baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3004277-A1 (FR)
Title: Systeme d'accueil flexible et de facturation equitable pour aire de stationnement
Inventor: PINTO CHRISTIAN
IPC: G07B15/02
Filed: 2013-04-03
Abstract: L'invention consiste en un système équitable, efficace et incitatif d'un usage éthique du stationnement. Le dispositif consiste en un système de gestion et de facturation de redevance de stationnement fonction de la place réellement occupée ou de la place laissée disponible pour d'autres véhicules. Le système en combinant aux informations habituelles de durée et de période, prend en compte les informations de typologie du véhicule ou d'usage de l'emplacement pour établir les droits et les tarifs. Il rend les emplacements standards existants polyvalents, ouvrant leur usage aux diverses typologies de véhicules en leur proposant une tarification adaptée. L'invention définit des classes de véhicules fonction des seuils d'efficacité de leur stationnement, permettant de favoriser l'usage des types de véhicules efficaces. L'invention définies des classes modulaires et complémentaires de véhicules et gère la partie inoccupée des emplacements ou groupe d'emplacements permettant de proposer leur usage aux catégories de véhicules complémentaires. L'invention définie les classes selon des ratios entiers d'emplacements, si bien que qu'il est possible de proposer le stationnement de n véhicules sur un nombre m d'emplacements. Ce ratio est utilisé pour donner un ordre d'idée de la réduction de redevance allouée. La définition des classes est accompagnée de consignes de placement de sorte que l'espace laissé libre puisse être utilisé pour un autre véhicule. En gérant et proposant l'usage des parties d'emplacement laissées libres, l'invention crée de nouvelles opportunités de stationnement dont la redevance équilibre la réduction pour occupation partiel.
Patent FR-3000969-A1 (FR)
Title: Structure fibreuse pour piece axisymetrique en materiau composite a diametre evolutif et piece la comportant
Inventor: DUNLEAVY PATRICK
IPC: B29C70/24
Filed: 2013-01-17
Abstract: L'invention concerne une structure fibreuse (100) tissée en une seule pièce pour la fabrication d'une pièce axisymétrique en matériau composite à diamètre évolutif, la structure fibreuse ayant une partie de forme tronconique (104) avec un grand diamètre (D1) et un petit diamètre (DO), le rapport entre grand diamètre et petit diamètre étant égal au moins à 2. La structure fibreuse est formée par enroulement de couches de fils de chaîne et de trame qui sont tissées sur un mandrin ayant un profil défini en fonction du profil de la pièce à fabriquer avec appel en fils de chaîne. Pour chaque couche de fils, les fils de trame (t) sont répartis angulairement selon un même diamètre dans une zone du grand diamètre de la partie de forme tronconique et selon au moins deux diamètres différents dans une zone du petit diamètre de la partie de forme tronconique pour former au moins deux strates superposées de fils de trame. L'invention concerne également un procédé de tissage d'une telle structure fibreuse.
Patent FR-3005465-A1 (FR)
Title: Dispositif et procede de fabrication de fibres minerales par centrifugation interne
Inventor: THIERY JULIEN
IPC: C03B37/10
Filed: 2013-05-07
Abstract: L'invention concerne un dispositif de fabrication de fibres minérales par centrifugation interne, comprenant : - un centrifugeur (1) adapté à former des fibres minérales par fibrage à partir de matière minérale fondue, - au moins une couronne (16, 17) adaptée à pulvériser de l'eau sur les fibres minérales en formation. L'invention permet de fabriquer des fibres minérales sèches en réalisant des économies d'énergie.
Patent FR-3006765-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de detection d'un phenomene de grippage par emission acoustique
Inventor: TUERY JEAN-BAPTISTE
IPC: G05D13/00
Filed: 2013-06-11
Abstract: La détection d'un phénomène de grippage susceptible d'apparaître dans un système d'assemblage par filetage (1) est souhaitée. L'objet principal de l'invention concerne ainsi un procédé de détection d'un phénomène de grippage sur un système d'assemblage par filetage (1) comportant des premier (2) et deuxième (3) éléments filetés, le procédé comportant l'étape de réception par au moins un capteur (10) de signaux acoustiques émis lors du vissage et/ou dévissage d'un des éléments filetés (2, 3) sur l'autre, et l'étape de traitement des signaux acoustiques pour permettre la détermination d'au moins un paramètre (A, I) renseignant sur la présence d'un phénomène de grippage sur le système d'assemblage par filetage (1). L'invention trouve des applications dans de nombreux domaines de l'industrie, et préférentiellement dans le domaine de l'aéronautique, notamment pour la fixation de deux pièces d'aéronef.
Patent FR-3007105-A1 (FR)
Title: Procede et installation de combustion par oxydo-reduction en boucle chimique d'une charge hydrocarbonee solide avec elimination des cendres de foyer
Inventor: GUILLOU FLORENT
IPC: F23C10/24
Filed: 2013-06-13
Abstract: L'invention porte sur un procédé et une installation CLC d'une charge hydrocarbonée solide dans lesquels on propose d'éliminer les cendres de foyer agglomérées du réacteur où est réalisée la combustion de la charge au contact d'une masse active oxydo-réductrice. On extrait un mélange de particules de masse active et de cendres de foyer agglomérées par une conduite située en fond du réacteur de combustion, on introduit le mélange selon un débit contrôlé dans une zone de séparation dans laquelle on injecte un gaz de fluidisation, et on sépare par élutriation les deux types de particules du mélange en contrôlant la vitesse superficielle du gaz dans une phase diluée la zone de séparation. Les cendres de foyer sont évacuées de l'unité CLC et la masse active est recyclée dans le réacteur de combustion.
Patent FR-3007511-A1 (FR)
Title: Installation pour traitements thermiques de produits en materiau composite comprenant des moyens de mesure de temperature delocalises
Inventor: POTIN FRANCOIS
IPC: G01K1/14
Filed: 2013-06-19
Abstract: L'invention concerne une installation industrielle (100) pour le traitement de produits en matériau composite comprenant une paroi chauffante (130) formant une enceinte délimitant intérieurement une chambre de réaction (140), une conduite d'admission de gaz réactif (107) et une conduite d'évacuation (108) débouchant dans la chambre de réaction (140). L'installation comprend en outre des dispositifs de mesure de température (20; 20') comprenant chacun une canne creuse (21; 21') dans laquelle sont logé des capteurs de température (22a, 22b, 22c, 22d; 22'a, 22'b, 22'c, 22'd). Chaque dispositif de mesure de température (20; 20') est placé à l'extérieur de la chambre de réaction (140). L'installation comprend des moyens de traitement (180) pour calculer une température à l'intérieur de la chambre de réaction (140) à partir de la température mesurée par chaque dispositif de mesure de température (20; 20') à l'extérieur de la chambre de réaction.
Patent FR-3008067-A1 (FR)
Title: Dispositif d'assistance electrique pour velo et velo equipe dudit dispositif
Inventor: OLSOMMER DAVID
IPC: B62M6/40
Filed: 2013-07-04
Abstract: L'invention concerne en particulier un dispositif d'assistance électrique pour vélo, ledit dispositif comprenant : - une machine électrique (2) comprenant un rotor, - des moyens de fixation (4) de la machine électrique, - une batterie (7) pour alimenter la machine électrique, - des moyens de contrôle de la machine électrique, - un pignon moteur (3) entrainé par le rotor de la machine électrique, et - un bâti (10), ledit dispositif étant caractérisé en ce que le pignon moteur est apte à engrener tangentiellement avec une denture complémentaire (51) solidaire d'un bandage (5) d'une roue arrière (61) du vélo et en ce que les moyens de fixations sont portés par le bâti, le bâti comprenant des bras (101, 102, 103, 104) aptes à être fixés sur l'axe de la roue arrière du vélo.
Patent FR-3008970-A1 (FR)
Title: Procede de production d'alcools par hydrogenation catalytique d'acide levulinique en une etape
Inventor: CABIAC AMANDINE
IPC: C07C31/12
Filed: 2013-07-25
Abstract: L'invention concerne un procédé de conversion d'une charge comprenant de l'acide lévulinique en mono-alcool, en présence d'hydrogène, ledit procédé opérant en une étape, à une température comprise entre 80°C et 250°C, à une pression comprise entre 0,5 et 20 MPa, et en présence d'un catalyseur comprenant un métal des groupes 7 à 10 choisi parmi le platine (Pt), le ruthénium (Ru), l'iridium (Ir), le rhénium (Re), ledit métal étant utilisé seul et un support choisi parmi l'oxyde de titane (TiO2), l'oxyde de zirconium (ZrO2), et la silice (SiO2), pris seul ou en mélange. Le procédé selon l'invention permet notamment d'obtenir du butanol et de préférence du 2-butanol à une sélectivité supérieure à 15% molaire,
Patent FR-3010159-A1 (FR)
Title: Dispositif d'embrayage a rattrapage d'usure
Inventor: BRAILLY JULIEN
IPC: F16D13/75
Filed: 2013-09-05
Abstract: L'invention concerne un dispositif d'embrayage à rattrapage d'usure, comportant des moyens de rattrapage d'usure équipés d'un cliquet (20) destiné à exercer un effort de rappel élastique A sur un diaphragme (6) et un effort de rappel élastique R sur les dents (30) d'une roue à rochet (13). Le cliquet (20) est conçu de manière à ce que le rapport de l'effort A sur l'effort R soit de préférence supérieur ou égal à 1,2 lorsque le diaphragme (6) est en position complètement embrayée. En outre, le cliquet (20) comporte au moins un raidisseur (35) tendant à augmenter l'effort de rappel élastique.
Patent FR-3012216-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de mesure de polluants contenus dans l'echappement d'un moteur
Inventor: HARIVEL NADINE ALICE HELENE
IPC: G01N33/00
Filed: 2013-10-18
Abstract: L'invention porte sur un procédé de mesure de polluants contenus dans un flux d'échappement en sortie d'un moteur, comprenant les étapes consistant à : Positionner une sonde de sorte qu'un orifice de prélèvement de ladite sonde soit placé sur une surface d'échantillonnage prévue à la sortie du moteur dans le flux d'échappement, et prélever le flux d'échappement avec ladite sonde ; - Activer une unité d'analyse couplée à la sonde pour effectuer une acquisition de données caractéristiques du flux d'échappement prélevé par la sonde ; Commander un déplacement de la sonde pour impartir un déplacement continu de l'orifice de prélèvement selon une trajectoire spécifique à la surface d'échantillonnage, tout en continuant le prélèvement et l'acquisition de données caractéristiques du flux d'échappement prélevé par la sonde ; Traiter les données acquises par l'unité d'analyse pour mesurer les polluants présents dans le flux d'échappement. L'invention porte également sur un dispositif pour la mise en œuvre de ce procédé de mesure.
Patent FR-3014178-A1 (FR)
Title: Appareil thermique magnetocalorique
Inventor: MULLER CHRISTIAN
IPC: F25B49/02
Filed: 2013-11-29
Abstract: L'invention concerne un appareil thermique magnétocalorique comportant trois rotors magnétiques (R1, R2, R3) coaxiaux, mobiles en rotation autour d'un axe de rotation (R), pourvus de pôles magnétiques (P) diamétralement opposés, alignés entre eux, et délimitant entre eux des entrefers situés dans deux plans d'entrefer (PE1, PE2) parallèles, deux supports (S1, S2) d'éléments magnétocaloriques (M11, M12, M15, M17, M18) disposés dans lesdits plans d'entrefer, et des éléments magnétocaloriques (M11, M12, M15, M17, M18) portés par lesdits deux supports (S1, S2) et reliés fluidiquement entre eux par au moins un fluide caloporteur circulant dans des boucles fluidiques (B1) déterminées. Chaque boucle fluidique (B1) est agencée pour relier deux-à-deux des éléments magnétocaloriques (M11, M12 ; M17, M18) appartenant respectivement aux deux supports (S1, S2), lesdits éléments magnétocaloriques reliés deux-à-deux étant dans un même état magnétique et positionnés en regard l'un de l'autre.
Patent FR-3014964-A1 (FR)
Title: Redresseur a calage variable en materiaux composites
Inventor: HENNEQUIN STEPHANE PIERRE ROGER
IPC: F04D29/56
Filed: 2013-12-13
Abstract: L'invention porte sur une aube à calage variable pour redresseur de compresseur, l'aube (10) comportant une pale (50) et au moins un pivot (20 ; 21), le pivot (20; 21) comportant un élément interne de pivot (40a, 40b ; 41a, 41b) et une coiffe de pivot (30 ; 31), la pale (50) et l'élément interne de pivot (40a, 40b ; 41a, 41b) étant réalisés chacun en un matériau composite, au moins une surface de contact (36, 39) de la coiffe de pivot (30 ; 31) étant métallique.
Patent FR-3015966-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'une poudre carbonee comprenant un oxyde mixte d'yttrium et de titane.
Inventor: MASKROT HICHAM
IPC: C01G23/04
Filed: 2013-12-27
Abstract: Procédé de fabrication d'une poudre carbonée comprennent des grains d'oxyde mixte d'yttrium et de titane qui sont recouverts d'une couche de carbone, le procédé comprenant les étapes suivantes : a) agitation d'une solution précurseur comprenant un précurseur d'yttrium, un précurseur de titane et au moins un composé additionnel agissant en tant qu'absorbant d'un rayonnement laser et/ou solvant afin d'obtenir une solution sol-gel ; b) pyrolyse laser de la solution sol-gel afin d'obtenir la poudre carbonée.
Patent FR-3024912-A1 (FR)
Title: Dispositif notamment pour afficheur destine a des malvoyants et afficheur comportant un tel dispositif
Inventor: LE ROUZO DENIS
IPC: G06F3/048
Filed: 2014-08-18
Abstract: Dispositif notamment pour afficheur destiné à des malvoyants et afficheur comportant un tel dispositif. Dispositif comportant un écran tactile (2), notamment pour afficheur (1) destiné à des malvoyants, lequel écran (2) comporte sur un de ses bords (3) une ligne d'icônes (4) correspondant chacune à un logiciel. La surface dudit écran tactile (2) est divisée au moins en autant de colonnes que d'icônes, et ledit dispositif comprend des moyens pour déterminer la position du doigt d'un utilisateur sur ledit écran tactile (2) afin de commander la mise en œuvre du logiciel correspondant à la position déterminée d'un doigt d'un utilisateur.
Patent FR-3017426-A1 (FR)
Title: Dispositif d'ancrage d'equipements sur un vetement ou similaire
Inventor: MITANCHEZ GAETAN
IPC: F16B2/20
Filed: 2014-02-07
Abstract: La présente invention concerne un dispositif d'attache rapide comportant un organe mâle (1) apte à être encliqueté dans un organe femelle (2) ; ledit dispositif est remarquable en ce que l'organe femelle (2) est constitué d'au moins une plaque dite centrale (3) comprenant deux cliquets (4) aptes à coopérer avec l'organe mâle (1) et s'étendant entre deux plaques dites extérieures (5,6), lesdites plaques extérieures (5,6) et la plaque centrale (3) définissant un passage (7) apte à recevoir l'organe mâle (1) et dans lequel s'étend lesdits cliquets (4), et en ce qu'il comporte au moins une pince (22) apte à coopérer avec le bord d'une pièce de tissu et comportant au moins un doigt (27,42) apte à s'introduire dans au moins un trou (21,36) pratiqué dans au moins l'une des plaques extérieures (5,6).
Patent FR-3017964-A1 (FR)
Title: Instrument optique pour reperer au moins un point caracteristique d'une lentille ophtalmique
Inventor: ESCALIER GUILHEM
IPC: G02B21/00
Filed: 2014-02-27
Abstract: Il s'agit d'un instrument comportant un ensemble d'émission et de réception de lumière comportant un organe de capture d'images et un organe d'exploitation d'images (32), un organe de retour de lumière (112) et une ouverture ménagée (141) dedans, un support (13) pour recevoir une lentille ophtalmique (14) entre lesdits ensemble et organe (112), avec lesdits ensemble, support et organe (112) qui sont disposés pour qu'un faisceau de lumière incident (20) traverse la lentille, rencontre l'organe (12), revienne et retraverse la lentille pour atteindre l'organe de capture, un ensemble (42) de réception et d'analyse de lumière, avec lesdits support, organe (112) et ouverture qui sont configurés pour que l'ensemble (42) reçoive de la lumière dudit faisceau, et ladite ouverture et un dispositif d'entraînement cyclique de l'organe (112), lui faisant faire un même mouvement à chaque cycle, sont configurés pour qu'une zone fixe en regard de l'organe (112) comporte au moins une partie dont chaque lieu, au cours d'un cycle, est par moments au droit de l'ouverture et par moments au droit d'une partie pleine de l'organe (112).
Patent FR-3023480-A1 (FR)
Title: Composition soft solid anhydre a base de particules encapsulant un agent benefique
Inventor: MALLE GERARD
IPC: A61Q15/00
Filed: 2014-07-09
Abstract: La présente invention concerne une composition anhydre comprenant: 1) au moins des particules comprenant un cœur contenant au moins un agent bénéfique et une enveloppe entourant le cœur ; ladite enveloppe comprenant au moins un polysaccharide modifié hydrophobe et au moins un glucide hydrosoluble et/ou un polyol hydrosoluble ; lesdites particules présentant simultanément une densité de poudre versée allant de 300, 0g/l à 600, 0g/l et une densité absolue supérieure à 1.0 ; et 2) au moins une phase grasse comprenant au moins un corps gras solide et au moins une huile ; ladite composition ayant une dureté mesurée à 32°C sous une humidité de 40% allant de 15 kPa à 150 kPa et de préférence allant de 20 kPa à 100kPa. L'invention concerne également un procédé cosmétique de soin et/ou d'hygiène et/ou de de conditionnement et/ou de parfumage et/ou de maquillage d'une matière kératinique consistant à appliquer sur ladite matière kératinique une composition telle que définie précédemment. L'invention concerne également un procédé de traitement cosmétique des odeurs corporelles et éventuellement de la transpiration humaine consistant à appliquer sur une matière kératinique une composition telle que définie précédemment comprenant au moins un actif déodorant et/ou un actif anti-transpirant sous forme libre et/ou sous forme encapsulée.
Patent FR-3023958-A1 (FR)
Title: Module et systeme de surveillance d'un dispositif de distribution d'eau, et dispositif de distribution d'eau afferent
Inventor: PIOT RAPHAEL MARIE EMERIC HERVE
IPC: G08B19/00
Filed: 2014-07-21
Abstract: L'invention concerne un module de surveillance (1) d'un dispositif de distribution (2) d'eau comprenant une sortie de distribution (3) d'eau, le module de surveillance (1) comprenant : - un capteur (8) d'une valeur d'un paramètre de fonctionnement ou d'état du dispositif de distribution (2), - un boîtier (13) renfermant des moyens de transmission (14) sans fil de ladite valeur du paramètre sous la forme de messages par ondes électromagnétiques émis depuis l'intérieur du boîtier (13), - des moyens de fixation (16) dudit boîtier (13) au dispositif de distribution (2) d'eau, le module de surveillance (1) étant caractérisé en ce que les moyens de transmission (14) comprennent une unité d'émission des messages par ondes électromagnétiques dans la bande de fréquence industrielle, scientifique et médicale (ISM). Surveillance des dispositifs de distribution d'eau
Patent FR-3027564-A1 (FR)
Title: Systeme de reception d’objet destine a etre dispose derriere un dossier de siege de vehicule automobile
Inventor: COURTOT ERIC
IPC: B60R11/02
Filed: 2014-10-27
Abstract: L'invention concerne un système (1) de réception d'objet destiné à être disposé derrière un dossier de siège de véhicule automobile, ledit système comprenant : une tablette (2) de réception d'objet articulée par rapport audit dossier selon un premier axe (3) transversal ; un dispositif de maintien (4) de ladite tablette en position horizontale d'utilisation, ledit dispositif étant désactivable - notamment par appui exercé sur ladite tablette vers le bas - de manière à permettre une rotation de ladite tablette vers le bas pour qu'elle se mette en position abaissée de rangement où elle est disposée sensiblement contre ledit dossier, ledit dispositif étant en outre désactivable par appui exercé sur ladite tablette vers le haut, de manière à permettre une rotation complémentaire de ladite tablette vers une position relevée de sécurité.
Patent FR-3028991-A1 (FR)
Title: Procede de traitement de donnees securise d'un vehicule pour la gestion de maintenance
Inventor: PERICART ALEXANDRE
IPC: H04L9/10
Filed: 2014-11-25
Abstract: L'invention concerne un procédé de traitement de données d'un véhicule (10), mis en œuvre dans un système (2), un équipement mobile (24) comprenant une unité de traitement (242), le procédé étant caractérisé en ce qu'il comprend : - la récupération sécurisée, auprès de l'équipement mobile (24), d'un ensemble de données de configuration du véhicule et d'un ensemble de données opérationnelles du véhicule, - le traitement, par l'équipement mobile (24), des données récupérées pour générer un rapport d'opération du véhicule, et - la validation dudit rapport par un opérateur authentifié auprès de l'équipement mobile.
Patent FR-3034149-A1 (FR)
Title: Roulement a billes compensateur de frottements dû au patinage ou glissement des organes de roulement
Inventor: DREVILLE OLIVIER APPOLINAIRE JOSEPH
IPC: F16C19/55
Filed: 2015-03-24
Abstract: L'objet de l'invention concerne un roulement à billes comportant entre une couronne périphérique (1) et une couronne axiale (2), une couronne intermédiaire (4), une première rangée d'organes de roulement (3) étant placée entre cette couronne intermédiaire (4) et la couronne périphérique (1), tandis qu'une deuxième rangée d'organes de roulement (5) est placée entre la couronne intermédiaire (4) et la couronne axiale (2)
Patent FR-3032303-A1 (FR)
Title: Entraineur pour un commutateur electrique et commutateur electrique comprenant un tel entraineur
Inventor: GUIBERT JEAN-SEBASTIEN
IPC: H01H23/08
Filed: 2015-02-03
Abstract: L'invention concerne un entraîneur (200) pour un commutateur électrique (100), adapté à se déplacer entre deux positions pour mettre en contact ou hors contact un élément de contact mobile avec un élément de contact fixe, qui comprend une partie supérieure (210) comportant un élément de montage avec deux faces externes (212B, 213B) opposées pourvues chacune d'un premier moyen d'accrochage (214) pour le montage d'un premier type de touche de commande sur l'entraîneur. Selon l'invention, ledit élément de montage comprend des deuxièmes moyens d'accrochage (215), accessibles dans une région interne (R) située entre lesdites faces externes, pour le montage d'un deuxième type de touche de commande sur ledit entraîneur.
Patent FR-3032564-A1 (FR)
Title: Procede de raccordement de cables d'une section unitaire de conduite destinee a etre assemblee verticalement sur une conduite sous-marine de transport de fluides
Inventor: PIONETTI FRANCOIS REGIS
IPC: H02G9/06
Filed: 2015-02-11
Abstract: L'invention concerne un procédé de raccordement de câbles d'une section unitaire de conduite destinée à être assemblée verticalement sur une conduite sous-marine de transport de fluides, comprenant le positionnement autour d'une extrémité basse de la section unitaire de conduite (40) d'un connecteur annulaire femelle (2) sur lequel sont raccordés des câbles (14) s'étendant le long de ladite section unitaire de conduite, le positionnement autour d'une extrémité haute de la conduite (42) d'un connecteur annulaire mâle (24) sur lequel sont raccordés des câbles (32) s'étendant le long de ladite conduite, et le raccordement des connecteurs mâle et femelle en les faisant coulisser verticalement l'un vers l'autre lors de l'assemblage de la section unitaire de conduite sur la conduite.