baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3031499-B1 (FR)
Title: Procede et ensemble de detection de la formation de glace sur une surface balayee par un ecoulement d'air
Inventor: MENDIG CHRISTIAN
IPC: B64D15/20
Filed: 2016-01-07
Granted: 2020-06-05
Abstract: Dans un procédé de détection de la formation de glace sur une surface (3) balayée par un écoulement d'air (4), deux dispositifs (6, 7) de mesure de chaleur sont disposés dans des parties (11, 12) différentes de la surface (3), les deux parties (11,12) étant balayées de la même manière par l'écoulement d'air (4). Le dispositif (6) de mesure de chaleur disposé dans la première partie (11) de la surface (3) est utilisé de manière à ce que de la glace puisse se former dans la première partie (11) de la surface (3), tandis que la température (28) de la deuxième partie (12) de la surface (3) par une source de chaleur (14) est réglée de manière à empêcher que de la glace se forme dans la deuxième partie (12) de la surface (3). Pour détecter si de la glace se forme, la température (27) est saisie sur le premier dispositif (6) de mesure de chaleur. D'autre part, la température (28) de la deuxième partie (12) de la surface (3) est saisie et l'écoulement de chaleur (31) qui s'écoule de la source de chaleur (14) du deuxième dispositif (7) de mesure de chaleur à la deuxième partie (12) de la surface (3) est saisi.
Patent FR-3047763-B1 (FR)
Title: Cloison a panneaux et comportant un ouvrant, bati pour cette cloison et profile pour cette cloison.
Inventor: LECLERC LAURENT
IPC: E06B1/60
Filed: 2016-02-11
Granted: 2020-06-26
Abstract: L'invention se rapporte à une cloison (1) à façades en panneaux, et notamment en plaques de plâtre (2, 2'), et à structure interne comportant un châssis (3) caché, ainsi qu'une ouverture (4), ladite ouverture (4) comportant un dormant (5) et un ouvrant (6), ledit ouvrant s'ouvrant par rotation autour d'un axe vertical par rapport audit dormant, ledit dormant comprenant un profilé (10) allongé qui est en au moins deux parties afin de permettre de former au moins deux montants latéraux dudit dormant, caractérisée en ce que ledit profilé (10) comporte deux flans externes (12, 12') parallèles et une paroi transversale (13) qui relie lesdits flans externes (12, 12') afin de permettre de réaliser un logement (11) présentant des ailes formées par lesdits flans (12, 12') et un fond formé par ladite paroi transversale (13) pour l'accueil, à l'intérieur dudit logement (11), dudit châssis (3), ledit châssis (3) étant fixé à ladite paroi transversale (13) et chaque panneau de la cloison étant en contact d'une face interne (f, f') d'un flan externe (12, 12').
Patent FR-3060735-B1 (FR)
Title: Procede de mesure d'une partie du corps a partir de photographies numeriques, et mise en oeuvre d'un tel procede pour la fabrication de chaussures sur mesure
Inventor: MOREAUD MAXIME
IPC: G01B11/02
Filed: 2016-12-15
Granted: 2019-12-27
Abstract: - L'invention porte sur un procédé de photogrammétrie numérique pour la mesure d'une partie du corps humain, de préférence un pied, ou encore une main ou un cou, sans reconstruction 3D de ladite partie du corps. En particulier, l'invention permet de déterminer des dimensions caractéristiques d'un pied à partir d'images numériques, en vue de leur utilisation pour la fabrication sur-mesure de chaussures. Les photographies sont avantageusement prises à l'aide d'un téléphone intelligent disposant d'un appareil photographique, par la personne elle-même, selon une procédure de prise de vue simple.
Patent FR-3061180-B1 (FR)
Title: Utilisation d'au moins un compose phenolique pour stabiliser des reactions de copolymerisation d'ethylene
Inventor: LAURICHESSE CHRISTIAN
IPC: C08F2/38
Filed: 2016-12-23
Granted: 2020-06-12
Abstract: La présente invention concerne l'utilisation d'un ou plusieurs composés phénoliques, tels que définis ci-après, pour stabiliser les réactions de copolymérisation de l'éthylène sous haute pression. L'invention concerne également un procédé de préparation d'un copolymère d'éthylène sous haute pression en présence d'un ou plusieurs composés phénoliques, tels que définis ci-après, et d'un ou plusieurs initiateurs.
Patent FR-3064774-B1 (FR)
Title: Procede d'etablissement d'une cartographie de la concentration d'un analyte dans un environnement
Inventor: LASCAUX FRANCK
IPC: G06F17/11
Filed: 2017-03-29
Granted: 2020-03-13
Abstract: L'invention est un procédé d'estimation d'une cartographie de la concentration d'un analyte dans un environnement, à partir de capteurs répartis dans ledit environnement, - chaque capteur (10p) générant une mesure de la concentration en analyte en différents instants de mesure les mesures réalisées par chaque capteur à chaque instant de mesure (t) formant un vecteur d'observation (0(t)), dont chaque terme correspond à une mesure issue d'un capteur ; - l'environnement faisant l'objet d'un maillage spatial définissant une pluralité de mailles (20n), la concentration au niveau de chaque maille, à chaque instant de mesure, formant un vecteur, dit vecteur d'état (M(t)), dont chaque terme correspond à une concentration en analyte en une maille ; le procédé comportant : - une correction, dite globale, du vecteur d'état par un biais déterminé dans des positions occupées par des vecteurs de mesure, de façon à obtenir un vecteur d'état dit débiaisé; - une correction, dite locale, du vecteur d'état ainsi obtenu, en fonction d'un vecteur de correction.
Patent FR-3064615-B1 (FR)
Title: Dispositif adaptateur pour augmenter le diametre d'une barre d'entrainement expansible.
Inventor: LASSALLE LUC
IPC: B65H18/02
Filed: 2017-04-04
Granted: 2021-01-01
Abstract: Le dispositif comprend plusieurs secteurs semi-circulaires (3) d'épaisseurs déterminées, et agencés pour être accouplés avec capacité d'expansion diamétrale limitée, en vue de réaliser un organe tubulaire délimitant un alésage cylindrique pour l'engagement de la barre d'entraînement expansible (1), le diamètre externe dudit organe tubulaire obtenu correspondant à un autre diamètre interne supérieur de mandrin (2).
Patent FR-3065373-B1 (FR)
Title: Composition comprenant un extrait de cognassier pour le traitement du prurit et de la dermatite atopique
Inventor: THOREL JEAN-NOEL
IPC: A61Q19/00
Filed: 2017-04-21
Granted: 2020-02-07
Abstract: La présente invention concerne une composition cosmétique et/ou dermatologique à usage topique comprenant un extrait de cognassier, ainsi que son utilisation dans le traitement d'affections dermatologiques provoquant des prurits et de la dermatite atopique.
Patent FR-3066505-B1 (FR)
Title: Procede et dispositif ameliores de filtration de bain de platine par electrodialyse
Inventor: GENGO AURIANE
IPC: C25D5/34
Filed: 2017-05-16
Granted: 2021-04-09
Abstract: Procédé de filtration de bain de platine par électrodialyse, comprenant des étapes successives de soutirage de fluide dans le bain de platine (B) par l'intermédiaire d'un courant de soutirage (10a) ; filtration du fluide soutiré à l'étape de soutirage, s'effectuant par électrodialyse dans un dispositif de filtration (1) comportant un réacteur d'électrodialyse (R) ; alimentation du bain de platine (B) avec le fluide issu de l'étape de filtration, par l'intermédiaire d'un courant de bain filtré (10b) ; l'ensemble de ces étapes étant réalisé en flux continu.
Patent FR-3068905-B1 (FR)
Title: Outil de decoupe de plaque notamment en materiau reconstitue.
Inventor: MARCON LIONEL
IPC: B28D1/22
Filed: 2017-07-16
Granted: 2019-08-09
Abstract: L'invention propose un outil coupe (100) d'une plaque en matériau reconstitué comprenant :  un support fixe (10), sur lequel une lame (20) est montée pivotante par un pivot (21), et comprenant une fente (3) destinée à recevoir au moins une partie de la lame (20) au cours de la coupe ;  un support mobile (30) monté de manière mobile autour de l'axe de rotation (21), entre une position d'engagement dans laquelle le support mobile (30) est agencé le long des bords longitudinaux (3a) de la fente (3) du support fixe (10), et une position de retrait dans laquelle le support mobile (30) est agencé à distance des bords longitudinaux de la fente du support fixe, ledit support mobile (30) comprenant une fente (33) de largeur inférieure à la largeur de la fente (3) du support fixe (10) et supérieure à la largeur (Lt) de la lame (20).
Patent FR-3069238-B1 (FR)
Title: Synthese directe d'un materiau aluminosilicate microporeux de structure afx comprenant du cuivre et utilisation de ce materiau
Inventor: BERTHOUT DAVID
IPC: C01B39/48
Filed: 2017-07-18
Granted: 2019-07-12
Abstract: L'invention concerne un procédé de préparation d'un matériau aluminosilicate microporeux de type structural AFX comprenant du cuivre comprenant au moins les étapes de mélange, en milieu aqueux, d'au moins une source d'aluminium, d'au moins une source de silicium, d'au moins une source de cuivre, d'un agent complexant organique TETA ou TEPA et d'un agent structurant DABCO-C4 pour obtenir un gel et le traitement hydrothermal dudit gel sous agitation pour obtenir la cristallisation dudit matériau aluminosilicate microporeux de type structural AFX comprenant du cuivre.
Patent FR-3075406-B1 (FR)
Title: Procede de reglage d'un correcteur avec ponderation de consigne
Inventor: DENEUVE SEBASTIEN JEAN FERNAND
IPC: G05B13/02
Filed: 2017-12-20
Granted: 2021-04-02
Abstract: L'invention concerne un procédé de réglage d'un correcteur (2) de type proportionnel intégral dans un dispositif de contrôle commande (1) d'un système asservi (3), notamment d'un système servovalve-vérin, le correcteur (2) comportant un coefficient de pondération de consigne (β), le procédé de réglage comportant les étapes successives d'assignation (11) d'une valeur unitaire au coefficient de pondération de consigne (β), d'optimisation (12) d'un réglage du correcteur (2) répondant à au moins un critère de performance prédéfini, de définition d'une erreur de trainage caractéristique (ε TC) permettant de répondre aux contraintes de performances du système à asservir, et d'assignation (132) d'une valeur de coefficient de pondération de consigne (β) en fonction de l'erreur de traînage caractéristique (ε TC) et du réglage du correcteur (2).
Patent FR-3075924-B1 (FR)
Title: Module lumineux a balayage de faisceau lumineux, notamment pour vehicule automobile, muni d’un systeme de focalisation a deux lentilles, et dispositif lumineux de vehicule automobile
Inventor: ALBOU PIERRE
IPC: F21S41/25
Filed: 2017-12-22
Granted: 2019-11-29
Abstract: L'invention concerne un module lumineux (1) à balayage de faisceau lumineux, notamment pour projecteur de véhicule automobile, comprenant une source de lumière (3) configurée pour générer un faisceau de lumière (4) qui présente un axe lent et un axe rapide, un élément de conversion (7) de longueur d'onde présentant une surface de conversion, et des moyens de balayage (5) agencés pour balayer la surface de conversion avec le faisceau de lumière (4), le module lumineux (1) comprenant en outre un système de focalisation (2) agencé pour focaliser le faisceau lumineux (4) sur l'élément de conversion (7), le système de focalisation (2) comprenant une première lentille (8) convergente configurée pour faire converger le faisceau lumineux (4) selon les axes rapide et lent de manière à adapter la largeur du faisceau lumineux (4) selon l'axe rapide aux dimensions des moyens de balayage (5), le système de focalisation comprenant une deuxième lentille (9) sensiblement cylindrique configurée pour faire converger le faisceau lumineux selon l'axe lent seulement de manière à ce que la deuxième lentille (9) adapte la largeur du faisceau lumineux (4) selon l'axe lent aux dimensions des moyens de balayage (5) sans modifier le faisceau lumineux (4) selon l'axe rapide.
Patent FR-3071028-B1 (FR)
Title: Dispositif de montage et de fixation d'un element de conduit de raccordement d'evacuation de fumees
Inventor: SITTLER PATRICK
IPC: F16L3/01
Filed: 2017-09-12
Granted: 2019-09-20
Abstract: L'objet de l'invention est un dispositif de montage et de fixation d'un élément E de conduit de raccordement d'évacuation de fumées, comprenant une base (10) et une bride (12) destinée à être fixée sur ledit élément E de conduit de raccordement, ladite base (10) comportant deux glissières (16-1, 16-2) et la bride (12) comprenant deux doigts de guidage apte à coopérer avec les dites glissières, ainsi que des moyens élastiques (18-1, 18-2) et des butées portés par lesdites glissières de ladite base (10).
Patent FR-3076290-B1 (FR)
Title: Dispositif de detection micro ou nanomecanique de particules
Inventor: HENTZ SEBASTIEN
IPC: H01J49/00
Filed: 2018-01-03
Granted: 2020-02-07
Abstract: Dispositif de détection de particules comportant un support, une plateforme (4) d'accueil de particules, quatre poutres (12.1, 12.2, 12.3, 12.4) suspendant la plateforme (4) au support (2), de sorte que la plateforme (4) puisse être mise en vibration, des moyens de mise en vibration (8) de ladite plateforme (4) à une fréquence de résonance, des moyens de détection (10) du déplacement de la plateforme (4) dans une direction de déplacement. Chaque poutre (12.1, 12.2, 12.3, 12.4) présente une longueur I, une largeur L et une épaisseur e et la plateforme (4) présente une dimension dans la direction de déplacement de la plateforme et dans lequel dans un dispositif à mode hors plan I ≥ 10 xL et la dimension de chaque poutre dans la direction de déplacement de la plateforme (4) est au moins 10 fois plus petite que la dimension de la plateforme (4) dans la direction de déplacement.
Patent FR-3079159-B1 (FR)
Title: Robot de nettoyage d'une surface vitree et dispositif de nettoyage comportant un tel robot de nettoyage
Inventor: CHASSAING CHRISTOPHE
IPC: B60S1/02
Filed: 2018-03-22
Granted: 2020-05-01
Abstract: Un robot de nettoyage (10) d'une surface vitrée, notamment galbée (V), comporte au moins un dispositif de stockage électrique (11) et des moyens de raccordement électrique (13) associés pour le rechargement du dispositif de stockage électrique par connexion électrique directe ou par induction, des moyens de maintien (2) du robot contre la surface vitrée, des moyens de déplacement (3) de ce robot le long de la surface vitrée, des moyens de nettoyage (4) de la surface vitrée, ainsi qu'un châssis (5) formant support d'au moins les moyens de maintien, de déplacement et de nettoyage, ledit robot comportant en outre au moins une partie d'un système de commande qui est configuré pour piloter au moins les moyens de maintien (2) et/ou les moyens de déplacement (3) du robot et/ou les moyens de nettoyage de la surface vitrée.
Patent FR-3082494-B1 (FR)
Title: Chassis de vehicule automobile, comprenant un moyen de repartition contre un tunnel d'un effort applique par une traverse en cas de choc lateral.
Inventor: THOR TOU
IPC: B62D25/20
Filed: 2018-06-19
Granted: 2021-05-14
Abstract: L'invention concerne un châssis (3) de véhicule automobile, comprenant une armature de soubassement couverte par un plancher (7) fixé sur l'armature. L'armature comprend des longerons (4) latéraux, au moins un tunnel (5) longitudinal placé à distance transversale d'un dit longeron (4) auquel le tunnel (5) est relié via une traverse (6) qui est fixée à l'une de ses extrémités (6a) au tunnel (5) et à l'autre de ses extrémités (6b) au longeron (4). La traverse (6) forme un premier organe de transmission au tunnel (5) d'un premier effort de poussée (EP1) généré par un choc appliqué latéralement contre le châssis (3). Une jambe de force (8) est conjointement fixée à ses extrémités (8a, 8b) respectives à la traverse (6) et au tunnel (5), en étant inclinée par rapport à leur direction principale d'extension dans un plan parallèle au plancher (7). La jambe de force (8) forme un deuxième organe de transmission au tunnel (5) d'un deuxième effort de poussée (EP2) généré par ledit choc et transmis à la jambe de force (8) par la traverse (6).
Patent FR-3068425-B1 (FR)
Title: Ensemble autobloquant d'ecrous et de vis
Inventor: FIELDS THOMAS J
IPC: F16H25/20
Filed: 2018-06-29
Granted: 2020-09-18
Abstract: Un ensemble (10, 110, 210) autobloquant d’écrous et de vis peut inclure une vis (12, 112, 212) et un premier écrou (14, 114, 214) rotatif et pouvant être translaté linéairement l’un par rapport à l’autre. L’ensemble peut également inclure un premier moteur (20, 120a) configuré pour fournir un couple à l’une des vis (12, 112) et au premier écrou (14, 114). L’ensemble peut en outre inclure un mécanisme de blocage (16, 116, 216) configuré pour bloquer la vis (12, 112, 212) afin d’empêcher l’entraînement en arrière lorsque le moteur (20, 120a) ne fournit pas de couple à un élément parmi la vis (12, 112, 212) et le premier écrou (14, 114, 214). Figure pour l’abrégé : figure 1
Patent FR-3085165-B1 (FR)
Title: Pneumatique muni d'une composition comprenant un elastomere riche en ethylene, un peroxyde et un derive d'acrylate specifique
Inventor: PIBRE GUILLAUME
IPC: C08L47/00
Filed: 2018-08-23
Granted: 2020-07-17
Abstract: L'invention concerne un pneumatique comprenant une composition de caoutchouc à base d'au moins une matrice élastomérique comprenant majoritairement un copolymère statistique comprenant des unités éthylène et des unités diéniques conjuguées, la fraction molaire des unités éthylène dans le copolymère étant comprise dans un domaine allant de 50% à 95%; un peroxyde ; et d'un dérivé d'acrylate polyfonctionnel spécifique.
Patent FR-3077539-B1 (FR)
Title: Support accrochable pour soutenir la tete d’un passager avant ou arriere dans un vehicule automobile
Inventor: PADIOU LAURENT
IPC: B60N3/00
Filed: 2018-02-07
Granted: 2022-02-18
Abstract: L'invention concerne un coussin de voyage accrochable à une barre de maintien de l'appuie tête d'un véhicule automobile et permettant à un passager de dormir ou se reposer confortablement en appuyant sa tête sur ledit coussin sans que celui-ci ne puisse s'affaisser ou glisser.  Le dispositif est constitué d'un coussin (1) présentant à une extrémité un élément de liaison (2) qui le relie à un élément de fxation (3) permettant d'accrocher ledit support à une barre de maintien (6) de l'appuie tête (8) du siège (9) du passager (10).  Le dispositif selon l'invention est particulièrement destiné à augmenter la qualité du repos ou sommeil d'un passager dans un véhicule automobile en lui ofrant un maintien stable et confortable.
Patent FR-3089276-B1 (FR)
Title: Dispositif Lumineux pour véhicule automobile
Inventor: DEBERT FLORESTAN
IPC: F21V17/10
Filed: 2018-11-30
Granted: 2022-08-05
Abstract: Dispositif lumineux pour véhicule automobile L’invention concerne un dispositif lumineux (1) pour véhicule automobile, caractérisé en ce que ledit dispositif lumineux (1) comprend :  - un module lumineux (10) comprenant :  ° au moins une source de lumière (11) configurée pour émettre des rayons lumineux,  ° un support de source de lumière (12),  ° un élément optique (13) configuré pour coopérer avec des rayons lumineux émis par ladite au moins une source de lumière (11),  ° un premier boîtier (14) dans lequel sont disposés ladite au moins une source de lumière (11), ledit support de source de lumière (12) et ledit élément optique (13),  - un deuxième boîtier (15) qui coopère avec ledit premier boîtier (14),  - une glace de fermeture (16) dudit deuxième boîtier (15).  Figure pour l’abrégé : Figure 2
Patent FR-3090772-B1 (FR)
Title: double embrayage humide et son procédé de refroidissement
Inventor: LEVILLAIN ANTHONY
IPC: F16D25/12
Filed: 2018-12-21
Granted: 2021-01-22
Abstract: Pour refroidir un double embrayage humide (10) comportant un premier ensemble de friction humide (E1) entourant un deuxième ensemble de friction humide (E2), on injecte un liquide de refroidissement dans une partie du double embrayage humide plus proche de l’axe de révolution commun (100) que les ensembles de friction humide (E1, E2). Dans un premier régime de fonctionnement (10), le premier ensemble de friction humide (E1) est ouvert et le deuxième (E2) fermé, et le liquide de refroidissement est canalisé de façon qu’un premier flux de liquide de refroidissement traverse le premier ensemble de friction humide (E1) sans traverser la deuxième friction humide (E2), et qu’un deuxième flux de liquide de refroidissement traverse en série le deuxième ensemble de friction humide (E2) puis le premier ensemble de friction humide (E1), avec un ratio (Q) entre débit du premier flux (D1_1) et débit du deuxième flux (D1_2) supérieur à 20%. (Figure de l’abrégé : Fig. 4)
Patent FR-3080309-B1 (FR)
Title: Masque d’alarme de statut pour soudage et procédé de fonctionnement de masque d’alarme de statut
Inventor: HUH MOON YOUNG
IPC: B23K9/095
Filed: 2019-03-29
Granted: 2021-12-24
Abstract: Titre : Masque d’alarme de statut pour soudage et procédé de fonctionnement de masque d’alarme de statut La présente invention est destinée à traiter les problèmes et/ou limitations qui ont été décrits ci-dessus, et un ou plusieurs modes de réalisation incluent des données de sortie correspondant à un événement, fournies par la surveillance d’une valeur d’inclinaison d’un chalumeau d’un utilisateur et la réception d’un événement à l’extérieur d’une plage normale.     Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3095159-B1 (FR)
Title: Procédé de renforcement d’une suspension d’un train d’un véhicule
Inventor: CHABERT ALEXIS
IPC: F16F1/368
Filed: 2019-04-17
Granted: 2021-04-09
Abstract: Procédé de renforcement d’une suspension d’un train arrière (1) d’un véhicule, la suspension comprenant deux ressorts d’origine possédant chacun au moins une lame, une raideur d’origine et une flèche d’origine ; le procédé comportant une étape a) consistant à remplacer les deux ressorts d’origine par deux ressorts dédiés (2), possédant chacun une raideur strictement supérieure à la raideur d’origine et une flèche strictement supérieure à la flèche d’origine ; l’étape a) étant exécutée de sorte que chaque ressort dédié (2) est de type monolame et réalisé dans un matériau composite présentant une masse volumique inférieure ou égale à 3000 kg.m-3. Figure 1
Patent FR-3095380-B1 (FR)
Title: Dispositif d’aménagement pour siège
Inventor: DUMONT LUDOVIC
IPC: B62D47/02
Filed: 2019-04-23
Granted: 2023-01-06
Abstract: Dispositif d’aménagement pour siège La présente invention concerne un dispositif d’aménagement pour siège (1) dans un habitacle (3) de véhicule comprenant au moins une ensemble porteur associé à un siège (1) du véhicule, l’ensemble porteur comprenant :      une structure porteuse (2) associée fixe avec une surface d’un siège (1)  une première interface de fixation (6) avec une partie latérale (4) du châssis du véhicule et une seconde interface de fixation (7) avec une structure suspendue (5) à une portion (15) du plafond du véhicule,      de sorte que le siège (1) est positionné en porte-à-faux par rapport au plancher (8) du véhicule.  Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3095674-B1 (FR)
Title: Grille d’inverseur de poussée incluant un traitement acoustique
Inventor: JODET NORMAN BRUNO ANDRÉ
IPC: F02K1/54
Filed: 2019-05-03
Granted: 2021-04-16
Abstract: Grille d’inverseur de poussée incluant un traitement acoustique Un dispositif d’inversion de poussée à grille pour une turbomachine (1) d’un aéronef, comprenant une grille (80) comportant des premières cloisons (82), des secondes cloisons (83) sécantes avec les premières cloisons (82), et des cavités (84), et un caisson (71) comportant un logement (75) dans lequel la grille (80) peut être insérée une première direction (DA), le caisson (71) et la grille (80) étant en translation relative l’un par rapport à l’autre dans la première direction (DA).     Le caisson (71) comprend une paroi perforée (72) destinée à être en contact avec un flux d’air (F) et comportant des orifices (722) et des bandes de paroi (724) dépourvues d’orifices et destinées à être en regard des premières parois (82) de la grille (80) lorsque le dispositif (70) est dans une première position dans laquelle la grille (80) est entièrement disposée dans le logement (75).         Figure pour l’abrégé : Fig. 3.