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Patent FR-3091956-A1 (FR)
Title: Dispositif de stockage d'énergie électrique pour véhicule automobile
Inventor: RIPA JÉRÔME
IPC: H01M50/529
Filed: 2019-01-22
Abstract: Dispositif de stockage d'énergie électrique pour véhicule automobile L’invention concerne un compartiment pour dispositif (16) de stockage d'énergie électrique pour véhicule automobile, ce compartiment étant agencé pour recevoir moins une cellule (14) de stockage d'énergie électrique, notamment une pluralité de cellules, ce compartiment étant réalisé par exemple au moins partiellement en matériau composite, notamment ce matériau composite étant formée par une structure multicouches comprenant par exemple des feuilles de fibres de verre ou de carbone imprégnées notamment de résine thermoplastique, ce compartiment comprenant un boitier (12) et un couvercle (18) agencé pour fermer le boitier, ce couvercle comprenant au moins une piste électrique portée par le couvercle, piste (70) agencée pour être mise en contact électrique avec au moins l’une des cellules lorsque le couvercle est monté sur le boitier.      Figure pour l’abrégé : Figure 3
Patent FR-3093517-A1 (FR)
Title: Procédé de décoloration de sucre avec recyclage des effluents
Inventor: ROUSSET FRANÇOIS
IPC: C13B20/14
Filed: 2019-03-04
Abstract: L’invention concerne un procédé de traitement de sucre comprenant :
    
            
                la mise en contact d’un jus sucré coloré avec une résine échangeuse d’ions, de sorte à charger la résine en colorants et à collecter un jus sucré décoloré ;
                la régénération de la résine chargée en colorants, comprenant :
                la mise en contact de la résine chargée avec une saumure de régénération comprenant un sel de chlorure ; et
                la collecte d’un effluent de régénération, l’effluent de régénération comprenant au moins trois fractions A, B et C, la fraction A étant plus concentrée en sel de chlorure que les fractions B et C ; et
                le recyclage de l’effluent de régénération comprenant :
                la nanofiltration de la fraction A de l’effluent de régénération pour obtenir un premier perméat et un premier rétentat ;
                la diafiltration du premier rétentat, cette diafiltration comprenant :
                la dilution du premier rétentat avec la fraction B de l’effluent de régénération ; 
                la nanofiltration du mélange pour obtenir un deuxième perméat et un deuxième rétentat ; 
                le mélange du premier perméat avec le deuxième perméat et la fraction C de l’effluent de régénération, et l’évaporation de ce mélange pour obtenir une fraction finale ; et
                l’utilisation de la fraction finale pour fournir de la saumure de régénération.
            
        
    
            Figure pour l’abrégé : Fig. 1.
Patent FR-3094125-A1 (FR)
Title: Procede de generation d’une surface tridimensionnelle de travail d’un corps humain, systeme
Inventor: SERRAT TANGUY
IPC: G06T17/20
Filed: 2019-03-21
Abstract: PROCEDE DE GENERATION D’UNE SURFACE TRIDIMENSIONNELLE DE TRAVAIL D’UN CORPS HUMAIN , SYSTEME Procédé de génération d’une surface tridimensionnelle de travail d’un corps humain comportant les étapes de : Réception (REC_DATA1) de données d’entrées (DATA1) correspondant à des images; Génération (ACQ_G1) d’un premier nuage de points (G1) à partir des données d’entrées (DATA1), chaque point étant associé à une coordonnée spatiale tridimensionnelle ; Détermination d’une pluralité d’attributs (ATi) en chaque point (vi) du premier nuage de points (G1), , Calcul d’un ensemble de paramètres géométriques à partir d’une régression effectuée à partir d’une série d’opérations matricielles réalisées selon différentes couches d’un réseau de neurones entrainé à partir d’une pluralité de vues partielles (VP) de modèles paramétriques paramétrés (MPPi}iє[1 ;N]) avec différentes configurations de paramétrage (PARAM) ; Détermination d’un modèle paramétré (MOD_P) pour générer un modèle de corps (MOD_S) d’un corps comportant un premier maillage (M1). Figure pour l’abrégé : Fig.1
Patent FR-3096506-A1 (FR)
Title: Photocathode à rendement quantique amélioré
Inventor: LAVOUTE PASCAL
IPC: H01L27/14
Filed: 2019-05-23
Abstract: La présente invention concerne un détecteur de rayonnement électromagnétique comprenant une fenêtre d’entrée (310) destinée à recevoir un flux de photons incidents, ainsi qu’une photocathode (320) sous la forme d’une couche semiconductrice. Une couche conductrice (316) est déposée sur la face aval (312) de la fenêtre d’entrée et une couche mince de diélectrique (317) est disposée entre la couche conductrice (316) et la couche semiconductrice (320). La couche conductrice est portée à un potentiel inférieur à celui de la couche semiconductrice de manière à chasser les photoélectrons hors de la zone de recombinaison et par conséquent d’améliorer le rendement quantique de la photocathode. Figure pour l'abrégé: Fig. 3
Patent FR-3096976-A1 (FR)
Title: Dispositif de guidage d’une courroie et convoyeur à courroie comportant un tel dispositif de guidage
Inventor: DIAS MIRANDELA VICTOR
IPC: B65G23/02
Filed: 2019-06-07
Abstract: Dispositif de guidage d’une courroie et convoyeur à courroie comportant un tel dispositif de guidage Dispositif de guidage (1) d’une courroie destiné à être monté sur un châssis (104), ce dispositif de guidage (1) comprenant un arbre (4), un galet (6) inséré sur l’arbre (4) et un support (2) de montage sur le châssis (104), ce support comprenant un fourreau (22) de réception partielle de l’arbre (4) et un organe mécanique (24) de verrouillage de l’arbre (4) en position dans le fourreau (22). Figure pour l'abrégé : Figure 2
Patent FR-3099823-A1 (FR)
Title: Systeme de defense autonome et intelligent
Inventor: GAUTIER FABRICE
IPC: F41H13/00
Filed: 2019-08-05
Abstract: Système de défense autonome et intelligent Robot (100) de défense et de sécurisation, apte à fonctionner de façon autonome, comportant une unité de détection (10), comprenant au moins un capteur d’image (11), une tourelle de tir (20), et une base (30) contenant un calculateur central (31), la tourelle de tir est équipée d’au moins deux armes (21) de calibres différents et est montée rotative autour d’un axe longitudinal (Z) du robot pour permettre de viser automatiquement une cible avec l’arme adéquate, ladite arme étant choisie en fonction d’une classification de la cible, obtenue par des algorithmes d’intelligence artificielle mis en œuvre par le calculateur central. L’invention porte également sur un procédé de défense et de sécurisation mis en œuvre par le robot dans le cadre d’une opération militaire ou de surveillance. Figure pour l’abrégé : figure 1
Patent FR-3101567-A1 (FR)
Title: Procédé de réalisation d’un panneau de protection acoustique pour véhicule automobile
Inventor: BRILLON ERIC
IPC: G10K11/168
Filed: 2019-10-08
Abstract: L’invention concerne un procédé de réalisation d’un panneau (1) de protection acoustique pour véhicule automobile, ledit procédé comprenant les étapes suivantes : disposer dans la cuve (2) une coque (5) moulée à base d’une première mousse élastiquement compressible : dont la face d’endroit épouse la forme de la paroi interne de ladite cuve ; présentant une bande périphérique prenant appui contre la paroi interne dudit couvercle une fois fermé de manière à définir un joint périphérique d’étanchéité (6) ; présentant une porosité supérieure à 0,7 ; injecter entre ladite coque et le couvercle (3) un mélange précurseur d’une deuxième mousse élastiquement compressible, de manière à réaliser un bloc (7) de découplage acoustique surmoulant la face d’envers de ladite coque, ledit bloc étant délimité par la périphérie interne (8) dudit joint formant obstacle au passage de ladite deuxième mousse. Figure unique
Patent FR-3102818-A1 (FR)
Title: Dispositif de dissipation hydraulique pour ouvrage d’art
Inventor: GROULT ANTONIN
IPC: F16F9/50
Filed: 2019-10-30
Abstract: Dispositif de dissipation hydraulique pour ouvrage d’art Dispositif (1) de dissipation hydraulique pour un bâtiment ou autre ouvrage de génie civil, comportant : - Un cylindre (16), - un piston (14) mobile dans le cylindre sous l’effet d’un effort appliqué à l’amortisseur, - une première (13a) et une deuxième chambre (13b) à l’intérieur du cylindre, séparées par le piston (14), - un circuit de dissipation d’énergie (20) relié aux chambres, - un circuit de compensation thermique, comportant un accumulateur hydraulique (12) et un circuit hydraulique (30) reliant l’accumulateur à chacune des chambres et agencé pour faire communiquer la chambre ayant la pression la plus basse avec l’accumulateur tandis que l’autre chambre reste isolée de l’accumulateur. Figure pour l’abrégé : Fig. 5
Patent FR-3105832-A1 (FR)
Title: Procédé de recalibration d’un nez électronique
Inventor: HERRIER CYRIL
IPC: G01N33/00
Filed: 2019-12-30
Abstract: L’invention porte sur un procédé de recalibration d’un nez électronique (1) comportant les étapes suivantes :                                   injections successives, dans une chambre de mesure (21), de gaz de référence ne contenant pas de composés cibles et présentant différentes valeurs d’humidité relative (ϕ) ;                  détermination, au cours de chaque injection, d’un signal de mesure (Sk(ti)), puis détermination, pour chaque gaz de référence, d’une valeur de référence (                     ) représentative du signal de mesure (Sk(ti)) déterminé, associée à l’humidité relative (ϕ) du gaz de référence présent ;                 détermination d’une deuxième fonction de correction (fk ref1, hk ref1) à partir des valeurs de référence (                     ) déterminées et des valeurs d’humidité relative (ϕ) prédéterminées, la deuxième fonction de correction (fk ref1, hk ref1) étant ensuite enregistrée dans une unité de traitement (30) en remplacement d’une première fonction de correction (fk ref0, hk ref0).                           Figure pour l’abrégé : Fig. 7A
Patent FR-3091952-A1 (FR)
Title: Systeme et procede de reduction du degagement atmospherique de matieres radioactives provoque par un accident grave
Inventor: PARK JOO-HWAN
IPC: G21C9/004
Filed: 2020-01-22
Abstract: SYSTEME ET PROCEDE DE REDUCTION DU DEGAGEMENT ATMOSPHERIQUE DE MATIERES RADIOACTIVES PROVOQUE PAR UN ACCIDENT GRAVE
    L’invention concerne un système et un procédé de réduction du dégagement atmosphérique de matières radioactives provoqué par un accident grave. Le système inclut un générateur de vapeur disposé dans une enceinte de confinement, configuré pour générer de la vapeur par l’utilisation de chaleur provenant d’un caloporteur chauffé dans un réacteur nucléaire, et raccordé à une turbine par le biais d’une ligne de vapeur principale, une cuve de décontamination raccordée à la ligne de vapeur principale par le biais d’une ligne de raccordement et contenant de l’eau de décontamination pour décontaminer la vapeur délivrée par le générateur de vapeur et réduire le dégagement atmosphérique de matières radioactives quand un accident grave se produit, et une unité de génération d’énergie de dépressurisation disposée sur la ligne de raccordement et configurée pour générer de l’énergie d’urgence tout en dépressurisant la vapeur délivrée par le générateur de vapeur vers la cuve de décontamination lorsque l’accident grave se produit.
Patent FR-3092338-A1 (FR)
Title: Sachets comprenant des matériaux de paroi en film perforés et ses procédés de fabrication
Inventor: DREHER ANDREAS JOSEF
IPC: C11D17/04
Filed: 2020-02-04
Abstract: Sachets comprenant des matériaux de paroi en film perforés et ses procédés de fabrication La présente invention concerne des sachets, par exemple, des sachets qui contiennent un ou plusieurs agents actifs, tels qu'un agent actif pour le soin des tissus ou un agent actif de lavage de la vaisselle et/ou des compositions détergentes, et plus particulièrement des sachets faisant appel à un matériau de paroi en film perforé et des procédés de fabrication associés. Figure 1
Patent FR-3110934-A1 (FR)
Title: Dispositif de support d’un arbre de soufflante d’une turbomachine, turbomachine munie de celui-ci
Inventor: AGNERAY XAVIER JEAN YVES ALAIN
IPC: F02K3/06
Filed: 2020-05-29
Abstract: La présente invention concerne un dispositif (1) de support d’un arbre (42) de soufflante d’une turbomachine, comportant un carter (35), un premier ensemble (100) de roulement à billes, un deuxième ensemble (200) de roulement à billes. Le dispositif (1) comporte une douille (400) de précharge, comportant une paroi intérieure (401), une paroi extérieure (402), une paroi (403) de fond et une partie amont (404) de butée, qui est en appui suivant la direction axiale (AX) contre la première bague extérieure (102) montée coulissante suivant la direction axiale (AX), un ressort (300) de précharge suivant la direction axiale (AX) étant guidé suivant la direction axiale (AX) entre la paroi intérieure (401) et la paroi extérieure (402), pour que le ressort (300) de précharge soit comprimé suivant la direction axiale (AX) contre la paroi (403) de fond et contre une partie (353) du carter (35).      Figure pour l’abrégé : Figure 2
Patent FR-3113345-A1 (FR)
Title: Procedure d'entree dans un reseau satellitaire a saut de faisceaux
Inventor: BAUDOIN CÉDRIC
IPC: H04W64/00
Filed: 2020-08-06
Abstract: L’invention concerne un procédé d’entrée dans un réseau de communications satellitaires comprenant au moins un satellite, les communications du réseau de communications satellitaires étant organisées selon un mécanisme de saut de faisceaux dans lequel des trames de saut définissent des configurations de faisceaux antennaire du au moins un satellite, dans lequel des ressources (101, 102, 103) des trames de saut sont réservées pour la formation de faisceaux d’entrée directifs dédiés à l’entrée ou la ré-entrée de terminaux utilisateurs dans le réseau de communications satellitaires, au moins deux des faisceaux d’entrée directifs ayant des directions de visée différentes.  L’invention porte également sur un satellite, un terminal utilisateur et un réseau de communications configurés pour mettre en œuvre le procédé décrit.  Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3113879-A1 (FR)
Title: Procédé et dispositif de partitionnement d’une zone d’élargissement d’une voie de circulation délimitée par deux bords.
Inventor: VARNIER MATTHIEU
IPC: B60W40/10
Filed: 2020-09-10
Abstract: L’invention concerne un procédé et un dispositif de partitionnement d’une zone d’élargissement d’une voie de circulation limitée délimitée par deux bords, un véhicule 101 propre à être conduit par un conducteur de façon automatisé selon un chemin de référence circulant sur ladite voie de circulation, ledit véhicule comprenant une aide au positionnement latéral par rapport au chemin de référence. Le procédé détecte une division de voie, détermine une zone d’élargissement, détermine une pluralité de chemin de référence, partitionne la zone d’élargissement en plusieurs sous zones en fonction des chemins de référence déterminés.  Figure pour l’abrégé : Figure 2
Patent FR-3114341-A1 (FR)
Title: Portail battant a lames pivotantes
Inventor: FITTIPALDI SABINE
IPC: E06B11/06
Filed: 2020-09-22
Abstract: La présente invention concerne le domaine de l'automatisme et apporte une solution aux vantaux pleins du portail, qui luttent lorsqu'il y a du vent et forcent sur les moteurs jusqu'au blocage, voire la casse. L'invention comporte deux moteurs intégrés dans chaque vantail, afin de faire pivoter les lames (voir figure 1 ci-jointe), ce qui facilitera son ouverture en cas de grand vent.
    Figure pour l'abrégé : figure 1
Patent FR-3114998-A1 (FR)
Title: Toit ouvrant de véhicule manœuvrable manuellement.
Inventor: BEZEAULT LOIC
IPC: B60J7/057
Filed: 2020-10-09
Abstract: Toit ouvrant de véhicule manœuvrable manuellement.    L’invention porte sur un dispositif de guidage (20) pour un toit ouvrant (50) de véhicule, notamment de véhicule automobile (1), comprenant un premier moyen de guidage (30) s’étendant longitudinalement ou sensiblement longitudinalement au-dessus d’un pavillon (3) d’un tel véhicule du côté droit, notamment une première barre (33) de toit agencée à droite, un deuxième moyen de guidage (40) s’étendant longitudinalement ou sensiblement longitudinalement au-dessus d’un pavillon (3) d’un tel véhicule du côté gauche, notamment une deuxième barre (45) de toit agencée à gauche.  Figure d’abrégé : fig. 1
Patent FR-3115234-A1 (FR)
Title: Pneumatique comportant une bande de roulement constituee de plusieurs melanges elastomeriques
Inventor: HEBERT STÉPHANE
IPC: B60C11/03
Filed: 2020-10-19
Abstract: L'invention concerne un pneumatique dont la bande de roulement (6) comprend au moins trois couches de mélanges élastomériques (61, 62, 63) radialement superposées.   Selon l’invention, une troisième couche (63) radialement entre deux autres couches (61, 62) est constituée d’un troisième mélange élastomérique présentant une dureté Vickers au moins 12 fois supérieure à celle des mélanges élastomériques des deux autres couches, dans une coupe méridienne du pneumatique, le rapport de la surface du troisième mélange élastomérique sur la somme des surfaces desdites au moins trois couches étant compris entre 10% et 30% et le barycentre du troisième mélange élastomérique étant radialement situé entre 30% et 70% de la hauteur de sculpture de la bande de roulement.  Figure pour l’abrégé : Fig 1
Patent FR-3117031-A1 (FR)
Title: Composition cosmétique comprenant un amidon hydroxyalkylé à titre de système émulsionnant principal
Inventor: DE CLERMONT GALLERANDE HÉLÈNE
IPC: A61Q1/10
Filed: 2020-12-08
Abstract: La présente invention a pour objet une composition cosmétique notamment de revêtement des fibres kératiniques, se présentant sous forme d’émulsion cire-dans-eau et comprenant au moins un amidon hydroxyalkylé, caractérisée en ce que l’amidon hydroxyalkylé constitue le système émulsionnant principal de la composition.  Selon un autre de ses aspects, l’invention concerne un procédé de maquillage et/ou ou de soin non thérapeutique notamment des fibres kératiniques, comprenant l'application sur lesdites fibres kératiniques d’une composition telle que décrite précédemment.  La présente invention vise également l'utilisation d’une composition telle que décrite précédemment pour obtenir sur les fibres kératiniques, en particulier les cils, un maquillage homogène et/ou chargeant des cils.
Patent FR-3117562-A1 (FR)
Title: Disque d’embrayage a bras flexibles
Inventor: LOPEZ CARLOS
IPC: F16F15/121
Filed: 2020-12-15
Abstract: L’invention concerne un disque d’embrayage (100) pour un véhicule automobile comprenant   - un organe d’entrée (10) comprenant un disque de friction (11) apte à être pincé par un mécanisme de transmission tel qu’un mécanisme d’embrayage ou un limiteur de couple,   - un organe de sortie (20) comprenant un moyeu (21) apte à transmettre un couple à un arbre de transmission tel qu’un arbre d’entrée de boite de vitesse,  - un amortisseur de torsion (5) comportant un premier élément (1) et un deuxième élément (2) mobiles en rotation l’un par rapport à l’autre autour de l’axe de rotation (X); et au moins deux bras flexibles (14) fixés à l’un parmi le premier élément (1) et le deuxième élément (2),   caractérisé en ce que le premier élément (1) de l’amortisseur de torsion (5) est solidaire en rotation de l’organe d’entrée (10) par rapport à l’axe de rotation X et le deuxième élément (2) de l’amortisseur de torsion (5) est solidaire en rotation du moyeu (21) par rapport à l’axe de rotation X ou bien accouplé à celui-ci par l’intermédiaire d’un pré-amortisseur additionnel.  Figure de l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3120319-A1 (FR)
Title: Procede de traitement de dechets industriels mineraux pour obtenir un vitrifiat ayant des proprietes hydrauliques, liant hydraulique routier obtenu
Inventor: MARCADIER ERIC
IPC: C04B28/08
Filed: 2021-03-08
Abstract: Procédé de traitement de déchets minéraux industriels, comprenant un mélange de Résidus d'Epuration des Fumées d'Incinération des Déchets Non Dangereux (REFIDND), les Résidus d'Epuration des Fumées d'Incinération des Déchets Dangereux (REFIDD), caractérisé en ce qu’il comporte les étapes suivantes :- traitement chimique de déchloruration du mélange,- traitement chimique de désulfatation du mélange déchloruré,- traitement thermique du mélange déchloruré et désulfaté à haute température, supérieure à 1200°C,- refroidissement par trempe du vitrifiat obtenu.- traitement mécanique pour obtenir un vitrifiat présentant une capacité d'hydraulicité.  Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3121400-A1 (FR)
Title: Appui-tête de siège de véhicule automobile
Inventor: GEORGES LAURENT
IPC: B60N2/818
Filed: 2021-04-06
Abstract: Appui-tête (1) de siège de véhicule automobile, ledit appui-tête comprenant deux branches (2) métalliques pourvue chacune d’une goupille anti-rotation sous forme d’une tige métallique (12) la traversant pour définir au moins une saillie radiale (9), ladite saillie s’insérant dans au moins une fente principale (15) prévue dans le boitier (3) le long du conduit (4) correspondant, chaque fente principale (15) étant renforcée par un moyen de renfort respectif (16) en forme générale d’anneau oblong définissant une fente secondaire (17), ledit moyen de renfort étant à base d’un deuxième matériau présentant une dureté, un point de fusion et une résistance à la traction supérieurs à ceux du premier matériau formant ledit boîtier, ledit moyen de renfort s’emboitant dans ladite fente principale avec mise en regard desdites fentes principale et secondaire.  Figure 2
Patent FR-3121900-A1 (FR)
Title: Adaptation du pilotage autonome d’un véhicule par détection gestuelle
Inventor: OSTROWICZ LAURA
IPC: B60W50/10
Filed: 2021-04-15
Abstract: L’invention concerne un système de pilotage d’un véhicule (100) comprenant un module de contrôle central (104) et un module de pilotage autonome (105). Durant une phase de pilotage autonome du véhicule, le module de contrôle central est apte à déterminer une commande basée sur une donnée gestuelle reçue et détecté à partir d’un geste du conducteur-passager. Le module de pilotage autonome est alors apte à exécuter la commande en adaptant le pilotage autonome du véhicule.  FIG. 1
Patent FR-3121331-A1 (FR)
Title: Dispositif pour stocker et distribuer au moins deux produits cosmétiques et procédé associé
Inventor: KIM JINSEOK
IPC: B65D47/34
Filed: 2021-05-04
Abstract: Dispositif pour stocker et distribuer au moins deux produits cosmétiques et procédé associé
    Le dispositif (10) comprend :
    -    un récipient (12) contenant des premier et second produits cosmétiques ;
    -    un premier distributeur (14) du premier produit, s’étendant selon un premier axe (A-A’) et comprenant une première tige mobile (32) ;
    -    un second distributeur (16) du second produit, s’étendant selon un second axe (B-B’) parallèle au premier axe (A-A’) et comprenant une seconde tige mobile (42) ;
    -    une buse de répartition (18), raccordée aux première et seconde tiges (32, 42), mobile entre une position de repos et une position de distribution, et comprenant une paroi de guidage (54).
    Le dispositif (10) comprend un support de guidage (20) comprenant des portions de guidage (58, 60) guidant la paroi de guidage (54) de sorte que l’embout (18) soit déplacé parallèlement aux premier et second axes de pompe (A-A’, B-B’).
    Figure pour l'abrégé : Figure 1