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Patent FR-3094600-A1 (FR)
Title: Procédé d’extraction d’au moins un motif de communication dans un réseau de communication
Inventor: OLIVIER BAPTISTE
IPC: H04W24/00
Filed: 2019-03-29
Abstract: Procédé d’extraction d’au moins un motif de communication dans un réseau de communication L’invention concerne un procédé d’extraction d’au moins un motif de communication à partir d’au moins un registre de réseau comportant un ensemble de connexions, une connexion étant associée à un ensemble d’attributs comportant au moins une paire d’adresses. En outre, ledit procédé comporte :- une étape de détermination (E10) d’au moins un registre de paire relatif à une paire d’adresses associées à au moins deux connexions,- une étape de détermination (E20) de séquences de connexions contenues dans le registre de paire,- une étape de comparaison (E30) des séquences entre elles par paires de séquences, conformément à au moins une règle d’autorisation de comparaison prédéfinie et à au moins un ensemble d’au moins une règle de similarité prédéfinie, dit « ensemble règlementaire », une mesure de similarité associée audit ensemble règlementaire étant obtenue pour chaque paire de séquences autorisées à être comparées,et, lorsqu’au moins une mesure de similarité satisfait un critère de similarité prédéfini associé audit ensemble règlementaire (E40),- une étape d’extraction (E50) d’au moins un motif de communication, ledit motif comportant ledit ensemble règlementaire. Figure pour l’abrégé : Fig. 2.
Patent FR-3094941-A1 (FR)
Title: Procédé et système pour gérer une transmission d’une alerte concernant une utilisation inappropriée de feux de brouillard d’un véhicule distant
Inventor: BERREUR JEAN CHARLES
IPC: H04L1/24
Filed: 2019-04-15
Abstract: L’invention porte sur un procédé de gestion par un système de commande électronique (100) embarqué à bord d’un premier véhicule automobile d’une transmission de données caractérisant une alerte concernant une utilisation inappropriée de feux de brouillard agencés au sein d’un deuxième véhicule automobile distant, ainsi que sur un véhicule automobile muni d’un système mettant en œuvre un tel procédé. Figure pour l’abrégé : 1
Patent FR-3095590-A1 (FR)
Title: Composition contre les ectoparasites
Inventor: BLUA FRANÇOIS
IPC: A61P31/00
Filed: 2019-04-30
Abstract: L’invention concerne une composition comprenant un mélange d’extraits de plantes aromatiques, et notamment des extraits de mélisse, de thym, de romarin, d’absinthe et de lemongrass. Pas de figure
Patent FR-3098451-A1 (FR)
Title: Vehicule automobile comprenant un agencement compact d’une batterie et d’un support de batterie
Inventor: COHEN PHILIPPE
IPC: B60R16/04
Filed: 2019-07-11
Abstract: Véhicule automobile comprenant : - un plancher ayant une face externe de plancher, - une batterie (3) comprenant un carter, - un support (4) comprenant une zone plane (13) recevant cette batterie (3), ce plancher comprenant un enfoncement de la face externe, cet enfoncement logeant la batterie (3) et étant fermé par ce support (4), ce carter comprenant un connecteur (7, 8, 9, 10), caractérisé en ce que ce connecteur (7, 8, 9, 10) a un axe de connexion parallèle à la zone plane (13). Figure 1
Patent FR-3098941-A1 (FR)
Title: Dispositif et Procédé pour l’analyse de performances d’une application n-tier
Inventor: AIELLO DAMIEN
IPC: G06F11/34
Filed: 2019-07-15
Abstract: L’invention porte sur un dispositif et un procédé pour l’analyse de performances d’une application n-tier capable de réaliser un traitement d’anonymisation (400) à la volée de données de production, lesdites données de production étant générées suite à un message de requête (MR1, MR2’) de test de performances transmis à ladite application n-tier, ledit traitement d’anonymisation (400) étant mis en œuvre par un module d’anonymisation (10) capable de : Identifier, à partir d’un référentiel d’identification de données sensibles (14), des données à anonymiser dans le message de réponse (MRR1, MRR2) ; Générer, à partir d’un référentiel d’anonymisation (15), des données anonymisées à partir des données à anonymiser préalablement identifiées ; et Générer, à partir des données anonymisées et du message de réponse (MRR2), d’un message de réponse anonymisé (MRR2’). Figure à publier avec l’abrégé : FIGURE 1
Patent FR-3100503-A1 (FR)
Title: Dispositif de rangement a tiroir d’un vehicule automobile
Inventor: DARGENT OLIVIER
IPC: B60R7/06
Filed: 2019-09-09
Abstract: L’invention concerne un dispositif de rangement d’un véhicule automobile comprenant un tiroir (1, 1’) déplaçable en translation dans une cavité (2) d’une structure fixe (3) du véhicule, notamment une planche de bord, entre une position fermée et une position ouverte, le tiroir (1, 1’) étant guidé dans son déplacement par des rails (4) coulissants interposés entre les flancs latéraux (5) du tiroir (1, 1’) et des parois latérales (6) de la cavité (2), caractérisé en ce qu’un bord avant (7) du tiroir (1) comporte des moyens de roulement avant (8) permettant à une partie avant du tiroir (1) de s’appuyer sur un plancher (9) de la cavité (2), et en ce qu’un bord de la cavité (2) adjacent à son ouverture comporte des moyens de roulement arrière (10) sur lesquels s’appuie le plancher (11) du tiroir (1, 1’), les moyens de roulement avant (8) et arrière (10) étant à galets (12, 13) pivotant autour d’un axe sensiblement horizontal et transversal à la direction de déplacement (X). Figure de l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3100493-A1 (FR)
Title: Caisse pour véhicule et procédé de montage d’une telle caisse
Inventor: COURCIMEAUX ERIC
IPC: B61D37/00
Filed: 2019-09-09
Abstract: Caisse pour véhicule et procédé de montage d’une telle caisse Cette caisse (2) pour véhicule, notamment ferroviaire, comprend une structure porteuse de plancher (8), au moins une paroi latérale (6), une cale (66) disposée à la jonction entre la structure porteuse (8) et la paroi latérale (6), une couche de revêtement apparent (10) disposée sur la structure porteuse (8) et un capot de finition (12) recouvrant une bordure (102) de la couche de revêtement (10). Le capot (12) est fixé de façon amovible à la paroi latérale (6) et définit avec la cale (66) un interstice (500) de réception de la bordure (102) de la couche de revêtement (10). La position relative du capot (12) et de la cale (66) est réglable et la largeur (ℓ500) de l’interstice est variable en fonction de la position relative du capot (12) par rapport à la cale (66). Figure pour l'abrégé : Figure 1
Patent FR-3101411-A1 (FR)
Title: Installation de nettoyage d’échangeur thermique à efficacité améliorée et procédé associé
Inventor: JACKSON PHILIP EUGÈNE DOUGLAS
IPC: F28G1/12
Filed: 2019-09-30
Abstract: L’invention concerne une installation (10) comprenant :- un échangeur thermique tubulaire (12),-une conduite d’alimentation (20E) et une conduite d’évacuation (20S) de fluide raccordées respectivement à une entrée (16E) et une sortie (16S) de l’échangeur,-un dispositif d’interception de corps nettoyants (24) circulant à l’intérieur de l’échangeur pour son nettoyage et qui est disposé dans la conduite d’évacuation (20S),-un système de récupération des corps (40) interceptés par le dispositif d’interception et qui comporte :-une première conduite (42S), dépourvue de pompe, raccordée à la conduite d’alimentation (20E) par un premier piquage (P1) et à la conduite d’évacuation (20S) en aval du dispositif d’interception (24),-une deuxième conduite (42E) raccordée à la conduite d’évacuation (20S) en amont du dispositif d’interception et à la conduite d’alimentation (20E) par un deuxième piquage (P2), la deuxième conduite (42E) comprenant une pompe (44) d’aspiration des corps interceptés par le dispositif d’interception. Figure pour l’abrégé : Fig.1
Patent FR-3105132-A1 (FR)
Title: Véhicule à planche de bord à boîtier de rangement à porte arrière à ouverture par l’intérieur
Inventor: COMBEAU FREDERIC
IPC: B60R7/06
Filed: 2019-12-20
Abstract: Un véhicule comprend une planche de bord à laquelle est solidarisé fixement un boîtier (3) délimitant un logement interne (11) pour le rangement d’objets et comprenant une paroi arrière (5) placée devant au moins un élément installé dans un compartiment, comportant une ouverture (12) placée devant cet élément, et à laquelle est couplée une porte (2) qui masque l’ouverture (12) et s’ouvre dans le logement interne (11) afin de permettre un accès à l’élément. Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 4
Patent FR-3094135-A1 (FR)
Title: Disjoncteur à chambre d'extinction d'arc perfectionné
Inventor: KIM RAIDEN
IPC: H01H33/08
Filed: 2020-03-13
Abstract: Disjoncteur à chambre d'extinction d'arc perfectionné Disjoncteur (105) comprenant une chambre (107) d'extinction d'arc, qui inclut une pluralité de plaquettes (112) d'arc ayant des premier et deuxième côtés (115(1,2)) ; une plaquette (117) de contact fixe, qui inclut une première réglette (120(1)) d'arc disposée près du premier côté (115(1)) de la pluralité de plaquettes (112) d'arc ; une borne (122) de charge, qui inclut une deuxième réglette (120(2)) d'arc disposée du deuxième côté (115(2)) de la pluralité de plaquettes (112) d'arc, caractérisé en ce que, alors qu'un arc est attiré par la pluralité de plaquettes (112) d'arc et que l'arc entre dans la pluralité de plaquettes (112) d'arc, une longueur d'un trajet de courant associé à l'arc est réduite par la première réglette (120(1)) d'arc et la deuxième réglette (120(2)) d'arc, en réduisant une résistance du trajet de courant pour l'arc ou en réduisant une tension aux bornes du disjoncteur (105). Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3109219-A1 (FR)
Title: Dispositif de contrôle de la réflectivité infrarouge
Inventor: DUPONT LAURENT
IPC: G01N27/26
Filed: 2020-04-08
Abstract: L’invention a pour objet un dispositif de contrôle de la réflectivité infrarouge comprenant au moins une cellule (1) qui forme un boîtier comprenant un capot supérieur (2) transparent dans les domaines visibles et infrarouge et une plaque de fond (3) portant au moins deux électrodes (4a,4b) pouvant être reliées à un générateur électrique (5), le boîtier renfermant un fluide (6) transparent dans les domaines visibles et infrarouge et qui est chargé de particules (7). Ce dispositif est caractérisé en ce que : - les électrodes (4a,4b) sont réfléchissantes dans le domaine infrarouge ;- les électrodes (4a,4b) sont dissymétriques, une première électrode (4a) ayant une première surface et une deuxième électrode (4b) ayant une deuxième surface, la première surface étant supérieure à la deuxième surface ; - les particules (7) sont de granulométrie nanométrique et comprennent au moins un matériau susceptible d’être chargé électriquement (potentiel zêta non nul).     Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3110425-A1 (FR)
Title: Procede d’obtention d’un extrait de bois de santal, compositions le comprenant et ses utilisations cosmetiques
Inventor: GONDRAN CATHERINE
IPC: A61Q19/08
Filed: 2020-05-19
Abstract: L'invention concerne le procédé d’obtention d’un extrait de bois de santal (Santalum album) par extraction à l’aide d’un fluide supercritique et d’un co-solvant choisi parmi les alcools primaires ou secondaires. L’invention concerne également un extrait brut de bois de santal comprenant de 10 à 70 % de composés volatils et de 30 à 90 % de composés semi à non-volatils. L’invention concerne encore des compositions cosmétiques comprenant la forme solubilisée d’un tel extrait ainsi que les utilisations cosmétique de telles compositions pour le soin de la peau, du cuir chevelu et des phanères.     Figure pour l’abrégé : 1
Patent FR-3113770-A1 (FR)
Title: Procédé de fabrication de composants micro-électroniques
Inventor: NEMOUCHI FABRICE
IPC: H01L27/00
Filed: 2020-08-31
Abstract: Procédé de fabrication de composants microélectroniques.  L’invention concerne un procédé de réalisation d’une pluralité de transistors sur un substrat comprenant au moins deux zones actives (20) adjacentes séparées par au moins une zone d’isolation électrique (30), chaque transistor de la pluralité de transistors comprenant une grille (10) présentant une portion siliciurée (12), et des premiers et deuxièmes espaceurs (11a, 11b) de part et d’autre de la grille (10), les premiers espaceurs (11a) étant situés sur des flancs de la grille (10a) et les deuxièmes espaceurs (11b) étant situés sur des flancs des premiers espaceurs (11a), le procédé comprenant les étapes suivantes :      une formation des grilles des transistors,   une formation des premiers espaceurs (11a),   une formation des deuxièmes espaceurs (11b),   une siliciuration des grilles configurée pour former les portions siliciurées (12) des grilles,  un retrait des deuxièmes espaceurs (11b),      le procédé étant caractérisé en ce que le retrait (SPT) des deuxièmes espaceurs se fait pendant la siliciuration des grilles et avant que les portions siliciurées (12) soient totalement formées.  Figure pour l’abrégé : Fig. 10B
Patent FR-3114093-A1 (FR)
Title: Procédé de traitement d’une eau avec renouvellement de l’adsorbant à un âge intermédiaire ciblé
Inventor: BAUDIN ISABELLE
IPC: C02F1/28
Filed: 2020-09-17
Abstract: Procédé de traitement d’une eau avec renouvellement de l’adsorbant à un âge intermédiaire ciblé L’invention se rapporte à un procédé de traitement de fluide, notamment d’une eau, le procédé comprenant en outre une étape de renouvellement (40) pour recouvrer les capacités d’adsorption d’un lit d’adsorbant (22), incluant l'extraction (42) d’un échantillon d’adsorbant du lit d’adsorbant (22), la détermination (44) d’un âge moyen cible de l’échantillon d’adsorbant extrait, en particulier par le rajeunissement d’au moins une partie de l’échantillon d’adsorbant extrait, auquel âge moyen cible, l’adsorbant extrait présente un abattement réel en polluants répondant à un objectif d’abattement préalablement fixé, le rajeunissement (46) du lit d’adsorbant (22) à l’âge moyen cible déterminé. L’invention permet d’améliorer le traitement par adsorption d’un fluide, et notamment de prendre en compte les nouveaux contaminants. L’invention se rapporte aussi à une installation de traitement selon le procédé proposé.  Figure pour l’abrégé : figure 2
Patent FR-3114657-A1 (FR)
Title: Méthodes et systèmes pour identifier un capteur de courant défaillant
Inventor: BLANCHARD PIERRE
IPC: G01R31/50
Filed: 2020-09-30
Abstract: Méthodes et systèmes pour identifier un capteur de courant défaillant Un procédé pour identifier un capteur de courant défaillant dans un appareil électrique, dans lequel l’alimentation électrique de l’appareil électrique est au moins en partie fournie par un circuit d’alimentation électrique à découpage connecté à au moins un capteur de courant qui prélève un courant électrique dans un conducteur de phase d’une installation électrique, le circuit d’alimentation délivrant une tension électrique régulée, dans lequel le procédé comporte des étapes consistant à : - déterminer (S100) un rapport cyclique de commutation d’un interrupteur de puissance de l’alimentation électrique à découpage ; - analyser (S102) le rapport cyclique de commutation déterminé ; - identifier (S104) une condition de défaillance si le comportement du rapport cyclique de commutation est représentatif d’une défaillance d’au moins un des capteurs de courant.  Figure pour l'abrégé : Figure 3
Patent FR-3115718-A1 (FR)
Title: Procédé de positionnement d’un élément par rapport à une tôle et dispositif correspondant
Inventor: LABORDE-CROUBIT STÉPHANIE
IPC: B23Q3/18
Filed: 2020-11-03
Abstract: Ce procédé de positionnement d’un élément (4) muni de trous (6) de positionnement par rapport à un support en tôle muni de pions de localisation correspondant aux trous (6) de positionnement, comporte les étapes suivantes :   - fourniture d’un support (12) présentant des pions de localisation (18) avec une partie de forme tronconique (20) avec une base et un sommet de diamètre réduit par rapport au diamètre de la base, le diamètre de la base étant inférieur au diamètre des trous (6) de positionnement,   - positionnement de l’élément (4) sur le support (12) en introduisant les pions de localisation (18) dans les trous (6) de positionnement, et  - déformation des pions de localisation (18) en exerçant sur eux une force de manière à venir élargir la base de la forme tronconique.  Figure de l’abrégé : Figure 2
Patent FR-3116824-A1 (FR)
Title: Composition adhésive bicomposante à base de monomère itaconate
Inventor: MICHAUD GUILLAUME
IPC: C09J175/14
Filed: 2020-12-01
Abstract: Composition adhésive bicomposante à base de monomère itaconate La présente invention concerne une composition adhésive bicomposante comprenant :  - un composant A comprenant :  - au moins un polyuréthane P comprenant au moins deux fonctions (méth)acrylate terminales ;  - au moins un agent réducteur ; et  - au moins un monomère itaconate de formule (I) suivante :           (I)  dans laquelle chacun de R1 et R2 représente, indépendamment l’un de l’autre, des radicaux organiques ;  - au moins un modificateur d’impact ayant structure de type cœur-écorce ;  - un composant B comprenant :  - au moins un agent oxydant ; et  - éventuellement au moins un monomère (méth)acrylate M1.  FIGURE : NEANT
Patent FR-3117398-A1 (FR)
Title: Installation d’extrusion améliorée pour la fabrication de bande de profilé
Inventor: AMMER JEAN-PHILIPPE
IPC: B29D30/06
Filed: 2020-12-16
Abstract: Installation d’extrusion améliorée pour la  fabrication de bande de profilé
    La présente invention concerne une installation (100) d’extrusion pour fabriquer une bande de profilé (B) selon une direction d’avancement (D), telle une bande de roulement à base de mélanges élastomériques par coextrusion, l’installation (100) comportant une première vis extrudeuse (101) prévue pour l’alimentation d’un premier mélange et une deuxième vis extrudeuse (101) prévue pour l’alimentation d’un deuxième mélange, les première et deuxième vis extrudeuses (101, 102) étant orientées vers ladite direction d’avancement (D), caractérisé en ce que l’installation (100) comprend un dispositif d’extrusion (1) comprenant une troisième vis extrudeuse (103) prévue pour l’alimentation d’un troisième mélange et une quatrième vis extrudeuse (104) prévue pour l’alimentation d’un quatrième mélange, la troisième et quatrième vis extrudeuses (103, 104)  étant orientées selon une direction opposée à ladite direction d’avancement (D), et sont reliées indépendamment l’une de l’autre à une tête d’extrusion (106) commune.
    F igure de l’abrégé : Fig.4
Patent FR-3118275-A1 (FR)
Title: Câble électrique comprenant une couche isolante thermoplastique aux performances électriques et mécaniques améliorées
Inventor: PEREGO GABRIELE
IPC: H01B13/24
Filed: 2020-12-18
Abstract: L’invention concerne un câble comprenant au moins une couche électriquement isolante obtenue à partir d’une composition polymère comprenant au moins un polymère de propylène homophasique, et au moins un polymère d’éthylène homophasique ayant un module élastique supérieur à 300 MPa, lesdits polymères de propylène et d’éthylène étant dans des proportions spécifiques.  Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3107657-A1 (FR)
Title: Un procédé et système pour la récupération de polyphénols à partir de déchets solides ou de déchets solides et déchets liquides industriels du secteur de l’alimentation et des boissons
Inventor: ALVARIÑO PEREIRA TERESA
IPC: C12F3/08
Filed: 2021-03-01
Abstract: « Un procédé et système pour la récupération de polyphénols à partir de déchets solides ou de déchets solides et déchets liquides industriels du secteur de l’alimentation et des boissons »              Le procédé est caractérisé en ce qu’il comprend les opérations de :a) soumettre les déchets solides, par lots, à une extraction de polyphénols par ajout d’un solvant et à l’action d’ultrasons/micro-ondes pour obtenir des volumes de solution traités ;b) introduire et retenir dans un réservoir intermédiaire un ou plusieurs volumes de solution traités ;c) impulser tout ou partie du contenu du réservoir intermédiaire comme alimentation d’un processus en continu qui comprend les opérations en série de microfiltration, d’ultrafiltration et d’osmose inverse,d) réutiliser le perméat de l’osmose inverse comme solvant dans l’opération a) ou comme apport au réservoir intermédiaire pour augmenter la sédimentabilité des solides contenus dans le réservoir intermédiaire, protégeant les membranes de leur obstruction et encrassement.     Figure pour l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3122688-A1 (FR)
Title: Agencement de motorisation pour porte sectionnelle
Inventor: SAVÉ JONATHAN
IPC: E05F15/643
Filed: 2021-05-07
Abstract: Le présent document concerne un agencement de motorisation pour porte sectionnelle à refoulement latéral, l’agencement comprenant :  - une embase (1) destinée à être fixée et adossée à un plan mural (PM) ;  - un rail (4) destinée à supporter la porte et ayant pour référence une ligne de roulage (LR), disposée à distance du plan mural (PM), le rail étant intégré à l’embase ou distincte de l’embase et fixé à l’embase,  - une coulisse (2) interposée entre le plan mural (PM) et la ligne de roulage (LR) et entraînée par un moyen d’entraînement (5), la coulisse pouvant coulisser par rapport à l’embase, le long d’un axe d’entraînement (X), la coulisse permettant d’entrainer la porte,  - une unité motrice (7) configurée pour provoquer un déplacement de la coulisse le long de l’embase via le moyen d’entraînement, sélectivement selon deux directions opposées (X+, X-).  Figure de l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3124122-A1 (FR)
Title: Vitrage de véhicule
Inventor: GIRAUD FREDERIC
IPC: B60J1/02
Filed: 2021-06-20
Abstract: Vitrage de véhicule L’invention concerne un vitrage (10) de véhicule comprenant une surface vitrée primaire (11) caractérisé en ce que le vitrage (1) comprend en outre une surface vitrée secondaire (12) distincte de la surface vitrée primaire (11) et configurée pour faire face à un champ de vision d’un organe optique et en ce que la surface vitrée primaire (11) comprend une zone de réception (111) configurée pour recevoir la surface vitrée secondaire (12).  Figure pour l’abrégé : Figure 3
Patent FR-3125530-A1 (FR)
Title: Procédé de préparation d’un polyamide furanique
Inventor: SUTTER MARC
IPC: D01F6/60
Filed: 2021-07-21
Abstract: Titre : Procédé de préparation d’un polyamide furanique La présente invention concerne un procédé de préparation d’un polyamide furanique comprenant les étapes successives suivantes :  a) une étape de mise en réaction d’un composé A de formule (I) suivante :  (I),  avec au moins un composé B choisi parmi les acides dicarboxyliques, leurs diesters et leurs mélanges, à une température inférieure ou égale à 60°C,  le ratio molaire entre le composé A et le ou les composé(s) B allant de 0,8 à 1,2,  afin d’obtenir un sel ;  b) une étape de polycondensation dudit sel à une température Tb allant de 125°C à 220°C lorsqu’un seul composé B est utilisé dans l’étape a) et allant de 125°C à 230°C lorsque au moins deux composés B sont utilisés dans l’étape a), et à une pression P1 supérieure ou égale à la pression atmosphérique et strictement inférieure à 5 bar pendant une première durée D1 puis à une pression P2 strictement inférieure à la pression atmosphérique pendant une deuxième durée D2.
Patent FR-3126508-A1 (FR)
Title: Lame optique biocompatible destinée à la microscopie à réflexion totale interne et système d’imagerie microscopique comportant une telle lame
Inventor: MOUTTOU ANITA
IPC: G02B21/34
Filed: 2021-08-24
Abstract: La présente invention concerne une lame optique (10) destinée a recevoir un échantillon biologique à des fins d’imagerie microscopique à réflexion totale interne. Une telle lame optique comprend un substrat de base en verre (11) et un empilement (12), de couches minces de matériaux diélectriques alternés, disposé sur ce substrat, la couche libre de l’empilement étant biocompatible. L’empilement présente des caractéristiques d’indice et d’épaisseur de couches permettant de supporter des ondes de surface à l’interface entre la couche libre et l’échantillon, tel que la sensibilité et la résolution d’imagerie microscopique à réflexion totale interne se trouvent augmentées.  
    Figure pour l’abrégé : [Fig. 2]