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Patent FR-3050601-A1 (FR)
Title: Procede et systeme de diffusion d'un signal audio a 360°
Inventor: DEVALLEZ DELPHINE
IPC: H04S3/00
Filed: 2016-04-26
Abstract: La présente invention se rapporte à un procédé de traitement du signal sonore, comportant les étapes suivantes : • Captation de façon synchrone d'un signal sonore d'entrée (Sentrée) à l'aide de N microphones, N étant un entier naturel supérieur ou égal à trois,; • Encodage dudit signal sonore d'entrée (Sentrée) en un format de données (D) de son, ledit encodage comportant une sous-étape de transformation dudit signal d'entrée en un format de type ambisonique d'ordre R, R étant un entier naturel supérieur ou égal à un, ladite sous-étape de transformation en un format de type ambisonique étant mise en œuvre à l'aide d'une transformée de Fourier rapide, d'une multiplication matricielle, d'une transformée de Fourier rapide inverse et à l'aide d'un filtre passe-bande ; et • Restitution d'un signal sonore de sortie (Ssortie) à l'aide d'un traitement numérique desdites données (D) de son. La présente invention se rapporte également à un système de traitement du signal sonore.
Patent FR-3051701-A1 (FR)
Title: Dispositif de prehension a membrane et ventouse
Inventor: GELIN FREDERIC
IPC: B25J15/06
Filed: 2016-05-26
Abstract: L'invention a pour objet un dispositif de préhension (2) d'objets, comprenant un support (4) avec au moins un passage (43, 44) pour un fluide ; une membrane (6) attachée au support (4) et formant une enceinte déformable et fermée en communication avec le ou les passages (43, 44) ; un matériau granuleux (8) dans l'enceinte formée par la membrane (6), du fluide pouvant être injecté et expulsé de l'enceinte par le ou les passages (43, 44) ; et une ventouse (10) attachée à la membrane (6) apte à la préhension d'un objet plat. L'invention a également pour objet un robot et un procédé de manipulation d'objets.
Patent FR-3054532-A1 (FR)
Title: Cuve a double paroi et procede de fabrication de ladite cuve
Inventor: DUMOND FREDERIC
IPC: B65D88/06
Filed: 2016-08-01
Abstract: L'invention a pour objet une cuve à double paroi qui comprend : - un corps cylindrique intérieur (16), - un corps cylindrique extérieur (30) positionné autour du corps cylindrique intérieur (16) de manière sensiblement coaxiale, - une couche drainante (58) positionnée entre les corps cylindriques intérieur et extérieur (16, 30) qui a une résistance à la compression selon la direction radiale suffisante pour maintenir écartés les corps cylindriques intérieur et extérieur (16, 30). L'invention a également pour objet un procédé de réalisation de ladite cuve à double paroi.
Patent FR-3054825-A1 (FR)
Title: Drone
Inventor: ROLDAN DE PERERA SYLVAIN
IPC: B64F1/04
Filed: 2016-08-02
Abstract: Ensemble comportant un drone et au moins une charge largable embarquée sur le drone, le drone comportant un système de traitement de données embarqué, la charge largable comportant au moins un capteur délivrant une information utile pour connaître sa trajectoire et des actuateurs de commande de gouvernes permettant de l'orienter dans sa chute, étant reliée au drone par une fibre optique, la charge et le drone étant agencés pour échanger des informations via la fibre optique durant la chute de la charge, la charge transmettant des données provenant dudit au moins un capteur et le drone transmettant des données de pilotage des actuateurs, établies en tenant compte de celles reçues de la charge, afin de guider la charge vers un objectif prédéfini.
Patent FR-3055295-A1 (FR)
Title: Vehicule a double commande et a planche de bord equipee de combines commun et personnel
Inventor: ROY FRANCK
IPC: B62D25/14
Filed: 2016-08-24
Abstract: Un véhicule (VA) comprend : - un premier siège (S1) recevant un premier passager pouvant agir sur un premier volant (V1) contrôlant sa direction de déplacement et sur des premières pédales d'accélérateur (PA1) et de frein (PF1), - un second siège (S2) recevant un second passager pouvant agir sur des secondes pédales d'accélérateur (PA2) et de frein (PF2) propres à agir de la même façon et en même temps que les premières pédales d'accélérateur (PA1) et de frein (PF1), et - une planche de bord (PB) comprenant dans une position centrale un combiné commun (CC) affichant des informations représentatives de paramètres de fonctionnement du véhicule (VA) pour les premier et second passagers, et devant le premier siège (S1) un combiné personnel (CP1) dédié au premier passager et propre à afficher des informations relatives à la conduite du véhicule (VA).
Patent FR-3055704-A1 (FR)
Title: Procede de detection d'especes fluorescentes reversiblement photocommutables a haute frequence
Inventor: QUERARD JEROME
IPC: G01N21/64
Filed: 2016-09-02
Abstract: La présente invention concerne un procédé de détection d'une espèce fluorescente réversiblement photocommutable (P) à haute fréquence, et plus précisément un procédé de détection d'au moins une espèce fluorescente réversiblement photocommutable, comportant une étape consistant à éclairer un échantillon contenant une espèce fluorescente réversiblement photocommutable avec une première lumière d'éclairage (FEX1), de longueur d'onde et modulée périodiquement à une pulsation ω et avec une seconde lumière d'éclairage (FEX2) de longueur d'onde λ2 différente de λ1, modulée périodiquement à la pulsation ω, la seconde lumière d'éclairage étant modulée en antiphase par rapport à ladite première lumière d'éclairage.
Patent FR-3064694-A1 (FR)
Title: Flotteur hybride d'eolienne
Inventor: MOIRET CYRILLE
IPC: F03D13/25
Filed: 2017-03-28
Abstract: Ce flotteur hybride notamment d'éolienne offshore, comportant au moins quatre colonnes en acier, dont une colonne centrale et trois colonnes extérieures raccordées à la colonne centrale par des branches en forme de ponton en béton, est caractérisé en ce qu'il comporte des moyens (21) d'obturation et d'étanchéité des colonnes par rapport aux branches en forme de ponton.
Patent FR-3071365-A1 (FR)
Title: Antenne biaxe comportant une premiere partie fixe, une deuxieme partie rotative et un joint tournant
Inventor: FERRANDO NICOLAS
IPC: H01Q1/12
Filed: 2017-09-19
Abstract: Cette antenne (10) comprend une première partie (21), une deuxième partie (22) montée rotative autour d'un premier axe (X) et un joint tournant (23) disposé entre la première et la deuxième parties (21, 22). La deuxième partie (22) comprend une source rayonnante (43) et un ensemble de réflexion (44) comportant un réflecteur (47) définissant un sommet de réflecteur, un foyer et un deuxième axe (Y) passant par le sommet de réflecteur et le foyer. Le joint tournant (23) étant apte à transmettre des signaux électromagnétiques entre la première et la deuxième parties (21, 22) via au moins une voie de transmission. La première et la deuxième parties (21, 22) sont disposées de sorte qu'en toute position de la deuxième partie (22) et de l'ensemble de réflexion (44), le premier axe (X) soit perpendiculaire au deuxième axe (Y).
Patent FR-3061513-A1 (FR)
Title: Dispositif de refroidissement de l’huile de lubrification dans un moteur thermique
Inventor: PETIT BENJAMIN
IPC: F01P7/16
Filed: 2017-01-05
Abstract: Le dispositif de refroidissement de l'huile de lubrification selon l'invention comprend un échangeur thermique principal de type eau-huile (14) intégré dans un dispositif de lubrification du moteur thermique et à travers lequel est établi un premier circuit de circulation d'huile de lubrification (C1). Conformément à l'invention, le dispositif comprend également un échangeur thermique additionnel de type eau-huile (16) intégré dans le dispositif de lubrification du moteur thermique et ayant un deuxième circuit de circulation d'huile de lubrification (C2) et un circuit de circulation de liquide de refroidissement (C3), la circulation de l'huile de lubrification (HL) dans le deuxième circuit de circulation étant commandée en fonction de la température de l'huile de lubrification (HL).
Patent FR-3062886-A1 (FR)
Title: Pales deformables pour l'optimisation du rendement des rotors. application a l'energie eolienne et a l'aeronautique
Inventor: COGNET VINCENT
IPC: F03D1/06
Filed: 2017-02-14
Abstract: L'invention porte sur un procédé de conception d'une pale flexible d'éolienne ou d'hydrolienne, la pale flexible étant conçue à flexibilité au moins selon la corde pour réguler passivement l'angle de calage de l'éolienne ou de l'hydrolienne en fonctionnement, le procédé comprenant les étapes suivantes : a) réception du profil géométrique connu, b) détermination d'une évolution de l'angle de calage optimal θ0 opt rigide en fonction de la vitesse spécifique λ, c) détermination du comportement local de la pale flexible au moins selon la corde et de ratios locaux relatifs au chargement aérodynamique et à la force centrifuge s'exerçant sur la pale flexible, d) détermination de valeurs locales de module de flexion B et de masse volumique p, et e) restitution d'une information relative au choix du matériau.
Patent FR-3063659-A1 (FR)
Title: Support plateau et dispositif d'identification de lames d'echantillonnage.
Inventor: JORDAN NAVAS PABLO
IPC: G01N35/00
Filed: 2017-03-07
Abstract: La présente invention concerne un support plateau (4) de réception de lames d'échantillonnage (1), comprenant des logements (5) comportant des fentes pourvues d'un fond (50) et de parois latérales (51), chaque fente étant ouverte au moins partiellement au niveau opposé audit fond (50) et prévue borgne, fermée à une extrémité (52) formant butée et ouverte à l'extrémité opposée (53), chaque logement (5) comprenant des moyens de guidage (6) ménagés en saillie aux niveaux de chacune des parois latérales (51) et s'étendant depuis l'extrémité ouverte (53) jusqu'à l'extrémité fermée (52), caractérisé par le fait que l'axe longitudinal (X) des fentes est prévu incliné d'un angle α par rapport au plan dudit plateau (4) tandis que la longueur de chaque fente est inférieure à la longueur d'une lame (1). L'invention concerne aussi un dispositif (7) d'identification des lames (1) contenues sur un support plateau (4) selon l'invention, avec une enveloppe (70) pourvue d'une ouverture (71) débouchant sur une cavité (72) s'étendant par rapport à ladite enveloppe le long d'un axe longitudinal (Y) incliné d'un angle β par rapport à un plan horizontal.
Patent FR-3065276-A1 (FR)
Title: Surmoulage d’un element optique sur un cadre thermoplastique
Inventor: REVOL DAMIEN
IPC: F21V17/00
Filed: 2017-04-12
Abstract: L'invention concerne un assemblage (100) optique d'un module lumineux, notamment d'éclairage et/ou de signalisation, en particulier pour véhicule automobile, comprenant : - un élément optique (102); - un cadre (101); ledit élément optique étant surmoulé sur le cadre, ledit cadre étant conformé de manière à réaliser une accroche mécanique entre le cadre et l'élément optique suite au surmoulage de l'élément optique sur le cadre.
Patent FR-3066051-A1 (FR)
Title: Liaison electrique comprenant un dispositif de protection electrique - polarisation en courant
Inventor: OMS PATRICK
IPC: H02H7/22
Filed: 2017-05-03
Abstract: L'invention concerne une liaison électrique (8) adaptée à relier une source d'énergie haute tension à courant continu (2) à un équipement utilisateur (5), la liaison électrique comprenant un conducteur électrique (4) entouré d'une enveloppe isolante (4a), caractérisé en ce que la liaison électrique (8) comprend un dispositif de protection (3) électrique comprenant :         - une gaine conductrice (7) arrangé autour de l'enveloppe isolante (4a),         - un générateur de courant (10) connecté à un point d'injection de courant (30) de la gaine conductrice (7),         - un coupe-circuit (9) arrangé sur le conducteur configuré pour couper un courant transitant via le conducteur (4), et         - un module de détection (11) connecté à un point de prélèvement de courant (31) de la gaine conductrice (7) et au coupe-circuit (9) et configuré pour détecter une fuite de courant hors du conducteur (4) et commander le coupe-circuit (9).
Patent FR-3066684-A1 (FR)
Title: Masque cosmetique
Inventor: DOVERGNE OLIVIER
IPC: A45D44/00
Filed: 2017-05-29
Abstract: La présente invention se rapporte à un masque cosmétique (1) comprenant un corps (2) réalisé à partir d'au moins un substrat formant une feuille flexible, caractérisé en ce que ledit corps comprend une armature (4) en forme de boucle fermée réalisée à partir d'un matériau flexible, ladite armature étant déformable entre une configuration dépliée dans laquelle la boucle forme une spire fermée et une configuration repliée dans laquelle la boucle forme au moins deux spires superposées.
Patent FR-3068648-A1 (FR)
Title: Bande de roulement de pneumatique pour vehicule agricole
Inventor: GASC ALEXANDRE
IPC: B60C11/03
Filed: 2017-07-04
Abstract: La présente invention a pour objet un pneumatique pour véhicule agricole, et plus particulièrement sa bande de roulement (2) et vise à diminuer le risque d'agressions des faces d'attaque (10) des ailes de barrettes par des chaumes résiduels après récolte («stubble»), tout en maintenant une bonne traction en champ. Chaque barrette (3) s'étendant selon une direction radiale (ZZ') à partir d'une surface de fond (5) jusqu'à une face de contact (6) sur une hauteur radiale H, s'étendant selon une direction axiale (YY') à partir d'une face d'extrémité axialement intérieure (7) jusqu'à une face d'extrémité axialement extérieure (8) sur une largeur axiale L, et s'étendant selon la direction circonférentielle (XX') à partir d'une face de fuite (9) jusqu'à une face d'attaque (10) sur une épaisseur moyenne E, la face d'attaque (10) de chaque barrette (3) comprend un décrochement (11) s'étendant circonférentiellement en direction de la face de fuite (9), axialement vers l'intérieur à partir de la face d'extrémité axialement extérieure (8) et radialement vers l'intérieur à partir de la face de contact (6).
Patent FR-3069902-A1 (FR)
Title: Systeme de vidange pour la vidange d'un reservoir avec systeme de pilotage fluidique d'une vanne de raccordement du reservoir a un event
Inventor: RAKOTONDRAINIBE ANDRE
IPC: F16K31/12
Filed: 2017-08-01
Abstract: Ce système de vidange (50), destiné à la vidange d'au moins un réservoir (30, 32) contenant un fluide sous pression, comprend, pour le ou chaque réservoir (30, 32) un évent (52) pour l'évacuation du fluide hors du réservoir (30, 32) et une vanne d'évacuation (54) pour le raccordement du réservoir (30, 32) à l'évent (52). Le système de vidange (50) comprend encore, pour la ou chaque vanne d'évacuation (54), un organe (56) de rappel de la vanne d'évacuation (54) vers sa configuration fermée, et un système (57) de pilotage fluidique pour piloter le déplacement de la ou chaque vanne d'évacuation (54) vers sa configuration ouverte par action d'un fluide de manuvre sur la vanne d'évacuation (54). Ce système de pilotage (57) comprend un poste de manuvre (58), disposé hors d'une zone de danger autour du ou de chaque réservoir (30, 32), et, pour la ou chaque vanne d'évacuation (54), une conduite fluidique (60, 62) raccordant fluidiquement le poste de manuvre (58) à la vanne d'évacuation (54). Le poste de manuvre (58) comprend au moins un branchement libre réversible (64) pour le raccordement à la ou chaque conduite fluidique (60, 62) d'un dispositif (66) d'alimentation du système de pilotage (57) en fluide de manuvre.
Patent FR-3070110-A1 (FR)
Title: Melange antimicrobien contenant du 4-(3-ethoxy-4-hydroxyphenyl)butan-2-one et d’un compose cresol, et composition cosmetique le contenant
Inventor: GALVAN JULIEN
IPC: A01N35/08
Filed: 2017-08-18
Abstract: L'invention concerne un mélange antimicrobien contenant du 4-(3-éthoxy-4-hydroxyphényl )butan-2-one et d'un composé crésol, tel que le 4-isopropyl-3-méthylphenol, ainsi qu'une composition cosmétique contenant un tel mélange. Application au soin, au maquillage et au nettoyage des matières kératiniques.
Patent FR-3070683-A1 (FR)
Title: Dispositif de maintien d'un devidoir
Inventor: TURPAIN DANIEL
IPC: B65H57/02
Filed: 2017-09-01
Abstract: Dispositif de maintien conçu pour coopérer avec un dévidoir (300) comprenant une embase (3) sur laquelle est fixée au moins un axe de support (2) destiné à recevoir un rouleau de film plastique et au moins un axe de maintien (1) disposé sensiblement parallèlement à l'axe de support (2), le dispositif de maintien comprenant un premier élément (100) destiné à être fixé sur une première surface (401) d'un élément de support et conçu pour coopérer avec l'embase (3) du dévidoir (300), et au moins un deuxième élément (200) destiné à être fixé sur une deuxième surface (402) de l'élément de support et conçu pour coopérer avec l'axe de maintien (1) du dévidoir (300), le premier élément (100) et le deuxième élément (200) étant conçus de manière à permettre la fixation du dévidoir (300) sur la première surface (401) et la deuxième surface (402) de l'élément de support.
Patent FR-3071134-A1 (FR)
Title: Chaussure de ski a simplicite d'utilisation amelioree
Inventor: THOMAS PIERRE-ARMAND
IPC: A43B5/04
Filed: 2017-09-21
Abstract: La chaussure de ski (10) comporte une coque (12) destinée à recevoir le pied d'un utilisateur. La coque (12) comporte un bout (16) destiné à recevoir des orteils du pied de l'utilisateur, un montant arrière (18), et des parties latérales (20), la coque (12) présentant une ouverture supérieure (22) délimitée par le bout (16), les parties latérales (20) et le montant arrière (18). La chaussure (10) comporte un capot (26), relié au bout (16) par l'intermédiaire d'une liaison pivot (28), le capot (26) étant propre à basculer entre une position fermée dans laquelle il recouvre en partie l'ouverture supérieure, et une position ouverte dans laquelle il libère l'ouverture supérieure. Le capot (26) comporte une partie avant, recouvrant en partie le bout (16) en position fermée, et une partie supérieure, recouvrant en partie l'ouverture supérieure en position fermée, la partie supérieure étant formée de deux pans, l'un des pans recouvrant l'autre.
Patent FR-3073100-A1 (FR)
Title: Tete de coupe pour appareil adapte a degainer un cable comprenant des moyens de reglage d'une profondeur de coupe
Inventor: DERANCOURT FREDERIC
IPC: H02G1/12
Filed: 2017-11-02
Abstract: La tête de coupe (10) pour appareil adapté à dégainer un câble, comprend : - un carter (11) de protection, - au moins une butée (14) agencée de manière fixe en translation par rapport au carter (11) destinée à être en appui contre un câble à dégainer, - une lame (12) de coupe agencée de manière mobile en translation selon un axe T par rapport au carter (11), destinée à couper une gaine enveloppant le câble à dégainer, - un élément de manœuvre (13) agencé mobile en rotation autour d'un axe R orthogonal à l'axe T, adapté à agir sur des moyens de réglage d'une profondeur de coupe définie comme étant la distance maximale entre ladite au moins une butée (14) et le fil de la lame (12), lesdits moyens de réglage comprenant un mécanisme de came qui, lorsque l'élément de manœuvre (13) est sollicité en rotation, entraîne le déplacement de la lame (12) en translation de sorte à ajuster la profondeur de coupe.
Patent FR-3074898-A1 (FR)
Title: Utilisation d’un moteur d’assistance d’un systeme de direction assistee afin de generer des cycles de test selon un cycle d’exploitation en effort
Inventor: LOUSSAUT MATTHIEU
IPC: G01M17/06
Filed: 2017-12-07
Abstract: L'invention concerne un procédé de caractérisation d'un système de direction assistée (1) destiné à déterminer empiriquement au moins une propriété dudit système (1), ledit système de direction assistée comprenant au moins un volant de conduite (2), un mécanisme de direction (3) pourvu d'une crémaillère (4), ainsi qu'au moins un moteur d'assistance (7), ledit procédé comprenant, en dehors d'une phase de pilotage au cours de laquelle le système de direction assistée (1) est affecté à la conduite d'un véhicule afin de faire suivre audit véhicule une trajectoire qui est déterminée en fonction de la situation dudit véhicule par rapport à son environnement, une étape (a) d'activation automatique du moteur d'assistance (7), au cours de laquelle on utilise un calculateur (13) pour générer et appliquer automatiquement au moteur d'assistance (7), sans requérir d'action externe sur le volant de conduite (2), une consigne d'activation qui suit un ou plusieurs cycles dit « cycles d'exploration » (CY) préétablis afin de mesurer, pendant le ou les cycles d'exploration ou à l'issue dudit ou desdits cycles d'exploration (CY), au moins un paramètre indicateur (P7_mes, T7_mes, P4_mes, T2_mes, V2_mes), qui est propre à la réponse que fournit le système de direction assistée à l'activation automatique du moteur d'assistance et qui est caractéristique de la propriété recherchée.
Patent FR-3075494-A1 (FR)
Title: Procede de suppression au moins partielle des oscillations survenant a la fin d'une decharge en courant pour un pont en h
Inventor: PASQUALETTO ANGELO
IPC: H02H7/20
Filed: 2017-12-19
Abstract: La présente invention concerne un procédé de suppression au moins partielle des oscillations survenant à la fin d'une décharge en courant à travers les diodes de structure pour une structure de commutation alimentant une charge inductive (L1, R1) sous forme d'un pont en H et comprenant deux interrupteurs de puissance hauts (HS1, HS2) ou bas (LS1, LS2) commandés faisant partie respectivement d'un circuit haut ou d'un circuit bas entre une sortie (s1, s2) respective et une source d'alimentation (Vps) ou une masse (mas), la structure de commutation présentant l'une de ses sorties (s1, s2) au-dessous  du potentiel de la masse et l'autre au-dessus du potentiel de la source d'alimentation pendant la décharge en courant à travers les diodes de structure. Il est procédé à une détection ou anticipation de fin de décharge et à un maintien forcé d'une roue libre après la détection de fin de décharge, le maintien forcé de la roue libre après la détection de fin de décharge s'effectuant pendant une durée prédéterminée de maintien.
Patent FR-3063144-A1 (FR)
Title: Spectrometre et procede d'analyse d'un objet
Inventor: STEIN BENEDIKT
IPC: G01N21/31
Filed: 2018-02-19
Abstract: Spectromètre (1) pour analyser un objet (7) comprenant : une installation d'émission (2) émettant un faisceau lumineux (L), une installation de réception (3) recevant le faisceau lumineux (L) réfléchi par l'objet (7) et fournissant une grandeur de mesure comprenant une intensité de signal et/ou un rapport signal/bruit et, une installation de commande (4) pour faire varier un paramètre de fonctionnement de l'installation d'émission (2) et/ou de l'installation de réception (3), recevoir les grandeurs de mesure de l'installation de réception (3) et en fonction des grandeurs de mesure, fournir à l'utilisateur du spectromètre (1), un signal indicateur pour modifier les conditions de mesure selon le paramètre de fonctionnement.
Patent FR-3080178-A1 (FR)
Title: Agencement pour la detection des deplacements angulaires d'un element interne de commande de la selection de lignes de rapports dans une boite de vitesses
Inventor: GAILLARD FABIEN
IPC: F16H59/70
Filed: 2018-04-11
Abstract: L'invention propose un agencement pour la détection, dans une boîte de vitesses de véhicule automobile, d'un élément interne (10) mobile qui est monté pivotant par rapport au carter (13) de la boîte de vitesses, autour d'un axe (A) de pivotement, entre deux positions angulaires distinctes, et qui comporte une cible comportant un aimant (26) qui est liée en pivotement angulaire audit élément interne (10), et un capteur magnétique fixe associé (28) de détection de la position l'aimant (26) qui fournit un signal représentatif de la variation de la position angulaire de la cible (26) par rapport au capteur (28), caractérisé en ce qu'il comporte un circuit de mesure de la variation de la distance des lignes de champ (L) émises par l'aimant (26), par rapport au capteur (28) associé.