baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3102496-B1 (FR)
Title: Dispositif de verrouillage d’un ouvrant coulissant
Inventor: LECOINTE XAVIER
IPC: E05B65/08
Filed: 2019-10-29
Granted: 2021-11-12
Abstract: Dispositif de verrouillage d'un ouvrant avec un montant de fermeture (M) se fermant contre un autre montant (D), apte à passer réversiblement d’une position passive à une position active de verrouillage, ledit dispositif comportant au moins deux crochets de verrouillage (110, 111, 110’, 111’) et une tringle de verrouillage (10, 10’), et comprenant une gâche (2) réceptrice desdits crochets de verrouillage, ladite tringle de verrouillage étant adaptée à coulisser pour faire passer réversiblement ledit dispositif d’une position passive à une position active de verrouillage dans laquelle lesdits deux crochets sont verrouillés dans ladite gâche, l’un desdits crochets étant fixe (110, 110’) et l’autre crochet (111, 111’) monté mobile solidairement au coulissement de ladite tringle de verrouillage (10, 10’), et ladite gâche (2, 20, 21, 21) configurée apte à coulisser et solidairement au déplacement dudit crochet mobile (111, 111’) lorsque ledit crochet mobile est engagé dans ladite gâche. Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3089802-B1 (FR)
Title: Composition et procédé de mise en forme temporaire de fibres kératiniques
Inventor: LANGE JULIA BIBIANE
IPC: A61Q5/06
Filed: 2019-12-11
Granted: 2022-09-09
Abstract: Composition et procédé de mise en forme temporaire de fibres kératiniques Composition cosmétique pour la mise en forme temporaire de fibres kératiniques, contenant :  a) un dérivé de guar cationiquement modifié ayant un poids moléculaire moyen en poids compris dans la plage allant de 5 000 à 200 000 et un degré de substitution cationique compris dans la plage allant de 0,1 à 2, et b) au moins un copolymère contenant du vinylcaprolactame.  son utilisation et procédé utilisant ladite composition.
Patent FR-3091762-B1 (FR)
Title: Apprentissage automatique en avionique
Inventor: PIERRE CHRISTOPHE
IPC: G06N20/00
Filed: 2019-12-31
Granted: 2021-10-29
Abstract: Le document concerne des systèmes et des procédés pour la gestion du vol d’un aéronef, comprenant les étapes consistant à recevoir des données (200) issues d’enregistrements du vol d’un aéronef; lesdites données comprenant des données issues de capteurs et/ou des données issues de l’avionique embarquée ; déterminer l’état avion à un point N (220) à partir des données reçues (200); déterminer l’état de l’avion au point N+1 (240) à partir de l’état de l’avion au point N (220), par application d’un modèle appris par apprentissage automatique (292). Des développements décrivent l’utilisation des paramètres de vol SEP, FF et N1 ; d’apprentissage automatique non supervisé, hors-ligne et/ou en ligne, selon une variété d’algorithmes et de réseaux de neurones. Des aspects de logiciel sont décrits.] Figure pour l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3106364-B1 (FR)
Title: Aube comprenant une structure en matériau composite et procédé de fabrication associé
Inventor: JOUDON VINCENT
IPC: F01D5/14
Filed: 2020-01-20
Granted: 2021-12-10
Abstract: La présente invention concerne une aube (7) comprenant :- une structure en matériau composite (17),- une pièce d’attache de pied d’aube (9) comprenant en outre un épaulement (10), s’étendant dans la cavité depuis la paroi- une embase (18) disposée dans la cavité et comprenant un support configuré pour venir en butée contre l’épaulement (10) de la pièce d’attache de pied d’aube (9) et un passage (39) formé dans le support, les portions (23) de la partie de pied d’aube (22) de la structure en matériau composite s’étendant à travers le passage (39), et - une pièce de blocage (19) disposée dans la cavité entre les deux portions (23) de la partie de pied d’aube (22), de sorte que chaque portion de la partie de pied d’aube (23) se trouve plaquée par la pièce de blocage (19) contre le support.      Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3106787-B1 (FR)
Title: Système de fixation et de recharge d’un véhicule électrique léger
Inventor: MAZARD ALEXANDRE
IPC: H01R24/60
Filed: 2020-02-04
Granted: 2022-02-11
Abstract: Système de fixation et de recharge d’un véhicule électrique léger La présente invention concerne un système de fixation et de recharge (10) d’au moins un véhicule électrique léger (12).  Le système comprend :  - au moins un organe de maintien et de recharge électrique (28) destiné à être fixé au véhicule électrique léger (12) et connecté électriquement à la batterie (26) du véhicule électrique léger (12), l’organe de maintien et de recharge (28) comprenant au moins une gâche,  - au moins une borne (30) destinée à recevoir le véhicule électrique léger (12) dans une position de stationnement selon une direction longitudinale (L), la borne (30) comprenant un dispositif de réception (32) pour fixer de manière amovible l’organe de maintien et de recharge (28) à la borne (30) au moyen d’au moins un pêne.  Figure pour l'abrégé : Figure 1
Patent FR-3107316-B1 (FR)
Title: Turboréacteur
Inventor: JOUVE CLAUDE
IPC: F02K3/06
Filed: 2020-02-13
Granted: 2022-01-07
Abstract: Turboréacteur La présente description concerne un turboréacteur (10) double flux comprenant une soufflante (22) carénée et un réacteur (16) comprenant une tuyère (24) d'expulsion de gaz brulés (N1) par le réacteur vers l'amont du turboréacteur, l'extrémité libre (26) de la tuyère étant située en amont de la soufflante (22).  Figure pour l'abrégé : Fig. 1
Patent FR-3096803-B1 (FR)
Title: Procédé mis en œuvre par ordinateur pour obscurcir un code de programme
Inventor: Bardin Sébastien
IPC: G06F40/30
Filed: 2020-05-27
Granted: 2022-08-19
Abstract: La présente invention concerne un procédé mis en œuvre par ordinateur pour obscurcir un code de programme, comprenant les étapes suivantes :  - sélectionner (101), dans le code de programme, au moins une instruction d'affectation de variable affectant une valeur de variable d'entrée à une variable de sortie,  - remplacer (102) chaque instruction d'affectation de variable sélectionnée par un jeu d'instructions obscurci qui est fonctionnellement équivalent et qui crée autant de nouveaux chemins qu'il y a de valeurs de variables d'entrée.  Figure 1
Patent FR-3110948-B1 (FR)
Title: Système de positionnement d’une plaque.
Inventor: BOUTRY DELPHINE
IPC: F16S1/14
Filed: 2020-05-29
Granted: 2022-08-12
Abstract: Système de positionnement (DP) d’un dispositif de manipulation de plaque par rapport à une plaque de forme donnée, ledit dispositif comportant une face de solidarisation (8) destinée à être solidarisée à une face de la plaque :- un plateau (16) comportant une face destinée à être en regard d’une face de la plaque,- un support (18) suspendant le plateau,- des pions (32) en saillie de la face du plateau (16) délimitant en eux la forme extérieure de la plaque,- un logement (28) dans le plateau (16) pour monter le dispositif de manipulation de sorte que ladite face de solidarisation (8) du dispositif de manipulation soit orientée du côté de la face du plateau (16), la position du logement (28) par rapport aux pions (32) assurant le positionnement du dispositif par rapport à la plaque.  Figure pour l’abrégé : 1
Patent FR-3113566-B1 (FR)
Title: Concept de maillot de bain modulable avec jeux de bretelles amovibles
Inventor: CABALLE LAURENCE
IPC: A41D15/00
Filed: 2020-08-31
Granted: 2022-07-22
Abstract: Concept de maillot de bain avec jeux de bretelles amovibles pour dos modulable.  Le concept concerne un système de plusieurs attaches cousues à divers endroits d'un maillot de bain, qui permettent d'accrocher plusieurs bretelles réglables pour créer divers croisements dans le dos, modulables à volonté, en fonction du nombre de bretelles et des emplacements choisis pour les accrocher.
Patent FR-3100676-B1 (FR)
Title: Système de gestion de noms de domaine basé sur contrat intelligent
Inventor: BAI JIE
IPC: H04L9/32
Filed: 2020-09-02
Granted: 2022-06-10
Abstract: Système de gestion de noms de domaine basé sur contrat intelligent La présente demande fournit un système de gestion de noms de domaine basé sur contrat intelligent, qui comprend un réseau de chaîne de blocs composée d’une pluralité de nœuds, dans lequel certains nœuds sont configurés d’un contrat intelligent, afin d’exécuter le contrat intelligent pour établir un réseau de sous-chaîne de noms de domaine et fournir ainsi les services concernant les noms de domaine; le contrat intelligent a une structure multi-niveaux, y compris le contrat de nom de domaine racine, le contrat de nom de domaine de premier niveau et le contrat de nom de domaine d’application; les nœuds qui sont configurés du contrat intelligent exécutent ses contrats intelligents de type correspondant pour établir un système de gestion de noms de domaine basé sur réseau de chaîne de blocs et réaliser une décentralisation du système DNS.
Patent FR-3125936-B1 (FR)
Title: Dispositif pour la compensation d'un décalage fréquentiel
Inventor: ANDRE ERIC
IPC: H04L27/34
Filed: 2021-07-30
Granted: 2023-08-04
Abstract: Dispositif pour la compensation d'un décalage fréquentiel La présente description concerne un dispositif (2) comprenant un premier circuit (CORR) recevant des premier et deuxième signaux (I1(t), Q1(t)) et un troisième signal (THETA) de déphasage, et générant des quatrième et cinquième signaux (I2(t), Q2(t)) par application du déphasage aux premier et deuxième signaux. Le deuxième circuit (CORR) détermine, lorsque les premier et deuxième signaux correspondent à un symbole QPSK connu, un bit (UP/DW) à partir d'un échantillonnage de la somme et de la différence des quatrième et cinquième signaux, fournit un signal numérique (IN-LOOP) correspondant à une multiplication du bit (UP/DW) par un gain (G), et diminue périodiquement le gain (G) jusqu'à une valeur unitaire. Le troisième circuit (LOOP) détermine le troisième signal (THETA) à partir du signal numérique (LOOP-IN).  Figure pour l'abrégé : Fig. 2
Patent FR-2479468-B1 (FR)
IPC: G01N11/12
Filed: 1980-03-26
Granted: 1983-08-12
Abstract: The apparatus for measuring the viscosity of liquids comprises an inclined viscosimetric tube (1) enclosing a ball (3). A device is provided for measuring the duration of fall of the ball (3) in the tube (1). An electromagnet (8) adjacent the tube (1) has poles (9) which set up along the tube (1) a gradient of a magnetic field allowing the automatic rising of the ball (3). The apparatus is used mainly for measuring the viscosity and the time of the coagulation of blood.
Patent FR-2500835-B1 (FR)
IPC: C07D493/04
Filed: 1981-02-27
Granted: 1983-10-21
Abstract: The invention relates to the synthesis of isosorbide mononitrates. The process according to the invention consists in reacting a hydrazine derivative with isosorbide dinitrate, in a polar solvent medium. The reaction is preferably carried out at the reflux temperature of the solvent medium, with an excess of the hydrazine derivative. A preferred solvent medium is a mixture of tetrahydrofuran and methanol. The process leads to the preferential formation of isosorbitol-2-mononitrate, which is a coronary vasodilator.
Patent FR-2507638-B1 (FR)
IPC: C09B67/22
Filed: 1982-06-15
Granted: 1985-08-02
Abstract: There are described novel dye mixtures of the dyes I and II or Ia and II (I) (Ia) (II) wherein the symbols have the meanings defined in claim 1. These mixtures can be used in particular for dyeing and printing polyacrylonitrile materials, or mixed fabrics of polyacrylonitrile and wool, the dyeings obtained having a clear, deeply colored blue shade and especially a very good evening shade.
Patent FR-2550092-B1 (FR)
Inventor: HEGASY AHMED
IPC: A61K31/395
Filed: 1984-05-18
Granted: 1987-11-20
Abstract: In the treatment of cardiovascular and coronary disorders by administering to a patent suffering therefrom a solid preparation comprising nifedipine, the improvement which comprises administering such nifedipine in the form of a solid two-phase medicament formulation comprising a nifedipine coprecipitate, in which the nifedipine is present in a non-crystalline form, and crystalline nifedipine, whereby the nifedipine rapidly enters the blood stream in a relatively high concentration which is maintained for a relatively long time.
Patent FR-2593087-B1 (FR)
Inventor: CROUZET PIERRE
IPC: C08F4/64
Filed: 1986-01-20
Granted: 1990-09-07
Abstract: The invention relates to processes and apparatus for the elutriation of particles of a Ziegler-Natta type alpha-olefin polymerisation catalyst, based on transition metal compound(s) and preferably also comprising magnesium compounds, by means of an elutriation liquid which is a non-polar liquid, for example a hydrocarbon chemically inert in relation to the catalyst. A preferred process comprises the following stages:- preparation of a homogeneous suspension of the catalyst in the elutriation liquid. and- elutriation of the catalyst by means of the suspension and the elutriation liquid in one or two elutriation columns (F1),(F2), separating the large and fine catalyst particles respectively.The apparatus comprises a tank (M2) for the preparation of the catalyst suspension and the elutriation column or columns (F1)(F2).The invention also relates to elutriation of Ziegler-Natta catalyst particles using a non-polar elutriation liquid and wherein a special polar aprotic additive is employed, for example an organo-metallic compound.
Patent FR-2600499-B1 (FR)
IPC: A23B4/06
Filed: 1986-06-30
Granted: 1990-04-06
Abstract: Process for treating animal livers with a view to producing portions which are standardised in terms of weight and thickness, and portions thus obtained. The liver to be treated is firstly subjected to a first mechanical cutting-up into fragments of limited size, at a temperature of the order of -6 DEG C, and then the structure of these fragments is broken down in a cutting apparatus capable of cutting them into fine slivers. Blending of the particles thus obtained is then performed under vacuum, with the addition of one or more additive products having a binding effect. Finally, after subdivision of this mixture into portions of specific volume, each of said portions is shaped under pressure in moulds of desired volume and shape, ensuring that the temperature of the product is of the order of -3 DEG C (+ or - 2) DEG . The reconstituted liver portions thus obtained may be marketed either in the fresh state, the frozen state or, alternatively, in the cooked state.
Patent FR-2618334-B1 (FR)
Inventor: BOURQUIN CAMILLE
IPC: A61K9/50
Filed: 1987-07-22
Granted: 1990-12-14
Abstract: Pharmaceutical laxative, which contains, in combination in powder form, a liquid paraffin microencapsulated in gelatin, and ispaghula powder obtained by decortication of psyllium seeds and reduction of the seed coat to powder.
Patent FR-2627587-B1 (FR)
Title: Dispositif pour colorer les tissus en vue de l'observation de la reponse immunitaire
Inventor: TOYA MATSUMI
IPC: G01N1/31
Filed: 1989-02-21
Granted: 1993-07-30
Abstract: Un dispositif pour colorer les tissus de corps vivants en vue de l'observation de la réponse immunitaire comprend un bloc de coloration 1 sur lequel sont formées plusieurs parties de base adjacentes 2 ayant chacune une surface supérieure plane. Sur un côté de la partie de base 2 est formée une crête 3 et sur l'autre côté de la partie de base est formée une surface support 9 qui est légèrement plus élevée que la crête 3. Une lame 4 ayant un tissu fixé à une de ses surfaces est disposée au-dessus de chaque partie de base 2 avec ladite surface faisant face à la surface supérieure de la partie de base, de manière à faire un pont entre la crête 3 et la surface support 9 de manière telle qu'un mince intervalle en forme de coin G soit défini entre la surface supérieure de la base et la surface inférieure de la lame 4. On verse goutte à goutte un liquide colorant depuis le haut sur la surface supérieure de la partie de base 2 qui n'est pas recouverte par la lame 4. Le liquide de coloration versé goutte à goutte se répand dans l'intervalle en forme de coin G par l'action de la capillarité, ce qui fait que le tissu à la surface inférieure de la lame est plongé dans le liquide coloré. Pour nettoyer la partie de base 2 et la lame après l'opération de coloration, on fournit un liquide de nettoyage sur la partie de base à travers une ouverture 10 qui y est formée. Le liquide usé est évacué par une ouverture d'évacuation formée dans la surface supérieure et une canalisation d'évacuation 18 reliée à l'ouverture d'évacuation. Des canaux de liquide usé 5, 8 sont fournis au voisinage de la partie de base 2.
Patent FR-2655448-B1 (FR)
Inventor: ALBERT HEYCHE
IPC: G05D1/00
Filed: 1989-12-04
Granted: 1992-03-13
Abstract: The invention relates to a control system for a remote controlled aircraft. This system comprises on one hand, an substructure on the ground provided with computing means, data acquisition means and radio transmission means, and on the other hand, an on-board apparatus provided with analogous means and sensors for the parameters of the behavior of the aircraft. The substructure on the ground and the on-board apparatus are adapted to exchange data in order to assure the stabilization and the piloting of the aircraft, and the provide specific orders as a function of the application.
Patent FR-2640635-B1 (FR)
Inventor: LINDSAY ROBB JENIFER
IPC: C09K23/00
Filed: 1989-12-15
Granted: 1994-08-26
Abstract: An aqueous dispersion of acicular fine particle size titanium dioxide containing from 20 to 60% by weight solids content and a polycarboxylic dispersant is of outstanding use in the preparation of sun screens. The dispersions are transparent to visible light and absorbant to UV light of broad spectrum. Usually the titanium dioxide has a largest dimension within the range 0.01 to 0.15 micron. The dispersions are produced by milling, preferably in a high speed mill, until the required UV absorbancy is attained.
Patent FR-2669544-B1 (FR)
Inventor: DENIS REMY
IPC: A61H1/02
Filed: 1990-11-28
Granted: 1993-03-05
Abstract: PCT No. PCT/FR91/00948 Sec. 371 Date Jul. 28, 1992 Sec. 102(e) Date Jul. 28, 1992 PCT Filed Nov. 28, 1991 PCT Pub. No. WO92/01915 PCT Pub. Date Jun. 11, 1992.A table for effecting the stretching of the paravertebral muscles, comprising a tubular footing supporting a board (1) and formed of two vertical front legs (2) and two obliquely arranged rear legs (3), rigidly fastened on both sides to two horizontal tubes (22) constituting the edges of the table. The board (1) is at a height which permits a patient lying prone to have his or her legs in empty space, and the table has vertical tubular handles (5) located in the extension of the rear legs (3) and two L-shaped tubular elements (6) sliding perpendicularly to the longitudinal edges (22) of the board and adapted to be locked in position, its rear legs (3) being provided with rungs (31, 32, 33; 41, 42, 43) forming two half ladders (50, 40) spaced apart by a distance (d) which permits the passage of the legs of the patient. The table of the invention is intended for patients suffering from back pains and particularly for kinesitherapeutists.
Patent FR-2701260-B1 (FR)
Inventor: FRIGOLA-CONSTANSA JORDI
IPC: A61P25/20
Filed: 1993-02-05
Granted: 1995-05-05
Abstract: 2-[4-(4-Azolylbutyl)-1-piperazinyl]pyrimidine derivatives, characterized in that they correspond to the general formula I in which X2 represents a nitrogen atom or a C-R2 group, X4 represents a nitrogen atom or a C-R4 group and X5 represents a nitrogen atom or a C-R5 group, their process of preparation, their application as medicament and the pharmaceutical compositions comprising them.
Patent FR-2705670-B1 (FR)
Inventor: ALAIN SCHOUTEETEN
IPC: C07C51/377
Filed: 1993-05-28
Granted: 1995-08-18
Abstract: Process for the preparation of a hydroxyphenylacetic acid of formula (I) where R = H, alkyl or alkoxy, and of its salts, characterised in that the corresponding, free or salified, hydroxymandelic acid of formula (II) where R has the meaning given above and M = H, Na or K, is reacted, in aqueous medium, at a temperature greater than or equal to 50@C, in the presence of finely powdered nickel and of a metal hydroxide of formula (III> M1OH (III> where M1 = Na or K and is identical to M in the case where M also represents Na or K, so that the reaction medium has a pH equal to or greater than 9, in order to obtain the corresponding salt of the hydroxyphenylacetic acid of formula (I) which, if desired, is displaced according to the usual methods in order to obtain the corresponding acid which is isolated or, if desired, salified according to the usual methods, and ortho-hydroxyphenylacetic acid thus obtained.
Patent FR-2726536-B1 (FR)
IPC: F02K1/80
Filed: 1994-11-08
Granted: 1997-02-21
Abstract: PCT No. PCT/FR95/01461 Sec. 371 Date May 5, 1997 Sec. 102(e) Date May 5, 1997 PCT Filed Nov. 7, 1995 PCT Pub. No. WO96/14516 PCT Pub. Date May 17, 1996An obturating device including a body (11) with a recess (8) at one end engageable by a spanner, and a screw thread (2) at the other end for engaging a complementary screw thread (7) in an opening (6) of a housing (3). A locking ring (31) biased by a spring in the obturating device (1) and a complementary locking ring (47) in the opening have asymmetrical teeth which interlock when screwing-in is complete and snap together to prevent loosening of the rings. The tooth flanks that engage one another on loosening are nevertheless sufficiently angled to enable forced unscrewing using a spanner. A skirt (14) protects the mechanism and acts as an abutment in the fully screwed-in position. The obturating device enables locking and unlocking, requires no direct manual operation and is particularly suitable for endoscope insertion openings in aircraft engines.
Patent FR-2732857-B1 (FR)
Inventor: KLEIN JEAN
IPC: A01C15/00
Filed: 1995-04-13
Granted: 1997-06-20
Abstract: The seed covering system comprises a support structure (39) which is fixed to the seeder. An arm (40) is connected to the support structure by a pivot (41). A carrying structure (42) extending transverse to the forward working direction (20) is connected to the arms by a second pivot (43). Seed covering tools (44) are fixed to the carrying structure. A first adjustment member (85) enables adjusting of the angle of inclination of the covering tools. A second adjuster (130) enables bringing together or distancing the covering tools from the support structure. The assembly of arms, carrying structure and covering tools is retractable by sliding in the forward direction so as to reduce the obstruction during transportation. Each support structure has two webs (46,46') extending parallel to the forward direction which form a cover (47) between which corresponding arm extends. Each support structure has a roller with a horizontal axis perpendicular to the forward direction , on which the corresponding arm slides during retraction or positioning of the covering system.
Patent FR-2734263-B1 (FR)
Inventor: LEBRETON LUC
IPC: C07C215/14
Filed: 1995-05-17
Granted: 1997-06-20
Abstract: 15-Deoxy-spergualin carbamate analogues of formula NH2-C(=NH)NH(CH2)6ACH2NHCO-O-(CH2)4NH(CH2)2-*CH(R)-NH2</ SB> (I) and their addn. salts are new. A=CONH or NHCO; R=H or Me; if R is other than H, *C has (R,S) or (R) configuration. Intermediates of formulae NHR1-C(=NR1)NH(CH2)6ACH2NHCO-O-(CH2)4N(R1)(CH2) 2-*CH(R)-NHR1 (II) and HO-(CH2)4-NR1-(CH2)2-*CH(R)-NHR1 (III; R=Me) are also new.
Patent FR-2735035-B1 (FR)
IPC: A63C17/06
Filed: 1995-06-06
Granted: 1997-08-22
Abstract: A roller skate has two or more normally aligned wheels, which can be steered when the skate is tilted sideways. The front wheel (6) and the rear wheel (11) are mounted on respective steerable supports (3, 8) pivoting about respective axes (4, 9) perpendicular to a base plate attached to or integral with a shoe (2). The two supports (3, 8) are connected by a laterally flexible blade. The blade preferably carries two adjacent intermediate wheels (20, 21) which project laterally from the geometrical envelope of the front and rear wheel transverse profiles. When the skate is tilted, one of the intermediate wheels moves sideways towards the centre plane and bends the blade (3) thereby pivoting the two steerable wheels (6, 11).