baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2932420-A1 (FR)
Title: Dispositif d'occultation pour vehicule automobile a toiles solidarisables, et vehicule automobile correspondant.
Inventor: JINCHELEAU MICHEL
IPC: A44B19/30
Filed: 2008-06-13
Abstract: L'invention concerne un dispositif d'occultation d'une surface d'un véhicule automobile, comprenant deux toiles d'occultation montées sur au moins un tube enrouleur, ledit dispositif comprenant des moyens de solidarisation réversible par fermeture à glissière, et des moyens de jonction aptes à assurer la jonction progressive desdits moyens de solidarisation de façon à joindre entre elles les parties déployées desdites toiles. Selon l'invention, les moyens de jonction comprennent un curseur porté par l'une desdites toiles ou une barre de tirage solidaire de celle-ci, et mobile entre une position inactive et une position de solidarisation, lesdits moyens de jonction assurant : - une phase d'initialisation de la jonction, assuré par le déplacement de ladite position inactive vers ladite position de solidarisation, et - une phase de poursuite de la jonction, assuré par le déroulement desdites toiles, ledit curseur restant immobile par rapport au(x)dit(s) tube(s) enrouleur(s), dans ladite position de solidarisation.
Patent FR-2934710-A1 (FR)
Title: Circuit de protection d'un circuit integre contre des decharges electrostatiques en technologie cmos.
Inventor: GALY PHILIPPE
IPC: H01L23/60
Filed: 2008-08-04
Abstract: Le circuit intégré comprend au moins un moyen de protection électronique contre au moins une décharge électrostatique apte à évacuer le courant de surtension généré par la décharge électrostatique. Le moyen de protection électronique comprend un commutateur commandé de court-circuit réalisé en technologie CMOS comportant un triac de technologie CMOS ou un thyristor de technologie CMOS monté anti-parallèlement à une diode de technologie CMOS, et des moyens de déclenchement pour commander le commutateur de court-circuit.
Patent FR-2949808-A1 (FR)
Title: Pilotage des jeux en sommet d'aubes dans une turbomachine
Inventor: PHILIPPOT VINCENT
IPC: F01D11/24
Filed: 2009-09-08
Abstract: Turbomachine comprenant des moyens de pilotage des jeux entre les sommets des aubes mobiles (16) d'une turbine haute pression et un carter externe (12) entourant ces aubes (16), par refroidissement du carter externe par impact d'air (48, 46) prélevé sur un étage du compresseur haute pression de la turbomachine, et par chauffage électrique (60) des parties supérieure et inférieure du carter externe (12).
Patent FR-2950234-A1 (FR)
Title: Universal fastener for use in furniture field to fix vertical wall of headboard or footboard to e.g. box spring, has bracket whose vertical wing includes console with lower vertical wall that is fixed against vertical wing of bracket
Inventor: DE GIORGI FERNANDO
IPC: A47C17/86
Filed: 2009-09-22
Abstract: The fastener has a bracket (3) whose horizontal wing (4) is held among a foot (5) and springs (2). A vertical wing (6) of the bracket is equipped with a console (7) whose higher wall (8) is shifted parallelly to the vertical wing such that vertical wall of the headboard or footboard is inserted in a space formed between the vertical wing and the shifted higher wall. A lower vertical wall of the console is fixed against the vertical wing of the bracket. The vertical wing comprises an oblong hole (10), which allows height adjustment of the console.
Patent FR-2938870-A1 (FR)
Title: Systeme pour refroidir interieurement une roue d'une turbine a vapeur
Inventor: BRACKEN ROBERT JAMES
IPC: F01D25/12
Filed: 2009-02-19
Abstract: Un système peut refroidir une roue (110) d'une turbine à vapeur (100), la roue (116) étant associée à un rotor (110) de la turbine à vapeur (100). Le système peut comprendre un passage d'entrée (132) et un passage de sortie (134). Le passage d'entrée (132) peut être positionné de façon à transmettre de la vapeur à partir de l'extérieur du rotor (110), à travers l'intérieur du rotor (110), et vers la roue (116). Le passage de sortie (134) peut être positionné de façon à transmettre de la vapeur à partir de la roue (116), à travers l'intérieur du rotor (110), et vers l'extérieur du rotor (110).
Patent FR-2933190-A1 (FR)
Title: Procede de test pour la detection de defauts
Inventor: KOINUMA HIROAKI
IPC: G01N29/04
Filed: 2009-05-15
Abstract: L'invention propose un procédé de test de détection de défauts appliqué à une portion de rainure en queue d'aronde (3) d'un arbre de rotor (1) dans un générateur à turbine. Le procédé inclut une étape de détermination d'angle (S1) pour déterminer un angle (f) de la rainure en queue d'aronde en utilisant une sonde à ultrasons à angle variable (11), une étape de détection de défaut (S2) consistant, en se basant sur un résultat de l'étape de détermination d'angle (S1), à utiliser une sonde à ultrasons en angle (21) ou une sonde à réseau en phase (31) pour exécuter une détection de défaut dans la rainure en queue d'aronde, et une étape de mesure de profondeur de défaut (S3) consistant, quand le défaut (K) est détecté dans l'étape d'exécution de détection de défaut (S2), à utiliser une sonde à ultrasons en angle (21) pour mesurer une profondeur (D) du défaut depuis une surface de la rainure en queue d'aronde.
Patent FR-2932620-A1 (FR)
Title: Generateur magnetique
Inventor: MAEKAWA YOSHINORI
IPC: H02K21/22
Filed: 2009-06-11
Abstract: Un générateur magnétique, ou ce que l'on appelle un générateur à rotor interne, est pourvu d'un rotor (20) à l'intérieur d'un stator (40). Le rotor a une culasse de forme annulaire (21) et un aimant (23) monté d'un seul tenant à l'avance sur la surface circonférentielle extérieure de la culasse. Le rotor est monté sur l'arbre de moyeu (25) d'un corps rotatif (24).
Patent FR-2951375-A1 (FR)
Title: Composition, useful for treating keratin materials e.g. hair, comprises cyclopentanol compound and acrylic terpolymer obtained from carboxylic acid having ethylenic unsaturation, non surfactant monomer and nonionic urethane monomer
Inventor: KERMORVAN CECILE
IPC: A61K8/37
Filed: 2009-10-16
Abstract: Composition comprises, in a aqueous medium, cyclopentanol compound (I) and their optical isomers or salts; and an acrylic terpolymer obtained from (a) a carboxylic acid having alpha , beta -ethylenic unsaturation, (b) non surfactant monomer having ethylenic unsaturation different from (a), and (c) a nonionic urethane monomer, which is the reaction product of an nonionic amphiphilic monohydric compound with isocyanate having monoethylenic unsaturation. Composition comprises, in a aqueous medium, cyclopentanol compound of formula (I) and their optical isomers or salts; and an acrylic terpolymer obtained from (a) a carboxylic acid having alpha , beta -ethylenic unsaturation, (b) non surfactant monomer having ethylenic unsaturation different from (a), and (c) a nonionic urethane monomer, which is the reaction product of an nonionic amphiphilic monohydric compound with isocyanate having monoethylenic unsaturation. R1 : COOR3; R3 : H or 1-4C alkyl optionally substituted by one or more hydroxyl groups, preferably -COOH, -COOCH 3, -COO-CH 2-CH 3, -COO-CH 2-CH(OH)-CH 2OH, -COOCH 2-CH 2-CH 2OH or -COOCH 2-CH(OH)-CH 3; and R2 : optionally saturated 3-18C hydrocarbyl group. [Image].
Patent FR-2953141-A1 (FR)
Title: Dispositif de surveillance de l'etat d'un reservoir de liquide en milieu hospitalier, geriatrique ou analogue
Inventor: BREGEON FREDERIC
IPC: A61M1/00
Filed: 2009-11-30
Abstract: Surveillance de l'état d'un réservoir de liquide se remplissant ou se vidant progressivement. Selon l'invention, le réservoir (18) est accroché à un support à pesage dynamométrique (23) associé à un transducteur (30) délivrant un signal représentatif du poids dudit réservoir. On peut ainsi piloter des moyens de signalisation.
Patent FR-2965754-A1 (FR)
Title: Roulette amortisseur
Inventor: MARCHAND CHRISTIAN
IPC: B60B33/00
Filed: 2010-10-08
Abstract: La présente invention concerne les roulettes. La roulette selon l'invention se caractérise essentiellement par le fait qu'elle comprend un carter 10 constitué d'une pièce 11 comportant au moins un logement 13 apte à recevoir un pivot 14 et défini selon un axe 15, et un palier 16 défini selon un axe 17 perpendiculaire à l'axe 15, au moins une roue 20 apte à rouler sur une surface Sd, un arbre 30 monté en coopération dans le palier 16, la roue 20 étant montée en association avec cet arbre, la pièce 11 étant constituée d'au moins deux parties 101, 102 réalisées respectivement dans deux matériaux de souplesse différente, la partie 102 présentant la plus grande souplesse étant interposée entre le logement 13 et le palier 16 de façon à les isoler l'un de l'autre. Application aux roulettes pour meubles ou analogues, notamment en milieu hospitalier, par exemple pour lits, tables roulantes, déambulateurs, mais aussi pour le déplacement de valises, bagages ou analogues.
Patent FR-2965697-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif pour la formation d'un faisceau plasma.
Inventor: AANESLAND ANE
IPC: H05H1/24
Filed: 2010-09-30
Abstract: La présente invention concerne un procédé et un dispositif pour la formation d'un faisceau plasma. - Selon l'invention, on forme ledit faisceau plasma par extraction et accélération des particules électriquement chargées d'un plasma à l'aide d'une grille polarisée avec des potentiels alternativement positifs et négatifs (b +, b-), de façon que ledit faisceau plasma soit au moins approximativement électriquement neutre.
Patent FR-2966817-A1 (FR)
Title: Procede de recharge en ammoniac d'une cartouche comportant un sel susceptible d'absorber de l'ammoniac gazeux
Inventor: BARRE PAIN MIREILLE
IPC: B01D53/56
Filed: 2010-10-28
Abstract: L'invention a pour objet un procédé de recharge en ammoniac d'une cartouche comportant un sel susceptible d'absorber de l'ammoniac gazeux et de le libérer par chauffage ou mise en dépression de la cartouche, ledit sel ayant été au moins une fois saturé en ammoniac pour former un sel complexe compacté à une densité au moins égale à 80% de la densité théorique du sel complexe, la recharge étant effectuée en introduisant de l'ammoniac gazeux dans la cartouche, caractérisé en ce que l'on refroidit la cartouche à une température inférieure à 10°C pendant la phase de rechargement.
Patent FR-2967828-A1 (FR)
Title: Borne de connexion entre une machine electrique tournante d'un vehicule automobile et un cable du circuit electrique dudit vehicule
Inventor: BOUDJEMAI FAROUK
IPC: H01R4/22
Filed: 2010-11-22
Abstract: Le dispositif selon l'invention permet de réaliser une connexion isolée entre un câble d'un véhicule automobile et une machine électrique tournante dudit véhicule. Il comporte des moyens (5, 6, 8, 20) pour sa fixation isolée électriquement à un dissipateur thermique, relié à la masse, de la machine électrique tournante, des moyens (4) de connexion à une cosse métallique disposée à une extrémité dudit câble, ainsi que des moyens de connexion électrique à une borne de prise de courant de ladite machine électrique tournante, lesdits moyens respectivement de fixation et de connexion à la machine électrique tournante et de connexion à la cosse métallique du câble étant, à l'exception des surfaces de connexion respectivement à la borne de prise de courant de la machine électrique tournante et à la cosse du câble, chemisés par une enveloppe réalisée dans un matériau électriquement isolant.
Patent FR-2969277-A1 (FR)
Title: Instrument de mesure de la position d'un volet d'un avion
Inventor: CHINAUD PIERRE
IPC: B64F5/00
Filed: 2010-12-21
Abstract: L'instrument de mesure (2) comprend : - un support (4) présentant une face d'appui (8) définissant un plan, - une pige (40) montée coulissante sur le support de sorte qu'une extrémité libre (43) de la pige est apte à intercepter le plan à distance de la face d'appui avec la face d'appui s'étendant d'un seul côté de la pige, et - un organe (54) apte à mesurer une distance entre l'extrémité libre et le plan, que la pige s'étende en deçà ou au delà du plan.
Patent FR-2974178-A1 (FR)
Title: Methode et systeme de mesures combinees de proprietes physicochimiques d'un produit sur un materiau poreux
Inventor: ARGILLIER JEAN FRANCOIS
IPC: C09K8/58
Filed: 2011-04-14
Abstract: La présente invention concerne une méthode et un système de présélection d'additif pour une composition aqueuse destinée à être en contact avec un matériau poreux (2). Selon la méthode, on effectue les étapes suivantes : - on détermine à partir du profil d'une goutte de solution aqueuse comportant ledit additif disposée sur un échantillon dudit matériau poreux, au moins le volume de ladite goutte, - on répète cette détermination du volume de la goutte dans le temps, - on établit à partir de l'évolution du volume au cours du temps, la capacité d'imbibition de la solution dans le matériau.
Patent FR-2976264-A1 (FR)
Title: Bouteille de vin effervescent et procede de fabrication
Inventor: FERES YVES
IPC: B65D41/34
Filed: 2011-06-08
Abstract: L'invention concerne une bouteille de vin effervescent comprenant un corps principal surmonté d'un col se terminant par un goulot, ledit goulot présentant une bouche pour l'écoulement du vin contenu dans la bouteille, ainsi qu'un procédé de fabrication d'un vin contenu dans une telle bouteille. L'invention se caractérise en ce que le vin effervescent présente une pression strictement comprise entre 2,5 et 3 bars à 20 °C et en en ce que la bouteille est munie d'un bouchon comportant une capsule d'étanchéité maintenue appliquée à la bouche de la bouteille par vissage dudit bouchon sur le goulot fileté, pour un bouchage hermétique de la bouteille.
Patent FR-2980938-A1 (FR)
Title: Procede pour fiabiliser la continuite des communications operees a partir d'un terminal mobile 4g relie a un reseau d'interconnexion ip
Inventor: MARTINEZ NATAEL
IPC: H04L29/06
Filed: 2011-09-30
Abstract: La présente invention concerne un procédé pour garantir avec un haut niveau de fiabilité la continuité des communications opérées à partir d'un terminal mobile de quatrième génération relié à un réseau d'interconnexion de niveau 3, dans la terminologie définie par l'OSI. Le procédé utilise des passerelles pour maintenir des informations de localisation sur les terminaux mobiles. L'invention s'applique notamment à la mobilité des terminaux mobiles dans un contexte où les pannes sont peu tolérables, par exemple pour les réseaux utilisés par des forces militaires, des organismes publics, ou des agents civils tels que la police, les pompiers ou la sécurité civile. En particulier, l'invention peut être mise en oeuvre dans des réseaux susceptibles de connaître des ruptures de liens de communication dans le réseau d'interconnexion.
Patent FR-2972681-A1 (FR)
Title: Dispositif anti-remous et de rangement pour une face arriere d'un dossier de siege de cabriolet
Inventor: REBEL VINCENT
IPC: B60N2/90
Filed: 2011-03-18
Abstract: Un dispositif anti-remous (D) est destiné à équiper une face arrière (FR) d'un dossier (DS) de siège (SI) de véhicule automobile de type cabriolet. Ce dispositif (D) comprend un cadre (CD) en forme de U sur lequel est monté un filet anti-remous (FA) et comprenant deux parties latérales (PL1, PL2) munies d'extrémités (E) propres à être montées à rotation sur la face arrière (FR) du dossier (DS) de manière à pouvoir prendre une position redressée dans laquelle le filet (FA) s'étend au-dessus d'une partie supérieure (PS) du dossier (DS), et une position rabattue dans laquelle le filet (FA) est placé devant la face arrière (FR) et le cadre (CD) comprend une partie transversale (PT) joignant ses deux parties latérales (PL1, PL2) et placée dans une position inférieure de sorte que le filet (FA) et le cadre (CD) définissent avec la face arrière (FR) un espace de rangement d'objet(s).
Patent FR-2981224-A1 (FR)
Title: Moteur a induction capable d'etre loge dans un actionneur tubulaire et procede d'assemblage de ce moteur
Inventor: BRONDEX ADRIEN
IPC: H02K17/32
Filed: 2011-10-06
Abstract: Ce moteur (1) comprend : (i) un stator (2), (ii) un ensemble rotorique, (iii) un bol (9), capable de protéger un chignon formé à une extrémité (7) du stator (2), le bol (9) comprenant une jupe intérieure (13), (iv) des moyens de support de l'ensemble rotorique autorisant la rotation de l'ensemble rotorique par rapport au stator (2), les moyens de support comprenant un palier (21) disposé à l'intérieur de la jupe intérieure (13), le palier (21) comprenant une zone de double appui axial et radial contre le stator (2).
Patent FR-2981274-A1 (FR)
Title: Procede pour la preparation de complexes comprenant de l'amylose assemble avec au moins une molecule organique d'interet
Inventor: LE BAIL PATRICIA
IPC: A61K9/50
Filed: 2011-10-14
Abstract: La présente concerne un procédé pour la préparation de complexes comprenant de l'amylose assemblé avec au moins une molécule organique d'intérêt. Ce procédé selon l'invention comprend les étapes suivantes : (a) une étape de lipophilisation consistant à greffer une chaîne aliphatique grasse sur ladite molécule organique d'intérêt, pour la préparation d'un dérivé lipophilique de ladite molécule organique d'intérêt, (b) une étape de mise en contact entre (i) ledit dérivé lipophilique de ladite molécule organique d'intérêt portant ladite chaîne aliphatique grasse greffée, issu de ladite étape de lipophilisation (a), et (ii) ledit amylose, et (c) une étape de formation desdits complexes amylose / dérivé lipophilique de la molécule organique d'intérêt. La présente invention concerne également les composés chimiques organiques sous forme d'un complexe, comprenant de l'amylose assemblé avec au moins une molécule organique d'intérêt, dans lesquels ladite molécule organique d'intérêt se présente sous une forme dérivée lipophilique, portant une chaîne aliphatique grasse greffée.
Patent FR-2981662-A1 (FR)
Title: Methode de quantification de marqueurs renaux par dosage urinaire.
Inventor: GALICHON PIERRE
IPC: C07H21/00
Filed: 2011-10-20
Abstract: L'invention concerne un procédé de diagnostic in vitro de pathologies rénales chez un patient. Selon l'invention, un tel procédé comprend les étapes suivantes : a) obtention d'un échantillon d'urine provenant dudit patient, b) détection, dans ledit échantillon, d'au moins un marqueur de ladite pathologie rénale et d'au moins un marqueur spécifique des cellules urothéliales, et c) détermination d'un seuil d'expression dudit au moins un marqueur de ladite pathologie rénale par normalisation dudit au moins un marqueur de ladite pathologie rénale par ledit au moins un marqueur spécifique des cellules urothéliales.
Patent FR-2982634-A1 (FR)
Title: Upper plate alignment gauge for piercing holes to install e.g. anchor cable used to anchor drilling platform on sea bad, has drilling guides placed according to angle and extended toward outside and downwards by being separated from frame
Inventor: OGLESBY KENNETH DOYLE
IPC: E21B15/04
Filed: 2011-11-14
Abstract: The gauge (10) has a flat frame (12) received on a portion of ground, and a set of tubular drilling guides (14) provided on the frame. Each of the guides is placed according to an angle and extended toward outside and downwards by being separated from the frame, where the angle ranges from 10 degrees to 80 degrees. Each of the guides has an axis, so that the axes of the guides extend from a common central point above the frame. A central tubular drilling guide (16) is perpendicular to the frame. The frame is formed from metal/concrete tubes.
Patent FR-2988818-A1 (FR)
Title: Dispositif de chauffage electrique de fluide pour vehicule automobile et appareil de chauffage et/ou de climatisation associe
Inventor: PIERRON FREDERIC
IPC: B60H1/03
Filed: 2012-03-28
Abstract: L'invention concerne un dispositif de chauffage électrique (5) de fluide pour véhicule automobile, ledit dispositif de chauffage (5) comprenant au moins un module de chauffe (7a, 7b) dudit fluide, ledit au moins un module de chauffe (7a, 7b) comprenant un noyau central (11) et un élément chauffant (13) définissant un circuit de guidage (15) du fluide entre ledit élément chauffant (13) et ledit noyau central (11), tels que ledit au moins un module de chauffe (7a, 7b) comprend au moins un élément perturbateur (17 ; 27 ; 37 ; 47) agencé dans le circuit de guidage (15) du fluide autour du noyau central (11) apte à perturber l'écoulement dudit fluide. L'invention concerne également un appareil de ventilation, chauffage et/ou climatisation (1) pour véhicule automobile comprenant un tel dispositif de chauffage électrique (5).
Patent FR-2988263-A1 (FR)
Title: Bac a reserve d'eau adapte au metabolisme des plantes
Inventor: LESTELLE DOMINIQUE BRUNO
IPC: A01G27/06
Filed: 2012-04-24
Abstract: L'invention vise à remédier aux problèmes des bacs à réserve d'eau pour plantes. Lorsqu'il y a de l'eau, ils la fournissent avec une abondance qui ne permet pas aux plantes de s'autoréguler ; puis, lorsque le réservoir est vide, ils les privent brusquement d'eau. L'invention s'efforce de reproduire les métabolisme des plantes de la réserve dont elles disposent. Pour cela l'invention comporte un dispositif capillaire faisant monter l'eau de la réserve par un matériau poreux massif permettant de stocker au moins 1% du volume de la capacité nominale du réservoir d'eau, et de la restituer progressivement à mesure que la tension de succion des plantes augmente. Ainsi, les plantes consomment moins d'eau, et ont le temps de modifier leur métabolisme pour s'adapter à la raréfaction de l'eau en fin de réservoir.
Patent FR-2991094-A1 (FR)
Title: Dispositif de gestion de vol d'un aeronef adapte a la maitrise de contraintes de temps multiples et procede correspondant
Inventor: COULMEAU FRANCOIS
IPC: G08G5/00
Filed: 2012-05-25
Abstract: Dispositif et procédé de gestion de vol d'un aéronef le long d'un plan de vol comprenant une pluralité de points de cheminement (WPT1, WPT2, WPT3, WPT4) comprenant un calcul des prédictions temporelles (330) déterminant la situation temporelle de l'aéronef pour chaque point de cheminement (WPT1, WPT2, WPT3, WPT4) du plan de vol, une situation temporelle de l'aéronef étant définie par au moins un ensemble d'informations parmi le groupe comprenant l'heure cible de passage à chaque point de cheminement (WPT1, WPT2, WPT3, WPT4), les heures estimées d'arrivée minimale et maximale à chaque point de cheminement, l'heure estimée de passage au point de cheminement, et un formatage et affichage (340), présentant simultanément les situations temporelles de ladite pluralité de points de cheminement (WPT1, WPT2, WPT3, WPT4).
Patent FR-2992744-A1 (FR)
Title: Procede pour fabriquer un spiral d'un mouvement d'horlogerie
Inventor: RHUL PHILIPPE
IPC: G04B17/26
Filed: 2012-06-28
Abstract: Procédé pour fabriquer un spiral d'un mouvement d'horlogerie, comprenant : - une étape pour produire un élément malléable à partir d'un premier matériau apte à guider de la lumière, - une étape pour conformer ledit élément malléable de façon à réaliser une forme spiralée, et - une étape pour traiter ladite forme spiralée ainsi réalisée de façon à obtenir un spiral procurant à la fois une fonction d'oscillateur mécanique dans un ensemble spiral-balancier et une fonction de guide optique.