baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2933207-A1 (FR)
Title: Dispositif de modulation optique et dispositif a semi-conducteur optique.
Inventor: MIYAZAKI YASUNORI
IPC: H01S3/063
Filed: 2008-12-08
Abstract: Un dispositif de modulation optique (10) comprend : un séparateur optique (14) pour séparer la lumière d'entrée en un premier faisceau d'entrée et un second faisceau d'entrée ; un modulateur d'intensité optique (16) pour moduler l'intensité dudit premier faisceau d'entrée en réponse à un signal de modulation ; un déphaseur optique variable (18) pour déplacer la phase dudit second faisceau d'entrée ; et un combinateur optique pour combiner un faisceau de sortie dudit modulateur d'intensité optique et un faisceau de sortie dudit déphaseur optique variable (18) en un faisceau combiné et produire en sortie ledit faisceau combiné ; dans lequel ledit dispositif de modulation optique (10) est adapté pour permettre le contrôle externe de la quantité de déphasage produite par ledit déphaseur optique variable (18).
Patent FR-2943922-A1 (FR)
Title: Flying toy, has control unit for receiving control signal indicating left turn and increasing/reducing tension on right wing and left wing, respectively for turning right side
Inventor: VAN RUYMBEKE EDWIN
IPC: A63H27/01
Filed: 2009-04-03
Abstract: The toy has an actuating mechanism (2) actuating wings arranged on a support structure (1). A drive crank (20) is provided in rotation by an intermediate unit (4) providing driving force. Two flexible wings (3a, 3b) are arranged with respect to a vertical plane of a symmetry (P), which is connected to the mechanism at a level of a foot of the wings for oscillating around axes (31a, 31b). A control unit (5) receives control signal indicating a left turn, and increases and reduces tension on a right wing and a left wing, respectively for turning right side.
Patent FR-2944716-A1 (FR)
Title: Catalyseur et procede d'oxydation electrochimique du methane
Inventor: LU YU WEI
IPC: C01B32/50
Filed: 2009-04-28
Abstract: L'invention concerne un catalyseur, son utilisation pour la conversion électrochimique du méthane en méthanol et pour la conversion électrochimique directe du méthane en CO . Elle concerne également une électrode, en particulier de pile à combustible comprenant un tel catalyseur ainsi qu'un procédé de fabrication d'une telle électrode. Elle concerne encore une pile à combustible comprenant ce catalyseur ou cette électrode. Le catalyseur de l'invention comprend un précurseur de platine (II), et optionnellement un précurseur d'ion(s) métallique(s) M supporté(s) sur des particules d'un hétéropolyanion HPA. L'invention trouve application dans le domaine de l'oxydation électrochimique du méthane en méthanol ou en CO , en particulier.
Patent FR-2950117-A1 (FR)
Title: Cannon for use in mechanical piece assembly utilized to assemble bracket sub-assembly and bearing structure, has elastic part deformed radially during compression of tubular parts, to increase outer diameter of elastic part
Inventor: GAUDILLERE PHILIPPE
IPC: F16B5/02
Filed: 2009-09-11
Abstract: The cannon (20) has two tubular parts (21, 22) extended along an axis (13). An elastic part (23) connects the tubular parts to permit axial compression of the tubular parts. The elastic part is deformed radially during compression of the tubular parts, to increase an outer diameter of the elastic part. The elastic part is rotated around the axis of the tubular parts. One of the tubular parts comprises a shoulder (28) supported against a plane surface (29) of a mechanical piece i.e. bracket sub-assembly (11), and has an outer diameter that is larger than the outer diameter of the elastic part. An independent claim is also included for a mechanical piece assembly comprising a cannon.
Patent FR-2949944-A1 (FR)
Title: Autonomous sliding barrier for pushing animals in milking parlor, has carriage displaced forward on rail by motor, elastic coupling connecting motor and pinion shaft, and spring maintaining brushes on free stall in pressurized manner
Inventor: ROLLAND CHARLES
IPC: A01K1/00
Filed: 2009-09-15
Abstract: The barrier (4) has a carriage (28) displaced forward on a rail (15) using a motor (20) by activation of a remote control (34), where a livestock farmer pushes animals in an enclosure or passage of free stall between a milking parlor and the barrier when the barrier is in horizontal raised position. Batteries (17) supply electric power to the motor. The motor and a pinion shaft (27) are connected by elastic coupling. A support (31) of cleaning brushes (9) is articulated on an axle (32) of a fork joint (10). A spring (11) maintains the brushes on the free stall in a pressurized manner.
Patent FR-2952030-A1 (FR)
Title: Transporting device for bicycle to transport infants or adult sitting in seat pushed by cyclist, has shape fixation system obtaining hooking points in front of frame of bicycle along horizontal axle and articulation for monitoring relief
Inventor: FERY OLIVIER
IPC: B62H1/12
Filed: 2009-11-05
Abstract: The device has a rectangular metallic chassis (1) receiving seats turned in a traveling direction. A T-shape fixation system (9) obtain hooking points (10) in a front of a frame (13) of a bicycle (7) along a horizontal axle (6) for making angles of the bicycle with a rapid connection clipping system (8) and an articulation (5) for monitoring a relief. The articulation is extended on both sides of metallic tubes (15) fixed at the chassis of the device.
Patent FR-2945068-A1 (FR)
Title: Dispositif d'obturation d'un passage
Inventor: CARDONA YVAN
IPC: E06B9/02
Filed: 2009-04-30
Abstract: La présente invention concerne un dispositif de protection autonome (1,la-lb) permettant d'obstruer provisoirement un passage (10) tel qu' un couloir, une porte ou une fenêtre caractérisé en ce qu' il comprend au moins une barre extensible longitudinalement (2,2a-2b), de préférence une barre télescopique, actionnable en extension par un vérin (3), ladite barre étant apte à être bloquée de façon amovible en extension entre deux surfaces de parois (10a,10b) délimitant ledit passage dénommées surfaces de blocage, ladite barre extensible supportant un ou de préférence une pluralité d'élément(s) d'obstruction (4) pour former un écran de protection (5, 5a, 5b) faisant obstruction au niveau dudit passage, de préférence le ou lesdits éléments d'obstruction y étant fixés de manière amovible.
Patent FR-2945671-A1 (FR)
Title: Photodiode a controle de charge d'interface et procede associe.
Inventor: REGOLINI JORGE
IPC: H01L21/22
Filed: 2009-05-18
Abstract: Cette photodiode comprend une première couche dopée (2) et une deuxième couche dopée (3) présentant une face commune, au moins une tranchée d'isolation profonde (4) présentant une face contiguë avec la première couche dopée (2) et la deuxième couche dopée (3), une face libre de la deuxième couche dopée (3) étant en contact avec une couche conductrice (5). Elle comprend une couche de protection (7) apte à générer une couche de charges négatives à l'interface avec la première couche dopée (2) et la deuxième couche dopée (3).
Patent FR-2935120-A1 (FR)
Title: Balai d'essuie-glace notamment pour les vehicules automobiles
Inventor: OP T ROODT INIGO
IPC: B60S1/38
Filed: 2009-08-18
Abstract: Balai d'essuie-glace (10) notamment pour essuyer des vitres de véhicules automobiles comportant une lame d'essuyage (12) reliée à un élément de support (14) ainsi qu'une unité adaptatrice (16) fixée à la lame d'essuyage (12) pour être articulée à un bras d'essuie-glace (18). L'élément de support (14) comporte au moins un élément de blocage (15) et l'unité adaptatrice (16) comporte au moins une installation de déformation (50) qui déforme la lame d'essuyage (12) dans la région d'un élément de blocage (15) pour générer une liaison bloquée sans glissement entre d'une part, l'unité adaptatrice (16) et la lame d'essuyage (12) et d'autre part entre la lame d'essuyage (12) et l'élément de support (14).
Patent FR-2950838-A1 (FR)
Title: Pneumatique comportant des cables d'armatures de carcasse presentant une faible permeabilite, et des epaisseurs de melanges caoutchouteux variables.
Inventor: DOMINGO ALAIN
IPC: B60C9/02
Filed: 2009-10-07
Abstract: L'invention concerne un pneumatique à armature de carcasse radiale, constituée d'au moins une couche d'éléments de renforcement métalliques, ledit pneumatique comprenant une armature de sommet, elle-même coiffée radialement d'une bande de roulement, ladite bande de roulement étant réunie à deux bourrelets par l'intermédiaire de deux flancs. Selon l'invention, les éléments de renforcement métalliques d'au moins une couche de l'armature de carcasse sont des câbles non frettés présentant au test dit de perméabilité un débit inférieur à 20 cm /mn et dans un plan radial, au moins sur une partie du profil méridien du pneumatique, l'épaisseur de mélange caoutchouteux entre la surface intérieure de la cavité du pneumatique et le point d'un élément de renforcement métallique de l'armature de carcasse le plus proche de la dite surface intérieure de la cavité est inférieure ou égale à 3.5 mm et le rapport entre des épaisseurs de mélange caoutchouteux entre la surface intérieure de la cavité du pneumatique et le point d'un élément de renforcement métallique de l'armature de carcasse le plus proche de la dite surface intérieure de la cavité de deux parties distinctes du pneumatique est supérieur à 1.15.
Patent FR-2962336-A1 (FR)
Title: Removable cartridge for odor diffusing system in e.g. TV, has hollow body comprising inner part impregnated with odorous substance such that air flow is loaded with odor, and another inner part allowing free circulation of air flow
Inventor: BORDIER PHILIPPE
IPC: A61L9/12
Filed: 2010-07-07
Abstract: The cartridge (32) has a tubular hollow body (313) allowing circulation of air flow inside the body between an inlet (314) and an outlet (315). The body includes a first inner part (316) that is in contact with the air flow and impregnated with an odorous substance e.g. mineral based odorous substance, such that the air flow is loaded with odor when the first inner part is in contact with the air flow. A second inner part (317) of the body is adjacent to the first part of the body, and allows free circulation of the air flow. The first part is located at the periphery of the hollow body. Independent claims are also included for the following: (1) an odor diffuser comprising an air pulser (2) an odor diffusing system comprising a controller.
Patent FR-2961747-A1 (FR)
Title: Butee de suspension de vehicule automobile comprenant un ensemble d'au moins deux anneaux d'etancheite rapportes
Inventor: SAUNIER LUDOVIC
IPC: B60G15/06
Filed: 2010-06-29
Abstract: L'invention concerne une butée de suspension de véhicule automobile, ladite butée comprenant une coupelle supérieure (1), une coupelle inférieure (2) et des corps roulants disposés entre lesdites coupelles pour permettre leur rotation relative, lesdites coupelles étant agencées pour former entre elles au moins un espace annulaire (8, 9) qui est délimité latéralement par deux parois axiales respectivement intérieure (8a, 9a) et extérieure (8b, 9b), ladite butée comprenant un ensemble d'au moins deux anneaux d'étanchéité (10) rapportés qui sont empilés axialement dans ledit espace en présentant un jeu axial, lesdits anneaux étant montés sur la paroi intérieure (8a, 9a) - respectivement extérieure (8b, 9b) - et formant un jeu radial avec la paroi extérieure (8b, 9b) - respectivement intérieure (8a, 9a) -, de sorte à former une chicane d'étanchéité dans ledit espace.
Patent FR-2965327-A1 (FR)
Title: Patere pour la fixation d'un bloc d'eclairage a une paroi quelconque et dispositif d'eclairage comportant une telle patere
Inventor: LAGOUTTE SANDRA
IPC: F21V15/01
Filed: 2010-09-27
Abstract: L'invention concerne une patère (20) pour la fixation d'un bloc d'éclairage (10) à une paroi quelconque, comportant : - une partie de fixation (21) équipée de moyens de fixation (24) à la paroi quelconque, et - une partie de support (22) équipée de premiers moyens d'assujettissement (25) dudit bloc d'éclairage. Selon l'invention, la patère comporte en outre : - une paroi latérale (26) distincte de ladite partie de fixation, qui est percée d'au moins une ouverture d'entrée de câble (27), et - des seconds moyens d'assujettissement d'une boîte de dérivation (50), adaptés à fixer ladite boîte de dérivation contre ladite paroi latérale en vis-à-vis de ladite ouverture d'entrée de câble.
Patent FR-2956942-A1 (FR)
Title: Procede d'authentification biometrique, systeme d'authentification et programme correspondant.
Inventor: NACCACHE DAVID
IPC: G06K9/62
Filed: 2010-03-01
Abstract: L'invention concerne un procédé d'authentification biométrique d'un utilisateur à authentifier parmi une pluralité d'utilisateurs auprès d'un système d'authentification stockant un ensemble de données biométriques de référence associées chacune à un desdits utilisateurs, comprenant les étapes de : - fourniture par ledit utilisateur à authentifier, d'une donnée biométrique d'authentification, à l'aide d'un dispositif d'obtention de données biométriques d'un terminal transactionnel ; - recherche parmi un sous-ensemble dudit ensemble de données biométriques de référence stockées par ledit système d'authentification, d'une donnée biométrique de référence correspondant audit utilisateur à authentifier, en fonction de ladite donnée biométrique d'authentification, Selon l'invention, ladite étape de recherche comprend une étape de filtrage desdites données dudit ensemble de données biométriques en fonction : d'une station de base d'un réseau de communication mobile ; et d'un ensemble de dispositifs mobiles pour lesquels un indicateur de connexion est activé pour ladite station de base, ledit terminal transactionnel étant sensiblement proche d'une zone de couverture de ladite station de base.
Patent FR-2965941-A1 (FR)
Title: Systeme de passage de cables de fibres optiques
Inventor: FORTIER ERIC
IPC: G02B6/44
Filed: 2010-10-08
Abstract: Ce système comprend un module (10) monobloc de passage en matériau plastique élastiquement déformable, percé d'une pluralité de trous traver-sants (11a, 11b) sensiblement parallèles, chaque trou traversant étant destiné à recevoir un câble de fibres optiques. Il est notamment applicable au câblage d'immeubles pour la fourniture de services de communication haut-débit par fibres optiques.
Patent FR-2967151-A1 (FR)
Title: Procede pour le traitement d'effluents aqueux provenant de la preparation d'un polymere halogene
Inventor: VAN WEYNBERGH JACQUES
IPC: C02F1/02
Filed: 2010-11-04
Abstract: Procédé pour le traitement d'effluents aqueux provenant de la préparation d'un polymère halogéné solide qui comprend au moins une étape de polymérisation d'au moins un monomère halogéné dans un milieu aqueux dont le monomère non réagi et le polymère solide obtenu ont ensuite été séparés, ledit procédé comprenant : - une étape de vaporisation d'au moins une partie desdits effluents aqueux ; - une étape de recondensation des effluents aqueux vaporisés.
Patent FR-2973587-A1 (FR)
Title: Antenne reseau directive large bande, du type a circuit imprime
Inventor: SOIRON MICHEL
IPC: H01Q9/04
Filed: 2011-04-01
Abstract: La présente invention concerne une antenne directive large bande du type à circuit imprimé. L'antenne comporte au moins : - un plan rayonnant (1) composé d'un réseau de motifs élémentaires formant les éléments rayonnant ; - une surface haute impédance (2) formée d'un réseau métallique périodique en regard d'un plan de masse métallique, - un isolant électrique (3) disposé entre le plan rayonnant et la surface haute impédance ; au moins une bande passante de l'antenne étant centrée sur la fréquence de résonnance de la surface haute impédance. L'invention s'applique notamment pour la réalisation d'antennes à balayage électronique très compactes dont l'épaisseur peut être très faible. Ces antennes sont particulièrement adaptées aux applications radar ou de communication aéroportées.
Patent FR-2978019-A1 (FR)
Title: Chaussure a semelage ameliore
Inventor: BOREL RENE
IPC: A43B5/00
Filed: 2011-07-20
Abstract: Chaussure (1) comprenant un semelage externe (2) et une tige (9), le semelage externe (2) s'étendant en longueur depuis une extrémité arrière (3) jusqu'à une extrémité avant (4), et en largeur entre un bord latéral (5) et un bord médial (6), le semelage externe (2) présentant une face de contact (20) avec le sol, le semelage externe (2) comprenant une couche d'usure (21) prévue pour prendre appui au sol, la couche d'usure (21) présentant au moins une ouverture traversante (31 à 37), le semelage externe (2) comprenant au moins une couche de renfort (41) disposée entre la couche d'usure (21) et la tige (9), la couche de renfrot (41) s'étendant pour partie au moins au niveau de l'ouverture (31 à 37). Une couche d'amortissement (45) est disposée entre la couche d'usure (21) et la couche de renfort (41).
Patent FR-2970124-A1 (FR)
Title: Device for connecting single-phase electrical equipment on high power three-phase electrical installation used in e.g. industry, has control module selecting phase of installation based on power of equipment and controlling switching module
Inventor: VIGIER DAVID
IPC: H02J3/14
Filed: 2011-01-04
Abstract: The device (1) has a measurement module (20) for measuring electrical power consumed by a single-phase electrical equipment (3). A switching module (10) connects the equipment on one of phases (P1-P3) of a three-phase electrical installation (2). A control module (30) selects one of the phases of the three-phase electrical installation based on the measured power of single-phase electrical equipment and controls the switching module. An independent claim is also included for a plug in system comprising a connection device of a single-phase electrical equipment on a three-phase electrical installation.
Patent FR-2971167-A1 (FR)
Title: Procede de separation d'au moins un element platinoide d'une solution aqueuse acide comprenant, outre cet element platinoide, un ou plusieurs autres elements chimiques
Inventor: GOETTMANN FREDERIC
IPC: B01D11/04
Filed: 2011-02-03
Abstract: L'invention a trait à un procédé de récupération d'au moins un élément platinoïde contenu dans une solution aqueuse acide comprenant d'autres éléments chimiques que ledit élément platinoïde, ledit procédé comprenant les étapes suivantes : -une étape de mise en contact de ladite solution aqueuse acide avec une quantité réductrice d'un agent réducteur qui est un composé alcoolique non soufré et non glucidique choisi parmi les alcools cycliques, éventuellement aromatiques, et les polyols aliphatiques moyennant quoi ledit élément platinoïde est réduit à son degré d'oxydation 0 ; -une étape de séparation dudit élément platinoïde ainsi réduit de ladite solution aqueuse acide.
Patent FR-2972524-A1 (FR)
Title: Heat exchanger for exchanging heat between two fluids e.g. air and glycol water, in supercharging air cooler of air-fuel mixture supply system of internal combustion engine of car, has soft material that is in contact with fluid
Inventor: DAY ALAN
IPC: F28D9/00
Filed: 2011-03-10
Abstract: The heat exchanger has a collecting plate (3) with an opposite face and another face that is intended to be in contact with fluid i.e. air, entering the heat exchanger, where the heat exchanger is coated with a soft material (13) at the opposite face, and the soft material is in contact with another fluid e.g. liquid coolant such as glycol water. Thickness of the soft material is 5mm. A set of circulation tubes (2) is surrounded by a casing, and the collecting plate is traversed by the tubes. The plate is provided with a raised edge. An independent claim is also included for a method for manufacturing a heat exchanger.
Patent FR-2973023-A1 (FR)
Title: Vitrage multiple isolant comprenant deux empilements bas emissifs
Inventor: GERARDIN HADIA
IPC: B32B17/06
Filed: 2011-03-25
Abstract: Vitrage multiple à propriétés d'isolation thermique obtenu par l'association d'au moins deux substrats de verre séparés par des lames de gaz, incorporant : - un premier empilement de couches à propriété bas émissive comprenant au moins une couche fonctionnelle métallique, - un deuxième empilement de couches à propriété bas émissive comprenant au moins une couche fonctionnelle constituée par un oxyde transparent conducteur et une couche constituée essentiellement d'oxyde de silicium disposée au dessus de la couche fonctionnelle en oxyde transparent conducteur.
Patent FR-2976984-A1 (FR)
Title: Fluid i.e. air, circulating pipe for e.g. air-conditioning installation of motor vehicle, has vortex generation unit arranged in zone of internal wall to induce increase in mean velocity of fluid in vicinity of wall on level of eccentricity
Inventor: VERGNE SANDRINE
IPC: F15D1/06
Filed: 2011-06-21
Abstract: The pipe (C) has an internal wall (PI) comprising a zone (Z) located upstream. A cylinder/blade-type vortex generation unit (MG) is arranged in the zone to induce increase in mean velocity of fluid in vicinity of the internal wall on a level of eccentricity (S) for reducing amplitude of separation of the fluid from the internal wall. The generation unit comprises two three-dimensional elements (E), which are rectangular, triangular, trapezoidal, wedge, rafter or double rafter in shape. The elements have opposite disorientations with respect to mean direction (F) of fluid flow in the zone.
Patent FR-2978133-A1 (FR)
Title: Dual-fulcrum corkscrew, has lever and screw articulated on handle, where profile of part of handle is directed toward end of lever in folded position to accommodate/adapt profile of end of sub-lever
Inventor: BERNEDE PHILIPPE
IPC: B67B7/04
Filed: 2011-07-18
Abstract: The corkscrew has a handle on which a lever and a screw are articulated to allow the corkscrew to pass from folded position to deployed position. The lever is split into sub-levers (210, 220), where each sub-lever provides fulcrum pins (211, 221) placed at a distance different from a hinge axis (A). One of the sub-levers is retracted into and moved relative to the other sub-lever by a V-shaped spring (230). A profile of a part of the handle is directed toward an end of the lever in the folded position to accommodate/adapt the profile of an end of the latter sub-lever.
Patent FR-2979108-A1 (FR)
Title: Vitrage antireflet muni d'un revetement poreux
Inventor: GIRON JEAN CHRISTOPHE
IPC: C03C17/245
Filed: 2011-08-18
Abstract: Vitrage comprenant un substrat transparent, notamment verrier, muni d'un revêtement à propriété antireflet comprenant au moins une couche d'un matériau poreux comprenant essentiellement du silicium, de l'oxygène, du carbone et éventuellement de l'hydrogène dans laquelle la proportion atomique Pc du carbone par rapport à la somme des contributions atomiques du silicium, de l'oxygène et du carbone varie localement, dans le sens de l'épaisseur de la couche, depuis une première surface jusqu'à une deuxième surface de celle-ci : - selon une augmentation entre une première valeur minimale P et une valeur maximale P , le rapport entre ladite valeur maximale P ax et ladite première valeur minimale P étant d'au moins 1,2, - puis selon une diminution de la proportion de carbone, entre ladite valeur maximale P et une seconde valeur minimale P , le rapport entre ladite valeur maximale P et ladite seconde valeur minimale P étant d'au moins 1,2.
Patent FR-2981527-A1 (FR)
Title: Removable accessory e.g. wireless fidelity modem, for digital tablet, has accessory body including connection unit to cooperate with housing provided on connection device so that accessory is assembled with digital tablet
Inventor: CROHAS HENRI
IPC: H04B1/03
Filed: 2011-10-17
Abstract: The accessory (100) has a radio antenna (104) connected to an accessory body (102) and movable relative to the accessory body, where an accessory connection (106) is arranged to cooperate with a connection device (204) for an electrical connection. The accessory body includes a connection unit to cooperate with a housing (202) provided on the connection device so that the accessory is assembled with an electronic device i.e. digital tablet, particularly when the accessory connection is connected to the connection device. An independent claim is also included for an electronic device.