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Patent FR-3005437-A1 (FR)
Title: Dispositif d'amortissement pour une jante de vehicule motorise.
Inventor: NAGEOTTE DANIEL
IPC: B60B19/00
Filed: 2013-05-07
Abstract: L'invention concerne une jante (1) pour une roue de véhicule motorisé, comportant un moyeu (11) et une partie périphérique (3) assemblés l'un à l'autre par un moyen de liaison, comportant au moins un moyen d'amortissement des vibrations de ladite jante disposé à la surface de la jante. Lorsque le moyen de liaison comporte une flasque (2), ledit au moins un moyen d'amortissement (4) peut être disposé à la jonction de ladite flasque et de ladite partie périphérique.
Patent FR-3006005-A1 (FR)
Title: Dispositif de recirculation variable de gaz d'echappement
Inventor: RIBAULT-MENETIERE MARTIN
IPC: F02M25/07
Filed: 2013-05-23
Abstract: L'invention concerne un dispositif de recirculation de gaz d'échappement pour un moteur à combustion interne (1) ayant une pluralité de cylindres (2 à 5) dont au moins un cylindre (5) est dédié entièrement à la recirculation de ses gaz d'échappement, le dispositif comprenant, pour chaque cylindre (2 à 4) non dédié à la recirculation de gaz d'échappement, un moyen (19) adapté pour contrôler le flux d'admission d'un mélange d'air et de gaz d'échappement, ce moyen (19) étant destiné à être disposé à l'entrée du cylindre (2 à 4) et pilotable par un dispositif de contrôle moteur.
Patent FR-3013274-A1 (FR)
Title: Fixation d'une platine sur une colonne
Inventor: CHEMIN GUILLAUME
IPC: F16D1/08
Filed: 2013-11-21
Abstract: L'invention concerne une platine agencée pour être montée sur une colonne, ladite platine (1) comprenant une plaque (1a) de laquelle s'étend orthogonalement un fût (2) fendu axialement apte à être monté et serré sur ladite colonne, ladite platine (1) étant remarquable en ce qu'elle comprend des moyens de serrage (10) du fût (2) sur la colonne qui sont issus de matière de la platine (1).
Patent FR-3014606-A1 (FR)
Title: Coffret electrique a compensation de desaxage entre la coiffe et le chassis
Inventor: CAZALS MAEL
IPC: H02G3/12
Filed: 2013-12-11
Abstract: Un coffret électrique comprend au moins un châssis (10) destiné au montage d'appareils électriques et à être fixé sur une paroi, une coiffe (11) rapportée sur le châssis (10) du côté opposé à la paroi et un système de fixation de la coiffe (11) sur le châssis (10) comprenant au moins une ouverture (12) réalisée dans la coiffe (11), au moins un orifice (13) réalisé dans le châssis (10) et au moins une vis (14) traversant ladite ouverture (12) et s'étendant en direction de l'orifice (13). Le système de fixation comprend au moins une première pièce de recentrage (19) interposée entre d'une part la vis (14) et d'autre part l'ouverture (12) de la coiffe (11) ou l'orifice (13) du châssis (10) et configurée de sorte à varier le positionnement de l'axe (A1) de la vis (14) par rapport au châssis (10) et à la coiffe (11) dans un plan (P) perpendiculaire à l'axe (A1) de la vis (14) pour compenser le désaxage entre l'ouverture (12) de la coiffe (11) et l'orifice (13) du châssis (10).
Patent FR-3015702-A1 (FR)
Title: Dispositif de projection d'images en relief sur 360° et en stereoscopie active et procede de mise en oeuvre de ce dispositif
Inventor: KOCH ANDREAS
IPC: G02B27/22
Filed: 2013-12-20
Abstract: L'objet de l'invention est un dispositif de projection (10) d'images (12), le dispositif de projection (10) comprenant un écran cylindrique (14), des moyens de vidéoprojection (16) des images (12) sur la paroi intérieure verticale (18) de l'écran cylindrique (14), et des moyens de génération et de traitement (36) des images (12) reliés aux moyens de vidéoprojection (16), le dispositif de projection (10) étant caractérisé en ce qu'il comprend au moins une paire de lunettes alternantes (34) destinée à être portée par au moins un spectateur (20) se situant à l'intérieur (I) de l'écran cylindrique (14), et en ce que chaque paire de lunettes alternantes (34) est reliée de manière non filaire aux moyens de génération et de traitement (36) des images (12) de façon à recevoir un signal de synchronisation généré par ces moyens de génération et de traitement (36).
Patent FR-3015778-A1 (FR)
Title: Ensemble-batterie et procede d'assemblage d'un ensemble-batterie
Inventor: DAUCHY JULIEN
IPC: H01M10/42
Filed: 2013-12-23
Abstract: L'invention concerne un ensemble-batterie (10) comprenant au moins deux accumulateurs (12), une carte électronique (16) et au moins une première pièce de liaison (20) interposée entre les accumulateurs et la carte électronique, la première pièce de liaison comprenant une première bande métallique (22) fixée aux deux accumulateurs et au moins une première patte métallique (40) reliée à la première bande métallique et fixée à la carte électronique par une première soudure (42).
Patent FR-3015193-A1 (FR)
Title: Dispositif a restitution de notifications, et son procede de pilotage
Inventor: MIT FREDERIC
IPC: G06F3/048
Filed: 2013-12-23
Abstract: Un dispositif (1) à écran ployable allongé comporte des premier et deuxième éléments de connexion (6a,6b) qui se connectent pour maintenir en forme de boucle un substrat portant l'écran, d'une unité de réception (21) qui reçoit des notifications provenant d'un appareil externe, et une unité de commande (22) pour commander la restitution, selon un premier mode ou un deuxième mode de restitution, des notifications reçues. L'unité de commande (22) détecte l'état de connexion des premier et deuxième éléments de connexion (6a,6b) et commande la restitution d'une notification reçue, selon le premier ou deuxième mode, en fonction de l'état détecté de connexion des éléments de connexion (6a,6b). Les premier et deuxième modes de restitution peuvent comporter, respectivement, l'affichage d'une représentation symbolique ou abrégé indiquant la notification reçue ou l'affichage du contenu d'un message signalé par la notification reçue, selon que les premier et deuxième éléments de connexion sont connectés ou déconnectés.
Patent FR-3021431-A1 (FR)
Title: Architecture avionique globale et unifiee permettant d'observer des ressources avioniques
Inventor: LALOIRE FREDERIC
IPC: H04L29/06
Filed: 2014-05-20
Abstract: Cette architecture (10) avionique comporte une pluralité de modules avioniques (Mi) connectés entre eux par un réseau de communication (12), chaque module avionique (Mi) comprenant au moins une couche matérielle (CMi) supportant une ou plusieurs couches logicielles (CLi) ; et un moyen d'observation distant apte à communiquer avec chaque module avionique (Mi) et mettant en œuvre : - une fonction de surveillance (FS) du réseau (12) via un agent de surveillance (ASi) implémenté dans chaque module avionique (Mi) ; et - une fonction d'observation (FO) pilotée d'au moins l'une des couches matérielle (CMi) ou logicielle (CMi) de chaque module avionique (Mi) via un agent d'observation (AOi) implémenté dans ce module avionique (Mi). La fonction de surveillance (FS) du réseau et la fonction d'observation (FO) pilotée sont configurées pour communiquer avec les agents correspondants (ASi; AOi) via le réseau en utilisant un même protocole de communication.
Patent FR-3021293-A1 (FR)
Title: Bateau amorceur a propulsion hydrojet et moteur brushless
Inventor: BOUVEUR PASCAL
IPC: B63H21/17
Filed: 2014-05-20
Abstract: L'invention concerne un dispositif radiocommandé comportant au moins une batterie (20), au moins un moteur (26) électrique de type « brushless » et un système de propulsion hydrojet (18).
Patent FR-3021782-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif d'identification d'au moins une page utile dans un document
Inventor: CARRIE AURORE
IPC: G06V10/44
Filed: 2014-05-28
Abstract: Procédé d'identification d'au moins une page utile dans un document comprenant une pluralité de pages, une page utile comprenant des informations utiles pour une application cible destinée à utiliser ces informations, le procédé comprenant une étape d'obtention (101) pour chaque page du document d'une image numérisée résultant d'une numérisation de la dite page, une étape de détection (102) de contours contenus dans chacune des images numérisées de manière à obtenir pour chacune des images numérisées une image représentative de contours, pour chacune des images représentatives de contours, une étape de calcul (103) d'une valeur représentative d'une entropie de l'image représentative de contours, une étape de détermination (104) d'au moins une page utile à partir des valeurs représentatives d'entropies obtenues.
Patent FR-3023733-A1 (FR)
Title: Tete d'actionnement et de distribution d'un produit, dispositif et procede associes
Inventor: DEBAUGE ANNE
IPC: B65D83/20
Filed: 2014-07-15
Abstract: Cette tête (16) est destinée à être montée sur un récipient (12) et comporte : - un premier élément rigide (31) destiné à actionner un organe de distribution (14) et déplaçable suivant un axe de déplacement entre une position de repos et une position de distribution de produit ; - un deuxième élément rigide (32) destiné à fixer la tête (16) au récipient (12) et propre à rester fixe par rapport au premier élément (31) lors du déplacement du premier élément (31) ; et - une coiffe (33) de protection souple couvrant le premier élément rigide (31) et le deuxième élément rigide (32), et délimitant un passage (60) de distribution de produit. La coiffe de protection (33) relie le premier (31) et le deuxième (32) éléments rigides de manière souple. Le premier (31) et le deuxième (32) éléments rigides sont réalisés d'un seul tenant.
Patent FR-3028618-A1 (FR)
Title: Outil destine a effectuer des mesures non intrusives
Inventor: TISSENIER ALAIN
IPC: G01N29/265
Filed: 2014-11-14
Abstract: L' invention concerne un outil (100) destiné à inspecter un élément avec une surface et comportant : - une base (102), - un système de fixation (104) solidaire de la base (102) et destiné à fixer la base (102) sur la surface, - une tourelle (106) montée mobile en rotation sur la base (102) autour d'un axe de rotation (108) perpendiculaire à la surface, - un coulisseau (110) monté mobile en translation sur la tourelle (106) selon une direction de translation (1 12) perpendiculaire à l'axe de rotation (108), et - un capteur à ultrasons ou à courant de Foucault mono ou multiéléments (60) fixé sur le coulisseau (110). Un tel outil (100) peut donc être aisément fixé sur la surface à inspecter et permet de positionner le capteur dans différentes positions.
Patent FR-3032242-A1 (FR)
Title: Machine de coulee et de projection de resine bi-composant
Inventor: MASSARD RENE
IPC: F04B23/04
Filed: 2015-02-04
Abstract: L'invention décrit une technologie de pompes fonctionnant à basse pression utilisées pour la coulée ou la pulvérisation de résines. Cette technologie permet son utilisation dans des machines de mise en oeuvre de résines sur chantiers, dans des machines de projection électrostatique de résines bi composant sans solvant, et également elle peut être utilisée comme une pompe monocomposant pour la coulée ou la projection de résines comportant deux phases : une phase liquide et une phase solide. Cette technologie utilise le principe de pompes à vis d'ARCHIMEDE.
Patent FR-3042672-A1 (FR)
Title: Nouveau procede de diffusion des modulations stereophoniques en automobile
Inventor: CARPENTIER CLAUDE BERNARD ROCH ANDRE
IPC: H04S7/00
Filed: 2015-10-20
Abstract: Nouveau procédé de diffusion des modulations stéréophoniques en automobile. Ce procédé est basé sur une refonte complète de la position des haut-parleurs dans une automobile. La configuration de base comporte deux haut-parleurs situés sous les sièges avant, un haut-parleur central pour les passagers arrières et un haut-parleur de basses situé en dehors de l'habitacle principal.
Patent FR-3033202-A1 (FR)
Title: Borne d'interaction avec des utilisateurs et systeme comprenant une telle borne
Inventor: LEROUGE SEBASTIEN
IPC: G09G3/34
Filed: 2015-02-27
Abstract: La présente invention concerne une borne (100) sans fil d'interaction avec des utilisateurs, prévue pour être disposée dans un lieu accueillant du public ou des personnes, en particulier pour la mesure d'une donnée de satisfaction des utilisateurs, ladite borne (100) comprenant un support (102) dans/sur lequel sont agencés: - au moins un écran d'affichage électronique (112), - au moins une batterie pour alimenter ladite borne (100), - au moins deux boutons (1141-1144) de sélection permettant de sélectionner un choix parmi au moins deux propositions en rapport avec un message affiché sur ledit écran électronique (112) ; caractérisée en ce que ledit au moins un écran d'affichage (112) réalise un affichage selon la technologie de papier électronique. Elle concerne également un système d'interaction avec des utilisateurs mettant en œuvre au moins une telle borne (100).
Patent FR-3035268-A1 (FR)
Title: Dispositif d'eclairage emettant une lumiere blanche
Inventor: SYLVESTRE JULIEN
IPC: H01L33/50
Filed: 2015-04-20
Abstract: L'invention concerne un dispositif d'éclairage (10) à diode électroluminescente comprenant, d'une part une diode électroluminescente (12) apte à émettre un rayonnement incident s'étendant entre une longueur d'onde incidente minimale supérieure à 430 nm et une longueur d'onde incidente maximale inférieure à 490 nm, et d'autre part, une pluralité de composés luminescents destinés à être exposés audit rayonnement incident pour pouvoir réémettre un rayonnement s'étendant jusqu'à des longueurs d'onde supérieures aux longueurs d'onde dudit rayonnement incident, de manière à pouvoir produire une lumière blanche. Lesdits composés luminescents sont des composés organiques, et en ce que lesdits composés organiques sont maintenus ensemble dans une position espacée de ladite diode électroluminescente (12).
Patent FR-3035815-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'une piece plastique, et dispositif associe
Inventor: NELH FREDERIC
IPC: B29C45/38
Filed: 2015-05-06
Abstract: L'invention concerne un procédé de fabrication d'une pièce plastique, mettant en œuvre un moule d'injection comprenant des première (14) et deuxième (16) parties, définissant entre elles une cavité de moulage (26), et un chariot (18) comprenant une lame (32). Le chariot (18) et la deuxième partie (16) définissent entre eux un canal d'injection (38) comprenant une entrée. La cavité de moulage (26) et le canal d'injection (38) communiquent en une zone de contact. Le procédé comprend les étapes suivantes : - injection de plastique dans le canal d'injection et la cavité de moulage par l'entrée, - déplacement du chariot (18), la lame (32) découpant le plastique à la zone de contact, le plastique injecté dans la cavité de moulage (26) et le plastique injecté dans le canal d'injection (38) étant séparés après déplacement du chariot (18), le plastique injecté dans le canal d'injection restant en contact avec le chariot (18).
Patent FR-3036612-A1 (FR)
Title: Cupule pour prothese d'articulation femorale
Inventor: LECLERCQ SYLVAIN
IPC: A61L27/50
Filed: 2015-05-26
Abstract: La présente invention se rapporte à une cupule pour prothèse d'articulation fémorale comportant une coque creuse (10) de forme générale hémisphérique en matériau biocompatible présentant une face interne concave (20) destinée à recevoir un insert prothétique fixe ou mobile et une face externe convexe (30) conformée pour être ancrée dans une cavité cotyloïdienne du bassin d'un patient afin d'être solidarisée au tissu osseux constituant ladite cavité, caractérisée en ce que ladite face externe (30) de la coque (10) est revêtue d'au moins deux couches (32, 34) en matériau ostéo-compatible , une première couche circonférentielle de revêtement (32) disposée au niveau ou proche d'une partie polaire (31) de la coque (10) et une deuxième couche circonférentielle de revêtement (34) prolongeant la première couche (32) jusqu'à proximité d'une partie équatoriale (33) de la coque (10), les deux couches de revêtement (32, 34) étant réalisées dans des matériaux biocompatibles présentant des rugosités différentes.
Patent FR-3037425-A1 (FR)
Title: Radio-etiquette
Inventor: VIALA BERNARD
IPC: G06K7/00
Filed: 2015-06-15
Abstract: La radio-étiquette comporte : - un réflecteur en matériau électriquement conducteur, et - un actionneur réalisé dans un matériau transducteur apte à transformer une variation d'énergie en un déplacement mécanique du réflecteur entre des positions éloignée et rapprochée lorsque la variation d'énergie franchit un seuil prédéterminé pour indiquer à un lecteur cet événement, le matériau transducteur étant choisi dans un groupe composé d'un matériau à mémoire de forme thermique, d'un matériau magnétostrictif et d'un matériau à mémoire de forme magnétique. Le matériau transducteur est également un matériau électriquement conducteur. Le réflecteur et l'actionneur sont tous les deux formés par une même lame (66) réalisée dans ce matériau transducteur et dont une partie mobile se déplace par rapport à une antenne entre les positions éloignée et rapprochée lorsque la variation d'énergie franchit le seuil prédéterminé.
Patent FR-3039315-A1 (FR)
Title: Boitier pour fusible ameliore
Inventor: DEHARBE STEPHANE
IPC: H01H85/22
Filed: 2015-07-23
Abstract: L'invention concerne un boîtier (1) pour fusible comprenant un corps (2) de boîtier en matériau isolant électriquement portant des éléments de raccordement électrique fixes destinés à coopérer par emboîtement avec des pattes d'au moins un fusible. Le boîtier comprend en outre un capot (4), la chambre étant accessible pour mettre en place ou enlever un fusible par une ouverture du boîtier (2) pouvant être obturée par le capot (4). Le boîtier (1) séparé de son capot (4) forme également un connecteur femelle destiné à coopérer avec un connecteur mâle destiné à coopérer avec les moyens de verrouillage portés par le corps (2).
Patent FR-3040883-A1 (FR)
Title: Utilisation de fractions solubles, insolubles d'un polymere de cyclodextrine ou de leurs melanges comme excipient dans un comprime
Inventor: MARTEL BERNARD
IPC: A61K47/40
Filed: 2015-09-14
Abstract: La présente invention concerne l'utilisation d'une fraction d'une fraction insoluble dans l'eau d'un polymère de cyclodextrine, d'une fraction soluble dans l'eau d'un polymère de cyclodextrine ou d'un mélange de fractions insoluble dans l'eau et soluble dans l'eau de polymères de cyclodextrine en tant qu'excipient dans un comprimé.
Patent FR-3044534-A1 (FR)
Title: Dispositif de cuisson a bain d'eau comprenant des moyens d'homogeneisation de la temperature du bain d'eau
Inventor: GALOO PHILIPPE
IPC: A47J27/10
Filed: 2015-12-03
Abstract: La présente invention concerne un dispositif de cuisson dite sous vide comprenant au moins un contenant (1) constitué d'une paroi de fond (2) et d'au moins une paroi latérale (3) et destiné à recevoir un bain marie, des moyens de chauffage (11) du bain marie, au moins un capteur de température (12) s'étendant à l'intérieur dudit contenant (1) et des moyens pour piloter les moyens de chauffage en fonction de la température de consigne du bain marie et de la température mesurée par le ou les capteurs (12), ledit dispositif est remarquable en ce qu'il comporte des moyens amovibles d'agitation de l'eau du bain marie, lesdits moyens amovibles d'agitation s'étendant au moins partiellement dans ledit contenant (1).
Patent FR-3047386-A1 (FR)
Title: Dispositif de collecte de vegetaux tels que des melons
Inventor: RETAUX JACQUES
IPC: A01D51/00
Filed: 2016-02-08
Abstract: La présente invention concerne un dispositif de collecte de végétaux tels que des melons comportant un châssis (2), une unité de collecte (3), et des moyens d'assujettissement (4) aptes à permettre la liaison du châssis (2) à un véhicule agricole (5), ladite unité de collecte (3) comportant des moyens de guidage (6) des végétaux, des moyens de transfert (7) des végétaux sur un convoyeur et au moins un convoyeur (8), et tel que, selon l'invention, le châssis (2) comprend des moyens de support (9) de l'unité de collecte (3) permettant de placer l'unité de collecte (3) en porte à faux de manière à limiter la force exercée par l'unité de collecte (3) sur le sol.
Patent FR-3047699-A1 (FR)
Title: Dispositif de protection acoustique pour planche de bord d’un vehicule automobile
Inventor: CHANUDET PATRICK
IPC: B60R13/08
Filed: 2016-02-17
Abstract: L'invention porte sur un dispositif de protection acoustique (3) adapté pour être assemblé à une partie inférieure d'une planche de bord d'un véhicule automobile, ledit dispositif (3) comprenant une paroi d'isolation (4) comprenant au moins une ouverture (5) apte à être traversée par une partie d'un organe de commande dudit véhicule, ladite ouverture (5) définissant une bordure (42) dans ladite paroi d'isolation (4), ledit dispositif (3) étant caractérisé en ce que la paroi (4) présente une souplesse plus important au niveau de ladite bordure (42).
Patent FR-3050530-A1 (FR)
Title: Procede de controle voire de certification d'un assemblage colle
Inventor: DUCOUSSO MATHIEU LOIC
IPC: G01N27/00
Filed: 2016-04-20
Abstract: Procédé de contrôle d'un assemblage collé, cet assemblage comprenant un premier matériau (10), un second matériau (20), et une couche de colle (30) chargée et intercalée entre les deux matériaux, caractérisé en ce qu'il comprend : - une première étape d'émission d'ondes acoustiques de contrôle dans la couche de colle, et - une seconde étape d'écoute de la propagation des ondes acoustiques à l'intérieur de la couche.
Patent FR-3051256-A1 (FR)
Title: Dispositif de detection de concordance de phase d'une tension capacitive alternative polyphasee.
Inventor: THOMY BERNARD
IPC: G01R25/00
Filed: 2016-05-11
Abstract: Ce dispositif est prévu pour la détection de la phase d'une tension alternative polyphasée (Φ1, Φ2, Φ3) présente sur une pluralité de contacts électriques (C11, C12, C22, C21, C22, C23) disponibles sur une pluralité de tableaux électriques (T1, T2, ;;;). Ce dispositif comporte deux bornes (3, 5) pour pouvoir être mis en relation avec un desdits contacts et une prise de terre (30) selon une étape de mémorisation d'une grandeur de référence et en relation avec deux contacts de tableaux différents en vue de contrôler la concordance des phases des tension à ces derniers contacts selon une étape de détermination de concordance de phase. Ce dispositif s'adapte à différentes valeurs de tension d'une manière automatique.
Patent FR-3051376-A1 (FR)
Title: Procede d'exfoliation de particules
Inventor: AYELA FREDERIC
IPC: C01B32/19
Filed: 2016-05-18
Abstract: L'invention concerne un procédé d'exfoliation, le procédé comprend l'écoulement, selon un premier débit, d'un fluide chargé en particules, dans une première (2), puis dans une deuxième section d'un conduit (1), le premier débit étant adapté pour générer des contraintes de cisaillement et des bulles de cavitation dans le fluide lors de son passage dans la première section (2) du conduit (1), la seconde section (3) présentant un diamètre hydraulique adapté pour provoquer une implosion des bulles de cavitation dès lors que le fluide débouche de la première section (2) et s'écoule dans la seconde section (3), de sorte qu'une exfoliation des particules soit provoquée sous l'action combinée des contraintes de cisaillements et d'une onde de choc générée par l'implosion des bulles de cavitation, la première section (2) présente un diamètre hydraulique inférieur à 300 µm.
Patent FR-3051736-A1 (FR)
Title: Tete de remplissage pour le remplissage d’un reservoir par un liquide
Inventor: COMTAT DIDIER
IPC: F01N3/20
Filed: 2016-05-27
Abstract: L'invention concerne une tête de remplissage (10) pour le remplissage d'un réservoir par un liquide, la tête de remplissage (10) délimitant un conduit de remplissage (12) du réservoir qui s'étend axialement suivant un axe de remplissage depuis un tronçon amont (14) qui est adapté pour recevoir un pistolet de remplissage, jusqu'à un tronçon aval (18) qui est conçu pour être relié sur le réservoir à remplir, et un circuit de dégazage comportant une entrée (22) qui est adaptée pour être reliée sur le réservoir et une sortie (24) en communication avec l'extérieur, la tête de remplissage (10) étant caractérisée en ce qu'elle délimite une fenêtre d'aspiration (38) qui relie le tronçon aval (18) du conduit de remplissage (12) sur le circuit de dégazage, pour favoriser l'aspiration des gaz via le circuit de dégazage, au cours du remplissage du réservoir.