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Patent FR-2791795-A1 (FR)
Title: Dispositif evolutif d'identification et tracabilite du sejour d'un malade dans un etablissement de soins
Inventor: MONGRENIER JEAN CLAUDE
IPC: G07C9/00
Filed: 1999-03-31
Abstract: Le dispositif évolutif d'identification comporte une puce électronique 2l, munie d'un dispositif d'activation qui est solidaire d'un bracelet fixé au bras d'un patient; la puce électronique 21, qui comporte les informations médicales concernant le patient, communique avec une console 22, équipée d'une antenne de communication 24, qui permet d'enregistrer des informations nouvelles concernant les soins enregistre d'une part dans la puce électronique 21 et d'autre part dans un ordinateur central 25. L'ordinateur central peut être relié directement à un réseau d'antennes de détection permettant de suivre et de mémoriser les déplacements du patient dans l'établissement de soins.
Patent FR-2801408-A1 (FR)
Title: Dispositif d'affichage a cristal liquide multi-domaines
Inventor: KIM KEYONG JIN
IPC: G09F9/30
Filed: 1999-05-28
Abstract: L'invention concerne un dispositif d'affichage à cristal liquide multi-domaines comprenant :- des premier et second substrats (31, 33);- une couche de cristal liquide;- des lignes de bus de grille et de données sur le premier substrat; - un transistor en couche mince (11, 5, 7, 9),- une électrode commune (17) sur le second substrat;- une électrode de pixel (13);- une électrode latérale (15) sur la même couche que l'électrode de pixel; - une passivation (37) isolant lesdites électrodes de pixel et latérale; et - une couche d'alignement sur au moins un desdits premier et second substrats. Comme l'électrode de pixel et l'électrode latérale sont formées sur la même couche, et isolée par la couche de passivation, les autres éléments électriques n interfèrent pas avec les déformations du champ électrique provoquées par l'électrode latérale.
Patent FR-2783791-A1 (FR)
Title: Mecanisme de direction a insert en mousse
IPC: B62D7/18
Filed: 1999-09-29
Abstract: L'invention concerne un mécanisme de direction à insert en mousse.Il est prévu une liaison à pivot de fusée entre l'essieu du véhicule et un bras pivotant (4). Les pivots de fusée (3) sont reliés à l'une des extrémités d'une traverse d'essieu et sont reliés à des bras pivotant qui sont reliés aux roues. Chaque pivot de fusée est installé dans un alésage cylindrique (6a) sur le bras pivotant et est retenu dans celui-ci par un capuchon (9). Un insert en mousse à alvéoles fermées est disposé entre le pivot de fusée et le capuchon (9). L'insert est comprimé axialement de telle sorte qu'il peut être comprimé et s'étendre ensuite pour occuper sensiblement le volume entre le pivot de fusée et le capuchon. Un graisseur (11) peut être prévu sur le capuchon.L'invention est applicable notamment dans le domaine de l'automobile.
Patent FR-2799120-A1 (FR)
Title: Material comprising UV-A organic solar filter, used in cosmetic and dermatological compositions, contains zirconium alkoxide, organic or silicone functionalized polymer and solvent
Inventor: CHODOROWSKI SANDRINE
IPC: A61K8/36
Filed: 1999-10-01
Abstract: The material comprises: (a) at least one zirconium alkoxide, (b) at least one UV-A organic solar filter with maximum absorption wavelength below 370 nm, (c) at least one functionalized organic polymer or its precursor, or functionalized silicone polymer or its precursor, d) at least one solvent, and (d) sufficient water quantity for partial and/or total hydrolysis of zirconium alkoxide and its condensation. The material has maximum absorption wavelength 370-400 nm.  Independent claims are also included for: (i) a process of moving maximum absorption wavelength ( lambda max) of UV-A organic solar filter from its original level below 370 nm to the spectrum range 370-400 nm, comprising associating the filter with the sol material (comprising components (a), (b), (c), (d) and (e) as described) as claimed, with zirconium alkoxide (a) preferably mixed with solution of polymer (c) before the addition of solar filter (b); and (ii) a cosmetic and/or dermatological composition comprising 1-99 (preferably 5-60) wt.% of material as claimed, optionally in form of particles obtained by drying and grinding, of particle size 0.1-20 (preferably 0.1-10) nm, and optional additive selected from other organic solar filters, bronzing and/or artificial tanning agents, pigments, fats, organic solvents, thickeners and antioxidants.
Patent FR-2800074-A1 (FR)
Title: New oligosaccharides obtained by forming anhydro-sugar residue in heparin depolymerization product, are nitrogen monoxide formation inhibitors useful e.g. for treating ischemia, osteoarthritis or neuropathic pain
Inventor: MOURIER PIERRE
IPC: A61P25/28
Filed: 1999-10-22
Abstract: Oligosaccharides (I), containing a terminal 1,6-anhydro-2-deoxy-2-amino- beta -D-mannopyranose unit, are new. Oligosaccharides of formula (I) and their mixtures and diastereomers, containing a terminal 1,6-anhydro-2-deoxy-2-amino- beta -D-mannopyranose unit, are new. n = 0-25; R1, R3-R5 = H or SO3M; R2, R6 = H, SO3M or COMe, and M = Na, Ca, Mg or K. An Independent claim is included for the preparation of (I).
Patent FR-2800128-A1 (FR)
Title: Anti-noise device for suction assembly of a automotive vehicle fuel circuit has a quarter wave tube open end situated close to the inlet end of a suction assembly
Inventor: CASCUENA SEBASTIEN
IPC: F02M37/10
Filed: 1999-10-22
Abstract: The device for the suction assembly of a fuel circuit, has on one end (4a,4b) of a vibratory element (4) situated near the inlet end (2) of the suction assembly. The vibratory element is a quarter wave tube whose one end (4a) is closed.
Patent FR-2803080-A1 (FR)
Title: Memoire flash programmable page par page
Inventor: ZINK SEBASTIEN
IPC: G11C16/10
Filed: 1999-12-22
Abstract: L'invention concerne une mémoire (20) en circuit intégré comprenant une mémoire FLASH (10) comportant des moyens pour enregistrer un mot présenté sur son entrée sans possibilité d'enregistrer simultanément plusieurs mots en parallèle. Selon l'invention, la mémoire comprend une mémoire tampon (30) d'une capacité suffisante pour stocker une pluralité de mots, dont la sortie est reliée à l'entrée de la mémoire FLASH (10), et des moyens (40, 50, 60) pour enregistrer dans la mémoire tampon (30) une suite de mots à enregistrer dans la mémoire FLASH et enregistrer dans la mémoire FLASH les mots préalablement enregistrés dans la mémoire tampon.
Patent WO-0182939-A1 (WO)
Title: Traitement de troubles du systeme nerveux central au moyen de produits mycobacteriens
Inventor: ROOK GRAHAM ARTHUR WILL
IPC: A61K35/74
Filed: 2001-04-27
Abstract: L'invention concerne le traitement de troubles du système nerveux central, tels que douleurs, troubles mentaux tels que schizophrénies, troubles consécutifs au stress, tels que dépressions, ledit traitement s'effectuant en utilisant des produits mycobactériens, notamment M. vaccae.
Patent WO-0201993-A1 (WO)
Title: Distributeur de boisson
Inventor: ANDREWS DAVID RONALD
IPC: A47J31/56
Filed: 2001-06-28
Abstract: L'invention concerne un appareil distributeur de boisson qui comprend une unité de distribution (1) conçue pour être disposée sur une surface, une source d'eau chaude (2) éloignée de l'unité de distribution (1) permettant de fournir l'eau chaude à l'unité de distribution, et une source de concentré liquide (3) éloigné de l'unité de distribution (1) permettant de fournir le concentré liquide à l'unité de distribution (1). Dans cet appareil distributeur, l'eau chaude et le concentré liquide sont amenés à l'unité de distribution (1) et sont mélangés dans l'unité de distribution afin qu'une boisson soit obtenue, cette dernière étant distribuée par l'unité de distribution (1).
Patent WO-03034041-A1 (WO)
Title: Systeme de mesure de particules utilisant un transformateur temps-frequence
Inventor: MANZ ANDREAS
IPC: G01N15/14
Filed: 2001-10-12
Abstract: L'invention concerne un procédé et un système de mesure permettant de caractériser des particules d'un échantillon de fluide. Ledit système comporte : une puce microfluidique comportant un canal de migration à travers lequel des particules d'un échantillon de fluide sont conduites dans un milieu fluide ; une unité d'éclairage permettant d'éclairer au moins une pluralité de sections espacées dans une zone de détection du canal de migration ; un détecteur optique permettant de détecter une émission optique d'au moins la pluralité de sections espacées dans la zone de détection du canal de migration ; une unité d'acquisition permettant de générer un signal en domaine temporel de l'émission optique détectée ; et une unité de traitement couplée de manière fonctionnelle à l'unité d'acquisition, afin de recevoir le signal en domaine temporel et de transformer le signal en domaine temporel en un signal en domaine fréquentiel, ledit signal en domaine fréquentiel caractérisant les particules.
Patent WO-0235136-A1 (WO)
Title: Appareillage pour revêtement intérieur de conduites
Inventor: MANLOW TERENCE VICTOR
IPC: B29C63/36
Filed: 2001-10-17
Abstract: Cette invention a trait à un appareillage (2) pour revêtement intérieur de conduites, permettant de mettre en place une chemise dans une conduite ou dans un passage. Cet appareillage comporte une enceinte (4) comprenant une orifice d"entrée (6), un orifice de sortie (8) pour chemise et un orifice d"entrée pour fluide (19) destiné à introduire dans l"enceinte un fluide sous pression. L"orifice d"entrée pour chemise est pourvu d"un clapet (9) pouvant, de manière sélective, s"ouvrir pour permettre le passage de la chemise ou se fermer pour empêcher tout mouvement de la chemise relativement audit orifice d"entrée et constituant un joint  sensiblement étanche aux fluides au niveau de l"orifice d"entrée de l"enceinte. Ce clapet se compose d"un corps souple (26) et d"un mécanisme de fonctionnement (14) entrant mécaniquement en contact avec le corps souple afin de fermer ledit clapet.
Patent WO-02078967-A1 (WO)
Title: Ameliorations concernant des supports recepteurs pour jet d'encre
Inventor: HANN RICHARD ANTHONY
IPC: B41M5/52
Filed: 2002-03-25
Abstract: L'invention concerne un support récepteur pour l'impression à jet d'encre, qui comprend un substrat poreux (typiquement du papier) dont au moins une surface présente un revêtement poreux absorbant l'encre. Ce revêtement poreux est constitué d'une substance particulaire colloïdale (comme la silice), d'un polymère de liaison linéaire insoluble dans l'eau et, facultativement, d'une dispersion polymérique formant un film (comme un copolymère acrylique comprenant des groupes amino tertiaires). Lors de l'impression, le support absorbe rapidement l'encre pour donner une surface sèche au toucher. Le support récepteur peut également présenter une surface finie satinée. L'invention concerne également un procédé pour la fabrication de ce support récepteur.
Patent WO-03058056-A1 (WO)
Title: Pompe a structure flexible
Inventor: FARLEY FRANCIS JAMES MACDONALD
IPC: F04B43/10
Filed: 2003-01-10
Abstract: L'invention concerne une structure flexible comprenant deux lignes parallèles de panneaux rigides séparés par un milieu élastique et raccordés à celui-ci. Lesdits panneaux comprennent des joints ou des écartements situés dans une couche, à l'opposé des parties centrales des panneaux situés dans l'autre couche. Lorsque ladite structure est courbée, des variations dans des espacements situés entre les parties des panneaux opposés peuvent servir à pomper un liquide afin d'obtenir une source de fluide sous pression.
Patent WO-03066621-A1 (WO)
Title: Derives de piperidine et leur utilisation en tant qu'antagonistes des tachykinines
Inventor: ALVARO GIUSEPPE
IPC: A61P11/00
Filed: 2003-02-05
Abstract: L'invention concerne des dérivés de pipéridine de formule (I) dans laquelle R représente halogène ou alkyle en C 1-4 ; R1 représente hydrogène ou alkyle en C1-4 ; R2 représente hydrogène, alkyle en C1-4 ; R3 représente hydrogène, alkyle en C1-4 ; R4 représente trifluorométhyle, alkyle en C1-4, alkoxy en C1-4, trifluorométhoxy ou halogène ; R5 représente hydrogène, alkyle en C1-4, cycloalkyle en C3-7, C(O)R6 ou S(O)2R6 ; R6 représente alkyle en C 1-4 ou cycloalkyle en C3-7; m correspond à zéro ou à un nombre entier compris entre 1 et 3 ; n correspond à un nombre entier compris entre 1 et 3 ; p correspond à un nombre entier compris entre 1 et 2 ; X et Y représentent indépendamment l'un de l'autre C(O) ou CH2 ; à condition que i) X et Y ne représentent pas tous deux C(O) et que ii) lorsque X et Y représentent tous deux CH2 et que p correspond à 1, R5 ne représente pas hydrogène, alkyle en C1-4 ou C(O)R6. L'invention se rapporte en outre à des solvates et à des sels pharmaceutiquement acceptables de ces dérivés, à leur procédé de préparation et à leur utilisation pour traiter un état dont la médiation est assurée par des tachykinines.
Patent WO-8000898-A1 (WO)
Title: Pre-ionising arrangement for electrical discharge apparatus such as a gas laser
Inventor: RICKWOOD K
IPC: H01J17/30
Filed: 1979-10-19
Abstract: An electrical discharge apparatus, such as a gas laser, in which a glow discharge is to be produced in a gas between two electrodes (1, 2), at least one pre-ionising member (5, 6) is placed near the discharge space and extending between the electrodes so that current flows in the member which is made of intermediate resistivity material such as crystalline semi-conductor material. As a result, the discharge space is pre-ionised which assists initiation of the main discharge. The pre-ionisation may be due to the formation of numerous small arcs between the electrodes and the member and the resulting production of ultra-violet light.
Patent WO-8601953-A1 (WO)
Inventor: NOBBS MICHAEL JOHN
IPC: H03K17/96
Filed: 1985-09-20
Abstract: Un commutateur actionné par un doigt F sur une face d'une plaque de verre (106) éloignée du commutateur possède une diode (104) émettant des infrarouges et un phototransistor (107) qui sont montés l'une à côté de l'autre et près de la plaque de verre. Un moulage (109) empêche une transmission directe de la diode au phototransistor, et le montage ainsi conçu peut détecter la présence du doigt selon que celui-ci réfléchit ou non les infrarouges transmis par la diode au phototransistor. Dans un mode de réalisation, le montage comprend des éléments (115) permettant l'échantillonnage et le maintien du signal reçu, des éléments (117) pour amplifier ce signal dans une certaine proportion et des éléments (116) pour comparer le signal maintenu amplifié avec le signal non amplifié.
Patent WO-8803430-A1 (WO)
Title: Appareil pour jouer a un jeu
Inventor: STIMSON MIKE
IPC: A63F3/00
Filed: 1987-11-13
Abstract: Le jeu possède une table qui peut se plier pour la ranger, et un certain nombre, par exemple 44, de pièces de jeu à formes symétriques, toutes de la même configuration, à savoir carrées, hexagonales en forme de losange, octogonales ou en forme de triangle équilatéral. Chaque pièce de jeu présente un élément quelconque parmi un ensemble d'éléments prédéterminés de pistes, qui peuvent être placés sur la table pour agrandir une piste disposée au hasard sur cette dernière. On peut ajouter d'autres pièces de jeu qui représentent des dangers, par exemple des portes ou des cases. On peut également ajouter des cartes d'informations et de figurines pour fournir des instructions supplémentaires concernant les étapes du jeu. Les pièces comportant des figurines, chacune d'une couleur distinctive différente, sont également appelées à se déplacer le long des pistes qui sont de préférence segmentées et peuvent être droites, en angle droit, croisées ou en forme de T par exemple. La table possède une nervure externe sur la surface de jeu autour du bord extérieur de celle-ci en vue de définir une région dans laquelle doit se jouer le jeu. La table et les pièces de jeu peuvent être réalisées dans n'importe quel matériau en feuille ou analogue tel que du papier, carton, métal, plastique, fibre de carbone, papier glacé ou matériau formé sous vide.
Patent WO-9011525-A1 (WO)
Title: Procede d'analyse utilisant la spectrometrie par resonance de plasmone en surface
Inventor: CHARLES STEPHEN ALEXANDER
IPC: G01N21/55
Filed: 1990-03-21
Abstract: Une analyse d'un analyte, notamment d'un haptène, permet de contrôler les changements d'indice de réfraction au niveau d'une surface solide, au moyen de la spectrométrie par résonance de plasmone en surface. On améliore le signal par conjugaison d'un réactif d'analyse avec une substance capable de donner un signal de haute intensité. On peut citer à titre d'exemple, un enzyme utilisé pour catalyser la production d'un produit insoluble. Un autre exemple met en ÷uvre des billes de latex. Des formats d'analyse comprennent un format d'analyse en sandwich, ainsi qu'un format d'analyse compétitive mettant de préférence en ÷uvre le déplacement du conjugué.
Patent WO-9118266-A1 (WO)
Inventor: MCKEOWN MICHAEL PETER
IPC: G01F25/00
Filed: 1991-05-16
Abstract: Un appareil destiné à mesurer le volume d'un liquide (2) dans un récipient (1) tel un réservoir de post-fermentation, comprend un détecteur de pression (3) servant à mesurer la pression du liquide à la base du récipient, un détecteur de pression (4) servant à mesurer la pression en haut du récipient, des éléments de traitement (5, 6, 7) servant à estimer le volume de liquide dans ledit récipient en se basant sur les signaux produits par lesdits détecteurs de pression (3, 4), des éléments de correction, y compris un détecteur de niveau (9), servant à détecter si le niveau de liquide dans ledit récipient atteint un niveau prédéterminé correspondant à un volume connu, et des éléments (5, 6, 7) servant à produire un facteur de correction devant être appliqué, si nécessaire, au volume estimé, en comparant ce volume estimé, lorsque le niveau de liquide atteint ledit niveau prédéterminé, au volume connu correspondant au niveau prédéterminé.
Patent WO-9313691-A1 (WO)
Inventor: CHUNG ANGELIKA YUK BING
IPC: A46B5/00
Filed: 1992-12-21
Abstract: Brosse à dents fendue axialement en deux moitiés (1) articulées suivant leur longueur. On peut utiliser la brosse dans une première position, comme brosse à dents classique, ou la faire pivoter vers une deuxième position, dans laquelle les soies (4) situées sur les têtes (3) sont placées en regard les unes vers les autres.
Patent WO-9323438-A1 (WO)
Inventor: MARSDEN CHRISTINE ELIZABETH
IPC: B01J37/03
Filed: 1993-05-12
Abstract: Particules de cogel microsphériques renfermant du dioxyde de silicium et au moins un autre oxyde métallique. Ces particules sont obtenues en réalisant une boue d'un matériau particulaire poreux renfermant du dioxyde de silicium et un milieu liquide comprenant au moins 90 %, en poids de ce milieu liquide, d'un liquide organique, et en soumettant cette boue à un séchage par pulvérisation. Ce procédé permet l'agglomération de matière particulaire d'une granulométrie particulièrement fine, pour obtenir des particules microsphériques d'une taille particulièrement adaptée pour servir de support de catalyseur. Ces particules présentent un volume de pore d'au moins 2 cm3/g et, notamment lorsqu'elles renferment des atomes de titane, sont particulièrement adaptées pour servir à l'élaboration d'un catalyseur pour la polymérisation des oléfines.
Patent WO-9401634-A1 (WO)
Inventor: BEVAN CHRISTOPHER GRAHAM
IPC: E04B1/86
Filed: 1993-07-09
Abstract: Un panneau de cloison de bâtiment possède des panneaux de surface (1, 2) fixés de manière espacée par des éléments allongés (3, 4, 5). Un ou plusieurs de ces éléments (5) possède(nt) des rainures dans lesquelles sont formées une ou plusieurs fentes longitudinales (6) apportant un facteur d'insonorisation amélioré. Le panneau peut être moulé en une structure d'une seule pièce dans un matériau en plâtre, renforcé de fibres, résilient.
Patent WO-9415182-A1 (WO)
Title: Weighing apparatus
Inventor: SMITH THOMAS JAMES
IPC: G01G19/03
Filed: 1993-12-21
Abstract: A weighing apparatus for weighing the axle weight of a vehicle comprises an entry ramp (11, 12) over which the vehicle can be driven to cause the wheels to be raised from the ground. The entry ramp (11, 12) leads to a support (14, 15, 17, 18) on which a weighbridge (16) is located at a raised level from the ground. An exit ramp (19, 20) is provided between the support (14, 15, 17, 18) and the ground. A water bath (13) is provided between the entry ramp (11, 12) and the weighbridge (16) for washing the vehicle wheels prior to their being driven over the weighbridge (16).
Patent WO-9425954-A1 (WO)
Inventor: LEE SYWE NENG
IPC: G02F1/136
Filed: 1994-03-10
Abstract: L'invention concerne un appareil pour rectifier la tension de seuil, Vth, d'un transistor à mince film amorphe de silicium (12) déposé sur un substrat (10). Une tension de grille est appliquée à chacun des transistors (12) durant l'utilisation, provoquant une décalage de Vth avec le temps. L'appareil détecte les périodes pendant lesquelles l'affichage à cristaux liquides (10) n'est pas utilisé, génère une tension Vg' de polarité opposée à celle de Vg lorsque l'affichage à cristaux liquides n'est pas utilisé et applique Vg' aux grilles des transistors (12) de l'affichage à cristaux liquides (10) pour provoquer un décalage de Vth dans une direction opposée à celle provoquée par Vg, ce qui permet de maintenir une tension d'entrée appropriée pour le transistor (12) de l'affichage à cristaux liquides (10).
Patent WO-9423471-A1 (WO)
Inventor: KULKARNI NARENDRA JAGANNATH
IPC: H02G15/18
Filed: 1994-03-23
Abstract: L'invention concerne un procédé pour former un joint étanche entre un manchon qui rétrécit à la chaleur et un substrat allongé, où au moins une portion du substrat allongé est pourvue d'un matériau d'étanchéité et d'un élément d'espacement discontinu jouxtant celui-ci. On applique de la chaleur au manchon pour provoquer son rétrécissement et assurer l'écoulement de matériau d'étanchéité à l'intérieur des espaces interstitiels dans l'élément d'espacement discontinu, pour former le joint étanche souhaité.
Patent WO-9424859-A1 (WO)
Inventor: THIND BHARAT BHUSHAN
IPC: A01N25/00
Filed: 1994-04-29
Abstract: On décrit un appât conçu notamment pour attirer et arrêter l'infestation des mites de sorte que, lorsqu'il est utilisé dans un piège particulier, il permette de récupérer les mites, à partir d'un produit, de manière non destructive. Ceci permet de réaliser plus facilement l'étude et l'énumération des mites qu'avec les combinaisons antérieures appât/piège. L'appât prend la forme d'un gel aqueux qui est ensuite placé dans un conteneur à orifices qui forme le piège. Le gel peut contenir également d'autres composants attractifs et arrêtant l'infestation, et son utilisation permet de supprimer les mécanismes des pièges mécaniques. L'invention concerne également un procédé d'évaluation de l'infestation et un piège dans lequel on place l'appât, ainsi que des procédés d'utilisation de l'appât et/ou du piège comme détecteur microbien.
Patent WO-9516438-A1 (WO)
Title: Biphasic capsule formulation
Inventor: BARNWELL STEPHEN GEORGE
IPC: A61K9/48
Filed: 1994-12-12
Abstract: Capsule formulations are provided containing at least two different fill compositions which are prevented from mixing either by providing both of the fill compositions as solids or by providing a physical barrier which separates the fill compositions so that they are prevented from mixing. The invention has the advantage that two different formulations can be provided in a single capsule without one of the formulations having an adverse effect on the other.