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Patent FR-3014416-B1 (FR)
Title: Suspension reglable d'un moteur pour le positionner par rapport a son support
Inventor: CAZENAVE OLIVIER
IPC: B64F5/00
Filed: 2013-12-06
Granted: 2015-11-27
Abstract: L'invention concerne un procédé de montage d'un module moteur (1) dans un support comportant une première structure (3) et une deuxième structure (2) déportée par rapport à la première structure (3), procédé destiné à positionner au moins une partie déterminée (4) du module moteur (1) par rapport à un élément (6) de la deuxième structure (2) au moyen d'une suspension isostatique reliant le module moteur (1) par des premières bielles (10a, 10b, 10c, 10d) à ladite première structure (3) et par des deuxièmes bielles (10e, 1 0f) à ladite deuxième structure (2), la longueur desdites premières et deuxièmes bielles étant préalablement définie, caractérisé en ce que l'on ajuste la longueur d'au moins deux (10c, 1 0f) desdites premières et deuxièmes bielles par rapport à leur longueur préalablement définie, pour positionner ladite partie déterminée (4) du module moteur (1) par rapport audit élément (6) de la deuxième structure (2) dans ledit support. Elle concerne également ledit support avec des bielles réglables, dans une installation comprenant notamment un groupe auxiliaire de puissance pour un avion.
Patent FR-3019623-B1 (FR)
Title: Poignee pour un reservoir mobile, comprenant un dispositif de communication
Inventor: JANIN JEROME
IPC: F17C13/02
Filed: 2014-04-02
Granted: 2021-01-22
Abstract: L'invention concerne une poignée (4) pour un réservoir mobile pour fluide (1), notamment une bouteille de gaz, du type destinée à être montée sur un corps principal (2) d'un réservoir mobile (1) autour de son robinet de distribution (3), ladite poignée (4) étant caractérisée en ce qu'elle comprend un dispositif de communication (6) pour l'émission de données relatives au réservoir mobile (1) à destination d'un serveur distant (8), l'émission de données par le dispositif de communication (6) étant adaptée pour donner une information sur la géolocalisation de ladite poignée (4) et du réservoir mobile (1) sur laquelle elle est montée audit serveur distant (8).
Patent FR-3023358-B1 (FR)
Title: Installation de ventilation et de production d'eau chaude sanitaire pour habitation collective
Inventor: DEMIA LAURENT
IPC: F24D3/18
Filed: 2014-07-04
Granted: 2020-10-23
Abstract: Une installation de ventilation et de production d'eau chaude sanitaire pour une habitation collective (100) comprend au moins deux chauffe-eau thermodynamiques (21) qui sont chacun partagés entre plusieurs logements (1A, 1B) de l'habitation, pour alimenter lesdits logements en eau chaude sanitaire. Chaque chauffe-eau thermodynamique comprend un réservoir dans lequel est contenue de l'eau à chauffer, et des moyens de pompe à chaleur qui transfèrent de la chaleur entre de l'air extrait des logements et l'eau contenue dans le réservoir.
Patent FR-3026169-B1 (FR)
Title: Echangeur de chaleur, notamment pour vehicule automobile, et procede de fabrication d'un tel echangeur de chaleur
Inventor: BRY SAMUEL
IPC: F28F21/06
Filed: 2014-09-24
Granted: 2019-03-22
Abstract: L'invention concerne un échangeur de chaleur, notamment pour véhicule automobile, ledit échangeur comprenant un faisceau d'échange de chaleur entre un premier et un second fluide, ledit faisceau comprenant une pluralité de tubes (3) et une boîte collectrice (2), lesdits tubes (3) et ladite boîte (2) permettant la circulation dudit premier fluide entre eux, ledit échangeur comprenant en outre une plaque (16) de maintien desdits tubes (3), ladite plaque (16) étant fixée sur ladite boîte (2), ladite boîte (2) comprenant une plaque collectrice (6) munie d'orifices de passage desdits tubes (3), ladite plaque collectrice (6) étant en matériau plastique. L'invention concerne également un procédé de fabrication d'un tel échangeur.
Patent FR-3027297-B1 (FR)
Title: Dispositif de depot d'un materiau de revetement sur une surface
Inventor: ESPINILLA FERNANDO
IPC: B65H37/00
Filed: 2014-10-16
Granted: 2021-04-23
Abstract: L'invention se rapporte à un dispositif (1) de dépôt d'un matériau (2) sur une surface (36) d'un élément (31) extérieur. La principale caractéristique d'un dispositif de dépôt selon l'invention, est qu'il comprend un rouleau (26) mobile en rotation et porteur du matériau (2) à déposer, et des moyens (9, 11, 12, 15, 16) de guidage aptes à coopérer avec l'élément (31), pour assurer le positionnement dudit dispositif (1) sur ledit élément (31) et pour piloter son déplacement le long de celui-ci.
Patent FR-3039529-B1 (FR)
Title: Dispositif pour l'immobilisation d'un vehicule tel qu'une remorque devant un quai de chargement, procede de pilotage dudit dispositif
Inventor: BELLOTA IGNACE
IPC: B65G69/34
Filed: 2015-12-15
Granted: 2020-03-13
Abstract: L'objet de l'invention est un dispositif pour l'immobilisation d'un véhicule tel qu'une remorque devant un quai de chargement, suivant une direction F, comprenant une structure (12) fixe, comportant un rail fixé au sol, et une structure mobile (14) comprenant un chariot (24) mobile en translation sur ledit rail, des moyens (16) de manœuvre dudit chariot par rapport audit rail, des moyens (48) de détection mécaniques des déplacements dudit chariot, comprenant un bras (54) pivotant avec un palpeur (56) et des moyens (50) d'immobilisation d'au moins une roue R arrière dudit véhicule. L'invention couvre aussi le procédé de pilotage du dispositif.
Patent FR-3059196-B1 (FR)
Title: Procede de gestion des acces a une infrastructure de telecommunication, produit programme d'ordinateur et infrastructure associes
Inventor: BITTARD ANNE
IPC: H04W48/18
Filed: 2016-11-22
Granted: 2021-01-15
Abstract: L'invention concerne un procédé de gestion des accès à une infrastructure (10) comprenant : - des réseaux (12A, 12B, 12C), et - une station mobile (18) propre à s'attacher aux réseaux (12A, 12B, 12C) à partir d'un numéro, le procédé comprenant les étapes de : - la station (18) ayant réussi ou non à s'attacher à un réseau courant (12A) d'un opérateur courant, prise de décision de s'attacher à un réseau cible (12B) d'un opérateur cible distinct de l'opérateur courant, la prise de décision étant basée sur au moins un critère choisi parmi une liste formée d'au moins deux critères distincts entre eux, un critère de la liste étant l'existence d'une couverture réseau, et - initiation d'un attachement de la station (18) au réseau cible (12B) à partir du même numéro.
Patent FR-3046534-B1 (FR)
Title: Dispositif d'implant
Inventor: MOREAU PATRICE
IPC: A61B17/70
Filed: 2016-01-13
Granted: 2021-12-10
Abstract: Dispositif d'implant utilisé pour le maintien d'un élément de distraction ou de compression qui consiste en une barre reliée à des implants (1) au travers de moyens support, du type comprenant une tige filetée (10) ainsi qu'une tête (11) destinée à coopérer avec une pièce support comportant des moyens de fixation et de blocage d'un élément de distraction ou de compression.         La partie filetée (10) comporte deux zones (2, 3), à savoir une zone extrême distale (2) de profil conique et dont le filet (21) à larges spires est configuré pour os spongieux, et une zone proximale (3) de profil cylindrique ou conique d'angle (α) de conicité inférieure à l'angle (β) de celle de la partie distale (2), et dont le filet (31) est fin et configuré pour la corticale de l'os ; et en ce que les deux filetages (10, 20) sont de même pas ou de pas très proches.
Patent FR-3047128-B1 (FR)
Title: Dispositif de pulsion d'air a moteur electrique et support moteur associe muni de moyens d'etancheite pour le passage de connecteurs du moteur
Inventor: LE GOFF MORGAN
IPC: H01R13/631
Filed: 2016-01-26
Granted: 2019-07-19
Abstract: L'invention a pour objet un dispositif de pulsion d'air (1) apte à équiper une installation de ventilation, de chauffage et/ou de climatisation d'un véhicule automobile. Le dispositif de pulsion d'air (1) comporte un support (4) sur lequel sont installés un moteur (2) électrique équipé de connecteurs (6) et une carte de commande (5) équipé de contacteurs (7). Un organe d'étanchéité (13) comporte des ouvertures (14) pour l'enserrement individuel de la partie terminale (8) des connecteurs (6) par l'organe d'étanchéité (13), préalablement à leur mise en coopération avec les contacteurs (7). L'organe d'étanchéité (13) comprend des éléments d'étanchéité (42) interposés entre le support (4) et le dissipateur thermique (11), en prolongement transversal vers l'extérieur des canaux (12).
Patent FR-3047465-B1 (FR)
Title: Bogie moteur a refroidissement ameliore
Inventor: BOUALEM BENALI
IPC: H02K9/00
Filed: 2016-02-09
Granted: 2018-03-16
Abstract: Bogie (10) adapté pour circuler selon une direction longitudinale (L), comportant :         - un châssis (15) comportant au moins une traverse (37),         - un premier essieu (20A) et un deuxième essieu (20B),         - au moins un premier moteur (30A) d'entraînement du premier essieu, le premier moteur (30A) comportant une carcasse (51 A), un rotor (55A), un stator (53A) et au moins un ventilateur interne (59A), et         - un échangeur de chaleur (35) formant une pièce rapportée fixée à la traverse, la traverse supportant au moins 80% du poids de l'échangeur de chaleur, l'échangeur de chaleur comportant au moins une entrée d'air (75A) connectée à une sortie d'air (67A) de la carcasse, et au moins une sortie d'air (77A) connectée à une entrée d'air (65A) de la carcasse,         l'échangeur de chaleur et la carcasse définissant un circuit d'air (79A) de refroidissement du premier moteur, l'échangeur de chaleur comportant des parois destinées à recevoir de la chaleur véhiculée par l'air en provenance du premier moteur et à dissiper cette chaleur dans l'atmosphère.
Patent FR-3048771-B1 (FR)
Title: Arme a feu semi-automatique
Inventor: VERNEY-CARRON PIERRE JEAN MARIE
IPC: F41A19/47
Filed: 2016-03-14
Granted: 2018-10-26
Abstract: L'arme à feu semi-automatique comprend :         - des moyens aptes à récupérer l'énergie résultant de la pression exercée lors du tir d'une munition (7) en vue du déplacement d'un ensemble mobile (4) à l'encontre d'un ressort de rappel (10) et comprenant un obturateur, un verrou et un percuteur coopérant avec un chien (5) commandé par une détente (6),         - des moyens de verrouillage (11) à l'arrière de l'ensemble mobile (4), en position comprimée du ressort de rappel (10), après chaque tir,         - un ensemble de déverrouillage (12) actionnable manuellement et apte à agir sur les moyens de verrouillage (11) pour libérer l'ensemble mobile (4) et permettre le retour assisté dudit ensemble mobile (4) en vue d'un rechargement.
Patent FR-3051675-B1 (FR)
Title: Procede de traitement de corps creux et installation de fabrication de recipients integrant un tel procede
Inventor: BERNARD VERONIQUE
IPC: B29C49/42
Filed: 2016-05-25
Granted: 2019-09-27
Abstract: La présente invention concerne un procédé de traitement d'au moins un corps creux (10, 10') en matière thermoplastique, tel qu'une préforme ou un bouchon, ledit procédé de traitement comportant successivement au moins les étapes suivantes : (a) une première étape, consistant à traiter au moins l'intérieur du corps creux (10, 10') au moyen de peroxyde d'hydrogène (H2O2) ; (b) une seconde étape, consistant à chauffer ledit corps creux (10, 10') ; (c) une troisième étape, consistant à traiter ledit corps creux (10, 10') avec du plasma pour réduire la concentration en résidus de peroxyde d'hydrogène (H2O2). L'invention concerne encore une installation de fabrication de récipients dans laquelle ledit procédé est mis en œuvre grâce notamment une unité de traitement par plasma des préformes.
Patent FR-3055105-B1 (FR)
Title: Procede de preparation de particules aptes a catalyser la reduction de l'oxygene ou l'oxydation de l'hydrogene conductrices de protons par greffage a leur surface de polymeres fluores conducteurs de protons specifiques
Inventor: BUVAT PIERRICK
IPC: H01M8/02
Filed: 2016-08-19
Granted: 2018-09-21
Abstract: L'invention a trait à un procédé de préparation de particules comprenant un matériau apte à catalyser la réduction de l'oxygène ou l'oxydation de l'hydrogène, lesdites particules étant greffés par des greffons consistant en au moins un polymère spécifique comprenant au moins un motif répétitif styrénique fluoré porteur d'au moins un groupe conducteur de protons.
Patent FR-3057075-B1 (FR)
Title: Decor frontal interchangeable
Inventor: CHARMOILLE PATRICIA
IPC: G02C7/02
Filed: 2016-10-03
Granted: 2019-05-03
Abstract: La présente invention se rapporte à des lunettes comprenant des parties oculaires droite et gauche, une partie nasale joignant ces parties oculaires, des branches latérales de maintien, et un élément de décor frontal accroché à chaque partie oculaire, au-dessus et à distance de la partie nasale et au moyen de premiers moyens d'accrochage agencés en bordure supérieure des parties oculaires et de deuxièmes moyens d'accrochage solidaires de l'élément de décor frontal ; les premiers moyens d'accrochage sont à une distance l'un de l'autre sensiblement égale à celle séparant les deuxièmes moyens d'accrochage, de manière à ce que le montage dudit élément de décor frontal sur les parties oculaires puisse être réalisé par une déformation manuelle de l'élément élastique réduisant ou augmentant l'une de ces distances, puis l'accrochage des premiers moyens d'accrochage aux deuxièmes moyens d'accrochage, puis leur retenue par relâchement.
Patent FR-3060213-B1 (FR)
Title: Module d'antenne(s) pour vehicule automobile
Inventor: PINTER TAMAS
IPC: H01Q1/32
Filed: 2016-12-08
Granted: 2021-04-09
Abstract: La présente invention concerne un module d'antenne(s) (1) pour véhicule automobile comprenant une carrosserie, ledit module d'antenne(s) (1) comprenant : - un boîtier antenne (11) adapté pour être disposé en partie à l'intérieur du véhicule automobile sous ladite carrosserie et comprenant : - au moins une antenne primaire (15) disposée sur un capot supérieur (13) dudit boîtier antenne (11) ; et - au moins un dispositif de fixation secondaire (131) ; - un capot de protection (18) adapté pour recouvrir ladite antenne primaire (15) et comprenant au moins un dispositif de fixation primaire (181) ; - ledit capot de protection (18) et ledit boîtier d'antenne (11) étant adaptés pour être fixés ensemble via ledit au moins un dispositif de fixation primaire (181) et ledit au moins dispositif de fixation secondaire (131) de sorte que ladite carrosserie est disposée entre ledit capot de protection (18) et ledit capot supérieur (13) dudit boîtier antenne (11).
Patent FR-3061438-B1 (FR)
Title: Lest pour ceinture de plongee sous-marine
Inventor: LEMER PIERRE-MARIE
IPC: B63C11/02
Filed: 2016-12-30
Granted: 2020-02-07
Abstract: L'invention concerne un lest (3) pour ceinture de plongée sous-marine, lequel lest (3) comprend une âme métallique (4) recouverte par un revêtement (5), et des moyens pour son assemblage avec une bande de ceinture. Selon l'invention, le revêtement (5) se présente sous la forme d'une coque rapportée constituée d'au moins une pièce de coque (6, 7) qui est réalisée en un matériau plastique et qui est maintenue autour de ladite âme métallique (4) par le biais de moyens de solidarisation (8).
Patent FR-3073816-B1 (FR)
Title: Vehicule sous-marin comprenant une chaine de propulsion et procede associe
Inventor: MAHE GUY
IPC: F16C19/34
Filed: 2017-11-20
Granted: 2019-11-29
Abstract: L'invention concerne un véhicule sous-marin (10) comprenant une coque extérieure (20) et une coque étanche (22) entourée par la coque extérieure (20), la coque étanche (22) délimitant un espace étanche (29), la coque étanche (22) comportant une structure porteuse (32) délimitant une ouverture (36), le véhicule sous-marin (10) comprenant en outre une chaîne de propulsion (26) comprenant : - un moteur d'entraînement (54), - un arbre d'entraînement (52) entraîné par le moteur d'entraînement (54), l'arbre d'entraînement (52) s'étendant selon une direction longitudinale (L) et passant par l'ouverture (36), - au moins un palier avant (59) en contact de roulement avec l'arbre d'entraînement (52), le palier avant (59) étant rigidement fixé à la structure porteuse (32), le palier avant (59) étant configuré pour transmettre des efforts longitudinaux entre l'arbre d'entraînement (52) et la structure porteuse (32).
Patent FR-3064185-B1 (FR)
Title: Dispositif anti-fumee pour une conduite d'air, notamment dans un vehicule ferroviaire
Inventor: DO HUU-THI
IPC: A62C3/07
Filed: 2017-03-21
Granted: 2019-04-26
Abstract: Le dispositif anti-fumée (10) comporte : un clapet (18), destiné à être agencé dans la conduite d'air (12), et mobile entre une position fermée, dans laquelle le clapet (18) obture un passage délimité par la conduite d'air (12), et une position ouverte, dans laquelle le clapet (18) libère ledit passage, le clapet (18) étant configuré pour être naturellement rappelé vers sa position fermée ; des moyens (28) de détection de fumée, des moyens (26) de maintien du clapet (18) en position ouverte ; - des moyens (30) de commande desdits moyens de maintien (26), configurés pour relâcher le clapet (18) lorsque les moyens de détection (28) détectent de la fumée ; et un cordon (22), relié au clapet (18) et accessible par un opérateur, pour le retour manuel du clapet (18) vers sa position ouverte.
Patent FR-3066076-B1 (FR)
Title: Sac en complexe textile multicouche
Inventor: NOCA LAURENT
IPC: A45C5/02
Filed: 2017-05-09
Granted: 2021-07-09
Abstract: L'invention porte principalement sur un sac (1) comprenant : - une première pièce (P1) monobloc comportant au moins une face avant (F1), au moins une partie d'une première face latérale (F2), - une deuxième pièce (P2) comportant au moins une face arrière (F3), la première pièce (P1) et la deuxième pièce (P2) étant assemblées pour délimiter un volume intérieur (V) au moins partiellement fermé, caractérisé en ce que au moins la première pièce (P1) est réalisée en complexe textile multicouche (2) présentant une forme globale issue d'une déformation irréversible du complexe textile multicouche (2).
Patent FR-3066231-B1 (FR)
Title: Nacelle d'un turboreacteur comportant un volet inverseur
Inventor: HARAMBURU ERIC
IPC: F02K1/72
Filed: 2017-05-15
Granted: 2019-05-03
Abstract: L'invention concerne une nacelle (102) d'un turboréacteur double flux comportant un capot mobile (207) mobile en translation entre une position de fermeture et une position d'ouverture, une fenêtre délimitée en amont par un capot fixe et en aval par le capot mobile (207), un volet inverseur mobile en rotation entre une position fermée et une position ouverte. La nacelle (102) comprend en outre un mécanisme d'entraînement (250) comportant un guide (260) et un coulisseau (258) monté mobile sur le guide à travers une liaison glissière, le coulisseau (258) étant équipé d'un loquet mobile entre une position de verrouillage dans laquelle le loquet verrouille le coulisseau (258) sur le guide (260), et une position libre dans laquelle le loquet verrouille le coulisseau (258) sur le capot mobile (207), un premier système de basculement prévu pour faire basculer le loquet de la position de verrouillage à la position libre et un deuxième système de basculement prévu pour faire basculer le loquet de la position libre à la position de verrouillage.
Patent FR-3066550-B1 (FR)
Title: Dispositif pour le centrage et le guidage en rotation d'un arbre de turbomachine comportant des moyens de retention axiale de bague exterieure de palier
Inventor: BESSY ARNAUD
IPC: F01D25/16
Filed: 2017-05-18
Granted: 2019-07-12
Abstract: L'objet principal de l'invention est un dispositif (10) pour le centrage et le guidage en rotation d'un arbre (12) de turbomachine, comportant : un palier de roulement comprenant une bague extérieure (18), un support de palier (20), une frette (28) interposée entre la bague extérieure (18) et le support de palier (20), des moyens de raccordement (29) de la bague extérieure (18) au support de palier (20), caractérisé en ce qu'il comporte des moyens de rétention axiale de la bague extérieure (18) comportant une bride d'arrêt axial (100) en aval et au contact de la bride de fixation (30) des moyens de raccordement, et comportant un trou de fixation (101) pour la fixation ensemble de la bride de fixation (30), du support de palier (20) et de la bride d'arrêt axial (100), laquelle comprend en outre un ergot (103) s'étendant entre deux languettes (34) successives des moyens élastiquement déformables (32).
Patent FR-3067306-B1 (FR)
Title: Bloc optique pour vehicule automobile
Inventor: PERON RODOLPHE
IPC: B60R21/34
Filed: 2017-06-08
Granted: 2020-08-28
Abstract: L'invention porte sur un bloc optique (1) pour véhicule automobile, ledit bloc optique (1) comprenant un boîtier (10), adapté pour recevoir au moins une source de lumière, et au moins une patte de fixation (20) reliée audit boitier (10) et comprenant une zone de fixation à la structure d'un véhicule automobile, une zone d'absorption adaptée pour recevoir une partie de l'énergie transférée lors de la fermeture du capot dudit véhicule et une pluralité de branches de liaison de la patte de fixation (20) au boitier (10) aptes à se déformer lors d'un choc subi par ledit bloc optique (1).
Patent FR-3067671-B1 (FR)
Title: Structure de vehicule comportant un premier element metallique, un second element non metallique et une masse electrique positionnee sur le second element et reliee electriquement au premier element
Inventor: THIEBAULT LUDOVIC
IPC: B60R16/06
Filed: 2017-06-15
Granted: 2019-06-28
Abstract: L'invention concerne une structure (1) de véhicule comportant un premier élément métallique (11), un second élément non métallique (12) et un lien électriquement conducteur (13), le lien (13) comportant une première extrémité (131) qui est adaptée pour être raccordée électriquement au premier élément métallique (11), telle que la structure (1) comporte une feuille métallique (2) qui s'étend le long d'au moins une partie du second élément (12), ladite feuille métallique (2) étant adaptée pour être raccordée électriquement à une seconde extrémité du lien (132) et pour former une masse électrique sur le second élément non métallique (12).
Patent FR-3069196-B1 (FR)
Title: Dispositif de ventilation pour un reservoir de liquide de vehicule equipe d'une membrane
Inventor: LEROY MATTHIEU
IPC: B60K15/035
Filed: 2017-07-18
Granted: 2021-12-24
Abstract: Le dispositif de ventilation (4) pour un réservoir de liquide de véhicule, comprend : - une membrane (20) imperméable à un liquide prédéterminé et perméable à une vapeur susceptible d'être produite par ce liquide, et - au moins un conduit (52) apte à évacuer hors du dispositif du liquide se trouvant sur la membrane. Le ou chaque conduit a une extrémité contiguë à la membrane, le reste du ou de chaque conduit s'étendant à une altitude inférieure à cette extrémité lorsqu'un axe principal du dispositif est vertical.
Patent FR-3070992-B1 (FR)
Title: Cartouche a goulot lateral contenant un produit sanitaire liquide destine a etre injecte par une pompe dans le reservoir de chasse d'eau pour l'entretien des toilettes
Inventor: AKIL MOHAMMED ALI
IPC: E03D9/03
Filed: 2017-09-14
Granted: 2021-04-23
Abstract: Le récipient de stockage (100) d'un produit sanitaire liquide pour l'entretien de toilettes est constitué d'un conteneur (101). Le récipient (100) comprend dans une face latérale (102) une ouverture latérale (103) destinée à une sortie du produit sanitaire liquide. L'ouverture latérale (103) est destinée à mettre en communication fluidique le conteneur (101) et une ouverture d'entrée d'un réservoir de chasse d'eau. L'ouverture latérale (103) est aussi destinée à une sortie du produit sanitaire liquide, et le récipient (100) ne comprend pas d'ouverture d'entrée du produit sanitaire liquide, en communication fluidique avec le conteneur (101), distincte de l'ouverture latérale (103).