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Patent FR-3053143-A1 (FR)
Title: Procede d'evaluation d'un temps de traitement de taches modelisees par des jetons
Inventor: SOULAT ROMAIN
IPC: G06Q10/06
Filed: 2016-06-27
Abstract: La présente invention concerne un procédé d'évaluation d'un temps de traitement de tâches par des blocs matériels, le procédé comprenant les étapes suivantes : - la fourniture d'un premier modèle (12) comprenant : ○ un ensemble de tâches, ○ un ensemble de blocs matériels, ○ une politique d'ordonnancement des tâches, - la fourniture d'un temps d'exécution de chaque tâche sur le bloc matériel associé à la tâche considérée, - l'extraction d'une règle d'exécution de chaque bloc matériel, de paramètres d'activation de chaque tâche et de la politique d'ordonnancement des tâches du premier modèle (12), - la détermination d'un deuxième modèle (40) à partir de la règle d'exécution extraite pour chaque bloc matériel, des paramètres d'activation extraits, de la politique d'ordonnancement extraite et du temps d'exécution fourni, et - l'évaluation du temps de traitement de chaque tâche.
Patent FR-3055675-A1 (FR)
Title: Systeme de refroidissement et de dissipation en altitude des thermies produites au sol et procedes associes
Inventor: CHEVALIER PATRICE CHRISTIAN PHILIPPE CHARLES
IPC: F03D13/20
Filed: 2016-09-07
Abstract: L'invention a pour objectif la réduction du réchauffement climatique terrestre par amélioration des échanges thermiques avec l'Espace par renvoi en altitude des thermies produites au sol notamment dans les installations industrielles, comme par exemple dans les centrales électriques, nucléaires, géothermiques ou autres. L'invention est constituée d'une cheminée multi-tronçons souple autoporteuse de grande longueur maintenue en altitude par un aérostat, par exemple un ballon à air chaud, équipé d'un aérogénérateur permettant d'alimenter en énergie les différents dispositifs stabilisant le positionnement dudit aérostat, parmi lesquels un dispositif d'évacuation du mélange gazeux orientable et apte à contrer l'effet des vents, et des dispositifs assurant la rétraction de ladite cheminée. Le problème que la présente invention se propose donc de résoudre est celui de l'accroissement anthropogénique du taux de vapeur d'eau présente dans l'atmosphère, contributrice majeure de l'effet de serre, par transfert en altitude des calories produites au niveau du sol, soit directement soit par condensation.
Patent FR-3047298-A1 (FR)
Title: Dispositif de recirculation de gaz
Inventor: FERNANDEZ DE GRADO ALAIN
IPC: F23G5/00
Filed: 2016-01-29
Abstract: L'invention concerne un dispositif (1) de recirculation de gaz comprenant une canalisation principale (21, 23, 24, 25), dite de flux principal de gaz, comprenant un moyen de mélange (6, 23) délimitant la partie aval (24, 25) et la partie amont (21) de ladite canalisation de flux principal de gaz (21, 23, 24, 25), et un circuit de dérivation (3, 5), dit de flux dérivé, comprenant un moyen d'échange de chaleur (11), caractérisé en ce que ledit moyen de mélange (6, 23) comprend une première entrée reliée à la partie amont (21) de ladite canalisation de flux principal (21, 23, 24, 25) de gaz, une deuxième entrée reliée à une extrémité du circuit de dérivation (3, 5) et une sortie reliée à la partie aval (24, 25) de ladite canalisation de flux principal (21, 23, 24, 25) de gaz et en ce que l'autre extrémité dudit circuit de dérivation (3, 5) est reliée à la partie aval (24, 25) de ladite canalisation de flux principal (21, 23, 24, 25) de gaz au niveau d'un point dit premier point de dérivation (25).
Patent FR-3047420-A1 (FR)
Title: Procede de dissolution selective utilisant un agent tensioactif non-ionique
Inventor: MAGNALDO ALASTAIR
IPC: G21F9/30
Filed: 2016-02-10
Abstract: La présente invention concerne un procédé de dissolution sélective d'un premier composé solide présent dans un mélange vis-à-vis d'au moins un second composé solide différent dudit premier composé solide également présent dans ledit mélange, ledit procédé comprenant au moins une étape consistant à mettre en contact ledit mélange avec une solution de dissolution dans laquelle ledit premier composé solide est dissous en générant au moins un composé gazeux et dans laquelle ledit second composé solide est dissous sans générer aucun composé gazeux, ladite solution de dissolution comprenant au moins un agent tensioactif non ionique.
Patent FR-3048199-A1 (FR)
Title: Dispositif simplifie d'alimentation d'un circuit d'encre
Inventor: MICHALLON JANNICK
IPC: B41J2/175
Filed: 2016-02-26
Abstract: L'invention concerne un dispositif d'alimentation en encre et en solvant de la tête d'impression (50) d'une imprimante à jet d'encre, comportant : - un premier réservoir (11) et un deuxième réservoir (12), différent du premier, des moyens (60, 61, 64) pour recueillir dans le premier réservoir (11) un flux d'encre de récupération en provenance d'une gouttière de la tête d'impression, le premier réservoir ayant une première sortie (111) de liquide, pour envoyer un premier liquide de ce premier réservoir vers la tête d'impression, le deuxième réservoir ayant une deuxième sortie (112) de liquide, pour envoyer un deuxième liquide de ce deuxième réservoir vers la tête d'impression, - des moyens (21, 22, 23) pour relier sélectivement la première sortie et/ou la deuxième sortie à une pompe commune (24) de mise sous pression de l'encre et/ou du solvant pour un envoi vers la tête d'impression (50).
Patent FR-3053360-A1 (FR)
Title: Procede d'infiltration ou de depot chimique en phase vapeur
Inventor: GOUJARD STEPHANE
IPC: C04B35/80
Filed: 2016-06-29
Abstract: La présente invention concerne un procédé d'infiltration ou de dépôt chimique en phase vapeur comprenant au moins l'étape suivante : - formation de carbure de silicium dans la porosité d'un substrat poreux ou sur une surface d'un substrat, le substrat étant placé dans une enceinte réactionnelle, le carbure de silicium étant formé à partir d'une phase gazeuse introduite dans l'enceinte réactionnelle, cette phase gazeuse comprenant un composé réactif précurseur de carbure de silicium ayant la formule suivante : dans laquelle : - n est un entier égal à 0 ou 1, - m est un entier compris entre 1 et 3, - p est un entier compris entre 0 et 2 avec m + p = 3, et - R désigne -H ou -CH3, le rapport C/Si entre le nombre d'atomes de carbone et le nombre d'atomes de silicium dans la phase gazeuse introduite étant compris entre 2 et 3.
Patent FR-3050639-A1 (FR)
Title: Nouveau complement alimentaire et medicament
Inventor: CATTUZZATO LAETITIA
IPC: G01N33/15
Filed: 2016-07-27
Abstract: Composition comestible (CA) comprenant au moins un sel d'un cation métallique multivalent (CMETAL), au moins un composé (VE), choisi parmi la vitamine E ou l'acétate de vitamine E, au moins un composé polyphénolique comestible choisi parmi les composés de la famille des flavanols, les composés de la famille des anthocyanes, les composés de la famille des acides phénoliques, et des composés de la famille des flavonols et/ou de leurs dérivés glucosylés, dans laquelle le ratio molaire (CMETAL)/(VE) est supérieur ou égal à 0,50 et inférieur ou égal à 2,00 ; son utilisation comme complément alimentaire ou pour préparer une composition de complément alimentaire ou comme médicament pour prévenir la fatigue musculaire et/ou les dommages musculaires induits par un effort physique, dans une méthode de traitement thérapeutique du corps humain.
Patent FR-3055330-A1 (FR)
Title: Composition dissolvante stable a froid
Inventor: DEPREY SOPHIE
IPC: C07C311/04
Filed: 2016-08-30
Abstract: Une composition comprenant : - au moins 25% d'un ester méthylique d'acide gras ayant de 6 à 14 atomes de carbone, ou d'un mélange de tels esters méthyliques; - au moins 15% de diméthylsulfoxide, ou DMSO; et - au moins 5% d'un monoester de glycéryle et d'un acide gras ayant de 6 à 14 atomes de carbone ou d'un mélange de tels monoesters de glycéryle; les pourcentages étant en masse par rapport à la masse totale de la composition. Cette composition est stable à basse température et peut être utilisée en tant que composition nettoyante, dissolvante, dispersante et/ou diluante notamment de principes actifs dans le domaine phytosanitaire.
Patent FR-3055709-A1 (FR)
Title: Methode de determination d'un equipement ophtalmique progressif de compensation visuelle personnalise pour un individu
Inventor: BONNIN THIERRY
IPC: G02C13/00
Filed: 2016-09-05
Abstract: L'invention concerne une méthode de détermination d'un équipement ophtalmique progressif de compensation visuelle personnalisé pour un individu, selon laquelle on réalise les étapes suivantes : a) dans une première phase d'acquisition de données, on détermine, à au moins un premier moment précédant l'apparition de la presbytie de cet individu, au moins une valeur d'au moins un paramètre individuel dudit individu, et on enregistre chaque valeur dudit paramètre individuel du porteur dans une base de données, en correspondance avec un indicateur temporel associé, b) dans une deuxième étape de détermination de l'équipement ophtalmique progressif de compensation visuelle personnalisé, on détermine une valeur recherchée d'au moins un paramètre géométrique ou optique dudit équipement ophtalmique progressif de compensation visuelle, en tenant compte de ladite au moins une valeur dudit paramètre individuel déterminée à l'étape a) et de l'indicateur temporel associé.
Patent FR-3044388-A1 (FR)
Title: Feu de vehicule
Inventor: SAZUKA KIYOSHI
IPC: F21V19/02
Filed: 2016-11-30
Abstract: Une unité de feu (20A, 20B, 20C) est fixée sur un support (40) par l'intermédiaire d'une fixation à vis dans deux positions dans la direction de largeur de véhicule où un axe de rotation (Axl) de l'unité de feu (20A, 20B, 20C) s'étend. Ensuite, le support (40) comprend des saillies formées dans quatre positions dans la direction où l'axe de rotation (Axl) s'étend pour permettre à l'unité de feu (20A, 20B, 20C) d'être tournée dans la direction verticale en étant en contact avec un panneau de support de l'unité de feu (20A, 20B, 20C). Par conséquent, avec une configuration simplifiée, les parties de contact des quatre saillies peuvent fonctionner comme points de pivotement quand l'unité de feu (20A, 20B, 20C) a été tournée, et l'unité de feu (20A, 20B, 20C) peut être tournée dans la direction verticale.
Patent FR-3061014-A1 (FR)
Title: Extrait de fraisier des bois et utilisations
Inventor: LEPLANQUAIS-PELLERIN VIRGINIE
IPC: A61Q19/00
Filed: 2016-12-22
Abstract: La présente invention concerne un extrait de feuilles et fruits de fraisier des bois de l'espèce Fragaria vesca, obtenu au moyen d'un solvant polaire cosmétiquement acceptable, en particulier un mélange hydroalcoolique. Elle porte également sur ses utilisations notamment pour protéger la peau contre le stress oxydatif et/ou pour stimuler le métabolisme cellulaire de la peau.
Patent FR-3061312-A1 (FR)
Title: Lunettes avec systeme optique d'affichage
Inventor: MARCELLIN-DIBON ERIC
IPC: G02C5/00
Filed: 2016-12-22
Abstract: Lunettes (1) comprenant une face (10) pourvue d'au moins une unité optique (4) de type verre, ladite face définissant un passage (13) pour le nez de l'utilisateur, ledit passage pour le nez étant délimité par des premier et second bords (14a,b) dits internes de la face, tournés respectivement vers les premier et second bords latéraux (12a,b) de la face (10), lesdites lunettes (1) comprenant en outre : - un module d'émission (2) d'une information visuelle, comprenant un élément d'émission de ladite information visuelle de type afficheur, - un élément de renvoi géométrique (3) de l'information visuelle transformée, de type miroir, apte à renvoyer ladite information visuelle transformée vers une zone cible (6) de ladite unité optique (4) de type verre, caractérisées en ce que - ledit module d'émission (2) est disposé en partie basse ou haute d'un premier bord interne (14a) de la face (10), alors que l'élément de renvoi géométrique (3) est disposé en partie haute ou basse dudit premier bord interne (14a), sachant que lorsque ledit module d'émission (2) est disposé en partie basse dudit premier bord interne (14a) de la face, alors l'élément de renvoi géométrique (3) est disposé en partie haute premier bord interne (14a), et lorsque ledit module d'émission (2) est disposé en partie haute d'un premier bord interne (14a) de la face, alors l'élément de renvoi géométrique (3) est disposé en partie basse dudit premier bord interne (14a).
Patent FR-3061137-A1 (FR)
Title: Dispositif d'entrainement en rotation par friction d'une roue d'aeronef
Inventor: DARRAILLANS NICOLAS
IPC: B64C25/36
Filed: 2016-12-23
Abstract: L'invention concerne un dispositif d'entraînement en rotation par friction d'une roue d'aéronef équipée d'une piste d'entraînement (24) et montée pour tourner autour d'un axe de rotation (X) sur un essieu porté par une partie basse d'un atterrisseur d'aéronef, l'équipage comportant une base (6) destinée à être fixée à la partie basse de l'atterrisseur ; au moins un galet de friction (11) monté à rotation selon un axe de rotation (Z) parallèle à l'axe de rotation (X) de la roue sur un support (7) monté mobile sur la base entre une position de désengagement dans laquelle le galet de friction est éloigné d'une piste d'entraînement solidaire d'une jante de la roue, et une position d'engagement dans laquelle le galet de friction est en appui contre la piste d'entraînement ; des moyens d'actionnement (20) pour déplacer le galet sélectivement d'une position à l'autre ; et au moins un arbre d'entraînement (17) apte à recevoir un mouvement de rotation d'un actionneur d'entraînement monté sur l'atterrisseur, et relié en rotation au galet de friction. Selon l'invention, le support est monté pivotant sur la base selon un axe de pivotement (Y) parallèle à l'axe de rotation de la roue, l'arbre d'entraînement étant monté pour tourner autour de l'axe de pivotement.
Patent FR-3057250-A1 (FR)
Title: Emballage comprenant un suremballage et des elements de calages destines chacun a contenir un produit.
Inventor: CHIFFOLEAU REGIS
IPC: B65D81/05
Filed: 2016-10-07
Abstract: L'invention concerne un emballage comprenant un suremballage (1) et au moins deux éléments de calage (2) destinés chacun à contenir un produit (3), les éléments de calage étant destinés à former des volumes de type pavés droits, les éléments de calage étant du type à replier à partir d'une configuration à plat, avec des bords formant un contour en croix, pour former le volume, le suremballage présentant un fond d'une surface égale, au jeu près, à la somme des fonds des éléments de calage formant un étage dans le suremballage, et les bords des éléments de calage, en volume, venant en contact linéaire deux à deux, en restant libres entre eux, l'une au moins des faces latérales longitudinales et/ou l'une au moins des faces latérales transversales formant des faces latérales d'un étage étant destinée à venir prendre appui contre une paroi interne du suremballage.
Patent FR-3071320-A1 (FR)
Title: Radar aeroporte ameliore et aeronef leger equipe d'un tel radar
Inventor: GARREC PATRICK
IPC: G01S13/02
Filed: 2017-09-18
Abstract: Ce radar aéroporté (10) se caractérise en ce qu'il est propre à fonctionner dans un régime optimal pour imager de manière optimale une première zone (Z1) de portée réduite (R), et dans un régime forcé pour imager une seconde zone (Z2) de portée étendue (2R), le radar étant, dans le régime forcé, configuré pour présenter un taux de renouvellement de l'information réduit par rapport à celui utilisé pour imager la première zone dans le régime optimal, le taux de renouvellement de l'information réduit permettant, en régime forcé, de limiter la consommation énergétique moyenne et l'énergie thermique moyenne à dissiper.
Patent FR-3063270-A1 (FR)
Title: Dispositif aerodynamique de plaquage au sol d''un vehicule automobile, comprenant un deflecteur d''air horizontal logeant un cylindre rotatif.
Inventor: THAI VAN JEAN PHILIPPE
IPC: B62D37/02
Filed: 2017-02-24
Abstract: L'invention a pour objet un dispositif aérodynamique (2) pour un véhicule (1) automobile configuré pour plaquer au sol le véhicule (1) lorsqu'il est en progression vers l'avant. Le dispositif aérodynamique (2) comprend un déflecteur d'air horizontal comprenant au moins une paroi de déflection d'air (3) s'étendant globalement dans un plan horizontal (L1/T1). Le déflecteur d'air horizontal forme un boîtier (8) logeant au moins un cylindre (7) rotatif autour d'un axe de rotation (A1) transverse. Une paroi supérieure du boîtier (8) est formée par la paroi de déflection d'air (3) et le boîtier (8) comporte à sa base un premier passage d'air (PA1) depuis l'extérieur du boîtier (8) vers la base du cylindre (7).
Patent FR-3065310-A1 (FR)
Title: Sac et procede de fonctionnement
Inventor: PLANCKE FABIEN
IPC: G08B5/36
Filed: 2017-04-14
Abstract: Un sac (2) comprend un corps de sac (21), au moins une bretelle (22), et un système de signalétique (1). Le système de signalétique (1) comprend :au moins une bande de signalétique (3) comprenant une pluralité de modules lumineux (4), et un microcontrôleur (7) apte à commander l'activation/ la désactivation d'au moins un module lumineux (4) en fonction d'un changement de déplacement de l'utilisateur. La bande de signalétique (3) est adaptée pour signaler un changement de déplacement d'un utilisateur sous la commande du microcontrôleur (7). La bande de signalétique (3) est continue et disposée sur le long d'au moins une partie de la bretelle (22) et du corps de sac (21), de manière à ce qu'une partie de la pluralité de modules lumineux (4) est disposée le long de la bretelle (22) et à ce qu'une autre partie de la pluralité de modules lumineux (4) est disposée sur le corps de sac (21).
Patent FR-3068290-A1 (FR)
Title: Dispositif de realisation de chocs laser
Inventor: ECAULT ROMAIN
IPC: G01N1/44
Filed: 2017-07-03
Abstract: L'objet de l'invention est un revêtement multicouches de génération d'un choc laser sous irradiation d'un laser à impulsions qui comporte une couche d'adaptation assurant un contact intime avec un matériau à traiter et la transmission d'une onde de choc, une couche de génération du choc, qui va convertir l'énergie lumineuse en onde de choc, et qui est liée à la couche d'adaptation, cette couche de génération étant adaptée à former un plasma sous l'impulsion laser et générer une onde de choc à partir dudit plasma et une couche de confinement recouvrant la couche de génération, transparente à la longueur d'onde dudit laser à impulsions et s'opposant à la dispersion du choc dans une direction opposée à la direction normale à la surface du matériau à tester.
Patent FR-3069269-A1 (FR)
Title: Dispositif de maintien en position entrebaillee d'un ouvrant de vehicule
Inventor: GASQUERES VIANNEY
IPC: E05B83/36
Filed: 2017-07-18
Abstract: Le dispositif de maintien en position entrebâillée ou fermée d'un ouvrant de véhicule, comprend un renfort (1) agencé pour être solidaire d'un côté de l'ouvrant destiné à venir en contact avec un montant de carrosserie de véhicule lors d'une fermeture de l'ouvrant, et une butée (2) agencée pour être immobilisée sur le montant de carrosserie à hauteur du renfort (1). Pour améliorer la qualité du revêtement d'un véhicule, le renfort (1) comporte un orifice (3) pour laisser passer la butée (2) lorsque l'ouvrant est approché du montant de caisse, et une excroissance (4) en extrémité du renfort, opposée à l'orifice (3), de sorte que la butée (2) comportant un nez (5) apte à venir en contact avec l'excroissance (4) empêche une fermeture de l'ouvrant au-delà de la position entrebâillée, et un crochet (6) apte à venir en contact avec l'excroissance (4) empêche inversement une ouverture de l'ouvrant au-delà de la position entrebâillée ou fermée.
Patent FR-3069532-A1 (FR)
Title: Systeme de securite et engin de levage comprenant un tel systeme de securite
Inventor: LEPOUTRE LAURENT
IPC: B66F17/00
Filed: 2017-07-31
Abstract: L'invention concerne un système de sécurité pour au moins une personne (P) située sur une plateforme (9) d'un engin de levage (1), comprenant une longe (14) par laquelle la personne (P) est attachée à la plateforme. Selon l'invention, la longe (14) a une longueur variable, et alors que le système de sécurité comprend : un capteur de mesure de la distance entre une extrémité de la longe (14) rattachée à la personne (P) et une extrémité de la longe (14) rattachée à la plateforme (9), et une unité de traitement de la mesure du capteur, adaptée pour émettre des signaux (15) d'informations et/ou d'alerte.
Patent FR-3072985-A1 (FR)
Title: Systeme d'isolation mince ameliore
Inventor: THIERRY LAURENT
IPC: E04C2/284
Filed: 2017-10-31
Abstract: Système d'isolation thermique d'un bâtiment, comprenant au moins deux nappes (100, 200) d'isolant thermique superposées, chacune desdites nappes d'isolant thermique étant composée de deux films (110, 120) superposés et solidarisés de manière à former des poches (130), chacune des poches (130) comprenant des fibres (140) synthétiques, caractérisé en ce qu'au moins une desdites nappes (100, 200) comprend un film séparateur (150) partiellement solidarisé au contact d'un film d'une nappe (100, 200) de manière à définir un ensemble de bulles (156), de manière à ce que chaque paire de nappes (100, 200) adjacentes soient séparées par un ensemble de bulles.
Patent FR-3068718-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de production d’electricite a partir d’un flux d’effluents
Inventor: MARTINO ALVARO
IPC: E02B9/00
Filed: 2017-07-05
Abstract: Le dispositif de production d'énergie hydroélectrique à partir d'un flux d'effluents comprend un circuit principal (4) en boucle ouverte comprenant une canalisation principale (40) dans laquelle circule un fluide destiné à être éjecté sur un groupe turbine/alternateur générateur d'électricité (61,62), une première entrée (40a) de la canalisation principale recevant le flux d'effluents pour siphonner un fluide destiné à circuler dans le circuit principal (4); et au moins une boucle de rétroaction (BR) comprenant un gicleur (54a) à diamètre variable dont l'entrée est reliée à une seconde entrée de la canalisation principale (40c), un éjecteur (54b) et un col de venturi (55) configuré pour aspirer les effluents en sortie de l'éjecteur (54b), la boucle de rétroaction (BR) comprenant en outre un piquage (45) en sortie du col de venturi (55) alimentant un surpresseur à fréquence variable (50) afin d'établir une pression dynamique des fluides circulant, ledit surpresseur (50) étant suivi d'un réservoir (52) dont la sortie (51) est reliée à l'entrée du gicleur (53) afin de maintenir une pression statique choisie des fluides circulants en mode de fonctionnement permanent à l'intérieur de la canalisation principale (40). Une unité de pilotage (7) permet la mise en marche ainsi que le contrôle du système. Le dispositif est autonome, compact, mobile, amovible et adaptable à un système de traitement des effluents, facilement déplaçable pour une mise en place dans des zones diverses et isolées.
Patent FR-3077680-A1 (FR)
Title: Emetteur, dispositif emetteur et ecran d'affichage et procede de fabrication associes
Inventor: TAN WEI SIN
IPC: H01L33/26
Filed: 2018-02-07
Abstract: La présente invention concerne un émetteur (25) adapté pour émettre un premier rayonnement, l'émetteur (25) comprenant : - un substrat (55), - une mesa constituée d'un premier matériau semi-conducteur ayant une première valeur de bande interdite, la mesa ayant un côté supérieur (70) et un côté latéral (75), - une couche de recouvrement (45) comprenant une ou plusieurs couche(s) émettrice(s) de rayonnement (85) constituée(s) d'un deuxième matériau semi-conducteur ayant une deuxième valeur de bande interdite strictement inférieure à la première valeur de bande interdite, chaque couche émettrice de rayonnement (85) ayant une première partie (95) correspondant au côté supérieur (70) et une deuxième partie (100) correspondant au côté latéral (75), une première épaisseur (e1) étant définie pour la première partie (95) et une deuxième épaisseur (e2) étant définie pour la deuxième partie (100), la deuxième épaisseur (e2) étant strictement inférieure à la première épaisseur (e1).