baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3057185-A1 (FR)
Title: Machine de pliage pour former une ondulation dans une tole metallique
Inventor: PERROT OLIVIER
IPC: B21D13/02
Filed: 2016-10-06
Abstract: L'invention concerne une machine de pliage (9) pour former une ondulation (2) dans une tôle métallique (1) destinée à la construction d'une membrane étanche d'une cuve de stockage de fluide, la machine de pliage (9) comportant : - un bâti inférieur (11); - une matrice inférieure présentant une empreinte ; - un bâti supérieur (10) comportant un poinçon supérieur (12) ; - la machine de pliage (9) comportant en outre un premier et un deuxième doigts (35, 36) respectivement disposés de part et d'autre du poinçon supérieur (12), chacun des premier et deuxième doigts (35, 36) comportant une extrémité inférieure dirigée vers le bâti inférieur (11) et étant montés pivotants sur le bâti supérieur (10), selon un axe de rotation (37) parallèle à l'axe longitudinal de l'ondulation à former, entre une position de repos et une position de travail.
Patent FR-3058738-A1 (FR)
Title: Dispositif de securite pour rail enterre.
Inventor: BOULESTEIX PATRICE
IPC: E01B21/00
Filed: 2016-11-17
Abstract: Procédé pour sécuriser le franchissement d'une voie ferrée par un piéton ou un cycliste, cette voie comprenant un rail enterré 1 et une gorge 11 pour le passage du boudin 4 d'une roue 2 de matériel ferroviaire, ce procédé comprenant la pose, dans la gorge 11, d'un profilé 14 élastiquement déformable au passage de la roue 2 et sensiblement pas déformable au passage d'un piéton ou d'un deux-roues.
Patent FR-3062094-A1 (FR)
Title: Vehicule utilitaire terrestre a propulsion electrique et a sources d'alimentation electrique multiples
Inventor: PELLENC ROGER
IPC: B60L50/10
Filed: 2017-01-24
Abstract: L'invention concerne un véhicule terrestre utilitaire (10) propulsion électrique comprenant : - au moins un moteur électrique de propulsion (24) et - au moins une source principale (20) d'alimentation électrique du véhicule comprenant une batterie d'accumulateurs (21). Conformément à l'invention, le véhicule comprend au moins une source auxiliaire (40) d'alimentation électrique du véhicule, distincte de la source principale (20) d'alimentation électrique, la source auxiliaire d'alimentation électrique du véhicule étant une source amovible, configurée pour être sélectivement mise en place sur le véhicule ou retirée du véhicule, en fonction d'un besoin en énergie du véhicule. Application aux tracteurs agricoles, aux tracteurs viticoles et aux engins de travaux publics.
Patent FR-3067299-A1 (FR)
Title: Biellette de reprise de couple pour vehicule automobile comportant des butees integrees en cas de choc
Inventor: BOURDIN LOIC
IPC: B60K5/12
Filed: 2017-06-08
Abstract: L invention a pour objet une biellette de reprise de couple pour relier deux parties comprenant un groupe motopropulseur et la caisse d un véhicule automobile (30), cette biellette comportant un corps allongé longitudinalement (2), se prolongeant d un côté par un anneau (14) contenant un élément élastique (16) de fixation sur une des parties, cette biellette étant remarquable en ce qu elle comporte des bras (40) partant du corps (2), qui se prolongent longitudinalement sur des côtés de l anneau (14).
Patent FR-3070576-A1 (FR)
Title: Cage de transport de volatiles
Inventor: LABADIE FABRICE
IPC: B65D85/50
Filed: 2017-09-05
Abstract: L'objet de l'invention est une cage (1) de transport multi-étages pour volatiles qui comporte un bâti externe parallélépipédique avec un fond (10), des parois latérales (11, 12), frontale (13) et arrière (14) ainsi qu'un toit (15), au moins les parois latérales et la paroi arrière étant des parois grillagées réalisées en fil inox, pour laquelle des montants tubulaires inox (16) relient les parois latérales et pour laquelle les étages sont délimités entre eux par des plateaux (17) supports de volatiles en tôle inox pleine formant un plafond d'un étage inférieur de réception de volatiles et plancher d'une étage supérieur de réception de volatiles et pour laquelle la paroi frontale comporte une porte grillagée (18) par étage, chaque porte, réalisée en fil inox, étant mobile en rotation autour d'un axe horizontal au bas de l'étage qu'elle distribue de sorte que la porte s'ouvre par rotation du haut vers le bas.
Patent FR-3072311-A1 (FR)
Title: Dispositif de distribution de produits liquides a pateux avec dispositif de fermeture formant un module
Inventor: HENNEMANN PASCAL
IPC: B05B11/02
Filed: 2017-10-12
Abstract: La prÃ©sente invention se rapporte Ã  un dispositif de fermeture (7) modulaire d'un dispositif de distribution d'un produit, comprenant : - une buse (9) de sortie comprenant : un trou de sortie (15) Ã  l'avant, une ouverture arriÃšre, un trou d'admission du produit, - un obturateur (17) pour ouvrir ou fermer le trou de sortie, - une membrane (22) dÃ©formable et fermant de maniÃšre Ã©tanche l'ouverture arriÃšre et solidaire de l'obturateur, agencÃ©e de maniÃšre Ã  ce qu'une dÃ©pression Ã  l'intÃ©rieur de la buse entraine l'obturateur vers sa position de fermeture, - une cloche prenant les bords de la membrane (22) en Ã©tau avec la buse ; le dispositif de fermeture consiste en: la buse (9), un clapet haut (8), et la cloche (10), le clapet haut (8) Ã©tant formÃ© uniquement par la membrane (22) et l'obturateur (17). L'invention concerne Ã©galement un dispositif de distribution comprenant ce dispositif de fermeture.
Patent FR-3072900-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d’une piece plastique de carrosserie peinte
Inventor: THOMAS JEAN LUC
IPC: B60R13/00
Filed: 2017-10-26
Abstract: L'invention traite d'un procédé de fabrication d'une pièce de carrosserie (1) peinte. Le procédé comprend une étape de fabrication de la pièce de carrosserie (1) par un procédé de moulage d'au moins une matière plastique et une étape d'application d'un courant électrique à ladite surface et de mise à la masse de la pièce (1). Le procédé comprend également une étape d'application d'un revêtement de peinture sur au moins une surface (11) de la pièce (1).
Patent FR-3075215-A1 (FR)
Title: Materiau thermoplastique biodegradable a base de caseine et/ou de caseinate
Inventor: COLAK BASAK YILIN
IPC: C08L89/00
Filed: 2017-12-19
Abstract: La présente invention concerne un matériau thermoplastique, biodégradable, à base de caséine et/ou caséinate. En particulier, la présente invention concerne un matériau thermoplastique, biodégradable, comprenant
 a) entre 50 et 80 % de caséine et/ou de caséinate, de préférence entre 55 et 70%;
 b) entre 4 et 12 % d'eau, de préférence entre 5 et 11%;
 c) entre 10 et 35 % d'au moins un plastifiant différent de b), de préférence entre 15 et 28%;
 d) entre 0,1 et 8% d'un agent hydrophobe, de préférence entre 1 et 4%;
 e) entre 0,5 et 6% d'au moins un tensioactif, de préférence entre 2 et 4%
Patent FR-3062995-A1 (FR)
Title: Dispositif pour conditionner les mouvements d’un plateau de couchage horizontal escamotable au plafond a l’ouverture de ses pieds ou jambages.
Inventor: BARBIER BENOIT
IPC: A47C17/84
Filed: 2017-02-20
Abstract: Dispositif pour conditionner les mouvements d'un plateau (2) de couchage horizontal escamotable au plafond à l'ouverture de ses pieds ou jambages (3). L'invention a pour but de forcer l'ouverture volontaire des pieds (3) et de garantir les appuis du plateau (2) en position de couchage. Elle concerne un dispositif relatif aux mouvements verticaux d'un plateau (2) conditionné à l'ouverture de ses pieds (3). Le dispositif garantit que les pieds (3) sont ouverts lorsque le plateau (2) est en position de couchage. Le dispositif selon l'invention est particulièrement destiné aux lits (1) équipés de plateau (2) de couchage escamotable au plafond.
Patent FR-3077990-A1 (FR)
Title: Dispositif de reglage de l'orientation d'une fixation de chaussure sur une planche de surf des neiges
Inventor: GARNERONE REMI
IPC: A63C10/18
Filed: 2018-02-20
Abstract: L'invention concerne un dispositif de réglage de l'orientation d'une fixation de chaussure sur une planche de surf des neiges comprenant: - une platine destinée à être fixée à la planche, - une bague montée mobile en rotation par rapport à la platine, autour d'un axe de rotation vertical, - la bague est en prise avec la fixation de sorte que la rotation de ladite bague entraîne la rotation de ladite fixation pour un ajustement angulaire de ladite fixation par rapport à la planche, - au moins un moyen de verrouillage assure l'immobilisation de la bague par rapport à la platine selon un angle d'orientation ajustable, ○ le moyen de verrouillage est monté mobile entre : ▪ une position de verrouillage où il assure l'immobilisation de la bague par rapport à la platine, et ▪ une position de déverrouillage où il autorise une rotation de la bague autour de l'axe de rotation et un ajustement angulaire de la fixation par rapport à la planche, ○ le déplacement du moyen de verrouillage entre la position de verrouillage et la position de déverrouillage est assuré par un actionneur pilotable à distance, lequel actionneur est piloté en réponse à la réception d'un signal de commande émis depuis un émetteur.
Patent FR-3079295-A1 (FR)
Title: Procede de detection de pics d'acceleration a echantillonnage non-uniforme
Inventor: LEIRENS SYLVAIN
IPC: G06F17/10
Filed: 2018-03-21
Abstract: L'invention porte sur un procédé de détermination d'informations relatives au déplacement d'un objet à partir de mesures délivrées par un accéléromètre associé à l'objet. Le procédé comprend les étapes consistant à détecter des pics d'accélération dans les mesures, à calculer une ou plusieurs caractéristiques des pics d'accélération détectés et à déterminer une modalité de déplacement de l'objet à partir des caractéristiques des pics d'accélération. Les mesures font l'objet d'un échantillonnage non uniforme sur détection d'extrema locaux.
Patent FR-3079465-A1 (FR)
Title: Dispositif de reglage de haut de dossier a commande pneumatique pour siege de vehicule, dossier de siege de vehicule et siege de vehicule comportant un tel appui-tete
Inventor: TAPIN LAURENT
IPC: B60N2/853
Filed: 2018-03-30
Abstract: L'invention se rapporte à un dispositif de réglage de haut de dossier (40) pour siège de véhicule (10), le siège de véhicule (10) comprenant une armature de dossier (17), le dispositif de réglage de haut de dossier (40) comprenant : -un support d'appui-tête (64) destiné à recevoir un appui-tête, le support d'appui-tête (64) étant destiné à être monté pivotant autour d'un axe transversal (Y 1), par rapport à l'armature de dossier (17) du siège de véhicule (10), et - une poche gonflable (80) destinée à être interposée entre le support d'appui-tête (64) et l'armature de dossier (17) de telle sorte qu'un gonflage ou un dégonflage de la poche gonflable (80) provoque une rotation du support d'appui-tête (64) par rapport à l'armature de dossier (17).
Patent FR-3083232-A1 (FR)
Title: Procede de production du 1-chloro-3,3,3-trifluoropropene
Inventor: HISLER KEVIN
IPC: C07C21/18
Filed: 2018-06-27
Abstract: La présente invention concerne un procédé de production de 1-chloro-3,3,3-trifluoropropène (HCFO-1233zd) comprenant : i) la fourniture d'un courant A1 comprenant HF, d'un courant A2 comprenant 1,1,3,3-tetrachloropropene et/ou 1,3,3,3-tetrachloropropene, et d'un réacteur contenant une phase liquide, ii) dans ledit réacteur, la mise en contact dans ladite phase liquide dudit courant A1 comprenant H F avec ledit courant A2 comprenant 1,1,3,3-tetrachloropropene et/ou 1,3,3,3-tetrachloropropene dans des conditions suffisantes pour produire un courant C comprenant 1-chloro-3,3,3-trifluoropropène, HF et HCI, iii) la récupération dudit courant C, caractérisé en ce que ledit réacteur est pourvu de moyens d'agitation de ladite phase liquide de sorte à maintenir la température de ladite phase liquide substantiellement constante au cours de l'étape ii).
Patent FR-3084688-A1 (FR)
Title: Actionneur domotique electromecanique
Inventor: SCHUEHMACHER CYRIL
IPC: E06B9/82
Filed: 2018-08-01
Abstract: Actionneur domotique (11) comprenant un moteur (16), un carter (17), un module mécanique de filtrage de vibrations (33 ; 33a ; 33b ; 33c), un module d'absorption de vibrations (130) et un support de couple (21), le module mécanique comprenant une première extrémité (35, 135) et une deuxième extrémité (39, 139), - la première extrémité (35, 135) étant liée au carter (17), - la deuxième extrémité (39, 139) étant liée au support de couple (21), le module mécanique assurant la liaison entre le carter (17) et le support de couple en rotation autour d'un premier axe (X) de l'actionneur, le module d'absorption liant le carter (17) au support de couple (21) en translation en autorisant un degré de liberté en rotation entre le carter (17) et le support de couple (21).
Patent FR-3086970-A1 (FR)
Title: Dispositif de deport pour la fixation d'un volet a un batiment et procede de deport d'un volet
Inventor: PORCEL FRANCK
IPC: E05D7/04
Filed: 2018-10-08
Abstract: Un dispositif de déport (3) pour la fixation d'un volet comprenant une penture sur un mur comprenant un gond (20), ledit dispositif (3) comprenant un organe de fixation (4) comprenant une penture de déport (40) coopérant avec le gond (20) du mur extérieur, un organe de support (5) comprenant un gond de déport (50) coopérant avec la penture du volet, ledit organe de fixation (4) et ledit organe de support (5) étant reliés de manière réglable afin de régler la longueur de déport, l'organe de fixation (4) comportant un corps principal (4A) relié à l'organe de support (5) et un corps auxiliaire (4B) comprenant la penture de déport (40), le corps principal (4A) comportant un logement (41) dans lequel est monté le corps auxiliaire (4B) de manière rapportée afin de s'adapter au diamètre du gond (20) du mur extérieur.
Patent FR-3088080-A1 (FR)
Title: Conteneur ou bungalow de stockage de produits dangereux
Inventor: FATUS LUDOVIC
IPC: E04B1/94
Filed: 2018-11-07
Abstract: Conteneur de stockage (1) de produits dangereux comportant une ossature intérieure (2), un plancher (3), un toit (7), des parois périphériques verticales (4) qui comprennent des panneaux coupe-feu (40), et une porte (5), caractérisé en ce qu'il comporte une ossature supplémentaire (8) dite ossature extérieure qui est agencée extérieurement au conteneur et solidarisée aux panneaux coupe-feu (40) et à l'ossature intérieure (2).
Patent FR-3090194-A1 (FR)
Title: Memoire resistive en trois dimensions et procede permettant d’obtenir une telle memoire
Inventor: EL HAJJAM KHALIL
IPC: H01L21/77
Filed: 2018-12-13
Abstract: TITRE : mémoire résistive en trois dimensions et procédé permettant d’obtenir une telle mémoire Un aspect de l’invention concerne une mémoire (ME) comprenant au moins une cellule mémoire (CM), chaque cellule mémoire (CM) comprenant une première électrode, dite électrode plane (EP), s’étendant essentiellement selon un premier plan (PP) ; une deuxième électrode, dite électrode flottante (EF), s’étendant essentiellement selon un deuxième plan (PF), parallèle au premier plan (PP) ; une troisième électrode, dite électrode verticales (EV), s’étendant essentiellement selon une direction perpendiculairement au premier plan (PP). De plus, l’électrode plane (EP) comporte au moins une première partie en regard d’une première partie de l’électrode flottante (EF), la première partie de la première électrode (EP) et la première partie de la deuxième électrode (EF) étant séparées par une première couche (C1) d’un premier matériau actif (C1), électrode verticales (EV) comporte au moins une première partie en regard d’une deuxième partie de l’électrode flottante (EF), la première partie de l’électrode verticale (EV) et la deuxième partie de l’électrode flottante (EF) étant séparée par une deuxième couche (C2) d’un deuxième matériau actif, le premier matériau actif étant apte à former un sélecteur (SE) ou un point mémoire (PM) et le deuxième matériau actif étant apte à former un point mémoire (PM) ou un sélecteur (SE), la première électrode (EP) et la deuxième électrode (EF) ne partageant aucun plan qui soit parallèle au premier plan (PP) ou au deuxième plan (PF). Figure 1B
Patent FR-3090368-A1 (FR)
Title: Composition de coloration des fibres kératiniques comprenant au moins un copolymère acrylique siliconé, au moins une résine siliconée et au moins un pigment
Inventor: LIARD ALEXIS
IPC: A61Q5/10
Filed: 2018-12-20
Abstract: Composition de coloration des fibres kératiniques comprenant au moins un copolymère acrylique siliconé, au moins une résine siliconée et au moins un pigment Une composition de traitement des fibres kératiniques humaines telles que les cheveux, est décrite et comprend au moins un copolymère acrylique siliconé, au moins une résine siliconée, et au moins un pigment.     La présente invention concerne également un procédé de traitement des fibres kératiniques humaines telles que les cheveux comprenant l’application sur les fibres kératiniques d’une composition telle que définie précédemment La présente invention concerne également un procédé de traitement des fibres kératiniques humaines telles que les cheveux comprenant l’application sur les fibres kératiniques d’une composition de coloration telle que définie précédemment et l’application sur les fibres kératiniques colorées d’une composition démaquillante comprenant au moins une huile hydrocarbonée.
Patent FR-3091413-A1 (FR)
Title: Dispositif optoélectronique à diode électroluminescente micrométrique ou nanométrique surmontée d’une lentille optique
Inventor: JEANNIN OLIVIER
IPC: H01L33/58
Filed: 2018-12-28
Abstract: Un dispositif optoélectronique (10) comporte au moins une diode électroluminescente (11) ayant une forme tridimensionnelle comprenant une hauteur suivant un axe longitudinal (11b) et présentant une première dimension longitudinale (112) comptée suivant l’axe longitudinal (11b) et au moins une deuxième dimension transversale (113) correspondant à une dimension de ladite forme tridimensionnelle comptée perpendiculairement à l’axe longitudinal (11b). La première dimension longitudinale (112) et la deuxième dimension transversale (113) sont chacune inférieures ou égales à sensiblement 20 µm. Le dispositif optoélectronique (10) comporte au moins une lentille optique (14) apte à transformer les rayons lumineux émis par la diode électroluminescente (11) qui traversent ladite lentille optique (14).                  Figure 5
Patent FR-3091946-A1 (FR)
Title: Procédé de création de vues à partir d’une image capturée par une caméra grand angle
Inventor: AMBROISE STÉPHANIE
IPC: G06T11/00
Filed: 2019-01-18
Abstract: La présente invention se rapporte à un procédé de création de vues à partir d’une image d’une scène capturée par un capteur d’une caméra grand angle embarquée sur un véhicule automobile, ainsi qu’à un dispositif de création d’une vue pour l’aide à la manœuvre d’un véhicule automobile selon ce procédé et un véhicule automobile équipé d’un tel dispositif. En particulier, le procédé comprend :- une étape d’extraction des composantes rouge, verte et bleue (R ; G ; B) de chaque pixel de l’image de la scène capturée et- une étape de création de la vue à partir : des composantes rouge, verte et bleue (R ; G ; B) de chaque pixel (i ; j) et de deux fonctions de transfert comprenant les informations relatives respectivement à i et j en fonction du type de vue souhaité, réduisant les nombres et les temps des calculs processeur. Figure pour l’abrégé : Fig. 3
Patent FR-3098288-A1 (FR)
Title: Système de stockage et de récupération de chaleur à l’axe horizontal
Inventor: TEIXEIRA DAVID
IPC: F28D20/00
Filed: 2019-07-04
Abstract: L’invention concerne un système et un procédé de stockage et de récupération de la chaleur comprenant au moins une paroi externe cylindrique (51), au moins un premier volume (30), au moins un deuxième volume (31), et au moins deux moyens d’injection/soutirage de fluide. Les premier (30) et deuxième (31) volumes sont séparés par au moins un moyen de stockage de la chaleur (20) comprenant au moins un lit de particules de stockage de la chaleur. De plus, le moyen de stockage (20) et les premier (30) et deuxième (31) volumes s’étendent sensiblement sur toute la longueur axiale de la paroi externe cylindrique (51). L’axe longitudinal de ladite paroi externe cylindrique (51) est horizontal. L’invention concerne également un système et un procédé de stockage et de récupération d’énergie par gaz comprimé comportant un tel moyen de stockage de la chaleur. Figure 3 à publier
Patent FR-3100780-A1 (FR)
Title: Procédé de régulation de la position latérale d'un véhicule automobile.
Inventor: KVIESKA PEDRO
IPC: B62D6/00
Filed: 2019-09-17
Abstract: Procédé de régulation de la position latérale d'un véhicule automobile. Procédé de régulation de la position latérale d'un véhicule (1) automobile, caractérisé en ce qu'il comprend : - une étape (E41) de calcul d'une distance de visée (L) d'un moyen de détection (8) embarqué dans le véhicule (1), - une étape (E5) de calcul d'une première composante (FFD) d'une consigne d'angle de braquage (δc) de roues directrices (2f) du véhicule (1), la première composante (FFD) étant une composante en boucle ouverte d'un système de contrôle, la première composante (FFD) étant pondérée par un gain (G), ledit gain (G) étant une fonction décroissante de la distance de visée (L), - une étape (E6) de calcul d'une deuxième composante (FBK) de ladite consigne d'angle de braquage (δc), la deuxième composante (FBK) étant une composante en boucle fermée du système de contrôle. Figure pour l’abrégé : figure 5
Patent FR-3103797-A1 (FR)
Title: Emballage de transport avec calage integre a parois multiples et pourvu d'articulations curvilignes et d'articulations en double zigzag.
Inventor: DUMEZ DENIS
IPC: B65D85/30
Filed: 2019-11-29
Abstract: L'invention concerne un emballage de transport de type enveloppe/étui à calage intégré réalisé à partir d'un matériau en feuille et obtenu à partir d'un composant unique par enroulement d'un calage intérieur à épaisseurs multiples et de son prolongement, au moyen d'un panneau de liaison, par une enveloppe extérieure pourvue de rabats de fermeture. Les articulations curvilignes des panneaux de redoublement des parois et en double zigzag permettent de faciliter le pliage du calage et son enroulement en réduisant les épaisseurs au niveau des arêtes du calage lui-même et des arêtes de l'enveloppe qui entoure ce calage. L'invention est applicable à tout contenu à protéger des chocs et des chutes, objet en verre ou à base de matériau cassant tel la terre cuite, moulage alimentaire, embouti métallique, ou encore bouteille de vin à expédier par messagerie ou paquet postal à l'unité. Figure pour l'abrégé : Figure 1
Patent FR-3105824-A1 (FR)
Title: Dispositif optique de détection d'une onde acoustique
Inventor: LAUWERS THOMAS
IPC: G01H9/00
Filed: 2019-12-27
Abstract: L'invention est un dispositif et un procédé de détection d'une onde acoustique se propageant vers une membrane, la membrane supportant un guide d'onde comportant une cavité optique définissant une fréquence de résonance. Sous l'effet d'une vibration de la membrane la fréquence de résonance de la cavité optique varie. Le dispositif comporte une source de lumière pour diriger une onde lumineuse dans le cavité optique ainsi qu'un circuit d'asservissement pour asservir la longueur d'onde de l'onde lumineuse à la longueur d'onde de résonance de la cavité optique. Le suivi de la variation de la longueur d'onde de l'onde lumineuse permet d'estimer une amplitude de l'onde acoustique. Figure 1A.