baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3081812-B1 (FR)
Title: Adaptateur de wagon pour raccorder une caisse de wagon à un palier
Inventor: JENART GAUTIER
IPC: B61F5/26
Filed: 2019-05-20
Granted: 2022-02-25
Abstract: L'invention concerne un adaptateur de wagon (14) destiné à connecter radialement une caisse de wagon à un palier (16). L'adaptateur de wagon (14) comprend un corps d'adaptateur (40) et un recouvrement supérieur (54) monté sur une surface externe (32) dudit corps d'adaptateur (40). Le recouvrement supérieur (54) est pourvu d'au moins un renfoncement (54b) recevant une broche (32a) faisant saillie radialement vers l'extérieur prévue sur ladite surface externe (32) du corps d'adaptateur (40). Le recouvrement supérieur (54) est prévu pour être en contact radial direct avec la caisse de wagon.  Figure 2.
Patent FR-3096559-B1 (FR)
Title: Organe d’application pour l’application d’un produit, notamment d’un produit cosmétique ou de soin pour les lèvres, et applicateur associé
Inventor: BERHAULT ALAIN
IPC: A45D40/26
Filed: 2019-05-28
Granted: 2022-07-08
Abstract: L’organe d’application pour l’application d’un produit, notamment d’un produit cosmétique ou de soin pour les lèvres, comprend un corps de base 22 et un organe générateur d’effet froid 24 monté sur ledit corps de base. L’organe générateur d’effet froid 24 se présente au moins en partie sous la forme d’un profilé de section constante, et en particulier d’un profilé extrudé.  Figure pour l’abrégé : Fig 3
Patent FR-3098161-B1 (FR)
Title: Lame arrière mobile éclairante comprenant une source de lumière fixe
Inventor: UTTER JÉRÔME
IPC: B60Q1/30
Filed: 2019-07-01
Granted: 2021-06-18
Abstract: Dispositif aérodynamique pour véhicule automobile comprenant un becquet fixe (1) solidaire de la carrosserie et une lame mobile (2) coulissant dans l’espace intérieur du becquet fixe (1) selon un axe longitudinal entre une position retractée et une position déployée dans le prolongement arrière du becquet fixe (1) caractérisé en ce que la lame mobile (2) comporte au moins un guide de lumière diffusant (22) comprenant au moins une piste d’entrée de la lumière s’étendant longitudinalement et une ou plusieurs surfaces de sortie de la lumière (26) disposées sur une surface de la lame mobile (2) visible depuis l’extérieur du véhicule, et en ce qu’une ou plusieurs source de lumière sont disposées sur une paroi interne dudit espace intérieur du becquet fixe (1) en vis-à-vis et à proximité immédiate de chacune des au moins une pistes d’entrée de la lumière. Figure pour l’abrégé : Fig. 17
Patent FR-3085425-B1 (FR)
Title: Procédé pour libérer le serrage d’une soupape de dosage électromagnétique
Inventor: BAHLER ALEXANDER
IPC: F01N11/00
Filed: 2019-08-26
Granted: 2022-07-15
Abstract: Titre : Procédé pour libérer le serrage d’une soupape de dosage électromagnétique Procédé (100) pour libérer le blocage de la soupape de dosage électromagnétique d’un système de dosage pour doser une solution uréique, pour un catalyseur SCR dans le canal des gaz d’échappement d’un moteur à combustion interne. Selon le procédé on sollicite la soupape de dosage par une pression prédéfinie avec la solution uréique (120).   Figure 1
Patent FR-3101208-B1 (FR)
Title: Rotor à aimantation transitoire hybride
Inventor: MILOSAVLJEVIC MISA
IPC: H02K1/27
Filed: 2019-09-23
Granted: 2023-06-30
Abstract: La présente invention concerne un dispositif de compression comprenant une machine électrique ayant un rotor à aimantation hybride comprenant un aimant permanent cylindrique (5) et un arbre creux (7) réalisé en un matériau à aimantation temporaire ou modulable.  Figure 1 à publier
Patent FR-3104380-B1 (FR)
Title: Crochet pour bande
Inventor: CALLEWAERT CHRISTOPHE
IPC: A01K61/65
Filed: 2019-12-11
Granted: 2022-01-07
Abstract: CROCHET POUR BANDE L’invention concerne un crochet (100) pour bande (110), ledit crochet (100) comportant un corps central (102), une dent (104) fixée à une première extrémité du corps central (102) et formant avec le corps central (102), un angle (α) aigu, et une boucle (106) formant un anneau ouvert dont une première extrémité est solidaire de la deuxième extrémité du corps central (102) et dont une deuxième extrémité est en regard et à distance du corps central (102). Le crochet (100) est caractérisé en ce que le corps central (102) présente une excroissance (150) qui se projette vers la deuxième extrémité de la boucle (106) et en ce que la deuxième extrémité de la boucle (106) présente un enfoncement (152) complémentaire à l’excroissance (150).  Fig. 1
Patent FR-3105382-B1 (FR)
Title: Dispositif de régulation thermique et procédé d’assemblage correspondant
Inventor: MULLER JEAN DAMIEN
IPC: F28D1/03
Filed: 2019-12-20
Granted: 2023-08-04
Abstract: Dispositif de régulation thermique et procédé d’assemblage correspondant L’invention concerne un dispositif (1) de régulation thermique d’au moins un composant électronique et/ou électrique, notamment pour véhicule automobile, comportant un empilement d’au moins deux paires (5) de plaques (3), définissant des canaux de circulation de fluide caloporteur, et au moins un collecteur (7) de fluide caloporteur, en communication fluidique avec les canaux de circulation de fluide caloporteur.   Selon l’invention, ledit au moins un collecteur (7) de fluide caloporteur comporte au moins deux connecteurs (9) creux complémentaires. Chaque connecteur (9) est assemblé à une paire (5) de plaques (3) associée et comprend une zone de distribution présentant au moins une fente débouchant dans le canal de circulation de fluide caloporteur. Les connecteurs (9) assemblés à deux paires (5) de plaques (3) adjacentes comprennent des parties mâle (93) et femelle (95) complémentaires, emmanchées l’une dans l’autre, la partie mâle (93) portant au moins un joint d’étanchéité (11).  L’invention concerne aussi un procédé d’assemblage correspondant d’un tel dispositif.  Figure pour l’abrégé : Fig. 10
Patent FR-3107102-B1 (FR)
Title: Raccord fluidique
Inventor: TIBERGHIEN ALAIN-CHRISTOPHE
IPC: F16L37/32
Filed: 2020-02-07
Granted: 2022-02-18
Abstract: Raccord fluidique Raccord fluidique (R) comprenant un élément mâle (A) et un élément femelle, une bague délimitant un canal interne de l’élément femelle (B), et un piston monté avec possibilité de coulissement par rapport à la bague (28) entre une position de fermeture et une position d’ouverture du canal interne. Entre une configuration désaccouplée du raccord et la configuration accouplée, la bague est déplacée en rotation par rapport au corps femelle et la bague est maintenue longitudinalement dans le corps femelle, le piston est déplacé longitudinalement de sa position de fermeture à sa position d’ouverture. Le corps mâle comprend un corps externe et un corps interne, le corps interne délimitant un conduit interne de l’élément mâle (A). En cours d’accouplement, le corps externe et la bague sont solidarisés en rotation autour de l’axe central longitudinal. En configuration accouplée, le corps externe et la bague sont solidaires en rotation. Pendant l’accouplement et en configuration accouplée, le corps externe et le corps interne sont libres en rotation mais dépourvus de mobilité en translation. L’élément femelle (B) comprend au moins un organe de blocage (45) mobile entre une position de blocage de la rotation de la bague, et une position de libération, et en configuration désaccouplée, l’organe de blocage (45) n’empêche pas la rotation de la bague.  Figure pour l'abrégé : Figure 19
Patent FR-3107045-B1 (FR)
Title: Systeme d’analyse en particulier pour des prelevements laitiers
Inventor: BAUSSON DAVID
IPC: G01N33/04
Filed: 2020-02-07
Granted: 2022-02-25
Abstract: SYSTEME D’ANALYSE EN PARTICULIER POUR DES PRELEVEMENTS LAITIERS L’invention concerne un système d’analyse (100) pour des prélèvements qui comporte des paniers (102) contenant des tubes (104), un bac (106) d’eau chaude avec une entrée (106a) et une sortie (106b), un premier convoyeur transportant les paniers (102) de l’entrée (106a) à la sortie (106b), une machine de test (50), un deuxième convoyeur (108) qui amène les tubes (104) les uns après les autres jusqu’à la machine de test (50), et qui comporte une entrée en amont de la machine de test (50) et une sortie en aval de la machine de test (50), et un robot (110) qui comporte un système de préhension (114) qui est prévu pour accrocher les tubes (104) et les déplacer du panier (102) à l’entrée du deuxième convoyeur (108) puis de la sortie du deuxième convoyeur (108) au panier (102).  Du fait de la disposition en parallèle des deux systèmes de convoyage, certains tubes sont analysés tandis que d’autres sont en attente dans le bac chauffant.  Fig. 1
Patent FR-3111732-B1 (FR)
Title: Dispositif de mesure d’une grandeur représentative d’une population d’atomes froids et capteur associé
Inventor: GARRIDO ALZAR CARLOS
IPC: G21K1/00
Filed: 2020-06-23
Granted: 2022-06-03
Abstract: L’invention concerne un dispositif (1, 2) de mesure d’une grandeur (ΓA) représentative d’une population (N) d’atomes froids, lesdits atomes froids étant localisés dans un nuage (CL) d’atomes froids à analyser, le dispositif comprenant :  -une source microonde (S) configurée pour générer un signal incident (SMWi) à une fréquence signal prédéterminée (fs),  -un guide microonde (GO) configuré pour propager ledit signal incident et une antenne (Ant) configurée pour émettre ledit signal incident vers ledit nuage d’atomes froids et son environnement,   ladite antenne et ledit guide microonde étant également aptes à récupérer un signal réfléchi atomique (SMWra) provenant d’une réflexion du signal incident par ledit nuage et son environnement, et qui se propage dans le guide d’onde en sens inverse du signal incident,  -un dispositif de séparation (SS) couplé au guide microonde et configuré pour extraire au moins une partie du signal réfléchi atomique,   -un détecteur (Det) configuré pour détecter ledit signal réfléchi atomique extrait par le dispositif de séparation,   ladite grandeur représentative de la population d’atomes froids (N) étant obtenue à partir d’une valeur détectée (SA) du signal réfléchi atomique (SMWra), et d’une valeur détectée (S0) d’un signal réfléchi par l’environnement en l’absence dudit nuage, dénommé signal réfléchi référence (SMWr0).   Figure à publier : Figure 6
Patent FR-3113949-B1 (FR)
Title: DÉTECTEUR DE COURANT INTÉGRÉ POUR TRANSISTOR DE PUISSANCE HEMT en GaN
Inventor: BERGOGNE DOMINIQUE
IPC: G01R19/165
Filed: 2020-09-07
Granted: 2022-10-14
Abstract: Dispositif de détection de courant d’un transistor de puissance (10), en particulier de type HEMT au GaN, ledit dispositif de détection étant apte à indiquer lorsque le courant détecté est positif et/ou négatif et comprenant :  - une portion de circuit (20) de conversion courant-tension dotée d’un nœud (N1) de détection couplé audit transistor de puissance et configurée pour produire audit nœud (N1) de mesure un potentiel (Vsense) de mesure image d’une fraction dudit courant délivré par ledit transistor de puissance (10),  - un premier circuit de détection (30) couplé audit nœud (N1) de détection, ledit au moins circuit de détection (30) à transistor(s) étant pourvu d’au moins un étage d’amplification comprenant au moins un transistor d’amplification dont la tension grille source dépend dudit potentiel (Vsense) de mesure, ledit circuit de détection (30, 30’, 50, 50’, 70) étant configuré produire en sortie un signal de détection binaire indicateur de lorsque ledit courant détecté atteint ledit premier niveau donné de courant.  Figure pour l’abrégé : 1
Patent FR-3114413-B1 (FR)
Title: Procédé et dispositif de suivi d’une extrémite d’un ustensile comportant une recalibration d’une distance entre l’extrémité et un objet magnétique solidaire de l’ustensile
Inventor: DUPRE LA TOUR JEAN-MARIE
IPC: G06F3/041
Filed: 2020-09-21
Granted: 2023-06-09
Abstract: L’invention porte sur un procédé de suivi d’une extrémité 4 d’un ustensile 3 muni d’un objet magnétique 6, dans lequel on détermine un paramètre κ(tn) représentatif d’un contact entre l’extrémité 4 et une surface de référence d’un capteur tactile 20, et lorsque le contact est détecté : on détermine une distance effective Dk+1 entre l’extrémité 4 et l’objet magnétique 6, celle-ci étant égale à une distance entre la position PA(tn) de l’objet magnétique 6 et une position PI(tn) d’un point d’intersection I entre la surface de référence 2 et une droite colinéaire au moment magnétique m(tn), puis on met à jour la valeur enregistrée de la distance à partir de la valeur déterminée de la première distance effective Dk+1.  Figure pour l’abrégé : Fig.3
Patent FR-3115883-B1 (FR)
Title: Dispositif de détection du couplage capacitif entre un objet et une surface de détection
Inventor: NEEL CHRISTIAN
IPC: G01R15/00
Filed: 2020-11-02
Granted: 2022-10-28
Abstract: L’invention concerne un dispositif (500) de détection de couplage capacitif entre au moins un objet (O) et une surface de référence (110), électriquement conductrice, comprenant :      au moins un moyen (502), dit de polarisation, prévu pour créer, entre ladite surface de référence (110) et ledit objet (O) à détecter, une différence de potentiel électrique alternative (VT) générant un champ électrique alternatif entre ladite surface de référence (110) et ledit objet (O), et une électronique de mesure (300) ;       caractérisé en ce qu’il comprend en outre au moins un capteur torique fermé (1001-100k) :      comportant une ouverture centrale (1021-102k) prévue pour être traversée par ledit champ électrique alternatif qui y génère un champ magnétique circulaire (B), et étant prévu pour fournir un signal électrique (i) induit par ledit champ magnétique circulaire (B), et représentatif dudit champ électrique alternatif ;      ladite électronique de mesure (300) étant configurée pour détecter ledit signal électrique induit (i) fourni par ledit capteur torique fermé (1001-100k).  Elle concerne également un appareil tel qu’un robot équipé d’un tel dispositif de détection (500).  Figure : Fig. 5
Patent FR-3120246-B1 (FR)
Title: Dispositif de verrouillage d’un volet roulant
Inventor: FAVRE NICOLAS
IPC: E06B9/17
Filed: 2021-02-26
Granted: 2023-06-16
Abstract: La présente invention concerne un dispositif de verrouillage (2) d’un volet roulant comprenant :  - une plaquette interne (6) destinée à être fixée sur une extrémité inférieure (4) d’un volet roulant, la plaquette interne (6) comprenant un pion (8) s’étendant à partir d’une première face (10) de la plaquette interne (6) opposée à une seconde face de la plaquette interne (6) destinée à être accolée à l’extrémité inférieure (4) d’un volet roulant,  - un crochet articulé (12) destiné à être fixé sur le seuil d’une ouverture comportant le volet roulant, le crochet articulé (12) étant mobile entre une position de verrouillage du volet roulant et une position de déverrouillage du volet roulant et comprenant au moins une fente d’insertion (14, 14A, 14B) agencée pour accueillir le pion (8) lorsque le crochet articulé (12) est en position de verrouillage, et  - un organe de rappel (16) du crochet articulé (12) de la position de déverrouillage du volet roulant vers la position de verrouillage du volet roulant.  Figure pour l’abrégé : figure 1
Patent FR-3120941-B1 (FR)
Title: Sonde aeronautique
Inventor: SZULGA NATACHA
IPC: G01L17/00
Filed: 2021-03-17
Granted: 2023-04-07
Abstract: SONDE AERONAUTIQUE Cette sonde aéronautique, est caractérisée en ce qu’elle présente une forme générale profilée, munie d’une base de fixation (2) et dont au moins une partie du bord d’attaque (5) comporte des ondulations (6).  Figure pour l'abrégé : F igure 1
Patent FR-3121133-B1 (FR)
Title: Système de convoyage d’un matériau divisé et procédé associé
Inventor: BRUNONE RENÉ
IPC: B65G37/00
Filed: 2021-03-29
Granted: 2023-03-31
Abstract: Système de convoyage d’un matériau divi s é et procédé associé Le système de convoyage (10) d’un matériau divisé formant un tas comprend :  - une tranchée s’étendant selon une direction principale (X-X’), sous un emplacement de réception du tas selon une direction d’élévation (Z-Z‘) ; et  - un convoyeur (20) s’étendant le long d’un parcours, le parcours comprenant au moins une portion de réception s’étendant dans la tranchée.   Le système de convoyage (10) comprend également :  - une pluralité de casques (50) s’étendant en travers de la tranchée, au-dessus de la portion de réception selon la direction d’élévation (Z-Z’) ; et  - un chariot (52) propre à se déplacer le long de la tranchée et comprenant un premier actionneur (64) propre à déplacer chaque casque (50) successivement en translation selon la direction principale (X-X’).  Figure pour l'abrégé : Figure 3
Patent FR-3122020-B1 (FR)
Title: Procédé de communication entre un système de contrôle aérien et un module de communication
Inventor: LALUQUE LAURENT
IPC: G08G5/00
Filed: 2021-04-20
Granted: 2023-06-30
Abstract: L’invention concerne un procédé de communication entre un système de contrôle aérien et un module de communication ledit procédé de communication comprenant :- une étape de détermination de créneaux temporels d’optimisation environnementale (401, 402, 403, 404, 405) à partir des capacités d’absorption du trafic aérien des différentes régions d’information de vol (301, 302, 303, 304, 305), lesdits créneaux temporels d’optimisation environnementale (401, 402, 403, 404, 405) recouvrant au moins partiellement une ou plusieurs régions d’information de vol, chaque créneau temporel d’optimisation environnementale (401, 402, 403, 404, 405) ayant un niveau d’efficacité associé ; - une étape de négociation, entre le pilote via le module de communication et le système de contrôle aérien, pour négocier des modifications dans le plan de vol en fonction des créneaux temporels d’optimisation environnementale (401, 402, 403, 404, 405) et des niveaux d’optimisation environnementale desdits créneaux temporels d’optimisation environnementale (401, 402, 403, 404, 405).  Figure pour l’abrégé : Fig. 3
Patent FR-3122247-B1 (FR)
Title: Dispositif de stockage comprenant un organe de sécurité et de régulation à l’effet de polyvalence thermostatique
Inventor: CANIVENC ROMAIN
IPC: F24H9/20
Filed: 2021-04-22
Granted: 2023-06-30
Abstract: L’invention propose un dispositif de stockage (10) de fluide comprenant :  - un réservoir (11) définissant une cavité de réception d’un fluide et au moins une ouverture d’accès à la cavité de réception,  - au moins un corps d’obstruction de ladite au moins une ouverture,  - un organe de régulation et de sécurité comprenant au moins un élément conductif (12) monté sur ledit au moins un corps d’obstruction, un thermostat de régulation (30) et un thermostat de sécurité (32), l’un au moins parmi les thermostats de régulation (30) et de sécurité (32) étant disposé au contact dudit au moins un élément conductif (12).  Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3124206-B1 (FR)
Title: Serrure à clé plate
Inventor: JULIEN HERVÉ
IPC: E05B35/14
Filed: 2021-06-16
Granted: 2023-05-19
Abstract: Serrure à clé plate à butée de clé active disposée au fond du canal de clé. La butée de clé active (5) comporte, à l’opposé de sa rampe (14) dans le sens de progression de la clé, une excroissance (15) dirigée vers le canal de clé. La clé (4) comporte un usinage (17) pour recevoir ladite excroissance (15) lorsque la butée de clé active (5) est ramenée en position de libération du rotor.  Figure pour l’abrégé : Fig. 5
Patent FR-3126950-B1 (FR)
Title: Dispositif de stationnement pour véhicule automobile électrique
Inventor: RAMET PHILIPPE
IPC: B60T1/06
Filed: 2021-09-10
Granted: 2023-08-04
Abstract: Dispositif de stationnement pour véhicule automobile électrique L’invention concerne un dispositif de stationnement (1) pour véhicule électrique, comprenant un premier organe (2) solidaire en rotation d’un élément rotatoire (3) de la chaîne de transmission de mouvement du moteur vers les roues, et un second organe (4) commandé et configuré pour venir sélectivement en prise avec le premier organe (2) en vue de son immobilisation en rotation autour de son axe (AR), le premier organe (2) se présentant sous la forme d’une roue composite, avec une première composante (5) solidaire de l’élément rotatoire (3) et une seconde composante (6) entourant la première composante (5) et avec des sites (7) d’accrochage pour le second organe (4), les deux composantes (5 et 6) étant mutuellement reliées par des liaisons par imbrication (8) localisées, réparties circulairement autour de l’axe (AR) du premier organe (2), ces liaisons multiples (8) correspondant à des engagements de dents (9) dans des logements de réception (10) correspondants de la seconde composante externe (6).  Dispositif (1) caractérisé en ce que les corps formant ou renfermant les logements ou sites de réception (10) et/ou les dents ou pattes (9) sont, au moins en partie, déformables élastiquement sous l’effet d’une transmission de couple entre les première et seconde composantes (5 et 6).  Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-2285569-B1 (FR)
IPC: C08L1/00
Filed: 1975-09-19
Granted: 1979-06-22
Abstract: 1516150 Insulated gas storage containers NIHON SOFLAN CHEMICAL & ENG CO Ltd and SUMITOMO HEAVY INDUSTRIES Ltd 10 Sept 1975 [20 Sept 1974] 37204/75 Heading F4P [Also in Division B5] A thermally insulated container for liquefied gases comprises a rigid shell lined with a thermal insulation structure comprising at least one layer of a rigid polyurethane foam sprayed in situ over a surface of the shell and a reinforcement therefor, the rigid polyurethane foam having a coefficient of safety according to the formula in which (#) means a direction perpendicular to the foam rise, of not less than 1À5, and the reinforcement comprises a fibrous mesh material having a low elongation in 2-dimensional directions which is applied at least on that surface of the insulation furthest from the shed, which constitutes the cold face of the insulation, for fixedly reinforcing the cold face and which mesh material has a sufficiently high strength against tension and shook at the liquefied gas temperature and a high coefficient of safety. The polyurethane may be produced from a polyol having an OH value of not more than 450 and a functional group content of 3 to 5, and a polymeric aromatic polyisocyanate. The fibrous mesh material may be of linen, rayon, nylon, polyester, glass or asbestos fibres. Bonding between the skin of the sprayed foam and the mesh may be effected using as adhesive rubber, chloroprene, SBR, polyurethane, epoxy, polyester, urea or phenol resin. The outer shell may be of metal or concrete and may be the outer wall of a marine tanker or under-ground tank. A primer, e.g. chloroprene, may be applied to the inner surface of the shell before spraying on the polyurethane foam preferably as a plurality of layers. A lining layer membrane may be applied to the resin forced foam structure. Balsa panels may also be employed in the insulation layer.
Patent FR-2481685-B1 (FR)
IPC: B65B21/18
Filed: 1980-04-30
Granted: 1985-03-15
Abstract: Manually controlled handling machine for filling or emptying cases for transporting stowed articles, including a carriage (7), displaceable between a station for supplying bottles lying head to tail and a station for loading containers, bearing a tackle-block (16), and a centering frame (17) adapted to cooperate with a plate (24) equipped with gripping suction cups (25). Carriage (7) rolls on a runway (1) which is curved in a semi-circle above the containers in order to allow the loading of one half and the other half of the containers, and an orientable guiding member (28) enables the position of the plate (24) during its rising and descending movements to be corrected.