baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3063584-B1 (FR)
Title: Dispositif et procede de pilotage d'un equipement electrique comprenant un element chauffant
Inventor: SILVI FREDERIC
IPC: H04L12/28
Filed: 2017-03-03
Granted: 2021-08-13
Abstract: L'invention concerne un dispositif de pilotage (10) d'un équipement électrique (20) d'une installation électrique d'une zone (110, 120, 130, 140, 150) d'une unité fonctionnelle (100), l'équipement électrique (20) comprenant au moins une surface (21) exposée à l'environnement de la zone (110, 120, 130, 140, 150) et au moins un élément chauffant (22), le dispositif de pilotage (10) étant caractérisé en ce qu'il comporte, des moyens de connexion, des moyens de communications bidirectionnels (12), un capteur de température (13) pour mesurer une valeur de température d'environnement représentative de la température de l'environnement de la zone à laquelle est exposé la surface (21) de l'équipement électrique (20), une mémoire de stockage (14) configuré pour stocker la valeur de température d'environnement, un processeur (15) pour actionner l'élément chauffant (22) en fonction de la valeur de température d'environnement stockée et d'au moins une valeur de température d'environnement mesurée par au moins un autre dispositif de pilotage (10) du réseau de pilotage distribué (40), de sorte que la valeur de température d'environnement associée à chaque dispositif de pilotage (10) du réseau de pilotage distribué (40) ne dépasse pas une valeur cible de température d'environnement.
Patent FR-3065055-B1 (FR)
Title: Dispositif lumineux pour vehicule comportant une oled flexible associee a des moyens electromecaniques de deformation
Inventor: GONCALVES WHILK MARCELINO
IPC: F21V14/02
Filed: 2017-04-06
Granted: 2019-06-14
Abstract: La présente invention concerne un dispositif lumineux pour véhicule automobile comportant au moins une source de lumière surfacique constituée par une diode électroluminescente organique (11); caractérisé en ce que ladite diode électroluminescente organique (11) est de type flexible (FOLED) et en ce que ledit dispositif comporte en outre des moyens électromécaniques (13) aptes à coopérer avec au moins une portion (11B) de ladite FOLED (11) pour entrainer sa déformation. L'invention vise également un bloc optique de signalisation comportant au moins un tel dispositif lumineux.
Patent FR-3069540-B1 (FR)
Title: Proteine modifiee avec demi-vie amelioree
Inventor: DARGAUD YESIM
IPC: A61K38/36
Filed: 2017-07-28
Granted: 2019-09-13
Abstract: La présente invention attrait au domaine des protéines thérapeutiques de fusion présentant une demi-vie plasmatique améliorée comparée aux protéines thérapeutiques non-fusionnées, en particulier l'invention une protéine de fusion comprenant (a) une protéine thérapeutique, (b) un domaine B du facteur XIII (FXIIIB), et (c) un linker peptidique qui connecte le FXIIIB et la protéine thérapeutique.
Patent FR-3076670-B1 (FR)
Title: Reseau d'alimentation electrique et procede de commande associe
Inventor: AUTHIE PIERRE
IPC: H02J3/00
Filed: 2018-01-05
Granted: 2020-12-25
Abstract: Réseau d'alimentation (1) électrique comprenant une ligne électrique (20), configurée pour être connectée entre des première et seconde sources d'alimentation (S1, S2), la ligne électrique (20) comprenant une pluralité de mailles (2, 4, 6, 8), une pluralité de barres (10, 12,... 18) formant des nœuds du réseau d'alimentation (1) et une pluralité de disjoncteurs (22, 24,... 36), les mailles (2, 4, 6, 8) étant connectées l'une à la suite de l'autre par la pluralité de barres (10, 12,... 18), chaque maille (2, 4, 6, 8) comprenant deux extrémités, chaque extrémité étant électriquement connectée par un disjoncteur respectif (22, 24,... 36) à une barre (10, 12, ... 18) adjacente, chaque disjoncteur (22, 24,... 36) est configurable sélectivement : - dans une configuration déverrouillée, ou - dans une configuration verrouillée.
Patent FR-3078156-B1 (FR)
Title: Debitmetre a oscillation fluidique a element stabilisateur de flux ameliore
Inventor: BOUCHER MARIANNE
IPC: G01F1/32
Filed: 2018-02-16
Granted: 2020-09-18
Abstract: L'invention porte sur un débitmètre à oscillation fluidique comprenant, agencés en série, une chambre de stabilisation (1) et une chambre d'oscillation (2) reliées fluidiquement l'une à l'autre par un canal de liaison (3), la chambre de stabilisation (1) comprenant un élément stabilisateur de flux (11) et la chambre d'oscillation (2) comprenant un élément à reflux (21) comprenant une partie de forme semi-cylindrique (22). L'élément stabilisateur de flux (11) comprend un corps d'élément (10) de section oblongue et présentant un premier et un deuxième plan de symétrie (P1, P2) perpendiculaires entre eux, ledit premier plan de symétrie (P1) étant selon la longueur (L) et ledit second plan de symétrie (P2) étant selon la largeur (1) dudit corps d'élément (10), et ledit corps d'élément (10) comprenant, en outre, deux extrémités (11a, 11b) de forme effilée (11c) et symétriques l'une de l'autre par rapport au deuxième plan de symétrie (P2).
Patent FR-3078554-B1 (FR)
Title: Dispositif de positionnement de deux elements dans une position donnee et vehicule equipe dudit dispositif de positionnement
Inventor: DESCHEEMAEKER DENIS
IPC: F16B21/09
Filed: 2018-03-02
Granted: 2020-01-31
Abstract: L'invention a pour objet un dispositif de positionnement de deux éléments selon une position accostée, comprenant des première et deuxième parties (22, 24) comportant respectivement :     - des première et deuxième surfaces de contact (30.1, 30.2),     - des première et deuxième portions cylindriques de révolution (32.1, 32.2) de forme complémentaire et de même diamètre,     - des première et deuxième portions tronconiques de section ovale (38.1, 38.2) qui ont des formes complémentaires de sorte à immobiliser les première et deuxième parties (22, 24) en rotation en position accostée.     L'invention a également pour objet un véhicule équipé d'un tel dispositif de positionnement.
Patent FR-3082231-B1 (FR)
Title: Roue de turbomachine
Inventor: GARREAU EDOUARD
IPC: F01D11/00
Filed: 2018-06-11
Granted: 2020-05-22
Abstract: L'invention concerne une roue, en particulier roue de turbine, pour turbomachine s'étendant longitudinalement selon un axe comprenant une pluralité d'aubes (14) réparties circonférentiellement autour de l'axe longitudinale présentant des échasses (20) de liaison de pieds (22) à des plates-formes (18), un dispositif d'étanchéité (56) étant monté dans chaque cavité inter-échasse délimitée circonférentiellement entre deux échasses (20) de deux aubes (14) adjacentes, caractérisée en ce que chaque plateforme  (18) comprend une ouverture radiale obturée par une paroi d'obturation du dispositif d'étanchéité (56) de manière à ce que les parois des dispositifs d'étanchéité (56) et les plates-formes (18) délimitent ensemble radialement vers l'intérieur une veine annulaire d'air.
Patent FR-3084436-B1 (FR)
Title: Raccord rapide pour la jonction amovible de deux canalisations parcourues par un fluide sous pression
Inventor: TIBERGHIEN ALAIN-CHRISTOPHE
IPC: F16L37/28
Filed: 2018-07-24
Granted: 2021-01-15
Abstract: L'invention concerne un raccord rapide, composé d'un élément mâle et d'un élément femelle. L'élément mâle comprend un corps mâle cylindrique, définissant une cavité longitudinale et une embouchure distale et une soupape (108) mobile axialement à l'intérieur de la cavité, entre une position avancée dans laquelle elle obture l'embouchure et une position reculée dans laquelle elle n'obture pas l'embouchure. L'élément femelle comprend un corps femelle cylindrique, définissant une cavité longitudinale et une embouchure distale, un poussoir (208), et un tiroir. Le corps mâle ou le poussoir (208) délimite un canal de passage de fluide (102.1) reliant l'intérieur de la cavité à l'embouchure distale, respectivement de l'élément mâle ou de l'élément femelle. Le canal de passage (102.1), débouchant à l'intérieur de la cavité de l'élément mâle ou de l'élément femelle, s'inscrit à l'intérieur d'un cercle, dont le diamètre est respectivement plus grand ou plus petit que celui (D110 ; D210) des premier et second joints d'étanchéité (110, 210). Le canal (102.1) s'étend entre deux plans perpendiculaires à l'axe longitudinal, respectivement entre un plan proximal (P1) et plan distal (P2), qui sont décalés l'un par rapport à l'autre le long de l'axe longitudinal (X-X').
Patent FR-3090002-B1 (FR)
Title: Encre à base de nanoparticules d’argent
Inventor: LIMAGE STEPHANIE
IPC: H05K3/12
Filed: 2018-12-13
Granted: 2021-02-12
Abstract: La présente invention a pour objet des formulations d’encre à base de nanoparticules d’argent. En particulier, la présente invention concerne des formulations d’encre à base de nanoparticules d’argent, les dites encres étant stables, à conductivité améliorée et particulièrement adaptées au domaine de l’impression sans contact jet d’encre.
Patent FR-3094206-B1 (FR)
Title: Boîtier distributeur unitaire de gélules molles ou de comprimés.
Inventor: GONCALVES AGNÈS
IPC: B65D83/04
Filed: 2019-03-26
Granted: 2021-10-15
Abstract: Boîtier distributeur caractérisé en ce qu’il comporte : - un couvercle (2) à ouverture excentrée (18) muni d’un axe cylindrique (20) à fente (21) clipsé tout en pouvant tourner sur le corps (4) d’un boîtier (1) ; - un boîtier (1) comportant intérieurement une canalisation verticale cylindrique (13) ouverte à ses extrémités ; - un panier (3) pourvu d’une cuvette (27) à tournevis (28) et d’une alvéole réservoir excentrée (30) clipsé dans le boîtier (1) après conditionnement en vrac des gélules ; de telle sorte que la fente (21) épouse le tournevis (28) du couvercle (2) pour entrainer le panier (3) en rotation ; le boîtier (1) comporte un plateau (7) qui, en position fermeture, obture l’ouverture (18) du couvercle (2), et le couvercle comporte un plateau (17) qui ferme le dessus de la canalisation verticale (13) obturée en partie basse par un plateau (26) du panier (3) ; l’alvéole réservoir (30) étant configurée pour permettre le logement d’une gélule par gravité ; à l’utilisation, en tournant le couvercle (2) de 130° l’ouverture (18) du couvercle (2) et l’alvéole réservoir (30) du panier (3) sont configurés pour se placer de part et d’autre de la canalisation (13), de telle sorte qu’en inclinant le boîtier (1) la gélule prisonnière de l’alvéole réservoir (30) glisse dans la canalisation (13) et sort par l’ouverture (18) du couvercle (2) pour être versée dans le creux de la main. Figure pour l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3095843-B1 (FR)
Title: Agrafe de fixation a rattrapage de jeu et goulotte equipee de ladite agrafe
Inventor: HALACZKIEWICZ FABRICE
IPC: H02G3/04
Filed: 2019-05-07
Granted: 2021-07-16
Abstract: L’invention concerne, d’une part, une agrafe (1) pour la fixation sur des goujons filetés (F’) solidaires d’une structure (S), caractérisée en ce qu’elle comprend une tête (11) prolongée par un corps (12) élastiquement déformable délimitant un conduit (10) destiné à coiffer un goujon (F’) et pourvu sur sa paroi interne de saillies radiales (13) de retenue dudit goujon et, d’autre part, une goulotte (G) équipée de ladite agrafe (1). Figure 2B
Patent FR-3095858-B1 (FR)
Title: Procédé de consolidation d’une trajectoire à partir de fragments de trajectoire.
Inventor: CRAMPETTE NICOLAS
IPC: G01C21/32
Filed: 2019-05-07
Granted: 2021-09-10
Abstract: L’invention concerne un procédé de détermination d’une trajectoire consolidée à partir d’un premier fragment de trajectoire et d’au moins un second fragment de trajectoire correspondant à une même zone géographique, un fragment comprenant une pluralité de coordonnées de points successifs, le procédé comprenant une étape de regroupement de l’ensemble de points résultant de l’union des premiers et seconds fragments selon un critère de proximité et calcul d’un centroïde pour chaque partition, une étape de génération d’un graphe orienté tel que chaque nœud est associé à un centroïde calculé, de pondération des liens du graphe selon la fréquence d’observations sous-jacentes, une étape de détermination d’un chemin optimal dans le graphe, et une étape de calcul d’une trajectoire consolidée par interpolation d’une courbe entre les centroïdes compris sur le chemin déterminé. Figure 3.
Patent FR-3081904-B1 (FR)
Title: Entraînement pour un battant de porte ou de fenêtre
Inventor: WÖRNER BENJAMIN
IPC: E05F15/00
Filed: 2019-05-29
Granted: 2022-08-05
Abstract: Un entraînement pour un battant de porte, une fenêtre ou similaire comprend un logement, un piston guidé de manière coulissante dans le logement, sur lequel agit une unité à ressort et un arbre de sortie monté de manière rotative dans le logement, relié au piston par l'intermédiaire d'une transmission pignon-crémaillère. La transmission piston-crémaillère comprend un pignon non circulaire relié à l'arbre de sortie, dont les dents s'engrènent dans une contre-denture côté piston. Ici, la longueur effective du bras de levier des dents côté pignon diminue dans une plage d'angle d'ouverture initiale allant de 0° à un premier angle d'ouverture de battant prédéterminé à partir d'une longueur de bras de levier effective relativement élevée ou maximale à l'angle d'ouverture de battant égal à 0° avec l'augmentation de l'angle d'ouverture de battant, et à partir d'un deuxième angle d'ouverture prédéterminé, qui est supérieur ou égal au premier angle d'ouverture de battant prédéterminé et inférieur à l'angle d'ouverture maximum de battant, augmente fortement avec l'augmentation de l'angle d'ouverture de battant.
Patent FR-3097937-B1 (FR)
Title: Dispositif et procede de controle d'un ensemble de sources lumineuses pour vehicule automobile
Inventor: GIRAUD-SAUVEUR THOMAS
IPC: F21V25/00
Filed: 2019-06-28
Granted: 2021-09-03
Abstract: L'invention concerne un dispositif (15) et un procédé de contrôle d'une diode électroluminescente pixellisée (1) destinée à projeter, à partir d'un véhicule automobile, une image prédéfinie, la diode électroluminescente pixellisée (1) comprenant une pluralité de diodes élémentaires (10a, 10b, … 10i, … 10n) alimentées par un courant continu commun (20) et respectivement pilotées par un signal (30a, 30b, … 30i, … 30n) de modulation de largeur d’impulsion du courant continu commun d'alimentation (20), la diode électroluminescente pixellisée (1) comprenant un capteur de température (13, 13a, … 13n), et le dispositif de contrôle (15) étant configuré pour modifier le signal de modulation de largeur d'impulsion en fonction d'une température (T) de la diode électroluminescente pixellisée (1) et/ou d’une ou plusieurs diodes élémentaires (10a, 10b, … 10i, … 10n). Figure pour l’abrégé : (Fig. 2))
Patent FR-3098503-B1 (FR)
Title: Barquette pour conditionner du champignon
Inventor: MARES PHILIPPE
IPC: B65D65/46
Filed: 2019-07-08
Granted: 2021-09-17
Abstract: Barquette pour conditionner du champignon. L’invention concerne notamment une barquette pour conditionner du champignon. La barquette comprend un réceptacle formé par des faces. Le réceptacle présente des bords. Les bords délimitent une ouverture. L’ouverture est fermable par un film rétractable. Le réceptacle est en carton. Au moins deux bords opposés des bords de l’ouverture présentent chacun une découpe respective. Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3098834-B1 (FR)
Title: Equipement pour former un parking aérien comprenant des modules de tablier en bois
Inventor: DEJEAN GUILLAUME
IPC: G06K19/07
Filed: 2019-07-18
Granted: 2021-07-30
Abstract: Equipement pour former un parking aérien comprenant des modules de tablier en bois L’objet de l’invention concerne un équipement pour former un étage de parking comprenant des modules de tablier (2) de formes rectangulaires agencés pour en position assemblée, former au moins une partie du tablier (4) d’un étage de parking aérien. Chaque module de tablier (2) comporte un caisson en bois (8) comportant une plaque supérieure (9) et une plaque inférieure (10) assemblées par des nervures de liaison (12), la plaque supérieure (9) étant pourvue d’un revêtement d’étanchéité, des systèmes d’étanchéité inter caissons (16) assurant une continuité d’étanchéité entre les plaques supérieures (9) des caissons voisins. Figure pour l’abrégé : Fig. 1.
Patent FR-3099134-B1 (FR)
Title: Procédé d’alimentation électrique d’un réseau électrique et architecture électrique
Inventor: GAZZINO MARC
IPC: H02J7/34
Filed: 2019-07-25
Granted: 2021-10-15
Abstract: La présente invention concerne un procédé d’alimentation électrique d’un réseau électrique non régulé en tension électrique ainsi qu’une architecture électrique (5). Ladite architecture électrique (5) comporte plusieurs sources d’énergie électrique (11,19) dont au moins un dispositif de stockage d’énergie électrique rechargeable (52) et un générateur électrique (51), un réseau électrique principal (20) relié directement électriquement auxdites sources d’énergie électrique (11,19) et des équipements électriques (13) alimentés électriquement par ledit réseau électrique principal (20). Ledit procédé comporte une première alimentation électrique (110) dudit réseau électrique principal (20) par ledit dispositif de stockage d’énergie électrique rechargeable (52), et une seconde alimentation électrique (120) dudit réseau électrique principal (20) par ledit générateur électrique (51), puis une régulation (130) d’une tension électrique interne dudit générateur électrique (51) en fonction d’un premier courant électrique délivré par ledit dispositif de stockage d’énergie électrique rechargeable (52). Figure abrégé : figure 1
Patent FR-3100284-B1 (FR)
Title: Couple volet convergent-volet divergent pour tuyère de turboréacteur à géométrie variable dont les volets comprennent chacun un conduit de circulation d’air de refroidissement
Inventor: LEGLAYE FRANÇOIS
IPC: F02K1/12
Filed: 2019-08-30
Granted: 2021-12-03
Abstract: Dans un couple volet convergent-volet divergent (52B) pour tuyère (28) de turboréacteur de type convergente-divergente à géométrie variable, le volet convergent (40B) et le volet divergent (42B) comprennent des conduits de circulation d’air de refroidissement (70, 78) respectifs raccordés l’un à l’autre pour permettre un refroidissement de chacun des volets.     Figure pour l’abrégé : Figure 4
Patent FR-3104047-B1 (FR)
Title: Procédé de fabrication d’un objet et objet correspondant
Inventor: BACHELARD NICOLAS
IPC: B23P13/00
Filed: 2019-12-06
Granted: 2022-09-09
Abstract: Procédé de fabrication d’un objet et objet correspondant L’objet (51) comprend :  - une pièce (13) ayant une grande face libre (15) ;  - une plaque (17) ayant une épaisseur de plaque comprise entre 0,2 et 4 mm, au moins une fente traversante (19) étant ménagée dans la plaque (17) et définissant dans la plaque (17) au moins une région flexible (21).  La ou chaque région flexible (21) étant plaquée contre la grande face libre (15) et étant fixée directement à la grande face libre (15).  Figure pour l’abrégé : Figure 3
Patent FR-3104944-B1 (FR)
Title: Dendrimères à motifs thiophosphoramidate et dérivés
Inventor: OUKHRIB ABDELOUAHD
IPC: C07F9/02
Filed: 2019-12-23
Granted: 2022-01-07
Abstract: La présente concerne de nouveaux dendrimères à motifs thiophosphoramidate et dérivés, leur procédé de préparation et leur utilisation.
Patent FR-3110266-B1 (FR)
Title: Notification donnant connaissance au préalable d’un moment excitant pour événements en direct
Inventor: GREENBERG STEVEN M
IPC: H04N21/25
Filed: 2020-05-15
Granted: 2023-06-09
Abstract: NOTIFICATION DONNANT CONNAISSANCE AU PRÉALABLE D’UN MOMENT EXCITANT POUR ÉVÉNEMENTS EN DIRECT Des modes de réalisation de la présente invention concernent un procédé, un système et un produit programme informatique pour la notification d’un moment excitant pour un événement en direct. Un procédé de notification de moment excitant consiste d’abord à définir, dans une table dans la mémoire d’un ordinateur, un moment excitant survenant au cours d’un événement en direct, tel qu’une partie de cartes, un programme de remise de prix ou un événement sportif, et à annoter ensuite une multiplicité d’images de différentes instances de l’événement en direct avec le moment excitant. Le procédé consiste en outre à diffuser en vidéo une instance en direct de l’événement en direct sur un réseau de communication informatique et à apparier une trame de l’instance en direct diffusée en vidéo dans la mémoire de l’ordinateur avec une image annotée parmi la multiplicité d’images. Enfin, le procédé consiste à émettre un message vers au moins un abonné de l’instance de l’événement en direct indiquant une survenue du moment excitant.  Fig. 1
Patent FR-3110832-B1 (FR)
Title: Ensemble de cuisson comprenant un appareil electrique de cuisson et un socle de vidange
Inventor: SCHWARTZ DELPHINE
IPC: A47J36/16
Filed: 2020-05-28
Granted: 2022-04-22
Abstract: L’invention concerne un ensemble de cuisson (1) comprenant un appareil électrique de cuisson (2) et un socle de vidange (3), l’appareil électrique de cuisson (2) comportant une cuve (10) munie d’un dispositif de vidange (60) comprenant un clapet (61) mobile depuis la position de rappel fermée selon une direction de déplacement vers la position ouverte, le clapet (61) étant associé à un ressort de clapet (63) déformable selon la direction de déplacement, le socle de vidange (3) comportant un réceptacle de vidange (70), le socle de vidange (3) présentant un organe de commande (4), l’ensemble de cuisson (1) présentant une configuration de vidange dans laquelle le socle de vidange (3) porte l’appareil électrique de cuisson (2) et dans laquelle l’organe de commande (4) déplace le clapet (61) en position ouverte.  Selon l’invention, l’organe de commande (4) est monté sur un ressort de compensation (43), et la raideur du ressort de compensation (43) dans ladite direction de déplacement est supérieure à la raideur du ressort de clapet (63) dans ladite direction de déplacement.  Figure pour l’abrégé : Figure 9
Patent FR-3115893-B1 (FR)
Title: Systèmes d’émission de lumière non refroidi
Inventor: DEBRÉGEAS HÉLÈNE
IPC: H01S5/00
Filed: 2020-11-02
Granted: 2023-04-21
Abstract: Selon un aspect, la présente description concerne un système d’émission de lumière non refroidi (100) comprenant un dispositif (400) d’émission de lumière comprenant au moins un premier ensemble de couches en matériaux semi-conducteurs (403) apte à émettre de la lumière et optimisé pour fonctionner à une température nominale; et une chaufferette (460) s’étendant le long de ladite première zone active (401) et étant située à une distance maximale prédéterminée de ladite première zone active (401), ladite chaufferette étant configurée pour produire, en fonctionnement, un échauffement de ladite première zone active; des moyens (500) de détermination de la température du dispositif; et une unité de commande (600) configurée pour mettre en fonctionnement ladite chaufferette (460) uniquement lorsque ladite température du dispositif est strictement inférieure à une température consigne prédéterminée, inférieure ou égale à ladite température nominale, l’échauffement produit par la chaufferette permettant une élévation de la température du dispositif jusqu’à environ la valeur de la température consigne.  FIG. 3A
Patent FR-3117513-B1 (FR)
Title: Prémur aux propriétés d’isolation acoustique et/ou thermique
Inventor: BOLLARD PIERRE
IPC: E04B1/88
Filed: 2020-12-11
Granted: 2023-01-06
Abstract: Prémur aux propriétés d’isolation acoustique et/ou thermique.  L’objet de l’invention se rapporte à un prémur comprenant au moins deux panneaux (1, 2) disposés dans des plans respectifs et sensiblement parallèles entre eux, les panneaux (1, 2) étant maintenus écartés par au moins une armature de jonction (3) qui coopère avec au moins une face de chacun des panneaux (1, 2) pour réaliser un volume intérieur (4) du prémur apte et destiné à une opération de coffrage, caractérisé en ce que au moins un des panneaux (1, 2) comprend au moins une plaque formée par association de matériaux répartis sur au moins deux couches superposées réalisées par, d’une part, des éléments structurels et, d’autre part, de matériaux aux propriétés isolantes acoustiquement et/ou thermiquement intégrant une inertie thermique ou une résistance au feu.  Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 1