baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3000357-A1 (FR)
Title: Method for transferring e.g. audio communication from e.g. smartphone to e.g. computer, involves receiving request for audio and/or video stream of communication and request for re-routing of stream from terminal to another terminal
Inventor: BUYCK JACKY
IPC: H04N7/14
Filed: 2012-12-20
Abstract: The method involves implementing a server (3) connected to a communication network (20) by a data processing module. A request for audio and/or video stream of communication sent from a first terminal (1a) toward a second terminal (1b) is received, where the second terminal is registered in a database of the server. A request for re-routing of the audio stream and/or video stream from a third terminal (1c) toward the second terminal, where the terminals implement HTML5/web real time communication (RTC) standards. Independent claims are also included for the following: (1) a server connected with a communication network for transferring communication from a terminal to another terminal (2) a method for requesting transfer of communication from a terminal toward another terminal (3) a terminal connected to a communication network (4) a computer program product including code instructions for executing a method for transferring communication between terminals (5) a computer equipment readable storage medium comprising a computer program product comprising program code instructions to implement a method for transferring communication between terminals.
Patent FR-2999484-A1 (FR)
Title: Dispositif de deplacement horizontal en avant et en arriere et vertical en haut et en bas des selles de velos dans le plan du cadre a partir d'une commande facilement accessible manuellement
Inventor: JOSEPH MARTIN
IPC: B60J1/02
Filed: 2013-02-20
Abstract: Le dispositif selon l'invention doit autoriser, par un déplacement longitudinal horizontal en avant et en arrière et un déplacement vertical diagonal en bas et en haut de la selle dans le plan du cadre du vélo commandés manuellement, différentes positions d'une selle orthopédique (déplacements de un à quelques centimètres à chaque position correspondant à une déclivité de la route) qui ne permet pas de déplacer les fessiers lors de l'utilisation d'un vélo de la même manière que l'on déplace les fessiers sur les selles actuelles à « bec ». Ce dispositif permettrait d'utiliser avec la même efficacité voire meilleure les différents groupes de muscles d'avant et d'arrière des cuisses et des jambes pour différents régimes d'efforts suivant les pentes de la route. L'avantage en serait la possibilité d'utiliser avec la même efficacité voire supérieure des selles orthopédiques « sans bec » en lieu et place des selles actuelles « avec bec » ce qui diminuerait les risques de maladies professionnelles des cyclistes en évitant les frottements des zones péri-anales sur le « bec ». En outre, cette optimisation de la position des cyclistes sur leurs sièges lors de l'utilisation de leurs vélos pourrait améliorer sensiblement l'efficacité de pédalage et donc le rendement des vélos actuels en dépit du léger surpoids apporté.
Patent FR-3005401-A1 (FR)
Title: Dispositif constitue d'une poignee fixee a plusieurs plateaux superposes pour permettre le port de plusieurs assiettes a l'aide d'une seule main.
Inventor: CHATER MOURAD
IPC: A47G23/08
Filed: 2013-05-07
Abstract: La présente invention concerne un dispositif constitué d'une poignée fixée à plusieurs plateaux superposés pour permettre le port de plusieurs assiettes à l'aide d'une seule main. Le dispositif est manipulable grâce à une poignée ( 1 ) fixée à une barre horizontale ( 2 ), elle même fixée à deux barres verticales ( 3 ) garnies de mortaises ( 8 ) pour améliorer la fixation 5 de plateaux circulaires ( 5 ) à la surface antidérapante ( 10) et superposés horizontalement. Le plateau inférieur sert de socle ( 4 ) afin de poser le dispositif sur une surface plane. Chaque élément du dispositif est relié aux autres éléments à l'aide de vis ( 6 , 7 , 9 ). Le dispositif selon l'invention est particulièrement destiné au port d'assiettes dans le secteur de l'hôtellerie et de la restauration.
Patent FR-2987522-A1 (FR)
Title: Alimentation électrique multiniveau
Inventor: WATKINS GAVIN
IPC: H02M3/07
Filed: 2013-02-21
Abstract: Conformément à un mode de réalisation, il est fourni une alimentation électrique multiniveaux comprenant deux sources d'alimentation qui partagent un noeud commun, un moyen de commutation, un dispositif de stockage de charge et une borne de sortie. Les deux sources d'alimentation sont configurées pour fournir un premier potentiel V , un deuxième potentiel V et un troisième potentiel V , avec V > V > V . Le moyen de commutation est configuré pour charger le dispositif de stockage de charge entre les potentiels V et V dans un premier état de commutation et pour connecter le dispositif de stockage de charge entre le potentiel V et la sortie dans un deuxième état de commutation.
Patent FR-3002363-A1 (FR)
Title: Procede de decontamination de tubes de generateur de vapeur
Inventor: DUTZER MICHEL
IPC: B23K26/36
Filed: 2013-02-21
Abstract: L'invention concerne un procédé de décontamination de tubes de générateur de vapeur de centrale nucléaire comprenant les étapes suivantes de division des tubes à décontaminer en tronçons (100) de tubes, et d'ablation laser de la surface interne (101) d'au moins certains tronçons (100) de tubes sur une épaisseur suffisante pour éliminer la partie (110) de chacun de ces tronçons (100) qui est contaminée. L'invention concerne en outre une installation de décontamination et un dispositif de décontamination laser.
Patent FR-3002241-A1 (FR)
Title: Dispositif de depot chimique en phase vapeur
Inventor: NAL PATRICE
IPC: C23C16/455
Filed: 2013-02-21
Abstract: Un dispositif de réacteur (1) pour dépôt chimique en phase vapeur comprend une chambre de réaction (4) présentant une paroi latérale (19) et un support de substrat (5) présentant une surface périphérique (5b). Le support de substrat (5) est disposé dans la chambre de réaction (4) de manière à former un passage (107) entre la surface périphérique (5b) du support de substrat (5) et la paroi latérale (19) de la chambre de réaction (4). Un injecteur (105) de gaz de purge débouche dans la chambre de réaction (4). Ce dernier comprend une embouchure (106) conformée en correspondance du passage (107) et disposée en affleurement de la paroi latérale (19), en une partie de celle-ci éloignée dudit passage (107), tandis que la paroi latérale (19) est agencée de manière à supporter attractivement un flux de gaz de purge (200) de l'embouchure (106) audit passage (107).
Patent FR-3002933-A1 (FR)
Title: Installation destinee a rebruler des flacons en verre comportant des epaules et procede correspondant
Inventor: FENECH JUSTINE
IPC: B65G47/24
Filed: 2013-03-08
Abstract: Installation (100) destinée à rebrûler des flacons (1) en verre, chaque flacon comportant un goulot délimité par une bague, une surface latérale, des épaules s'étendant entre la bague et la surface latérale, et un fond, l'installation comprenant : - au moins une unité de rebrûlage (102), - au moins un convoyeur (104) pour transporter les flacons dans une position de rebrûlage, le convoyeur étant adapté pour faire passer les flacons en continu dans l'unité de rebrûlage, et - au moins un système de positionnement (106) pour apporter les flacons au convoyeur et placer individuellement les flacons dans la position de rebrûlage. Le convoyeur comprend des surfaces de support des flacons dans la position de rebrûlage, les flacons reposant en équilibre sur leurs épaules sur les surfaces de support, le convoyeur définissant des logements s'étendant vers le bas à partir des surfaces de support pour recevoir les bagues des flacons, le convoyeur étant dépourvu d'un organe de sollicitation propre à solliciter mécaniquement les surfaces latérales des flacons lorsque les flacons sont transportés dans la position de rebrûlage. Procédé correspondant.
Patent FR-3003127-A1 (FR)
Title: Dispositif d'abreuvement pour animaux
Inventor: DARTHOS YVES
IPC: A01K7/02
Filed: 2013-03-18
Abstract: Le dispositif d'abreuvement pour d'alimentation en eau des animaux d'élevage, tels que palmipèdes et autres volatiles se caractérise essentiellement en ce qu'il est constitué par au moins une rampe horizontale (1), tubulaire, d'alimentation en eau, portée au-dessus du sol par un châssis formé par des chevalets (4) parallèles, pliables, disposés à espacement les uns des autres, se développant chacun selon un plan vertical, et constitués chacun par deux bras tubulaires (4a, 4b), formant piétement, articulés l'un à l'autre afin de former un ciseau, ladite rampe (1) étant portée par l'extrémité supérieure de l'un des bras (4a, 4b) du chevalet (4) et étant pourvue de moyens de raccordement en eau et/ou de moyens de raccords entre rampes successives et de moyens (3) régulièrement espacés permettant aux animaux de s'alimenter en eau à volonté.
Patent FR-3003663-A1 (FR)
Title: Procede de determination automatique de causes de dysfonctionnement d'un systeme compose d'une pluralite de composants materiels ou logiciels
Inventor: GOSSLER GREGOR
IPC: G06F11/30
Filed: 2013-03-21
Abstract: L'invention concerne un procédé de détermination automatique de causes de dysfonctionnement d'un système composé d'une pluralité de composants matériels ou logiciels, chaque composant ayant une spécification de bon fonctionnement associée, le procédé comportant, pour chaque composant, la mémorisation d'une séquence d'événements observés, les événements observés étant relatifs au comportement dudit composant pendant une phase de fonctionnement du système. Le procédé comporte la détermination (26) d'un ensemble d'événements, dit événements racine, chaque événement racine étant associé à un composant, chaque événement racine étant non conforme à la spécification de bon fonctionnement du composant associé, et pour au moins un événement racine traité parmi les événements racine déterminés, la détermination (30, 36) d'un sous-ensemble de dépendance (D(log, I)), comportant des événements temporellement dépendants dudit au moins un événement racine traité parmi l'ensemble des séquences d'événements observés. Le sous-ensemble de dépendance (D(log, I)) comporte au moins une sous-séquence de dysfonctionnement de séquences d'événements mémorisées et est utilisé pour déterminer, par substitution (32, 38) d'événements, si au moins une partie des événements de ladite au moins une sous-séquence de dysfonctionnement est une cause nécessaire et/ou suffisante dudit dysfonctionnement du système.
Patent FR-2987557-A1 (FR)
Title: Structure de type couche absorbante reutilisable
Inventor: HALLOUIN FLORENCE
IPC: A61F13/49
Filed: 2013-04-05
Abstract: L'invention concerne une structure de type couche absorbante réutilisable, ayant un axe longitudinal XX et comprenant un élément extérieur de maintien (1) ajustable sur le corps d'un utilisateur, un élément absorbant (2) plat et un élément intermédiaire imperméable (3) de maintien de l'élément absorbant (2), l'élément intermédiaire étant lié par des moyens d'attache (33) à l'élément extérieur (1) caractérisée en ce que l'élément intermédiaire (3) présente sur chacune de ses longueurs une bordure élastique (31) qui, à l'état étiré et aplati, permet de recouvrir l'élément absorbant (2) selon au moins une zone longitudinale (34,34'), et qui lorsque la structure est positionnée sur l'utilisateur, est susceptible de rester en contact permanent avec la peau de l'utilisateur.
Patent FR-2989704-A1 (FR)
Title: Structural component for construction of roof, wall or ground, has construction element composed of insulating materials, and alignment units for alignment of corresponding insulating materials with regard to each other
Inventor: PASSLACK WOLFGANG
IPC: E04B1/74
Filed: 2013-04-23
Abstract: The component (1) has a construction element that is composed of an insulating material (6) and another separate insulating material (7). The former and the latter insulating materials are provided in an assembled state of the structural component, where the insulating materials extend in a cross-sectional manner with regard to each other. A set of alignment units (8) is arranged for alignment of corresponding insulating materials with regard to each other. The former insulating material extends over a bed plate (4). An independent claim is also included for a roof construction.
Patent FR-3007074-A1 (FR)
Title: Procede d’agrement preventif et systeme de commande d’un groupe motopropulseur hybride
Inventor: THOMAS MATHIEU
IPC: F02D41/14
Filed: 2013-06-12
Abstract: L'invention concerne un système de commande de groupe motopropulseur hybride et un procédé d'agrément préventif de la consigne conducteur pour le passage des jeux moteur d'un moteur thermique (MTH). Le procédé permet d'adapter la commande du circuit d'air du moteur thermique (MTH) afin d'éviter le phénomène de débouclage lors du passage des jeux moteurs. Selon l'invention, une machine électrique (MELAR) peut intervenir lors de la phase à forte dynamique du profil de couple préventif. L'invention s'applique aux véhicules hybrides comprenant un moteur thermique.
Patent FR-3007248-A1 (FR)
Title: Produit alimentaire a base de cereales destine a l'alimentation humaine ou animale et procede correspondant de fabrication
Inventor: AREKION ISABELLE FRANCOISE
IPC: A23L7/10
Filed: 2013-06-25
Abstract: Produit alimentaire à base de céréales destiné à l'alimentation humaine ou animale et procédé correspondant de fabrication. L'invention concerne un produit alimentaire à base de produits céréaliers destiné à l'alimentation humaine ou animale et à la cuisson dans un liquide de cuisson, par exemple l'eau chaude ou bouillante, caractérisé en ce qu'il comprend des produits céréaliers dans leur état cru qui sont agglomérés entre eux par une farine alimentaire dont l'amidon a subi un traitement thermique de gélatinisation de l'amidon, de manière à former une dose compacte de produits céréaliers prête à la cuisson et apte à se désintégrer rapidement dans le liquide de cuisson. Produits alimentaires céréaliers.
Patent FR-3010804-A1 (FR)
Title: Oscillateur mecanique pour mouvement horloger et procede de fabrication correspondant
Inventor: PERREUX DOMINIQUE
IPC: G04D3/00
Filed: 2013-09-17
Abstract: La présente invention concerne un ressort spiral (42), destiné à être associé à un balancier (40) de mouvement horloger présentant un faible coefficient de dilatation thermique, le ressort spiral (42) étant réalisé en un premier matériau composite comprenant des premières fibres longues, comportant des fibres de verre, intégrées dans une matrice composée d'un polymère thermodurcissable, le matériau composite comprenant en outre des secondes fibres longues prises dans le groupe comprenant des fibres de carbone et des fibres d'aramide, les secondes fibres longues étant également intégrées dans la matrice. La présente invention concerne également un procédé de fabrication d'un tel ressort spiral (42), avec des étapes éventuelles permettant de réaliser un balancier (40) réalisé d'une seule pièce avec le ressort spiral (42).
Patent FR-3014180-A1 (FR)
Title: Procede et appareil de separation d’air par distillation a basse temperature
Inventor: DAVIDIAN BENOIT
IPC: F25J3/04
Filed: 2013-11-29
Abstract: Dans un procédé de séparation d'air par distillation cryogénique, une partie (4, 114) de l'air à distiller, comprise entre 30 et 65 % du débit d'air total d'alimentation est comprimée dans un premier surpresseur (2, 104) pour constituer un débit d'air comprimé à une pression supérieure d'au moins 5 bars à la première pression et ce débit d'air comprimé à la haute pression est envoyé dans un premier échangeur de chaleur (7, 107) à une température d'entrée égale à T1, une première partie (3, 103) constituant entre 10% et 50% du débit d'air à la haute pression est sortie de l'échangeur à une température T2 inférieure à T1 et supérieure à -50°C, surpressée au moyen d'un deuxième surpresseur (9, 109), élevant ainsi sa température, jusqu'à une température T3 puis refroidie dans un second échangeur de chaleur (8, 108) et renvoyée dans le premier échangeur de chaleur, qu'elle traverse jusqu'à son bout froid, une deuxième partie (5, 105) constituant entre 50% et 90% du débit d'air à la haute pression est refroidie dans le premier échangeur de chaleur (7, 107) jusqu'à une température inférieure à T2, détendue dans une turbine (11, 111).
Patent FR-3000882-A1 (FR)
Title: Chaise comportant un compartiment de rangement
Inventor: GRENARD CHRISTOPHE
IPC: A47C1/00
Filed: 2014-01-14
Abstract: CHAISE (1) COMPRENANT QUATRE PIÈTEMENTS (11), UN DOSSIER (2), UN CADRE DE L'ASSISE (4) FIXÉ SUR LES QUATRE DITS PIÈTEMENTS (11), UNE ASSISE (3) AVEC UNE PARTIE MOBILE (31) POUVANT ÊTRE LEVÉE POUR ACCÉDER À UN COMPARTIMENT DE RANGEMENT (40) SOUS L'ASSISE (3), OU REFERMÉE EN S'APPUYANT SUR LEDIT CADRE DE L'ASSISE (4) POUR PERMETTRE À UN UTILISATEUR DE S'ASSEOIR. LE COMPARTIMENT DE RANGEMENT (40) A UNE PROFONDEUR D'AU MOINS 35 CENTIMÈTRES AFIN DE POUVOIR Y RANGER UN CASQUE (8) DE SKI. LE COMPARTIMENT DE RANGEMENT (40) EST FORMÉ D'UN MATÉRIAU SYNTHÉTIQUE, TEXTILE, OU COMPOSITE MUNI DE TROUS D'ÉVACUATION DE L'HUMIDITÉ (43). LE COMPARTIMENT DE RANGEMENT (40) EST FIXÉ AUDIT CADRE DE L'ASSISE (4).
Patent FR-3022128-A1 (FR)
Title: Supports clipsables modulable et/ou adaptable pour jardinerie dit d'interieur avec au moins un organe de maintien et/ou d'adaptation pour bacs et fenetres
Inventor: IFRAH FELIX JOSEPH
IPC: A47G7/04
Filed: 2014-06-12
Abstract: Dispositif concernant un moyen de maintien et/ou des accessoires attenant à des bacs, pots de fleurs fig 1 : maintenues par au moins un moyen de fixation. L'invention concerne la jardinerie dit d'intérieur, (1) les dits bacs pouvant avoir un couvercle servant de réserve d'eau (3) et au moins un moyen d'évacuation d'eau, le maintien peut être pour exemple au moins un clip (4) placé sur un support (8) et/ou des dit supports (1,3,8) caractérisé en ce qu'il comprend en outre au moins un organe de maintien(4) et/ou d'adaptation (1 à 20) L'invention peut être adapté et/ou incorporé sur n'importe quels supports, Ce ou ces systèmes, pouvant être moulé et/ou usiné le ou les clips (4) consiste à être adapté et/ou incorporé (2), caractérisé en outre par au moins un organe de maintien (11). Le dispositif peut avoir plusieurs moyens, de réglage, modulable, orientable, amovible, télescopique (5) pouvant s'adapter à n'importe quel support (1,3,8), ayant des systèmes d'évolution non limités (5,13,14,15, 16, 17,18,19). Les dits supports peuvent avoir un ou des modules d'adaptation, de sécurités(6), de branchements(19), de raccordements (16), de déplacements(14), d'arrosage (15,18), de mise en service, de programmations (17).
Patent FR-3030456-A1 (FR)
Title: Procede de guidage pour la mise a poste d'un satellite
Inventor: AMALRIC JOEL
IPC: B64G1/24
Filed: 2014-12-17
Abstract: L'invention concerne un procédé de guidage pour la mise à poste d'un satellite. Il comporte les étapes suivantes réalisées pendant un cycle courant prédéfini : A) déterminer au sol, une loi d'orientation du vecteur poussée, et un historique de variables d'état et de variables d'état adjoint du satellite pour le transfert d'une orbite de départ vers une orbite cible en utilisant la théorie du contrôle optimal, B) à partir de la loi d'orientation, et de l'historique déterminer au sol une loi d'évolution de la rotation du satellite, autour du vecteur poussée, C) représenter selon un format prédéterminé l'évolution des variables d'état et d'état adjoint pour obtenir des premiers paramètres, D) représenter selon un format prédéterminé une loi d'évolution de la rotation pour obtenir des seconds paramètres, E) concaténer les premiers et seconds paramètres pour obtenir un plan de guidage du satellite, F) télécharger à bord le plan de guidage, G) itérer périodiquement selon une période prédéfinie inférieure à la durée du cycle de guidage : - g1) reconstruire à bord du satellite une consigne de guidage, - g2) exécuter à bord du satellite la consigne en appliquant une boucle fermée de contrôle, H) mesurer au sol la trajectoire orbitale réelle du satellite, I) réitérer les étapes A) à H) avec la trajectoire mesurée en fin de cycle comme orbite de départ du cycle suivant, jusqu'à atteindre l'orbite cible.
Patent FR-3019747-A1 (FR)
Title: Utilisation de peba a blocs longs pour la fabrication de tout ou partie d'un catheter.
Inventor: EUSTACHE RENE-PAUL
IPC: A61L29/06
Filed: 2014-04-11
Abstract: La présente invention concerne l'utilisation d'un copolymère à blocs polyéther et blocs polyamide pour la fabrication d'un élément gonflable de cathéter, tel qu'un ballon de cathéter, à résistance à l'éclatement améliorée, dans laquelle ledit copolymère a les caractéristiques suivantes : - masse moléculaire moyenne en nombre des blocs PE supérieure à 500 g/mol, - masse moléculaire moyenne en nombre des blocs PA supérieure à 10000 g/mol.
Patent FR-3021704-A1 (FR)
Title: Nacelle pour turboreacteur d'aeronef comprenant une tuyere secondaire a portes rotatives
Inventor: TISSOT SARAH
IPC: F02K1/12
Filed: 2014-05-30
Abstract: La présente invention concerne une nacelle pour turboréacteur, comprenant un capotage externe (3) comprenant une paroi interne définissant, avec une structure interne fixe, un canal annulaire (15) d'écoulement d'un flux d'air secondaire, et une tuyère (9) d'éjection dudit flux d'air secondaire, ladite tuyère comprenant : o au moins une ouverture (19), o au moins une portion extrême aval continue (21), en aval de ladite ouverture, o au moins une porte (17) mobile entre une position de fermeture et une position d'ouverture autorisant le passage d'une partie dudit flux d'air à travers ladite ouverture (19). La nacelle selon l'invention est remarquable en ce qu'elle comprend des moyens d'actionnement de la porte conformés, lors de leur activation depuis une position de fermeture vers une position d'ouverture de la porte, pour entraîner ladite porte en un mouvement combiné de translation vers l'amont de la nacelle et de rotation vers l'extérieur de la nacelle.
Patent FR-3023334-A1 (FR)
Title: Cage de retention de corps roulants dans un palier a roulement
Inventor: MAILLE RENAUD
IPC: F16C33/48
Filed: 2014-07-02
Abstract: L'invention concerne une cage de rétention de corps roulants (3) dans un palier à roulement, ladite cage présentant une couronne extérieure (4) et une couronne intérieure (5) qui sont espacées axialement, une pluralité de ponts (6) s'étendant entre lesdites couronnes de sorte à former entre deux ponts (6) adjacents et un segment (4a, 5a) de chacune desdites couronnes un cadre périphérique (7) sur lequel un corps roulant (3) est retenu en pouvant tourner autour de son axe propre (Y), la couronne intérieure (5) étant formée d'une succession de segments (5a) qui sont reliés circonférentiellement par un bord commun (8), lesdits segments étant agencés afin que ladite couronne intérieure présente un diamètre minimal (Dmin) qui est circonscrit par une portée centrale intérieure (9) de chacun des segments (5a) et un diamètre maximal (Dmax) dans lequel une portée extérieure (10) de chacun des bords (8) est inscrite, les ponts (6) présentant chacun une extrémité intérieure (13) qui est disposée sur une portée extérieure (10) respective en formant une jonction entre lesdits ponts et ladite couronne intérieure.