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Patent FR-2928474-A1 (FR)
Title: Three-dimensional model dimension adjusting method for diesel cylinder head of engine in motor vehicle, involves applying boundary conditions by allocating value to boundary condition parameter of pre-processing zone
Inventor: LETEMPLIER WARREN
IPC: G01N3/00
Filed: 2008-03-05
Abstract: The method involves defining pre-processing zones of a three-dimensional model (10) of a part i.e. diesel cylinder head, where each zone is associated to a dimensioning parameter and a boundary condition parameter. Dimensions of the three-dimensional model are adjusted by allocating a value for the dimensioning parameter of the zone. Boundary conditions are applied by allocating a value to the boundary condition parameter of the zone. An independent claim is also included for a computer readable data medium comprising program code instructions for implementing a method for adjusting dimensions of a three-dimensional model.
Patent FR-2928304-A1 (FR)
Title: Engin motorise a usage urbain a propulsion a air comprime
Inventor: NEGRE GUY
IPC: B60K3/02
Filed: 2008-03-07
Abstract: L'invention propose un engin (10) motorisé terrestre, notamment à usage urbain, comportant :- deux roues arrière latérales motrices (44), définissant un axe arrière (A1) de l'engin motorisé, dont chacune est solidaire en rotation d'un moteur à air comprimé à vitesse variable, et dont le guidage directionnel est assuré par le conducteur (20) qui agit sur un organe de pilotage pour faire varier le couple appliqué à chacune des deux roues arrière par le moteur associé ;- au moins un dispositif complémentaire non guidé (52) d'appui de l'engin sur le sol qui est situé longitudinalement en avant de l'axe arrière moteur (A1) ;- un réservoir d'air comprimé (48) constituant la source d'alimentation des deux moteurs à air comprimé ;- un siège avant (24) pour le conducteur ;- et un espace arrière (16) de chargement.
Patent FR-2929454-A1 (FR)
Title: Dispositif de connexion de deux cables supraconducteurs
Inventor: LALLOUET NICOLAS
IPC: H01R11/28
Filed: 2008-03-26
Abstract: L'invention concerne un dispositif de connexion de deux câbles supraconducteurs aboutés, composés d'au moins un support central conducteur résistif (1) de forme sensiblement cylindrique, d'au moins une couche de matériau supraconducteur (2, 3) disposé autour du support et d'une gaine isolante (4) entourant ladite couche de matériau supraconducteur, l'extrémité de chaque câble étant dénudée pour rendre apparents le support central et ladite couche de matériau supraconducteur, le dispositif étant pourvu d'un revêtement externe (7) de matière isolante.Selon l'invention, le dispositif comporte au moins un manchon conducteur (5) emboîté autour de la partie dénudée d'au moins l'un des câbles et d'un tube conducteur (6) contenant ledit manchon et connecté à celui-ci.
Patent FR-2935636-A1 (FR)
Title: Materiau a architecture multicouche, dedie a une mise en contact avec du silicium liquide
Inventor: GARANDET JEAN PAUL
IPC: B32B7/00
Filed: 2008-09-05
Abstract: La présente invention concerne de nouveaux matériaux dédiés à une mise en contact avec du silicium liquide, possédant une architecture multicouche dont la couche intermédiaire est formée d'une matrice de carbure de silicium contenant au moins un nodule de carbone. Elle vise en outre le procédé de préparation de ces matériaux.
Patent FR-2936388-A1 (FR)
Title: Original video sequence transcoding method, involves creating upper layer coded along format and having resolution same as resolution of layer of original video sequence, and modifying upper layer using data of lower layer
Inventor: ONNO PATRICE
IPC: H04N7/26
Filed: 2008-09-19
Abstract: The method involves creating a lower layer coded along a format i.e. scalable video coding (SVC) format, and having resolution lower than resolution of a layer of an original video sequence, using data i.e. movement vectors, of the layer of the video sequence. An upper layer coded along the format and having resolution same as the resolution of the layer of the video sequence, is created using the data of the layer of the video sequence. The upper layer is modified using data of the lower layer. Independent claims are also included for the following: (1) a device for transcoding an original video sequence coded along a format (2) an information storage medium comprising instructions for implementing an original video sequence transcoding method (3) a computer program product comprising instructions for implementing an original video sequence transcoding method.
Patent FR-2937483-A1 (FR)
Title: Procede de reception d'un signal et procede d'emission correspondant
Inventor: GUILLOUARD SAMUEL
IPC: H04J11/00
Filed: 2008-10-17
Abstract: L'invention concerne un procédé de réception d'un signal par un récepteur, un signal reçu comprenant une combinaison de signaux émis par une pluralité d'émetteurs de façon synchrone, à une même fréquence et représentatifs de mêmes données codées avec un même premier codeur. Afin d'identifier simplement un émetteur, le procédé comprend : - réception (61) de deux signaux pondérés chacun d'un coefficient de pondération différent et dépendant de l'émetteur, un des deux coefficients prenant deux valeurs différentes pour deux intervalles de temps, les rapports des coefficients pour chacun des intervalles temporels étant différents ; et - détermination (62) d'un paramètre propre à l'un des deux sous-ensembles à partir du signal reçu et d'une information représentative des coefficients et intervalles de temps associés. L'invention concerne également le procédé d'émission correspondant.
Patent FR-2947208-A1 (FR)
Title: Insert pour une publication comprenant des feuillets et publication contenant cet insert
Inventor: LEGASTELOIS SYLVIE
IPC: B42D1/00
Filed: 2009-06-26
Abstract: L'invention concerne un insert de publication qui comprend un feuillet formé de quatre volets (9, 10, 11, 12), deux volets extérieurs (9, 12) et deux volets intérieurs (10, 11), les deux volets extérieurs ayant les mêmes dimensions en hauteur et en largeur, les deux volets intérieurs ayant les mêmes dimensions en hauteur et en largeur, les volets étant reliés entre eux par des rainages (13, 14, 15), les deux volets extérieurs étant prolongés par une bande de mors (17, 18) le long du bord opposé au rainage avec le volet intérieur, et la dimension en largeur d'un volet intérieur étant inférieure à la dimension en largeur d'un volet extérieur. L'invention concerne également une publication présentant un tel insert, et dont les bandes de mors sont emprisonnées dans le mors de brochage.
Patent FR-2954515-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de goniometrie de signaux interferant un signal utile module par plusieurs porteuses.
Inventor: PIPON FRANCOIS
IPC: G01S7/40
Filed: 2009-12-23
Abstract: La présente invention concerne un procédé et un dispositif pour déterminer la direction d'arrivée de signaux interférant un signal utile de type OFDM comportant des symboles connus, ledit signal étant reçu par un réseau d'antennes. Le procédé comprend une étape de numérisation (101) des signaux reçus sur chaque antenne, une étape de synchronisation (102) sur les symboles dudit signal utile, une étape de démodulation (103) des signaux numérisés, le procédé comprenant, pour chaque symbole OFDM reçu, les étapes suivantes : • estimer la contribution des signaux interférents (104, 105) à partir desdits symboles connus ; • effectuer une goniométrie sur les signaux interférents estimés lors de l'étape précédente L'invention s'applique en particulier à la goniométrie de signaux parasites présents sur la même bande de fréquence qu'un signal connu modulé par plusieurs porteuses, les signaux parasites étant d'une amplitude plus faible que le signal connu.
Patent FR-2934930-A1 (FR)
Title: Moteur pour un dispositif de direction a assistance electrique
Inventor: ISSHIKI YUKITAKA
IPC: B62D5/04
Filed: 2009-01-15
Abstract: Moteur pour un dispositif de direction à assistance électrique, comportant des bornes (23) pour effectuer une connexion électrique entre des conducteurs (12) et une bobine de stator (20), constituées chacune d'un élément conducteur en forme de bande comportant deux parties d'extrémité de borne côté connecteur à ses extrémités opposées, et une pluralité de parties de borne côté stator faisant saillie vers un côté de l'élément conducteur le long d'une direction longitudinale de celui-ci. Chaque borne est déformée dans sa direction d'épaisseur en une forme circulaire, et les parties d'extrémité de borne côté connecteur pliées dans le même plan sont connectées l'une à l'autre pour former une partie de borne côté connecteur connectée aux conducteurs, les parties de borne côté stator étant connectées à la bobine de stator. Le moteur comporte un nombre de pièces particulièrement réduit.
Patent FR-2941335-A1 (FR)
Title: Cylindrical inner contact surface cleaning tool for RST type female plug of electrical power outlet used to power wharf ship, has connection unit connected to motor unit for rotating rod to rotate cleaning unit for cleaning contact surface
Inventor: RASO STEPHANE
IPC: H01R43/14
Filed: 2009-01-22
Abstract: The tool has a tubular sleeve (1) with ends (2, 7) provided with a cylindrical guiding/centering portion (3) and a cooperating unit (8) cooperating with a portable wireless electric motor unit (9), respectively. A rod (10) is rotatably mounted in the cooperating unit. The rod has an end that carries a cleaning unit (11) i.e. metal brush, at the level of one of the ends of the sleeve. Another end of the rod has a connection unit (12) that is connected to the motor unit for rotating the rod so as to rotate the cleaning unit for cleaning a cylindrical inner contact surface of a female plug (4).
Patent FR-2948783-A1 (FR)
Title: Cylindrical shaped base for manual window regulator of car, has crank equipped with end to be attached to end of rotational axis, and deformable portion allowing variations of extension along axis
Inventor: FRANCIN ALPHONSE
IPC: E05F11/38
Filed: 2009-07-31
Abstract: The base (EM) has a crank (MA) equipped with an end (E1) to be attached to an end of a rotational axis (AX), and mounted in rotation in a wall (PL) of a motor vehicle to raise or lower a window of the vehicle in a direction in which the window is rotated by the crank, where the base is mounted in free rotation of the end of the axis between the wall and an end of the crank. A deformable portion (P1) allows variations of extension along the axis, and is made of a deformable material.
Patent FR-2955777-A1 (FR)
Title: Automated station for performing decontamination and pest-control in a transit area to export a container containing a product, where the containers automatically travel through the station on a rotation path
Inventor: HERVE PIERRE
IPC: A01M1/00
Filed: 2010-01-29
Abstract: The automated station for performing decontamination and pest-control in a transit area to export a container (C) containing a product, is claimed. The containers automatically travel through the station on a rotation path (R) from an inlet (E) to pass through a crossbar of ionizing beam that is directed on the product contained in the container and exit through an outlet (S). The crossbar includes a source area (P1) that directs the ionizing flow towards a shield area (P2). The source area comprises a transmitter, which is supplied with power and propagated by a diffuser. The automated station for performing decontamination and pest-control in a transit area to export a container (C) containing a product, is claimed. The containers automatically travel through the station on a rotation path (R) from an inlet (E) to pass through a crossbar of ionizing beam that is directed on the product contained in the container and exit through an outlet (S). The crossbar includes a source area (P1) that directs the ionizing flow towards a shield area (P2). The source area comprises a transmitter, which is supplied with power and propagated by a diffuser, and is housed in a roof of a shed. The ionizing beam is directed towards the grounded shield area. The source area is mounted at left side of the crossbar. The shield area is a specific wall. The container is passed through an open door to the diffuser that emits a stream inside the container. The shielding area is disposed in the diffusion path of the ionizing flow behind the container.
Patent FR-2964736-A1 (FR)
Title: Method for measuring level of e.g. fuel in fuel reservoir of lorry, involves stopping activation of ultrasonic sensor in emission mode or receiving mode when detected value of variable is in not range of determined values
Inventor: LE STRAT OLIVIER
IPC: B60K15/03
Filed: 2010-09-15
Abstract: The method involves arranging an ultrasonic sensor (6) in an upper part of a container (1), and activating the sensor in an emission mode in which the sensor emits ultrasonic emission beam (10) toward a level (3) of a product (2). The sensor is activated in the receiving mode in which the sensor receives reflected beam (11) by the level of the product in the container. The activation of the sensor in the emission mode or the receiving mode is stopped when detected value of variable is not in range of determined values, where determined values ensure reliable measurement by the sensor. Independent claims are also included for the following: (1) a device for measuring a level of a product in a container, comprising a ultrasonic sensor (2) a system for measuring a level of a product in a container comprising a processing unit (3) a motor vehicle comprising a measuring system.
Patent FR-2968605-A1 (FR)
Title: Device for protecting charging area between lower part of frame and ground, by induction of electric battery of motor vehicle, has side wall raised between ground and lower part to prevent access to space between ground and lower part
Inventor: AMEZIANI MENOUAR
IPC: B60K1/04
Filed: 2010-12-08
Abstract: The device (50) has a side wall (51) raised on an adjustable height (H) based on distance (L) between a ground (15) and a lower part (18) of a frame to prevent access to a space between the ground and the lower part of the frame of a vehicle (8). The height of the side wall is adjustable in a range between ten and forty centimeters. The side wall internally defines a surface ranging between fifty square centimeter and two square meters. The device includes a deformable part (30) i.e. inflatable part.
Patent FR-2956539-A1 (FR)
Title: Procede de detection du fonctionnement d'un dispositif de transmission sans fil de signaux de voix.
Inventor: RETALI DOMINIQUE
IPC: H04B1/38
Filed: 2010-02-16
Abstract: Procédé de détection du fonctionnement d'un dispositif de transmission de signaux de voix entre deux équipements de sorte qu'au moins l'un des équipements peut émettre un signal de voix et l'autre des équipements peut recevoir ce signal de voix, et qui sont reliés par une chaîne de transmission sans fil, le procédé comportant, lors d'une phase de transmission d'un signal de voix, les étapes de : - détecter au niveau de l'équipement émetteur une présence d'un signal de voix à l'émission, et élaborer en réponse un signal de présence de voix à l'émission ; - détecter au niveau de l'équipement récepteur une présence ou une absence d'un signal de voix à la réception, et élaborer en réponse un signal indicateur de voix à la réception ; - transmettre le signal indicateur de voix à la réception depuis l'équipement récepteur vers l'équipement émetteur ; - comparer dans l'équipement émetteur le signal de présence de voix à l'émission et le signal indicateur de voix à la réception, et déclencher une alarme si les signaux comparés ne sont pas cohérents.
Patent FR-2957156-A1 (FR)
Title: Focusing device for obtaining isotropic light spot in fields of biology and nanotechnology, has reflecting device located at midway between focal points for forming isotropic light spot by reflecting light spot on another light spot
Inventor: SENTENAC ANNE
IPC: G02B21/06
Filed: 2010-03-04
Abstract: The device (1) has a light source (4) for generating incident beam propagating along an optical axis (3), and an incident beam forming device (6) i.e. phase shift mask, arranged between the light source and a convergent lens (5) i.e. immersion lens. The incident beam forming device modifies the incident beam to define a focal point (7) and another focal point, where the focal points are different from each other. A reflecting device (11) e.g. deformable mirror, is located at a midway between focal points to form an isotropic light spot (2) by reflecting a light spot on another light spot.
Patent FR-2958314-A1 (FR)
Title: System for manual actuation of lock of door leaf of motor vehicle, has cord whose end is terminated by widened end and intended to come into casing for avoiding intrusion of end inside of casing in event of rupture of cord
Inventor: PIERREL CEDRIC
IPC: E05B3/00
Filed: 2010-04-06
Abstract: The system has a cord accessible from outside of a structure of a vehicle, in the case of accidental closing of an opening on the structure. The cord crosses a casing (11) and cooperates with a lever (14) to release a lock from a strike (5) mounted on the structure, by a handle adapted to the operator. An end (106) of the cord is terminated by a widened end (109) and intended to come into the casing when the operator handles the cord to release the lock, for avoiding intrusion of the end inside of the casing in the event of rupture of the cord. An independent claim is also included for a method for actuation of a lock implemented starting from an actuation system.
Patent FR-2958605-A1 (FR)
Title: Control device for braking system of vehicle, has tank storing brake fluid, and monitoring units adapted to identify rise in level of liquid in tank and generate alarm if identified rise is higher than given maximum threshold
Inventor: BEZ SIMON
IPC: B60T11/26
Filed: 2010-04-09
Abstract: The device has a tank (5) storing brake fluid (7). Monitoring units (8) i.e. brake fluid level sensor, identify rise in the level of liquid in the tank and generate an alarm if the identified rise is higher than a given maximum threshold. A value of the maximum threshold corresponds to appearance of a dilation phenomenon of the liquid or a vaporization phenomenon of the liquid. The monitoring units generate the alarm of a level if the identified rise is higher than the given maximum threshold and lower than another given maximum threshold distinct from the former maximum threshold. An independent claim is also included for a method for controlling a braking system.
Patent FR-2961792-A1 (FR)
Title: Ensemble de bouchage securise
Inventor: THIVET PHILIPPE
IPC: B65D41/04
Filed: 2010-06-25
Abstract: Ensemble de bouchage sécurisé (1) du type comportant un bouchon (2) associé à un joint d'étanchéité (9) venant en appui sur le buvant (10) du col (5) d'un contenant (6), caractérisé en ce que le bouchon (2) présente une partie rentrante creuse (11) délimitant un logement périphérique interne borgne (15), et en ce que le joint (9) est de configuration circulaire et d'un diamètre initial (D1) supérieur à celui (D4) du fond (12) du bouchon (2), sur une zone centrale interne duquel il est fixé, la différence des diamètres (D1-D4) définissant une zone périphérique formant une collerette libre (16) apte à se conformer et à être comprimé contre la paroi latérale interne (13) du logement borgne (15) sous la poussée de la paroi interne (17) du buvant (10), créant des forces de serrage sensiblement radiales, de part et d'autre de la collerette (16) du joint.
Patent FR-2967189-A1 (FR)
Title: Device for remotely controlling function e.g. locking, of motor vehicle, has actuation unit located on section of free edge near through opening of case in position to allow user to actuate function when finger is introduced into opening
Inventor: REBEL VINCENT
IPC: E05B19/04
Filed: 2010-11-10
Abstract: The device has a case (7) comprising an actuation unit (14) for actuating a specific function of a vehicle. The case comprises a through opening (11) to receive a finger (20) of a user. The actuation unit is located on a section of a free edge of the case near the opening in a position to allow the user to actuate the specific function of the vehicle when the finger of a hand is introduced into the opening. The opening is located near the free edge of the case.
Patent FR-2967414-A1 (FR)
Title: Polymeres greffes reticules de maniere thermoreversible
Inventor: DREESSEN SYLVIA
IPC: C08C19/20
Filed: 2010-11-12
Abstract: La présente invention concerne un polymère greffé PG comprenant une chaîne principale polymérique P et au moins un greffon latéral G relié à la chaîne principale polymérique, le greffon G ayant pour formule générale (1) : avec R et R qui représentent indépendamment l'un de l'autre, des groupes hydrocarbonés, linéaires ou ramifiés, insaturés ou saturés tels que le nombre total d'atomes de carbone des groupes R et R est compris entre 2 et 110, X qui représente une fonction amide, amido-acide, ester, imide, urée ou uréthane, ledit greffon G étant relié à la chaîne principale polymérique P par l'intermédiaire de l'atome de soufre. Le polymère greffé PG est un polymère qui permet une réticulation thermoréversible. Le polymère greffé PG peut être utilisé dans de nombreux domaines tels que les revêtements, les peintures, les thermoplastiques, les colles, les lubrifiants, les carburants, les encres, les ciments, les matériaux de construction, les caoutchoucs et les bitumes. Le polymère greffé PG permet notamment de réticuler de manière thermoréversible des compositions bitume/polymère et par la même de diminuer les températures d'enrobage, de répandage et/ou de compactage lors de la fabrication d'enrobés bitumineux.
Patent FR-2973289-A1 (FR)
Title: Tricycle i.e. amphibious tricycle, has side flanks whose truncated main portions are widened from rotation axis of wheels to peripheral band such that wheels are formed with solid structure to guide fluid medium
Inventor: MASSIAS DIDIER
IPC: B60F3/00
Filed: 2011-03-30
Abstract: The tricycle has a front wheel (1) mounted on a caster arm (17), and rear wheels (2, 3) driven by a pedal (11). Each wheel comprises a rigid casing forming a sealed internal volume for fluid medium e.g. air or gas. Two side flanks are extended from a circular peripheral band along a direction of a wheel axle. Each side flank comprises a truncated main portion that is widened from a rotation axis (W) of the wheels to the band such that the wheels are formed with a solid structure for guiding the medium. The rigid casing is made of aluminum.
Patent FR-2977216-A1 (FR)
Title: Procede, systeme et installation de detection d'une utilisation frauduleuse d'un vehicule
Inventor: RESSAYRE SANDRINE
IPC: B60R25/00
Filed: 2011-06-30
Abstract: L'invention concerne un procédé (300) de détection d'une utilisation frauduleuse d'un véhicule proposé à location et pour lequel : - au moins un identifiant relatif à l'utilisateur, et/ou au moins une donnée, dite d'état, est mémorisé dans un emplacement de mémorisation, dit local, au niveau dudit véhicule, et/ou - au moins un identifiant relatif à l'utilisateur, et/ou au moins une donnée, dite d'état, est mémorisé dans un emplacement de mémorisation, dit distant, au niveau d'un site distant, dit central, en association avec au moins un identifiant dudit véhicule ; caractérisé en ce qu'il comprend une opération de détection de vol comprenant les étapes suivantes : - lecture (304) d'au moins une donnée mémorisée dans ledit emplacement de mémorisation local et/ou distant, - analyse (306) de ladite donnée lue en fonction d'au moins un critère prédéterminé, pour détecter une anomalie, et - émission (318-322) d'une donnée, dite de notification, lorsqu'une anomalie est détectée. L'invention concerne également un système de détection d'une utilisation frauduleuse d'un véhicule proposé à location.