baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2940426-A1 (FR)
Title: Dispositif d'assistance au choix d'un aeroport de deroutement
Inventor: COULMEAU FRANCOIS
IPC: G01C21/00
Filed: 2008-12-23
Abstract: L'invention concerne un dispositif d'aide au choix d'un aéroport de déroutement pour un aéronef piloté par un équipage (200), ledit aéronef comprenant un système de gestion de vol comportant des moyens de localisation (207) calculant la position de l'aéronef, ledit dispositif comprenant une base de données de navigation (202) une base de données de performances (203) de l'aéronef et, ledit dispositif étant caractérisé en ce qu'il comprend : - une base de données compagnie (201) comportant des aéroports et des caractéristiques desdits aéroports, - des moyens de calcul (205) d'une liste d'aéroports, dits aéroports candidats, à partir d'aéroports de la base de données compagnies, de la base de données de navigation et des caractéristiques sélectionnés par l'équipage, - des moyens pour le calcul (204) de prédictions de temps de vol restant et de consommation de carburant pour chacun des aéroports candidats à partir de la position de l'aéronef, de conditions météorologiques et de la base de données de performances, - une interface présentant les aéroports préférentiels pour se dérouter, selon des critères préétablis ou déterminé en temps réel utilisant l'interface.
Patent FR-2926943-A1 (FR)
Title: Radio frequency identification identifier's local audio data unit e.g. end flag, sequence transmitting method for e.g. 7.1 type synchronous wireless home theater, involves identifying recovered unit, and transmitting part of local sequence
Inventor: CAILLERIE ALAIN
IPC: H04L12/56
Filed: 2008-01-30
Abstract: The method involves identifying a recovered data unit e.g. end flag, from which a local sequence differs from a reference sequence obtained by an emitter node in a communication network e.g. wireless communication network, where the data unit is in the form of sound waves. A part of the local sequence from the recovered data unit is transmitted by detecting an access conflict in a transmission medium i.e. audio medium, and by determining a main data unit between a current data unit and a conflict data unit. Independent claims are also included for the following: (1) a method for reconstructing a sequence of data units by a receiver node (2) a computer program product comprising instructions for performing a method for transmitting a local sequence of data units by an emitter node and a method for reconstructing a sequence of data units by a receiver node (3) a storage medium comprising instructions for performing a method for transmitting a local sequence of data units by an emitter node and a method for reconstructing a sequence of data units by a receiver node (4) an emitter node provided in a communication network for transmitting a local sequence of data units via a transmission medium, comprising an identification unit (5) a receiver node provided in a communication network for reconstructing a sequence of data units, comprising a receiving unit.
Patent FR-2930132-A1 (FR)
Title: Systeme de mammographie et procede pour le faire fonctionner.
Inventor: IORDACHE RAZVAN
IPC: A61B6/00
Filed: 2008-04-17
Abstract: L'invention concerne un système (1) de mammographie, comportant un dispositif (10) de compression, comportant deux membres (11, 12) de compression pour comprimer un sein, un capteur (15) de la pression exercée par le sein sur l'un des membres (11, 12) et/ou un dispositif (17) de détermination de la distance (H) entre les deux membres (11, 12), un système (20) d'acquisition d'images radiographiques, des moyens (14) de réglage d'une position initiale (PC) des membres (11, 12).Suivant l'invention, le système comporte :- des moyens (30) de surveillance des variations de pression et/ou des variations d'épaisseur par rapport à leur valeur initiale pour effectuer une estimation du risque de mouvement du sein,- un moyen (40) de présentation à un utilisateur d'une information (INF) signalant le mouvement du sein en fonction de l'estimation.
Patent FR-2931774-A1 (FR)
Title: Reversible alternator-toroidal type mechanical variable speed gear couple controlling method for hybrid motor vehicle, involves controlling rate of speed gear in energy generation mode such that rotational speed of alternator is minimal
Inventor: GODEFROY EMMANUEL
IPC: B60W20/00
Filed: 2008-05-30
Abstract: The method involves establishing an output function of a reversible alternator with electrical power and rotational speed. A rate of a toroidal-type mechanical variable speed gear is controlled in an electrical energy generation mode via a stepping motor utilizing the output function such that rotational speed of the alternator is minimal. A gear reduction rate of the speed gear is adapted by continuosly changing the reduction rate between 1 and 5. The alternator is cooled by air. An independent claim is also included for a motor assembly for a motor vehicle.
Patent FR-2938374-A1 (FR)
Title: Photodetecteur a gain interne et detecteur comportant une matrice de tels photodetecteurs
Inventor: ROTHMAN JOHAN
IPC: H01L31/107
Filed: 2008-11-10
Abstract: Ce photodétecteur à gain interne (10) comporte : ▪ une structure semi-conductrice (12), dans laquelle des évènements d'ionisation par impact sont créées majoritairement par des porteurs minoritaires ; ▪ un premier et un second contacts de polarisation (16, 18) agencés dans la structure semi-conductrice ; ▪ un moyen (24, 26) définissant dans la structure semi-conductrice une zone de collecte de photons à proximité du premier contact de polarisation (16) ; ▪ une jonction de type P-N (12, 20), formée dans la structure semi-conductrice entre les deux contacts de polarisation et à proximité du second contact de polarisation (18); et ▪ un contact de collecte (22) agencé dans la jonction P-N pour collecter le courant dans la jonction P-N.
Patent FR-2925142-A1 (FR)
Title: Conduite d'air du bruit et procede de fabrication d'une conduite d'air amortissant du bruit
Inventor: PATSOURAS DIMITRIOS
IPC: F16L55/033
Filed: 2008-12-05
Abstract: L'invention concerne une conduite d'air amortissant du bruit (20) qui présente au moins une ouverture de sortie (22) pour l'air et qui est munie dans la zone de l'ouverture de sortie (22) d'un revêtement (25) en matériau absorbant le son, le revêtement étant entouré au moins sur son côté extérieur par une paroi (31) de matière plastique munie de trous (30) et étant fixé à celle-ci, le revêtement (25) étant relié sans intermédiaire, de préférence directement, à la paroi (31) par contact de matière et/ou par complémentarité de forme et/ou relié à la paroi au cours d'une seule opération à la paroi (31) fabriquée par un procédé de première transformation. L'invention concerne en outre un procédé de fabrication d'une conduite d'air amortissant du bruit (20).
Patent FR-2944681-A1 (FR)
Title: Maintaining device for bearing handle object i.e. suitcase, has two bracelets integrated to each other, where one of bracelets surrounds forearm at level of wrist and other bracelet surrounds handle of object
Inventor: CASSAGNE SERGE PIERRE CLEMENT
IPC: A45F5/10
Filed: 2009-04-22
Abstract: The device has two bracelets (A, B) integrated to each other. One of the bracelets surrounds a forearm at a level of a wrist (5), and the other bracelet surrounds a handle (6) of an object (6') e.g. suitcase, where the bracelets comprise self-adhering systems maintained in a re-closed position. The bracelets comprise a fixation unit fixing the bracelets between each other in a fixed, mobile or rotary manner.
Patent FR-2945198-A1 (FR)
Title: Appareil de preparation culinaire compact, notamment appareil pour la realisation de lait de soja
Inventor: PERRIER MATTHIEU
IPC: A23L11/60
Filed: 2009-07-20
Abstract: L'invention concerne un appareil de préparation culinaire, notamment appareil pour la préparation de lait de soja, comportant un bloc moteur (10') disposé sur un récipient de travail (20') présentant un fond (21') et une paroi latérale (22'), un outil de travail rotatif (13') étant monté sur un axe (14) issu d'une partie inférieure (11') du bloc moteur (10'), la partie inférieure (11') du bloc moteur (10') s'étendant dans le récipient de travail (20') à distance de la paroi latérale (22') du récipient de travail (20'), la partie inférieure (11') du bloc moteur (10') présentant une nervure latérale (18') s'étendant en direction de la paroi latérale (22') du récipient de travail (20'), le récipient de travail (20') comportant un bec verseur (25'). Conformément à l'invention, la nervure latérale (18') est agencée en amont du bec verseur (25') par rapport au sens de rotation de l'outil de travail rotatif (13').
Patent FR-2954689-A1 (FR)
Title: Dispositif et methode pour la chirurgie rachidienne.
Inventor: PETIT DOMINIQUE
IPC: A61B17/70
Filed: 2009-12-28
Abstract: L'invention concerne une instrumentation pour la fixation d'au moins deux vertèbres rachidiennes par implants d'ancrage osseux de type vis pédicules(2) et éléments de liaison par voie postérieure ou postéro-latérale. Le dispositif (1) comprend au moins un élément d'ancrage osseux (2) destinés à être fixé sur une vertèbre, pré-monté avec sur un tube de montage à usage unique, et un emballage scellé de conditionnement stérile. L'invention concerne également un kit d'instruments pour la pose ou la dépose d'un implant rachidien comportant au moins deux éléments d'ancrage osseux (2) filetés, un organe de liaison de type tige ou plaque reliant mécaniquement les éléments d'ancrage osseux (2) et des éléments de blocage pour verrouiller en position l'élément de liaison par rapport aux éléments d'ancrage, pour de réaliser la totalité des gestes chirurgicaux liés à la pose ou la dépose dudit implant, caractérisé en ce que la totalité de ces instruments nécessaires sont à usage unique, conditionnés stérile dans un ou plusieurs emballages scellés.
Patent FR-2941047-A1 (FR)
Title: Dispositif et procede de determination d'une information de polarisation et imageur polarimetrique
Inventor: PAGNOUX DOMINIQUE
IPC: G01J4/04
Filed: 2009-01-15
Abstract: L'invention concerne un procédé et un dispositif (2) de détermination d'une information de polarisation d'un point de mesure d'un échantillon cible (8), le dispositif (2) comportant : - une source lumineuse (4) propre à émettre un faisceau lumineux polarisé rectilignement, le faisceau lumineux étant destiné à être réfléchi par le point de mesure ; - des moyens (9) de calcul de l'information de polarisation du point de mesure à partir du faisceau réfléchi par l'échantillon cible (8) ; - au moins un guide d'onde (6) apte à guider le faisceau incident vers l'échantillon cible (8), et le faisceau réfléchi vers les moyens de calcul (9) ; et - des moyens (22) de rotation de la polarisation propres à faire tourner deux composantes polarimétriques orthogonales du faisceau incident après passage dans le guide d'onde et deux composantes polarimétriques orthogonales du faisceau réfléchi avant passage dans le guide d'onde.
Patent FR-2942621-A1 (FR)
Title: Dispositif d'ajustement de la longueur d'un lien souple, application a un boitier de confort pour sangle de harnais.
Inventor: VIEUX PATRICK
IPC: A62B35/00
Filed: 2009-02-27
Abstract: L'invention concerne un dispositif d'ajustement de la longueur d'un lien (1, 2) souple en fonction de la traction exercée sur ledit lien, ledit lien continu traversant le dispositif entre deux extrémités d'entrée/sortie sensiblement opposées dudit dispositif. Selon l'invention, le dispositif comporte des moyens pour réaliser au moins une boucle de lien dont l'étendue peut varier en fonction de la traction, au moins un moyen de rappel (7) tendant à augmenter l'étendue de ladite boucle jusqu'à un maximum prédéfini en l'absence de traction sur ledit lien et ce qui correspond à une diminution de la longueur apparente du lien sur lequel est placé le dispositif, la traction du lien entraînant une diminution de l'étendue de la boucle jusqu'à un minimum prédéfini et ce qui correspond à un allongement de la longueur apparente du lien sur lequel est placé le dispositif. Des dispositifs à boucle en S ou en oméga sont présentés ainsi qu'un boîtier de confort pour sangle de harnais.
Patent FR-2945536-A1 (FR)
Title: Monomeres derives de dianhydrohexitol fonctionalises, intermediaires et polymeres triazoles/tetrazoles issus de leur cycloaddition, procede de preparation des differents composes et applications.
Inventor: FUERTES PATRICK
IPC: C07D307/18
Filed: 2009-05-15
Abstract: La présente invention est relative à de nouveaux monomères dérivés de 1,4: 3,6-dianhydrohexitol et leur procédé de préparation, de nouveaux composés dimères intermédiaires et leur procédé de préparation ainsi que de nouveaux oligomères et polymères et leurs différents procédés d'obtention à partir des monomères ou des composés dimères intermédiaires de l'invention. La présente invention vise aussi les applications de ces matériaux polymères à la mise en forme par extrusion, extrusion-soufflage, ou moulage par injection ou par compression, et au revêtement de supports.
Patent FR-2947308-A1 (FR)
Title: Machine a volutes a etages multiples
Inventor: WATTS STEPHANE
IPC: F03C2/02
Filed: 2009-06-30
Abstract: Cette machine comprend deux volutes décrivant un mouvement relatif orbital, l'une des volutes étant équipée d'au moins une spirale (7) et l'autre volute étant équipée d'au moins deux spirales (12, 13), les différentes spirales délimitant une première série de chambres de volume variable (18a-18d) appartenant à un premier étage de compression ou de détente, et une deuxième série de chambres de volume variable (18e-18h) appartenant à un deuxième étage de compression ou de détente, chaque étage comprenant un passage de fluide à haute pression (24, 28) agencé pour déboucher dans l'une des chambres de l'étage respectif et un passage de fluide à basse pression (19a, 19b, 26) agencé pour déboucher dans l'une des chambres de l'étage respectif. La portion du passage de fluide à basse pression (26) du deuxième étage agencée pour déboucher dans l'une des chambres du deuxième étage est plus éloignée de la zone de convergence des spirales délimitant les chambres à volume variable du deuxième étage que la portion du passage de fluide à haute pression (24) du premier étage agencée pour déboucher dans l'une des chambres du premier étage.
Patent FR-2958830-A1 (FR)
Title: Mobile kitchen garden, has protection cover, feet, caster wheel and tray bar that are completely dismounted and placed inside vat, where vat is molded by piece made of rigid material and receives soil
Inventor: LAFERRIERE JEAN MARC
IPC: A01G9/02
Filed: 2010-04-19
Abstract: The garden has a vat (1) receiving soil. A protection cover (2), feet (3), a caster wheel (7) and a tray bar (6) are completely dismounted and placed inside the vat. The vat is molded by a piece made of rigid material, where the piece is arranged at an external bottom structured by projecting reinforcements for ensuring rigidity and resistance of the piece. Spout angles interlock the feet of the garden. The piece is arranged at a depth of the spout angles for ensuring maintenance of the feet, and a defined interior bottom along a slope directs spray water toward one of the spout angles. The screw is provided with a flexible tube and lower shelf that are made of plastic.
Patent FR-2960842-A1 (FR)
Title: Electric energy managing system for vehicle i.e. electric vehicle, propelled by electric motor supplied with power by battery, has communication unit connecting system with global positioning system device to deliver information
Inventor: BENOUALI JUGURTHA
IPC: B60W10/08
Filed: 2010-06-07
Abstract: The system (1) has an indicator unit (4) that indicates an electric charge of a battery. A communication unit (3) connects the system with a global positioning system (GPS) device (2) so as to deliver information relative to a considered path to a user. The communication unit connects the system with a man-machine interface (6), where the communication unit connects the system with a thermal management module of a cab interior of the vehicle. The communication unit connects the system with an information receiver (17). An independent claim is also included for a method for controlling a vehicle propelled by an electric motor supplied with power by a battery.
Patent FR-2960626-A1 (FR)
Title: Pieces de connexion de profiles porteurs de panneaux solaires pour toutes toitures
Inventor: SANNIER PHILIPPE
IPC: E04D13/18
Filed: 2010-10-04
Abstract: L'invention concerne des pièces de connexion destinées à completer des dispositifs supports de panneaux solaires en solidarisant les profilés porteurs au plan de la rigidité et de l'étanchéité. Les profilés porteurs 3 sont solidarisés par des pièces de connexion de section identique à celle des profilés porteurs 3, les rainures porte joints 7 bis de ces pièces étant obstruées par des inserts 24 si nécessaire, et leurs extrémités pouvant recevoir des lamages 25. Application : supports de panneaux solaires pour toutes toitures.
Patent FR-2965909-A1 (FR)
Title: Dispositif et procede de recuperation d'un obus
Inventor: MASSON JEAN PIERRE
IPC: F41J13/00
Filed: 2010-10-11
Abstract: L'invention concerne un dispositif de récupération d'un obus (1) à tester, l'obus étant tiré par un canon (3) et récupéré à l'aide d'un récupérateur (2) Le récupérateur (2) comprend une entrée (5) d'accès à un premier bloc (9) de freinage constitué par un matériau solide amortisseur, ce récupérateur étant par ailleurs destiné à récupérer l'obus (1) équipé de moyens (16) assurant une réduction de sa portance et une augmentation de sa traînée. L'invention concerne également un procédé permettant d'éviter de tirer l'obus en plein air dans un champ de tir comprenant une zone étendue de terre meuble de réception de l'obus
Patent FR-2956790-A1 (FR)
Title: Socle pour carte electronique et dispositif d'extraction associe
Inventor: COLONGO EMILE
IPC: H05K5/02
Filed: 2010-02-24
Abstract: Socle (3) pour carte électronique (1) comportant au moins une rainure (2) adaptée à recevoir une carte électronique avec un levier d'extraction monté à rotation par rapport à celle-ci et adapté à pivoter entre une première position et une seconde position, le levier présentant une extrémité d'appui (12) adaptée à venir en appui sur un élément d'appui (21, 31, 42) du socle 3 pour extraire la carte électronique du socle lorsque le levier passe de la première à la seconde position, caractérisé en ce que l'élément d'appui (21, 31, 42) présente un premier état dans lequel le levier d'extraction (10) ne prend pas appui sur l'élément d'appui (21, 31, 42) en passant de la première position à la seconde position, et un second état, dans lequel le levier prend appui sur l'élément (21, 31, 42) en passant de la première à la seconde position, la rotation du levier de la première position vers la seconde position entraînant alors un mouvement d'extraction de la carte (1) par appui de l'extrémité d'appui (12) du levier (10) sur l'élément d'appui (21, 31, 42) suivant une direction d'appui.
Patent FR-2958166-A1 (FR)
Title: Compositions pharmaceutiques fortement dosees en biotine
Inventor: SEDEL FREDERIC
IPC: A61K31/4188
Filed: 2010-04-06
Abstract: L'invention se rapporte à de nouvelles compositions pharmaceutiques fortement dosées en biotine, ainsi qu'à leur utilisation dans le traitement de déficiences visuelles, notamment liées à des atrophies optiques.
Patent FR-2951225-A1 (FR)
Title: Dispositif comportant une vanne de commande et une pompe a capacite variable et un circuit de pression hydraulique d'un moteur a combustion interne dans lequel le dispositif est utilise
Inventor: KATO HIROYUKI
IPC: F01L1/344
Filed: 2010-09-23
Abstract: L'invention se rapporte à un dispositif applicable notamment dans le domaine de la construction automobile. Il comporte une pompe à capacité variable (19) pour faire varier une quantité d'écoulement drainée suivant une pression d'huile drainée, un circuit de pression hydraulique avec une section d'introduction, une section de passage principal communiquant avec une section d'alimentation (20) amenant l'huile lubrifiée au moteur et un passage de branchement (21) pour amener l'huile à un actionneur de pression hydraulique. Une vanne de commande (22) est installée dans le circuit et configurée pour commander une quantité d'écoulement d'huile vers la section d'alimentation en déplaçant son corps de vanne selon une pression de la section d'introduction. Une pression à la section d'introduction sous laquelle le corps de la vanne commence à se déplacer, est plus basse qu'une pression sous laquelle la quantité d'écoulement drainée de la pompe à capacité variable commence à varier.
Patent FR-2966837-A1 (FR)
Title: Procede et installation pour la production de gaz de synthese
Inventor: HUE FRANCOIS
IPC: B01D53/48
Filed: 2010-10-27
Abstract: L'invention concerne un procédé de production de gaz de synthèse qui comprend les étapes suivantes : a) on approvisionne en déchets solides un gazéifieur (3), b) on gazéifie les déchets solides, c) on extrait un gaz de synthèse du gazéifieur (3), d) on réduit la teneur en chlore et/ou en soufre du gaz de synthèse extrait du gazéifieur (3). L'invention concerne aussi une installation, en particulier installation de cimenterie, produisant un gaz de synthèse à partir de ce procédé de production de gaz de synthèse et l'utilisant comme combustible dans une ligne de cuisson que comprend ladite installation.
Patent FR-2966780-A1 (FR)
Title: Motor vehicle e.g. panel van, has pivoting side door pivoted along vertical axis integrated with front part of sliding side door, and inserted in opening formed in front part of sliding side door
Inventor: CHARON OLIVIER
IPC: B60J5/04
Filed: 2010-11-03
Abstract: The vehicle has a pivoting side door (1) pivoted along a vertical axis (3) integrated with a front part (2a) of a sliding side door (2). The pivoting side door is inserted in an opening (4) formed in the front part of the sliding side door. The vertical axis of the pivoting side door is arranged close to a rear edge (4a) of the opening. The pivoting side door is moved from an opening position of a single unit toward a pivoted position in which the pivoting side door provides access to a rear seat or a rear storage space of the vehicle.
Patent FR-2967316-A1 (FR)
Title: Dispositif pour l'auto-generation d'une surtension et la commande simultanee d'un actionneur comportant une ou plusieurs inductances, et procede de commande d'un tel dispositif
Inventor: DUPUIS DOMINIQUE
IPC: H01F7/18
Filed: 2010-11-10
Abstract: L'invention concerne un dispositif qui permet à la fois d'élever la tension aux bornes d'une charge (20) et de commander l'inductance (9a) d'un actionneur (9), sans utiliser d'autre inductance que celle de l'actionneur. Pour cela, l'inductance de l'actionneur est séparée en deux portions de bobine (24, 25) entre lesquelles se trouve une borne intermédiaire (26). Une source d'alimentation (27) est reliée à cette borne intermédiaire (26), de préférence par l'intermédiaire d'une diode (28). L'inductance de l'actionneur se trouve dans un pont en H formé par quatre éléments de commutation Q1, Q2, Q3, Q4 qui sont de préférence des transistors.
Patent FR-2968159-A1 (FR)
Title: Procede de detection d'une situation de nomadisme d'un terminal sip et terminal mettant en œuvre ce procede
Inventor: BOUVET BERTRAND
IPC: H04L69/40
Filed: 2010-11-30
Abstract: Ce procédé de détection d'une situation de nomadisme d'un terminal SIP dans un réseau comporte les étapes suivantes : - envoi (E20) d'une première requête SIP ; - obtention (E31, E32) d'une première adresse IP comprise dans une réponse à cette requête, cette première adresse IP étant celle d'un point d'accès (HGW, SP2) par lequel a transité la première requête ; - mémorisation (E31, E32) de la première adresse IP ; - détection (E42) d'un retour de connectivité IP suite à la détection (E41) d'une perte de connectivité IP ; - envoi (E41) d'une deuxième requête SIP ; - obtention (E44, E45) d'une deuxième adresse IP comprise dans une réponse à ladite deuxième requête, cette deuxième adresse IP étant celle d'un point d'accès (HGW, SP2) par lequel a transité la deuxième requête ; et - détection (E55) d'une situation de nomadisme si les deux adresses IP sont différentes.