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Patent FR-3089532-A1 (FR)
Title: Bloc anti-retour pour siphon de bac de douche et siphon équipé d’un tel bloc anti-retour
Inventor: LE COENT DANIEL
IPC: E03C1/28
Filed: 2018-12-07
Abstract: Bloc anti-retour pour siphon de bac de douche et siphon équipé d’un tel bloc anti-retour L’invention concerne un bloc (1) anti-retour destiné à être monté dans un siphon de bac de douche, le siphon comprenant :- un corps destiné à être logé dans un trou d’évacuation d’un bac de douche ;- un tube prolongeant le corps jusqu’à une canalisation,caractérisé en ce que le bloc (1) comprend :- une cartouche (11) rigide destinée à être insérée dans le tube, la cartouche (11) présentant une première ouverture (1111a) tournée vers le corps et une deuxième ouverture (1112a) opposée à la première ouverture (1111a) ;- un clapet (12) monté à rotation sur la cartouche (11) entre :- une position d’obturation dans laquelle il empêche un passage fluidique depuis la deuxième ouverture (1112a) vers la première ouverture (1111a), et - une position de passage dans laquelle il autorise le passage fluidique depuis la première ouverture (1111a) vers la deuxième ouverture (1112a). Figure pour l’abrégé : Figure 5
Patent FR-3093604-A1 (FR)
Title: Module de collecte de données relatives à un équipement d’un véhicule de transport de passagers.
Inventor: BAYOUDH SABER
IPC: H04L29/06
Filed: 2019-03-04
Abstract: Un module de collecte de données relatives à au moins un équipement d’un véhicule de transport de passagers (100) comporte : - des moyens de connexion (13) configurés pour être reliés au port de maintenance (21) d’un contrôleur d’équipement (20) gérant le fonctionnement dudit au moins un équipement et pour établir une communication avec le contrôleur d’équipement (20) à travers ledit port de maintenance (21) ; et - des moyens de récupération de données (11) configurés pour collecter pendant le fonctionnement dudit au moins un équipement à des instants prédéfinis, des données relatives audit au moins un équipement via la communication établie. Application aux véhicules de transport de passagers, en particulier aux véhicules de transport ferroviaire comme par exemple les trains, les métros, les tramways, les trolleybus, etc. Figure pour l’abrégé : Fig 1
Patent FR-3094435-A1 (FR)
Title: Amortisseur a double chambres inertielles pour suspension de vehicule automobile
Inventor: CHILLON JEAN
IPC: F16F9/508
Filed: 2019-03-28
Abstract: L’invention concerne un amortisseur (2) pour suspension de véhicule automobile, qui comprend des premier et deuxième éléments (4, 6) formant un circuit hydraulique amortisseur et un circuit hydraulique inertiel, avec, entre le premier élément (4) et le deuxième élément (6), de positionnée une paroi intermédiaire (20) cylindrique, ladite paroi intermédiaire (20) comportant une chambre intermédiaire (22) qui comporte un fluide hydraulique et au moins un piston intermédiaire (12) solidaire dudit premier élément (4) et apte à coulisser le long de la chambre intermédiaire (22), ladite chambre intermédiaire (22) comportant des moyens de rappel (27) positionnés entre le piston intermédiaire (12) et la paroi intermédiaire (20), ladite chambre intermédiaire (22) comportant, pour au moins un positionnement du piston intermédiaire (12) le long de ladite chambre intermédiaire (22), des moyens de fuite (24) qui permettent un passage du fluide hydraulique de part et d’autre du piston intermédiaire (12). Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3094901-A1 (FR)
Title: Broche de retenue pour un outillage de presse d’emboutissage
Inventor: BONNOT PHILIPPE
IPC: B21D24/16
Filed: 2019-04-09
Abstract: BROCHE DE RETENUE POUR UN OUTILLAGE DE PRESSE D’EMBOUTISSAGE Broche de retenue (1) pour outillage (19) de presse d’emboutissage (17), comprenant : un corps allongé avec une portion principale (5) destinée à être insérée dans un premier élément (21) de l’outillage (19), une extrémité proximale d’arrêt (7) sur le premier élément (21), et une extrémité distale (9) destinée à servir de butée à un deuxième élément (23) de l’outillage (19), mobile par rapport au premier élément (21) ; la broche (1) comprend, en outre : un embout de préhension (11) en matériau souple fixé à l’extrémité proximale (7) du corps. (Figure à publier avec l’abrégé : figure 2)
Patent FR-3098007-A1 (FR)
Title: Procédé de fabrication de fusibles et fusibles obtenus par ce procédé
Inventor: SAVINA ROMAIN
IPC: H01H85/11
Filed: 2019-06-28
Abstract: Titre : Procédé de fabrication de fusibles et fusibles obtenus par ce procédé Procédé de fabrication d’un fusible (1). Ce procédé comprenant la réalisation d’une portion fusible (4) constituée d’un premier matériau électriquement conducteur. Dans ce procédé, on forme dans la portion fusible (4) une zone de maintien (8) et on met en place une particule du deuxième matériau (11) par bras-transfert au niveau de cette zone de maintien (8). Ce deuxième matériau ayant un point de fusion inférieur à celui du premier matériau. Puis, la particule du deuxième matériau subit une refusion alors qu’elle est maintenue au niveau de la zone de maintien (8). La refusion du deuxième matériau entrainant sa diffusion au moins partielle au sein du premier matériau. Fusible (1) obtenu par ce procédé. Figure pour l’abrégé : Fig. 3
Patent FR-3102412-A1 (FR)
Title: Combiné d’instrumentation pour un véhicule
Inventor: LESBROUSSART ANTOINE
IPC: B60K37/02
Filed: 2019-10-23
Abstract: Combiné d’instrumentation pour un véhicule. L’invention concerne un combiné d’instrumentation pour un véhicule, comprenant un premier élément d’affichage (20) permettant l’affichage de premières informations,caractérisé en ce quele combiné d’instrumentation comprend en outre un support (30) agencé pour former une fixation ou un appui au premier élément d’affichage (20), ledit support (30) étant pourvu d’un deuxième élément d’affichage (31) permettant l’affichage de deuxièmes informations. Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3103543-A1 (FR)
Title: Echangeur de chaleur avec agencement de dispositifs mélangeurs améliorant la distribution d’un mélange diphasique
Inventor: ANDRICH MARINE
IPC: F28F13/06
Filed: 2019-11-21
Abstract: L’invention concerne un échangeur de chaleur (1) comprenant plusieurs plaques (2) agencées parallèlement entre elles et à une direction longitudinale (z), lesdites plaques (2) étant empilées avec espacement de façon à définir entre elles au moins un premier ensemble de passages (10A, 10B) configurés pour l’écoulement d’un premier fluide (F1) globalement suivant la direction longitudinale (z) et au moins un deuxième ensemble de passages (20) configurés pour l’écoulement d’un deuxième fluide (F2) à mettre en relation d’échange thermique avec le premier fluide (F1), au moins un premier passage (10A) du premier ensemble comprenant un premier dispositif mélangeur (3A) et au moins un deuxième passage (10B) du premier ensemble comprenant un deuxième dispostif mélangeur (3B), chacun des premier et deuxième dispositifs mélangeurs (3A, 3B) comprenant au moins un canal latéral (31A, 31B) configuré pour l’écoulement d’une première phase (61) du premier fluide (F1) à partir d’au moins une première entrée (311A, 311B), une série de canaux longitudinaux (32A, 32B) s’étendant suivant la direction longitudinale (z) et configurés chacun pour l’écoulement d’une deuxième phase (62) du premier fluide (F1) à partir d’une deuxième entrée (321A, 321B) jusqu’à une deuxième sortie (322A, 322B), lesdits canaux longitudinaux se succédant suivant une direction latérale (y) orthogonale à la direction longitudinale (z), et au moins un orifice (34) reliant fluidiquement ledit au moins un canal latéral (31A, 31B) à au moins un canal longitudinal (32A, 32B) de sorte que les premier et deuxième dispositif mélangeur (3A, 3B) sont configurés pour distribuer un mélange de la première phase (61) et de la deuxième phase (62) par les deuxièmes sorties (322A, 322B). Selon l’invention, les canaux longitudinaux (32A) du premier dispositif mélangeur (3A) sont agencés, au moins en partie, à des positions suivant la direction latérale (y) différentes des positions des canaux longitudinaux (32B) du deuxième dispositif mélangeur (3B). Figure de l’abrégé : Fig. 5
Patent FR-3104842-A1 (FR)
Title: Procédé et dispositif de pilotage d’un ensemble de production d’électricité, et ensemble de production associé
Inventor: AL SHAKARCHI FRANCK
IPC: H02J3/38
Filed: 2019-12-16
Abstract: Procédé et dispositif de pilotage d’un ensemble de production d’électricité, et ensemble de production associé L’invention concerne notamment un procédé de pilotage d’un ensemble de production d’électricité comprenant : un système de production d’électricité, qui génère une puissance produite (Pprod), ainsi qu’un système de stockage d’électricité. L’ensemble de production est piloté, à chaque pas de temps, de manière à délivrer une puissance totale (Pout) qui soit inférieure à une puissance maximale acceptable (PH). La puissance maximale acceptable est déterminée de sorte que l’ensemble de production puisse, en partant de cette puissance, et compte tenu d’une énergie stockée (Estock) dans le système de stockage au pas de temps (ti) considéré, rejoindre ensuite progressivement, avec une pente (Smin) modérée, une puissance minimale prévue (Pprod,min), qui est représentative de la pire variation à la baisse attendue pour la puissance produite en cas de dégradations de conditions météorologiques. Figure à publier avec l’abrégé : Figure 5
Patent FR-3105628-A1 (FR)
Title: Procede de determination d’une sequence de fonctionnement d’un ensemble de groupes electrogenes d’un reseau electrique
Inventor: HA DUY LONG
IPC: H02J3/46
Filed: 2019-12-20
Abstract: PROCEDE DE DETERMINATION D’UNE SEQUENCE DE FONCTIONNEMENT D’UN ENSEMBLE DE GROUPES ELECTROGENES D’UN RESEAU ELECTRIQUE Un aspect de l’invention concerne un procédé de détermination d’une séquence de fonctionnement d’au moins un ensemble de groupes électrogènes d’un réseau électrique comportant les étapes suivantes :                                   Affecter un rang à chaque groupe électrogène ;                 A partir d’une courbe de charge prévisionnelle, déterminer un nombre minimal de groupes électrogènes ;                 Pour chaque groupe électrogène ayant un rang inférieur ou égal au nombre minimal de groupes électrogènes, attribuer dans la séquence de fonctionnement l’état allumé au groupe électrogène pour chaque intervalle de temps ;                 Pour chaque groupe électrogène ayant un rang supérieur au nombre minimal de groupes électrogènes, attribuer, par rang croissant, pour chaque intervalle de temps de la séquence de fonctionnement l’état allumé ou l’état éteint au groupe électrogène, et pour chaque groupe électrogène auquel est affecté l’état allumé à un intervalle de temps donné de la séquence de fonctionnement, attribuer une puissance de fonctionnement, par optimisation d’une fonction de coût sur la période avec une contrainte selon laquelle le nombre d’intervalles de temps sur l’ensemble de la période pour lesquels l’état allumé est attribué au générateur est supérieur ou égal au nombre d’intervalles de temps sur l’ensemble de la période pour lesquels l’état allumé est attribué à chaque groupe électrogène ayant un rang supérieur au générateur.
Patent FR-3106355-A1 (FR)
Title: Dispositif d’aide à l’ouverture d’une porte
Inventor: BALDUINI XAVIER
IPC: E05B1/00
Filed: 2020-01-16
Abstract: Dispositif d’aide à l’ouverture d’une porte.     Dispositif (1) d’aide à l’ouverture d’une porte dans un mur par un utilisateur, ledit dispositif (1) comportant une barre issue de la porte et actionnant par pivotement un système de fermeture de la porte par rapport au mur, ladite barre étant poursuivie par une béquille (3) ou une forme cylindrique, caractérisé par le fait que le dispositif (1) comporte également des moyens de pivotement complémentaires (4) de la barre sous la forme d’un bras (4) rattaché solidairement de manière réversible à au moins un de la barre, la béquille (3) ou la forme cylindrique, et par le fait que ledit bras (4) comporte des ondulations (41) et des surfaces d’appui (42) configurées pour coopérer avec au moins une portion du membre supérieur d’un utilisateur, de la tranche de la main jusqu’au haut du coude dudit membre de l’utilisateur.      Figure pour l’abrégé : Fig.1
Patent FR-3106704-A1 (FR)
Title: Outil de montage manuel d’un connecteur electrique sur un appareil
Inventor: DARRAS PATRICK
IPC: H01R43/26
Filed: 2020-01-24
Abstract: Outil de montage manuel d'un connecteur électrique comprenant un boîtier équipé de broches, venant dans un mouvement suivant une direction avant (AV) d’un axe principal (A), sur la prise d’un appareil équipé de broches complémentaires, cet outil comportant une tige axiale (2) comprenant à son extrémité avant une fourche (8) disposée dans un plan transversal, permettant un positionnement du connecteur dans cette fourche (8) et un appui vers l’avant sur le connecteur, et comprenant à son extrémité arrière une forme transversale d’appui (4) de la paume de la main. Figure 1
Patent FR-3107843-A1 (FR)
Title: DÉSHYDROGÉNATION PARTIELLE de LIQUIDES ORGANIQUES
Inventor: BLANC JÉRÔME
IPC: C01B3/00
Filed: 2020-03-03
Abstract: DÉSHYDROGÉNATION PARTIELLE de LIQUIDES ORGANIQUES La présente invention concerne un procédé de production d’hydrogène par déshydrogénation partielle d’un liquide organique, ledit procédé comprenant une étape de fourniture d’au moins un liquide organique avec un Degré d’Hydrogénation DHplus, une étape de déshydrogénation partielle dudit liquide, une étape de récupération d’une part d’hydrogène gazeux et d’autre part dudit liquide organique avec un Degré d’Hydrogénation DHmoins, et dans lequel le ratio DHplus/DHmoins est compris entre 1 et 25, bornes exclues.         L’invention concerne également un cycle hydrogénation/déshydrogénation comprenant au moins le procédé de production d’hydrogène par déshydrogénation partielle d’un liquide organique de l’invention et au moins une réaction d’hydrogénation dudit liquide organique.     Figure à publier avec l’abrégé : Néant
Patent FR-3109738-A1 (FR)
Title: Poutre d’escalade modulable
Inventor: YDAIS NOÉ
IPC: A63B69/00
Filed: 2020-04-30
Abstract: Poutre d'escalade aux préhensions changeables rapidement et facilement sans nécessiter d'outillage permettant l'entraînement de l’ensemble des qualités physiques des muscles du haut du corps.L’invention concerne une unité de support (1) vissée en hauteur sur laquelle dispositif permet de fixer de manière solide, réversible et sans outillage, des préhensions (7) sur lesquelles l’utilisateur pourra venir se suspendre ou bien des accessoires d’entraînement (6) qui aideront l’utilisateur dans ses exercices physiques. Le susdit dispositif autorise aussi une orientation variée des préhensions (7) ou accessoires (6) à fixer afin de multiplier les possibilités d’agencements desdits accessoires (6) ou préhensions (7).L’amélioration des qualités physiques des muscles du haut du corps est notamment recherchée par les pratiquants d’escalade souhaitant progresser. La modularité offerte par le choix des préhensions, ou accessoires à fixer, ainsi que les multiples façons d’agencements permettent d'initier et d'entraîner tous les niveaux de pratiquants d’escalade.Figure pour l’abrégé : figure 1
Patent FR-3117637-A1 (FR)
Title: Méthode pour réduire le volume de données d’apprentissage destinées à l’entrainement d’un classificateur de champs de contrainte, et dispositifs électroniques associés
Inventor: DANIEL THOMAS
IPC: G06N3/08
Filed: 2020-12-16
Abstract: Méthode pour réduire le volume de données d’apprentissage destinées à l’entrainement d’un classificateur de champs de contrainte, et dispositifs électroniques associés Une telle méthode :      dans laquelle des champs de contrainte, par exemple de température, de haute résolution, exercés sur un élément d’aube de turbine, donnent des valeurs de ladite contrainte en différents nœuds d’un maillage de haute résolution dudit élément d’aube,  on sélectionne un nombre restreint de nœuds dudit maillage pour former un groupe de nœuds pertinents,  on détermine des champs de contrainte de base en restreignant les champs de contrainte de haute résolution audit groupe de nœuds pertinents,      les nœuds pertinents sont sélectionnés chacun sur la base d’une information mutuelle de redondance (Ij,j  ’) entre le nœud (j) considéré et l’un quelconque des autres nœuds (j’) dudit maillage, ladite information mutuelle de redondance étant déterminée à partir d’une distance (dj,j  ’) spatiale entre les deux nœuds considérés.  Figure à publier avec l’abrégé : Figure 6
Patent FR-3118627-A1 (FR)
Title: Marquage de la cellulose nano- et/ou micro-fibrillée semi-cristalline avec du chitosane
Inventor: AUGER AURÉLIEN
IPC: G01N21/64
Filed: 2021-01-04
Abstract: L’invention concerne un procédé de marquage de cellulose nano- et/ou micro-fibrillée (NMFC) semi-cristalline qui consiste à ajouter à une dispersion liquide de NMFC semi-cristalline des nanoparticules de chitosane fonctionnalisé avec un dérivé du benzaldéhyde. L’invention concerne aussi un procédé de détection de cette NMFC semi-cristalline marquée, ainsi qu’un substrat à base de cellulose revêtu d’une couche de ladite NMFC semi-cristalline marquée.  Figure pour l’abrégé : Fig. 1.
Patent FR-3118814-A1 (FR)
Title: Optimisation topologique de propriétés physiques et/ou géométriques d’une structure par variations itératives de paramètres de forme
Inventor: EDEE KOFI
IPC: G06F30/20
Filed: 2021-01-13
Abstract: Un procédé optimise topologiquement une structure comportant P sous-structures séparées entre elles par S espaces et comprenant chacune au moins une couche d’un matériau, afin que cette structure présente une réponse choisie à une excitation électromagnétique choisie. Ce procédé comprend une étape d’optimisation (110-230) dans laquelle on calcule une figure de mérite représentative d’une sensibilité de la réponse choisie à des variations de première séquence de premières variables de conception et deuxième séquence de deuxièmes variables de conception des espaces et sous-structures, puis on calcule un gradient de la figure de mérite, puis on modifie des premières ou deuxièmes variables de conception de l’une au moins des premières et deuxièmes séquences en fonction de ce gradient afin d’améliorer la figure de mérite, et l’on réitère l’étape d’optimisation tant que la figure de mérite ne représente pas un objectif fixé et/ou est inférieure à une valeur choisie.  Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 4
Patent FR-3119188-A1 (FR)
Title: Système de parking automatique et procédé de stationnement de véhicules automobiles associé
Inventor: CORD AURÉLIEN
IPC: E04H6/18
Filed: 2021-01-22
Abstract: Système de parking automatique et procédé de stationnement de véhicules automobiles associé L’invention concerne un système de parking automatique comprenant au moins une tour de stationnement du type carrousel (11, 12, 13, 14, 15, 16) comprenant des nacelles (60), chacune comprenant un plateau de stockage (65) pour stocker un véhicule (100), le système comprenant au moins un convoyeur de transport (90) de manière à porter ou déposer ledit véhicule, et des moyens de support pour supporter au moins partiellement le poids de la nacelle recevant un convoyeur et un véhicule, le système de parking pouvant comprendre plusieurs tours de stationnement en enfilade. L’invention concerne également un procédé de commande desdites tours et de l’au moins un convoyeur.  Figure de l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3119902-A1 (FR)
Title: Procédé et dispositif pour aider l’équipage d’un aéronef à sortir l’aéronef d’une situation de décrochage.
Inventor: FONTAN JULIEN
IPC: G08G5/00
Filed: 2021-02-18
Abstract: - Procédé et dispositif pour aider l’équipage d’un aéronef à sortir l’aéronef d’une situation de décrochage.  - Le dispositif (1) comporte une unité de réduction d’angle d’incidence (10) comprenant une unité de calcul (11) pour calculer, après une émission d’une alerte de décrochage et en cas d’absence de réaction de l’équipage, un ordre de tangage à piquer et une unité d’affichage (12) pour afficher sur un système d’affichage vertical (5) de l’aéronef (AC) un indicateur représentatif dudit ordre de tangage à piquer, une unité de contrôle de roulis (15) comprenant une unité de calcul (16) pour calculer un ordre de roulis et une unité d’affichage (17) pour afficher sur un système d’affichage latéral (7) de l’aéronef (AC) un indicateur représentatif dudit ordre de roulis, et une unité de stabilisation (20) comprenant une unité de calcul (21) pour calculer un ordre de tangage à cabrer et une unité d’affichage (22) pour afficher sur le système d’affichage vertical (5) un indicateur (32) représentatif dudit ordre de tangage à cabrer, ledit dispositif (1) permettant d’aider l’équipage de l’aéronef (AC) à sortir, de façon rapide et efficace, l’aéronef (AC) de la situation de décrochage.  Figure pour l’abrégé : Fig. 1.
Patent FR-3121478-A1 (FR)
Title: Moteur à combustion interne suralimenté
Inventor: FASOLO BERTRAND
IPC: F02B37/04
Filed: 2021-03-30
Abstract: L’invention concerne un moteur à combustion interne (1) comprenant : - une chambre de combustion, - une ligne d’admission (20) d’air frais, - une ligne d’échappement (80) de gaz brûlés, - un turbocompresseur (30) qui comporte une turbine (82) et un compresseur (22), et - une pompe à vide (40) qui comporte une entrée (41) et qui est adaptée à établir, dans ladite entrée, une pression d’air inférieure à la pression atmosphérique.  Selon l’invention, le moteur à combustion interne comporte en outre une ligne de mise en charge (50) qui, d’un côté, est connectée à l’entrée de la pompe à vide et qui, de l’autre côté, débouche dans la ligne d’admission en aval du compresseur. Il comporte aussi une vanne de régulation (51) adaptée à réguler le débit d’air circulant dans la ligne de mise en charge.  Figure pour l’abrégé : Fig.1
Patent FR-3124060-A1 (FR)
Title: Dispositif pour un produit cosmétique, notamment un bâton de rouge à lèvres
Inventor: EDMONDSON MARK
IPC: A45D40/12
Filed: 2021-06-16
Abstract: L’invention propose un dispositif (10) destiné à être monté sur une base d'actionnement d'un réceptacle d’application de produit cosmétique, notamment un bâton (12) de produit cosmétique, ledit dispositif (10) étant conçu pour faire sortir le produit cosmétique par au moins un mouvement de rotation, ledit dispositif (10) comportant au moins un guide (14), une cupule (30) destinée à recevoir le produit cosmétique et une gaine (40), la gaine (40) comprenant intérieurement au moins une rainure (42, 44) hélicoïdale et le guide (14) étant monté en rotation dans la gaine (40), la mise en rotation du guide (14) par rapport à la gaine (40) provoquant un mouvement axial de la cupule (30) entre une position déployée complètement et une position escamotée complètement,   le dispositif (10) comprenant au moins un moyen de blocage en rotation du guide (14) par rapport à la gaine (40) lorsque la cupule (30) est dans la position déployée complètement et/ou la position escamotée complètement et/ou proche d’être dans la position déployée complètement et/ou la position escamotée complètement.  Figure pour l'abrégé : Figure 2
Patent FR-3124176-A1 (FR)
Title: Lien souple conditionne et disponible par devidement
Inventor: COCAUD STÉPHANE
IPC: D04B1/00
Filed: 2021-06-17
Abstract: LIEN SOUPLE CONDITIONNE ET DISPONIBLE PAR DEVIDEMENT Lien souple (1) conditionné et disponible par dévidement, se présentant sous forme d’une nappe (5) tricotée ou crochetée, démaillable par simple traction entre la nappe (5) et une extrémité libre (3) du lien souple (1) conditionné.  Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 1