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Patent FR-2984212-A1 (FR)
Title: Welding device for welding together of plastic plates to form plate product for construction of e.g. plastic structure, has lifting device between welding device and discharge device for lifting plastic plates welded to each other
Inventor: GEKIERE JAN
IPC: B29C65/18
Filed: 2012-12-18
Abstract: The device (1) has a welding device (2) with a welding bar movable up and down for welding of plastic plates to each other. A discharge device (4) is provided for discharging and supporting the plastic plates welded to each other. A lifting device (5) is provided between the welding device and the discharge device for lifting the plastic plates welded to each other during discharge by the discharge device, where the discharge device includes a conveyor belt that is rotatable in clockwise or anti-clockwise directions. An independent claim is also included for a method for welding together of plastic plates to form a plate product.
Patent FR-2986469-A1 (FR)
Title: Dispositif pour augmenter la portance d'un engin de type cycle
Inventor: ALLHEILLY JEAN-FRANCOIS
IPC: A61G5/10
Filed: 2012-02-07
Abstract: Dispositif (10) pour augmenter la portance d'un engin de type cycle comprenant au moins une roue (4), montée rotative selon un axe (D) et présentant une première surface de roulement (22), le dispositif comprenant au moins une roue additionnelle (14) présentant une seconde surface de roulement (24), et un ensemble de montage (16) de la roue additionnelle à rotation selon l'axe (D). L'ensemble de montage est conformé pour que la roue additionnelle soit solidaire en rotation de la roue. Le dispositif comprend en outre : - une bande de roulement (18) apte et destinée à relier la première surface de roulement à la seconde surface de roulement autour de l'axe, la bande de roulement, la roue de l'engin, la roue additionnelle et l'ensemble de montage définissant un volume interne du dispositif, et un organe de remplissage du volume interne. Engin de type cycle correspondant.
Patent FR-2993395-A1 (FR)
Title: Method for processing substrate for protection of anti-reflecting layer during manufacturing of imaging device, involves forming amorphous carbon layer on top of to-be protected part formed from anti-reflecting layer of substrate
Inventor: GUYADER FRANCOIS
IPC: H01L21/461
Filed: 2012-07-12
Abstract: The method involves forming a amorphous carbon layer (CA) on top of a to-be protected part formed from a optical layer such as anti-reflecting layer (AR) of a substrate or optical filter layer, where the amorphous layer has thickness ranging between 50 and 500 nanometers. The amorphous layer is removed by providing exposure to an application of constant oxygen plasma of the amorphous carbon layer, prior to cutting of the substrate. A support (GS) i.e. glass, is intended to be assembled on an imaging device.
Patent FR-2996231-A1 (FR)
Title: Formulation, useful for producing a coating onto a support, comprises metal particles, acrylic resin, vinyl acetate polymer dissolved in water solution, a thickening agent, a defoaming agent, a dispersing agent, and water
Inventor: MEJLADI MOKTAR
IPC: C09D1/00
Filed: 2012-10-03
Abstract: Coating formulation comprises: micronized metal particles; an acrylic resin; a vinyl acetate polymer dissolved in water solution; a thickening agent; a defoaming agent; a dispersing agent; and water, where an amount of the micronized metal particles is greater than 70 wt.%. An independent claim is included for producing a coating from the formulation onto a support, comprising applying at least one layer of formulation on the support, drying the applied formulation for at least two hours, then grinding the formulation with an abrasive agent to have a fine grain size of 400 meshes, and again drying the formulation for at least 10 hours.
Patent FR-3003445-A1 (FR)
Title: Systeme de rigidification deployable pour sacoche/poche pliable par creation d'un volume utile.
Inventor: CLAVARET ROMAIN ROGER
IPC: A45C13/04
Filed: 2013-03-21
Abstract: La présente invention concerne un dispositif de maintien de volume d'une poche fourre-tout pliable. Les poches de ce type sont traditionnellement difficiles à manipuler avec des gants et d'une main ce qui force l'attention de l'utilisateur sur cette poche. Ce dispositif comporte en effet 2 languettes semi-rigides ayant chacune un coté de bande auto-agrippante dite «Velcro» (face externe, à l'opposé de l'utilisateur) qui permet de créer un espace dans la poche en toute occasion et ainsi faciliter son utilisation. En position fermée les languettes se trouvent l'une contre l'autre et sont libres de mouvement, lors de l'ouverture il suffit juste que l'utilisateur plaque d'une main les 2 languettes sur les bords de la poche fourre-tout, à l'aide du système «velcro», le pourtour du sac devient rigide. Cette poche peut servir dans le civil pour toute personne désirant avoir une poche pliable et disposer d'un volume de rangement facile à utiliser, mais aussi bien pour la police, service de maintien de l'ordre et l'armée qui auront à disposition un dispositif de décharge (chargeurs, munitions, divers objets de fouille au corps) qu'ils peuvent manipuler d'une main sans avoir à se soucier de la possibilité de déformation de la poche ou de se mettre en danger
Patent FR-3001821-A1 (FR)
Title: Procede d'autorisation d'acces a un service via un telephone mobile par validation d'un prepaiement mettant en œuvre une carte rfid et dispositifs associes
Inventor: JEANNE LUDOVIC
IPC: G06K19/067
Filed: 2013-02-01
Abstract: L'invention concerne une méthode de validation du paiement d'un accès à un service, dans un terminal mobile (MPT 1). Le terminal mobile (MPT 1) est adapté à la mise en œuvre du service et comprend au moins deux interfaces de communication (MP-IF2, MP-IF1). La méthode comprend des étapes de démarrage d'une application (S1) de validation de paiement sur le terminal mobile, de couplage (S2), au moyen de la première interface d'une étiquette d'identification par radiofréquences et de transmission d'une requête de validation (S3) de paiement depuis la seconde interface (MP-IF1) dudit terminal, vers un serveur distant (MPAUTHSRV 5). L'invention concerne également le terminal mobile (MPT 1), l'étiquette d'identification (RFIDT 2), ainsi qu'un élément de blindage d'antenne.
Patent FR-3002320-A1 (FR)
Title: Sonde de mesure angulaire a bord d'un aeronef et aeronef mettant en oeuvre au moins une telle sonde
Inventor: PERJU CATALIN
IPC: G01B11/26
Filed: 2013-02-20
Abstract: L'invention concerne une sonde de mesure angulaire à bord d'un aéronef, qui comprend : - une ailette (25), mobile en rotation autour d'un axe (24), - au moins un premier encodeur optique (26) et un deuxième encodeur optique (27), chacun comportant au moins un disque (80-83) chaque disque étant fixé perpendiculairement à l'axe central (24) et étant muni d'au moins 2 pistes circulaires (87), chaque piste étant pourvue de zones opaques et transparentes, alternées, - des moyens (30, 31) de traitement du signal de sortie de chaque encodeur.
Patent FR-3003962-A1 (FR)
Title: Procede d'elaboration d'un masque de photolitographie destine a la formation de contacts, masque et circuit integre correspondants
Inventor: BOUTON GUILHEM
IPC: G03F1/70
Filed: 2013-03-29
Abstract: Procédé d'élaboration d'un masque de photolithographie destiné à la formation de plots de contact électriquement conducteurs entre des pistes d'un niveau de métallisation et des zones électriquement actives de circuits intégrés réalisés dans et sur une plaquette semi-conductrice, comprenant une élaboration (10) d'une première région de masque (RM1) comportant des premières zones d'ouvertures (30) destinées à la formation desdits plots de contact et possédant un premier taux d'ouverture inférieur à une valeur seuil, et une élaboration (11) d'une deuxième région de masque (RM2) comportant des zones d'ouvertures supplémentaires, le taux global d'ouverture dudit masque (MQ) étant supérieur ou égal à ladite valeur seuil.
Patent FR-3004950-A1 (FR)
Title: Regulateur de pression pour dispositif medical de traitement par pression negative
Inventor: LE MOIGNE GUILLAUME
IPC: A61M1/00
Filed: 2013-04-25
Abstract: Régulateur de pression (100) et dispositif médical de traitement par pression négative (10) comprenant un tel régulateur. Le régulateur (100) comprend une première chambre (101) de pression négative non-régulée en communication avec une source de vide, une deuxième chambre (102) de pression négative régulée en communication avec une zone de traitement, et une soupape (150) pour mettre en communication contrôlée les première et deuxième chambres (101, 102) et, ainsi, réguler la pression dans la deuxième chambre (102). La soupape comprend une tête de soupape (151) mobile entre une position de fermeture et une position d'ouverture. Le régulateur comprend une membrane (120) souple et mobile, délimitant en partie la première chambre (101), une partie centrale (121) de cette membrane définissant la tête de soupape (151). La tête de soupape (151) est poussée vers sa position ouverte par un ressort de compression (160) en appui sur une partie intermédiaire (122) de la membrane (120) qui entoure la tête de soupape (151). La partie intermédiaire (122) est rigidifiée par un insert (170).
Patent FR-3007013-A1 (FR)
Title: Plateforme de nacelle elevatrice et nacelle elevatrice equipee d'une telle plateforme
Inventor: PAROT SEBASTIEN
IPC: B66F11/04
Filed: 2013-06-17
Abstract: Cette plateforme (7) de nacelle élévatrice comprend un poste de pilotage (8), un plancher (71) comportant une zone de positionnement d'un opérateur manœuvrant la poste de pilotage, un garde-corps (72). La plateforme (7) comprend un dispositif de protection (9) situé sur une face (72B) du garde-corps (72). La zone et le dispositif de protection (9) s'étendent chacun de part et d'autre d'un plan (P1) perpendiculaire à la première face (72A) du garde-corps (72). Une largeur (L9) du dispositif de protection, mesurée perpendiculairement au plan (P1) est supérieure à 30 cm. Le dispositif de protection (9) est mobile entre : - une position escamotée, dans laquelle une hauteur de dépassement (D) du dispositif de protection (9) par rapport au garde-corps (72), mesurée perpendiculairement au plancher (71), a une valeur inférieure à 10 cm et - une position de protection, dans laquelle la hauteur de dépassement a une valeur supérieure à 30 cm.
Patent FR-3010178-A1 (FR)
Title: Procede de determination de caracteristiques d'orifices a menager a travers une plaque et programme correspondant
Inventor: LUO LINGUAI
IPC: F28F13/06
Filed: 2013-08-30
Abstract: L'invention concerne un procédé de détermination de caractéristiques d'orifices (01, 09) à ménager à travers une plaque (3) positionnée dans un circuit (10) en travers du passage de fluide. Ledit procédé comprend la définition de données du fluide, du nombre d'orifices, et pour chaque orifice, d'un segment ou surface de contrôle. On calcul le débit de fluide à travers chaque orifice de la plaque perforée et on calcule pour chaque orifice le débit surfacique, par division du débit de fluide par la longueur du segment de contrôle ou par la surface de contrôle associée. On détermine le caractère optimal ou non des caractéristiques des orifices en comparant le débit surfacique, avec le débit surfacique moyen. Si la différence en valeur absolue est comprise dans une plage de valeurs prédéfinie, alors les caractéristiques des orifices sont considérées comme optimales. Sinon on modifie au moins une caractéristique d'au moins une partie des orifices.
Patent FR-3013032-A1 (FR)
Title: Balise de detresse integree a l'empennage vertical d'un aeronef
Inventor: COLIN MICHEL
IPC: B64D25/20
Filed: 2013-11-12
Abstract: L'invention répond à un besoin d'amélioration de la localisation d'un aéronef (1), en cas d'accident provoqué par un amerrissage forcé. Pour ce faire, l'empennage vertical (6) de l'aéronef est équipé d'une balise de détresse (16). Ainsi, l'invention se propose de mettre à profit la flottabilité de l'empennage vertical (6) pour maintenir la balise de détresse (16) à la surface de l'eau, en cas d'accident provoqué par un amerrissage forcé.
Patent FR-3013418-A1 (FR)
Title: Vanne thermostatique de regulation de la circulation d'un fluide
Inventor: MARTINO JEROME
IPC: F16K31/70
Filed: 2013-11-15
Abstract: Cette vanne comprend un boitier (4) délimitant au moins trois orifices (O40, O42, 044) de passage du fluide, un élément thermostatique, qui est disposé à l'intérieur du boitier et qui renferme un mélange de matières thermodilatables se dilatant sur une première plage de température et sur une deuxième plage de température. L'élément thermostatique comprend une partie (142) fixe par rapport au boitier et une partie (140) mobile le long d'un axe central (X2) par rapport à la partie fixe. Cette vanne comprend aussi un tiroir qui est mobile axialement, par coopération avec la partie mobile de l'élément thermostatique, un premier ressort (20) de rappel (C20) de la partie mobile de l'élément thermostatique, et un deuxième ressort (16) de rappel du tiroir, qui est intercalé axialement entre le tiroir et la partie mobile de l'élément thermostatique, qui se détend (C16) à l'encontre de l'action (C20) du premier ressort et qui n'oppose plus de résistance à l'action du premier ressort à partir d'une certaine course de manière à retenir la partie mobile de l'élément thermostatique sous l'action exclusive du premier ressort.
Patent FR-3013499-A1 (FR)
Title: Ensemble de protection d'un liner d'une piscine d'entreposage et/ou de stockage ou de refroidissement d'assemblages combustibles ou de dechets irradiants stockes dans un ratelier de stockage
Inventor: KOPECKY BERNARD
IPC: G21C19/07
Filed: 2013-11-21
Abstract: Cet ensemble de protection (5) d'un liner (2) d'une piscine (3) d'entreposage et/ou de stockage ou de refroidissement d'assemblages combustibles ou de déchets irradiants stockés dans un râtelier de stockage, dans lequel ledit liner (2) est constitué de tôles en acier inoxydables soudées entre elles (10), est composé : • d'une tôle de protection (6) également réalisée en acier inoxydable ou autre matériau disposant d'un coefficient de frottement élevé avec le liner, dont les dimensions sont telles qu'elle est apte à recouvrir la surface ou partie de la surface du liner (2) de ladite piscine de refroidissement (3), et • de patins de protection (7) réalisés en un matériau à faible coefficient de frottement avec la tôle de protection. La tôle de protection (6) est destinée à être disposée sur le liner (2) de la piscine (3), et les patins (7) sont destinés à être fixés sous des pieds (8) que comprend le râtelier ou directement sous le râtelier pour réaliser le contact avec la tôle de protection (6).
Patent FR-3013609-A1 (FR)
Title: Procede de conversion de composes organiques carbonyles et/ou alcools en presence d'un catalyseur aluminate de cuivre
Inventor: CADRAN NICOLAS
IPC: C07C45/73
Filed: 2013-11-27
Abstract: L'invention concerne un catalyseur comprenant au moins un aluminate d'un métal M, au moins un métal A alcalin ou alcalino-terreux, au moins un métal de transition hydrogénant choisi parmi le groupe constitué par le nickel, le palladium, le platine, le cuivre, le rhodium et le ruthénium et dans lequel au moins 5% du poids total de métal M est lessivable, ainsi que l'utilisation de ce catalyseur dans un procédé de conversion de composés organiques carbonyles et/ou alcools par aldolisation, crotonisation et hydrogénation, dans une seule enceinte réactionnelle, en présence d'hydrogène, opéré en phase vapeur à une température comprise entre 150 et 400°C, à une pression comprise entre 0,1 et 2,0 MPa, avec un ratio molaire H2/composés organiques compris entre 0 et 5 et à une PPH comprise entre 0,25 et 20 h-1.
Patent FR-3015975-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'une piece en materiau composite sicf/sic a partir d'une suspension colloidale et piece ainsi obtenue
Inventor: TEYSSIER LAURENT
IPC: G21C3/04
Filed: 2013-12-27
Abstract: L'invention concerne un procédé de fabrication d'une pièce en matériau composite à matrice céramique du type SiCf/SiC qui comprend un renfort fibreux SiC densifié par une matrice SiC, le procédé comprenant successivement : a) une mise en contact d'une préforme de la pièce à fabriquer avec une dispersion colloïdale, la préforme comprenant des fibres de SiC et la dispersion colloïdale comprenant des particules de SiC de tailles submicrométriques ou nanométriques, dispersées dans au moins un solvant, et un précurseur liquide de céramique SiC ; b) une infiltration, par électrophorèse, des particules de SiC et du précurseur de céramique SiC contenus dans la dispersion colloïdale, dans la préforme ; c) une densification de la préforme infiltrée par traitement thermique pour décomposer le précurseur de céramique en céramique SiC, moyennant quoi on obtient la pièce en matériau composite à matrice céramique.
Patent FR-3022881-A1 (FR)
Title: Engin sous-marin comportant des moyens de lancement d'un vehicule sous-marin
Inventor: DAUPLAIS XAVIER
IPC: B63G8/32
Filed: 2014-06-30
Abstract: Cet engin sous-marin, du type comprenant une coque intérieure épaisse, une coque extérieure mince autour de la coque épaisse, un système de lancement de véhicules sous-marins (5), disposé entre la coque intérieure épaisse et la coque extérieure mince et comportant une pluralité de tubes externes (1) de réception des véhicules sous-marins (5), chaque tube externe (1) de réception d'un véhicule sous-marin (5) présentant une extrémité avant (3) ouverte obturée par une porte avant escamotable (4) pour permettre le lancement du véhicule (5), et des moyens de raccordement (10) de chaque véhicule (5) dans le tube externe (1) correspondant à des moyens de contrôle/commande de ce véhicule, placés à l'extérieur du tube externe (1), est caractérisé en ce que les moyens de raccordement (10, 11, 13) traversent le tube (1) au niveau de l'extrémité avant (3) du tube externe correspondant.
Patent FR-3016360-A1 (FR)
Title: Procede de preparation d'une poudre d'oxyde metallique, procede de fabrication d'une pastille d'oxyde metallique et utilisations des poudre et pastille telles qu'obtenues selon ces procedes
Inventor: MARTINEZ JULIEN
IPC: C01F17/241
Filed: 2014-01-14
Abstract: L'invention se rapporte à un procédé de préparation d'une poudre d'un oxyde d'au moins un métal, chaque métal ayant un nombre d'oxydation de (III) et/ou de (IV). Ce procédé comprend successivement et dans cet ordre : (a) la réaction, avec un composé comprenant un hydroxyde, d'une solution aqueuse comprenant, pour chaque métal, au moins un sel du cation trivalent et/ou tétravalent dudit métal, (b) la filtration du précipité obtenu, (c) la mise en contact du précipité filtré avec un solvant polaire protique, (d) l'élimination du solvant polaire protique par séchage sous vide du précipité. L'invention se rapporte également à un procédé de fabrication d'une pastille d'un oxyde d'au moins un métal ainsi qu'aux utilisations de la poudre et de la pastille obtenues selon ces procédés.
Patent FR-3018150-A1 (FR)
Title: Appareil et procede de chauffage electrique presentant une fonction d'effacement
Inventor: COUGNAUD MATHIEU
IPC: H05B1/02
Filed: 2014-03-03
Abstract: L'invention concerne un appareil de chauffage électrique qui comprend une fonction d'effacement et des moyens de définition d'une température de consigne ou d'une loi de température de consigne. Une température de confort (Tconf), correspondant à une valeur souhaitée pour la température ambiante (Tamb) au cours de la période d'effacement (PEFF) est déterminée. Une température de surchauffe est calculée en fonction de la température de confort (Tconf). Pendant la période de préavis (PREAV), l'alimentation desdits moyens de chauffage électriques est commandée pour que la température ambiante (Tamb) atteigne ladite température de surchauffe (Tsc) avant le début de la période d'effacement (PEFF).
Patent FR-3019180-A1 (FR)
Title: Composition d'elastomere thermoplastique pour encapsulation
Inventor: THIMONIER SYLVAIN
IPC: E06B3/54
Filed: 2014-03-26
Abstract: La présente invention concerne une composition thermoplastique pour le surmoulage d'un élastomère sur un substrat en verre minéral comprenant, (a) de 50 à 70 % en poids d'au moins un élastomère thermoplastique (TPE) choisi parmi les copolymères à blocs styréniques (TPE-S), (b) de 20 à 35 % en poids, de préférence de 22 à 30 % en poids, d'une polyoléfine choisie parmi les homopolymères de propylène (PP), les homopolymères d'éthylène (PE) et les copolymères de propylène et d'éthylène, (c) au moins 7 % en poids, de préférence de 8 à 20 % en poids, en particulier de 9 à 15 % en poids, d'un alcoxysilane fonctionnel, ces pourcentages étant exprimés par rapport à la somme des composants (a), (b) et (c). Elle concerne en outre un procédé de surmoulage par injection ou extrusion d'une telle composition sur un substrat, de préférence un vitrage automobile.
Patent FR-3019977-A1 (FR)
Title: Article de portage a dos a haute visibilite
Inventor: FALLOURD LAURENCE
IPC: A45F3/04
Filed: 2014-04-16
Abstract: L'article de portage à dos (1) comprend au moins une face arrière (2) et une face avant (3), ladite face arrière (2) est destinée à être en contact avec le dos d'un utilisateur et ladite face avant (3) constitue la partie visible dudit article (1) lorsque celui-ci est porté sur le dos d'un utilisateur, ledit article (1) comprenant un élément de visibilité (6) en matière souple destiné, d'une part, à être logé dans une poche inférieure (5) dudit article de portage (1) et, d'autre part, à être déployé de cette poche (5) pour venir recouvrir au moins en partie la face avant (3) dudit article (1). Selon l'invention, l'élément de visibilité (6) présente une extrémité libre conformée pour venir coiffer, au moins en partie, la partie supérieure de la face arrière (2) dudit article (1).
Patent FR-3020716-A1 (FR)
Title: Dispositif de contact d'un contacteur de demarreur
Inventor: GUIGNOT ROMAIN
IPC: H01H13/68
Filed: 2014-05-05
Abstract: La présente invention concerne un contacteur (1) de démarreur comprenant : - un capot (3), - une tige de contact (17) mobile par rapport au capot (3) entre une position de repos et une position active, - une collerette de maintien (17a) solidaire en translation de la tige de contact (17), - une plaquette de contact (19) en matériau conducteur électriquement montée sur la tige de contact (17), la plaquette de contact (19) étant mobile par rapport à la tige de contact (17) entre une position initiale dans laquelle la tige de contact (17) est en position de repos et une position finale dans laquelle la tige de contact (17) est en position active, la plaquette de contact (19) étant en contact avec la collerette de maintien (17a) en position initiale et un jeu étant formé entre la collerette de maintien (17a) et la plaquette de contact (19) en position finale, - au moins une borne électrique (21, 23), ladite, au moins une, borne électrique (21, 23) étant en contact avec la plaquette de contact (19) dans sa position finale, - un ressort d'écrasement (25) destiné à être monté autour et sur la tige de contact (17) d'un premier côté de la plaquette de contact (19), le ressort d'écrasement (25) développant un effort d'écrasement de la plaquette de contact (19) sur la, au moins une, borne en position finale, - un ressort de rappel(27) destiné à être monté sur la tige de contact (17) d'un deuxième côté de la plaquette de contact (19) opposé au premier côté de la plaquette de contact (19), le ressort de rappel (27) développant un effort de rappel sur la tige de contact (17) de la position active vers la position de repos permettant de déconnecter la plaquette de contact (19) de la, au moins une, borne électrique (21, 23), dans lequel l'effort du ressort d'écrasement (25) sur la plaquette de contact (19) en position finale est supérieur d'au moins vingt Newtons à l'effort du ressort de rappel (27) sur la tige de contact (17) en position active.