baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3005261-A1 (FR)
Title: Orthese de compression avec repere visuel amovible permettant un bon positionnement
Inventor: JOLLIVET PASCAL
IPC: A61F13/08
Filed: 2013-05-02
Abstract: La présente invention a pour objet des orthèses compressives du membre inférieur, avec une progressivité du profil de pression de la cheville au mollet comportant un repère visuel provisoire et amovible afin de former les patients à bien positionner la pression maximale de l'orthèse sur le mollet grâce au repère de marquage permanent. Ces orthèses sont particulièrement bien indiquées dans l'insuffisance veineuse des membres inférieurs, le syndrome post-thrombotique et la thrombose veineuse.
Patent FR-3006015-A1 (FR)
Title: Dispositif d'ancrage d'equipement a verrouillage axial par excentrique et position variable continument
Inventor: COMBEAU FREDERIC
IPC: F16B2/18
Filed: 2013-05-21
Abstract: Un dispositif (D), dédié à l'ancrage d'un équipement, comprend un profilé (PA), comportant une rainure d'ancrage (RA) comprenant deux bords d'appui (BA) et deux rainures de guidage (RG) parallèles à la rainure d'ancrage (RA), et un support (SF), propre à être couplé à l'équipement, à coulisser par rapport au profilé (PA), et comprenant une poutre (PS) munie d'au moins une paire de bras (BS), opposés et comportant chacun une extrémité (EL) propre à être logée dans l'une des rainures de guidage (RG) pour coulisser dedans et supporter la poutre (PS), et des moyens de verrouillage (MV) pouvant prendre une position déverrouillée permettant le coulissement du support (SF) et une position verrouillée dans laquelle l'une de leurs parties est plaquée étroitement contre les bords d'appui (BA) pour immobiliser le support (SF) par rapport à la rainure d'ancrage (RA) dans une position choisie.
Patent FR-2992835-A1 (FR)
Title: Structure de coque transparente pour bagage et analogue
Inventor: LAI CHIA-HUNG
IPC: A45C13/00
Filed: 2013-06-27
Abstract: La présente invention concerne une structure de coque transparente pour bagage et analogue comprenant une coque externe (1), une plaque décorative (2), un revêtement (3) et plusieurs protecteurs de coin. La coque externe (1) a un espace interne (10) ayant un cadre (11). Un côté de la plaque décorative (2) est une surface à motif. Chacun des quatre coins de la plaque décorative (2) a une entaille, de telle sorte que les quatre côtés (23) de celle-ci sont pliés à l'intérieur de l'espace interne (10). La plaque décorative (2) est restreinte dans la coque externe (1). Le revêtement (3) est fixé à la plaque décorative (2) et disposé dans l'espace interne (10) de la coque externe (1) avec la plaque décorative (2) en étant relié au cadre (11) par les côtés (23). Les protecteurs de coin sont reliés aux quatre coins de la coque externe (1).
Patent FR-2994664-A1 (FR)
Title: Outil pour une machine-outil portative
Inventor: BREITENMOSER JOSEF
IPC: B23Q17/00
Filed: 2013-08-20
Abstract: Outil, notamment outil amovible comportant un corps de base (10) ayant notamment une zone de fixation pour coupler au moins partiellement à un porte-outil de la machine-outil portative et une région de travail (16) servant au moins partiellement à travailler une pièce pendant et un élément d'information (18) comportant au moins partiellement une cavité de matière dans le corps de base (10).
Patent FR-2994912-A1 (FR)
Title: Dispositif de serrage reglable pour porte-bicyclettes
Inventor: WANG CHIU-KUEI
IPC: B60R9/10
Filed: 2013-09-05
Abstract: L'invention concerne un dispositif de serrage réglable pour un porte-bicyclettes qui comprend un corps (10) qui comprend une partie de liaison (11) et deux tenons (12) respectivement reliés à deux extrémités de celle-ci. La partie de liaison (11) est reliée au porte-bicyclettes. Chaque tenon (12) a un élément de liaison (14) sur le côté extérieur de celui-ci. Un élément de support (20) comprend un élément pivotant (21) qui est relié de façon pivotante entre les deux tenons (12) de façon à régler l'élément de support (20) par rapport au corps (10) . Une plaque (23) est reliée à l'élément pivotant (21) et a un renfoncement incurvé (231) avec lequel le cadre de bicyclette est engagé. Une courroie (30) faite d'une matière souple a plusieurs trous traversants (31) . Les deux éléments de liaison (14) sont engagés avec deux des trous traversants (31) de telle sorte que le cadre de bicyclette est fermement positionné sur la plaque (23) par la courroie (30) . L'élément pivotant (21) peut être réglé pour fixer correctement la bicyclette sur le porte-bicyclettes .
Patent FR-3012172-A1 (FR)
Title: Procede de diagnostic d'un piege a oxydes d'azote et dispositif associe
Inventor: SELLAMI ALI
IPC: F01N11/00
Filed: 2013-10-23
Abstract: Procédé de diagnostic (200) d'un piège à oxydes d'azote associé à un moteur (4) à combustion interne, ledit piège étant apte à décomposer les oxydes d'azote stockés en son sein par réaction avec des réducteurs, pendant une étape de régénération (120,130) du piège provoquée par un basculement du mode de fonctionnement du moteur en mélange riche, ledit procédé comprenant : - une étape de détermination de la masse de réducteurs consommée au cours d'une étape de régénération ; - une étape de comparaison de ladite masse avec un seuil de défaillance au-dessous duquel on détermine que le piège est défaillant ; et, une étape d'émission d'un signal indiquant l'état de défaillance du piège, caractérisé en ce qu'on détermine la masse de réducteurs au cours d'une étape de régénération spéciale (130) du piège réalisée aux fins du diagnostic à une deuxième valeur de richesse (R2) de fonctionnement du moteur (4) qui est supérieure à une première valeur de richesse (R1) de fonctionnement d'une étape de régénération ordinaire (120) du piège.
Patent FR-3012623-A1 (FR)
Inventor: REBEL ESTELLE
IPC: G01V1/30
Filed: 2013-10-31
Abstract: Selon un mode de réalisation, un procédé pour analyser des événements microsismiques associés à une fracturation hydraulique détecte un nouvel événement microsismique et l'attribue à un groupe d'autres événements ayant des caractéristiques similaires. La ou les caractéristiques de groupe, par exemple, un ou des événements moyens, des mécanismes de source, et/ou des emplacements moyens, sont mises à jour et utilisées pour caractériser des événements microsismiques futurs.
Patent FR-3014008-A1 (FR)
Title: Procede d'impregnation d'une preforme fibreuse et dispositif pour la mise en œuvre de ce procede
Inventor: HENRIO PHILIPPE
IPC: B29C70/44
Filed: 2013-12-04
Abstract: L'invention concerne un procédé d'imprégnation d'une préforme fibreuse par une composition d'imprégnation, le procédé comportant l'étape suivante : a) application d'un fluide sur une structure, la structure comportant : - une chambre dans laquelle une préforme fibreuse à imprégner est présente, la chambre étant définie entre un support rigide sur lequel la préforme fibreuse est placée et une paroi, la paroi ayant une face située en regard de la préforme fibreuse, et une composition d'imprégnation, destinée à imprégner la préforme fibreuse, la composition d'imprégnation étant présente dans la chambre, le fluide étant appliqué sur la paroi du côté opposé à la chambre, la paroi étant configurée pour que sa face située en regard de la préforme fibreuse conserve sa forme lors de l'application du fluide, le fluide appliqué permettant de créer une pression suffisante pour déplacer la paroi vers le support rigide et imprégner la préforme fibreuse par la composition d'imprégnation.
Patent FR-3015475-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'un produit de ctf
Inventor: NONNET EMMANUEL PIERRE MARCEL
IPC: C04B35/653
Filed: 2013-12-19
Abstract: La présente invention concerne un produit fondu comportant du titanate de calcium dopé au fer, éventuellement dopé par un élément B', de structure perovskite AB03, où le site A est occupé par le calcium, le site B par le titane et le fer, le site B pouvant être dopé avec un élément B', de manière que le produit respecte la formule Ca(1-z)Ti1 -(x+y)FexB'yO3 avec 0 x ≤ 0,4, 0 ≤ y ≤ 0,3, x + y ≤ 0,6 et -0,1 ≤ z ≤ 0,1, l'élément B' étant choisi parmi le chrome, le niobium et leurs mélanges.
Patent FR-3015203-A1 (FR)
Title: Receptacle pour produit cosmetique
Inventor: LECUREUIL FREDERIC
IPC: A45D40/00
Filed: 2013-12-20
Abstract: L'invention concerne un réceptacle (1) pour produit cosmétique comprenant un capot (10) et un corps (30) dans lequel le produit cosmétique est destiné à se situer, ledit capot (10) recouvrant partiellement ledit corps (30), ledit réceptacle (1) comprenant une partie mobile (33) par rapport au corps (30), ladite partie mobile (33) étant située au niveau d'une partie de préhension (32) du corps, laissée libre par le capot (10), ladite partie mobile (33) étant agencée pour permettre au moins un début de désengagement dudit capot (10) sous l'action d'une main d'un utilisateur tenant ledit réceptacle (1) par ladite partie de préhension (32), par la même main.
Patent FR-3023636-A1 (FR)
Title: Architecture pour systemes tele-operes
Inventor: SOULIER JEREMIE
IPC: H04L9/32
Filed: 2014-07-08
Abstract: L'invention concerne une architecture de système télé-opéré comportant au moins une interface au sol à partir de laquelle un opérateur peut commander un véhicule télé-opéré, au moins un ensemble de mission dans ledit véhicule, une liaison de données entre ladite interface et ledit ensemble de mission, caractérisé en ce qu'il comporte au sol et dans le véhicule des systèmes de contrôle de sécurité adaptés pour signer et/ou authentifier des données et/ou commandes critiques échangées entre le sol et le véhicule, ainsi que pour vérifier l'intégrité de ces données. Ainsi, il est possible d'utiliser au sol comme à bord du véhicule des interfaces et ensembles de faible niveau de criticité, en même temps que des interfaces et ensembles de plus haut niveau de criticité.
Patent FR-3003199-A1 (FR)
Title: Dispositif de pliage de machine d'impression et procede d'utilisation de ce dispositif de pliage
Inventor: GEISLER TILMAR
IPC: B41F13/60
Filed: 2014-03-17
Abstract: Dispositif de pliage (10) d'une machine d'impression, comportant plusieurs cylindres (11, 12, 13), à savoir au moins un cylindre à lames de pliage (12, 22) et un cylindre à volets de pliage (13), des plis pouvant être formés entre le cylindre à lames de pliage respectif (12, 22) et le cylindre à volets de pliage (13) au niveau de signatures à plier (16), et la position relative entre au moins deux cylindres coopérants (11, 12, 13) étant modifiable dans le sens circonférentiel de manière à ce que la position circonférentielle relative des sous-ensembles (18, 19) associés aux cylindres (11, 12, 13) et coopérant lors du pliage soit modifiable.
Patent FR-3019486-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication et unite de moulage de recipients a grande course de boxage
Inventor: DERRIEN MIKAEL
IPC: B29C49/56
Filed: 2014-04-02
Abstract: Procédé de fabrication d'un récipient (2) à partir d'une ébauche (3) en matière plastique, au sein d'un moule (4) muni d'une paroi (5) définissant une cavité (6) à l'empreinte du récipient (2), et d'un fond (8) de moule mobile par rapport à la paroi (5) entre une position rétractée dans laquelle il s'étend en retrait par rapport à la cavité (6), et une position déployée dans laquelle il ferme la cavité (6), ce procédé comprenant une phase de boxage comprenant le déplacement du fond (8) de moule de sa position rétractée vers sa position déployée, la course (C) de déplacement du fond (8) de moule entre sa position rétractée et sa position déployée étant supérieure à 20 mm.
Patent FR-3019527-A1 (FR)
Title: Procede de conditionnement d'une pate etalee
Inventor: POTEZ FANNY
IPC: B65B25/16
Filed: 2014-04-03
Abstract: La pâte 1 est placée sur une feuille rectangulaire 4 d'enrobage présentant un volet libre 7 replié sur la pâte 1. La pâte 1 est pliée en deux et enroulée sur elle-même pour former un rouleau de longueur égale à la moitié de la largeur de la pâte (1).
Patent FR-3020812-A1 (FR)
Title: Polyesters aromatiques thermoplastiques comprenant des motifs tetrahydrofuranedimethanol
Inventor: JACQUEL NICOLAS
IPC: C08G63/78
Filed: 2014-05-09
Abstract: L'invention porte sur un polyester thermoplastique comprenant : • au moins un motif diol tétrahydrofuranediméthanol (A) ; • et au moins un motif acide aromatique (B) choisi parmi l'acide téréphtalique, l'acide isophtalique, l'acide phtalique, l'acide 2,6-naphtalène dicarboxylique et l'acide 1,4-naphtalène dicarboxylique ; dont la température de transition vitreuse est supérieure ou égale à 50°C. L'invention a également pour objet un procédé de fabrication de polyester comprenant lesdits motifs (A) et (B).
Patent FR-3021938-A1 (FR)
Title: Dispositif d'aide au parking et vehicule equipe d'un tel dispositif.
Inventor: DHOME YOANN
IPC: B60P3/00
Filed: 2014-06-04
Abstract: Le dispositif étant apte à équiper un véhicule (1, 2), il comporte au moins : - un premier capteur (30) placé sur le côté dudit véhicule faisant face à l'entrée de ladite aire, ledit capteur qui peut être un lidar effectue des mesures de distance et d'orientation dudit véhicule par rapport à ladite aire à partir de la reconstruction d'un nuage de points appartenant à la surface des dites parois ; - une série de capteurs (31) placés sur les côtés latéraux dudit véhicule destinés à mesurer la distance desdits côtés aux parois latérales de l'aire de stationnement, ces capteurs pouvant être ultrasoniques ou optiques; - des moyens de traitement (39) calculant la position et l'orientation relative dudit véhicule par rapport auxdites parois en fonctions des mesures des différents capteurs et en fonctions des différentes phases de la mise en parking.
Patent FR-3030944-A1 (FR)
Title: Systeme d'equilibrage de courants d'elements semiconducteurs en parallele
Inventor: RIVET BERTRAND
IPC: H03K17/082
Filed: 2014-12-17
Abstract: L'invention concerne un circuit (200) d'équilibrage de courants (IDi) circulant dans un assemblage parallèle de composants semiconducteurs (Di) du même type, ce circuit (200) comportant, pour chaque composant (Di), un circuit de régulation (Ci) comprenant : un comparateur d'un premier signal (VFBi) représentatif du courant (IDi) circulant dans le composant (Di) par rapport à un signal de référence (VREF) ; et un élément résistif de résistance réglable, commandé par ledit comparateur.
Patent FR-3030783-A1 (FR)
Title: Retroreflecteur assurant les fonctions de retroreflexion et de captation d'un parametre de l'environnement
Inventor: MARCOUX PIERRE
IPC: G02B5/122
Filed: 2014-12-17
Abstract: L'invention a trait à un rétroréflecteur apte à être placé au contact d'un environnement, comprenant, comme matériau constitutif, un matériau capteur d'un paramètre dudit environnement, ledit matériau induisant une modification des propriétés de transmission optique du rétroréflecteur en présence dudit paramètre, ledit rétroréflecteur étant apte à recevoir un faisceau lumineux incident par une première face et à réémettre un faisceau lumineux par ladite première face.
Patent FR-3030614-A1 (FR)
Title: Ensemble de turbine haute pression de turbomachine
Inventor: QUELVEN DAMIEN BERNARD
IPC: F02C7/18
Filed: 2014-12-17
Abstract: La présente invention concerne un ensemble de turbine Haute Pression (10) de turbomachine (1), comprenant au moins un premier rotor aubagé (12), un stator aubagé (13) et un deuxième rotor aubage (14) disposés successivement, les rotors (12, 14) étant montés sur un arbre (2), une platine d'étanchéité (20) s'étendant entre le stator (13) et l'arbre (2) et séparant une première cavité (C1) disposée entre le premier rotor (12) et le stator (13), d'une deuxième cavité (C2) disposée entre le stator (13) et le deuxième rotor (14), L'ensemble étant caractérisé en ce qu'il comprend en outre des moyens (30, 31) de diminution de la pression au sein de la première cavité (C1).
Patent FR-3031051-A1 (FR)
Title: Traitement des boues de beton
Inventor: DUBRULLE HENRI
IPC: B09B3/00
Filed: 2014-12-30
Abstract: La présente invention concerne un procédé de traitement de boues de béton (BB) comprenant une phase de séchage (P1) des boues de béton (BB) afin de diminuer la teneur en eau desdites boues (BB) dans une plage comprise entre 15 et 30%, une phase de valorisation (P2) comprenant : a) un premier criblage (S3) des boues de béton sèches (BB) afin de récupérer, à partir desdites boues (BB), un premier produit (PDT1), appelé refus (GR), constitué d'éléments de taille supérieure ou égale à 22.4 millimètres, et un second produit (PDT2) constitué des éléments de taille inférieure à 22.4 millimètres, et b) un second criblage (S4) dudit second produit (PDT2) afin de séparer les éléments de taille inférieure à 8 millimètres, à savoir les sables (SA), des éléments de tailles comprise entre 8 et 22.4 millimètres, appelés agglomérats (AG).
Patent FR-3041324-A1 (FR)
Title: Empecher les navires (petroliers) de degazer en mer au moyen de "vannes cartouche", qui est expulsee, lors de l'ouverture des vannes liberant un produit melangeable au petrole expulse-declanchement alerte gps.
Inventor: CAUCHOIS JACQUES
IPC: E02B15/04
Filed: 2015-09-23
Abstract: L'invention concerne un dispositif intégré au sein des navires. Il est constitué d'un système de cartouches (7), intégrées au sein des tuyauteries d'évacuation des produits pétroliers souillés au sein des navires lesquelles comprenant un liquide fluorescent (9), et d'un système GPS éjectés en même temps que les produits pétroliers lors des dégazages sauvages. La cartouche éjectée est munie d'un GPS (2), qui après contact avec l'eau de mer et dissolution de la capsule déclenche les deux systèmes GPS ; l'un expulsé, l'autre interne au navire. Le dispositif selon l'invention est particulièrement destiné à la protection maritime et l'interdiction des dégazage en mer sous peine de sanctions internationales. Le dispositif selon l'invention est particulièrement destiné à la protection maritime des océans tout en identifiant en instantané le navire concerné sa situation géographique, les références des armateurs,, assureurs affréteur, port de départ et de destination tout en faisant intervenir immédiatement les services maritimes anti-pollution les plus proches.
Patent FR-3042114-A1 (FR)
Title: Composition cosmetique de nettoyage de la peau pour la preparation d'un bain pour bebes
Inventor: BELLE WANGUE MASSUKA REGINE BEATRICE
IPC: A61Q19/10
Filed: 2015-10-08
Abstract: La présente invention concerne une composition cosmétique de nettoyage de la peau destinée à être diluée dans de l'eau, pour la préparation d'un bain, en particulier pour les bébés et plus particulièrement pour les peaux d'origine africaines et afro-métissées. Cette composition comprend au moins une combinaison de sel de sodium de chlorure d'acide de coco et d'acides aminés de jus de pomme, de l'hexylène glycol de l'alcool benzylique, de la gylycine capryloyl, de la glycérine, du lactitol, du xylitol, de l'acide dehydroacetique, du xylitylglucoside, du tretrasodium EDTA.
Patent FR-3032187-A1 (FR)
Title: Flacon a col pour produit liquide
Inventor: MARTINES GERALD
IPC: B65D83/14
Filed: 2015-02-03
Abstract: La présente invention concerne un flacon (1) à col pour produit liquide avec une forme extérieure, comprenant : - une pièce en verre (2), ladite pièce en verre (2) comportant une surface d'assemblage annulaire (22) ; - une pièce rigide (3) présentant une surface d'assemblage annulaire (32) ; - un col (4) formé sur la pièce en verre (2) ou la pièce rigide (3) ; - une colle (5) assurant l'étanchéité aux fluides soit entre la surface d'assemblage annulaire (32) de la pièce en verre (2) et la surface d'assemblage annulaire (32) de la pièce rigide (3), soit entre la surface d'assemblage annulaire (22) de la pièce en verre (22) et un bandeau de scellage (7), le bandeau de scellage (7) étant solidaire de la surface d'assemblage annulaire (32) de la pièce rigide (3) assurant ainsi l'étanchéité aux fluides, la pièce en verre (2), la pièce rigide (3) et le col (4) conférant au flacon (1) sa forme extérieure.
Patent FR-3032923-A1 (FR)
Title: Dispositif thermique pour siege de vehicule automobile
Inventor: MALLET DA COSTA ANNE-ISABELLE
IPC: B60N2/56
Filed: 2015-02-20
Abstract: L'invention concerne un élément de siège pour véhicule automobile, pourvu d'au moins un dispositif thermique (2) comportant : au moins un serpentin d'éléments Peltier (26) reliés électriquement en série par des premiers tronçons (22) côté coiffe (32) et par des deuxièmes tronçons (28) côté matelassure (34), et des pastilles conductrices (4) de diffusion thermique associées à tout ou partie des premiers tronçons, chaque pastille n'étant en contact qu'avec un seul premier tronçon.
Patent FR-3021155-A1 (FR)
Inventor: TOSAYA YUKI
IPC: H01B7/08
Filed: 2015-05-15
Abstract: Un câble plat (1) comprend une pluralité de parties de conducteur (3) disposées en parallèle à un intervalle prédéterminé, et un isolant (5) obtenu par extrusion d'une résine isolante de façon à recouvrir une périphérie extérieure des parties de conducteur (3). L'isolant (5) comprend une partie de raccordement (7) se raccordant entre les parties de conducteur adjacentes (3), (3) ; et une partie de lisière (9), (9) qui s'étend dans une direction parallèle depuis chacune des parties de conducteur (3), (3) sur des côtés le plus à l'extérieur. Des épaisseurs de la partie de raccordement (7) et de la partie de lisière (9) sont égales, et une longueur (L2) dans une direction d'extension de la partie de lisière (9) est supérieure ou égale à la moitié d'une longueur (L1) dans la direction parallèle de la partie de raccordement (7).
Patent FR-3036879-A1 (FR)
Title: Machine electrique tournante munie d'un systeme de butee de roulement
Inventor: BALTHAZE PATRICE
IPC: H02K5/173
Filed: 2015-05-27
Abstract: L'invention porte principalement sur une machine électrique tournante, comprenant un stator (16) et un rotor (12) monté sur un arbre (13), caractérisée en ce que ladite machine électrique tournante comprend en outre un berceau (11) comportant une surface de portée (20) du stator (16) et au moins une portée de guidage (21) en rotation de l'arbre (13) du rotor (12), et en ce que ledit arbre (13) est monté sur ladite portée de guidage (21) via un roulement (22) et en ce que ladite machine électrique tournante comporte un système de butée de roulement configuré pour maintenir axialement ledit roulement (22) par rapport audit berceau (11).
Patent FR-3038299-A1 (FR)
Title: Dispositif et methode de constitution de lots
Inventor: CHOPLIN GREGORY
IPC: B65G47/82
Filed: 2015-06-30
Abstract: L'invention a pour objet un dispositif de conditionnement (1) de produits (3), présentant, d'une part, un module de conditionnement (4) dans lequel les produits (3) en lots (5) sont conditionnés, notamment par fardelage ou par encaissage, et, d'autre part, un tapis (6) s'étendant dans une direction de convoyage (8) pour alimenter ledit module en lots (5) de produits (3), le dispositif comprenant, en outre, un moyen d'alimentation (7) qui amène les produits (3) sur le tapis (6) depuis un poste en amont du dispositif de conditionnement (1), où le moyen d'alimentation (7) repose sur un principe de moteur linéaire et s'étend au moins partiellement dans au moins une zone latérale (9) que présente le dispositif de conditionnement (1), à côté du tapis (6), à partir de laquelle ledit moyen d'alimentation (7) dépose les produits (3) sur ledit tapis (6) depuis différentes parties de ladite zone réparties le long de la direction de convoyage (8), le dispositif de conditionnement (1) comprenant, en outre, au moins un moyen de transfert (10) avec au moins un poussoir (11) mobile dans la direction de convoyage (8) et agissant transversalement à la direction de convoyage (8) pour déplacer les produits (3) depuis la au moins une zone latérale (9) jusque sur le tapis (6). L'invention a aussi pour objet un procédé correspondant.