baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2929031-A1 (FR)
Title: Dispositif et procede d'analyse d'informations relatives a des produits ou services, par correlation avec des ensembles de regles
Inventor: BALAGEAS FABIEN
IPC: G06Q10/00
Filed: 2008-03-18
Abstract: Un dispositif (D) est dédié à l'analyse d'informations relatives à des produits et services. Ce dispositif (D) comprend des moyens d'analyse (MA) chargés, en cas de réception d'un identificateur représentant un produit ou service, d'accéder à des premières données pour identifier ce produit ou service parmi elles, en fonction de cet identificateur reçu, puis d'accéder à au moins une source d'informations (SI) pour y rechercher des informations relatives au produit ou service identifié, puis de déterminer parmi ces informations recherchées si le produit ou service identifié satisfait à un ensemble d'au moins une règle choisi, et de délivrer un message indiquant au moins le résultat de cette détermination.
Patent FR-2929203-A1 (FR)
Title: Front face for motor vehicle, has transversal strip with connection portion between transversal portions respectively and longitudinally extended on depths, and bumper skin whose edge includes recess in which connection portion is housed
Inventor: ROCH HERVE
IPC: B60R13/04
Filed: 2008-04-01
Abstract: The face has a bumper skin (3) with a thin plastic layer and an edge (25) laterally turned towards exterior of a vehicle, and an ornamental accessory connected to the skin. The accessory has a transversal strip (29) with transversal portions (53, 55) that are transversally located below and beyond the edge, respectively. The strip has a chromium layer, and a connection portion (57) provided between the portions (53, 55) and housed in a recess (59) of the edge. The portion (53) is longitudinally extended on depth, and the portion (55) is extended on another depth higher than the former depth.
Patent FR-2932619-A1 (FR)
Title: Machine electrique tournante, notamment demarreur de vehicule automobile
Inventor: LABBE NICOLAS
IPC: H02K1/17
Filed: 2008-06-13
Abstract: L'invention a pour objet une machine électrique tournante à courant continu, notamment démarreur (1) de véhicule automobile, la machine comportant : - une structure aimantée comportant au moins un secteur (41 ; 42) d'un premier type présentant un vecteur d'aimantation faisant avec une direction radiale un angle qui varie lorsque l'on se déplace sur une circonférence de la structure aimantée, l'aimantation dans ce secteur prenant au moins localement une direction différente de directions radiale (F1) et orthoradiale (F2) du stator, le champ d'induction magnétique dans l'entrefer associé à ce secteur de la structure aimantée et la réaction magnétique d'induit du rotor comportant des composantes normales de signes opposés, le champ d'induction magnétique généré par ce secteur de la structure aimantée étant choisi pour au moins atténuer localement un effet défavorable de la réaction magnétique d'induit, et la structure aimantée comporte au moins un secteur (43 ; 44) d'un deuxième type présentant un vecteur d'aimantation faisant avec la direction radiale du stator un angle sensiblement constant lorsque l'on se déplace sur une circonférence de la structure aimantée, le champ d'induction magnétique dans l'entrefer associé à ce secteur de la structure aimantée et la réaction magnétique d'induit présentant des composantes normales de même signe.
Patent FR-2937078-A1 (FR)
Title: Aube de turbine a performances aerodynamiques ameliorees.
Inventor: ROUTIER PASCAL
IPC: F01D5/14
Filed: 2008-10-13
Abstract: Selon l'invention, une ou plusieurs protubérances (25) sont prévues sur l'aube de turbine, côté extrados (21) au voisinage de son bord de fuite. De telles protubérances permettent de réduire la zone de décollement au voisinage de la surface de l'aube, responsable de perturbations affectant le rendement de la turbine.
Patent FR-2937425-A1 (FR)
Title: Structure de filtrage optique en longueur d'onde et capteur d'images associe
Inventor: GRAND GILLES
IPC: G02B5/20
Filed: 2008-10-22
Abstract: L'invention concerne une structure de filtrage optique composée d'au moins deux filtres optiques élémentaires voisins, un filtre optique élémentaire étant centré sur une fréquence de transmission optimale, caractérisée en ce qu'elle comprend un empilement de n couches métalliques (m1-m3) et de n-1 couches diélectriques (d2-d3), chaque couche métallique alternant avec une couche diélectrique de sorte que la couche centrale de l'empilement soit une couche métallique (m2), chacune des couches de l'empilement ayant une épaisseur constante à l'exception de la couche métallique centrale dont l'épaisseur qui varie fixe la fréquence de transmission optimale d'un filtre élémentaire. Application aux capteurs d'images miniatures.
Patent FR-2943420-A1 (FR)
Title: Procede de determination du rayon surfacique et/ou de la densite particulaire d'une poudre.
Inventor: BOUFENDI LAIFA
IPC: G01N15/02
Filed: 2009-03-17
Abstract: L'invention est relative à un procédé de détermination du rayon surfacique r et/ou de la densité n des particules d'une nanopoudre dans un échantillon en lévitation dans un plasma électropositif de volume V formé entre une première électrode alimentée par une tension radiofréquence et une deuxième électrode portée à une tension fixe, notamment de masse, caractérisé en ce que : V désigne l'amplitude à l'instant de mesure t de la tension radiofréquence RF alimentant la première électrode lorsque la poudre est présente dans le plasma, V désigne l'amplitude de ladite tension radiofréquence alimentant la première électrode en l'absence de poudre dans le plasma, V désignant la tension d'autopolarisation de la première électrode à l'instant t lorsque la poudre est présente dans le plasma, V désignant la tension d'autopolarisation de la première électrode en l'absence de poudre dans le plasma, ΔA désignant la variation de surface de la deuxième électrode en présence de poudre à l'instant t par rapport à une situation en l'absence de poudre, et les valeurs de n et de K étant déterminées par étalonnage en traçant une courbe donnant r en fonction de ΔA et de V à partir de données expérimentales obtenues à partir de poudres ayant un diamètre de particules connu en mesurant V , V , V , et V et en réalisant une régression sur ladite courbe.
Patent FR-2943412-A1 (FR)
Title: Dispositif de mesure magnetique de rotation d'une boule magnetisee et procede de realisation
Inventor: FRASSATI FRANCOIS
IPC: G01B7/00
Filed: 2009-03-19
Abstract: Le dispositif de mesure de la rotation comporte au moins une boule (1), chaque boule étant aimantée ou à aimantation temporaire de manière à présenter une aimantation dipolaire. La boule (1) est libre en rotation dans un réceptacle (6) d'un châssis (10), le dispositif comportant des moyens de détection (5) d'un champ magnétique créé par ladite au moins une boule (1), selon au moins trois axes non-coplanaires et de directions différentes.
Patent FR-2945285-A1 (FR)
Title: Dispositif de convoyage d'une bande le long d'une ligne de fabrication et ligne de fabrication munie d'un tel dispositif
Inventor: CHAUVET GUY
IPC: B65D85/72
Filed: 2009-05-06
Abstract: L'invention concerne un dispositif (1) de convoyage d'une bande (20) le long d'une ligne de fabrication et une ligne de fabrication munie d'un tel dispositif, le dispositif (1) comprenant : - un moyen d'appui (10) pour la bande (20) ; - au moins une chaîne (11) munie de moyens (111) pour entraîner la bande (20) ; - au moins une roue de renvoi (12) de la chaîne (11) pour amener la chaîne (11) en vis-à-vis de la bande (20) ; caractérisé en ce que la roue de renvoi (12) forme également moyen de contre-appui de la chaîne (11) pour plaquer celle-ci contre le moyen d'appui (10), de sorte que les moyens (111) d'entraînement de la bande puissent pénétrer dans la bande (20).
Patent FR-2946330-A1 (FR)
Title: Support de convoyeur a bande, convoyeur comprenant un tel support et kit formant support de convoyeur a bande
Inventor: JULIEN DENIS
IPC: B65G15/08
Filed: 2009-06-04
Abstract: Support de convoyeur à bande comprenant deux plots-supports de bande (11) avec chacun un passage traversant (33) pour loger un profilé parmi deux profilés de bâti (3) rigidement liés l'un à l'autre. Chaque plot-support présente une face supérieure (35) parallèle à la direction dudit passage sur laquelle est fixé un premier organe de soutien de bande (13), une face inférieure (37), parallèle à la face supérieure (35) et opposée à cette dernière par rapport audit passage (33), présentant des moyens de fixation (43) pour un second organe de soutien de bande (25), et une première face latérale (39), perpendiculaire à la face supérieure (35) et à la face inférieure (37), et parallèle à la direction du passage traversant (33), présentant des moyens de fixation (43) adaptés à une traverse de bâti (23). Application dans le domaine de la malterie.
Patent FR-2936164-A1 (FR)
Title: Procede et installation pour le traitement d'un flux d'air comprime
Inventor: DEL BARBA WILLY
IPC: B01D36/00
Filed: 2009-09-23
Abstract: D'une manière connue en soi, l'air comprimé est soumis à un processus de séparation physique (8,10a,10b) des particules solides et gouttelettes de liquide avant passage au travers d'un dispositif de séchage à membrane (14). Selon l'invention, il est interposé, entre le processus de séparation physique (8,10a,10b) et le passage au travers du dispositif de séchage à membrane (14;30), une étape de chauffage (12) de l'air comprimé, vaporisant toute humidité résiduelle contenue dans ledit air.
Patent FR-2952178-A1 (FR)
Title: Oil i.e. hot lubricating oil, average flow measuring module for spark ignition engine of motor vehicle, has hollow body including inner surface, and recovery unit that recovers oil flowing on inner surface of hollow body
Inventor: BOUFFAUD FRANCOIS
IPC: F01M11/08
Filed: 2009-11-03
Abstract: The module has a hollow body (111) including an inner surface (112) that defines a fresh gas passage section. A recovery unit (113) recovers oil flowing on the inner surface of the hollow body. The recovery unit includes a rib (114) protruding on the inner surface of the hollow body. The rib is extended on a part of a periphery of the passage section for defining an oil recovering annular cavity (115). The recovery unit includes an oil evacuation pipe (116) in contact with the cavity. An independent claim is also included for an oil flow measuring device comprising a measuring element connected on a recovery unit.
Patent FR-2953883-A1 (FR)
Title: Interior door blocking device for e.g. flat, has mono-block assembly comprising block, base and welded blade, where block is quadrangular prism drilled on top to allow passage of two screws on ground
Inventor: ATTAL ALAIN
IPC: E05F3/22
Filed: 2009-12-16
Abstract: The device has a mono-block assembly comprising a block (A), a base (B) and a welded blade (C), where the block is a quadrangular prism made of rigid and smooth plastic, drilled on top to allow passage of two screws on the ground. The base is a rectangular plate part made of rigid and smooth plastic material integrated to the block, and the blade is a plate part made of rigid smooth plastic and welded to the base by ultrasound.
Patent FR-2950597-A1 (FR)
Title: Roof module for motor vehicle, has trimming for covering surface of roof, anti-dazzle screen fixed on side of trimming, and maintenance and guiding unit formed on trimming for maintaining and guiding electric cable
Inventor: DUVAL OLIVIER
IPC: B62D25/06
Filed: 2009-09-29
Abstract: The module has a trimming (7) for covering a surface of roof. An anti-dazzle screen is fixed on a side of the trimming and adapted to be connected through the trimming to an electric cable (9) located on another side of the trimming. A maintenance and guiding unit is formed on the trimming for maintaining and guiding the electric cable. The anti-dazzle screen is fixed by a base plate (23) traversing the trimming. The base plate includes a guide ramp partially surrounding the electric cable to guide the cable during windowless assembly. An independent claim is also included for a method for assembling a roof module on a roof of a motor vehicle.
Patent FR-2951129-A1 (FR)
Title: Structure de vehicule comprenant une batterie
Inventor: ANDRE GERARD
IPC: B60K1/04
Filed: 2009-10-12
Abstract: L'invention concerne une structure de véhicule (10) comprenant un élément structurel longitudinal (14) à chacun de ses bords latéraux, et : - au moins deux coques (28, 30) superposées de manière à former un logement (31), chaque coque étant reliée aux éléments structurels, - au moins un composant de batterie (36), comprenant une unité de stockage d'énergie, agencé dans le logement, et - au moins un élément de fixation (46) reliant une coque à un organe situé dans le logement ou à l'autre coque, le ou les éléments de fixation étant agencés de sorte que le ou au moins un des composants de batterie se trouve en compression selon la direction de superposition des coques, correspondant essentiellement à la direction verticale.
Patent FR-2957379-A1 (FR)
Title: Plastic shutter stop for stopping casement in building in closing position, has metallic part receiving stop pin by thermoplastic molding, and multiple biased washers molded in same mold as shutter stop
Inventor: TORDO LOUIS
IPC: E05F5/00
Filed: 2010-03-11
Abstract: The shutter stop (2) has a metallic part receiving a stop pin by thermoplastic molding. Multiple biased washers (3) are molded in a same mold as the shutter stop, and are attached to the shutter stop by sufficiently weak sectional bond (4). The metallic part is selected from a flattened screw head (1) or a flat piece that is bent and bored to receive a fastening screw. A free end of the metallic part constitutes retention.
Patent FR-2958138-A1 (FR)
Title: Rectangular bed cover for use in bedding assembly to receive flexible element e.g. blanket, has fixation unit, where part of bed cover is maintained in folded position along fold by fixation unit so as to hold element in bed cover by fold
Inventor: KITOUS SIMON
IPC: A47G9/02
Filed: 2010-04-02
Abstract: The bed cover (1) has a fixation unit, where a part of the bed cover is folded according to a fold and is maintained in a folded position along the fold by the fixation unit so as to hold a rectangular flexible element in the bed cover by the fold. Two parallel edges are provided in the bed cover, where each edge is folded according to the fold extended according to the length to form two parallel bands. A fixation unit i.e. push button, comprises Velcro(RTM: Hook and loop fasteners) bands. An independent claim is also included for a bedding assembly.
Patent FR-2960332-A1 (FR)
Title: Procede de traitement d'images radiologiques pour determiner une position 3d d'une aiguille.
Inventor: GORGES SEBASTIEN
IPC: A61B19/00
Filed: 2010-05-21
Abstract: L'invention concerne un procédé de traitement d'images pour l'imagerie interventionnelle dans lequel une image 3D d'un objet (7) est visualisée au moyen d'un système d'imagerie médicale (10), le système d'imagerie médicale (10) comprenant une source de rayons X (1) et un détecteur (3), le procédé comprenant les étapes suivantes : acquisition (200) d'une pluralité d'images de projection 2D de l'objet (7) dans lequel un outil (9) rectiligne a été inséré selon une pluralité d'orientations de la chaîne image ; détermination (300) d'une reconstruction 3D de l'outil telle qu'une pluralité de projections 2D de l'image 3D de l'outil (9) selon respectivement les orientations pour lesquelles les images de projection 2D de l'objet (7) ont été acquises soit les plus proches des images de projection 2D de l'objet (7) acquises ; superposition (300) de la reconstruction 3D de l'outil avec l'image 3D de l'objet (7) de manière à obtenir une image 3D de l'objet (7) avec l'outil (9).
Patent FR-2961994-A1 (FR)
Title: Procede d'allocation securisee d'une adresse ipv6 a un noeud d'un reseau prive
Inventor: COMBES JEAN-MICHEL
IPC: H04L12/28
Filed: 2010-06-29
Abstract: L'invention concerne un procédé d'allocation sécurisée d'un préfixe réseau (PFX) dans un réseau privé, le réseau comprenant au moins un routeur (RT) et au moins un nœud réseau (N), le procédé comprenant une étape (16) d'envoi par le routeur vers le nœud réseau d'un message (RA) d'annonce de préfixe, ledit message comprenant : - un certificat numérique d'une clé publique (K ) dont le titulaire est le routeur, - une information signée comprenant au moins un préfixe réseau généré par le routeur, l'information étant signée au moyen d'une clé privée (K ) propre au routeur et associée à la clé publique certifiée.
Patent FR-2962098-A1 (FR)
Title: Chariot de supermarche
Inventor: PICAUD PHILIPPE
IPC: A45C3/04
Filed: 2010-07-28
Abstract: Le chariot est engageable dans un autre identique, pour rangement. Ce chariot comprend une plateforme (11), des montants (15a, 15b) se dressant à partir de deux zones situées latéralement près de l'arrière de la plateforme, certains d'entre eux étant réunis en arceau(x), d'autres formant des bras (159a1) pourvus de supports (17a, 17b) de suspension des sacs, la plateforme étant montée pivotante et/ou présentant deux niveaux, respectivement arrière et avant (110a), ce dernier étant surélevé.
Patent FR-2949004-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de detection d'oscillations dans un signal
Inventor: BRAUN JOCHEN
IPC: G01R23/00
Filed: 2010-08-04
Abstract: Dispositif de diagnostic pour détecter les oscillations d'un signal dans lequel on applique le signal à analyser à l'entrée du dispositif de diagnostic et on génère en sortie un signal de sortie pour indiquer les oscillations avec des amplitudes dépassant une ou plusieurs valeurs prédéfinies, données, dans un segment de signal à analyser du signal, Le dispositif de diagnostic comporte une première unité d'exploitation pour sélectionner dans le segment de signal et selon un nombre de valeurs n déterminé du signal, des valeurs maximales ou minimales qui sont respectivement filtrées à l'aide d'une unité de filtre passe-bas montée en aval de l'unité d'exploitation pour filtrer les valeurs maximales et d'une unité de filtre passe-bas montée en aval pour filtrer les valeurs minimales, et on applique une telle valeur maximale ou minimale , filtrée comme grandeur d'entrée à une unité de calcul de différence, cette unité de calcul de différence calculant une valeur d'amplitude fournie en sortie et qui est filtrée à l'aide d'une autre unité de filtre passe-bas montée en aval et/ou est comparée à l'aide d'une autre unité d'exploitation à des valeurs prédéfinies de façon à déduire le signal de sortie en fonction du résultat.
Patent FR-2965371-A1 (FR)
Title: Method for transmitting real time multimedia data via named pipe using e.g. computer, involves transmitting complementary information comprising transmitting parameter, and utilizing information to receive data for one processing technique
Inventor: HNIA TAOUFIK
IPC: G06F9/46
Filed: 2010-09-28
Abstract: The method (PE) involves transmitting (E-ic) complementary information (ic) comprising a transmitting parameter (p) such as size of data packets, transmitting frequency and data encoding type, that is utilized for forming (MEF-d) data (d) of a first processing technique (PT1) before transmitting (E-d) the data towards a second processing technique (PT2) by a named pipe. The complementary information are utilized to receive the data for the latter processing technique. Independent claims are also included for the following: (1) a program comprising instructions for performing a method for transmitting data via a named pipe (2) a device for transmitting data via a named pipe, comprising a complementary information transmitting unit (3) a method for receiving data via a named pipe (4) a program comprising instructions for performing a method for receiving data via a named pipe (5) a device for receiving data via a named pipe, comprising a complementary information utilizing unit (6) a method for transmitting and receiving data via a named pipe (7) a program comprising instructions for performing a method for transmitting and receiving data via a named pipe (8) a device for transmitting and receiving data via a named pipe (9) a terminal comprising a data transmitting and receiving device (10) a broker comprising a data transmitting and receiving device (11) a service provider device for a communication network comprising a data transmitting and receiving device.
Patent FR-2965702-A1 (FR)
Title: Mechanical touch-sensitive device for polishing of fruit trees in orchard, has drum mounted freely in rotation with vertical rotation axis, connected on displacement unit and equipped with working arms driven in rotation
Inventor: HENNION BERNARD
IPC: A01G3/08
Filed: 2010-10-11
Abstract: The device has a drum (10) mounted freely in rotation with a vertical rotation axis, and connected on a displacement unit e.g. tractor, and equipped with working arms driven in rotation. The arms carry a wire (24). A stopping unit is utilized for stopping the rotation of the drum. The wire is radially assembled with respect to the arm. The drum includes two faces (16-1, 16-6), where the arms are assembled and fixed in angular displacement with respect to the corresponding faces. The drum is suspended with a gantry (12).
Patent FR-2968933-A1 (FR)
Title: Composition, useful for dyeing hair, comprises a water-insoluble silicate, an oxidation dye precursor and a mono- or poly-glycoside, substituted phenyl compounds, an oxidizing agent and a hydroxylated specified aliphatic solvent
Inventor: LALLEMAN BORIS
IPC: A61K8/25
Filed: 2010-12-20
Abstract: Colorant composition comprises at least one water-insoluble silicate, at least one oxidation dye precursor and at least one mono- or poly-glycoside. Independent claims are included for: (1) dyeing hair, comprising mixing the composition with an oxidizing agent and applying the obtained mixture on the hair; and (2) a two-compartment device in which the first compartment comprises the composition and the second compartment comprises one or more oxidizing agents.
Patent FR-2971240-A1 (FR)
Title: Materiau de conditionnement et/ou d'isolation, procede et machine de fabrication correspondant
Inventor: GATTIN RICHARD
IPC: B29C48/395
Filed: 2011-02-09
Abstract: L'invention concerne un matériau de conditionnement et/ou d'isolation (1) biodégradable, expansé et réalisé à partir d'au moins un produit d'origine végétale et d'au moins un agent plastifiant, ledit matériau (1) étant caractérisé en ce que ledit au moins un agent plastifiant comprend au moins de l'eau et confère audit matériau (1) des propriétés de mise en forme par un procédé de thermoformage. Matériaux de conditionnement et/ou d'isolation.
Patent FR-2972061-A1 (FR)
Title: Procede de calibrage d'un dispositif de prise de vue stereoscopique
Inventor: DELATTRE ALEXANDRE
IPC: H04N13/239
Filed: 2011-02-24
Abstract: La présente invention concerne le domaine des dispositifs de prise de vue stéréoscopique et plus précisément leur calibrage. L'invention propose un procédé de calibrage d'un dispositif de prise de vue stéréoscopique qui calcule un ensemble de paramètres de correction des images. Ces paramètres sont classés selon un ordre d'importance. Les paramètres de correction de premier ordre sont estimés dans un premier temps, les paramètres de correction de second ordre dans un second temps. Avantageusement, les paramètres de premier ordre sont affinés en tenant compte des valeurs d'estimation des paramètres de second ordre. Avantageusement, une mesure de la pertinence de la scène est effectuée préalablement au calibrage proprement dit.
Patent FR-2972447-A1 (FR)
Title: Procede d'obtention d'un substrat muni d'un revetement
Inventor: BILAINE MATTHIEU
IPC: B23K26/00
Filed: 2011-03-08
Abstract: L'invention a pour objet un procédé d'obtention d'un substrat muni sur au moins une de ses faces d'un revêtement, comprenant une étape de dépôt dudit revêtement puis une étape de traitement thermique dudit revêtement à l'aide d'un rayonnement laser principal, ledit procédé étant caractérisé en ce qu'au moins une partie du rayonnement laser principal transmise au travers dudit substrat et/ou réfléchie par ledit revêtement est redirigée en direction dudit substrat pour former au moins un rayonnement laser secondaire.