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Patent WO-2016096620-A1 (WO)
Title: Procédé et dispositif de fabrication d'un emballage de produits comprenant une poignée
Inventor: KANNENGIESSER DAMIEN
IPC: B65D71/06
Filed: 2015-12-10
Abstract: La présente invention concerne un procédé de fabrication d'un emballage de produits (1) ayant un côté inférieur (2) et un côté supérieur (3) opposé, comprenant une poignée (5) formée sur le côté supérieur (3) et adaptée pour être saisie par la main. Le procédé comprend les étapes suivantes : fourniture des produits (1) à emballer ; ajustement d'une structure de liaison autour des produits (1) pour les lier ; formation d'une poignée (5) par enroulement d'un film en plastique (4) autour des produits (1) liés sur au moins un tour, le film en plastique (4) recouvrant au moins la plus grande partie du côté inférieur (2) et étant froncé à une largeur réduite sur le côté supérieur (3) pour former la poignée (5). La présente invention concerne également à un dispositif de fabrication d'un emballage de produits (1).
Patent WO-2016113147-A1 (WO)
Inventor: DOMNICK BERNHARD CLEMENS
IPC: F01D17/14
Filed: 2016-01-05
Abstract: The invention relates to a control valve (1) for controlling a gaseous volumetric flow rate, in particular a steam volumetric flow rate (2), comprising a valve housing (3), a valve seat (5), and a valve throttle element (6; 106; 206) which can be moved relative to the valve seat (5) along a movement axis (7). The valve housing (3) shapes the valve seat (5), and the movable valve throttle element (6; 106; 206) has a throttle edge region (10; 110; 210) which interacts with the valve seat (5). The control valve (1) has multiple volumetric flow rate swirl elements (15; 115; 215) which interact with the throttle edge region (10; 110; 210) and which prevent or at least reduce shear layer instabilities in a shear layer between a wall jet region of the gaseous volumetric flow rate and a core flow region of the gaseous volumetric flow rate.
Patent WO-2016128179-A1 (WO)
Inventor: SAAVEDRA ANDRÉS GARCIA
IPC: H04L47/41
Filed: 2016-01-18
Abstract: A method is disclosed for transmitting data between a source node and destination node connected via multiple paths of a heterogeneous network, at least one of the paths delivering packets with a non-deterministic delivery time. Data is divided into frames, each frame comprising a number of packets, where processing by the destination node of an information packet p is conditional on receipt of the data for any information packet i where i<p. A number of sequential transmission slots s, each for transmitting a given packet p of a frame, are allocated for each network path k. A set D of possible assignments of packets to transmission slots for a frame are provided. The method comprises determining an assignment x with minimum in-order delivery delay of said packets based on expected arrival times of packets to their destination and expected reordering delay for packets. Packets are then transmitted in accordance with the determined assignment x.
Patent WO-2016165848-A1 (WO)
Title: Appareil ménager et procédé de fonctionnement d'un appareil ménager
Inventor: BEIFUSS WOLFGANG
IPC: G10L15/22
Filed: 2016-02-05
Abstract: L'invention concerne un appareil ménager (1) qui comprend une interface utilisateur (2) destinée à l'entrée de commandes par un utilisateur, une caméra (3) destinée à recevoir une image d'une zone de commande (24) à partir de laquelle l'interface utilisateur (2) peut être commandée par l'utilisateur, un dispositif de reconnaissance vocale (4) destiné à la détection d'une commande vocale, et un dispositif de commande (5) qui est adapté pour déterminer un niveau de sécurité en fonction de la l'image enregistrée par la caméra (3) et pour exécuter la commande vocale, détectée par le dispositif de reconnaissance vocale (4), en fonction du niveau de sécurité déterminé.
Patent WO-2016135111-A1 (WO)
Title: Dispositif de thérapie laser ophtalmique pour générer des incisions d'accès cornéennes
Inventor: RILL MICHAEL STEFA
IPC: A61F9/008
Filed: 2016-02-23
Abstract: L'invention concerne un dispositif de thérapie laser ophtalmique (100) qui comprend un laser pulsé, un système de positionnement (300) et un système de commande (400) destiné à produire des incisions dans le tissu d'un œil (600), en particulier pour générer des incisions d'accès cornéennes (1), ainsi qu'un procédé correspondant. Le but de l'invention est de proposer un dispositif de thérapie laser ophtalmique (100) et un procédé permettant de réaliser des incisions d'accès cornéennes (1) avec une étanchéité en cas d'interventions extérieures et une résistance à la compression qui sont élevées et des géométries d'incisions complexes. Ce but est atteint par un dispositif de thérapie laser ophtalmique (100) qui comprend un système de commande (400) qui est programmé, dans le but de générer une incision d'accès cornéenne (1) dans un tissu cornéen (6) d'un œil (600) par photodisruption, pour modifier les paramètres de travail du système laser (200) et/ou du système de positionnement (300) en fonction d'une position locale du volume focal du faisceau laser dans le tissu cornéen (6) de telle sorte que l'incision d'accès (1) dans le tissu cornéen (6) varie en largeur et/ou est interrompue, en outre par un produit programme d'ordinateur correspondant et un procédé de réalisation d'une incision d'accès cornéenne (1) dans un tissu cornéen (6) d'un œil (600).
Patent WO-2017190766-A1 (WO)
Title: Construction chemical formulation
Inventor: HESSE CHRISTOPH
IPC: C04B28/14
Filed: 2016-05-03
Abstract: The present invention relates to a construction chemical formulation which cures rapidly and with low stress and which comprises calcium sulfate, an ettringite former, an activator, an aggregate and a polymeric binder, and also to the use of the construction chemical formulation for producing sealants, coatings, adhesives, screeds, or leveling compositions.
Patent WO-2016184889-A1 (WO)
Title: Système de bus et procédé d'attribution d'adresses à des abonnés d'un système de bus
Inventor: WOLF SEBASTIAN
IPC: G06F12/06
Filed: 2016-05-18
Abstract: L'invention concerne un système de bus avec un maître (10) du bus, au moins deux abonnés (20, 20') sur le bus et un bus (30) qui relie les abonnés (20, 20') au maître (10), le bus (30) comprenant au moins une ligne de données (32) et au moins une ligne d'alimentation électrique (31). Le système de bus est caractérisé en ce que la ou les lignes de données (32) relient le maître (10) à tous les abonnés (20, 20'), et en ce que la ou les lignes d'alimentation électrique (31) relie le maître (10) à un premier abonné (20) et sont passées par le premier abonné (20) à un autre abonné (20'), un abonné (20, 20') comprenant au moins un organe de commutation (25) dans la ligne d'alimentation électrique. L'invention concerne en outre un procédé servant à attribuer des adresses dans un système de bus de ce type.
Patent WO-2016193502-A1 (WO)
Title: Dispositif de mesure de la qualité de la vapeur
Inventor: AL SALMI SALIM SAIF BASHER
IPC: E21B47/06
Filed: 2016-06-06
Abstract: L'invention concerne un dispositif de fond de trou pour mesurer un flux et une qualité de vapeur dans un puits, ledit dispositif comprenant un boîtier de type tube allongé, une alimentation électrique, une roue à ailette agencée au niveau de l'extrémité de fond de trou du boîtier, deux capteurs de pression disposés à une distance h l'un de l'autre à la périphérie du boîtier, et un moyen de stockage de données.
Patent WO-2018001490-A1 (WO)
Title: Appareil et procédé destinés à générer un champ acoustique
Inventor: FONTANA SIMONE
IPC: H04S7/00
Filed: 2016-06-30
Abstract: L'invention concerne un appareil (100) pour générer un champ acoustique sur la base d'un signal audio d'entrée. L'appareil (100) comprend une pluralité de transducteurs (107A-L), chaque transducteur étant configuré pour être piloté par un signal de pilotage de transducteur ¾ du transducteur respectif, où l ε {1,..., L} et où I indique le l-ième transducteur; une pluralité de filtres (105A-L) configurés pour générer pour chaque transducteur le signal de pilotage de transducteur q   
   l    
    du transducteur respectif, où chacun des filtres est défini par une fonction de transfert de filtre et où le signal de pilotage de transducteur  q 
   
   l   
   
    du transducteur respectif est basé sur la fonction de transfert de filtre du transducteur respectif et le signal audio d'entrée; et une unité de commande (101) configurée pour fournir ou recevoir un premier vecteur de signal de pilotage de transducteur q 0  de dimension L de sorte que le gradient de  J (q; ψ) par rapport à q soit zéro dans (q 0 ; ψ 0 ), où /(q; ψ) est une fonction de coût possédant comme variables un vecteur de signal de pilotage de transducteur q de dimension L et une matrice de pondération ψ de dimension M x  M , et où ψ 0  est une première matrice de pondération de dimension  M x M , l'unité de commande (101) étant en outre configurée pour fournir une Formule (I) de second vecteur de signal de pilotage de transducteur de dimension  L  de sorte que le gradient de la fonction de coût /(q; ψ) par rapport à q soit [approximativement] zéro dans la Formule (II), la Formule (III) étant une seconde matrice de pondération de dimension  M x M , et l'unité de commande (101) étant configurée pour fournir le second vecteur de signal de pilotage de transducteur q sur la base de : le premier vecteur de signal de pilotage de transducteur q0, la première matrice de pondération ψ 0 , et la Formule (III) de seconde matrice de pondération.
Patent WO-2017009215-A1 (WO)
Title: Complexes nano-assemblés d'acides nucléiques, d'avidine et de composés biotinylés utilisables en tant que supports de médicaments
Inventor: MORPURGO MARGHERITA
IPC: A61P35/00
Filed: 2016-07-08
Abstract: La présente invention concerne des complexes nano-assemblés d'acides nucléiques, d'avidine et de composés biotinylés qui sont fonctionnalisés afin d'être appropriés pour délivrer et libérer des médicaments. Ces complexes nano-assemblés sont constitués d'un noyau central poly-avidine, c'est-à-dire un noyau formé à partir de l'auto-assemblage d'unités d'avidine tétramérique sur des séquences oligonucléotidiques d'acides nucléiques, sur lequel des composés biotinylés sont auto-assemblées par l'intermédiaire d'interactions de haute affinité entre l'avidine du noyau central et la biotine des composés biotinylés. Les composés biotinylés sont fonctionnalisés de façon à se lier à des médicaments avec une liaison réversible, ce qui permet l'administration de ceux-ci et une libération contrôlée.
Patent WO-2017063775-A1 (WO)
Title: Procédé et dispositif d'étiquetage du fond de récipients
Inventor: AUGST PEGGY
IPC: B65C9/04
Filed: 2016-08-12
Abstract: L'invention concerne un procédé et un dispositif d'étiquetage du fond de récipients (2). Du fait que des plateaux tournants (5, 25) circulant sur un moyen de transport sont tout d'abord garnis d'étiquettes de fond (3, 23) puis les récipients sont placés sur les plateaux tournants garnis de la sorte et pressés contre les étiquettes de fond, les étiquettes de fond peuvent être transférées dans une région sur les plateaux tournants qui n'est pas utilisable pour une autre garniture des récipients, par exemple avec des étiquettes de corps. Ainsi, l'étiquetage de fond peut être intégré de manière compacte et efficace dans des machines d'étiquetage du type à plateaux tournants.
Patent WO-2017051026-A1 (WO)
Title: Détermination d'une stratégie de roulage optimale pour un véhicule automobile approchant d'un feu tricolore
Inventor: GARNAULT ALEXANDRE
IPC: B60W30/18
Filed: 2016-09-26
Abstract: L'invention concerne un procédé et un système pour la détermination d'une stratégie de roulage optimale à adopter par un véhicule automobile (1) lorsque ledit véhicule automobile (1) approche d'un feu tricolore (2), le procédé comprenant une étape de réception par un système embarqué (10) sur ledit véhicule automobile (1) d'un message émis par ledit feu tricolore (2), d'une étape de détermination d'une distance totale du parcours séparant le véhicule automobile du feu tricolore. Selon l'invention, le procédé comporte en outre la détermination d'au moins deux stratégies de roulage susceptibles d'être adoptées par le véhicule automobile pour parcourir ladite distance totale; l'estimation des quantités de polluants émises par le véhicule automobile en adoptant chacune desdites au moins deux stratégies de roulage; et la sélection, parmi lesdites au moins deux stratégies de roulage, de la stratégie de roulage optimale pour laquelle la quantité de polluants émise est la plus faible.
Patent WO-2017055266-A1 (WO)
Title: Tour de distribution d'une machine de distribution agricole et procédé pour la mise hors circuit en série sur une telle tour de distribution
Inventor: PIRKENSEER MICHAEL
IPC: A01C7/08
Filed: 2016-09-27
Abstract: L'invention concerne une tour de distribution (10) d'une machine de distribution (12) agricole pour épandre un produit de distribution sous forme de granulat, tel que des semences, des engrais ou analogues, comprenant un tube ascendant (22) pour alimenter une tête de distribution (24) annulaire, raccordée au tube ascendant, en flux volumique de produit de distribution–air en vue de la répartition du flux volumique de produit de distribution-air en une multitude de flux volumiques de produit de distribution-air en fonction d'un nombre de sorties (26) réparties sur sa périphérie. Au moins une des sorties est associée à un dispositif obturateur (28) qui présente un dispositif d'aiguillage (30) au moyen duquel le flux volumique de produit de distribution-air peut être guidé vers un raccord (48) de conduite à semences associé au dispositif obturateur ou vers une zone (45) de recyclage associée au dispositif obturateur. Un dispositif de recyclage (38), qui entoure le tube ascendant et/ou qui fait partie de celui-ci, est raccordé à la zone de recyclage. Le tube ascendant présente des ouvertures (40) dans la zone du dispositif de recyclage, pour recevoir le produit de distribution recyclé. Pour pouvoir mettre hors service un nombre quelconque de sorties, sans qu'il ne se produise de modification importante de la distribution transversale, selon l'invention, le tube ascendant, le dispositif de recyclage et/ou la zone de recyclage ainsi que le raccord du conduit à semences sont reliés pneumatiquement, de manière durable, indépendamment de la position de l'aiguillage. L'invention concerne en outre un procédé correspondant pour la mise hors circuit en série.
Patent WO-2017068091-A1 (WO)
Title: Procédé permettant de fournir une feuille continue de substrat de formation d'aérosol à partir d'une bobine, et article de génération d'aérosol
Inventor: KLIPFEL YORICK
IPC: A24C5/01
Filed: 2016-10-21
Abstract: L'invention concerne un procédé permettant de fournir une feuille continue de substrat de formation d'aérosol (10) à partir d'une bobine (1), et comprenant la production d'une bobine (1) d'une feuille continue de substrat de formation d'aérosol (10) et le déroulage de la feuille continue de substrat de formation d'aérosol (10) à partir du centre (11) de la bobine (1). De préférence, le mouvement de rotation de la bobine (1) est empêché pendant le déroulement de la feuille continue de substrat de formation d'aérosol (10).
Patent WO-2017085245-A1 (WO)
Inventor: SONG LIFU
IPC: H03M13/09
Filed: 2016-11-18
Abstract: L'invention concerne un procédé de fonctionnement d'un système de codage d'une chaîne binaire (SB), comprenant les étapes consistant à : • recevoir ladite chaîne de bits binaire (SB), • convertir ladite chaîne de bits binaire (SB) en une chaîne à deux éléments (ST1, ST2, … STN), chaque élément de ladite chaîne à deux éléments étant représenté d'une manière unique par une séquence de deux nucléobases sélectionnées dans le groupe comprenant l'adénine (A), la cytosine (C), la thymine (T) et la guanine (G), une nucléobase de protection contre les erreurs (ET1, ET2, … ETN) étant sélectionnée, pour chaque chaîne à deux éléments (ST1, ST2, … STN), dans le groupe comprenant l'adénine (A), la cytosine (C), la thymine (T) et la guanine (G), chaque chaîne à deux éléments et sa nucléobase de protection contre les erreurs sélectionnée formant un bloc protégé contre les erreurs, ladite nucléobase de protection contre les erreurs étant sélectionnée selon un système de sélection tenant compte d'au moins un bloc protégé contre les erreurs précédent s'il en existe. L'invention concerne en outre un procédé de fonctionnement d'un système de décodage d'une chaîne binaire (SB), ladite chaîne binaire étant codée sous la forme d'une chaîne à deux éléments (ST1, ST2, … STN), comprenant les étapes consistant : • à recevoir trois nucléobases consécutives formant un bloc protégé contre les erreurs (B1, B2, … BN), chaque nucléobase étant sélectionnée dans le groupe constitué par l'adénine (A), la cytosine (C), la thymine (T) et la guanine (G), les première et deuxième nucléobases représentant des informations et ladite troisième nucléobase représentant une nucléobase de protection contre les erreurs, • à vérifier, pour chaque bloc protégé contre les erreurs (B1, B2, … BN), si le bloc (B1, B2, … BN) est sans erreur sur la base des première et deuxième nucléobases et d'une nucléobase de protection contre les erreurs attendue pour elles et de ladite nucléobase de protection contre les erreurs reçue, ladite nucléobase de protection contre les erreurs attendue étant sélectionnée selon un système de sélection tenant compte d'au moins un bloc protégé contre les erreurs précédent s'il en existe, • pour chaque bloc sans erreur (B1, B2, … BN), à convertir les deux premières nucléobases en une chaîne de bits binaire.
Patent WO-2017097680-A1 (WO)
Inventor: MÜLLER STEFFEN
IPC: F27D5/00
Filed: 2016-12-02
Abstract: L'invention concerne un procédé et un dispositif de traitement thermique de substrats, notamment une plaquette de semi-conducteur, ainsi qu'une unité de réception de substrats. Dans le procédé, un ou plusieurs substrats incorporés dans une boîte pourvue d'une partie inférieure et d'un couvercle sont placés dans une unité de traitement comportant une chambre de traitement et une pluralité de sources de rayonnement. La partie inférieure et le couvercle définissent entre eux un espace de réception du substrat. En outre, le procédé comprend les étapes suivantes consistant à : charger la boîte et le substrat dans la chambre de traitement et fermer celle-ci ; laver l'espace de réception de la boîte avec un gaz de lavage et/ou un gaz de traitement avant de chauffer la boîte et le substrat placé à l'intérieur à une température de traitement souhaitée pour définir une atmosphère souhaitée à l'intérieur de la boîte ; et chauffer la boîte et le substrat situé à l'intérieur à la température de traitement désirée au moyen d'un rayonnement thermique émis par les sources de rayonnement. L'unité de réception de substrats est formée de façon à supporter les substrats dans une unité de traitement pourvue d'une chambre de traitement et d'une pluralité de sources de rayonnement. L'unité de réception comporte une partie inférieure et un couvercle qui, à l'état fermé, forment entre eux une boîte pourvue d'un espace de réception du substrat. Au moins une des parties comporte une pluralité d'orifices de lavage qui relient la périphérie de la boîte à l'espace de réception pour permettre le lavage de l'espace de réception lorsque la boîte est fermée. Les orifices de lavage sont formés de façon à empêcher sensiblement la traversée du rayonnement thermique des sources de rayonnement.
Patent WO-2017102709-A1 (WO)
Inventor: REITMEIER TORSTEN
IPC: G01N27/419
Filed: 2016-12-13
Abstract: L'invention concerne un procédé pour effectuer un diagnostic d'un capteur de potentiel mixte (5) pour un véhicule automobile (3), ce procédé consistant à exciter le capteur de potentiel mixte (5) au moyen d'un courant électrique et à modifier ainsi le potentiel mixte entre une première électrode sensible au gaz et une deuxième électrode de référence du capteur de potentiel mixte (5) conçues pour générer, en fonction d'un gaz à mesurer, un signal de mesure qui, en tant que potentiel mixte, est représentatif d'une concentration du gaz. Ce procédé consiste en outre à déterminer une courbe (V_MP) du potentiel mixte modifié et à déterminer un état de fonctionnement du capteur de potentiel mixte (5) en fonction de la courbe déterminée (V_MP).
Patent WO-2017121630-A1 (WO)
Title: Procédé de fabrication de capteurs cmos nir améliorés
Inventor: MARGUTTI GIOVANNI
IPC: H01L27/146
Filed: 2016-12-30
Abstract: La présente invention concerne un procédé (1) de fabrication d'un capteur d'image CMOS (2 ; 3) pour détection infrarouge proche. Ledit procédé (1) comprend : a) la fourniture d'une tranche de silicium (20) ; b) la conduite d'une implantation de germanium dans une partie d'un côté avant de la tranche de silicium (24) ; c) la conduite d'un recuit de manière à causer la diffusion thermique d'espèces de germanium implantées, de manière à former un réseau d'alliage silicium-germanium dans une première région de silicium-germanium (27) exposée sur le côté avant de la tranche de silicium (24) ; d) la conduite des étapes b) et c) une ou plusieurs fois ; et e) la formation de premières zones actives de photodétecteur (28) dans des parties de la première région de silicium-germanium (27) s'étendant vers le bas depuis le côté avant de la tranche de silicium (24), lesdites premières zones actives de photodétecteur (28) étant sensibles à la fois aux rayonnements infrarouge proche et visible. Le procédé est caractérisé en ce que lesdites premières zones actives de photodétecteur (28) sont également formées dans des parties de la tranche de silicium (24) s'étendant au-dessous desdites parties de la première région de silicium-germanium (27).
Patent WO-2017144394-A1 (WO)
Title: Vaccin
Inventor: GHENNE LAURENCE DANIELLE
IPC: A61K39/09
Filed: 2017-02-20
Abstract: La présente invention relève du domaine des vaccins conjugués saccharidiques capsulaires pneumococciques Spécifiquement, la présente invention concerne des compositions immunogènes et des vaccins comprenant de la pneumolysine détoxifiée adsorbée sur du phosphate d'aluminium et un procédé amélioré pour l'adsorption de pneumolysine détoxifiée sur du phosphate d'aluminium. Cette invention concerne en outre l'utilisation des compositions et des vaccins immunogènes dans le traitement ou la prévention d'une infection par Streptococcus pneumoniae.
Patent WO-2017148850-A1 (WO)
Title: Procédé de préparation d'une membrane qui comprend un polymère organique de microporosité intrinsèque (pim) et un polymère de polyarylènesulfone sulfonée
Inventor: WEBER MARTIN
IPC: B01D69/02
Filed: 2017-02-27
Abstract: La présente invention concerne un procédé de préparation d'une membrane (M) qui comprend un polymère organique de microporosité intrinsèque (PIM) et un polymère de polyarylènesulfone sulfonée (sP). La présente invention concerne en outre la membrane (M) obtenue par ledit procédé et l'utilisation de cette membrane (M) pour la séparation de gaz à partir de mélanges de gaz.