baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3019095-A1 (FR)
Title: Armature de sommet de pneumatique pour avion
Inventor: ROMERO DE LA OSA MARC
IPC: B60C9/18
Filed: 2014-03-31
Abstract: La présente invention concerne l'armature de travail (2) d'un pneumatique pour avion, constituée par l'enroulement en zigzag d'une bandelette (5), selon une courbe périodique (7), correspondant à la ligne moyenne de la bandelette, formant, avec la direction circonférentielle (XX'), un angle A non nul. Selon l'invention, la distance circonférentielle (c) entre les extrema (S51, S52, S53) des lignes moyennes respectives de deux portions de bandelette (51, 52, 53) consécutives est égale au rapport W/sinA entre la largeur W de la bandelette (5) et le sinus de l'angle A, et, pour tout ensemble de trois portions de bandelette (51, 52, 53) consécutives, constitué par une première, une deuxième et une troisième portions, les lignes moyennes respectives des première et troisième portions de bandelette (51, 53) se coupent en un point d'intersection (I), positionné circonférentiellement à l'aplomb de l'extremum (S52) de la ligne moyenne de la deuxième portion de bandelette (52) et axialement à l'intérieur dudit extremum (S52) à une distance axiale (a) au moins égale à la largeur W de la bandelette (5).
Patent FR-3019558-A1 (FR)
Title: Preparation multi-enzymatique contenant le secretome d'une souche de laetisaria arvalis
Inventor: BERRIN JEAN-GUY
IPC: C12R1/645
Filed: 2014-04-08
Abstract: L'invention est relative à une préparation multi-enzymatique contenant le sécrétome de la souche Laetisaria arvalis CNCM 1-4844. Ce sécrétome qui contient notamment des cellulases, cellobiose déshydrogénases et xylanases, est utilisable pour la saccharification de substrats lignocellulosiques, en particulier en association avec le sécrétome de Trichoderma reesei.
Patent FR-3021004-A1 (FR)
Title: Couture d'une coiffe pour siege de vehicule automobile
Inventor: POULET ETIENNE
IPC: B60N2/58
Filed: 2014-05-15
Abstract: L'invention concerne une coiffe pour siège de véhicule automobile comportant au moins une première pièce (64) pourvue d'une rainure (66) dans laquelle est réalisée au moins une couture (54).
Patent FR-3021256-A1 (FR)
Title: Structure de porte de vehicule automobile a armature creuse en plastique
Inventor: GLAUMOT OLIVIER
IPC: B62D65/06
Filed: 2014-05-23
Abstract: La structure de porte de véhicule automobile comporte une partie inférieure (1) apte à recevoir un panneau extérieur de porte, et une partie supérieure (2) comprenant une armature (3) délimitant avec la partie inférieure (1) un cadre (4) destiné à recevoir une vitre. Ladite structure de porte comporte un premier corps creux structurel (5) s'étendant dans ladite armature (3) et délimité par de la matière plastique.
Patent FR-3022778-A1 (FR)
Title: Utilisation d'une combinaison d'ornithine et d'acide citrique pour limiter la perte des cheveux
Inventor: JUCHAUX FRANCK
IPC: A61K8/44
Filed: 2014-06-30
Abstract: La présente invention concerne l'utilisation cosmétique d'une combinaison d'ornithine et d'acide citrique, comme agent pour favoriser la croissance des fibres kératiniques et/ou freiner leur chute et/ou augmenter leur densité, ainsi qu'une composition de soin cosmétique comprenant une telle combinaison.
Patent FR-3025822-A1 (FR)
Title: Dispositif perfectionne de verrouillage d'une porte, notamment d'une porte de cabine de toilette de vehicule ferroviaire
Inventor: BIDOU VICTOR
IPC: E05B65/00
Filed: 2014-09-17
Abstract: Le dispositif de verrouillage (16) comporte une poignée extérieure et une poignée intérieure (20), un premier pêne (22), mobile entre une position en saillie et une position escamotée, et des premiers moyens de déplacement du premier pêne (22), activables uniquement par la poignée intérieure (20). Une première gâche (24) amovible est agencée en regard du premier pêne (22), et comporte une partie (26) mobile en basculement, indépendamment de la position du premier pêne (22). Un loquet (28) est mobile entre une première position (28A), dans laquelle il maintient la partie mobile (26) immobilisée de sorte qu'elle forme une butée pour le premier pêne (22) en position de saillie, et une seconde position (28B), dans laquelle il est à l'écart de la partie mobile (26) pour autoriser son libre basculement. Des moyens mécaniques de déplacement du loquet (28) sont prévus à l'extérieur de la cabine.
Patent FR-3028484-A1 (FR)
Title: Fixation reversible d'un panneau exterieur interchangeable d'un ouvrant par agrafes ayant des parties mobiles deplacees via un element allonge d'actionnement
Inventor: HEWAK GREGOR
IPC: B62D65/06
Filed: 2014-11-13
Abstract: Un ouvrant de véhicule automobile comprend un caisson structurel de support (10), au moins un panneau extérieur interchangeable (11) et des éléments de fixation réversible pour fixer d'une manière démontable le panneau extérieur (11) sur une face extérieure du caisson (10). Les éléments de fixation réversible comprennent d'une part une pluralité d'agrafes (12) ayant chacune une partie mobile (121) munie d'un ergot d'accrochage (122) et variant entre une première position dans laquelle l'ergot (122) est inséré dans une encoche (13) du caisson (10) et une deuxième position dans laquelle l'ergot (122) est dégagé hors de l'encoche (13), d'autre part un élément allongé d'actionnement (14) interconnectant les parties mobiles (121) des agrafes (12) entre elles. L'élément allongé d'actionnement (14) varie entre une première configuration obtenue par application d'un effort extérieur (F) perpendiculaire à l'élément allongé d'actionnement (14) où l'élément allongé d'actionnement (14) déplace simultanément toutes les parties mobiles (121) des agrafes (12) vers leurs deuxièmes positions et une deuxième configuration obtenue en cas d'absence d'application dudit effort extérieur (F) dans laquelle l'élément allongé d'actionnement (14) place simultanément toutes les parties mobiles (121) des agrafes (12) dans leurs premières positions.
Patent FR-3028646-A1 (FR)
Title: Procede de securisation d'une transaction entre un terminal mobile et un serveur d'un fournisseur de service par l'intermediaire d'une plateforme
Inventor: KIRSCHBAUM PATRICK
IPC: G06Q20/00
Filed: 2014-11-14
Abstract: La présente invention concerne un procédé de sécurisation d'une transaction entre un terminal mobile d'un utilisateur et un serveur d'un fournisseur de service par l'intermédiaire d'une plateforme apte à être connectée au terminal mobile via un réseau mobile d'un opérateur, au serveur du fournisseur de service et à un système d'exécution de transactions, comprenant des étapes de: - mémorisation d'une correspondance entre une donnée d'alias associée à un identifiant utilisateur et un code d'identification de l'utilisateur auprès du système d'exécution de transactions, - réception de la donnée d'alias lors de l'établissement d'une connexion entre le terminal mobile et la plateforme par l'intermédiaire du réseau mobile et suite à une identification du terminal mobile par le réseau mobile au moyen dudit identifiant utilisateur, - mise en relation, par l'intermédiaire de la plateforme et via le réseau mobile, du terminal mobile de l'utilisateur avec le serveur du fournisseur de service, ladite donnée d'alias servant à identifier le terminal mobile auprès dudit serveur du fournisseur du service, - réception de données de transaction représentatives d'une transaction à exécuter entre l'utilisateur du terminal mobile et ledit fournisseur de service, - transmission au système d'exécution de transactions d'un ordre d'exécution de la transaction comprenant le codes d'identification de l'utilisateur et un code d'identification du fournisseur de service, de sorte à ce que le système d'exécution de transactions mette en œuvre ladite transaction.
Patent FR-3028753-A1 (FR)
Title: Gel aqueux ou hydroalcoolique de phyllosilicates synthetiques a titre d'agent viscosant, matifiant et/ou homogeneisant d'application
Inventor: BOUARFA BOUCHRA
IPC: A61Q1/00
Filed: 2014-11-24
Abstract: La présente invention concerne l'utilisation d'un gel aqueux ou hydroalcoolique de phyllosilicate synthétique de formule Mg3Si4O10(OH)2 dans une composition cosmétique. Une composition cosmétique comprenant un tel gel ainsi que des procédés cosmétiques pour le soin et/ou le maquillage de la peau et/ou des ongles mettant en œuvre un tel gel aqueux ou hydroalcoolique de phyllosilicate synthétique sont également visés.
Patent FR-3031025-A1 (FR)
Title: Cadre forme a partir de baguettes
Inventor: MOUSSART NICOLAS
IPC: A47G1/14
Filed: 2014-12-29
Abstract: Ce cadre (1), formé de baguettes (3, 5) et destiné à être fixé sur un support récepteur, est tel que : - les extrémités des baguettes (3, 5) formant chaque côté du cadre (1) sont liées entre elles, - le cadre (1) comporte au moins deux éléments de liaison (7), aptes chacun à coopérer avec un élément de liaison complémentaire du support récepteur, - chacune des baguettes (3, 5) est liée à au plus un élément de liaison (7).
Patent FR-3038472-A1 (FR)
Title: Dispositif de detection du passage de drones utilisant les ondes radioelectriques emises par les satellites de geolocalisation
Inventor: CLAUSIN JACQUES
IPC: H04B7/185
Filed: 2015-06-30
Abstract: Dispositif de détection du passage de drones utilisant les ondes radioélectriques émises par les satellites de géolocalisation.
Patent FR-3032743-A1 (FR)
Title: Dispositif d'obturation d'une baie comprenant une poignee rotative apte a engendrer une cinematique de desengagement en deux temps de l'ouvrant a partir du dormant
Inventor: GENEST VINCENT
IPC: E06B7/16
Filed: 2015-02-18
Abstract: L'invention concerne un dispositif d'obturation d'une baie, comprenant un dormant (1) et un ouvrant (2) monté pivotant autour d'un axe de pivotement (A) porté par le dormant, le dispositif incluant des moyens de verrouillage/déverrouillage (4) permettant de comprimer des moyens d'étanchéité dans une position de fermeture de l'ouvrant, caractérisé en ce que les moyens de verrouillage/déverrouillage sont intégrés à une poignée (40) montée rotative autour de l'axe de pivotement de l'ouvrant, et comprennent un système à came conçu pour réaliser un désengagement de l'ouvrant à partir du plan du dormant (1) selon un premier temps de désengagement d'une première portion de l'ouvrant (2), du côté de la poignée (40), suivi d'un deuxième temps de désengagement d'une deuxième portion de l'ouvrant (2) opposée à la première.
Patent FR-3033040-A1 (FR)
Title: Dispositif de fixation d'un capteur a un objet et son procede de montage
Inventor: ARENAS MARIO
IPC: G21C17/00
Filed: 2015-02-24
Abstract: L'invention concerne un dispositif (100) de fixation d'un capteur (2) contre un objet (OBJ), ayant une ceinture (10) pour entourer l'objet (OBJ), fixée à un boîtier (4) ayant une ouverture inférieure (41) contre l'objet (OBJ), un support (5) de guidage du capteur (2), comportant un logement inférieur (51) ouvert vers l'ouverture inférieure (41), étant monté dans le boîtier (4). L'invention est caractérisée en ce que le boîtier (4) comporte une ouverture supérieure (42), le support (5) comporte un logement supérieur (52) tourné vers l'ouverture supérieure (42) du boîtier (4) et servant à loger une vis (9) de compression d'un ressort (8) contre le capteur (2), afin de presser le capteur (2) vers l'objet (OBJ), la vis (9) se trouvant sous l'ouverture supérieure (42) et comportant un organe d'actionnement accessible depuis l'extérieur par un outil amovible pour faire tourner la vis (9), afin de faire varier la force exercée par le ressort (8) sur le capteur (2).
Patent FR-3035399-A1 (FR)
Title: Adjuvant pour composition de ciment ou de beton refractaire, ses utilisations, et compositions de ciment et de beton refractaire
Inventor: AUVRAY JEAN MICHEL
IPC: C04B28/06
Filed: 2015-04-24
Abstract: L'invention concerne un adjuvant pour composition de ciment ou de béton réfractaire, comprenant, en masse, par rapport à sa masse totale au moins : (a) de 20% à 70% d'au moins un acide organique d'aluminium, (b) de 3% à 20% d'au moins un défloculant choisi parmi un polymère d'acide carboxylique, un acide carboxylique, un de leurs sels, ou un de leurs mélanges, et, (c) de 7% à 44% d'au moins un oxyde minéral. L'invention concerne également l'utilisation d'un tel adjuvant pour améliorer le temps de séchage d'une composition de béton réfractaire ou encore pour améliorer la perméabilité d'une composition de béton réfractaire. L'invention concerne enfin une composition de ciment et une composition de béton réfractaire comprenant chacune un tel adjuvant.
Patent FR-3036222-A1 (FR)
Title: Procede de commande d'un changement d'etat de fonctionnement d'un organe electromecanique, par exemple un relais, et dispositif correspondant
Inventor: FULCHERI PATRICK
IPC: H01H47/22
Filed: 2015-05-13
Abstract: Un condensateur (4) est connecté du côté du demi-pont (30) véhiculant le courant le plus important lors d'un changement d'état de fonctionnement du relais (2). Ceci permet d'augmenter le courant d'activation du relais.
Patent FR-3039228-A1 (FR)
Title: Aeronef comprenant un propulseur arriere carene avec stator d'entree comprenant une fonction soufflage
Inventor: ROMANO PASCAL
IPC: F04D29/66
Filed: 2015-07-22
Abstract: L'invention concerne un aéronef comprenant un fuselage (1) et un ensemble propulseur, ledit ensemble propulseur comprenant au moins un rotor de soufflante (7, 8) placé à l'arrière du fuselage (1), dans le prolongement de celui-ci suivant un axe (XX) longitudinal, et une nacelle (14) formant un carénage dudit au moins un rotor de soufflante (7, 8) dans lequel passe un flux d'air (F), aéronef caractérisé en ce qu'il comporte une pluralité de bras radiaux (15) de stator montés en amont dudit au moins un rotor de soufflante (7, 8) et s'étendant entre le fuselage (1) et la nacelle (14), lesdits bras radiaux (15) comportant des moyens de soufflage configurés pour souffler, dans l'environnement d'un bord de fuite (15b) desdits bras radiaux (15), un flux d'air additionnel (Fs) s'additionnant audit flux d'air (F) dans le prolongement du bord de fuite (15b).
Patent FR-3040565-A1 (FR)
Title: Dispositif de detection de position destine a etre monte dans un boitier qui comprend une machine electrique et un dispositif electronique de commande de la machine electrique
Inventor: BAUDESSON PHILIPPE
IPC: H02K11/21
Filed: 2015-08-24
Abstract: L'invention concerne un dispositif de détection de position (500) destiné à être monté dans un boitier qui comprend une machine électrique et un dispositif électronique de commande de la machine électrique, pour transférer un signal de position de la machine audit dispositif électronique de commande, le dispositif (500) comprenant : - un capteur de position (501), - un support (502) sur lequel le capteur de position (501) est destiné à être monté, le support (502) étant configuré pour être reçu contre les parois d'un trou non débouchant à l'intérieur dudit boitier afin de réaliser, au moins en partie, le maintien en place dudit dispositif (500).
Patent FR-3041604-A1 (FR)
Title: Dispositif de verrouillage d'un element mobile tel qu'une porte d'un aeronef et aeronef equipe dudit dispositif de verrouillage
Inventor: RABOIS SERGE
IPC: E05B65/00
Filed: 2015-09-25
Abstract: L'invention a pour objet un dispositif de verrouillage qui comprend un crochet (58) et une double commande pour verrouiller le crochet (58). Selon l'invention, la double commande comprend : - un premier arbre (84) qui comporte une section (102) et qui est mobile en rotation entre une position accrochée dans laquelle la section (102) est logée dans un logement du crochet (58) et une position décrochée dans laquelle la section (102) est en dehors du logement du crochet (58), et - un deuxième arbre (86) qui comporte une section (116) et qui est mobile en rotation entre une position verrouillée dans laquelle la section (116) du deuxième arbre (86) est logée dans une encoche (108) d'une collerette (98) du premier arbre (84) et une position déverrouillée dans laquelle la section (116) du deuxième arbre (86) est en dehors de l'encoche (108) de la collerette (98) du premier arbre (84).
Patent FR-3042886-A1 (FR)
Title: Equipement informatique avec bloc d'alimentation electrique refroidi
Inventor: DUPONT VINCENT
IPC: H05K7/20
Filed: 2015-10-26
Abstract: Equipement électronique et/ou informatique (1), de type de serveurs informatiques comprenant des cartes électroniques (5), un bloc d'alimentation électrique (2), qui fournit des alimentations électriques à différentes entités de l'équipement électronique (1), le bloc d'alimentation électrique ayant une enveloppe étanche (20) emplie de fluide diélectrique (6), apte à capter des calories sur divers composants du bloc d'alimentation électrique pour les diffuser vers une paroi d'échange thermique (3), le bloc d'alimentation électrique étant extractible, un circuit de transfert thermique diphasique (4) à pompage capillaire avec un évaporateur (7) couplé thermiquement à la paroi d'échange thermique du bloc d'alimentation électrique, et un condenseur (8), situé à distance du bloc d'alimentation électrique, et couplé thermiquement à un collecteur général de calories (9,9'), tel que dans la position de service, la zone d'échange thermique (3) est plaquée contre l'évaporateur (7).
Patent FR-3043080-A1 (FR)
Title: Procede de production de gaz synthetique hypergaz
Inventor: HAFFNER PHILIPPE
IPC: C10J1/24
Filed: 2015-11-04
Abstract: Procédé de production d'un gaz de synthèse (62) à partir d'une matière organique (10) contenant un taux d'humidité inférieur à 20%, comportant une première étape de thermolyse (i) de ladite matière organique (10) puis une seconde étape séparée de gazéification (ii) de la matière organique thermolysée (12), remarquable en ce que: l'étape de thermolyse (i) est réalisée par une montée en température de la matière première (10) jusqu'à une température finale supérieure à 150°C, - l'étape de thermolyse (i) est effectuée sous une atmosphère gazeuse contrôlée dans laquelle la quantité d'oxygène apportée est inférieure à 20% de la quantité d'oxygène requise pour assurer la combustion stœchiométrique de la matière première organique, - le gaz de thermolyse (11) obtenu durant l'étape de thermolyse (i) est envoyé vers une étape d'épuration (iii) des éléments indésirables, - la matière thermolysée (12) est envoyée vers une étape de gazéification endothermique (ii) à une température de plus de 800°C permettant d'obtenir un gaz de gazéification (21), - le gaz de gazéification (21) subit une étape de récupération d'enthalpie (v) de telle sorte que sa température soit inférieure à 500°C, - plus de 35% de l'énergie nécessaire à l'étape de thermolyse (i) est fournie par ladite étape de récupération d'enthalpie (v).
Patent FR-3029269-A1 (FR)
Title: Circuit d'eclairage et systeme de lampe
Inventor: ICHIKAWA TOMOYUKI
IPC: F21Y115/00
Filed: 2015-11-27
Abstract: L'invention concerne un circuit d'éclairage (400) configuré pour allumer ou éteindre une source de lumière à semiconducteur (302) en fonction d'un signal d'instruction d'allumage/extinction (S1), lequel comporte un circuit de détermination d'entrée impulsionnelle (402, 402a, 402b, 402c, 402d) et un circuit de commande (410) pour recevoir le signal d'instruction d'allumage/extinction (S1) qui se présente sous forme impulsionnelle pour commander l'allumage et qui est à un niveau constant pour commander l'extinction, détermine si le signal d'instruction d'allumage/extinction (S1) est ou non dans l'état d'allumage dans lequel le signal d'instruction d'allumage/extinction (S1) se présente sous forme impulsionnelle et génère un signal de détermination (S2) qui est validé si le signal d'instruction d'allumage/extinction (S1) se présente sous forme impulsionnelle. Le circuit de commande (410) délivre ou ne délivre pas à la source de lumière à semiconducteur (302) un courant de commande (ILD) si le signal de détermination (S2) est respectivement validé ou annulé.
Patent FR-3045806-A1 (FR)
Title: Echangeur thermique, notamment pour vehicule automobile
Inventor: MOUGNIER JEROME
IPC: F28F9/013
Filed: 2015-12-21
Abstract: L'invention concerne un échangeur thermique, notamment pour véhicule automobile, ledit échangeur comprenant un faisceau d'échange thermique avec une pluralité de tubes d'échange thermique (5) définissant des canaux de circulation pour un fluide, Selon l'invention : - le faisceau d'échange thermique comprend une pluralité de premiers cadres (13) de réception des tubes d'échange thermique (5), et - les premiers cadres (13) de réception des tubes d'échange thermique comprennent respectivement au moins une zone d'absorption de contraintes (133), agencée sur au moins un bord (13A, 13B) en vis-à-vis d'une extrémité d'un tube d'échange thermique (5) et apte à résister aux contraintes mécaniques.
Patent FR-3048939-A1 (FR)
Title: Systeme et procede de correction d'oscillations de couple dans une transmission d'un vehicule automobile a propulsion hybride
Inventor: LE ROY LOIC
IPC: B60W30/20
Filed: 2016-03-15
Abstract: Système de correction des oscillations de couple générées dans une transmission d'un véhicule automobile à propulsion hybride comprenant un moteur thermique (12), au moins une machine électrique (14) et une transmission mécanique (16) reliée audit moteur thermique, à ladite machine électrique (14) et aux roues (28a, 28b) du véhicule. Le système de correction des oscillations comprend un module de supervision apte à sélectionner l'actionneur (12, 14) capable d'assurer la correction de couple, l'actionneur étant sélectionné parmi le moteur thermique ou la machine électrique ; et un module de correction des oscillations de couple apte à délivrer une consigne de couple corrigée en fonction du régime de rotation observé en sortie de l'actionneur sélectionné.
Patent FR-3051602-A1 (FR)
Title: Assemblage de cellules photovoltaiques
Inventor: STRABONI ALAIN
IPC: H01L31/05
Filed: 2016-05-20
Abstract: L'invention concerne un dispositif photovoltaïque comprenant une juxtaposition de cellules (32) connectées en série par des rubans conducteurs (42), chaque ruban étant soudé d'une part à un premier plot de connexion (36) en face avant d'une première cellule et d'autre part à un deuxième plot de connexion (40) en face arrière d'une deuxième cellule voisine de la première cellule, le deuxième plot étant entièrement situé dans la moitié de la deuxième cellule la plus éloignée de la première cellule.
Patent FR-3056060-A1 (FR)
Title: Camera adaptee pour travailler en continu dans un environnement radioactif.
Inventor: DEJAVDAN GUILLAUME
IPC: H04N5/225
Filed: 2016-09-13
Abstract: L'invention porte sur un dispositif 1 pour capturer une scène S dans un environnement radioactif comprenant : - deux capteurs d'image 11, 12 ; - une lame séparatrice 13 adaptée pour transmettre une partie de la lumière R issue de la scène en direction du premier capteur 11 et pour réfléchir l'autre partie en direction du deuxième capteur 12 ; - des moyens de traitement 14 pour reconstituer une image P améliorée à partir d'images brutes P1, P2 issues chacune d'un capteur 11, 12 respectif ; et, - des moyens 17 pour régénérer les capteurs.
Patent FR-3056112-A1 (FR)
Title: Dispositif iontophorese comprenant un capteur de mouvement
Inventor: PLANARD-LUONG THI HONG LIEN
IPC: A61N1/30
Filed: 2016-09-20
Abstract: L'invention concerne un dispositif (1) de détection d'un mouvement d'un embout cosmétique relié à un générateur électrique (10) et comportant une électrode (2) destinée à être déplacé sur la peau (100), une contre-électrode (3) et un microcontrôleur (11) relié au générateur électrique (10) et apte à appliquer un signal électrique contrôlé d'entrée Uin(t) sur l'électrode (2), le dispositif (1) comprenant un capteur (4) apte à mesurer un signal électrique détecté Udét(t) entre l'électrode (3) et la peau et à envoyer le signal électrique détecté Udét(t) dans un soustracteur (5) qui mesure une éventuelle distorsion δ(t) entre le signal électrique détecté Udét(t) et un signal électrique de référence Uréf et fournit, en sortie, un signal d'exploitation nul à l'électrode (2) si la distorsion mesurée δ(t) est supérieure à une tension seuil prédéterminée U0.