baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3108573-A1 (FR)
Title: Balai d’essuie-glace notamment pour un véhicule automobile
Inventor: GEISSLER SASCHA
IPC: B60S1/46
Filed: 2021-03-11
Abstract: TITRE : Balai d’essuie-glace notamment pour un véhicule automobile Balai d’essuie-glace (10), notamment pour un véhicule automobile, comprenant une poutre d’essuie-glace (12) et un élément de couplage (14) avec un embout de couplage (26) pour coupler un canal de liquide (22). Cet embout de couplage (26) est au moins partiellement flexible.     Figure 2
Patent FR-3121308-A1 (FR)
Title: Moteur de lumière à LED classé ZONE IEC 1 utilisant une optique pré-moulée
Inventor: MONTEIL JEAN FRANÇOIS
IPC: H05B33/10
Filed: 2021-03-23
Abstract: Moteur à LED encapsulé comportant une carte de circuit imprimé, une pluralité de réseaux de LED, chacun desdits réseaux de LED étant monté sur ladite carte de circuit imprimé, et électriquement connectés entre eux, une couche d’encapsulation comprenant une optique pré-moulée positionnée par-dessus la carte de circuit imprimé et adhérant à celle-ci, et un cadre positionné par-dessus les réseaux de LED et fixé à la carte de circuit imprimé. L’invention concerne également un procédé de formation d’un moteur à LED encapsulé.  Fig. 1A
Patent FR-3122051-A1 (FR)
Title: Machine électrique à canal de refroidissement et stator isolé
Inventor: PAULIN HERVÉ
IPC: H02K9/00
Filed: 2021-04-19
Abstract: Machine électrique à canal de refroidissement et stator isolé
    Machine électrique (10) comprenant un carter (20), un stator (25) à l’intérieur du carter (20), et un rotor (30) monté rotatif à l’intérieur du carter (20). Le rotor (30) est muni d’au moins un canal de refroidissement (100). La machine électrique (10) comprend au moins un orifice d’entrée (35) pour l’entrée d’un fluide de refroidissement (38) à l’intérieur du carter (20) pour sa circulation dans chaque canal de refroidissement (100) et au moins un orifice de sortie (45) pour la sortie dudit fluide (38) vers l’extérieur du carter (20), 
    La machine électrique comprend un système d’étanchéité (110) configuré pour canaliser le fluide de refroidissement (38) entre le(s) orifice(s) d’entrée (35) et le(s) canal(aux) de refroidissement (100) et entre le(s) canal(aux) de refroidissement (100) et le(s) orifice(s) de sortie (45), en prévenant l’entrée du fluide de refroidissement (38) dans un espace de réception (115) dans lequel est reçu le stator (25).
    Figure pour l'abrégé : Figure 1
Patent FR-3125112-A1 (FR)
Title: Système de production de froid et d’électricité à partir d’une source thermique à basse température, permettant un réglage du rapport entre production de froid et production électrique.
Inventor: PHAN HAI TRIEU
IPC: F25B41/00
Filed: 2021-07-08
Abstract: Système de production de froid et d’électricité à partir d’une source thermique à basse température, permettant un réglage du rapport entre production de froid et production électrique.  L’invention concerne un système de production de froid et d’énergie électrique comprenant:  - un désorbeur, appelé générateur (1),  - un condenseur (2),   - un évaporateur (3),  - un absorbeur (4),   - un circuit fluidique d’absorption (100) dans lequel circule un fluide de travail comprenant un fluide frigorigène et un absorbant, le circuit fluidique (100) reliant le générateur (1) au condenseur (2), le condenseur (2) à l’évaporateur (3), l’évaporateur (3) à l’absorbeur (4) et l’absorbeur (4) au générateur (1),  - une turbine supersonique (5) agencée sur le circuit fluidique (100) entre le générateur (1) et l’absorbeur (4) en dérivation du condenseur (2) et de l’évaporateur (3), la turbine étant configurée pour actionner une génératrice électrique pour produire de l’électricité,  - au moins un éjecteur (50) agencé sur le circuit fluidique entre le générateur et la turbine.  Figure pour l’abrégé : Fig.1
Patent FR-3128790-A1 (FR)
Title: Surveillance des tensions des cellules d’une batterie cellulaire d’un véhicule
Inventor: BALENGHIEN OLIVIER
IPC: G01R31/00
Filed: 2021-11-04
Abstract: Un procédé surveille des tensions dans un véhicule comprenant une batterie cellulaire ayant un état de charge en cours et comportant N cellules de stockage d’énergie électrique, avec N > 1, et N capteurs déterminant respectivement N tensions aux bornes de ces N cellules. Ce procédé comprend une étape (10-50) dans laquelle on détermine parmi les N tensions déterminées une tension minimale et une tension maximale, et, lorsqu’une différence entre ces tensions minimale et maximale déterminées est supérieure à un premier seuil choisi, on limite la puissance maximale fournie ou reçue par la batterie cellulaire.  Fig. 3
Patent FR-3130221-A1 (FR)
Title: Véhicule comprenant une ceinture de sécurité à limitation d’effort
Inventor: RUFFET RENAUD
IPC: B60R22/46
Filed: 2021-12-15
Abstract: L’invention concerne un véhicule comprenant au moins un siège auquel est associée une ceinture de sécurité (1) possédant un enrouleur (3) en position basse, un renvoi (2) de ceinture en position haute, et une sangle (5) issue dudit enrouleur (3) et passant par le renvoi (2) de ceinture, ladite sangle (5) permettant de distinguer un brin amont (6) reliant ledit enrouleur (3) audit renvoi (2) de ceinture et un brin aval (7) muni d’un pêne (8) et reliant ledit renvoi (2) de ceinture à un point d’ancrage (4) en position basse.  Selon l’invention, le renvoi (2) de ceinture comprend une première pièce (9) fixe arrimée à un élément de structure (10) du véhicule, et une deuxième pièce (11) montée mobile en translation sur ladite première pièce (9) et par laquelle passe la sangle (5) de ceinture, la deuxième pièce (11) étant montée sur la première pièce (9) au moyen d’un élément de rappel précontraint (12) de sorte que lors d’un choc du véhicule contre un obstacle extérieur la deuxième pièce (11) se déplace le long de la première pièce (9) en comprimant l’élément de rappel (12) et donc au moyen d’un certain effort.  Figure pour l’abrégé : Figure 2
Patent FR-3130725-A1 (FR)
Title: Système de freinage ferroviaire et véhicule ferroviaire pourvu d’un tel système
Inventor: GONCALVES CLAUDINO
IPC: B60T17/08
Filed: 2021-12-22
Abstract: L’invention concerne un système de freinage ferroviaire comportant un cylindre de frein, un dispositif d’actionnement configuré pour verrouiller le cylindre de frein dans une position de freinage et un dispositif de déverrouillage (50) configuré pour déverrouiller le dispositif d’actionnement par l’actionnement d’un mécanisme de commande (40) qui comporte un organe de commande (63) mobile en translation selon une direction et logé dans un boîtier (33) du dispositif de déverrouillage, l’organe de commande étant configuré pour coopérer avec le dispositif d’actionnement, et un organe de blocage (64) monté mobile en translation selon une direction perpendiculaire à la direction de déplacement de l’organe de commande et logé dans le boîtier du dispositif de déverrouillage, le mécanisme de commande étant configuré de sorte, lorsque le dispositif d’actionnement est dans une position de verrouillage du cylindre de frein et que l’organe de commande est sollicité et déplacé vers une position de maintenance dans laquelle il est configuré pour faire passer le dispositif d’actionnement dans une position de déverrouillage, l’organe de blocage est sollicité et déplacé dans une position dans laquelle il bloque en position l’organe de commande.  (Figure 4)
Patent FR-3134209-A1 (FR)
Title: Système d’acheminement d’objets contenus dans des boîtes sur lesquelles sont prévus des moyens d’identification du destinataire
Inventor: COTTE PIERRE-ALAIN
IPC: G06V40/00
Filed: 2022-03-29
Abstract: Titre : Système d’acheminement d’objets contenus dans des boîtes sur lesquelles sont prévus des moyens d’identification du destinataire L’invention concerne un système d’acheminement d’objets, mettant en œuvre :  des boîtes réutilisables (1) destinés à contenir les objets (O) et associés chacun à au moins un code d’identification (10), chaque boîte réutilisable intégrant :des moyens de verrouillage électromécaniques (14) dans une position de fermeture de la boîte réutilisable ;des premiers moyens de communication (11) longue distance,une unité informatique embarquée (15),un dispositif de captation de données biométriques (16).  Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3135833-A1 (FR)
Title: Dispositif de stockage d’énergie électrique
Inventor: VINCENT BENOIT
IPC: H01M50/207
Filed: 2022-05-23
Abstract: Dispositif de stockage d’énergie électrique Dispositif (1) de stockage d’énergie électrique comportant :  Une enceinte (10),à l’intérieur de l’enceinte, une pluralité de racks (20) disposés côte à côte dans l’enceinte et comportant chacun une pluralité de modules d’accumulateur (50), chaque rack comportant au moins deux modules d’accumulateur empilés verticalement et ayant une section transversale généralement rectangulaire, de grand côté orienté verticalement.  Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-2012172-A1 (FR)
Title: Resin coating wood panels
IPC: B05D7/00
Filed: 1969-07-02
Abstract: Substrate is coated by passing the substrate beneath one or more perforated troughs dispensing a finely powdered resin which can subsequently be fused into a continuous coating. The substrate may be roughened or coated with an adhesive, prior to receiving the powder. Pref. the sides of the (vibrating) dispensing troughs converge at an angle between 50 and 100 degrees and the perforated base section resembles a hyperbolic curve. Esp. for coating panels of wood with thermoplastic or uncured thermosetting resins to obtain a flatter overall surface than manual brush or roller coatings without using a press.
Patent FR-2013139-A1 (FR)
Title: Hydroxylamine deriv as per-compound - activators
IPC: D06L4/75
Filed: 1969-07-17
Abstract: Cpds. are triacylated hydroxylamines containing the group -CO-O-N(R1)R2 (in which R1 is opt. subst. benzoyl or C1-4 alkanoyl and R2 is the same, or opt. subst. C1-4 alkyl, or aryl sulphonyl. R1 and R2 may also together be succinyl or phthalyl.) Pref. compounds are O, N-diacetyl-N-(p-toluenesulphonyl)- and O-propionyl-N, N-succinyl hydroxylamines. Used in detergents containing percompounds e.g. perborates to reduce temp. at which oxidation and bleaching take place, and in the bleaching of textiles.
Patent FR-2014964-A1 (FR)
Title: Passivating phosphated metal surfaces
IPC: C23C22/83
Filed: 1969-08-01
Abstract: Passivation by treating with an aqueous solution containing Cr2O7 ions and bivalent metal cations driving from a complex substance in which the metal takes the form of a soluble dichromate. The complex substance is stable at the highest pH value above which the metal is precipitated as insoluble metal chloride or insoluble basic metal chromate.
Patent FR-2021632-A1 (FR)
Title: Ejector for light metal profiles from extr- - usion presses
IPC: B21C35/02
Filed: 1969-10-14
Abstract: A disc consisting of a harder substance than the profile is inserted in the press receiver and partly pressed out of the latter by the die shaping the profile.
Patent FR-2025099-A1 (FR)
Title: Regulation of water and/or syrup in sugar - crystal production
IPC: G03B7/00
Filed: 1969-12-02
Abstract: Regulation of water and/or syrup in sugar crystal production. During prod. in an A- and R- boiling apparatus the standard "supersaturation", which can be calculated from the temp. of the massecuite and the vacuum in the boiler, modifies only first set-size "water-change", and on attaining a certain crystal content of the massecuite, the calculated standard "crystal content" adjusts only a second set-size "syrup-charge".
Patent FR-2081804-A1 (FR)
Title: Epsilon caprolactam prodn
IPC: B01J23/86
Filed: 1971-03-09
Abstract: Epsilon-Caprolactam is prepd. by contacting epsilon-caprolactone and/or a 1-4C alkyl ester of epsilon -hydroxycaproic acid with H2 and NH3 at 200-320 degrees C. with a catalyst consisting of (I) TiO2, Al2O3, Al2O3-silicon oxide and/or silicon oxide; and (II) Cu. Gives epsilon -caprolactam with high yields and selectivity without the formation of (NH4)2SO4 as by-product.
Patent FR-2141517-A1 (FR)
Title: Yarn winding device - uses double acting fluid ram to actuate traverse guide
IPC: D01H1/36
Filed: 1971-06-03
Abstract: A yarn winding device for forming a yarn package on a cop includes a traverse guide which is reciprocated by a double acting pref. hydraulic ram pref. supplied with fluid from a reservoir by an electromagnetically operated spool valve. Pref. the piston rod of the ram carries a switching element which cooperates with two spaced switches to excite and de-excite the electromagnetic actuators of the spool valve whereby to control the amplitude of traverse and pref. the fluid supply line includes an expansion chamber to allow a delay in arresting the traverse guide corresponding to the delay in arresting the cop. A motor driven three-way valve may be provided in the fluid supply line to adjust the supply pressure and therefore the traverse speed. The drive for the traverse guide is simple and readily adjustable.
Patent FR-2098411-A1 (FR)
Title: Heat exchanger - contg a tube bundle as heat exchanging element
IPC: F28F9/22
Filed: 1971-07-13
Abstract: A housing is provided with a mantle. Tubes are arranged parallel to the longitudinal axis of the housing. One end is connected to a distributing conduit and the other to a collecting conduit. A first medium is fed through an inlet into the housing, and is guided by partition walls and deflected. A second medium flows through the distributing conduits, tubes and collecting conduits. Part of the housing has a double jacket. An inner wall of the inlet penetrates an intermediate space of the double jacket. An outlet of the collecting conduits penetrates the double jacket. The intermediate space communicates with the housing at two open positions. The first medium enters the intermediate space and flows through collecting tubes and a connecting conduit and is introduced into an inner space of the housing.
Patent FR-2160286-A1 (FR)
Title: Lotions contg amniotic fluid - treatment of hair loss
IPC: A61K8/97
Filed: 1971-11-17
Abstract: Lotions containing amniotic fluid (I) (pref. 5-15%), chlorhydroxy-aluminium allantoinate (II) (pref. 5-15%), pine tar (III) (pref. 1-3%) a trace of lemon essence and denatured alcohol are used to treat dry and fatty seborrhoea. For dry seborrhoea they may also contain glycerine.
Patent FR-2190595-A1 (FR)
Title: Injection moulding head - i which melt is fed to injection nozzle from seve-ral ducts in which feed screws are located
IPC: B29C45/54
Filed: 1972-06-27
Abstract: An injection moulding head includes a barrel having a central bore in which is located a piston and which connects at one end via a connecting duct with a nozzle and pref. three outer bores which are pref. equiangularly spaced and which connect at their outlet ends (pref. via. one-way values) with the connecting duct. Granular plastic fed to the inlet ends of the outer bores is fed along the outer bores and compressed by feed screws in the outer bores, and the plastic is heated by heater bars located in the barrel wall between the outer bores so that the plastic passing from the outlet end of the outer bores to the nozzle is fully melted. Pref the outer surface of the barrel is lagged.
Patent FR-2195487-A1 (FR)
Title: Deep drawn beaker-type metal articles - with thin walls and inwardly tapering inner wall
IPC: B21D22/20
Filed: 1972-08-08
Abstract: The metal articles are produced by (a) mounting a beaker shaped metal workpiece with relatively thick walls over the tip of a mandrel having a continuous metal processing service, (b) heating the workpiece indirectly, (c) providing >=1 roll spaced from the continuous metal processing surface of the mandrel, a gap between the roll and mandrel being provided of smaller dimensions than the thickness of the thick walled workpiece, and (d) bringing about relative movments of the resulting mandrel/workpiece assembly, w.r.t. the rolls, including (i) an axial motion of the assembly through the gap and (ii) a rotary motion between the assembly and the rolls.
Patent FR-2246388-A1 (FR)
Title: Wooden construction frame component - comprises two planks with edges cut out and protrusions fitting together
IPC: E04C3/18
Filed: 1973-10-08
Abstract: The component consists of a first wooden plank, one edge of which is cut out so as to form alternate protruding and recess portions, and a second plank similarly cut out. The protruding surfaces on the first plank are then fixed to those on the second plank. A metal strip can be fixed to the other edge of each plank. Alternatively, the component can be built up from trapezium-section blocks of wood, bearing against each other and secured by their narrow ends so as to give approximately flat upper and lower edges. The height of the protruding surfaces on each plank can be roughly uniform. The component may have planks attached over the metal strips to form I beams.
Patent FR-2238446-A1 (FR)
Title: Accessory for hair and scalp protection during bleaching and dyeing - has elastic head harness to anchor overlapping cover panels
IPC: A45D19/18
Filed: 1974-01-24
Abstract: The head harness consists of elastic straps passing around the forehead, the neck and under the chin. The straps are fitted to flat plastic rings lying around the ears. The sides of the harness have attachments near the ears to hold the ends of thin, pliable and overlapping cover segments whicha re stretched across the top of the head. The overlap edges have complementary profiles to form a liquid-proof seal. The panels have slits through which selected tufts of hair protrude.
Patent FR-2223503-A1 (FR)
Title: Heated wire fabric trimming unit - on sprung pivoted arm with circuit contact breaker
IPC: D06H7/22
Filed: 1974-01-31
Abstract: Designed for trimming the edges of fabrics composed of thermoplastic fibres, the cutting tool is dragged by the fabric, if it is too cool, on its pivoted arm which closes the contact breaker. As current flows through, and the cutting wire temp. rises, the cutting action is improved, allowing the spring to reassert itself against the pivoted carrying arm. This gives a cleanly-trimmed edge without fabric discolouration which reduces fabric quality.
Patent FR-2261096-A1 (FR)
Title: Circular saw safety fitting - 'L' shaped projections normal to disc aligning in housing slots preventing disc flight
IPC: B27G19/02
Filed: 1974-02-15
Abstract: Safety fitting for rotating tools e.g. circular saws etc. to prevent e.g. a saw disc from escaping due to drive shaft (A) fracture and possible lethal results, employs 'L' shaped projections (C) incorporated on and normal to the major disc (L) plane acting in conjunction with slots in the shaft housing, the 'L' bars floating freely in the slots during normal disc rotation but being trapped should the shaft fracture. The shaft housing terminates in a flanged sleeve (S) of assynetric 'U' in demi-section, thus providing a continuous groove co-axial with the shaft. The 'L' section casings or shells (C) are pref. annular segments in plan similarly arranged concentric to the shaft and fixed to the disc via bolts (B) parallel to the shaft axis.
Patent FR-2219215-A1 (FR)
Title: Coke oven carbonisation chamber charging car - runs along the roof of the coke oven battery
IPC: C10B31/04
Filed: 1974-02-22
Abstract: In the charging of the carbonisation chambers by means of a charging car which can move along the roof of the coke oven battery, and is provided with >=4 storage hoppers corresponding to charging holes in the battery roof, the quantities of coal to be charged via these holes being removable from the hoppers at pre-determined time intervals, the improvements whereby (a) the two external hoppers on the charging car contain volumes such that once they have initially been emptied simultaneously, the apices of the cones formed in the chambers by pouring, extend to the necessary height (b) once the external hoppers have been emptied, the interior hoppers are then emptied, all the hoppers having been filled previously with volumes of coal corresponding to that for securing equal height for all the heaps of coal formed below the charging holes; (c) the heights of the coal charges are such that they provide sufficient room for the horizontal passage of gases produced during charging, along the whole length of the gas collecting space and so that after levelling off, the charge filling the chamber extends to the pre-determined height.
Patent FR-2262190-A1 (FR)
Title: Step ladder for orchard, fruit picking etc. - has platforms formed by pivotal retractable guard rail and top step
IPC: A01D46/20
Filed: 1974-02-27
Abstract: The step ladder is designed for use in fruit gathering operations and features the ability to bear the gathering basket (C) on the platform (5) or on an extension of the guard rail, thus obviating the need for the fruit picker to bend whether working from ground level or platform level. The frame constitutes two opposed inverted 'U' end frames (1) with the rear legs converging. A secondary asymmetric 'U' frame fits inside each end frame to support the rear of step treads (4) which gain frontal support from the main frame. Step treads have anti-slip surfaces and constitute lateral frame bracing together with platform supports. The rail (9) is an inverted 'L' in side view and folds away using a rotating tie (10).
Patent FR-2267496-A1 (FR)
Title: Method of sealing valve on aerosol container - uses internally ribbed sleeve over ribbed valve and sleeve
IPC: B65D83/14
Filed: 1974-04-11
Abstract: The container (1) is made of a plastic material such as polyolefine, or polyamide. The discharge valve (4, 8) is held in position by a plastic sleeve (21) which fits over the nect of the container and engages in the serrations (3, 5, 9) on the neck of the bottle and the two parts of the valve. The valve has a central passage with lateral openings formed by three ribs (17). The atomiser (12) is connected to the feed tube (7) and the valve is kept closed by the action of the spring (16). The small discharge area of the neck offers better sealing than a broad outlet.
Patent FR-2269032-A1 (FR)
Title: Water heating and distribution system - has heat exchanger with primary in feed and recirculation circuit
IPC: F24D19/10
Filed: 1974-04-23
Abstract: The system comprises circuits for heating the water and for distributing it, and has a heat exchanger (16, 24, 25) whose primary circuit (24) is situated in the feed and recirculation circuit (10, 22, 26, 27), (23, 11). The secondary circuit (25) is between a cold water supply (15) and the hot water distribution circuit (14). The heat exchanger can be of the contra-flow type, without contact between the water in its different circuits. Its primary circuit can be mounted parallel to the heating circuit. There can be a differential thermometer at feed and recirculation circuit inlet and outlet, and there can be a circulation pump (18) at the inlet (26) of the heat exchanger primary circuit, this being controlled by the outlet temperature of hot water from the secondary circuit.
Patent FR-2281089-A1 (FR)
Title: Portable dispenser for ice cubes used in drinks - has ice support slidable along vert wall over ice outlet and past ejector
IPC: A47G19/32
Filed: 1974-08-06
Abstract: The transparent front (2) comprises a vertical channel (6, 6') each side with an aperture (3) for ejecting the cubes. The back (4) is formed by a U shaped section and is sealed by a lid (11). The ice cubes are frozen in a magazine loaded in the top and held in guides in the channels (6, 6'). A flat U shaped spring (12) is fixed approximately midway up the rear of the dispenser and when both sides are pressed in, a rear tongue (14) permits the magazine to drop to present a fresh cube. Shoulders (15) each side squeeze the magazine to eject the cube.