baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2913075-A1 (FR)
Title: Cover plate connecting device for sliding lateral door of vehicle, has arms integrated at rear ends, by base that serves as gripping and fixing element and at front ends, and by transversal plane arranged to form other fixing element
Inventor: COURBIS HERVE
IPC: B60J5/06
Filed: 2007-02-27
Abstract: The device (D) has a monoblock assembly made of plastic material, and a closed body defining a parallelepiped external volume of the device and including two S-sectioned lateral arms that are parallel to one another by defining a space for integrating and articulation of an intermediate unit (3) that ensures handling and gripping functions. The arms are integrated, at its rear ends , by a sectioned transversal base that serves as a device gripping and fixing element and at its front ends, and by a sectioned transversal plane that is arranged to form another gripping and fixing element.
Patent FR-2915173-A1 (FR)
Title: Dispositif de fixation d'un organe de sustentation au fuselage d'un avion.
Inventor: GALLANT GUILLAUME
IPC: B64C1/26
Filed: 2007-04-17
Abstract: L'invention concerne un avion muni d'au moins un dispositif de fixation d'un organe de sustentation (9) au fuselage (8) qui comporte des articulations élastiques (1 ) dont la rigidité en translation et en rotation est paramétrable axialement (X), verticalement (Z) et transversalement (Y). Notamment, on prévoit de relier la voilure au corps du fuselage par l'intermédiaire de ces articulations élastiques.
Patent FR-2915899-A1 (FR)
Title: Nouvelles utilisations de l'hibiscus, notamment pharmaceutiques.
Inventor: ROLLAND YOHAN
IPC: A23L33/00
Filed: 2007-05-07
Abstract: L'invention a pour objet l'utilisation de l'hibiscus ou d'un extrait brut ou purifié d'hibiscus, pour maintenir les urines à un pH inférieur à 7, de préférence inférieur ou égal à 6, et notamment à un pH compris d'environ 5 à environ 6, et encore de préférence d'environ 5,5 à environ 6.
Patent FR-2916598-A1 (FR)
Title: Procede de transmission de paquets de donnees et procede de reception correspondant
Inventor: GUGUEN CHARLINE
IPC: H04L12/56
Filed: 2007-05-24
Abstract: Procédé de transmission de premiers paquets de données, le procédé étant mis en oeuvre dans une première station (10), chaque premier paquet étant transmis par ladite première station à destination d'au moins deux deuxièmes stations (11 à 13), les dites deuxièmes stations appartenant à un ensemble comprenant plusieurs deuxièmes stations.Pour garantir une qualité de service, la méthode comprend :- une réception d'au moins un acquittement de chaque premier paquet reçu correctement par au moins une deuxième station, ledit ou lesdits acquittements étant transmis par la ou les deuxièmes stations ayant reçu correctement ledit premier paquet ;- une retransmission de chaque premier paquet non acquitté au moins une fois.
Patent FR-2910663-A1 (FR)
Title: Systeme et procede pour ameliorer la visualisation d'un objet dans un vaisseau vasculaire
Inventor: VAILLANT REGIS
IPC: A61B6/00
Filed: 2007-12-19
Abstract: Il est proposé un système d'imagerie (106) d'un objet (102) dans un sujet examiné (104). Le système d'imagerie (106) comprend un détecteur d'image (120) et un fil guide (160) portant une paire de repères (165, 166). Le système d'imagerie (106) comprend aussi un organe de commande (130) en communication avec le détecteur d'image (120). L'organe de commande (130) comprend un processeur (140) en communication pour exécuter une série d'instructions programmables stockées dans une mémoire (135), les instructions programmables comprenant l'acquisition d'une pluralité d'images acquises, la détection de la position de la paire de repères (165, 166), le calcul d'une première représentation mathématique d'un alignement du fil guide (160) entre les repères (165, 166) et d'une deuxième représentation mathématique d'un alignement du fil guide (160) à l'extérieur des repères (165, 166), et la mise en coïncidence des première et deuxième représentations mathématiques du fil guide (160) s'étendant à travers l'objet (102) relativement à plus d'une seule image des images acquises de manière à localiser l'objet (102) dans au moins une des images acquises.
Patent FR-2915276-A1 (FR)
Title: Bomblet for use by carrier i.e. rocket, has camera module with camera to control process of guiding final rallying of bomblet towards target, and communication system to send signals derived by module
Inventor: FRUCHT YAACOV
IPC: F41G7/22
Filed: 2008-04-22
Abstract: The bomblet (12) has a guidance system (16) e.g. global positioning system assisted by a satellite, drivably coupled to a control surface (14) e.g. rigidified gliding chute, to guide the bomblet towards a preselected target after being transported to a target zone. A camera module (13) has a camera i.e. video camera, to control process of guiding final rallying of the bomblet towards the target. The camera is coupled to a processor and the system. A communication system sends signals e.g. video system signals, derived by the module. A propulsion engine (15) is controlled by the system (16). An independent claim is also included for a method for guiding a bomblet in a final rallying process towards a preselected target after transporting the bomblet by a carrier towards a target zone.
Patent FR-2933103-A1 (FR)
Title: Methode d'amelioration des plantes
Inventor: RIBOULLET CEDRIC
IPC: A23K1/14
Filed: 2008-06-27
Abstract: La présente invention se rapporte au domaine de l'amélioration des plantes, en particulier de l'amélioration de la digestibilité et de l'ingestibilité du maïs, et l'amélioration de sa dégradabilité pour la production de biofuels, par inhibition de l'expression de l'enzyme SBP1.
Patent FR-2911928-A1 (FR)
Title: Moteur hydraulique a pistons.
Inventor: RYYPPO RONI
IPC: F03C1/247
Filed: 2008-01-24
Abstract: Moteur hydraulique (10) comprenant des pistons (V), en phase de travail ou de détente, mettant en rotation l'arbre (12) ou le carter (11) du moteur (10). Au moins deux canaux de fluide de pression de travail (A1, A2) raccordent le moteur (10) à un volume plein (Va1 + Va2) ou partiel (V1). A plein volume (Va1, Va2), tous les pistons (V) en phase de travail sont amenés en phase de travail dans le moteur (10) par une pression de travail d'une pompe (P1). A volume partiel, ceci n'est possible que pour certains pistons (Va1). Le moteur (10) comprend un actionneur (50) fermant un des canaux d'admission pressurisés (A2) quand la pression dans l'autre canal (A1) descend en dessous d'une valeur critique. Ainsi, seul l'écoulement d'huile du premier canal (A1) sera dirigé à une pression vers une batterie de pistons/cylindres (Va1), l'autre batterie (Va2) sera isolée de la pression de travail.
Patent FR-2929604-A1 (FR)
Title: Benne pour la recuperation de rebuts de beton.
Inventor: DESGRANGES BERNARD
IPC: B60P1/28
Filed: 2008-04-02
Abstract: L'invention concerne une benne pour la récupération de rebuts de béton qui après durcissement forment un bloc béton, la benne comportant un châssis pourvu d'un fond (5) prolongé de part et d'autre par des parois longitudinales (6) raccordées à une paroi avant (7) et à une paroi arrière mobile (8) formant une porte de déchargement, le châssis étant pourvu d'une structure de préhension (11) pour un bras de levage et de manutention adapté pour déplacer la benne entre une position à plat et une position inclinée de déchargement du bloc béton,Selon l'invention, une partie du fond (5) de la benne est découpée partiellement pour former un volet mobile (16) vers l'intérieur de la benne pour assurer le décollement du bloc béton par rapport à la benne, le volet mobile (16) étant déplacé vers l'intérieur de la benne, lorsque la benne occupe la position à plat, par l'intermédiaire d'un dispositif de manoeuvre assurant le maintien du volet dans ladite position jusqu'au déchargement du bloc béton.
Patent FR-2931196-A1 (FR)
Title: Organe de verrouillage de secteurs d'anneau sur un carter de turbomachine, comprenant des passages radiaux permettant sa prehension
Inventor: GENDRAUD ALAIN DOMINIQUE
IPC: F01D11/24
Filed: 2008-05-16
Abstract: La présente invention se rapporte à un organe de verrouillage (24) pour dispositif de fixation de secteurs d'anneau sur un carter de turbomachine d'aéronef, l'organe présentant deux branches de serrage (28, 30) raccordées entre elles à leur extrémité arrière par une branche de raccord (32) s'étendant sensiblement parallèlement à une direction générale d'espacement des deux branches de serrage. Selon l'invention, l'organe est pourvu, de part et d'autre d'un plan médian fictif (P2) orthogonal à ladite direction circonférentielle, d'un passage (42) permettant la préhension de l'organe, chaque passage étant pratiqué dans la branche de raccord (32), en s'étendant selon une ligne directrice (44) sensiblement parallèle à la direction d'espacement.
Patent FR-2935742-A1 (FR)
Title: Exhaust gas depollution assembly for motor vehicle, has exhaust gas inlet pipe including central line that forms angle higher than specific degrees with central axis of tubular section, and exhaust gas deflector partially arranged in pipe
Inventor: NAPPEZ PHILIPPE
Filed: 2008-09-08
Abstract: The assembly (1) has an exhaust gas depollution device (3) comprising a depollution body (7) i.e. porous piece, arranged in an external envelope (5). The envelope has a bottom (13) fixed at an end of a tubular section (11). An exhaust gas inlet (17) is placed in the bottom. An exhaust gas inlet pipe (9) is connected to the exhaust gas inlet. The pipe has a central line (L) forming an angle higher than 45 degrees with a central axis (C) of the tubular section at the level of the exhaust gas inlet. An exhaust gas deflector (31) is partially arranged in the pipe.
Patent FR-2935637-A1 (FR)
Title: Structure de montage d'une agrafe pour un instrument d'ecriture
Inventor: ROLION FRANCK
IPC: B43K25/02
Filed: 2008-09-10
Abstract: La structure de montage comprend un organe d'accrochage (4) solidaire d'un fût, comportant une paroi proximale (35) et une paroi distale (45) formant entre elles un évidement, et une agrafe comportant une partie d'accrochage adaptée pour être montée dans l'évidement. Au moins une des parois proximale et distale comporte une pluralité de bossages (42), au moins un premier bossage présente un premier sommet (42A) agencé à une première distance (d1) de la paroi (45) adaptée pour que ce premier sommet soit en contact avec la partie d'accrochage de l'agrafe, et au moins un second bossage de cette paroi (45) présente un second sommet (42B) agencé à une deuxième distance (d2) de la paroi inférieure à la première distance.
Patent FR-2937295-A1 (FR)
Title: Pyrotechnic gas generator for inflating air bag of motor vehicle, has insert made of thermally conducting material with sufficient mechanical strength, so that insert is not plastically deformed before self-initiation of generator
Inventor: POINDRON CYRILLE
IPC: B60R21/26
Filed: 2008-10-17
Abstract: The generator (1) has a heat conduction insert (8) placed inside a tranquillization and filtration chamber (T). The insert has a physical contact zone placed in contact with an internal tube (3)and another physical contact zone (82) placed in contact with external tube (2) for ensuring heat transfer between the tubes by conduction. A gas passage orifice between parts of the chamber is separated by the insert. The insert is made of thermally conducting material with sufficient mechanical strength, so that the insert is not plastically deformed before self-initiation of the generator. The material is a metal or plastic reinforced with ZAMAC(RTM: zinc/aluminum/magnesium alloy).
Patent FR-2937578-A1 (FR)
Title: Injection molding device for molding plastic product, has mold comprising punch with common punch part fixed at punch support, and connection unit temporarily fixing specific die part and specific punch part with each other
Inventor: TRILLAT SEBASTIEN
IPC: B29C33/30
Filed: 2008-10-24
Abstract: The device has a punch support and a die carrier arranged opposite to each other and displaceable with respect to each other. A mold has a punch with a common punch part fixed at the punch support and a specific punch part (12) fixed to the common punch part in a detachable manner. A die of the mold has a common die part (30) fixed at the die carrier and a specific die part (32) fixed on the common die part in a detachable manner. A connection unit constituted of a connection piece (53) and screws (63, 72) temporarily fixes the specific die part and the specific punch part with each other. An independent claim is also included for a method for modifying an injection molding device.
Patent FR-2938189-A1 (FR)
Title: Conditioning hair comprises applying to the hair a composition comprising in medium non-polymeric cationic, non-coloring molecules containing cationic units and one or more fatty chains
Inventor: MATHONNEAU ESTELLE
IPC: A61Q5/12
Filed: 2008-11-07
Abstract: Conditioning hair comprises application to the hair a composition comprising in a medium one or more non-polymeric cationic, non-coloring molecules containing one or more cationic units and one or more fatty chains, where the step of applying the composition is preceded or followed by a step of contacting hair with a gas containing steam having the temperature of at least 100[deg] C, and provided that if the cationic molecule is tetraalkylammonium salt containing only one fatty chain, then it is present at >= 1 wt.%. Conditioning hair comprises application to the hair a composition comprising in a medium one or more non-polymeric cationic, non-coloring molecules, containing one or more cationic units and comprising one or more fatty chains, where the step of applying the composition is preceded or followed by a step of contacting hair with a gas containing steam and of which the temperature is of at least 100[deg] C, and provided that: if the cationic molecule is tetraalkylammonium salt containing only one fatty chain, then it is present at >= 1 wt.%; and if the cationic molecule comprises two fatty chains, then the molecule does not comprise amide function.
Patent FR-2939179-A1 (FR)
Title: Carter de distribution logeant indiferrement une chaine ou une courroie ainsi que bloc cylindres pour un moteur a combustion interne.
Inventor: DORE MARTIAL
IPC: F16M1/02
Filed: 2008-12-03
Abstract: L'invention concerne un carter de distribution logeant indifféremment une chaîne ou une courroie. Ce carter de distribution reçoit un mécanisme d'entrainement d'ouverture et de fermeture des soupapes du moteur, le mécanisme comportant des moyens de transmission de la rotation du vilebrequin à un ou plusieurs arbres à cames, ce carter de distribution présentant au moins une ouverture pour le montage dudit mécanisme (1a, 2a, 3a, 4a) dans son intérieur, ladite ouverture étant fermée de manière étanche par un moyen de fermeture une fois ledit mécanisme (1a, 2a, 3a, 4a) monté, caractérisé en ce que ses dimensions et formes de même que celles de son ouverture sont déterminées pour tenir compte des caractéristiques spécifiques des moyens de transmission avec chaîne (1a) ou avec courroie afin de recevoir indifféremment l'une ou l'autre.
Patent FR-2946970-A1 (FR)
Title: Dispositif micromecanique d'amplification d'un mouvement vibratoire
Inventor: DESPESSE GHISLAIN
IPC: B81B5/00
Filed: 2009-06-23
Abstract: L'invention concerne un dispositif micromécanique (11) d'amplification d'un mouvement vibratoire, comprenant : -une interface de solidarisation (7) du dispositif à un organe vibrant; -une masse (3) montée mobile selon au moins un degré de liberté par rapport à l'interface ; -un ressort (4) apte à exercer une sollicitation de rappel entre la masse mobile et l'interface; -un organe de détection de l'orientation de déplacement de l'interface selon ledit degré de liberté ; -un organe (6) d'accouplement de la masse mobile à l'interface, configurée pour accoupler la masse mobile (3) à l'interface (7) lorsque l'orientation de déplacement de l'interface est opposée à celle de la masse mobile et configurée pour désaccoupler la masse mobile de l'interface avant un changement d'orientation de l'interface et lorsque l'orientation de déplacement de l'interface est identique à celle de la masse mobile.
Patent FR-2947999-A1 (FR)
Title: Modular system for anchoring different formats of frames in public and private places e.g. galleries, has two slides sliding identically in two articulations to regulate height of frame
Inventor: BOUTELOUP BRUNO
IPC: A47G1/16
Filed: 2009-07-15
Abstract: The system has a slide part (1) screwed in a vertical position of an anchoring wall of a frame. Two articulations (E, F) and two slides are provided on two calipers (2, 3), respectively. Two branch ends (A, B) of one of the calipers are provided with retaining hooks. Branch ends of the other caliper are articulated in ends (C, D) of corresponding branches of the former caliper, respectively. A spacing of the hooks is regulated by raising and descending the slides in the articulations. The slides are made to slide identically in the articulations to regulate the height of the frame.
Patent FR-2941944-A1 (FR)
Title: Producing propylene oxide, comprises reaction of propylene with hydroperoxide in presence of a silicon oxide catalyst containing titanium, which is prepared by reaction of metal halide compound with metal ether/metal hydroxyl compound
Inventor: LORRET OLIVIER
IPC: C07D301/14
Filed: 2009-02-12
Abstract: Producing propylene oxide, comprises reaction of propylene with a hydroperoxide in the presence of a silicon oxide catalyst containing titanium, which is prepared by reaction of metal halide compound (A) with metal ether or metal hydroxyl compound (B) to obtain metal ether compound (C) and hydroxyl derivative (D), in liquid phase for at least 150 hours. Producing propylene oxide, comprises reaction of propylene with a hydroperoxide in the presence of a silicon oxide catalyst containing titanium, which is prepared by reaction of metal halide compound of formula (L 1L 2L 3M-X) (A) with metal ether or metal hydroxyl compound of formula (L 4L 5L 6M-OR) (B) to obtain metal ether compound of formula (L 1L 2L 3M-O-ML 4L 5L 6) (C) and hydroxyl derivative of formula (RX) (D), in liquid phase for at least 150 hours. M : silicon or titanium; X : halo or carboxylate; R : H or a hydrocarbon group; and L 1-L 6alkoxy group, halo group, carboxylate group, H or hydrocarbon group.
Patent FR-2942623-A1 (FR)
Title: Feuille de verre
Inventor: SACHOT DOMINIQUE
IPC: C03C3/076
Filed: 2009-02-27
Abstract: L'invention a pour objet une feuille de verre dont la transmission lumineuse est supérieure ou égale à 89% pour une épaisseur de 3,2 mm et dont la composition chimique comprend de l'oxyde de bismuth en une teneur pondérale comprise entre 0,05 et 1%.
Patent FR-2945288-A1 (FR)
Title: Solid pyrotechnic composition, useful to ignite electrical initiators/to implement and pressurize active structures, comprises metal reducing filler, oxidizing filler of e.g. ammonium perchlorate and nitrogenous reducing charge
Inventor: MARLIN FREDERIC
IPC: B60R21/264
Filed: 2009-05-05
Abstract: Solid pyrotechnic composition comprises at least one metal reducing filler associated with at least one oxidizing filler of ammonium, potassium and/or sodium perchlorate, where the composition further comprises at least nitrogenous reducing charge comprising tetrazole, guanidine derivative and urea derivative. An independent claim is included for a preparation of the composition, comprising dry blending the nitrogenous oxidizing and reducing metal fillers, in the form of powder, dry compacting the obtained mixture, dry granulating the obtained compacted mixture and optionally pelletizing by dry compressing the obtained granules.
Patent FR-2950556-A1 (FR)
Title: Method for assembling of workpiece on worktable by dual face connection suction cups, involves realizing curtain or fluid barrier around upper face of dual face suction cups, and operating inner suction pump and inner feed pump with cups
Inventor: THIBAUT JACQUES
IPC: B23Q3/08
Filed: 2009-09-29
Abstract: The method involves installing dual face connection suction cups on a worktable, and forming depression in lower faces of the cups to integrate the lower faces with the table. Upper faces of the cups are pressurized to carry out an air cushion to allow sliding of the workpiece until positioning of the workpiece in lock state. The depression is formed in the upper faces of the cups to fix the workpiece during working or machining. A curtain or fluid barrier is realized around each upper face of the cup to improve sealing. An inner suction pump and inner feed pump are operated with the cups. An independent claim is also included for a device for coupling a workpiece on a worktable of a dual face connection suction cup.
Patent FR-2951194-A1 (FR)
Title: Device for transesterification of animal fats, comprises a frame accommodating functional modules for transesterification process, a reactor and a smelter for heating the animal fats, and a settling tank to treat the unmelted fats
Inventor: VIDOT JEAN PAUL
IPC: B01J19/18
Filed: 2009-10-14
Abstract: The transesterification device comprises a frame (100) accommodating functional modules for transesterification process, a reactor and a smelter (200) for heating the animal fats, and a settling tank to treat the unmelted fats from the smelter. The resulting mixture in the settling tank is re-injected in the smelter. The smelter comprises a filter in its outlet for performing filtration of the resulting mixture by gravity. The reactor comprises a vent and a valve. The reactive supply is automated, and provided to the reactor depending on the temperature of the content of the reactor. The transesterification device comprises a frame (100) accommodating functional modules for transesterification process, a reactor and a smelter (200) for heating the animal fats, and a settling tank to treat the unmelted fats from the smelter. The resulting mixture in the settling tank is re-injected in the smelter. The smelter comprises a filter in its outlet for performing filtration of the resulting mixture by gravity. The reactor comprises a vent and a valve. The reactive supply is automated, and provided to the reactor depending on the temperature of the content of the reactor. The reactor is equipped with an overflow device. The mixture inside the reactor is produced by a movement in a closed circuit and a movement in a pump assuring the supply of melted fat in the reactor. A second reactor is used for performing pre-esterification reaction of acid for optimal operation of esterification.
Patent FR-2957726-A1 (FR)
Title: Coffret ou tableau de distribution electrique
Inventor: BAUDOU ALAIN
IPC: H02B1/052
Filed: 2010-03-22
Abstract: L'invention concerne un coffret ou tableau de distribution électrique (1) comportant : - un châssis (100), - au moins un rail de montage (300) d'appareillages électriques modulaires (401), et - au moins deux supports de rail (200) comprenant chacun une plateforme (210) d'accueil d'une extrémité dudit rail de montage, un pivot engagé dans un logement du châssis pour permettre à ladite plate-forme de pivoter par rapport audit châssis entre une position droite et une position basculée, et des moyens de verrouillage (231) dudit pivot pour fixer la plate-forme en position droite sur le châssis. Selon l'invention, ledit pivot est situé au droit de ladite plate-forme.