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Patent WO-03023518-A1 (WO)
Title: Procede pour reproduire un modele avec une haute resolution, a l'aide d'un faisceau electronique a faible energie, procede de preparation d'un nano-dispositif a l'aide de ce procede
Inventor: PARK JOON WON
IPC: G03F7/004
Filed: 2002-09-12
Abstract: L'invention concerne un procédé pour reproduire un modèle avec une haute résolution, à l'aide d'un faisceau électronique à faible énergie, et un procédé pour fabriquer un nano-dispositif à l'aide de ce modèle haute résolution. Ce procédé consiste à former une couche moléculaire d'imine aromatique comportant un noyau terminal substitué ou non substitué sur un substrat, à changer de manière sélective les liaisons de manière structurelle dans la couche moléculaire d'imine aromatique et à hydrolyser cette couche moléculaire d'imine aromatique.
Patent WO-2004032910-A1 (WO)
Title: Composition anesthesique injectable contenant du 2,6-diisopropylphenol et methodes associees
Inventor: JEE UNG-KIL
IPC: A61K9/107
Filed: 2003-08-21
Abstract: La présente invention concerne une composition anesthésique injectable en phase de micro-émulsion. Cette composition contient du 2,6-diisopropylphénol en tant que principe actif, ainsi que du polyéthylène glycol 660 hydroxystéarate, de l'éther de polyéthylèneglycol d'alcool tetrahydrofurfurylique, et un milieu aqueux. L'invention concerne des procédés permettant de fabriquer et d'utiliser cette composition anesthésique injectable.
Patent WO-2004029491-A1 (WO)
Title: Dispositif economiseur d'eau a fonction de desodorisation
Inventor: CHO SUNG-HYUN
IPC: E03D5/10
Filed: 2003-09-24
Abstract: La présente invention concerne un dispositif économiseur d'eau à fonction de désodorisation capable de détecter non seulement la présence d'un utilisateur des toilettes et d'évacuer les odeurs liées à l'usage de ces toilettes, mais également le moment où l'utilisateur s'éloigne des toilettes et de déclencher automatiquement la chasse d'eau. Le dispositif économiseur d'eau comprend une unité de détection, une unité de commande, une unité de commande d'ouverture/fermeture du canal de liaison, une unité de commande de ventilateur, un moteur d'entraînement d'ouverture/fermeture du canal de liaison, une plaque de blocage du canal de liaison, un moteur de ventilateur, un ventilateur, une unité d'entraînement de vidange, une unité de commande d'alimentation en eau de rinçage, un moteur de commande de vidange, un moteur d'alimentation en eau de rinçage, une plaque de blocage de sortie de vidange et une soupape d'alimentation en eau de rinçage.
Patent WO-03031886-A1 (WO)
Title: Condensateur ameliore pour systeme de refrigeration
Inventor: GANDARA GRANGER ROMAN
IPC: F28F1/22
Filed: 2002-10-03
Abstract: L'invention se rapporte à un condensateur amélioré destiné à des systèmes de réfrigération présentant une condensation adéquate et permanente. Ledit condensateur comprend une feuille métallique d'un serpentin en tube et des ailettes recouvrant le corps du tube formant le serpentin. L'objet de l'invention est d'obtenir un nouveau condensateur destiné à un système de réfrigération différent aux systèmes existants et permettant d'éliminer les problèmes qui ont existé depuis les débuts de la réfrigération par des moyens mécaniques.
Patent WO-0076020-A1 (WO)
Title: Station de base pour telephonie mobile
Inventor: VAN DER MAST HENDRICUS LEONARD
IPC: H01Q1/12
Filed: 2000-06-08
Abstract: L'invention concerne une station de base pour téléphonie mobile. Cette station de base comprend au moins un compartiment électronique, au moins un dispositif d'antenne et au moins un câblage reliant le dispositif d'antenne au compartiment électronique. En outre, cette station de base peut être éventuellement pourvue d'un conduit à câble dans lequel passe, au moins partiellement, le câblage. Cette station de base présente une composition modulaire, le compartiment électronique et le dispositif d'antenne reposant chacun séparément de façon lâche sur une surface horizontale sans qu'aucune sans qu'une connexion fixe n'ait été établie avec la surface horizontale.
Patent WO-0176932-A1 (WO)
Title: Commande de vehicule a reprise manuelle
Inventor: KAPAAN HANDRIKUS JAN
IPC: B60W30/18
Filed: 2001-04-11
Abstract: L'invention concerne un moyen de commande manuel de véhicule pour direction asservie et entraînée électriquement, et/ou pour accélération et/ou décélération d'un véhicule routier, comprenant des moyens de préhension manuelle, des capteurs destinés à capter une force et/ou un mouvement imposé aux moyens de préhension manuelle correspondant à une trajectoire recherchée, et/ou une accélération, et/ou une décélération du véhicule, ainsi que des moyens de manoeuvre manuelle comprenant au moins une connexion mécanique destinée à diriger, et/ou accélérer, et/ou décélérer mécaniquement (par exemple, stationnement de maintenance etc.) le véhicule en l'absence d'énergie électrique, par exemple dans le cas d'une panne d'énergie électrique ou dans le cas d'une coupure de l'énergie électrique, pour maintenance, stationnement au garage etc., les moyens de manoeuvre manuelle étant pivotant ou tournant autour d'un axe au moins afin d'actionner la connexion mécanique.
Patent WO-03047372-A1 (WO)
Title: Installation pour le traitement de produits sous forme de bulbes ou de tubercules
Inventor: VAN DER SCHOOT PETER WILLEM CO
IPC: A23N15/08
Filed: 2002-12-03
Abstract: L'invention porte sur une installation de traitement de produits sous forme de bulbes ou de tubercules servant à en éliminer la couche extérieure, et comportant un canal (8) où les produits sont transportés entre une entrée (1) et une sortie (11) situées à des niveaux différents. Ledit canal (8) est délimité par une première série d'éléments (4) rotatifs de traitement disposés côte à côte et s'étendant transversalement à la direction de transport, et par une limite disposée à l'opposé de la série d'éléments (4) de traitement et constituée par une deuxième série d'éléments rotatifs de traitement. L'entrée (1) est située plus haut que la sortie (11).
Patent WO-9300422-A1 (WO)
Title: Gram-positive alkaliphilic microorganisms
Inventor: JONES BRIAN EDWARD
IPC: C12N9/28
Filed: 1992-06-24
Abstract: The present invention provides novel aerobic, Gram-positive alkaliphilic bacteria which have been isolated from in and around alkaline soda lakes. These alkaliphiles have been analyzed according to the principles of numerical taxonomy with respect to each other and also to a collection of known bacteria. In addition, these bacterial taxa are further circumscribed by an analysis of the lipid components which serve as chemotaxonomic markers. The alkaliphiles of the present invention produce alkalitolerant enzymes which are capable of performing their functions at high pH which makes them uniquely suited for applications requiring such extreme conditions.
Patent WO-9901617-A1 (WO)
Title: Voie ferree avec absorption des vibrations et des sons amelioree
Inventor: JANSSENS MARCEL HENK ANDRE
IPC: E01B19/00
Filed: 1998-06-25
Abstract: L'invention concerne une voie ferrée constituée d'au moins deux rails parallèles (2), reposant sur un support non compressible (1). Ce support présente des rainures de type canal destinées à recevoir un rail, de sorte que la surface de roulement du champignon du rail reste libre, le fond de ces rainures de type canal présentant une première couche (9) de matériau élastique, qui s'étend sous la surface d'appui du patin de rail. La surface située entre ladite surface de roulement et ladite surface d'appui du rail est recouverte d'une seconde couche (10) de matériau élastique, de sorte que l'on peut obtenir un amortissement des vibrations et une atténuation du niveau sonore améliorés.
Patent WO-03038320-A1 (WO)
Inventor: HAUGHOM PER OLAV
IPC: F16J15/40
Filed: 2001-11-01
Abstract: A methd and device for forming a sliding seal between a reciprocating piston (22) and the wall of a cylinder (8), wherein one side of the piston faces a first liquid in a pump chamber (26) of the cylinder (8), a first piston seal (24) and a second piston seal (58), spaced from the first piston seal (24), sealing between the piston and the cylinder (8); and wherein a second liquid is supplied under pressure between the seals (24, 58), the pressure of the second liquid between the seals (24, 58) being maintained at a level essentially equal to or slightly lower than the pressur of the pump chamber (26).
Patent WO-02076818-A1 (WO)
Title: Systeme de colonne montante destine a etre utilise dans la production d'hydrocarbures avec un navire de type fpso (systeme de production, de stockage et de dechargement flottant) equipe d'un systeme de positionnement dynamique (dp)
Inventor: BREIVIK KAARE G
IPC: E21B17/01
Filed: 2002-03-15
Abstract: L'invention concerne un système de colonne montante destiné à être utilisé dans la production d'hydrocarbures, comprenant un navire (1) de type FPSO (système de production, de stockage et de déchargement flottant) équipé d'un système de positionnement dynamique (DP). Ce navire comprend un dispositif de hissage (8) permettant de manipuler le système de colonne montante, le système de colonne montante étant disposé, lors de son utilisation, entre le navire et un point de jonction (13) situé sur le fond de la mer, à la surface d'une structure de puits. Ce système de colonne montante se caractérise en ce qu'il comprend un caisson de flottaison (3) couplé au dispositif de hissage et pouvant être soulevé à partir d'une position d'utilisation immergée pour être remonté dans le navire, dans une position de stockage, et inversement ; un segment supérieur (2) de colonne montante comprenant plusieurs colonnes montantes flexibles qui, lors de la production, sont suspendues sous forme de chaînette, entre le caisson de flottaison et une zone de connexion au navire, les colonnes montantes étant couplées à un système de traitement situé sur le navire ; et un segment inférieur (4) de colonne montante qui, durant la production, s'étend entre le caisson de flottaison et le point de jonction situé sur le fond de la mer, comprenant, à son extrémité supérieure, un dispositif de communication fluidique relié au segment supérieur de colonne montante par l'intermédiaire du caisson de flottaison, le segment inférieur (4) étant équipé, à son extrémité inférieure, d'une tête d'accouplement (11) conçue pour être fixée sur le point de jonction situé sur le fond de la mer.
Patent WO-9826485-A1 (WO)
Title: Agencements destines a un boitier de protection d'un cable electrique
Inventor: STEINHOVDEN KNUT OVE
IPC: H02G11/02
Filed: 1997-11-25
Abstract: Ce boîtier de protection vertical (10) présente une trappe supérieure (38) pouvant être fermée au moyen d'un couvercle de trappe (36, 36', 36') tournant autour d'un axe horizontal (40), et il est doté d'un dispositif de retrait (20, 22, 24) pourvu d'un poids (22) et d'un câble (12), ce dernier présentant au niveau de son extrémité libre une partie mâle (14) conçue pour s'emboîter par exemple dans une prise femelle (46) d'un chauffe-moteur. Le couvercle (36, 36', 36') présente un segment d'encliquetage (42) sous la forme d'un segment à dents dans lequel s'engrène une roue à cliquet (28') dotée de dents sur toute sa périphérie et incorporée à une unité combinée roue à cliquet/poulie de guidage d'un câble, sur une certaine zone angulaire de pivotement (par exemple 30°) du pivotement total (par exemple 90°) du couvercle (36, 36', 36'), entre une position d'extrémité dans laquelle le couvercle est complètement ouvert, et une position d'extrémité dans laquelle il pend vers le bas et est complètement fermé, de façon que ce couvercle (36, 36', 36') soit bloqué dans une position intermédiaire ouverte (par exemple 35° entre le plan du couvercle et un plan vertical s'étendant à travers l'axe de pivotement (40)), au moment même où l'unité roue à cliquet/poulie de guidage (28, 30, 28') est bloquée. Cet agencement empêche que le couvercle ne soit maintenu ouvert tandis que le câble (12) et sa prise mâle (14) sont sous tension, en même temps qu'il empêche une alimentation non voulue en longueur supplémentaire de câble lors du blocage de l'unité roue à cliquet/poulie de guidage (28, 30, 28').
Patent WO-9930303-A1 (WO)
Title: Systeme d'avertissement lie aux accidents de la circulation
Inventor: ROSENBERG MORTEN
IPC: G08G1/0965
Filed: 1998-10-05
Abstract: L'invention porte sur un système d'avertissement lié aux accidents de la circulation servant en particulier à signaler l'approche des véhicules de secours, et comportant un émetteur radio destiné à un premier véhicule, par exemple de secours, et un récepteur radio destiné à un deuxième véhicule. L'émetteur est conçu pour produire des impulsions RF dans une plage de fréquences donnée à intervalles sensiblement plus long que la durée des impulsions, et le récepteur, pour recevoir des impulsions RF dans ladite plage de fréquences, et détecter la périodicité desdites impulsions. Le récepteur comporte par ailleurs des moyens visuels ou auditifs indiquant la détection desdits signaux.
Patent WO-0115127-A1 (WO)
Title: Procede d'affichage pour ecrans multicouches
Inventor: ENGEL GABRIEL DAMON
IPC: G09G3/36
Filed: 2000-08-18
Abstract: L'invention concerne un procédé pour afficher des données ou des images sur un afficheur à niveaux multiples; le procédé consiste à attribuer des codes de désignation d'écran aux composants logiciels correspondants de manière à déterminer l'écran physique sur lequel sont affichés les images ou les composants logiciels correspondants. Les écrans peuvent comprendre des afficheurs à cristaux liquides à niveaux multiples. Le procédé permet à un utilisateur de voir simultanément des objets superposés. Ainsi, avec un logiciel de dessin on peut afficher des barres d'outil ou des menus à l'avant-plan et une image de dessin à l'arrière-plan.
Patent WO-9965326-A1 (WO)
Title: Hydrolysat de proteine bioactive du petit-lait
Inventor: SCHLOTHAUER RALF-CHRISTIAN
IPC: A23J3/34
Filed: 1999-06-14
Abstract: L'invention concerne un hydrolysat partiel de protéine du petit-lait qui contient des peptides bioactifs mais est exempt d'odeur amère. On obtient cet hydrolysat au moyen d'enzymes sélectives qui produisent les peptides actifs, l'hydrolyse étant terminée avant que n'apparaissent des odeurs sensiblement amères. L'invention concerne également de nouveaux peptides et un procédé pour réduire la tension artérielle systolique par l'administration de ces peptides.
Patent PA-8846501-A1 (PA)
Title: Procedimiento y sistema para controlar el acceso inalambrico a recursos de red seguros basado en el contexto
Inventor: LAURA GARCIA GARCIA
IPC: H04W12/00
Filed: 2009-10-22
Abstract: PROCEDIMIENTO Y SISTEMA PARA CONTROLAR EL ACCESO INALÁMBRICO A RECURSOS DE RED SEGUROS BASADO EN EL CONTEXTO.SE OBTIENE (555,570)INFORMACIÓN DE LA IDENTIDAD DE CADA USUARIO QUE SE CONECTA A TRAVÉS DE UN DISPOSITIVO INALÁMBRICO(140)A PARTIR DE UN PROCESO PREVIO DE AUTENTICACIÓN E INFORMACIÓN RELATIVA AL CONTEXTO Y/O EL ESTADO DEL USUARIO;SE GENERA(565,580)UN VECTOR DE CARACTERÍSTICAS(235)PARA CADA USUARIO,QUE ESTÁ FORMADO POR LA INFORMACIÓN RELATIVA AL CONTECTO Y/O AL ESTADO DEL USUARIO Y UN PERFIRL DE USUARIO.SE ASIGNAN(585)PERMISOS A CADA USUARIO,DETERMINANDO EL TIPO DE RECURSOS DE RED SEGUROS A LOS QUE SE PERMITE ACCESO A CADA USUARIO,EN FUNCIÓN DE SU VECTOR DE CARACTERÍSTICAS Y SE REALIZA(595)UN CONTROL DE ACCESO A LOS RECURSOS DE RED SEGUROS,PERMITIENDO LA TRANSFERENCIA DE DATOS SÓLO HACIA/DESDE RECURSOS PERMITIDOS PARA CADA USUARIO,EN FUNCIÓN DE LOS PERMISOS ASIGNADOS.
Patent WO-2004059054-A1 (WO)
Title: Tissu multiaxial et machine a tisser pour sa fabrication
Inventor: DUARTE DE ARAUJO MARIO
IPC: D03D13/00
Filed: 2002-12-27
Abstract: La présente invention a trait à un tissu présentant une structure textile plate multiaxiale et un système mécanique pour sa production. La principale caractéristique de ce tissu à structure modifiée et anisotropie contrôlée est l'accroissement de résistance mécanique grâce à l'introduction de fils de renfort dans les directions diagonales à + 45° et - 45° par rapport aux fils de chaîne. Il se caractérise essentiellement par l'entrelacement de trois ensembles de fils : les fils de chaîne (A), les fils de trame (D), les fils en diagonale (B) et (C) étant disposés en deux couches suivant deux orientations : - 45° et + 45° par rapport aux fils de chaîne, lesdites deux couches étant superposées sans entrecroisement. Les fils de chaîne (A) apparaissent de manière alternée dans un plan avant et dans un plan arrière par rapport au plan formé par les fils en diagonale (B) et (C). L'invention a également trait à une machine à tisser pour tissu multiaxial, qui est constituée de sous-ensembles mécaniques afin de réaliser la confection des trois types de fils : un élément d'insertion de fils de chaîne, une lisse porteuse de fils de chaîne, et des guides-fils de fils en diagonale et des cylindres d'étirage.
Patent WO-02100169-A1 (WO)
Title: Procede de formation d'une cavite d'air autour d'un harpon et construction de harpon permettant la mise en oeuvre dudit procede
Inventor: ZHADENOV ANDREY VALERIEVICH
IPC: A01K81/04
Filed: 2002-06-06
Abstract: L'invention a trait à un équipement sportif. L'invention concerne en particulier un harpon pourvu, dans sa partie avant, d'un embout constitué d'un corps articulé à une pointe perforatrice conique présentant un angle d'écartement compris entre 12° et 30°. La cavité intérieure du corps constitue un réceptacle prévu pour supporter une pression allant jusqu'à 150 atm, dans lequel est disposé un piston qui divise ledit réceptacle en deux cavités et qui est relié à une tige à coupe transversale variable. Une soupape de chargement est disposée dans la cavité arrière du réceptacle qui est également pourvue d'un orifice de sortie établissant une communication entre ladite cavité et un milieu aquatique, ledit orifice étant recouvert sur le côté extérieur du corps de l'embout par une soupape d'arrêt. La cavité avant du réceptacle comprend un orifice traversant dans lequel s'insère la partie de la tige présentant un petit diamètre, le diamètre supérieur recouvrant l'orifice traversant, formant une soupape de retour associée à des canaux de distribution d'air dans le milieu ambiant. Lors du chargement, l'air pénètre dans la cavité avant du réceptacle par l'intermédiaire d'un petit intervalle situé entre le piston et le corps du réceptacle. Le rapport optimal du diamètre maximum de la pointe perforatrice dn et du diamètre maximum du corps de l'embout dk (dn/dk) est de 0,5 1,5, et le rapport optimal de la distance entre la base de la pointe perforatrice et le diamètre maximum du corps de l'embout et ledit diamètre (L/dk) est compris entre 1 et 10. Le procédé selon l'invention permet d'augmenter la longueur de tir et la précision de tir d'un harpon de fusil sous-marin, par la réduction de la résistance hydrodynamique du harpon lors du mouvement inertiel de ce dernier dans un milieu aquatique et par la création d'une cavité axisymétrique fixe autour du corps du harpon.
Patent WO-2004035262-A1 (WO)
Title: Machine universelle de meulage de surfaces planes
Inventor: CHERNOV OLEG ANATOLIEVICH
IPC: B24B7/18
Filed: 2003-04-29
Abstract: L'invention se rapporte à la conception de machines de meulage de surfaces planes, destinées au meulage de planchers en bois ou en liège. L'invention permet de simplifier la conception d'une machine de meulage, d'allonger la durée de vie d'une telle machine, et de modifier la vitesse de rotation d'un disque de meulage. La machine universelle de meulage de surfaces planes selon l'invention est caractérisée en ce qu'elle comprend un corps doté de roues motrices, un moteur électrique relié à un mécanisme d'entraînement par courroie, un disque de meulage, un manche, un collecteur de poussière doté d'un moyen d'aspiration de la poussière. Ledit disque de meulage possède des ouvertures. Le moyen d'aspiration de la poussière est placé sur le moteur électrique, lequel est disposé verticalement, et se présente sous forme de ventilateur. Le mécanisme d'entraînement par courroie est doté d'une paire supplémentaire de roues menées de diamètre différent. Le corps est composé de deux parties, une partie supérieure et une partie inférieure, qui sont amovibles.
Patent WO-9964291-A1 (WO)
Title: Navire de transport de marchandises rapide et de petite taille
Inventor: FOKIN EVGENY NIKOLAEVICH
IPC: B63B27/14
Filed: 1998-08-18
Abstract: Cette invention se rapporte au domaine de la construction navale et concerne notamment des navires servant au transport de charges, de matériel technique, d'équipements et/ou de passagers. Cette invention a pour but de réduire le poids du navire, d'en simplifier la structure, de pouvoir naviguer selon un mode plané tout en emportant des charges à bord, et de faciliter les travaux de chargement et de déchargement ainsi que l'embarquement et le débarquement des passagers. A cette fin, la structure porteuse de ce navire se présente sous forme d'un ponton qui possède une forme trapézoïdale au niveau de sa section longitudinale et verticale, et qui se rétrécit en direction de la proue. Les moteurs sont disposés dans un compartiment moteur comprenant un espace libre qui est relié à la partie arrière du poste de pilotage par l'intermédiaire d'une écoutille pratiquée dans le pont. Le poste de pilotage est associé à une cambuse et à des toilettes de manière à ne former qu'un seul bloc. Le navire comprend en outre une rampe d'accès dans la partie avant. Grâce à la forme trapézoïdale de la structure, il est en outre possible de modifier la hauteur à laquelle se trouve l'axe de la rampe d'accès, ce qui permet de faciliter les opérations de chargement et de déchargement.
Patent WO-0117065-A1 (WO)
Title: Procede de commande electronique de faisceau dans un systeme de telecommunication et station de base appliquant ledit procede
Inventor: ANDERSSON SOEREN
IPC: H01Q3/26
Filed: 2000-08-11
Abstract: Dispositif et procédé qui facilitent la communication de signaux de radiocommunication produits pendant le fonctionnement d'un système de radiocommunication. La présente invention repose sur la formation de lobes pour réduire les interférences tant émises que reçues. Elle concerne un ensemble antenne, et un procédé associé, qui facilitent la communication de signaux de radiocommunication produits pendant le fonctionnement du système de radiocommunication. Ledit ensemble antenne utilise la technologie de localisation pour établir la direction d'arrivée (DOA) afin de calibrer en continu les phases d'un réseau d'antennes, ce qui permet l'utilisation de la formation de faisceaux en bande de base sans un processus de calibrage coûteux. Des informations concernant la position d'une station mobile par rapport à une station de base sont envoyées, spontanément, périodiquement ou sur demande, d'une station centrale du réseau à une station de base.
Patent WO-02069424-A1 (WO)
Title: Plaque bipolaire pour pile a combustible et utilisation de celles-ci
Inventor: OCKLIND ANDERS
IPC: H01M8/02
Filed: 2002-02-06
Abstract: L'invention concerne une plaque bipolaire (10) pour une pile à combustible ou un réacteur chimique. Cette plaque comprend un composant de diffusion (1) de chaque côté d'une couche métallique permettant la diffusion d'un gaz sur la surface d'une cathode et la surface d'une anode. Les composants de diffusion sont constitués de couches de diffusion de gaz rectangulaires (1) qui sont fixées soudées et centrées sur la couche métallique. Des canaux de passage de gaz (5) autorisent le passage d'un flux transversal le long de bords face à la couche de diffusion de gaz. Ainsi, on peut obtenir une conception compacte présentant une très faible résistance au flux.
Patent WO-03055748-A1 (WO)
Title: Tube-filling machine and a method for tube end sealing in such a machine
Inventor: LINNER HANS
IPC: B65B3/16
Filed: 2002-11-19
Abstract: The invention provides tube-filling machines and methods for, in such machines, end sealing of double tubes (10), that is to say the tube type which has concentric packing tubes (11, 12) which are connected to a common tube shoulder (13) provided with a dispensing opening. The invention provides a two-part hot-gas nozzle (22) with individual supply of hot gas to the inner side of the inner tube and the outer tube for thermal activation of the sealing end of the double tube intended for heat sealing.