baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3030586-B1 (FR)
Title: Voie ferroviaire comportant une surface d'etancheite superieure
Inventor: MONTANES ALDAZ PABLO
IPC: E01D19/08
Filed: 2014-12-18
Granted: 2020-02-21
Abstract: Une voie ferroviaire comportant au moins une pluralité de traverses (2) reposant sur un plan de support (3) et au moins deux rails longitudinaux (1) reposant sur lesdites traverses (2), la voie ferroviaire comportant au moins un module d'étanchéité central (6) monté intérieurement entre lesdits rails (1), et au moins deux modules d'étanchéité latéraux (5) montés respectivement extérieurement auxdits rails (1), les modules d'étanchéité (5, 6) formant une surface d'étanchéité supérieure au-dessus dudit plan de support (3), chaque module d'étanchéité (5, 6) étant rigide et comportant des moyens de guidage d'eau de pluie.
Patent FR-3044048-B1 (FR)
Title: Repartiteur d’air ameliore d’un vehicule
Inventor: BRUNEL BERNARD
IPC: F16L33/00
Filed: 2015-11-20
Granted: 2020-01-17
Abstract: L'invention a pour objet un répartiteur d'air (3) d'un moteur de véhicule. La principale caractéristique d'un répartiteur (3) selon l'invention est qu'il comprend au moins un point de fixation (7) destiné à arrimer un conduit (6) de circulation d'un fluide.
Patent FR-3045094-B1 (FR)
Title: Element de verriere demontable
Inventor: LHOMME FABRICE
IPC: E06B3/58
Filed: 2015-12-10
Granted: 2019-02-01
Abstract: L'invention concerne une structure de verrière modulaire comprenant, d'une part, des profilés (1) de montants destinés à être assemblés à des profilés (2) de traverses en soutenant des panneaux (P) de vitrage et, d'autre part, deux jeux de parcloses, respectivement, verticales (3) et horizontales (4) venant emprisonner les panneaux et coopérant avec des joints (J) d'étanchéité élastiquement déformables, caractérisée en ce que lesdites parcloses (3, 4) présentent chacune une section (3a, 4a) en U dans laquelle est ménagé au moins un élément d'accrochage (310, 320, 410, 420) coopérant par déformation élastique des joints (J) et encliquetage réversible avec au moins un élément de retenue (10, 20) porté par un flanc (11, 21) desdits profilés qui est destiné à être coiffé par la section en U desdites parcloses.
Patent FR-3045964-B1 (FR)
Title: Contact femelle avec lames laterales de maintien pour contact male et ensemble de connexion comportant de tels contacts femelle et male
Inventor: MILED HOUSSEM EDDINE
IPC: H01R13/428
Filed: 2015-12-17
Granted: 2018-06-15
Abstract: Contact électrique femelle pour connecteur de câble comportant une cage (4) pour loger la languette (3) d'un contact mâle. La cage (4) comporte deux lames de maintien (16), élastiques latérales permettant de limiter les déplacements latéraux de la languette (3) notamment sous l'effet de vibrations. Ces lames élastiques de maintien (16) peuvent prendre appui sur un manchon de protection (6) entourant la cage (4) de manière à limiter également les déplacements de la cage (4) à l'intérieur du manchon (6).
Patent FR-3057794-B1 (FR)
Title: Perfectionnements a la fabrication additive selective
Inventor: WALRAND GILLES
IPC: B33Y30/00
Filed: 2016-10-26
Granted: 2019-07-19
Abstract: L'invention concerne un appareil pour fabriquer un objet tridimensionnel par fabrication additive comportant dans une enceinte : - un support pour le dépôt des couches successives de poudre de fabrication additive, - un arrangement de distribution adapté pour appliquer une couche de poudre sur ledit plateau ou sur une couche précédemment consolidée, - au moins une source d'énergie adaptée à la consolidation sélective d'une couche de poudre appliquée par l'arrangement de distribution, caractérisé en ce qu'il comporte une chambre d'ionisation située au voisinage d'au moins un module et/ou composant optique/électronique à protéger des dépôts, sur le trajet de la vapeur chargée remontant vers ledit module et/ou composant dans l'enceinte.
Patent FR-3058814-B1 (FR)
Title: Procede de traitement de donnees transactionnelles, terminal de communication, lecteur de cartes et programme correspondant.
Inventor: QUENTIN PIERRE
IPC: G07F7/08
Filed: 2016-11-15
Granted: 2019-10-25
Abstract: L'invention se rapporte à une méthode de traitement de données transactionnelles, méthode mise en œuvre par l'intermédiaire d'un terminal de communication (TC) disposant d'un écran tactile (Tac), méthode du type comprenant une saisie, au cours d'une transaction, sur ledit écran tactile (Tac) dudit terminal de communication (TC), une donnée d'identification personnelle (DIP) d'un utilisateur, la méthode comprenant, au niveau du terminal de communication (TC) : - une étape de détection (10) d'une nécessité de saisie d'une donnée d'identification personnelle (DIP) ; - une étape de transmission (20), à un lecteur de cartes (LecC) connecté au terminal de communication (TC), d'une requête (RqP) de prise en charge d'affichage d'un clavier virtuel (VK) ; - une étape de saisie (30), sur ledit clavier virtuel (VK), par ledit utilisateur, de la donnée d'identification personnelle (DIP) ; - une étape de réception (40), de la part du lecteur de cartes (LecC), de ladite donnée d'identification personnelle (DIP).
Patent FR-3059522-B1 (FR)
Title: Aliment et son utilisation pour la prophylaxie ou l'amelioration de la malnutrition
Inventor: MURAKAMI HITOSHI
IPC: A23L33/175
Filed: 2016-12-02
Granted: 2019-01-25
Abstract: La présente invention a pour but de fournir un aliment contenant, comme ingrédient principal, un produit alimentaire produit dans des régions en développement dans lesquelles vivent de nombreux patients souffrant de malnutrition, spécifiquement au moins un type de grain choisi dans le groupe consistant en le soja, le maïs et le sorgho, qui contient suffisammentj de nutriments de type protéines/acides aminés, est aisé à consommer même sans eau, et procure un effet améliorant important sur la malnutrition (en particulier la malnutrition aiguë sévère).         La présente invention concerne un aliment contenant au moins un grain choisi dans le groupe consistant en le soja, le maïs et le sorgho, de la lysine ou un sel de celle-ci, de la glutamine ou un sel de celle-ci, et de la méthionine ou un sel de celle-ci.
Patent FR-3059967-B1 (FR)
Title: Procede et installation de transport de vehicules tractes par un cable
Inventor: VICHIER GUERRE JEAN-PIERRE
IPC: B61B12/06
Filed: 2016-12-12
Granted: 2019-01-25
Abstract: Installation de transport de véhicules (2 à 6) tractés par un câble (7), comprenant :         - un appareil d'acquisition d'images (24) générant une image représentative d'une enceinte (20) d'un véhicule (2 à 6),         - des moyens d'acquisition (25) configurés pour récupérer un identifiant (31) du véhicule (2 à 6), et         - une unité de commande électronique (26) enregistrant, dans une mémoire non volatile (29), l'identifiant (31) et l'image représentative associée à l'identifiant (31).
Patent FR-3061362-B1 (FR)
Title: Systeme electrochimique a pile a combustible comportant un dispositif de regulation de pression a deverseur
Inventor: POIROT-CROUVEZIER JEAN-PHILIPPE
IPC: H01M8/04746
Filed: 2016-12-23
Granted: 2019-05-31
Abstract: L'invention porte sur électrochimique (1), comportant : - une pile à combustible (2) ; - un réservoir (4) ; - une boucle de recirculation (Lrc) ; - une ligne fluidique d'évacuation (Le) comportant une vanne de purge (8) ; - un dispositif de régulation d'une pression dite d'entrée (P2) du fluide d'alimentation, comportant un déverseur (10).
Patent FR-3076355-B1 (FR)
Title: Dispositif de mesure destine a etre immerge
Inventor: PREVEL FLORIAN
IPC: G01V1/38
Filed: 2017-12-28
Granted: 2021-03-12
Abstract: Dispositif de mesure destiné à être immergé dans l'eau comprenant un ensemble de bras et un axe de référence, le dispositif de mesure étant apte à être dans une configuration déployée, le dispositif de mesure comprenant un ensemble de blocs de mesure portés par des bras de l'ensemble de bras et comprenant chacun un capteur d'ondes acoustiques, l'ensemble de blocs de mesure étant configuré et agencé de sorte à générer un couple de rotation du dispositif de mesure autour de l'axe de référence lors d'une translation verticale du dispositif de mesure dans la configuration déployée, le dispositif de mesure comprenant des moyens de compensation configurés et agencés de sorte à générer un autre couple de rotation du dispositif de mesure autour de l'axe de référence lors de la translation verticale, l'autre couple de rotation étant dirigé en sens inverse du couple de rotation et présentant une intensité inférieure au double de celle du couple de rotation.
Patent FR-3062520-B1 (FR)
Title: Batterie a contacts en face avant et en face arriere
Inventor: LADROUE JULIEN
IPC: H01M50/547
Filed: 2017-01-31
Granted: 2019-03-29
Abstract: L'invention concerne une structure de batterie ayant des contacts d'anode (82B) et de cathode (82A) en face avant et en face arrière comprenant une batterie ayant des contacts d'anode (52) et de cathode (54) en face avant uniquement, cette batterie étant enveloppée dans un film (60) comprenant une couche conductrice (64) et une couche isolante (66), la couche conductrice (64) reposant sur les contacts d'anode (52) et de cathode (54) de la batterie et étant interrompue entre ces contacts d'anode (52) et de cathode (54), et la couche isolante (66) comprenant des ouvertures (74A, 74B, 76A, 76B) sur les faces avant et arrière de la batterie pour former des contacts d'anode (82B) et de cathode (82A) de la structure de batterie.
Patent FR-3062603-B1 (FR)
Title: Volet d'obturation et installation de chauffage, ventilation et/ou climatisation correspondante
Inventor: PIERRES PHILIPPE
IPC: F16K1/22
Filed: 2017-02-08
Granted: 2020-06-19
Abstract: La présente invention concerne un volet d'obturation (1) présentant un axe de rotation (3), une première face (5), et une deuxième face opposée à la première face (5), lesdites première (5) et deuxième faces du volet d'obturation (1) définissant un plan ledit volet d'obturation (1) comprenant : • un arbre de rotation (9) saillant de chaque côté du plan défini par les première (5) et deuxième faces du volet d'obturation (1), et • au moins une paroi latérale (11) présentant une surface plane agencée radialement à l'arbre de rotation (9), caractérisé en ce que l'arbre de rotation (9) présente, dans le plan de l'au moins une paroi latérale (11), une forme semi-elliptique (13) s'étendant sur la paroi latérale (11) et comportant un grand diamètre (G1) confondu avec l'axe de rotation (3) du volet d'obturation (1) et un petit rayon (P1) parallèle au plan de l'au moins une paroi latérale (11).
Patent FR-3063669-B1 (FR)
Title: Chassis moule monobloc pour peau de drapage de composites
Inventor: CAHEN MATHIEU
IPC: B29C70/44
Filed: 2017-03-10
Granted: 2021-11-19
Abstract: Châssis (2) dont au moins une partie est destinée à supporter une peau (3) de réception d'une pièce en matériau composite à polymériser en autoclave, ladite peau (3) définissant la forme générale de ladite pièce, caractérisé en ce que ledit châssis (2) est une pièce monobloc venant de fonderie.
Patent FR-3065958-B1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'un materiau composite
Inventor: AMEDRO HELENE
IPC: C08L67/03
Filed: 2017-05-05
Granted: 2020-09-04
Abstract: Procédé de fabrication d'un matériau composite, ledit procédé comprenant les étapes suivantes de a) fourniture d'un polymère, b) fourniture de fibres naturelles, c) préparation d'un matériau composite à partir desdites fibres et dudit polymère thermoplastique, ledit procédé étant caractérisé en ce que le polymère est un polyester thermoplastique comprenant au moins un motif 1,4 : 3,6-dianhydrohexitol (A), au moins un motif diol alicyclique (B) autre que les motifs 1,4 : 3,6-dianhydrohexitol (A), au moins un motif acide téréphtalique (C), dans lequel le ratio (A)/[(A)+(B)] étant d'au moins 0,05 et d'au plus 0,75, ledit polyester étant exempt de motifs diol aliphatique non cyclique ou comprenant une quantité molaire de motifs diol aliphatique non cyclique, par rapport à la totalité des motifs monomériques du polyester, inférieure à 5%, et dont la viscosité réduite en solution (25°C ; phénol (50%m) : ortho-dichlorobenzène (50%m) ; 5 g/L de polyester) est supérieure à 50 mL/g.
Patent FR-3068927-B1 (FR)
Title: Systeme de stimulation, siege de vehicule et vehicule associes
Inventor: PALACIO BRUNO
IPC: B60N2/02
Filed: 2017-07-11
Granted: 2023-08-11
Abstract: L'invention concerne un système de stimulation (2) des membres inférieurs (4) d'un passager (6) d'un véhicule, comportant un support (20) et un premier (24) et un deuxième (26) organes d'appui, le premier (24) et le deuxième (26) organes d'appui étant disposés de part et d'autre d'un plan médian (P) destiné à se superposer à un plan de symétrie d'un siège (12), et étant chacun destiné à recevoir un pied (8) du passager (6), chacun du premier (24) et du deuxième (26) organes d'appui étant monté pivotant, par rapport au support (20), autour d'un axe de rotation (X-X) correspondant, chaque axe de rotation (X-X) formant, avec le plan médian (P), un angle inférieur ou égal à 45°, le système de stimulation (2) comportant, en outre, un dispositif (22) d'amortissement du mouvement d'au moins un parmi le premier (24) et le deuxième (26) organes d'appui par rapport au support (20).
Patent FR-3070214-B1 (FR)
Title: Dispositif de comptabilisation tout integre des passages de personnes selon au moins un sens de deplacement
Inventor: DE GRIMAUDET DE ROCHEBOUET FRANCOIS
IPC: G07C9/00
Filed: 2017-08-21
Granted: 2019-09-06
Abstract: Un dispositif de comptabilisation (DC) comprend : - un tapis (T) muni d'une matrice de capteurs de pression acquérant des mesures de pression subie, - une couche de protection supérieure (CPS) placée au-dessus du tapis (T), - des moyens de traitement (MT) solidarisés à la couche de protection supérieure (CPS), déduisant des mesures acquises chaque passage d'une personne ayant marché sur la couche de protection supérieure (CPS) et le sens de déplacement de cette personne, et incrémentant d'une unité la valeur en cours d'un compteur associé à un sens de déplacement consécutivement à chaque déduction d'un passage selon ce sens de déplacement, - des moyens d'émission (ME) solidarisés partiellement au tapis (T) et émettant par voie d'ondes un message contenant la valeur en cours du compteur, et - des moyens d'alimentation (MA) alimentant en énergie électrique les capteurs de pression, moyens de traitement (MT) et moyens d'émission (ME).
Patent FR-3071060-B1 (FR)
Title: Systeme a transducteurs piezoelectriques pour la detection des avaries affectant un moyeu d'helice
Inventor: BENSE WILLIAM
IPC: G08C17/00
Filed: 2017-09-13
Granted: 2021-06-18
Abstract: L'invention concerne un moyeu (24) d'hélice (12, 14) propulsive ou de soufflante non carénée de turbomachine, comportant une paroi (26) sensiblement annulaire d'axe A et comprenant des moyens (28) de montage de pales (20, 22) de ladite hélice (12, 14) répartis angulairement de manière régulière autour dudit axe A, caractérisé en ce qu'il comporte : - au moins une paire de transducteurs piézo-électriques (36, 37), émetteur (37) et récepteur (36), s'étendant sur au moins une partie de la paroi (26) du moyeu (24), chaque récepteur (36) fournissant une réponse de la paroi à une sollicitation de l'émetteur (37), dans une zone (Z) de proximité dudit récepteur (36), - des moyens d'interrogation (40) du récepteur (36) configurés pour délivrer ladite réponse, - des moyens de traitement (42), configurés pour comparer chaque réponse de la paroi (26) fournie par récepteur (36) à une réponse de référence de la paroi dans la zone (Z) de proximité dudit récepteur (36) et pour émettre, en cas de différence entre ces réponses une information (I) représentative d'une crique ou d'une fissure (38), - des moyens d'émission sans fil (46), reliés auxdits moyens de traitement (42), qui sont configurés pour émettre un signal contenant ladite information (I).
Patent FR-3073177-B1 (FR)
Title: Biellette anticouple progressive pour groupe moto-propulseur de vehicule automobile
Inventor: LAMBERT SAMUEL
IPC: B60K5/12
Filed: 2017-11-07
Granted: 2019-10-04
Abstract: L'invention porte principalement sur une biellette anti-couple (10) destinée à assurer une liaison entre un organe, tel qu'un moteur, et un élément structurel tel qu'une caisse ou un berceau d'un véhicule automobile comportant un corps (11), un élément rigide (15), un premier élément élastique (22.1) et un deuxième élément élastique (22.2) montés comprimés, l'élément rigide (15) ainsi que le premier élément élastique (22.1) et le deuxième élément élastique (22.2) formant un empilage glissant sous l'effet d'un effort appliqué sur l'élément rigide (15), caractérisée en ce que ladite biellette (10) comporte un dispositif de butée de fin de course (26) intégré à l'intérieur du premier et du deuxième éléments élastiques (22.1, 22.2) et configuré pour qu'en fin de course de l'empilage glissant, l'élément rigide (15) vienne en appui contre une épaisseur de matière (E1, E2) d'un élément élastique (22.1, 22.2) correspondant.
Patent FR-3073496-B1 (FR)
Title: Systeme et procede de diagnostic d'un desequilibre rotor d'une eolienne
Inventor: IMBERT JEROME
IPC: B64C27/57
Filed: 2017-11-15
Granted: 2020-11-20
Abstract: L'invention concerne un système de diagnostic (1) d'un déséquilibre rotor d'une éolienne à partir de données d'accélération mesurées au niveau d'une nacelle de l'éolienne qui est supportée par une tour. Selon l'invention, le système de diagnostic (1) comporte : - un dispositif de mesure (7) équipé d'un capteur de vibration, trois axes (X, Y, Z) qui est adapté à mesurer des données d'accélération correspondant aux phénomènes vibratoires se produisant au niveau de la nacelle ; et - un système de traitement (8) des données d'accélération adapté à déterminer le déséquilibre du rotor en fonction des données d'accélération mesurées sur au moins deux axes (X, Y, Z) au niveau de la nacelle. L'invention concerne également un procédé de diagnostic du déséquilibre rotor d'une éolienne.
Patent FR-3074414-B1 (FR)
Title: Distributeur de materiau d'essuyage, sous forme de bobine deroulable en bande, en particulier materiau non-tisse
Inventor: GRANGER MAURICE
IPC: A47K10/38
Filed: 2017-12-01
Granted: 2019-11-08
Abstract: L'invention concerne un distributeur (1) de matériau d'essuyage (M), sous forme de bobine (B) déroulable en bande (S). Le distributeur (1) comprend un carter (10), un rouleau de tension (20), un tambour de coupe (30), une lame (40) et un galet agrippant (50). Le rouleau (20) comporte une surface de tension (21) de la bande (S) avec un renfoncement (22) pour le passage de la lame (40), et une roue dentée (23) présentant un premier diamètre (D23). Le tambour (30) comporte : une surface de guidage (31) de la bande (S), un pignon (32), et une roue dentée (33) engrenant avec la roue dentée (23) et présentant un second diamètre (D33) double du premier diamètre (D23). Le rouleau (20) tourne plus rapidement et contrarotativement au tambour (30). La surface de tension (21) a une circonférence (C21) égale à une circonférence de référence, moins 1 à 10 millimètres, tandis que la surface de guidage (31) cylindrique a une circonférence (C31) égale à deux fois la circonférence de référence, plus 1 à 10 millimètres. La lame (40) est fixée au tambour (30) et disposée en saillie par rapport à la surface (31). Le galet agrippant (50) pressé contre la bobine (B) comporte un pignon (52) couplé au pignon (32). La bande (S) est tendue en permanence depuis la bobine (B) jusqu'à l'espace (18) de sortie, en particulier lors de la découpe par la lame (40).
Patent FR-3074657-B1 (FR)
Title: Dispositif de dispense de produit cosmetique comprenant une base et une cartouche configurees pour etre accouplees de maniere amovible
Inventor: TROCHEL REYNALD
IPC: A45D40/00
Filed: 2017-12-12
Granted: 2021-07-09
Abstract: Le dispositif de dispense (10) de produit cosmétique (PC) comprend une base (8) et une cartouche (13) tubulaire configurée pour être accouplée de manière amovible à la base (8). La cartouche (13) comprend : - un tube extérieur (1), - une douille de commande (2), - un réceptacle (3) de produit cosmétique (PC), - un élément de fond (4) solidaire en rotation de la douille de commande (2). La base (8) comporte un organe de manœuvre (6) comprenant un motif codé et l'élément de fond (4) comporte un organe de manœuvre complémentaire (4A) comprenant un motif codé complémentaire. L'organe de manœuvre (6) est apte à être engagé dans l'organe de manœuvre complémentaire (4A) de sorte qu'une rotation relative de la base (8) par rapport à la cartouche (13) provoque un déplacement du réceptacle (3) de produit cosmétique (PC) le long d'un axe longitudinal (X) de la cartouche (13).
Patent FR-3076080-B1 (FR)
Title: Pseudo-substrat pour dispositif optoelectronique et son procede de fabrication
Inventor: ROBIN IVAN-CHRISTOPHE
IPC: H01L33/30
Filed: 2017-12-27
Granted: 2019-11-29
Abstract: La présente invention concerne un pseudo-substrat (10) pour dispositif optoélectronique (100) adapté à la croissance de diodes électroluminescentes (11, 12, 13) comprenant un substrat (1) et une structure tampon (2) formée sur une face supérieure (la) du substrat (1). La structure tampon (2) comprend au moins une première partie (21) où une couche (211) formée en nitrure de gallium (GaN) massif délimite au moins une surface libre d'un premier type (210) tournée du côté opposé à la face supérieure (la) du substrat (1), chaque surface libre du premier type (210) étant adaptée à la croissance sur celle-ci d'au moins une diode électroluminescente (11) majoritairement à base d'un composé III-V apte à émettre de la lumière (L1) à une première longueur d'onde. La structure tampon (2) comprend au moins une deuxième partie (22) où un empilement (221) alternant des couches de nitrure d'indium et de gallium (InGaN) et des couches intermédiaires de GaN et dans lequel l'indium est présent dans une première proportion massique, délimite au moins une surface libre d'un deuxième type (220) tournée du côté opposé à la face supérieure (la) du substrat (1), chaque surface libre du deuxième type (220) étant adaptée à la croissance sur celle-ci d'au moins une diode électroluminescente (12) majoritairement à base d'un composé III-V apte à émettre de la lumière (L2) à une deuxième longueur d'onde différente de la première longueur d'onde. La deuxième partie (22) de la structure tampon (2) est décalée par rapport à la première partie (21) de la structure tampon (2) dans un plan général (P) orienté parallèlement au plan de la face supérieure (la) du substrat (1). Il est également décrit un dispositif optoélectronique (100) et un procédé de fabrication.
Patent FR-3071154-B1 (FR)
Title: C comme autrefois – la coloration autrement
Inventor: COHEN SAMUEL
IPC: A61Q5/08
Filed: 2017-09-17
Granted: 2020-01-10
Abstract: Dispositif de coloration végétale permettant de recouvrir et colorer le cheveu blanc à l'aide de colorations capillaires végétales. Cette invention permet la coloration pour les personnes allergiques, des femmes enceintes, de personnes subissant certains traitements médicaux ou des personnes aux cheveux fragilisés par des couleurs traditionnelles. Ce procédé de coloration capillaire végétal comprend trois étapes principales : la préparation puis l'application renfermant un colorant visant à recouvrir les cheveux blancs et à faire prendre plus vite la coloration. la préparation puis l'application d'une solution composée de pigments naturels visant à colorer le cheveu et sa pose par séchage. Enfin, le rinçage des cheveux, l'application d'un baume nourrissant, son rinçage puis son séchage. Le dispositif selon l'invention est particulièrement destiné à la fabrication et à l'usage de colorations pour cheveux à utiliser par les professionnels ou les particuliers.