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Patent FR-3077488-A1 (FR)
Title: Dispositif d'assistance a l'utilisation d'un dispositif de distribution de produit liquide
Inventor: DECOCK THIERRY
IPC: A61F9/00
Filed: 2018-02-06
Abstract: L'invention concerne un dispositif d'assistance (10) à l'utilisation d'un dispositif de distribution d'un produit liquide sous forme de gouttes comprenant un réservoir, le dispositif d'assistance (10) comprenant : - des moyens de solidarisation (17) au dispositif de distribution, - des moyens optiques (26, 28) destinés à être disposés au voisinage d'un orifice de distribution, configurés pour fournir une information sur la distribution d'une goutte du produit liquide par le dispositif de distribution, - des moyens de mesure de l'inclinaison configurés pour fournir une information sur l'inclinaison du dispositif de distribution solidarisé au dispositif d'assistance (10), et - un système de traitement d'informations (23) sur la distribution d'une goutte et sur l'inclinaison du dispositif de distribution solidarisé au dispositif d'assistance (10) pour fournir une information sur la quantité de produit liquide distribué. L'invention concerne également un kit de distribution et un procédé de détermination de la quantité de produit liquide distribué sous forme de gouttes par un dispositif de distribution de liquide, au moyen du dispositif d'assistance (10).
Patent FR-3082412-A1 (FR)
Title: Appareil de cuisson de type friteuse a air chaud avec systeme d'obturation de l'extraction de l'air chaud
Inventor: CORNU JEREMY
IPC: A47J37/12
Filed: 2018-06-15
Abstract: L'invention concerne un appareil de cuisson (1) de type friteuse à air chaud, comprenant une chambre de cuisson (5) et un dispositif de circulation d'air comprenant : - des moyens d'aspiration d'air frais configurés pour acheminer l'air frais vers un dispositif de chauffe de cet air, l'air ainsi chauffé alimentant ensuite la chambre de cuisson et, - des moyens d'extraction d'air chaud configurés pour évacuer l'air chaud de la chambre de cuisson, les moyens d'extraction comprenant un système d'obturation configuré pour être activé soit en position ouverte autorisant l'évacuation de l'air chaud soit en position fermée limitant l'évacuation de l'air chaud de manière à créer une atmosphère confinée dans la chambre de cuisson. Conformément à l'invention, ledit appareil de cuisson comprend un dispositif de contrôle comportant des moyens pour gérer l'activation du système d'obturation en fonction d'au moins un paramètre de cuisson déterminé, durant un cycle de cuisson.
Patent FR-3083273-A1 (FR)
Title: Dispositif formant palier radial aerodynamique a feuilles et procede de fabrication d’un tel dispositif
Inventor: DELFOSSE FREDERIC
IPC: F16C33/08
Filed: 2018-07-02
Abstract: L'invention concerne un dispositif formant palier radial aérodynamique à feuilles comprenant un fourreau (10) cylindrique s'étendant le long d'une direction longitudinale, et présentant une surface intérieure (11) qui définit un alésage central, caractérisé en ce qu'il comprend en outre : au moins une encoche longitudinale (40, 50, 60) formée dans ledit fourreau cylindrique et débouchant radialement dans ledit alésage central; une première garniture intérieure périphérique, dite garniture ondulée, comprenant au moins une feuille métallique équipée de saillies radiales, dite feuille ondulée (22, 23, 24), chaque feuille ondulée présentant, à chaque extrémité, une languette radiale, dite languette radiale ondulée (22a, 22b, 23a, 23b, 24a, 24b), logée librement dans une encoche longitudinale (40, 50, 60); une deuxième garniture intérieure périphérique, dite garniture supérieure, comprenant au moins une feuille métallique, dite feuille supérieure (32, 33, 34), chaque feuille supérieure présentant, à chaque extrémité, une languette radiale, dite languette radiale supérieure (32a, 32b, 33a, 33b, 34a, 34b), logée librement dans une encoche longitudinale (40, 50, 60).
Patent FR-3083443-A1 (FR)
Title: Dispositif comprenant un objet avec une pointe chauffante et biocompatible
Inventor: KORSEC PHILIPPE
IPC: A61H39/06
Filed: 2018-07-03
Abstract: La présente invention a pour objet un dispositif (1) comprenant un objet (2) avec une pointe chauffante, tranchante ou pointue, biocompatible et qui comprend au moins un matériau ferromagnétique, un générateur de champ magnétique (3) adapté pour diriger le champ magnétique du matériau ferromagnétique afin de produire une élévation de température dans la pointe chauffante de l'objet (2), et un dispositif de contrôle de la température (4) de la pointe chauffante de l'objet (2). La présente invention a également pour objet l'utilisation cosmétique du dispositif dans le traitement des ridules, des cernes et de la cellulite superficielle. Enfin, l'invention a pour objet le dispositif pour son utilisation dans le traitement des varices et/ou dans le traitement des syndromes reliés à des tableaux de spondylalgies et des douleurs reliées à ces différents tableaux, en particulier des lombalgies ou des cervicalgies chroniques et de leurs douleurs projetées.
Patent FR-3079823-A1 (FR)
Title: Boite de rangement et de protection d'instruments de geometrie
Inventor: SAVIGNY DIDIER
IPC: B65D6/00
Filed: 2018-09-19
Abstract: Boite de rangement et de protection (A) d'équerres (7) au moins, comprenant un couvercle (1) et un réceptacle (2) reliés par une charnière (3), le réceptacle comprenant un fond (4) et des parois latérales (5) de même qu'au moins un emplacement (6) destiné à recevoir une équerre (7), caractérisée en ce que le fond (4) du réceptacle présente des moyens faisant saillie (8), lesquels sont positionnés à la périphérie de l'équerre (7) de manière discontinue de sorte à former ledit au moins un emplacement (6).
Patent FR-3089696-A1 (FR)
Title: Dispositif de déphasage mécanique large bande en onde guidée
Inventor: BROSSIER JÉRÔME
IPC: H01P1/18
Filed: 2018-12-11
Abstract: Dispositif de déphasage d’un signal radiofréquence, comprenant un premier support (SF) et un deuxième support (SM), un port d’entrée (PE) et un port de sortie (PS) de signaux radiofréquence, le port d’entrée (PE) et le port de sortie (PS) étant aménagés sur le premier support (SF), le dispositif de déphasage comprenant : un premier réseau de plots conducteurs (RP1) répartis sur le premier support (SF) et s’étendant depuis le port d’entrée (PE), un deuxième réseau de plots conducteurs (RP2) répartis sur le deuxième support (SM), le premier support (SF), le deuxième support (SM), le premier réseau de plots conducteurs (RP1) et le deuxième réseau de plots conducteurs (RP2) étant agencés pour former une structure de guidage des signaux radiofréquences de longueur variable et ayant une section transverse rectangulaire, le premier réseau de plots conducteurs (RP1) et le deuxième réseau de plots conducteurs (RP2) étant configurés pour que la longueur et section transverse de la structure de guidage soient modifiées, sur au moins une partie du trajet de propagation des signaux radiofréquence dans la structure de guidage, lorsque le deuxième support (SM) se déplace par rapport au premier support (SF). Figure pour l’abrégé : Fig. 1A
Patent FR-3090396-A1 (FR)
Title: Appareil de fabrication, machine à mélange et/ou dispositif de réception pour la fabrication d’une composition à partir d’un mélange de formulations
Inventor: MAISONNEUVE MARTIAL
IPC: B01F23/70
Filed: 2018-12-21
Abstract: La présente invention concerne un dispositif de réception (5) pour former une machine à mélange (6) lorsque ledit dispositif de réception (5) est inséré dans un appareil de fabrication (2), le dispositif de réception (5) comprenant- un premier emplacement de réception (13), configuré pour recevoir une première capsule (3) contenant une première formulation,- un deuxième emplacement de réception (14), configuré pour recevoir une deuxième capsule (4) contenant une deuxième formulation, les deux capsules (3, 4) pouvant être étant reliées fluidiquement,- une première face d’actionnement (8.1), - une deuxième face d’actionnement (9.1), opposée à la première face d’actionnement (8.1),- un élément chauffant (46) configuré pour chauffer au moins l’une des première et deuxième capsules (3, 4) lorsque le dispositif de réception (5) équipé des première et deuxième capsules (3, 4) est reçu dans la machine à mélange (6),- une première piste de contact électrique (23.1) pour l’alimentation électrique de l’élément chauffant (46), située sur une première face de connexion (23) du dispositif de réception (5), - une deuxième piste de contact (24.1) pour l’alimentation électrique de l’élément chauffant (46), située sur une deuxième face de connexion (24) du dispositif de réception (5).     Figure pour l’abrégé : Fig. 4A
Patent FR-3092402-A1 (FR)
Title: Mesure de la durée d'une impulsion
Inventor: LECAT--MATHIEU DE BOISSAC CAPUCINE
IPC: G01R29/02
Filed: 2019-01-31
Abstract: Mesure de la durée d'une impulsion La présente description concerne un dispositif (1) comprenant : un premier circuit (11) comportant une première chaine d'étages (113a) identiques définissant des première et deuxième lignes à retard ; un deuxième circuit (14) comportant une deuxième chaine d'étages (113b) identiques aux étages de la première chaine, la deuxième chaine définissant des troisième et quatrième lignes à retard ; et un troisième circuit (13) reliant sélectivement la troisième ligne à retard, la quatrième ligne à retard ou une première entrée (133) du troisième circuit à une même entrée (112) du premier circuit (11). Figure pour l'abrégé : Fig. 1
Patent FR-3096173-A1 (FR)
Title: Procédé d'auto-assemblage avec collage moléculaire hybride
Inventor: JOUVE AMANDINE
IPC: H01L21/60
Filed: 2019-05-15
Abstract: Procédé d'auto-assemblage avec collage moléculaire hybride La présente description concerne un procédé de fabrication d'un premier circuit électronique (20) comprenant une face plane (25), destinée à être fixée à un deuxième circuit électronique par un procédé d'auto-assemblage avec collage moléculaire hybride, et des premiers plots (34) conducteurs électriquement exposés sur la face. Le procédé comprend la formation d'une zone périphérique (26) autour de la face comprenant des deuxièmes plots (30) exposés et en relief, chacun au moins en partie de même composition que les premiers plots. Figure pour l'abrégé : Fig. 5
Patent FR-3098192-A1 (FR)
Title: Siège d’aéronef
Inventor: AUBRUN JULIEN
IPC: B64D11/06
Filed: 2019-07-02
Abstract: L’invention concerne un siège d’aéronef comprenant un actionneur et un dispositif de transmission du mouvement comprenant :- un bâti (28) pourvu d’une partie de blocage (52),- un arbre d’entrainement (30), - un pignon (34) muni de dents d’accouplement ayant des parois latérales inclinées ;- un manchon (32) comprenant une partie de blocage complémentaire (74) à la partie de blocage (52) du bâti, et des dents d’accouplement ayant des parois latérales inclinées ;- un élément élastique (36) propre à pousser le manchon; la raideur de l’élément élastique et l’inclinaison des faces latérales des dents d’accouplement du pignon et du manchon étant choisies de sorte que lorsqu’un couple supérieur à un couple seuil est appliqué au pignon, le manchon coulisse sur l’arbre d’entrainement d’une position d’accouplement du manchon au pignon vers une position de blocage du manchon par rapport au bâti.     Figure de l’abrégé : Figure *2*
Patent FR-3099102-A1 (FR)
Title: Emblème intelligent pour véhicule automobile.
Inventor: BOISSON DAMIEN
IPC: B60R13/10
Filed: 2019-07-25
Abstract: L’invention concerne un procédé de fabrication d’un ensemble (10) pour véhicule automobile, l’ensemble comprenant un premier film (1), un second film et un circuit électronique (3), le procédé comprenant des étapes d’impression du circuit électronique (3) sur le premier film (1) formant support, de surmoulage du premier film imprimé (1, 3) avec un matériau thermoplastique (5), de fixation du second film (7) sur tout ou partie du matériau thermoplastique (5) surmoulé. L’invention concerne également un ensemble (10) issu du procédé précité. Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3099615-A1 (FR)
Title: Procede de prediction interpretable par apprentissage exploitant des series temporelles
Inventor: GEISSLER CHISTOPHE
IPC: G16H50/30
Filed: 2019-07-30
Abstract: Procédé d’apprentissage par ordinateur d’une commande d’un système technique, basé sur des séries temporelles sous la forme d’un échantillon de données Dn = (Xi, Yi)1 <=i<=n où pour tout i, Xi est un ensemble de variables explicatives et Yi une variable d’intérêt, caractérisé en ce qu’il comprend les étapes suivantes : - définition d’une règle testant si une réalisation de X est dans un hyperrectangle de l’espace des variables explicatives ; - définition de la complexité de la règle ; - discrétisation de l’espace des variables explicatives en M modalités ; - recherche récursive sur la complexité des règles jusqu’à une complexité maximale fixée ; - sélection d’un sous ensemble de règles avec prédiction supérieure à zéro et d’un sous ensemble de règles avec prédiction inférieure à zéro, en contrôlant leur chevauchement.
Patent FR-3101355-A1 (FR)
Title: Sous-couche neutre pour copolymère à blocs et empilement polymérique comprenant une telle sous-couche recouverte d’un film de copolymère à blocs
Inventor: CHEVALIER XAVIER
IPC: H01L21/027
Filed: 2019-10-01
Abstract: L’invention porte sur une sous-couche de copolymère destinée à être déposée et greffée à la surface d’un substrat et à être recouverte par un autre polymère, ladite sous-couche étant caractérisée en ce qu’elle comprend des groupements hydroxy et au moins un groupement époxy/oxirane au sein de sa chaine polymérique, le(s) groupement(s) époxy étant intact(s) après réaction de greffage. Une telle sous-couche présente une énergie de surface neutre vis-à-vis de chacun des blocs du copolymère à blocs et permet d’éviter ou de retarder le démouillage d’un copolymère à blocs déposé sur sa surface. Figure pour l’abrégé : figure 1
Patent FR-3101888-A1 (FR)
Title: Refroidissement rapide des tôles d’acier à haute limite élastique
Inventor: PASQUINET CATHERINE
IPC: C21D11/00
Filed: 2019-10-14
Abstract: Procédé de réduction de défauts de planéité d’une bande soumise à un refroidissement par pulvérisation de liquide, ou de mélange de gaz et de liquide, le long d’une zone de refroidissement d’une ligne de traitement thermique en continu, l’intensité de refroidissement est réglée dans le sens de défilement de la bande de sorte à obtenir une position relative entre la température de Leidenfrost et au moins une température de transformation métallurgique telle qu’elle minimise les contraintes internes dans la bande et dispositif pour la mise en œuvre dudit procédé. Figure 7
Patent FR-3102323-A1 (FR)
Title: Véhicule à dispositif d’info-divertissement à fonctionnement contrôlé en fonction de la phase de conduite
Inventor: GUILLAUD ANTHONY
IPC: H04N21/433
Filed: 2019-10-17
Abstract: Un procédé de contrôle est mis en œuvre dans un véhicule à phases de conduite automatisée et phases de conduite manuelle et comprenant un dispositif d’info-divertissement offrant des premiers et seconds programmes d’info-divertissement respectivement autorisés et interdits pendant une phase de conduite manuelle. Ce procédé comprend une étape (10-70) dans laquelle, lorsque le conducteur doit reprendre au moins partiellement le contrôle de la conduite du véhicule en fin d’une phase de conduite automatisée alors que le dispositif d’info-divertissement lui fournit un second programme d’info-divertissement sélectionné, on stocke des informations définissant au moins un accès au second programme d’info-divertissement sélectionné, puis, lorsque débute une nouvelle phase de conduite automatisée, on ordonne au dispositif d’info-divertissement d’utiliser les informations stockées pour fournir de nouveau le second programme d’info-divertissement sélectionné. Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 3
Patent FR-3092497-A1 (FR)
Title: Dispositif et procede pour moduler de maniere selective et reversible une structure du systeme nerveux afin d’inhiber la perception de la douleur
Inventor: A SCHEPIS ERIC
IPC: A61N1/36
Filed: 2019-12-05
Abstract: La présente invention concerne un système et un procédé pour moduler de manière sélective et réversible le tissu nerveux ou non nerveux ciblé d’un système nerveux pour le traitement de la douleur. Une stimulation électrique est délivrée au niveau du site de traitement qui module de manière sélective et réversible le tissu nerveux ou non nerveux ciblé de la structure nerveuse, inhibant la perception de la douleur tout en préservant les autres fonctions motrices et motrices et la proprioception.
Patent FR-3105155-A1 (FR)
Title: Support de retenue provisoire d’un brin libre de colonne de direction
Inventor: COMBEAU FREDERIC
IPC: B62D25/14
Filed: 2019-12-20
Abstract: L’invention concerne un support de retenue temporaire pour un brin libre d’une colonne de direction d’un véhicule automobile, ledit support comportant des moyens (51, 52, 54, 55) pour sa fixation sur un élément d’un sous-ensemble de planche de bord destiné à être monté à l’intérieur d’un véhicule automobile ainsi qu’une encoche d’encliquetage (43) permettant d’accueillir provisoirement ledit brin libre durant le montage dudit sous-ensemble de planche de bord ; caractérisé en ce que lesdits moyens de fixation comportent au moins un organe d’encliquetage (52) apte à coopérer avec ledit élément du sous-ensemble de planche de bord de sorte à permettre un montage amovible manuellement dudit support.     Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 4
Patent FR-3107432-A1 (FR)
Title: Substitut de poisson cru
Inventor: PECQUET MAXIME
IPC: A23L29/206
Filed: 2020-02-26
Abstract: La présente invention se rapport au domaine des substituts de poisson, plus précisément d’un procédé d’obtention d’un substitut de poisson cru végétalien ayant des qualités organoleptiques complètes (couleur, goût et odeur) similaires aux poissons ainsi qu’un aspect gélatineux et humide propre à la chair crue tout en conservant la résistance, l’élasticité et l’aspect fibreux liés à ces produits. La présente invention concerne également ce produit et son utilisation par exemple dans des sashimis, du saumon fumé des makis, sushis, du ceviche.
Patent FR-3112660-A1 (FR)
Title: Dispositif et procede de reception et de demodulation d’un signal rf module en amplitude
Inventor: JANY CLÉMENT
IPC: H04L27/22
Filed: 2020-07-17
Abstract: Dispositif (100) de réception et de démodulation d’un signal RF modulé en amplitude, comprenant :  - une première antenne (102) ;  - un premier amplificateur (104) couplé à la première antenne ;  - un module de réception (128) comportant :  a) une deuxième antenne (106) ;  b) un deuxième amplificateur (108) couplé à la deuxième antenne ;  c) un déphaseur (110) couplé au deuxième amplificateur et appliquant un déphasage φ ;  d) un mélangeur (112) comprenant des entrées couplées au déphaseur et au premier amplificateur, et délivrant un produit de signaux reçus en entrée,  et dans lequel la valeur du déphasage φ est telle que le dispositif réalise une démodulation du signal RF lorsqu’un front d’onde (120) du signal RF forme, avec un axe d’alignement (116) des antennes, un angle α ayant une valeur particulière a qui est fonction du déphasage φ et d’une distance entre les antennes.  Figure pour l’abrégé : figure 1.
Patent FR-3113122-A1 (FR)
Title: Système et procédé de quantification de débit de fuite de gaz
Inventor: HEITZ DOMINIQUE
IPC: G01F1/74
Filed: 2020-07-31
Abstract: Système et procédé de quantification de débit de fuite de gaz
    L’invention concerne un procédé et un système de quantification de débit de fuites de gaz comportant un dispositif de capture et de conditionnement de gaz (2) et un dispositif de traitement numérique associé. Le dispositif de capture et de conditionnement (2) comporte un module (5) de capture et de transport de gaz de fuite, dit premier gaz, connecté à un module (10) de conditionnement et de traitement, comportant une section d’entrée (12) comportant une entrée d’un deuxième gaz et un dispositif de conditionnement de flux (18) permettant de former un mélange formaté entre le premier gaz et le deuxième gaz, ainsi qu’une section d’observation (20) du mélange de gaz formaté. Le dispositif de traitement numérique comporte une caméra (24) positionnée au niveau de la section d’observation (20) pour acquérir des images successives du mélange de gaz formaté, ladite caméra comportant ou étant reliée à un processeur de calcul configuré pour quantifier le débit de premier gaz, la quantification de débit comprenant une analyse d’au moins deux images successives pour estimer une distribution spatiale d’une vitesse apparente dudit premier gaz.
    Figure pour l'abrégé : Figure 1
Patent FR-3113752-A1 (FR)
Title: Gestion de risques lies au non-respect d’une tolerance dimensionnelle d’une chaine de tolerances
Inventor: NAVARRO JEAN-PHILIPPE
IPC: G06Q50/04
Filed: 2020-08-31
Abstract: L’invention propose de tirer profit d’un retour de données de mesures en production pour réaliser une gestion de risques liés au non-respect d’au moins une tolérance dimensionnelle d’une chaine de tolérances définie par un modèle de tolérance liant des valeurs de caractéristiques d’entrées à des valeurs d’exigences de sorties. Ainsi, l’invention propose un outil, un procédé et un système pour une gestion de risques automatique comportant un processeur (5) configuré pour :- sélectionner une caractéristique d’entrée, dite caractéristique cible (XT) dont la contribution dans ladite chaine de tolérances est supérieure à un seuil de contribution prédéterminé,  - remplacer la valeur de ladite caractéristique cible (XT) par une valeur test,  - déterminer une distribution statistique de sortie (C1) en fonction de chaque valeur test,  - relever la part de non-respect des tolérances associées aux exigences de sortie,  - évaluer un premier indicateur d’impact du risque de non-respect des tolérances associées aux exigences de sortie en fonction de chaque valeur de test,  - évaluer un deuxième indicateur de sévérité du risque représentant la pondération du premier indicateur d’impact du risque par une probabilité d’occurrence de la valeur de test, et  - définir un ensemble de critères de tri (CR1-CR4) graduées sur la base des premier et deuxième indicateurs.  Figure pour l’abrégé : Figure 1.
Patent FR-3114087-A1 (FR)
Title: Systeme et procede d’emballage de bouchons medicaux compose d’une coiffe et d’un obturateur
Inventor: REY GAËTAN
IPC: B65D85/62
Filed: 2020-09-11
Abstract: L’invention porte sur un système d’emballage (100) pour bouchons médicaux (50) formés d’une coiffe (51) surmontant un obturateur (52), le système d’emballage (100) comprenant : une cuve (10); au moins un plateau (20) munis de logements (21) accueillant chacun un bouchon médical (50) disposé de sorte que la coiffe (51) délimite avec une face supérieure (20a) du plateau (20) un compartiment (53) fermé pour isoler individuellement l’obturateur (52), le plateau (20) étant placé dans la cuve (10) ; et un opercule poreux (40) scellé sur la cuve (10). L’invention porte de plus sur un procédé d’emballage comprenant les étapes suivantes : fournir une cuve (10); disposer un plateau (20) dans la cuve (10) ; disposer au moins un bouchon (50) dans un logement (21) ; sceller un opercule poreux (40) sur la cuve (10) ; placer la cuve (10) dans au moins une sache étanche, et mettre la sache sous vide.    Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 1