baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3002337-A1 (FR)
Title: Case device for use with smart phone, has contact sensors that detects support of user and are used by smart phone or tablet to which device is connected, where contact sensors communicate with case of device by cable
Inventor: ROCHE TANGUY
IPC: A63F13/21
Filed: 2013-02-19
Abstract: The device has contact sensors (3) e.g. electromechanical microsystems, for detecting support of the user. The contact sensors are used by a smart phone or a tablet to which the device is connected. The contact sensors are fixed on a fastener system (2) or independent to the fastener system. The contact sensors communicate with a case (1) of the device by a cable (5), Bluetooth or wireless fidelity (wifi). The case includes a communication system (4) communicated with the smart phone and the tablet. The case is powered by an internal battery.
Patent FR-3011641-A1 (FR)
Title: Procede de goniometrie avec un systeme ayant moins de voies de reception que de capteurs
Inventor: FERREOL ANNE
IPC: G01S3/80
Filed: 2013-10-04
Abstract: Procédé de goniométrie dans un système de réception ayant moins de voies de réception (P voies) que de capteurs du réseau (N capteurs). Le principe mis en œuvre est d'acquérir alternativement au cours du temps les signaux reçus de plusieurs sous-réseaux composés de P capteurs correspondant à P voies, afin d'acquérir sur une durée T au moins une fois les signaux reçus sur chacun des N capteurs d'un réseau. Un sous réseau de P capteurs est sélectionné avec un commutateur d'antennes. A partir de ces différentes acquisitions dites « commutations», les algorithmes de commutation devront reconstituer les éléments algébriques nécessaires pour appliquer des algorithmes de goniométrie comme si les signaux des N capteurs du réseau avaient été acquis simultanément.
Patent FR-3012653-A1 (FR)
Title: Revetement isolant acoustiquement muni de resonateurs, un panneau muni de ce revetement, et un aeronef
Inventor: CAILLET JULIEN
IPC: G10K11/172
Filed: 2013-10-31
Abstract: La présente invention concerne un revêtement (10) isolant acoustiquement muni de résonateurs (30). Ledit revêtement (10) comporte un treillis (20) muni d'au moins deux résonateurs (30) et d'au moins un plot (50) pour fixer au moins deux résonateurs (30) sur un panneau (5) à traiter, chaque résonateur (30) incluant une lame (31) s'étendant longitudinalement dans un plan (P1) d'une extrémité (32) du résonateur (30) fixée à un plot (50) vers une autre extrémité (33) du résonateur (30), ladite lame (31) ayant au moins une excroissance (35) transversale pour battre selon une direction en élévation (D1) perpendiculaire audit plan (P1), chaque plot (50) s'étendant en élévation d'une face à solidariser au panneau (5) à traiter vers chaque résonateur (30) fixé à ce plot (50), au moins un plot (50) ayant un moyen d'amortissement (60) interposé entre ladite face et chaque résonateurs (30) fixé à ce plot.
Patent FR-3010720-A1 (FR)
Title: Procede de production de virus enveloppes
Inventor: FENARD DAVID
IPC: C12N15/867
Filed: 2013-09-16
Abstract: L'invention concerne un procédé de production de virus enveloppés en milieu modérément acide. Les procédés de l'invention sont utiles pour la production et la récupération à grande échelle de virus enveloppés dans des conditions respectant les bonnes pratiques de fabrication (ou BPF).
Patent FR-3010798-A1 (FR)
Title: Procede d'imagerie radiometrique destine a mesurer au moins un parametre physique d'au moins une cible distante disposee sur une surface
Inventor: BRAUN DANIEL
IPC: G01S13/90
Filed: 2013-09-19
Abstract: Le procédé (100) d'imagerie radiométrique est destiné à mesurer au moins un paramètre physique d'une cible, chaque paramètre étant déterminé en mesurant le champ électromagnétique. Le procédé (100) comporte les étapes consistant à : - définir (130) des instants d'échantillonnage ; - à chaque instant prendre (150) des échantillons ; - pour chaque instant construire (200) un domaine de visibilité contenant tous les échantillons pris entre cet instant et un instant d'échantillonnage limite ; - dans chaque domaine de visibilité construire (210) un signal discrétisé ; - trouver (220) une fonction d'image ayant pour argument une fréquence et correspondant à des transformées de Fourier temporelles du signal ; - trouver (230) une corrélation des fonctions d'image, la corrélation comportant un noyau étant calculée pour deux fréquences distinctes ; et - inverser le noyau.
Patent FR-2999818-A1 (FR)
Title: Cosse de borne
Inventor: MATSUURA MASAHITO
IPC: H01R4/18
Filed: 2013-11-27
Abstract: La présente invention concerne une cosse de borne (1) présentant un corps principal (10) muni d'une portion de connexion de borne (20) destinée à être connectée à une autre cosse de borne et une pièce de contact élastique (50) venant en contact élastiquement avec ladite autre cosse de borne, ladite pièce de contact élastique (50) étant formée indépendamment dudit corps principal (10) et montée à l'intérieur de ladite portion de connexion de borne (20). Selon l'invention, elle comprend en outre une pièce de sertissage (26) formée en découpant et soulevant une partie du corps principal (10), ladite pièce de sertissage sertit ladite pièce de contact élastique (50), et en ce que ledit corps principal (10) présente deux orifices (27) chacun situé adjacent à deux extrémités latérales de l'extrémité de base de ladite pièce de sertissage (26), ladite pièce de sertissage (26) présentant des bords latéraux, lesdits bords latéraux de ladite pièce de sertissage, excepté les zones sur lesquelles sont formés lesdits orifices, étant découpés et séparés du corps par cisaillement.
Patent FR-3014366-A1 (FR)
Title: Procede de determination de l'empreinte d'un pneumatique de roue sur le sol
Inventor: BENBOUHOUT RACHID
IPC: G01B7/00
Filed: 2013-12-05
Abstract: L'invention vise à déterminer l'empreinte au sol (ΔL) d'un pneumatique (3) en utilisant les équipements déjà installés en série sur les pneumatiques. La fréquence de l'horloge de l'émetteur présent dans l'unité roue (4) étant perturbée par les vibrations mécaniques lors du contact du pneumatique (3) avec le sol, les variations de la fréquence de l'horloge de référence sont représentatives de la valeur de l'empreinte (ΔL). Le procédé selon l'invention consiste donc à déterminer l'empreinte (ΔL) sur le sol d'un pneumatique (3) d'une roue (1) par la mesure en continu et en fonction du temps, d'un signal représentatif des variations de la fréquence de l'horloge de référence fourni en sortie d'un équipement de régulation temporelle, à déterminer une plage de temps pendant laquelle se produisent lesdites variations de fréquence de l'horloge de référence et, à partir de la vitesse de rotation du pneumatique (3), à en déduire une plage angulaire de contact (Θ) correspondant à l'empreinte (ΔL) entre des extrémités (A, B) représentant la longueur de contact de ce pneumatique (3) sur le sol.
Patent FR-3015750-A1 (FR)
Title: Dispositif de surveillance de l'etat d'une machine tournante
Inventor: PRADES PHILIPPE
IPC: G08C17/02
Filed: 2013-12-23
Abstract: L'invention consiste en un dispositif de surveillance d'une machine tournante, comprenant une partie tournante et une partie fixe, ledit dispositif comprenant un capteur de mesure adapté pour être disposé sur la partie fixe de la machine tournante et adapté pour créer un signal électrique continu comportant une information sur l'état de la machine tournante, le dispositif comprenant un système de transmission sans fil comprenant un émetteur haute-fréquence analogique adapté pour être disposé sur la partie fixe et pour envoyer un signal analogique continu comportant les informations sur l'état de la machine tournante contenu dans le signal électrique créé par le capteur de mesure, et un récepteur haute-fréquence analogique adapté pour recevoir le signal analogique, la bande-passante dudit système de transmission sans fil étant comprise entre 20 et 40 kHz, et l'utilisation de signaux analogique permettant d'obtenir des informations sur l'état de la machine tournante en continu et sans interruption.
Patent FR-3018335-A1 (FR)
Title: Collier de liaison pour tubes
Inventor: MASCLET YVES
IPC: F16L23/08
Filed: 2014-03-04
Abstract: Collier destiné à relier deux tubes entre eux, à angle droit, principalement utilisé pour construire des échafaudages ou d'autres structures. Ce collier est constitué d'un noyau central (4) sur lequel s'articulent, de part et d'autre, deux couvercles plus étroits (2) serrés sur les tubes au moyen de boulons (1+3) ou de clavettes. La géométrie du collier selon l'invention permet de bloquer les deux tubes sur toute la longueur du noyau, d'une extrémité (E') à l'autre (E''), pour répartir la surface de contact avec les tubes et améliorer la rigidité de l'assemblage, tout en assurant un montage rapide et une bonne résistance au glissement.
Patent FR-3021028-A1 (FR)
Title: Mat de drainage et procede associe
Inventor: WIELGOSZ EUGENE
IPC: B64D11/02
Filed: 2014-05-15
Abstract: Ce mât (13) de drainage pour l'évacuation de fluides d'un aéronef comprend un carénage (21) comprenant une base (33) incluant une section amont (33a) destinée à être fixée sur une surface extérieure (17) de l'aéronef et une section aval (33b), et une buse d'évacuation (35) comprenant une extrémité (39) d'évacuation débouchant à l'extérieur dudit carénage (21), ladite buse d'évacuation (35) faisant saillie depuis ladite section aval (33b) dans une première direction par rapport à ladite base (33), ladite base (33) et ladite buse d'évacuation (35) définissant une cavité tubulaire (43) traversante, s'étendant depuis ladite section amont (33a) jusqu'à ladite extrémité (39) d'évacuation. Le carénage (21) comprend en outre une section profilée (37) de guidage d'air faisant saillie depuis ladite section aval (33b), dans une direction opposée à ladite première direction, et configurée pour orienter une masse d'air incidente sur ladite section profilée (37) vers ladite extrémité (39) d'évacuation.
Patent FR-3028001-A1 (FR)
Title: Dispositif optique monobloc a collerette, pour la collimation ou la diffusion d'un faisceau lumineux, issu d'une source lumineuse a led de puissance
Inventor: GAVIN CYRIL FRANCOIS JEROME
IPC: F21V21/03
Filed: 2014-11-04
Abstract: L'invention concerne un dispositif optique monobloc à collerette, pour la collimation ou la diffusion d'un faisceau lumineux, issu d'une source lumineuse à LED de puissance, se destinant à être intégré dans des panneaux de plafonds ou faux plafonds, de tout type et matériaux. Le dispositif comprend une collerette, cette collerette de recouvrement (2) fait partie intégrante du dispositif, ce qui a pour effet de créer un ensemble monobloc. Cette Collerette (2) en venant en contact avec le panneau de plafond (6) vient protéger l'arête créée par l'usinage du panneau de plafond ou faux plafonds (6), en venant recouvrir celle-ci. Le dispositif selon l'invention est particulièrement destiné à la fabrication de luminaires, pour l'éclairage de locaux de tout type.
Patent FR-3006009-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de reduction de l'emission de particules d'un moteur thermique a allumage commande
Inventor: FRANK MICHAEL
IPC: F02P5/15
Filed: 2014-05-21
Abstract: Procédé de réduction de l'émission de particules d'un moteur thermique à l'image commandée dans la phase de fonctionnement du moteur qui suit le ralenti, procédé caractérisé en ce que pendant le ralenti on chauffe une ou plusieurs chambres de combustion du moteur thermique par le réglage dans le sens de l'avance de l'angle d'allumage avant l'angle d'allumage optimal du point de vue de l'efficacité de la combustion.
Patent FR-3014267-A1 (FR)
Title: Procede de caracterisation d'un procede de fabrication de transistors mos
Inventor: GAILHARD BRUNO
IPC: H03M1/12
Filed: 2014-06-18
Abstract: Procédé de caractérisation d'un procédé de fabrication de transistors MOS, comprenant une génération (190) à partir d'un circuit (CXT) externe auxdits transistors MOS, d'au moins un courant représentatif d'au moins un courant de fuite d'au moins un transistor MOS à l'état bloqué, une délivrance dudit au moins un courant à au moins un condensateur auxiliaire (CX), et une génération (191) d'un signal impulsionnel à partir de la charge et de la décharge dudit au moins un condensateur auxiliaire, et une analyse (192) de l'écart entre les impulsions, cet écart étant d'autant plus faible que lesdites fuites sont importantes.
Patent FR-3025630-A1 (FR)
Title: Procede, equipement d'utilisateur, serveur et systeme de deverrouillage d'un equipement d'utilisateur
Inventor: SZCZERBAK MICHAL KRZYSZTOF
IPC: G06F21/30
Filed: 2014-09-05
Abstract: L'invention concerne un procédé de déverrouillage d'un équipement d'utilisateur comprenant au moins un capteur de mouvement. L'utilisateur est associé à une classe de caractéristiques prédéterminée comprenant au moins une valeur d'au moins une caractéristique d'un signal généré préalablement par ledit capteur lors d'un déplacement antérieur de l'équipement d'utilisateur. Le procédé comprend les étapes de déplacement (S1) de l'équipement par l'utilisateur, de génération (S2) d'au moins un signal relatif audit déplacement par le capteur de mouvement, de détermination (S3) d'au moins une valeur d'au moins une caractéristique dudit signal généré, de comparaison (S4) de ladite valeur déterminée avec au moins une valeur de la même caractéristique dans au moins une classe de caractéristiques dans le but d'identifier une classe de caractéristiques correspondant à la classe de caractéristiques associée audit utilisateur, et autorisation (S5) du déverrouillage de l'équipement d'utilisateur lorsqu'une classe de caractéristiques a été identifiée.
Patent FR-3026743-A1 (FR)
Title: Liquide lave glace pour pare-brise de vehicule
Inventor: TREBOUET MARCEL
IPC: C11D7/26
Filed: 2014-10-03
Abstract: Liquide lave glace pour pare-brise de véhicule, comportant entre 0,01 et 10% en poids d'un tensio-actif ou d'un mélange de tensio-actifs, entre 5 et 15% en poids d'un éther de glycol, et de l'eau.
Patent FR-3027766-A1 (FR)
Title: Element semeur a bielle superieure deformable, bielle et procede de securisation d'un element semeur correspondants.
Inventor: PERTUE LOIC
IPC: A01C5/06
Filed: 2014-10-29
Abstract: L'invention concerne un élément semeur (2), destiné à être solidarisé au châssis d'un semoir mettant en œuvre une pluralité d'éléments semeurs, ledit élément semeur (2) présentant une structure porte-outil (3) portant au moins un outil de mise en terre, ladite structure porte-outil (3) étant reliée audit châssis par deux bielles présentant des axes sensiblement parallèles, dites respectivement bielle supérieure (5) et bielle inférieure (6), et définissant, avec ledit châssis d'une part et ladite structure porte-outil (3) d'autre part, un parallélogramme déformable. Selon l'invention, la bielle supérieure (5) est déformable et comprend une première portion (51) liée à une deuxième portion (52) par une zone d'inflexion (53).
Patent FR-3038739-A1 (FR)
Title: Cassette radiologique portable avec moyen d'identification du patient
Inventor: WIRTH THIBAUT
IPC: G03B42/04
Filed: 2015-07-08
Abstract: L'invention concerne une cassette radiologique portable (3) comprenant un boitier (20), un détecteur numérique d'un rayonnement ionisant incident sous forme d'un panneau plat (5), le détecteur étant positionné dans le boitier et comprenant un espace mémoire (17), et destiné à générer une image numérisée d'un patient soumis au rayonnement ionisant auquel est associé un code d'identification (40), l'image numérisée étant stockée dans l'espace mémoire (17). Selon l'invention, la cassette (3) comprend un dispositif de sélection (39) du code d'identification (40) du patient destiné à écrire le code d'identification (40) du patient dans l'espace mémoire (17). L'invention concerne aussi un procédé d'identification d'un patient.
Patent FR-3042469-A1 (FR)
Title: Amarsecur bouee
Inventor: FOUCHEREAU BENOIT
IPC: B63B21/20
Filed: 2015-10-15
Abstract: Dispositif d'amarre pour l'ancrage des bateaux sous tout type de bouée, bouée reliée par l'intermédiaire d'une chaine « fille » à une chaine « mère », elle-même ancrée sur un corps mort (béton posé au fond de l'eau), en mer (dans les ports ou corps-mort sauvage), les lacs, les cours d'eau ou autres. Dispositif d'amarre en une seule pièce caractérisée en ce qu'elle relie et protège la chaine fille, la bouée et l'amarre de bateau contre l'érosion mécanique ou toutes autres agressions mécaniques par frottements « fer sur fer » à chaque mouvement de la bouée.
Patent FR-3043520-A1 (FR)
Title: Systeme de production et de diffusion en live ou differe, de contenus audio-video 3d
Inventor: MARC BASTIEN
IPC: H04N21/60
Filed: 2015-11-10
Abstract: L'invention consiste en un système de production et de diffusion de contenus audio-vidéo 3D. Le système est remarquable en ce que l'invention permet, à bas coût et en utilisant des moyens de captation et de restitution existants, de capter, d'enregistrer, de diffuser en direct ou bien en différé des vidéos 3D et de les visualiser en 3D sans lunette.
Patent FR-3031336-A1 (FR)
Title: Caisse de vehicule avec raidisseur lateral arriere
Inventor: ROBERT CEDRIC
IPC: B62D65/02
Filed: 2015-01-05
Abstract: L'invention a trait à une caisse (2) de véhicule automobile, avec une entrée arrière destinée à être fermée par un volet et délimitée par une gouttière (8), ladite caisse (2) comprenant : un élément avant (12) formant une doublure de la gouttière ; un élément arrière (10) formant ladite gouttière, ledit élément étant fixé à l'élément avant (12) en vue de former un corps creux (14) s'étendant généralement verticalement ; un raidisseur (22) situé à l'intérieur du corps creux (14) ; le raidisseur (22) comprend : une première cloison (24) fixée à l'élément avant (12) et s'étendant jusqu'à l'élément arrière (10) ; une deuxième cloison (26) fixée à l'élément arrière (10) ; et des moyens de fixation rapide (28) entre les première (24) et deuxième cloisons de manière à permettre la fixation desdites cloisons lors de l'assemblage des éléments avant et arrière.
Patent FR-3035963-A1 (FR)
Title: Dispositif de mesure de vitesse d’un fluide
Inventor: SABATIER PIERRE
IPC: G01P5/24
Filed: 2015-05-07
Abstract: Dispositif de mesure (1) d'une vitesse d'un fluide comportant : - un corps (5) dans lequel circule le fluide ; - des moyens d'émission et des moyens de réception (14) d'un signal ultrasonique ; - des moyens de mesure destinés à estimer un temps de parcours utilisé par le signal ultrasonique pour parcourir un trajet ultrasonique (16) de longueur définie dans le corps entre les moyens d'émission et les moyens de réception ; caractérisé en ce que le dispositif de mesure comporte des moyens de compensation de variations de la longueur définie qui résultent de variations thermiques.
Patent FR-3028063-A1 (FR)
Title: Terminal mobile et methode de controle associee
Inventor: PARK MINHUN
IPC: G06F3/14
Filed: 2015-05-18
Abstract: La présente invention concerne un terminal mobile et son procédé de commande. Le terminal mobile (100) comprend un affichage (151) et un contrôleur (180) configuré pour afficher, sur l'affichage (151), un écran d'accueil sur lequel au moins une icône est affichée, pour exécuter une application correspondant à une icône sélectionnée parmi l'au moins une icône et pour afficher au moins une parmi une forme, couleur et taille de l'au moins une icône en fonction d'un environnement d'exécution de l'application. Selon la présente invention, un utilisateur peut reconnaître de manière intuitive un état d'exécution d'une application du fait qu'une icône correspondant à l'application peut être affichée différemment en fonction d'environnements d'exécution d'applications.
Patent FR-3041621-A1 (FR)
Title: Appareil de securite utilisable pour la manutention d'une charge
Inventor: CAZALIEU FREDERIC
IPC: B66C15/00
Filed: 2015-09-30
Abstract: Cet appareil (1) comprend : - un corps (2), présentant une fenêtre (10) d'engagement d'un organe (S1) de liaison à un crochet de manutention et une échancrure (11) d'engagement d'un deuxième organe de liaison (S2) relié à la charge (P) à manutentionner ; -une gâchette (20) située dans ladite fenêtre (10), formant une surface d'engagement pour ledit premier organe de liaison (S1) ; - un organe (13) de rétention/libération du deuxième organe de liaison (S2), mobile dans l'échancrure (11) entre une position de rétention et une position de libération ; l'organe de rétention/libération (13) est associé à des moyens élastiques (25) le sollicitant normalement vers ladite position de libération, et comprend une portion de verrouillage (26) utilisable pour son maintien en position de rétention ; - des premier et deuxième organes de verrouillage (15, 16) aptes à venir en engagement avec ladite portion de verrouillage (26), dont un est actionné par des moyens télécommandés (17) et l'autre par ladite gâchette (20).
Patent FR-3027035-A1 (FR)
Title: Structures fibreuses perforees et ses procedes de fabrication
Inventor: PRATT MICHAEL SEAN
IPC: D21H27/00
Filed: 2015-10-09
Abstract: La présente invention concerne des structures fibreuses à ouvertures et, plus particulièrement, des structures fibreuses à ouvertures comprenant un ou plusieurs éléments fibreux, par exemple des filaments, contenant un ou plusieurs matériaux formant élément fibreux et un ou plusieurs agents actifs, qui peuvent être libérés de l'élément fibreux lorsqu'il est exposé aux conditions d'utilisation prévue, ainsi que procédés de fabrication associés.
Patent FR-3047933-A1 (FR)
Title: Dispositif de presentation interactive d'informations dans un habitacle de vehicule automobile
Inventor: FLEURENCE THIERRY
IPC: G03H1/04
Filed: 2016-02-24
Abstract: Un dispositif de présentation interactive d'informations (8) dans un habitacle (2) de véhicule automobile comporte d'une part un module de commande configuré pour définir une zone spécifique (10) de projection d'informations et d'autre part des moyens de projection (4) desdites informations dans ladite zone, ainsi que des moyens de détection (12, 22, 24) d'une interaction avec lesdites informations dans ladite zone.
Patent FR-3049216-A1 (FR)
Title: Procede de protection de donnees imprimees
Inventor: GODARD DIDIER
IPC: B41M5/035
Filed: 2016-03-25
Abstract: L'invention concerne un procédé de protection (400) des données imprimées sur un film de transfert d'une imprimante par transfert thermique pour une carte plastique comportant une tête d'impression, le procédé de protection (400) comportant : - une première étape d'impression (402) au cours de laquelle le film de transfert et la carte plastique avancent simultanément sur une longueur d'impression L0 sous la tête d'impression et au cours de laquelle la tête d'impression chauffe selon le texte à imprimer, - une étape de rembobinage (404) au cours de laquelle le film de transfert est rembobiné sur une longueur de rembobinage L0+/-d différente de la longueur d'impression Lo, et au cours de laquelle la carte plastique est ramenée en amont de la tête d'impression, - une étape ultérieure d'impression (408) au cours de laquelle le film de transfert et la carte plastique avancent simultanément sur une autre longueur d'impression sous la tête d'impression et au cours de laquelle la tête d'impression chauffe selon le texte à imprimer, et - une étape d'éjection (410) au cours de laquelle la carte plastique est expulsée de l'imprimante.
Patent FR-3050992-A1 (FR)
Title: Mutants du facteur x
Inventor: CHTOUROU ABDESSATAR SAMI
IPC: C12P21/00
Filed: 2016-05-06
Abstract: La présente invention concerne une protéine qui est un variant du facteur X comprenant une séquence mutée de SEQ ID NO :1, ladite protéine comprenant à son extrémité N-terminale , optionnellement le peptide signal de séquence SEQ ID NO :7, et un propeptide différent du propeptide naturel du facteur X.