baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2749612-A1 (FR)
Title: Dispositif de commande d'un papillon d'admission comportant des moyens de detection d'une diminution rapide de l'effort exerce sur la pedale
Inventor: ARQUISCH ERIC
IPC: B60K26/04
Filed: 1996-06-10
Abstract: L'invention propose un dispositif de commande d'un papillon d'admission des gaz, du type comportant une pédale (14) pour commander le papillon (12) entre une position de ralenti vers laquelle il est rappelé élastiquement, et une position ouverte, par l'intermédiaire d'un dispositif de transmission (16), et du type dans lequel il est prévu un dispositif amortisseur pour ralentir le mouvement de retour du papillon (12) vers sa position de ralenti, caractérisé en ce que le dispositif (10) comporte des moyens (26) pour détecter une diminution rapide de l'effort exercé par le conducteur sur la pédale (14).
Patent FR-2738616-A1 (FR)
Title: Dispositif de blocage de la region extreme d'un flexible enfilee sur la region extreme d'un tube
Inventor: SAUER HEINZ
IPC: F16L33/10
Filed: 1996-09-04
Abstract: Dans ledit dispositif, une bague d'arrêt (3) est interposée radialement entre un flexible (1) et un collier de serrage (4) et est constituée d'un matériau à élasticité ferme, dont l'élasticité est inférieure à celle du matériau du flexible dans la plage comprise entre la température ambiante et une valeur largement en deçà du point de congélation, et dont la stabilité à la déformation, sous l'effet de la pression d'enserrement dudit collier (4), est supérieure à celle du matériau dudit flexible. La bague d'arrêt (3) présente des protubérances (9) saillant radialement vers l'extérieur, entre lesquelles ledit collier (4) ceinture ladite bague (3).
Patent FR-2753593-A1 (FR)
Title: Protocole d'intercommunication auto-adaptatif entre bornes fixes radio d'un reseau de telephonie cellulaire
IPC: H04L12/56
Filed: 1996-09-18
Abstract: L'invention concerne un protocole d'interconnexion entre bornes fixes radio BFR1 d'un réseau de téléphonie cellulaire. En vue de la transmission de messages de gestion, il consiste à attribuer (1000) à chaque BFR du réseau des coordonnées géographiques, et à constituer (1001) pour tout ensemble de deux bornes voisines une interconnexion en anneau virtuel puis à transmettre (1002) les messages de gestion entre bornes voisines, identifiées à partir de leurs coordonnées géographiques, sur l'anneau virtuel, selon un processus d'intercommunication auto-adaptatif. Application à la gestion des réseaux de radiotéléphonie cellulaire en transmission en mode asynchrone ou DQDB.
Patent FR-2754273-A1 (FR)
Title: Procede de production de cristaux de sucre et installation pour la mise en oeuvre de ce procede
Inventor: LE LERRE PATRICK
IPC: C13B30/02
Filed: 1996-10-03
Abstract: La présente invention concerne la production de cristaux de sucre à partir de sirops suivant un procédé en plusieurs étapes ou jets, chaque jet comportant une phase de cristallisation par évaporation sous vide avec apport de chaleur, une phase de cristallisation par refroidissement et une opération d'essorage permettant de séparer les cristaux de la liqueur mère, les égouts d'essorage alimentant le jet suivant. Le but de la présente invention est d'améliorer le rendement énergétique des ateliers de cristallisation en diminuant de façon notable la consommation de vapeur. Le procédé de production de cristaux de sucre objet de l'invention est caractérisé en ce qu'il comporte deux étapes de cristallisation par évaporation sous vide avec apport de chaleur, avec répartition du débit total de sirop à traiter entre les deux étapes, en ce que la masse-cuite produite dans la première étape est refroidie puis utilisée comme pied-de-cuite ou magma d'ensemencement dans la seconde étape, et en ce que la vapeur produite dans la première étape est utilisée dans la seconde pour fournir les calories nécessaires à l'évaporation. L'invention a également pour objet une installation pour la mise en oeuvre de ce procédé.
Patent FR-2754253-A1 (FR)
Title: Composition containing hydroquinone and salicylic acid compound
IPC: A61K8/37
Filed: 1996-10-07
Abstract: A combination (A) of hydroquinone (HQ) and a salicylic acid derivative of formula (I) or its salt is new. R = linear, branched or cyclic 2-22C aliphatic chain, which is saturated or contains one or more double bonds and is optionally substituted by one or more of halogen, CF3, OH, 1-6C acyloxy or -COOH (optionally esterified by a 1-6C alcohol; R' = OH or -O-CO-R1; R1 = 1-18C saturated or unsaturated aliphatic group. Also claimed is a topical cosmetic or dermatological composition comprising (A) as sole tyrosinase inhibiting whitening agent, together with a vehicle.
Patent FR-2739976-A1 (FR)
Title: Structure de terminaison, dispositif a semi-conducteur, et leurs procedes de fabrication
Inventor: KINZER DANIEL M
IPC: H01L21/765
Filed: 1996-10-11
Abstract: L'invention concerne une structure de terminaison. Elle se rapporte à une structure de terminaison comprenant une couche d'un matériau isolant de champ (110), une couche de silicium polycristallin (32) ayant des ouvertures, des premières et des secondes régions diffusées dans des régions de surface du substrat de silicium, une couche isolante de recouvrement (OBT), et une couche conductrice déposée sur la couche isolante de recouvrement (OBT) et dans des ouvertures de la couche isolante de recouvrement (OBT), et au moins une électrode qui est au contact de la plaque de champ (32a)et au moins une électrode au contact des zones sous-jacentes des régions de surface du substrat de silicium. Application aux dispositifs à semiconducteur à grille MOS.
Patent FR-2757197-A1 (FR)
Title: Method of cladding building frame
Inventor: HERVE PIERRE GEORGES
IPC: E04D1/20
Filed: 1996-12-16
Abstract: The method uses a cover formed of wooden panels which are boards (1) with a length between 40 centimetres and 60 centimetres. The length of the boards used conventionally do not exceed 40 centimetres. The boards can be formed of a resinous wood for instance cryptomeria. The boards can be made of a wood which is non-resinous, such as hard woods i.e. tamarind, teak or chestnut. The width of the boards can be between 9 and 15 centimetres.
Patent FR-2758821-A1 (FR)
Title: Use of peptide(s) for facilitating or modulating attachment of adenovirus to cells
Inventor: BOULANGER PIERRE
IPC: C07K14/74
Filed: 1997-01-30
Abstract: Use of a peptide (I) homologous or identical with \- 6 consecutive amino acids of one of the sequences (S1)-(S5) to allow, or facilitate, attachment of an adenovirus (Ad) to a host cell and/or entry of Ad into the cell is new: LRAYLEGTCVEWLRRYLQNGKETLQ (S1) NSHPIQWNAPQPSHISKTILRWRPKN (S2) VKVTIMWTPPESAVTGYRVDVIPVN (S3) STVLVRWTPPRAQITGYRLTVGLTR (S4) NSLLVSWQPPRARITGYIIKYEKPS (S5) Also new are: (1) cells that express (I); (2) ligands (II) homologous or identical with \- 6 consecutive amino acids of the sequences (S6) or (S7): RAIVGFRVQWLRRYFVNGSR (S6) RHILWTPANTPAMGYLARVS (S7).
Patent WO-9803883-A1 (WO)
Title: Procede et dispositif de lutte heliportee contre les mines sous-marines
Inventor: PEYNAUD FRANCOIS
IPC: G01S15/42
Filed: 1997-07-18
Abstract: L'invention concerne les procédés et les dispositifs qui permettent de lutter à partir d'un hélicoptère contre les mines sous-marines. Elle consiste à utiliser le corps (101) d'un sonar hélitreuillé passif connu en lui adaptant des antennes d'émission (105, 106) disposées dans ce corps parallèlement à l'axe de celui-ci et une antenne de réception perpendiculaire à cet axe et formée de deux bras (107, 108) articulés rétractables à l'intérieur du corps. Deux autres bras (114, 113) escamotables dans le corps comportent à leurs extrémités libres des moyens de propulsion (111, 112) qui permettent de stabiliser le corps autour de son axe. Elle permet d'utiliser pour la lutte contre les mines sous-marines des hélicoptères légers permettant de relocaliser les mines et le cas échéant de les détruire sans retour en arrière.
Patent FR-2760105-A1 (FR)
Title: Operation of sliding mechanism to adjust height of seat belt mountings
Inventor: GUYOT ROBERT
IPC: G05G25/04
Filed: 1997-02-25
Abstract: The seat belt mounting adjuster has a fixed guide (2) attached to the body of the vehicle. A sliding block (4) runs inside the fixed guide and supports the adjustable seat belt mounting point and a locking and release lever (6). The lever is operated by a button (7), and a cover (10) closes the opening (8) in the guide. The cover is displaced by the lever and slides in guides (11) formed in the interior trim of the motor vehicle. The button is integrated with the cover, which is formed by a flexible sheet.
Patent FR-2763714-A1 (FR)
Title: Compteurs de remplacement pour machine avec memoire a acces non uniforme
Inventor: BORDAZ THIERRY
IPC: G06F12/0813
Filed: 1997-05-26
Abstract: Compteurs de remplacement pour machine avec mémoire à accès non uniforme. Une machine avec mémoire à accès non uniforme et cohérence antémémoire, est constituée de plusieurs modules (10, 20, 40, 60) chaque module comprenant un organe (6, 26, 46, 66), l'organe (6) au moins comprenant une table (8) pour gérer des accès locaux à une partie de mémoire (5') locale au module (10) et une table (9) pour gérer des accès à une partie de mémoire (25', 45', 65') distante au module (10), au moyen d'un bus système (7). La machine comprend : - un compteur (81) de remplacements dans la table (8) et un compteur (83) d'accès à la table (8); - un compteur (91) de remplacements dans la table (9) et un compteur (93) d'accès à la table (9). Les compteurs de remplacements et d'accès permettent d'optimiser la taille des tables (8) et (9) et ou les stratégies de correspondance entre adresses virtuelles et adresses physiques.
Patent FR-2763785-A1 (FR)
Title: Harvesting machine for plants with stems, such as lavender,
Inventor: CLIER YVES
IPC: A01D45/00
Filed: 1997-06-03
Abstract: The harvester consists of an articulated chassis (1), which is fitted at the front of a vehicle. It consists of two symmetrical parts (10 & 11), forming a V-shape, which is inclined towards the front. Each of the halves carries a chain or belt (2), which is designed to lift the stems of the plants in the direction of the cutting head (12), which is fitted between the two halves. Each chain, or belt, is held between two pinions, or pulleys, (20 & 21), which are carried on axles situated in the vertical plane. A tensioning device (3) is provided between the pulleys, or pinions, and bears on the inner face (24) of the chain or belt. On the external face of the chain or belt, is fitted a series of projecting elements (28), which are designed to retract as they pass through the pinion or pulley.
Patent FR-2765296-A1 (FR)
Inventor: THEVENON LUC
IPC: F16H45/02
Filed: 1997-06-30
Abstract: The invention concerns a piston (20) mounted axially movable along a guide bearing (59) pertaining to a hub (5) rim (52); a ring (21) being inserted between the hub (5) and a transverse wall, the hub (5) has a sleeve (50) penetrating inside the ring (21).
Patent FR-2766716-A1 (FR)
Inventor: ORY FRANCOIS REGIS
IPC: A61L31/10
Filed: 1997-08-01
Abstract: The invention concerns a composite prosthesis, comprising a non-absorbable prosthetic fabric and at least a film of a material absorbable in vivo, combined with one surface of the prosthetic fabric. In combination, the prosthetic fabric has a three-dimensional structure separating its two surfaces, whereof one at least is open to all post-surgical cell colonisation, and the film of material absorbable in vivo is linked at least superficially to said fabric other surface.
Patent FR-2752882-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif d'un moteur interne d'un vehicule
Inventor: RIEDEL KARLHEINZ
IPC: F02D45/00
Filed: 1997-08-21
Abstract: Procédé et dispositif de commande d'un moteur à combustion interne d'un véhicule à l'aide d'une unité de commande saisissant les données de fonctionnement du moteur à combustion interne pour les traiter dans une unité de calcul et commander en fonction des données de fonctionnement saisies, des actionneurs influençant l'état de fonctionnement du moteur à combustion interne. A l'aide d'au moins un capteur (135, 140, 145, 150, 155, 160), on saisit la concentration d'au moins un composant de l'air ambiant. On traite le signal dans l'unité de commande (200) et on actionne les actionneurs en fonction de la concentration saisie d'au moins une composante de l'air ambiant.
Patent FR-2754869-A1 (FR)
Title: Appareil de commande hydraulique pour une transmission automatique
Inventor: TAKAGI KIYOHARU
IPC: F16H61/02
Filed: 1997-10-22
Abstract: Dans une transmission automatique d'un véhicule automobile équipé d'engrenages pour changer les vitesses, capable d'enclencher sélectivement des transmissions motrices pour des vitesses allant de la première à la quatrième, on prévoit des première et seconde électrovannes, chacune se présentant sous la forme d'une vanne normalement ouverte, prévue pour être alimentée avec du fluide sous pression à son passage de sortie du fluide à l'état désactivé, des troisième et quatrième électrovannes, chacune se présentant sous la forme d'une vanne normalement fermée, prévue pour permettre d'en évacuer le fluide sous pression par son passage de sortie du fluide à l'état désactivé, un premier distributeur à tiroir cylindrique de sécurité, pour désengager un premier frein hydraulique du train d'engrenages pour changer les vitesses, quand l'ensemble des électrovannes sont alimentées avec le fluide sous pression à leur passage de sortie du fluide ou quand la quatrième électrovanne et une quelconque des première, seconde et troisième électrovannes, sont alimentées en fluide sous pression à leur passage de sortie du fluide et un second distributeur à tiroir cylindrique de sécurité, pour désengager un second frein hydraulique du train d'engrenages pour changer les vitesses, quand les première et quatrième électrovannes sont alimentées avec le fluide sous pression à leurs passages de sortie du fluide.
Patent FR-2770804-A1 (FR)
Title: Animated motifs for outdoor monuments, esp. tombstones
Inventor: CHARPIN DOMINIQUE LOUIS
IPC: B44C5/00
Filed: 1997-11-10
Abstract: A typical tombstone feature might comprise e.g. a carved pine tree (2) on a stone base (1), with inset differently colored lights (3) on a concealed wiring circuit, connected to a power unit (4) based on a solar panel with back-up battery, recharged when necessary by the panel. In other forms, the decorative feature, e.g. the figure of a bird, may e.g. be rotated by a small concealed motor, or a small electric pump may power a feature based on a closed water circuit.
Patent FR-2771595-A1 (FR)
Title: Ammonia removal from pig's slurry
Inventor: LE GOAS JEAN CLAUDE
IPC: C05F3/00
Filed: 1997-12-03
Abstract: The ammonia dissolved in the pig slurry (2) is driven off by recirculating (10) and spraying (18) the slurry into an air stream (A and B). This stream is then drawn through a biological filter (30) containing nitrifying and denitrifying bacteria. A fan (27) operates intermittently to allow denitrification to occur when less oxygen is present, and discharges nitrogen into the atmosphere. An Independent claim is given for the process occurring in the installation.
Patent WO-9920581-A1 (WO)
Title: Compositions for cultivating soil with reduced fertility
Inventor: BARBARY SALAH
IPC: C05G5/30
Filed: 1998-09-21
Abstract: The invention concerns a composition in particular for stimulating germination, sprouting and growth in soil with reduced fertility, comprising at least one hydrophilic substance optionally containing a limited amount of water, characterised in that it also comprises at least any one of the following elements alone or in combination: nutrients; soil improving products; parasiticides; hormones stimulating root growth capacity; products adjusting soil salinity; herbicides; growth-regulating products; disease-curing products; odorizing products; fertilisers with slow diffusion; antifrost products; products for activating sap flow; products comprising bacteria for treating water, soil, wastes and/or the like; fire-proof products; the hydrophilic substance being capable of trapping at least one of said products and of reducing their filtering into the soil or evaporating into the air.
Patent WO-9924157-A1 (WO)
Title: Fluid concentrated hydroalcoholic compositions of copra or oil palm alkyl-amidopropylbetains
Inventor: DE MESANSTOURNE REGINE
IPC: C07C231/22
Filed: 1998-10-27
Abstract: The invention concerns fluid, stable and pumpable hydroalcoholic solutions of copra or oil palm alkyl-amidopropylbetains with betain content higher than 50 % occupying a well defined zone in their ternary diagram betain/water/ethanol. Said solutions are prepared by synthesis and quaternization of amidoamine directly in the solvent medium wherein they are defined.
Patent FR-2780890-A1 (FR)
Inventor: BROUARD REMI
IPC: A61K31/41
Filed: 1998-07-10
Abstract: The invention concerns a pharmaceutical composition containing in combination indomethacin and an antagonist of the angiotensin II AT1 receptors, in particular irbesartan and the use of said composition for treating chronic glomerulonephritis.
Patent FR-2781941-A1 (FR)
Inventor: SIOHAN PIERRE
IPC: H03H17/02
Filed: 1998-07-30
Abstract: The invention concerns a method for producing a Nyquist digital filter with null interference between symbols, designed to process a physical signal transmitted between a transmitter and a receiver via a transmission channel, said filter being a symmetrical filter P(z) = F<2>(z) of order N using an oversampling factor M=4, and forming an adapted pair comprising a transmitting filter and a receiving filter, the polyphase decomposition of F(z) being written: F(z) = F0(z<4>) + z<-1>F1(z<4>) + z<-2>F2(z<4>) + z<-3>F3(z<4>). The invention is characterised in that N is different from 4n, n being an integer, and: If N=4n+1, F1(z)F1(z) + z<-1>F2(z)F2(z) =  gamma z<-n>; If N=4+2, 2F0(z)F0(z) + F<2>1 (z) + z<-1>F<2>3(z) =  gamma z<-n>; If N=4n+3, F0(z)F0(z) + F1(z)F1(z) =  gamma z<-n>, F being the mirror symmetry of F and  gamma  being a non null constant.
Patent FR-2768560-A1 (FR)
Title: Sodium secondary cell with bolt-on cover
Inventor: FUKAGAWA MASAYUKI
IPC: H01M2/04
Filed: 1998-09-16
Abstract: The hollow electrolyte cylinder (2) with a woven security liner (11), contains liquid sodium (3) constituting the negative electrode. An outer casing (1), containing the porous positive electrode (4) and impregnating sulfur (5), finishes at the top in a substantial flange (21) to which, over an insulating ring (23), the cell cover (22), of the same material, is secured by e.g. 4 screws (24). The materials used for screws, flange, insulating ring and cover are chosen with coefficients of expansion such that, in coordination with component thicknesses, the cell become more tightly sealed as it attains its operating temperature (e.g. 320 deg.C). Variants include a cell in plate configuration and another, with electrode positions transposed, where the insulating component (23) totally supersedes the metal cover.
Patent FR-2768866-A1 (FR)
Title: Electrical conductor lead-in insulator e.g. for integrating motor-vehicle control electronics into engine or transmission
Inventor: LOIBL JOSEF
IPC: B60R16/02
Filed: 1998-09-21
Abstract: A leak-proof electrical conductor lead-in insulator through a housing wall by conductor paths which are embedded in a conductor path carrier (2), and which have electrical contact points (25) on both sides of the housing wall.  The conductor path carrier (2) is injected into the housing wall (11). The conductor path carrier (2) is specifically a flexible foil with a covering foil (23) and a basic foil (24),  which are arranged between the conductor paths.
Patent FR-2784041-A1 (FR)
Title: Dispensing pistol for building brick mortar has deformable paste flow duct section to act as closure valve
Inventor: GORET PATRICK ANDRE LUCAS
IPC: B05B12/00
Filed: 1998-10-02
Abstract: The building mortar dispensing pistol (1) has a nozzle (2) for dispensing a mortar (4) fed under pressure to an internal passage (7) in the pistol. A control valve (8) for the flow has a section of the duct positioned upstream of the nozzle and formed of an elastically deformable material. The duct can be closed off by deformation of the elastic wall.
Patent FR-2784458-A1 (FR)
Title: Dosimeter, for assessing degree of illumination by colour change, comprises organic light sensitive colouring agents in polymer matrix
Inventor: LAVEDRINE BERTRAND
IPC: G01J1/50
Filed: 1998-10-13
Abstract: Dosimeter for assessing degree of illumination by change of colour comprises support on which is arranged a light sensitive colouring substance consisting of mixture of several organic colouring agents dispersed in a polymer matrix and coated on paper.
Patent FR-2770603-A1 (FR)
Title: Reacteur de convertisseur hydrodynamique de couple
Inventor: DEHRMANN UWE
IPC: F16H41/28
Filed: 1998-11-03
Abstract: Réacteur de convertisseur hydrodynamique de couple comprenant un moyeu de réacteur qui, pour son montage radial entoure radialement une bague extérieure de roue libre sur au moins une partie de son extension axiale, et présente par rapport à la bague extérieure de roue libre; sur au moins un côté axial de celle-ci, une saillie axiale qui déborde, et un palier axial qui positionne axialement le réacteur par rapport au boîtier du convertisseur, ce palier axial coopérant sur un côté au moins avec la bague extérieure de la roue libre et avec son autre côté, avec le boîtier du convertisseur, caractérisé en ce que la saillie axiale (39) comporte des supports (41) répartis à la périphérie selon des intervalles angulaires déterminés (a), ces supports assurant leur centrage par leur côté radialement intérieur (43), en dépassant le côté intérieur (46) du moyeu de réacteur (21), au moins le palier axial.
Patent FR-2787925-A1 (FR)
Title: Generateur electrochimique dans lequel une electrode a un bord renforce par un feuillard
Inventor: MAS JEAN FRANCOIS
IPC: H01M50/54
Filed: 1998-12-24
Abstract: La présente invention a pour objet un générateur électrochimique comprenant au moins deux électrodes de polarité différente placées face à face de part et d'autre d'un séparateur, un feuillard métallique étant fixé le long du bord supérieur de la première desdites électrodes et s'étendant au moins jusqu'à l'une des extrémités dudit bord, caractérisé en ce que, sur la deuxième desdites électrodes, la partie située en vis à vis dudit feuillard au droit de ladite extrémité est partiellement évidée.
Patent WO-0037292-A1 (WO)
Title: Method for controlling a plate surface cleaning by dynamic optical control, and implementing equipment
Inventor: LE BA LOANMY
IPC: B60S1/08
Filed: 1999-12-15
Abstract: The invention concerns a method for controlling the cleaning of a plate (10) by dynamic optical control of its state, the plate having a thickness limited by the surface to be cleaned (10b) and an inner surface (10), whereby at least a modulated light flux is emitted by a source (1) through the plate thickness and reflected by the surface to be cleaned (10b). The reflected modulated light intensity is measured in several elementary sites in the form of amplitude levels of signal successively transmitted through a recording channel (2), the levels of each channel being cumulated during a sampling cycle determined by multiplexing (3) and synchronous analysis (4), and the value of the running counts are stored in a microcontroller (5). The method is characterised in that the running counts of current values are compared in the microcontroller for each channel by reference with current values, stored values and floating values, for performing short-term comparisons and in the longer term, a cleaning mode, adapted to the number of channels for which the comparisons exceed predetermined thresholds, being triggered.