baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2950495-A1 (FR)
Title: Dispositif moteur de dispositif de direction assistee
Inventor: SONODA ISAO
IPC: B62D5/04
Filed: 2010-03-12
Abstract: Dans le dispositif de l'invention, une première région d'extrémité d'un arbre de rotation (27) d'un rotor (26) d'un moteur sans balai (25) est insérée dans un espace de carter du dispositif de commande (100), et est soutenue par un premier roulement (17) maintenu par un premier boîtier de roulement (16) qui est disposé sur un premier côté de surface d'une partie de base (12) d'un premier carter qui configure l'espace de carter du dispositif de commande, et une seconde extrémité est soutenue par un second roulement (22) maintenu par un second boîtier de roulement (21) qui est disposé dans un châssis de moteur (15) qui configure un espace de carter de moteur (101). Un dispositif de commande est disposé à l'intérieur de l'espace de carter du dispositif de commande.
Patent FR-2949218-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de distribution d'un couple moteur entre un train avant et un train arriere de vehicule automobile muni de quatre roues motrices.
Inventor: ROMANI NICOLAS
IPC: B60K17/35
Filed: 2010-04-12
Abstract: Dispositif de distribution (1) d'un couple moteur entre un train avant (2) et un train arrière (3) d'un véhicule automobile à au moins quatre roues motrices (3, 4, 6, 7), comprenant un actionneur piloté (13) et configuré pour distribuer le couple moteur, des moyens de calcul (30) pour calculer une vitesse du véhicule et un écart de vitesse entre le train avant (2) et le train arrière (5), et des moyens d'élaboration (31) pour élaborer une consigne de distribution de couple destinée à l'actionneur (13), les moyens d'élaboration (31) comportant un moyen de détermination initial (40) pour déterminer une première valeur de la consigne de distribution de couple égale, soit à une constante maximum si la vitesse du véhicule est inférieure à un seuil bas, soit à une fonction de la vitesse du véhicule et de l'écart de vitesse si la vitesse du véhicule est comprise entre le seuil bas et un seuil haut, soit à zéro si la vitesse du véhicule est supérieure au seuil haut.
Patent FR-2962432-A1 (FR)
Title: Modifying cell for water treatment by salt electrolysis, comprises producing peripheral wall of body of cell to form nozzle at connection end of water circulation system, and placing annular ring and maintaining unit around nozzle
Inventor: JOYEUX BERNARD
IPC: C02F1/461
Filed: 2010-07-07
Abstract: The process comprises producing a peripheral wall (3) of a body (2) of a cell so as to form a nozzle (10) at a connection end of a water circulation system, where the nozzle has an outer diameter that is less than an initial outer diameter of the peripheral wall, placing an annular ring (15) around the nozzle, where the annular ring has an internal diameter that is greater than the outer diameter of the nozzle, and placing a maintaining unit (17) around the nozzle for holding the annular ring. The body is hydraulically connected to the water circulation system. The process comprises producing a peripheral wall (3) of a body (2) of a cell so as to form a nozzle (10) at a connection end of a water circulation system, where the nozzle has an outer diameter that is less than an initial outer diameter of the peripheral wall, placing an annular ring (15) around the nozzle, where the annular ring has an internal diameter that is greater than the outer diameter of the nozzle, and placing a maintaining unit (17) around the nozzle for holding the annular ring. The body is hydraulically connected to the water circulation system. An inner surface of the annular ring and the cell have a thread, which is placed at an outer surface of the peripheral wall. An independent claim is included for a cell for water treatment.
Patent FR-2964408-A1 (FR)
Title: Protecteur de tube d'extraction de petrole
Inventor: DROUIN ALEXIS
IPC: E21B17/042
Filed: 2010-09-03
Abstract: La présente invention concerne un protecteur (1, 7) de tube d'extraction de pétrole, comprenant : - un segment de liaison (2) de forme sensiblement tronconique creux, présentant une extrémité proximale (21), une extrémité distale (22), et un filetage (42) complémentaire au filetage dudit tube, - un segment pare choc (3) présentant une extrémité de liaison (31) dans le prolongement du segment de liaison (2) et une extrémité libre (32), ledit segment pare choc (3) présentant : une couronne interne (33) s'étendant dans le prolongement du segment de liaison (2), et une couronne externe (34) s'étendant coaxialement à partir du segment de liaison, définissant un espace interne entre lesdites couronnes interne (33) et externe (34), et réalisant une augmentation du diamètre externe du protecteur (1, 7) ledit protecteur (1, 7) étant caractérisé en ce que l'ensemble des parois du protecteur (1, 7) ont une épaisseur sensiblement égale.
Patent FR-2962115-A1 (FR)
Title: Appareil de distribution de liquide
Inventor: FANG KUO CHUNG
IPC: B65D53/00
Filed: 2010-12-22
Abstract: Un appareil de distribution de liquide comprend un réceptacle (2) définissant une chambre (22) pour contenir un matériau liquide et ayant une ouverture supérieure (221). Un mécanisme de pression (3) comprend une soupape d'étanchéité (31) disposée de manière mobile dans la chambre (22) et recouvrant l'ouverture supérieure (221), et un siège de pression (32) disposé au-dessus de la soupape d'étanchéité (31) pour déplacer la soupape d'étanchéité (31) dans la chambre (22). La soupape d'étanchéité (31) a une membrane déformable (312) faisant face à l'intérieur de la chambre (22) et adaptée pour comprimer le matériau liquide. Le siège de pression (32) a une plaque de base (321) et une tige de pression (323) faisant saillie vers le bas à partir de la plaque de base (321) et ayant une extrémité inférieure (325) raccordée à la membrane déformable (312) . La membrane déformable (312) se déforme lorsqu'elle est comprimée par la tige de pression (323) et produit une force d'aspiration lorsqu'elle revient à une position d'origine.
Patent FR-2974246-A1 (FR)
Title: Engin sous-marin comprenant une pile electrochimique activee par electrolyte.
Inventor: GERLIER FRANCOIS
IPC: H01M50/77
Filed: 2011-04-15
Abstract: Cet engin sous-marin comportant une pile électrochimique activée par électrolyte destinée à produire de l'énergie électrique d'alimentation de celui-ci, la pile électrochimique comportant : - une cellule électrochimique (3) de production de l'énergie électrique, - un réservoir (4) destiné à contenir l'électrolyte, - des moyens (7) de mise en circulation de l'électrolyte entre la cellule électrochimique (3) et le réservoir (4), ces moyens de mise en circulation comprenant une pompe hélico-centrifuge disposée axialement dans le réservoir et comprenant une roue motorisée montée rotative dans un diffuseur, est caractérisé en ce que le diffuseur présente une forme générale en dôme de refoulement du flux d'électrolyte en sortie de la pompe dans une direction sensiblement parallèle à l'axe de la pompe et donc du réservoir.
Patent FR-2976627-A1 (FR)
Title: Method for diagnosing defects in e.g. open circuit, of load circuit of primary circuit of coil in ignition system that is utilized in internal combustion engine of car, involves sending signals showing defects in primary circuits of coils
Inventor: CREMONA PATRICK
IPC: G01R31/72
Filed: 2011-06-16
Abstract: The method involves comparing a current value with a sum of current via a primary circuit (3) of a first coil (1) and defective current and a sum of current via a primary circuit (4) of a second coil (2) and the defective current. A signal showing defects in the circuit of the second coil is sent if the current value is equal to the sum of the current via the circuit of the first coil and the defective current. A signal showing defects in the circuit of the first coil is sent if the current value is equal to the sum of the current via the circuit of the second coil and the defective current.
Patent FR-2966206-A1 (FR)
Title: Technical device for optimizing brightness of image display in wind turbine, has lasers, cameras, self-powered or power generators and electrical, electronic or photonic instruments integrated to dampening modules
Inventor: STEINKE GALLO SABRINA
IPC: F03D11/00
Filed: 2011-10-14
Abstract: The device has detectors, probes, energy sensors, signal receivers/transmitters, optical fibers, monitors, projectors, LED, lasers, cameras, partially or completely self-powered or power generators and electrical, electronic or photonic instruments integrated to dampening modules (16). Lighting conduits are arranged to capture environment light (19) and made of glass, polycarbonate, translucent silicon, and resin materials. The dampening modules are made of rubber materials.
Patent FR-2971663-A1 (FR)
Title: Procede de regulation de la temperature d'un article culinaire
Inventor: BEULE MICKAEL
IPC: G05D23/19
Filed: 2011-02-11
Abstract: L'invention concerne essentiellement un procédé de régulation de la température d'un article culinaire chauffé par des moyens de chauffe variable, comprenant : - établir (100) une valeur pour une température de consigne (T_consigne) à atteindre, - mesurer (110) la température (T_CTN) de l'article culinaire, et - comparer (120) la température (T_CTN) mesurée de l'article culinaire a la valeur de la consigne de température (T_consigne). Il est essentiellement caractérisé par des étapes consistant à : - établir (140) une valeur de température seuil (T_seuil), - comparer (150) la température (T_CTN) mesurée de l'article culinaire a la valeur de la température seuil (T_seuil), et - délivrer (130) aux moyens de chauffe une quantité d'énergie électrique d'alimentation (Qeff) dépendant o de l'écart entre la température mesurée (T_CTN) et la valeur de la température seuil (T_seuil), et o de l'écart entre la température mesurée (T_CTN) et la valeur de la consigne de température (T_consigne).
Patent FR-2972181-A1 (FR)
Title: Device for packing and displaying bottle, has rotary support mounted to pivot around axis in order to occupy closed position in which solid wall seals open face of case and open position in which object is introduced in open housing
Inventor: CESSELIN PAULE
IPC: B65D81/02
Filed: 2011-03-01
Abstract: The device (1) has a parallelepiped case (3) comprising an open face (5) and a rotary support (4) placed in the case. The support has a solid wall and an open housing (8) for an object. The support is mounted to pivot around an axis (XX) centered with respect to the support in order to occupy a closed position in which the solid wall seals the open face of the case and an open position in which the object is introduced in the open housing. A spiral spring rotates the support, and a locking lever is mounted to move near a rotary base secured to the support.
Patent FR-2974392-A1 (FR)
Title: Procede de diagnostic de defaillance d'un moteur suralimente et moteur suralimente
Inventor: FONTVIEILLE LAURENT
IPC: F02B39/16
Filed: 2011-04-21
Abstract: L'invention propose un procédé de diagnostic de défaillance d'un moteur suralimenté. Une première valeur estimée de la puissance de la turbine est calculée à partir d'un premier ensemble de paramètres associés ou circuit d'admission d'air du moteur, comprenant au moins la pression de l'air à l'entrée du compresseur, la pression de suralimentation, le débit massique de l'air traversant le compresseur et la température de l'air à l'entrée du compresseur. Une seconde valeur estimée est calculée à partir d'un second ensemble de paramètres dont certains sont associés au circuit d'échappement des gaz brûlés du moteur. Cet ensemble comprend au moins la pression des gaz d'échappement à la sortie de la turbine, le débit massique des gaz traversant la turbine, la température des gaz à l'entrée de la turbine, une position de l'actionneur actionnant les ailettes de la turbine, et le régime de rotation du turbocompresseur. L'invention prévoit de calculer le rapport de la seconde valeur estimée divisée par la première valeur estimée, et de comparer ce rapport à un seuil prédéfini, au-delà duquel on conclut à une défaillance du moteur suralimenté, On alerte alors le conducteur, par exemple en allumant un voyant au tableau de bord du véhicule. L'invention propose aussi un moteur à combustion interne équipé d'un turbocompresseur à géométrie variable, apte à la mise en œuvre du procédé de diagnostic de défaillance.
Patent FR-2976741-A1 (FR)
Title: Appareil electrique a fixer par encliquetage sur un rail de support horizontal
Inventor: PUJOL BRUNO
IPC: H02B1/052
Filed: 2011-06-15
Abstract: Il s'agit d'un appareil électrique à fixer par encliquetage sur un rail de support horizontal (20) avec une aile supérieure du rail (20) engagée entre un bec supérieur et le corps de l'appareil (10) et avec une aile inférieure du rail (20) engagée entre un bec inférieur et le corps de l'appareil (10). Selon l'invention, le corps de l'appareil (10) comporte une cloison d'interception (51, 56) en saillie s'étendant dans le sens de la largeur jusqu'à une extrémité (52, 55) située en avant d'un membre de manœuvre (38) du bec supérieur ou du bec inférieur, grâce à quoi la cloison d'interception (51, 56) peut guider vers le membre de manœuvre (38) un outil d'entraînement (50) du membre de manœuvre (38).
Patent FR-2981185-A1 (FR)
Title: Procede d'etalonnage d'un systeme de vision par ordinateur embarque sur un mobile
Inventor: DHOME MICHEL
IPC: G06T7/00
Filed: 2011-10-10
Abstract: Ce procédé d'étalonnage comprenant la reconstruction d'une cartographie 3D d'amers 3D d'un environnement à partir d'images numériques de l'environnement capturées par le système de vision par ordinateur (10) lors du déplacement du mobile (2) le long d'une trajectoire. Il comprend l'optimisation d'au moins une cartographie 3D correspondant à une première séquence d'images en considérant au moins un paramètre extrinsèque et/ou au moins un paramètre intrinsèque et/ou au moins un paramètre de poses et/ou un paramètres d'amers 3D comme constant et l'optimisation d'au moins une cartographie 3D correspondant à une deuxième séquence d'images plus longue que la première séquence d'image et incluant la première séquence d'image, en considérant ledit au moins un paramètre extrinsèque et/ou ledit au moins un paramètre intrinsèque et/ou ledit au moins un paramètre de poses et/ou ledit au moins un paramètre d'amers 3D comme variable de manière à l'estimer.
Patent FR-2982100-A1 (FR)
Title: Etalonnage d'un adc entrelace
Inventor: PETIGNY ROGER
IPC: H03M1/10
Filed: 2011-11-02
Abstract: L'invention concerne un circuit d'étalonnage pour ajuster la largeur de bande d'au moins un sous-convertisseur d'un convertisseur analogique-numérique (ADC) entrelacé, ledit au moins un sous-convertisseur comportant un commutateur d'entrée couplé à une ligne d'entrée (203, 204) de l'ADC, le circuit d'étalonnage comportant un circuit de commande (752) adapté à ajuster une tension de substrat d'un transistor (207, 215) formant le commutateur d'entrée.
Patent FR-2983279-A1 (FR)
Title: Element opaque et mobile empechant une focalisation des rayons solaires dans un projecteur
Inventor: ALBOU PIERRE
IPC: F21Y101/00
Filed: 2011-11-24
Abstract: L'invention concerne un dispositif d'éclairage et/ou de signalisation 1 comprenant au moins une source principale de lumière 7 et un dispositif optique de focalisation 12 apte à recevoir une lumière générée par la source principale de lumière 7 en vue de former un faisceau lumineux principal 20 caractérisé en ce qu'il comprend un élément 14 opaque et mobile entre au moins deux positions A, A', l'une des positions interposant l'élément 14 opaque entre la source principale de lumière 7 et le dispositif optique de focalisation 12, dans lequel l'élément 14 opaque est agencé de manière à ce que lorsqu'il est interposé entre la source principale de lumière 7 et le dispositif optique de focalisation 12 il empêche la focalisation par le dispositif optique de focalisation 12, notamment selon une ligne ou un point, de rayons 2 provenant de l'extérieur du dispositif d'éclairage et/ou de signalisation 1, afin d'éviter une dégradation du dispositif d'éclairage et/ou de signalisation 1. L'invention vise également un procédé de commande d'un tel dispositif d'éclairage et/ou de signalisation. Application aux véhicules automobiles.
Patent FR-2991967-A1 (FR)
Title: Rotor assembly for aircraft, has laminated thrust ball joint arranged between interdependent plates, rotor blades fixed with sleeve on reinforcement part using screws or bolts, and central laminated reel arranged inside hub
Inventor: RAMPAL ETIENNE JEAN
IPC: B64C11/08
Filed: 2012-06-19
Abstract: The assembly has a central laminated reel (12) arranged inside a hub (1), and a rotor mast comprising two interdependent plates. A laminated thrust ball joint (5) is arranged between the interdependent plates, and rotor blades (3) are fixed with a sleeve (4) on a reinforcement part (5') using a set of screws or bolts (11). The central laminated reel comprises laminated sectors (6'') that are connected together by plain bearings (8) and another set of screws or bolts (9). A cover (7) assembles the central laminated reel and pierced with a hole (7').
Patent FR-2990493-A1 (FR)
Title: Mechanical protection device for e.g. gas pipes, in trench, has layers containing aramid fibers, and flexible steel supports comprising specific thickness and weight, where device is extended between buried element and ground surface
Inventor: CARTON ETIENNE
IPC: F16L1/11
Filed: 2012-06-26
Abstract: The device (D) has layers (3-8) containing polyamide fibers e.g. aramid fibers, where the device is independent of buried element (C) and adapted to be extended between the buried element and a ground surface (S). Perforated flexible steel supports (1, 2) i.e. steel lattices, have thickness less than 10 mm and weight more than 500 grams per square meter. The support has upper and lower surfaces. The layers partially cover the upper and lower surfaces with interposition of intermediate layers. An envelope (E) partially maintains a position of the layers with respect to the support.
Patent FR-2970066-A1 (FR)
Title: Dispositif de combustion a injecteurs decales
Inventor: TORONTO DAVID KAYLOR
IPC: F23R3/28
Filed: 2012-01-03
Abstract: La présente invention propose un dispositif de combustion (100). Le dispositif de combustion (100) peut comporter un passage (110) d'écoulement d'air dans lequel circule un flux d'air (20). Un obstacle (170) à l'écoulement peut être situé dans le passage (110) d'écoulement d'air et peut provoquer un sillage ou une zone de recirculation (190) en aval de celui-ci. Un certain nombre de buses (140) d'injection de combustible peuvent être placées en aval de l'obstacle (170) à l'écoulement. Les buses (140) d'injection de combustible peuvent injecter un flux de combustible (30) dans le passage (110) d'écoulement d'air de façon que les flux de combustible (30) et d'air (20) dans le sillage ou la zone de recirculation (190) ne dépassent pas une limite d'inflammabilité.
Patent FR-2987087-A1 (FR)
Title: Dispositif de diagnostic modulaire integrable a un distributeur pneumatique ou electropneumatique
Inventor: BUNEL PATRICK
IPC: F15B13/02
Filed: 2012-02-16
Abstract: Dispositif de diagnostic comprenant une embase intermédiaire (1) apte à être insérée entre un distributeur pneumatique ou électropneumatique (P) et une embase (E) assurant la distribution des flux d'air vers le distributeur (P), ladite embase intermédiaire (E) comprenant au moins un moyen de détection (C) de la pression et/ou du débit traversant l'embase intermédiaire (E).
Patent FR-2989725-A1 (FR)
Title: Floor for turbine in turboshaft engine e.g. turbojet of airplane, has external bladed ring comprising circumferential and/or axial blocking element for blocking distributor on casing engaging by connection of form with pin
Inventor: COHIN ARTHUR
IPC: F01D1/04
Filed: 2012-04-23
Abstract: The floor has a distributor provided with radial blades that are mounted inside a casing. The distributor includes an external bladed ring that is extended from a part on 360 degree. The external bladed ring comprises a circumferential and/or axial blocking element for blocking the distributor on the casing engaging by connection of form with a pin (76), where the pin is formed or mounted on an internal surface of the casing. The external bladed ring is blocked in circumferential direction by a part.
Patent FR-2991303-A1 (FR)
Title: Bouteille favorisant la conservation de boissons gazeuses
Inventor: BURGER GUY-CLAUDE
IPC: B65D1/02
Filed: 2012-06-01
Abstract: L'invention concerne une bouteille (1), comprenant : -un récipient (2) comportant un goulot (3) délimitant une ouverture (35) ; -un bouchon (4) comportant un orifice (41) et comprenant : -une première paroi (48) entourant le goulot (3) ; -une deuxième paroi (42) formant un obturateur au sommet du bouchon ; -une troisième paroi (44) s'étendant axialement depuis la deuxième paroi ; le bouchon étant monté mobile axialement par rapport au goulot (3) entre une position d'étanchéité et une position d'écoulement au niveau de l'ouverture (35), position d'étanchéité dans laquelle le goulot est en contact avec la troisième paroi (44), et position d'écoulement dans laquelle un passage est ménagé entre le goulot et la troisième paroi (44) ; -un joint (32) assurant l'étanchéité entre le goulot et le bouchon, sur la course entre la position d'étanchéité et la position d'écoulement, l'orifice traversant (41) étant ménagé entre le joint et la troisième paroi (44).
Patent FR-2992929-A1 (FR)
Title: Systeme de gestion de la charge d'une batterie et du freinage recuperatif d'un vehicule alimente au moins en partie par la batterie et procede de regulation associe
Inventor: SAINT MARCOUX ANTOINE
IPC: B60K6/28
Filed: 2012-07-06
Abstract: Un système d'alimentation électrique, comprend une batterie, la batterie étant composée de cellules, la batterie étant équipée d'un ampèremètre apte à mesurer le courant de batterie (I (t)) traversant la batterie, et d'au moins un capteur de tension apte à mesurer la tension (V ) aux bornes d'une cellule. Une unité de commande électronique est apte à délivrer une consigne de puissance électrique maximale admissible. L'unité de commande est configurée pour calculer une puissance maximale admissible associée à une cellule en prenant le minimum d'au moins deux valeurs, dont une première puissance (P ) et une seconde puissance (P ).
Patent FR-2995241-A1 (FR)
Title: Procede de marquage luminescent d'un substrat par frittage laser
Inventor: ROUMANIE MARYLINE
IPC: B23K26/00
Filed: 2012-09-13
Abstract: Ce procédé de marquage d'un substrat par frittage laser comprend les étapes suivantes : - préparation d'une composition luminescente comprenant au moins un matériau luminescent se présentant sous forme de particules ; - dépôt de la composition luminescente sur le substrat ; - frittage laser du dépôt luminescent ainsi obtenu.
Patent FR-2996632-A1 (FR)
Title: Shooting target e.g. clay pigeon type target for use in e.g. gun, has edge joining faces, and impact surface formed on one of faces to receive impact, where edge is made of material and density of material is lower than that of surface
Inventor: LAPORTE JEAN-MICHEL
IPC: F41J1/01
Filed: 2012-10-10
Abstract: The target has a peripheral surface comprising an edge (2) joining a first face and a second face, and an impact surface (8) formed on one of the faces to receive an impact of a projectile. The edge and the impact surface are made of different materials, where density of the material of the edge is lower than density of the material of the impact surface. The density of the material of the impact surface is 500 kilogram per cubic meters. A cylindrical body has a revolution surface forming the edge, and the impact surface includes a disk shaped zone on one of the faces. An independent claim is also included for a device for practicing shooting.
Patent FR-2996870-A1 (FR)
Title: Panneau de bardage pre-assemble
Inventor: RICHARD NICOLAS
IPC: E04F13/08
Filed: 2012-10-15
Abstract: Panneau de bardage pré-assemblé (1) à forte isolation thermique constitué par une plaque rectangulaire, rigide, en isolant à forte résistance thermique, revêtue de parements en terre cuite, munis d'alvéoles, l'ensemble étant ceinturé et assemblé par une structure rectangulaire métallique (3, 4).