baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2922703-A1 (FR)
Title: Procede de gestion d'un reseau de capteurs, reseau de capteurs et vehicule muni d'un tel reseau.
Inventor: MASSONI SEBASTIEN
IPC: B60C23/02
Filed: 2007-10-23
Abstract: Le réseau (12A, 12B) de capteurs (C1, C2, C3) comprend au moins deux noeuds formant chacun une unité de mesure (U1, U2, U3) comprenant un capteur (C1, C2, C3), et un noeud formant une unité de traitement (UT) à laquelle sont reliées les unités de mesure (U1, U2, U3). Chaque unité de mesure (U1, U2, U3) est destinée à acquérir des mesures et à émettre un signal (S1, S2, S3) fonction de ces mesures, dit signal de mesure, vers l'unité de traitement (UT). Au cours du procédé de gestion de ce réseau, on synchronise entre elles des séquences d'acquisition de mesures (I, II, III) par les unités de mesure (U1, U2, U3) au moyen d'un signal de synchronisation (S, S', S") émis par l'unité de traitement (UT) vers chaque unité de mesure (U1, U2, U3).
Patent FR-2925453-A1 (FR)
Title: Motor vehicle, has carriage including reinforcements that are cooperated with structure for assuring rigidity of structure in cavity zone when carriage is housed in cavity, where reinforcements are in form of bracings
Inventor: DERUE NICOLAS
IPC: B60J5/06
Filed: 2007-12-21
Abstract: The vehicle has a lateral sliding door slidably mounted on a lower body structure that is in the form of a stringer. A movable guiding carriage is housed in a cavity of the structure in closed door position. The carriage has reinforcements that are cooperated with the structure for assuring rigidity of the structure in a cavity zone when the carriage is housed in the cavity, where the reinforcements are in the form of bracings. The bracings have upper and lower rigid semi-shells (6a, 6b) connected together by a fixation unit (8c), where the unit is in the form of screw or clip.
Patent FR-2925988-A1 (FR)
Title: Electric power supply providing device i.e. backup battery charger, for mobile telephone in e.g. airport, has connectors connecting conversion units to output and extended by cables ended by other connectors with one of telephones
Inventor: ESKENAZI JEAN MICHEL
IPC: H02J7/02
Filed: 2007-12-27
Abstract: The device (10) has a rectangular section vertical frame (16) comprising a switching unit (11) under the form of a socket for switching external electric power supply. An electric power supply conversion unit (12) i.e. voltage converter, providing rectified current at low voltage for charging mobile telephones is formed of different models. Electrical connection elements (17) comprise connectors for connecting the conversion units to an output, and are extended by cables (19) ended by other connectors (20) that are cooperated with one of the mobile telephones.
Patent FR-2930276-A1 (FR)
Title: Procede de fonctionnement securise d'un systeme domotique.
Inventor: LAPIERRE STEPHANE
IPC: E06B9/28
Filed: 2008-04-22
Abstract: Procédé de fonctionnement d'un système domotique comprenant un écran de fermeture, d'occultation ou de protection solaire entraîné par un actionneur et destiné à obturer une ouverture d'un bâtiment, l'écran comprenant une extrémité mobile entre une position ouverte correspondant à une configuration ouverte de l'écran et une position fermée correspondant à une configuration fermée de l'écran, l'actionneur étant commandé par au moins un premier émetteur d'ordres, caractérisé en ce que lorsque, dans une étape préalable, on désigne le premier émetteur d'ordres comme émetteur bloqué, le système domotique bascule dans un premier mode de fonctionnement, dans lequel des déplacements de l'extrémité mobile commandés à partir de l'émetteur bloqué sont uniquement interdits lorsque l'extrémité mobile est dans une zone de sécurité.
Patent FR-2927980-A1 (FR)
Title: Dispositif d'obturation de raccord de sortie de robinet de gaz.
Inventor: SORET PABLO
IPC: F17C13/06
Filed: 2008-02-26
Abstract: Un dispositif d'obturation apte à et conçu pour être fixé à au moins un raccord de sortie d'un robinet de gaz, en particulier un robinet équipant une bouteille de gaz médical, comprenant un corps formé d'une partie centrale (2) et de deux ailes latérales (1, 3), chacune des ailes latérales (1, 3) comportant au moins une empreinte (8a, 8b ; 9a, 9b) d'au moins une partie de la surface externe d'un raccord de robinet, et une empreinte (8a ; 9a) située sur l'une des ailes latérales (1, 3) étant positionnée en vis-à-vis d'une empreinte réciproque (8b ; 9b) située sur l'autre des ailes latérales (1, 3), lorsque les ailes latérales (1, 3) sont positionnées face à face. Récipient de gaz sur lequel est agencé un robinet (20) de gaz comportant un tel dispositif d'obturation.
Patent FR-2930913-A1 (FR)
Inventor: MAKAROV MAXIME
IPC: A61L9/015
Filed: 2008-05-07
Abstract: The invention relates to a device (11) for disinfecting a motor vehicle air-conditioning system (1), said air-conditioning system (1) including: a) circulation means (5) intended to circulate air through an air delivery duct (6) and placed one after the other in said air delivery duct (6) in the direction of air circulation, b) an air filter (8), and c) an evaporator (7). The invention is characterized in that the device (11) includes: a bypass (12) bypassing the evaporator (7) and enabling air circulation between an area located downstream from the evaporator (7) and an area located between the filter (8) and the evaporator (7), a pump (17) capable of circulating the air from the area located downstream from the evaporator (7) to the area located between the filter (8) and the evaporator (7) via the bypass (12), and a plasma generator (18) capable of generating ozone in the bypass (12).
Patent FR-2926705-A1 (FR)
Title: Contenant et appareils pour le tamisage
Inventor: THORPE TIMOTHY
IPC: A45D33/00
Filed: 2008-06-03
Abstract: L'invention se rapporte à un appareil de tamisage et un contenant (100) pour conserver et distribuer un matériau comme une poudre cosmétique.Deux tamis (104, 106) sont agencés de sorte que leurs trous (118, 122) ne sont pas alignés, et un matériau élastique (406) est placé entre les tamis (104, 106) pour créer un espace qui permet à la poudre de passer d'une cavité de conservation (108) à une surface (112) accessible par l'utilisateur. Dans une deuxième configuration, au moins l'un des tamis (104, 106) est déplacé vers l'autre tamis (104, 106) pour réduire ou éliminer l'espace, réduisant ou empêchant de ce fait l'écoulement du matériau à travers les tamis (104, 106).
Patent FR-2936469-A1 (FR)
Title: Front structure for motor vehicle, has front energy absorption part deformable by crushing that is controlled under form of successive ripples along longitudinal axis of front energy absorption part and rear effort transmission part
Inventor: GAUTHIER JEAN PIERRE
IPC: B60R21/34
Filed: 2008-09-26
Abstract: The structure has a front bottom track comprising a transversal bumper face-bar beam connected to a support cradle by an extension (10). The extension is formed by an elongated piece comprising a front energy absorption part (20) and a rear effort transmission part (30). The front part is deformable by crushing that is controlled under the form of successive ripples along a longitudinal axis of the front and rear parts. The front part has a body (40) comprising an over-mold made of two plastic materials formed on a longitudinal element that is formed by a metallic tube.
Patent FR-2936851-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'un support de garniture de friction notamment pour un embrayage de vehicule automobile.
Inventor: DEPOILLY NICOLAS
IPC: B21D28/02
Filed: 2008-10-07
Abstract: Le support (16) est du type comportant une partie interne comprenant d'une zone annulaire radialement interne (30) pliée de façon à lui donner une forme générale tronconique, et une partie externe destinée à porter la garniture de friction. Le procédé comporte une étape de fabrication d'un élément de support radialement externe (18), comportant la partie externe, une étape de fabrication d'un élément de support radialement interne (20), distinct de l'élément externe de support, comportant la partie interne, et une étape d'assemblage des éléments interne (20) et externe (18) de support.
Patent FR-2939251-A1 (FR)
Title: Stator de machine electrique tournante, notamment d'un alternateur
Inventor: DUNESME XAVIER
IPC: H02K3/12
Filed: 2008-12-03
Abstract: L'invention concerne un stator (16) de machine électrique tournante polyphasée, notamment un alternateur, comportant : - un corps de stator (17) comportant une pluralité d'encoches (19), et notamment comprenant un paquet de tôles, - un bobinage (18) comportant une pluralité de fils (65) insérés dans les encoches du corps de stator et définissant une pluralité de phases, les fils formant des chignons de part et d'autre du corps de stator, chaque chignon (30 ; 31) présentant un sommet (69) de forme sensiblement annulaire, le bobinage comportant au moins une entrée et une sortie électriques associées à l'une des phases du bobinage, - un organe de guidage (70) disposé sur l'un des chignons et agencé pour guider l'un au moins des fils du bobinage, sur une portion de longueur de ceiui-ci, le long du sommet du chignon, cet organe de guidage étant avantageusement agencé pour maintenir une portion d'extrémité (66) de ce fil, laquelle portion d'extrémité de fil forme l'une de l'entrée et la sortie de l'une des phases du bobinage.
Patent FR-2939538-A1 (FR)
Title: Data sets correspondence searching method for e.g. Google search engine, involves performing iterative comparison of primary set of data with subset of secondary set of data, where comparison step considers similarity graph
Inventor: BEDINI IVAN
IPC: G06F17/30
Filed: 2008-12-08
Abstract: The method involves determining common characteristics between a primary set of data and a secondary set of data. A similarity graph is constructed from the determined common characteristics. Iterative comparison of the primary set of data with a subset of the secondary set of data is performed, where the comparison step considers the graph in a manner to produce a set of equivalent data accessible through a communication network. Independent claims are also included for the following: (1) a device for searching correspondence between two data sets (2) a computer program product comprising a set of instructions for implementing a method for searching correspondence between two data sets.
Patent FR-2925622-A1 (FR)
Title: Machine hydrostatique volumetrique a cylindree reglable en continu
Inventor: SCHLOSSER ROBERT
IPC: F03C1/24
Filed: 2008-12-18
Abstract: Machine hydrostatique de refoulement à volume de refoulement réglable en continu dans laquelle au moins un piston, installé de manière à coulisser longitudinalement dans une cavité à piston d'un tambour à cylindre, est appuyé par un élément d'appui sur un chemin de came muni d'au moins une came. Le chemin de came 16 comporte une courbe de soulèvement (K ; K1, K2) munie de la came 18, la came 18 ayant une hauteur de came (h(r)) variable en fonction du rayon (r) par rapport à l'axe de rotation (D) de la machine de refoulement (1), et pour régler le volume de refoulement, le piston (4) peut coulisser par rapport à la came ( 18) notamment radialement.
Patent FR-2942248-A1 (FR)
Title: Dispositif a verin annulaire et methode de determination de la force portante d'un pieu enfonce dans le sol par vibrofoncage
Inventor: KELLER PAUL
IPC: E02D1/02
Filed: 2009-02-18
Abstract: L'invention concerne un dispositif de détermination de la force portante d'un pieu enfoncé dans le sol par vibrofonçage, comportant un vibrateur (2), et un pieu (1) se présentant sous la forme d'un premier tube (3) dit principal solidaire du vibrateur (2) et un second tube (4) dit de mesure disposé dans le prolongement du premier tube (3) et mobile en translation par rapport à ce premier tube (3) selon un axe (Z), caractérisé en ce qu'il comporte un troisième tube (9) disposé contre au moins la paroi interne du second tube (4), ledit troisième (9) tube assurant l'isolation de la paroi interne dudit second tube (4) et étant solidaire du premier tube (3). L'invention concerne également une méthode de détermination de la force portante d'un pieu enfoncé dans le sol par vibrofonçage mettant en oeuvre un tel dispositif.
Patent FR-2940614-A1 (FR)
Title: Utilisation antibacterienne d'un extrait de morus australis poir et du compose kuwanone h
Inventor: KU YUAN LING
IPC: A61K31/352
Filed: 2009-05-25
Abstract: La présente invention décrit un extrait préparé à partir d'écorce de racine de Morus australis Poir. et son utilisation en tant qu'agent antibactérien, et une utilisation nouvelle d'un composé, la kuwanone H, ayant la formule (I), séparé de l'extrait en tant qu'agent antibactérien :
Patent FR-2942933-A1 (FR)
Title: Procede de selection d'une cellule d'un reseau lors de la mise en marche d'un appareil de communication sans fil et appareil de communication sans fil correspondant.
Inventor: MEUNIER LAURENT
IPC: H04W48/00
Filed: 2009-03-04
Abstract: Procédé de sélection d'une cellule d'un réseau lors de la mise en marche d'un appareil de communication sans fil postérieure à une extinction préalable, comprenant une obtention (12) du code pays actuel (CC) correspondant au lieu actuel où se trouve l'appareil lors de sa mise en marche, et si le code pays actuel (CC) est différent du code pays (LCC) correspondant au lieu où se trouvait l'appareil lors de ladite extinction préalable, une recherche (14) de la présence éventuelle d'au moins un jeu de paramètres mémorisé dans l'appareil, associé audit code pays actuel et relatif à un environnement cellulaire ayant déjà permis un accès réseau, et dans l'éventualité d'une telle présence, une sélection (16) de ladite cellule en utilisant en priorité le ou les jeux de paramètres.
Patent FR-2944843-A1 (FR)
Title: Roulement a billes, butee d'embrayage-debrayage comprenant un tel roulement et vehicule automobile equipe d'un tel roulement.
Inventor: ARNAULT BENOIT
IPC: F16D23/00
Filed: 2009-04-27
Abstract: Ce roulement (1) à billes (6) forme organe de transmission d'un effort axial et comprend une bague interne (3), une bague externe (4), des billes (6) disposées dans une chambre de roulement (5) ménagée entre la bague interne et la bague externe et un flasque annulaire (8) monté sur un bord radial interne (32) d'une première bague (3). Les bagues interne et externe (3, 4) sont montées avec possibilité de débattement angulaire autour d'un point (Ci) commun aux axes de symétrie (X , X ) des deux bagues. Le flasque 8 s'étend, à partir de la première bague (3, 4), jusqu'au voisinage d'une partie (43) de la deuxième bague (4) qui est centrée sur ce point géométrique (C ), alors que le flasque (8) a une portion d'extrémité (83) disposée en regard de cette partie centrée (43) de la deuxième bague (4) et qui forme avec cette partie un interstice (100) d'épaisseur (e ) constante lors du débattement angulaire des bagues interne et externe (3, 4) l'une par rapport à l'autre.
Patent FR-2945878-A1 (FR)
Title: Method for determining value concerning surface of airplane wing, involves determining images of function, and determining value concerning surface of aircraft from images, where image and value determinations are implemented by computer
Inventor: CALMELS BENOIT
IPC: G06F17/17
Filed: 2009-05-20
Abstract: The method involves defining an acceleration zone (18-1), a supersonic zone (18-2), a shock zone (18-3), a rear recompression zone (18-4) and a lower surface flow zone (18-5) on curves (3, 5). Images of a normalized curvilinear abscissa function e.g. distance function, is determined in reference to a singular point of each zone. A value (P) e.g. friction coefficient value, concerning a surface of an aircraft is determined from the images in specific conditions, where value and image determinations and zone definition are implemented by a computer. Independent claims are also included for the following: (1) a computer product comprising code instructions to control implementation of a value determining method (2) a device for determining a value concerning a surface of an aircraft.
Patent FR-2946300-A1 (FR)
Title: Roof rack's end anchoring device for e.g. two-door saloon, has piece comprising free end with lateral extension placed under selected part of cornice for preventing tilting of rack towards front, when rack is subjected to force
Inventor: LE CAMUS CEDRIC
IPC: B60R9/04
Filed: 2009-06-04
Abstract: The device (DA) has a piece (Pl) rotatably mounted on an end (EB) of a roof rack (BT). A free end (EL) of the piece comprises a lateral extension (EX) on a side (C1) oriented towards the rear of a motor vehicle. The lateral extension is placed under a selected part (PC) of a cornice (CO), after introduction via a notch (EN) by rotatably driving the end of the rack around a transversal direction (Y), for preventing tilting of the rack towards front when the rack is subjected to the force. The longitudinal component of the force is oriented towards the front of a motor vehicle (VA).
Patent FR-2946766-A1 (FR)
Title: Horloge atomique fonctionnant a l'helium 3.
Inventor: LE PRADO MATTHIEU
IPC: G04F5/14
Filed: 2009-06-11
Abstract: Cette horloge atomique comprend de l'hélium 3 plasma comme milieu de mesure, qui est porté à l'état de plasma pour exploiter l'état métastable de la matière et les niveaux de la structure hyperfine, dont la durée de vie est longue et qui permettent donc une mesure plus facile que les excitations d'atomes gazeux.
Patent FR-2948881-A1 (FR)
Title: Planche de glisse avec element de decoration
Inventor: MEYER ANNE-LAURE
IPC: A63C5/04
Filed: 2009-08-06
Abstract: Couche supérieure de protection (6) pour planche de glisse, caractérisée en ce qu'elle comprend au moins un élément de décoration (10; 10') traversant au moins une fente ou trou (7 ; 7') de la couche supérieure de protection (6), comprenant au moins une partie inférieure (11 ; 11') disposée sous la couche supérieure de protection (6) et au moins une partie supérieure (12) disposée au-dessus de la couche supérieure de protection (6).
Patent FR-2955962-A1 (FR)
Title: Procede permettant a un sourd ou malentendant, oralisant, de communiquer avec un interlocuteur, via un reseau de telecommunication, en utilisant la lecture labiale
Inventor: ALLART DE HEES HERVE
IPC: G09B21/04
Filed: 2010-01-29
Abstract: On prévoit entre le sourd ou malentendant, ci-après HANDI, et l'interlocuteur, ci-après INTER, une plateforme où intervient au moins une interface, capable de communiquer, par transcription écrite, à la personne HANDI, les informations reçues de l'interlocuteur INTER, et l'on associe, à la transcription écrite, l'image INTER, ou d'une personne substituée, et synchronise, en temps réel, lesdites images et ladite transcription écrite, laquelle forme sous-titre instantané aux images.
Patent FR-2941985-A1 (FR)
Title: Prefabricated monoblock concrete panel for construction of fence wall, has inner recess arranged between opposed faces of wall and opened on surface of wall opposite to support surface where one of wall faces is provided with mantle
Inventor: AYMARD SERGE
IPC: E04C2/52
Filed: 2010-02-11
Abstract: The panel (100) has a support base (2) including a support surface (3) placed on a ground, and an opposite surface (4) from which a wall (5) is extended vertically. The support base is extended from the wall. The wall includes opposed faces (6, 7), where one of the faces is provided with a mantle (8). The faces of the wall are connected by transversal stools (10). An inner recess (9a) is arranged between the faces of the wall, and is opened on a surface of another wall opposite to the support surface. The mantle is chosen from plaster, painting, architecture dressing, woods, bricks, stones, metals and/or plants.
Patent FR-2956785-A1 (FR)
Title: Procede de conversion analogique/numerique du type logarithmique d'un signal analogique d'entree, et dispositif correspondant
Inventor: GORISSE JEAN
IPC: H03M1/16
Filed: 2010-02-23
Abstract: Le procédé de conversion analogique/numérique du type logarithmique d'un signal analogique d'entrée comprend une amplification logarithmique à compression progressive (MAL) du signal d'entrée (Vin) délivrant une séquence de plusieurs signaux analogiques secondaires (Vi), l'évolution des valeurs de certains au moins des signaux secondaires en fonction des valeurs du signal analogique d'entrée comportant des zones (Zi) correspondant à une évolution linéaire des signaux secondaires en fonction de celle du signal d'entrée exprimée dans une échelle logarithmique, une comparaison (CMP) de certains au moins des signaux secondaires de ladite séquence avec un signal de référence commun (Vref) dont la valeur se situe dans chacune desdites zones, fournissant une information de code thermométrique (IDTC), et une élaboration d'un premier mot numérique (MN1) à partir de l'information de code thermo métrique.
Patent FR-2957202-A1 (FR)
Title: Batterie et ensemble equipement electrique et batterie d'alimentation de l'equipement
Inventor: NOLLET MICHEL
IPC: H01M50/202
Filed: 2010-03-05
Abstract: Batterie (1) comportant un boîtier (2) renfermant au moins un élément d'accumulation (3) d'énergie électrique , un connecteur de raccordement externe (6) qui est relié par au moins deux conducteurs (4, 5) à l'élément d'accumulation et qui débouche à l'extérieur du boîtier, et un circuit électronique (7) qui est relié à l'élément d'accumulation et qui comporte un organe de détection (9) d'un équipement électrique raccordé au connecteur et un dispositif indicateur d'état de charge (10) relié à un commutateur d'activation (11) monté sur le boîtier et accessible depuis l'extérieur de celui-ci et à un indicateur externe (12) de l'état de charge, caractérisé en ce que la batterie comporte au moins un commutateur (13) monté sur un des conducteurs et en ce que le circuit électronique (7) est agencé pour commander le commutateur dans un état passant lors d'une activation du dispositif indicateur et tant qu'un équipement électrique est détecté. Ensemble comportant un équipement associé à une telle batterie.
Patent FR-2948762-A1 (FR)
Title: Systeme simultane d'analyse thermique differentielle
Inventor: DANLEY ROBERT L
IPC: G01G21/00
Filed: 2010-04-29
Abstract: L'invention concerne une balance pour un instrument d'analyse thermique différentielle tel qu'un analyseur simultané ATG & DSC / ATD qui combine des mesures gravimétriques avec des mesures requérant une propagation de signaux électriques depuis le support d'échantillon jusqu'à l'appareil pour enregistrer les signaux électriques. Dans un mode de réalisation de l'invention, des liaisons pivot conductrices (310a-310b) à éléments de flexion transverses sont utilisées dans une balance à guidage parallèle pour coupler mécaniquement et électriquement les composants du mécanisme de la balance à l'appareil qui enregistre les signaux électriques.
Patent FR-2945104-A1 (FR)
Title: Piege a debris d'eau d'alimentation
Inventor: KLARNER RICHARD G
IPC: F22B1/02
Filed: 2010-04-29
Abstract: Piège (46) de filtrage de débris pour empêcher des débris potentiellement nuisibles transportés par l'eau d'alimentation d'un générateur (10) de vapeur à passage unique de pénétrer dans la section des tubes (16) qui est située dans un économiseur intégré (32). Le piège éliminera du flux d'eau d'alimentation toute matière étrangère qui serait plus grande que l'espace entre les tubes (16), et empêchera ainsi des débris qui seraient assez grands pour se loger dans l'espace entre les tubes (16) de pénétrer dans l'économiseur (32).