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Patent FR-3048916-B1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'un composite thermoplastique renforce par des fibres et composite thermoplastique renforce par des fibres
Inventor: NEITZEL TIM
IPC: B29C70/42
Filed: 2017-03-14
Granted: 2020-09-11
Abstract: La présente invention concerne un procédé de fabrication d'un composite thermoplastique renforcé par des fibres, en particulier pour un aéronef ou un vaisseau spatial, comprenant les étapes de procédé suivantes : usinage par enlèvement de matière d'un premier côté d'une première platine, la première platine présentant un composite thermoplastique renforcé par des fibres et, par l'usinage par enlèvement de matière du premier côté, une réduction locale d'une épaisseur de la première platine étant réalisée ; positionnement d'une deuxième platine par rapport à la première platine de telle sorte que le premier côté de la première platine soit amené en coïncidence avec un troisième côté de la deuxième platine ; et assemblage de la première platine à la deuxième platine pour former un composant commun, la surface du premier côté de la première platine étant assemblée par liaison de matière à la surface du troisième côté de la deuxième platine. L'invention concerne en outre un composite thermoplastique renforcé par des fibres pour un aéronef ou un véhicule spatial, fabriqué selon un tel procédé.
Patent FR-3064361-B1 (FR)
Title: Sonde a ultrasons pour alesage equipee d'un support de couplage
Inventor: TISSENIER ALAIN
IPC: G01N29/28
Filed: 2017-03-24
Granted: 2021-07-09
Abstract: L'invention a pour objet une sonde à ultrasons pour l'inspection d'un alésage (24) débouchant au niveau d'une surface périphérique (32), caractérisée en ce qu'elle comprend un support de couplage (40) qui comporte : - un orifice de passage (42) pour permettre le passage de la sonde à ultrasons (22), - une face de contact (40.1) ayant un diamètre extérieur (D44) supérieur au diamètre (D24) de l'alésage (24) à inspecter, configurée pour être plaquée contre la surface périphérique (32) de l'alésage (24) afin de l'obturer.
Patent FR-3072703-B1 (FR)
Title: Dispositif de fixation d'un cadre de cloture, claustra ou similaire a un poteau.
Inventor: PEUGNET FRANCIS
IPC: E04H17/20
Filed: 2017-10-19
Granted: 2020-05-22
Abstract: L'invention a trait à un module pour la réalisation notamment d'une clôture 1, comportant un poteau (10) d'axe X, un panneau (2), et des moyens d'assemblage du panneau au poteau (10), ledit poteau (10) étant équipé d'au moins un logement (3) délimité par un fond (30) s'étendant dans un plan parallèle à l'axe X et deux parois latérales opposées (31, 32). Il est caractérisé en ce que lesdits moyens d'assemblage comportent un profilé (4) conçu apte à s'étendre entre lesdites parois latérales (31, 32), pour fermer ledit logement (3), ledit profilé (4) étant monté mobile en translation dans ledit logement (3) le long d'un axe Y perpendiculaire à l'axe X et présentant une face externe (40) pourvue de moyens de solidarisation dudit panneau (2).
Patent FR-3075391-B1 (FR)
Title: Circuit de surveillance d'un composant de protection contre la foudre
Inventor: GUILLOT FRANCOIS
IPC: G01R31/00
Filed: 2017-12-18
Granted: 2020-07-17
Abstract: Circuit de surveillance d'un composant de protection contre la foudre (201), le circuit de surveillance comportant : - des moyens d'élévation de tension agencés pour générer une tension de test (Vt) et pour appliquer la tension de test aux bornes du composant de protection contre la foudre (201) lorsqu'il convient de tester le composant de protection contre la foudre (201) ; - des moyens d'asservissement agencés pour asservir une tension résultante aux bornes du composant de protection contre la foudre (201) de manière à assurer que la tension résultante ne dépasse pas un seuil de tension maximale prédéterminé ; - des moyens de détection agencés pour comparer la tension résultante avec une tension de limitation du composant de protection contre la foudre, et à détecter une défaillance du composant de protection contre la foudre lorsque la tension résultante est supérieure à la tension de limitation.
Patent FR-3074819-B1 (FR)
Title: Dispositif d'isolation au feu d'une jonction de deux elements de structure
Inventor: LOURDEL DOMINIQUE
IPC: E04B5/00
Filed: 2017-12-13
Granted: 2020-03-06
Abstract: La présente invention concerne un dispositif d'isolation au feu d'une jonction (1) comprenant des moyens d'isolation au feu (7) séparant deux éléments de structure. Ce dispositif est caractérisé en ce que au moins l'une des faces de contact (7a) des moyens d'isolation au feu (7) avec l'extérieur est recouverte d'au moins un élément d'isolation (9, 19) en un matériau résistant au feu.
Patent FR-3081752-B1 (FR)
Title: Ecran d'insonorisation d'un element sous caisse de vehicule automobile
Inventor: RIBES STEPHANE
IPC: B60R13/08
Filed: 2018-05-30
Granted: 2020-09-04
Abstract: L'invention concerne un écran (1) comprenant, associés successivement l'un sur l'autre : une coque (3) inférieure ; une couche intermédiaire (4) d'isolation thermique et d'absorption acoustique à base de fibres minérales liées entre elles par une résine thermodurcissable ; une feuille (5) supérieure métallique de réflexion de la chaleur pourvue d'un réseau de micro-perforations (6) destinées à permettre un passage des ondes acoustiques issues dudit élément au sein de ladite couche intermédiaire en vue de leur absorption, ladite feuille étant pourvue d'une couche d'envers adhésive, ladite coque est thermo-comprimée, étant à base de fibres de verre liées entre elles par un liant à base de polypropylène, de manière à présenter une porosité permettant une absorption du bruit ayant traversé ledit écran.
Patent FR-3084639-B1 (FR)
Title: Structure de pied avant d’automobile
Inventor: PROST FABIEN
IPC: B62D29/00
Filed: 2018-08-01
Granted: 2021-04-23
Abstract: L'invention concerne un pied avant (9) de véhicule constitué d'une pièce emboutie comprenant un corps central (11) destiné à s'étendre verticalement, de sorte à montrer une extrémité inférieure (13) et une extrémité supérieure (15) et des bords latéraux, le pied avant (9) étant caractérisé en ce qu'il comprend en outre une extension avant (17) s'étendant depuis un desdits bords latéraux dudit corps central (11), de telle sorte à ce que ledit corps central (11) et ladite extension avant (17) forment une seule pièce. L'invention est également relative aux procédés de fabrication d'un tel pied avant (9).
Patent FR-3071443-B1 (FR)
Title: Systeme de sieges pour passager pour un moyen de transport
Inventor: DIPL -ING GROSS CLAUS-PETER
IPC: B64D11/06
Filed: 2018-09-17
Granted: 2020-10-02
Abstract: Un système de sièges pour passager pour un moyen de transport comporte au moins une structure portante allongée pouvant être placée de façon structurellement fixe à l'intérieur du moyen de transport avec un axe d'extension principal et une pluralité d'ouvertures de système d'arrêt par encliquetage placées à une certaine distance les unes des autres et saillant dans au moins une délimitation latérale de la structure portante au niveau d'un côté supérieur de la structure portante et au moins un siège possédant un châssis de siège pouvant être coulissé et arrêté au niveau de la structure portante avec un côté inférieur reposant sur la structure portante et un côté supérieur recevant une surface de siège. Le châssis de siège comporte un dispositif d'arrêt (14) au niveau du côté inférieur et une unité de commande couplée au dispositif d'arrêt (14) au niveau d'une position opposée au côté inférieur. L'unité de commande peut au moins être déplacée dans une position d'arrêt et dans une position de déverrouillage et le dispositif d'arrêt (14) comporte un levier d'arrêt (40) disposé de façon à pouvoir être pivoté autour d'un axe de pivotement (42) s'étendant parallèlement à la direction d'extension principale, ledit levier d'arrêt pouvant être déplacé dans une position de mise en prise de façon à s'imbriquer au moins latéralement dans une des ouvertures de système d'arrêt par encliquetage de la structure portante et une position de libération dans laquelle le levier d'arrêt (40) est détaché de la structure portante.
Patent FR-3087622-B1 (FR)
Title: Dispositif de maintien d'au moins un cable orientable
Inventor: LAPORTE FREDERIC
IPC: F16G11/00
Filed: 2018-10-29
Granted: 2020-11-27
Abstract: L'invention concerne un dispositif de maintien (10) d'au moins un câble sur un support, comprenant : - une pièce d'ancrage (12) destinée à être montée de manière fixe sur le support, - une pièce de guidage (14) montée libre en rotation par rapport à la pièce d'ancrage (12), ladite pièce de guidage comprenant au moins un passage de câble agencée pour maintenir ledit câble par rapport audit support
Patent FR-3073924-B1 (FR)
Title: Unite de source de lumiere laser
Inventor: SATO Ryuho
IPC: F21S2/00
Filed: 2018-11-16
Granted: 2021-04-16
Abstract: Une unité de source de lumière laser comprend : plusieurs premières lentilles convergentes (22) configurées pour condenser la lumière laser émise à partir de chaque diode des plusieurs diodes laser (20) ; un réseau de microlentilles (24A, 24B) disposé sur un côté avant de l'unité de source de lumière laser (10) par rapport aux plusieurs premières lentilles convergentes (22) ; et une deuxième lentille convergente (26) disposée sur le côté avant de l'unité de source de lumière laser (10) par rapport au réseau de microlentilles (24A, 24B). Le réseau de microlentilles (24A, 24B) et la deuxième lentille convergente (26) sont supportés sur un support de lentille commun (60). Le réseau de microlentilles (24A, 24B) est supporté sur le support de lentille (60) par l'intermédiaire d'un support de réseau (64A, 64B). Plusieurs trous débouchants (64Ab, 64Bb) à travers lesquels de la lumière émise à partir des plusieurs premières lentilles convergentes (22) passe sont formés dans le support de réseau (64A, 64B).
Patent FR-3071012-B1 (FR)
Title: Injecteur a reduction du volume de fluide
Inventor: COSBY DOUGLAS EDWARD
IPC: F01N3/24
Filed: 2018-09-14
Granted: 2021-04-30
Abstract: Unité (10) d'injection de réducteur, qui comprend un injecteur (12) ayant une entrée (30) et une sortie (32), une unité d'actionneur, comprenant une pièce (46) polaire, une armature (16), une bobine et un ressort (50), un ensemble de soupape, l'armature (16) comprend une poche d'armature et la pièce (46) polaire comprend une poche de pièce polaire.
Patent FR-3088678-B1 (FR)
Title: Optimisation des canaux de diffusion de pre-chambre de combustion de moteur thermique
Inventor: DABIRI MAZIAR
IPC: F02B19/18
Filed: 2018-11-15
Granted: 2021-05-28
Abstract: Moteur thermique à allumage commandé de véhicule automobile comportant un carter-cylindres (50) surmonté d’une culasse (52) dans laquelle est agencée une préchambre de combustion (10) connectée à un injecteur de carburant et à une bougie, et communiquant grâce à des conduits de diffusion (17) avec une chambre à combustion principale (53) agencée en bas de la préchambre, délimitée par la paroi d’un cylindre (51), un piston mobile en coulissement dans ledit cylindre et un toit de chambre (18) sensiblement conique, en vis-à-vis du piston, et creusé dans la culasse, les conduits de diffusion (17) étant rectilignes et s’étendant radialement, Caractérisé en ce que l’axe X1 des conduits de diffusion est parallèle ou pratiquement parallèle à sa projection sur la surface du toit de chambre (18).
Patent FR-3094266-B1 (FR)
Title: Vitrage feuilleté réfléchissant les infrarouges
Inventor: COMPOINT FRANÇOIS
IPC: C03C4/08
Filed: 2019-03-27
Granted: 2021-04-02
Abstract: Vitrage feuilleté comprenant une feuille en verre clair (1) extérieure et une feuille en verre clair intérieure (5) qui sont reliées l'une à l'autre au moyen d'un intercalaire (8) de matière plastique, comprenant la succession des éléments suivants, depuis l’intérieur (6) vers l’extérieur (7) dudit vitrage: - ladite feuille intérieure (5) de verre clair, - un empilement de couches (4) réfléchissant le rayonnement infrarouge compris entre 780 nm et 2500 nm, - ledit intercalaire (8) comprenant successivement : a) un premier feuillet (2) comprenant ou constituée d’une couche d’un composé polymérique ou d’un vernis, ledit composé polymérique ou ledit vernis comprenant un agent colorant, ledit agent colorant absorbant sensibleme0nt la totalité de la lumière située dans le domaine du visible et étant sensiblement transparent aux infrarouges, b) un second feuillet (3) d’une matière plastique non teintée, de préférence thermoplastique, notamment un PVB clair, - ladite feuille extérieure (1) de verre clair.
Patent FR-3098878-B1 (FR)
Title: Joint fileté pour colonne de cuvelage de puits de pétrole
Inventor: FOULOGNE ANTHONY
IPC: F16L15/06
Filed: 2019-07-19
Granted: 2021-07-30
Abstract: [Joint fileté pour colonne de cuvelage de puits de pétrole Joint fileté tubulaire pour le cuvelage de puits d’hydrocarbures obtenu par vissage d’un connecteur mâle avec un connecteur femelle, le joint comportant, dans cet ordre depuis un bord libre (19) du connecteur mâle : une étanchéité métal-métal interne (25, 26), une première portion filetée (16a, 18a), une butée intermédiaire (22, 24), une étanchéité métal-métal intermédiaire (27, 28) et une seconde portion filetée (16b, 18b), le bord libre (19) étant à distance axiale (d) non nulle du connecteur femelle, les portions filetées comportant chacune une hélice pourvue d’un flanc porteur, un sommet de filet, un flanc d’engagement, un fond de filet, telles qu’un pas du flanc porteur (LFLp1, LFLb1) et un pas du flanc d’engagement (SFLp1, SFLb1) de la première portion filetée, et respectivement un pas du flanc porteur (LFLp2, LFLb2) et un pas du flanc d’engagement (SFLp2, SFLb2) de la deuxième portion filetée remplissent la condition suivante :     Figure pour l’abrégé : Fig. 5]
Patent FR-3102297-B1 (FR)
Title: Procédé de mise en courbure collective d’un ensemble de puces électroniques.
Inventor: CHAMBION BERTRAND
IPC: H01L33/20
Filed: 2019-10-17
Granted: 2021-10-15
Abstract: Ce procédé comporte les étapes : a) prévoir des puces électroniques (P), préalablement découpées, comportant chacune un empilement comprenant : - une matrice de pixels (2), - une couche d’interconnexions (3), - une première couche (1), b) assembler les puces électroniques (P) à un substrat support (SS), de manière à laisser une zone d’espacement (ZE) entre elles ; c) former une couche de redistribution (4) présentant des extrémités latérales (400) s’étendant dans chaque zone d’espacement (ZE) ; d) former des piliers métalliques (PM) sur les extrémités latérales (400) ; e) mouler un matériau (5) comportant : - des premières portions (50), faisant face aux premières couches (1), - des deuxièmes portions (51), séparées des premières portions (50), et s’étendant autour des piliers métalliques (PM) ; les premières et deuxièmes portions (50, 51) étant coplanaires ; f) appliquer un traitement thermique, le matériau (5) formé étant adapté de sorte que l’empilement est incurvé selon une forme convexe ; les deuxièmes portions (51) demeurant coplanaires à l’issue de l’étape f). Figure s 4a-4j
Patent FR-3106744-B1 (FR)
Title: Ceinture de cardiotocographie
Inventor: HARDY CÉLINE
IPC: A61B8/02
Filed: 2020-02-04
Granted: 2022-01-21
Abstract: L’invention concerne une ceinture de cardiotocographie. Elle a une forme d’une calotte sphérique et comporte au moins 19 transducteurs ultrasonores, appelés TUS, positionnés sur une première couche support en matière élastique, chaque TUS étant positionné dans une cavité support (20), lesdits cavités supports (20) étant disposées de la manière suivante dont au moins : - cinq cavités supports (20) suivent une ligne centrale (Lc), - quatre cavités supports (20) suivent une première ligne (L1) parallèle à la ligne centrale (Lc) - quatre cavités supports (20) suivent une deuxième ligne (L2) parallèle à la ligne centrale (Lc), - trois cavités supports (20) suivent une troisième ligne (L3) parallèle à la ligne centrale (Lc), - trois cavités supports (20) suivent une quatrième ligne (L4) parallèle à la ligne centrale (Lc).   Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3108647-B1 (FR)
Title: Appareil de séparation et/ou de liquéfaction d’un gaz capable d’opérer à de basses températures
Inventor: DHENNIN CHRISTOPHE
IPC: E06B5/12
Filed: 2020-03-31
Granted: 2022-02-18
Abstract: Titre : Appareil de séparation et/ou de liquéfaction d’un gaz capable d’opérer à de basses températures Un appareil de séparation et/ou de liquéfaction d’un gaz capable d’opérer à de basses températures comprend une enceinte isolée thermiquement (1) contenant de la perlite et des éléments à isoler entourés par la perlite, l’enceinte ayant une toiture (2), celle-ci comprenant une fenêtre transparente (3) permettant de vérifier que la perlite remplit bien l’ensemble de l’enceinte jusqu’à son sommet.  Figure unique
Patent FR-3109594-B1 (FR)
Title: procédé de fabrication et de mise en œuvre d’un faux plafond composé de lames verticales
Inventor: LAUDESCHER JEAN-MARC
IPC: E04B9/36
Filed: 2020-04-22
Granted: 2022-05-06
Abstract: L’invention se rapporte à procédé de fabrication et de mise en œuvre d’un plafond (2) comportant des lames (3) verticales.  Selon l’invention, le procédé comprend les étapes suivantes :  - une étape de réalisation d’une ossature (5) comprenant au moins deux rails (6) parallèles,  - une étape de solidarisation d’une plaque d’arrimage (7) dotée de premiers trous (12) à chaque rail (6),  - une étape de fixation de l’ossature (5) munie des plaques d’arrimage (7) à son endroit prédestiné dans une pièce (1),   - une étape d’élaboration de plusieurs contrelattes (13) dotées chacune de plusieurs lames (3) parallèles et possédant des deuxièmes trous (15),  - une étape de fixation de chaque contrelatte (13) aux deux plaques (7) solidarisées aux deux rails (6), au moyen de l’introduction de goupilles (17) dans les premiers (12) et les deuxièmes (15) trous.  Figure pour l’abrégé : Fig. 4
Patent FR-3114417-B1 (FR)
Title: Procédé de différentiation d’un marquage au sol secondaire d’une route d’un marquage au sol primaire
Inventor: GRARD CHRISTOPHE
IPC: G06T7/90
Filed: 2020-09-22
Granted: 2022-08-26
Abstract: L’invention concerne un procédé de différentiation d’un marquage au sol secondaire d’un marquage au sol primaire, comprenant :- l’acquisition d’images primaires de l’environnement d’un véhicule à l’avant ou à l’arrière, par une caméra primaire, comprenant des images du marquage au sol primaire et du marquage au sol secondaire situés à l’avant ou à l’arrière,- l’acquisition d’images secondaires de l’environnement sur un côté du véhicule, par une caméra secondaire, comprenant des images du marquage au sol primaire et du marquage au sol secondaire situés sur ledit côté,- à partir des images primaires, la détermination par la caméra primaire de la couleur primaire du marquage au sol primaire, et de la couleur secondaire du marquage au sol secondaire,- la transmission par la caméra primaire à une unité de contrôle d’un vecteur de position primaire du marquage primaire avec sa couleur primaire, et d’un vecteur de position secondaire du marquage secondaire avec sa couleur secondaire, déduits des images primaires,- la transmission par la caméra secondaire à l’unité de contrôle d’un vecteur de position primaire du marquage au sol primaire et d’un vecteur de position secondaire du marquage au sol secondaire, déduits des images secondaires,- la détermination d’un vecteur de position relative du marquage au sol secondaire par rapport au marquage au sol primaire dans le champ de vision secondaire de la caméra secondaire à partir des vecteurs de position primaires et secondaires, - la corrélation entre la couleur secondaire et le vecteur de position relative.
Patent FR-3116810-B1 (FR)
Title: Procédé de localisation et de report d’éléments d’une face à l’autre d’un panneau, dispositif permettant sa mise en œuvre
Inventor: CHEREAU FRANCK
IPC: G06F3/01
Filed: 2020-12-02
Granted: 2023-02-10
Abstract: Procédé de localisation et de report d’éléments d’une face à l’autre d’un panneau, dispositif permettant sa mise en œuvre L'invention a pour objet un procédé de localisation et de report d’éléments réels (14) d’une face à l’autre d’un panneau (10) comprenant les étapes :  pour chaque élément réel (14) à localiser sur une première face (10.1) du panneau (10), de positionnement d’une cible virtuelle (36) au droit de l’élément réel (14) à localiser, d’acquisition des coordonnées d’au moins un point virtuel dans un référentiel virtuel (34) lié au panneau (10), lesdites coordonnées étant égales à celles de la cible virtuelle (36) et de mémorisation de chaque point virtuel et de ses coordonnées,puis, d’affichage d’au moins un repère sur une deuxième face du panneau (10) pour chacun des éléments réels localisés associés à au moins un point virtuel dans le référentiel virtuel (34).  L’invention a également pour objet un dispositif de localisation et de report permettant la mise en œuvre du procédé.  Figure 6
Patent FR-3119506-B1 (FR)
Title: Dispositif de production d’un plasma comprenant une unité d’allumage de plasma
Inventor: LATRASSE LOUIS
IPC: H05H1/46
Filed: 2021-02-03
Granted: 2023-03-31
Abstract: Dispositif de production d’un plasma, configuré pour générer un plasma à partir d’un gaz de réaction, dans lequel le dispositif de production d’un plasma comprend un générateur à micro-onde (10) fonctionnant à une fréquence source donnée comprise dans une plage de fréquence des micro-ondes et un guide d’ondes (12) couplé au générateur à micro-onde (10) et configuré pour guider une onde d’excitation. Le dispositif comprend également un tube diélectrique (14) s’étendant longitudinalement selon un axe d’extension (60), le tube diélectrique (14) étant configuré pour recevoir le plasma, tel que le tube diélectrique (14) traverse de part en part le guide d’ondes (12) ; et une unité d’injection de gaz de réaction configuré pour introduire le gaz de réaction dans le tube diélectrique (14). Enfin, le dispositif de production d’un plasma comprend en outre une unité d’allumage de plasma.  Figure de l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3121181-B1 (FR)
Title: Tube d’ejection comportant des pattes circonferentielles
Inventor: KAPALA PATRICK EDMOND
IPC: F02C7/20
Filed: 2021-03-26
Granted: 2023-09-29
Abstract: La présente invention concerne un tube d'éjection pour un tube central de ventilation d'une turbomachine, Le tube d’éjection comprend au moins une patte d'appui apte à assurer le contact du tube d’éjection à l’intérieur du tube central de ventilation. La patte comprend une languette libre fixée à une extrémité du tube d’éjection par une base de la languette La base de la languette s'étend parallèlement à une direction axiale du tube de façon à ce que la languette soit orientée le long d'une circonférence du tube d’éjection. L'invention comprend aussi un tube central de ventilation avec le tube d'éjection et une turbomachine avec ledit tube central de ventilation.  L'invention concerne également un procédé de montage du tube central de ventilation. Le tube d'éjection est introduit à l'intérieur du tube central de ventilation en tournant le tube d’éjection par rapport au tube central de ventilation, de préférence selon une direction de rotation telle que, vue du tube central de ventilation, la base de la languette devance la languette.  Figure pour l’abrégé : Figure 3.