baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3072182-A1 (FR)
Title: Calculateur, systeme et procede de geolocalisation d'un vehicule
Inventor: GARCIA LUCIEN
IPC: G01S19/42
Filed: 2018-03-05
Abstract: La présente invention a pour objet un calculateur (140) pour véhicule (10) automobile, ledit calculateur (140) étant configuré pour :  recevoir une séquence d'images générée par une caméra vidéo (130) du véhicule (10),  recevoir la position du véhicule (10), déterminée par un module de géolocalisation (110) par satellite embarqué dans ledit véhicule (10),  transmettre à un serveur de gestion (20), via un réseau de communication (30), la position déterminée du véhicule (10),  recevoir dudit serveur de gestion (20) une liste d'objets situés dans l'environnement du véhicule (10) et caractérisés par un descripteur,  détecter, dans ladite séquence d'images, au moins un objet de ladite liste d'objets à partir de son descripteur,  déterminer la distance entre le véhicule (10) et chaque objet détecté, et  obtenir une position affinée de la position déterminée du véhicule (10) à partir de ladite position déterminée et de la distance déterminée entre le véhicule (10) et chaque objet détecté.
Patent FR-3079342-A1 (FR)
Title: Dispositif fusible integre
Inventor: FORNARA PASCAL
IPC: H05K1/00
Filed: 2018-03-21
Abstract: Plaquette semi-conductrice (1), comportant des premières zones (Z1) contenant des circuits intégrés (CI) possédant chacun un substrat (S) et au moins un anneau d'étanchéité (AT) en périphérie du substrat (S), les premières zones (Z1) étant mutuellement séparées par des deuxièmes zones (Z2) contenant des chemins ou lignes de découpe (LD), dans laquelle au moins un circuit intégré (CI1) comporte au moins un dispositif fusible (DIS) électriquement conducteur s'étendant, entre un premier endroit (E1) à l'intérieur du circuit intégré (CI1) et un deuxième endroit (E2) situé à l'extérieur du circuit intégré (CI1) au-delà d'une des lignes de découpe (LD) voisine du circuit intégré, en traversant ledit au moins un anneau d'étanchéité (AT) et en chevauchant ladite ligne de découpe (LD) voisine, la partie traversante du dispositif fusible étant électriquement isolée dudit au moins un anneau d'étanchéité (AT) et du substrat (S), la partie chevauchante (PST2) étant adaptée à être sectionnée, le dispositif fusible (DIS) étant apte à passer d'un état électriquement passant à un état électriquement non passant lors du sectionnement (S2) de la partie chevauchante (PST2) occasionné par une découpe de la plaquette (1) le long de ladite ligne de découpe (LD) voisine.
Patent FR-3080907-A1 (FR)
Title: Ensemble optique pour module lumineux de vehicule automobile
Inventor: RASOLDIER NIRINA
IPC: F21V11/16
Filed: 2018-05-02
Abstract: Un ensemble optique pour module lumineux de véhicule automobile, comportant au moins : - une carte de circuits imprimé (1), - une pluralité de sources lumineuses élémentaires (2) d'émission de lumière montées en surface de cette carte de circuit imprimé (1), lesdites sources lumineuses étant agencées de manière à pouvoir émettre en direction d'un système optique d'illumination ou de projection, - un élément de compartimentation optique (6) comportant une pluralité de parois d'obturation (7), chaque paroi d'obturation (7) étant agencée entre deux sources lumineuses élémentaires (2) adjacentes de manière à intercepter une partie au moins des rayons émis par une source lumineuse élémentaire (2) par rapport à ceux émis par au moins une source lumineuse élémentaire (2) adjacente, caractérisé en ce que l'élément de compartimentation optique (6) est rendu solidaire de la carte de circuit imprimé (1) par une opération de brasage par refusion.
Patent FR-3084487-A1 (FR)
Title: Pedale de vehicule automobile munie d'un capteur capacitif de detection de presence
Inventor: MEGY ARTHUR
IPC: H03K17/96
Filed: 2018-07-30
Abstract: L'invention porte principalement sur une pédale (10) pour véhicule automobile comportant: - un patin (11) sur lequel est destiné à appuyer un pied (12) d'un conducteur, caractérisée en ce que ledit patin (11) comporte un capteur capacitif de détection de présence (14) du pied (12) du conducteur.
Patent FR-3084972-A1 (FR)
Title: Ensemble electrique
Inventor: PARIGOT BAPTISTE
IPC: H01R12/00
Filed: 2018-08-13
Abstract: L'invention a pour objet un ensemble électrique comprenant :     - une première barre de connexion électrique (110),     - une deuxième barre de connexion électrique (120), et     - une carte électronique (130),     la première et la deuxième barre de connexion électrique (110, 120) étant en contact électrique l'une avec l'autre, au niveau d'une zone de connexion (Z), ladite carte étant à distance de ladite zone de connexion (Z). L'ensemble comprend en outre une pièce de conduction électrique (140) qui réalise une liaison électrique entre ladite zone de connexion (Z) et la carte électronique (130).
Patent FR-3085337-A1 (FR)
Title: Cabine pour vehicule ferroviaire et procede d'assemblage
Inventor: CEBE CHRISTIAN
IPC: B61D17/04
Filed: 2018-08-31
Abstract: Procédé d'assemblage d'une cabine (1) pour véhicule ferroviaire, comprenant les étapes suivantes : - fabrication d'une structure (5) mécano-soudée, la structure étant adaptée pour former un plancher (17) et des parois latérales (19) de la cabine, la structure définissant un espace intérieur (21) destiné à recevoir des équipements de cabine (10), les parois latérales définissant ensemble au moins une ouverture (40) de la structure, l'ouverture étant opposée au plancher selon une direction (V) destinée à être verticale, - fixation d'au moins un des équipements de cabine sur la structure, l'équipement de cabine fixé (27) étant au préalable transporté dans l'espace intérieur via l'ouverture, et - fixation d'un élément de toiture (15) sur la structure, l'élément de toiture fermant au moins partiellement l'ouverture. Cabine correspondante pour véhicule ferroviaire.
Patent FR-3086200-A1 (FR)
Title: Procede de marquage d'un pneumatique, notamment par impression couleur
Inventor: MUHLHOFF OLIVIER
IPC: B60C13/00
Filed: 2018-09-24
Abstract: Le procédé de marquage d'un pneumatique du type comprenant une bande de roulement et deux flancs délimitant ladite bande de roulement, le procédé comprenant : - une étape de réalisation 30, sur au moins un des flancs du pneumatique monté sur une jante, d'au moins un marquage qui est au moins en partie coloré, et - avant l'étape de réalisation dudit marquage, au moins une étape de gonflage 20 du pneumatique monté sur la jante, et une étape d'équilibrage 22 de l'ensemble formé par la jante et le pneumatique à l'état gonflé.
Patent FR-3079949-A1 (FR)
Title: Procede pour selectionner un creneau horaire sur l’afficheur d’un appareil numerique et dispositif associe
Inventor: RIBIERE LIONEL
IPC: G06Q50/26
Filed: 2018-04-05
Abstract: L'invention concerne un procédé mis en œuvre par logiciel pour sélectionner un créneau horaire dans une journée, au sein d'une pluralité de créneaux horaires et de journées affichables sur un moyen d'affichage électronique d'un appareil numérique disposant en outre d'un moyen pour sélectionner un objet affiché. Le procédé comprend notamment une étape (2) d'affichage simultané d'une pluralité de zones visuellement identifiables comme étant associées à une journée donnée, une étape (3) de sélection d'une journée ou d'une demi-journée d'intérêt au sein de ladite séquence de journées successives affichée, une étape (5) de sélection d'au moins un créneau horaire au sein de la pluralité de créneaux horaires disponibles et/ou occupés affichés. L'invention concerne aussi un dispositif numérique pour mettre en œuvre le procédé selon l'invention.
Patent FR-3087399-A1 (FR)
Title: Vehicule automobile porteur d’un systeme de signalisation lumineuse additionnel
Inventor: BERREUR JEAN CHARLES
IPC: B60Q1/32
Filed: 2018-10-19
Abstract: Véhicule automobile (VP) porteur d'un système de signalisation lumineuse réglementaire comportant des feux de signalisation (FSA, FAA), caractérisé en ce qu'il comporte en outre un système de signalisation lumineuse additionnel (SP) comportant au moins deux dispositifs de projection lumineuse (MPG et MPD) aptes à projeter au sol un motif lumineux (MLG, MLD) de chaque côté du véhicule porteur (VP) en phase de roulage, et un module de commande (MC) acti vant les deux dispositifs de projection lumineuse (MPG, MPD) à réception d'un signal de commande généré par le module de commande (MC) ; les motifs lumineux (MLG, MLD) définissant  un tapis lumineux de part et d'autre du véhicule porteur (VP) élargissant la zone de visibilité  du véhicule porteur (VP) par rapport à celle offerte par le système de signalisation réglementaire  du véhicule porteur (VP).
Patent FR-3087395-A1 (FR)
Title: Dispositif d’eclairage avant pour vehicule automobile
Inventor: BONJEAN AURORE
IPC: B60Q1/04
Filed: 2018-10-22
Abstract: Dispositif d'éclairage avant pour véhicule automobile, comportant deux blocs optiques (10, 10') comprenant chacun au moins deux modules lumineux à faisceaux bas (12, 13) ainsi qu'au moins deux modules lumineux à faisceau haut (14, 15), et un module de contrôle apte à gérer l'allumage et l'extinction desdits modules lumineux (12, 13, 14, 15) pour actionner différentes fonctions photométriques, ledit module de contrôle étant configuré pour allumer uniquement lesdits modules à faisceaux bas (12, 13) lors de l'activation de la fonction feu de croisement, lesdits modules à faisceau bas (12, 13) et lesdits modules à faisceau haut (14, 15) sont agencés côte à côte de manière alternée, l'écartement entre les surfaces apparentes de deux modules à faisceau bas voisins (12, 13) étant inférieur ou égal à l'écartement maximal imposé par la réglementation  entre les surfaces apparentes de deux modules lumineux voisins d'un bloc optique assurant une même fonction photométrique.
Patent FR-3089586-A1 (FR)
Title: Corps d’amortisseur pour amortisseur de train avant de véhicule
Inventor: PILASTRE GUILLAUME
IPC: F16F9/54
Filed: 2018-12-05
Abstract: Corps d’amortisseur (1) comprenant :- une partie interne (2) comprenant une section tubulaire (T2), réalisée en matériau métallique,- une partie tubulaire externe (3) réalisée en matériau composite, surmoulée sur la section tubulaire de ladite partie interne (2),ladite partie tubulaire externe (3) comportant une chape (31), comportant deux ailes (33) sensiblement parallèles, une coupelle (4) définissant une surface d’appui pour un ressort de suspension étant positionnée sur ladite partie tubulaire externe (3),caractérisé en ce que : - ladite coupelle (4) est réalisée en matériau métallique, et/ou- ladite partie interne (2) comporte une portion de rigidification (22), réalisée en matériau métallique, configurée de sorte à être recouverte par le matériau composite de ladite partie tubulaire externe (3), au niveau de la chape (31) et s’étendant en insert dans le composite des deux ailes (33) de la chape (31).Figure N°4
Patent FR-3090333-A1 (FR)
Title: Dispositif aérosol contenant une composition cosmétique comprenant un tensioactif anionique, un alcool gras et un gaz comprimé
Inventor: AUBERT LIONEL
IPC: A61K8/34
Filed: 2018-12-21
Abstract: L’invention concerne un dispositif aérosol contenant une composition cosmétique comprenant au moins un tensioactif anionique, au moins un alcool gras, selon un rapport pondéral particulier et au moins un gaz comprimé.     L’invention concerne également un procédé de traitement cosmétique des fibres kératiniques, en particulier des fibres kératiniques humaines telles que les cheveux, comprenant une étape d’application sur lesdites fibres kératiniques de ladite composition cosmétique pulvérisée à partir dudit dispositif aérosol.     L’invention porte en outre sur l’utilisation de ladite composition cosmétique pulvérisée à partir dudit dispositif aérosol pour le conditionnement et/ou la mise en forme des fibres kératiniques, en particulier des fibres kératiniques humaines telles que les cheveux.
Patent FR-3091919-A1 (FR)
Title: Dispositif de mesure sans contact d’une épaisseur d’un fil de contact d’une caténaire
Inventor: GASSELIN BENOÎT
IPC: G01B11/06
Filed: 2019-01-18
Abstract: Dispositif de mesure sans contact d’une épaisseur d’un fil de contact d’une caténaire L’invention concerne un dispositif (1) de mesure d’une épaisseur (E) d’un fil de contact (10) d’une caténaire s’étendant au-dessus d’une voie ferrée, le fil de contact étant destiné à être en contact avec un pantographe d’un véhicule ferroviaire circulant sur la voie ferrée, le dispositif comprenant :- un bâti (2) destiné à être porté par une perche (7), le bâti présentant un passage d’engagement (P) du fil de contact ;- des moyens de mesure de l’épaisseur du fil de contact à l’intérieur du passage d’engagement, les moyens de mesure comprenant une source lumineuse (30) configurée pour créer une ombre projetée du fil de contact ;- un capteur optique (31) configuré pour capter l’ombre projetée. Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3092632-A1 (FR)
Title: Roulement comportant un flasque serti dans une des bagues du roulement ET SON PROCéDé DE FABRICATION
Inventor: EHINGER PIERRE
IPC: F16C19/26
Filed: 2019-02-07
Abstract: Un roulement (10) comporte deux bagues de roulement, des corps roulants (18) logés dans un volume annulaire (16) entre les deux bagues de roulement (12, 14) et au moins un premier flasque (26) annulaire serti sur une première des deux bagues de roulement (12, 14), à une première extrémité axiale de la première des deux bagues de roulement (12, 14). Le premier flasque comporte un rebord (42) annulaire qui présente un biseau (44) sur lequel est rabattu un rabat de matière formé sur la première des deux bagues (12, 14), situé en bordure d’une gorge de sertissage (48). (Fig.2)
Patent FR-3095239-A1 (FR)
Title: Pièce de transition pour une turbine à gaz
Inventor: TANG ETIENNE YUNG
IPC: F23R7/00
Filed: 2019-04-18
Abstract: La présente invention concerne une pièce de transition (1) destinée à être utilisée dans un moteur à turbine à gaz. La pièce de transition (1) est définie autour d’un axe longitudinal (A) et, qu’elle comprend une pluralité de canaux (2) destinés à relier chacun un échappement d’une chambre de combustion à augmentation de pression du moteur à turbine à gaz, à une roue mobile (5), chaque canal (2) comprenant, une ouverture d’admission (21) destinée à être connectée à l’échappement d’une chambre de combustion, l’ouverture d’admission (21) présentant une section, dite section d’admission (Φ21), et, une ouverture de sortie (22) destinée à déboucher sur la roue mobile (5), l’ouverture de sortie (22) étant un secteur annulaire présentant une section, dite section de sortie (Φ22), géométriquement différente de la section d’admission (Φ21), chaque canal (2) présentant une variation progressive de section (Φx) entre la section d’admission (Φ21) et la section de sortie (Φ22) et présentant une variation progressive de position azimutale, selon l'axe longitudinal (A), d’un centre (Cx) de section (Φx) entre la section d’admission (Φ21) et la section de sortie (Φ22), la pièce de transition (1) comprenant une pluralité de canaux (2) joints de sortes que les ouvertures de sortie (22), de l’ensemble des canaux (2), forment un anneau définissant un volume annulaire unitaire. Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3096431-A1 (FR)
Title: Dispositif de fourniture de fluide sous pression et ensemble de stockage(s) de fluide sous pression comprenant un tel dispositif
Inventor: FRENAL ANTOINE
IPC: F17C13/02
Filed: 2019-05-21
Abstract: Dispositif de fourniture de fluide sous pression comprenant un premier robinet (3) et un second robinet (5) abritant des circuits internes, le premier (3) robinet et le second (5) robinet comprenant des organes (6, 7) d'accrochages respectifs formant un système de connexion rapide amovible du second robinet (5) sur le premier (3) robinet, les circuits (13, 15) internes comprenant un ensemble de vanne(s) (4, 9), le dispositif (1) comprenant au moins un organe (11) de commande mobile actionnable manuellement pour commander l’ensemble de vanne(s), entre une première position de repos dans laquelle la circulation de fluide vers la sortie (25) est empêchée et une seconde position active dans laquelle la circulation de fluide vers la sortie (25) est autorisée, le système de connexion rapide comprenant une pièce (14) de connexion du second robinet (5) sur le premier (3) robinet entre une première position lorsque la connexion rapide n’est pas établie entre le second robinet (5) et le premier (3) robinet et une seconde position lorsque la connexion rapide est établie, le second robinet comprenant au moins un organe (16, 17) électrique et un capteur (18) position de la pièce (14) de connexion et un capteur (19) de position de l’organe (11) de commande, lesdits capteurs (18, 19) étant reliés au contrôleur (20), le au moins organe (16, 17) électrique étant commutable entre deux états de fonctionnement distincts déterminés, le contrôleur (20) étant configuré pour commuter le au moins un organe (16, 17) électrique entre les deux états de fonctionnement en fonction de la combinaison des mesures du capteur (18) position de la pièce (14) de connexion et du capteur (19) de position de l’organe (11) de commande. Figure de l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3102084-A1 (FR)
Title: Procédé de fabrication d’une pièce en matériau composite
Inventor: FELIX DAMIEN
IPC: B29C70/34
Filed: 2019-10-17
Abstract: L’invention concerne un procédé pour fabriquer une pièce en matériau composite. Il comprend les étapes de : - réaliser une préforme de la pièce ; - installer la préforme dans un outillage de mise en forme comprenant une matrice inférieure et une matrice supérieure qui comportent en creux une empreinte reproduisant une forme externe de la pièce à fabriquer ; - appliquer à chaud à l’aide d’une presse un effort de presse sur les matrices pour amener les matrices dans une position rapprochée dans laquelle la préforme est pressée entre les deux matrices ; - solidariser ensemble les matrices de manière à les maintenir en position rapprochée puis interrompre l’effort de presse ; - retirer de la presse les matrices ainsi solidarisées et les refroidir ; - désolidariser la matrice inférieure et la matrice supérieure pour en extraire la pièce ainsi formée. FIGURE DE L’ABREGE : Fig.6
Patent FR-3110587-A1 (FR)
Title: Composition pigmentaire et ses utilisations
Inventor: CHAPEAU ANNE-LAURE
IPC: C09B67/38
Filed: 2020-05-21
Abstract: L’invention concerne une composition pigmentante comprenant au moins un pigment xanthophylle, et une matrice, le pigment étant dispersé dans ladite matrice, ladite matrice étant une matrice cristalline essentiellement constituée d’acides gras hydrogénés et d’au moins un support.     Figure pour l’abrégé : pas de figure
Patent FR-3110406-A1 (FR)
Title: Dispersion stable sans écorce
Inventor: GOUTAYER MATHIEU
IPC: A61Q19/00
Filed: 2020-05-21
Abstract: La présente invention concerne une dispersion comprenant une phase dispersée comprenant des gouttes et une phase aqueuse continue, de préférence sous forme de gel, dans laquelle les gouttes comprennent une phase grasse comprenant au moins un agent gélifiant lipophile, dans laquelle :     - la phase grasse a un point de fusion compris entre 50°C et 100°C, de préférence entre 60°C et 90°C, et, à température ambiante et pression atmosphérique, répond aux critères physicochimiques suivants :     - une dureté (x) comprise entre 2 et 14 N, de préférence entre 2,5 et 12 N, mieux entre 3 et 9 N, et tout particulièrement entre 4 et 6 N ; et     - un collant (y) supérieur ou égal à -2 N, mieux supérieur ou égal à -1 N, et en particulier supérieur ou égal à -0,6 N ; et     - la dispersion ne comprend pas d’amodiméthicone.     Figure pour l’abrégé :  Aucune
Patent FR-3112714-A1 (FR)
Title: Traitement thermique d’un élément de renfort
Inventor: PINAUT RÉMI
IPC: B65H49/00
Filed: 2020-07-24
Abstract: L’invention concerne un procédé de fabrication d’une nappe renforcée comprenant une composition élastomérique et au moins un élément de renfort métallique, dans lequel ledit renfort est soumis à un traitement thermique spécifique.    Figure 2
Patent FR-3101179-A1 (FR)
Title: Systeme d'assistance au conducteur
Inventor: TAKI WATARU
IPC: G08G1/16
Filed: 2020-08-18
Abstract: Un système d'assistance au conducteur comprend un système radar à ondes millimétriques 2 configuré pour détecter des obstacles à l’arrière d’un véhicule 1; un dispositif de notification 4, et un contrôleur 5 configuré pour activer le dispositif de notification 4 afin de notifier au conducteur les objets détectés dans la zone de couverture du système radar 2. Le contrôleur 5 est configuré pour modifier la zone de couverture du système radar 2. S’il identifie des objets stationnaires à l’arrière du véhicule 1 lors de la sortie en reculant d'un emplacement de stationnement en biais, le contrôleur 5 réduit la zone de couverture du système radar 2, parallèlement à la largeur d’une chaussée, dans un sens en direction du véhicule 1 et s’éloignant de l’objet stationnaire le plus proche du véhicule 1, après avoir déterminé que la distance entre le véhicule 1 et l’extrémité de l’objet stationnaire satisfait une condition prédéterminée. Fig. 1
Patent FR-3113632-A1 (FR)
Title: Procédé et dispositif de sélection d’un profil utilisateur
Inventor: POGNON LAURENT
IPC: H04W4/48
Filed: 2020-08-26
Abstract: L’invention concerne un procédé de sélection d’un profil utilisateur pour véhicule, ledit procédé étant mis en œuvre par ledit véhicule, ledit procédé comprenant les étapes de :  En réponse à un signal de réveil,  - Reconnaissance (31) d’un utilisateur et sélection (32) d’un profil associé,  - affichage (33) d’une page d’accueil sur un écran du véhicule, ladite page d’accueil comportant une pluralité de profils,  - affichage (34) d’une indication signalant un profil associé à l’utilisateur reconnu ou un profil dernièrement utilisé si l’étape de reconnaissance a échoué,  en réponse à un signal prédéterminé , chargement (35) du profil signalé sur l’écran d’accueil.  Figure pour l’abrégé : Figure 3
Patent FR-3118215-A1 (FR)
Title: Structure pour interface haptique a deux degrés de liberté
Inventor: CHANGEON GWENAEL
IPC: G05G9/053
Filed: 2020-12-21
Abstract: Structure pour interface haptique à deux degrés de liberté comportant une effecteur (4) destiné à être manipulé par l’utilisateur et deux articulations pivots (P1, P2) autour de deux axes (X, Y), auxquelles l’effecteur (4) est relié, les deux articulations pivots (P1, P2) comportant chacune des éléments sphériques (S1, S2, S3) imbriqués les uns dans les autres et formant des freins passifs autour de chacun de leurs axes (X, Y).  Figure pour l’abrégé : 2
Patent FR-3118826-A1 (FR)
Title: Dispositif de génération de messages sonores et procédé de vérification associé
Inventor: ROBERT FRANÇOIS
IPC: H04R29/00
Filed: 2021-01-08
Abstract: Dispositif de génération de messages sonores et procédé de vérification associé La présente invention concerne un dispositif de génération de messages sonores (16), comprenant :  - une chaine de génération (21) configurée pour générer un premier et un deuxième signaux sonores portant un signal audio utile et un signal audio de test ;  - une chaine de conversion (22) configurée pour transformer les premier et deuxième signaux sonores en un premier et un deuxième signaux analogiques ;  - une chaine de vérification (23) configurée pour extraire d’une combinaison des signaux analogiques le signal audio de test pour vérifier l’intégrité du signal audio utile.  Le premier signal sonore correspond à la somme du signal audio de test et du signal audio utile, et le deuxième signal sonore correspond à la somme du signal audio de test et d’un signal opposé correspondant à l’opposé du signal audio utile.   Figure pour l'abrégé : Figure 2