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Patent FR-3047951-A1 (FR)
Title: Dispositif d'analyse de signaux de commande delivres par des moyens de controle d'equipement(s) de securite d'un vehicule
Inventor: DE SAINT ESTEBAN BERTRAND
IPC: B60R21/01
Filed: 2016-02-22
Abstract: Un dispositif d'analyse (DA) équipe un véhicule (V) comprenant des moyens de contrôle (MC1) connectés à des équipements de sécurité (ES1-ESJ) à déclencheur pyrotechnique et agencés pour générer des signaux de commande destinés à activer les déclencheurs pyrotechniques à réception de signaux de mesure. Ce dispositif d'analyse (DA) comprend des modules d'analyse (MA1-MAJ) connectés aux moyens de contrôle (MC1) à la place des équipements de sécurité (ES1-ESJ) correspondants et comprenant chacun un circuit d'entrée ayant une résistance électrique identique à celle du déclencheur pyrotechnique correspondant, un circuit de sortie délivrant un signal de sortie simulant un fonctionnement de ce déclencheur pyrotechnique à réception d'un signal auxiliaire, et des moyens de couplage connectés de façon indépendante aux circuit d'entrée et circuit de sortie et produisant pour ce dernier le signal auxiliaire à réception du signal de commande par le circuit d'entrée.
Patent FR-3048918-A1 (FR)
Title: Ebauche de piece pour roue de vehicule automobile
Inventor: NUBOER ROBERT
IPC: B60B7/02
Filed: 2016-03-15
Abstract: Ébauche (1) de pièce pour roue de véhicule automobile, comprenant une face destinée à former une partie visible de la roue une fois la roue positionnée sur le véhicule, caractérisée en ce que ladite face présente un relief à au moins un premier niveau dit haut (h1) et un deuxième niveau dit bas (h2) pour définir une première identité visuelle de jante en effectuant un usinage surfacique de ladite face extérieure jusqu'au niveau haut (h1) et une deuxième identité visuelle de jante en effectuant un usinage surfacique de ladite face extérieure jusqu'au niveau bas (h2).
Patent FR-3048997-A1 (FR)
Title: Plateforme d'aube et disque de soufflante de turbomachine aeronautique
Inventor: DE GAILLARD THOMAS ALAIN
IPC: F02K3/06
Filed: 2016-03-21
Abstract: Plateforme (30) apte à être intercalée entre deux aubes (20) adjacentes d'une soufflante (2), et comportant une paroi de veine (34), une paroi de fond (36) et des surfaces de rétention axiale et radiale. La paroi de veine (34) définit une veine d'écoulement d'air de soufflante (2), la paroi de fond (36) présente une surface principale (36a) pour prendre appui sur un disque (40) de soufflante, et les surfaces de rétention axiale et radiale sont disposées sur deux extrémités axiales de la plateforme (30). La surface de rétention radiale (38), disposée sur l'extrémité axiale amont de la plateforme (30), est décalée radialement, dans la direction d'appui de la paroi de fond (36) sur le disque (40), par rapport à la surface principale (36a) de la paroi de fond (36).
Patent FR-3049339-A1 (FR)
Title: Dispositif de circulation de fluide frigorigene pour le conditionnement thermique d'un vehicule automobile
Inventor: HAMMI SAMY
IPC: F25B49/02
Filed: 2016-03-24
Abstract: Dispositif (1) de circulation de fluide frigorigène pour le conditionnement thermique d'un véhicule automobile, comportant une boucle de climatisation, dite principale, comprenant une machine (M), apte à fonctionner en compresseur, et une boucle de climatisation, dite secondaire, comprenant une pompe (P), les boucles principale et secondaire étant interconnectées, caractérisé en ce que la machine (M) est configurée pour permettre une récupération de couple sous l'effet d'une détente dudit fluide frigorigène et le dispositif (1) est configuré pour connecter les boucles de manière à ce que ledit fluide frigorigène subisse un cycle thermodynamique de Rankine en faisant circuler le fluide dans la pompe (P) et la machine (M).
Patent FR-3050194-A1 (FR)
Title: Etrier d'equitation de securite
Inventor: FOURNIER THIERRY
IPC: B68C3/00
Filed: 2016-04-19
Abstract: L'invention concerne un étrier d'équitation de sécurité comportant une boucle (1) apte à être attachée à une étrivière, un étrier présentant une forme générale d'arceau dans lequel un cavalier introduit un pied dans une direction d'introduction sensiblement perpendiculaire au plan contenant l'arceau, avec un plancher en partie inférieure, sur lequel un cavalier peut poser le pied, et au moins une branche latérale (21, 22) reliant ledit plancher à une tête (23) de l'étrier, et un dispositif de solidarisation de la tête (23) de l'étrier à la boucle (1), apte à autoriser une désolidarisation totale de l'étrier par rapport à la boucle (1) en cas de chute. Selon l'invention, le dispositif de solidarisation comporte un mécanisme (3) de clippage de l'étrier à la boucle (1) comportant au moins un élément élastique (31) apte à coopérer avec au moins un relief (13, 14) prévu sur une surface correspondante pour empêcher un déclippage de l'étrier par rapport à la boucle (1); et une extrémité inférieure de la boucle (1) et la tête (23) de l'étrier coopérant selon des surfaces de glissement (11a, 12a, 27) de profil courbe pour permettre, avant déclippage et/ou désolidarisation totale de l'étrier et de la boucle (1), une rotation relative de l'étrier et de la boucle (1) dans ladite direction d'introduction d'un pied du cavalier dans l'étrier.
Patent FR-3051936-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de classement de contenus multimedia, terminal et programme d'ordinateur correspondants
Inventor: MEGUEBLI YOUSSEF
IPC: G06F17/40
Filed: 2016-05-31
Abstract: L'invention concerne un procédé de classement d'un contenu multimédia (210, 220, 230) mettant en œuvre une taxonomie de classification de contenus. Un tel procédé comprend les étapes suivantes : - personnalisation de la taxonomie de classification comprenant une sélection par l'utilisateur (20) d'au moins deux catégories d'intérêt (21, 22, 23) parmi les catégories de classification de la taxonomie ; - classification (19) du contenu multimédia dans la taxonomie personnalisée (18) comprenant : ○ une restitution à l'utilisateur, en association, d'au moins une catégorie dans laquelle classer ledit contenu multimédia, et d'un score d'appartenance du contenu multimédia à la catégorie associée ; ○ un classement du contenu multimédia.
Patent FR-3052437-A1 (FR)
Title: Procede de lancement d'un dispositif aerostatique et dispositif aerostatique a aerostat auxiliaire captif
Inventor: EVRARD JEAN
IPC: B64B1/58
Filed: 2016-06-14
Abstract: L'invention concerne un procédé de lancement d'un dispositif (20) aérostatique comprenant : - une charge, dite charge (22) utile, - un dispositif (21) d'élévation comprenant : ○ un aérostat, dit aérostat (23) principal, adapté pour sustenter le dispositif (20) aérostatique, ○ une suspente (26) reliant l'aérostat (23) principal à la charge (22) utile, - un aérostat, dit aérostat (28) auxiliaire, adapté pour sustenter au moins une partie du poids de la charge (22) utile, procédé dans lequel : - on raccorde l'aérostat (28) auxiliaire à la charge (22) utile, en maintenant la charge (22) utile captive par rapport au sol, - puis on fait s'élever l'aérostat (23) principal, - puis on libère la charge (22) utile, caractérisé en ce que l'aérostat (28) auxiliaire est associé de façon inamovible au dispositif (20) aérostatique de façon à être captif du dispositif (21) d'élévation au cours du vol du dispositif (20) aérostatique.
Patent FR-3053079-A1 (FR)
Title: Refroidisseur d'air de suralimentation pour moteur a combustion interne et circuit de suralimentation boisseau associe.
Inventor: MOKADDEM MOHAMED
IPC: F02M31/20
Filed: 2016-06-27
Abstract: Un véhicule comprend un moteur à combustion interne (10) dont les cylindres (12) sont alimentés en air au travers d'un refroidisseur d'air (4) recevant une première arrivée d'air et recevant une deuxième arrivée d'air distincte de la première arrivée d'air, l'échangeur thermique (4) comprenant une vanne trois voies (33) permettant de fermer ou réduire alternativement l'une puis l'autre arrivée d'air.
Patent FR-3058210-A1 (FR)
Title: Echangeur thermique
Inventor: DE PELSEMAEKER GEORGES
IPC: F28F1/02
Filed: 2016-10-27
Abstract: L'invention concerne un échangeur thermique (1) comportant : - un faisceau de canaux d'échange thermique dans lesquels circule un fluide de refroidissement, le faisceau de canaux (5) étant réalisés dans un matériau avec une anisotropie notamment supérieure à 0.6, les canaux étant notamment réalisés par extrusion et brasés, chacun des canaux ayant une section transversale de forme allongée.
Patent FR-3058341-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication de pieces selon une operation de fabrication additive suivie d'une operation de compaction isostatique a chaud
Inventor: DI SERIO EMILE THOMAS
IPC: B33Y10/00
Filed: 2016-11-10
Abstract: La présente invention concerne un procédé de fabrication d'une pièce en alliage métallique ou en matériau composite à matrice métallique, selon lequel : on réalise une préforme (10) selon une opération de fabrication additive par ajout de matière sous forme de poudre, avec empilement de couches de poudre successives, et fusion partielle d'au moins certaines couches de poudre, la préforme (10) étant ainsi constituée de parties solides (11) et de zones de poudre résiduelle (12) prédéfinies, ladite poudre résiduelle étant non soudée ou partiellement consolidée ; et on soumet la préforme (10) à une opération de compaction isostatique à chaud de manière à obtenir la forme finale de la pièce.
Patent FR-3064648-A1 (FR)
Title: Piece de turbine en superalliage et procede de fabrication associe
Inventor: SABOUNDJI AMAR
IPC: F01D9/02
Filed: 2017-03-30
Abstract: L'invention concerne une pièce de turbine, telle qu'une aube de turbine ou une ailette de distributeur par exemple comprenant un substrat en superalliage base nickel monocristallin, et une sous-couche métallique recouvrant le substrat, caractérisée en ce que la sous-couche métallique comprend au moins deux couches élémentaires, incluant une première couche élémentaire et une deuxième couche élémentaire, la première couche élémentaire étant disposée entre le substrat et la deuxième couche élémentaire, chaque couche élémentaire comprenant une phase y'-Ni3Al, ainsi qu'éventuellement une phase y-Ni, et en ce que la fraction atomique moyenne en aluminium de la deuxième couche élémentaire est strictement supérieure à la fraction atomique moyenne en aluminium de la première couche élémentaire.
Patent FR-3065264-A1 (FR)
Title: Dispositif d'amortissement de torsion
Inventor: VERHOOG ROEL
IPC: F16F15/14
Filed: 2017-04-18
Abstract: Dispositif d'amortissement de torsion, notamment destiné à être intégré dans une chaîne de transmission d'un véhicule automobile, notamment dans un embrayage, le dispositif comportant : - un support (12) présentant des première et deuxième grandes faces (121, 122) ; - une pluralité de masses oscillantes (14; 14'; 14'') disposées autour d'un axe X de rotation du support, chaque masse oscillante (14), dite « centrale », étant guidée en oscillation sur le support par un unique organe de roulement (21) respectif et par des première et deuxième articulations avec des première et deuxième masses oscillantes circonférentiellement adjacentes (14'; 14''), respectivement, au moins la première articulation comportant une pièce d'articulation (30') déformable élastiquement et en appui sur la masse oscillante centrale et sur la première masse oscillante en un point d'appui central (34) et un premier point d'appui (34'), respectivement, de manière à s'opposer élastiquement à un rapprochement de la masse oscillante centrale et de la première masse oscillante, la masse oscillante centrale et/ou la première masse oscillante s'étendant circonférentiellement, en direction de la première masse oscillante et/ou de la masse oscillante centrale, respectivement, au-delà du point d'appui central et/ou du premier point d'appui, respectivement.
Patent FR-3067384-A1 (FR)
Title: Machine de detente et procede de demarrage d'une telle machine
Inventor: DAVIN EDOUARD
IPC: F01C1/063
Filed: 2017-06-13
Abstract: L invention concerne une machine de détente, comprenant : - une zone (1) dite de « haute pression », - une zone (2) d expansion reliée à la zone (1) de haute pression, - une zone (31) dite de « basse pression » adaptée pour recevoir le fluide de travail à l état détendu évacué de la zone d expansion, ladite zone (31) de basse pression étant reliée à un échappement (811) de la machine, - un réservoir (5) destiné à contenir un lubrifiant à l état liquide, - un séparateur (32) relié à la zone de basse pression (31) et à l échappement (811), adapté pour séparer une fraction de lubrifiant à l état liquide vis-à-vis du fluide de travail à l état gazeux détendu, - un circuit (833, 831) de retour de la fraction de lubrifiant séparée par le séparateur (32) vers le réservoir (5) de lubrifiant, - un organe déprimogène (33) relié au réservoir (5) de lubrifiant par un évent (814), l organe déprimogène (33) étant en outre relié au séparateur (32) et adapté pour mettre le réservoir (5) de lubrifiant en dépression par rapport au séparateur (32) de sorte à permettre : • le transfert de la fraction de lubrifiant à l état liquide du séparateur (32) au réservoir (5) de lubrifiant par le circuit de retour (833, 831), et • l aspiration d au moins une fraction du fluide de travail présent à l état gazeux dans le réservoir (5) vers l échappement (811) de la machine.
Patent FR-3067612-A1 (FR)
Title: Equipement respiratoire pour aeronef avec masque et harnais gonflable et son espace de rangement.
Inventor: SIBUET JEAN-PHILIPPE
IPC: A62B25/00
Filed: 2017-06-16
Abstract: Equipement respiratoire (1) pour aéronef, comprenant un masque respiratoire à régulateur (10), un harnais gonflable (20) configuré pour être raccordé à une source de gaz sous pression, et adapté pour maintenir le masque respiratoire sur l'utilisateur (U), un tuyau souple (2) d'alimentation en gaz raccordé au masque respiratoire (10) pour alimenter le masque respiratoire) depuis une alimentation de gaz respirable, un espace de rangement (30) comprenant un logement (32) adapté pour loger le masque respiratoire (10) et le harnais gonflable dans une position de stockage, dans lequel l'équipement respiratoire comprend un élément d'interface (4), relié au harnais gonflable, configuré pour coopérer avec une vanne pneumatique (V) agissant sélectivement sur l'alimentation de gaz respirable et configuré pour être retenu de manière détachable par au moins un élément de rétention (9), et l'élément d'interface (4) étant déplaçable entre une position de test (P1) dans laquelle l'élément d'interface (4) est sollicité par un effort et la vanne pneumatique cause une ouverture de l'alimentation de gaz respirable vers le tuyau souple, et une position normale de rangement (P2), dans laquelle la vanne pneumatique empêche la circulation du gaz respiratoire.
Patent FR-3073990-A1 (FR)
Title: Dispositif electronique de chargement d'une pluralite de batteries externes pour terminal mobile, ensemble electronique comprenant une pluralite de batteries externes et un tel dispositif de chargement
Inventor: HAMOU MARVIN
IPC: H02J7/00
Filed: 2017-11-17
Abstract: Ce dispositif électronique de chargement (12) d'une pluralité de batteries externes (14) pour terminal mobile, chaque batterie externe (14) étant configurée pour alimenter en énergie électrique un terminal mobile respectif, comprend : - un module de chargement électrique (28) configuré pour charger électriquement la pluralité de batteries externes (14) ; - un support de réception (32) configuré pour recevoir la pluralité de batteries externes (14), chaque batterie externe (14) étant, lors de son chargement électrique, destinée à être en appui contre le support de réception (32) ; et - une pluralité de premiers connecteurs électriques configurés pour coopérer avec une pluralité de deuxièmes connecteurs électriques par appui de la pluralité de batteries externes (14) contre le support de réception (32), pour le chargement électrique de la pluralité de batteries externes (14), chaque batterie externe (14) comportant un deuxième connecteur électrique respectif.
Patent FR-3073853-A1 (FR)
Title: Latex inverse auto-inversible, comprenant comme agent inverseur des alkylpolyglycosides et son utilisation comme agent epaississant d'une formulation detergente ou nettoyante a usage industriel ou menager
Inventor: BODOC MIRUNA
IPC: C11D17/00
Filed: 2017-11-21
Abstract: Latex inverse auto-inversible, comprenant comme agent inverseur des espèces tensioactives de la famille des alkylpolyglycosides, dont la chaîne alkyle comporte de 8 à 18 atomes de carbone, leur utilisation comme agent épaississant et/ou émulsionnant et/ou stabilisant d'une formulation détergente ou nettoyante à usage industriel ou ménager.
Patent FR-3066720-A1 (FR)
Title: Module de decoupe pour une tete de placement d'un ruban de fibres impregnees, tete de placement et dispositif de placement d'un tel ruban de fibres
Inventor: AMARI ANDRE
IPC: B29C70/54
Filed: 2017-05-23
Abstract: La présente invention concerne un module de découpe (50) ledit module de découpe (50) comprenant une lame (57) et une face martyre (60). La lame (57) et ladite face martyre (60) sont en regard l'une de l'autre selon ladite direction de coupe (D1), ladite lame (57) et ladite face martyre (60) étant agencée de part et d'autre et à distance d'un plan de passage (P1) d'un ruban à couper, ledit ensemble coupant (55) et ladite face martyre (60) étant mobiles en translation selon la direction de coupe (D1) et selon respectivement deux sens de coupe (101, 103) opposés pour entrer en contact dans le plan de passage (P1) lors d'une phase de coupe, ledit ensemble coupant (55) et ladite face martyre (60) étant mobiles en translation selon la direction de coupe (D1) et selon respectivement deux sens de retour opposés pour s'éloigner dudit plan de passage (P1) suite à ladite la coupe.
Patent FR-3078643-A1 (FR)
Title: Procede d’usinage d’une denture a pas variable sur une cremaillere de direction
Inventor: VIZIER PASCAL
IPC: B23F5/08
Filed: 2018-03-12
Abstract: L'invention concerne un procédé d'usinage d'une denture (1) à pas (P1) variable sur une crémaillère (2), ledit procédé étant caractérisé en ce qu'il est mis en œuvre par une machine-outil qui est pourvue d'un outil coupant (3) rotatif autre qu'une fraise-boule et qui comprend au moins cinq axes (X, Y, Z, B, C) permettant de positionner ledit outil coupant (3) par rapport à la crémaillère (2), à savoir un premier (Z), un second (Y) et un troisième (X) axe de translation, formant un trièdre direct, un premier axe de rotation (C) permettant de modifier une position en lacet, autour d'un axe de lacet (Z13) parallèle au premier axe de translation (Z), et un second axe de rotation (B) permettant d'orienter une position en roulis autour du second axe de translation (Y), et en ce que ledit procédé comprend au moins une phase de coupe au cours de laquelle on pilote l'outil coupant (3) en « cinq axes continus », en modifiant simultanément, au cours d'une même itération, la composante de pilotage spatiale de chacun desdits cinq axes (X, Y, Z, B, C), tandis que l'outil coupant (3) tourne et est appliqué au contact de la surface de la dent (4) qui est en cours de taillage.
Patent FR-3080048-A1 (FR)
Title: Masse de captation de l'arsenic a base de nanoparticules de sulfure de nickel
Inventor: CROZET NATHALIE
IPC: B01J20/30
Filed: 2018-04-11
Abstract: L'invention décrit une masse de captation de l'arsenic et d'autres métaux lourds particulièrement adaptée au traitement de coupes essences oléfiniques et chargées en soufre telles que les essences issues du craquage catalytique. La masse de captation comprend une phase active à base de particules de sulfure de nickel de taille inférieure ou égale à 20 nm, déposées sur un support poreux choisi dans le groupe constitué par les alumines, la silice, les silices alumines, les oxydes de titane seuls ou en mélange avec l'alumine ou de la silice alumine, les oxydes de magnésium seuls ou en mélange avec l'alumine ou de la silice alumine. L'invention concerne également un procédé de mise en œuvre de ladite masse de captation.
Patent FR-3080860-A1 (FR)
Title: Alliage aluminium cuivre lithium a resistance en compression et tenacite ameliorees
Inventor: MAS FANNY
IPC: C22F1/057
Filed: 2018-05-02
Abstract: L'invention concerne un produit à base d'alliage d'aluminium comprenant, en pourcentage en poids, 4,0 à 4,6 % en poids de Cu, 0,7 à 1,2 % en poids de Li, 0,5 à 0,65 % en poids de Mg, 0,10 à 0,20 % en poids de Zr, 0,15 à 0,30 % en poids d'Ag, 0,25 à 0,45 % en poids de Zn, 0,05 à 0,35% en poids de Mn, au plus 0,20 % en poids de Fe + Si, au moins un élément choisi parmi Cr, Sc, Hf, V et Ti, la quantité dudit élément, s'il est choisi, étant de 0,05 à 0,3 % en poids pour Cr et pour Sc, 0,05 à 0,5 % en poids pour Hf et pour V et de 0,01 à 0,15 % en poids pour Ti, autres éléments au plus 0,05% en poids chacun et 0,15% en poids au total et reste aluminium. L'invention concerne également un procédé pour l'obtention d'un tel produit et son utilisation en tant qu'élément de structure d'avion.
Patent FR-3082361-A1 (FR)
Title: Systeme de detection d'approche et/ou de contact d'un utilisateur et de communication en ultra haute frequence avec un equipement portable d'utilisateur
Inventor: SIGUIER GREGORY
IPC: H01Q9/42
Filed: 2018-06-12
Abstract: La présente invention a pour objet un système (20) de détection d'approche et/ou de contact d'un utilisateur et de communication en Ultra Haute Fréquence avec un équipement portable d'utilisateur, destiné à être embarqué dans un véhicule automobile, ledit système comprenant : • un dispositif de détection d'approche et/ou de contact, comprenant un capteur de détection d'approche et/ou de contact et une unité électronique de contrôle (61), • une surface en métal conducteur (60), apte à la conduction de charges électriques, • un dispositif de communication, comprenant une antenne Ultra Haute Fréquence (50) émettant un champ électromagnétique à une longueur d'onde (λ) Ultra Haute Fréquence, et une unité de gestion (51) de l'émission et de la réception de données de ladite antenne, l'invention proposant que la surface en métal (60) conducteur se présente sous la forme d'un chemin continu comprenant une pluralité de méandres (M) s'étalant sur une longueur (L) au moins égale à : L = λ/6 Avec : L longueur totale des méandres, λ : longueur d'onde de l'antenne Ultra Haute Fréquence.
Patent FR-3082998-A1 (FR)
Title: Dispositif et procedes pour le report de puces d'un substrat source vers un substrat destination
Inventor: CAPLET STEPHANE
IPC: H01L21/77
Filed: 2018-06-25
Abstract: L'invention concerne un dispositif pour le report de puces d'un substrat source vers un substrat destination, comportant : un substrat source (100) ayant une face inférieure et une face supérieure ; et une pluralité de puces élémentaires (150) disposées sur la face supérieure du substrat source, dans lequel chaque puce élémentaire (150) est suspendue au-dessus du substrat source (100) par au moins une attache mécanique sécable (120), ladite au moins une attache mécanique sécable ayant une face inférieure fixée à la face supérieure du substrat source (100) et une face supérieure fixée à la face inférieure de la puce (150).
Patent FR-3083502-A1 (FR)
Title: Bras d'entrainement d'un balai d'essuyage destine a un vehicule automobile
Inventor: KUCHLY NICOLAS
IPC: B60S1/34
Filed: 2018-07-09
Abstract: Bras d'entrainement d'un balai d'essuyage destiné à un véhicule automobile, le bras d'entrainement s'étendant le long d'une direction longitudinale (X), le bras d'entrainement comprenant au moins un premier moyen d'attache (224) d'une première extrémité d'un dispositif de rappel élastique et au moins un deuxième moyen d'attache (234) de la première extrémité du dispositif de rappel élastique, caractérisé en ce qu'une première distance (dl) mesurée parallèlement à la direction longitudinale (X) entre le premier moyen d'attache (224) et le deuxième moyen d'attache (234) est non nulle.