baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent WO-2011058253-A1 (WO)
Title: Procede et systeme de remplacement d'un conteneur d'energie d'alimentation d'un moteur d'entrainement d'un vehicule automobile
Inventor: LOMBARTE CHARLES
IPC: H01M50/262
Filed: 2010-09-30
Abstract: Procédé de remplacement d'un conteneur d'énergie d'alimentation d'un moteur d'entraînement d'un véhicule automobile, caractérisé en ce qu'il comprend au moins une itération d'une phase comprenant les étapes suivantes : - reconnaître le type du conteneur à déposer, adapter, si besoin, au moins un outil au type de conteneur, utiliser l'au moins un outil pour démonter le conteneur, déposer le conteneur, utiliser l'au moins un outil pour remonter un nouveau conteneur, et en ce que l'étape « adapter au moins un outil (20, 30) au type de conteneur » comprend une étape de démontage, sur l'au moins un outil, d'un premier dispositif (22, 32) d'activation et de désactivation d'un premier moyen de verrouillage du conteneur sur le véhicule automobile et une étape de montage, sur l'au moins un outil, d'un deuxième dispositif (24, 34) d'activation et de désactivation d'un deuxième moyen de verrouillage du conteneur sur le véhicule automobile.
Patent WO-2011042655-A1 (WO)
Title: Outil pour la fixation d'un rétroviseur intérieur sur un support fixé sur un pare-brise de véhicule automobile
Inventor: BAKOCKA MARIAN
IPC: B25B27/14
Filed: 2010-10-05
Abstract: Un outil (O) est dédié à la fixation d'un rétroviseur intérieur (Rl) sur un support solidarisé à un pare-brise (PB) d'un véhicule automobile (V). Cet outil (O) comprend i) un premier bras (B1 ) comprenant une première extrémité (E11 ) adaptée à la préhension et une seconde extrémité (E12) opposée à la première (E11 ) et propre à entraîner une première pièce (P1 ) agencée de manière à permettre la fixation temporaire d'une embase (ER) du rétroviseur intérieur (Rl) et à être placée contre et bloquée par une extrémité (ES1 ) du support (SR), et ii) un second bras (B2) comprenant une partie intermédiaire (PU ) montée à rotation sur une partie intermédiaire (PI2) du premier bras (B1 ), une première extrémité (E21 ) adaptée à la préhension et une seconde extrémité (E22), opposée à la première (E21 ) et munie d'une seconde pièce (P2) agencée, en cas de rapprochement des premières extrémités (E11, E21 ) des premier (B1 ) et second (B2) bras, pour exercer une pression sur l'embase (ER) afin de la faire coulisser par rapport au support (SR) jusqu'à une butée.
Patent WO-2011092388-A1 (WO)
Title: Procede de changement de rapport ameliore pour vehicule a moteur thermique muni d'un turbocompresseur
Inventor: GALINAUD FLORIAN
IPC: B60W10/02
Filed: 2010-12-23
Abstract: L'invention concerne un procédé de changement de rapport de vitesse amélioré mis en œuvre avec un véhicule comportant un moteur (4) thermique apte à être suralimenté par un turbocompresseur (9), et un embrayage (7) installé entre le moteur (4) thermique et une boîte (6) de vitesses en relation avec un des trains (8) du véhicule. Conformément à l'invention, la consigne de couple (Ccons) lorsque l'embrayage (7) est en phase de glissement est un couple supérieur au couple (Cdyn) maximum dynamique du moteur (4).
Patent WO-2012146883-A1 (WO)
Title: Filtre hygienique pour masque respiratoire
Inventor: BRILLAT VIANNEY
IPC: A62B18/02
Filed: 2012-04-30
Abstract: Filtre hygiénique (1) pour un masque respiratoire (2) comprenant un couvre-face oronasal (3) adapté pour être connecté à une source de gaz respiratoire moyennant un conduit d'acheminement (5) et pour être maintenu sur le visage de l'utilisateur, ledit filtre hygiénique (1) étant supporté par ledit couvre face oronasal (3) en étant agencé entre le visage de l'utilisateur et ledit conduit d'acheminement (5). Selon l'invention, ledit filtre (1) comprend au moins une couche de tissu non tissé tribochargé de type feutre, réalisé à base d'au moins deux types différents de fibres aptes à délivrer au tissu des charges électriques opposées renforçant la filtration et qu'il a une surface comprise entre 12 et 28 cm 2 .
Patent WO-2014191648-A1 (WO)
Title: Reinforcing rod with high adherence for reinforced concrete
Inventor: BOISSON RICHARD
IPC: B21B1/16
Filed: 2014-05-15
Abstract: Reinforcing rod with high adherence for reinforced concrete The reinforcing rod (2) according to the invention comprises an extension portion (3) including, on its outer surfaces, catching asperities (6, 7) intended to promote adherence between the reinforcing rod and the concrete, and an upset end portion (4) provided with a threading (8) intended to cooperate with a tapping arranged in a connecting sleeve, the thread bottom diameter of the threading (8) being larger than the nominal diameter of the reinforcing rod. The upset end portion (4) includes a substantially cylindrical first part (41), and at least one second part (42) positioned between the first part and the extension portion, the second part (41) having a general section decreasing toward the extension portion and having a length greater than or equal to the length of the first part (41).
Patent WO-2015055906-A1 (WO)
Title: Régulateur de débit gazeux, détendeur, robinet et bouteille munis d'un tel régulateur
Inventor: GERMANI DAMIEN
IPC: F16K3/08
Filed: 2014-09-05
Abstract: Régulateur de débit gazeux muni d'un corps (5) abritant un conduit de gaz comprenant une extrémité (124) amont destinée à être raccordée à une source de gaz et une extrémité aval (24) munie d'un raccord (50) de sortie et destinée à être raccordée à un utilisateur du gaz avec un débit régulé, le conduit de gaz comprenant un organe (6) de régulation sélective du débit du fluide circulant entre les extrémités amont (124) et aval (24), le régulateur de débit comprenant un organe (7) de commande manuel monté mobile relativement au corps (5) et coopérant avec l'organe (6) de régulation du débit du fluide pour contrôler le débit de fluide admis à passer de l'extrémité (124) amont vers l'extrémité aval (24) selon la position de l'organe (7) de commande par rapport au corps (5), caractérisé en ce que l'organe (7) de commande comporte une paroi périphérique délimitant un volume creux central et en ce que le raccord (50) de sortie est situé dans ledit creux central.
Patent WO-2015082852-A1 (WO)
Title: Procédés de mise a jour d'une mémoire cache d'un terminal de télécommunications
Inventor: MICHEL ALEXIS
IPC: H04W8/18
Filed: 2014-12-04
Abstract: L'invention concerne un procédé de mise à jour d'une mémoire cache d'un terminal de télécommunications (T) apte à coopérer avec un module d'identité de souscripteur (2), mis en œuvre par ledit module, comprenant : - détection (B2) d'une modification d'un fichier élémentaire (FE2), et - génération (B4) d'une donnée de mise à jour (DMJ2) associée au fichier élémentaire modifié, et, lors d'une phase de démarrage : - réception (B8) d'un message de démarrage (ATR) du terminal (T), - réception (B12) d'une requête (SELECT) permettant d'identifier un fichier élémentaire (FE2) à traiter, - envoi (B16) de la donnée de mise à jour (DMJ2) associée audit fichier élémentaire (FE2) à traiter, et - lecture (B20) dudit fichier élémentaire conformément à une commande de lecture (CMD) du terminal (T). L'invention vise en outre un procédé correspondant mis en œuvre par le terminal, ainsi que le module et le terminal correspondants.
Patent WO-2015145027-A1 (WO)
Title: Interface améliorée pour une vanne de conduit de fluide cryogenique.
Inventor: GAZAVE ROBERT
IPC: F16K27/02
Filed: 2015-03-18
Abstract: Ensemble comprenant un conduit (1) d'écoulement de fluide cryogénique et une vanne (2), le conduit (1) comprenant une interface d'insertion de la vanne, formant une butée interne (51) et une butée externe (52), la vanne (2) étant configurée de manière à être insérée par coulissement dans ladite interface d'insertion, la vanne (2) comprenant un corps de vanne (3) présentant une première extrémité (31) et une seconde extrémité (32) le corps de vanne (3) étant adapté pour être boulonné dans ladite interface d'insertion, de sorte que la première extrémité (31) et la seconde extrémité (32) viennent en butée respectivement contre la butée interne (51) et la butée externe (52), l'ensemble comprenant un élément d'étanchéité interne (61) disposé entre la butée interne (51) et la première extrémité (31), et un élément d'étanchéité externe (62) disposé entre la butée externe (52) et la seconde extrémité (32).
Patent WO-2016020583-A1 (WO)
Title: Câble comprenant une couche réticulée
Inventor: KEROMNES LAURENT
IPC: H01B3/44
Filed: 2015-06-22
Abstract: La présente invention concerne un câble (1) comprenant un élément conducteur allongé (2) entouré par au moins une couche réticulée (3, 4, 5) obtenue à partir d'une composition photoréticulable comprenant : - au moins un matériau polymère (A), - au moins un photoamorceur (B), et - au moins un agent réticulant (C), caractérisé en ce que l'agent réticulant (C) comprend au moins une fonction imide.
Patent WO-2016005679-A1 (WO)
Title: Poutrelle pour la realisation d'un plancher
Inventor: RIBEROLLES PATRICE
IPC: E04C5/065
Filed: 2015-07-01
Abstract: Poutrelle 1 pour la réalisation d'un plancher comprenant : - un treillis 2 formé d'une barre supérieure 3c reliée à deux barres inférieures 3a, 3b par l'intermédiaire d'une armature 4, ledit treillis 2 ayant un effet de ressort, - une gaine 7 rigide dans laquelle sont disposées les barres inférieures 3a, 3b, laquelle gaine 7 est destinée à recevoir un produit de remplissage P pour enrober lesdites barres inférieures 3a, 3b, ladite gaine 7 se composant d'une paroi de fond 72 et de deux parois latérales 71 a, 71 b, - au moins deux calles de liaison 5 insérées dans la gaine 7 et sur laquelle se fixent les barres inférieures 3a, 3b, caractérisée en ce que chaque calle de liaison 5 comprend une base 50 adaptée pour glisser sur le fond 72 de la gaine 7, laquelle base 50 est pourvue de deux encoches 51a, 51 b dans lesquelles se glissent les barres inférieures 3a, 3b, l'entraxe entre les deux dites encoches 51 a, 51 b étant inférieur à l'entraxe à vide des deux dites barres inférieures 3a, 3b de sorte que l'effet ressort du treillis 2 permette de maintenir les deux dites barres inférieures 3a, 3b au fond desdites encoches 51 a, 51 b, ledit treillis 2 restant en place une fois installé dans Iesdites calles 5.
Patent WO-2016030627-A1 (WO)
Title: Panneau de sol pour la realisation d'un revetement
Inventor: CEYSSON OLIVIER
IPC: E04F15/02
Filed: 2015-08-25
Abstract: Panneau de sol (1) comprenant: des moyens d'accouplement mâles (2) et femelles (3) constitués d'au moins une rainure proximale (4, 6) débouchant sur une face inférieure, respectivement supérieure du panneau (1) et d'une languette distale flexible (5, 7) s'étendant à l'extrémité du bord du panneau (1) vers la face inférieure, respectivement supérieure dudit panneau (1), la languette (5, 7) présente une paroi proximale inclinée suivant un angle (β, a) par rapport à un plan vertical respectivement vers le bas et vers l'extérieur du panneau (1), et vers le haut et vers l'extérieur du panneau (1), la languette (5, 7) de l'un au moins des moyens d'accouplement mâles (2) ou femelle (3) présente une paroi distale comportant, au moins, un ergot (11) ou une encoche (15) apte à coopérer avec une encoche (12) ou un ergot (16) pratiqué sur une paroi proximale que présente la rainure proximale (6, 4) des moyens d'accouplement femelles (3) ou mâle (2) correspondant pour former une butée d'arrêt, évitant un déplacement vertical d'un panneau (1) par rapport au panneau adjacent. Selon l'invention, la languette flexible (7) des moyens d'accouplement femelles (3) comporte une partie chanfreinée (13) formant un angle compris entre 2° et 20° par rapport au plan principal du panneau.
Patent WO-2016166490-A1 (WO)
Title: Procédé de vérification d'un dispositif de sécurité comportant une signature
Inventor: BERTHE BENOIT
IPC: G07D7/12
Filed: 2016-04-15
Abstract: Procédé de vérification d'un dispositif de sécurité (1) comprenant une image (2) comportant une signature, comprenant les étapes suivantes : acquisition de l'image (2) pour obtenir une première représentation (3), - extraction de la signature, - vérification de la signature. Appareil de vérification, programme d'ordinateur et support de données informatique comprenant un tel programme d'ordinateur, aptes à mettre en œuvre un tel procédé.
Patent WO-2017081421-A1 (WO)
Title: Autoinjecteur
Inventor: SAUSSAYE ANTHONY
IPC: A61M5/20
Filed: 2016-11-10
Abstract: Autoinjecteur comportant un corps (1) de forme générale environ cylindrique adapté à recevoir un réservoir contenant du produit fluide et comportant un piston (P) et une aiguille, tel qu'une seringue pré-remplie, ledit corps (1) comportant une partie distale, une partie médiane et une partie proximale, un capot amovible (20) étant fixé, avant utilisation de l'autoinjecteur, à ladite partie proximale dudit corps (1), dans lequel - ladite partie médiane dudit corps (1) est de forme générale environ cylindrique et comporte des premiers moyens anti-roulement (125), tels qu'au moins une projection radialement saillante, formant au moins une zone non cylindrique médiane dans le profil externe de ladite partie médiane dudit corps (1), et - ledit capot amovible (20) est de forme générale environ cylindrique et comporte des seconds moyens anti-roulement (21) formant au moins une zone non cylindrique proximale dans le profil externe dudit capot amovible (20), et/ou - ladite partie distale dudit corps (1) est de forme générale environ cylindrique et comporte des troisièmes moyens anti-roulement (115), tels qu'au moins une projection radialement saillante, formant au moins une zone non cylindrique distale dans le profil externe de ladite partie distale dudit corps (1).
Patent WO-2017093654-A1 (WO)
Title: Systeme catalytique preforme comprenant un metallocene de terre rare
Inventor: LAFAQUIERE VINCENT
IPC: C08F4/54
Filed: 2016-11-30
Abstract: La présente invention concerne un système catalytique à base au moins d'un monomère diène conjugué de préformation, d'un composé organométallique à titre de co-catalyseur,d'un métallocène de formule {P(Cp 1  )(Cp  2  )Y}, Y désignant un groupe comportant un atome de métal qui est une terre rare, Cp 1  et Cp  2 , identiques ou différents, étant choisis dans le groupe constitué par les groupes fluorényles, les groupes cyclopentadiényles et les groupes indényles, les groupes étant substitués ou non substitués, Pétant un groupe pontant les deux groupes Cp 1  et Cp  2 , et comprenant un atome de silicium ou de carbone. Un tel système catalytique présente une stabilité de l'activité catalytique améliorée dans le temps, notamment au stockage.
Patent WO-2017125678-A1 (WO)
Title: Procédé de collecte périodique d'informations sur un reseau de postes informatiques par un serveur informatique de ce reseau
Inventor: PERNOT CYRIL
IPC: G06Q10/10
Filed: 2017-01-18
Abstract: L'invention concerne un procédé de collecte périodique d'informations (5, 6) sur un réseau de postes informatiques par un serveur informatique de ce réseau, comprenant, sur l'interface homme machine (2) de chaque poste du réseau, par une application de ce poste : un affichage automatique d'une fenêtre d'interaction (1), demandant à l'utilisateur de ce poste, d'entrer des informations (5, 6), pour valider (11) la réponse de cet utilisateur sur son poste et l'envoyer vers le serveur.
Patent WO-2017182738-A1 (WO)
Inventor: BRAS JULIEN
IPC: A61K8/73
Filed: 2017-04-12
Abstract: The present invention relates to a method for preparing dermo-cosmetic compositions in the form of emulsions, which as emulsifier contain cationized cellulose fibres with a degree of cationic substitution greater than 0.15, the concentration of the microfibres being greater than 0.8% by dry weight in relation to the total weight of the composition. The invention further relates to the use of said cationized cellulose fibres as emulsifying agent, and to the emulsions prepared using said method.
Patent WO-2018055275-A1 (WO)
Title: Dispositif manuel de reeducation perineale ou de preparation du perinee a l'accouchement
Inventor: LAMBINET BENOÎT
IPC: A61H21/00
Filed: 2017-09-19
Abstract: Abrégé: Dispositif manuel de rééducation périnéaleou de préparation du périnée à l'accouchement, par massage, comprenant un corps (2) allongé de forme générale cylindrique comportant une partie centrale(4)formant zone de préhension entre une première partie d'extrémité(3)et une seconde partie d'extrémité(5), -laditepremière partie d'extrémité(3)étant de forme arrondie, à surface nervurée, apte à être positionnée dans une zonede massage, située à proximité, à l'entrée ou dans la cavité vaginale d'une utilisatrice, -laditeseconde partie d'extrémité(5)comportant au moins un logement(11) apte à recevoir au moins un doigt de l'utilisatrice, en vue d'assurer le positionnement et le guidage dudit dispositif en direction de la zone de massage, caractérisé en ce que la partie centrale (4) formant zone de préhension est de diamètre réduit par rapport aux extrémités dudit corps du dispositif et en ce que la seconde partie d'extrémité (5) présente la forme d'un Y, l'écartement entre les branches du Y constituant ledit logement (11) et la zone d'appui du doigt de guidage. Figure 2
Patent WO-2019129987-A1 (WO)
Title: Reseau informatique d'infrastructures de ressources de calcul et procede d'affectation de ces ressources a des applications client
Inventor: PELLETIER BENOIT
IPC: G06F8/60
Filed: 2018-12-21
Abstract: L'invention concerne un réseau informatique comprenant un groupe de plusieurs infrastructures (51 à 56) de ressources de calcul associées à plusieurs orchestrateurs (41 à 46) chargés d'affecter les ressources de cette infrastructure (51 à 56) à un ou plusieurs composants supplémentaires d'une application client (17) déjà hébergée, et réunis en un essaim dans lequel ils sont reliés entre eux par une interface de coopération (3), l'affectation de ressources étant décidée par un procédé de décision basé sur d'abord des évaluations distribuées chez les orchestrateurs (41 à 46), ensuite, un protocole de consensus, entre les orchestrateurs (41 à 46) qui est basé sur lesdites évaluations et est réalisé au niveau de l'interface de coopération (3) pour choisir l'une des infrastructures (51 à 56) du groupe pour héberger le ou les composants supplémentaires de l'application client (17).
Patent WO-2019129994-A1 (WO)
Title: Batterie d'accumulateurs électriques
Inventor: THOMAS REMY
IPC: H02J7/00
Filed: 2018-12-24
Abstract: L'invention concerne un procédé de commande d'une batterie (5) comprenant un premier circuit de commande (BMS) et plusieurs modules disposés en série entre des première et deuxième bornes (Phase, Neutre), chaque module (Ei) comprenant, entre des troisième et quatrième bornes (Β+, B-), des accumulateurs électriques et des interrupteurs et un deuxième circuit de commande (10) des interrupteurs. Le procédé comprend la détermination par le premier circuit de commande d'une première table de priorités associée à une opération de charge de la batterie et d'une deuxième table de priorités associée à une opération de décharge de la batterie, la première table de priorités comprenant un premier classement de priorités des accumulateurs électriques pour l'opération de charge et la deuxième table de priorités comprenant un deuxième classement de priorités des accumulateurs électriques pour l'opération de charge.
Patent WO-2020144412-A1 (WO)
Inventor: GUITTON PIERRE
IPC: H01T23/00
Filed: 2019-01-11
Abstract: Le dispositif de génération de particules ionisées à partir d'un plasma comporte une face avant de rayonnement sur laquelle est disposée au moins une embouchure (E1..E9) d'un émetteur de particules comprenant une gaine située dans le prolongement de ladite embouchure, une tige constituée par un matériau électriquement conducteur, insérée dans ladite gaine, tige présentant au niveau de l'embouchure une pointe portée à une tension, ladite tension étant élaborée par un circuit de haute tension, le dispositif comportant en outre une structure (20) électriquement conductrice située au niveau de la face avant, la structure (20) comportant une âme en un matériau électriquement conducteur et un élément de protection, en un matériau faiblement conducteur électriquement ou isolant, recouvrant en partie l'âme.
Patent WO-2020058654-A1 (WO)
Inventor: CORD PAUL PHILIPPE
IPC: B60R21/36
Filed: 2019-09-23
Abstract: A method for controlling the deployment of an external inflatable safety structure (1) equipping a vehicle, comprising a step of detecting the sudden appearance of an obstacle (39), on the basis of the processing of signals originating from one or more sensors (32), and a step of identifying this obstacle as being a pedestrian, on the basis of the processing of signals originating from one or more sensors. This method further comprises a step of computing a strategy for deploying the inflatable structure (1), resulting in the generation of signals (41, 47) for selectively controlling the filling of a plurality of inflatable bags and the positioning of this inflatable structure (1).
Patent WO-2020120874-A1 (WO)
Title: Appareil hydraulique à percussions équipé d'un dispositif d'étanchéité
Inventor: ESCOLLE MICHEL
IPC: F16J9/06
Filed: 2019-12-03
Abstract: Cet appareil hydraulique à percussions (2) comprend un corps de guidage (3); un piston de frappe (6) monté coulissant à l'intérieur du corps de guidage; un dispositif d'étanchéité (12) monté dans une rainure de retenue annulaire (5) prévue sur le corps de guidage de manière à réaliser une étanchéité entre un premier passage de fluide (7) et un deuxième passage de fluide (8). Le dispositif d'étanchéité (12) comprend une bague d'étanchéité interne (13) comprenant une portion d'étanchéité interne (14) pourvue d'une lèvre d'étanchéité (15) coopérant de manière étanche avec le piston de frappe (6), une portion de protection annulaire (17) délimitée intérieurement par une surface de protection convergente (18) convergeant vers la lèvre d'étanchéité (15), une gorge annulaire (22) disposée entre la lèvre d'étanchéité (15) et la surface de protection convergente (18), et un canal d'équilibrage (25) comprenant une première et une deuxième extrémités débouchant respectivement dans la gorge annulaire (22) et dans une surface extérieure de la portion de protection annulaire (17).
Patent WO-2021123511-A1 (WO)
Title: Composition moussante permettant de masquer les excréments et d'éviter les éclaboussures et les bruits de chute
Inventor: DANOS CHRISTIAN
IPC: C11D1/14
Filed: 2019-12-18
Abstract: La présente invention concerne une composition moussante contenant un agent moussant lequel est constitué d'au moins un acide et d'au moins une base, ladite base et ledit acide étant aptes à réagir en présence d'eau en produisant du dioxyde de carbone, ladite composition contenant de plus un tensioactif anionique, caractérisée en ce que ladite composition est sous la forme d'une poudre libre et en ce qu'elle contient un pourcentage massique dudit tensioactif égal ou supérieur à 3% et égal ou inférieur à 4% et en particulier inférieur à 3,5% et/ou un pourcentage massique du mélange acide(s) + base(s) égal ou supérieur à 90%. La composition permet d'obtenir une mousse qui permet de masquer les excréments, d'éviter les éclaboussures, les remontées d'odeurs et les bruits de chute.
Patent WO-2022079388-A1 (WO)
Inventor: SCHERRER JEAN-MARC
IPC: E04B9/30
Filed: 2021-10-13
Abstract: The invention relates to a false ceiling (1) and a facility comprising such a structure for feeding treated air into a room, comprising a ceiling wall (3), a false wall positioned on the underside of, and at a distance from, all or a portion of the ceiling wall (3) and defining, with the ceiling wall (3) or a portion of the ceiling wall (3), an airflow corridor which is referred to as a plenum (4) and comprises an air outlet opening (5) inside the room provided in the false wall, characterised in that the false ceiling (1) comprises lighting means consisting of a plurality of light sources (6) which are capable of emitting ultraviolet light and arranged in the airflow corridor (4) so as to sterilise the air flowing in the corridor before it passes through the air outlet slot (5).