baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2937958-A1 (FR)
Title: Dispositif de fermeture a couvercle fixe sur un pot ou analogue, associe d'une languette d'inviolabilite ainsi que d'une ouverture refermable a charniere
Inventor: GUILLOT CHRISTIAN
IPC: B65D41/32
Filed: 2009-09-25
Abstract: Dispositif de fermeture à couvercle fixe sur un récipient,associé d'une languette d'inviolabilité,ainsi que d'une ouverture refermable à charnière pour un récipient comme un pot cosmétique ou analogue. Il comprend,en combinaison,ledit couvercle(1) propre à être monté en force sur un récipient(2):associé de ladite languette(19) d'inviolabilité déchirable régnant à son bord à l'intérieur d'une entaille(8),celle-ci est reliée à une pluralité de pontets(22) à un support(21) qui est rapporté sur le couvercle par un moyen de fixation par deux têtons(23),l'ouverture refermable est assurée par ladite coiffe(12) articulée par une charnière,et diamètralement opposé il est prévue une patte(17)de préhension d'ouverture,dans sa position fermée sur le couvercle cette patte(17) se trouve masquée par la languette(19) d'inviolabilité,aussi longtemps que la languette n'à pas été séparée du support,une prise tendant à l'ouverture de la coiffe restera impossible,le couvercle comporte également ledit joint(26) cuvette destiné à venir s'engager avec étanchéité à l'intérieur du pot.
Patent FR-2953589-A1 (FR)
Title: Procede de determination d'un cap par rotation d'un dispositif inertiel
Inventor: ROBERFROID DAVID
IPC: G01C19/56
Filed: 2009-12-07
Abstract: Procédé de détermination d'un cap au moyen d'un dispositif inertiel (1) comportant au moins un capteur angulaire vibrant (3), le dispositif étant utilisé en mode gyrocompas et le procédé comprenant les étapes de : - disposer le dispositif inertiel successivement dans au moins deux positions angulaires autour d'un axe vertical, - pour chaque position angulaire, régler un angle électrique du capteur angulaire vibrant sur une valeur prédéterminée et effectuer une mesure de cap en utilisant le capteur angulaire en gyroscope, la valeur prédéterminée de l'angle électrique étant la même pour toutes les positions angulaires du dispositif inertiel, - déterminer le cap à partir des mesures de cap et d'un angle entre les positions angulaires.
Patent FR-2943157-A1 (FR)
Title: Dispositif de maintien de l'homeostasie chez une personne
Inventor: VUILLERME NICOLAS
IPC: G06F19/00
Filed: 2009-03-13
Abstract: La présente invention concerne un dispositif pour le maintien de l'homéostasie chez une personne, comprenant : - au moins un capteur apte à acquérir un signal physiologique représentatif de l'état de santé et/ou de bien-être de la personne, - au moins un capteur apte à acquérir un signal caractéristique de l'environnement de la personne, - des moyens de transmission desdits signaux à un système de traitement, - un système de traitement apte, à partir des signaux transmis, à déterminer le niveau de santé et/ou de bien-être de la personne, - des moyens de comparaison dudit niveau avec un seuil prédéterminé, spécifique à la personne, - des moyens d'actionnement d'au moins un équipement domotique si le niveau de santé et/ou de bien-être dépasse ledit seuil. L'invention concerne également un procédé d'actionnement d'un équipement domotique pour le maintien de l'homéostasie chez une personne.
Patent FR-2944714-A1 (FR)
Title: Dispositif de mise en solution d'un concentre solide
Inventor: GASTAUER PAUL
IPC: A61M1/14
Filed: 2009-04-23
Abstract: L'invention concerne un dispositif pour la mise en solution d'un concentré présent sous forme pulvérulente, composé d'une conduite d'alimentation (10) en liquide dont la première extrémité est munie de moyens pour la raccorder à une source de liquide sous pression et dont la deuxième extrémité (11) est raccordée à un point de jonction, d'une conduite d'extraction (30)dont la première extrémité est raccordée au point de jonction et qui est munie d'une valve (31) et d'une conduite de transfert (40) dont la première extrémité est raccordée au point de jonction et dont la deuxième extrémité est munie de moyens pour la raccorder à un récipient (50) contenant le concentré à solubiliser. Conformément à l'invention, le point de jonction est placé dans l'étranglement d'un tube de Venturi (20), la conduite d'alimentation (10) étant reliée à la chambre convergente (21), la conduite d'extraction (30) à la chambre divergente (22) et la conduite de transfert (40) à l'étranglement (23) du tube de venturi (20). Ainsi, lors du raccord de la conduite d'alimentation (10) en liquide sous pression, si la valve (31) est fermée, le liquide pénètre dans le tube de Venturi (20) par la chambre de convergence (21) et, ne pouvant ressortir par la chambre de divergence (22) en raison de la valve fermée, ressort par la prise de vide (23). Il traverse alors la conduite de transfert (40) et pénètre dans le récipient (50). Lorsque la valve (31) est ouverte, le liquide en provenance de la source pénètre dans la chambre de convergence, traverse l'étranglement et ressort par la chambre de divergence provoquant une dépression dans la prise de vide. Le liquide saturé contenu dans le récipient est alors aspiré et entraîné par le liquide traversant le venturi. Lorsque le récipient est vide de liquide, il reste du concentré solide. La valve est refermée et le cycle est recommencé.
Patent FR-2946307-A1 (FR)
Title: Bogie moteur de vehicule ferroviaire comprenant un moteur semi-suspendu
Inventor: RODET ALAIN
IPC: B61C9/50
Filed: 2009-06-05
Abstract: Ce bogie comprend deux paires de roues (2), les roues (2) d'une paire étant reliées l'une à l'autre par un arbre pour former un essieu (4), lesdits essieux (4) étant reliés l'un à l'autre par un châssis (6) comprenant au moins deux longerons (10) reposant sur des boîtes d'essieu (14) de chaque essieu (4), lesdites boîtes (14) étant disposées entre les roues (2) dudit essieu (4), un moteur (24) fixé au châssis (6) s'étendant entre les roues (2) de l'essieu (4) et entraînant la rotation dudit essieu (4) par l'intermédiaire d'un accouplement (32) et d'un réducteur (28). Une des boîtes d'essieu (14) loge le réducteur (28) du moteur (24).
Patent FR-2946632-A1 (FR)
Title: Installation de convoyage comprenant au moins un couloir courbe
Inventor: PERREARD BRICE
IPC: B65G21/20
Filed: 2009-06-11
Abstract: L'invention se rapporte à une installation de convoyage comprenant au moins un couloir (1) courbe dans lequel circule une file de produits déplacés par un tapis mobile sans fin, ledit couloir (1) étant délimité par une première paroi (2) latérale qui est solidaire du bâti (4) de l'installation et qui présente un premier rayon de courbure fixe, et par une seconde paroi (3) latérale mobile radialement et guidée sur ledit bâti (4). La seconde paroi mobile est constituée, d'une part, d'un profil (12) de guidage qui s'étend de l'entrée jusqu'à la sortie dudit couloir courbe, en vis-à-vis de ladite première paroi (2) fixe, ledit profil (12) de guidage présentant un second rayon de courbure qui est de dimension variable selon le diamètre desdits produits, et d'autre part, d'une structure qui porte ledit profil (12) de guidage, laquelle structure est constituée de plusieurs tronçons (11) solidaires de moyens de déplacement, lesquels tronçons (11) sont répartis entre l'entrée et la sortie dudit couloir (1) courbe et ils sont logés dans ledit profil (12) de guidage.
Patent FR-2951751-A1 (FR)
Title: Ensemble pour la realisation d'un ouvrage et gabion pour cet ensemble
Inventor: COURET STEPHANE
IPC: E02D15/00
Filed: 2009-10-28
Abstract: Cet ensemble pour la réalisation d'un ouvrage comprend : - au moins un renfoncement (104, 106) aménagé dans une première face d'un premier gabion (100), et - une seconde face d'un second gabion (118, 120) pourvue d'au moins une saillie (122, 124), cette saillie ayant une forme complémentaire de celle du renfoncement de la première face pour guider, par coopération de formes entre la saillie et le renfoncement, les premier et second gabions l'un par rapport à l'autre lors de leur assemblage.
Patent FR-2954086-A1 (FR)
Title: Dispositif et procede d'imagerie medicale
Inventor: IORDACHE RAZVAN
IPC: A61B6/02
Filed: 2009-12-22
Abstract: L'invention concerne un dispositif d'imagerie médicale comprenant : - un support d'objet (26), - une source de rayonnement (14) pour émettre un rayonnement, ladite source étant apte à être déplacée dans une pluralité de positions autour du support d'objet, - un détecteur de rayonnement (17) apte à détecter le rayonnement émis par la source, la source de rayonnement émettant un rayonnement qui est reçu par le détecteur à chaque position de sorte à obtenir une pluralité de projections correspondant à la pluralité de positions de la source de rayonnement, le dispositif comprenant des moyens (33) aptes à déterminer le nombre de projections dans lequel au moins un point situé au-dessus ou au niveau du support d'objet est présent.
Patent FR-2954330-A1 (FR)
Title: Procede de traitement de surface d'un dispositif de distribution de produit fluide.
Inventor: BRUNA PASCAL
IPC: C03C17/28
Filed: 2009-12-23
Abstract: Procédé de traitement de surface d'un dispositif de distribution de produit fluide, ledit procédé comprenant l'étape de former par greffage chimique un film mince sur au moins une surface de support d'au moins une partie constitutive dudit dispositif en contact avec ledit produit fluide, ledit film mince empêchant les interactions entre ledit produit fluide et ladite partie constitutive.
Patent FR-2955384-A1 (FR)
Title: Heat exchanger structure for use on e.g. agricultural building, has heat exchangers forming cast solid unit, where flow is directed to solid unit in axis parallel with axis of stacking to supply flow to stacking of heat exchanger
Inventor: GEAY JEAN CLAUDE
IPC: F28F3/08
Filed: 2010-01-21
Abstract: The structure has a stacking of crossed flow heat exchangers (41) forming a cast solid unit. A flow is directed to the solid unit in an axis parallel with an axis of stacking to supply the flow to the stacking of crossed flow heat exchanger. Side panels comprise chambers to direct the power supplies of crossed flow heat exchangers. Heat exchanger plates consist of assemblies of plates and frames providing a passage of supply fluids of flow heat exchangers. Complementary parts e.g. air dryer, are installed between the heat exchangers.
Patent FR-2959121-A1 (FR)
Title: Masque de protection pour la pratique de sports de plein air.
Inventor: RENAUD GOUD GILLES
IPC: A61F9/02
Filed: 2010-04-22
Abstract: L'invention concerne un masque de protection oculaire (1) pour la pratique de sports de plein air, comprenant : - un écran de protection oculaire (300) ; - une armature périphérique (100) sur laquelle l'écran est fixé, l'armature délimitant une ouverture (102) obturée par l'écran (300), l'armature étant réalisée dans un matériau rigide ; - une jupe (500) fixée sur l'armature et réalisée en matériau souple, la jupe présentant un premier anneau (506) dont un tronçon médian (503) est fixé de façon sensiblement immobile sur l'armature (100) et présentant des tronçons latéraux (501) s'étendant latéralement depuis le tronçon médian, les tronçons latéraux étant mobiles axialement par rapport à l'armature.
Patent FR-2968141-A1 (FR)
Title: Appareillage electrique a support d'appareillage basculant
Inventor: MENDEZ PASCAL
IPC: H01R13/73
Filed: 2010-11-29
Abstract: L'invention concerne un appareillage électrique (100) comprenant : - un support d'appareillage (110) monté à basculement au travers d'une ouverture d'une plaque de finition (120), et - un système de verrouillage qui comporte un loquet (210) monté en translation suivant une direction (D) parallèle à la plaque de finition, des moyens de rappel (230) qui poussent en permanence le loquet vers une position de verrouillage, et un bouton d'actionnement (220) qui, dans une position d'actionnement, est apte à être déplacé en translation parallèlement à la plaque de finition pour tirer le loquet à l'encontre desdits moyens de rappel. Selon l'invention, le bouton d'actionnement est adapté à être déplacé en translation suivant un axe (X) perpendiculaire à ladite direction (D) de translation, entre une position de repos relevée dans laquelle il est placé à distance du loquet et la position d'actionnement abaissée dans laquelle il coopère avec le loquet.
Patent FR-2968406-A1 (FR)
Title: Systeme de mesure de la vitesse radiale d'un mobile
Inventor: GARREC PATRICK
IPC: G01P5/00
Filed: 2010-12-03
Abstract: L'invention concerne un système de mesure de la vitesse radiale d'un mobile (10) dans une ligne de visée déterminée par rapport à une position référentielle (3) comprenant un ensemble émetteur (1) d'un signal (4) et un ensemble récepteur (2) référentiel dédié à la réception dudit signal (4). L'ensemble émetteur (1) est apte à émettre un signal (4) sur au moins deux fréquences d'émission (F1, F2), les dites fréquences d'émission étant séparées d'un écart fréquentiel d'émission choisi, et le système comporte en outre un moyen d'analyse du signal reçu par l'ensemble récepteur (2), permettant de mesurer l'écart fréquentiel de réception séparant les dites fréquences de réception du signal pour calculer la vitesse radiale du mobile selon une fonction dudit écart fréquentiel de réception et de l'écart fréquentiel d'émission. L'invention s'applique aux systèmes de guidage de mobile et aux systèmes d'atterrissage ou d'appontage d'aéronefs.
Patent FR-2969786-A1 (FR)
Title: Method for controlling bidirectional exchange of data gathered in pyramidal levels, between users, in e.g. geographical information systems, involves authorizing lower level to create data for all higher levels
Inventor: CORCOBA GUILLAUME
IPC: G06F17/30
Filed: 2010-12-27
Abstract: The method involves authorizing a lower level to create a data for all higher levels, where each higher level is positioned directly above the lower level. Data integrity is conserved during presentation at each level. A set of models is created by the lower level for the presentation of the data created by the lower level and for transmission of the data to the higher level through the models. A layout grid is created at each level without any degradation in basic data due to an external access.
Patent FR-2955259-A1 (FR)
Title: Prosthetic component e.g. orthopedic implant such as glenoidal component of prosthesis of shoulder, for use on core of scapula of patient, has fabric fixed with fixation face of body by welding, where body is made of polymer
Inventor: FERRARI IRENE
IPC: A61F2/28
Filed: 2010-01-15
Abstract: The component (1) has a body (2) made of polymer i.e. high density polyethylene, and provided with a fixation face (2A) fixed with a bone (G). A fabric (6) i.e. bone colonization fabric, is fixed with the fixation face of the body by welding, and is impregnated with liquid or viscous substance. The fabric includes partly free fibers, woven or braided patch or pulverized wide-meshed fibers. The liquid or viscous substance is selected from collagen derivatives, solution containing bone growth promoters, solution containing stem cells and solution containing proteins. An independent claim is also included for an implantation assembly, comprising a prosthetic component.
Patent FR-2955308-A1 (FR)
Title: Dispositif d'assemblage de deux elements en tole notamment de la caisse d'un vehicule automobile
Inventor: VITTORI MARIO ENRIQUE
IPC: B62D65/02
Filed: 2010-01-18
Abstract: Dispositif pour assembler deux éléments en tôle (1, 2) comprenant une plateforme (3) portant des premiers supports (4, 5) pour supporter un premier élément (1) et des deuxièmes supports (6, 7, 8) pour supporter un deuxième élément (2) sensiblement dans l'alignement du premier élément (1), caractérisé en ce que la plateforme (3) comporte une partie fixe (3a) portant lesdits premiers supports (4, 5) et une partie mobile (3b) portant lesdits deuxièmes supports (6, 7, 8) et des troisièmes supports (9, 10, 11) pour supporter un troisième élément pouvant être assemblé au premier élément (1), ces troisièmes supports (9, 10, 11) étant alignés dans une direction parallèle auxdits deuxièmes supports (6, 7, 8), cette partie mobile (3b) étant mobile en translation entre une première position dans laquelle les deuxièmes supports (6, 7, 8) supportent le deuxième élément (2) dans l'alignement du premier élément (1) et une seconde position dans laquelle les troisièmes supports (9, 10, 11) supportent le troisième élément dans l'alignement du premier élément (1).
Patent FR-2955857-A1 (FR)
Title: Procede pour retablir le profil de temperature symetrique dans un feeder en sortie de coude, et feeder pour la mise en œuvre de ce procede
Inventor: GONCALVES FERREIRA PAULA
IPC: C03B7/02
Filed: 2010-02-02
Abstract: La présente invention a pour objet un procédé pour rétablir ou tendre à rétablir une symétrie de la distribution des températures entre les côtés droit et gauche de la section transversale d'un écoulement de verre fondu qui a cheminé dans un feeder comportant au moins une zone de coude (2), une dissymétrie thermique ayant été induite par le passage dans un coude (2), le feeder comprenant un canal d'écoulement (8) formé à partir d'éléments en réfractaires et matériaux isolants et constitué d'une sole horizontale (8a) et de deux parois latérales (8b ; 8c) ; et une voûte coiffant le canal (8), formée d'un toit en réfractaires et de parties latérales équipées de brûleurs. Selon l'invention, dans la zone du ou de chaque coude (2), on modifie le canal d'écoulement (8) en choisissant une partie correspondante de sole (2b) inclinée, l'inclinaison étant choisie pour que le canal d'écoulement (8) soit plus profond dans la région externe du coude (2) que dans sa région interne, les hauteurs des deux parois latérales (8b ; 8c) du canal (8) étant modifiées en conséquence.
Patent FR-2957021-A1 (FR)
Title: Pneumatique pour vehicules comportant une bande de roulement constituee de plusieurs melanges et une armature de carcasse formee d'au moins deux couches.
Inventor: BESTGEN LUC
IPC: B60C1/00
Filed: 2010-03-05
Abstract: L'invention concerne un pneumatique pour véhicule motorisé à deux roues comportant une structure de renfort de type carcasse formée d'au moins deux couches d'éléments de renforcement et comportant sous la bande de roulement une structure de renforcement de sommet constituée d'au moins une couche d'éléments de renforcement. Selon l'invention, au moins la surface de la bande de roulement est constituée d'un premier mélange polymérique s'étendant au moins dans la zone du plan équatorial et d'au moins un deuxième mélange polymérique présentant des propriétés physico-chimique différentes de celles dudit premier mélange polymérique, les éléments de renforcements desdites au moins deux couches formant la structure de renfort de type carcasse formant avec la direction circonférentielle des angles compris entre 70 et 85° et la distance entre les éléments de renforcement de chacune desdites au moins deux couches formant la structure de renfort de type carcasse étant au plus égale à 0.5 mm sur au moins 60 % de la largeur axiale d'au moins une zone constituée du deuxième mélange polymérique.
Patent FR-2957259-A1 (FR)
Title: Principe actif cosmetique raffermissant issu de piper nigrum, compositions cosmetiques l'incluant et utilisation
Inventor: PAUFIQUE JEAN
IPC: A61K8/97
Filed: 2010-03-12
Abstract: L'objet de l'invention est l'utilisation d'un actif issu de Piper nigrum en tant que principe actif cosmétique raffermissant, en particulier pour lutter contre le relâchement des peaux photo-vieillies. L'invention se rapporte également à un principe actif particulier issu de baies de Piper nigrum ainsi qu'à des compositions cosmétiques renfermant cet actif et à un procédé cosmétique de soin cutané pour raffermir la peau, en particulier en agissant sur les fonctionnalités et les capacités de synthèse du derme réticulaire.
Patent FR-2957992-A1 (FR)
Title: Device for simple pivot connection type assembling of piece i.e. clutch cable end, on shifter lever of gear box in motor vehicle, has deformable plate forming stop that stops piece to be assembled in translation along rotation axle
Inventor: SBERRO CHARLY
IPC: B60K20/00
Filed: 2010-03-24
Abstract: The device has a rotation axle (10) integrated with a support (2), where a piece to be assembled is rotationally mounted on the rotation axle. A fixation connector (20) is adapted to be inserted and immobilized in translation in an axial bore (13) of the rotation axle. A deformable plate (30) is mounted on the connector, and forms a stop that stops the piece to be assembled in translation along the rotation axle after deformation of the plate under an insertion action of the connector in the rotation axle. An independent claim is also included for a gearbox comprising a cable sliding in a sheath connected to a lever.
Patent FR-2960664-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de simulation d'un logiciel a executer dans un systeme
Inventor: DE VAULX SEBASTIEN
IPC: G06F9/455
Filed: 2010-05-27
Abstract: Un procédé de simulation d'un logiciel apte à être exécuté dans un système et à commander au moins une action à l'expiration d'un compteur du système, inclut : - la mise en œuvre d'étapes du fait de l'exécution d'instructions du logiciel (L), et - la mise en œuvre d'une étape (L') distincte des étapes mises en œuvre du fait de l'exécution du logiciel et résultant en une exécution anticipée de ladite action. Un dispositif associé est également proposé.
Patent FR-2960536-A1 (FR)
Title: Dispositif de traitement d'un fluide, en particulier d'un liquide tel qu'une boue, sous l'effet d'ultrasons
Inventor: VIRIOT CYRILLE
IPC: C02F1/36
Filed: 2010-05-27
Abstract: Dispositif de traitement d'un fluide, en particulier d'un liquide tel qu'une boue, comprenant : un conduit tubulaire longitudinal d'écoulement (2), au moins un organe émetteur comprenant un barreau (6) s'étendant longitudinalement dans ledit conduit tubulaire et apte à générer radialement une vibration ultrasonique, et un aménagement (12) disposé dans l'espace entre le conduit tubulaire (2) et le barreau (6) de l'organe émetteur et comprenant au moins un obstacle (14) de déviation de l'écoulement du fluide, présentant au moins un bord situé à distance du barreau de façon à laissant subsister au moins un passage tel que le fluide puisse passer d'un côté à l'autre de cet obstacle en longeant le barreau.
Patent FR-2961281-A1 (FR)
Title: Throw-out bearing device for diaphragm of clutch mechanism of clutch control system in motor vehicle, has rotating ring comprising reinforcement portion supported against mounting portion from side opposite to wearing ring
Inventor: ARNAULT BENOIT
IPC: F16D23/14
Filed: 2010-06-09
Abstract: The device (10) has an antifriction bearing (12) provided with a non-rotating ring (20), a rotating ring (18) and rolling elements (22) e.g. balls, arranged between the rings. A wearing ring (42) is placed against the rotating ring and in contact with a diaphragm of a clutch mechanism. The rotating ring is monoblock. The rotating ring comprises a mounting portion (32) mounted against the wearing ring, and a reinforcement portion (28) axially supported against the mounting portion from a side opposite to the wearing ring to form a fold and locally obtain double thickness of material.
Patent FR-2961292-A1 (FR)
Title: Method for reducing instabilities of combustion in combustion chamber in gas turbine engine, involves adjusting distance of wall to create phase difference between acoustic wave and aerodynamic oscillation generated through spin part
Inventor: CANDEL SEBASTIEN
IPC: F02C7/22
Filed: 2010-06-14
Abstract: The method involves carburizing a combustion air supplying system with an axial conduit and a spin part (6) inducing component azimuth speed at air flow. The axial conduit is emerged out from a bottom wall (2) of an annular combustion chamber (21). The spin part is arranged at distance (L) of the bottom wall of the chamber. The distance of the bottom wall is adjusted to create phase difference between an acoustic wave and an aerodynamic oscillation generated through the spin part by the acoustic wave. An independent claim is also included for a combustion chamber of a gas turbine engine, comprising a basic wall.