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Patent FR-3055193-A1 (FR)
Title: Objet decoratif, tel qu'un bijou, comprenant un corps et un element decoratif fixe de maniere reversible au corps
Inventor: MANDON LAURENT
IPC: A44C15/00
Filed: 2016-08-30
Abstract: L'invention propose un objet décoratif, tel qu'un bijou, comprenant un corps et un élément décoratif fixé de manière réversible au corps, de manière à pouvoir changer facilement d'élément décoratif Selon l'invention, l'objet décoratif comprenant un système de fixation réversible de l'élément décoratif sur le corps comprenant: • Sur l'élément décoratif (200) : ○ Un premier plot de blocage (210) sur lequel est montée pivotante une tige rigide (211); ○ Un second plot de blocage (220) muni d'un moyen de blocage réversible (221) de la tige (211) en position de fixation ; • Sur le corps : ○ Un premier orifice de blocage destiné à recevoir le premier plot de blocage (210) de l'élément décoratif ; ○ Un second orifice de blocage destiné à recevoir le second plot de blocage (220) de l'élément décoratif ; un plot d'appui (230) étant agencé, en position de fixation, entre les deux plots de blocage (210-220) et aligné avec eux, et sur lequel la tige (211) est destinée à prendre appui en force lorsque celle-ci est bloquée en position de fixation par le moyen de blocage réversible (221) du second plot de blocage (220).
Patent FR-3046505-A1 (FR)
Title: Stator pour une machine electrique tournante
Inventor: BEN-OMRANE RYADH
IPC: H02K11/25
Filed: 2016-01-05
Abstract: La présente invention propose un stator pour une machine électrique tournante de véhicule automobile, le stator (5) s'étendant autour d'un axe (X) et comportant : -un bobinage électrique (16), ce bobinage comportant une pluralité de conducteurs électriques formant des phases, chaque phase comprenant : - un point neutre (23) électrique formé par une extrémité de conducteur électrique et - un point de connexion (24) d'une entrée ou d'une sortie de phase formé par une autre extrémité de conducteur électrique, ces points neutre et de connexion étant sur une même circonférence ; et - un connecteur (25) électrique comportant au moins un organe de liaison (26) électrique qui est agencé pour permettre de relier électriquement au moins deux points neutres (23), ce connecteur (25) présentant une forme qui contourne les points de connexions (24).
Patent FR-3048505-A1 (FR)
Title: Comptage cellules photographies
Inventor: PELTIER ERIC ROGER LOUIS
IPC: G01N35/10
Filed: 2016-03-04
Abstract: L'invention concerne un procédé de préparation à l'analyse d'une suspension cellulaire comprenant au moins les étapes successives suivantes : (a) prévoir au moins un flacon (4) comprenant une suspension cellulaire (5) à analyser ; (b) prévoir au moins un contenant d'analyse ; (c) prélever un échantillon d'une suspension cellulaire (5) dans le flacon (4) au moyen d'un dispositif de pipetage-distribution (12) ; et (d) déposer cet échantillon dans un des contenants d'analyse. Le procédé comprend, avant l'étape de prélèvement, une première étape pré-analytique , réalisée à un premier instant, de mesure de la densité cellulaire de la suspension cellulaire (5) contenue dans le flacon (4), et au moins une deuxième étape pré-analytique de mesure de la densité cellulaire de la suspension cellulaire (5) contenue dans le flacon (4), réalisée à un deuxième instant, ainsi qu'une étape de comparaison des deux étapes de mesure.
Patent FR-3049346-A1 (FR)
Title: Billes solubles pour la preparation de solutions
Inventor: FORTIN TANGUY
IPC: G01N33/68
Filed: 2016-03-23
Abstract: La présente invention concerne la préparation de solutions, notamment pour la mise en œuvre de méthodes d'analyse, en particulier par spectrométrie, notamment pour la réalisation de solutions standard utiles par exemple à la calibration d'appareils de spectrométrie ou pour la mise en œuvre de méthodes de diagnostique. Elle permet la mise en œuvre d'un procédé aisé de préparation de telles solutions standard.
Patent FR-3051041-A1 (FR)
Title: Accessoire amovible pour transformer en spectrometre un appareil electronique equipe d'un capteur multi-pixels photosensible.
Inventor: ZOUBIR ARNAUD
IPC: G01J3/02
Filed: 2016-05-04
Abstract: L'invention concerne un accessoire amovible (100) pour un appareil électronique muni d'un capteur multi-pixels photosensible, de moyens de calcul et d'un écran, tel qu'un téléphone portable ou une tablette numérique. L'accessoire amovible (100) comprend : - un boîtier (110), recevant des moyens de dispersion en longueur d'onde et des moyens de redressage de faisceau pour compenser une déviation moyenne apportée par les moyens de dispersion en longueur d'onde ; et - des moyens de fixation principaux (120), pour la fixation amovible à l'appareil électronique. L'invention permet de transformer en spectromètre compact n'importe quel appareil électronique tel qu'un téléphone portable ou une tablette numérique, et offre une grande précision de visée. L'invention couvre également un procédé mis en œuvre au sein du processeur d'un tel appareil électronique lorsqu'il est équipé de l'accessoire amovible (100).
Patent FR-3051595-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'un substrat de type semi-conducteur contraint sur isolant
Inventor: SCHWARZENBACH WALTER
IPC: H01L21/84
Filed: 2016-05-17
Abstract: L'invention concerne un procédé de fabrication d'un substrat de type semi-conducteur contraint sur isolant, comprenant : (a) la fourniture d'un substrat donneur (1) comprenant une couche semi-conductrice monocristalline (13), (b) la fourniture d'un substrat receveur (2) comprenant une couche superficielle (20) d'un matériau semi-conducteur monocristallin contraint, (c) le collage du substrat donneur (1) sur le substrat receveur (2), une couche diélectrique (11, 22) étant à l'interface, (d) le transfert de la couche semi-conductrice monocristalline (13) du substrat donneur (1) sur le substrat receveur (2), (e) la découpe d'une portion d'un empilement formé de la couche semi-conductrice monocristalline transférée (13), de la couche diélectrique (11, 22) et de la couche (20) du matériau semi-conducteur contraint, ladite découpe résultant en la transmission d'au moins une partie de la contrainte du matériau semi-conducteur contraint à la couche semi-conductrice monocristalline transférée. L'étape (b) comprend en outre la formation, sur la couche (20) de matériau semi-conducteur contraint du substrat receveur (2), d'une couche de collage (22) diélectrique ou constituée du même matériau monocristallin (23) relaxé ou au moins partiellement relaxé que la couche semi-conductrice monocristalline (13) du substrat donneur (1), et en ce qu'à l'étape (c) ladite couche de collage (22, 23) est à l'interface de collage entre le substrat donneur et le substrat receveur.
Patent FR-3052037-A1 (FR)
Title: Support imprime recouvert d'un dome de resine et procede associe
Inventor: MAILLARD SYLVAIN
IPC: G09F5/04
Filed: 2016-06-07
Abstract: L'invention porte principalement sur un support imprimé recouvert au moins en partie d'un dôme de résine, qui est essentiellement caractérisé en ce que le dôme de résine est réalisé à base de résine thermodurcissable et d'un composé volatile odorant mélangé à la résine conférant au dit dôme des propriétés olfactives sur un longue période.
Patent FR-3052652-A1 (FR)
Title: Appareil de cuisson a flux d'air
Inventor: MUHR NICOLAS
IPC: A47J36/38
Filed: 2016-06-15
Abstract: Appareil de cuisson d'aliment comprenant : - une turbine centrifuge agencée pour créer un flux d'air dans un espace de cuisson, - une fenêtre d'extraction de vapeur agencée pour extraire vers l'extérieur de l'appareil de la vapeur présente dans l'espace de cuisson, caractérisé en ce que la fenêtre d'extraction présente en tout point de sa surface de passage une direction normale avec au moins une composante non nulle selon une direction tangentielle à un cercle centré sur la turbine centrifuge et passant au centre de la fenêtre d'extraction.
Patent FR-3039196-A1 (FR)
Inventor: CAPOGLU ILKER R
IPC: E21B47/001
Filed: 2016-06-22
Abstract: La présente invention concerne un système qui comprend dans certains modes de réalisation : un câble à fibre optique ; des premier et second capteurs pour commander une longueur dudit câble ; et des première et seconde bobines de récepteur qui commandent respectivement les premier et second capteurs, dans lequel les premier et second capteurs maintiennent ladite longueur lorsque les première et seconde bobines de récepteur reçoivent uniquement un signal direct d'un émetteur, dans lequel les premier et second capteurs modifient ladite longueur lorsque les première et seconde bobines de récepteur reçoivent un signal diffusé depuis une formation.
Patent FR-3053383-A1 (FR)
Title: Clinquant de retention de douilles d'anneaux de commande d'aubes a calage variable et turboreacteur l'incorporant
Inventor: BAZOT OLIVIER
IPC: F01D5/14
Filed: 2016-07-04
Abstract: Il est proposé un clinquant métallique flexible pouvant se fixer sur la partie interne d'un anneau de commande des aubes à calage variable d'un compresseur de turboréacteur, de façon à fermer les trous traversants dans lesquels sont logés les doigts de levier et les douilles les entourant. De cette façon, le clinquant peut retenir le fût de la douille en cas de rupture de cette dernière. L'implémentation d'un tel clinquant ne nécessite pas de développer un nouveau modèle d'anneau de commande, et présente un impact sur la masse suffisamment faible pour ne pas affecter les performances du moteur. Il permet donc d'éviter les désagréments liés à la rupture de douilles sans avoir à modifier lourdement le dispositif en place.
Patent FR-3041371-A1 (FR)
Title: Representation zonale pour la visualisation du flux
Inventor: RAVI KRISHNA M
IPC: E21B47/00
Filed: 2016-07-18
Abstract: La présente divulgation présente des procédés (600, 700) et des systèmes permettant la détermination d'informations (par ex., des informations visuelles) concernant des emplacements de différents fluides (105) s'écoulant le long d'un tubage dans un puits de forage (102). Une pluralité de marqueurs (300) de radiofréquence (RF) de système microélectromécanique (MEMS) sont placés dans une pluralité de fluides (105) s'écoulant à travers une région d'anneau (107) entre un train de tubage (106) dans le puits de forage (102) et une formation de réservoir. Au niveau d'une pluralité de nœuds de détection (118) localisés le long du train de tubage (106), des informations concernant les fluides (105) sont collectées en communiquant avec les marqueurs (300) RF MEMS placés dans les fluides (105). Les informations concernant les emplacements de fluide le long du tubage, qui sont collectées par les nœuds de détection (118), sont transmises à au moins un dispositif de réception (124, 126), et une opération appropriée en relation avec le puits de forage (102) est réalisée sur la base des informations transmises.
Patent FR-3055500-A1 (FR)
Title: Systeme de tracabilite de deblais
Inventor: SURMONT ANTOINE
IPC: H04L29/06
Filed: 2016-08-29
Abstract: L'invention concerne un système de traçabilité de déblais comportant : - un capteur communiquant qui est destiné à être associé à un chargement de déblais et qui comprend un module à accéléromètres, - au moins un serveur adapté pour recevoir du capteur des données relatives aux mesures des accéléromètres qui sont transmises de façon régulière et/ou événementielle par ledit capteur, ledit serveur comportant un calculateur adapté pour traiter lesdites données afin d'en déduire une information sur le transport du chargement de déblais et son éventuel déchargement.
Patent FR-3057201-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de mise en forme d’un flan autour d’un mandrin.
Inventor: DESERTOT DIDIER
IPC: B31B50/62
Filed: 2016-10-11
Abstract: La présente invention concerne un dispositif de mise en forme d'un flan (1) de matière en feuille autour d'un mandrin, pour obtenir une boîte ou une partie de boîte à section polygonale, comprenant : -un mandrin, -des moyens d'enroulement autour du mandrin, -des moyens de fixation de la languette, -des moyens de repliement des rabats et, -des moyens pour fixer les uns aux autres les rabats ainsi repliés. Les moyens d'enroulement des volets et les moyens de fixation de la languette sont supportés par deux nacelles disposées de part et d'autre du mandrin, transversalement et de façon symétrique par rapport à la direction d'amenée du flan depuis le poste d'encollage.
Patent FR-3057965-A1 (FR)
Title: Equipement d'habitacle stereoscopique de vehicule automobile et procede d'affichage stereoscopique
Inventor: BOILEVIN ANTOINE
IPC: G02B27/01
Filed: 2016-10-24
Abstract: L'invention concerne un équipement d'habitacle (1) de véhicule automobile comprenant au moins une surface d'affichage (221, 321, 421, 521) et au moins un dispositif lumineux (100) agencé pour afficher au moins une image stéréoscopique sur l'au moins une surface d'affichage (221, 321, 421, 521) correspondante. L'invention concerne aussi un procédé d'affichage stéréoscopique comprenant une étape de détection d'un état fonctionnel de l'équipement d'habitacle (1) et une première étape de configuration d'un dispositif lumineux (100) pour générer une première image stéréoscopique sur une surface d'affichage (221, 321, 421, 521) de l'équipement d'habitacle (1).
Patent FR-3058049-A1 (FR)
Title: Procede de distribution de medicaments a une pluralite de patients
Inventor: FOUBET MICHEL
IPC: A61J7/00
Filed: 2016-10-28
Abstract: L'invention concerne un procédé de distribution de médicaments à une pluralité de patients dans lequel on utilise des piluliers (18) par temps de prise contenant chacun pour un patient différentes prises unitaires de médicaments pour un même et unique temps de prise mais pour différentes journées ; on regroupe les différents piluliers (18) en une pluralité de groupes de piluliers par temps de prise comprenant chacun, dans un réceptacle (22) commun, différents piluliers (18) pour différents patients pour un même temps de prise ; pour la distribution des médicaments, on choisit un réceptacle (22) pour un temps de prise correspondant à l'heure de distribution, et on délivre les médicaments aux patients des piluliers (18) de ce réceptacle (22).
Patent FR-3058598-A1 (FR)
Title: Procede de controle d’un alternateur de machine electrique rotative
Inventor: CHASSARD PIERRE
IPC: H02P23/14
Filed: 2016-11-04
Abstract: L'invention concerne un procédé de détermination d'un courant de sortie d'une machine électrique rotative fonctionnant dans un mode alternateur afin de déterminer un estimateur de couple résistif de ladite machine électrique rotative à partir de la tension de sortie UALT, du courant de sortie iS et de la vitesse de rotation de ladite machine électrique rotative. Ainsi, l'invention permet de réaliser un estimateur plus précis du courant de sortie et/ou du couple résistif de ladite machine électrique rotative et permet de limiter le nombre de capteurs à implémenter sur le véhicule automobile.
Patent FR-3058813-A1 (FR)
Title: Stockage dans une memoire non volatile
Inventor: PEETERS MICHAEL
IPC: G06F21/60
Filed: 2016-11-16
Abstract: L'invention concerne un procédé de brouillage d'adresses dans une mémoire non volatile, organisée en pages (P), dans lequel : la mémoire présente une granularité d'écriture de mots (W) comportant un ou plusieurs octets ; la mémoire comporte une granularité d'effacement de blocs (B) comportant une ou plusieurs pages (P) de plusieurs mots chacune ; et des adresses logiques (L-ADD) sont converties en adresses physiques en respectant les conditions suivantes : les adresses de données sont brouillées (32) en respectant la structure des pages et les adresses de code sont brouillées (31) en respectant la structure des mots.
Patent FR-3058844-A1 (FR)
Title: Circuit electrique pour un appareil electroportatif
Inventor: GAILHARD THIERRY
IPC: H02J7/00
Filed: 2016-11-17
Abstract: La présente invention se rapporte à un circuit électrique (2) pour un appareil électroportatif (1) caractérisé en ce qu'il comprend un dispositif de limitation de courant (10) comprenant : - une unité de mesure (11) de courant agencée pour mesurer ou déduire une valeur du courant traversant une charge électrique (4), et - une unité de calcul (13) reliée à l'unité de mesure et à un interrupteur statique de puissance (5), et agencée pour limiter la valeur du courant (I) électrique traversant la charge électrique (4) à une valeur seuil déterminée lorsque la valeur du courant électrique traversant la charge électrique (4) est supérieure à ladite valeur seuil déterminée (S).
Patent FR-3059328-A1 (FR)
Title: Composition acide pour le traitement d'acides gras
Inventor: LAFFITTE JEAN-ALEX
IPC: C11C3/00
Filed: 2016-11-25
Abstract: L'invention concerne une composition comprenant : - au moins un acide alcane-sulfonique de formule R-SO3H dans laquelle R représente une chaine hydrocarbonée saturée, linéaire ou ramifiée, comportant de 1 à 4 atomes de carbone, pouvant ou non, être substituée par au moins un atome d'halogène; - au moins un acide aryl sulfonique ; - et éventuellement, au moins un solvant ; dont les proportions sont définies dans la description. L'invention concerne également l'utilisation de la composition dans un procédé d'estérification d'acides gras.
Patent FR-3059512-A1 (FR)
Title: Appareil de chauffage de type radiateur electrique ayant au moins un corps de chauffe rayonnant integrant deux elements blindes a corps resistifs fonctionnant sous courant alternatif et sous courant continu
Inventor: MEYER RAPHAEL
IPC: H05B1/00
Filed: 2016-11-25
Abstract: Un appareil de chauffage (10) de type radiateur électrique destiné à être raccordé électriquement à une source d'alimentation en énergie électrique comprend un boitier constitué au moins en partie par une carcasse métallique (11), au moins un corps de chauffe rayonnant (12, 12a, 12b) implanté dans la carcasse métallique (11), au moins un premier élément blindé (15) constitué par un premier type de corps résistif apte à générer de la chaleur lorsqu'il est alimenté par un courant électrique alternatif et au moins un deuxième élément blindé (16) constitué par un deuxième type de corps résistif apte à générer de la chaleur lorsqu'il est alimenté par un courant électrique continu. Ledit au moins un premier élément blindé (15) et ledit au moins un deuxième élément blindé (16) sont noyés dans la matière (17, 17a, 17b) dudit au moins un corps de chauffe rayonnant (12, 12a, 12b).
Patent FR-3044907-A1 (FR)
Inventor: KNAPPE THORSTEN
IPC: A61Q5/00
Filed: 2016-12-08
Abstract: Agents cosmétiques de mise en forme temporaire de fibres de kératine, comprenant a) une préparation cosmétique contenant a1) au moins un copolymère qui est constitué au moins des motifs monomères suivants : - N-tert-octylacrylamide, - acide acrylique, - méthacrylate de tert-butylaminoéthyle ; a2) au moins un copolymère qui est constitué au moins des motifs monomères suivants : - styrène - acide acrylique, et/ou acide méthacrylique, la proportion en poids des copolymères a1) et a2) par rapport au poids total de la préparation cosmétique étant de 1,0 à 10% en poids, et leur utilisation et procédés utilisant ces agents.
Patent FR-3044908-A1 (FR)
Inventor: KNAPPE THORSTEN
IPC: A61Q5/00
Filed: 2016-12-08
Abstract: Agents cosmétiques pour la mise en forme temporaire de fibres kératiniques, contenant a) une préparation cosmétique, avec les composants suivants : a1)au moins un copolymère qui est constitué au moins des unités monomères suivantes : - acide (méth)acrylique - ester alkylique d'acide (méth)acrylique - ester hydroxyalkylique d'acide (méth)acrylique ; a2) au moins un copolymère qui est constitué au moins des unités monomères suivantes : - n-tert-butylacrylamide - acide acrylique - acrylate d'éthyle, et dans laquelle la proportion pondérale des copolymères a1) et a2) est comprise entre 1,0 et 10 % du poids total de la préparation cosmétique, ainsi que leur utilisation et les procédés employés lors de l'utilisation de ces agents.
Patent FR-3062936-A1 (FR)
Title: Procede de recherche d'informations dans un corpus chiffre stocke sur un serveur
Inventor: BINSZTOK HENRI
IPC: G06F21/62
Filed: 2017-02-15
Abstract: La présente invention concerne un procédé de recherche d'informations dans un corpus chiffré stocké sur un serveur, à partir d'une requête numérique calculée sur un équipement client, contenant une séquence de termes, comportant les étapes suivantes : - Chiffrement de ladite requête (20) sur un équipement informatique client (1) et transmission à un serveur (1) de gestion de base de données (3) - Calcul homomorphe sur le serveur de la réponse chiffrée (41) à la requête chiffrée (40) enregistrée sur le serveur (2) Caractérisé en ce qu'il comporte une étape additionnelle de requêtage exécutée sur l'équipement client (1), d'agrégation desdits identifiants des données contenues dans ladite réponse chiffrée (50) et dans l'index df_A (13) enregistré sur l'équipement client (1) - la présentation du résultat sous une forme ordonnée des documents en application du traitement de l'étape précédente. L'invention concerne aussi un procédé de préparation d'une base requêtable et un procédé de recherche d'informations dans un corpus chiffré.
Patent FR-3063387-A1 (FR)
Title: Composant electronique muni d'un transistor et de doigts interdigites pour former au moins une partie d'un composant capacitif au sein du composant electronique
Inventor: THOLLIN BENOIT
IPC: H01L23/522
Filed: 2017-02-24
Abstract: Le composant électronique (1) comprend une partie (2) intégrant un transistor (3) muni d'une électrode de commande (31) et de première et deuxième électrodes (32, 33). Le composant électronique (1) comporte des première, deuxième et troisième bornes de connexion électrique (4, 5, 6) s'étendant sur une face de connexion (7) de ladite partie (2) intégrant le transistor (3), la première borne de connexion électrique (4) étant en lien électrique avec la première électrode (32), la deuxième borne de connexion électrique (5) étant en lien électrique avec la deuxième électrode (33) et la troisième borne de connexion électrique (6) étant en lien électrique avec l'électrode de commande (31). Le composant électronique (1) comporte un premier ensemble (8) de doigts électriquement conducteurs et un deuxième ensemble (9) de doigts électriquement conducteurs, les doigts (8a, 9a) des premier et deuxième ensembles (8, 9) de doigts étant interdigités, au niveau de la face de connexion (7), pour former au moins une partie d'un composant capacitif. Les doigts (8a) du premier ensemble (8) de doigts sont reliés électriquement à la première borne de connexion électrique (4).
Patent FR-3063660-A1 (FR)
Title: Dispositif de depot sous champ electrique avec deflecteur electrique
Inventor: SALLES VINCENT
IPC: D01D5/00
Filed: 2017-03-09
Abstract: L'invention propose un dispositif (10) de dépôt sous champ électrique d'une matière de dépôt, -du type comportant un support (14), et une filière (16) définissant un axe théorique de dépôt (A1), un champ électrique primaire étant créé entre la filière et le support, - du type dans lequel le déflecteur électrique comporte au moins un couple de pôles électriques (31a, 31b) de part et d'autre de l'axe théorique de dépôt (A1), chacune relié à une source de potentiel électrique (V31a, V31b); caractérisé en ce que les pôles électriques du déflecteur électrique présentent un plan central (Pcent) de mi-hauteur, qui est agencé, par rapport au support (14), de l'autre côté d'un plan de référence (Pref) comprenant l'orifice de sortie de la filière et perpendiculaire à l'axe théorique de dépôt (A1), ou dans ce plan de référence.