baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3063090-A1 (FR)
Title: Systeme de passage pour pietons
Inventor: SOULIMA VALERIAN
IPC: E01F9/582
Filed: 2017-02-17
Abstract: L'invention concerne un système de passage pour piétons, comprenant une zone circulable destinée à être positionnée sur une chaussée, ledit système étant caractérisé en ce que :         La zone circulable comporte plusieurs zones photovoltaïques (ZP) comprenant des cellules photovoltaïques (Cp) destinées à capter une énergie lumineuse pour la convertir en une énergie électrique ;         La zone circulable comporte plusieurs zones de signalisation (ZS), de surfaces non nulles, au moins deux d'entre elles étant séparées par une zone photovoltaïque (ZP), chaque zone de signalisation (ZS) intégrant des moyens électriques d'éclairage ;         Un système de commande desdits moyens électriques d'éclairage ;         - Au moins une unité de stockage de l'énergie électrique (14) générée par chaque zone photovoltaïque (ZP) et connectée auxdits moyens électriques d'éclairage pour les alimenter en énergie électrique ;         - Des moyens de détection de présence ;         - Une unité de traitement et de commande (15) ;
Patent FR-3065849-A1 (FR)
Title: Compresseur electrique
Inventor: SOHIER YANNICK
IPC: H02K11/215
Filed: 2017-04-28
Abstract: La présente invention a pour objet un compresseur électrique (1) comprenant au moins une roue (3) de compresseur entrainée par un moteur électrique (5) commandé par un ensemble électronique (9), et un aimant (82) fixé autour d'une partie d'une extrémité de l'arbre (6), l'aimant (82) étant disposé dans une enveloppe (83) comportant une ouverture (834). Le compresseur comportant un élément (85) de maintien de l'aimant disposé au niveau de l'ouverture (834) de l'enveloppe (83).
Patent FR-3067079-A1 (FR)
Title: Groupe motopropulseur de vehicule avec dispositif d'amortissement pendulaire
Inventor: MAHE HERVE
IPC: F16F15/14
Filed: 2017-06-02
Abstract: Procédé de détermination de la valeur de la raideur de la fixation du support d'un dispositif d'amortissement pendulaire à un composant de groupe motopropulseur de véhicule, ce dispositif d'amortissement pendulaire visant à amortir une oscillation de torsion se propageant dans le groupe motopropulseur, et comprenant au moins un corps pendulaire mobile par rapport au support, ce dispositif d'amortissement pendulaire étant associé à un moment d'inertie dynamique égal au rapport entre le couple associé à l'oscillation de torsion appliqué sur le dispositif d'amortissement pendulaire et la dérivée seconde temporelle de l'angle de rotation autour de l'axe de rotation du composant d'un point du support du dispositif d'amortissement pendulaire par rapport à sa position de repos, procédé dans lequel: - on détermine une valeur absolue prédéfinie pour le produit : - de la valeur du couple transmis à travers la fixation du support du dispositif d'amortissement pendulaire au composant lorsqu'une oscillation de torsion est appliquée sur le dispositif d'amortissement pendulaire, et - de la valeur de ce moment d'inertie dynamique, et - on détermine la valeur de cette raideur de manière à ce que la valeur absolue dudit produit soit inférieure à la valeur absolue prédéfinie.
Patent FR-3053638-A1 (FR)
Title: Dispositif de montage pour tuyau d'echappement de vehicule
Inventor: HANADA KAZUYA
IPC: B60K13/04
Filed: 2017-07-05
Abstract: Un tuyau d'échappement (13) est supporté par une attache de côté de carrosserie de véhicule (22) disposée sur un côté de carrosserie de véhicule (10) par l'intermédiaire d'une attache de côté de tuyau d'échappement (20) fixée au tuyau d'échappement (13) et à un caoutchouc d'attache (21). Des traverses (12-1, 12-2, 12-3 , 12-4) comportent une portion bifurquée (19) à des portions d'extrémité des traverses (12-1, 12-2, 12-3, 12-4) dans le sens de la largeur du véhicule (1). La portion bifurquée (19) est bifurquée et comporte des extrémités extérieures fixées à l'organe latéral (11). L'attache de côté de tuyau d'échappement (20) est disposée dans un espace (23) entouré par la portion bifurquée (19).
Patent FR-3055707-A1 (FR)
Title: Dispositif de micro-miroirs 3d
Inventor: LEE ROBERT
IPC: G02B5/18
Filed: 2017-09-07
Abstract: On divulgue un dispositif optique comprenant un réseau de structures en relief à surfaces réfléchissantes dépassant de ou en retrait dans un plan de base du dispositif. Les structures génèrent un effet optique incluant une image flottante au moins lorsque le dispositif est vu par un observateur depuis une première position relativement à un axe perpendiculaire au plan de base du dispositif. L'image flottante se transforme en un autre type d'image flottante ou en une image non flottante lorsque le dispositif est tourné autour de l'axe. On divulgue également un procédé de fabrication d'un dispositif optique.
Patent FR-3071925-A1 (FR)
Title: Dispositif micro-fluidique employe dans l'analyse d'un echantillon liquide par voie optique
Inventor: VERPLANCK NICOLAS
IPC: G01N33/50
Filed: 2017-09-29
Abstract: L'invention concerne un dispositif (1) micro-fluidique pour analyse d'un échantillon, comprenant une unique chambre de mélange et d'analyse (5) située entre ledit canal d'entrée (4) et ledit canal de sortie (6), ladite chambre (5) de mélange et d'analyse comportant : Une première zone (Z1), dans laquelle est placé un réactif (8) à mélanger avec ledit échantillon, ladite première zone (Z1) étant d'une forme évasée par rapport au canal d'entrée, Une deuxième zone (Z2) prolongeant ladite première zone (Z1) et configurée pour y effectuer une mesure optique, Une troisième zone (Z3) prolongeant ladite deuxième zone (Z2), à laquelle est relié ledit canal de sortie (6), ladite troisième zone (Z3) étant d'une forme évasée par rapport au canal de sortie (6) et configurée pour stocker les bulles générées lors de l'injection et du déplacement de l'échantillon dans ladite chambre de mélange et d'analyse (5).
Patent FR-3072420-A1 (FR)
Title: Dispositif avec tube de degazage et culasse d'un moteur thermique
Inventor: NIETTO ELIAS JOAO VICTOR
IPC: F01P11/00
Filed: 2017-10-12
Abstract: L'invention porte sur un ensemble d'un dispositif de dÃ©gazage (1, 9, 10) comprenant un tube de dÃ©gazage (1) et d'une culasse d'un moteur thermique comprenant en son intÃ©rieur un noyau (2) d'eau pour une circulation d'un liquide de refroidissement dans un intÃ©rieur de la culasse. Une extrÃ©mitÃ© d'entrÃ©e du tube de dÃ©gazage (1) embouche dans une portion la plus Ã©levÃ©e du noyau (2) d'eau contenant une poche (3) de rÃ©tention d'air, une majeure partie du tube de dÃ©gazage (1) Ã©tant intÃ©rieure Ã  la culasse avec une portion de sortie du tube de dÃ©gazage (1) traversant une paroi externe de la culasse en faisant saillie Ã  l'extÃ©rieur de la culasse, la portion de sortie Ã©tant entourÃ©e d'un bouchon en ne laissant dÃ©passer qu'une extrÃ©mitÃ© de sortie de la portion de sortie du tube.
Patent FR-3073506-A1 (FR)
Title: Dispositif permettant de caler des articles de forme tubulaire a l’interieur d’une caisse
Inventor: CAUX ROBERT
IPC: B65D25/06
Filed: 2017-11-13
Abstract: L'invention concerne un dispositif (1) permettant de caler des articles (2) tubulaires à l'intérieur d'une caisse (3) définissant un espace interne (E) parallélépipédique délimité par un fond (30) et une paroi périphérique (31) formée de deux pans frontaux (32, 34) et deux pans latéraux (33, 35), lesdits articles (2) étant disposés dans l'espace interne (E) de la caisse (3) en rangées adjacentes, les uns contre les autres et contre un des pans frontaux (32, 34), en reposant sur le fond (30), le dispositif (1) comprenant : - une platine de calage (10) adaptée pour s'étendre à l'intérieur de l'espace interne (E) de la caisse (3) parallèlement aux pans frontaux (32, 34) de la caisse (3) - un système de guidage (13, 14) de la platine (10) le long des pans latéraux (33, 35) de la caisse (3).
Patent FR-3073820-A1 (FR)
Title: Aeronef comportant une zone d'accumulation de liquide et un systeme d'evacuation dudit liquide vers l'exterieur
Inventor: BONNAUD CYRIL
IPC: F04F5/24
Filed: 2017-11-21
Abstract: L'invention concerne un aéronef comportant une zone d'accumulation de liquide, un drain (52) en communication fluidique avec la zone d'accumulation et débouchant à l'extérieur par une ouverture (54), et un système d'évacuation (100) prenant la forme d'un caisson plongé dans un écoulement d'air et dont une base (101) est fixée à l'extérieur de l'aéronef et qui est traversé par un tunnel (102) présentant une ouverture amont (104) orientée vers l'amont de plongée de l'écoulement d'air et une ouverture aval (106) orientée vers l'aval de plongée de l'écoulement d'air, où les parois qui délimitent le tunnel (102) se divisent en une zone amont (Z1) prenant la forme d'un profil convergent de l'amont vers l'aval, une zone aval (Z3) prenant la forme d'un profil divergent de l'amont vers l'aval, et une zone intermédiaire (Z2) entre la zone amont (Z1) et la zone aval (Z3), et où l'ouverture (54) du drain (52) débouche dans le tunnel (102).
Patent FR-3079010-A1 (FR)
Title: Dispositif d'amortissement pendulaire
Inventor: NERRIERE ADRIEN
IPC: F16H57/00
Filed: 2018-03-15
Abstract: Dispositif d'amortissement pendulaire destiné à être intégré dans une chaîne de transmission d'un véhicule automobile, notamment dans un embrayage, comprenant : - un support (20) présentant un axe de rotation, dans lequel une fenêtre de support est ménagée, et définissant un chemin de came, - une masse oscillante guidée en oscillation par rapport au support et comportant : - des première et deuxième masselottes, - une entretoise (12) appariant lesdites masselottes à travers la fenêtre de support, - un suiveur de came (14) adapté pour coopérer avec le chemin de came afin de limiter le débattement radial de la masse oscillante par rapport au support.
Patent FR-3079782-A1 (FR)
Title: Montants de panneau structurel de hayon optimises
Inventor: STRUSS MARTIN
IPC: B62D65/06
Filed: 2018-04-04
Abstract: Panneau structurel de hayon (2) de véhicule comprenant un montant latéral (3) constituant un profilé à section transversale ouverte en forme de U formant une concavité ouverte vers l'arrière et comportant une première et une deuxième paroi (31, 32) se rejoignant au niveau d'une base (34) dans lequel, dans un plan sectionnel (S) une droite tangente à la première paroi (31) fait un premier angle (ai), avec une droite médiane (aa') définie par la section dudit plan sectionnel (S) avec un plan médian (Y0) du véhicule, compris entre une valeur non nulle et une valeur inférieure à la valeur d'un deuxième angle (a2), formé entre la droite médiane (aa') et une droite directrice (DD'), et dans lequel une droite tangente à la deuxième paroi (32) fait avec la droite médiane (aa') un troisième angle (a3), dont la valeur est comprise entre la valeur du deuxième angle (a2) et 90°.
Patent FR-3082013-A1 (FR)
Title: Dispositif electronique de pilotage d'un drone, drone, procede de pilotage et programme d'ordinateur associes
Inventor: RODRIGUEZ SERGIO
IPC: G05D1/00
Filed: 2018-05-29
Abstract: Ce dispositif électronique (14) de pilotage d'un drone (10) comprend un module (30) d'acquisition d'au moins une image prise par un capteur d'images, notamment une image de référence d'une scène incluant la zone de décollage, prise à une altitude prédéfinie après le décollage du drone ; un module (32) de calcul d'au moins une image secondaire à partir de l'image de référence acquise, chaque image secondaire correspondant à une altitude supérieure à l'altitude prédéfinie. Il comprend un module (34) de détection, dans au moins une image secondaire, d'un ensemble de portion(s) caractéristique(s) ; et un module (36) de détermination d'une position du drone par rapport à la zone de décollage, en détectant dans l'image courante acquise un ensemble courant de portion(s) caractéristique(s), puis en comparant l'ensemble courant de portion(s) caractéristique(s) avec au moins une portion de l'ensemble détecté de portion(s) caractéristique(s) associé à la ou aux images secondaires.
Patent FR-3082046-A1 (FR)
Title: Circuit integre comportant une inductance
Inventor: VIALA BERNARD
IPC: H01F27/29
Filed: 2018-05-30
Abstract: Ce circuit intégré comporte une inductance formée d'au moins une première et une deuxième bobines (40) couplées magnétiquement l'une à l'autre. Chacune des première et seconde bobines (40) comporte une ligne (50) de métal qui s'étend continûment, dans un plan, entre une première et une seconde extrémités (52, 54), cette ligne de métal serpentant autour d'un axe (56) de la bobine parallèle au plan, cette ligne de métal comportant à cet effet une successions de brins (58-60) qui coupent chacun l'axe (56) de la bobine, et les brins de cette succession sont électriquement raccordés en série entre eux.
Patent FR-3082819-A1 (FR)
Title: Caisse de vehicule automobile, pourvue d'un support pour un enrouleur de ceinture de securite arriere qui integre une aile de renfort de la caisse
Inventor: PODVIN CHRISTOPHE
IPC: B62D21/15
Filed: 2018-06-20
Abstract: L'invention a pour objet une caisse (1) de véhicule automobile comprenant au moins un ensemble d'éléments de carrosserie configuré en un organe d'ancrage sur la caisse (1) d'un enrouleur (9) d'une ceinture de sécurité. L'ensemble d'éléments de carrosserie comprend un support (8) globalement plan de réception de l'enrouleur (9) qui est fixé à un renfort de caisse (7) en torsion comprenant une pluralité de composants. Le support (8) est prolongé par une aile (16) de fixation du support (8) à au moins un premier composant (15) du renfort de caisse (7), ladite aile (16) étant intégrée au support (8) et formant un deuxième composant du renfort de caisse (7) distinct du premier composant (15).
Patent FR-3082962-A1 (FR)
Title: Determination automatique et auto-optimisee des parametres d'execution d'une application logicielle sur une plateforme de traitement de l'information
Inventor: COUVEE PHILIPPE
IPC: G06F8/656
Filed: 2018-06-26
Abstract: L'invention concerne un procédé pour l'optimisation des paramètres d'exécution d'une application logicielle sur une plateforme de traitement de l'information, consistant à optimiser de façon itérative lesdits paramètres à chaque exécution de ladite application, dans lequel - pour chaque exécution (1) de ladite application, on effectue (2) et stocke (3) des mesures de performances, en association avec les paramètres utilisés pour ladite exécution ; - au début de chaque exécution de ladite application, on détermine (4, 6) des valeurs pour un premier sous-ensemble desdits paramètres par inférence (6) à partir des mesures stockées correspondant à un sous-ensemble des exécutions correspondant à un deuxième sous-ensemble desdits paramètres.
Patent FR-3085147-A1 (FR)
Title: Assistance a la conduite d’un vehicule lors d’un passage de feu tricolore, par affichage de ses couleurs en cours et future
Inventor: POGNON JEAN LUC
IPC: G08G1/09
Filed: 2018-08-24
Abstract: Un procédé assiste la conduite d'un véhicule se déplaçant sur une voie de circulation ayant une vitesse maximale autorisée et comprenant un feu tricolore émettant par voie d'ondes des messages contenant des informations définissant les durées de trois phases de lumières rouge, verte et orange et la durée restante de la phase de lumière en cours. Ce procédé comprend une étape (10-20) dans laquelle on détermine une information comportementale représentative d'un conseil de comportement de conduite à suivre pour franchir le feu tricolore, compte tenu de la distance séparant le véhicule du feu tricolore, de la durée restante de sa phase de lumière en cours et de la vitesse maximale autorisée, et on affiche la phase de lumière en cours du feu tricolore, cette information comportementale et la future phase de lumière qu'aura le feu tricolore quand le véhicule parviendra à son niveau si le conseil de comportement est respecté.
Patent FR-3085270-A1 (FR)
Title: Extrait de violette fermente, procede d’obtention d’un tel extrait et utilisation en cosmetique
Inventor: ROLLAN SERGE
IPC: A61Q19/08
Filed: 2018-09-05
Abstract: L'invention concerne un extrait fermenté d'une partie aérienne de violette obtenu par un procédé comprenant la préparation d'un extrait liquide par extraction aqueuse de ladite partie aérienne ; la préparation d'une solution de fermentation par mélange de cet extrait liquide avec un sucre fermentescible ; l'ensemencement de cette solution avec un mélange de microorganismes contenant au moins une espèce de bactéries acétiques et au moins une espèce de levure, ce mélange étant essentiellement dépourvu de bactéries lactiques et de levures fermentant le lactose ; l'incubation à une température inférieure ou égale à 30 °C pendant au moins 10 jours; et la récupération de l'extrait fermenté liquide obtenu. Cet extrait fermenté trouve application en tant que principe actif cosmétique pour le soin de la peau.
Patent FR-3088029-A1 (FR)
Title: Procede de drapage de plis pre-impregnes
Inventor: HENRIO PHILIPPE JEAN PIERRE
IPC: C04B35/80
Filed: 2018-11-06
Abstract: L'invention concerne un procédé de drapage d'au moins un pli fibreux (100) pré-imprégné d'un précurseur d'une matrice sur un outillage de mise en forme (200) comprenant une face principale (210) et des première et deuxième faces latérales (220, 230) s'étendant perpendiculairement les unes par rapport aux autres et se réunissant en un coin de valise (240). Chaque pli comporte un premier bord (111) s'étendant suivant une première direction (A) et un deuxième bord (112) s'étendant suivant une deuxième direction (B) perpendiculaire à la première direction (A), les premier et deuxième bords (111, 112) étant respectivement plaqués sur les première et deuxième faces latérales (220, 230) de l'outillage de mis en forme en déformant une portion de jonction (120) entre lesdits bords sur le coin de valise (240). Chaque pli comprend une portion de sur-longueur (130) s'étendant le long d'une partie des premier et deuxième bords (111, 112) au niveau de leur portion de jonction (120), une ou plusieurs forces de tractions (FT1) étant exercés sur la portion de sur-longueur lors de la déformation de la portion de jonction (120) sur le coin de valise (240).
Patent FR-3089214-A1 (FR)
Title: Procede de preparation de sel d’imides contenant un groupement fluorosulfonyle
Inventor: COUTURIER JEAN-LUC
IPC: C07C311/48
Filed: 2018-12-04
Abstract: La présente invention concerne un procédé de préparation d’un composé de formule (III) suivante : ledit procédé comprenant : - une étape b) comprenant : - une étape b1) de fluoration d’un composé de formule (I) suivante : avec HF anhydre, en présence d’au moins un solvant organique SO1 immiscible à l’eau; - une étape c) comprenant la réaction de la composition obtenue à l’étape b), ladite composition comprenant au moins un composé de formule (II) suivante : avec une composition aqueuse comprenant au moins une base lithiée. Figure : Non
Patent FR-3092254-A1 (FR)
Title: Dispositif de contrôle de pression ou alternativement de force d’injection d’une pluralité de jets générés en sortie d’un dispositif d'injection sans aiguille
Inventor: AURIEL CHRISTOPHE
IPC: A61M5/30
Filed: 2019-02-01
Abstract: Dispositif de contrôle de pression ou alternativement de force d’injection de jets générés en sortie d’un dispositif d'injection sans aiguille L’invention concerne un dispositif de contrôle de pression ou alternativement de force d’injection (1) d’une pluralité de jets générés par des canaux (25a) en sortie d’une buse (25) d’un dispositif d’injection sans aiguille (2), caractérisé en ce que le dispositif de contrôle de pression ou alternativement de force d’injection (1) comprend pour chaque jet généré en sortie de la buse (25) un élément de mesure (10) de pression ou alternativement de force d’injection du jet correspondant, chaque élément de mesure (10) de pression ou alternativement de force d’injection comprenant une face de réception (10a) du jet correspondant orientée pour recevoir ce jet. Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3079743-A1 (FR)
Title: Aide à l'orientation pour une personne à capacité visuelle limitée
Inventor: SCHÄTZLE SIMON
IPC: A61H3/06
Filed: 2019-03-13
Abstract: L'invention concerne une aide à l'orientation propre à être porter sur le corps d’une personne ayant une vision limitée comprenant des capteurs Si (101) pour la détermination, d'une distance ASi(On, t) et/ou d'une direction RSi(On, t) par rapport à des objets ; des générateurs de signaux SGk(102) pour la délivrance des distances ASGk,Si(On, t) et/ou des directions RSGk,Si(On, t) en tant que signaux tactiles à la personne ; un capteur de pose (103) pour la détection d'une pose P(t) de l'aide à l'orientation et/ou de la dérivée temporelle P ̇(t) et/ou de la dérivée temporelle P ̈(t) ; une unité de commande (104) propre apprendre des paramètres de capteur et/ou des paramètres de générateurs de signaux et pour appliquer les paramètres de capteur et de générateurs appris ; et une unité de stockage (110) qui stocke et fournit les paramètres de capteur et de générateurs appris.
Patent FR-3101412-A1 (FR)
Title: Système d’ouverture d’itinéraire pour la sécurisation de convoi et véhicule équipé d’un tel système
Inventor: GAUTIER FABRICE
IPC: G01V11/00
Filed: 2019-09-27
Abstract: Système d’ouverture d’itinéraire pour la sécurisation de convoi et véhicule équipé d’un tel système La présente invention concerne un système (100) d’ouverture d’itinéraire, pour la sécurisation d’un convoi, comprenant un attelage de détection (10), monté sur des pneumatiques (20) et pourvu de moyens de liaison (30) permettant sa fixation à un véhicule terrestre (200), et des détecteurs placés au niveau de l’extrémité libre dudit attelage parmi des détecteurs d’engins explosifs (40), des capteurs d’image (50), un instrument de télédétection à pénétration de sol (60) et des détecteurs chimiques et/ou biologiques (70), ledit système comprenant en outre un calculateur (150) implémentant des algorithmes de mise en œuvre d’une intelligence artificielle locale et autonome apte à déterminer en temps réel, par apprentissage automatique et par le biais de classificateurs normés de menaces, des actions spécifiques en fonction de menaces détectées et de leurs criticités, lesdites actions étant adressées à un opérateur humain. figure pour l’abrégé : figure 1
Patent FR-3102806-A1 (FR)
Title: Procédé de contrôle non destructif d’une pièce
Inventor: KWAKYE GEORGE ALEX
IPC: H05K7/02
Filed: 2019-10-30
Abstract: Le présent document concerne une turbomachine comprenant un calculateur (32) électronique agencée dans une première zone (34) accessible lorsque la turbomachine est installée sur un avion et au moins un premier (28) et un second (30) capteurs chacun agencé dans une seconde zone (36) inaccessible lorsque la turbomachine est installée sur un avion, le calculateur (32) étant relié au premier capteur (42) par une première ligne électrique (38) et au second capteur (30) par une seconde ligne (40) électrique, dans lequel l’une au moins de la première ligne (38) électrique et de la seconde ligne (40) électrique comprend un interrupteur (42) d’ouverture/fermeture du passage du courant, ledit interrupteur (42) étant agencé dans ladite première zone (34). Figure à publier avec l’abrégé : Figure 2.
Patent FR-3103762-A1 (FR)
Title: Déflecteur pour coussin gonflable de sécurité de type rideau
Inventor: FLIECX LAURENT
IPC: B60R21/261
Filed: 2019-11-28
Abstract: L’invention concerne un déflecteur pour coussin gonflable de sécurité de type rideau (10) et prévu pour être monté rigidement sur une zone latérale supérieure de custode de la structure de caisse (2) d’un véhicule automobile au-dessus et le long d’une garniture de custode, ledit déflecteur comportant un corps (21) comprenant une rampe de déflexion (22) agencée pour guider le déploiement du sac gonflable (11) dudit coussin vers l’intérieur de l’habitacle en empêchant que ce dernier s’accroche sur ladite garniture de custode ;caractérisé en ce que ledit corps comporte également une platine d’extension (23) s’étendant en arrière de ladite rampe de déflexion et comprenant au moins une goulotte de guidage incurvée (24, 27) pour un faisceau ou tuyau (F1, F2), et agencée pour contraindre ledit faisceau ou tuyau à suivre une trajectoire courbe contournant ledit sac gonflable de sorte qu’il n’interfère pas avec ce sac lors de son déploiement. Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 1