baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2984639-B1 (FR)
Title: Circuit de branchement d'un appareil electronique
Inventor: MEYER DIETMAR
IPC: H03K17/96
Filed: 2012-12-13
Granted: 2020-04-24
Abstract: Circuit pour brancher un appareil électronique (100) comprenant : - un écran image (22) tactile et/ou un capteur et/ou autre circuit électronique dans lequel une modification significative d'une grandeur de mesure ou un changement d'état produit un changement de niveau logique à une sortie, - un pilote d'écran (23), l'écran tactile (22) étant relié au pilote d'écran (23), et - un processeur principal (21) relié par une ligne de coupure (25) au pilote d'écran (23), - un moyen de mise en marche électronique (20) étant prévu qui relie le pilote d'écran (23) à la tension permanente (UPERM) (28) d'une alimentation électrique (26) de sorte qu'en touchant l'écran tactile (22), on génère un changement de niveau dans la ligne de coupure (25) et ce changement de niveau agit par une ligne de liaison (25') sur le moyen de branchement (20).
Patent FR-3010090-B1 (FR)
Title: Raccords pour tubes bases sur une composition de polyamide
Inventor: DEYRAIL YVES
IPC: F16L47/02
Filed: 2013-09-05
Granted: 2016-09-02
Abstract: L'invention concerne une pièce de raccord pour tube fabriquée à partir d'une composition de polyamide, la composition de polyamide comprenant au moins un premier polyamide A présentant un nombre moyen d'atomes de carbone par atome d'azote C et au moins un deuxième polyamide B présentant un nombre moyen d'atomes de carbone par atome d'azote C , avec C  ≤ 8,5 et C  ≥ 7,5 et C  < C . Selon un mode de réalisation préféré, la composition comprend un troisième polyamide C présentant un nombre moyen d'atomes de carbone par atome d'azote Cc, avec C  ≤ C .
Patent FR-3014939-B1 (FR)
Title: Procede de detection d'un dysfonctionnement en forage
Inventor: GERBAUD LAURENT
IPC: E21B44/00
Filed: 2013-12-12
Granted: 2016-01-01
Abstract: L'invention se rapporte à un procédé de détection d'un dysfonctionnement lors d'un forage effectué à l'ai de d'un trépan, le procédé comprenant : a) la comparaison d'une première grandeur (E) représentative de l'énergie spécifique mécanique (MSE) avec une première valeur de seuil (Emax) ; b) lorsque la première grandeur est supérieure à la première valeur de seuil, la comparaison du rapport (E/S) entre la première grandeur et une deuxième grandeur (S) représentative de la force de forage avec une deuxième valeur de seuil ((E/S)max) ; c) la détection d'un dysfonctionnement du forage lorsque le rapport (E/S) entre la première grandeur (E) et la deuxième grandeur (S) est supérieure à la deuxième valeur de seuil ((E/S)max).         L'invention permet une détection plus précise d'un dysfonctionnement en forage.
Patent FR-3015237-B1 (FR)
Title: Utilisation de derives de l'acide salicylique a titre d'actif prodesquamant
Inventor: BROSSAT MAUDE
IPC: A61Q19/08
Filed: 2013-12-23
Granted: 2016-01-22
Abstract: Utilisation cosmétique d'au moins un dérivé de l'acide salicylique de formule (I) suivante :         dans laquelle L représente un radical hydrocarboné, linéaire ou ramifié comprenant de 1 à 12 atomes de carbone, possédant ou non une ou plusieurs insaturations éthyléniques, et X représente un radical choisi parmi -OH et -CO H, ainsi que ses sels cosmétiquement acceptables, solvates tels que ses hydrates et isomères, dans une composition comprenant un milieu physiologiquement acceptable, en tant qu'agent cosmétique destiné à favoriser la desquamation de la peau et/ou à stimuler le renouvellement épidermique.
Patent FR-3018117-B1 (FR)
Title: Procede de calibration de diagnostiques de l'etat physiologique de cultures agronomiques
Inventor: CLAUDE PIERRE PHILIPPE
IPC: A01C21/00
Filed: 2014-03-03
Granted: 2018-09-28
Abstract: Procédé de calibration de diagnostiques de l'état physiologique de cultures agronomiques prédisant une variable pondérale (VP) décrivant l'abondance de l'appareil photosynthétique à partir d'une variable réactive (VR) décrivant son fonctionnement comprenant ;         • l'échantillonnage et/ou le prélèvement systématique ou aléatoire de la biomasse aérienne d'une culture agronomique pour évaluer des VP et VR, soit à partir de plants individuels et/ou de superficies récoltés à titre d'échantillons d'une surface du sol arable,         • conversion de cette biomasse aérienne en équivalents superficiels agronomique, tel que g/m2, de kg/ha ou tonnes/ha,         • sur ces N échantillons, la mesure d'un ensemble de N observations commensurables concernant au moins une VP et une VR,         • l'application d'un cadre incrémentiel comprenant un sous ensemble de n de ces N observations, soit [VP]n et [VR]n, et du coup l'établissement d'une mesure de la valeur centrale pour lesdites n observations,         • établissement d'une mesure de la dispersion relative pour ces mêmes n observations comprises dans ledit cadre incrémentiel,         caractérisé en ce que ;         • l'ensemble des N observations est préalablement ordonnée progressivement, trié en sorte, selon la VP à laquelle est corrélée la VR,         • lors de la détermination des valeurs centrales et/ou de dispersions relatives pour ces VP et VR à partir des sous ensembles de n observations comprises dans les susdits cadres incrémentiels, ceux-ci sont déplacés, glissés en sorte, après chaque détermination par un incrément régulier,         • les susdites valeurs centrales et de dispersions relatives sont mises en relation (corrélation), soit [VP]n : [VR]n.
Patent FR-3019022-B1 (FR)
Title: Appareil de cuisson d'aliments sous pression a baionnettes inversees et methode de fabrication afferente
Inventor: COLAS THOMAS ANTOINE
IPC: A47J36/10
Filed: 2014-03-26
Granted: 2017-02-24
Abstract: Appareil de cuisson d'aliments sous pression a baïonnettes inversées et méthode de fabrication afférente.         L'invention concerne un appareil de cuisson (1) d'aliments sous pression comportant au moins :         - une cuve et un couvercle,         - des moyens de verrouillage formant des rampes de cuve (10) et des rampes de couvercle (11), ledit appareil (1) étant caractérisé en ce que :         - la cuve (3) étant délimitée par un bord supérieur (8), les rampes de cuve (10) sont disposées sous ledit bord supérieur (8) à partir d'une distance « d1 »,         - le couvercle (4) est délimité par un bord extérieur d'appui (12) se poursuivant par une ceinture cylindrique venant en contact ajusté avec la paroi (7) de la cuve lors de la mise en place du couvercle (4), les rampes de couvercle (11) étant disposées sur ladite ceinture cylindrique à une distance « d2 » du bord extérieur d'appui (12), les rampes de cuve (10) et les rampes de couvercle (11) coopérant entre elles lors de la mise en place du couvercle (4), assurant ainsi le verrouillage.         Appareils de cuisson sous pression.
Patent FR-3020280-B1 (FR)
Title: Flipper electronique
Inventor: CHATAIGNIER LIONEL
IPC: A63F7/02
Filed: 2014-04-29
Granted: 2022-02-18
Abstract: Dispositif de divertissement, flipper ou billard électronique, comprenant un bâti (1) monté sur des pieds (2), ledit bâti étant composé d'une table (12) sensiblement horizontale et d'un fronton (11) sensiblement vertical situé à l'arrière de la table (12), le bâti (1) comprenant deux boutons latéraux (3) de commande aptes à l'actionnement de flippers et une lance-bille (4) apte au lancement d'une bille dans le jeu, caractérisé en ce qu'il comprend :  - un calculateur, munis d'un logiciel de jeu simulant un jeu de flipper,  - au moins deux écrans (5, 6), connectés au calculateur, au moins un premier écran (5) étant situé sur la surface supérieure de la table (12) pour l'affichage d'une interface graphique du logiciel de jeu de flipper et au moins un second écran (6) étant situé dans le fronton (11),  -au moins un accéléromètre, fixé directement au bâti (1) et connecté au calculateur, de manière à offrir un rendu réaliste de l'effet des contraintes exercées sur le bâti (1) par un joueur lors du déroulement du jeu,  - au moins une connexion électrique entre le calculateur et les boutons latéraux (3) et le lance-bille (4).
Patent FR-3025741-B1 (FR)
Title: Film adhesif multifonctionnel pour la protection de surface de pieces
Inventor: CAMPAZZI ELISA
IPC: B32B27/08
Filed: 2014-09-15
Granted: 2019-05-24
Abstract: L'invention concerne un film thermoformable multicouches (10) pour la protection de la surface d'une pièce (20), comportant une sous-couche d'un matériau adhésif (11) apte à adhérer à la surface de la pièce par une première face (111), et au moins une couche en matériau(x) polymère(s) (12) fixée sur une deuxième face (112) de la sous-couche adhésive opposée à la première face. Cette couche en matériau(x) polymère(s) (12) est résistante à l'érosion par des particules solides et à l'érosion par des particules liquides. Un procédé de protection de surface de la pièce (20) comprend le thermoformage du film (10) selon une forme apte à épouser la forme d'au moins une partie de la pièce (20), et l'application du film ainsi thermoformé sur la surface de cette dernière.
Patent FR-3028473-B1 (FR)
Title: Systeme de freinage hydraulique de vehicule automobile
Inventor: LALANNE FRANCK
IPC: B60T17/22
Filed: 2014-11-14
Granted: 2018-03-16
Abstract: Système de freinage comportant un bloc-vannes (10) géré par une unité de commande (40), un maître-cylindre (20) alimenté par le réservoir (30) de liquide de frein. Le réservoir comporte un flotteur (51) guidé dans une cheminée (52) et portant un aimant (54) pour coopérer avec un commutateur magnéto-sensible (55) et détecter le niveau bas (Nmin) du liquide de frein dans le réservoir. L'aimant (54) est relié au fond du flotteur (51) par un support (53) descendant sous le flotteur. Le support 53 a une longueur (1) pour qu'au niveau bas (Nmin) du liquide de frein, l'aimant (54) se trouve au voisinage (54min) du fond (31) du réservoir (30) au-dessus du commutateur (55). Cette unité est installée sous le fond du réservoir dans l'axe de mouvement (xx) du flotteur et de l'aimant constituant le système de détection de niveau bas (Nmin). elle est reliée directement à l'afficheur (11) du tableau de bord (10).
Patent FR-3035788-B1 (FR)
Title: Nano-emulsion cosmetique
Inventor: RODRIGUEZ CORINNE
IPC: A61Q19/00
Filed: 2015-05-04
Granted: 2019-11-22
Abstract: Composition cosmétique ou dermatologique sous forme d'une nano-émulsion huile-dans-eau caractérisée en ce qu'elle comprend une phase lipophile (a) qui comprend au moins une huile hydrocarbonée comprenant au moins une isoparaffine, et au moins un cyclo-alcane, un système émulsionnant (b) comprenant au moins un émulsionnant non ionique, une phase aqueuse (c) et dont le rapport entre la phase lipophile (a) / le système émulsionnant (b) est supérieur ou égal à 0,5 en poids.
Patent FR-3037066-B1 (FR)
Title: Procede d'impregnation d'un substrat fibreux avec un melange (meth)acrylique comprenant une substance ignifugeante
Inventor: GERARD PIERRE
IPC: C08L33/06
Filed: 2015-06-05
Granted: 2019-06-21
Abstract: La présente invention concerne un mélange (méth)acrylique pour l'imprégnation d'un substrat fibreux, caractérisé en ce qu'il comprend :         a) une première dispersion comprenant au moins un polymère (méth)acrylique obtenu par polymérisation en émulsion d'un ou plusieurs monomères (méth)acryliques,         b) une deuxième dispersion comprenant au moins une substance ignifugeante.         L'invention concerne également un procédé d'imprégnation d'un substrat fibreux avec un tel mélange (méth)acrylique, ainsi qu'un procédé de fabrication de pièces mécaniques ou d'éléments structurés ou d'articles à partir du mélange (méth)acrylique.         Un autre objet de l'invention est une pièce mécanique ou un élément structuré ou un article en matériau composite, obtenu par la mise en oeuvre du procédé de fabrication.
Patent FR-3041658-B1 (FR)
Title: Procede de production de l-methionine
Inventor: FREMY GEORGES
IPC: C12P13/12
Filed: 2015-09-30
Granted: 2017-10-20
Abstract: L'invention concerne un procédé de production de L-méthionine par réaction enzymatique entre un précurseur de L-méthionine, du disulfure de diméthyle (DMDS) et un composé organique réducteur.
Patent FR-3042489-B1 (FR)
Title: Reacteur biologique sequentiel et procede mettant en œuvre le reacteur
Inventor: TONELLI ROGER
IPC: C02F11/12
Filed: 2015-10-20
Granted: 2020-12-25
Abstract: La présente invention concerne un réacteur biologique séquentiel pour traiter par décantation des effluents (0) liquides contenant des boues (25). Ce réacteur comprend au moins un premier bassin (1a) apte à recevoir des effluents (0) liquides à traiter par décantation, un moyen (2) d'admission des effluents (0) liquides dans le premier bassin (1a), apte à introduire les effluents (0) liquides en un ou plusieurs points (3) situés à proximité du fond du premier bassin (1a), un moyen (4) de captage apte à extraire, à proximité de la surface (5) des effluents (0) liquides, au moins une partie des effluents liquides clarifiés dans une couche (6) clarifiée par la décantation des boues (25). L'invention concerne également un procédé de mise en œuvre du réacteur.
Patent FR-3045320-B1 (FR)
Title: Procede de realisation d'une composition cosmetique
Inventor: GIRON FRANCK
IPC: A61K8/00
Filed: 2015-12-18
Granted: 2019-12-20
Abstract: Procédé de fabrication d'une composition cosmétique comportant les étapes suivantes :         a) déposer sur un support par impression laser sans cuisson du toner, au moins une composition pulvérulente de base,         b) déposer, en recouvrant au moins partiellement la composition pulvérulente de base par une impression par jet d'encre, au moins une composition fluide pour former ladite composition cosmétique.
Patent FR-3045978-B1 (FR)
Title: Dispositif de controle d’un convertisseur dc/dc en presence d’une surtension ou sous-tension dans un circuit electrique
Inventor: COUTO DA COSTA ANTONIO
IPC: H02M1/32
Filed: 2015-12-21
Granted: 2018-02-16
Abstract: Un dispositif de contrôle (DC) équipe un circuit électrique (CE) comprenant un générateur de courant (GC) connecté en parallèle à un premier stockeur d'énergie électrique (SE1), un réseau de consommation (RC) comportant au moins un organe (OC1) consommateur d'énergie électrique et connecté en parallèle à un second stockeur d'énergie électrique (SE2), et un convertisseur (CV) de type DC/DC monté en série entre les premier (SE1) et second (SE2) stockeurs. Ce dispositif (DC) comprend des moyens de contrôle (MC) agencés, en présence d'une surtension ou sous-tension dans le circuit électrique (CE), pour faire fonctionner le convertisseur (CV) pendant une première durée dans un mode adapté où il délivre une puissance sensiblement identique à la puissance initiale, et, en cas de poursuite de la surtension ou sous-tension après cette première durée, pour faire fonctionner le convertisseur (CV) dans un mode dégradé où il délivre une puissance strictement inférieure à cette puissance initiale.
Patent FR-3046700-B1 (FR)
Title: Accumulateur electrochimique rechargeable du type a eclectrolyte non aqueux et a electrode negative de calcium
Inventor: JONVILLE PIERRE
IPC: H01M10/058
Filed: 2016-01-11
Granted: 2020-07-17
Abstract: Cellule électrochimique pour accumulateur rechargeable d'énergie électrique du type à électrolyte non aqueux et à anode de calcium. Elle comprend une électrode négative composée d'une structure fibreuse conductrice de l'électricité au moins partiellement remplie de chlorure de calcium anhydre, une électrode positive composée d'une structure fibreuse conductrice de l'électricité au moins partiellement remplie par une masse spongieuse de fer ou de cuivre, lesdites électrodes étant séparées par une paroi fibreuse microporeuse isolante ; l'ensemble de ces trois structures est imprégné par un électrolyte non aqueux conducteur ionique des ions chlorure, contenant en solution un sel de métal alcalin sous forme de chlorure. Le dispositif selon l'invention est destiné au stockage d'énergie électrique destiné principalement à la traction automobile électrique et au stockage stationnaire de grande capacité, ainsi qu'à toutes applications mobiles de moindre capacité.
Patent FR-3047555-B1 (FR)
Title: Echangeur thermique a au moins trois fluides a efficacite amelioree
Inventor: MARIOTTO MATHIEU
IPC: F28F1/36
Filed: 2016-02-05
Granted: 2019-04-19
Abstract: Echangeur thermique à au moins trois fluides, comportant une enceinte, des moyens d'alimentation et d'évacuation des trois fluides, des canaux fluidiques (30) d'axe longitudinal (X), un élément d'échange (28) disposé dans chaque canal fluidique (30) dans l'enceinte, chaque élément d'échange thermique (28) présentant une forme de double hélice, chaque double hélice étant creuse pour la circulation d'un caloporteur, chaque hélice délimitant un chemin hélicoïdal sur la surface duquel un liquide ruisselle et dans lequel un gaz circule provoquant la mise en contact du liquide et du gaz.
Patent FR-3048729-B1 (FR)
Title: Procede de controle de demarrage d'un moteur avec injection de carburant retardee
Inventor: BRUNE GUILLAUME
IPC: F02N11/00
Filed: 2016-03-09
Granted: 2020-09-11
Abstract: L'invention porte sur un procédé de contrôle de démarrage ou de redémarrage d'un moteur à combustion interne, le moteur comprenant au moins un cylindre dans lequel est mobile un piston dans un mouvement de va-et-vient avec une injection de carburant dans ledit au moins un cylindre, le moteur comprenant un vilebrequin tournant en suivant une course angulaire sous l'action du mouvement de va-et-vient du piston, le vilebrequin étant entraîné en rotation par un moyen autre que le piston au démarrage ou redémarrage, caractérisé en ce qu'à un démarrage ou redémarrage, l'injection de carburant est retardée tant que la course angulaire du vilebrequin n'a pas atteint une valeur prédéterminée de course angulaire au moins fonction d'au moins un paramètre de fonctionnement du moteur et/ou du type de carburant utilisé.
Patent FR-3049535-B1 (FR)
Title: Structure d’assise reglable d’un siege de vehicule comportant un brin boucle de ceinture de securite.
Inventor: GAUTHIER JEAN PIERRE
IPC: B60R22/26
Filed: 2016-03-31
Granted: 2019-04-05
Abstract: L'invention concerne une structure d'assise d'un siège de véhicule comportant un cadre (2) comprenant deux flasques (3) reliés par deux traverses, des moyens pour régler la hauteur dudit cadre (2) comportant une pluralité de biellettes (10) montées à pivotement, un brin boucle (20) couplé à l'un (3) des flasques et comprenant un brin de liaison portant à son extrémité supérieure un fermoir (21), des moyens aptes à empêcher le soulèvement dudit cadre d'assise (2) lorsque ledit brin boucle (20) est soumis à un effort de traction supérieur ou égal à un seuil minimal prédéterminé ; lesdits moyens anti-soulèvement comportant un organe de verrouillage denté (26) lié mécaniquement audit brin boucle (20) et apte lorsque ce dernier est soumis à un tel effort de traction à être déplacé à l'encontre d'un organe élastique de rappel vers une position de verrouillage dans laquelle il coopère par crantage avec une l'une (10) desdites biel lettes.
Patent FR-3044785-B1 (FR)
Title: Procede de configuration optimisee d'un systeme executant une pluralite d'applications, notamment dans un vehicule
Inventor: BOYER JEAN-PHILIPPE
IPC: B60R16/023
Filed: 2016-05-09
Granted: 2019-06-07
Abstract: La présente invention a pour objet un procédé de gestion de la configuration partagée d'une pluralité d'applications mises en œuvre sur un système, notamment un système embarqué dans un véhicule automobile, ladite pluralité d'applications partageant un ensemble de paramètres de configuration, ledit procédé comprenant : • au démarrage (10) du système, le calcul (20) d'une probabilité que l'utilisateur souhaite modifier des paramètres de configuration, • la comparaison (30) de ladite probabilité à un seuil de probabilité prédéterminé, • si la probabilité est supérieure au seuil de probabilité, le lancement (40) de l'interface de configuration, avant le lancement de la pluralité d'applications, • si l'interface de configuration est lancée au démarrage du système, la saisie par l'utilisateur des paramètres de configuration souhaités et le stockage desdits paramètres de configuration modifiés (50), • le lancement de la pluralité d'applications (60) en tenant compte des paramètres de configuration présents dans la mémoire persistante du système.
Patent FR-3051560-B1 (FR)
Title: Systeme de telemetrie optique
Inventor: BECHADERGUE BASTIEN
IPC: G01S11/12
Filed: 2016-05-19
Granted: 2019-08-23
Abstract: La présente invention concerne un système de télémétrie optique comprenant un premier ensemble optoélectronique formé par une source lumineuse SL et un capteur photosensible CPs orientés en direction d'une cible (4) caractérisé en ce que la source lumineuse est modulée par un signal de fréquence Fs, un second ensemble optoélectronique formé par une source lumineuse SLc (6) et un capteur photosensible CPc (5) étant solidaire de la cible (4), ladite source lumineuse SLc (6) de la cible (4) étant modulée par une horloge de fréquence pilotée par le signal électrique délivré par ledit capteur photosensible CPc (5), ledit premier ensemble optoélectronique comprenant en outre un circuit de mesure du déphasage entre le signal électrique délivré par ledit capteur photosensible CPS (5) et le signal de modulation de la source lumineuse SLs (6) accouplée, ledit système comprenant en outre un calculateur pour déterminer la distance en fonction de la fréquence F et du déphasage mesuré. Elle concerne aussi un ensemble optoélectronique pour un système de télémétrie optique.
Patent FR-3056052-B1 (FR)
Title: Commutateur reseau et systeme de gestion associe
Inventor: BADOIL DENIS
IPC: H04L12/28
Filed: 2016-09-09
Granted: 2019-11-01
Abstract: L'invention concerne un commutateur réseau (10) comportant plusieurs ports (16a-16d) destinés à connecter au moins deux appareils (12a-12c) comportant une mémoire de programme (33a-33c) configurée pour stocker une configuration dudit appareil (12a-12c), ledit commutateur réseau (10) comportant également : - un système de commande (21) intégrant des moyens de transfert de la configuration d'un premier appareil (12a-12c) dans une seconde partie (35a-35c ) de la mémoire de programme (33a-33c) d'un second appareil (12a-12c), une première partie (34a-34c) de la mémoire de programme (33a-33c) de chaque appareil (12a-12c) étant réservée pour la configuration effective dudit appareil (12a-12c), et - un tableau de correspondance (32) associant à chaque appareil (12a-12c) une adresse d'un autre appareil (12a-12c) stockant sa configuration dans la seconde partie (35a-35c) de sa mémoire de programme (33a-33c).
Patent FR-3042766-B1 (FR)
Title: Procede et dispositif pour determiner s'il faut executer une action de securite pour reduire le risque de collision d'un vehicule avec un objet
Inventor: NORDBRUCH STEFAN
IPC: B60W30/06
Filed: 2016-10-20
Granted: 2019-10-18
Abstract: Procédé selon lequel pendant le déplacement du véhicule (301) on saisit son environnement instantané pour la détection d'objet, et si un objet est détecté, on détermine s'il faut exécuter une ou plusieurs actions de sécurité pour réduire le risque de collision avec l'objet, cette opération de détermination étant effectuée selon que l'objet détecté est un objet fixe (515, 517) et si la distance entre le véhicule (301) et l'objet fixe (515, 517) correspond à au moins une distance minimale prédéterminée, de façon seulement en fonction d'un objet (515, 517) fixe et distant du véhicule (301) d'une distance qui correspond au moins à la distance minimale prédéterminée, on détermine qu'il ne faut pas commander l'exécution d'une ou plusieurs actions de sécurité.