baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3001204-A1 (FR)
Title: Container for use as decontamination carpet for containing dirty products in industry, has frame covered with overlay of membranes, where overlay alternates with two membranes that are non-weldable with each other under heat effect
Inventor: CALDAS RAPHAEL
IPC: B65D25/14
Filed: 2013-01-22
Abstract: The container has a frame (17) covered with an overlay (14) of membranes (15a-15d). Each membrane is equipped with an assembly unit by adherence with a portion of a contact face with the contiguous membranes for allowing separation of the membranes by a peeling effect. The assembly unit includes multiple mechanical latching protrusions (16). The overlay alternates with the two membranes that are non-weldable with each other under heat effect. The protrusions exhibit natural roughness and are formed from a surface quality of the membranes. The frame is made of paperboard, fibers compressed and agglomerated using a binder, expanded plastic or composite material. An independent claim is also included for a method for obtaining a container.
Patent FR-3001991-A1 (FR)
Title: Thermal safety device for transfer of heat from bottom of swimming pool towards its surface, has pH regulator box, detection device included in pH regulator box, and set of control electronics for detection of zero voltage on sector
Inventor: DELABARRE DOMINIQUE
IPC: E04H4/14
Filed: 2013-02-11
Abstract: The device has a pH regulator box (12), and a detection device is included in the pH regulator box. A set of control electronics is arranged for detection of zero voltage on a sector. An external power control circuit is arranged with the set of control electronics. A programming clock (14) is arranged for controlling the pH regulator box. A suction pump (15) is arranged in the device and is controlled by the programming clock. An external temperature sensor (8) is arranged or measurement of temperature of water.
Patent FR-3007391-A1 (FR)
Title: Installation motrice multimoteur munie d'un systeme de secours d'injection de fluide et aeronef
Inventor: DYRLA FREDERIC
IPC: F02C3/30
Filed: 2013-06-19
Abstract: La présente invention concerne une installation motrice (10) munie d'un premier turbomoteur (11) et d'un deuxième turbomoteur (16) et d'un système (20) de secours d'injection de fluide dans lesdits turbomoteurs (11, 16). Une première et une deuxième conduites de pressurisation (26, 28) relient un réservoir (21) à chaque générateur de gaz des turbomoteurs. De plus, le système (20) comporte un dispositif d'injection (35, 40) par turbomoteur comportant une conduite d'injection (36, 41) reliant ledit réservoir (21) à au moins une buse d'injection (31). Un distributeur (51, 52) est disposé le long de chaque conduite d'injection (36, 41), chaque distributeur (51) alimentant un turbomoteur étant relié au générateur de gaz de l'autre turbomoteur.
Patent FR-3010685-A1 (FR)
Title: Mecanisme de pivot pour vehicule militaire
Inventor: LE TROUHER GUY
IPC: F16H3/44
Filed: 2013-09-17
Abstract: L'invention porte sur un véhicule motorisé à roues comportant au moins deux essieux comportant chacun deux arbres de transmission de la puissance motrice reliés à des roues par une première de leurs extrémités, véhicule caractérisé en ce que chaque arbre comporte au moins un mécanisme d'inversion de sens de rotation, mécanisme comportant un train épicycloïdal (15) disposant d'une couronne (16) solidaire d'une roue (8), d'un solaire (17) solidaire d'un arbre, un porte satellites (18) et de satellites (19) engrenant avec le solaire (17) et la couronne (16), mécanisme comportant au moins un moyen de crabotage (20) apte à faire accoupler ou désaccoupler le porte satellite (18) et le solaire (17) et à faire accoupler ou désaccoupler le porte satellite (18) avec une partie fixe (40) du véhicule (1), mécanisme d'inversion comportant un moyen de commande (28) actionnant le crabotage (20).
Patent FR-2992804-A1 (FR)
Title: Device for supporting hybrid automatic retransmission request for non-contiguous carrier aggregation for e.g. smart phones, has window module for generating virtual window comprising sub-frames that are not added to another virtual window
Inventor: HAN SEUNGHEE
IPC: H04W4/70
Filed: 2013-07-01
Abstract: The device has a window module for generating a first virtual window comprising a selected number of first bundling window-Downlink (DL) sub-frames that are added to DL sub-frames in a second bundling window, where the selected number of the DL sub-frames is proportional to difference between sizes of the first bundling window and the second bundling window and the sizes are determined by a sizing module. The window module generates a second virtual window comprising first bundling window-remaining DL sub-frames that are not added to the first virtual window. Independent claims are also included for the following: (1) a method for interpreting hybrid automatic retransmission request-acknowledge responses (2) a processor for providing hybrid automatic retransmission request-acknowledge responses.
Patent FR-3010645-A1 (FR)
Title: Dispositif et procede de nettoyage de panneaux photovoltaiques
Inventor: CAUSSE LAURENT
IPC: B08B13/00
Filed: 2013-09-13
Abstract: L'invention vise un dispositif de nettoyage (1) de la surface supérieure (3) d'un ensemble d'au moins un panneau principalement plan incliné selon une direction Y1 de plus grande pente, ladite surface étant lisse sauf en des lignes de liaison de panneaux. Le dispositif de nettoyage (1) comporte : - un dispositif de brossage (21) par frottement de la surface des panneaux, - des moyens de déplacement du dispositif de brossage (21) sur la surface des panneaux, - une tringle (20) de plusieurs mètres de longueur, permettant à un opérateur de guider le dispositif de brossage (21), attaché à une extrémité de ladite tringle (20), - des moyens d'orienter les moyens de déplacement du dispositif de brossage (21) par une rotation de la tringle.
Patent FR-2997399-A1 (FR)
Title: Procede de production de dimethylsulfoxyde
Inventor: SHI CHUNFENG
IPC: C07C315/02
Filed: 2013-10-29
Abstract: L'invention concerne un procédé de production de diméthylsulfoxyde. Le procédé comprend les étapes suivantes consistant à : (1) mettre en contact du sulfure d'hydrogène avec du méthanol pour produire un mélange contenant du sulfure de diméthyle, et séparer le sulfure de diméthyle du mélange ; et (2) en présence ou en l'absence d'un solvant, mettre en contact le sulfure de diméthyle obtenu dans l'étape (1) avec au moins un oxydant et un catalyseur pour produire un mélange contenant du diméthylsulfoxyde, ledit catalyseur comprenant au moins un tamis moléculaire Ti-Si.
Patent FR-3013362-A1 (FR)
Title: Nouveaux textiles metallises et leur procede de fabrication
Inventor: CROUZET ALAIN
IPC: D06M11/83
Filed: 2013-11-18
Abstract: La présente invention a pour objet un textile métallisé sur au moins l'une de ses faces comportant une couche textile de fibres inorganiques et une couche métallique, caractérisé en ce que la liaison entre la couche textile et la couche métallique est assurée par une couche intermédiaire polymérique formée d'une matrice comportant au moins un polymère de couplage dans laquelle est réparti au moins un agent ignifugeant, ledit polymère de couplage étant lié par liaisons chimiques, d'une part à la couche textile et, d'autre part à la couche métallique. La présente invention concerne également le procédé de fabrication de ce textile métallisé.
Patent FR-3015015-A1 (FR)
Title: Echangeur de chaleur comprenant un faisceau muni de moyens permettant de limiter les mouvements dudit faisceau d'echange par rapport aux parois du boitier
Inventor: FERLAY BENJAMIN
IPC: F28F9/013
Filed: 2013-12-18
Abstract: La présente invention concerne un échangeur de chaleur comprenant un boîtier adapté pour envelopper un faisceau d'échange de chaleur, ledit boîtier étant pourvu d'une ouverture permettant de recevoir ledit faisceau d'échange de chaleur à l'intérieur dudit boîtier, ledit faisceau d'échange de chaleur comprenant une première extrémité adaptée pour obturer l'ouverture du boîtier lorsque le faisceau d'échange de chaleur est inséré à l'intérieur dudit boîtier, dans lequel une deuxième extrémité du faisceau d'échange de chaleur opposée à ladite première extrémité est pourvue d'au moins une protubérance et dans lequel la paroi du boîtier est pourvue d'un élément de contact (50) adapté pour maintenir ladite protubérance afin de limiter le mouvement de la deuxième extrémité du faisceau d'échange de chaleur par rapport à ladite paroi du boîtier.
Patent FR-2999786-A1 (FR)
Title: Commutateur electromagnetique pour demarreur
Inventor: HIRABAYASHI TAKASHI
IPC: F02N11/00
Filed: 2013-12-19
Abstract: Un commutateur électromagnétique (8) pour un démarreur (1). Le commutateur électromagnétique (8) comporte un élément coulissant cylindrique (32) qui est séparé d'un piston (29), qui entoure de manière lâche une périphérie circonférentielle externe d'une tige de piston (30), et qui peut se déplacer axialement en un seul tenant avec le piston (29). Que le solénoïde (SL) soit dans son état actif ou inactif, l'élément coulissant (32) est au moins partiellement inséré de manière axiale dans une périphérie circonférentielle interne d'un alésage cylindrique (28a) et une périphérie circonférentielle externe de l'élément coulissant (32) est en contact coulissant de manière entièrement circonférentielle avec la périphérie circonférentielle interne de l'alésage cylindrique (28a).
Patent FR-3019166-A1 (FR)
Title: Dispositif de transfert d'un liquide depuis un premier contenant vers un second contenant en assurant la compensation volumique en air du liquide transfere
Inventor: DREYSTADT STEPHANE
IPC: B67D7/06
Filed: 2014-04-01
Abstract: L'invention concerne un dispositif pour transférer un liquide depuis un premier contenant vers un second contenant sans échange avec l'extérieur tout en assurant la compensation volumique en air du liquide déplacé. L'opération de transfère devant s'effectuer en une manipulation simple qui doit prévenir de toute contamination le contenu des flacons. Le dispositif est constitué d'un boitier (4) qui contient un piston rotatif (1) dont la mise en rotation génère des chambres (11), (12) et (13) à volume variable. Les variations de volume des chambres (11), (12) et (13) assurent l'aspiration et le refoulement du liquide à transférer. Le dispositif selon l'invention est particulièrement adapté au transfert de liquides pharmaceutiques, biologiques ou chimiques qui ne doivent pas être contaminés ou contaminer l'extérieur.
Patent FR-3019743-A1 (FR)
Title: Composition de nanoparticules recouvertes d'une couche stabilisatrice composee de polymeres multifonctionnels phosphores porteurs de fonctions de biodistribution/ciblage
Inventor: LOUBAT CEDRIC JEAN CHARLES
IPC: B82Y5/00
Filed: 2014-04-09
Abstract: L'invention concerne une nouvelle composition et un nouveau procédé de préparation de nanoparticules magnétiques furtives. Cette composition est constituée de nanoparticules d'oxyde métallique recouvertes de polymères d'attache/biodistribution/ciblage multifonctionnels composés, au sein de la même macromolécule, d'un ou plusieurs groupements phosphorés d'attache permettant la liaison à la surface des particules magnétiques et une ou plusieurs fonctions hydrophiles susceptible de se lier ou d'être reconnues par des cellules ou des tissus cibles. L'invention concerne l'utilisation de ces nanoparticules stabilisées comme agent de contraste pour la caractérisation, le diagnostique et le suivi thérapeutique dans le domaine de la médecine nucléaire.
Patent FR-3023749-A1 (FR)
Title: Roulette avec frein de pivot
Inventor: DAYT PATRICK
IPC: B60T1/04
Filed: 2014-07-17
Abstract: La roulette selon l'invention comprend une roue 10, un carter 12, la roue étant montée en rotation selon un axe 14, un pivot 20 défini selon un axe 21, un frein pour bloquer le pivot 20, ce frein comportant un collet 31 solidaire du pivot 20, au moins un orifice 32 réalisé dans le collet 31 selon un axe 33 parallèle à l'axe 21, une embase 34, un doigt 35 solidaire de l'embase 34, des moyens pour monter l'embase en translation par rapport au carter 12 selon une direction parallèle à l'axe 21 pour prendre deux positions, une position P1 dans laquelle le doigt 35 est en dehors de l'orifice 32, et une position P2 dans laquelle le doigt plonge dans l'orifice 32, et des moyens 40 pour commander le passage de l'embase de sa position P1 à sa position P2 et réciproquement. Application aux roulettes aptes à être montées sur un meuble.
Patent FR-3027811-A1 (FR)
Title: Dispositif permettant de poser un baton de ski sur une barre horizontale d'un telesiege
Inventor: JOANDEL BENOIT VINCENT
IPC: A63C11/22
Filed: 2014-11-04
Abstract: Dispositif (6) permettant de poser un bâton de ski sur tous diamètres de barre horizontale d'un télésiège. L'invention concerne un dispositif permettant de libérer les mains des skieurs durant la remontée sur le télésiège et d'éviter, de ce fait, la chute d'un bâton. Elle permet également de profiter d'un dispositif adapté à tous les diamètres de bâtons de ski et de barre horizontale de télésiège. Ce dispositif est constitué d'une unique pièce présentant, sur la face arrière, un arc de cercle agrémenté de part et d'autre de deux fentes permettant de fixer le dispositif, sans outils, sur le bâton de ski, en dessous de la poignée. Il présente, sur la vue latérale, un demi-cercle orienté vers le bas permettant de poser, sans fixation ni pression, le dispositif sur une barre horizontale du télésiège. Le dispositif selon l'invention est particulièrement destiné aux skieurs désirant poser leurs bâtons de ski sur la barre horizontale du télésiège lors de leur remontée de piste afin qu'ils se libèrent les mains.
Patent FR-3017374-A1 (FR)
Title: Barquette a opercule refermable
Inventor: DELARUE THIBAUT
IPC: B65D33/00
Filed: 2014-02-10
Abstract: La barquette (1) selon l'invention comprend au moins une cavité (2) limitée par une paroi périphérique latérale (3) et un fond (4) et ouverte selon une ouverture principale opposée au fond (4), et un trottoir périphérique (5) d'operculage, bordant l'ouverture principale, conformé selon un plan d'operculage (PO), et apte à recevoir un opercule pour obturer l'ouverture principale. Elle comprend en outre des moyens d'encliquetage (8) conformés pour recevoir et maintenir un obturateur dans une position refermée obturant l'ouverture principale et dans laquelle l'obturateur est contenu dans un plan de fermeture (PF) distinct du plan d'operculage (PO).
Patent FR-3002201-A1 (FR)
Title: Structure de vehicule automobile
Inventor: GILBERT TASSILO
IPC: B62D25/02
Filed: 2014-02-14
Abstract: L'invention concerne une structure de véhicule automobile comprenant une colonne A (5), une roue avant (8) et une surface de glissement (50) pour la roue avant (8). Afin de réaliser une structure de véhicule automobile comprenant une colonne A, une roue avant et une surface de glissement pour la roue avant, qui puisse être facilement assemblée et fabriquée de manière économique, la colonne A (8), vue en section transversale, présente une plus grande rigidité dans une région intérieure (49) que dans une région extérieure (48) afin de réaliser la surface de glissement (50).
Patent FR-3021438-A1 (FR)
Title: Etiquette anti-contrefacon double mode
Inventor: ENGUENT JEAN-PIERRE
IPC: G06K19/077
Filed: 2014-05-21
Abstract: L'invention est relative à une étiquette NFC comprenant un substrat pliable en forme de ruban (10) ; une antenne (12) agencée à une première extrémité du ruban ; un condensateur (C1a) connecté aux bornes de l'antenne, agencé à la première extrémité du ruban ; une impédance (C1b), notamment un condensateur, agencée à la deuxième extrémité du ruban ; et des pistes conductrices (40, 42) agencées dans la longueur du ruban pour connecter l'impédance aux bornes de l'antenne.
Patent FR-3021791-A1 (FR)
Title: Procede de delegation d'une mise en œuvre de transactions, dispositifs et programmes correspondants
Inventor: QUENTIN PIERRE
IPC: H04L9/32
Filed: 2014-05-28
Abstract: L'invention se rapporte à un procédé de délégation, auprès d'un serveur intermédiaire, d'une mise en œuvre de transactions. Ce procédé comprend : - au moins une première phase d'inscription d'au moins un serveur de paiement auprès du serveur intermédiaire, cette première phase délivrant, au sein du serveur intermédiaire, une structure de données de délégation comprenant au moins une association entre ledit serveur de paiement et au moins une liste de types de transactions délégués par ledit serveur de paiement audit serveur intermédiaire ; et - au moins une deuxième phase d'inscription d'au moins un utilisateur auprès du serveur intermédiaire, cette deuxième phase délivrant, au sein du serveur intermédiaire, une structure de données de provisionnement comprenant au moins une association entre un identifiant d'utilisateur, un identifiant de serveur de paiement et un identifiant d'utilisateur auprès dudit serveur de paiement.
Patent FR-3007363-A1 (FR)
Title: Dispositif d'essuie-glace notamment pour un vehicule automobile
Inventor: KRUSE MICHAEL
IPC: B60S1/48
Filed: 2014-06-19
Abstract: Dispositif d'essuie-glace, notamment pour un véhicule automobile comportant une tringlerie en pantographe (10) pour entraîner un balai d'essuie-glace (12) et ayant une unité de commande de distribution de liquide de lavage (14). L'unité de commande (14) commande le débit de liquide de lavage au moins en partie en fonction de la position de la tringlerie en pantographe (10).
Patent FR-3024932-A1 (FR)
Title: Procede de transmission de donnees a robustesse amelioree et ensemble de dispositifs pour sa mise en œuvre
Inventor: MOREL-FOURRIER LAURENT
IPC: H04L12/22
Filed: 2014-08-14
Abstract: Procédé de transmission de données entre un dispositif électronique émetteur et un dispositif électronique receveur reliés l'un à l'autre par une liaison de données, comprenant les étapes de : - envoyer les données sous la forme d'au moins trois trames identiques envoyées successivement et associées chacune à une information de validité calculée sur la trame concernée, - vérifier la validité des trames reçues au fur et à mesure de leur réception par le dispositif électronique receveur et rendre disponible pour traitement la première trame valide et ignorer les autres.
Patent FR-3026280-A1 (FR)
Title: Boucle d'attache magnetique a aimants permanents et a verrouillage mecanique
Inventor: GAUDILLERE ANTONIN
IPC: A44B11/26
Filed: 2014-09-25
Abstract: Boucle d'attache magnétique comprenant un premier élément mâle (11) doté de deux bras de verrouillage ((14, 15), et d'un deuxième élément femelle (12) dans lequel s'engage le premier élément par attraction magnétique. Le premier élément mâle (11) est équipé d'un dispositif de renfort (27) configuré pour être soit inactif lors de l'enclenchement laissant libre la déformation élastique des bras de verrouillage (14, 15) en contact sur des rampes (20, 21) de guidage du deuxième élément récepteur (12), soit actif en cas de contraintes en traction.
Patent FR-3042520-A1 (FR)
Title: Suspente pour materiau d'isolation a verrou reversible
Inventor: AZERAD THIERRY
IPC: E04D13/16
Filed: 2015-10-14
Abstract: La présente invention concerne une suspente (1) pour matériau d'isolation comprenant une tige (2) avec une première extrémité (2a) fixée à une charpente, une coupelle emboîtée autour de et solidarisée à la tige (2) vers une seconde extrémité (2b) par des premiers moyens de solidarisation portés par la coupelle et la tige (2), un verrou étant emboîté autour de la tige (2) entre la seconde extrémité (2b) et la coupelle en comprenant des seconds moyens de solidarisation avec la tige (2) coopérant avec des moyens de solidarisation complémentaires (6a) portés par la tige (2) et effectuant une action de verrouillage de la coupelle. Les seconds moyens de solidarisation (6) sont des moyens de solidarisation amovible permettant un démontage ultérieur du verrou de la tige (2) et la solidarisation du verrou avec la tige (2) s'effectue par pivotement du verrou par rapport à l'axe longitudinal (8) de la tige (2).
Patent FR-3044429-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'une monture de lunettes sur mesure
Inventor: KAUFFMANN ADRIEN
IPC: G06F17/50
Filed: 2015-11-26
Abstract: Procédé de fabrication d'une face de monture de lunettes pour un porteur (3), qui comprend : - la numérisation du visage (4) du porteur (3) ; - la conception d'un modèle virtuel de la face de monture, incluant ; le chargement du visage (4) numérisé ; le tracé d'une esquisse de la face de monture ; à partir du visage (4) : ○ le tracé d'une esquisse primaire suivant la courbure du visage dans un plan horizontal ; ○ le tracé d'une esquisse secondaire suivant la courbure du visage dans un plan médian, - la construction d'une nappe tridimensionnelle à partir de ces esquisses ; - la découpe d'une ébauche de la face de monture dans la nappe ; - la réalisation de la face de monture par fabrication additive.
Patent FR-3032162-A1 (FR)
Title: Vanne de distribution de fluide pour un systeme de distribution de liquide lave-glace de vehicule
Inventor: CAILLOT GERALD
IPC: F16K7/00
Filed: 2015-01-30
Abstract: Vanne (11) de distribution de fluide, en particulier pour un système d'essuyage de pare brise de véhicule, caractérisée en ce qu'elle comprend un corps (41) définissant un canal (43) de passage de fluide et comportant au moins une entrée (45) de fluide et au moins une sortie (47, 49) de fluide, une membrane (53) logée dans le canal et configurée pour être déformée sous l'action d'un champ magnétique entre une première position de fermeture au moins partielle du canal et une seconde position d'ouverture au moins partielle du canal, et des moyens (51) de génération d'un champ magnétique à l'intérieur du canal pour commander la déformation de la membrane.
Patent FR-3032421-A1 (FR)
Title: Ensemble pour aeronef comprenant une structure primaire de mat d'accrochage integree a la structure de l'element de voilure
Inventor: PAUTIS OLIVIER
IPC: B64D29/02
Filed: 2015-02-06
Abstract: Afin d'optimiser l'encombrement d'une structure primaire (6) d'un mât d'accrochage de moteur d'aéronef, et favoriser l'installation du moteur au plus proche de l'élément de voilure, l'invention prévoit un ensemble (1) pour aéronef comprenant un élément de voilure (2), un moteur (10) à double flux ainsi qu'un mât d'accrochage (4) du moteur, le moteur comprenant une partie arrière agencée sous l'élément de voilure (2) équipé d'une structure de voilure (21), le mât comprenant une structure primaire (6) de transmission des efforts du moteur à la structure de voilure (21), cette structure primaire comprenant un caisson de mât (6a), et l'ensemble comprenant en outre des moyens d'accrochage (7) de la structure primaire (6) sur le moteur. Selon l'invention, la structure de voilure (21) comprend deux caissons de voilure (21a, 21b) se succédant selon une direction d'envergure (9) de l'élément de voilure (2), et le caisson de mât (6a) est agencé entre ces caissons (21a, 21b) et fixé sur chacun d'eux.
Patent FR-3032680-A1 (FR)
Title: Vitrage comprenant un cordon profile de clippage avec trou
Inventor: DALMASSO GIOVANNI
IPC: B62D65/06
Filed: 2015-02-13
Abstract: La présente invention concerne un vitrage (1) de véhicule, comprenant un élément vitré (2) présentant une face extérieure (20), un chant (21) et une face intérieure (22), ledit vitrage (1) comportant le long d'au moins une partie d'un bord bas un cordon profilé (6) comportant une rainure (60) pour le clippage d'une pièce de couverture (7) sur ledit cordon profilé (6), ledit cordon profilé (6) comportant, vu en coupe transversale, une aile intérieure (65) située en dessous de ladite face intérieure (22) dudit élément vitré (2), caractérisé en ce que ladite aile intérieure (65) comporte au moins dans une partie basse dudit cordon profilé (6), au moins un trou (68) traversant ladite aile intérieure (65), ledit trou (68) présentant de préférence une longueur comprise entre 2,0 et 50,0 mm et une largeur (l68) comprise entre 2,0 et 10,0 mm.