baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3102820-B1 (FR)
Title: Système de transmission de couple à multiples chemins de passage entre un arbre menant et un arbre mené et véhicule
Inventor: GOUJET DAMIEN
IPC: F16H57/02
Filed: 2019-10-30
Granted: 2021-10-01
Abstract: La présente invention concerne un système (1) de transmission de couple à multiples chemins de passage entre un arbre menant (10) et un arbre mené (20). L’arbre menant s’étend d’un tronçon inférieur (11) jusqu’à un tronçon supérieur (15) en passant par un tronçon intermédiaire (12), ledit arbre mené (20) s’étendant d’un premier tronçon (21) jusqu’à un deuxième tronçon (22). Le ledit système (1) de transmission comporte une liaison nominale (30) à cannelures fonctionnelle dans un mode de fonctionnement nominal, une liaison de secours (40) à cannelures entre l’arbre menant (10) et l’arbre mené (20) qui est inactive dans le mode de fonctionnement nominal et un dispositif de guidage radial de secours (50) entre l’arbre menant (10) et l’arbre mené (20) qui est inactif dans le mode de fonctionnement nominal. Figure d’abrégé : figure 3
Patent FR-3103071-B1 (FR)
Title: Procédé de communication sécurisé
Inventor: PABST NICOLAS
IPC: H04L9/16
Filed: 2019-11-12
Granted: 2023-01-27
Abstract: TITRE   : Procédé de communication sécurisé entre un objet connecté et une autre entité d’un réseau L’invention concerne un procédé de communication sécurisé entre au moins un objet connecté (O1) et au moins une entité, comprenant, pour chaque accès à chaque clé chiffrée en mémoire dudit objet connecté, une étape préalable de détermination, par chaque objet connecté (O1), d’une clé (KO1) d’accès à sa mémoire chiffrée, à partir d’au moins une empreinte d’une zone mémoire déterminée (SFp) et/ou matérielle (HFp) de l’objet connecté (O1),   et en ce que l’objet connecté effectue, pour chaque envoi ou réception d’un message chiffré lors d’une communication avec ladite entité :       une étape de détermination, par ledit objet connecté, de la clé (KO1) d’accès à sa mémoire chiffrée,   une étape d’accès (E6), en mémoire de l’objet connecté (O1), à une clé (KM1, KA1) symétrique chiffrée propre aux échanges chiffrés entre l’objet connecté (O1) et ladite entité (M1, A1),   une étape de chiffrement symétrique du message à envoyer à ladite entité ou de déchiffrement symétrique du message reçu de ladite entité.      Figure à publier avec l’abrégé : Figure 3
Patent FR-3107927-B1 (FR)
Title: Dispositif d’entretien de filtre à particules d’un dispositif d’échappement
Inventor: BERTRAND DOMINIQUE
IPC: F01N99/00
Filed: 2020-03-06
Granted: 2022-03-18
Abstract: Dispositif d’entretien de filtre à particules d’un dispositif d’échappement L’invention concerne un dispositif (10) d’entretien d’un filtre à particules (12) d’un dispositif d’échappement destiné à équiper un moteur à combustion, comprenant : - un support (15) pour une partie de dispositif d’échappement comprenant le filtre à particules (12), et des premiers moyens de fixation de ladite partie de dispositif d’échappement sur le support (15),- au moins un dispositif de pulvérisation (22), configuré pour projeter un liquide à une pression prédéterminée, comprenant au moins une buse, de préférence une buse à jet rotatif configurée pour projeter le liquide en un jet rotatif,- des seconds moyens de fixation de la buse, configurables en positionnement et/ou en orientation, de manière à orienter le jet de liquide vers le filtre à particules (12), en fonction des dimensions de la partie de dispositif d’échappement, comprenant un couvercle (42), la buse (22) comprenant une tête de buse traversant le couvercle (42), le couvercle (42) étant conformé pour recouvrir une embouchure de la partie de dispositif d’échappement, de sorte que la tête de buse soit introduite à travers cette embouchure lorsque le couvercle (42) recouvre cette embouchure, le couvercle (42) comprenant une canalisation (48) d’entrée d’air calibrée.  Figure pour l'abrégé : Figure 1
Patent FR-3108292-B1 (FR)
Title: Procédé de freinage d’un véhicule ferroviaire afin de faciliter son désaccouplement
Inventor: GOERES DAVID
IPC: B61H13/00
Filed: 2020-03-18
Granted: 2022-02-18
Abstract: Un procédé de freinage jusqu’à l’arrêt d’un véhicule ferroviaire (W) comprenant au moins une première rame (R1) et une deuxième rame (R2) en arrière de la première rame (R1), chaque rame (R1, R2) comprenant un dispositif d’attelage (11, 12), le procédé de freinage comprend une étape d’application (E5) d’un premier effort de freinage (F1) aux roues (31) de la première rame (R1) et une étape d’application (E6) d’un deuxième effort de freinage (F2) aux roues (32) de la deuxième rame (R2). Le premier effort de freinage (F1) est strictement supérieur au deuxième effort de freinage (F2) de manière à permettre la compression (C) du dispositif d’attelage (11) de la première rame (R1) et du dispositif d’attelage (12) de la deuxième rame (R2).  Figure de l’abrégé : Figure 6
Patent FR-3109048-B1 (FR)
Title: procédé et dispositif d’imagerie de documents
Inventor: LE GOUIL ELISE
IPC: H04N5/225
Filed: 2020-04-06
Granted: 2022-04-15
Abstract: Procédé d’imagerie d’un document, comprenant les étapes suivantes : acquisition (100) par une caméra d’une vidéo montrant un support pendant qu’aucun objet ne fait obstacle entre le support et la caméra, ajustement (206) d’un premier paramètre de la caméra de sorte à atténuer une perturbation de rendu du support dans la vidéo causée par un éclairage parasite provenant d’une source parasite, le premier paramètre atteignant une valeur modifiée à l’issue de l’ajustement, à partir de la valeur modifiée, estimation (208) d’un niveau de la perturbation d’éclairage, à partir du niveau de la perturbation d’éclairage estimé, détermination (402) d’au moins un deuxième paramètre, dont un paramètre d’éclairage d’une source d’éclairage et/ou un paramètre d’acquisition d’instantané de la caméra, pendant qu’un document est posé sur le support, éclairage du document par la source d’éclairage et acquisition par la caméra d’un instantané montrant le document (502), à l’aide du deuxième paramètre déterminé.  Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3109326-B1 (FR)
Title: Procédé de fabrication d’une porte d’aéronef monobloc par matriçage multi-passes
Inventor: GUYONNET XAVIER
IPC: B64F5/00
Filed: 2020-04-17
Granted: 2022-04-15
Abstract: Procédé de fabrication d’une porte d’aéronef cintrée présentant une structure monobloc, comportant les étapes suivantes :  - mise en position dans un premier outillage de matriçage de l’ébauche forgée (7) selon un premier positionnement angulaire ;  - matriçage partiel d’une première portion de l’ébauche forgée (7) ;  - pivotement et mise en position dans un deuxième outillage de matriçage de l’ébauche forgée (7) selon un deuxième positionnement angulaire ;  - matriçage partiel d’une deuxième portion de l’ébauche forgée (7), adjacente à la première portion.  Figure pour l’abrégé : Fig. 12
Patent FR-3114702-B1 (FR)
Title: Rotor de machine électrique et procédé d’assemblage d’un tel rotor
Inventor: BIROLLEAU DAMIEN
IPC: H02K15/02
Filed: 2020-09-29
Granted: 2023-02-24
Abstract: L’invention concerne un rotor pour machine électrique, dont un flasque comprend une embase sensiblement circulaire autour d’un axe longitudinal (A1), des dents (12) qui s’élèvent radialement à partir de l’embase, des têtes (13) situées aux extrémités libres des dents et qui débordent des dents de façon à former des rebords en porte-à-faux.  Selon l’invention, les rebords présentent, en creux dans leurs bords d’extrémité libre, une rainure.  Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3116091-B1 (FR)
Title: Palier à roulement
Inventor: MINEUR AXEL
IPC: F16C19/16
Filed: 2020-11-06
Granted: 2023-02-10
Abstract: L’invention concerne un palier comprenant deux organes (1,2) formant entre eux une interface de rotation relative autour d’un axe, au moins un côté (5) de ladite interface étant équipé d’un dispositif d’étanchéité (6) comprenant au moins une armature (10) présentant une structure (10a) d’association par emmanchement sur une paroi complémentaire (2b) d’un organe (2) et une structure d’étanchéité (10b) s’étendant depuis ladite structure d’association, chacune desdites structures présentant une épaisseur (E1, E2) mesurée dans le sens normal à la direction dans laquelle ladite structure s’étend, l’épaisseur (E1) de la structure d’association (10a) étant supérieure à l’épaisseur (E2) de la structure d’étanchéité (10b).  Figure 1a
Patent FR-3115960-B1 (FR)
Title: Dispositif de traitement de rangs de plants, par pulvėrisation double faces, eco confinėe
Inventor: BERNAT RAPHAËL
IPC: A01M7/00
Filed: 2020-11-09
Granted: 2022-12-16
Abstract: Dispositif de traitement d'un rang de plants RP, présentant deux faces, notamment de plants de vigne, par pulvérisation éco confinée d'un produit phytosanitaire, double faces, caractérisé en ce qu’il comporte un ventilateur pulvérisateur à flux poussée (22P) disposé d'un côté dudit rang de plants RP et un ventilateur pulvérisateur à flux de récupération (22R) disposé de l'autre côté dudit rang de plants RP, en vis-à-vis du ventilateur pulvérisateur à flux poussée (22P), chaque ventilateur pulvérisateur (22P, 22R) comprenant des moyens de pulvérisation disposés au centre de chacun desdits ventilateurs pulvérisateurs.  Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3117175-B1 (FR)
Title: Procede de determination de l’etat de fonctionnement d’une eolienne
Inventor: STEPHAN PIERRE
IPC: G05B17/00
Filed: 2020-12-03
Granted: 2022-12-23
Abstract: L’invention concerne un procédé de détermination d’un état de fonctionnement d’une éolienne, dans lequel un modèle de classification est élaboré à partir de données d’apprentissage, les données d’apprentissage comprenant une pluralité de points de fonctionnement de l’éolienne, chaque point de fonctionnement de l’éolienne étant défini par une série de valeurs de paramètres de fonctionnement de l’éolienne mesurés pendant un même intervalle de temps au cours d’au moins une période de fonctionnement de l’éolienne, et dans lequel les données d’apprentissage sont filtrées en fonction d’un couple moteur et d’une vitesse de rotation de l’éolienne déterminés pour chaque point de fonctionnement, de manière à éliminer des points de fonctionnement aberrants.  Figure pour l’abrégé : Figure 5
Patent FR-2299827-B1 (FR)
IPC: B23B41/00
Filed: 1976-02-06
Granted: 1979-04-20
Abstract: In a two-way closable slide fastener having a pair of sliders arranged reversely to each other on interlocking rows of fastener elements, one of the sliders has a tongue projecting forwardly therefrom, whereas the other slider has a socket for receiving the tongue. Built into the socketed slider is a key-operated lock mechanism including a bolt which can be shot into and withdrawn from the socket by manipulation of the key. When the tongue is inserted into the socket upon closure of the fastener, the bolt selectively engages and disengages the tongue for locking and unlocking the sliders.
Patent FR-2461127-B1 (FR)
IPC: F04B1/14
Filed: 1979-03-30
Granted: 1982-02-26
Abstract: A reciprocating pump comprising several pumping volumes formed by cylinders fixed to a frame in an axial piston arrangement, and by pistons capable of sliding in the cylinders under the action of a driving mechanism, and including a ducting assembly conveying the liquid to be displaced from a general intake conduit to the pumping volumes, through intake valves, and from the pumping volumes to a general delivery conduit, through delivery valves. The ducting assembly comprises both a central cylinder head through which passes a central distribution channel connected to the general intake conduit and supplying off-take passages which radiate around it to the side bearing surfaces, and side cylinder heads through which run passages conveying the liquid.
Patent FR-2481549-B1 (FR)
IPC: H04B1/16
Filed: 1980-04-25
Granted: 1984-09-14
Abstract: A combined phase-locked loop frequency demodulator and frequency synthesizer for frequency-modulated wave receivers using two phase-locked loops respectively for synthesis and for demodulation. In this device, the frequency-modulated signal is applied to one of the inputs of a first phase comparator whose other input is coupled to the output of a voltage-controlled oscillator, which output is also coupled, through a prescaler and a programmable frequency divider mounted in cascade, to one of the inputs of a second phase and frequency comparator whose other input is coupled to the output of a crystal-controlled reference oscillator. The output of the first comparator is coupled by means of a first low-pass or bandpass filter to a first input of an analog adder whose second input is coupled by means of a second low-pass filter, having a relatively low upper cut-off frequency, to the output of the second comparator. The output of the adder which combines the signals from the two filters is connected to the frequency-control input of the voltage-controlled oscillator. The output of the first filter supplies the demodulated signal and thus constitutes the output of the frequency demodulator, whose phase-locked loop is combined with the phase-locked loop of the frequency synthesizer, which selects the frequency of the modulated carrier wave, by means of the adder and the single voltage-controlled oscillator which are the common elements of both phase-locked loops.
Patent FR-2492916-B1 (FR)
IPC: B60R9/00
Filed: 1980-07-15
Granted: 1984-10-12
Abstract: The invention relates to a hook for rubber springs etc., suitable for attachment to a cable or a strap. The hook comprises an anchorage block for attachment to the cable or to the strap and a deformable retaining loop having substantially the shape of a U, of which one arm has an end integral with the anchorage block and the other arm of which has at its free end a nose turned towards the base of the U, there being a hooking element integral with the anchorage block in which the nose can be engaged or disengaged to effect the closure or opening respectively of the hook.
Patent FR-2516950-B1 (FR)
IPC: D04B21/14
Filed: 1981-11-26
Granted: 1985-10-11
Abstract: PCT No. PCT/FR82/00200 Sec. 371 Date Aug. 26, 1983 Sec. 102(e) Date Aug. 26, 1983 PCT Filed Nov. 26, 1982 PCT Pub. No. WO83/01964 PCT Pub. Date Jun. 9, 1983.A strip of backing cloth that is adapted for use as padding in garments includes a knitted underlayer formed from a multiplicity of backing yarns and includes a series of successive, lengthwise areas positioned adjacent to one another. Each area is formed of backing yarns that vary in at least one of size and composition from the backing yarns forming a respective adjacent area. The variation in the backing yarns forming the areas provides the knitted underlayer with selectively variable reinforcement.
Patent FR-2578934-B1 (FR)
Inventor: BAUDRIT PATRICK
IPC: F16J3/04
Filed: 1985-03-15
Granted: 1989-05-05
Abstract: 1. A protective bellows for a shock absorber rod in particular for a motor vehicle, of the type comprising at least two concentric corrugated elements (5, 6) of different diameters which are connected together by an intermediate spacer member (7) characterised in that the spacer member (7) is a rotationally symmetrical diaphragm which is capable of being turned over from its production shape to its functional position in which it is disposed substantially at the centre of the available space between the corrugated elements (5, 6) which in the condition of extension of the bellows are in axial relationship, said spacer member (7) being fixed by means of one of its ends to the closest turn of the element (5) of large diameter by way of a thin zone (8) which is normal to the axis of the bellows, with which it forms a curve (R3) which is curved inwardly followed by a reversed inflection portion (R2) which connects it to a central tubular body (10) of the spacer member (7), the other end thereof being connected by a curve (R1) to the end turn (11) of the small-diameter element (6) whose free end is fixed with respect to the rod (2), in such a way that when the elements (5, 6) are closed up with their turns touching, the total height of the bellows substantially corresponds to that of the spacer member (7).
Patent FR-2592804-B1 (FR)
Inventor: GARDIN GILLES DU
IPC: A63B49/10
Filed: 1986-01-13
Granted: 1989-04-07
Abstract: A racket body formed of composite materials in which the shaft portion of the handle, two branches of a throat portion and a frame portion, which can be completed by a bridging portion, adjoin in end to end relationship and have cores and sheaths composed of different materials. The sheaths are comprised of fiber webs or braids impregnated with synthetic resin, the fibers differing along the length of the racket from at least one portion to another, while the orientations of the fibers with respect to the axes of the respective cores can differ from place to place as well. The end portions of thetwo branches of the throat are axially offset from one another so as to avoid the formation of a rupture zone.
Patent FR-2612968-B1 (FR)
Inventor: HUVET JEAN MARIE
IPC: E04F13/12
Filed: 1987-03-25
Granted: 1992-05-07
Abstract: The invention relates to a set, formed from metallic profiles and suitable fasteners, for preparing the walls of buildings. The profiles (1, 1a) have male (2) and female (3) edges which cooperate, these edges being connected to the web (8) of the corresponding profile by flanges (10, 13) which come closer to each other near the web, being further apart on moving away from the web, in order to come into contact by means of the male and female edges, thus forming a highly rigid caisson-type structure. The fasteners (4) are preferably gripped between the two parts of the flanges (10, 13) which are close together and their end (20) is fitted tightly into the male edge (2).
Patent FR-2619259-B1 (FR)
Inventor: THURIES EDMOND
IPC: H02B5/00
Filed: 1987-08-03
Granted: 1991-10-11
Abstract: An electricity station for coupling at least one air-insulated electric line to output feedthroughs from at least one set of three-phase busbars via, in particular, section switches and circuit breakers, the station being characterized in that the circuit breakers (5, 6) are of conventional type, the section switches (71, 72, 81, 82) are of telescopic type, and at least one set of busbars (3, 4) is of the metal-clad type including a sheath containing dielectric gas under pressure.
Patent FR-2664635-B1 (FR)
Inventor: PHILIPPE LUGUET
IPC: E04F11/18
Filed: 1990-07-10
Granted: 1992-11-06
Abstract: The present invention relates to a handrail (1) intended to be disposed along at least one wall of a room and comprising a straight portion (5a, 5b, 5c) fixed to the wall (2) by means of brackets (4) and covered by means of a thin plate (10) on its front face (9). The straight portion (5) is made from a single extruded section (11) shaped in order that the said thin plate (10) can be fixed to its front face (9) by snap-fastening means (21a, 21b) provided along the longitudinal edges (20a, 20b) of the said thin plate (10).
Patent FR-2677836-B1 (FR)
Inventor: TOURTIER PHILIPPE
IPC: G06T5/20
Filed: 1991-06-11
Granted: 1997-08-29
Abstract: PCT No. PCT/FR92/00514 Sec. 371 Date Feb. 11, 1993 Sec. 102(e) Date Feb. 11, 1993 PCT Filed Jun. 9, 1992 PCT Pub. No. WO92/22985 PCT Pub. Date Dec. 23, 1992.A coder comprising banks of analysis filters (26, 27) for partitioning the spatio-temporal spectrum of each television image into sub-bands. The banks of analysis filters are coupled to devices for differential coding (30i, 31i, 32i) for separately coding the signals obtained in each sub-band. The decoder comprises prediction loops (24; 25; 12, 17 . . . 20, 3, 21, 22, 23) equal in number to the number of sub-bands for reconstructing each television image transmitted by the coder portion together with its level of resolution in each of the sub-bands.
Patent FR-2730328-B1 (FR)
Inventor: BOURNE FREDERIC
IPC: G06K7/06
Filed: 1995-02-03
Granted: 1997-04-04
Abstract: PCT No. PCT/FR96/00156 Sec. 371 Date Nov. 4, 1997 Sec. 102(e) Date Nov. 4, 1997 PCT Filed Jan. 30, 1996 PCT Pub. No. WO96/24111 PCT Pub. Date Aug. 8, 1996A connector for an apparatus for reading smart cards has a body supporting brush contact elements for electronically contacting the conductive pads of a chip on a card inserted into the connector. The connector includes an electronic circuit connected to at least some of the brush contact elements and connectable to the electronic circuit of the card reader. The electronic circuit on the connector controls the insertion of the card into the card reader and its withdrawal therefrom.
Patent FR-2756561-B1 (FR)
Inventor: DIAZ PHILIPPE
IPC: A61Q17/04
Filed: 1996-12-04
Granted: 1999-01-08
Abstract: PCT No. PCT/FR97/02205 Sec. 371 Date Oct. 13, 1998 Sec. 102(e) Date Oct. 13, 1998 PCT Filed Dec. 4, 1997 PCT Pub. No. WO98/24778 PCT Pub. Date Jun. 11, 1998The present invention provides novel heteroaryl compounds having the general formula (I): their pharmaceutical compositions to be used as human and veterinary medicine, particularly in the treatment of dermatological, rheumatic, respiratory, cardiovascular and ophthalmologic conditions, and their use in cosmetic compositions.
Patent FR-2762056-B1 (FR)
Inventor: MESSAGE OLIVIER
IPC: F16C19/52
Filed: 1997-04-15
Granted: 1999-05-14
Abstract: The bearing comprises a fixed ring (1) and a moving ring (6), with at least one row of rolling bodies (3) between them. It has a coder (23) attached to the moving ring and located concentrically with it, and a sensor (14) supported by a holder (15) attached to the fixed ring and held in place by a metal support (16). The support is positioned on a radial face of the fixed bearing ring and welded to it at a point set in from its outer edge. The support is made in the shape of an annular sector, and it is welded in place by an electron or laser beam.
Patent FR-2765210-B1 (FR)
IPC: C02F3/00
Filed: 1997-06-30
Granted: 1999-08-27
Abstract: The oxidoreduction potential is measured on each of a number of tanks. A data processing system analyzes the oxidoreduction potential evolution and establishes a diagnosis of the aeration/biology couple to ensure the degradation reactions of the carbonaceous and nitrogenous pollution. It is then determined whether to start, to continue, or to stop aeration in the tanks, depending on the required degree of purification. In the first tanks, priority is given to the treatment of carbonaceous pollution with specific parameter representation of the oxidoreduction potential threshold values. In the last tank, fine-tuning the treatment of the carbonaceous and nitrogenous pollution is accomplished by managing the aeration.
Patent FR-2766174-B1 (FR)
Inventor: GRIMAL JEAN MICHEL
IPC: G02B1/115
Filed: 1997-07-21
Granted: 1999-08-20
Abstract: A transparent glass substrate (1, 1', 1'') coated with one or more thin layers (6, 16, 28) is disclosed, wherein the thin layer most distant from the glass substrate is a composition comprising silicon nitride, carbonitride, oxynitride or oxycarbonitride, said thin layer most distant from the glass substrate being covered by a second layer (7, 17) which protects against high-temperature corrosion.