baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3066910-B1 (FR)
Title: Ensemble pour translation de roues de fauteuil roulant pour handicape moteur
Inventor: BERTRAND CLAUDE
IPC: A61G5/02
Filed: 2017-06-06
Granted: 2019-06-28
Abstract: Ensemble ou kit pour fauteuil roulant manuel comprenant un guide (1) sensiblement horizontal et un coulisseau télescopique de roue (2) présentant, vers son extrémité arrière, une partie (10) sur laquelle peut être montée la roue arrière, et déplaçable le long du guide (1) entre une position avancée normale et une position reculée,, dans laquelle la roue arrière ne déborde plus sur le côté du siège, et, optionnellement, des dispositifs manuellement actionnables d'immobilisation du coulisseau dans les positions avancée et reculée, caractérisé en ce que le guide (1) comporte un tube fixe, le coulisseau (2) comprenant un tube guidée dans le guide fixe (1) et portant ladite partie (10), l'extrémité antérieure du coulisseau (1) présentant une pièce de roulement (3) roulant sur la partie inférieure du guide (1), le guide (1) présentant, à son extrémité arrière, une pièce de roulement (9) roulant sur la partie supérieure du coulisseau (2).
Patent FR-3066445-B1 (FR)
Title: Dispositif de regulation d'un flux d'air d'une entree d'air, pour la face avant d'un vehicule
Inventor: VELASCO SEBASTIEN
IPC: B60K11/08
Filed: 2017-05-19
Granted: 2019-05-03
Abstract: L'invention concerne un dispositif de régulation d'un flux d'air d'une entrée d'air, pour la face avant d'un véhicule tel qu'un véhicule automobile, ledit dispositif comprenant : - au moins un cadre support pour porter un ensemble de volets (22, 24) définissant une surface d'ouverture déterminée pour l'entrée d'air, - au moins un ensemble de volets (22, 24) aptes à obturer ladite surface d'ouverture déterminée pour l'entrée d'air, - un déflecteur d'air (20) monté mobile entre une position relevée d'une part où le déflecteur d'air (20) est relevé et de manière à laisser ladite surface d'ouverture déterminée pour l'entrée d'air inchangée et une position déployée dans laquelle le déflecteur d'air (20) est abaissé de manière à augmenter ladite surface d'ouverture déterminée pour l'entrée d'air. Selon l'invention, le dispositif de régulation d'un flux d'air comporte en outre un module élastique (42) déformable élastiquement, agencé de manière à déplacer le déflecteur d'air (20) vers la position déployée lorsque le déflecteur d'air (20) n'est plus dans la position déployée.
Patent FR-3067070-B1 (FR)
Title: Systeme de decoupe d'un bouchon obturant un orifice de fixation d'un pied d'aube assemblage et procede de decoupe associes
Inventor: CRETIN FABRICE MICHEL FRANCOIS RENE
IPC: F04D29/64
Filed: 2017-06-01
Granted: 2020-01-03
Abstract: L'invention a pour objet un système de découpe (100) d'un bouchon (101) obturant un orifice de fixation (102) d'un pied d'aube (103) de redresseur, le système de découpe (100) comportant : - un bâti (108) comportant une cavité (110) cylindrique ménagée dans une surface inférieure (109) dudit bâti (108) et adaptée pour enserrer une portion en saillie (104) du bouchon (101), - des moyens de découpe (111) montés de manière coulissante sur la surface inférieure (109) du bâti (108) pour la découpe de la portion en saillie (104) du bouchon (101). la cavité (110) s'étendant selon un axe (X) formant un angle (α) inférieur à 90° avec la surface inférieure (109) du bâti (108).
Patent FR-3054528-B1 (FR)
Title: Systeme de chauffage de crepine d'entree d'air de refroidissement de turbine a air dynamique
Inventor: MARKS SCOTT J
IPC: F02C7/047
Filed: 2017-07-27
Granted: 2020-09-11
Abstract: Un système de chauffage pour une turbine à air dynamique inclut une crépine chauffée qui est disposée sur une entrée d'air définie par une contrefiche. La contrefiche comporte une première extrémité qui est reliée à un générateur qui est relié de manière opérationnelle à une turbine qui est reliée à une seconde extrémité de la contrefiche. La crépine chauffée a un élément chauffant logé à l'intérieur.
Patent FR-3074297-B1 (FR)
Title: Systeme et procede de mesure de l'erosion d'un sol
Inventor: PLOTTO PIERRE
IPC: G01N33/24
Filed: 2017-11-28
Granted: 2023-12-22
Abstract: Système de mesure de l'érosion d'un sol, comprenant un récipient (2) s'étendant le long d'un axe longitudinal (A) et contenant un échantillon (6) du sol, un dispositif d'injection (3) configuré pour injecter un liquide (7) à travers l'échantillon (6), un dispositif de récupération (4) d'une partie (14a à 14d) du liquide injecté, et un dispositif de mesure d'érosion (5) de l'échantillon du sol, le dispositif d'injection (3) comprenant un conduit principal latéral (11) relié à un orifice d'entrée (12) formé dans le récipient (2), le conduit principal latéral (11) étant incliné par rapport à l'axe longitudinal (A) de manière à injecter le liquide (7) à travers l'échantillon (6) selon une direction (D) inclinée par rapport à l'axe longitudinal (A), et le dispositif de récupération (4) comprenant un conduit de récupération latéral (15) relié à au moins un orifice de sortie (16a, 16b, 16c) formé dans le récipient (2).
Patent FR-3081856-B1 (FR)
Title: Dispositif de production de silicium fondu
Inventor: CHICHIGNOUD GUY
IPC: C01B33/021
Filed: 2018-06-05
Granted: 2020-11-27
Abstract: L'invention concerne un dispositif (10) de production de silicium fondu (11), comprenant une enceinte (12) et comprenant dans l'enceinte : un creuset (15) destiné à recevoir de la poudre (19) de particules oxydées de silicium, le creuset comportant un volume interne (16) destiné à contenir du silicium à l'état fondu et de la silice et un canal d'évacuation (28) du silicium à l'état fondu hors du volume interne, le creuset comprenant au moins deux trous (32), la section droite de chaque trou ayant une dimension maximale supérieure ou égale à une valeur comprise entre 1 mm et 10 mm, ou au moins une fente dont la section droite a une dimension maximale supérieure ou égale à une valeur comprise entre 1 mm et 10 mm reliant le volume interne au creuset ; et un système de chauffage (20) entourant au moins en partie le creuset.
Patent FR-3078437-B1 (FR)
Title: Jonction pn
Inventor: MONFRAY STEPHANE
IPC: H01L21/761
Filed: 2018-02-23
Granted: 2022-02-04
Abstract: L'invention concerne une jonction PN comprenant une zone (36) en SiGe dont la concentration en germanium est graduelle.
Patent FR-3078750-B1 (FR)
Title: Accouplement flexible comprenant des soufflets et des dents de reprise de couple
Inventor: ROUSSELIN STEPHANE
IPC: F16D1/06
Filed: 2018-03-09
Granted: 2020-04-03
Abstract: L'invention concerne un accouplement flexible (1) flexible (1) pour accoupler un premier arbre et un deuxième arbre et comprenant : - un premier corps (10) comportant une première extrémité (11) configurée pour être fixée au premier arbre, une deuxième extrémité (12) configurée pour être fixée au deuxième arbre et au moins une première dent (15), fixée sur la face radialement interne (13), - un deuxième corps (20) solidaire du premier corps (10), le deuxième corps (20) présentant une face radialement externe (21) et au moins une deuxième dent (22) fixée sur ladite face radialement externe (21), la première dent (15) et la deuxième dent (22) étant configurées pour venir en contact lorsqu'un couple est appliqué à la première extrémité (11) du premier corps (10) afin de transmettre ledit couple à la deuxième extrémité (12) du premier corps (10) par l'intermédiaire du deuxième corps (20).
Patent FR-3079479-B1 (FR)
Title: Procede de commande d'un module electrique additionnel
Inventor: PUZENAT BERTRAND
IPC: H05B3/00
Filed: 2018-03-29
Granted: 2020-02-28
Abstract: Procédé de commande d'un module électrique additionnel (1) pour véhicule automobile, le module électrique additionnel (1) comprenant un nombre N d'éléments chauffants (31, 32, 33) reliés électriquement en parallèle, chaque élément chauffant (31, 32, 33) étant configuré pour être relié électriquement en série avec un commutateur électronique (T1, T2, T3) associé, chaque commutateur électronique (T1, T2, T3) étant configuré pour être commandé par une unité de contrôle (2) dans un état fermé ou dans un état ouvert, le procédé comprenant une étape de génération d'une instruction de commande en puissance des éléments chauffants (31, 32, 33), l'instruction de commande étant modulée sur une période de modulation déterminée. Le procédé comprend une étape de génération d'une consigne de commutation (C1, C2, C3) pour chaque commutateur électronique (T1, T2, T3) permettant le basculement du commutateur électronique (T1, T2, T3) dans l'état fermé ou dans l'état ouvert pour une unité de temps donnée, la période de modulation de l'instruction de commande étant découpée en un nombre P d'unité de temps, le nombre P d'unités de temps étant un multiple de cent et un multiple du nombre N d'éléments chauffants (31, 32, 33).
Patent FR-3081414-B1 (FR)
Title: Procede et dispositif d’assistance a la conduite automatisee d’un vehicule en l’absence de separation physique entre voies de circulation.
Inventor: CHAMBRIN LOIC
IPC: B60W50/14
Filed: 2018-05-24
Granted: 2022-01-21
Abstract: Un procédé assiste la conduite d'un véhicule (V1) à conduite automatisée et analysant l'environnement devant lui pour déterminer des premières informations représentatives d'objets dynamiques (V2), d'attributs relatifs à la dynamique de ces objets et de voies de circulation (VC1-VC8) sur lesquelles se déplacent ces objets. Ce procédé comprend une étape dans laquelle :  - on détermine à partir de premières informations la trajectoire d'au moins un objet dynamique (V2) situé devant le véhicule (V1), et en fonction de positions déterminées successivement la trajectoire en cours du véhicule (V1), puis  - on compare ces trajectoires déterminées afin de déterminer si la trajectoire de l'objet dynamique (V2) est compatible avec le sens de circulation de la voie de circulation du véhicule (V1), puis, dans la négative on interdit la conduite automatisée du véhicule (V1).
Patent FR-3075039-B1 (FR)
Title: Composition antiparasitaire a usage externe
Inventor: GARDIER SYLVIE
IPC: A61P33/00
Filed: 2018-06-06
Granted: 2021-02-12
Abstract: Composition antiparasitaire à usage externe, administrable à un individu humain ou animal, comprenant plus de 50% d'un agent antiparasitaire externe sélectionné parmi les huiles végétales et les huiles d'origine végétale et son utilisation en tant qu'antiparasitaire à usage externe et/ou dans la réparation de la fibre capillaire abîmée.
Patent FR-3083631-B1 (FR)
Title: Procede et dispositif de traitement cryptographique sur une courbe elliptique
Inventor: CHABRIER THOMAS
IPC: H04L9/30
Filed: 2018-07-03
Granted: 2020-06-19
Abstract: L'invention concerne un procédé de traitement cryptographique sur une courbe elliptique comprenant une étape de multiplication d'un point (P) de la courbe elliptique par un scalaire (k). Le procédé comprend les étapes suivantes : - sélection d'une table de données (c) associée à une partie au moins du scalaire (k), ladite table de données (c) comprenant une pluralité ordonnée de valeurs, - initialisation d'une première variable (U1) et d'une deuxième variable (U2), puis - pour chaque valeur successive de la table de données (c), - détermination d'une première variable actualisée par une opération d'addition entre la première variable (U1) et la deuxième variable (U2), - détermination d'une deuxième variable actualisée en fonction de la première variable (U1) ou de la deuxième variable (U2) selon la valeur successive concernée de la table de données, - mise à jour de la première variable (U1) et de la deuxième variable (U2). Selon l'invention, pour au moins une des valeurs successives de la table de données (c), la détermination de la deuxième variable actualisée est effectuée en fonction de l'opposé de la première variable (U1) ou de la deuxième variable (U2). Un dispositif de traitement cryptographique est également décrit.
Patent FR-3091490-B1 (FR)
Title: Distribution de particules solides dans une enceinte
Inventor: GIRARD OLIVIER
IPC: B01J8/00
Filed: 2019-01-04
Granted: 2021-01-29
Abstract: Distribution de particules solides dans une enceinte Un dispositif de distribution (20) de particules solides (22) pour charger en particules solides une enceinte, comprenant une trémie (21) d’alimentation en particules solides, un organe tournant et un organe moteur pour entrainer en rotation ledit organe tournant autour d’un axe de rotation, et un jeu d’au moins un élément déflecteur (25, 25’,25’’) porté par ledit l’organe tournant et dressé, ou susceptible d’être dressé lors de la rotation de l’arbre, par rapport à l’axe de rotation,     dans lequel la trémie d’alimentation définit un jeu d’au moins une ouverture (29) conformé de façon asymétrique par rapport à l’axe de rotation, définissant au plus un plan de symétrie passant par l’axe de rotation.     FIG. 3
Patent FR-3093351-B1 (FR)
Title: Agencement de turbomachine d’aeronautique comprenant une pompe de lubrification a engrenages
Inventor: BARET EMMANUEL FABRICE MARIE
IPC: F04C2/22
Filed: 2019-03-01
Granted: 2022-07-22
Abstract: Le circuit de lubrification d’un équipement à alimenter en permanence en huile, tel qu’un réducteur entre deux corps tournants d’une turbomachine, est desservi par une pompe (12) à deux engrenages (21, 22) et trois pignons (18, 19, 20), conçue pour assurer un écoulement permanent quel que soit le sens d’entraînement de rotation du corps tournant qui entraîne la pompe. Le conduit de lubrification se dédouble en deux branches (24, 25), passant respectivement par des engrenages (21, 22) animés de mouvements tangentiels opposés, les branches étant munies de clapets anti-retour (26 à 29). La pompe (12) est simple, légère et peu coûteuse.    Figure pour l’abrégé : Figure 3.
Patent FR-3089400-B1 (FR)
Title: Accessoire cuiseur vapeur avec dispositif de support revetu en silicone
Inventor: DELRUE OLIVIER
IPC: A47J27/04
Filed: 2019-03-13
Granted: 2022-01-07
Abstract: Accessoire cuiseur vapeur (104) pour chauffer et/ou cuire à la vapeur des aliments contenus dans un récipient, l’accessoire cuiseur vapeur (104) comprenant un générateur de vapeur (105) comportant une chambre de production de vapeur (120) reliée à une sortie de distribution de vapeur (115) ménagée dans une partie inférieure (110) du générateur de vapeur (105), l’accessoire cuiseur vapeur (104) comportant un dispositif de support (80) portant le générateur de vapeur (105) et prévu pour reposer sur le récipient, le dispositif de support (80) comportant une paroi d’appui (801) portant le générateur de vapeur (105), la paroi d’appui (801) comportant une face inférieure (81) présentant une zone d’appui (81a) prévue pour reposer sur le récipient (102). Selon l’invention, la paroi d’appui (801) comporte une structure de rigidification métallique, et au moins la zone d’appui (81a) de la face inférieure (81) est réalisée en silicone.  Figure pour l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3098139-B1 (FR)
Title: Dispositif d’assemblage pour le montage de rondelles sur un élément protubérant, nécessaire et procédé associés
Inventor: WORTHEL BRETT
IPC: B25B27/28
Filed: 2019-07-05
Granted: 2021-07-23
Abstract: Dispositif d’assemblage pour le montage de rondelles sur un élément protubérant, nécessaire et procédé associés Ce dispositif comprend un magasin présentant une paroi périphérique (28) d’axe vertical définissant un volume intérieur (30) adapté au stockage d’un empilement de rondelles sur une surface de support (34). La surface de support (34) présente une encoche (36) de passage de l’élément protubérant (14), la paroi périphérique (28) présentant une ouverture latérale (38) d’extraction de rondelles hors du magasin communiquant avec l’encoche (36). L’ouverture latérale (38) définit un rebord supérieur (40), la paroi périphérique (28) comportant une partie saillante (42) faisant saillie transversalement par rapport à l’axe et définissant une face inférieure (43) de guidage de rondelle affleurant le rebord (40). La partie saillante (42) s’étend à partir de la paroi périphérique (28) sur une distance D au moins supérieure à 0,5 fois la largeur l du volume intérieur (30), de préférence 0,9 fois supérieure à la largeur l du volume intérieur (30). Figure 2
Patent FR-3098418-B1 (FR)
Title: Dispositif d’arrosage du sol avec une rampe avec buses à déflecteur
Inventor: INSENGA PASCAL
IPC: E01H3/02
Filed: 2019-07-10
Granted: 2021-11-19
Abstract: L’invention concerne un dispositif d’arrosage (10) du sol comprenant : - une rampe d’arrosage (1), - au moins trois buses réparties le long de ladite rampe et en communication hydraulique avec ladite rampe : deux buses (2, 4) à l’extrémité et une entre celles-ci, chaque buse comprenant un gicleur agencé de manière envoyer un jet du liquide selon une direction, dit direction de jet, et un déflecteur agencé d’une part en vis-à-vis et à distance de la sortie du gicleur et d’autre part perpendiculairement à la direction de jet.     Figure pour l’abrégé : Fig.5 :
Patent FR-3099523-B1 (FR)
Title: Aube munie d’un circuit de refroidissement
Inventor: SLUSARZ MICHEL
IPC: F01D5/18
Filed: 2019-08-01
Granted: 2021-10-29
Abstract: Aube munie d’un circuit de refroidissement Aube pour turbomachine, s’étendant longitudinalement entre un pied et un sommet, comprenant une paroi intrados (16), une paroi extrados (17), un bord d’attaque (14) et un bord de fuite (15) et comprenant une pluralité de cavités de ventilation (21, 22, 23, 27), internes, formant un circuit de refroidissement (20) de l’aube, dans laquelle au moins une cavité de ventilation est une cavité de ventilation d’un premier type (21, 22, 23) comprenant au moins une portion ascendante (21a, 22a, 23a), s’étendant sensiblement longitudinalement entre le pied et le sommet, en contact avec la paroi intrados (16) et à distance de la paroi extrados (17), et au moins une portion d’évacuation (21c, 22c, 23c), s’étendant sensiblement transversalement, débouchant au niveau du bord de fuite (15) par au moins un orifice de bord de fuite (21d, 22d, 23d), et dans laquelle au moins une cavité de ventilation du premier type (22, 23) comprend en outre au moins une portion descendante (22b, 23b), s’étendant sensiblement longitudinalement depuis le sommet, en contact avec la paroi extrados (17) et à distance de la paroi intrados (16).     Figure pour l’abrégé : Fig. 3.
Patent FR-3102577-B1 (FR)
Title: Systeme horloger a entraînement direct
Inventor: AUBLANC LOÏC
IPC: H02N1/00
Filed: 2019-10-28
Granted: 2021-12-17
Abstract: La présente invention concerne un système d’horlogerie comprenant un moyeu s’étendant selon un premier axe de rotation, adapté pour recevoir une aiguille s’étendant selon un premier sens perpendiculaire au premier axe, une roue microdentée montée coaxialement au moyeu et solidaire du moyeu, le système étant caractérisé en ce que le moyeu présente une (des) asymétrie(s) de rotation par rapport au premier axe adaptée(s) à ce que le centre d’inertie du système soit distinct du premier axe et éloigné du premier axe selon un deuxième sens opposé au premier sens.     Figure pour l’abrégé : Fig. 3
Patent FR-3103318-B1 (FR)
Title: Circuit intégré comprenant un transistor nldmos et procédé de fabrication d’un tel circuit intégré
Inventor: JIMENEZ MARTINEZ JEAN
IPC: H01L29/70
Filed: 2019-11-15
Granted: 2021-12-10
Abstract: L’invention concerne un circuit intégré comprenant un transistor de type semiconducteur à oxyde métallique à diffusion latérale de type N, dit transistor NLDMOS (21), comprenant une région active (27) semiconductrice de substrat (22) présentant une conductivité de type P,     dans lequel le circuit intégré comprend en outre sous la région active (27) de substrat, une région semiconductrice enterrée (38) présentant une conductivité de type N+ plus fortement dopée que la région active (27) de substrat.     Figure pour l’abrégé : Fig 2
Patent FR-3103295-B1 (FR)
Title: Méthode d’association d’équipements d’utilisateurs dans un réseau cellulaire au moyen d’un apprentissage par renforcement multi-agent
Inventor: DE DOMENICO ANTONIO
IPC: H04L29/08
Filed: 2019-11-19
Granted: 2021-12-03
Abstract: La présente invention concerne une méthode d’association d’équipements d’utilisateurs à des stations de base d’un réseau cellulaire en particulier d’un réseau hétérogène tel qu’un réseau 5G, ladite méthode utilisant un algorithme d’apprentissage par renforcement multi-agent (MARL). Un agent associé à un équipement d’utilisateur reçoit une observation de son environnement et en déduit une action, cette action se traduisant par une demande d’association de l’utilisateur auprès d’une station de base avoisinante. Cette action est choisie selon une stratégie de l’utilisateur recherchant le maximum d’une fonction de valeur d’action pour ladite observation et une pluralité d’actions possibles, la fonction de valeur d’action étant définie comme l’espérance de la somme des récompenses futures de l’agent actualisées par un facteur d’actualisation. Une fois les actions effectuées par les différents utilisateurs, une récompense commune est fournie par le réseau aux différents utilisateurs, celle-ci étant nulle en cas de collision de demandes d’association et le résultat d’une fonction d’utilité sinon. La fonction de valeur d’action pour les différentes actions possibles est prédite par un réseau de neurones récurrent (DRQN) entrainé sur un ensemble d’expériences stockées dans une mémoire locale. Une variante basée sur une distillation de stratégie est également proposée pour permettre une meilleure adaptation de la stratégie d’association à différentes tâches possibles du réseau.     Figure pour l'abrégé : Fig. 2
Patent FR-3105614-B1 (FR)
Title: Boîte électrique et appareillage électrique associé
Inventor: BAUDOU ALAIN
IPC: H01R13/516
Filed: 2019-12-20
Granted: 2022-08-12
Abstract: L’invention concerne une boîte électrique (10) pourvue d’un corps comprenant, d’une part, une partie arrière (12) comportant une paroi de fond (11) pourvue de moyens de fixation à un support de réception et une paroi latérale (13) bordant ladite paroi de fond, et, d’autre part, une partie avant (17) comprenant une paroi latérale (18) rapportée sur ladite partie arrière de manière que la paroi latérale de la partie avant s’étende dans le prolongement de la paroi latérale de la partie arrière pour former avec cette dernière la paroi latérale du corps qui délimite un logement adapté à recevoir un mécanisme d’appareillage électrique.  Selon l’invention, la paroi latérale de la partie arrière présente une hauteur maximale (H1) inférieure ou égale à 40% de la hauteur totale maximale de la paroi latérale du corpsFigure pour l’abrégé : Fig. 4
Patent FR-3109846-B1 (FR)
Title: Procede et dispositif de commande d’equipements d’un aeronef
Inventor: JALJAL NAWAL
IPC: H02J4/00
Filed: 2020-05-04
Granted: 2023-03-03
Abstract: Ce procédé de commande comporte : - la commande des équipements (104, 106) pour échanger une ressource physique (P, C, I) avec un système propulsif (114) de l’aéronef (100). Ce procédé comporte en outre : - l’obtention d’au moins une valeur, dite possible, d’échange de ressource physique (P, C, I) que le système propulsif (114) est capable d’échanger, la commande des équipements (104, 106) est réalisée à partir de la ou des valeurs possibles d’échange pour le système propulsif (114).  Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3113880-B1 (FR)
Title: Procédé et dispositif d’aide au positionnement latéral d’un véhicule.
Inventor: VARNIER MATTHIEU
IPC: B60W30/12
Filed: 2020-09-10
Granted: 2023-11-03
Abstract: L’invention concerne un procédé et un dispositif d’aide au positionnement latéral d’un véhicule 101, ledit véhicule étant propre à être conduit par un conducteur de façon automatisé sur une voie de circulation selon un chemin de référence, ladite voie de circulation est délimitée par deux bords.   Le procédé comporte des étapes de détection d’une prochaine division de ladite voie de circulation, de détermination d’une zone d’élargissement de ladite voie de circulation, de détermination d’une pluralité de chemins de référence.  Figure pour l’abrégé : Figure 2