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Patent WO-2013060998-A1 (WO)
Title: Process and device for the decantation of oil contained in a gas stream
Inventor: GUERRY PASCAL
IPC: B01D46/00
Filed: 2012-10-26
Abstract: In this process, a gas stream (F) containing the oil to be separated is circulated between an inlet zone (2) and an outlet zone (5), and a calm vacuum zone (6) is created where the oil is recovered and evacuated, after having been captured. According to the invention, the gas stream (F) is passed in contact with a porous media (9), one face of which is in contact with the calm vacuum zone. The drops of oil are thus captured by the porous media (9) and sucked through this media to arrive in the calm zone. This process is applicable to decanters of oil at impacters (7, 8) and also to cyclone separators, in particular in the automotive field.
Patent WO-2013088025-A1 (WO)
Title: Hydraulic hybrid vehicle having an optimally installed electricity storage device
Inventor: GATEAU PASCAL
IPC: B60L50/64
Filed: 2012-12-03
Abstract: The invention relates to a hydraulic hybrid vehicle (10) comprising a heat engine (30) driving a hydraulic pump connected to pressure accumulators, one (33) of the elongate, tubular accumulators being arranged longitudinally along the axis of the vehicle in a longitudinal central tunnel (52) defined by a recess provided in the underbody of the vehicle, characterized in that it further comprises an electricity storage device (20) including at least one UCAP electricity storage cell, which is arranged in the tunnel between the pressure accumulator and the underbody (50) of the vehicle.
Patent WO-2013093348-A1 (WO)
Title: Oven for manufacturing a mineral wool product
Inventor: CELLE PIERRE
IPC: F26B13/10
Filed: 2012-12-19
Abstract: Oven (12) for curing a thermosetting binder present in a pad (11) of mineral fibres, comprising a series of vessels (21-27) successively traversed by said fibre pad, said pad being compressed and transported through said vessels by gas-permeable upper (13) and lower (14) conveyors, each vessel having, in the pad's direction of motion (50), a length L and further comprising means of introducing (28) a hot air flow, arranged either below or above said fibre pad, and means of discharging (29) air after said pad has passed through, respectively arranged either above or below the side opposite said pad, in such a way that the binder is gradually brought to a temperature greater than its setting temperature, said oven being characterised in that it comprises at least one vessel (30) wherein said means of introducing (28) hot air comprise air intakes that partly empty into openings (31a, 31b) built into a first lateral side (33) of said vessel and partly empty into openings built into the opposite lateral side (34) of said vessel.
Patent WO-2015001233-A1 (WO)
Title: Procede et systeme de realite augmentee pour la supervision
Inventor: LE GONIDEC SERGE DANIEL
IPC: G06T15/20
Filed: 2014-06-27
Abstract: Procédé d'affichage d'image pour la supervision d'un dispositif (20) au moyen d'un système comprenant un afficheur (14) et des caméras (24). Le procédé comprend les étapes suivantes : a0) on acquiert un paramètre d'état du dispositif; a1) on choisit une caméra active; a2) on détermine des paramètres d'image acquise et des paramètres d'image de synthèse; b2) on acquiert une image caméra suivant les paramètres d'image acquise; c) on calcule une image de synthèse du dispositif suivant les paramètres d'image de synthèse; d) on combine l'image acquise et l'image de synthèse de manière réaliste pour former une image de supervision que l'on affiche. A l'étape a2), les paramètres d'image sont déterminés, et/ou à l'étape c), l'image de synthèse est calculée, et/ou à l'étape d), l'image de supervision est formée, en fonction du paramètre d'état du dispositif Système de supervision permettant la mise en œuvre du procédé.
Patent WO-2015001273-A1 (WO)
Title: Aérosol déodorant alcoolique équipé d'une tête de distribution creuse
Inventor: ALBISETTI NICOLAS
IPC: A61L9/01
Filed: 2014-07-04
Abstract: L'invention a pour objet un dispositif de distribution d'une composition cosmétique, ledit dispositif comprenant une tête de distribution (1) destinée à équiper un récipient contenant ladite composition cosmétique à distribuer, • (i) la tête de distribution comportant : • - un corps (3) ouvert à ses deux extrémités axiales opposées, • - une partie coopérante (10) ouverte à ses deux extrémités axiales opposées, définissant au moins partiellement un orifice de distribution (12), et • (ii) la composition cosmétique comprenant, dans un milieu cosmétiquement acceptable, • - au moins un actif cosmétique, notamment au moins un actif déodorant et/ou un actif anti-transpirant, • - au moins un alcool en Cl à C s, • - au moins un agent propulseur,
Patent WO-2015067900-A1 (WO)
Title: Procédé de synthèse d'esters
Inventor: DUMEIGNIL FRANCK
IPC: C07F15/00
Filed: 2014-11-06
Abstract: Selon un mode de réalisation l'invention porte sur un procédé de synthèse d'un deuxième ester à partir d'un premier ester, procédé comprenant les étapes suivantes : a) la mise en présence d'un premier ester et d'un catalyseur et de dihydrogène pour obtenir un premier alcool et d'un deuxième alcool; b) extraire ledit deuxième alcool du milieu réactionnel; c) faire réagir ledit premier alcool avec le catalyseur de l'étape a) pour obtenir un deuxième ester et du dihydrogène; et d) recycler le dihydrogène obtenu à l'étape c) en l'introduisant à l'étape a).
Patent WO-2016038293-A1 (WO)
Title: Système d'étanchéité et turbopompe comprenant un tel système
Inventor: FABBRI LAURENT
IPC: F16J15/34
Filed: 2015-09-08
Abstract: L'invention concerne un système d'étanchéité à au moins une bague montée flottante (40, 40A-40C) dans un support (10, 10A-10C), d'un arbre (20, 20A-20C) tournant autour d'un axe dirigé selon une direction longitudinale (Z) pour la réalisation d'une étanchéité dynamique entre l'arbre (20, 20A-20C) et le support (10, 10A-10C). Le système comprend une pièce de couplage (60, 60A- 60C) interposée entre la bague (40, 40A-40C) et le support (10, 10A-10C) et par l'intermédiaire de laquelle la bague (40, 40A-40C) est solidarisée avec le support (10, 10A-10C). Une première liaison de type pivot glissant dirigé selon une première direction transverse assure une liaison entre le support (10, 10A-10C) et la pièce de couplage (60, 60A-60C). Une deuxième liaison de type pivot glissant dirigé selon une deuxième direction transverse perpendiculaire à la première direction transverse assure une liaison entre la bague (40, 40A-40C) et la pièce de couplage (40, 60A-60C). L'invention concerne également une turbopompe comprenant de tels arbres tournant (20, 20A-20C) et systèmes d'étanchéité.
Patent WO-2016055729-A1 (WO)
Title: Procede de controle par ultrasons d'un metal liquide
Inventor: ACHARD JEAN-LOUIS
IPC: G01N33/20
Filed: 2015-10-06
Abstract: Le procédé comprend les étapes suivantes : a) Fournir une sonotrode (1) formée en un matériau essentiellement inerte vis-à- vis du métal liquide, tel qu'une céramique, et de préférence un nitrure de silicium ou un oxynitrure de silicium, tel que le SIALON, ou un métal essentiellement inerte audit métal liquide, b) Plonger au moins en partie la sonotrode (1) dans un bain dudit métal, c) Appliquer à la sonotrode (1) des ultrasons de puissance, notamment des ultrasons d'une puissance supérieure à 10 watts pour obtenir le mouillage de ladite sonotrode par ledit métal, d) Appliquer de façon continue à la sonotrode (1) des ultrasons de mesure, appelés aussi ultrasons de contrôle, notamment des ultrasons dont la fréquence est comprise entre 1 et 25 MHz, e) Appliquer de façon intermittente à la sonotrode (1) des ultrasons de puissance, notamment des ultrasons d'une puissance supérieure à 10 watts, pour maintenir ledit mouillage.
Patent WO-2018100291-A1 (WO)
Title: Procédé de fabrication d'une composition de chewing gum avec pates à mâcher sans cuisson
Inventor: BUSOLIN ANDRÉ
IPC: A23L29/30
Filed: 2017-11-30
Abstract: La présente invention est relative à un procédé de fabrication d'une composition de chewing gum contenant une pâte à mâcher sans matière grasse et sans gélatine, comprenant les étapes suivantes :1 ) préparation de la phase liquide, composée de sirops de polyols et d'amidon, 2) éventuellement, addition de glycérine et/ou d'émulsifiant et/ou d'arômes, 3) introduction dans la phase liquide ainsi obtenue d'une fraction poudre composée d'ingrédients non cariogènes, et 4) introduction de la gomme base,ainsi qu'à la composition de chewing gum ainsi obtenue où la fraction d'ingrédients non cariogènes comprend des polyols en poudre de granulométrie choisie.
Patent WO-2018224769-A1 (WO)
Title: Piston hydraulique a valve porte-joint de refroidissement et de lubrification
Inventor: RABHI VIANNEY
IPC: F04B53/08
Filed: 2018-06-06
Abstract: Le piston hydraulique (1) constitue une chambre hydraulique (5) avec un cylindre (4) et présente un corps cylindrique (6) relié - du côté de ladite chambre (5) - par une liaison-butée de valve (3) à une valve porte-joint de refroidissement et de lubrification (2) laquelle est traversée de part en part par un orifice de calibrage de débit (27), ladite valve (2) pouvant se mouvoir en translation longitudinale sur une faible course par rapport audit corps (6) pour soit entrer en contact avec ce dernier, soit être maintenue à une certaine distance dudit corps (6) par la liaison-butée de valve (3), un ressort de rappel de valve (30) tendant à éloigner ladite valve (2) du corps cylindrique (6).
Patent WO-2019102155-A1 (WO)
Inventor: GUEDACHA HICHAM
IPC: F17C7/02
Filed: 2018-11-22
Abstract: Le dispositif (100) de fourniture de gaz naturel liquéfié, dit « GNL », comporte : - un réservoir (105) tampon de gaz d'évaporation comportant une entrée (110) pour gaz d'évaporation adaptée à recevoir du gaz d'évaporation issu d'un dispositif tiers, - un organe (115) de transfert de gaz d'évaporation du réservoir tampon vers une capacité (120) de stockage de GNL, - en aval de l'organe (120) de transfert, un compresseur (140) du gaz d'évaporation, - une conduite (125) de transfert de gaz d'évaporation depuis l'organe de transfert vers la capacité de stockage, - la capacité de stockage de GNL, - une conduite (130) de transfert de GNL depuis la capacité de stockage vers un dispositif tiers et - un échangeur (135) thermique entre du gaz d'évaporation traversant la conduite de transfert de gaz d'évaporation et du GNL traversant la conduite de transfert de GNL configuré pour liquéfier ou refroidir le gaz d'évaporation.
Patent WO-2020074829-A1 (WO)
Title: Device for holding injection-device tubes
Inventor: VIVIEN GILLES
IPC: A61J1/16
Filed: 2019-10-09
Abstract: The invention relates to a holding device (10) intended to hold injection-device tubes (2) of the type comprising an upper flange (8) at one end of a body (4) and a lower flange (6) at the opposite end of the body (4), this device comprising orifices (12) each intended to accept one tube, each orifice being configured to allow the tube and each of its flanges to pass, and the device comprising a holding means (P) configured to hold the tube through the orifice via its upper flange, the holding means having at least one elastically deformable element (22), the said element comprising a holding end (18) situated in line with the orifice and configured to deform as the upper flange passes through the orifice, and to support the tube via the said flange when it is inserted in the orifice.
Patent WO-2020094986-A1 (WO)
Inventor: BROUSSEAU MAGALY
IPC: B60C9/18
Filed: 2019-11-06
Abstract: The subject of the invention is a method for manufacturing a tyre by means of an assembly comprising: a first structure of first filamentary elements, a second structure of second filamentary elements, a supporting structure (30) comprising supporting filamentary elements connecting the first structure of first filamentary elements and the second structure of second filamentary elements together. The assembly is wound, around an assembly support, in the circumferential direction (XX1) of the assembly support. At the latest during the winding step, the first structure has a transverse discontinuity. After the winding step, the first structure is moved away radially from the axis of revolution (YY') of the assembly support, such that the first structure is lengthened in the circumferential direction of the assembly support.
Patent WO-2020188209-A1 (WO)
Inventor: BUSSY EMMANUEL
IPC: G01R31/00
Filed: 2020-03-16
Abstract: The invention relates to a method for detecting and locating a fault by reflectometry in an electrical circuit, such a method comprising the steps of: - emitting (SI) a reflectometry signal in a line of the circuit to be studied; - acquiring (S2) an electrical variable of the reflected signal passing through the network; - filtering (S3) the acquired signal so as to eliminate signals having a frequency lower than a cutoff frequency (N), the cutoff frequency (N) having a value between 100kHz and 1GHz; - analysing (S4) an acquired signal so as to detect a fault.
Patent WO-2021089940-A1 (WO)
Title: Variable-length connecting rod for an engine with a controlled compression ratio
Inventor: BERTHEAU RENÉ-PIERRE
IPC: F16K15/04
Filed: 2020-11-04
Abstract: The invention relates to a variable-length connecting rod (10) comprising: - A connecting rod head (102), designed to establish a pivot connection with a crankpin of a crankshaft, - A hydraulic circuit (104) for controlling the length of the connecting rod (10), - A system for controlling (110) the hydraulic circuit. The control system (110) comprising: - At least one linear hydraulic slide (111) arranged within a housing of the connecting rod head (102), - At least a first shoe (113) arranged on a sidewall of the connecting rod head (102), suitable for undergoing a bearing force exerted by a controlling member, the bearing force allowing the slide (111) to be moved, - A return means for bringing the slide (111) back to its resting position in the absence of the bearing force, - At least a second shoe (115) arranged on the sidewall of the connecting rod head (102) and suitable for undergoing the bearing force.
Patent WO-2021176170-A1 (WO)
Inventor: BLANC JÉRÔME
IPC: C01B3/22
Filed: 2021-03-01
Abstract: The present invention concerns a process for producing hydrogen by partial dehydrogenation of an organic liquid, said process comprising a step of supplying at least one organic liquid having a Degree of Hydrogenation DHplus, a step of partially dehydrogenating said liquid, a step of recovering firstly gaseous hydrogen and secondly said organic liquid having a Degree of Hydrogenation DHminus, and in which the ratio DHplus/DHminus is between 1 and 25, endpoints excluded. The invention also concerns a hydrogenation/dehydrogenation cycle comprising at least the process for producing hydrogen by partial dehydrogenation of an organic liquid of the invention and at least one reaction of hydrogenation of said organic liquid.
Patent WO-2022008827-A1 (WO)
Inventor: VACHOT LAURENCE
IPC: C12Q1/6883
Filed: 2021-07-05
Abstract: La présente invention concerne un procédé in vitro ou ex vivo pour déterminer le risque de survenue d'une infection associée aux soins chez un patient, comprenant une étape de mesure de l'expression d'au moins un gène codant pour un récepteur à cytokine pro-inflammatoire, localisé dans le chromosome 2, au niveau de la région 2q11-2q12, dans un échantillon biologique dudit patient.
Patent WO-2023017222-A1 (WO)
Title: Method for making a thin-walled acoustic component
Inventor: LANFANT PIERRE
IPC: B32B3/28
Filed: 2022-08-03
Abstract: The invention relates to a method for making an acoustic component (120) comprising a plurality of hollow complex acoustic elements (121), the method comprising: - heating a film of thermoplastic material to a first temperature above the glass transition temperature of said film; - shaping the heated film of thermoplastic material in a tool comprising a mould (210) which has a plurality of mould cavities (211) having a shape corresponding to the shape of the complex acoustic elements (121) of the acoustic component (120) to be made, the heated film of thermoplastic material being shaped locally in each of the mould cavities, at least the mould being kept at a second temperature above the glass transition temperature of the thermoplastic material; - cooling the mould; - removing a complex acoustic multi-element panel (120) comprising a plurality of hollow complex acoustic elements (121) from the mould.
Patent WO-2023041887-A1 (WO)
Inventor: SALAGNAC MARC
IPC: A45B11/00
Filed: 2022-09-19
Abstract: La présente invention a pour objet un parasol (10) comportant un élément de pied (12) qui s'étend suivant une direction axiale principale (A1) et une structure de protection (14) contre le soleil et/ou la pluie qui est montée de manière amovible sur l'élément de pied (12) entre une position déployée et une position de rangement, la structure de protection (14) comportant au moins un premier arceau (24) globalement circulaire sur lequel est monté au moins une voile (20, 22) qui est prévue pour être tendue entre l'arceau (24) et l'élément de pied (12) lorsque la structure de protection (14) occupe sa position déployée, caractérisé en ce que la structure de protection (14) comporte au moins un deuxième arceau (26).
Patent WO-2004114489-A1 (WO)
Title: Tube pour l'installation d'un cable flexible
Inventor: STOCKTON DAVID JOHN
IPC: H02G1/08
Filed: 2004-04-06
Abstract: L'invention concerne un tube co-extrudé (2) destiné à recevoir des câbles à fibres optiques par soufflage comprend une couche extérieure (4) co-extrudée avec une couche intérieure (6). Le tube (2) présente un diamètre extérieur de 5 mm ; un diamètre intérieur de 3,5 mm et l'épaisseur radiale du matériau de doublage de la couche intérieure est d'environ 0,1 mm. La couche extérieure (4) est constituée de polyéthylène basse densité (LDPE). La couche intérieure (6) est un support de polyéthylène haute densité (HDPE) contenant un mélange de polyamide et polyéther bloc amides et d'un agent glissant à base de silicium. Le mélange est issu de la combinaison de ces ingrédients au moyen de la chaleur et de la pression et d'une ligne de préparation de compounds thermoplastiques.
Patent WO-2005012167-A1 (WO)
Inventor: HAMILTON HUGH GAVIN CHARLES
IPC: C01B3/50
Filed: 2004-07-19
Abstract: L'invention concerne un procédé de fabrication d'une membrane de diffusion d'hydrogène supportée sur un support poreux et perméable au gaz. Le procédé comprend les étapes consistant à revêtir le support au moyen d'une composition de revêtement, puis à brûler celui-ci à une température supérieure à 300° C. La composition de revêtement comprend une ou plusieurs poudres métalliques comme liquide excipient et, éventuellement, un liant inorganique ou organique.
Patent WO-2005014801-A1 (WO)
Title: Ameliorations apportees a la productivite de cultures cellulaires
Inventor: DEVITT ANDREW
IPC: C12N5/06
Filed: 2004-08-04
Abstract: La présente invention se rapporte à des procédés et à des appareils permettant d'augmenter la productivité de cultures cellulaires. L'invention concerne également de nouveaux réactifs destinés à être utilisés dans de tels procédés et/ou appareils.
Patent WO-2005033220-A1 (WO)
Title: Encre thermique amelioree
Inventor: WARD-ASKEY ANDREW
IPC: C09D11/00
Filed: 2004-09-29
Abstract: L'invention concerne une encre thermique contenant une substance chromogène, un révélateur chromogène et un sensibilisateur. L'invention est caractérisée en ce que la substance chromogène comprend du 3-dibutylamino-6-méthyl-7-anilinofluorane; le révélateur chromogène contient du bisphénol A; et le sensibilisateur contient du térephthalate de diméthyle; et en ce que l'encre contient également au moins un pigment. Cette encre peut être utilisée avec des papiers thermiques pour réduire la décoloration indésirable pendant le stockage.
Patent WO-2005047195-A1 (WO)
Title: Appareil de traitement d'eaux usees comportant un diffuseur amovible
Inventor: NATHWANI SURENDRA
IPC: B01F3/04
Filed: 2004-10-29
Abstract: La présente invention a trait à un appareil pour le traitement des eaux d'égout, des eaux usées ou d'effluent par l'action en aérobie d'une biomasse supportée sur un bloc de milieux filtrants (12) dans un bassin de traitement (10). L'appareil comporte un diffuseur de bulles fines (16) situé sous le bloc de milieux filtrants et relié à un moyen d'alimentation (18, 28) permettant l'introduction de bulles d'air dans le liquide dans le bassin et leur remontée à travers le bloc de milieux filtrants (12) pour favoriser une action en aérobie de la biomasse. Le moyen d'alimentation en air comporte une conduite collectrice (28) reliée à l'extrémité supérieure d'une conduite de descente (18) par un agencement d'accouplement et de soupape (30) situé au-dessus du niveau maximal de liquide dans le bassin, permettant l'alimentation de la conduite de descente (18) en air lors de son fonctionnement et d'être apte à être isolée de l'alimentation d'air et amovible de la conduite collectrice (28) lorsqu'elle n'est pas en utilisation. Le diffuseur (16) est relié à l'extrémité inférieure de la conduite de descente (18) lors de sa déconnexion de la conduite collectrice (28), entre une position de fonctionnement dans laquelle le diffuseur (16) est situé sous le bloc de milieux filtrants (12) et une deuxième position lors qu'il se trouve éloigné du bloc de milieux filtrants (12) et peut être retiré du bassin (10) pour son entretien ou son remplacement.
Patent WO-2005046679-A1 (WO)
Title: Composes pyrazolone exerçant une action inhibitrice, utilises a des fins d'immunomodulation
Inventor: MATTHEWS IAN RICHARD
IPC: C07D401/12
Filed: 2004-11-02
Abstract: L'invention concerne des composés de formule (IA) et (IB) qui sont des inhibiteurs de CD80 et peuvent être utilisés dans le cadre d'une thérapie d'immunomodulation. Dans lesdites formules : Ar représente un groupe aromatique ou hétéroaromatique, monocyclique ou bicyclique, éventuellement substitué comportant entre 5 et 10 atomes dans le cycle ; R1 et R2 représentent indépendamment H, ou un groupe alkyle en C1-C6 ; R3 désigne H, F, Cl, Br, -NO2, - CN, un groupe alkyle en C1-C6 éventuellement substitué par F ou Cl, ou un groupe alcoxy en C1-C6 éventuellement substitué par F ; R4 représente un groupe acide carboxylique (-COOH) ou un ester de ce groupe, ou -C(=O)NR6R7, -NR7C(=O)R6, -NR7C(=O)OR6, -NHC(=O)NR7R6 ou -NHC(=S)NR7R6, formules dans lesquelles R6 désigne H, ou un radical de formule -(Alk)m-Q dans laquelle : m est égal à 0 ou à 1 ; Alk représente un radical alcynylène en C2-C12 ou un groupe alcénylène en C2-C12 ou un groupe alkylène en C1-C12 bivalent, ramifié ou linéaire, éventuellement substitué, ou un radical carbocyclique bivalent en C3-C12, chaque radical pouvant être interrompu par un ou plusieurs radical/aux -O-, -S- ou -N(R8)-, formule dans laquelle R8 représente H ou un groupe alkyle en C1-C4, un groupe alcényle en C3-C4, un groupe alcynyle en C3-C4, ou un groupe cycloalkyle en C3-C6, et ; Q représente H, -CF3, -OH, -SH, -NR8R8, chaque R8 pouvant être identique ou différent ou former un cycle en associaton avec l'azote auquel il est fixé, un groupe ester ou un groupe aryle, aryloxy, cycloalkyle, cycloalcényle ou hétérocyclique éventuellement substitué, et ; R7 désigne H ou un groupe alkyle en C1-C6, ou lorsqu'ils sont pris avec l'atome ou les atomes au(x)quel(s) ils sont fixés, R6 et R7 forment un noyau hétérocyclique monocyclique comportant 5, 6 ou 7 atomes dans le noyau, et ; X désigne une liaison ou un radical bivalent de formule -(Z)n-(Alk)- ou -(Alk)-(Z)n- dans laquelle : Z représente -O-, -S- ou -NH- ; Alk est tel que défini par rapport à R6, et ; n est égal à 0 ou à 1.