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Patent WO-02051813-A3 (WO)
Title: PROCESS FOR THE PREPARATION OF α-AMINOSUBSTITUTED CARBOXYLIC ACID AMIDES
Inventor: HARTIG THORSTEN
IPC: C07D209/40
Filed: 2001-12-11
Abstract: The invention relates to a process for the preparation of α-aminosubstituted carboxylic acid amide compounds and/or their salts comprising reacting a carboxylic acid amine of a primary amine with a nitrosylating agent in the presence of a base followed by hydrolysis to give a hydroxy imino derivative followed by hydrogenation and if necessary converting a base or acid of the α-aminosubstituted carboxylic acid amine into one of its salts.
Patent WO-02088180-A3 (WO)
Title: Utilisation de polypeptides alpha 1-antichymotrypsine ou d'acides nucleiques codant ces derniers, ou bien d'une cellule qui exprime un polypeptide act, ou d'un d'acide nucleique codant ce dernier, pour traiter et/ou prevenir les plaies se cicatrisant difficilement associees au diabete et/ou aux arteres et pour identifier d
Inventor: HALLE JOERN-PETER
IPC: C07K14/81
Filed: 2002-04-30
Abstract: La présente invention concerne l'utilisation de polypeptides alpha 1-antichymotrypsine (ACT) correspondant aux séquences comprises entre la SEQ ID No. 1 et la SEQ ID No. 4 et/ou d'acides nucléiques codant ces derniers, ou bien d'un anticorps ou d'un fragment de ce dernier, dirigé contre le polypeptide, ou encore d'une cellule qui exprime le polypeptide ou un acide nucléique codant ce dernier, pour le diagnostic, le traitement et/ou la prophylaxie des plaies artérielles et/ou associées au diabète qui se cicatrisent difficilement et pour identifier des substances actives du point de vue  pharmacologique qui exercent une influence sur l'expression ou la fonction, notamment sur l'activité de l'ACT.
Patent WO-03009133-A3 (WO)
Title: Procede de commande d'une unite de traitement centrale pour un adressage relatif a une memoire et a un processeur
Inventor: FREIWALD JUERGEN
IPC: G06F9/355
Filed: 2002-06-17
Abstract: La présente invention repose sur la constatation selon laquelle des identificateurs (310) de codes d'opération d'une unité centrale (30), libres ou utilisables pour une raison quelconque, peuvent être utilisés pour commander un dispositif de soutien (40), connecté en amont de l'unité centrale (30), qui est en mesure de former, en réaction à ces identificateurs de codes d'opération (310), une nouvelle adresse, par exemple physique, concernant une seconde zone de mémoire (20) dotée d'une seconde grandeur de mémoire qui est plus grande que la grandeur de mémoire (370, 380) adressable par l'unité centrale, par exemple logique. A l'aide des identificateurs (310) de codes d'opération spéciaux, il est possible, dans le cadre d'un code de machine exécutable, de faire réagir le dispositif de soutien (40) qui surveille le trafic de données de la mémoire (20) (20) à l'unité centrale (30), par lequel les codes d'opération à exécuter ou plus précisément les identificateurs de codes d'opération sont livrés, et qui, en cas d'apparition de certains identificateurs (310) de codes d'opération spéciaux, peut prendre des mesures concernant la nouvelle adresse formée. De cette manière, il est possible d'éviter d'une part une modification ou une nouvelle conception onéreuses de l'unité centrale (30) et d'autre part la nécessité d'une adaptation logicielle onéreuse de la fenêtre (370, 380) de mémoire en cours aussi bien dans la perspective du code de machine exécutable que dans celle de la vitesse d'exécution.
Patent WO-03052485-A3 (WO)
Inventor: KAADEN JUERGEN
IPC: G11B7/095
Filed: 2002-12-05
Abstract: The invention relates to an adaptive optical scanning device for apparatuses for the recording and/or reproduction of information on optical recording media, which improves the recording and/or reproduction with curved optical recording media. According to the invention the optical scanning device has a lens holder (LH), whose elastic support is embodied differently with regard to its compliance at both sides of the lens holder (LH), so that the actuator is automatically tilted in the event of a deflection in the focus direction, in order to adapt to the curvature of a curved recording medium. The area of application relates to the production of scanning devices for optical recording media which are provided for the recording and/or reproduction of information with recording media.
Patent WO-9530748-A3 (WO)
Inventor: BROWN JOHN WILLIAM SLESSOR
IPC: C12N1/19
Filed: 1995-05-04
Abstract: The invention concerns a nucleic acid sequence comprising: [Fa-Ub-Fc]n wherein a + b + c » 1 and n » 1; and U represents a sequence, 'U14', present in a plant genome as a non-translated sequence, said non-translated sequence comprising: i) at least one of the following phylogenetically conserved sequences, wherein N represents any one of the nucleotides A, C, G or T : I : TGATG(A/T) or II : CATTCGCAGTNNCCNCCTAAGA, or III : CCTTCCTNGGATGTCTGA or a sequence having at least 90 % homology with one of sequences I, II or III, and ii) at least one plant-specific region and, iii) a pair of inverted repeats, and F represents a non-translated flanking sequence which, in a plant genome, is immediately adjacent to the said 'U14' sequence.
Patent WO-0245377-A3 (WO)
Title: Systeme de communication d'informations sur abonnement
Inventor: GONOD JEAN-PIERRE
IPC: G06Q30/00
Filed: 2001-11-28
Abstract: Système de communication d'informations sur abonnement, comprenant: un centre serveur d'un opérateur de réseau (1) de télécommunication; une pluralité de serveurs (21, 22, 23, 24, 25) d'informations aptes, chacun, à fournir audit centre serveur des informations concernant au moins un type de service donné; un appareil (30) de communication mis à disposition d'un utilisateur et destiné à recevoir des informations provenant desdits serveurs (21, 22, 23, 24, 25) d'informations via le centre serveur de l'opérateur. Selon l'invention, l'utilisateur étant titulaire d'un abonnement après d'au moins un service d'un serveur d'informations, le centre serveur de l'opérateur comprend des moyens de téléchargement dans l'appareil (30) de communication, conformément à l'abonnement de l'utilisateur, d'informations fournies au centre serveur par ledit serveur d'informations, et en ce que ledit appareil (30) de communication comprend des moyens de stockage et des moyens (31, 32, 33, 34, 35, 36, 37) de restitution desdites informations. Application à la communication d'informations d'intérêt local.
Patent WO-03027506-A3 (WO)
Title: Dispositif amplificateur de pression pour circuit hydraulique
Inventor: BERINGER GILBERT
IPC: B60T11/224
Filed: 2002-09-26
Abstract: Ce dispositif amplificateur de pression pour circuit hydraulique comprenant des moyens (1) (2) (3) aptes à remplir le circuit jusqu'à une pression déterminée avec un gros débit et, au-delà de ladite pression, amplifier cette pression avec un faible débit, caractérisé : Les moyens sont constitués par un corps ou carter (1) agencé pour délimiter deux chambrages internes coaxiaux (1a) et (1b) de section différente (S1) (S2) en communication avec le circuit hydraulique, pour être soumis à une pression d'entrée (P1) et à une pression de sortie (P2) ; Lesdits chambrages recevant avec capacité de coulissement étanche un piston épaulé délimitant deux portées (3a) et (3b) de même section que celle des chambrages ; Le piston (3) présente des agencements pour le libre passage du fluide hydraulique dans l'un des chambrages en communication avec la sortie, ou pour son déplacement en fonction de la valeur des pressions d'entrée (P1) et de sortie (P2) en combinaison avec un effort résistant réglable exercé sur ledit piston, par envoi d'air comprimé dans l'autre chambrage en communication avec l'entrée.
Patent WO-03068069-A3 (WO)
Title: Dispositif pour la mesure du tour de tete d'un etre humain
Inventor: DESARMAUX PIERRE
IPC: A61B5/107
Filed: 2003-02-14
Abstract: L'invention concerne un dispositif pour la mesure du tour de tête d'un individu. Le dispositif comprend un bandeau (1) dont le périmètre est variable, un mécanisme d'ajustement du périmètre du bandeau logé dans un boîtier frontal 3. Il est caractérisé par le fait que sur l'avant et l'arrière il comprend un support occipital (6) et un support frontal (5) du bandeau. Selon une autre caractéristique, le mécanisme d'ajustement est équipé d'un limiteur de couple.
Patent FR-2847728-A3 (FR)
Title: Jumper cable connector for vehicle battery has intermediate metallic piece that contacts and presses extremity of cable to fix cable to crocodile clip using headless screw, which presses on piece when it is turned
Inventor: MARTI CARBONELL AMADEO
IPC: H01R11/28
Filed: 2003-11-24
Abstract: The device has an intermediate metallic piece (1) that contacts and presses an extremity (4) of a cable (5) to fix the cable to a crocodile clip using a headless screw (6). The screw situated on a strategic zone presses on the metallic piece, when turned. The piece is guided between parallel faces (2) of a hollow tubular section (3) located in one of the articulated jaws of the crocodile clip.
Patent FR-2893875-A3 (FR)
Title: Long reach sanding machine storing and transporting structure for aspirating and removing e.g. dust, has case comprising upper plate with catch to authorize outlet for centralized air and fixation of hose and to direct air
Inventor: BOTTAZZI MARC
IPC: B24B27/033
Filed: 2005-11-28
Abstract: The structure (10) has a service cart with a lower platform for receiving a cylindrical drum constituting exterior protection drum of an aspirator block. The drum receives a case that is arranged for ensuring the maintenance and fixation of hand tools or instrument, where the drum does not comprise ventilation ports. The case has an upper plate (9b) with a catch (11) corresponding with the aspirator block for authorizing an outlet for centralized air and the fixation of a hose (12) and for directing the air towards an evacuation unit constituted by a window (13) or opening.
Patent FR-3035791-A3 (FR)
Title: Appareil d’assistance respiratoire a humidificateur ultrasonique
Inventor: BOULANGER THIERRY
IPC: A61M16/16
Filed: 2015-05-05
Abstract: L'invention porte sur un appareil d'assistance respiratoire (7) comprenant une source de gaz respiratoire, un circuit patient (4, 5, 6) relié fluidiquement à la source de gaz respiratoire et permettant d'acheminer un gaz respiratoire depuis la source de gaz jusqu'à une interface patient (9), une source de liquide (3) apte à délivrer un liquide, et un dispositif d'humification (1) alimenté par la source de liquide (3). Le dispositif d'humification (1) est de type ultrasonique et est agencé sur ou dans le circuit patient (4, 5, 6) de manière à vaporiser le liquide provenant de la source de liquide (3) en fines gouttelettes, directement dans le circuit patient (4, 5, 6).
Patent FR-2365068-A3 (FR)
IPC: F16K1/16
Filed: 1977-09-12
Abstract: The closure flap consists of a number of sections (3). For lateral sealing between the flap sections (3) and a frame (1), there is arranged in each case on the toothed discs (6) located at the side on the flap sections (3) a ring (7) made of elastic material which is concentric with the axis (2) of rotation of the flap section and which bears against the frame (1) with a slidable coating (9). The diameters of the rings (7) are equal to the flap-section width so that the rings (7) of adjacent flap-sections (3) close against one another. The result is a functionally reliable and simple seal between the closure-flap sections (3) and the frame (1).
Patent FR-2589117-A3 (FR)
Title: Glissiere d'acheminement dotee d'amortisseurs pour engins telepheriques
Inventor: PABST OTTO
IPC: B61B12/12
Filed: 1986-10-09
Abstract: GLISSIERE D'ACHEMINEMENT DOTEE D'AMORTISSEURS POUR ENGINS TELEPHERIQUES. LES ENGINS TELEPHERIQUES COMPRENNENT DES ORGANES TOURNANTS 17 SE DEPLACANT DANS LADITE GLISSIERE, CETTE DERNIERE COMPORTANT DES SUPPORTS EXTERNES 22, 23 ET UNE ENTREE ELARGIE 20 QUI SE RETRECIT JUSQU'A PRESENTER UNE DIMENSION INTERNE VOISINE DES ORGANES TOURNANTS, CARACTERISEE EN CE QUE LA PARTIE ELARGIE SERVANT D'ENTREE EST ESSENTIELLEMENT EN SAILLIE ET QU'EN CORRESPONDANCE AVEC AU MOINS UN PREMIER DES SUPPORTS EXTERNES 22, 23 IL EST PREVU DES ELEMENTS ELASTIQUES 25 PLACES ENTRE LA GLISSIERE D'ACHEMINEMENT ET LEDIT SUPPORT EXTERNE. APPLICATION NOTAMMENT AUX ENGINS SUSPENDUS MUS PAR UN CABLE DE TRACTION.
Patent FR-2669250-A3 (FR)
Title: Distributor (tundish) for continuous casting of a bath of liquid metal, particularly steel
Inventor: CATHERINE BENIER
IPC: B22D11/112
Filed: 1990-11-20
Abstract: This distributor includes a rotary roller (5) positioned on a support frame (6) so as to be partially submerged in the bath of liquid metal, and a scraper (14) interacting with the roller in order to detach from its surface the film of solidified metal formed on the submerged part of the roller in order to reject it into the bath in step with the rotation of the roller. This heat exchanger makes it possible to reduce overheating of the liquid metal (1), which favours its equiaxed solidification and reduces undesirable segregations in the cast metal. Advantageously, this device is supplemented by a nozzle (16) for injecting a stream of neutral gas just below the surface of the bath (1), which entrains, above the latter, solid particles of metal then constituting solidification seeds when they fall back into the bath.
Patent FR-2695307-A3 (FR)
Title: Coussin perfectionné, notamment pour siège.
Inventor: YAW-TYNG LIOU
IPC: A47C7/74
Filed: 1992-09-09
Abstract: Le coussin selon la présente invention comprend un bloc (10) d'une seule pièce comportant une surface supérieure profilée sur laquelle sont formés une pluralité de trous traversants (12), et une embase (20) ayant un contour profilé et comportant, d'une part, une cavité (21), destinée à recevoir le bloc, et, d'autre part, une pluralité de trous de ventilation (22), grâce à quoi lorsqu'un utilisateur s'assoit sur le coussin, le coussin et l'embase se déforment, ce qui amène l'air se trouvant dans le bloc à être expulsé vers le haut afin d'entraîner la chaleur dégagée par l'utilisateur.
Patent FR-2700360-A3 (FR)
Title: Dispositif destiné à la fermeture d'une ouverture pratiquée dans le mur d'un local protégé contre l'incendie.
Inventor: KLAUS RICHTER
IPC: E06B5/16
Filed: 1993-06-18
Abstract: Dispositif destiné à la fermeture d'une ouverture dans le mur (19) d'un local protégé contre l'incendie, comportant un élément mural mobile et un encadrement solidaire avec le local délimitant l'ouverture, qui constituent une fermeture étanche de l'ouverture lorsque l'élément mural est en position de fermeture. L'encadrement est conçu sous forme d'un élément préfabriqué qui est constitué d'une bordure métallique de pourtour (1, 13, 14) située sur le côté faisant face à l'ouverture, et d'une isolation coupe-feu (2 à 10) retenue par cette dernière. L'encadrement est fabriqué en usine en tant qu'ensemble et monté, ainsi que fixé, sur le chantier dans une ouverture murale du local protégé contre l'incendie, étant à précisé que les éventuelles imprécisions dimensionnelles entre l'encadrement et la délimitation de l'ouverture murale sont compensées par un remplissage (20) approprié.
Patent WO-02054406-A3 (WO)
Title: Procede et dispositif pour exploiter une memoire ram
Inventor: JOHNSON IAN DAVID
IPC: G11C7/10
Filed: 2001-12-10
Abstract: L'invention concerne un dispositif exploitant une mémoire RAM (1) et comprenant un certain nombre de registres de données (21, 23). Ces registres permettent de conserver un enregistrement séparé des données dont la transmission à la mémoire RAM (1) est si récente que soit elles n'y sont pas encore inscrites, soit, si elles sont inscrites dans la mémoire RAM (1), elles ne sont pas encore disponibles pour en être extraites. Lorsque le dispositif reçoit une instruction pour exécuter une fonction sur des données qui se trouvent dans ce cas de figure, il les lit à partir des registres (21, 23) et pas à partir de la mémoire RAM (1), surmontant ainsi les limites de spécification de la mémoire RAM (1). Par exemple, des instructions concernant une même adresse RAM peuvent être exécutées lors de cycles d'horloge consécutifs.
Patent WO-9004492-A3 (WO)
Title: Appareil d'extraction
Inventor: BEARD JAMES HENRY
IPC: B25B27/02
Filed: 1989-10-20
Abstract: Appareil d'extraction (10) pour tubes et autres objets allongés comprenant un collier de serrage inclinable (64) à dimensions internes fixes pour entourer et saisir l'objet à extraire. Les dimensions internes du collier sont légèrement plus grandes que celles de l'objet à saisir. Le collier est monté de manière à pouvoir s'incliner pendant son utilisation pour entourer et saisir l'objet, soit comme dispositif de non-retour, soit pour lui appliquer une force d'extraction au moyen d'un bélier hydraulique se trouvant dans un ensemble de serrage (12). Les mâchoires de serrage (48) sont éloignées axialement de l'extrémité de la tige de piston tubulaire (34) du bélier, mais y sont reliées par une tête de serrage (38), de sorte que l'ensemble peut s'enlever aisément par simple desserrage pour toute réparation.
Patent WO-9912581-A3 (WO)
Inventor: EAKIN THOMAS GEORGE
IPC: A61L15/44
Filed: 1998-09-01
Abstract: L'invention concerne un pansement formé d'une couche antiadhérente de protection, d'une couche pansement proprement dite, d'une couche d'indicateur, d'une couche de fixation d'indicateur transparente ou translucide et d'un revêtement extérieur transparent ou translucide. La couche d'indicateur comporte un colorant qui change de couleur au contact de l'eau. Lorsque la couche pansement proprement dite est saturée, l'eau traverse la couche d'indicateur et déclenche un changement de couleur. Le changement de couleur est visible à travers la couche de fixation d'indicateur et le revêtement extérieur, et indique à l'aide soignant(e) que le pansement doit être changé.
Patent WO-9965185-A3 (WO)
Title: Reseau de communication
Inventor: BRISCOE ROBERT JOHN
IPC: H04M15/28
Filed: 1999-06-04
Abstract: Dans un réseau de communication, le chargement des ressources du réseau est détecté localement au niveau du terminal du client. Le tarif pour l'utilisation de ce réseau varie automatiquement en fonction de l'utilisation.
Patent HU-0303823-A3 (HU)
Title: Process for producing optically active alcohol derivatives with the asymmetric complex catalyst
IPC: B01J31/22
Filed: 2002-04-17
Abstract: There are provided (asymmetric) complex catalysts comprising metal complexes and Lewis acids as components, the metal complex being of formula (1): <CHEM> wherein R<1>, R<2>, R<3>, R<4>, R<5>, R<6>, R<7> and R<8> are the same or different and are independently hydrogen, halogen, alkyl or the like; one of R<9> and R<10> is hydrogen and the other is alkyl of 1 to 4 carbon atoms or the like; Q is a single bond or alkylene of 1 to 4 carbon atoms; M is a metal ion; and A is a balancing counter ion or ligand; processes for the production of these complex catalysts; processes for the production of (optically active) alcohol derivatives, characterized in that cyclic ether compounds are reacted with phenol derivatives in the presence of these complex catalysts; and further processes for producing (optically active) nitrogen-containing heterocyclic compounds by reacting these alcohol derivatives with halogenated nitrogen-containing heterocyclic compounds in the presence of a base.
Patent HU-9601309-A3 (HU)
Title: Device for grinding rails
IPC: E01B31/17
Filed: 1996-05-16
Abstract: The profiling machine (1) is rolled along the rail (47) supported on flanged wheels (22) at each end. Swivel mountings (8) support a grinding frame (3) to position a grinding head onto the rail profile. Guide rollers (4) on the grinding head limit the amount of rail material taken off by the grinding head. The rollers tilt with the frame alignment about an axis parallel to the rail. The two flanges on each support wheel provide a vertical reference for grinding the two flanges of the rail with the appropriate flange brought into contact with the side of the rail by lateral movement of the wheel. The swivel action is controlled by a geared drive (33,34) on the swivel mounting. The differences in height setting, w.r.t. the rail, of the rollers and the flanged wheels control the amount of material removed by the grinding head.
Patent HU-9901934-A3 (HU)
Title: Cup lid with rough surface coating
IPC: B32B27/20
Filed: 1997-05-07
Abstract: The present invention pertains to a packaging element comprising a supporting material fitted, on its face turned opposite the package, with a layer presenting a marking area and, on its face turned to the package, with a rough surface coating. The coating roughness has a depth of 1 to 100 mum, which can be obtained by using granulous filling material. The rough surface packaging element is suited as a covering element, including for yoghurt, as well as in the production of labels for bottle finishes.
Patent HU-9901981-A3 (HU)
Title: Powder coating composition for electrostatic coating of pharmaceutical substrates
IPC: A61K9/24
Filed: 1996-05-08
Abstract: A method of coating a pharmaceutical substrate, especially a tablet core, wherein a pharmaceutically acceptable powder coating material comprising active material is electrostatically applied to a surface of the substrate, wherein the coated substrate constitutes a dosage unit; and a powder coating material suitable for use in the electrostatic powder coating of a pharmaceutical substrate, in which the material is pharmaceutically acceptable, is treatable to form a film coating and includes composite particles, the composite particles comprising two or more components having different physical and/or chemical properties, the material comprising active material. The pharmaceutical substrate may contain the same active material as the powder coating material or may contain a different active material from the powder material or may contain no active material.
Patent WO-0192463-A3 (WO)
Title: Methode de clivage d'arn
Inventor: TOCCHINI-VALENTINI GLAUCO P
IPC: C12Q1/68
Filed: 2001-05-30
Abstract: L'invention concerne une méthode de clivage d'une molécule d'ARN cible. Dans un mode de réalisation, ladite méthode consiste à exposer la molécule cible à une endonucléase eucaryote d'épissage d'ARNt, la molécule cible possédant une conformation de renflement-hélice-renflement. Le clivage a lieu au niveau de la partie à renflement-hélice-renflement et des produits de clivage sont générés, la molécule cible ne comprenant pas de structure d'ARNt.
Patent WO-02080033-A3 (WO)
Title: Systeme de serveur web integre a distribution d'egal a egal
Inventor: CAMENS DOUGLAS
IPC: H04N21/222
Filed: 2002-03-20
Abstract: L'invention concerne un système de serveur web intégré permettant d'accèder à plusieurs dispositifs et de commander ceux-ci. Le système comprend au moins un serveur web maître reconnaissant d'autres serveurs « servants » et communiquant avec ceux-ci. L'utilisateur accède aux dispositifs via le maître, au moyen d'un navigateur web ordinaire.