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Patent FR-3014662-A1 (FR)
Title: Accessoire de production de vapeur pour chauffer et/ou cuire a la vapeur des aliments contenus dans un recipient
Inventor: BLOND LAURENT
IPC: A47J27/04
Filed: 2013-12-13
Abstract: L'invention concerne un accessoire de production de vapeur (1) pour chauffer et/ou cuire à la vapeur des aliments contenus dans un récipient, comportant un couvercle (2) présentant une face inférieure (3) prévue pour être disposée sur un récipient, le couvercle (2) portant un réservoir d'eau (4), un générateur de vapeur (5) et une pompe (6), le générateur de vapeur (5) étant alimenté en eau depuis le réservoir d'eau (4) par la pompe (6), le générateur de vapeur (5) étant relié à une sortie de vapeur (7) débouchant dans la face inférieure (3) du couvercle (2). Selon l'invention, le couvercle (2) présente au moins une portion de face supérieure (8) libre appartenant à une paroi (9) formant la portion correspondante de la face inférieure (3) du couvercle (2). L'invention concerne également un appareil pour chauffer et/ou cuire à la vapeur des aliments, comportant un récipient pour contenir les aliments à chauffer et/ou à cuire, et un couvercle (2) appartenant à un accessoire de production de vapeur (1) selon les caractéristiques précitées.
Patent FR-3015084-A1 (FR)
Title: Borne communicante d'information sans fil et dispositif pour sa mise a jour
Inventor: MUTZ STEPHANE
IPC: H04B1/00
Filed: 2013-12-17
Abstract: L'invention concerne une borne communicante (B) d'information sans fil, comportant un organe (11) de fourniture d'une première information (11) vers l'extérieur, un premier récepteur (B1) apte à recevoir un premier signal (S1) contenant des premières données (D1) selon un premier canal de communication déterminé sans fil, une unité (12) de commande pour générer la première information (11) à envoyer à l'organe (11) de fourniture en fonction des premières données (D1) reçues par le premier récepteur (B1). L'invention est caractérisée en ce que la borne (B) comporte en outre au moins un deuxième émetteur (B2) apte à émettre un deuxième signal (S2) selon un deuxième canal de communication déterminé sans fil et de type ultra-large bande.
Patent FR-3017836-A1 (FR)
Title: Dispositif d'affichage de tableau de bord de vehicule
Inventor: BRUGIERE JEROME
IPC: F21W107/10
Filed: 2014-02-25
Abstract: La présente invention concerne un dispositif d'affichage Dispositif d'affichage pour véhicules automobiles, le dispositif d'affichage comprenant un cadran ayant un centre et comprenant au moins une zone d'affichage, la zone d'affichage comprenant une multitude de différentes parties, chacune étant susceptible d'être rétroéclairée par l'intermédiaire d'un guide de lumière, chacun des guides de lumière ayant une surface d'entrée de lumière à une première extrémité, et une surface de sortie de lumière à une deuxième extrémité, le dispositif d'affichage comprenant un élément de masque susceptible d'être entraîné en rotation, par un élément moteur et autour du centre du cadran, dans un plan de mouvement derrière la zone d'affichage du point de vue d'un utilisateur du dispositif d'affichage.
Patent FR-3030159-A1 (FR)
Title: Procede de traitement dans un systeme de telecommunication et module de telecommunication sans fils associe
Inventor: SOULIE ANTOINE
IPC: H04B7/26
Filed: 2014-12-15
Abstract: Ce procédé de traitement dans un système (2) de télécommunication comprenant un module (5) de télécommunication LTE, adapté pour recevoir un signal sur un canal radio et comprenant un bloc de calcul automatique de gain (8) qui détermine une valeur de gain en fonction du signal reçu dans ledit canal radio et un amplificateur adapté pour amplifier ledit signal reçu en fonction d'une valeur de gain déterminée par le bloc de calcul automatique de gain (8), le système de télécommunication comportant un transpondeur ATC (3) adapté pour émettre de façon intermittente des signaux ATC sur le canal radio, chaque signal ATC étant de durée inférieure à Tmax, le procédé comprend une étape selon laquelle lorsqu'un signal ATC est déterminé, par le bloc de calcul automatique de gain, comme présent dans le signal reçu par le module LTE dans ledit canal radio, une valeur courante de gain est alors déterminée par le bloc de calcul automatique de gain de façon indépendante de la puissance dudit signal ATC.
Patent FR-3017186-A1 (FR)
Title: Dispositif de fourniture de fluide comprenant un recipient et un chariot
Inventor: MIGNOT GUILLAUME
IPC: F17C13/08
Filed: 2014-02-04
Abstract: Dispositif de fourniture de fluide, notamment de gaz sous pression, comprenant un récipient (2) de fluide sous pression et un chariot (5) roulant abritant le récipient (2), le récipient (2) étant muni d'un port (3) de soutirage et d'un port (4) de remplissage, caractérisé en ce que le récipient (2) a une forme ellipsoïdale et en ce que le chariot (5) comprend des armatures (6, 7) de maintien reliées au récipient (2) assurant le maintien de ce dernier en position verticale dans laquelle au moins l'un des ports (3, 4) est disposé en partie supérieure
Patent FR-3018554-A1 (FR)
Title: Ensemble de filtration de carburant comprenant un systeme de chauffage
Inventor: DUFOUR GUILLAUME
IPC: F02M37/22
Filed: 2014-03-17
Abstract: L'invention concerne un ensemble de filtration de carburant comprenant : -un filtre (7) à carburant, -un système de chauffage (8) du destiné à être relié en série à une unité d'alimentation électrique apte à fournir une puissance électrique nominale au système de chauffage (8), le système de chauffage (8) comportant : - des moyens de chauffage (9) électrique du carburant, - des moyens de commutation (9a, 9b, 9c) de l'alimentation électrique des moyens de chauffage montés en série avec les moyens de chauffage (9), - Des moyens de commande (11) des moyens de commutation (9a, 9b, 9c), caractérisé en ce que le système de chauffage (8) est conçu de sorte que les moyens de commande (11) des moyens de commutation coopèrent avec les moyens de chauffage (9) de sorte à amener la puissance d'alimentation des moyens de chauffage à la puissance nominale avec au moins un palier intermédiaire de puissance.
Patent FR-3022974-A1 (FR)
Title: Module d'eclairage pour projecteur automobile avec positionnement entre reflecteur et lentille
Inventor: MADELAINE MEHDI
IPC: F21W107/10
Filed: 2014-06-30
Abstract: L'invention a pour objet un module lumineux (2) pour véhicule automobile, comprenant au moins une source lumineuse (12), un dissipateur thermique (6) apte à dissiper la chaleur produite par la ou les sources lumineuses (12), une surface réfléchissante (10) apte à réfléchir les rayons de la ou des sources lumineuses (12), une lentille (8) apte à dévier les rayons provenant de la surface réfléchissante (10) afin de former un faisceau lumineux selon un axe optique du module, et un support (4) de la lentille (8) et de la surface réfléchissante (10) sur le dissipateur thermique (6). Le dissipateur (6) et/ou le support (4) comprend au moins un, préférentiellement au moins deux bossages (63) dirigés verticalement et en contact avec l'autre du dissipateur (6) et du support (4) de manière à maintenir une distance prédéterminée entre le dissipateur et le support.
Patent FR-3023400-A1 (FR)
Title: Procede de gestion de l'installation d'une application sur un dispositif electronique
Inventor: MOULIN MICHEL
IPC: H04L9/00
Filed: 2014-07-04
Abstract: L'invention concerne un procédé de gestion de l'installation d'une application sur un dispositif électronique, le procédé comprenant une étape de recherche de l'authenticité de la deuxième signature à l'aide de la clé publique d'authentification du certificat, le certificat étant authentifié si au moins une des deuxièmes sous-signatures est considérée comme authentique lors de la mise en œuvre de l'étape de recherche
Patent FR-3025046-A1 (FR)
Title: Etiquette de boite aux lettres/porte appartement
Inventor: AMIRA MUSTAPHA
IPC: G09G3/22
Filed: 2014-08-25
Abstract: Cette unité (1) d'affichage comprend un boîtier (2) de protection destiné à être fixé sur une boîte à lettres ou une porte d'entrée d'un logement, un papier (4) électronique agencé à l'intérieur du boîtier (2) de protection, un circuit (6) électronique de commande destiné à modifier des données affichées sur le papier (4) électronique, et un connecteur électrique adapté pour connecter par voie filaire le circuit (6) électronique de commande à un terminal en vue de transférer des données au circuit (6) électronique de commande à partir du terminal et de fournir au circuit (6) électronique de commande l'énergie nécessaire à la modification des données affichées sur le papier (4) électronique à partir du terminal.
Patent FR-3010368-A1 (FR)
Title: Levre d'essuyage de dispositif d'essuie-glace
Inventor: WEILER MICHAEL
IPC: B60S1/38
Filed: 2014-09-08
Abstract: Dispositif d'essuie-glace muni d'une lèvre d'essuyage (20) ayant une partie supérieure flexible (10) et une partie inférieure flexible (12), allongées relié par plusieurs éléments de liaison (18) permettant le mouvement relatif des deux parties (10, 12). La lèvre d'essuyage est configurée pour que la rigidité dans la direction d'essuyage soit plus grande que celle dans la direction perpendiculaire à la direction d'essuyage.
Patent FR-3034691-A1 (FR)
Title: Dispositif d'impression en trois dimensions utilisant des dispositifs inductifs et resistifs
Inventor: WILLMANN ETIENNE
IPC: B22F7/00
Filed: 2015-04-07
Abstract: Dispositifs d'impressions en trois dimensions permettant de réaliser des pièces dans un très grand nombre de matériaux ou association de matériaux pouvant être fondu ou mise en fusion pour association de manière simple ou complexe. Dispositif permettant la maîtrise de la température au moment de l'arrivée motorisé d'un fil dans un tuyau au dispositif d'impression, un moyen inductif de chauffage du fil et du matériau se trouvant sous le dispositif ou l'on souhaite réaliser l'apport, un moyen résistif de chauffage du fil et un moyen d'alimentation en matériaux d'impression de la filière, un apport de gaz inerte sur et autour du point de fusion, le dispositif étant agencé pour mettre en œuvre un procédé d'impression de la pièce à réaliser par dépôt de filament fondu ou en fusion de matériaux d'impression. Une variante du dispositif d'impressions en trois dimensions d'une pièce à réaliser comportant une buse de projection de poudre ainsi qu'une solution à associer aux deux dispositifs présentés permettant un apport de fil ou ruban de forme adapté à l'association de matériaux. Les matériaux d'impressions utilisés pour les solutions de dépôt de fil et les solutions de dépôt de poudre disposent de caractéristiques interagissant comme souhaiter avec un champ magnétique peuvent être utilisés.
Patent FR-3032573-A1 (FR)
Title: Procede et systeme d'emission et/ou reception de signaux audio integrant un mecanisme d'evasion de frequence de l'horloge de transmission
Inventor: COTTINET JONATHAN
IPC: H04B15/02
Filed: 2015-02-06
Abstract: Procédé d'émission et/ou de réception d'un signal audio potentiellement agresseur comportant une émission et/ou une réception de groupes successifs de données cadencées par un premier signal d'horloge au sein de trames respectives successives synchronisées par un second signal d'horloge. En présence d'un risque d'interférence du signal audio potentiellement agresseur avec un autre signal potentiellement victime lors de l'émission ou de la réception du signal potentiellement agresseur, on modifie la fréquence (SCK) du premier signal d'horloge en maintenant inchangée la fréquence (SYNC) du second signal d'horloge.
Patent FR-3032740-A1 (FR)
Title: Bande de marquage au sol etanche
Inventor: CABROL DIDIER
IPC: E04F19/02
Filed: 2015-02-12
Abstract: L'invention concerne une bande de marquage au sol (26) comprenant, d'une part une bande profilée (10) en matériau polymère présentant une face de contact au sol (12) opposée à une face marquée (14), et au moins une bordure libre flexible (16), et d'autre part, une couche adhésive (24) destinée à être enduite sur ladite face de contact au sol (12) pour pouvoir relier ensemble ladite face de contact au sol (12) et une paroi de sol (28). Ladite au moins une bordure libre flexible (16) est recourbée vers ladite face de contact au sol (12) de manière à pouvoir venir s'appliquer à force contre ladite paroi de sol (28) lorsque ladite face de contact au sol (12) est reliée à ladite paroi de sol (28) par ladite couche adhésive (24).
Patent FR-3034276-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif d'acces a une pluralite de contenus, terminal et programme d'ordinateur correspondants
Inventor: GUIONNET CHANTAL
IPC: H04L29/06
Filed: 2015-03-27
Abstract: L'invention concerne un procédé d'accès à une pluralité de contenus à partir d'au moins une information représentative d'au moins un contenu sélectionné par l'utilisateur, dit contenu de référence, ledit procédé comprenant les étapes suivantes, mises en œuvre par un processeur: - restitution (E1) d'une pluralité de métadonnées dudit contenu de référence, - réception (E2) d'une requête de sélection dans ladite pluralité d'au moins une métadonnée, dite métadonnée recherchée, - détermination (E3) d'au moins un contenu résultant présentant un niveau d'intensité de ladite au moins une métadonnée recherchée, et - restitution (E4) d'au moins une information représentative dudit au moins un contenu résultant.
Patent FR-3034938-A1 (FR)
Title: Procede de transmission d'informations binaires par une liaison radio utilisant une modulation ultra large bande
Inventor: CHIODINI ALAIN
IPC: H04L27/18
Filed: 2015-04-10
Abstract: L'invention concerne un procédé de transmission d'informations binaires par une liaison radio utilisant une modulation ultra large bande. Le procédé comporte les étapes de : - formation (E70) de symboles comportant une pluralité de bits, - sélection, (E71) pour chaque symbole formé, d'une combinaison d'au moins deux impulsions ultra large bande orthogonales deux à deux parmi un ensemble de combinaisons des au moins deux impulsions ultra large bande orthogonales deux à deux, - transfert, (E72) pour chaque combinaison d'au moins deux impulsions ultra large bande orthogonales deux à deux sélectionnées, d'un signal radio.
Patent FR-3039675-A1 (FR)
Title: Procede de commande d'un equipement par un processeur
Inventor: VALPARD CHRISTIAN
IPC: G06F9/50
Filed: 2015-07-28
Abstract: Procédé de commande d'un équipement par un processeur à partir d'une pluralité d'entrées d'une fonction de transfert théorique ayant une sortie représentative de la commande, dans lequel la fonction de transfert est décomposée en une pluralité de macro-opérateurs logiques et le procédé comprend l'étape de faire calculer, par le processeur , la sortie à partir de la forme décomposée de la fonction de transfert théorique.
Patent FR-3039564-A1 (FR)
Title: Dispositif de support pour substrat a traiter notamment par voie chimique ou electrochimique
Inventor: VENTURA LAURENT
IPC: H01L21/683
Filed: 2015-07-31
Abstract: La présente invention concerne un dispositif de support (1) de substrat (2) à traiter chimiquement ou électro-chimiquement, comprenant un support (3) doté d'une ouverture traversante (37), un joint d'applique (40) destiné à s'appliquer contre le chant du substrat et logé dans une gorge du logement (6) du support et donnant sur l'ouverture, et des moyens déformables gonflables, caractérisé en ce que les moyens déformables gonflables sont distincts du joint d'applique et sont constitués d'au moins un élément déformable gonflable (41) disposé autour dudit joint d'applique (40), à l'opposé de l'ouverture. Le serrage du substrat peut être provoqué par une mise en surpression pneumatique de l'élément gonflable ou un retour à la pression atmosphérique de l'élément gonflable. La coopération des moyens d'étanchéité garantit l'herméticité entre le support et le chant du substrat en maximisant ainsi la surface du substrat à traiter.
Patent FR-3041854-A1 (FR)
Title: Gestion perfectionnee d'une communication de donnees d'une transaction entre une borne de service et un terminal de telephonie
Inventor: CHAILLAT JEAN-LUC
IPC: H04W4/90
Filed: 2015-09-25
Abstract: L'invention concerne la gestion d'une transaction entre : - un équipement (EQ), de contrôle de fourniture d'un service, et - un terminal (TER) de télécommunication mobile via un réseau étendu, à disposition d'un utilisateur sollicitant le service. L'équipement de contrôle stocke en mémoire des données d'au moins une transaction passée avec un terminal, en vue d'une transmission à un serveur distant (SER), de pointage de transactions opérées au moins par ledit équipement. En particulier, l'équipement étant dépourvu de moyens de télécommunication via un réseau étendu, la communication entre l'équipement et un terminal s'établit via une liaison de type radiofréquence de courte portée (F' 1). L'équipement transmet alors les données de transaction précitées à au moins un terminal passant à proximité de l'équipement et dans la portée de ladite liaison radiofréquence, en vue d'une communication ultérieure par ce terminal passant, des données de transaction au serveur distant et via le réseau étendu (RES).
Patent FR-3041643-A1 (FR)
Title: Nouveaux lipides amphiphiles ramifies
Inventor: JAFFRES PAUL-ALAIN
IPC: C12N15/87
Filed: 2015-09-25
Abstract: La présente invention concerne de nouveaux lipides amphiphiles ramifiés. En particulier, la présente invention concerne de nouveaux lipides amphiphiles ramifiés de formule générale (II). La présente invention propose également un procédé de synthèse pour lesdits composés de formule (II), à partir des composés amphiphiles insaturés de formule générale (I). L'invention concerne également l'utilisation des composés de formule générale (II) et des lipoplexes obtenus par formulation des composés de formule générale (II) pour des applications dans lesquelles on recherche des propriétés de fusion améliorées, notamment la transfection.
Patent FR-3043560-A1 (FR)
Title: Solution aqueuse de peroxyde d'hydrogene comprenant un stabilisant specifique
Inventor: ZYDOWICZ PHILIPPE
IPC: A61L2/20
Filed: 2015-11-18
Abstract: L'invention concerne une solution aqueuse de peroxyde d'hydrogène, comprenant de 0,01 à 7 mg/kg (milligramme par kilogramme), en poids de la solution, d'un stabilisant, caractérisée en ce que le stabilisant est choisi dans la famille des acides aminopolycarboxyliques (APCA) ou leurs sels, substitués ou non. L'invention se rapporte également à l'utilisation d'une telle solution aqueuse de peroxyde d'hydrogène ainsi qu'à un procédé de désinfection d'un emballage avec cette solution aqueuse.
Patent FR-3044884-A1 (FR)
Title: Tapis de priere avec dossier escamotable
Inventor: HAMROUCHI ABDEL
IPC: A47G33/00
Filed: 2015-12-11
Abstract: Tapis de prière (1) prévu pour la pratique de la prière musulmane, du type comprenant une natte (2) souple confectionnée par tissage ou nouage et présentant une face supérieure (20) et une face inférieure opposées, ledit tapis de prière (1) étant caractérisé en ce qu'il comprend en outre un dossier (3) fixé sur la face supérieure (20) de la natte (2) et mobile entre une position escamotée dans laquelle ledit dossier (3) est rabattu contre ladite face supérieure (20) afin d'autoriser la prière à genoux sur la natte (2), et une position déployée dans laquelle le dossier (3) est relevé et autorise un adossement contre ledit dossier (3). La présente invention trouve une application dans le domaine des tapis de prière pour les prières journalières et rituelles musulmanes, généralement utilisés dans les mosquées.
Patent FR-3047789-A1 (FR)
Title: Systeme d'etancheite ameliore pour carter et palier de machine hydraulique
Inventor: VIDAL STEPHANE
IPC: F16J15/32
Filed: 2016-02-11
Abstract: Ensemble comprenant un carter (1) définissant un volume interne dans lequel est disposée une machine hydraulique (2), un arbre (3) engagé dans le carter (1) et monté tournant par rapport au carter (1) au moyen d'un palier (4) comprenant des éléments de roulement (43), une bague interne (41, 42) montée sur l'arbre (3), et une bague externe (44) montée sur le carter (1), l'ensemble comprenant un dispositif d'étanchéité (6, 7) entre le volume interne du carter (1) et les éléments de roulement (43) du palier (4), caractérisé en ce que ledit dispositif d'étanchéité (6, 7) est disposé entre la bague interne (41, 42) et la bague externe (44) du palier (4).
Patent FR-3048839-A1 (FR)
Title: Methode de synchronisation d'un systeme fbmc au moyen d'un canal rach
Inventor: CASSIAU NICOLAS
IPC: H04W56/00
Filed: 2016-03-14
Abstract: L'invention concerne une méthode de synchronisation d'un émetteur de système FBMC au moyen d'un canal RACH. Au niveau de l'émetteur, une séquence pseudo-aléatoire avec un décalage initial par rapport à une séquence de référence est insérée dans la bande spectrale du canal RACH. Au niveau du récepteur, la séquence reçue sur le canal RACH est estimée au moyen d'une FFT glissante à partir d'un point de départ et corrélée avec la séquence de référence. La position du point de départ conduisant au pic de corrélation le plus élevé est sélectionnée ainsi que la position de corrélation correspondant à ce pic, ces deux positions permettant de déterminer le décalage de la séquence reçue avec la séquence de référence. Ce décalage est transmis à l'émetteur et celui-ci en déduit un retard à compenser à l'émission pour se synchroniser avec le récepteur.
Patent FR-3049964-A1 (FR)
Title: Procede de realisation ou de renovation d'un bunker pour terrain de golf et le bunker resultant du procede
Inventor: JOANDEL DENIS
IPC: E01C13/02
Filed: 2016-04-07
Abstract: Selon l'invention, après avoir réalisé sur ledit terrain une dépression équipée en partie basse d'un système de drainage : - on dispose dans le fond de ladite dépression une couche d'un mélange de granulats et d'un liant afin de constituer une couche perméable (4), - après séchage de ladite couche perméable (4), on dispose sur cette dernière une couche de sable (5).
Patent FR-3050826-A1 (FR)
Title: Procede de controle non-destructif par apprentissage
Inventor: MORARD VINCENT JEROME
IPC: G06T7/00
Filed: 2016-05-02
Abstract: L'invention concerne un procédé de contrôle non-destructif d'une pièce composite tissée (10) pour aéronautique comprenant les étapes suivantes : - (E0) génération de l'image tomographique de la pièce composite (10) à l'aide d'un tomographe (20), ladite image correspondant à un volume dans lequel est comprise la pièce (10), - (E1) traitement de l'image tomographique, ledit traitement générant une segmentation dudit volume en voxels de pièce et en voxels de vide, - (E3) traitement des voxels de pièce afin de réaliser un pavage de la pièce dans l'image tomographique en une pluralité d'imagettes (I1,..., In) tridimensionnelles, - (E4) pour au moins une imagette, évaluation d'une signature de ladite imagette en la traitant au moyen d'une pluralité (p) de descripteurs, un descripteur consistant en une analyse d'image tridimensionnelle, - (E5) classement de la signature de l'imagette (I1,..., In) avec les signatures de référence issues d'une base de données afin d'attribuer automatiquement à ladite imagette un label représentatifs de la qualité du tissage (L1, L2), la base de données (BDD) étant composée de signatures de référence auxquelles sont attribuées un label (L1, L2) relatifs à la qualité du tissage.