baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2955113-A1 (FR)
Title: New peptide compounds are survivin modulators, useful e.g. for preventing and/or treating signs of skin aging and photo-aging and promoting tissue regeneration, for preventing hair loss and stimulating the hair growth
Inventor: DAL FARRA CLAUDE
IPC: A61K8/64
Filed: 2011-01-13
Abstract: Peptide compounds (I) are new. Peptide compounds of formula (R 1-(AA) n-X 1-X 2-Arg-Glu-Met-Asn-Trp-X 3-(AA) p-R 2) (I) are new, where the sequence of (I) is constituted of 5-12 amino acid residues, and includes derivatives or substitutions of AA, X 1, X 2or X 3amino acids or other chemically equivalent amino acids. X 1 : Leu, Ala or any amino acid; X 2 : Lys, Pro or any amino acid; X 3 : Leu, Asp, Tyr, Phe or any amino acid; AA : any amino acid; R 1 : primary amine function of N-terminal amino acid, free or substituted by a group of acyl type with optionally saturated 1-30C alkyl, which can be an acetyl group or an aromatic group comprising benzoyl, tosyl, or benzyloxycarbonyl; R 2 : hydroxyl group of the carboxyl function of the C-terminal amino acid, free or substituted by a group that can be 1-30C alkyl, NH 2, NHY1 or NY1Y1; Y1 : 1-4C alkyl; and n, p : 0-2. An independent claim is included for cosmetic composition comprising (I). ACTIVITY : Dermatological; Endocrine-Gen. MECHANISM OF ACTION : Survivin modulator.
Patent FR-2980668-A1 (FR)
Title: Fixing device for fixing bee-keeper smoker in inside or outside of vehicle, has folded up bars fixed on plate for locking bellows of smoker through pins, where bars are provided with two holes for fixing device with body of vehicle
Inventor: KOENIG CLEMENT PIERRE
IPC: A01K55/00
Filed: 2011-09-30
Abstract: The device has a housing including two folded up bars (1) fixed on a plate (5) for locking bellows of a smoker through two pins (4). The bars fixed on the plate are provided with two holes (7) for fixing the device with a body of a vehicle by a rivet or a nut, where the bars are provided with magnets (6) for magnetic fixing of the device with the vehicle body. The bars fixed on the plate are provided with a rod (8) for connecting the two bars, where the rod is used as a lever for taking off the device from the vehicle body.
Patent FR-2970195-A1 (FR)
Title: Automate pour la maintenance de rails et procede de mise en oeuvre
Inventor: SAURON JEAN
IPC: B23K9/095
Filed: 2011-01-06
Abstract: La présente invention se rapporte à un automate (10) de soudage à l'arc électrique pour la maintenance ou la réparation de rails et appareils de voie, l'automate comprenant un bâti (11), un appareillage (12) de soudage incluant une torche (13) pour souder une zone de rail, le bâti étant pourvu d'au moins deux moyens (16,17) d'appui sur un rail ou un appareil de voie, ces deux moyens et la torche étant sensiblement alignés, la torche comprenant des moyens (51, 54, 56) de déplacement sur au moins deux axes horizontaux, l'automate étant caractérisé en ce qu'il est pourvu de moyens (14, 37) permettant de réaliser les étapes suivantes : - dans un repère à au moins deux dimensions, mémorisation de coordonnées spatiales de points (P) formant au moins deux polygones définissant au moins deux surfaces (42, 43, 44) de travail distinctes à l'intérieur d'une zone (40) à souder ; - mise en œuvre d'un programme (37) de soudage comprenant un déplacement de la torche par rapport au bâti, de sorte à intervenir successivement sur l'ensemble desdites surfaces de travail distinctes. L'invention se rapporte en outre à un procédé de soudage pour la maintenance ou la réparation de rails et appareils de voie.
Patent FR-2976234-A1 (FR)
Title: Carrosserie de vehicule automobile, comprenant un pied milieu et un arceau central encastre dans le pied milieu.
Inventor: LEFEVRE ERIC
IPC: B60R21/02
Filed: 2011-06-10
Abstract: Carrosserie (1) de véhicule automobile, comprenant un pied milieu (3) et un arceau (7) central relié à une tête (5) du pied milieu (3), ledit arceau (7) présentant une section (8) médiane rainurée jusqu'à une portion (10) d'extrémité de l'arceau (7), cette section (8) médiane étant bordée de deux ailes (12), carrosserie dans laquelle : La tête (5) présente une zone (13) d'accueil de la portion (10) d'extrémité de l'arceau (7), cette zone (13) d'accueil comprenant une réserve (14) en creux débouchant d'un côté intérieur, bordée de sections (17) latérales surélevées ; l'arceau (7) est fixé directement sur la tête (5), la portion (10) d'extrémité de l'arceau (7) étant encastrée dans la zone (13) d'accueil, avec la section (8) médiane emboîtée dans la réserve (14) en creux et les ailes (12) appliquées contre les sections (17) latérales.
Patent FR-2977491-A1 (FR)
Title: Composition cosmetique comprenant un melange de miels
Inventor: DEVILARD ELISABETH
IPC: A61Q19/00
Filed: 2011-07-05
Abstract: La présente invention se rapporte à une composition cosmétique comprenant du miel d'acacia, du miel d'oranger et du miel de thym. La présente invention a également pour objet l'utilisation cosmétique de la composition pour stimuler la prolifération cellulaire et/ou pour restaurer la fonction barrière épidermique et/ou pour stimuler la vasculogénèse de la peau, et un procédé de traitement cosmétique de la peau sèche comprenant l'application sur la peau d'une composition cosmétique de l'invention.
Patent FR-2981220-A1 (FR)
Title: Rotor comportant des epanouissements polaires a canaux de refroidissement.
Inventor: DUTAU ALEXIS
IPC: H02K1/32
Filed: 2011-10-06
Abstract: La présente invention concerne un rotor (1) pour machine électrique tournante, s'étendant selon un axe longitudinal (X), comportant : - au moins un canal interne (5) de refroidissement, parcourant axialement au moins un épanouissement polaire (3a).
Patent FR-2985019-A1 (FR)
Title: Fluxmetre auto-etalonne
Inventor: PONS SERGE
IPC: G01K17/08
Filed: 2011-12-21
Abstract: La présente invention concerne un procédé d'estimation des propriétés thermophysiques d'un matériau (Omega), au moins un capteur de température (1, 2, 3) et une source ponctuelle de chaleur (4) étant intégrés dans ledit matériau (Omega), la distance entre l'au moins un capteur de température (1, 2, 3) et la source ponctuelle de chaleur (4) étant connue, le procédé comprenant des étapes de : - expression de la température théorique en fonction du temps au niveau de l'au moins un capteur de température (1, 2, 3) lorsque la source ponctuelle de chaleur (4) est activée, ladite expression dépendant des paramètres thermophysiques du matériau (Omega) ; - acquisition d'une pluralité de mesures de température par l'au moins un capteur de température (1, 2, 3) au cours d'un intervalle de temps pendant lequel la source ponctuelle de chaleur (4) est activée ; - détermination des valeurs des paramètres thermophysiques du matériau (Omega) telles que l'écart entre les températures théoriques obtenues via ladite expression et les températures effectivement mesurées soit minimal. La présente invention concerne également un procédé de mesure d'un flux de chaleur (phi(t)) traversant une surface (Gamma) d'un matériau (Omega) et un fluxmètre (10) à cet effet.
Patent FR-2991719-A1 (FR)
Title: Procede de balayage des gaz brules redisuels par double levee de soupapes pour un moteur a deux temps notamment de type diesel
Inventor: TERNEL CYPRIEN
IPC: F02B1/14
Filed: 2012-06-12
Abstract: La présente invention concerne un procédé de balayage des gaz brûlés résiduels contenus dans la chambre de combustion (14) d'un moteur à combustion interne de type deux temps, au moins une tubulure d'échappement (24) contrôlée par une soupape d'échappement (26), des canaux d'admission d'air (32) dans lesquels circule de l'air suralimenté d'admission et débouchant dans ladite chambre par des lumières (34). Selon l'invention, le procédé consiste : - pendant la phase de détente/échappement/admission du moteur, à réaliser au moins une séquence d'ouverture/fermeture de la soupape d'échappement (26) avant l'introduction de l'air suralimenté dans la chambre de combustion, - à réaliser au moins une séquence d'ouverture/fermeture de la soupape d'échappement (26, 26') après le début de l'introduction de l'air et avant la fin de l'introduction de cet air de façon à réaliser le balayage des gaz brûlés résiduels contenus dans la chambre de combustion.
Patent FR-2993501-A1 (FR)
Title: Pneumatique optimise.
Inventor: PIROTTE PASCAL
IPC: B60C11/04
Filed: 2012-07-20
Abstract: Pneumatique ayant un indice de charge LI, tel que défini dans le ETRTO Standards Manual 2010, compris entre 65 et 105, le pneumatique comportant : deux bourrelets (20), deux flancs (30) prolongeant les bourrelets radialement vers l'extérieur, les deux flancs s'unissant dans un sommet (25) comportant une armature de sommet (80, 90), radialement surmontée d'une bande de roulement (40) pourvue d'une sculpture formée de motifs de relief, la bande de roulement comportant une surface de roulement (49) ;au moins une armature de carcasse (60) radiale s'étendant depuis les bourrelets à travers les flancs jusqu'au sommet ; le pneumatique ayant un diamètre extérieur OD et une grosseur boudin nominale SW, tels que définis dans le ETRTO Standards Manual 2010, de sorte que l'inégalité suivante est vérifiée : OD/SW > -0.0007 x LI + 0.092 x LI + 0.7953; dans lequel la profondeur moyenne de la sculpture est supérieure ou égale à 4.5mm et inférieure ou égale à 7 mm ; et dans lequel le taux de creux volumique de la sculpture est supérieur ou égal à 15% et inférieur ou égal à 25 %.
Patent FR-2994090-A1 (FR)
Title: Composition used to dye human keratin fibers e.g. hair, includes coloring agent, amphoteric or zwitterionic surfactants, nonionic and anionic surfactants, fatty substances, cationic polymer, and oxidizing agent different from oxygen in air
Inventor: CHARRIER DELPHINE
IPC: A61K8/49
Filed: 2012-08-02
Abstract: Composition comprises at least one coloring agent, at least one amphoteric or zwitterionic surfactant, at least one nonionic surfactant, at least one anionic surfactant, at least one fatty substances, at least one cationic polymer, and at least one oxidizing agent different from oxygen in the air. An independent claim is included for multi-compartment device comprising a first compartment containing the oxidizing agent different from oxygen in the air and the coloring agent, and a second compartment containing an oxidizing composition, where one and/or other composition comprises at least two compartments comprising the fatty substances, the cationic polymer, the amphoteric or zwitterionic surfactants, the nonionic surfactant, the anionic surfactant and the two compartments are mixed prior to use to obtain the composition.
Patent FR-2995850-A1 (FR)
Title: Système d'essuyage d'une vitre, notamment vitre arriere de vehicule automobile
Inventor: ROUSSEAU JEAN FRANCOIS
IPC: B60S1/34
Filed: 2012-09-27
Abstract: L'invention concerne un système d'essuyage d'une vitre, notamment de véhicule automobile, comprenant un balai d'essuyage (3) et un bras d'entrainement (2) dudit balai (3), ledit balai (3) comprenant une lame d'essuyage (4) et une ou des vertèbres (6) de rigification de ladite lame d'essuyage (4), ledit bras (2) s'étendant à partir d'une extrémité, dite proximale, de la ou desdites vertèbres (6), ledit bras (2) étant configuré pour appliquer ledit balai (3) sur ladite vitre
Patent FR-2997125-A1 (FR)
Title: Actuating abutment for switching device of actuator for internal or external motorized blind blades, has gripping unit and driving unit to drive another actuating abutment under effect of force applied to gripping unit
Inventor: GOURDIN VINCENT
IPC: E06B9/68
Filed: 2012-10-23
Abstract: The abutment (1) has a connecting unit to secure the actuating abutment to a switching device (100), and a contact zone to cooperate with an upper blade of a blind resting against the contact zone, so as to produce a movement of the actuating abutment by the upper blade of the blind when the actuating abutment is fixed to the switching device. A gripping unit and a driving unit allow another actuating abutment (1') to be driven under the effect of force applied to the gripping unit. Independent claims are also included for the following: (1) an actuator for internal or external motorized blind blades (2) a method for replacing an actuating abutment.
Patent FR-2999526-A1 (FR)
Title: Cockpit d'aeronef a issue de secours par une glace centrale
Inventor: DURAND YVES
IPC: B64C1/14
Filed: 2012-12-13
Abstract: La présente invention concerne un cockpit d'aéronef à double poste de pilotage dans lequel une glace centrale (11) de pare-brise (10) est amovible pour pouvoir dégager au moins partiellement une ouverture (13) pour constituer une issue de secours et assurer une ventilation naturelle du cockpit. De plus, une partie centrale d'un auvent et d'une planche de bord sont optionnellement mobiles pour faciliter un accès à l'ouverture (13) en cas de nécessité d'évacuation d'urgence.
Patent FR-3000194-A1 (FR)
Title: Gyroscope a calibration simplifiee et procede de calibration simplifie d'un gyroscope
Inventor: WALTHER ARNAUD
IPC: G01C19/5733
Filed: 2012-12-24
Abstract: Gyroscope comportant une masse mobile en excitation et une masse mobile en détection, des moyens pour appliquer un signal d'excitation à la masse d'excitation dans une première direction, des moyens de détection du déplacement de la masse de détection dans un deuxième direction orthogonale à la première direction et des moyens de détection du déplacement de la masse d'excitation dans la deuxième direction, et des moyens de traitement (I, II, II') des signaux de détection émis par les moyens de détection des mouvements de la masse de détection et les moyens de détection des mouvements de la masse d'excitation dans la deuxième direction, de sorte à obtenir le biais en phase (Bi), la biais en quadrature (Bq) et le facteur d'amplification (A).
Patent FR-3001458-A1 (FR)
Title: Materiau composite conducteur et methode de fabrication dudit materiau composite conducteur
Inventor: TASSIN JEAN-FRANCOIS
IPC: C08J3/20
Filed: 2013-01-31
Abstract: Matériau conducteur comprenant une première phase incluant un composé thermodurci, une seconde phase, minoritaire en volume, incluant un composé thermoplastique, et un composé conducteur, dans lequel la seconde phase est dispersée dans la première phase, les deux phases sont bi-continues, et le composé conducteur est localisé à l'interface entre les première et seconde phases.
Patent FR-3005353-A1 (FR)
Title: Dispositif de collecte d'aerosols
Inventor: ROUPSARD PIERRE
IPC: G01N1/22
Filed: 2013-05-02
Abstract: L'invention concerne un dispositif (10) de collecte d'aérosols, caractérisé en ce qu'il comprend : - une plaque (11) présentant une surface (12) de dépôt d'aérosols, et - au moins un bossage (13) en saillie de ladite surface, adapté pour former obstacle à un flux d'air chargé d'aérosols parcourant la plaque et générer des turbulences dans ledit flux d'air pour favoriser le dépôt des aérosols sur la surface. L'invention concerne également un système de récupération d'aérosols, comprenant : - un dispositif (10) de collecte d'aérosols, et - un capot, adapté pour être fixé sur le dispositif de collecte, comprenant une plaque plane dans laquelle est agencée au moins une gorge adaptée pour recevoir l'ensemble des bossages du dispositif de collecte lorsque le capot est fixé sur le dispositif de collecte, et pour former en coopération avec la plaque du dispositif de collecte un canal d'écoulement d'un fluide.
Patent FR-3008085-A1 (FR)
Title: Dispositif pour faciliter la manipulation d'un pistolet de distribution d'essence, comprenant un composant deformable pouvant etre bombe a l'interieur d'un conduit de reservoir
Inventor: BARBIER ANTHONY JEROME
IPC: B67D7/32
Filed: 2013-07-05
Abstract: L'invention concerne un dispositif pour faciliter la manipulation d'un pistolet de distribution de carburant, caractérisé en ce qu'il comprend deux bagues (20), (21) coaxiales destinées à être montées sur un tube terminal (10) de pistolet de distribution d'essence, les deux bagues (20), (21) étant reliées circonférentiellement par un tube (22) en un matériau déformable apte à passer d'une première forme dans laquelle il présente un profil bombé à une deuxième forme dans laquelle il présente un profil plus étendu et moins bombé que dans la première forme, l'une au moins des bagues (20), (21) étant mobile par rapport à l'autre de façon à faire passer le tube (22) en matériau déformable de la première forme à la deuxième forme et inversement.
Patent FR-3009450-A1 (FR)
Title: Dispositif de chemin de cables et methode de raccordement du dispositif de chemin de cables avec un troncon de chemin de cables
Inventor: LEGUY CLAUDE
IPC: H02G3/04
Filed: 2013-07-31
Abstract: L'invention concerne un dispositif de chemin de câbles (1) comprenant un tronçon de chemin de câbles (2A) s'étendant selon un axe longitudinal (X2A), qui comporte un fond (8) délimité entre deux parois (6), ces parois ayant une partie terminale qui délimite un premier bord libre, deux éclisses (4) de raccordement du tronçon de chemin de câbles avec un autre tronçon du chemin de câbles (2B), qui comprennent chacune une première branche adaptée pour être disposée contre une paroi du tronçon de chemin de câbles et une deuxième branche adaptée pour être disposée contre le fond du tronçon de chemin de câbles, la première branche des éclisses comportant une partie terminale qui délimite un deuxième bord libre et qui est apte à chevaucher la partie terminale de la paroi. Les éclisses sont aptes à être coincées sur le tronçon de chemin de câbles dans une configuration provisoire où elles chevauchent les parois et où elles sont immobilisées sur le tronçon de chemin de câbles par des moyens de freinage ou blocage qui s'opposent au déplacement (F4) des éclisses en translation axiale le long du tronçon de chemin de câbles, et des moyens de verrouillage élastique qui s'opposent au basculement (F2) des éclisses autour des parois du tronçon de chemin de câbles.
Patent FR-3012176-A1 (FR)
Title: Moteur a combustion a systeme dedie de reintroduction ou recirculation de gaz d'echappement
Inventor: RIBAULT-MENETIERE MARTIN
IPC: F02M31/20
Filed: 2013-10-17
Abstract: L'invention a pour objet un moteur à combustion à recirculation des gaz d'échappement, comprenant un circuit d'admission d'air frais (20) alimentant les cylindres en comburant, un ou plusieurs cylindres, dits premiers cylindres (14), dédiés à la recirculation des gaz d'échappement, les gaz d'échappement de ces premiers cylindres étant totalement réintroduits dans un circuit d'admission du moteur d'air frais (20) via le circuit de recirculation (40) et la connexion aéraulique (80), et d'autres cylindres, dits seconds cylindres (11, 12, 13), dont la sortie est connectée à un circuit d'échappement, lesdits premiers cylindres (14) étant muni d'un système de désactivation, le circuit d'admission d'air frais (20) étant configuré pour recevoir un air de suralimentation comportant un refroidisseur d'air de suralimentation (90), ledit moteur étant caractérisé en ce que les premiers cylindres (14) sont désactivés consécutivement à une commande d'arrêt en rotation du moteur à un instant initial pendant que les seconds cylindres non désactivés (11, 12, 13) continuent de générer un « couple moteur positif » jusqu'à ce qu'un volume (V1) d'air frais ait en partie ou en totalité remplacé un volume des gaz brûlés issus desdits premiers cylindres avant l'instant initial.
Patent FR-3013389-A1 (FR)
Title: Systeme de controle de l'ouverture d'un systeme de derivation pour l'alimentation en fluide d'une turbomachine
Inventor: ANDRE BRICE
IPC: F02C9/28
Filed: 2013-11-15
Abstract: L'invention concerne un système de contrôle (20) de l'ouverture d'un système de dérivation (12) pour système d'alimentation (2) de turbomachine (1). Le système de contrôle (20) est configuré de manière à déterminer une quantité de contaminant retenue par un filtre (10) du système d'alimentation (2), à partir du débit de fluide traversant le filtre (10), de la température du fluide et d'une détermination de la différence de pression aux bornes du filtre (10). Le système de contrôle (20) est configuré en outre pour détecter si la quantité de contaminant déterminée excède une valeur seuil.
Patent FR-3014240-A1 (FR)
Title: Procede de realisation d'un substrat comportant un materiau getter dispose sur des parois d'un ou plusieurs trous borgnes formes dans le substrat
Inventor: GIROUD SOPHIE
IPC: H01L23/26
Filed: 2013-11-29
Abstract: Procédé de réalisation d'un substrat (100) comportant au moins un matériau getter disposé sur des parois d'au moins un trou borgne (106), comportant au moins les étapes de : - gravure du trou borgne à travers une première face (102) du substrat, - dépôt d'une couche continue de matériau getter (120) sur l'ensemble de la première face du substrat et au moins sur des parois latérales (110) du trou borgne, - gravure d'une partie de la couche de matériau getter se trouvant sur la première face du substrat telle que ladite première face du substrat ne soit plus recouverte par le matériau getter.
Patent FR-3015663-A1 (FR)
Title: Systeme d'aide a la navigation et procede mis en œuvre dans un tel systeme
Inventor: BELOT STEPHANE
IPC: G01C21/00
Filed: 2013-12-20
Abstract: Un système d'aide à la navigation est conçu pour basculer entre un mode de fonctionnement certifié selon une norme et un mode de fonctionnement non-certifié. Il est mis en œuvre par l'exécution de modules compatibles (MOD1, MOD2) ayant un attribut de compatibilité et de modules (MOD3, MOD4) sans attribut de compatibilité. Il est prévu un indicateur (IND) représentatif du mode de fonctionnement courant ; les modules compatibles (MOD1, MOD2) sont conçus pour appeler une fonction (FN1, FN2, FN3, SRV) d'un autre module seulement lorsque l'indicateur (IND) est représentatif du mode de fonctionnement non-certifié ou lorsque l'autre module a un attribut de compatibilité.
Patent FR-3017041-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif ultrasonore de caracterisation des milieux mous anisotropes, et ensemble de sonde ultrasonore pour un tel dispositif de caracterisation
Inventor: TANTER MICKAEL
IPC: G01S15/88
Filed: 2014-01-31
Abstract: Procédé de caractérisation d'un milieu mou anisotrope (C) comportant des fibres et présentant une surface extérieure (1), en observant, dans différentes directions de propagation, la propagation d'une onde de cisaillement divergeant à partir d'une zone centrale (10) dans le milieu mou anisotrope. On en déduit un paramètre de propagation de l'onde de cisaillement dans chacune des directions de propagation, puis on détermine une direction des fibres du milieu mou anisotrope, un paramètre rhéologique d'élasticité dans une direction perpendiculaire aux fibres et un paramètre rhéologique d'élasticité dans la direction des fibres.
Patent FR-3023863-A1 (FR)
Title: Kit pour la realisation de forme de pente pour tout les sols comprenant une evacuation des eaux par un siphon
Inventor: POYER DIDIER
IPC: E04G11/36
Filed: 2014-07-16
Abstract: Kit pour la réalisation de chape de pente pour l'écoulement des eaux vers un siphon. L'invention concerne un kit permettant la réalisation d'une chape de pente d'une inclinaison à deux pour cent conformément à la réglementation en vigueur. Il est constitué d'un cylindre (1) comportant des fentes (2) dans lesquels sont introduites les lames (3) pourvues d'orifices (4) ayant une inclinaison de deux pour cent. Les lames restent scellées dans la chape et le cylindre est remplacé par un siphon. Ce dispositif selon l'invention est particulièrement destiné pour la réalisation de chape de pente.