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Patent FR-3006179-A1 (FR)
Title: Colorants directs quinoniques a groupe aniline encombre, composition tinctoriale comprenant au moins un tel colorant, procede de mise en œuvre et utilisation
Inventor: SABELLE STEPHANE
IPC: A61Q5/10
Filed: 2013-05-29
Abstract: La présente invention porte sur des colorants directs quinoniques à groupe aniline encombré de formule (I) et leurs formes leucos de formule (II) ainsi que leur utilisation pour la coloration des fibres kératiniques, en particulier des fibres kératiniques humaines telles que les cheveux : Formule (I) ou (II) dans lesquelles n, et Y sont tels que définis dans la description Les composés de formule (I) selon l'invention permettent de conduire à des colorations puissantes, chromatiques, peu sélectives et qui sont résistantes aux diverses agressions que peuvent subir les fibres kératiniques tels que les intempéries, la lumière, les lavages et la transpiration.
Patent FR-2992271-A1 (FR)
Title: Dispositif d'essuie-glace
Inventor: WILMS CHRISTIAN
IPC: B60S1/38
Filed: 2013-06-20
Abstract: Dispositif d'essuie-glace comportant un adaptateur de balai d'essuie-glace (10a) avec un premier élément déflecteur (12a) situé exclusivement dans une première zone partielle (16a) d'une première zone latérale de balai d'essuie-glace (20a).
Patent FR-3009880-A1 (FR)
Title: Systeme de commande en ligne et de livraison
Inventor: CREBIER GERARD
IPC: G06Q10/08
Filed: 2013-08-20
Abstract: La présente invention concerne un système de commande en ligne et de livraison d'articles comportant un serveur de commande en ligne, un centre de regroupements des commandes et des moyens de mise à disposition des commandes au client final. Lesdits moyens de mise à disposition des commandes sont constitués par des remorques mobiles entre ledit centre de regroupement et un emplacement distant, ladite remorque comportant des moyens de chargement des articles commandés dans des compartiments cloisonnés, et des moyens de contrôle de l'accès auxdits compartiments cloisonnés, lesdits moyens de contrôle étant configurés pour recevoir un code d'accès délivré par ledit centre de regroupement à partir des informations traitées dans le cadre de la commande en ligne, pour délivrer à l'utilisateur un code apte à commander l'accès au compartiment cloisonné correspondant à sa commande.
Patent FR-3010706-A1 (FR)
Title: Emballage en carton ou en materiau semi-rigide.
Inventor: FRANSSEN JEAN-CHRISTOPHE
IPC: B65D81/03
Filed: 2013-09-16
Abstract: L'invention concerne un emballage destiné à la protection d'objets comprenant : - un flan (1) en carton ou matériau semi-rigide comprenant des lignes de pliage (100, 101, 102, 103, 104) définissant plusieurs segments (10 à 21), le flan (1) pouvant passer d'une position à plat vers une position de mise en volume dans laquelle le flan (1) forme une boîte (4) destinée à recevoir les objets ; - un tube (2) souple, constitué d'au moins une feuille de matière souple ledit tube (2) étant assujetti à au moins l'un des segments (10 à 21) du flan (1) et reposant au sein de la boîte (4) une fois le flan (1) plié, le tube (2) étant destiné à maintenir en place les objets à emballer. L'invention concerne également un procédé de fabrication d'un tel tube souple.
Patent FR-3011686-A1 (FR)
Title: Antenne planaire de type yagi en tissu a base de fibres de carbone
Inventor: MANAC H LILIA
IPC: H01Q19/10
Filed: 2013-10-04
Abstract: Une antenne planaire de type Yagi est destinée à être incorporée dans un panneau de structure en matériau composite diélectrique. L'antenne planaire comporte au moins un ensemble antennaire composé d'un élément réflecteur (101), de deux éléments (102, 103) formant une structure dipôle et d'au moins un élément parasite (104 ; 105 ; 106 ; 107 ; 108 ; 109)., L'ensemble antennaire est en tissu à base de fibres de carbone. Chaque élément parasite est alimenté par couplage. L'élément réflecteur est positionné d'un côté de ladite structure dipôle et ledit ou lesdits éléments parasites sont positionnés de l'autre côté de ladite structure dipôle.
Patent FR-3011472-A1 (FR)
Title: Bouchon-piston et dispositif de seringue comportant un tel bouchon-piston
Inventor: FOURNIER GHISLAIN
IPC: B29C33/44
Filed: 2013-10-09
Abstract: Bouchon-piston (10), notamment en élastomère, comportant un corps cylindrique creux (11) définissant un volume interne (15), ledit corps cylindrique creux (11) ayant un côté axial arrière ouvert (12) et un côté axial avant fermé par une paroi frontale (13), ledit corps cylindrique creux (11) comportant une surface externe pourvue d'au moins un profil d'étanchéité (110), ladite paroi axiale frontale (13) comportant une surface externe axiale frontale (131) pourvue d'un revêtement (135), avantageusement un film en ETFE (éthylène tétrafluoroéthylène), ladite paroi frontale (13) comportant sur son bord radialement externe un profil d'étanchéité (130), ladite surface externe axiale frontale (131) de ladite paroi frontale (13) comportant un profil de déformation (133) disposé radialement à l'intérieur dudit profil d'étanchéité (130) de ladite paroi frontale (13), ledit profil de déformation (133) étant adapté à se déformer radialement pour faciliter l'insertion et/ou le glissement dudit bouchon-piston (10) dans un corps de seringue (1).
Patent FR-3012610-A1 (FR)
Title: Electrode a membrane polymerique pour la detection potentiometrique d'au moins un analyte present dans une solution et capteur chimique comprenant une telle electrode
Inventor: FILS JULIEN
IPC: G01N27/333
Filed: 2013-10-29
Abstract: L'invention a trait à une électrode à membrane polymérique destinée à la détection potentiométrique d'au moins un analyte présent dans une solution, qui comprend, comme solution interne d'électrolyte, une solution comprenant au moins un solvant, qui est de la glycérine.
Patent FR-3013280-A1 (FR)
Title: Rangement nomade pour vehicule
Inventor: KHODEIR OUSSAMA
IPC: B60R7/04
Filed: 2013-11-15
Abstract: Dispositif de rangement de véhicule, comprenant : - au moins un rangement amovible (10), - au moins un rail de guidage (21) agencé pour être monté sur un pavillon du véhicule et pour s'engager temporairement avec une partie de guidage dudit au moins un rangement amovible (10), caractérisé en ce que le dispositif comprend au moins une butée mécanique, mobile entre : - une première position, dans laquelle ladite au moins une butée mécanique est agencée pour maintenir en place ladite partie de guidage engagée avec ledit au moins un rail de guidage (21), et - une deuxième position, dans laquelle ladite partie de guidage peut librement s'engager ou se désengager avec ledit au moins un rail de guidage (21).
Patent FR-3013475-A1 (FR)
Title: Procede et dispositifs d'authentification pour acceder a un compte utilisateur d'un service sur un reseau de donnees
Inventor: VALLEE FLORIAN
IPC: G06F21/32
Filed: 2013-11-19
Abstract: L'invention concerne un procédé d'authentification pour accéder à un compte utilisateur d'un service (28) sur un réseau de données, le procédé comprenant les étapes suivantes : réception (E20) par le service (28) d'une requête de la part d'un dispositif de consultation (10) dudit service (28), ladite requête comprenant une première information d'authentification, réception (E60) par le service (28) d'une information envoyée par un gestionnaire (34) de dispositifs de sécurisation de l'authentification, l'information reçue par le service (28) étant basée sur une deuxième information d'authentification en provenance d'un dispositif de sécurisation (16 ; 18) associé au compte utilisateur, et authentification par le service (28), basée sur la première information d'authentification et l'information reçue du gestionnaire (34) de dispositifs de sécurisation de l'authentification.
Patent FR-3014398-A1 (FR)
Title: Bogie moteur de vehicule ferroviaire dans lequel le moteur est sensiblement coaxial a l'essieu
Inventor: RODET ALAIN
IPC: B61F3/04
Filed: 2013-12-11
Abstract: Ce bogie moteur (10) de véhicule ferroviaire comprend une paire de roues (20), lesdites roues (20) étant reliées l'une à l'autre par un arbre pour former un essieu (22). Le bogie (10) comprenant en outre un moteur (34) pour entraîner l'essieu en rotation (22) autour de son axe. Le moteur (34) est sensiblement coaxial à l'essieu (22) en étant disposé à l'extérieur du bogie (10) relativement aux roues (20).
Patent FR-3014909-A1 (FR)
Title: Bain a morpholine et procede pour le depot chimique d'une couche.
Inventor: HILDEBRANDT THIBAUD
IPC: H01L31/0216
Filed: 2013-12-12
Abstract: L'invention se rapporte à un bain chimique pour le dépôt d'une couche à base au moins de métal et de soufre. Elle se rapporte également à un procédé pour le dépôt d'une telle couche. Ce bain comprend en solution : - un sel métallique comportant un métal choisi parmi au moins un des éléments des groupes IIB et IIIA du tableau périodique ; et - un précurseur de soufre. Le bain comporte en outre un composé de type morpholine.
Patent FR-3019515-A1 (FR)
Title: Protection mecanique commandee des passages a niveau preoccupants
Inventor: ILLE MARC ANDRE MATHIEU ANTOINE
IPC: B61L29/28
Filed: 2014-04-07
Abstract: Cette innovation sécurise les passages à niveaux (PN) classés préoccupants sur le réseau national ferré français, en vu de leur déclassement Son principe est d'ajouter dans la boucle de protection de la voie ferrée une herse routière encastrée entre la demi barrière du PN et la voie ferrée. De chaque coté de la voie ferrée, deux herses routières encastrées sont implantées entre la voie ferrée et la barrière, à l'intérieur du domaine ferré. La levée de la herse est commandée en série avec la commande de fermeture des barrières. De plus, est ajouté en amont du PN, en plus des trois panneaux de signalisation 150, 100 et 50 mètres, un panneau de danger triangulaire lumineux dit Tri-flash,.
Patent FR-3016550-A1 (FR)
Title: Procede de moulage d'une piece en matiere plastique contenant un insert
Inventor: COTTET PHILIPPE
IPC: B29L31/30
Filed: 2014-01-21
Abstract: Procédé de fabrication d'une pièce en matière plastique, comprenant les étapes suivantes : - formage de la pièce au sein d'un moule (3) définissant une face (4) de moulage à l'empreinte de la pièce, et - démoulage de la pièce formée. Le procédé comprenant également les étapes suivantes : - fourniture d'au moins un insert comprenant un corps, apte à être partiellement noyé dans la pièce en matière plastique, et une goupille sécable faisant saillie du corps, le corps et la goupille formant, à leur jonction, un épaulement ; - avant le formage de la pièce, positionnement de l'insert sur le moule par introduction de la goupille dans un perçage réalisé dans le moule (3) depuis la face (4) de moulage, jusqu'à ce que l'épaulement vienne en butée sur la face (4) de moulage, et après l'étape de démoulage, une opération de finition pour araser les goupilles de la pièce réalisée.
Patent FR-3016925-A1 (FR)
Title: Toit de piston a cavite non circulaire
Inventor: DELAHAYE LAURENT
IPC: F02F3/26
Filed: 2014-01-24
Abstract: Un toit de piston (10) pour moteur thermique à combustion interne, comprend une face supérieure (11) destinée à être tournée vers une culasse (12) aménagée en partie supérieure d'une chambre de combustion (13) délimitée dans sa partie inférieure par ledit toit de piston (10), ladite face supérieure (11) comprenant une cavité (14). Ladite cavité (14) présente une forme telle qu'en tout point de la profondeur (H) de la cavité (14), la cavité (14) présente, dans un plan de coupe (P) perpendiculaire à la direction de coulissement (D) du piston (15) équipé dudit toit de piston (10) par rapport au cylindre du moteur, une section ayant un contour de forme non circulaire. Il est aussi décrit un moteur à combustion interne.
Patent FR-3002554-A1 (FR)
Title: Appareil de traitement de linge
Inventor: BAE JINWOO
IPC: D06F58/20
Filed: 2014-02-26
Abstract: Appareil de traitement de linge comprenant un premier compartiment (1) comportant un premier espace de réception pour recevoir le linge, un deuxième compartiment (5) comportant un deuxième espace de réception pour recevoir le linge, le deuxième compartiment étant séparé du premier compartiment, une cloison (51) située à une partie supérieure du deuxième espace de réception pour diviser un intérieur du deuxième compartiment, une unité d'alimentation pour fournir sélectivement de l'air aux premier et deuxième espaces de réception, une unité d'évacuation (8) comprenant un conduit d'échappement pour évacuer l'air du premier espace de réception hors du premier compartiment et un ventilateur d'aspiration (84) prévu dans la cloison afin que le ventilateur d'aspiration soit situé dans le deuxième compartiment pour aspirer l'air du deuxième espace de réception de sorte que l'air du deuxième espace se déplace vers le conduit d'échappement.
Patent FR-3019834-A1 (FR)
Title: Procede de decoration du cuir
Inventor: DAVID AURELIEN
IPC: C14C13/00
Filed: 2014-04-15
Abstract: L'invention concerne un procédé de traitement, notamment de décoration, du cuir comprenant les étapes de : i) Application d'un négatif d'une décoration à reproduire à la surface d'un cuir ayant subi un tannage végétal ; et ii) Exposition dudit négatif appliqué à la surface du cuir à un rayonnement lumineux, ce par quoi on obtient le développement du négatif et la reproduction de la décoration sur la surface du cuir.
Patent FR-3022547-A1 (FR)
Title: Procede de preparation d'une composition de caoutchouc comprenant un elastomere epoxyde reticule par un poly-acide carboxylique
Inventor: FLEURY ETIENNE
IPC: C08L63/08
Filed: 2014-06-18
Abstract: La présente invention concerne un procédé de préparation d'une composition de caoutchouc à base d'au moins un élastomère majoritaire comprenant des fonctions époxydes, une charge renforçante, et un système de réticulation dudit élastomère comprenant un poly-acide carboxylique et un imidazole, caractérisé en ce que la composition est préparée via une phase de malaxage thermomécanique au cours de laquelle sont introduits tous les ingrédients autres que le système de réticulation, optionnellement une partie du système de réticulation ou tout le système de réticulation, à basse température, c'est-à-dire jusqu'à une température maximale comprise entre 90°C et 110°C, température à laquelle le malaxage est arrêté.
Patent FR-3022535-A1 (FR)
Title: Dispositif pour le transbordement par aspiration
Inventor: BIJACZYK FABIAN
IPC: B65G65/23
Filed: 2014-06-23
Abstract: La présente invention concerne un dispositif (1) pour la vidange d'un conteneur par aspiration. Plus particulièrement, la présente invention concerne un dispositif (1) permettant la vidange de « big bag » et/ou d'octobins contenant des matières transférables par aspiration. La présente invention concerne notamment un dispositif (1) pour la vidange de conteneurs par aspiration comprenant un plateau (2) monté pivotant par rapport à un socle (3), entre une position horizontale et une position inclinée, et au moins un moyen apte à entrainer le pivotement dudit plateau (2) en position inclinée caractérisé en ce que ledit moyen apte à entrainer ledit pivotement comprend un moyen élastique (6), placé entre ledit plateau (2) et ledit socle (3) et que ledit pivotement est déclenché lorsque le poids exercé sur ledit plateau (2) est inférieur à un poids prédéterminé.
Patent FR-3023361-A1 (FR)
Title: Installation de ventilation d'un ensemble de logements munis d'un chauffe-eau thermodynamique
Inventor: DEMIA LAURENT
IPC: F24F7/06
Filed: 2014-07-04
Abstract: L'invention a pour objet une installation de ventilation d'un ensemble de logements comprenant au moins deux logements (3), ladite installation comprenant : au moins un ventilateur (5), apte à faire circuler l'air entre ledit ventilateur et au moins un logement, au moins deux chauffe-eau thermodynamiques, chacun desdits au moins deux chauffe-eau thermodynamiques (4) étant disposé dans l'un desdits au moins deux logements, et au moins une source de traitement thermique d'air (10) en relation fluidique avec lesdits au moins deux chauffe-eau thermodynamiques, ladite au moins une source étant distinctes desdits logements.
Patent FR-3023478-A1 (FR)
Title: Utilisation de l'acide spiculisporique et/ou d'un de ses sels comme agent antipelliculaire
Inventor: SIRICHANDRA CAROLINE
IPC: A61Q5/00
Filed: 2014-07-10
Abstract: La présente invention concerne l'utilisation cosmétique, notamment capillaire, de l'acide spiculisporique et/ou d'un de ses sels, comme agent antipelliculaire.
Patent FR-3009047-A1 (FR)
Title: Embrayage multidisque a sec avec liaison des disques en acier pour suppression du jeu
Inventor: BAUMANN MICHAEL
IPC: F16D21/06
Filed: 2014-08-21
Abstract: L'invention concerne un embrayage à friction (1) avec au moins un disque d'embrayage (22), un plateau de pression (20) sur un premier côté axial du disque d'embrayage (22) et un plateau de contre-pression (23) sur l'autre côté axial du disque d'embrayage (22), dans lequel le plateau de pression (20) est déplaçable axialement au moyen d'un élément d'actionnement (10, 11), de telle manière que le disque d'embrayage (22) puisse être serré entre le plateau de pression (20) et le plateau de contre-pression (23) pour la transmission d'un couple de rotation, une protection de transport étant prévue pour bloquer l'élément d'actionnement (10) et ladite protection de transport comprenant un élément de limitation pour limiter la mobilité du plateau de pression (20) en direction axiale de préférence sous la forme d'une liaison par ressort à lames (21) entre le plateau de pression (20) et au moins un élément tournant de l'embrayage à friction (1) et un moyen de fixation (14, 18) de préférence sous la forme d'un rivet strié (18) pour fixer l'élément d'actionnement (10, 11) au plateau de pression (20), de telle manière que l'élément d'actionnement (10, 11) soit relié au plateau de pression (20) pour prévenir une séparation/perte involontaire et qu'il soit en même temps limité dans son mouvement axial.
Patent FR-3028368-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de traitement cryptographique de donnees
Inventor: DOTTAX EMMANUELLE
IPC: H04L9/28
Filed: 2014-11-07
Abstract: L'invention concerne un procédé de traitement cryptographique de données comprenant les étapes suivantes : - mémorisation (E18) d'une valeur aléatoire (ki ⊕ k2) obtenue au moyen d'un processus de génération d'aléas (E14, E16, E18) ; - mise en œuvre d'une opération (E22, E24) utilisant la valeur mémorisée (k); caractérisé par une étape de : - réalisation d'un test (E26) positif en cas d'égalité entre la valeur mémorisée et ladite valeur aléatoire obtenue. Un dispositif de traitement de données associé est également décrit.
Patent FR-3028635-A1 (FR)
Title: Outil informatique d'aide a l'equilibrage d'un reseau de ventilation sur site
Inventor: PETIT FREDERIC
IPC: G06F17/10
Filed: 2014-11-13
Abstract: L'invention concerne un procédé d'équilibrage d'un réseau de ventilation d'extraction ou d'insufflation d'air, caractérisé en ce qu'il consiste à utiliser un outil informatique portable d'aide à l'équilibrage d'un réseau de ventilation d'extraction ou d'insufflation d'air sur site, une fois le réseau de ventilation installé.
Patent FR-3029162-A1 (FR)
Title: Agencement pour vehicule automobile muni d'une entretoise ajustable disposee entre deux elements de structure
Inventor: DEMOULIN ALAIN
IPC: F16H25/10
Filed: 2014-11-28
Abstract: L'agencement (1) pour véhicule automobile comprend un premier élément de structure (2) du véhicule automobile, notamment un renfort latéral, un deuxième élément de structure (3) du véhicule automobile, notamment un pavillon de toit, et un organe de liaison (4) muni de première et deuxième parties (5a, 5b) montées l'une sur l'autre de sorte à former une entretoise (6) à écartement ajustable. Ladite entretoise (6) relie le premier élément de structure (2) et le deuxième élément de structure (3). La première partie (5a) de l'organe de liaison (4) comporte un élément d'anti-rotation (7) coopérant, dans une configuration d'assemblage de l'agencement, avec le premier élément de structure (2) pour empêcher un mouvement de rotation de ladite première partie (5a) de l'organe de liaison (4) par rapport au premier élément de structure (2).
Patent FR-3030870-A1 (FR)
Title: Dispositif de commutation electrique muni de moyens de signalisation de la presence de blocs auxiliaires
Inventor: GRUMEL CHRISTOPHE
IPC: H01H71/02
Filed: 2014-12-19
Abstract: Le dispositif de commutation électrique comprend une enveloppe externe, au moins un logement de réception d'un bloc auxiliaire amovible, l'enveloppe comportant un socle et un couvercle (36), le couvercle (36) étant configuré pour coopérer avec le socle pour opérer la fermeture de l'enveloppe. Le couvercle (36) comporte des moyens de signalisation (48) mobiles entre une position inactive et une position active, et des moyens de commande (52) configurés pour déplacer les moyens de signalisation (48) depuis la position inactive vers la position active lors de la fermeture de l'enveloppe si au moins un bloc auxiliaire est présent dans un logement de réception correspondant.
Patent FR-3035702-A1 (FR)
Title: Dispositif, maintenant un seau plein de niveau, sur un trepied, dans une pente jusqu'a 35% ou sur tout support irregulier
Inventor: SPIES LAURENT NOEL
IPC: F16M11/10
Filed: 2015-04-29
Abstract: Dispositif maintenant un seau plein de niveau, sur un trépied dans une pente jusqu'à 35% ou sur tout support irrégulier. L'invention concerne un dispositif permettant de maintenir sans aucun risque de renversement ou de chute, un seau plein de liquide ou autre, dans une pente jusqu'à 35%. Il est constitué d'un trépied maintenant un seau (1) se déplaçant grâce à une anse (3). Le seau (1) ce remplaçant grâce à l'extraction des goupilles (7) oscillant dans deux équerres de maintien perforées (4). Le trépied est composé des pièces (5), (8) et (9) assemblées entre elles à l'aide de rivets (12) et rendu antidérapant grâce aux barrettes en caoutchouc (10) fixées sur les cornières (8). Les compas (11) serviront à plier le trépied pour son rangement. Le dispositif selon l'invention est particulièrement destiné au maintien de niveau d'un seau de maçon sur une toiture de pente inférieure ou égale à 35%.
Patent FR-3038209-A1 (FR)
Title: Paire de gants specifiques a la pratique de toute activite necessitant la prehension d'un manche
Inventor: DUHAMEL HENRY NATHALIE ANGELIQUE HUGUETTE
IPC: A41D19/00
Filed: 2015-07-02
Abstract: L'invention concerne la protection des mains du froid lors de la préhension d'un manche. Elle est composée d'une paire de deux gants asymétriques et spécifiques, permettant un contact direct peau-manche optimisé, afin d'apporter une contribution majeure au sens du toucher. Le premier gant est un manchon à trois ouvertures élastiques (1),(3) et (5), permettant l'introduction du manche et sa préhension. Le second gant est un gant traditionnel à 5 doigts avec 10 sections découpées au niveau du creux de la main, des sections palmaires correspondantes aux os métacarpiens, aux extrémités distales dont celle correspondante au pouce. Le dispositif selon l'invention est particulièrement destiné à la protection du froid pendant la pratique d'un sport de raquettes, du golf, du pilotage d'un avion ou d'un hélicoptère, pour la pêche, pendant l'utilisation d'un manche dans certains corps de métier, etc..
Patent FR-3038954-A1 (FR)
Title: Boite de transmission de puissance et aeronef
Inventor: THOMASSEY LIONEL
IPC: F16H3/02
Filed: 2015-07-16
Abstract: La présente invention concerne une boîte de transmission de puissance (10) munie d'au moins une roue menante (40) à dentures radiales présentant un grand rayon (R1). La boîte de transmission de puissance (10) comporte au moins un système d'entraînement mécanique de sortie (50) apte à entraîner un accessoire (7), ledit système d'entraînement mécanique de sortie (50) comprenant une roue à dentures frontales dite « pignon d'accessoire (55) », ledit pignon d'accessoire (55) présentant un petit rayon (R2) » séparant orthogonalement, ledit petit rayon (R2) étant inférieur audit grand rayon (R1).