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Patent FR-3057007-A1 (FR)
Title: Dispositif de reglage d'ouverture d'ouvrant de porte et vehicule de transport du type betaillere comportant un tel dispositif
Inventor: COSNET GILBERT
IPC: E05F11/54
Filed: 2016-10-05
Abstract: L'invention concerne un dispositif de réglage d'ouverture (4) pour un ouvrant de porte (3a, 3b) monté pivotant sur un bâti (5) autour d'un axe vertical (6). Selon l'invention ce dispositif (4) comprend un système du type coulisse (41)/coulisseau (42) interposé entre ledit ouvrant de porte (3a, 3b) et ledit bâti (5), lequel coulisseau (42) comporte une pluralité d'orifices d'indexation (421) sur sa longueur, et laquelle coulisse (41) comporte un doigt de verrouillage (411), apte à venir s'engager dans l'un desdits orifices d'indexation (421), pour assurer ledit réglage d'ouverture. En outre, le doigt de verrouillage (411) est muni de moyens de rappel élastiques qui tendent à le placer en position d'engagement dans l'un desdits orifices d'indexation (421). L'invention concerne également un véhicule (1) pour le transport d'animaux, du type bétaillère, dont la structure de porte arrière (3) comporte un tel dispositif de réglage d'ouverture (4).
Patent FR-3055710-A1 (FR)
Title: Tunnel digital.
Inventor: ASSERAF ANTOINE
IPC: G03B15/06
Filed: 2016-09-02
Abstract: Une structure qui abrite du matériel de captation photo et vidéo ainsi que de de l'éclairage, afin d'obtenir une captation haute qualité du passage d'une personne en mouvement selon une multitude d'angles. Les appareils de captation et déclairage contenus dans cette structure peuvent être télécommandés ou opérés manuellement. La structure s'articule de manière à laisser un etre humain ou animal une liberté de mouvement.
Patent FR-3062248-A1 (FR)
Title: Dispositif de guidage de cables sur module de masse
Inventor: THOMASSE DAVID
IPC: H02G3/02
Filed: 2017-01-23
Abstract: L'objet principal de l'invention est un dispositif de guidage de câbles (1) destiné à être monté sur un module de masse (20), le dispositif de guidage (1) comprenant une bague (2) et une languette (3), la bague (2) comprenant une paroi interne (4) adaptée pour correspondre sensiblement à la forme de la paroi latérale (24) du module de masse (20) et pour être montée sur cette dernière, la languette (3) s'étendant depuis la bague (2) et étant adaptée pour s'étendre au-delà de la face arrière (23) du module de masse (20) et à guider des câbles (48) raccordés à la face arrière (23) du module de masse (20). L'invention concerne aussi un ensemble (30) d'un module de masse (20) et un dispositif de guidage (1), et un agencement (50) d'anti-frottement également pour espacer des câbles (48) d'une structure adjacente (59), par exemple une goulotte électrique (55).
Patent FR-3062763-A1 (FR)
Title: Procede de mesure d'audience centree-utilisateur, et routeur correspondant offrant plusieurs points d'acces sans fil individuels associes chacun a un paneliste different
Inventor: ODDOU CHRISTOPHE
IPC: H04L12/28
Filed: 2017-02-03
Abstract: Il est proposé un procédé de mesure d'audience centrée-utilisateur sur des terminaux (44A à 44g) d'un foyer de panélistes. Un routeur (41) associé au foyer est configuré pour offrir aux terminaux un accès à un réseau informatique (3), enregistrer des informations de trafic relatives à des trafics réseau transitant par le routeur et générés par les terminaux via l'accès au réseau informatique, et transmettre les informations de trafic à un serveur de collecte (47). Le routeur offre au moins deux points d'accès sans fil individuels, associés chacun à un réseau local sans fil différent et à un panéliste différent parmi les panélistes. Pour un terminal donné, se connectant à un point d'accès sans fil individuel donné associé à un panéliste donné, le routeur associe le terminal donné et le panéliste donné.
Patent FR-3063151-A1 (FR)
Title: Dispositif de couplage optique a large bande passante et a pertes de puissance reduites
Inventor: GUERBER SYLVAIN
IPC: H01L21/768
Filed: 2017-02-20
Abstract: Circuit intégré photonique comportant un dispositif de couplage (DIS) situé entre deux niveaux de métal successifs (61, 62) de sa région d'interconnexion (6) et comportant une première portion (P1) configurée pour recevoir un signal optique incident (SIG), comportant une composante transverse électrique dans un mode fondamental et une composante transverse magnétique, une deuxième portion (P2) configurée pour convertir la composante transverse magnétique du signal incident (SIG) en une composante transverse électrique convertie dans un mode différent du mode fondamental, une troisième portion (P3) configurée pour séparer la composante transverse électrique et la composante transverse électrique convertie de façon à faire passer la composante transverse électrique convertie dans un mode fondamental, et une quatrième portion (P4) configurée pour transmettre la composante transverse électrique et la composante transverse électrique convertie audit au moins un guide d'ondes (GO).
Patent FR-3063277-A1 (FR)
Title: Dispositif d'accouplement de deux bateaux
Inventor: COLMARD CHRISTOPHE
IPC: B63B35/44
Filed: 2017-02-27
Abstract: La présente invention concerne un dispositif d'accouplement rapide à distance de deux bateaux, notamment un premier navire ou support flottant et un deuxième navire (10, 11), comprenant : - au moins une structure de flottaison et d'accostage (3) fixée ou apte à être fixée de manière amovible au bordé (11a) et/ou à la quille de la coque d'un deuxième bateau (11), et - au moins deux vérins (2, 21, 22, 23, 24), de préférence au moins 3 vérins, espacés successivement l'un de l'autre dans la direction longitudinale du premier bateau (10), le corps de vérin (2a) de chaque dit vérin étant fixé au bordé (10a) de la coque dudit premier bateau (10), à l'aide d'un premier dispositif de fixation et articulation en rotation (2c1), et l'extrémité de la tige (2b) de chaque vérin étant fixée ou apte à être fixée, de préférence de façon amovible, à ladite structure de flottaison et d'accostage (3) à l'aide d'un deuxième dispositif de fixation et articulation en rotation (2c2).
Patent FR-3065409-A1 (FR)
Title: Ensemble interieur de vehicule avec tablette mobile
Inventor: BEAUREGARD JULIEN
IPC: B64D11/06
Filed: 2017-04-25
Abstract: L'ensemble intérieur (1) comprend : - une structure (3) ayant un logement interne (5) ; - une tablette (7) s'étendant principalement selon une première direction et une deuxième direction différente de la première ; - un dispositif de liaison (9) de la tablette (7) à la structure (3), adapté pour que la tablette (7) soit mobile par rapport à la structure (3) suivant la première direction entre une position escamotée à l'intérieur du logement interne (5) et une position sortie dans laquelle la tablette (7) s'étend en saillie hors du logement interne. Le dispositif de liaison (9) de la tablette (7) à la structure (3) est adapté pour que la tablette (7) soit mobile par rapport à la structure (3) à partir de la position sortie selon la deuxième direction.
Patent FR-3066711-A1 (FR)
Title: Machine de marquage laser
Inventor: MOURAD SABRI
IPC: B23K26/10
Filed: 2017-05-29
Abstract: Cette machine (2) de marquage laser comprend au moins une source de faisceau laser et un dispositif d'orientation (10) du faisceau laser vers une cible (12), et comprend au moins deux sources (6, 8) émettant deux faisceaux laser (F1, F2) de longueurs d'onde différentes, et une lame dichroïque (14) interposée sur les trajectoires des deux faisceaux laser de longueurs d'onde différentes et avant le dispositif d'orientation (10). La lame dichroïque (14) laisse passer les faisceaux laser (F1) dont la longueur d'onde est comprise dans un premier intervalle englobant la longueur d'onde d'une première (6) des deux sources (6, 8), de telle manière que cette lame dichroïque (14) laisse passer le premier faisceau laser (F1) vers le dispositif d'orientation (10), et la lame dichroïque (14) réfléchit les faisceaux laser (F2) dont la longueur d'onde est comprise dans un deuxième intervalle distinct du premier intervalle et englobant la longueur d'onde de la deuxième source (8), de telle manière que la lame dichroïque (14) réfléchisse et dirige le second faisceau laser (F2) vers le dispositif d'orientation (10).
Patent FR-3068547-A1 (FR)
Title: Convertisseur ac/dc reversible a thyristors
Inventor: BENABDELAZIZ GHAFOUR
IPC: H02M7/72
Filed: 2017-06-30
Abstract: L'invention concerne un convertisseur comportant : deux transistors (S1, S2) entre deux bornes (11, 12) d'une tension continue (Vdc) ; un élément inductif (L1) reliant un premier point milieu (13) de l'association en série des deux transistors à une première borne (15) d'une tension alternative (Vac) ; un premier thyristor (SCR1) et un deuxième thyristor (SCR2) en série entre les bornes de tension continue, un deuxième point milieu (17) de l'association en série du premier thyristor et du deuxième thyristor étant reliée à une deuxième borne (16) de la tension alternative, une anode du premier thyristor et une cathode du deuxième thyristor étant reliées audit deuxième point milieu ; et un troisième thyristor (SCR3) et un quatrième thyristor (SCR4) en série entre les bornes de tension continue, une cathode du troisième thyristor et une anode du premier thyristor étant reliées audit deuxième point milieu.
Patent FR-3068750-A1 (FR)
Title: Couronne de reducteur epicycloidal ou planetaire pour une turbomachine
Inventor: DOMBEK ALEXIS CLAUDE MICHEL
IPC: F16H57/04
Filed: 2017-07-05
Abstract: Couronne (114) de réducteur (110) épicycloïdal ou planétaire pour une turbomachine, en particulier d'aéronef, ladite couronne s'étendant autour d'un axe et comportant des premier et second éléments annulaires (114a, 114b) coaxiaux et comportant respectivement deux dentures annulaires internes (150) orientées différemment, lesdits premier et second éléments annulaires comportant en outre respectivement des première et seconde brides annulaires radialement externes (114ab, 114bb) de fixation desdits premier et second éléments entre eux, caractérisée en ce que l'une desdites première et seconde brides comporte à sa périphérie externe un rebord cylindrique de centrage (164) configuré pour coopérer avec la périphérie externe de l'autre desdites première et seconde brides.
Patent FR-3069354-A1 (FR)
Title: Capteur thermique avec deux portions pyroelectriques superposees, pour la mesure d'un differentiel de charges
Inventor: MAINGUET JEAN-FRANCOIS
IPC: G01J5/34
Filed: 2017-07-24
Abstract: L'invention concerne un capteur pyroélectrique, comportant plusieurs pixels (200) répartis au-dessus d'un substrat (210), chaque pixel comprenant : - une première portion (250A) en matériau pyroélectrique, en contact physique direct avec une électrode de collecte de charges (260) ; - une deuxième portion (250B) en matériau pyroélectrique, en contact physique direct avec une électrode de collecte de charges (260), la première portion, la deuxième portion, et l'au moins une électrode de collecte de charge étant superposées au-dessus du substrat ; - au moins un élément de chauffage (220A, 220B), pour chauffer la première et la deuxième portions comprenant un matériau pyroélectrique ; et - un dispositif électronique (280), pour mesurer une différence entre des charges générées par la première portion comprenant un matériau pyroélectrique, et des charges générées par la deuxième portion comprenant un matériau pyroélectrique. L'invention permet de s'affranchir d'une partie non utile d'un signal de mesure. Elle présente un intérêt particulier pour imager une empreinte papillaire.
Patent FR-3070499-A1 (FR)
Title: Procede de determination des variations de contraintes au cours du temps d'une conduite sous-marine de transport de fluides
Inventor: SUNDERMANN AXEL
IPC: G05B9/00
Filed: 2017-08-31
Abstract: L'invention concerne un procédé de détermination des variations de contraintes au cours du temps d'une conduite sous-marine de transport de fluides, comprenant l'installation sur toute la longueur de la conduite (1) d'au moins un capteur à fibre optique réparti (2-1 à 2-4) utilisant la rétrodiffusion de Rayleigh, le capteur étant dédié à la mesure d'au moins un degré de liberté de variation de déplacement au cours du temps de la conduite en chaque section transversale de celle-ci, la mesure continue de la variation de déplacement du capteur à fibre optique au cours du temps, et la détermination des variations de contraintes au cours du temps en chaque point de la conduite par intégration temporelle de la variation de déplacement du capteur à fibre optique mesuré.
Patent FR-3057798-A1 (FR)
Title: Installation et procede pour la fabrication d'une preforme a base de fibres
Inventor: TEMPEL ALFRED
IPC: B65H45/12
Filed: 2017-10-23
Abstract: L'invention concerne une installation (10) pour la fabrication d'une préforme à base de fibres à partir d'un matériau à base de fibres, plat, d'un matériau composite à base de fibres ; une pièce composite renforcée de fibres peut être fabriquée à partir de la préforme à base de fibres par durcissement d'un matériau de matrice ayant été infusé dans le matériau à base de fibres de la préforme à base de fibres ; l'installation comprend un dispositif de transport (20), configuré pour assurer un transport continu du matériau à base de fibres dans une direction de transport, et l'installation (10) possède un dispositif de formage (30) configuré pour, pendant le transport en continu du matériau à base de fibres, couder un tronçon d'aile par rapport à un tronçon d'âme du matériau à base de fibres longitudinalement par rapport à de la direction de transport, en formant un angle prédéterminé entre le tronçon d'aile et le tronçon d'âme, au moyen d'au moins un élément de formage (31,32) le long duquel est guidé le matériau à base de fibres en étant en contact avec celui-ci ; l'invention est caractérisée en ce que ledit au moins un élément de formage (31, 32) est monté mobile concentriquement autour du matériau à base de fibres, de façon telle qu'un mouvement concentrique dudit au moins un élément de formage (31, 32), permette de régler l'angle entre le tronçon d'aile et le tronçon d'âme.
Patent FR-3074957-A1 (FR)
Title: Procede de collage par adhesion directe d'un premier substrat a un deuxieme substrat
Inventor: FOURNEL FRANK
IPC: H01L21/70
Filed: 2017-12-08
Abstract: Ce procédé de collage par adhésion directe d'un premier substrat (1) à un deuxième substrat (2), les premier et deuxième substrats (1, 2) comprenant respectivement des première et deuxième surfaces (10, 20) possédant une énergie d'adhésion initiale, est remarquable en ce qu'il comporte au moins une étape consistant à créer des charges électrostatiques aux première et deuxième surfaces (10, 20) de manière à obtenir une énergie d'adhésion strictement supérieure à l'énergie d'adhésion initiale.
Patent FR-3079893-A1 (FR)
Title: Bielle de longueur variable pour moteur a combustion interne a taux de compression variable.
Inventor: PRIEUR ANDRE ROLAND
IPC: F16C7/06
Filed: 2018-04-04
Abstract: L'invention concerne une bielle (1) de longueur variable pour moteur à combustion interne à taux de compression variable, dont la longueur s'auto-ajuste en fonction de la charge instantanée du moteur thermique et de la valeur instantanée du taux de compression, ainsi que du régime de rotation du moteur thermique. La bielle (1) comprend un corps creux cylindrique (2) et un piston hydraulique (3) mobile dans le corps creux cylindrique (2) et définissant dans ledit corps creux cylindrique (2), une première chambre hydraulique (21) apte à transmettre les efforts de compression transmis par le piston du moteur thermique et une seconde chambre hydraulique (22) apte à transmettre les efforts de traction transmis par le vilebrequin du moteur ; tandis qu'au moins une vanne de décharge à fort débit (41), permet un transfert de fluide hydraulique rapide entre la première chambre hydraulique (21) et la deuxième chambre hydraulique (22) lorsque la pression dans la première chambre hydraulique (21) dépasse un seuil prédéterminé.
Patent FR-3076697-A1 (FR)
Title: Element de suspension
Inventor: EPICUREO GIULIO
IPC: A47G25/32
Filed: 2018-01-15
Abstract: Elément de suspension (10) comprenant une première portion de maintien (14), une seconde portion de maintien (16) et une portion de jonction (12) reliant la première portion de maintien et la seconde portion de maintien, la portion de jonction étant torsadée d'un quart de tour de sorte que la première portion de maintien et la seconde portion de maintien sont perpendiculaires.
Patent FR-3077125-A1 (FR)
Title: Dispositif de recuperation de chaleur
Inventor: GIRARDIE ALAIN
IPC: F28D7/04
Filed: 2018-01-25
Abstract: Dispositif de récupération de chaleur sur une cuve de refroidissement (1) telle qu'une cuve de refroidissement d'alcool dans un procédé de distillation caractérisé en ce qu'il comporte un bac (3) recouvert de matériau isolant thermique alimenté à partir d'une arrivée d'eau chaude intermittente (2) en provenance de la cuve, ledit bac (3) logeant une pluralité de serpentins bobinés (4, 5, 6) chacun en communication par des conduits (7, 8, 9, 10, 11, 12) en circuit fermé avec un ballon (17) de stockage d'eau chaude et d'alimentation d'un circuit extérieur (D, R) de chauffage et pour lequel les conduits en circuit fermé sont pourvus de circulateurs (14, 15, 16) pilotés pour amener l'eau réchauffée dans le bac.
Patent FR-3077701-A1 (FR)
Title: Architecture de memoire d'un dispositif de communication en champ proche
Inventor: WUIDART SYLVIE
IPC: H04W88/04
Filed: 2018-02-02
Abstract: L'invention concerne un dispositif de communication en champ proche comprenant une mémoire (52) stockant, en ASCII, un message à transmettre.
Patent FR-3078059-A1 (FR)
Title: Transformation d’un sachet souple rempli en un sachet vertical tenant sur sa base par pliage et scellage du fond
Inventor: ROUMANET FREDERIC
IPC: B65D65/02
Filed: 2018-02-21
Abstract: L'invention porte principalement sur un procédé de mise en forme d'un emballage (100) déformable monobloc sensiblement étanche configuré pour, en état d'utilisation et de présentation, se tenir debout, ledit emballage (100) comprenant une enveloppe (101) délimitant un volume interne déformable et s'étendant selon un axe longitudinal X-X, l'enveloppe (101) comprenant au moins une portion supérieure (102) comprenant un bord supérieur (102a), une portion centrale (103), une portion inférieure (104) comprenant un bord inférieur (104a) opposé au bord supérieur (102), ledit emballage (100) étant rempli et scellé préalablement au procédé de mise en forme, caractérisé en ce que le procédé de mise en forme comprend au moins une étape de mise en forme d'un fond (105) plan par écrasement de la portion inférieure (104) de l'enveloppe (101) de l'emballage (100).
Patent FR-3079495-A1 (FR)
Title: Aeronef presentant un module d'amenagement particulier
Inventor: CHANTAL BERANGER
IPC: B64D11/00
Filed: 2018-03-27
Abstract: L'invention concerne un aéronef comportant une cabine et, à l'intérieur de la cabine, au moins un module d'aménagement intérieur (350) qui comporte :     - un caisson rigide (352) sous forme d'un parallélépipède rectangle dont une des grandes parois verticales est ouverte,     - un matelas (354) qui recouvre un fond horizontal du caisson rigide (352),     - un dossier de siège (356) disposé au-dessus du matelas (354) contre une des petites parois verticales du caisson rigide (352), et     - une ceinture de sécurité (358) disposée au niveau du dossier de siège (356) pour permettre à un passager de s'attacher lorsqu'il est assis sur le matelas (354) et adossé contre le dossier de siège (356).     Un tel aéronef propose donc un module d'aménagement intérieur qui permet à chaque passager de dormir sur un vrai lit, d'avoir une position assise certifiée pour le décollage et l'atterrissage et d'être mieux isolé de ses voisins.
Patent FR-3079640-A1 (FR)
Title: Dispositif d'authentification de peripheriques connectes sur un reseau et procede d'authentification associe
Inventor: BADOIL DENIS
IPC: H04L12/10
Filed: 2018-04-03
Abstract: L'invention concerne un dispositif d'authentification (10) d'au moins un périphérique (12a) connecté par un câble réseau (13a), ledit dispositif d'authentification (10) comportant des moyens d'injection (22) d'une tension électrique dans ledit câble réseau (13a) de sorte à alimenter ledit au moins un périphérique (12a) ; ledit dispositif d'authentification (10) comportant : - des moyens de supervision (16a) du courant consommé par ledit au moins un périphérique (12a) au cours du temps ; - des moyens de détection (24) d'une phase d'initialisation (P3) dudit moins un périphérique (12a) dans l'évolution du courant au cours du temps ; - des moyens d'identification (25) de ladite phase d'initialisation (P3) avec au moins une phase d'initialisation connue ; et - des moyens d'authentification (27) dudit au moins un périphérique (12a) si ladite phase d'initialisation (P3) correspond à au moins une phase d'initialisation connue.
Patent FR-3080791-A1 (FR)
Title: Dispositif et procede pour le traitement superficiel d'un materiau
Inventor: TAZIBT ABOU-EL-FOUTOUH
IPC: B24C3/12
Filed: 2018-05-04
Abstract: L'invention concerne un dispositif de traitement superficiel d'un matériau par un jet d'azote supercritique ou hypercritique cryogénique. Le dispositif comprend : - une chambre de mélange (10) ; et - un canon de focalisation diffusion (20) constitué d'un tube creux présentant trois parties successives placées les unes derrière les autres, à savoir : - une partie convergente (21) située du côté de l'ouverture d'entrée du canon de focalisation diffusion et dont la face interne, considérée dans le sens d'écoulement du jet de fluide sous pression, est convergente, - un col (22) dont la face interne est cylindrique, et - une partie divergente (23) se terminant par l'ouverture de sortie du canon de focalisation diffusion et dont la face interne, considérée dans le sens d'écoulement du jet de fluide sous pression, est divergente.
Patent FR-3082977-A1 (FR)
Title: Procede de structuration d’un ensemble de plats formant un menu pour au moins un consommateur
Inventor: GAILLER LEGENDRE SEVERINE
IPC: G06F16/00
Filed: 2018-06-21
Abstract: L'invention concerne un procédé de structuration d'un ensemble de plats formant un menu pour au moins un consommateur. Ledit procédé comporte : - une étape de recueil de données numériques biométriques de chacun des consommateurs et d'enregistrement dans une table BDD1, pour chaque identifiant IDi de consommateurs, lesdites données numériques biométriques DNBi qui lui sont associées, - une étape d'enregistrement d'une base de données BDD2 d'ingrédients INGRj associant à chacun des ingrédients INGRj une pluralité de paramètres représentatifs du niveau d'apport énergétique et de compatibilité avec des allergies et pathologies, - une étape d'enregistrement d'une base de données BDD3 de recettes de plats RPL1 associant à chacun des plats RPL1 la composition en ingrédients INGRj et une représentation graphique associée à chacun desdits plats RPL1 - une étape de personnalisation pour une partie au moins des consommateurs des enregistrements de ladite base de données BDD3 consistant à présenter sur une interface graphique une pluralité de représentations graphiques desdits plats RPL1 ainsi qu'un moyen de sélection d'un paramètre P RPL1,i - des étapes de calcul, pour au moins un consommateur IDi d'une combinaison de plats RPL1,i en fonction des données numériques enregistrées dans les bases de données BDD1 à BDD4 et d'un générateur aléatoire.
Patent FR-3082934-A1 (FR)
Title: Dispositif et procede de projection laser pour fabrication de pieces en materiau composite par drapage
Inventor: MAZE FRANCK
IPC: B29C70/32
Filed: 2018-06-26
Abstract: L'invention se rapporte à un dispositif et un procédé de projection laser pour drapage d'une pièce sur un moule (1) avec des plis. Ce dispositif et ce procédé mettent en œuvre des codeurs utilisés pour déterminer la position théorique de mires de calibration en fonction d'un déplacement du moule (1). Cela permet de recalibrer automatiquement le ou les projecteurs (3) laser lorsque le moule (1) est repositionné au cours de l'opération de drapage.