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Patent FR-3028564-A1 (FR)
Title: Systeme d'admission d'air destine a un moteur thermique et procede de fonctionnement d'un tel systeme
Inventor: RIESENMEY FABRICE
IPC: F02M35/08
Filed: 2014-11-13
Abstract: L'invention concerne un système d'admission (1) d'admission (1) d'air destiné à un moteur thermique (20) d'un véhicule, comprenant : - un premier circuit (6) susceptible de guider l'air vers une entrée du moteur (20) comportant une ouverture principale (13) d'admission/évacuation d'air et un premier élément filtrant (3) ; - un deuxième circuit pourvu d'une ouverture secondaire (14) d'admission d'air comprenant un premier conduit (18c) apte à guider l'air de l'ouverture secondaire (14) vers l'entrée (19a) d'un compresseur (5) et un deuxième conduit (18a) apte à guider un air comprimée de la sortie (19b) du compresseur (5) vers la face arrière (21) du premier élément filtrant (3) de sorte à pouvoir réaliser un nettoyage de ce premier élément filtrant (3).
Patent FR-3033635-A1 (FR)
Title: Canne de machine de mesure tridimensionnelle en particulier de dimensions d'une cavite interne d'un rotor de turbomachine
Inventor: PEREZ-DUARTE ALEXIS
IPC: G01B3/30
Filed: 2015-03-10
Abstract: Canne (20) de machine de mesure tridimensionnelle, comprenant une première barre longitudinale (22) et une seconde barre longitudinale (24), sensiblement perpendiculaire à ladite première barre, et configurée pour être reliée à au moins un palpeur (26), caractérisée en ce que ladite seconde barre comprend deux organes (28, 30) de forme allongée et articulés l'un vis-à-vis de l'autre autour d'un axe (C) sensiblement parallèle à l'axe longitudinal (B) de ladite première barre.
Patent FR-3034374-A1 (FR)
Title: Ensemble d'habillage exterieur de vehicule automobile et procede d'utilisation associe
Inventor: VERBRUGGHE JEROME
IPC: B60R13/00
Filed: 2015-03-31
Abstract: La présente invention concerne un ensemble (1) d'habillage extérieur de véhicule automobile, comprenant : - au moins une grille d'entrée d'air (2), la grille (2) comprenant une ouverture et une pluralité d'éléments de décoration (9), lesdits éléments de décoration (9) formant un motif autour de l'ouverture de la grille (2), et - un élément d'obturation (6) de l'ouverture de la grille (2), l'élément d'obturation (6) étant mobile entre une position verrouillée dans laquelle l'élément d'obturation (6) est fixé sur la grille (2) et masque l'ouverture de la grille (2) et une position déverrouillée dans laquelle l'élément d'obturation (6) est déplaçable par rapport à la grille (2), l'élément d'obturation (6) comprenant un support et au moins un élément saillant. L'élément saillant est rapporté sur le support et présente une forme sensiblement complémentaire du motif.
Patent FR-3037353-A1 (FR)
Title: Procede d'exploitation des hydrocarbures d'un bassin sedimentaire comportant des roches carbonatees, au moyen d'une simulation stratigraphique
Inventor: ADELINET MATHILDE
IPC: G06F17/50
Filed: 2015-06-12
Abstract: Procédé d'exploitation des hydrocarbures d'un bassin sédimentaire comportant au moins une couche de sédiments carbonatés, au moyen d'une simulation stratigraphique. A partir de mesures réalisées sur un échantillon de roche d'une couche carbonatée du bassin étudié, on détermine une série d'étapes diagénétiques subies par les sédiments, les paramètres du modèle microstructural représentatif de l'état diagénétique final de ces sédiments, ainsi que les variations minimales et maximales de ces paramètres pour chacune des étapes diagénétiques. Puis on détermine les paramètres mécaniques des sédiments de la couche considérée pour chacune desdites étapes diagénétiques, au moyen d'une modélisation en milieu effectif et des variations des paramètres du modèle microstructural déterminées pour chacune desdites étapes. Puis on prend en compte les paramètres mécaniques ainsi déterminés pour chacune des étapes diagénétiques dans une simulation stratigraphique, afin d'évaluer le potentiel pétrolier du bassin étudié. Application notamment à l'exploration et à l'exploitation de gisements pétroliers par exemple.
Patent FR-3040792-A1 (FR)
Title: Charge utile d'un satellite de mesure d'un systeme de localisation et procede de localisation
Inventor: VOULOUZAN FREDERIC
IPC: G01S5/02
Filed: 2015-09-03
Abstract: La présente invention concerne une charge utile d'un satellite (40) de mesure d'un système de localisation d'un émetteur (30) terrestre d'un signal cible reçu par un satellite (20) principal, ladite charge utile comportant un module (41) de réception directe adapté à mesurer ledit signal cible reçu directement de l'émetteur terrestre, un module (42) de réception indirecte adapté à mesurer le signal cible retransmis par le satellite (20) principal, et un module (43) de transfert adapté à émettre, à destination d'une station (50) terrestre du système (10) de localisation : i) un groupe de signaux, dits signaux homologues, mesurés par le module (41) de réception directe et le module (42) de réception indirecte et correspondant au signal cible reçu respectivement de l'émetteur terrestre et du satellite principal, et/ou ii) des données déterminées à partir desdits signaux homologues. La présente invention concerne également un système (10) et un procédé (60) de localisation.
Patent FR-3028010-A1 (FR)
Inventor: WUNSCH HORST
IPC: F23J13/04
Filed: 2015-10-30
Abstract: La présente invention concerne un élément de traversée 1 pour des tuyaux de cheminée 40, convenant en particulier à la rénovation de cheminées 120, comprenant un corps de base parallélépipédique 10 et plusieurs orifices de traversée 20 dans des parois latérales du corps de base 10, dans au moins un des orifices de traversée 20 étant inséré un élément de guidage 30 qui peut guider un tuyau de cheminée 40 de l'intérieur du corps de base 10 vers l'extérieur du corps de base 10, et des orifices de traversée 20 dépourvus d'élément de guidage 30 inséré étant obturables. En outre, une terminaison supérieure de cheminée 100 comportant un élément de traversée 1. L'invention vise également un procédé d'installation de tuyaux de cheminée 40 dans un conduit de cheminée.
Patent FR-3045654-A1 (FR)
Title: Procede de conversion d'une charge pour la production d'hydrocarbures par voie de synthese fischer-tropsch
Inventor: BOURNAY LAURENT
IPC: C10G69/10
Filed: 2015-12-21
Abstract: La présente invention concerne un procédé de production d'hydrocarbures de synthèse à partir d'une charge, ledit procédé comprenant au moins une étape de gazéification, une étape de conversion du CO à la vapeur, une étape de recombinaison des effluents, une étape d'élimination des gaz acides, une étape de purification finale, une étape de synthèse Fischer-Tropsch, une étape d'hydrotraitement, une étape d'hydroisomérisation/d'hydrocraquage, une étape de séparation, une étape de reformage/aromatisation permettant de produire de l'hydrogène qui est recyclé dans une des étapes en aval de l'étape de conversion du CO et en amont de l'étape de synthèse Fischer-Tropsch. L'apport de cet hydrogène permet de réduire la quantité de CO à convertir au niveau de l'étape de conversion du CO et de limiter la perte de matière carbonée par la formation de CO2.
Patent FR-3053226-A1 (FR)
Title: Dispositif de literie bordee a boutons pressions
Inventor: DE BONI ISABELLE PATRICIA
IPC: A47C21/02
Filed: 2016-06-30
Abstract: L'invention concerne un dispositif permettant d'adapter un drap plat de dessus sur un drap housse pour obtenir une parfaite tenue du drap plat de dessus au niveau de la base du matelas. Le drap plat de dessus sera équipé à sa base inférieure d'un tissu de renfort sur lequel seront positionnés les disques de pression mâle qui s'adapteront sur le drap housse lui-même muni d'un tissu de renfort avec les disques de pression femelle. Lors de la mise en place du drap housse sur le matelas, les disques de pression femelle seront positionnés sur la face avant et au milieu de la hauteur du matelas. Le dispositif selon l'invention permet que le drap plat de dessus reste parfaitement en place grâce au système de fixation et ne sortira plus du dessous du matelas au moindre mouvement. Il est facile d'utilisation et adaptable à tout type de matelas. Les longueurs de tissu seront identiques des deux côtés du lit ou modulables. Les deux draps se séparent ainsi facilement dès la séparation des deux disques de pression (mâle et femelle) ce qui permet un lavage, un repassage et un rangement pratique.
Patent FR-3046541-A1 (FR)
Title: Principe actif obtenu a partir d'ophiopogon japonicus pour le traitement de la dermatite atopique
Inventor: PAUFIQUE JEAN
IPC: A61P17/00
Filed: 2016-01-12
Abstract: L'objet de l'invention est un principe actif obtenu à partir d'Ophiopogon japonicus pour une utilisation en application topique sur la peau dans le traitement de la dermatite atopique chez l'être humain, en particulier pour diminuer le taux de rechute de la dermatite atopique, diminuer le score de gravité de la dermatite atopique (SCORAD), réduire l'intensité et la fréquence des poussées de la dermatite atopique, diminuer l'importance de l'eczéma de la dermatite atopique et améliorer l'index de qualité de vie des patients atteints de dermatite atopique et de leurs familles.
Patent FR-3034515-A1 (FR)
Title: Systeme d'affichage d'elements avioniques
Inventor: CATTON LEWIS WILLIAM
IPC: G01C23/00
Filed: 2016-03-22
Abstract: Le système d'affichage (100) d'éléments avioniques selon la présente invention sert à afficher une scène dans un habitacle d'aéronef. La scène peut, par exemple, être un affichage complexe d'instruments comprenant des milliers et des milliers de primitives graphiques. Le système d'affichage (100) d'éléments avioniques comporte une unité centrale CPU (10), un processeur graphique GPU (54) coopérant avec la CPU (10), et un afficheur (90). Le GPU (54) comprend au moins un nuanceur de sommets, et la CPU (10) est conçue pour fournir au(x) nuanceur(s) de sommets des données de sommets représentant au moins une primitive graphique et pour appeler le/les nuanceur(s) de sommets afin de rendre dans un tampon (56) de trame la/les primitive(s) graphique(s) représentant au moins une partie de la scène. L'afficheur (90) coopère avec le tampon (56) de trame et affiche la scène. L'architecture du système d'affichage (100) d'éléments avioniques simplifie le processus de codage pour le développeur et rend le traitement d'image plus rapide en comparaison de systèmes selon la technique antérieure.
Patent FR-3049317-A1 (FR)
Title: Bielle fusible reutilisable
Inventor: CHALLANCIN LOIC
IPC: F16C7/02
Filed: 2016-03-24
Abstract: L'invention concerne une bielle fusible (200) comportant : - un corps femelle (202) présentant un alésage borgne (206) coaxial avec un axe longitudinal (12), et au moins un trou (212) traversant présentant un axe transversal (22) perpendiculaire à l'axe longitudinal (12) et débouchant dans l'alésage borgne (206), - un corps mâle (204) dont une partie intérieure est agencée à l'intérieur de l'alésage borgne (206) et présente une gorge en V (218), - un premier organe de liaison (208) solidaire du corps femelle (202), et - un deuxième organe de liaison (210) solidaire du corps mâle (204), - pour chaque trou (212), un doigt (250) monté mobile en translation parallèlement à l'axe transversal (22) à l'intérieur dudit trou (212), - pour chaque doigt (250), un élément de rappel (252) contraignant ledit doigt (250) contre le corps mâle (204). Une telle bielle fusible (200) peut être réinitialisée et réutilisée même après que des efforts importants se sont exercés entre les organes de liaison.
Patent FR-3052032-A1 (FR)
Title: Procedes et systemes de distribution des produits capillaires
Inventor: GIRON FRANCK
IPC: A61Q5/10
Filed: 2016-06-02
Abstract: La présente invention concerne un système de distribution d'un produit de traitement des cheveux comportant un distributeur recevant au moins deux cartouches ayant chacune un réservoir et contenant des premier et deuxième produits de coloration et/ou de permanente et/ou lissage, le distributeur permettant de délivrer les produits de mélange dans des proportions réglables, optionellement un dispositif de distribution du ou des produits de mélange et un dispositif d'application des produits de mélange. La présente invention concerne également un procédé de coloration des cheveux qui comprend la fourniture de mélange de coloration à partir d'au moins deux produits de coloration, l'application de ces mélanges sur une partie peu visible de la chevelure, le choix de la couleur souhaitée, le choix d'un produit de coloration correspondant à la couleur souhaitée.
Patent FR-3054161-A1 (FR)
Title: Moule et procede de fabrication d'une piece comprenant un support et un element de decor
Inventor: JENSEN QUENTIN
IPC: B60R13/02
Filed: 2016-07-22
Abstract: Le moule est prévu pour la fabrication d'une pièce (4) d'intérieur de véhicule par fixation d'un support (6) sur un élément de décor (8) prévu pour recouvrir au moins partiellement le support (6). Le moule comprend une surface de moule (10) et un dispositif de maintien comprenant au moins une cale de maintien pour retenir l'élément de décor (8) contre la surface de moule (10) avant la fixation du support (6), le dispositif de maintien étant configuré pour permettre le retrait en force de la pièce (4) à l'encontre du dispositif de maintien, par déformation élastique de la cale de maintien et/ou déplacement en force de la cale de maintien.
Patent FR-3060852-A1 (FR)
Title: Dispositif photovoltaique et procede de fabrication associe
Inventor: DANEL ADRIEN
IPC: H01L31/072
Filed: 2016-12-21
Abstract: L'invention concerne un dispositif photovoltaïque (100) comprenant : - un substrat support (200) qui comprend deux faces dites face avant (210) et face arrière (220), - un élément photovoltaïque comprenant une première cellule photovoltaïque (410) et une seconde cellule photovoltaïque (510), la première cellule photovoltaïque (410) comprenant une première région émettrice (401) et une première région collectrice (402) disposées, respectivement, sur la face avant (210) et sur la face arrière (220), la seconde cellule photovoltaïque (510) comprenant une seconde région collectrice (501) et une seconde région émettrice (502) disposées sur la face avant (210) et sur la face arrière (220), la première cellule photovoltaïque (410) et la seconde cellule photovoltaïque (510) étant disposées côte-à-côte, et connectées au moyen d'un contact électrique avant reliant la première région émettrice (401) avec la seconde région collectrice (501).
Patent FR-3055457-A1 (FR)
Title: Dispositif de poursuite automatique a cameras urbaines connectees
Inventor: JEROME JACKY
IPC: G08B21/02
Filed: 2016-08-26
Abstract: L'invention concerne un dispositif matériel et logiciel pour poursuivre automatiquement les délinquants en vidéo, de point en point, jusqu'à leur refuge. Il est constitué par l'association suivante : 1/ De boîtiers électroniques (1), éventuellement inclus dans des lampadaires, comprenant une carte-mère (2), des liaisons hertziennes (3, 8), des caméras (4), des micros (5), et des dispositifs de traitement de signal vidéo (6) et audio (7) détectant les dangers potentiels, 2/ Un dispositif d'émission d'alarmes codifiées des boîtiers électroniques (1) vers un ordinateur distant (9), signalant à ce dernier un danger potentiel, 3/ Des logiciels divers, dont un logiciel de poursuite vidéo des délinquants en temps réel (10). Cette invention constitue un moyen d'investigation intéressant pour les forces de l'Ordre car elle leur permet de connaître très rapidement le refuge et l'identité des délinquants.
Patent FR-3067184-A1 (FR)
Title: Actionneur d’un dispositif de regulation d’entree d’air pour vehicule automobile
Inventor: DION NATHALIE
IPC: H02K7/116
Filed: 2017-06-06
Abstract: 11. La présente invention concerne un actionneur (1) pour dispositif de régulation d'entrée d'air pour véhicule automobile, dans lequel un ensemble moteur (5) comprend un corps de stator (13) dans lequel est logé un rotor interne (17), le corps de stator (13) notamment comprenant des dents aptes à supporter un bobinage de stator (14). Selon l'invention, l'actionneur comporte au moins un palier de rotation (20) agencé à une première extrémité longitudinale (130) du corps de stator (13) pour le guidage en rotation d'un arbre (18) solidaire du rotor (17), un élément, notamment une saillie (25), étant ménagé sur un pourtour (23) du palier de rotation (20) et agencé pour coopérer avec l'ensemble moteur (5).
Patent FR-3068031-A1 (FR)
Title: Vitrage a proprietes antisolaires comprenant une couche d'oxynitrure de titane
Inventor: SINGH LAURA
IPC: C03C17/34
Filed: 2017-06-26
Abstract: L'invention se rapporte à un article verrier à fonction antisolaire comprenant au moins un substrat verrier et un empilement de couches déposé sur au moins une face dudit substrat, ledit empilement de couches comprenant une couche d'oxynitrure de titane de formule générale TiNxOy, dans laquelle 1,00 < x < 1,20 et dans laquelle 0,01 < y < 0,10, ledit empilement de couches étant constitué en outre de couches de matériaux diélectriques et éventuellement de couches métalliques ou nitrurées à base de chrome, de nickel, de titane, de niobium ou d'un mélange d'au moins deux de ces éléments.
Patent FR-3068207-A1 (FR)
Title: Melange antimicrobien contenant du 4-(3-ethoxy-4-hydroxyphenyl)butan-2-one et de l’acide sorbique ou l’un de ses sels , et composition cosmetique le contenant
Inventor: MENARD-SZCZEBARA FLORENCE
IPC: A61Q1/00
Filed: 2017-06-30
Abstract: L'invention concerne un mélange antimicrobien contenant du 4-(3-éthoxy-4-hydroxyphényl )butan-2-one et de l'acide sorbique ou l'un de ses sels, ainsi qu'une composition cosmétique contenant un tel mélange. Application au soin, au maquillage et au nettoyage des matières kératiniques.
Patent FR-3074866-A1 (FR)
Title: Piece comprenant des dents et des nervures
Inventor: QUAZUGUEL GAETAN
IPC: F16D65/02
Filed: 2017-12-13
Abstract: Il s'agit d'une pièce (19), qui comprend une paroi (31) présentant un côté interne (17, 18) et un côté externe (32). L'un des côtés (17, 18) comporte des dents (20) séparées les unes des autres par des creux. L'autre côté (32) comportant des nervures (33). Dans une portion (35) de la paroi (31) comprenant certaines des dents (20), les nervures (33) de la portion (35) s'étendent en coïncidence avec les creux de la portion (35).
Patent FR-3080363-A1 (FR)
Title: Atterrisseur d'aeronef a partie inferieure orientable et dispositif d'orientation simplifie
Inventor: DUBACHER BERTRAND
IPC: B64C25/50
Filed: 2018-04-18
Abstract: Atterrisseur d'aéronef comportant une partie inférieure orientable (3,4,5) portant une ou des roues (5) et équipé d'un dispositif d'orientation adapté à faire tourner la partie inférieure orientable en réponse à un ordre d'orientation. Selon l'invention, le dispositif d'orientation comprend un unique actionneur électromécanique d'orientation (10) comportant un moteur électrique d'orientation (20) entraînant un pignon de sortie (7) coaxial par l'intermédiaire d'un réducteur (14) de type à cloche déformable (dit « harmonic drive »), le pignon de sortie coopérant avec une couronne dentée (7) solidaire de la partie inférieur orientable, la liaison entre le moteur électrique et la partie inférieure orientable étant réversible, et l'actionneur étant équipé de moyens de surveillance (26) d'au moins un paramètre de fonctionnement du dispositif d'orientation adaptés à détecter une baisse de performance de l'actionneur.
Patent FR-3080802-A1 (FR)
Title: Dispositif de transmission pour vehicule automobile
Inventor: GUINOT THIERRY
IPC: B60K6/50
Filed: 2018-05-02
Abstract: L'invention concerne un dispositif (1) de transmission de couple comprenant : - un élément d'entrée de couple (2) en rotation autour d'un axe (X), - un premier élément de sortie de couple (5), - une machine électrique tournante (12) comprenant un stator (14) et un rotor (13), - un moyeu principal (70) comprenant une face supérieure (99) composé d'une denture interne (109), - un support de rotor (10) supportant radialement le rotor (13) comprenant une face inférieure (100) en regard du moyeu principal (70) composée d'une denture externe (110), dans lesquels lesdites dentures interne (109) et externe (110) forment ensemble une liaison cannelée et présentent chacune au moins un orifice (90) pour le passage d'un fluide, l'au moins un orifice étant agencé intégralement sur une portion de surface délimitée par deux flancs consécutifs de chaque denture.
Patent FR-3083214-A1 (FR)
Title: Nacelle d'un ensemble propulsif d'aeronef comportant une pluralite d'elements amortisseurs entre une partie avant et une partie principale, et ensemble propulsif d'aeronef associe
Inventor: PORTE ALAIN
IPC: B64D29/06
Filed: 2018-06-28
Abstract: L'invention porte sur une nacelle d'un ensemble propulsif d'aéronef, comportant une partie avant (P1) et une partie principale (P2). La nacelle comporte une bride de jonction (610) entre la partie avant (P1) et la partie principale (P2) comportant plusieurs éléments amortisseurs (8) déformables repartis le long du bord périphérique interne (122) d'un cadre de rigidification (5) de la nacelle. L'élément amortisseur permet d'absorber des contraintes importantes entre la bride moteur et le cadre de rigidification. L'invention propose une configuration particulièrement adaptée aux nacelles de grandes dimensions. L'invention porte également sur un ensemble propulsif d'aéronef comportant une telle nacelle.
Patent FR-3084484-A1 (FR)
Title: Circuit de traitement d'une entree logique
Inventor: TORNARE JEAN-MARC
IPC: G05B6/02
Filed: 2018-07-25
Abstract: L'invention concerne un circuit de traitement (1) d'une entrée logique (EL), comprenant un premier comparateur (C1) apte à comparer l'entrée logique (EL) avec une première tension de référence (Vref1), et à fournir une sortie logique (SL) à un premier niveau logique de sortie (VO1) si l'entrée logique (EL) est supérieure à la première tension de référence (Vref1) et à un deuxième niveau logique de sortie (VO2) différent du premier niveau logique de sortie (VO1) sinon, où l'alimentation du premier comparateur (C1) et la première référence de tension (Vref1) sont activées par l'entrée logique (EL).
Patent FR-3084769-A1 (FR)
Title: Station d'accueil pour terminal de paiement electronique, terminal et systeme de paiement electronique correspondants
Inventor: ALLIROT RICHARD
IPC: G07F7/08
Filed: 2018-08-06
Abstract: L'invention concerne une station d'accueil (1) pour un terminal (2) de paiement électronique comprenant une surface d'accueil (10) dudit terminal (2) de paiement, ladite surface (10) d'accueil étant munie de moyens de guidage (15) dudit terminal (2) vers une position de connexion dudit terminal (2) à ladite station d'accueil (1), Selon l'invention, la station comprend en outre des premiers moyens de verrouillage (1230) aptes à coopérer avec des deuxièmes moyens de verrouillage (21) complémentaires dudit terminal (2) de paiement, lesdits premiers moyens de verrouillage (1230) étant mobiles entre : - une position déployée dans laquelle les premiers moyens de verrouillage (1230) font saillie par rapport à ladite surface (10) d'accueil et coopèrent avec les deuxièmes moyens de verrouillage (21) de sorte à ce que le terminal (2) de paiement soit verrouillé sur ladite station d'accueil (1), et - une position escamotée dans laquelle les premiers moyens de verrouillage (1230) ne coopèrent pas avec les deuxièmes moyens de verrouillage (21) de sorte à ce que le terminal (2) de paiement ne soit pas verrouillé sur ladite station d'accueil (1) et puisse être détaché de ladite station d'accueil (1).