baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3013938-A1 (FR)
Title: Carte electronique comprenant des elements magnetiques
Inventor: GUEPRATTE KEVIN
IPC: H05K1/18
Filed: 2013-11-22
Abstract: Carte électronique, en particulier pour un circuit électronique de puissance tel qu'un convertisseur, comprenant : - un substrat planaire (SCI) présentant une première face et une seconde face opposée à ladite première face ; - au moins deux éléments de noyaux magnétiques (EM1T, EM1B), dits premiers éléments, agencés sur ladite première face dudit substrat et présentant chacun au moins deux jambes traversant ledit substrat ; et - au moins deux enroulements (EP), agencés autour d'au moins une jambe de chaque dit premier noyau magnétique ; caractérisés en ce que : - elle comprend également un second élément de noyau magnétique (EM2) en forme de plaque, agencé sur ladite deuxième face dudit substrat et en contact avec des extrémités respectives desdites jambes desdits ou d'au moins deux dits premiers éléments ; lesdits premiers éléments, lesdits enroulements et ledit second élément formant au moins deux circuits magnétiques non couplés entre eux.
Patent FR-3002991-A1 (FR)
Title: Circuit hydraulique comprenant une commande de freinage statique temporisee
Inventor: MAGNIEN CEDRIC
IPC: F15B9/03
Filed: 2013-03-08
Abstract: L'invention concerne un circuit hydraulique comprenant : - une source d'alimentation (2), - un appareil hydraulique (1) alimenté par ladite source d'alimentation, - une pompe de gavage (3) dudit circuit hydraulique, - un dispositif de freinage statique (4) dudit appareil hydraulique, et - une commande (5) du dispositif de freinage statique, ladite commande étant alimentée par la pompe de gavage (3), et étant adaptée pour alimenter en pression ledit dispositif de freinage statique (4) afin de le désengager lors de l'application d'une commande électrique, ledit circuit étant caractérisé en ce que ladite commande comprend en outre des moyens de temporisation (59, 159) adaptés pour, lors de l'arrêt de ladite commande électrique, engager ledit frein statique après expiration d'une temporisation. L'invention concerne un procédé de commande du freinage statique d'un appareil hydraulique.
Patent FR-3003694-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'un assemblage membrane-electrode
Inventor: VINCENT REMI
IPC: C25B9/19
Filed: 2013-03-22
Abstract: L'invention concerne un procédé de fabrication d'un assemblage membrane-électrodes à membrane échangeuse de protons, comportant : - la fourniture (100) d'une membrane échangeuse de protons ; - le dépôt (102) d'encre électro-catalytique cathodique sur une première face d'une première couche de diffusion gazeuse ; - l'assemblage (104) de la membrane échangeuse de protons avec la première couche de diffusion gazeuse, incluant la solidarisation de la première face de la première couche de diffusion gazeuse avec une première face de la membrane échangeuse de protons ; - puis, le dépôt (106) d'encre électro-catalytique anodique sur une deuxième face de la membrane échangeuse de protons, opposée à la première face ; - puis, l'assemblage (108) de la seconde couche de diffusion gazeuse avec la membrane incluant la solidarisation de sa deuxième face avec une première face de la seconde couche de diffusion gazeuse.
Patent FR-3011379-A1 (FR)
Title: Procede de preparation d'un substrat de silicium recristallise a gros cristallites
Inventor: LEBRUN JEAN-MARIE
IPC: H01L31/18
Filed: 2013-09-27
Abstract: La présente invention concerne un procédé de préparation d'un substrat de silicium présentant une taille moyenne de cristallites supérieure ou égale à 20 µm, comprenant au moins les étapes consistant en : (i) disposer d'un substrat de silicium polycristallin dont la taille moyenne des grains est inférieure ou égale à 10 µm ; (ii) soumettre ledit substrat à une déformation plastique globale et homogène, à une température d'au moins 1000°C ; (iii) soumettre ledit substrat à une déformation plastique localisée en plusieurs zones (3) du substrat, dites zones de sollicitation externe, l'espacement entre deux zones (3) consécutives étant d'au moins 20 µm, la déformation locale du substrat étant strictement supérieure à la déformation globale opérée en étape (ii) ; l'étape (iii) pouvant être réalisée consécutivement ou simultanément à l'étape (ii) ; et (iv) soumettre le substrat obtenu à l'issue de l'étape (iii) à un traitement thermique de recristallisation en phase solide, à une température strictement supérieure à la température mise en œuvre en étape (ii), pour obtenir ledit substrat attendu.
Patent FR-3012617-A1 (FR)
Title: Methode de localisation de defauts electriques au sein d'un reseau de lignes de transmission et systeme associe
Inventor: BEN HASSEN WAFA
IPC: G01R31/08
Filed: 2013-10-31
Abstract: Méthode de localisation de défaut (403) impactant un réseau de lignes de transmission (400), ladite méthode comprenant les étapes suivantes : • Générer une pluralité de signaux électriques multi-porteuses fréquentielles, • Injecter lesdits signaux électriques respectivement en une pluralité de points d'injections du réseau de lignes de transmission (400), • Mesurer, en une pluralité de points de mesure du réseau de lignes de transmission (400), lesdits signaux électriques propagés au sein dudit réseau, • Déterminer, pour une pluralité de liaisons reliant un point d'injection donné à un point de mesure donné, à partir du signal injecté audit point d'injection donné et du signal mesuré audit point de mesure donné, une information représentative du taux d'erreur sur ladite liaison, • Localiser un défaut (403) impactant au moins une desdites liaisons à partir desdites informations représentative du taux d'erreur.
Patent FR-3014977-A1 (FR)
Title: Systeme d'embrayage a friction
Inventor: MAUREL HERVE
IPC: F16D25/08
Filed: 2013-12-16
Abstract: Un système d'embrayage à friction (10) comporte un plateau moteur (16) tournant autour d'un axe de rotation (100) du système d'embrayage et destiné à être solidarisé en rotation à un vilebrequin (12), un plateau de pression (18) non déformable tournant autour de l'axe de rotation (100) et mobile en translation parallèlement à l'axe de rotation (100) entre une position embrayée et une position débrayée, et au moins un disque de friction (20) disposé entre le plateau moteur (16) et le plateau de pression (18), en contact avec le plateau moteur (16) et le plateau de pression (18) dans la position embrayée. Un actionneur (34) entraîne en translation le plateau de pression de la position débrayée à la position embrayée. Une butée tournante (42) est interposée entre l'actionneur (34) et le plateau de pression (18). La butée tournante (42) est fixe en translation par rapport au plateau de pression (18) et par rapport à l'actionneur (34). En faisant en sorte que le plateau de pression ne se déforme pas axialement durant les mouvements d'embrayage et de débrayage, et forme avec la butée tournante et l'actionneur un équipage mobile solidaire se déplaçant d'un bloc, on assure une transmission intégrale des déplacements et des efforts de l'actionneur au plateau de pression, avec une très faible course, un haut rendement énergétique et une faible hystérésis
Patent FR-3015330-A1 (FR)
Title: Outil rotatif d'enlevement de matiere d'une piece en matiere plastique
Inventor: TRESSE DAVID
IPC: B24B9/20
Filed: 2013-12-24
Abstract: Système (1) d'enlèvement de matière d'une pièce en matière plastique, comprenant un axe rotatif (2) muni d'un moyen abrasif (4). L'axe rotatif (2) comporte une partie non abrasive (3), pouvant former butée radiale du système (1) sur un bord de guidage. Le système comporte un moyen moteur (5) de mise en rotation du moyen abrasif (4) relié à l'axe rotatif (2) ; et un moyen de liaison mécanique (6) à un robot, la liaison mécanique (6) étant de type rotule à doigt.
Patent FR-3016348-A1 (FR)
Title: Calage de maintien et de protection pour bouteilles en biais en vis-a-vis.
Inventor: PETITJEAN JEROME
IPC: B65D81/02
Filed: 2014-01-10
Abstract: Calage de maintien et de protection pour bouteilles couchées, utilisable dans un emballage type contenant palettisable, par exemple une caisse de transport. Calage réalisé en un seul élément, en matériau semi-rigide en feuille comme le carton ondulé, avec pour objectif de maintenir en position, de caler et de protéger des chocs plusieurs bouteilles de type bourgogne, champagne, bordeaux ou autre, imbriquées et disposées sur deux rangs tête-bêche, en biais par rapport aux parois verticales de l'emballage. Calage composé de deux parties identiques de base avec volets séparateurs perpendiculaires reliées entre elles par un repose-cols unique.
Patent FR-3018084-A1 (FR)
Title: Ensemble mobilier pour le stockage et le sechage d'articles vestimentaires et chaussures
Inventor: SOREAU GILLES
IPC: D06F34/26
Filed: 2014-03-03
Abstract: Ensemble mobilier ou installation destinée à entreposer des articles vestimentaires et/ou des chaussures, et pour le séchage de ces derniers, du type comportant, d'une part au moins une enceinte de stockage des articles vestimentaires et/ou chaussures, et d'autre part des moyens de ventilation et circulation d'air chaud ou réchauffé, sur lesdits articles vestimentaires et/ou chaussures, en vue de leur séchage, est caractérisé en ce qu'il comporte un bloc dont l'intérieur forme ladite enceinte qui incorpore au moins une partie desdits moyens de ventilation et ledit bloc comprenant en outre une surface supérieure destinée aux utilisateurs/utilisatrices, du type banc. Ledit bloc est apte à former une assise ou base sur laquelle est apte à reposer et/ou être fixé au moins un placard, casier ou vestiaire individuel, destiné à recevoir et entreposer des articles vestimentaires et/ou effets personnels d'utilisateur/trice, tandis que le bloc accueille des chaussures.
Patent FR-3022518-A1 (FR)
Title: Systeme d'ouverture/fermeture d'un capot
Inventor: PERREUX PHILIPPE
IPC: B62D25/12
Filed: 2014-06-20
Abstract: L'invention concerne un système d'ouverture/fermeture (10a, 10b) d'un capot de véhicule comprenant un élément (11a, 11b) de manœuvre manuelle, notamment mobile en rotation qui est apte à commander la mise en place du capot sur la caisse du véhicule, le système comprenant un mécanisme de verrouillage/déverrouillage (37a, 37b) dudit élément (11a, 11b) de manœuvre manuelle.
Patent FR-3026775-A1 (FR)
Title: Roue conique de renvoi pour une turbomachine d'aeronef
Inventor: CURLIER AUGUSTIN
IPC: F01D5/02
Filed: 2014-10-03
Abstract: Roue conique (36) de renvoi pour une turbomachine, comportant une paroi annulaire (36b) de support d'une denture externe (36c) conique, caractérisée en ce que ladite paroi de support est configurée pour être déformable plastiquement en direction radiale lorsque des efforts radiaux supérieurs à un certain seuil sont appliqués à ladite roue, ladite paroi de support comprenant de préférence une rangée annulaire d'orifices (66) traversants.
Patent FR-3028742-A1 (FR)
Title: Dispositif de stimulation vibrotactile
Inventor: HERNANDEZ ALFREDO
IPC: A61N1/36
Filed: 2014-11-24
Abstract: L'invention concerne un dispositif (1) de stimulation vibrotactile destiné à être appliqué contre un milieu corporel à stimuler (MC), réalisé sous forme d'une unité fonctionnelle comprenant un effecteur vibrant (10) apte à appliquer audit milieu des impulsions d'énergie mécanique vibratoire, et des moyens (130) de commande de l'effecteur selon des règles de stimulation. Le dispositif est remarquable en ce que l'unité fonctionnelle abrite en outre une première électrode (E1) apte à coopérer avec au moins une deuxième électrode (E2, E3) distante de la première électrode pour fournir des signaux représentatifs d'une activité cardiaque et d'une activité musculaire sur le milieu à stimuler, lesdits moyens de commande (130) étant sensibles aux signaux d'activité cardiaque d'une part et d'activité musculaire d'autre part pour influencer la stimulation. Application notamment à la stimulation corporelle dans la lutte contre les apnées du sommeil, avec détection améliorée.
Patent FR-3028851-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'une piece ceramique en zircone coloree
Inventor: GAIGNON RICHARD
IPC: C04B35/48
Filed: 2014-11-24
Abstract: Ce procédé de fabrication d'une pièce céramique en zircone colorée de façon homogène dans tout le volume de la pièce, comporte les étapes successives suivantes : (a) préparation d'une pâte de zircone par mélange d'au moins une poudre de zircone frittable, d'au moins un liant photodurcissable, d'au moins un photoamorceur et d'au moins un plastifiant ; (b) préparation par la technique des procédés additifs d'une pièce blanche céramique à partir de la pâte de zircone préparée à l'étape (a) ; (c) déliantage de la pièce blanche céramique obtenue à l'étape (b) ; (d) préfrittage de la pièce blanche obtenue à l'étape (c) pendant un laps de temps et à une température choisis pour que la pièce blanche présente une microporosité intergranulaire entre 10 et 60 % en volume ; (e) coloration de la pièce préfrittée obtenue à l'étape (d) par trempage dans une solution colorante comprenant un solvant et au moins un sel ou oxyde colorant choisi pour colorer la pièce dans la couleur souhaitée ; et (f) frittage de la pièce obtenue à l'étape (f).
Patent FR-3029509-A1 (FR)
Title: Emballage notamment pour fleurs coupees
Inventor: SURRIRAY LAURENT
IPC: B65D85/50
Filed: 2014-12-05
Abstract: L'invention concerne un emballage (1) notamment pour fleurs coupées, ledit emballage (1) comprenant une feuille en un matériau absorbant formant la couche (2) dite absorbante dudit emballage et un élément (3) de structure doublant ladite couche (2) absorbante. Cet élément (3) de structure se présente, avant mise en volume, sous forme d'un flan (4) en un matériau en feuille rigide découpé et muni de lignes (5) de pliage et, après mise en volume par pliage, sous forme d'un bac avec un fond et une paroi latérale périphérique, ledit bac délimitant une cavité ouverte par le dessus, l'intérieur dudit bac étant revêtu au moins partiellement de la couche (2) absorbante.
Patent FR-3032775-A1 (FR)
Title: Support mural rabattable
Inventor: EPICUREO GIULIO
IPC: F16M11/42
Filed: 2015-02-12
Abstract: L'invention concerne un support mural rabattable (10) comportant : un bras de support (12) comportant une première portion d'extrémité (18) ; une base (14) comportant une partie de fixation (40) pour la fixation de la base (14) au mur (M), et une partie de réception (42) définissant un logement, ayant un axe longitudinal (B), pour recevoir de manière amovible la première portion d'extrémité (18) du bras de support (12), le bras de support (12) présentant alternativement une première position et une deuxième position, pivotée par rapport à la première position, et la première portion d'extrémité (18) et la partie de réception (42) comportent des moyens de blocage pour bloquer la rotation du bras de support (12) par rapport à la base (14) lorsque le bras de support est dans au moins l'une des première et deuxième positions.
Patent FR-3029612-A1 (FR)
Title: Systeme de liquefaction de gaz a machine a absorption et pompe a chaleur stirling
Inventor: VERNET JEAN-PHILIPPE
IPC: F25J1/02
Filed: 2015-02-23
Abstract: L'invention concerne un système de liquéfaction de gaz comprenant une machine à absorption (1, 2, 3, 4, 5) à au moins un étage, destinée à produire du froid cryogénique par mise en œuvre d'un cycle à absorption, dont la sortie (24) de l'évaporateur (5) est reliée d'amont en aval d'une part à au moins un échangeur (6) pour refroidir le gaz à liquéfier de sorte à abaisser sa température depuis celle ambiante jusqu'à une température donnée, et d'autre part à une pompe à chaleur à compression ou Stirling (15), destinée à mettre en œuvre un cycle de Stirling, pour compléter le refroidissement du gaz à liquéfier de sorte à amener sa température depuis celle donnée jusqu'à au moins la température de condensation du gaz..
Patent FR-3036516-A1 (FR)
Title: Procede de simulation d'implantation
Inventor: LE BEGUEC PIERRE
IPC: G06F17/50
Filed: 2015-05-20
Abstract: Le procédé de simulation d'une opération d'implantation d'un implant dans un os long (2) comporte des étapes de : a. Reconstruction tridimensionnelle d'au moins un os long à partir d'une série de clichés radiographiques préopératoire dudit os long ; b. Détermination sur la reconstruction tridimensionnelle et enregistrement de la zone du canal médullaire de l'os long où une surface de contact (10) va être réalisée ; c. Détermination sur la reconstruction tridimensionnelle et enregistrement d'éventuels obstacles (6) pouvant gênés la mise en place de l'implant ; d. Détermination sur la reconstruction tridimensionnelle et enregistrement de paramètres de guidage et de pilotage d'ancillaires (30) de réalisation de la surface de contact en fonction de la zone du canal médullaire préalablement déterminée ; e. Choix et visualisation de la mise en place de l'implant dans l'os long sur la reconstruction tridimensionnelle.
Patent FR-3036382-A1 (FR)
Title: Nacelle d'aeronef comportant au moins un capot monte rotatif autour de l'axe longitudinal de la nacelle
Inventor: PAUTIS OLIVIER
IPC: B64D29/06
Filed: 2015-05-21
Abstract: L'invention concerne une nacelle (100) présentant un axe longitudinal X et comportant: - un châssis (101), - deux capots articulés (102a-b), chacun étant monté mobile en rotation en partie haute du châssis (101) autour d'un axe d'ouverture parallèle à l'axe longitudinal X entre une position fermée et une position ouverte, - un capot coulissant (104) qui, en position fermée, se place entre les bords libres (103a-b) des capots articulés (102a-b), et - des moyens de coulissement arrangés pour assurer, en position ouverte, un déplacement en rotation autour de l'axe longitudinal X du capot coulissant (104). Une telle nacelle présente donc des capots dont l'encombrement en position d'ouverture est réduit et dont les dimensions sont réduites par rapport aux capots de l'état de la technique.
Patent FR-3037083-A1 (FR)
Title: Pince, ebauche de pince, et procede de fabrication d'une pince, en particulier d'une pince a linge.
Inventor: MASQUIN REGIS
IPC: D06F55/00
Filed: 2015-06-02
Abstract: L'invention concerne une ébauche de pince à linge et une pince à linge (10), d'une seule pièce, comprenant une première branche de pince (20) et une deuxième branche de pince (20), reliées entre elles par une entretoise flexible (40), la première branche de pince présentant une extrémité formant un premier élément de mâchoire (22), et la deuxième branche de pince présentant une extrémité formant un deuxième élément de mâchoire (32), le deuxième élément de mâchoire faisant face au premier élément de mâchoire. Conformément à l'invention la première branche présente (20) en outre un premier élément d'articulation (26), et la deuxième branche (30) présente un deuxième élément d'articulation (36), séparé du premier élément d'articulation, le deuxième élément d'articulation étant disposé face au premier élément d'articulation et configuré pour recevoir par déformation élastique et retenir par complémentarité de forme le premier élément d'articulation.
Patent FR-3037709-A1 (FR)
Title: Ampoule a vide et appareillage de protection electrique comportant une telle ampoule
Inventor: TRICHON FRANCOIS
IPC: H01H33/66
Filed: 2015-06-22
Abstract: La présente invention concerne une ampoule à vide du genre comprenant une cartouche allongée sous vide, ladite cartouche comportant une enveloppe cylindrique (1) obturée par deux fonds (2,3) respectivement dits premier et second, dans laquelle sont logés deux contacts d'arc (4,5) dont l'un (4), fixe, est solidaire de l'un dit premier (2), des fonds précités, tandis que l'autre (5), mobile, est monté en bout d'une tige (6) montée à coulissement axial à l'intérieur de la cartouche, à travers l'autre (3) des fonds, dit second, entre une première position dite fermée de l'ampoule A dans laquelle les contacts d'arc (4,5) sont bout à bout et une position ouverte de l'ampoule dans laquelle les contacts d'arc sont séparés, et un ressort de compression (11) apte à exercer un effort de pression de contact sur le contact d'arc mobile (5) en position de fermeture des contacts d'arc (4,5). Cette ampoule est caractérisée en ce que le ressort de compression précité (11) est monté à l'intérieur de l'ampoule A autour de la tige (6), étant en appui par l'une (11a) de ses extrémités, sur le contact d'arc mobile (4), et par son extrémité opposée (11b), sur une partie fixe (7) par rapport à l'enveloppe (1) de l'ampoule, cette partie fixe assurant le maintien et le positionnement du ressort (11) à l'intérieur de l'ampoule A.
Patent FR-3035804-A1 (FR)
Title: Element de delivrance d'une composition fluide, dispositif de distribution et procede associes
Inventor: BIBETTE JEROME
IPC: B05C17/00
Filed: 2015-08-12
Abstract: Cet élément (32) comprend un conduit (42) de guidage de fluide définissant un axe (A-A') de circulation de fluide à travers un passage central (50) entre une ouverture amont (52) et une ouverture aval (54). L'élément (32) comporte un organe (44) de filtration, monté dans le conduit de guidage (42), l'organe de filtration (44) étant configuré pour que le mélange hétérogène (14) introduit dans le conduit de guidage (42) à travers l'ouverture amont (52) passe par l'organe de filtration (44). L'organe de filtration (44) comporte une paroi ajourée de filtration (56) formant un angle non nul avec une perpendiculaire à l'axe (A-A') de circulation.
Patent FR-3024967-A1 (FR)
Title: Dispositif d'essuie-glace comportant un dispositif de serrage
Inventor: WEILER MICHAEL
IPC: B60S1/34
Filed: 2015-08-14
Abstract: Dispositif d'essuie-glace de véhicule comportant un bras d'essuie-glace (1) avec un balai d'essuie-glace ayant une partie supérieure allongée (10) au moins partiellement flexible, une partie inférieure allongée (12) au moins partiellement flexible, et plusieurs éléments de liaison (18) reliant les parties (10), (12) ; Il comporte une pièce de fixation (70, 76), côté balai d'essuie-glace munie d'un dispositif de serrage (74, 75) pour former avec un élément élastique souple, sur une partie de l'arbre d'entrainement (130), une liaison par la force et/ou par la forme.
Patent FR-3041402-A1 (FR)
Title: Dispositif de transmission de couple, notamment pour vehicule automobile
Inventor: DAEL DOMINIQUE
IPC: F16F15/129
Filed: 2015-09-18
Abstract: L'invention concerne un dispositif de transmission de couple (10), notamment pour véhicule automobile, comportant un élément d'entrée de couple (12, 16a, 16b), destiné à être couplé à un vilebrequin et comprenant une première et une seconde rondelles de guidage (16a, 16b), un voile annulaire (24), un élément de sortie de couple comprenant un moyeu (14) destiné à être couplé à un arbre d'entrée d'une boîte de vitesses, le voile (24) étant apte à coulisser selon son axe (X) par rapport au moyeu (14), un amortisseur primaire (A1) agencé entre l'élément d'entrée de couple (12, 16a, 16b) et le voile (24) et un amortisseur secondaire ou pré-amortisseur agencé entre le voile (24) et l'élément de sortie de couple (14), des moyens de friction aptes à générer un couple d'hystérésis lors de la rotation du voile (24) par rapport à l'élément d'entrée de couple (12, 16a, 16b).
Patent FR-3026695-A1 (FR)
Title: Dispositif de detection de collision pour un vehicule et procede de detection de collision pour un vehicule
Inventor: MASE YUSUKE
IPC: B60R21/0136
Filed: 2015-09-24
Abstract: Dispositif de détection de collision pour un véhicule comprenant : une unité de détermination (12) qui détermine qu'un objet est entré en collision dans un cas dans lequel une valeur de détection provenant d'une unité de détection (24) dépasse un seuil, parmi un premier seuil pour la détection de piéton et un deuxième seuil inférieur au premier seuil ; et une unité d'établissement de seuil (12) qui établit le premier seuil et, dans un cas dans lequel une valeur de détection provenant de l'unité de détection (24) dépasse un troisième seuil pour le changement de seuil qui est inférieur au deuxième seuil, alors après qu'une première durée prédéterminée se soit écoulée après que la valeur de détection provenant de l'unité de détection (24) dépasse le troisième seuil, change le seuil à partir du premier seuil et établit le seuil au deuxième seuil pour une deuxième durée prédéterminée.