baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3090679-A1 (FR)
Title: Nouvelles compositions reticulables par chauffage et articles auto-adhesifs correspondants
Inventor: GARNIER CLAIRE
IPC: C09J171/02
Filed: 2018-12-20
Abstract: 1) Composition adhésive réticulable par chauffage, comprenant : - au moins un polymère (A) comprenant un groupe alkoxysilane hydrolysable ; - au moins une résine tackifiante (B) ; - au moins une résine silsesquioxane (C) ; et - au moins un catalyseur de réticulation (D). 2) Article auto-adhésif comprenant une couche support revêtue d’une couche auto-adhésive constituée de la composition adhésive à l’état réticulé.
Patent FR-3091325-A1 (FR)
Title: Transmission pour vérin à câble à ancrage d’écrou décalés
Inventor: GARREC PHILIPPE
IPC: F16H25/24
Filed: 2018-12-27
Abstract: Actionneur (100) comprenant : - un châssis (20) ; - une vis (2) montée sur le châssis - un écrou (4) coopérant avec la vis (2) ; - un moteur (3) agencé pour entrainer en rotation la vis (2) ; - un premier brin de câble (6.1) et un deuxième brin de câble (9.1) attelés à l’écrou (4) et s’étendant d’un premier côté (8.1) d’un premier plan (P1) ; - un troisième brin de câble (6.4) et un quatrième brin de câble (9.4) attelés à l’écrou (4) et s’étendant d’un deuxième côté (8.2) du premier plan (P1) ; - le premier brin de câble (6.1) et le deuxième brin de câble (9.1) s’étendant dans un deuxième plan (P2) ; - le troisième brin de câble (6.4) et le quatrième brin de câble (9.4) s’étendant dans un troisième plan (P3) ; - le deuxième plan (P2) et le troisième plan (P3) étant distincts.
Patent FR-3092309-A1 (FR)
Title: Vehicule electrique avec structure avant renforcee pour devier en cas de choc frontal a faible recouvrement
Inventor: PERU MARC
IPC: B62D21/15
Filed: 2019-01-31
Abstract: Titre de l'invention : VEHICULE ELECTRIQUE AVEC STRUCTURE AVANT RENFORCEE POUR DEVIER EN CAS DE CHOC FRONTAL A FAIBLE RECOUVREMENT L’invention se rapporte à un véhicule automobile à motorisation électrique avec une structure avant comprenant deux brancards avant (1) montrant chacun une face latérale interne, et deux prolonges de berceau (5) reliées par une traverse inférieure (7), le véhicule comprenant en outre une traverse de support (9) portant un groupe motopropulseur électrique, ladite traverse de support (9) étant fixée par ses extrémités sur les faces latérales internes desdits brancards avant (1), le véhicule étant remarquable en ce que la traverse de support (9) est fixée au niveau de la partie avant des brancards avant (1) de manière à se superposer au moins partiellement selon la direction verticale à la traverse inférieure (7). Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3092700-A1 (FR)
Title: Matrice de photo-détecteurs à barrière avec pixellisation par déplétions locales
Inventor: BOULARD FRANÇOIS
IPC: H01L31/0248
Filed: 2019-02-07
Abstract: Dispositif de photo-détection (100) comportant une matrice de pixels, où chaque pixel (10) comprend un photo-détecteur à barrière. La matrice de pixels comporte une couche d’absorption (110), une couche barrière (120), une couche de contact (130), et au moins un élément de séparation (150, 160) pour délimiter les pixels. L’au moins un élément de séparation (150, 160) s’étend au-dessus de la couche de contact (130), et permet de former au moins une zone de déplétion qui s’étend localement dans la couche de contact (130), pour bloquer la circulation latérale des porteurs de charges. Figure pour l’abrégé : Figure 1.
Patent FR-3092530-A1 (FR)
Title: Dispositif de gestion de la mise en œuvre d’un calcul du rendement d’une chaîne de traction d’un véhicule automobile électrique
Inventor: CREGUT SAMUEL
IPC: B60L15/20
Filed: 2019-02-11
Abstract: Dispositif de gestion (6) de la mise en œuvre d’un calcul du rendement d’une chaîne de traction d’un véhicule automobile électrique (1), comprenant des moyens de détection (10) configurés pour détecter une phase d’appel de puissance du véhicule automobile (1), des moyens de calcul (7) configurés pour réaliser ledit calcul du rendement, caractérisé en ce que les moyens de calcul (7) réalisent ledit calcul uniquement après que les moyens de détection (10) détectent la phase d’appel de puissance. Figure pour l’abrégé : Fig.1
Patent FR-3093879-A1 (FR)
Title: Réduction de la surface d’attaque dans un système de communications
Inventor: LANCERICA LAURENT
IPC: H04L47/2475
Filed: 2019-03-15
Abstract: L’invention concerne un système et un procédé d’acheminement de paquets de données en provenance ou à destination d’au moins une unité électronique de contrôle IVI, ECU1, ECU2, dits paquets sortants, respectivement paquets entrants, ladite au moins une unité électronique de contrôle IVI, ECU1, ECU2 étant connectée à un système de communications IVC via une première interface IF1, ledit système de communications IVC étant connecté via une deuxième interface IF2 à un modem MDM apte à transférer lesdits paquets sortants et lesdits paquets entrants vers, respectivement depuis au moins un réseau de télécommunications NTW1, NTW2 par l’intermédiaire d’une pluralité de points d’accès APN1, APN2, chaque point d’accès APN1, APN2 étant de type sécurisé ou de type non-sécurisé, le traitement des paquets sortants et entrants étant effectué en fonction du type de point d’accès APN1, APN2 par l’intermédiaire desquels les paquets sont transférés vers, respectivement depuis l’au moins un réseau de télécommunications NTW1, NTW2. Figure pour l’abrégé : figure 1
Patent FR-3095938-A1 (FR)
Title: Distributeur de consommable avec ressort de verrouillage
Inventor: PONCELET GILLES
IPC: E05B65/52
Filed: 2019-05-13
Abstract: L’invention concerne un distributeur de consommable du type savon liquide ou solution hydro-alcoolique ou papier hygiénique, remarquable en ce qu’il comporte :- un carter (3), comportant un bâti (5) et un capot (7) mobile sur le bâti entre une position de fermeture et une position d’ouverture autorisant l’accès à l’intérieur du carter (3), - un élément de verrouillage (13) du capot sur le bâti (5), - un bouton de manipulation (9) du capot, mobile alternativement entre une position de repos et une position de travail, - un moyen élastique, solidaire du bouton de manipulation, agencé pour engager ledit élément de verrouillage lorsque le bouton de manipulation est en position de repos et pour dégager ledit élément de verrouillage lorsque ledit bouton de manipulation est en position de travail. Figure pour l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3096382-A1 (FR)
Title: Procédé de renforcement d’une structure.
Inventor: TOURNEUR CHRISTIAN
IPC: E04G23/02
Filed: 2019-05-23
Abstract: Procédé de renforcement d’une structure Procédé de renforcement d’une structure (10) comportant un matériau cimentaire (14), le procédé comportant les étapes consistant à : a) placer, dans une saignée (30) réalisée dans la structure (10), au moins une armature à mémoire de forme (40) réalisée dans un matériau pouvant passer d’une configuration initiale à une configuration étirée, puis reprendre la configuration initiale en étant porté depuis la température ambiante à une température suffisante, de préférence comprise entre 160 et 300°C, b) l’armature (40) étant dans sa configuration étirée, ancrer les extrémités (41) de l’armature (40) sur la structure (10) tout en laissant une portion libre (42) de l’armature (40) sans adhérence à la structure (10) au sein de la saignée (30), c) élever la température, au moins de la portion libre (42), à une valeur, de préférence comprise entre 160 et 300°C pour provoquer le retour de l’armature (40) vers sa configuration initiale et générer une précontrainte dans la structure (10). Figure pour l’abrégé : Fig.7
Patent FR-3096969-A1 (FR)
Title: Ensemble pour la fermeture d’un tube et tube comprenant cet ensemble
Inventor: DEFERT SYLVAIN
IPC: B65D35/44
Filed: 2019-06-07
Abstract: Ensemble pour la fermeture d’un tube, ledit ensemble comprenant une tête de tube (3) muni d’un goulot (10) et d’un opercule (5) obturant ledit goulot (10), ledit ensemble comprenant en outre un bouchon (30) muni d’un poinçon (7) adapté pour perforer ledit opercule (5), ledit goulot (10) et ledit bouchon (30) étant configurés pour guider le bouchon (30) sur le goulot (10) jusqu’à une position de fermeture, dans laquelle ledit poinçon (7) a perforé l’opercule, en passant par une position intermédiaire dans laquelle le poinçon (7) a terminé de percer ledit opercule (5), ainsi que pour provoquer une déformation de matière rendant étanche la fermeture, ledit ensemble étant configuré pour que le passage par la position intermédiaire ait lieu préalablement à la déformation de matière rendant étanche la fermeture.
Patent FR-3099885-A1 (FR)
Title: Procédé de préparation d’un matériau carboné poreux et azoté avec dopant métallique, notamment utile à titre de catalyseur pour la réduction de l’oxygène (ORR)
Inventor: ROIRON CAMILLE
IPC: H01M4/96
Filed: 2019-08-14
Abstract: Procédé de préparation d’un matériau carboné poreux et azoté avec dopant métallique, notamment utile à titre de catalyseur pour la réduction de l’oxygène (ORR)     La présente invention vise un procédé de préparation d’un matériau carboné poreux azoté et chargé à cœur par au moins un dopant métallique comprenant au moins les étapes consistant à (a)  disposer d’un milieu solvant contenant en solution, au moins un aldéhyde, un dérivé hydroxybenzène et un composé hydrocarboné source en atomes d’azote et en outre au moins un précurseur dudit dopant métallique,(b) activer une polymérisation sol-gel au niveau dudit milieu solvant de l’étape (a) pour former un hydrogel de carbone azoté contenant au moins à cœur dudit précurseur métallique,     (c) disposer d’une forme sèche dudit hydrogel de carbone azoté formé en étape (b) et,(d) pyrolyser ladite forme sèche en atmosphère inerte pour former un matériau carboné poreux azoté et chargé au moins à cœur avec au moins un dopant métallique et le récupérer Figure pour l’abrégé : Néant
Patent FR-3101222-A1 (FR)
Title: Dispositif et systeme de reperage d’un objet
Inventor: AMORETTI CHRISTIAN
IPC: H04W64/00
Filed: 2019-09-23
Abstract: Des modes de réalisation de la présente invention concernent un dispositif de repérage (1) d’un objet (10), le dispositif comprenant au moins un microprocesseur, une mémoire comprenant un identifiant du dispositif, une source d’alimentation électrique, un capteur de mouvement configuré pour détecter un mouvement du dispositif, et au moins une première interface de communication selon un premier protocole de communication qui permet une longue portée de communication avec une faible consommation et configurée pour envoyer un message d’identification comprenant l’identifiant du dispositif après un déplacement du dispositif, et pour communiquer par radiofréquence avec une antenne directionnelle afin de permettre la localisation précise du dispositif par l’antenne directionnelle. Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3101070-A1 (FR)
Title: Cuve à capot
Inventor: GIGLEUX HERVÉ
IPC: B65D43/26
Filed: 2019-09-23
Abstract: Cuve à capot Cette cuve a, à la fois, un couvercle (9) rabattable et un capot (1) s'appliquant à l'ouverture (11), lorsque le couvercle est écarté de celle-ci, et ayant un espace intérieur, qui communique avec une gaine (3) d'aspiration par l'intermédiaire d'un axe (2) tubulaire de montage à pivotement du capot (1). Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3101678-A1 (FR)
Title: Rampe d'injection pour moteur
Inventor: POMMERY WILLIAM
IPC: F02M63/02
Filed: 2019-10-02
Abstract: Rampe d'injection pour moteur Rampe d'injection (5) pour un moteur à combustion (3) d'un véhicule (1) automobile, notamment pour un moteur à combustion apte à fonctionner avec du gaz naturel comprimé, la rampe d'injection comprenant un corps tubulaire (11) pourvu d'une première extrémité (12) et d'une deuxième extrémité (13), caractérisée en ce qu'elle comprend au moins une patte de fixation (14, 15) formant un bouchon de la première extrémité ou de la deuxième extrémité. Figure pour l’abrégé : figure 4
Patent FR-3104663-A1 (FR)
Title: Tulipe de joint de transmission coulissant
Inventor: FAGUET GILLES
IPC: F16H57/12
Filed: 2019-12-16
Abstract: Tulipe de joint de transmission coulissant (1), comprenant une première partie (3a) engagée autour d’un arbre (2) de sortie de différentiel par une liaison cannelée avec jeu radial de montage entre les cannelures, et une deuxième partie (3b) solidaire de la première, à l’intérieur de laquelle est engagée l’extrémité d’un arbre de transmission (4) portant un tripode (4a) capable de coulisser et débattre angulairement dans celle-ci pendant le passage du couple, caractérisée en ce que la tulipe (3) comporte des moyens élastiques (7) amortissant ses oscillations par rapport à l’arbre du différentiel (2), qui sont disposés entre l’extrémité de ce dernier, et la première partie (3a) de la tulipe (3). Figure pour l’abrégé : figure 2
Patent FR-3107443-A1 (FR)
Title: Rehausseur de WC et procédé de mise en place
Inventor: APARICIO ENRIQUE
IPC: A47K13/28
Filed: 2020-02-24
Abstract: Rehausseur de WC comportant une partie avant (2) et deux ailes (3, 4) dont les extrémités sont, avant mise en place, séparées par un espace libre, les ailes (3, 4) portant à leur extrémité libre, l’une (3) une gouttière munie de crans (9, 10), l’autre (4) une ouverture (12) pour recevoir la gouttière, et des arêtes (13, 14, 15, 16) pour retenir les crans (9, 10) Figure pour l’abrégé : Fig. 4
Patent FR-3110091-A1 (FR)
Title: Équipement de frappe au but à usage sportif et récréatif
Inventor: CHAUCHE JEAN-PIERRE
IPC: A63B71/06
Filed: 2020-05-18
Abstract: ÉQUIPEMENT DE FRAPPE AU BUT À USAGE SPORTIF ET RÉCRÉATIF L’équipement (FB1) est dédié à la frappe au but avec un ballon de football (BF). L’équipement comprenant un terrain de jeu (TR) adapté pour le ballon de football, une cage de but (CB) disposée dans le terrain de jeu à un emplacement déterminé, une enceinte de clôture et couverture (EN1) du terrain de jeu et un dispositif de suivi de performance (BX1). Conformément à l’invention, la cage de but (CB) comprend une pluralité de sections qui recouvrent au moins partiellement une ouverture de marquage de but de la cage de but, chaque section comprenant un moyen d’amortissement de l’impact du ballon de football et un moyen de détection d’impact, des nombres de points de performance étant affectés respectivement aux sections et le dispositif de suivi de performance attribuant des nombres de points de performance à des performances suivies des joueurs en fonction des sections impactées par les tirs de ballon de ceux-ci.     Fig.1
Patent FR-3113195-A1 (FR)
Title: Dispositif adaptable sur une cellule pour créer une amorce de rupture sur une paroi d'un godet d'une cellule électrochimique
Inventor: TESSARD ROMAIN
IPC: H01M50/308
Filed: 2020-07-30
Abstract: L’invention concerne un dispositif adaptable sur une cellule (1) électrochimique pour créer une amorce de rupture sur une paroi d'un godet (10) de ladite cellule (1), ledit dispositif comportant des moyens de fixation à ladite cellule, un organe saillant agencé pour creuser un sillon (17) sur la paroi de ladite cellule, ledit sillon étant destiné à former ladite amorce de rupture.    Figure à publier avec l'abrégé :   Figure 3
Patent FR-3113900-A1 (FR)
Title: Station de remplissage de réservoirs de gaz
Inventor: WEMPAIRE DAVID
IPC: F17C13/00
Filed: 2020-09-10
Abstract: Station de remplissage de réservoirs de gaz comprenant une source (2) de gaz, un circuit (3) comprenant une extrémité amont (4) reliée à la source (2) et une extrémité aval (5) comprenant une portion flexible dont la terminaison est destinée à être raccordée au réservoir(s) (6) à remplir, le circuit (3) comprenant entre la source (2) et l’extrémité aval (5), un raccord (7) de sécurité à fermeture automatique agencé selon un axe de travail, ledit raccord (7) de sécurité assurant une fermeture automatique du circuit (3) en cas de traction déterminée dudit raccord (7) de sécurité selon son axe de travail, la station (1) comprenant un carter (8) de distribution, le raccord (7) de sécurité étant disposé dans le carter (8) de distribution avec orientation déterminée de l’axe de travail, au moins une partie de la portion flexible de l’extrémité (5) aval du circuit faisant saillie hors du carter (8) de distribution, le carter (8) de distribution comprenant un organe (9) de guidage d’une zone de la portion flexible, caractérisée en ce que l’organe (9) de guidage comprend un ensemble de paroi(s) (10) déflectrice(s) convergentes(s) vers une zone centrale de passage assurant le maintien localisé de la portion flexible, la portion du circuit (3) située entre le raccord (7) de sécurité et l’organe (9) de guidage étant orientée au moins sensiblement selon l’axe de travail du raccord (7) de sécurité, l’ensemble de paroi(s) (10) déflectrice(s) de l’organe (9) de guidage étant configurés pour assurer en outre un report, selon l’axe de travail du raccord (7) de sécurité, d’au moins un partie des efforts de traction sur la portion flexible orientés transversalement par rapport à l’axe de travail du raccord (7) de sécurité.  Figure de l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3115219-A1 (FR)
Title: Lit catalytique comprenant un catalyseur photocatalytique particulaire
Inventor: PAGIS CELINE
IPC: C01B3/00
Filed: 2020-10-15
Abstract: La présente invention concerne un lit catalytique comprenant un catalyseur photocatalytique particulaire. Ledit lit comprend des particules structurantes en matériau minéral b associées à au moins un matériau semi-conducteur a à propriétés photocatalytiques, l’association étant réalisée - par mélange des particules structurantes en matériau minéral b avec le matériau semi-conducteur a sous forme de particules, - et/ou par dépôt chimique ou physico-chimique du matériau semi-conducteur a sur les particules structurantes en matériau minéral b, les particules structurantes b étant de forme essentiellement sphérique et de diamètre moyen compris entre 22 nm et 8,0 µm.  Figure à publier : Fig 4
Patent FR-3102663-A1 (FR)
Title: Instrument medical demontable
Inventor: WAGNER SEBASTIAN
IPC: A61B17/00
Filed: 2020-10-28
Abstract: Un instrument médical démontable (10) comprend un premier composant (30 ; 40) avec une première surface de contact (35 ; 45) et une seconde surface de contact (36 ; 46), un second composant (60 ; 70) avec une première surface de contact (65 ; 75) et une seconde surface de contact (66 ; 76), et un dispositif élastique (37 ; 47 ; 67 ; 77 ; 79 ; 80 ; 87) sur le premier composant (30 ; 40) ou sur le second composant (60 ; 70). Soit la première surface de contact (35 ; 45) et la seconde surface de contact (36 ; 46) du premier composant (30 ; 40) sont opposées l’une à l’autre et la première surface de contact (65 ; 75) et la seconde surface de contact (66 ; 76) du second composant (60 ; 70) sont placées face à face. Soit la première surface de contact et la seconde surface de contact du premier composant sont placées face à face et la première surface de contact et la seconde surface de contact du second composant sont opposées l’une à l’autre. Figure 1
Patent FR-3115681-A1 (FR)
Title: Vaccin therapeutique comprenant un antigene specifique d’une maladie n’atteignant pas le systeme nerveux central et des nanoparticules et son utilisation
Inventor: BETBEDER DIDIER
IPC: A61P35/00
Filed: 2020-11-04
Abstract: L’invention a trait au domaine des vaccins thérapeutiques. Elle concerne plus particulièrement un vaccin thérapeutique pour traiter les individus porteurs d’une maladie ou d’un pathogène qui n’atteint pas le cerveau, telle que la Leishmaniose.  Figure de l’abrégé : 1
Patent FR-3119186-A1 (FR)
Title: Système électrique dédié à l’alimentation électrique et au pilotage des équipements électriques d’une piscine
Inventor: LIE MIKAËL
IPC: H02J13/00
Filed: 2021-01-22
Abstract: La présente invention concerne un système électrique dédié à l’alimentation électrique et au pilotage des équipements électriques d’une piscine.  Le système électrique (3) comprend au moins un dispositif électrique de pilotage (5) adapté au pilotage d’au moins un équipement électrique (2) associé.  Et ledit au moins un dispositif électrique de pilotage (5) comprend :  - des moyens de commande (7), adaptés au pilotage dudit au moins un équipement électrique (2) associé,  - des moyens de communication sans fil (8), adaptés à l’intégration dudit dispositif électrique de pilotage (5) au sein d’un réseau local (R) et adaptés à la communication de données avec au moins un autre dispositif électrique de pilotage (5) intégré au sein dudit réseau local (R).  Figure pour l’abrégé : 1
Patent FR-3119740-A1 (FR)
Title: Dispositif de nettoyage comportant un nébuliseur et une unité d’aspiration
Inventor: CHARRAUD GRÉGOIRE
IPC: A45D19/02
Filed: 2021-02-18
Abstract: Dispositif de nettoyage comportant un nébuliseur et une unité d’aspiration L’invention a pour objet un dispositif (100) de nettoyage et d’application d’une composition pour les cheveux, comprenant une structure de corps (140) comprenant une première ouverture de distribution (130) et une seconde ouverture à vide (132), un nébuliseur (112) avec une sortie raccordée à la première ouverture de distribution (130), un système à vide (114) avec une entrée raccordée à la seconde ouverture à vide (132), et un manche (104) prolongeant la structure de corps (140), la structure de corps comporte un support (10) présentant un bord périphérique (20) délimité par une ligne de pourtour (74) et des éléments d'application (12) s’étendant à partir d’une face longitudinale (11) du support (10).  Figure 1
Patent FR-3120028-A1 (FR)
Title: Système d’appui-tête de siège de véhicule automobile
Inventor: SOY ALBERT
IPC: B60N2/812
Filed: 2021-02-19
Abstract: L’invention concerne un système d’appui-tête de siège de véhicule automobile, ledit système comprenant un premier manchon (9) pourvu d’une rondelle (11) recevant en coulissement une première tige pourvue d’un cran d’anti-extraction, ladite rondelle étant emboitée par sa périphérie (36) dans au moins une fente (30) prévue dans ledit manchon, ledit manchon présentant une ouverture (31) d’insertion de ladite rondelle pour permettre son montage, ladite rondelle présentant au moins une patte de blocage (32) élastiquement rétractable, ladite patte coopérant avec une butée (33) prévue dans ledit manchon pour empêcher l’extraction de ladite rondelle dudit manchon, ladite rondelle présentant une pluralité de créneaux (12) qui, en situation de coulissement, sont déplacés en position d’inclinaison accentuée vers le bas et, lors de la mise en regard de ladite rondelle avec ledit cran, s’introduisent dans ledit cran en revenant à leur position nominale pour assurer un blocage en coulissement.  Figure 5a
Patent FR-3119309-A1 (FR)
Title: système d’analyse comportementale pour l’élevage animal
Inventor: BRUNON MAËLISS
IPC: G06K9/00
Filed: 2021-02-23
Abstract: Système de surveillance (7) pour élevage porcin, comportant un boîtier électronique (1) contenant un moyen de commande et un moyen de collecte de données et une caméra (2) connectée audit boîtier électronique, ledit système de surveillance comportant une unité de traitement de données (6) reliée par une connectique au moyen de collecte de données dudit boîtier électronique, caractérisé en ce que l’unité de traitement de données (6) intègre un algorithme (3) d’analyse d’images pour la détection d’une présence d’au moins un animal en position couchée dans une zone d’élevage de l’animal.  Figure pour l’abrégé : Fig. 4