baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3036798-A1 (FR)
Title: Procede de detection d'un defaut mecanique d'un generateur de gaz d'une turbomachine d'un aeronef et dispositif de mise en œuvre correspondant
Inventor: MERCIER-CALVAIRAC FABIEN
IPC: G01M15/14
Filed: 2015-06-01
Abstract: L'invention concerne un procédé de détection d'un défaut mécanique d'un générateur de gaz d'un aéronef ou d'un équipement monté sur une boite accessoire reliée à ce générateur, caractérisé en ce qu'il comprend : une étape de création (E1), avant une mise en service, d'un abaque de référence associant, pour une pluralité de régimes de fonctionnement prédéterminé, un couple nominal dudit générateur correspondant à un fonctionnement nominal sans défaut mécanique; une étape de détermination (E2), après un vol de l'aéronef, et pour une consigne de régime prédéterminé, d'un couple résistant réel dudit générateur ; une étape de calcul (E3) d'un écart entre ledit couple réel et le couple nominal dudit abaque de référence associé au régime de fonctionnement le plus proche dudit régime de consigne ; une étape de signalement (E4) d'un défaut mécanique dudit générateur ou d'au moins un équipement si ledit écart calculé est supérieur à un seuil prédéterminé.
Patent FR-3041615-A1 (FR)
Title: Caisses-outres et dispositif de creation d'une pente pour une poche etanche souple contenue dans un contenant rigide d'une caisse-outre
Inventor: THOMAS JAMES
IPC: B67D3/00
Filed: 2015-09-25
Abstract: La caisse-outre (30) comportant : - une poche (305) étanche souple et - un contenant (310) rigide, entourant la poche, comportant un robinet (315) positionné sur une face du contenant et orienté vers l'extérieur de cette face, le robinet étant relié à une ouverture (320) de la poche, comporte, de plus : - une lamelle (325) rigide, positionnée entre une face (330) interne du contenant et la poche, fixée à la face interne et - un moyen (335) d'écartement de la lamelle et de la face interne du contenant pour que la lamelle pousse la poche, facilitant l'écoulement d'un contenu liquide de la poche vers le robinet.
Patent FR-3027592-A1 (FR)
Title: Conteneur etanche et pliable pour jeux de plage
Inventor: CHARRIER MURIEL
IPC: B65D37/00
Filed: 2015-10-23
Abstract: Dispositif (1) pour contenir un liquide comportant un contenant (4) étanche et pliable, est caractérisé en ce que : - le contenant (4) est souple, - le dispositif comporte une surface d'assise (3) solidaire de l'ensemble de la périphérie du contenant, - la surface d'assise (3) est dotée à sa périphérie extérieure, à l'opposé du contenant, de moyens rigides (5) formant un cadre, - le contenant (4) et la surface d'assise (3), y compris le cadre (5) de la surface d'assise, forment un ensemble pliable qui, en position pliée ou en position dépliée hors utilisation, est plat, l'ensemble présentant une surface réduite en position pliée.
Patent FR-3044238-A1 (FR)
Title: Dispositif d'epuration par distillation adiabatique
Inventor: FERNANDEZ DE GRADO ALAIN
IPC: B01D53/78
Filed: 2015-11-30
Abstract: L'invention concerne un dispositif (1) d'épuration de gaz, comprenant au moins un premier moyen de séparation des condensats (4), associé à un premier moyen d'échange d'énergie calorique (46) comprenant une double paroi encadrant ledit premier moyen de séparation des condensats (4), en amont d'un second moyen d'échange d'énergie calorique (5), remarquable en ce que ledit premier moyen de séparation des condensats (4) comprend une entrée (41) dite alimentation de gaz à épurer, une première sortie dite sortie de condensats (43) et une deuxième sortie dite sortie de gaz épuré (42), ladite sortie de gaz épuré (42) étant connectée audit second moyen d'échange calorique (5) qui comprend également une sortie dite sortie des gaz refroidis (52) connectée à l'entrée (44) de la double paroi dudit premier moyen d'échange d'énergie calorique (46).
Patent FR-3029705-A1 (FR)
Title: Machine electrique a dispositif d'equilibrage de potentiel
Inventor: DEAK ISTVAN
IPC: H02K11/40
Filed: 2015-12-08
Abstract: Machine électrique ayant un stator (6) et un rotor (7) dont les enroulements (14) sont alimentés par des balais (16, 17) coulissant dans un porte-balais (5). Un dispositif d'équilibrage de potentiel agit entre l'arbre de rotor (8) et le potentiel de masse de la machine électrique (1) ; ce dispositif d'équilibrage a au moins un élément de contact frottant (19) s'appliquant d'un côté par une surface de contact (22) à un corps de contact relié à l'arbre de rotor (8) et de l'autre côté, il est relié électriquement au potentiel de masse de la machine électrique (1). L'élément (19) est intégré dans le porte-balais (5) et s'applique par sa surface de contact (22) contre une surface de frottement (35) électro-conductrice, reliée au potentiel électrique de l'arbre de rotor (8) et faisant partie d'un générateur d'angle de rotation (23) installé sur l'arbre de rotor (8) et tournant avec cet arbre de rotor (8).
Patent FR-3053364-A1 (FR)
Title: Procede de recuperation de platine, par voie electrochimique, a partir d'un materiau dans lequel il est contenu
Inventor: BILLY EMMANUEL
IPC: C25C3/34
Filed: 2016-07-01
Abstract: L'invention se rapporte à un procédé de récupération de platine à partir d'un matériau dans lequel il est contenu, ce procédé comprenant une étape d'électrolyse conduite dans une solution électrolytique dans laquelle est immergé un système comprenant une électrode positive et une électrode négative relié à un dispositif permettant de contrôler le potentiel de l'une des deux électrodes positive et négative, le matériau étant disposé sur l'électrode positive et la solution électrolytique comprenant un premier liquide ionique LI1. LI1 est formé par un premier cation organique et un premier anion inorganique choisi parmi le groupe constitué par les anions halogénures, dicyanamides et thiocyanates, et la solution électrolytique comprend, en outre, un deuxième liquide ionique LI2 formé par un deuxième cation organique et un deuxième anion choisi parmi le groupe constitué par les anions TFSI-, FSI-, CF3SO3-, FAP- et BOB-, moyennant quoi on récupère le platine sur l'électrode négative. L'invention se rapporte également à un procédé de récupération de platine contenu dans des électrodes de pile à combustible qui met en œuvre le procédé précédent.
Patent FR-3056999-A1 (FR)
Title: Dalle pour la fixation a une ossature de plafond suspendu, plafond suspendu comportant une telle dalle et procede de fixation de la dalle
Inventor: PICHAUD FREDERIC
IPC: E04B9/36
Filed: 2016-10-03
Abstract: Dalle (1) destinée à être fixée à une ossature de plafond suspendu, comportant : - au moins deux lames (2) présentant une première extrémité (3) et une deuxième extrémité (4) opposée à la première, les lames (2) étant reliées entre elles de manière à laisser entre deux lames (2) adjacentes un espace (6) non nul au moins à proximité de la première extrémité (3), - au moins un système de fixation escamotable (10), fixé à au moins une lame (2) à proximité de la première extrémité (3), configuré pour pouvoir être fixé à l'ossature, et au moins partiellement mobile relativement à ladite lame (2) entre deux positions, à savoir une position escamotée pour la mise en place de la dalle (1) relativement à l'ossature et une position de verrouillage pour la fixation de la dalle (1) à l'ossature.
Patent FR-3059411-A1 (FR)
Title: Boite collectrice d'un echangeur thermique pour module d'admission d'un moteur a combustion interne
Inventor: GROSJEAN DENIS
IPC: F28F9/04
Filed: 2016-11-30
Abstract: L'invention a pour objet une boîte collectrice (1) d'un échangeur thermique (12) destiné au refroidissement d'un flux gazeux (A) admis dans un moteur à combustion interne d'un véhicule, la boîte collectrice (1) comportant une paroi principale et une plaque collectrice (2) délimitant ensemble au moins deux compartiments distincts, la plaque collectrice (2) comprenant au moins des fentes configurées pour recevoir des tubes de l'échangeur thermique (12), caractérisée en ce que la paroi principale et la plaque collectrice (2) forment un corps monobloc issu d'un profilé formé par extrusion.
Patent FR-3059606-A1 (FR)
Title: Module de communication radiofrequence pour pneumatique
Inventor: TOURENNE ANNABEL
IPC: H01Q1/32
Filed: 2016-12-05
Abstract: Module de communication radiofréquence ou semi-fini apte à être intégré dans la structure d'un pneumatique, comportant un transpondeur radiofréquence noyé dans un mélange élastomère et comportant une puce électronique et une antenne rayonnante apte à communiquer avec un lecteur radiofréquence, dans lequel le transpondeur radiofréquence comporte en plus une antenne primaire connectée électriquement à la puce électronique, dans lequel l' antenne primaire est couplée électromagnétiquement à l' antenne rayonnante, dans lequel l' antenne rayonnante est constituée d'un ressort hélicoïdal monobrin, et dans lequel l'antenne rayonnante a une âme en acier revêtue d'une couche de conduction.
Patent FR-3060752-A1 (FR)
Title: Procede de mise en œuvre d'une technique de caracterisation cd-sem
Inventor: QUEMERE PATRICK
IPC: G06F17/10
Filed: 2016-12-15
Abstract: La présente invention a pour objet un procédé de mise en œuvre d'une technique de caractérisation par microscopie électronique à balayage pour la détermination d'au moins une dimension critique de la structure d'un échantillon dans le domaine de la métrologie dimensionnelle, dite technique CD-SEM, ledit procédé comportant les étapes suivantes : - réalisation d'une image expérimentale représentative de la structure de l'échantillon et issue d'un microscope électronique à balayage - à partir d'un premier modèle théorique basé sur des fonctions mathématiques paramétriques, calcul d'un second modèle théorique obtenu par somme algébrique d'un terme correctif, ledit terme correctif étant le produit de convolution entre un noyau de convolution donné et le premier modèle théorique, ledit second modèle théorique comportant un jeu de paramètres à déterminer - détermination du jeu de paramètres présents dans le second modèle théorique au moyen d'un ajustement entre ledit second modèle théorique et ladite image expérimentale.
Patent FR-3061608-A1 (FR)
Title: Dispositif optoelectronique a diodes electroluminescentes
Inventor: CHIO ZHENG-SUNG
IPC: H01L33/50
Filed: 2016-12-29
Abstract: L'invention concerne un procédé de fabrication d'un dispositif optoélectronique (10), comprenant les étapes successives suivantes : a) prévoir un substrat au moins en partie en un matériau semiconducteur et ayant des première et deuxième faces opposées ; b) former des diodes électroluminescentes (16) sur le substrat, chaque diode électroluminescente comprenant un microfil ou nanofil semiconducteur (46) recouvert d'une coque ; c) former une couche d'encapsulation (50) entourant les diodes électroluminescentes ; d) former des plots conducteurs (18) sur la couche d'encapsulation, du côté de la couche d'encapsulation opposé au substrat, en contact avec les diodes électroluminescentes ; et e) former des ouvertures traversantes (26) dans le substrat depuis le côté de la deuxième face, lesdites ouvertures faisant face au moins en partie aux diodes électroluminescentes et délimitant des murs (28) dans le substrat.
Patent FR-3050448-A1 (FR)
Title: Nanoparticules a base d'encapsuline.
Inventor: LAGOUTTE PRISCILLA
IPC: C12N15/88
Filed: 2016-04-21
Abstract: La présente invention a pour objet une nanoparticule comprenant un assemblage de monomères d'encapsuline, selon laquelle un peptide a été inséré dans la séquence d'acides aminés d'au moins un desdits monomères d'encapsuline, le site d'insertion du peptide étant situé dans un site externe du domaine A du monomère d'encapsuline, et comprenant en outre une protéine interne.
Patent FR-3057459-A1 (FR)
Title: Dispositif de prevision et detection des etats de la production, de la santeet du suivi de la performance d'un bovide ou d'un equide ou d'un camelide.
Inventor: ROULLIER FREDERIC
IPC: A61D17/00
Filed: 2016-10-15
Abstract: L'invention concerne un dispositif permettant de détecter les états de la reproduction et de la santé automatiquement d'un bovidé ou d'un équidé ou d'un camélidé ainsi que le suivi des performances sportives d'un équidé ou d'un camélidé, fixé sur la base de la queue (12) sous forme d'un anneau (13) et ayant un profil spécifique. Selon l'invention, l'association de plusieurs types de capteurs mesurant différentes grandeurs physiques permettent à la fois de lever l'ensemble des problématiques avec un seul dispositif et d'augmenter la fiabilité des prédictions et des détections par rapport aux systèmes existants. La forme spécifique de l'anneau (13) caractérisé par une proéminence (230) à l'intérieur de celui-ci permet l'intégration de capteurs notamment d'un capteur optique permettant de réaliser des mesures de rythme cardiaque et de saturation en oxygène au niveau d'un renfoncement le long de l'artère coccygienne (21). Le traitement de l'ensemble des mesures issues des différents capteurs permet d'envoyer à l'éleveur, le propriétaire ou l'entraineur, des alertes extrêmement fiables pour les états de la reproduction et de la santé ou les données relatives aux performances sportives.
Patent FR-3075986-A1 (FR)
Title: Procede d'harmonisation duale d'un sous-systeme de detection de posture ddp integre dans un systeme de visualisation tete haute porte
Inventor: ROUZES SIEGFRIED
IPC: G02B27/01
Filed: 2017-12-21
Abstract: Un procédé d'harmonisation duale d'un sous-système de détection de posture DDP, intégré dans un système de visualisation tête haute porté, comprend : - une première étape (54) de mesures de N matrices de rotation Ki de détection de posture d'une tête correspondant à un ensemble de visées Vi différentes, dans lesquels un ou plusieurs éléments différents prédéterminé d'informations de pilotage affichés dans le dispositif de visualisation Dv sont superposés ou alignés avec un ou plusieurs amers correspondants du monde réel extérieur ; puis - une deuxième étape (56) de calcul conjoint de la matrice d'orientation relative R(S1/v) du premier élément de poursuite S1 DDP vers le dispositif de visualisation Dv et/ou la matrice d'orientation relative R(ref/S2) du dispositif de référence externe DRef vers deuxième élément solide fixe S2 DDP, respectivement comme la matrice de rotation de biais à droite D et la matrice de rotation de biais à gauche G solutions du système d'équations d'harmonisation duale : Ûi = G . Ki . D, i variant de 1 à N.
Patent FR-3061435-A1 (FR)
Title: Procede et systeme de mesure de l'efficacite d'un dispositif de desinfection d'un habitacle de vehicule
Inventor: RAVINDRABALAN NISANTHI
IPC: C12Q1/22
Filed: 2017-01-05
Abstract: La présente invention concerne un procédé de mesure de l'efficacité d'un dispositif de désinfection, ledit procédé de mesure comprenant : - une étape (E2) de contamination par une solution microbiologique comprenant au moins une souche de micro-organismes, d'au moins un échantillon de test et d'au moins un échantillon témoin, - une étape (E4) de mise en place dudit au moins un échantillon de test dans une enceinte hermétique, - après un temps de fonctionnement prédéfini du dispositif de désinfection, une étape (E6) de mesure de la concentration en micro-organismes présents sur ledit au moins un échantillon de test et sur ledit au moins un échantillon témoin, et - une étape (E7) de calcul d'un taux d'efficacité du dispositif de désinfection en fonction de la concentration en micro-organismes mesurée sur ledit au moins un échantillon de test et sur ledit au moins un échantillon témoin.
Patent FR-3064208-A1 (FR)
Title: Structure d'ancrage depourvue de parties assemblees juxtaposees pour un revetement anti erosion, notamment de protection d'une paroi d'unite fcc.
Inventor: LESAGE ROMAIN
IPC: C10G75/02
Filed: 2017-03-24
Abstract: L'invention concerne une structure d'ancrage (10) métallique en nid d'abeille, formée d'une pluralité de bandes (12) assemblées deux à deux de manière à définir une pluralité d'alvéoles (14). Chaque bande (12) est divisée suivant sa longueur en une pluralité de portions, dont au moins une série de portions d'assemblage planes (121, 122) assemblées à une série de portions d'assemblage d'une bande adjacente par des moyens de fixation. En outre, chaque paire de portions d'assemblage assemblées de deux bandes adjacentes est formée d'une première portion d'assemblage (121) et d'une deuxième portion d'assemblage (122) qui s'étendent dans un même plan.
Patent FR-3065536-A1 (FR)
Title: Miroir deformable a courbure variable et procede de fabrication d'un miroir associe
Inventor: CHARTON JULIEN GERARD ERNEST
IPC: G02B26/08
Filed: 2017-04-20
Abstract: L'invention concerne un miroir déformable (1) comportant : - d'une part une plaque (2) possédant une face réfléchissante (4) et une face cachée (5) opposée et dont la forme présente un centre (C) et des rayons (r), et - d'autre part au moins un actionneur destiné à exercer une force sur ladite face cachée (5) pour déformer ladite plaque (2), caractérisé en ce que ladite plaque (2) comprend une pluralité de portions primaires (6) et secondaires (7), lesdites portions secondaires (7) étant interposées entre lesdites portions primaires (6), chacune desdites portions primaires (6) s'étendant sensiblement localement le long et de part et d'autre d'un rayon respectif (r') parmi lesdits rayons (r), et présentant une raideur différente de celle(s) desdites portions secondaires (7) qui lui sont adjacentes. Le miroir déformable selon l'invention est particulièrement destiné à l'introduction ou la correction d'une aberration optique dans un faisceau lumineux.
Patent FR-3070927-A1 (FR)
Title: Vehicule a bloc optique installe dans un logement ayant des moyens anti-basculement.
Inventor: VIDEIRA FILIPE
IPC: B60Q1/26
Filed: 2017-09-08
Abstract: Un véhicule comprend un élément d'accueil (EV) délimitant un logement (LV) ouvert sur une face avant (FV), et un bloc optique (BO) comprenant un boîtier (BB) logé dans ce logement (LV) et comportant au niveau de cette face avant (FV) un premier bord périphérique (BP1) auquel est solidarisée une glace de protection (GP). Cet élément d'accueil (EV) comprend des premiers moyens d'indexage (ME1) dans une partie avant supérieure (PVS) du logement (LV), située avant la face avant (FV). Le premier bord périphérique (BP1) comprend des seconds moyens d'indexage (ME2) coopérant avec ces premiers moyens d'indexage (ME1) pour positionner une partie avant du bloc optique (BO) par rapport à l'élément d'accueil (EV) suivant une direction verticale, en empêchant un basculement vers le bas.
Patent FR-3074757-A1 (FR)
Title: Motoreducteur de freinage a trains epicycloidaux
Inventor: QUAZUGUEL GAETAN
IPC: H02K7/116
Filed: 2017-12-13
Abstract: Le motoréducteur de freinage (10) qui comprend au moins deux trains épicycloïdaux (11a, 11b) formant des étages de réduction montés en série.
Patent FR-3075308-A1 (FR)
Title: Enceinte de lubrification d'au moins un palier d'une turbomachine
Inventor: BERNAVA DANIEL
IPC: F16N31/00
Filed: 2017-12-14
Abstract: L'invention concerne une enceinte (20) de lubrification d'au moins un palier (10) d'une turbomachine, comprenant des parois fixes (22) s'étendant autour dudit au moins un palier (10) de guidage d'un arbre (12), des moyens d'étanchéité (24) étant agencés entre lesdites parois fixes (22) et ledit arbre (12), l'enceinte (20) étant configurée pour subir la pression d'un système de pressurisation (36) délivrant un débit de pressurisation à travers desdits moyens d'étanchéité (24) dans ladite enceinte (20), et au moins une canalisation (38) de sortie d'air sous pression agencée pour évacuer l'air sous pression de ladite enceinte (20), caractérisée en ce que ladite canalisation (38) comprend des moyens de réglage de débit (42), qui sont configurés pour maintenir une valeur nominale du débit de sortie d'air sous pression lorsque la turbomachine est à un bas régime, tel qu'un vol stationnaire et en descente, et pour réduire la valeur du débit de sortie lorsque la turbomachine est à un haut régime, tel qu'au décollage, à l'atterrissage pendant une inversion de poussée, en montée et en vol croisière.
Patent FR-3060595-A1 (FR)
Title: Organe automobile interieur ou exterieur et piece de moteur hors-bord
Inventor: FUKAMI YUNOSUKE
IPC: C08L69/00
Filed: 2017-12-14
Abstract: La présente invention concerne un organe automobile intérieur ou extérieur et une pièce de moteur hors-bord ayant d'excellentes résistances à la chaleur et aux chocs. L'organe automobile intérieur ou extérieur et la pièce de moteur hors-bord sont constitués d'une composition de résine thermoplastique comprenant les composants A à C. La composition de résine thermoplastique contient, rapporté à 100 parties en poids d'un total des composants A et B, 89 à 91 parties en poids du composant A, 9 à 11 parties en poids du composant B, et 0,001 à 0,01 partie en poids du composant C : composant A : une résine de polycarbonate ayant un motif constitutionnel (i) dérivé d'un composé dihydroxy représenté par la formule développée (1) suivante, et un motif constitutionnel (ii) dérivé de cyclohexanediméthanol, avec un rapport de teneur entre le motif constitutionnel (i) et le motif constitutionnel (ii) de 60/40 à 64/36 en moles ; composant B : un caoutchouc à base d'acrylate de butyle-méthacrylate de méthyle-styrène ; et composant C : dibutylhydroxytoluène
Patent FR-3069760-A1 (FR)
Title: Fermoir de bracelet, notamment pour une montre, integrant un module d'identification biometrique
Inventor: NEYROU JEREMY
IPC: A44C5/18
Filed: 2017-08-02
Abstract: L'invention porte principalement sur un fermoir (10) de bracelet, caractérisé en ce qu'il comporte: - une embase (12) munie d'un logement (14) apte à recevoir un module biométrique amovible (16), - un bras (20) monté rotatif à chaque extrémité de l'embase (12), chaque bras (20) comportant des moyens de fixation (22) à une extrémité du bracelet dudit fermoir (10), - les bras (20) reliés à l'embase (12) étant aptes à passer d'une position repliée dans laquelle les bras (20) ferment le logement (14) à une position dépliée dans laquelle les bras (20) autorisent un accès au logement (14) pour retirer le module biométrique amovible (16), et - un système de verrouillage (24) apte à assurer un maintien des bras (20) en position repliée.
Patent FR-3076792-A1 (FR)
Title: Bogie pour vehicule ferroviaire
Inventor: RODET ALAIN
IPC: B61F3/04
Filed: 2018-01-15
Abstract: Ce bogie (14) pour véhicule ferroviaire comprend un châssis (16), un essieu avant (18a), un essieu arrière (18b) et, pour chaque essieu (18), au moins un dispositif de suspension primaire (22, 25) de l'essieu par rapport au châssis (16). Le bogie (14) comporte en outre au moins un moteur transversal (24) et, pour chaque essieu (18), un réducteur (46) respectif accouplant le moteur (24) à l'essieu (18) de sorte que le moteur (24) entraîne l'essieu (18) en rotation autour de son axe. Les réducteurs (46) sont disposés latéralement d'un même côté du bogie (14).
Patent FR-3074429-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'une paroi de distribution.
Inventor: BERANGER STEPHANE
IPC: B05B1/14
Filed: 2018-03-09
Abstract: Procédé de fabrication d'une paroi de pulvérisation (26) percée de trous (01, 02, 03) à travers lesquels le produit fluide sous pression passe de manière à être pulvérisé en fines gouttelettes, le procédé comprenant les étapes suivantes : a- déformer une bande de matière déformable initialement plane de manière à créer une zone bombée, b- percer des trous parallèles dans la zone bombée, de manière à créer une zone bombée percée, c- déformer la zone bombée percée, de manière à créer une zone percée doublement déformée (Z4), au niveau de laquelle les trous (O1, O2, O3) sont divergents, et d- découper la bande autour de la zone percée doublement déformée (Z4), en laissant avantageusement une plage périphérique plane (Z5) autour de la zone percée doublement déformée (Z4), de manière à obtenir la paroi de pulvérisation (26).