baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2982301-B1 (FR)
Inventor: MERLEN MICHAEL
IPC: E05B47/06
Filed: 2011-11-03
Granted: 2013-11-29
Abstract: The device (1) has a main part (2) comprising a releasable locking unit (12). The locking unit is selectively retained or released with a movement in a first direction (II-II) by an electromagnetic retaining unit (6). A mechanical retaining unit (7) is slidably mounted in a second direction (III-III). A locking nose (11) and a retaining recess (5) are arranged into contact with each another by a linear bearing. The linear bearing is extended over a third direction in which a plane is defined by the second direction and by a longitudinal axis.
Patent FR-3003621-B1 (FR)
Title: Valve et chaudiere comprenant une telle valve
Inventor: GREBERT ROMAIN
IPC: F16K37/00
Filed: 2013-03-21
Granted: 2015-08-07
Abstract: Cette valve comprend un corps (4) possédant un orifice d'entrée (6) et un orifice de sortie (8), un clapet (10) anti-retour monté mobile par rapport au corps (4), et un organe de commande (30) monté mobile par rapport au corps (4) et relié au clapet (10) avec un jeu de débattement, l'organe de commande (30) étant déplaçable dans une position d'écoulement unidirectionnel dans laquelle le jeu de débattement autorise l'ouverture et la fermeture du clapet (10), et dans une position de fermeture forcée dans laquelle l'organe de commande (30) immobilise le clapet (10) en position fermée.         Application à une valve à clapet anti-retour de chaudière de réacteur nucléaire.
Patent FR-3007805-B1 (FR)
Title: Procede de controle d’un verin de levage pour nacelle de moteur d’aeronef, systeme de levage a verin mettant en œuvre le procede et nacelle ainsi equipee
Inventor: LE COQ VINCENT
IPC: F15B13/04
Filed: 2013-06-28
Granted: 2019-04-19
Abstract: Le Système de levage à vérin comporte un moyen de modification (28, 37-39 ; 64, 68 ; 50) de la valeur d'effort maximal du vérin activé par un moyen (37 ; 46 ; 74 ; 92) pour déterminer une partie déterminée comme le début de la course d'extension du vérin. Grâce à la modification de la valeur d'effort maximale (28) la source de pression (29) applique donc seulement la pleine force du vérin après la course de démarrage de façon à protéger un verrou (11) de capot d'inverseur (4, 10) oublié lors de la maintenance.
Patent FR-3017956-B1 (FR)
Title: Systeme et procede de transfert d'un echantillon fluidique dans une cellule fluidique
Inventor: MAILLART EMMANUEL
IPC: G01N35/10
Filed: 2014-02-21
Granted: 2018-02-09
Abstract: La présente invention concerne un système de transfert d'un échantillon fluidique comportant, un premier et un deuxième circuits fluidiques reliés respectivement à une première, à une deuxième entrée-sortie (1, 2) d'une cellule fluidique (10), des premiers moyens d'injection (80) adaptés pour injecter en série dans le premier circuit fluidique (11, 12, 13) : une solution tampon, un premier volume de fluide de séparation suivi d'un échantillon fluidique puis d'un deuxième volume de fluide de séparation et d'une autre solution tampon.         Selon l'invention, le système comporte des premiers moyens d'évacuation disposés sur le premier circuit fluidique à proximité de la première entrée-sortie (1), des deuxièmes moyens d'injection (90, 91) disposés sur le deuxième circuit fluidique (21, 22, 23) à proximité de deuxième entrée-sortie (2), et des moyens de circulation bidirectionnels adaptés pour faire circuler l'échantillon fluidique suivant deux directions opposées dans la cellule fluidique (10) sans passage de fluide de séparation dans ladite cellule fluidique (10).
Patent FR-3003082-B1 (FR)
Title: Alimentation pour intensificateur d'image a performances regulees
Inventor: BOWEN JAMES HOGE
IPC: H01J31/50
Filed: 2014-03-06
Granted: 2021-02-26
Abstract: Des alimentations et un procédé de régulation des performances d'intensificateurs d'image sont décrits. Les performances sont régulées en commandant le rapport cyclique des intensificateurs d'image.
Patent FR-3029828-B1 (FR)
Title: Composition polymerique de couleur noire adaptee a la soudure laser et son utilisation pour la preparation de pieces
Inventor: BENET SYLVAIN
IPC: C08L77/00
Filed: 2014-12-11
Granted: 2017-07-21
Abstract: L'invention concerne une pièce comportant une portion adaptée à être soudée à une portion d'une autre pièce par application d'un rayonnement laser, ladite portion de la pièce étant transparente au rayonnement laser et ladite portion de l'autre pièce étant absorbante pour le rayonnement laser, et ladite portion de la pièce étant de couleur noire et comportant au moins une couche d'une composition comprenant un polymère thermoplastique et au moins un, en particulier au moins deux, notamment trois pigment(s) et/ou colorant(s), pour le(s)quel(s) la transmission dans la lumière visible, au moins dans des régions partielles du spectre, est inférieure à 10% et pour l'infra rouge est supérieure à 10%, notamment supérieure à 20%.
Patent FR-3033355-B1 (FR)
Title: Dispositif de montage en pivotement pour un vantail sur un dormant
Inventor: CORVAISIER YANNICK
IPC: E05F15/611
Filed: 2015-03-03
Granted: 2023-11-03
Abstract: Un dispositif de montage en pivotement pour un vantail (10) sur un dormant (18) comprend une embase munie d'un alésage définissant un axe de pivotement, une platine de fixation (30) destinée à être fixée sur le dormant (18) et des moyens de pivot (40) fixés à la platine de fixation (30) et montés en pivotement dans l'alésage de l'embase. Les moyens de pivot (40) comprennent un passage (43) d'un câble électrique (15). Utilisation pour la circulation d'un câble électrique dans un portail.
Patent FR-3024525-B1 (FR)
Title: Systemes et procedes de protection d'un conduit de vehicule
Inventor: HULL JOHN RALPH
IPC: F16L57/02
Filed: 2015-06-19
Granted: 2019-04-05
Abstract: Des procédés et des systèmes de protection d'un conduit de véhicule sont proposés. Les procédés et systèmes proposés comprennent un appareil (200) pour confiner un écoulement de fluide évacué d'une rupture (110) dans un conduit (102). L'appareil (200) comprend une couche de confinement balistique (202) et une gaine d'isolation (204) accouplée à la couche de confinement balistique (202). La gaine d'isolation (204) comprend une première couche de confinement d'air (206), une couche d'isolation (208), et une seconde couche de confinement d'air (210).
Patent FR-3029908-B1 (FR)
Title: Composition comprenant un liant inorganique pour moulage
Inventor: LEE MAN SIG
IPC: C04B12/04
Filed: 2015-12-01
Granted: 2021-12-24
Abstract: La présente invention concerne une composition comprenant un liant inorganique pour moulage, comprenant : un verre soluble à raison de 40 à 70 parties en poids ; de la nano-silice à raison de 5 à 35 parties en poids ; un additif hydrorésistant à base de Li à raison de 0,1 to 10 parties en poids ; un composé de silicium organique à raison de 0,1 à 10 parties en poids ; et un additif anti-calcination du sable à raison de 1 à 10 parties en poids. En outre, l'invention concerne un noyau fabriqué en utilisant la composition comprenant un liant inorganique et un moulage fabriqué de manière à inclure le noyau.
Patent FR-3049339-B1 (FR)
Title: Dispositif de circulation de fluide frigorigene pour le conditionnement thermique d'un vehicule automobile
Inventor: HAMMI SAMY
IPC: F25B49/02
Filed: 2016-03-24
Granted: 2019-07-05
Abstract: Dispositif (1) de circulation de fluide frigorigène pour le conditionnement thermique d'un véhicule automobile, comportant une boucle de climatisation, dite principale, comprenant une machine (M), apte à fonctionner en compresseur, et une boucle de climatisation, dite secondaire, comprenant une pompe (P), les boucles principale et secondaire étant interconnectées, caractérisé en ce que la machine (M) est configurée pour permettre une récupération de couple sous l'effet d'une détente dudit fluide frigorigène et le dispositif (1) est configuré pour connecter les boucles de manière à ce que ledit fluide frigorigène subisse un cycle thermodynamique de Rankine en faisant circuler le fluide dans la pompe (P) et la machine (M).
Patent FR-3062119-B1 (FR)
Title: Dispositif de collecte d’echantillons medicaux en vue du stockage temporaire desdits echantillons avant analyse, notamment en laboratoire et systeme de collecte associe
Inventor: SCHMITT ROGER
IPC: G06K19/07
Filed: 2016-06-22
Granted: 2021-11-12
Abstract: La présente invention concerne un dispositif de collecte d'échantillons médicaux en vue du stockage temporaire desdits échantillons avant analyse, notamment en laboratoire, comportant une boite de collecte équipée d'une trappe de dépôt, apte à recevoir lesdits échantillons, et tel que selon l'invention, ledit dispositif de collecte comprend en outre des moyens de régulation en température d'une zone de stockage de ladite boite, dans une plage déterminée, des moyens de contrôle d'accès de ladite trappe permettant le verrouillage/ déverrouillage de ladite trappe et des moyens de traitement des échantillons collectés dans la boite.
Patent FR-3056796-B1 (FR)
Title: Systeme d'acheminement d'objets, mettant en œuvre un systeme de diffusion ciblee d'informations
Inventor: COTTE PIERRE ALAIN
IPC: G06Q10/08
Filed: 2016-09-26
Granted: 2020-01-03
Abstract: L'invention concerne un système d'acheminement d'objets, comprenant une plate-forme informatique (3), et comprenant des dispositifs embarqués (2) dans des emballages (E) ayant chacun au moins un code numérique de reconnaissance, la plateforme (3) incluant une base de données des codes numériques, les dispositifs embarqués (2) étant chacun aptes à accéder à des ressources de géolocalisation (11), caractérisé en ce que la plateforme (3) comprend un module de diffusion (31) d'annonces à diffuser, chacune associée à une donnée de zone géographique de diffusion, et en ce qu'il comprend des émetteurs/récepteurs (32), (100) entre la plateforme et les dispositifs embarqués, la plateforme (3) étant paramétrée pour recevoir des données sur la géolocalisation des emballages (E) et émettre au moins une annonce à destination des dispositifs embarqués (2) lorsque la donnée de géolocalisation dudit emballage (E) entre dans la zone géographique de diffusion de l'annonce.
Patent FR-3060359-B1 (FR)
Title: Compositions cosmetiques ou dermatologiques comprenant au moins une sequence d’acide amine issue de la proteine xp32
Inventor: BERNARD DOMINIQUE
IPC: A61Q19/00
Filed: 2016-12-19
Granted: 2019-01-25
Abstract: L'invention concerne des compositions comprenant dans un milieu physiologiquement acceptable au moins une séquence d'acide aminé issue de la protéine XP32. Elle concerne également des utilisations et procédés cosmétiques les mettant en oeuvre.
Patent FR-3060577-B1 (FR)
Title: Composition liquide comprenant deux initiateurs, son procede de polymerisation, utilisation et materiau ou composition obtenu apres polymerisation de la composition
Inventor: GERARD PIERRE
IPC: D06M15/263
Filed: 2016-12-21
Granted: 2020-11-06
Abstract: La présente invention concerne une composition liquide comprenant un monomère, un polymère (méth) acrylique et au moins deux initiateurs.         En particulier, la présente invention concerne une composition liquide comprenant un monomère, un polymère (méth) acrylique et au moins deux initiateurs qui ont des temps de demi-vie différents. Cette composition liquide peut être utilisée sous la forme d'un sirop et en particulier, sous la forme d'un sirop pour l'imprégnation de fibres ou de matériau fibreux. L'invention concerne en outre un matériau thermoplastique obtenu après polymérisation de la composition liquide. L'invention concerne en outre un procédé de fabrication d'une telle composition liquide. L'invention concerne en outre un procédé d'imprégnation d'un substrat fibreux de fibres longues avec ladite composition liquide. L'invention concerne en outre un substrat fibreux imprégné avec ladite composition liquide qui est utile pour fabriquer des pièces composites.         La présente invention concerne en outre un procédé de fabrication de pièces mécaniques ou d'éléments structuraux constitués de matériau composite et des pièces mécaniques ou des éléments structuraux constitués de matériau composite obtenus par un procédé utilisant une telle composition liquide.
Patent FR-3077534-B1 (FR)
Title: Dispositif de jumelage mecanique de deux vehicules a deux roues
Inventor: THIONG LY JEAN AUGUSTIN
IPC: B60K13/06
Filed: 2017-12-29
Granted: 2021-04-09
Abstract: La présente invention vise à jumeler deux « véhicules deux roues » (V1)(V2) pour constituer un véhicule à quatre roues et faciliter le transport entre lesdits véhicules jumelés, de charges ne pouvant être transportées par un seul « véhicule deux roues » (V1) ou (V2) et améliorer le confort et la sécurité des utilisateurs physiquement fragiles tels que par exemple certaines personnes handicapées ou personnes âgées. Le dispositif de jumelage de l'invention est constitué de deux ensembles principaux coopérant à deux endroits des véhicules jumelés soit, une « structure intermédiaire de transport » (ST) concernant la partie arrière des véhicules et une « structure de direction » (SD) concernant la partie avant des véhicules. La « structure intermédiaire de transport » (ST) est constituée d'un assemblage de barres notamment rectilignes, (12)(13)(14)(15) et (16) pour constituer un plan horizontal solide et rigide dit « plan de transport » (PT) placé et fixé solidement entre l'un et l'autre des cadres des « véhicule deux roues » (V1)(V2) jumelés. La « structure de direction » (SD) est constituée de deux barres rigides reliant le cadre des véhicules (V1)(V2) jumelés, dont une barre fixe (17) et une barre de direction (18) équipée de « dispositif jumelage de direction » (19) ayant pour objet de provoquer la simultanéité des mouvements de changement de direction des deux « véhicules deux roues » (V1)(V2).
Patent FR-3062758-B1 (FR)
Title: Procede de commande d'une machine electrique tournante lors d'un changement de modulation de type pleine onde vers une modulation de largeur d'impulsion
Inventor: BERNARD FRANCOIS-XAVIER
IPC: H02P27/12
Filed: 2017-02-09
Granted: 2020-11-06
Abstract: L'invention porte principalement sur un procédé de commande d'une machine électrique tournante (7) coopérant avec une boîte de vitesses (1) de véhicule automobile, caractérisé en ce que, au cours d'une phase de synchronisation entre deux rapports de vitesse (R1-Rn) pendant laquelle la machine électrique tournante (7) est pilotée en vitesse et change de type de modulation pour passer d'une modulation de type pleine onde (PO) vers une modulation de largeur d'impulsion (MLI), ledit procédé comporte une étape de commande visant à limiter les variations d'un courant de sortie d'un onduleur durant la phase de changement de type de modulation sans compensation de variations de couple.
Patent FR-3062829-B1 (FR)
Title: Panneau de recouvrement d'un compartiment a bagages de vehicule automobile
Inventor: GOSSART BRUNO
IPC: B60R5/04
Filed: 2017-02-13
Granted: 2019-04-19
Abstract: L'invention concerne un panneau (1) comprenant une âme (2) structurelle, ladite âme présentant une face d'endroit (3) et une face d'envers (4), lesdites faces étant respectivement revêtues d'un format de revêtement d'endroit (5) et d'un format de revêtement d'envers (6) ; lesdits formats étant associés l'un à l'autre par une couture/soudure (7) périphérique de manière à définir une poche de forme analogue à celle de ladite âme, ladite poche présentant un bord dépourvu de couture/soudure (8) ; ladite couture/soudure présentant un talon (9) tourné vers l'intérieur de ladite poche ; lesdits formats étant respectivement collés contre lesdites faces correspondantes de manière à en épouser la forme.
Patent FR-3065460-B1 (FR)
Title: Membrane polymere conductrice anionique pour systemes electrochimiques, sa preparation et son utilisation en particulier pour la separation et la recuperation du lithium
Inventor: FAUVARQUE JEAN FRANCOIS
IPC: H01M50/497
Filed: 2017-04-19
Granted: 2021-01-29
Abstract: La présente invention concerne une membrane polymère conductrice anionique pour système électrochimique comprenant un matériau polymère organique de base obtenu par traitement dans un solvant approprié de la polyépichlorhydrine (PECH) par une amine tertiaire conduisant à un liquide qui est coulé sur une plaque et soumis à des opérations successives d'évaporation et de réticulation, caractérisée en ce qu'elle contient au moins une poudre minérale, de préférence une poudre céramique minérale distribuée de manière homogène dans la masse du matériau polymère organique de base de ladite membrane.
Patent FR-3067829-B1 (FR)
Title: Procede d'authentification par defi-reponse d'un element securise (se) aupres d'un microcontroleur
Inventor: MAGHREBI HOUSSEM
IPC: G06F21/44
Filed: 2017-06-20
Granted: 2019-07-12
Abstract: L'invention concerne notamment un procédé d'authentification par défi-réponse (106) d'un élément sécurisé (SE) auprès d'un microcontrôleur (MCU) dépourvu de générateur d'aléa, le procédé comprenant les étapes suivantes mises en uvre par le microcontrôleur (MCU) :  réception d'au moins une donnée d'aléa (T, IDX) générée aléatoirement par l'élément sécurisé (SE),  génération (206, 208, 210) d'une donnée de défi (Z) propre au microcontrôleur (MCU) à partir de la donnée d'aléa (T, IDX) reçue,  envoi (212) de la donnée de défi (Z) générée à l'élément sécurisé (SE),  réception d'une donnée de réponse (R) générée par l'élément sécurisé (SE) en fonction de la donnée de défi (Z),  détermination (220) d'un résultat d'authentification en fonction de la donnée de réponse reçue.
Patent FR-3069319-B1 (FR)
Title: Systeme de determination de la position d'un organe
Inventor: DURET CHRISTOPHE
IPC: G01D5/12
Filed: 2017-07-18
Granted: 2020-10-23
Abstract: L'invention concerne un système comprenant un codeur (1) comprenant une piste magnétique principale (2) et une piste magnétique secondaire (3) et un capteur (4) présentant deux motifs (5) d'éléments sensibles qui sont aptes à détecter les signaux délivrés par les pistes (2, 3) du codeur (1), chaque motif (5) étant destiné à être disposé à distance de lecture d'une piste (2, 3) pour former un signal représentatif de la position de ladite piste, ledit capteur comprenant en outre un dispositif (6) de traitement des signaux issus des motifs (5) pour déterminer la position de l'organe, les éléments sensibles d'un premier motif (5) étant à base d'un matériau magnétorésistif dont la résistance varie en fonction du signal magnétique de la piste (2, 3) à détecter, les éléments sensibles du deuxième motif (5) étant de nature différente quant à la technologie de détection du signal magnétique délivré par la piste (3, 2) à détecter.
Patent FR-3071181-B1 (FR)
Title: Douille de fixation pour l'assemblage de structures et fixation associee
Inventor: PALETTE STEVEN
IPC: F16B13/08
Filed: 2017-09-21
Granted: 2020-01-10
Abstract: Procédé de maintenance de filtres à air d’un véhicule ferroviaire La présente invention concerne un procédé de maintenance d’un dispositif de ventilation (30) d’un véhicule ferroviaire (10), comportant des parois définissant un espace extérieur (28) et un espace intérieur (26), ledit dispositif de ventilation comportant : un conduit (32) débouchant sur l’espace intérieur ; un filtre à air (34) disposé dans ledit conduit ; et un ventilateur (36) apte à insuffler de l’air dans l’espace intérieur à travers ledit conduit ;     le dispositif de ventilation comprenant en outre un organe (60, 62, 64) apte à mesurer une différence de pression entre l’air de l’espace extérieur et l’air de l’espace intérieur ;     le procédé comprenant les étapes de mesure de la différence de pression et, si ladite différence de pression est supérieure à un premier seuil, d’émission d’un signal d’alerte.     Figure pour l'abrégé : Fig 1
Patent FR-3071597-B1 (FR)
Title: Brique de protection balistique, structures en briques et procede de realisation
Inventor: TORMOS GILLES
IPC: F41H5/04
Filed: 2017-09-27
Granted: 2021-11-19
Abstract: L'invention concerne une brique élémentaire de protection balistique (1) comportant un boitier métallique (100) formé de deux parois principales rectangulaires parallèles, une paroi frontale (110) et une paroi de fond (120), de deux parois latérales (130, 140), d'une paroi supérieure (150) et d'une paroi de base (160). Le boîtier (100) est partagé en deux parties (101, 102) de part et d'autre d'une surface de séparation (Sp) parallèle aux parois principales, une partie frontale (101) intégrant au moins deux plaques balistiques parallèles d'absorption d'énergie cinétique de projectiles ayant une trajectoire d'impact sur la paroi frontale (110), et une deuxième partie arrière (102) intégrant un matériau souple de recueil de ces projectiles, ce matériau souple étant en expansion dans la partie frontale (101) jusqu'à une face arrière de plaque balistique. Les plaques balistiques sont couplées aux parois de base (160) et supérieure (150) par des moyens de fixation et sont inclinées négativement en s'éloignant de la paroi frontale (101) depuis la paroi de base (160) jusqu'à la paroi supérieure (150).
Patent FR-3072527-B1 (FR)
Title: Gestion de la connexion avec d'autres passerelles residentielles d'une passerelle residentielle mettant en œuvre l'agregation de liens
Inventor: BATARDIERE SIMON
IPC: H04L12/02
Filed: 2017-10-17
Granted: 2019-10-18
Abstract: Il est proposé un procédé de gestion de la connexion à d'autres équipements d'un équipement de réseau comme une passerelle résidentielle, qui empêche qu'il soit offert aux autres équipements de pouvoir faire de l'agrégation via l'équipement qui implémente le procédé si cet équipement fait lui-même de l'agrégation de liens avec d'autres équipements afin d'augmenter sa bande passante. On évite ainsi les croisements de flux qui réduisent à néant l'intérêt de faire de l'agrégation de liens entre plusieurs passerelles résidentielles.
Patent FR-3066517-B1 (FR)
Title: Module d'escalier pour escalier helicoidal de section hexagonale, ensemble avec au moins un tel module et escalier comportant au moins un tel ensemble
Inventor: FAY FABRICE
IPC: E04F11/035
Filed: 2017-11-03
Granted: 2021-10-29
Abstract: Le module (1) pour un escalier modulaire hélicoïdal hexagonal, à six montants d'angle verticaux autour d'un montant central vertical, comporte un poteau central (2) vertical et deux marches (3, 4) horizontales triangulaires, dont une basse et une haute, solidarisées au poteau central (2), à un limon (7) et à deux poteaux d'angle (10, 11) parallèles au poteau central (2), et dont l'un dit poteau d'angle avant (10) est solidaire du limon (7) et de la marche basse (3), et dont l'autre dit poteau d'angle arrière (11) est solidaire du limon (7) et de la marche haute (4), les trois poteaux (2, 10, 11) du module comportant chacun une extrémité femelle et une extrémité mâle aptes à recevoir une extrémité mâle et à être reçue dans une extrémité femelle des poteaux de module (1) identiques pour contribuer avec ces derniers à la constitution du montant central et des montants d'angle de l'escalier.