baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3079272-A1 (FR)
Title: Actionneur lineaire qui comporte un dispositif de butee elastique
Inventor: BOURLON PHILIPPE
IPC: F16D125/40
Filed: 2018-03-23
Abstract: L'invention propose un actionneur linéaire de frein à tambour de véhicule, notamment automobile, qui comporte une motorisation électrique; et un dispositif de butée (20) comportant une butée fixe (22) et une bague (24) mobile qui porte un organe élastique (46) qui coopère avec une portion (38) associée de la butée fixe (22), dans lequel la motorisation électrique comporte un calculateur permettant de détecter des variations dans le courant électrique alimentant la motorisation électrique en fonction de la valeur dudit couple résistant, caractérisé en ce que la butée fixe (22) comporte au moins une protubérance (52) avec laquelle l'organe élastique (46) coopère lorsque la bague (24) est dans au moins une autre position d'actionnement prédéfinie située à distance et en amont de la position d'actionnement prédéfinie pour produire une variation d'un couple résistant lors du franchissement de ladite au moins une protubérance (52) par l'organe élastique (46).
Patent FR-3080329-A1 (FR)
Title: Circuit de fluide refrigerant pour vehicule, adapte a une charge rapide d'un dispositif de stockage electrique
Inventor: YAHIA MOHAMED
IPC: B60H1/32
Filed: 2018-04-18
Abstract: L'invention concerne un circuit (3) de fluide réfrigérant (FR) comprenant une conduite principale (5) comprenant un premier échangeur thermique (9) agencé pour être traversé par un flux d'air extérieur (FE) à un habitacle, une première branche (13) comprenant un deuxième échangeur thermique (18) configuré pour traiter thermiquement un flux d'air (FA) envoyé dans l'habitacle, une deuxième branche (14) comprenant un échangeur de chaleur (21) couplé thermiquement à un dispositif de stockage électrique (2), une troisième branche (6) comprenant un premier dispositif de compression (7), une quatrième branche (35) comprenant un deuxième dispositif de compression (37), et un dispositif de répartition (22) du fluide réfrigérant (FR) ayant un premier port (29) raccordé à une entrée (34) du premier dispositif de compression (7) et un deuxième port (30) raccordé à une sortie (38) du deuxième dispositif de compression (37). Application aux véhicules automobiles.
Patent FR-3080653-A1 (FR)
Title: Dispositif de chauffage bi-energie pour reservoir de produits aqueux
Inventor: DHAUSSY FRANCK
IPC: H05B3/20
Filed: 2018-04-27
Abstract: Dispositif de chauffage bi-énergie (1) configuré pour chauffer un produit aqueux contenu dans un réservoir de stockage d'un produit aqueux, ledit réservoir de stockage étant configuré pour délivrer un produit aqueux à un dispositif de consommation de produits aqueux d'un véhicule automobile, ledit véhicule automobile étant du type comprenant au moins un circuit de liquide de refroidissement et au moins une source d'énergie électrique, dispositif caractérisé en ce qu'il comprend une plaque chauffante (10) dudit produit aqueux configurée pour être chauffée sélectivement soit par un premier moyen de chauffage (11), soit par un deuxième moyen de chauffage (12) distinct et indépendant dudit premier moyen de chauffage (11), soit à la fois par lesdits premier (11) et deuxième (12) moyens de chauffage.
Patent FR-3082309-A1 (FR)
Title: Dispositif d’analyse in situ de l’odeur generee par un element
Inventor: QUARTARARO JULIETTE
IPC: G01N33/00
Filed: 2018-06-12
Abstract: Un dispositif (1) analyse une odeur générée par un élément d'un système, et comprenant, d'une part, un réceptacle principal (2) réalisé dans un matériau inerte, définissant une chambre principale (4) et comprenant une partie arrière (5) fermée, une partie avant (6) comportant une ouverture principale (8) et à laquelle est solidarisée une jupe (9) entourant entièrement l'ouverture principale (8), réalisée dans un matériau souple et inerte et destinée à être plaquée contre l'élément, et une zone (7) munie d'un orifice (10) à accès contrôlé, et, d'autre part, un analyseur d'air (3) couplé à la chambre principale (4) via l'orifice (10) afin d'analyser au moins une odeur présente dans l'air contenu dans la chambre principale (4) et de délivrer des données représentatives de cette odeur analysée.
Patent FR-3085920-A1 (FR)
Title: Dispositif de rangement d''un triangle de signalisation dans une alveole menagee par une garniture interieure d''un vehicule automobile.
Inventor: MONFRAY LUDOVIC
IPC: B60R13/02
Filed: 2018-09-19
Abstract: L'invention a pour objet un dispositif de rangement d'un boîtier (4) allongé à l'intérieur d'un logement d'extension principalement longitudinale (L1) ménagé par une garniture (1) intérieure d'habillage d'un véhicule automobile. Le logement est formé d'une alvéole (2) dont le débouché (3) est ouvert vers l'intérieur du véhicule. Le dispositif comprend une trappe (5) agencée en plaque (7) de couverture au moins partielle du débouché (3) de l'alvéole (2) en position de fermeture de la trappe (5). La trappe (5) est montée mobile sur la garniture (1) et est munie d'au moins une ceinture (8) élastiquement déformable ménageant une capacité de maintien du boîtier (4) sur la trappe (5) à sa face de couverture du débouché (3) de l'alvéole (2).
Patent FR-3086350-A1 (FR)
Title: Procede de commande d'un systeme houlomoteur prenant en compte les incertitudes
Inventor: TONA PAOLINO
IPC: F03B13/16
Filed: 2018-09-25
Abstract: La présente invention concerne un procédé de commande d'un système houlomoteur, dans lequel on détermine les gains d'une loi de commande (COEFF) ayant un composante proportionnelle (par exemple une loi de commande proportionnelle P ou proportionnelle-intégrale PI), de manière optimale en termes de récupération d'énergie, mais robuste vis-à-vis des incertitudes dans la dynamique du système houlomoteur. Pour ce faire, on maximise la récupération d'énergie dans le pire cas décrit par les incertitudes, en résolvant un problème d'optimisation semi-définie positive.
Patent FR-3087776-A1 (FR)
Title: Composition de polymere comprenant des particules et un colorant, son procede de preparation et son utilisation
Inventor: ANDRE BENOIT
IPC: F21S2/00
Filed: 2018-10-26
Abstract: La présente invention concerne une composition de polymère comprenant des particules polymères et un colorant.
    En particulier, la présente invention concerne une composition de polymère (méth) acrylique comprenant des particules de polymère et un mélange de colorants.
    La présente invention concerne en outre l'utilisation d'une telle composition de polymère ou composition de polymère (méth) acrylique comprenant des particules de polymère et un mélange de colorants dans des applications d'éclairage.
    La présente invention concerne en outre un procédé de fabrication d'une composition de polymère (méth) acrylique comprenant des particules de polymère et un mélange de colorants.
Patent FR-3090235-A1 (FR)
Title: Moteur électrique, pour démarreur, comprenant un rotor à épingles et un collecteur
Inventor: LABBE NICOLAS
IPC: H02K3/12
Filed: 2018-12-14
Abstract: L’invention concerne un moteur électrique comprenant un rotor comprenant :     i. un collecteur (2) comprenant :                                   des zones de connexion (211),                 des lames conductrices (21) connectées électriquement aux zones de connexion (211),                            ii. un corps rotor (1) comprenant :                                   des encoches (100),                  au moins un bobinage comprenant des sections (11B) de bobinage, chacune des sections (11B) comprenant au moins deux épingles (110) comprenant chacune:                         deux portions actives (1100) situées dans deux encoches (100),                          une portion de liaison (1101) reliant les deux portions actives (1100),                         une première portion de connexion (1102A) soudée à une autre première portion (1102A) d’une autre épingle de la même section (11B),                         une deuxième portion de connexion (1102B,) connectée dans la zone de connexion (211) à une deuxième portion de connexion (1102B) d’une autre section (11B),                                                                 iii. une pièce isolante (51) entourant les premières portions de connexion (1102A).     Figure d’abrégé : Figure 3
Patent FR-3092616-A1 (FR)
Title: Dispositif de fixation et de maintien d’au moins une conduite sur un élément de turbomachine
Inventor: AKACHKACHY SOUFIEN
IPC: F02C7/00
Filed: 2019-02-13
Abstract: L’invention se rapporte à un dispositif de fixation et de maintien (100) d’au moins une conduite (10) sur un élément (2) de turbomachine, comportant : un élément de maintien (101) adapté pour recevoir et maintenir en position ladite conduite (10), un support de fixation (102) solidaire de l’élément de maintien (101) et destiné à être fixé sur l’élément (2) de turbomachine (1), le support de fixation (102) et comportant une première languette (1024) et une deuxième languette (1025) s’étendant de part et d’autre d’un corps central (1023) du support de fixation, lesdites languettes (1024, 1025) étant aptes à former des butées destinées à bloquer les mouvements de rotation dudit support de fixation (102) par rapport à l’élément (2) de la turbomachine. Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 4
Patent FR-3092843-A1 (FR)
Title: Barrière de protection pour entraver l’écoulement des liquides et procédé de fabrication
Inventor: MONTAGNER BERNARD
IPC: E02B15/06
Filed: 2019-02-15
Abstract: Barrière de protection pour entraver l’écoulement des liquides et procédé de fabrication L’invention concerne une barrière de protection flexible adhésive (10) adaptée à être installée sur une paroi pour entraver l’écoulement des liquides sur ladite paroi, ladite barrière de protection (10) comprenant une masse adhésive profilée (12) et une enveloppe flexible (14) présentant deux bords libres opposés (26, 28), ladite enveloppe flexible (14) recouvrant partiellement ladite masse adhésive profilée (12) de façon que lesdits bords libres (26, 28) s’étendent parallèlement à distance l’un de l’autre, ladite masse adhésive profilée (12) présentant une surface adhésive libre (16) s’étendant longitudinalement entre lesdits deux bords libres (26, 28) pour pouvoir adhérer sur ladite paroi. La barrière comprend une pluralité de poignées (34) solidaires de ladite enveloppe (14) à l’opposé de ladite surface adhésive libre (16). Figure à publier avec l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3101382-A1 (FR)
Title: Dispositif de propulsion ionique
Inventor: GIERAK JACQUES
IPC: F03H/
Filed: 2019-09-30
Abstract: L’invention concerne un dispositif (1) de propulsion ionique, le dispositif étant caractérisé en ce qu’il comprend : une pluralité de modules d’émission (10) agencés dans un plan d’émission du dispositif, chaque module d’émission comprenant un support isolant (17), une électrode d’émission (11) agencée sur le support isolant (17), et un réservoir de liquide conducteur (12) avec un canal micro-fluidique agencé pour déposer du liquide conducteur sur l’électrode d’émission (11), une électrode d’extraction (14) commune à la pluralité de modules d’émission (10) et agencée en vis-à-vis des modules d’émission (10), et au moins une unité de contrôle (13), dans lequel : chaque module d’émission (10) est configuré pour émettre un faisceau d’ions lorsqu’un champ électrique est appliqué au liquide conducteur, l’au moins une unité de contrôle (13) est configurée pour contrôler un courant d’émission des ions émis par l’application d’une différence de potentiel entre au moins une électrode d’émission (11) et l’électrode d’extraction (14), les électrodes d’émission (11) des modules d’émission (10) sont espacées l’une de l’autre d’une distance linéaire l supérieure à une distance de claquage entre deux électrodes d’émission (11) adjacentes séparées par un espace vide, et une longueur L du support isolant (17) entre les électrodes d’émission (11) est supérieure à une distance de propagation d’un courant électrique de fuite par sauts de charges le long du support isolant (17) entre les électrodes d’émission (11), la distance linéaire l et la longueur L du support isolant (17) étant choisies de sorte à maximiser le nombre de modules d’émission (10) dans le plan d’émission.
Patent FR-3103073-A1 (FR)
Title: Serveur multimedia destine a etre embarque a bord d'un aeronef, systeme electronique de divertissement comprenant un tel serveur, procede de configuration logicielle d'un tel serveur et programme d'ordinateur associe
Inventor: MAQUINAY GUILLAUME
IPC: H04N21/214
Filed: 2019-11-12
Abstract: Serveur multimédia destiné à être embarqué à bord d’un aéronef, système électronique de divertissement comprenant un tel serveur, procédé de configuration logicielle d’un tel serveur et programme d’ordinateur associé Ce serveur multimédia destiné à être embarqué à bord d’un aéronef comprend au moins une carte commutateur réseau (30, SW) configurée pour gérer des communications avec au moins un réseau parmi un réseau local embarqué et un réseau de communication externe ; et au moins une autre carte électronique (32) choisie parmi le groupe consistant en : une carte de stockage de données (S) et une carte de calcul (C). Au moins une carte commutateur réseau (30, SW) comporte également un module de configuration logicielle (60) adapté pour obtenir une liste de fonction(s) logicielle(s) à installer sur au moins une autre carte électronique (32) ; pour télécharger, de la part d’un équipement électronique externe au serveur multimédia, la ou les fonctions logicielles à partir de la liste obtenue ; et pour fournir à chaque autre carte électronique (32) respective la ou les fonctions logicielles téléchargées correspondantes. Figure pour l'abrégé : Figure 3
Patent FR-3104424-A1 (FR)
Title: Composition aqueuse comprenant un polymère cationique, un polymère anionique, un tensioactif anionique comprenant au moins un contre-ion cationique, une phase grasse et un pigment
Inventor: ILEKTI PHILIPPE
IPC: A61Q1/10
Filed: 2019-12-16
Abstract: Composition aqueuse comprenant un polymère cationique, un polymère anionique, un tensioactif anionique comprenant au moins un contre-ion cationique, une phase grasse et un pigment La présente demande se rapporte à une composition comprenant, notamment dans un milieu physiologiquement acceptable :a. de l’eau ; etb. au moins un polymère cationique (PC) choisi parmi les polymères de méthyl diallyl amine ou de diallyl diméthyl ammonium ; etc. au moins un polymère anionique (PA) choisi parmi les sels d’homopolymère d’acide méthacrylique ; etd. au moins un tensioactif anionique comprenant au moins un contre-ion cationique; et e. une phase grasse ; etf. au moins un pigment ;le rapport en poids de la quantité totale en polymère(s) cationiques(s)/la somme de la quantité totale en polymère(s) cationiques(s) et de la quantité totale en polymère(s) anionique(s) allant de 40 à 70% ;le rapport en poids somme de la quantité totale en polymère(s) cationiques(s) et de la quantité totale en polymère(s) anionique(s) sur la somme de la quantité totale en polymère anioniques, cationiques et de la quantité d’eau allant de 5 à 25%.     L’invention concerne également un procédé de revêtement des matières kératiniques, matières kératiniques, en particulier la peau notamment le contour des yeux, des cils ou des sourcils, des fibres kératiniques telles que les cils et/ou les sourcils, comprenant une étape d’application sur lesdites matières kératiniques d’au moins une composition telle que définie précédemment.
Patent FR-3104946-A1 (FR)
Title: Formulation d’un dendrimère anti-inflammatoire pour le traitement de psoriasis
Inventor: BLANZAT MURIEL
IPC: A61P17/06
Filed: 2019-12-23
Abstract: La présente invention a pour objet des vésicules de tensioactifs catanioniques dérivés de sucre comprenant des dendrimères anti-inflammatoires et leur utilisation en tant que médicament, plus particulièrement dans le traitement du psoriasis.
Patent FR-3112918-A1 (FR)
Title: Module de communication radio courte distance et procédé de communication radio associé
Inventor: BLANC GUILLAUME
IPC: H04W80/04
Filed: 2020-07-24
Abstract: Module de communication radio courte distance et procédé de communication radio associé
    L’invention concerne un module de communication radio courte distance selon la norme Bluetooth, adapté à communiquer des paquets de données entre au moins un client et au moins un appareil distant, et comporte un processeur (20) configuré pour exécuter au moins deux composants logiciels de haut niveau (281, 282) de mise en œuvre d’un protocole de communication, distincts et indépendants, et un composant matériel (24) connecté à une antenne (26) de communication, ladite antenne étant adaptée à communiquer avec ledit au moins un appareil distant (121, 122, 123) selon la norme Bluetooth. Ce module comprend un composant logiciel intermédiaire (30), connecté entre lesdits au moins deux composants logiciels de haut niveau (281, 282) et ledit composant matériel (24), qui comporte un module décodeur (32) et un module de routage (36), configurés pour router un paquet de données reçu vers un destinataire en fonction d’informations de routage (40, 42) mémorisées et en fonction d’informations obtenues du module décodeur (32). 
    Figure pour l'abrégé : Figure 2
Patent FR-3113173-A1 (FR)
Title: Réacteur et Procédé de sécurité pour réacteur en cas de fusion du cœur
Inventor: MORIN FRANCK
IPC: G21C15/18
Filed: 2020-07-29
Abstract: Titre : Réacteur et Procédé de sécurité pour réacteur en cas de fusion du cœur La présente invention concerne un procédé de sécurité pour réacteur (1), le réacteur (1) comprenant au moins un circuit primaire (100) et un circuit secondaire (200) fluidiquement isolé du circuit primaire (100), et comprenant au moins un générateur de vapeur (210).  En cas de fusion du cœur (30) du réacteur (1) avec formation d’un bain (71) de corium (70) dans un fond (12) de la cuve (10) et formation d’une couche (72) métallique liquide à la surface du bain (71) de corium (70) : le procédé une rupture par explosion de l’isolation fluidique pour mettre en communication fluidique le circuit secondaire (200) avec le circuit primaire (100) de sorte que le fluide secondaire emprunte le circuit primaire (100) pour s’écouler à l’intérieur de la cuve (10) sur ladite couche (72) métallique liquide du bain (71) de corium (70).  Figure pour l’abrégé : Fig.5B
Patent FR-3114828-A1 (FR)
Title: Connecteur pour l’interconnexion de fourrures, et doublage de paroi utilisant le connecteur
Inventor: AZERAD THIERRY
IPC: E04B9/18
Filed: 2020-10-02
Abstract: Le connecteur (1) est allongé et comprend des extrémités axiales (3, 4) dont l’une permet un emboitement serré avec l’extrémité d’une fourrure, une paire de parois (PP1, PP2) agencées perpendiculairement à l’axe longitudinal (X) du connecteur et délimitant entre elles un espace creux (9) qui débouche transversalement des deux côtés du connecteur (1) et est accessible par une face avant, et une portion intermédiaire (5a, 5b) de jonction des extrémités (3, 4) écartant les deux parois (PP1, PP2) avec un écartement adapté pour la réception d’une autre fourrure dans l’espace creux. Les parois (PP1, PP2) forment les flancs d’un support récepteur délimité du côté arrière par la portion intermédiaire et incluent des moyens de retenue (43) aptes à enserrer par l’extérieur la fourrure insérée dans l’espace creux (9) et maintenir celle-ci perpendiculairement à l’axe longitudinal (X). Le connecteur (1) permet d’assembler des fourrures pour un montage/doublage de paroi.
    Figure pour l’abrégé :  Figure  1
Patent FR-3117231-A1 (FR)
Title: Procédé d’aide à la saisie de caractères sur une interface utilisateur
Inventor: RAVALLEC JÉRÔME
IPC: G06F3/048
Filed: 2020-12-09
Abstract: L’invention concerne un procédé (100), mis en œuvre par ordinateur, d’aide à la saisie automatique de chaînes de caractères sur une interface utilisateur comprenant une zone de saisie, ledit procédé (100) comprenant :      l’affichage (102), dans une zone d’affichage, d’au moins une chaîne de plusieurs caractères, dite mot proposé,  au moins une itération d’une étape, dite de saisie (104), comprenant les étapes :           sélection (106), par un utilisateur, d’une position dans un mot proposé, et saisie automatique (108), dans la zone de saisie, de tous les caractères se trouvant à gauche ou à droite de la position sélectionnée dans ledit mot proposé.      Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3118429-A1 (FR)
Title: Procédé de fabrication pour pièce fonctionnelle métallique délimitant un média de filtration poreux, utilisant une méthode de fabrication additive, et pièce fonctionnelle obtenue
Inventor: MASKROT HICHAM
IPC: B33Y80/00
Filed: 2020-12-30
Abstract: Il est décrit un procédé de fabrication permettant l’obtention d’une pièce fonctionnelle (10) essentiellement formée dans un matériau métallique, tout ou partie de la pièce fonctionnelle (10) délimitant un média de filtration (12) perméable à un fluide et délimitant des première et deuxième faces principales (14, 16) pour une circulation préférentielle du gaz à travers le média de filtration (12). Le procédé comprend une phase principale (P1) consistant en une méthode de fabrication additive en passes (FS) successives à partir d’un plateau de support (18). Chaque passe (FS) comprend le dépôt d’au moins une couche dudit matériau métallique, le matériau déposé adhérant au matériau métallique d’au moins une couche précédemment déposée. Le dépôt est contrôlé à chaque passe (FS) d’une manière telle que l’empilement du matériau métallique déposé durant les passes (FS) successives constitue la pièce fonctionnelle (10). Le média de filtration (12) comprend un réseau coalescent de brins de liaison interconnectés selon une répartition spatiale en trois dimensions entre les première et deuxième faces principales (14, 16), les brins de liaison du réseau délimitant entre eux des pores répartis spatialement au sein du média de filtration (12) dans les trois dimensions entre les première et deuxième faces principales (14, 16).
    Figure 1
Patent FR-3120243-A1 (FR)
Title: Dispositif de commande d’un mécanisme de verrouillage/déverrouillage d’un ouvrant
Inventor: PAYET FABRICE
IPC: E05B65/08
Filed: 2021-02-26
Abstract: Dispositif de commande d’un système de verrouillage/déverrouillage à crémone, comportant un arbre d’actionnement entraîné en rotation par un organe de manœuvre (2), et un convertisseur de course angulaire (1) comprenant :- un support (10) comportant une paroi cylindrique autour d’une cavité dans laquelle est insérée au moins une partie dudit arbre d’actionnement (11, 12), et au moins une fente traversante (103, 104) aménagée dans ladite paroi cylindrique et débouchante dans ladite cavité, ladite fente s’étendant d’une longueur délimitée suivant la direction circulaire de ladite paroi cylindrique, ladite longueur définissant une amplitude de course angulaire inactive de l’organe de manœuvre, et - un moyen de couplage entre ledit arbre d’actionnement et ledit support, coopérant avec ladite au moins une fente suivant un parcours entre les deux extrémités respectives de ladite fente formant des butées d’appui pour ledit moyen de couplage de manière à entraîner en rotation ledit arbre d’actionnement suivant une course angulaire active.  Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3121574-A1 (FR)
Title: Dispositif de protection de cultures en rangs
Inventor: JEANNEL DABRY DE THIERSANT GUILHEM FRANÇOIS
IPC: A01G13/02
Filed: 2021-04-12
Abstract: Le dispositif de protection (1) d’une rangée de végétaux (16) rectiligne selon un axe comprend une pluralité de poteaux (14) alignés suivant l’axe de la rangée de végétaux (16), un élément de couverture (13) et un dispositif (12) d’enroulement et de déroulement de cet élément de couverture (13). Lorsqu’il est au moins partiellement ou déroulé, l’élément de couverture (13) forme de part et d’autre de ladite rangée rectiligne de végétaux (16) deux surfaces substantiellement planes. Le dispositif de protection (1) comprend un dispositif de contrôle de l’angle formé par chacune de ces surfaces planes avec un plan vertical contenant l’axe de la rangée de végétaux (16).  Figure pour l’abrégé : figure 1