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Patent FR-3085480-B1 (FR)
Title: Capteur pour le controle de la qualite de captage du courant par un pantographe de machine de traction ferroviaire
Inventor: VUILLAUME PHILIPPE
IPC: G01L5/00
Filed: 2018-08-31
Granted: 2021-07-30
Abstract: L'invention porte principalement sur un capteur (15) pour le contrôle de la qualité du captage du courant sur une caténaire par un pantographe de machine de traction ferroviaire, lequel capteur forme chape (15) destinée à être fixée sur un support d'archet du pantographe, lequel capteur comprend au moins une fibre optique adaptée pour mesurer les contraintes mécaniques subit par la chape (15), le capteur étant ainsi apte à déterminer la force de contact de l'archet sur la caténaire.
Patent FR-3088418-B1 (FR)
Title: Collecteur de fluide a coques multiples pour echangeur de chaleur avec circulation entre les coques d'un fluide distinct de celui de collecte
Inventor: JEANNINGROS XAVIER
IPC: G21D1/02
Filed: 2018-11-09
Granted: 2020-11-20
Abstract: Collecteur de fluide à coques multiples pour échangeur de chaleur avec circulation entre les coques d’un fluide distinct de celui de collecte La présente invention concerne un collecteur de fluide d’échangeur de chaleur, notamment pour échangeur de chaleur de réacteur nucléaire, faisant partie d’un premier circuit de l’échangeur de chaleur et comprenant au moins deux coques adjacentes séparées par une pluralité de plots qui délimitent un volume libre, chaque volume libre étant imperméable au fluide du premier circuit, un orifice débouchant depuis l’extérieur du collecteur dans le volume libre et un orifice débouchant depuis le volume libre vers l’extérieur du collecteur, de sorte qu’un autre fluide que celui du premier circuit constitue un fluide de chauffage ou de refroidissement du collecteur.     Figure pour l’abrégé : Fig. 5
Patent FR-3089768-B1 (FR)
Title: Organe d’essorage pour un dispositif de conditionnement et d’application d’un produit cosmétique
Inventor: TOUSSAINT MARIE-LAURE
IPC: A45D40/26
Filed: 2018-12-13
Granted: 2022-02-18
Abstract: Un organe d’essorage (8) pour un dispositif de conditionnement et d’application d’un produit cosmétique comprenant un applicateur (3), l’organe d’essorage (8) comprenant :- un corps (8a) s’étendant selon un axe principal, - une lèvre d’essorage (9) présentant : * une zone d’ancrage où la lèvre d’essorage (9) est fixée à un intérieur du corps (8a) de l’organe d’essorage (8), * un orifice de passage (9d) de l’applicateur (3), et * une zone de contact (9c) d’essorage présentant une symétrie de révolution autour de l’axe principal,ladite lèvre d’essorage (9) étant déformable élastiquement et réalisée dans un matériau de dureté inférieure à 70 shore A, de sorte que la zone de contact (9c) d’essorage est configurée pour venir en contact direct avec une surface externe de l’applicateur (3) lorsqu’il est inséré dans et retiré hors de l’organe d’essorage (8), et ce pour plusieurs sections distinctes d’applicateurs (3).  Figure de l’abrégé : Figure 3
Patent FR-3096788-B1 (FR)
Title: Système lidar comprenant un élément diffractif interférentiel et procédé d'imagerie lidar
Inventor: DUPORT FRANÇOIS
IPC: G02F1/29
Filed: 2019-05-29
Granted: 2021-06-11
Abstract: Système LIDAR (10) comprenant au moins une source laser (1) et un système de détection optique (6) pour détecter un rayonnement émis par la source laser et réfléchi par une scène à observer, caractérisé en ce que : - la source laser est adaptée pour émettre simultanément à n>1 longueurs d’ondes distinctes λi, i ; - le système LIDAR comprend également un composant optique diffractif (2) configuré pour diriger le rayonnement (4) émis par la source laser vers la scène à observer suivant une direction différente pour chaque dite longueur d’onde de manière simultanée, lesdites directions étant situées dans un même plan xz; et - le système de détection optique comprend au moins une photodiode (5) agencée de manière à être illuminée par le rayonnement réfléchi par la scène à observer, ainsi qu’un système optique (7) configuré pour diriger sur la ou les photodiodes un rayonnement laser (3) émis par ladite ou une autre source laser et présentant une longueur d’onde λ0 différente desdites n longueurs d’onde λi, de telle sorte que la ou les photodiodes génèrent un signal comprenant les battements des longueurs d’ondes du rayonnement réfléchi par la scène à observer avec le rayonnement à la longueur d’onde λ0. Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3098380-B1 (FR)
Title: Dispositif d’aide au portage dorsal d’un sac de type sac à dos ou cartable
Inventor: KIRSZBAUM GUILLAUME GREGORY SEBASTIEN
IPC: A45F3/14
Filed: 2019-07-11
Granted: 2022-07-22
Abstract: L’invention concerne un dispositif (100) d’aide au portage dorsal d’un sac de type sac à dos ou cartable par un individu tel qu’un enfant ou un adolescent, ledit sac comportant une paire de bretelles Le dispositif d’aide au portage dorsal comprend :  - une sangle (110) de portage dudit sac ; et  - un moyen (120) de maintien de la sangle de portage audit sac.  Le dispositif d’aide au portage dorsal peut également avantageusement comprendre un moyen (130) de stabilisation du sac.  figure pour l’abrégé : figure 1
Patent FR-3100228-B1 (FR)
Title: Système électropneumatique de protection contre le givre pour aéronef, et ensemble propulsif et aéronef pourvus d’un tel système.
Inventor: BROCHARD WOLFGANG
IPC: B64D33/02
Filed: 2019-08-30
Granted: 2022-10-28
Abstract: - Système électropneumatique de protection contre le givre pour aéronef, et ensemble propulsif et aéronef pourvus d’un tel système.  - Le système (1) comporte une ou plusieurs prises d’air (13) pour prélever de l’air froid, une ou plusieurs conduites (14) pour amener l’air froid prélevé à un dispositif de chauffage électrique (15) et une ou plusieurs conduites (16) pour amener l’air prélevé et chauffé par le dispositif de chauffage électrique (15) à une zone (Z) à protéger contre le givre, le système (1) étant ainsi de type électropneumatique présentant des avantages en termes de masse et de coût, et comprenant un dispositif de chauffage électrique (15) apte à être agencé à distance de la zone (Z) à protéger, ce qui permet de faciliter son installation et son éventuelle réparation.  Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3102946-B1 (FR)
Title: Dispositif pour microactionneur et microactionneur équipé d’un tel dispositif
Inventor: HERIBAN DAVID
IPC: H01L41/00
Filed: 2019-11-13
Granted: 2022-04-01
Abstract: Dispositif pour microactionneur et microactionneur équipé d’un tel dispositif Un dispositif pour microactionneur comprend un corps (110), deux organes terminaux (20, 22) articulés (136, 138) sur le corps (110), situés d’un côté de celui-ci, et deux parois déformables en cuvette (120, 122) qui se font face. Les parois sont agencées pour loger un actionneur, deux premiers bords (1202, 1222) respectifs de ces parois (120, 122) situés d’un côté étant fixés (1264) sur le corps (110), tandis que deux deuxièmes bords (1204, 1224) respectifs de ces parois (120, 122) situés d’un autre côté se déplacent consécutivement à une déformation des parois (120, 122) sous l’effet de l’actionneur. Ce déplacement est transmis par deux bras (132, 134) qui aboutissent aux deux organes terminaux (20, 22) respectifs.  Figure pour l’abrégé : Fig. 5
Patent FR-3105641-B1 (FR)
Title: Machine électrique double triphasée et procédé de commande d’une telle machine
Inventor: GERBER MATHIEU
IPC: H02P25/22
Filed: 2019-12-19
Granted: 2021-12-17
Abstract: L’invention concerne une machine électrique présentant un premier et un deuxième bobinages triphasés et comprenant un stator formé d’une culasse cylindrique en un matériau ferromagnétique doux prolongée radialement par un ensemble de dents une partie dudit ensemble de dents portant lesdits bobinages, lesdits bobinages étant distincts l’un de l’autre, ledit premier bobinage triphasé étant connecté électriquement en triangle, ledit deuxième bobinage triphasé étant connecté électriquement en étoile.     Figure de l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3107053-B1 (FR)
Title: Materiau hydride 2d/1d comprenant une couche carbonee recouverte par une foret de nanotubes de carbone
Inventor: RAMOS RAPHAËL
IPC: C01B32/158
Filed: 2020-02-11
Granted: 2022-02-04
Abstract: Procédé de fabrication d’un substrat fonctionnel 2D/1D (100) comprenant les étapes successives suivantes :- fourniture d’un empilement (110) comprenant successivement : éventuellement un support (111), une couche mince carbonée (112), une couche catalytique métallique (113) et une couche de stabilisation (114) en oxyde métallique ayant une épaisseur allant de 0,5nm à 4nm, et de préférence de 0,5nm à 3nm,- croissance d’un tapis de nanotubes de carbone (120) par dépôt chimique en phase vapeur catalytique à partir de la couche catalytique (113), au travers d’ouvertures formées dans la couche de stabilisation (114), moyennant quoi on forme une forêt de nanotubes de carbone (120) dont une première extrémité est fixée à la couche catalytique (113), la couche catalytique (113) étant en contact avec la couche mince carbonée (112).  Figure pour l’abrégé : 4
Patent FR-3107899-B1 (FR)
Title: Procédé de fabrication d’une solution d’un copolymère fluoré
Inventor: HIDALGO MANUEL
IPC: C08L27/12
Filed: 2020-03-03
Granted: 2023-04-21
Abstract: L’invention concerne un procédé de fabrication d'une solution d'un copolymère fluoré dans un solvant, le solvant ayant un point d'ébullition supérieur ou égal à 150°C à 1013 hPa et/ou une pression de vapeur saturante inférieure ou égale à 5 hPa à 20°C, le procédé comprenant une étape de mélange dudit polymère fluoré avec ledit solvant dans un réacteur disposant d'un mobile d'agitation comprenant au moins une pale, à une température de mélange allant de 40°C à 100°C, et à une vitesse d'agitation de bout de pale supérieure ou égale à 0,1 m/s, jusqu'à dissolution dudit polymère dans ledit solvant ; l’étape de mélange étant mise en œuvre en l’absence de co-solvant dudit polymère fluoré ayant un point d'ébullition strictement inférieur à 150°C à 1013 hPa et/ou une pression de vapeur saturante strictement supérieure à 5 hPa à 20°C.  L’invention concerne également une solution du copolymère dans le solvant ne comprenant pas de co-solvant ayant un point d'ébullition strictement inférieur à 150°C à 1013 hPa et/ou une pression de vapeur saturante strictement supérieure à 5 hPa à 20°C.    Figure pour l’abrégé : figure 1
Patent FR-3108096-B1 (FR)
Title: Attache moteur pour un moteur d’un aeronef comportant une chape, une bielle et une piece d’usure entre la chape et la bielle
Inventor: MERTES ANTHONY
IPC: F02C7/20
Filed: 2020-03-10
Granted: 2023-02-10
Abstract: ATTACHE MOTEUR POUR UN MOTEUR D’UN AERONEF COMPORTANT UNE CHAPE, UNE BIELLE ET UNE PIECE D’USURE ENTRE LA CHAPE ET LA BIELLE L’invention concerne une attache moteur (200) d’aéronef comportant une poutre (152) fixée à un mât et comportant une chape (158) à deux parois (158a-b), une bielle (154) avec une articulation logée dans la chape (158), où la bielle (154) présente un flanc avant (160a) et un flanc arrière (160b) qui sont en regard des faces intérieures des parois (158a-b), pour chaque paroi (158a-b), une pièce d’usure (250a-b) disposée contre la face intérieure de la paroi (158a-b) et entre la paroi (158a-b) et le flanc (160a-b) correspondant de la bielle (154), et des moyens de fixation (260) assurant la fixation de la pièce d’usure (250a-b) à la paroi (158a-b).  Ainsi, les pièces d’usure empêchent un basculement excessif de la bielle et l’usure de la bielle ou de la chape.  Fig. 2
Patent FR-3109116-B1 (FR)
Title: Pièce moulée thermoplastique, son procédé de fabrication et conduit l’incorporant
Inventor: LEGEAIS PIERRE
IPC: B64D13/00
Filed: 2020-04-08
Granted: 2022-03-25
Abstract: L’invention concerne une pièce moulée thermoplastique apte à constituer un conduit d’un véhicule aérien ou spatial, son procédé de fabrication et ce conduit qui comprend ladite pièce.  Une pièce selon l’invention, qui présente une surface externe (2) au moins en partie à symétrie de révolution, est telle que la surface externe comprend une multitude de dépressions (6) venues de moulage et reliées deux à deux entre elles par des crêtes (7) et que:- chacune des dépressions présente une plus grande dimension transversale D entre les crêtes deux à deux adjacentes comprise entre 3 mm et 10 mm, mesurée dans une direction d perpendiculaire aux crêtes délimitant chaque dépression, et- chacune des crêtes présente un sommet de largeur transversale L mesurée suivant ladite direction d, avec L < D.  Fig. 3
Patent FR-3111177-B1 (FR)
Title: Bloc isolant convenant pour le soutien et l’isolation thermique d’une membrane étanche destinée à contenir un fluide
Inventor: KUMMER STÉPHANE
IPC: F17C13/00
Filed: 2020-06-09
Granted: 2022-07-08
Abstract: L’invention concerne un bloc isolant (205) parallélépipédique convenant pour le soutien et l’isolation thermique d’une membrane étanche (6) destinée à contenir un fluide, comportant :   - un panneau de couvercle (207) ;   - une rainure (230) débouchant sur une surface supérieure (207t) du panneau de couvercle (207) pour recevoir un support de soudure (8) destiné à retenir une membrane étanche (6) sur le panneau de couvercle (207) ; et  - une bande de soutien (240) comprenant une portion de base (241), une portion de branche (242) et une portion coudée (243).   Le bloc isolant (205) comporte en outre une pluralité d’éléments d’attache (297 ; 190 ; 1901 ; 1902 ; 196 ; 1961) et une surface de fixation (271), les éléments d’attache (297 ; 190 ; 1901 ; 1902 ; 196 ; 1961) fixant la portion de base (241) à la surface de fixation (271).  Figure pour l’abrégé : Fig. 4
Patent FR-3115640-B1 (FR)
Title: Dispositif de contrôle d’un convertisseur DC-DC de chargeur électrique embarqué
Inventor: LACHAIZE JÉRÔME
IPC: H02M1/15
Filed: 2020-10-26
Granted: 2023-11-24
Abstract: Dispositif de contrôle (140) d’un convertisseur DC-DC (130) d’un chargeur électrique (10) pour véhicule (1) automobile électrique ou hybride, comprenant notamment un contrôleur correcteur (143), un compensateur harmonique (144) et une unité de contrôle (145) configurée pour, au démarrage du dispositif de contrôle (140), envoyer périodiquement au contrôleur correcteur (143) et au compensateur harmonique (144) une limite basse et une limite haute de fonctionnement caractérisées chacune par une valeur initiale imposant un courant de sortie du convertisseur DC-DC (130) dont l’intensité est proche de zéro et inférieure à 500 mA, et une croissance en rampe afin de contrôler les oscillations du signal de contrôle fourni par le dispositif de contrôle (140) au convertisseur DC-DC (130).  Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3116527-B1 (FR)
Title: Procede et installation de purification de silicium a partir d’un melange issu de la decoupe de briques de silicium en plaquettes
Inventor: PONTHENIER DAMIEN
IPC: C30B29/06
Filed: 2020-11-23
Granted: 2023-04-14
Abstract: L’invention concerne un procédé permettant de diminuer les teneurs en métaux, en oxygène et en carbone, en un seul cycle de fusion et solidification, des particules microniques de silicium dans le mélange solide issu de la découpe de briques de silicium en plaquettes (appelées également kerf), ledit procédé mettant en jeu un dispositif de filtration des scories constituées de SiO2 et de SiC, qui proviennent de la fusion dudit mélange.  Après filtration de ces résidus solides, le mélange fondu subit une étape de ségrégation des impuretés métalliques du silicium par solidification dirigée.  Le système de filtration a l’avantage de pouvoir s’adapter notamment à un four industriel standard de solidification dirigée DSS (Directional Solidification System en anglais) tel qu’utilisé dans l’industrie photovoltaïque.  Figure pour l'abrégé : Néant
Patent FR-3117151-B1 (FR)
Title: Ensemble de turbomachine
Inventor: CONETE ERIC
IPC: F02K3/06
Filed: 2020-12-09
Granted: 2023-01-13
Abstract: Ensemble de turbomachine d’axe longitudinal comprenant :- un carter d’échappement (30) de turbine,- un cône d’éjection (40) agencé en aval du carter d’échappement (30) et comprenant une partie amont (40a) et une partie aval (40b), la partie amont (40a) du cône d’éjection (40) comprenant une paroi annulaire externe (42) d’écoulement d’un flux d’air primaire, la paroi annulaire externe (42) étant reliée, à l’amont, au carter d’échappement (30) de la turbine et, à l’aval, à la partie aval (40b) du cône d’éjection (40), la partie amont (40a) du cône d’éjection (40) comprenant en outre un caisson acoustique (50) annulaire agencé radialement à l’intérieur de la paroi annulaire externe (42), le caisson acoustique comprenant une pluralité de caissons acoustiques élémentaires (60) distribués circonférentiellement autour de l’axe longitudinal, chaque caisson acoustique élémentaire (60) étant relié à la paroi annulaire externe (42) par au moins une liaison flexible.  Figure de l’abrégé : Figure 3
Patent FR-3120508-B1 (FR)
Title: Base motorisée pour un appareil de préparation culinaire avec ventilation silencieuse
Inventor: MONTHERAT EMILE-PHILIPPE
IPC: A47J43/07
Filed: 2021-03-12
Granted: 2023-03-24
Abstract: L’invention concerne une base motorisée (12) pour un appareil de préparation culinaire, du type comportant, dans un boîtier externe, un moteur électrique (30) qui entraîne en rotation un ventilateur (40) rejetant un flux d’air sortant qui est canalisé selon un circuit aval (44) jusqu’à un orifice de sortie (46).  Selon l’invention, le circuit aval (44) comporte, entre un conduit de transfert (50) et l’orifice de sortie (46), une double cheminée (56) ayant un canal extérieur tubulaire amont (58), qui s’étend selon une direction de cheminée (A2) depuis une extrémité amont reliée au conduit de transfert (50), et qui est raccordé fluidiquement, par l’intermédiaire d’un volume de retournement (60), à un canal intérieur aval (62) qui s’étend à l’intérieur du volume du canal extérieur tubulaire amont (58) selon la direction de cheminée (A2) jusqu’à une extrémité aval qui correspond à l’orifice de sortie (46).  Figure pour l’abrégé : Fig. 5.
Patent FR-3122463-B1 (FR)
Title: Kit de fixation de deux toles, dispositif anti-bruit pour kit de fixation de deux toles, et radiateur associe
Inventor: LABERTHONIERE GILLES
IPC: F16B43/00
Filed: 2021-04-28
Granted: 2023-03-31
Abstract: KIT DE FIXATION DE DEUX TOLES, DISPOSITIF ANTI-BRUIT POUR KIT DE FIXATION DE DEUX TOLES, ET RADIATEUR ASSOCIE L’invention a pour objet un kit de fixation comprenant un boulon (7) configuré pour avoir sa tête (7a) fixée sur une première tôle (5) et dont la tige (7b) est configurée pour traverser un trou formé dans une deuxième tôle (6) ; et un écrou (9) configuré pour coopérer avec le boulon (7) pour solidariser les deux tôles (5, 6), ledit kit de fixation comprenant en outre un dispositif anti-bruit (1) comprenant deux éléments (2, 3) non métalliques, un premier (2) des deux éléments (2, 3) étant configuré pour être pris en sandwich entre la tête (7a) de boulon (7) et la deuxième tôle (6), le deuxième (3) des deux éléments (2, 3) étant configuré pour être pris en sandwich entre la deuxième tôle (6) et l’écrou (9).  Figure à publier avec l’abrégé : Figure 3
Patent FR-3123139-B1 (FR)
Title: Electro-aimant multipolaire
Inventor: ALEXANDRE PATRICK
IPC: H05H11/00
Filed: 2021-05-18
Granted: 2023-04-28
Abstract: Electro-aimant (1) multipolaire pour l’injection de particules comprenant : un conduit (2) creux s’étendant selon un axe longitudinal, et une pluralité de conducteurs filaires (7) placés parallèlement ou sensiblement parallèlement à l’axe longitudinal le long du conduit, électriquement reliés en série et agencés pour conduire du courant électrique. Les sens du courant électrique parcourant les conducteurs filaires sont symétriques par rapport à un premier plan de symétrie (8). Les conducteurs filaires sont répartis dans plusieurs plans porteurs (9) parallèles ou sensiblement parallèles au premier plan de symétrie, dont deux plans porteurs principaux (91, 92) symétriques par rapport au premier plan de symétrie et situés à l’extérieur du creux, chaque plan porteur principal portant des conducteurs filaires qui conduisent le courant électrique dans le premier sens et des conducteurs filaires qui conduisent le courant électrique dans le deuxième sens opposé au premier sens.  Figure pour l’abrégé : Fig. 7
Patent FR-3125286-B1 (FR)
Title: Procédé d’obtention d’un colis de fleurs coupées, et colis obtenu par un tel procédé
Inventor: CARDOSO GILLES
IPC: B65D85/52
Filed: 2021-07-15
Granted: 2023-07-21
Abstract: La présente divulgation est relative à un procédé d’obtention d’un colis de fleurs coupées (F) comprenant les étapes suivantes :/A/ Disposer un emballage primaire formant un conteneur pour les tiges des fleurs coupées, avec une ouverture,/B/ Disposer une dose de matière naturelle absorbante dans le conteneur ouvert, ainsi qu’un volume d’eau, absorbé entièrement par la matière naturelle absorbante,/C/ Disposer les fleurs coupées avec insertion des tiges coupées dans la matière naturelle absorbante humidifiée, et éventuellement/D/ Refermer l’ouverture de l’emballage primaire sur les tiges des bouquets de sorte à maintenir prisonnier la matière naturelle absorbante au sein du conteneur fermé sur les tiges du bouquet, avec mise en contact des extrémités coupées des tiges des fleurs coupées (F) avec la matière naturelle absorbante humidifiée, obtenant le colis de fleurs coupées.  Figure de l’abrégé : Figure 1f
Patent FR-3127749-B1 (FR)
Title: Dispositif de basculement pour une charge
Inventor: LE BELLEGARD CÉDRIC
IPC: B65G65/00
Filed: 2021-10-06
Granted: 2024-01-12
Abstract: DISPOSITIF DE BASCULEMENT POUR UNE CHARGE L’invention concerne un dispositif de basculement (100) comportant une armature (102) avec deux surfaces de contact (104) et un lit (106) avec une première surface d’appui (106a) et une deuxième surface d’appui (106b) pour recevoir la charge (50), où chaque surface de contact (104) comporte une première zone plane (104a), une deuxième zone plane (104b) et une zone arquée (104c) entre les zones planes, chaque zone plane (104a-b) définit une position dans laquelle une des surfaces d’appui (106a-b) est horizontale, et où le passage d’une position à l’autre s’effectue par roulement sur les zones arquées (104c).  Un tel dispositif de basculement permet de faciliter le chargement de la charge dans un véhicule.  Fig. 1
Patent FR-3131519-B1 (FR)
Title: Chaise de bureau pliante
Inventor: DUMONT GAUTIER
IPC: A47C4/04
Filed: 2022-01-06
Granted: 2023-12-22
Abstract: Cette chaise de bureau pliante comprenant un dossier (3), une assise horizontale (5), un piétement (7) destiné à pouvoir maintenir l’assise horizontale (5) par rapport au sol, un support inférieur (13) fixé directement au-dessus du piétement (7), un support supérieur (17) adapté pour supporter l’assise horizontale (5) par rapport au support inférieur (13), la chaise de bureau pliante (1). La chaise comporte en outre des moyens de levage (9) adaptés pour écarter verticalement le support supérieur (17) par rapport au support inférieur (13), lesdits moyens de levage (9) comportant au moins un croisillon (15) comportant deux barres de même longueur liées en liaison pivot en leurs centres, chacune des deux barres étant liée d’une part au support inférieur (13) et d’autre part au support supérieur (17) par des rainures inférieures (14) et des rainures supérieures (19) distinctes et respectives desdits supports (13,17).  Figure pour l’abrégé : [Fig1]