baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2723418-A1 (FR)
Title: Ameliorations de ou concernant des recipients sous pression
Inventor: HARRISON RONALD ARTHUR
IPC: B65D45/20
Filed: 1995-08-01
Abstract: La présente invention concerne des moyens de fermeture pour un récipient sous pression, ledit récipient sous pression comprenant une partie corps (2) et une partie couvercle (4), les moyens de fermeture comprenant : des moyens de fixation (6) attachés à la partie couvercle (4) pour fixer les parties corps (2) et couvercle (4) ensemble de façon détachable, de manière à former une enceinte substantiellement étanche aux gaz, les moyens de fixations permettant un degré limité de déplacement entre les parties corps et couvercle d'une position d'étanchéité à une position d'évacuation, lorsque la pression à l'intérieur du récipient dépasse la pression externe d'une quantité prédéterminée, permettant ainsi l'évacuation de la surpression, les moyens de fermeture comprenant des moyens de stabilisation agissant pour stabiliser le déplacement des parties corps (2) et couvercle (4) de la position d'évacuation à la position d'étanchéité après évacuation de la surpression, et des récipients sous pression comprenant lesdits moyens de fermeture.
Patent FR-2739790-A1 (FR)
Title: Mobile body washing system
IPC: A61H35/00
Filed: 1995-10-17
Abstract: The mobile washing system comprises two independent tanks (1,2) each housing submerged suction pumps (3,5). The first tank (1) has a float level indicator (12) and is filled with washing liquid by a pump (10) through a filler pipe (11). The outlet of one pump (3) is branched via a flexible pipe (4) to a shower head (6) provided with a tap (13). As soon as the shower head tap is activated the washing liquid is propelled from the first tank through the shower head. The used liquid is recovered in a bowl (9) which filters and diverts it into the second tank (2). The bowl has a removable cylindrical porous connector (7) to the second tank. The other pump outlet (5) is connected to another flexible pipe (8) through which the second tank is emptied at the end of washing.
Patent FR-2734272-A1 (FR)
Title: Adhesifs sensibles a la pression, a base de silicone et a haute teneur en matieres solides, presentant une haute resistance au cisaillement en recouvrement
Inventor: LIN SHAOW BURN
IPC: C09J183/04
Filed: 1995-10-27
Abstract: On décrit une composition d'adhésif sensible à la pression à base de silicone, durcissable par réaction d'addition et présentant une haute résistance au cisaillement en recouvrement. Cette composition contient (A) une résine ou un copolymère résineux de type MQ, soluble dans des solvants aromatiques et comportant des motifs R3 SiO1/2 et des motifs SiO4/2 , (B) un polydiorganosiloxane à fonctions hydrure terminales et présentant une viscosité comprise entre environ 3 et environ 1 000 centipoises à 25 deg.C, (C) un polydiorganosiloxane à groupes alcényle terminaux et présentant une viscosité comprise entre environ 3 et environ 1 000 centipoises à 25 deg.C, (D) un jeu d'agents de réticulation de type silicone polyfonctionnelle, et (E) un catalyseur d'hydrosilylation. On peut ajouter des solvants organiques, si l'on ne souhaite pas obtenir une composition à 100% de solides.
Patent FR-2740549-A1 (FR)
Title: Motor car dashboard with indicating modules
Inventor: JOLLY SYLVAIN
IPC: B60K37/02
Filed: 1995-10-31
Abstract: The dashboard includes a frame (10) covered by protective layer (12) and presenting an opening (114) which receives a box (136). The box back is closed by a lid (116) which enables access to the electronic modules inside the box. The box houses a number of control modules (126,128,130) operating various indicators (132,134). The box front is covered by a transparent panel (120) mounted on a skirting (118).
Patent FR-2730179-A1 (FR)
Title: Scie alternative
Inventor: HUG ARNOLD
IPC: B23D49/00
Filed: 1996-01-08
Abstract: Scie alternative notamment scie sabre 10 ayant deux lames de scie (16) juxtaposées, travaillant en sens opposé de manière alternative, et qui ont à une extrémité une pointe de lame de scie et de l'autre côté une extrémité de fixation (25) ainsi qu'au niveau de leur arête longitudinale inférieure, une rangée de dents (22) et du côté longitudinal opposé, un dos de lame de scie (26), l'extrémité de fixation (25) ayant une découpe d'accrochage (29) en forme de U dans le contour du dos (26) de la lame de scie dans laquelle vient prendre la pièce d'entraînement ou mouvement alternatif pour entraîner les lames en poussée et en traction, caractérisée en ce que l'extrémité de fixation (25) de la lame de scie possède du côté opposé à la découpe d'accrochage (29), une zone en saillie (30) notamment convexe par rapport au côté denté (22).
Patent WO-9624884-A1 (WO)
Title: Convertisseur de frequence optique a haut rendement
Inventor: DELACOURT DOMINIQUE
IPC: G02F1/39
Filed: 1996-02-06
Abstract: L'invention concerne un convertisseur de fréquence comprenant un milieu (MNL) capable d'assurer la conversion d'une onde optique à la longueur d'onde μp en onde optique à la longueur d'onde μs. Le convertisseur de fréquence selon l'invention permet d'utiliser l'énergie photonique généralement perdue de l'onde 'idler' à μi(si1/μp = 1/μs + 1/μs) pour générer également des photons à μs. En réalisant différentes conditions d'accord de phase simultanément au sein du milieu (MNL), le convertisseur de fréquence présente une efficacité très nettement supérieure à celle obtenue à l'heure actuelle. Une autre variante de l'invention consiste à utiliser N fois la dégénérescence de l'onde à μp pour fournir une onde à μs avec un très fort rendement quantique. Application: source de puissance accordable en fréquence.
Patent FR-2745219-A1 (FR)
Title: Slicing and chipping machine for food products e.g. vegetables, fruits, meat or cheeses
IPC: B26D3/18
Filed: 1996-02-27
Abstract: The food products cutting equipment is formed with a reception chamber, for the food products, which have been cut into chips (4), and a cutting grill (5). The material, to be cut (1), is pushed by a stop (3), which, in turn, is operated by a reduction system, which, in its turn, is operated by a lever (1B). The material is thus pushed through the cutting grill (6), by the pressure form the control lever. After passing through the grill the cut material comes naturally into the collection chamber (4). The material stays in the reception chamber to receive the second cutting grill (5), which exerts a downward pressure, by the two handles (5). After passing through the second grill, the resulting cubes are ejected through the grill into a receptacle below.
Patent FR-2748074-A1 (FR)
Title: Bearing for pinion supporting shaft of motor vehicle starter motor
Inventor: JACQUIN PASCAL
IPC: F16C17/24
Filed: 1996-04-29
Abstract: The bearing for the motor shaft of the starter motor (10) comprises a closed ended cylindrical seating (16) formed in the casing (26) of the starter. The bearing consists of a cylindrical ferrule (18) mounted within this cylindrical seating and within which the free end of the starter motor shaft is received. The cylindrical ferrule (18) and the seating (16) each include a channel for the evacuation of air, linking the base of this seating (16) to the outside. The channel may be formed radially, with a hole being formed in the structure of the casing.
Patent FR-2749937-A1 (FR)
Title: Procede de mesure de la pression partielle d'oxygene dans une atmosphere de nitruration ou de nitrocarburation gazeuses et sonde pour realiser cette mesure
Inventor: CREVOISERAT JEAN MICHEL
IPC: G01N27/417
Filed: 1996-06-14
Abstract: La présente invention concerne un procédé de mesure de la pression partielle d'oxygène dans une atmosphère de nitruration ou de nitrocarburation gazeuses et une sonde pour réaliser cette mesure, permettant de contrôler et de réguler le potentiel de nitruration Kn dans toutes les atmosphères de nitruration et nitrocarburation même lorsque lesdites atmosphères sont dépourvues d'oxygène. Le procédé est caractérisé en ce que l'on injecte par un conduit d'amenée (14) isolé du four un gaz oxydant dans un réacteur (28), où il se mélange à l'atmosphère à mesurer, en ce que l'on applique ces gaz sur une face d'un électrolyte solide (29), en ce que l'on dissocie par craquage un des gaz pour en modifier la concentration, en ce que l'on applique le nouveau mélange gazeux sur l'autre face de l'électrolyte solide, en ce que l'on mesure une différence de potentiel due à la différence des concentrations gazeuses de part et d'autre de l'élément d'électrolyte solide, et en ce que l'on détermine le potentiel de nitruration ou de nitrocarburation directement proportionnel à ladite différence de potentiel mesurée.
Patent FR-2750512-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'une matrice de pressage, notamment de disques optiques et matrice ainsi obtenue
Inventor: ANDRE PASCAL
IPC: G11B7/26
Filed: 1996-07-01
Abstract: La présente invention concerne un procédé de fabrication d'une matrice de pressage, notamment de disques optiques ainsi que la matrice de pressage ainsi obtenue. Le procédé de fabrication d'une matrice de pressage de l'invention est caractérisé en ce qu'il comprend les étapes de: - dépôt sur un substrat d'une couche de résine photosensible; - enregistrement, des informations à dupliquer, sous forme d'image latente, dans la couche de résine photosensible; élimination des zones de résine insolée de la couche de résine photosensible; - croissance de microbosses dans les zones où la résine photosensible a été éliminée; et - élimination de la résine résiduelle. L'invention permet d'obtenir des matrices de pressage utilisables pour le pressage notamment de disques optiques.
Patent FR-2751092-A1 (FR)
Title: Image rotation optical system for CCD detector matrix
Inventor: VIARD THIERRY
IPC: G02B17/06
Filed: 1996-07-15
Abstract: The optical system has focussing elements (21, 28) focussing an optical beam onto a right angle mirror (26). The mirror reflects optical beams onto an image detector array (27). The array is off the optical axis. Each right angle surface of the mirror is reflective and allows optical beams to be rotated around in a controlled manner, scanning different elements on the matrix array.
Patent FR-2757489-A1 (FR)
Title: Package for fragile article, e.g. container of cosmetic substance given away with magazine
IPC: B65D73/00
Filed: 1996-12-23
Abstract: The package (1), designed to contain and protect a fragile article (2) while being able to withstand a certain load, is made from a number of layers (3, 4, 5, 6) of a suitable material, such as cardboard or corrugated cardboard. Some of the layers have apertures (7) in them to form a cavity (9) to receive the article while allowing it to be removed easily. The package is made from a single panel of material which is folded into the required number of layers, joined by their edges, and one of its outer layers (6) has a window (8) in it through which the article contained in the package is visible.
Patent FR-2758693-A1 (FR)
Title: Belt buckle
Inventor: CREWS MICHEL
IPC: A44B11/00
Filed: 1997-01-30
Abstract: The belt buckle comprises a clasp (4) which when closed is held on the belt.  This is achieved by compression of the belt on a double thickness (13) which passes through the gap in the clasp and presses it against the clasp external part. The clasp is held in the closed position by two latches sliding with tension springs which are inserted in stirrups (10,12) fixed on the clasp. The buckle enables the belt extra length to be concealed behind the buckle with least deformation of the belt.
Patent WO-9813435-A1 (WO)
Title: Procede de traitement anti-adherent d'un adhesif thermofusible collant en surface
Inventor: HEMON-LAURENS JACQUES
IPC: C09J201/00
Filed: 1997-09-24
Abstract: Procédé de traitement anti-adhérent d'un adhésif thermofusible collant en surface, caractérisé par la succession des étapes suivantes: on prépare l'adhésif de façon connue en elle-même dans un mélangeur (1) à une température d'environ 130 à 150 °C; on pompe l'adhésif liquide sortant de ce mélangeur (1) et on le transfère dans une cuve tampon (4); on abaisse la température de l'adhésif à environ 65 à 85 °C, température à laquelle il se présente sous la forme d'une pâte; simultanément, on applique sur l'adhésif présent dans la cuve une pression pouvant atteindre 180 bars de façon à permettre son extrusion; et on transfère l'adhésif ainsi extrudé dans une tête de distribution (6, 6') puis dans des organes de répartition et de conditionnement à la sortie desquels on recueille successivement des blocs dosés d'adhésif, individuellement conditionnés dans des sachets fermés réalisés en un polymère thermoplastique, notamment en une polyoléfine ayant un point de fusion supérieur à la température de l'adhésif, de préférence de l'ordre d'environ 80 à 100 °C.
Patent FR-2761318-A1 (FR)
Title: Cleaning system for automotive vehicle windscreen
Inventor: GOUGEON PHILIPPE
IPC: B60S1/04
Filed: 1997-03-28
Abstract: The traverse (28) has a section (30) which is flattened and on which is fixed the reduction unit assembly (12). The flattened section is obtained by radial squashing of the tubular traverse. The reduction unit assembly has a fixation portion (40) on the traverse which is flat and is intended to be fitted against a lateral face of the flattened section of the traverse. The reduction unit assembly is fixed on the traverse by welding, bolts or rivets. Where rivets are used, their stems are produced from material coinciding with the fixation portion (40) of the reduction unit assembly (12).
Patent FR-2766923-A1 (FR)
Title: Optical instrument measures the refractive index of a fluid e.g., sea-water
Inventor: LE MENN MARC
IPC: G01N21/45
Filed: 1997-07-30
Abstract: A machined probe, for measuring the refractive index of a fluid, contains the fluid to be measured and produces interference fringes by transmission and/or reflection of a coherent light beam at its various optical interfaces. An instrument, for measuring the refractive index of a fluid, comprises the above probe, a coherent light source for illuminating the probe, a photodetector and processing equipment for determining the refractive index from the interference fringes.
Patent FR-2768241-A1 (FR)
Title: Dispositif et procede de regulation a commande optimale d'un convertisseur a transistors
Inventor: LAEUFFER JACQUES AUGUSTIN
IPC: G05B11/28
Filed: 1997-09-10
Abstract: Procédé de régulation d'un convertisseur à transistors, dans lequel on mesure et on mémorise la valeur d'un nombre N1 de variables d'état, puis on agit sur un nombre N2 de variables de commande. N1 étant supérieur à N2 , la valeur des variables de commande est calculée, à un instant donné, pour un nombre P de périodes tel que le produit de N2 par P soit supérieur ou égal à N1 .
Patent FR-2777218-A1 (FR)
Inventor: HOCHET NICOLAS
IPC: B32B38/04
Filed: 1998-04-10
Abstract: The invention concerns a method for producing a composite panel (100) with sandwich structure provided with a hinge (106) comprising a stack of at least a first reinforced thermoplastic skin (101), a thermoplastic hollow core (102), and a second thermoplastic skin (103). Said method consists in forming said panel by pressing said stack at a pressure ranging between 10.10<5> and 30.10<5>, the first and second skins having been previously heated to softening temperature. The invention is characterised in that after the panel has been formed, at a predetermined spot thereof, an incision is made so as to cut one of the first and second skins and the hollow core substantially over its whole thickness leaving the other skin intact so that it forms at said spot the hinge between two parts (107, 108) of said incised panel.
Patent FR-2762569-A1 (FR)
Title: Systeme de freinage hydraulique a deux circuits et deux servofreins a depression pour un vehicule automobile, ainsi que soupape d'arret pour un tel systeme
Inventor: EMMANN SIEGFRIED
IPC: B60T13/52
Filed: 1998-04-24
Abstract: L'invention vise à accroître la fiabilité fonctionnelle d'un système de freinage afin d'éviter l'installation d'un frein de service auxiliaire.Dans ce but, les deux servofreins (2, 3) ne possèdent pas de liaison égalisatrice de pression entre eux, tout au moins s'il se produit, côté dépression, une élévation de pression indésirée, allant au-delà d'une grandeur pouvant être prédéterminée, dans l'un des deux raccordements des conduits (9, 10) menant à la source de dépression (8) à travers la soupape d'arrêt (11). Applicable notamment aux véhicules utilitaires d'un poids total autorisé entre environ 5 et 8 t.
Patent FR-2764014-A1 (FR)
Title: Unite a arbre-et-moyeu
Inventor: BEIGANG WOLFGANG MANFRED
IPC: F16D1/06
Filed: 1998-05-29
Abstract: L'unité à arbre-et-moyeu comprend un arbre (1) et un moyeu (2) avec dentures (5, 7) en engrènement, des couples étant appliqués par une tige d'arbre (4), et les dents de l'arbre (5) présentant en direction longitudinale un tracé variable. Les dentures présentent plusieurs régions (9, 10) axiales avec diamètre de pied de la denture d'arbre (5) à tracé constant et diamètre de tête de la denture de moyeu (7) à tracé constant, et de deux régions voisines, celle orientée vers la tige d'arbre (4) présente le plus grand diamètre de pied de la denture d'arbre (5) et le plus grand diamètre de tête de la denture de moyeu (7), et parmi deux régions voisines, celle orientée vers la tige d'arbre (4) présente un profil de dents de la denture d'arbre (5), coïncidant avec un secteur de tête, formant la partie supérieure du profil de dents, de la région voisine.
Patent FR-2779349-A1 (FR)
Title: Continual sterilization of fluids
Inventor: AUBERT BRUNO JEAN MARIE
IPC: A61L2/04
Filed: 1998-06-08
Abstract: A fluid is sterilized by heating to over 121 deg C at a pressure of over 2 bars as it flows through a tube (4).  Heating is achieved by application of an electric current to the tube walls, causing dielectric heating. Fluid is preheated by counter current flow with treated fluid.
Patent FR-2779662-A1 (FR)
Title: Dispositif de filtration combine susceptible de retenir des particules ainsi que des gaz
Inventor: GUERIN RICHARD
IPC: B01D53/02
Filed: 1998-06-10
Abstract: La présente invention a pour objet un dispositif de filtration combiné susceptible de retenir des particules ainsi que des gaz. Un tel dispositif de filtration est plus particulièrement destiné à l'épuration de l'air destiné à l'aération et/ ou au chauffage et/ ou à la climatisation de locaux ou de véhicules automobiles. Il comprend deux couches de non-tissé entre lesquelles sont disposés des granulés de charbon actif; les deux couches de non-tissé s'interpénètrent, au moins partiellement, de manière à emprisonner les granulés de charbon actif.
Patent FR-2780312-A1 (FR)
Title: Catalyseur a base d'une zeolithe mtt, ton, fer et d'un element du groupe vb et son utilisation pour l'amelioration du point d'ecoulement de charges hydrocarbonees
Inventor: BENAZZI ERIC
IPC: B01J29/70
Filed: 1998-06-25
Abstract: L'invention concerne un catalyseur comprenant au moins une zéolithe de type structural MTT, TON ou FER, au moins une matrice amorphe ou mal cristallisée de type oxyde, et au moins un élément du groupe VB, de préférence le niobium et éventuellement au moins un élément choisi parmi les éléments du groupe VIB et du groupe VIII, éventuellement au moins un élément choisi dans le groupe formé par P, B, Si, éventuellement au moins un élément du groupe VIIA. L'invention concerne également le procédé de préparation de ce catalyseur et son utilisation pour l'amélioration du point d'écoulement d'une charge hydrocarbonée.
Patent FR-2781341-A1 (FR)
Title: Complex textile material for making garments that protect against heat e.g. for firefighters, has ribs on one or more layers forming air channels
Inventor: LANIER THIERRY
IPC: A41D31/00
Filed: 1998-07-23
Abstract: The material consists of an outer layer of nonflammable fabric and an inner lining for comfort and hygiene, with a series of ribs on the inner surface of the outer layer and/or the outer surface of the lining to form air-filled channels. The material consists of an outer layer (2) of a nonflammable fabric and an inner lining (4) for comfort and hygiene, with a series of ribs (5) on the inner surface of the outer layer and/or the outer surface of the lining to form air-filled channels. The ribs can be continuous or discontinuous and are made from a material with low compressibility under the effect of heat, such as thermostable fibers in bundles attached to the lining by its yarn filaments during manufacture. The ribs are preferably 1 - 10 mm thick and 2 - 15 mm apart and run in a generally lengthwise direction.
Patent FR-2784597-A1 (FR)
Title: Device for assembling plane modular elements to form assembled volumes enables assembly of plane and drilled elements threading resilient element through drillings
Inventor: ABILE GAL ANNE
IPC: A63H33/04
Filed: 1998-10-19
Abstract: The device (2) enables the assembly of plane and drilled elements by means of a resilient element threaded through the drillings (1) and retained by plates which ensure the necessary tensioning.
Patent FR-2784615-A1 (FR)
Title: Waste compactor for metallic boxes and the such like, comprises a vertical pre-compactor
Inventor: MARIE GUY
IPC: B30B9/32
Filed: 1998-10-19
Abstract: The compactor receives waste material from a hopper and enters a pre-compaction chamber (9) comprising vertical pre-compactors (3,4). The pre-compacted waste enters a channel (10) and is compacted in the horizontal plane by piston assemblies (1,2). The compacted waste is ejected through a door assembly (5,6).
Patent FR-2775546-A1 (FR)
Title: Asynchronous transfer mode switch for traffic control
Inventor: MOTOBAYASHI RYOTA
IPC: H04L47/22
Filed: 1999-01-19
Abstract: The data queue with sending-out band below and closer to a report band value is assigned by a data queue allocation unit (45). A switch unit forwards data to the data queue assigned by the data queue allocation unit.
Patent FR-2775540-A1 (FR)
Title: Substrate support pillar alignment technique
Inventor: MAKITA YOSHIO
IPC: H01J9/24
Filed: 1999-02-22
Abstract: The upper mobile section has measurement detectors measuring alignment with the pillars.  The template can be re-oriented to align with the upper section substrate once lowered onto the pillars.
Patent WO-0016340-A1 (WO)
Title: Method and device for filling drums containing dangerous waste
Inventor: ALLAIS PATRICK
IPC: G21F9/36
Filed: 1999-09-15
Abstract: The invention concerns a method whereby dangerous waste, such as radioactive waste with very low activity are packed and compacted in the form of bales (12) stacked in metal drums (10) closed with an intermediate lid (16) provided with an inner seal. A blocking substance (14) is then injected into the drum through an injection nozzle (42), after a toothed crown (38) enclosing said nozzle has perforated the inner seal. The toothed crown (28) is borne by a dynamic confinement bell (28) wherein also emerges a circuit (44) for generating a vacuum in the drum (10) and in the bell. Said circuit sucks up the contaminated air contained in the drum when the seal is perforated and during injection of the substance. The operation is thus performed without any risk of contaminating the workshop or the drum outer surface.
Patent WO-0025584-A1 (WO)
Title: Novel herbicide compositions based on glyphosates and isoxazoles
Inventor: PEREZ GILBERT ANTOINE
IPC: A01N43/80
Filed: 1999-10-29
Abstract: The invention concerns a novel composition comprising a herbicide of the glyphosate family, a herbicide of the isoxazole family and a biological activator, wherein the herbicide of the glyphosate family is selected among N-phosphomethylglycine (glyphosate acid), N-phosphomethylglycine alkaline metal salts, N-phosphomethylglycine ammonium salts and N-phosphomethylglycine trimethylsulphonium salts (sulphosate), and wherein the biological activator consists essentially of an ammonium sulphate. The invention also concerns a method for agronomic treatment of plants tolerant to glyphosate family herbicides and to isoxazole family herbicides to eliminate weeds which consists in applying in a field containing said tolerant plants an appropriate amount of the inventive composition.