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Patent FR-3101860-A1 (FR)
Title: Caisson couloir dit caisson C pour faciliter le transport des marchandises
Inventor: BAZENET MARC
IPC: B65D90/08
Filed: 2019-10-10
Abstract: Caisson couloir dit caisson C pour faciliter le transport des marchandises. L’invention concerne un Caisson de transport de marchandises pouvant être assemblé à plusieurs autres identiques, pour former un couloir à remplir avec beaucoup de marchandise, puis pouvant être séparé pour faciliter son transport, sa manutention et des livraisons réparties et faciles notamment en milieu urbain. Le caisson réunit les avantages des grands conteneurs en temps et en volume de remplissage et les avantages des petits contenants de transport en économies de temps de manutention et en autorisant l’accès aux petits ports, aux petites barges, aux petits camions de livraison. Le dispositif selon l’invention s’adapte particulièrement bien aux transports combinés « fleuve route ». Figure pour l’abrégé : Fig.2
Patent FR-3102449-A1 (FR)
Title: Agencement de zone latérale de structure de caisse de véhicule automobile
Inventor: PODVIN CHRISTOPHE
IPC: B62D25/08
Filed: 2019-10-24
Abstract: L’invention concerne un agencement de zone latérale de structure de caisse de véhicule automobile, comportant une première pièce de tôle (13), telle qu’un plateau de doublure d’aile arrière, comprenant un bandeau périphérique tombé (15) rapporté contre plusieurs autres pièces de tôle (2A, 11, 12) de sorte à délimiter avec ces dernières une cavité (14) s’étendant au dessus de cette première pièce de tôle (13) ; caractérisé en ce qu’il comporte également un insert gonflant (20) recouvrant entièrement la face supérieure de ladite première pièce de tôle (13), ledit insert gonflant (20) comprenant un support rigide (21) de forme et de dimension correspondantes à celle de ladite première pièce de tôle (13), ainsi qu’un cordon d’étanchéité s’étendant le long du contour périphérique de la face inférieure dudit support (21) et constitué d’une matière apte à gonfler dès qu’elle est portée à une température prédéterminée.     Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3103189-A1 (FR)
Title: Installation et son procédé de mise en œuvre, de traitement et de recyclage des eaux de lavage d’une station de lavage
Inventor: BETHENCOURT NICOLAS
IPC: C02F103/44
Filed: 2019-11-19
Abstract: Installation de traitement et de recyclage (1) des eaux de lavage d’une station de lavage, comportant une unité de recyclage (3) d’eaux de lavage ayant été préalablement décantées, ladite unité de recyclage (3) comprenant une première cuve de recyclage (4) qui est destinée à être alimentée par bâchées d’un volume d’eaux de lavage préalablement décantées, et une seconde cuve de stockage (5) apte à recevoir d’une part, l’eau traitée de la première cuve de recyclage (4), et d’autre part, une proportion d’eau propre, pour fournir une eau recyclée destinée à être utilisée par la station de lavage.     Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3105742-A1 (FR)
Title: Catalyseur athermique pulvérulent
Inventor: TARANTO JÉRÔME
IPC: B01J29/70
Filed: 2019-12-27
Abstract: Catalyseur athermique pulvérulent comprenant, en pourcentage massique par rapport à sa masse totale :                                    Entre 27% et 30% de dioxyde de titane TiO2 photo-activé Entre 11% et 17% d’oxyde de manganèse MnO,                 Entre 55% et 59% de zéolithe synthétique hydrophile de type A.
Patent FR-3109437-A1 (FR)
Title: Dispositif de détection capacitive à électrode déployable, et équipement muni d’un tel dispositif.
Inventor: CHENAUX JULIEN
IPC: G01D5/24
Filed: 2020-04-16
Abstract: L’invention concerne un dispositif (902) de détection capacitive prévu pour un équipement (900) comprenant un organe déployable (204) entre une position rétractée et une position déployée, ledit dispositif de détection capacitive (902) comprenant : au moins une électrode de mesure (104;504), et une électronique de mesure (110), configurée pour polariser au moins une électrode de mesure (104;504) à un potentiel alternatif de travail et fournir un signal (Vs) relatif à la capacité électrode-objet (Coe), vue par ladite au moins une électrode de mesure (104;504) ; caractérisé en ce qu’il comprend au moins une électrode déployable (104,106) pour recouvrir ledit organe déployable (204) lorsque ledit organe déployable (204) est partiellement ou totalement déployé. Elle concerne également un équipement (900) comprenant un organe déployable (204) entre une position rétractée et une position déployée, muni d’un tel dispositif de détection (902). Figure d’abrégé : Fig. 9
Patent FR-3109840-A1 (FR)
Title: Procédé de métallisation d’un substrat semi-conducteur, électrolyte et méthode de fabrication de 3D-NAND
Inventor: SUHR DOMINIQUE
IPC: H01L27/11551
Filed: 2020-04-29
Abstract: Procédé de métallisation d’un substrat semi-conducteur, électrolyte et méthode de fabrication de 3D-NAND L’invention se rapporte à un procédé de métallisation d’un substrat semi-conducteur destiné notamment à la fabrication d’une mémoire 3D NAND, ledit substrat définissant un plan horizontal et possédant au moins deux séries de cavités horizontales débouchant chacune sur une cavité verticale. Ce procédé de métallisation peut comprendre une étape d’activation de la surface des cavités avec un métal noble comme le palladium, suivie d’une étape de dépôt d’un métal sur la surface activée avec une solution électroless comprenant des ions métalliques, au moins un agent réducteur des ions métalliques, au moins un premier suppresseur adapté aux cavités horizontales, et éventuellement au moins un deuxième suppresseur adapté à la cavité verticale.     Figure pour l’abrégé : Fig. 1C.
Patent FR-3110182-A1 (FR)
Title: Dispositif de manutention couplable à un engin de manutention et engin de manutention équipé d’un tel dispositif de manutention
Inventor: RIDEAU STÉPHANE
IPC: E02F3/40
Filed: 2020-05-15
Abstract: Dispositif (1) de manutention couplable à un engin de manutention, et comprenant un godet (2), une mâchoire (3) et un porte-équipement (4), le godet (2) et la mâchoire (3) étant montés mobiles entre une position écartée et une position rapprochée.      Le porte-équipement (4) est couplable à la mâchoire (3) par un dispositif d'attache rapide dont une partie (61) est ménagée sur le porte-équipement (4) et l'autre partie (62) sur la mâchoire (3), chaque partie (61 ; 62) du dispositif d'attache rapide comprend des organes mâles (7) et/ou femelles (8) emboîtables avec des organes complémentaires de l’autre partie (62 ; 61) du dispositif d’attache rapide. Le dispositif (1) de manutention comprend, pour le maintien à l’état couplé du porte-équipement (4) et de la mâchoire (3), des moyens (9) de limitation en déplacement relatif du porte-équipement (4) et de la mâchoire (3), une partie (91) de ces moyens (9) de limitation étant, à l’état couplé du porte-équipement (4) et de la mâchoire (3), active au moins en position rapprochée du godet (2) et de la mâchoire (3), et une partie (92) de ces moyens (9) de limitation présentant, à l’état couplé du porte-équipement (4) et de la mâchoire (3), au moins une configuration dans laquelle ladite une partie (92) est active au moins en position écartée du godet (2) et de la mâchoire (3).      Figure pour l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3110737-A1 (FR)
Title: Système intelligent permettant un test de peau puis une formulation et une fabrication de cosmétique sur mesure.
Inventor: IFERGAN JOANNA
IPC: G06T7/10
Filed: 2020-05-20
Abstract: Procédé de détermination d’une formule de cosmétique personnalisée à un utilisateur comprenant une étape de collecte d’informations de type image ou vidéo, une étape de stockage desdites informations dans une base de données, une étape de comparaison des informations collectés avec les informations présentes dans la base de données, d’une étape de mise au point d’un résultat d’analyse caractérisé en ce que ledit procédé comprend une étape de proposition de création d’une formule cosmétique comprenant au moins une base cosmétique et/ou au moins un principe actif adapté à l’utilisateur.
Patent FR-3112573-A1 (FR)
Title: Inverseur de poussée comprenant des demi-ensembles pivotants et une poutre de liaison six-heures des demi-ensembles
Inventor: BOILEAU PATRICK ANDRÉ
IPC: F02K3/06
Filed: 2020-07-20
Abstract: L’invention se rapporte à un inverseur de poussée pour ensemble propulsif, comprenant des grilles mobiles, deux demi-ensembles formant une partie d’une veine secondaire et, en position six heures, une poutre de liaison (60) prévue pour être montée en porte-à-faux d’un carter de soufflante. Les demi-ensembles sont articulés à douze heures de manière à permettre leur déplacement « en papillon » entre une configuration de vol et une configuration de maintenance. La poutre de liaison (60) comprend un organe de liaison (70) configuré pour coopérer, sous forme d’une liaison du type tenon-rainure, avec les demi-ensembles lorsque ceux-ci sont en configuration de vol. L’inverseur comprend aussi, en aval de l’organe de liaison (70), des verrous (91, 92) aptes à verrouiller les demi-ensembles en configuration de vol.
    Figure pour l’abrégé : Fig. 11
Patent FR-3117244-A1 (FR)
Title: Procédé de transmission de données, dispositif et programme correspondant.
Inventor: MENARDAIS MICHAËL
IPC: H04L9/00
Filed: 2020-12-04
Abstract: L’invention se rapporte à un procédé de transmission de données entre un premier module électronique comprenant un processeur généraliste, dit module ouvert et un deuxième module électronique comprenant un processeur sécurisé, dit module sécurisé, les deux modules étant associés dans un dispositif électronique, le premier module exécutant un premier système d’exploitation et le deuxième module exécutant un deuxième système d’exploitation, le module ouvert comprend une pile de communication hybridée comprenant, au côté de composants traditionnels des couches 3 et 4 du modèle OSI, un composant spécifique de transmission de données (ITP), liant les couches 3 et 4 du modèle OSI, et le module sécurisé comprenant comprend également, au côté des composants standards des couches 3 et 4 du modèle OSI, une pile de communication hybridée comprenant, un composant spécifique de transmission de données (ITP), liant les couches 3 et 4 du modèle OSI. Un tel procédé comprend les étapes suivantes :      Réception, par un composant de gestion de session (LibService) de la pile de communication hybridée du module ouvert, en provenance d’une application d’origine (APP) s’exécutant sur le module ouvert, d’une requête de transmission de donnée à une application (Serv) de destination s’exécutant sur le module sécurisé ;  Détermination, par le composant de gestion de session (LibService), d’une voie de transmission souhaitée desdites données ; et Lorsque application d’origine (APP) souhaite transmettre lesdites données par l’intermédiaire du composant spécifique de transmission de données (ITP), une étape de mise en œuvre dudit composant spécifique de transmission de données (ITP) du module ouvert pour transmettre les données au composant spécifique de transmission de données (ITP) correspondant du module sécurisé.      Figure 2.
Patent FR-3117061-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de fabrication de composites a base de fibres multifilamentaires
Inventor: OLSOMMER DAVID
IPC: B29C70/52
Filed: 2020-12-07
Abstract: Procédé de fabrication d’un élément composite longiligne comportant un faisceau (20) de fibres multifilamentaires noyées dans une composition à base d’une matière polymérisable comportant les étapes suivantes :- réaliser un arrangement de fibres multifilamentaires sous forme de plusieurs brins individuels, de manière à ce qu’un premier brin (20a) soit situé au centre du faisceau et que les autres brins soient agencés autour du premier brin,- entrainer ledit arrangement de fibres multifilamentaires pour le soumettre, dans la direction d’avancement, à :- un dégazage dudit arrangement de fibres par l’action du vide,- une imprégnation dudit arrangement de fibres par ladite composition,- un passage du premier brin imprégné dans une première filière (10a) qui réalise sa polymérisation partielle,- un passage de tous les brins dans une dernière filière (10f) qui les rassemble en un monobrin (20f) ;- une exposition dudit monobrin (20f) à une source de rayonnement pour réaliser une polymérisation supplémentaire de façon à obtenir ledit élément composite longiligne. 
    Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3108222-A1 (FR)
Title: Correction d'erreurs pour les décodeurs LDPC
Inventor: HAGMANNS FRANZ JOSEF
IPC: H04L1/00
Filed: 2021-03-09
Abstract: L'invention concerne une unité de réception destinée à être utilisée dans une liaison de données et un procédé de correction d'erreurs sur un mot de réception dans une liaison de données. Un code de contrôle de parité de faible densité, ou code LDPC, est utilisé pour adapter de manière itérative le mot de réception en échangeant des messages de nœuds de bits et des messages de nœuds de contrôle. Les messages de nœuds de contrôle qui sont transmis aux nœuds de bits sont quantifiés sur trois niveaux et prennent les valeurs -1, 0 ou +1. Le procédé peut ainsi être mis en œuvre avec une faible puissance de calcul. Figure de l’abrégé : Figure 2
Patent FR-3121939-A1 (FR)
Title: Procédé de fabrication d’un revêtement intérieur de véhicule automobile à rendement amélioré
Inventor: BATHELIER XAVIER
IPC: D04H11/08
Filed: 2021-04-15
Abstract: Procédé de fabrication d’un revêtement intérieur de véhicule automobile à rendement amélioré Le procédé comprend la fourniture d’une nappe (20) de filaments (15), le bouclage des filaments (15), l’accumulation des boucles, le dépôt d’une nappe de renfort (38) sur les boucles accumulées, et l’aiguilletage de la nappe de renfort et des boucles pour les solidariser.  La nappe (20) fournie est un non-tissé préalablement réalisé par une extrusion de filaments continus, l’agencement des filaments extrudés en au moins une première couche, parallèlement à une première direction formant un angle prédéfini avec une direction longitudinale, et la consolidation de la nappe (20) en laissant les filaments au moins partiellement mobiles les uns par rapport aux autres, et/ou en liant les filaments de manière fusible pour permettre le bouclage de ces filaments.  Figure pour l'abrégé : Figure 1
Patent FR-3121902-A1 (FR)
Title: Pilotage autonome d’un véhicule sous la supervision du conducteur
Inventor: OSTROWICZ LAURA
IPC: B60W60/00
Filed: 2021-04-19
Abstract: L’invention concerne un module de contrôle (102) en charge du pilotage autonome d’un véhicule automobile. Une première interface (303) permet de recevoir des données de détection de toucher d’un volant du véhicule et un processeur configuré pour déterminer, avant d’exécuter une manœuvre sensible en pilotage autonome, si un conducteur du véhicule touche le volant sur la base des données de détection de toucher. Dans le cas où aucun toucher n’est détecté sur le volant, transmettre, via une deuxième interface (304), un signal d’information à une interface homme-machine indiquant au conducteur de toucher le volant en vue de l’exécution de la manœuvre sensible.  FIG. 3
Patent FR-3124680-A1 (FR)
Title: Fiabilisation de la géolocalisation d’un terminal à partir d’un ou plusieurs identifiants de dispositifs émetteurs voisins
Inventor: ISSON OLIVIER
IPC: H04W40/20
Filed: 2021-06-29
Abstract: L’invention concerne un procédé de géolocalisation d’un terminal (20) d’un système (10) de communication sans fil. Le terminal détecte un ou plusieurs identifiants (ID1, ID2, ID3) de dispositifs émetteurs (40) voisins. Le terminal envoie les identifiants détectés dans un message à destination d’un réseau d’accès (30). Un serveur (32) du réseau d’accès détermine, pour chaque identifiant, un score représentatif de la fiabilité dudit identifiant relativement à une base de données (51) de géolocalisation. Le serveur (32) utilise pour cela une base de données (33) de fiabilité des identifiants qui mémorise des identifiants de dispositifs émetteurs (40) et leurs scores respectifs. La base de données (51) de géolocalisation mémorise des identifiants de dispositifs émetteurs (40) et leurs positions géographiques respectives. Le serveur (32) sélectionne les identifiants présentant les meilleurs scores pour géolocaliser le terminal (20) à l’aide de la base données (51) de géolocalisation.   Figure pour l’abrégé : Fig. 5
Patent FR-3124806-A1 (FR)
Title: Equipment de traitement au défilé de pièces par oxydation micro-arc
Inventor: BALSARIN MARION
IPC: C25D5/04
Filed: 2021-07-02
Abstract: Equipement pour le traitement par oxydation micro-arc de pièces (1) métalliques par application d'une différence de potentiel entre i) chaque pièce faisant fonction de première électrode et ii) une contre-électrode (2), l'équipement comprenant :- un générateur de courant relié aux électrodes,- une cuve (10) apte à contenir un bain électrolytique,- un outillage (100) comportant une structure support d'au moins une pièce (1), comprenant un châssis (3) discoïdal vertical mobile en rotation, agencé à une hauteur telle qu'une partie dudit châssis est immergée dans le bain, au moins une pièce (1) étant fixée au châssis, et au moins une contre-électrode (2) étant montée fixe dans la cuve (10), et- un dispositif moteur apte à impulser la rotation du châssis (3) à une vitesse prédéterminée, pour que chaque pièce (1) ou portion de pièce séjourne dans le bain au voisinage de ladite contre-électrode durant un temps défini.
Patent FR-3125369-A1 (FR)
Title: Couvercle d’onduleur avec amortisseur dynamique de vibrations
Inventor: ARAUJO-DE-ARRUDA GLAUBER-ASSIS
IPC: H05K5/03
Filed: 2021-07-13
Abstract: Couvercle d’onduleur (16), le couvercle (16) comprenant un corps principal (17) et un dispositif (18) d’amortissement de vibrations du corps principal (17) monté sur le corps principal. Le dispositif d’amortissement (18) est un amortisseur dynamique de vibrations à système masse-ressort (S).  Figure de l’abrégé : Figure 2
Patent FR-3113040-A1 (FR)
Title: Matériau de conditionnement d'articles absorbants avec des fibres naturelles
Inventor: REMUS MICHAEL
IPC: B65D71/06
Filed: 2021-07-30
Abstract: L'invention concerne un conditionnement d'un ou plusieurs articles absorbants. Le conditionnement inclut un matériau de conditionnement, dans lequel le matériau de conditionnement a des fibres naturelles et présente une résistance à la traction SM d'au moins 5,0 kN/m et un allongement SM d'au moins 3 pour cent, tel que déterminé chacun par l'intermédiaire de l'ISO 1924-3 telle que modifiée ici. Le conditionnement inclut en outre une pluralité de panneaux, incluant un panneau faisant face au consommateur. Le conditionnement est scellé.
Patent FR-3117995-A1 (FR)
Title: Appareils de direction et appareils d’actionnement
Inventor: PETRO-ROY MARK DOUGLAS
IPC: B63H25/18
Filed: 2021-09-09
Abstract: APPAREILS DE DIRECTION ET APPAREILS D’ACTIONNEMENT L’invention concerne des appareils de direction, des appareils d’actionnement, des stators et des moteurs électriques.  Figure pour l'abrégé : aucune figure
Patent FR-3127240-A1 (FR)
Title: Élément de plancher fini préfabriqué, procédé de fabrication d’un plancher et plancher obtenu
Inventor: DE CHEFDEBIEN-ZAGARRIGA ANDRÉ
IPC: E04B5/48
Filed: 2021-09-17
Abstract: L’invention concerne un élément de plancher (1) fini préfabriqué, constitué d’un panneau réalisé dans un matériau de structure (MS), comportant dans son épaisseur des blocs d’élégissement (5) et des armatures (6, 7). Les blocs d’élégissement (5) forment un quadrillage et définissent entre eux un réseau de nervures (8, 9) s’étendant dans deux directions (X, Y) sécantes. Les armatures (6, 7) sont disposées en deux nappes (10, 11) parallèles de part et d’autre des blocs d’élégissement (5). Elles sont saillantes des bords (4) de l’élément de plancher (1) pour assurer une continuité mécanique avec des éléments de plancher (1) adjacents. Un plancher (20) est obtenu par juxtaposition des éléments de plancher (1) séparés entre eux par une zone de jonction (ZJ) délimitée par un béquet de coffrage (12) intégré, et par coulage uniquement dans les zones de jonction (ZJ) d’un matériau de clavetage (MC) à très hautes performances, pour sceller lesdits éléments de plancher (1) entre eux et aux éléments porteurs d’une construction, permettant de réaliser une structure porteuse d’un bâtiment sans dalle de compression coulée sur chantier.  Figure pour l’abrégé : Fig 2
Patent FR-3127912-A1 (FR)
Title: Dispositif de guidage pour guider une vitre par rapport à un cadre d'une porte d'un véhicule automobile
Inventor: FOUILLEN DANIEL
IPC: B60J1/17
Filed: 2021-10-12
Abstract: L’invention concerne un dispositif de guidage (7) pour guider une vitre par rapport à un cadre d'une porte d'un véhicule automobile. Le dispositif de guidage (7) comporte un patin de guidage (8) configuré pour être fixé solidairement à la vitre et logé de manière coulissante dans un logement de guidage fixe du cadre de la porte. Conformément à l’invention, le patin de guidage (8) est fixé solidairement à la vitre au niveau d’une extrémité inférieure de la vitre, le patin de guidage (8) collaborant avec une interface d’indexage (9) longitudinal solidaire du cadre de porte, l’interface d’indexage (9) collaborant avec le patin de guidage (8) pour maintenir le patin de guidage (8) en prise dans l’interface d’indexage (9) lorsque la vitre est relevée, relativement au cadre de porte.  Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3132486-A1 (FR)
Title: Procédé d’aide à la conduite d’un véhicule automobile, dispositif et véhicule associés
Inventor: EL HANBALI HAMZA
IPC: B60W30/18
Filed: 2022-02-10
Abstract: Procédé d’aide à la conduite d’un ego véhicule automobile (100) comportant les étapes suivantes :  Calcul d’une trajectoire (T1) d’un changement de voie de l’ego véhicule (100), d’une première voie (310) à une deuxième voie (320), la trajectoire de changement de voie comprenant une position de début (PD), et une position de fin (PF) à une date de fin,Analyse d’une trajectoire d’un objet (200) circulant dans la deuxième voie (320), et prévision d’une position prévue (PV) de l’objet (200), à la date de fin,Détermination d’une zone libre (ZL) sur la deuxième voie (320) à partir de la position de fin (PF) et la position de début (PD),Vérification si la position prévue (PV) est dans la zone libre (ZL),Si la position prévue (PV) est dans la zone libre (ZL), alors le changement de voie de l’ego véhicule (100) est interdit.  Figure pour l’abrégé : figure 1
Patent FR-2013370-A1 (FR)
Title: Polystyrene container for bacteriological - cultures
IPC: C12M1/20
Filed: 1969-07-01
Abstract: Container for biological materials.. GG-. Consists of a polystyrene moulding in which are mounted a number of small bowls, each having an identification mark and fitted with a lid; the assembly is strengthened by supporting ribs. The containers are useful for carrying or observing several samples of culture media, particularly in bacteriological laboratories; they are readily packed together for transport in bulk, easily kept chemically clean and sterile, and are biologically inert.
Patent FR-2279547-A1 (FR)
Title: Foam or hollow components between adjacent composite insulating panels - to avoid rapid heat loss at panel boundaries
Inventor: HEUSSE MICHEL
IPC: B32B7/027
Filed: 1970-06-11
Abstract: Assembly of composite panels comprises a core layer of thermal conductivity =0.03 kCal/m2m.h. degree C viz rigid plastic foam, glass wool, etc. bonded between relatively durable covers of e.g. ply-wood particle board, asbestos cement, etc. having a thermal conductivity of >=0.07 kCal/m2m.h. degree C where any peripheral frame or false tongue profiles used to align or secure adjacent panels together is also made of a material of thermal conductivity 0.04 pref. =0.03 kCal/m2.m.h. degree C while being stronger in flexure, compression and shear than the corelayer material of the main body of the panel. Pref. the fram or false tongue is made of an expanded rigid plastic or is a hollow or foam filled (rectangular) profile with a stiff skin and opt. inserts to enhance stiffness and rigidity. Compared with units using a solid fram of plastic, wood, etc. does not act as the thermal bridge of significantly greater thermal conductivity at the panel boundaries by comparison with the panels themselves.