baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3065158-B1 (FR)
Title: Shaker
Inventor: DUMONT ROMAIN
IPC: A47J43/27
Filed: 2017-04-14
Granted: 2020-05-15
Abstract: L'invention concerne un shaker (10, 100) comprenant : - Une poche (12, 52) destinée à recevoir au moins un composant liquide et au moins un composant pulvérulent, - au moins un moyen (40, 44) pour mélanger de façon optimum et homogène les composants, - un goulot rigide (20, 70) permettant à l'utilisateur de boire le contenu de la poche ou de la remplir. Selon la caractéristique principale, la poche (12, 52) est composée d'une matière flexible et souple de façon à rendre le shaker pliable par enroulement sur lui-même et facilement transportable.
Patent FR-3082802-B1 (FR)
Title: Piece d'habillage interieur pour habitacle de vehicule et procede de fabrication de la piece d'habillage interieur
Inventor: BEAU GODEFROY
IPC: H01Q1/12
Filed: 2018-06-20
Granted: 2022-01-14
Abstract: La pièce d'habillage intérieur (14) pour habitacle (12) de véhicule (10), comprend :  - un corps principal (36),  - un organe de revêtement (42) recouvrant le corps principal (36), l'organe de revêtement (42) comprenant une face avant (44) visible depuis l'intérieur de l'habitacle (12) et une face arrière (46) opposée,  - un dispositif fonctionnel (20) adapté pour exécuter une certaine fonction, fixé à la face arrière (46) de l'organe de revêtement (42).  Le corps principal (36) comporte une première antenne (41) et le dispositif fonctionnel (20) comporte une seconde antenne (26), les première (41) et seconde (26) antennes étant configurées pour communiquer entre elles, la première antenne (41) étant apte à transmettre un signal à la seconde antenne (26).
Patent FR-3086334-B1 (FR)
Title: Circuit de fluide refrigerant pour vehicule
Inventor: YAHIA MOHAMED
IPC: F01P3/22
Filed: 2018-09-26
Granted: 2020-09-04
Abstract: L'invention concerne un circuit (1) de fluide réfrigérant (47) comprenant une conduite principale (3), une première branche (4), une deuxième branche (5) et une troisième branche (25), la conduite principale (3) comprenant un dispositif de compression (2) et un échangeur thermique principal (8) agencée pour être traversé par un flux d'air extérieur (FE), la première branche (4) comprenant un premier échangeur thermique (13) couplé thermiquement à une boucle (14) de liquide caloporteur (48) et un dispositif d'accumulation (15), la deuxième branche (5) comprenant un deuxième échangeur thermique (17), la troisième branche (25) comprenant un troisième échangeur thermique (26), caractérisé en ce que la première branche (4) et la deuxième branche (5) sont en parallèle et se joignent en un point de convergence (6), la première branche (4) et la troisième branche (25) se joignent en un premier point de jonction (19). Application aux véhicules automobiles.
Patent FR-3088394-B1 (FR)
Title: Systeme de captation de particules de frein a disque ferroviaire avec bague d'etancheite et mecanisme de rappel
Inventor: MAISTRE ADRIEN
IPC: F16D65/092
Filed: 2018-11-08
Granted: 2020-11-20
Abstract: L'invention concerne le domaine du freinage des matériels roulants ferroviaires. L'invention concerne plus spécifiquement un ensemble à friction (1) pour système de freins à disques ferroviaire, cet ensemble à friction (1) comprenant d'une part un porte-semelle (3) comprenant une face supérieure (31) avec une glissière d'accueil (5), et une face inférieure (32), et d'autre part au moins une semelle (2) en matériau de friction comprenant une première face (21) qui est la face de friction, et une seconde face (22) munie d'un profilé (4) configuré pour coopérer avec la glissière d'accueil (5), la semelle (2) comprenant au moins un conduit (28) mettant en communication étanche un premier espace (E1) bordé par la première face (21) et un second espace (E2) bordé par ladite seconde face (22), l'ensemble à friction (1) comprenant en outre au moins un trou traversant (38) d'axe central A, ménagé dans le porte-semelle (3) et situé en regard du au moins un conduit (28), et au moins une bague de jonction (8) agencée dans le au moins un trou traversant (38) et établissant une jonction avec le au moins un conduit (28). L'ensemble à friction (1) comporte un mécanisme de rappel (90) qui est apte à plaquer la au moins une bague de jonction (8) contre le profilé (4).
Patent FR-3083052-B1 (FR)
Title: Module de lavage de moules d'egouttage et de pressage pour la fabrication du fromage et machine de lavage utilisant un tel module
Inventor: PERRIER JEAN-MICHEL
IPC: A01J25/12
Filed: 2018-06-29
Granted: 2021-10-15
Abstract: L’invention concerne un module de lavage (1) de moules d’égouttage et de pressage comprenant des moyens (2, 20, 21, 22, 23) de convoyage des moules et au moins une zone de lavage (10) caractérisé en ce que les moyens de convoyage des moules comprenant des moyens de déplacement (21, 22, 23) pas à pas des moules vers la au moins zone de lavage (10), de sorte que le moule marque un temps d’arrêt dans la au moins zone de lavage (10), chaque zone de lavage (10) comprend au moins une buse (3) de lavage, la buse (3) de lavage est apte à se déplacer dans le volume intérieur d’un moule lorsqu’il est dans la zone (10) de lavage Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3088884-B1 (FR)
Title: Voiture à deux étages de véhicule ferroviaire, comprenant une sortie d’évacuation d’urgence
Inventor: LURGO LAURENT
IPC: B61D17/10
Filed: 2018-11-22
Granted: 2021-08-13
Abstract: Voiture à deux étages de véhicule ferroviaire, comprenant une sortie d’évacuation d’urgence La voiture (10) comprend un étage supérieur et un étage inférieur séparés par un plancher intermédiaire (16). Le plancher intermédiaire (16) comporte un cadre (22) délimitant une ouverture (24) de passage pour une personne. L’ouverture de passage (24) est obturée au moins en partie par une trappe amovible (26). La trappe amovible (26) comporte au moins un loquet (28) mobile entre une position en saillie depuis un bord (30) respectif de la trappe (26) et une position escamotée, et un mécanisme de déplacement du loquet (28), le mécanisme de déplacement comprenant une serrure (34) et une clé (36) correspondant à la serrure, tel que l’actionnement de la clé (36) dans la serrure (34) entraîne le déplacement du loquet (28). Le cadre (22) comporte, pour chaque loquet mobile (28), une gâche (32) complémentaire. Figure pour l'abrégé : Figure 4
Patent FR-3094327-B1 (FR)
Title: Armature de soubassement d'un châssis de véhicule, comprenant des longerons arrières latéraux pourvus d'un renfort
Inventor: SEVRIN ALEXANDRE
IPC: B62D25/20
Filed: 2019-03-29
Granted: 2021-07-30
Abstract: Armature de soubassement d'un châssis de véhicule , comprenant des longerons arrières latéraux pourvus d'un renfort. L’invention a pour objet une armature de soubassement d'un châssis de véhicule automobile comprenant des longerons (1) latéraux renforcés à l'encontre de leur déformation en cas de choc arrière subi par le châssis. Chacun desdits longerons (1) loge à l'intérieur d'une cavité (7) qu'il comporte un organe de renfort (6) formé d'une platine (8) qui comporte le long de ses bords longitudinaux verticalement opposés des retours (8b) transversaux supérieur et inférieur d'accostage vertical contre respectivement une aile supérieure (3a) et une aile inférieure (3b) du longeron (1). La platine (8) comporte au moins deux piliers (12a, 12b) verticaux s'étendant entre lesdits retours (8b) de la platine (8). Figure de l'abrégé : Fig. 1
Patent FR-3094860-B1 (FR)
Title: Dispositif et procédé de gestion de l’authentification mutuelle pour la communication directe entre des structures mobiles d’un système de radiocommunication mobile
Inventor: PISON LAURENT
IPC: H04W12/06
Filed: 2019-04-02
Granted: 2021-06-18
Abstract: Il est proposé d’utiliser les serveurs HSS (41,42) d’une structure mobile locale (113) et d’une structure mobile distante (114), ainsi que la carte USIM (211,221) d’une entité de liaison (21,22), et ainsi en outre qu’un émulateur de MME (51,52) afin de gérer la sécurité et notamment le droit de l’entité de liaison d’une structure mobile donnée de se connecter avec une entité de liaison d’une autre structure mobile, lorsque les entités de liaison établissent une liaison de transport de données de type Backhaul en mode direct entre les deux structures mobiles. Figure à publier avec l’abrégé : Figure 1a
Patent FR-3102633-B1 (FR)
Title: Capteur d'images
Inventor: CROCHERIE AXEL
IPC: H04N5/33
Filed: 2019-10-24
Granted: 2022-08-05
Abstract: Capteur d'images La présente description concerne un capteur d'images (1) comprenant des pixels (3) comportant chacun une région de photoconversion (5) en silicium entourée d'au moins un matériau d'indice de réfraction inférieur à l'indice de réfraction du silicium, l'interface (7, 11, 13, 15, 23, 25, 27, 29) entre la région de photoconversion (5) du pixel (3) et ledit matériau étant configurée pour qu'au moins un rayon (45) atteignant la région de photoconversion (5) du pixel (3) subisse au moins une réflexion totale sur cette interface (23, 25, 27, 29).  Figure pour l'abrégé : Fig. 1
Patent FR-3103705-B1 (FR)
Title: Composition comprenant un filtre UV, un polymère séquencé à groupe acide phosphonique et une huile hydrocarbonée
Inventor: JOLLY YANNICK
IPC: A61Q17/00
Filed: 2019-11-29
Granted: 2021-12-17
Abstract: Composition comprenant un filtre UV, un polymère séquencé à groupe acide phosphonique et une huile hydrocarbonée La présente invention concerne une composition comprenant :     1) au moins un filtre UV ;     2) au moins un polymère un polymère séquencé comprenant :     (i) au moins une première séquence ayant une température de transition vitreuse (Tg) supérieure ou égale à 40 °C et obtenue à partir d’au moins un monomère (méth)acrylate de formule CH2=C(R1)-COOR2 dans laquelle R1 représente H ou un radical méthyle et R2 représente un groupe cycloalkyle C4 à C12 ; et     (ii) au moins une deuxième séquence ayant une température de transition vitreuse (Tg) inférieure ou égale à 20 °C et est obtenue à partir d’au moins un monomère acide vinyl phosphonique et d’au moins un monomère (méth)acrylate de formule CH2=C(R1)-COOR3 dans laquelle R1 représente H ou un radical méthyle et R3 représente soit un groupe alkyle non substitué en C1 à C6, linéaire ou ramifié, à l’exception du groupe tertiobutyle, soit un groupe méthoxyéthyle ; et 3) au moins une huile hydrocarbonée.     La présente invention concerne également une méthode de traitement cosmétique de la peau contre le rayonnement UV mettant en œuvre ladite composition.
Patent FR-3104594-B1 (FR)
Title: Composition aqueuse thermo-stabilisée
Inventor: HOWELL LORI
IPC: C08L33/06
Filed: 2019-12-16
Granted: 2022-06-24
Abstract: L’invention concerne la préparation d’une composition aqueuse résistante aux variations de température grâce à l’utilisation d’au moins un agent thermo-stabilisant (P) particulier. Elle concerne également la thermo-stabilisation de la viscosité de la composition aqueuse dans une large gamme de température.
Patent FR-3105819-B1 (FR)
Title: Brûleur instrumenté
Inventor: SAID FOUAD
IPC: G01C23/00
Filed: 2019-12-27
Granted: 2022-06-03
Abstract: Brûleur (2) à combustible destiné à être intégré dans un four (3) ou une chaudière et agencé dans ledit four (3) ou ladite chaudière dans une position de consigne, le brûleur (2) comprenant des moyens (C1 – C9) de mesures aptes à mesurer un décalage par rapport à la position de consigne Figure pour l'abrégé : Figure 1
Patent FR-3107039-B1 (FR)
Title: Valve doseuse avec chambre de dosage améliorée
Inventor: COLOMB ARNAUD
IPC: B65D83/54
Filed: 2020-02-07
Granted: 2022-03-18
Abstract: Valve doseuse de distribution de produit fluide, comportant un corps de valve (10) contenant une chambre de dosage (20), ladite chambre de dosage (20) étant définie par un insert de chambre (40) et deux joints annulaires, un joint de soupape (21) et un joint de chambre (22), ledit insert de chambre (40) comportant une paroi cylindrique (49), un bord supérieur (41) coopérant avec ledit joint de soupape (21) et un bord inférieur (43) coopérant avec ledit joint de chambre (22), une soupape (30) coulissant axialement dans ledit corps de valve (10) entre une position de repos et une position de distribution, pour sélectivement distribuer le contenu de ladite chambre de dosage (20), ladite soupape (30) étant sollicitée vers sa position de repos par un ressort (8) coopérant d'une part avec ledit corps de valve (10) et d'autre part avec ladite soupape (30), ledit bord supérieur (41) dudit insert de chambre (40) comportant une découpe annulaire (45) formée sur le côté radialement interne dudit bord supérieur (41), de sorte que la largeur dudit bord supérieur (41) en contact avec ledit joint de soupape (21) est toujours la même, quelle que soit la largeur de ladite paroi cylindrique (49).  « figure pour l’abrégé : figure 1 »
Patent FR-3095156-B1 (FR)
Title: profilés composites à cœur en mousse polyester de basse densité
Inventor: SCHÖPGES FLORENCE
IPC: B29C44/50
Filed: 2020-04-20
Granted: 2023-10-06
Abstract: Procédé de fabrication d’un profilé composite comprenant un cœur en mousse polyester d’une densité jusqu’à 250 kg/m3 et au moins sur une de ses surfaces un élément fonctionnel appliqué par co-extrusion collatérale, le procédé comprenant les étapes suivantes : dosage des constituants du cœur en mousse dans une première extrudeuse ; plastification et mélange à haute température pour fondre et homogénéiser ces constituants ; injection d'un gaz de moussage et homogénéisation ; refroidissement ; extrusion provoquant la formation du cœur en mousse ; refroidissement du cœur en mousse ; dosage des constituants de l’élément fonctionnel dans une deuxième extrudeuse ; plastification et mélange à haute température pour fondre et homogénéiser ces constituants ; refroidissement ; et guidage du cœur en mousse comme pointeau à proximité d’une filière de la deuxième extrudeuse et extrusion provoquant la formation de l’élément fonctionnel sur au moins une surface du cœur en mousse.  (Fig. 1B)
Patent FR-3113993-B1 (FR)
Title: Procédé de spatialisation sonore
Inventor: JACQUET DAMIEN
IPC: H04S7/00
Filed: 2020-09-09
Granted: 2023-02-24
Abstract: L’invention concerne un procédé de spatialisation sonore (100) comportant :  - une étape de détermination (103) de paramètres de traitement numérique à appliquer à des signaux sonores à diffuser par un ensemble d’au moins deux haut-parleurs pour reproduire une source sonore virtuelle en une position souhaitée ;  - une étape de restitution (104) des signaux sonores par les haut-parleurs au cours de laquelle les paramètres de traitement numérique sont appliqués aux signaux sonores ;  Selon l’invention, le procédé de spatialisation sonore (100) comporte par ailleurs :  - une étape (101) de définition d’une trajectoire (T) définie par un ensemble de N points (P1,…,PN), deux points consécutifs de ladite trajectoire étant reliés entre eux par une courbe ;  - une étape (102) de positionnement au cours de laquelle la position souhaitée de la source sonore virtuelle (VS) est définie sur ladite trajectoire.  Figure pour l’abrégé : figure 3
Patent FR-3115646-B1 (FR)
Title: Procédé de sécurisation du fonctionnement d’un système industriel et dispositifs associés
Inventor: ALAIMO STÉPHANE
IPC: H04L9/32
Filed: 2020-10-28
Granted: 2023-09-29
Abstract: Procédé de sécurisation du fonctionnement d’un système industriel et dispositifs associés La présente invention concerne un procédé de sécurisation du fonctionnement d’un système industriel (16, 22) comportant des équipements (24, 28, 30, 32, 36, 38, 40), le procédé comportant :  - une phase d’obtention d’un certificat numérique autorisant un opérateur à accéder à un équipement (24, 28, 30, 32, 36, 38, 40) pour effectuer une intervention,   - une phase de tentative d’accès à un équipement (24, 28, 30, 32, 36, 38, 40) pour effectuer une intervention sur l’équipement (24, 28, 30, 32, 36, 38, 40), la phase de tentative comprenant notamment une étape d’autorisation de l’accès à l’équipement (24, 28, 30, 32, 36, 38, 40) pour effectuer l’intervention lorsqu’une condition de conformité relative au certificat numérique est remplie ou refus de l’accès (24, 28, 30, 32, 36, 38, 40) lorsque la condition de conformité n’est pas remplie.  Figure pour l'abrégé : figure 1
Patent FR-3116314-B1 (FR)
Title: Reducteur de vibrations pour groupe motoreducteur pour actionneur electrique de frein a disque
Inventor: BRIANE NICOLAS
IPC: F16F7/12
Filed: 2020-11-19
Granted: 2022-11-11
Abstract: L’invention concerne un dispositif (1) amortisseur de bruit pour groupe motoréducteur (2) comportant un boitier (3) renfermant un moteur électrique (4), présentant un axe, et un mécanisme de réduction (5 le dispositif comportant deux couronnes coaxiales (11, 12), reliées radialement entre elles par un anneau de liaison (13), comportant une première couronne (11) positionnée à l’intérieur d’une seconde couronne (12), ledit dispositif amortisseur (1) étant apte à venir se positionner à une partie d’extrémité du moteur électrique (4), les premières et seconde couronnes étant disposées contre la partie d’extrémité du moteur électrique (4) de manière à amortir les mouvement du moteur électrique (4) dans le boitier (3) suivant des directions radiale et axiale.   Figure pour l’abrégé : Fig. 3
Patent FR-3117758-B1 (FR)
Title: Autocuiseur a baionnette pourvu d’un organe de commande au comportement dynamique ameliore
Inventor: CHAMEROY ERIC
IPC: A47J27/08
Filed: 2020-12-18
Granted: 2023-04-21
Abstract: - Autocuiseur à baïonnette pourvu d’un organe de commande au comportement dynamique amélioré.  - L’invention concerne un appareil de cuisson d’aliments sous pression avec un système de verrouillage à baïonnette et un organe de commande du verrouillage / déverrouillage connecté au couvercle par un dispositif de transformation dudit déplacement de l’organe de commande en pivotement du couvercle, ledit appareil étant caractérisé en ce que ledit dispositif de transformation comprend des conformations réceptrices fixées au couvercle et des conformations motrices portées par ledit organe de commande en différents emplacements de ce dernier, lesdites conformations motrices engageant respectivement lesdites conformations réceptrices de façon simultanée pour exercer sur elles, en réponse au déplacement de l’organe de commande, une pluralité de forces respectives contribuant à réaliser un couple d’entraînement du couvercle.  - Appareils de cuisson sous pression.  - Figure 1.
Patent FR-2518986-B1 (FR)
IPC: C01F7/22
Filed: 1981-12-30
Granted: 1985-09-06
Abstract: Process for the preparation of high purity alumina containing less than 0.1 weight percent of residual chlorine starting from impure aluminum chloride solutions, which process comprises a crystallization step to provide aluminum chloride hexahydrate crystals having a diameter of from about 400 to about 4000 micrometers in the presence of hydrochloric acid; washing the aluminum chloride hexahydrate crystals so obtained with pure hydrochloric acid; and pyrohydrolyzing the washed crystals of aluminum chloride hexahydrate at a temperature of from about 700 DEG to about 1300 DEG  C., in which pyrohydrolysis a gas is forced through a layer of the washed aluminum chloride hexahydrate so as to remove the gaseous reaction products while obviating any possible movement of the solid by the gas, the process particularly producing transition aluminas simultaneously having a specific surface area greater than 100 m2/g and a chlorine content less than 0.1 weight percent.
Patent FR-2528282-B1 (FR)
IPC: A23B7/02
Filed: 1982-06-11
Granted: 1986-07-18
Abstract: The present invention is concerned with a method for the improvement of the technical efficiency and of the quality of tinned mushrooms. This method is characterized by the fact that, in order to avoid blanching, the de-aeration of the mushrooms is achieved by treatment under a partial vacuum combined with an impregnation by means of a saline solution that makes a loss of water by osmosis possible.
Patent FR-2550709-B1 (FR)
Inventor: COOPER ROYDON BRUCE
IPC: B01D46/24
Filed: 1984-08-14
Granted: 1988-02-12
Abstract: A filter assembly incorporates a system for jacking a fitter canister (13) into and out of engagement with a filter head (11). A threaded jackscrew (15) is mated to a threaded portion of the filter head and rotatably mounted on the filter canister, but longitudinally confined near the canister top. The assembly can accommodate a second class lever (46) the fulcrum of which lies in a notch or other recess (44) in the filter head. The jackscrew includes a plurality of circumferentially-spaced lugs against which a portion of the lever can act. The manual application of force to the free end (46B) of the lever creates a mechanical advantage of the jackscrew lugs (48) such that a torque sufficient to free and turn the jackscrew can be generated. Repeated pivoting of the lever against successive lugs of the jackscrew in a ratchet-like manner unscrews the jackscrew, and the captive canister, from the filter head.
Patent FR-2571712-B1 (FR)
Inventor: JOUBERT DANIEL
IPC: C01B25/41
Filed: 1984-10-15
Granted: 1987-01-09
Abstract: Na tripolyphosphate compositions very rapidly hexahydrated, e.g., in water, and well suited for detergency applications, are comprised of a mass of sodium tripolyphosphate particulates prehydrated with a plurality of hexahydrated sodium tripolyphosphate crystals homogeneously distributed therethrough, (i) said particulates displaying a ratio of phase I crystalline form content to the total content of the phase I plus phase II crystalline forms of at least 50%, (ii) a homogeneous distribution of phase I crystalline form throughout both said particulates and said mass, (iii) a particle size distribution such that the average Rosen-Rambler-Bennett particle diameter ranges from 130 to 250 mu , with the maximum amount by weight of particles larger than 630 mu  in diameter being about 5% and the maximum amount by weight of particles smaller than 25 mu  in diameter being about 20%, (iv) a content in water ranging from about 0.4 to 4% by weight, said water content essentially consisting of the bound water constituting said hexahydrated sodium tripolyphosphate crystals, and (v) with each crystal population of particle sizes being homogeneously distributed throughout said mass.
Patent FR-2581444-B1 (FR)
Inventor: FLAMENT GERARD
IPC: F23D1/02
Filed: 1985-05-03
Granted: 1988-11-10
Abstract: In this combustion process a fluid fuel such as pulverized coal mixed with primary air is injected along an axis and secondary air is injected along a helical path around the axis. Tertiary air is injected around the combustible fluid and the secondary air in substantially the same direction as the combustible fluid, in a substantial circumferentially continuous coaxial ring which is laterally confined downstream of the injection point.
Patent FR-2592182-B1 (FR)
IPC: G03F1/56
Filed: 1985-12-23
Granted: 1990-09-21
Abstract: A photosensitive film for electrophotography is disclosed, in which a photosensitive layer comprising chiefly a coloring agent and photopolymer is provided on one face of plastic film with a heat-resistant temperature of higher than 100 DEG C, and a transparent and strippable peel layer is provided on said photosensitive layer or on the opposite face thereof.