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Patent FR-3047961-A1 (FR)
Title: Dispositif et procede d'aide au changement de voie de circulation pour un vehicule automobile
Inventor: MORENO-LAHORE PEDRO
IPC: B62D15/02
Filed: 2016-02-24
Abstract: L'invention concerne un dispositif d'aide au changement de voie de circulation (10) pour un véhicule (1) automobile empruntant une voie de circulation (4). Selon l'invention, ce dispositif comprend : - un dispositif de capture d'image (12) adapté à être disposé de sorte que son champ inclus la tête d'un conducteur (20) du véhicule, et - un module de commande (11) programmé pour : E1) déterminer, sur la base d'au moins une image de la tête du conducteur capturée par le dispositif de capture d'image, que le conducteur a visualisé au moins une partie (40) d'une autre voie de circulation (4), et E2) commander la direction du véhicule automobile pour le diriger vers ladite autre voie de circulation, à condition au moins que le conducteur a visualisé ladite partie de cette autre voie de circulation. Un procédé d'aide au changement de voie de circulation associé est également décrit.
Patent FR-3048849-A1 (FR)
Title: Systeme pour la collecte des dejections s'ecoulant sur le sol d'une enceinte pour l'elevage d'animaux, par exemple de bovins
Inventor: BIORET JEAN-VINCENT
IPC: A01K1/015
Filed: 2016-03-15
Abstract: La présente invention concerne un système pour la collecte des déjections s'écoulant sur le sol d'une enceinte pour l'élevage d'animaux. Ce système comprend un revêtement de sol (1), comprenant des conduits (3) qui sont ménagés dans ledit revêtement de sol (1) et qui s'ouvrent au niveau de ladite surface supérieure (2), pour permettre l'écoulement desdits déjections. Les conduits (3) comprennent des rainures (5) réparties sur ledit revêtement de sol (1) et au moins un profilé de guidage (6) rapporté dans l'une au moins desdites rainures (5). Le système comprend encore des moyens (12) pour convoyer les déjections au sein desdits profilés de guidage (6), de manière à générer une circulation desdites déjections le long desdits profilés de guidage (6) et en direction desdits moyens de collecte (11).
Patent FR-3055363-A1 (FR)
Title: Dispositif de depollution de moteur thermique muni d'un systeme de maintien de tuyau
Inventor: ZARABA AHMED
IPC: F01N3/10
Filed: 2016-08-24
Abstract: L'invention porte principalement sur un dispositif de dépollution (10), notamment pour véhicule automobile, comportant: - une enveloppe (12) contenant un filtre à particules (14) apte à piéger des éléments polluants de gaz d'échappement, et - un écran de protection thermique (24) positionné autour de ladite enveloppe (12), caractérisé en ce que ledit écran de protection thermique (24) comporte au moins une gorge (26) ménagée sur une périphérie externe dudit écran de protection thermique (24), ladite gorge (26) étant conformée pour retenir un tuyau (20, 22).
Patent FR-3056057-A1 (FR)
Title: Procede de filtrage adaptatif d'un signal radio module en amplitude
Inventor: HIVERT GREGOIRE
IPC: H04L27/06
Filed: 2016-09-12
Abstract: La présente invention concerne un procédé de filtrage adaptatif d'un signal radio (AM) modulé en amplitude, ledit signal radio présentant une bande passante, ledit procédé comprenant : • la transformation dudit signal radio en bande de base, • la mesure du niveau de bruit et/ou la détection de présence d'un signal radio adjacent (A), d'un premier côté de la bande passante, • la sélection ou non d'un premier filtre (F) numéroté X, parmi N premiers filtres aptes à couper le signal radio modulé en amplitude du premier côté de la bande passante, • si un premier filtre numéroté X est sélectionné et appliqué au signal radio modulé en amplitude transformé en bande de base, la sélection automatique d'un second filtre (F') numéroté Y, Y étant supérieur ou égal à X, parmi N seconds filtres, aptes à couper le signal radio modulé en amplitude du côté opposé au premier côté de la bande passante.
Patent FR-3056581-A1 (FR)
Title: Enrobe hydrocarbone adapte pour integrer un dispositif pour echangeur de chaleur
Inventor: FAUCON-DUMONT STEPHANE
IPC: F28D21/00
Filed: 2016-09-26
Abstract: La présente invention concerne des enrobés hydrocarbonés à chaud ou tièdes comprenant une fraction granulaire et un liant hydrocarboné, caractérisés en ce que les éléments de la fraction granulaire ont des dimensions comprises entre 0 mm et 10 mm, et en ce que le liant hydrocarboné comprend un additif de maniabilité, présentant une température de fusion supérieure à 60 °C et inférieure à 130°C, lesdits enrobés hydrocarbonés étant résistants à l'orniérage, compacts et maniables, avec une maniabilité, mesurée avec un maniabilimètre Nynas à la température de mise en œuvre des enrobés hydrocarbonés, inférieure à 350N et isolant avec une conductivité thermique, λ, inférieure à 1 W/m.K.         Elle concerne également un revêtement de voiries, en particulier comprenant une couche d'intégration à base des enrobés hydrocarbonés comprenant des tuyaux d'un dispositif pour échangeur de chaleur.         Elle concerne enfin un procédé de préparation d'un tel revêtement de voiries.
Patent FR-3057077-A1 (FR)
Title: Dispositif de controle de flux et systeme de canalisation associe
Inventor: BOYER JEAN-PIERRE
IPC: G05D7/06
Filed: 2016-09-30
Abstract: L'invention concerne un système de canalisation comprenant un dispositif de contrôle de flux (DCF) innovant positionné en tant qu'interface entre un point d'eau (R) délivrant un fluide composite (F) élaboré à partir d'un premier fluide (F1) et d'un deuxième fluide (F2) véhiculés respectivement par des premier et deuxième conduits (L1, L2). Un tel dispositif (DCF) crée une passerelle entre lesdits premier et deuxième conduits (L1, L2) pour détourner le premier fluide (F1) du point d'eau (R) et injecter ledit premier fluide (F1) dans le deuxième conduit (L2) tant que ledit premier fluide (F1) ne satisfait pas à certaines conditions, telles qu'une température minimale au sein dudit dispositif (DCF).
Patent FR-3060013-A1 (FR)
Title: Composition de caoutchouc a base de polyisoprene epoxyde
Inventor: JOSEPH AURELIE
IPC: C08L23/22
Filed: 2016-12-08
Abstract: La présente invention concerne une composition de caoutchouc améliorant le compromis entre la rigidité à cuit et l'hystérèse de la composition, laquelle composition comprend : - de plus de 50 à 100 pce de polyisoprène contenant un polyisoprène époxydé ayant un taux molaire d'époxydation allant de 5% à moins de 50%, - un noir de carbone, - un système de réticulation, le polyisoprène époxydé étant un caoutchouc naturel époxydé ou un polyisoprène de synthèse époxydé ayant un taux molaire de liaison 1,4-cis d'au moins 90% avant époxydation ou leur mélange, à condition que si le polyisoprène époxydé est un polyisoprène époxydé ayant un taux molaire d'époxydation de 5% à 25%, la composition de caoutchouc contient plus de 50 pce de polyisoprène époxydé, ladite composition étant exempte de silice.
Patent FR-3048539-A1 (FR)
Title: Procede et systeme d'echange de biens et de services par l'intermediaire d'un reseau de transmission de donnees numeriques.
Inventor: FINANCE CHRISTIAN
IPC: G06Q30/02
Filed: 2016-03-04
Abstract: Le procédé d'échange comprend: une phase de mise en vente durant laquelle une fiche descriptive du bien ou du service à diffuser est transmise par le réseau (11) à un système central (10) qui après validation, transmet une proposition de contrat électronique; une phase d'acceptation de la proposition par le vendeur incluant son accord explicite pouvant prendre la forme d'une signature électronique; une phase de mise à disposition de crédits d'échanges dans un serveur de paiement (3); une phase de recherche d'un produit ou d'un service à acquérir durant laquelle un moteur de recherche (2) transmet une liste d'identifiants de biens ou services en réponse aux critères fournis; une phase de transaction durant laquelle un acheteur transmet un identifiant de produit ou service à acquérir à un serveur d'agrégation de paiements (5) qui intègre la possibilité d'utiliser les crédits d'échanges disponibles dans le serveur de paiement (3).
Patent FR-3054845-A1 (FR)
Title: Charpente acier a geometrie variable
Inventor: DECOCK FRANCIS
IPC: E04B1/35
Filed: 2016-08-06
Abstract: Procédé de charpente industrielle pour maisons individuelles préfabriquées ou semi-traditionnelles , permettant la suspension de plancher d'étage (figure 3). La fixation du plancher de l'étage mise en œuvre s'exécute par le prolongement inférieur du pied droit (1) fixé à l'arbalétrier (3), recevant un gousset (14) pour inclusion et fixation des entraits (11) porteurs. La désolidarisation du plancher avec la maçonnerie de l'ouvrage supprime le pont thermique par le liaisonnement de l'isolation du plancher du rez-de-chaussée à celle des combles. Le plancher réglable en altimétrie permet d'optimiser la surface habitable des combles en fonction de l'angulation en degrés de la charpente et de la largeur de l'ouvrage ici pris par hypothèse X.
Patent FR-3056396-A1 (FR)
Title: Cannes anglaises.
Inventor: RICORDEAU LAURENT
IPC: A61H3/02
Filed: 2016-09-28
Abstract: La presente invention concerne les cannes anglaises pour le réglage de la hauteur de celles-ci. La nouveauté de l'invention comprend une graduation sur la tubulure distale. Le caractère inventif c'est règle seul et de façon precise la hauteur des cannes anglaises.
Patent FR-3061903-A1 (FR)
Title: Procede de preparation de nanoparticules non agglomerees d'un oxyde lamellaire lithie
Inventor: PERALTA DAVID
IPC: C01G53/00
Filed: 2017-01-19
Abstract: L'invention a trait à un procédé de préparation spécifique de nanoparticules non agglomérées d'un oxyde lamellaire lithié comprenant un ou plusieurs éléments métalliques disposés sous forme de feuillets de cations métalliques et du lithium disposé dans des interfeuillets de cations lithium et éventuellement, en partie, dans les feuillets de cations métalliques, lesdits interfeuillets assurant la séparation entre lesdits feuillets, ledit oxyde répondant à la formule (I) suivante : Li(a+b)NicMndCOeMfOg (I) dans laquelle : *a représente la proportion de lithium compris dans les interfeuillets et étant supérieur à 0 et inférieur ou égal à 1 ; *b représente la proportion de lithium compris dans les feuillets de cations métalliques et étant supérieur ou égal à 0 et inférieur ou égal à (1/3) ; *c, d, e et f sont compris entre 0 et 1, avec la condition que b+c+d+e+f=1, de sorte à ce que l'électroneutralité de l'oxyde de formule (I) soit respectée ; *g est compris entre 1,9 et 2,1 ; *lorsque f est différent 0, M est au moins un élément choisi parmi Al, Fe, Ti, Cr, V, Cu, Mg, Zn, Na, K, Ca, Sc et les combinaisons de ceux-ci.
Patent FR-3065420-A1 (FR)
Title: Frein pour moteur electrique
Inventor: CARRIOT PASCAL
IPC: B60T1/06
Filed: 2017-04-25
Abstract: Frein (20) pour moteur électrique comportant un rotor (11) muni d'un arbre (12) tournant autour d'un axe de rotation (X), le frein (20) comportant : - une culasse électromagnétique (24), - au moins une armature mobile (30) déplaçable sous l'effet de l'alimentation électrique de la culasse (24), - au moins un disque de friction (31), destiné à être entraîné en rotation avec l'arbre (12), - optionnellement, une contre-plaque (21) pour fixer le frein (20) à un flasque arrière (50) du moteur (10), - une pluralité d'éléments de fixation (25) pour fixer la culasse (24) au flasque arrière (50) du moteur (10) ou à la contre-plaque (21) lorsque présente, et un bandeau d'étanchéité (8) disposé au moins autour d'un jeu fonctionnel (j) entre le disque de friction (31) et l'armature mobile (30), le bandeau d'étanchéité (8) étant radialement extérieur au disque de friction (31) et radialement intérieur aux éléments de fixation (25).
Patent FR-3072401-A1 (FR)
Title: Bloc de construction a isolation integree ameliore et procede de fabrication associe
Inventor: THEVENY JEREMY FRANCK BERNARD
IPC: E04C1/41
Filed: 2017-10-12
Abstract: L'invention concerne un bloc de construction (1), destinÃ© Ã  Ãªtre empilÃ© avec d'autres blocs identiques ou Ã©quivalents pour former un mur, comprenant au moins : - une partie centrale (2), laquelle comporte une Ã¢me (3) rÃ©alisÃ©e en un matÃ©riau isolant thermiquement ; - un premier panneau (10) plaquÃ© contre ladite partie centrale (2), caractÃ©risÃ© en ce que ladite partie centrale (2) comprend Ã©galement une nappe textile (13) qui couvre au moins en partie ladite Ã¢me (3) et qui est solidaire de celle-ci, ladite nappe textile (13) Ã©tant au moins en partie interposÃ©e entre ledit premier panneau (10) et ladite Ã¢me (3), ladite partie centrale (2) Ã©tant solidarisÃ©e audit premier panneau (10) par collage. - MaÃ§onnerie.
Patent FR-3074177-A1 (FR)
Title: Compositions comprenant du 4-alkoxyphenol et du 2-alkoxyphenol, et leur procede de preparation
Inventor: GAREL LAURENT
IPC: C07C43/164
Filed: 2017-11-30
Abstract: La présente invention décrit des compositions comprenant au moins un composé choisi parmi composé choisi parmi le 4-alkoxyphénol de formule (I) et le 2-alkoxyphénol de formule (II) caractérisée en ce qu'elle comprend en outre entre 0,1 et 10 000 ppm d'au moins un composé choisi les composés de formules A, B, C, D, E, F, G, H : dans lesquelles R et R' sont des groupements alkyls identiques ou différents. La présente invention porte également sur un procédé de préparation de ladite composition.
Patent FR-3074579-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication simplifie d'un capteur de pression differentielle
Inventor: SFAXI MAHMOUD
IPC: G01L13/00
Filed: 2017-12-05
Abstract: La présente invention a pour objet un module de pression (2), un capteur de pression différentielle (1) comprenant un tel module de pression, et un procédé de fabrication de ce module de pression et de ce capteur. Le module de pression (2) comprend un support en céramique (3) traversé par un orifice (4) et présentant une première surface (5) et une deuxième surface (6) opposée. Il comprend également une sonde de pression (7) montée sur la première surface (5) du support en céramique (3) de façon à recouvrir l'orifice (4). La sonde de pression (7) est reliée électriquement au support en céramique (3) par des moyens de connexion (8). Selon l'invention, le module de pression (2) comprend : - un premier élément tubulaire (9) fixé sur la première surface (5) du support en céramique (3), ledit premier élément tubulaire (9) entourant la sonde de pression (7) de façon à former un premier canal tubulaire (10) intégrant la sonde de pression (7), et - un deuxième élément tubulaire (11) fixé sur la deuxième surface (6) du support en céramique (3), ledit deuxième élément tubulaire (11) entourant l'orifice (4) du support en céramique (3) de façon à former un deuxième canal d'entrée de pression (12) reliant la sonde de pression (7) à un milieu à mesurer dans le véhicule.
Patent FR-3076476-A1 (FR)
Title: Outillage de poinconnage avec deux matrices de poinconnage
Inventor: RUSSOLO ERIC
IPC: B21D28/02
Filed: 2018-01-08
Abstract: L'invention a trait à un outillage pour le poinçonnage d'un embouti. L'outillage comprend un bâti inférieur (6) et un bâti supérieur, une matrice de poinçonnage (8) sur le bâti inférieur, destinée à recevoir un embouti, un poinçon sur le bâti supérieur. La matrice (8) est une première matrice, le bâti inférieur comprenant, en outre, une seconde matrice et un dispositif d'actionnement (12) apte à déplacer chacune des première (8) et seconde matrices entre une position de repos et une position de travail permettant le poinçonnage d'un embouti. Le dispositif d'actionnement (12) est, en outre, configuré pour déplacer les matrices de telle manière que lorsqu'une desdites première (8) et seconde est en position de travail, l'autre desdites première (8) et seconde matrices est en position de repos. L'invention a également trait à un procédé de poinçonnage d'un embouti sur ledit outillage.
Patent FR-3080489-A1 (FR)
Title: Dispositif optoelectronique a diode contrainte en tension par effet piezoelectrique inverse
Inventor: ALIANE ABDELKADER
IPC: H01L41/04
Filed: 2018-04-18
Abstract: L'invention porte sur un dispositif optoélectronique (1), comportant : ○ au moins une diode (2), comportant une portion semiconductrice (20) dans laquelle est formée une jonction PN ou PIN ; ○ une couche conductrice périphérique (40), s'étendant suivant le plan principal de manière à entourer la portion semiconductrice (20) ; ○ une portion piézoélectrique périphérique (30), s'étendant suivant le plan principal de manière à entourer la portion semiconductrice (20) ; ○ un premier circuit électrique de polarisation (30), adapté à générer un champ électrique dans la portion piézoélectrique périphérique (30) en appliquant un potentiel électrique à au moins la couche conductrice périphérique (40), de manière à induire une déformation de la portion piézoélectrique périphérique (30) orientée suivant le plan principal entraînant alors une déformation en tension de la portion semiconductrice (20) suivant le plan principal.
Patent FR-3080883-A1 (FR)
Title: Systeme de gestion de groupes de dispositifs d’occultation d’un batiment.
Inventor: GENTIL MARC
IPC: G05B15/02
Filed: 2018-05-02
Abstract: L' invention concerne un système de gestion de groupes de dispositifs d'occultation d'un bâtiment, chaque dispositif d'occultation étant relié par l'intermédiaire d'un module de commande à un double bouton poussoir, chaque module de commande recevant en outre des commandes d'un fil pilote. Le système comporte au moins un premier, un second et un troisième modules de gestion de groupes de dispositifs d'occultation (Cc123, Cc12, Cc23), le premier module de gestion de groupes de dispositifs d'occultation (Cc123) étant relié au second et au troisième modules de gestion de groupes de dispositifs d'occultation (Cc12, Cc23), les premier et second signaux du fils pilote générés par le second module de gestion de groupes de dispositifs d'occultation étant transmis au premier module de gestion de groupes de dispositifs d'occultation qui comporte des moyens de blocage des premier et second signaux du fils pilote générés par le second module de gestion de dispositifs d'occultation vers le troisième module de gestion de dispositifs d'occultation.
Patent FR-3084193-A1 (FR)
Title: Procede et systeme de scelle electronique
Inventor: GARCIA EMMANUEL
IPC: G09F3/03
Filed: 2018-07-19
Abstract: L'invention se rapporte à un procédé et un système de scellé électronique (100) sur un ouvrant de structure. Un tel système comporte, dans un mode de réalisation, un boitier connecté (1) à sceller sur au moins une face de structure (20) et un serveur d'intervention à distance (30). Le boitier connecté (1) intègre au moins un détecteur de déplacement de position du boitier et/ou d'un environnement du boitier (5, 6), un système de géolocalisation et deux réserves de vide indépendantes, chaque réserve de vide étant reliée à des ventouses d'adhérence (8) du boitier (1) à la face de structure (20) par des conduits pneumatiques, chaque réserve étant mise sous vide par couplage à une pompe à vide (3) du système de scellé (100). De plus le boitier connecté (1) comporte un émetteur (4) de signaux d'alarme (S) en liaison avec le détecteur de déplacement (5,6) et le système de géolocalisation, ainsi qu'une batterie d'alimentation du système de géolocalisation, du dispositif de modulation de signaux, de l'émetteur (4) et du détecteur de déplacement (5, 6). Les signaux d'alarme (S) sont transmis au serveur d'intervention (R) via un réseau radiofréquence.
Patent FR-3087030-A1 (FR)
Title: Procede pour la caracterisation de fissures murales
Inventor: TABATABAI ALAIN
IPC: G06K9/62
Filed: 2018-10-08
Abstract: L'invention concerne un procédé pour la caractérisation de fissures murales comprenant au moins une étape d'acquisition d'une image numérique et de traitement de ladite image numérique pour extraire des ensembles numériques de pixels associés à une fissure, caractérisé en ce qu'il comporte en outre une étape de classification desdits ensembles numériques en fonction de l'appartenance à une classe d'angle.
Patent FR-3087292-A1 (FR)
Title: Assemblage pour reacteur nucleaire comportant une enveloppe etanche
Inventor: BECK THIERRY
IPC: G21C15/00
Filed: 2018-10-12
Abstract: L'invention concerne un assemblage (1) pour réacteur nucléaire, l'assemblage (1) comprenant un corps d'assemblage (10), le corps d'assemblage (10) formant une partie au moins d'une enveloppe étanche, l'enveloppe étanche enfermant au moins un espace libre (11), caractérisé en ce que : - l'enveloppe étanche comprend au moins un bouchon fusible (100) présentant une température de fusion inférieure à celle du corps d'assemblage (10), - l'assemblage (1) est configuré de sorte à ce que la fusion du bouchon mette en communication fluidique, par gravité, ledit espace libre (11) de l'enveloppe étanche et l'extérieur de l'assemblage (1).
Patent FR-3087955-A1 (FR)
Title: Ensemble de connexion, contact femelle et procede de connexion
Inventor: CORMIER FRANCOIS
IPC: H01R24/28
Filed: 2018-10-26
Abstract: Dans un ensemble de connexion comprenant un contact mâle et un contact femelle (301), le contact femelle (301) comprend une pluralité de languettes élastiques (308) s'étendant longitudinalement le long d'un axe central (C) parallèle à une direction d'insertion. Chacune de ces languettes (308) comporte deux zones de contact recourbées pour former respectivement, sur chacune de ces zones recourbées, une première et une deuxième surfaces de contact convexes et essentiellement orientées vers l'axe central (C), la première surface de contact étant située plus proche que la deuxième surface de contact de l'extrémité libre (309) de la languette (308) sur laquelle elles sont formées.
Patent FR-3091089-A1 (FR)
Title: Dispositif de transmission acoustique
Inventor: FRASSATI FRANÇOIS
IPC: H04B7/08
Filed: 2018-12-19
Abstract: Dispositif de transmission acoustique La présente description concerne : un procédé comprenant une étape consistant à définir une fréquence d'émission acoustique en fonction de l'admittance (A) d'un générateur acoustique (110) ; un émetteur acoustique (200) comprenant le générateur acoustique (110), configuré pour définir ladite fréquence d'émission acoustique en fonction de l'admittance (A) du générateur (110); et un récepteur acoustique configuré pour recevoir une émission acoustique ayant ladite fréquence d'émission. Figure pour l'abrégé : Fig. 2
Patent FR-3091031-A1 (FR)
Title: Dispositif d'accord
Inventor: THOMAS PHILIPPE
IPC: H01L41/22
Filed: 2018-12-20
Abstract: Dispositif d’accord présentant une inductance d’accord destinée à être accordée avec une capacité d’un ensemble d’au moins un transducteur piézoélectrique à une fréquence d’utilisation de l’ensemble d’au moins un transducteur piézoélectrique, le dispositif d’accord comprenant un noyau magnétique torique comprenant une partie magnétique à base d’un matériau ferromagnétique nanocristallin, un ensemble d’au moins un entrefer en matériau amagnétique et au moins un enroulement d’un élément conducteur réalisé autour du noyau magnétique torique. Figure pour l’abrégé  : Fig . 1
Patent FR-3090608-A1 (FR)
Title: Dispositif de vidange de silo équipé d’un racleur
Inventor: HOVHANNESSIAN STÉPHANE
IPC: B65D88/54
Filed: 2018-12-21
Abstract: Dispositif de vidange d’un silo à orifice d’évacuation central, ledit dispositif comprenant une vis (2) de vidange supportée à rotation par une poutre (3) équipée de roues (4) pour former un ensemble de balayage roulant, un racleur (13) équipant l’ensemble de balayage, un premier système d’entraînement en rotation des roues (4) et un deuxième système d’entraînement en rotation de la vis (2) de vidange, une embase positionnable dans l’orifice d’évacuation central du silo, cette embase comprenant une partie fixe surmontée d’une partie mobile rotative de couplage de l’ensemble de balayage à ladite embase. Le racleur (13) est monté, sur l’ensemble de balayage, mobile à pivotement autour d’un axe (VV') parallèle à l’axe de rotation de la vis (2) de vidange pour un déplacement dudit racleur (13) entre une position active rapprochée du sol, et une position inactive écartée du sol, et le dispositif de vidange comprend au moins deux actionneurs d’entraînement en déplacement du racleur (13) entre les positions active et inactive. (Figure 9)