baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3071101-A1 (FR)
Title: Empilement de puces
Inventor: SARAFIANOS ALEXANDRE
IPC: H01L25/065
Filed: 2017-09-11
Abstract: L'invention concerne un empilement de puces comprenant : une puce principale (2) contenant des composants à protéger (8) ; et une puce auxiliaire (18, 20) en regard de chaque face (4, 6) de la puce principale (2), la zone de chaque puce auxiliaire en regard des composants à protéger (8) comprenant un plan métallique (40) connecté à la masse, et au moins une piste conductrice isolée formant un motif serré en regard des composants à protéger (8), les extrémités de ladite au moins une piste conductrice étant accessibles au niveau de la puce principale (2).
Patent FR-3071964-A1 (FR)
Title: Batterie a modules de stockage et plaques d’echange internes connectees par le haut a l’exterieur
Inventor: MUSEMENT ERIC
IPC: H01M10/6568
Filed: 2017-09-29
Abstract: Une batterie (BA) comprend un boîtier (BT) comportant des parties inférieure (PI) et supérieure (PS) logeant des modules (MC) stockant de l'énergie électrique et ayant des faces latérales, et au moins deux plaques d'échange thermique (PE) installées devant au moins l'une des faces latérales et comprenant un circuit d'échange (CE) comportant une entrée (EC) saillant d'un bord supérieur (BS) de la plaque d'échange thermique (PE) et alimentée en fluide caloporteur et une sortie (SC) évacuant ce fluide caloporteur après qu'il ait circulé en échangeant des calories avec au moins l'un des modules (MC). La partie supérieure (PS) comprend au moins une ouverture (O) communiquant avec l'extérieur et traversée par les entrée (EC) et sortie (SC) du circuit d'échange (CE) d'une plaque d'échange thermique (PE) associée, en vue de leur raccordement à l'extérieur du boîtier (BT) à un circuit extérieur parcouru par le fluide caloporteur.
Patent FR-3071784-A1 (FR)
Title: Mecanisme de reglage a vis, glissiere comportant un tel mecanisme de reglage et siege comportant une telle glissiere.
Inventor: REY JEAN-NOEL
IPC: B60N2/07
Filed: 2017-09-29
Abstract: Mécanisme de réglage comprenant une vis (12), un support (18) ayant des première et deuxième parois transversales (20a, 20b) perpendiculaires à la vis, un carter (17) ayant des première et deuxième faces d'extrémité (24a, 24b) disposées en regard des première et deuxième parois transversales et ayant un logement d'écrou (25) qui débouche par des première et deuxième ouvertures (26a, 26b) opposées, un premier tampon d'élastomère (37a) interposé entre la première paroi transversale du support et la première face d'extrémité du carter, un deuxième tampon d'élastomère (27b) interposé entre la deuxième paroi transversale du support et la deuxième face d'extrémité du carter, un écrou (14) vissé sur la vis, un palier (30) engagé dans la deuxième ouverture du carter et traversé par la vis. L'écrou est en butée rigide contre le carter en direction de la première ouverture et le palier est en butée élastique contre le deuxième tampon d'élastomère.
Patent FR-3072620-A1 (FR)
Title: Dispositif de reglage angulaire pour siege de vehicule
Inventor: GALLIENNE DIDIER
IPC: B60N2/22
Filed: 2017-10-25
Abstract: L'articulation (10) pour un réglage angulaire d'un premier élément de siège par rapport à un deuxième élément de siège comprend des premier et deuxième flasques (7 ; 8). Le premier flasque (7) comprend une denture de base (71), avec N dents espacées d'un pas de 360/N degrés, P grains dentés (21-26), les P grains dentés (21-26), les grains dentés (21-26) ayant le même pas que la denture de base (71). Les grains dentés (21-26) sont tels que dans toute position relative des premier et deuxième flasques (7 ; 8), une dent d'un premier grain (21-26) est en contact avec une première face d'une première dent de la denture de base (71) et une dent d'un deuxième grain (21-26) est en contact avec une deuxième face d'une deuxième dent de la denture de base (71), les première et deuxième faces étant opposées.
Patent FR-3058744-A1 (FR)
Title: Support pour panneau pour construction immobiliere
Inventor: CHABALIER JEAN-LUC
IPC: E04G21/16
Filed: 2017-11-15
Abstract: Le support (80) pour panneau pour construction immobilière comporte : - un cadre central (90) et - un ou deux cadres (100) latéraux, chaque cadre latéral étant positionné d'un côté du plan général défini par le cadre central (90) ; le cadre central (90) comportant : - une liaison amovible avec un moyen d'attache extérieur pour déplacer le support au moins verticalement par rapport au sol, - un moyen d'attache amovible à au moins un panneau et - une fixation pour une toile, ladite toile étant configurée pour couvrir chaque cadre latéral. Dans des modes de réalisation, un ensemble de tiges perpendiculaires au plan général formé par le cadre central (90) est positionné sur une face inférieure du cadre (90), les tiges formant des supports pour les panneaux et des renforts de structure.
Patent FR-3075742-A1 (FR)
Title: Procede de reinitialisation d'un controleur de zone et systeme associe de controle automatique des trains
Inventor: BALLESTEROS JAVIER
IPC: B61L27/04
Filed: 2017-12-22
Abstract: Ce procédé (100), mis en œuvre dans un système de supervision du type « à gestion des trains basée sur la communication », comporte les étapes, réalisées par un contrôleur de zone, consistant à : en fonctionnement nominal (F1), sauvegarder (110, 130) périodiquement une image d'une situation opérationnelle courante sur une mémoire externe ; et, suite à une période d'indisponibilité (F2) et au redémarrage (300) du contrôleur de zone : établir (320) une image de la situation opérationnelle après redémarrage ; récupérer (340), depuis la mémoire externe, la dernière image sauvegardée en tant qu'image de la situation opérationnelle avant défaillance ; collecter (340) des informations de franchissement des frontières de la zone associée au contrôleur de zone durant la période d'indisponibilité ; et vérifier (350) la cohérence de l'image de la situation opérationnelle après redémarrage à partir de l'image de la situation opérationnelle avant défaillance et des informations de franchissement.
Patent FR-3063240-A1 (FR)
Title: Broche a serrage rapide avec dispositif de pre-blocage.
Inventor: LE MEUR OLIVIER
IPC: B23Q3/06
Filed: 2017-02-28
Abstract: Cette broche à serrage rapide du genre comprend deux pièces, d'une part un corps de broche (1) muni d'un organe de serrage (2) à une de ses extrémités et d'autre part une tige de commande de l'application/retrait dudit organe de serrage (2), contenue dans ledit corps de broche (1), ainsi qu'un organe de manœuvre et de commande de l'organe de serrage placé l'autre des extrémités dudit corps de broche (1), lequel organe de commande simultanée comprend une rampe hélicoïdale (4) ménagée dans la paroi dudit corps de broche (1) coopérant avec un axe transversal porté par ladite tige de commande. Une telle broche comprend en outre un dispositif pour bloquer en rotation ladite tige de commande dans ledit corps de broche (1). Application dans le domaine de l'usinage.
Patent FR-3072575-A1 (FR)
Title: Composition changeant de couleur et/ou de gout pour soins buccaux a base de capsules d’alginate
Inventor: BOUZAT AMELIE
IPC: A61Q11/00
Filed: 2017-10-23
Abstract: La présente invention porte sur une composition changeant de couleur pour soins buccaux comprenant des capsules avec au moins une huile, et au moins un agent actif. Le changement de couleur et/ou de goût apparaît par libération prolongée dudit agent actif par rupture des capsules à l'aide d'une manipulation mécanique contre la surface de la cavité buccale, en particulier lors du brossage des dents.
Patent FR-3077920-A1 (FR)
Title: Couche dielectrique specifique pour dispositif capacitif
Inventor: LEULIET AUDE
IPC: H01G4/33
Filed: 2018-02-12
Abstract: La présente invention concerne une couche diélectrique destinée à interagir avec deux électrodes pour former un dispositif capacitif, la couche diélectrique étant un empilement de sous-couches superposées, chaque sous-couche présentant une épaisseur inférieure à 1 nanomètre, chaque sous-couche étant réalisée en un matériau dopé ou non, le matériau étant constitué de plusieurs éléments chimiques, chaque matériau d'une sous-couche variant par rapport aux autres matériaux des autres sous-couches au plus uniquement par au moins l'un parmi la stœchiométrie des éléments et le taux de dopage, les matériaux de chaque sous-couche étant choisis pour que la variation relative de capacité pour une tension prédéfinie appliquée à la couche diélectrique soit inférieure ou égale à 3.10-3.
Patent FR-3077192-A1 (FR)
Title: Poussoir a foie gras
Inventor: MARTIN CHRISTIAN RAPHAËL
IPC: B65B69/00
Filed: 2018-08-24
Abstract: Dispositif qui permet de vider les boites de foie gras de 1 kg, de 400g, ou toutes autres boites qui nécessitent une découpe régulière et surtout à épaisseur variable, grâce à cette tige filetée munie d'une manivelle
Patent FR-3087417-A1 (FR)
Title: Actionneur lineaire a commande electrique
Inventor: DENAVAUX MARC
IPC: H02K7/00
Filed: 2018-10-17
Abstract: La présente invention concerne un actionneur linéaire (1) à commande électrique et un train d'atterrissage d'aéronef associé.
    L'actionneur linéaire (1) comportant un châssis (2), une tige (4) et un cylindre (5) mobiles en translation l'un par rapport à l'autre suivant une direction de déploiement/rétraction (D1), au moins un moteur électrique (6) solidarisé au châssis (2) et au moins un organe de conversion (8) pour convertir le mouvement de rotation du moteur électrique (6) en un mouvement de translation.
    Selon l'invention, l'actionneur linéaire (1) comporte un système de débrayage/d'embrayage automatique permettant de débrayer/d'embrayer mécaniquement une pièce de sortie (10) de l'organe de conversion (8) avec la tige (4) ou alternativement avec le cylindre (5).
Patent FR-3080167-A1 (FR)
Title: Luminaire equipe d’une fiche de connexion dcl
Inventor: PALOMBO SYLVAIN
IPC: H01R24/66
Filed: 2018-04-17
Abstract: Le Luminaire (2) comporte une fiche de connexion DCL (3) destinée à être connectée mécaniquement et électriquement à un socle de connexion DCL (4) intégré dans un support (S), tel qu'un mur ou un plafond, pourvu d'une surface de support (14) ; et un boîtier de luminaire (11) comprenant une partie de protection (16) comprenant une surface de contact (17) configurée pour être positionnée contre ou à proximité de la surface de support (14) lorsque la fiche de connexion DCL (3) est connectée mécaniquement et électriquement au socle de connexion DCL (4), la partie de protection (16) entourant la fiche de connexion DCL (3) de telle sorte que la fiche de connexion DCL (3) est inaccessible lorsque la fiche de connexion DCL (3) est connectée mécaniquement et électriquement au socle de connexion DCL (4).
Patent FR-3081820-A1 (FR)
Title: Diffuseur arriere mobile de vehicule a panneau escamotable
Inventor: PARRA STEPHANE
IPC: B62D37/02
Filed: 2018-05-30
Abstract: Diffuseur arrière (10) de véhicule automobile qui comprend un panneau primaire (20) et un panneau secondaire (30) lié au panneau primaire (10) par au moins deux bielles de guidage (35) aptes à déplacer le panneau secondaire (30) par rapport au panneau primaire (20), chacun de ces panneaux étant mobile entre une position déployée et une position rétractée lorsque le diffuseur (10) est fixé sur une pièce de carrosserie (40) de véhicule ; le panneau secondaire (30) étant complètement non visible de l'extérieur en position rétractée et obstruant l'ouverture (50) entre la pièce de carrosserie et le panneau primaire (20) en position déployée, lorsque la pièce de carrosserie (40) est fixée sur un véhicule automobile.
Patent FR-3085490-A1 (FR)
Title: Procédés de géolocalisation à l’aide d’un équipement électronique de mesure de distance
Inventor: PALATOV DENNIS
IPC: G01S5/02
Filed: 2018-08-30
Abstract: La présente invention concerne principalement des procédés de géolocalisation à l'aide d'un équipement électronique de mesure de distance. Ces procédés sélectionnent un petit sous-ensemble de données disponibles le plus fiable, puis utilisent un traitement mathématique simple dudit sous-ensemble de données (de préférence la bilatération ou la trilatération) pour calculer au moins une nouvelle position possible que l'on peut choisir sur la base d'une métrique de confiance, d'une géométrie de position relative et d'une comparaison avec la position prédite basée sur l'historique et sa métrique de confiance respective. Dans le cas où aucune position mesurée possible de confiance suffisante n'est disponible, la position prédite est considérée comme la nouvelle position.
Patent FR-3088823-A1 (FR)
Title: Nouvelles dihydroquinazolinones ayant une activite protectrice vis-a-vis de toxines au mode d’action intracellulaire, de virus et de bacteries
Inventor: CINTRAT JEAN CHRISTOPHE
IPC: C07D417/14
Filed: 2018-11-28
Abstract: La présente invention a pour objet une nouvelle famille de composés du type 2,3-dihydroquinazolin-4(1H)-one et leur utilisation en tant qu’inhibiteurs des effets toxiques des toxines à activité intracellulaire, comme par exemple la ricine, les toxines de Shiga ou la toxine cholérique, utilisant le transport rétrograde pour intoxiquer les cellules, ou des virus ou bactéries utilisant le transport rétrograde, notamment les virus ou bactéries entrant dans les cellules par endocytose.
Patent FR-3093724-A1 (FR)
Title: Procede de synthese d’oligomeres d’acide acrylique
Inventor: BELLINI CLEMENT
IPC: C08G63/78
Filed: 2019-03-14
Abstract: PROCEDE DE SYNTHESE D’OLIGOMERES D’ACIDE ACRYLIQUE L’invention a donc pour objet un procédé de synthèse d’un oligomère d’acide acrylique représenté par la formule (I) : dans laquelle n est un entier allant de 1 à 30, comprenant le chauffage d’acide acrylique à une température allant de 50°C à 200°C en présence d’un catalyseur et d’au moins un inhibiteur de polymérisation dans une zone de réaction, caractérisé en ce qu’un flux continu d’un gaz ou d’un mélange de gaz inerte est passé dans la zone de réaction entrainant l’élimination de l’essentiel de l’eau présente dans la zone de réaction sous forme d’évents gazeux. Le procédé selon l’invention permet de limiter la formation de l’acide 3-hydroxypropionique susceptible de constituer une impureté dans le produit final. 1/1
Patent FR-3094566-A1 (FR)
Title: Dispositif de ventilation pour enceinte acoustique, enceinte acoustique et procédé correspondant
Inventor: GANCARZ FLORENT
IPC: H01L23/38
Filed: 2019-03-29
Abstract: Ce dispositif de ventilation (14, 16) pour enceinte acoustique (2) comprend un circuit d’alimentation (34) apte à fournir un fluide à un volume fermé de l’enceinte acoustique (2) et un moyen de circulation apte à générer un flux de fluide dans le circuit d’alimentation (34). Il comprend un moyen de refroidissement apte à refroidir le fluide circulant dans le circuit d’alimentation (34). Figure pour l’abrégé : Fig 1
Patent FR-3099874-A1 (FR)
Title: Capsule perforable pour conditionnement
Inventor: LELOUP DAVID
IPC: B65D30/10
Filed: 2019-08-12
Abstract: La présente invention concerne une capsule perforable pour le conditionnement de composants, comprenant un opercule (1), et une poche souple (2) dans laquelle est conditionnée le(s) composant(s) et qui est mobile par rapport audit opercule (1). La présente invention concerne également une capsule perforable où ladite poche souple (2) est positionnée à l’intérieur d’un corps rigide. La présente invention concerne également l’utilisation de cette capsule pour le conditionnement de composants, de préférence cosmétiques, et l’utilisation de cette capsule dans un dispositif pour la fabrication d’un produit cosmétique personnalisé par mélange d’au moins deux composants dont au moins un des deux composants est contenu dans la capsule. La présente invention concerne également un procédé de prélèvement du contenu d’une capsule et un kit de fabrication d’un produit personnalisé, de préférence cosmétique.
Patent FR-3103803-A1 (FR)
Title: Grue de levage avec système de détermination automatisée du mouflage
Inventor: RONI-DAMOND BRUNO
IPC: B66D3/06
Filed: 2019-11-29
Abstract: Grue de levage (1) comprenant une flèche (2) et un dispositif de levage (4) à double mouflage conformé pour distribuer et lever une charge le long de la flèche (2), ledit dispositif de levage (4) étant configurable réversiblement entre deux configurations de mouflage incluant une configuration simple mouflage à deux brins de levage et une configuration double mouflage à quatre brins de levage, et le dispositif de levage (4) comprenant un système de changement de mouflage permettant de réaliser un changement de mouflage entre la configuration simple mouflage et la configuration double mouflage, et inversement, ladite grue de levage (1) étant caractérisée en ce qu’elle comprend un système de détermination automatisée du mouflage (7) conformé pour déterminer automatiquement la configuration de mouflage entre la configuration simple mouflage et la configuration double mouflage.                  Figure de l’abrégé : Figure 5
Patent FR-3104017-A1 (FR)
Title: Appareil de confection d’infusions
Inventor: LORIN JEAN-RÉMI
IPC: A47J31/44
Filed: 2019-12-04
Abstract: Appareil de confection d’infusions Appareil de confection d’infusions (1) comportant un corps (10) allongé selon un axe principal (X), le corps (10) comprenant un réservoir (30) et un moyen de pressurisation (20), l’appareil comportant une partie d’infusion (40) comprenant une chambre d’infusion (41), la chambre d’infusion (41) étant configurée pour contenir une dose de produit (60). L’appareil présente deux positions d’utilisation, une position de remplissage dans laquelle l’axe principal (X) est vertical, et un orifice de remplissage du réservoir (30) est vers le haut, la partie d’infusion étant à distance dudit orifice de manière à permettre le remplissage du réservoir ; et une position d’infusion dans laquelle l’axe principal (X) est vertical et la partie d’infusion (40), fixée au corps, se trouve sous le réservoir, ferme l’orifice de remplissage du réservoir (30), et permet dans cette position la confection d’une infusion s’écoulant par un orifice de sortie (52). Figure pour l’abrégé : Fig. 1.
Patent FR-3107256-A1 (FR)
Title: Systeme de suivi d'etat operationnel d'aeronef entre des missions successives de l'aeronef, et procede associe
Inventor: MARCELOT VIRGINIE
IPC: G07C5/08
Filed: 2020-02-17
Abstract: Système de suivi d’état opérationnel d’aéronef entre des missions successives de l’aéronef, et procédé associé Ce système (10) comporte un calculateur (22) propre à déterminer au moins une mesure d’impact opérationnel sur au moins une mission future de l’aéronef associée à l’aéronef et/ou à un équipement et/ou à un consommable de l’aéronef et/ou à l’équipage de l’aéronef, la mesure d’impact opérationnel étant déterminée en fonction des données de carnet de vol et/ou de livret technique d’au moins une mission déjà effectuée de l’aéronef et/ou d’un contexte de la mission à venir.     Il comporte un afficheur (24) et un gestionnaire d’affichage (26) sur l’afficheur (24), propre à afficher sur l’afficheur (24) au moins un indicateur d’impact opérationnel associé à l’aéronef et/ou à l’équipement et/ou au consommable et/ou à l’équipage, en fonction de la mesure d’impact opérationnel déterminée par le calculateur (22).     Figure pour l'abrégé : figure 1
Patent FR-3110947-A1 (FR)
Title: Capteur d’effort pour actionneur à câble
Inventor: GARREC PHILIPPE
IPC: G01L5/04
Filed: 2020-06-02
Abstract: Actionneur à câble (100) comprenant :     - un châssis (10) ;     - une vis (2) montée à rotation sur le châssis (10) et s’étendant selon un premier axe (Ox) ;     - un écrou (4) coopérant avec la vis (2) ;     - des moyens de déterminer (93) un effort appliqué sur la sortie (22.4) de l’actionneur à câble (100) en fonction d’un déplacement angulaire (α) de l’écrou (4).     FIGURE DE L’ABREGE : Fig. 1
Patent FR-3111257-A1 (FR)
Title: Dispositif de fabrication de saucisses
Inventor: BUHLMANN JEAN-MARC
IPC: A22C11/00
Filed: 2020-06-16
Abstract: Dispositif pour la fabrication de saucisses.              L’invention concerne un dispositif pour la fabrication de saucisses (1) qui comportent un boyau (B) contenant un produit alimentaire (P) et refermé à ses deux extrémités. Ce dispositif (1) comporte, d’une part, un moyen de stockage (2) d’un boyau (B) dans l’attente de son remplissage par le produit alimentaire (P), ce moyen de stockage (2) s’étendant selon un axe (X), d’autre part, un moyen d’acheminement (3) du produit alimentaire (P) en vue du remplissage du boyau (B) avec ce produit alimentaire (P) et, d’autre part, encore, au moins un système d’étranglement (6) d’une partie du boyau (B) remplie de produit alimentaire (P). Ce dispositif (1) est caractérisé par le fait que ledit au moins un système d’étranglement (6) est configuré pour étrangler le boyau (B) autour d’un axe (X’) qui, d’une part, est au moins parallèle à l’axe (X) selon lequel s’étend le moyen de stockage (2) du boyau (B) et, d’autre part, traverse le volume d’extrémité (21).     Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3111742-A1 (FR)
Title: Systeme de stockage et de recuperation d'energie
Inventor: HAMMADI YACINE
IPC: H01M8/04082
Filed: 2020-06-22
Abstract: Système de stockage et de récupération d’énergie
    Le système de stockage et de récupération d’énergie comprend un électrolyseur (4) pour transformer de l’eau en dihydrogène et dioxygène en utilisant de l’énergie électrique, une pile à combustible (6) pour générer de l’énergie électrique à partir de dihydrogène et de dioxygène tout en produisant de l’eau, un réservoir d’eau (8) et un circuit d’eau (10), le circuit d’eau (10) reliant fluidiquement le réservoir d’eau (8), d’une part, à l’électrolyseur (4) pour alimenter l’électrolyseur (4) en eau à partir du réservoir d’eau (8) et, d’autre part, à la pile à combustible (6) pour récupérer de l’eau produite par la pile à combustible (6), le système de stockage et de récupération d’énergie comprenant au moins un échangeur de chaleur (60) configuré pour un échange de chaleur entre un fluide caloporteur circulant dans l’échangeur de chaleur (60) et l’eau stockée dans le réservoir d’eau (8).
    Figure pour l'abrégé : Figure unique
Patent FR-3112501-A1 (FR)
Title: Dispositif de perçage ou de vissage portable comprenant un collier de serrage d’une tête d’outil amovible
Inventor: POIRIER KEVIN
IPC: B25F5/00
Filed: 2020-07-17
Abstract: L’invention concerne un dispositif de perçage ou de vissage portable comprenant un corps principal dans lequel est logé un bloc moteur, une tête d’outil comprenant une douille de réception d'un organe terminal rotatif et une interface de connexion de la tête d’outil sur le bloc moteur. Selon l’invention, ladite tête d’outil est accouplée au bloc moteur de manière démontable par des moyens de fixation réversible comprenant un collier de serrage de ladite tête d’outil sur le bloc moteur, ledit collier de serrage étant mobile entre une position verrouillée ou fermée dans laquelle il coopère avec ledit bloc moteur et ladite tête d’outil pour maintenir ledit bloc moteur et ladite tête d’outil solidaires, et une position de libération ou ouverte dans laquelle il ne coopère pas avec ladite tête d’outil en sorte que ledit bloc moteur et ladite tête d’outil ne sont plus maintenus solidaires.  Figure pour l’abrégé : Fig 1
Patent FR-3113387-A1 (FR)
Title: Procédé de fonctionnement d'un dispositif d'éclairage automobile et dispositif d'éclairage automobile
Inventor: KARRAY MAROUENE
IPC: F21S41/65
Filed: 2020-07-20
Abstract: Cette invention fournit un procédé pour faire fonctionner un dispositif d'éclairage automobile (1) comprenant une pluralité de sources lumineuses à semi-conducteurs (2). Le procédé comprend la prédéfinition d'une pluralité de cas d'utilisation, chaque cas d'utilisation étant associé à un motif lumineux de cas, la fourniture du dispositif d'éclairage projetant un motif lumineux initial (5), la fourniture d'une pluralité de capteurs (4), configurés pour détecter certaines données externes, le traitement des données externes pour classer l'environnement autour du dispositif d'éclairage dans l'un des cas d'utilisation prédéfinis et la projection d'un nouveau motif lumineux (6) correspondant au motif lumineux de cas associé au cas d'utilisation sélectionné...Figure pour l'abrégé : figure 2b