baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2983567-B1 (FR)
Inventor: TRIBOIX ALAIN
IPC: F16L55/02
Filed: 2012-01-18
Granted: 2014-01-24
Abstract: The invention relates to a jet disturber positioned in front of a water inlet (1) in a hot water storage tank (2). It is made up of a box (3) that is short in height and that the water (4) enters. One or more vortices (10) of vertical axis is or are therefore formed, making it possible to dissipate the kinetic energy of the water before it enters the tank (2). One or more openings (8, 9, 19) of a size greater than the cross section of the inlet tube (1) are made in at least one of the horizontal surfaces (6, 7) delimiting the box (3), at the middle of this surface and therefore of the vortex in the case of the figure associated with the abstract. The vortex dissipates the kinetic energy of the water, the large size of the openings (8, 9, 19) and the low pressure obtaining therein allow the water to arrive in the tank (2) at low speed. The jet disturber according to the invention thus makes it possible to avoid the water that may be hotter or colder than that of the tank (2) mixing with the water contained therein and thus encourages stratification. The jet disturber according to the invention is particularly intended to be fitted to the water inlets to domestic hot water tanks and the water inlets in tanks with which certain heating systems are fitted.
Patent FR-2999932-B1 (FR)
Title: Utilisation de microorganismes probiotiques comme agent favorisant la synthese de melanine
Inventor: BRETON LIONEL
IPC: A61K35/74
Filed: 2012-12-21
Granted: 2020-01-31
Abstract: La présente invention concerne l'utilisation, par voie orale, de Bifidobacterium longum subsp. longum CNCM I-2618, comme agent pro-pigmentant, notamment dans la prévention et/ou le traitement d'altérations de l'homogénéité de la couleur de la peau et/ou des cheveux.
Patent FR-2995530-B1 (FR)
Title: Composition de manucure aqueuse
Inventor: HAYAKAWA TAKAYUKI
IPC: A61Q3/02
Filed: 2013-09-13
Granted: 2020-08-28
Abstract: La présente invention concerne une composition de manucure aqueuse grâce à laquelle des motifs et formes tridimensionnels peuvent être librement formés dans un liquide unique, les formes étant maintenues après séchage, et un maquillage tel qu'une décoration des ongles pouvant aisément être obtenu. La composition de manucure aqueuse ci-dessus est caractérisée en ce qu'elle contient au moins une émulsion de résine acrylique, un épaississant et un diluant.
Patent FR-3020199-B1 (FR)
Title: Stator de machine electrique a culasse d'epaisseur reduite et procede de realisation du stator bobine correspondant.
Inventor: DUQUESNE JEAN
IPC: H02K15/02
Filed: 2014-04-17
Granted: 2021-12-17
Abstract: L'invention porte principalement sur un stator (15) comportant un corps (16) formé par un paquet de feuilles de tôle empilées muni d'une culasse (26) et de dents (25) arrangées sur une périphérie interne de ladite culasse (26), lesdites dents (25) délimitant deux à deux des encoches (28), le stator (15) présentant un diamètre externe correspondant à un diamètre de la périphérie externe de la culasse (26), caractérisé en ce qu'un ratio entre une épaisseur (L9) de la culasse (26) et un diamètre externe (L10) du stator (15) est compris entre 2.5% et 15%.
Patent FR-3007095-B1 (FR)
Title: Bague de synchronisation pour une unite de synchronisation d'une boite de vitesses et unite de synchronisation presentant une telle bague de synchronisation
Inventor: BACK OTTMAR
IPC: F16D23/06
Filed: 2014-05-14
Granted: 2019-11-08
Abstract: L'invention se rapporte à une bague de synchronisation (20) pour une unité de synchronisation (10) d'une boîte de vitesses (12), comprenant une bague d'arrêt (34) qui présente un axe de bague (A) et une denture d'arrêt (32), et une bague conique (36) séparée qui est agencée de manière coaxiale par rapport à la bague d'arrêt (34) et qui présente une première surface conique (38) avec un premier angle conique (?) ainsi qu'une deuxième surface conique (40) radialement opposée avec un deuxième angle conique (?), la première surface conique (38), à l'état monté de la bague de synchronisation (20), étant adjacente à un cône de frottement (24) côté pignon de vitesse de l'unité de synchronisation (10), et la deuxième surface conique (40) étant adjacente à une surface antagoniste conique (42) de la bague d'arrêt (34), la bague d'arrêt (34) et la bague conique (36) présentant des surfaces de butée (44, 46) associées les unes aux autres, lesquelles couplent la bague d'arrêt (34) et la bague conique (36) dans le sens périphérique (48), et les surfaces de butée (44, 46) de la bague d'arrêt (34) et/ou de la bague conique (36) étant inclinées au moins par tronçons par rapport à l'axe de bague (A) de telle sorte que la deuxième surface conique (40) et la surface antagoniste conique (42) sont sollicitées axialement en éloignement l'une de l'autre dans le cas d'un couple de rotation agissant entre la bague d'arrêt (34) et la bague conique (36).
Patent FR-3021801-B1 (FR)
Title: Piano numerique pliant
Inventor: HABOUBI CHAKIB
IPC: G10H1/34
Filed: 2014-06-02
Granted: 2019-04-19
Abstract: L'invention a pour objet un piano numérique pliant (1) comportant un caisson (34), et comportant une zone dite « avant » dans laquelle est située un clavier (5), et une zone dite « arrière » (6) opposée à la zone avant, ledit piano comprenant deux parties d'extrémité mobiles (2,3) et une partie centrale fixe (4), les parties mobiles externes (2,3) étant montées à pivotement avec la partie centrale fixe (4), autour d'un axe respectif (7,8), les parties d'extrémité mobiles (2,3) étant aptes à être repliées sur la partie centrale fixe (4). Au moins deux charnières (9,10) sont montées sur chaque axe (7,8) de pivotement des parties d'extrémité mobiles (2,3) sur la partie centrale fixe (4), lesdites charnières (9,10) étant positionnées dans la zone arrière (6), et lesdites charnières situées sur un même axe sont espacées les unes des autres d'une distance telle que le pivotement de la partie mobile (2,3) considérée par rapport à la partie fixe (4) se fait sans déviation par rapport à l'axe (7,8), et lesdites charnières (9,10) sont aptes à permettre une rotation de 180° de chaque partie mobile d'extrémité (2,3) par rapport à la partie fixe centrale (4), et ne sont pas visibles lorsque le piano est déplié.
Patent FR-3024211-B1 (FR)
Title: Dispositif a fixation murale dote d'un capteur de presence retractable
Inventor: GE SEBASTIEN
IPC: G01V8/10
Filed: 2014-07-25
Granted: 2021-03-12
Abstract: L'invention concerne un appareil (100) adapté à une fixation murale, notamment un appareil de chauffage, comprenant une face (110) visible, dite façade, et une face (210) dite d'accrochage comportant des moyens pour la fixation murale dudit appareil, caractérisé et ce qu'il comporte entre la façade et la face d'accrochage un dispositif (140) rétractable comprenant un détecteur (130) apte à réaliser une détection selon un champ (230), dit cône de détection, ledit dispositif rétractable étant apte à être déployé dans une configuration dans laquelle la façade (110) n'entre pas dans le cône (230) de détection du détecteur (130)
Patent FR-3024142-B1 (FR)
Title: Procede de purification de glycol utilise comme agent anti-hydrate
Inventor: SCHAB FREDERIC
IPC: C07C31/20
Filed: 2014-07-25
Granted: 2016-08-26
Abstract: L'invention concerne un procédé de purification comprenant :         - la fourniture d'un flux comprenant un glycol, des ions monovalents et des ions multivalents ;         - le traitement de ce flux par chromatographie d'exclusion d'ions comprenant :         ▪ l'injection du flux dans une unité chromatographique comprenant une phase stationnaire échangeuse d'ions ;         ▪ l'injection d'un éluant dans l'unité chromatographique ;         ▪ la collecte d'une fraction en sortie de l'unité chromatographique ;         la fraction collectée étant enrichie en glycol et appauvrie en ions monovalents et en ions multivalents par rapport au flux.         L'invention concerne également une installation adaptée à la mise en œuvre de ce procédé, ainsi que l'application dans la régénération d'un agent anti-hydrate.
Patent FR-3024140-B1 (FR)
Title: Materiau composite comprenant des objets ceramiques dans une matrice liante et procede de fabrication d'un tel materiau
Inventor: ETCHEGOYEN GREGORY
IPC: C04B35/645
Filed: 2014-07-28
Granted: 2021-10-08
Abstract: L'invention concerne un procédé de fabrication d'un matériau composite comprenant une pluralité d'objets céramiques dans une matrice liante, comprenant les étapes suivantes : • le mélange des objets céramiques avec une poudre de ladite matrice, lesdits objets présentant une dimension au moins dix fois supérieure à celle des grains de la poudre, ladite matrice liante comprenant un composé de formule Mn+1AXn, où : - M est un ou plusieurs éléments du groupe suivant : Sc, Ti, V, Cr, Zr, Nb, Mo, Hf et Ta ; - A est un ou plusieurs des éléments du groupe suivant : Al, Si, Sb, Bi, P, S, Se, Te, Po, Ga, Ge, As, Cd, In, Tl et Pb ; X est du carbone, de l'azote ou une combinaison de carbone et d'azote ; n est un nombre entier égal à 1, 2 ou 3 ; • la mise en place dudit mélange dans un moule, • l'application simultanée d'une pression et d'un chauffage au mélange contenu dans le moule, de sorte à fritter les grains de la matrice liante autour des objets céramiques. L'invention concerne également un matériau composite obtenu par ledit procédé.
Patent FR-3044647-B1 (FR)
Title: Dispositif de transport d'au moins une preparation alimentaire
Inventor: BANALLEC MARC YVES MARIE JEAN GASTON
IPC: B65G15/14
Filed: 2015-12-03
Granted: 2020-07-17
Abstract: La présente invention se rapporte à un dispositif de transport (1) d'au moins une préparation alimentaire (2) en forme de chausson, c'est à dire une préparation comportant une tranche de support revêtue d'une garniture, cette tranche étant repliée sur elle-même de sorte qu'elle affecte, vue de dessus, approximativement la forme d'une demi-lune avec un bord droit (20) et un bord curviligne (21), ledit chausson présentant une épaisseur nominale "e",         - ce dispositif comportant au moins un ensemble (E) de convoyage constitué d'une paire de convoyeurs (3, 4) sans fin parallèles, respectivement supérieur et inférieur, chaque convoyeur (3, 4) étant formé d'une série de courroies parallèles (7a-7n) et élastiquement déformables (30, 31 ; 40, 41), ainsi que de rouleaux d'extrémités de renvoi (32, 42), les convoyeurs (3, 4) d'un même ensemble (E) étant situés au-dessus l'un de l'autre,         - ladite paire de convoyeurs (3, 4) ménageant entre eux un couloir longitudinal (C) de transport de ladite au moins une préparation alimentaire (2), de hauteur est légèrement inférieure à ladite épaisseur nominale, couloir (C) au sein duquel cette préparation est "emprisonnée" entre le brin inférieur (31) du convoyeur supérieur (3) et le brin supérieur (40) du convoyeur inférieur (4) de sorte qu'elle est entrainée et déplacée d'une extrémité amont (AM) vers une extrémité aval (AV) de l'ensemble de convoyage (E),         Caractérisé par le fait que ledit convoyeur supérieur (3) se termine avant ledit convoyeur inférieur (4), c'est à dire que ledit convoyeur inférieur (4) comporte une région d'extrémité aval (AV) au-dessus de laquelle le convoyeur supérieur (3) n'est plus présent
Patent FR-3035697-B1 (FR)
Title: Procede de realisation d'un dispositif d'amortissement d'oscillations de torsion
Inventor: VERHOOG ROEL
IPC: F16F15/14
Filed: 2015-04-29
Granted: 2019-11-29
Abstract: Procédé de réalisation d'un dispositif (1) d'amortissement d'oscillations de torsion, comprenant : - un support (2) apte à se déplacer en rotation autour d'un axe (X), - au moins un corps pendulaire comprenant : une première et une deuxième masses pendulaires (20, 21) espacées axialement l'une par rapport à l'autre et mobiles par rapport au support (2), la première masse pendulaire (20) étant disposée axialement d'un premier côté du support (2) et la deuxième masse pendulaire (21) étant disposée axialement d'un deuxième côté du support (2), et au moins un organe de liaison (6) appariant lesdites masses pendulaires (20, 21), et - au moins un organe de roulement (4) coopérant d'une part avec le corps pendulaire et d'autre part avec le support (2), de manière à guider le déplacement du corps pendulaire par rapport au support (2), procédé dans lequel on réalise le support (2) à l'aide d'une tôle dans laquelle de la matière a préalablement été découpée pour réaliser l'un au moins de l'organe de roulement (4) et de l'organe de liaison (6).
Patent FR-3040625-B1 (FR)
Title: Principe actif cosmetique issu d'helichrysum stoechas et utilisation pour lutter contre le vieillissement de la peau
Inventor: PAUFIQUE JEAN
IPC: A61K8/06
Filed: 2015-09-03
Granted: 2019-05-17
Abstract: L'objet de l'invention est un principe actif cosmétique issu d'Helichrysum stoechas. L'invention vise également des compositions cosmétiques l'incluant et son utilisation cosmétique pour régénérer les tissus cutanés et lutter contre le vieillissement de la peau.
Patent FR-3055435-B1 (FR)
Title: Systeme avionique comportant des moyens de creation d'un nuage de donnees et d'interaction avec ledit nuage de donnees et procede associe
Inventor: LE ROUX YANNICK
IPC: G06F3/0484
Filed: 2016-09-01
Granted: 2022-03-25
Abstract: Le domaine général de l'invention est celui des systèmes avioniques comportant un dispositif (1) de saisies de données, un calculateur graphique (3), un dispositif de visualisation (4), des moyens d'interaction (5) et des moyens de commande (6) du système avionique. Le système avionique selon l'invention comporte un système d'analyse (2) des données saisies agencé de façon à assurer les fonctionnalités suivantes:  - Reconnaissance des caractéristiques de chaque donnée et création d'une donnée alphanumérique brute ;  - Décomposition de la donnée alphanumérique brute en valeurs numériques et en paramètres référencés ou en informations non référencées ou en informations non exploitables ;  - Vérification de la cohérence des informations issues de la donnée alphanumérique brute ;  - Transformation de la donnée alphanumérique brute en donnée alphanumérique exploitable ;  lesdites données alphanumériques étant affichées dans un « nuage » de données (7) sur le dispositif de visualisation, lesdites données pouvant être sélectionnées, modifiées ou déplacées par les moyens d'interaction.
Patent FR-3059124-B1 (FR)
Title: Procede d'indexation de videos, et procede de recherche d'une sequence video dans une base de videos
Inventor: LOUIS CHRISTIAN
IPC: G06V20/13
Filed: 2016-11-22
Granted: 2019-01-25
Abstract: L'invention concerne un procédé d'indexation d'une vidéo prise depuis une caméra mobile, la vidéo étant formée d'une collection de trames comprenant chacune une date et une information de prise de vue, le procédé comprenant pour chaque trame : - une étape (100) de sélection de la date de la trame ; - une étape (105) d'extraction d'un lieu de la trame à partir de l'information de prise de vue de la trame ; - une étape (123) d'affectation d'une interprétabilité à la trame, et - une étape (124) de génération d'un fichier de métadonnées distinct de la vidéo, comprenant pour chacune des trames de la vidéo, la date, le lieu et l'interprétabilité de la trame, et étant configuré pour être interrogé par une requête comprenant au moins un critère portant sur au moins l'un de la date, le lieu et l'interprétabilité.
Patent FR-3053629-B1 (FR)
Title: Vitrage eclaire pour toit de vehicule automobile
Inventor: SURUGUE MICHEL
IPC: F21V33/00
Filed: 2016-07-07
Granted: 2020-01-10
Abstract: L'invention a trait à un vitrage feuilleté (6) éclairé pour véhicule automobile, comprenant deux feuilles de verre (8.1, 8.2) et au moins un film intercalaire (10) entre lesdites feuilles. Au moins une fibre optique (12) s'étend entre les feuilles de verre, ladite ou lesdites fibres (12) étant destiné(es) à être connecté(es) à une source lumineuse.
Patent FR-3054147-B1 (FR)
Title: Dispositif de decontamination de pieces par plasma
Inventor: SARRAF RIAD
IPC: B08B7/00
Filed: 2016-07-19
Granted: 2020-12-18
Abstract: Le dispositif de décontamination comprend une enceinte (22) ayant au moins un accès (24) pour introduire une pièce (25) dans l'enceinte et l'en retirer. Une source de plasma froid (28) est placée dans l'enceinte. Le plasma froid produit par la source est amené à pression atmosphérique sur une pièce logée à l'intérieur de l'enceinte. Un système d'évacuation extrait hors de l'enceinte les contaminants enlevés par l'action du plasma froid.
Patent FR-3040155-B1 (FR)
Title: Dispositif de balai d'essuie-glace
Inventor: DEPONDT HELMUT
IPC: B60S1/40
Filed: 2016-08-12
Granted: 2020-07-17
Abstract: Dispositif de balai d'essuie-glace comportant une unité d'adaptateur de balai d'essuie-glace (10), avec une unité de couplage (18) pour être couplée à un élément de liaison (12, 14, 16), L'unité de couplage (18) est destinée au couplage avec un élément de liaison (12, 14, 16) dans une première position (102) de l'élément de liaison (12, 14, 16) par rapport à l'unité de couplage (18) et dans une seconde position (104) tournée au moins pratiquement de 180° pour l'élément de liaison (12, 14, 16) par rapport à l'unité de couplage (18).
Patent FR-3057475-B1 (FR)
Title: Procede de generation d'un jet de nanoparticules
Inventor: SUBLEMONTIER OLIVIER
IPC: C23C14/54
Filed: 2016-10-17
Granted: 2022-01-21
Abstract: L'invention concerne un procédé de dépôt de nanoparticules sur un substrat, comprenant les étapes suivantes :  a) générer un aérosol à partir d'une suspension de nanoparticules dans un liquide ;  b) générer, avec l'aérosol, un jet de nanoparticules dans un gaz porteur, sous vide ;  c) déposer lesdites nanoparticules du jet sur un substrat ;  caractérisé en ce que l'étape a) est mise en œuvre à partir d'une suspension dépourvue de surfactant dans laquelle les nanoparticules comportent un cœur réalisé en un matériau conducteur ou semi-conducteur enrobé par une coquille réalisée en un matériau non métallique.  L'invention concerne également un substrat obtenu par ledit procédé.
Patent FR-3059515-B1 (FR)
Title: Structure de laisse pour animaux de compagnie
Inventor: HSIEH CHUN-TENG
IPC: A01K27/00
Filed: 2016-12-05
Granted: 2019-06-21
Abstract: La présente invention concerne une structure de laisse pour animaux de compagnie comprenant : un ou plusieurs corps de laisse principaux (10), constitués par une sangle tissée dont un côté présente une partie de préhension (11) pour la tenue d'un propriétaire d'animal et dont un autre côté comprend une partie de connexion (12) combinée à un collier d'animal de compagnie, une portion de traction (13) étant formée entre ladite partie de préhension (11) et ladite partie de connexion (12) ; une ou plusieurs cordes de traction (20), sous la forme d'une corde ayant une longueur définie, la corde de traction (20) étant reliée à une extrémité de la portion de traction (13) du corps de laisse principal (10), permettant à la corde de traction (20) et au corps de laisse principal (10) d'être combinés l'un avec l'autre, une distance entre un propriétaire d'animal de compagnie et l'animal de compagnie étant fixée en tirant sur ladite corde de traction (20), permettant audit propriétaire d'animal de tirer ladite corde de traction (20) pour tirer ledit animal de compagnie vers l'arrière rapidement.
Patent FR-3060236-B1 (FR)
Title: Procede et systeme pour le suivi d’au moins un parametre d’un dispositif de motorisation electrique
Inventor: FONTANILLES JEAN-LOUIS
IPC: H02K11/20
Filed: 2016-12-12
Granted: 2020-03-06
Abstract: L'invention concerne un procédé et un système (1) pour le suivi d'au moins un paramètre d'un dispositif de motorisation électrique (4). Le procédé permet de mesurer un signal, correspondant à au moins un paramètre de contrôle d'un dispositif de motorisation électrique (4). Le signal ainsi mesuré est transmis à un routeur (3). Le routeur (3) communique des données correspondant à ce signal à un serveur (2) distant qui enregistre ces données dans une base de données. Le système (1) comprend une carte d'acquisition pour mesurer ce signal. Le routeur (3) communique d'une part, avec une carte d'acquisition et/ou extension (5) qui collecte des données relatives au signal correspondant au paramètre suivi et mesuré par la carte d'acquisition et, d'autre part, avec un serveur (2) distant qui enregistre ces données dans une base de données.
Patent FR-3076354-B1 (FR)
Title: Procede de controle de l'integralite de l'estimation de la position d'un porteur mobile dans un systeme de mesure de positionnement par satellite
Inventor: REVOL MARC
IPC: G01S19/42
Filed: 2017-12-28
Granted: 2019-11-22
Abstract: Le domaine de l'invention est celui des procédés de contrôle de l'intégrité de l'estimation de la position d'un porteur mobile, ladite position étant établie par un système de mesure de positionnement par satellites, ladite estimation étant obtenue par les méthodes dites de « cinématique temps réel ». Le procédé selon l'invention vérifie que la mesure de phase de porteuse est cohérente de la mesure de pseudo-distance de code. Le procédé comporte une étape (E3) de calcul de la vitesse du porteur, à chaque instant d'observation, une étape (E4) de vérification qu'à chacun desdits instants d'observation, l'évolution à court terme de la phase de porteuse des signaux reçus sur chacun des axes à vue satellite est cohérente avec la vitesse calculée et une étape (E6, E7) de vérification qu'à chacun desdits instants d'observation, la position filtrée obtenue à partir des mesures de pseudo-distance filtrées à long terme par la phase porteuse est intègre.
Patent FR-3062611-B1 (FR)
Title: Appui-tete de siege de vehicule automobile
Inventor: GEORGES LAURENT
IPC: B60N2/829
Filed: 2017-02-03
Granted: 2019-04-19
Abstract: L'invention concerne un appui-tête (1) comprenant: une armature de liaison à un dossier de siège ; un boitier (4) d'absorption d'énergie monté mobile sur ladite armature de manière à pouvoir être réglé en hauteur et pourvu d'une face avant de réception de la tête d'un passager ; un moteur électrique coopérant avec au moins une partie d'entrainement (3) solidaire de ladite armature, ledit moteur étant couplé à un réducteur de vitesse de manière à former un motoréducteur (10), ledit motoréducteur étant monté dans ledit boitier de manière à pouvoir débattre en translation pour conserver sa position nominale par rapport à ladite partie d'entrainement indépendamment des variations dimensionnelles dudit boitier, ledit appui-tête comprenant en outre un moyen ressort d'actionnement dudit moto réducteur vers ladite position nominale.
Patent FR-3062822-B1 (FR)
Title: Agencement de palier radial d'arbre de transmission d'un vehicule a bride d'immobilisation radiale du roulement de palier
Inventor: ROGER CHRISTOPHE
IPC: F16C35/077
Filed: 2017-02-10
Granted: 2019-03-22
Abstract: L'invention concerne un agencement de palier radial d'arbre de transmission d'un véhicule à bride d'immobilisation radiale du roulement de palier.         Selon l'invention, l'agencement de palier radial est caractérisé en ce que la bride de retenue (18) comprend une partie sensiblement semi-circulaire (19) comportant une portée interne tronconique sensiblement circulaire (19a) en appui sur une partie correspondante du bord d'extrémité annulaire externe de la partie en saillie extérieurement du roulement (13) de manière à immobiliser radialement le roulement (13) dans le siège de palier (12).         L'invention trouve application dans le domaine des véhicules automobiles.