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Patent FR-3024978-A1 (FR)
Title: Contenant hermetique equipe d'un systeme de prevention de degazage trop rapide destine a contenir une boisson gazeuse
Inventor: HELINE THIERRY
IPC: B65D51/16
Filed: 2014-08-22
Abstract: La présente invention concerne un contenant hermétique (1) destiné à contenir une boisson gazeuse, lequel contenant (1) comporte une ouverture (8) équipée d'un organe d'obturation extérieur amovible, le bouchon (4) assurant une fermeture hermétique de ladite ouverture associée (8). Conformément à la présente invention, ce contenant (1) est caractérisé par le fait qu'il comporte, en plus, un organe d'obturation extérieur amovible (6), assurant une fermeture complémentaire de ladite ouverture (8) associée, ceci de manière étanche, couvrant des perforations (9) réalisées à travers le bouchon (4), lesquelles perforations sont perméables aux gaz et imperméables aux liquides. Ces organes d'obturation extérieurs (6) et (4) sont aptes à être retirés successivement lors de l'ouverture dudit contenant (1), ledit organe d'obturation extérieur (6) permettant de découvrir les perforations spécifiques qui empêchent une sortie intempestive de liquide par détente des gaz avant le retrait dudit organe d'obturation extérieur (4).
Patent FR-3010231-A1 (FR)
Inventor: KUZNICKI ZBIGNIEW
IPC: H01L31/04
Filed: 2014-09-03
Abstract: L'invention concerne une plateforme multiplicatrice et multiétages pour convertir la lumière en électricité. Elle comporte sur sa face frontale une couche ou un revêtement anti réflexion (1) et une électrode de couche supérieure (5) caractérisée par le fait qu'elle se compose : . d'une plateforme opto-photonique comportant : . un convertisseur (2) lumière/lumière de conversion vers le bas en une sous-bande dans le domaine des radiations visibles, . un composant pour collecter de la lumière, de type réseau diffractif (3), comprenant une couche de passivation électronique (4) avec des moyens de séparation spectrale en une ou plusieurs sous-bandes de lumière converties en sous bandes étroites de lumière par un ou des convertisseur(s)-concentrateur(s), . un convertisseur dédié à la conversion vers le haut des radiations IR .d'une plateforme de conversion multiplicatrice formée de plusieurs convertisseurs multiplicateurs, optimisés chacun pour une sous-bande lumineuse étroite et concentrée. Une couche réalisée par optique numérique de gestion de la lumière située dans l'extrémité supérieure du dispositif assure la collecte, le filtrage, la séparation et la concentration de la lumière solaire en sous-bandes et les projette ensuite sur des convertisseurs lumière/électricité dédiés, préférentiellement des convertisseurs tout silicium avec des capacités de multiplication à faible énergie. Les longueurs d'ondes UV sont absorbées et converties vers le bas dans la nanocouche supérieure d'extrémité de la plateforme. Les autres composants spectraux de la lumière solaire sont transmis après traitement par cette nanocouche supérieure, et guidés vers la zone du panneau pour être focalisés sur des convertisseurs ajustés.
Patent FR-3016965-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif pour acquerir et traiter des diagrammes de diffraction issus d'un equipement mettant en œuvre un faisceau de particules focalisees, et systeme d'imagerie analytique integrant ce dispositif
Inventor: MENARD JEAN-CLAUDE
IPC: H04N5/32
Filed: 2014-01-30
Abstract: La présente invention concerne un procédé pour traiter des diagrammes de diffraction issus d'un équipement mettant en œuvre un faisceau de particules focalisées, lesquels diagrammes de diffraction étant générés par un écran convertisseur particules-photons (1), qui comprend (i) une transmission sélective vers un photo-détecteur, au moyen d'un modulateur spatial de lumière (20), de la lumière émise depuis ledit écran convertisseur (1) dans au moins une zone sélectionnée, laquelle lumière ayant une intensité photonique représentative des caractéristiques de diffraction du matériau dans ladite zone sélectionnée, (ii) une détection, au moyen dudit photo-détecteur, d'une intensité photonique représentative de la lumière transmise par ledit modulateur spatial de lumière (20), et (iii) une programmation dudit modulateur spatial de lumière (20) selon un diagramme filtre (DF) pour réaliser une fonction de filtrage spatial de la lumière issue dudit écran convertisseur (1).
Patent FR-3022215-A1 (FR)
Title: Actionneur pour surface de vol et ensemble de guidage d'un aeronef comprenant un tel actionneur
Inventor: GOMOLKO OLEG
IPC: B64C13/50
Filed: 2014-06-13
Abstract: Actionneur pour l'articulation d'un premier élément à un deuxième élément autour d'un premier axe de pivotement (A1), comprenant un dispositif de motorisation, une première platine (4) de liaison à un bâti (2) du dispositif de motorisation, une deuxième platine (5) de liaison au deuxième élément, la deuxième platine étant montée dans la première platine pour pivoter autour du premier axe, et un palier (6) monté dans la deuxième platine pour pivoter autour d'un deuxième axe (A2) perpendiculaire au premier axe. Le dispositif de motorisation a un arbre de sortie (3) pivotant autour d'un troisième axe (A3) perpendiculaire au premier axe et sécant avec le premier axe, et est prolongé par un maneton (7) qui est reçu à pivotement dans le palier et qui a un axe central (A4) sécant du premier axe et du troisième axe en formant un angle aigu avec le troisième axe. Ensemble de guidage d'un aéronef comportant un tel actionneur.
Patent FR-3023594-A1 (FR)
Title: Anneau d'ancrage et procede d'assemblage de deux demi-anneaux en vue de la realisation dudit anneau
Inventor: COURANT NICOLAS
IPC: F16B45/00
Filed: 2014-07-08
Abstract: Anneau (1) d'ancrage comprenant deux demi-anneaux (2) muni à chacune de leurs extrémités (4, 5), d'au moins un passage (3) traversant positionnable en regard d'au moins un passage (3) traversant de l'autre demi-anneau (2) à l'état assemblé des demi-anneaux (2) pour former un espace de réception d'un organe (10) de liaison des demi-anneaux (2) entre eux. Les passages (3) traversants des extrémités (4, 5) de chaque demi-anneau (2) s'étendent transversalement au plan du demi-anneau, les extrémités (4, 5) de chaque demi-anneau (2) sont des extrémités respectivement mâle (4) et femelle (5), assemblables par emboîtement avec les extrémités de l'autre demi-anneau (2) et l'extrémité mâle (4) de chaque demi-anneau (2) est, à l'état assemblé par emboîtement desdites extrémités des demi-anneaux (2), emprisonnée dans l'extrémité femelle (3) de l'autre demi-anneau (2) et désengageable de ladite extrémité femelle (3) uniquement par déplacement à coulissement suivant une ligne (XX') s'étendant dans le plan du demi-anneau (2) et coupant les axes des passages (3) traversants dudit demi-anneau (2).
Patent FR-3029005-A1 (FR)
Title: Element de protection retractable a chaud
Inventor: ALLAIS ARNAUD
IPC: H01B7/17
Filed: 2014-11-26
Abstract: La présente invention concerne un élément de protection rétractable à chaud comprenant au moins une couche de protection obtenue à partir d'une composition polymérique comprenant un matériau polymère, caractérisé en ce que la composition polymérique comprend en outre une charge électriquement conductrice ayant une surface spécifique BET d'au moins 100 m2/g selon la norme ASTM D 6556.
Patent FR-3029318-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif pour securiser les operations bancaires electroniques
Inventor: PETIT STEPHANE
IPC: G06Q40/02
Filed: 2014-12-02
Abstract: Procédé mis en œuvre par un terminal (TM) comportant : - une étape (E10) d'obtention d'au moins une information (IS) pour la réalisation d'une opération bancaire (O) associée à une carte bancaire (CB) et devant être effectuée par un serveur bancaire (SB); - une étape (E20, F20) d'envoi de ladite information (IS) audit serveur ; ce procédé étant caractérisé en ce que ladite au moins une information (IS) est obtenue de ladite carte bancaire (CB) par un module (MCC) de communication courte distance dudit terminal (TM).
Patent FR-3029828-A1 (FR)
Title: Composition polymerique de couleur noire adaptee a la soudure laser et son utilisation pour la preparation de pieces
Inventor: BENET SYLVAIN
IPC: C08L77/00
Filed: 2014-12-11
Abstract: L'invention concerne une pièce comportant une portion adaptée à être soudée à une portion d'une autre pièce par application d'un rayonnement laser, ladite portion de la pièce étant transparente au rayonnement laser et ladite portion de l'autre pièce étant absorbante pour le rayonnement laser, et ladite portion de la pièce étant de couleur noire et comportant au moins une couche d'une composition comprenant un polymère thermoplastique et au moins un, en particulier au moins deux, notamment trois pigment(s) et/ou colorant(s), pour le(s)quel(s) la transmission dans la lumière visible, au moins dans des régions partielles du spectre, est inférieure à 10% et pour l'infra rouge est supérieure à 10%, notamment supérieure à 20%.
Patent FR-3030316-A1 (FR)
Title: Dispositif de mise en vibration par ultrasons d'un ensemble inerte pour la decoupe de produits industriels, notamment des produits alimentaires
Inventor: VULCAIN FRANCOIS
IPC: B06B3/00
Filed: 2014-12-23
Abstract: L'invention a pour objet un dispositif (100) de mise en vibration par ultrasons d'un outil de coupe (160) inerte, pour la coupe de produits agro-alimentaires, ledit dispositif comportant : un ensemble électroacoustique à fréquence fixe comportant un émetteur à ultrasons (110) ; un outil de coupe (160) inerte à faire vibrer ; une sonotrode accordée à la fréquence de l'émetteur (120) ; ledit dispositif étant caractérisé en ce que ladite sonotrode (120) comporte une partie principale (121) en forme de disque présentant un axe de révolution (X) et deux branches latérales cylindriques (122, 123) s'étendant de part et d'autre de la partie principale (121), selon une direction parallèle à l'axe de révolution (X), ledit disque (121) présentant un pourtour périphérique (126) sur lequel est raccordé ledit outil de coupe (160); ledit émetteur à ultrasons (110) étant raccordé à une première branche latérale cylindrique (122).
Patent FR-3041165-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'une coque de reflecteur d'antenne avec pli metallise, en particulier d'un engin spatial
Inventor: LOUIS AUDREY MARINE
IPC: H01Q15/00
Filed: 2015-09-10
Abstract: - Procédé de fabrication d'une coque de réflecteur d'antenne avec pli métallisé , en particulier d'un engin spatial. - Le procédé de fabrication d'une coque (1) de réflecteur d'antenne, réalisée en un matériau composite comprenant au moins un empilement (8) pourvu de plis composites (P1, P2, P3, P4), comprend un ensemble d'étapes successives comportant des étapes de drapage et d'imprégnation de résine des plis composites (P1, P2, P3, P4) et une étape de polymérisation, ledit procédé de fabrication comprenant également une étape de métallisation, cette étape de métallisation étant réalisée antérieurement audit ensemble d'étapes et consistant à appliquer une métallisation sur au moins un pli composite (P1) sec destiné à l'empilement (8), avant imprégnation et drapage.
Patent FR-3042337-A1 (FR)
Title: Dispositif optique photovoltaique a filtration dichroique varialble avec miroir dichroique convexe local
Inventor: GIRARDIE LIONEL
IPC: H02S40/22
Filed: 2015-10-08
Abstract: Dispositif optique photovoltaïque à filtration dichroïque variable avec miroir dichroïque convexe local caractérisé en ce qu'il comporte : - Des rangées de cellules solaires bifaciales cristallines (1) ayant une surface frontale (1f) et une surface arrière (1r) de ratio de rendement face avant face arrière de 80% minimum et interconnectées pour former une matrice (2) encapsulée entre un dioptre entrant (4) et sortant (7) dont la distance (e) séparant deux rangées est égale ou inférieure au segment d'une cellule solaire (1) - La surface prise dans le plan de la matrice (2) forme une aire (2s) - Une aire de transmission lumineuse (6S) constituée de l'intervalle (e) et par la longueur de rangée de cellules solaires (1) - Un filtre multtréfringent variable (8) à miroir convexe localement (8c) collé sur la surface inférieure (7") du dioptre sortant (7) recouvrant la surface inférieure (7") d'une surface égale à l'aire (2s) et dont la zone convexe (8c) du filtre (8) est positionnée exactement en superposition parallèle en tout point de l'aire (6S) pour réfléchir les rayons lumineux vers la face arrière (1r) des cellules solaires par divergence des rayons diffractés du miroir convexe (8c) et dont l'axe médian du miroir dichroïque convexe est superposé à l'axe médian séparant deux rangées de cellules solaires soit à e/2.
Patent FR-3031936-A1 (FR)
Title: Dispositif de rafraichissement d'air par nebulisation pour vehicule automobile
Inventor: FOURNIER JONATHAN
IPC: G01R17/02
Filed: 2015-01-23
Abstract: La présente invention concerne un dispositif de rafraîchissement d'air par nébulisation (1) pour véhicule automobile (V). Elle se caractérise en ce que le dispositif de rafraîchissement d'air (1) comprend : - une unité de nébulisation (10) adaptée pour recevoir un liquide de nébulisation (L); - un nébuliseur (20) couplé à ladite unité de nébulisation (10) ; - une cellule de conductivité (30) comprenant deux électrodes (E1, E2) disposées dans ladite unité de nébulisation (10) et permettant une mesure d'impédance (R1); - un double demi-pont en H (40) composé d'une pluralité de transistors (S1, S2, S3, S4) et relié à ladite cellule de conductivité (20), ledit double demi-pont en H (40) étant adapté pour alimenter ladite cellule de conductivité (30) avec un courant d'alimentation (i) alternatif ; et - un amplificateur opérationnel (50) relié audit double demi-pont en H (40) et comportant une tension d'entrée (Vref), ledit amplificateur opérationnel (50) étant adapté pour fournir une tension de sortie (Vout) fonction de ladite tension d'entrée (Vref) et de ladite impédance (R1).
Patent FR-3031960-A1 (FR)
Title: Procede d'entrainement en rotation d'une roue d'aeronef.
Inventor: RODRIGUES FERNAND
IPC: B64C25/40
Filed: 2015-01-23
Abstract: L'invention est relative à un équipage d'entraînement en rotation par friction d'une roue d'aéronef (3) équipée d'une piste d'entraînement (4) et montée pour tourner autour d'un axe de rotation sur un essieu (2) porté par une partie basse d'un atterrisseur d'aéronef, l'équipage comportant : - une base (22) destinée à être fixée à la partie basse de l'atterrisseur ; - deux bras (24) montés pivotants sur la base ; - des galets (21) montés à rotation à l'extrémité de chacun des bras, chaque galet étant associé à un pignon d'entraînement en rotation (31) du galet ; - un pignon central (26) monté tournant selon l'axe de pivotement des bras de sorte que les pignons d'entraînement des galets engrènent avec le pignon central ; - des moyens d'actionnement (29) agissant sur les bras de l'équipage pour les placer soit dans une position de dégagement dans laquelle les galets sont éloignés de la piste d'entraînement, soit dans une position d'engagement dans laquelle les galets sont maintenus en appui sur la piste d'entraînement sous un effort d'appui déterminé.
Patent FR-3032462-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d’une preforme de fibres de renfort tissee comprenant une section evolutive
Inventor: PROVOST BENJAMIN
IPC: D03D25/00
Filed: 2015-02-10
Abstract: Procédé de fabrication d'une préforme de fibres de renfort tissée suivant une direction longitudinale, prévue pour être imprégnée de résine afin de former un élément longiligne présentant une section transversale évolutive (20), comprenant simultanément une réduction (ou une augmentation) de la largeur et une augmentation (ou une réduction) de la hauteur, cette section évolutive comportant sur la longueur des fils de chaîne en nombre constant (c) qui sont continus, disposés suivant des couches, ce procédé pour une réduction de la largeur, effectuant un changement d'armure et introduisant des fils de trame additionnels, et simultanément il resserre les dents du peigne de tassement longitudinal pour augmenter le nombre de couches.
Patent FR-3033888-A1 (FR)
Title: Dispositif de mesure d'efforts de pression sur une voie routiere
Inventor: ZEIDAN MARWAN
IPC: G01G19/03
Filed: 2015-03-20
Abstract: L'invention concerne un dispositif de mesure d'efforts de pression sur une voie routière comprenant un détecteur de tête (21) comprenant un capteur d'efforts fournissant un signal d'effort à une unité de traitement qui élabore un signal traité, un détecteur secondaire (22) comprenant un capteur d'efforts fournissant un signal d'effort à une unité de traitement qui élabore un signal traité, un dispositif de collecte (23) desdits signaux traités, une liaison de collecte entre le détecteur de tête et le dispositif de collecte (23), une liaison secondaire (25) entre le détecteur secondaire et le détecteur de tête, l' unité de traitement du détecteur de tête retransmettant des signaux traités reçus dudit détecteur secondaire au dispositif de collecte par ladite liaison de collecte, ledit dispositif de collecte recevant sur une même entrée, par ladite liaison de collecte, des signaux traités du détecteur de tête et des signaux traités dudit détecteur secondaire.
Patent FR-3034666-A1 (FR)
Title: Gel a base de sel et son utilisation dans la prevention et le traitement des parasitoses et des affections dermatologiques
Inventor: GRISLAIN LUC
IPC: A61P17/10
Filed: 2015-04-09
Abstract: L'objet de l'invention est composition une sous forme de gel, adaptée à une application topique, constituée par : - entre 1 et 40% de NaCl, - entre 0,5 et 10% d'hydroxyéthylcellulose ou entre 20 et 50% de lauryl éther sulfate de sodium ou de lauryl sulfate de sodium, - de l'eau, et - éventuellement un agent parfumant et/ou au moins un agent kératolytique et/ou au moins une huile essentielle et/ou de la silice colloïdale. L'invention vise également son utilisation comme produit à application topique sur la peau, les phanères, les muqueuses ou le cuir chevelu, dans la prévention et le traitement des parasitoses et des affections dermatologiques en général.
Patent FR-3036079-A1 (FR)
Title: Procede de detection du glissement d'au moins une roue de vehicule automobile
Inventor: MARSILIA MARCO
IPC: B60W40/12
Filed: 2015-05-13
Abstract: L'invention concerne un procédé de détection du glissement d'au moins une roue d'un véhicule automobile (1) sur une route, ledit véhicule automobile comportant : une roue avant gauche (11), une roue avant droite (12), une roue arrière gauche (21) et une roue arrière droite (22), et des capteurs adaptés à mesurer des valeurs des vitesses de rotation de chacune des quatre roues. Selon l'invention, le procédé de détection comporte : - une étape de traitement des valeurs mesurées pour produire au moins deux valeurs traitées de vitesse de rotation correspondant à deux valeurs de la vitesse de rotation d'une roue virtuelle (20) qui serait distincte des quatre roues du véhicule automobile et qui roulerait sans glissement sur la route, chaque valeur traitée de vitesse de rotation étant déterminée en considérant que les quatre roues roulent sans glissement sur la route, et - une étape de détection du glissement d'au moins une des quatre roues en fonction de la comparaison desdites au moins deux valeurs traitées de vitesse de rotation.
Patent FR-3042574-A1 (FR)
Title: Distributeur de liquide hydraulique sous une pression commandee
Inventor: TRAN DUY
IPC: G05D16/02
Filed: 2015-10-19
Abstract: Distributeur, notamment manipulateur hydraulique ayant un régulateur de pression (150) avec un alésage (121) recevant un poussoir (160) soumis à l'action de l'organe de commande (110) et à des efforts de rappel (172), un tiroir (180) soumis à la poussée du poussoir (160) contre la force d'un ressort de tarage (188) et une cavité (123) séparant l'alésage (121) du poussoir et celui (126) du tiroir (160), logeant le ressort de tarage (188) et communiquant avec la sortie vers le réservoir (101). L'alésage (121) délimite une chambre d'amortissement (190), remplie de liquide dont le volume de la chambre se réduit en fonction du mouvement de retour du poussoir (160).
Patent FR-3044400-A1 (FR)
Title: Odometre optique ameliore
Inventor: BOCENO LUCAS
IPC: G01P3/36
Filed: 2015-11-26
Abstract: Cet odomètre optique (10) du type présentant une forme globalement symétrique par rotation autour d'un axe (A), comportant un demi-arbre (12) mobile en rotation autour dudit axe, destiné à être couplé à un moyeu d'une roue d'un véhicule ferroviaire, et un carter (14), destiné à être couplé à une partie fixe dudit véhicule ferroviaire, le carter délimitant intérieurement une chambre (20) dans laquelle sont logés un disque (22), solidarisé au demi-arbre; et une pluralité de cellules optiques (30), chaque cellule optique étant solidarisée à une paroi du carter par un moyen de montage (40), la pluralité de cellules optiques étant propres à coopérer avec le disque pour délivrer une mesure d'une grandeur correspondant à une vitesse de rotation du demi-arbre par rapport au carter, caractérisée en ce que les cellules de la pluralité de cellules (30) sont, en outre, couplées mécaniquement entre elles par un moyen de liaison additionnel (50).
Patent FR-3058796-A1 (FR)
Title: Procede et systeme de geolocalisation collaborative
Inventor: HEURGUIER DOMINIQUE
IPC: G01S5/14
Filed: 2016-11-17
Abstract: Réseau et procédé de radiolocalisation collaboratif comprenant au moins trois nœuds communiquant entre eux par des moyens radios caractérisé en ce que chacun desdits nœuds est équipé d'un module de contrôle de l'état de mobilité dudit nœud, d'un module de communication adapté à transmettre aux autres nœuds du réseau des informations relatives à son état de mobilité, un processeur adapté à choisir un filtre de poursuite IMM adapté à déterminer la position dudit nœud Mi afin de permettre audit nœud de se géolocaliser ainsi que de géolocaliser les autres nœuds du réseau.
Patent FR-3049706-A1 (FR)
Title: Dispositif de mesure de la pression atmospherique autour d'un aeronef
Inventor: BOUCHER RENAUD
IPC: G01P21/00
Filed: 2016-03-30
Abstract: La présente invention concerne un dispositif de mesure de la pression atmosphérique autour d'un aéronef, comprenant un capteur de pression (21), situé à l'intérieur d'un aéronef (1), un tuyau (22), dont une première extrémité est connectée au capteur de pression (21), un cône de trainée (3), fixé à la seconde extrémité du tuyau (22), le cône de trainée (3) et une portion du tuyau (22) étant situés à l'extérieur de l'aéronef, la portion du tuyau située à l'extérieur de l'aéronef présentant des ouvertures (24), le cône de trainée comportant une paroi en forme de cône de révolution, dont la pointe est reliée à la seconde extrémité du tuyau (22), la surface extérieure de la paroi portant au moins quatre ailettes, s'étendant chacune dans un plan passant par l'axe de révolution du cône de révolution, et réparties régulièrement sur la circonférence de la paroi.
Patent FR-3050588-A1 (FR)
Title: Machine electrique tournante minimisant les perturbations electromagnetiques subies par un element de mesure
Inventor: EL BARAKA KHADIJA
IPC: H02K11/21
Filed: 2016-04-20
Abstract: L'invention porte principalement sur une machine électrique tournante comportant : - un rotor (12), - un dispositif de mesure (51) de la position angulaire du rotor (12), - un stator (11) comportant : - un corps comportant une pluralité d'encoches, - un bobinage (24) comportant une pluralité d'enroulement de phases ayant chacun une entrée et une sortie d'enroulement, - chaque enroulement de phase étant formé par une pluralité d'épingles (45) insérées dans les encoches et formant un chignon (40), - au moins un connecteur de liaison (48) reliant deux épingles d'un même enroulement, le connecteur (48) s'étendant en regard de l'élément de mesure (52), le connecteur de liaison (48) comportant une portion située radialement entre une périphérie externe du corps (23) et un fond d'encoche.