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Patent WO-2017008899-A1 (WO)
Title: Ensemble réservoir sous pression destiné au stockage et à la distribution de carburants fluides sous pression
Inventor: LANZL THOMAS
IPC: F17C1/16
Filed: 2016-07-11
Abstract: La présente invention concerne un dispositif réservoir sous pression destiné au stockage et à la distribution de carburants fluides comprimés, et un procédé de fabrication d'un tel ensemble réservoir sous pression. Des éléments de transmission de force de l'ensemble réservoir sous pression sont ou peuvent être disposés aux fins d'une utilisation optimale de l'espace d'implantation destiné à de tels ensembles réservoirs sous pression.
Patent WO-2017137085-A1 (WO)
Title: Vaccins contre la méningite comprenant des subtilinases
Inventor: ARNAUD-BARBE NADÈGE
IPC: C07K14/22
Filed: 2016-02-11
Abstract: La présente invention concerne de nouveaux polypeptides dérivés de protéines de la méningite, en particulier des auto-transporteurs de la sous-classe subtilinase, et leur utilisation dans des vaccins et des compositions de vaccin pour la prévention et/ou le traitement de la méningite et d'infections à méningocoques.
Patent WO-2016128540-A1 (WO)
Inventor: RACH ANDREAS
IPC: B42D25/24
Filed: 2016-02-12
Abstract: Die Erfindung betrifft ein Dokument (100), mit: einer ersten Dokumentenseite (101), welche ein lichttransparentes Fenster (103) umfasst; einer zweiten Dokumentenseite (105), welche ein Sicherheitsmerkmal (107) umfasst, das in einem vorbestimmten Bereich angeordnet ist, wobei die Position des vorbestimmten Bereichs auf der zweiten Dokumentenseite (105) der Position des lichttransparenten Fensters (103) der ersten Dokumentenseite (101) entspricht, so dass bei einer Zusammenführung der ersten Dokumentenseite (101) und der zweiten Dokumentenseite (105) das Sicherheitsmerkmal (107) durch das lichttransparente Fenster (103) hindurch auslesbar ist.
Patent WO-2016150831-A1 (WO)
Inventor: JANKOWSKI TONI
IPC: F16K17/04
Filed: 2016-03-18
Abstract: L'invention concerne une soupape de limitation de pression (1) qui comporte un piston de soupape (3) qui est guidé mobile dans un corps de soupape (8) à l'encontre de la force de fermeture d'un ressort de fermeture (6) pour libérer en fonction de la pression une liaison entre un trou débouchant (12) pouvant être soumis à une haute pression et au moins un trou débouchant (15, 16) pouvant être soumis à une basse pression. L'objectif de l'invention est de créer une soupape de limitation de pression qui soit de conception simple et/ou de fabrication économique. À cet effet, le corps de soupape (8) dans lequel le piston de soupape (3) est guidé mobile à l'encontre de la force de fermeture du ressort de fermeture (6) délimite un espace de réception (25) pour le ressort de fermeture (6).
Patent WO-2016165924-A1 (WO)
Inventor: WOLF ANTON
IPC: B62D1/10
Filed: 2016-03-24
Abstract: Bei einem Fahrzeug, das in einem manuellen Fahrmodus und in einem zumindest teilweise automatischen Fahrmodus betreibbar ist, stellt sich die Aufgabe, einen schnellen Wechsel von dem automatischen in den manuellen Fahrmodus zu ermöglichen. Hierzu wird vorgeschlagen, die jeweilige Position eines Fahrersitzes und / oder mindestens eines fahrrelevanten Cockpitelements zur funktionalen Nutzung durch einen Fahrer des Fahrzeugs so einzustellen, dass das mindestens eine fahrrelevante Cockpitelement durch den Fahrer funktional genutzt werden kann, wenn das Fahrzeug in dem automatischen Fahrmodus betrieben wird oder betrieben werden soll.
Patent WO-2016184898-A1 (WO)
Title: Procédé d'estimation d'une force extérieure s'exerçant sur un actionneur électrohydrostatique
Inventor: FELISTE NIRINA
IPC: G01L5/00
Filed: 2016-05-18
Abstract: L'invention concerne un procédé d'estimation d'une force extérieure s'exerçant sur un actionneur électrohydrostatique, l'actionneur comprenant un vérin incluant une première chambre, une deuxième chambre et un piston situé entre la première chambre et la deuxième chambre, une pompe propre à injecter du fluide dans les chambres pour commander un déplacement du piston, et un moteur électrique entrainant la pompe, le procédé comprenant des étapes de: estimer au moyen d'au moins un observateur d'état (21, 22), une composante dynamique et une composante statique d'un écart de pression équivalent de fluide entre la première chambre et la deuxième chambre à partir d'une vitesse de rotation du moteur électrique, d'une position du piston et d'un courant d'alimentation du moteur électrique, estimer la force extérieure au moyen d'un module de post-traitement (23) comme une combinaison de la composante dynamique et de la composante statique de l'écart de pression de fluide estimées.
Patent WO-2017211412-A1 (WO)
Title: Lave-linge à efficacité de nettoyage améliorée et à rendement énergétique amélioré
Inventor: KOC YUSUF
IPC: D06F33/38
Filed: 2016-06-08
Abstract: La présente invention concerne un lave-linge (1) comprenant : une cuve (2) destinée à recevoir de l'eau (2a) et les articles à nettoyer ; un dispositif de chauffage (3) destiné à chauffer l'eau (2a) ; une interface utilisateur (4) destinée à régler une température (réglage_T) destinée à chauffer l'eau (2a) ; une unité de commande (5) qui comprend un mode de lavage/rinçage à froid destiné à laver les articles sans avoir recours au dispositif de chauffage (3) et/ou un mode de lavage principal destiné à laver les articles tout en utilisant le dispositif de chauffage (3).
Patent WO-2017012965-A1 (WO)
Inventor: FRACKENPOHL JENS
IPC: C07D307/46
Filed: 2016-07-14
Abstract: Die Erfindung betrifft substituierte Heteroarylcarbonsaurehydrazide der allgemeinen Formel (I) oder deren Salze, wobei die Reste der Formel (I) die in der Beschreibung genannten Definitionen aufweisen, zur Steigerung der Stresstoleranz in Pflanzen gegenüber abiotischem Stress, sowie zur Steigerung des Pflanzenwachstums und/oder zur Erhöhung des Pflanzenertrags.
Patent WO-2017036860-A1 (WO)
Inventor: ARDES WILHELM
IPC: B01D29/15
Filed: 2016-08-23
Abstract: The present invention relates to a fluid filter (1) comprising: a housing (2), a fluid inlet (21) and a fluid outlet (22), a filter element (3) separating an unclean side (25) and a clean side (26) from one another, and comprising a valve unit (5), wherein the valve unit (5) comprises a valve plate (50) arranged concentrically in the housing (2) and having the basic shape of a circular ring disc, having valve openings (61, 71) and a flexible circular-ring-disc-shaped valve membrane (53) arranged on the valve plate (50). The claimed fluid filter is characterised in that, - the filter element (3) comprises an axially protruding pressure-exerting ring (34) in the shape of a circumferential annular collar on the end face thereof facing the valve unit (5) in the installed state thereof, - in that when the filter element (3) is installed in the housing (2), said filter element with an end face (34') of the pressure-exerting ring (34) presses the valve membrane (53) axially onto the valve plate (50) and - in that the valve membrane (53), with the membrane region thereof pressed by the pressure-exerting ring (34) onto the valve plate (50), forms a seal separating the unclean side (25) and the clean side (26) of the fluid filter (1) from each other. The present invention also relates to a filter element (3) for use in the fluid filter (1).
Patent WO-2017067773-A1 (WO)
Title: Support filtrant ayant du cuivre et du zinc
Inventor: BARUWATI BABITA
IPC: B01D39/20
Filed: 2016-10-03
Abstract: La présente invention concerne un filtre pour réduire le nombre de micro-organismes viables à partir de l'eau. L'invention concerne en particulier un filtre ayant un métal oligodynamique. La présente invention vise à fournir un filtre qui fournit une élimination d'au moins 6 log de bactéries, une élimination de 4 log de virus et une élimination de 3 log de kystes tout en maintenant les taux de cuivre dans l'eau traitée dans des limites acceptables pendant toute la durée de vie du filtre. Il a été déterminé qu'au moins certains des problèmes de l'état de la technique peuvent être résolus en utilisant une quantité spécifiée de zinc dans un filtre ayant du cuivre.
Patent WO-2017067917-A1 (WO)
Title: Composition comprenant une phase huileuse
Inventor: ARNAUDOV LUBEN NIKOLAEV
IPC: A23D9/007
Filed: 2016-10-18
Abstract: La présente invention concerne une composition comprenant une phase huileuse, et des particules d'endosperme de grains de maïs soufflés, dispersées dans ladite phase huileuse, au moins 80 % en poids desdites particules traversant un tamis doté d'ouvertures de 500 μm lors du tamisage. L'invention concerne également un procédé de préparation de telles compositions et d'utilisation de particules d'endosperme de grains de maïs soufflés pour structurer la phase huileuse d'une composition comprenant une phase huileuse.
Patent WO-2017190812-A1 (WO)
Title: Tricot plastique doté de chaînes doubles et dispositif de fabrication d'un tricot plastique
Inventor: KARATZIS ANTONIOS
IPC: D04B21/12
Filed: 2016-10-24
Abstract: L'invention concerne un tricot plastique doté de plusieurs chaînes s'étendant parallèlement les unes aux autres dans la direction longitudinale, présentant plusieurs groupes de chaînes (2) mutuellement adjacents et respectivement formés d'au moins deux chaînes (2a, 2b). Les groupes de chaînes (2) présentent entre eux ou encore par rapport à une autre chaîne individuelle (1) une distance plus grande que la distance entre les chaînes (2a, 2b) d'un groupe de chaînes (2). Un fil (3) s'étend en zigzag entre deux groupes de chaînes (2) adjacents ou encore entre un groupe de chaînes (2) et une chaîne individuelle (1), et relie les chaînes (1) ou groupes de chaînes (2).
Patent WO-2017084862-A1 (WO)
Inventor: SCHLANDER ULRICH
IPC: F25D23/02
Filed: 2016-10-28
Abstract: The invention relates to a domestic refrigeration appliance, in particular a cooling and/or freezing appliance, comprising at least one appliance closure element (22a) for at least partially covering at least one useful space (16a) and comprising an air exchange unit (10a; 10b), which has at least one flow channel (12a; 12b) arranged at least partially on the appliance closure element, which at least one flow channel connects a surrounding region (14a) to the useful space (16a) in respect of flow, which air exchange unit is provided for enabling an exchange of air between the surrounding region (14a) and the useful space (16a) at least at times in at least one operating state. The aim of the invention is to to improve a mode of operation. This aim is achieved in that at least one air inlet opening (18a; 18b) of the flow channel (12a; 12b) is arranged at least substantially perpendicular to a main plane of extent of the appliance closure element (22a).
Patent WO-2017076795-A1 (WO)
Title: Dispositif de traitement et élément de traitement et élément de revêtement de paroi pour un dispositif de traitement de ce type
Inventor: GROSCH KAI
IPC: B02C13/282
Filed: 2016-10-31
Abstract: La présente invention concerne un dispositif de traitement (10) pour traiter de la matière à traiter, comprenant un boîtier fixe (20) qui présente une ouverture d'apport (22) permettant l'apport de matière à traiter, et un rotor (26) monté dans le boîtier fixe (20) pour pouvoir tourner autour d'un axe de rotor sensiblement vertical, la périphérie extérieure d'un élément de base du rotor (26) étant fixée à l'élément de base au voisinage d'une pluralité de tourillons au niveau desquels se trouve un élément de traitement respectif, et les extrémités radialement extérieures des éléments de traitement formant un espace de traitement avec une paroi circonférentielle intérieure du boîtier fixe (20). L'invention se caractérise en ce que les extrémités libres des tourillons sont reliées entre elles par un disque de liaison.
Patent WO-2017089211-A1 (WO)
Inventor: PIRK TJALF
IPC: H01L23/31
Filed: 2016-11-17
Abstract: L'invention concerne un procédé de fabrication d'un dispositif électrique (10) comprenant un composant électrique (12) qui est enrobé au moins partiellement d'une matière d'enrobage (20) présentant une matière à base de ciment (22). Ce procédé consiste à : prendre la matière à base de ciment (22) ; incorporer un additif (28) dans la matière à base de ciment (22) ; appliquer la matière d'enrobage (20) comprenant la matière à base de ciment (22) et l'additif (28) sur le composant électrique (12) ; et traiter la matière d'enrobage (20), ce traitement ayant pour effet de faire parvenir l'additif (28) présent dans la matière à base de ciment (22) au niveau d'une interface (24) entre la matière d'enrobage (20) et le composant électrique (12) de sorte qu'il forme sur cette interface (24) une couche fonctionnelle (26) et/ou qu'il augmente l'interface (24) imprégnée par la matière d'enrobage (20).
Patent WO-2017093401-A1 (WO)
Title: Composition d'ignifugation et son utilisation
Inventor: LANG MARTIN
IPC: C09D5/00
Filed: 2016-12-01
Abstract: Composition d'ignifugation comprenant un liant à base d'un mélange constitué d'une résine époxyde et d'un composé insaturé. La composition selon l'invention permet d'appliquer de manière plus simple et plus rapide des revêtements présentant une épaisseur de couche requise pour une durée de résistance au feu voulue, cette épaisseur de couche pouvant être réduite au minimum tout en offrant cependant un bon effet ignifugeant. La composition selon l'invention convient en particulier à la protection contre les incendies, et convient particulièrement en tant que revêtement de câbles et de chemins de câble, pour augmenter la durée de résistance au feu.
Patent WO-2017097847-A1 (WO)
Inventor: CHEWTER LESLIE ANDREW
IPC: B01J19/18
Filed: 2016-12-07
Abstract: L'invention concerne un procédé continu de préparation d'éthylène glycol et de 1,2-propylène glycol, à partir d'un matériau de départ comprenant un ou plusieurs saccharides, lequel procédé est exécuté dans un système de réacteur comportant une cuve de réacteur équipée d'une boucle de recyclage externe et comprend les étapes suivantes consistant à : i) fournir le matériau de départ dans un solvant, par le biais d'un orifice d'entrée, à la boucle de recyclage externe et le mettre en contact dans celle-ci avec une composition catalytique de rétroaldolisation afin de fournir un flux intermédiaire ; ii) puis mettre en contact ce flux intermédiaire avec de l'hydrogène, en présence d'une composition de catalyseur d'hydrogénation, dans la cuve de réaction ; iii) retirer de la cuve du réacteur un flux de produit comprenant des glycols ; iv) fournir une partie de ce flux de produit, par le biais d'un orifice de sortie, à des fins de séparation et purification des glycols contenus dans celui-ci ; et v) recycler le reste du flux de produit par le biais de la boucle de recyclage externe.
Patent WO-2017108613-A1 (WO)
Inventor: STULZ THOMAS
IPC: E03C1/04
Filed: 2016-12-16
Abstract: La présente invention concerne un dispositif de guidage de tuyau destiné à guider une boucle de tuyau (2b) en forme de U pendant vers le bas de longueur variable, ainsi qu'un accessoire sanitaire à tuyau extractible pourvu d'un tel dispositif de guidage de tuyau. Le dispositif de guidage de tuyau selon la présente invention comporte au moins un boîtier de guidage de tuyau (11) ouvert vers le haut destiné à recevoir la boucle de tuyau (2b) sans qu'elle se torde. Ledit dispositif peut être utilisé par exemple pour des douchettes de cuisine pourvues d'un tuyau extractible.
Patent WO-2017125327-A1 (WO)
Title: Dispositif d'aspersion et module de détection de fuites
Inventor: CHAPRON AURÉLIE
IPC: G01M3/20
Filed: 2017-01-13
Abstract: L'invention concerne un dispositif d'aspersion (3) pour détection de fuites, comprenant: -un conduit (4) comprenant: -une entrée (4a) configurée pour être raccordée à une source de gaz traceur (5), et -une sortie (4b), -une vanne (6) interposée entre l'entrée (4a) et la sortie (4b), -un boitier (7) recevant le conduit (4) et la vanne (6), caractérisé en ce que le dispositif d'aspersion (3) comporte: -au moins une sonde (13) agencée dans le conduit (4), la sonde (13) étant configurée pour mesurer un paramètre révélateur de la présence du gaz traceur dans le conduit (4), et -au moins un dispositif d'information (15) porté par le boitier (7), configuré pour donner une information de la présence de gaz traceur dans le conduit(4) en relation avec la mesure réalisée par la sonde (13).
Patent WO-2017125418-A1 (WO)
Title: Procédé, dispositif de revêtement et ensemble de traitement
Inventor: VIELUF MAIK
IPC: C23C14/22
Filed: 2017-01-18
Abstract: L'invention concerne un procédé, un dispositif de revêtement et un ensemble de traitement. Selon différents modes de réalisation, un procédé (100) peut comprendre les étapes suivantes : la production d'un vide dans une zone de revêtement (803) et dans une zone de piégeage (805) ; l'émission de particules solides avec une première direction de propagation principale (102e) à travers la zone de revêtement (803) jusque dans la zone de piégeage (805) ; l'évaporation d'une matière de revêtement avec une deuxième direction de propagation principale (104e) jusque dans la zone de revêtement (803), la première direction principale de propagation (102e) et la deuxième direction principale de propagation (104e) convergeant l'une vers l'autre selon un angle de telle manière que la matière de revêtement s'évapore en passant devant la zone de piégeage (805).
Patent WO-2017137303-A1 (WO)
Title: Dispositif de retenue pour occupants de véhicule
Inventor: ZISCHKA GERD
IPC: B60R21/231
Filed: 2017-02-02
Abstract: Dispositif de retenue (10) pour occupants de véhicule, comprenant un module airbag latéral (12) pour la tête, prémonté, intégré dans un dossier (14) d'un siège de véhicule (16), pourvu d'un airbag (28) qui se déploie entre deux places adjacentes transversalement au sens longitudinal du véhicule et réduit un mouvement oscillant latéral d'un occupant du véhicule en direction d'un siège ou d'un occupant de véhicule adjacent. Ce module airbag latéral (12) pour la tête présente un boîtier (32) qui entoure au moins partiellement l'airbag (28) à l'état monté et qui comprend une partie de guidage (34) s'étendant latéralement par rapport à l'airbag (28) et exerçant une force (F) sur ce dernier lorsqu'il se déploie de sorte que ledit airbag (28) est poussé en direction de l'occupant de véhicule à retenir lors du déploiement.
Patent WO-2017167613-A1 (WO)
Inventor: STEPHAN STEFAN
IPC: B60J1/00
Filed: 2017-03-22
Abstract: L'invention concerne une fenêtre de véhicule comprenant une vitre (4) et un cadre (1) entourant la vitre (4), ainsi qu'un caoutchouc de blocage (3) qui peut être introduit, par complémentarité de forme, dans un évidement périphérique ménagé dans le cadre (1) et qui maintient la vitre (4) dans sa position de montage, ladite fenêtre présentant une face orientée vers l'intérieur du véhicule et une face extérieure. Selon l'invention, l'évidement périphérique pour le caoutchouc de blocage (3) est disposé dans une position du cadre (1) orientée vers l'intérieur du véhicule et le cadre (1) libère, du côté extérieur du véhicule, une face transparente présentant des coins arrondis et, du côté intérieur du véhicule, une face transparente présentant des coins à arêtes vives.
Patent WO-2017162867-A1 (WO)
Title: Procédé de fabrication d'une carte à puce
Inventor: SNELL DEVIN
IPC: G06K19/077
Filed: 2017-03-24
Abstract: La présente invention a trait à un procédé de fabrication d'une carte à puce, ledit procédé consiste à fournir un circuit flexible (112) présentant des contacts (113) en vue d'une connexion à un plot de contact, un élément sécurisé étant électriquement connecté au circuit flexible, connectant électriquement des contacts (121) sur un plot de contact (120) aux contacts (113) sur un circuit flexible (112) par l'intermédiaire de chemins conducteurs (134) traversant un bloc d'extension (118). Un processus de stratification est appliqué au circuit flexible de manière à fournir un corps de carte (122) renfermant le circuit flexible.
Patent WO-2017178383-A1 (WO)
Inventor: KLEE JOACHIM E
IPC: A61K6/884
Filed: 2017-04-07
Abstract: La présente invention concerne une composition dentaire comprenant (a) une phase homogène comprenant des combinaisons de monomères (i) et (ii), (i) et (iii), (ii) et (iii), ou (i), (ii) et (iii), ou comprenant un monomère (iii), dans laquelle (i) représente un ou plusieurs composés ayant une ou plusieurs doubles liaisons carbone-carbone polymérisables par voie radicalaire ; (ii) représente un ou plusieurs composés ayant un ou plusieurs groupes polymérisables par voie cationique ; et (iii) représente un ou plusieurs composés ayant une combinaison d'une ou de plusieurs doubles liaisons carbone-carbone polymérisables par voie radicalaire et d'un ou de plusieurs groupes polymérisables par voie cationique ; (b) un système initiateur comprenant (iv) un ou plusieurs initiateurs de polymérisation radicalaire de formule (I) suivante dans laquelle M représente un Ge ou un Si ; R 1,  R 2  et R 3  qui peuvent être identiques ou différents, représentent indépendamment un groupe organique, et R 4  représente un atome d'hydrogène, un groupe organique ou organométallique ; à condition que lorsque R 4  représente un atome d'hydrogène, le système initiateur comprenne en outre un composé sensibilisateur ayant un maximum d'absorption de lumière dans la plage de 300 à 600 nm ; (v) un initiateur de polymérisation cationique, qui est un composé choisi parmi les formules (II), (III) et (IV) suivantes : (II) dans laquelle R 5  et R 6 , qui peuvent être identiques ou différents, représentent indépendamment un groupe aryle qui peut avoir un substituant ; et Y -  représente un anion ; (III) dans laquelle R 7 , R 8  et R 9  qui peuvent être identiques ou différents, représentent indépendamment un groupe aryle qui peut avoir un substituant ; et Y -  représente un anion ; (IV) R 10 , R 11 , R 12  et R 13  qui peuvent être identiques ou différents, représentent indépendamment un groupe alkyle ou aryle qui peut avoir un substituant ; et Y -  représente un anion.
Patent WO-2017186528-A1 (WO)
Inventor: SCHUH CHRISTIAN
IPC: C08G59/40
Filed: 2017-04-18
Abstract: La présente invention concerne un ruban autoadhésif contenant ou consistant en une composition durcissant à l'humidité, qui contient ou consiste en : A entre 5 et 60 parties pondérales d'au moins un constituant filmogène; B entre 40 et 95 parties pondérales d'au moins un constituant époxyde; C entre 10 et 500 parties pondérales d'au moins un durcisseur activable sous l'effet de l'humidité; D éventuellement entre 0,1 et 15 parties pondérales d'au moins un agent stabilisant ainsi que E éventuellement entre 0,1 et 200 parties pondérales d'au moins un additif, les parties pondérales étant rapportées dans chaque cas à la composition durcissant sous l'effet de l'humidité, les parties pondérales des constituants A et B s'additionnant pour atteindre 100, et ladite composition durcissant à l'humidité se caractérisant en ce que le durcisseur activable sous l'action de l'humidité C comprend ou se compose d'au moins une amine bloquée. L'invention concerne également un procédé pour assembler deux composants au moyen d'un ruban adhésif de ce type.
Patent WO-2017186756-A1 (WO)
Inventor: HAHN HANS-PETER
IPC: H04B1/16
Filed: 2017-04-26
Abstract: L'invention concerne un procédé de traitement d'un signal stéréo FM. Le signal stéréo FM est numérisé et divisé en blocs se chevauchant, auxquels une transformée est appliquée dans la plage de fréquences. L'amplitude de raies spectrales individuelles du signal différence est abaissée, si celle-ci est supérieure à celle des raies spectrales respectives du signal somme. Le signal somme et le signal différence sont ensuite reconstruits par transformée inverse.