baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3074155-B1 (FR)
Title: Boite assemblee de transport et stockage des marchandises
Inventor: KNOB JOSEF
IPC: B65D6/02
Filed: 2018-03-23
Granted: 2021-08-06
Abstract: L'invention concerne une boîte assemblée de transport et de stockage des marchandises comprenant une partie inférieure (1) et une partie supérieure (2) provenant d'une caisse en plastique coupée, une partie intermédiaire (3) étant insérée entre la partie inférieure (1) et la partie supérieure (2). La partie intermédiaire (3) inséré est assemblée, sur son pourtour inférieur (3.1), avec la partie inférieure (1) et sur son pourtour supérieur (3.2) avec une partie supérieure (2) au moyen d'un assemblages par verrouillage (4), l'assemblage par verrouillage (4) étant composé d'un premier élément de verrouillage (4.1) et d'un second élément de verrouillage (4.2), ledit premier élément de verrouillage (4.1) étant formé sur la nervure verticale (1.1) de la partie inférieure (1) et sur une nervure verticale (2.1) de la partie supérieure (2), ce premier élément de verrouillage (4.1) s'engage dans le second élément de verrouillage (4.2) formé sur le pourtour inférieur (3.1) et sur le pourtour supérieur (3.2) de la partie intermédiaire (3).
Patent FR-3087516-B1 (FR)
Title: Dispositif de raccordement instantane.
Inventor: DREUX JEREMY
IPC: F16L37/53
Filed: 2018-10-19
Granted: 2021-12-10
Abstract: Le dispositif (10) de raccordement rapide pour l'assemblage de premier et deuxième éléments de transport fluidique comprend un raccord femelle (12) et un raccord mâle à bague de verrouillage  (20) configuré pour coopérer avec le raccord femelle (12) et pour immobiliser axialement et en rotation relativement le premier élément avec le raccord femelle (12). Selon l'invention, le raccord mâle (20) et le raccord femelle (12) comprennent respectivement des premier (50) et deuxième (60) organes complémentaires de positionnement configurés pour définir une pluralité de positions discrètes prédéfinies d'assemblage des deux raccords mâle (20) et femelle (12), réparties angulairement autour de l'axe principal, de telle sorte que dans l'une quelconque de ces positions angulaires, les deux raccords (20, 12) sont immobilisés en rotation relativement l'un par rapport à l'autre.
Patent FR-3091929-B1 (FR)
Title: Détermination de la dispersion d'un composant électronique
Inventor: CARMINATI YANN
IPC: G06F11/25
Filed: 2019-01-22
Granted: 2021-03-19
Abstract: Détermination de la dispersion d'un composant électronique La présente description concerne un dispositif de détermination d'une valeur représentative de la dispersion d'un délai de propagation d'ensembles de composants électroniques, le dispositif comprenant : au moins une structure de test (104) de composants, chaque structure de test comprenant des étages de composants et un circuit logique connectés en anneau, chaque étage comprenant deux ensembles de composants similaires par lesquels peut passer un signal ; et un dispositif de test configuré pour obtenir des valeurs de la au moins une barrette et pour effectuer des opérations sur ces valeurs. Figure pour l'abrégé : Fig. 1
Patent FR-3092417-B1 (FR)
Title: Procédé de validation d’au moins une donnée entrée sur un terminal, produit programme d’ordinateur, dispositif et terminal correspondants.
Inventor: ANDRÉ JÉRÔME
IPC: G06F3/0488
Filed: 2019-02-05
Granted: 2021-02-12
Abstract: Procédé de validation d’au moins une donnée entrée sur un terminal, produit programme d’ordinateur, dispositif et terminal correspondants L'invention concerne un procédé de validation d’au moins une donnée entrée sur un terminal. Un tel procédé comprend les étapes suivantes :     -    détection (E200) d’au moins un contact sur un moyen d’entrée tactile du terminal, l’au moins un contact définissant :     -    l’au moins une donnée entrée sur ledit terminal ; et     -    une zone de contact sur le moyen d’entrée tactile ;     -    détection (E210), postérieurement à la détection d’au moins un contact, d’au moins un mouvement de déplacement d’un autre contact sur le moyen d’entrée tactile, l’au moins un mouvement de déplacement définissant une zone d’effacement sur le moyen d’entrée tactile ;     -    validation (E220) de l’au moins une donnée entrée lorsque la zone d’effacement recouvre au moins partiellement la zone de contact.     Figure d’abrégé : FIGURE 2
Patent FR-3092862-B1 (FR)
Title: Dispositif de maintenance au sol d’une turbomachine d’aéronef et procédé de mise en œuvre
Inventor: GARNAUD QUENTIN MATTHIAS EMMANUEL
IPC: F01D21/00
Filed: 2019-02-14
Granted: 2021-03-19
Abstract: Dispositif de maintenance au sol d’une turbomachine d’aéronef et procédé de mise en œuvre L’invention concerne un dispositif de maintenance au sol (200) configuré pour pénétrer partiellement à l’intérieur d’une nacelle (110) de turbomachine d’aéronef, dans une veine secondaire (130) de ladite turbomachine, comportant. un bâti (210) équipé de moyens de déplacement au sol (220), une plateforme (230) surmontant le bâti, au moins un élément de support (250) adapté pour être déplacé à l’intérieur de la nacelle (110), et une échelle de positionnement (240) montée sur la plateforme et portant l’élément de support. L’invention concerne également un procédé de mise en œuvre du dispositif de maintenance au sol. Figure à joindre à l’abrégé : Figure 8
Patent FR-3095376-B1 (FR)
Title: Module de transmission hybride pour véhicule automobile
Inventor: GUINOT THIERRY
IPC: F16D25/10
Filed: 2019-04-23
Granted: 2023-06-09
Abstract: Dispositif de transmission pour véhicule automobile L’invention concerne un module de transmission hybride comprenant une machine électrique tournante et un dispositif de transmission de couple (1) comprenant :  - un élément d’entrée de couple (2) en rotation autour d’un axe (X),  - un premier et deuxième élément de sortie de couple (3, 4),   - un élément intermédiaire (5),  - un embrayage d’entrée (10), accouplant sélectivement et par friction l’élément d’entrée de couple (2) et l’élément intermédiaire (5),  - un premier et deuxième embrayage de sortie (20, 30), accouplant sélectivement et par friction un porte-disque d’entrée (21) commun aux deux embrayages de sortie (20,30) et respectivement le premier et deuxième élément de sortie de couple (3, 4), le premier et le deuxième embrayage de sortie se succédant radialement en rapprochement de l’axe (X), ledit porte-disque d’entrée (21) comprenant une zone de connexion électrique (65) relié à la machine électrique tournante de sorte que l’axe de rotation de la machine électrique tournante soit décalé de l’axe de rotation (X) du dispositif de transmission de couple (1),  dans lequel la zone de connexion électrique (65) est directement reliée au porte-disque d’entrée (21)  Figure pour l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3095836-B1 (FR)
Title: Séparateur de fluide d’un mélange diphasique pouvant circuler dans un circuit fluidique de moteur d’aéronef, notamment pour trop-plein dans un circuit de lubrification
Inventor: BEUTIN BRUNO ALBERT
IPC: F01M11/08
Filed: 2019-05-07
Granted: 2021-06-11
Abstract: Le séparateur de fluide d’un mélange diphasique comprend un réservoir (25) occupé par un flotteur (26). Une circulation à séparation des phases est suscitée par une construction avantageuse, favorisant par exemple une centrifugation ou d’autres irrégularités d’écoulement, à l’intérieur du réservoir, et le liquide s’accumulant au fond finit par soulever le flotteur, qui ouvre alors un raccord d’évacuation (15). Une application envisagée est sur des conduits de trop-plein (2) de réservoirs de lubrifiant, parcourus normalement par de l’air huilé dirigé vers une enceinte à lubrifier, puis vers une mise à l’air libre pour des circuits de lubrifiants pressurisés. Figure pour l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3095996-B1 (FR)
Title: Console centrale de vehicule automobile
Inventor: SZAJNER ANTHONY
IPC: B60R11/00
Filed: 2019-05-14
Granted: 2021-04-09
Abstract: L’invention concerne une console centrale (5) de véhicule automobile, comprenant un logement (6) délimité par au moins deux parois verticales (7, 8) disposées en vis-à-vis l’une de l’autre, et pourvues chacune d’au moins deux rainures (9) sensiblement verticales dans lesquelles au moins deux cloisons amovibles (10) sont insérées verticalement et maintenues par leurs bords verticaux (101). La console est caractérisée en ce que les cloisons (10) comportent au moins une première portion cylindrique (102) de révolution autour d’un axe sensiblement vertical, et peuvent être disposées en présentant des concavités en vis-à-vis l’une de l’autre, chaque cloison (10) comprenant en outre au moins un premier fond (104) sensiblement horizontal disposé dans la première portion cylindrique (102), le premier fond (104) étant situé à une hauteur intermédiaire entre le milieu et un bord inférieur ou supérieur de la cloison (10). Figure de l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3101237-B1 (FR)
Title: Couvercle de recipient de cuisson muni d’un dispositif de mesure du debit vapeur
Inventor: GUEGAN LAURENT
IPC: A47J27/62
Filed: 2019-09-27
Granted: 2021-09-17
Abstract: L’invention concerne un couvercle (1) destiné à coopérer avec un récipient de cuisson (40), ledit couvercle (1) comprenant un capot (2) muni d’un dispositif de mesure du débit de vapeur (10) produite lors d’une cuisson dite « aqueuse », ledit dispositif de mesure du débit de vapeur (10) comportant une chambre (11) agencée au-dessus du capot (2) qui comporte au moins un orifice primaire 3) d’admission de vapeur dans ladite chambre (11), ladite chambre (11) comportant au moins un orifice d’évacuation (18) de la vapeur et un élément sensible à la température (28, 30). Conformément à l’invention, la chambre (11) comporte au moins une perforation (15) d’admission d’air pour générer avec l’orifice primaire (3) d’admission de vapeur un mélange air/vapeur qui va suivre dans la chambre (11) une trajectoire vers l’au moins un orifice d’évacuation (18), l’élément sensible à la température (28, 30) étant agencé sur la trajectoire du mélange air/vapeur pour émettre un signal représentatif de la température du mélange air/vapeur, ledit signal étant également représentatif du débit de vapeur produite lors de la cuisson. Figure pour l'abrégé : Figure 1
Patent FR-3101363-B1 (FR)
Title: Hausse fusible avec système brise-glace
Inventor: DEL REY FRANCK
IPC: E02B7/16
Filed: 2019-10-01
Granted: 2021-09-10
Abstract: La hausse fusible (1) pour un ouvrage hydraulique comporte une auge comprenant des parois (11) permettant de fixer la retenue normale à une hauteur prédéterminée, une chambre de mise en pression (15) ménagée entre une base (18) de la hausse fusible et la surface supérieur du déversoir (3), des moyens de mise sous pression (17) de la chambre en fonction d’une hauteur maximale prédéfinie d’un niveau d’eau en amont de la hausse fusible, la hausse fusible comportant en outre des systèmes (20;25) permettant de briser la glace (2) fixés sur la hausse. Figure de l’abrégé : Fig.3
Patent FR-3101947-B1 (FR)
Title: Dispositif et procédé pour l’évaluation de la qualité d’un revêtement
Inventor: DUEHR SASCHA
IPC: G01N21/88
Filed: 2019-10-15
Granted: 2023-11-24
Abstract: L’invention porte sur un dispositif (10) d’évaluation de la qualité d’un revêtement (12) sur au moins une surface (14) d’un composant (16), dans lequel la surface (14) est disposée dans un évidement (18) et/ou sur un bord extérieur (20) du composant (16), la surface (14) formant un bord périphérique (22), et le composant (16) étant constitué au moins partiellement d’un matériau au moins semi-transparent, en particulier transparent.  Il est proposé qu’au moins une source lumineuse (24) et au moins un cache (38) soient constitués de sorte que le composant (16) peut être irradié par la lumière (28) provenant de la source lumineuse (24) et que la surface (14) peut être protégée par le cache (38) contre une irradiation lumineuse directe (26).  En outre, l’invention porte sur un procédé d’évaluation de la qualité d’un revêtement (12) sur une surface (14) d’un composant (16) avec un tel dispositif.  Figure pour l’abrégé : figure 2
Patent FR-3102767-B1 (FR)
Title: Nouveaux catalyseurs micellaires
Inventor: TATON DANIEL
IPC: C07C301/00
Filed: 2019-10-30
Granted: 2021-11-26
Abstract: NOUVEAUX CATALYSEURS MICELLAIRES La présente invention concerne un composé de formule (I) suivante :     (I)     dans laquelle :     -    i et z sont compris entre 1 et 500 et y est compris entre 1 et 50 ;     -    A1 est un bloc hydrophile et R est notamment un groupe (C1-C6)alkylène,     -    Z est un groupe contrôlant la réactivité de la liaison C=S ;      -    R1 est un groupe (C1-C6)alkyle ; R2 R3 R4 et R5 sont H notamment ;     - Y est notamment un groupe phénylméthyle ; et     -    A- représente un contre-anion dont le pKa est compris entre 2 et 10.     Figure pour l'abrégé : néant
Patent FR-3103701-B1 (FR)
Title: Composés de typen2-arylméthyl-4-haloalkyl-pyridazin-3-one et leur utilisation
Inventor: GERARD STÉPHANE
IPC: C07D237/14
Filed: 2019-11-28
Granted: 2021-11-26
Abstract: L’invention concerne des composés de Formule I :              (I)     ou leurs solvates pharmaceutiquement acceptables, ainsi que leur utilisation dans le traitement et/ou la prévention de maladies ou affections associées à un dysfonctionnement de l’activité du canal CFTR, en particulier la mucoviscidose.
Patent FR-3106010-B1 (FR)
Title: Procede et dispositif de determination de profils de consommation d’eau chaude pour des besoins d’hygiene corporelle
Inventor: LEDUC BENOIT
IPC: G01F1/00
Filed: 2020-01-02
Granted: 2022-07-15
Abstract: La présente invention concerne un dispositif et un procédé de détermination de profils de consommation d’eau chaude pour des besoins d’hygiène corporelle. L’invention :  - mesure (E30) du débit d’eau chaude consommée,  - extrait (E31) à partir du débit d’eau chaude mesuré d’une consommation d’eau chaude pour des besoins d’hygiène corporelle, des variables caractéristiques,  - forme (E31) un profil de la consommation d’eau chaude consommée pour les besoins d’hygiène corporelle,  - classifie (E32) le profil parmi un ensemble de profils obtenus.  Fig. 3
Patent FR-3106713-B1 (FR)
Title: Procede de reduction du bruit dans des capteurs d’image
Inventor: LEMARCHAND STÉPHANE
IPC: H04N5/357
Filed: 2020-01-28
Granted: 2022-01-28
Abstract: PROCEDE DE REDUCTION DU BRUIT DANS DES CAPTEURS D’IMAGE L’invention concerne un procédé de réduction de bruit apparaissant dans une image fournie par un capteur d’image (IS), le procédé comprenant des étapes consistant à : recevoir une image à corriger (IM), prise par le capteur d’image, recevoir une température (TP) du capteur d’image, acquise lors de la prise de l’image à corriger par le capteur d’image, recevoir un temps d’intégration (IT) appliqué par le capteur d’image pour prendre l’image à corriger, pour chaque pixel (PX[i,j]) de l’image à corriger, retrancher de la valeur du pixel un facteur de correction (Bm[i,j]) spécifique du pixel, issu d’un modèle de réduction de bruit comprenant une composante linéaire fonction de la température du capteur d’image, ajoutée à une composante exponentielle fonction de la température du capteur d’image et multipliée par le temps d’intégration, les composantes linéaire et exponentielle dépendant de coefficients (ab[i,j], bb[i,j], ad[i,j], bd[i,j]) spécifiques du pixel.  Figure pour l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3110648-B1 (FR)
Title: DISPOSITIF de fixation
Inventor: GARNIER ALEXIS
IPC: F16B37/00
Filed: 2020-05-20
Granted: 2022-07-15
Abstract: L’invention porte sur un dispositif de fixation (100) d’un assemblage comprenant au moins un premier support et un deuxième support, le premier support étant muni d’une ouverture (40) pour recevoir un élément fileté disposé sur le deuxième support, le dispositif (100) comprenant : un corps principal (1), définissant un passage interne pour recevoir l’élément fileté, le corps principal (1) comprenant une tête (11) destinée à venir en butée contre le premier support et un pied (12) présentant une extrémité (12’) d’insertion de l’élément fileté dans le passage interne (10), le corps principal (1) comprenant également une fenêtre débouchant sur le passage interne (10) et délimitant un logement (15) ; et une agrafe de verrouillage (2) disposée dans le logement (15) du pied (12), l’agrafe de verrouillage (2) étant munie de moyens de retenue (23) pour interagir avec l’élément fileté et assurer la fixation du premier support au deuxième support.  Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3111476-B1 (FR)
Title: Coffre à batteries pour véhicule
Inventor: JACQUEMONT JACKY
IPC: H05K5/00
Filed: 2020-06-10
Granted: 2022-05-27
Abstract: L’invention a pour objet un coffre (1) à batteries pour véhicule, coffre comportant un volume interne (1a) délimité par des parois (2a,2b,2e) et destiné à recevoir au moins une batterie, coffre comportant au moins un couvercle démontable (3) donnant accès au volume interne (1a) du coffre. Ce coffre est caractérisé en ce qu’il comporte au moins deux pattes de liaison (11a,11b) disposées dans le volume interne (1a) du coffre et solidaires de parois de ce dernier, au moins une plaque d’interface (5) qui est fixée par des moyens de fixation démontables aux pattes de liaison, et au moins une première plaque de blindage (4) qui est fixée de façon démontable à la plaque d’interface (5) et qui se loge dans le volume interne (1a) du coffre, entre le couvercle (3) et la ou les batteries.  Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 4
Patent FR-3111382-B1 (FR)
Title: Ensemble annulaire pour turbine de turbomachine
Inventor: GODIER RÉMI-PAUL HONORÉ
IPC: F01D9/04
Filed: 2020-06-11
Granted: 2022-12-23
Abstract: Le présent document concerne un ensemble annulaire pour turbine de turbomachine, en particulier d’aéronef, ledit ensemble annulaire s’étendant autour d’un axe longitudinal X et comprenant : un distributeur fixé à un carter externe; une roue à aubes montée rotative à l’intérieur du carter externe ; ladite roue à aubes étant entourée par un anneau sectorisé circonférentiellement et porté par le carter externe et formé d’une couronne agencée radialement à l’extérieur de la roue à aubes et d’un déflecteur annulaire porté par un bord amont de la couronne et s’étendant radialement vers l’intérieur depuis ledit bord amont de la couronne ; caractérisé en ce qu’il comprend des organes d’étanchéité (56) entre deux secteurs d’anneau circonférentiellemment adjancents, ces organes d’étanchéité (56) comprenant des premiers moyens d’étanchéité (58) circonférentiels entre deux secteurs de déflecteur circonférentiellement consécutifs.  Figure à publier avec l’abrégé : Figure numéro 7  [Fig. 7]
Patent FR-3111582-B1 (FR)
Title: Procédé de fabrication d’une pièce en matériau thermoplastique intégrant des éléments chauffants
Inventor: LANFANT NICOLAS PIERRE
IPC: B29C70/88
Filed: 2020-06-22
Granted: 2022-08-19
Abstract: Procédé de fabrication d’une pièce en matériau thermoplastique intégrant des éléments chauffants Un procédé de fabrication d’une pièce en matériau thermoplastique apte à être soudée à une autre pièce comprend l’injection ou la compression à chaud d’un matériau thermoplastique (130) dans un moule (50) et le démoulage de la pièce en matériau thermoplastique. Le procédé comprend en outre le placement d’un ou plusieurs éléments chauffants (120) dans le moule (50) avant l’introduction du matériau thermoplastique (130). Le ou les éléments chauffants (120) sont placés dans une ou plusieurs parties du moules correspondant à une ou plusieurs surfaces d’assemblage (101) de la pièce en matériau thermoplastique.  Figures pour l’abrégé : Fig. 4 et 5.
Patent FR-3116106-B1 (FR)
Title: Installation et procédé de production d’hydrogène à température cryogénique
Inventor: BARJHOUX PIERRE
IPC: F25J5/00
Filed: 2020-11-09
Granted: 2022-10-07
Abstract: Installation et procédé de production d’hydrogène à température cryogénique, comprenant un électrolyseur (2), un circuit (3) d’hydrogène à refroidir comprenant une extrémité amont reliée à la sortie d’hydrogène et une extrémité aval (22) destinée à être reliée à un organe (23) de collecte de l’hydrogène refroidi et/ou liquéfié, l’installation (1) comprenant un ensemble d’échangeur(s) (4, 5, 6, 7, 8) de chaleur en échange thermique avec le circuit (3) d’hydrogène à refroidir, l’installation (1) comprenant au moins un dispositif (9, 10) de refroidissement en échange thermique avec au moins une partie de l’ensemble d’échangeur(s) (4, 5, 6, 7, 8) de chaleur, l’installation (1) comprenant un circuit (190) d’oxygène comprenant une extrémité amont reliée à la sortie d’oxygène et une extrémité aval (11), le circuit (9) d’oxygène comprenant un système (13) de détente du flux d’oxygène et au moins un échange de chaleur entre le flux d’oxygène détendu et le circuit (3) d’hydrogène à refroidir, caractérisée en ce que le circuit (190) d’oxygène comprend un moins un compresseur (12) de l’oxygène disposé en amont du système (13) de détente du flux d’oxygène, le système (13) de détente du flux d’oxygène comprenant une turbine (13) de détente et en ce que ladite turbine (13) de détente et ledit compresseur (12) sont accouplés à un même arbre (14) rotatif pour transférer du travail de détente du flux d’oxygène sous pression au compresseur (12) pour comprimer le flux d’oxygène en amont de la turbine (13).  Figure de l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3126786-B1 (FR)
Title: Système radar pour véhicule à moteur
Inventor: BANCELIN MATHIEU
IPC: G01S13/00
Filed: 2021-09-03
Granted: 2023-10-20
Abstract: L’invention concerne un système radar (200) pour véhicule à moteur (1) comprenant :- une unité électronique (900) configurée pour émettre et recevoir une onde électromagnétique dans une plage de fréquence prédéterminée, - une première antenne directive (300a) disposée sur une première pièce de carrosserie (100a) du véhicule (1) et comprenant une première cavité réfléchissante (400a) aux ondes électromagnétiques dans laquelle est positionnée une première métasurface (500a),- une deuxième antenne directive (300b) disposée sur une deuxième pièce de carrosserie (100b) comprenant une deuxième cavité réfléchissante (400b) aux ondes électromagnétiques dans laquelle est positionnée une deuxième métasurface (500b), ladite deuxième antenne (300b) étant configurée pour être reliée à l’unité électronique (900) via un deuxième guide d’onde (700b) et pour transmettre une onde électromagnétique émise par l’unité électronique (900) et propagée via le deuxième guide d’onde (700b) dans une deuxième direction prédéterminée et/ou pour propager une onde électromagnétique reçue vers l’unité électronique (900) via le deuxième guide d’onde (700b).  Figure pour l’abrégé : fig.6
Patent FR-3127581-B1 (FR)
Title: Méthode de génération d’un signal de réflectométrie multiporteuses ayant la forme d’un signal de type « chirp »
Inventor: YOSRA GARGOURI
IPC: G01R31/11
Filed: 2021-09-29
Granted: 2023-09-22
Abstract: Méthode de génération d’un signal de réflectométrie multi-porteuses destiné à être injecté dans une ligne de transmission pour identifier la présence d’au moins un défaut éventuel sur la ligne, la méthode comprenant les étapes de :  Générer, dans le domaine fréquentiel, un signal numérique multi-porteuses modulé en phase en :Générant (501) un signal numérique,Modulant (502) le signal numérique en phase à partir d’une constellation de symboles, la phase de chaque symbole modulé étant déterminée à partir de l’égalité suivante :, où k est l’indice de chaque porteuse du signal et varie entre 1 et le nombre de porteuses N du signal, est un coefficient pris dans l’intervalle ,Arrondissant (503) la phase obtenue à la phase du symbole de la constellation la plus proche,Convertir (504) le signal généré dans le domaine temporel.  Figure 5