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Patent WO-2017068130-A1 (WO)
Title: Utilisation d'un corps de support de composant partiellement non durci pour la fabrication de support de composant
Inventor: GROBER GERNOT
IPC: H05K3/46
Filed: 2016-10-21
Abstract: L'invention concerne un procédé de fabrication d'un support de composant (500), où le procédé consiste à fournir un premier corps de support de composant (100) comprenant au moins une première structure de couche isolante électrique (102) et au moins une première structure de couche conductrice électrique (104), fournir un deuxième corps de support de composant (200) comprenant au moins une deuxième structure de couche isolante électrique (202) et au moins une deuxième structure de couche conductrice électrique (204), fournir au moins une partie d'au moins un élément parmi le premier corps de support de composant (100) et le deuxième corps de support de composant (200) constitué d'un matériau au moins partiellement non durci, et interconnecter le premier corps de support de composant (100) avec le deuxième corps de support de composant (200) en durcissant le matériau au moins partiellement non durci.
Patent WO-2017072349-A1 (WO)
Inventor: KUNZ ANDREAS
IPC: H04W8/06
Filed: 2016-10-28
Abstract: L'invention concerne un système de communication dans lequel une fonction d'interfonctionnement (ou un appareil de communication similaire) prend en charge une procédure d'enregistrement pour un équipement utilisateur (UE) d'abonné itinérant à l'arrivée dans un réseau mobile terrestre public visité (VPLMN), par réception, à partir d'une entité de communication du VPLMN, d'une requête d'informations d'authentification ; extraction des informations d'authentification à partir d'une entité de communication d'un réseau mobile terrestre public domestique (HPLMN) ; et transmission des informations d'authentification à l'entité de communication du VPLMN pour une utilisation dans la procédure d'enregistrement.
Patent WO-2017081283-A1 (WO)
Title: Colorants luminescents ayant au moins trois bandes d'émission en tant que colorants émetteurs de lumière
Inventor: HÖRNER ANNA
IPC: C09K11/06
Filed: 2016-11-11
Abstract: L'invention concerne l'utilisation de certains composés comme colorants émetteurs de lumière pour produire une luminescence ayant au moins trois bandes d'émission pouvant être perçues séparément ou individuellement.
Patent WO-2017089595-A1 (WO)
Inventor: VAN LOCKLAND PIERRE
IPC: A61K47/10
Filed: 2016-11-25
Abstract: L'invention concerne une solution aqueuse comprenant du glycérophosphate de magnésium, un polyol tel que du glycérol et de l'acide glycérophosphorique.
Patent WO-2017093468-A1 (WO)
Title: Procédé de production de matériaux synthétiques de type abs présentant des propriétés améliorées
Inventor: MICHELS GISBERT
IPC: C08F6/00
Filed: 2016-12-02
Abstract: L'invention concerne un procédé pour la production de masses de moulage thermoplastiques à base de copolymères d'acrylonitrile-butadiène-styrène (ABS) présentant des propriétés de surface améliorées, en particulier une résistance améliorée de la qualité de surface lors du stockage dans un environnement humide-chaud, et présentant une teneur réduite en monomères résiduels. En outre, l'invention concerne l'utilisation d'un sécheur à lit fluidisé et/ou d'un sécheur électrique lors de la préparation de masses de moulage thermoplastiques à base d'ABS pour améliorer la qualité de surface. L'invention concerne également l'utilisation d'un sécheur à lit fluidisé et/ou d'un sécheur électrique lors de la préparation de masses de moulage thermoplastiques à base d'ABS présentant une teneur réduite en monomères résiduels. Les masses de moulage à base d'ABS qui peuvent être préparées à l'aide du procédé selon l'invention font également partie de l'objet de l'invention, tout comme les pièces moulées (par exemple des corps moulés, des feuilles et des revêtements) qui peuvent être préparées à partir des masses de moulage thermoplastiques selon l'invention.
Patent WO-2017097722-A1 (WO)
Inventor: LEAL RONAN
IPC: H01L31/18
Filed: 2016-12-05
Abstract: L'invention concerne un procédé de fabrication d'un dispositif à contact arrière interdigité comportant les étapes consistant à : a) mettre en œuvre un substrat en silicium cristallisé (1) ayant une surface arrière (12) ; b) former des premières zones masquées (22) et des premières zones ouvertes (21) ; c) une première étape de PECVD (dépôt chimique en phase vapeur activé par plasma) épitaxiale sélective, de manière à déposer une première couche de silicium cristallisé (31) sur les premières zones ouvertes (21) et une couche de silicium non cristallisé (32) sur les premières zones masquées (22) ; d) déposer une deuxième couche diélectrique (4) ; e) graver de manière sélective la première couche diélectrique (2) pour former des deuxièmes zones ouvertes (42) et des deuxièmes zones masquées (41) recouvrant la première couche de silicium cristallisé (31) ; f) une deuxième étape de PECVD (dépôt chimique en phase vapeur activé par plasma) épitaxiale sélective, de manière à déposer une deuxième couche de silicium cristallisé (52) sur les deuxièmes zones ouvertes (42) et une deuxième couche de silicium non cristallisé (51) sur les deuxièmes zones masquées (41) ; g) graver de manière sélective la deuxième couche diélectrique (4).
Patent WO-2017097860-A1 (WO)
Inventor: HUG BERND
IPC: B01F5/06
Filed: 2016-12-07
Abstract: L'invention concerne un insert de mélange (1), destiné à un mélangeur statique, comprenant une pluralité d'éléments de mélange (3, 3a, 3b, 3c, 3d, ....) disposés les uns derrière les autres le long d'un axe longitudinal (L), de préférence de façon immédiatement adjacente les uns aux autres, et comprenant chacun une pluralité barrettes croisées (8, 9 ; 10, 11). Au moins deux éléments de mélange (3, 3a, 3b ; 3b, 3c ; 3c, 3d, ...) consécutifs le long de l'axe longitudinal (L) sont disposés en étant tournés d'un angle de torsion, de préférence de 90°, l'un par rapport à l'autre relativement à l'axe longitudinal (L). L'invention est caractérisée en ce que l'insert de mélange (1) se compose de plusieurs sous-inserts de mélange (2, 2a, 2b) séparés qui s'étendent chacune le long de l'axe longitudinal et qui sont disposées de manière adjacente perpendiculairement à l'axe longitudinal (L), chaque sous-inserts de mélange (2, 2a, 2b) comportant une pluralité de sous-éléments de mélange (14, 14a, 14b, 14c, 14d ....; 15, 15a, 15b, 15c, 15d, ...) immédiatement adjacents les uns aux autres, qui sont disposés les uns derrière les autres le long de l'axe longitudinal (L) et qui sont reliés entre eux d'une seule pièce le long de l'axe longitudinal (L), en ce que les sous-éléments de mélange (14, 15 ; 14a, 15a ; 14b, 15b; 14c, 15c ; 14d, 15d ; ....), disposés les uns à côté des autres perpendiculairement à l'axe longitudinal, des sous-inserts de mélange (2, 2a, 2b) forment un des éléments de mélange (3, 3a, 3b, 3c, 3d, ...), et en ce qu'au moins deux des sous-éléments de mélange (14, 15 ; 14a, 15a ; 14b, 15b; 14c, 15c ; 14d, 15d ; ....), immédiatement adjacents l'un à l'autre le long de l'axe longitudinal (L), des sous-inserts de mélange (2, 2a, 2b) sont disposés en étant tournés de l'angle de torsion l'un par rapport à l'autre relativement à l'axe longitudinal (L).
Patent WO-2017108467-A1 (WO)
Title: Ausstossvorrichtung zum ausstossen eines bewegbaren möbelteils
Inventor: HERPER MARKUS
IPC: E05F15/616
Filed: 2016-12-12
Abstract: Ausstoßvorrichtung zum Ausstoßen eines bewegbaren Möbelteils eines Möbels, wobei das bewegbare Möbelteil über ein Möbelscharnier beweglich mit einem Möbelkorpus des Möbels verbunden ist, wobei das bewegbare Möbelteil aus einer geschlossenen Position am Möbelkorpus in eine geöffnete Position bewegbar ist, wobei die Ausstoßvorrichtung eine elektrische Antriebseinheit und eine Steuerstange umfasst, wobei die Steuerstange in eine Wand des Möbelkorpus integriert ist. Die Ausstoßvorrichtung kennzeichnet sich dadurch, dass die Steuerstange Koppelmittel umfasst, wobei die Steuerstange dazu ausgelegt ist, über die Koppelmittel mit dem Möbelscharnier in Kontakt zu treten.
Patent WO-2017102767-A1 (WO)
Title: Electro-optical transducer
Inventor: LARDAT Raphaël
IPC: G01V1/16
Filed: 2016-12-13
Abstract: The invention relates to an electro-optical transducer (T), which comprises: a section of optical fibre (11) comprising a sensitive area (12) carrying an optical signal representing an elongation of the sensitive area (12), the section of optical fibre (11) being taut and extending longitudinally at rest substantially along a longitudinal axis (x); a piezoelectric actuator (A) comprising at least one piezoelectric assembly comprising a piezoelectric bar (4, 5, 6, 7), the piezoelectric bar extending longitudinally at rest substantially parallel to the longitudinal axis (x), said piezoelectric bar being provided with a pair of electrodes between which the piezoelectric bar is intended for being supplied with electricity by means of an electric signal output by a sensor, said piezoelectric bar being intended for deforming essentially by expansion or contraction of said bar parallel to the longitudinal axis (x) in response to a variation of the electric signal and being mechanically coupled with the section of optical fibre (11) so that said expansion or contraction of the piezoelectric bar causes a variation in the elongation of the sensitive area (12), the piezoelectric bar being made of a monocrystal and intended for vibrating in mode 31 or 32.
Patent WO-2017118583-A1 (WO)
Inventor: DIETERMANN PATRICK
IPC: E03D1/32
Filed: 2016-12-23
Abstract: L'invention concerne une robinetterie à soupapes (1) servant à remplir un réservoir de chasse sanitaire (9), en particulier un réservoir de chasse encastré, et comportant un élément de raccordement (2) reliant la robinetterie à soupapes à une conduite d'alimentation en eau, une soupape d'arrêt (3) munie d'un élément d'actionnement (4) permettant de bloquer manuellement le flux arrivant de la conduite d'alimentation en eau, et une soupape de remplissage (5) actionnée par un flotteur. L'élément de raccordement (2), la soupape d'arrêt (3) et la soupape de remplissage (5) peuvent être reliés les uns aux autres de manière amovible pour former une voie d'eau, de sorte que l'eau provenant de la conduite d'alimentation en eau peut arriver dans l'espace intérieur du réservoir de chasse (9), et un flotteur (6) relié à la soupape de remplissage peut être déplacé par l'augmentation du niveau d'eau dans le réservoir de chasse et ferme la soupape de remplissage une fois atteint un niveau d'eau prédéfini ou pouvant être prédéfini, et interrompt ainsi le flux arrivant par la voie d'eau. La robinetterie à soupapes (1) selon l'invention est caractérisée en ce que lorsque le flotteur (6) est en position de fonctionnement, l'élément d'actionnement (4) de la soupape d'arrêt (3) peut tourner autour d'un axe de rotation (M) sensiblement horizontal. La soupape d'arrêt (3) est conçue de telle manière qu'elle peut être mise dans au moins deux positions fonctionnelles différentes dans la robinetterie à soupapes (1). L'élément de raccordement (2) est ou peut être monté dans une des positions sur une ouverture (8) dans la paroi latérale gauche (9.1) du réservoir de chasse, et dans l'autre position sur une ouverture (8') dans la paroi latérale droite (9.2) du réservoir de chasse. Et l'élément d'actionnement (4) est accessible dans les deux positions de la soupape d'arrêt (3) ou plus à partir du côté avant de la robinetterie à soupapes. L'invention concerne par ailleurs un réservoir de chasse sanitaire (9) muni d'une robinetterie à soupapes (1) de ce type.
Patent WO-2017137221-A1 (WO)
Inventor: NIEMEYER INGO
IPC: F21S8/10
Filed: 2017-01-18
Abstract: Die Erfindung betrifft eine Beleuchtungsvorrichtung für Fahrzeuge mit einer Laserlichtquelle (1) zur Abstrahlung von Laserlicht (2) und mit einer derselben zugeordneten Optikeinheit (18) zur Erzeugung einer vorgegebenen Lichtverteilung, wobei zwischen der Laserlichtquelle (1) und der Optikeinheit (18) ein optischer Modulator (3) angeordnet ist, mittels dessen der Laserstrahl (2) in Abhängigkeit von einem auf ein Material (4) des optischen Modulators (3) wirkenden Steuersignals (S) gebeugt wird zur Einstellung einer Richtung und/oder Intensität des Laserstrahls (2).
Patent WO-2017129612-A1 (WO)
Inventor: VASQUES RICARDO REVES
IPC: E21B33/124
Filed: 2017-01-25
Abstract: The present invention relates to an annular barrier (1) for being expanded in an annulus (2) between a well tubular structure (3) and a wall (4) of a borehole (5) downhole for isolating a first zone (101) from a second zone (102) in the annulus between the well tubular structure and the wall of the borehole, the annulus having an annulus pressure, comprising: a tubular part for being mounted as part of the well tubular structure, the tubular part comprising an opening (7) and an inside (8) having an inside pressure, an expandable metal sleeve (9) surrounding the tubular part and having an inner face facing the tubular part and an outer face facing the wall of the borehole, each end of the expandable metal sleeve being connected with the tubular part, an annular space between the inner face of the expandable metal sleeve and the tubular part, the annular space having a space pressure, and a valve system comprising a first valve (16) and a second valve (17), the second valve allowing pressurised fluid into the annular space to expand the expandable metal sleeve and preventing fluid from flowing from the annular space to the inside of the tubular part, wherein the first valve has a first position allowing fluid communication between the inside of the tubular part and the second valve in order to expand the expandable metal sleeve when increasing the inside pressure, and a second position providing fluid communication between the annular space and the annulus, wherein the first valve is configured to shift from the first position to the second position when the space pressure is higher than the inside pressure. The invention also relates to a downhole system, and finally the present invention relates to a drilling method for drilling past a low pressure zone in a formation.
Patent WO-2017144497-A1 (WO)
Inventor: KRAUSE JENS
IPC: A01N43/42
Filed: 2017-02-22
Abstract: The present invention relates to solvent-free aqueous suspension concentrates and solvent-free solid, water-dispersible formulations, containing one or more low-melting active substances and to processes for their preparation. The formulations according to the invention are suitable for use in the field of plant protection.
Patent WO-2017149101-A1 (WO)
Title: Processus de production d'électricité
Inventor: NISSEN STEEN SØNDERGAARD
IPC: F03G7/00
Filed: 2017-03-02
Abstract: L'invention concerne un processus de production d'électricité. Le processus consiste à injecter un flux d'alimentation aqueux dans une formation saline afin de dissoudre le sel contenu dans celui-ci, puis à extraire un flux salin contenant ledit sel dissous de la formation saline. Le procédé consiste également à convertir l'énergie osmotique latente présente dans ledit flux salin en électricité grâce au passage à travers une unité d'énergie osmotique comprenant une membrane semi-perméable qui permet le passage d'eau mais pas le passage de sels dans lequel ledit flux salin est passé sur un premier côté de la membrane semi-perméable, un flux à faible salinité étant passé sur l'autre côté de ladite membrane. Le processus consiste également à utiliser un flux de sortie dérivé du flux à faible salinité comme flux d'alimentation aqueux.
Patent WO-2017190876-A1 (WO)
Title: Dispositif pour émettre un faisceau laser et procédé de fabrication correspondant
Inventor: BUSCH MAXIMILIAN
IPC: G02B17/08
Filed: 2017-03-08
Abstract: L'invention concerne un dispositif (10) et un procédé pour émettre un faisceau laser (51). Le dispositif (10) comprend : une source laser (12) pour fournir un faisceau laser (51) ; un dispositif de déflexion (14) conçu pour dévier le faisceau laser (51) fourni frappant le dispositif de déflexion (14) sous la forme d'un faisceau laser dévié (52) ; et un système optique (16) qui est disposé et conçu de sorte que le faisceau laser (51) fourni interagit entre la source laser (12) et le dispositif de déflexion (14) avec au moins une première zone (71) du système optique (16) et qui est en outre disposé et conçu de sorte que le faisceau laser dévié (52) interagit avec au moins une deuxième zone (72) de l'ensemble optique (16).
Patent WO-2017174301-A1 (WO)
Title: Plaque d'échangeur de chaleur, échangeur de chaleur à plaque et procédé de fabrication d'échangeur de chaleur à plaque
Inventor: ROMLUND JENS
IPC: F28F9/02
Filed: 2017-03-13
Abstract: L'invention concerne une plaque d'échangeur de chaleur (1), un échangeur de chaleur à plaque pour l'évaporation d'un premier fluide et un procédé de fabrication d'un échangeur de chaleur à plaque. La plaque d'échangeur de chaleur comprend une zone d'échangeur de chaleur s'étendant parallèlement à un plan d'extension (p) de la plaque d'échangeur de chaleur, une zone de bord s'étendant autour de la zone d'échangeur de chaleur, un certain nombre de trous d'orifice (11-14) s'étendant à travers la zone d'échangeur de chaleur, et un rebord périphérique (15) entourant un premier trou d'orifice dudit nombre de trous d'orifice et s'étendant transversalement au plan d'extension d'une extrémité de base (16) à une extrémité supérieure (17), la hauteur du rebord (H) étant perpendiculaire au plan d'extension. La plaque d'échangeur de chaleur comprend au moins un trou de restriction (20) s'étendant à travers le rebord périphérique et ayant une hauteur de trou (h) perpendiculaire au plan d'extension.
Patent WO-2017162851-A1 (WO)
Title: Système et procédé de gestion et de caractérisation de dispositifs actifs
Inventor: MAURER BORIS
IPC: H04L12/28
Filed: 2017-03-24
Abstract: L'invention concerne un système destiné à caractériser un dispositif actif (12), ce système comprenant une classe de dispositifs (30). La classe de dispositifs (30) comporte un ensemble attributs de composant (32a, 32b, 32c), un attribut de composant (32a) indiquant une finalité d'un dispositif actif (12). La classe de dispositifs (30) comprend en outre un ensemble attributs de capacité (34.1, 34.2, 34.3), un attribut de capacité (34.1) indiquant une fonctionnalité d'un dispositif actif (12). Chaque attribut de composant (32a) est lié à au moins un des attributs de capacité (34.1, 34.2, 34.3) de façon que tout dispositif actif (12) puisse être caractérisé par au moins un des attributs de composant (32a) et au moins un des attributs de capacité (34.1, 34.2, 34.3) lié à l'au moins un attribut de composant (32a).
Patent WO-2017167956-A1 (WO)
Inventor: RUER AURÉLIA
IPC: D02G3/32
Filed: 2017-03-31
Abstract: L'article de compression (10) comprend un tricot d'au moins un fil de maille formant des mailles et d'au moins un fil de trame et présente une face interne destinée à être en contact avec la peau d'un utilisateur dudit article. Le fil de trame est agencé pour réaliser la fonction de compression. L'article (10) comprend une zone (32), dans laquelle le fil de trame est inséré dans certaines des mailles et passe sur la face interne d'autres mailles de sorte à former des flottés sur la face interne de ladite zone (32). Le fil de trame est agencé pour réaliser au moins une fonction anti-glissement, en plus de la fonction de compression, de par sa nature et/ou de par un traitement dudit fil de trame et par interaction avec la peau de l'utilisateur au moins dans ladite zone (32).
Patent WO-2017168003-A1 (WO)
Inventor: LERCHE DIETMAR
IPC: G01N19/04
Filed: 2017-03-31
Abstract: La présente invention concerne un procédé et des dispositifs pour déterminer les forces d'interaction entre des substrats, par exemple des surfaces de matériau, et des corps à tester, par exemple des particules, des cellules ou des agglomérats pouvant être solides, déformables ou liquides. Selon l'invention, la mesure des forces d'interaction s'effectue par centrifugation analytique. Le composite "corps adhérant au substrat" est soumis à une accélération centrifuge progressive définie et détecte automatiquement et sans contact les défauts du composite durant la centrifugation au moyen d'un système de détection. Selon l'invention, cela est réalisé et quantifié soit directement par la réduction dans le temps de la quantité (du nombre) de corps adhérant au substrat, soit par l'augmentation des corps décollés dans une position radialement plus à l'extérieur grâce à un procédé de détection sensible à la quantité. Les dispositifs de détection peuvent être intégrés dans le rotor mais également montés intégralement ou partiellement à l'extérieur du rotor. Dans le cas de composites préparés par exemple avec une pluralité de particules présentant des forces d'attraction identiques ou différentes, la répartition des forces dans la masse des particules peut être quantifiée en seulement un essai. La charge des substrats s'effectue dans le même dispositif, tout comme la détection du décollement, en séparant les corps à analyser d'un liquide ou d'un gaz en raison de champs gravitationnels, centrifuges, électriques ou magnétiques. Le degré de charge peut être prédéterminé par la concentration initiale.
Patent WO-2017174745-A1 (WO)
Title: Poignée de porte de véhicule dotée d'un circuit de commande
Inventor: SIEG BERTHOLD
IPC: E05B81/76
Filed: 2017-04-06
Abstract: L'invention concerne un circuit (5) pour poignée de porte de véhicule à coupler à un appareil de commande (1) côté véhicule, ledit circuit comprend un circuit d'antennes d'émission (6, 7, 8), un circuit de commande (9) et un capteur d'actionnement (13) et présente deux contacts (20, 21) pour le couplage à l'appareil de commande (1) par le biais d'uniquement deux lignes de raccordement (4a, aB) permettant au circuit de recevoir une tension continue d'alimentation pour alimenter le circuit de commande (9) ou un signal de tension alternative pour commander le circuit d'antennes (6, 7, 8). Le circuit d'antennes (6, 7, 8) comprend un circuit résonant série ayant une inductance (8) et une capacité (7) et est couplé entre les deux contacts (20, 21). Dans le but d'utiliser une partie du signal de tension alternative pour alimenter le circuit de commande (9) en tension, un circuit en série comportant un premier condensateur (25) et un premier redresseur (24) est monté entre les deux contacts (20, 21) et parallèlement au circuit d'antennes (6, 7, 8). Le premier redresseur (24) est monté dans le sens bloquant pour ce qui est de la tension continue d'alimentation. Une prise (29) du circuit en série, disposée entre le premier condensateur et le premier redresseur, est couplée à une première borne d'alimentation en tension du circuit de commande (9). Un second redresseur (31) est couplé entre la prise (29) et la première borne d'alimentation en tension et/ou entre la seconde borne d'alimentation en tension et le noeud (30) qui relie un des deux contacts (20, 21) avec le circuit en série du côté du premier redresseur (24). Le second redresseur (31) est couplé avec la prise (29) ou avec le noeud (30), dans une polarité opposée par rapport au redresseur (24). Pour injecter la tension d'alimentation de l'appareil de commande (1) côté véhicule, un troisième redresseur (22) est couplé dans le sens passant en ce qui concerne la tension continue d'alimentation entre le contact (20) qui est relié au circuit en série du côté du premier condensateur (25) et la première borne d'alimentation en tension.