baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2898175-A1 (FR)
Title: Outil electrique refroidi par fluide avec une soupape d'arret.
Inventor: STREICHER HARALD
IPC: E21B12/00
Filed: 2007-03-02
Abstract: Un outil électrique refroidi par eau comprend une soupape d'arrêt (11) pour réguler un flux d'eau pour l'outil électrique refroidi par eau. La soupape d'arrêt (11) comprend un boîtier (12), lequel comporte un premier raccord (13), un deuxième raccord (14) disposé coaxialement au premier raccord (13) ainsi qu'un troisième raccord (15) s'étendant sensiblement perpendiculairement par rapport à ceux-ci, et un corps de soupape sensiblement sphérique (16) qui est pourvu d'un perçage (17) et est disposé dans le boîtier (12) entre les raccords (13, 14, 15). Le corps de soupape (16) ouvre, dans une première position, un premier passage (18) entre le premier raccord (13) et le troisième raccord (15) et, dans une seconde position, un second passage entre le deuxième raccord (14) et le troisième raccord (15). Sur le deuxième raccord (14) est prévu un clapet anti-retour (31) qui comporte des ouvertures (32) et un élément de fermeture (34) pour les ouvertures (32).
Patent FR-2918021-A1 (FR)
Title: Windscreen wiper blade controlling device for motor vehicle, has motor driving cable from its initial position to final position and associated to return unit to bring back cable from final position to initial position, in reverse manner
Inventor: JEUFFE GERARD
IPC: B60S1/08
Filed: 2007-06-29
Abstract: The device has a stop connected to an end of a traction cable (12) that displaces the stop on a transversal slide between an initial position and a final position corresponding to two end situations of windscreen wiper blades (2, 3) against a glass surface consecutive to rotation of the support around a pivotment axle (9). A control motor (11) drives the cable from its initial position to final position and is associated to a return unit i.e. spiral spring (23), for bringing back the cable from its final position to the initial position, in a reverse manner.
Patent FR-2919083-A1 (FR)
Title: Procede de gestion de l'execution d'une architecture logicielle d'un circuit de radiocommunication a frequence processeur constante, produit programme d'ordinateur et circuit correspondants
Inventor: GIRARD ERWAN
IPC: G06F9/44
Filed: 2007-07-18
Abstract: Il est proposé un procédé de gestion de l'exécution par un processeur d'une architecture logicielle comprise dans un circuit de radiocommunication, ladite architecture logicielle comprenant une pile logicielle de radiocommunication et au moins une application client. Ce procédé comprend les étapes suivantes, pour une fréquence donnée dudit processeur :a) obtention (E1) d'une première puissance de calcul associée à ladite pile ;b) obtention (E2) d'une deuxième puissance de calcul associée à ladite au moins une application client ;c) si la somme desdites première et deuxième puissances de calcul est supérieure ou égale à un seuil prédéterminé, bridage (E4) d'au moins une fonctionnalité de ladite pile, pour libérer de la puissance de calcul pour ladite au moins une application client.
Patent FR-2919163-A1 (FR)
Title: Table de tennis de table/verrouillage avec doigt d'indexage.
Inventor: VALLON GUILLAUME
IPC: A47B3/00
Filed: 2007-07-26
Abstract: L'invention concerne une table pliante de tennis de table comportant un support (2) et deux plateaux (3) montés sur le support (2) et mobiles entre une position relevée et une position abaissée, le support (2) comportant une structure centrale (4) reliée à chaque pied (5) par une bretelle (6).Elle est caractérisée en ce qu'elle comprend :- des moyens de verrouillage (7) permettant le blocage en position de chaque bretelle (6) par rapport à chaque pied (5),des moyens d'actionnement (8) déportés permettant la commande simultanée des moyens de verrouillage d'un plateau.
Patent FR-2920727-A1 (FR)
Inventor: GINJA STEPHANE
IPC: B60R21/34
Filed: 2007-09-10
Abstract: The invention relates to a plastic bumper (10) of a motor vehicle, the bumper (10) comprising a lower border (16) intended to bear against a part (28) for transmitting forces to the structure of the vehicle in order to transmit one fraction of the forces resulting from an impact with a pedestrian's lower leg tibia, the bumper (10) additionally comprising an air inlet grille (34) situated above the border (16), the grille (34) comprising at least one portion (39) whose front (40) comes substantially vertical with the lower border (16) and whose rear (42) is capable of bearing against a part (28) for transmitting forces to the structure of the vehicle in order to transmit another fraction of the forces resulting from the impact with the tibia.
Patent FR-2922554-A1 (FR)
Title: Gel coat composition, useful for composite materials, pool shell coating and for floating object such as surfboards or rowing boats, comprises a resin, a filler and pigments comprising phosphorescent pigments
Inventor: DIGARD FREDERIC
IPC: C08J7/052
Filed: 2007-10-22
Abstract: Gel coat composition for composite materials, comprises a resin, a filler and pigments comprising phosphorescent pigments. An independent claim is included for a composite pool shell comprising a surface coating (gel coat), a reinforcing fabric and a resin, where the gel coat is the composition.
Patent FR-2910023-A1 (FR)
Title: Formulations de lubrifiants et procedes pour leur utilisation
Inventor: GUINTHER GREGORY H
IPC: C10M101/00
Filed: 2007-11-28
Abstract: L'invention concerne une composition de lubrifiant.Ladite composition de lubrifiant comprend une huile de base et un dialkyldithiophosphate de zinc comprenant un groupement alkoxy primaire, ladite composition de lubrifiant étant pratiquement dépourvue de dialkyldithiophosphate de zinc comprenant des groupements alkoxy totalement secondaires.Application : Utilisation de ladite composition de lubrifiant pour réduire la désactivation des catalyseurs d'échappement et/ou réduire la consommation d'huile d'un moteur.
Patent FR-2924510-A1 (FR)
Title: Systeme de paiement en ligne
Inventor: BENADY NICOLAS
IPC: G06Q20/00
Filed: 2007-12-03
Abstract: Système de paiement en ligne comprenant :- un serveur (10),- un ordinateur client (20) connecté audit serveur, ledit ordinateur client comportant un compte sur ledit serveur,- des moyens de connexion pour connecter ledit serveur à un site Internet (30) choisi par ledit ordinateur client,- des moyens de reproduction pour reproduire et afficher sur l'ordinateur client des pages web du site Internet visitées par ledit ordinateur client,- des moyens de détection pour détecter si ledit ordinateur client visite une page de paiement sur ledit site Internet choisi,- des moyens d'offre de paiement commandés par lesdits moyens de détection pour proposer audit ordinateur client un mode de paiement spécifique au serveur,- des moyens de paiement du serveur pour faire effectuer au serveur le paiement sur ledit site Internet, et- des moyens de débit de compte pour débiter le compte dudit ordinateur client.
Patent FR-2925104-A1 (FR)
Title: Stay for cloth of light occultation device of car, has rods connected together by guide shoe, where stay provides flexibility such that stay adapts its curvature to match with curve of roller when roller is rolled with cloth
Inventor: ROUSSEAU FREDERIC
IPC: B60J1/20
Filed: 2007-12-17
Abstract: The stay (16) has parallel and transversal curved rods that are connected together at each of their end by a guide shoe that extends perpendicular to the rods, where the rods are made of steel. The stay provides the flexibility such that the stay adapts its curvature to match with the curve of a roller when the roller is rolled with the cloth (17) of a light occultation device. A connection element is assembled to the rods by elastic hooking, and is made of plastic material e.g. polyoxymethylene. Independent claims are also included for the following: (1) a cloth comprising a liner (2) a light occultation device comprising a guiding rail.
Patent FR-2931121-A1 (FR)
Title: Montage de roue d'un vehicule automobile au moyen d'un bras pliable entre deux configurations angulaires respectivement contrainte et stable
Inventor: VAXELAIRE ALAIN
IPC: B62D7/00
Filed: 2008-05-16
Abstract: L'invention concerne un montage de roue d'un véhicule automobile par l'intermédiaire d'un porte roue, ledit porte roue étant associé au véhicule par l'intermédiaire d'au moins un bras formé de deux biellettes (1, 2) dont les parties extrêmes intérieures sont articulées entre elles pour permettre une variation de la longueur dudit bras en fonction de la configuration angulaire relative desdites biellettes, les parties extrêmes extérieures desdites biellettes étant articulées par rapport respectivement audit véhicule et audit porte roue de sorte à permettre la disposition du plan de la roue dans une position angulaire de roulage qui est différente en fonction de la configuration angulaire relative desdites biellettes, ledit montage comprenant en outre un système d'actionnement qui comprend un dispositif de commande binaire pour le déplacement réversible desdites biellettes entre deux configurations angulaires relatives respectivement contrainte et stable.
Patent FR-2935974-A1 (FR)
Title: Derives de metalloporphyrines, nanoparticules les comprenant
Inventor: BREVET DAVID
IPC: A61K31/409
Filed: 2008-09-15
Abstract: Nanovecteurs permettant simultanément de réaliser le ciblage, l'imagerie et le traitement par thérapie photodynamique de cellules cancéreuses. Nouvelles molécules (I) dérivées de porphyrines, nanoparticules siliciées les comprenant et leur utilisation en thérapie photodynamique. g id="ID2935974-3" he="" wi="" file="" img-format="tif"/> >
Patent FR-2926940-A1 (FR)
Title: Procede pour controler l'etablissement d'une connexion dans un reseau optique.
Inventor: PELOSO PIERRE
IPC: H04B10/2581
Filed: 2008-01-29
Abstract: Un procédé pour contrôler l'établissement d'une connexion dans un réseau optique comprend les étapes consistant à :transmettre un message de contrôle de noeud en noeud le long d'un chemin de ladite connexion depuis un noeud d'entrée (A) jusqu'à un noeud de sortie (D) de la connexion, ledit message de contrôle comportant un champ d'indication d'étape pour indiquer une étape courante (60) de l'établissement de la connexion,effectuer une opération locale (62, 63) correspondant audit champ d'indication d'étape au niveau d'au moins un noeud,transmettre un acquittement d'étape audit noeud d'entrée de la connexion après avoir terminé ladite opération locale,en réponse à la réception de l'acquittement d'étape, transmettre un autre message de contrôle de noeud en noeud depuis le noeud d'entrée, dans lequel ledit champ d'indication d'étape indique une étape suivante (70) dans une séquence d'étapes.
Patent FR-2931119-A1 (FR)
Title: Heat engine starting anticipation method for full hybrid type vehicle, involves determining anticipated torque values, and developing anticipation signal from anticipated torque values and torque values indicating need of driver
Inventor: DOUX FLORIAN
IPC: B60W10/06
Filed: 2008-05-13
Abstract: The method involves determining torque values (C-cns, C-ldp) that indicate the need of a driver and integrate parameters e.g. creeping set point, relative to a vehicle. Thresholds (C-seuil-elec, C-seuil-opti) indicating the interest of starting a heat engine for organic and energetic reasons are determined. Anticipated torque values (C-cns-ant, C-ldp-ant) are determined from the torque values and the thresholds. An anticipation signal is developed from the anticipated torque values and the torque values indicating the need of the driver.
Patent FR-2933155-A1 (FR)
Inventor: TIBERGHIEN ALAIN CHRISTOPHE
IPC: F16B17/00
Filed: 2008-06-30
Abstract: The assembly (1) has a fluttering device (43) arranged between a movable component (42) of an actuator and a movable plate (2). The movable plate is arranged relative to a fixed support (41) in rotation along axis (X4, Y4, Z4) perpendicular to a direction of connection. The movable plate comprises a positioning member (121), and the fixed support comprises a positioning component (410). The positioning member is capable of interacting with the positioning component to position the movable plate relative to the fixed support while the movable plate is in a specific position. An independent claim is also included for a method for connecting a movable plate to a fixed plate.
Patent FR-2919321-A1 (FR)
Title: Clamp fixing device, has hydraulic piston for vertically displacing clamp block to provoke lowering and rising of block, and sprayer-sprinkler located on anterior and posterior parts of bending molds
Inventor: PARAREDA PRATS JOAN
IPC: E04C5/00
Filed: 2008-07-03
Abstract: The device has a clamp carrier chariot (9) placed on a mobile chassis (1) of a clamp fixing machine. Clamps are manually placed on the chariot and gripped by a clip block (10). The block lowers until proceeding to fixation of the clamps. A vibration generator (15) provokes vibration of the clamps to fix the clamps in concrete pieces located on bending molds (6). A hydraulic piston (17) vertically displaces the clamp block to provoke lowering and rising of the block. A sprayer-sprinkler (19) is located on anterior and posterior parts of the molds.
Patent FR-2943961-A1 (FR)
Title: Motor vehicle e.g. camping car, has folding table located at intersection portion of passenger seats, so as to convert cockpit into convivial cell when seats are in relaxation position, and stop unit for locking armchairs
Inventor: CORVAISIER BERNARD
IPC: B60N3/00
Filed: 2009-04-03
Abstract: The vehicle has a passenger compartment (1) including an autonomous panoramic space equipped with passenger seats. The seats are mounted rotatably to occupy a tracking position in an axial alignment of the vehicle, and to occupy a relaxation position when the vehicle is stopped. A stop unit is provided for locking armchairs (7) in one of the positions. A folding table (8) is located at an intersection portion of the seats, so as to convert a cockpit into a convivial cell when the seats are in the relaxation position.
Patent FR-2944674-A1 (FR)
Title: Luminous covering device for covering logo and surface of shoe or sneaker, has printed circuit board comprising rechargeable lithium battery, and connected to flexible and thin electroluminescent sheets and switch via connection wires
Inventor: POLO SANDY
IPC: A43B3/00
Filed: 2009-04-24
Abstract: The device has a printed circuit board (1) comprising a rechargeable lithium battery (2) and an input charging jack (4). The printed circuit board is connected to flexible and thin electroluminescent sheets (3) and a switch e.g. push-button switch, via connection wires (5, 7) of different lengths, where the sheets have different shapes and colors. The battery provides sufficient energy to light the electroluminescent sheets, when the switch is actuated, where the switch is switched between open and closed positions.
Patent FR-2946516-A1 (FR)
Title: Barbecue for roasting e.g. meat, has evacuation conduit including outlet located at level higher than that of top of box, where evacuation conduit is arranged so that wall portion constitutes part of side wall of box
Inventor: PIBERNAT THIERRY
IPC: A47J37/07
Filed: 2009-06-11
Abstract: The barbecue has a box (10) defined by a side wall (11), a bottom wall (12), and an open top (13). An evacuation conduit (30) includes an inlet (31) in the bottom wall, and an outlet (32) located at a level higher than that of the top of the box. The evacuation conduit is arranged so that a wall portion (34) constitutes a part of the side wall. A conduit (40) is connected between a central area (15) of the box and the wall portion, where the conduit includes an opening (49) formed in its bottom part on a portion its length.
Patent FR-2947509-A1 (FR)
Title: Device for avoiding direct contact of hands with handle of foldable cart in e.g. supermarket, has two shells that are constituted by interior part and exterior part, and tab that removes device from handle
Inventor: CHOIN BEATRICE MARIE ANDREE
IPC: B62B5/00
Filed: 2009-07-06
Abstract: The device has two shells (1, 2) that are constituted by an interior part (5) and an exterior part (4), where the parts are connected by a link (7). A longitudinal slot (3) ensures insertion of the link on the handle. A tab (6) removes the device from the handle, and the exterior part is realized from polyurethane. A circumference of the shell is 9 cm.
Patent FR-2954801-A1 (FR)
Title: Propulseur sans emission de co2 ni de dechets radioactifs, necessitant un couple minimal, base sur la theorie du vide paradoxal
Inventor: LY GILBERT
IPC: F03H99/00
Filed: 2009-12-31
Abstract: L'invention concerne un dispositif de propulsion sans émission de CO2 ni de déchets radioactifs et qui nécessite un couple minimal pour le fonctionnement. Il est constitué d'une Turbine spéciale du type Francis (1) de laquelle le fluide est éjecté axialement à la sortie de l'aube (1') avec une vitesse relative, W2t, et est recueilli dans un certain espace libre d'une Pompe radiale droite (2). Sous l'action de la force centrifuge, la limite de lignes de courant forme une barrière virtuelle fixe, empêchant ainsi le fluide centrifugé d'atteindre le fond de la Pompe dans la zone de l'espace libre, ce qui élimine la force antagoniste exercée sur cette zone. Il en résulte que la force de propulsion exercée par le fluide sur la Turbine reste intacte. A la sortie de la Pompe, le fluide est réinjecté axialement avec une vitesse relative W2p, dans une bâche (4) pour réalimenter la Turbine. Il y a donc échange d'énergie entre la Turbine et la Pompe qui forment un circuit fermé principal, l'ensemble étant entrainé par un moteur (10). Vu que la poussée produite est beaucoup plus importante que la force de frottement d'origine hydraulique et mécanique, ledit propulseur peut servir à produire de l'énergie mécanique et à entrainer l'alternateur pour produire de l'électricité afin de réalimenter le moteur (10), formant ainsi le circuit fermé secondaire.
Patent FR-2948033-A1 (FR)
Title: Procede de regeneration d'un filtre solide a iode
Inventor: VAUDANO AIME
IPC: B01D53/68
Filed: 2009-07-20
Abstract: L'invention se rapporte à un procédé permettant de régénérer un filtre solide contenant de l'iode sous forme d'iodure et/ou d'iodate d'argent et éventuellement de l'iode moléculaire physisorbé en un filtre solide contenant de l'argent sous forme de nitrate. Ce procédé comprend les étapes suivantes : a) extraire du filtre l'iode qu'il contient par mise en contact de ce filtre avec une solution aqueuse basique contenant un agent réducteur, cette extraction étant réalisée à température ambiante, puis séparation du filtre de cette solution aqueuse basique ; b) extraire du filtre obtenu à l'étape a) l'argent qu'il contient par mise en contact de ce filtre avec une solution aqueuse acide, puis séparation du filtre de cette solution aqueuse acide ; et c) imprégner d'argent le filtre obtenu à l'étape b) par mise en contact de ce filtre avec une solution de nitrate d'argent, puis sécher le filtre. Domaine d'applications : installations nucléaires, notamment usines de retraitement de combustibles nucléaires usés.
Patent FR-2949237-A1 (FR)
Title: Procede de nettoyage de la surface d'un substrat de silicium
Inventor: ROCA I CABARROCAS PERE
IPC: C30B33/00
Filed: 2009-08-24
Abstract: L'invention concerne un procédé de nettoyage de la surface d'un substrat de silicium, ladite surface étant recouverte d'une couche d'oxyde de silicium. Selon l'invention, le procédé comprend une étape a) d'exposition de ladite surface à un plasma radiofréquence généré à partir d'un gaz fluoré, produisant le décapage de la couche d'oxyde de silicium, et générant l'adsorption d'éléments fluorés sur la surface du substrat de silicium, ladite exposition étant réalisée pendant une durée comprise entre 60 s et 900 s, la densité de puissance générée avec le plasma étant comprise entre 10 mW/cm et 350 mW/cm , la pression du gaz fluoré étant comprise entre 10 mTorr et 200 mTorr, et la température du substrat de silicium étant inférieure ou égale à 300°C, et une étape b) d'exposition de ladite surface comprenant les éléments fluorés à un plasma radiofréquence d'hydrogène, pour élimer lesdits éléments fluorés de la surface du substrat, ladite exposition étant réalisée pendant une durée comprise entre 5 s et 120 s, la densité de puissance générée avec le plasma étant comprise entre 10 mW/cm et 350 mW/cm , la pression d'hydrogène étant comprise entre 10 mTorr et 1 Torr, et la température du substrat de silicium étant inférieure ou égale à 300 °C.
Patent FR-2952558-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'une piece metallique tubulaire
Inventor: BONAUD CLAUDE
IPC: B21B23/00
Filed: 2009-11-19
Abstract: Le procédé de fabrication, à partir d'un lingot creux (10A), de la pièce métallique (10) comprend l'étirage axial (100) du lingot creux (10A) par forgeage, le bigornage (120) du lingot étiré (10B) sur la presse à forger (12), de façon à former une préforme intermédiaire (10C) de forme générale tubulaire, le laminage (130) de la préforme intermédiaire (10C) sur un laminoir circulaire (16), permettant de former une ébauche (10D), et l'usinage (140) de l'ébauche (10D), de façon à lui donner les dimensions et la forme de la pièce métallique finie (10).
Patent FR-2953231-A1 (FR)
Title: Method for stabilizing terrain for building site, involves fixing set of anchoring rods in corresponding orifices, and fixing set of reinforced concrete spalls on anchoring rods, and filling drainage space with drainage material
Inventor: FORGEOT ALAIN
IPC: E02D17/20
Filed: 2009-11-30
Abstract: The method involves fixing a set of anchoring rods (12) in corresponding orifices (20) arranged in predetermined locations of a terrain (11) to be stabilized, where each opening comprises a length for providing resistance to erosion for each anchoring rod. A set of reinforced concrete spalls (13) is fixed on the anchoring rods, where each spall is traversed by the anchoring rods and spaced from the terrain to create a drainage space (15) between the terrain and the spalls. The drainage space is filled with a drainage material (17). An independent claim is also included for a terrain stabilizing structure comprising a set of anchor rods.
Patent FR-2963195-A1 (FR)
Title: Methode centralisee d'allocation de puissance sous contrainte de qualite de service
Inventor: ABGRALL CEDRIC
IPC: H04B7/005
Filed: 2010-07-26
Abstract: La présente invention concerne une méthode centralisée d'allocation de puissance dans un système de télécommunication sans fil comprenant au moins un premier couple de terminaux, constitué d'un premier terminal émetteur et d'un premier terminal récepteur, et d'un second couple de terminaux, constitué d'un second terminal émetteur et d'un second terminal récepteur. Un nœud de contrôle partitionne le diagramme d' interférence entre la communication du premier couple et la communication du second couple, en différentes zones, chaque zone étant associée à un type de traitement de l'interférence. Le nœud de contrôle calcule la courbe de puissance minimale pour chaque communication dans chacune desdites zones. Les valeurs des puissances à allouer sont données par les coordonnées du point d' intersection des deux courbes dans ledit diagramme.
Patent FR-2966210-A1 (FR)
Title: Unit for attaching e.g. right flexible pipe, of hydraulic braking control device on guiding tube of Macpherson type nose gear of motor vehicle, has flanges enclosing slot, where flanges are fitted on both sides of end of tongue
Inventor: BLATRY REMY
IPC: B60T17/04
Filed: 2010-10-14
Abstract: The unit has a tongue (6) including a base fixed on a support i.e. guiding tube (2), where an end of the tongue comprises a U-shaped opening (8). An elastomeric sleeve (20) comprises a cylindrical hump (24) traversed by a flexible pipe. A transverse slot receives the end of the tongue with adjustment of the hump in the opening of the tongue. The U-shaped opening is shifted on the end of the tongue with respect to a central axis of the end of the tongue. The sleeve comprises two opposite flanges (26) enclosing the slot, where the flanges are fitted on both sides of the end of the tongue. An independent claim is also included for a motor vehicle comprising a suspension element receiving a tongue of an attaching unit.