulsive de moteur-fusee
Inventor: CARATGE ANTOINE
IPC: F02K9/95
Filed: 2013-11-22
Abstract: Un dispositif d'alimentation (20) en ergol d'au moins une chambre propulsive de moteur-fusée (19) d'un ensemble propulsif (21) comprend un réservoir principal d'ergol (1, 2), une conduite d'alimentation principale (3, 4) s'étendant entre le réservoir principal (1, 2) et la chambre propulsive (19) et sur laquelle est placée une vanne d'alimentation principale (VAH, VAO). Le dispositif d'alimentation comprend en outre un réservoir auxiliaire dudit ergol (11, 12) et une conduite d'alimentation auxiliaire (13, 14) munie d'une vanne d'alimentation auxiliaire (VH1, VO1), reliant le réservoir auxiliaire (11, 12) à la conduite d'alimentation principale (3, 4) en aval de la vanne d'alimentation principale (VAH, VAO).
Patent FR-3015717-A1 (FR)
Title: Procede de detection d'une anomalie dans un signal de mesure
Inventor: NEDELLEC RAPHAEL
IPC: G06F11/25
Filed: 2013-12-20
Abstract: L'invention concerne le domaine des techniques de détection d'une anomalie dans un signal de mesure issu d'un nœud observé Y d'un réseau. Le réseau peut plus particulièrement comprendre une structure arborescente comprenant, outre le nœud observé Y, une pluralité de nœuds non-observés Z1, Z2,... Zp connecté au nœud observé. L'anomalie à détecter est plus particulièrement susceptible de survenir au niveau des nœuds non-observés. L'invention consiste à exprimer le signal de mesure comme une somme de fonctions adaptatives de variables explicatives, chaque fonction déterminant un comportement attendu du signal de mesure en fonction d'une des variables explicatives et pouvant être adaptée aux observations successives du signal de mesure, pour détecter toute anomalie comme une adaptation d'au moins une des fonctions allant au-delà d'une limite acceptable.
Patent FR-3020669-A1 (FR)
Title: Procede et appareil d’epuration et de refroidissement d’un melange gazeux
Inventor: CARDON GUILLAUME
IPC: F28F19/02
Filed: 2014-04-30
Abstract: Dans un procédé de refroidissement et d'épuration d'un mélange gazeux (1) contenant au moins une impureté, on refroidit le mélange gazeux contenant au moins une impureté jusqu'à une température égale ou inférieure à celle à laquelle l'au moins une impureté se solidifie dans un échangeur de chaleur (3,3A) ayant des passages de refroidissement, les passages de refroidissement étant au moins partiellement couverts d'un revêtement et/ou traités physiquement et/ou traités chimiquement, le revêtement et/ou le traitement servant à limiter, voire empêcher, la formation et/ou l'adhésion de l'impureté solidifiée sur une surface des passages, on recueille au moins une partie (5B, 19) de l'impureté solidifiée sortant des passages de refroidissement de l'échangeur de chaleur et/ou à un niveau intermédiaire de l'échangeur de chaleur et on soutire le mélange gazeux de l'échangeur de chaleur.
Patent FR-3023272-A1 (FR)
Title: Dispositif pour lubrifier les charnieres qui relient entre eux les panneaux d'un convoyeur
Inventor: TALNET DIDIER
IPC: B65G45/02
Filed: 2014-07-01
Abstract: Dispositif (11) pour lubrifier les charnières (14) qui relient entre eux les panneaux (10) d'un convoyeur, caractérisé en ce qu'il comprend d'une part une roue (15) en matière souple destinée à être fixée au-dessus des panneaux (10) du convoyeur de façon que l'axe de rotation (16) de cette roue (15) soit sensiblement parallèle aux panneaux (10) et perpendiculaire à la direction de déplacement de ces panneaux (10) et que cette roue (15) puisse venir en contact avec les charnières (14) situées sous cette roue et d'autre part un moyen (19) pour imprégner de lubrifiant la matière souple de ladite roue (15).
Patent FR-3024799-A1 (FR)
Title: Commutateur de toit pour vehicule ferroviaire adapte a des conditions de givre
Inventor: LEMPEGNAT CEDRIC
IPC: H01H19/38
Filed: 2014-08-06
Abstract: La présente invention concerne un commutateur (12) électrique pour véhicule ferroviaire, comprenant un support (16) horizontal, un bras (18) disposé au-dessus du support, le bras étant mobile en rotation par rapport au support autour d'un axe vertical, un contact mobile (43), solidaire du bras, et un contact fixe (44), solidaire du support, une rotation du bras étant apte à déplacer le contact mobile (43) entre une position en appui contre le contact fixe (44) et une position à l'écart du contact fixe. Au-delà d'un rayon (33) inférieur ou égal 30 mm par rapport à l'axe vertical de rotation (20), une distance (32) verticale entre le bras et le support est supérieure ou égale à 10 mm.
Patent FR-3026368-A1 (FR)
Title: Agencement de rangement suspendu sous le pavillon d'un vehicule
Inventor: KERVAREC FLORIAN
IPC: B60R7/04
Filed: 2014-09-26
Abstract: L'invention concerne un agencement (1) d'un élément de rangement suspendu apte à être monté sous la garniture (3) d'un pavillon (4) d'un véhicule et au-dessus d'un passager comportant des moyens de maintien (2) et au moins un contenant (10), caractérisé en ce qu'au moins le contenant (10) est assemblé latéralement sur les moyens de maintien (16) dans une position d'utilisation où il procure un volume de rangement sous le pavillon (9) et une position extraite où le contenant (10) est nomade, lorsqu'il n'est plus assemblé sur les moyens de maintien (16). L'invention trouve son application dans le domaine de l'automobile.
Patent FR-3012221-A1 (FR)
Title: Dispositif de capteur pour un milieu fluide notamment les gaz d'echappement d'un moteur a combustion interne
Inventor: WOLF CORNEL
IPC: G01N27/403
Filed: 2014-10-17
Abstract: Dispositif de capteur (110) pour saisir une propriété d'un milieu fluide (112) notamment d'un gaz d'échappement comprenant un boîtier de protection (114) pour un élément de capteur. L'élément de capteur est entouré par un boîtier intérieur (118) entouré au moins partiellement par un boîtier extérieur (116), et formant un volume intermédiaire (120), recevant un composant céramique (122), sous la forme d'un textile céramique poreux extensible (124).
Patent FR-3027734-A1 (FR)
Title: Module thermo electrique, notamment destines a generer un courant electrique dans un vehicule automobile
Inventor: DE VAULX CEDRIC
IPC: H01L35/04
Filed: 2014-10-24
Abstract: L'invention concerne un module thermo électrique (20) comprenant au moins un élément thermo électrique (3) comportant au moins une ouverture (10) configurée pour être en relation thermique avec un fluide chaud, ledit élément thermo électrique (3) comportant une face active configurée pour être en relation thermique avec un fluide froid de température inférieure à celle du fluide chaud, ledit élément thermo électrique (3) étant configuré pour générer un courant électrique sous l'action d'un gradient de température exercé entre l'ouverture (10) et la face active de l'élément thermo électrique par le fluide chaud et le fluide froid, ladite ouverture comprenant deux circuits (41, 42) de circulation du fluide chaud, dits premier (41) et deuxième (42) circuits, le premier circuit (41) étant en contact avec l'élément thermo électrique (3) et le deuxième circuit (42) étant situé à l'intérieur du premier circuit (41).
Patent FR-3034911-A1 (FR)
Title: Dispositifs photovoltaiques ou electroluminescents sur film flexible ou substrat rigide, de transparence controlable, en cellules ou modules a hauts rendements en multijonctions
Inventor: ROUSTAEI ALEX
IPC: H01L51/50
Filed: 2015-04-10
Abstract: L'invention propose une solution innovante de cellules solaires reposant sur la technologie des films à couche mince. De transparence contrôlable, l'invention peut être utilisée en tant que cellules photovoltaïques seules, ou comme cellule en tandem avec une autre technologie solaire. La solution proposée à la prétention d'être quasi universelle quel que soit le substrat et peut se combiner avec des films électrochromes pour une plus grande conversion de l'énergie solaire en apportant un confort contre l'ensoleillement intense et de la chaleur en région chaudes. De conception efficace, il réduit considérablement le coût par watt au mètre carré tout en augmentant de manière significative les rendements des cellules et systèmes de production d'électricité solaire. La cellule capture les rayons du soleil arrivant sur sa surface. Celle-ci absorbe la lumière invisible. Les rayonnements visibles traversent la couche absorbante et arrivent sur la couche électrochromes qui en assure la traversée ou la réflexion partielle ou totale. Le rayon réfléchi retourne en direction des cellules photovoltaïques. Une variante de la présente invention propose une construction de plusieurs cellules d'un même côté ou de part et d'autre d'un même substrat permettant la capture des rayonnements réfléchit par l'électrochrome et reçu par directement par la cellule ou de verre solaire. Les cellules photovoltaïques peuvent être du type organique ou/et inorganique en couches minces et/ou ETA ou en tandem, apportées par greffes, imprimées ou déposées ou encore de la technologie des pérovskites ou Kesterite.
Patent FR-3044491-A1 (FR)
Title: Ligne d'adaptation, etage et appareil d'amplification et/ou de division associes
Inventor: GIRARD DIMITRI
IPC: H04B3/54
Filed: 2015-11-30
Abstract: L'invention concerne une ligne d'adaptation (50) pour combineur à cavité radiofréquence, la ligne d'adaptation (50) étant adaptée pour une fréquence de fonctionnement comprise entre 10 kHz et 300 GHz, la ligne d'adaptation (50) étant destinée à relier un amplificateur au combineur à cavité, la ligne d'adaptation présentant une impédance égale supérieure au rapport entre la longueur d'onde associée à la fréquence de fonctionnement et le chiffre 8.
Patent FR-3034241-A1 (FR)
Title: Procede de gestion d'un systeme de radiocommunications de donnees aeriennes avion-sol ainsi qu'un systeme de radiocommunications pour la mise en œuvre dudit procede de gestion
Inventor: KABA MOHAMED
IPC: H04B7/185
Filed: 2015-03-25
Abstract: La présente invention concerne un procédé de gestion d'un système de radiocommunications de données aériennes avion-sol, ledit système comportant au moins une station de base qui couvre une zone pour communiquer avec tout avion survolant ladite zone et, pour au moins une zone, d'autres stations de base pouvant couvrir des microzones parties de ladite zone. Selon l'invention, ledit procédé comporte les étapes suivantes : - une étape E1 de détermination de la valeur d'un critère de sélection fonction du nombre d'avions survolant ladite zone, - une étape E2 de sélection, parmi un ensemble de configurations prédéterminées desdites stations de base de ladite zone spécifiant la ou les stations de base actives pour couvrir ladite zone, d'une configuration correspondant à ladite valeur dudit critère de sélection déterminé, et - une étape E3 de pilotage desdites stations de base afin qu'elles prennent ladite configuration sélectionnée. La présente invention concerne également un système de radiocommunications pour la mise en œuvre dudit procédé de gestion.
Patent FR-3034583-A1 (FR)
Title: Dispositif de refroidissement pour machine electrique.
Inventor: BISSIERES DENIS
IPC: H02K1/32
Filed: 2015-04-02
Abstract: Machine électrique comprenant un rotor présentant un corps de rotor (10) comportant un moyeu central (12) supportant un paquet de tôles (11) empilées axialement autour du moyeu central et un circuit de refroidissement du rotor comprenant un canal d'alimentation (121) et d'évacuation (124) de fluide s'étendant axialement à l'intérieur du moyeu central, respectivement en amont et en aval du paquet de tôles, ces canaux étant en communication par l'intermédiaire d'un premier (113) et d'un deuxième ensemble (114) de canaux de distribution de fluide agencés axialement dans le paquet de tôles, les premier et deuxième ensembles de canaux de distribution étant reliés respectivement au canal d'alimentation et au canal d'évacuation de fluide, et étant mis en communication sur toute leur longueur au moyen d'ailettes de refroidissement créées par l'alternance des tôles dans l'empilement et s'étendant suivant une portion de face des tôles.
Patent FR-3034508-A1 (FR)
Title: Dispositif de distribution d'un fluide refrigerant
Inventor: BENOUALI JUGURTHA
IPC: F25B41/00
Filed: 2015-04-02
Abstract: La présente invention concerne un dispositif de distribution (1) d'un fluide réfrigérant composé d'un mélange liquide et gaz, ledit dispositif de distribution (1) comprenant une chambre de distribution (3) comportant une entrée (5) de fluide réfrigérant en provenance d'un organe de détente et au moins deux sorties (7) de fluide réfrigérant, la chambre de distribution (3) comportant un organe de mélange (8) disposé de façon à être dans le flux de fluide réfrigérant entre l'entrée (5) de fluide réfrigérant et les sorties (7) de fluides réfrigérant, ledit organe de mélange (8) obstruant la chambre de distribution (3) et comportant au moins deux orifices de passage (9) traversant ledit organe de mélange (8) et ayant un diamètre inférieur à celui de la chambre de distribution (3).
Patent FR-3034894-A1 (FR)
Inventor: WLODARCZYK SYLVAIN
IPC: G06F17/50
Filed: 2015-04-09
Abstract: Procédé et système de modélisation de la saturation dans un réservoir, comprenant l'obtention de données de pression capillaire qui représentent la pression capillaire dans un réservoir, l'obtention de données de perméabilité qui représentent la perméabilité dans le réservoir, la détermination d'un nombre de gorges de pore représentées par les données de pression capillaire, la création d'un ensemble de tangentes hyperboliques dont le nombre est égal au nombre de gorges de pore, la combinaison de l'ensemble de tangentes hyperboliques pour créer une courbe pour approcher déterminer les données de pression capillaire et pour définir un ensemble de paramètres de tangente hyperbolique, la combinaison d'au moins un des paramètres de tangente hyperbolique avec les données de perméabilité pour définir une fonction de hauteur de saturation, la modélisation d'une saturation dans le réservoir en utilisant la fonction de hauteur de saturation, et l'affichage du modèle de saturation basé sur la fonction de hauteur de saturation.
Patent FR-3035327-A1 (FR)
Title: Solution aqueuse homogene de chitosane ou derive de chitosane injectable presentant un ph proche du ph physiologique
Inventor: GUERRY ALEXANDRE
IPC: A61Q19/00
Filed: 2015-04-23
Abstract: La présente invention a pour objet une solution aqueuse homogène de chitosane injectable contenant un chitosane ayant un degré d'acétylation inférieur à 20%, avantageusement inférieur à 10%, ladite solution contenant entre 0,1 et 4,5 %, avantageusement entre 1 et 3,5%, en poids de chitosane, ladite solution présentant un pH supérieur ou égal à 6,2, avantageusement compris entre 6,2 et 7,2, de préférence entre 6,25 et 7,1, ladite solution ne contenant pas de chitosane ayant un degré d'acétylation supérieur à 20%. L'invention a également pour objet une solution aqueuse telle que décrite précédemment, caractérisée en ce qu'elle est susceptible d'être préparée par un procédé comprenant au moins les étapes suivantes : - dissolution du chitosane dans l'eau par ajout d'acide tel qu'un acide faible, ledit acide faible étant avantageusement choisi dans le groupe constitué par l'acide acétique, l'acide glycolique, l'acide lactique, l'acide glutamique, et leurs mélanges, et - réajustement du pH par dialyse pour obtenir une solution aqueuse présentant un pH supérieur ou égal à 6,2, avantageusement compris entre 6,2 et 7,2, de préférence entre 6,25 et 7,1.
Patent FR-3037509-A1 (FR)
Title: Dispositif a jet d'eau decoratif et aire de jeux aquatique le comprenant
Inventor: LATERRADE BERNARD
IPC: A63H23/10
Filed: 2015-06-16
Abstract: L'invention concerne un dispositif jet d'eau comportant un corps décoratif dont le corps décoratif est réalisé en deux demi-coques complémentaires et pourvues de faces internes en regard, l'une au moins des faces internes des demi-coques étant pourvue d'au moins une rainure formant, une fois les demi-coques assemblées, au moins un canal de passage d'eau. Elle concerne en outre une aire de jeu aquatique qui comporte une pluralité de plaques (20, 21) dont une ou plusieurs (21) sont pourvues d'une embase (30) de réception d'un ou plusieurs dudit dispositif jet d'eau, lesdites plaque reposant sur des plots (31) et étant comprises dans un cadre (32, 33, 34, 36) délimitant l'aire de jeu.