baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2951445-A1 (FR)
Title: Bec de remplissage a clapet et obturateur secondaire avec element d'actionnement intercalaire
Inventor: GRAFFIN ANDRE
IPC: B67C3/26
Filed: 2009-10-15
Abstract: Bec de remplissage comportant un corps tubulaire (1) dans lequel sont montés un clapet (11) s'étendant en regard d'un siège de clapet et un obturateur secondaire (21) disposé en aval du clapet et relié à celui-ci, le corps comportant une restriction en regard de l'obturateur secondaire, un élément intérieur d'actionnement magnétique (3) étant relié au clapet et associé à des moyens extérieurs d'actionnement agencés pour déplacer l'élément intérieur entre une position de fermeture du clapet et une position d'ouverture du clapet, caractérisé en ce que l'élément intérieur d'actionnement est monté entre le clapet et l'obturateur secondaire et le corps tubulaire comprend des moyens d'accès à l'élément intérieur d'actionnement.
Patent FR-2951726-A1 (FR)
Title: Procede de preparation de solides fonctionnalises hybrides a matrice organique-inorganiques portant un cycle triazole
Inventor: SAVONNET MARIE
IPC: C07F3/06
Filed: 2009-10-23
Abstract: On décrit un procédé de préparation d'un solide fonctionnalisé hybride à matrice organique-inorganique , cristallisé, portant au moins un groupement réactif à base d'un cycle triazole, à partir d'un solide hybride à matrice organique-inorganique, MOF-NH , comprenant : i/ l'introduction, dans un solvant polaire S1, dudit solide hybride cristallisé MOF-NH , d'au moins un composé organique Q contenant une fonction azoture N et d'au moins un réactif intermédiaire R contenant une fonction nitrite NO , ii/la réaction dudit mélange réactionnel, iii/l'introduction dans le milieu réactionnel d'au moins un réactif A porteur d'une fonction alcyne ou d'une fonction cyanure activée, d'au moins un catalyseur C à base de Cu et d'au moins un solvant polaire S2, iv/la réaction dudit mélange réactionnel, v/la filtration puis le lavage et vi/le séchage dudit solide fonctionnalisé hybride cristallisé.
Patent FR-2940899-A1 (FR)
Title: Appareil de cuisson a cuisson sequentielle, systeme et procede afferents
Inventor: BARAILLE ERIC LAURENT
IPC: A23L5/10
Filed: 2009-01-15
Abstract: L'invention concerne un appareil (1) de cuisson d'aliments par soumission de ces derniers à une source de chauffe, ledit appareil (1) étant caractérisé en ce qu'il comporte un dispositif de gestion (7) de la cuisson conçu pour émettre d'une part un premier signal destiné soit à commander la coupure de la source de chauffe soit à inviter l'utilisateur à couper la source de chauffe et d'autre part un deuxième signal qui est postérieur audit premier signal et qui indique à l'utilisateur la fin de la cuisson. Appareils de cuisson d'aliments,
Patent FR-2942675-A1 (FR)
Title: Electric power supply system for marine vehicle e.g. boat, has oxygen reservoir connected to electric generator and electrolyzer, where electrolyzer is connected to electric energy source and water supply source
IPC: B63H19/00
Filed: 2009-06-30
Abstract: The system (1) has an electric load connected to a power electric output of a fuel cell (11). An oxygen supply system includes an oxygen reservoir (15) connected to an electric generator (10) and an electrolyzer (16). The electrolyzer is connected to an electric energy source e.g. photovoltaic source, and a water supply source. A compressor (20) compresses hydrogen before hydrogen is stored on a hydrogen reservoir. An independent claim is also included for a method for supplying fuel and combustible to an edge of a vehicle.
Patent FR-2950056-A1 (FR)
Title: Nouveaux composes benzene-carboxylamides, leur procede de synthese et leur utilisation en medecine ainsi qu'en cosmetique
Inventor: CLARY LAURENCE
IPC: A61K31/4427
Filed: 2009-09-17
Abstract: La présente invention se rapporte à de nouveaux composés benzène-carboxylamides de structure répondant à la formule générale (I) suivante : ainsi qu'à leur procédé de synthèse et à leur utilisation dans des compositions pharmaceutiques destinées à un usage en médecine humaine ou vétérinaire ou bien à leur utilisation dans des compositions cosmétiques.
Patent FR-2950404-A1 (FR)
Title: Systeme de liaison d'un sous-ensemble, notamment d'un panneau souple, a un element allonge
Inventor: ROBBA CARLO
IPC: E04B2/74
Filed: 2009-09-18
Abstract: Ce système (1) permet de relier un sous-ensemble (2) comprenant un bord à un élément allongé (3), ce bord comprenant une partie épaisse propre à être engagée dans une gorge (9) que comprend l'élément allongé (3), cette gorge (9) de l'élément allongé (3) étant propre à retenir cette partie épaisse c'est-à-dire s'ouvrant sur l'extérieur, le long de l'élément allongé (3), par une fente (8) ayant une largeur inférieure à la largeur du reste de la gorge (9) ; Selon l'invention : - ladite partie épaisse est formée par au moins un organe d'accrochage (15) comprenant une portion terminale formant un crochet (15a), cette portion terminale (15a) étant apte à être engagée dans la gorge (9) au travers de ladite fente (8), puis à être amenée, par déplacement transversal, dans une position d'accrochage dans laquelle elle porte contre une portion de l'élément allongé (3) délimitant la fente (8) et est ainsi retenue dans une première partie de la gorge (9) de l'élément allongé (3) ; et - le système comprend au moins une pièce de verrouillage (16) de l'organe d'accrochage (15) dans ladite position d'accrochage, comprenant une portion terminale épaisse (16a) apte à être engagée en force dans la gorge (9) au travers de ladite fente (8) et à occuper la partie restante de ladite gorge (9).
Patent FR-2952855-A1 (FR)
Title: Pneu destine a equiper un vehicule portant de lourdes charges
Inventor: BIJAOUI DENIS
IPC: B60C11/00
Filed: 2009-11-26
Abstract: Pneu destiné à équiper un véhicule portant de lourdes charges comprenant une bande de roulement (10) pourvue d'une pluralité de rainures d'orientation générale transversale (2), cette bande de roulement étant caractérisée en ce qu'elle est formée par au moins trois matériaux caoutchoutiques : - un premier matériau M1, dans la partie médiane de la bande de roulement, ayant un module sécant à 10% d'allongement mesuré sous une température de 23°C au moins égal à 4.0 MPa et des pertes hystérétiques tan(δ)max supérieures à 0.19, - un deuxième matériau M2, sur les parties de bord, ayant un module sécant à 10% d'allongement, mesuré à 23 °C, inférieur à celui du premier matériau, et une valeur de pertes hystérétiques tan(δ)max inférieure à celle du premier matériau et au moins égale à 0.15, - un troisième matériau M3, radialement sous les matériaux M1 et M2, ayant une valeur de pertes hystérétiques tan(δ)max inférieure à 0.12, - en outre, le premier matériau M1 ayant une résistance à l'usure qui est au moins 15% supérieure à celle du deuxième et troisième matériaux, ces deux derniers matériaux ayant sensiblement la même résistance à l'usure.
Patent FR-2959931-A1 (FR)
Title: Removable device for increasing width of upper dental arch of patient, has activation screws connecting internal and external dental arcs, where screws are projected outside internal dental arc at end of activation of screw
Inventor: ALGLAVE MICHEL PAUL ALAIN
IPC: A61C7/06
Filed: 2010-05-11
Abstract: The device has an orthodontic cap splint (1) made of soft plastic material e.g. PVC or silastic(RTM: polymeric silicone), and elastic materials. Activation screws (4) connect an internal dental arc (3) and an external dental arc (2) arranged on the splint, where advance activation of the screws allows the internal dental arc to create expansion movement on an upper dental arch. Ends of the screws are flushed with the internal dental arc before activation. The screws are projected outside the internal dental arc at the end of activation of the screw.
Patent FR-2964066-A1 (FR)
Title: Power supplying device for electric tramway, has electromechanical carriage including hitch balls connected to vehicle by respective drawbar and cable, and displaced on rail equipped with copper power supply bars to supply energy to vehicle
Inventor: JONCOUX ROBERT
IPC: B60L5/38
Filed: 2010-08-25
Abstract: The device has a movable electromechanical carriage displaced, using ball bearing casters (13, 15), on a T-shaped mechanical support rail equipped with copper power supply bars (7) to supply energy to an electric motor vehicle. The electromechanical carriage is provided with hitch balls (2, 3) that are connected to the electric motor vehicle by a drawbar and a power supply cable (1), respectively. A mechanical fixation clamp (4) fixes an electromechanical system by rods.
Patent FR-2955219-A1 (FR)
Title: Amplificateur dephaseur
Inventor: MARTINEAU BAUDOUIN
IPC: H03F1/22
Filed: 2010-01-14
Abstract: L'invention concerne un amplificateur cascode comportant au moins deux étages déphaseurs commandables (7j) entre un transistor d'entrée (M61) dont une borne de commande est connectée à une borne d'entrée (62) de l'amplificateur, et une borne de sortie (66) de l'amplificateur.
Patent FR-2958295-A1 (FR)
Title: Pneumatique dont la bande de roulement comporte une composition de caoutchouc comprenant une resine poly(vinylester).
Inventor: LOPITAUX GARANCE
IPC: B60C1/00
Filed: 2010-03-31
Abstract: La présente invention concerne un pneumatique dont la bande de roulement comporte une composition de caoutchouc comprenant un élastomère diénique tel que par exemple un élastomère SBR ou BR, une résine de poly(vinylester), à un taux préférentiellement compris entre 5 et 50 pce, une charge renforçante telle que silice et/ou noir de carbone. La résine poly(vinylester) est en particulier un homopolymère ou un copolymère d'ester de vinyle, de formule R-C(=O)O-CH=CH2, dont au moins un des monomères d'ester de vinyle comporte un radical R ayant plus de 3 atomes de carbone, préférentiellement de 4 à 20 atomes de carbone. Une telle composition permet d'améliorer l'adhérence sur sol mouillé des bandes de roulement du pneumatique, ainsi que la mise œuvre d'une telle composition.
Patent FR-2959085-A1 (FR)
Title: Procede de configuration des modules d’identification des utilisateurs d'un reseau de telecommunication
Inventor: PISON LAURENT
IPC: H04L9/32
Filed: 2010-04-20
Abstract: La présente invention se situe dans le domaine des télécommunications et concerne plus spécifiquement un procédé de configuration des modules d'identification (1) des utilisateurs d'un réseau de télécommunication apte à couvrir une zone de services (2) découpée en une pluralité de sous zones géographiques (3), chaque module d'identification (1) comportant un code d'identification mémorisé dans ledit module d'identification (1), ledit code d'identification comportant : - un identifiant d'opérateur ; - un numéro d'identification de l'utilisateur ; ledit procédé étant caractérisé en ce qu'il comporte une étape d'attribution d'au moins un identifiant d'opérateur à chaque sous zone géographique (3), les identifiants d'opérateur de deux sous zones géographiques (3) contigües étant différents et au moins deux sous zones géographiques (3) non contigües possédant un identifiant d'opérateur identique. L'invention trouve une application particulièrement intéressante dans le cas des réseaux professionnels de radiocommunications PMR (« Professional Mobile Radio »).
Patent FR-2961481-A1 (FR)
Title: Atterrisseur principal d'aeronef a deux balanciers et structure a parallelogramme deformable.
Inventor: DUCOS DOMINIQUE
IPC: B64C25/18
Filed: 2010-06-16
Abstract: L'invention est relative à un atterrisseur d'aéronef caractérisé en ce qu'il comporte deux balanciers (1,2) portant des roues et montés pour pivoter sur au moins un pivot (3,4) de l'atterrisseur, celui-ci comportant un dispositif d'amortissement comportant deux bielles (8,9) attelées respectivement à l'un des balanciers, au moins l'une des bielles (9) étant télescopique et formant amortisseur, les deux bielles étant par ailleurs attelées à un basculeur (10) monté pivotant sur un pivot central, les pivots des balanciers et le pivot central du basculeur étant montés sur un caisson (5) qui est relié au fuselage de l'aéronef au moyen de deux panneaux (20,21) articulés sur le caisson et la structure de l'aéronef selon des axes (X1.. X4) perpendiculaires à des axes d'articulation des balanciers (Y1,Y2) et formant avec le caisson un système à parallélogramme déformable.
Patent FR-2963558-A1 (FR)
Title: Materiau cosmetique comprenant un extrait de bois de sappan supporte sur une argile
Inventor: DE CLERMONT GALLERANDE HELENE
IPC: A61K8/97
Filed: 2010-08-05
Abstract: La présente invention concerne un matériau comprenant un colorant organique d'origine végétale supporté sur un substrat inorganique, caractérisé en ce que ledit colorant organique est un extrait de bois de sappan et en ce que ledit substrat inorganique est une argile. Elle concerne également une composition cosmétique renfermant ce matériau, ainsi que ses utilisations
Patent FR-2963920-A1 (FR)
Title: Cowl vent grille for use between windscreen and bonnet of motor vehicle, has evacuating and guiding unit with lateral gutters connected respectively to lateral ends of grille by extending along longitudinal direction of grille
Inventor: KRSTIC DRAGAN
IPC: B62D25/08
Filed: 2010-08-18
Abstract: The grille (3) has a water evacuating and guiding unit for guiding and evacuating water at the exterior of the grille. The evacuating and guiding unit includes lateral gutters (11) connected respectively to lateral ends of the grille by extending along a longitudinal direction of the grille and communicating with a bottom of the grille along which the water is circulated. The lateral gutters are made of flexible material such as elastomer material e.g. ethylene propylene diene monomer material. Independent claims are also included for the following: (1) a motor vehicle comprising front wings (2) a method for mounting a cowl vent grille between a windscreen and a bonnet of a motor vehicle.
Patent FR-2964404-A1 (FR)
Title: Dispositif d’integration d’un volet roulant dans une ouverture de construction
Inventor: GRAVIER STEPHANE
IPC: E06B1/02
Filed: 2010-09-02
Abstract: La présente invention concerne un dispositif d'intégration d'un volet roulant dans une ouverture de construction, le volet roulant comportant une extrémité fixée à un axe rotatif logé dans un caisson de rangement pour enrouler le volet autour de cet axe, caractérisé en ce que le dispositif de montage comprend au moins un pré-cadre selon l'invention, monté avec le volet de roulant de sorte qu'au moins un des bords du pré-cadre soit fixé contre le caisson de rangement du volet roulant.
Patent FR-2968496-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif pour l'appairage d'un terminal et d'un compte utilisateur
Inventor: SABATIER PIERRE
IPC: H04L29/08
Filed: 2010-12-03
Abstract: Un appairage doit être effectué entre un terminal, dit terminal à appairer, et un compte utilisateur d'un service mis en œuvre par au moins un dispositif connecté à un premier réseau de communication. Le terminal à appairer est connecté via un second réseau de communication à une passerelle qui relie les premier et second réseaux de communication en effectuant une translation d'adresses à l'aide d'une adresse publique routable sur le premier réseau de communication. Un dispositif d'appairage effectue des étapes : d'obtention (3.2) de ladite adresse publique ; de détection (3.4) d'un accès audit compte utilisateur, ledit accès étant effectué à partir d'un autre terminal (1.2), distinct du terminal à appairer; d'obtention (3.5) de l'adresse dudit autre terminal ; d'appairage (3.6) du terminal à appairer et dudit compte utilisateur si l'adresse dudit autre terminal coïncide avec ladite adresse publique.
Patent FR-2969536-A1 (FR)
Title: Valve auto-obturante
Inventor: MERINO LOPEZ JOSE
IPC: B29C73/16
Filed: 2010-12-27
Abstract: La valve (30) auto-obturante pour pneumatique (10A) comprend un matériau auto-obturant présentant un module dynamique de cisaillement G* mesuré à 10 Hz inférieur ou égal à 0,06 MPa, de préférence inférieur ou égal à 0,03 MPa et plus préférentiellement inférieur ou égal à 0,01 MPa.
Patent FR-2971914-A1 (FR)
Title: Device i.e. oven, for cooking food preparations i.e. pasta, in e.g. restaurant, has set of horizontally oriented cooking plates that are manually adjustable, and hearth located below plates between axes of plates
Inventor: DUGAST GUY
IPC: A21B3/00
Filed: 2011-02-28
Abstract: The device has a frame (12) enclosing a hollow upper block (1) made of refractory material. A set of horizontally oriented cooking plates (2) of refractory material is housed in the upper block, where the plates are manually adjustable and retractable. A hearth (4) is located below the plates between axes of the plates. The plates are arranged in head-on manner facing an operator. The plates are provided with a loading opening (5) facing the operator. The hearth is located on lower level between central rotation axes (6) of the plates.
Patent FR-2957547-A1 (FR)
Title: Procede de polissage d'un substrat comprenant du polysilicium et au moins un element choisi parmi l'oxyde de silicium et le nitrure de silicium
Inventor: GUO YI
IPC: B24B29/02
Filed: 2011-03-16
Abstract: Il est proposé un procédé de polissage chimico-mécanique d'un substrat, comprenant les étapes consistant à : fournir un substrat, dans lequel le substrat comprend du polysilicium et au moins un élément choisi parmi l'oxyde de silicium et le nitrure de silicium ; fournir une composition de polissage chimico-mécanique comprenant, comme composants initiaux : de l'eau ; un abrasif ; et un composé acide organosulfonique acyclique, où le composé acide organosulfonique acyclique comporte une portion hydrophobe acyclique comportant 6 à 30 atomes de carbone et une portion hydrophile acyclique non ionique comportant 10 à 300 atomes de carbone ; fournir un tampon de polissage chimico-mécanique avec une surface de polissage ; déplacer la surface de polissage par rapport au substrat ; distribuer la composition de polissage chimico-mécanique sur la surface de polissage ; et abraser au moins une partie du substrat pour polir le substrat ; où au moins une partie du polysilicium est éliminée du substrat ; et où au moins une partie dudit au moins un élément choisi parmi l'oxyde de silicium et le nitrure de silicium est éliminée du substrat.
Patent FR-2973455-A1 (FR)
Title: Device for fixing wheel pivot on e.g. steel sheet plate in car, has nut traversed from end to end by opening, and proximal part whose outer diameter is constant over length between end of nut and plane perpendicular to axis
Inventor: SCHANG VINCENT
IPC: F16B5/02
Filed: 2011-04-04
Abstract: The device (30) has a nut (41) extending along an axis (12), and traversed from end to end by an opening extending along the axis. An end of the nut is formed by a cylindrical proximal part whose internal wall is provided with an internal thread. The nut comprises a distal part that is crimped on a plate (16) that is provided with a surface (17) arranged along a plane perpendicular to the axis and directed toward the end of the nut. Outer diameter of the proximal part is constant over length between the end of the nut and the plane perpendicular to the axis. An independent claim is also included for a method for assembling a fixing device.
Patent FR-2973906-A1 (FR)
Title: Procede de parametrage de regles de diffusion de donnees personnelles
Inventor: PERGAMENT DAVID
IPC: G06F17/30
Filed: 2011-04-05
Abstract: L'invention se rapporte à un procédé de paramétrage de règles de diffusion de données personnelles d'un utilisateur (U) de réseau social vis-à-vis d'un contact cible (CC). Le procédé consiste à récupérer des données comportementales du contact cible. En fonction de ces données comportementales récupérées et d'un profil de sensibilités prédéfini par l'utilisateur, une note d'évaluation est attribuée au contact cible sur le danger qu'il représente à propager les données personnelles de l'utilisateur. En fonction de la note attribuée au contact cible, une recommandation de paramétrage des règles de diffusion de ses données personnelles est émise à l'intention de l'utilisateur.
Patent FR-2973813-A1 (FR)
Title: Nappe de fibre de laine vegetale impregnee d'une huile vegetale epoxydee
Inventor: HABAS JEAN PIERRE
IPC: D04H1/64
Filed: 2011-05-17
Abstract: L'invention a trait à une nappe de fibre de laine végétale imprégnée d'un mélange réactif composé d'une huile végétale partiellement ou totalement époxydée et d'un durcisseur. Elle concerne également un panneau comprenant une nappe selon l'invention. L'invention concerne encore un procédé de fabrication d'une nappe ou d'un panneau selon l'invention, comportant les étapes suivantes : • mélange d'une huile végétale époxydée et d'un durcisseur à une température supérieure à chacune de leurs températures de fusion et inférieure à chacune de leurs températures de dégradation, • dépose du mélange obtenu sur un ensemble de fibres de laine végétale à une température supérieure à chacune de leurs températures de fusion et inférieure à chacune de leurs températures de dégradation.
Patent FR-2975960-A1 (FR)
Title: Auvent de vehicule automobile dont l'ouverture d'evacuation des eaux est equipee d'un moyen de protection contre les remontees d'eau
Inventor: DUVAL MICHEL
IPC: B62D25/13
Filed: 2011-05-31
Abstract: Auvent (2) de véhicule automobile dont le fond comporte au moins une ouverture (4) d'évacuation des eaux pluviales et de lavage, caractérisé en ce que cette ouverture (4) est dépourvue de clapet et est partiellement recouverte par une pièce (5) s'étendant entre deux zones opposées (2a, 2b) du bord de l'ouverture (4), la partie centrale de cette pièce (5) étant située au-dessus de l'ouverture (4) et distante de celle-ci.
Patent FR-2976235-A1 (FR)
Title: Vehicule permettant un transport securise de charges
Inventor: REBEL VINCENT
IPC: B60R5/02
Filed: 2011-06-10
Abstract: Véhicule comprenant un habitacle avec un espace intérieur pour transporter un utilisateur et des moyens de protection amovibles, aptes à occuper une position de cloisonnement de l'espace intérieur en un espace réservé à au moins un utilisateur et en un espace libre de chargement, caractérisé en ce que le véhicule comprend des moyens de détection de cloisonnement aptes à détecter les moyens de protection en position de cloisonnement.
Patent FR-2976519-A1 (FR)
Title: Dispositif de liaison d'une roue a une structure de vehicule automobile
Inventor: MINAUD PHILIPPE
IPC: B60B27/00
Filed: 2011-06-20
Abstract: Dispositif de liaison d'une roue à une structure de véhicule automobile comprenant un essieu (2) comportant au moins deux bras sensiblement longitudinaux (2a) par rapport au véhicule dont une extrémité (2b) est destinée à être liée à la structure du véhicule et un porte fusée de roue (3) supportant une fusée de roue (4), avec un premier axe sensiblement transversal (Yi), sur laquelle est montée à rotation la roue et deux moyens de liaison (5, 6) au bras longitudinal (2a), avec respectivement un deuxième et troisième axes sensiblement transversaux (Y , Y ), lesdits premier, deuxième et troisième axes transversaux (Y , Y , Y ) étant disposés dans un même plan (YZ). Le dispositif de liaison comprend des moyens de limitation en rotation (3d, 12b) du porte fusée de roue (3) autour du deuxième axe sensiblement transversal (Y ), en cas de rupture du premier moyen de liaison (5).
Patent FR-2979889-A1 (FR)
Title: Support element for use on rectangular toboggan shaped frame of rack of case of car, has moving part that is non-deformable, where swiveling of part is realized according to axis, which is parallel to transverse axis of frame
Inventor: LEVOUIN ERIC
IPC: B62D65/18
Filed: 2011-09-08
Abstract: The element (100) has a moving part (102) swiveling between configurations in relation to a fixed part (101) that is intended to be integral with a frame. Free end (500) of the moving part is in a position to support a type of case of a car, in one of the configurations, and another free end (600) of the moving part is in another position to support another type of case of the car, in the other configuration. The moving part is non-deformable, where swiveling of the moving part is realized according to an axis (122), which is parallel to transverse axis of the frame.