baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3082620-B1 (FR)
Title: Dispositif et procede de detection magnetique d'objets biologiques microscopiques
Inventor: FERMON CLAUDE
IPC: G01N33/48
Filed: 2018-06-14
Granted: 2020-07-24
Abstract: Un aspect de l'invention concerne un dispositif (4) de détection magnétique d'objets biologiques microscopiques comportant : - un canal microfluidique (41) présentant une arrivée de fluide et une sortie de fluide ; - une pluralité de capteurs magnétiques (C1, C2,..., Cn) agencés contre une paroi interne du canal microfluidique (41) ; et - un aimant permanent (40) agencé contre une paroi externe du canal microfluidique (41), de manière que la pluralité de capteurs magnétiques (C1, C2,..., Cn) soit plongée dans un champ magnétique créé par l'aimant permanent (40) ; la pluralité de capteurs magnétiques (C1, C2,..., Cn) comportant : - un premier capteur magnétique (C1) ; - un deuxième capteur magnétique (C2) en vis-à-vis du premier capteur magnétique (C1) ; - un troisième capteur magnétique (C3) en aval des premier et deuxième capteurs magnétiques (C1, C2).
Patent FR-3083180-B1 (FR)
Title: Procede de commande d'un extracteur d'air de projecteur pour un vehicule automobile.
Inventor: MENN THIBAULT
IPC: F21V29/60
Filed: 2018-06-29
Granted: 2022-04-15
Abstract: L'invention concerne un procédé de commande d'un extracteur d'air d'un projecteur de véhicule; ledit extracteur d'air comprenant une entrée d'air et une sortie d'air, une chambre de ventilation disposée entre ces dernières, comprenant au moins un ventilateur agencé pour produire un flux d'air depuis l'entrée d'air vers la sortie d'air pour refroidir au moins un module optique dudit projecteur, caractérisé en ce que le procédé comprend les étapes suivantes :  - la détection (501) de l'état d'allumage d'au moins un module optique du projecteur ; et  - la mise en fonctionnement (502) d'au moins un ventilateur de l'extracteur d'air quand l'allumage dudit au moins un module optique est détecté.  L'invention concerne également un projecteur et un véhicule automobile capables de mettre en œuvre ledit procédé, ainsi qu'un produit programme d'ordinateur et un support comprenant un tel programme comprenant des instructions pour la mise en œuvre dudit procédé.
Patent FR-3084448-B1 (FR)
Title: Chambre de combustion pour une turbine a gaz destinee a la production d'energie notamment d'energie electrique, comprenant des trous de dilution orientes dans un tube a flamme.
Inventor: MICHEL JEAN-BAPTISTE
IPC: F23R3/44
Filed: 2018-07-30
Granted: 2020-12-04
Abstract: La présente invention concerne une chambre de combustion (18) d'une turbine à gaz, comportant un tube à flamme (122) qui comprend au moins une rangée circonférentielle d'orifices de dilution radiaux (166) orientés sensiblement tangentiellement pour imprimer un mouvement tourbillonnant à l'air comprimé chaud entrant.
Patent FR-3085026-B1 (FR)
Title: Vehicule comprenant un element d’aspect assemble par collage et procede d’assemblage
Inventor: MAGNAUD FLORIAN
IPC: B62D65/06
Filed: 2018-08-20
Granted: 2020-10-16
Abstract: L'invention porte sur un procédé pour le collage de deux éléments d'un véhicule, ledit procédé comprenant les étapes suivantes : a) dépôt de colle sur la surface d'un premier élément (3), b) positionnement d'un deuxième élément par rapport audit premier élément (3) de sorte que les faces de chacun de ces éléments destinées à être collées ensemble se situent en regard l'une par rapport à l'autre, et c) écrasement des deux éléments l'un contre l'autre de manière à les coller ensemble, le procédé étant remarquable en ce que le dépôt de la colle lors de l'étape a) se fait par un dépôt d'au moins deux cordons de colle (7, 9) disposés parallèlement l'un par rapport à l'autre à la surface du premier élément. L'invention concerne également un ouvrant assemblé au moins en partie par un tel procédé et un véhicule comprenant un tel ouvrant.
Patent FR-3085048-B1 (FR)
Title: Systeme de guidage de nivellement pour engins d'excavation ou de terrassement
Inventor: CORVE THOMAS
IPC: G01C3/00
Filed: 2018-08-20
Granted: 2020-07-24
Abstract: La présente invention concerne un système de guidage comprenant : des dispositifs de détection de positions angulaires disposés sur les éléments mobiles de l'engin et configurée pour calculer la position angulaire par rapport à un même plan ou direction de référence, par exemple la verticale des différents éléments mobiles, un dispositif de détection laser situé sur le bras de godet et comprenant un capteur laser configuré pour identifier et reconnaitre un plan de nivellement défini par un laser rotatif, un appareil de contrôle (10) configurer pour contrôler la position de la lame de terrassement en fonction des données en provenance des dispositifs de détection de positions angulaires (30, 31 , 32, 34) et de détection laser (4), et donner une instruction à l'opérateur afin que la lame de terrassement suit le plan de nivellement défini (1)
Patent FR-3090128-B1 (FR)
Title: Procede de caracterisation d’un spectrometre, produit programme d’ordinateur et calculateur associes
Inventor: DUMAZERT JONATHAN
IPC: G01T1/36
Filed: 2018-12-17
Granted: 2022-04-01
Abstract: L’invention concerne un procédé d’étalonnage d’un spectromètre, comprenant :  - pour chacun parmi nx canaux de détection du spectromètre et nz configurations expérimentales, détermination d’un rendement de mesure expérimental du spectromètre ;  - mise en œuvre d’une étape de calcul (26) comprenant :  • une phase (30) d’élaboration de nm modèles ;  • pour chacun des nm modèles élaborés, une phase (32) de détermination d’un rendement de mesure simulé de chaque canal de détection ;  • pour chacun des nm modèles élaborés, une phase (34) de calcul d’un critère de mérite correspondant ;  • pour chacun parmi np paramètres prédéterminés, une phase (36) d’adaptation des grandeurs caractéristiques correspondantes, à partir de la valeur du critère de mérite ;  - lorsqu’une condition prédéterminée est remplie, étape (28) de choix d’une valeur étalonnée de chaque paramètre prédéterminé ;  nx, nz, np et nm étant des entiers prédéterminés.  Figure pour l’abrégé : figure 2
Patent FR-3090560-B1 (FR)
Title: Carrosserie de véhicule routier de transport de marchandises munie de carénages latéraux
Inventor: LECUIR CHRISTOPHE
IPC: B62D35/00
Filed: 2018-12-21
Granted: 2022-05-27
Abstract: La carrosserie de véhicule routier de transport de marchandises comprend deux flancs 14 latéraux verticaux, un pavillon 16, et un plancher 18 assemblés entre eux et délimitant en partie un espace de chargement intérieur, et au moins un carénage latéral 26 comprenant au moins un panneau 28 s’étendant longitudinalement et mobile à rotation entre une position abaissée d’utilisation dans laquelle ledit panneau est situé verticalement en-dessous de l’un des flancs 14 latéraux et une position relevée.  Ledit panneau 28 comprend une pluralité de profilés 34 à 40 longitudinaux successifs dans le sens de la hauteur dudit panneau, et des montants supportant les profilés longitudinaux et articulés sur ladite carrosserie. Les profilés 34 à 40 longitudinaux délimitent conjointement une face extérieure 43 continue dans le sens de la hauteur dudit panneau Figure pour l’abrégé : Fig. 1.
Patent FR-3093728-B1 (FR)
Title: Revêtement thermosensible photoluminescent à émissivité contrôlée
Inventor: MARTINEZ LILIAN
IPC: G01K11/12
Filed: 2019-03-15
Granted: 2021-09-24
Abstract: Revêtement thermosensible photoluminescent à émissivité contrôlée La présente invention concerne un matériau thermosensible sous la forme d’un revêtement dont la photoluminescence évolue de façon irréversible selon la température d’exposition. Ce revêtement thermosensible présente par ailleurs une émissivité contrôlée. Le revêtement thermosensible selon l’invention est constitué d’une matrice réalisée à partir d’un liant céramique, d’un premier composant photoluminescent thermosensible et d’un deuxième composant photoluminescent thermosensible ou non thermosensible et préférentiellement non thermosensible, ledit revêtement thermosensible présentant une évolution continue de sa photoluminescence dans la gamme de température de 600 °C à 1670 °C. Le revêtement comprend un troisième composant constitué de particules à forte émissivité non photoluminescentes. L’invention concerne aussi un procédé de cartographie thermique à température ambiante des pièces et structures revêtues, après exposition à des très hautes températures, par le biais d’un moyen de détection et d’analyse constitué d’une source d’excitation LED, ou laser dans le spectre UVA ou visible couplée à une caméra CCD, équipée d’une optique avec des filtres interférentiels, et d’un moyen de traitement des images. Figure pour l’abrégé : 1
Patent FR-3094000-B1 (FR)
Title: Capsule adaptee pour obturer l’ouverture d’un recipient et ensemble comprenant un recipient et ladite capsule
Inventor: BOUTELOUP DAVID
IPC: B65D81/32
Filed: 2019-03-22
Granted: 2022-01-28
Abstract: La présente invention concerne une capsule (10, 110) adaptée pour obturer l’ouverture (2) d’un récipient (1, 101), tel que le col d’un flacon, dans laquelle ledit récipient (1, 101) est adapté pour contenir un premier fluide (31, 131) , la capsule (10, 110) étant adaptée pour contenir un deuxième fluide (32, 132), différent dudit premier fluide (31, 131), ladite capsule (10, 110) étant mobile d’une première position initiale de la capsule (10, 110) vers une deuxième position d‘ouverture de la capsule (10, 110) permettant, dans ladite deuxième position d’ouverture, de libérer ledit deuxième fluide (32, 132) dans le récipient (1, 101) , mélangeant ainsi le premier fluide (31, 131) et le deuxième fluide (32, 132), dans laquelle ladite capsule (10, 110) est adaptée pour former, dans sa deuxième position d’ouverture, et fixée dans l’ouverture (2) du récipient (1, 101), un distributeur pour ledit récipient (1, 101), adaptée pour distribuer le contenu du récipient (1, 101) vers l’extérieur.  Figure de l’abrégé : 4
Patent FR-3096284-B1 (FR)
Title: Machine de fabrication additive à distribution de poudre par tamisage.
Inventor: JEANNOT ALEXANDRE
IPC: B33Y30/00
Filed: 2019-05-24
Granted: 2023-03-24
Abstract: L’invention est une machine (10) de fabrication additive par dépôt de lit de poudre, cette machine de fabrication additive comprenant une zone de travail (20) permettant de recevoir une superposition de différentes couches de poudre, un dispositif de dépôt (30) d’une couche de poudre sur la zone de travail, et une source de consolidation (40) permettant de consolider de manière sélective chaque couche de poudre déposée sur la zone de travail, le dispositif de dépôt d’une couche de poudre comprenant un réservoir (32) de poudre apte à être positionné au-dessus de la zone de travail, et une ouverture de distribution de poudre étant prévue en partie basse du réservoir, le dispositif de dépôt d’une couche de poudre comprenant un dispositif vibrant (68) permettant de soumettre le réservoir à des vibrations, et l’ouverture de distribution de poudre du réservoir étant équipée d’un tamis.  Figure pour l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3096591-B1 (FR)
Title: Procede de routage d’une pluralite d’exemplaires de presse
Inventor: HOARAU CAMILLE
IPC: B07C1/00
Filed: 2019-05-27
Granted: 2021-05-28
Abstract: L’invention concerne un procédé de routage d’une pluralité d’exemplaires de presse (P), chacun des exemplaires étant destiné à être distribué à une adresse donnée (A), caractérisé en ce qu’il comporte les étapes suivantes : (E1, E2) Fourniture de chacun des exemplaires de la pluralité d’exemplaires de presse; (E3, E4) Pour chacun des exemplaires, apposition d’une étiquette de routage primaire repositionnable (M1) directement sur une page dudit exemplaire, l’étiquette de routage primaire contenant les informations nécessaires à l’expédition dudit exemplaire vers son adresse (A, PPDC, PIC) ; et envoi de la pluralité d’exemplaires vers un centre de traitement de courrier Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3098609-B1 (FR)
Title: procede de fabrication d’un transformateur de mode adiabatique entre deux guides d’onde
Inventor: WILMART QUENTIN
IPC: G02B6/46
Filed: 2019-07-11
Granted: 2021-06-11
Abstract: L’invention porte sur un procédé de fabrication d’un transformateur de mode adiabatique formé d’un premier coupleur 1c d’un premier guide d’onde 1 et d’un deuxième coupleur 2c d’un deuxième guide d’onde 2, comportant les étapes suivantes : définition de la variation longitudinale W1(z) de la largeur du premier coupleur 1c ; détermination de constantes de propagation βe et βo associées à des supermodes pair et impair supportés par les deux coupleurs 1c, 2c, en fonction d’une valeur locale (z) de la largeur du deuxième coupleur 2c pour laquelle il y a anticroisement ; détermination d’une variation longitudinale κ(z) d’un paramètre de couplage κ entre les deux coupleurs 1c, 2c ; détermination d’une variation longitudinale W2(z) de la largeur du deuxième coupleur 2c de telle sorte qu’un critère d’adiabaticité est vérifié à chaque position z, fabrication du transformateur de mode 3. Figure pour l’abrégé : fig. 3
Patent FR-3098977-B1 (FR)
Title: Modulateur optique capacitif
Inventor: BOEUF FREDERIC
IPC: H01L21/31
Filed: 2019-07-19
Granted: 2021-07-30
Abstract: Modulateur optique capacitif La présente description concerne un modulateur électro-optique capacitif comprenant : une première couche (108) de silicium ; un empilement d'une première bande (302) de germanium ou de silicium-germanium reposant sur la première couche (108) et d'une deuxième bande (300) de silicium reposant sur la première bande, la première bande étant moins large que la deuxième bande ; un isolant (400) bordant latéralement l'empilement et affleurant une face supérieure de la deuxième bande (300) ; une couche isolante (402) reposant sur l'isolant (400) et la deuxième bande (300) ; et une couche (500) de matériaux III-V reposant sur la couche isolante (402) et comprenant une troisième bande (501) disposée au-dessus et en regard de la deuxième bande (300). La présente description concerne également un procédé de fabrication d'un tel modulateur. Figure pour l'abrégé : Fig. 5
Patent FR-3100136-B1 (FR)
Title: Dispositif de retenue pour planche de glisse
Inventor: YELOVINA EDDY
IPC: A63C9/00
Filed: 2019-08-30
Granted: 2021-09-17
Abstract: Dispositif de retenue pour planche de glisse Dispositif de retenue (1) d’une chaussure (5) sur une planche de glisse (3), le dispositif de retenue comprenant : un châssis (11) configuré pour coopérer avec un élément de guidage (2) solidaire de la planche de glisse de manière à pouvoir coulisser longitudinalement par rapport à la planche de glisse, un mécanisme de maintien (10M) configuré pour coopérer avec un élément d’accrochage (51) appartenant à la chaussure de sorte que la chaussure soit maintenue en position par rapport au châssis, le mécanisme de maintien étant porté par le châssis et comprenant : une mâchoire fixe (111) portée par le châssis, une mâchoire mobile (12) par rapport au châssis, un actionneur (13) entrainant le déplacement de la mâchoire mobile, un organe de liaison (14) reliant l’actionneur à un point d’accroche (113) fixe par rapport au châssis, - un organe de verrouillage (142) apte à coopérer avec une des encoches (212) d’une crémaillère (21) solidaire de la planche de glisse de sorte à bloquer, au moins dans un sens, le coulissement longitudinal du châssis par rapport à la planche de glisse, L'organe de verrouillage est porté par l’organe de liaison. Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3101835-B1 (FR)
Title: Système et procédé de contrôle de l’ouverture/ fermeture de zones de passage obligé, par analyse de leurs voies d’accès
Inventor: BENSATOR SALEH
IPC: G08G1/0968
Filed: 2019-10-10
Granted: 2021-09-10
Abstract: Un système (SC) contrôle des voies de circulation (VC1-VC3) permettant à des véhicules (V1-V6) d’accéder respectivement à des zones de passage obligé (Z1-Z3) et associées à des capteurs (C1-C3) acquérant des données les représentant. Ce système (SC) comprend un calculateur (CA) analysant ces données acquises afin de déterminer des véhicules sur les voies de circulation (VC1-VC3), des informations représentatives de flux de véhicules dans chacune des voies de circulation (VC1-VC3), à partir de ces véhicules déterminés, et s’il existe au moins une voie de circulation sous utilisée ou sur utilisée en fonction des informations déterminées, et ordonnant une fermeture d’une zone de passage obligé lorsque la voie de circulation associée est sous utilisée ou une ouverture d’au moins une nouvelle zone de passage obligé lorsqu’au moins une voie de circulation est sur utilisée. Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3103595-B1 (FR)
Title: Simulateur rapide d'un calculateur et d'un logiciel mis en œuvre par ce calculateur
Inventor: CHARIF MOHAMED-EL AMIR
IPC: G06F9/455
Filed: 2019-11-27
Granted: 2023-10-27
Abstract: Simulateur rapide d'un calculateur et d'un logiciel mis en œuvre par ce calculateur, le calculateur comprenant au moins un processeur, une hiérarchie mémoire comprenant plusieurs niveaux de mémoires caches, des mémoires externes et un réseau d'interconnexions assurant la communication entre les mémoires caches et les mémoires externes ;   le simulateur comprenant une pluralité de co-simulateurs respectivement associés à une tâche, et étant configuré pour fonctionner par quantum d'instructions, un co-simulateur dit fonctionnel (CSF) étant configuré pour faire fonctionner le logiciel simulé en faisant abstraction de l'architecture du calculateur, au moins un autre co-simulateur dit architectural (CSAi) étant configuré pour simuler, en parallèle, le comportement architectural lié à l'architecture du calculateur et déterminer les valeurs de paramètres extra-fonctionnels du calculateur, et un module de transfert (MT) configuré pour transférer un événement signalé par le co-simulateur fonctionnel (CSF) à un co-simulateur architectural (CSAi) souscrit à cet événement.   Figure pour l’abrégé : Fig. 5
Patent FR-3104970-B1 (FR)
Title: Procédé de traitement des fibres kératiniques mettant en œuvre une composition comprenant un sel de carnitine ou de dérivé de carnitine comprenant un anion organique aromatique
Inventor: GREAVES ANDREW
IPC: C07C39/00
Filed: 2019-12-20
Granted: 2022-01-07
Abstract: La présente invention concerne un procédé de traitement des fibres kératiniques comprenant l’application d’une composition comprenant au moins un sel de carnitine ou de dérivé de carnitine comprenant un anion organique aromatique pour le soin et/ou la réparation des fibres kératiniques.
Patent FR-3108986-B1 (FR)
Title: Capteur de courant à très large bande passante
Inventor: CIMA LIONEL
IPC: G01R15/18
Filed: 2020-04-02
Granted: 2022-04-15
Abstract: Capteur de courant à très large bande passante Circuit (100) électrique de mesure d’un courant (I) circulant dans un conducteur (COND) comprenant :  - une première paire (110) de bobines de type Rogowski (111, 112) reliées en série, les bobines de type Rogowski de la première paire étant aptes à fonctionner dans une première bande de fréquence ;  - une deuxième paire (120) de bobines de type Rogowski (121, 122) reliées en série, les bobines de type Rogowski de la seconde paire étant aptes à fonctionner dans une seconde bande de fréquence, la seconde bande de fréquence comprenant au moins en partie des fréquences supérieures aux fréquences de la première bande de fréquence ; et  - un moyen de blindage électrique (115) de la première paire de bobines,  et dans lequel un noyau (180) des bobines de type Rogowski des première et deuxième paires a une perméabilité relative inférieure à 10 et dans lequel, une bobine de chaque paire comprend au moins un enroulement multi-spires, l’autre bobine de la paire comprenant au moins un enroulement multi-spires enroulé en sens opposé.  Figure pour l’abrégé : Fig. 1.
Patent FR-3110666-B1 (FR)
Title: Récipient de gaz sous pression équipé d’un dispositif électronique avec moyens d’acquittement d’alertes
Inventor: ANDRE DIAS SOFIA
IPC: F17C13/02
Filed: 2020-05-20
Granted: 2023-10-06
Abstract: Titre de l’invention Récipient de gaz sous pression équipé d’un dispositif électronique avec moyens d’acquittement d’alertes L’invention concerne un récipient de gaz sous pression (1), telle une bouteille de gaz, comprenant un robinet de distribution de fluide (3) équipé d’un dispositif électronique (7) comprenant des moyens de pilotage à microprocesseur (5) configurés pour commander des moyens d’alerte sonore et/ou visuelle de manière à déclencher au moins une alerte sonore et/ou une alerte visuelle, et des moyens d’acquittement d’alerte pour interrompre les alertes lorsqu’ils sont actionnés par un utilisateur. Les moyens de pilotage (5) sont en outre configurés pour déclencher des alertes sonore et/ou visuelle pendant une durée d’alerte, pour interrompre ensuite les alertes, et pour répéter ces opérations, après une durée d’interruption d’alertes donnée. Par ailleurs, les moyens d’acquittement d’alerte, lorsqu’ils sont actionnés, coopèrent avec les moyens de pilotage pour interrompre pendant une durée d’acquittement préfixée, les alertes avant la fin de la durée d’alerte et/ou pour empêcher une répétition du déclenchement d’alertes.   Figure de l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3099267-B1 (FR)
Title: Procédé implémenté par ordinateur pour planifier des ressources et dispositif de planification de ressources
Inventor: HAMANN ARNE
IPC: G06F9/50
Filed: 2020-07-02
Granted: 2023-11-17
Abstract: Titre : Procédé implémenté par ordinateur et dispositif de planification de ressources Procédé implémenté par ordinateur pour planifier des ressources, notamment des ressources de temps de calcul d’une installation de calcul (200) comportant un cœur de calculateur (202a, 202b) pour l’exécution de tâches (T1, T2, T3, T4, T5) comprenant les étapes suivantes :  fournir un ensemble de conteneurs (C1, C2, C3, C4, C5) ayant chacun une priorité attribuée,  attribuer au moins une tâche (T1, T2, T3, T4, T5) à au moins l’un des conteneurs (C1, C2, C3, C4, C5), et attribuer chaque conteneur (C1, C2, C3, C4, C5) à au moins un cœur de calculateur (202a, 202b).  Figure 1
Patent FR-3112947-B1 (FR)
Title: Composition dépilatoire
Inventor: KLEIN MICHAEL
IPC: A61Q9/04
Filed: 2020-07-31
Granted: 2022-08-05
Abstract: L’invention concerne une composition cosmétique sous forme de poudre comprenant   - un agent dépilatoire comprenant un sel d’acide thioglycolique,  - de l’hydroxyde de sodium,   - un mélange d’argiles comprenant de l’argile blanche et de l’argile verte du Velay, et   - au moins un extrait de plantes,  la proportion d’argile verte du Velay représente de 75 à 80 % en masse par rapport à la masse d’argile verte du Velay et dudit au moins un extrait de plantes.  Figure pour l’abrégé : pas de figure
Patent FR-3114900-B1 (FR)
Title: Terminal de paiement électronique et procédé de détection d’un mode de paiement correspondant.
Inventor: LEMAIRE JEAN-ERIC
IPC: G06Q20/30
Filed: 2020-10-06
Granted: 2023-11-03
Abstract: TITRE :   Terminal de paiement électronique et procédé de détection d’un mode de paiement correspondant  .    La présente technique propose un terminal de paiement électronique comprenant un processeur (CPU), au moins une antenne de paiement sans contact, dite antenne principale (AP), et une première antenne additionnelle (AA1), lesdites antennes étant aptes à recevoir un signal émis par une carte de paiement électronique, et les moyens suivants :      des moyens d’activation et de désactivation (30) de ladite antenne principale (AP) ;  des moyens de sélection (20) de ladite première antenne additionnelle (AA1) ;   des moyens de comparaison (40), avec un premier seuil prédéterminé (S1), d’un niveau de signal reçu en provenance de ladite carte de paiement électronique par ladite première antenne additionnelle (AA1), lesdits moyens de comparaison délivrant un premier résultat de comparaison et déclenchant, si ledit premier résultat de comparaison est positif, lesdits moyens d’activation (30) de ladite antenne principale (AP) pour la mise en œuvre d’une transaction sans contact entre ledit terminal de paiement électronique et ladite carte de paiement électronique.      FIGURE 2a