baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3094936-B1 (FR)
Title: Dispositif de protection à sacs gonflables couplés par une sangle de contrainte, pour une planche de bord de véhicule
Inventor: INVERNIZZI VINCENT
IPC: B60R21/201
Filed: 2019-04-11
Granted: 2022-08-19
Abstract: Un dispositif de protection (1) équipe une planche de bord (2) d’un véhicule comprenant des premier (3) et second (4) logements, et comprend :  - un premier sac (5) gonflable, installé dans le premier logement (3) et associé à un premier déclencheur pyrotechnique (7) chargé de le gonfler pour qu’il se déploie devant une première partie (10) d’une face externe (11) de la planche de bord (2),  - un second sac (6) gonflable, installé dans le second logement (4) et associé à un second déclencheur pyrotechnique (8) chargé de le gonfler pour qu’il se déploie devant une seconde partie (12) de la face externe (11), et  - une sangle de contrainte (9) solidarisée aux premier (5) et second (6) sacs, afin de contraindre simultanément des parties à se déployer dans des première et seconde zones prédéfinies pendant leur gonflement.  Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3097094-B1 (FR)
Title: Circuit de refroidissement actif pour équipement électrique
Inventor: DOUILLARD SÉBASTIEN
IPC: H05K7/20
Filed: 2019-06-06
Granted: 2022-09-09
Abstract: L’invention concerne un circuit de refroidissement (100), notamment pour un boîtier d’un équipement électrique, comprenant une première portion (10) et une deuxième portion (20), lesdites première et deuxième portions (10, 20) du circuit de refroidissement étant complémentaires et comprenant respectivement des parties creuses (101) et des parties en saillie (201) configurées pour s’emboîter l’une dans l’autre de manière à former par assemblage un canal de circulation d’un fluide de refroidissement, ledit canal de circulation étant configuré pour générer un flux s’étendant sur des paliers différents agencés successivement l’un après l’autre le long dudit canal de circulation,  lesdites parties creuses (101) et lesdites parties en saillie (201) étant configurées pour s’emboîter l’une dans l’autre grâce à un jeu fonctionnel permettant l’imbrication desdites parties creuses (101) et desdites parties en saillie (201), l’une au moins desdites première (10) et deuxième (20) portions de circuit complémentaires comprenant au moins un déflecteur (15, 25) configuré pour détourner le fluide de refroidissement dudit jeu fonctionnel.    Figure de l’abrégé : Figure 3
Patent FR-3083581-B1 (FR)
Title: Transmission de vehicule
Inventor: MIYAZAKI MASAHIDE
IPC: F16H57/02
Filed: 2019-07-04
Granted: 2023-04-21
Abstract: La transmission pour véhicule présente un arbre d'entrée (5) comportant un arbre d'entrée principal (10) et un arbre d'entrée secondaire (11) coaxial en périphérie externe. Un convertisseur de couple (4) est relié à une première extrémité (10a) de l'arbre d'entrée principal. Un train épicycloïdal (21) permet de coupler l’arbre d’entrée principal à une première extrémité (11a) de l’arbre d’entrée secondaire et permet de réduire la vitesse de rotation de l’arbre d’entrée principal et de fournir la puissance à l’arbre d’entrée secondaire. Un embrayage (51) est disposé aux deuxièmes extrémités (10b, 11b) de ces arbres et permet de réaliser ou de bloquer sélectivement la transmission de la puissance de l’arbre d’entrée principal à l'arbre d'entrée secondaire. Les pignons de 4ème et 5ème vitesse (71, 72) et le synchroniseur (74) sont montés sur l'arbre d’entrée secondaire entre le convertisseur de couple et l’embrayage dans la direction axiale de l'arbre d’entrée secondaire.    Fig  .  2
Patent FR-3101546-B1 (FR)
Title: Masquage du goût de l’isosorbide
Inventor: LE BIHAN GREGORY
IPC: A61K9/16
Filed: 2019-10-07
Granted: 2023-11-10
Abstract: La présente technologie se rapport au masquage du goût de l’isosorbide, en particulier de son amertume. La technologie développée ici propose ainsi une nouvelle forme galénique permettant d’améliorer le goût de l’isosorbide, ainsi qu’un procédé de préparation de cette forme galénique.
Patent FR-3104258-B1 (FR)
Title: Méthode de mesure de la qualité optique d’une zone donnée d’un vitrage, dispositif de mesure associé
Inventor: DIOP DAOUDA KEITA
IPC: B60K35/00
Filed: 2019-12-06
Granted: 2021-12-31
Abstract: MÉTHODE DE MESURE DE LA QUALITÉ OPTIQUE D’             UNE ZO NE DONNÉE D’UN VITRAGE, DISPOSITIF DE MESURE ASSOCIÉ Un aspect de l’invention concerne une méthode de mesure de la qualité optique d’une zone donnée (13) d’un vitrage (10) de véhicule routier ou ferroviaire, destinée à être positionnée dans le trajet optique d’un dispositif d’acquisition d’images, la méthode de mesure étant mise en œuvre par un dispositif de mesure (40) comprenant un émetteur (41) et un analyseur de front d’onde, la méthode de mesure comportant :                                   une étape d’émission, par l’émetteur (41), d’un faisceau de rayons lumineux en direction de ladite zone donnée (13),                   une étape d’analyse, par l’analyseur de front d’ondes, du front d'ondes des rayons lumineux transmis par ladite zone donnée (13) comportant:                         une sous-étape de génération d’une carte d’erreur de front d’ondes,                          une sous-étape de détermination d’au moins une carte de défaut optique présent dans ladite zone (13) du vitrage (10), à partir de la carte d’erreur de front d’ondes.                                                                  Figure à publier avec l’abrégé : Figure 3
Patent FR-3104662-B1 (FR)
Title: Porte-satellite comprenant au moins un tourillon monté flottant dans le corps du porte-satellite
Inventor: PASQUET THIERRY
IPC: F16H57/10
Filed: 2019-12-12
Granted: 2022-01-14
Abstract: L’invention se rapporte à un porte-satellite comprenant un corps (19) et au moins un tourillon (12) agencé pour porter un pignon satellite (11) et assurer un guidage en rotation de ce pignon satellite (11). Le corps (19) de ce porte-satellite comprend un logement recevant le tourillon (12) de manière à former un ajustement avec jeu radial entre le tourillon (12) et le corps (19). Ce porte-satellite comprend au moins une butée axiale configurée pour limiter le déplacement axial du tourillon (12) par rapport au corps (19) au moins dans un sens de translation axiale. L’invention concerne aussi un actionneur de frein de parking électrique pour véhicule automobile comprenant un réducteur épicycloïdal ayant au moins un porte-satellite conforme à l’invention.  Figure pour l’abrégé : Fig. 3
Patent FR-3113947-B1 (FR)
Title: Système EMAT pour la détection de discontinuités de surface et internes dans des structures conductrices à haute température
Inventor: EVDOKIMOV ALEXEY
IPC: G01N29/24
Filed: 2020-09-09
Granted: 2023-01-06
Abstract: Un système EMAT (1) pour la détection de Discontinuités (2) de surface et internes dans des Structures Conductrices (90) épaisses à haute température, comprenant un Aimant (4) générant un Champ Magnétique Statique (SMF) et une Bobine Électrique HF (6) pour induire, ou être induite par, des Courants de Foucault Du Matériau (14). Il comprend un Noyau Magnétique Laminé Matriciel Perforé (22), disposé entre la Bobine Électrique HF (6) et le Matériau Inspecté (3), constitué d'une multitude de Plaquettes Actives HF (29) évidées incorporant un matériau ferromagnétique, et de Plaquettes Passives (53) isolantes évidées. Des Trous Via (41,57) sont percés à travers chaque Plaquette (29, 53) et forment une Ouverture Cylindrique Rainurée (39). Des Boucles De Courant Induit (43) parallèles tournent autour de chaque Trou Via Magnétique (41) des Plaquettes Actives HF (29). Des Moyens de Refroidissement (58) forcent un Fluide Calorifique (60) à passer à travers l’Ouverture Cylindrique Rainurée (39).
Patent FR-3105976-B1 (FR)
Title: Composition de matière et procédé de préparation de celle-ci
Inventor: WONG YUK KIN
IPC: G09B19/10
Filed: 2021-01-08
Granted: 2023-05-12
Abstract: La présente invention concerne une composition de matière, comprenant : i) un polymère à terminaison hydroxyle réticulé par un composé du bore ; et ii) un thermoplastique. La présente invention concerne également un procédé de préparation de la composition de matière. La composition de matière de la présente invention comprend un polymère à terminaison hydroxyle réticulé par un composé du bore qui peut rendre la matière étirable et non collante. Un thermoplastique est alors utilisé pour améliorer l’étirabilité et rendre la composition de matière facile à modeler.
Patent FR-3120420-B1 (FR)
Title: Procede de gestion de l’approvisionnement en hydrogene de vehicules
Inventor: JOURDY SYLVAIN
IPC: F17C5/06
Filed: 2021-03-05
Granted: 2023-01-20
Abstract: Le procédé de gestion de l’approvisionnement en hydrogène de véhicules (1) en déplacement à partir d’hydrogène distribué par des stations distributrices (7), comprend au moins les étapes suivantes :  - a) collecter, par au moins deux capteurs (2, 3) embarqués dans un véhicule (1), au moins deux paramètres relatifs au véhicule (1) lors de son déplacement dont au moins la localisation du véhicule,  - b) transmettre ces paramètres à un module de commande (5),  - c) collecter par au moins un capteur (12) au moins un paramètre relatif à l’hydrogène disponible dans une station distributrice (7),  - d) transmettre ce paramètre au module de commande (5),  - e) identifier au moins une station distributrice d’hydrogène (7) lors du déplacement du véhicule (1),  - f) informer l’utilisateur du véhicule (1) des stations de distribution d’hydrogène disponibles (7) et des conditions d’approvisionnement en hydrogène dans les stations de distribution identifiées.  Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3123698-B1 (FR)
Title: Procédé de fabrication d’une courroie synchrone pourvue d’au moins un tasseau de renfort notamment pour du levage et courroie synchrone obtenue
Inventor: FREY PIERRE-RÉGIS
IPC: F16G1/16
Filed: 2021-06-07
Granted: 2023-04-28
Abstract: L’invention concerne une courroie (1) synchrone notamment pour du levage, comportant au moins un tasseau de renfort (10) permettant d’y accrocher une charge, ladite courroie (1) comportant une bande de matière (6) et une âme de traction (7) noyée dans ladite bande de matière (6), ladite âme de traction (7) comportant une pluralité de câbles de traction (8) s’étendant dans l’axe longitudinal (A) de ladite bande de matière (6). La courroie (1) est caractérisée en ce que ledit tasseau de renfort (10) est lié aux câbles de traction (8) par un lien (13) enroulé à la manière d’une couture, avant d’être surmoulé dans une matière identique ou chimiquement compatible avec la matière de ladite bande de matière (6). Elle peut comporter en outre une barre de rigidification (12) disposée à l’opposé dudit tasseau de renfort (10) sous lesdits câbles de traction (8), et liée simultanément avec ledit tasseau de renfort (10) auxdits câbles de traction (8).  Figure pour l’abrégé : Fig 6
Patent FR-3126191-B1 (FR)
Title: système de collecte de produits à trier
Inventor: CHOISELAT OLIVIER
IPC: B07C5/00
Filed: 2021-07-21
Granted: 2024-01-12
Abstract: La présente invention concerne un procédé de collecte d’au moins un objet à trier dans un système de collecte à l’aide d’un dispositif informatique et d’une base de données comprenant les étapes suivantes : - Identification d’un utilisateur par la lecture d’un badge, - Sélection/saisie par l’utilisateur, sur une interface IHM du dispositif informatique, de l’objet à collecter dans une base de données d’objets à collecter et à trier, et introduction dudit objet dans un collecteur du système de collecte, - Identification visuelle de l’objet par des moyens de capture d’images, et croisement des images récupérées avec les données de ladite base de données du système, par reconnaissance d’image - Pesée de l’objet et croisement des données mesurées avec les données issues de ladite base de données, - Validation ou non de l’objet introduit par l’utilisateur comme objet présent dans la base de données, - Collecte de l’objet par le collecteur.  Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3125606-B1 (FR)
Title: Dispositif d'aide au pilotage en accélération d'un aéronef au taxiage en vue de contrôler sa vitesse, aéronef et procédés associés
Inventor: BEAUCAMP ANGÉLIQUE
IPC: G05D13/00
Filed: 2021-07-26
Granted: 2024-01-19
Abstract: Dispositif d'aide au pilotage en accélération d'un aéronef au taxiage en vue de contrôler sa vitesse, aéronef et procédés associés Le dispositif (12) comporte un organe de commande (30), propre à être actionné par un pilote à partir d’une position de neutre pour définir une commande de pilotage au taxiage en vue de contrôler la vitesse de l’aéronef (10) et une centrale de commande (32), propre à piloter au moins un moteur (14) de l’aéronef pour appliquer la commande de pilotage au taxiage définie par le pilote. La commande de pilotage au taxiage est une commande d’accélération ou de décélération de l’aéronef (10) lors du taxiage.  Figure pour l'abrégé : Figure 1
Patent FR-3126703-B1 (FR)
Title: Nacelle pour le travail en élévation, procédé de commande et ensemble comprenant une telle nacelle
Inventor: QUONIAM FRANÇOIS
IPC: B66F11/04
Filed: 2021-09-06
Granted: 2023-08-04
Abstract: Nacelle (1) comprenant :- un châssis (2),- une plateforme (3), - un dispositif (5) d’entraînement en déplacement de la plateforme (3) comprenant au moins une structure (6) mobile d’élévation de la plateforme (3) et,- une unité (7) de pilotage,- ladite plateforme (3) comprenant une console (8) de commande équipée de commandes (9) du dispositif (5) d’entraînement en déplacement de la plateforme (3), un emplacement d’ancrage susceptible d’être occupé par un dispositif d’ancrage d’un équipement (21) de sécurité, un système de détection de l’état occupé ou inoccupé de l’emplacement d’ancrage et un dispositif d’émission d’un signal d’alerte.  La nacelle (1) comprend un système (13) de détermination de la position de la structure (6) d’élévation de la plateforme (3). L’unité (7) de pilotage est configurée pour commander le dispositif d’émission d’un signal d’alerte au moins en fonction de l’état occupé ou inoccupé de l’emplacement d’ancrage et de la position de la structure (6) d’élévation, ladite unité (7) de pilotage étant configurée pour, à l’état inoccupé de l’emplacement d’ancrage, commander l’émission d’un signal d’alerte lumineux ou sonore dont l’intensité et/ou la fréquence et/ou la tonalité varie au moins en fonction de la position de la structure (6) d’élévation.  Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3130951-B1 (FR)
Title: Plaque de refroidissement
Inventor: DA COSTA PITO SERGIO
IPC: F28F21/00
Filed: 2021-12-16
Granted: 2023-11-10
Abstract: Plaque de refroidissement L’invention concerne un plaque de refroidissement, notamment pour refroidir un équipement susceptible de dégager de la chaleur lors de son fonctionnement, comportant un premier élément de plaque (21) en métal, qui est notamment sensiblement plan, et un deuxième élément de plaque (22), notamment ayant des formes concaves, ces éléments de plaque étant assemblés ensemble pour former un ou plusieurs canaux d’écoulement (25) pour un fluide caloporteur, le deuxième élément de plaque comportant un corps à base de matière plastique et, sur ce corps, un revêtement à base de nanotubes de carbone, ce revêtement étant en contact avec le premier élément de plaque (21).  Figure pour l’abrégé : Figure 4
Patent FR-2260717-B1 (FR)
IPC: F16D23/14
Filed: 1975-01-21
Granted: 1977-07-01
Abstract: 1491548 Friction clutches SKF INDUSTRIAL TRADING & DEVELOPMENT CO BV 12 Feb 1975 [13 Feb 1974] 6065/75 Heading F2C In a diaphragm spring friction clutch a clutch release bearing 9 is mounted in the clutch cover 2 via a ring 8 which is flexible in the axial direction and rigid in the radial direction. The ring 8 is shown mounted (by vulcanizing or sticking) in a tubular portion 6 of the cover 2, although the tubular portion may be a separate member having a peripheral groove which the cover fits into (Fig. 3, not shown). The release bearing outer race can be connected to the ring 8 by vulcanizing or sticking, or a metal or plastics member (Figs. 4 and 5, respectively, not shown) secured to the ring 8 can have fingers or projections engaging a groove in the outer race. The clutch may be of the type disengaged by pulling on the release bearing 9, in which case the fingers 12 of the diaphragm spring engage in a groove of the outer race and the tubular portion 6 projects into the clutch (Fig. 2, not shown). The spring fingers 12 and the outer race of the bearing may have cooperating convex and concave surfaces.
Patent FR-2406240-B1 (FR)
IPC: F16B21/07
Filed: 1978-10-12
Granted: 1982-12-10
Abstract: A retaining spring for fixedly retaining a case band and a back cover of a wristwatch case, which retaining spring comprises a fixing portion secured to one of the case band and the back cover, a weakened or torsionable portion extending from the fixing portion, and an engaging portion connected to the fixing portion through the weakened or torsionable portion and engaging with the other one of said case band and said back cover.
Patent FR-2490703-B1 (FR)
IPC: E04H1/12
Filed: 1980-09-04
Granted: 1982-10-29
Abstract: The shop such as a newspaper kiosk, may be installed on the pavements of towns for selling periodicals and newspapers. The kiosk is so arranged that it permits an excellent display of the products in a region sheltered from wind and rain. The kiosk comprises a cell of trapezoidal shape the small base of which forms the rear wall (1) and the large base of which forms the openable front wall (4). This cell comprises a supporting structure formed by at least four main posts (6 to 11) located at the four corners of the trapezium and interconnected by cross-members and by a roof framework. These posts act as supports for mounting product display box structures (5-7-8). The kiosk is mainly used for the sale of newspapers, magazines, periodical or books.
Patent FR-2520709-B1 (FR)
IPC: B65H18/02
Filed: 1982-02-04
Granted: 1984-03-16
Abstract: 1. Device for holding, positioning and moving a tubular support over which is to be rolled a continuous material in sheet form, wherein said device is in the form of a jaw constituted in two parts (2, 3), mounted for pivoting one with respect to the other, and defining between them a cage (4) designed to receive the end of the support tube (5), one of said elementary parts (2) being mounted on the shaft (6) controlling the rotation movement, and the other elementary part (3) being mounted for pivoting on the afore-said part and comprising means to ensure the gripping and self-locking of the support tube (5) when the material is being rolled, the part (2) mounted to the driving shaft (6) being in the form of a lower cradle and the pivoting part (3) being in the form of a upper shell, the said shell (3) being held and pivoted with respect to the cradle (2) by way of a casing (8) mounted on said cradle (2) via a pivoting axle (9), characterized by the fact that the shell (3) is mounted inside the casing (8) by way of a small rod (12) which is also mounted for pivoting about a fixed axle (13), integral with the lower cradle (2), the gripping and self-locking means associated to the said shell (3) being constituted by a link-rod (16) whose ends are mounted for pivoting about axles (17, 18) on the casing (8) and the small (12), respectively, and the self-locking being ensured by way of runners (19, 20) mounted eccentrically on the shell (3).
Patent FR-2574002-B1 (FR)
Inventor: LEBON MARC
IPC: B03D1/14
Filed: 1984-11-30
Granted: 1987-02-27
Abstract: PCT No. PCT/FR85/00163 Sec. 371 Date Jul. 22, 1986 Sec. 102(e) Date Jul. 22, 1986 PCT Filed Jun. 19, 1985 PCT Pub. No. WO86/03142 PCT Pub. Date Jun. 5, 1986.Improvement to the separation and recovery of solids from liqiuds containing them, and using a ionic flotation process, implementing an installation characterized in that it comprises at least a vat (1) for pretreating the solution to be treated for the insolubilization of the solid to be recovered and the formation of a suspension maintained under stirring conditions (stirrer 2), at least a flotation cell (5) supplied with said suspension, at least a device (4) provided between said vat (1) and said flotation cell (5) adapted to generate within the cell a rising non-turbulent stream intended to convey the desired solid towards the surface of said suspension while maintaining at said surface a calm area for the accumulation of said solid and at least one means for the recovery of said solid (6-7).
Patent FR-2576101-B1 (FR)
Inventor: BOURDON RAYMOND
IPC: G01N3/02
Filed: 1985-01-14
Granted: 1987-02-06
Abstract: An apparatus for the measurement of the resistance of a test-piece to shock comprising an anvil, a mass positioned for movement along said axis and into contact with said test-piece positioned at said opening, and a movable thermal medium having a male part with a surface which is penetrable into said opening of said anvil sufficiently for conducting heat to or from said test-piece to bring it to a specified temperature and which is retractable from said opening as said mass moves to contact said test-piece.
Patent FR-2584178-B1 (FR)
Inventor: VUILLAUME PIERRE
IPC: F42D5/00
Filed: 1985-06-26
Granted: 1987-12-24
Abstract: A system for transferring bulk explosive materials comprises at least one bulk explosive material storage tank and a transfer hose connected to this tank. The hose is used to fill a receptacle, typically a borehole in a mine, with explosive material, at least in part. A detonation arrestor device comprises a central channel in the hose adapted to have the explosive materials pass along its outside and fumes to pass along its inside in the event of an unintentional explosion.
Patent FR-2588842-B1 (FR)
Inventor: MATHIS DANIEL
IPC: B66B21/12
Filed: 1985-10-21
Granted: 1987-12-31
Abstract: The invention relates to continuous transport apparatus whose transport speed is variable. The embodiment illustrated is a moving walkway in which the load-bearing members are plates, adjacent plates overlapping to present a continuous surface. The load-bearing members are mounted on respective supports and the variation in speed is obtained by varying the spacing between adjacent supports. The supports are connected by a flexible link, which is a chain or belt in the preferred embodiment. The link passes round angle-changing members such as pulley or pinion wheels which are mounted slidably on the supports for movement perpendicular to the track, so that the spacing between the angle-changing members on a given support perpendicular to the track controls the spacing along the track between the support and the adjacent support to which it is connected by the flexible link, the positions of the angle-changing members being controlled by guide rails extending along the track, whose spacing thus defines the transport speed in the corresponding zone of the track. In accordance with the invention, the adjacent supports are also connected by a further link which, in the described embodiments comprises a scissors having rigid arms so that at the maximum speed, where the spacing between the supports is maximum, the scissors is at its maximum opening and the flexible link is slackened and the scissors takes the strain.