baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3077936-B1 (FR)
Title: Connecteur
Inventor: INOUE HIROKI
IPC: H01R13/74
Filed: 2019-02-08
Granted: 2022-01-07
Abstract: Afin de pouvoir fixer un connecteur sur un panneau sans utiliser de plaque, il est créé un connecteur qui est assemblé dans un orifice traversant 11 sur un panneau 10, ledit connecteur comprenant : un logement 20 pouvant être associé à l'orifice traversant 11 ; une partie de collerette 25 qui s'étend vers l'extérieur à partir d'une surface circonférentielle 21 du logement 20 et peut venir en butée sur un côté de surface d'une partie de bord circonférentiel 12 de l'orifice traversant 11 ; un couvercle de câble électrique 30 qui est disposé sur un autre côté de surface du panneau 10 et est assemblé sur le logement 20 ; et une partie de butée 48 qui est formée sur le couvercle de câble électrique 30 et peut venir en butée sur ledit autre côté de surface de la partie de bord circonférentiel 12 de l'orifice traversant 11.  Figure à publier avec l’abrégé : Fig.4
Patent FR-3096349-B1 (FR)
Title: Systeme d’attache moteur avant pour un moteur d’aeronef comportant une poutre realisee en trois parties
Inventor: DEFORET THOMAS
IPC: B64D27/26
Filed: 2019-05-21
Granted: 2021-10-22
Abstract: SYSTEME D’ATTACHE MOTEUR AVANT POUR UN MOTEUR D’AERONEF COMPORTANT UNE POUTRE REALISEE EN TROIS PARTIES L’invention concerne un système d’attache moteur avant (150) pour un moteur (102) d’aéronef (100) qui comporte un mât réacteur (152) avec une face avant, et une attache moteur avant (154) comportant une poutre (302) fixée contre la face avant et à laquelle est fixée de part et d’autre d’un plan médian, une bielle (304a-b), où chaque bielle (304a-b) est articulée par un premier point de liaison (306a-b, 310) à la poutre (302) et par un deuxième point de liaison (308, 312) au moteur (102). La poutre (302) comporte une plaque avant (302a), une plaque arrière (302b) et une plaque intermédiaire (302c) disposée entre les deux autres. Un tel système d’attache comporte ainsi une poutre en trois parties. Chacune de ces trois parties peut ainsi être issue d’une pièce moins lourde et plus facile à réaliser. Fig. 3
Patent FR-3098175-B1 (FR)
Title: Procédé de détermination d’une vitesse de passage en courbe pour un véhicule automobile mettant en œuvre une fonction de régulation de vitesse
Inventor: DESCHAMPS VINCENT
IPC: B60W40/072
Filed: 2019-07-01
Granted: 2021-06-04
Abstract: L’invention concerne un procédé de détermination de la vitesse maximale de passage d’un véhicule automobile à une intersection entre une première route et une deuxième route, le procédé comportant les étapes de  : - recueillir des informations sur la topographie routière au niveau de l’intersection, ces informations comprenant l’angle (α) formé par les deux routes ; - déterminer un rayon de courbure (R) correspondant au rayon de courbure de la trajectoire suivie par le milieu de l’essieu arrière du véhicule au passage de l’intersection, la trajectoire étant, avant l’intersection, confondue avec la ligne médiane de la voie de circulation de la première route, et, après l’intersection, confondue avec la ligne médiane de la voie de circulation de la deuxième route, le rayon de courbure (R) étant fonction de l’angle (α) entre les deux routes ; - déterminer une vitesse maximale de passage, qui est fonction du rayon de courbure (R). Figure pour l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3103886-B1 (FR)
Title: Dispositif de production de fluide chaud
Inventor: SALLES AURÉLIEN
IPC: F24H9/20
Filed: 2019-11-29
Granted: 2022-07-22
Abstract: Dispositif (1) de production de fluide chaud comprenant :- une cuve (2) de liquide, - un système (6) de chauffage du contenu de la cuve (2),- un échangeur (7) de chaleur comprenant un circuit (8) primaire équipé d’une entrée (8A) et d’une sortie (8B) de fluide, un circuit (9) secondaire équipé d’une entrée (9A) et d’une sortie (9B) de fluide et une zone (10) d’échange de calories entre les circuits primaire (8) et secondaire (9), - un circuit (11) de circulation en boucle entre la cuve (2) et le circuit primaire (8) de l'échangeur (7) de chaleur, et - une pompe (12) disposée sur le circuit (11) de circulation en boucle.Le dispositif (1) comprend une vanne (31) disposée sur le circuit (11) de circulation en boucle entre la cuve (2) et le circuit primaire (8) de l'échangeur (7) de chaleur, un organe (32) d’entraînement en déplacement de la vanne (31) entre une position ouverte et une position fermée, une unité (17) de commande au moins de la pompe (12) et de l’organe (32) d’entraînement en déplacement de la vanne (31).Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3104065-B1 (FR)
Title: Dispositif anti-desserrage notamment pour écrous de roues de véhicules
Inventor: BERGER JACQUES
IPC: F16B41/00
Filed: 2019-12-09
Granted: 2022-08-19
Abstract: L’invention concerne un dispositif (1) anti-desserrage pour écrous (2) de roues de véhicules, comportant deux bagues de blocage (4, 5) agencées pour adopter une position montée sur deux écrous (2) adjacents, chaque bague de blocage (4, 5) comportant une ouverture (6) adaptée audit écrou (2) et équipée de crans d’arrêt (7) pour fixer en rotation ladite bague de blocage sur ledit écrou, et des moyens de liaison (10, 11) pour assembler dans un plan d’assemblage (P) lesdites bagues de blocage entre-elles de sorte à, en position montée, bloquer un écrou par rapport à l’autre écrou et inversement. Il est caractérisé en ce que lesdits moyens de liaison sont agencés pour, en position avant montage, autoriser un jeu radial et un jeu transversal selon deux axes perpendiculaires entre eux et parallèles audit plan d’assemblage (P) de sorte à permettre le montage dudit dispositif sur deux écrous adjacents quelle que soit leur position angulaire respective, et à compenser automatiquement le décalage angulaire pouvant exister entre lesdits écrous adjacents ainsi que les écarts de tolérances et d’entraxes.  Figure pour l’abrégé : Fig 2.
Patent FR-3104039-B1 (FR)
Title: système de nettoyage d'un capteur/émetteur d'un véhicule automobile
Inventor: TREBOUET MARCEL
IPC: B60S1/56
Filed: 2019-12-10
Granted: 2022-04-15
Abstract: SYSTEME DE NETTOYAGE D’UNE PLURALITE DE CAPTEURS D'UN VEHICULE AUTOMOBILE L'invention concerne un système de nettoyage (100) d'un capteur/émetteur (200) d'un véhicule automobile, comprenant des orifices de projection (130) d'un premier fluide sur le capteur/émetteur (200) ainsi que des ouvertures de projection (12) d'un deuxième fluide sur le capteur/émetteur (200), le deuxième fluide étant distinct du premier fluide, le système de nettoyage (100) comprenant également un corps de guidage (1) du premier fluide et du deuxième fluide respectivement vers des orifices de projection du premier fluide et des ouvertures de projection du deuxième fluide. Le corps de guidage (1) du système de nettoyage (100) selon l'invention comprend une première partie d'alimentation (10), configurée pour être reliée à une source (500) du deuxième fluide, et une deuxième partie de distribution (11) comportant, d'une part, des canaux d'acheminement (15) du deuxième fluide débouchant sur les ouvertures de projection de celui-ci, et, d'autre part, un canal de distribution (13, 14, 140) du premier fluide agencé sensiblement perpendiculairement aux canaux d'acheminement (15) du deuxième fluide.  Figure pour l’abrégé : Figure 2
Patent FR-3104976-B1 (FR)
Title: Composition à base de rétinol
Inventor: CHIRON MARIE-LISE
IPC: A61Q1/04
Filed: 2019-12-20
Granted: 2021-12-24
Abstract: Composition à base de rétinol La présente invention concerne une composition, notamment cosmétique, en particulier de maquillage et/ou de soin des matières kératiniques, comprenant au moins du rétinol, du tétra hydroxycinnamate de di-t-butyle pentaérythrityle, et un sel de l’acide éthylène diamine disuccinique.     Figure pour l’abrégé : Néant
Patent FR-3105824-B1 (FR)
Title: Dispositif optique de détection d'une onde acoustique
Inventor: LAUWERS THOMAS
IPC: G01H9/00
Filed: 2019-12-27
Granted: 2022-02-18
Abstract: L'invention est un dispositif et un procédé de détection d'une onde acoustique se propageant vers une membrane, la membrane supportant un guide d'onde comportant une cavité optique définissant une fréquence de résonance. Sous l'effet d'une vibration de la membrane la fréquence de résonance de la cavité optique varie. Le dispositif comporte une source de lumière pour diriger une onde lumineuse dans le cavité optique ainsi qu'un circuit d'asservissement pour asservir la longueur d'onde de l'onde lumineuse à la longueur d'onde de résonance de la cavité optique. Le suivi de la variation de la longueur d'onde de l'onde lumineuse permet d'estimer une amplitude de l'onde acoustique. Figure 1A.
Patent FR-3106640-B1 (FR)
Title: Dispositif thermostatique pour réguler la circulation d’un fluide, ainsi que vanne thermostatique comprenant un tel dispositif
Inventor: DA SILVA WILLIAM
IPC: F16K31/68
Filed: 2020-01-28
Granted: 2022-02-18
Abstract: Dispositif thermostatique pour réguler la circulation d’un fluide, ainsi que vanne thermostatique comprenant un tel dispositif Ce dispositif (1) comprend un obturateur principal (20), commandant l’écoulement d’un fluide entre une chambre (4) et l’extérieur d’un boîtier (2) par appui contre un siège (5) du boîtier, et un obturateur de by-pass (30) commandant l’écoulement du fluide entre la chambre et un passage latéral (6) du boîtier. Le dispositif comprend également un élément thermostatique (10) ayant une partie mobile (12) à laquelle les obturateurs sont liés de manière à commander ces écoulements de manière inverse. Afin que le dispositif soit performant, économique et modulable à diverses géométries de boîtiers, ce dispositif comprend un adaptateur (40), rapporté fixement au boîtier à l’intérieur de la chambre et comportant à la fois un corps tubulaire (41), à l’intérieur duquel un manchon cylindrique de l’obturateur de by-pass est reçu de manière ajustée et monté coulissant, et une tubulure latérale (42), qui s’étend depuis une face latérale extérieure du corps tubulaire, qui présente une extrémité (42.1) de raccordement au passage latéral du boîtier, et qui débouche à l’intérieur du corps tubulaire transversalement via un orifice (43), cet orifice étant fermé par le manchon cylindrique lorsque l’obturateur principal est ouvert tandis que le manchon cylindrique laisse ouvert l’orifice lorsque l’obturateur principal est fermé.   Figure pour l'abrégé : Figure 3
Patent FR-3110986-B1 (FR)
Title: Procédé et dispositif de saisie tactile d’une suite de caractères notamment alphanumériques.
Inventor: CHAMBLAIN XAVIER
IPC: G06F3/0482
Filed: 2020-06-02
Granted: 2022-06-17
Abstract: Procédé de saisie d’une suite de caractères (α) et dispositif informatique (1) comprenant un écran tactile (2) pour la mise en œuvre du procédé. Le procédé comprend les étapes d’afficher les caractères sur l’écran tactile pour qu’un utilisateur puisse désigner des caractères lors d’une opération de saisie en faisant glisser son doigt de l’un à l’autre sur l’écran tactile et d’acquérir tous les caractères alphanumériques depuis un caractère premièrement touché par l’utilisateur lorsque l’utilisateur pose son doigt sur l’écran jusqu’à un caractère dernièrement touché par l’utilisateur avant que l’utilisateur ne décolle son doigt de l’écran. Les caractères alphanumériques sont affichés selon un motif jouxtant une zone neutre (Z) de telle manière que chaque caractère puisse être atteint depuis un caractère précédent sans passer par un caractère intermédiaire.  FIGURE DE L’ABREGE : Fig. 1
Patent FR-3111639-B1 (FR)
Title: Composition aqueuse pour la lubrification des systèmes mécaniques
Inventor: THIEBAUT BENOÎT
IPC: C10M173/02
Filed: 2020-06-22
Granted: 2022-08-19
Abstract: Composition aqueuse pour la lubrification des systèmes mécaniques La présente demande concerne une composition lubrifiante aqueuse comprenant au moins : de l’eau, de préférence de l’eau déionisée ; au moins un polyalkylène glycol ; au moins un composé antigel choisi parmi les glycols; et au moins un composé phosphoré.  Elle concerne également l’utilisation d’une telle composition lubrifiante aqueuse, pour la lubrification et le refroidissement des pièces en mouvement dans un système mécanique.  Figure pour l’abrégé : Néant
Patent FR-3112573-B1 (FR)
Title: Inverseur de poussée comprenant des demi-ensembles pivotants et une poutre de liaison six-heures des demi-ensembles
Inventor: BOILEAU PATRICK ANDRÉ
IPC: F02K3/06
Filed: 2020-07-20
Granted: 2022-06-17
Abstract: L’invention se rapporte à un inverseur de poussée pour ensemble propulsif, comprenant des grilles mobiles, deux demi-ensembles formant une partie d’une veine secondaire et, en position six heures, une poutre de liaison (60) prévue pour être montée en porte-à-faux d’un carter de soufflante. Les demi-ensembles sont articulés à douze heures de manière à permettre leur déplacement « en papillon » entre une configuration de vol et une configuration de maintenance. La poutre de liaison (60) comprend un organe de liaison (70) configuré pour coopérer, sous forme d’une liaison du type tenon-rainure, avec les demi-ensembles lorsque ceux-ci sont en configuration de vol. L’inverseur comprend aussi, en aval de l’organe de liaison (70), des verrous (91, 92) aptes à verrouiller les demi-ensembles en configuration de vol.  Figure pour l’abrégé : Fig. 11
Patent FR-3123260-B1 (FR)
Title: Arrangement d’assemblage pour vehicule automobile
Inventor: LANGUEDOC RAPHAEL
IPC: H01M50/20
Filed: 2021-05-25
Granted: 2023-04-14
Abstract: L’invention concerne un arrangement d’assemblage (2) pour véhicule automobile, l’arrangement d’assemblage (2) comportant un longeron (5) latéral du véhicule automobile, un ensemble électrique (6) logé dans un boîtier (7) pourvu d’une patte latérale (10), et une réglette de fixation (8). La patte latérale (10) comporte au moins une ouverture traversante (23) et au moins deux pions (9) de fixation s’étendant en saillie de la patte latérale (10). La réglette de fixation (8) est en appui contre le longeron (5) latéral, la réglette de fixation (8) comportant une pluralité d’ouvertures (24), chaque ouverture (24) comportant une zone d’insertion configurée pour permettre l’insertion d’une tête d’un des pions (9) de fixation et une zone de verrouillage configurée pour permettre un blocage de la tête du pion (9) de fixation.  Figure 2
Patent FR-3123922-B1 (FR)
Title: Tôle forte en alliage d’aluminium pour boîtier de batterie parallélépipédique
Inventor: LAE EMILIE
IPC: C21D1/02
Filed: 2021-06-11
Granted: 2023-12-22
Abstract: L’invention concerne un procédé pour réaliser un produit en tôle d’alliage d’aluminium dans lequel successivement, (a) une plaque d’un alliage d’aluminium est coulée comprenant, en % en poids Mn : 0,9 à 1,2, Fe : 0,5 à 0,8, Si : 0,05 à 0,25, Cu : 0,06 à 0,20, Ti : ≤ 0,1, et en ppm, Mg : < 100, Zn : < 100, B : < 200, Sn : < 100, Bi : < 100, Cr : ≤ 100, autres impuretés < 500 chacune et < 1500 au total, le reste étant de l’aluminium, (b) la plaque est homogénéisée à une température d’au moins 610 °C et de préférence d’au moins 615 °C, (c) la plaque homogénéisée est laminée à chaud en un produit laminé à chaud intermédiaire ayant une épaisseur de 2 à 10 mm, avec une première étape de laminage à chaud sur un laminoir réversible, (d) le produit laminé intermédiaire est laminé à froid en une tôle, facultativement avec un recuit intermédiaire pendant le laminage à froid, (e) la tôle est facultativement traitée thermiquement à une température de 150 °C à 350 °C (f) facultativement, la tôle subit un planage sous tension avec une traction d’au moins 0,3 %. Le produit en tôle d’alliage d’aluminium de l’invention est utile notamment pour réaliser des boîtiers de batterie parallélépipédiques.
Patent FR-3125238-B1 (FR)
Title: Noyau de moulage amélioré pour la fabrication de pièce aéronautique creuse en CMO
Inventor: SALLOT PIERRE JEAN
IPC: B22C9/10
Filed: 2021-07-16
Granted: 2023-07-14
Abstract: Noyau de moulage amélioré pour la fabrication de pièce aéronautique creuse en CMO Noyau de moulage (30) pour la fabrication de pièce aéronautique creuse en CMO, notamment de pièce de module de soufflante, comprenant un matériau composite comprenant d’une part une première phase de formule Mn+1AlCn, où n = 1 à 3, et M étant un métal de transition choisi dans le groupe constitué du titane, du niobium, du chrome ou du zirconium, le matériau composite comprenant d’autre part une deuxième phase de formule Al4C3.  Figure pour l’abrégé : Fig. 3.
Patent FR-3125657-B1 (FR)
Title: Moteur électrique, stator pour moteur électrique et procédé de fabrication associé
Inventor: HERRADA JOSE LUIS
IPC: H02K15/04
Filed: 2021-07-26
Granted: 2024-01-05
Abstract: La présente invention concerne un stator (3) pour moteur électrique (1) comprenant :  - une pluralité de dents séparées (17) comprenant un premier (17a) et un deuxième (17b) connecteurs,  - une pluralité de bobines (9) configurées pour être enroulées respectivement autour de la pluralité de dents séparées (17), une première extrémité du fil de bobinage étant configurée pour être positionnée dans le premier connecteur (17a) et une deuxième extrémité du fil de bobinage étant configurée pour être positionnée dans le deuxième connecteur (17b),  - un module central (7) configuré pour recevoir les dents séparées (17), ledit module central (7) comprenant des cadres de connexion (11) comprenant des pattes de connexion (11b) s’étendant radialement et configurées pour être insérées dans un premier (17a) ou un deuxième (17b) connecteurs d’une dent séparées (17), les cadres de connexion (11) étant configurés pour assurer des connexions électriques entre les bobines (9).   Fig.1
Patent FR-3127584-B1 (FR)
Title: Méthode d’émission de signaux radio par un radar embarqué au sein d’un véhicule, dispositif et programme d’ordinateur correspondants
Inventor: ROUDIÈRE SYLVAIN
IPC: G01S13/93
Filed: 2021-09-30
Granted: 2023-11-24
Abstract: Méthode d’émission de signaux radio par un radar embarqué au sein d’un véhicule, dispositif et programme d’ordinateur correspondants L'invention concerne une de réduction d’interférences impactant des radars (R1, R2, R3) embarqués dans des véhicules (V1, V2, V3) reposant sur une sélection intelligente et coordonnée de paramètres d’émission (ParSetj) de signaux radio en fonction d’informations contextuelles propres à chaque radar (R1, R2, R3). La solution proposée propose de prendre en compte l’orientation de la ligne de visée du radar (LV1, LV2, LV3) pour déterminer les paramètres d’émission d’un signal radio par le radar (R1, R2, R3). En associant un jeu de paramètres d’émission (ParSetj) d’un signal radio à une orientation du radar(LV1, LV2, LV3), on s’assure que des radars (R1, R2, R3) embarqués dans des véhicules (V1, V2, V3) circulant dans des directions opposées, et ayant donc des orientations opposées se trouvent dans l’incapacité de sélectionner, même fortuitement, des jeux de paramètres d’émission (ParSetj) de signaux radio identiques ou présentant des similitudes telles que les deux signaux pourraient générer des interférences.   FIGURE 1A
Patent FR-2347984-B1 (FR)
IPC: D21F1/70
Filed: 1977-03-24
Granted: 1983-08-26
Abstract: A floatation tower for paper recovery has a set of cells one above the other, holding the fibrous paper paste, and into which water and compressed air are injected so that the impurities mix. with the bubbles to form a foam which can be removed separately. Water is admitted as a thin layer at the same time as the air to mix. with the liquid paste as it is circulated in a thin layer in a mixing chamber, passing it through and along the flow, controlling the thickness of the layer. Air is then admitted to skin off the foam and drive it into a collector vessel below, for recycling. By a similar process for each cell, ink, kaolin and fibres can be removed separately. The mixing chamber is conical, with a tangential lop entry.
Patent FR-2474723-B1 (FR)
IPC: A63F9/00
Filed: 1981-01-28
Granted: 1985-02-01
Abstract: A cash accounting and surveillance system for games, whereby operation of a number of player operated gaming devices may be monitored for purposes of detecting abnormal operation and/or cheating and for providing automatic accounting information for record keeping and pilferage detection purposes. The system utilizes a node concept with each node having a non-volatile data storage capability and a communications capability for communicating with each of a plurality of gaming devices coupled to the node. The exemplary embodiment disclosed operates in conjunction with slot machines having mechanically rotatable reels and a microprocessor control system for randomizing the reel stopping payouts and other machine functions. Alternate embodiments are disclosed.
Patent FR-2501539-B1 (FR)
IPC: B06B1/18
Filed: 1981-03-13
Granted: 1984-01-27
Abstract: 1. A fluid actuated massage device, which comprises : - a body member, - a nozzle member mounted onto said body member - a membrane stretchingly mounted onto said body member, in contact onto an end of said nozzle member and defining with said body member an annular cavity around said nozzle member, - a feeding means for feeding liquid within said annular cavity, and - a liquid exhausting means in fluid connection with said nozzle member, characterised in that the membrane is stretched in pressure contact onto the end of said nozzle member at one end of said body member, and in that it comprises a supply means for an incompressible liquid under pressure in the annular chamber, and means fitted on said body member for defining a downstream chamber which forms a buffer chamber in fluid communication with said nozzle member, and provided with a liquid discharging orifice.
Patent FR-2508326-B1 (FR)
IPC: A63C9/085
Filed: 1981-06-30
Granted: 1985-03-22
Abstract: The toe abutment member of a ski binding is adapted to cooperate with a ski boot provided with a sole having a truncated front end and a toe-cap extension in overhung relation to the truncated front end. The abutment member comprises a feeler element placed directly beneath the toe-cap extension of the ski boot in close proximity to the toe-cap extension under normal skiing conditions. In the event of a forward fall, the feeler element undergoes a vertical displacement in the downward direction under the thrust exerted by said extension while producing a reduction in inherent stiffness of release of the toe abutment member.
Patent FR-2550783-B1 (FR)
Inventor: LAURENT ALAIN
IPC: C05G3/80
Filed: 1983-08-18
Granted: 1990-01-12
Abstract: 1. An enriching agent for the fertilization of soils, characterized in that it consists of a mixture of lignite of low bitumen content that has been submitted to a treatment endowing it with a high content of humic acids, and of natural or synthetic polymer that retains water and is non-biodegradable or only slightly biodegradable, and in that the respective proportions in the dry state of the different constituents of this enriching agent vary between 95% and 50% by weight of the treated lignite and between 5% and 50% by weight of the water-retainer.
Patent FR-2551880-B1 (FR)
Inventor: MARIE JEAN-LOUIS ANDRE AUGUSTE
IPC: H03K17/30
Filed: 1983-09-14
Granted: 1986-03-21
Abstract: 1. A current detection circuit, adapted notably to the elimination of stray currents or voltages at the input to an electronic device, the said current detection circuit comprising a tripping circuit supplied from a source of alternating voltage dependant on the current to be detected, and controlling the comparison input of a comparator, characterized in that the tripping circuit includes, in series connection between its first and second supply terminals (A1 , A2 ), a diode (D1 ), a first resistor (R1 ) of low ohmic value compared with the ohmic value of the internal impedance of the said source, and a controlled semiconductor rectifier (T) conductive in the same direction as the diode and controlled by the output from an inverter (I), to the input of which the voltage, present across the first resistor (R1 ), is applied through a voltage reduction circuit the output of which is connected to the comparison input of the comparator (4).