baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2983783-A1 (FR)
Title: Train arriere de vehicule muni d'un capot protecteur de chape
Inventor: LOISEL SEBASTIEN
IPC: B60G7/00
Filed: 2011-12-07
Abstract: Train (1) arrière de véhicule automobile, qui comprend un bras (2) longitudinal, une chape (3) dans laquelle le bras (2) est monté à rotation, la chape (3) étant fixée sur un châssis du véhicule, le train arrière comprenant en outre un capot (11) de protection de la chape (3), muni d'un corps (12) apte à venir recouvrir la chape (3), et d'une languette (13) recourbée formée en saillie sur une paroi (14) frontale du corps (12), apte à être introduite au travers d'une lumière (10) formée dans une paroi (9) frontale de la chape (3).
Patent FR-2984195-A1 (FR)
Title: Gripping device for use in transfer system utilized for transferring sheet parts of body of car from stamping press, has gripping unit connected with part by connection unit for guiding sliding in translation of gripping unit
Inventor: BOITEUX MICKAEL
IPC: B23Q7/04
Filed: 2011-12-15
Abstract: The device has a gripping unit (4) arranged with two bits (5) interdependent of a support part (7). The support part is fixed at a movable bar (3) to move the support part to a side (1a) of a pressed part (1) between two open bits of the gripping unit and to transfer the part from a position to another position seized by the bits of the gripping unit. The gripping unit is connected with the support part by a connection unit (8) for guiding sliding in translation of the gripping unit with respect to the support part against restoring force of an elastic unit (9).
Patent FR-2969635-A1 (FR)
Title: Fabricating article comprising polyaryletherketone coating, comprises applying, on the article, aqueous dispersion of polyaryletherketone comprising polyamic acid, and carrying out cooking of the dispersion for coating
Inventor: COAT PIERRE
IPC: B05D7/24
Filed: 2011-12-20
Abstract: Method for manufacturing an article comprising a coating based of polyaryletherketone (PAEK), comprises: applying, on the article, an aqueous dispersion of PAEK comprising polyamic acid at least partially neutralized with a base; and carrying out the cooking of the aqueous dispersion for the coating.
Patent FR-2988184-A1 (FR)
Title: Regulateur a faible chute de tension a stabilite amelioree.
Inventor: FORT JIMMY
IPC: G05F1/44
Filed: 2012-03-15
Abstract: Le régulateur à faible chute de tension comprend un amplificateur d'erreur (AMPE) comportant une paire différentielle de transistors d'entrée (M1, M2) et un circuit à structure différentielle cascode repliée (M5, M6, M7, M8) connecté à la sortie de ladite paire différentielle, un étage de sortie (ETS) connecté au noeud de sortie (GP) de l'amplificateur d'erreur, et un condensateur de compensation Miller (CM) connecté entre l'étage de sortie (ETS) et le noeud cascode côté sortie (XP) du circuit cascode ; l'amplificateur d'erreur (AMPE) comprend en outre au moins un module amplificateur inverseur (MAIV1, MAIV2) rebouclé entre ledit noeud cascode (XP3, XN) et la grille du transistor cascode (M6, M5) du circuit cascode connecté entre ledit noeud cascode (XP, XN) et ledit noeud de sortie (GP).
Patent FR-2991113-A1 (FR)
Title: Support device assembly for supporting electric strands on fuselage panel of plane, has concave surface, where one support device is arranged at distance equal to or higher than predetermined minimal distance of strands
Inventor: DE KERGOMMEAUX MATTHIEU
IPC: B64F5/00
Filed: 2012-05-24
Abstract: The assembly has a concave surface (40) for partly delimiting a space (45) of advance of electric strands. A fixing unit i.e. screw, is arranged for fixing of a support device on a structural element i.e. fuselage panel, of an aircraft i.e. plane. A contact end (56) is arranged to contact with another support device (18a). One of the support devices is arranged at a distance that is equal to or higher than a predetermined minimal distance of the strands within the space of advance of electric strands. Independent claims are also included for the following: (1) an aircraft (2) a method for fixing strands.
Patent FR-2991647-A1 (FR)
Title: Device for remote filling of nitrogen oxide reducing catalyst additive, in interior of boot of vehicle i.e. car, has rigid fixing mechanism on support on part of boot of vehicle, and pipe arranged with maintenance notch for filling of fluid
Inventor: SOUKANH PATRICK
IPC: B60S5/00
Filed: 2012-06-08
Abstract: The device has a removable filling pipe (10) that comprise an end (11) that allows sealed connection of the filling pipe on a filling orifice (2) of a tank that is to be filled with a fluid i.e. nitrogen oxide reducing catalyst additive. A head (12) of the pipe is likely to be connected to a fluid supply. A pipe support (20) comprises a rigid fixing mechanism (21). The rigid fixing mechanism is arranged on a support on a part of a boot (1) of a vehicle i.e. car. The pipe is arranged with a maintenance notch (22) for filling of the fluid. Independent claims are also included for the following: (1) a method for remote filling of the fluid (2) a vehicle.
Patent FR-2991605-A1 (FR)
Title: Procede et installation de traitement d'un sol contenant au moins un polluant a extraire
Inventor: Gerland Emmanuel
IPC: B09C1/06
Filed: 2012-06-12
Abstract: Procédé de traitement prévoyant de : - chauffer le sol (3) pour produire des vapeurs comprenant un polluant dans un état gazeux, - capter les vapeurs, ledit procédé de traitement prévoyant, pour chauffer le sol (3), de : - utiliser un système de chauffage (5) électrique comprenant au moins une pointe chauffante (6) électrique et un dispositif d'alimentation (7) en énergie électrique, chaque pointe chauffante (6) comprenant une gaine creuse en matériau conducteur de chaleur, au moins un élément chauffant électrique disposé à l'intérieur de la gaine et une masse de remplissage en matériau isolant électriquement et conducteur de chaleur, ladite masse de remplissage remplissant la gaine autour de l'élément chauffant, - enfoncer la gaine de chaque pointe chauffante (6) dans le sol (3), - connecter l'élément chauffant de chaque pointe chauffante (6) au dispositif d'alimentation (7).
Patent FR-2995298-A1 (FR)
Title: Materiau d'electrode positive pour accumulateur lithium-ion
Inventor: JORDY CHRISTIAN
IPC: C01D15/02
Filed: 2012-09-13
Abstract: Un composé de formule Li MnM M O dans laquelle : M est choisi dans le groupe consistant en Ni, Mn, Co, Fe et un mélange de ceux-ci ; M est choisi dans le groupe consistant en Si, Ti, Mo, B, Al et un mélange de ceux-ci ; avec : -1,2 <= x <= 3 ; 0 < a <= 2,5 ; 0 <= b<= 1,5 ; 4,3 <= c <= 10 ; et c=4+a+n.b+x/2 où n= 2 lorsque M est choisi dans le groupe consistant en Si, Ti, Mo ou un mélange de ceux-ci ; et n=1,5 lorsque M est choisi dans le groupe consistant en B, Al ou un mélange de ceux-ci ;et n=0 si b=0.
Patent FR-2981898-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'un cache d'airbag dote d'une ligne d'affaiblissement et cache d'airbag avec une ligne d'affaiblissement pratiquee dans ledit cache
Inventor: BOHNENBERGER THORSTEN
IPC: B29C70/68
Filed: 2012-10-29
Abstract: L'invention concerne un procédé de fabrication d'un cache d'airbag doté d'une ligne d'affaiblissement (10), qui comprend plusieurs étapes. Tout d'abord, on positionne un fil (4), doté d'au moins une boucle (6) et présentant une forme correspondant à l'allure de la ligne d'affaiblissement à pratiquer, entre une première couche et une deuxième couche du cache d'airbag à fabriquer. La première couche présente une épaisseur qui correspond à une épaisseur de paroi résiduelle souhaitée du cache d'airbag à l'emplacement de la ligne d'affaiblissement. La au moins une boucle est dirigée à travers au moins une ouverture de la deuxième couche. Ensuite, la première couche et la deuxième couche sont assemblées entre elles. La ligne d'affaiblissement est pratiquée dans la deuxième couche pendant la fabrication du cache d'airbag en tirant sur la au moins une boucle, de sorte que le fil est détaché de la première couche et de la deuxième couche et que la deuxième couche est découpée conformément à la forme du fil.
Patent FR-2989820-A1 (FR)
Title: Fil conducteur serti pour ameliorer le contact avec des anodes d'un condensateur electrolytique solide.
Inventor: DJEBARA LOTFI
IPC: H01G9/048
Filed: 2013-03-22
Abstract: L'invention concerne un condensateur contenant un élément de condensateur électrolytique solide qui inclut un corps d'anode poreux et fritté (33) et un ensemble conducteur (16) d'anode. L'ensemble conducteur (16) est électriquement connecté au corps d'anode (33) pour connexion à une terminaison d'anode. L'ensemble conducteur (16) contient au moins un premier fil conducteur (16a) comprenant au moins une encoche (40) qui est située sur une portion noyée du premier fil conducteur (16a). L'encoche (40) peut être formée par sertissage du fil conducteur avant noyage du fil conducteur au sein du corps d'anode (33). Le fil conducteur est noyé au sein du corps d'anode (33) et s'étend depuis une surface du corps d'anode (33) dans une direction longitudinale.
Patent FR-3005232-A1 (FR)
Title: Fixation d'une batterie de taille variable dans un coffret electrique
Inventor: BORDONADO FRANCK
IPC: H01M50/289
Filed: 2013-04-30
Abstract: Un système de maintien d'une batterie (3) dans un coffret d'interface de télécommande d'interrupteur permet de bloquer la batterie (3) selon ses six axes sans nécessiter d'outils spécifiques et de façon simple. Le système comprend : - une sangle (70) de fixation réglable ; - une platine (30) de support de batterie avec au moins une encoche (74) pour l'ajustement de la sangle (70), et des inserts (62) pour la fixation de moyens de butée coulissants (50) ; - une plaque latérale (10) ; - une équerre d'adossement (40) qui comporte au moins une encoche (72) pour l'ajustement de la sangle (70), et sert aussi de butée (42) en profondeur ; des moyens de butée (50) coulissants qui peuvent être fixés par deux vis dans les inserts de la platine de support (30). La sangle (70) permet le maintien selon deux axes, et les moyens de butée ajustable (50) selon le troisième axe. Le système de glissière offre les possibilités d'ajustement et d'adaptation aux différentes dimensions de batteries (3), sans préconiser du sens (vertical/horizontal) de montage du coffret.
Patent FR-3006840-A1 (FR)
Title: Dispositif rafraichissant integre dans un telephone portable
Inventor: PRIOURET ROBIN
IPC: H05K7/20
Filed: 2013-06-06
Abstract: L'invention concerne un téléphone portable avec un dispositif portable rafraîchissant intégré afin de rafraîchir les utilisateurs. Ce dispositif est constitué d'un téléphone portable (1) avec un compartiment à l'intérieur dudit téléphone (1) composé d'un dispositif rafraîchissant portable (3) comprenant une batterie portable rechargeable (5) par port électrique (7), un circuit imprimé (8), et au moins un système rafraîchissant (4). L'utilisateur actionnera un bouton (6) pour déclencher le dispositif. Le dispositif selon l'invention est particulièrement destiné aux utilisateurs de téléphone portable lors de températures chaudes.
Patent FR-2985761-A1 (FR)
Title: Procede et appareil de suppression de bruit de turbomachine.
Inventor: FISHLER BENJAMIN
IPC: F01D9/02
Filed: 2013-01-10
Abstract: Une entrée de turbomachine comprend un passage de gaz (40) comportant un coude non graduel (130) avant un ensemble de turbine (152). Le coude non graduel (152) provoque une onde de choc localisée dans le fluide s'écoulant à travers le passage de gaz (40).
Patent FR-3003017-A1 (FR)
Title: Gaine de ventilation pour installations destinees a des animaux et systeme de ventilation comportant ladite gaine
Inventor: FENIOUX ERIC
IPC: A01K1/00
Filed: 2013-03-05
Abstract: L'invention concerne une gaine de ventilation (10) pour installations destinée aux animaux d'élevage, munie d'orifices (40) de ventilation. Selon l'invention, ladite gaine (10) de ventilation comprend un tube (11A-11B) rigide ou semi rigide et un élément d'accès détachable (15) en tout ou partie donnant un accès à l'intérieur du tube formant la gaine.
Patent FR-3007922-A1 (FR)
Title: Entite electronique pour terminal mobile
Inventor: PICQUENOT DAVID
IPC: H04L29/06
Filed: 2013-06-28
Abstract: L'invention concerne une entité électronique (10) pour un terminal mobile (20), ledit terminal étant apte à recevoir une carte d'identité d'abonné (30), ladite entité électronique comprenant : - un dispositif de communication en champ proche (11), -une interface filaire (120) destinée à relier le terminal mobile à la carte d'identité d'abonné au niveau d'une première interface de données (I/O1) et le dispositif de communication en champ proche à la carte d'identité d'abonné au moyen d'une liaison protocolaire (SWP), caractérisé en ce que l'interface filaire est agencée pour relier le terminal mobile au dispositif de communication en champ proche au niveau d'une deuxième interface de données (I/O2).
Patent FR-3010753-A1 (FR)
Title: Dispositif de butee de debrayage, notamment pour embrayage de vehicule automobile
Inventor: ARNAULT BENOIT
IPC: F16D23/14
Filed: 2013-09-17
Abstract: Dispositif de butée de débrayage comprenant un palier à roulement (12) comprenant une bague intérieure (20), une bague extérieure (22), au moins une rangée d'éléments roulants (24) montés entre lesdites bagues (20, 22), et deux joints d'étanchéité (30) disposés radialement entre les bagues intérieure et extérieure (20, 22) et axialement de part et d'autres des éléments roulants (24), le dispositif de butée (10) comprenant une bague d'appui (16) en appui axial sur l'une des bagues (20) et une bague d'actionnement (18) en appui axial sur l'autre bague (22). Le dispositif de butée de débrayage comprend au moins un organe d'étanchéité supplémentaire (32) situé à l'extérieur du palier à roulement (12) et en appui axial contre l'une des bagues intérieure ou extérieure (22) et coopérant avec l'autre bague (20) ou avec la bague d'appui (16).
Patent FR-3013375-A1 (FR)
Title: Dispositif de fixation d'un element de serrure
Inventor: PECH GILLES
IPC: E05B9/08
Filed: 2013-11-20
Abstract: La présente invention concerne un dispositif de fixation d'un élément de serrure (5) apte à fixer l'élément de serrure (5) dans une feuillure (27) d'un chant d'un montant d'un vantail (3), comportant une zone d'appui sur l'élément de serrure (5) et deux ailes aptes à s'appliquer chacune sur une branche (28a, 28b) différente de la feuillure (27), caractérisé par le fait qu'il comporte une première pièce portant une première des deux ailes (16a, 16b) et une deuxième pièce portant une deuxième des deux ailes (16a, 16b), les deux pièces présentant une liberté de mouvement relativement configurée pour déplacer la première pièce relativement à la deuxième pièce depuis une position relative de montage de la feuillure (27) à une position relative de fixation dans la feuillure (27), les deux ailes (16a, 16b) étant plus éloignées l'une de l'autre dans la position relative de fixation que dans la position relative de montage.
Patent FR-3015843-A1 (FR)
Title: Procede de reinitialisation des pixels dans un capteur d'image matriciel
Inventor: CHENEBAUX GREGOIRE
IPC: H04N5/372
Filed: 2013-12-23
Abstract: L'invention concerne les capteurs d'image matriciels à pixels actifs comportant une photodiode et des transistors dans chaque pixel, avec au moins un transistor de commande de réinitialisation d'une zone de stockage de charges (photodiode ou diffusion flottante). Pour éviter des erreurs de valeur de potentiel de réinitialisation dans les grandes matrices, lorsqu'on veut faire une réinitialisation globale pour toute la matrice, on décale dans le temps le front de descente du signal de commande de réinitialisation (GR/RST) avant d'appliquer des signaux progressivement décalés aux lignes de commande de réinitialisation. Des signaux de commande individuels ainsi décalés sont appliqués à des groupes de X lignes (X>=1). Les signaux de commande sont cependant en recouvrement mutuel pour minimiser le temps nécessaire à la réinitialisation globale de toute la matrice. Des éléments à retard ou des registres à décalage sont utilisés pour produire des signaux individuels à fronts de descente décalés.
Patent FR-3019804-A1 (FR)
Title: Flacon de conditionnement de liquide
Inventor: DEFEMME ALAIN
IPC: B65D83/76
Filed: 2014-04-15
Abstract: L'invention concerne un flacon de conditionnement de liquide comportant un réservoir (2) sur lequel est montée une tête de distribution (4), laquelle comporte une portion mobile (16) axialement d'un système de pompe de prélèvement du liquide et un embout de distribution (12) solidaire en déplacement de la portion mobile et par lequel le liquide est délivré. Selon l'invention, le flacon comporte une coiffe (6) formée d'un manchon de recouvrement (20) de ladite portion mobile pour l'actionnement de la pompe et une partie amovible (22) de recouvrement du flacon, ladite partie amovible étant retenue audit manchon par un dispositif de retenue (24) fracturable lors de la première utilisation du flacon.
Patent FR-3016662-A1 (FR)
Title: Turbomoteur a helices non carenees muni d'une enveloppe de renfort integrant des troncons de canalisations
Inventor: BEUTIN BRUNO ALBERT
IPC: F02C7/20
Filed: 2014-01-23
Abstract: Turbomoteur d'aéronef à hélice non carénée muni d'un générateur de gaz et d'un récepteur comportant un ensemble propulsif portant au moins une hélice, comprenant un premier carter (27), un deuxième carter (40) et un troisième carter (29), le troisième carter (29) étant prévu entre les premier et deuxième carters (27, 40) et entourant au moins une partie du générateur de gaz, une enveloppe de renfort (50) possédant une première zone d'attache (52), montée sur le premier carter (27), une deuxième zone d'attache (60), montée sur le deuxième carter (40), et une paroi (70) prévue entre les première et deuxième zones d'attache (52, 60) et entourant le troisième carter (29), dans lequel l'enveloppe de renfort (50) comprend en outre au moins un tronçon de canalisation (71) intégré dans ladite paroi (70).
Patent FR-3017198-A1 (FR)
Title: Support de tube absorbeur pour centrale solaire a concentration lineaire
Inventor: RABUT QUENTIN
IPC: F24S23/70
Filed: 2014-02-04
Abstract: La présente invention concerne une centrale solaire à concentration linéaire comprenant un ensemble de réflecteurs dits primaires, tels que des miroirs de Fresnel, solidaires d'un bâti et orientés pour réfléchir et concentrer le rayonnement solaire vers un récepteur s'étendant longitudinalement au sommet de mats verticaux solidaires dudit bâti, ledit récepteur comportant au moins un tube absorbeur dans lequel circule un fluide caloporteur, un réflecteur secondaire s'étendant au-dessus du tube absorbeur parallèlement à ce dernier de manière à concentrer vers le tube absorbeur le rayonnement solaire issu de l'ensemble des réflecteurs primaires, et ledit tube absorbeur prenant appui sur un support solidaire de l'extrémité supérieure des mats verticaux ; ladite centrale est remarquable en ce que ledit support consiste dans un rouleau présentant un corps central cylindrique muni d'une gorge annulaire de telle manière que la surface de contact du tube absorbeur sur la gorge annulaire du rouleau soit réduite à deux points et des axes montés libre en rotation dans des lumières pratiquées dans les branches d'un étrier en forme générale de U, ledit étrier étant solidaire de l'extrémité supérieure des mats verticaux.
Patent FR-3018885-A1 (FR)
Title: Systeme de distribution pour un moteur a combustion interne d'un vehicule automobile
Inventor: JUSTET FREDERIC
IPC: F16H7/06
Filed: 2014-03-20
Abstract: L'invention concerne un système de distribution (40) pour un moteur à combustion interne d'un véhicule automobile, comprenant un vilebrequin (8) conformé pour être entrainé en rotation autour de son axe de rotation (42) par des pistons du moteur, et un dispositif d'entrainement de distribution (1) conformé pour être entrainé en rotation autour de son axe de rotation par ledit vilebrequin (8), ledit dispositif d'entrainement de distribution (1) étant conformé pour coopérer, via une chaine de distribution (10) avec un arbre de distribution, ledit système de distribution (40) comprenant des moyens de maintien (30, 38) conformés pour maintenir ledit axe de rotation du dispositif d'entrainement de distribution (1) sensiblement aligné avec ledit axe de rotation (42) du vilebrequin (8), lesdits moyens de maintien (30, 38) comportant au moins une partie intégrée (38) audit dispositif d'entrainement de distribution (1) conformée pour pouvoir être obtenue par emboutissage.
Patent FR-3019648-A1 (FR)
Title: Procede de detection anticipe multiaxes de l'emergence de bruits parasites sur un composant d'un vehicule automobile.
Inventor: MILLIET DE FAVERGES ANTOINE
IPC: G01H17/00
Filed: 2014-04-04
Abstract: Procédé de détection anticipé de l'émergence de bruits parasites sur au moins un point de pilotage d'un composant d'un véhicule automobile comportant les étapes de calcul pour chaque dit point de pilotage dudit composant, de la cohérence spatiale entre les différents axes de l'ensemble des signaux vibratoires d'excitation temporels disponibles (SETD) (100) ; de détermination pour chaque axe de chaque point de pilotage dudit composant, d'un profil vibratoire d'excitation fréquentiel générique (PEFG) à partir de l'enveloppe des transposées spectrales des SETD (200) ; de génération pour chaque axe de chaque point de pilotage du composant et en tenant compte de la cohérence spatiale, d'un signal vibratoire d'excitation aléatoire temporel générique (SEATG) à partir du PEFG (300) ; d'application simultanée sur chaque dit axe de chaque dit point de pilotage dudit composant, dudit SEATG correspondant par l'intermédiaire d'un banc d'essai multi-axes (400) ; et de détection d'éventuels bruits parasites (500).
Patent FR-3020131-A1 (FR)
Title: Commande perfectionnee d'un appareil thermique
Inventor: LEMAIRE PHILIPPE
IPC: F24F12/00
Filed: 2014-04-17
Abstract: L'invention concerne la commande d'un appareil thermique, et plus particulièrement un boîtier de commande d'un tel appareil, comportant une interface de communication avec un gestionnaire d'énergie et de pilotage pour recevoir du gestionnaire des consignes de fonctionnement centralisé définissant, pour cet appareil, un mode de fonctionnement centralisé dans lequel l'appareil applique les consignes précitées. Le boîtier comporte en outre une interface de saisie de préférences locales de fonctionnement, l'interface de communication (COM) étant agencée pour communiquer les préférences de fonctionnement au gestionnaire en vue de modifier les consignes de fonctionnement centralisé associées à l'appareil en fonction des préférences de fonctionnement.
Patent FR-3021558-A1 (FR)
Title: Methode de greffage d'oligopeptides dans des materiaux hybrides poreux
Inventor: CANIVET JEROME
IPC: G01N33/00
Filed: 2014-05-27
Abstract: La présente invention se rapporte notamment à un procédé de greffage d'oligopeptides dans des matériaux hybrides poreux, notamment les « Metal-Organic Framework» (MOFs). La présente invention se rapporte également aux matériaux hybrides poreux fonctionnalisés en surface externe et dans leurs pores susceptibles d'être obtenus par ledit procédé de greffage. La présente invention trouve notamment des applications dans la catalyse asymétrique, la séparation énantiosélective, et les bio-détecteurs.
Patent FR-3023795-A1 (FR)
Title: Platine d'essuie-glace, notamment pour vehicules automobiles
Inventor: ROUSSEL LOIC
IPC: B60S1/40
Filed: 2014-07-15
Abstract: L'invention concerne un palier de système d'essuie-glace (7) comportant un tube (9) destiné à supporter un axe (11) d'entrainement de balai d'essuie-glace, le tube (9) portant une protubérance (15) destinée à coopérer avec un élément support en forme de tige creuse (5), caractérisé en ce que la protubérance (15) présente une collerette (25) disposée à distance du tube (9).