baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2990228-A1 (FR)
Title: Shelter for ornamental pond, has set of roofing units, and upper panel that is preformed to present projection to bottom from curved vertical face to form rabbet of great depth between vertical face and bottom
Inventor: WYSTUP FREDERIC
IPC: E04B1/343
Filed: 2012-05-04
Abstract: The shelter has a set of roofing units that is made of a set of sections. A lower panel (200) and an upper panel (300) are arranged, where a high edge (210) of the lower panel is equipped with a curved high section (400). The upper panel is arranged with a low edge (310). The high section has a curved vertical face (420) on which the high edge of the lower panel is positioned. The upper panel is preformed to present a projection (540) to a bottom from the curved vertical face to form a rabbet of great depth between the vertical face and the bottom.
Patent FR-2990316-A1 (FR)
Title: Procede de pre-codage et d'allocation de puissance conjoints pour un systeme de transmission en presence d'interferences
Inventor: KHANFIR HAJER
IPC: H04B7/02
Filed: 2012-05-04
Abstract: L'invention comprend un procédé de réduction d'interférence, l'interférence étant générée par une pluralité de cellules contrôlée par une station de base de rattachement à laquelle est rattachée une pluralité de premiers terminaux aptes à communiquer avec la station de base de rattachement par l'intermédiaire d'une pluralité de canaux de transmission, l'interférence agissant sur une pluralité de deuxièmes terminaux rattachés à au moins une station de base voisine, dite station de base interférée, le procédé étant mis en oeuvre par la station de base de rattachement et comprenant des étapes de : . réception, en provenance des terminaux de la pluralité de premiers terminaux, d'une information comprenant une estimation du canal de transmission entre un terminal et ladite station de base de rattachement, . réception, en provenance d'au moins une station de base interférée, d'au moins un message de demande de réduction d'interférence comprenant au moins une estimation d'un canal d'interférence généré par la station de base de rattachement sur un terminal de la pluralité de deuxièmes terminaux, . calcul de caractéristiques d'un faisceau d'émission de données de la station de base de rattachement vers la pluralité de premiers terminaux, à l'aide des estimations de canal de transmission et de ladite moins une estimation de canal d'interférence reçues, le calcul minimisant l'énergie dudit au moins un canal d'interférence correspondant à ladite moins une estimation de canal d'interférence reçue, sous une contrainte de qualité de service minimum pour lesdits terminaux de la pluralité de premiers terminaux.
Patent FR-2995940-A1 (FR)
Title: Marquage de moteur avec protection anticorrosion
Inventor: OLIVIER DAVID
IPC: F02B77/08
Filed: 2012-09-25
Abstract: Procédé de marquage de moteur de véhicule automobile comprenant : - une étape de gravage d'un identifiant du moteur sur une surface de marquage du moteur, caractérisé en ce que postérieurement à l'étape de gravage, le procédé comprend une étape de protection de l'identifiant par la fixation étanche d'un moyen de protection comportant une plaque transparente sur la surface de marquage.
Patent FR-2996565-A1 (FR)
Title: Installation et procede pour fabriquer un produit d'isolation thermique et/ou phonique
Inventor: SANTAMARIA ROMAIN
IPC: D04H1/70
Filed: 2012-10-04
Abstract: L'invention concerne une Installation pour fabriquer un produit d'isolation thermique et/ou phonique à base de laine minérale comprenant : - une première ligne (1) de production de premières fibres minérales, comprenant au moins un organe (10) de fibrage, - une deuxième ligne (2) de production de deuxièmes fibres minérales, comprenant au moins un organe (20) de fibrage et un nappeur (22), - le nappeur (22) étant adapté à déposer par nappage les deuxièmes fibres minérales sur les premières fibres minérales. L'invention permet de fabriquer un produit d'isolation thermique et/ou phonique avec des propriétés thermiques et/ou acoustiques améliorées.
Patent FR-2981241-A1 (FR)
Title: Faneuse equipee d'un dispositif perfectionne d'actionnement rapide de parties d'un bras porte-fourchons de ratelage
Inventor: ERNST CHRISTIAN
IPC: A01D78/10
Filed: 2012-10-16
Abstract: Dans ladite faneuse, un dispositif d'immobilisation (5) de deux parties (3a, 3b) d'un bras (3) porte-fourchons comprend au moins un élément encliquetable monté avec mobilité radiale sur l'une (3b) desdites parties, et pouvant être cranté dans un profil d'encliquetage façonné sur l'autre partie (3a), ainsi qu'un élément de commande (8) constitué d'une douille (9), qui est monté avec mobilité axiale et/ou rotatoire sur l'une (3b) desdites parties et qui, en fonction de la position axiale et/ou de la position prise par rotation, préétablit une position radiale dudit élément encliquetable.
Patent FR-2998991-A1 (FR)
Title: Routage d'une requete de service visant un abonne ims
Inventor: LE ROUZIC JEAN-CLAUDE
IPC: G06F3/01
Filed: 2012-11-30
Abstract: La présente invention concerne un serveur S-CSCF dans un réseau IMS, comprenant des moyens pour recevoir une requête de service visant un dispositif-client (11) appartenant audit réseau IMS (1) et dont ledit serveur S-CSCF (27) a la charge. Ledit serveur S-CSCF comprend aussi des moyens pour : - effectuer, sur la base d'éléments d'information contenus dans ladite requête de service, des vérifications prédéterminées comprenant le fait que le service requis est un service téléphonique mais que l'utilisateur du dispositif-client (11) visé dans la requête de service n'a pas souscrit à un service téléphonique auprès de l'opérateur du réseau IMS (1), et - si le résultat desdites vérifications est positif, diriger la requête de service vers un réseau téléphonique (2) auquel appartient ledit dispositif-client visé (11). Application aux appels téléphoniques de VoIP vers un téléphone qui est connecté à un réseau IMS mais ne bénéficie pas nécessairement de la VoIP.
Patent FR-2999116-A1 (FR)
Title: Pneumatique comportant une bande de roulement constituee de plusieurs melanges elastomeriques
Inventor: GAYTON CHRISTOPHE
IPC: B60C9/18
Filed: 2012-12-10
Abstract: L'invention concerne un pneumatique dont la bande de roulement comporte au moins trois rainures circonférentielles, ladite bande de roulement comprenant au moins trois couches de mélanges élastomériques radialement superposées. Selon l'invention, un premier mélange élastomérique constituant la première couche formant la partie radialement extérieure de la bande de roulement présente une tan(δ)max, supérieure à 0.110, un deuxième mélange élastomérique constituant la deuxième couche radialement intérieure présente une tan(δ)max au moins 10 % inférieure à celle du premier mélange élastomérique, la troisième couche radialement la plus intérieure de la bande de roulement est constituée d'au moins deux premières parties et d'au moins trois deuxièmes parties axialement, chacune au contact d'au moins une desdites au moins deux premières parties, lesdites au moins deux premières parties axialement centrées sur un plan radial passant par une desdites au moins trois rainures circonférentielles étant constituées du deuxième mélange et lesdites au moins trois deuxièmes parties étant constituées d'un troisième mélange élastomérique présentant une valeur maximale de tan(δ), noté tan(δ)max, au moins 10 % inférieure à celle du deuxième mélange élastomérique.
Patent FR-3006200-A1 (FR)
Title: Manche de raquette de tennis avec un dispositif portable chauffant integre
Inventor: PRIOURET ROBIN
IPC: H05B1/00
Filed: 2013-05-31
Abstract: L'invention concerne un manche de raquette de tennis avec un dispositif portable chauffant intégré afin de chauffer ledit manche. Ce dispositif est constitué d'un manche (1) avec un compartiment à l'intérieur dudit manche composé d'un dispositif chauffant portable (3) comprenant une batterie portable rechargeable (5) par port électrique (7), un circuit imprimé (11), au moins une plaque chauffante (4) et un indicateur de température (8). L'utilisateur actionnera un bouton (6) pour déclencher le dispositif et réchauffer ledit manche (1). L'utilisateur pourra, dans certains configurations, détacher ledit dispositif chauffant portable (3) du manche (1) à l'aide d'un support (9) et d'un bouton (10). Le dispositif selon l'invention est particulièrement destiné aux joueurs de tennis lors de températures froides.
Patent FR-3007554-A1 (FR)
Title: Procede et systeme d'authentification de produit
Inventor: ASTY PATRICK
IPC: G06K19/06
Filed: 2013-06-19
Abstract: (57) Abrégé : L'invention porte sur un procédé d'authentification d'un produit par un acheteur ou utilisateur potentiel . Le procédé est basé sur : (i) l'utilisation d'une marque physique apposée de façon unique sur le produit ou son emballage, incluant un code d'identification unique au produit, (ii) la lecture de cette marque physique in-situ sur le produit ou son emballage par le dispositif informatique de l'acheteur ou utilisateur potentiel, (iii) la fourniture, au dispositif informatique de l'acheteur ou utilisateur potentiel, de données concernant l'identité du produit, et (iv) l'affichage de ces données au niveau du dispositif informatique de l'acheteur ou utilisateur potentiel.
Patent FR-2987828-A1 (FR)
Title: Dispositif de retournement pour piece de grande dimension ou pesante.
Inventor: ARCHER JOEL
IPC: B65G47/248
Filed: 2013-03-04
Abstract: Dispositif de retournement 1, notamment pour une pièce 100, caractérisé en ce qu'il comprend deux tours 3, en vis-à-vis l'une de l'autre, chaque tour comprenant : - une partie fixe 4 et une partie mobile 5 verticalement relativement à la partie fixe, - des moyens de vérins 16, pour déplacer ladite partie mobile relativement à ladite partie fixe, - un fléau 6 mobile autour d'une axe X6 fixe relativement à la partie mobile, le fléau comprenant au moins une branche ; et, - une bille 8 pour retenir la branche à la partie fixe ; la pièce 100 étant fixée aux fléaux 6.
Patent FR-3003063-A1 (FR)
Title: Dispositif pour selectionner des lentilles de contact au sein d'un meuble agence pour recevoir une pluralite de lentilles de contact et procede associe.
Inventor: TAMSOT CHARLI
IPC: G02C7/04
Filed: 2013-03-06
Abstract: L'invention concerne un dispositif (100) pour sélectionner des lentilles de contact au sein d'un meuble (1) agencé pour recevoir une pluralité de lentilles de contact (50), caractérisé en ce qu'il comprend : - un moyen (4) pour stocker des données basées sur les mesures issues d'un auto-réfractomètre (20); - un moyen (5) de traitement de données associé à un module de calcul (51) pour identifier une lentille de contact sur la base d'une part, des données de issues de l'auto-réfractomètre (20) qui ont été préalablement stockées dans le moyen de stockage (4) et d'autre part, de données complémentaires relatives à la lentille de contact à identifier qui ont été préalablement entrées par l'utilisateur, ledit moyen (5) de traitement de données associé audit module de calcul (51) étant également agencé pour identifier l'emplacement, au sein du meuble (1), de cette lentille. Elle concerne également un procédé associé.
Patent FR-2990322-A1 (FR)
Title: Dispositif et procede pour detecter l'amorcage d'un arc electrique
Inventor: HANDY PETER JAMES
IPC: H02H7/00
Filed: 2013-04-23
Abstract: Dispositif et procédé pour détecter l'amorçage d'un arc électrique à l'aide d'un conducteur électrique (14) sur une carte de circuit imprimé (CCI) (10), qui fournit de l'électricité d'une source extérieure d'alimentation électrique à des composants électriques (13) sur la CCI (10) en détectant un valeur indiquant la vitesse de changement du courant passant dans le conducteur électrique (14). Le dispositif et le procédé peuvent servir à détecter des amorçages d'arcs aussi bien à l'intérieur qu'à l'extérieur de la CCI (10).
Patent FR-3008542-A1 (FR)
Title: Dispositif de detection du rearmement d'un disjoncteur, actionneur d'un mecanisme de separation des contacts du disjoncteur, disjoncteur electrique et utilisation d'un courant induit pour generer un signal d'indication du rearmement
Inventor: HOUBRE PASCAL
IPC: H01H71/10
Filed: 2013-07-09
Abstract: Ce dispositif de détection (35) permet de détecter le réarmement d'un disjoncteur électrique (10). Le disjoncteur électrique (10) comprend des contacts fixe (12) et mobile (14), le contact mobile (14) étant propre à se déplacer entre une position ouverte dans laquelle les contacts fixe et mobile (12, 14) sont séparés et une position fermée dans laquelle le contact mobile (14) est en appui contre le contact fixe (12), un mécanisme (16) de séparation des contacts (12, 14), une manette (18) de réarmement du mécanisme (16) de la position ouverte vers la position fermée du contact mobile (14), et un actionneur (20) du mécanisme de séparation (16), l'actionneur (20) comportant une bobine électromagnétique et un noyau mobile entre une position de repos et une position de travail dans laquelle le mécanisme de séparation (16) est actionné, la bobine étant propre à provoquer le déplacement du noyau mobile de sa position de repos vers sa position de travail. Le dispositif de détection (35) comprend des moyens de génération d'un signal d'indication du réarmement à partir d'une impulsion électrique, l'impulsion électrique correspondant à un courant électrique induit dans la bobine par le déplacement du noyau mobile de sa position de travail vers sa position de repos lors du réarmement du disjoncteur.
Patent FR-2994675-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de commande d'un dispositif de securite de vehicule
Inventor: BAEHRLE-MILLER FRANK
IPC: B60W30/09
Filed: 2013-08-21
Abstract: Procédé de commande d'un dispositif de sécurité pour agir en cas de mouvement de roulement incontrôlé d'un véhicule consistant à saisir au moins une grandeur représentant le mouvement d'au moins une roue du véhicule. Selon le procédé, l'installation de sécurité, au moins l'installation de direction du véhicule est commandée en fonction de la grandeur représentant le mouvement d'au moins une roue du véhicule.
Patent FR-3011539-A1 (FR)
Title: Substrat microstructure.
Inventor: LETHIEN CHRISTOPHE
IPC: H01M4/70
Filed: 2013-10-07
Abstract: La présente invention concerne un substrat microstructuré comportant une pluralité d'au moins une microstructure élémentaire et le procédé de fabrication dudit substrat microstructuré. La présente invention concerne également un dispositif de stockage électrique, plus particulièrement une batterie tout solide, comportant le substrat microstructuré selon l'invention.
Patent FR-3012416-A1 (FR)
Title: Aeronef comprenant une liaison souple deportee entre un moteur et une structure primaire de mat moteur
Inventor: IMBERT NICOLAS
IPC: B64D27/26
Filed: 2013-10-31
Abstract: L'invention concerne un aéronef comprenant : - une structure primaire de mât moteur (22), - au moins une nacelle logeant un moteur, - un système de liaison mécanique (40) entre le moteur et la structure primaire de mât moteur (22), caractérisé en ce que le système de liaison mécanique (40) comprend une liaison souple (60) qui est disposée dans une zone extérieure à la nacelle. La liaison souple est ainsi disposée dans un environnement moins encombré que celui de la nacelle et qui est soumis à des températures moins élevées.
Patent FR-3013412-A1 (FR)
Title: Procede de renovation et d’utilisation de disques de frein de type stator arriere a plots, disque assemble et pile de disques correspondante.
Inventor: CHAMBARD PIERRE
IPC: F16D65/12
Filed: 2013-11-21
Abstract: L'invention est un procédé de rénovation et d'utilisation de disques de frein de type stator arrière à plots, le procédé comportant les étapes d'utiliser un premier disque (12) lors d'une première vie, utiliser un deuxième disque (112) lors d'une première vie, après la première vie du premier disque et la première vie du deuxième disque, usiner une face frottante de l'un des disques et une face arrière de l'autre des disques de sorte que l'une desdites face comporte au moins un épaulement (17) et l'autre desdites faces comporte au moins une encoche (118), emboîter le premier disque dans le deuxième disque de sorte que l'encoche et l'épaulement coopèrent pour centrer les disques.
Patent FR-3021771-A1 (FR)
Title: Procede contributeur de la securisation d'une representation graphique synthetique de la vue exterieure d'un aeronef
Inventor: OTT ADRIEN
IPC: G06T15/00
Filed: 2014-05-28
Abstract: La présente invention concerne un procédé contributeur de la sécurisation d'un affichage de vision synthétique d'un aéronef (10) permettant d'afficher sur un moyen de visualisation (2,6) une vue au moins partielle en perspective (8) de l'environnement dudit aéronef (10) et une symbologie de pilotage (9). Au cours de ce procédé, on définit au moins un point de contrôle (P1,P2,P3) situé dans ledit environnement et formant avec un point de référence (Pr) dudit aéronef (10) une première droite (DP). Ensuite, on calcule par une première fonction d'affichage F1 les coordonnées d'affichage (a1,b1),(a2,b2),(a3,b3) de chaque point de contrôle (P1,P2,P3) sur ledit moyen de visualisation (2,6), puis on calcule par l'inverse (F2)-1 d'une seconde fonction d'affichage F2 et à partir desdites coordonnées d'affichage (a1,b1), (a2,b2),(a3,b3) une seconde droite (Ds) passant par ledit point de référence (Pr). Enfin, on compare lesdites première et seconde droites (DP,Ds) correspondant à un même point de contrôle (P1,P2,P3) afin de définir si ledit d'affichage de vision synthétique est intègre.
Patent FR-3016574-A1 (FR)
Title: Systeme de recouvrement d’un compartiment a bagages de vehicule automobile
Inventor: BIEVEN FRANK
IPC: B60R5/04
Filed: 2014-01-21
Abstract: L'invention concerne un système (1) comprenant une première (2) et une deuxième (3) ébénisterie latérale et un cache bagages (17) comprenant : un rideau (4) souple, une structure (5) de réception dudit rideau en configuration de rangement, un premier (6) et un deuxième (7) embout latéral de verrouillage de ladite structure sur lesdites ébénisteries, au moins ladite première ébénisterie étant pourvue en partie avant d'un premier renfoncement (8) de réception dudit premier embout, ledit renfoncement étant pourvu d'une paroi (9) de butée dudit embout et d'un doigt (10) saillant transversalement vers l'intérieur dudit compartiment, ledit premier embout étant monté rotatif sur ladite structure selon un axe (11) transversal, de manière à pouvoir être actionné réversiblement d'une position déverrouillée à une position verrouillée ; ledit premier embout étant pourvu d'un logement (12) pourvu d'une ouverture (13) radiale d'introduction dudit doigt par mise dudit embout en position déverrouillée, ledit embout se mettant en butée sur ledit doigt et sur ladite paroi lorsqu'il est mis en position verrouillée, de manière à se bloquer dans ledit renfoncement.
Patent FR-3018427-A1 (FR)
Title: Procede de valorisation de feuilles caduques de plante ligneuse a port arborescent pour l'industrie phytopharmaceutique
Inventor: GOUPIL PASCALE
IPC: A01P21/00
Filed: 2014-03-13
Abstract: L'invention porte sur un procédé de valorisation de feuilles caduques de plante ligneuse à port arborescent permettant l'obtention d'un extrait utilisé pour une application phytosanitaire, en particulier l'élicitation d'une plante, le traitement préventif ou curatif d'une plante contre un agent pathogène, ou l'amélioration des performances d'un produit phytosanitaire.
Patent FR-3022514-A1 (FR)
Title: Ensemble d’essuyage d’une vitre de vehicule automobile comportant une tete de montage et un bras d’entrainement
Inventor: KUCHLY NICOLAS
IPC: B60S1/40
Filed: 2014-06-20
Abstract: L'invention concerne un ensemble d'essuyage d'une vitre de véhicule automobile, comportant une tête de montage (2) apte à être entraînée en rotation par un arbre motorisé autour d'un axe transversal de la tête de montage, et un bras d'entraînement (4) qui s'étend selon un axe longitudinal entre une extrémité proximale (42) apte à être montée à pivotement autour d'un axe porté par ladite tête de montage et une extrémité distale (44) opposée apte à porter un balai d'essuyage, des moyens élastiques de rappel (90) étant prévus pour participer au maintien en position du bras par rapport à la tête de montage. Selon l'invention, le bras d'entraînement comporte un carénage (55) disposé à son extrémité proximale et qui entoure intégralement la tête de montage, ledit carénage présentant sur sa face interne des moyens en saillie (70, 74, 80, 82) coopérants avec des moyens complémentaires (16, 18, 30, 38, 40) en saillie de la face externe de la tête de montage pour former d'une part des moyens de pivotement (16, 74) du bras autour de la tête et d'autre part des moyens de maintien en position du bras par rapport à la tête selon différentes positions fonctionnelles de l'ensemble d'essuyage.
Patent FR-3022538-A1 (FR)
Title: Procede d'elimination d'un ou plusieurs elements chimiques compris dans une solution aqueuse
Inventor: GOETTMANN FREDERIC
IPC: C02F101/20
Filed: 2014-06-23
Abstract: L'invention a trait à un procédé d'élimination, en tout ou partie, d'un ou plusieurs éléments métalliques et/ou d'un ou plusieurs éléments métalloïdes contenus dans une solution aqueuse, ledit procédé comprenant les étapes suivantes : a)une étape de précipitation du ou des éléments métalliques et/ou du ou des éléments métalloïdes consistant à soumettre ladite solution aqueuse à une irradiation ultraviolette ; b) une étape d'élimination du ou des éléments métalliques et/ou du ou des éléments métalloïdes ainsi précipités.
Patent FR-3023181-A1 (FR)
Title: Procede de synthese d’allophane hybride
Inventor: PONCELET OLIVIER
IPC: B01J13/02
Filed: 2014-07-03
Abstract: La présente invention vise un procédé pour préparer des particules creuses d'aluminosilicates de type allophane et hybrides à cœur comprenant au moins les étapes consistant à : (a) disposer à température ambiante d'un milieu aqueux contenant au moins un précurseur d'aluminium et un alcoxyde de silicium dans un rapport molaire Al/Si variant de 1 à 3, (b) procéder sous agitation à l'hydrolyse alcaline dudit milieu avec addition progressive d'au moins une base dans un rapport molaire base/Al de 1,5 à 3, (c) maintenir à l'issue de l'addition de la totalité de ladite base, l'agitation à température ambiante jusqu'à obtention dudit milieu à l'état limpide et (d) chauffer la solution obtenue à une température variant de 50 à 150 °C, pendant 2 à 8 jours, caractérisé en ce que l'ensemble des étapes (a) à (d) est réalisé au sein d'un réacteur constitué d'un matériau inerte chimiquement vis-à-vis des réactifs et dudit aluminosilicate attendu.
Patent FR-3027296-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif d'application d'un ruban adhesif sur un raidisseur
Inventor: HAUW PHILIPPE
IPC: B65H35/07
Filed: 2014-10-16
Abstract: Un procédé d'application d'un ruban adhésif (2) sur une semelle d'un raidisseur, chaque semelle s'étendant longitudinalement et comportant un profil extérieur (, le procédé comprenant une étape d'entraînement (E1) d'amont en aval du raidisseur (1) sur un chemin de circulation; une étape de mesure (E2) du profil extérieur d'une portion de la semelle du raidisseur (1) à une première position dudit chemin de circulation ; une étape d'application (E7) dudit ruban adhésif (2) sur la semelle du raidisseur (1) puis une étape de découpage (E9) dudit ruban adhésif (2), à une deuxième position dudit chemin de circulation située en aval de la première position, en fonction dudit profil extérieur mesuré.
Patent FR-3028382-A1 (FR)
Title: Utilisation de gallate d'alkyle pour stimuler les defenses naturelles de plantes.
Inventor: GOUPIL PASCALE
IPC: A01P21/00
Filed: 2014-11-14
Abstract: L'invention porte sur l'utilisation de gallate d'alkyle pour stimuler les défenses naturelles de plantes et un procédé pour stimuler les défenses naturelles des plantes, qui comprend l'application d'une composition comprenant un gallate d'alkyle sur lesdites plantes.