baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3108290-B1 (FR)
Title: " Procédé de détection d’un volume disponible de fluide de nettoyage dans un système de nettoyage d’une vitre de véhicule, et ensemble pour la mise en œuvre du procédé "
Inventor: THEBAULT DENIS
IPC: B60S1/50
Filed: 2020-03-18
Granted: 2022-10-28
Abstract: Procédé de détection d’un volume disponible de fluide de nettoyage dans un système de nettoyage d’une vitre de véhicule, et ensemble pour la mise en œuvre du procédé L'invention propose un procédé de détection d’un volume disponible de fluide de nettoyage dans un ensemble comportant une cartouche formant réservoir principal de stockage, et un réservoir secondaire (40) appartenant à un support (10) de cartouche, qui est apte à contenir un volume minimal de réserve, caractérisé en ce que le procédé consiste à détecter la présence du volume de réserve dans le réservoir secondaire (40), notamment directement dans le réservoir secondaire (40), et par exemple au moyen d’un capteur ultrasonique (50).  Figure de l’abrégé : Figure 4.
Patent FR-3109111-B1 (FR)
Title: Fourreau aiguiseur adapte a recevoir un couteau et combinaison d’un tel fourreau et d’un couteau
Inventor: PLICHON STÉPHANE
IPC: B26B29/02
Filed: 2020-04-14
Granted: 2023-03-03
Abstract: Fourreau (1) aiguiseur, adapté à recevoir un couteau (2) à affûter ou à remiser, comprenant une cavité (40) destinée à recevoir une lame (20), une ouverture d’accès (10) à l’une des extrémités de la cavité (40), le fourreau (1) comprenant, de préférence au voisinage de l’ouverture d’accès (10), une partie supérieure munie d’un dispositif de guidage (54) du dos de la lame (20) et une partie inférieure comprenant un dispositif d’affûtage (60) sur lequel le bord tranchant de la lame (20) est destiné à être appliqué lors de l’insertion ou de l’extraction de la lame (20) dans le fourreau (1), caractérisé en ce que le dispositif d’affûtage (60) est porté par un bras (7) comportant une première extrémité longitudinale montée mobile en rotation sur un socle (3), le bras étant ramené par des moyens de rappel (8) en direction du dispositif de guidage (54), et en ce que le dispositif d’affûtage (60) est monté mobile en rotation à une deuxième extrémité longitudinale du bras (7).  Fig. 2
Patent FR-3109593-B1 (FR)
Title: Grille
Inventor: FLÉGÉO ARNAUD
IPC: E01C9/10
Filed: 2020-04-22
Granted: 2022-05-20
Abstract: L’invention concerne une grille (10) constituée d’un premier ensemble de barreaux (200) et d’un deuxième ensemble de barreaux (400) reliés entre eux par au moins une liaison encastrable.
Patent FR-3110562-B1 (FR)
Title: Alimentateur pour le conditionnement de compositions alimentaires
Inventor: MARCHADOUR JEAN-CHARLES
IPC: B65G47/82
Filed: 2020-05-20
Granted: 2022-07-22
Abstract: Alimentateur (3) pour le convoyage de matières agroalimentaires comprenant : - un ensemble de deux poulies d’entrainement, une première poulie (12a) et une deuxième poulie (12b), montées en rotation autour d’un premier axe XX’ pour la première poulie et un deuxième axe YY’ pour la deuxième poulie, et au moins l’une des deux poulies étant entrainée en rotation par un arbre d’entrainement motorisé ; - une courroie (8) comportant : ∙ une bande de convoyage (9) comportant une face interne et une face externe, et destinée à être tendue entre ladite première poulie et ladite deuxième poulie, les deux poulies (12a et 12b) coopèrant avec ladite face interne de la bande de convoyage (9) ; et ∙ des moyens de séparation (10) disposés régulièrement sur ladite face externe de la bande de convoyage ; et - un moyen de guidage placée en regard de la face externe de la bande de convoyage ; le moyen de guidage contient un guide à section en L (15).  Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3110873-B1 (FR)
Title: film multicouche pour emballage refermable avec couche de polyethylene obtenu PAR CO-extrusion a plat
Inventor: ROBERT CHRISTOPHE
IPC: B65D77/20
Filed: 2020-05-26
Granted: 2022-06-03
Abstract: 1) Film multicouche comprenant :   - une couche adhésive A constituée par une composition HMPSA (a) ;   - une couche mince complexable B constituée d'une composition (b) d'un PolyEthylène (PE); et   - une couche thermoscellable et sécable C constituée d'une composition (c) d'un PolyEthylène (PE) ;  les couches B et C étant liées entre elles par la couche A et ledit film étant caractérisé en ce que :  (i) les indices d’écoulement des compositions (b) et (c), notés respectivement MFI(b) et MFI(c), sont chacun compris entre 2,5 et 15 g/10 minutes; et   (ii) l'indice d’écoulement de la composition (a), noté MFI(a), est tel que les rapports MFI(a)/MFI(b) et MFI(a)/MFI(c) sont chacun compris entre 1,5 et 10.    2  ) Procédé de fabrication du film selon 1) comprenant la co-extrusion à plat de la composition (a) et des compositions (b) et (c) à une température comprise entre 150°C et 250°C.    3) Utilisation du film multicouche selon 1) pour la fabrication d’emballages refermables.
Patent FR-3110888-B1 (FR)
Title: Système de propulsion électrique amovible pour un objet roulant avec un moyen de préhension et de levage combinés et simultanés
Inventor: VENTURI STÉPHANE
IPC: B62D51/04
Filed: 2020-05-29
Granted: 2023-05-19
Abstract: La présente invention concerne un système de propulsion électrique amovible destiné à être attelé à un objet roulant. Le système de propulsion comprend un châssis muni d’au moins une roue entraînée par une machine électrique, et d’au moins une roue non entraînée. De plus, le système, de préférence le châssis, comprend des moyens d’attelage (5) du système de propulsion à l’objet roulant. En outre, les moyens d’attelage comprennent au moins un moyen de préhension et de levage combinés et simultanés (100) d’au moins une roue (14) de l’objet roulant, de préférence de deux roues (14) de l’objet roulant.   L’invention concerne également un procédé pour atteler un objet roulant à un tel système de propulsion, ce procédé permettant, simultanément et par action combinée, de saisir et de lever au moins une roue (14) de l’objet roulant.  Figure 5 à publier
Patent FR-3119533-B1 (FR)
Title: Dispositif de prelevement de greffons capillaires
IPC: A61B17/322
Filed: 2021-01-03
Granted: 2023-03-10
Abstract: L’invention concerne un dispositif de prélèvement de greffons capillaires à type de pièce à main à contre angle comprenant :  Un corps porte-outil (1)Une tête porte-outil (2) percée de part en part à axe creux cylindrique permettant l’insertion et le maintien d’une aiguille creuse cylindrique ou punch (3) d’un diamètre variant de 0.6 mm à 1.5 mm également percée de part en partun moteur apte à entraîner ladite aiguille creuse en rotation par rapport audit corpsLedit dispositif étant caractérisé en ce qu’il comprend un dispositif d’évacuation de greffons (5) solidaire de la tête porte-outil (2) comprenant une tige d’évacuation de greffons (6) mobile propre à coulisser librement à l’intérieur de l’aiguille creuse ou punch (3) entre deux positions extrêmes prédéfinies pour permettre de pousser et d’évacuer à l’extérieur de ladite aiguille un greffon qui y serait bloqué.  Figure 1
Patent FR-3120555-B1 (FR)
Title: Outil de construction d’une paroi d’une cuve étanche et thermiquement isolante.
Inventor: HUBERT JEAN-BAPTISTE
IPC: B23K37/04
Filed: 2021-03-12
Granted: 2023-11-24
Abstract: Titre : Outil de construction d’une paroi d’une cuve étanche et thermiquement isolante.  La présente invention a pour principal objet un outil de construction (1) d’une paroi d’une cuve de stockage étanche et thermiquement isolante destiné à contenir un fluide cryogénique, l’outil de construction (1) comprenant un bâti (8), un dispositif de soudage (12), un dispositif de préhension (10) configuré pour prendre au moins une plaque métallique (2) constitutive de la paroi de la cuve et un dispositif de poussée (14) configuré pour exercer une pression contre la plaque métallique (2), le bâti (8) portant le dispositif de préhension (10), le dispositif de soudage (12) étant relié au bâti (8) par un moyen (16) autorisant un déplacement dudit dispositif de soudage (12) par rapport au bâti (8) selon au moins une direction (L, V, T).   Figure 2.
Patent FR-3126717-B1 (FR)
Title: Pièce de fondation pour des fondations ponctuelles notamment en limite de propriété et procédé de fabrication d’un plancher
Inventor: BOISMENU FRANÇOIS
IPC: E02D27/01
Filed: 2021-09-07
Granted: 2024-01-12
Abstract: L’invention concerne une pièce de fondation (1) pour des fondations ponctuelles en limite de propriété, ladite pièce de fondation étant préfabriquée et comportant un plot (10) pourvu d’une cavité (12) traversante agencée pour recevoir un matériau de scellement, et une console (11) s’étendant dudit plot (10) latéralement et en porte-à-faux. La console (11) permet d’éloigner d’une distance (D) prédéterminée, les longrines (2) posées sur l’extrémité des consoles (11) située proche ou contre la limite de propriété, de l’axe (F) des puits de fondation (6) sur lesquels reposent lesdites pièces de fondation (1). La distance (D) prédéterminée peut être comprise entre 60 cm et 100 cm, et permet à l’entreprise de construction de ne pas creuser les excavations, proche ou contre la limite de propriété.  Figure pour l’abrégé : Fig 4
Patent FR-3131811-B1 (FR)
Title: Dispositif de régulation thermique, et dispositif de charge comprenant un dispositif de régulation thermique
Inventor: BLANDIN JEREMY
IPC: H02J7/00
Filed: 2022-01-11
Granted: 2023-12-01
Abstract: Dispositif de régulation thermique, et dispositif de charge comprenant un dispositif de régulation thermique L’invention concerne un dispositif de charge par induction d’un module de stockage d’énergie électrique tel qu’une batterie, le dispositif comprenant une bobine secondaire configuré pour recevoir d’une bobine primaire de l’énergie à transmettre audit module lors d’une phase de charge, le dispositif étant caractérisé en ce qu’il comprend en outre un dispositif de régulation de la température, notamment de chauffage, pour au moins un élément, notamment des composants électriques, le dispositif de régulation comprenant au moins un moyen chauffant 4 configuré pour dégager de la chaleur sous l’effet du champ magnétique de ladite bobine primaire lors de la charge dudit module de stockage d’énergie.  Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-2421163-B1 (FR)
IPC: C07C67/00
Filed: 1979-03-29
Granted: 1984-05-18
Abstract: Meta-phenoxytoluene is prepared by reacting a mixture of sodium and potassium meta-cresylates containing at least 40 mole percent of potassium meta-cresylate, with chlorobenzene in an amount of at least 1.1 mole per mole of the cresylates, under substantially anhydrous conditions, in the presence of at least 0.5 mole of meta-cresol per mole of the cresylates and from 0.01 to 0.035 mole of cuprous chloride per mole of the cresylates, at a temperature in the range from 150 DEG C to 170 DEG C. The process of the invention enables surprisingly high yields of meta-phenoxytoluene to be obtained.
Patent FR-2484891-B1 (FR)
IPC: B24B9/08
Filed: 1980-06-18
Granted: 1983-06-24
Abstract: A surface finishing device operates by means of a member designed for polishing, scouring, burnishing or the like and constituted by a resilient structure allowing some distortion along its longitudinal axis. This member has an annular constriction formed from its lateral surface, being designed as bellows formed of successive frustoconical sections.
Patent FR-2533577-B1 (FR)
Inventor: PETIT DOMINIQUE
IPC: C09J123/18
Filed: 1982-09-27
Granted: 1986-02-28
Abstract: The invention relates to a thermoplastic pressure-sensitive adhesive composition. The thermoplastic pressure-sensitive adhesive composition according to the invention comprises as essential elements a styrene-isoprene-styrene elastomer, at least one tackifying resin selected from aliphatic hydrocarbon, C8-aromatic and terpenephenolic resins and a block copolymer with elastomeric and rigid segments selected from copolyetheresteramides and copolyetheresterurethanes. It further preferably comprises a tackifying naphthenic oil and fillers. The composition according to the invention is particularly useful for bonding decorative streeps, protective rubber trims, mirrors, etc to panel bodies of painted cars and is therefore resistant to heat and gasoline.
Patent FR-2561606-B1 (FR)
Inventor: DESCHAMP ROGER
IPC: B60J5/06
Filed: 1984-03-22
Granted: 1989-10-06
Abstract: 1. Body comprising an access opening, for loading and unloading, closed by a series of rigid panels whereof at least some are able to be moved at will along the access opening, characterized in that the movable panels are folding doors (2), hinged on vertical uprights (1) able to slide along the opening, at least certain of the said uprights (1) being common to two doors (2) which are located respectively on the right and on the left of the corresponding uprights.
Patent FR-2565841-B1 (FR)
Inventor: HUA ZHANG CHUONG
IPC: B01J47/12
Filed: 1984-06-14
Granted: 1989-08-18
Abstract: 1. An arrangement of surface-providing material comprising a plurality of pompons (3), each pompon being constituted by a plurality of strands, wires, filaments or strips (1) joined at their middle, the junction points of the strands, wires, filaments, or strips of each pompon being kept constant relative to each other by a means of a support, characterized by the fact that each of the strands, wires, filaments, or strips has a length such that it is mounted in such a way that when it is plunged in a fluid (4) liquid or gaseous medium, each of them is independent in its movements and it can be deployed freely and easily without the said strands, wires, filaments, or strips entangling within the same pompon, two of the said junction points of neighbouring pompons being mounted in a manner such that when the pompons are plunged in the fluid medium the strands, wires, filaments, or strips of the said neighbouring pompons can not entangle.
Patent FR-2591607-B1 (FR)
Inventor: JACQUEMIN JEAN-PIERRE
IPC: C08L53/02
Filed: 1985-12-16
Granted: 1988-03-18
Abstract: Polyetheramides and, more particularly polyetheresteramides form alloys with styrene-diene copolymers and, more particularly, with linear or branched, styrene-butadiene-styrene or styrene-isoprene-styrene triblock copolymers, to give compositions which can be injection-moulded or extruded and which have excellent mechanical properties.
Patent FR-2610952-B1 (FR)
Inventor: CAHUZAC GEORGES JEAN JOSEPH
IPC: D04C1/06
Filed: 1987-02-17
Granted: 1989-05-05
Abstract: In this machine, rows of rods (R12, R32, R43, R23) representing the woof threads are circulated in passages A, B, C defined between filaments (86) forming concentric open loops having adjustable diameters. In the openings of the loops are needles (90) movable between neutral or open positions for deviating the rods from a passage into an adjacent passage while depositing warp threads in circular layers between the rods. The rods are then replaced by woof threads by a lacing device.
Patent FR-2600684-B1 (FR)
Inventor: HAMPL VLADIMIR JR
IPC: D21H17/00
Filed: 1987-06-30
Granted: 1989-10-13
Abstract: Sheet material especially useful in forming wrappers for smokeable articles such as cigarettes that results in reduced sidestream smoke. The sheet is formed by incorporating as a filler in a cellulosic web an amount of high superficial surface area filler in the range generally of from about 5 to 50 percent by weight in the finished sheet. The cellulosic material may be flax fiber or other natural cellulosic fibers conventionally used for such wrappers. Additional fillers may be used up to a total of about 50 percent, and burn modifier salts included. Examples of salts include the sodium or potassium salts of acids such as carbonic, formic, acetic, propionic, malic, lactic, glycolic, citric, tartaric, fumaric, oxalic, malonic, succinic, nitric, and phosphoric. The sheet can be formed by any conventional papermaking method. When such papers are used as cigarette wrappers (4), they effect a reduction of the total particulate matter in sidestream smoke (7) of up to about 70 percent without serious deterioration of other desirable properties. In addition the sheet of the invention provides normal ash (2) appearance in a smoking article.
Patent FR-2617715-B1 (FR)
Inventor: DRILLIEN ROBERT
IPC: C07K19/00
Filed: 1987-07-07
Granted: 1990-08-31
Abstract: Recombinant pox virus expressing one or more of the structural proteins, HA, F and/or NP, of a morbilli virus, vaccine composed of this pox virus or of morbilli virus proteins which it synthesises.
Patent FR-2618680-B1 (FR)
Inventor: CAPRON ANDRE
IPC: G01N33/569
Filed: 1987-07-31
Granted: 1990-05-11
Abstract: Toxoplasma gondii (TG) antigens consisting of excretion-secretion (ES) antigens common to the tachyzoites and the bradyzoites of TG, and translation products of mRNA of tachyzoites carrying the epitopes recognised by the abovementioned ES antigens. Polyclonal and monoclonal antibodies capable of conferring significant protection against toxoplasmosis, in the form of vaccines in particular. Therapeutic composition for the treatment of toxoplasmosis, the active constituents of which are the abovementioned ES antigens. Products for the diagnosis of toxoplasmosis, the active constituents of which are the abovementioned ES antigens.
Patent FR-2624302-B1 (FR)
Inventor: DUBOTS PATRICK
IPC: H01L39/24
Filed: 1987-12-02
Granted: 1990-03-23
Abstract: The superconducting wire consists of a central superconducting filament (1), an oxide cylinder (2) surrounding the filament and intended to provide sufficient oxygen pressure around the filament (1), a sheath (3) made of aluminium, a copper-aluminium alloy or stainless steel, a sheath (4) made of niobium, tantalum or vanadium, and an outer cylinder (5) made of copper.
Patent FR-2634388-B1 (FR)
Inventor: BAGNERES OLIVIER
IPC: A63C11/22
Filed: 1988-07-21
Granted: 1990-09-07
Abstract: This system is constituted by an envelope (1) in the form of a glove or similar, which is intended to be slipped onto the hand of the user and comprises means (6) of transmission of the stresses exerted by the user on the ski stick (2), the envelope (1) being provided with means of fixing (5) which complement means of fixing (4) which are provided on the handle (3) of the ski stick (2). <??>The means (6) of transmission of the stresses are advantageously constituted by a strap (6) or similar which constitutes a closed loop integrated into the glove (1), or similar.
Patent FR-2650716-B1 (FR)
Inventor: MEDLICOTT MARK
IPC: H04L1/24
Filed: 1989-08-04
Granted: 1991-10-04
Abstract: The field of the invention is that of correction devices applicable to a digital signal, at the transmission or at the reception end, for compensating for distortions introduced by the transmission channel, in particular on pairs of twisted wires, of the type usable in private links with variable characteristics and high disturbance factor. The aim of the present invention is to provide means permitting automatic choice of a level of equalisation matched to the cable's transfer function, for the current transmission. The device is characterised in that it comprises means (103, 105, 115) of detecting code violations at the reception end, cooperating with means of adjusting the means of correcting (521, 522, 523, 524; 113, 117) the transmission distortions.
Patent FR-2651813-B1 (FR)
Inventor: JEAN-MARIE BEAUTHIER
IPC: E21D9/00
Filed: 1989-09-14
Granted: 1992-11-06
Abstract: Process for constructing structures, in particular underpasses through a slope or embankment supporting one or more railway lines. According to the invention, this process is characterised in that it involves, after the track (21) has been cut over a length corresponding to that of the underpass (23) to be made below it, constructing a concrete frame (24) delimiting this underpass by means of two half-elements (30, 31) of U-shaped cross-section, arranged opposite one another on either side of the slope or embankment (22) supporting the track, progressively bringing these half-elements towards one another by relative driving, causing them to penetrate forcibly into the slope until they are brought into contact with one another, removing the excavated material from inside the half-elements in proportion as they penetrate into the slope, then arranging a track support deck (43) on the frame, and finally reconstructing the track over the length of the deck.
Patent FR-2662278-B1 (FR)
Inventor: ROGER LAROUSSE
IPC: G06F19/00
Filed: 1990-05-16
Granted: 1992-07-24
Abstract: Data processing automaton comprising elementary automata (SUPMS, DEP, ARR...) arranged into several levels (niv1, niv2...), an event presentation device PTA responding to the occurrence of an event by identifying a lowest active automaton level and an active elementary automaton in this lowest active automaton level, in order consequently to present the event to this active elementary automaton. An active elementary automaton of any intermediate automaton level, comprises means of activation of a lower level which make it possible, in response to certain events, to activate the immediately lower automaton level and, in this lower automaton level, to activate a lower elementary automaton, means of dispatch to the upper level which make it possible, in response to certain other events, which are not processed by the said active elementary automaton, to transfer the event to an active upper elementary automaton of the automaton level immediately above the automaton level to which the said active elementary automaton belongs, the said active elementary automaton further comprising means of de-activation which make it possible, in response to a particular event, to de-activate the elementary automaton in question and, at the same time, to de-activate any elementary automaton of the lower automaton level which would previously have been activated by the intermediary of the active elementary automaton in question.
Patent FR-2665717-B1 (FR)
Inventor: MICHEL PERRIN
IPC: E01C19/17
Filed: 1990-08-08
Granted: 1993-08-06
Abstract: The device for spreading a fluid substance or the like, for example a bonding emulsion for bituminous coated materials, over the surface of a road, comprises, on a movable machine (1), at least one spreading boom (18) along which spreading is at least partially performed, the said boom (18) being associated with at least one ejection nozzle (31) as well as with a supply circuit (8) for the said nozzle (31), the said nozzle (31) being associated with means for controlling its flow (32) and for controlling its position (25) relative to the said machine (1), actuated simultaneously as a function of the displacement of the said movable machine (1) so that the said nozzle (31) performs a discharge via sequenced jet of the above-mentioned substance over the spreading surface; the machine comprising this device is of the road-finisher type.
Patent FR-2683299-B1 (FR)
Inventor: DRAGOMIR JOVANOVIC
IPC: A21B5/03
Filed: 1991-10-30
Granted: 1996-02-02
Abstract: This device is of the type which makes use of oriented infra-red radiation emitted by two spaced sources (3a-3b) delimiting a cooking space (11) for a plate (4) for receiving food to be cooked. In this device, the two sources (3a-3b) are separated by a space of between 5 and 10 centimetres and the lower one (3b) is arranged at less than one millimetre from the bottom of the support means which is constituted by a circular removable plate (4) which, supported and guided rotationally in relation to the base, is made of material which is permeable to infra-red and interacts, via its periphery, with means (15-16-17-18) for positive driving in rotation at constant speed, means which impart a sequential character to the violent radiative energy of the infra-red sources.