baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2956935-A1 (FR)
Title: Procede pour l'allocation optimisee d'une ressource de communication satellite et systeme de communication associe
Inventor: GINESTE MATHIEU
IPC: H04B7/212
Filed: 2010-02-26
Abstract: L'invention concerne un procédé pour l'allocation temporelle d'une ressource de communication satellite et un système de communication associé. Le procédé comporte : (i) l'émission (202), par le terminal, d'une requête indiquant la date d'entrée d'un message dans le système et son exigence temporelle et (ii) l'allocation (204) de la ressource de communication au message, en réalisant un traitement des requêtes par un calcul d'un ordonnancement des messages en prenant en compte la date d'entrée du message dans le système et son exigence temporelle.
Patent FR-2959749-A1 (FR)
Title: Procede flexible de transformation de l'ethanol en distillats moyens.
Inventor: GUILLON EMMANUELLE
IPC: C07C1/24
Filed: 2010-05-06
Abstract: L'invention décrit un procédé de production de bases hydrocarbonées distillats moyens à partir d'une charge éthanol produite à partir de source renouvelable issue de la biomasse, ledit procédé comprenant une étape de purification de ladite charge, une étape de transformation de ladite charge purifiée en un effluent oléfinique léger comprenant au moins 30% poids d'oléfines ayant entre 4 à 6 atomes de carbone par rapport à la masse totale des composés hydrocarbonés formés, ladite étape opérant en présence d'un catalyseur comprenant au moins une zéolithe choisie parmi les zéolithes présentant un type structural figurant dans la liste suivante : CHA, ERI, MTF, AEI, AEL, FER, EUO, MEL, MFS, TON, MTT et les zéolithes ZBM-30, ZSM-48, IM-5 et IZM-2, prises seules ou en mélange, une étape de séparation de l'effluent oléfinique issu de l'étape b) de manière à éliminer au moins une partie de l'eau formée lors de l'étape b) pour produire au moins un effluent gazeux hydrocarboné ayant majoritairement un nombre d'atomes de carbone inférieur ou égale à 3 et au moins un effluent liquide hydrocarboné oléfinique ayant majoritairement plus de 4 atomes de carbone, et une étape d'oligomérisation d'au moins une partie des effluents hydrocarbonés issus de l'étape c) en présence d'un catalyseur amorphe ou zéolithique ayant au moins des ouvertures de pores contenant 10 ou 12 atomes d'oxygènes, produisant des bases hydrocarbonées distillats moyens.
Patent FR-2950469-A1 (FR)
Title: Dispositif de prevention contre l' explosion d'un transformateur electrique
Inventor: MAGNIER PHILIPPE
IPC: H01F27/14
Filed: 2010-08-20
Abstract: Dispositif de prévention contre l'explosion d'un transformateur électrique (1) pourvu d'une cuve (2) remplie de fluide de refroidissement combustible, comprenant un élément de relâchement de pression (15) disposé sur une sortie de la cuve pour réaliser une décompression de la cuve, un réservoir (18) disposé en aval de l'élément de relâchement de pression, une chambre de dépressurisation (16) disposée entre l'élément de relâchement de pression (15) et le réservoir, une conduite (17) montée entre la chambre de dépressurisation (16) et le réservoir (18), au moins une vanne (20) à déclenchement manuel montée en sortie du réservoir de façon que le réservoir soit hermétique pour recueillir un fluide passé par l'élément de relâchement de pression, un réservoir d'appoint (8) en communication avec la cuve (2) par une conduite (9), et une conduite reliant la conduite (9) et une partie haute de la conduite (17).
Patent FR-2957995-A1 (FR)
Title: Bague autolubrifiante d'articulation destinee a etre montee sur un axe
Inventor: MASSE EMMANUEL
IPC: F16C33/12
Filed: 2010-03-29
Abstract: La bague est réalisée dans un matériau composite et présente, au moins une lèvre (la) formée directement lors de sa fabrication en débordement de son alésage (lb) pour faire office de barrière d'étanchéité ou de protection après montage sur l'axe (2) en créant un effet de serrage entre le diamètre intérieur de ladite lèvre (la) ou desdites lèvres, et le diamètre extérieur dudit axe (2).
Patent FR-2960236-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication de composes comprenant des fonctions nitriles
Inventor: JACQUOT ROLAND
IPC: C07C253/00
Filed: 2010-05-21
Abstract: La présente invention concerne la fabrication de composés comprenant des fonctions nitriles et de composés imide cycliques. Elle se rapporte plus particulièrement à la fabrication de composés comprenant des fonctions nitriles à partir de composés comprenant des fonctions carboxyliques, avantageusement d'origine naturelle et renouvelable, et à partir d'un mélange N de dinitriles comprenant du méthyl-2 glutaronitrile (MGN), de l'éthyl-2 succinonitrile (ESN) et de l'adiponitrile (AdN).
Patent FR-2960225-A1 (FR)
Title: Bac de collecte de dechets avec avertisseur de collecte
Inventor: PETRI JEAN-PIERRE
IPC: B65F1/00
Filed: 2010-05-21
Abstract: L'invention concerne un bac de collecte de déchets comportant une cuve ouverte à son extrémité supérieure et un couvercle (10) mobile en rotation autour d'un axe essentiellement horizontal entre une position fermée dans laquelle il ferme l'extrémité supérieure de la cuve et une position ouverte dans laquelle il laisse l'accès libre à la cuve, le bac comprenant un organe d'indication (28) relié à une paroi du couvercle ou de la cuve par une longe (30), dimensionnée de sorte que, lorsque le couvercle est en position fermée, l'organe est apte à prendre une position de repos dans laquelle il est situé à l'intérieur du volume défini par la cuve et le couvercle et une position d'indication dans laquelle il est situé à l'extérieur de ce volume.
Patent FR-2964800-A1 (FR)
Title: Antenne de telecommunication multifaisceaux embarquee sur un satellite a grande capacite et systeme de telecommunication associe
Inventor: PALACIN BAPTISTE
IPC: H01Q1/28
Filed: 2010-09-10
Abstract: Une antenne multifaisceaux de télécommunication à débit élevé est configurée pour couvrir une zone géographique depuis une orbite géostationnaire. Elle comprend un unique réflecteur (62) et un bloc source configurés de sorte que chaque source élémentaire est apte à générer un faisceau unique différent, la séparation angulaire de deux faisceaux primaires quelconques adjacents est sensiblement égale à la séparation angulaire de deux faisceaux secondaires quelconques adjacents, et les pertes d'énergie par débordement associées à chaque source sont comprises entre 3 et 10 dB, de préférence comprises entre 3 et 7,5 dB.
Patent FR-2970025-A1 (FR)
Title: Burial vault, has element including vertical walls that are parallel to and away from side walls of single block element to form dual wall vault, where vertical walls define funeral box and have ends mechanically cooperating with each other
Inventor: LENGLART SEBASTIEN
IPC: E04H13/00
Filed: 2011-01-04
Abstract: The vault (1) has a rectangular parallepiped shaped single block element (2) defining an inner volume between bottom wall (3) and side walls (4, 6), and an upper opening (8) closed by a cover (9). Another element formed by assembly of prefabricated elements i.e. vertical longitudinal panels (12) and vertical end panels, is placed in the volume and supported on the bottom wall. The latter element has vertical walls defining a funeral box and with ends mechanically cooperating with each other. The vertical walls are parallel to and away from the side walls to form dual wall vault. An independent claim is also included for a method for renovation of burial vault.
Patent FR-2971118-A1 (FR)
Title: Dispositif d'arrosage destine a equiper un recipient de culture, comportant un reservoir independant
Inventor: BALESTRA PHILIPPE
IPC: A01G27/02
Filed: 2011-02-04
Abstract: Dispositif (1) d'arrosage de plantes destiné à équiper un récipient de culture, tel qu'un pot. Le dispositif comprend une enveloppe (2) extérieure destinée à être disposée dans le récipient de culture et à être au moins partiellement enterrée, ladite enveloppe (2) délimitant un logement (3) présentant une extrémité supérieure (4) ouverte destinée à dépasser ou à affleurer de la terre, et une extrémité inférieure (5) présentant un passage (6) dans la terre. Le dispositif comprend en outre un réservoir d'eau (7) disposé de dans le logement (3) et présentant un orifice (8) autour duquel est monté de façon amovible un système de diffusion (10) d'eau. Le système de diffusion (10) est agencé pour traverser le passage (6) de l'enveloppe (2).
Patent FR-2971672-A1 (FR)
Title: Poste d'appatage pour rongeurs
Inventor: ESCULIER MARC
IPC: A01M23/02
Filed: 2011-02-22
Abstract: La présente invention concerne un poste d'appâtage (1) pour rongeurs comportant : - une boite (2), notamment en plastique, définissant un volume interne (20) et comportant une cloison interne (4) et au moins une ouverture (25, 25'), - un couvercle (3), - un système de sécurité d'ouverture (30), caractérisé par le fait que la cloison interne (4) est mobile entre une première et une deuxième positions et qu'elle sépare le volume interne (20) en deux lorsqu'elle est dans la première position.
Patent FR-2975833-A1 (FR)
Title: Anodes de batteries li-ion
Inventor: ROSSO MICHEL
IPC: H01M4/13
Filed: 2011-05-24
Abstract: Utilisation d'un alliage de silicium amorphe méthylé comme matière active d'une anode de batterie Li-ion. Anodes et accumulateurs au lithium fabriqués à l'aide de ce matériau. Procédé de fabrication de ces électrodes par PECVD à basse puissance.
Patent FR-2962546-A1 (FR)
Title: Transistor a effet de champ pour un capteur de gaz
Inventor: KRAUSS ANDREAS
IPC: G01N27/414
Filed: 2011-07-07
Abstract: Transistor à effet de champ, notamment chimiosensible, pour des capteurs de gaz. Pour augmenter la tenue de la température et la résistance aux agents chimiques de la couche d'isolation de champ (1), de la couche d'isolation de porte (2) et/ou d'un chemin conducteur (3) et des contacts ohmiques qui se trouvent en dessous, ou pour disposer d'une couche d'isolation de porte, les transistors à effet de champ comportent au moins un système de couches (11, 12, 13 ; 21, 22, 23) formé d'une couche de base (11, 21), d'une couche de couverture (13, 23) et d'au moins une couche intermédiaire (12, 22) entre la couche de base (11, 21) et la couche de couverture (13, 23). L'invention a également pour objet un procédé de fabrication d'un tel transistor à effet de champ et son utilisation.
Patent FR-2977833-A1 (FR)
Title: Procede de suspension et ensemble amortisseur destine a un vehicule automobile
Inventor: BIANCHI MAURO
IPC: B60G17/08
Filed: 2011-07-11
Abstract: La présente invention concerne un procédé de suspension et un ensemble amortisseur destiné à un véhicule automobile, ceci dans le sens large du terme, c'est-à-dire, tout véhicule avec des suspensions se mouvant par ses propres moyens. Cet ensemble amortisseur (1) est caractérisé en ce qu'il coopère avec un module de détente (15), ce module de détente (15) agissant sur l'ensemble amortisseur (1) afin de modifier tant la valeur de la raideur que celle de l'amortissement pour le secteur de course de la suspension allant de la position statique à la position toute détendue correspondant à la phase de détente de la suspension. L'invention concerne aussi un procédé pour lequel est prévue une étape de modification de la valeur d'amortissement avec des valeurs distinctes pour le sens de la compression comme pour le sens de la détente pour chacun des secteurs de travail de l'amortisseur selon que ce travail s'effectue entre la position statique de la suspension et la position toute comprimée ou entre la position statique de la suspension et la position toute détendue. Application dans le domaine des véhicules automobiles.
Patent FR-2978970-A1 (FR)
Title: Procede d'application de peinture poudre a polymerisation uv sur piece metallique
Inventor: LEBOUBE FRANCOIS
IPC: B05B5/00
Filed: 2011-08-12
Abstract: La présente invention concerne un procédé d'application de peinture poudre à polymérisation UV sur pièce métallique, caractérisé en ce qu'il comprend les étapes successives suivantes : - le traitement mécanique de la surface de la pièce métallique par impact et/ou le traitement chimique de la surface de la pièce métallique, ledit traitement chimique comprenant une étape de conversion chimique de la surface métallique, l'application de la peinture sous forme de poudre thermodurcissable photoréticulable à la surface de la pièce métallique, et la cuisson de la peinture, ladite cuisson comprenant : une fusion de la poudre aux rayons Infra Rouge (IR), puis une polymérisation de la poudre fondue par rayonnement Ultraviolet (UV).
Patent FR-2979428-A1 (FR)
Title: Methode de localisation d'un objet au moyen d'une grille de reference
Inventor: VILLIEN CHRISTOPHE
IPC: A47F10/02
Filed: 2011-08-24
Abstract: La présente invention concerne une méthode de localisation d'un objet au moyen d'un grille de référence, l'objet se mouvant dans un plan parallèle à ou confondu avec celui de la grille. Lorsque le franchissement d'une ligne de la grille est détecté par l'objet, on détermine son cap et l'on obtient, en fonction de celui-ci, les probabilités pour que la ligne ainsi franchie soit respectivement une ligne horizontale et une ligne verticale. Le déplacement de l'objet est estimé à partir des probabilités obtenues, du pas horizontal et du pas vertical de la grille. La position de l'objet est alors mise à jour à partir de la position de l'objet déterminée lors de la dernière coupure d'une ligne de la grille et du déplacement ainsi estimé.
Patent FR-2982273-A1 (FR)
Title: Reacteur de sechage et de torrefaction de biomasse, de preference ligno-cellulosique
Inventor: MARTY CHARLOTTE
IPC: C10B53/02
Filed: 2011-11-09
Abstract: L' invention concerne un réacteur de séchage et torréfaction, destiné à la torréfaction de biomasse, comprenant une chambre à l'intérieur de laquelle sont délimitées deux zones distinctes et des moyens pour brasser et transférer de la biomasse d'une extrémité à l'autre de la chambre, la zone amont (1A) de la chambre comprenant des moyens de séchage aptes à réaliser le séchage de la biomasse introduite dans le réacteur, la zone aval (1B) de la chambre comprenant des moyens de torréfaction aptes à réaliser la torréfaction de la biomasse séchée dans la zone amont. Selon l'invention, il comprend un système de transfert et d' étanchéité (5) apte à permettre le transfert de la biomasse séchée de la zone amont à la zone aval à intervalles de temps et à rendre étanche les deux zones entre elles pendant chaque intervalle. Application à la torréfaction de biomasse ligno-cellulosique .
Patent FR-2988112-A1 (FR)
Title: Aerated block type structural component for constructing dwelling, has upper part, lower part, vertical shift part and horizontal shift part, where structural component is obtained by molding or assembly of two shifted aerated blocks
Inventor: PAPIN JEAN CLAUDE
IPC: E04B2/22
Filed: 2012-03-14
Abstract: The component has an upper part, a lower part, vertical shift part and a horizontal shift part, where the structural component is obtained by molding or assembly of two shifted aerated blocks. A set of interior cavities of the structural component is of same dimensions, where the set of interior cavities are provided with a rigid or semi-rigid insulator that is precut in a factory. A set of bricks is arranged in form of right-angled parallelepipeds. A set of upper faces and a set of lower faces are arranged in the component.
Patent FR-2990011-A1 (FR)
Title: Moyen d'accouplement flexible, et transmission mecanique
Inventor: BERTHALON SYLVAIN
IPC: F16D3/02
Filed: 2012-04-27
Abstract: La présente invention concerne un moyen d'accouplement (10) muni d'un premier membre (20) apte à être fixé à un premier organe tournant (2) et d'un deuxième membre (30) apte à être fixé à un deuxième organe tournant (3), le premier membre (20) étant pourvu d'un premier diaphragme (22) et le deuxième membre (30) étant pourvu d'un deuxième diaphragme (32) solidarisé au premier diaphragme (22). Un dispositif de secours de transmission de couple comporte au moins un système à baïonnette incluant une protubérance (50) solidaire d'un membre (30) coopérant avec une rainure coudée (60) solidaire de l'autre membre (20) en étant insérée dans la rainure coudée (60) par un mouvement de poussée-rotation, ledit moyen d'accouplement (10) comportant en l'absence de ladite rupture des jeux axiaux en compression (70') et en traction (70") et un jeu circonférentiel entre chaque protubérance (50) et des parois délimitant la rainure coudée (60) correspondante.
Patent FR-2997431-A1 (FR)
Title: Connection case for installation of e.g. water supply network, has lid, set of side walls and bottom, where case is formed of only one block, bottom is connected to set of side walls, and hinge connected with lid by set of side walls
Inventor: BLOT PHILIPPE
IPC: E04G15/06
Filed: 2012-10-25
Abstract: The case (1) has a lid (2), a set of side walls (3-6) and a bottom (7), where the case is formed of only one block. The bottom is connected to the set of side walls. A hinge (8) is connected with the lid by the set of side walls. The bottom is connected by another hinge (9) with one of the set of side walls. Another lateral wall is fixed between the latter hinge and the bottom. The lateral wall includes a circular groove (10) on its outside, where the circular groove is itself surrounded by a pad.
Patent FR-2993525-A1 (FR)
Title: Arm for windscreen wiper of e.g. car, has peripheral part comprising open semi-annular housing extending open housing in order to place portion of part of pipe, and holding leg projecting towards inner for axial maintenance of part
Inventor: RILAT NICOLAS
IPC: B60S1/06
Filed: 2012-07-19
Abstract: The arm (BE) has an end equipped with a coupling part (PCE) that is attached to a drive axle (AE) by a nut (ES). The coupling part is provided with a holding leg on a lower face for axial maintenance of the part (PT) of a washing liquid supply pipe (TA). A casing (CE) has a central part (PCC) partially surrounded by another peripheral part (PP2) that includes a semi-annular housing (LS) extending an open housing in order to place a portion (PT2) of the part of the pipe. The peripheral part is provided with a leg (PM2) projecting towards an inner side for maintenance of the part of the pipe. An independent claim is also included for a windscreen wiper of a vehicle.
Patent FR-2993922-A1 (FR)
Title: Device for fastening valve of internal combustion engine of car to drive support, has mutual restraint elements such as permanent magnets, where restraint elements are arranged to exert mutual restraint by magnetic attraction
Inventor: BRIARD JEAN LUC
IPC: F01L1/46
Filed: 2012-07-30
Abstract: The device has two mutual restraint elements such as ferromagnetic type permanent magnets (15, 35) or electromagnets, that are placed respectively on a valve (10) and on a drive support (30) of the valve. The mutual restraint elements are arranged to exert a mutual restraint by magnetic attraction. The permanent magnets are arranged in annular form. The restraint elements are arranged with a metal core that is placed in a central opening of the magnets. A set of projections is set in the central opening. An independent claim is also included for a valve and an electromagnetic actuator assembly.
Patent FR-2999563-A1 (FR)
Title: Feuille de vitroceramique munie d'un revetement de couches minces
Inventor: DE GRAZIA MARCO
IPC: C03C10/12
Filed: 2012-12-19
Abstract: L'invention a pour objet une feuille de vitrocéramique munie sur au moins une partie d'au moins une de ses faces d'un revêtement de couches minces comprenant au moins une couche mince fonctionnelle constituée d'un métal à base de niobium métallique Nb ou d'un oxyde à base d'un oxyde de niobium NbOx dans lequel x est d'au plus 0,5, la ou chaque couche mince fonctionnelle étant encadrée par au moins deux couches minces en matériaux diélectriques, l'épaisseur physique de la couche mince fonctionnelle ou le cas échéant l'épaisseur physique cumulée de toutes les couches minces fonctionnelles étant comprise dans un domaine allant de 8 à 15 nm.
Patent FR-3002793-A1 (FR)
Title: Optical unit for electrical lighting apparatus, has lens for allowing passage of polychromatic light flux from one side to another side of lens, and homogenizing unit arranged for mixing flow of color spectrum light flux
Inventor: CLIQUENNOIS PATRICK
IPC: F21V5/00
Filed: 2013-03-01
Abstract: The optical unit (1) has a lens (4) for allowing passage of polychromatic light flux from one side (5) to another side (6) of the lens. A homogenizing unit (7) is arranged for mixing the flow of color spectrum light flux. The homogenizing unit includes a planar surface (8) with microcavities, where the microcavities are micro-spheres and/or micro-prisms. The micro-spheres are arranged in a plane parallel to a plane surface of the latter side of the lens, where the micro-spheres are coupled with each other. Independent claims are also included for the following: (1) an electric lighting apparatus (2) an assembly of an electric lighting apparatus and a recessed housing.
Patent FR-3003119-A1 (FR)
Title: Electrificateur de cloture electrique
Inventor: CHAPRON LUDOVIC
IPC: H05C1/04
Filed: 2013-03-07
Abstract: Electrificateur de clôture électrique comportant un générateur de haute tension impulsionnel comprenant un transformateur électrique alimenté par un circuit de contrôle commandant la fréquence et l'énergie des impulsions en fonction de l'impédance de l'installation de clôture reliée à la sortie dudit transformateur. Ledit transformateur comprend deux bobines primaires reliées en parallèle et deux bobines secondaires reliées en série, ainsi qu'une bobine de mesure fournissant un signal représentatif de l'impédance de ligne, ledit transformateur comprenant en outre une carcasse en fer doux constituée de deux circuits magnétiques reliés mécaniquement entre eux, chacun des circuits étant entouré par l'une desdites bobines primaires et l'une desdites bobines secondaires, l'un au moins desdits circuits étant en outre entouré par ladite bobine de mesure.
Patent FR-3003977-A1 (FR)
Title: Procede de securisation de transactions entre terminaux mobiles
Inventor: ACHEMLAL MOHAMMED
IPC: G06F21/44
Filed: 2013-03-29
Abstract: La présente invention concerne un procédé de mise en œuvre d'une transaction entre un premier terminal mobile (1a) et un deuxième terminal mobile (1b) comprenant un module de sécurité (12a, 12b), Le procédé étant caractérisé en ce qu'il comprend les étapes suivantes, mises en œuvre par un serveur (3) connecté au réseau (20) : (a) réception depuis le premier terminal mobile (1a) d'une requête de création d'une transaction ; (b) génération d'un identifiant unique de la transaction ; (c) envoi au premier terminal mobile (1a) d'un message d'identification de la transaction comprenant ledit identifiant unique, destiné à être transmis au deuxième terminal mobile (1b) ; (d) réception depuis le deuxième terminal mobile (1b) d'une requête de poursuite de la transaction ; (e) envoi au deuxième terminal mobile (1b) d'un message de soumission de la transaction ; (f) réception depuis le deuxième terminal mobile (1 b) d'une requête de validation de la transaction. La présente invention concerne également d'autres procédés, un serveur, des terminaux mobile, un système, un produit programme d'ordinateur et un moyen de stockage à cet effet.
Patent FR-3004301-A1 (FR)
Title: Procede et systeme de controle de la qualite d'un dispositif photovoltaique
Inventor: MABILLE LOIC
IPC: G06K9/60
Filed: 2013-04-05
Abstract: Le dispositif photovoltaïque comprend une cellule photovoltaïque (1) assemblée à un substrat (2) par l'intermédiaire d'une interface d'assemblage. Le procédé comprend une étape d'injection d'un courant électrique à travers la cellule photovoltaïque et une étape d'acquisition d'un signal de mesure de radiations lumineuses émises par la cellule photovoltaïque (1), par électroluminescence, en réponse au courant injecté. Le courant d'injection a une densité supérieure à un seuil de courant prédéfini de détection de défauts d'assemblage. Il est prévu une étape de détection d'au moins un défaut dans la zone d'assemblage à partir dudit signal de mesure acquis.