baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2909816-A1 (FR)
Title: Appareil de commande de generateur de courant alternatif (ca) pour vehicule
Inventor: SUMIMOTO KATSUYUKI
IPC: H02P9/14
Filed: 2007-08-01
Abstract: Appareil de commande de générateur CA pour véhicule analysant au moins un temps de continuation de logique de niveau "HAUT", un temps de continuation de logique de niveau "BAS" et le facteur de marche en durée d'impulsion d'un signal externe, pour l'impulsion de signal externe entrée depuis une unité externe. Dans un cas où la logique de niveau "HAUT" ou la logique de niveau "BAS" de l'impulsion de signal externe a continué pendant une période de temps prédéterminée, l'appareil de commande commande une tension de commande du générateur comme l'une ou l'autre des tensions d'ajustement consistant en les deux valeurs d'une tension ordinaire et d'une tension inférieure à la tension ordinaire. D'autre part, dans un cas où la logique de niveau "HAUT" ou la logique de niveau "BAS" des impulsions de signaux externes sont itérées dans une période de temps prédéterminée, et où le facteur de marche en durée d'impulsion du signal externe tombe dans une plage prédéterminée, l'appareil de commande commande la tension de commande du générateur comme une tension d'ajustement linéaire ou à plusieurs étages qui est la fonction du facteur de marche en durée d'impulsion.
Patent FR-2925978-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de separation d'une structure.
Inventor: ZUSSY MARC
IPC: B28D5/04
Filed: 2007-12-28
Abstract: L'invention concerne un procédé de séparation d'une structure comprenant une zone fragile délimitant dans cette structure deux sous-structures à séparer,selon lequel on fait avancer au moins une lame plane suivant une direction d'avance dans un plan de séparation correspondant à un plan moyen de la zone fragile, depuis un bord d'entrée de la structure en direction d'un bord de sortie de la structure, en sorte de provoquer une séparation progressive des deux sous-structures,le procédé étant caractérisé en ce qu'on fait varier l'inclinaison de la lame dans le plan de séparation vis-à vis de la direction d'avance.
Patent FR-2940815-A1 (FR)
Title: Roller shutter box forming device for use during construction of e.g. dwelling, has wall elements having assembling units for assembling one of elements with other element so as to be assembled one-by-one to together to form wall
Inventor: CHARRIER GERARD
IPC: E06B9/17
Filed: 2008-10-02
Abstract: The device has a box wall i.e. vertical wall, extending vertically with respect to a reservation cavity. Wall elements have fractions in height of the wall, where the elements have assembling units assembling one of the elements with the other element so as to be assembled one-by-one together to form the wall. The elements have co-operation units constituted by profiled sections that are formed by extrusion. The assembling units include two elastically deformable tabs and a groove. The elements have an upper end element (301), intermediate elements (302, 303) and a lower end element (305).
Patent FR-2938024-A1 (FR)
Title: Clip de fixation
Inventor: KLEIN JEAN LUC
IPC: F16B2/20
Filed: 2008-11-04
Abstract: L'invention concerne un clip de fixation (1) d'un élément comportant une rainure délimitée par deux rebords parallèles, et comprenant une languette (30) apte à coopérer avec ladite rainure au niveau de deux plans (35) et (36) parallèles, languette (30) comportant une première (32) et une seconde surface (33) la première (32) s'étendant entièrement en retrait dudit premier plan (35) dans l'épaisseur de ladite languette (30) vers ledit second plan (36), et ladite seconde surface (33) s'étendant entièrement en saillie dudit second plan (36) vers l'extérieur de ladite languette (30) en regard de ladite première surface (32), ladite première surface (32) et ladite seconde surface (33) délimitant une zone déformable élastiquement. Il se caractérise en ce que le volume délimité par ladite seconde surface (33) et ledit second plan (36) est inférieur ou égal au volume délimité par la première surface (32) et ledit premier plan (35).
Patent FR-2925566-A1 (FR)
Title: Dispositif d'obturation comportant au moins un obturateur repliable en accordeon
Inventor: PAPIRNYK OSTAPE
IPC: E05F15/10
Filed: 2008-11-05
Abstract: L'invention concerne un dispositif d'obturation comportant au moins un obturateur (1) repliable en accordéon, formé d'une succession de vantaux (2) articulés les uns aux autres par leurs bordures longitudinales au moyen d'articulations (3) axées parallèlement à l'axe médian longitudinal des vantaux (2) ; au moins une bordure transversale d'au moins un vantail (2) comprend au moins un élément de support et de guidage (4) guidé par au moins une glissière (5), chaque glissière (5) étant commune à tous les éléments de support et de guidage (4) situés d'un même côté des vantaux (2), caractérisé en ce que chaque glissière (5) constitue un montant (7) ou une traverse (12) d'un cadre (6) et en ce que ce cadre (6) comprend :. des moyens d'entraînement s'étendant longitudinalement dans au moins une glissière (5) ;. un actionneur mécanique ou un moteur (23) compris dans ou fixé à un montant (7) ou à une traverse (12) du cadre (6) ;. des moyens de transmission permettant de communiquer le mouvement généré par l'actionneur ou le moteur (23) aux moyens d'entraînement.
Patent FR-2939002-A1 (FR)
Title: Procede d'affichage et dispositif de visualisation permettant de securiser l'ecran contre le gel d'image.
Inventor: PRADERE PHILIPPE
IPC: B64D43/00
Filed: 2008-11-21
Abstract: L'invention concerne un procédé d'affichage pour un moyen de génération d'image permettant de sécuriser un écran de dispositif de visualisation contre le gel d'image, caractérisé en ce que le moyen de génération d'image affiche continuellement et alternativement pendant le fonctionnement dudit dispositif de visualisation une première sous-image (1) et une seconde sous-image, la première sous-image comportant un message d'alerte et la seconde sous-image étant l'image négative de la première sous-image, la fréquence de l'affichage étant suffisamment élevée pour dissimuler le message d'alerte (3), et lorsque le dispositif de visualisation subit une panne entraînant le gel de l'affichage, le moyen de génération d'image affiche de façon permanente le message d'alerte selon la dernière sous-image (1 ou 2) affichée sur l'écran. L'invention s'applique particulièrement au domaine de l'aéronautique et plus généralement à tout domaine dans lequel une panne de gel d'image d'un écran est critique.
Patent FR-2934289-A1 (FR)
Title: Carreau pour revetement a proprietes d'amelioration acoustique.
Inventor: BOYADJIAN PIERRE
IPC: B32B33/00
Filed: 2008-07-24
Abstract: Carreau pour revêtement de sol ou mural comprenant sur l'une de ses faces une couche de matériau amortissant, de type polymérique visco-élastique, conférant au carreau des propriétés de dissipation d'énergie vibratoire, principalement en vue d'une diminution des bruits à la marche mais aussi d'une isolation aux bruits de chocs et bruits aériens.
Patent FR-2941628-A1 (FR)
Title: Planche de glisse ou de roulage
Inventor: ADAMCZEWSKI DAVID
IPC: A63C5/06
Filed: 2009-01-30
Abstract: Planche de glisse ou de roulage (1) qui présente une longueur mesurée selon une direction longitudinale (Lo) entre une première extrémité (2) et une deuxième extrémité (3), une largeur mesurée selon une direction transversale (Wo) entre un premier bord (4) et un deuxième bord (5), et une hauteur mesurée entre un dessous (6) et un dessus (7), la planche (1) comprenant une première bande (41) qui s'étend le long du dessous (6) ou du dessus (7). La bande (41) présente au moins un pli (51, 52, 53, 54) qui délimite des tronçons successifs (55, 56, 57, 58, 59).
Patent FR-2943652-A1 (FR)
Title: Dispositif de manutention equipe d'un prehenseur de charge et de moyens de commande d'activation et de desactivation dudit prehenseur
Inventor: DENOEL PASCAL
IPC: B66C13/04
Filed: 2009-03-31
Abstract: L'invention concerne un dispositif de manutention de charge (3) comprenant des moyens (2) d'entrainement en déplacement d'un préhenseur (11) de la charge, une poignée (4) de commande des moyens (2) d'entrainement en déplacement, des moyens de commande d'activation et de désactivation du préhenseur (11) de la charge, et des moyens de traitement (7) de données configurés pour émettre des consignes de pilotage aux moyens (2) d'entrainement en déplacement du préhenseur (11) au moins en fonction des signaux reçus de la poignée de commande. Selon l'invention, les moyens de commande d'activation et de désactivation du préhenseur (11) de la charge sont à commande manuelle et comprennent un unique organe de commande manuel formé par la poignée, et/ou les moyens de commande d'activation et de désactivation du préhenseur sont à commande automatique et comprennent au moins un capteur apte à émettre automatiquement un signal qui, seul ou en combinaison avec le signal d'au moins un autre capteur, est représentatif de l'état prêt à poser ou prêt à saisir de la charge.
Patent FR-2953287-A1 (FR)
Title: Dispositif de mesure de grandeurs parietales
Inventor: LAURENT IVAN
IPC: G01D11/00
Filed: 2009-11-27
Abstract: La présente invention concerne un dispositif de mesure comprenant une plaque polymère (1) souple et au moins une cavité (RO) pratiquée à l'intérieur de la plaque polymère, comportant une fenêtre débouchant sur une face supérieure de la plaque polymère et conformée pour recevoir au moins un capteur de grandeur physique (SR) agencé dans une enveloppe (SPO). Le dispositif de mesure comporte également des conducteurs électriques (11, 13) noyés dans la plaque polymère et comportant une terminaison débouchant dans la cavité (RO), pour relier électriquement le capteur à un point d'entrée/sortie électrique (4) de la plaque polymère. Application notamment aux mesures de grandeurs pariétales.
Patent FR-2942442-A1 (FR)
Title: Ensemble d'une paroi et d'un equipement electrique et vehicule ferroviaire correspondant
Inventor: BEKEMANS MARC
IPC: B61C17/04
Filed: 2009-02-26
Abstract: Cet ensemble d'une paroi (6) d'un véhicule ferroviaire (2) et d'au moins un équipement électrique (8) comprenant une pluralité de composants électriques disposés dans au moins un compartiment (10) et au moins un refroidisseur disposé dans au moins un conduit (12) définissant une direction de circulation principale d'un fluide de refroidissement des composants est caractérisé en ce que l'équipement électrique (8) est positionné dans la paroi (6) de sorte que la direction de circulation soit disposée verticalement.
Patent FR-2949204-A1 (FR)
Title: Machine d'usinage pour cmc par fraisage et abrasion par ultrasons
Inventor: GROSBOIS CHRISTOPHE GERARD REGIS
IPC: B23Q39/02
Filed: 2009-08-21
Abstract: Machine pour l'usinage de matériaux durs tels que les matériaux composites à matrice métallique ou à matrice organique, comportant une sonotrode (22) reliée à un ensemble vibrant à une fréquence ultrasonore déterminée et au moins une buse (3) d'envoi sur la surface à usiner d'un liquide dans lequel des particules abrasives sont en suspension, lesdites particules étant mises en vibrations à ladite fréquence ultrasonore par la sonotrode, caractérisé en ce que la sonotrode est entraînée en rotation autour d'un axe parallèle à la direction des vibrations pour former une tête de fraisage (23) apte à se déplacer dans un plan sensiblement perpendiculaire audit axe vibratoire (A).
Patent FR-2959538-A1 (FR)
Title: Dispositif de fixation reglable notamment pour tuyauterie.
Inventor: FAVOT PIERRE
IPC: F16B7/08
Filed: 2010-04-28
Abstract: L'invention concerne un dispositif de fixation réglable (1) pour tuyauterie, comportant une plaque de base (2) couplée à deux tiges de maintien (3) parallèles, une première et une seconde mâchoires (4a, 4b) définissant un logement (43) d'axe transversal pour recevoir ladite tuyauterie, lesdites première et seconde mâchoires (4a, 4b) comportant deux orifices de mâchoires (41) perpendiculaires audit axe transversal et traversant, lesdites première et une seconde mâchoires (4a, 4b) étant destinés à être emmanchés sur lesdites tiges de maintien (3), lesdites première et seconde mâchoires (4a, 4b) étant maintenues par des moyens de blocage, le dispositif de fixation réglable (1) étant remarquable en ce que lesdits orifices de mâchoires (41) forment des rainures ouvertes sur le côté, séparées desdites tiges de maintien (3) par des jeux (J1, J2) autorisant l'orientation et le positionnement desdites première, seconde mâchoire (4a, 4b) avant leur blocage.
Patent FR-2963259-A1 (FR)
Title: Tool for stamping press utilized to shape sheet-iron workpiece i.e. motor vehicle body piece, has upper slide guided in sliding motion in opening of frame using support plate fixed on free end of sliding arm on guiding plates
Inventor: GUEGUEN JEAN-MICHEL
IPC: B21D22/20
Filed: 2010-07-29
Abstract: The tool (1) has an upper slide (3) assembled movably and slidingly on a frame (2) between a stamping position and a retracted position along stamping direction. The frame comprises an oblong opening (20) extending along a median axis (A) parallel to the stamping direction. The upper slide is suspended on the frame and is guided in sliding motion in the opening of the frame using two guiding plates (4) fixed on an upper face (22) of the frame on both sides of the median axis of the opening and using a support plate (5) fixed on a free end (31) of a sliding arm (30) on the guiding plates.
Patent FR-2965059-A1 (FR)
Title: Procede et systeme de caracterisation de proprietes dielectriques non-lineaires de systemes electrochimiques
Inventor: HANUSSE PATRICK
IPC: G01N17/02
Filed: 2010-09-21
Abstract: Ce procédé de caractérisation de propriétés diélectriques d'un système électrochimique, comprenant l'application (34) audit système électrochimique d'une perturbation électrique oscillatoire, la mesure (36) d'une réponse dudit système électrochimique à ladite perturbation électrique et la détermination (38, 40) de paramètres caractéristiques desdites propriétés diélectriques dudit système électrochimique, est caractérisé en ce que la détermination (38, 40) desdits paramètres caractéristiques comprend les étapes d'expression de ladite réponse sous la forme d'un signal de réponse périodique non-linéaire, de forme générale x(t) = x + x cos(Φ(t)), où Φ(t) est la phase dudit signal, et de détermination de paramètres diélectriques, caractérisant la non-linéarité dudit signal de réponse.
Patent FR-2966149-A1 (FR)
Title: Flocon isolant
Inventor: MEYER CYRIL
IPC: C04B16/02
Filed: 2010-10-13
Abstract: La présente invention concerne un flocon comprenant, en pourcentages en masse par rapport à la masse totale dudit flocon, entre 5 et 80 % de fibres de lin et entre 5 et 80 % de fibres de chanvre. L'invention se rapporte également à l'utilisation d'un tel flocon à des fins d'isolation thermique et/ou acoustique.
Patent FR-2951900-A1 (FR)
Title: Agricultural device, particularly turning plow, has touch wheel chassis for depth guidance or support of working aggregate at base, where touch wheel chassis has two touch wheels
Inventor: HEHENBERGER MARTIN
IPC: A01B3/40
Filed: 2010-10-29
Abstract: The agricultural device has a touch wheel chassis (10) for depth guidance or support of a working aggregate at the base. The touch wheel chassis has two touch wheels (11,12). An operating device is provided for height adjustment of the touch wheels. The operating device has an external power-actuated operating actuator with a synchronizing mechanism for synchronized height adjustment of the touch wheels.
Patent FR-2967296-A1 (FR)
Title: Elements de connexion pour l'hybridation de circuits electroniques
Inventor: MARION FRANCOIS
IPC: H01L21/60
Filed: 2010-11-05
Abstract: Un système de connexion comporte au moins une paire d'éléments mâle (10) et femelle (30) respectivement fixés à des premier et second composants (14, 16). L'élément femelle (30) comporte une partie creuse évasée (32) pour la réception et le guidage de l'élément mâle (10) et une partie creuse d'enfichage (34), dans le prolongement de la partie évasée (32), pour l'enfichage de l'élément mâle (10). Une partie à enficher de l'élément mâle (10) a un diamètre externe avant l'enfichage supérieur à un diamètre interne de la partie d'enfichage (34) de l'élément femelle (30), et la partie à enficher de l'élément mâle est réalisée dans un matériau déformable et présente une section transversale ondulée, de manière à se contracter lors de son enfichage dans la partie d'enfichage (34) de l'élément femelle (30), et/ou la partie d'enfichage (34) de l'élément de connexion femelle (30) est réalisée dans un matériau déformable et présente une section transversale ondulée, de manière à se dilater lors de l'enfichage de la partie à enficher de l'élément mâle (10).
Patent FR-2967668-A1 (FR)
Title: Procede de preparation de solutions concentrees d'hypochlorite de metal alcalin
Inventor: BOSSOUTROT JEAN-MICHEL
IPC: C01B11/06
Filed: 2010-11-18
Abstract: La présente invention concerne un procédé de préparation de solutions concentrées d hypochlorite de métal alcalin. L'invention a plus particulièrement pour objet un procédé de préparation de javel concentrée pouvant avoir une teneur en chlore supérieure à 100° chlorométriques et présentant une faible teneur en chlorates
Patent FR-2968216-A1 (FR)
Title: Cosmetic use of an extract of Serenoa serrulata for preventing and/or treating stretch marks and depressed scars
Inventor: ANDRE VALERIE
IPC: A61K8/97
Filed: 2010-12-06
Abstract: Cosmetic use of an extract of Serenoa serrulata(I) for preventing and/or treating stretch marks and depressed scars, is claimed. An independent claim is included for the extract of Serenoa serrulatafor preventing and/or treat depressed scars. ACTIVITY : Vulnerary; Dermatological. MECHANISM OF ACTION : Alpha smooth muscle actin inhibitor.
Patent FR-2970673-A1 (FR)
Title: Suspension stop for e.g. MacPherson strut, for mounting on super structure of motor vehicle, has rigid annular deflector whose skirt projects outside filtering block, where inner surface of skirt is arranged opposite to lower support part
Inventor: BOUVARD SEBASTIEN
IPC: B60G11/16
Filed: 2011-01-20
Abstract: The stop (10) has a lower support part (20) whose support surfaces (20.2, 20.1) are arranged against an upper end of a helical spring (22) and a lower washer (16) of a bearing (12), respectively. A fixing interface (28) of a filtering block (24) is arranged between an annular elastomeric block (26) and an upper washer (14) of the bearing. An insert forming part (32.1) of a rigid annular deflector (32) is molded into the elastomeric block. A skirt (32.2) of the deflector projects outside the filtering block. An inner surface of the skirt is arranged opposite to the support part. The lower support part and the deflector are made of different plastic materials, where the static coefficient of friction of the plastic material of the deflector is lesser than the static coefficient of friction of the plastic material of the lower support part. An independent claim is also included for a method for manufacturing a suspension stop.
Patent FR-2977060-A1 (FR)
Title: System for collecting and processing understanding indicators for teaching e.g. tutoring, on Internet, has collection unit for processing and real-time playback pupils understanding indicators and database connected with each other
Inventor: PAZUELO GERARD
IPC: G09B5/14
Filed: 2011-06-23
Abstract: The system has a diffusion server (3), a webserver (4) and its associated database and an encoding and transmission server (2) that is connected to a network i.e. Internet, and an audio and video capturing material (1). A computer is connected to an audio-video collection system. The transmission server transmits audio and video in real-time toward the network. A collection unit utilized for collection, processing and real-time playback pupils understanding indicators and the database are connected with each other for teaching and learning purposes.
Patent FR-2970475-A1 (FR)
Title: Composition, useful as mortar to apply on a support or framework wood, comprises clay and sandy mud, crushed clay pots, a fibrous component comprising straw, preferably crushed barley and residue or wool, cellulose wadding, and water
Inventor: DEFRENNE ERIC
IPC: C04B30/02
Filed: 2011-01-18
Abstract: Composition (I) comprises clay and sandy mud, crushed clay pots, at least one fibrous component comprising straw, preferably crushed barley and residue or wool, cellulose wadding, and water. Independent claims are included for: (1) a container, preferably bag comprising 20-60, preferably 35 kg of (I) except water; (2) the preparation of (I) comprising adding water to the above mixture and mixing; and (3) a wall having a framework wood, where at least one side of the wall is coated with (I).
Patent FR-2970764-A1 (FR)
Title: Dispositif de combustion, unite d'incineration comprenant un tel dispositif de combustion, et procede de mise en oeuvre d'un tel dispositif de combustion
Inventor: MARTIN GERARD
IPC: F23C3/00
Filed: 2011-01-21
Abstract: L'invention concerne un dispositif de combustion (10), comprenant une chambre de combustion (11) avec une paroi cylindrique (12) qui s'étend selon un axe central vertical (X10), une partie inférieure (14) et une partie supérieure (15), une zone de combustion primaire (18) qui est située dans la partie inférieure (14) de la chambre (11) et qui présente un profil sensiblement annulaire centré sur l'axe (X10), un système (20) d'alimentation en combustible (101) qui est apte à introduire une quantité maîtrisée de combustible (101) dans la chambre (11), un système (50) d'alimentation en air primaire qui est apte à introduire de l'air dans la zone de combustion primaire (18) et créer un écoulement tourbillonnaire (P1, P2, P3) de particules (102, 103) dans la chambre (11), et un système (160, 180) d'évacuation des cendres (C1) issues de la combustion qui est situé sous la chambre (11). Ce dispositif est caractérisé en ce qu'un cyclone dépoussiérant (120) est agencé au centre de la chambre de combustion (11), ce cyclone étant configuré pour recevoir des produits de combustion chargés en particules (103) depuis la chambre (11) par au moins une ouverture d'entrée (126) et dépoussiérer ces produits de combustion en séparant par action centrifuge (P4) les cendres (C2) des fumées (F1).
Patent FR-2973666-A1 (FR)
Title: Case e.g. spherical case, for containing cosmetic products, has base defining cavity to receive cosmetic product, and closing system maintaining lid in closed position and comprising sealing unit in lid or base to seal cavity
Inventor: LEVI DAMIEN
IPC: A45D40/22
Filed: 2011-04-05
Abstract: The case has a base (2) defining a widened cylindrical cavity to receive a cosmetic product. A lid (3) closes the cavity in a reversible manner. A closing system maintains the lid in a closed position. A control button (4) controls the closing system, and is manipulated to generate relative displacement between elements e.g. movable magnetized rings (8, 11), that are respectively arranged in the lid and the base. The closing system comprises a sealing unit e.g. sealing joint (10), in the lid or in the base to seal the cavity.