baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3062581-A1 (FR)
Title: Tete de pulverisation de produit fluide et utilisation d'une telle tete.
Inventor: BERANGER STEPHANE
IPC: B05B1/34
Filed: 2017-02-09
Abstract: Tête de pulvérisation de produit fluide comprenant : - un corps (1) formant un logement (14) dans lequel s'étend un noyau (16), - un gicleur (2), engagé dans le logement (14) autour du noyau (16), et formant un orifice de pulvérisation (O) présentant un diamètre de sortie de chambre D3 une section de sortie de chambre S3, - le noyau (16) et le gicleur (2) définissant entre eux d'amont en aval : • plusieurs canaux de tourbillonnement (T) présentant une longueur de canal L1, • une chambre de tourbillonnement (C) un diamètre d'entrée de chambre D2 et une section d'entrée de chambre S2, l'orifice de distribution (O) formant une sortie pour la chambre de tourbillonnement (C), caractérisée en ce que 30% de S2 ≤ S3 ≤ 55% de S2, et de préférence S3 est égale à environ 42% de S2.
Patent FR-3065106-A1 (FR)
Title: Procede de commande d'un appareil de mesure a ultrasons du debit d'un fluide dans un canal de mesure
Inventor: ROBIN JULIAN
IPC: G08C15/00
Filed: 2017-04-10
Abstract: L'invention a pour objet un procédé de commande pour un appareil de mesure à ultrasons du débit d'un fluide dans un canal de mesure (6), comportant un canal de mesure (6) dont une extrémité est équipée d'un premier transducteur (20) et l'autre extrémité est équipée d'un deuxième transducteur (20), chaque transducteur (20) émettant des ondes ultrasonores vers l'autre transducteur, et recevant des ondes générées par l'autre transducteur (20), caractérisé en ce que dans une première étape le premier transducteur (20) émet des ondes vers le deuxième transducteur (20), et dans une deuxième étape, qui peut être simultanée à la première, le deuxième transducteur (20) émet des ondes avant la réception des ondes émises par le premier transducteur (20).
Patent FR-3052015-A1 (FR)
Title: Unite d'appareil de commande et procede de branchement electrique d'une grille emboutie aux composants installes sur la surface de montage d'un element de plaque de circuit
Inventor: LISKOW UWE
IPC: H05K7/00
Filed: 2017-05-29
Abstract: Unité d'appareil de commande (1), comportant un élément de plaque de circuit (10) ayant une surface de montage (20) garnie de composants (30, 31, 32), et une grille emboutie (40) sur le côté de l'élément de plaque de circuit (10) pour le branchement des composants (30, 31, 32) de la surface de montage (20). La grille emboutie (40) est pratiquement en cuivre ou en aluminium. L'unité comporte une broche (60) reliant la grille (40) aux composants (30, 31, 32) et traversant l'élément de plaque de circuit (10). La broche (60) est en une matière pratiquement identique à celle de la grille (40).
Patent FR-3067209-A1 (FR)
Title: Dispositif de controle de l’energie electromagnetique emise par au moins un module d’emission d’un vehicule
Inventor: BENHASSINE SALAH
IPC: H04W52/00
Filed: 2017-06-06
Abstract: Un dispositif de contrôle (DC) équipe un véhicule (V) comprenant un habitacle (H) et au moins un module d'émission (ME1) chargé d'émettre des messages par voie d'ondes, via une antenne (A1), avec une énergie électromagnétique. Ce dispositif (DC) comprend au moins un capteur interne (CI1) installé dans l'habitacle (H) et délivrant des mesures locales d'au moins une intensité d'un champ électrique d'ondes générées par l'émission, et des moyens de contrôle (MC) ordonnant au module d'émission (MEj) d'émettre les messages avec une nouvelle énergie électromagnétique inférieure à une énergie électromagnétique en cours lorsqu'au moins une mesure locale est supérieure à un seuil prédéfini et qu'un être vivant a été détecté dans l'habitacle (H).
Patent FR-3055832-A1 (FR)
Title: Cadre de porte pour un vehicule automobile
Inventor: ECKART GERALD
IPC: B60R13/04
Filed: 2017-07-21
Abstract: L'invention concerne un cadre de porte (1) pour un véhicule automobile, comprenant un bandeau de recouvrement (10) qui est fixé au cadre de porte (1). Afin de simplifier la fixation d'un bandeau de recouvrement sur un cadre de porte, le bandeau de recouvrement (10) présente une saillie de guidage et de positionnement avec laquelle le bandeau de recouvrement (10) est positionné sur le cadre de porte (1) dans une position de montage sans claquement.
Patent FR-3055745-A1 (FR)
Title: Procede de commande d'un reseau de phase optique et procede de reconnaissance d'un objet a l'aide d'un tel reseau ainsi que systeme optique
Inventor: CASPERS JAN NIKLAS
IPC: H01Q19/17
Filed: 2017-09-01
Abstract: Procédé pour commander un réseau de phase optique (102), suivantes consistant à : - introduire un signal de mesure (116) qui représente la distribution d'intensité et/ou le front d'onde d'un signal lumineux (104) émis par le réseau de phase optique (102), - comparer le signal de mesure (116) à un signal de référence pour déterminer une valeur (120) de l'écart entre le signal de mesure (116) et le signal de référence, et - générer un signal de commande (124) pour commander le réseau de phase optique (102) en utilisant la valeur de l'écart (120).
Patent FR-3070881-A1 (FR)
Title: Buse de nebulisation pour appareil de desinfection de surface par voie aerienne
Inventor: DE LINAGE PIERRE
IPC: B05B7/04
Filed: 2017-09-08
Abstract: Buse de nébulisation (1) pour un appareil de désinfection de surface par voie aérienne, sensiblement de révolution autour d'un axe (2), comprenant une chambre (3) sensiblement cylindrique d'axe confondu avec l'axe (2) de la buse (1), une canalisation (4) débouchant dans le fond (5) de la chambre (3), préférentiellement au centre dudit fond (5), apte à apporter un produit de traitement, une entrée d'air (6) circonvenant la périphérie de la chambre (2), des ailettes (7) disposées entre l'entrée d'air (6) et la chambre (3) et un diffuseur (8) sensiblement conique s'ouvrant vers l'extérieur, d'axe aligné avec l'axe (2) de la buse (1) et accolé à la chambre (3) du côté opposé au fond (5), où les ailettes (7) sont courbes.
Patent FR-3080718-A1 (FR)
Title: Machine electrique tournante ayant une configuration reduisant les harmoniques du troisieme ordre
Inventor: LEGRANGER JEROME
IPC: H02K1/28
Filed: 2018-04-26
Abstract: L'invention porte principalement sur une machine électrique tournante (10) pour véhicule automobile, caractérisée en ce qu'elle comporte: - un rotor (11) et un stator (15) séparés entre eux par un entrefer (13) ayant une épaisseur (E), - ledit stator (15) comportant un corps (16) et un bobinage (17) comprenant au moins un groupe d'enroulements triphasé, le groupe d'enroulements étant couplé en triangle, - ledit rotor (11) ayant un corps (31) réalisé dans un matériau magnétique et comportant un nombre pair de pôles (P), chaque pôle (P) étant formé par au moins deux aimants permanents (37), qui en section, définissent une forme comportant au moins un V, - ledit rotor (11) comportant au moins deux zones (Z1, Z2) de retrait de matériau magnétique, les deux zones (Z1, Z2) étant disposées entre les deux aimants permanents (37) d'un pôle (P) et une périphérie externe du rotor (11).
Patent FR-3085126-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'une preforme composite pour la fabrication d'un panneau composite a geometrie a double courbure
Inventor: DESJOYEAUX BERTRAND
IPC: D04H3/00
Filed: 2018-08-27
Abstract: Procédé de fabrication d'une préforme (26) pour la fabrication d'une pièce (10) en matériau composite de type de forme finale non développable comportant les étapes suivantes : - fourniture d'un textile (13) non tissé au moins tri-axial comprenant une couche (14A) de fibres orientées dans une première direction, une couche (14B) de fibres (16) orientées dans une deuxième direction, une couche (14C) de fibres (17) orientées dans une troisième direction, et des coutures (18) s'étendant parallèlement entre elles et formant des fourreaux pour les fibres circonférentielles (15), - disposition du textile (13) sur ou dans un élément de forme non développable (21, 27), en plaçant les coutures (18) parallèles à la direction circonférentielle (11, 28) de l'élément, - glissement les fibres circonférentielles (15) dans les fourreaux, pour que le textile (13) soit en contact continu avec l'élément.
Patent FR-3087834-A1 (FR)
Title: Injecteur pour injecter un agent reducteur gazeux dans un flux de gaz d'echappement d'un moteur a combustion interne
Inventor: JEANNEROT THIBAUT
IPC: F01N9/00
Filed: 2018-10-26
Abstract: L'injecteur (32) comprend une buse d'injection (34), un système de dosage (36) pour fournir un flux dosé de l'agent réducteur à la buse d'injection, et une conduite d'injection (38) reliant le système de dosage (36) à la buse d'injection (34). L'injecteur (32) comprend des moyens de chauffage agencés pour chauffer au moins une partie de l'injecteur (32).
Patent FR-3089650-A1 (FR)
Title: Systeme de partage de donnees et procede associe
Inventor: DENIAUD NICOLAS
IPC: G09G5/00
Filed: 2018-12-05
Abstract: Le système de partage de données pour un véhicule automobile comprenant deux calculateurs (2, 3) reliés entre eux par une liaison (4) et reliés chacun à un écran (5, 8) apte à afficher une zone d’affichage (7, 8a, 8b) de données. Le premier calculateur (2) est apte à transférer au deuxième calculateur (3) des coordonnées et des données associées à une zone d’affichage (7) de données sortant du premier écran lors du déplacement de ladite zone sur le premier écran, et le deuxième calculateur est apte à afficher sur le deuxième écran la zone d’affichage de données à partir des coordonnées et des données transférées de sorte que ladite zone d’affichage soit affichée en intégralité et en assurant une continuité visuelle entre les deux écrans. Figure pour l’abrégé : Fig 1
Patent FR-3089623-A1 (FR)
Title: Procédé et système de mesure de l’attitude d’un appendice relie a une plateforme d’un satellite
Inventor: DELLANDREA BRICE
IPC: G01C21/02
Filed: 2018-12-11
Abstract: L’invention se rapporte à un procédé de mesure de l’attitude d’un appendice (AP) d’un satellite (SAT), le satellite (SAT) comprenant un senseur stellaire de plateforme (SP), monté sur une plateforme (PF) du satellite (SAT), un système de traitement de données (CC, CL), et un senseur stellaire d’appendice (SA), relié au système de traitement de données (CC, CL), monté sur l’appendice (AP), le procédé de mesure comprenant les étapes suivantes : a) acquisition, par le senseur stellaire de plateforme (SP), d’images de l’environnement extérieur de la plateforme (PF) ; b) détermination, par le système de traitement de données (CC, CL), de l’attitude de la plateforme (PF) à partir desdites images ; c) acquisition, par le senseur stellaire d’appendice (SA), d’images de l’environnement extérieur de l’appendice (AP) ; d) détermination, par le système de traitement de données (CC, CL), de l’attitude de l’appendice (AP), à partir des images de l’environnement extérieur de l’appendice (AP) acquises par le senseur stellaire d’appendice (SA), et d’une estimation de l’attitude de l’appendice (AP) par rapport à l’attitude de la plateforme (PF). Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3089927-A1 (FR)
Title: Procédé et dispositif de maintien d’un véhicule dans sa voie.
Inventor: HADDAD ALAIN
IPC: B60W30/12
Filed: 2018-12-14
Abstract: Procédé et dispositif de maintien d’un véhicule dans sa voie. Le procédé de maintien d’un véhicule dans sa voie sur une chaussée comprend une étape (110) consistant à cibler en temps réel une égalité entre une distance de bord droit (d1) de la voie et une distance de bord gauche (d2) de la voie par rapport au véhicule. Le procédé comprend notamment des étapes consistant à :- observer (103, 105, 107), en cas d’impossibilité de reconnaître un bord droit (6) et un bord gauche (5) de la voie par marquage au sol, une présence d’au moins un obstacle (10, 20) pertinent pour mesurer une distance de séparation latérale d’obstacle (a1, a2) par rapport au véhicule ;- déterminer (106, 108, 109), en cas d’observation de ladite présence, les bords de la voie par mesure de ladite distance de séparation latérale d’obstacle ;- déterminer (104), en cas d’absence d’obstacle, les bords de la voie en fonction d’au moins une deuxième distance mesurée entre le véhicule et un bord de la chaussée. Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 1.
Patent FR-3090231-A1 (FR)
Title: Systeme d’anti-rotation pour stator de machine electrique tournante
Inventor: BOUCLET DANIEL
IPC: H02K15/02
Filed: 2018-12-14
Abstract: La présente invention propose un stator (15) pour une machine électrique tournante comportant un corps de stator (27) doté d’encoches logeant un bobinage électrique (28) et s’étendant autour d’un axe de rotation (X) de la machine (10) et un moyen de blocage en rotation (37) du corps, ledit moyen étant agencé sur une face d’extrémité axiale (44, 45) dudit corps. Figure pour l’abrégé : Figure 2
Patent FR-3094060-A1 (FR)
Title: Dispositif de gestion des vitesses
Inventor: GROUAS FLORIAN
IPC: F16H59/10
Filed: 2019-03-21
Abstract: L’invention concerne un dispositif (1) de gestion des vitesses d’un véhicule automobile, ledit véhicule automobile étant apte à passer d’un mode de fonctionnement à changement de vitesse séquentiel à un mode de fonctionnement à changement de vitesse automatique ; comprenant un levier de changement de vitesse (10) conformé pour pouvoir pivoter autour de son axe d’extension (Z), de sorte que l’organe de sélection (11) puisse passer d’une première position (11a) dans laquelle l’organe de sélection commande le fonctionnement à changement de vitesse manuel, à une deuxième position (11b) dans laquelle l’organe de sélection (11) commande le fonctionnement en mode à changement de vitesse manuel. Figure de l’abrégé : Figure 3
Patent FR-3094530-A1 (FR)
Title: Dispositif d’acquisition du visage d’un individu
Inventor: CROLL CHRISTIAN
IPC: G06K9/58
Filed: 2019-03-27
Abstract: Dispositif d’acquisition du visage d’un individu, comprenant au moins un organe d’acquisition (2) dudit visage, et dont le(s) axe(s) optique(s) converge(nt) en direction du visage de l’individu, et des moyens d’éclairement dudit visage, caractérisé en ce qu’il comprend en outre des moyens (4, 5) pour optimiser le centrage du visage en question par rapport à l’axe optique dudit au moins un organe d’acquisition, lesdits moyens étant associés audit au moins un organe d’acquisition. Figure pour l’abrégé : Fig 1
Patent FR-3094291-A1 (FR)
Title: Remorque hybride tractable et/ou autonome, tout-terrain et amphibie pour un deplacement d’une cargaison en zone carrossable et/ou en zone non carrossable
Inventor: Gérard Damien
IPC: F16D55/00
Filed: 2019-03-28
Abstract: La présente invention concerne une remorque hybride (100) comprenant une structure porteuse (10) sur laquelle sont montés un essieu arrière (20) comprenant une paire de roues arrière (21) escamotables; un système de chenilles (30) motorisées rétractable ; et des moyens de commande (50) de l’essieu arrière (20) et du système de chenilles (30) autorisant le passage d’une configuration de route vers une configuration autonome (C2), ou inversement dans laquelle : - en configuration de route, les roues arrière (21) sont en contact avec le sol et le système de chenilles (30) est rétracté pour un déplacement en zone carrossable par un véhicule tracteur, et - en configuration autonome (C2), ledit système de chenilles (30) est en contact avec le sol et les roues arrière (21) sont escamotées pour un déplacement autonome en zone non carrossable par ledit système de chenilles (30). Figure d’abrégé : figure 3
Patent FR-3095434-A1 (FR)
Title: Procédé de séparation d’ions métalliques
Inventor: CORMARY BENOIT
IPC: C02F101/10
Filed: 2019-04-23
Abstract: La présente invention concerne un procédé de séparation d’au moins un ion métallique à partir d’une solution aqueuse ou alcoolique comprenant au moins un ion métallique, un dispositif adapté pour mettre en œuvre un tel procédé, ainsi que l’utilisation d’un tel procédé pour la décontamination d’une solution aqueuse ou alcoolique comprenant au moins un ion métallique.Figure pour l’abrégé : Pas de figure
Patent FR-3095540-A1 (FR)
Title: Procédé pour traiter un ensemble de commandes dans un environnement informatisé
Inventor: DEMAZEAU MICHEL
IPC: G06Q30/06
Filed: 2019-04-24
Abstract: L’invention concerne un procédé implémenté par ordinateur pour le traitement d’un ensemble de commandes dans un environnement informatisé comprenant les étapes suivantes  :a) la réception d’un ensemble de commandes provenant d’un ensemble d’utilisateurs respectifs, chacune des commandes comprenant une valeur de produit, une devise de tarification associée à la valeur du produit, une devise de paiement associée au moyen de paiement de l’utilisateur, ladite devise de tarification et ladite devise de paiement étant différentes, chaque commande étant associée à une durée limite pour la finalisation de l’exécution de la commande,b) déterminer si ledit ensemble de commandes reçues comprend une première commande et un groupe d’au moins une deuxième commande, une du groupe d’au moins une deuxième commande ayant comme devise de paiement la devise de tarification de la première commande et une du groupe d’au moins une deuxième commande ayant comme devise de tarification la devise de paiement de la première commande,c) dans ce cas, avant le délai le plus bref de la première et au moins d’une deuxième commande, l’exécution de la première commande en utilisant le moyen de paiement de ladite au moins une deuxième commande et l’exécution d’une de ladite au moins deuxième commande en utilisant le moyen de paiement de la première commande. Figure pour abrégé : Fig. 3
Patent FR-3096180-A1 (FR)
Title: « Dispositif de refroidissement d’un système de stockage électrique et procédé mettant en œuvre le dispositif de refroidissement »
Inventor: MAMMERI AMRID
IPC: H01M10/625
Filed: 2019-05-15
Abstract: « Condenseur et dispositif de refroidissement d’au moins un élément de batterie d’un véhicule automobile » L’invention concerne un condenseur (3) d’un dispositif de refroidissement (2) d’au moins un élément de batterie (103) d’un véhicule automobile, configuré pour liquéfier un fluide diélectrique déposé sous forme de vapeur en surface dudit condenseur, caractérisé en ce que le condenseur comporte au moins une paroi principale (6) et une pluralité de parois secondaires formant saillie de la paroi principale et participant à former une chambre de réception d’un ou plusieurs éléments de batterie, le condenseur comportant un circuit de fluide de refroidissement ménagé dans l’épaisseur de la paroi principale et au moins un circuit de fluide diélectrique sous forme liquide ménagé dans l’épaisseur d’au moins une paroi secondaire, ledit circuit de fluide électrique étant équipé d’au moins une buse de projection du fluide diélectrique. Figure pour l’abrégé : Figure 6
Patent FR-3093626-A1 (FR)
Title: Plaque tournante et boîte à lumière pour une photographie de bague
Inventor: LAI PENG-CHENG
IPC: F21S2/00
Filed: 2019-05-29
Abstract: La présente demande de brevet concerne Une plaque tournante pour une photographie de bague. La plaque tournante inclut une pompe à vide, un moteur comportant un arbre creux, un tuyau d'air raccordé entre la pompe à vide et l'arbre creux, et un plateau présentant une communication étanche à l'air de l'orifice d'aspiration avec l'arbre creux. L'orifice d'aspiration fournit une aspiration sous vide pour la tenue de la bague en position verticale lorsque la pompe à vide est mise en marche. Le plateau amène la bague à tourner lorsque le moteur est mis en marche. Une boîte à lumière pour photographie de bague est également fournie et inclut la plaque tournante précédente et une boîte. La boîte inclut une base et la base comporte une surface supérieure et une ouverture formée sur la surface supérieure. La pompe à vide est disposée en dessous de la surface supérieure ou en dehors de la boîte. Le moteur est disposé en dessous de la surface supérieure. Le plateau est incorporé dans l'ouverture. Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3098102-A1 (FR)
Title: Outil d’activation pour un appareil d’expansion osseuse
Inventor: KADLUB NATACHA
IPC: A61B17/68
Filed: 2019-07-05
Abstract: L’invention concerne un outil d’activation (1) pour un appareil d’expansion osseuse (3), notamment pour un distracteur à plaques ou un disjoncteur, comprenant un élément magnétique (130) solidaire d’un axe de rotation (120), l’élément magnétique (130) étant configuré pour interagir avec un élément magnétique distant (310) porté par l’appareil d’expansion osseuse (3), l’outil d’activation (1) comprenant un moteur électrique (110) configuré pour opérer une rotation de l’axe (120), et un module de contrôle (140) de la rotation de l’axe. Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3099053-A1 (FR)
Title: Souches bacteriennes pour le traitement et la prevention d’une inflammation gastro-intestinale
Inventor: LANGELLA PHILIPPE
IPC: A61K35/74
Filed: 2019-07-24
Abstract: Souches bactériennes pour le traitement et la prévention d’une inflammation gastro-intestinale
    La présente invention concerne une composition pour son utilisation dans le traitement et/ou la prévention d’une maladie gastro-intestinale inflammatoire chez un individu, la composition comprenant, dans un milieu physiologiquement acceptable, au moins (I) (a) une première souche bactérienne de l’espèce Faecalibacterium
             
            prausnitzii, et/ou (b) un surnageant de culture d’une première souche bactérienne de l’espèce Faecalibacterium
             
            prausnitzii ; et (II) (a) une seconde souche bactérienne choisie dans le groupe constitué de Christensenella
             minuta, 
            Christensenella
             
            timonensis et leurs mélanges, et/ou (b) un surnageant de culture d’une seconde souche bactérienne choisie dans le groupe constitué de Christensenella
             minuta, Christensenella
             
            timonensis et leurs mélanges.
Patent FR-3100047-A1 (FR)
Title: Nouveau modèle de rotor économique
Inventor: HUSSAIN MAHMOOD
IPC: F01D1/06
Filed: 2019-08-22
Abstract: La présente invention concerne un nouveau design de rotor comprenant 1) au moins une pièce rectangulaire (6) ayant i) une longueur (L) entre 2 et 8 fois sa largeur (W);ii) une ouverture (7) en son centre; iii) une partie centrale ou moyeu (8) entourant l’ouverture centrale (7), ayant une surface substantiellement plate ; et iv) deux parties de type pale (9) similaires, mais de pas opposes, de part et d’autre de la partie centrale, 2) au moins une pièce d’assemblage, et 3) au moins une entretoise ; et son utilisation en tant dans une éolienne, une hélice de bateau, une hélice d’autogire, un agitateur de mélange, ou un ventilateur de système de ventilation qui peut être un ventilateur de confort tel qu’un ventilateur de plafond, une ventilation à conduits d’air ou ventilateur d’extraction, un ventilateur de protection contre le gel, etc.
Patent FR-3107960-A1 (FR)
Title: Antennes à capteurs de type clusters ioniques
Inventor: DENIS ANTOINE
IPC: G01N33/00
Filed: 2020-03-06
Abstract: L’invention se rapporte à un capteur pour la détection de composés volatils ou de gaz, comprenant un transducteur comprenant :
    un résonateur plan comprenant une pluralité de pistes métalliques, sur circuit imprimé, de type coplanaire ;une couche sensible déposée sur une portion prédéterminée dudit résonateur,
    ladite couche sensible étant configurée de sorte qu’une présence d’un composé volatil ou d’un gaz à détecter implique une modification de la permittivité de la couche sensible entrainant une modification de caractéristiques dudit capteur lors de son alimentation électrique.
    Figure 2