baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent WO-2010031935-A1 (WO)
Title: Fluid injection device
Inventor: AGNERAY ANDRE
IPC: F02M69/04
Filed: 2009-07-29
Abstract: The invention relates to an injector (7) having an injection axis (AB) and comprising: a housing (2) including an axial cavity (20); an actuator (3) including an electrically active portion (30) and having a first front surface (31) extending in the form of a penetrating member (33), and a second front surface (32) opposite the first one (31), the actuator (3) being mounted in the housing (2) and the member (33) including a piston (330) inserted into said cavity (20) and defining a fluidic link between the actuator (3) and the housing (2); an excitation means for vibrating the electrically active portion (30) of the actuator (3) at a setpoint period τ. According to the invention, the penetrating member (33) has a length (L) such that the propagation time (T) of the acoustic waves running therethrough corresponds to the equation: T = [2n+1]*[τ/4], where n is a positive integer multiplier coefficient.
Patent WO-2011080496-A1 (WO)
Title: Phosphate compounds and use thereof as fertiliser
Inventor: ERRO JAVIER
IPC: C05B17/00
Filed: 2011-01-04
Abstract: The invention relates to phosphate compounds obtained according to a method including reacting an insoluble phosphate source with an organic source, mainly of plant origin, optionally in the presence of a mineral acid or an organic acid, said organic source including at least 10% of complexing functional groups. The compounds according to the invention can be used to prepare fertiliser.
Patent WO-2012156621-A1 (WO)
Title: Outil a main equipe d'un dispositif de fixation d'au moins une tete d'outil a l'extremite d'au moins un manche
Inventor: GAMOT ALBAN
IPC: B25G3/18
Filed: 2012-05-10
Abstract: L'invention porte sur un outil à main (1), notamment outil de jardinage ou de bricolage, comprenant : - une tête (2) dotée d'une extrémité (20); - un manche (3) définissant une direction axiale (X) et doté d'une extrémité (30); - un dispositif de fixation comprenant : * un élément femelle (31) présentant une cavité axiale (32); * un élément mâle (21) présentant une broche axiale d'accouplement (22) de section transversale complémentaire de celle de ladite cavité axiale (32) de réception de l'élément femelle (31), et adaptée pour coopérer avec ladite cavité (32) pour réaliser l'accouplement en rotation de l'élément mâle (21) et de l'élément femelle (31), un premier et un deuxième éléments choisis parmi l'élément mâle et l'élément femelle étant respectivement prévu à l'extrémité (20) de la tête (2) et à l'extrémité (30) du manche (3); * un système de verrouillage / déverrouillage (4) de l'élément mâle (21) par rapport à l'élément femelle (31) adapté pour bloquer le mouvement relatif de ces deux éléments dans la direction axiale; et caractérisé en ce que ladite cavité de réception (32) et ladite broche d'accouplement (22) présentent des portions de sections longitudinales complémentaires tronconiques.
Patent WO-2013107953-A1 (WO)
Title: Joint coupe feu sous forme d'un ruban auto-adhesif, notamment pour vitrage resistant au feu
Inventor: JUNG THIERRY
IPC: A62C2/06
Filed: 2012-12-05
Abstract: La présente invention a pour objet un joint coupe feu sous forme de ruban (1) auto-adhésif, notamment pour vitrage (5) résistant au feu, ledit ruban (1) présentant deux grandes faces opposées, dont l'une forme l'endos (1b) du ruban,entre lesquelles s'étend une âme (2) de matière fibreuse présentant, d'une part,un côté antérieur recouvert d'un adhésif (3) dont la face externe possède un pouvoir adhésif permettant au ruban (1) d'adhérer durablement à une surface support (6) et, d'autre part, un côté postérieur. Le côté postérieur est recouvert,de façon permanente,pour sa protection, par un film protecteur (4)dont la face externe forme ledit endos et est adaptée pour permettre, dans un état enroulé du ruban,une adhérence provisoire de la face externe de l'adhésif à l'endos tout en autorisant la séparation de ces derniers lors du déroulement du rouleau sans diminuer ou supprimer ledit pouvoir adhésif.
Patent WO-2013167838-A1 (WO)
Inventor: ASTEGNO JEAN-PAUL
IPC: B65D1/02
Filed: 2013-05-06
Abstract: -The invention concerns a container (30) for preparing liquid yoghurt in a yoghurt maker, comprising a bottom (31) linked to a side wall (34) tapering towards an upper opening (35). -According to the invention, the side wall (34) has an annular support rim (33) arranged between the bottom (31) and a peripheral bulge (36), the annular support rim (33) being arranged in the lower half of the container (30). -The invention also concerns an electric home yoghurt maker (1) comprising a support (4) holding at least one container (30) for preparing liquid yoghurt according to the abovementioned characteristics.
Patent WO-2014096634-A1 (WO)
Title: Panneaux acoustiques amovibles pour carter de turboreacteur
Inventor: RIOU GEORGES JEAN XAVIER
IPC: F01D25/24
Filed: 2013-12-12
Abstract: Panneaux acoustiques amovibles pour carter de turboréacteur. La présente invention l'invention concerne un panneau acoustique (6) destiné à être fixé intérieurement à un carter de soufflante (1) d'un turboréacteur, comportant une face extérieure (61) et une face intérieure (62) courbées autour d'un axe et deux faces transversales opposées axialement, la face courbe extérieure (61) présentant au moins un premier évidement (9) du côté d'une première face transversale et au moins un second évidement (12) du côté de la face transversale opposée, lesdits évidements comprenant chacun un moyen d'accrochage, où lesdits évidements ne sont pas débouchant sur la face courbe intérieure (62) du panneau. L'invention couvre également le turboréacteur comportant ces panneaux et le procédé de montage.
Patent WO-2014118449-A1 (WO)
Title: Procédé de fractionnement des solubles de pois, fractions obtenues et leur valorisation
Inventor: BARATA MANUEL
IPC: A23J1/14
Filed: 2014-01-31
Abstract: L'invention concerne un procédé de fractionnement des fractions solubles de pois, comprenant la succession d'une étape de microfiltration ou de centrifugation, suivie d'une étape d'ultrafiltration, et d'une éventuelle étape d'osmose inverse. On parvient ainsi à réduire la fuite de protéines vers les fractions solubles, à améliorer le rendement de l'étape unitaire de concentration par évaporation des fractions solubles, et on réussit à isoler de manière sélective les protéines d'intérêt. Il s'agit en outre d'un procédé simple à mettre en œuvre, les dispositifs utilisés au niveau de chaque étape unitaire étant classiques et bien connus de l'homme du métier. Qui plus est, le procédé objet de la présente invention est exempt de tout solvant organique autre que l'eau.
Patent WO-2015101722-A1 (WO)
Title: Composition topique comprenant des extraits de boldo et de reine des pres, destinee a un animal, et ses applications
Inventor: GATTO HUGUES
IPC: A61K8/97
Filed: 2014-11-20
Abstract: L'invention concerne une composition vétérinaire topique pour animaux. Elle se caractérise en ce qu'elle comprend dans un milieu physiologiquement acceptable des extraits de boldo  Peumus boldus  et des extraits de reine des prés Spiraea   ulmaria. L 'invention s'applique notamment à la prévention, au traitement ou à l'aide au contrôle des infections microbiennes.
Patent WO-2014125193-A1 (WO)
Title: Wedge for immobilizing objects in a box having a square or rectangular cross-section
Inventor: ESNAULT CHRISTIAN
IPC: B65D5/42
Filed: 2014-02-06
Abstract: The invention relates to a wedge (2) used to wedge objects in a box (1), comprising a bottom (1e) and at least four side surfaces, said wedge (2) consisting of a sheet made of a rigid, resistant and foldable material, comprising a central portion (2k) having a polygonal shape and size substantially equivalent to those of the bottom (le) of said box, said sheet comprising, on at least two of the sides thereof, at least one or multiple foldable flaps (2a, 2b, 2c, 2d, 2e, 2h, 2i and 2j), attached to said central portion (2k) via folding lines or hinges (3a, 3b, 3c, 3d, 3e, 3f, 3g, 3h, 3i, 3j), characterized in that the central portion (2k) of the wedging sheet (2) is provided with multiple grooves (6a, 6b, 6c and 6d) consisting of segments of a curve or of a straight line, along which the material is crushed and the thickness thereof is reduced, said grooves (6a, 6b, 6c, 6d) constituting folding lines inside said central portion (2k), which facilitate the deformation of said wedge (2), said grooves leading to the periphery or the proximity of the periphery of said central portion (2k) of the wedging sheet (2) and they are not parallel to one another or to the sides of said central portion (2k).
Patent WO-2015004382-A1 (WO)
Title: Procede de traitement d'une aiguille absorbante contenant du carbure de bore contamine et du sodium
Inventor: GODLEWSKI JOËL
IPC: G21C21/18
Filed: 2014-07-08
Abstract: Procédé de traitement d'une aiguille absorbante, l'aiguille comprenant une gaine dans laquelle se trouve un matériau à base de carbure de bore fritté présentant des fissures, les fissures contenant du sodium et au moins une matière radioactive, le procédé comprenant une mise en contact du matériau avec un mélange réactionnel de traitement comprenant du dioxyde de carbone et de l'eau, de telle sorte que la production de carbonate de sodium et son expansion provoque l'ouverture des fissures et de la gaine à partir d'au moins une fente pratiquée dans la gaine ainsi que la propagation du procédé de traitement au sein du matériau. Le procédé s'affranchit au mieux des propriétés physico-chimiques d'un matériau à base de carbure de bore fritté, ces propriétés empêchant un traitement aisé du sodium et de la matière radioactive contenus dans les fissures du matériau.
Patent WO-2015036720-A1 (WO)
Title: Procede de realisation d'une microbatterie au lithium
Inventor: OUKASSI SAMI
IPC: H01M10/04
Filed: 2014-09-16
Abstract: Le procédé de réalisation d'une microbatterie au lithium prévoit l'utilisation d'un substrat (10) recouvert successivement par : une cathode (11), un électrolyte (12) solide, et une première couche (13) électriquement conductrice à base d'un matériau configuré pour s'allier avec les atomes de lithium. La première couche (13) est dépourvue de contact avec la cathode (11). Le procédé comporte en outre la formation d'une deuxième couche (14) électriquement conductrice et configurée pour former une barrière de diffusion aux atomes de lithium. La deuxième couche (14) est connectée électriquement à la première couche (13) et laissant découverte au moins une partie de la première couche (13d), la dite partie faisant face à l'électrolyte (12). Un dépôt électrochimique d'une anode au lithium est ensuite réalisé à partir de la germination depuis les première (13) et deuxième (14) couches électriquement conductrices.
Patent WO-2015059405-A1 (WO)
Title: Procede de fixation d'un capteur sur un support
Inventor: RAMPILLON FLORENT
IPC: G01D11/30
Filed: 2014-10-22
Abstract: Procédé de fixation d'un capteur (1) sur un support (2), le support (2) comportant une zone de réception (16) pour le capteur (1) et une zone de sertissage (17), le capteur (1) comprenant un boîtier (20) pourvu d'une zone en saillie (25), procédé dans lequel: -on amène le capteur (1) en regard de la zone de réception (16) du support (2) et au contact de tout ou partie de celle-ci, et -on déforme tout ou partie de la zone de sertissage (17), de manière à ce que la ou lesdites portions de la zone de sertissage (17) ainsi déformées viennent appuyer sur tout ou partie de la zone en saillie (25) afin de maintenir le capteur (1) en position par rapport au support (2).
Patent WO-2015107292-A1 (WO)
Title: Arbre a cames tubulaire formant filtre a huile centrifuge
Inventor: JUSTET FRÉDÉRIC
IPC: F01M9/00
Filed: 2015-01-13
Abstract: L'invention propose un arbre à cames (10) tubulaire pour un moteur thermique de véhicule automobile, qui comporte au moins un alésage(12)de circulation d'huile d'un premier diamètre (D 12 ) déterminé,alimenté en huile(H) à une première extrémité (14) par l'intermédiaire d'un orifice (16) d'alimentation coaxial et s'étendant sensiblement suivant la longueur dudit arbre(10), et qui comporte une pluralité de conduits radiaux (18) qui sont répartis suivant la longueur de l'arbre(10), qui traversent une paroi tubulaire(20)de l'arbre(10), et qui mettent en communication l'intérieur de l'alésage (12) avec l'extérieur de l'arbre(10), caractérisé en ce que l'alésage (12) est fermé à une seconde extrémité opposée (26) à la première extrémité (14) et en ce que chaque conduit radial (18) comporte à l'intérieur de l'alésage (12) une extrémité d'entrée (28) qui est agencée selon un second diamètre (D 28 ) inférieur au premier diamètre (D 12 ), pour permettre, lors de la rotation de l'arbre (10), de former un déversoir apte à permettre l'évacuation de l'huile (H) par centrifugation et la retenue d'impuretés (24) dans l'alésage (12).
Patent WO-2015114237-A1 (WO)
Title: Dispositif pour visualiser des rayonnements photoniques, adapte pour travailler dans un environnement radioactif et caméra utilisant un tel dispositif
Inventor: DEJAVDAN GUILLAUME
IPC: G01T1/24
Filed: 2015-01-22
Abstract: Dispositif pour capturer une image dans un environnement radioactif comprenant : - des capteurs (11, 12, 13) pour des images; - une zone (16) pour y capturer les images; - une zone de chauffage (17) pour régénérer les capteurs; et, - une zone de refroidissement (18) pour les capteurs; et, - un support (14) pour déplacer les capteurs, successivement dans chacune des zones. L'invention porte aussi sur une caméra comprenant un tel dispositif et particulièrement une caméra adaptée à faire une image d'une source de rayons gamma dans un environnement nucléaire.
Patent WO-2016132023-A1 (WO)
Title: Système de commande, rampe de pulvérisation, porteur et procédé de mise en oeuvre
Inventor: ROUYER SÉBASTIEN
IPC: A01M7/00
Filed: 2015-02-17
Abstract: La présente invention concerne un système de commande (20), prévu pour équiper une rampe de pulvérisation (10) montée sur un porteur (1) et présentant une inclinaison (α10) réglable par rapport au porteur (1), le système de commande (20) comprenant un actionneur pour modifier l'inclinaison (α10) de la rampe de pulvérisation (10); un dispositif de pilotage pour piloter l'actionneur; et un dispositif d'amortissement connecté à l'actionneur pour amortir des vibrations et oscillations de la rampe de pulvérisation (10) et ainsi stabiliser l'inclinaison (α10); caractérisé en ce que le système de commande (20) comprend également un dispositif de rechargement fonctionnant simultanément au dispositif de pilotage pour compenser une variation de pression dans le dispositif d'amortissement lors d'une modification de l'inclinaison (α10) de la rampe de pulvérisation (10). L'invention concerne également une rampe de pulvérisation (10), un porteur (1) et un procédé de mise en œuvre.
Patent WO-2016102798-A1 (WO)
Title: Dispositif de recirculation des gaz d'échappement pour moteur à combustion interne de véhicule automobile
Inventor: PAIN ERIC
IPC: F02M26/22
Filed: 2015-12-10
Abstract: Ce dispositif de recirculation des gaz d'échappement pour moteur (1) à combustion interne équipé d'un turbocompresseur(5)de suralimentation du moteur et d'un dispositif de post-traitement(10) des échappements gazeux du moteur comprend un premier circuit de recirculation des gaz d'échappement, raccordé à la sortie d'un filtre à particules placé en l'aval de la turbine (9) du turbocompresseur et en amont du compresseur (4) du turbocompresseur, et un deuxième circuit de recirculation des gaz d'échappement, raccordé en amont de la turbine du turbocompresseur et en amont d'un répartiteur d'admission d'air dans les cylindres du moteur. Le premier et le deuxième circuit de recirculation des gaz d'échappement comportent un conduit (16) commun doté d'un refroidisseur(17).
Patent WO-2016102820-A1 (WO)
Title: Installation pour la séparation et l'individualisation d'objets postaux hétérogènes
Inventor: CREST KARINE
IPC: B07C1/04
Filed: 2015-12-16
Abstract: Une installation de séparation et d'individualisation d'objets postaux hétérogènes du type petits colis ou paquets (2), comprend : - une plateforme (3) pour stocker temporairement un tas d'objets postaux disposés en vrac, - un système de vision (4) adapté pour former des images numériques du tas d'objets postaux en vrac qui est statique sur la plateforme, - une unité de traitement de données (6) adaptée pour, à partir de ces images numériques, identifier un objet postal à individualiser lequel présente une face de préhension non recouverte par un autre objet postal, et apte à fournir des données indicatives de la position spatiale, l'orientation dans l'espace et les dimensions de cette face de préhension, - et une tête de préhension pneumatique (8) d'un bras robotisé (7) qui est pilotée à partir des données pour soulever cet objet postal à individualiser par la face de préhension, et pour déposer cet objet postal sur une zone de dépose hors de la plateforme.
Patent WO-2017072422-A1 (WO)
Inventor: BARBET FRÉDÉRIC
IPC: B62M6/55
Filed: 2016-02-03
Abstract: Un dispositif d'assistance motorisé (1) comporte un stator (40), un rotor (38) et un ensemble formé d'un arbre plein (34) agencé à l'intérieur de l'arbre creux et configuré pour être solidaire à chaque extrémité d'un moyen d'actionnement par l'utilisateur. L'arbre creux (42) est solidaire en rotation d'une part de rotor (40) et d'autre part d'au moins un plateau d'entraînement. L'invention concerne également un cycle comportant un cadre, un pédalier et un dispositif d'assistance au pédalage (1) comprenant un moteur électrique (16) configuré pour entraîner en rotation au moins un plateau associé au pédalier. Le moteur (16) comporte un ensemble rotor/stator agencé de sorte que l'axe de rotation du rotor (40) est sensiblement confondu avec l'axe de pédales (14) et/ou l'axe du pédalier.
Patent WO-2016198788-A1 (WO)
Inventor: JUSTET FRÉDÉRIC
IPC: F01M1/06
Filed: 2016-06-08
Abstract: L'invention concerne un ensemble moteur pour véhicule automobile comprenant un arbre à cames et un dispositif d'alimentation (3) en fluide lubrifiant, ledit arbre à cames (2) présentant d'une part un chemin d'écoulement du fluide lubrifiant, et d'autre part une entrée (6) de fluide lubrifiant alimentée par ledit dispositif d'alimentation (3) et au moins une ouverture radiale (7) de sortie permettant l'expulsion dudit fluide lubrifiant à l'extérieur dudit arbre à cames (2) de manière à pouvoir lubrifier ledit arbre à cames (2), caractérisé en ce que ladite entrée (6) de fluide lubrifiant est ménagée axialement dans une extrémité (9) dudit arbre à cames (2).
Patent WO-2017081405-A1 (WO)
Title: Pièce en matériau composite comportant un renfort contre le délaminage et son procédé de fabrication
Inventor: DELEHOUZE ARNAUD
IPC: B32B7/04
Filed: 2016-11-09
Abstract: L'invention concerne une pièce (10) en matériau composite qui comporte une semelle (12) et un renfort (14) en T, le renfort (14) en T comprenant un premier élément en L (16a) et un second élément en L (16b) qui comprennent chacun une première portion de raccord (22a) et une seconde portion de raccord (22b) coudées respectivement, caractérisée en ce que la pièce (10) comprend une pluralité d'aiguilles (26) qui relient chacune la semelle (12) sur le renfort (14) en T de ladite pièce (10), au voisinage desdites portions de raccord (22a, 22b) et qui s'étendent dans plusieurs directions pour s'opposer notamment à l'écartement de la semelle (12) et du renfort (14) en T.
Patent WO-2017098140-A1 (WO)
Inventor: DECRAENE BRUNO
IPC: H04L45/18
Filed: 2016-12-06
Abstract: L'invention concerne un procédé de détermination d'un point de terminaison d'au moins un tunnel ou segment de tunnel, dans un réseau à commutation de paquets, le réseau comprenant un ensemble de routeurs (A, B, C, D, E, F, G) et des liens entre eux, chaque lien ayant un coût associé, l'ensemble de routeurs et les liens formant une topologie du réseau dite antérieure, un routeur de transit (RTR) compris dans l'ensemble recevant des paquets destinés à un routeur de sortie (RSO) compris dans l'ensemble, un événement modifiant la topologie antérieure en une topologie du réseau dite postérieure, un chemin de secours entre le routeur de transit et le routeur de sortie étant calculé pour les paquets sur la base de la topologie postérieure, le procédé comprenant une étape de calcul antérieure à l'événement, où, pour chacun des routeurs de l'ensemble, un arbre dit initial (SPT(A), SPT(B), SPT(C), SPT(D), SPT(E), SPT(F), SPT(G)) est calculé, sur la base de la topologie antérieure, ledit arbre initial ayant pour racine ledit chacun des routeurs et ayant pour branches des chemins de coût minimum entre la racine et les autres routeurs de l'ensemble, le procédé comprenant en outre au moins un cycle d'étapes permettant d'obtenir, sur la base du chemin de secours et des arbres initiaux, un point de terminaison d'un tunnel ou segment de tunnel destiné à éviter aux paquets transitant entre le routeur de début et le routeur de sortie d'entrer dans une micro-boucle causée par l'événement.
Patent WO-2018065738-A1 (WO)
Title: Mécanisme d'entraînement d'organes de réglage de l'orientation des pales et turbomachine d'aéronef comprenant ce mécanisme
Inventor: SEBRECHT PIERRE-ALAIN
IPC: F01D17/16
Filed: 2017-10-06
Abstract: L'invention concerne un mécanisme d'entraînement (10) d'un premier organe de réglage (12) de l'orientation des pales (14) d'un premier étage (16) de redresseur de turbomachine et d'un deuxième organe de réglage (18) de l'orientation des pales (20) d'un deuxième étage (22) de redresseur de la turbomachine, comprenant une roue motrice (24) unique qui entraîne simultanément le premier organe de réglage (12) et le deuxième organe de réglage (18) et un ensemble d'engrenages qui est agencé entre la roue motrice (24) et les deux organes de réglage (12, 18), caractérisé en ce que l'ensemble d'engrenages comporte une première roue dentée (30) qui est accouplée directement avec la roue motrice (24) et avec le premier organe de réglage et qui est accouplée avec le deuxième organe de réglage par l'intermédiaire d'une roue dentée secondaire (32) qui est accouplée directement avec le deuxième organe de réglage.
Patent WO-2018073510-A1 (WO)
Title: Systeme d'identification ou d'aide a l'identification d'un produit ou ensemble de produits
Inventor: JACQUET ERIC
IPC: G07F17/00
Filed: 2017-10-09
Abstract: L'invention concerne un système (1) d'identification ou d'aide à l'identification d'un produit ou ensemble de produits, tel que le contenu d'un plateau (2) repas, d'un utilisateur, ledit système d'identification ou d'aide à l'identification comprenant une surface de pose (11), un système d'éclairage (3) permettant d'éclairer la surface de pose (11), plusieurs dispositifs (41, 42, 43) d'acquisition d'images orientés vers la surface de pose (11), un dispositif d'identification (5) permettant d'identifier l'utilisateur. Ledit système d'identification ou d'aide à l'identification comprend aussi un dispositif de pilotage (7) configuré pour acquérir l'identifiant (601) de l'utilisateur, acquérir une image dudit produit ou ensemble de produits avec chacun desdits dispositifs (4) d'acquisition d'image, et associer les images acquises avec l'identifiant acquis.
Patent WO-2019077229-A1 (WO)
Title: Diepoxidized oligocarbonates, method of producing same, and uses of same
Inventor: CORPART JEAN-MARC
IPC: C08G64/30
Filed: 2018-10-09
Abstract: The invention relates to a method of producing a diepoxidized oligocarbonate devoid of aromatic groups and phenolic functions, involving synthesising an oligocarbonate polyol, and a step of diepoxidizing said oligocarbonate polyol, wherein diepoxidizing occurs - either by reacting with epichlorohydrin - or by reacting with an allyl halide followed by an oxidation reaction.