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Patent WO-0146623-A1 (WO)
Title: Procede et dispositif de chauffage
Inventor: TASKINEN JUHA MARKKU ANTERO
IPC: F24H3/08
Filed: 2000-12-20
Abstract: L'invention concerne un centre de chauffage doté d'un poêle (1, 2) comprenant une chauffe, un réceptacle à cendres (4), une grille de foyer (5) logée dans la chauffe, une paroi arrière (6) de chauffe, une tubulure de condensation (7) destinée aux gaz de combustion, une unité de ventilation (8) servant à acheminer l'air à chauffer dans le centre de chauffage, une conduite de sortie (11) destinée à l'air chauffé ainsi qu'une cheminée (12). Par ailleurs, l'invention concerne un procédé permettant de chauffer ce centre de chauffage. Selon l'invention, le compartiment du poêle (1, 2) du centre de chauffage comprend deux parties, l'espace (13) situé entre ces compartiments (1, 2) étant divisé en plusieurs sections par des séparations (14). La grille de foyer (5) est constituée de conduites ou de composants correspondants rejoignant cet espace intermédiaire (13) de façon que l'air puisse circuler dans les sections dudit espace intermédiaire et traverser la grille de foyer dans la chauffe. Selon ce procédé de chauffage, l'unité de ventilation (8) permet d'acheminer de l'air sous pression dans ledit espace intermédiaire (13), qui est divisé en segments. A partir du segment de cet espace (13), l'air traverse la tubulure de la grille de foyer (5) puis la chauffe jusqu'à l'autre segment situé de l'autre côté de la chauffe, cet air étant alors acheminé via la conduite de sortie (11) destinée à l'air chauffé vers la zone en cours de chauffage.
Patent WO-03005927-A1 (WO)
Title: Systeme applicateur pour tenons et ancrages dentaires et son utilisation
Inventor: KANGASNIEMI ILKKA
IPC: A61K6/891
Filed: 2002-07-10
Abstract: Cette invention concerne un système applicateur (1) pour la mise en place d'un tenon composite renforcé préfabriqué sous forme non durcie dans un canal dentinaire (3). L'invention se caractérise en ce que le système applicateur (1) comprend un tenon ou un ancrage composite renforcé par fibre, préfabriqué, sous une forme non durcie, comprenant une matrice et des fibres, et un tube applicateur (5) présentant une première et une seconde extrémité. Le diamètre intérieur dT dudit tube (5) est au maximum supérieur de 5 % au diamètre extérieur DP/A dudit tenon ou ancrage dans sa forme non durcie, et le diamètre extérieur DT de la seconde extrémité dudit tube (5) par laquelle le tenon ou l'ancrage est mis en place dans le canal dentinaire (3) est de 0,5-2 mm. L'invention concerne en outre l'utilisation dudit système applicateur.
Patent WO-8203068-A1 (WO)
Title: Procedure and measuring circuit for stopping an elevator
Inventor: MAEKINEN HEIMO
IPC: B66B1/16
Filed: 1982-03-04
Abstract: A procedure for adjusting the stopping of an elevator as accurately as possible on desired level with the aid of the deceleration instruction (DR). From the elevator's deceleration instruction (DR) a sample is taken at the beginning and at the end of deceleration, these are compared with each other and the linearity of deceleration is adjusted on the basis of the result obtained. The invention also concerns an elevator deceleration measuring circuit for carrying out the procedure. The measuring circuit, connected to the deceleration instruction (DR) of the elevator, comprises a display unit such as for instance two light-emitting diodes (D4, D5) by which the result can be ascertained if the deceleration instruction is increasing or decreasing.
Patent WO-8808907-A1 (WO)
Title: Prestressed construction element of composite structure and method for element fabrication
Inventor: VIRTANEN PENTTI
IPC: E04C5/08
Filed: 1988-04-26
Abstract: The invention concerns a prestressed construction element of composite structure comprising a bar- or tendon-like inner part (1) of high tensile strength, a sheath part (2) of, e.g., high-strength concrete or ceramic material, adapted about and precompressed by the inner part (1), and a shape-forming structure (4) adapted about the sheath part (2) with dimensions corresponding to the desired dimensions of the construction element. According to the invention, the structure (4) is such an elastic material as is capable of taking both compression and tensile stresses without cracking. The construction in accordance with the invention achieves a strong and easily workable construction element.
Patent WO-9100759-A1 (WO)
Inventor: RYHAM ROLF
IPC: F24F3/14
Filed: 1989-07-10
Abstract: Process and apparatus for the evaporative concentration of liquids. Vaporization is carried out by indirect heat exchange with a heating fluid in an evaporator (2). The vapor produced in the evaporator (2) is thereafter condensed in a condenser (1) by indirect heat exchange with a cooling liquid which is mainly composed of the liquid to be concentrated or the liquid which has already been concentrated in the evaporator (2). The vapor pressure over the cooling liquid in the condenser (1) may be lowered by causing gas to flow in contact with the cooling liquid.
Patent WO-9617996-A1 (WO)
Title: Lavage de la pate a papier dans un systeme de lavage avec fractionnement
Inventor: ALA-KAILA KARI
IPC: D21C9/02
Filed: 1995-12-05
Abstract: Cette invention se rapporte à un procédé qui permet d'intensifier le lavage de la pâte à papier, en particulier en relation avec une opération de délignification à l'oxygène. Cette invention se rapporte plus particulièrement à l'utilisation d'une technique de lavage avec fractionnement dans l'opération de délignification à l'oxygène. A cet effet, la pâte à papier est lavée dans au moins deux phases de lavage à déplacement avec fractionnement (12, 22). Deux fractions de filtrat différentes (S1, S2) sont retirées de la seconde phase de lavage. Ces filtrats sont utilisés comme liquides de lavage dans la première phase de lavage (12). La température dans le système de lavage est maintenue au-dessus de 90 °C et l'épaisseur de la couche de pâte à laver est supérieure à 70 mm.
Patent WO-9749857-A1 (WO)
Title: Procede de commande d'une operation de reduction de bois en pate mecanique
Inventor: FORSMAN TOM
IPC: D21D1/00
Filed: 1997-06-24
Abstract: L'invention concerne un procédé servant à commander une opération de réduction de bois en pâte mécanique. Ce procédé consiste à mesurer l'aptitude à l'égouttage (indice d'égouttage, CF) de la pâte, ainsi qu'une autre quantité Q caractérisant la qualité de la pâte, la quantité Q représentant, de préférence, la résistance au déchirement (indice de déchirement RI), puis à comparer les valeurs mesurées CFx et Qx aux points de contrôle CF0 et Q0 des quantités correspondantes. On règle la vitesse d'alimentation en bois Vn ou la pression d'alimentation en bois Fn et la vitesse périphérique Vp de la meule, de sorte que la somme (CFx - CF0)2 + (Ox - O0)2 atteint sa valeur minimum.
Patent WO-9812891-A1 (WO)
Inventor: KORTESALMI JYRKI
IPC: H04W12/06
Filed: 1997-09-16
Abstract: The invention relates to a method and an equipment of preventing the misuse of a copied subscriber identity in a mobile communication system. The use of a subscriber identity (IMSI) is restricted to predetermined terminals (MS), each having an associated equipment identity (IMEI) in such a way that: a number of allowable equipment identities (IMEI) is defined for at least one subscriber identity (IMSI), and a data base (60) linking said subscriber identities (IMSI) and the equipment identities (IMSI) allowable to them is created; the terminal (MS) sends the terminal user subscriber identity (IMSI) and its dedicated equipment identity (IMEI) to the rest of the system; the rest of the system compares whether the equipment identity (IMEI) sent is allowable to the subscriber identity (IMSI) sent; as a response to the equipment identity (IMEI) sent being allowable to the subscriber identity (IMSI) sent, the use of the terminal (MS) is permitted, and otherwise the use is denied.
Patent WO-9829973-A1 (WO)
Title: Liaison infrarouge
Inventor: RINNE JUHA
IPC: H04B10/11
Filed: 1997-12-19
Abstract: Cette invention permet de créer un système de transfert de données à deux canaux à l'aide d'une liaison infrarouge. Ce système permet de transférer des données simultanément entre deux dispositifs de fin de ligne (10, 20, 50, 60) et dans les deux directions (duplex intégral) ou, encore, d'établir une connexion de transfert de données à deux canaux entre deux dispositifs de fin de ligne (30, 40, 70, 80). D'après cette invention, la liaison infrarouge se fait à l'aide d'une lumière infrarouge polarisée et linéaire (LV, LH). Elle comprend un canal de transfert de données qui est formé par une connexion infrarouge et qui est divisé en deux canaux distincts à l'aide, par exemple, de polariseurs (V1, V2, H1, H2) ou de séparateurs de faisceaux (BS1, BS2). Dans ce cas, lorsque les données sont transférées entre deux dispositifs de fin de ligne (10, 20, 30, 40, 50, 60, 70, 80), le transfert de données se fait par exemple à l'aide d'une lumière infrarouge polarisée verticalement (LV) dans une direction et, de la même manière, à l'aide d'une lumière infrarouge polarisée horizontalement (LH) dans l'autre direction.
Patent FR-2803766-A1 (FR)
Inventor: ARROYO PIERRE YVES
IPC: A63B49/00
Filed: 2000-01-14
Abstract: The racket frame (2) comprises cord passage holes (5) fitted with cord guide eyelets (7). A hollow zone is formed by the outside of the frame (2a) for receiving the cord (8) passing in two of the holes. The reception zone has over the largest part of its length a first width less than the maximum diameter (d2) of the eyelets and at the holes a second width greater than this diameter. This zone enables an efficient reception of the cord without decreasing the frame rigidity. The eyelets have a widened head (7b) allowing a surface support on the widened hole inlet zones (5a).
Patent WO-0067883-A1 (WO)
Title: Purifying composition with nox treatment an internal combustion engine exhaust gases
Inventor: BOULY CHRISTOPHE
IPC: B01D53/94
Filed: 2000-05-04
Abstract: The invention concerns a composition for purifying exhaust gases of an internal combustion engine capable of consuming fuel with lean air-fuel ratios comprising means adsorbing the NOx present in the exhaust gases, in the presence of excess oxygen and releasing the adsorbed NOx when the oxygen concentration of the exhaust gases decreases. The invention is characterised in that the NOx adsorbing means comprise in combination: a first composition comprising a support and an active phase, the active base being based on manganese and at least another element A selected among alkalines and alkaline-earths, the manganese and element A being chemically bound; a second composition comprising a support and an active phase based on manganese and at least another element B selected among alkalines, alkaline-earths and rare earths, said second composition having or being capable of having a specific surface area of at least 80 m2/g after being calcined at 800 °C, and furthermore, a reducing and/or three-way catalyst function is incorporated in the NO¿x? adsorbing means.
Patent FR-2804566-A1 (FR)
Title: Procede d'edition d'un courrier electronique par un appareil de telecopie
Inventor: SEUX EMMANUEL
IPC: H04L12/58
Filed: 2000-02-02
Abstract: Selon le procédé d'édition par un appareil de télécopie (1) d'un courrier électronique adressé à celui-ci et contenant une spécification du format du courrier, on lit la spécification de format, on détermine si l'appareil de télécopie (1) peut traiter le courrier selon ce format, dans la négative, on transmet le courrier électronique à un serveur (3) de conversion de format, le serveur (3) convertit le format du courrier en un format adapté à l'appareil de télécopie (1) et l'envoie à l'appareil de télécopie (1) et l'appareil de télécopie (1) édite le courrier.
Patent FR-2791146-A1 (FR)
Title: Systeme de commande de flash externe
Inventor: NUMAKO NORIO
IPC: G03B7/16
Filed: 2000-03-20
Abstract: Système de commande de flash qui commande à distance un flash externe (100) à partir d'un appareil photo (10). Dans l'appareil photo (10), on calcule un nombre guide, en tant que facteur d'exposition, pour le flash externe (100), et l'on calcule un instant d'émission d'éclair de flash du flash externe (100). Un flash incorporé (16) de l'appareil photo (10) est commandé de façon à émettre deux signaux lumineux à un intervalle de temps représentant le nombre guide. Le flash externe (100) détecte les deux signaux lumineux. L'instant d'émission d'éclair de flash du flash externe (100) est commandé en fonction de l'un des deux signaux lumineux. L'importance de l'émission d'éclair de flash du flash externe (100) est commandée en fonction de l'intervalle de temps.
Patent FR-2792273-A1 (FR)
Title: Desaeration d'une direction assistee
Inventor: STOLZENBURG JENS
IPC: B62D3/12
Filed: 2000-04-04
Abstract: Direction assistée pour des véhicules automobiles, avec une crémaillère disposée à déplacement longitudinal dans un boîtier de direction ainsi qu'avec des barres d'accouplement associées à ladite crémaillère, et avec du moins une manchette reliée au boîtier de direction d'un côté et à la barre voisine d'accouplement de l'autre côté, où la manchette est fabriquée au moins en partie d'une matière 6 perméable au gaz et hydrofuge.
Patent FR-2808163-A1 (FR)
Inventor: ANDERHUBER MARC
IPC: H05B6/36
Filed: 2000-04-19
Abstract: An electrical winding (2) elongated across the width of a running metal plate (4) is located above the plate and orientated parallel to it. Magnetic bars (9) associated with the winding may be individually slid along it to adjust the field traversing the metal plate and produce an homogeneous heating effect. Further adjustment may be obtained from placing sheets of conducting material in the air gap and profiling the magnetic bars.
Patent FR-2808923-A1 (FR)
Title: Coulomb barrier memory device incorporating a continuous single floating gate and a control gate separated by a plurality of barrier islands made up of a plurality of alternating conductive and dielectric layers
Inventor: GAUTIER JACQUES
IPC: H01L29/788
Filed: 2000-05-15
Abstract: A Coulomb barrier memory device comprises at least one continuous single floating gate (22) associated with a plurality of barrier islands and a control gate (38, 42), the gates being separated by the plurality of barrier islands (34) and each barrier island comprising an alternating pile (24) of a plurality of conductive (24b) and dielectric (24a) layers.  An Independent claim is included for a method for the production of this Coulomb barrier memory device.
Patent FR-2809227-A1 (FR)
Title: Structure peripherique de composant vertical
Inventor: ROY MATHIEU
IPC: H01L23/31
Filed: 2000-05-17
Abstract: L'invention concerne un composant de puissance formé dans un substrat (1) de silicium de type N dont les faces inférieure et supérieure comprennent respectivement une première (3) et une deuxième (4) région de type P ne s'étendant pas jusqu'à la périphérie du composant, une tension élevée étant susceptible d'exister entre les première et deuxième régions et devant être supportée par les j onctions entre les première et deuxième régions et le substrat. Dans la périphérie inférieure du composant est formée une région isolante profonde (31) ne rejoignant pas la première région (3), la surface inférieure du substrat entre ladite région isolante profonde étant revêtue d'une couche isolante (13), la hauteur de la région isolante profonde étant supérieure à celle d'une éventuelle remontée de brasure (22) lors de la brasure de la face inférieure sur un répartiteur thermique.
Patent FR-2811075-A1 (FR)
Title: Twin limb hinged scale rule for measuring diameters of cylindrical parts, each limb has common marked scales which indicate diameter or thickness of objects placed between limbs
Inventor: BASSEVIEZ NOEL
IPC: G01B3/38
Filed: 2000-06-29
Abstract: The limbs of the scale are graduated in millimeters 100 mm giving a diameter measuring scale of 10 mm. For an angle between the limbs of 10 percent each graduation represents 0.1 mm and an angle of 5 percent represents 0.05 mm on the scale.
Patent FR-2813869-A1 (FR)
Title: Dispositif pour le conditionnement separe et la sortie conjointe de deux produits a melanger de facon extemporanee
Inventor: DE LAFORCADE VINCENT
IPC: B65D81/32
Filed: 2000-09-08
Abstract: La présente demande concerne un dispositif (1) pour le conditionnement et la distribution conjointe de deux produits (P1 , P2 ) comprenant un récipient intérieur (20) à parois déformables, délimitant un premier compartiment contenant un premier produit (P1 ), un récipient extérieur (2) à parois déformables, délimitant avec le récipient intérieur (20) un second compartiment contenant un second produit (P2 ), le dispositif (1) étant apte à passer de manière réversible d'une première configuration dite " de stockage ", dans laquelle un orifice de distribution (8) du dispositif est fermé et dans laquelle le premier compartiment est isolé du second, à une seconde configuration dite " de distribution " dans laquelle une pression exercée sur les parois du récipient extérieur (2) provoque la sortie conjointe des premier et second produits (P1 , P2 ) au travers dudit orifice de distribution (8).
Patent FR-2814586-A1 (FR)
Title: Locking device for circuit breaker comprises clamp fitting around lever to secure lever in off position during maintenance
Inventor: ELOY OLIVIER
IPC: H01H9/28
Filed: 2000-09-28
Abstract: The accessory for a modular electrical circuit breaker is intended to be fitted to the operating lever of the circuit breaker to lock it in a the off position. It comprises a U-shaped jaw which is able to fit around the operating lever of the circuit breaker preventing another person turning the circuit breaker on. u The accessory for a modular electrical circuit breaker is intended to be fitted to the operating lever of the circuit breaker to lock it in a the off position. It comprises a two arms (14,16) defining a U-shaped jaw which is able to fit around the operating lever of the circuit breaker. A screw (50) and a nut (52) are mounted in one of the two arms so that the screw may be moved in towards the operating lever, clamping the jaw on to the lever. One of the arms (14) has an extension making it longer than the other arm, so that once installed on the circuit breaker lever, the lever cannot be switched back to the on position. A further section of the accessory (12) extends from the jaw in order to provide a handle by which the unit may be picked up.
Patent FR-2814707-A1 (FR)
Title: Cylindrical radiator for internal combustion engine has rectangular air inlet underneath and ventilator on top of radiator core
Inventor: LAHDIRI TAHAR
IPC: F01P5/04
Filed: 2000-10-03
Abstract: The radiator (1) has a cylindrical bundle of straight tubes stretching between an inlet manifold (3) for the cooling fluid and an outlet manifold (4) to collect up the fluid. A water pump (5) with a belt drive (6) is installed at one end of the radiator body (7). There is an air intake (2) underneath the radiator, and a ventilator (12) with a belt drive (13) is installed above the radiator.
Patent FR-2805394-A1 (FR)
Title: Dispositif a semiconducteur et procede de fabrication
Inventor: IWAMATSU TOSHIAKI
IPC: H01L21/76
Filed: 2000-10-16
Abstract: Un dispositif à semiconducteur comprend une pellicule d'oxyde d'isolation combinée (BT1) dont une partie plus proche d'une électrode de grille (GT13) atteint une pellicule d'oxyde enterrée (2) à travers une couche SOI (3), tandis qu'une partie plus proche d'une autre électrode de grille (GT12) a une forme telle qu'il existe une région de puits à sa partie inférieure. La forme d'une partie de bord de la pellicule d'oxyde d'isolation combinée (BT1) définit un bec d'oiseau dans une pellicule d'oxyde d'isolation LOCOS. Par conséquent les épaisseurs de parties définissant des parties de bord des pellicules d'oxyde de grille (GO12, GO13) sont augmentées localement. L'invention procure donc un dispositif à semi-conducteur comprenant un transistor MOS ayant une pellicule d'oxyde de grille protégée contre un claquage diélectrique sans augmenter son épaisseur, et un procédé de fabrication de ce dispositif.
Patent FR-2816184-A1 (FR)
Title: Dispositif d'actionnement d'un element de siege et siege le comportant
Inventor: NIVET LAURENT
IPC: B60N2/90
Filed: 2000-11-08
Abstract: Le dispositif (22, 24) d'actionnement d'un élément de siège comporte un actionneur (26, 28) muni d'un transducteur adapté pour fournir une valeur brute de mesure représentative de la position courante de l'actionneur. Il comporte :- des moyens (80, 84) de calcul d'une valeur corrigée de la position courante de l'actionneur, à partir de chaque valeur brute de mesure fournie par le transducteur et d'une fonction affine de correction; et- des moyens (86) d'exploitation de ladite valeur corrigée de la position courante de l'actionneur.
Patent FR-2816606-A1 (FR)
Title: Lift supervisor system having controller and anomaly/breakdown supervision system detected breakdown information/persons trapped passed and operator successive list passed reestablishing lift function
Inventor: PFEFFER ARNAUD
IPC: B66B5/00
Filed: 2000-11-16
Abstract: The lift supervision system has a supervisor system (7) connected to a controller (A) or a communications loop of a lift block. An anomaly or breakdown is detected by the supervisor system, and passed to a successive list of operators which intervene to reestablish the lift function. The anomalous signal contains selected information about the breakdown and whether there are person trapped in the lift.
Patent FR-2817586-A1 (FR)
Title: Lateral slideway guides for vertical shutters, have side walls that deform elastically on impact to avoid damage to the shutter
Inventor: LERAILLER DENIS
IPC: E06B9/58
Filed: 2000-12-06
Abstract: The guides for a high-speed vertical shutter (1) raised by e.g. a horizontal motorized roller above the shutter, have side walls (2a) made from an elastically deformable material with a Shore hardness of 60-80, allowing them to bend and release the shutter in the event of an impact from one side. The base of each guide can be made from the same material as its side walls, or from a rigid material, and its inner surfaces have a low friction coating.
Patent FR-2819828-A1 (FR)
Title: Indoor clothes line tensioner and releasing mechanism comprises carriage attached to line ends and moved by threaded rod and rotary handle
Inventor: REBBOAH SIMONE
IPC: D06F57/12
Filed: 2001-01-22
Abstract: The tensioner/loosener, e.g. for an indoor clothes line (4) fitted between two walls, consists of a carriage (3) attached to the line ends and moved up or down a wall rail (10) by means of rollers (12) and a threaded rod (2) turned by a cranked handle through a bevel gear or endless screw mechanism (1). The mechanism can be concealed by a box or housing on the wall which can optionally contain the whole assembly.
Patent FR-2820080-A1 (FR)
Inventor: DUEZ JOSE
IPC: B43K5/18
Filed: 2001-01-26
Abstract: The invention concerns a liquid ink writing article having a body which comprises internally, from the rear to the front, an ink reservoir wherein there are a capillary element for transferring ink coming from the reservoir and a writing head, supplied with ink by the capillary element and emerging outside the front part of the body. The reservoir (3) is separated from the front chamber (6) by a shape-memory flexible wall provided with slots (16), acting as valve (13), designed to open when the ratio (A) of pressure (P1) inside the reservoir (3) over the pressure (P2) inside the volume of the front chamber (6) opposite said valve (13) is higher than a first value (A1) and close instantaneously when said ratio (A) is not more than a second value (A2), releasing ink in the form of a jet directed on the rear surface (7a) of the capillary element (7): The article comprises means for pressurising the reservoir. The front chamber communicates with ambient air. Preferably, the first value (A1) of the ratio (A) of pressures (P1/P2) is of the order of 1.07 and the second value (A2) of said ratio (A) is of the order of 1.05.