baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3076256-A1 (FR)
Title: Instrument d'ecriture rechargeable
Inventor: MICHENAUD ETIENNE
IPC: B43K27/00
Filed: 2017-12-28
Abstract: Instrument d'écriture rechargeable (10) comprenant un corps (12) et au moins une fenêtre latérale (12C), au moins un élément d'écriture (14) disposé à l'intérieur du corps et comprenant une pointe d'écriture et un bouton (13), le bouton s'étendant radialement au travers de la fenêtre et permettant de déplacer l'élément d'écriture entre une position rétractée et une position d'écriture, le corps comprenant au moins une première partie (12A) et une deuxième partie (12B), la fenêtre s'étendant entre la première partie et la deuxième partie, la première partie étant déplaçable par rapport à la deuxième partie, grâce à quoi l'ouverture de la fenêtre est variable entre une ouverture d'utilisation où le bouton est au moins en partie maintenu radialement au sein du corps et une ouverture de recharge où le bouton est libre de mouvement selon la direction radiale vers l'extérieur du corps de manière à permettre le retrait de l'élément d'écriture depuis le corps.
Patent FR-3070482-A1 (FR)
Title: Systeme de recharge inductif
Inventor: FESSARD JULIEN
IPC: F41A17/06
Filed: 2017-08-23
Abstract: L'invention concerne un système de recharge inductif (1) pour un dispositif électronique (3) logé dans la crosse (21) d'une arme à feu (2). Le système de recharge inductif (1) comprend un module de couplage inductif (15) permettant de générer un champ magnétique destiné à générer un courant induit dans le dispositif électronique (3) lorsque ce dernier est placé dans ledit champ magnétique. Afin de faciliter un tel alignement, le système de recharge inductif (1) comprend un dispositif de solidarisation (10) non permanent dudit système de recharge inductif (1) avec la crosse (21) de l'arme à feu (2).
Patent FR-3075566-A1 (FR)
Title: Installation de remplissage de moules a fromages
Inventor: PERRET DENIS
IPC: A01J25/00
Filed: 2017-12-27
Abstract: Installation (1) de remplissage de moules à fromages (3), comportant une armoire (2) présentant des emplacements (20) pour le chargement et le remplissage de moules à fromages (3), des moules à fromages (3) chargés dans au moins un des emplacements (20) de l'armoire (2), un réseau de canalisations (4) pouvant être relié à une cuve d'alimentation et débouchant au niveau de chaque emplacement de l'armoire par une conduite (40) équipée d'une vanne à pincement (5), les vannes à pincement (5) pouvant avoir un positionnement fermé lorsque l'emplacement (20) correspondant est vide ou un positionnement au moins partiellement ouvert lorsque l'emplacement (20) correspondant comporte un moule à fromages (3) à remplir, caractérisée par le fait que les positionnements d'ouverture ou de fermeture de chaque vanne à pincement (5) sont commandés à distance depuis un pupitre de commande (7). Procédé de remplissage de moules à fromages mettant en œuvre une telle installation.
Patent FR-3076607-A1 (FR)
Title: Dispositif deflecteur de maillons et tourelle equipee d'un tel dispositif deflecteur
Inventor: BAERT STEVE
IPC: F41A9/60
Filed: 2018-01-09
Abstract: L'invention a pour objet un dispositif (8) déflecteur de maillons destiné à équiper une tourelle équipée d'une arme à double alimentation en munitions en bandes formées de maillons. Ce dispositif est caractérisé en ce qu'il comprend un volet (9) déflecteur qui est destiné à être disposé entre deux orifices d'éjection des maillons hors de la tourelle, volet destiné à être lié à l'arme par un moyen de fixation comprenant, d'une part une liaison rotule (12) disposée vers l'avant de l'arme et d'autre part une liaison glissière horizontale (13) disposée vers l'arrière de l'arme. L'invention vise également une tourelle équipée d'un tel déflecteur.
Patent FR-3084351-A1 (FR)
Title: Zeolithe dopee par un cation de metal de transition et modifiee par un ammonium quaternaire, preparation et utilisation
Inventor: ROHART EMMANUEL
IPC: C01B33/36
Filed: 2018-07-26
Abstract: La présente invention concerne une zéolithe dopée par au moins un cation d'un métal de transition et modifiée par au moins un agent choisi parmi les ammoniums quaternaires et les sels d'acides gras en C8-C20. Elle concerne aussi un procédé de fabrication de cette zéolithe ainsi que ses utilisations en particulier pour limiter voire empêcher la formation de biofilms et dans des peintures anti salissures.
Patent FR-3078043-A1 (FR)
Title: Systeme de montage reversible d'une tablette de recouvrement d'un compartiment a bagages sur un hayon de vehicule automobile
Inventor: LECOMTE ALICIA
IPC: B60R5/04
Filed: 2018-02-21
Abstract: L'invention concerne un système (1) comprenant une patte (4) comprenant un moyen d'emboitement supérieur (5a) et un moyen d'emboitement inférieur (6a), et un moyen d'emboitement réciproque supérieur (5b) et un moyen d'emboitement réciproque inférieur (6b), lesdits moyens et moyens réciproques étant respectivement agencés de manière à permettre un déboitement desdits moyens inférieurs - respectivement supérieurs - tout en laissant lesdits moyens supérieurs - respectivement inférieurs - emboités entre eux, de sorte que ladite tablette puisse effectuer une rotation dans un sens et dans l'autre selon un axe transversal (7a,7b) passant par lesdits moyens supérieurs - respectivement inférieurs - tout en restant solidarisée audit hayon, ledit système comprenant en outre un dispositif d'ancrage supérieur (8a) - respectivement inférieur (8b) - activé par mise en rotation de la tablette suite à déboitement desdits moyens inférieurs - respectivement supérieurs - et empêchant un déboitement de ladite tablette au niveau desdits moyens supérieurs - respectivement inférieurs.
Patent FR-3078795-A1 (FR)
Title: Systemes de reseaux neuraux et procedes pour la navigation d'application
Inventor: ROLLAT GEOFFROY
IPC: G06F3/01
Filed: 2018-03-07
Abstract: La présente révélation concerne des systèmes et des procédés pour la navigation d'application en utilisant des réseaux neuraux. Les systèmes et les procédés révélés peuvent effectuer des opérations incluant l'apport d'une application comprenant des états d'application qui œuvrent sur des objets de donnée pour générer des pages, déterminer un état d'application actuel et un objet de donnée actuel qui prédisent une prochaine page en utilisant un réseau neural prédicteur-d'état d'une application et un réseau neural prédicteur-d'objet de donnée, et l'apport d'instructions pour afficher une indication de la prochaine page prédite. La prédiction de la page suivante peut inclure de prédire un prochain état d'application en utilisant le réseau neural prédicteur- d'état d'application et un premier vecteur d'entrée, et de prédire un prochain objet de donnée en utilisant le réseau neural prédicteur-d'objet de donnée, un deuxième vecteur d'entrée et le prochain état d'application.
Patent FR-3081985-A1 (FR)
Title: Distributeur de fluide, et echangeur thermique correspondant.
Inventor: MAQUIN OLIVIER
IPC: F28F13/06
Filed: 2018-05-31
Abstract: L'invention concerne un distributeur de fluide pour un échangeur thermique comportant au moins une boite collectrice (5), le distributeur comprenant une entrée de fluide (91), et un conduit d'alimentation (11) s'étendant entre une première (111) et une deuxième extrémité, dans lequel le fluide est destiné à s'écouler, et configuré pour être agencé au moins en partie dans ladite boite collectrice (5) pour alimenter ledit faisceau (3). Selon l'invention, le distributeur comporte : - un conduit de recirculation (13) en communication fluidique avec les première (111) et deuxième extrémités du conduit d'alimentation (11), et - un canal (93) d'aspiration par effet Venturi disposé à l'entrée de fluide (91), de sorte que le fluide délivré en sortie de la deuxième extrémité du conduit d'alimentation (11) soit aspiré par effet venturi dans le conduit de recirculation (13) et réinjecté dans le conduit d'alimentation (11). L'invention concerne aussi un échangeur thermique correspondant.
Patent FR-3084532-A1 (FR)
Title: Connecteur avec levier d'assistance a la connexion et procede de conditionnement d'un tel connecteur
Inventor: LOAS SYLVAIN
IPC: H01R13/639
Filed: 2018-07-27
Abstract: L'invention concerne un connecteur à levier (3) d'assistance à la connexion. Des moyens de verrouillage (4) du levier (3) sont montés coulissants sur celui-ci entre trois positions : une position de verrouillage dans laquelle les moyens de verrouillage (4) du levier (3) bloquent le levier (3) dans sa position fermée, une position de déverrouillage dans laquelle les moyens de verrouillage (4) du levier (3) libèrent le levier (3) pour permettre une rotation de celui-ci vers sa position ouverte, et une position de livraison, distincte des positions de verrouillage et de déverrouillage, dans laquelle le levier (3) peut être en position fermée sans être bloqué par les moyens de verrouillage(4). En position de livraison, les moyens de verrouillage (4) ne sont pas contraints.
Patent FR-3085133-A1 (FR)
Title: Systeme de ventilation d'un dispositif electronique et vehicule ferroviaire associe
Inventor: RAVOT JULIEN
IPC: H05K7/20
Filed: 2018-08-21
Abstract: L'invention concerne un système (10) de ventilation d'un dispositif électronique comprenant : - au moins un tiroir (12) de ventilation propre à loger une pluralité d'unités (16) de ventilation indépendantes et comprenant, pour chacune: - sur sa face avant (18), une ouverture (20) d'insertion/retrait selon la direction perpendiculaire à la hauteur du dispositif, - un connecteur d'alimentation configuré pour être maintenu sous tension indépendamment de sa connexion à l'unité de ventilation, - sur au moins une face d'accueil (24), une ouverture (26) de ventilation et au moins un rail (28) de coulissement propre à guider l'insertion/retrait de l'unité de ventilation, - au moins un élément de verrouillage propre à bloquer l'unité (16) de ventilation dans une position opérationnelle, - une pluralité d'unités (16) de ventilation indépendantes comprenant chacune au moins un connecteur (30) d'unité de ventilation (16) connectable au connecteur d'alimentation réciproquement associé du tiroir (12).
Patent FR-3086933-A1 (FR)
Title: Dispositif de transfert pour convoyeur
Inventor: LE DU PIERRE
IPC: B65G15/22
Filed: 2018-10-05
Abstract: La présente invention se rapporte à un dispositif (9) de transfert d'un ou plusieurs objets pour installation de convoyage, ledit dispositif (9) comprenant un chemin principal (CP) de convoyage d'un ou plusieurs objets et une pluralité d'éléments (11) rotatifs d'entrainement, lesdits éléments (11) rotatifs étant configurées pour prendre au moins deux positions, une position basse dans laquelle ledit élément (11) est situé en dessous du chemin principal (CP) de convoyage et n'entraine pas d'objet, une position haute dans laquelle ledit élément (11) fait saillie au-dessus du chemin principal (CP) de convoyage pour entrainer un objet, caractérisé en ce qu'un élément (11) rotatif d'entrainement comporte des surfaces d'entrainement présentant des diamètres externes variables sur la longueur de l'élément (11). La présente invention se rapporte également à une installation de convoyage comprenant un dispositif de transfert selon l'invention.
Patent FR-3089052-A1 (FR)
Title: Dispositif de protection pour un circuit électrique et circuit électrique équipé d’un tel dispositif
Inventor: CHAILLOUX THIBAUT
IPC: H02H3/02
Filed: 2018-11-28
Abstract: Dispositif de protection pour un circuit électrique et circuit électrique équipé d’un tel dispositif Un dispositif (2) de protection pour un circuit électrique (1) configuré pour transmettre un courant électrique (I). Pour une fiabilité accrue, le dispositif de protection de l’invention comporte : un premier conducteur (4) et un second conducteur (6) ; un premier fusible (8) raccordé au conducteur de sortie ; au moins un composant de coupure (12) d’un courant électrique raccordé en parallèle au premier fusible, le composant de coupure (12) comportant une zone de commande (16), apte à recevoir un signal (S) de déclenchement, et une zone de puissance (18) pour le passage du courant électrique ; un système de diagnostic (30) comprenant au moins un capteur (32, 34) pour mesurer le courant qui circule dans le fusible (8) et une unité électronique de traitement (36, 38) programmée pour détecter une défaillance du dispositif de protection (2) en fonction des valeurs de courant mesurées. Figure pour l'abrégé : Figure 1
Patent FR-3091107-A1 (FR)
Title: Procédé et système de génération de clés pour un schéma de signatures anonymes
Inventor: TRAORE JACQUES
IPC: H04L9/00
Filed: 2018-12-24
Abstract: Ce procédé de génération de clés pour un schéma de signatures anonymes (SigA2) comporte :     - une étape (F2, F4, F6) de calcul, par au moins une entité de révocation (Rj) d'une paire de clés de révocation (xjR, Pj), comprenant une clé publique et une clé privée (xjR) ladite clé privée pouvant être utilisée par ladite entité de révocation pour révoquer l'anonymat d'une signature anonyme conforme audit schéma (SigA2) ;     - une étape d'enregistrement, par une entité (A) d'administration de groupe, d'au moins une entité membre (Vi) auprès dudit groupe ;     - une étape (F2, F4, F6) de calcul, à partir de la clé publique (Pj) de ladite au moins une paire de clés de révocation, d'un générateur de trace (Pt), ledit générateur de trace (Pt) étant destiné à être utilisé par chaque dite entité membre (Vi) pour générer une trace (Ti) représentative de ladite entité membre (Vi), ladite trace (Ti), étant invariante par rapport aux signatures anonymes (σt) générées par ladite entité membre conformément audit schéma ;     - ladite entité membre (Vi) étant configurée pour obtenir de façon aveugle une clé privée (SKiG) de groupe, ladite clé privée (SKiG) étant utilisée par ladite entité membre (Vi) pour générer des signatures anonymes (σi) conformes audit schéma, lesdites signatures anonymes (σi) comportant ladite trace (Ti).
Patent FR-3092011-A1 (FR)
Title: Dispositif et procédé pour créer une émulsion
Inventor: WANG KEJIAN
IPC: B01F11/00
Filed: 2019-01-25
Abstract: Dispositif pour créer une émulsion composée d'une phase dispersée sous forme de gouttes dans une phase continue, le dispositif comprenant:- un générateur de mouvement (11) pour mettre en mouvement au moins un premier fluide (3) destiné à former la phase dispersée,- un premier canal (21) à l'intérieur duquel peut s'écouler le premier fluide (3) mis en mouvement, le premier canal (21) s'étendant vers un orifice de sortie (23) par lequel le premier fluide est injecté dans au moins un deuxième fluide (5) destiné à former la phase continue,- un système de variation (40) pour faire varier le volume intérieur (Vi) du premier canal (21) en fonction du temps.
Patent FR-3093191-A1 (FR)
Title: Monture de lunettes à charnière-ressort
Inventor: DE STAEL VON HOLSTEIN LUCAS
IPC: G02C5/22
Filed: 2019-02-21
Abstract: Monture de lunettes à charnière-ressort La présente invention concerne une monture de lunettes comportant une face (1) et au moins une branche, notamment deux branches (3d, 3g), s'étendant latéralement à partir de la face, la liaison entre la ou chaque branche et la face étant réalisée par l'intermédiaire d'un ressort (4d, 4g) hélicoïdal, notamment enroulé à spires (8e, 8i, 8c) jointives, recevant en son sein à chacune de ses deux extrémités d'une part un ergot ou embout (5) issu de la branche et d'autre part un ergot ou embout (5) issu de la face, la dimension et la géométrie des embouts (5) et des spires (8e, 8i, 8c) étant telles que chaque embout (5) a une section transversale ayant une plus grande dimension en largeur et une plus grande dimension en hauteur, et au moins une spire (8i, 8c), notamment chaque spire du ressort, à l'exception des deux spires (8e) d'extrémité opposées, a une section transversale ayant une plus grande dimension dans la direction en longueur et une plus grande dimension dans la direction en hauteur. Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3093188-A1 (FR)
Title: Procédé et système de détermination de l’état de santé d’une batterie d’un véhicule terrestre à moteur
Inventor: BENANE SAID
IPC: G01R31/392
Filed: 2019-02-26
Abstract: L’invention porte sur un procédé de détermination d’une valeur d’un paramètre caractérisant l’état de santé d’une batterie formée de plusieurs cellules et embarquée à bord d’un véhicule terrestre à moteur ainsi que sur un système informatique de détermination (100) associé. Figure pour l’abrégé : 1
Patent FR-3094041-A1 (FR)
Title: Conduit d’admission optimisé pour moteur Diesel à injection directe
Inventor: FERREIRA PEREZ SAUL
IPC: F02F1/42
Filed: 2019-03-21
Abstract: L’invention concerne un conduit d’admission (1) pour moteur Diesel à injection directe, comprenant une première extrémité (11) destinée à déboucher sur une face d’admission du moteur et une deuxième extrémité (12) destinée à déboucher dans une chambre de combustion. Selon l’invention, le conduit d’admission (1) comprend au moins trois rainures hélicoïdales (13, 14, 15, 16) espacées régulièrement entre elles sur la périphérie du conduit d’admission. Chacune des rainures hélicoïdales (13, 14, 15, 16) comprend un bord de départ (150) au niveau de la première extrémité (11) du conduit d’admission et un bord terminal (131, 141) au niveau de la deuxième extrémité (12) du conduit d’admission (1). Enfin, le bord de départ (150) et le bord terminal (131, 141) de chacune des rainures hélicoïdales (13, 14, 15, 16) sont décalés d’au moins 180° l’un par rapport à l’autre suivant l’axe principal A. Figure pour l’abrégé : figure 2
Patent FR-3096391-A1 (FR)
Title: Dispositif coulissant d’obturation d’une baie
Inventor: LEROY JERÔME
IPC: E06B3/46
Filed: 2019-05-22
Abstract: L’invention concerne un dispositif coulissant (100) d’obturation d’une baie (200) d’un bâtiment comportant un panneau (110) fixé à une glissière (120) autorisant une mobilité en translation du panneau (110) entre une position d’obturation de la baie (200) et une position de dégagement de la baie (200), la glissière (120) étant configurée de sorte à évoluer entre un état déployé et un état rétracté lors de la translation du panneau (110). Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3098644-A1 (FR)
Title: Procédé de formation d’espaceurs d’un transistor
Inventor: POSSEME NICOLAS
IPC: H01L21/70
Filed: 2019-07-11
Abstract: Procédé de fabrication d’espaceurs d’un transistor.     Selon un aspect, on prévoit un procédé de formation d’espaceurs sur un motif de grille comprenant :                                   Un dépôt d’une première couche diélectrique comprenant des portions basales sur la couche active et des portions latérales sur les flancs du motif,                 Une modification anisotrope des seules portions basales de cette première couche, de façon à obtenir des portions basales modifiées.                 Un dépôt d’une deuxième couche diélectrique sur la première couche, comprenant également des portions basales et latérales,                  Une gravure anisotrope des seules portions basales de cette deuxième couche, de façon à éliminer ces portions basales en conservant les portions latérales,                 Un retrait des portions basales modifiées en conservant les premières et deuxièmes portions latérales non modifiées, par gravure sélective du matériau diélectrique modifié vis-à-vis du matériau diélectrique non modifié.                 Un domaine d’application privilégié concerne la réalisation des transistors FinFET ou FDSOI.                           Figure 4E
Patent FR-3100547-A1 (FR)
Title: Procédé de modification d’un fil ou d’une surface textile
Inventor: ESTOUR FRANÇOIS
IPC: D06M15/03
Filed: 2019-09-11
Abstract: PROCÉDÉ DE MODIFICATION D’UN FIL OU D’UNE SURFACE TEXTILE La présente invention concerne un procédé de modification d’un fil ou d’une surface textile par immobilisation d’un dérivé de cyclodextrine sur ledit fil ou ladite surface, ledit procédé comprenant une étape (a) de mise en contact dudit fil ou de ladite surface textile avec ledit dérivé de cyclodextrine et avec un agent de pontage tel que l’acide 1,2,3,4-butanetétracarboxylique, en présence d’un catalyseur tel que le cyanamide, pour obtenir un fil ou une surface textile sur lequel ou laquelle le dérivé de cyclodextrine de formule (I) est immobilisé. Figure pour l'abrégé : aucune
Patent FR-3100862-A1 (FR)
Title: Kit d’éclairage de zone transportable
IPC: F21W131/10
Filed: 2019-09-18
Abstract: Installation d’éclairage de zone transportable comportant : Un mât rectiligne, transformable entre deux états respectivement repliés en un volume compact et déployable en une configuration rectiligne dans la direction de l’axe du mât ; Une bande 1 souple équipée de diodes électroluminescentes LEDs, transformable entre deux états respectivement en bande enroulable et en configuration déployée en manchon par fixation de deux chants longitudinaux opposés de la bande ; Les dimensions en section du mât déployé et de la bande configurée en manchon étant prévues pour que ledit manchon soit emmanchable sur le mât ; Une alimentation électrique raccordé aux diodes électroluminescentes LEDs et munie de moyens de connexion à une source d’énergie électrique ; et Des moyens de fixation du mât au sol ou à une paroi. Et bande 1 souple équipée de diodes électroluminescentes LEDs combinable avec un mât. Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3100967-A1 (FR)
Title: Ecarteur de lèvres et de joues, articulé autour d’un miroir intrabuccal.
Inventor: BENOLIEL SIMON
IPC: A61B1/247
Filed: 2019-09-25
Abstract: L’ invention concerne un système d’écarteur de lèvres et de joues articulé autour d’un miroir intrabuccal (figure 2), qui permet d’examiner la cavité buccale d’une personne ou d’en prendre des photographies. Contrairement à la plupart des écarteurs de joues et de lèvres, l’écarteur selon l’invention est entièrement introduit en bouche, exactement comme un porte-empreinte dentaire. L’écarteur est articulé autour d’un miroir tenu par un manche. C’est par ce manche que l’opérateur peut simultanément orienter le miroir et écarter les lèvres et les joues, obtenant ainsi une vue d’ensemble dégagée de toute une arcade dentaire, qu’elle soit maxillaire ou mandibulaire, sans interférence des lèvres ou des joues. A l’aide d’un téléphone intelligent, cette vue globale pourra être photographiée, et servir de « statut bucco-dentaire » pour un patient lors de son admission en institution, ou servir de complément d’information à une consultation dentaire à distance. Figure pour l’abrégé : Fig.2
Patent FR-3102140-A1 (FR)
Title: Système pour transporter des personnes dans des aérostats de type semi-captif, procédé de commande de ce système et aérostat mis en œuvre dans ce système
Inventor: BROCHAIN PHILIPPE
IPC: B64F3/00
Filed: 2019-10-22
Abstract: Système (1) pour transporter des personnes dans des aérostats (21) de type semi-captif attachés via des systèmes d’attache à un câble tracteur (2) tendu entre une pluralité de pylônes (10, 11, 12) ancrés au sol et constituant un circuit fermé, chaque aérostat (21) comportant un ballon rempli d’un gaz porteur et une nacelle (31) prévue pour recevoir un ou plusieurs passagers, cette nacelle (31) comprenant un dispositif de réglage de son altitude par rapport au sol. Application de ce système de transport (1) par aérostats semi-captifs pour un circuit d’attraction touristique autour d’un site remarquable. Figure 2