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Patent FR-3047244-A1 (FR)
Title: Copolymere amphiphile dibloc et son utilisation pour la fabrication de membranes polymeriques de filtration
Inventor: KOSAR WALTER PHILLIP
IPC: C08F293/00
Filed: 2016-02-01
Abstract: La présente invention concerne un copolymère amphiphile dibloc consistant en : - de 40 à 60% en poids, par rapport au poids du copolymère, d'un bloc hydrophile comprenant au moins un motif issu d'un monomère d'acrylate de n-butyle et au moins un motif issu d'un monomère de méthacrylate d'hydroxyéthyle, et - de 40 à 60% en poids, par rapport au poids du copolymère, d'un bloc hydrophobe comprenant au moins un motif issu d'un monomère de méthacrylate de méthyle. La présente invention concerne également l'utilisation dudit copolymère en tant qu'additif pour la fabrication d'une membrane polymérique de filtration.
Patent FR-3047788-A1 (FR)
Title: Ensemble bielle et piston avec une unique gorge annulaire de guidage en rotation du piston
Inventor: FUIN MATTHIEU
IPC: F16J1/24
Filed: 2016-02-11
Abstract: L'invention concerne un ensemble comprenant une bielle et un piston (2) comportant une jupe (3) sensiblement cylindrique entourant une portion d'extrémité (1a) de la bielle pour un moteur à combustion interne, le piston (2) présentant un axe central et étant articulé sur la bielle par une liaison entre une surface interne au piston (2) et une surface portée par la portion d'extrémité (1a) de la bielle, la bielle portant un axe de guidage perpendiculaire à l'axe central du piston (2) et solidaire de la portion d'extrémité (1a) de la bielle. La jupe (3) comporte une gorge annulaire (7) recevant une extrémité de l'axe de guidage pour un pivotement angulaire du piston (2) autour de son axe central, la gorge annulaire (7) faisant un tour complet dans la jupe (3).
Patent FR-3050603-A1 (FR)
Title: Dispositif de chauffage et/ou de regulation de temperature pour appareillage orthopedique.
Inventor: ALLEMAND ANDRE MARCEL EMILE
IPC: H05B3/16
Filed: 2016-04-21
Abstract: L'invention concerne un dispositif de chauffage (100) pour un appareillage orthopédique comprenant : - au moins un moyen de chauffage résistif (102), et - au moins un moyen d'alimentation (104) dudit moyen de chauffage (102) ; caractérisé en ce que ledit moyen d'alimentation (104) est un moyen inductif. L'invention concerne en outre un appareillage orthopédique comprenant : - une emboiture rigide, prévue pour recevoir un moignon d'amputation, - au moins un dispositif de chauffage (100) selon l'invention.
Patent FR-3050947-A1 (FR)
Title: Procede de stabilisation de residus resultant de la combustion de dechets
Inventor: SIRET BERNARD
IPC: B09B3/00
Filed: 2016-05-09
Abstract: Selon ce procédé, on réalise un mélange sans ciment, en mettant en contact par malaxage des premiers résidus solides, comprenant des résidus sous filtre qui sont recueillis par un filtre d'épuration des fumées produites par la combustion des déchets, des seconds résidus solides, comprenant des fines des mâchefers qui sont produits par la combustion des déchets, les fines ayant une taille inférieure à 10 mm, et de l'eau, de sorte que, dans le mélange, chaque kilogramme des premiers résidus solides est allié avec entre 0,15 et 0,5 kg des seconds résidus solides et avec entre 0,5 et 1,2 kg d'eau.
Patent FR-3056286-A1 (FR)
Title: Volet d'obturation et installation de chauffage, ventilation et/ou climatisation correspondante
Inventor: PIERRES PHILIPPE
IPC: F24F13/14
Filed: 2016-09-21
Abstract: La présente invention concerne un volet d'obturation (1) d'un flux d'air comprenant : • un axe de rotation (2), • au moins une paroi latérale (3) présentant une surface de forme sensiblement parallélépipédique agencée radialement à l'axe de rotation (2), caractérisé en ce que ladite au moins une paroi latérale (3) comporte au moins une déformation de matière (7) en forme de demi-ellipse sur la surface de la paroi latérale (3), ladite déformation de matière (7) en forme de demi-ellipse étant définie par un grand axe (G1) et un petit axe (P1), ledit grand axe (G1) étant parallèle à l'axe de rotation (2) dudit volet d'obturation (1) et dans le plan défini par la surface de la paroi latérale (3), et ledit petit axe (P1) étant perpendiculaire à l'axe de rotation (2) et dans le plan défini par la surface de la paroi latérale (3).
Patent FR-3056492-A1 (FR)
Title: Dispositif lumineux d'indication d'un etat de configuration d'un siege de vehicule
Inventor: FLEURENCE THIERRY
IPC: G08B5/36
Filed: 2016-09-28
Abstract: Dispositif lumineux (1) d'indication d'un état de configuration d'un siège (16) de véhicule automobile, le dispositif lumineux étant agencé pour éclairer au moins une partie du siège (16) en fonction d'au moins une donnée relative à l'état de configuration de cette au moins une partie d'un siège (16) par rapport à une instruction de configuration pour un utilisateur donné. Application au domaine de l'automobile
Patent FR-3057216-A1 (FR)
Title: Cale composite pour groupe motopropulseur
Inventor: CHALVET MANUEL
IPC: B60K5/12
Filed: 2016-10-06
Abstract: L'invention porte principalement sur une cale (10) pour groupe motopropulseur, notamment de véhicule automobile, comportant: - deux inserts (12) comportant chacun une interface de fixation avec un élément structurel du véhicule, - une partie (18) réalisée dans un matériau thermoplastique assurant une liaison entre lesdits inserts (12) et une pièce élastique (20), - un limiteur (22) muni d'un moyen de fixation (24) avec une pièce intermédiaire destinée à être fixée audit groupe motopropulseur, - ladite partie thermoplastique (18) comprenant un renfort en fibres continues (38), caractérisée en ce que - lesdits inserts comportent chacun un rebord (40), - ladite partie thermoplastique (18) et ledit renfort en fibres continues (38) passent autour desdits rebords (40) appartenant chacun à un insert (12) correspondant, ces rebords (40) s'insérant ainsi à l'intérieur de ladite partie thermoplastique (18) et dudit renfort en fibres continues (38).
Patent FR-3059095-A1 (FR)
Title: Debitmetre thermique massique
Inventor: SABATIER PIERRE
IPC: G01F15/02
Filed: 2016-11-23
Abstract: Débitmètre thermique massique comportant : - une première canalisation de mesure (12) qui a une entrée (E1) et une sortie (S1) reliées à une canalisation principale et qui est pourvue de deux capteurs de températures et de moyens de chauffage du fluide entre les deux capteurs ; - un organe déprimogène (14) ; - un dispositif de mesure de pression (17) destiné à produire des mesures de pression différentielle régnant dans la canalisation principale entre un point amont et un point aval situés respectivement en amont et en aval de l' organe déprimogène (14) ; - une unité de traitement reliée aux capteurs de température pour produire des mesures de débit à partir de mesures de température produites par les capteurs de température et au dispositif de mesure de pression pour corriger les mesures de débit en fonction des mesures de pression différentielle. Procédé de mesure d'un débit.
Patent FR-3054580-A1 (FR)
Title: Module de filtration pour piscine et piscine le comportant
Inventor: JULIA THIERRY
IPC: E04H4/16
Filed: 2016-07-29
Abstract: L'invention est un dispositif pour filtrer l'eau des piscines privées ou publiques appelé « module filtrant ». Un module filtrant est constitué d'une enceinte étanche unique dont la partie supérieure sera positionnée au niveau de l'arase haute de la piscine, cette enceinte est reliée de façon étanche à la piscine par deux canalisations distinctes: l'une (13) à une bouche d'aspiration de la piscine, L'autre canalisation (14) est reliée à une buse de refoulement. A l'intérieur de l'enceinte étanche (8), se trouve l'élément filtrant principal (9), une pompe aspirante/refoulante immergée (4) et des électrodes (11) destinées au traitement chimique de la piscine par électrolyse de l'eau salée. L'invention est remarquable notamment en ce que : Tous les éléments situés à l'intérieur de l'enceinte sont aisément démontables grâce à des solutions d'emmanchement par manchons souples. Un système de pré-filtre (5) permet d'éviter un encrassement prématuré du filtre principal La pompe immergée (4) ayant une consommation électrique inférieure à 90 Wh, l'alimentation par panneaux solaire est possible. La vitesse de passage de l'eau à l'intérieur du filtre principal est 6 fois plus lente que les valeurs habituellement constatées.
Patent FR-3062021-A1 (FR)
Title: Tapis chauffant pour animaux
Inventor: RIOU AXELLE
IPC: A01K1/035
Filed: 2017-01-25
Abstract: la présente invention concerne un tapis chauffant destiné à réchauffer les animaux, notamment les animaux de compagnie, ledit tapis chauffant présentant des ouvertures permettant l'écoulement des fluides secrétés par l'animal. Le tapis selon l'invention permet d'assurer le maintien du confort procuré à l'animal par le tapis chauffant et d'éviter le risque de surchauffe et de court-circuit de l'élément chauffant.
Patent FR-3065705-A1 (FR)
Title: Navire de surface a propulsion mecanique motorisee a coque fusiforme et quille lestee
Inventor: GRALL SEBASTIEN
IPC: B63B49/00
Filed: 2017-04-27
Abstract: L'invention concerne un navire (1) de surface à propulsion mécanique motorisée comportant une coque (2) fusiforme et une quille (3) en partie inférieure de la coque, la coque (2) étant allongée suivant une direction longitudinale du navire, la quille (3) comportant à son extrémité inférieure un bulbe (6) relié à la coque par une partie de liaison (5) de la quille, la largeur maximale de la partie de liaison (5) étant inférieure à la largeur maximale du bulbe (6), la longueur maximale de la partie de liaison (5) étant inférieure à la longueur maximale du bulbe (6), lesdites longueurs et largeurs étant respectivement considérées suivant la direction longitudinale du navire (1) et une direction transversale horizontale perpendiculaire à la direction longitudinale. La coque (2) présente un rapport largeur totale sur longueur totale inférieur à 0,2 et une longueur maximale inférieure à 20 mètres.
Patent FR-3063375-A1 (FR)
Title: Dispositif et procede integre multifonctions pour la mobilite en vehicule
Inventor: SOUFFLET STANISLAS
IPC: H04W12/06
Filed: 2017-05-15
Abstract: Le dispositif intégré multifonctions pour la mobilité en véhicule comporte : - au moins un boîtier fixe à fermeture sécurisée, chaque dit boîtier comportant une porte mobile entre une position fermée et une position ouverte, le boîtier comportant un verrou pour verrouiller la porte en position fermée, boîtier qui comporte, de plus : - un moyen d'accès à un identifiant d'un objet, - un moyen d'accès à un authentifiant d'un utilisateur, - des moyens d'authentification d'un utilisateur candidat pour déterminer si l'utilisateur candidat correspond à l'authentifiant d'utilisateur, - un moyen d'identification d'un objet présent dans le boîtier, qui fournit un identifiant d'objet ou une absence d'identification d'objet dans le boîtier, - un contrôleur du dispositif de verrouillage, adapté pour commander le verrou, en fonction des signaux transmis par les moyens d'authentification et le moyen d'identification ; - pour au moins un véhicule, un système de géolocalisation dans ledit véhicule et un système de transmission, à distance, d'un identifiant et de la position géographique du véhicule ; et - au moins un serveur distant pour communiquer au moins un identifiant d'objet à chaque boîtier, pour recevoir l'identifiant et la position géographique d'au moins un véhicule et pour associer au moins un véhicule à un objet et pour associer un trajet de véhicule à au moins un utilisateur.
Patent FR-3068493-A1 (FR)
Title: Prediction de pannes dans un aeronef
Inventor: LAZZERINI REMY
IPC: G06F11/30
Filed: 2017-06-28
Abstract: L'invention propose un procédé et un système de prédiction d'anomalies dans un aéronef, comportant : - un module d'acquisition (3) configuré pour recueillir, au cours d'un vol dudit aéronef (11), une liste d'évènements courants indexés suivant un axe temporel, et - un processeur (5) configuré pour : - comparer les évènements courants survenant dans une fenêtre temporelle d'observation prédéterminée dudit vol à un ensemble d'évènements pertinents liés à au moins une anomalie et consignés précédemment dans une base de données (17), ladite base de données étant construite lors d'une phase préalable d'apprentissage à partir d'une pluralité de listes d'évènements recueillies au cours des vols d'un ensemble d'aéronefs, et - détecter tout évènement courant prédisant l'apparition d'une anomalie en identifiant les évènements similaires à des évènements pertinents appartenant audit ensemble d'évènements pertinents.
Patent FR-3068510-A1 (FR)
Title: Procede de realisation d'une interface destinee a assembler temporairement un support microelectronique et une poignee de manipulation, et interface d'assemblage temporaire
Inventor: CHARBONNIER JEAN
IPC: H01L21/762
Filed: 2017-07-03
Abstract: Procédé de réalisation d'une interface d'assemblage temporaire d'un support microélectronique et d'une poignée, comportant au moins : - la formation d'une première couche comportant au moins un matériau apte à libérer au moins une espèce chimique sous l'action d'un traitement physicochimique , - la formation d'une deuxième couche comportant au moins un matériau apte à recevoir le au moins une espèce chimique de sorte à provoquer sa fragilisation, - la fragilisation de l'interface par application d'un traitement thermique, telle que la au moins une espèce est libérée de la première couche et réagit avec tout ou partie du matériau de la deuxième couche.
Patent FR-3071744-A1 (FR)
Title: Modules communicants auto-adaptatifs formes de briques elementaires munies d'elements de signalisation
Inventor: LE CAT ARNAUD
IPC: A63F9/24
Filed: 2017-09-29
Abstract: La présente invention concerne un système constitué par une pluralité de modules physiques autonomes interactifs Mi, chacun desdits modules physiques Mi présentant une pluralité de zones d'interaction latérales ZILi,j (2 à 5) comprenant chacune ? un émetteur Ei,j (23, 33) ? un récepteur Ri,j (22, 32) de moyens d'accrochage physique Ai,j (21, 31) avec une quelconque zone Ax,y d'une zone d'interaction latérale d'un autre module (100) Mx - au moins un moyen de signalisation pilotée (6) - un calculateur pour le traitement des données et la commande dudit au moins un moyen de signalisation pilotée (6) une mémoire pour l'enregistrement d'au moins un fichier commandant le fonctionnement du calculateur par au moins une loi de commande.
Patent FR-3072986-A1 (FR)
Title: Procede de construction comprenant la realisation d'au moins une dalle en beton et en bois non precontrainte, et dalle en beton et en bois
Inventor: CHARLE ARNAUD
IPC: E04C2/28
Filed: 2017-10-30
Abstract: La présente invention concerne un procédé de construction, comprenant la réalisation d'au moins une dalle (1) selon les étapes suivantes : - coulée d'une dallette (2) de béton ; - pose de raidisseurs (3) métalliques dans la dallette (2) de béton encore frais ; - découpe d'au moins deux pains de bois (p1-p3) ; - pose des pains de bois entre les raidisseurs (3) émergeant de la dallette (2) de béton encore frais et en laissant un espace entre les pains de bois (p1-p3), adjacents ; - coulée de nervures (n1, n2) de béton entre les pains de bois (p1-p3), en noyant les raidisseurs (3) au moins en partie ; et - séchage de la dalle (1) non précontrainte constituée de la dallette (2) de béton, des raidisseurs (3), des pains de bois (p1-p3) et des nervures (n1, n2) en béton.
Patent FR-3085499-A1 (FR)
Title: Procede fonctionnel de calcul universel par produit etendu de matrice formelle
Inventor: GUIBERT SAUZAY GAELL JANE
IPC: G06F17/10
Filed: 2018-08-28
Abstract: L'invention concerne les unités centrales de traitements (1) programmables par des dispositifs logiciels fonctionnels (3) reposant sur la seule notion d'application, (6) à (10), sans jeu d'instructions dont le décodage séquentiel complexe s'oppose à un parallélisme indépendant des dispositifs logiciels eux-mêmes (3), permettant, par le produit (5) de matrices binaires (2), un premier parallélisme dit technique (24), autonome et indépendant des algorithmes fonctionnels, réalisant pourtant ces derniers de façon parallèle indépendamment de leur description initiale (3). Le second parallélisme, dit applicatif, constitué par des matrices diagonales creuses binaires (4) augmentées d'index (13) situées à l'intérieur du parallélisme technique (2), effectue simultanément plusieurs tâches (4), toujours sans instruction, ni planificateur de tâches. Le dispositif est constitué d'une opération étendue de produit matriciel (24) sur deux ensembles de mots mémoire, (13) à (16), représentant deux matrices triangulaires (2), tel que l'une permette d'écrire le résultat du produit de son opposée (étendue à une matrice carrée) par elle-même et réciproquement (2), selon trois phases appelées application (A), expansion (E) et réduction (R). Les résultats sont exprimés par les connexions binaires (24) définies par le produit entre les lignes et colonnes binaires. Les dispositifs logiciels sont des vecteurs (17) de suites de matrices diagonales binaires (4) creuses étendues avec des mots d'index (13), pour chaque dimension, renvoyant à des positions dans le dispositif logiciel (17). Le dispositif selon l'invention est particulièrement destiné aux calculs formels intrinsèques (6), en informatique et en sémantique cognitive.
Patent FR-3062160-A1 (FR)
Title: Carter d'huile
Inventor: HAYASHI YOSHIHIRO
IPC: F16H57/04
Filed: 2018-01-23
Abstract: Une première portion de crépine d'huile (34), formée d'un seul tenant avec une première portion de carter d'huile (31), est formée dans la première portion de carter d'huile (31) ayant une faible profondeur. Une deuxième portion de crépine d'huile (35) s'étendant depuis une extrémité arrière de la première portion de crépine d'huile (34) vers une paroi inférieure (32A) d'une deuxième portion de carter d'huile (32) est disposée dans la deuxième portion de carter d'huile (32) ayant une grande profondeur. Une deuxième portion de crépine d'huile (35) sur laquelle est ajustée une extrémité distale de la deuxième portion de crépine d'huile (35) est formée au niveau de l'extrémité arrière de la première portion de crépine d'huile (34), et la deuxième portion de crépine d'huile (35) est formée dans une position reliée depuis la paroi inférieure (31 A) de la première portion de carter d'huile (31) à une portion courbée (33).
Patent FR-3079006-A1 (FR)
Title: Station de remplissage de reservoir(s) de gaz sous pression et procede d'augmentation de son autonomie
Inventor: GRANDJEAN SOSTHENE
IPC: F17C13/00
Filed: 2018-03-14
Abstract: Station de remplissage de réservoir(s) de gaz sous pression comprenant au moins un compresseur (2, 3) de transfert, au moins un stockage (4, 5) tampon configuré pour recevoir du gaz comprimé par le au moins un compresseur (2, 3) de transfert, une conduite (8) de fourniture de gaz comprimé comprenant une extrémité reliée à la sortie du au moins un compresseur (2, 3) de transfert et reliée également au(x) stockage (4, 5) tampon et une autre extrémité destinée à être reliée à un réservoir (14) à remplir, la station comprenant un module (9) de réserve de gaz comprenant un stockage (10) de gaz liquéfié comprenant un mélange de liquide et de gaz vaporisé et une première conduite (11) de soutirage comprenant une extrémité amont reliée au stockage (10) de gaz liquéfié et au moins une extrémité aval reliée à l'un au moins parmi : l'entrée d'au moins un compresseur (2, 3) de transfert, un stockage (4, 5) tampon ; le module (9) de réserve comprenant un réchauffeur (12) et un compresseur (13) de réserve disposés dans la première conduite (11) de soutirage et étant configuré pour permettre le transfert de gaz comprimé à partir du stockage (10) de gaz liquéfié vers le l'entrée d'au moins un compresseur (2, 3) de transfert et/ou vers un stockage (4, 5) tampon.
Patent FR-3064864-A1 (FR)
Title: Transmission de donnees
Inventor: NELISSEN JO
IPC: H04W84/12
Filed: 2018-03-28
Abstract: Appareil pour la transmission de données, ledit appareil comprenant un module HART (Highway Addressable Remote Transducer) et un module LPWAN (Low-Power Wide-Area Network), ledit appareil comprenant en outre une alimentation pour la réception d'une puissance électrique et la distribution de cette puissance aux modules, et ledit module HART étant agencé pour être relié à un appareil externe compatible avec HART afin de demander des données à l'appareil externe et d'en recevoir par l'intermédiaire d'un protocole HART, et ledit module HART étant relié de manière opérationnelle au module LPWAN pour fournir les données reçues au module LPWAN, et ledit module LPWAN étant agencé pour transmettre les données reçues à un serveur externe compatible avec LPWAN.
Patent FR-3082283-A1 (FR)
Title: Bruleur immerge
Inventor: CONDOLF CYRIL
IPC: F23D14/46
Filed: 2018-06-07
Abstract: L'invention concerne un brûleur immergé pour four de fusion de verre ou de roche, ledit brûleur étant au moins pour partie, et de préférence en totalité, constitué d'un alliage présentant la composition suivante, en pourcentage pondéral de l'alliage : - Cr 15 à 25% - Ni 8 à 20% - Mo moins de 5%, - Mn moins de 3%, de préférence moins de 2%, - Si moins de 2%, de préférence moins de 1% - N moins de 0,2 %, de préférence moins de 0,1% - P moins de 0,1 %, de préférence moins de 0,05% - S moins de 0,05%, le reste étant constitué par du fer, du carbone et des impuretés inévitables, ledit alliage étant caractérisé en ce qu'il comprend en outre au moins un élément choisi dans le groupe constitué par le niobium et le titane, en ce que le rapport massique Cr/C dans ledit alliage est compris entre 250 et 830, bornes incluses, et en ce que le rapport massique (2Ti+Nb)/C dans ledit alliage est compris entre 5 et 65, bornes incluses.
Patent FR-3085423-A1 (FR)
Title: Procede d'estimation de charge d’un filtre a particules
Inventor: LAIGLE EMMANUEL
IPC: F01N11/00
Filed: 2018-08-29
Abstract: Procédé pour estimer la charge en suies d'un filtre à particules dans un conduit de gaz d'échappement d'un moteur à combustion interne, comprenant les étapes suivantes : modéliser le filtre à particules en plusieurs zones, déterminer pour chaque zone, un paramètre (d1, d2) représentatif d'une densité d'une charge en suies dans la zone en question et sélectionner un mode de détermination d'une masse (m) de suies accumulées dans le filtre à particules en dépendance d'au moins deux paramètres (d1, d2) représentatifs de la densité de la charge en suies déterminés à l'étape précédente.
Patent FR-3071010-A1 (FR)
Title: Procede de gestion d'un systeme de catalyseurs scr compose d'un premier et d'un second catalyseurs scr
Inventor: SCHWEIZER FRANK
IPC: F01N9/00
Filed: 2018-09-10
Abstract: Procédé pour gérer un système de catalyseurs SCR composé d'un premier catalyseur SCR (12) et d'un second catalyseur SCR (13), comprenant une étape de régulation du débit massique NH3 en aval du premier catalyseur SCR (12).
Patent FR-3085825-A1 (FR)
Title: Huile de microorganismes riche en acide docosahexaenoique
Inventor: GODART FRANCOIS
IPC: C12P7/64
Filed: 2018-09-14
Abstract: La présente invention concerne une huile de microorganismes riche en acide docosahexénoïque (DHA, C22:6n3), comprenant plus de 60% de DHA par rapport à la masse totale de matière grasse et son utilisation pour l'alimentation humaine ou animale, en particulier pour l'alimentation des nouveaux nés, des enfants, ou des femmes enceintes ou allaitantes.
Patent FR-3086563-A1 (FR)
Title: Manchon de protection du fut d'un vibrateur portatif forme par des spires d'une bande de tole metallique
Inventor: TABTE AHMID
IPC: E01B27/20
Filed: 2018-09-28
Abstract: Manchon de protection formant un tube circulaire conçu pour entourer la base d'un fût (2) d'un vibrateur portatif, après une pointe d'extrémité (10) destinée à faire vibrer des matériaux, ce manchon comportant une bande de tôle métallique continue, formant des spires enroulées de manière hélicoïdale en constituant un cylindre.