baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3070231-A1 (FR)
Title: Equipement electronique comprenant une bride de fixation
Inventor: DELVAL DAMIEN
IPC: H05K7/20
Filed: 2017-08-18
Abstract: Equipement électronique d'un véhicule ferroviaire, comprenant au moins : - un module électronique (6) comprenant au moins une paroi (8) définissant un volume interne (10) ; - un ensemble de composants électroniques disposés à l'intérieur du volume interne (10), - un module de refroidissement (24), configuré pour refroidir les composants électroniques disposé à l'extérieur du volume interne (10), et - une bride (26) interposée entre le module de refroidissement (24) et la paroi (8) du module électronique (6), ladite bride (26) étant en contact avec le module de refroidissement (24) et avec ladite paroi (8) du module électronique (6), la paroi (8) s'étendant en regard de la périphérie de la bride (26) selon une direction de fixation (F) sensiblement perpendiculaire à la paroi (8), et étant fixée à ladite périphérie de la bride (26) par au moins un premier élément de fixation (30) s'étendant selon ladite direction de fixation (F).
Patent FR-3070715-A1 (FR)
Title: Languette d'etancheite inter secteurs de turbomachine d'aeronef
Inventor: LAROCHE CLEMENT RAPHAEL
IPC: F02C7/28
Filed: 2017-09-06
Abstract: L'invention concerne une languette (5) d'un dispositif de joint d'étanchéité d'une partie de turbomachine à gaz pour aéronef. La languette est disposée dans des fentes respectives de parties sectorisées adjacentes de distributeur de la turbomachine. Cette languette présente deux extrémités renflées (51 a,51 b) réunies par une partie intermédiaire (51c) plus fine qui chacune présentent entre elles une liaison (53a,53b), laquelle, par arc-boutement de la languette, peut se déformer vers une position à plat, lorsqu'une surpression est appliquée d'un côté de la languette, sur sa partie intermédiaire.
Patent FR-3071338-A1 (FR)
Title: Gestion automatisee de bagages dans un site aeroportuaire
IPC: G06Q10/00
Filed: 2017-09-20
Abstract: Installation de gestion automatisée de bagages dans un site aéroportuaire en vue de la prise en charge et de la livraison desdits bagages, lesdits bagages étant véhiculés selon des trajets allant d'un point de collecte à un point de livraison. Le transport des bagages est réalisé au moyen d'une flotte de véhicules autonomes automatisés dotés chacun d'une source d'énergie autonome rechargeable et d'une unité électronique de traitement et de contrôle munis de moyens de communication avec un système de management de la flotte intégrant la totalité des véhicules autonomes automatisés du site.
Patent FR-3075603-A1 (FR)
Title: Composition pharmaceutique pour administration orale d'anticorps pour le traitement des maladies du tractus gastro-intestinal
Inventor: CHTOUROU ABDESSATAR SAMI
IPC: A61P1/00
Filed: 2017-12-21
Abstract: La présente invention concerne une composition pharmaceutique pour administration orale comprenant au moins un anticorps médicament et au moins un ou plusieurs excipients pharmaceutiquement acceptables, pour son utilisation dans le traitement des maladies du tractus gastro-intestinal, chez des patients ayant développés des anticorps dirigés contre l'anticorps médicament.
Patent FR-3064916-A1 (FR)
Title: Gel douche a reconstituer en poudre
Inventor: FONTAINE HELOISE
IPC: A61Q19/10
Filed: 2017-04-11
Abstract: L'invention concerne un dispositif permettant à un utilisateur de reconstituer pour sa propre utilisation un gel douche à partir d'une poudre et éviter ainsi de transporter lors de la fabrication puis de l'achat l'eau du gel douche et d'avoir une empreinte carbone forte. Il est composé d'une poudre ou paillettes colorée (s) ou non, d'un flacon dit récipient adapté avec marquage (ou tout autre contenant adéquat que possède l'utilisateur). L'utilisateur par adjonction de la poudre dans le contenant + de l'eau (différents types d'eau à différentes températures). A près deux secouages et des périodes différentes entre les deux secouages selon qu'il s'agisse d'eau froide (5 à 24°C) ou chaude (25°C à 50°C), l'utilisateur obtient un gel douche avec une bonne viscosité permettant un étalage, moussage et lavage de la peau. Le dispositif selon l'invention est particulièrement adapté à la réalisation des gels douche par des utilisateurs finaux sur leur lieu d'utilisation.
Patent FR-3080042-A1 (FR)
Title: Systeme filmogene a effet barriere, notamment anti-pollution atmospherique, d'origine naturelle et d'usage dans les cosmetiques
Inventor: MENTINK LEON
IPC: A61K8/60
Filed: 2018-04-17
Abstract: La demande a pour objet un système filmogène, préférentiellement à usage cosmétique, constitué d'au moins un amidon prégélatinisé, et d'au moins un polysaccharide non amylacé choisi parmi : les gommes d'origine végétale, préférentiellement les gommes issues d'algues ou de plantes; les gommes d'origine microbienne; les dérivés cellulosiques. Le système filmogène selon l'invention fournit un effet barrière, notamment anti-pollution atmosphérique. La demande porte aussi sur un procédé de fabrication d'un tel système filmogène, et sur les compositions cosmétiques, notamment topiques, contenant ledit système filmogène, telles que des produits de soin de la peau, des produits capillaires, des produits de maquillage, des produits solaires, des produits d'hygiène, ou des parfums.
Patent FR-3080792-A1 (FR)
Title: Dispositif protecteur pour une piece a grenailler
Inventor: MEJIA DANIEL
IPC: F01D5/34
Filed: 2018-05-02
Abstract: L'invention concerne un dispositif protecteur (15) pour une pièce à grenailler, sur une turbomachine aéronautique. Ce dispositif comprend un anneau protecteur (17) en matériau élastomère déformable, et un organe de positionnement (19) à diamètre variable. L'organe de positionnement (19) comprend un anneau ouvert, en extrémités libres duquel des plaques (23a, 23b) s'articulent, entre elles et sur l'anneau ouvert entre un état radialement déployé dans lequel les plaques ferment l'anneau ouvert, et un état radialement replié dans lequel les plaques relâchent la sollicitation de l'anneau ouvert.
Patent FR-3081765-A1 (FR)
Title: Pneumatique pourvu d'un marquage colore et d'une texture sur un flanc
Inventor: MUHLHOFF OLIVIER
IPC: B60C13/00
Filed: 2018-05-31
Abstract: Le pneumatique en matériau caoutchoutique comprend une bande de roulement 12 et deux flancs 14 délimitant ladite bande de roulement. Au moins un des flancs comprend au moins un marquage 18 au moins en partie coloré, et au moins une texture 20 venue de matière avec ledit flanc et faisant contraste avec ledit marquage et avec le reste dudit flanc non texturé et non marqué, ledit marquage étant adjacent à ladite texture.
Patent FR-3081857-A1 (FR)
Title: Composition de sel de lithium de bis(fluorosulfonyl)imide
Inventor: SCHMIDT GREGORY
IPC: H01M10/056
Filed: 2018-06-01
Abstract: La présente invention concerne une composition comprenant : au moins 99,75% en poids de sel de lithium de bis(fluorosulfonyl)imide ; et de l'acide acétique en une teneur massique strictement supérieure à 0 et inférieure ou égale à 400 ppm.
Patent FR-3082846-A1 (FR)
Title: Composition a base de fibres naturelles et de polypropylene homopolymere pulverulent
Inventor: MONZO JEAN-MICHEL
IPC: C08L23/12
Filed: 2018-06-22
Abstract: La demande concerne une composition comprenant : (a) de 65 à 85% en poids de polypropylène homopolymère sous forme de poudre dont la taille moyenne des particules est micrométrique, (b) de 14 à 25% en poids de fibres naturelles de longueur inférieure ou égale à 2 mm, et (c) de 1 à 3% en poids d'agent compatibilisant, ses utilisations pour la préparation d'un matériau composite par extrusion, ce matériau composite étant utile pour préparer une pièce par injection, notamment une pièce de véhicule dont la rigidité est améliorée.
Patent FR-3083698-A1 (FR)
Title: Pilulier a capteurs inductifs et capacitifs
Inventor: DRISSI M'HAMED
IPC: G06Q50/22
Filed: 2018-07-12
Abstract: Un pilulier (10) comportant une pluralité d'emplacements pour mettre des médicaments respectifs. Le pilulier (10) comporte au moins un détecteur et chaque détecteur comporte au moins un capteur inductif et capacitif (100). Chaque capteur inductif et capacitif (100) comporte une première électrode, par laquelle est destiné à être injecté un signal électrique de référence, et un plan de masse. Chaque capteur inductif et capacitif (100) comporte en outre au moins une seconde électrode concentrique avec la première électrode et coplanaire avec le plan de masse. Chaque capteur inductif et capacitif (100) comporte en outre au moins une ligne inductive reliant chaque seconde électrode à la première électrode de sorte à fournir, en réponse au signal électrique de référence, un signal électrique de retour par la première électrode représentatif d'une forme et d'une composition d'un objet placé dans une zone de sensibilité dudit capteur inductif et capacitif (100). Chaque détecteur est en outre configuré pour effectuer une comparaison entre une signature du signal électrique de retour avec une signature de référence prédéterminée correspondant à un médicament de forme et de composition attendues à l'emplacement en question et pour générer un signal représentatif de ladite comparaison afin d'indiquer si un objet détecté à l'emplacement en question correspond au médicament attendu.
Patent FR-3087022-A1 (FR)
Title: Systèmes et procédés cryptographiques résistant à des attaques par défaut
Inventor: DUBEUF JEREMY
IPC: G06F17/10
Filed: 2018-10-09
Abstract: Un procédé qui empêche des attaques par injection de défaut. Dans divers modes de réalisation, ceci est réalisé en profitant du fait qu'un attaquant ne peut pas utiliser un résultat qui a été erroné pour récupérer un secret. En utilisant un calcul infectieux, une erreur est propagée dans une boucle de telle sorte que la valeur erronée ne fournira à l'attaquant aucune information utile ou aucune information à partir de laquelle des informations utiles peuvent être extraites. Des défauts provenant d'une attaque par défaut seront si importants qu'un nombre relativement important de bits changera. Il s'ensuit que pratiquement aucune information secrète ne peut être extraite en restaurant des bits.
Patent FR-3087423-A1 (FR)
Title: Systeme de couplage/decouplage de boitiers d'accessoires
Inventor: BAUDUIN LIONEL
IPC: F16D11/14
Filed: 2018-10-22
Abstract: L'invention concerne un système (22a, 22b, 22c) de couplage d'un boitier d'accessoires (16) du moteur (14) d'un avion à un boitier d'accessoires (12) de l'avion, le boitier d'accessoires (16) du moteur étant relié à un premier arbre (24a, 24b, 24c) autour duquel est monté à coulissement un coulisseau (28a, 28b, 28c) portant des premiers de couplage (36a) aptes à coopérer avec des seconds moyens de couplage (38a) portés par un second arbre (26a, 26b, 26c) relié au boitier d'accessoires (14) de l'avion de manière à coupler le premier (24a, 24b, 24c) et le second arbre (26a, 26b, 26c) en rotation, dans lequel il comprend en outre des moyens électriques (42a, 42c) de déplacement du coulisseau (28a, 28b, 28c) le long de l'axe (34a, 34b, 34c) du premier arbre (24a, 24b, 24c).
Patent FR-3088876-A1 (FR)
Title: Dispositif de protection d'un marchepied
Inventor: DOLO DAVID
IPC: B60R9/06
Filed: 2018-11-27
Abstract: L’invention concerne un dispositif de protection d'un marchepied d'un véhicule comprenant une interface déformable caractérisé en ce que la pièce est en forme de U et que la partie centrale du U présente une face inclinée. Figure pour l’abrégé : figure 1
Patent FR-3089176-A1 (FR)
Title: Dispositif pour façade avant optimisé pour choc piéton et véhicule comprenant ce dispositif
Inventor: PERU MARC
IPC: B60R21/34
Filed: 2018-11-30
Abstract: Dispositif d’absorption de choc (2) de façade avant pour véhicule automobile, comprenant : une grille (8) destinée à s’étendre verticalement devant une traverse supérieure (10) de la façade avant ; un support (12) s’étendant horizontalement depuis un bord supérieur (14) de la grille (8), jusqu’à une zone de fixation dudit support (12) à la traverse supérieure (10) ; remarquable en ce que le dispositif (2) comprend, en outre un élément de soutien (216) d’une portion inférieure de la grille (8), destiné à prendre appui sur la traverse supérieure (10). (Fig 6)
Patent FR-3089736-A1 (FR)
Title: Procédé de détermination de la distance entre un dispositif d’authentification et un véhicule
Inventor: GODET SYLVAIN
IPC: H04L29/06
Filed: 2018-12-11
Abstract: Un procédé de détermination de la distance entre un dispositif d’authentification porté par un utilisateur, et un véhicule (100) automobile, comprenant chacun un module de communication (50) sans fil afin d’échanger une trame de données, ladite trame de données étant modulée par changement de phase d’un signal de référence (S). Le procédé comprend les étapes de réception par le véhicule d’un signal (S) de référence modulé, envoyé par le dispositif, de démodulation du signal (S) reçu afin d’en extraire une composante en phase (I) et une composante en quadrature (Q), de calcul de la valeur de la puissance du signal (S) à partir de la valeur d’amplitude maximale de la composante en phase (I) et de la valeur d’amplitude maximale de la composante en quadrature (Q), et de détermination de la distance entre le dispositif et le véhicule à partir de la valeur de puissance calculée. Figure pour l’abrégé : f igure 2
Patent FR-3086345-A1 (FR)
Title: Procede de determination du debit de fluide combustible injecte a l’interieur d’une chambre de combustion sans diaphragme supplementaire
Inventor: CAGNE SÉBASTIEN
IPC: G01F7/00
Filed: 2018-12-20
Abstract: L’invention concerne un procédé de détermination du débit de fluide combustible injecté à l’intérieur d’une chambre de combustion (120) d’une turbine (100) :- déterminer la section de l’orifice dudit au moins un injecteur (112, 113, 114, 115) au travers duquel le fluide combustible est injecté dans la chambre de combustion (120),- déterminer la pression du fluide combustible en amont de l’orifice de l’injecteur (112, 113, 114, 115),- déterminer la pression en aval de l’orifice de l’injecteur (112, 113, 114, 115),- déterminer le débit de fluide combustible s’écoulant au travers de l’orifice dudit au moins un injecteur (112, 113, 114, 115). Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3090329-A1 (FR)
Title: Composition comprenant un filtre UV, un polymère hydrophile réticulé anionique, un tensioactif ayant une HLB inférieure ou égale à 5 et un alcane non volatil
Inventor: DOUEZAN STÉPHANE
IPC: A61P17/18
Filed: 2018-12-21
Abstract: Composition comprenant un filtre UV, un polymère hydrophile réticulé anionique, un tensioactif ayant une HLB inférieure ou égale à 5 et un alcane non volatil La présente invention concerne une composition sous forme d’une émulsion huile-dans-eau comprenant un ou plusieurs filtres UV, un ou plusieurs polymères hydrophiles réticulés anioniques, un ou plusieurs tensioactifs ayant une HLB inférieure ou égale à 5, et un ou plusieurs alcanes non volatils de viscosité inférieure à 20 mPa.s (à 20°C). La présente invention concerne également une méthode de traitement cosmétique de la peau contre le rayonnement UV mettant en œuvre ladite composition.
Patent FR-3090440-A1 (FR)
Title: Outil portatif équipé d’un moteur pneumatique et d’un supercondensateur pour charger une batterie alimentant des équipements
Inventor: BARREAU SIMON
IPC: B25B21/02
Filed: 2018-12-21
Abstract: Outil portatif équipé d’un moteur pneumatique et d’un supercondensateur pour charger une batterie alimentant des équipements La présente invention concerne un outil portatif (1) à fonctionnement discontinu équipé d’un moteur pneumatique et d’un élément animé en mouvement de manière intermittente par le moteur au moyen d’une chaine cinématique, comprenant un moyen de génération (10, 11) d’une énergie électrique à partir de l’énergie cinétique de l’élément en mouvement. L’outil comprend en outre, au moins un supercondensateur (14) apte à stocker l’énergie électrique produite par le moyen de génération, et au moins une batterie (17), ladite batterie étant chargée par le supercondensateur (14) lorsque le moyen de génération (10, 11) ne produit plus d’énergie électrique. De cette manière, l’utilisation combinée d’un supercondensateur et d’une batterie permet d’alimenter plus longtemps des accessoires embarqués sur l’outil ou relié électriquement à lui. L’outil récupère le maximum d’énergie électrique produite par les mouvements et l’emmagasine dans une batterie embarquée de façon à pouvoir l’utiliser à tout moment ensuite. Figure de l’abrégé : 2
Patent FR-3093097-A1 (FR)
Title: Séparateur pour réception transitoire d’éléments en plaque entre une table élévatrice et un transporteur de sortie de paquets d’éléments
Inventor: CONVERT CLAUDE
IPC: B65H31/28
Filed: 2019-02-26
Abstract: Un séparateur (1) pour la réception transitoire d’éléments en plaque (9) devant être transférés d’une table élévatrice (2) vers un transporteur (3) de sortie de paquets d’éléments en plaque comprend :- un support (10) monté coulissant selon une direction verticale ;- un dispositif (11) d’entrainement du support selon la direction verticale ;- plusieurs bras (13) s’étendant selon une direction horizontale longitudinale, espacés les uns des autres selon une direction transversale, au moins un bras (13) étant monté en étant apte à se déplacer selon la direction horizontale longitudinale par rapport au support, le déplacement du bras modifiant sa longueur en porte à faux par rapport au support (10) d’un premier côté selon la direction horizontale longitudinale ; - un système d’entrainement (12) configuré pour simultanément déplacer le bras selon la direction horizontale longitudinale et maintenir un autre des bras dans sa position longitudinale. Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3079844-A1 (FR)
Title: Infrastructure intégrée de liquéfaction de charbon, de pétrole ou de biomasse présentant une production réduite de dioxyde de carbone et une efficacité carbone et un rendement thermique améliorés
Inventor: COLYAR JAMES J
IPC: C10G65/12
Filed: 2019-02-28
Abstract: Cette invention concerne l’intégration de la production d’hydrogène et de méthanol à une infrastructure de liquéfaction de charbon, de raffinage de pétrole ou de conversion de biomasse ayant eu pour effets bénéfiques imprévus une baisse de production et d’émissions nettes de dioxyde de carbone (CO2) et une amélioration de l’efficacité carbone et du rendement thermique.
Patent FR-3093583-A1 (FR)
Title: Procede et systeme de peception 3d augmentee d'environnement lie au sol autour d'un aeronef et d'anticipation des menaces potencielles d'environnement
Inventor: RUEFF XAVIER
IPC: G06T19/20
Filed: 2019-03-07
Abstract: Un procédé de perception tridimensionnelle augmentée d’environnement lié au sol autour d’un aéronef et d’anticipation des menaces potentielles dudit environnement est mis en œuvre par un système de perception 3D augmentée d’environnement autour de l’aéronef comprenant un calculateur électronique de perception tridimensionnelle augmentée d’environnement et d’aide au pilotage, une base de données d’obstruction, et un afficheur de vol principal PFD, inclus dans un système de vision synthétique SVS ou dérivé. 
    Le procédé de perception tridimensionnelle augmenté d’environnement et d’anticipation de menaces potentielles d’environnement comportant :- une première étape (204) de calcul d’une courbe panoramique de pente minimale sécuritaire fonction de l’angle azimutal de vision depuis l’aéronef dans un plan horizontal local ; et- une deuxième étape (206), consécutive et exécutée sur commande, d’affichage de la courbe panoramique de pente minimale sécuritaire et d’éventuelles informations d’aide au pilotage
    Figure pour l’abrégé : Fig. 4
Patent FR-3094346-A1 (FR)
Title: Ensemble pour un aeronef, l’ensemble comportant un mat, une attache moteur et un systeme de fixation entre le mat et l’attache moteur
Inventor: PETRISSANS ISABELLE
IPC: B64D27/26
Filed: 2019-03-26
Abstract: ENSEMBLE POUR UN AERONEF, L’ENSEMBLE COMPORTANT UN MAT, UNE ATTACHE MOTEUR ET UN SYSTEME DE FIXATION ENTRE LE MAT ET L’ATTACHE MOTEUR L’invention concerne un ensemble (100) pour un aéronef qui comporte un mât (102) avec une face d’appui et une face de contact, une attache moteur (104) avec une face d’appui et une face de contact en appui contre la face de contact du mât (102), au moins deux boulons (202) comportant une tige filetée (204) avec une tête (206) et un écrou (208) en appui contre la face d’appui de l’attache moteur (104), pour chaque tête (206), une rondelle d’appui (214) avec une première face d’appui et une deuxième face d’appui, où la deuxième face d’appui de la rondelle d’appui (214) est en appui contre la face d’appui du mât (102), et où la tête (206) est en appui contre la première face d’appui de la rondelle d’appui (214), un sabot (230), et pour chaque rondelle d’appui (214), une pince (232) solidaire du sabot (230) et comportant une première branche (234a) et une deuxième branche (234b) entre lesquelles la rondelle d’appui (214) est pincée et libre en rotation.. Avec un tel ensemble, la rondelle d’appui ne peut pas s’échapper et reste prisonnière lors de son installation, d’où un gain de temps à l’installation. De plus, la rondelle d’appui est libre en rotation, ce qui evite les déformées et rupture à l’installation. Fig. 2
Patent FR-3096585-A1 (FR)
Title: Plaque d’appui pour planche de glisse
Inventor: MEPAL JOËL
IPC: A63C9/00
Filed: 2019-06-03
Abstract: Plaque d’appui pour planche de glisse. L’invention concerne une plaque d’appui 1000 d’une fixation de planche de glisse 2000 comprenant : un châssis 1200 destiné à être fixé sur une face supérieure 2100 de la planche de glisse ; une plaque d’amortissement 1300 destinée à être au moins en partie intercalée entre une surface inférieure du châssis 1200 et la face supérieure de la planche de glisse. La plaque d’appui est caractérisée en ce qu’elle comprend une cale 1400 moins compressible que la plaque d’amortissement 1300, mobile entre une configuration de dureté, propre à retransmettre un effort vertical du châssis à la face supérieure 2100 d’une planche de glisse 2000, et inhiber, au moins en partie, la compression de la plaque d’amortissement 1300 ; et entre une configuration de souplesse, propre à ce que l’effort soit retransmis du châssis 1200 à la face supérieure 2100 d’une planche de glisse 2000, principalement via la plaque d’amortissement 1300. Figure pour l’abrégé : Fig.1
Patent FR-3097184-A1 (FR)
Title: Véhicule à organes assurant une redondance pour une fonction du véhicule
Inventor: BOUFALGHA AMMAR
IPC: B60T17/22
Filed: 2019-06-14
Abstract: Le véhicule comporte un premier organe (101) et un deuxième organe (102), les premier et deuxième organes (101, 102) étant configurés pour assurer une redondance pour la mise en œuvre d’au moins une fonction du véhicule. Le véhicule comporte un dispositif (103) d’alimentation des premier et deuxième organes (101, 102), le dispositif (103) d’alimentation comportant : une première source (104) d’énergie ; une deuxième source (105) d’énergie ; une première branche (106) d’alimentation connectée à la première source (104) d’énergie et reliée au premier organe (101) ; une deuxième branche (107) d’alimentation connectée à la deuxième source (105) d’énergie et reliée au deuxième organe (102) ; un dispositif (108) de disjonction relié à la première branche (106) d’alimentation et à la deuxième branche (107) d’alimentation. Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 3
Patent FR-3099703-A1 (FR)
Title: Système à poches pour la collecte du sang chez l’animal
Inventor: ROBIQUET MARTIN
IPC: A61M5/14
Filed: 2019-08-09
Abstract: Système à poches pour la collecte du sang chez l’animal Système à poches (1) destiné à la collecte du sang d’un animal comprenant une poche de recueil (2) en communication fluidique, par l’intermédiaire d’une première tubulure (4) associée à un orifice d’entrée de la poche de recueil (2), avec une première aiguille de prélèvement (3), une deuxième aiguille de prélèvement (4) étant connectée par l’intermédiaire d’une deuxième tubulure (6), ladite deuxième aiguille de prélèvement (5) ayant un diamètre externe différent de la première aiguille de prélèvement (3). Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 1