baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3084289-A1 (FR)
Title: Attelage integrant un systeme de securite
Inventor: COATMELLEC LOUIS
IPC: B60D1/28
Filed: 2018-07-26
Abstract: Timon d'attelage (1) comportant : - une structure porteuse (2) s'étendant longitudinalement suivant un axe XX' entre une première extrémité et une deuxième extrémité ; - un premier moyen d'ancrage (4) fixé sur la première extrémité de la structure porteuse (2) ; - un moyen de fixation (6, 6a, 6b) monté sur la deuxième extrémité de la structure porteuse (2) ; caractérisé en ce que le dispositif d'attelage comprend un système de sécurité (7) fixé sur la structure porteuse (2), le système de sécurité (7) comprend un organe coulissant (11) qui s'étend sur un axe YY' et comporte : - une enveloppe (13) ; - une tige coulissante (15) qui traverse de part et d'autre l'enveloppe (13) suivant l'axe YY', la tige coulissante (15) comprenant un deuxième moyen d'ancrage (16) fixé sensiblement sur une première extrémité de la tige coulissante (15).
Patent FR-3085528-A1 (FR)
Title: Dispositif de controle d'enseignes lumineuses
Inventor: COGORDAN PASCAL
IPC: G09F15/02
Filed: 2018-08-31
Abstract: Dispositif de contrôle d'au moins une enseigne lumineuse, apte à être installé sur une telle enseigne comprenant au moins une chaine d'éclairage (4) constituée de LEDs, au moins une alimentation électrique (1), au moins un système support de fixation de cette chaine d'éclairage (4), au moins un transformateur électrique (31) d'alimentation de la dite chaine d'éclairage (4) et au moins un actionneur permettant d'allumer ou d'éteindre le dit transformateur (31), tel que le dispositif comporte au moins un capteur de température (51) apte à mesurer la température du dit transformateur (31) et au moins un boîtier (2) intégrant au moins un capteur de mesure de la tension fournie par le dit transformateur (31), et au moins un module radio et son antenne (6) aptes au moins à envoyer les données de l'enseigne vers un serveur distant.
Patent FR-3087052-A1 (FR)
Title: Coffret electrique
Inventor: BLUTIER NICOLAS PASCAL
IPC: H02B1/44
Filed: 2018-10-03
Abstract: Cbffret de distribution électrique comportant un châssis, une porte (2), et des moyens d'articulation (4) pour amener la porte entre une position de fermeture et une position d'ouverture, caractérisé en ce que les moyens d'articulation (4) sont des charnières invisibles du type charnière de meuble de cuisine.
Patent FR-3091177-A1 (FR)
Title: Nanoparticules et procédé de préparation
Inventor: SALADO LEZA DANIELA EDITH
IPC: B82Y40/00
Filed: 2019-01-02
Abstract: Nanoparticules et procédé de préparation La présente invention concerne des nanoparticules de métal choisi parmi platine, or ou bismuth, fonctionnalisées à leur surface par du polyéthylène glycol fonctionnalisé notamment comprenant au moins une fonction OH, COOH, NH2 ou SH, et leur procédé de préparation comprenant les étapes suivantes :     a) Mélanger un précurseur de nanoparticules avec un polyéthylène glycol fonctionnalisé notamment comprenant au moins une fonction OH, COOH, NH2 ou SH dans de l’eau ;     b) Exposer le mélange au rayonnement ionisant.     Figure pour l'abrégé : néant
Patent FR-3093185-A1 (FR)
Title: Dispositif et méthode de contrôle ultrasonore
Inventor: TERRIEN NICOLAS
IPC: G01N29/22
Filed: 2019-02-27
Abstract: Dispositif de contrôle ultrasonore en transmission d’une paroi (10) présentant deux surfaces opposées (12, 14), ledit dispositif comprenant : un émetteur ultrasonore (16) adapté à émettre un signal ultrasonore à travers ladite paroi (10) lorsqu’il est appliqué contre l’une (12) desdites surfaces opposées ; un récepteur ultrasonore (18) adapté à être appliqué contre l’autre (14) desdites surfaces opposées au droit dudit émetteur (16) pour recevoir ledit signal ultrasonore ; et, un organe de traitement (54) pour comparer le signal ultrasonore reçu par ledit récepteur (18) par rapport à un signal de référence. Ledit émetteur (16) et ledit récepteur (18) comprennent en outre des dispositifs magnétiques (24, 24’) pour pouvoir provoquer l’attraction dudit émetteur (16) et dudit récepteur (18) à travers ladite paroi (10), et de manière à pouvoir entraîner simultanément ledit émetteur (16) et ledit récepteur (18) en mouvement glissant respectivement contre lesdites surfaces opposées (12, 14). Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 3
Patent FR-3094761-A1 (FR)
Title: Détecteur de coups de foudres à distance.
Inventor: MAERTEN DAVID
IPC: F03D80/30
Filed: 2019-04-03
Abstract: Détection des coups de foudres à distance sur les pales d’éoliennes. Les acteurs du milieu éolien ont un besoin de recenser les impacts de foudres sur les pales d’éolienne, pour en gérer les dégâts causés. L’invention concerne un dispositif permettant d’informer un gestionnaire de parc éolien qu’un coup de foudre à impacté une pale d’éolienne 24h/24 7j/7 où que ce soit dans le monde sans encombrer le fonctionnement normale de l’éolienne. Il est constitué d’une carte électronique développée et paramétrable spécifiquement pour le milieu éolien pouvant mesurer des coups de foudres de 0 à 200kA avec plusieurs fréquences dans un délai très court (<1s), d’un boîtier radio/GSM, d’un câble d’alimentation et de trois câbles de mesure de champ magnétique. Lorsqu’un coup de foudre impact une pale d’éolienne, une notification ainsi qu’un email contenant un lien vers la consultation en ligne de cette impact sont envoyés. L’utilisateur peut consulter 24h/24 7j/7 la valeur de l’impact et déclencher une inspection si besoin. Il peut également réinitialiser le système grâce à un bouton facilement identifiable, sans avoir à arrêter l’éolienne.
Patent FR-3095640-A1 (FR)
Title: Giravion équipé d’un dispositif aérodynamique comportant un carénage présentant une entrée d’air
Inventor: SERR CHRISTOPHE
IPC: B64D33/02
Filed: 2019-04-30
Abstract: La présente invention concerne un giravion (1) comportant un dispositif aérodynamique (2) agencé en dessous d’un rotor (3) participant au moins à la sustentation du giravion (1), le rotor (3) tournant autour d’un axe de rotation (OZ), le dispositif aérodynamique (2) comportant un carénage (4) présentant au moins une entrée d’air (5) pour permettre un écoulement d’un flux d’air frais entre une zone située à l’extérieur du giravion (1) vers une autre zone située à l’intérieur, l’entrée d’air (5) étant délimitée par une portion périphérique externe (8) du carénage (4). Selon l’invention, le dispositif aérodynamique (2) comporte une plaque perforée (7) munie d’au moins une perforation, la perforation étant apte à être traversée par le flux d’air frais, la plaque perforée (7) comportant au moins une portion principale conformée pour épouser une forme externe de la portion périphérique externe (8) dudit carénage (4). Figure d’abrégé : figure 1
Patent FR-3098813-A1 (FR)
Title: Complexe hybride htiARN / nanoparticule et son utilisation pour traitement d’une maladie du système digestif
Inventor: NAVARRO Y GARCIA FABRICE
IPC: A61P1/00
Filed: 2019-07-15
Abstract: Complexe hybride htiARN / nanoparticule et son utilisation pour traitement d’une maladie du système digestif L’invention concerne une molécule hybride ADN/ARN, son complexe avec au moins une nanoparticule et l’utilisation de ce complexe pour la prévention ou le traitement d’une maladie, en particulier une maladie du système digestif. Figure pour l'abrégé : Figure 1
Patent FR-3099009-A1 (FR)
Title: Convertisseur DC/AC isolé à haute ou très haute fréquence.
Inventor: MAKHOUL RAWAD
IPC: H02M7/5383
Filed: 2019-07-18
Abstract: L’invention concerne un convertisseur DC/AC (CONV), configuré pour recevoir en entrée une tension continue d’une source de tension continue (ST), et pour fournir en sortie une tension alternative à haute ou très haute fréquence à une charge (CH,R3), comprenant : une première (BE1) et une deuxième bornes d’entrée (BE2), la première borne d’entrée (BE1) et la deuxième borne d’entrée (BE2) étant configurées pour être connectées à la source de tension continue (ST) ; N onduleurs résonants (OND) configurés pour fonctionner en commutation douce, où N ≥ 2, les onduleurs (OND) étant connectés en parallèle en entrée à la première (BE1) et à la deuxième (BE2) bornes d’entrée, et configurés pour fonctionner en phase les uns par rapport aux autres ; un étage d’isolation (ISO), comprenant N bobines primaires (L1), chaque bobine primaire (L1) étant connectée à la sortie d’un des onduleurs (OND), et N bobines secondaires (L2), chaque bobine primaire (L1) étant couplée de façon magnétique à une bobine secondaire (L2), les bobines secondaires (L2) étant connectées entre elles en série ; Une première (BS1) et deuxième bornes de sortie (BS2), connectées d’une part aux extrémités de la connexion en série des bobines secondaires (L2), et d’autre part à la charge (R3). Figure pour l’abrégé : Fig. 1.
Patent FR-3100161-A1 (FR)
Title: Dispositif de chauffage, ventilation et/ou climatisation pour véhicule automobile
Inventor: PIERRES PHILIPPE
IPC: B60H1/00
Filed: 2019-09-04
Abstract: L’invention concerne un boîtier (2) d’entrée d’air, notamment pour un dispositif de chauffage, ventilation et/ou climatisation, comportant :- une première entrée d’air (4) pour un premier flux d’air (FA), - une deuxième entrée d’air (8) pour un deuxième flux d’air (FR),- un premier volet (6) agencé au niveau de la première entrée d’air (4) et configuré mobile entre une première configuration dite « fermée » où le premier volet (6) obture intégralement la première entrée d’air (4) et une deuxième configuration dite « ouverte » où ledit premier volet (6) est positionné de manière à laisser passer le premier flux d’air (FA) avec un débit maximal.Selon l’invention le boitier (2) d’entrée d’air comprend au niveau de la deuxième entrée d’air (8), un deuxième volet (10), un troisième volet (12) et un quatrième volet (14) tous configurés mobiles entre une première position dite « fermée » où lesdits volets (10,12,14) obturent intégralement la deuxième entrée (8) d’air et une deuxième position dite « ouverte » où chacun desdits volets est positionné de manière à laisser passer le deuxième flux d’air (FR) avec un débit maximal, ledit boitier (2) comprenant en outre un mécanisme d’actionnement pour permettre un premier mode de fonctionnement où parmi les deuxième, troisième et quatrième volets (10,12,14), un desdits volet reste en position « ouverte » tandis que les deux autres volets restent en position « fermée ». Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3104791-A1 (FR)
Title: Procédé d’élaboration d’instructions de guidage routier
Inventor: COSTA FRÉDÉRIC
IPC: G08G1/0968
Filed: 2019-12-17
Abstract: L’invention concerne  un procédé d’élaboration d’instructions de guidage routier à destination d’un individu, comprenant des étapes de :    - détermination par un calculateur d’un trajet (T1) entre une position de départ (Ei) et une destination souhaitée (EF), à partir d’une base de données cartographiques (20), ledit trajet passant par une pluralité de points de passage (A, B, E, F),    - établissement d’instructions de guidage permettant de guider l’individu depuis la position de départ jusqu’à la destination souhaitée, et    - transmission vocale desdites instructions de guidage à destination de l’individu.
    Selon l’invention, il est prévu une étape de détermination d’un indice de familiarité pour une partie au moins desdits points de passage, et , à l’étape de transmission vocale, le nombre d’instructions de guidage transmises vocalement à destination de l’individu dépend de chaque indice de familiarité déterminé.
    Figure pour l’abrégé : Fig. 5
Patent FR-3105786-A1 (FR)
Title: Procédé de nanostructuration d’un substrat
Inventor: CHEVALIER XAVIER
IPC: B82Y40/00
Filed: 2019-12-31
Abstract: L’invention concerne un procédé de nano-structuration d’un substrat (10) pour la préparation d’un substrat nanostructuré présentant des nanostructures de dimensions différentes, le procédé comportant un retrait de la couche polymérique réticulée (TC) et d’un des blocs du copolymère à blocs nanostructuré de sorte à former des motifs d’un masque de nano-lithographie ; ledit procédé étant caractérisé en ce que le retrait d’un des blocs est un retrait de seulement une partie des nanodomaines (21, 22) d’un des blocs du copolymère à blocs nanostructuré, en particulier de seulement les nanodomaines perpendiculaires (Z1) dudit bloc, de sorte que les nanodomaines parallèles (21, 22) d’au moins deux blocs du copolymère à blocs nanostructuré forment des motifs du masque de nano-lithographie ; et de façon à générer dans le masque de nano-lithographie des motifs (M1, M2, M3) de dimensions différentes et des nanostructures dans le substrat nanostructuré de dimensions différentes après la gravure.                  Figure de l’abrégé : FIGURE 2
Patent FR-3106666-A1 (FR)
Title: Procédé d’affichage d’un niveau de pollution de l’air extérieur
Inventor: ZOUINE MOHAMED
IPC: G06Q50/10
Filed: 2020-01-24
Abstract: Procédé d’affichage d’un niveau de pollution de l’air extérieur en un point géographique, comprenant les étapes suivantes :                                   sélection de stations de mesure de la pollution de l’air (SM1, SM2, SM4) situées au plus à une distance prédéterminée (DP) du point géographique,                 réception de valeurs de pollution de l’air extérieur (AQ1, AQ2, AQ4) mesurées par les stations de mesure de la pollution de l’air extérieur sélectionnées (SM1, SM2, SM4),                 détermination d’une valeur seuil à partir d’une moyenne des valeurs de pollution de l’air extérieur reçues,                 sélection des valeurs de pollution de l’air extérieur (AQ1, AQ4) supérieures à la valeur seuil déterminée, parmi les valeurs de pollution de l’air extérieur reçues (AQ1, AQ2, AQ4),                 détermination d’un niveau de pollution de l’air extérieur à partir d’une moyenne des valeurs de pollution de l’air extérieur sélectionnées à l'étape précédente,                 affichage du niveau de pollution de l’air extérieur déterminé à un utilisateur.                           Figure 1.
Patent FR-3108431-A1 (FR)
Title: Dispositif barrière avertisseur de mise des mains au visage
Inventor: LEPINE JACQUES
IPC: G08B21/18
Filed: 2020-03-21
Abstract: D Dispositif barrière de touché de visage par les mains caractérisé en ce qu’il comprend un circuit électronique avec une alimentation (2) une puce de commande et de réglage (3) et un capteur de proximité (4) dont la visée se trouve juste devant le visage au moins entre la hauteur des yeux et celle du menton. Fig. 2
Patent FR-3113338-A1 (FR)
Title: Dispositif d’alimentation de cathode d’une pile à combustible en air sous pression, à refroidissement optimisé
Inventor: BARTHES GUILLAUME
IPC: H01M8/04
Filed: 2020-08-04
Abstract: DISPOSITIF D’ALIMENTATION DE CATHODE D’UNE PILE À COMBUSTIBLE EN AIR SOUS PRESSION, À REFROIDISSEMENT OPTIMISÉ
    Dispositif d’alimentation en air sous pression d’une cathode (110) d’une pile (100) à combustible, comprenant un compresseur (12) relié à un conduit (14) d’arrivée d’air et à une entrée (112) de la cathode, configuré pour recevoir de l’air provenant du conduit (14) d’arrivée d’air, le comprimer et le fournir à la cathode (110), un moteur (16) configuré pour entraîner le compresseur (12) et entouré par un carter (18), une turbine (26) de récupération configurée pour détendre l’air (24) chargé en eau provenant de la sortie (114) de la cathode pour fournir cet air (28) détendu via une sortie de la turbine (26).
    Le dispositif est caractérisé en ce qu’il comprend un canal (32) de refroidissement configuré pour recevoir au moins une partie de l’air (28) détendu de sorte à refroidir le carter (18) du moteur et le moteur (16).
    Figure pour l’abrégé : figure 1
Patent FR-3113243-A1 (FR)
Title: Composition comprenant une émulsion de silicone particulière, un polymère cationique/amphotère et un alkyl silicone
Inventor: TULSYAN HARSHADA
IPC: A61Q5/02
Filed: 2020-08-10
Abstract: Composition comprenant une émulsion de silicone particulière, un polymère cationique/amphotère et un alkyl silicone La présente invention concerne une composition pour traiter des fibres de kératine, et en particulier des fibres de kératine humaines telles que des cheveux, qui comprend une émulsion de silicone de type huile dans l’eau spécifique, un ou plusieurs polymères cationiques et/ou amphotères et un ou plusieurs alkyl (en C8 à C32) diméthicones.  L’invention concerne également un processus pour traiter des fibres de kératine, de préférence pour laver et/ou conditionner des fibres de kératine, comprenant l’application sur les fibres de kératine de la composition selon l’invention.  Enfin, l’invention concerne l’utilisation d’une telle composition pour laver et/ou conditionner des fibres de kératine, de préférence les cheveux.  Figure pour l'abrégé: Aucune
Patent FR-3114052-A1 (FR)
Title: Systeme de connexion electrique
Inventor: BOUCHREK YOUSRA
IPC: H05K5/03
Filed: 2020-09-11
Abstract: Système de connexion électrique comprenant :- un câble électrique flexible (1), - une prise (2) fixée à ce câble et configurée de sorte à s’enficher dans un organe électrique,- un capot (4) comprenant un logement (5) sur une face (6), ce logement (5) entourant la prise (2), ce capot (4) comprenant en outre un premier moyen de fixation agencé de sorte à fixer le capot (4) sur l’organe électrique,caractérisé en ce que le capot (4) comprend un deuxième moyen de fixation (8) distant (D) de la prise (2) et fixant le câble (1) sur la face (6).
    Figure 5.
Patent FR-3114738-A1 (FR)
Title: Système d’application de stimuli sur une personne à distance
Inventor: JOVIC MARC
IPC: G16H20/30
Filed: 2020-10-07
Abstract: Système (1) d’application de stimuli apte à appliquer des stimuli sur une personne, le système (1) comprenant : - un appareil (20) destiné à être utilisé par un utilisateur (10) de l’appareil (20) où l’utilisateur (10) de l’appareil (20) correspond à la personne à laquelle les stimuli sont appliqués, ledit appareil (20) comportant un manchon annulaire configuré pour envelopper une partie du corps de l’utilisateur (10) de l’appareil (20) et comprenant au moins un actionneur (30) apte à générer au moins un stimulus par l’exercice d’une pression locale sur la peau de l’utilisateur (10) de l’appareil (20) au niveau de la partie du corps de l’utilisateur (10) de l’appareil (20) lorsque le manchon annulaire enveloppe la partie du corps de l’utilisateur (10) de l’appareil (20), - un dispositif de contrôle (90) placé à distance de l’appareil (20), communiquant avec l’appareil (20) et configuré pour permettre à un utilisateur (99) du dispositif de contrôle (90) de commander à distance la génération dudit au moins un stimulus par l’appareil (20).    Figure 1
Patent FR-3115038-A1 (FR)
Title: Composition adhesive aqueuse comportant une resine thermodurcissable a stabilite amelioree
Inventor: DOISNEAU DAVID
IPC: D06M15/41
Filed: 2020-10-09
Abstract: La présente invention concerne une composition adhésive aqueuse, comportant une résine thermodurcissable à base :  - d’au moins un composé aromatique A1 comprenant au moins un noyau aromatique porteur d’au moins deux fonctions, l’une de ces fonctions étant une fonction aldéhyde ou une fonction hydroxyméthyle, l’autre étant une fonction aldéhyde ou une fonction hydroxyméthyle;- d’au moins un polyphénol aromatique A2 comprenant au moins un noyau aromatique porteur d’au moins deux fonctions hydroxyle en position méta l’une par rapport à l’autre, les deux positions ortho d’au moins une des fonctions hydroxyle étant non substituées ; et- d’au moins un composé organique G choisi dans le groupe constitué par les monosaccharides G1 ou les oligosaccharides G2.  Une telle composition adhésive est notamment utilisable pour assembler des éléments en bois.
Patent FR-3116890-A1 (FR)
Title: Machine à absorption
Inventor: PHAN HAI TRIEU
IPC: F25B15/02
Filed: 2020-11-27
Abstract: Machine à Absorption L’invention concerne une machine (1000) à absorption comprenant un mélange en circulation (100), la machine (1000) présentant une première configuration dans laquelle la machine (1000) produit du froid et une deuxième configuration dans laquelle la machine (1000) produit de la chaleur, ledit mélange en circulation (100) présentant en fonction de sa position dans ladite machine une solution dite pauvre (110), une solution dite condensée (120), une solution dite riche (130), et une solution dite réfrigérante (140), ladite machine (1000) comprenant au moins :      Un absorbeur (1100) ;  Un premier dispositif d’échange thermique (1200) ;  Un générateur de chaleur (1600) ;,  Un condenseur (1700) ;  Un évaporateur (1900) ;  Une première bouteille de séparation (1410) ;  Une deuxième bouteille de séparation (1420) ;  Une troisième bouteille de séparation (1430).       Figure pour l’abrégé : Fig.1
Patent FR-3117914-A1 (FR)
Title: Moule pour fabrication de bâtonnets en cellule blindée.
Inventor: HOSSEPIED CORALINE
IPC: G01N1/28
Filed: 2020-12-17
Abstract: Moule pour fabrication de bâtonnets en cellule blindée.  Moule (10) pour enrober une éprouvette (3) dans une résine (11), le moule comportant :- un support d’éprouvette (12),- deux demi-coques (13, 14), dont au moins une comporte un évidement (21),- des moyens de fixation (15) pour, assembler de manière étanche les deux demi-coques entre elles une fois au moins une partie du support d’éprouvette et l’éprouvette logées dans la cavité (22) délimitée par l’(les) évidement(s).  Figure pour l’abrégé : Fig. 5
Patent FR-3118398-A1 (FR)
Title: Chaussure et couche de stimulation haptique pour cette chaussure
Inventor: BOUKALLEL MEHDI
IPC: A61B5/103
Filed: 2020-12-24
Abstract: Chaussure et couche de stimulation haptique pour cette chaussure Cette chaussure comporte une couche (36) de stimulation haptique mécaniquement raccordée à un vibreur (34) pour recevoir une onde longitudinale générée par ce vibreur et la propager jusqu'à l'aplomb de zones (72, 74) à stimuler en passant pour cela à l'aplomb de zones (78, 76, 80) non-stimulées. La raideur de la couche (36) de stimulation haptique, à l'aplomb des zones non-stimulées, est apte à empêcher l'apparition de vibrations perceptibles par l'utilisateur dans ces zones non-stimulées. Uniquement à l'aplomb de chaque zone à stimuler, la couche de stimulation haptique comporte un transducteur mécanique (102, 104) de l'onde longitudinale, qui se propage dans la couche de stimulation haptique, en vibrations perceptibles par l'utilisateur.  Fig. 3
Patent FR-3120263-A1 (FR)
Title: Procédé et système distribué de surveillance acoustique d’un ouvrage d’art comprenant des câbles tendus.
Inventor: MAHERAULT JEAN-PHILIPPE
IPC: G01N29/14
Filed: 2021-02-26
Abstract: Procédé de surveillance d’un ouvrage d’art (100) comportant des câbles tendus (110, 120) constitués de fils, pour la surveillance des câbles par détection de rupture de fil ou par analyse vibratoire des câbles, dans lequel on dispose plusieurs modules acoustiques (150) identiques de façon répartie sur au moins une longueur d’un câble donné de l’ouvrage d’art, chacun desdits modules acoustiques comprenant un accéléromètre, une unité de traitement de données, des ports de communication réseau et une horloge interne, on connecte lesdits modules acoustiques les uns aux autres de sorte que chacun desdits modules acoustiques peut communiquer des données générées par son accéléromètre aux autres modules acoustiques, et on configure l’un desdits modules acoustiques comme module maître pour envoyer un signal de synchronisation aux autres modules acoustiques que l’on configure comme des modules esclaves, de manière à synchroniser lesdites horloges internes des modules acoustiques.  Fig. 1A