baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2999832-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de gestion d'une mise sous tension d'un domaine d'un circuit electronique
Inventor: TROCHUT SEVERIN
IPC: G06F1/32
Filed: 2012-12-14
Abstract: Une chaîne (CH1) d'interrupteurs sont respectivement connectés entre une première ligne d'alimentation (L1) couplée à une première tension et une deuxième ligne d'alimentation (L2) couplée audit domaine et commandables par un signal de commande (SC) de façon à les rendre passants. On propage le signal de commande depuis une première extrémité de la première chaîne vers une deuxième extrémité de la première chaîne sans commande des interrupteurs lors de cette première propagation et on propage le signal de commande en sens inverse depuis la deuxième extrémité vers la première extrémité avec une commande des interrupteurs lors de cette deuxième propagation à partir d'un groupe d'au moins un interrupteur situé à ladite deuxième extrémité. On détecte (MTR) l'arrivée du signal de commande (SC) au niveau de ladite première extrémité de la chaîne à l'issue de sa propagation en sens inverse, et on délivre un signal d'état (VDDI OK) en présence d'une condition de délivrance comportant ladite arrivée détectée du signal de commande.
Patent FR-2999493-A1 (FR)
Title: Interface homme-machine pouvant etre utilisee dans un cockpit d'un moyen de transport
Inventor: CLOCHARD PASCAL
IPC: B60K37/02
Filed: 2012-12-19
Abstract: Interface homme-machine de type utilisable pour un cockpit d'un moyen de transport, comportant au moins un afficheur de données d'information comprises sur un support (4) et relatives à des paramètres de fonctionnement du moyen de transport caractérisée en ce que ledit afficheur de données d'information comporte un afficheur basse définition (3) agencé derrière ledit support et étant apte à diffuser un flux lumineux (8) en direction dudit support, vers le champ visuel de l'utilisateur.
Patent FR-3009953-A1 (FR)
Title: Sucette pour enfant avec attache sucette integree
Inventor: LAGHETTI NICOLAS
IPC: A61J17/00
Filed: 2013-08-28
Abstract: Cette sucette pour enfant comprenant une téterelle (1), surmoulée sur une collerette (2) dont les caractéristiques mécaniques permettent d'éviter l'avalement de l'ensemble par l'enfant, caractérisée en ce que la collerette (2) comprend un bouchon (3) lui même solidaire d'un lien (4) le reliant à la sucette et ledit bouchon intégrant une agrafe (5) permettant d'accrocher l'ensemble au vêtement de l'enfant ou à tout autre élément indépendant de ladite sucette. Le montage ci-dessus exposé définissant alors deux fonctionnalités de ladite sucette : • Une position dite « d'utilisation classique » dans laquelle le bouchon (3) vient fermer la sucette, la sucette peut être utilisée tout à fait classiquement. Le lien (4) est glissé à l'intérieur de la sucette. La dite sucette présente un corps creux dans lequel le lien(4) peut être intégré. • Une position dite « de sortie » où le bouchon (3) est hors de son logement et la sucette est par l'intermédiaire du bouchon (3) et de son agrafe (5) attachée à un vêtement ou tout autre élément extérieur/indépendant afin d'éviter la perte de ladite sucette. Dans les deux configurations, le fil (4) fait toujours le lien entre le bouchon (3) et la téterelle (4).
Patent FR-3002366-A1 (FR)
Title: Dispositif electronique comprenant une couche en un materiau semi-conducteur et son procede de fabrication
Inventor: BENWADIH MOHAMMED
IPC: C08L33/24
Filed: 2013-02-20
Abstract: L'invention concerne l'utilisation d'un (co)polymère thermosensible réversible pour la protection d'une couche en un matériau semi-conducteur organique, une formulation comprenant un tel (co)polymère thermosensible en mélange avec un matériau semi-conducteur organique et un procédé de fabrication d'un dispositif semi-conducteur ainsi que le dispositif semi-conducteur ainsi obtenu. Le (co)polymère thermosensible utilisé dans l'invention a une température critique inférieure de solubilité (LCST) comprise entre 15 et 72°C, de préférence de 32°C, et est utilisé pour la protection d'une couche en un matériau semi-conducteur organique. L'invention trouve application dans le domaine des semi-conducteurs , en particulier.
Patent FR-2987454-A1 (FR)
Title: Appareil de mesure de neutrons et methode de mesure de neutrons
Inventor: KONO SHIGEHIRO
IPC: G01T1/36
Filed: 2013-02-28
Abstract: L'appareil de mesure de neutrons (10) comporte un système de traitement de signaux analogiques (11) ; un système de traitement de numérisation (12) ; un système de traitement de calcul de FFT (13) ; et un système de traitement de signaux (14), dans lequel le système de traitement de signaux analogiques (11) amplifie les composantes en courant alternatif des signaux de sortie de détecteur fournis en sortie par un détecteur de neutrons (21) et applique un filtrage pour éliminer les composantes à haute fréquence des signaux de sortie ; le système de traitement de numérisation (12) numérise les signaux de sortie fournis en sortie par le système de traitement de signaux analogiques (11) avec une période d'échantillonnage constante en une série temporelle ; le système de traitement de calcul de FFT (13) convertit un certain nombre des signaux dans le domaine temporel fournis en sortie par le système de traitement de numérisation (12) en signaux dans le domaine fréquentiel, et applique un filtrage aux signaux dans le domaine fréquentiel ; et le système de traitement de signaux (14) sélectionne et extrait des signaux ayant des composantes de fréquence requises par l'intermédiaire du traitement de calcul par le système de traitement de calcul de FFT (13), de façon à calculer les densités spectrales de puissance des signaux extraits et à convertir les densités spectrales de puissance calculées en une valeur de mesure de neutrons.
Patent FR-3004965-A1 (FR)
Title: Dispositif et procede d'extraction par evaporation osmotique
Inventor: GROSDEMANGE CEDRIC
IPC: B01D61/58
Filed: 2013-04-30
Abstract: L'invention concerne un dispositif d'extraction par évaporation osmotique d'un composé volatil présent dans une solution liquide (10), comportant une membrane poreuse (112) apte à permettre un transfert par osmose du composé à l'état gazeux entre une première et une deuxième faces de la membrane, un premier circuit (12) d'entraînement de la solution liquide en circulation au contact de la première face (1121) de la membrane, un deuxième circuit (21) d'entraînement d'une deuxième solution liquide (20), dite solution réceptrice, en circulation au contact de la deuxième face (1122) de la membrane. Le dispositif comporte également des moyens (22) de régénération continue de la solution réceptrice circulant dans le circuit d'extraction, par extraction par distillation membranaire d'au moins une partie du composé volatil présent dans la solution réceptrice.
Patent FR-3006545-A1 (FR)
Title: Dispositif de traitement thermique de produits par microondes et procede de traitement thermique mettant en oeuvre un tel dispositif
Inventor: BOULARD MICHEL
IPC: H05B6/80
Filed: 2013-05-28
Abstract: L'invention concerne un dispositif de traitement thermique de produits par microondes, ce dispositif comportant une enceinte (2), un tambour (3) s'étendant selon un axe (30) et dont au moins une partie est montée à l'intérieur de l'enceinte (2), un espacement (4) défini entre l'enceinte (2) et le tambour (3), un support (5) au moins en partie positionné dans ledit espacement (4) et conçu pour recevoir et pour transporter les produits à traiter, et au moins un module (6) d'application de microondes aux produits à traiter, un tel module (6) étant conçu pour introduire des microondes à l'intérieur dudit espacement (4. Ce dispositif est caractérisé en ce que : - le tambour (3) adopte la forme d'un prisme, s'étendant selon l'axe (30) du tambour (3), et comportant une pluralité de côtés (31 ; 31' ; 31") s'étendant parallèlement à l'axe (30) du tambour (3) ; - l'enceinte (2) comporte, intérieurement, une pluralité de surfaces planes (20 ; 20' ; 20") chacune orientée en direction de l'un (31 ; 31' ; 31") des côtés du tambour (3) et s'étendant parallèlement à un tel côté (31 ; 31' ; 31") de ce tambour (3). L'invention concerne, encore, un procédé de traitement thermique de produits par microondes mis en œuvre par ce dispositif.
Patent FR-3009671-A1 (FR)
Title: Harnais pour animaux domestiques, ensemble d'un tel harnais et d'une laisse
Inventor: CAILLIAU SYLVIE
IPC: A01K27/00
Filed: 2013-08-19
Abstract: L'invention concerne un harnais pour animaux domestiques, tels que des chiens ou similaires, caractérisé en ce qu'il comprend une partie dorsale (1) et une partie ventrale (2) : - la partie dorsale (1) comprend une bande prévue pour être positionnée sur le dos et derrière les épaules antérieures de l'animal ; à chaque extrémité de la bande est fixé un moyen de solidarisation (3), - chaque moyen de solidarisation (3) est composé d'un premier élément (12a, 12 b) solidaire de la partie dorsale (1) et d'un deuxième élément (22a, 22b) solidaire de la partie ventrale (2), lesdits moyens de solidarisation (3) étant prévus pour relier la partie dorsale (1) à la partie ventrale (2), - la partie ventrale (2) comprend une surface (21) agencée pour suivre les courbes de l'animal et passer entre ses membres antérieurs, la partie ventrale comprend un anneau de guidage (23) prévu pour fixer une première extrémité de laisse.
Patent FR-3011429-A1 (FR)
Title: Codage et decodage video par heritage d'un champ de vecteurs de mouvement
Inventor: MORA ELIE
IPC: H04N19/51
Filed: 2013-09-27
Abstract: L'invention concerne un procédé de codage d'une image courante (Ic) comprenant une étape (C2) de détermination, dans une première image (IR1) différente de l'image courante, d'un groupe de k' pixels correspondant à un groupe de k pixels courant (k'≤k) à coder de l'image courante (lc), ledit procédé de codage étant caractérisé en ce qu'il comprend les étapes suivantes : - calcul (C3) d'un vecteur de mouvement entre chacun des k' pixels de la première image (IR1) et un pixel correspondant d'une deuxième image (IR2) différente de l'image courante, à l'issue duquel un champ de k' vecteurs de mouvement est obtenu, - prédiction (C4) des pixels ou du mouvement du groupe de k pixels courant de ladite image courante (lc) à partir du champ de k' vecteurs de mouvement obtenu.
Patent FR-3012567-A1 (FR)
Title: Systeme de verrouillage d’un support pour appareil nomade reglable en hauteur
Inventor: BARRE PHILIPPE
IPC: F16M11/42
Filed: 2013-10-30
Abstract: Système de verrouillage d'un support (1) pour appareil nomade (2), ledit support (1) comportant une mâchoire fixe (6) et une mâchoire mobile (5) montée en translation sur le support (1), en regard de la mâchoire fixe (6), et apte à prendre plusieurs positions entre une position écartée, dans laquelle l'appareil nomade (2) est placé contre le mâchoire mobile (5), et une position de maintien dans laquelle l'appareil nomade (2) est maintenu serré contre la mâchoire fixe (6), et au moins une rampe de guidage solidaire du support (1) supportant à translation la mâchoire mobile (5), caractérisé en ce qu'il comporte au moins un frein agencé sur la mâchoire mobile (5) et apte à coopérer avec la rampe de guidage pour le blocage de la mâchoire mobile (5) en toute position de la mâchoire mobile (5) entre la position écartée et la position de maintien, et en ce qu'il comporte des moyens de commande (25) couplés au frein et aptes à commander le verrouillage du support (1).
Patent FR-2997911-A1 (FR)
Title: Adaptateur de balai d'essuie-glace a verrouillage par le dessus
Inventor: DEPONDT HELMUT
IPC: B60S1/40
Filed: 2013-11-14
Abstract: Adaptateur de balai d'essuie-glace à verrouillage par le dessus pour coupler un balai d'essuie-glace (10), comportant un corps de base (12) et un élément de verrouillage (14) pour verrouiller le corps de base (12) à l'adaptateur 10. Une unité de verrouillage (16) comporte un élément de chevauchement (18, 20) qui chevauche partiellement une surface d'appui intérieure (22, 24) du corps de base (12) interdisant le verrouillage d'un adaptateur de bras d'essuie-glace (26) dont la largeur (28) est différente de celle de l'adaptateur (10) prévu.
Patent FR-3013698-A1 (FR)
Title: Module de desalinisation d'eau salee et module d'acceleration et//ou de pressurisation d'eau douce associe
Inventor: SEMEL FRANCOIS
IPC: G05D16/00
Filed: 2013-11-22
Abstract: L'invention concerne un module de désalinisation (60) d'eau salée et un module (10) d'accélération et/ou de pressurisation associé, notamment pour la mise en œuvre des tests de conformité de canalisations subaquatiques ou terrestres. Le module de désalinisation (60) conforme à l'invention comporte en outre une ou plusieurs membranes (63) d'osmose inverse et un éjecteur (68) coopérant avec une vanne de régulation du débit d'eau saumâtre (69) et des moyens de collection d'eau saumâtre (66) en amont. Un tel module de désalinisation et/ou d'accélération et de pressurisation peut avantageusement comporter des moyens lui permettant de se mouvoir en immersion.
Patent FR-3014764-A1 (FR)
Title: Joint d'etancheite en elastomere pour ouvrant de vehicule automobile comportant une partie de section en u destinee a etre engagee sur les feuillures de l'ouvrant
Inventor: MAUVAIS FREDERIC
IPC: F16J15/32
Filed: 2013-12-17
Abstract: Joint en élastomère pour réaliser l'étanchéité entre un ouvrant de véhicule automobile et la caisse de ce véhicule, ce joint comportant une partie (2) ayant une section transversale en forme de U destinée à être engagée sur plusieurs feuillures en tôle de l'ouvrant appliquées les unes contre les autres, caractérisé en ce que le fond (2c) de ladite partie (2) de section en forme de U comporte une matière adhésive (9) qui est : - soit différente de l'élastomère qui constitue le reste du joint mais qui ne cuit pas lors de la vulcanisation dudit élastomère, - soit identique à cet élastomère mais que l'on empêche de cuire lors de la vulcanisation de l'élastomère de façon que ladite matière (9) puisse adhérer auxdites feuillures lors de l'engagement de ladite partie (2) de section en U sur ces feuillures.
Patent FR-3015548-A1 (FR)
Title: Outil de stimulation de puits comportant des elements capacitifs electriquement en parallele
Inventor: DELCHAMBRE MICHAEL
IPC: E21B47/00
Filed: 2013-12-20
Abstract: La présente invention concerne un outil (200) de stimulation de puits comportant un port d'alimentation électrique, une tête de stimulation (210) et au moins deux éléments capacitifs (205a-205c) entre ledit port d'alimentation et ladite tête de stimulation, chaque élément capacitif comportant deux bornes (Bp, Bn) de polarités respectives différentes agencées sur des faces de connexion respectives opposées dudit élément capacitif, les bornes de même polarité desdits éléments capacitifs (205a-205c) étant connectées entre elles de sorte que lesdits éléments capacitifs sont électriquement en parallèle. Avantageusement, les éléments capacitifs (205a-205c) de l'outil (200) sont agencés en série avec leurs faces de connexion en regard, et de telle sorte que les faces de connexion en regard de chaque paire d'éléments capacitifs adjacents correspondent à des bornes de même polarité.
Patent FR-3025030-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif pour estimer la trajectoire d'un objet en mouvement
Inventor: THALY PIERRE
IPC: G01S5/02
Filed: 2014-08-25
Abstract: Procédé pour estimer une trajectoire d'un premier objet au moyen d'une plateforme comportant au moins les étapes suivantes : • Définir la complexité cg de la trajectoire de la plateforme en calculant l'erreur existant entre des points de la trajectoire partitionnés en plusieurs groupes et des points de la trajectoire obtenus par extrapolation, pour un intervalle de temps donné, • Déterminer pour le même intervalle de temps la complexité cp de la trajectoire de l'objet à partir de la complexité estimée cg et de l'erreur calculée entre des valeurs d'angles mesurées et regroupées en K groupes et des valeurs d'angles obtenues par extrapolation des partitions, • Comparer la valeur de la complexité de la plateforme et si la valeur de la complexité de la plateforme est supérieure à celle de l'objet, alors calculer la trajectoire de l'objet, sinon, transmettre un signal ou une information pour ajuster la trajectoire de la plateforme.
Patent FR-3025496-A1 (FR)
Title: Dispositif pour renforcer la securite des avions et reduire les risques de crash
Inventor: DAMON JEAN MARC
IPC: B64C39/08
Filed: 2014-09-04
Abstract: L'invention concerne un dispositif permettant de garder l'avion en vol en cas de défaillance. Il est constitué de 4 ailes (1) à volets hypersustentateurs soufflés et jusqu'à 8 moteurs (2) à inverseurs de poussée surpuissants. Les ailes et les moteurs ont un fonctionnement uni paritaire. La disposition des éléments est superposée par paire au niveau de l'emplanture du fuselage haut et bas afin de maintenir l'équilibre de l'appareil en cas de panne de moteur ou de perte d'une aile. La technicité uni paritaire réagit par l'arrêt des éléments sur un niveau en déclenchant immédiatement le démarrage du second. Grace aux matériaux composites et différents alliages, le procédé de fabrication permet d'assurer la souplesse nécessaire aux éléments pour une parfaite fiabilité de résistance. Le dispositif selon l'invention est particulièrement destiné à tout type d'avion.
Patent FR-3018650-A1 (FR)
Title: Commutateur ethernet, engin mobile et bus de transport de passagers comprenant ledit commutateur ethernet
Inventor: MENVIELLE MARC
IPC: H04L12/403
Filed: 2014-03-14
Abstract: Commutateur Ethernet (5), comprenant : - un ensemble de ports Ethernet adaptés pour être connectés à des dispositifs respectifs (7) via des liaisons Ethernet (6) ; - un module de commutation de trame Ethernet adapté pour recevoir une trame Ethernet, pour sélectionner un port Ethernet dudit ensemble en fonction de ladite trame Ethernet reçue et pour fournir ladite trame audit port Ethernet sélectionné, ledit commutateur Ethernet étant caractérisé en ce qu'il comprend en outre un connecteur adapté pour être connecté à un bus de communication (2) distinct d'une liaison Ethernet ; ledit commutateur Ethernet étant caractérisé en outre en ce qu'il est adapté pour recevoir, via ledit connecteur, au moins un message transmis sur le bus de communication, pour réaliser, en fonction dudit message reçu, au moins une opération parmi une opération de configuration, test, ou mise à jour dudit commutateur Ethernet.
Patent FR-3019362-A1 (FR)
Title: Systeme de controle et d'affichage de frequence de passage
Inventor: PANIE GIL
IPC: G07C1/14
Filed: 2014-03-27
Abstract: Procédé de contrôle et d'affichage de la fréquence de passage d'intervenants dans une installation, en particulier pour le contrôle de la fréquence de passage d'un service d'entretien, de maintenance, et/ou de nettoyage dans une installation, à l'aide d'un appareil de contrôle (10) comprenant un châssis formant caisson (11) adapté à être fixé sur une paroi de ladite installation, ledit châssis formant caisson (11) comprenant un premier moyen et un deuxième moyen d'affichage électronique (15,16) configuré pour afficher des temps, une unité centrale de traitement, une unité de mesure de temps , un dispositif d'entrée d'intervenant (50) apte à être activé par un intervenant, et une unité de stockage apte à enregistrer les temps affichés sur le premier moyen et le deuxième moyen d'affichage électronique (15,16),
Patent FR-3019697-A1 (FR)
Title: Machine electrique tournante munie de moyens de suivi ameliores de la position angulaire du rotor, moyens de suivi de position et ensemble de transmission correspondants
Inventor: EL BARAKA KHADIJA
IPC: H02K11/00
Filed: 2014-04-04
Abstract: L'invention porte principalement sur une machine électrique tournante (10) comportant: - un rotor (12) lié en rotation avec un arbre (13), - un stator (11) comportant un bobinage, et - des moyens de suivi (51) d'une position angulaire dudit rotor (12) comportant au moins un capteur (52) ainsi qu'une cible magnétique (55) fixée sur un porte-cible (57), - caractérisée en ce que ledit porte-cible (57) est monté sur ledit arbre (13) et en ce que ladite cible magnétique (55) est fixée sur une face interne dudit porte-cible (57) tournée vers ledit arbre (13) de ladite machine électrique (10). L'invention a également pour objet des moyens de suivi (51) de la position angulaire du rotor, ainsi qu'un ensemble de transmission correspondants.
Patent FR-3020290-A1 (FR)
Title: Dispositif d'usinage en surface d'une structure alveolaire
Inventor: DE MATTIA DENIS
IPC: B21D47/00
Filed: 2014-04-28
Abstract: L'objet de l'invention est un dispositif d'usinage d'une rainure sur une surface d'une structure alvéolaire, ledit dispositif comprenant une tête d'usinage (32) qui comprend un châssis (38), un outil rotatif (34) selon un axe outil perpendiculaire à la direction de la rainure, deux roues de guidage (44G) disposées de part et d'autre de l'outil rotatif (34) qui comprennent une pluralité de picots (50) configurés et positionnés de manière à pénétrer dans les cellules d'un alignement de la structure alvéolaire, caractérisé en ce que la tête d'usinage (32) comprend une liaison entre le châssis (38) et au moins une roue de guidage (44G, 44D) qui autorise un degré de liberté selon une direction latérale (60) parallèle à l'axe outil (36) afin que ladite roue de guidage (44G, 44D) soit mobile par rapport à l'outil rotatif (34) selon la direction latérale (60).
Patent FR-3020744-A1 (FR)
Title: Systeme de stockage et de distribution controlee de cigarettes
IPC: A24F15/18
Filed: 2014-05-07
Abstract: La présente invention concerne un système de stockage et de distribution contrôlée de cigarettes, comprenant un dispositif de boîtier (1) constitué d'un corps refermé par un couvercle (3) mobile depuis une position de fermeture vers une position d'ouverture, et inversement, des moyens (6) de verrouillage dudit couvercle (3) en position de fermeture et des moyens (13) de commande desdits moyens de verrouillage (6), caractérisé par le fait qu'il comprend des moyens (24) logiciels de contrôle desdits moyens de commande (13), embarqués sur un terminal (25,26) distinct du boîtier (1), des moyens de communication avec lesdits moyens de contrôle (24) dudit termina, lesdits moyens de contrôle (24) comprenant des moyens de configuration par un utilisateur de paramètres de commande de l'ouverture dudit couvercle (3), transmis depuis ledit terminal (25,26) et enregistrés puis exécutés au niveau desdits moyens de commande (13).
Patent FR-3020987-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'un element de securite.
Inventor: CAMUS MICHEL
IPC: B42D25/40
Filed: 2014-05-16
Abstract: La présente invention concerne un procédé de fabrication d'un élément de sécurité (3) de forme allongée selon une direction longitudinale, pour document sécurisé, présentant dans le sens longitudinal une succession de zones optiquement actives, ce procédé comportant les étapes consistant à : a. réaliser sur un substrat (50) une succession de bandes optiquement actives (31, 32) généralement parallèles, de façon à former un film de base (40), b. découper l'élément de sécurité (3) dans le film de base dans une direction (SM) généralement transversale aux bandes.
Patent FR-3028636-A1 (FR)
Title: Systeme et methode de journalisme de donnees
Inventor: BENRACHI SAMIA
IPC: G06F17/40
Filed: 2014-11-18
Abstract: Système (100) de journalisme de données pour la structuration de données non-structurées et la publication d'au moins une structure de données associée à un article, ce système comprenant - un module (10) d'acquisition de données configuré pour ○ réceptionner des données non-structurées à partir d'une pluralité de sources (1, 2, 3, 4, 5, 6) de données hétérogènes ; ○ structurer l'ensemble de ces données selon un format pivot ; - un module (20) de traitement de données configuré pour ○ enregistrer les données structurées dans une base de données ; ○ indexer les données enregistrées ; ○ générer à partir d'une pluralité de données enregistrées au moins une structure de données en réponse à une requête depuis un module (30) de gestion de données, ce module (30) de gestion de données étant configuré pour publier au moins cette structure de données.