baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent WO-2007012743-A1 (WO)
Title: Device for assisting gripping of a safety belt and motor vehicle equipped with same
Inventor: NONAT DANIEL
IPC: B60R22/03
Filed: 2006-07-24
Abstract: The invention concerns a device for assisting gripping of the safety belt comprising: a base (16) fixed to the passenger compartment; a flexible tube (19) extending between a first end supported by the base and a second closed end connected to the safety belt. The tube extends under the effect of a compressed gas, between its first end and its second end retained by said belt while it is being inflated until it reaches its gripping position wherein a passenger can catch the tube to pull towards him/her the safety belt.
Patent WO-2006079740-A1 (WO)
Inventor: FEDERZONI LUC
IPC: B65B39/04
Filed: 2006-01-24
Abstract: La présente invention a principalement pour objet un dispositif de remplissage de récipients, en particulier de moules avec un matériau sous forme de poudre comportant des moyens (16, 18) pour évacuer l'air contenu dans le moule (6), avantageusement avant et pendant la mise en place du matériau en poudre dans le moule (6). La présente invention a également pour objet un procédé de remplissage de récipients par un matériau en poudre.
Patent WO-2007144542-A1 (WO)
Title: Optical imaging device
Inventor: MASSONNEAU MARC
IPC: A61B5/00
Filed: 2007-06-13
Abstract: The invention concerns an optical imaging device for a human or animal body, including: - an optical sensing system (21), - a drive system (24, 26) of at least one light collector from the optical sensing system, permitting modification of at least the position and/or direction, - a control system (6) from the drive system, arranged so as to lead the light collector from the optical sensing system (21) to at least one observation situation of at least one chosen region of the body (A) to be examined, based on data concerning its topology.
Patent WO-2010000959-A1 (WO)
Inventor: BURGUNDER SAMUEL
IPC: B64D47/02
Filed: 2009-06-03
Abstract: L'invention concerne une rampe d'éclairage pour aéronef comprenant une pluralité de sources lumineuses (2) électriques, et un circuit électronique de commande (3) comportant des moyens accumulateurs (4) aptes à alimenter électriquement lesdites sources lumineuses, caractérisée en ce qu'elle comprend une enveloppe (1, 15) étanche à l'eau qui enferme les sources lumineuses et le circuit de commande, est adaptée pour rendre la rampe d'éclairage apte à flotter à la surface de l'eau avec les sources lumineuses orientées vers le haut, et comporte des moyens (16) de fixation réversible pour une fixation réversible de la rampe d'éclairage dans un rail de réception d'un aéronef, lesquels moyens de fixation réversible sont aptes à libérer la rampe d'éclairage dudit rail, notamment en cas de crash en mer.
Patent WO-2009125139-A1 (WO)
Inventor: FLAN BENOIT
IPC: G01N33/68
Filed: 2009-03-25
Abstract: L'invention concerne une méthode in vitro de détection et/ou titrage in vitro d'un agent transmissible non conventionnel (ATNC) ou d'une protéine de conformation pathologique, marqueur de l'infectiosité liée à l'ATNC, dans un échantillon, comprenant : la réplication ou la propagation dans des cellules en culture de l'ATNC présent dans l'échantillon, puis l'incubation répétée avec un substrat permettant l'amplification de l'ATNC ou de la protéine de conformation pathologique, conformère non-pathologique de l'ATNC, avant la détermination de la présence et/ou de la quantité de l'ATNC ou de la protéine de conformation pathologique dans l'échantillon.
Patent WO-2012143640-A1 (WO)
Title: Procédé et système de commande de l'allumage de feux de stop d'un véhicule automobile, et véhicule équipé d'un tel système
Inventor: MAHE MICHEL
IPC: B60T17/22
Filed: 2012-04-04
Abstract: L'invention porte sur un procédé et système de commande de l'allumage de feux de stop (22) d'un véhicule automobile, comprenant l'acquisition, par un premier dispositif de contrôle électronique (23), d'un premier signal d'entrée (24) représentatif d'une sollicitation mécanique sur une pédale d'actionnement (25) d'un dispositif de freinage du véhicule. L'allumage des feux de stop comprend la transmission, par le premier dispositif de contrôle, d'un ordre d'allumage (28) des feux de stop représentatif du premier signal d'entrée à un deuxième dispositif de contrôle électronique (26) par un réseau d'informations multiplexé (27), puis l'émission, par le deuxième dispositif de contrôle électronique, d'un signal de sortie (29) assurant un pilotage de l'allumage des feux de stop par une régulation de la tension électrique appliquée à leurs bornes en fonction de l'ordre d'allumage.
Patent WO-2013153337-A1 (WO)
Title: Primer compositions for non-stick coatings and method for manufacturing same
Inventor: GANTILLON BARBARA
IPC: C09D179/08
Filed: 2013-04-11
Abstract: The present invention relates to a primer composition for a non-stick coating which includes a polyamide-amic acid having an acid value of 50 to 200 mg KOH/g, a Lewis base, water and at least 5 wt % of a polar aprotic solvent relative to the total weight of said composition. According to the invention, the weight ratio of PAI/polar aprotic solvent in said composition is at least 1.5. The present invention also relates to a method for preparing such a composition, and to a method for manufacturing an item comprising a metal substrate to which such a composition is applied.
Patent WO-2013182778-A1 (WO)
Title: Dispositif d'aide à la localisation en temps réel d'un élément mobile autoalimenté
Inventor: LEFEVRE VALENTIN
IPC: G06F3/046
Filed: 2013-05-27
Abstract: L'invention a notamment pour objet la localisation en temps réel d'éléments mobiles autoalimentés. Chaque élément mobile permet sa localisation en temps réel par rayonnement électromagnétique. Il comprend des moyens de réception (505, 520) d'un signal radioélectrique comprenant au moins une information de synchronisation, ces moyens étant configurés pour recevoir de l'énergie d'un signal radioélectrique reçu, des moyens d'émission (515) d'un signal électromagnétique, le signal électromagnétique étant émis en réponse à un signal d'activation, et des moyens de contrôle (510) connectés aux moyens de réception et aux moyens d'émission d'un signal électromagnétique, les moyens de contrôle étant électriquement alimentés par lesdits moyens de réception d'un signal radioélectrique et étant configurés pour générer un signal d'activation en réponse à une information de synchronisation.
Patent WO-2014006302-A1 (WO)
Title: Method for regulating hydraulic pressure using a flow rate demand so as to recharge an accumulator
Inventor: GOURVES FREDERIC
IPC: B60W20/00
Filed: 2013-06-27
Abstract: Method for regulating hydraulic pressure using a flow demand from a pump (4), so as to recharge a pressure accumulator (6), this method using a measurement of the actual pressure in the circuit and a model estimating hydraulic leaks, calculates the derivative with respect to a variable time parameter of the discrepancy between the datum pressure and the measured pressure then uses an inverse accumulator model to obtain a flow prepositioning value that it adds to an estimate of the leaks, then calculates the discrepancy between this result and the leak rate estimate in order to input it to the accumulator model with the measured pressure in order to obtain a pressure derivative datum, then calculates the discrepancy between this datum and the measured pressure derivative in order, in a proportional-integral type regulator, to process it and then finally adds the corrected flow rate value obtained to the flow rate prepositioning value in order to obtain the flow regulation demand.
Patent WO-2014041317-A1 (WO)
Title: Fluid flow valve, especially for recirculated exhaust gas
Inventor: GAUTIER SYLVAIN
IPC: F02M25/07
Filed: 2013-09-13
Abstract: The invention relates to a fluid flow valve comprising a movable closure member (2) and a body (4), comprising a projecting part (6) that receives the closure member (2). The body (4) is designed to be attached to a support (8) in such a way that the projecting part (6) is introduced into a housing (10) in said support (8). In addition, the body (4) is designed to allow the valve to be secured to the support (8) in a direction (T) transverse to a longitudinal direction (D) of extension of the projecting part (6). The invention is suitable for the recirculation of exhaust gases of motor vehicle engines.
Patent WO-2015007958-A1 (WO)
Inventor: PERROT DIDIER
IPC: H04L9/32
Filed: 2014-06-30
Abstract: La présente invention se rapporte à un procédé d'authentification auprès d'un serveur d'authentification d'un utilisateur ayant à sa disposition un calculateur stockant au moins un identifiant unique propre au calculateur et une première clé secrète (KO) et calculant une fonction non-inversible (H); le procédé comprenant : • réception de l'identifiant unique par le serveur d'authentification qui renvoie une information (challenge) et un code d'action; • réception par le serveur d'authentification de trois résultats de la fonction non-inversible, • le premier résultat (R0) dépendant d'au moins une donnée propre à un élément unique ou quasi-unique du calculateur (SN); • le deuxième résultat (RT) dépendant d'un test de Turing, conditionné au code d'action, passé par l'utilisateur; et • le troisième résultat (R1) dépendant d'une deuxième clé secrète (K1); • authentification de l'utilisateur si l'identifiant unique et les premier, deuxième et troisième résultat, sont tous les quatre valides.
Patent WO-2014202879-A1 (WO)
Title: Procédé de gestion d'une charge alimentée par un convertisseur lui-même alimenté par une batterie, et système correspondant
Inventor: LADHARI OTHMAN
IPC: H02M1/32
Filed: 2014-06-13
Abstract: Procédé de gestion d'une charge alimentée par un convertisseur lui- même alimenté par une batterie, et système correspondant Procédé et système correspondant de gestion d'une charge alimentée par un convertisseur lui-même alimenté par une batterie comprenant des modules pouvant être commutés, un condensateur étant disposé entre la batterie et le convertisseur. Le procédé comprend: on détecte une commande de commutation (E01), si une commande de commutation est détectée, le convertisseur fournit une puissance faible à la charge (E02), on effectue la commutation (E03), si la commutation est effectuée, le convertisseur fournit une puissance normale à la charge (E04). L'invention trouve application dans la gestion des groupes motopropulseurs de véhicules automobiles à traction électrique ou hybride.
Patent WO-2015015097-A1 (WO)
Title: Procédé de modélisation d'un pneumatique en situation de roulement à une vitesse déterminée
Inventor: BUISSON JÉRÉMY
IPC: G06F17/50
Filed: 2014-07-23
Abstract: La présente invention se rapporte à un procédé de modélisation d'un pneumatique en situation de roulement à une vitesse déterminée, le pneumatique étant soumis à une charge (F z ) vers le bas représentative d'un véhicule et à un effort de poussée transversale (F y ) et le pneumatique étant incliné par rapport à la verticale d'un angle de carrossage (y), le procédé comprenant la modélisation du couple de basculement (M x ) exercé sur ledit pneumatique dans laquelle le couple de basculement (M x ) est la somme d'au moins : • un couple (M x 1généré par le déport de la charge du véhicule par l'angle de carrossage; · un couple (M x 2) généré par l'effort de poussée transversale; • un couple (M x 3) généré par la réaction du sol (F R ) sous la charge (F z ) décentrée du point de référence (C) du pneumatique par l'effort de poussée transversal (Fy).
Patent WO-2015040295-A1 (WO)
Title: Dispositif de fourniture de gaz
Inventor: FRENAL ANTOINE
IPC: F17C13/08
Filed: 2014-07-30
Abstract: Dispositif de fourniture de gaz comprenant un cadre (2) support abritant une pluralité de bouteilles (3) de fluide sous pression reliées à circuit (4, 5) fluidique pour assurer le soutirage ou le remplissage des bouteilles (3), ledit circuit (4, 5) comprenant au moins une première extrémité (6) de raccordement reliée aux bouteilles (3) via un premier clapet (7) d'isolation pour permettre le remplissage et le soutirage des bouteilles (3), le cadre (2) support comprenant une base (34) sur laquelle reposent les bouteilles (3) et un ensemble de montants (30) et de poutres transversales (31, 32, 33) définissant une cage de forme générale parallélépipédique pour le maintien des bouteilles (3), le cadre (2) comprenant, sur une de ses faces latérales dite «avant» (35), un panneau (20) d'interface comportant au moins une ouverture (23, 24, 25) d'accès au circuit (4, 5), caractérisé en ce que la face latérale dite «arrière» (36) du cadre (2) qui est située à opposée à la face avant (35), est délimitée par des montant (30) ayant une longueur supérieure à la longueur des montants (30) de la face avant, c'est-à- dire que la face arrière (36) à une hauteur supérieure à la hauteur de la face avant (35).
Patent WO-2015033050-A1 (WO)
Title: Bouteille, notemment de vin, avec echantillon de terre
Inventor: AMBERG YVES
IPC: B65D23/12
Filed: 2014-09-02
Abstract: La présente invention concerne une bouteille (1) destinée à contenir une boisson faite à partir de végétaux, caractérisée en ce qu'elle comprend un réservoir (4, 12) contenant un échantillon de terre (5) à partir de laquelle lesdits végétaux ont été produits. La présente invention concerne encore une étiquette pour une bouteille (1) selon l'invention, comportant une feuille de papier (3), comportant un réservoir (4) muni d'un bord (7) disposé contre ladite feuille de papier (3), maintenu par exemple par collage, et une partie bombée (6) formant un réservoir (4) plat. La présente invention concerne enfin un procédé de fabrication d'une étiquette selon l'invention.
Patent WO-2015067893-A1 (WO)
Title: Procede d'obtention d'un materiau photocatalytique
Inventor: MAILLET ALEXANDRE
IPC: C23C14/58
Filed: 2014-11-05
Abstract: L'invention concerne un procédé d'obtention d'un matériau comprenant un substrat et au moins une couche mince à base d'oxyde de titane et déposée sur une première face dudit substrat, ledit procédé comprenant les étapes suivantes : - on dépose ladite au moins une couche mince à base d'oxyde de titane, - on dépose au-dessus de ladite couche mince à base d'oxyde de titane, une couche de protection temporaire inorganique à base de carbone, - on soumet le matériau à un traitement thermique à une température supérieure à 350 °C.
Patent WO-2015158974-A1 (WO)
Title: Véhicule automobile équipe d'une banquette arrière allégée.
Inventor: BENANE SAID
IPC: B60N2/68
Filed: 2015-03-18
Abstract: Véhicule (1) automobile comprenant : une caisse (2) pourvue d'une paroi (3) latérale et une banquette arrière dont un dossier, comprenant une ossature (10) tubulaire et une platine (22) solidaire de l'ossature (1 0), est articulée par rapport à la caisse (2) entre une position relevée et une position rabattue, un mécanisme (30) de verrouillage du dossier par rapport à la paroi (3) latérale, qui comprend un fil (31) de gâche solidaire de la platine (22) et un crochet (32) solidaire de la paroi (3) latérale, le crochet (32) étant mobile par rapport à la paroi (3) latérale entre une position de verrouillage dans laquelle le crochet (32) est en prise avec le fil (31) de gâche, et une position de déverrouillage dans laquelle le crochet (32) est écarté du fil (31) de gâche.
Patent WO-2015155454-A1 (WO)
Title: Piece pour dispositif ferroviaire sans graissage
Inventor: BARRESI FRANCESCO
IPC: E01B7/02
Filed: 2015-04-07
Abstract: La présente invention a pour objet une pièce comprenant une surface de frottement (4) contre une seconde surface, cette pièce comprenant au moins une structure (1) en acier ou fonte à graphite sphéroïdale, la surface externe (4) de la pièce faisant intervenir au moins une couche (3) de polymères thermoplastiques lubrifiants, caractérisée en ce que la pièce comporte une couche (2) intermédiaire à base de nickel- aluminium entre la structure (1) en acier ou fonte à graphite sphéroïdale et la couche (3) de polymères thermoplastiques lubrifiants.
Patent WO-2016046505-A1 (WO)
Title: Hydraulic device for controlling the depth of an immersible object
Inventor: POREL LOUIS-CLAUDE
IPC: B63B22/20
Filed: 2015-09-25
Abstract: The invention relates to a hydraulic device (10) for controlling the depth of an immersible object, which comprises: a variable-volume ballasting chamber (11); a pressure accumulator (5) comprising a hydraulic chamber and a gas chamber which are separated by a deformable or mobile wall, the gas chamber containing a gas under an absolute pressure greater than atmospheric pressure; a hydraulic pump (14) coupled with an electric motor (15), the hydraulic pump having a suction inlet connected to the ballasting chamber (11), and a delivery outlet connected to the hydraulic chamber of the pressure accumulator; a hydraulic return circuit (19) connecting the hydraulic chamber of the pressure accumulator to the ballasting chamber via a solenoid valve (18); and a hydraulic fluid provided in the ballasting chamber, the hydraulic pump, the hydraulic chamber of the pressure accumulator, and the hydraulic return circuit.
Patent WO-2016174335-A1 (WO)
Title: Moteur d'aéronef a soufflante non carénée comportant une hélice ayant des aubes dont les pieds sont hors de la nacelle en étant couverts par des capots démontables
Inventor: TAJAN SÉBASTIEN EMILE PHILIPPE
IPC: B64C11/06
Filed: 2016-04-25
Abstract: L'invention concerne un moteur d'aéronef à soufflante non carénée, ce moteur comportant une nacelle de forme générale cylindrique, dans laquelle circule une veine primaire, cette nacelle portant un rotor de soufflante comportant des aubes (33) à calage variable qui sont situées radialement hors de la nacelle pour être traversées par une veine secondaire (31) s'écoulant longitudinalement autour de cette nacelle, ce rotor comprenant un moyeu portant des supports d'aube à calage variable qui portent chacun une aube (33), chaque aube (33) comprenant une pale prolongeant un pied par lequel elle est fixée de manière démontable à une embase du support (34) qui la porte. Chaque embase (36) est située radialement hors de la nacelle pour être dans la veine secondaire et en chaque ensemble formé par une embase (36) et le pied d'aube porté par cette embase (36) est entouré et couvert par un capot aérodynamique démontable (37).
Patent WO-2016181077-A1 (WO)
Title: Dispositif et procédé d'observation d'un objet, avec prise en compte de la distance entre le dispositif et l'objet
Inventor: RIZO PHILIPPE
IPC: A61B1/00
Filed: 2016-05-11
Abstract: L'invention concerne le domaine des mesures de fluorescence in‐vivo par voie endoscopique ou laparoscopique. Le dispositif de l'invention comprend une source de lumière d'excitation, illuminant un objet, notamment un tissu biologique et induisant une émission d'une lumière d'émission par l'objet examiné. La lumière d'émission est par exemple une lumière de fluorescence. Le dispositif permet d'obtenir une image du tissu biologique examiné, à partir de la lumière d'émission. Le dispositif comporte également un capteur de télémétrie, émettant un faisceau lumineux de télémétrie vers l'objet. Un élément projecteur permet de projeter le faisceau d'excitation et le faisceau de télémétrie directement sur l'objet. Le capteur de télémétrie permet d'estimer une distance entre l'élément projecteur et l'objet. La mesure de cette distance permet de moduler une intensité de la lumière d'excitation émise par l'objet. Lorsque l'objet est un tissu biologique, cela permet d'une part de respecter des seuils d'illumination de tissus biologiques, et, d'autre part, de maintenir une illumination d'intensité constante. L'élément projecteur peut notamment être inclus à l'extrémité d'un laparoscope ou d'un endoscope. Une des applications de l'invention est l'imagerie médicale de fluorescence, par voie endoscopique ou laparoscopique.
Patent WO-2017009583-A1 (WO)
Title: Dispositif optoelectronique a elements semiconducteurs tridimensionnels et son procede de fabrication
Inventor: GILET PHILIPPE
IPC: H01L31/0352
Filed: 2016-07-13
Abstract: L'invention concerne un procédé de fabrication d'un dispositif optoélectronique (50) comprenant des éléments semiconducteurs (20) filaires, coniques ou tronconiques comportant majoritairement un composé III-V, chaque élément semiconducteur s'étendant selon un axe et comprenant une portion (54) dont les faces latérales(55) sont recouvertes d'une coque (56) comprenant au moins une zone active (31), dans lequel les portions sont réalisées par croissance continue dans un réacteur et dans lequel la température dans réacteur varie sans interruption d'une première valeur de température qui favorise la croissance de premiers plans cristallographiques perpendiculaires audit axe, à une deuxième valeur de température, inférieure strictement à la première valeur de température, qui favorise la croissance dedeuxièmes plans cristallographiques parallèles audit axe.
Patent WO-2017013372-A1 (WO)
Title: Composition thermoplastique de liant de coextrusion versatile et structure multicouche incluant cette composition
Inventor: COCQUET CLIO
IPC: B65D65/40
Filed: 2016-07-21
Abstract: L'invention a pour objet une composition comprenant: -70% à 90% en masse de copolymères d'éthylène et d'acétate de vinyl par rapport à la masse de ladite composition, l'acétate de vinyle représentant entre 5% et 40% en masse dudit copolymère; et -10% à 30% en masse de ladite composition de terpolymère d'éthylène – d'acrylate d'éthyle/méthyle ou d'acétate de vinyle –d'anhydride maléique.10 L'invention également pour objet une structure multicouche comprenant ladite composition, l'utilisation de ladite composition pour la préparation d'une structure multicouche et un procédé de préparation de ladite composition.
Patent WO-2018087435-A1 (WO)
Title: Appareil domestique pour la purification de matieres alimentaires par electrophorese
Inventor: TRIADU LOUIS
IPC: A47J43/04
Filed: 2017-10-12
Abstract: L'invention concerne un appareil à usage domestique destiné à purifier les matières alimentaires (1), animales ou végétales, plongées dans un fluide d'électrophorèse (2) contenu dans un récipient (3). L'appareil selon l'invention se caractérise essentiellement en ce que l'électronique de puissance est contenue dans un socle (8) sur lequel repose, de manière amovible, le récipient (3) contenant le panier (4) et la plaque (5); en ce que le panier (4), constituant l'anode, est amovible et la liaison entre celui-ci et le pôle positif (PP) de l'électronique de puissance (8) s'effectue, lorsque ledit panier est en position basse, par l'intermédiaire d'un connecteur (6) et en ce que la plaque (5), constituant la cathode, dont la paroi est pourvue d'une pluralité d'ouvertures destinées à laisser passer le fluide d'électrophorèse (2), est amovible et la liaison entre celle-ci et le pôle négatif (PN) de l'électronique de puissance s'effectue, lorsque ladite plaque est en position basse, par l'intermédiaire d'un connecteur (7).
Patent WO-2017162933-A1 (WO)
Title: Module de sortie de tri pour machine de tri postal
Inventor: RIEU JEAN
IPC: B07C3/00
Filed: 2017-01-13
Abstract: Module de sortie de tri (1) pour machine de tri postal comprenant un logement (5) pour loger un bac de stockage (4) d'articles de courrier et dans le logement un support (6) pour le bac de stockage (4) de type tiroir. Le support est mobile en translation suivant une direction longitudinale entre une position de stockage dans laquelle le bac sur le support (6) est rétracté dans le logement (5) et une position de transfert dans laquelle le bac sur le support (6) est sorti du logement (5). Le support (6) comprend également un moyen de pivotement et d'alignement (7) du bac agencé de telle sorte que le pivotement du bac à 90° sur le support par rapport à la direction longitudinale entraîne un alignement d'un côté du bac par rapport à un côté latéral du logement tout en maintenant le bac au plus près du logement.