baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3076788-A1 (FR)
Title: Dispositif d’aide a la conduite de vehicule, dispositif d’affichage d’instruction et feu de vehicule
Inventor: SAWA YOSHINORI
IPC: G08G1/095
Filed: 2018-12-18
Abstract: DISPOSITIF D’AIDE A LA CONDUITE DE VEHICULE, DISPOSITIF D’AFFICHAGE D’INSTRUCTION ET FEU DE VEHICULE Un dispositif d’aide à la conduite de véhicule (2) qui est monté sur un véhicule (1) comprend un dispositif de reconnaissance d’instruction (7) qui est configuré pour reconnaître de l’information d’instruction de fonctionnement pour un véhicule affichée sur une surface de route. Le véhicule sur lequel le dispositif d’aide à la conduite de véhicule (2) est monté est mis en œuvre sur la base de l’information d’instruction de fonctionnement. Un dispositif d’affichage d’instruction (4) est monté sur un véhicule et est configuré pour afficher de l’information d’instruction de fonctionnement pour un autre véhicule sur une surface de route avec de la lumière dans le proche infrarouge. Figure pour l’abrégé : Fig. 1.
Patent FR-3090279-A1 (FR)
Title: Produit sec base pois pour alimentation des animaux
Inventor: DELPORTE CHRISTIAN
IPC: A23L11/00
Filed: 2018-12-21
Abstract: L’invention concerne un produit sec base pois, son procédé de production et son utilisation.
Patent FR-3090428-A1 (FR)
Title: Procédé de préchauffage d’un moule pour la fabrication d’une pièce de turbomachine obtenue par fonderie
Inventor: MAILLET PABLO BERNARD JACQUES
IPC: B22C9/12
Filed: 2018-12-24
Abstract: PROCÉDE DE PRÉCHAUFFAGE D’UN MOULE POUR LA FABRICATION D’UNE PIÈCE DE TURBOMACHINE OBTENUE PAR FONDERIE L’invention se rapporte à un procédé de préchauffage (100) d’un moule pour la fabrication d’une pièce obtenue par fonderie, le moule étant préchauffé par des moyens de préchauffage pour atteindre une température cible, le procédé de préchauffage (100) comportant les étapes suivantes: une augmentation (101) de la température des moyens de préchauffage pour atteindre une première température strictement supérieure à la température cible, un chargement du moule dans les moyens de préchauffage lorsque la température des moyens de préchauffage atteint une deuxième température (T2), la deuxième température étant inférieure à la température cible, une diminution de la température des moyens de préchauffage pour atteindre la température cible lorsque le moule atteint la température cible. Figure à publier avec l’abrégé : Figure 1a
Patent FR-3093321-A1 (FR)
Title: Roue d’aéronef pourvue d’écrans thermiques
Inventor: MOLINE SYLVAIN
IPC: B64C25/42
Filed: 2019-02-28
Abstract: Roue (1) d’aéronef, comprenant un moyeu relié à une jante (3) pourvue d’un pneumatique (100), le moyeu ayant une surface extérieure qui s’étend en regard d’une surface intérieure (4) de la jante (3) et qui définit avec celle-ci un espace annulaire pour recevoir un empilement de disques de frein comportant des disques rotors ayant des encoches périphériques axiales recevant chacune un tronçon d’une barrette (10) axiale s’étendant en saillie de la surface intérieure (4) de la jante (3), et un écran thermique (20) en forme de segment annulaire étant monté entre les barrettes (10) de chaque paire de barrettes adjacentes. Chaque écran thermique (20) comporte au moins une portion de maintien en appui contre au moins une première butée (19, 119) solidaire de la jante (3) de manière à assurer un maintien élastique de l’écran thermique (20) en position sur la jante (3).
    FIGURE DE L’ABREGE : Fig. 1
Patent FR-3093442-A1 (FR)
Title: Méthode de mélange d'un liquide visqueux par un mélangeur à récipient rotatif exempt d'organe de brassage du liquide.
Inventor: MEUNIER PATRICE
IPC: B01F29/62
Filed: 2019-03-05
Abstract: Méthode de mélange d'un liquide visqueux par un mélangeur à récipient rotatif exempt d'organe de brassage du liquide. L’invention a pour objet une méthode de mise en œuvre d'un mélangeur de liquide avec un adjuvant comprenant un récipient d'extension axiale à paroi de révolution pour la réception du liquide présentant une surface libre. Le récipient est monté tournant sur un châssis et est exempt d'organe de brassage du liquide à l'intérieur du récipient. Le récipient en station de fonctionnement du mélangeur est axialement incliné par rapport à son axe de gravité et est entraîné en rotation (T1) selon une vitesse angulaire (Ω) variable. La mise en rotation (T1) du récipient est réalisée en fonction de paramètres comprenant au moins le rayon du récipient, la quantité de liquide à l'intérieur du récipient et la viscosité du liquide, suivant un mode de fonctionnement du mélangeur comprenant des cycles (C1, C2) itératifs de mise en rotation (T1) du récipient selon des sens (S1, S2) de rotation (T1) alternés. Chaque cycle (C1, C2) comprend au moins deux séquences (C1a, C1b) successives de variation de la vitesse angulaire (Ω) de rotation du récipient. Figure de l'abrégé : Fig. 2
Patent FR-3094893-A1 (FR)
Title: Dispositif de traitement d’effluents
Inventor: DAUTAIS JEAN-PIERRE
IPC: B01D29/88
Filed: 2019-04-10
Abstract: La présente invention concerne un dispositif de traitement d’effluents, de type séparateur hydrodynamique à alimentation tangentielle, comprenant - une enveloppe externe (10), cylindrique, avec un moyen d’accès supérieur (2), - trois enveloppes internes (11, 12, 13), cylindriques, disposées autour d’un tube central (14), définissant une pluralité de chambres cylindriques (15, 16, 17, 18a), et - une chambre de stockage (18b) inférieure, séparée des deuxième et troisième chambres cylindriques (16, 17) par des parois de fond (62, 65) munie d’ouvertures calibrées. Une entrée d’alimentation (40), traverse l’enveloppe cylindrique externe (10), et une première enveloppe interne (11) munie d’ouvertures calibrées (60), pour alimenter tangentiellement la deuxième chambre cylindrique (16). La deuxième enveloppe interne (13) comprend au moins une ouverture de passage (54b). Et une sortie d’évacuation (50) est constituée d’une canalisation (51c), s’étendant depuis la troisième chambre cylindrique (17) et traverse la première enveloppe cylindrique (11) et l’enveloppe cylindrique externe (10). Figure pour l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3086998-A1 (FR)
Title: Climatiseur et procédé et programme pour commander le climatiseur
Inventor: KEZUKA YASUMASA
IPC: F24F11/89
Filed: 2019-05-09
Abstract: Dispositif, procédé et programme pour laver correctement un échangeur de chaleur d’un climatiseur lors d’une opération de lavage. Le climatiseur comprend un cycle de réfrigération (RC) ayant un compresseur (32) configuré pour comprimer le réfrigérant et un échangeur de chaleur intérieur (64), un dispositif de commande (20) configuré pour commander le cycle de réfrigération de sorte que l’opération de lavage pour laver une surface de l’échangeur de chaleur intérieur est exécutée, et un ventilateur intérieur (66). Le dispositif de commande (20) a des moyens pour exécuter (S130, S132, S134), lorsque l’opération de lavage est exécutée, la commande de production de gel pour amener l’échangeur de chaleur intérieur (64) à fonctionner en tant qu’évaporateur et amener une température de surface de l’échangeur de chaleur intérieur à une température inférieure à zéro, et des moyens pour entraîner (S130, S132, S134), pendant l’exécution de la commande de production de gel, le ventilateur intérieur (66) dans une période prédéterminée plus courte qu’une période d’exécution de commande de production de gel et amener le ventilateur intérieur (66) dans un état d’arrêt dans d’autres périodes que la période prédéterminée. « figure pour l’abrégé : figure 3 »
Patent FR-3096160-A1 (FR)
Title: Procédé d’installation d’un composant informatique et équipement électronique associé
Inventor: ABADIE ERIC
IPC: G06F21/57
Filed: 2019-05-16
Abstract: Un procédé d’installation d’un composant informatique (COMP1) dans un équipement électronique équipant un véhicule comprend des étapes consistant à : - recevoir un paquet d’équipement (ECUPACKIND) comprenant un manifeste (ECUPACKIND) incluant un condensat (H(COMP1)) du composant informatique ; - vérifier l’intégrité du manifeste (ECUPACKIND) ; - recevoir le composant informatique (COMP1) ; - vérifier la correspondance entre le condensat (H(COMP1)) du composant informatique et le composant informatique (COMPi) reçu ; - installer le composant informatique (COMP1) seulement en cas de vérification positive de l’intégrité du manifeste (ECUPACKIND) et de vérification positive de la correspondance. Un équipement électronique associé est également décrit. Figure pour l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3096065-A1 (FR)
Title: dispositif de conception de cellule.
Inventor: PARRA IRÈNE CAROLINA
IPC: E04H15/30
Filed: 2019-05-17
Abstract: Doté d’un système de pliage exceptionnel, le dispositif suivant est une cellule pliante facile à manier et non encombrante. À la fois rigide et pliable, elle peut être utilisée à usage personnel et professionnel comme bureau, local pour stockage. En plus, elle peut aussi se fixer sur n’importe quel véhicule avec de simples barres de toit.
    Cellule pliante articulée par quatre (04) panneaux comportant deux côtés (côté gauche et côté droite), la face, le dos et un toit sectionné en deux parties (moitié gauche et moitié droite) dont la face (1) et le dos (2) ensemble, en descente vers l’intérieur [Fig 2]. Ensuite, le côté gauche (3) se plie vers l’intérieur en simultanément la moitié gauche du toit (5) tombe et se mettent au-dessus du côté gauche (3) [Fig 3] ; pour finir le côté droite (4) et la moitié droite du toit (6) : ensemble, en descente, couvrent le tout pour former la version « portable » [Fig4].
    Le dispositif selon l’invention est une cellule pliante résultant d’un système de pliage.
    Figure pour l’abrégé : FIG 3
Patent FR-3097224-A1 (FR)
Title: Polymère greffé portant des groupes pendants fonctionnels imidazole.
Inventor: JEAN-BAPTISTE-DIT-DOMINIQUE FRANÇOIS
IPC: C08L15/00
Filed: 2019-06-11
Abstract: L’invention concerne un polymère modifié obtenu par greffage d’au moins un composé de formule (I) sur au moins une insaturation de la chaîne d’un polymère initial dans laquelle : Q représente un dipôle comprenant au moins un atome d’azote ; A représente un cycle hétéroaromatique divalent éventuellement substitué par une ou plusieurs chaînes hydrocarbonées, identiques ou différentes, aliphatiques, linéaires ou ramifiées, éventuellement substituées ou interrompues par un ou plusieurs hétéroatomes ; E représente un groupe divalent hydrocarboné pouvant éventuellement contenir un ou plusieurs hétéroatomes ; R1 représente un atome d’hydrogène ou un groupe alkyle en C1-C20 ; et Y et Z, identiques ou différentes, représentent chacun un atome d’hydrogène ou une chaîne hydrocarbonée, Y et Z pouvant également former ensemble un cycle, notamment aromatique, avec les atomes de carbone du cycle imidazole auxquels ils se rattachent. Pas de figure à publier
Patent FR-3097764-A1 (FR)
Title: Sporopollénine à titre d’actif cosmétique à effet matifiant et/ou de floutage
Inventor: CLEMENT FRANCK
IPC: A61Q1/00
Filed: 2019-06-27
Abstract: Sporopollénine à titre d’actif cosmétique à effet matifiant et/ou de floutage Utilisation de particules de sporopollénine comme charges permettant de limiter la brillance de la peau et/ou masquer ses imperfections dans des compositions cosmétiques de soin et/ou de maquillage Figure d’abrégé : néant
Patent FR-3098168-A1 (FR)
Title: Support de caisson de basses integrant un support de tapis de coffre dans un vehicule automobile
Inventor: AMIAUT HERVE
IPC: B62D43/06
Filed: 2019-07-03
Abstract: SUPPORT DE CAISSON DE BASSES INTEGRANT UN SUPPORT DE TAPIS DE COFFRE DANS UN VEHICULE AUTOMOBILE Véhicule automobile comprenant un plancher de coffre (2) avec paroi de plancher (2.1) et une cuvette (2.2) de logement d’une roue de secours ; un support (6) de caisson de basses (4), disposé dans la cuvette (2.2) et comprenant une portion avant (6.2) s’étendant sur la paroi de plancher (2.1) à l’avant de ladite cuvette (2.2) ; et un support transversal (8) de tapis de coffre, fixé à la portion avant (6.2) du support (6) de caisson de basses. (Figure à publier avec l'abrégé : Figure 1)
Patent FR-3101000-A1 (FR)
Title: Procédé de fusion d’un corps au moyen d’une onde ultrasonore
Inventor: BAUDOIN MICHAËL
IPC: B60S1/02
Filed: 2019-09-25
Abstract: Procédé de fusion d’un corps au moyen d’une onde ultrasonore Procédé comportant l’alimentation électrique d’au moins un transducteur d’onde (25) pour synthétiser une onde ultrasonore de surface se propageant dans un support (10) jusqu’à un corps (15) disposé sur une face du support, au moins une partie de l’énergie d’alimentation électrique étant convertie sous forme de chaleur par le transducteur,l’énergie électrique alimentant le transducteur étant suffisante pour que la chaleur et l’énergie de l’onde ultrasonore de surface induisent :- la fusion du corps lorsque le corps est à l’état solide, et/ou - le maintien du corps à l’état liquide lorsque la température du support est inférieure à la température de solidification du corps. Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3101954-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif d'estimation de l'etat d'une cible manoeuvrante par un radar mobile
Inventor: ATTAL YOANN
IPC: G06F17/10
Filed: 2019-10-10
Abstract: Il est proposé un procédé d’estimation de l’état d’une cible mis en œuvre dans un radar mobile évoluant dans un espace donné, le radar recevant une pluralité de signaux d’estimation relatifs à la cible. Le procédé comprend une ou plusieurs itérations, chacune associée à un instant donné et comprenant une étape d’application d’un filtre de Kalman étendu invariant, chaque itération fournissant une estimation de l’état de la cible représenté par des données d’état comprenant un ensemble de paramètres d’état et une matrice de covariance associée. Les données d’état sont définies par rapport à un repère associé à la position dudit radar mobile à l’instant considéré. Chaque itération courante comprend:-  une application d’une opération de transformation au repère (401), ce qui fournit un repère transformé,  le repère transformé étant associé à la position du radar mobile à l’instant associé à l’itération courante ; - une mise à jour (402) dans le repère transformé des données d’état déterminées à l’itération précédente ; - une application du filtre de Kalman étendu invariant. L’étape d’application du filtre de Kalman étendu invariant comprend les étapes consistant à :- Déterminer un état estimé a priori de la cible (403) défini dans le repère transformé à partir des données comprenant les données d’état déterminées à l’itération précédente mises à jour dans le repère transformé,- Déterminer un état a posteriori de la cible (404) défini dans le repère transformé à partir des données comprenant les données de l’état estimé à priori de la cible et les données issues d’au moins un des signaux d’estimation.
    Figure pour l’abrégé : Fig. 4
Patent FR-3095068-A1 (FR)
Title: Appareil et procede d’assistance a un usager pour la reservation d’un trajet
Inventor: AKITA AKIRA
IPC: G08G1/123
Filed: 2020-04-08
Abstract: L’invention concerne un appareil d’assistance à un usager pour la réservation d’un trajet comprenant : une unité d’acquisition d’informations de réservation (301) configurée pour acquérir des informations de réservation de trajet afin d’identifier un dispositif d’un usager et un lieu d’embarquement programmé où l’usager monte dans un véhicule ; une unité d’acquisition d’informations d’emplacement (302) configurée pour acquérir des informations d’emplacement du dispositif ; une unité d’acquisition d’informations d’itinéraire (303) configurée pour acquérir des informations d’itinéraire indiquant un itinéraire prévu par l’usager, depuis un emplacement indiqué par les informations d’emplacement jusqu’au lieu d’embarquement programmé ; une unité de détermination d’écart d’itinéraire (304) configurée pour déterminer si le dispositif s’écarte de l’itinéraire prévu en fonction des informations d’emplacement et des informations d’itinéraire ; et une unité d’émission de notification (305) configurée pour amener le dispositif notifier l’usager dans un cas dans lequel le dispositif s’écarte de l’itinéraire prévu. Figure 1
Patent FR-3110342-A1 (FR)
Title: Procédé de préparation d’un totum ou d’un filtrat permettant la stabilisation de matière végétale fraîche
Inventor: GAUTIER FRANÇOIS
IPC: A61K36/81
Filed: 2020-05-21
Abstract: L’invention a pour objet un procédé de préparation d’un totum qui est un mélange d’une matière végétale avec une matière grasse solide ou liquide. L’invention se caractérise en ce qu’il comprend les étapes suivantes selon lesquelles : a. la matière végétale fraîche comprenant au moins 10% d’eau en poids de son poids total avant ou après perte à la dessication, prise seule ou en mélange, entière ou en partie, est mise en contact avec la matière grasse choisie parmi une graisse ou une huile hydrogénée ou non, à une température comprise entre 50°C et 180°C ; b. le mélange matière végétale - matière grasse est ensuite broyé à ladite température comprise entre 50°C et 180°C ; et c. un totum solide ou liquide à température ambiante avec une concentration inférieure ou égale à 4% en eau en poids du poids total du totum, est récupéré. L’invention a également pour objet le totum ou filtrat ainsi obtenu et leurs utilisations.     Figure 2
Patent FR-3111184-A1 (FR)
Title: Dispositif d’interaction inter-personnes, portique a rideau d’air aseptise et son application a un parloir.
Inventor: MAEDER OLIVIER
IPC: F24F9/00
Filed: 2020-06-05
Abstract: DISPOSITIF D’INTERACTION INTER-PERSONNES, PORTIQUE A RIDEAU D’AIR ASEPTISE ET SON APPLICATION A UN PARLOIR.     Un dispositif d’interaction (1) entre deux personnes (A, B) se trouvant chacune dans deux pièces distinctes (P1, P2) d’un bâtiment (BT) est agencé dans une cloison (CL) séparant les pièces (P1, P2). Le dispositif comprend : - un bâti (8) définissant une fenêtre (9) ouverte vers les pièces (P1, P2) et permettant aux deux personnes (A, B) d’interagir ; - une partie d’aspiration (AS) comportant une bouche d’aspiration (2), un moteur d’aspiration (3), un module de désinfection d’aspiration (4), un module de diffusion de rideau d’air (6) lesquels sont couplés ensemble par au moins un tuyau d’entrée (7) de telle sorte qu’un air aspiré (AI) par la bouche d’aspiration (2) sous l’action du moteur d’aspiration (3) est aspiré d’une des deux pièces (P1, P2), ou des deux pièces (P1, P2) ou de l’extérieur du bâtiment (BT) pour être désinfecté par le module de désinfection d’aspiration (4) lequel fournit un air aseptisé (AA) au module de diffusion de rideau d’air (6), le module de diffusion de rideau d’air (6) générant un flux d’air qui balaye la fenêtre (9) sur toute sa largeur du haut vers le bas en formant un rideau d’air aseptisé (RI) apte à capter une contamination émise de l’une des pièces vers l’autre pièce au travers de la fenêtre (9) ; et- une partie d’évacuation (EV) comportant un module de récupération de rideau d’air (10), un module de désinfection d’évacuation (12), un moteur de dépression (13) et une bouche d’évacuation (14) lesquels sont couplés ensemble par au moins un tuyau d’évacuation (15), le module de désinfection d’évacuation (12) traitant le rideau d’air potentiellement contaminé (AC) récupéré en bas de la fenêtre (9) par le module de récupération de rideau d’air (10) et évacué sous la forme d’un air évacué (AO) aseptisé par la bouche d’évacuation (14) sous l’action du moteur de dépression (13) vers une des deux pièces (P1, P2), ou les deux pièces (P1, P2) ou à l’extérieur du bâtiment (BT).     Figure pour l’abrégé: Figure 2
Patent FR-3117207-A1 (FR)
Title: Procédé et dispositif de calcul de trajectoire pour une plateforme mobile
Inventor: GAYRAUD LIONEL
IPC: G01C21/00
Filed: 2020-12-04
Abstract: Procédé et dispositif de calcul de trajectoire pour une plateforme mobile L’invention concerne un procédé et un dispositif de calcul de trajectoire entre un point de départ et un point d’arrivée pour une plateforme mobile adaptée à se déplacer avec des contraintes de manœuvre données. Le procédé comporte des étapes de :  -obtention (40) d’une première liste ordonnée de points, définis par des coordonnées spatiales dans un référentiel spatial prédéterminé, commençant par ledit point de départ et finissant par ledit point d’arrivée, définissant une trajectoire initiale, et de composantes additionnelles associées aux points de départ et d’arrivée,  -filtrage (44-50) des points de ladite première liste pour obtenir une deuxième liste de points, commençant et s’achevant par le même point que la première liste et définissant une trajectoire finale, chaque couple de points successifs de la deuxième liste satisfaisant un critère d’acceptabilité qui est fonction d’un rapport de distances entre une distance de manœuvre et une distance euclidienne entre points successifs.  Figure pour l'abrégé : Figure 3
Patent FR-3118129-A1 (FR)
Title: Module lumineux d’un véhicule comprenant une matrice de pixels
Inventor: BAYLE FRANCOIS
IPC: F21S43/19
Filed: 2020-12-17
Abstract: L’invention concerne un module lumineux (1) d’un véhicule (2), ledit module lumineux (1) comprenant au moins deux supports (10) comprenant chacun une pluralité de sources lumineuses (11) et formant entre eux un angle déterminé (β), caractérisé en ce que ledit module lumineux (1) comprend en outre au moins deux masques (12) disposés chacun en regard d’un des deux supports (10), l’un à côté de l’autre le long d’une frontière (13) et formant entre eux le même angle déterminé (β), chaque masque (12) comprenant des cavités traversantes (14) délimitées par des cloisons (15) formant les parois desdites cavités traversantes (14) dont au moins une cavité traversante primaire (14a) comprenant des parois (150a, 150b) avec des angles rentrant (α), et au moins une cavité traversante secondaire (14b) comprenant des parois (150a, 150b) sans angle et disposée à la frontière (13) avec l’autre masque (12).  Figure pour l’abrégé: figure 2
Patent FR-3119516-A1 (FR)
Title: Procédé de préparation d’un gel d’enrobage de mêlée de saucisse comprenant un traitement à haute pression
Inventor: TANGUY ALAIN
IPC: A23P20/15
Filed: 2021-02-09
Abstract: L’invention concerne un procédé de préparation d’une composition aqueuse d’enrobage destinée à être appliquée par co-extrusion autour d’une préparation alimentaire et mise en contact avec un agent de gélification, tel que du chlorure de calcium, pour former une enveloppe autour de ladite préparation alimentaire.  Selon l’invention, après mélange d’au moins l’eau et l’alginate de la composition, ledit mélange est exposé à une haute pression d’au moins 1400 bars, et de préférence d’au moins 1800 bars, pendant au moins 0,1 seconde.  Figure à publier : 1
Patent FR-3120302-A1 (FR)
Title: procédé d’imagerie d’un implant implanté
Inventor: NAUDI STÉPHANE
IPC: G16H10/65
Filed: 2021-03-08
Abstract: L’invention concerne un procédé (100) d’imagerie, d’un implant implanté dans un corps, comprenant au moins une itération d’une phase de caractérisation (102) comprenant les étapes suivantes :      mesure (104), par au moins un capteur, dit de mesure, disposé hors dudit corps, fournissant au moins un signal électrique, dit signal mesuré, relatif audit implant,  détermination (106), par une unité de traitement, d’au moins une donnée relative au positionnement (orientation, position, état plié etc.) dudit implant en fonction dudit signal mesuré et d’un modèle préalablement établi reliant l’au moins un signal mesuré à l’au moins une donnée relative au positionnement, et fourniture (108), par une unité de traitement, d’une image, dite mesurée, à partir de l’au moins une donnée positionnement et d’un modèle visuel relatif audit implant (302).      L’invention concerne aussi un dispositif d’imagerie (300, 400, 500) mettant en œuvre ce procédé (100).  Figure pour l’abrégé : Fig. 1