baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3034146-A1 (FR)
Title: Mousqueton
Inventor: MOINE JULIEN
IPC: F16B45/02
Filed: 2015-03-24
Abstract: L'invention concerne un mousqueton (1) comportant un corps métallique (2), et un doigt (3) monté mobile en rotation à une première extrémité (2a) du corps métallique (2) entre une position fermée et des positions ouvertes du mousqueton (1), le doigt (3) étant en contact avec une deuxième extrémité (2b) du corps métallique (2) lorsque le mousqueton (1) est en position fermée. Le mousqueton (1) est muni d'une barrette (5) de séparation fixée au corps métallique et configurée de manière à définir deux zones de confinement distinctes. La barrette (5) est montée clipsable sur le corps métallique (2) en des première et second extrémités opposées de la barrette (5). Les première et deuxième extrémités comportent respectivement des premier et deuxième organes de fixation (5a, 5b) entourant le corps métallique (2), chacun étant muni d'un dispositif anti-rotation relativement au corps métallique (2).
Patent FR-3036921-A1 (FR)
Title: Element de couverture souple pour abri de culture, abri de culture muni d'un tel element de couverture.
Inventor: CALVET CHRISTOPHE
IPC: A01G9/14
Filed: 2015-06-02
Abstract: L'invention concerne un élément de couverture (200) souple, pour abri de culture (700), de type serre, prévu pour être fixé sur une ossature (702) dudit abri de culture (700) du côté d'au moins un de ses bords longitudinaux (206), caractérisé en ce qu'il comprend du côté d'au moins un desdits bords longitudinaux (206), au moins deux ouvertures (2061-2063 ), dite de fixation, décalées dans une direction perpendiculaire audit bord longitudinal (206), et prévues chacune pour recevoir un élément de fixation longiforme (710). Elle concerne également un abri de culture (700) muni d'un tel élément de couverture souple (200)
Patent FR-3039870-A1 (FR)
Title: Dispositif d'amortissement d'oscillations de torsion
Inventor: CAILLERET FRANCK
IPC: F16F15/14
Filed: 2015-08-05
Abstract: Dispositif cf amortissement d'oscillations de torsion (1), comprenant : - au moins un support (2) apte à se déplacer en rotation autour d'un axe (X), - une pluralité de corps pendulaires (3), chaque corps pendulaire (3) étant mobile par rapport au support (2), - une pluralité d'organes de roulement (11), chaque organe de roulement (11) coopérant avec une première piste de roulement (12) solidaire du support (2) et avec une deuxième piste de roulement solidaire (13) d'un corps pendulaire (3), le déplacement de chaque corps pendulaire (3) par rapport au support (2) étant guidé par au moins deux de ces organes de roulement (11), et - une pluralité d'organes d'interposition (20), le support (2) comprenant une pluralité de fenêtres (19) dans chacune desquelles deux organes de roulement (11) sont reçus, l'un de ces organes de roulement (11) coopérant avec une deuxième piste de roulement (13) solidaire d'un des corps pendulaires (3) et l'autre de ces organes de roulement (11) coopérant avec une deuxième piste de roulement (13) solidaire d'un autre de ces corps pendulaires (3), lesdits corps pendulaires (3) étant voisins circonférentiellement, chaque organe d'interposition (20) étant disposé dans une fenêtre (19) du support (2, chaque organe d'interposition (20) étant mobile par rapport à chacun des deux corps pendulaires (3) dont le déplacement par rapport au support (2) est guidé par un des organes de roulement (11) reçus dans cette fenêtre (19), chaque organe d'interposition (20) étant apte à venir en contact: - d'une part avec une portion du contour (16) de la fenêtre (19) dans laquelle il est reçu, - d'autre part avec une portion (6, 7, 8, 45) d'un des deux corps pendulaires (3), et - d'autre part avec une portion (6, 7, 8, 45) de l'autre des deux corps pendulaires (3).
Patent FR-3040293-A1 (FR)
Title: Fauteuil roulant pliant notamment pour le transport de personnes a mobilite reduite
Inventor: ELIAS OLIVIER
IPC: A61G5/10
Filed: 2015-08-25
Abstract: Ce fauteuil roulant pliant (1) pour le transport d'une personne à mobilité réduite, est caractérisé en ce qu'il comporte des moyens (2) formant porte-bagage pliant placés à l'arrière de ce fauteuil.
Patent FR-3040749-A1 (FR)
Title: Systeme de roulement muni d'au moins une cage
Inventor: BIANCHIN JEREMY
IPC: F16C19/38
Filed: 2015-09-09
Abstract: Le système de roulement comprend une bague extérieure (2) définissant un chemin de roulement extérieur, au moins une bague intérieure (3) définissant un chemin de roulement intérieur, lesdites bagues extérieure et intérieure étant coaxiales et centrées autour d'un axe de roulement (X). Il comprend également des corps roulants (5) roulant à la fois sur le chemin de roulement intérieur et le chemin de roulement extérieur et deux cages (4), centrées sur ladite au moins une bague intérieure.. Chacune desdites deux cages (4) est monobloc et comprend : - une première et une deuxième couronnes latérales annulaires (9, 11) se faisant face, la deuxième couronne latérale annulaire présentant une partie coudée (13) ou une zone de transition qui se prolonge radialement et forme une paroi de centrage (14), - une pluralité de pont de liaison (12) s'étendant chacun entre la première couronne latérale annulaire (9) et la deuxième couronne latérale annulaire (11), les ponts de liaison (12) reliant structurellement les première et deuxième couronnes latérales annulaires (9, 11) de manière à les rendre solidaires et à former une pluralité d'espaces ouverts (15) accueillant lesdits corps roulants, - la paroi de centrage (14) de la deuxième couronne latérale annulaire (11) comporte au moins une encoche (20), apte à livrer passage à un fluide de graissage. Les deuxièmes couronnes latérales annulaires (11) desdites deux cages (4) sont axialement centrales dans l'unité de roulement.
Patent FR-3044746-A1 (FR)
Title: Luminaire
Inventor: GUILLAUME HERVE
IPC: F21V23/00
Filed: 2015-12-02
Abstract: Ce luminaire (2) comprend un corps creux (4) allongé translucide dans lequel des éléments d'éclairage (6) sont montés, le corps creux (4) comprenant des ouvertures situées à chacune de ses extrémités longitudinales, et au moins deux bouchons d'extrémité (81, 82) montés chacun dans l'une des ouvertures du corps creux (4) de manière à fermer ces ouvertures. Des dispositifs électroniques (810, 812, 814, 821, 823, 831, 833, 835) sont adaptés pour être montables sur au moins un des deux bouchons d'extrémité (81, 82).
Patent FR-3046925-A1 (FR)
Title: Cage intervertebrale
Inventor: RAZIAN HASSAN
IPC: A61F2/44
Filed: 2016-01-25
Abstract: La présente invention concerne les cages intervertébrales. La cage intervertébrale selon l'invention se caractérise essentiellement par le fait qu'elle comprend un corps 10 apte à être interposé entre deux vertèbres V1, V2, ce corps comportant deux faces 11, 12 et une paroi latérale 13 ; au moins un élément 20 ; des moyens pour monter l'élément en translation par rapport au corps 10 entre une position P1 et une position P2, la position P1 étant celle dans laquelle l'élément est contenu dans le volume 14 et la position P2 étant celle dans laquelle au moins une partie 21 de l'élément 20 émerge de ce volume, et des moyens pour commander le la translation de cet élément 20 entre ces deux positions P1 et P2.
Patent FR-3042976-A1 (FR)
Inventor: LIU XIAOYING
IPC: A61P17/10
Filed: 2016-01-08
Abstract: La présente invention divulgue un médicament de la pharmacopée chinoise pour l'élimination de cicatrice d'acné et le procédé de préparation de celui-ci. Le médicament de la pharmacopée chinoise pour cicatrice d'acné comprend en parties en poids les ingrédients suivants : poudre de pétoncle 18-20 , poudre d'algue 4-6, pissenlit 2-4, poudre de perle d'eau douce 6-8, farine de haricot mungo 4-6 et huile essentielle de lavande 3-7. Le procédé de préparation comprend : une étape de préparation des substances : préparation des matières premières selon les rapports en poids suivants : poudre de pétoncle 18-20, poudre d'algue 4-6, pissenlit 2-4, poudre de perle d'eau douce 6-8, farine de haricot mungo 4-6 et huile essentielle de lavande 3-7 ; une étape de pulvérisation : pulvérisation et broyage du pissenlit pour obtenir une pâte ; une étape d'extraction : extraction de toutes les matières premières ci-dessus avec un alcool comestible trois fois, avec 800-1000 parties en poids d'alcool comestible et une période d'extraction de 15-20 jours chaque fois et combinaison des produits de filtration pour obtenir le médicament de la pharmacopée chinoise. Le médicament de la pharmacopée chinoise pour l'élimination de cicatrice d'acné fourni dans la présente invention a un effet spécial dans l'élimination d'une cicatrice en cratère, d'une cicatrice d'acné hyperplasique, d'une cicatrice d'acné de type pic à glace et d'une cicatrice d'acné superficielle atrophique provoquée par l'acné.
Patent FR-3049321-A1 (FR)
Title: Goulotte pour un double volant amortisseur, notamment pour vehicule automobile
Inventor: MARECHAL OLIVIER
IPC: F16F15/131
Filed: 2016-03-24
Abstract: L'invention concerne une goulotte (21) pour un double volant amortisseur (1), notamment pour véhicule automobile, comportant une surface concave (22) destinée à l'appui d'un organe élastique (16) et s'étendant circonférentiellement autour d'un axe (X), ladite surface (22) étant tournée radialement vers l'intérieur, caractérisée en ce que ladite surface (22) est recouverte, au moins en partie, d'un revêtement à base de carbone amorphe.
Patent FR-3052970-A1 (FR)
Title: Procede de traitement des fibres keratiniques mettant en œuvre une composition anhydre comprenant un compose de type azomethinique a deux motifs pyrazolopyridines et une composition aqueuse
Inventor: BONNAMY ARNAUD
IPC: A61Q5/10
Filed: 2016-06-23
Abstract: La présente invention a pour objet un procédé de traitement des fibres kératiniques mettant en œuvre une composition colorante anhydre comprenant au moins un composé de type azométhinique à deux motifs pyrazolopyridines de formule (I) ou (II) et une composition aqueuse. L'invention concerne également un kit comprenant une composition anhydre colorante et une composition aqueuse.
Patent FR-3054730-A1 (FR)
Title: Dispositif de regulation thermique pour une batterie d'un vehicule par contact indirect
Inventor: MULLER JEAN DAMIEN
IPC: H01M10/6567
Filed: 2016-07-26
Abstract: La présente invention concerne un dispositif de régulation thermique pour au moins un élément de stockage d'énergie électrique, comprenant un échangeur de chaleur comportant : • au moins un conduit de circulation d'un fluide caloporteur ; et • une paroi d'étanchéité disposée entre ledit conduit de circulation et lesdits éléments de stockage, la paroi d'étanchéité étant conductrice thermiquement.
Patent FR-3056655-A1 (FR)
Title: Palier a roulement equipe d’un dispositif d’etancheite
Inventor: MOREL BERTRAND
IPC: F16C33/76
Filed: 2016-09-26
Abstract: L'invention concerne un palier à roulement dont le dispositif d'étanchéité comprend une armature (9) solidaire d'un premier organe (1) et une paroi (8) solidaire du deuxième organe (2), ladite armature étant équipée : d'un élément d'étanchéité dynamique (11) qui présente au moins une lèvre (11 a-11c) disposée en contact frottant sur une portée intérieure (12) de la paroi (8) ; d'un secteur extérieur (15) disposé en regard d'une portion extérieure (16) de la paroi (8) en formant à leur interface un jeu réduit (17) d'étanchéité, le secteur extérieur (15) présentant une portée convexe (18) qui est disposée au moins partiellement dans une gorge concave (19) formée dans la portion extérieure (16) de la paroi (8), le jeu réduit (17) d'étanchéité étant formé au moins partiellement à l'interface entre ladite portée convexe et ladite gorge.
Patent FR-3057638-A1 (FR)
Title: Entraineur de piston d'etrier de frein electromecanique
Inventor: BOURLON PHILIPPE
IPC: F16D125/40
Filed: 2016-10-18
Abstract: L'invention a pour objet un entraîneur (1) de piston de frein électromécanique, comprenant un corps fileté ayant une extrémité libre et une extrémité d'accouplement (6) pourvue d'une tête (7) portant une butée ayant une touche (14) de contact décalée radialement par au corps fileté pour intercepter une touche correspondante (21) d'un élément (16) dans lequel cet entraîneur (1) est destiné à être vissé, et dans lequel la tête (7) est un élément taraudé rapporté et solidarisé au corps par vissage.
Patent FR-3059518-A1 (FR)
Title: Kit d'attractifs pour attirer le scolyte du cafe
Inventor: FREROT BRIGITTE
IPC: A01N31/02
Filed: 2016-12-06
Abstract: La présente invention est relative à un kit d'attractifs pour attirer le scolyte du café, Hypothenemus hampei, comprenant un mélange d'éthanol/méthanol, du (-) limonène et éventuellement une ou plusieurs molécule(s) attractive(s) supplémentaire(s), ainsi que les utilisations et méthodes mettant en œuvre ce kit.
Patent FR-3060647-A1 (FR)
Title: Systeme de controle d'un circuit de lubrification d'un moteur comprenant un reservoir tampon
Inventor: MILLON JEAN-PIERRE
IPC: F01M11/10
Filed: 2016-12-16
Abstract: L'invention se rapporte à un système de contrôle d'un circuit de lubrification (1) d'un moteur (2) de véhicule comprenant un calculateur, une électrovanne d'entrée et une électrovanne de sortie, ledit circuit (1) comprenant un carter (3) et un réservoir tampon (4), dont les entrées d'huile sont pilotées par ladite électrovanne d'entrée et dont les sorties d'huile sont pilotées par ladite électrovanne de sortie. La principale caractéristique d'un système de contrôle selon l'invention est que l'électrovanne d'entrée et l'électrovanne de sortie sont pilotées par le calculateur au niveau d'une seule et même sortie de commande, apte à assurer un pilotage différentiel desdites deux électrovannes.
Patent FR-3064950-A1 (FR)
Title: Dispositif d’accueil a conduit de refrigeration spirale alimente en air refrigere par une installation de chauffage/climatisation d’un vehicule
Inventor: CARVALHO EDDY
IPC: B60R7/06
Filed: 2017-04-05
Abstract: Un dispositif d'accueil (DA) est destiné à équiper un véhicule (V) comprenant une installation de chauffage/climatisation (IC) destinée à alimenter en air traité un habitacle (H) et comprenant une boucle froide (BF) propre à refroidir de l'air à traiter. Ce dispositif d'accueil (DA) comprend un boîtier (BD) muni d'une face interne (FI) délimitant un espace d'accueil (EA), pouvant accueillir au moins partiellement au moins un objet et comportant un circuit électrique de chauffage (CE), et munie d'un conduit de réfrigération (CR) entourant l'espace d'accueil (EA) en formant au moins une boucle non fermée et propre à être alimenté en air réfrigéré par un conduit d'alimentation (CA) communiquant avec la boucle froide (BF).
Patent FR-3066634-A1 (FR)
Title: Procede et equipement d'assistance auditive
Inventor: GAILLET THIERRY
IPC: G08B5/36
Filed: 2017-05-16
Abstract: Un procédé d'assistance auditive, mis en œuvre par un dispositif informatique (300), est proposé, qui comprend : réception de données relatives à un signal sonore ; détermination d'une catégorie du signal sonore sur la base des données reçues; détermination d'une information représentative d'une position d'une source du signal sonore ; détermination d'une consigne lumineuse en fonction de la catégorie du signal sonore déterminée et en fonction de l'information représentative de la position de la source ; et transmission de la consigne lumineuse à au moins un émetteur lumineux.
Patent FR-3067074-A1 (FR)
Title: Ensemble de roulement instrumente
Inventor: SORLIER BRUNO
IPC: F16C41/00
Filed: 2017-06-02
Abstract: Cet ensemble de roulement instrumenté (E) comprend un roulement (2) comprenant au moins une bague interne (22) et au moins une bague externe (20), au moins un capteur implanté dans le roulement (2), au moins un câble (26, 27) connectant le capteur à un dispositif extérieur, et un guide de câble (28A, 28B) fixé sur le roulement (2), dans lequel le câble (26, 27) est inséré. Le guide de câble (28A, 28B) comprend une partie plane fixée en appui sur un logement plat de l'une des bagues (20) du roulement (2). Cet ensemble (E) comprend des moyens assurant le blocage en rotation du guide de câble (28A, 28B) par rapport à la bague (20) de roulement (2) sur laquelle il est fixé.
Patent FR-3069016-A1 (FR)
Title: Procede d’estimation d’une charge d’un filtre a particules pour moteur thermique a allumage commande
Inventor: FURIO VIZCAINO JAVIER
IPC: F01N3/021
Filed: 2017-07-12
Abstract: L'invention concerne un procédé d'estimation d'une charge en suies d'un filtre à particules pour moteur thermique à allumage commandé, dans lequel il est estimé des valeurs de charge (dPdV) en suies, l'estimation de chaque valeur de charge (dPdV) se faisant par régression linéaire sur un premier nombre (N) de couples d'une mesure d'une contrepression aux bornes du filtre avec une estimation d'un débit volumique en amont du filtre, les couples étant sélectionnés comme présentant une relation linéaire entre contrepression et débit volumique, une moyenne sur un deuxième nombre de valeurs de charge (dPdV) consécutives donnant une estimation finale d'une charge courante (BF). Il est considéré un critère de stabilité basé sur une durée d'estimation de chaque valeur de charge (dPdV) prise individuellement avec, quand la durée de calcul de la valeur (dPdV) est inférieure à un seuil de durée calibrable, la valeur est comptée dans le deuxième nombre de valeurs.
Patent FR-3070945-A1 (FR)
Title: Controle de fourniture d’un couple complementaire par une machine motrice non-thermique d’un vehicule hybride en fonction du potentiel d’acceleration
Inventor: COZ EMMANUEL
IPC: B60W50/00
Filed: 2017-09-08
Abstract: Un procédé de contrôle est mis en uvre dans un véhicule (V) comprenant un moyen de stockage d'énergie (MS1) ayant une puissance disponible, et un moteur thermique (MT) et une machine motrice non-thermique (MM) fournissant respectivement des couples pour au moins un train (T1) en consommant respectivement du carburant et de la puissance de ce moyen de stockage d'énergie (MS1). Ce procédé comprend une étape dans laquelle on estime, lorsque seul le moteur thermique (MT) fournit du couple, une valeur représentative d'un potentiel d'accélération du véhicule (V) en cas de fourniture d'un couple complémentaire par la machine motrice non-thermique (MM), en fonction d'au moins un paramètre du véhicule (V), et on autorise cette fourniture de couple complémentaire lorsque cette valeur estimée est supérieure à un seuil choisi.
Patent FR-3072579-A1 (FR)
Title: Procede de quantification d'une activite sportive
Inventor: THOMAS OLIVIER
IPC: G06F15/173
Filed: 2017-10-19
Abstract: L'invention concerne le domaine du sport connecté et spécifiquement un procédé de quantification d'activité sportive mis en œuvre par un système de communication 1 comprenant: une balise de proximité 10 associée à un équipement sportif 2, un équipement de mesure 20, 21 et un nœud de communication 30, le procédé comprenant : Communiquer entre l'équipement de mesure 20 et la balise pour récupérer un premier paquet de données 210 comprenant un identifiant relatif à une activité sportive associée à l'équipement sportif 2 ; Transmettre, au nœud, un deuxième paquet de données 220 comprenant l'identifiant ; Au nœud, déterminer des données de paramétrage de l'équipement de mesure en fonction de l'identifiant ; Transmettre, à l'équipement de mesure, un troisième paquet de données 230 comprenant lesdites données de paramétrage ; et Au niveau de l'équipement de mesure paramétré, quantifier l'activité sportive.
Patent FR-3059211-A1 (FR)
Title: Vetement, procede pour la fabrication d'un gant, et jeu de gants
Inventor: SITTIG HANS CHRISTIAN
IPC: A41D19/00
Filed: 2017-11-23
Abstract: Un vêtement, en particulier un vêtement de travail pour le port sur le corps, comporte un dispositif de déclenchement (28). Le dispositif de déclenchement (28) comprend un déclencheur électrique (36) qui présente un côté d'actionnement (46) opposé au corps, et un élément de protection rigide (38) pour le déclencheur (36) qui entoure le déclencheur (36) au moins en partie latéralement. L'élément de protection (38) s'étend, dans une vue latérale du dispositif de déclenchement (28), au moins jusqu'au côté d'actionnement (46) du déclencheur (36) qui est opposé au corps lorsqu'il se trouve dans sa position de déclenchement. Un procédé pour la fabrication d'un gant (11) et un jeu (68) de gants sont en outre divulgués.
Patent FR-3075460-A1 (FR)
Title: Appareil de protection electrique comportant un systeme d'actionnement pyrotechnique
Inventor: RIVAL MARC
IPC: H01H89/00
Filed: 2017-12-14
Abstract: Cet appareil de protection électrique multipolaire comporte un bloc de coupure à contacts séparables contenant au moins un doigt de contact (15) déplaçable, un mécanisme de commutation (22) apte à déplacer les doigts de contact et un système de déclenchement électronique qui pilote le mécanisme.
 L'appareil de protection comporte un système d'actionnement pyrotechnique (30) incluant :
 - un actionneur pyrotechnique (302) ;
 - des percuteurs (304) placés en regard des doigts de contact, chacun déplaçable vers une position appuyée dans laquelle il pousse un doigt de contact ;
 - un système de transmission de mouvement (306) pour transformer le déplacement d'une partie mobile (314) de l'actionneur pyrotechnique vers sa position déployée, en un déplacement simultané de l'ensemble des percuteurs vers la position appuyée ;
 le système de déclenchement étant configuré pour activer un actionneur pyrotechnique lorsqu'il détecte un défaut électrique.
Patent FR-3075832-A1 (FR)
Title: Procede de fonctionnement en mode de demarrage ou en mode stand-by d'une unite power-to-gas comportant une pluralite de reacteurs d'electrolyse (soec) ou co-electrolyse a haute temperature
Inventor: BRUNOT AYMERIC
IPC: C07C1/12
Filed: 2017-12-22
Abstract: L'invention concerne un procédé de fonctionnement en mode de démarrage ou en mode stand-by d'une unité, dite power-to-gas, comprenant un nombre N de réacteurs (1) à empilement de cellules d'électrolyse élémentaires de type à oxydes solides (SOEC) dont les cathodes sont en matériau(x) catalyseur(s) de réaction de méthanation.
Patent FR-3076146-A1 (FR)
Title: Procede de communication en full-duplex dans un reseau cellulaire
Inventor: KELIF JEAN-MARC
IPC: H04L5/16
Filed: 2017-12-27
Abstract: La présente invention concerne un procédé de communication en full-duplex dans un réseau cellulaire, comprenant, pour un ensemble de terminaux connectés à un même nœud serveur et équipés d'un annulateur d'interférences, les étapes suivantes : un utilisateur, qui est, ou non, en cours de communication au moyen d'un terminal UE1, demande un certain débit pour transmettre des données utiles audit nœud serveur (respectivement, recevoir des données utiles de la part dudit nœud serveur) ; et le nœud serveur constate que les ressources pour la voie montante UL (respectivement, pour la voie descendante DL) disponibles, ainsi que les ressources DL (respectivement, UL) libres sont insuffisantes pour satisfaire le débit demandé par ledit utilisateur. Dans le but d'affecter éventuellement au terminal UE1 des ressources DL (respectivement, UL) utilisées par un terminal UE2, identique ou non au premier terminal UE1, en sus de ressources UL (respectivement, DL) disponibles, ledit procédé comprend en outre les étapes suivantes : calcul du débit DébitHD correspondant à la somme des débits des terminaux UE1 et UE2 lorsque, d'une part, le terminal UE1 utilise les ressources UL (respectivement, DL) disponibles, et d'autre part le terminal UE2 utilise lesdites ressources DL (respectivement, UL) pouvant être affectées au terminal UE1 ; et estimation du débit total DébitFD des terminaux UE1 et UE2 qui résulterait de l'affectation au terminal UE1 desdites ressources DL (respectivement, UL) en sus de ressources UL (respectivement, DL) disponibles. Application aux réseaux de communication cellulaires.