baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3020877-A1 (FR)
Title: Procede de detection de defauts permanents et intermittents d'un ensemble de fils a tester
Inventor: GONTIER PATRICK
IPC: G01R31/08
Filed: 2014-05-06
Abstract: L'invention concerne un procédé de détection de défauts d'un ensemble de fils (25) à tester comprenant au moins deux fils présentant chacun une extrémité d'entrée et une extrémité de sortie. Le procédé comprend successivement une étape de connexion (10) d'au moins un fil en cours d'analyse au générateur de signaux (26) et mise à la masse des autres fils, une étape de génération (12) d'un signal de test sur la voie en cours d'analyse par le générateur (26) de signaux, une étape d'acquisition et de mesure (13) de la puissance d'un premier signal de retour sur au moins un fil connecté par l'unité d'acquisition (29), et une étape d'analyse (14) de l'intégrité du fil en cours d'analyse à partir de la puissance du signal de retour du fil considérée et l'unité d'analyse (31). Ces étapes se répètent automatiquement en changeant à chaque fois de fil à tester.
Patent FR-3027719-A1 (FR)
Title: Dispositif de cloture electrifiee securisee
Inventor: HERVE FRANCOIS
IPC: G08B13/22
Filed: 2014-10-27
Abstract: La présente invention concerne un dispositif de clôture (1), comprenant au moins deux modules (100,101) de clôture adjacents et des moyens électrifiés de sécurité (2) sous la forme de deux circuits électriques (200,201) parcourus par un courant et montés sur chacun desdits deux modules (100,101), caractérisé par le fait qu'il comprend des moyens de raccordement électrique desdits deux circuits desdits modules adjacents et des moyens (7) de détection de la coupure dudit courant, lesdits moyens de détection comprenant des moyens de déclenchement d'une alarme en cas de détection de ladite coupure.
Patent FR-3028258-A1 (FR)
Title: Nouveaux catalyseurs de reticulation de compositions silicones
Inventor: MONTEIL VINCENT
IPC: C08L83/07
Filed: 2014-11-07
Abstract: La présente invention a pour objet une composition X réticulable comprenant : - au moins un composé organopolysiloxane A comportant, par molécule, au moins deux radicaux alcényles en C2-C6 liés à des atomes de silicium, - au moins un composé organohydrogénopolysiloxane B comportant, par molécule, au moins deux atomes d'hydrogène liés à un atome de silicium identique ou différent, - au moins un catalyseur C qui est un complexe répondant à la formule suivante: [M (L1)2] dans laquelle: - le symbole M représente un métal au degré d'oxydation Il choisi parmi groupe constitué par le fer, le cobalt et le nickel; - les symboles L1, identiques ou différents, représentent un ligand qui est un anion β-dicarbonylato ou l'anion énolate d'un composé β-dicarbonylé, - éventuellement au moins un promoteur d'adhérence D et - éventuellement au moins une charge E. L'invention a également pour objet l'utilisation du catalyseur C précédemment décrit comme catalyseur de réticulation de compositions silicones, ainsi qu'un procédé de réticulation de compositions silicones, caractérisé en ce qu'il consiste à chauffer la composition X à une température allant de 70 à 200°C, et le matériau silicone réticulé Y ainsi obtenu.
Patent FR-3029238-A1 (FR)
Title: Ensemble pour turbomachine comprenant des bras rayonnants soudes a une piece circulaire
Inventor: DE SOUSA MARIO CESAR
IPC: F01D9/02
Filed: 2014-11-27
Abstract: Un bras (3) comprenant une cavité centrale possède, près du bord de fuite (9), un rayon de courbure (12) de cette cavité centrale qui est plus important en s'approchant d'une soudure (15) à un raccord (4), de manière à obtenir une meilleure qualité de raccord, et avec des performances améliorées du bras. Application, entre autres, aux pièces de turbomachine, comme des segments de stator de turbine.
Patent FR-3030898-A1 (FR)
Title: Procede et systeme de charge et d'equilibrage d'un module et/ou d'un pack batterie comportant des elements electrochimiques
Inventor: DELAPLAGNE TONY
IPC: H02J7/00
Filed: 2014-12-18
Abstract: Le procédé comprend comprenant au moins une étape (E1) de charge des éléments électrochimiques suivie d'une étape (E3) d'équilibrage des éléments électrochimiques, qui sont mises en œuvre jusqu'à ce qu'au moins une condition de charge et/ou d'équilibrage soit satisfaite, caractérisé en ce qu'il comprend une étape de paramétrage (E6) consistant à modifier ladite condition de charge et/ou d'équilibrage en cours de vie du module et/ou du pack batterie. Ladite condition étant que la tension la plus faible de l'ensemble des éléments électrochimiques soit supérieure ou égale à une tension seuil (Uthreshold_i), on modifie la valeur de la tension seuil lors de l'étape de paramétrage.
Patent FR-3030776-A1 (FR)
Title: Scintillateur organique solide structure charge au plomb
Inventor: DARBON STEPHANE
IPC: G01T1/203
Filed: 2014-12-22
Abstract: Un scintillateur pour l'imagerie utilisant des rayonnements X ou Gamma ou des particules chargées, comportant un réseau de capillaires en verre de diamètre interne au plus égal à 100 micromètres, ces capillaires étant remplis d'un matériau polymère formé d'au moins (i) un monomère choisi dans le groupe constitué par le vinyltoluène, le styrène et le vinylxylène et leurs isomères, (ii) d'un agent de réticulation constitué par un diméthacrylate possédant une chaine centrale comportant de 1 à 12 atomes de carbone, et (iii) de diméthacrylate de plomb, l'agent de réticulation étant présent dans une proportion massique de 17% à 60% de son mélange avec le monomère et le diméthacrylate de plomb étant présent à au moins 5% en poids, l'agent de réticulation étant présent dans une proportion de 1.75 à 2.25 fois la teneur massique du diméthacrylate de plomb.
Patent FR-3031651-A1 (FR)
Title: Chassis rigide a huit bras articules a poser au sol ou sur un plateau roulant pour faciliter la transhumance de quarante ruches avec leurs abeilles en bloc et d'une seule fois
Inventor: COPPIN JEAN JACQUES
IPC: A01K47/00
Filed: 2015-01-19
Abstract: L'invention permet d'éviter toutes manutentions individuelles des ruches ou toutes les manœuvres lourdes et délicates avec le matériel de levage existant. Le support et ses bras servent aussi bien pour le transport que pour la pose au sol des ruches lors de l'hivernage, ou encore le travail de l'apiculteur. Il est constitué d'un châssis rigide (1) ayant quatre axes verticaux en quinconce (2). Ces axes prennent toute la charge de huit bras (6) grâce à des goussets (5). Les axes (2) permettent la rotation des bras qui peuvent se déplacer en étoile et en porte à faux. Ces bras sont chargés de cinq ruches en quinconce. Les ruches se calent automatiquement grâce à des plats (7), sécurisés par des butées (9). Les plats (7) et les ridelles (8) permettent un écartement des ruches à la demande sans effort, par glissement. Pour le levage et la pose au sol ou sur une remorque, deux ou quatre vérins hydrauliques complets de 1,20m avec mini-centrale de 12V standard se glissent dans les fourreaux latéraux (3) du châssis (1). Une option avec un ou deux crics manuels est possible grâce aux encrages (4) du châssis (1). Pour un ensemble compact, une sangle et sa barre de serrage (10) lie chaque bras et ses cinq ruches au châssis, pour le transport. Le dispositif de l'invention est particulièrement adapté à la transhumance des abeilles.
Patent FR-3037810-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif ultraportable de traitement cosmetique anti-rides et anti-rougeurs de la peau par photomodulation ionophorese et microvibrations
Inventor: DE BROSSES ALEXIS
IPC: A61N5/06
Filed: 2015-06-23
Abstract: La présente invention concerne un procédé de traitement cosmétique pour prévenir et/ou traiter les rides et rougeurs de la peau, consistant en une étape d'exposition de ladite zone de la peau à traiter à une source lumineuse (20) émettant une lumière à une longueur d'onde comprise entre 590 et 598 nm pour une intensité lumineuse comprise entre 8000 et 12000 mcd ; une étape d'exposition de ladite zone de la peau à traiter à une source lumineuse (20) émettant une lumière à une longueur d'onde comprise entre 630 et 660 nm, pour une intensité lumineuse comprise entre 8000 et 12000 mcd ; une étape d'exposition de ladite zone de la peau à traiter à de la ionothérapie ; une étape d'exposition de ladite zone de la peau à traiter à des micro-vibrations. La présente invention concerne également un dispositif (1) pour un traitement cosmétique pour prévenir et/ou traiter les rides et les rougeurs d'une zone de la peau consistant en un boîtier et étant caractérisé en ce qu'il comprend une source lumineuse (20), émettant simultanément une lumière dans un spectre de longueurs d'onde compris entre 590 et 598 nm, avec une intensité lumineuse comprise entre 8000 et 12000 mcd, et une lumière dans un spectre de longueurs d'onde compris entre 630 et 660 nm, avec une intensité lumineuse comprise entre 8000 et 12000 mcd, un dispositif d'ionophorèse et dispositif de microvibrations.
Patent FR-3031539-A1 (FR)
Title: Ensemble de deport escamotable pour un echafaudage de facade
Inventor: STA ERIC
IPC: E04G5/06
Filed: 2015-01-08
Abstract: Ensemble de déport escamotable (1) destiné à être solidarisé à un échafaudage (20) pour une façade, comprenant au moins une console de déport (3), la console de déport (3) comprenant une base (4) apte à être solidarisée à l'échafaudage (20) et un bras (5,5') solidaire en rotation de la base (4), l'ensemble de déport escamotable (1) comprenant en outre au moins un dispositif de plancher (6,6') destiné à être supporté par le bras (5,5') de la console de déport (3), et des organes de blocage adaptés pour bloquer le dispositif de plancher (6,6') sur le bras (5,5') de la console de déport (3), les organes de blocage comprenant un dispositif d'arrêt (7) adapté pour interdire le glissement du dispositif de plancher (6,6') dans un sens opposé à l'échafaudage (20).
Patent FR-3031916-A1 (FR)
Title: Dispositif de conditionnement et de distribution de produit presentant un agencement de protection pour enfant
Inventor: TABERLET JEAN PHILIPPE
IPC: B05B11/00
Filed: 2015-01-27
Abstract: L'invention concerne un dispositif de conditionnement et de distribution de produit comportant une tête de pompe (1) actionnable en pression selon un axe longitudinal central (A-A) pour une opération de distribution de produit et un dispositif de support associé à cette tête de pompe et qui est fixé sur l'ouverture (2) d'un flacon contenant le produit, ce dispositif de support comportant un verrou (6) maintenu sur ladite ouverture et un agencement de verrouillage (7) comprenant au moins une lame de verrouillage (8) déplaçable par pression sur au moins une zone d'appui latéral (9) et portant une came de verrouillage (10) de la tête de pompe. Selon l'invention, ladite came (10) est disposée sous la tête de pompe (1) et forme une butée de blocage de l'extrémité interne (1A) de la tête de pompe, en position verrouillée non actionnée.
Patent FR-3018061-A1 (FR)
Title: Structure d'agencement de conduite d'alimentation en carburant pour motocycle
Inventor: TANI YUSABURO
IPC: F02M35/10
Filed: 2015-02-23
Abstract: Proposer une structure d'agencement de conduite d'alimentation en carburant pour un motocycle, pouvant améliorer la capacité d'assemblage et la capacité d'entretien de la conduite d'alimentation en carburant. Des lumières d'aspiration de carburant (115a) et (124a) en tant que portions de joint respectives d'une première (115) et d'une seconde (124) soupape d'injection de carburant, les portions étant raccordées à une conduite d'alimentation en carburant (131), sont orientées vers un côté dans une direction de la largeur du véhicule, un joint en forme de T (186) et un second joint en forme de L (187), les portions de raccord étant raccordées aux lumières d'aspiration de carburant, sont orientées vers un autre côté dans la direction de la largeur du véhicule vers les lumières d'aspiration de carburant, et la conduite d'alimentation en carburant (131) est disposée le long d'un dispositif d'admission (47).
Patent FR-3035710-A1 (FR)
Title: Echangeur thermique a plaques et machine frigorifique reversible comprenant un tel echangeur
Inventor: MEREL GWENAEL
IPC: F28D9/00
Filed: 2015-04-29
Abstract: Cet échangeur (1100), comprenant des plaques (2A-2L) superposées, qui sont intercalées entre deux plateaux (11, 12) et qui définissent des canaux de circulation de fluide caloporteur. Ces canaux délimitent un premier circuit (C1) de circulation d'un premier fluide caloporteur, comportant une unique passe, et un deuxième circuit (C2) de circulation d'un deuxième fluide caloporteur, comportant deux passes opposées l'une à l'autre, de sorte que pour chaque sens de circulation du deuxième fluide caloporteur dans le deuxième circuit, l'une des deux passes du deuxième circuit est à co-courant avec la passe du premier circuit, tandis que l'autre des deux passes du deuxième circuit est à contre-courant par rapport à la passe du premier circuit.
Patent FR-3036214-A1 (FR)
Title: Plateforme informatique et electronique de pilotage de services accessibles par l'intermediaire de serveurs
Inventor: MOUGEOT DENIS
IPC: G06Q10/00
Filed: 2015-05-11
Abstract: L'invention concerne une plateforme informatique et électronique, dite agrégateur de services, de pilotage de services accessibles par l'intermédiaire de serveurs comportant chacun une base de données pour l'enregistrement de données numériques correspondant à différentes catégories de prestations caractérisée en ce qu'elle comporte une base d'informations dans laquelle sont enregistrées des représentations numériques catégorielles de chacune des catégories, la dite représentation numérique catégorielles étant constituée d'une définition ontologique des prestations organisées et hiérarchisées par catégories, d'une pluralité d'attributs propres à la catégorie considérée, de scripts fonctionnels commandant des traitements appliqués périodiquement, pour chacun des serveurs de prestations de services, d'un objet numérique représentant une instance d'un fournisseur de prestations, la dite instance étant constituée par un enregistrement numérique de données, et dont la structure est déterminée par la représentation numérique associée à la catégorie, et dont les valeurs d'attribut sont déterminées en fonction de l'état physique de l'équipement associé à l'état du fournisseur, d'une couche de dialogue et d'interfaçage, commune auxdites représentations numériques, et assurant les échanges d'informations numériques entre les équipements des fournisseurs de services et l'objet numérique associé, de pilotes de conversion associés à chacun des serveurs de prestation de service, assurant la conversion de données numériques en provenance des dits équipements des fournisseurs de services en données structurées selon la dite organisation ontologique de la plate-forme.
Patent FR-3030811-A1 (FR)
Title: Procede d'analyse automatique de la qualite litteraire d'un texte dedie a la jeunesse ou en fonction du niveau de francais langue etrangere (fle)
Inventor: PLEPLE QUENTIN
IPC: G06F17/27
Filed: 2015-05-21
Abstract: L'invention concerne un perfectionnement au procédé d'analyse de la qualité littéraire d'un texte, mise en œuvre par un programme d'ordinateur selon la demande de brevet FR 14 63074. Le perfectionnement consiste à tenir compte de l'âge du lecteur et plus particulièrement d'un lecteur appartenant à la catégorie jeunesse, c'est-à-dire à la catégorie des 6, 8, 10... ans, ou du niveau de Français Langue Etrangère (FLE).
Patent FR-3036838-A1 (FR)
Title: Instrument de musique a vent electronique
Inventor: POUILLARD LAURENT
IPC: G10H1/34
Filed: 2015-05-29
Abstract: L'invention concerne un instrument de musique à vent électronique (1) permettant de régler son comportement pour tendre au plus juste vers celui d'un instrument de musique à vent acoustique. L'instrument comprend un corps (2) muni de touches (3), une embouchure (4), un conduit (5) raccordé sur l'embouchure et débouchant sur l'extérieur de l'instrument, au moins un capteur de pression (10, 17) configuré pour se déformer sous l'action du souffle, et un système de traitement électronique (12) raccordé aux touches et au capteur de pression et configuré pour produire des notes de musique en fonction de la manipulation des touches et de la mesure d'un souffle. Le conduit comprend un tube d'entrée (6), un tube de sortie (8) et une chambre (7) intermédiaire, lesdits éléments étant configurés pour mettre en pression la chambre lorsque le musicien souffle dans l'embouchure. La chambre comprend un orifice de prise de mesure (9) sur lequel est raccordé le capteur de pression.
Patent FR-3039318-A1 (FR)
Title: Procede de controle de cristallisation d’une couche par incorporation d’un element
Inventor: GONDCHARTON PAUL
IPC: H01L21/98
Filed: 2015-07-24
Abstract: Il comprend un collage entre un premier substrat (1) et un deuxième substrat (2), le procédé comprenant les étapes de : a) Fournir le premier substrat (1) et le deuxième substrat (2), b) Former une première couche de collage (5) à base d'oxyde de tungstène sur le premier substrat (1) et une deuxième couche de collage (6) à base d'oxyde de tungstène sur le deuxième substrat (2), l'une au moins parmi la première couche de collage (5) et la deuxième couche de collage (6) comportant, un troisième élément M de sorte à former un alliage de type MWxOy, la teneur atomique de M dans la composition de l'alliage étant comprise entre 0,5 et 20% et de préférence comprise entre 1 et 10%, c) Procéder à un collage direct entre la première couche de collage (5) et la deuxième couche de collage (6), et d) Réaliser un traitement thermique à une température supérieure à 250°C.
Patent FR-3040889-A1 (FR)
Title: Procede et installation d'epuration d'air au moyen d'une roue enthalpique et d'une roue d'adsorption
Inventor: DAVIDIAN BENOIT
IPC: B01D53/46
Filed: 2015-09-10
Abstract: Dispositif d'épuration d'un flux d'air présentant une humidité relative supérieure à 50% comprenant dans le sens de circulation du flux d'air: - au moins une roue enthalpique rotative comprenant un premier adsorbant réparti en au moins un premier secteur apte à recevoir le flux d'air présentant une humidité relative supérieure à 50%et au moins un deuxième secteur apte à recevoir un gaz de régénération, - au moins une roue d'adsorption rotative comprenant un deuxième adsorbant réparti en un secteur d'adsorption, un secteur de régénération, et un secteur de purge, et - une unité de distillation d'air.
Patent FR-3046760-A1 (FR)
Title: Procede de signalisation de probleme de feu arriere a un vehicule, et dispositif associe
Inventor: LESEIGNEUR CHRISTELLE
IPC: H04B7/26
Filed: 2016-01-20
Abstract: Un procédé permet de signaler un problème à un premier véhicule suivi par un deuxième véhicule pouvant acquérir des images numériques d'une partie arrière du premier véhicule, ces premier et deuxième véhicules disposant chacun d'un module de communication par voie d'ondes. Ce procédé comprend une première étape (10-40) dans laquelle on analyse dans le deuxième véhicule les images acquises afin de déterminer des couleurs en cours de feux arrière du premier véhicule, puis on détermine si ces couleurs en cours déterminées correspondent à des couleurs prédéfinies associées au comportement en cours du premier véhicule défini par des informations transmises par ce dernier, et une seconde étape (50-60) dans laquelle on transmet au premier véhicule un message signalant un problème de fonctionnement de l'un au moins de ses feux arrière en cas d'absence de correspondance de couleurs.
Patent FR-3048856-A1 (FR)
Title: Dispositif de stimulation et article de chaussage comprenant un tel dispositif de stimulation
Inventor: PICOLET VICTORIEN
IPC: A43B17/00
Filed: 2016-03-17
Abstract: Ce dispositif de stimulation (1) comprend : un support (2) pour le pied, le support (2) étant globalement plat et présentant une face de support (4) tournée vers la plante du pied, et une pluralité de protubérances s'étendant sur la face de support (4). Les protubérances comprennent des protubérances ellipsoïdales (8). La surface externe (10) de chaque protubérance ellipsoïdale (8) inclut une surface ellipsoïdale en forme de portion d'ellipsoïde ayant une pointe opposée à la face de support (4).
Patent FR-3049863-A1 (FR)
Title: Composition gazeuse inhalable hypothermique
Inventor: DAVID HELENE
IPC: A61P25/00
Filed: 2016-04-08
Abstract: La présente invention porte sur une composition gazeuse inhalable comprenant de l'oxygène ainsi qu'un mélange de gaz inertes, caractérisée en ce que ledit mélange de gaz inertes comprend : - un premier composé choisi parmi le xénon et l'argon présentant des propriétés hyperthermiques et - un deuxième composé aux propriétés hypothermiques, ledit mélange de gaz inertes comportant des proportions du premier composé et du deuxième composé telles que ledit mélange de gaz inertes est hypothermique.
Patent FR-3050474-A1 (FR)
Title: Dispositif d'acces a un bassin d'une piscine
Inventor: CORTIADE JEAN-MICHEL
IPC: E04H4/14
Filed: 2016-04-21
Abstract: L'invention concerne un dispositif d'accès (10 ; 60 ; 70 ; 80) à un bassin (11) comprenant au moins un support d'appui (16 ; 65 ; 75 ; 810) horizontal solidarisé audit bassin, et au moins un module d'escalier (13 ; 61 ; 71 ; 86) présentant une plaque horizontale (14 ; 611 ; 711 ; 87) formant une marche ou un palier, lesquels modules d'escalier étant apte à être entraînés verticalement entre une position formant un escalier où les extrémités des plaques sont logées sur un desdits supports d'appui, et une position d'alignement des plaques horizontales. Le dispositif d'accès comprend également des moyens de guidage (24 ; 68 ; 76 ; 811) desdits modules d'escalier sur lesdits supports d'appui. L'invention concerne également un dispositif de couverture (100 ; 700 ; 800) partielle ou totale d'un bassin comprenant un dispositif d'accès et un fond mobile (12 ; 701 ; 83) comprenant des moyens d'entraînement (18 ; 62 ; 72 ; 88) des modules d'escalier du dispositif d'accès.
Patent FR-3050909-A1 (FR)
Title: Bandeau de protection pour la tete d'un utilisateur et article vestimentaire integrant un tel bandeau
Inventor: ROSA VIRGINIE
IPC: A63B71/10
Filed: 2016-05-03
Abstract: L'invention concerne un bandeau (10) de protection pour la tête d'un utilisateur, caractérisé en ce qu'il comporte une pluralité de segments (14, 16) qui sont chacun réalisés en matériau amortisseur de chocs, lesdits segments (14, 16) étant reliés entre eux par au moins un lien déformable élastiquement pour former ledit bandeau (10) de protection, ledit lien étant conçu pour permettre aux segments (14, 16) voisins de s'écarter sensiblement l'un par rapport à l'autre pour s'adapter au tour de tête de l'utilisateur.
Patent FR-3053454-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'un tuyau de chaleur
Inventor: FRAGNIERE BRUNO
IPC: F28F9/26
Filed: 2016-06-29
Abstract: L'invention concerne un procédé de fabrication d'un tuyau de chaleur, comprenant les étapes suivantes, effectuées sur un premier tube réalisé en un matériau malléable: • On rétreint le diamètre du tube à une première extrémité, et on réalise une fermeture étanche de l'extrémité ainsi rétreinte, • A la seconde extrémité du premier tube, on insère un second tube de diamètre inférieur au premier, • On rétreint la seconde extrémité du premier tube autour du second tube, et on rend étanche l'interface entre les deux tubes, • On remplit partiellement le tuyau ainsi créé avec un fluide caloporteur, • On enlève l'air contenu dans le tuyau, et • On réalise une fermeture étanche de l'extrémité libre du second tube.