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Patent FR-3079166-A1 (FR)
Title: Ensemble lamine, couche culotte comprenant un tel ensemble et procede de fabrication d'un tel ensemble
Inventor: LINOT PIERRE-YVES FRANCOIS JEAN
IPC: B32B33/00
Filed: 2018-03-21
Abstract: L'invention concerne un ensemble laminé comprenant une couche de support (32) et une bande anti-glissement (34), la bande anti-glissement (34) comprenant un matériau élastomère, la couche de support (32) et la bande anti-glissement (34) étant laminées ensemble, la bande anti-glissement (34) comprenant une base (34A) et une pluralité d'éléments en saillie (34B) s'étendant de la base (34A) et la pluralité d'élément en saillie (34B) faisant saillie d'une face (30A) de l'ensemble laminé (30). L'invention concerne également une couche culotte comprenant un tel ensemble laminé (30) et un procédé de fabrication de l'ensemble laminé (30) L'invention concerne également une couche culotte comprenant un tel ensemble et un procédé de fabrication d'un tel ensemble.
Patent FR-3082955-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'une fibre optique pour une mesure repartie de temperature ou de deformation en environnement severe par exploitation du signal retrodiffuse rayleigh
Inventor: BULOT PATRICK
IPC: C03C25/00
Filed: 2018-06-22
Abstract: L'invention se situe dans le domaine de la mesure répartie de température ou de déformation par réflectométrie optique dans le domaine fréquentiel exploitant le signal rétrodiffusé Rayleigh dans une fibre optique. La fibre optique comporte un cœur dopé de nanoparticules, par exemple formées de particules d'or recouvertes d'oxyde de zirconium, et est susceptible d'être soumise, au cours de la mesure, à des températures élevées. L'invention concerne un procédé de fabrication de cette fibre optique et son utilisation. Selon l'invention, le procédé (10) comprend une étape (19) de traitement thermique au cours duquel la fibre optique est soumise, pendant une durée d'au moins une heure, à une température de traitement thermique supérieure à une température maximale à laquelle elle sera soumise au cours d'une mesure.
Patent FR-3083605-A1 (FR)
Title: Bras de mesure avec extremite multifonction
Inventor: DESFORGES LAURENT
IPC: G01B11/03
Filed: 2018-07-06
Abstract: Dispositif de mesure tridimensionnelle, comprenant un bras ayant une extrémité libre pourvue d'un corps d'interface (100) portant un organe de mesure (500) et un organe de préhension (300) permettant à un opérateur de pointer l'organe de mesure vers une zone de l'objet à mesurer . Le corps d'interface comprend une face frontale (104) sur laquelle débouche au moins un connecteur électrique (120) et en saillie de laquelle s'étend une pièce tubulaire d'accouplement (110) à l'organe de mesure, un corps préhensible (200) annulaire étant engagé sur la pièce tubulaire d'accouplement et s'étendant par-dessus la surface frontale et le connecteur électrique, un élément de retenue (204) étant monté sur le corps préhensible pour coopérer avec la pièce tubulaire d'accouplement pour maintenir le corps préhensible appliqué contre la face frontale du corps d'interface.
Patent FR-3070181-A1 (FR)
Title: Procede et systeme d'analyse d'un evenement de tube coince de train de forage
Inventor: ZHANG FEIFEI
IPC: E21B47/09
Filed: 2018-07-16
Abstract: La présente invention concerne un procédé qui comprend la réception d'une pluralité de paramètres de forage à partir d'une opération de forage, comprenant la pluralité de paramètres de forage. Les paramètres de forage comprennent une hauteur de lit de déblais de forage et un facteur de frottement entre un train de forage et un puits de forage. Le procédé comprend en outre l'application de la pluralité de paramètres de forage à un modèle de frottement. Le modèle de frottement utilise une fonction de la hauteur de lit de déblais de forage pour déterminer un facteur de frottement complet. Le facteur de frottement complet est appliqué à la pluralité de paramètres de forage pour déterminer un couple ou une charge au crochet requis(e) du train de forage. Le procédé comprend en outre la fourniture d'une indication d'un événement de tube coincé.
Patent FR-3085073-A1 (FR)
Title: Procede pour determiner une quantite de gaz adsorbe dans un milieu poreux
Inventor: BERTHE GUILLAUME
IPC: G01N33/24
Filed: 2018-08-16
Abstract: L'invention concerne un procédé pour déterminer au moins une quantité relative à l'adsorption d'au moins un gaz adsorbable dans un échantillon d'un milieu poreux, dans lequel on réalise les étapes suivantes : (i) on détermine une vitesse de Darcy au moyen de l'injection d'un gaz inerte pour un gradient donné et d'une mesure du débit du gaz inerte en aval de l'échantillon, (ii) on détermine une vitesse de percée du gaz adsorbable au moyen de l'injection du gaz adsorbable pour le même gradient et d'une mesure de la quantité de gaz adsorbable en aval de l'échantillon en fonction du temps, (iii) on détermine une porosité cinématique au moyen du rapport entre vitesse de Darcy et vitesse de percée du gaz adsorbable. Application en particulier à l'exploration et à l'exploitation d'un réservoir pétrolier.
Patent FR-3086795-A1 (FR)
Title: Interrupteur comprenant un actionneur deformable
Inventor: MORA CEDRIC
IPC: H01H13/04
Filed: 2018-09-27
Abstract: La présente invention concerne un interrupteur (100) comprenant un canon (1) et un actionneur (2) solidaire du canon, l'actionneur étant adapté pour se déformer sous une action d'un utilisateur, principalement caractérisé en ce que l'actionneur (2) comprend un corps d'actionneur (20) et un film (21) transparent ou translucide qui recouvre le corps d'actionneur, ledit film ayant une face interne (210) en contact avec le corps d'actionneur, et une face externe (211) opposée à la face interne, ledit film étant déformable avec le corps d'actionneur, et en ce que le film (21) comprend un motif visuel (212) sur sa face interne (210) et visible à travers sa face externe (211).
Patent FR-3087817-A1 (FR)
Title: Actionneur electromecanique et installation domotique comprenant un tel actionneur
Inventor: HEREDIA STEPHANE
IPC: E06B9/80
Filed: 2018-10-26
Abstract: Un actionneur électromécanique comprend un frein à ressort (15) comprenant un ressort hélicoïdal (22), un tambour, un organe d'entrée (24) et un organe de sortie (25). Le tambour comprend une surface de frottement configurée pour coopérer avec au moins une spire du ressort (22). L'organe de sortie (25) comprend au moins une oreille (39a, 39b). L'oreille (39a, 39b) comprend un évidement (40) pourvu d'au moins une première surface d'appui (46) configurée pour coopérer avec l'une des première et deuxième pattes (29a, 29b) du ressort (22). La première surface d'appui (46) de l'évidement (40) est inclinée par rapport à un axe de rotation (X) du frein (15) d'un angle d'inclinaison de valeur non nulle.
Patent FR-3081401-A1 (FR)
Title: Dispositif de mesure de la pente d'un sol et application au reglage des feux d'un vehicule
Inventor: COTON THIERRY
IPC: G01P1/02
Filed: 2018-05-28
Abstract: L'invention a pour objet un dispositif de mesure de la pente d'un sol, constitué de deux unités (100, 200) pouvant être placées à distance l'une de l'autre, la première supportant un boitier de mesure (30) dans lequel sont logés une source d'émission d'un faisceau lumineux et un accéléromètre (35), la seconde comportant une mire (22) pour recevoir ledit faisceau. Le boitier de mesure (30) étant monté orientable sur la première unité (100), l'accéléromètre (35) est apte à fournir une mesure quantitative de la pente du sol à partir de l'inclinaison du faisceau lumineux pointant sur la mire (22). Le dispositif est conçu pour fonctionner en interaction avec un appareil de contrôle des feux d'un véhicule, en prenant en compte la déclivité de la surface sur laquelle repose le véhicule dans le diagnostic et le réglage de l'orientation des feux.
Patent FR-3084426-A1 (FR)
Title: Capuchon d’aeration d’une transmission
Inventor: HUGUES JULIEN
IPC: F16N21/06
Filed: 2018-07-25
Abstract: Le capuchon (10) d'aération est adapté pour être monté autour d'une extrémité d'un tuyau destiné à être raccordé à l'autre extrémité à une ouverture prévue dans un boîtier d'un composant automobile, ledit capuchon (10) comprenant une paroi latérale périphérique cylindrique (12) autour d'un axe principal X fermée par une paroi d'extrémité (14), un organe de tige central (18) faisant saillie axialement à partir d'une surface interne de la paroi d'extrémité (14) et étant pourvu d'un canal intérieur (20) d'aération débouchant radialement au moins à la base de l'organe de tige (18) en position de montage du tuyau.
Patent FR-3086319-A1 (FR)
Title: Methode de dimensionnement d’un bati
Inventor: DARTIGUENAVE CÉCILE
IPC: G06F17/10
Filed: 2018-09-21
Abstract: La présente invention concerne le domaine de la menuiserie et de la charpenterie. Elle concerne en particulier le domaine des ouvrages de menuiserie et de charpenterie destinés à être installés dans les ouvertures des parois de maçonnerie. Elle a pour objet une méthode de dimensionnement d'un bâti destiné à être installé dans une ouverture quadrilatérale d'une paroi de maçonnerie. La méthode fournit les dimensions optimales d'un bâti pour tout type d'ouverture quadrilatérale à partir des coordonnées de ses quatre coins. Les erreurs de cote sont éliminées, le bâti est adapté à l'ouverture.
Patent FR-3089093-A1 (FR)
Title: Procédé de conservation de fromages dits à croûte fleurie
Inventor: IBARRA DOMINIQUE
IPC: A23C19/097
Filed: 2018-11-30
Abstract: L’invention propose un procédé de conservation de fromages dits à croute fleurie, selon lequel : le fromage est positionné  dans un emballage au moins en partie   perméable à l'oxygène et au CO2, ou bien  encore au moins en partie micro-perforé ;  on met en place dans l’emballage une atmosphère qui comporte de l’oxygène à une teneur supérieure à 2% , et préférentiellement comprise entre 2  et 10%,   et du CO2  à une teneur préférentiellement comprise  dans la gamme 10-30 % ; on ferme l’emballage et on le stocke au froid i.e   à  une température comprise entre 0 et 10°C, préférentiellement entre 0-4°C.
Patent FR-3089908-A1 (FR)
Title: Planche de bord adaptee pour maintenir un appareil multimedia nomade dans un vehicule et vehicule correspondant
Inventor: BOURRADA QUENTIN
IPC: B60R11/02
Filed: 2018-12-14
Abstract: L'invention concerne une planche de bord (1) de véhicule comportant des moyens de maintien d’un appareil multimédia (4), dans sa façade (3), caractérisé en ce que les moyens de maintien (8, 9) sont implantés dans des éléments de décoration (5, 6) ménagés dans les courbures des contours inférieurs (14) et supérieurs (15) délimitant un espace (17) dans la façade (3) de la planche de bord (1), dans lequel l'écran de visualisation de l'appareil multimédia (4) vient s’interposer en le plaçant dans le champ de vision de l'utilisateur. L’invention concerne également un véhicule comprenant une planche de bord (1) comportant des moyens de maintien (8, 9) dans sa façade (3) dans l'appareil multimédia (4). Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 3
Patent FR-3093186-A1 (FR)
Title: Procédé et dispositif de détection sur carte de défauts éventuels dans un système fixé sur ladite carte
Inventor: CORDIER NICOLAS
IPC: G01R31/3187
Filed: 2019-02-22
Abstract: Procédé de détection sur carte de défauts éventuels dans un système fixé sur ladite carte, le système comportant un circuit d’adaptation d’impédance (MTC) couplé à un composant sans contact (CTLR), ladite détection comportant une première partie effectuée par le composant sans contact lui-même. Figure pour l’abrégé : Fig 3
Patent FR-3093972-A1 (FR)
Title: Procédé et dispositif de détection d’un occupant dans un véhicule
Inventor: MALVY THOMAS
IPC: B60R22/48
Filed: 2019-03-20
Abstract: Procédé et dispositif de détection d’un occupant dans un véhicule L’invention concerne un procédé et un dispositif de détection d’un occupant (11) dans un véhicule (1). A cet effet, une information représentative d’une fréquence cardiaque est déterminée à partir de données reçues d’un ou plusieurs capteurs (101 à 103) intégrés dans une ceinture de sécurité (10). La ceinture de sécurité est utilisée pour sangler un passager (11), aussi appelé occupant. La longueur de la sangle de la ceinture de sécurité (10) qui est déroulée pour attacher le passager (11) est déterminée, par exemple via un capteur configuré à cet effet. Une information représentative d’une catégorie d’âge de l’occupant (11) attaché avec la ceinture de sécurité (10) est déterminée à partir de l’information représentative d’une fréquence cardiaque et de la longueur. Figure pour l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3094315-A1 (FR)
Title: Procédé et système de gestion du fonctionnement d’un dispositif d’alerte agencé au sein d’un véhicule terrestre à moteur
Inventor: EL HAMDANI AHMID
IPC: B60W50/14
Filed: 2019-03-25
Abstract: L’invention porte sur un procédé de gestion de gestion du fonctionnement d’un dispositif d’alerte agencé au sein d’un véhicule terrestre à moteur, ainsi que sur un système et un véhicule terrestre à moteur associés. Figure pour l’abrégé : 1
Patent FR-3097421-A1 (FR)
Title: Dispositif pour le lavement d’une anastomose intestinale in situ
Inventor: LEVEAU-MOLLIER SÉVERINE
IPC: A61F2/04
Filed: 2019-06-24
Abstract: Dispositif pour le lavement d’une anastomose intestinale in situ La présente invention est relative au domaine du soin d’une anastomose et concerne en particulier un dispositif pour le lavement d’une anastomose intestinale in situ. Le dispositif selon la présente invention comprenant : un élément tubulaire perforé de forme annulaire (3), apte à distribuer une composition de lavement en amont de l’anastomose, un tube d’alimentation (4) dont une extrémité (4a) débouche dans l’élément tubulaire et une extrémité (4b) s’ouvre vers des moyens d’injection (5) destinés à apporter la composition dans ledit élément tubulaire, des moyens de maintien (6) de l’élément tubulaire en amont de l’anastomose. La présente invention concerne également un kit comprenant le dispositif de lavement (1) d’une anastomose, des moyens d’injection (5) et un dispositif de protection d’anastomose. Figure pour l’abrégé : Fig. 1.
Patent FR-3098078-A1 (FR)
Title: Circuit imprimé et procédé pour la mesure de la température dans un connecteur électrique de puissance
Inventor: MALANDAIN OLIVIER
IPC: H05K1/18
Filed: 2019-06-28
Abstract: Un circuit imprimé est logé dans un connecteur. Un capteur (19) de température est monté sur le circuit imprimé entre deux plots de connexion (20) situés sur l’une des faces du circuit imprimé. On place un contact (10) logé dans le connecteur en continuité thermique avec deux plages de conduction thermique disposées, pour l’une, sur la même face du circuit imprimé que les plots de connexion (20) et, pour l’autre sous le capteur (19) de température. On relie chacun des plots de connexion (20) à un circuit de mesure de la température. Figure à publier avec l’abrégé : Fig 2
Patent FR-3098781-A1 (FR)
Title: Ensemble de pilotage de véhicule, notamment de véhicule ferroviaire, et procédé de commande associé
Inventor: BADI MUSTAPHA
IPC: B61C17/12
Filed: 2019-07-15
Abstract: Ensemble de pilotage de véhicule, notamment de véhicule ferroviaire , et procédé de commande associé Cet ensemble (10) comporte : - un dispositif de pilotage manuel (12) configuré pour générer des consignes de pilotage, - un système de commande (14) comprenant un module de commande (20) configuré pour commander la traction et/ou freinage du véhicule en fonction des consignes de pilotage, - un système de pilotage automatique (16) comprenant : + un module de pilotage automatique (36) configuré pour générer de manière automatique des consignes de pilotage, et + un module de commutation (38) interposé entre le dispositif de pilotage manuel (12), le module de pilotage automatique (36), et le module de commande (20), de manière à transmettre au module de commande (20) sélectivement les consignes de pilotage générées par le dispositif de pilotage manuel (12) ou celles générées par le module de pilotage automatique (36). Figure pour l'abrégé : Figure 1
Patent FR-3102949-A1 (FR)
Title: Tube plongeur ornementé pour flacon de dispense de fluide
Inventor: VIEL DANIEL
IPC: B44C1/20
Filed: 2019-11-13
Abstract: Tube plongeur ornementé (100) destiné à un flacon de dispense de fluide (200), le tube plongeur ornementé (100) comprenant : un tube plongeur (1), un ornement (2) surmoulé sur une portion de la surface extérieure du tube plongeur (1). Figure 2
Patent FR-3103101-A1 (FR)
Title: Dispositif d’ancrage d’une pompe cardiaque et ensemble de pose d’une pompe cardiaque équipé d’un tel dispositif d’ancrage
Inventor: GARRIGUE STÉPHANE
IPC: A61F2/02
Filed: 2019-11-15
Abstract: La présente invention concerne un dispositif médical d’ancrage d’une pompe cardiaque dans une ouverture d’une paroi ventriculaire d’un cœur, comprenant un connecteur (10) destiné à être monté sur ladite paroi ventriculaire. Selon l’invention,- ce connecteur (10) comprend une bride d’assemblage (11) et une jupe de support (12), s’étendant à partir de cette bride d’assemblage (11), cette jupe de support (12) étant destinée à être placée à l’extérieur du cœur lorsque la bride d’assemblage (11) est assemblée à la paroi ventriculaire, ce connecteur (10) définissant une première ouverture pour le passage d’une partie du corps d’un insert (14),- cet insert (14) étant entièrement rigide et définissant une seconde ouverture pour le passage du corps de la pompe cardiaque, cet insert (14) comprenant une extrémité distale destinée à être placée à l’intérieur du cœur et une extrémité proximale destinée à être placée à l’extérieur du cœur lorsque cet insert (14) est monté sur le connecteur (10), et- au moins un élément de verrouillage/déverrouillage (19) en position de l’insert (14) par rapport au connecteur (10), lorsque cet insert (14) a été introduit dans le connecteur (10).
Patent FR-3107825-A1 (FR)
Title: Organe pour serrer un fil de suture et kit comprenant un tel organe
Inventor: DEPERNE DENIS
IPC: A61B17/03
Filed: 2020-03-09
Abstract: Organe (1) pour serrer un fil de suture, l’organe (1) étant enroulé sur lui-même autour d’un espace de serrage (45) propre à recevoir le fil, l’organe (1) présentant une surface externe (2) et une surface interne (4) opposée à la surface externe (2), la surface externe (2) présentant une portion convexe (48, 50), et la surface interne (4) présentant une portion concave (34, 38), les portions convexe et concave étant agencées pour venir en contact l’une avec l’autre puis glisser l’une contre l’autre lorsque l’organe (1) est comprimé entre deux mors (104, 106), les portions convexe et concave présentant des courbures respectives telles que leur glissement l’une contre l’autre entraîne un resserrement de l’organe (1) autour du fil reçu dans l’espace de serrage (45). Figure pour l’abrégé : Figure 3
Patent FR-3095026-A1 (FR)
Title: Mécanisme de vanne ayant des caractéristiques d’écoulement de fluide ajustables et procédés relatifs
Inventor: HOSTETTER STEVEN
IPC: F16K3/34
Filed: 2020-04-15
Abstract: On décrit un mécanisme de vanne et des procédés relatifs. Un mécanisme de vanne exemplaire comprend une cage définissant un corps ayant un alésage pour recevoir un bouchon de vanne. La cage comprend une pluralité de voies de passage à travers une surface latérale du corps qui sont radialement espacées par rapport à un axe longitudinal de l’alésage. Un siège de vanne pour recevoir la cage. Le siège de vanne a une pluralité de saillies définissant une pluralité de premières ouvertures et une pluralité de deuxièmes ouvertures. Certaines des premières ouvertures s’alignent avec des voies de passage respectives des voies de passage pour fournir une première caractéristique d’écoulement lorsque la cage est positionnée dans une première orientation par rapport au siège de vanne. Certaines des deuxièmes ouvertures s’alignent avec des voies de passage respectives des voies de passage de la cage pour fournir une deuxième caractéristique d’écoulement différente de la première caractéristique d’écoulement lorsque la cage est positionnée dans une deuxième orientation par rapport au siège de vanne différente de la première orientation.
Patent FR-3111526-A1 (FR)
Title: Sèche-cheveux comprenant des boitiers externe et interne séparés par des dispositifs annulaires d’isolation.
Inventor: DELHOM JÉRÉMY
IPC: A45D20/04
Filed: 2020-06-19
Abstract: L'invention concerne un sèche-cheveux (1) comprenant un boitier externe (2a) ainsi qu'un boitier interne (2b) qui forme veine d’air, boitier interne (2b) dans lequel sont prévus, coaxialement, une chambre (3) de circulation d'air munie d'une zone d'entrée (4) et d'une zone de sortie (5), un système de circulation d'air comprenant un redresseur (6), et au moins un élément chauffant (12), ainsi qu'un moteur (8) configuré pour entrainer en rotation une hélice (7), entre ledit boitier externe (2a) et ledit boitier interne (2b) étant intercalés au moins deux dispositifs annulaires d’isolation (201-206), caractérisé par le fait qu’au moins l’un (201-203) des deux dispositifs annulaires d’isolation (201-206) se situe autour de l’élément chauffant (12), tandis que l’autre (204, 206) des deux dispositifs annulaires d’isolation (201-206) se trouve autour du moteur (8) ou de l’hélice (7)  Figure pour l’abrégé : figure 1
Patent FR-3114509-A1 (FR)
Title: Ventilateur médical avec IGU pouvant basculer en mode d’affichage réduit
Inventor: ANDRE DIAS SOFIA
IPC: G06F3/048
Filed: 2020-09-28
Abstract: Titre de l’invention Ventilateur médical avec IGU pouvant basculer en mode d’affichage réduit L’invention concerne un ventilateur médical (1) comprenant une micro-soufflante motorisée (3), une interface graphique utilisateur ou IGU (2), et une unité de commande électronique (12) pour piloter la micro-soufflante (3) et commander l’affichage d’informations sur l’IGU (2). Des moyens de changement de mode d’affichage (31, 35) permettent d’opérer commander, après leur actionnement par l’utilisateur, un passage de l’affichage sur l’IGU (2) d’un mode d’affichage complet dans lequel des informations sont affichées sur l’IGU (2) à un mode d’affichage réduit dans lequel une partie des informations affichées en mode d’affichage complet n’est pas affichée et/ou est masquée, ou inversement. Les moyens de changement de mode d’affichage (31, 35) comprennent une ou plusieurs touches de sélection, en particulier une touche de sélection tactile s’affichant sur l’écran tactile de l’IGU.   Figure de l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3117056-A1 (FR)
Title: Outil d’usinage à double corps tubulaire, et procédé de fabrication d’un tel outil
Inventor: MUNOZ JORDAN
IPC: B23Q11/02
Filed: 2020-12-07
Abstract: Outil d’usinage (1) comportant un corps comprenant :  – une portion tubulaire centrale (9) formant un conduit centré sur l’axe longitudinal (L) ;  – une portion tubulaire périphérique (10) qui est coaxiale à la portion tubulaire centrale (9) et qui entoure la portion tubulaire centrale (9) ;  – un premier étage d’usinage comportant un premier bras (12A) et un deuxième bras (12B) qui s’étendent de part et d’autre de la portion tubulaire centrale (9), le premier bras (12A) et le deuxième bras (12B) comportant chacun à leur extrémité un organe d’usinage (3), le premier bras (12A) et deuxième bras (12B) étant chacun solidaire de la portion tubulaire centrale (9) et de la portion tubulaire périphérique (10) ;  – une embase (6) ;  la portion tubulaire périphérique (10) comporte au moins une arche de liaison (16) reliant le premier bras (12A) et le deuxième bras (12B) en contournant la portion tubulaire centrale (9).  Figure pour l’abrégé : Fig.1