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Patent FR-3079600-B1 (FR)
Title: Element couvrant pour une ouverture d'une cavite de cuisson d'un mini-four
Inventor: CHAN CHI WAH
IPC: F24C15/34
Filed: 2018-03-28
Granted: 2020-09-18
Abstract: La présente invention porte sur un élément couvrant destiné à être raccordé à un mini-four, et comprenant un ou plusieurs moyens de raccordement. L'élément couvrant est dimensionné et façonné pour former au moins une partie de la porte du mini-four ou pour être placé entre la cavité de cuisson et la porte du mini-four lorsque la porte se trouve fermée, de façon à limiter l'accès à la cavité de cuisson par l'ouverture du mini-four. L'élément couvrant peut réduire la quantité d'énergie thermique perdue à partir de la cavité de cuisson lorsque la porte du mini-four est ouverte, de sorte qu'il augmente le rendement du mini-four et réduit les temps de cuisson.
Patent FR-3082635-B1 (FR)
Title: Dispositif connecte de gestion du confort d'un batiment
Inventor: NOZIERE GILLES
IPC: G05D23/19
Filed: 2018-06-15
Granted: 2020-05-22
Abstract: L'invention concerne un dispositif connecté de gestion du confort d'un bâtiment comportant une pluralité de capteurs physico-chimiques (23 à 25) ainsi que des moyens de communication sans fil (30) caractérisé en ce qu'il comporte en outre au moins un bouton pour l'enregistrement horodaté d'une action par un résident, une mémoire (21) pour l'enregistrement d'un identifiant unique dudit dispositif et pour l'enregistrement horodaté périodique des données fournies par ladite pluralité de capteurs physico-chimiques (23 à 25), ainsi qu'un micro-contrôleur (20) pour commander la transmission périodique desdites données horodatées enregistrées associées audit identifiant unique.
Patent FR-3084369-B1 (FR)
Title: Composition comprenant un melange de peroxydes organiques dont le 1,3-1,4-bis (tert-butylperoxy isopropyl)benzene pour la reticulation de polymeres reticulables
Inventor: LU CHAO
IPC: C08L31/04
Filed: 2018-07-25
Granted: 2021-10-29
Abstract: La présente invention concerne une composition comprenant au moins un mélange de peroxydes organiques contenant le 1,3-1,4-bis  (tert-butylperoxy isopropyl)benzène et au moins un deuxième peroxyde organique ayant une température de demi-vie à une minute allant de 130 à 170°C.     L'invention concerne également l'utilisation de ladite composition pour la réticulation d'au moins un polymère réticulable.
Patent FR-3083531-B1 (FR)
Title: Recipients d’emballage a temoin d’ouverture
Inventor: MICHON FREDERIC
IPC: B65D77/20
Filed: 2018-07-06
Granted: 2021-09-24
Abstract: La présente invention a pour objet un récipient d'emballage comportant un contenant 1 et un couvercle 2 distincts, ledit contenant 1 étant doté d'un fond 10 et d'une paroi périphérique débouchant en une ouverture 3 obturable par le couvercle 2, des moyens de solidarisation mutuelle constitués de profilés ou chants périphériques 4, 5 s'emboîtant l'un dans l'autre et équipant le contenant 1 et le couvercle 2, le profilé 4 du contenant 1 comportant une gorge annulaire 14 périphérique sauf sur au moins un secteur angulaire équipé d'une excroissance radiale 6 d'allure plane dépassant vers l'extérieur du contenant 1, le couvercle 2 comportant une bordure périphérique 12 s'insérant dans ladite gorge 14. Ce récipient est caractérisé en ce que le couvercle 2 comporte, dans le prolongement radial de la bordure périphérique 12, au moins une languette 13 et en ce que le contenant 1 présente, dans chaque excroissance radiale 6, une fente 7 apte à recevoir la languette 13 et des moyens de libération 8, 9 de ladite languette 13.
Patent FR-3089033-B1 (FR)
Title: Procédé et dispositif de modification d’un raccourci affiché sur un écran tactile
Inventor: DRAP RAPHAEL
IPC: G06F3/0488
Filed: 2018-11-27
Granted: 2021-08-06
Abstract: L’invention a pour objet procédé de modification d’un raccourci affiché sur un écran tactile comportant une étape de création du raccourci en réponse à la réception d’une commande de création, ledit raccourci étant associé à une première fonction et une première image, l’image étant affichée à un premier emplacement, caractérisé en ce qu’il comporte en outre des étapes de : - en réponse à une première sélection dudit raccourci, émission d’un message commandant l’exécution de ladite première fonction associée, - en réponse à la réception d’une confirmation de l’exécution de ladite première fonction : i) association dudit raccourci avec une deuxième fonction et une deuxième image, ii) affichage de la deuxième image au premier emplacement. Figure pour l’abrégé : figure 3
Patent FR-3092634-B1 (FR)
Title: Dispositif comprenant un ensemble d'absorbeurs de vibrations et vehicule equipe d'un tel dispositif
Inventor: JABOVISTE KEVIN
IPC: F16F7/10
Filed: 2019-02-11
Granted: 2021-10-29
Abstract: Dispositif comprenant un ensemble d’absorbeurs de vibrations et véhicule équipé d’un tel dispositif L’invention concerne un dispositif (20) comportant un corps (25) et un ensemble d’absorbeurs de vibrations (30) montés sur le corps (25), chaque absorbeur (30) étant mobile par rapport au corps (25) entre une première position et une deuxième position, chaque absorbeur (30) étant propre à osciller par rapport au corps (25) entre ses première et deuxième position, une première fréquence propre étant définie pour chaque absorbeur (30), au moins un absorbeur (30) présentant une première fréquence propre différente de la première fréquence propre d’un autre absorbeur (30).     Chaque absorbeur (30) comporte au moins une pièce de déformation (45) apte à se déformer lorsque l’absorbeur de vibrations (30) oscille entre sa première position et sa deuxième position, la pièce de déformation (45) présentant au moins deux faces configurées pour frotter l’une sur l’autre lors de la déformation de la pièce de déformation (45).     Figure pour l'abrégé : Figure 1
Patent FR-3093209-B1 (FR)
Title: Etui connecte
Inventor: BERTRAND CHRISTOPHE
IPC: G06K19/067
Filed: 2019-02-27
Granted: 2022-05-06
Abstract: Etui connecté La présente invention a pour objet un étui de protection (1) souple d'un document (2) d'un client, de forme globalement parallélépipédique et comprenant au moins un pan (3,4) et des moyens de réception (5) agencés pour recevoir et maintenir en position sur la face intérieure dudit pan (3,4) le document (2) à protéger, ledit étui de protection (1) étant remarquable en ce qu'il comporte au moins une étiquette électronique (11) du type NFC comportant une antenne (12) et une puce électronique (13), et étant collée sur ledit pan (3,4) et munie d'un numéro d'identification unique. L'invention concerne également un procédé d'analyse de l'utilisation dudit étui de protection (1).
Patent FR-3093455-B1 (FR)
Title: Dispositif de sciage
Inventor: MALLOUK YVES
IPC: B27B5/18
Filed: 2019-03-08
Granted: 2022-12-23
Abstract: La présente invention concerne un dispositif de sciage (1) du type comportant une table réceptrice (3) de pièces à découper (2) comportant un dossier (16) perpendiculaire au plan de la table (3) qui est pourvu d’un plan d’appui (16a) destiné à recevoir un chant desdites pièces à découper (2), un guide de sciage (27) à l’intérieur duquel une scie circulaire (31) est montée mobile en translation, ce guide de sciage (27) étant monté mobile en rotation autour d'un tube de guidage (17) perpendiculaire à la table réceptrice.  Ce dispositif de sciage est caractérisé en ce qu'il comporte des moyens de déplacement vertical du guide de sciage (27) et/ou de la table réceptrice (3) aptes à appliquer la base du guide de sciage (27) contre la partie supérieure du dossier (16) et contre la surface supérieure de la pièce à découper (2).   (Figure pour l’abrégé : Fig. 1)
Patent FR-3095660-B1 (FR)
Title: DISPOSITIF de revêtement de surface
Inventor: CUNSOLO FILIPPO
IPC: E01C13/06
Filed: 2019-04-30
Granted: 2021-06-04
Abstract: La présente invention concerne un dispositif de revêtement (5) d’un support (4), ledit dispositif comprenant : - un revêtement (5), préférentiellement amortissant, configuré pour recouvrir ledit support (4), - un dispositif de fixation (1) du revêtement (5) sur le support (4), caractérisé en ce que le dispositif de fixation (1) comprend au moins un premier élément de fixation (2) configuré pour être fixé directement sur une surface dudit support (4) par des moyens d’ancrage configurés en fonction de la nature du support (4), et en ce que le dispositif de fixation (1) est complètement pris dans la masse dudit revêtement (5). Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 7
Patent FR-3096402-B1 (FR)
Title: Pièce pour dégazeur centrifuge de turbomachine avec treillis de filtrage
Inventor: NIFENECKER ARNAUD GEORGES
IPC: F02C7/06
Filed: 2019-05-24
Granted: 2022-03-04
Abstract: L’invention concerne une pièce pour un dégazeur centrifuge d’un mélange air/huile de turbomachine, destinée à tourner autour d’un axe longitudinal de symétrie, formant une enceinte annulaire de séparation centrifuge dudit mélange, l’enceinte comprenant en outre au moins une structure en treillis occupant au moins un espace dans ladite veine qui ferme la communication entre une entrée axiale et une sortie radiale interne, caractérisée en ce que la structure en treillis est formée par la répétition spatiale, soit pour la matière soit pour le vide, d’un motif unique réalisé par l’interconnexion de formes simples à choisir parmi des sphères ou ovoïdes et des barreaux de section constante, notamment des cercles, des rectangles ou des octogones, ledit motif étant agencé de manière à ce que les vides entre la matière communiquent de façon à organiser des chemins traversant la matière dans au moins trois dimensions d’espace formant un trièdre.  Figure pour l'abrégé : Figure 7
Patent FR-3098512-B1 (FR)
Title: Procede et installation de desalcalinisation de recipients en verre par voie liquide
Inventor: ETCHEPARE PIERRE-LUC
IPC: C03C21/00
Filed: 2019-07-11
Granted: 2022-08-26
Abstract: Procédé et installation de désalcalinisation de récipients en verre par voie liquide.  L’invention concerne un procédé de désalcalinisation de la face intérieure (5) de la paroi (2) d'un récipient (1) en verre, laquelle paroi (2) délimite une cavité (3) et une ouverture (4) donnant accès à la cavité (3), le procédé comprenant une étape de fourniture d'un récipient en verre dont la face intérieure de la paroi est à une température de 350 à 700°C, et une étape d'introduction dans la cavité, la face intérieure étant à une température de 350 à 700°C, d'un liquide de traitement contenant une substance conçue pour réagir sous l’effet de la chaleur pour provoquer une désalcalinisation du verre, l’étape d'introduction comprenant une opération d'injection, par une tête d'injection (11) disposée à distance de l'ouverture  du récipient et en dehors de ce dernier, d'une dose prédéterminée duliquide selon un cône (C) de projection suffisamment étroit pour que l'intégralité de la dose se retrouve dans la cavité.  Procédé et installation de traitement de récipients en verre.  Figure pour l’abrégé : Figure 1.
Patent FR-3100772-B1 (FR)
Title: aménagement de parechoc pour véhicule automobile
Inventor: ROYER GUILLAUME
IPC: B60R19/24
Filed: 2019-09-13
Granted: 2021-08-06
Abstract: L’invention concerne un aménagement de parechoc (1) comportant une extension de peau de parechoc (12) fixée de manière détachable à une peau de parechoc (11) par l’intermédiaire d’une charnière (151) formant un organe de fixation (15) et autorisant un mouvement de rotation de l’extension de peau de parechoc (12) par rapport à la peau de parechoc (11) relativement à un axe de rotation (O). Conformément à l’invention, l’extension de peau de parechoc (12) comprend un dispositif de fixation détachable (16) qui permet de fixer temporairement l’extension de peau de parechoc (12) à un support de fixation (13) lorsque la charnière (151) est dans une configuration angulaire ouverte. Selon un deuxième aspect, l’invention concerne aussi un véhicule automobile comportant un tel aménagement de parechoc (1). Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 3
Patent FR-3101920-B1 (FR)
Title: Protecteur de nez d’injecteur direct d’essence avec bouclier thermique
Inventor: MILLON JEAN PIERRE
IPC: F02M53/04
Filed: 2019-10-14
Granted: 2022-04-15
Abstract: Dispositif (70) de contrôle thermique d’une extrémité d’injection (108) d’un injecteur (100) de carburant disposé dans un logement cylindrique (10) creusé dans une culasse (101) d’un moteur à bi-carburation et débouchant dans une chambre à combustion (104), ledit dispositif comprend une capsule tubulaire (11) avec une haute conductivité thermique coopérant par sa paroi cylindrique (15) avec la culasse, apte à entourer ladite extrémité d’injection et enfoncée avec contact dans le logement (10),  caractérisé en ce que le dispositif (70) comprend un écran thermique (17) recouvrant l’extrémité d’injection (108) de l’injecteur.  Figure de l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3101892-B1 (FR)
Title: Assemblage articulé de deux maillons et chaîne d’excavation associée
Inventor: SVITOK VLADIMIR
IPC: E01B27/04
Filed: 2019-10-14
Granted: 2021-09-10
Abstract: L'invention concerne un assemblage (10) articulé de deux maillons (100, 101, 102) pour une chaîne (8) d’excavation pour un dispositif d’excavation (4) de ballast, un premier (101) des deux maillons (101, 102) comportant un corps (101’) monobloc comportant deux flasques (110a, 110b) parallèles l’un à l’autre et à un plan de référence (P) de l’assemblage (10) articulé, traversés chacun par un trou traversant (111) aligné sur un axe géométrique d’articulation (X) de l’assemblage (10) articulé, perpendiculaire au plan de référence (P), un deuxième (102) des deux maillons comportant un corps (102’) monobloc comprenant un flasque de guidage (120) inséré entre les deux flasques parallèles (110a, 110b) du premier (101) des deux maillons (101, 102), le flasque de guidage (120) étant traversé par un trou de guidage (112) aligné sur l’axe géométrique d’articulation (X), l’assemblage (10) articulé comportant en outre un gond (160) inséré dans le trou de guidage (112) et le trou traversant (111) de chacun des deux flasques (110a, 110b) parallèles, l’assemblage (10) articulé étant caractérisé en ce que : le trou de guidage (112) est renforcé par une douille (113) configurée pour recevoir le gond (160) et guider le gond (160) en rotation par rapport au corps (102’) monobloc du deuxième maillon (102) ; et en ce que le trou traversant (111) de l’un (110b) des deux flasques parallèles comprend un plat (105) coopérant avec un méplat (161) du gond (160) de sorte à bloquer en rotation le gond (160) par rapport au corps (101’) monobloc du premier maillon (101). (Fig. 9)
Patent FR-3103487-B1 (FR)
Title: Composition à base de monomères ( méth )acrylate
Inventor: MICHAUD GUILLAUME
IPC: C09K3/10
Filed: 2019-11-25
Granted: 2022-03-04
Abstract: Composition à base de monomères (méth)acrylate La présente invention concerne une composition bicomposante comprenant :  - une composition A comprenant :  - au moins un agent réducteur ;  - au moins un monomère (méth)acrylate ;  - une composition B comprenant :  - au moins un agent oxydant ; et  - éventuellement au moins un monomère (méth)acrylate ;  ladite composition étant caractérisée en ce que :      elle comprend au moins un photo-amorceur radicalaire dans la composition A et/ou B;  elle comprend au moins un inhibiteur de polymérisation en une teneur inférieure ou égale à 0,3% en poids par rapport au poids total de ladite composition.      FIGURE : NEANT
Patent FR-3104332-B1 (FR)
Title: Dispositif de maintien d’un câble
Inventor: MEYER NICOLAS
IPC: H02G3/02
Filed: 2019-12-04
Granted: 2023-06-30
Abstract: La présente invention concerne un dispositif de maintien d'un câble comportant un cadre (2) comprenant au moins une ouverture (3), caractérisé en ce qu’il comporte au moins un fil élastique (4), les deux extrémités dudit fil élastique (4) étant fixées sur ledit cadre (2) de manière à ce que ledit fil élastique (4) sépare ladite ouverture (3) en au moins deux zones de passage (5) distinctes à travers le cadre (2).    Figure de l’abrégé : Figure n° 1
Patent FR-3104179-B1 (FR)
Title: Fibre synthétique colorée
Inventor: AMEDRO HÉLÈNE
IPC: D06P1/20
Filed: 2019-12-10
Granted: 2022-09-09
Abstract: La présente invention relève du domaine des polymères, notamment celui des fibres de polyester, et concerne plus précisément un procédé de fabrication d’une fibre synthétique colorée, ainsi que ses utilisations. Plus particulièrement, la présente invention concerne un procédé de fabrication d’une fibre synthétique colorée à partir d’un polyester thermoplastique semi-cristallin à base d’isosorbide, ladite fibre étant colorée par l’intermédiaire d’une solution aqueuse d’au moins un colorant dispersé. La présente invention concerne également une fibre colorée par un colorant dispersé ainsi que son utilisation dans le domaine de l’ameublement, du textile, ou des articles de sport. Le procédé selon l’invention permet d’obtenir des fibres synthétiques colorées présentant une qualité et une stabilité améliorées de la teinture.
Patent FR-3110946-B1 (FR)
Title: Dispositif de jonction de bande transporteuse à câbles muni d'éléments de blocage de câble.
Inventor: TAVERNIER BERNARD
IPC: F16G11/04
Filed: 2020-05-29
Granted: 2022-07-01
Abstract: L'invention concerne un élément de blocage (50) de câble destiné à être fixé à au moins une portion (40) d’au moins un câble (4), l’élément de blocage (50) comprenant au moins un appui (51) d’un premier côté et un appui (52) d’un deuxième côté opposé au premier côté, les appuis (51, 52) étant configurés pour enserrer au moins la portion du câble, les appuis (51, 52) présentant chacun au moins une gorge (71, 72) délimitant ensemble au moins une partie d’une cavité (70) traversante pour recevoir au moins la portion (40) du câble (4) traversant l’élément de blocage (50) entre une ouverture d’entrée (50A) et une ouverture de sortie (50B) alignées suivant un axe de référence (X), l’élément de blocage (50) étant caractérisé en ce que la cavité (70) recevant la portion (40) du câble comporte une partie intermédiaire élargie (73), entre des portions d’ouvertures d’entrée (50A) et de sortie (50B), élargie radialement par rapport à la portion d’ouverture d’entrée (50A) et à la portion d’ouverture de sortie (50B), l’élément de blocage (50) comprenant au moins un organe d’ancrage (80) configuré pour occuper au moins partiellement une portion (40) de la partie intermédiaire (42) élargie de la cavité (70) située dans l’alignement des ouvertures d’entrée et de sortie (50A, 50B), de sorte à créer localement une déformation radiale (45) de la section de la portion (40) du câble (40).   (Fig. 4)
Patent FR-3114436-B1 (FR)
Title: Ensemble de pièces permettant la réalisation d’un interrupteur
Inventor: NIGUET LUDOVIC
IPC: H01H11/06
Filed: 2020-09-24
Granted: 2022-09-16
Abstract: Ensemble de pièces permettant la réalisation d’un interrupteur Ensemble de pièces permettant la réalisation d'un interrupteur à commutation brusque et, en alternance, à commutation lente, cet ensemble comportant :  - un élément (16) de commutation comportant :  - une première zone (44) d'appui qui permet, lorsqu'elle est enfoncée, d'obtenir une commutation brusque entre un état fermé et l'état ouvert de l'interrupteur,   - un seconde zone (46) d'appui qui permet, lorsqu'elle est enfoncée, d'obtenir une commutation lente entre l'état fermé et l'état ouvert,  - un premier bouton (B1) d'actionnement pour faire commuter brusquement l'interrupteur entre l'état fermé et l'état ouvert, ce premier bouton comportant un ergot (50) apte à venir en appui sur la première zone (44) d'appui,   - un second bouton (B2) d'actionnement pour faire commuter lentement l'interrupteur entre l'état fermé et l'état ouvert, ce second bouton comportant un ergot (52) apte à venir en appui sur la seconde zone (46) d'appui.  Fig. 2
Patent FR-3118629-B1 (FR)
Title: Procede de traitement d’huiles de pyrolyse de plastiques incluant une etape d’hydrogenation
Inventor: WEISS WILFRIED
IPC: C10G65/06
Filed: 2021-01-04
Granted: 2023-12-15
Abstract: La présente invention concerne un procédé de traitement d’une huile de pyrolyse de plastiques, comprenant :a) l’hydrogénation de ladite charge en présence au moins d’hydrogène et d’au moins un catalyseur d’hydrogénation à une température moyenne entre 140 et 340°C, la température en sortie de l’étape a) est au moins supérieure de 15°C à la température en entrée de l’étape a), pour obtenir un effluent d’hydrogéné ; b) l’hydrotraitement dudit effluent hydrogéné en présence au moins d’hydrogène et d’au moins un catalyseur d’hydrotraitement, pour obtenir un effluent d’hydrotraité, la température moyenne de l’étape b) étant supérieure à la température moyenne de l’étape a) ;c) une séparation de l’effluent hydrotraité en présence d’un flux aqueux, à une température entre 50 et 370°C, pour obtenir au moins un effluent gazeux, un effluent liquide aqueux et un effluent liquide hydrocarboné.
Patent FR-3121020-B1 (FR)
Title: Dispositif de conditionnement et d'application d'un produit fluide
Inventor: LEROUX STÉPHANE
IPC: A45D34/04
Filed: 2021-03-24
Granted: 2023-11-10
Abstract: Dispositif de conditionnement et d'application d'un produit fluide Dispositif (10) de conditionnement et d'application d'un produit fluide (P), comportant :  - un récipient (11) comportant un col (110),  - un applicateur (12), comportant un organe d'application (120) porté par une tige (121) et au moins un relief de fixation (122) formant saillie sur la tige, et  - une pièce (13) moulée d’un seul tenant, de maintien de l’applicateur et d'essorage de l'organe d'application, fixée sur le récipient,   cette pièce comportant une partie d'essorage (132) et une partie de maintien (130) comportant au moins un relief de maintien (131) sous lequel s’engage ledit relief de fixation (122) lorsque l’applicateur est monté sur le récipient,   la partie d’essorage (132) étant reliée sur une portion seulement de sa périphérie à la partie de maintien (130), de manière à ménager au moins une ouverture (14) sous ledit relief de maintien (131), cette ouverture débouchant axialement à l’opposé du relief de maintien.  Figure pour l’abrégé : Fig. 3
Patent FR-3121693-B1 (FR)
Title: Dispositif d’équipement sanitaire pour cuvette de toilette
Inventor: DAS NEVES NORBERTO
IPC: E03D1/20
Filed: 2021-04-12
Granted: 2023-11-10
Abstract: La présente convention concerne un dispositif sanitaire comprenant : un réservoir (14) présentant un orifice d’écoulement (18), et étant adapté à être ajusté sur une cuvette de toilette (10) de façon que ledit orifice d’écoulement (18) débouche dans ladite cuvette de toilette (10) ; un récipient ouvert (22) monté l’intérieur dudit réservoir (14), et adapté à stocker une quantité d’eau donnée (39) ; une poignée (44) reliée audit récipient (22) à travers une fente en arc de cercle (46) pratiquée dans ledit réservoir ; et ladite poignée (44) est adaptée à être entraînée pour faire basculer ledit récipient (22) et délivrer instantanément à fort débit ladite quantité d’eau donnée (39) dans ladite cuvette de toilette (10). Le dispositif comprend un bras de manœuvre pour relier ensemble ledit récipient (22) et ladite poignée (44), ledit bras de manœuvre et ladite poignée étant réalisés dans des matériaux polymères.  Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 1