baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2937693-A1 (FR)
Title: Screwed arch shaped hanger part and elongated part assembly, has bolt with shoulder whose diameter is such that surfaces between hanger part and casing and bolt assembly are increased, where clearance is formed between shoulder and casing
Inventor: DESPREZ SEBASTIEN
IPC: F16B1/00
Filed: 2008-10-23
Abstract: The assembly has a bolt (23) whose axle (23A) comprises a shoulder (26). External diameter of the shoulder is equal to internal boring of a casing (2A) of an elongated part (2) for creating an intimate contact between the shoulder and the casing in order to increase friction surfaces between an arch shaped hanger part (1) and an assembly of the casing and the bolt. Clearance lower than 0.1 mm is formed between the shoulder of the bolt and an internal surface of the casing. A thread is formed in the shoulder, and a thread is formed in the internal boring of the casing.
Patent FR-2945855-A1 (FR)
Title: Method for control and load shedding of electrical network remotely from mixed energy heat unit in building, involves remotely controlling power supply and energy source to generate peaks of electrical consumption
Inventor: CAZARD YVES
IPC: F24D12/02
Filed: 2009-05-25
Abstract: The method involves remotely controlling a power supply and an energy source e.g. gas or fuel oil, with respect to needs of a heating system of a room to be heated by deactivating and activating an electrical heat pump (10) based on needs of the system during winter season, to generate peaks of electrical consumption. The heat pump is deactivated by remotely controlling regulation of a control device of heating installation by a radio or wired Ethernetline (24). An independent claim is also included for a device for control and power disconnection of an electrical network remotely from a mixed energy heat unit, comprising an electrical heat pump.
Patent FR-2953212-A1 (FR)
Title: Procede de structuration de surface par gravure ionique reactive,surface structuree et utilisations.
Inventor: SONDERGARD ELIN
IPC: C03C21/00
Filed: 2009-12-01
Abstract: L'invention concerne un procédé de structuration de surface c'est-à-dire de formation d'au moins un ensemble d'irrégularités ou motifs (2) avec une hauteur H submicronique et au moins une dimension caractéristique latérale W dite largeur micronique ou submicronique, sur une surface d'un matériau (1), notamment un verre, par gravure ionique réactive caractérisé en ce qu'il comporte les étapes suivantes : - la fourniture dudit matériau d'épaisseur au moins égale à 100 nm, matériau solide hybride et comprenant : - un oxyde de SI simple ou mixte, le pourcentage molaire en oxyde dans le matériau étant au moins de 40%, notamment entre 40 et 99%, - et au moins une espèce, de nature distincte du Si de l'oxyde, et qui est notamment un métal, le pourcentage molaire en espèce(s) dans le matériau allant de 1% molaire jusqu'à 50% et inférieur au pourcentage dudit oxyde, avec au moins la majorité de l'espèce ayant une de plus grande dimension caractéristique inférieure à 50 nm, notamment ledit matériau hybride étant métastable avant ladite abrasion, - le chauffage éventuel dudit matériau hybride avant ladite abrasion, - la structuration de la surface dudit matériau hybride avec une durée inférieure à une heure sur une surface supérieure à 1 cm2, jusqu'à former ledit ensemble de motifs, la structuration étant éventuellement accompagné d'un chauffage du matériau hybride.
Patent FR-2927110-A1 (FR)
Title: Ensemble de porte.
Inventor: JEON YONG MIN
IPC: D06F37/10
Filed: 2009-01-16
Abstract: La présente invention concerne un ensemble de porte pour une machine à laver qui empêche une cuve d'être enfermée quand la machine à laver n'est pas en marche. L'ensemble de porte comprenant un trou pour crochet (161) ; une porte (115) ayant un bras à crochet (151) apte à être placé dans le trou pour crochet (161) ; et un élément de retenue entre le trou pour crochet (161) et le bras à crochet (151) pour maintenir la porte (115) dans un état où la porte (115) est ouverte avec un interstice prédéterminé.
Patent FR-2943458-A1 (FR)
Title: Procede de finition d'un substrat de type "silicium sur isolant" soi
Inventor: SCHWARZENBACH WALTER
IPC: H01L21/302
Filed: 2009-03-18
Abstract: L'invention concerne un procédé de finition d'un substrat (1) de type "silicium sur isolant" SOI comprenant une couche d'oxyde (3) enterrée entre une couche active de silicium (4) et une couche support (2) en silicium, ce procédé comprenant l'application d'étapes de finition, dont les étapes successives suivantes : a) un traitement de recuit thermique rapide RTA dudit substrat (1) b) une étape d'oxydation sacrificielle de sa couche active (4), c) un traitement de recuit thermique rapide RTA dudit substrat obtenu à l'issue de l'étape (b), d) une étape d'oxydation sacrificielle de la dite couche active du substrat (l') ayant subi l'étape c), ce procédé étant caractérisé en ce que l'étape b) d'oxydation sacrificielle est menée de façon à retirer une première épaisseur d'oxyde (5) et en ce que l'étape d) d'oxydation sacrificielle est menée de façon à retirer une seconde épaisseur d'oxyde, inférieure à la première.
Patent FR-2946803-A1 (FR)
Title: Dispositif de couplage d'un emetteur et/ou recepteur d'ondes electromagnetiques a une structure metallique utilisee en tant qu'antenne.
Inventor: NIANG DEMBA
IPC: H01F5/04
Filed: 2009-06-12
Abstract: Un dispositif (D) est dédié au couplage électrique entre un émetteur et/ou récepteur d'ondes électromagnétiques (ER) et une structure métallique (SM). Ce dispositif (D) comprend i) un câble coaxial (CC) comportant, d'une part, une âme conductrice (AC) comprenant une première extrémité (E11 ) destinée à être couplée à des moyens de traitement (MT) de l'émetteur et/ou récepteur (ER) et une seconde extrémité (E12) destinée à être couplée à la structure métallique (SM) en un premier endroit choisi afin de l'utiliser comme antenne, et d'autre part, une gaine conductrice (GC) comprenant une première extrémité (E21) destinée à être couplée à une masse de l'émetteur et/ou récepteur (ER) et une seconde extrémité (E22), et ii) une bobine d'arrêt (BA) couplée à la gaine conductrice (GC) et destinée à être couplée à la structure métallique (SM) en un second endroit choisi.
Patent FR-2951283-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif pour l'excitation diffuse en imagerie
Inventor: GUYON LAURENT
IPC: G01N21/64
Filed: 2009-10-08
Abstract: L'invention concerne un dispositif de couplage d'au moins une fibre optique (10, 12) en vue d'un examen optique de type tomographique d'un milieu (11) à examiner, comportant : - une masse (30) en matériau diffusant pour une longueur d'onde guidée par la fibre optique, cette masse comportant une surface (22) d'appui, à appliquer contre la surface (110) du milieu (11) à examiner, - au moins un logement (27, 29) réalisé dans la masse et apte à recevoir l'extrémité d'une fibre optique (10, 12) .
Patent FR-2952672-A1 (FR)
Title: Montage d'un boitier d'accessoires sur un carter intermediaire pour compartiment de soufflante de turboreacteur
Inventor: FERT JEREMY EDMOND
IPC: F01D25/28
Filed: 2009-11-17
Abstract: L'invention concerne un carter intermédiaire (20) pour compartiment de soufflante (Cs) de turboréacteur, comportant une virole (22) centrée sur un axe longitudinal (X-X) de la turbomachine, un flasque annulaire (24) centré sur l'axe longitudinal de la turbomachine et monté contre une face aval de la virole, une poutre de suspension (28) fixée sur le flasque et s'étendant parallèlement à l'axe longitudinal de la turbomachine vers l'aval, et un boîtier d'accessoires (30) suspendu à la poutre et comprenant une face latérale amont (30b) espacée axialement du flasque, une face latérale aval (30a) opposée à la face latérale amont, et une pluralité d'accessoires (32, 34) montés contre sa face latérale aval et répartis autour de l'axe longitudinal de la turbomachine.
Patent FR-2953637-A1 (FR)
Title: Crayon de combustible nucleaire et procede de fabrication de pastilles d'un tel crayon
Inventor: RAVENET ALAIN
IPC: G21C3/07
Filed: 2009-12-04
Abstract: L'invention concerne un nouveau type de crayons de combustible nucléaire. Selon l'invention, la gaine du crayon présente une forme elliptique en section transversale à sa direction longitudinale et chaque pastille de combustible nucléaire présente une forme elliptique tronquée selon le grand axe de gaine, le plus petit axe des pastilles étant de longueur égale au petit axe de gaine au jeu de montage j près tandis que la différence de longueur entre le grand axe de la gaine et le grand axe tronqué des pastilles est très supérieure au jeu de montage j. L'invention concerne aussi le procédé de fabrication des pastilles de combustible nucléaire et leur empilement dans la gaine afin de constituer un crayon de combustible nucléaire.
Patent FR-2957314-A1 (FR)
Title: Seat for motor vehicle, has locking unit unlocked by manually actuated button so that backrest is in vertical configuration, where locking unit is unlocked by activating unit assembled on seat to be actuated by folding backrest
Inventor: GEORGES LAURENT
IPC: B60N2/48
Filed: 2010-03-11
Abstract: The seat (1) has a cushion folding a head-rest from a utilization position towards a folded position. The cushion is maintained in the utilization position by a locking unit. The locking unit is unlocked by a manually actuated button so that the backrest is in vertical configuration, and is unlocked by an activating unit assembled on the seat to be actuated by folding the backrest. An elastic constraint unit is arranged to exert constraint on the cushion towards a folded position. The locking unit has a turntable fixed on assembly reinforcement (10).
Patent FR-2961336-A1 (FR)
Title: Device for visualizing e.g. visual and audio data on multimedia screen in human or animal burial-place, has charge controller supplying power and charging solar battery to connect multimedia screen and audio playback device
Inventor: COSME LIONNEL
IPC: G09F27/00
Filed: 2010-06-15
Abstract: The device has a sealing case (8) embedded or installed and operated with solar panels (3) connected by a solar cable to a charge controller (4) that supplies the power and charges a solar battery (5) in order to connect a multimedia screen (1) and an audio playback device to be supplied with 220 volts by an electrical converter (6). The audio playback device and an infrared receiver permit remote control for greater value.
Patent FR-2968145-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de determination de la structure d'un reseau de distribution d'electricite
Inventor: DESCHAMPS PHILIPPE
IPC: H02J4/00
Filed: 2010-11-25
Abstract: Le procédé détermine la structure d'un réseau (1) de distribution d'électricité comprenant un poste (2) alimentant un ensemble de consommateurs (5, Ci) via un ou plusieurs départs (3, D ) présentant une ou plusieurs phases. Il comprend les étapes suivantes : - réception de premières informations de consommation électrique relatives à chaque consommateur de l'ensemble, - réception de deuxièmes informations de consommation électrique relatives aux départs ou aux phases de chaque départ du poste, - utilisation des premières et deuxièmes informations comprenant une phase de calcul, pour déterminer à l'intérieur de l'ensemble, des sous-ensembles de consommateurs, les consommateurs d'un même sous-ensemble étant alimentés par un même départ donné et/ou par une même phase donnée d'un départ donné. Le dispositif met en œuvre ce procédé.
Patent FR-2945862-A1 (FR)
Title: Ensemble d'aile et appareil utilisant celui-ci pour lancer un objet volant.
Inventor: SHIN SANG-HUN
IPC: F41F3/00
Filed: 2010-05-18
Abstract: Un ensemble d'aile comprenant une aile (220) reçue de manière mobile dans un tube de lancement (100), et une unité de protection (300) montée de manière détachable sur l'aile (220) pour venir en contact avec le tube de lancement (100) et configurée pour être séparée de l'aile (220) après que l'aile (220) est sortie d'un espace intérieur (S) du tube de lancement (100), et un appareil comportant l'ensemble d'aile pour lancer un objet volant (220) sont présentés.
Patent FR-2962493-A1 (FR)
Title: Propulsion chamber for rocket engine, has coolant circuit materialized by channels machined inside hull, channels closed by thin internal wall, and welding network provided between hull and internal wall individualizes conduits of circuit
Inventor: GOISLOT HERVE
IPC: F02K9/64
Filed: 2010-07-09
Abstract: The chamber has a thin internal wall (29) assembled with an external hull (27) of a wall, where thickness of the wall is lower than 1 mm in an upstream zone of the collar. A coolant circuit is integrated in the thickness of wall of the chamber and materialized by channels (31) machined inside the hull. The channels are closed by the thin internal wall. A welding network (34) provided between the hull and the thin internal wall individualizes conduits (25) of the coolant circuit. An independent claim is also included for a method for manufacturing a propulsion chamber.
Patent FR-2963231-A1 (FR)
Title: Equipment for measuring threading effort of elastic venous supporting orthosis on member i.e. patient, has dynamometric unit generating progressive axial displacement of crown along model-leg from distal end of model-leg until proximal end
Inventor: SABARDEIL JULIEN
IPC: A61F13/08
Filed: 2010-07-27
Abstract: The equipment (10) has a model-leg (14) whose proximal end (16) is integrated to a frame (12), and a mobile crown (18) whose interior dimensions are greater than maximum external diametrical dimension of the model-leg. The crown is arranged around the model-leg, and extends in a plane perpendicular to a principal axis (D). A dynamometric unit applies continuous axial traction force to the crown, and generates progressive axial displacement of the crown along the model-leg from a distal end of model-leg until the proximal end.
Patent FR-2968639-A1 (FR)
Title: Palette avec des montants repliables
Inventor: GAUTIER PATRICK
IPC: B65D19/36
Filed: 2010-12-08
Abstract: Palette comprenant un socle et une armature apte à être déployée sur le socle, ladite armature comprenant au moins un montant pouvant être déployé entre une position de rangement et une position d'utilisation, ledit montant étant dressé sur la palette dans ladite position d'utilisation, le montant étant caractérisé par le fait qu'il comprend des moyens d'enroulement et un élément d'enroulement apte à être enroulé sur les moyens d'enroulement, ledit montant étant configuré de sorte que l'élément d'enroulement soit apte à être déroulé entre une position enroulée et une position déroulée lorsque le montant est en position d'utilisation.
Patent FR-2972054-A1 (FR)
Title: Dosage d'arsenic par elisa
Inventor: POUPIN PASCAL
IPC: C12Q1/68
Filed: 2011-02-25
Abstract: La présente invention se rapporte à un procédé d'analyse d'arsenic dans un échantillon comprenant, les étapes suivantes : (a) mise en contact d'un échantillon susceptible de contenir de l'arsenic sur un support solide fonctionnalisé avec un fragment d'ADN comportant un site de fixation d'une protéine ArsR, site sur lequel est fixée une protéine ArsR, la présence d'arsenic provoquant la séparation de la protéine ArsR du fragment d'ADN; (b) incubation de l'échantillon en contact avec ledit support ; (c) élimination de la protéine ArsR éventuellement séparée du fragment d'ADN par un lavage du support après l'incubation réalisée à l'étape (b) ; et (d) analyse par une technique ELISA de la présence ou de l'absence de protéine ArsR restant fixée sur le fragment d'ADN, ainsi qu'à un kit destiné à la détection d'arsenic dans un échantillon.
Patent FR-2965989-A1 (FR)
Title: Machine electrique a courant continu et systeme forme d'une telle machine
Inventor: SCHWEINFURTH REINER
IPC: H02K11/02
Filed: 2011-10-04
Abstract: Système formé d'une machine électrique à courant continu (1) et d'un circuit de commutation (19) comprenant un boîtier (3) avec un rotor (7) muni de bobines (11) pour les électroaimants (12) d'un stator (13) avec des aimants (14). Le rotor (7) et le stator (13) sont logés dans le boitier (3), des contacts frottants (15) d'un commutateur (16) sur l'alimentation des bobines (11). Un premier élément (28) et un second élément (29) assurent l'alimentation du moteur (1) en courant continu. Un circuit de commutation à deux positions de commutation relie dans une première position, le premier élément de contact (28) pour former le pôle + et le second élément de contact (29) pour former le pôle -, c'est-à-dire la masse. Cette polarité est inversée pour la seconde position de commutation du circuit. Le boîtier (3) ou une partie (4) du boîtier est relié(e) au second élément de contact (28) pour former une installation de déparasitage (18).
Patent FR-2984636-A1 (FR)
Title: Method for determining response time of solenoid to detect malfunction of pre-post insertion type starter of thermal engine of vehicle, involves determining evolution of supply voltage of solenoid and time for raising supply voltage
Inventor: GRISI FABRICE
IPC: F02N11/08
Filed: 2011-12-20
Abstract: The method involves charging a solenoid by an electric power storage element and, controlling the rotation of a pinion of a pre-post insertion type starter. The evolution of supply voltage (F1, F2) of the solenoid and time (t1, t2) for raising the supply voltage are determined abruptly, where the voltage is the supply voltage of an engine control of a vehicle equipped of the starter. The time of increase of the voltage supply is detected by determining the derivative with respect to the time of the voltage. Independent claims are also included for the following: (1) a method for detecting dispersion of response time of a solenoid of a pre-post insertion-type starter (2) a method for synchronizing a pre-post insertion-type starter of a thermal engine of a vehicle.
Patent FR-2999408-A1 (FR)
Title: Drainer lid for with can for containing foods in kitchen, has openings perforated in lid and formed with small diameter, and annular ring and tongue-shaped strip that are formed as gripping unit when user places lid on upper part of can
Inventor: MARRIE LIONEL
IPC: A47J43/28
Filed: 2012-12-17
Abstract: The lid (A) has a draining and rinsing unit for draining and rinsing foods contained in a can (B), where the lid is designed in a circular shape and made from plastic material. Openings (1) are perforated in the lid and formed with small diameter, and a central section (3) is formed in a non-perforated zone in an end of a tap of a kitchen. An annular ring (4) and a tongue-shaped strip (5) are formed as a gripping unit when a user places the lid on an upper part (10) of the can, where diameter of the ring is larger than diameter of the can.
Patent FR-2999596-A1 (FR)
Title: Producing diesel bases used as e.g. marine fuel, by contacting filler with hydrotreating catalyst to produce effluent including e.g. hydrocarbon-based liquid fraction, contacting fraction with catalyst and separating effluent from fraction
Inventor: WEISS WILFRIED
IPC: C10G3/00
Filed: 2012-12-19
Abstract: Producing diesel bases comprising sulfur, comprises: (a) contacting the filler with a hydrotreating catalyst in a fixed bed in presence of hydrogen, which is mixed with filler for producing an effluent comprising a gaseous fraction including hydrogen and a hydrocarbon-based liquid fraction; (b) contacting a part of hydrocarbon-based liquid fraction in presence of a selective hydroisomerization catalyst in fixed bed, where the catalyst comprises a group VIII metal and/or a group VIB metal; and (c) separating effluent obtained from gaseous fraction comprising hydrogen and diesel base fraction. Producing diesel bases comprising less than 100 ppm of sulfur based on a filler obtained from a renewable source, comprises: (a) contacting the filler with a hydrotreating catalyst in a fixed bed, at a temperature of 200-450[deg] C, a pressure of 1-10 MPa and an hourly space velocity of 0.1-10 h -> 1>, in presence of hydrogen, which is mixed with filler such that a ratio of hydrogen and filler is 150-750 Nm 3>/m 3> for producing an effluent comprising a gaseous fraction including hydrogen and a hydrocarbon-based liquid fraction; (b) contacting a part of hydrocarbon-based liquid fraction in presence of a selective hydroisomerization catalyst in fixed bed, where the catalyst comprises a group VIII metal and/or a group VIB metal; and (c) separating effluent obtained from gaseous fraction comprising hydrogen and diesel base fraction. The step (b) is carried out: at a temperature of 300-380[deg] C, a pressure of 3-7 MPa and an hourly space velocity of 0.5-5 h -> 1> and in presence of hydrogen, which is mixed with hydrocarbon-based liquid fraction such that a ratio of hydrogen and hydrocarbon-based liquid fraction is 70-1000 Nm 3>/m 3>.
Patent FR-2985905-A1 (FR)
Title: Composition comprenant au moins un polymere alcoxysilane particulier
Inventor: PLOS GREGORY
IPC: A61K8/89
Filed: 2012-01-23
Abstract: La présente invention concerne une composition cosmétique comprenant : - un ou plusieurs agents de conditionnement des fibres kératiniques ; - un ou plusieurs polymères de formule dans laquelle : - Z représente un groupe divalent -CH -T- ou -T-CH - ;T désignant un atome d'oxygène ou de soufre, un groupe choisi parmi les groupes N(R2), N(R )-C(O), C(O)-N(R ), S-(CO), (CO)-S, O-(CO), (CO)-O - Z représente un groupe OR ou R -CH -NR R , - Z représente un groupe OR ou R ; - p1 et p2, identiques ou différents, valent 0 ou 1 ; - R , R , identiques ou différents, représentent un atome d'hydrogène ou un groupe R7 - R , R , R , R ,R identiques ou différents, représentent un groupe alkyl en C1-C6 , de préférence en C1-C2 et R , représente un groupe alkyle en C1-C6, de préférence en C1-C2, ou un groupe cycloalkyle en C5-C6, de préférence en C6 tel que cyclohexyle, R et R peuvent éventuellement former avec l'atome d'azote les portant un hétérocycle de 5 à 8 chaînons et comportant de 1 à 3 hétéroatomes. - W représente une chaîne polymérique divalente. Elle concene également des procédés mettant en oeuvre cette composition avec ou sans catalyseurs et des dispositifs.
Patent FR-2986797-A1 (FR)
Title: Nouvel agent inhibiteur de gonflement des argiles, compositions comprenant ledit agent et procedes mettant en oeuvre ledit agent.
Inventor: BADEL THIERRY
IPC: C09K8/035
Filed: 2012-02-14
Abstract: La présente invention a pour objet l'utilisation d'un nouvel additif en tant qu'agent inhibiteur de gonflement des argiles, notamment dans le domaine des forages. Plus précisément, la présente invention vise l'utilisation du 2-méthylpentane-1,5-diamine ou un sel organique ou inorganique du 2-méthylpentane-1,5-diamine comme agent inhibiteur de gonflement des argiles en milieu aqueux, ainsi qu'une composition de fluide de forage ou de fracturation hydraulique comprenant du 2-méthylpentane-1,5-diamine ou un de ses sels organiques ou inorganiques et des procédés de forage ou de fracturation hydraulique mettant en oeuvre lesdites compositions.
Patent FR-2987784-A1 (FR)
Title: Pyrography device for drawing on e.g. wood, by children, has jack outlet at one end of device for connecting device to electric power source, and heat engraving unit at other end of device, where heat engraving unit includes resistive wire
Inventor: DEMOREST YVONNE
IPC: B44B7/02
Filed: 2012-03-12
Abstract: The device (10) has a lower envelope (22) and an upper envelope (23) forming a casing for gripping by a user. A jack outlet (95) is provided at one end of the device for connecting the device to an electric power source, and a heat engraving unit is provided at the other end of the device. The heat engraving unit includes a resistive wire (122) made of copper, brass or alloy of nickel and chromium. The jack outlet is connected to an electronic printed circuit board (80) accommodated in the casing of the device.