baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3057007-B1 (FR)
Title: Dispositif de reglage d'ouverture d'ouvrant de porte et vehicule de transport du type betaillere comportant un tel dispositif
Inventor: COSNET GILBERT
IPC: B62D33/037
Filed: 2016-10-05
Granted: 2019-05-10
Abstract: L'invention concerne un dispositif de réglage d'ouverture (4) pour un ouvrant de porte (3a, 3b) monté pivotant sur un bâti (5) autour d'un axe vertical (6). Selon l'invention ce dispositif (4) comprend un système du type coulisse (41)/coulisseau (42) interposé entre ledit ouvrant de porte (3a, 3b) et ledit bâti (5), lequel coulisseau (42) comporte une pluralité d'orifices d'indexation (421) sur sa longueur, et laquelle coulisse (41) comporte un doigt de verrouillage (411), apte à venir s'engager dans l'un desdits orifices d'indexation (421), pour assurer ledit réglage d'ouverture. En outre, le doigt de verrouillage (411) est muni de moyens de rappel élastiques qui tendent à le placer en position d'engagement dans l'un desdits orifices d'indexation (421). L'invention concerne également un véhicule (1) pour le transport d'animaux, du type bétaillère, dont la structure de porte arrière (3) comporte un tel dispositif de réglage d'ouverture (4).
Patent FR-3052142-B1 (FR)
Title: Flotteur a pilonnement reduit, notamment pour une eolienne flottante.
Inventor: MICHEL DOMINIQUE
IPC: B63B35/44
Filed: 2016-10-20
Granted: 2019-04-12
Abstract: L'invention porte sur un flotteur 10 d'axe vertical X10 pour une plateforme 8 flottante, comprenant, à sa base, des moyens 30 de perte de charge comprenant un élargissement radial 28, 31, 32 et au moins un passage d'eau 33 entre une surface supérieure 31 et une surface inférieure 28 de l'élargissement. Un tel flotteur est adapté pour une plateforme portant une éolienne off-shore.
Patent FR-3059921-B1 (FR)
Title: Outil de surfacage a qualite optique
Inventor: GACOIN ERIC
IPC: B24B7/24
Filed: 2016-12-09
Granted: 2019-05-24
Abstract: L'outil comporte une embase (11) comportant un support rigide (12) et une collerette flexible (13) entourant ledit support rigide (12) ; une interface élastiquement compressible (16) ; et un tampon flexible (20) comportant une partie centrale (24) qui se trouve au droit du support rigide (12) et une partie périphérique (25) qui se trouve transversalement au-delà. Cette partie périphérique (25) est raccordée au support (12) exclusivement par ladite interface (16) et par ladite collerette (13), laquelle collerette (13) est configurée pour que l'outil (10) soit déformable élastiquement entre une position de repos qu'il prend en l'absence de sollicitation et une position de référence où la seconde surface transversale d'extrémité (22) du tampon flexible (20) est plaquée contre une surface de référence (40) qui est sphérique à rayon compris entre 40 mm et 1500 mm.
Patent FR-3060696-B1 (FR)
Title: Procede et dispositif d'activation d'un systeme de couplage d'une transmission de vehicule automobile
Inventor: MERIENNE LUDOVIC
IPC: F16H61/28
Filed: 2016-12-20
Granted: 2019-10-25
Abstract: Procédé d'activation d'un module d'actionnement d'au moins un système de couplage d'une transmission de véhicule automobile, dans lequel : - on mesure le différentiel de régime (Rmes) entre deux arbres à coupler, - on détermine au moins une estimation (Rest(t+k)) du différentiel de régime sur au moins une durée (k) de prédiction de l'estimation du différentiel de régime en fonction de la valeur mesurée du différentiel de régime et d'une valeur dérivée (DRmes) par un filtre à réponse impulsionnelle finie, - on compare au moins la valeur estimée (Rest(t+k)) du différentiel de régime avec une première zone de convergence (Z1), et - on active le module d'actionnement si la valeur estimée (Rest(t+k)) du différentiel de régime est dans la première zone de convergence.
Patent FR-3060336-B1 (FR)
Title: Composition capillaire comportant un sel de guanidine, une alcanolamine, de l’hydroxyde d’ammonium et un polyol
Inventor: BODELIN SOPHIE
IPC: A61Q5/10
Filed: 2016-12-21
Granted: 2020-10-16
Abstract: La présente invention concerne une composition de coloration et/ou d'éclaircissement des fibres kératiniques, en particulier des fibres kératiniques humaines telles que les cheveux, comprenant :         a) un ou plusieurs sels de guanidine,         b) une ou plusieurs alcanolamine(s),         c) de l'hydroxyde d'ammonium,         d) d) un ou plusieurs polyol(s) en une teneur totale supérieure ou égale à 5% en poids par rapport au poids total de la composition, et e) éventuellement un ou plusieurs agents de coloration.         L'invention concerne également un procédé de coloration et/ou d'éclaircissement mettant en œuvre ladite composition ainsi qu'un dispositif à plusieurs compartiments, approprié pour la mise en œuvre de ladite composition de coloration et/ou d'éclaircissement.
Patent FR-3062275-B1 (FR)
Title: Ensemble comportant un dispositif electronique, notamment variateur de vitesse ou regulateur d'alternateur et deux ensembles d'elements de formes differentes pour la fixation du dispositif
Inventor: MOSER SAMUEL
IPC: H05K7/12
Filed: 2017-01-20
Granted: 2019-06-07
Abstract: Ensemble comportant : - Un dispositif électronique (1), notamment variateur de vitesse ou régulateur d'alternateur, comportant un boîtier muni à l'arrière d'un dissipateur thermique (10) réalisé à partir d'un profilé métallique, pour le refroidissement d'au moins un composant de puissance, - un premier ensemble d'éléments (20) de fixation du dispositif sur un support, comportant chacun au moins une languette à engager dans le profilé en la faisant coulisser dans celui-ci, et une patte de fixation pourvue d'au moins un trou de passage de vis, - un deuxième ensemble d'éléments de fixation du dispositif sur un support, comportant chacun au moins une languette à engager dans le profilé en la faisant coulisser dans celui-ci, et une patte de fixation pourvue d'au moins un trou de passage de vis, les éléments étant de formes différentes.
Patent FR-3050393-B1 (FR)
Title: Poste de travail et unite de commande de son fonctionnement
Inventor: POMREHN WOLFGANG
IPC: B25J19/06
Filed: 2017-02-08
Granted: 2021-03-19
Abstract: Poste de travail (10), notamment poste de fabrication et/ou poste de conditionnement comportant une zone de travail (14) accessible à un opérateur (12), et comportant un bras de robot (24) et une installation de sécurité (62) conçus pour que la coopération du bras de robot (24) avec l'opérateur (12) se fasse dans la zone de travail (14).
Patent FR-3064583-B1 (FR)
Title: Dispositif de solidarisation d'isolants au tablier d'un vehicule automobile.
Inventor: FABRE JEAN-MICHEL
IPC: B62D27/02
Filed: 2017-04-04
Granted: 2021-01-01
Abstract: L'invention concerne un dispositif de solidarisation apte à solidariser en même temps l'élément insonorisant du bas de la planche de bord d'un véhicule automobile et le revêtement acoustiquement isolant du tablier à la paroi de base du tablier du véhicule, ledit dispositif comprenant une tige (5) et une agrafe (4, 6) coopérant ensemble, ladite tige étant apte à être fixée en l'une de ses extrémités à la paroi de base du tablier, et ladite agrafe comportant un corps creux (40, 60) qui est récepteur de ladite tige et qui comprend des moyens de maintien internes le rendant apte à se solidariser à ladite tige, et des moyens de retenue (41, 61) dudit élément insonorisant du bas de la planche de bord qui sont solidaires dudit corps creux.
Patent FR-3065523-B1 (FR)
Title: Dispositif de mesure de parametres d'un flux aerodynamique, veine equipee d'un tel dispositif, turbomachine equipee d'une telle veine et procede d'installation d'un tel dispositif dans une veine
Inventor: BERRANGER THIBAULT XAVIER ALEXIS
IPC: G01M15/00
Filed: 2017-04-21
Granted: 2021-05-14
Abstract: L'invention concerne un dispositif (1) de mesure de paramètres d'un flux aérodynamique d'une turbomachine (30), le dispositif (1) comprenant : - des moyens de relevé d'informations (2) relatives aux paramètres du flux de la turbomachine (30), et - un corps (3) comprenant une semelle (4) destinée à maintenir le dispositif (1) dans le flux et une première partie (9) destinée à s'étendre radialement dans le flux de la turbomachine depuis la semelle (4), la première partie (9) portant les moyens de relevé d'informations (2). Selon l'invention, le corps (3) comprend une deuxième partie (14) s'étendant suivant la direction radiale (L) depuis la semelle (4), à l'opposé de la première partie (9) et comprenant des moyens de fixation mâles (10) configurés de manière à coopérer avec des éléments de fixation femelles (13) complémentaires d'une paroi (40) d'une veine (33, 34) de la turbomachine ou d'un organe de fixation (12) du dispositif (1) de mesure.
Patent FR-3066463-B1 (FR)
Title: Commande de direction pour vehicule automobile retractable dans le siege
Inventor: RIGA ALESSANDRO
IPC: B62D1/183
Filed: 2017-05-18
Granted: 2021-03-12
Abstract: L'invention a pour objet une commande de direction pour un véhicule automobile, comportant une colonne de direction (2) comprenant un arbre de liaison mécanique (12) prévu pour entraîner un boîtier de direction, et un volant (6) fixé à l'arrière de cette colonne de direction (2), remarquable en ce que le volant (6) comporte deux branches latérales (8) reliées à l'arbre de liaison (12) par un premier pivot présentant un axe (A) disposé au centre du volant (6) dans un plan vertical, permettant un repli de ces deux branches (8) l'une sur l'autre.
Patent FR-3066881-B1 (FR)
Title: Machine et procede de coupe de plantes liberiennes sur pied
Inventor: GOUJON THIERRY
IPC: A01D45/06
Filed: 2017-05-31
Granted: 2019-08-30
Abstract: Machine (10) de coupe de plantes libériennes sur pied, lesdites plantes libériennes (PL) comprenant chacune un pied (P), une tête (TE) et une tige (T) s'étendant entre le pied (P) et la tête (TE), ladite machine (10) comprenant un premier dispositif de coupe (16) configuré pour couper les tiges (T) du côté du pied (P) et un deuxième dispositif de coupe (18) configuré pour couper les tiges (T) du côté de la tête (TE), un système de courroies (20) présentant une entrée (20A) disposée d'un côté avant (CAV) de la machine (10) et une sortie (20B) débouchant vers un côté arrière (CAR) de la machine (10), le système de courroies (20) étant configuré pour enserrer et convoyer les tiges (T) de l'avant vers l'arrière de la machine (10), le premier dispositif de coupe (16) étant disposé du côté arrière (CAR) de la machine (10) par rapport à l'entrée (20A) du système de courroies (20), grâce à quoi les tiges (T) restent ordonnées au sein du système de courroies (20) après avoir été coupées par le premier dispositif de coupe (16).
Patent FR-3068604-B1 (FR)
Title: Compositions vegetales pour application cutanee
Inventor: BAUMELOU ALAIN
IPC: A61P25/06
Filed: 2017-07-07
Granted: 2020-04-10
Abstract: La présente invention concerne une composition comprenant au moins quatre extraits végétaux sélectionnés parmi des extraits de angelica dahurica, cnidium officinale, pogostemon cablin, mentha piperita, chrysanthellum americanum, camellia sinensis, zingiber officinale, citrus aurantium, saposhnikovia divaricata, eucalyptus globulus, xanthium strumarium et magnolia biondii, et lutilisation de ladite composition pour traiter une affection bénigne et de courte durée.
Patent FR-3069302-B1 (FR)
Title: Procede de pilotage ameliore pour assistance hydraulique
Inventor: DIDIERJEAN CLAUDE
IPC: F16H59/66
Filed: 2017-07-24
Granted: 2019-08-23
Abstract: Procédé de commande d'un véhicule comprenant une transmission principale et une transmission hydraulique, dans lequel - en l'absence de consigne sur le frein, et lorsque la transmission hydraulique est activée, on pilote (P31) une pompe hydraulique (7) de la transmission hydraulique de manière à établir une pression prédéterminée au sein d'un circuit hydraulique de la transmission hydraulique, - en cas de consigne appliquée sur le frein, la transmission hydraulique est alors pilotée en fonction d'une consigne d'accélération appliquée au véhicule (P32) ; si la consigne d'accélération est supérieure ou égale à une valeur seuil d'accélération, et que la vitesse de déplacement du véhicule est inférieure ou égale à une valeur seuil de vitesse, la transmission hydraulique est pilotée de manière à exercer un effort de traction (P42), si la consigne d'accélération est inférieure à la première valeur seuil, la transmission hydraulique est désengagée (P41).
Patent FR-3071571-B1 (FR)
Title: Dispositif d'amortissement de torsion a amortisseur principal et amortisseur additionnel
Inventor: MARECHAL OLIVIER
IPC: F16D3/14
Filed: 2017-09-22
Granted: 2020-01-03
Abstract: Dispositif d'amortissement de torsion pour une chaine de transmission de véhicule, comprenant : un premier élément tournant (7), un deuxième élément tournant (9, 10), un amortisseur principal, un troisième élément tournant (23), un amortisseur additionnel, de sorte que : lorsque le débattement angulaire entre les premier et deuxième éléments tournants est supérieur à zéro et inférieur audit seuil (A1), ledit au moins un ressort principal (13) est comprimé tandis que le troisième élément tournant (23) est entrainé en rotation par le premier élément tournant (7) via le ressort additionnel (25) non comprimé ; et lorsque le débattement angulaire entre les premier et deuxième éléments tournants est supérieur audit seuil (A1), le ou moins un ressort principal (13) est comprimé et le au moins un ressort additionnel (25) est comprimé en parallèle, la compression du ressort additionnel étant accompagnée d'une rotation relative entre le premier élément tournant (7) et le troisième élément tournant (23).
Patent FR-3072385-B1 (FR)
Title: Oligocarbonates vinyl ester, leur procede de fabrication et leurs utilisations
Inventor: CORPART JEAN-MARC
IPC: A61K6/893
Filed: 2017-10-16
Granted: 2019-11-01
Abstract: Procédé de fabrication d'un oligocarbonate vinyl ester dénué de groupements aromatiques et de fonctions phénoliques comprenant : ▪ la synthèse d'un oligocarbonate polyol ayant au moins deux terminaisons de chaîne de type hydroxyle, ▪ une étape de diépoxydation de l'oligocarbonate polyol ▪ une étape consistant à faire réagir l'oligocarbonate diépoxydé avec de l'acide (meth)acrylique de manière à obtenir un oligocarbonate vinyl ester.
Patent FR-3073456-B1 (FR)
Title: Dispositif de commande comprenant un element de commande mobile en rotation et bloque en translation.
Inventor: BLEKER JULIEN
IPC: B60K37/06
Filed: 2017-11-15
Granted: 2019-11-29
Abstract: Le dispositif de commande (1) d'un équipement intérieur de véhicule comprend un corps (2) et au moins un élément de commande (6), ledit élément de commande (6) étant monté mobile en rotation par rapport au corps (2) dans au moins une gorge (8) prévue dans ledit corps (2), ladite au moins une gorge (8) étant ouverte à une de ses extrémités, le dispositif de commande comprenant en outre un élément de garnissage (16) fixé sur le corps (2) et fermant ladite gorge (8). L'élément de commande (6) comprend au moins un élément de blocage (22) s'étendant dudit élément de commande (6) audit élément de garnissage (16), ledit élément de blocage (22) bloquant un déplacement en translation dudit élément de commande (6) dans ladite gorge (8).
Patent FR-3073890-B1 (FR)
Title: Abradable de joint a labyrinthe, notamment pour turbine d'aeronef
Inventor: JOUY BAPTISTE MARIE AUBIN PIERRE
IPC: F01D11/12
Filed: 2017-11-21
Granted: 2021-01-22
Abstract: Une structure d'abradable (36) est prévue avec des régions de moindre résistance (43) à l'usure produite par des léchettes (4, 5) de joints à labyrinthes, à des endroits spécifiques dans la direction axiale de la turbomachine, où l'interférence des léchettes pourrait produire un blocage du rotor, comme après une extinction momentanée de la turbomachine. Ces zones peuvent être produites par des fragilisations locales (38) ou une structure moins dense de l'abradable. Application, par exemple, aux turbines de turbomachines.
Patent FR-3075714-B1 (FR)
Title: Agencement d’un dispositif de maintien d’une tablette amovible pour dossier de siege de vehicule.
Inventor: BERTIN FREDERIC
IPC: B60R11/02
Filed: 2017-12-21
Granted: 2020-11-27
Abstract: L'invention concerne un agencement d'un dispositif de maintien d'une tablette (30) monté amovible sur des dispositifs de fixation solidaire de l'armature d'un dossier de siège de véhicule, la tablette (30) étant destiné à accueillir un appareil multimédia nomade, caractérisé en ce que la tablette (30) comprend des moyens d'attaches (20) permettant son orientation et son blocage suivant un axe de pivotement dans une multitude de positions d'utilisation différentes de la tablette (30).
Patent FR-3069479-B1 (FR)
Title: Procede et dispositif pour la fabrication d’une piece composite de forme complexe
Inventor: FEIGENBLUM JOSE
IPC: D04B1/14
Filed: 2017-07-25
Granted: 2020-07-17
Abstract: L'invention concerne un procédé pour la réalisation d'une pièce composite tridimensionnelle à matrice thermoplastique et renfort continu caractérisé en ce qu'il comprend les étapes consistant à : a. obtenir une préforme fibreuse (100) préimprégnée, par tricotage tridimensionnel ; b. placer la préforme sur le poinçon (120) ou dans la matrice (110) d'un outillage définissant entre eux, une cavité fermée étanche ; c. fermer l'outillage de sorte à appliquer une première pression à la préforme ; d. porter la cavité à la température de fusion du polymère imprégnant la préforme en maintenant la première pression ; f. refroidir la cavité comprenant la préforme jusqu'à une température adaptée au démoulage en maintenant la deuxième pression ; g. ouvrir le moule et démouler la pièce.
Patent FR-3077197-B1 (FR)
Title: Sphincter artificiel a commande magnetique
Inventor: SANGOUARD PATRICK
IPC: A61F2/00
Filed: 2018-01-26
Granted: 2020-02-28
Abstract: L'invention concerne un sphincter artificiel (1) comportant, une vanne (3) installée sur un canal (2) du corps humain et comprenant des moyens de fermeture mécanique dudit canal comportant des éléments sensibles à un champ magnétique, et un moyen de commande magnétique (4) extérieur au corps humain apte à désactiver lesdits moyens de fermeture. Ladite vanne comporte un premier aimant fixe (6) attirant un second aimant (7), mobile en translation transversalement par rapport à l'axe du canal, lesdits premier et second aimants (6, 7) étant disposés en vis-à-vis et de part et d'autre dudit canal, ledit second aimant étant muni d'un moyen de compression (8) du canal faisant saillie transversalement dudit second aimant et étant mobile par glissement à la surface dudit canal et parallèlement à l'axe dudit canal, entre deux positions extrêmes (91, 92) au niveau desquelles sont ménagés des moyens de retenue (101, 102) dudit moyen de compression.
Patent FR-3079676-B1 (FR)
Title: Plaque bipolaire a canaux ondules
Inventor: GUIMARD FABIEN
IPC: H01M8/0258
Filed: 2018-03-27
Granted: 2022-01-07
Abstract: La demande concerne une plaque conductrice bipolaire (20) pour structure de pile à combustible, ladite plaque ayant un réseau de canaux de circulation de fluide sous forme d'une succession d'ondulations avec des portions rétrécies de préférence réparties régulièrement afin d'éviter les phénomènes de stratification (figure 3).
Patent FR-3080762-B1 (FR)
Title: Dispositif pour articulation
Inventor: PENOT BENJAMIN
IPC: A61F5/01
Filed: 2018-05-04
Granted: 2023-08-25
Abstract: La présente invention a pour objet un dispositif (1, 50, 60, 70) pour articulation comportant un plan de symétrie longitudinale (101) comprenant deux membres (2, 3) comportant chacun un plan médian de symétrie longitudinale (44, 45) caractérisé en ce que le dispositif (1, 50, 60, 70) comprend en outre deux longerons (4, 7) liés aux deux membres (2, 3) par des berlingots (5, 6, 8, 9) symétriques par rapport audit plan de symétrie longitudinale (101), les axes de rotation desdits berlingots (5, 6, 8, 9) étant inclinés par rapport audit plan de symétrie longitudinale (101), le dispositif (1, 50, 60, 70) comprenant en outre au moins un moyen de guidage (26, 73, 31, 32, 61, 62, 71, 72) positionné entre les deux membres (2, 3) permettant de conserver sensiblement coplanaires les plans de symétrie longitudinale (44, 45, 101).
Patent FR-3082373-B1 (FR)
Title: Stator de machine electrique tournante
Inventor: SAINT-MICHEL JACQUES
IPC: H02K1/16
Filed: 2018-06-07
Granted: 2021-12-24
Abstract: Stator de machine électrique tournante, comportant une masse statorique comportant des encoches, dans lesquelles sont logés des conducteurs électriques introduits axialement dans les encoches, chacune des encoches étant de contour continûment fermé.
Patent FR-3082459-B1 (FR)
Title: Console ou tablette comprenant un pied cylindrique pourvu d’events d’aeration
Inventor: HAMMA ISMAEL
IPC: B60N3/00
Filed: 2018-06-19
Granted: 2021-01-08
Abstract: L'invention concerne un équipement support (1), notamment une console ou tablette, comprenant un pied (4) s'étendant de façon sensiblement verticale et soutenant dans sa partie haute une surface d'appui (2) supérieure, caractérisé en ce que le pied (4) comprend un élément structurel (7, 7') délimitant un volume intérieur communiquant d'une part avec une entrée d'air (6) située à la base du pied (4) et des évents (8) à la périphérie du pied (4), l'élément structurel (7, 7') ayant la forme générale d'un cylindre, les évents (8) étant constitués d'une série d'ouvertures, notamment de forme circulaire ou oblongue, réparties angulairement autour d'un axe longitudinal du pied (4) et le long de ce dernier.
Patent FR-3085974-B1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'un materiau en feuille, machine, materiau en feuille et document de securite correspondants
Inventor: MULDER NICK RICO
IPC: D21H27/30
Filed: 2018-09-14
Granted: 2020-12-18
Abstract: La présente invention se rapporte notamment à un procédé de fabrication d'un matériau (6) constitué de fibres et conformé en bande, par voie papetière humide, ce matériau (6) étant multicouches et comportant une première couche (4) de fibres et au moins une deuxième couche (5) de fibres assemblées l'une à l'autre, procédé au cours duquel chaque couche de fibres (4, 5) est formée individuellement par égouttage sur une toile de formation (3) dans une section de formation (1), puis acheminée en bande vers une section d'assemblage (2) dans laquelle lesdites couches (4, 5) sont assemblées pour former le matériau multicouches (6), et ensuite vers une section de déshydratation et de séchage,     caractérisé par le fait que l'on procède à l'enlèvement, à l'aide d'un fluide sous pression, entre lesdites sections de formation (1) et d'assemblage (2), d'au moins un ruban longitudinal (R) de matière fibreuse dans l'une (4) seulement desdites couches (4, 5) de manière à y former une fenêtre longitudinale continue.
Patent FR-3087480-B1 (FR)
Title: Liaison inter-rotors d'une partie tournante d'une turbomachine comprenant un manchon cannele
Inventor: LAROCHE CLEMENT RAPHAEL
IPC: F01D25/00
Filed: 2018-10-23
Granted: 2021-05-21
Abstract: L'invention concerne une partie tournante (1) d'une turbomachine comprenant : - un premier rotor (10) comprenant une bride aval (14) pourvue de cannelures (13), - un deuxième rotor (20) comprenant une bride amont (24) pourvue de cannelures (23), et - un manchon (30) présentant une surface interne (31) cannelée, ledit manchon (30) étant rapporté et fixé sur la bride aval (14) et la bride amont (24) de sorte que la surface interne (31) cannelée vienne en prise avec les cannelures (13, 23) de la bride aval (14) et de la bride amont (24) pour raccorder mécaniquement le premier rotor (10) et le deuxième rotor (20) et transmettre un couple entre le premier rotor (10) et le deuxième rotor (20).