baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2945244-A1 (FR)
Title: Energy i.e. electric energy, generation system for e.g. hybrid motor vehicle, has turbine connected to generator by drive train, where drive train comprises variation device for performing continuous variation of speed ratio
Inventor: FOURE FRANCK
IPC: B60L8/00
Filed: 2009-05-11
Abstract: The system has an air turbine (4) arranged along an air stream produced by vehicle, where the turbine drives an energy generator (2) i.e. alternator, in rotation. The turbine is connected to the generator by a mechanical movement drive train (20). The drive train between the turbine and the generator comprises a variation device for performing continuous variation of speed ratio. The drive train includes a variable gauge length pulley (24), which clasps a driving belt (26) of the generator.
Patent FR-2948483-A1 (FR)
Title: Procede pour afficher une image sur un ecran d'un aeronef
Inventor: GEORGES LAURENT
IPC: G09G5/10
Filed: 2009-07-23
Abstract: Dans un aspect du procédé pour afficher une image (30) sur un écran (18) d'un poste de pilotage d'un aéronef, des moyens de commande (16) : - commandent un premier affichage sur l'écran d'une image comprenant un fond (32) ; puis - commandent un deuxième affichage de sorte que, au moins dans une zone (38, 40, 42, 48) de l'image, déterminée indépendamment du fond, le fond présente une deuxième luminance moyenne non nulle inférieure à une première luminance moyenne qu'il présentait lors du premier affichage. Dans un autre aspect, les moyens de commande (16) commandent l'affichage sur l'écran (18) d'une image (30) comprenant un fond (32) de sorte que, au moins dans une zone (38, 40, 42, 48) de l'image, déterminée indépendamment du fond, le fond présente une luminance moyenne non nulle inférieure à une luminance moyenne du reste du fond.
Patent FR-2951298-A1 (FR)
Title: Systeme informatique d'acces a des donnees confidentielles par au moins un boitier distant, boitier distant
Inventor: GADOUCHE KAMEL
IPC: H04L9/00
Filed: 2009-10-12
Abstract: L'invention concerne un système informatique d'accès à des données confidentielles par au moins un boîtier distant (4), les données étant stockées dans un moyen informatique centralisé sécurisé (3) comportant un moyen de traitement desdites données destiné à produire des résultats, une liaison informatique (2) étant établie entre ledit boîtier et le moyen informatique, le boîtier étant un microordinateur fonctionnant sous la dépendance d'un système d'exploitation local. Selon l'invention, le système est tel que la liaison informatique est une liaison tunnel chiffrée sur réseau public, ledit boîtier étant administrable uniquement à distance, ledit boîtier n'étant pas exploitable en l'absence de l'établissement de la liaison informatique, et lors de ses accès aux données ledit boîtier ne recevant que des informations d'affichage liées au traitement effectué sur les données et produites par le moyen informatique centralisé, le microordinateur du boîtier distant comportant en outre un circuit électronique de cryptage, le système d'exploitation ainsi que les informations nécessaires au fonctionnement dudit boîtier étant stockés cryptées, ledit boîtier étant scellé et contenant la carte électronique et des entrées/sorties dont une entrée/sortie de moyen(s) d'identification(s) (6) reliée à au moins un moyen d'identification et une entrée/sortie de réseau informatique (7) destinée à la liaison tunnel chiffrée.
Patent FR-2953324-A1 (FR)
Title: Interrupteur electrique a tiroir coulissant formant coupe-circuit ou commutateur
Inventor: BORG EVRARD
IPC: H01H39/00
Filed: 2009-11-27
Abstract: La présente invention concerne un interrupteur électrique (10) comprenant un corps creux (12) délimitant une cavité (14), un actionneur (16), et un tiroir coulissant (18) monté dans ladite cavité (14). Sous l'effet de l'actionneur (16), le tiroir coulissant (18) est apte à passer d'une première position, dans laquelle au moins une portion conductrice (19) du tiroir coulissant (18) est reliée électriquement à au moins deux plots conducteurs électriques primaires (20a, 20b) débouchant latéralement dans ladite cavité (14), par une jonction permanente électrique cassable, à une seconde position, dans laquelle au moins l'un des dits plots conducteurs électriques primaires (20a, 20b) n'est plus relié électriquement à ladite portion conductrice (19) du tiroir coulissant (18).
Patent FR-2954780-A1 (FR)
Title: Procede de depot par voie electrolytique d'un revetement composite a matrice metallique contenant des particules, pour la reparation d'une aube metallique
Inventor: MENUEY JUSTINE
IPC: C25D5/16
Filed: 2009-12-29
Abstract: Selon l'invention, on fournit une aube (120, 130) formant la cathode et présentant une surface à revêtir délimitant une zone critique (21), une anode (19), un bain électrolytique comprenant des particules insolubles, un support (12) sur lequel on monte ladite aube dans une position de travail par rapport à une paroi de référence (14), on place le support (12) dans ledit bain, et on réalise la co-déposition des particules et du métal de l'anode (19) afin de former le revêtement (20) sur la surface à revêtir. De façon caractéristique, ladite anode (19) est placée en regard de la zone critique (21) et ledit support (12) est équipé de moyens de contrôle des lignes de courant de façon à obtenir un revêtement (20) présentant une épaisseur prédéterminée et relativement constante pour la zone critique (21) et qui diminue progressivement jusqu'à une valeur sensiblement nulle le long des bords dudit revêtement (20).
Patent FR-2960085-A1 (FR)
Title: Systeme de controle d'acces a un site
Inventor: PIDAULT HENRI
IPC: G07C9/02
Filed: 2010-05-12
Abstract: La présente invention concerne un système de contrôle d'accès à un site comportant au moins une borne locale (1) disposée à l'entrée du site qui est pourvue d'un dispositif de gestion (4) apte à commander un obstacle amovible (3), un serveur distant (13) auquel ladite borne (1) est en mesure de se connecter via un réseau de communication à distance, et des moyens (15,15a) aptes à lire un titre de passage (16,16a) d'un usager, de façon à contrôler l'accès au moyen dudit obstacle amovible (3). Ce système est caractérisé en ce que : - le dispositif de gestion comporte deux modes de fonctionnement, à savoir - un mode de fonctionnement normal dans lequel, dès la détection et la lecture du titre de passage (16,16a), des données de celui-ci sont transmises au serveur (13) et contrôlées par celui-ci et, suivant que le titre de passage (16,16a) est ou non valide, la commande de retrait de l'obstacle (3) est ou non activée, -un mode de fonctionnement dégradé dans lequel, dès la détection et après la lecture du titre de passage (16,16a), que celui-ci soit ou non valide, la commande d'ouverture de la barrière (3) est activée, - le dispositif de gestion (4) comporte des moyens de détection de l'accessibilité au serveur distant qui, en l'absence de celui-ci, commandent le passage du mode de fonctionnement normal au mode de fonctionnement dégradé.
Patent FR-2962579-A1 (FR)
Title: Dispositif d'identification radio frequence en polycarbonate et son procede de fabrication
Inventor: ZAMBON CARINA
IPC: G06K19/077
Filed: 2010-07-12
Abstract: L'invention concerne un procédé de fabrication d'un dispositif d'identification radiofréquence (RFID), comprenant un substrat plan et flexible en polycarbonate muni d'une antenne (14) d'encre conductrice complètement noyée dans le polycarbonate et d'une puce ou d'un module de circuit intégré (29) connecté à l'antenne, l'antenne formée par l'enroulement de plusieurs spires comprend une zone de croisement des spires, une bande isolante de matière diélectrique séparant les spires d'antenne au niveau de la zone de croisement, les bords du dispositif étant complètement uniforme de sorte qu'aucunes lignes de démarcation des différentes couches entre elles n'est visible, empêchant ainsi toute tentative de délamination du dispositif dans son épaisseur.
Patent FR-2955213-A1 (FR)
Title: Generateur electrochimique au lithium comprenant deux types de cellules electrochimiques distinctes
Inventor: FUSALBA FLORENCE
IPC: H01M50/534
Filed: 2010-01-14
Abstract: L'invention a trait à un générateur électrochimique comprenant un premier type de cellule électrochimique dite de « haute énergie » et un second type de cellule électrochimique dite de « sécurité ».
Patent FR-2955612-A1 (FR)
Title: Device for post-treatment of pollutants e.g. carbon monoxide, of exhaust gas in assembly of engine compartment of motor vehicle, has mixer and selective catalytic reduction catalyst that are gathered in single envelope
Inventor: LE TALLEC THOMAS
IPC: F01N13/08
Filed: 2010-01-25
Abstract: The device has an injector type introducing unit comprising an opening (41) and introducing a reducer or precursor of the reducer for a selective catalytic reduction of nitrogen oxides. A mixer (5) mixes the exhaust gas and the reducer or conversion of the precursor into the reducer. A selective catalytic reduction catalyst (6) is used for selective catalytic reduction of nitrogen oxides. An oxidation catalyst, the introducing unit, the mixer and the selective catalytic reduction catalyst are assembled in a cylindrical shaped single envelope (2). An independent claim is also included for a vehicle comprising an assembly.
Patent FR-2956895-A1 (FR)
Title: Positioning device for e.g. elliptic lighting module, with respect to case of optical unit of vehicle, has controlling unit determining instructions for actuators to allow placement of lighting module with respect to element
Inventor: LE DALL CHRISTOPHE
IPC: F21V14/02
Filed: 2010-02-26
Abstract: The device (D) has three actuators i.e. jack, varying length according to instructions. An end (E11) of the each actuator is mounted at rotation on a selected part of a lighting module (ME), and another end (E12) of the actuator is mounted at rotation on a selected part of a fixed element (EF). A controlling unit (MC) determining the instructions for the actuators to allow placement of the lighting module with respect to the fixed element in a chosen isostatic position. The controlling units are arranged to determine the instructions to move the lighting module with respect to a site axis. An independent claim is also included for an optical unit, comprising a fixed element.
Patent FR-2958612-A1 (FR)
Title: Procede de diagnostic d'un moyen de couplage mecanique des premier et deuxieme essieux d'un vehicule automobile
Inventor: GUEGAN STEPHANE
IPC: B60K17/35
Filed: 2010-04-12
Abstract: Procédé de diagnostic d'un système de transmission (18) d'un véhicule automobile à quatre roues motrices, caractérisé en ce qu'il comprend une étape d'estimation de l'état d'usure du système de transmission (18) à partir d'événements extrêmes qu'il a subis lors de son fonctionnement.
Patent FR-2962156-A1 (FR)
Title: Mobile wheel for low pressure turbine of gas turbine engine in aeronautical field, has screw for fixing foot of each of blades on one of teeth of metal disk, and locking plate interposed between head of screw and foot of each blade
Inventor: BLANCHARD STEPHANE PIERRE GUILLAUME
IPC: F01D5/28
Filed: 2010-07-02
Abstract: The wheel (10) has a metal disk (12) comprising periphery provided with teeth (14) projecting radially towards outside of the disk. Blades (16) are made of ceramic matrix composite material, where each blade comprises a foot (20) fixed on one of the teeth by a screw (26). A rectangular locking plate (28) is interposed between a head (26a) of the screw and the foot of the blade. Each blade includes a paddle (18) and a platform (22) located between the paddle and the foot of the blade.
Patent FR-2963923-A1 (FR)
Title: Device for closing access opening that provides access to cockpit of pleasure boat, has sections that are guided, by parallel door frames of facade, in path along contour of access opening in facade
Inventor: CANOLLE GEROME
IPC: B63B19/12
Filed: 2010-08-20
Abstract: The device (300) has multiple sections articulated between each other, where sections are folded sliding in a housing extending along a lower horizontal plane (310). The sections are guided, by parallel door frames (321, 322) of a facade, in a path along a contour of an access opening in the facade. The opening is extended in a cover, and a motor controls opening and closing of a sectional door (340). A balancing mechanism stabilizes the sectional door in position between a close position and folded position.
Patent FR-2965223-A1 (FR)
Title: Vehicule automobile comportant un toit escamotable constitue par deux panneaux rigides amovibles.
Inventor: TIXIER JULIEN
IPC: B60J7/11
Filed: 2010-09-28
Abstract: Véhicule automobile comprenant un toit escamotable fixé de façon amovible dans une ouverture s'étendant entre les deux parties supérieures fixes des deux côtés d'habitacle et entre une partie avant fixe (3) adjacente au pare-brise et une partie arrière fixe adjacente à la lunette arrière, caractérisé en ce que le toit escamotable comprend un panneau avant rigide (6) et un panneau arrière rigide, qui en position de fermeture, s'étendent dans le prolongement l'un de l'autre et sont reliés respectivement à ladite partie avant fixe (3) et à ladite partie arrière fixe grâce à des organes de centrage (9, 10) et auxdites deux parties supérieures fixes grâce à des organes de verrouillage.
Patent FR-2966623-A1 (FR)
Title: Procede d’estimation de l’occultation dans un environnement virtuel
Inventor: SOURIMANT GAEL
IPC: G06F17/17
Filed: 2010-10-21
Abstract: L'invention concerne un procédé d'estimation de l'occultation en un point P (16) d'un environnement virtuel, le point P (16) appartenant à une surface (S) regroupant au moins une partie des points de l'environnement virtuel visibles depuis un point de vue (11). Afin d'améliorer le rendu tout en minimisant les temps de calculs nécessaires, le procédé comprend les étapes de : - estimation d'intersections (403) entre ladite surface (S) et une pluralité de demi-droites ayant pour origine ledit point P (16), lesdites intersections (403) étant estimées par discrétisation de chaque demi-droite (40) de ladite pluralité de demi-droites ; et - estimation de l'occultation en ledit point P (16) à partir desdites intersections (403) estimées.
Patent FR-2972343-A1 (FR)
Title: Dispositif prothetique comportant un implant dentaire et procede de mise en place associe
Inventor: GUEZ ERIC
IPC: A61C8/00
Filed: 2011-03-11
Abstract: Le domaine technique de l'invention est celui des moyens destinés à être fixés à l'os de la mâchoire pour consolider les dents naturelles ou pour y assujettir des prothèses et/ou des implants dentaires, et a plus particulièrement pour objet un dispositif prothétique comportant un implant dentaire et procédé de mise en place associé. selon un premier aspect, l'invention concerne un dispositif prothétique (1) comportant un implant dentaire (2) caractérisé en ce que ledit implant (2) comporte un corps d'ancrage (3) fileté allongé autour d'un axe (x) de référence et solidaire d'une tête (4) de support d'un élément prothétique (5), ledit corps d'ancrage (3) étant de forme tronconique et comportant d'une part une double conicité et, d'autre part un tronçon médian (10) et un tronçon apical (11) continus deux à deux, - ledit tronçon médian (10) comportant une base (12) de diamètre nominal (D ) compris entre 3mm et 6mm, et un filetage dont les filets (8a) présentent une angulation (β) comprise entre 55° et 59° ; - ledit tronçon apical comportant un apex de diamètre nominal (d ) compris entre 1 mm et 4mm, et un filetage dont les filets (8b) présentent une angulation (y) comprise entre 50° et 54°.
Patent FR-2974169-A1 (FR)
Title: Fabricated case for armored vehicle, has lateral wall partly connected to floor by cross recessed ankles and connection unit that comprises weld bead, where ankles are spaced apart at regular interval
Inventor: PRYBILSKI CHRISTIAN
IPC: B62D27/02
Filed: 2011-04-15
Abstract: The case (1) has a lateral wall (3) partly connected to a floor (2) by cross recessed ankles (4) and a connection unit that comprises a weld bead (8), where the ankles are spaced apart at regular interval, and include a widened head. Each ankle is placed in a hole that is formed along thickness of the floor, where an axis of the hole is perpendicular to the wall. The widened head is supported against an external face from the wall to facilitate placement of the ankle in the hole. An independent claim is also included for a method for assembling a case of an armored vehicle.
Patent FR-2978337-A1 (FR)
Title: Display case structure for use in domestic sales area for displaying e.g. cosmetic products, has paperboard blank whose external and internal sides are fixed on lateral sides of another paperboard blank to form two reinforced lateral walls
Inventor: DENIS FABRICE
IPC: A47F5/11
Filed: 2011-07-25
Abstract: The structure (1) has a paperboard blank folded around two vertical folding lines to form a base between two lateral sides of the paperboard blank. An external side (6b) and an internal side (6c) of another paperboard blank are fixed on the lateral sides of the former blank to form two reinforced lateral walls that are joined together by a transverse post (8). Ends of the transverse post are provided with transverse grooves, where width of the grooves is equal to thickness of the internal side of the latter blank. The transverse post exhibits angle-shaped cross section.
Patent FR-2981855-A1 (FR)
Title: Fire-resistant storage unit for e.g. fuel in standard helicopter, has fire-resistant bag fixed at wall of compartment of vehicle and provided with vacuum pump, and extinction unit for quenching of fire at inner side of bag
Inventor: CAILLY VINCENT
IPC: A62C3/07
Filed: 2011-10-27
Abstract: The unit (10) has a fire-resistant bag (20) fixed at a wall of a compartment of a vehicle e.g. standard helicopter. The bag is arranged with a waterproof closing unit (30), where the bag is provided with a vacuum pump (40), and an extinction unit (50) for quenching of fire at inner side (INT) of the bag. The extinction unit comprises an extinguisher that cooperates with a fire detection unit. A temperature detection unit detects temperature inside the bag. The fire-resistant bag is provided with a set of fire-resistant walls. An independent claim is also included for a method for storage of goods in a compartment.
Patent FR-2983330-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de representation d'environnements synthetiques
Inventor: JAMES YANNICK
IPC: G06T7/20
Filed: 2011-11-24
Abstract: La présente invention concerne un procédé et un dispositif de représentation d'environnements synthétiques. Le dispositif de représentation comporte notamment un détecteur de position (57) de l'observateur (5), un générateur d'images de synthèses (51), un module de transformation dynamique conforme produisant un rendu en deux dimensions d'une scène en trois dimensions, ledit rendu étant affiché par un dispositif d'affichage calibré (55) L'invention peut être mise en oeuvre dans le domaine de la simulation d'engins mobiles comme des hélicoptères, des avions, des camions.
Patent FR-2984085-A1 (FR)
Title: Boitier de cle
Inventor: DAVID MARC
IPC: A45C11/32
Filed: 2011-12-20
Abstract: La présente invention concerne un boitier de clé comprenant : - un boitier (7) comprenant d'une part un logement d'insert (9) orienté selon un axe (A), et d'autre part un espace de réception (70) s'étendant selon un axe (B), lesdits axes (A, B) formant un angle (X), et - une tête de clé (3) s'étendant selon un axe (C) fixée à l'insert (5) selon un angle (Y), - des moyens d'enclipsage réversibles complémentaires portées d'une part par le boitier (7) et d'autre part par la tête de clé (3), ladite tête de clé (3) pouvant passer d'une position libre à une position enclipsée sur le boitier (7) au niveau de l'espace de réception (70), l'angle (Y) de fixation de l'insert (5) sur la tête de clé (3) étant différant de l'angle (X), de sorte que pour passer la tête de clé (3) en position enclipsée, des contraintes de déformation sont appliqués sur ladite tête de clé (3).
Patent FR-2974906-A1 (FR)
Title: Utilisation de la proteine facteur d'elongation de la traduction 1, et de ses homologues, pour la detection d'une proteine retrovirale p24, ou un homologue de celle-ci
Inventor: HERBEIN GEORGES
IPC: G01N33/569
Filed: 2011-05-02
Abstract: La présente invention concerne l'utilisation d'au moins une sous-unité d'une protéine Facteur d'Elongation de la traduction 1, EF-1, d'un homologue de celle-ci, ou d'un fragment C-terminal de ceux-ci, comme agent de détection d'une protéine rétrovirale p24, ou d'un homologue de celle-ci.
Patent FR-2959845-A1 (FR)
Title: Remplacement dynamique de fonte
Inventor: KATARIA SAURABH
IPC: G06F17/00
Filed: 2011-05-06
Abstract: Un mappage de fonte automatisé est effectué pour une ou plusieurs fontes de document d'un document (22) afin d'attacher l'une ou plusieurs fontes de document à au moins une fonte de remplacement. Le mappage de fonte est limité par au moins une limitation de mappage de fonte spécifique à un document. Le document (22) est rendu en utilisant l'au moins une fonte de remplacement. Le mappage de fonte automatisé peut consister à effectuer une optimisation (66) contrainte d'une fonction objective mesurant la similarité de l'une ou plusieurs fontes de document et de l'au moins une fonte de remplacement attachée correspondante, l'optimisation contrainte étant contrainte par au moins une contrainte (62) représentant au moins une limitation de mappage de fonte spécifique à un document. Le mappage de fonte automatisé peut consister à sélectionner (64) un sous-ensemble du jeu de fontes disponibles pour le rendu, en se fondant sur l'au moins une limitation de mappage de fonte spécifique à un document, et à effectuer l'optimisation (66) relativement au sous-ensemble sélectionné du jeu de fontes disponibles pour le rendu.
Patent FR-2976913-A1 (FR)
Title: Dispositif combine de balise de secours et enregistreur de vol pour aeronef et aeronef equipe d'un tel dispositif
Inventor: SMAOUI HICHEM
IPC: B64D25/20
Filed: 2011-06-21
Abstract: - L'objet de l'invention est un dispositif combiné balise de secours et enregistreur de vol (1) éjectable, flottable et/ou muni de moyens de flottaison pour aéronef, qui comporte un châssis pourvu d'au moins une face latérale externe munie d'un panneau solaire et qui est adapté à se positionner dans un logement réalisé dans un élément de voilure de l'aéronef.
Patent FR-2977670-A1 (FR)
Title: Micromachine d'essais mecaniques de type traction et compression ayant une accessibilite optimisee.
Inventor: PESCI RAPHAEL
IPC: G01N3/02
Filed: 2011-07-06
Abstract: L'invention concerne une micromachine de traction destinée à être utilisée dans une enceinte de microscope électronique à balayage ou avec un appareil de diffraction, comportant deux mors (1) portés par deux supports, chaque mors (1) étant destiné à recevoir une extrémité d'une éprouvette mécanique (4), et des moyens pour exercer sur les supports des efforts tendant à les écarter l'un de l'autre ou à les rapprocher l'un de l'autre selon une direction longitudinale (AL), chaque mors (1) comprenant une embase (2) et une bride (3) pour fixer une extrémité (21) d'éprouvette (4) au mors (1) en l'enserrant entre la bride (3) et l'embase (2) au moyen d'au moins deux vis (12-15 ) traversant chacune la bride (3) et au moins une partie de l'embase (2), ces deux vis (12-15) étant situées de part et d'autre de l'extrémité d'éprouvette (21).
Patent FR-2980800-A1 (FR)
Title: Procede de preparation d'un produit alimentaire liquide enrichi en oligosaccharides et en polysaccharides
Inventor: ESCUDIER JEAN-LOUIS
IPC: C12G1/00
Filed: 2011-09-30
Abstract: L'invention a pour objet un procédé de préparation d'un produit alimentaire liquide enrichi en oligosaccharides et en polysaccharides à partir de baies comprenant (a) le chauffage des baies à une température allant de 40°C à 100°C, (b) la mise sous vide des baies à une pression allant de 10 à 3.10 Pa et (c) une étape de macération des baies par ensemencement d'une ou plusieurs enzymes pectolytiques.