baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2920035-A1 (FR)
Title: Turbomoteur a emission de bruit reduite pour aeronef
Inventor: SYLLA AMADOU ANDRE
IPC: F02K1/00
Filed: 2007-08-17
Abstract: Selon l'invention, à la périphérie interne de l'orifice de sortie (7) du canai de soufflante (12), on agence une pluralité de bossages (20) séparés par des canaux longitudinaux (21) et présentant un convergent (22C) et un divergent (22D) pour le flux froid (9).
Patent FR-2921056-A1 (FR)
Title: Procede de synthese de nanoparticules de ticon et tion par pyrolyse laser.
Inventor: HERLIN NATHALIE
IPC: B01J19/12
Filed: 2007-09-13
Abstract: La présente invention concerne la synthèse d'un matériau comportant des nano-cristaux de dioxyde de titane dopé à l'azote. Selon l'invention, on prévoit une combustion, par élévation de température d'au moins 500 degres C, d'un précurseur comportant au moins du titane, de l'oxygène et de l'azote. Avantageusement, la combustion mise en oeuvre peut être une pyrolyse laser et on peut utiliser l'ammoniac à la fois en tant que :- réactif apportant l'élément azote,- sensibilisateur de la réaction de pyrolyse,- et fluide d'entraînement d'un autre réactif apportant l'élément titane.
Patent FR-2923647-A1 (FR)
Title: Pochette de protection pour console de jeux video
Inventor: LIDDLE MARK
IPC: A63F11/00
Filed: 2007-11-08
Abstract: Une pochette (1) de protection pour console (8) de jeu vidéo, ladite pochette comprenant une face supérieure (2) et une face inférieure (3) pivotant l'une par rapport à l'autre au niveau d'une zone arrière (4) et définissant une première position dite fermée lorsque la face supérieure est superposée à la face inférieure et une deuxième position dite ouverte lorsque les faces supérieure et inférieure sont juxtaposées; un élément de maintien (5) de la console, fixé sur la face inférieure à l'intérieur de la pochette; comprenant des moyens d'accès aux commandes (11) de la console et des moyens de fermeture (17, 18) de la face supérieure avec la face inférieure pour les maintenir dans la position fermée; caractérisée en ce que l'élément de maintien (5) de la console est un système d'attache (14, 15) de la console par clipsage.
Patent FR-2915314-A1 (FR)
Title: Lampe plane uv a decharges et utilisations.
Inventor: JOULAUD LAURENT
IPC: H01J61/02
Filed: 2007-04-17
Abstract: L'invention concerne une lampe plane (1) transmettant un rayonnement dans l'ultraviolet, dite lampe UV, comprenant :- des première et deuxième parois diélectriques (2, 3) planes en regard, maintenues sensiblement parallèles et scellées entre elles, délimitant ainsi un espace interne (10) rempli de gaz (7), la première paroi diélectrique au moins étant en un matériau transmettant ledit rayonnement UV,- des première et deuxième électrodes (4, 5), à des potentiels donnés distincts, respectivement intégrées aux première et deuxième parois diélectriques ou sur les faces principales externes (21, 31) des première et deuxième parois diélectriques, la première électrode au moins étant à base d'un matériau transmettant ledit rayonnement UV ou arrangé pour permettre une transmission globale de l'UV,- un revêtement luminophore (6) sur une face principale interne (22, 32) de la première et/ou de la deuxième paroi diélectrique (2, 3), le luminophore émettant ledit rayonnement UV en étant excité par le gaz.L'invention concerne aussi ses utilisations.
Patent FR-2900837-A1 (FR)
Title: Jouet transformable thermochromique
Inventor: IMAI JUN
IPC: A63H33/00
Filed: 2007-05-04
Abstract: Un produit comprend un ensemble de jouet (100) pouvant être reconfiguré, ledit ensemble pouvant être reconfiguré de manière réversible entre au moins une première configuration et une deuxième configuration. Le jouet (100) comprend au moins une surface de corps avec une couche thermochromique intégrale recouvrant au moins une partie du corps, la couche thermochromique intégrale présentant un changement visuel en réponse à la température.
Patent FR-2917099-A1 (FR)
Title: Procede de fabricaiton d'un materiau composite, notamment pour la protection balistique, et materiau composite obtenu.
Inventor: BOUSSU FRANCOIS
IPC: A41D31/00
Filed: 2007-06-06
Abstract: La présente invention a pour objet un procédé de fabrication d'un matériau composite (8), comprenant un renfort textile (7) et une matrice polymère, notamment pour la protection balistique. Ledit procédé comprend de manière caractéristique une étape de formation du renfort textile (7) par tissage en 2,5D de premiers fils avec des seconds fils selon une armure déterminée (A1/1), lesdits seconds fils étant dans un polymère thermofusible et lesdits premiers fils étant des fils hautes performances en sorte d'obtenir un tissu interlock (7) ; puis un traitement thermique au cours duquel ledit tissu interlock (7) est soumis à des conditions de température et de pression déterminées en sorte de fondre lesdits seconds fils pour former la matrice polymère, sans altérer les premiers fils.
Patent FR-2921517-A1 (FR)
Title: Membranes conductrices de protons pour pile a combustible presentant un gradient de protons et procedes de preparation desdites membranes
Inventor: BERTHELOT THOMAS
IPC: H01M2/16
Filed: 2007-09-26
Abstract: L'invention a trait à une membrane échangeuse de protons de pile à combustible comprenant un (co)polymère greffé comprenant une chaîne principale et des greffons comprenant au moins un groupe attracteur de protons et au moins un groupe donneur de protons.
Patent FR-2912877-A1 (FR)
Inventor: RUBINSTEIN GILLES
IPC: A23F5/00
Filed: 2007-10-12
Abstract: Preparation of a compact product, comprises disposing a powder of natural plant compound; realizing a powdery composition based on the natural plant compound powder, where the composition has a mass loss of >= 4.5% at 110[deg] C in 20 minutes, a particle size of = 500 micrometers and a density of = 0.4; and compacting the powdery composition under a pressure of = 45 MPa. An independent claim is included for a compact product obtained by the process, where the product has a density of 0.65-1.1.
Patent FR-2922849-A1 (FR)
Title: Force transmitting system for steering wheel of motor vehicle, has passive force transmitting device occupying clutched state in which it applies torque to steering wheel, and declutched state in which it does not apply torque to wheel
Inventor: MEYNET MATHIEU
IPC: B62D1/04
Filed: 2007-10-31
Abstract: The system has an active force transmitting device (16) applying a force transmitting torque to a steering wheel (12). A passive force transmitting device (18) applies a restoring torque to the steering wheel towards its reference position. The passive force transmitting device occupies a clutched state in which the device (18) applies the restoring torque to the steering wheel, and a declutched state in which the device (18) does not apply the restoring torque to the steering wheel.
Patent FR-2909134-A1 (FR)
Title: Defective operating condition detecting method for e.g. direct petrol injection internal combustion engine, involves concluding defective cylinder disconnection, during variation of lambda coefficients of benches in opposed direction
Inventor: HARTMANN DIRK
IPC: F02D41/14
Filed: 2007-11-28
Abstract: The method involves determining a lambda coefficient of combustion in cylinder benches (B1, B2) using installations i.e. lambda probes (17.1, 17.2), of an internal combustion engine (10). A defective disconnection of cylinders (1-8) is concluded, during variation of lambda coefficients of the cylinder benches in opposed direction. The variation of the lambda coefficient is determined by a regulation action. A regulation coefficient is associated to each of the cylinder benches, where the regulation action is determined as a time variation of the regulation coefficient. An independent claim is also included for a computer program comprising a set of instructions to perform a method for detecting a defective operating condition.
Patent FR-2926626-A1 (FR)
Title: Installation de production d'eau chaude sanitaire pour une habitation collective
Inventor: LABAUME DAMIEN
IPC: F24D17/00
Filed: 2008-01-22
Abstract: L'installation de production d'eau chaude sanitaire pour une habitation collective (1) comportant une pluralité de chauffe-eau, destinés à équiper une pluralité de logements individuels (2) de l'habitation (1). Chaque chauffe-eau comporte un réservoir (3) à l'intérieur duquel est stocké un fluide à chauffer, chaque logement (2) étant en outre équipé d'au moins une conduite d'extraction d'air (4), en particulier au niveau des pièces techniques (5), raccordée à un réseau d'extraction d'air (8) commun aux différents logements (2). Chaque logement comportant en outre des moyens d'échange de chaleur (10) agencés pour échanger de la chaleur entre l'air extrait circulant dans la conduite d'extraction d'air (4) et le fluide contenu dans le réservoir (3), de manière à chauffer le fluide en vue de produire de l'eau chaude sanitaire.
Patent FR-2925332-A1 (FR)
Title: Utilisation d'un hydrolysat d'epeautre en tant que principe actif activateur de la synthese des aquaporines
Inventor: DAL FARRA CLAUDE
IPC: A23L33/00
Filed: 2008-02-18
Abstract: L'invention concerne l'utilisation d'un hydrolysat peptidique d'épeautre (Triticum monococcum), en tant que principe actif capable d'activer la synthèse des aquaporines, dans une composition cosmétique ou nutraceutique destinée à améliorer l'hydratation et la fonction barrière de l'épiderme et à stimuler la régénération cutanée. L'invention est également relative à l'utilisation de ce nouveau principe actif pour la réalisation d'une composition pharmaceutique, et notamment dermatologique, destinée à réguler et/ou stimuler l'activité des aquaporines. L'invention porte encore sur un procédé de traitement cosmétique destiné à prévenir ou à lutter contre la sécheresse de la peau et des muqueuses et les manifestations du vieillissement cutané.
Patent FR-2929311-A1 (FR)
Inventor: PICHON PHILIPPE
IPC: E04H4/16
Filed: 2008-03-27
Abstract: The invention relates to a rolling cleaner apparatus for a submerged surface, comprising rolling drive members, at least one motor (20a, 20b) for driving at least one rolling drive member, a filtration chamber formed in the hollow body and having a liquid inlet into the hollow body, a liquid outlet from the hollow body, a hydraulic circuit for circulating liquid between the liquid inlet and the liquid outlet through a filtering device, a motorized pumping device (12) designed to generate a flow of liquid between each liquid inlet and each liquid outlet, characterized in that it comprises a control unit (90) designed to modulate the flow of liquid circulating between each liquid inlet and each liquid outlet.
Patent FR-2930795-A1 (FR)
Title: Ladder shaped spacer for cast concrete wall construction, has posts including sections co-operating in longitudinal sliding relation with profiles of rails of panels and setting plane of ladder orthogonal to planes of panels, respectively
Inventor: FONTAINE ROMAIN
IPC: E04G17/14
Filed: 2008-04-30
Abstract: The spacer (1) has two parallel posts (10) connected by two cross pieces (11) that are perpendicular to the posts, where the spacer is made of thermoplastic synthetic material. The posts have profile sections co-operating in longitudinal sliding relation with profiles of stiffener rails (4) of panels (2, 2') and setting a plane of the ladder orthogonal to planes of the panels, respectively. Each post has a groove (12) with a shape complementary to a wing (6) and a wing return unit (7) of the corresponding rail, and forming a stop non-parallel to the plane of the ladder.
Patent FR-2935272-A1 (FR)
Title: Composition multicouche pour masque respiratoire
Inventor: BRILLAT VIANNEY
IPC: A62B23/02
Filed: 2008-08-26
Abstract: Composition filtrante multicouche pour masque respiratoire de protection, caractérisée en ce que cette composition multicouche filtrante comporte de l'extérieur vers l'intérieur : a) une couche externe réalisée en un tissu non tissé filé-lié; b) une première couche intermédiaire de tissu non tissé tribochargé de type feutre, réalisé à base d'au moins deux types différents de fibres aptes à délivrer au tissu des charges électriques opposées renforçant la filtration, c) au moins une seconde couche intermédiaire réalisée en une nappe non tissée de microfibres soufflées à l'état fondu, ladite nappe étant chargée en électricité statique ; et d) une couche interne en contact avec le visage réalisée en un tissu non tissé filé-lié.
Patent FR-2936082-A1 (FR)
Title: Dispositif de tracabilite d'operations d'administration de produits et boucle d'identification correspondante
Inventor: COMMINGES BERNARD
IPC: A01K11/00
Filed: 2008-09-15
Abstract: L'invention concerne un dispositif de traçabilité (1) d'opérations d'administration de produits, à réaliser sur un animal porteur d'une boucle d'identification du type formée d'une pièce mâle (3) et d'une pièce femelle (2), ledit dispositif de traçabilité étant apte à être porté par au moins l'une des pièces de la boucle d'identification. Selon l'invention, le dispositif de traçabilité se présente sous la forme d'une plaquette comportant des repères d'indication de l'état de réalisation des opérations d'administration, chaque repère d'indication se présentant sous la forme d'une partie repliable (4) et d'un moyen de maintien (6) en position repliée de ladite partie repliable, chaque partie repliable étant apte à passer, sous l'action d'un opérateur, d'une position déployée à une position repliée ou inversement. L'invention concerne également une boucle d'identification intégrant un tel dispositif de traçabilité.
Patent FR-2927613-A1 (FR)
Title: Opening obturation sterilized device i.e. cap, for e.g. cosmetic product bottle, has covering units having shape corresponding to that of cap and formed of memory material in order to be maintained in cap under constraint of peripheral edge
IPC: B65D41/16
Filed: 2008-02-19
Abstract: The device (1) has antibacterial covering units (6) for covering an opening (2) of a container (3) containing a product, where the device is presented as a cap cooperating with a part of the container. The covering units have shape corresponding to that of the cap, and are formed of a shape memory material in order to be maintained in the cap under constraint of a peripheral edge (5). The covering units have an alveolar surface impregnated with an antibacterial substance. The substance is composed of metal salt i.e. zinc gluconate, and phenolic extract i.e. thymol, of essential oil. An independent claim is also included for a method for fabricating antibacterial covering units.
Patent FR-2929233-A1 (FR)
Title: Accelerator module for motor vehicle, has base mounting unit comprising protrusion for pre-holding base on fixing screw of pedal assembly, where protrusion projects inside hole to partially support screw inside hole
Inventor: DISANT ARNAUD
IPC: B60K26/02
Filed: 2008-03-28
Abstract: The module has an accelerator pedal rotatively mounted around a rotation axis and maintained on a base (15). The base has a fixation hole (16) cooperating with a fixing screw integrated to a pedal assembly of a vehicle. Base mounting unit includes a pre-holding unit i.e. protrusion (19), for pre-holding the base on the fixing screw of the assembly, where the protrusion has a deformable material e.g. rubber. The protrusion projects inside the hole to partially support the screw inside the hole and permits the screw to traverse the base, where the base is made of plastic material.
Patent FR-2930273-A1 (FR)
Inventor: BECKER PHILIPPE
IPC: E05B63/20
Filed: 2008-04-22
Abstract: The device has a locking finger (13) that is displaced at a rear side of a handling rod (10) along a direction perpendicular to the rod and moved to a locking position of the rod by an elastic return unit (15) e.g. helical spring. The finger is prolonged by a sensor (17) extended at a front side of the rod to push the finger to an unlocking position during closing a sliding opening frame. The finger is prolonged at the rear side of the rod by a pre-positioning end-fitting (25) co-operating with an opening on the frame to assure positioning of an espagnolette or espagnolette lock on the frame. An independent claim is also included for an espagnolette or espagnolette lock type lock fitting for a sliding opening frame, comprising a handling rod.
Patent FR-2935727-A1 (FR)
Title: Door handle for motor vehicle, has fixation plate fixed on part of structure of door, opening lever for opening door, anchoring unit for anchoring storage bag with handle, and gripping handle provided on side of opening lever
Inventor: BERTRAND BELANGER PASCAL
IPC: B60R7/08
Filed: 2008-09-05
Abstract: The handle (2) has a fixation plate (5) fixed on a part of a structure of a door. An opening lever (6) opens the door, where the handle is made by molding using a plastic material. An anchoring unit i.e. hook (8), anchors a storage bag i.e. door bag, with the handle. A gripping handle (7) is provided on a side of the opening lever. A closing spring hook (9) is arranged in the anchoring unit.
Patent FR-2935900-A1 (FR)
Title: Composition, useful e.g. in care product, for cleaning and/or make-up of skin of the body or face, lips, eyelashes, eyebrows, nails and hair, comprises quaternary ammonium ester compounds and polymer thickeners not containing sugar moiety
Inventor: MATHONNEAU ESTELLE
IPC: A61Q5/00
Filed: 2008-09-12
Abstract: Cosmetic composition (A) comprises one or more quaternary ammonium ester compounds (I) and one or more polymer thickeners not containing sugar moiety. Cosmetic composition (A) comprises one or more quaternary ammonium ester compounds of formula ((R2-N +>(R1)(R3)-(CH 2) 2-[O-(CH 2) 2] n-O-C(=O)-R4)(X ->)) (I) and one or more polymer thickeners not containing sugar moiety. n : 1-10, preferably 1-3; either R1-R3 : T; or R1 : T; and NR2R3 : 5 or 6 membered optionally saturated heterocycle, where one or two non-adjacent carbon is optionally replaced by O, S or -NR2a, and the heterocycle is optionally substituted by one or more aryl, 1-22C alkyl, OH or NRR1a; T : optionally saturated 1-22C alkyl or 1-22C alkenyl (both optionally substituted by one or more OH and/or NRR1a); R, R1a : H or 1-6C alkyl; R2a : H or 1-22C alkyl; R4 : linear 1-30C- or branched 3-30C alkyl (optionally interrupted by 3, 4 or 5 membered carbon ring, and/or optionally substituted by aryl (optionally substituted by one or more 1-6C alkyl, OH or NRR1a and/or one or more OH or NRR1a)), linear 2-30C- or branched 3-30C alkenyl (including one or more double bonds, and optionally substituted by one or more OH or -NRR1a), or aryl (optionally substituted by one or more 1-22C alkyl, 1-22C alkylcarbonyl, OH or NRR1a); and X ->anion, or a mixture of organic or mineral anion for providing electroneutrality of (I). ACTIVITY : Antiparasitic; Dermatological; Antiseborrheic; Nootropic; Endocrine-Gen. MECHANISM OF ACTION : None given.
Patent FR-2941418-A1 (FR)
Title: Vehicule automobile comportant un pare choc avant qui presente une partie centrale s'etendant jusqu'au capot dudit vehicule
Inventor: CHALLAL HICHAM
IPC: B60R21/34
Filed: 2009-01-23
Abstract: L'invention concerne un véhicule automobile comportant une traverse avant (7), un élément de fixation (6), disposé en arrière de ladite traverse (7), un capot (1) qui ferme ledit compartiment moteur et qui présente un bord libre (11) et un pare-choc avant (3), monté devant ladite traverse avant (7) et qui présente une partie centrale (33) qui s'étend vers ledit capot (1) et qui comporte une patte de fixation (83) audit élément de fixation (6). Selon l'invention, la patte de fixation (83) comporte une zone frangible (87), située en avant de ladite zone d'attache (85), qui est apte à se rompre et ladite zone frangible (87) est disposée au niveau d'un espace vide, ménagé dans ledit compartiment, moyennant quoi, lorsque ladite zone frangible (87) se rompt, la partie centrale (33) dudit pare-choc (3) fléchit dans ledit espace vide.
Patent FR-2933153-A1 (FR)
Title: Support de montage d'une piece de transition et procede associe.
Inventor: MELTON PATRICK
IPC: F16B1/00
Filed: 2009-06-05
Abstract: Un assemblage de support de montage (10) comporte : un premier composant de support (12) possédant une première paire de pattes de fixation espacées latéralement (26, 32); un deuxième composant de support (14) possédant une deuxième paire de pattes de fixation espacées latéralement (44, 46) ; dans lequel les premier et deuxième composants de support peuvent venir en prise l'un avec l'autre de sorte que des paires respectives parmi chacune des première et deuxième paires de pattes de fixation se trouvent disposées de manière adjacente l'une à l'autre et sont adaptées à venir en prise avec des paires correspondantes de cavités dans un composant de machine. Un procédé associé de fixation d'une pièce de transition au corps d'une chambre de combustion sans soudage comporte : la fourniture d'un premier composant de support de montage pour fixer la pièce de transition au corps de la chambre de combustion d'une turbine, le premier support de montage étant muni d'un premier ensemble de pattes de fixation; la fourniture d'un deuxième composant de support de montage utilisable avec le premier composant de support, le deuxième composant de support de montage étant muni d'un deuxième ensemble de pattes de fixation; et faisant venir en prise par glissement la pièce de transition avec les premier et deuxième composants de support de montage, de sorte que les première et deuxième paires de pattes de fixation sont reçues dans des cavités correspondantes alignées axialement prévues sur la pièce de transition, de façon à permettre à la pièce de transition de croître thermiquement par rapport aux premier et deuxième composants de support de montage.
Patent FR-2947028-A1 (FR)
Title: Locking device for e.g. trap door, has nut with cramp with opening allowing nut to slide along body and contact surface supported against door, and stopping unit stopping rotation of cramp, so that contact surface is directed toward door
Inventor: RUCHAUD PASCAL
IPC: F16J13/02
Filed: 2009-06-23
Abstract: The device (26) has a body (28) provided with an articulation, at an end, with respect to a frame or door e.g. trap door, and a cylindrical threaded part (32) at another end. A nut (36) is screwed on the level of the end of the body, and a distinct cramp (38) of the nut comprises a central opening (40) allowing the nut to slide along the body and a contact surface (42) supported against the door or frame. A stopping unit stops rotation of the cramp around the body, so that the contact surface is directed toward the door. A bush (80) is inserted between the nut and cramp.
Patent FR-2948221-A1 (FR)
Title: Tag for identification of baggage in e.g. air transport field, has transparent part constituting carrier for portion of data, where data is read by direct vision or by transparency through transparent part
Inventor: HERNOT ALEXIS
IPC: G09F3/02
Filed: 2009-07-17
Abstract: The tag (100) has a transparent part i.e. transparent layer (102), constituting a carrier for a portion of data, where the data is read by direct vision or by transparency through the transparent part having thickness ranging between 20 and 250 micrometer. The transparent part comprises a white thermal impression layer (104) when the data is printed on the transparent part by thermal impression, where the transparent part is partially made of transparent plastic material such as polyethylene terephthalate film, polypropylene film, polyester film and polycarbonate film.
Patent FR-2948535-A1 (FR)
Title: Procede de preparation de pollen brut
Inventor: LAFARGUE MARIANNE
IPC: A01D45/00
Filed: 2009-07-31
Abstract: La présente invention concerne un procédé de préparation de pollen brut, apte à être utilisé pour la préparation d'extraits d'allergènes. Le procédé implique une congélation instantanée du pollen immédiatement après récolte, éventuellement suivie d'un séchage du pollen congelé par sublimation.