baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3013043-A1 (FR)
Title: Substrat revetu d'un empilement a couches fonctionnelles presentant des proprietes mecaniques ameliorees
Inventor: RONDEAU VERONIQUE
IPC: C03C17/36
Filed: 2013-11-08
Abstract: L'invention concerne un substrat transparent muni d'un empilement de couches minces comportant une alternance de n couches fonctionnelles à propriétés de réflexion dans l'infrarouge et/ou dans le rayonnement solaire avec n ≥ 2 et de n+1 revêtements comportant une ou plusieurs couches diélectriques, de manière à ce que chaque couche fonctionnelle est disposée entre deux revêtements, les revêtements et les couches fonctionnelles sont numérotés en fonction de leur position par rapport au substrat transparent, le revêtement inférieur 1 est placé au-dessus du substrat transparent et en-dessous de la couche fonctionnelle 1, les revêtements intermédiaires 2 à n sont placés entre deux couches fonctionnelles et le revêtement supérieur n+1 est placé au-dessus de la couche fonctionnelle n, caractérisé en ce que au moins un des revêtements supérieur ou intermédiaires 2 à n+1, de préférence intermédiaire 2 à n, comprend au moins un revêtement barrière comprenant au moins deux couches barrières, une couche comprenant du silicium et une couche à base de nitrure d'aluminium.
Patent FR-3015570-A1 (FR)
Title: Moyens de support radiaux comprenant un dispositif de decouplage axial entre un carter interne et un carter externe d'helice pour turbomachine a ensemble d'helices contrarotatives non carenees
Inventor: TAJAN SEBASTIEN
IPC: F02K3/02
Filed: 2013-12-19
Abstract: L'invention concerne un agencement (1) pour hélice (32) de turbomachine (1) à ensemble d'hélices contrarotatives non carénées comprenant des moyens de support radiaux (70), un carter interne (58) et un carter externe (12) sensiblement annulaires autour d'un axe principal (3) de l'agencement (31) et configurés pour tourner autour de l'axe principal (3). Selon l'invention, les moyens de support radiaux (70) comprennent un dispositif de découplage axial situé entre un carter interne (58) de l'agencement (31) et le carter externe (12) de l'agencement (31). Le dispositif de découplage axial comprend, entre une extrémité radialement interne (78) fixée au carter interne (58) et une extrémité radialement externe (79) fixée au carte externe (12), deux premières portions de tôles (72, 74) reliées l'une à l'autre de façon à présenter, dans au moins une demi-coupe longitudinale à travers le carter interne (58) et le carter externe (12), une forme générale de « V » s'ouvrant radialement.
Patent FR-3016798-A1 (FR)
Title: Fixation a verrouillage automatique de ski telemark, ski de randonnee ou ski de fond
Inventor: MOUYADE PIERRE
IPC: A63C9/00
Filed: 2014-01-24
Abstract: Fixation de ski (1) pour la fixation d'une chaussure de ski (5) comportant une semelle avant (11) et un talon (12), ladite fixation de ski (1) comprenant - un élément de retenue avant (2), apte à coopérer avec la semelle avant (11) de la chaussure (5), - un élément de retenue arrière (3) apte à coopérer avec une saillie (46) de la partie arrière (15) de la semelle avant (11) et/ou avec la semelle arrière (13) de la chaussure (5), ledit élément de retenue arrière (3) étant apte à pivoter, en relevant ou abaissant sa partie arrière, dans le plan vertical autour d'un axe (qui peut être un axe matériel ou virtuel) horizontal orthogonal à la direction du ski entre une position dite haute (ou « position de repos ») et une position dite basse (ou « positon engagée »), - un élément tendeur (35) qui agit entre l'élément de retenue arrière (2) et le ski et/ou l'élément de retenu avant (2), apte à assurer la mise en tension de la chaussure (5) sur la fixation (1) et à permettre au talon (12) d'être librement soulevé, ladite fixation (1) étant caractérisée en ce que qu'elle comprend en plus - une biellette tendeur (6) placée sous l'étrier de retenue arrière (7) et reliée à dernier, de manière à permettre audit étrier de retenue arrière (7) de pivoter dans le plan vertical autour d'un axe horizontal orthogonal à la direction du ski, - une butée d'escamotage (16) placée sur le ski ou l'élément de retenu avant (2), apte à coopérer avec la biellette tendeur (6), de manière à permettre à l'étrier de retenue arrière (7) de reculer, en tendant ledit élément tendeur (35), lorsque le talon (12) de la chaussure (5) exerce sur l'étrier de retenue arrière (7) se trouvant en position de repos une pression dirigée vers le bas.
Patent FR-3028277-A1 (FR)
Title: Materiau bio-source de parement interieur, isolant thermique et phonique
Inventor: THOMAS JOHNNY
IPC: E04F13/02
Filed: 2014-11-12
Abstract: L'invention concerne un matériau permettant de réaliser des enduits isolants (thermique et acoustique) en faible épaisseur sur tout support. Sa composition est réduite à des matériaux bio-sourcés. L'application de ce produit peut être faite mécaniquement ou manuellement. Ce matériau selon l'invention est destiné aux professionnels et particuliers et peut donc être fabriqué et distribué à une échelle industrielle.
Patent FR-3030580-A1 (FR)
Title: Systeme de confinement pour un ensemble anodique
Inventor: FAURE MAXIME
IPC: C25C7/06
Filed: 2014-12-23
Abstract: Le système de confinement (100) est utilisé pour limiter les émissions de gaz d'un ensemble anodique (50) comportant une tige (41) et au moins une anode usée (40') fixée à la tige. Le système de confinement comprend un support (60) pour l'ensemble anodique et un dispositif de couverture (80) qui est destiné à être posé sur le support et comporte une paroi périphérique (83) et une paroi supérieure (81), en étant ouvert vers le bas. Le support (60) et le dispositif de couverture (80) sont configurés pour former en combinaison un volume fermé (101) apte à recevoir l'ensemble anodique (50) dans son intégralité.
Patent FR-3016145-A1 (FR)
Title: Dispositif d'eclairage d'ambiance
Inventor: VELTZ FREDERIC
IPC: B60Q3/04
Filed: 2014-01-07
Abstract: Dispositif d'affichage de véhicule comprenant : - un écran d'affichage, - un habillage de l'écran d'affichage, - au moins une source lumineuse agencée pour émettre une lumière d'ambiance, caractérisé en ce que ladite au moins une source lumineuse comprend une partie de l'écran d'affichage cachée par l'habillage.
Patent FR-3017945-A1 (FR)
Title: Dispositif de mesure interferometrique
Inventor: LEFEVRE HERVE
IPC: G01J9/02
Filed: 2014-02-26
Abstract: La présente invention concerne un dispositif (100) de mesure interférométrique comportant une source lumineuse (110) émettant un signal source et des moyens de couplage optique (121) recevant le signal source, dirigeant une partie de celui-ci vers une voie de mesure (102) comprenant un interféromètre en anneau (141) de Sagnac, de fréquence propre fp, produisant, en sortie, un signal de sortie de puissance de sortie POUT polarisé selon une première direction de polarisation, prélevant une autre partie du signal source vers une voie de compensation (103) produisant un signal de compensation de puissance retour PRET, et dirigeant le signal de sortie et le signal de compensation vers des moyens de détection. Selon l'invention, la voie de compensation comprend des moyens de rotation de polarisation (131) produisant le signal de compensation selon une deuxième direction de polarisation croisée, et des moyens de bouclage optique (132) redirigeant une partie du signal de compensation vers la voie de mesure ; les moyens de détection comprennent un seul détecteur (150) connecté aux moyens de couplage pour recevoir le signal de sortie et le signal de compensation ; le dispositif comporte en outre des moyens d'équilibrage de puissance (132) égalisant la puissance de sortie et/ou la puissance retour acheminées vers le détecteur, et la voie de compensation présente une longueur ajustée pour que le signal de sortie présente, par rapport au signal de compensation, un retard temporel τ égal à 1/(2*fp) au niveau du détecteur.
Patent FR-3019488-A1 (FR)
Title: Procede et installation de fabrication de films a bulles mettant en œuvre un gaz de remplissage a temperature controlee
Inventor: BOUQUIN FABRICE
IPC: B65D81/03
Filed: 2014-04-07
Abstract: Un procédé de fabrication de films à bulles, du type où : - un second film (2) passe sur un rouleau, dit rouleau conformateur (10), muni de cavités au fond desquelles est réalisée une aspiration (7), permettant de conférer au second film une forme alvéolée ; et - un premier film ((1), dit film de base) est amené au contact du second film sur une région du rouleau conformateur, pour réaliser un scellement du premier film sur le second film dans toutes les zones plates, hors alvéoles ; se caractérisant en ce que l'on effectue un contrôle et une régulation de la température du gaz qui remplit les alvéoles.
Patent FR-3020497-A1 (FR)
Title: Aimant permanent comportant un empilement de couches ferromagnetiques et antiferromagnetiques
Inventor: DELAET BERTRAND
IPC: H01F41/02
Filed: 2014-04-28
Abstract: Cet aimant permanent comporte : - au moins une couche antiferromagnétique (40), et - au moins deux premières couches ferromagnétiques (42, 50), la direction d'aimantation de chaque première couche ferromagnétique étant figée, par un couplage d'échange, avec l'une des couches antiferromagnétiques de l'empilement, parallèlement et dans le même sens que les directions d'aimantation des autres premières couches ferromagnétiques, - au moins une seconde couche ferromagnétique (46), la direction d'aimantation de chaque seconde couche ferromagnétique étant piégée uniquement par couplage RKKY (Ruderman-Kittel-Kasuya-Yosida) avec au moins l'une des premières couches ferromagnétiques ou avec au moins une autre des secondes couches ferromagnétiques.
Patent FR-3020573-A1 (FR)
Title: Utilisation du plasma n2/i2 comme biocide
Inventor: VINTELER LIVIU DANIEL
IPC: C07C13/10
Filed: 2014-05-02
Abstract: La présente invention se rapporte à un procédé de désinfection et/ou de décontamination d'un élément, comprenant une étape de mise en contact dudit élément avec un plasma généré par une décharge électrique dans un mélange gazeux comprenant (i) du diazote et (ii) du diiode, du dichlore et/ou du pentaméthylène.
Patent FR-3025100-A1 (FR)
Title: Composition cosmetique de type gel a tenue amelioree
Inventor: BOUARFA BOUCHRA
IPC: A61Q1/00
Filed: 2014-08-28
Abstract: La présente invention vise une composition notamment cosmétique de maquillage et/ou de soin des matières kératiniques, en particulier de la peau et/ou des lèvres, et des fibres kératiniques, notamment les sourcils, comprenant : - au moins une phase aqueuse gélifiée par au moins un agent gélifiant hydrophile ; et - au moins une phase huileuse gélifiée par au moins un agent gélifiant lipophile ; lesdites phases y formant un mélange macroscopiquement homogène ; ladite composition comprenant en outre au moins un polymère filmogène hydrophobe.
Patent FR-3028216-A1 (FR)
Title: Dispositif de surveillance de l’air d’un habitacle de vehicule, a capteur etalonne par des mesures sur des gaz differents, et procede d’etalonnage associe
Inventor: PAJOT KARINE
IPC: B60R19/02
Filed: 2014-11-07
Abstract: Un dispositif (DS) est destiné à surveiller la concentration d'espèce(s) chimique(s) dans un air contenu dans, ou destiné à, un habitacle (H) de véhicule (V). Ce dispositif (DS) comprend au moins un capteur (CH) chargé de déterminer la concentration d'espèce(s) chimique(s), et des moyens de contrôle (MC) agencés pour organiser la réalisation par le capteur (CH) d'une première mesure de concentration d'espèce(s) chimique(s) avec un premier gaz issu du véhicule (V) et comprenant au moins une espèce chimique ayant une très faible première concentration connue, et d'une seconde mesure de concentration d'espèce(s) chimique(s) avec un second gaz comprenant au moins une espèce chimique ayant une forte seconde concentration connue, puis pour effectuer une première comparaison entre les première mesure et première concentration connue, et une seconde comparaison entre les seconde mesure et seconde concentration connue, et pour étalonner le capteur (CH) en fonction des résultats des première et seconde comparaisons.
Patent FR-3028937-A1 (FR)
Title: Dispositif de conduction thermique, dispositif d'echange de chaleur comprenant le dispositif de conduction thermique et ensemble comprenant le dispositif d'echange de chaleur et un dispositif a refroidir
Inventor: BIREAUD FABIEN
IPC: F28F13/00
Filed: 2014-11-20
Abstract: La présente invention concerne un dispositif de conduction thermique apte à être en contact d'une part avec un dispositif à refroidir et d'autre part avec un échangeur thermique, ledit dispositif de conduction thermique comprenant au moins une partie déformable et thermiquement conductrice, ladite partie étant apte à être en contact avec ledit dispositif à refroidir, caractérisé en ce que le dispositif de conduction thermique est apte à entourer au moins partiellement l'échangeur thermique et à être au contact dudit échangeur thermique.
Patent FR-3030478-A1 (FR)
Title: Procede de preparation de billes d'alumine par mise en forme par egouttage d'un gel tres dispersible
Inventor: BOUALLEG MALIKA
IPC: C10G35/085
Filed: 2014-12-18
Abstract: On décrit un procédé de préparation d'une alumine sous forme de billes présentant une teneur en soufre comprise entre 0,001 % et 1% poids, et une teneur en sodium comprise entre 0,001 % et 1% poids, par rapport à la masse totale desdites billes, lesdites billes étant préparées par mise en forme par égouttage d'un gel d'alumine présentant une haute dispersibilité. Le gel d'alumine est lui-même préparé selon un procédé de préparation par précipitation spécifique, permettant l'obtention d'au moins 40% poids d'alumine par rapport à la quantité totale d'alumine formée à l'issue du procédé de préparation du gel, dès la première étape de précipitation, la quantité d'alumine formée à l'issue de la première étape de précipitation pouvant même atteindre 100%. L'invention concerne également l'utilisation des billes d'alumine comme support de catalyseur dans un procédé de reformage catalytique.
Patent FR-3032845-A1 (FR)
Title: Dispositif de recuperation d'energie thermique
Inventor: MIRSHEKARI GHOLAMREZA
IPC: H02N2/18
Filed: 2015-02-13
Abstract: L'invention concerne un dispositif comprenant une première enceinte fermée (1) définissant une cavité ayant, parallèlement à une direction, une dimension inférieure à 5 mm ; au moins une deuxième enceinte fermée et élastiquement déformable (3) communiquant avec la première enceinte ; et un fluide (14) à plus de 90% à l'état liquide remplissant les première et deuxième enceintes, dans lequel une première portion (17) de la première enceinte est adaptée à être en contact avec une source chaude (15) de température supérieure à la température de vaporisation du fluide, et au moins une deuxième portion (21) de la première enceinte, voisine de la première portion, est adaptée à être en contact avec une source froide (19) de température inférieure à la température de condensation du fluide.
Patent FR-3033819-A1 (FR)
Title: Equerre pour la fixation en angle d'un bardage rapporte sur une isolation thermique par l'exterieur (ite)
Inventor: INGLESE FRANCOIS
IPC: E04F13/24
Filed: 2015-03-19
Abstract: L'équerre (1) pour la fixation en angle d'un bardage (3) rapporté sur une isolation thermique par l'extérieur (ITE) dans le domaine du bâtiment, comprend deux branches (1a) et (1b) reliées à sensiblement 90° par un segment arrondi (1c) présentant, dans sa partie médiane, une lumière (1c1) pour l'engagement d'un organe de fixation (OF) dans un support recevant l'isolation thermique par l'extérieur (ITE) afin de permettre un déplacement de ladite équerre (1) au travers de la lumière (1c1) par rapport audit organe de fixation (OF), les extrémités libres des branches (la) et (lb) étant recourbées pour la fixation d'un élément support (2) du bardage (3).
Patent FR-3019121-A1 (FR)
Inventor: FISCHER KURT F
IPC: B60R21/16
Filed: 2015-03-26
Abstract: Un dispositif de protection (14) d'occupant comprend un panneau avant (74) comportant une partie présentée vers l'occupant à l'état gonflé. Un évent (80, 80') pour libérer le fluide de gonflage a des états actionné et non. Une attache (112, 112') comporte un premier segment raccordé à l'évent et au panneau avant et un second segment (119) raccordé au panneau et à une partie arrière (38) du dispositif. Une couture de déchirure relie des parties du second segment de l'attache pour former une partie lâche de l'attache. La couture reste intacte de manière que le premier segment (118) soit lâche et que l'évent soit non actionné en réaction au déploiement initial du dispositif en dessous d'un degré prédéfini. La poursuite du déploiement amène la couture de déchirage à se rompre et à libérer la partie lâche, permettant au premier segment (118) du lien de l'attache de se tendre et d'agir sur l'évent vers l'état actionné.
Patent FR-3035054-A1 (FR)
Title: Procede et systeme de gestion d'un changement de mode de conduite d'un vehicule automobile
Inventor: MOUTON XAVIER
IPC: B60W40/12
Filed: 2015-04-16
Abstract: Procédé et système de gestion d'un changement de mode de conduite d'un véhicule automobile comprenant les étapes suivantes : - réception (25) d'une requête relative à un mode de conduite par au moins un dispositif de contrôle de la dynamique (3) du véhicule et au moins un dispositif de contrôle d'ambiance (4) de conduite du véhicule ; - sélection (26) de critères (18, 23) de changement de mode conduite en fonction de ladite requête reçue réalisée par ledit au moins un dispositif de contrôle de la dynamique (3) du véhicule et par ledit au moins un dispositif de contrôle d'ambiance (4) de conduite ; - validation (27) de conditions de réalisation du changement de mode de conduite par ledit au moins un dispositif de contrôle de la dynamique (3), et - initiation (30) du changement de mode de conduite par ledit au moins un dispositif de contrôle de la dynamique (3) du véhicule et ledit au moins un dispositif de contrôle d'ambiance (4) de conduite.
Patent FR-3037767-A1 (FR)
Title: Tablette informatique a installer dans un support d’une station d’accueil
Inventor: NABOULET FABRICE
IPC: H04M1/02
Filed: 2015-06-19
Abstract: L'invention concerne une tablette informatique (100) comportant un écran tactile (110) enchâssé dans un châssis (120). Selon l'invention, le châssis comprend des moyens d'accroche par suspension adaptés à s'accrocher à un support (300) en autorisant le châssis à pivoter par rapport au support entre une position d'installation et une position assemblée, et des moyens d'encliquetage qui sont situés à distance desdits moyens d'accroche par suspension et qui sont adaptés à se clipser sur le support pour verrouiller le châssis est en position assemblée.
Patent FR-3038851-A1 (FR)
Title: Catalyseur a base de tantale depose sur silice pour la transformation de l'ethanol en butadiene
Inventor: CADRAN NICOLAS
IPC: B01J35/10
Filed: 2015-07-13
Abstract: L'invention concerne un catalyseur comprenant au moins l'élément tantale, et au moins une matrice oxyde mésoporeuse ayant subi un lavage acide comprenant au moins, avant lavage, 90% poids de silice, la masse de l'élément tantale représentant entre 0,1 et 30% de la masse de ladite matrice oxyde mésoporeuse.
Patent FR-3041222-A1 (FR)
Title: Applicateur pour produit cosmetique et ensemble applicateur associe
Inventor: CRAPET YANN
IPC: A45D40/26
Filed: 2015-09-17
Abstract: L'invention concerne un applicateur (10) pour produit cosmétique comprenant une âme (12) et une pluralité de protubérances (30) faisant saillie à partir de l'âme (12), l'une au moins desdites protubérances (30) se présentant sous la forme d'un plateau (31), ledit plateau (31) étant lié à l'âme (12) par une zone de renfort (32) présentant un rayon de courbure (r32) supérieur ou égal à 0,3mm. L'invention concerne aussi un ensemble applicateur associé.
Patent FR-3041262-A1 (FR)
Title: Autoinjecteur
Inventor: FABIEN DAVID
IPC: A61M5/20
Filed: 2015-09-22
Abstract: Autoinjecteur comportant un corps (1) adapté à recevoir un réservoir (S), ledit réservoir (S) contenant du produit fluide et comportant un piston (P) et une aiguille (A), tel qu'une seringue pré-remplie, ledit autoinjecteur comportant un manchon actionneur (10) déplaçable par rapport audit corps (1) entre des positions projetées, dans lesquelles ledit manchon actionneur (10) fait au moins partiellement saillie hors dudit corps (1), et une position d'actionnement, dans laquelle ledit manchon actionneur (10) est axialement déplacé vers l'intérieur dudit corps (1), ledit manchon actionneur (10) étant dans une première position projetée avant actionnement de l'autoinjecteur et dans une seconde position projetée après actionnement de l'autoinjecteur, ledit manchon actionneur (10) étant sollicité vers lesdites positions projetées par un ressort (9), ledit autoinjecteur comportant un capot amovible (20) fixé audit corps (1) avant utilisation de l'autoinjecteur, ledit capot amovible (20), lorsqu'il est fixé audit corps (1), déplaçant axialement ledit manchon actionneur (10) par rapport à ladite première position projetée d'une distance (d) vers l'intérieur dudit corps (1), contre la force dudit ressort (9), de telle sorte que lorsque ledit capot amovible (20) est retiré dudit corps (1), ledit ressort (9) ramène ledit dans ladite première position projetée.
Patent FR-3042391-A1 (FR)
Title: Applicateur de produit cosmetique
Inventor: SANCHEZ MARCEL
IPC: A45D40/26
Filed: 2015-10-19
Abstract: La présente invention se rapporte à un applicateur (10) de produit cosmétique (P), en particulier sur des fibres kératiniques, et notamment pour l'application de mascara sur des cils, ledit applicateur comprenant un organe d'application (11) relié à un organe de préhension (12), ledit organe d'application comportant une âme (13) souple apte à être déformée élastiquement, ladite âme portant un ensemble d'éléments d'application (14), caractérisé en ce que l'âme possède une longueur supérieure à 45 mm, de préférence supérieure à 60 mm, et décrit une trajectoire ouverte sur au moins une portion substantielle de sa longueur à partir de l'organe de préhension, sans retour vers ledit organe de préhension, l'âme définissant ainsi une portion distale applicative (13a) et une portion proximale de tige (13b).
Patent FR-3047498-A1 (FR)
Title: Le mur jardin = modules permettant de realiser des murs porteurs destines a etre vegetalises
Inventor: JORCIN PIERRE YVES
IPC: E04C1/39
Filed: 2016-02-08
Abstract: Ce module permet de réaliser des ouvrages notamment, des murs, autoporteurs ou porteurs destinés à être plantés sur au moins une façade. L'invention concerne le module constitué d'une partie centrale évidée destinée à recevoir le substrat (3) et de réserves destinées à mouler les structures verticales (5). Les façades du module sont formées de pans inclinés(9) dégageant les surfaces destinées aux plantations (2) et retenant le substrat pour qu'il ne s'écoule pas à l'extérieur. Des réserves sont prévues pour le passage des réseaux d'irrigation, chauffage, éclairage... (11 10).Le module standard est complété par des modules spécifiques constituant la base de l'ouvrage, la tête de l'ouvrage... les modules peuvent être réalisés en béton, acier, plastique, terre cuite... Le module selon l'invention est destiné notamment à créer des murs, ou des écrans décoratifs/acoustiques/thermiques, des murs de soutènement, des gabions plantés, des murs destinés à doubler des murs existants, et des murs porteurs permettant la construction de bâtiments. Posés en biais, ils permettent la construction de perrés, la protection de talus, le renforcement de rives etc.