baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3087557-B1 (FR)
Title: Procede d'impression et d'authentification d'un marquage imprime
Inventor: BOURRIERES FRANCK
IPC: G06K19/06
Filed: 2018-10-18
Granted: 2021-04-30
Abstract: Le procédé d'impression et d'authentification d'un marquage (100P) comportant un motif anti-copie imprimé (ACCp) visible résultant d'un bruit pseudo aléatoire (PRN) généré à partir d'une clef secrète de génération (GSK), comporte une étape de traitement d'au moins une image du motif anti-copie imprimé.     Dans une étape d'impression d'un marquage original, le motif anti-copie est imprimé sur un support du marquage (PSM) en utilisant des conditions d'impression prédéterminées (PPC).     La phase de contrôle (200 B) du marquage (100P), comporte de :     + régénérer le bruit pseudo aléatoire (PRN) à partir de la clef secrète de génération (GSK) ;     + créer par calculs un fichier numérique d'une image d'un motif anti-copie imprimé simulé (ACCsim), correspondant à une prévision de rendu d'impression du bruit pseudo aléatoire régénéré ;     + acquérir au moins une image du motif anti-copie imprimé (ACCp) ;     + comparer l'image acquise du motif anti-copie imprimé (ACCp) avec l'image du motif anti-copie simulé (ACCsim) pour déterminer par calculs une distance mathématique (Dif) entre l'image du motif anti-copie imprimé (ACCp) et l'image du motif anti-copie simulé (ACCsim).
Patent FR-3088271-B1 (FR)
Title: Agencement d’un rangement amovible dispose sous une tablette d’un coffre de vehicule
Inventor: HENRY OLIVIER
IPC: B60R7/02
Filed: 2018-11-09
Granted: 2020-12-11
Abstract: L'invention concerne un agencement d'un rangement (1) comprenant un bac (2) monté sous une tablette (4) et placé derrière une rangée de siège destinée à recouvrir l'espace de rangement (5) du coffre (6) d'un véhicule (10), dont la carrosserie comporte un hayon (3) apte à prendre une position fermée pour obturer le coffre (6), et une position ouverte pour accéder audit coffre (6), le hayon (3) étant muni de moyens pour pivoter autour d'axes fixes la tablette (4), lors de son ouverture, et la reposer lors de sa fermeture, caractérisé en ce que le bac (2) de rangement est articulé par des axes mobiles sous la tablette (4), entre une position ou il est pivoté avec la tablette (4) et une autre position ou il n'est pas pivoté avec la tablette (4).
Patent FR-3088734-B1 (FR)
Title: Connecteur de raccordement hermetique reparable pour fibres optiques
Inventor: PELLETIER YANNICK
IPC: G02B6/36
Filed: 2018-11-21
Granted: 2021-07-30
Abstract: Ce connecteur de raccordement étanche de fibres optiques (20), apte à réaliser le raccordement des fibres de manière étanche, comprend un corps dont la partie interne comporte un insert cylindrique (27) muni intérieurement de conduits longitudinaux, un dispositif de liaison optique comprenant, pour chaque fibre optique, une férule cylindrique (22) percée pour le passage du cœur de la fibre, un porte-férule (28) destiné à être relié à l’extrémité de la fibre, à s’insérer dans un conduit longitudinal du corps et à assurer la liaison mécanique entre la férule et l’insert (27), et un ensemble d’au moins un joint torique (31) prévu entre le porte-férule (28) et l’insert, caractérisé en ce que le dispositif de liaison optique comprend, pour chaque fibre optique, des moyens (34) d’assemblage du porte-férule sur le corps, les moyens d’assemblage agissant de manière séparée sur chaque porte-férule Référence: Figure 2
Patent FR-3089681-B1 (FR)
Title: Mémoire à lecture unique
Inventor: PEETERS MICHAEL
IPC: H01L27/11
Filed: 2018-12-10
Granted: 2021-08-06
Abstract: Mémoire à lecture unique La présente description concerne un circuit mémoire (7) comportant : au moins une cellule mémoire non volatile réinscriptible (72) ; et un circuit (76) d'effacement de la cellule mémoire à réception d'une requête en lecture. Figure pour l'abrégé : Fig. 6
Patent FR-3090341-B1 (FR)
Title: Composition comprenant un corps gras, un polymere peg, un diol et un polysaccharide
Inventor: JEGOU GWENAËLLE
IPC: A61Q5/00
Filed: 2018-12-21
Granted: 2020-12-04
Abstract: Titre :              Composition comprenant un polyurethane, un polymère cationique, un organosilane et un polysaccharide La présente invention concerne une composition, notamment une composition cosmétique, capillaire, comprenant un ou plusieurs corps gras, un ou plusieurs polysaccharides en quantité d’au moins 3.0 % en poids du poids total de la composition,  un ou plusieurs diols de poids moléculaireinférieur à 1000, un ou plusieurs polyéthylène glycols comprenant de 10000 à 200000 motifs oxyethyleneés.     L’invention concerne également un pocédé de traitement des fibres kératiniques, notamment les cheveux avec la composition de l’invention. Cette invention permet en particulier la mise en forme et/ou le conditionnement des fibres kératiniques, et notamment pour définir les boucles des cheveux et de fixer la mise en forme des cheveux secs.
Patent FR-3090584-B1 (FR)
Title: Système d’éclairage et de mesures d’un aéronef
Inventor: ROUGET VINCENT
IPC: B64D47/08
Filed: 2018-12-21
Granted: 2021-01-15
Abstract: Système d’éclairage et de mesures d’un aéronef La présente invention concerne un système d’éclairage et de mesures d’un aéronef comprenant une vitre transparente (26), le système comprenant un dispositif d’éclairage (28) configuré pour éclairer suivant un axe d’éclairage et un dispositif de mesure (30), le dispositif de mesure (30) comprenant un radar (48) et/ou une caméra (50), le dispositif de mesure présentant un axe de mesure associé au radar (48) et/ou un axe de mesure associé à la caméra (50), le dispositif d’éclairage (28) et le dispositif de mesure (30) étant dirigés vers la vitre (26) de sorte que l’axe d’éclairage et chaque axe de mesure interceptent la vitre (26).     Le dispositif d’éclairage (28) comprend un boitier (38) délimitant un espace de réception d’une pluralité de sources lumineuses, le dispositif de mesure (30) étant disposé à l’écart du dispositif d’éclairage (28) en dehors du boitier (38).     Figure pour l'abrégé : Figure 3
Patent FR-3091150-B1 (FR)
Title: Appareil de coiffure a tete rotative
Inventor: FUIN MATTHIEU PIERRE JACQUES
IPC: A45D20/08
Filed: 2018-12-28
Granted: 2021-01-22
Abstract: Appareil de coiffure à tête rotative.                 L’invention concerne un appareil (1) de coiffure portatif comprenant un module de soufflerie (5) embarqué pour générer un flux d’air, et un manche (2) de préhension manuelle prolongé par une tête de soufflage (6), ladite tête de soufflage (6) étant pourvue d’au moins une première sortie d’air et une deuxième sortie d’air (8), lesdites première et deuxième (8) sorties d’air étant distinctes et présentant des ouvertures de géométries différentes, ladite tête de soufflage (6) étant montée à rotation relativement au manche (2), entre au moins une première position dans laquelle ledit flux d’air est soufflé par la tête de soufflage (6) par l’intermédiaire de ladite première sortie d’air et une deuxième position dans laquelle ledit flux d’air est soufflé par la tête de soufflage (6) par l’intermédiaire de ladite deuxième sortie d’air (8).                 Appareils de coiffure.                 Figure pour l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3092700-B1 (FR)
Title: Matrice de photo-détecteurs à barrière avec pixellisation par déplétions locales
Inventor: BOULARD FRANÇOIS
IPC: H01L31/0248
Filed: 2019-02-07
Granted: 2021-01-22
Abstract: Dispositif de photo-détection (100) comportant une matrice de pixels, où chaque pixel (10) comprend un photo-détecteur à barrière. La matrice de pixels comporte une couche d’absorption (110), une couche barrière (120), une couche de contact (130), et au moins un élément de séparation (150, 160) pour délimiter les pixels. L’au moins un élément de séparation (150, 160) s’étend au-dessus de la couche de contact (130), et permet de former au moins une zone de déplétion qui s’étend localement dans la couche de contact (130), pour bloquer la circulation latérale des porteurs de charges. Figure pour l’abrégé : Figure 1.
Patent FR-3093779-B1 (FR)
Title: Dispositif de séparation et utilisation du dispositif pour séparer et collecter les poussières de freinage
Inventor: ARNAULT NICOLAS
IPC: F16D65/00
Filed: 2019-03-11
Granted: 2021-03-05
Abstract: Le dispositif (1) de séparation reçoit par une entrée (E) inférieure un flux d’air (F) chargé en impuretés, poussières produites par des patins d’un ensemble de frein et permet de séparer et collecter les poussières lourdes (PS). Le boîtier (2) du dispositif contient un groupement multi-cyclone, avec des cyclones (6) répartis de façon annulaire et alimentés tangentiellement par un collecteur central (11) surmontant un conduit axial (4) communiquant avec l’entrée (E). Les particules liquides et solides centrifugées et séparées sont directement collectées sous les cyclones dans une zone de piégeage (Z4) autour du conduit (4), le groupement formant une barrière transversale (BT) reliée de façon étanche au conduit (4), afin d’empêcher une remontée, vers une zone d’aval (Z2), du liquide collecté dans la zone de piégeage (Z4), seuls des orifice (O6) de décharge gravitaire des cyclones (6) permettant de remplir la zone de piégeage (Z4) pendant le fonctionnement du dispositif.                  Figure pour l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3097931-B1 (FR)
Title: Dispositif radial d’etancheite
Inventor: BOURLON PHILIPPE
IPC: F16J15/328
Filed: 2019-06-27
Granted: 2022-03-04
Abstract: L’invention se rapporte à un dispositif (1) radial d'étanchéité sous pression hydraulique entre une première (11,91) et une deuxième (3,92) pièces concentriques, mobiles en rotation ou translation. Il comprend un ou plusieurs joints élastomères (121,122) solidaires, montés étanches dans une forme périphérique de support (110) portée par la première pièce (11), et en contact radial étanche avec la deuxième pièce (3,91).Pour chaque joint (121,122), une rondelle de renfort (131, 132) est montée en appui axial avec une arête périphérique (1310) en contact transversal avec la deuxième pièce (3, 91). Cette rondelle (131) est maintenue axialement dans la forme de support (110) par un élastomère (12), qui est surmoulé du côté haute pression (P) par rapport à ladite rondelle rigide (131) et forme ou inclut la surface de frottement étanche (1210) dudit joint. Des rondelles des deux côté du joint permettent l’étanchéité dans les deux sens. Cette rondelle peut former aussi un anneau d’arrêt axial clipsé dans la deuxième pièce.  Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3100140-B1 (FR)
Title: Dispositif de tri pour produits agricoles, et procédé correspondant
Inventor: DUBRULLE DAMIEN
IPC: B07C5/36
Filed: 2019-08-30
Granted: 2021-09-17
Abstract: Dispositif de tri pour produits agricoles, et procédé correspondant L’invention concerne un dispositif de tri (1) pour trier des produits agricoles (P) issus d’un flux en vrac, comprenant : - une unité d’acquisition d’images (6), - une unité de traitement d’images (8) configurée pour identifier et analyser chaque produit (P) dans ledit flux en vrac, - une unité de décision (10) configurée pour déterminer les produits à séparer, - une unité de séparation (4) agencée pour séparer au moins certains desdits produits issus du flux en vrac, et - une unité d’acheminement (2) des produits agricoles (P) sous forme de flux en vrac. Le dispositif de tri (1) comporte également un moyen de retournement (18) des produits agricoles (P) sur eux-mêmes, monté dans l’unité d’acheminement (2) en regard de l’unité d’acquisition d’images (6), et configuré pour permettre une exposition à l’unité d’acquisition d’images (6), des différentes parties des produits agricoles (P) acheminés. L’invention concerne également le procédé de tri correspondant. Figure pour l’abrégé : Fig. 1.
Patent FR-3086222-B1 (FR)
Title: Systeme de verrouillage de siege
Inventor: SMITH JAMES S
IPC: B60N2/02
Filed: 2019-09-16
Granted: 2022-06-24
Abstract: Système de verrouillage de siège (10) pour verrouiller de manière sélective un siège (16) pouvant pivoter dans une position rentrée et dans une position sortie. Le système de verrouillage de siège (10) comporte un verrou (110) et un cliquet de verrouillage (140) pivotant prévu pour venir en prise avec le verrou (110) de manière sélective.  Figure 1
Patent FR-3104121-B1 (FR)
Title: Moyen de guidage d’un élément par rapport à un train arrière de véhicule en cas de choc.
Inventor: WILLEMENOT JOHANN
IPC: F01N99/00
Filed: 2019-12-04
Granted: 2022-11-25
Abstract: Moyen de guidage d’un élément par rapport à un train arrière de véhicule en cas de choc.    L’invention porte sur un agencement (10) pour véhicule (1), notamment pour véhicule automobile, l’agencement (10) comprenant un berceau arrière, un élément (3) s’étendant derrière le berceau arrière, notamment s’étendant au moins partiellement transversalement ou sensiblement transversalement, l’agencement (10) comprenant un moyen de guidage (20) destiné à guider l’élément (3) sous le berceau arrière en cas d’impact au niveau de l’arrière ou sensiblement de l’arrière d’un tel véhicule (1).  Figure d’abrégé : fig. 1
Patent FR-3106113-B1 (FR)
Title: Poste de contrôle de véhicule, notamment ferroviaire, et procédé d’utilisation associé
Inventor: MIGLIANICO DENIS
IPC: B61D37/00
Filed: 2020-01-10
Granted: 2022-01-21
Abstract: Poste de c ontrôle de véhicule      , notamment ferroviaire      ,      et procédé d’utilisation associé Ce poste de contrôle (12) de véhicule (10), notamment ferroviaire, comprend :  - un plancher (14),  - un plan de travail (20) situé au-dessus du plancher (14), le plan de travail (20) définissant une face supérieure (30) opposée au plancher (14), et  - un organe de maintien d’objet (22), porté par le plan de travail et s’étendant dans le plan de travail, l’organe de maintien étant configuré pour maintenir au moins un objet métallique (37) sur le plan de travail (20).  La face supérieure (30) est dépourvue de relief au-dessus de l’organe de maintien d’objet (22) ou affleure l’organe de maintien d’objet (22), l’organe de maintien (22) d’objet comprenant au moins un aimant (38).  Figure pour l'abrégé : figure 1
Patent FR-3106993-B1 (FR)
Title: Installation de pliage destinée à la formation d’ondulations
Inventor: PERROT OLIVIER
IPC: B21D5/16
Filed: 2020-02-06
Granted: 2022-01-07
Abstract: L’invention concerne une Installation de pliage destinée à la formation d'ondulations transversales dans une tôle métallique; l'installation de pliage (9) comportant: - un dispositif d’entraînement (11) assurant l’avance de la tôle métallique (1) ; et - un dispositif de pliage (12) comportant : - un châssis (13) déplaçable parallèlement à la direction d'avance entre une position arrière et une position avant au moyen d’un premier actionneur ; et - un poinçon (16) déplaçable verticalement sur le châssis (13) entre une position de repos et une position de pliage au moyen un deuxième actionneur (17) ; et - une unité de pilotage (29) qui est configurée pour commander le premier actionneur (14) et le deuxième actionneur (17) et est configurée pour simultanément déplacer la châssis (13) du dispositif de pliage (12) de la position arrière vers la position avant et le poinçon (16) de la position de repos vers la position de pliage.    Figure à publier :   2
Patent FR-3112981-B1 (FR)
Title: Robot configurable par déformation de sous-robots autonomes et synchronisés
Inventor: DELALANDE STEPHANE
IPC: B25J9/16
Filed: 2020-07-30
Granted: 2022-11-11
Abstract: Un robot configurable (RC) comprend des sous-robots (SR1-SR2) déformables et comprenant chacun :  - des coupleurs (C1, C2) se couplant temporairement à un autre coupleur (C2, C1) d’un autre sous-robot (SR2, SR1) en cas d’activation,  - des actionneurs (A1, A2) liés à au moins deux coupleurs (C1, C2) et à extension variable pour faire varier les positions spatiales de ces derniers, et  - une partie centrale (PC) comportant un calculateur (CA) contrôlant les extensions successives des actionneurs (A1, A2) et les activations/désactivations successives des coupleurs (C1, C2) de façon synchronisée avec le calculateur (CA) de l’autre sous-robot (SR2, SR1) afin de permettre un déplacement relatif du sous-robot (SR1, SR2) par rapport à cet autre sous-robot (SR2, SR1) entre des positions initiale et finale, et une batterie (B) alimentant en énergie électrique le calculateur (CA), les coupleurs (C1, C2) et les actionneurs (A1, A2).  Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3113598-B1 (FR)
Title: Compositions cosmetiques capables de former une structure multicouche apres application a une matiere keratineuse contenant une combinaison de resines de silicone
Inventor: EBANKS JODY
IPC: A61Q1/12
Filed: 2020-08-26
Granted: 2022-12-02
Abstract: Compositions cosmétiques capables de former une structure multicouche après application à une matière kératineuse contenant une combinaison de résines de silicone Des compositions cosmétiques capables de former une structure multicouche après application à une matière kératineuse contenant une combinaison de résines de silicone sont proposées, ainsi que des procédés d’application de telles compositions à une matière kératineuse.  Figure pour l'abrégé : aucune
Patent FR-3114230-B1 (FR)
Title: Dispositif de connexion entre une toile et un rail
Inventor: BERGER PIERRE
IPC: A47H15/04
Filed: 2020-09-23
Granted: 2022-12-23
Abstract: La présente invention concerne les dispositifs de connexion entre une toile To et un rail Ra définissant un chemin Cd de direction Dt.  Le dispositif est essentiellement caractérisé par le fait qu’il comprend une pièce 10 montée en déplacement par rapport au rail Ra sur le chemin Cd ; une pièce 20 ; des moyens 30 pour solidariser cette pièce 20 avec un point Pto en définissant une direction 22 ; et des moyens 50 pour monter la pièce 20 en rotation par rapport à la pièce 10 autour d’un axe 31 de façon que la pièce 20 soit apte à prendre toutes positions entre une position P1 et une position P2, la position P1 étant définie pour que la direction 22 fasse, avec l’axe 11 un second angle non nulle et la position P2 étant définie de façon que la direction 22 soit parallèle à l’axe longitudinal 11.
Patent FR-3114909-B1 (FR)
Title: Procédé de fabrication d’un substrat pour la croissance épitaxiale d’une couche d’un alliage III-N à base de gallium
Inventor: GUIOT ERIC
IPC: H01L21/363
Filed: 2020-10-06
Granted: 2023-03-17
Abstract: L’invention concerne un procédé de fabrication d’un substrat pour la croissance épitaxiale d’une couche d’alliage III-N à base de gallium, comprenant les étapes successives suivantes :  - fourniture d’un substrat donneur (10) de carbure de silicium semi-isolant monocristallin,- implantation d’espèces ioniques dans le substrat donneur (10) de sorte à former une zone de fragilisation (12) délimitant une couche mince (11) de SiC semi-isolant monocristallin à transférer,- collage du substrat donneur (10) sur un premier substrat receveur (20) par l’intermédiaire d’une couche de collage (21),- détachement du substrat donneur (10) le long de la zone de fragilisation (12) de sorte à transférer la couche mince (11) de SiC semi-isolant monocristallin sur le premier substrat receveur (20),- formation d’une couche additionnelle (13) de SiC semi-isolant sur la couche mince (11) transférée,- collage de la couche additionnelle (13) sur un second substrat receveur (40) présentant une haute résistivité électrique, - retrait d’au moins une partie de la couche de collage (21) de sorte à détacher le premier substrat receveur (20) et exposer la couche (11) de SiC semi-isolant monocristallin transférée.  Figure pour l’abrégé : Fig 8
Patent FR-3117971-B1 (FR)
Title: Méthode d’aide à la conduite d’un véhicule automobile autonome sur une route
Inventor: MILANES MONTERO VICENTE
IPC: B60W30/00
Filed: 2020-12-17
Granted: 2024-01-19
Abstract: L’invention concerne une méthode d’aide à la conduite d’un véhicule automobile comprenant une étape (E3) de génération d’une réponse de contrôle (Rep1) à apporter par rapport à une situation actuelle, une étape (E4) d’envoi d’une commande (K1) à un actionneur pour contrôler le véhicule (10). En fonction, d’une information de qualité sur le résultat de la commande, la méthode comprend en outre une étape (E5) de génération par apprentissage par renforcement d’une nouvelle réponse de contrôle (Rep2), ladite nouvelle réponse de contrôle (Rep2) étant optimisée par rapport à la situation actuelle.   Figure pour l’abrégé : Fig. 6
Patent FR-3118019-B1 (FR)
Title: Microsystème électromécanique
Inventor: MOLLARD LAURENT
IPC: G02B26/00
Filed: 2020-12-21
Granted: 2023-04-14
Abstract: Titre Microsystème électromécanique L’invention concerne un microsystème électromécanique 1 comprenant au moins deux transducteurs électromécaniques 11 et 11a, une membrane déformable 12 et une cavité 13 contenant hermétiquement un milieu déformable 14 conservant un volume constant sous l’action d’un changement de pression externe. La membrane déformable forme une paroi de la cavité et présente au moins une zone libre 121 de se déformer. Les transducteurs électromécaniques sont configurés de sorte que leur mouvement soit fonction dudit changement de pression externe, et inversement, et soit orienté dans un même sens pour au moins deux d’entre eux. Le microsystème électromécanique 1 est ainsi apte à déformer la zone libre de la membrane pas à pas vers l’intérieur ou vers l’extérieur de la cavité.  Figure pour l’abrégé : Fig. 1A
Patent FR-3119674-B1 (FR)
Title: Dispositif de contrôle d’usure de disque de frein et système informatisé de gestion de maintenance de véhicules l’incorporant
Inventor: CRETON NICOLAS
IPC: G01B5/06
Filed: 2021-02-05
Granted: 2022-12-23
Abstract: DISPOSITIF DE CONTRÔLE D’USURE DE DISQUE DE FREIN ET SYSTÈME INFORMATISÉ DE GESTION DE MAINTENANCE DE VÉHICULES L’INCORPORANT Le dispositif de contrôle (DCU) comprend un corps longitudinal (CL) formé de première et deuxième tige (TH, TB) assemblées en coulissement, et une tête de mesure (TM) formée à une première extrémité du corps et ayant des premier et deuxième doigts d’étrier (BH, BB), les doigts d’étrier étant solidaires respectivement des tiges et ayant une distance d’écartement (D) ajustable par un coulissement de la deuxième tige par rapport à la première tige. Conformément à l’invention, un boîtier électronique du dispositif comprend une poignée de préhension (PG) et supporte le corps longitudinal en une deuxième extrémité de celui-ci, et le corps longitudinal a une longueur hors boîtier (LB) et la tête de mesure a un encombrement facial (HT, LT) et une distance d’écartement maximum (Dmax) des doigts d’étrier qui sont optimisés pour une adaptation du dispositif à différents types de disque de frein et configurations de montage dans le véhicule.  Fig.2
Patent FR-3120057-B1 (FR)
Title: Dispositif de fût palette pour le transport et le stockage de marchandises ou d’objets
Inventor: GUYOTJEANNIN CLAUDE
IPC: B65D19/06
Filed: 2021-02-25
Granted: 2023-08-18
Abstract: Dispositif de fût palette pour le transport et le stockage de marchandises ou d’objets.  La présente invention a pour objet un dispositif de fût palette pour le transport et le stockage de marchandises ou d’objets, ledit dispositif comprenant, d’une part, un réceptacle (1) s’étendant verticalement le long d’un axe longitudinal (X) et étant muni d’un fond et d’une ouverture à sa partie supérieure opposée audit fond pour réceptionner lesdits objets ou marchandises et, d’autre part, une base (2) du type palette présentant une face supérieure formant un plancher (20a, 20b, 20c) surélevé supportant ledit réceptacle (1).  Il se caractérise en ce que ledit réceptacle présente une forme cylindrique ou sensiblement cylindrique et comprend ledit fond et un corps tubulaire (1b) emboîtés l’un dans l’autre.  Figure à publier avec l’abrégé : Fig.1