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Patent FR-3029388-A1 (FR)
Title: Systeme et procede d'ajustement automatique de la hauteur d'un outil agricole au moyen d'un rideau lumineux de mesure
Inventor: BRIQUET-KERESTEDJIAN NOLWENN
IPC: A01D47/00
Filed: 2014-12-05
Abstract: L'invention porte sur un système d'ajustement de la hauteur d'un outil agricole (O), comprenant un bras (1) apte à être commandé pour permettre d'élever et d'abaisser l'outil, un capteur de mesure de hauteur (E, R) monté sur le bras et positionné de manière à être au-devant de l'outil dans une direction de trajet d'un véhicule équipé du bras, et un calculateur configuré pour fournir une consigne de commande de la hauteur du bras à partir des mesures réalisées par le capteur, caractérisé en ce que le capteur est un appareil à rideau de lumière composé d'un émetteur (E) sous la forme d'une colonne de sources lumineuses (S1, S2, Sm) et d'un récepteur (R) sous la forme d'une colonne de photorécepteurs, l'émetteur et le récepteur étant montés sur le bras de manière à se faire face et à s'étendre selon leur direction longitudinale perpendiculairement au sol pour mesurer la hauteur de végétaux présents entre eux.
Patent FR-3030949-A1 (FR)
Title: Procede de test mis en œuvre par un equipement comprenant au moins deux dispositifs de radiocommunication
Inventor: DANGY-CAYE NICOLAS
IPC: H04B17/00
Filed: 2014-12-17
Abstract: La présente invention concerne un procédé de test mis en œuvre par un équipement (10) comprenant au moins deux dispositifs de radiocommunication (12,13) pour tester au moins un émetteur et un récepteur desdits dispositifs de radiocommunication. Selon l'invention, il comprend les étapes suivantes mises en œuvre pour tester un émetteur (120) à tester d'un dispositif de radiocommunication émetteur (12) et/ou un récepteur (131) à tester d'un dispositif de radiocommunication récepteur (13) du même équipement (10), - une étape (E100) d'émission d'un signal de test dans un canal d'émission dudit émetteur (120) dudit dispositif de radiocommunication émetteur (12), et - une étape (E200) de détection, dans un canal de réception correspondant audit canal d'émission dudit émetteur (120), du signal de test émis.
Patent FR-3034318-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'un corps creux allonge, notamment d'un catheter urinaire, par moulage par injection d'un materiau thermoplastique dans un moule
Inventor: DUGACHARD FREDDY
IPC: B29D23/00
Filed: 2015-11-06
Abstract: La présente invention concerne un procédé de fabrication d'un corps creux allongé, notamment d'un cathéter urinaire, par moulage par injection d'un matériau thermoplastique dans un moule. Le but de la présente invention consiste à proposer un tel procédé permettant une bonne répartition du matériau à l'intérieur du moule, rendant un ébavurage du corps de moule inutile et facilitant le démoulage du corps de la moule. Selon l'invention, ce but est atteint par un procédé comportant les étapes : - mise à disposition d'un moule 1 avec une cavité 2 allongée, orientée le long d'un axe longitudinal A, qui présente une extrémité proximale ouverte 3 et une extrémité distale fermée 4 ; - mise à disposition d'une broche 6 à proximité de l'extrémité proximale 3 du moule 1, mobile le long de l'axe longitudinal A du moule 1 ; - injection d'un matériau thermoplastique à l'état plastique dans la région de l'extrémité proximale 3 du moule 1 ; - déplacement de la broche 6 dans la direction de l'extrémité distale 4 du moule 1.
Patent FR-3031496-A1 (FR)
Title: Equipement individuel de plongee multifonctions
Inventor: BECKERS FRANCIS
IPC: B63C11/26
Filed: 2015-01-08
Abstract: L'invention concerne un équipement de plongée comprenant des moyens de solidarisation à un avant bras d'un plongeur. Selon l'invention, un tel équipement de plongée comprend un boitier étanche dans lequel sont logés : - des moyens d'éclairage apte à éclairer dans une direction ; - une caméra vidéo orientée suivant ladite direction d'éclairement ; lesdits moyens d'éclairage et ladite caméra vidéo étant agencés de sorte à être orientés suivant l'axe dudit avant-bras lorsque ledit équipement de plongée est solidarisé audit avant-bras.
Patent FR-3031488-A1 (FR)
Title: Systeme de freinage ferroviaire pour vehicule ferroviaire et procede de freinage d'un vehicule ferroviaire comportant un tel systeme
Inventor: GONCALVES CLAUDINO
IPC: B61H13/00
Filed: 2015-01-13
Abstract: L'invention concerne un système de freinage ferroviaire comportant un frein de service alimentée par une première source, un frein de parking ayant un dispositif de blocage du frein de service et un dispositif de commande mobile dudit dispositif de blocage, et une unité de contrôle et de commande (3) configurée pour recevoir une information représentative d'une valeur de ladite première source, traiter une information représentative d'une consigne de frein de parking en vue d'actionner ledit dispositif de commande, et déterminer une valeur d'une deuxième source en fonction de ladite consigne et de l'information représentative d'une valeur de ladite première source, en vue d'alimenter une chambre de pression du frein de service.
Patent FR-3034510-A1 (FR)
Title: Echangeur de chaleur pour une boucle de climatisation pour vehicule automobile
Inventor: NEVEU DANIEL
IPC: F28F13/00
Filed: 2015-04-02
Abstract: Echangeur de chaleur (20), agencé pour réaliser un échange thermique entre un premier fluide circulant à l'intérieur dudit l'échangeur de chaleur et un deuxième fluide circulant à l'extérieur dudit l'échangeur de chaleur, comprenant un faisceau formé d'au moins d'une première nappe (22a,22b,22c,22d) et d'une deuxième nappe (22a,22b,22c,22d) dans lesquelles circule le premier fluide, la première nappe (22a,22b,22c,22d) étant délimitée par une première face frontale (22a',22a",22b',22b",22c',22c",22d',22d") par rapport à la direction d'écoulement du deuxième fluide et une deuxième face frontale (22a',22a",22b',22b",22c',22c",22d',22d") et la deuxième nappe (22a,22b,22c,22d) étant délimitée par une troisième face frontale (22a',22a",22b',22b",22c',22c",22d',22d") et une quatrième face frontale (22a',22a",22b',22b",22c',22c",22d',22d"). Selon l'invention, lesdites nappes (22a,22b,22c,22d) sont mises en communication ou isolées de manière variable par l'intermédiaire d'au moins un clapet mobile (30).
Patent FR-3040295-A1 (FR)
Title: Composition comprenant au moins un tensioactif anionique, au moins un tensioactif non ionique, au moins un tensioactif amphotere et au moins un tensioactif cationique
Inventor: SAMAIN HENRI
IPC: A61Q5/02
Filed: 2015-09-01
Abstract: La présente invention concerne une composition comprenant un ou plusieurs tensioactifs anioniques, un ou plusieurs tensioactifs non ioniques dans une teneur d'au moins 3% en poids, par rapport au poids total de la composition, un ou plusieurs tensioactifs amphotères dans une teneur d'au moins 2% en poids, par rapport au poids total de la composition, et un ou plusieurs tensioactifs cationiques. L'invention concerne également un procédé pour le lavage et le conditionnement des fibres kératiniques, en particulier des fibres kératiniques humaines telles que les cheveux mettant en œuvre ladite composition.
Patent FR-3043348-A1 (FR)
Title: Bague d'expansion comprenant au moins deux portions cylindriques avec des proprietes mecaniques differentes, procede de fabrication d'une telle bague d'expansion et procede d'expansion a froid utilisant ladite bague d'expansion
Inventor: CHIROL CLEMENT
IPC: B23P9/02
Filed: 2015-11-09
Abstract: L'invention a pour objet une bague d'expansion pour réaliser une expansion à froid qui se caractérise en ce qu'elle comprend aux moins deux portions cylindriques (50a-50d) avec des propriétés mécaniques différentes, déterminées en fonction du taux d'expansion souhaité pour la pièce (32a-32d) de l'empilage (30) correspondante. Ainsi, il est possible d'obtenir un taux d'expansion qui varie d'une pièce à l'autre d'un empilage (30). L'invention a également pour objet un procédé d'expansion à froid qui utilise ladite bague d'expansion, un procédé de fabrication d'une bague d'expansion et un outillage pour traiter thermiquement une bague d'expansion.
Patent FR-3053780-A1 (FR)
Title: Dispositif et methode de calcul de prediction de performance de navigation requise
Inventor: ROGER MICHEL
IPC: G01C23/00
Filed: 2016-07-07
Abstract: La présente invention concerne un procédé permettant de calculer la prédiction de performance de navigation requise pour une trajectoire associée à une liste de segments d'un plan de vol. L'invention concerne aussi un procédé permettant d'afficher les performances de navigation en une trajectoire corridor permettant de garantir la conformité aux exigences de performance de navigation et en offrant une visualisation immédiate de la latitude de navigation dans un corridor.
Patent FR-3055384-A1 (FR)
Title: Systeme de montage de deux pieces dans un dispositif de transmission de mouvement
Inventor: VION BENOIT
IPC: H01Q3/02
Filed: 2016-08-30
Abstract: L'invention concerne un dispositif de transmission de mouvement comportant une première partie (27) constituée d'un premier matériau de coefficient de dilatation thermique K1, la première partie étant associée à un dispositif d'entraînement (26), une deuxième partie (29) constituée d'un premier matériau de coefficient de dilatation thermique K1 disposant d'un degré de liberté en rotation par rapport à un support constitué d'un deuxième matériau de coefficient de dilatation thermique K2, une pièce intermédiaire présentant des propriétés de dilatations ou de variations thermiques différentielles différentes de celles des matériaux des deux autres pièces et dont le positionnement spécifique par rapport au support par des moyens de position et de fixation adaptés (46, 47, 49, 41, 42, 44) permet, sous variation thermique, la déformation de la pièce intermédiaire (30) dans une direction privilégiée de sorte à rendre la coopération entre la première partie (27) et la deuxième partie (29) insensible à la dite variation thermique Application à un dispositif de positionnement d'une antenne satellitaire.
Patent FR-3050670-A1 (FR)
Title: Virole et procede de fabrication d'un carter comprenant une virole
Inventor: DUBOIS MARGAUX JUSTINE EMMA
IPC: F02C7/20
Filed: 2016-04-28
Abstract: L'invention concerne un procédé de fabrication d'un carter (26) de turbomachine (10) comprenant la fabrication d'une virole brute en matériau comprenant un alliage métallique, le retrait d'une quantité de matière par usinage de la virole brute de sorte à obtenir une virole usinée et l'assemblage de la virole usinée et d'au moins une attache sur une surface externe de la virole usinée. La quantité de matière retirée est inférieure ou égale à 75% en masse de la masse de la virole brute, de préférence inférieure ou égale à 65% en masse. L'invention concerne également une virole (28), un carter (26) et une turbomachine (10).
Patent FR-3051876-A1 (FR)
Title: Machine a piston a liaison rotule
Inventor: TEIXEIRA DANIEL
IPC: F16J1/08
Filed: 2016-05-25
Abstract: L'invention concerne une machine comprenant un carter cylindre (8) comportant un cylindre (7), un piston (1) articulé sur une bielle (2) par une liaison rotule, le piston (1) pouvant coulisser dans le cylindre (7) entre un point mort haut et un point mort bas, caractérisée en ce que le piston (1) comprend une jupe (10) de piston et un aimant (11) annulaire disposé sur l'extrémité de la jupe (10), le carter cylindre (8) comprend un électro-aimant (12), disposé de sorte que la distance entre l'aimant (11) et l'électro-aimant (12) est minimum lorsque le piston (1) est au point mort bas, l'électro-aimant (12) et l'aimant (11) étant agencés de sorte que l'activation de l'électro-aimant (12) génère une force de répulsion de l'aimant (11) par rapport à l'électro-aimant (12) avec une composante tangentielle au piston (1).
Patent FR-3052621-A1 (FR)
Title: Dispositif acoustique de type casque
Inventor: DURY JEREMY
IPC: H04R5/033
Filed: 2016-06-13
Abstract: La présente invention concerne un dispositif acoustique comprenant au moins un premier module acoustique (14) apte à être positionné sur un flanc latéral de la tête d'un utilisateur, ledit premier module acoustique comprenant une coque (24) bordée par une jupe (28) en matériau souple, ladite coque et ladite jupe définissant une cavité interne (34, 50), la jupe étant destinée à venir au contact de la tête de l'utilisateur de sorte que la cavité interne reçoive une oreille de l'utilisateur, ledit premier module acoustique comprenant un transducteur solidien (30), apte à émettre un signal vibratoire, transformé par conduction osseuse et/ou cartilagineuse en un signal acoustique perceptible par l'utilisateur, ledit dispositif étant caractérisé en ce que le transducteur solidien est inséré dans le matériau de la jupe (28), de sorte à être disposé à l'écart de la cavité interne.
Patent FR-3054219-A1 (FR)
Title: Nouveaux procedes d'obtention de composes aromatiques a partir de composes furaniques et d'ethanol.
Inventor: BERARD SANDRINE
IPC: C07D307/36
Filed: 2016-07-22
Abstract: L'invention concerne un procédé de production de composés aromatique comprenant la réaction entre un composé furanique, de l'éthanol et/ou du diéthyléther, en présence d'un ou plusieurs catalyseurs acides, homogènes ou hétérogènes, en présence ou non de solvant, à une température comprise entre 0 et 400°C et à une pression comprise entre 0,1 et 50 MPa.
Patent FR-3066716-A1 (FR)
Title: Installation pour fabriquer des recipients par thermoformage
Inventor: SCHWAB DOMINIQUE
IPC: B65G43/10
Filed: 2017-05-24
Abstract: L'installation comprend plusieurs postes de traitement (14A, 14B, 14C, 16, 18, 20, 22, 24) pour fabriquer des récipients à partir d'un substrat thermoplastique. Pour convoyer ces feuilles dans les postes de traitement, l'installation comprend une pluralité de convoyeurs élémentaires (30) coopérant avec une piste de déplacement (32), les déplacements respectifs des convoyeurs élémentaires étant commandés selon des instructions de commande de déplacement respectives générées par une unité de commande (ECU).
Patent FR-3067433-A1 (FR)
Title: Systeme de maintenance personnalisee d'un systeme hydraulique pour vehicule
Inventor: CLAPIT BASTIEN
IPC: F16H57/01
Filed: 2017-06-09
Abstract: L invention porte sur un système de maintenance personnalisé (3) d un système hydraulique (1) pour véhicule, impliquant la circulation et la mise sous pression d un fluide de fonctionnement, et comprenant un filtre (F), ledit système comprenant : - des moyens (21) pour recueillir une information relative au fonctionnement du système hydraulique (1) depuis une dernière maintenance de la transmission, - des moyens (22) pour estimer un état de vieillissement du fluide de fonctionnement à partir de l information recueillie, et - des moyens (236) de génération d une alerte pour recommander une vidange du fluide de fonctionnement en fonction de l état de vieillissement estimé.
Patent FR-3067963-A1 (FR)
Title: Installation et procede de coextrusion
Inventor: LETOCART ARNAUD
IPC: B29C48/49
Filed: 2017-06-22
Abstract: Installation de coextrusion pour produire un profilé coextrudé pour pneumatiques réalisé à base de mélanges de caoutchouc de compositions différentes comportant au moins une première extrudeuse (10) comportant une vis (12) ayant un axe longitudinal (13) et au moins une deuxième extrudeuse (20) comportant une vis (22) ayant un axe longitudinal (23) et une tête d'extrusion (2) reliée à chacune desdites extrudeuses (10, 20) par des canaux (11, 21) appropriés. Selon l'invention, l'entrée d'alimentation (16, 26) de chaque extrudeuse (10, 20) est reliée à l'orifice de refoulement (38, 48) d'une pompe à engrenages (30, 40).
Patent FR-3055042-A1 (FR)
Title: Dispositif d'eclairage
Inventor: KASABA YUSUKE
IPC: F21V9/00
Filed: 2017-08-11
Abstract: Un dispositif d'éclairage devant être monté sur un véhicule comprend une source de lumière (14) ; un capteur (15) configuré pour acquérir de l'information à l'extérieur du véhicule sur la base d'une lumière invisible ; et un capot (12) comprenant une première partie (121) recouvrant la source de lumière (14) et une deuxième partie (122) recouvrant le capteur (15). La deuxième partie (122) a une capacité de transmission de la lumière visible plus faible que la première partie (121).
Patent FR-3080382-A1 (FR)
Title: Composition de carburant a forte puissance et effet fuel eco
Inventor: DAUPHIN ROLAND
IPC: C10N40/25
Filed: 2018-04-23
Abstract: La présente invention a pour objet une composition de carburant comprenant : - de 35% à 75% en poids de cyclopentane, - de 10 à 25% en poids d'un ou plusieurs hydrocarbure(s) aromatique(s), et - jusqu'à 60% en poids d'un ou plusieurs alcane(s) ramifié(s) choisi(s) parmi le 2-méthylbutane et les triméthylpentanes, avec un rapport pondéral de la teneur en cyclopentane sur la teneur en hydrocarbure(s) aromatique(s) supérieur ou égal à 2. L'invention concerne également l'utilisation d'une telle composition pour alimenter un moteur à allumage commandé, en particulier pour augmenter la puissance du moteur et/ou pour réduire la consommation spécifique en carburant du moteur.
Patent FR-3081286-A1 (FR)
Title: Ecran d'ombrage mobile pour serre agricole
Inventor: JANET ALAIN
IPC: A01G9/22
Filed: 2018-05-28
Abstract: La présente invention concerne un écran d'ombrage (10) mobile pour serre agricole, l'écran d'ombrage (10) étant suffisamment souple pour se déformer sous l'action de son poids et étant apte à ombrager au moins une partie d'une culture logée dans une serre, caractérisé en : a. ce qu'il est configuré pour coopérer avec un support (13) afin de présenter alternativement une configuration déployée et une configuration repliée, et b. en ce qu'il s'étend selon une surface d'extension principale qui comprend au moins : ▪ Une pluralité de films photovoltaïques (11), de préférence chaque film photovoltaïque de la pluralité de films photovoltaïques (11) étant suffisamment souple pour se déformer sous l'action de son poids ; ▪ Une pluralité de films transparents (12) relativement à la lumière du soleil, de préférence chaque film transparent de la pluralité de films transparents (12) étant suffisamment souple pour se déformer sous l'action de son poids.
Patent FR-3083036-A1 (FR)
Title: Dispositif de refroidissement d’un moteur electrique pour vehicule automobile
Inventor: MAMMERI AMRID
IPC: H02K9/04
Filed: 2018-06-21
Abstract: Le dispositif de refroidissement (1) comprend un corps (3) configuré pour supporter au moins un composant électronique. Ce corps (3) comporte une chambre intérieure ménagée dans l'épaisseur du corps et configuré pour contenir hermétiquement un fluide caloporteur, et la chambre intérieure loge un dispositif de cheminement d'un fluide par effet caloduc.
Patent FR-3083503-A1 (FR)
Title: Protege-lame pour balai d'essuyage
Inventor: HOUSSAT STEPHANE
IPC: B60S1/38
Filed: 2018-07-06
Abstract: L'invention concerne un protège-lame (1) pour balai d'essuyage (100) d'un véhicule (200), le protège-lame (1) comprenant une première partie (11) et une deuxième partie (12), la première partie (11) étant configurée pour permettre de fixer le protège-lame 1 sur le balai d'essuyage (100), la deuxième partie (12) étant destinée à venir au contact d'une surface vitrée (50) du véhicule (200), caractérisé en ce que la deuxième partie (12) est configurée pour contenir un produit à appliquer sur la surface vitrée (50). L'invention concerne également un balai d'essuyage (100) comprenant un tel protège-lame (1). Application aux véhicules automobiles.
Patent FR-3087698-A1 (FR)
Title: Fabrication de composants et dispositifs piezoelectriques avec un procede d'impression tridimensionnelle
Inventor: AMMI MEHDI
IPC: H01T19/00
Filed: 2018-10-25
Abstract: Procédé de fabrication d'un composant piézoélectrique comprenant une étape de fabrication d'une structure tridimensionnelle par impression tridimensionnelle par dépôt multicouches de fil fondu d'un matériau polymère, copolymère ou composite à base de polymère ou copolymère, sur un support d'impression, et une étape de polarisation électrique d'au moins une partie de la structure tridimensionnelle, de manière à rendre piézoélectrique au moins une partie de cette structure, caractérisé en ce que l'étape de polarisation est une polarisation effectuée par effet Corona ou par contact, l'étape de polarisation étant réalisée pendant ou à la suite de l'étape de fabrication de la structure mécanique, et caractérisé en ce qu'au moins une partie du support d'impression est chauffante et présente une tension de surface supérieure à 70 mN/m.
Patent FR-3087851-A1 (FR)
Title: Circuit d'admission pour moteur a combustion interne comportant un compresseur de suralimentation
Inventor: MORELLO FRANCESCO
IPC: F02M31/20
Filed: 2018-10-26
Abstract: L'invention porte sur un circuit d'admission (5) pour moteur à combustion interne (1) comprenant un premier compresseur de suralimentation (2), un deuxième compresseur de suralimentation (3) agencé dans le circuit d'admission (5) en aval du premier compresseur de suralimentation (2), un échangeur thermique (4) apte à refroidir les gaz, le circuit d'admission comprenant, en aval du premier compresseur, un système de canalisations et de vannes (6, 7, 8, 9, 10, 11, 12, 13, 14, 15) dans lequel les vannes sont configurées pour être ouvertes ou fermées afin de mettre sélectivement l'échangeur thermique (4) en aval ou en amont du deuxième compresseur (3).
Patent FR-3087951-A1 (FR)
Title: Procede de regulation thermique d'un systeme electrochimique a oxydes solides a moyens de chauffage integres
Inventor: BERNARD CHARLOTTE
IPC: H01M8/2428
Filed: 2018-10-26
Abstract: Procédé de régulation thermique d'un système électrochimique comprenant un empilement des cellules électrochimiques et des plaques d'interconnexion interposées entre les cellules électrochimiques, des moyens d'alimentation en gaz des cellules électrochimiques et des moyens de collecte de gaz produits par les cellules électrochimiques, des moyens de connexion électrique du système vers l'extérieur, dans lequel le dispositif électrochimique comporte également des moyens de chauffage intégrés à l'empilement, lesdits moyens de chauffage comportant au moins un premier et un deuxième élément chauffant, le premier élément chauffant étant disposé dans un premier emplacement de l'empilement et le deuxième élément chauffant étant disposé dans un deuxième emplacement de l'empilement, comportant :
    l'application d'une première commande au premier élément chauffant et d'une deuxième commande au deuxième élément chauffant, lesdites commandes étant déterminées de sorte à maintenir un gradient thermique dans l'empilement dans la direction de l'empilement sensiblement à une valeur donnée.
Patent FR-3088740-A1 (FR)
Title: Traitement de donnees iteratif
Inventor: PASCALI ALESSANDRO
IPC: G06F17/40
Filed: 2018-11-16
Abstract: Des données sont traitées de façon itérative par un système de base de données avec une première donnée de valeur clé stockée en antémémoire qui est le résultat d'itérations précédentes de traitement de données entrées et une deuxième donnée agrégée stockée en antémémoire qui est le résultat d'itérations précédentes de données de valeur clé stockée dans la première antémémoire. Dans une itération actuelle, le système de base de données reçoit d'autres entrées de données relatives à la donnée entrée des itérations précédentes, il transforme l'autre donnée entrée en une autre donnée de valeur clé et stocke l'autre donnée de valeur clé dans la première antémémoire en plus de la donnée de valeur clé stockée qui est le résultat d'itérations précédentes. Le système de base de données traite par ailleurs l'autre donnée de valeur clé et la donnée agrégée stockée dans la deuxième antémémoire pour former une donnée agrégée actualisée et stocke la donnée agrégée actualisée dans la deuxième antémémoire pour usage dans d'autres itérations. Le système de base de données fournit aussi la donnée agrégée actualisée à au moins un client.