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Patent FR-3006313-B1 (FR)
Title: Composes naturels et leurs derives, leur preparation et leur utilisation dans le traitement de maladies neurodegeneratives et cardiovasculaires, du cancer, et pour des applications alimentaires ou cosmetiques.
Inventor: VIROT CATHERINE
IPC: C07C69/017
Filed: 2013-05-29
Granted: 2019-12-06
Abstract: La présente invention concerne des composés de formule (I) où R1 est choisi parmi le groupe comprenant H, OH, OCH , R est choisi parmi le groupe comprenant H, OH, OCH , au moins l'un de R et R étant le groupe OCH , R est H, OH, R est H, OH, R est une chaîne alkyle, alkényle, comportant de 1 à 4 atomes de carbone, R est une chaîne linéaire alkyle, alkényle, comportant de 1 à 32 atomes de carbone. L'invention concerne également l'utilisation de ces composés pour la prévention ou le traitement de maladies neurodégénératives ou du vieillissement cérébral, de maladies cardiovasculaires ou de cancers.
Patent FR-3025666-B1 (FR)
Title: Cible magnetique
Inventor: GUIBET VINCENT
IPC: H02K29/08
Filed: 2014-09-09
Granted: 2019-05-17
Abstract: L'invention concerne une cible magnétique (7) notamment agencée pour être montée sur un composant rotatif, ce composant étant notamment un arbre d'un rotor, cette cible comportant : - un support (10), - un aimant (11) pré-monté sur le support.
Patent FR-3028547-B1 (FR)
Title: Serrure trois points
Inventor: DARTUS GWENAEL
IPC: E05C9/00
Filed: 2014-11-17
Granted: 2019-05-31
Abstract: Serrure trois points comprenant un actionneur (2) pivotant autour de l'axe (xx) du mécanisme, solidaire en rotation de la béquille (1), et muni d'une came d'entraînement (21), un dispositif de rappel (3) de l'actionneur (2) en position de repos (Ho)permettant le pivotement de l'actionneur (2) de part et d'autre de la position de rappel correspondant à la position de repos (Ho) de la béquille (1), et un fouillot (4) libre en rotation autour de l'axe (xx), formant un palier (41) relevant l'actionneur (2) et comportant une butée de fermeture (BF) (43) et une butée d'ouverture (BO) (42).
Patent FR-3030037-B1 (FR)
Title: Procede d'essai
Inventor: VERELLEN ALEXIS
IPC: G01M15/14
Filed: 2014-12-12
Granted: 2018-02-16
Abstract: L'invention concerne le domaine des essais techniques et plus particulièrement un procédé d'essai de machine comprenant au moins une étape de détermination (S101) d'une pluralité de points de fonctionnement de ladite machine, chaque point de fonctionnement étant défini par une durée et une valeur spécifique d'au moins un paramètre de fonctionnement de la machine, une étape de calcul d'un ensemble de distances entre paires de points de fonctionnement, une étape de sélection (S106) d'une séquence optimale de points de fonctionnement en application d'un algorithme de résolution du problème du voyageur de commerce audit ensemble de distances entre paires de points de fonctionnement, et une étape de commande (S107) du fonctionnement de ladite machine suivant ladite séquence optimale de points de fonctionnement.
Patent FR-3034537-B1 (FR)
Title: Dispositif et procede de detection capacitive d'approche et interface utlisateur
Inventor: MUSAT CIPRIAN
IPC: G06F3/044
Filed: 2015-04-01
Granted: 2020-08-28
Abstract: L'invention concerne un dispositif de détection capacitive d'approche (10) pour interface utilisateur (1) destiné à détecter l'approche d'un objet vers une zone de commande (12) d'une façade (11) du dispositif de détection d'approche (10) caractérisé en ce qu'il comporte en outre au moins deux électrodes (14, 15 ; 24, 25) espacées l'une de l'autre et portées par la façade (11) de manière que la détection de l'approche d'un objet dans le champ de détection des électrodes (14, 15 ; 24, 25) puisse être prise en compte en fonction de la comparaison des signaux capacitifs (S1, S2) des deux électrodes (14, 15 ; 24, 25). L'invention concerne également une interface utilisateur (1) pour véhicule automobile et un procédé de détection capacitive d'approche (100) d'un objet vers un organe de commande (2) d'une interface utilisateur (1).
Patent FR-3035368-B1 (FR)
Title: Chassis pliant de poussette pour enfant, et poussette correspondante
Inventor: BONDU GILLES
IPC: B62B7/06
Filed: 2015-04-22
Granted: 2018-10-12
Abstract: L'invention concerne un châssis pliant de poussette pour enfant, comprenant une partie supérieure présentant des moyens de réception (9) d'une assise et des moyens de guidage (205) de ladite poussette et une partie inférieure présentant une poutre centrale (601) portant deux supports (63, 64) de roues arrière, reliés chacun à ladite poutre centrale (601) par un ensemble de deux bras parallèles (632, 633; 642, 643), articulés sur ladite poutre centrale. Ladite partie supérieure présente au moins un élément (5) mobile en rotation autour d'un axe de rotation fixe par rapport à ladite poutre centrale (601), agissant sur au moins un desdits bras (632, 633; 642, 643) de chaque ensemble, via un mécanisme de transmission (7), de façon à rapprocher lesdits supports de roue de ladite poutre centrale (601), pour prendre une position pliée et/ou à éloigner lesdits supports de roue de ladite poutre centrale, pour prendre une position dépliée.
Patent FR-3035434-B1 (FR)
Title: Systeme de fenetres comprenant un dispositif d’amortissement acoustique
Inventor: BIBENS PHILIPPE
IPC: E06B5/20
Filed: 2016-04-20
Granted: 2022-01-14
Abstract: L'invention concerne un système de fenêtres pour amortissement acoustique entre l'intérieur et l'extérieur d'un espace ouvert dans une paroi, ledit espace ouvert comportant une surface interne (102a) ouverte et une surface externe (102b) ouverte, et ledit système comprenant une première fenêtre et une deuxième fenêtre, notamment coulissantes, chaque fenêtre comportant au moins un ouvrant (120a, 120b, 120c, 120d), dit ouvrant extrêmal, coopérant avec une partie d'un dormant (110a, 110b, 110c, 11 0d). En outre, ledit système est configuré de sorte que :  - lesdites première et deuxième fenêtres obturent respectivement lesdites surfaces interne (102a) et externe (102b),  - chacune desdites première et deuxième fenêtres comporte au moins un silencieux acoustique passif comprenant deux lames (130a, 140a, 130d, 140d) parallèles et acoustiquement absorbantes, s'étendant dans un plan moyen normal aux surfaces interne (102a) et externe (102b), l'une étant fixée audit au moins un ouvrant extrêmal (120a, 120d) et l'autre étant fixée à la partie du dormant (110a, 11 0d) liée audit au moins un ouvrant extrêmal (120a, 120d).
Patent FR-3052654-B1 (FR)
Title: Procede d'estimation de l'orientation relative entre tibia et femur
Inventor: VISSIERE DAVID
IPC: A61B5/103
Filed: 2016-06-16
Granted: 2018-07-27
Abstract: La présente invention concerne un procédé d'estimation de l'orientation relative entre un tibia (11a) et un fémur (11b) d'un membre inférieur (10) d'une personne (1), le procédé étant caractérisé en ce qu'il comprend des étapes de :         (a) Pendant au moins un mouvement de référence dudit membre inférieur (10) à partir d'une position de référence, acquisition par des premiers moyens de mesure inertielle (20a) solidaires du tibia (11a) et par des deuxièmes moyens de mesure inertielle (20b) solidaires du fémur (11b) d'accélérations et de vitesses angulaires de référence ;         (b) Estimation d'une pluralité de paramètres morphologiques dudit membre inférieur (10), en fonction desdites accélérations et vitesses angulaires de référence mesurées ;         (c) Détermination d'une orientation relative dans ladite position initiale entre lesdits tibia (11a) et fémur (11b), en fonction desdits paramètres morphologiques dudit membre inférieur (10) estimés ;         (d) Pendant un mouvement de travail dudit membre inférieur (10) à partir d'une position initiale, acquisition par les premiers moyens de mesure inertielle (20a) et les deuxièmes moyens de mesure inertielle (20b) de vitesses angulaires de travail ;         (e) Estimation de l'orientation relative entre lesdits tibia (11a) et fémur (11b) en fonction desdites vitesses angulaires de travail mesurées, et de ladite orientation relative dans ladite position initiale.
Patent FR-3062560-B1 (FR)
Title: Cuiseur a enceinte d'analyse.
Inventor: VOLATIER SEBASTIEN
IPC: A47J36/00
Filed: 2017-02-03
Granted: 2020-05-08
Abstract: La présente invention concerne un cuiseur (1) comportant : - une enceinte (3) de cuisson d'un aliment (A) en graines, notamment de riz, - une enceinte d'analyse (30), distincte de l'enceinte de cuisson, pour recevoir un échantillon de l'aliment, - des moyens d'analyse d'au moins une propriété de l'aliment reçu dans l'enceinte d'analyse.
Patent FR-3063230-B1 (FR)
Title: Canne d'injection liquide - liquide pour dilution de solution de polymere
Inventor: RIVAS CHRISTOPHE
IPC: B01F5/04
Filed: 2017-02-24
Granted: 2021-04-30
Abstract: Unité de dilution d'une solution concentrée de polymère type PAM comprenant un équipement d'injection suivi d'un mélangeur statique.
Patent FR-3063393-B1 (FR)
Title: Dispositif de mise a la masse de cosses electriques.
Inventor: PERNOT JEAN MICHEL
IPC: H01R25/00
Filed: 2017-02-28
Granted: 2020-10-23
Abstract: L'invention concerne un dispositif de mise à la masse comportant un goujon métallique (20) doté d'une première tige filetée (21) et d'un collet (22) s'étendant radialement à la base de cette tige (21), le goujon (20) étant destiné à être fixé contre une paroi métallique (4) de sorte que le collet (22) soit plaqué contre une première face (4B) de la paroi (4), la première tige (21) étant destinée à coopérer avec un premier écrou (5) pour permettre la fixation d'au moins une cosse (40) enfilée sur cette première tige (21), le goujon comportant une seconde tige filetée (23) alignée coaxialement avec la première tige (21) et s'étendant à l'opposée de cette dernière depuis le collet (22), cette seconde tige (23) étant engagée au travers d'un orifice (6) ménagé dans la paroi (4), puis vissée dans un second écrou (7) soudé sur le pourtour de l'orifice (6) contre la seconde face (4A) de la paroi (4), le collet (22) présentant une section externe polygonale destinée à assurer le vissage de la seconde tige (23) sur le second écrou (7).
Patent FR-3063649-B1 (FR)
Title: Nouvelle solution visco-elastique et son utilisation en rhumatologie
Inventor: SAC-EPEE PATRICK
IPC: A61P19/02
Filed: 2017-03-07
Granted: 2021-05-21
Abstract: La présente invention a pour objet une solution viscoélastique comprenant : - un polysaccharide choisi parmi l'acide hyaluronique, la chondroitine sulfate, le kératane, le kératane sulfate, le dermatane sulfate, l'héparine, l'héparane sulfate, la cellulose et ses dérivés, le chitosan, les xanthanes, les alginates et les caraghénanes, ou un de leurs sels ; et - un agent antifibrinolytique choisi parmi l'acide tranexamique, l'aprotinine, l'acide epsilonaminocaproïque, la protamine et la desmopressine ; et son utilisation en rhumatologie.
Patent FR-3069031-B1 (FR)
Title: Turbine
Inventor: FILIPUTTI HUGUES
IPC: F03B17/06
Filed: 2017-07-12
Granted: 2019-08-09
Abstract: L'invention concerne une turbine comprenant, entre deux supports, des voiles (26) motrices reliées à chaque extrémité à un organe de transmission comprenant une chaîne (40) ou une courroie formant une boucle fermée. La turbine comprend en outre des roues entraînées par les organes de transmission, dont au moins certaines sont montées libres en rotation sur les supports. Chaque voile est reliée à chaque organe de transmission par une liaison pivotante (62). La turbine comprend en outre une première pièce (66) fixée à la voile et adaptée à venir en butée contre un élément (60) fixé à l'organe de transmission lorsque la voile pivote d'un premier angle de débattement et une deuxième pièce (68) fixée à la voile et adaptée à venir en butée contre ledit élément lorsque la voile pivote par rapport à l'organe de transmission d'un deuxième angle de débattement en sens opposé.
Patent FR-3071191-B1 (FR)
Title: Substrat transparent a couche chauffante ayant des lignes d'ablation se refermant chacune sur elle-meme
Inventor: TONDU THOMAS
IPC: H05B3/86
Filed: 2017-09-15
Granted: 2022-04-01
Abstract: L'invention concerne - un substrat transparent revêtu d'une couche électroconductrice (2) sensiblement homogène dans sa nature et son épaisseur, dont une zone (1) présente quatre bords opposés deux à deux (3, 5), (4, 6), un premier et un second bus bars (7, 8) étant disposés le long de deux bords opposés (3,5), des lignes d'ablation (9) de la couche électroconductrice (2) se refermant sur elles-mêmes en formant des bandes non passantes (11) occupant chacune une majeure partie de la distance entre les bus bars (7, 8), la forme des bandes non passantes (11) étant apte à procurer une température de chauffage par la couche électroconductrice (2) quasiment constante sur toute la surface de la zone (1) ; - un vitrage feuilleté comprenant au moins un tel substrat et ses applications comme vitrage dégivrant / antigivre et désembuant / antibuée.
Patent FR-3074694-B1 (FR)
Title: Masque filtrant anti pollution pour le visage
Inventor: HELLO FLAVIEN
IPC: A62B18/08
Filed: 2017-12-08
Granted: 2021-03-05
Abstract: La présente invention concerne un masque filtrant anti pollution pour le visage comprenant: un filtre (1) multicouches de forme tri dimensionnelle apte à être placé en contact avec la partie inférieure du visage ; un moyen de protection et d'attache (2) monobloc apte à recouvrir ledit filtre et muni de deux bandes d'attaches (21, 22) de longueur réglable derrière la tête, la forme dudit masque étant globalement symétrique par rapport à un plan P médian du visage. Selon l'invention, ledit moyen de protection et d'attache (2) est réalisé en une matière textile élastique déperlante (20) sur laquelle est thermocollée une maille tridimensionnelle (23) microperlante, sur une surface dite commune correspondant sensiblement à la surface dudit filtre multi couches, afin de répartir le flux d'air de façon homogène sur ladite surface commune.
Patent FR-3075976-B1 (FR)
Title: Procede de determination d'une quantite d'un radio-isotope
Inventor: JEHANNO JACKY
IPC: G01T1/167
Filed: 2017-12-21
Granted: 2020-01-10
Abstract: L'invention concerne un procédé de détermination d'une quantité d'un premier radio-isotope dans un terme source, et se désintégrant en un second radioisotope , les radio-isotopes émettant, respectivement, une première et une seconde raies gamma écrantées par le terme source, le procédé comprenant :     a) la détermination du rapport théorique des comptages entre la première et la seconde raies émises en l'absence d'écrantage ;     b) une étape de mesure des comptages nets associés aux première et seconde raies émises par les premier et second radio-isotopes ;     c) une étape de détermination des taux d'écrantage des première et secondes raies par le terme source à partir du rapport obtenu à l'étape a) et des comptages obtenus à l'étape b) ;     d) une étape de détermination, à partir du taux d'écrantage de l'une ou l'autre des première et seconde raies déterminé à l'étape c), de la quantité, de premier radio-isotope.
Patent FR-3070805-B1 (FR)
Title: Procede d'identification des parametres de saturation magnetique d'un moteur electrique asynchrone
Inventor: JEBAI AL KASSEM
IPC: H02P21/14
Filed: 2017-09-01
Granted: 2019-08-23
Abstract: L'invention concerne un procédé d'identification des paramètres de saturation magnétique d'un moteur électrique (M) asynchrone. Le procédé consiste à mettre en uvre une séquence d'observation et d'identification comprenant une ou plusieurs itérations. Le procédé consiste notamment à : appliquer en entrée de la loi de commande d'une trajectoire à une tension de référence ou à un flux de référence, sur une plage de référence (PLref_i) en vue d'obtenir un courant de magnétisation, - construire un profil réel de saturation magnétique comprenant le flux de magnétisation estimé en fonction du courant de magnétisation mesuré. déterminer des paramètres de saturation magnétique correspondant au profil réel obtenu.
Patent FR-3077460-B1 (FR)
Title: Unite de chauffe, radiateur de chauffage et boitier de climatisation, notamment de vehicule automobile
Inventor: NIKOUKAR SHAHRAM
IPC: H05B3/20
Filed: 2018-01-31
Granted: 2020-05-22
Abstract: L'invention concerne une unité de chauffe unité de chauffe (12) comprenant une pluralité d'éléments de chauffe (20), destinés à dégager de la chaleur lorsqu'ils sont parcourus par un courant électrique, ladite unité de chauffe (12) comprenant en outre une première et une deuxième électrodes (26, 28) en liaison électrique avec les éléments de chauffe (20) pour l'établissement dudit courant dans lesdits éléments de chauffe (20), un volume défini entre lesdites première et deuxième électrodes (26, 28) et deux desdits éléments de chauffe (20) voisins étant rempli d'un matériau (40) électriquement isolant.
Patent FR-3063807-B1 (FR)
Title: Module de microspectrometre, appareil portatif equipe d'un tel module et procede de gestion du module
Inventor: MERZ ANDREAS
IPC: G01J3/02
Filed: 2018-03-08
Granted: 2021-07-23
Abstract: Module de microspectromètre (102) ayant un résonateur optique (106), un diaphragme (112) d'ouverture réglable pour modifier la lumière incidente arrivant sur le résonateur optique (106), un détecteur (110) pour détecter la lumière filtrée par le résonateur optique (106), et une unité de commande (116) pour commander le diaphragme (112) en utilisant le signal de détecteur (114) généré par le détecteur (110) et/ou une valeur prédéfinie (222) représentant la résolution à obtenir pour la détection.
Patent FR-3081169-B1 (FR)
Title: Substitution de la coiffe des arn messagers par deux sequences d'arn introduites a leur extremite 5'
Inventor: LEMOINE JEROME
IPC: C12P21/02
Filed: 2018-05-15
Granted: 2020-06-19
Abstract: L'invention a pour objet une molécule d'acide ribonucléique messager (ARNm) dépourvue de molécule de coiffe, dont le coût de la synthèse par transcription in vitro est fortement réduit, comprenant de 5'à 3'au moins un exemplaire d'une séquence consensus GUCAGRYC(N7-19)GCCA(N12-19)UGCNRYCUG résistante à l'exoribonucléase Xrn1, un exemplaire d'une séquence d'ARN interne d'entrée de ribosomes (IRES), et une phase de lecture ouverte.
Patent FR-3081251-B1 (FR)
Title: Dispositif d'affichage permettant de traiter un double signal d'entree
Inventor: HAAS GUNTHER
IPC: G09G3/3225
Filed: 2018-05-16
Granted: 2020-06-05
Abstract: Dispositif d'affichage électroluminesecent (1) comprenant - Une matrice de pixels électroluminescents (38) formée d'une pluralité de pixels déposés sur un substrat, selon un arrangement matriciel en lignes et colonnes, chaque pixel étant formé d'au moins une zone émettrice élementaire (225,325,425) ; - un premier bloc de contrôle (2) configuré pour contrôler un flux de données graphiques et/ou alphanumériques capable de s'afficher sur ladite matrice de pixels (38) ; - un second bloc de contrôle (3) configuré pour contrôler un flux de données vidéo capable de s'afficher sur ladite matrice de pixels (38); - une unité (4) de génération d'une tension de référence, caractérisé en ce que : - chaque zone émettrice élémentaire est reliée à une mémoire statique, adressée par ledit premier bloc de contrôle (2), et à une mémoire dynamique, adressée par ledit second bloc de contrôle (3) ; - ledit premier (2) et deuxième (3) bloc de contrôle sont configurés pour pouvoir afficher alternativement ou simultanément des données sur la même matrice de pixels (38).
Patent FR-3085019-B1 (FR)
Title: Support pour tablette multimedia dans un vehicule
Inventor: PERU MARC
IPC: B60R11/02
Filed: 2018-08-14
Granted: 2022-02-18
Abstract: Support (2) pour tablette multimédia (1), comprenant un élément de fixation à une planche de bord (5) de véhicule, une platine de réception de la tablette multimédia (1), montée pivotante sur l'élément de fixation ; et un carénage de protection (21) de la tablette multimédia (1) par rapport à un déploiement de coussin gonflable, rigidement liée à l'élément de fixation et s'étendant le long du bord supérieur et des bords latéraux de la platine de réception de la tablette multimédia (1). L'invention porte aussi sur une planche de bord (5) et un véhicule automobile pourvus dudit support (2) pour tablette multimédia (1),
Patent FR-3090625-B1 (FR)
Title: Composition géopolymère résistante au feu, notamment pour un dispositif comprenant un câble et/ou un accessoire pour câble
Inventor: GYPPAZ FRANCK
IPC: C04B12/04
Filed: 2018-12-21
Granted: 2021-06-25
Abstract: La présente invention est relative à une composition géopolymère comprenant au moins deux kaolins calcinés à des températures de calcination différentes, au moins un silicate alcalin, de l’eau, et éventuellement au moins une base alcaline ; à un procédé de préparation de ladite composition géopolymère ; à un matériau composite comprenant un matériau géopolymère obtenu à partir de ladite composition géopolymère ; à un dispositif comprenant un câble et/ou un accessoire pour câble, ledit câble et/ou ledit accessoire pour câble comportant au moins une couche géopolymère à base dudit matériau géopolymère ou dudit matériau composite ; ainsi qu’à un procédé de fabrication d’un tel dispositif. Figure à publier : Fig. 1
Patent FR-3091295-B1 (FR)
Title: Systeme fluidique de production de vesicules extracellulaires et procede associe
Inventor: GRANGIER ALICE
IPC: C12N5/02
Filed: 2018-12-28
Granted: 2023-05-26
Abstract: L’invention concerne un système fluidique de production de vésicules extracellulaires (EV) à partir de cellules productrices en suspension, comprenant au moins un récipient, un milieu liquide contenu par le récipient, des cellules productrices en suspension, un agitateur de milieu liquide, des moyens de commande de la vitesse de l’agitateur adaptés pour la croissance des cellules productrices en suspension, caractérisé en ce qu’il comprend également des moyens de commande de la vitesse de l’agitateur et un agitateur dont la forme et les dimensions du récipient sont adaptés à la génération d’un écoulement turbulent du milieu liquide dans le récipient pour exercer des contraintes de cisaillement sur les cellules productrices afin de réaliser la production de vésicules extracellulaires (EV), la longueur de Kolmogorov de l’écoulement étant inférieure ou égale à 50 µm.      Figure à publier avec l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3082166-B1 (FR)
Title: Système d’assistance a la conduite
Inventor: NAGASHIMA TAIRA
IPC: B60W50/14
Filed: 2019-06-07
Granted: 2022-11-25
Abstract: La présente invention a pour but de fournir un système d’assistance à la conduite capable d'assurer la fiabilité d'un compte-rendu.  L’invention concerne un système d’assistance à la conduite pour un véhicule. Le système d’assistance à la conduite comprend un dispositif d'imagerie (2), un dispositif de reconnaissance d’objet (64) permettant de reconnaître un candidat d’un panneau de signalisation dans une image prise par le dispositif d'imagerie (2) et un dispositif de traitement de sortie (65) permettant de fournir un rapport sur le candidat reconnu de panneau de signalisation à un occupant du véhicule. Alors que le rapport sur le candidat reconnu d’un panneau de signalisation de sens interdit est poursuivi, le dispositif de traitement de sortie de traitement (65) interrompt ou modifie le rapport lors de la reconnaissance d'un candidat d’un panneau de signalisation autre qu'un ensemble de panneaux de signalisation spécifiés interdisant le passage du véhicule (1).  Figure de l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3097495-B1 (FR)
Title: Dispositif de protection d’un Lidar de véhicule automobile
Inventor: KADDARA YOUNESS
IPC: B60R11/00
Filed: 2019-06-21
Granted: 2021-06-25
Abstract: Dispositif (1A,1B) de protection d’un Lidar (2) de véhicule automobile, comprenant une paroi (11) destinée à être traversée par des ondes émises par un Lidar (2), remarquable en ce que la paroi (11) comporte au moins une couche d’un revêtement antireflet (14,15) apte à limiter une réflexion des ondes du Lidar (2) sur la paroi (11).