baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2749271-A1 (FR)
Title: Voile et toile a voile imitant les etoffes a base de fibres naturelles
Inventor: DOYLE BRIAN P
IPC: B63H9/06
Filed: 1997-05-29
Abstract: Voile fabriquée à partir d'une toile tissée contenant des fils filés et des fils continus sous forme de filament. Les fils filés cachent le filament continu et procurent une voile ayant l'apparence et le toucher d'une ancienne toile à voile en coton. Le fil continu sous forme de filament procure une résistance à la déformation et une résistance à l'étirement améliorées.
Patent FR-2766292-A1 (FR)
Inventor: DELCAMBRE PHILIPPE
IPC: H01H71/04
Filed: 1997-07-16
Abstract: The manual arm (5) has a click stop section (13) which comes up against a stop on the fixed arm circuit breaker (M) holding the arm in an intermediate position.
Patent FR-2767074-A1 (FR)
Inventor: BONNEBAT CLAUDE
IPC: B29C48/305
Filed: 1997-08-08
Abstract: The invention concerns a method for the continuous coating of at least one metal strip (1) with a fluid cross-linkable polymer film free from solvent or diluent and having a thickness less than that of the metal strip. The invention is characterised in that it consists in the following steps: continuously moving the metal strip (1) on at least one support roller (3), pre-heating said strip, forming by forced flow, on a ductor roller (16) a lap (30) of said cross-linkable polymer, heating and driving in rotation the ductor roller (16) in the same direction as the support cylinder (3) and forming the cross-linkable polymer film, compressing, between the ductor roller (16) and the metal strip (1), an applicator element (17) with deformable surface, heated and driven in rotation in the same direction as the support cylinder (3) to transfer said film from the ductor roller (16) onto the applicator element (17) and from said applicator element onto the metal strip (1). The invention also concerns a coating device for implementing said method.
Patent FR-2767590-A1 (FR)
Title: Digital data recorders for fitting to aircraft or other vehicle
Inventor: FONTAINE PIERRE
IPC: G06F3/06
Filed: 1997-08-25
Abstract: The data recorder has a microprocessor associated with memory, an interface to a removable memory device, and an RS232 serial interface for communication with external transducers in the aircraft.  This interface (7) has a shaping circuit (11) and data buffers (12).  The shaping circuit accepts a variety of serial signal protocols.  The different sources are handled by a multiplexer (18) controlled by a frequency divider (17) with a lock circuit (19) and counter (20).
Patent FR-2767780-A1 (FR)
Title: Vertical takeoff and landing aircraft having increased load carrying capacity
Inventor: PICQ JEAN JOSEPH
IPC: B64C29/00
Filed: 1997-09-02
Abstract: The aircraft has a jet engine providing forward thrust, and also three helicopter rotors providing lift for takeoff. The vertical takeoff and landing aircraft includes a fuselage  (A) and at least three helical rotating blades (H1, H2, H3) arranged in a triangle. The rotating blades are mounted to turn about axes which are basically vertical, but which may be adjusted in their orientation. Two of the blades (H2, H3) are mounted on a spar (C) which lies perpendicular to the longitudinal axis of the fuselage, such that their axes may be orientated as required.  A third blade (H1) is mounted at the rear of the fuselage.  Each rotating blade is driven by a geared hydraulic motor driven by a central hydraulic power supply, which is itself driven by a turbojet engine which also serves to propel the aircraft forwards.
Patent FR-2768295-A1 (FR)
Title: Dispositif de commande pour tondeuses a gazon
Inventor: FELLNER DETLEF
IPC: A01D34/68
Filed: 1997-09-12
Abstract: L'invention concerne un dispositif de commande pour tondeuses à gazon à moteur autotractées, composé d'un guidon (1) muni de deux leviers de commande (2, 3) pour l'entraînement, qui sont montés de façon mobile sur le guidon de manière à pouvoir passer d'une position de marche sur le guidon (1) à une position dans laquelle ils font saillie de celui-ci, et qui ne permettent une mise en marche que lorsqu'ils sont actionnés simultanément, au moins l'un (2) des leviers de commande cités (2, 3) faisant office de dispositif d'homme mort et le guidon (1) présentant éventuellement encore d'autres leviers (4), notamment pour le dispositif de traction.Dispositif de commande caractérisé en ce que l'un (3) des deux leviers de commande (2, 3) est réalisé en tant qu'embrayage et, lorsqu'il est actionné, établit une liaison entre lui et/ ou l'autre levier de commande (2) d'une part, et l'entraînement d'autre part, et en ce que, lorsque les deux leviers (2, 3) sont désaccouplés, ils se mettent automatiquement dans une position sur le guidon (1) dans laquelle ils n'en dépassent pas.
Patent FR-2768932-A1 (FR)
Inventor: MOTTOT YVES
IPC: C02F1/52
Filed: 1997-09-30
Abstract: The invention concerns an agent for eliminating heavy metals contained in an aqueous effluent comprising: a metal alkaline silicate; a metal alkaline carbonate, said agent being in the form of a solution. Said agent may further contain a sulphur compound. Said agent can constitute a stabilising agent of said metals and can be used for eliminating or stabilising heavy metals contained in industrial aqueous effluents.
Patent WO-9848998-A1 (WO)
Title: Method for making footwear with flanges
Inventor: JOURDANNE CLAUDE
IPC: A43B9/12
Filed: 1998-04-28
Abstract: The invention concerns a method for making a footwear with flange(s) comprising the use of a block (1), a sock lining (2), flanges (3), a mould (4) and PVC, characterised in that it consists in: positioning the sock lining (2) face against the block (1); positioning the end of the flanges (3) in a mould (4), imbedding in the mould (4) the block (1) whereon is fixed the sock lining (2); injecting PVC through the mould (4) base under the block (1).
Patent FR-2759038-A1 (FR)
Title: Siege de vehicule avec ventilation et chauffage
Inventor: FAUST EBERHARD
IPC: B60N2/56
Filed: 1998-01-29
Abstract: Un siège de véhicule possède un dispositif de ventilation pour l'aération et un dispositif de chauffage pour chauffer le rembourrage.Une commande (34) est reliée par son entrée à un capteur de température (32) placé dans le rembourrage (14) du dossier (12) et par sa sortie aux circuits électriques des dispositifs de ventilation (23, 30) et de chauffage (26, 27) . Lorsque les températures de la surface du rembourrage sont supérieures à une valeur spécifiée, la ventilation (23, 30) est enclenchée ou commutée à une puissance plus élevée et/ ou le chauffage (26, 27) est arrêté ou commuté à une puissance plus faible. Lorsque les températures de la surface du rembourrage sont inférieures à la valeur spécifiée, la ventilation est arrêtée ou commutée à une puissance plus faible et/ ou le chauffage est enclenché ou commuté à une puissance plus élevée.Applicable notamment aux automobiles.
Patent FR-2777048-A1 (FR)
Title: Systeme modulable d'arrimage dans l'habitacle d'un vehicule automobile
Inventor: AMERIGO MARC
IPC: B60N2/015
Filed: 1998-04-06
Abstract: L'invention propose un système (10) pour le réglage longitudinal et le blocage d'un sous-ensemble, dans un véhicule automobile équipé d'au moins une glissière (16) qui reçoit en coulissement longitudinal un dispositif de guidage longitudinal et de verrouillage longitudinal et vertical d'un socle (12) du sous-ensemble, dont l'extrémité reçue dans la glissière (16) est équipée d'un mécanisme expansible mobile commandé entre trois positions par les mouvements relatifs d'un premier et d'un deuxième coulisseau, caractérisé en ce que le sous-ensemble comporte un anneau d'arrimage (22), et en ce que le premier coulisseau (36) est commandé dans ses déplacement verticaux par des actions manuelles verticales sur l'anneau d'arrimage (22) qui est solidaire du premier coulisseau (36), et en ce que le second coulisseau (56) est commandé dans ses déplacements verticaux par des actions manuelles verticales sur un anneau de préhension (68) solidaire du second coulisseau (56).
Patent FR-2764142-A1 (FR)
Title: Systeme pour transmettre des signaux stm-1
Inventor: RUTHEMANN KLAUS
IPC: H04J3/06
Filed: 1998-05-11
Abstract: Système pour synchroniser un signal STM-1 à une vitesse de bit de référence. Pour cela, on exécute une opération de bourrage de bit selon laquelle on insère ou on supprime un ou plusieurs bits de l'un des mots de synchronisation de trame (A1, A2) du signal STM-1.
Patent FR-2780565-A1 (FR)
Title: Ligne electrique a isolation gazeuse comportant deux barres conductrices reliees electriquement par une liaison souple
Inventor: THURIES EDMOND
IPC: H02G5/06
Filed: 1998-06-25
Abstract: La ligne électrique comprend une première (11) et une deuxième (21) barres conductrices tubulaires reliées électriquement, la première barre (11) ayant une extrémité (11A) qui est emboîtée dans une extrémité (21A) de la deuxième barre (21) pour permettre un coulissement relatif des deux barres suivant une direction axiale (A). Les deux barres (11, 21) sont reliées électriquement par une liaison souple (3) qui se déforme sans frottement sur l'une ou l'autre des extrémités (11A, 21A), ce qui permet d'éviter la production de particules d'usure lors de mouvements créés par la dilatation thermique des deux barres conductrices (11, 21).Selon une réalisation particulière, la première barre (11) est emboîtée dans la deuxième barre (21) par l'intermédiaire d'une virole (5) qui coulisse par rapport à la deuxième barre (21) et qui est appuyée contre la première barre (11) par un ressort (4) comprimé par un capot pare effluves (9) solidiare de la deuxième barre (21), ce qui permet un raccord des barres par encliquetage sans vissage.
Patent FR-2780420-A1 (FR)
Title: Method for the fabrication of a fiber glass coating
Inventor: GRALL PATRICK
IPC: D04H18/00
Filed: 1998-06-25
Abstract: A method for the fabrication of a fiber glass coating consists of covering with a non-woven elastic voile, such as a polyester, a first face of a coating preformer made up of intermingled glass fibres, and proceeding with a knitting by needles such that it punctually entrains the voile by elastically deforming it in order to form some filaments crossing the coating leaving the first face and this in a manner so that the filaments project onto the second face of the coating. The next step includes coating the second face with a layer of resin. The product may then be pressed at a temperature greater than the melting point of the synthetic fibres used in the fabrication. A wall panel made up of a glass fiber coating obtained by this method  which is glued by its lower face on a wall panel or roof, for example made up of a boarding or roof of profiled steel sheet, is also claimed.
Patent FR-2784884-A1 (FR)
Title: Beach towel has corner patches of Velcro (RTM) for attaching plastic starfish-shaped weights
Inventor: LEGROS LILIAN
IPC: A47G9/06
Filed: 1998-07-09
Abstract: A beach towel has a male Velcro (RTM) patch sewn in each of its four corners to receive matching female patches (3) on PVC nylon plastic weights (4) which have an aperture for filling with sand or water or for containing personal items, and which hold the towel down on the beach or other surface. A beach towel has a male Velcro (RTM) patch sewn to each of its four corners to receive matching female patches (3) on plastic weights (4) which hold the towel down on the beach or other surface. Each weight is in the shape of a starfish 17 cm across and 4 cm thick, made from waterproof PVC nylon with an aperture in the top for filling with sand or water or for holding small objects such as money, keys or a lighter.
Patent FR-2782569-A1 (FR)
Title: Eliminating twisted wire connections and reducing soldered connections on chips with magnetic heads by using printed circuit with conducting tracks and external contacts
Inventor: ALBERTINI JEAN BAPTISTE
IPC: G11B5/53
Filed: 1998-08-21
Abstract: A chip (50) with two magnetic heads and corresponding pairs of contacts (P1,P2) is mounted on a base (60) with slots which allow a printed circuit (70) to be located partly above (82,84) and partly below it. The printed circuit has contacts (P'1, P'2) for connections to external equipment and conducting tracks whose terminations are soldered to the magnetic head contacts (P1,P2)
Patent FR-2785013-A1 (FR)
Title: Frame for building wall glazing has adjustable intermediate upright with slides mounted in grooves in outer frame
Inventor: REGNAULT DANIEL
IPC: E06B3/68
Filed: 1998-10-23
Abstract: The frame for building wall glazing has two parallel uprights connected by cross beams with grooves (10) to receive slides (7) at the ends of an intermediate upright (3) which can be adjusted laterally. There can be two opposed slides on each end of the upright.
Patent WO-9941170-A1 (WO)
Title: Transfer device for hollow body comprising a neck
Inventor: EVRARD ALAIN
IPC: B65G47/86
Filed: 1999-02-09
Abstract: The invention concerns a transfer device for hollow bodies comprising an open end forming a neck (20), comprising at least pliers (11) for gripping the hollow body by the outer part of its neck and consisting of two synchronously articulated jaws (12, 13) and drive means for controlling the opening and closing of the jaws sequentially and synchronously. The invention is characterised in that said drive means comprise at least a fluid actuator (28) driving at least one jaw (12, 13).
Patent WO-0039482-A1 (WO)
Title: Torsional damper for clutch, in particular for motor vehicle
Inventor: LEFEVRE GERARD
IPC: F16F15/12
Filed: 1999-12-07
Abstract: The invention concerns a torsional damper for clutch, in particular for motor vehicle, comprising a main damper linking an input element (10) to an annular disc (18) enclosing a hub (12) capable of being locked in rotation with an output shaft and a pre-damper (28) interposed between the disc and the hub, and a cylindrical ring (56) forming a centring bearing for a guide washer (16) whereon is fixed the input element (10) and comprising axial teeth (62) meshing with a toothing of the hub (12) with a circumferential clearance less than that provided between the toothing (46) of the disc (18) and the toothing (44) of hub (12) to brake and absorb the shocks of said toothing on each other.
Patent FR-2792623-A1 (FR)
Title: Conteneur de securite pour le transport et/ou le stockage d'engins explosifs
Inventor: VIVES MICHEL
IPC: F42B39/14
Filed: 1999-04-23
Abstract: L'invention concerne un conteneur de sécurité (1) pour un engin explosif (2), par exemple une munition, et comprenant au moins une enceinte interne comportant une première cloison entourant au moins longitudinalement l'engin, première cloison comprenant au moins trois parois. Ce conteneur est caractérisé en ce que la première cloison comprend successivement entre l'engin explosif (2) et l'extérieur; une première paroi (5) ou paroi interne réalisée en un matériau ductile et délimitant la cloison du côté de l'engin explosif (2), et au moins une paire (8, 8a, 8b) de parois formée par la combinaison d'une deuxième paroi ou couche amortissante (6, 6a, 6b) réalisée en un matériau à haut module de compressibilité volumique et d'une troisième paroi (7, 7a, 7b) en matériau rigide. Application au stockage et au transport de munitions dangereuses.
Patent FR-2797543-A1 (FR)
Title: Communications procedure for data base selects transmission mode to match data optimises speed and reliability
Inventor: MAHIDDINI PATRICE
IPC: H04L29/06
Filed: 1999-08-12
Abstract: The communications procedures selects links in TCP with (22) or UDP without (24) acknowledgement of reception according to the type of data being transmitted or user selection and for TCP can reduce the acknowledgement window if the error rate exceeds a threshold
Patent FR-2799264-A1 (FR)
Title: Motor vehicle head lamp module has transparent plates joined together by 3 - 5 mm spots of adhesive at intervals.
Inventor: DELATTRE HUGO
IPC: F21S8/12
Filed: 1999-09-30
Abstract: The module (1000) has an actual light source and a system (1001) for concentrating the light rays from the source on the end of a light duct (1100) made up of a series of adjacent transparent plates (1110, 1120, 1130) lying in line with the duct's axis (X - X). The plates, which are joined together at intervals by 3 - 5 mm spots of adhesive, have at least one oblique reflective face (1111, 1121) which forms a virtual light source and is positioned so to co-operate optically with dioptric elements (1111a, 1121a). The transparent plates are of glass and are of different lengths, with the upper shortest one attached by a single spot of adhesive to the one below it, and with intermediate plates joined by two spots of adhesive at each end.
Patent WO-0061877-A1 (WO)
Title: Augmentation de la capacite portante lors de la realisation de piles
Inventor: ENGLAND MELVIN GERRARD
IPC: E21B10/44
Filed: 2000-04-06
Abstract: L'invention porte sur une tarière (1) destinée à la réalisation de piles et comprenant un élément (5) monté fixe pouvant se prolonger au-delà de la circonférence de la spire (3) de la tarière (1). L'élément (5) est configuré de manière à pouvoir former un premier volume spatial lorsqu'on fait tourner la tarière (1) dans un sens donné et qu'elle pénètre dans le sol jusqu'à une profondeur prédéfinie. Lorsqu'on retire la tarière du sol avec une rotation continue dans un sens donné et que l'on coule simultanément du béton ou du mortier au niveau de l'extrémité (4) de la tarière, l'élément forme un second volume spatial, ledit second volume étant plus important que le premier volume. Ainsi, on parvient à créer une pile pourvue d'une saillie hélicoïde et circonférentielle de béton ou de mortier sans entraîner de perturbations excessives dans le sol environnant pendant la pénétration, ce qui augmente la capacité portante et le frottement superficiel de la pile ainsi réalisée.
Patent WO-0103790-A1 (WO)
Inventor: MANNING PETER RICHARD
IPC: A63H27/00
Filed: 2000-07-10
Abstract: An electrically power-assisted toy aircraft construction consists of a power assist module (1) which can be releasably attached to a single piece lightweight aircraft body (12) such that the assembled power assist module and body constitute an aerodynamic glider and wherein the power assist module (1) comprises a propeller (7), an electric motor adapted to rotate the propeller and a charge storage device (1) adapted to power the electric motor. The power assist module may be re-used with a succession of aircraft bodies, e.g. when a body is damaged during use. The body may be very simply molded out of lightweight material , for example polystyrene foam material.
Patent WO-0123705-A1 (WO)
Title: Commande et surveillance a distance de puits de production de gaz et de petrole
Inventor: CRAWFORD MARK
IPC: E21B43/12
Filed: 2000-09-22
Abstract: L'invention concerne un appareil et des procédés permettant de surveiller et de réguler des puits de production d'hydrocarbures et/ou d'injection à partir d'un lieu à distance. L'appareil de surveillance et de commande d'au moins un puits de production d'hydrocarbures ou d'injection à partir d'un lieu à distance comprend au moins un système d'acquisition de données et de commande de surface, au moins un détecteur en communication avec ledit système, au moins un dispositif de régulation d'écoulement de fond de puits en communication avec ledit système, et au moins un organe de commande en communication avec ledit système. De préférence, l'organe de commande comporte un ordinateur avec accès à Internet et en communication avec ledit système par le biais d'un dispositif de communication comprenant un serveur de site web d'Internet. Le procédé de surveillance et de régulation d'un puits de production d'hydrocarbures ou d'injection de fond de puits consiste à transmettre des données recueillies par un module capteur de fond de puits à un système d'acquisition de données et de commande, à évaluer les conditions d'exploitation du puits et à en optimiser les paramètres à l'aide d'un progiciel d'optimisation placé en communication avec le système d'acquisition de données et de commande, et à transmettre des signaux entre ce dernier système et un régulateur à distance utilisant un système de communication par satellite. Le régulateur à distance comprend un ordinateur et un accès au navigateur Internet permettant d'afficher les conditions et les paramètres d'exploitation et d'accepter des instructions visant à modifier lesdits paramètres.
Patent WO-0123491-A1 (WO)
Title: Refrigerant de remplacement de cfc12
Inventor: POWELL RICHARD
IPC: C09K5/04
Filed: 2000-09-29
Abstract: L'invention concerne une composition réfrigérante comprenant un composant  hydrofluorocarboné à base de 1,1,1,2-tétrafluoroéthane (HFC 134a). Cette composition comprend également un additif sélectionné à partir d'un hydrocarbure saturé ou un mélange de ce dernier dont le point d'ébullition se situe entre  5 et +70 °C.
Patent WO-02065934-A1 (WO)
Title: Dispositif et procede de mesure de la consommation d"oxygene par la respiration
Inventor: BRADLEY AUSTEN PETER
IPC: A61B5/08
Filed: 2002-01-28
Abstract: La présente invention concerne un appareil portatif qui permet de calculer la consommation d"oxygène par la respiration et qui comprend un boîtier doté d"une entrée pour le fluide, d"un capteur d"écoulement installé à l"intérieur du boîtier, d"un capteur d"oxygène et d"un moyen de calcul de la consommation d"oxygène par la respiration qui utilise les données fournies par le capteur d"oxygène et le capteur d"écoulement. Cette invention concerne également un procédé qui permet de calculer la consommation d"oxygène par la respiration.
Patent WO-03028907-A1 (WO)
Title: Separateur vibratoire et ensemble tamis
Inventor: ADAMS THOMAS COLE
IPC: E21B21/06
Filed: 2002-10-04
Abstract: L'invention se rapporte à un séparateur vibratoire permettant de séparer des solides d'un fluide comprenant un contenant (101) de tamis et un appareil de vibration caractérisé en ce que ledit contenant (101) de tamis comporte une pluralité d'ensembles (60, 120) de tamis espacés agencés de façon sensiblement verticale. L'invention concerne également un ensemble tamis s'utilisant dans une orientation verticale dans un séparateur vibratoire, ledit ensemble de tamis (60,120) comprenant deux côtés de matériau de tamisage(61,60A,132) espacés de manière à former un creux central (101a). Un tel ensemble de tamis comprend un support (18,16, 32, 151) permettant de soutenir au moins une couche de maille (14;16a;31;212) agencée sur celui-ci. Ledit support présente une première partie (12;33;151) généralement plate s'étendant sur un premier plan et une seconde partie (16;18;34a;154) s'étendant sur un second plan. Ledit support se caractérise en ce que ledit premier plan est sensiblement horizontal et ladite seconde partie (16;18;34a;154) s'élève dans ledit second plan à une hauteur d'au moins cinq centimètres, selon un angle d'au moins 45°.
Patent WO-03066401-A1 (WO)
Title: Freinage anti-blocage pour vehicule a roues directrices
Inventor: ROSS COLIN
IPC: B60T8/1764
Filed: 2003-02-03
Abstract: L'invention concerne un système de freinage anti-blocage destiné à un véhicule semi-remorque routier commercial équipé de freins à air comprimé et comportant un essieu autovireur doté de tels freins, dans lequel une unité électronique de commande (16) permet de commander sélectivement les pressions de freinage de chaque côté d'un autre essieu de freinage selon l'adhérence de surface de roulement différentielle afin de réduire le patinage au moyen de modulateurs de pression respectifs. Les pressions de sortie de ces modulateurs (6L, 6R) sont appliquées, de façon additionnelle, directement via une vanne de commande d'essieu (15) aux vérins de frein de roues de l'essieu autovireur et la vanne de commande d'essieu comprend un moyen (20L, 20R), commandé électriquement par l'unité électronique de commande, qui permet d'isoler la plus grande des sorties des modulateurs des freins de roue respectifs de l'essieu autovireur au démarrage de la commande anti-blocage, ce qui tend à égaliser les pressions de freinage aux roues de l'essieu autovireur qui correspondent à la pression du modulateur du côté d'adhérence faible de l'autre essieu.