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Patent FR-3111422-B1 (FR)
Title: Ensemble comprenant une paroi et un système de mesure sans contact d’une déformation de la paroi, et procédé de mesure associé
Inventor: GAILLOT STÉPHANE
IPC: G21C17/06
Filed: 2020-06-16
Granted: 2023-01-20
Abstract: Ensemble comprenant une paroi et un système de mesure sans contact d’une déformation de la paroi, et procédé de mesure associé L’invention concerne un ensemble (2) comprenant une paroi (201) d’un composant, destinée à être soumise à des sollicitations thermomécaniques, et un système (1) de mesure sans contact d’une déformation (202) d’une zone (2010) de la paroi (201), comprenant au moins un dispositif (10) de mesure. Le dispositif (10) comprend un module (100) d’émission-réception d’ultrasons, le dispositif (10) étant configuré pour détecter la distance entre le dispositif (10) et la zone (2010) en fonction d’un trajet parcouru par les ultrasons. Le dispositif comprend en outre un guide d’onde (101) s’étendant entre le module d’émission-réception et la zone (2010), le guide d’onde présentant une longueur (L) supérieure à 1 mètre, selon une direction principale (z) de guidage des ultrasons et entre le module (100) d’émission-réception et la zone (2010). L’ensemble (2) est adapté à la mesure fiable de la déformation d’une paroi de géométrie contrainte dans un environnement à conditions sévères.  Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3114635-B1 (FR)
Title: Module lumineux de véhicule automobile comprenant un substrat en céramique
Inventor: VAL ALEXANDRE
IPC: F21V23/04
Filed: 2020-09-30
Granted: 2022-10-14
Abstract: L’invention concerne un module lumineux d’un dispositif de signalisation d’un véhicule automobile, comprenant un substrat en céramique comprenant des première et deuxième faces opposées, et une pluralité de sources lumineuses activables sélectivement montées sur la première face du substrat en céramique, chacune des première et deuxième faces du substrat en céramique étant pourvue d’au moins une première couche, respectivement d’une deuxième couche, d’interconnexion, caractérisé en ce que le substrat en céramique comporte une pluralité de trous traversants agencés pour interconnecter la première couche d’interconnexion à la deuxième couche d’interconnexion.  (Fig. 1)
Patent FR-3115546-B1 (FR)
Title: Barrière de sécurité anti voiture bélier
Inventor: BOUIX PIERRE-SIMON
IPC: E01F13/00
Filed: 2020-10-22
Granted: 2023-11-17
Abstract: L’invention porte sur une barrière de sécurité anti voiture bélier (1), comprenant une structure (2) présentant :-un montant (4) comportant une face frontale (44) s'étendant selon une direction sensiblement verticale ;-un premier pied (3) solidaire du montant (4) en saillie par rapport à la face frontale (44) selon une direction longitudinale ;-un deuxième pied (5) solidaire du montant (4) par une liaison (53) et en saillie par rapport à la face frontale (44), les pieds (3, 5) étant positionnés de part et d'autre de ladite face frontale (44), ladite liaison (53) étant dimensionnée pour résister lors de l'application d'un effort vertical de 1000N sur un sommet du montant (4), ladite liaison (53) étant dimensionnée pour rompre ou se plier lors de l'application d'un choc sur la face frontale (44) au niveau du sommet du montant avec une énergie d'au moins 65000 J selon la direction longitudinale.   Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3115738-B1 (FR)
Title: Elément de support de siège réglable en hauteur
Inventor: SEILLE SÉBASTIEN
IPC: B60N2/005
Filed: 2020-10-30
Granted: 2022-11-18
Abstract: Elément de support de siège réglable en hauteur La présente invention concerne un élément de support (1) de siège de véhicule, comprenant deux flancs (2) étant destinés à être fixés sur le plancher du véhicule, lesdits flancs s’étendant selon une première direction (D1) et étant espacés selon une deuxième direction (D2), et deux traverses (4) s’étendant entre et joignant les deux flancs selon la deuxième direction, comprenant chacune une surface de réception (24) destinée à recevoir ledit siège.  Les traverses sont fixées aux flancs entre une configuration basse, dans laquelle les traverses sont fixées aux flancs dans une première position dans laquelle lesdites surfaces de réception s’étendent à une première hauteur (h1) par rapport aux flancs, et une configuration haute, dans laquelle les traverses sont fixées aux flancs dans une deuxième position dans laquelle lesdites surfaces de réception s’étendent à une deuxième hauteur (h2) par rapport aux flancs, la deuxième hauteur étant supérieure à la première hauteur.  Figure pour l'abrégé : FIG. 1
Patent FR-3115787-B1 (FR)
Title: Procédé de production du trifluoroéthylène
Inventor: CAMBRODON ALEXANDRE
IPC: C07C17/23
Filed: 2020-11-03
Granted: 2023-12-15
Abstract: La présente invention concerne un procédé de production du trifluoroéthylène dans un réacteur muni d’un lit catalytique fixe comprenant un catalyseur, ledit procédé comprenant une étape a) de réaction du chlorotrifluoroéthylène avec de l’hydrogène en présence du catalyseur et en phase gazeuse pour produire un courant comprenant le trifluoroéthylène ; ladite étape a) étant mise en œuvre à une température du lit catalytique fixe T1 comprise entre 50°C et 250°C ; ledit procédé étant caractérisé en ce qu’au cours de l’étape a) la température du lit catalytique fixe T1 est augmentée à condition qu’elle n’excède pas 300°C.
Patent FR-3117906-B1 (FR)
Title: Outil à multiplication de couple pour le vissage/dévissage apte à être utilisé en immersion dans l’eau
Inventor: VALLENET ANDRÉ (J)
IPC: B25B21/00
Filed: 2020-12-17
Granted: 2022-12-23
Abstract: Outil à multiplication de couple pour le vissage/dévissage apte à être utilisé en immersion dans l’eau L’invention concerne un outil à multiplication de couple (2) pour le vissage/dévissage apte à être utilisé en immersion dans l’eau, comprenant un axe de liaison (4) destiné à être immobilisé en rotation, une entrée de transmission de couple (6) apte à être couplée à un moteur, et une douille (8) interchangeable de vissage/dévissage qui est couplée de façon étanche à l’entrée de transmission de couple par l’intermédiaire d’un train épicycloïdal à multiplication de couple ayant des satellites à double étage (12) et un porte-satellite fixe.  Figure pour l’abrégé : Fig. 3.
Patent FR-3120089-B1 (FR)
Title: Distributeur de turbomachine comprenant un conduit de reintroduction de gaz avec une composante tangentielle
Inventor: LEMONNIER JÉRÔME CLAUDE GEORGE
IPC: F01D11/02
Filed: 2021-02-23
Granted: 2023-11-24
Abstract: L’invention concerne un distributeur (30) pour turbine (8) de turbomachine (1). Le distributeur (30) comprend une plateforme radialement interne (32), une pale (38) et un pied (36) qui est revêtu d’une piste en matériau abradable (37). Selon l’invention, le distributeur (30) comprend un conduit (40) de réintroduction de gaz de fuite. Le conduit (40) comprend une entrée (42) à travers la piste en matériau abradable (37), une sortie (46) débouchant à travers une surface aval (S4) du pied (36), et une portion intermédiaire de conduit qui s’étend depuis l’entrée (42) jusqu’à la sortie (46). La portion intermédiaire de conduit étant orientée avec une composante tangentielle.   Figure 3
Patent FR-3124958-B1 (FR)
Title: Matrice de formage et procédé de formage d’un contenant par une telle matrice.
Inventor: DANIEL DOMINIQUE
IPC: B21D35/00
Filed: 2021-07-06
Granted: 2023-09-22
Abstract: L’invention concerne une matrice de formage (300) configurée pour former des encoches (113) sur un contenant (100), lorsque la paroi de raccordement du contenant (100) et la matrice de formage (300) sont mises en mouvement l’une par rapport à l’autre dans un mouvement de roulement.  L’invention concerne également un procédé de formage d’au moins un contenant (100) comprenant :  une étape (E4) de fourniture d’une matrice de formage (300) selon l’invention comprenant des éléments d’emboutissage (307) ; etune étape (E5) de formage d’une pluralité d’encoches (113) dans la paroi de raccordement du contenant (100), dans laquelle la paroi de raccordement et la matrice de formage (300) sont mises en mouvement l’une par rapport à l’autre dans un mouvement de roulement d’une manière telle que les éléments d’emboutissage (307) génèrent par formage lesdites encoches (113) dans la paroi de raccordement par une déformation plastique de la paroi de raccordement.  Figure 2
Patent FR-2275210-B1 (FR)
IPC: G01N21/76
Filed: 1975-06-12
Granted: 1978-12-22
Abstract: Novel benzimidazolinone derivatives and therapeutically acceptable acid addition salts thereof, said compounds being useful as long acting neuroleptic agents.
Patent FR-2459793-B1 (FR)
IPC: C07D295/14
Filed: 1979-06-25
Granted: 1983-09-09
Abstract: 1. New derivatives of 2-benzoyl-4-nitro-anilides corresponding to the following general formula :  see diagramm : EP0022017,P12,F1  in which R represents a linear or branched alkyl group, an alkenyl group, a cycloalkyl group or a benzyl group ; R1  represents a hydrogen atom, an alkyl or hydroxy alkyl group ; R2  represents a hydroxy alkyl, alkenyl or alkynyl group optionally substituted once or several times by an alkyl radical or a cycloalkyl group containing from 3 to 6 carbon atoms ; R1  and R2  may in additon form with the nitrogen atom to which they are attached a nitrogen-containing heterocycle optionally containing a second heteroatom selected from oxygen and nitrogen ; with the proviso that, where R2  is a hydroxy alkyl group, R1  cannot be a hydrogen atom, and their salts obtained with therapeutically acceptable mineral or organic acids.
Patent FR-2469604-B1 (FR)
IPC: F16C7/02
Filed: 1979-11-08
Granted: 1984-02-10
Abstract: A connecting rod comprises a fibrous tubular body with a connecting end member at one end. The end member is screwed into a separate brace member having a conical external surface about which is mounted a radially expansible member having a corresponding conical internal surface. The expansible member has closed longitudinal slots and a cylindrical external surface of diameter equal to the internal diameter of the body. A cap is screwed on the bracing member and has an internal diameter equal to the external diameter of the body, which is received between the cap and the bracing member.
Patent FR-2444877-B1 (FR)
Title: Connexion anti-deboitement pour tuyaux
IPC: F16L21/08
Filed: 1979-11-30
Granted: 1985-03-15
Abstract: a. Connexion anti-déboîtement pour tuyaux.  b. Cette connexion comprend une partie femelle 1, une partie mâle 2, un joint d'étanchéité 5, un élément de contact 8 encastré sur le pourtour périphérique intérieur de la partie femelle 1, une bague d'arrêt 10 venant au contact d'une saillie 9 autour de la partie mâle 2, de sorte que, lorsque les parties mâle et femelle sont déplacées dans le sens de leur séparation, elles ne peuvent se déboîter grâce au contact de l'élément de contact 8 avec la bague d'arrêt 10. Les hauteurs de l'élément de contact 8 et de la bague d'arrêt 10 sont inférieures à la hauteur de l'intervalle séparant les parties mâle et femelle, de sorte que ces éléments 8, 10 peuvent être facilement mis en place et que le positionnement du joint 5 peut être aisément contrôlé. c. Raccord de tuyaux de toutes sortes.
Patent FR-2452612-B1 (FR)
IPC: F16C33/10
Filed: 1980-03-26
Granted: 1985-09-13
Abstract: PCT No. PCT/GB80/00048 Sec. 371 Date Nov. 5, 1980 Sec. 102(e) Date Nov. 5, 1980 PCT Filed Mar. 20, 1980 PCT Pub. No. WO80/02057 PCT Pub. Date Oct. 2, 1980.A viscosity pump is provided with a pump channel having a constant cross-sectional area. The pump channel is relatively shallow and wide adjacent the inlet and outlet to promote priming of the pump. The pump channel is relatively deep and narrow intermediate the inlet and outlet in order to provide a wide load bearing surface and prevent excessive wear of the stator and rotor.
Patent FR-2483098-B1 (FR)
IPC: G04F5/02
Filed: 1980-05-22
Granted: 1983-05-13
Abstract: A trigger-type oscillator circuit, which can be adjusted to a predetermined frequency, is connected to a circuit for generating audible and/or visual bips at the predetermined frequency. A pedal-type synchronized triggering remote control unit is connected to the oscillator such that the metronome can be triggered or stopped by an instrumentalist without releasing the instrument.
Patent FR-2526370-B1 (FR)
IPC: B41F31/04
Filed: 1982-05-10
Granted: 1986-01-17
Abstract: PCT No. PCT/FR83/00090 Sec. 371 Date Jan. 10, 1984 Sec. 102(e) Date Jan. 10, 1984 PCT Filed May 10, 1983 PCT Pub. No. WO83/04003 PCT Pub. Date Nov. 24, 1983.Method for applying a thin film of a high viscosity liquid to a moving surface by means of an inking roller having a flexible outer cover and that is in contact with other rollers. A layer of predetermined thickness of the liquid is deposited on a supply roller having a tangential speed relatively slower than that of the inking roller. The supply roller supplies liquid over a contact area of the contacting rollers and the liquid product is transferred and spread into a thinner layer on the inking roller, either directly or indirectly.
Patent FR-2558825-B1 (FR)
Inventor: MIGNANI GERARD
IPC: C07C1/30
Filed: 1984-01-26
Granted: 1986-05-23
Abstract: The new tetraene of formula: (I) is useful particularly as an intermediate in the synthesis of, for example, hexahydropseudoionone, pseudoionone and vitamin A. It may be made by dehydrochlorinating 3-chloro-2-methyl-6-methylene-1,3,7-octadiene in the presence of a palladium catalyst and an inorganic base.
Patent FR-2546544-B1 (FR)
Inventor: BENNETT BRIAN
IPC: D06P1/642
Filed: 1984-05-15
Granted: 1986-11-07
Abstract: The invention provides a solution of one or more U.V. absorbers selected from resorcinol monobenzoate, phenyl salicylate and a benzophenone; and an emulsifier in an organic solvent system. The solutions of the invention are useful for providing level dyeings of polyester material particularly for use in the automotive industry.
Patent FR-2600411-B1 (FR)
Inventor: SAUVESTRE JEAN-CLAUDE
IPC: F42B5/16
Filed: 1986-06-19
Granted: 1990-04-20
Abstract: 1. A propellant charge (7) consisting of powder, for example in the form of a granular powder, intended for the propulsion of projectiles, namely large-caliber kinetic energy sub-caliber projectiles of the AP-FS-DS type (2) and placed inside a cartridge case of revolution (5), either metallic or not, including at one end a base and, at the other end, the projectile, said propellant charge being characterized in that it comprises holding means ensuring its compactness and its symmetry as to the axis of revolution of the cartridge case.
Patent FR-2629456-B1 (FR)
Inventor: COROMINAS JUAN PARES
IPC: A61K31/47
Filed: 1988-03-31
Granted: 1991-07-05
Abstract: New heterocyclic compounds which correspond to the formula (I) where R represents a hydrogen atom, a lower alkyl radical or a phenyl or substituted phenyl radical, and R1 represents an alkyl radical or an aryl radical, as well as their physiologically acceptable salts.
Patent FR-2639210-B1 (FR)
IPC: A61B1/24
Filed: 1988-11-24
Granted: 1994-02-11
Abstract: The invention relates to a medical device intended to adapt itself to the dental arches, and more specifically to the upper dental arch, to facilitate the introduction of medical or surgical equipment into the oral cavity, while protecting the teeth. It is composed of a rigid channel (1), having the shape of a horseshoe, which (1) exhibits in its median portion two indentations situated opposite one another, having a V shape and a U shape respectively, in the internal wall (6) and the external wall (7). The channel (1) is integral with a foam lining (11) which exhibits a peripheral bead (17) on which a biological adhesive is deposited and a zone (18) intended to perform a shock-absorbing function for the teeth placed within the space (19).
Patent FR-2642325-B1 (FR)
Inventor: ABRAHAM RAYMOND
IPC: A01K15/02
Filed: 1989-01-31
Granted: 1991-05-17
Abstract: This device is characterised in that it comprises means (4) for measuring displacement parameters of the horse (2) along at least one axis (Z), means (5, 8) for processing signals originating from the measurement means, means for comparing the amplitude of the output signals of the processing means with at least one specific value, characterising a fault in gait of the horse (2), and means (10) for indicating a fault in gait.
Patent FR-2658374-B1 (FR)
Inventor: CHRISTIAN MEUNIER
IPC: G06K7/00
Filed: 1990-02-09
Granted: 1992-06-05
Abstract: Microwave system for remote data transmission, of the type comprising at least one reader (L) associated with a plurality of transponders (R), the reader (L) including means of generating a microwave having a certain linear polarisation, whereas each transponder (R) is provided with a flat rectangular retransmission antenna (1) able to receive the said microwave and retransmit it in accordance with an orthogonal polarisation with a two-state phase modulation representing the information to be transmitted to the reader (L), characterised in that the phase modulation is obtained by means of two transistors (Qa, Qb) connected respectively to two adjacent corners (a, b) of the antenna (1), these two transistors being alternately blocked and saturated in time with the information to be transmitted, by complementary control signals output by an appropriate processing unit (4), so as to alternately short-circuit the corresponding corner of the antenna.
Patent FR-2665886-B1 (FR)
Inventor: BERNARD SCHNEIDER
IPC: B65D55/02
Filed: 1990-08-14
Granted: 1992-10-16
Abstract: The subject of the invention is the assembly of a sealing device (3) and of a container (1) with a neck (2) made of plastic material underneath a tamper-evident lid (8), this sealing device (3) carrying means (25) for forcible axial nesting of the said lid (8), characterised in that the said sealing device (3) is a cap (3) with an opening, equipped with a base or bottom part (4), and in that the said base (4) and the said neck (2) comprise snap-fit means (15), the start of their snap fitting occurring only after the start of the full-section insertion of the said means (25) for nesting of the said lid (8), and, moreover, further down, of the screwing means, the said means (15 and 25) permitting the rupture of the lid (8) and its driving into the said neck (2). <??>This invention applies to tamper-evident containers for the hygiene, pharmaceutical, beauty-care, food and cleaning-product industries.
Patent FR-2670883-B1 (FR)
IPC: G01B11/10
Filed: 1990-12-21
Granted: 1994-03-18
Abstract: The device consists of a small light source placed at the focus of a lens, a horizontal slit acting as a stop for the lens and a first optical system for forming an image of the slit in the plane through which the thread passes. Means are provided for detecting the beam intercepted by the thread. <??>An optical beam-splitting system (P1) is placed in the path of the beam (A) after the slit (3) and before the thread (5) so as to form two distinct images (3', 3'') of the slit (3) in the plane (4). <??>The means for detection consist of two detectors (D1, D2) mounted in opposition, each receiving a beam (C, C') intercepted by the thread (5).
Patent FR-2680803-B1 (FR)
IPC: B29C70/20
Filed: 1991-08-27
Granted: 1993-12-17
Abstract: The reinforcement, consisting of a stack of successive layers of parallel threads connected to one another, comprises: - a first unidirectional cylindrical layer (27) formed from a plurality of contiguous parallel threads arranged helically in relation to the longitudinal axis of the cylinder; - at least one second unidirectional cylindrical layer (32), likewise formed from a plurality of contiguous parallel threads which are arranged helically, but the pitch of which is in the opposite direction to the pitch of the helix defined by the first layer; - a plurality of binding threads (18) arranged parallel to the generatrix of the cylinder defined by these two layers, in order to bind between them the reinforcing threads of the first and of the second layer, but without piercing or passing through the said reinforcing threads.
Patent FR-2697343-B1 (FR)
Inventor: BOUCHEZ BERNARD
IPC: G01R31/28
Filed: 1992-10-23
Granted: 1994-12-30
Abstract: The test apparatus according to the invention comprises, in combination, connection members (P'1, P'2, T') which are suitable for connecting it to the pole and earth contacts of the socket of a power outlet, a phase indicator device (15) suitable for geometrically locating the phase with respect to the pole contacts of this socket, and a test device (16) suitable for sending a fault pulse to the connection member (P'1, P'2) corresponding to that one of the pole contacts of this socket which is the phase contact thereof. Application to the checking of the tripping ability of the differential protection device placed on the input side.
Patent FR-2726873-B1 (FR)
Inventor: GIRAUD ANDRE
IPC: B32B7/04
Filed: 1994-11-16
Granted: 1996-12-20
Abstract: PCT No. PCT/FR95/01498 Sec. 371 Date May 15, 1997 Sec. 102(e) Date May 15, 1997 PCT Filed Nov. 15, 1995 PCT Pub. No. WO96/15388 PCT Pub. Date May 23, 1996The damper coating for shocks produced by a collision, or impacts produced by a shockwave, contains at least one layer of a crushing material (2) intended to cover a surface to be protected, the external layer of the crushing material (2) being, according to the present invention, covered by a skin (4) capable of providing a widening of the area affected by the shock or impact. The skin (4) contains, in particular, several layers (51; 52; 53) of scales (61; 62; 63), the scales of one layer being offset in staggered rows with respect to the scales of the following layer and being separated from the neighbouring scales of the same layer or capable of being separated from the latter on the application of the shock or impact. The structure of this damper coating is designed to dampen the impact under a reduced thickness.
Patent FR-2729844-B1 (FR)
IPC: A61B5/296
Filed: 1995-01-26
Granted: 1997-11-28
Abstract: PCT No. PCT/FR96/00141 Sec. 371 Date Jul. 22, 1997 Sec. 102(e) Date Jul. 22, 1997 PCT Filed Jan. 26, 1996 PCT Pub. No. WO96/22727 PCT Pub. Date Aug. 1, 1996A transcutaneous device includes a base for attachment to a bone. The device includes a temporary stopper and a transcutaneous pillar containing electrical connections complementary to the electrical connections incorporated in the base. The base also comprises a sealed bacteriological protective membrane which can be perforated by electrically conductive pins of the electrical connections.
Patent FR-2753857-B1 (FR)
IPC: G06F21/34
Filed: 1996-09-25
Granted: 1998-12-11
Abstract: The invention concerns a method and a system enabling users ( 11 ) of an Internet type computer network provided with multimedia terminals ( 16 ) comprising a microphone ( 17 ) and connected to an Internet type computer network ( 15 ), remotely located from a service supplier ( 12 ), to accede rapidly and safely, to services ( 30 ) offered by this service supplier ( 12 ). The method comprises the following steps: the service supplier ( 12 ) provides each of the users ( 11 ) of an Internet type computer network ( 15 ) who have subscribed to his services ( 30 ), a card, formatted like a credit card; said card ( 10 ), formatted like a credit card, emits brief identifying sound signals ( 20 ), of the DTMF type, at least partly encrypted, varying with each operation, when it is actuated ( 14 ) by the user ( 11 ); said identifying sound signals are received by the microphone ( 17 ) of the multimedia terminal ( 16 ) and transmitted via the Internet type computer network ( 15 ) to the computer service ( 18 ) of the service supplier; the transmitted signals and the identification data of the subscriber and the card in the possession ( 23 ) of the computer service ( 18 ) are electronically processed ( 24 ) and compared ( 25 ) by the computer service. In the event of coincidence, the subscriber is immediately put through to the services ( 30 ) of the service supplier ( 12 ).