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Patent FR-2991593-A1 (FR)
Title: Dispositif de fractionnement d'un fluide comportant des particules et d'extraction d'un volume d'interet
Inventor: MARCHALOT JULIEN
IPC: B01D43/00
Filed: 2012-06-11
Abstract: L'invention se rapporte à un dispositif de fractionnement d'un fluide (F) comportant des particules et d'extraction d'un volume appauvri en particules et d'un volume enrichi en particules, comportant : - un réservoir cylindrique (20), - un corps de fractionnement (25), s'étendant le long d'un axe central (A) dudit réservoir dans lequel il est logé, entre une extrémité amont (27) et une extrémité aval (28), une section dudit corps de fractionnement se réduisant brusquement au niveau de son extrémité aval, - le corps de fractionnement définissant avec ledit réservoir, un premier canal (29) débouchant au niveau de ladite extrémité aval, pour former une zone de recirculation, - des moyens d'extraction (30, 40) destinés à extraire ledit volume appauvri et ledit volume enrichi en aval dudit corps de fractionnement.
Patent FR-2991555-A1 (FR)
Title: Garment, has distal extension comprising longitudinal slit provided with reversible closure unit, and attachment unit arranged on arm portion to allow engagement of opening on attachment unit when forearm part is in folded position
Inventor: FOURNET DAMIEN
IPC: A41D13/00
Filed: 2012-06-11
Abstract: The garment has two handles (2), where each handle comprises an arm portion (3) and a forearm part (4). The forearm part includes a distal extension (6) arranged to allow partial overlap of a hand of a wearer. The distal extension comprises a longitudinal slit (9) provided with a reversible closure unit (10) and a side port (8). The forearm part allows a fold flat position in reverse on the arm portion when the slit is opened. An attachment unit is arranged on the arm portion to allow engagement of an opening on the attachment unit when the forearm part is in the folded position. The handles are made out of extensible material. The longitudinal slit is zipper (RTM: Slide fastener).
Patent FR-2992156-A1 (FR)
Title: Appareil pour fondue et cuisson vapeur
Inventor: MOINE OLIVIER
IPC: A47J27/04
Filed: 2012-06-26
Abstract: L'invention se rapporte à un appareil à fondue (1) comprenant d'une part une base (2) chauffante et un récipient (3) qui repose sur la base (2) chauffante, le récipient (3) comprend une paroi latérale (4) fermée, une paroi de fond (5), une extrémité libre supérieure (6) définissant une ouverture supérieure, un volume (7) intérieur au récipient (3), et d'autre part une jupe (8) comportant une extrémité libre supérieure (11) qui définit une ouverture supérieure, une paroi latérale (9) fermée, l'ensemble définissant un volume (10) dans lequel se trouve le récipient (3), et l'appareil à fondue (1) comprend un accessoire de cuisson (20) constitué d'une paroi de fond (22), d'une paroi (21) latérale ceinturant la paroi de fond (22), la paroi de fond (22) et/ou la paroi (21) latérale comprennent des perforations (23, 33), et l'accessoire de cuisson (20) occupe au moins en partie l'ouverture supérieure du récipient (3) ou de la jupe (8).
Patent FR-2994973-A1 (FR)
Title: Procede de production d'acide methacrylique
Inventor: DUBOIS JEAN-LUC
IPC: C01B32/949
Filed: 2012-09-03
Abstract: La présence invention a trait à un procédé de synthèse de l'acide méthacrylique consistant dans une première étape à soumettre une charge comprenant un composé de formule R-CH(CH )-CH OH où R est soit CH OH (2-méthyle-1,3-propanediol), soit CHO (3-hydroxy-2-méthyle-propanaldéhyde) à une réaction de déshydratation, éventuellement en présence d'un catalyseur de déshydratation, puis dans une deuxième étape à soumettre l'effluent de première étape à une réaction d'oxydation en présence d'un catalyseur d'oxydation conduisant à l'acide méthacrylique. Le procédé selon l'invention utilise comme matière première un co-produit ou un produit intermédiaire du procédé de synthèse du butanediol-1,4 par hydroformylation de l'alcool allylique.
Patent FR-2996170-A1 (FR)
Title: Panoramic glazing for vehicle, has glass panel whose edge is fixed on edges of synthetic material panels by using polyurethane such that fixing edges of synthetic material panels are superimposed on fixing edge of glass panel
Inventor: ASSELIN DELPHINE
IPC: B60J1/00
Filed: 2012-10-02
Abstract: The glazing (3) has a mineral glass panel (11) whose edge is fixed on edges of synthetic material panels (9) by using polyurethane such that the fixing edges of the synthetic material panels are superimposed on the fixing edge of the glass panel. Positioning and/or retaining units position the glass panel and include a shoulder (17) on which the glass panel edge is supported. The glass panel includes two elongated cut holes (23) in the edge to retain retaining pins (21) of the synthetic material panels, which are made of polycarbonate, polymethylmethacrylate and polyamide.
Patent FR-2997091-A1 (FR)
Title: Utilisation d'un compose antioxydant pour la culture de bacteries sensibles a la tension en oxygene
Inventor: DRANCOURT MICHEL
IPC: C12N1/20
Filed: 2012-10-22
Abstract: La présente invention concerne un procédé de culture in vitro en milieu de culture acellulaire, de bactérie dont la croissance est sensible à la teneur en oxygène, la croissance optimale de la dite bactérie exigeant une atmosphère d'incubation à teneur en oxygène relativement réduite par rapport à la teneur en oxygène de l'air, caractérisé en ce que l'on ajoute dans le dit milieu de culture acellulaire un composé antioxydant, et l'on cultive la dite bactérie dans ledit milieu de culture en présence d'oxygène en proportion molaire relativement réduite par rapport à la teneur en oxygène de l'air.
Patent FR-2997377-A1 (FR)
Title: Dispositif de propulsion aquatique a moteur electrique immerge et engin aquatique equipe d'un tel dispositif de propulsion
Inventor: LE PAGE YANN
IPC: B63H1/12
Filed: 2012-10-29
Abstract: L'invention concerne un dispositif de propulsion aquatique immergé comprenant : - au moins un moteur électrique immergé (11,11') qui comprend : - au moins une chambre d'entraînement (13) ouverte destinée à être remplie d'eau, - au moins deux bobinages formant un stator (15) du moteur électrique, - au moins un rotor (16) du moteur électrique qui est maintenu et guidé dans la chambre d'entraînement (13) par des moyens de guidage en rotation (19,19'), qui comprend des moyens de couplage magnétique (17,17') avec le stator (15) et qui est lié en rotation à un arbre d'entraînement (20,20') s'étendant à l'extérieur de la chambre d'entraînement (13), - au moins une hélice (21,21',35,36) liée en rotation à l'arbre d'entraînement (20,20'). L'invention concerne également un engin aquatique équipé d'un tel dispositif de propulsion.
Patent FR-2998564-A1 (FR)
Title: Substrat muni d'un empilement a couche metallique partielle, vitrage, utilisation et procede.
Inventor: ALZATE LINA
IPC: C03C17/36
Filed: 2012-11-23
Abstract: L'invention se rapporte à un substrat (30) revêtu sur une face (31) d'un empilement de couches minces (34) comportant au moins une couche fonctionnelle métallique (140) à base d'argent ou en argent et deux revêtements diélectrique (120, 160), lesdits revêtements antireflet comportant chacun au moins une couche diélectrique (124, 164), ladite couche fonctionnelle (140) étant disposée entre les deux revêtements diélectrique (120, 160), caractérisé en ce que ladite couche fonctionnelle métallique (140) est une couche discontinue présentant un taux d'occupation surfacique compris entre 50 % et 98 %, voire entre 53 % et 83 %.
Patent FR-2999355-A1 (FR)
Title: Barre omnibus integrable a un moteur electrique
Inventor: FORVEILLE HERVE
IPC: H02G5/06
Filed: 2012-12-11
Abstract: Cette barre omnibus (1) comprend au moins deux éléments conducteurs (10, 16, 20, 26, 30, 36, 40) qui comportent des moyens de raccordement électrique (14, 24, 34, 18, 28, 38, 44) de bobines appartenant au stator d'une machine électrique. Tous les éléments conducteurs (10, 16, 20, 26, 30, 36, 40) sont découpés chacun dans une plaque de matériau électriquement conducteur, cintrés selon une direction perpendiculaire à l'épaisseur de la plaque et superposés radialement par rapport à un axe central (Y-Y) commun aux éléments conducteurs (10, 16, 20, 26, 30, 36, 40).
Patent FR-2999897-A1 (FR)
Title: Dispositif pour moudre et nettoyer une zone de mouture, machine a cafe et procede correspondant
Inventor: HUSSON BENJAMIN
IPC: A47J31/42
Filed: 2012-12-21
Abstract: L'invention concerne un dispositif (2) pour moudre et nettoyer une zone de mouture dans une machine à café, le dispositif (2) comprenant : - un corps (15) comportant une chambre de broyage (16) recevant des grains à moudre et une sortie d'évacuation (17) de la mouture; - un broyeur à meules (18) installé dans la chambre de broyage (16) pour moudre des grains ; et, - un dispositif (23) de distribution de liquide distribuant le liquide vers une chambre d'infusion, Selon l'invention, le dispositif (23) de distribution de liquide comprend au moins un orifice d'apport de liquide orienté vers la sortie d'évacuation (17) de la chambre de broyage (16).
Patent FR-3000024-A1 (FR)
Title: Cockpit d'aeronef a plancher de marche abaisse
Inventor: DURAND YVES
IPC: B64C1/06
Filed: 2012-12-21
Abstract: L'invention concerne un cockpit (302) d'une pointe avant d'aéronef (300) qui comprend un plancher de cockpit (304) faisant uniquement office de plancher de marche pour l'équipage et qui est abaissé par rapport à l'altitude du plancher de cabine (112) situé en arrière du cockpit. Le cockpit (302) comprend également un escalier (306) relié au plancher pour entrer et sortir du cockpit. Cet agencement agrandit le volume du cockpit et permet d'y loger des équipements qui étaient, auparavant, logés dans la zone difficile d'accès située sous le cockpit et qui renferme la case de rangement du train d'atterrissage (106).
Patent FR-3012499-A1 (FR)
Title: Maison demontable en panneaux de bois avec isolation par air ventile sur ossature metallique
Inventor: METZ MICHEL
IPC: E04H1/12
Filed: 2013-06-13
Abstract: Invention d'un procédé de construction d'une nouvelle génération de bâtiments et de maisons en bois démontables, sur une double ossature métallique, avec une triple isolation thermique en utilisant de l'air statique, réchauffé ou refroidi circulant entre les panneaux muraux
Patent FR-3002515-A1 (FR)
Title: Paroi de cuve comportant un element traversant
Inventor: BOUGAULT JOHAN
IPC: B63B3/68
Filed: 2013-02-22
Abstract: Cuve étanche et thermiquement isolée agencée dans une structure porteuse (1) pour contenir un fluide, ladite cuve comprenant des parois fixées à ladite structure porteuse, une paroi de cuve présentant, une barrière étanche primaire, une barrière isolante primaire, une barrière étanche secondaire, et une barrière isolante secondaire, la cuve comportant un élément traversant disposé à travers la paroi de cuve, dans laquelle la paroi de cuve autour de l'élément traversant comporte : des blocs isolants secondaires disposés sur la paroi de la structure porteuse autour de l'élément traversant, étant recouverts d'une première nappe étanche formant la barrière étanche secondaire, un plateau circulaire disposé parallèlement à la paroi de cuve au même niveau que la première nappe étanche formant la barrière étanche secondaire, une deuxième nappe (723a-d) étanche fixée de manière étanche à cheval sur la première nappe étanche et sur le plateau circulaire tout autour du plateau circulaire.
Patent FR-3006255-A1 (FR)
Title: Ensemble d'articulation debrayable pour siege de vehicule automobile.
Inventor: HAYAT DAVID
IPC: B60N2/225
Filed: 2013-05-30
Abstract: La présente invention concerne un ensemble d'articulation débrayable pour siège de véhicule automobile comportant un premier flasque (2) comprenant une denture intérieure (23) centrée sur son axe, un deuxième flasque (3) présentant un axe parallèle et légèrement distant de l'axe dudit premier flasque (2), - un mécanisme à excentrique reliant ladite denture intérieure (23) à une denture extérieure (71) montée sur un pignon (7) et centrée sur l'axe dudit deuxième flasque (3), - un organe de commande (8) pour faire tourner ledit mécanisme à excentrique ; - un organe de débrayage (4) actionnable en rotation et apte à entrainer des pions de verrouillage (50) en translation axiale pour faire passer ledit ensemble d'articulation d'une configuration verrouillée dans laquelle ladite denture extérieure (71) et ledit deuxième flasque (3) sont liés en rotation, à une configuration déverrouillée dans laquelle ces éléments sont désolidarisés en rotation l'un par rapport à l'autre.
Patent FR-3008195-A1 (FR)
Title: Viseur tete-haute
Inventor: ROSSINI UMBERTO
IPC: G02B27/01
Filed: 2013-07-04
Abstract: L'invention concerne un viseur tête haute, comprenant au moins une association d'une source laser (40), d'un miroir mobile (42), d'un miroir fixe (44), d'un diffuseur (46) et d'un sous-système optique (48), le miroir mobile étant positionné pour dévier le faisceau issu de la source laser en direction du miroir fixe de façon que le faisceau issu du miroir fixe balaye la surface du diffuseur avant d'atteindre le sous-système optique.
Patent FR-3012140-A1 (FR)
Inventor: BERNARDIN YVES
IPC: C07C69/54
Filed: 2013-10-18
Abstract: L'invention concerne une unité de purification (200) qui est capable de séparer du MMA brut d'impuretés légères et lourdes afin d'obtenir un MMA de grande qualité, approprié pour la production de polyméthacrylate de méthyle (PMMA) de qualité optimale. L'unité (200) comprend deux colonnes de distillation (210, 250) en série, alimentées avec un mélange à distiller dans leur partie médiane, afin de séparer chaque colonne en une partie supérieure (213, 253) et une partie inférieure (212, 252), la première colonne de distillation (210) étant alimentée avec un MMA prélavé brut et la seconde colonne de distillation (250) étant alimentée avec un courant liquide distillé contenant du MMA, séparé des impuretés légères, déchargé au fond de la première colonne de distillation (210). La partie supérieure (213) de la première colonne de distillation (210) est connectée à un système d'extraction latéral (220), capable de minimiser la teneur en MMA dans les impuretés légères qui s'écoulent vers le haut de ladite première colonne (210).
Patent FR-3012716-A1 (FR)
Title: Enceinte acoustique a au moins un haut-parleur a membrane mobile convexe en continuite de forme avec un organe adjacent
Inventor: NARDIN EMMANUEL
IPC: H04R5/02
Filed: 2013-10-30
Abstract: Enceinte acoustique comportant au moins un haut-parleur ayant une membrane mobile (32A) convexe, et un organe (12) entourant la membrane mobile et comportant une surface externe (12A) limitée par un bord interne (Γ') situé en vis-à-vis de la membrane mobile. La membrane mobile comporte un bord périphérique (Γ) situé en vis-à-vis du bord interne de l'organe (12) et formant une boucle fermée. La membrane mobile et l'organe ont une forme adaptée pour que, sur une portion continue (Γ'') du bord périphérique (Γ) représentant au moins 25%, de préférence au moins 50%, de manière encore plus préférentielle au moins 90%, de la longueur du bord périphérique, pour tout premier point (M) de la portion continue et tout second point (M') situé sur le bord interne à un emplacement tel que la distance entre le premier point (M) et le second point (M') est minimale, la membrane mobile possède au premier point un premier plan tangent (PM), et la surface externe (12A) de l'organe possède au second point un second plan tangent (P'M). Le premier plan tangent et le second plan tangent sont sensiblement confondus l'un avec l'autre.
Patent FR-3014867-A1 (FR)
Title: Procede de regulation de la ventilation d'un tambour de pre-compostage
Inventor: EFREMENKO BORIS
IPC: C05F17/00
Filed: 2013-12-12
Abstract: L'invention concerne un procédé de régulation de la ventilation d'un tambour (10) de pré-compostage, dans lequel des déchets (19) sont introduits (100) et les trappes fermées (101). Il est essentiellement caractérisé en ce qu'il comprend : - caractériser (102) préalablement la nature des déchets introduits, - mesurer (103) la température et déterminer (104) la masse totale des déchets (19) dans le tambour, - calculer (105) l'une au moins des valeurs parmi une quantité d'air et un débit d'air à injecter, en fonction de la température mesurée, de la masse totale des déchets déterminée, et de la nature des déchets caractérisés, par référence à un ensemble de correspondances enregistrées dans une mémoire, et - injecter (106) la quantité d'air calculée ou injecter de l'air selon le débit calculé dans le tambour (10) par un ventilateur (17), pendant que la trappe d'entrée (12) et la trappe de sortie (13) sont fermées.
Patent FR-3014882-A1 (FR)
Title: Pneumatique pourvu d'une bande de roulement comprenant un elastomere thermoplastique copolymere a bloc polyester aromatique
Inventor: ABAD VINCENT
IPC: C08L67/06
Filed: 2013-12-17
Abstract: La présente invention concerne un pneumatique comprenant une bande de roulement, un sommet avec une armature de sommet, deux flancs, deux bourrelets, une armature de carcasse ancrée aux deux bourrelets et s'étendant d'un flanc à l'autre, dans lequel la bande de roulement comprend au moins un élastomère thermoplastique copolymère à bloc polyester aromatique (CBPA) à un taux compris dans un domaine variant de 65 à 100 pce (parties en poids pour cent parties d'élastomère).
Patent FR-3015612-A1 (FR)
Title: Dispositif d'articulation d'un boisseau d'une vanne de circulation de liquide, en particulier liquide de refroidissement pour vehicule automobile, et vanne comprenant un tel dispositif d'articulation
Inventor: LE CUNFF DIDIER
IPC: F16K11/085
Filed: 2013-12-19
Abstract: L'invention concerne un dispositif d'articulation d'un boisseau d'une vanne de circulation de liquide, en particulier liquide L de refroidissement pour véhicule automobile, ledit dispositif comprenant un corps (21) et un axe d'entrainement (3) dudit boisseau, articulé en rotation dans un puits (8) dudit dispositif, ledit puits (8) étant situé au droit d'une cavité de circulation du liquide L définie dans ledit corps (21), ledit dispositif (1) comprenant en outre un espace (9) ménagé dans ledit puits (8) pour le passage de l'axe (3) et un conduit (13) relié à un trou d'évent (11) débouchant dans ledit espace (9) pour l'évacuation du liquide L de l'espace (9) à l'extérieur, ledit conduit (13) étant orienté de façon incliné relativement à l'axe (3).
Patent FR-3021464-A1 (FR)
Title: Outil pour enficher un fil dans un connecteur, et procede
Inventor: PITTAU SERGE
IPC: H01R43/22
Filed: 2014-05-21
Abstract: La présente invention concerne un outil (10) pour enficher un fil (1) dans un connecteur (5) comprenant un moyen de préhension (20) et un moyen de guidage (40) ayant une rainure longitudinale. Le moyen de préhension (20) contient deux patins (61) et un moyen de déplacement (70) en appui sur le moyen de serrage (60). L'outil comporte un moyen de solidarisation (80) solidarisant en translation le long d'un axe longitudinal (100) le moyen de préhension (20) et le moyen de guidage (40) dans une position d'insertion (POS2) jusqu'à un seuil d'effort, lesdits patins (61) serrant un fil dans cette position d'insertion (POS2).
Patent FR-3017150-A1 (FR)
Title: Gache pivotante pour porte de garage
Inventor: LE NOUY ALAIN
IPC: E06B3/50
Filed: 2014-02-05
Abstract: Gâche pivotante (1) pour porte de garage à refoulement latéral, comprenant une plaque support (6) au travers de laquelle au moins un trou traversant (7a, 7b,) est prévu pour le passage d'un pêne (8a, 8b) de la porte de garage, caractérisée en ce que ladite gâche (1) comprend un moyen de liaison (5a, 5b) faisant saillie à sa surface dans une direction sensiblement perpendiculaire au plan de ladite plaque support (6), ledit moyen de liaison (5a, 5b,) étant adapté pour coopérer avec un arbre (2) apte à être mis en rotation par une force motrice.
Patent FR-3019780-A1 (FR)
Title: Vehicule automobile equipe d’une banquette arriere allegee.
Inventor: BENANE SAID
IPC: B60N2/433
Filed: 2014-04-15
Abstract: Véhicule (1) automobile comprenant : - une caisse (2) pourvue d'une paroi (3) latérale et - une banquette arrière dont un dossier, comprenant une ossature (10) tubulaire et une platine (22) solidaire de l'ossature (10), est articulée par rapport à la caisse (2) entre une position relevée et une position rabattue, - un mécanisme (30) de verrouillage du dossier par rapport à la paroi (3) latérale, qui comprend un fil (31) de gâche solidaire de la platine (22) et un crochet (32) solidaire de la paroi (3) latérale, le crochet (32) étant mobile par rapport à la paroi (3) latérale entre une position de verrouillage dans laquelle le crochet (32) est en prise avec le fil (31) de gâche, et une position de déverrouillage dans laquelle le crochet (32) est écarté du fil (31) de gâche.
Patent FR-3022369-A1 (FR)
Title: Procede de selection d’un element dans une liste
Inventor: GUIGNON RICHARD
IPC: G06F3/0482
Filed: 2014-06-17
Abstract: L'invention se rapporte à un procédé de défilement dans une liste comprenant une pluralité d'éléments sélectionnables et configurée de sorte qu'un seul élément de la liste est affiché à un instant donné sur une interface, l'affichage de l'élément suivant dans la liste étant déclenché par la détection d'une action de défilement (200) effectuée par un utilisateur sur un dispositif d'entrée associé à l'interface, le procédé est tel qu'il comporte des étapes d'affichage (202) d'un élément de la liste, de détermination (203) qu'un élément prédéterminé de la liste est affiché, et d'ouverture (204) d'une période d'inactivité de durée prédéterminée pendant laquelle les actions de défilement sur le dispositif d'entrée sont ignorées. L'invention se rapporte également à un dispositif et à un équipement électronique qui mettent en œuvre le procédé de défilement.
Patent FR-3033519-A1 (FR)
Title: Milieux architectures en metal ou en alliage
Inventor: GAILLARD YVES
IPC: C22C1/08
Filed: 2015-03-13
Abstract: Pièce en métal ou en alliage comprenant des cavités internes formant un volume interne de la pièce, définissant ainsi un négatif de la forme de ladite pièce, caractérisée en ce que ledit volume interne définit des plaques empilées, chaque plaque est formée par répétition par rotation ou par translation d'un ou plusieurs motifs, chaque motif étant formé - d'un zonoèdre, et d'au moins deux volumes parmi - des zonoèdres ayant un nombre de faces strictement supérieur à 6, ou - des pyramides.
Patent FR-3043513-A1 (FR)
Title: Procede de caracterisation des performances d'une charge utile d'un satellite en orbite et systeme de test iot associe
Inventor: TESSANDORI STEPHANE OLIVIER
IPC: H04B17/40
Filed: 2015-11-10
Abstract: Un procédé de caractérisation des performances d'une charge utile (4) d'un satellite (6) en orbite est réalisé à l'aide d'une station sol de test (82) comportant des premiers moyens d'amplification radiofréquence (86), et une antenne sol d'émission radiofréquence (88). Le procédé comporte une étape de fourniture (304) de premiers moyens d'amplification (86) configurables pour générer en entrée (90) de l'antenne sol d'émission (88) un bruit thermique de test large bande dont la densité spectrale de puissance est réglable jusqu'à une densité spectrale de puissance de référence Dref de bruit thermique de test telle que le rapport de la densité spectrale du bruit thermique de test (82), reçu à l'entrée (24) du répéteur (20) et qui lui correspond, sur la densité spectrale de bruit thermique plancher généré par le satellite (6) seul en interne et le bruit thermique naturel de la Terre est supérieur ou égal à un premier seuil Ds1 égal à 10 dB. Un système de test IOT (2) est configuré pour mettre en œuvre le procédé.