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Patent FR-2707916-A1 (FR)
Title: Process for the manufacture of fuel tanks, especially for vehicles
Inventor: JEAN-CLAUDE BAC
IPC: B29C70/08
Filed: 1993-06-30
Abstract: Arranged on the outer wall 1 of a mould-forming structure, having the shape of the tank to be manufactured, is a polyamide film 2 which is coated on both its sides with a layer of polyurethane, respectively 3 and 4. Arranged on the outer coating layer 4 of the film 2 is a polyamide fabric (textile) 5 intended to provide the tank with mechanical strength. The removable structure, thus covered with the coated film 2 and the fabric 5, is then heated in an autoclave. After suitable heating, the support structure is removed in order to obtain the desired tank. The application applies to the production of lightweight tanks having excellent impermeability.
Patent FR-2707371-A1 (FR)
Title: Installation de fourniture d'un gaz sous haute pression.
Inventor: JEAN-YVES LEHMAN
IPC: F17D1/04
Filed: 1993-07-08
Abstract: L'installation comprend un réservoir isolé de stockage (1) contenant le gaz sous forme au moins partiellement liquide à une haute pression, une ligne (2) comprenant un vaporiseur (3) de fourniture de gaz à un poste utilisateur (A), un premier circuit (4) de maintien en froid, comprenant une vanne (5) et un premier échangeur (6) en relation d'échange thermique avec le fluide dans le premier réservoir (1), et une ligne (8) de maintien en pression comprenant un deuxième échangeur (9) et une vanne (10). Application notamment comme installation de secours d'une source principale de production de gaz (30).
Patent FR-2708040-A1 (FR)
Title: Catalytic convertor with sheet-type catalyst support for multi-cylinder engines
Inventor: MICHEL SIMONIN
IPC: F01N3/28
Filed: 1993-07-23
Abstract: The catalyst support is formed of a stack of flat metal sheets (7) kept in the form of a block by through tubes and between which thicker plates (8) are interposed which between them define compartments (17). Each compartment (17) is connected to the gas outlet orifice (10) of one of the cylinders of the engine (1) and to the corresponding inlet port (11) of the exhaust manifold. The paths of the exhaust gases from the various cylinders are thus separated.
Patent FR-2708603-A1 (FR)
Title: Procédé de préparation d'hydroperoxyde de cumène.
Inventor: JOAO AMADIO
IPC: C07C409/10
Filed: 1993-08-06
Abstract: La présente invention se situe dans le domaine de la fabrication du phénol à partir de cumène. Elle a pour objet un procédé de préparation d'hydroperoxyde de cumène, en continu, par oxydation en phase liquide de cumène, en présence d'oxygène. Le procédé selon l'invention est réalisé en présence d'au moins un agent choisi parmi l'hydroxyde, le carbonate d'un métal alcalin et/ou alcalino-terreux; ledit agent étant utilisé dans une quantité comprise entre 2 et 10 ppb (exprimé en hydroxyde de sodium) par rapport à la quantité de cumène introduite. L'invention concerne de même l'utilisation de l'hydroperoxyde ainsi obtenu pour la préparation du phénol.
Patent FR-2712016-A1 (FR)
Title: Procédé de fabrication de parois de coffrage pour bâtiment et chaîne de fabrication s'y rapportant.
Inventor: PHILIPPE DURAND
IPC: E04B2/86
Filed: 1993-11-02
Abstract: "Procédé de fabrication de parois (1) de coffrage pour bâtiment et chaîne de fabrication s'y rapportant" Chaque paroi comprend une plaque (2) et au moins un raidisseur (3) fixé à la plaque. Le procédé permet la fabrication en continu et comprend les étapes successives consistant à: - assembler des plaques (5) de longueurs données entre elles bord à bord à la suite les unes des autres afin de constituer un tapis continu (19); - aligner et fixer bout à bout des raidisseurs (3) de longueurs données en au moins une file sur le tapis (19). La longueur des raidisseurs (18) est éventuellement différente de la longueur des plaques (5); - découper le tapis composite (31) ainsi formé à intervalles de longueurs prédéterminées pour constituer lesdites parois (1). La longueur des intervalles est éventuellement différente de la longueur respective des plaques (5) et des raidisseurs (18).
Patent FR-2712620-A1 (FR)
Title: Roof tiling or wall facing panel for building
Inventor: CLAUDE ROSSET
IPC: E04D1/18
Filed: 1993-11-18
Abstract: The panel is made from metal sheet such as copper, zinc, stainless steel or pre-painted steel, cut and shaped so that it can be interlocked with adjacent panels when laid or hung. Each panel has a main rectangular portion (2) with turned-over edges (6) along three sides (3,4,5), and a tongue (10) extending from the centre of the fourth side.  The fourth side and the tongue have their edges (13,14;11,12) turned over, but on the opposite side to the other three sides of the main rectangular portion. The panels can be cut from metal sheet with little waste by positioning them alternately in opposite directions, and when they are laid the turned over edges on the three sides of the main rectangular portion engage with the turned over edges on the fourth side and tongue of an adjacent overlapping panel.
Patent FR-2713391-A1 (FR)
Title: Dispositif de rupture de courant d'appareil interrupteur notamment pour contacteur ou contacteur-disjoncteur.
Inventor: JEAN-PIERRE DUCHEMIN
IPC: H01H9/46
Filed: 1993-12-06
Abstract: La présente invention se rapporte à un dispositif de rupture logé dans la chambre de coupure d'un boîtier d'un appareil interrupteur tel que contacteur ou contacteur-disjoncteur, comprenant au moins un contact mobile coopérant avec un contact fixe, et associé à des ailettes un déflecteur d'arc prenant la forme générale d'un U et présentant une découpe en forme de V ou Y dans laquelle se loge le contact fixe. Ce contact fixe comporte un support de contact fixe et une pastille de contact, et est tel que le support de contact fixe est une pièce massive, plat et non pliée.
Patent WO-9416087-A1 (WO)
Inventor: LAGAVRE THIERRY
IPC: C12N15/82
Filed: 1994-01-12
Abstract: Plante résistante aux potyvirus portant dans son génome un ou plusieurs fragments d'ADN exprimant des transcripts correspondant à une protéine ou à une partie d'une protéine d'un virus donneur telle qu'une protéine intervenant dans la formation du complexe réplicatif d'un potyvirus, une protéine intervenant dans le transport d'un potyvirus entre les cellules ou une protéine présentant une similarité avec les sites de clivage des protéines virales d'un potyvirus. Procédé d'obtention de plantes résistantes à un virus végétal dans lequel on introduit dans des cellules ou fragments de tissu desdites plantes, des vecteurs issus d'une banque d'ADN complémentaire d'un virus donneur et en ce qu'on sélectionne les plantes présentant une résistance à l'encontre du virus végétal.
Patent FR-2714819-A1 (FR)
Title: Knee joint replacement prosthesis components
Inventor: JEAN-LOUIS BILLY
IPC: A61F2/30
Filed: 1994-01-10
Abstract: A femoral component (1) is secured to a tibial plate (3) by an intermediate meniscal plate (2).  Lateral portions (10) of the femoral component cooperate with cylindrical guide surfaces (13) formed in the upper surface of the meniscal plate.  A part-spherical convex lower face (15) of the meniscal plate cooperates with a part-spherical concave upper surface (24) of the tibial plate. The radius of the spherical surfaces is between 70 and 130mm. The lateral condylar surfaces of the femoral component are offset relative to the axis of the tibial plate, to allow sliding relative movement in forward-and-back directions between the meniscal plate and the tibial plate as the joint flexes.
Patent FR-2716317-A1 (FR)
Title: Système d'identification hyperfréquence courte portée.
Inventor: MICHEL LEVEQUE
IPC: G06K19/07
Filed: 1994-02-15
Abstract: L'invention concerne un système d'identification hyperfréquence courte portée, par échanges de données suivant un protocole déterminé entre au moins un lecteur et au moins une étiquette active. L'étiquette comporte une chaîne de réveil (3) comportant des moyens (6 et 7) permettant d'activer une chaîne d'écriture (4) et une chaîne d'émission (5) de l'étiquette quand une séquence déterminée du protocole d'échange émise par un lecteur en portée radioélectrique est détectée, la chaîne d'émission (5) de l'étiquette comportant des moyens (10) générant un signal d'émission modulé en phase dont la fréquence est stabilisée quelles que soient les désadaptations présentées à l'antenne d'émission/réception (1) de l'étiquette. Applications: identification de personnes et d'objets: véhicules volés, containers, wagons etc...
Patent FR-2708371-A1 (FR)
Title: Circuit d'affichage à forte persistance et procédé associé.
Inventor: HOFFMAN STEVEN M
IPC: G09G5/34
Filed: 1994-06-28
Abstract: Un circuit d'affichage et le procédé associé, comprenant un élément d'affichage à forte persistance (118), comme un dispositif d'affichage à cristaux liquides (130), qui affiche visuellement des séquences de trames images d'information (260, 266, 272) tout en minimisant l'interférence entre les trames successives. Une séquence de trames images d'information est affichée sur l'élément d'affichage (118), ce qui produit un signal visuel qui semble défiler sur l'écran d'affichage (134) de l'élément d'affichage. Les trames images au niveau de suppression (b) sont intercalées entre les trames images d'information successives pour réduire de ce fait l'interférence entre les trames images d'information successives.
Patent FR-2722796-A1 (FR)
Inventor: WERHAHN KLAUS
IPC: C10G11/18
Filed: 1994-07-21
Abstract: A modular ceramic protective part for a metal blowing grate (1) in a catalytic cracker regenerator, comprising a tubular nozzle portion (4) and a flange portion (6) extending substantially perpendicularly from one end thereof. Said part is useful in chemical engineering.
Patent FR-2723042-A1 (FR)
Title: Support device for positioning one or more brake or warning lights on motor vehicle roof
IPC: B60Q1/26
Filed: 1994-08-01
Abstract: The support device mounts one or more brake lights above the roof of the vehicle, connected to the stop lamp electrical circuit and possibly to the hazard lights. The lights (3) may be mounted on a mechanism (2) formed by parallelograms, so that in all circumstances, the light beams (F,F') produced by the lamps are parallel with the road. A support side (AB) on the vehicle, is parallel to the road surface, and so therefore is the upper side (DC) carrying the lamps. If the front vehicle, in a line, brakes abruptly, only the vehicle immediately behind can normally see its brake lights. Following vehicles, unable to anticipate, may thus have a series of collisions.
Patent FR-2723866-A1 (FR)
Title: Sheet material bending tool
IPC: B21D5/16
Filed: 1994-08-30
Abstract: The tool makes a number of bends in a sheet in two operations. The first is a simple application of pressure to form an open fold, while the second completes the bending to the required angle by rotating the profiles on which the sheet is supported. The tool has a square die which makes two folds at the same time, or a triangular die which makes a single fold. It also has a mobile matrix (5) and rollers (11,12,14) which produce workpieces (8) of the required shape by interacting with shaped surfaces (15).
Patent FR-2724219-A1 (FR)
Title: Dispositif de montage d'une electrode composite a autocuisson pour four electrique a arc
Inventor: SALES MAURICE
IPC: H05B7/09
Filed: 1994-09-05
Abstract: L'invention concerne un dispositif de montage d'une électrode composite (1) à autocuisson pour four électrique, comprenant une virole métallique (2), une colonne centrale (3) en graphite ou en carbone précuit constituée d'éléments assemblés par des nipples (4) et une pâte carbonée entre la virole (2) et la colonne (3). Ce dispositif se caractérise en ce que la colonne (3) est suspendue à un support (6) qui est mobile dans le sens vertical par rapport à la virole (2) sur une longueur supérieure à chacun des éléments. L'invention s'applique en particulier aux fours de production de silicium par carbothermie.
Patent FR-2724548-A1 (FR)
Title: Feeding bottle warmer with thermometer and transparent receptacle
IPC: A47J36/24
Filed: 1994-09-15
Abstract: The bottle heater has a glass or polycarbonate chamber (1) with a lifting handle (13). A filling or compensating volume (2) inside the chamber (1) is located and secured by a support (15) and contains at it's centre the feeding bottle (3). The periphery of the body of the compensating volume (2) contains a thermometer (6,7) which may be viewed through a transparent window (40) and the transparent chamber (1). The dimensions of the heater ensure that the volume of heating liquid is equal to the volume of liquid to be heated within the bottle.
Patent FR-2725554-A1 (FR)
Inventor: JAMET PHILIPPE
IPC: G02B6/44
Filed: 1994-10-07
Abstract: A cable comprising conductors (3) wrapped in a sheath (21) including a tubular supporting layer (23) with a variable cross-sectional thickness, substantially stiff thicker portions (13; 25) being alternated with thinner portions (15; 27) that enable relative movement of the thicker portions.
Patent FR-2727171-A1 (FR)
Title: Retaining spring clip for accelerator control cable on rotary cam
Inventor: GUENOT CLAUDE
IPC: F16C1/18
Filed: 1994-11-22
Abstract: The retainer (11) of a cable (2) with a end nipple (3) onto a rotary cam (1) consists of two cheeks (4,5) forming part of the cam (1) between which is a throat (6). A primary stop (12) is attached to the first cheek (4) and the second stop element (13) in the form of a hook has a claw (14) which projects axially towards the first stop element (12) across the throat (6) to prevent the release of the cable (2).The claw (14) of the second stop element (13) is joined to the second cheek (5) by an elastically deformable part (15) to allow the fitting or release of the cable (2) from the throat (6). This deformable part (15) is contained inside a hole (17) of the second cheek (5) and is defined by two cavities (18,19) which extend along both sides of the retaining foot (15).
Patent FR-2714108-A1 (FR)
Title: Control of direction of drilling of borehole
Inventor: MIKE SHEPPARD
IPC: E21B7/06
Filed: 1994-12-13
Abstract: Direction of drilling a borehole is controlled using appts. having a rotary drill bit with at least one nozzle (38,40,42) through which drilling fluid flows in such a manner that its flow over cutting structures (30,32,34) on the bit causes one section of the bit to have an improved cutting action with respect to the remainder of the bit. Modulator means modulates the flow of drilling fluid through the nozzle so as to modulate the cutting action of the section such that the improved cutting action occurs in a desired direction of deviation of the hole.  Also claimed is a method for causing deviation of a borehole being drilled by rotary drilling using the appts. such that the cutting action of the chosen sector is optimised when drilling in the desired direction of deviation and is reduced at other locations in the borehole.  The modulator means forms part of the bottom hole assembly and is a flow interrupter. Synchronising means synchronises the modulation of the flow of drilling fluid with the rotation of the drill string, the means including accelerometers and/or magnetometers detecting the rotary position of the drill string and also a detector for detecting signals from the surface. A transmitting device transmits signals to the surface indicative of the position of the bit, the signals being pressure pulses in the drilling fluid.  The nozzle arrangement in the bit may be a single nozzle directing flow at one part of the bit or a number of nozzles, the flow from one nozzle being directed at the workface and the flow from the other nozzles being directed at the cutting structures on the bit to act as mud picks. The internal geometry of the bit is such that there is greater flow in one section of the bit than in the remainder. The modulation of the flow of drilling fluid is synchronised with the rotation of the bit in the borehole during drilling.
Patent FR-2728623-A1 (FR)
IPC: F02B41/00
Filed: 1994-12-22
Abstract: Direct injection volumetric engine comprising at least one piston. The engine-block comprises a compressed air tank (16), a heat-exchanger (34) and a chamber (21) for cooling the cylinder (21). The engine-block receives a crankshaft (4), a rod (2), a piston (1) rotationally integral with a distribution sleeve (5) connected to the rod (2) through a cross-pin (3) of the cardan type inducing an alternating partial rotation of the piston (1) in phase with the oscillation of the rod (2). The piston (1) has an internal chamber (20) forming three working chambers: compression (10), combustion-expansion (12) and recuperation-expansion (11) taking the heat from the burnt gases through the exchanger (34) in order to improve the engine efficiency.
Patent WO-9530688-A1 (WO)
Title: N-[N-(3,3-DIMETHYLBUTYL)-L-α-ASPARTYL]-L-HEXAHYDROPHENYLALANINE 1-METHYL ESTER UTILE COMME AGENT EDULCORANT, SON PROCEDE DE PREPARATION
Inventor: NOFRE CLAUDE
IPC: A23L27/30
Filed: 1995-05-05
Abstract: Nouveau composé édulcorant caractérisé en ce qu'il s'agit du N-[N-(3,3-diméthylbutyl)-L-α-aspartyl]-L-hexahydrophénylalanine 1-méthyl ester de formule (I) et son procédé de préparation caractérisé en ce que l'on traite une solution hydroalcoolique de pH 4,5-5 d'aspartame et de 3,3-diméthylbutyraldéhyde à température ambiante par de l'hydrogène à une pression de 3 bars en présence d'un catalyseur à base de platine comme le noir de platine et l'oxyde de platine et en ce que le produit formé est purifié par précipitation et filtration après élimination sous vide de la partie alcoolique du solvant.
Patent WO-9533584-A1 (WO)
Title: Dispositif mobile d'intervention a l'interieur des canalisations de petit diametre
Inventor: KERMABON CHRISTOPHE
IPC: G01M3/00
Filed: 1995-06-06
Abstract: La présente invention a pour objet un dispositif mobile d'intervention à l'intérieur des canalisations de petit diamètre, dit racleur. Le secteur technique de l'invention est le domaine de la construction d'appareillage de mesure pour canalisations se déplaçant à l'intérieur de celle-ci d'une manière quasi autonome grâce à la poussée, sur un dispositif appelé racleur, d'un produit transporté dans cette canalisation: selon la présente invention, ledit racleur est composé d'un piston moteur (1), lui-même composé d'au moins deux coupelles annulaires tractrices (3) souples, résistantes et délimitant une section de surface intérieure étanche et d'au moins une troisième coupelle (4) de centrage disposée entre les deux dites coupelles tractrices (3); les supports (10) desdites coupelles (3, 4) sont reliées deux à deux axialement par un câble (5) de traction et par un ressort (6) entourant ledit câble (5), prenant appui à chacune de ses extrémités sur lesdits supports (10) de deux coupelles consécutives et maintenant tendu ledit câble (5).
Patent FR-2729974-A1 (FR)
Title: Acier a haute ductilite, procede de fabrication et utilisation
Inventor: BEGUINOT JEAN
IPC: C22C38/44
Filed: 1995-01-31
Abstract: Acier à haute résistance mécanique et haute ductilité dont la composition chimique, en poids, comprend de 0,15% à 0,35% de carbone, de 0% à 3% de silicium, de 0% à 3% d'aluminium, de 0,1% à 4,5% de manganèse, de 0% à 9% de nickel, de 0% à 6% de chrome, de 0% à 3% de la somme tungstène divisé par deux plus molybdène, de 0% à 0,5% de vanadium, de 0% à 0,5% de niobium, de 0% à 0,5% de zirconium, au plus 0,3% d'azote et, éventuellement de 0,0005% à 0,005% de Bore, éventuellement de 0,005% à 0,1% de Titane, éventuellement au moins un élément pris parmi Ca, Se, Te, Bi et Pb en des teneurs inférieures à 0,2%, le reste étant du Fer et des impuretés résultant de l'élaboration; la composition chimique satisfaisant en outre aux relations: 1% =<Si + AI =< 3% et 4,6x(%C) +1,05x(%Mn) + 0,54x(%Ni) + 0,66x(%Mo + %W/2) + 0,5x(%Cr) +K >= 3,8, avec, K = 0,5 lorsque l'acier contient du Bore, K = 0 lorsque l'acier ne contient pas de Bore. Procédé pour la fabrication d'une pièce en un tel acier, pièce obtenue et utilisations.
Patent FR-2730213-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'un emballage metallique de forme generale prismatique et emballage obtenu par ce procede
Inventor: HUOT GERALD
IPC: B65D6/02
Filed: 1995-02-03
Abstract: Selon ce procédé, on forme un corps métallique tubulaire (10) de section transversale sensiblement polygonale délimitant des faces latérales (12) de l'emballage, reliées entre elles par des coins arrondis. Puis, on forme à proximité d'une première extrémité du corps (10) et sur chacun des coins de ce corps un bourrelet d'expansion (18) du métal faisant saillie radialement. Les bourrelets (18) sont tous sensiblement à la même distance de cette première extrémité. Enfin, on forme sur la première extrémité du corps (10) un rétreint (20) et un bord tombé (22) prolongeant ce rétreint, et on sertit sur le bord tombé (22) une face métallique rapportée (24) formant un fond ou un dessus de l'emballage.
Patent FR-2716153-A1 (FR)
Title: Transmission de direction pour véhicules automobiles.
Inventor: CHRISTIAN MOSLER
IPC: B62D7/20
Filed: 1995-02-15
Abstract: L'invention concerne une transmission de direction pour véhicules, notamment des camions, comportant une barre directrice, reliée à une extrémité, par l'intermédiaire d'une articulation, avec un levier de direction disposé dans la transmission de direction, et à l'autre extrémité, par l'intermédiaire d'une articulation, avec un levier d'actionnement de fusée relié à la roue. A l'extrémité de la barre directrice 4, sur laquelle se trouve le levier d'actionnement de fusée 10, cette barre directrice 4 est reliée à un levier intermédiaire 6 par l'intermédiaire d'une articulation pivotante 5, ce levier intermédiaire 6 comportant à chacune de ses extrémités un joint d'articulation 7, 8 et le levier d'actionnement de fusée 10 étant relié de façon articulée à un des joints d'articulation 8 tandis que l'autre joint d'articulation 7 est relié à un levier 9 qui est lui-même articulé sur un support solidaire du châssis par l'intermédiaire d'une articulation pivotante.
Patent FR-2734470-A1 (FR)
Title: Stop for medullary nail
IPC: A61B17/58
Filed: 1995-05-24
Abstract: The stop (4) has a receiving bore (5) and a threaded opening at the end of the bore. The opening receives a clamp screw to immobilise the stop w.r.t. the pin. The hole extends across the stop and allows sliding of it on the nail (3). The axis of the threaded bore receives the pressure screw inclined to the opposite side of the bone. The axis of the threaded bore can be at an angle of 15 degrees with the perpendicular axis of the nail.
Patent FR-2735486-A1 (FR)
Title: Auto-sealant for pneumatic tyres
IPC: B60C17/10
Filed: 1995-06-13
Abstract: An auto-sealant material for pneumatic tyres comprises sealing materials and a colloidal mixt..
Patent FR-2736005-A1 (FR)
Title: Anti=sore cushion for invalid
Inventor: VARADI CLAUDE
IPC: A61G7/057
Filed: 1995-06-28
Abstract: The cushion is made with the aid of a mould and a counter-mould of the required anatomical shape. A polyurethane pouch is injected with a polymerising material comprising isocyanates and polyols and placed in the mould during the last third of the polymerising time, and the counter-mould applied to it. A pressure can be applied to the counter-mould in a given area of the cushion in accordance with a medical prescription to produce a cushion which compensates for an asymmetrical sitting position.