baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3079681-A1 (FR)
Title: Diode laser de type vcsel a confinement de porteurs et son procede de fabrication.
Inventor: OLIVIER NICOLAS
IPC: H01S5/183
Filed: 2018-03-29
Abstract: Diode laser (200) de type VCSEL, et son procédé de fabrication, la diode laser (200) comportant superposés au-dessus d'un substrat (210) : un miroir de Bragg inférieur (230), une zone à puit(s) quantique(s) (240), et un miroir de Bragg supérieur (250). Une section (SA) du miroir de Bragg inférieur présente une aire inférieure à celle d'une section (SB) du miroir de Bragg supérieur, lesdites sections étant définies dans des plans parallèles au plan du substrat. La diode laser (200) comprend également une région dite périphérique (270), constituée d'un matériau dit de confinement, située entre le substrat et le miroir de Bragg supérieur, et entourant le miroir de Bragg inférieur (230) au moins. Grâce à la géométrie particulière de la diode laser, les porteurs de charge sont confinés, en fonctionnement, au centre de cette dernière.
Patent FR-3067326-A1 (FR)
Title: Procede et systeme pour permettre une redondance de controle de composants dans un reseau numerique de dispositifs de detection intelligents
Inventor: NORTH TIMOTHY ROBERT
IPC: B64D45/00
Filed: 2018-06-05
Abstract: Dispositif de capteur intelligent (102) ayant pour fonction de détection primaire pour détecter un état d un composant physique et peut permettre concurremment une ou plusieurs fonctions de secours pour détecter un ou plusieurs états d un ou plusieurs autres composants physiques en réponse à un ou plusieurs autres dispositifs de capteur intelligent (102 et/ou 116) ne pouvant pas réaliser leur fonction primaire de détection et/ou de rapport sur les un ou plusieurs états des un ou plusieurs autres composants physiques.
Patent FR-3086660-A1 (FR)
Title: Compositions d'hydrogels
Inventor: STUMBE JEAN-FRANCOIS
IPC: G02B1/04
Filed: 2018-10-02
Abstract: La présente invention se rapporte à une composition réticulable comprenant : A) au moins un monomère polymérisable ou un mélange de monomères polymérisables ou un mélange de monomères et de macromonomères polymérisables portant au moins une fonction C=C polymérisable de type acrylate, méthacrylate, maléate, fumarate, itaconate, citraconate, styrénique ou vinylique ; B) au moins un polyol choisi parmi les oligoglycérols, les polyglycérols linéaires, ramifiés et hyperramifiés, ou un mélange de polyglycérol hyperramifié et d'un polyol choisi parmi les oligoglycérols, et les polyglycérols linéaires, ramifiés et hyperramifiés, comprenant en moyenne plus de 1 groupement hydroxyle fonctionnalisé avec un groupement portant une fonction C=C polymérisable de type acrylate, méthacrylate, maléate, fumarate, itaconate, citraconate, styrénique ou vinylique ; C) un amorceur radicalaire ou un mélange d'amorceurs radicalaires pouvant amorcer la polymérisation par voies thermiques, rédox ou photochimiques; et D) éventuellement au moins un additif choisi parmi les antioxydants, les agents d'ajustement des propriétés physico-chimiques, les agents de promotion, de modulation et / ou de contrôle de la perméabilité à l'oxygène, les plastifiants, les agents humectants, les lubrifiants, les agents de modification de la viscosité, les agents compatibilisants, les agents de coloration, les agents filtrants, les agents antimicrobiens , les agents thérapeutiques et les anti-biofilms bactériens. La présente invention se rapporte également à une composition réticulée susceptible de former un polymère hydrogel, à un hydrogel, à un procédé de préparation d'une composition réticulée et à un article susceptible d'être obtenu par ce procédé.
Patent FR-3087174-A1 (FR)
Title: Dispositif de nettoyage des vitres externes d'un vehicule de transport
Inventor: JOLY LOUIS-ROMAIN
IPC: B60S3/00
Filed: 2018-10-12
Abstract: L'invention concerne un dispositif de nettoyage (10) d'une vitre externe (40) d'un véhicule de transport (41), notamment ferroviaire, comprenant un châssis (20) ; des moyens de fixation réversible (24) dudit châssis sur le véhicule au voisinage de la vitre externe à nettoyer ; au moins une tête de nettoyage (30) reliée audit châssis par des moyens de liaison (31) ; des moyens de déplacement (32) d'au moins une tête de nettoyage par rapport audit châssis de manière à permettre le nettoyage de ladite vitre externe par cette tête de nettoyage (30).
Patent FR-3087225-A1 (FR)
Title: Systeme d'admission d'air equipe d'un moyen de limitation du debit d'air
Inventor: OLLIVIER LAURENT
IPC: F02M35/10
Filed: 2018-10-16
Abstract: Système d'admission d'air (6) comprenant au moins une conduite d'admission d'air (17), l'au moins une conduite d'admission d'air (17) étant destinée à être reliée à une chambre de combustion (5) d'un moteur à combustion (2) à allumage commandé et étant destinée à être obturée par une soupape d'admission (22), caractérisé en ce qu'il comprend un moyen de limitation (18) d'un débit d'air traversant l'au moins une conduite d'admission d'air (17), et en ce que l'au moins une conduite d'admission d'air (17) comprend un volume utile (VU) délimité en amont par le moyen de limitation (18) et en aval par une soupape d'admission (22) dans une position de fermeture, le volume utile (VU) étant strictement inférieur à un volume d'une chambre de combustion (VC) à laquelle la conduite d'admission d'air (6) est destinée à être reliée, ledit volume d'une chambre de combustion (VC) étant défini au point mort bas.
Patent FR-3089741-A1 (FR)
Title: Dispositif de support d’un équipement de communication, comprenant une pluralité de moyens de fixation
Inventor: SERGY JÉRÉMIE
IPC: H04Q1/02
Filed: 2018-12-10
Abstract: Dispositif de support d’un équipement de communication, comportant un moyen de fixation d’équipement (60) agencé pour fixer l’équipement de communication sur le dispositif de support (1), une pluralité de moyens de fixation de dispositif (10, 11, 14, 19, 40) agencés chacun pour fixer le dispositif de support (1) sur un dispositif d’accueil préexistant distinct, le moyen de fixation d’équipement et les moyens de fixation de dispositif étant agencés de sorte que, lorsque l’équipement de communication est fixé sur le dispositif de support (1) grâce au moyen de fixation d’équipement et que le dispositif de support (1) est fixé sur un dispositif d’accueil préexistant grâce à l’un des moyens de fixation de dispositif, l’équipement de communication est éloigné d’au moins une distance minimum prédéfinie du dispositif d’accueil préexistant.
Patent FR-3091571-A1 (FR)
Title: Procédé d’insertion de raccord, raccord et exosquelette, pour gaine dans un système de ventilation
Inventor: LAGADEC STÉPHANE
IPC: F24F13/02
Filed: 2019-01-04
Abstract: L’objet de la présente invention concerne un procédé d’insertion d’un raccord de gaine dans une gaine de ventilation comprenant les étapes successives suivantes : (a1) ledit raccord est plié au moins une fois, préférentiellement au moins deux fois, (b1) le raccord plié selon l’étape (a1) est inséré dans au moins l’une des extrémités de la gaine de ventilation, et (c1) le raccord est déplié de manière à assurer un maintien avec ladite gaine. L’objet de la présente invention concerne également un système de ventilation comprenant un raccord de gaine adapté au procédé selon l’invention avec optionnellement un exosquelette permettant d’appliquer une tension à ladite gaine. L’objet de la présente invention concerne en outre le raccord de gaine en tant que tel et l‘exosquelette pour gaine de ventilation. Figure 4
Patent FR-3088332-A1 (FR)
Title: Composition de caoutchouc à base d’un élastomère diénique modifié
Inventor: DE GAUDEMARIS BENOÎT
IPC: C08L15/00
Filed: 2019-01-31
Abstract: L'invention concerne une composition de caoutchouc à base au moins d'une charge renforçante comprenant un taux de silice supérieur ou égal à 80 pce, de préférence supérieur ou égal à 100 pce, et d'une matrice élastomère comprenant un taux d’un élastomère diénique modifié supérieur ou égal à 75 pce, l’élastomère diénique modifié comprenant des macromolécules comprenant au sein de leur structure une unité de branchement n-fonctionnel, n valant au moins 1, constituée d’un groupement comprenant au moins deux atomes de silicium substitués par des branches élastomères et reliés entre eux par l’intermédiaire d’un groupement hydrocarboné de valence au moins 2, polymérique ou non, pouvant comprendre au moins un hétéroatome choisi parmi N, O, P, S, la liaison entre un atome de silicium et ce groupement hydrocarboné de valence au moins 2 se faisant par l’intermédiaire d’un groupement espaceur divalent.
Patent FR-3093941-A1 (FR)
Title: porte outil pour machine d’usinage.
Inventor: GERMAIN GUÉNAËL
IPC: B23Q11/10
Filed: 2019-03-20
Abstract: L’invention concerne un porte outil (1) pour machine d’usinage comprenant un boitier externe (2) dotée d’un orifice d’arrivée de fluide (21) et un arbre (4) destiné à porter un outil d’usinage (5), cet arbre (4) étant monté tournant à l’intérieur du boitier externe (2) et comportant un conduit d’acheminement de fluide (40) vers une zone externe (50) à l’arbre porte outil (4).
    Un premier joint tubulaire (6) délimite avec ledit boitier externe (2) une première chambre annulaire (71) de l’arbre (4), ce premier joint tubulaire (6) comprend un élément élastique (61) compressible le long d’un axe de rotation (X-X) de l’arbre (4) pour comprimer axialement une première surface de glissement (S1) assujettie à l’arbre (4) contre une seconde surface de glissement (S2) fixe en rotation par rapport au boitier externe 2, ces première et seconde surfaces de glissement (S1, S2) s’étendant tout autour de l’arbre (4).
    FIGURE DE L’ABREGE : Fig. 1
Patent FR-3094540-A1 (FR)
Title: Procédé de contrôle d’une activation d’une fonction par un module de commande d’une unité roue
Inventor: MALARD AURÉLIEN
IPC: G07C5/10
Filed: 2019-03-27
Abstract: L’invention concerne un procédé de contrôle d’un déclenchement d’une activation d’une fonction par un module de commande (21) logé dans une unité roue (5 à 8) et communiquant, par un module de communication (20) comprenant une première horloge (26) à quartz (29), par ondes radio UHF à l’extérieur de l’unité roue (5 à 8), des demandes d’activation d’une fonction à effectuer à un instant prédéterminé étant transmises au module de commande (21). Lorsqu’une activation est requise, un premier décompte de temps pour l’activation est lancé dans le module de communication (20) par la première horloge (26), une demande d’activation étant transmise du module de communication (20) au module de commande (21) qui, dès réception, se reconfigure afin d’activer la fonction à l’instant prédéterminé, une fin (T1) du décompte dans le module de communication (20) étant transmise au module de commande (21), afin que le déclenchement se fasse à l’instant prédéterminé. Figure pour l’abrégé : Figure 3
Patent FR-3094396-A1 (FR)
Title: Enceinte de lubrification de turbomachine comprenant une vanne de pressurisation
Inventor: PICARD MATHIEU
IPC: F01D25/18
Filed: 2019-03-27
Abstract: L’invention concerne un ensemble de lubrification pour turbomachine comprenant une enceinte de lubrification (24), une chambre de pressurisation (26), et une pompe de récupération (16) de gaz et de lubrifiant. L’enceinte de lubrification (24) comprend une première entrée (21) de gaz sous pression, un premier joint d’étanchéité (31) à garniture déformable qui empêche du lubrifiant de sortir de l’enceinte de lubrification (24) à travers la première entrée (21), et une sortie de gaz et de lubrifiant qui est reliée à la pompe de récupération (16). L’ensemble de lubrification comprend une vanne de pressurisation (42) de l’enceinte de lubrification (24). La vanne de pressurisation (42) est configurée pour s’ouvrir lorsqu’une valeur de différence de pression (P2-P1) entre la chambre de pressurisation (26) et l’enceinte de lubrification (24) est supérieure à une valeur seuil. Figure pour l’abrégé : figure 6
Patent FR-3096027-A1 (FR)
Title: Véhicule aérien sans humain à bord à boîtier électromagnétiquement protecteur
Inventor: ESPERAT BENOIT
IPC: H05K9/00
Filed: 2019-05-16
Abstract: Ce véhicule aérien sans humain à bord comporte une source d’alimentation électrique autonome (44A, 44B), un boîtier (14) dans le volume intérieur duquel sont disposés des équipements électroniques (46, 48A, 48B, 48C, 48D, 50, 52, 54, 56) alimentés électriquement par la source d’alimentation et au moins une voilure de maintien en vol par propulsion ou sustentation sur télécommande des équipements électroniques. Le boîtier (14) comporte une paroi conductrice d’électricité (42) s’étendant de manière à protéger ces équipements électroniques de tout champ électromagnétique extérieur au boîtier. Chaque équipement électronique (46, 48A, 48B, 48C, 48D, 50, 52, 54, 56) disposé dans le boîtier (14) est pourvu d’un port de connexion à un potentiel électrique de référence et ce port de connexion est électriquement raccordé à la paroi conductrice (14) du boîtier. Figure pour l’abrégé : Fig. 4
Patent FR-3098346-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de protection d’un circuit integre contre les decharges electrostatiques
Inventor: RUDOLFF FRANÇOIS
IPC: H01L23/60
Filed: 2019-07-01
Abstract: DISPOSITIF DE PROTECTION D’UN CIRCUIT INTEGRE CONTRE LES DECHARGES ELECTROSTATIQUES L’invention concerne un procédé de protection d’une borne (P) d’entrée ou d’entrée/sortie d’un circuit intégré (IC1) contre des décharges électrostatiques, le procédé comprenant des étapes consistant à : générer un signal de commande (CS) résultant d’une comparaison d’une tension sur la borne (P) avec une tension de seuil, la borne étant isolée d’une tension d’alimentation du circuit intégré, fermer un interrupteur (N3) entre la borne et la masse si le signal de commande indique que la tension de la borne est supérieure à la tension de seuil, et prévoir un composant (CRC) connecté entre la borne et l’interrupteur, pour abaisser une capacité équivalente du circuit intégré, vue de la borne. Figure pour l’abrégé : Fig. 3
Patent FR-3099954-A1 (FR)
Title: Procede de detection d'une fausse synchronisation d'un recepteur avec un satellite, recepteur et produit programme d'ordinateur associes
Inventor: MARTIN NICOLAS
IPC: H04B1/707
Filed: 2019-08-14
Abstract: Procédé de détection d’une fausse synchronisation d’un récepteur avec un satellite, récepteur et produit programme d’ordinateur associés Ce procédé de détection est mis en œuvre après une phase d’acquisition d’un signal de navigation pendant une phase de convergence et comprend au moins l’une des étapes suivantes : - détermination (110) d’une pluralité de corrélations ponctuelles voie pilote et d’une pluralité de corrélations ponctuelles voie de données, et détermination d’une première valeur en fonction de ces corrélations ponctuelles ; - détermination (120) d’une pluralité de corrélations partielles voie pilote, et détermination d’une deuxième valeur en fonction de ces corrélations partielles ; - détermination (130) d’une pluralité de corrélations décalées voie pilote, et détermination d’une troisième valeur en fonction de ces corrélations décalées voie pilote. La phase de convergence comprend en outre l’étape de détermination (140) d’une fausse synchronisation lorsque au moins l’une desdites dépasse un seuil prédéterminé. Figure pour l'abrégé : figure 3
Patent FR-3099991-A1 (FR)
Title: Ingrédient de composition cosmétique pour cuir chevelu sensible
Inventor: GEDOUIN ANTOINE
IPC: A61Q5/12
Filed: 2019-08-22
Abstract: Ingrédient de composition cosmétique pour apaiser le cuir chevelu caractérisé est constitué par le mélange de :0,1 % à 1,0 % en poids sec d’un exopolysaccharide obtenu par fermentation de la bactérie marine CNCM I-4352,10 % à 50 % en poids d’un extrait aqueux de l’algue brune Laminaria digitata,10 % à 50 % en poids d’un extrait aqueux de la microalgue verte Chlorella vulgaris,10 % à 50% en poids d’un extrait de Lavandula stoechas,5 à 50 % en poids d’eau.
Patent FR-3100905-A1 (FR)
Title: Système sur puce et procédé garantissant la fraicheur des données stockées dans une mémoire extérieure
Inventor: DEL GIUDICE LAUREN
IPC: G06F21/64
Filed: 2019-09-16
Abstract: L’invention concerne un système sur puce (10) comprenant un élément sécurisé (102) comprenant une unité de traitement (1022) configurée pour envoyer des instructions à une mémoire non volatile réinscriptible (12) extérieure au système sur puce et relié à celui-ci, l’élément sécurisé (102) comprenant en outre une mémoire non volatile sécurisée (1024) ainsi qu’une mémoire volatile sécurisée (1026), le système sur puce (10) étant caractérisé en ce que l’unité de traitement (1022) est configurée pour commander :     - le stockage, dans la mémoire non volatile réinscriptible (12) d’au moins un objet ayant une version courante, et d’un répertoire dédié associant un identifiant de chaque objet à un identifiant de la version courante de cet objet, le répertoire dédié comprenant en outre un identifiant de sa propre version courante ; et     - le stockage, dans la mémoire non volatile (1024) de l’élément sécurisé, de l’identifiant de la version courante du répertoire dédié.     Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3101575-A1 (FR)
Title: Véhicule automobile routier attelable et convoi automobile routier formé de véhicules à tenue de route améliorée
Inventor: CERVANTES VALÉRY
IPC: B62D53/00
Filed: 2019-10-07
Abstract: Véhicule automobile routier attelable (1), comprenant : - un train de roues avant (2) et un train de roues arrière (3) ; - un dispositif d’articulation (6), interposé entre la partie avant (4) de châssis et la partie arrière (5) de châssis ; - un attelage avant (7) qui est déplaçable, en alternance, entre une position attelée et une position dételée ; - un attelage arrière (8) qui est déplaçable, en alternance, entre une position attelée et une position dételée. Un premier train de roues, parmi les trains de roues avant (2) et arrière (3), présente une voie fixe, et un deuxième train de roues, parmi les trains de roues avant (2) et arrière (3), présente une voie ajustable entre au moins deux positions : une positon resserrée et une position élargie. Figure pour l’abrégé : Fig.1
Patent FR-3104780-A1 (FR)
Title: Procede de production automatique d’un compte-rendu multimedia numerique d’une expertise d’un sinistre
Inventor: TABATABAÏ ALAIN
IPC: G06Q40/08
Filed: 2019-12-17
Abstract: L’invention concerne un procédé de production automatique d’un compte-rendu multimédia numérique d’une expertise d’un sinistre comportant une étape de déclaration par l’assuré dudit sinistre par l’acquisition d’informations numérique textuelles, photographiques et/ou vidéos à l’aide d’un équipement informatique connecté, à transmettre lesdites informations à un serveur sous forme d’un message numérique horodatée Figure 1
Patent FR-3106001-A1 (FR)
Title: Échangeur de chaleur à tubes comportant des intercalaires
Inventor: DURBECQ GAEL
IPC: F28F17/00
Filed: 2020-01-03
Abstract: Échangeur de chaleur (1) comportant un faisceau de tubes (2) disposés parallèlement les uns des autres et à l’intérieur desquels est destiné à circuler un premier fluide caloporteur, un deuxième fluide étant destiné à traverser le faisceau de tubes (2) entre lesdits tubes (2), ledit faisceau de tubes (2) comportant des intercalaires (6) disposés entre lesdits tubes (2), lesdits intercalaires (6) comportant des ondulations (60) s’étendant dans le sens de la longueur des tubes (2), lesdites ondulations (60) comportant des crêtes (61) en contact avec lesdits tubes (2) et des flancs (62) reliant lesdites crêtes (61),les intercalaires (6) comportant une première portion (6A) et une deuxième portion (6B), la première portion (6A) étant disposée en amont de la deuxième portion (6B) dans le sens de traversée du deuxième fluide caloporteur,les première (6A) et deuxième (6B) portions étant réalisées à partir de deux pièces distinctes de forme différentes. Figure d’abrégé : Fig 2
Patent FR-3106293-A1 (FR)
Title: Procédé de fabrication d’une pièce d’habillage de véhicule et pièce d’habillage de véhicule correspondante
Inventor: SIENER PIERRE-OLIVIER
IPC: B60R13/02
Filed: 2020-01-16
Abstract: Procédé de fabrication d’une pièce d’habillage de véhicule et pièce d’habillage de véhicule correspon d ante Le procédé de fabrication comprend l’insertion d’au moins un insert de ventilation (10) dans un élément d’habillage (4, 6), l’insert de ventilation (10) étant perméable et/ou poreux de manière à laisser passer les gaz et/ou emmagasiner les gaz et empêcher le passage d’une mousse, et le moulage d’une garniture en mousse (8) contre l’élément d’habillage (4, 6), de manière que des gaz s’échappent dans et/ou via l’insert de ventilation (10) durant le moulage de la mousse, la mousse restant bloquée par l’insert de ventilation (10).                  Figure pour l'abrégé :              Figure 2
Patent FR-3107906-A1 (FR)
Title: Tissu pour la protection individuelle et vêtement comprenant un tel tissu
Inventor: BOURET BENOÎT
IPC: D03D15/513
Filed: 2020-03-03
Abstract: La présente invention porte sur un tissu comprenant un arrangement de fils disposés selon une armure de tissage formant un endroit du tissu et un envers du tissu, ledit arrangement de fils comprenant un ou plusieurs fils de chaîne et un ou plusieurs fils de trame, caractérisé en ce qu’au moins l’un desdits fils de chaîne et desdits fils de trame est un fil de polyester aromatique (5, 6), les autres fils (7, 8) étant réalisés dans un matériau autre que du polyester aromatique, ledit fil de polyester aromatique étant lié aux autres fils au sein de l’armure de tissage de telle sorte que ce fil de polyester aromatique (5, 6) n’apparaît pas sur l’endroit du tissu. La présente invention porte également sur un vêtement de protection individuelle comprenant un tel tissu. Figure 4
Patent FR-3097829-A1 (FR)
Title: Procédé pour activer au moins une fonction concernant la sécurité d’un véhicule
Inventor: SANDOR BAJNOCZKI OLIVER
IPC: B60W40/08
Filed: 2020-06-09
Abstract: Titre : Procédé pour activer au moins une fonction concernant la sécurité d’un véhicule Procédé pour activer une fonction concernant la sécurité d’un véhicule (100), consistant à : - enregistrer un signal de pupille qui représente une valeur de position de pupille (115) d’un occupant du véhicule (100), - comparer la valeur de position de pupille (115) à une plage de valeurs (120), pour obtenir le résultat de comparaison, et - fournir un signal d’activation en utilisant le résultat de comparaison pour activer une fonction concernant la sécurité du véhicule (100) si la valeur de la position de pupille (115) de l’occupant est différente de la plage de valeurs (120) définie. Figure 1
Patent FR-3097646-A1 (FR)
Title: Appareil de détection de courant et son procédé de fabrication
Inventor: FURUKAWA AKIRA
IPC: G01R15/14
Filed: 2020-06-12
Abstract: Capteurs magnétiques disposés chacun pour faire face à chacun de chemins de courant pour chacun d’enroulements avec 2n phases (n est un multiple de trois) dans une machine tournante CA, et lorsque chacune d’une composante CC et d’une composante CA dans un courant de somme d’axe d et d’un courant de somme d’axe q obtenus en effectuant une transformation dq dans un système de coordonnées à deux axes sur 2n courants de détection dans l’hypothèse où toutes les amplitudes de courant des enroulements sont les mêmes est représentée collectivement avec chacun de termes exprimés par des fonctions sinus avec des phases différentes, chacun des chemins de courant dans chacune de 2n positions d’agencement de chemin de courant est agencé pour avoir une relation positionnelle où des composantes d’erreur sont réduites par annulation parmi des coefficients compris dans au moins l’un des termes ou par annulation parmi des valeurs des termes.