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Patent WO-2016091539-A1 (WO)
Title: Dispersion aqueuse de polyuréthane-polyurée et peinture de base aqueuse contenant cette dispersion
Inventor: REUTER HARDY
IPC: C08G18/08
Filed: 2015-11-16
Abstract: La présente invention concerne une dispersion aqueuse de polyuréthane-polyurée (PD) comprenant des particules de polyuréthane-polyurée contenues dans ladite dispersion, présentant une taille moyenne de particules comprise entre 40 et 2000 nm et une proportion de gel d'au moins 50%, pouvant être obtenue par (I) préparation d'une composition (Z) contenant, respectivement par rapport à la quantité totale de la composition (Z), (Z1) 15 à 65 % en poids d'au moins un intermédiaire contenant des groupes isocyanate, comportant des groupes amino primaires masqués, dont la préparation consiste à faire réagir (Z.1.1) au moins un prépolymère de polyuréthane contenant des groupes isocyanate, comportant des groupes anioniques et/ou des groupes pouvant être convertis en groupes anioniques, avec (Z.1.2) au moins une polyamine contenant au moins deux groupes amino primaires masqués et au moins un groupe amino secondaire libre par réaction d'addition de groupes isocyanate provenant de (Z.1.1) avec des groupes amino secondaires libres provenant de (Z.1.2), (Z2) 35 à 85 % en poids d'au moins un solvant organique qui présente à une température de 20°C une solubilité dans l'eau de 38 % en poids au maximum, (II) dispersion de la composition (Z) en phase aqueuse et (III) élimination au moins partielle dudit au moins un solvant organique (Z.2) de la dispersion obtenue à l'étape (II). La présente invention concerne également des peintures de base contenant ladite dispersion (PD) ainsi que des revêtements multicouches obtenus au moyen desdites peintures de base.
Patent WO-2016116201-A1 (WO)
Title: Procédé et dispositif de détection d'un micro-sommeil d'un conducteur d'un véhicule
Inventor: STOLTZ ACHIM
IPC: G08B21/06
Filed: 2015-12-03
Abstract: L'invention concerne un procédé de détection d'un micro-sommeil d'un conducteur (102) d'un véhicule (100). Le procédé comprend au moins une étape consistant à lire une information de fermeture (110) des yeux concernant un paramètre oculaire du conducteur (102), l'information de fermeture (110) des yeux représentant une première position de paupière pour un niveau maximal d'ouverture des yeux et/ou une deuxième position des paupières pour un niveau minimal d'ouverture des yeux pour le conducteur (102), une étape consistant à classer une position actuelle d'une paupière du conducteur (102) au moyen de l'information de fermeture (110) des yeux, afin d'obtenir une information d'ouverture des yeux (116) qui représente un état ouvert des yeux (108) ou un état fermé des yeux (108), et une étape consistant à déterminer une valeur de détection de sommeil (120), qui représente une grandeur de survenance d'un micro-sommeil. La valeur de détection de sommeil (120) est déterminée au moyen de la position actuelle de paupière et/ou de l'information d'ouverture (116) des yeux, le micro-sommeil étant détecté lorsque la valeur de détection de sommeil (120) dépasse une valeur seuil au moins pendant une durée prédéfinie.
Patent WO-2016092105-A1 (WO)
Inventor: MIGLI CARLO
IPC: F16B12/46
Filed: 2015-12-11
Abstract: A fastening element (20) is provided for use with a tightening element (14) in a device for forming a joint between two panels (18,22). The fastening element is elongate and has a head (13) at one end for engaging the tightening element, an expander (15) at the other end and a shank (11) extending there between. The fastening element further comprises a sleeve (10) having an expandable section (16) at one end extending over the expander, with the expander operatively engaging the sleeve to cause outward movement of its expandable section upon axial displacement of the fastening element relative to the sleeve. The sleeve is provided with at least one outwardly facing cutting edge (19) on its expandable section. The cutting edge has sufficient strength to cut into the panel material in use of the device, when the expandable section is inserted into a face hole in a first one of the panels.
Patent WO-2016097397-A1 (WO)
Title: Chaîne d'amplification du type dispositif de plot de gain améliorée
Inventor: DUPUY VICTOR
IPC: H03F3/72
Filed: 2015-12-18
Abstract: Cette chaîne (1) comporte : une ligne de transmission d'entrée (7); une ligne de transmission de sortie (8); un élément de couplage (10-i) entre les lignes d'entrée et de sortie comportant des première et seconde mailles en parallèle l'une de l'autre, la première maille comportant une première cellule active (16) comportant un transistor pouvant basculer d'un état bloqué à un état polarisé, la seconde maille comportant un condensateur (Ci) et une seconde cellule active (17) comportant un transistor, pouvant basculer d'un état bloqué à un état polarisé, une capacité du condensateur étant choisie pour qu'un gain de la première maille est différent du gain de la seconde maille, la chaîne d'amplification pouvant ainsi être basculée entre des premier et second états présentant chacun un gain caractéristique spécifique, de manière à réaliser la fonction plot de gain.
Patent WO-2016206774-A1 (WO)
Title: Liquid crystal medium containing polymerisable compounds
Inventor: KLASEN-MEMMER MELANIE
IPC: C09K19/34
Filed: 2016-06-03
Abstract: The present invention relates to a liquid crystal (LC) medium comprising polymerisable compounds, to a process for its preparation, to its use for optical, electro-optical and electronic purposes, in particular in LC displays, and to LC displays comprising it.
Patent WO-2017076493-A1 (WO)
Title: Optique d'exposition et dispositif de fabrication d'un objet tridimensionnel
Inventor: PERRET HANS
IPC: B41J2/45
Filed: 2016-10-28
Abstract: L'invention concerne une optique d'exposition (20) qui sert d'optique d'équipement originel ou ultérieur pour un dispositif (1) destiné à la fabrication d'un objet tridimensionnel (2) par solidification sélective couche par couche du matériau de construction (15) en des emplacements, correspondant à la section transversale de l'objet (2) à fabriquer, de la couche respective sous l'action d'un rayonnement électromagnétique (22). Le dispositif comporte une source de rayonnement (21) qui est en mesure d'émettre un rayonnement électromagnétique (22) qui est approprié, lors de son incidence sur les emplacements, correspondant à la section transversale de l'objet (2) à fabriquer, d'une couche du matériau de construction (15) appliquée sur une surface de travail (7) du dispositif (1), pour provoquer le renforcement du matériau de construction (15) en ces emplacements. L'optique d'exposition (20) comporte au moins un premier système de lentilles côté objet (23) ayant une première distance focale f 1 > et un second système de lentilles côté image (24) ayant une seconde distance focale f 2 , qui peuvent être disposés dans le trajet du rayonnement (22) émis par la source de rayonnement (21). Le plan focal du premier système de lentilles (23) et le plan focal du second système de lentilles (24) sont situés tous deux dans un plan entre les deux systèmes de lentilles. La distance focale f 1  du premier système de lentilles (23) est égale ou supérieure à la distance focale f 2  du second système de lentilles (24). L'optique d'exposition (20) est formée et peut être disposée de sorte que le rayonnement électromagnétique (22) vient frapper sensiblement perpendiculairement la surface de travail (7).
Patent WO-2017102070-A1 (WO)
Title: Milling device for excavating mining materials
Inventor: RASCHKA JOACHIM
IPC: E21D9/10
Filed: 2016-12-07
Abstract: A milling device (14) for excavating mining materials (260) is disclosed. The milling device (14) comprises a milling drum (15) rotatable about a drum axis (200); a first group of excavating heads (18, 18', 18") arranged around a periphery of the milling drum (15) and driven to rotate about a first rotational axis (210) extending substantially radially to the drum axis (200); and a second group of excavating heads (20, 20', 20", 20"') arranged around the periphery of the milling drum (15) and rotatable about a second rotational axis (212) extending substantially radially to the drum axis (200). The first group of excavating heads (18, 18', 18") includes a plurality of first excavating tools (60, 60') configured to perform a first, cutting operation, and the second group of excavating heads (20, 20', 20", 20'") includes a plurality of second excavating tools (267) configured to perform a second excavating operation different from the first, cutting operation.
Patent WO-2016113214-A1 (WO)
Title: Additive manufacturing method, method of processing object data, data carrier, object data processor and manufactured object
Inventor: HARRYSSON URBAN
IPC: B22F3/00
Filed: 2016-01-11
Abstract: The present disclosure provides an additive manufacturing method for manufacturing an object. The method comprises depositing successive layers of a construction material. The method comprises selectively binding first regions of each layer to form a bound shell of construction material defining an exterior of the object. The method comprises selectively binding second regions of each layer to form support portions contacting the shell and which function to internally support the shell against external forces. The present disclosure also relates to apparatuses implementing the manufacturing method, and objects manufactured by the manufacturing method.
Patent WO-2016146308-A1 (WO)
Title: Aimant permanent anisotrope de grande puissance à construction nanostructurelle optimisée et son procédé de fabrication
Inventor: CASSIGNOL CAROLINE
IPC: H01F1/11
Filed: 2016-02-12
Abstract: L'invention concerne un procédé de fabrication d'un aimant permanent, en particulier d'aimants permanents de grande puissance (P) et l'aimant permanent pourvu d'une nanostructure, lequel procédé comprend les étapes consistant à : - générer (S1) des nanoparticules constituées d'une première phase magnétique dure; et - générer (S2) une seconde phase magnétique douce au moins partiellement autour de la première phase pour former des nanoparticules à noyau-coque. L'invention est caractérisée en ce que la génération (S1) de la première phase magnétique dure est réalisée avant la génération (S2) de la seconde phase magnétique douce et séparément de celle-ci et en ce qu'une orientation (S4) et une mise en forme (S5) des nanoparticules sont réalises antérieurement, postérieurement ou simultanément à la génération (S2) de la seconde phase magnétique douce.
Patent WO-2017148514-A1 (WO)
Title: Procédé de moulage d'une pièce d'enveloppe d'une pale d'éolienne
Inventor: LEHMANN MADSEN KRISTIAN
IPC: B29C70/44
Filed: 2016-03-02
Abstract: La présente invention concerne un procédé de moulage d'une pièce d'enveloppe d'une pale d'éolienne, comprenant les étapes consistant à prendre un moule (64) comprenant une cavité (66) de moule pourvue d'une extrémité de base (68) et d'une extrémité de pointe (70) opposée, à disposer une ou plusieurs feuilles préformées (72a, 72b, 72c) dans la cavité (66) de moule, chaque feuille préformée comprenant un mélange de stratifils (82) et d'un liant, les stratifils étant au moins partiellement assemblés ensemble au moyen de l'agent liant, et à injecter ladite une ou lesdites plusieurs feuilles préformées (72a, 72b, 72c) avec une résine pour mouler la pièce d'enveloppe. La présente invention concerne également une pièce d'enveloppe d'une pale d'éolienne pouvant être obtenue par ledit procédé, une feuille préformée destinée à être utilisée dans ledit procédé et un procédé de fabrication de ladite feuille préformée.
Patent WO-2016139319-A1 (WO)
Title: Method for browsing a collection of video frames and corresponding device
Inventor: FRADET MATTHIEU
IPC: G11B27/10
Filed: 2016-03-03
Abstract: The invention relates to a method for browsing a collection of P video frames through a user interface comprising N cells disposed along a time line with N<P. The method comprises the steps of: - determining (S1) a subset of N key frames by uniformly subsampling the collection of P video frames, - displaying (S2) the N key frames in the N cells according to a chronological order, the N cells being classified as current cell, past cells and future cells, - receiving (S3) an input command requesting to transfer a selected key frame displayed in a cell Ci to a cell Cj of the UI, - in response to the input command, updating (S4) the key frame displayed in the cell Cj by the selected key frame and updating accordingly the key frames displayed in the other cells by updating key frames while maintaining the chronological order of the key frames in the N cells and adjusting the subsampling interval by pieces.
Patent WO-2016162381-A1 (WO)
Title: Procédé de préparation de microcapsules de polyurée
Inventor: BERTHIER DAMIEN
IPC: C11D3/50
Filed: 2016-04-06
Abstract: La présente invention concerne un procédé de production de microcapsules renfermant un parfum et ayant une performance olfactive améliorée, à l'aide d'au moins un polyisocyanate aromatique et d'un mélange spécifique de polyamines. L'invention concerne également des microcapsules obtenues par un tel procédé et les compositions parfumantes ou autres produits de consommation les contenant. Les microcapsules peuvent notamment être utilisées dans des produits d'entretien ménager ou d'hygiène corporelle.
Patent WO-2016169788-A1 (WO)
Title: Colle à froid aqueuse
Inventor: NABIFAR AFSANEH
IPC: C09J133/06
Filed: 2016-04-08
Abstract: L'invention concerne une colle à froid aqueuse sous la forme d'une dispersion aqueuse de polymères comprenant un mélange constitué d'un premier polymère et d'un second polymère, le premier polymère étant un polymère en émulsion préparé en présence d'un colloïde de protection et étant composé à raison d'au moins 60 % en poids de monomères principaux choisis dans le groupe constitué par les (méth)acrylates d'alkyle en C1 à C20 et ayant une température de transition vitreuse inférieure à 0°C ; et le second polymère étant un polymère en émulsion préparé en présence d'un colloïde de protection et étant composé à raison d'au moins 60 % en poids de monomères principaux choisis dans le groupe constitué par les vinyles aromatiques ayant jusqu'à 20 atome de C, et une température de transition vitreuse d'au moins 50 °C. Des films polymères revêtus collables à froid portant la colle à froid aqueuse selon l'invention sur sa surface et un procédé de production d'un emballage encollé à froid par application de la colle à froid aqueuse à un substrat d'emballage sont en outre décrits.
Patent WO-2016207015-A1 (WO)
Inventor: WIEST ACHIM
IPC: G01F1/66
Filed: 2016-06-14
Abstract: The invention relates to a device for monitoring at least one physical or chemical process quantity, comprising at least a measurement branch (2) and a compensation branch (3) connected in parallel with the measurement branch for compensating the influence of at least one external environmental or ambient parameter on the process quantity and/or on the measurement of the process quantity, wherein the measurement branch (2) comprises at least a primary sensor unit (4) and a primary electronic unit (5) for capturing, evaluating, and/or feeding signals, wherein the compensation branch (3) has at least a secondary sensor unit (6) and a secondary electronic unit (7), wherein the secondary sensor unit (6) is designed in such a way that the secondary sensor unit senses a physical or chemical quantity that is characteristic of the at least one external environmental and/or ambient parameter, wherein the secondary electronic unit (7) is designed in such a way that the secondary electronic unit draws the required energy from the measurement branch (2) and that the secondary electronic unit produces a compensation signal from the characteristic physical or chemical quantity, which compensation signal the secondary electronic unit transfers to the primary electronic unit (5) of the measurement branch (2).
Patent WO-2016203051-A1 (WO)
Title: Dispositif de fonctionnalisation et de détection de surface
Inventor: JONES BENJAMIN
IPC: B01L3/00
Filed: 2016-06-20
Abstract: L'invention concerne un dispositif fluidique (100) permettant un revêtement local d'une surface interne d'un canal fluidique. Le dispositif fluidique (100) comprend des premier (101), deuxième (102) et troisième (103) canaux fluidiques se croisant au niveau d'une jonction commune (105). Le premier canal fluidique peut être raccordé à un réservoir de fluide de revêtement et le troisième canal fluidique peut être raccordé à un réservoir de fluide d'échantillon. Le dispositif fluidique (100) comprend en outre un moyen de commande de fluide (111) configuré pour créer un trajet d'écoulement fluidique pour un fluide de revêtement au niveau de la jonction commune (105) de sorte que, lors du revêtement, un fluide de revêtement se propage du premier canal fluidique (101) vers le deuxième canal fluidique (102) par le biais de la jonction commune (105) sans se propager dans le troisième canal fluidique (103). L'invention concerne également un procédé correspondant pour le revêtement et la détection.
Patent WO-2016207234-A1 (WO)
Inventor: FLOCHLAY-SIGOGNAULT ANNIE
IPC: A61K31/42
Filed: 2016-06-22
Abstract: Selon l'invention, pour la prévention d'infestation parasitaire d'animaux, l'isoxazoline peut être administré par passage d'eau potable. Cependant, les inventeurs ont découvert que, lorsque l'eau potable est désinfectée, par exemple à l'aide d'hypochlorite, l'isoxazoline se dégrade. De manière surprenante, l'isoxazoline peut être protégé contre une dégradation par l'utilisation de vitamine E. Une composition pharmaceutique peut maintenant être préparée, contenant une solution concentrée d'isoxazoline dans un solvant et un co-solvant, avec la vitamine E. La composition peut être diluée dans l'eau potable, même lorsqu'elle est désinfectée, pour préparer de l'eau potable médicamenteuse pour animaux. De cette manière, un traitement anti-parasitaire peut être administré en masse, entraînant une réduction hautement efficace de l'infestation parasitaire d'un animal, et son environnement.
Patent WO-2017009156-A1 (WO)
Title: Procédé pour respecter des valeurs limites d'émission dans un processus de combustion
Inventor: TEUTENBERG REINHARD
IPC: F23G5/12
Filed: 2016-07-07
Abstract: L'invention concerne un procédé pour respecter des valeurs limites d'émission dans un processus de combustion, au moins un combustible (1) ou au moins un mélange de combustibles étant employé, le combustible ou le mélange de combustible étant introduit dans un zone de combustion par une voie d'amenée. Le combustible (1) ou le mélange de combustible subit au cours de son acheminement vers la zone de combustion au moins une première analyse chimique, les valeurs déterminées lors de la première analyse chimique étant employées pour le réglage du processus de combustion.
Patent WO-2017016961-A1 (WO)
Title: Dispositif d'injection à usage médical et procédé pour faire fonctionner un dispositif d'injection
Inventor: KISTLER TOBIAS
IPC: A61M5/32
Filed: 2016-07-21
Abstract: L'invention concerne un dispositif d'injection (1) à usage médical, comportant une partie d'injection (3) qui est conçue pour la mise en place d'une aiguille d'injection (5) sur la partie d'injection (3), et un protège-aiguille (7) mobile par rapport à la partie d'injection (3), la partie d'injection (3) comportant un premier dispositif magnétique (9) et le protège-aiguille (7) comportant un second dispositif magnétique (11), les dispositifs magnétiques (9,11) étant conçus pour provoquer un déplacement relatif commandé du protège-aiguille (7) par rapport à la partie d'injection (3).
Patent WO-2017017195-A1 (WO)
Title: Instrument d'écriture à unité de commande à retour automatique
Inventor: NIEMEYER STEFAN
IPC: B43K24/06
Filed: 2016-07-28
Abstract: L'invention concerne un instrument d'écriture (2) présentant un boîtier (4) pour réceptionner une mine (6), un côté de commande (10) et un côté d'écriture (12). Un mécanisme de réglage est disposé dans le boîtier et comprend un manchon de guidage (14) et un crayon incurvé (16) tendu par ressort disposé de manière concentrique et qui peut être mis en prise avec l'extrémité de la mine (6). Le crayon incurvé (16) peut être réglé dans au moins deux positions d'encliquetage décalées le long de l'axe longitudinal. L'instrument d'écriture (2) présente en outre un dispositif de commande (18) comportant un dispositif de retour (20), une roue libre (22) qui peut être couplé avec une unité de commande (24) disposée sur le côté de commande (10) et une douille à cames (26) pouvant être couplée avec une roue libre (22). Le dispositif de retour (20) exerce ainsi une force de retour sur l'unité de commande (24). La roue libre (22) est ainsi disposée en tant que premier corps rotatif qui induit au moins par endroits une deuxième liaison fonctionnelle avec un deuxième corps (32) disposé de manière concentrique et rotative. L'un des premiers (22) et des deuxièmes corps montés de manière à pouvoir tourner (32) peut tourner librement autour d'une première zone angulaire autour de son axe longitudinal (8) et transmet à l'extérieur de cette zone angulaire une rotation de l'unité de commande (24) à la douille à cames.
Patent WO-2017046293-A1 (WO)
Inventor: KASEMI EDIS
IPC: C08G59/50
Filed: 2016-09-16
Abstract: La présente invention concerne un durcisseur pour des compositions de résine époxyde contenant au moins une amine de formule (I) et au moins une amine de formule (II). Le durcisseur peut être préparé dans un procédé simple à partir de la transformation d'un glycidyléther avec un excès d'amine de formule (II), l'amine de formule (I) étant obtenue avec une pureté élevée. Le durcisseur est étonnamment peu visqueux, ne tend pas à la formation d'efflorescences et dilue très bien les résines époxydes usuelles. Il permet d'obtenir des revêtements de résine d'époxyde à faible émission, présentant une bonne aptitude à la mise en oeuvre, un durcissement rapide, une dureté élevée, de belles surfaces et peu de jaunissement, qui durcissent rapidement et sans défaut, même à des températures basses et à une humidité élevée de l'air.
Patent WO-2017081228-A1 (WO)
Title: Charnière et ensemble lunette-abattant pour siège de wc
Inventor: SCHLOSSER LEOPOLD
IPC: A47K13/26
Filed: 2016-11-11
Abstract: L'invention concerne une charnière pour siège de WC destinée à la fixation pivotante d'un ensemble lunette-abattant de siège de WC à une céramique, comprenant un axe de pivotement au niveau duquel ou avec lequel l'ensemble lunette-abattant de siège de WC, ou au moins une partie de celui-ci, peut pivoter, et comprenant un adaptateur dans lequel est formé un logement pour une broche de charnière coté céramique. La charnière pour siège de WC possède un élément d'enclenchement pour la fixation de l'adaptateur à la broche de charnière, qui, dans une position d'enclenchement, vient au moins dans certaines portions en prise dans une cavité périphérique de la broche de charnière et, dans une position de libération, libère la cavité périphérique. L'invention concerne en outre un ensemble lunette-abattant de siège de WC comprenant au moins une telle charnière pour siège de WC.
Patent WO-2017109166-A1 (WO)
Inventor: HEEGE THOMAS
IPC: A61F13/15
Filed: 2016-12-23
Abstract: La présente invention concerne un procédé amélioré de dépôt intermittent de bandes d'un premier voile continu de matériau sur un second voile continu de matériau, en particulier un procédé de fabrication d'ébauches de tampons, dans le cadre d'un processus continu, permettant d'éviter les inconvénients des procédés discontinus. L'invention concerne, en outre, un appareil ou un système permettant la mise en œuvre desdits procédés.