baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3002248-A1 (FR)
Title: Method for manufacturing wooden construction e.g. building, involves designing modules with geometry based on parts of framework, prefabricating modules for combining frame set, and assembling prefabricated modules to form wooden framework
Inventor: BAUMANN PHILIPPE
IPC: E04B1/26
Filed: 2013-02-18
Abstract: The method involves providing modules e.g. wall carrying structure (3), picture window (4), carrying wall (5), window (6) and glazed opening (7), designed with different dimensions, where the modules are made from wood. The modules are designed with predetermined geometry corresponding to parts of a wooden framework (1). The modules are prefabricated for combining a frame set, and the prefabricated modules are assembled to form the wooden framework. The dimensions of the modules are measured in two perpendicular directions, and a wooden panel is attached to the wooden framework.
Patent FR-2988953-A1 (FR)
Title: Procede et systeme d'analyse de correlation de defauts pour un centre informatique
Inventor: ENDERLE SEBASTIEN
IPC: H04L29/06
Filed: 2013-03-29
Abstract: L'invention concerne un procédé d'analyse de corrélation de défauts mis en oeuvre par une unité de traitement (10) d'un système d'analyse de corrélation de défauts (1). Un tel procédé s'appuie sur l'enregistrement préalable et l'exploitation de règles de corrélation de défauts définissant respectivement une corrélation de défauts prédéterminée découlant de la réception d'un ensemble d'au moins deux messages de défaut dont les occurrences respectives et conjointes caractérisent une défaillance. L'invention concerne en outre un centre de traitement de données (DC) intégrant un tel système (1) d'analyse de corrélation de défauts.
Patent FR-3004840-A1 (FR)
Title: Dispositif de recherche et de sauvetage de victimes.
Inventor: DELERUE THIERRY-PATRICK-GERARD
IPC: G08B21/22
Filed: 2013-04-18
Abstract: L'invention concerne un dispositif (10) de recherche et de sauvetage de victimes dans un endroit sinistré adapté à fonctionner dans une pluralité de modes et comprenant une pluralité d'unités de détection (12, 15, 16, 18, 19), chaque unité de détection (12, 15, 16, 18, 19) étant propre à acquérir des données, et au moins deux unités de détection (12, 15, 16, 18, 19) étant propres à acquérir des données correspondant à une grandeur physique différente, un contrôleur (14) propre à contrôler le mode de fonctionnement du dispositif (10) de recherche, et un mode de fonctionnement du dispositif (10) de recherche étant déterminé par les unités de détection (12, 15, 16, 18, 19) actives simultanément.
Patent FR-3005160-A1 (FR)
Title: Capteur angulaire inertiel de type mems equilibre et procede d'equilibrage d'un tel capteur
Inventor: JEANROY ALAIN
IPC: G01C25/00
Filed: 2013-04-29
Abstract: Capteur angulaire inertiel vibrant de type MEMS comprenant un support (1) d'au moins deux masses (2) qui sont montées mobiles par rapport au support et qui sont associées à au moins un actionneur électrostatique (3) et à au moins un détecteur électrostatique (4), caractérisé en ce que le capteur comprend des premiers moyens de suspensions des masses par rapport au support et des moyens de couplage des masses entre elles et en ce que le support est relié par des deuxièmes moyens de suspension à un bâti fixe. Procédé d'équilibrage d'un tel capteur pourvu d'au moins un détecteur d'effet de balourd monté entre le support et le bâti et d'au moins un ressort électrostatique (8) placé entre le support et l'une des masses et asservi pour assurer un équilibrage dynamique du capteur en fonction d'un signal de mesure du détecteur d'effet de balourd.
Patent FR-3005535-A1 (FR)
Title: Systeme de securisation pour module de batterie d'accumulateurs et procede d'equilibrage d'un module de batterie correspondant
Inventor: CHATROUX DANIEL
IPC: H02J7/00
Filed: 2013-05-09
Abstract: L'invention concerne un système de sécurisation pour module de batterie (1), ledit système comprenant : - au moins un module de batterie (1) présentant un pôle positif (P) et un pôle négatif (N) et défini par une matrice comportant un premier nombre prédéfini n de colonnes, n étant supérieur ou égal à deux, et un deuxième nombre prédéfini m de lignes, m étant supérieur ou égal à deux, la matrice étant telle que : • chaque colonne définisse une branche (Brj(j= 1 .. n)) d'accumulateurs présentant m accumulateurs (Ai,j) en série, les branches (Brj) d'accumulateurs étant reliées par leurs extrémités en parallèle et aux pôles (P, N) du module de batterie (1), et telle que • chaque ligne de la matrice définisse un étage d'accumulateurs (Eti), et - au moins un dispositif de contrôle de charge (2, 5, 3) connecté aux pôles (P, N) du module de batterie (1), caractérisé en ce que : - le module de batterie (1) comprend en outre : • une pluralité de résistances (Rt) respectivement reliées électriquement au point intermédiaire entre deux accumulateurs (Ai,j, Ai+1,j) de deux étages d'accumulateurs adjacents (Eti, Eti+1) et • un troisième nombre prédéfini p de nœuds de connexion (NCi) respectivement connectés à un ensemble de n résistances (Rt) connectées aux points intermédiaires des accumulateurs (Ai,j, Ai+1,j) des deux étages d'accumulateurs adjacents (Eti, Eti+1), et en ce que le dispositif de contrôle de charge (2, 5, 3) est connecté à l'ensemble des nœuds de connexion (NCi).
Patent FR-3007488-A1 (FR)
Title: Dispositif d'obturation d'une conduite de circulation de fluide tubulaire
Inventor: SARTORI PASCAL
IPC: F16K1/20
Filed: 2013-06-21
Abstract: Ce dispositif d'obturation (1) comprend un support (3) comportant une ouverture de passage de fluide, un organe d'obturation (10) mobile en rotation par rapport au support (3) autour d'un axe de rotation entre des positions d'obturation et de libération de l'ouverture de passage de fluide, l'organe d'obturation (10) comprenant une partie de liaison (11) reliée au support (3) et une partie d'obturation (12) destinée à obturer l'ouverture de passage de fluide. L'ouverture de passage de fluide (7) comporte une première extrémité (18) située à proximité de l'axe de rotation (A), une deuxième extrémité (19) opposée à la première extrémité (18) et une zone intermédiaire (21) disposée entre les première et deuxième extrémités (18, 19) et présentant une largeur correspondant à la largeur maximale de l'ouverture de passage de fluide (7). La distance (d1) entre la première extrémité (18) de l'ouverture de passage de fluide (7) et la zone intermédiaire (21) est supérieure à la distance (d2) entre la zone intermédiaire (21) et la deuxième extrémité (19) de l'ouverture de passage de fluide (7).
Patent FR-3007830-A1 (FR)
Title: Dispositif de surveillance d'ouvrages d'art tels que des barrages hydroelectriques
Inventor: GE OLIVIER
IPC: G01B5/30
Filed: 2013-06-27
Abstract: L'invention concerne un dispositif de surveillance destiné à être installé dans un forage (5, 6) d'un ouvrage d'art et comportant un pendule direct (2) pourvu d'une masse (21) et un pendule inversé (3) pourvu d'un flotteur (31), ladite masse et ledit flotteur étant accroché à l'extrémité d'un fil (20, 30) lequel est ancré à un point fixe (5a, 6a) dudit ouvrage. Chaque pendule (2, 3) comporte une pièce fixe (50, 60) et une pièce amovible (40, 70) assemblées solidairement par une liaison conique réversible, ladite pièce fixe étant agencée pour être ancrée dans ledit forage et ladite pièce amovible étant agencée pour porter ledit fil (20, 30). L'une des deux pièces comporte une tête d'accroche agencée pour coopérer avec une pince de repêchage facilitant la mise en place ou la maintenance des pendules (2, 3) dans l'ouvrage.
Patent FR-2996055-A1 (FR)
Title: Circuit electrique et son procede de realisation
Inventor: EHRENPFORDT RICARDO
IPC: B81B7/02
Filed: 2013-09-23
Abstract: Circuit électrique (100) ayant une cellule photovoltaïque (102) dont la face a une activité photovoltaïque. Un plan de câblage (104) est réalisé au dos de la cellule photovoltaïque. Un composant électronique ou micromécanique (106, 108) est installé au dos du plan de câblage à l'opposé de la cellule photovoltaïque ; il est relié électriquement et mécaniquement au plan de câblage par une liaison (110).
Patent FR-3011339-A1 (FR)
Title: Procedes et systemes pour la construction d'un plan d'acquisitions pour satellite
Inventor: FLIPO ANTOINE
IPC: G01S19/24
Filed: 2013-10-02
Abstract: L'invention concerne un procédé pour la construction d'un plan (P) d'acquisitions de zones (2) à réaliser par un satellite (1), caractérisé en ce qu'il comprend les étapes selon lesquelles un processeur (5), à partir d'un plan (P) ordonné d'acquisitions et d'une acquisition à insérer dans le plan: - sélectionne (E1) deux acquisitions pivot du plan (P) entre lesquelles l'acquisition doit être insérée, la position de ces acquisitions pivot étant fixée ; - regroupe (E2) les acquisitions situées entre les acquisitions pivot et l'acquisition à insérer, dans une pluralité de sous-groupes (7) ; - détermine (E3) tous les ordonnancements possibles des sous-groupes par permutation des sous-groupes, la position des acquisitions dans un sous-groupe (7) étant fixée; - sélectionne (E4) l'un des ordonnancements pour définir un nouveau plan (P) d'acquisitions comprenant l'acquisition à insérer.
Patent FR-3023604-A1 (FR)
Title: Ensemble de prechauffage, culasse, moteur a pistons et aeronef
Inventor: HUBERT PIERRE JULIEN
IPC: F23Q7/22
Filed: 2014-07-09
Abstract: La présente invention concerne un ensemble (20) de préchauffage d'une bougie (30) de préchauffage et d'un fourreau (40) creux s'étendant longitudinalement d'une zone extrémale inférieure (41) vers une zone extrémale supérieure (42), ledit fourreau (40) s'étendant radialement d'une surface interne (43) délimitant une cavité (60) vers une surface externe (44), ladite bougie (30) de préchauffage étant insérée dans ladite cavité (60), ledit crayon (33) saillant dudit fourreau (40) au travers de la zone extrémale inférieure (41), la surface interne (43) du fourreau (40) présentant un deuxième filetage (45) en prise avec un premier filetage (37) de la bougie (30) de préchauffage, la surface interne (43) du fourreau (40) présentant un premier siège conique (46) en appui contre la première portée conique (35) de la bougie (30) de préchauffage, la surface externe (44) de la zone extrémale inférieure (41) comportant un troisième filetage (47) vissé à une culasse (10) et une deuxième portée conique (48) en appui contre un deuxième siège (16) d'une culasse (10).
Patent FR-3024345-A1 (FR)
Title: Dispositif de commande pour ouverture de lunettes de toilettes
Inventor: AININE SAMIR
IPC: A47K13/24
Filed: 2014-08-04
Abstract: Système mécanique pour ouvrir ou fermer la lunette de toilettes avec le pied. La présente invention concerne un dispositif pour la lunette de toilettes permettant aux usagers, de pouvoir jouir d'une parfaite propreté grâce à une ouverture mécanique déclenchée par une pédale actionnée à l'aide du pied. Il est constitué de deux tiges articulées, d'un coude qui sert de levier et d'une pédale. Le dispositif selon l'invention est particulièrement destiné à l'échelle mondiale pour toute personne (particulier ou privé) soucieuse d'une hygiène optimale des sanitaires.
Patent FR-3026175-A1 (FR)
Title: Bourre pour cartouche du type "a plombs"
Inventor: LE ROUX DOMINIQUE
IPC: F42B7/08
Filed: 2014-09-18
Abstract: La présente invention concerne les bourre Bo pour cartouche Ca du type à plombs Pb La bourre selon l'invention est essentiellement caractérisée par le fait qu'elle comporte une cuvette 10 définissant un logement 11 dont la paroi latérale 12 est de forme cylindrique selon une génératrice définissant une direction 13, la cuvette comportant une ouverture 15 et fond d'obturation 17 et un bouchon 20 défini entre deux faces d'extrémités 21, 22, ce bouchon 20 est en piston coulissant dans le logement par l'ouverture 15 de façon que sa seconde face 22 soit en regard du fond 17, il a en outre une hauteur Ha définie entre ses deux faces d'extrémités 21, 22 d'une valeur maximale déterminée quand aucune force pressante n'est appliquée sur sa face d'extrémité 21 et il est en outre conformé de façon que cette hauteur Ha diminue en fonction de l'augmentation de l'intensité d'une force pressante appliquée sur la face d'extrémité 21.
Patent FR-3003368-A1 (FR)
Title: Procedes et systemes pour diffuser des informations lors d'une prise de decision concertee
Inventor: HARRINGTON MARK THOMAS
IPC: G06F3/01
Filed: 2014-03-14
Abstract: Ordinateur comprenant un processeur et un dispositif de mémoire. L'ordinateur est conçu pour a) recevoir (410) des critères de prise de décision d'au moins une partie d'une pluralité d'agents associés à une pluralité de dispositifs d'agents, et/ou du dispositif de mémoire et/ou d'un utilisateur, b) créer (415) des combinaisons de décisions valables à l'aide d'au moins une partie des critères de prise de décision reçus, c) transmettre (420), à la pluralité d'agents, des combinaisons de décisions valables, d) recevoir (425) une décision d'un agent décideur, et e) restreindre (430), à l'aide de la décision reçue, les combinaisons de décisions valables. L'ordinateur est conçu pour f) revenir à c) jusqu'à la détermination (435) de ce que plus aucune décision ne peut être reçue. L'ordinateur est conçu pour g) transmettre (440) une série de décisions finales à la pluralité d'agents en déterminant que plus aucune décision ne peut être reçue. La série de décisions finales représente une combinaison complète de décisions comprenant au moins une partie des décisions reçues.
Patent FR-3019900-A1 (FR)
Title: Utilisation de particules absorbantes pour ameliorer la detection du signal dans un procede d'analyse
Inventor: MERANDON BERTRAND
IPC: G01N33/52
Filed: 2014-04-09
Abstract: La présente invention a pour objet l'utilisation de particules absorbantes pour améliorer la détection d'un signal correspondant à la présence d'un analyte dans un procédé d'analyse sur spot(s), en particulier lorsque la détection du signal a lieu en présence d'une phase liquide. La présente invention a également pour objet un procédé d'analyse sur spot(s) permettant d'améliorer la détection d'un signal correspondant à la présence d'un analyte, en présence d'une phase liquide comprenant des particules absorbantes.
Patent FR-3019754-A1 (FR)
Title: Dispositif anti-recul pour la pratique du ski de randonnee
Inventor: PUGET NICOLAS
IPC: A63C7/04
Filed: 2014-04-09
Abstract: Dispositif (1) anti-recul pour la pratique du ski de randonnée, comportant deux bandes (2, 3) d'un matériau apte à empêcher le glissement de la planche principalement au moins dans une direction, caractérisé en ce que les deux bandes (2, 3) sont reliées par au moins un élément de liaison (4, 5) présentant des propriétés élastiques, et en ce qu'il comporte des moyens de solidarisation (6-9) à la planche, lesdits moyens étant configurés pour permettre l'élongation desdits éléments de liaison (4, 5) lorsqu'ils sont mis en place sur la planche de manière à permettre le positionnement des bords externes de chaque bande (2, 3) à proximité des carres de la planche.
Patent FR-3021216-A1 (FR)
Title: Composition comprenant une phase aqueuse et une phase grasse visuellement distinctes
Inventor: SIMONET FREDERIC
IPC: A61Q5/06
Filed: 2014-05-23
Abstract: La présente invention concerne une composition comprenant : - une phase grasse comprenant au moins une huile ; - une phase aqueuse comprenant au moins un agent épaississant de phase aqueuse, les deux phases étant visuellement distinctes, la composition présentant une contrainte seuil à 25°C supérieure à 0,1 Pa.
Patent FR-3021565-A1 (FR)
Title: Procede et installation de transformation progressive de materiau metallique en bande
Inventor: MAILLARD ANDRE
IPC: B21D28/00
Filed: 2014-06-02
Abstract: L'invention concerne un procédé et une installation de transformation progressive de matériau métallique en bande (25). Ledit procédé comprend les étapes suivantes. On fournit un outil progressif (12) comportant une pluralité de stations de travail (14, 16, 18, 20, 22, 24) ; on fournit une bande longitudinale (25) d'un matériau métallique présentant une succession de portions de bande (48, 50, 52, 54, 56, 58, 60, 62) ; et, on entraîne ladite bande (25) à travers ledit outil progressif (12), selon un pas donné, tandis qu'on actionne ledit outil progressif (12) à chaque pas pour que ladite pluralité de stations de travail (14, 16, 18, 20, 22, 24) provoque simultanément la transformation d'une pluralité de portions de bande. On fournit de l'énergie thermique à ladite bande de matériau métallique (25), en amont d'au moins une desdites station de travail de ladite pluralité de stations de travail (14, 16, 18, 20, 22, 24).
Patent FR-3022038-A1 (FR)
Title: Dispositif de detection a plan oblique d'obstacles et procede de detection mettant en oeuvre un tel dispositif
Inventor: MAISONNIER BRUNO
IPC: G01S17/66
Filed: 2014-06-05
Abstract: L'invention concerne un dispositif de détection (10) d'obstacles destiné à équiper un véhicule mobile (11) ayant un sens de déplacement privilégié dans un premier sens selon un axe X parallèlement à un plan de référence (12), caractérisé en ce qu'il comprend : • un émetteur dit pelle (32) d'un faisceau électromagnétique dit pelle (27) s'étendant dans un plan virtuel dit pelle (26) configuré pour s'intersecter avec le plan de référence (12) selon une droite perpendiculaire à l'axe X, • un premier capteur d'image (5) apte à produire une image de la droite, • un moyen d'analyse d'image apte à déterminer la présence d'un obstacle par détection d'une déformation de la droite. L'invention concerne également un procédé de détection mettant en œuvre un tel dispositif.
Patent FR-3022681-A1 (FR)
Title: Agencement d'un dispositif de protection d'une installation electrique
Inventor: GAUTIER BORIS
IPC: H01H83/10
Filed: 2014-06-20
Abstract: La présente invention se rapporte à un dispositif de protection (1) d'une installation électrique comprenant un corps isolant (3) comprenant une face arrière (3a) destinée à être montée sur un support et une face avant (3b), opposée à la face arrière (3a), les faces avant (3b) et arrière (3a) définissant entre elles un logement intérieur (5) selon une première direction d'extension (D1) ; un premier élément de raccordement (13a) et un deuxième élément de raccordement (13b) destinés à raccorder le dispositif de protection (1) à l'installation électrique ; plusieurs composants actifs (9, 11) du dispositif de protection (1) disposés dans le logement intérieur (5) du corps isolant (3) et reliés électriquement aux éléments de raccordement (13a, 13b), les composants actifs (9, 11) étant alignés selon une deuxième direction d'extension (D2) du logement intérieur (5), transversale à la première direction d'extension (D1). Le dispositif de protection (1) comprend une face du corps isolant délimitant le corps dans la seconde direction d'extension (D2) et destinée à former une face inférieure (3c) du dispositif de protection (1) lorsque celui-ci est disposé sur un support sensiblement vertical, de façon à ce que la deuxième direction d'extension (D2) soit sensiblement verticale, ladite face inférieure (3c) comprenant une première ouverture (15a) dans laquelle le premier élément de raccordement (13a) est apte à s'insérer, et une seconde ouverture (15b) dans laquelle le second élément de raccordement (13b) est apte à s'insérer.
Patent FR-3023059-A1 (FR)
Title: Circuit integre comportant un dissipateur de chaleur
Inventor: BEN JAMAA HAYKEL
IPC: H01L23/36
Filed: 2014-06-25
Abstract: Ce circuit intégré comporte un dissipateur (60) de chaleur dépourvu de composants électroniques et interposé entre une face arrière (36) d'une puce électronique basse (24) et une face extérieure supérieure (56) d'un boîtier, ce dissipateur comportant une face avant (62) disposée sur la face arrière de la puce électronique basse et une face arrière (64), cette face arrière étant comprise entre un premier et un second plans parallèles au plan d'un substrat (10), le premier et le second plans étant situés, respectivement, à 0,15*H en-dessous et à 0,15*H au-dessus d'une face arrière (32) d'une puce électronique haute (22, 26), où H est la hauteur de la face arrière (32) de la puce électronique haute par rapport à une face intérieure (20) du substrat. La conductivité thermique à 25 °C du dissipateur est au moins deux fois supérieure à la conductivité thermique d'une couche épaisse du boîtier.
Patent FR-3023693-A1 (FR)
Title: Table
Inventor: LAMOUREUX BRUNO
IPC: A47B83/02
Filed: 2014-07-17
Abstract: Table (1) comprenant : - un piètement (2) présentant des extrémités inférieure (4) et supérieure (6) écartées l'une de l'autre selon une direction verticale (Z), - au moins deux plateaux (10a, 10b) supportés par le piètement (2) et présentant chacun une surface supérieure (12a, 12b) horizontale, dans laquelle au moins l'un des plateaux (10a, 10b) est mobile par rapport au piètement (2) selon la direction verticale (Z), la table (1) comprenant en outre un système de réglage (20) en hauteur par l'intermédiaire duquel le plateau mobile (10a, 10b) est monté sur le piètement (2) de manière déplaçable selon la direction verticale (Z) entre une pluralité de positions dans chacune desquelles la surface supérieure (12a, 12b) dudit plateau mobile (10a, 10b) est disposée à une hauteur déterminée par rapport à l'extrémité inférieure (4) du piètement (2).
Patent FR-3028932-A1 (FR)
Title: Canne configurable d'injection ou de soutirage d'un fluide dans un reservoir
Inventor: MARIOTTO MATHIEU
IPC: F28D20/00
Filed: 2014-11-24
Abstract: Cette canne d'injection ou de soutirage comporte : - plusieurs ouvertures réparties, le long d'un axe (90) de rotation d'un tube externe, à différents niveaux, - un diffuseur (150) en vis-à-vis de chaque ouverture pour diffuser le jet de fluide qui traverse cette ouverture uniquement dans des directions perpendiculaires à l'axe de rotation, ce diffuseur comportant : - une cloison (152) située en vis-à-vis de la bouche de cette ouverture, et - des plaques supérieure (162) et inférieure (164) situées immédiatement, respectivement, au-dessus et au-dessous de cette ouverture et s'étendant chacune depuis le tube externe jusqu'à des bords, respectivement, supérieur et inférieur de la cloison.
Patent FR-3036009-A1 (FR)
Title: Dispositif de production electrique autonome n'utilisant pas d'energie fossile, eau, electricite reseau, ni de soleil
Inventor: GHERRAM RAMDANE
IPC: H02K53/00
Filed: 2015-05-07
Abstract: L'innovation concerne un dispositif de production électrique autonome pouvant fournir de l'électricité dans n'importe qu'elle en droits pour l'ensemble de l'utilisation de l'électricité Il et constitué d'une enveloppe externe (1) qui contient une génératrice (3)équipé d'un démarreur (4)alimenté par une batterie(9) ou pneumatique ment la génératrice et raccordé mécaniquement a un moteur électrique (8)quand on mets en marche le dispositif la génératrice et lancer par le démarreur (4) qui fait atteindre la vitesse nominal de la génératrice de production d'électricité et donc alimente le dispositif et lance le moteur électrique qui entraine la génératrice le groupe électrogène (3) permet de faire de la maintenance sur le système en cas de besoin aussi le dispositif dispose d'un système de démarrage di manuel en cas de panne avec la batterie ou autre système de démarrage aussi le dispositif dispose de prises de courant pour l'alimentation électrique facile (24)
Patent FR-3042329-A1 (FR)
Title: Direction assistee de vehicule automobile avec un moteur electromagnetique a flux magnetique axial
Inventor: SAVIN SERGHEI
IPC: H02K16/00
Filed: 2015-10-12
Abstract: La présente invention porte sur une direction assistée de véhicule automobile comprenant un moteur (M) électrique délivrant un couple d'assistance destiné à un volant de direction du véhicule. Le moteur (M) électrique est un moteur (M) électromagnétique à flux magnétique axial à un entrefer entre un stator (1, 1a à 1d) et un rotor (3, 3a à 3c) ou à plusieurs entrefers entre au moins deux stators (1, 1a à 1d) et au moins un rotor (3, 3a à 3c) ou au moins deux rotors (3, 3a à 3c) et au moins un stator (1, 1 a à 1 d).