baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2764133-A1 (FR)
Title: Machine electrique synchrone pourvue d'un dispositif d'excitation
Inventor: AMMAR BRAHIM
IPC: H02K21/04
Filed: 1997-05-29
Abstract: L'invention concerne une machine électrique synchrone.Cette machine est du type comprenant un stator et un rotor, pourvus d'un dispositif à enroulements d'excitation du rotor. La machine est caractérisée en ce que le dispositif d'excitation du rotor (2) comprend, en plus des enroulements d'excitation, des aimants permanents (3) et en ce que les enroulements, d'une part, et les aimants permanents, d'autre part, fournissent une partie du flux magnétique nominal.L'invention est applicable aux machines électriques synchrones.
Patent FR-2764595-A1 (FR)
Title: Procede et installation pour le traitement d'effluents charges en matieres organiques
Inventor: BONNET JEAN
IPC: C02F3/04
Filed: 1997-06-13
Abstract: La présente invention a pour objet un procédé de traitement d'effluents chargés en matières organiques, notamment d'effluents vinicoles essentiellement sous forme d'eaux de lavage.Procédé caractérisé en ce qu'il consiste principalement, pour chaque cycle de traitement, à déverser les effluents à traiter dans un bassin de stockage (1) et à activer un circuit de recirculation (2) entre ce dernier et un réacteur d'oxygénation (3) des effluents, à activer un dispositif de suroxygénation (4), lorsque le volume d'effluents stockés est trop important pour éviter de passer en phase anaérobie, à stopper ensuite la suroxygénation et à maintenir la recirculation à un niveau minimal évitant le passage en anoxie des effluents, lorsque ces derniers vérifient certaines conditions minimales de pollution, à déverser les effluents sur au moins une unité de massif d'épuration (5) et à évacuer les effluents épurés, ce jusqu'à ne laisser sensiblement que des boues résiduelles de décantation plus ou moins minéralisées dans le bassin de stockage (1), et, enfin, à traiter au moins une partie de ces dernières pour supprimer les composantes organiques présentes et aboutir à une boue minéralisée, sensiblement inerte.
Patent FR-2767054-A1 (FR)
Title: Appareil chirurgical pour realiser une decoupe lamellaire de cornee
Inventor: HANNA KHALIL
IPC: A61F9/013
Filed: 1997-08-05
Abstract: L'invention concerne un appareil chirurgical pour réaliser une découpe lamellaire de la cornée.Il comporte - une base (1) qui comprend une chambre à dépression annulaire conformée pour être appliquée sur la sclère d'un oeil,- un élément de conformation de la cornée situé au dessus de la base (1) et présentant une surface (10) tournée en regard de celle-ci,- une lame de coupe (2) déplaçable dans un plan situé entre la surface (10) de l'élément de conformation et la base (1). Selon l'invention, l'appareil comporte un support général (3) auquel est attelée la base (1) par des moyens (4, 27) lui permettant d'être réglée en position par rapport à ce support (3) le long de l'axe de révolution de la chambre annulaire et auquel est attelée la lame (2) de coupe par des moyens (5) lui permettant d'être réglée en position par rapport au support général (3) le long d'une direction parallèle à l'axe de révolution de la chambre annulaire et d'être déplacée perpendiculairement à cet axe.
Patent FR-2768654-A1 (FR)
Title: Document is prepared by applying variable inscriptions onto a separate printing support
Inventor: TRANTOUL FRANCOIS
IPC: B42D15/10
Filed: 1997-09-25
Abstract: A document, bearing common and variable inscriptions, is prepared by applying the variable inscriptions onto a separate printing support which is then applied to an adhesive layer on the document base sheet. A document preparation process comprises (a) applying a transparent adhesive layer (2) onto a base sheet (1) to cover at least the surface portion which is to receive variable inscriptions (4); (b) applying the variable inscriptions (4) onto a free surface (7) of the translucent or transparent non-adhesive layer (6) of a separate printing support (5); and (c) applying the non-adhesive layer (6) to the adhesive layer (2) of the base sheet. An Independent claim is also included for equipment for carrying out the above process.
Patent FR-2772924-A1 (FR)
Title: Measuring electrical quantities in combustion chamber
Inventor: AGACHE DURAND MIRELA
IPC: G01R31/00
Filed: 1997-12-19
Abstract: Electrical quantities in a combustion chamber (5) may be measured using a probe (12) and associated electrical connection which enter the combustion chamber via channels (14,16) in the outer wall of a sparking plug (1). The probe has a head (18) and a body (19) protected by an insulating tube (17) and the connection is insulated and protected by an earthed sheath. All materials including cements are thermally coordinated.
Patent FR-2760303-A1 (FR)
Title: Circuit et procede de detection de service
Inventor: FRANK COLIN D
IPC: H04W16/24
Filed: 1998-01-12
Abstract: Radiotéléphone (121) utilisant un circuit de détection de service (125) comprenant au moins un détecteur de cadence d'impulsions (109) qui mesure l'énergie de 1'autocorrélation d'un signal CDMA composite de réception et qui utilise un retard de temps différent pour chaque mesure de l'énergie. Un circuit de détection de seuil (127) combine les énergies mesurées et détermine que le service est disponible si les énergies combinées dépassent un seuil et détermine, dans les autres cas, que le service est indisponible. Les détecteurs de cadence d'impulsions (109) peuvent être couplés en parallèle pour fournir des mesures simultanées de l'énergie d'autocorrélation du signal CDMA composite de réception ou un seul détecteur de cadence d'impulsions (109) peut mesurer en série l'énergie de 1'autocorrélation du signal CDMA composite de réception.
Patent WO-9834977-A1 (WO)
Title: Porous composite product particularly with high specific surface area, method for preparing and electrode for electrochemical assembly formed with a porous composite film
Inventor: PENNEAU JEAN-FRANCOIS
IPC: H01M4/02
Filed: 1998-02-05
Abstract: The invention concerns a porous composite product in particular with high specific surface area, characterised in that it is formed of a polymeric material and at least 20 % of one or several fillers, and in that the product is obtainable by extrusion. The invention also concerns a method for preparing a porous composite product characterised in that it consists in: a) forming a mixture containing one or several insoluble polymers, one or several soluble or calcinable polymers, one or several fillers; b) extruding said mixture for forming an extruded precursor product; c) eliminating the soluble or calcinable polymer(s) of the extruded precursor product; recuperating the porous composite product. The invention also concerns all extruded object consisting of a porous composite product in particular with high specific area. Finally it concerns an electrode formed of a film of porous composite product.
Patent FR-2773486-A1 (FR)
Title: Composition for treating lips containing hexanoic acid derivative
Inventor: ARNAUD PASCAL
IPC: A61K8/00
Filed: 1998-03-05
Abstract: A composition for the care and make-up of lips comprises acexamic acid (6-(acetylamino) hexanoic acid) and a fatty phase enclosing the acexamic acid. An Independent claim is also included for a cosmetic method of care or treatment of the lips by administrating the composition described above.
Patent FR-2778227-A1 (FR)
Title: Oil boiler central heating system utilizing existing wood fire hearth
Inventor: IAMPOLSKY EUGENE
IPC: F24B1/183
Filed: 1998-04-29
Abstract: The central heating is achieved by transmission of heated fluid from an existing hearth by means of a very thin boiler made to the dimension of the hearth and flows oil into radiators (10) located in other parts. The boiler is placed in the hearth and the front is closed by a ceramic door (14). A copper tube coil (5) is fixed behind the steel refractory casing (1) held by vertical stiffeners (6) which press the tubes against the casing.
Patent FR-2763487-A1 (FR)
Title: Rayonnage
Inventor: FRASER PETER EDWARD
IPC: A47B91/00
Filed: 1998-05-19
Abstract: Ce rayonnage comprend au moins une paire de montants et au moins une paire de "pieds" (23X) reliés chacun à chaque montant par des paires de crochets (26A, 26B), les crochets (26A) qui sont situés le plus vers le bas étant munis de parties en crochet (33) ayant un jeu qui leur permet d'être insérées en premier dans les fentes inférieures des montants, puis les pieds (23X) pouvant être basculés vers le haut pour amener les crochets (26A, 26B) en saillie vers le haut dans les fentes et les montants pouvant être déplacés vers le bas par rapport aux pieds de base afin de mettre en prise les crochets tournés vers le haut avec les bords supérieurs des fentes, en étant maintenus en place par une paire d'inserts de pied arrière formés chacun d'une plaque de pied ayant une largeur suffisante pour couvrir par le dessous les bords inférieurs de côtés non fendus de l'un des montants.
Patent FR-2779849-A1 (FR)
Title: Dispositif a circuit integre securise au moyen de lignes complementaires de bus
Inventor: LEYDIER ROBERT
IPC: G11C16/22
Filed: 1998-06-15
Abstract: L'invention concerne un dispositif à circuit intégré destiné à être incorporé dans un objet portable à mémoire, notamment au format carte, comportant au moins : - une unité centrale (CPU); - au moins une mémoire (RAM, ROM ou EEPROM); - au moins un plot d'entrée/ sortie (I/O) de données; - n lignes de bus d'adresses (A0 , A1 ,..., A15 ) reliant l'unité centrale de traitement (CPU) à la mémoire (RAM, ROM ou EEPROM) et/ ou au plot d'entrée/ sortie (I/ O) pour une transmission de bits d'adresses; et - p lignes de bus de données (D0 , D1 ,..., D7 ) reliant l'unité centrale (CPU) à la mémoire (RAM, ROM ou EEPROM) et/ ou au plot d'entrée/ sortie pour une transmission de bits de données. L'invention se caractérise en ce qu'au moins une ligne de bus d'adresses ou de données est complétée d'une ligne complémentaire (A'0 , A'1 ,..., A'15 , D'0 , D'1 ,..., D'7 ) destinée à une transmission de bits complémentaires aux bits transmis dans ladite ligne de bus d'adresses ou de données. L'invention s'applique en particulier, à l'atténuation des signatures électriques de cartes à puce.
Patent FR-2782661-A1 (FR)
Title: Method of making motor vehicle torsion bar involves cold swaging ends of blank to increase diameter and drawing middle section of blank
Inventor: BELLIATO YANNICK
IPC: B21K21/12
Filed: 1998-08-25
Abstract: The method of making a motor vehicle torsion bar involves cold forming a cylindrical metal tube blank and swaging a first end (4). The central part of the blank is drawn (8) and the second end is then swaged. The ends are then expanded.
Patent FR-2785145-A1 (FR)
Title: Bait mounting for carnivorous fish on to main rod line, comprises coil windings to enable adjustment of the mounting
Inventor: AMOURELLE OLIVIER
IPC: A01K83/06
Filed: 1998-10-29
Abstract: A hook (1) which is intended for hooking the bait onto a fishing line comprises a leader (1a) which has a first portion forming the hook body . A second portion comprises a ring forming the hook head (1b) which is fastened to the fishing line. A third portion (1e) holds the tail of the bait on the hook. The hook head is extended by a winding (1c) of coils (1d). The winding is not clamped so as to allow the removable hooking of a fishing accessory which comprises at one of its ends a hooking loop (4), by sliding the loop along the coils.
Patent FR-2785219-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif pour l'obtention de materiaux de couverture ou de revetement a bords epaufres non repetitifs
Inventor: AYMERICH CLAUDE
IPC: B28D1/32
Filed: 1998-11-02
Abstract: L'invention concerne un procédé et un dispositif pour l'obtention de matériaux minces (E < 10 mm) du type ardoises à bords épaufrés non répétitifs en ciment ou en béton renforcé éventuellement de fibres pour la couverture ou le revêtement des bâtiments. Le procédé est caractérisé en ce qu'une plaque mère (1) est déposée à plat sur au moins une série de deux supports plans ou circulaires (5-5') d'une table de découpe (2), chacun des supports étant écarté d'une distance d1 ou d2 séparant les bords d'attaque (4-4') du disque (6) d'un dispositif de découpe-épaufrage, du bord de chaque support, les distances d1 et d2 étant comprises entre 1 et 20 mm plus précisément entre 3 et 8 mm, de sorte à créer à proximité du point de découpe, sur la belle face de la plaque mère, un porte à faux occasionnant les épaufrures (8), et en ce que le disque (6-6') de l'outil de découpe-épaufrage travaille perpendiculairement à la sous-face de la plaque mère.
Patent FR-2786332-A1 (FR)
Title: Telecommunications modular circuit breaker system with principal/secondary modular circuit breakers having programmable microcontrollers central location programmable.
Inventor: DE NADAI SERGE
IPC: H02H7/26
Filed: 1998-11-20
Abstract: The modular circuit breaker system has a principal reset unit (2) and secondary reset units (3) following the presence or absence of voltages in modular circuit breakers (4). Each principal and secondary reset unit has a programmable microcontroller and bus interconnections (5) allowing external programming (7) of the rest mechanism.
Patent FR-2786596-A1 (FR)
Title: Push-button unit designed to act as reminder for tasks executed in set programme
Inventor: WEHRLING MARLENE
IPC: G09F9/37
Filed: 1998-12-01
Abstract: The reminder consists of a block (1) with holes (8) for rows of push-button switches. Each switch has a push-button (3) on each side of the block, connected by rods (4) passing through the block and held in 'on' and 'off' positions by spring-loaded balls (5) set in side bars (2) and interacting with notches (15) in the switch rods. Each time a set task of a programme is completed the appropriate push-button is pushed in, so that tasks still to be completed are indicated by raised buttons.
Patent FR-2787303-A1 (FR)
Title: Protection case for paintbrushes or rolls for individuals or professionals has two half-shells placed around bristles or wool and attached with hinges and lock
Inventor: FERRANDEZ MICHEL
IPC: B44D3/12
Filed: 1998-12-17
Abstract: Protection case has two half-shells (1, 2) that fit exactly around brush bristles or roll wool.  Brush handle or metallic rod attaching roll to handle is placed through apertures (11).  Shells are attached with hinges or removable connections (10) and locked with attachment (7).
Patent FR-2788231-A1 (FR)
Title: Tete de pulverisation d'un produit tel que de la peinture
Inventor: VACHER ERIC
IPC: B05B7/02
Filed: 1999-01-11
Abstract: - Tête de pulvérisation, notamment pour pistolet. - Selon l'invention, la buse de pulvérisation (3) est guidée et maintenue dans la bague déflectrice (4), et l'étanchéité entre ladite buse (3) et le corps (1) est assurée par l'interposition d'un joint (2). Le chapeau de soufflage (5) est porté de façon amovible par ladite bague déflectrice (4).
Patent FR-2788411-A1 (FR)
Title: Retractable anti-slip device for footwear heel comprises toothed crown with threaded surface deployed and retracted by knurled wheel
IPC: A43C15/14
Filed: 1999-01-19
Abstract: The anti-slip device consists of a teethed crown (7) which rotates on a pivot inside a heel (6) made in two separate halves. The crown has a threaded outer surface that engages with an inner threaded surface of a knurled wheel (4), the outer edge of which projects from the front or one side of the heel. When the wheel is rotated in one direction the teeth of the crown are deployed from ythe surface of the heel to provide a grip, and when the wheel is rotated in the other direction the crown is retracted inside the heel.
Patent WO-0002558-A1 (WO)
Title: Use of prenyltransferase inhibitors for preparing a medicine for treating pathologies resulting from heterotrimeric g protein membrane fixation
Inventor: PREVOST GREGOIRE
IPC: A61P25/28
Filed: 1999-07-05
Abstract: The invention concerns the use of prenyltransferase inhibitors for preparing a medicine for treating pathologies resulting from prenylation of the η subunit of G protein. Said diseases comprise in particular diseases related to the following biological functions or disorders: smell, taste, light perception, neurotransmission, neurodegeneration, endocrine and exocrine gland functioning, autocrine and paracrine regulation, blood pressure, embryogenesis, viral infection, immunological functions, diabetes and obesity.
Patent FR-2789997-A1 (FR)
Title: Composition for use as cosmetic composition of antiperspirant comprises oil/in/water emulsion of polydimethyl siloxane, and inorganic agent
Inventor: RICCA JEAN MARC
IPC: C08K3/00
Filed: 1999-02-18
Abstract: The composition contains 10-80 wt.% of at least one aqueous emulsion of linear polydimethyl siloxane of viscosity 1-5000 (preferably 5-50) mPa s at 25  deg C, 1-50 wt.% of at least one inorganic agent, and aqueous medium the remainder.  The composition contains 10-80 wt.% of at least one aqueous emulsion of linear polydimethyl siloxane of viscosity 1-5000 (preferably 5-50) mPa s at 25 deg C (and at size of emulsion particles up to 1 micron, preferably 0.2-0.8 microns), 1-50 wt.% of at least one inorganic agent, and aqueous medium the remainder. The composition preferably also contains at least one anionic surfactant (preferably up to 5 wt.%).
Patent FR-2790040-A1 (FR)
Title: Double balanced rotary pump for reverse osmosis water purification comprises two rotating cylinders containing axial pistons having specified displacement in the barrels
Inventor: MAGNOLER MICHEL
IPC: F04B1/20
Filed: 1999-02-23
Abstract: A double balanced rotary pump (2) has two rotating cylinders (20a, 20b) containing axial pistons (27a, 27b). The pistons in each cylinder operate alternately, one set discharging while the other draws in liquid. The displacement of the pistons in the first barrel is greater than in the second, by a similar ratio to the ratio of liquid fed to, and recycled from, the membrane filter (1).
Patent WO-0018608-A1 (WO)
Title: Device for controlling dome light illumination
Inventor: GUYOT ROBERT
IPC: B60Q3/02
Filed: 1999-09-30
Abstract: The invention concerns a control rod (4) arranged between a top angle (11) of the sun visor (1) and the articulation of the mirror shutter (3) on the sun visor, the rod (4) bearing, at its end linked to a cover plate (11) a cam (5) urged to press two electric conductors against each other.
Patent WO-0021596-A1 (WO)
Title: Apparatus for respiratory assistance comprising several sources of breathing mixture arranged in series
Inventor: BOSSART BEATRICE
IPC: A61M16/20
Filed: 1999-10-12
Abstract: The invention concerns an apparatus for respiratory assistance comprising an branch for breathing in (7) connecting powered turbines (T1, T2) to a user's respiratory routes. The turbines (T1, T2) are pneumatically connected in series during the phases when the user is breathing in. The branch for breathing in (7) comprises a secondary valve (10) and a valve for breathing out (11) which are opened and closed by pneumatic balloons (12, 13) or membranes. Switching means comprise electrovalves (EV1, EV2) controlled by monitoring means (16) enable to connect the turbines substantially tightly to the branch for breathing in (7) during the phases when the user is breathing in, by operating on the pneumatic balloons (12, 13) of the valves (10, 11) to enable the branch for breathing in (7) to be supplied with gas. A secondary branch (17) comprises gas conduits (1 to 5) and the two electrovalves (EV1, EV2). The invention also concerns a method for controlling said device.
Patent FR-2790764-A1 (FR)
Title: Process for aromatization of hydrocarbon charges uses at least two fixed beds comprising supported platinum/rhenium catalysts, the effluent from the last reactor passing through a thermal exchanger
Inventor: DE BONNEVILLE JEAN
IPC: B01J8/02
Filed: 1999-03-12
Abstract: The aromatization process involves a synergism between several techniques for the production of aromatics resulting in an increase in capacity of the installation for similar yields of reformate and an increase in length of cycle of the catalyst.  The hydrocarbon charge passes successively through at least two fixed catalyst beds containing Pt and Re, the catalyst, A, of the first bed(s) having a wt. ratio Re/Pt greater than the wt. ratio Re/Pt of the catalyst, B, in the last bed(s).The beds are disposed in at least one reactor and the incoming charge is subjected to a thermal exchange with the effluent from the last fixed bed. The exchange is effected with a charge loss lower than 1 bar and a heat difference (temperature difference between hot effluent and reheated charge) no more than 70 deg C.
Patent FR-2793041-A1 (FR)
Title: Projector for three dimensional cinema, comprises two maltese cross boxes and toothed drums which drive film in steps and rotating mirror which projects first the left and then the right hand images
Inventor: NOLLOT PIERRE MARCEL GABRIEL
IPC: G03B35/22
Filed: 1999-04-27
Abstract: A single film passes through two channels (8,9) and is controlled by two maltese crosses and toothed drums (10,11) such that it advances in steps. At each step light is first reflected by a half disk mirror (12) and a fixed mirror (14) through a left hand film image and objective (6) and then directly through fixed mirrors (16,17), the right hand film image and objective (7)
Patent FR-2793425-A1 (FR)
Title: Tete de distribution et recipient ainsi equipe
Inventor: BAUDIN GILLES
IPC: B65D47/20
Filed: 1999-05-10
Abstract: L'invention concerne une tête de distribution comportant un corps et un obturateur (15) disposé dans un logement (6) dudit corps, ce logement étant apte à communiquer avec une source de produit sous pression lors de l'utilisation. L'obturateur est agencé pour prendre au repos une position d'obturation dans laquelle il repose par une partie tronconique (16) contre une surface d'appui tronconique (29) dudit corps et est apte à s'écarter de cette surface d'appui (29) sous l'effet de la pression du produit contenu dans ledit logement (6) lors de la distribution du produit, pour former un orifice de distribution annulaire. L'obturateur s'écarte de la surface d'appui (29) à l'encontre d'une action de rappel élastique tendant à le ramener dans sa position d'obturation, lorsque la pression du produit diminue.
Patent FR-2795885-A1 (FR)
Title: Calibration of end point of stepping motor uses measurement of induced voltage in non-powered phase to determine correct setting position for end stop
Inventor: CATELLANI DIDIER
IPC: H02K21/18
Filed: 1999-06-29
Abstract: The method for setting the electric motor includes measuring the induced voltage in a non-powered phase of the motor. The mean value of this induced voltage is compared with a threshold value, in order to stop supplying power to the motor on the current sequence if the measured mean value is less than the threshold value.  The motor includes a stator equipped with two coils (3,4) within which the rotor (5) is mounted. The rotor has N pairs of magnetic poles mounted radially, in this case N=5. The method for setting the electric motor includes measuring, in a predetermined time window, the induced voltage in a non-powered phase of the motor. The mean value of this induced voltage is compared with a threshold value, in order to stop supplying power to the motor on the current sequence if the measured mean value is less than the threshold value. This allows the motor to be set against a mechanical stop which is encountered via the geared drive system
Patent FR-2798929-A1 (FR)
Inventor: CHEVE MICHEL
IPC: C07D213/30
Filed: 1999-09-28
Abstract: The invention concerns optically active compounds, and fungicide compositions containing them, of general formula (I) wherein: G is selected among the following groups (G1 to G9). The invention also concerns methods for treating plants using said compounds.