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Patent FR-3073089-A1 (FR)
Title: Dispositif de stockage d'energie
Inventor: OUKASSI SAMI
IPC: H01M50/131
Filed: 2017-10-27
Abstract: La présente invention concerne un dispositif de stockage d'énergie, comprenant un substrat (10) présentant une portion optiquement transparente dans un intervalle de longueurs d'ondes prédéfini, et au moins un système de stockage (20) d'énergie électrochimique comprenant, à partir d'une face de la portion transparente, un empilement (29) présentant successivement un premier collecteur de courant (21, 22), une première électrode (23), un électrolyte (24), une deuxième électrode (25), un deuxième collecteur (26) de courant, l'empilement (29) étant recouvert au moins partiellement d'une couverture (30), caractérisé en ce qu'au moins une partie de la couverture (30) comporte un coefficient d'absorbance de lumière supérieur ou égal à 80%, de préférence supérieur à 90%.
Patent FR-3070233-A1 (FR)
Title: Dispositif d'ouverture pour semoir
Inventor: DUMOULIN TOM
IPC: A01C5/06
Filed: 2017-11-07
Abstract: Dispositif d'ouverture pour semoir, le dispositif d'ouverture comportant : - un disque ouvreur (14) d'axe X ; - un limiteur de profondeur fixé sur le disque ouvreur et comportant une butée (44) définissant, dans une position de service, une profondeur d'enfoncement maximale du disque ouvreur dans le sol, dispositif dans lequel le limiteur de profondeur comporte des moyens de pincement (48) configurés pour, dans ladite position de service, pincer des végétaux contre le sol, en un point de pincement (Pv, Pv') localisé, suivant la direction d'avancement, devant l'axe X.
Patent FR-3074281-A1 (FR)
Title: Dispositif thermique a capacite de stockage pour vehicule
Inventor: TISSOT JULIEN
IPC: F28F9/22
Filed: 2017-11-28
Abstract: L'invention concerne un dispositif thermique à capacité de stockage (1) pour véhicule destiné à la circulation d'au moins un fluide, comprenant une enceinte (5) au moins en partie délimitée par une paroi périphérique (6), l'enceinte (5) logeant au moins un tube (3) contenant un matériau à changement de phase (21) et délimité par une paroi externe (15), une première extrémité longitudinale (13) et une deuxième extrémité longitudinale (18), l'enceinte (5) comprenant un espace (17) délimité par la paroi externe (15) du tube (3) et la paroi périphérique (6) qui délimite l'enceinte (5), caractérisé en ce que le tube (3) comprend une paroi interne (14) délimitant avec la paroi externe (15) un espace de réception (20) contenant le matériau à changement de phase (21), la paroi interne (14) délimitant par ailleurs un espace interne (16) au tube (3), l'espace interne (16) étant ouvert au niveau de la première extrémité longitudinale (13) du tube (3) sur la chambre réceptrice (10) et ouvert au niveau de la deuxième extrémité longitudinale (18) du tube (3) sur la chambre collectrice (12). Application aux véhicules automobiles.
Patent FR-3075866-A1 (FR)
Title: Tube de degazage pour une turbomachine d'aeronef a reducteur
Inventor: BRAULT MICHEL GILBERT ROLAND
IPC: F02C7/00
Filed: 2017-12-22
Abstract: Tube de dégazage (20) pour une turbomachine d'aéronef, le tube de dégazage ayant une forme allongée et étant destiné à s'étendre au moins en partie le long et à l'intérieur d'un arbre de turbine (4) de la turbomachine, caractérisé en ce qu'il comprend au moins un tronçon amont (20a) dans lequel est monté coaxialement une cartouche filtrante (30), ladite cartouche filtrante comportant une enveloppe annulaire (30a) percée et entourant un filtre (30b) configuré pour séparer l'huile d'un flux de gaz destiné à traverser axialement ledit tronçon.
Patent FR-3076352-A1 (FR)
Title: Procede de determination d'un degre de polymerisation d'un polymere
Inventor: BERGMANN EMERIC
IPC: G01N33/483
Filed: 2017-12-28
Abstract: L'invention est un procédé de détermination du degré de polymérisation d'un polymère, contenu dans un échantillon, comportant les étapes suivantes: a) illumination de l'échantillon (2) à l'aide d'un faisceau laser (11) et acquisition d'un spectre Raman (S) représentatif du polymère ; b) identification d'un pic d'intérêt (Pi) et détermination d'une position (vi) du pic d'intérêt sur le spectre Raman ; c) à partir de la position du pic d'intérêt, utilisation d'une fonction de calibration (f) pour déterminer un degré de polymérisation du polymère (DP, DE), la fonction de calibration traduisant une évolution de la position du pic d'intérêt en fonction du degré de polymérisation du polymère.
Patent FR-3077326-A1 (FR)
Title: Dispositif de ventilation et module de refroidissement comportant un tel dispositif de ventilation
Inventor: CREVEL HERVE
IPC: F01D25/14
Filed: 2018-01-29
Abstract: L'invention concerne un dispositif de ventilation comprenant une hélice et un moteur d'entrainement, ledit moteur d'entrainement comportant un arbre moteur et un flasque (19) arrière, ledit flasque (19) arrière comportant un support de moyeu de l'arbre moteur et des ouvertures de refroidissement pour le refroidissement du moteur. Selon l'invention,     - le flasque arrière étant constitué d'une bande centrale ou d'au moins deux bras, ladite bande centrale ou lesdits bras portant ledit support de moyeu, deux ouvertures de refroidissement dudit flasque (19) arrière sont séparées uniquement par ladite bande centrale, ou respectivement par un desdits bras et ledit support, et     - ledit dispositif comporte un capot (28) de protection dudit flasque (19) arrière, ledit capot (28) de protection comprenant une surface de recouvrement dudit flasque (19) arrière, ladite surface de recouvrement étant en partie ouverte et comportant une ou plusieurs premières parties couvrantes, chaque première partie couvrante étant placée en regard d'une ouverture de refroidissement distincte dudit flasque (19) arrière en étant configurée pour recouvrir au moins partiellement ladite ouverture correspondante, au moins une desdites ouvertures de refroidissement est ainsi au moins en partie recouverte par une première partie couvrante.
Patent FR-3062596-A1 (FR)
Title: Systeme d'impression comportant des unites de positionnement avec des guides lateraux deplacables
Inventor: WENS RON
IPC: B41J25/304
Filed: 2018-02-01
Abstract: Système d'impression comprenant une structure (1), un module d'impression (3) avec un support (4), des têtes d'impression (5) et des extrémités (7) de support ayant des surfaces latérales de référence (8), des unités de positionnement (15) ayant des butées latérales de référence (16) et un mécanisme de déplacement (26) pour déplacer le module vers et à partir des unités. Un guide latéral (30) est prévu qui a une surface de guidage (31) configurée pour guider une paroi latérale de guidage (12) du support lorsque le module est déplacé dans une direction de déplacement (Z') entre une position d'entretien et une position d'impression. Le guide est déplaçable entre une position active dans laquelle sa surface de guidage s'étend dans la direction de déplacement et est placée contre la paroi latérale de guidage tandis que les surfaces latérales de référence sont placées espacées des butées, et une position inactive dans laquelle sa surface de guidage est placée espacée de la paroi latérale de guidage de sorte que les surfaces latérales de référence sont positionnables contre les butées.
Patent FR-3080189-A1 (FR)
Title: Dispositif de geo-localisation d'un objet mobile
Inventor: DENIS RICHARD
IPC: G01S19/48
Filed: 2018-04-16
Abstract: L'invention concerne un dispositif de géo-localisation (DISP) configuré pour : - calculer au moins une position primaire (POS1) et au moins un paramètre primaire (IP1) associé ; - recevoir des messages (M) envoyés par au moins un transmetteur (DIFF) lorsque le dispositif de géo-localisation (DISP) est dans une phase de convergence (ph) ; - à partir d'une partie desdits messages (M) reçus, déterminer une position secondaire (POS2) dudit objet mobile (V1) et au moins un paramètre secondaire (IP2) associé ; - en fonction d'une comparaison dudit au moins un paramètre secondaire (IP2) avec au moins un seuil (TH), utiliser ladite position secondaire (POS2) comme paramètre d'entrée pour le calcul de ladite position primaire (POS1) suivante.
Patent FR-3070605-A1 (FR)
Title: Polyethylene-imine de bas poids moleculaire en tant que principe actif anti-transpirant en tant qu'emulsion h/e
Inventor: BANOWSKI BERNHARD
IPC: A61Q15/00
Filed: 2018-08-24
Abstract: La présente invention concerne un agent cosmétique anti-transpirant sous la forme d'une émulsion huile-dans-eau, particulièrement adapté pour une application avec un applicateur à bille ou des « roll-ons ». L'agent cosmétique selon l'invention contient, en tant que principe actif anti-transpirant, un homo-polyéthylèneimine défini (ci-après aussi parfois désigné par « PEI »), qui est présent avec des anions choisis, et possède un pH dont la valeur va d'acide à neutre. L'utilisation d'un agent cosmétique contenant des PEI de ce genre permet de fournir des agents cosmétiques anti-transpirants qui ne contiennent pas de sels d'aluminium et/ou de sels de zirconium mais qui sont malgré tout très efficaces et réduisent la formation de taches sur les textiles. Grâce à la présence de l'homo-polyéthylèneimine, l'agent cosmétique selon l'invention se présente également sous la forme d'une forme épaissie, liquide-cristalline, appropriée pour les applicateurs à bille ou roll-ons , même en l'absence de sels d'aluminium.
Patent FR-3087362-A1 (FR)
Title: Installation de projection de fluide et procede de deplacement d'un fluide associe
Inventor: VINCENT DAVID
IPC: B05B15/50
Filed: 2018-10-19
Abstract: L'invention a pour objet une installation (10) de projection de fluide comprenant un conduit (15) de circulation de fluide et un racleur (20) apte à circuler dans le conduit (15) pour repousser devant lui le fluide présent dans le conduit (15), le conduit (15) et le racleur (20) présentant chacun une section circulaire, le conduit (15) présentant un diamètre interne (Di), le racleur (20) présentant un diamètre externe, le diamètre externe ayant une première valeur (Del). Une différence entre le diamètre interne (Di) du conduit et la première valeur de diamètre externe (Del) du racleur (20) est supérieure ou égale à 100 micromètres, de préférence supérieure ou égale à 200 micromètres.
Patent FR-3089685-A1 (FR)
Title: Procede de realisation d’un detecteur infrarouge et detecteur infrarouge associe
Inventor: CORTIAL SÉBASTIEN
IPC: H01L31/18
Filed: 2018-12-10
Abstract: PROCEDE DE REALISATION D’UN DETECTEUR INFRAROUGE ET DETECTEUR INFRAROUGE ASSOCIE L’invention concerne un procédé de réalisation d’un détecteur infrarouge (9) comportant les étapes suivantes :- collage mixte d’une puce de détection (10) sur une seconde puce (13) ; ladite étape de collage mixte étant réalisée par adhésion de contacts (17, 23) et de couches d’isolant (11, 46) des deux puces (10, 13) ;- suppression d’un substrat (80) de ladite puce de détection (10) jusqu’à atteindre une couche d’oxyde profond (45) ;- réalisation de plots conducteurs (50) à travers ladite couche d’oxyde profond (45) pour atteindre des transistors (40) présents dans une couche semi-conductrice (42) ; et- réalisation de micro-bolomètres (41) en suspension sur ladite couche d’oxyde profond (45) et connectés électriquement aux plots conducteurs (50). Figure pour l’abrégé : Fig. 3.
Patent FR-3076974-A1 (FR)
Title: Dispositif électronique renforcé pour un moteur électrique
Inventor: LEMAN DIRK
IPC: H05K3/30
Filed: 2018-12-18
Abstract: Il est proposé un dispositif électronique (100) pouvant être monté dans un moteur électrique, comprenant : une carte de circuit imprimé (110) comportant un trou pour monter un boîtier à semiconducteur (120) qui comprend un dispositif de détection magnétique intégré, le boîtier à semiconducteur (120) comprenant des conducteurs (121) ; et un matériau de renforcement (130) ; dans lequel le boîtier à semiconducteur (120) est monté dans le trou avec les conducteurs (121) soudés sur la carte de circuit imprimé, et dans lequel un intervalle (112, 113) est présent entre le boîtier à semiconducteur (120) et la carte de circuit imprimé (110), dans lequel le matériau de renforcement (130) recouvre au moins une partie des conducteurs (121) et au moins une partie de la carte de circuit imprimé (110).     Figure pour l’abrégé : figure 4
Patent FR-3091136-A1 (FR)
Title: procédé de fabrication d'une carte électronique de fond de panier
Inventor: GUILLOT FRANÇOIS
IPC: H05K3/40
Filed: 2018-12-21
Abstract: L'invention concerne un procédé de fabrication d'une carte électronique de fond de panier (20) présentant une face interne (142) adaptée pour être connectée à des connecteurs de cartes électroniques (12) et une face externe (143) adaptée pour être connectée à un connecteur externe, des trous borgnes (146, 148) débouchant sur la face interne (142) et sur externe (148) de la carte électronique de fond de panier (20), dans lequel des couche de collage (31, 32) présentant des zones dégagées de matière (41,42) en face des trous borgnes (146, 148) sont utilisées entre les circuits imprimés (21, 22, 23).     Figure pour l'abrégé : figure 7
Patent FR-3092746-A1 (FR)
Title: Instrument chirurgical pour une installation de chirurgie robotique
Inventor: DAUNE GAUTIER
IPC: A61B34/30
Filed: 2019-02-18
Abstract: I nstrument chirurgical pour une installation de chirurgie robotique Cette Installation de chirurgie robotique (20) comporte : -un système robotique chirurgical (22) comprenant une table de support immobile par rapport à une table d’opération ; -un instrument chirurgical (90) comportant : -une armature (98) fixée solidairement sans degré de liberté à la table de support ; -un ou plusieurs écarteurs (96) montés sur l’armature et agencés pour repousser des parois d’une incision (92) pratiquée dans le corps (94) d’un patient (24). Figure pour l'abrégé : Figure 7
Patent FR-3096189-A1 (FR)
Title: Chargeur sans fil pour trottinette
Inventor: FALC ALAIN
IPC: H02J50/90
Filed: 2019-05-13
Abstract: Chargeur pour appareil électronique portable (300), comprenant :- un boîtier (100),- une unité de charge sans fil (110) logée dans le boîtier (100),- une pluralité de bras de préhension (200), mobiles et réglables par rapport au boîtier (100), chaque bras de préhension (200) comprenant une portion d'accostage (210) agencée pour s'engager avec l'appareil électronique portable (300) de sorte à accoupler l'appareil électronique portable (300) avec le chargeur et le positionner en regard de l'unité de charge sans fil (110), caractérisé en ce que la pluralité de bras de préhension (200) comprend quatre bras de préhension (200). Figure pour l’abrégé : Fig. 4
Patent FR-3095958-A1 (FR)
Title: Dispositif, par exemple dispositif de jeu vidéo, équipé d’un transpondeur sans contact
Inventor: SAKAMOTO HIROKAZU
IPC: H05K1/18
Filed: 2019-05-14
Abstract: Dispositif, comprenant au moins une manette de commande (DIS) possédant un logement (1) et au moins un élément de commande (2) agencé de façon à être en saillie par rapport au logement (1) et mobile par rapport au logement de façon à permettre à un utilisateur de commander au moins un mouvement d’au moins un objet externe au dispositif, et un transpondeur sans contact (TG) ayant au moins une antenne (ANT) logée dans ledit au moins un élément de commande (2). Figure pour l’abrégé : Fig 7
Patent FR-3098872-A1 (FR)
Title: Tirant pour structure notamment en treillis
Inventor: TORDO JÉRÔME
IPC: H02S20/00
Filed: 2019-07-15
Abstract: La présente invention concerne un tirant (13) apte à être fixé en deux points de fixation d’une structure, ledit tirant (13) comportant une première extrémité de fixation (15) comprenant une première ouverture circulaire (17) et une deuxième extrémité de fixation (16) comprenant une deuxième ouverture circulaire (18). Conformément à l’invention, le tirant (13) comporte une rondelle (19) dotée d’un orifice excentré (21), ladite rondelle (19) étant reçue concentriquement dans la deuxième ouverture circulaire (18) et mobile en rotation dans ladite deuxième ouverture circulaire (18) de manière à modifier la position de l’orifice excentré (21) pour faire varier une distance d’entraxe de fixation entre ledit orifice excentré (21) et la première ouverture circulaire (17). Figure pour l’abrégé : Fig. 3
Patent FR-3084880-A1 (FR)
Title: Eclairage d’urgence pour aeronef
Inventor: O'KELL SEAN PATRICK
IPC: F21V33/00
Filed: 2019-08-05
Abstract: Titre :              é CLAIRAGE D’URGENCE POUR AERONEF Un système de marquage au sol photoluminescent pour aéronef comprenant au moins une piste flexible (400) comportant un logement incorporant une portion photoluminescente pliable et flexible, dans lequel la piste (400) peut être courbée jusqu’à un rayon de 1 m ou moins et dans lequel la piste (400) a une longueur d’au moins 2 m et dans lequel la piste (400) est pliable de telle sorte qu’elle peut conserver un rayon d’enroulement ou de courbure.     La piste (400) peut être courbée jusqu’à un rayon de 0,01 m à 1,0 m ou facultativement de 0,01 m à 0,5 m. La piste flexible (400) peut être ménagée dans des longueurs de 3 m ou plus ou plus de 10 m. Une couche protectrice flexible peut être ménagée. Le logement flexible peut comprendre un support pour le matériau photoluminescent.     Figure à publier avec l’abrégé : Figure 4
Patent FR-3099969-A1 (FR)
Title: Procédé pour réglage automatique d’une antenne passive accordable et d’une unité d’accord, et appareil pour communication radio utilisant ce procédé
Inventor: BROYDE FRÉDÉRIC
IPC: H04B1/18
Filed: 2019-08-13
Abstract: Procédé pour réglage automatique d’une antenne passive accordable et d’une unité d’accord, et appareil pour communication radio utilisant ce procédé L’invention concerne un procédé pour régler automatiquement une ou plusieurs antennes passives accordables et une unité d’accord à accès d’entrée unique et accès de sortie unique. L’invention concerne aussi un appareil pour communication radio utilisant ce procédé, par exemple un émetteur-récepteur radio. Un appareil pour communication radio selon l’invention comporte : une antenne passive accordable (1) ; une unité d’accord à accès d’entrée unique et accès de sortie unique (4) ayant un accès d’entrée et un accès de sortie ; une liaison d’antenne (2) ; une unité de détection (3) ; une unité d’émission et de traitement du signal (8) qui applique une excitation à l’accès d’entrée à travers l’unité de détection, qui délivre une ou plusieurs “instructions de réglage d’antenne” et qui délivre des “instructions de réglage d’unité d’accord” ; et une unité de contrôle (6) qui délivre un ou plusieurs “signaux de contrôle d’antenne” et un ou plusieurs “signaux de contrôle d’accord”. Figure pour l’abrégé : Figure 4.
Patent FR-3100369-A1 (FR)
Title: Procédé d’inversion sélective de mots à écrire dans une mémoire et dispositif pour sa mise en œuvre
Inventor: GHERMAN VALENTIN
IPC: H03M13/47
Filed: 2019-08-29
Abstract: L’invention concerne un procédé d’inversion sélective d’un mot à écrire dans une mémoire, la mémoire comprenant des cellules mémoire où chaque cellule mémoire permet de stocker au moins deux valeurs associées à au moins un bit, la décision d’inverser un mot étant prise en fonction d’un nombre de valeurs vulnérables qui est déterminé à partir des bits de données, du bit d’inversion et de bits de vérification impairs. Figure pour l’abrégé : Fig. 2.
Patent FR-3101957-A1 (FR)
Title: Procédé de géolocalisation d’une balise de diffusion d’un système de communication sans fil
Inventor: ISSON OLIVIER
IPC: H04W88/00
Filed: 2019-10-10
Abstract: L’invention concerne un procédé (100) de géolocalisation d’une balise de diffusion (33) d'un système (10) de communication sans fil. La balise est configurée pour émettre de manière récurrente, à destination des terminaux (20) du système, un message de diffusion comportant un identifiant de la balise. Le terminal est configuré pour émettre, en réponse à la réception du message de diffusion, à destination d’un réseau d’accès (30) du système, un message d’association comportant l’identifiant de la balise. Le message d’association émis par le terminal peut être reçu simultanément par plusieurs stations de base du réseau d'accès. La position géographique de la balise de diffusion est déterminée en fonction de la position géographique d'au moins une station de base de référence (BSRef) dont la position géographique est connue et ayant reçu le message d’association émis par le terminal. Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3102159-A1 (FR)
Title: bonde pour contenant, tel que cuve, tonneau ou autre
Inventor: ERMENAULT ALEXANDRE
IPC: G01F23/00
Filed: 2019-10-18
Abstract: Bonde (1) pour contenant (30) comprenant un corps (2) de bonde, des capteurs '54, 5, 6, 7) et un module (3) de communication. Le corps (2) de bonde est un corps conique de diamètre de cône supérieur à 50 mm sur une partie de la hauteur du cône prise entre la grande base (21) et la petite base (22) du cône pour délimiter une partie (23) du corps (2) non immergeable formée depuis la grande base (21) par la partie du corps (2) de diamètre supérieur à 50 mm, les capteurs (4, 5, 6, 7) comprennent, un capteur (7) de niveau, un premier capteur (4) de température disposé sur la partie (23) du corps (2) de bonde non immergeable, un deuxième capteur (5) de température et un capteur (6) de mesure de gaz dissous disposés dans une zone (24) immergeable de la bonde (1). Le deuxième capteur (5) de température s’étend en regard de la petite base (22) du corps (2) de bonde à écartement de la petite base (22) du corps (2) de bonde et le capteur (6) de mesure de gaz dissous est disposé en regard de la petite base (22) du corps (2) de bonde, dans une position dans laquelle il est écarté de la petite base (22) du corps (2) de bonde d’une distance inférieure à celle séparant le deuxième capteur (5) de température de la petite base (21) du corps (2) de bonde. Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3104294-A1 (FR)
Title: Procédé de prévision d’une grandeur physique d’intérêt, procédé de gestion et dispositif associés
Inventor: BAVIERE ROLAND
IPC: G06Q50/06
Filed: 2019-12-10
Abstract: Procédé de prévision de la consommation/production en énergie, procédé de gestion et dispositif associés Un aspect de l’invention concerne un procédé de détermination d’une prévision d’une grandeur physique d’intérêt, de préférence la consommation/production en énergie, sur une durée de prévision donnée avec un pas de temps donné de sorte que avec le nombre de pas de temps considéré, la prévision se faisant à l’aide d’un modèle de prévision de la grandeur physique d’intérêt, ledit procédé comprenant : une étape de détermination d’une pluralité de sous-modèles , chaque sous-modèle ayant un horizon de prévision différent des autres sous-modèles , la pluralité de sous-modèle ainsi obtenue venant former le modèle de prévision de sorte que pour tout pas de temps considéré où , il existe un sous-modèle tel que  ; le procédé comprenant également, pour chaque pas de temps  :  une étape d’identification du sous-modèle ayant un horizon de prévision égal au temps écoulé où est le pas de temps considéré avec  ; une étape de prévision de la consommation/production à l’aide du sous-modèle précédemment identifié. Figure à publier avec l’abrégé : Figure 4