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Patent FR-3078289-A1 (FR)
Title: Dispositif de distribution d'air, notamment pour un vehicule de transport public
Inventor: DO HUU-THI
IPC: F24F13/06
Filed: 2018-02-23
Abstract: Le dispositif (10) distribue de l'air provenant d'une unité de traitement d'air. Il comporte un conduit principal (12) destiné à s'étendre longitudinalement dans un compartiment (14) de passagers du véhicule de transport public, le conduit principal (12) comprenant au moins deux sorties d'air (16) destinées à déboucher vers le compartiment de passagers (14). Le conduit principal (12) est formé par une pluralité de modules (20), tels que chaque module (20) comporte au moins un déflecteur (26) délimitant en partie une conduite de circulation d'air débouchant à l'une des sorties d'air (16).
Patent FR-3079123-A1 (FR)
Title: Recipient pour appareil de preparation et/ou de cuisson d'aliments
Inventor: GENDRE DANY
IPC: A47J43/07
Filed: 2018-03-23
Abstract: L'invention porte principalement sur un récipient (1) pour appareil de préparation et/ou de cuisson d'aliments, comprenant : - au moins un bol (10) comprenant un fond (11) et au moins une paroi latérale (12) comportant une face extérieure (12a), la paroi latérale (12) délimitant avec le fond (11) un volume interne (13) destiné à recevoir une préparation et/ou des aliments, - au moins un organe de préhension (20) monté sur la face extérieure (12a) de la paroi latérale (12), caractérisé en ce que le bol (10) est en verre et comprend au moins une nervure (14) radialement saillante par rapport à la paroi latérale (12), la nervure (14) s'étendant le long d'au moins une partie de la face extérieure (12a) de la paroi latérale (12) du bol (10), l'organe de préhension (20) présentant au moins une première portion (21) conformée pour coopérer par complémentarité de forme avec ladite nervure (14).
Patent FR-3080471-A1 (FR)
Title: Plateforme informatique pour l'agregation et la visualisation de donnees numeriques
Inventor: MARTINET JACQUES
IPC: G06Q50/08
Filed: 2018-04-19
Abstract: Plateforme informatique (1) pour l'agrégation et la visualisation de données numériques à l'échelle planétaire ou sub-planétaire, dans laquelle sont répertoriées des données géoréférencées servant à la représentation d'objets hétérogènes provenant de sources différentes, dont des objets issus de scans et des objets issus d'au moins un logiciel de dessin assisté par ordinateur, à au moins une partie des données géo-référencées étant associées des métadonnées enregistrées dans au moins une base de données, ces métadonnées comportant au moins une information relative à la précision avec laquelle la position dans au moins un référentiel de ces données géo-référencées est connue.
Patent FR-3081861-A1 (FR)
Title: Methode de traitement d'un effluent industriel alcalin a l'aide de co2
Inventor: ALBAN BRUNO
IPC: C02F103/34
Filed: 2018-06-05
Abstract: L'invention propose une installation de traitement d'un effluent industriel chargé en calcium et/ou magnésium en vue d'en éliminer tout ou partie du calcium et/ou magnesium, qui comprend : - une première zone (1) où arrive l'effluent à traiter, première zone où l'on maintient un pH préférentiellement compris entre 10 à 12, de façon à favoriser la précipitation du calcium ou magnésium sous forme de carbonate et faciliter ainsi son élimination ; - une seconde zone (2/3) comportant une cuve (2), zone où est effectuée une injection de CO2 gazeux, - des moyens permettant d'organiser la recirculation (5) d'une partie du milieu localisé dans la zone 1 vers la zone 2 puis de là son retour dans la zone 1 ; - une boucle secondaire (3) permettant de prélever du fluide de la cuve et de retourner le fluide dans la cuve, ainsi que des moyens permettant d'injecter du CO2 gazeux dans le fluide circulant dans la boucle ; - des moyens (6) permettant la séparation et l'évacuation des particules solides formées dans la zone 1.
Patent FR-3082642-A1 (FR)
Title: Code matriciel ou qr-code a motif en relief
Inventor: CLOCHARD PASCAL
IPC: G06K19/06
Filed: 2018-09-25
Abstract: Code matriciel (1) s'étendant généralement selon un plan principal (P), destiné à être lu par un dispositif de détection (9, 9') radar ou lidar depuis une face avant du plan principal, le code matriciel étant composé avec des premiers éléments (11) d'un premier type (T1) et des seconds éléments (12) d'un second type (T2), chacun des premier et second types d'éléments représentant respectivement un 1 et un 0 binaire, dans lequel le code matriciel comprend des motifs en relief (MR) qui s'étendent selon une direction perpendiculaire (N) au plan principal (P), les motifs en relief permettant d'augmenter le contraste entre les échos renvoyés respectivement par les éléments des premier et second types.
Patent FR-3079251-A1 (FR)
Title: Dispositif et machine pour l'assemblage de blocs a bancher, banche et mur banche
Inventor: MARTEL MICHEL
IPC: E04B2/86
Filed: 2018-03-20
Abstract: L'invention concerne un dispositif et machine pour l'assemblage de blocs à bancher ainsi que des blocs à bancher et une banche formée de tels blocs. Le dispositif comprend au moins un jeu de parois de coffrage (12a, 12b), et au moins un jeu d'entretoises (50) séparé des parois de coffrage, et dans lequel : - chaque paroi de coffrage (12a, 12b) présente une face d'assemblage (14a, 14b) avec une pluralité de reliefs de fixation (42a, 42b) - chaque entretoise (50) du jeu d'entretoises comprend des extrémités de fixation (52) conjugués aux reliefs de fixation (42a, 42b) des premières et deuxièmes parois de coffrage (12a, 12b), et présentant avec les reliefs de fixation (42a, 42b) une complémentarité de forme autorisant leur assemblage mutuel. Application à la fabrication de hanches et de murs banchés.
Patent FR-3086553-A1 (FR)
Title: Procede de nettoyage d’un support solide de reacteur fermentaire comprenant une mousse de polyurethane contaminee
Inventor: GONZALEZ PENAS HELENA
IPC: C12R1/145
Filed: 2018-09-28
Abstract: La présente invention concerne un procédé de nettoyage d'un support solide de réacteur fermentaire pour la production d'alcools par voie fermentaire à partir d'un fluide sucré, le support solide comprenant une mousse de polyuréthane inoculée par une biomasse produite par une souche solvantogène appartenant au genre Clostridium, le procédé comprenant la mise en contact du support solide avec un fluide issu du moût fermentaire enrichi en alcool et/ou acétone et/ou une solution aqueuse à pH basique.
Patent FR-3090789-A1 (FR)
Title: Joint mâle pour vantail, ensemble de joints, porte et véhicule de transport correspondants
Inventor: VAUTIER FABIEN
IPC: B60J10/273
Filed: 2018-12-20
Abstract: Ce joint mâle (1) comprend un corps (10), une chambre (40), un élément commutant (26) reçu dans ladite chambre, ainsi qu’un levier (30) basculant par rapport au corps, apte à actionner ledit élément commutant de manière préférentielle lorsque que ledit levier est soumis à une force (Fext) exercée selon un sens donné. Selon l’invention, le levier est apte à prendre appui de manière directe contre ledit élément commutant. Cet appui direct, qui s’affranchit d’une paroi intermédiaire, permet d’assurer la fonction d’anti entraînement avec une course du levier qui est réduite en rotation. Par conséquent, un éventuel entraînement est détecté de manière beaucoup plus fiable que dans l’art antérieur. Par ailleurs, cette course réduite permet au joint de s’intégrer dans des volumes réduits, en particulier dans un vantail de faible épaisseur. Enfin la suppression de la paroi intermédiaire assure une simplification de la structure globale du joint, qui s’accompagne d’une réduction de son coût de fabrication.
Patent FR-3093091-A1 (FR)
Title: Accumulateur en U pour transfert de petits objets notamment alimentaires
Inventor: CARABIN PHILIPPE
IPC: B65G15/12
Filed: 2019-02-25
Abstract: L’invention a pour objet un accumulateur en U pour articles de petite taille comprenant deux convoyeurs à bande sans fin linéaires parallèles circulant dans des sens opposés, ces deux convoyeurs linéaires étant en communication au moyen, d’un convoyeur semi-circulaire porté par un chariot animé d’un mouvement de translation parallèle aux axes de déplacement des convoyeurs linéaires, ces convoyeurs sont chacun équipés d’une bande sans fin souple en appuie sur une sole et/ou des rouleaux et guidée par des rouleaux montés transversalement au sens de déplacement des dits convoyeurs cet accumulateur étant caractérisé en ce qu’il comprend pour chaque convoyeur linéaire sur le brin retour de la bande sans fin, des rouleaux dits de correction de la position axiale de la bande sans fin dont l’axe d’orientation est piloté en réponse à des signaux provenant de palpeurs
Patent FR-3094081-A1 (FR)
Title: Procédé d’estimation passive du temps avant collision pour un aéronef ou de tout objet volant pouvant être guidé, procédé de navigation associé
Inventor: PICARD SYLVAINE
IPC: G05D1/00
Filed: 2019-03-19
Abstract: L’invention concerne un procédé d’estimation d’un temps avant collision d’un aéronef (V) avec un intrus (I), caractérisé en ce qu’il comprend l’implémentation des étapes suivantes dans une unité de traitement (4), E0 : obtention d’une pluralité d’images successives d’une scène comprenant un intrus(I) ; E1 : traitement de la pluralité d’images successives de manière à obtenir au moins une pile d’images (P0), la pile d’images (P0) comprenant au moins deux images successives de la scène, dans lesquelles une zone d’intérêt (1) a été définie ; E2 : traitement de l’au moins une pile d’images (P0) au moyen d’un réseau de neurones (R) entrainé de manière à extraire de ladite pile d’images (P0) au moins deux informations caractéristiques de l’intrus (I) parmi, notamment : un type d’intrus, au moins une dimension de l’intrus (I), une dérivée temporelle de ladite au moins une dimension de l’intrus (I), une distance de l’intrus (I) à l’aéronef (V), un temps avant collision de l’aéronef (V) avec l’intrus (I) ; E3 : calcul d’au moins une estimation de temps avant collision (Tc) de l’aéronef (V) avec l’intrus (I), à partir de l’au moins une information caractéristique extraite par le réseau de neurones (R) entrainé. Figure pour l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3094137-A1 (FR)
Title: Boîtier électronique comportant des pistes contactant des fils
Inventor: COFFY ROMAIN
IPC: H01L23/52
Filed: 2019-03-20
Abstract: Boîtier électronique comportant des pistes contactant des fils La présente description concerne un boîtier électronique comprenant : un bloc (15) d’encapsulation constitué d’une matière plastique contenant des particules additives ; un ou plusieurs fils conducteurs (111, 113) affleurant le bloc (15) d’encapsulation ; et une ou plusieurs pistes conductrices (171, 173) contactant au moins certains desdits fils (111, 113) aux endroits où ils affleurent le bloc (15) d’encapsulation. Figure pour l'abrégé : Fig. 1
Patent FR-3094735-A1 (FR)
Title: Tour à montage et démontage sécurisé
Inventor: CRIGNON SYLVAIN
IPC: E04G7/34
Filed: 2019-04-04
Abstract: Tour B-TP d’étaiement dont le montage et le démontage se font en sécurité constituée d’une base (1) et de cadres (2) superposés et emboîtés caractérisée par le fait que à chaque niveau les quatre angles forment des nœuds mécaniques dont la configuration impose un ordre de montage impératif : Lors de l’assemblage des cadres, un crochet (33) réalise la liaison entre les montants superposés permettant ainsi le grutage de l’ensemble de la tour. Ce crochet est inséré à travers une rosace (17) de l’élément inférieur grâce à un emboitement et un « quart de tour ». Ce crochet est également utilisé pour verrouiller la rotation des cadres en traversant la boucle d’extrémité (16) d’un des cadres de l’élévation inférieure, située en bout de lisse à l’opposé sur la même diagonale. Lorsque le pourtour est constitué, le plancher peut être mis en place par insertion d’un crochet MDS (22) dans un trou (34) de la plaque (35). Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3095456-A1 (FR)
Title: Dispositif de voirie ameliore
Inventor: BIRCKEL NICOLAS
IPC: E02D29/14
Filed: 2019-04-24
Abstract: L’invention concerne un dispositif de voirie, notamment un regard de visite, comprenant un cadre fixe et au moins un tampon articulé sur le cadre fixe de manière à pivoter entre une position de fermeture du regard, dans laquelle ledit tampon repose sur ou dans le cadre fixe, et une position d’ouverture stable, dans laquelle ledit tampon est pivoté vers le haut, ledit dispositif comprenant également des organes de maintien pour maintenir le tampon dans sa position d’ouverture. Selon l’invention, les organes de maintien comprennent : - une béquille dont une extrémité est montée pivotante sur le cadre fixe et dont une autre extrémité présente une rainure longiligne coudée, - une tige d’entraînement solidaire du tampon et engagée dans la rainure longiligne coudée pour coulisser dans ladite rainure longiligne coudée lors de l’ouverture/fermeture du tampon et entrainer en pivotement la béquille, - un épaulement en saillie externe sur la béquille, - une bascule de verrouillage montée pivotante sous le tampon dont une extrémité transversale est conformée pour prendre appui sur l’épaulement lorsque le tampon est dans sa position d’ouverture, et verrouillant ainsi, en coopération avec la béquille, le tampon dans sa position d’ouverture. Figure pour l’abrégé : Fig 1
Patent FR-3101066-A1 (FR)
Title: Récipient à contenant interne en verre et méthode d’assemblage du récipient par utilisation d’un insert d’espacement et verrouillage
Inventor: DEL DIN ANTOINE
IPC: B65D23/02
Filed: 2019-09-25
Abstract: Le récipient pour contenir un produit, typiquement cosmétique, présente un contenant interne (10) monté dans un contenant externe (20) d’habillage, à l’aide d’un insert d’adaptation (5). Les contenants sont en verre et une région de fixation est prévue intérieurement sur le contenant interne, près de son extrémité supérieure (E) annulaire pour rendre ce dernier solidaire de l’insert (5). L’insert comprend :- une portion d’insertion (5a) reçue intérieurement dans le contenant externe,- des premiers moyens de verrouillage (V1), pour un effet anti-rotation de l’insert autour du contenant interne, formés chacun dans une portion élastiquement déformable (6) séparée du reste de la portion d’insertion par des fentes, et- en dehors des portions déformables, des deuxièmes moyens de verrouillage (V2), à effet anti-rotation du contenant externe autour de l’insert, formés dans l’insert et de préférence dans une portion externe (5b) de celui-ci venant s’engager sur un col du contenant externe.     Figure pour l’abrégé  :  Figure 1 4
Patent FR-3101934-A1 (FR)
Title: Dispositif d’amortissement aux chocs d’un bloc de sécurité et bloc de sécurité intégrant un tel dispositif
Inventor: ARCHENY FABIEN
IPC: G09F13/04
Filed: 2019-10-11
Abstract: Ce bloc de sécurité (1) comprend une enveloppe (2), apte à être fixée sur un mur, ou de manière générale sur un support, ladite enveloppe étant destinée à recevoir un dispositif d’éclairement et présentant une ouverture (2c) destinée à être obturée au moyen d’un couvercle transparent (3) agencée sur ladite enveloppe (2), le couvercle définissant avec l’enveloppe (2) un rebord périphérique.
    Il comprend un dispositif (4) d’amortissement aux chocs venant se positionner au niveau dudit rebord périphérique.
    Figure pour l’abrégé : Fig 1
Patent FR-3104777-A1 (FR)
Title: Système d’acheminement d’objets par des livreurs, mettant en œuvre un système de vérification de la présence du destinataire à l’adresse de livraison
Inventor: COTTE PIERRE-ALAIN
IPC: G06Q10/04
Filed: 2019-12-17
Abstract: Titre : Système d’acheminement d’objets par des livreurs, mettant en œuvre un système de vérification de la présence du destinataire à l’adresse de livraison L’invention concerne un système d’acheminement d’objets par des livreurs (L), mettant en œuvre :- des emballages (1) ; - une plateforme informatique (2) incluant une première base de données (20) relative aux emballages (1) listant au moins une adresse de livraison (11) pour chaque emballage, la plateforme informatique (2) incluant également une deuxième base de données (21) relative aux destinataires (D) et aux adresses de livraison (11) ; - un système de géolocalisation des emballages (1) ;caractérisé en ce que la plateforme informatique (2) est paramétrée pour : - recevoir la géolocalisation d’un emballage (1) ; - détecter une entrée physique dudit emballage (1) dans un périmètre prédéterminé autour de son adresse de livraison ; - émettre une requête de confirmation de disponibilité à destination du destinataire (D) dudit emballage ; - recevoir, en retour de la requête de confirmation de disponibilité, une information sur la disponibilité du destinataire (D) ; - émettre l’information sur la disponibilité du destinataire (D) à destination du livreur (L). Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3106762-A1 (FR)
Title: Installation et procédé pour la production de biogaz désulfuré
Inventor: BERTRANDIAS AUDE
IPC: C10L3/10
Filed: 2020-01-31
Abstract: Dispositif de production de biogaz au moins partiellement désulfuré comprenant :                                   un digesteur,                  un moyen d’introduction en continu de biochar dans le digesteur et une unité de séparation membranaire placée sur le flux de biogaz sortant du digesteur et comprenant au moins une membrane laissant perméer les produits soufrés.
Patent FR-3107148-A1 (FR)
Title: Ensemble d’un stator de moteur électrique de dispositif de ventilation de véhicule automobile et d’une carte électronique de commande du moteur
Inventor: CAPOULUN GEOFFROY
IPC: H02K15/03
Filed: 2020-02-12
Abstract: Ensemble d’un stator (26) de moteur électrique (14) de dispositif de ventilation (10) de véhicule automobile et d’une carte électronique (18) de commande du moteur électrique (14), comprenant une carte électronique (18) ; un stator (26) comprenant au moins un bobinage (82) ; un support (34) de la carte électronique (18) et du stator (26) ; un dispositif de fixation (104 ; 114) de la carte électronique (18) sur le support (34), le dispositif de fixation (104 ; 114) étant au moins en partie en matériau conducteur d’électricité, le dispositif de fixation (104 ; 114) assurant la connexion électrique entre la carte électronique (18) et le bobinage (82). Figure de l’abrégé : Figure 2
Patent FR-3107913-A1 (FR)
Title: Dispositif anti-inondation
Inventor: GUILLOU OLIVIER
IPC: E06B9/00
Filed: 2020-03-05
Abstract: La présente invention concerne un dispositif anti-inondation destiné à assurer l’obturation d’une ouverture, notamment d’un bâtiment, comprenant au moins un panneau parallélépipédique (1) formant une enceinte gonflable par injection d’un gaz, comprenant deux parois principales rectangulaires réunies par un chant inférieur un chant supérieur et deux chants latéraux, caractérisé en ce que : - les faces internes des parois principales du panneau (1) sont reliées entre elles par des éléments de liaison qui assurent leur maintien parallèle lorsque le panneau (1) est gonflé,  - les chants latéraux et inférieur du panneau (1) sont pourvus d’un joint déformable élastique (14) qui est destiné à être comprimé contre respectivement les parois latérales (18) de l’ouverture (3) et la base (16) de celle-ci lorsque le panneau (1) est gonflé et en place dans cette ouverture. Figure pour l’abrégé : Fig. 9
Patent FR-3108379-A1 (FR)
Title: Electrovanne pour dispositif de projection d’une fluide de nettoyage
Inventor: PERET ADRIEN
IPC: F16K31/70
Filed: 2020-03-18
Abstract: La présente invention concerne une électrovanne (1) pour dispositif de projection de fluide de nettoyage, et en particulier un liquide de nettoyage (20) comprenant :- un boîtier (3) renfermant une cavité (5) et comprenant :- une entrée (7) en communication fluidique avec la cavité (5),- une sortie (9) en communication fluidique avec la cavité (5),- un premier piston (11) disposé au moins partiellement dans la cavité (5) et mobile entre une position de fermeture où il bloque le passage de la fluide entre l’entrée (7) et la sortie (9) et une position d’ouverture où il autorise le passage du fluide entre l’entrée (7) et la sortie (9),- un premier actionneur (12) configuré pour déplacer le premier piston (11) entre la position de fermeture et la position d’ouverture,dans laquelle le premier actionneur (12) est un actionneur à mémoire de forme configuré pour déplacer le premier piston (11) de la position de fermeture à la position d’ouverture lorsqu’il est activé et en ce que l’électrovanne (1) comprend également :- un deuxième piston (15) disposé au moins partiellement dans la cavité (5) et mobile entre une positon de fermeture où il bloque le passage de la fluide entre l’entrée (7) et la sortie (9) et une position d’ouverture où il autorise le passage du fluide entre l’entrée (7) et la sortie (9),- un deuxième actionneur (16) configuré pour déplacer le deuxième piston (15) de la position d’ouverture à la position de fermeture lorsqu’il est activé.                  Figure pour l’abrégé : fig. 2
Patent FR-3108408-A1 (FR)
Title: Circuit pour étiquette de radio-identification passive comprenant un capteur de contrainte et procédé pour fabriquer un circuit
Inventor: GEYNET LIONEL D
IPC: G06K19/07
Filed: 2020-03-18
Abstract: Circuit pour étiquette de radio-identification passive comprenant un capteur de contrainte et procédé pour fabriquer un circuit Contenu de l’abrégé. L’invention concerne un circuit (1) pour étiquette de radio-identification passive fonctionnant dans une bande UHF, configuré pour une communication radio avec un lecteur qui émet un signal de lecture. Le circuit est réalisé comme une seule puce, comprenant un ou plusieurs transducteurs pour mesurer une contrainte, un premier sous-circuit (43) configuré pour l’acquisition de la mesure du transducteur et un deuxième sous-circuit (2, 3) configuré pour la transmission radio de la mesure acquise au lecteur. L’invention concerne également un système et un procédé. Figure pour l’abrégé : Fig. 1.
Patent FR-3110761-A1 (FR)
Title: Dispositif de sécurité pour surveiller un système de fermeture
Inventor: THABUTEAU SIMON
IPC: G09F3/03
Filed: 2020-05-20
Abstract: La présente invention concerne un dispositif (10) de sécurité pour surveiller un système de fermeture, le dispositif comprenant : un circuit électrique (12) adapté pour suivre un parcours, un générateur (13) d’onde stationnaire configuré pour générer une onde stationnaire électrique dans le circuit électrique, un capteur (14) d’onde stationnaire adapté pour effectuer une mesure de l’onde stationnaire générée dans le circuit électrique, des moyens de traitement (15) de données configurés pour détecter une modification du circuit électrique à partir de la mesure.     Figure pour l’abrégé : Fig. 2a
Patent FR-3112822-A1 (FR)
Title: Aube en materiau composite avec un bouclier, et turbomachine comprenant l’aube
Inventor: POSTEC CLÉMENT PIERRE
IPC: F04D29/38
Filed: 2020-07-22
Abstract: Aube (16) comprenant un corps d’aube (18) en matériau composite à matrice organique renforcée par des fibres comportant un bord d’attaque (24) et un bouclier (20) de bord d’attaque en un matériau ayant une raideur supérieure à celle du matériau composite du corps d’aube (18), le bouclier (20) de bord d’attaque étant collé sur le corps d’aube (18) et comportant une ailette intrados et une ailette extrados jointes par un nez chevauchant le bord d’attaque (24), l’ailette intrados et/ou l’ailette extrados comprenant une pluralité de trous (30) disposés dans un tiers supérieur et dans une moitié aval de l’ailette.  Turbomachine comprenant une telle aube.  Figure pour l’abrégé : Fig. 2