baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3088349-A1 (FR)
Title: Dispositif pour la contention d’elements granulaires
Inventor: BENNANI BRAOULI YASSINE
IPC: E02D29/02
Filed: 2018-11-09
Abstract: Dispositif pour la contention d'éléments granulaires comportant un panneau en treillis métallique comportant des fils métalliques soudés entre eux, le panneau comportant au moins une courbure d'une première orientation et au moins une courbure d'une deuxième orientation, la première orientation étant caractérisée par un premier axe et la deuxième orientation étant caractérisée par un deuxième axe, dans lequel le premier axe et le deuxième axe sont non-colinéaire
Patent FR-3089728-A1 (FR)
Title: Dispositif de réception de signaux CPL
Inventor: TEBOULLE HENRI
IPC: H04L5/10
Filed: 2018-12-10
Abstract: Dispositif de réception de signaux CPL, comprenant: un étage de filtrage (3) relié à une entrée (E) du dispositif de réception et configurable selon au moins deux modes comprenant un mode par défaut, dans lequel l’étage de filtrage (3) laisse passer au moins des premiers signaux CPL inclus dans une première bande de fréquences et des deuxièmes signaux CPL inclus dans une deuxième bande de fréquences distincte de la première bande de fréquence, et un premier mode de sélection, dans lequel l’étage de filtrage laisse passer les premiers signaux CPL et empêche le passage des deuxièmes signaux CPL ; un circuit de traitement (4) relié à l’étage de filtrage (3) et agencé pour recevoir des trames de signaux CPL, et, pour chaque trame reçue, pour analyser un préambule de la trame de manière à déterminer si la trame est une trame de premiers signaux CPL ou de deuxièmes signaux CPL, et pour configurer dynamiquement l’étage de filtrage (3) dans le premier mode de sélection si la trame est une trame de premiers signaux CPL de manière à optimiser la réception et le décodage de ladite trame. FIGURE DE L’ABREGE : [Fig. 1]
Patent FR-3090524-A1 (FR)
Title: Dispositif d'éclairage de l’intérieur de l’habitacle d’un véhicule automobile comprenant une source lumineuse pourvue d’un contrôleur intégré
Inventor: FAIVRE ARNAUD
IPC: B60Q3/80
Filed: 2018-12-20
Abstract: Dispositif d'éclairage de l’intérieur de l’habitacle d’un véhicule automobile comprenant une source lumineuse pourvue d’un contrôleur intégré L’invention a pour objet un dispositif d'éclairage de l’intérieur de l’habitacle d’un véhicule automobile, comprenant : une unité centrale de contrôle ; un bus principal de données ; au moins une première unité lumineuse comprenant une source lumineuse pourvue d’un contrôleur intégré et une deuxième unité lumineuse comprenant une source lumineuse pourvue d’un contrôleur intégré, les unités lumineuses étant couplées à l’unité centrale de contrôle via le bus principal de données ; caractérisé en ce que la première unité lumineuse est couplée à un premier nœud du bus principal de données qui lui est associé et la deuxième unité lumineuse est couplée à un deuxième nœud du bus principal de donnée qui lui est associé et en ce que lesdits premier et deuxième nœuds sont dépourvus d’élément électronique de traitement des données circulant sur le bus principal de données Figure pour l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3090362-A1 (FR)
Title: Composition comprenant un polysaccharide, un polyol, ainsi qu’un ester et une huile particuliers
Inventor: PORTOIS EMMANUELLE
IPC: A61K8/9789
Filed: 2018-12-20
Abstract: Composition comprenant un polysaccharide, un polyol, ainsi qu’un ester et une huile particuliers La présente invention se rapporte à une composition de préférence cosmétique comprenant au moins un polysaccharide comprenant du rhamnose, au moins un polyol, au moins un ester d’acide gras et de polyglycérol comprenant de 5 à 9 motifs de glycérol, et au moins 10% en poids par rapport au poids total de composition, d’au moins une huile hydrocarbonée non volatile choisie parmi les monoalcools en C10-C26 ; les monoesters de formule R1COOR2 dans laquelle R1 représente le reste d’un acide gras linéaire ou ramifié ou aromatique comportant de 4 à 40 atomes de carbone, saturé ou non, et R2 représente une chaîne hydrocarbonée notamment ramifiée contenant de 3 à 40 atomes de carbone à condition que R1 + R2 soit supérieur ou égal à 17 ; les diesters comprenant entre 17 et 40 atomes de carbone au total, en en particulier les diesters de formule R’1COOR’2OOCR’3 dans laquelle R’1 et R’3 représentent chacun le reste d’un acide gras linéaire ou ramifié comportant de 4 à 15 atomes de carbone, et R’2 représente une chaîne hydrocarbonée notamment linéaire contenant de 2 à 10 atomes de carbone ; les huiles hydrocarbonées végétales ; les alcanes linéaires ou ramifiés ayant de 15 à 19 atomes de carbone ; et leurs mélanges. Figure pour l'abrégé : aucune
Patent FR-3090877-A1 (FR)
Title: Méthode de mesure continue de la concentration en trichloramine dans l’air
Inventor: ARCHENAULT MARTIAL
IPC: G01N27/407
Filed: 2018-12-21
Abstract: Méthode de mesure continue de la concentration en trichloramine dans l’air La présente invention concerne donc un procédé de mesure continue de la concentration en trichloramine dans l’air d’un local fermé contenant un bassin d’eau traitée au chlore comprenant les étapes suivantes :a - mesure de la concentration C1 en gaz oxydants dans l’air ambiant à l’intérieur du local à l’aide d’au moins un premier capteur électrochimique ampérométrique à électrolyte protégé par une membrane perméable aux gaz et dont le potentiel de travail fixe est supérieur à 1,1 V ; b - mesure de la diminution de la concentration C2 en chlore libre dans le bassin d’eau, moyennée sur une période d’au moins 4 heures, avantageusement de 12 heure, convertie dans l’unité de mesure de C1 ;c - obtention la concentration finale Cf en trichloramine dans l’air ambiant à l’intérieur du local par comparaison entre les concentrations C1 et C2 et choix de la plus petite de ces concentrations.
Patent FR-3093044-A1 (FR)
Title: Dispositif de protection d'un organe automobile monté sous caisse.
Inventor: BATAILLE LUC
IPC: B60R19/00
Filed: 2019-02-22
Abstract: Dispositif de protection d'un organe automobile monté sous caisse. Dispositif de protection (3) pour protéger un organe monté saillant sous une caisse (4) d'un véhicule (1) automobile, notamment pour protéger une batterie (2) de traction montée saillante sous une caisse (4) d'un véhicule (1) électrique, caractérisé en ce que le dispositif de protection (3) s'étend le long d'un axe (X1) destiné à être orienté longitudinalement par rapport au véhicule et le long d'un côté dudit organe, le dispositif de protection (3) étant destiné à être fixé à une caisse (4) du véhicule (1) de sorte qu'un point bas (26) du dispositif de protection (3) soit plus bas qu'un point bas dudit organe, le dispositif de protection (3) comprenant une partie (23) incluant le point bas (26) du dispositif de protection, ladite partie (23) comprenant sensiblement une forme d'arc de cercle (27) selon une section perpendiculaire audit axe (X1) du dispositif de protection (3). Figure pour l’abrégé : 4
Patent FR-3078935-A1 (FR)
Title: Systeme pour empecher l’adherence de la salete sur un capteur embarque d’un vehicule
Inventor: SAKAI MASARU
IPC: B60S1/56
Filed: 2019-03-14
Abstract: Un système (1) pour véhicule (V) comprend un premier capteur embarqué (2A) ayant une première surface cible de nettoyage (20A) qui est prévue sur une partie d’aspect (110) formant une apparence du véhicule (V) et agencée pour faire face à un extérieur du véhicule. La première surface cible de nettoyage (20A) est agencée au niveau d’un côté interne du véhicule par rapport à une partie immédiatement supérieure de la première surface cible de nettoyage. La partie immédiatement supérieure est constituée par une saillie prévue dans un pare-chocs arrière. Figure pour l’abrégé : Fig. 1.
Patent FR-3095583-A1 (FR)
Title: Structure d’habillage à double parois pour spas et produits similaires
Inventor: GALES THOMAS
IPC: A47K3/02
Filed: 2019-04-30
Abstract: Des modes de réalisation de la présente invention concernent une structure d’habillage à double paroi (10), utilisée pour spas ou baignoires. La structure d’habillage à double paroi (10) comprend une paroi d’habillage externe (12), une paroi interne structurelle (16), et une cavité d’air (14) formée entre ces deux parois. La paroi d’habillage externe et la paroi interne structurelle sont moulées ensemble avec une coque (20) destinée à recevoir de l'eau. Un canal périmétrique inférieur renfoncé (22) s'étend autour de la face inférieure de la structure permettant l'installation de lumières (24) dans la cavité d’air afin de rétroéclairer la paroi d’habillage externe (12). Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 7
Patent FR-3096886-A1 (FR)
Title: Prothèse d’épaule à partie épiphysaire modulaire
Inventor: VACHER PIERRE
IPC: A61F2/40
Filed: 2019-06-05
Abstract: L’invention concerne une prothèse d’épaule (1) comprenant une partie diaphysaire (2) s’étendant selon un axe diaphysaire (4), surmontée d’une partie épiphysaire (3), la partie épiphysaire (3) présente une face supérieure (5) inclinée selon un plan frontal par rapport à l’axe diaphysaire (4), et une face centrale inférieure (6) d’appui contre une face complémentaire supérieure (7) de la partie diaphysaire (2). Selon l’invention, la partie épiphysaire (3) est réversible par rotation de 180° autour d’un axe normal à la face centrale inférieure (6) d’appui de la partie épiphysaire (3) pour modifier l’inclinaison de la face supérieure (5) de la partie épiphysaire (3) Figure pour l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3098435-A1 (FR)
Title: Procédé de fabrication d’une préforme fibreuse de renfort de pièces en matériau composite à forte variation locale d’épaisseur
Inventor: TESSON THIERRY GUY XAVIER
IPC: F01D5/28
Filed: 2019-07-10
Abstract: Procédé de fabrication d’une préforme fibreuse de renfort de pièces en matériau composite à forte variation locale d’épaisseur Un procédé de fabrication d’une préforme fibreuse pour pièce en matériau composite comprend les étapes suivantes :- réalisation d’une texture fibreuse (200) par tissage tridimensionnel ou multicouche entre une pluralité de couches de trame (202) et de couches de chaîne (201), la texture fibreuse (200) comprenant une partie de surépaisseur (203) comportant une partie sacrificielle (210) et une partie utile (211) adjacente à ladite partie sacrificielle dans la direction chaîne, la partie sacrificielle (203),- placement de la texture fibreuse (200) dans un outillage de formage,- mise en forme de la texture fibreuse (200) de manière à obtenir une préforme fibreuse comportant une partie sacrificielle et une partie utile adjacentes,- retrait de la partie sacrificielle de la préforme fibreuse. Lors du tissage de l’ébauche fibreuse, un ou plusieurs éléments de foisonnement sont insérés dans les couches de trame situées à cœur de la partie sacrificielle (210) de la texture fibreuse (200). Chaque élément de foisonnement présente une section supérieure à la section ou au titre des fils ou torons de trame présents dans la partie utile (211). Figure pour l’abrégé : Fig. 1.
Patent FR-3101817-A1 (FR)
Title: Ensemble de transmission de puissance et véhicule comprenant cet ensemble
Inventor: MICHEL LUC
IPC: B60K17/356
Filed: 2019-10-11
Abstract: Ensemble de transmission de puissance et véhicule comprenant cet ensemble
    Ensemble de transmission de puissance (100) pour véhicule (1) à quatre roues motrices comprenant une machine électrique (102), un réducteur (105) et un coupleur (106) connecté au réducteur. La machine électrique est une machine inversée dans laquelle le rotor est radialement à l’extérieur du stator par rapport à l’axe de rotation de cette machine électrique.
    Figure pour l’abrégé :   FIGURE   2
Patent FR-3102326-A1 (FR)
Title: Procédé de traitement d’un signal d’un système d’émission acoustique d’un véhicule et véhicule comportant ce système d’émission acoustique
Inventor: LAURY CYRIL
IPC: H04R3/06
Filed: 2019-10-18
Abstract: L’invention concerne un procédé de traitement d’un signal électrique pour un système d’émission acoustique comprenant les étapes suivantes :a) transmettre (53) un signal de calibration au transducteur électroacoustique,b) émettre (54, 70) un son à partir du signal de calibration par le transducteur électroacoustique ;c) mesurer (56, 72) la tension aux bornes de la charge,d) calculer (60) la variation d’impédances du transducteur électroacoustique en fonction de la variation de fréquences du signal de calibration,e) déterminer (62) la fréquence de résonance du transducteur électroacoustique à partir de la variation d’impédances calculées;f) sélectionner (64) un ensemble de filtres acoustiques dans la base de données en fonction de la fréquence de résonnance déterminée, g) appliquer (68) ledit ensemble de filtres acoustiques au signal électrique pour traiter ledit signal électrique provenant de l’entrée. Figure à publier avec l’abrégé : Figure 3
Patent FR-3089807-A1 (FR)
Title: Composition et procédé de mise en forme temporaire de fibres kératiniques
Inventor: LANGE JULIA BIBIANE
IPC: A61Q5/06
Filed: 2019-12-11
Abstract: Composition et procédé de mise en forme temporaire de fibres kératiniquesComposition cosmétique pour la mise en forme temporaire de fibres kératiniques, contenant :a) un dérivé de guar cationiquement modifié ayant un poids moléculaire moyen en poids compris dans la plage allant de 5 000 à 200 000 et un degré de substitution cationique compris dans la plage allant de 0,1 à 2, etb) au moins un copolymère associatif, obtenu par réaction d'un monomère (b1) du groupe comprenant l'acide acrylique, l'acide méthacrylique, l'ester d'acide acrylique alkyle en C1-C6, l'ester d'acide méthacrylique alkyle en C1-C6, avec au moins un monomère (b2) du groupe comprenant les acrylates alkyle en C10-30, les méthacrylates alkyle en C10-30 , les acrylates de PEG alkyle en C10-30 , les méthacrylates de PEG alkyle en C10-30 ou les itaconates de PEG alkyle en C10-30,son utilisation et procédé utilisant ladite composition.
Patent FR-3104686-A1 (FR)
Title: Système embarqué dans un véhicule et procédé mis en œuvre dans un véhicule
Inventor: RINGELSTEIN NICOLAS
IPC: F24F11/30
Filed: 2019-12-16
Abstract: Un système embarqué (2) dans un véhicule (4) comprenant :- un dispositif de capture d’image (6) apte à produire une image (IMG) d’une partie de l’habitacle (14) du véhicule (4),- un module d’évaluation (8) conçu pour évaluer, sur la base de l’image produite (IMG), des niveaux d’éclairement (Ei) respectivement associés à différentes parties du corps d’un occupant (16) du véhicule (4), et- un module de commande (10) conçu pour commander un système de ventilation, de chauffage ou de climatisation (12) en fonction des niveaux d’éclairement évalués (Ei).Un procédé mis en œuvre dans le véhicule est également décrit.Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3105509-A1 (FR)
Title: Procédé automatisé d’authentification de documents par apprentissage neuronal
Inventor: COMBRET FABIEN
IPC: G07D7/00
Filed: 2019-12-23
Abstract: L’invention concerne un procédé de contrôle de l’authenticité d’un document, caractérisé en ce que qu’il comporte une étape préalable consistant à définir un ensemble de paramètres associés au processus de fabrication des documents, à prélever sur la chaine de fabrication les valeurs horodatées desdits paramètres pour chaque document et à les stocker dans une base de données associant à chaque document les valeurs des paramètres mesurés au cours de sa fabrication, et une étape ultérieure de vérification d’un document consistant à comparer les valeurs mémorisées des paramètres d’un document aux valeurs réelles prélevées sur le document à contrôler.      Figure pour l’Abrégé : figure 4
Patent FR-3105780-A1 (FR)
Title: Structure de support mobile pour l’assemblage d’un tronçon de fuselage, et procede d’assemblage d’un tel tronçon
Inventor: DATAS JEAN-MARC
IPC: B64F5/10
Filed: 2019-12-31
Abstract: Pour diminuer l’encombrement d’une installation dédiée à l’assemblage d’un tronçon de fuselage, l’invention prévoit une structure de support (10) comprenant un châssis (12) et un mandrin (22) monté rotatif par rapport au châssis (12) selon un axe de rotation (20) du mandrin, le mandrin (22) comprenant des moyens de fixation pour maintenir des parties longitudinales de fuselage autour du mandrin, en vue de leur assemblage pour former le tronçon de fuselage, et la structure de support comporte un ou plusieurs éléments roulants (14) équipant le châssis (12), de manière à permettre le déplacement de cette structure de support au sein de l’installation.     Figure pour l’abrégé : Figure 2
Patent FR-3097656-A1 (FR)
Title: Camera Compton et procédé d’imagerie 3D COMPTON
Inventor: ILTIS ALAIN
IPC: G01T1/29
Filed: 2020-01-31
Abstract: La présente invention concerne un dispositif, un système et un procédé d’utilisation de Caméra Compton multi-capture, caractérisée par l’utilisation d’au moins deux centres de captures de positions distinctes.     Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 12
Patent FR-3106804-A1 (FR)
Title: Procédé de contrôle d’un système de direction assistée permettant de limiter un courant d’alimentation physique d’un moteur d’assistance lors d’un choc mécanique entre une crémaillère et une butée mécanique en l’absence d’une information angle volant
Inventor: BOUCHET ARNAUD
IPC: B62D6/04
Filed: 2020-02-04
Abstract: Procédé de contrôle (50) d’un système de direction assistée (1) d’un véhicule (2) destiné à limiter le courant d’alimentation physique (CA) de l’au moins un moteur d’assistance (12) lors d’un choc (X) entre au moins une crémaillère (6) et au moins une butée mécanique (B), ledit procédé de contrôle (50) comprenant : - une étape de détermination (E1) dans laquelle l’au moins un calculateur de direction (20) détermine un couple consigne (Cc) de l’au moins un moteur d’assistance (12); - une étape de pilotage (E2) dans laquelle l’au moins un calculateur de direction (20) détermine le courant d’alimentation consigne (CM) de l’au moins un moteur d’assistance (12) ; caractérisé en ce que le procédé de contrôle (50) comprend également : - une étape de détection (E3) dans laquelle l’au moins un calculateur de direction (20) détecte un choc (X) entre l’au moins une crémaillère (6) et l’au moins une butée mécanique (B); - une étape de protection (E5) émettant un signal protégé (SP) vers l’étape de pilotage (E2) lorsqu’un choc (X) est détecté, de sorte que le courant d’alimentation consigne (CM) déterminé par l’étape de pilotage (E2) soit inférieur à un courant d’alimentation consigne maximum. Figure 2
Patent FR-3107208-A1 (FR)
Title: Compartiment de véhicule de transport de passagers comportant un système de ventilation d’air
Inventor: LANDREAUD CHRISTOPHE
IPC: F24F13/00
Filed: 2020-02-17
Abstract: Compartiment de véhicule de transport de passagers comportant un système de ventilation d’air L’invention concerne un compartiment de véhicule de transport de passagers comportant un système de ventilation d’air, ledit système de ventilation comportant au moins une grille (30) de diffusion d’air, le compartiment comportant en outre des sièges pour passagers et un voussoir (20) positionné au-dessus desdits sièges. La grille (30) de diffusion d’air est montée sur une charnière pivotable (32), ladite charnière étant fixée audit voussoir (20), la grille (30) de diffusion étant configurée pour être déplaçable autour de ladite charnière entre une position fermée et une position ouverte.     Figure pour l'abrégé : Figure 2
Patent FR-3093594-A1 (FR)
Title: Résonateur à compensation thermique
Inventor: EPPLE DENNIS
IPC: H01P7/06
Filed: 2020-03-05
Abstract: La présente invention concerne un résonateur (2) pour un filtre. Le résonateur contient un carter de résonateur (4) dans lequel une chambre de résonance (6) est réalisée. Le résonateur comporte en outre un agencement diélectrique disposé dans la chambre de résonance (6) et composé d’un premier élément diélectrique (8A) et d’un deuxième élément diélectrique (8B), le premier élément diélectrique (8A) et le deuxième élément diélectrique (8B) étant espacés de telle sorte l’un par rapport à l’autre qu’un interstice (12) est réalisé entre eux. Tant un premier coefficient de dilatation thermique du premier élément diélectrique (8A) qu’un deuxième coefficient de dilatation thermique du deuxième élément diélectrique (8B) sont inférieurs à un coefficient de dilatation thermique du carter de résonateur (4). On peut ainsi compenser une variation conditionnée par la température de la fréquence de résonance du résonateur. Figure pour l’abrégé : figure 4
Patent FR-3109006-A1 (FR)
Title: Télécommande à capteur biométrique intégré et système domotique ou d’alarme la comprenant
Inventor: HAESSLER FRANÇOIS
IPC: G08C17/00
Filed: 2020-04-02
Abstract: Télécommande à capteur biométrique intégré et système domotique ou d’alarme la comprenant La présente invention concerne une télécommande (1) pour la commande à distance d’au moins un système de gestion, de contrôle ou de surveillance, ou d’au moins un moyen de fermeture d’un local, d’un appartement, d’une maison, d’un immeuble ou d’un(e) construction ou site analogue accessible à des personnes, ladite télécommande (1) comportant un ou plusieurs organe(s) de commande (3, 3', 3'', 3''') de type tactile et/ou à pression. Télécommande (1) caractérisée en ce qu’elle incorpore des moyens fonctionnellement autonomes et indépendants d’authentification ou d’identification de l’utilisateur, ces moyens comprenant au moins un capteur biométrique (4) et contrôlant l’activation opérationnelle de la télécommande (1), l’exécution d’au moins une fonction de cette dernière et/ou le déclenchement d’au moins une action au niveau du système ou du moyen commandé. Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3109156-A1 (FR)
Title: Composition de caoutchouc comprenant du polyamide a basse temperature de fusion
Inventor: LIBERT ROMAIN
IPC: C08L77/06
Filed: 2020-04-09
Abstract: L’invention concerne une composition de caoutchouc à base d’au moins, un élastomère diénique, de 10 à 60 pce de noir de carbone, de 5 à 30 pce de silice, un polyamide présentant une température de fusion inférieure à 170°C, et un système de réticulation, dans laquelle le noir de carbone représente de 50% à 95% en poids par rapport au poids total de noir de carbone et de silice. Elle concerne également un procédé de préparation de la composition de caoutchouc et un article en caoutchouc comprenant la composition selon l’invention.
Patent FR-3111857-A1 (FR)
Title: Structure intérieure et véhicule
Inventor: CUVILLIER CHRISTOPHE
IPC: B60Q3/20
Filed: 2020-06-25
Abstract: Structure intérieure et véhicule
    La structure intérieure (1) comprend :
    - une commande (15) susceptible d’adopter au moins un premier état et un deuxième état, la commande (15) présentant un motif (17) et comportant un capteur (19) d’état ;
    - une source lumineuse (21) ;
    - au moins un premier obturateur optique (25)  placé en regard d’une première partie (27) du motif (17);
    - un calculateur (29) programmé pour commander au premier obturateur (25) d’adopter  un état opaque dans le premier état de la commande (15), et un état translucide de manière transitoire ou permanente dans le deuxième état de la commande (15).
    Figure pour l'abrégé : 1
Patent FR-3112491-A1 (FR)
Title: Système d’aération pour visière ou tout autres supports de protection du visage.
Inventor: SEJOURNE NATHALIE
IPC: A62B18/00
Filed: 2020-07-16
Abstract: Système d’aération adaptable sur une visière filtrante caractérisé en ce qu’il comporte un ventilateur (5), qui assure l’aération de la visière en apportant de l’air frais au travers d’un tissu filtrant (1) fixé sur la visière et sur une vitre (2), et qui extrait l’air vers une sortie d’air (10), ledit ventilateur (5) est logé dans un serre-tête (3) à l’aide de 4 éléments amortisseurs souples (14).  La figure 2 désigne la figure de l’abrégé.