baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3081352-A1 (FR)
Title: Separateur rotodynamique pour fluide multiphasique sans moyeu central
Inventor: PAGNIER PHILIPPE
IPC: E21B43/34
Filed: 2018-05-28
Abstract: L'invention concerne un séparateur rotodynamique (30) pour séparer un liquide et un gaz d'un fluide multiphasique, notamment pour une utilisation dans le domaine pétrolier. Ce séparateur comporte un cylindre (12) libre en rotation autour de l'axe (xx), une entrée sensiblement axiale (1) du fluide multiphasique, une sortie (5) de liquide et une sortie (6) de gaz. Au moins un aubage (15) disposé le long de l'axe (xx), dans le sens de circulation (F) dudit fluide multiphasique est mis en place et est solidaire du cylindre (12). Les aubages (15) sont dirigées vers l'axe (xx) du cylindre (12). De plus, le diamètre intérieur des aubages (15) diminue progressivement, dans la partie du séparateur située en amont de la sortie de la deuxième phase, dans le sens de circulation du fluide multiphasique, tout en restant supérieur au diamètre interne de la sortie (6) de gaz.
Patent FR-3082630-A1 (FR)
Title: Appareil de projection destine a un systeme d'affichage tete haute pour conducteur de vehicule automobile et systeme correspondant
Inventor: GRANDCLERC FRANCOIS
IPC: B60Q3/00
Filed: 2018-06-13
Abstract: L'invention concerne un appareil de projection (1) comportant, au moins un dispositif de génération (2) d'un faisceau lumineux d'éclairage de direction principale déterminée (15), un moyen de diffusion de la lumière du faisceau lumineux d'éclairage généré par le dispositif de génération (2) en un faisceau lumineux diffusé, et un écran imageur (4) plan comportant deux faces opposées, une face d'entrée recevant le faisceau lumineux diffusé et une face de sortie opposée produisant un faisceau lumineux d'affichage de direction principale (16) déterminée, le moyen de diffusion de la lumière étant constitué d'un diffuseur (3) plan disposé entre la sortie du dispositif de génération (2) et l'écran imageur (4). Selon l'invention, le diffuseur (3) est parallèle à l'écran imageur (4) et est appliqué contre la face d'entrée de l'écran imageur (4), le diffuseur (3) et l'écran imageur (4) sont inclinés par rapport à la direction principale (15) du faisceau lumineux d'éclairage généré par le dispositif de génération (2), et le diffuseur (3) a une indicatrice optique de diffusion présentant un maximum pour une direction alignée avec la direction principale (15) du faisceau lumineux d'éclairage généré par le dispositif de génération (2). Un système d'affichage tête haute comprenant l'appareil est également présenté.
Patent FR-3083635-A1 (FR)
Title: Procede de controle a distance de l’etat du contact d’un vehicule.
Inventor: TISON PASCAL
IPC: G07C5/08
Filed: 2018-07-04
Abstract: Un procédé de contrôle est mis en œuvre dans un véhicule (V) comprenant un dispositif de démarrage (DD) générant un signal de contact ayant des premier et second états associés à des mise de contact et coupure de contact, un calculateur (CV) stockant un paramètre de contact prenant un état ouvert ou fermé consécutivement à la réception d'un signal de contact dans son premier ou second état, et un connecteur (CN) couplé au calculateur (CV) et à un outil informatique d'intervention (OI). Ce procédé comprend une étape dans laquelle on transmet au calculateur (CV), depuis l'outil informatique d'intervention (OI), un message de contact contenant une variable de contact ayant une première ou seconde valeur remplaçant le signal de contact dans son premier ou second état pour placer le paramètre de contact dans son état ouvert ou fermé.
Patent FR-3071544-A1 (FR)
Title: Procede de commande de la temperature d'un catalyseur scr
Inventor: DHANRAJ VIJAY
IPC: F01N9/00
Filed: 2018-09-19
Abstract: Procédé de commande de la température (TSCR) d'un catalyseur SCR (2) d'un moteur à combustion à l'aide d'informations de trajet demandées à un réseau de calculateurs (7).
Patent FR-3087895-A1 (FR)
Title: Systeme de detection, bloc de commande d'une machine electrique tournante comportant un tel systeme de detection et procede de montage d'un tel systeme de detection
Inventor: MALBEC JULIEN
IPC: H02K11/30
Filed: 2018-10-26
Abstract: Le système de détection comporte : au moins un capteur ; des conducteurs électriques connectés à ce ou ces capteurs pour convoyer les mesures ; un réceptacle (302) délimitant un espace intérieur accessible par une ouverture (308), le ou les capteurs étant reçus dans l'espace intérieur ; un matériau isolant électrique (322) s'étendant dans l'espace intérieur du réceptacle (302) ; une pièce de guidage du ou des conducteurs électriques, la pièce de guidage présentant une base (320) s'étendant dans l'espace intérieur et comportant au moins un élément (502) de maintien en place de la base (320) dans l'espace intérieur. L'ouverture (308) du réceptacle (302) autorise la sortie de la base (320) hors de l'espace intérieur du réceptacle (302), au travers de l'ouverture (308), en tirant sur la pièce de guidage (314) selon une direction d'extraction (EXT).
    Selon l'invention, chaque élément de maintien (502) est noyé dans le matériau isolant électrique (322) afin d'être recouvert dans la direction d'extraction (EXT) par le matériau isolant électrique (322).
Patent FR-3088272-A1 (FR)
Title: Agencement pour maintenir un appareil multimedia nomade dans un vehicule
Inventor: BERTIN FREDERIC
IPC: B60R11/02
Filed: 2018-11-09
Abstract: L'invention concerne un agencement d'un support (1) intégré dans la façade (3) d'une planche de bord (4) de véhicule, destiné à maintenir un appareil multimédia (5), caractérisé en ce que le support (1) est constitué de deux moyens rotatifs, implantés dans des logements inférieur et supérieur ménagés dans les courbures des contours (10, 11) délimitant un espace (22) concave dans la façade (3) de la planche de bord (4), dans lequel l'écran de visualisation de l'appareil multimédia (5) vient s'interposer en le plaçant dans le champ de vision de l'utilisateur. L'invention concerne également une planche de bord (4) de véhicule comprenant un agencement de support (1).
Patent FR-3072863-A1 (FR)
Title: Semelle a rigidite ajustable avec raidisseurs interchangeables
Inventor: LIU YI-HSIEN
IPC: A43B17/04
Filed: 2018-10-19
Abstract: Une semelle à rigidité réglable avec raidisseurs interchangeables (11, 12, 13) comprend un corps principal (10) de support de la voûte plantaire et trois raidisseurs rigides (11, 12, 13). Le corps (10) comprend un système ayant de un à trois trous, au moins un ou deux de ces trois raidisseurs rigides sera mis en place dans ces trous sur le corps (10). Les trois raidisseurs rigides (11, 12, 13) permettent le support longitudinal, latéral, central et médial longitudinal des parties respectives de la voûte plantaire. Le premier, deuxième et troisième raidisseurs (11, 12, 13) ont au moins deux parties pour la mise en place de chacun d'eux ; pour la mise en place d'un raidisseur, il y a une extension d'engagement d'une longueur partielle dédiée à la mise en place du raidisseur respectif. En sélectionnant et assemblant les différents raidisseurs, cette invention permet différentes rigidités de support pour la voûte plantaire.
Patent FR-3089472-A1 (FR)
Title: Verrou et clé pour dispositif antivol de colonne de direction de véhicule automobile
Inventor: RENAUD JEAN-PIERRE
IPC: B60R25/021
Filed: 2018-12-10
Abstract: Verrou et clé pour dispositif antivol de colonne de direction de véhicule automobile Verrou (1) et clé pour dispositif antivol (2) comportant un pêne et un moyen de maintien (4) du pêne entre des positions de verrouillage et de libération, le verrou comprenant un rotor (5) et une pluralité de paillettes (7) montées à coulissement dans le rotor entre au moins des positions saillante et escamotée, une came de commande (9) destinée à suivre au moins le profil d’un chemin de commande (10,25) prévu sur une tige de clé (8), la came (9) étant apte à se déplacer dans le rotor entre : une position saillante obtenue lorsque la came de commande (9) suit le profil du chemin de came de commande (10,25) lors de l’introduction de la tige de clé (8), la came de commande (9) étant apte à actionner le moyen de maintien (4) dans le but de maintenir le pêne (3) en position de libération de la colonne de direction, et une position escamotée obtenue lorsque la came de commande (9) suit le profil du chemin de came de commande (10,25) lors du retrait de la tige de clé (8), correspondant à la position de libération du pêne (3) pour bloquer la colonne de direction, Selon l’invention, la came de commande (9) comprend au moins un ergot (11) agencé pour être reçu dans le chemin de came de commande (10,25) de la tige de clé (8) de manière à suivre le profil de la tige de clé (8) dans le rotor (5) de sorte qu’un déplacement axial de la tige de clé (8) entraine un déplacement de la came de commande (9). Figure pour l’abrégé : Figure 2
Patent FR-3097258-A1 (FR)
Title: Systeme de passage de servitudes a encombrement optimise des servitudes et a montage simplifie
Inventor: LECLERC BENOIT BERNARD RENÉ
IPC: F02C7/06
Filed: 2019-06-14
Abstract: L’invention se rapporte à un système (34) de passage de servitudes pour assurer un routage de servitudes au travers d’une veine secondaire (26) de turbomachine d’aéronef (11), ce système (34) comprenant deux viroles (36, 37) annulaires et coaxiales délimitant conjointement la veine secondaire, et au moins un bras (38b) traversant la veine secondaire (26), ce bras comprenant deux extrémités (40, 41) situées chacune au niveau d’une virole (36, 37). Ledit bras comporte des conduits internes (C) qui s’étendent le long du bras entre deux embouchures formées chacune au niveau d’une des deux extrémités (40, 41), plusieurs conduits internes (C, 46) assurant chacun le routage d’une des servitudes (S) entre les viroles (36, 37). Figure pour l’abrégé : Figure 5
Patent FR-3101506-A1 (FR)
Title: Procédé de caractérisation d’un débit réel d’une connexion sans-fil à un boitier d’accès à internet
Inventor: MAERTEN FLORENT
IPC: H04W84/12
Filed: 2019-10-01
Abstract: La présente invention concerne un procédé de caractérisation depuis un serveur distant (3) d’un débit réel d’une connexion sans-fil à un boitier d’accès à internet (2), caractérisé en ce qu’il comprend des étapes de : (b) Emission depuis le serveur (3) à destination du boitier d’accès internet (2) d’un flux de données dans un protocole de communication utilisant un mode de transmission sans connexion ; (c) Redirection par le boitier d’accès internet (2) dudit flux de données vers un équipement local cible (1a) connecté au boitier d’accès internet (2) via ladite connexion sans-fil ; (d) Caractérisation du débit réel de la connexion sans-fil audit boitier d’accès à internet (2) en fonction d’au moins un compteur de paquets transmis dudit flux de données. Figure de l’abrégé : Fig 1
Patent FR-3107397-A1 (FR)
Title: Communication optique entre modules d’une batterie
Inventor: OSWALD DOMINIQUE
IPC: H02J7/00
Filed: 2020-02-19
Abstract: Une batterie (B) comprenant :- un contrôleur principal de la batterie (BMU),- une pluralité de modules Mk, k allant de 1 à n, n étant le nombre de modules dans la batterie, chaque module étant muni d’un dispositif (SMU) de mesure d’au moins un paramètre d’état du module et de contrôle du module, chaque dispositif commandant au moins un moyen d’émission (TX) d’un signal optique et au moins un moyen de réception (RX) d’un signal optique, les modules étant agencés pour permettre la transmission en espace libre de données sous la forme d’un signal optique, la transmission des données s’effectuant de proche en proche, d’un module Mk à un module Mk+1, permettant la transmission de données depuis un module donné jusqu’au contrôleur principal de la batterie ou depuis le contrôleur principal de la batterie vers un module donné.      Figure abrégé : Figure 1
Patent FR-3109718-A1 (FR)
Title: Mécanisme de manipulation d’un instrument chirurgical
Inventor: SPUHLER CHRISTOPH
IPC: A61F9/007
Filed: 2020-04-30
Abstract: Mécanisme d’actionnement (200) pour un instrument (100) chirurgical, comprenant :     - un manchon (202) configuré pour recevoir l’instrument chirurgical et comportant une ou plusieurs pièces (208, 210, 226), plusieurs goujons (250, 252) étant prévus sur la ou chaque pièce, sur certaines pièces seulement, ou encore répartis sur les différentes pièces ;     - au moins deux roues (204, 206), montées sur le manchon de part et d’autre de la ou des pièces, chaque roue étant munie d’au moins une rainure (242) et d’un élément (244) de transmission mécanique, ladite au moins une rainure de chaque roue recevant, de façon mobile dans ladite rainure, l’un de ladite pluralité de goujons ;     - au moins deux arbres d’entraînement (212, 214), chacun étant muni d’un premier élément (254) de transmission mécanique coopérant avec l’élément (244) de transmission mécanique d’une des roues.     Figure pour l'abrégé : Figure 5
Patent FR-3110458-A1 (FR)
Title: Dispositif de purification de gaz d’échappement à cartouches, notamment pour une ligne d’échappement de moteur thermique
Inventor: ROLLIN PHILIPPE
IPC: F01N13/18
Filed: 2020-05-20
Abstract: Dispositif de purification de gaz d’échappement à cartouches, notamment pour une ligne d’échappement de moteur thermique Le dispositif (10) de purification comporte un boitier (12), comprenant une paroi périphérique (14) délimitant un logement (16) s’étendant dans une direction longitudinale (X) entre une extrémité arrière définie par une paroi de fond (18) solidarisée à la paroi périphérique (14), et une extrémité avant. Le dispositif de purification (10) comporte des cartouche de purification avant (38a) et arrière (38b), alignées dans le logement (16). La cartouche de purification arrière (38b) est fixée de manière amovible à la paroi de fond (18), du côté de sa surface intérieure (18a), à l’aide de moyens de fixation amovibles (54) actionnables du côté de sa surface extérieure (18b).     Figure pour l'abrégé : Figure 1
Patent FR-3113967-A1 (FR)
Title: Dispositif d’identification comprenant un microcircuit
Inventor: MERCIER LAURENT
IPC: G06K19/077
Filed: 2020-09-10
Abstract: Dispositif (101) d’identification comprenant un microcircuit (102) configuré pour stocker des informations concernant un utilisateur et un dispositif (103) d’affichage, tel qu’un écran. Le microcircuit (102) est configuré pour mettre en œuvre les étapes suivantes, une étape (202) de détermination d’un premier code de sécurité, une étape (203) de commande au dispositif d’affichage (103) de l’affichage du premier code de sécurité, une étape (204) de réception d’un deuxième code de sécurité, et si le premier code de sécurité et le deuxième code de sécurité sont identiques une étape (206) de transmission des informations concernant l’utilisateur.  Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3118828-A1 (FR)
Title: Procédé de collage direct de substrats
Inventor: REBOH SHAY
IPC: H01L21/763
Filed: 2021-01-14
Abstract: Titre Procédé de collage direct de substrats L’invention concerne un procédé de collage direct d’un premier substrat S1 sur un deuxième substrat S2. Il comprend :  • la mise en contact des substrats par des première et deuxième surfaces dites de collage, de sorte à former une interface de collage I entre eux, puis  • l’application d’un traitement thermique adapté pour fermer ladite interface de collage I.  Le procédé comprend en outre, avant l’étape de mise en contact, la formation, sur le premier substrat et/ou sur le deuxième substrat, d’une couche de collage 13, 23 en un matériau semi-conducteur amorphe comportant des éléments dopants, une face de ladite couche de collage constituant une des deux surfaces de collage.  Le procédé permet de fabriquer, à basse température (inférieure à 900°C), une structure composite comprenant, au niveau de l’interface I, une couche susceptible d’être électriquement conductrice, de sorte que cette structure soit adaptée à l’intégration monolithique en 3D de composants microélectroniques.  Figure pour l’abrégé : Fig. 2B
Patent FR-3121394-A1 (FR)
Title: Caisse de véhicule terrestre avec trappe technique à ouverture coulissante
Inventor: CHARBONNEL FABRICE
IPC: B60J5/06
Filed: 2021-03-31
Abstract: Caisse de véhicule terrestre avec trappe technique à ouverture coulissante La présente invention concerne une caisse (12) de véhicule terrestre (10), comportant : un compartiment technique (16) comprenant une ouverture (24) débouchant sur une paroi externe (14) de la caisse ; et au moins un dispositif (18) de fermeture apte à fermer de manière réversible le compartiment technique.  Le dispositif de fermeture comporte : un panneau (30) fixé à la paroi externe et recouvrant l’ouverture du compartiment technique, ledit panneau comprenant un premier (44) et un deuxième (46) orifices alignés selon la direction longitudinale ; un premier (32) et un deuxième (34) volets ; et un rail (36, 38) fixé au panneau, chacun des volets comprenant des moyens de coulissement dans le rail, chacun des volets étant mobile par rapport au premier rail entre une configuration ouverte et une configuration fermée.  Figure pour l'abrégé : Figure 1
Patent FR-3122882-A1 (FR)
Title: Biosynthèse de composés phénylpropanoïdes
Inventor: MERRÉ WILLIAM
IPC: C12R1/40
Filed: 2021-05-12
Abstract: La présente invention relève du domaine de la production de composés phénylpropanoïdes, et notamment celui des souches génétiquement modifiées pour la production de composés phénylpropanoïdes. En particulier, l’invention porte sur une souche génétiquement modifiée de Pseudomonas putida comprenant un gène AroF-I muté codant pour la 3-Deoxy-D-arabino-Heptulodonate 7-phosphate (DHAP), et son utilisation pour la synthèse de composé phénylpropanoïdes, notamment l’acide coumarique ou la frambinone.
Patent FR-3126922-A1 (FR)
Title: Pièce de garniture intérieure automobile comportant une couche d’habillage et son procédé de fabrication
Inventor: CHOQUET ALAIN
IPC: B60R13/04
Filed: 2021-09-10
Abstract: Pièce de garniture intérieure automobile comportant une couche d’habillage et son procédé de fabrication La présente invention concerne une pièce (1) de garniture intérieure de véhicule automobile, comprenant un substrat rigide (2) formant le corps de ladite pièce (1) et une couche composite d’habillage (3) recouvrant ledit substrat (2) pour former au moins la face apparente de ladite pièce (1), ladite couche composite (3) comprenant au moins une couche support (4), préférentiellement sous forme de film ou de nature fibreuse et une fine couche translucide (5) de matériau naturel organique ou minéral, assemblée ou laminée avec la couche support (4), la couche composite (3) autorisant une transmission lumineuse à travers elle pour la réalisation d’images lumineuses (8) par rétroéclairage, apparentes à la surface.  Pièce de garniture (1) caractérisée en ce que le matériau du substrat (2) et le matériau de la couche support (4) sont de nature à bloquer la diffusion et la transmission de la lumière et en ce que ledit substrat (2) et la couche support (4) présentent des passages de lumière (10) dont les sections définissent les formes des éléments constitutifs de l’image lumineuse (8).  Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3127034-A1 (FR)
Title: Systeme d’accouplement en rotation sans jeu entre deux arbres
Inventor: SEVAGEN BERTRAND
IPC: F16D1/02
Filed: 2021-09-15
Abstract: L’invention concerne un système d’accouplement (10) en rotation sans jeu entre deux arbres (12) menant et mené (14), l’arbre menant ayant une extrémité tubulaire (18) munie d’au moins une rainure longitudinale (22) interne recevant l’arbre mené (14) comportant à son extrémité une goupille transversale (24) cylindrique en saillie apte à pénétrer dans la rainure (22) et un ressort de rappel (28) de la goupille (24) sollicitant la goupille (24) sans jeu contre un bord longitudinal (26) de la rainure (22), comprenant un premier tronçon (42) de fixation hélicoïdal sur l’arbre mené (14) enfilé par vissage à travers la goupille (24), un deuxième tronçon (46) apte à prendre appui sur la goupille (24), et un troisième tronçon de rappel élastique (50), apte à solliciter élastiquement le deuxième tronçon (46).  Figure pour l'abrégé : Figure 4.
Patent FR-3115275-A1 (FR)
Title: Installation de chargement automatique de sachets dans une boîte
Inventor: SAVARY LAURENT
IPC: B65G17/26
Filed: 2021-10-06
Abstract: TITRE : « Installation de chargement automatique de sachets dans une boîte »  Installation de chargement automatique de sachets (S) dans une boîte (B) comprenant les deux lignes (LA), (LP), se rejoignant dans un poste de chargement (100) équipé d’un manipulateur (40) prenant les sachets (S) dans une zone de prise (Zp) recevant les sachets (S) et les déposant dans une boîte (B).  Le poste de chargement 100 comprend une zone de prise (Zp) équipée d’un plateau-bascule (20) pour se déplacer entre une position de réception et une position de transfert du sachet (S) pour sa prise par le manipulateur (40).  Le manipulateur (40) à deux axes (X, Y), a un bras (41) muni d’une tête à ventouse (43), mobile dans un plan de manœuvre (ZH) couvrant la zone de prise (Zp) et la surface de chargement (SC) dans laquelle se trouve une boîte (B) en attente de chargement.  Figure 1B
Patent FR-3129681-A1 (FR)
Title: Systeme d’ouverture d’une porte configuree pour s'ouvrir a gauche ou a droite, vers l'exterieur et vers l'interieur
Inventor: DINELLI XAVIER
IPC: E05F1/12
Filed: 2021-11-30
Abstract: La présente invention concerne un système d’ouverture d’une porte configurée pour s'ouvrir à gauche ou à droite, vers l'extérieur et vers l'intérieur constitué par un dormant encadrant un ouvrant (1) caractérisé en ce que :  ledit ouvrant (1) présente à chaque angle un mécanisme d’angle (100, 200, 300, 400) comprenant un mécanisme assurant le déplacement : d’un pivot (110, 210, 310, 410) rétractable verticalement, d’une roulette (160, 260, 360, 460) commandant le verrouillage en position rétractée du pivot correspondant (110, 210, 310, 410) lorsqu’elle n’est pas en contact avec une surface d’appui complémentaire prévue sur ledit dormantledit ouvrant (1) comportant en outre une tige de liaison transversale (150) reliant deux mécanismes d’angle (100, 200) et/ou (300, 400) ledit ouvrant (1) comportant de chaque côté un mécanisme d’actionnement (500, 600) relié par deux tringles (551, 552 ; 651, 652) aux mécanismes d’angle collatéraux (100, 200, 300, 400) pour commander de manière coordonnée l’escamotage du pivot (110, 210, 310, 410) de chacun des deux mécanismes d’angle collatéraux (100, 200, 300, 400).   Figure de l’abrégé : figure 1
Patent FR-3131022-A1 (FR)
Title: Procede de determination d une grandeur physique et systeme de determination associe.
Inventor: GAYRAUD LIONEL
IPC: G06F17/13
Filed: 2021-12-21
Abstract: Procédé de détermination d’une grandeur physique et système de détermination associé La présente invention concerne un procédé de détermination d’une grandeur physique vérifiant un système d’équations respectant une contrainte, le procédé étant mis en œuvre par un système comprenant une pluralité de cœurs, le procédé déterminant la grandeur physique par résolution du système d’équations différentielles en plusieurs itérations comportant :  - une transformation d’une liste courante en une liste compactée comprenant :  - l’initialisation de la liste compactée,  - pour chaque cœur, la détermination pour chaque point de la liste courante présentant un des indices spécifiques au cœur si une condition est vérifiée, et pour chaque point déterminé, modification d’une valeur de la liste compactée,  - la lecture des valeurs de la liste compactée différentes de la valeur d’initialisation,  - des calculs sur les points déterminés, et  - l’actualisation de la liste, et ce jusqu’à vider la liste courante.  Figure pour l'abrégé : figure 3