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Patent FR-3031385-A1 (FR)
Title: Meche a paraffines permettant de bruler plus efficacement et plus rapidement les paraffines
Inventor: MIRCHER DE MERCY CHARLES HENRY
IPC: F23D3/08
Filed: 2015-01-07
Abstract: L'invention concerne un dispositif permettant de brûler les paraffines plus efficacement. Il est composé d'un volume semi-rigide (1) dont le corps interne (2) est ajouré à cinquante pour cent de son volume au minimum ; dont le sommet (3) et la base (4) sont ouverts, celle-ci (4) présentant deux trous (5) (6) ; et qui est constitué de pure ouate de cellulose absorbante issue de la pâte à papier imbibée de paraffines et/ou de stéarine, de sorte que le dispositif est autoporteur à la surface d'un bloc proportionné de paraffines, que celui-ci consume, après avoir été enflammé, plus efficacement du fait de sa conformation géométrique et du matériau le constituant. Le dispositif selon l'invention est particulièrement destiné à la combustion de paraffines, ou de tout alcane présentant de formulation brute CnH2n+2, où n est compris entre huit et quarante.
Patent FR-3037800-A1 (FR)
Title: Article adhesif sur la peau
Inventor: MOINE CAROLINE
IPC: A61L15/58
Filed: 2015-06-26
Abstract: Le domaine de l'invention est de celui des articles adhésifs à la peau pour un usage médical ou paramédical. L'invention concerne un article adhésif sur la peau.
Patent FR-3039034-A1 (FR)
Title: Methode de fertilisation raisonnee comprenant le rationnement de la dose x d'engrais azote en presence de residus de culture cellulosique au sol
Inventor: CLAUDE PIERRE PHILIPPE
IPC: G01N33/00
Filed: 2015-07-23
Abstract: Méthode de fertilisation raisonnées comprenant le rationnement de la dose X (dX) d'engrais azotés en dose N (dN) à apporter aux grandes cultures agronomiques implantées sur résidus de culture cellulosiques au sol (RCS)
Patent FR-3026900-A1 (FR)
Inventor: CHAVEZ SANCHEZ YESSICA FABIOLA
IPC: H02H7/20
Filed: 2015-09-22
Abstract: Dispositif pour prévenir une surcharge de courant à un transistor dans un circuit de convertisseur courant continu-courant continu, comprenant un circuit de protection qui détermine quand le courant, dépasse un seuil et, lorsque le courant dépasse le seuil, fonctionne pour désactiver le transistor, la désactivation du transistor étant efficace pour réduire la fréquence de fonctionnement et /ou le courant continu du circuit du convertisseur courant continu-courant continu.
Patent FR-3036286-A1 (FR)
Title: Procede d'obtention d'un extrait d'un materiau vegetal et extrait obtenu a capacite d'assimilation optimisee
Inventor: LAPERDRIX CELINE
IPC: A61Q19/00
Filed: 2015-05-18
Abstract: La présente invention se rapporte à un procédé d'obtention d'un extrait d'un matériau végétal présentant une capacité de pénétration dans la peau et/ou d'assimilation par la peau optimisées, dans lequel: (a) le matériau végétal est soumis, soit (i) à l'état frais, ou à l'état séché, ou à l'état congelé, soit (ii) à l'état lyophilisé, respectivement à une extraction par pression sans solvant pour les cas (i) ou à une extraction au moyen d'un solvant choisi parmi la glycérine, l'éthanol et l'eau pour le cas (ii), (b) la biomasse végétale ainsi extraite est séparée de la phase liquide par filtration et/ou centrifugation, (c) le produit obtenu à l'étape (b) est maintenu à l'abri de la lumière et/ou de l'oxygène, (d) l'extrait est obtenu à l'issue de l'étape (c) et présente une capacité de pénétration dans la peau et/ou d'assimilation par la peau optimisée(s). Elle se rapporte également à un extrait d'un matériau végétal présentant une capacité de pénétration dans la peau et/ou d'assimilation par la peau optimisées, susceptible d'être obtenu par la mise en œuvre d'un procédé de l'invention, ainsi qu'à une composition cosmétique ou dermatologique comprenant l'extrait d'un matériau végétal, à l'utilisation cosmétique de la composition ou de l'extrait, au procédé de traitement cosmétique non thérapeutique comprenant l'application sur la peau ou les muqueuses de la composition cosmétique ou dermatologique ou de l'extrait et à une trousse pour le traitement cosmétique non thérapeutique de la peau ou des muqueuses comprenant une composition cosmétique ou dermatologique ou l'extrait.
Patent FR-3039960-A1 (FR)
Title: Rampe lumineuse et sonore
Inventor: COSTARD JULIEN
IPC: H04R1/30
Filed: 2015-08-06
Abstract: L'invention concerne une rampe lumineuse et sonore comprenant à l'intérieur de ladite rampe : - un système lumineux (30) disposé de chaque côté, - une carte électronique pour piloter le système lumineux (30), - un système acoustique, - une carte électronique pour piloter le système acoustique, - une alimentation, Le système acoustique comporte deux haut-parleurs (31) dont leurs sorties respectives sont reliées à un pavillon (32) en forme de double corne, ladite double corne comporte une unique ouverture adaptée pour combiner les ondes sonores des haut parleurs (31).
Patent FR-3040436-A1 (FR)
Title: Ensemble pour moteur a combustion interne comportant un systeme de variation du rapport volumetrique
Inventor: MERCKX PHILIPPE
IPC: F02D15/02
Filed: 2015-08-26
Abstract: L'invention porte principalement sur un ensemble pour moteur à combustion interne comportant : - un vilebrequin (3) muni d'un maneton (4), et - un système de variation de rapport volumétrique (1) du moteur à combustion interne comprenant un excentrique (5) monté rotatif autour dudit maneton (4), caractérisé en ce que ledit excentrique (5) est configuré de telle façon qu'une rotation dudit excentrique (5) autour dudit maneton (4) est apte à être réalisée par une inversion de couple de l'excentrique (5) par rapport à une tête de bielle (22).
Patent FR-3040967-A1 (FR)
Title: Structure pour face avant de vehicule automobile
Inventor: DA COSTA PITO SERGIO
IPC: B62D25/08
Filed: 2015-09-14
Abstract: L'invention a pour objet une structure pour face avant de véhicule automobile en matériau composite, comprenant au moins une portion de renforcement (2, 3, 4) de la structure (1), ladite au moins une portion de renforcement (2, 3, 4) étant constituée en matériau composite.
Patent FR-3041628-A1 (FR)
Title: Procede de preparation de particules minerales synthetiques et composition comprenant des particules minerales synthetiques
Inventor: MARTIN FRANCOIS
IPC: C01F17/00
Filed: 2015-09-28
Abstract: L'invention concerne un procédé de préparation de particules minérales synthétiques de formule : (AlyM1-y)2 (SixGe1-x)2 O5 (OH)4 dans laquelle : - M désigne au moins un métal trivalent choisi dans le groupe formé du gallium et des terres rares, procédé dans lequel : - on prépare un gel précurseur desdites particules minérales synthétiques par une réaction de co-précipitation entre : ○ au moins un sel d'un métal choisi parmi l'aluminium et M, ○ au moins une source de silicium choisie dans le groupe formé du métasilicate de potassium, du métasilicate de sodium, du métagermanate de potassium et du métagermanate de sodium. ○ la proportion molaire (AlyM1-y)/(SixGe1-x) au cours de la préparation dudit gel précurseur étant égale à 1, - on réalise un traitement solvothermal dudit gel précurseur à une température comprise entre 250°C et 600°C. L'invention concerne également une composition obtenue par ce procédé.
Patent FR-3044677-A1 (FR)
Title: Procede d'hydrocraquage de charges hydrocarbonees utilisant un catalyseur comprenant une zeolithe et une alumine mesoporeuse amorphe
Inventor: BOUALLEG MALIKA
IPC: C10G47/20
Filed: 2015-12-08
Abstract: La présente invention décrit un procédé d'hydrocraquage d'au moins une charge hydrocarbonée dont au moins 50% poids des composés présentent un point d'ébullition initial supérieur à 300°C et un point d'ébullition final inférieur à 540°C utilisant au moins un catalyseur comprenant au moins un métal du groupe VIB et/ou au moins un métal du groupe VIII de la classification périodique et un support comprenant au moins une zéolithe ayant au moins une série de canaux dont l'ouverture est définie par un anneau à 12 atomes d'oxygène (12MR), et au moins un liant ledit support étant préparé à partir d'un gel d'alumine très dispersible, ledit procédé d'hydrocraquage opérant à une température comprise entre 200 °C et 480 °C, à une pression totæ comprise entre 1 MPa et 25 MPa avec un ratio volume d'hydrogène par volume de charge hydrocarbonée compris entre 80 et 5000 litres par litre et à une Vitesse Volumique Horaire (VVH) définie par le rapport du débit volumique de charge hydrocarbonée liquide par le volume de catalyseur chargé dans le réacteur comprise entre 0,1 et 50 h-1.
Patent FR-3045150-A1 (FR)
Title: Systeme de detection d'efforts ou de deformations, en particulier pour une peau tactile
Inventor: BOUCHIGNY SYLVAIN
IPC: G01L5/16
Filed: 2015-12-11
Abstract: Système de détection d'efforts ou de déformations (SD), caractérisé en ce qu'il comprend une structure formée par une feuille (F) de matériau flexible pliée suivant des lignes de pli (PM, PV) délimitant des premières (1 - 9) et des secondes (a, b, c) facettes de manière à réaliser un origami de pavage, dans lequel lesdites première facettes sont parallèles à une surface de support et sont reliées entre elles par des secondes facettes qui, du fait du pliage, ne sont pas parallèles à ladite surface de support et forment entre elles des dièdres (D1), lesdites secondes facettes portant en outre des capteurs de déformation (AC1, AC2, PR) sensibles à l'ouverture de ces dièdres. Procédé de fabrication d'un tel capteur et son application en particulier à une peau tactile équipant un organe mécanique d'un robot ou une prothèse.
Patent FR-3046093-A1 (FR)
Title: Atelier de fabrication additive
Inventor: EFFERNELLI ALBIN
IPC: B33Y40/00
Filed: 2015-12-23
Abstract: L'invention concerne un atelier de fabrication additive à fonctionnement automatisé et confiné, l'atelier étant caractérisé en ce qu'il comprend une enceinte de confinement (10) à l'intérieur de laquelle est installée une pluralité de machines de fabrication additive (M1,M2,M3,M4), chaque machine (M1,M2,M3,M4) comprenant une enceinte de fabrication (12) et permettant de fabriquer des pièces de manière automatisée et confinée à l'intérieur de cette enceinte, l'atelier comprenant en outre à l'intérieur de l'enceinte de confinement (10) un dispositif d'alimentation (18) et un circuit d'alimentation (20) permettant d'alimenter de manière automatisée et confinée les différentes machines (M1,M2,M3,M4) de l'atelier avec une poudre de fabrication additive prête à être utilisée en fabrication additive, un dispositif de convoyage (42) d'ensembles container/plateau (C) de fabrication additive comprenant au moins une enceinte de convoyage (44) circulant entre les différentes machines (M1,M2,M3,M4) afin d'approvisionner de manière automatisée et confinée les différentes machines de l'atelier en plateaux (P) propres et afin de récupérer de manière automatisée et confinée les plateaux (P) ayant été utilisés par ces machines ainsi que les pièces fabriquées, et un dispositif de nettoyage (50) comprenant au moins une enceinte de nettoyage (52) et permettant de nettoyer de manière automatisée et confinée les plateaux de fabrication additive dans cette enceinte de nettoyage (52).
Patent FR-3035115-A1 (FR)
Title: Compositions, systemes et procedes permettant d'eliminer les depots de sulfure de fer de composants de champ petrolifere au moyen d'acrylate de methyle
Inventor: PENG YANG
IPC: C23G1/02
Filed: 2016-03-18
Abstract: La présente invention concerne des compositions, des systèmes et des procédés permettant d'éliminer des dépôts de sulfure de fer d'un objet solide, tel qu'un composant de champ pétrolifère. Les compositions contiennent une double liaison carbone-carbone (C-C) avec un groupe attracteur d'électrons lié à au moins un des carbones à double liaison.
Patent FR-3048914-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'un recipient comprenant une poche souple et une coque rigide
Inventor: DUQUET FREDERIC
IPC: B65D83/00
Filed: 2016-03-21
Abstract: Procédé de fabrication d'un récipient comprenant une poche souple (2) et une coque rigide comprenant les étapes suivantes : - fournir un noyau (C1) ayant une paroi externe (Cw ; Cf), - engager la poche souple (2) autour du noyau (C) de sorte qu'elle recouvre au moins une partie de la paroi externe (Cw ; Cf), - fournir un moule (M1) ayant une paroi interne (Mw ; Mf) définissant une cavité interne, - disposer le noyau (C1), avec sa poche souple (2) engagée autour, dans la cavité interne du moule (M), de manière à définir un espace d'injection (E1) entre la paroi interne (Mw ; Mf) du moule (M) et la poche souple (2 ; 2'), - injecter une matière plastique en fusion dans l'espace d'injection (E1) de manière à former la coque rigide (3) autour de la poche souple (2).
Patent FR-3050758-A1 (FR)
Title: Tunnelier
Inventor: MOLLARD STEVE
IPC: E21D9/06
Filed: 2016-05-02
Abstract: Ce tunnelier comprend une tête de coupe (10), ainsi qu'un bouclier qui, lorsque le tunnelier est en service, est agencé en arrière de la tête de coupe. La tête de coupe comporte un plateau, qui est rotatif autour d'un axe de tête (Z10) par rapport au bouclier, et des outils d'abattage (12.1, 12.2), qui sont portés par le plateau et qui sont adaptés, lors de la rotation du plateau autour de l'axe de tête, pour abattre le terrain dans lequel avance le tunnelier pour creuser un tunnel. Afin que la tête de coupe permette un ajustement rapide, efficace et substantiel du diamètre de coupe qu'elle réalise, le plateau inclut à la fois un corps principal (13), dont la périphérie extérieure (P13) est sensiblement centrée sur l'axe de tête, et une partie rétractable (16) qui est conçue pour porter au moins un des outils d'abattage et qui est montée sur le corps principal de manière déplaçable pour s'étendre, avec une étendue réglable (Δ16), en saillie de la périphérie extérieure du corps principal.
Patent FR-3053696-A1 (FR)
Title: Composition de polyamide semi-cristallin de haute temperature de transition vitreuse pour materiau composite, son procede de fabrication et ses utilisations
Inventor: CAPELOT MATHIEU
IPC: C08J5/04
Filed: 2016-07-11
Abstract: L'invention se rapporte à une composition pour matériau composite thermoplastique comprenant : - 30 à 60% en volume, préférentiellement 35 à 50% en volume, d'une matrice thermoplastique comprenant de 50 à 100% en poids d'un polymère polyamide semi-cristallin et de 0 à 50% en poids d'au moins un additif et/ou d'au moins un autre polymère, - 40 à 70% en volume, préférentiellement 50 à 65% en volume, de fibres de renfort longues (ou de renfort fibreux long), ladite matrice thermoplastique imprégnant lesdites fibres de renfort longues (ou ledit renfort fibreux long), ledit polymère polyamide semi-cristallin étant: a) une composition réactive comprenant ou constitué de, au moins un prépolymère polyamide réactif précurseur dudit polymère polyamide semi-cristallin, ou en alternative à a), b) une composition non réactive d'au moins un polymère polyamide, ladite composition étant celle de ladite matrice thermoplastique définie ci-dessus, et ledit prépolymère polyamide réactif de la composition a) et ledit polymère polyamide de la composition b) comprenant ou étant constitués d'au moins un copolyamide BACT/XT.
Patent FR-3054793-A1 (FR)
Title: Composition limpide epaissie, riche en sels, procede pour son eclaircissement et utilisation en cosmetique
Inventor: VERDU BENOIT
IPC: A61Q19/00
Filed: 2016-08-05
Abstract: Composition (C1) comprenant pour 100 % de sa masse : a) - De 90% massique à 99,0% massique d'eau comprenant sous forme dissoute, entre 0,002 mole et 0,1 mole par litre d'au moins un sel (S) du cation ammonium ou d'un cation métallique monovalent ou multivalent (S) avec un anion organique ou inorganique, b) - De 0,5% massique à 5% massique d'au moins un polyélectrolyte anionique réticulé (PA) et c) - De 0,5% massique à 5% massique d'au moins un composé de formule (II) : R1-(O-CH2-CH2)p-OH (II) étant entendu que le rapport massique (Ra) entre ledit polyélectrolyte anionique réticulé (PA) et ledit composé de formule (II) est supérieur ou égal à 0,2 et inférieur ou égal à 2,0, et que le rapport molaire (Rb) entre le composé de formule (II) et le sel (S) est supérieur ou égal à 0,05 et inférieur ou égal à 1. Son utilisation en cosmétique et un procédé pour éclaircir une composition épaissie et riche en sels.
Patent FR-3055608-A1 (FR)
Title: Dispositif d'enroulage de voile et vehicule nautique associe
Inventor: PETITJEAN THIERRY
IPC: B63H9/10
Filed: 2016-09-06
Abstract: L'invention concerne un dispositif d'enroulage (1) de voile comprenant - une bôme (3) configurée pour un enroulage de voile, -un moyen d'entrainement (4) configuré pour entrainer la bôme (3) en rotation, - un tambour (6) configuré pour un enroulage de drisse, caractérisé en ce que ledit moyen d'entrainement (4) est configuré pour entrainer la bôme (3) et le tambour (6), et en ce que le dispositif comprend - un moyen de freinage et/ou de découplage de tambour, configuré pour freiner et/ou découpler la rotation du tambour, et - un moyen de freinage et/ou de découplage de bôme, configuré pour freiner et/ou découpler la rotation de la bôme (3). L'invention concerne également un véhicule nautique, une méthode de montage et une méthode d'enroulage et/ou de déroulage associés.
Patent FR-3056598-A1 (FR)
Title: Procede de traitement d'une essence de pyrolyse
Inventor: GOMEZ ADRIEN
IPC: F25J3/02
Filed: 2016-09-28
Abstract: La présente invention concerne un procédé de traitement d'une essence de pyrolyse C5+ contenant des hydrocarbures mono-oléfiniques, dioléfiniques et soufrés, comprenant au moins et dans un ordre indifférent : a) une étape où l'on hydrotraite l'essence de pyrolyse ou une coupe hydrocarbures C6+ issue l'essence de pyrolyse, en présence d'hydrogène et au moins un catalyseur d'hydrotraitement à une température comprise entre 220 et 380°C de manière à produire un effluent hydrotraité; b) une étape où l'on sépare, l'essence de pyrolyse ou l'effluent hydrotraité issue de l'étape a) lorsque cette dernière est réalisée avant l'étape b), dans une colonne de séparation en une coupe hydrocarbures de tête C5- et une coupe hydrocarbures de fond C6+, ladite colonne de séparation comportant une section de rebouillage incluant deux échangeurs de chaleur, au moins l'un des deux échangeurs étant configuré pour réaliser un échange de chaleur avec une partie de la coupe de fond qui est recyclée dans la colonne via la section de rebouillage. Selon L'invention, on alimente l'un des deux échangeurs de chaleur de la section de rebouillage avec au moins une partie de l'effluent hydrotraité de manière à fournir une partie de la chaleur nécessaire au fonctionnement de la section de rebouillage.
Patent FR-3058172-A1 (FR)
Title: Panneau extensible a lames pour construction legere
Inventor: DUQUET FREDERIC
IPC: E04F10/10
Filed: 2016-10-28
Abstract: L'invention concerne un panneau (2), pour construction légère, comprenant un cadre (4A) destiné à être monté sur une structure de support (3) et un ensemble de lames (5) de remplissage dudit cadre (4A) à axes longitudinaux parallèles. Les lames (5) sont reliées deux à deux consécutivement de manière extensible par au moins une pièce de liaison (7). Le panneau (2) comprend un châssis mobile (4B) relié à l'ensemble de lames (5) extensible et des moyens (8) moteurs d'entrainement en translation dudit châssis mobile (4B) par rapport au cadre (4A) entre une position rétractée dans laquelle les lames (5) sont disposées bord à bord et une position déployée dans laquelle les lames (5) sont espacées les unes des autres.
Patent FR-3059967-A1 (FR)
Title: Procede et installation de transport de vehicules tractes par un cable
Inventor: VICHIER GUERRE JEAN-PIERRE
IPC: B61B12/10
Filed: 2016-12-12
Abstract: Installation de transport de véhicules (2 à 6) tractés par un câble (7), comprenant : - un appareil d'acquisition d'images (24) générant une image représentative d'une enceinte (20) d'un véhicule (2 à 6), - des moyens d'acquisition (25) configurés pour récupérer un identifiant (31) du véhicule (2 à 6), et - une unité de commande électronique (26) enregistrant, dans une mémoire non volatile (29), l'identifiant (31) et l'image représentative associée à l'identifiant (31).
Patent FR-3065575-A1 (FR)
Title: Fabrication d'un dispositif a plaques conductrices
Inventor: WECXSTEEN JEAN FRANCOIS
IPC: H01L23/522
Filed: 2017-04-20
Abstract: Procédé de fabrication d'un circuit multicouche de distribution de courant électrique comprenant la fabrication d'une succession de plaques (2) conductrices destinées à être empilées, la mise en place d'une couche (3) isolante électriquement entre les plaques conductrices que l'on empile, ces dites plaques conductrices présentant des zones (5) de contacts destinées à établir une connexion avec un composant et des zones de densité de courant plus importante ; ce procédé étant caractérisé en ce qu'on détermine les zones (9) où la densité de courant est la plus importante et au niveau des dites zones de densité de courant plus importante, on projette dynamiquement à vitesse supersonique et par gaz sous pression au travers d'une tuyère convergente divergente une poudre conductrice électriquement dont les particules de ladite poudre vont se déformer plastiquement, s'incruster et s'agglomérer sur la surface et former une surcouche réduisant localement la résistance électrique de la zone traitée par augmentation de la section de passage et/ou par apport d'un matériau plus conducteur que celui constituant la plaque conductrice.
Patent FR-3062294-A1 (FR)
Title: Suceur d'aspirateur
Inventor: PHILIPPE CHRISTELLE
IPC: A47L9/02
Filed: 2017-01-27
Abstract: L'invention concerne un suceur d'aspirateur, agencé pour être relié à un aspirateur, comprenant : - une semelle (10), - au moins un canal d'aspiration (20) formé dans la semelle (10), le canal d'aspiration (20) comprenant au moins une paroi (30) présentant, lorsque le suceur est relié à l'aspirateur en fonctionnement, une couche d'air dans laquelle une vitesse d'air est réduite au voisinage de la paroi (30), caractérisé en ce qu'au moins une portion de la paroi (30) du canal d'aspiration comprend des moyens de perturbation formant un relief sur la paroi (30), de sorte à augmenter une épaisseur de la couche d'air. L'invention concerne également un aspirateur comprenant au moins un tel suceur d'aspirateur.
Patent FR-3062575-A1 (FR)
Title: Harnais de securite avec une piece de verrouillage assurant un blocage positif de boucles d’accrochage d’un systeme de fermeture et de reglage de sangle
Inventor: IBARRA JUAN-MANUEL
IPC: A62B35/00
Filed: 2017-02-03
Abstract: Un harnais de sécurité comprend au moins une sangle (10), au moins un organe d'attache pour l'encordement du harnais de sécurité et un système de fermeture et de réglage de la sangle (10) muni d'une boucle d'accrochage fixe (11) solidaire d'un premier brin (101) de la sangle (10) et une boucle d'accrochage mobile (12) solidaire avec possibilité d'ajustement le long d'un deuxième brin (102) de la sangle. La boucle d'accrochage mobile (12) peut coopérer avec la boucle d'accrochage fixe (11) dans une configuration d'accrochage mutuel dans laquelle la sangle (10) est refermée sur elle-même pour former une boucle fermée à périmètre réglable par ajustement de la position occupée par la boucle d'accrochage mobile (12) le long du deuxième brin (102). Le harnais de sécurité comprend une pièce de verrouillage (13) indépendante des boucles d'accrochage fixe et mobile (11, 12), solidaire du premier brin (101) ou du deuxième brin (102) de la sangle (10) et apte à varier entre un état actif sollicitant les deux boucles d'accrochage fixe et mobile (11, 12) l'une par rapport à l'autre d'une manière assurant un blocage positif des boucles d'accrochage fixe et mobile (11, 12) dans la configuration d'accrochage mutuel, et un état inactif où les deux boucles d'accrochage fixe et mobile (11, 12) peuvent librement adopter et sortir de la configuration d'accrochage mutuel.