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Patent FR-3043506-A1 (FR)
Title: Machine electrique tournante muni d'un stator
Inventor: BILTERYST PIERRE-YVES
IPC: H02K3/48
Filed: 2015-11-09
Abstract: Stator (6) de machine électrique tournante (1) comprenant: -un corps de stator (4) formé par un empilage de feuilles de tôles, ledit corps de stator étant muni d'un axe (X) et étant délimité par une surface radiale interne et une surface radiale externe, -des encoches aménagées (44) dans ledit corps de stator et s'étendant axialement, chacune d'elle présentant un fond d'encoche (48) et une ouverture d'encoche (49), ladite ouverture d'encoche étant située du côté de ladite surface radiale interne, -un bobinage de stator (5) porté par ledit corps de stator, ledit bobinage comprenant plusieurs parties de bobinage (51, 52, 53) chacune d'elles étant logée dans une desdites encoches, caractérisé en ce que chacune des encoches (44, 41, 42, 43) est munie au niveau de l'ouverture d'encoche d'au moins un élément de fermeture d'encoche (451, 452, 453, 454) de sorte que la partie de bobinage qui est logée dans ladite encoche est maintenue entre le fond d'encoche et ledit élément de fermeture, et en ce que pour chacune des encoches, ledit élément de fermeture est formé par un décalage (451, 452a, 452b, 453, 454) d'au moins une des feuilles de tôles d'une encoche adjacente en direction de ladite encoche. Applications : alternateurs, alterno-démarreurs, moteurs électriques
Patent FR-3044015-A1 (FR)
Title: Dispositif de methanisation a partir de biomasse solide et procede de production de biogaz correspondant
Inventor: MERCIER YANN
IPC: C12P5/02
Filed: 2015-11-20
Abstract: La présente invention concerne un digesteur de méthanisation 7, destiné à la production de biogaz 32, comportant une cuve 8, apte à contenir un container 22 contenant de la biomasse solide 23, ledit digesteur de méthanisation 7 comportant au niveau de sa partie supérieure : au moins une zone 9 d'introduction d'un container 22 contenant de la biomasse solide 23 et d'évacuation du container contenant de la biomasse solide digérée résiduelle 23', sur laquelle un toit 24 est apte à être ouvert et être refermé, et au moins une zone 9' d'évacuation du biogaz 32. L'invention concerne également un procédé de production de biogaz ainsi qu'une installation de méthanisation mettant en œuvre une unité de digestion principale 1 destinée notamment à alimenter en digestat liquide 5 un ou plusieurs digesteurs de méthanisation 7 contenant de la biomasse solide 23, et à recevoir et stocker le biogaz 32 produit par le ou les digesteurs de méthanisation 7.
Patent FR-3044607-A1 (FR)
Title: Groupe motopropulseur d’un vehicule
Inventor: DELAND HUY ERIC
IPC: B60K25/02
Filed: 2015-12-04
Abstract: L'invention concerne un groupe motopropulseur d'un véhicule. L'invention est caractérisée en ce que le groupe motopropulseur comprend un moteur électrique (2), un système motoréducteur (4) comportant un arbre de sortie (11), l'arbre moteur (3) du moteur électrique (2) étant mécaniquement relié à l'arbre de sortie (11) du système motoréducteur (4) via un dispositif d'accouplement (9), le groupe motopropulseur comprenant en outre au moins un accessoire (12a) dont l'arbre (15a) est entraîné par l'arbre moteur (3) du moteur électrique (2), l'arbre moteur (3) du moteur électrique (2) et l'arbre (15a) de l'accessoire (12a) étant alignés. L'invention trouve son application dans le domaine de l'industrie automobile.
Patent FR-3044676-A1 (FR)
Title: Dendrimeres photosensibilisateurs biphotoniques, procede de fabrication et utilisations
Inventor: SOURDON AUDE
IPC: C09K11/06
Filed: 2015-12-04
Abstract: La présente invention concerne un composé chimique photosensibilisateur biphotonique constitué par un dendrimère, son procédé de fabrication et son utilisation, en particulier en imagerie de fluorescence et/ou pour la photothérapie dynamique à deux photons.
Patent FR-3045344-A1 (FR)
Title: Utilisation de composes polyamines particuliers en presence d'oxydants pour traiter les fibres keratiniques
Inventor: SABELLE STEPHANE
IPC: A61Q5/10
Filed: 2015-12-21
Abstract: L'invention a pour objet l'utilisation de composés polyaminés à chaine aliphatique interrompue particuliers en présence d'agents oxydants chimiques pour traiter les fibres kératiniques, en particulier comme substitut à l'ammoniaque et/ou la monoéthanolamine (MEA), un procédé de traitement des fibres kératiniques mettant en œuvre lesdits composés polyaminés particuliers en présence d'agents oxydants chimiques, et un dispositif à plusieurs compartiments les comprenant. Les composés de formule (I) selon l'invention associés à ou aux ingrédient(s) ii) permettent d'obtenir un bon niveau de performance notamment en termes d'éclaircissement des fibres kératiniques tout en maintenant une intégrité des fibres kératiniques comparable voire supérieure à celle obtenue avec l'ammoniaque ou la MEA. En outre il n'est constaté aucune odeur désagréable lié aux composés de formule (I) en présence d'agent oxydant.
Patent FR-3051267-A1 (FR)
Title: Systeme et procede collaboratif au travers d'un point d'interet ou groupement de points d'interet
Inventor: ORFEVRE JEAN EMMANUEL
IPC: G06Q30/02
Filed: 2016-05-12
Abstract: La présente invention se rapporte à un système et un procédé collaboratif au travers d'un point d'intérêt ou groupement de points d'intérêts caractérisé en ce qu'il comprend les étapes suivantes: • ajout d'au moins une photo ou vidéo sur au moins un dispositif mobile; • enregistrement automatique et publication de la photo/vidéo sur la plate-forme en nuage ; • ouverture puis calcul des votes sur ladite photo ou vidéo aux utilisateurs; • affichage des résultats obtenus ; • envoi vers un agent ou un groupe d'agents des sujets à traiter en priorité.
Patent FR-3033211-A1 (FR)
Title: Kit pour le deploiement d'une banderole
Inventor: GUNES DENIS
IPC: G09F15/00
Filed: 2016-01-14
Abstract: La présente invention a pour objet un kit (1) pour le déploiement d'une banderole (2). Il est caractérisé en ce qu'il comporte un ensemble mobile (3) comportant deux poteaux (31), une banderole (2) apte à être déployée entre lesdits poteaux 31) et des moyens de solidarisation pour accrocher ladite banderole (2) auxdits poteaux (31) et un ensemble fixe (4) comportant deux embases (41) ancrées au sol (6) aptes à recevoir chacune un tronçon d'extrémité (311) d'un desdits poteaux (31).
Patent FR-3032874-A1 (FR)
Title: Buse de sol pour aspirateur de poussieres
Inventor: DILGER HORST
IPC: A47L9/02
Filed: 2016-02-23
Abstract: L'invention concerne une buse de sol pour aspirateur de poussières comprenant une tête d'aspiration, une pièce de raccordement de tube d'aspiration (2) pour le raccordement d'un tube d'aspiration et comprenant une pièce de glissement au sol (3), laquelle comprend une embouchure d'aspiration (4) et une extrémité de raccordement (5) pour un tuyau flexible (6). Entre la pièce de raccordement de tube d'aspiration (2) et la pièce de glissement au sol (3), est disposé un tuyau flexible (6) pour le guidage d'un courant d'air d'aspiration, lequel est relié par l'une de ses extrémités à la pièce de raccordement de tube d'aspiration (2) et par son autre extrémité à l'extrémité de raccordement (5) de la pièce de glissement au sol (3). Selon l'invention, le tuyau flexible (6) peut s'allonger élastiquement dans la direction de traction et est monté avec une tension de traction. La pièce de glissement au sol (3) est supportée dans la tête d'aspiration (1) autour d'un axe de pivotement horizontal (8) de façon basculante et prend appui, sous l'action du tuyau (6) allongé élastiquement, sur une butée (9) de limitation de l'angle de pivotement.
Patent FR-3050643-A1 (FR)
Title: Appareil de sport comportant un filet de securite accroche par des sangles a un cadre fixe a des crochets
Inventor: DELOBELLE ARNAUD
IPC: A63B71/00
Filed: 2016-03-30
Abstract: Il est proposé un appareil de sports comprenant une surface de rebondissement qui se comporte comme un tremplin horizontal, et une enceinte verticale tendue disposée sur la périphérie extérieure de la surface de rebondissement. L'enceinte verticale est accrochée en partie supérieure à une structure comportant des poteaux verticaux, et l'enceinte verticale est fixée par une pluralité de sangles à un cadre fermé qui est accroché en partie supérieure des poteaux. La position des sangles de l'enceinte est indépendante de la position des poteaux verticaux permettant une utilisation de l'enceinte verticale quel que soit le nombre et l'emplacement des poteaux verticaux. Selon un perfectionnement, chaque poteau est surmonté d'un capuchon amovible comportant plusieurs crochets répartis selon une ligne verticale, les crochets étant destinés à accrocher l'enceinte selon au moins deux hauteurs déterminées. Les crochets sont tournés vers l'intérieur ou vers l'extérieur de l'enceinte.
Patent FR-3035453-A1 (FR)
Inventor: PROKUP CHRISTOPHER S
IPC: F03D7/02
Filed: 2016-04-22
Abstract: Un mécanisme de verrouillage destiné à une turbine à air dynamique (RAT) comprend une manille de base configurée pour être montée sur un boîtier et pour avoir une partie connectrice de manille de liaison de base définissant une pluralité de bras connecteurs de manille de liaison de base, et une manille de liaison de base ayant une partie connectrice de base définissant des bras connecteurs de base configurés pour se connecter de manière mobile au bras connecteur de la manille de liaison de base. Le mécanisme de verrouillage comprend également une tige connectant de manière fonctionnelle la partie connectrice de base à la partie connectrice de manille de liaison de base dans une relation de rotation et un ressort disposé autour de la tige, dans lequel une première extrémité de ressort vient buter contre la manille de base et une deuxième extrémité de ressort vient buter contre la manille de liaison de base pour solliciter la manille de liaison de base jusqu'à une position déverrouillée. Un manchon est positionné entre le ressort et la tige pour maintenir un diamètre d'enroulement du ressort.
Patent FR-3051789-A1 (FR)
Title: Miroir pour environnement humide
Inventor: PARDAL XIAOLIN
IPC: C09D5/33
Filed: 2016-05-25
Abstract: Miroir à tremper, comprenant :         a. un substrat de verre,         b. un empilement de couches minces déposées sur une face dudit substrat, ledit empilement comprenant une couche métallique à base de chrome ou de niobium,         c. une couche de revêtement au-dessus dudit empilement de couches minces par référence au substrat de verre,         dans lequel ladite couche de revêtement est une couche de peinture minérale comprenant un mélange d'un silicate d'alcalin et d'au moins un pigment blanc, coloré, ou de préférence noir.
Patent FR-3038441-A1 (FR)
Inventor: FRANCA-NETO LUIZ M
IPC: G11C11/34
Filed: 2016-06-30
Abstract: Les modes de réalisation de la présente invention concernent de manière générale une mémoire non volatile et, plus particulièrement, une mémoire non volatile ayant des formes de bits de cellules réglables. Dans un mode de réalisation, une cellule de mémoire réglable est fournie. La cellule de mémoire comprend de manière générale une électrode de grille, au moins une couche d'enregistrement et une couche de canal. La couche de canal est généralement capable de supporter une région d'appauvrissement et est disposée entre l'électrode de grille et l'au moins une couche d'enregistrement. Dans ce mode de réalisation, lors de l'activation de la grille, la couche de canal peut être appauvrie et le courant passant initialement à travers le canal peut être dirigé à travers l'au moins une couche d'enregistrement.
Patent FR-3053658-A1 (FR)
Title: Module de cockpit d'aeronef, aeronef comportant un tel module et procede d'installation du module dans un cockpit
Inventor: CAZALS OLIVIER
IPC: B64D11/00
Filed: 2016-07-08
Abstract: L'invention concerne un module (10) de cockpit d'aéronef, caractérisé en ce que le module intègre, d'une part, un unique siège de pilote (12) et, d'autre part, au moins une partie des équipements et commandes de pilotage nécessaires pour faire voler un aéronef, le module (10) formant un ensemble qui est configuré pour être déplacé de manière unitaire et pour être intégré en une seule opération dans un cockpit d'aéronef. Le module est dédié à un seul pilote et permet de simplifier l'intégration du cockpit.
Patent FR-3054083-A1 (FR)
Title: Platine destinee a recevoir un compteur electrique et un disjoncteur electrique
Inventor: HERAUD BENOIT
IPC: H02B1/03
Filed: 2016-07-13
Abstract: L'invention concerne une platine (100) destinée à recevoir un compteur électrique (50) et un disjoncteur électrique (52), ladite platine (100) comportant : - une demi-cuve arrière (102) comportant une paroi de fond (504), - une demi-cuve avant (104) comportant une paroi frontale constituée d'une première sous-paroi (106a) et d'une deuxième sous-paroi (106b) qui sont parallèles à la paroi de fond (504), où la première sous-paroi (106a) est la paroi à laquelle se fixe le compteur électrique (50), où la deuxième sous-paroi (106b) est la paroi contre laquelle se fixe le disjoncteur électrique (52), et où l'épaisseur prise à l'extérieur entre la paroi de fond (504) et la première sous-paroi (106a) est supérieure à l'épaisseur prise à l'extérieur entre la paroi de fond (504) et la deuxième sous-paroi (106b).
Patent FR-3054695-A1 (FR)
Title: Procede et systeme de detection d'une position relative specifique entre deux objets
Inventor: THOMAS THIERRY
IPC: G06K7/10
Filed: 2016-08-01
Abstract: L'invention concerne un système (1) de détection d'une position relative spécifique entre un lecteur (2) et un récepteur (3), comprenant : -un récepteur (3) sans contact inductif comprenant un bobinage d'antenne et un circuit pour moduler sélectivement la charge ; -un lecteur (2) sans contact inductif comprenant : -un circuit d'antenne d'émission/réception (222) présentant une mutuelle inductance non nulle avec ledit bobinage d'antenne pour ladite position ; -un circuit de communication connecté circuit d'antenne d'émission/réception (222) ; -un circuit d'antenne de réception (232) présentant une mutuelle inductance avec ledit bobinage d'antenne présentant un minimum pour ladite position; -un circuit de traitement pour : -identifier la présence d'un récepteur en détectant une mutuelle inductance non nulle entre le circuit d'antenne d'émission/réception (222) et un bobinage d'antenne ; -détecter un minimum de mutuelle inductance entre le circuit d'antenne de réception (232) et un bobinage d'antenne.
Patent FR-3055110-A1 (FR)
Title: Installation et procede de mise en forme d'une preforme fibreuse de revolution presentant en section radiale un profil evolutif
Inventor: FABRE HUBERT JEAN MARIE
IPC: D03D25/00
Filed: 2016-08-16
Abstract: Installation pour la mise en forme d'une préforme fibreuse de révolution présentant en section radiale un profil évolutif, comprenant un mandrin de stockage (300) destiné à stocker une texture fibreuse (210) en forme de bande enroulée, un ou plusieurs rouleaux suiveurs (400, 500) et un moule (600) de révolution, le mandrin de stockage (300), chaque rouleau suiveur (400, 500) et le moule (600) présentant sur leur largeur axiale un rayon variable définissant une surface externe ayant un profil en relief, au moins un rouleau suiveur (400) comprenant une pluralité de segments de rouleau s'étendant chacun sur une partie de la largeur axiale du rouleau suiveur, chaque segment de rouleau comprenant : - un tablier définissant une partie de la surface externe du rouleau suiveur ; et - un système d'actionnement apte à déplacer dans une direction radiale par rapport à l'axe du rouleau suiveur le tablier dudit segment de rouleau.
Patent FR-3055582-A1 (FR)
Title: Vehicule a nacelle pour intervention sur voie ferree
Inventor: PETIT PHILIPPE
IPC: B66F11/04
Filed: 2016-09-07
Abstract: Véhicule articulé (1) comprenant une première partie de châssis (3) articulée autour d'un axe (30) à une deuxième partie de châssis (7) reliée à la première partie de châssis par au moins un vérin (31) d'orientation relative des parties de châssis, chacune des parties de châssis étant équipée de roues routières (13, 23) et de roues ferroviaires (11, 21) définissant un plan d'appui (P) du véhicule perpendiculaire à l'axe d'articulation ainsi que d'un mécanisme de substitution des roues ferroviaires aux roues routières et inversement, le véhicule comprenant un poste de pilotage (2) solidaire de la première partie de châssis et un ensemble de motorisation d'au moins une partie des roues, l'ensemble de motorisation comprenant un moteur thermique et un moteur électrique reliés en parallèle à une pompe hydraulique d'un circuit hydraulique d'entraînement en rotation des roues routières et d'alimentation d'au moins un actionneur d'au moins un équipement du véhicule, le moteur électrique est en outre connecté à des accumulateurs d'énergie électrique.
Patent FR-3057693-A1 (FR)
Title: Dispositif de localisation et dispositif de production de donnees d'integrite
Inventor: JO KICHUN
IPC: G08G1/133
Filed: 2016-10-13
Abstract: Un dispositif de localisation comprend un capteur (11) et une unité de traitement (12) électronique comportant une unité de mémorisation (13) dans laquelle sont stockées des données relatives au positionnement d'éléments remarquables situés dans un environnement (2). L'unité de mémorisation (13) stocke des données d'intégrité associées chacune à au moins un élément remarquable et à une région de l'environnement (2). L'unité de traitement (12) est conçue pour déterminer une position du véhicule (1) en mettant en correspondance des données relatives au positionnement d'éléments remarquables, stockées dans l'unité de mémorisation (13), avec des données représentatives de l'environnement (2) du véhicule (1) obtenues au moyen dudit capteur (11), seulement pour des éléments remarquables associés à une donnée d'intégrité indicative de fiabilité pour la région courante. Un dispositif de production de données d'intégrité est également décrit.
Patent FR-3058934-A1 (FR)
Title: Systeme de nebulisation pour vehicule automobile
Inventor: FEUILLARD VINCENT
IPC: B60H3/02
Filed: 2016-12-20
Abstract: L'invention concerne un système de nébulisation pour véhicule automobile, comprenant un réservoir d'eau liquide (10) et une buse de nébulisation (3) munie d'un élément piézoélectrique (4) d'émission d'ondes acoustiques et d'un concentrateur (5) des ondes acoustiques émises par ledit élément piézoélectrique et configuré de sorte que l'eau issue du réservoir forme un brouillard de gouttelettes d'eau en sortie du concentrateur d'ondes acoustiques, ledit brouillard (12) étant destiné à pénétrer dans un habitacle (2) du véhicule automobile, le système (1) comprenant un conduit (15) d'entrainement du brouillard (12) monté de sorte que la sortie du concentrateur d'ondes acoustiques est incluse dans une section du conduit d'entrainement du brouillard (12).
Patent FR-3062355-A1 (FR)
Title: Ensemble pour balai d'essuie-glace
Inventor: CARRION JULIEN
IPC: B60S1/34
Filed: 2017-02-02
Abstract: L'invention concerne un ensemble pour balai d'essuie-glace, l'ensemble comprenant un carénage longitudinal et un embout d'extrémité, l'embout d'extrémité étant conçu pour être assemblé à une extrémité du carénage longitudinal et pour servir de logement à une extrémité d'un bloc d'essuyage du balai d'essuie-glace, le carénage longitudinal comprenant au moins une patte de maintien (27) conçue pour le maintien en position de l'embout d'extrémité à l'intérieur du carénage longitudinal, la au moins une patte de maintien (27) comprenant une zone de rupture (273) conçue pour provoquer, lors d'un désassemblage de l'embout d'extrémité et du carénage longitudinal, une cassure de la patte de maintien (27) au niveau de la zone de rupture (273). L'invention concerne encore un balai d'essuie-glace comprenant un ensemble tel que décrit ci-avant.
Patent FR-3062572-A1 (FR)
Title: Composition adhesive et element de fixation sur la peau humaine
Inventor: BURLOT DELPHINE
IPC: A61L24/04
Filed: 2017-02-03
Abstract: L'invention a pour objet une composition adhésive destinée à assurer la fixation sur la peau humaine, comprenant une phase continue et une phase discontinue d'hydrocolloïdes,, la phase continue comprenant en poids, sur la base du poids total de la composition adhésive : (i) 1 à 12% en poids d'un polymère séquencé de type styrène-isoprène-styrène ou styrène-butadiène-styrène, (ii) (a) 1 à 15% d'un polymère de type élastomère butyl, éventuellement en mélange avec jusqu'à 25% en poids de d'un polymère de type polyisobutylène, ou (b) plus de 10% à 30% d'un polymère de type polyisobutylène, exempt de polymère de type élastomère butyl, (iii) 1 à moins de 10% d'un polymère de type éthylène vinyl acétate, la somme de ces trois types de polymères représentant de 10 à 40%.
Patent FR-3062565-A1 (FR)
Title: Orthese dynamique
Inventor: TEYSSEDRE HERVE
IPC: A61F5/01
Filed: 2017-02-06
Abstract: L'invention concerne un orthèse dynamique (30) comportant : - une semelle de pied (31) pour soutenir un pied du patient, - un bracelet de jambe (32), - une structure de liaison (34) déportée sur l'arrière de la jambe et du pied du patient et reliant ensemble le bracelet de jambe (32) et la semelle de pied (31) pour permettre à la semelle de pied de pivoter autour d'une articulation de cheville du patient, la structure de liaison (34) comportant un vérin (340), une extension axiale (342) dudit vérin et un système d'articulation (360) monté entre une extrémité de l'extension axiale et la semelle de pied, le système d'articulation (360) comportant : - un insert (361) solidaire de la semelle de pied (31), - un premier élément de rotation (362) amovible, muni d'une tête d'ancrage (364) adaptée pour être insérée dans l'insert (361), et - un second élément de rotation (363) monté à l'extrémité de l'extension axiale (342), le premier et le second éléments de rotation étant assemblés pour permettre un mouvement rotatif de l'extension axiale par rapport à l'insert.
Patent FR-3064859-A1 (FR)
Title: Systeme de gestion d’un etat d’un calculateur esclave d’un vehicule
Inventor: HARRAR AHMED
IPC: H04L12/403
Filed: 2017-04-04
Abstract: L'invention porte sur un système de gestion d'un état d'un calculateur de véhicule, notamment de véhicule automobile, ledit calculateur étant intégré à un réseau de communication multiplexé du véhicule Ethernet, ledit réseau de communication multiplexé Ethernet comprenant un calculateur maître, configuré pour transmettre un message relatif à un état du réseau demandé, et au moins un calculateur esclave, configuré pour émettre un message de demande d'état du réseau, ledit calculateur maître et ledit au moins un calculateur esclave étant reliés par une liaison filaire bidirectionnelle, ledit système de gestion étant configuré pour commander l'état d'un calculateur esclave dans l'un des états suivants : un état de veille (SLEEP), un état de réveil (WAKEUP), un état de fonctionnement nominal (NORMAL), un état de mise en veille (GOTOSLEEP), et un état d'arrêt de communication (COM OFF).
Patent FR-3067446-A1 (FR)
Title: Element de radiateur a fluide caloporteur et radiateur forme par assemblage de tels elements
Inventor: HUMBERT VIRGILE
IPC: F24D19/06
Filed: 2017-06-09
Abstract: Un élément de radiateur à fluide caloporteur comporte un tube collecteur supérieur (1) solidaire d une lame chauffante (2) comportant un conduit de circulation de fluide caloporteur relié au moins audit tube collecteur supérieur (1). Le tube collecteur supérieur (1) est disposé à une distance prédéterminée du haut de la lame chauffante (2), de manière à réduire la quantité de matière nécessaire à la fabrication de l élément de radiateur à fluide caloporteur et de manière à réduire la quantité de fluide caloporteur nécessaire au remplissage de l élément de radiateur à fluide caloporteur. Application à la fabrication de radiateurs électriques constitués par assemblage d éléments de radiateur à fluide caloporteur.