baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3044347-A1 (FR)
Title: Chassis pour volet battant.
Inventor: PASQUIER PATRICK
IPC: E06B9/04
Filed: 2016-01-19
Abstract: La présente invention concerne un châssis (2) pour volet battant (1) destiné à être installé dans une ouverture (3) formée dans un mur (4), comportant au moins un élément de charnière (6) sur lequel peut être monté à rotation un battant (5, 5'), mobile entre une position ouverte et une position fermée, ledit châssis (2) présentant une section en « L » et étant constitué d'un premier cadre (7) destiné à être plaqué contre une zone du mur (4) bordant ladite ouverture (3) et d'un deuxième cadre (8), perpendiculaire au premier, destiné à s'étendre dans ladite ouverture (3), lesdits premier et deuxième cadres (7, 8) présentant une face externe (70, 80) et une face interne (71, 81) et comportant chacun deux montants latéraux (72, 73, 82, 83) parallèles reliés entre eux par une traverse supérieure (74, 84) et une traverse inférieure (75, 85). Il est caractérisé en ce qu'il comporte des moyens de fixation de moyens d'entraînement automatique dudit battant (5, 5') vers l'une de ses positions ouverte ou fermée.
Patent FR-3051297-A1 (FR)
Title: Machine electrique tournante a refroidissement optimise
Inventor: LEROY VIRGINIE
IPC: H02K9/19
Filed: 2016-05-13
Abstract: L'invention porte principalement sur une machine électrique tournante comportant: - un palier (12), - un stator (11) comportant un corps de stator (13), - un anneau tubulaire (27), ledit corps de stator (13) étant monté fretté dans l'anneau (27), - une chambre de refroidissement (28) pour la circulation de liquide de refroidissement délimitée par une périphérie externe dudit anneau tubulaire (27) et une périphérie interne dudit palier (12), - ledit palier (12) comportant une entrée et une sortie de liquide de refroidissement, ladite machine comportant une paroi de séparation (42) pour séparer ladite chambre de refroidissement (28) s'étendant entre ladite entrée et ladite sortie de liquide de refroidissement, ladite paroi de séparation (42) étant rapportée par rapport audit anneau tubulaire (27) et comportant à ses extrémités des organes de fixation pour maintenir ladite paroi (42) sur ledit anneau tubulaire (27).
Patent FR-3051436-A1 (FR)
Title: Dispositif d'introduction de fumees d'echappement d'un moteur de navire marin dans un laveur
Inventor: SIRET BERNARD
IPC: B63H21/32
Filed: 2016-05-17
Abstract: Ce dispositif comporte une cheminée (30) verticale d'amenée des fumées (F), qui traverse une paroi de fond (2) du laveur (1) et qui inclut, en partie basse, une gaine (31), qui est réalisée en un matériau résistant à une température d'au moins 350°C et qui est agencée à l'extérieur du laveur. Pour limiter l'encroûtage salin de ce dispositif, la cheminée inclut, en partie haute, un conduit (32) à multiples parois. Ce conduit comprend à la fois une paroi intérieure (32.1), qui est réalisée en un matériau résistant à une température d'au moins 350°C, et une paroi extérieure (32.2), qui est séparée de la paroi intérieure par un isolant (32.3). De plus, ce conduit est au moins partiellement agencé à l'intérieur du laveur, en s'étendant en longueur sur au moins 300 mm vers le haut depuis la paroi de fond du laveur.
Patent FR-3052324-A1 (FR)
Title: Procede de connexion d'un terminal a une tranche de reseau
Inventor: KIESSLING LARS
IPC: H04W76/02
Filed: 2016-06-07
Abstract: Procédé de connexion d'un terminal utilisateur (5n) à un sous ensemble d'un réseau dédié à un service, dit tranche de réseau (TR1, TR2, TR3), mis en œuvre par le terminal. Ce procédé comprend au moins une étape de réception d'au moins un identifiant de tranche de réseau (IdS3), en provenance d'un équipement d'accès associé à l'au moins une tranche identifiée (TR3), une étape de sélection d'une tranche de réseau (TR3) en fonction de paramètres compris dans le terminal, et de l'au moins un identifiant de tranche (IdS3) reçu. Le procédé comprend en outre une étape d'attachement à l'équipement d'accès associé à la tranche de réseau sélectionnée (TR3).
Patent FR-3052874-A1 (FR)
Title: Equipement pour l'epissure des elements cylindriques
Inventor: WEYNANT ERIC
IPC: G02B6/255
Filed: 2016-06-17
Abstract: L'invention concerne un équipement pour l'épissure d'au moins une paire de deux éléments de forme cylindriques de section micrométrique comprenant un moyen de clivage de l'extrémité de chacun desdits éléments cylindriques pour une étape de clivage, des moyens de polissage de l'extrémité de chacun desdits éléments cylindriques clivés pour une étape de polissage, des moyens de raccordement des deux extrémités clivées et polies pour une étape de raccordement, et des moyens de maintien dudit élément cylindrique. Les moyens de maintien sont constitués par au moins une pièce monolithique [Optimends 700] présentant au moins un perçage longitudinal, d'une section complémentaire à la section extérieure des éléments cylindriques, deux fentes définissant une partie fixe dudit élément de maintien et une partie mobile, ○ l'une des fentes étant dans un plan longitudinal et contenant l'axe dudit perçage longitudinal ○ l'autre fente définissant un espace de débattement de ladite partie mobile, entre ▪ une position au repos dans laquelle ladite partie mobile définit avec ladite partie fixe un perçage de section complémentaire à la section des éléments de section micrométrique, ▪ et une position où ladite pièce monolithique est déformée élastiquement, la partie fixe et la partie mobile définissant une cavité cylindrique de section supérieure à la section des éléments de section micrométrique, Dans cet équipement, un plan de clivage s'étend perpendiculairement audit perçage longitudinal.
Patent FR-3052691-A1 (FR)
Title: Dispositif de distribution de produit fluide.
Inventor: BAILLET MATTHIEU
IPC: B05C17/005
Filed: 2016-06-20
Abstract: Dispositif de distribution de produit fluide ou pulvérulent comportant une tête de distribution (1) pourvue d'une sortie de distribution (10) formée à l'extrémité d'un manchon creux (3), une chasse d'air (20) pour générer un écoulement d'air lors de l'actionnement du dispositif, ladite chasse d'air comportant un piston (21) coulissant dans une chambre d'air (22) entre une position de repos et une position de distribution, ladite chambre d'air (22) comportant un corps cylindrique dans lequel ledit piston (21) coulisse de manière étanche, et un réservoir (30) contenant une dose unique de produit, ledit réservoir (30) comportant une entrée d'air (31) reliée à ladite chasse d'air (20) et une sortie de produit (32) reliée à ladite sortie de distribution (10), ladite entrée d'air (31) comportant un organe de retenue de produit (40) pour maintenir le produit dans le réservoir (30) jusqu'à la distribution du produit, et ladite sortie de produit (32) étant obturée par un élément de fermeture (50) emmanché à force dans la sortie de produit (32) du réservoir (30), ledit dispositif comportant un système d'ouverture mécanique (61, 62) coopérant avec ledit élément de fermeture (50) pour l'expulser mécaniquement de sa position d'obturation lors de l'actionnement du dispositif, ledit dispositif comportant un indicateur (100; 50) qui en position de repos avant actionnement est dans un premier état, et qui après actionnement passe dans un second état, ce passage du premier au second état informant l'utilisateur que le dispositif a été actionné.
Patent FR-3052707-A1 (FR)
Title: Pneumatique pret a recevoir un organe a sa surface
Inventor: ARAUJO DA SILVA JOSE-CARLOS
IPC: C08L77/00
Filed: 2016-06-21
Abstract: L'invention concerne un pneumatique comportant une surface intérieure et/ou extérieure avec une zone d'accueil, une couche adhésive disposée sur ladite zone d'accueil et un film de protection disposé sur ladite couche adhésive, caractérisé en ce que la composition de ladite couche adhésive est à base d'un élastomère thermoplastique à blocs (TPE) présentant une viscosité supérieure à 2000 Pa.s à la température de cuisson du pneumatique. L'invention a aussi pour objet l'ensemble comprenant un pneumatique avec un organe fixé à sa surface par la liaison de la couche adhésive du pneumatique et de la couche de fixation de l'objet, et le procédé de fabrication de cet ensemble.
Patent FR-3053550-A1 (FR)
Title: Procede de routage d'une pluralite de flux de donnees dans un reseau de communication sans fil
Inventor: PUJOLLE GUY
IPC: H04W84/00
Filed: 2016-07-01
Abstract: La présente invention concerne un procédé de routage d'une pluralité de flux de données dans un réseau de communication sans fil (R) comprenant une pluralité de nœuds reliés par des liens de communication sans fil, le procédé comprenant des étapes de : identification (101) d'au moins un groupe de liens de communication sans fil du réseau qui interféreraient tous les uns avec les autres s'ils étaient utilisés simultanément pour transmettre des données, détermination (102), pour chaque flux de données, d'un chemin dans le réseau pour transmettre le flux de données, chaque chemin étant caractérisé par un ensemble de nœuds du réseau, la détermination comprenant une résolution d'un système d'équations dont les chemins sont solutions, le système d'équations définissant les règles suivantes : le nombre total de nœuds à inclure dans les chemins est à minimiser ; pour chaque groupe identifié, le taux d'utilisation en capacité du groupe, par la pluralité de flux de données, doit être inférieur ou égal à un seuil prédéterminé ; chaque flux est à transmettre depuis un nœud source prédéterminé du réseau vers un nœud destinataire prédéterminé du réseau ; tout nœud n'étant pas destinataire et recevant un flux doit retransmettre ce flux à un seul autre nœud ; le procédé comprenant par ailleurs une désactivation (103) d'au moins un nœud du réseau qui n'est pas compris dans au moins un des chemins déterminés.
Patent FR-3055142-A1 (FR)
Title: Systeme pour empecher le passage d'un organisme nuisible par une ouverture d'aeration et utilisation de ce systeme
Inventor: ROCTON PHILIPPE
IPC: E06B9/52
Filed: 2016-08-19
Abstract: Système pour empêcher le passage d'un organisme nuisible par une ouverture d'aération comprenant un cadre fixe (200) destiné à être fixé à l'ouverture d'aération, un cadre amovible (300), destiné à recevoir une toile empêchant le passage de l'organisme nuisible, un thermofusible mécanique (400, 500, 600, 700) raccordant le cadre fixe au cadre amovible. Le thermofusible mécanique est disposé entre une extrémité (404) du thermofusible et une autre extrémité (406) du thermofusible. Une des deux extrémités peut être décrochable et être maintenue accrochée à son cadre par un élément de verrouillage. Le système peut comprendre un actionneur commandable à distance qui est agencé pour retirer l'élément de verrouillage ou le déplacer en position déverrouillée, permettant une ouverture à distance du cadre mobile sans rompre ou démonter le thermofusible.
Patent FR-3059301-A1 (FR)
Title: Systeme d'echappement d'un moteur auxiliaire de puissance
Inventor: ROY VINCENT
IPC: F01N13/16
Filed: 2016-11-29
Abstract: L'invention concerne un système d'échappement d'un moteur auxiliaire de puissance d'aéronef, comprenant un conduit d'échappement (2) et un silencieux (3) fixé audit conduit (2), le conduit (2) étant doté, en amont selon la circulation des gaz, d'un orifice d'entrée (4) destiné à être aligné avec une tuyère du moteur et positionné à proximité de cette dernière, pour recevoir les gaz d'échappement, et en aval d'un orifice de sortie (5) desdits gaz, le silencieux (3) comprenant une paroi externe (6) s'étendant autour du conduit (2) et formant une cavité (23) configurée pour atténuer les émissions sonores produites par les gaz d'échappement circulant dans le conduit (2), le silencieux (3) comprenant une paroi thermique (7) faite d'un premier matériau ayant des propriétés thermiques et mécaniques permettant de supporter une température sensiblement égale à la température des gaz d'échappement d'un moteur auxiliaire de puissance, le silencieux (3) étant fixé au conduit (2) par ladite paroi thermique (7), le silencieux (3) comportant en outre au moins une autre paroi faite d'un deuxième matériau plus léger que le premier matériau.
Patent FR-3049256-A1 (FR)
Title: Support de fixation pour carrosserie de vehicule de colonne de direction et procede pour fabriquer ce dernier
Inventor: NAKAAKI TAKAO
IPC: B62D1/187
Filed: 2017-03-24
Abstract: Un support de fixation pour carrosserie de véhicule (10) comprend : une partie de plaque supérieure (11) disposée dans une direction avant-arrière de véhicule ; des parties de fixation (12) s'étendant vers l'extérieur dans le sens de la largeur du véhicule à partir d'une section latérale avant de véhicule de la partie de plaque supérieure (11) et configurées pour être fixées sur une carrosserie de véhicule ; des parties suspendues (13) en suspension à partir d'une section latérale arrière de véhicule de la partie de plaque supérieure (11) et configurées pour être raccordées à une colonne de direction ; et des parties de bride (14) s'étendant entre des parties de bord latérales arrière de véhicule des parties de fixation (12) et des parties de bord latérales avant de véhicule des parties suspendues (13). La partie de plaque supérieure (11), les parties de fixation (12), les parties suspendues (13) et les parties de bride (14) sont formées à partir d'une feuille de métal (1). Dans la feuille de métal (1) formant le support de fixation pour carrosserie de véhicule (10), des parties de sommet (20) en paire au niveau de chacune desquelles la partie de plaque supérieure (11), la partie de fixation (12), la partie suspendue (13) et la partie de bride (14) se rencontrent, sont respectivement formées des deux côtés dans le sens de la largeur du véhicule, et quatre lignes de pliage ou plus sont formées pour s'étendre radialement à partir de chaque partie de sommet (20).
Patent FR-3067345-A1 (FR)
Title: Vitroceramiques transparentes de quartz-beta a faible teneur en lithium
Inventor: COMTE MARIE
IPC: C03C10/12
Filed: 2017-06-07
Abstract: La présente demande a pour objet des vitrocéramiques transparentes de quartz-β dont la composition renferme une faible teneur en lithium, les articles constitués au moins en partie desdites vitrocéramiques, les verres précurseurs desdites vitrocéramiques ainsi qu un procédé d élaboration desdits articles. Lesdites vitrocéramiques présentent une composition, exprimée en pourcentages en masse d oxydes, qui renferme : 62 à 68 % de SiO2, 17 à 21 % d Al2O3, 1 à < 2 % de Li2O, 1 à 4 % de MgO, 1 à 6 % de ZnO, 0 à 4 % de BaO, 0 à 4 % de SrO, 0 à 1 % de CaO, 1 à 5 % de TiO2, 0 à 2 % de ZrO2, 0 à 1 % de Na2O, 0 à 1 % de K2O, avec Na2O + K2O + BaO + SrO + CaO ≤ 6 %, éventuellement jusqu à 2 % d au moins un agent d affinage, et éventuellement jusqu à 2 % d au moins un colorant.
Patent FR-3068205-A1 (FR)
Title: Melange antimicrobien contenant du 4-(3-ethoxy-4-hydroxyphenyl)butan-2-one et de l’alcool phenylethylique, et composition cosmetique le contenant
Inventor: MENARD-SZCZEBARA FLORENCE
IPC: A61Q1/00
Filed: 2017-06-30
Abstract: L'invention concerne un mélange antimicrobien contenant du 4-(3-éthoxy-4-hydroxyphényl )butan-2-one et de l'alcool phényléthylique, ainsi qu'une composition cosmétique contenant un tel mélange. Application au soin, au maquillage et au nettoyage des matières kératiniques.
Patent FR-3053723-A1 (FR)
Title: Environnement geologique susceptible de deformer un tubage apres l'injection de fractures hydrauliques
Inventor: SHARMA VIVEK
IPC: G01V1/28
Filed: 2017-07-06
Abstract: La présente invention concerne un exemple de procédé d'identification de zones géologiques dans une formation qui sont susceptibles de déformer un tubage, le procédé comprenant la mise en œuvre d'une fracturation hydraulique le long d'une partie d'un puits de forage tubé. Le procédé comprend l'enregistrement de l'activité microsismique se produisant à moins d'une première distance seuil du puits de forage et l'établissement des contraintes sur le tubage du puits de forage à un ou plusieurs endroits. Le procédé comprend en outre le fait de déterminer, sur la base de l'activité microsismique enregistrée et des contraintes sur le tubage, si une zone géologique dans la formation à moins d'une seconde distance seuil du puits de forage est sujette à une relaxation de formation ou à un glissement par cisaillement.
Patent FR-3072100-A1 (FR)
Title: Appareil de defroissage equipe d'une chambre de vaporisation munie d'un orifice de nettoyage
Inventor: GELUS DOMINIQUE
IPC: D06F87/00
Filed: 2017-10-05
Abstract: L'appareil de défroissage (2) comporte une poignée (4) et une tête d'émission de vapeur (5) reliée à la poignée (4), la tête d'émission de vapeur (5) comportant une face de traitement (13) munie d'au moins un orifice de sortie de vapeur et destinée à venir verticalement en regard d'un vêtement à défroisser, la tête d'émission de vapeur (5) comportant en outre une chambre de vaporisation instantanée (18) qui comporte un orifice de nettoyage (27) débouchant sur une face de la tête d'émission de vapeur (5) distincte de la face de traitement (13). L'appareil de défroissage (2) comporte en outre un élément de fermeture (26) fermant l'orifice de nettoyage (27), l'élément de fermeture (26) étant amovible et accessible depuis l'extérieur de l'appareil de défroissage (2).
Patent FR-3059543-A1 (FR)
Title: Outillage pour l'osteosynthese formant un viseur de guidage de deux broches axiales
Inventor: MEHDI NAZIM
IPC: A61B17/17
Filed: 2017-10-26
Abstract: L'invention a pour objet un outillage pour l'ostéosynthèse formant un viseur de guidage et d'insertion dans des parties osseuses de deux broches axiales, comportant une réglette (10) supportant un bras radial avant (14) présentant à son extrémité une pointe (16) tournée vers l'arrière disposée suivant un axe principal (A1) parallèle à cette réglette (10), et un bras arrière mobile (20) coulissant sur cette réglette (10), supportant une première douille (32) présentant un alésage disposé suivant l'axe principal (A1), caractérisé en ce que le bras arrière (20) présente du côté avant des creux arrondis (28) permettant l'ajustement de doigts de la main.
Patent FR-3074110-A1 (FR)
Title: Ensemble de structure de siege de vehicule d'un vehicule automobile
Inventor: HEWAK GREGOR
IPC: B60R22/26
Filed: 2017-11-29
Abstract: L'invention concerne un ensemble de structure de siège de véhicule comprenant un bâti de siège (5, 42, 3) sur lequel repose une structure d'assise comprenant un cadre d'assise de siège (4), une structure de dossier solidaire de la structure d'assise, une ceinture de sécurité, et un dispositif de bouclage (BO) de ladite ceinture, et ledit dispositif de bouclage étant lié au bâti de siège, ledit cadre d'assise de siège étant en outre mobile par rapport à ladite structure d'assise par pivotement autour d'un axe pivot (40) solidaire de la structure d'assise du siège et du cadre d'assise, et ledit ensemble comprenant une pièce de protection (1) latérale, disposée longitudinalement sur le côté du dispositif de bouclage, et ladite pièce de protection étant solidaire dudit axe pivot solidaire du cadre d'assise et de la structure d'assise de sorte que ladite pièce de protection est apte à suivre les mouvements du cadre d'assise, et ayant une forme globalement longitudinale configurée pour permettre des déplacements du dispositif de bouclage vers l'avant et vers l'arrière.
Patent FR-3075418-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de conception d'un systeme ou ouvrage mettant en oeuvre des ecoulements thermohydrauliques compressibles
Inventor: HURISSE OLIVIER
IPC: G06F17/50
Filed: 2017-12-18
Abstract: La présente invention concerne un procédé de conception d'un système ou ouvrage mettant en œuvre des écoulements thermohydrauliques compressibles, comprenant les étapes qui consistent à définir des variables d'état et une fonction complexe qui modélise la loi de comportement applicable à ces écoulements, définir le domaine D des variables d'état, opérer un sous-découpage du domaine D caractérisant lesdits écoulements par mise en œuvre d'une structure arborescente de découpage d'un rectangle en rectangles plus petits, formant des feuilles, opérer un redécoupage de chaque feuille en triangles, identifier le sous-domaine Di pertinent, procéder à une approximation de la fonction complexe en recherchant une fonction simple approchant la fonction complexe pour le sous-domaine Di, et adapter la conception du système ou ouvrage sur la base de la fonction simple associée au sous-domaine Di identifié.
Patent FR-3076207-A1 (FR)
Title: Dispositifs et procedes d'emballage, de stockage et de distribution de medicaments
Inventor: FOUBET MICHEL
IPC: A61J1/03
Filed: 2017-12-29
Abstract: L'invention concerne un dispositif d'emballage de prises unitaires de médicaments formant au moins deux cellules de stockage et de distribution, chaque cellule étant liée à au moins une cellule distincte de façon détachable et chaque cellule comprenant une cuvette (4) délimitant un volume de stockage primaire de médicaments, caractérisé en ce que chaque cellule comprend en outre une barquette délimitant un volume de stockage secondaire (25) de médicaments, - la cuvette (4) de chaque cellule étant adaptée pour clore le volume de stockage secondaire de la barquette de cette cellule, - la cuvette (4) de chaque cellule est adaptée pour pouvoir être fixée à la barquette de cette cellule. L'invention concerne également un procédé d'emballage, un dispositif de stockage et de distribution et un procédé de distribution d'au moins une prise unitaire de médicaments.
Patent FR-3064094-A1 (FR)
Title: Equipement partageable pour travaux de bureautique en reseau
Inventor: DE SOUZA CLEMENT
IPC: G06Q10/00
Filed: 2017-03-20
Abstract: L'invention concerne un équipement destiné aux applications de bureautique en réseau, notamment pour permettre le travail connecté et hors connexion à destination de tiers géographiquement distants. Ledit équipement, comprenant au moins un siège (1) et en option une coque ou cabine (6) et avantageusement une isolation acoustique (par mousse acoustique (13) et/ou dispositif d'inversion d'onde sonore(14)), est avantageusement situé en des endroits localisables et réservables, qui ne sont pas les lieux habituels des intéressés ou dont les taux d'occupation permettent à des tiers d'en disposer également, selon des séquences de réservation, prévisibles ou aléatoires, permettant la rencontre de l'offre et de la demande, par un réseau interrogeable en ligne. Application à la délocalisation des lieux de travail en bureautique, par création d'équipements partageables permettant de réduire ou de contourner les contraintes inhérentes à la mobilité.
Patent FR-3082637-A1 (FR)
Title: Dispositif et procede de conversion d'un signal de consigne de guidage en un signal de commande pour systeme avionique, systeme d'aide au pilotage et programme d'ordinateur associes
Inventor: LAMOUR ROMAIN
IPC: G05B21/00
Filed: 2018-06-14
Abstract: Un dispositif de conversion (20) d'un signal de consigne de guidage issu d'un système de guidage (16) pour aéronef (10) pour au moins un axe de pilotage, en un signal de commande pour un système avionique (18), tel qu'un système de stabilisation pour aéronef (10), comprenant un module d'acquisition (40) configuré pour acquérir le signal de consigne de guidage et un module de génération (42) configuré pour générer le signal de commande à partir du signal de consigne de guidage acquis, le signal de commande comportant au moins deux impulsions de commande, le module de génération (42) étant configuré pour calculer la durée entre deux impulsions de commande consécutives en fonction d'une valeur correspondante du signal de consigne de guidage acquis.