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Patent FR-3107396-A1 (FR)
Title: Support de circuit comportant un insert métallique, thermo-conducteur imprimé
Inventor: FEIOCK ANDREA
IPC: H05K3/00
Filed: 2021-02-11
Abstract: TITRE : Support de circuit comportant un insert métallique imprimé, thermo-conducteur Support de circuit (20) comportant au moins une couche électro-isolante céramique et au moins une couche électro-conductrice (21, 24, 26), et dans lequel est réalisé un pont métallique (17) thermo-conducteur, traversant le support de circuit (20) sur au moins un segment de son épaisseur (36). Le pont métallique (17) est un métal muni de pores (16), notamment du métal fritté. Figure 2
Patent FR-3121819-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d’un amendement organique et son utilisation comme agent de lutte biologique
Inventor: BARTHES JACQUES
IPC: C05F11/02
Filed: 2021-04-14
Abstract: TITRE : PROCEDE DE FABRICATION D’UN AMENDEMENT ORGANIQUE ET SON UTILISATION COMME AGENT DE LUTTE BIOLOGIQUE
    La présente invention concerne un nouveau procédé de fabrication d’un amendement organique et son utilisation comme agent de lutte biologique.
Patent FR-3122004-A1 (FR)
Title: Systeme et procede de traitement de donnees personnelles
Inventor: CHABANNE Hervé
IPC: H04L9/28
Filed: 2021-04-15
Abstract: SYSTEME ET PROCEDE DE TRAITEMENT DE DONNEES PERSONNELLES L’invention propose un système de traitement de données personnelles (1) comprenant un module de stockage de données (12) stockant une base de données personnelles de référence chiffrées, caractérisé en ce qu’il comprend en outre un module matériel de sécurité (10) stockant une clé privée de déchiffrement desdites données personnelles de référence et configuré pour mettre en œuvre un filtrage de données interdisant toute sortie de données personnelles L’invention propose en outre un procédé de traitement de données personnelles.  Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3121358-A1 (FR)
Title: Composition pour le soin des matières kératineuses
Inventor: WU DI
IPC: A61Q19/08
Filed: 2021-04-28
Abstract: Composition pour le soin des matières kératineuses La présente invention concerne une composition anhydre pour le soin des matières kératineuses comprenant :  a) au moins un ingrédient actif cosmétique sensible à l’eau et/ou à l’oxygène ;  b) au moins un tensioactif non ionique choisi parmi les esters d’acide gras de polyglycéryle ayant une valeur HLB non inférieure à 13 à la température de 25 °C et les alcools gras éthoxylés/propoxylés ; et c) le dipropylène glycol ;  dans laquelle la composition ne comprend aucun tensioactif cationique.  La présente invention concerne également un processus non thérapeutique de soin des matières kératineuses, comprenant le mélange de la composition anhydre selon la présente invention et d’eau ou d’un système hydraté pour former une microémulsion et l’application de la microémulsion sur les matières kératineuses.  Figure pour l’abrégé : none
Patent FR-3122857-A1 (FR)
Title: Module d’extension pour un coffre d’un véhicule.
Inventor: LEMONNIER MATTHIEU
IPC: B62D25/08
Filed: 2021-05-17
Abstract: Module d’extension pour un coffre d’un véhicule.  Module d’extension (20) pour un coffre d’un véhicule, comprenant :- un panneau arrière (21) apte à coulisser selon une direction verticale ou sensiblement verticale entre une position rangée dans laquelle il est rangé dans une partie arrière (4) d’un véhicule et une position déployée dans laquelle il s’étend au-dessus d’un bord arrière supérieur (19) d’un véhicule ;- un premier panneau latéral (23) et un deuxième panneau latéral (25) ;le panneau arrière (21) étant lié cinématiquement aux premier et deuxième panneaux latéraux (23, 25), notamment apte à entraîner les premier et deuxième panneaux latéraux (23, 25) en mouvement de coulissement, entre :- une position escamotée, respectivement dans un côté de caisse gauche et droit d’un véhicule, et- une position étendue dans laquelle les premier et deuxième panneaux latéraux s’étendent respectivement au-dessus d’une aile arrière gauche et droite d’un véhicule.  Figure pour l’abrégé : 4
Patent FR-3127991-A1 (FR)
Title: Procede de demarrage automatique d’un moteur thermique en fonction du relachement de la pedale de frein
Inventor: CLAVIER ALAIN
IPC: F02N11/08
Filed: 2021-10-07
Abstract: La présente invention concerne la gestion du redémarrage d’un moteur thermique. Plus précisément, l’invention est un procédé de commande du démarrage automatique d’un moteur thermique de véhicule automobile comportant la mesure en permanence d’un paramètre (Pmc) représentatif d’une pression de freinage commandée, dans lequel le démarrage est déclenché en fonction d’au moins un premier et un deuxième mode (E1, E2) de démarrage dont l’activation est dépendante de valeurs mesurées de la pente et de la vitesse du véhicule, et dans lequel l’instant de déclenchement du démarrage du premier et deuxième mode (E1, E2) est conditionné par la valeur instantanée dudit paramètre (Pmc) par rapport à un premier et deuxième seuil de pression (SP1, SP2) respectivement.  Figure 2
Patent FR-3129426-A1 (FR)
Title: Turbomachine à régulation passive du débit de ventilation des injecteurs de turbine
Inventor: LE CAIR DAVID RENÉ PIERRE
IPC: F02C7/18
Filed: 2021-11-19
Abstract: Turbomachine à régulation passive du débit de ventilation des injecteurs de turbine Turbomachine d’aéronef comportant une chambre de combustion (12) qui entoure un carter intérieur (32) percé d’une pluralité d’orifices (32A) d’admission d’air de refroidissement débouchant dans un conduit annulaire (22) aboutissant à des injecteurs de turbine, et un nombre déterminé de clapets (38B) venant sélectivement obturer un même nombre déterminé d’orifices d’admission d’air de refroidissement, chacun des clapets étant articulé sur une rotule (36) solidaire d’une extrémité d’un bilame (34) dont l’autre extrémité est fixée à un support (40) sur le carter intérieur de la chambre de combustion, chaque bilame étant constitué de deux matériaux ayant des coefficients de dilatation thermique différents pour permettre, sous l’effet des températures mises en œuvre durant différentes phases de vol de l’aéronef, la déformation de ce bilame et donc l’ouverture ou la fermeture sélective du clapet.  Figure pour l’abrégé : Fig. 6.
Patent FR-3133925-A1 (FR)
Title: Banc d’essai et procédés employant ce banc d’essai
Inventor: BOUILLANNE OLIVIER
IPC: G01N3/16
Filed: 2022-03-28
Abstract: Banc d’essai pour observer le comportement dynamique en compression d’un matériau granulaire ou pâteux, comprenant un réceptacle (36), présentant un fond (54), pour recevoir le matériau granulaire ou pâteux, un organe d’appui (16) mobile dans le réceptacle (36) et définissant, face au fond (54), une surface (76) de contact avec le matériau granulaire ou pâteux, un dispositif de mise sous contrainte apte à exercer sur l’organe d’appui (16) une force d’appui orientée vers le fond (54), et un système de mesure apte à mesurer dynamiquement la distance de la surface de contact (76) au fond (54).  Figure pour l’abrégé : Fig. 3
Patent FR-3123572-A1 (FR)
Title: Dispositif de purification de gaz
Inventor: VERTRIEST DANNY ETIENNE
IPC: B01J20/28
Filed: 2022-05-31
Abstract: La présente invention concerne un dispositif de purification de gaz, le dispositif (1) comprenant sensiblement un récipient (2) ayant une entrée (3) de gaz à purifier et une sortie (4) de gaz purifié, récipient (2) dans lequel sont agencés deux blocs (6) ou plus d’un agent de purification qui sont empilés les uns sur les autres pour former une pile (7), un joint d’étanchéité (8) étant agencé entre les blocs empilés (6), les blocs (6) étant maintenus ensemble par :- un élément (29) s’étendant à travers les blocs (6) ; et/ou- une enceinte (20) réalisée en un matériau non élastique ou flexible qui est agencée autour de la pile (7) de blocs (6) ; et/ou- le fait que les joints d’étanchéité (8) sont collés aux blocs (6).
Patent FR-3137150-A1 (FR)
Title: Dispositif de guidage amortissant d’une tuyauterie
Inventor: ROCHE JEAN-FRANÇOIS
IPC: F16L3/11
Filed: 2022-06-22
Abstract: Ce dispositif de guidage d’une tuyauterie comprend un palier (3) réalisé dans un matériau à faible coefficient de frottement et configuré pour cercler un tuyau de la tuyauterie, un insert (5) encapsulant radialement le palier (3), au moins un moyen élastique (15) entourant radialement l’insert (5) et une coque (19) positionnée autour du palier (3), du moyen élastique (15) et de l’insert (5).  Figure pour l’abrégé : Fig 6
Patent FR-3137736-A1 (FR)
Title: Système de conduite monté entre deux éléments d’un système de distribution
Inventor: JOUBERT ROMAIN
IPC: F16L39/00
Filed: 2022-07-08
Abstract: SYSTÈME DE CONDUITE MONTÉ ENTRE DEUX ÉLÉMENTS D’UN SYSTÈME DE DISTRIBUTION L’invention concerne un système de conduite (200) monté entre deux éléments (202a-b) d’un système de distribution d’un fluide. Le système de conduite (200) comporte une canalisation double peau fixée entre les deux éléments (202a-b), un dispositif de connexion mâle (204) fixé au premier élément (202a) et comportant une tête de forme extérieure hémisphérique, un dispositif de connexion femelle (206) fixé au deuxième élément (202b) et comportant une tête de forme intérieure hémisphérique, N rallonges (208) où chacune présente une tête mâle dont la surface extérieure est hémisphérique et une tête femelle dont la surface intérieure est hémisphérique, où chaque tête mâle est enfermée de proche en proche à l’intérieur d’une tête femelle.   Un tel système de conduite permet d’enfermer une canalisation double peau pour une plus grande sécurité.  Fig. 2
Patent FR-3138373-A1 (FR)
Title: Matelassure pour siege comprenant des billes de fibres
Inventor: CLUET MATHIEU
IPC: B60N2/70
Filed: 2022-07-26
Abstract: La présente invention porte sur une matelassure pour élément de siège comprenant des billes de fibres.  Figure de l’abrégé : Figure 2
Patent FR-2005535-A1 (FR)
Title: Plastic profiles for use as mirror or picture frames
IPC: A47G1/06
Filed: 1969-04-03
Abstract: Frame, especially for mirrors or pictures, consists of a plastic profile open on one side, with a flange-like edge zone in the lower part of one of its edge zones, and pref. a filling of plastic foam on one side of the open profile body. The frame pref. consists of plastic film material, esp. impact resistant PVC material. The frame combines a low weight, as compared with conventional frames of wood, with a good strength. The frames are much easier to produce by extruding plastic material, than are wooden frames.
Patent FR-2131856-A1 (FR)
Title: Ethyl 4-heterocyclic amino-2-(4-chlorophenyl) pyrimidin-6-yl - -acetates - with analgesic,antiinflammatory, hypotensive and diuretic
IPC: C07D239/42
Filed: 1971-03-30
Abstract: Cpds. of formula (where -N is pyrrolidino, morpholino, piperidino hexamethyleneimino or piperazino substd. on the other N-atom by N-alkyl (or phenyl) aminocarbonylmethyl, N,N-dialkylaminocarbonylmethyl, N-alkyl-N-phenylaminocarbonylmethyl, pyrrolidino (or morpholino) carbonylmethyl, hydroxyethyl or cinnamyl) are prepd. by reaction of the appropriate N-heterocycle with ethyl 4-chloro-2-(4-chlorophenyl) pyrimidin-6-ylacetate in benzene.
Patent FR-2166244-A1 (FR)
Title: Sylvinite ore - beneficiation by gravity sepn
IPC: B03B7/00
Filed: 1972-01-03
Abstract: Ore contg. >=3% clay and having a K2O clay ratio 5:1 is comminuted to a max. size of 1/2 - 1 inch and a min. of 10 mesh, and gravity sepd. to give an overflow having a K2O ratio of >=10 : 1. The overflow is sepd. into fractions above and below 1/4 inch, the latter being gravity sepd. to yield a sylvinite concentrate while the former is reduced to below 1/4 inch and sepd. to give a sylvinite-bearing refraction which is further concd. by gravity sepn. The sepns. may be by vortex using a heavy medium of brine and magnetite, while undersize material from comminution may be beneficiated either by froth flotation or by crystallization.
Patent FR-2172002-A1 (FR)
Title: Denaturing domestic fuel oil - to meet statutory regulations
IPC: C10L1/00
Filed: 1972-02-18
Abstract: Denaturing of domestic fuel oil by melting the denaturant in the absence of all solvent in a homogeneous liquid in a container provided with a heating system, and injecting liquid from this container in a proportion of the domestic fuel oil determined automatically so as to obtain a master solution, which itself can be injected automatically in automatically determined proportion into the fuel oil in storage so as to obtain domestic fuel oil denatured according to the regulations.
Patent FR-2187877-A1 (FR)
Title: Tar compsns contg pitch and heavy oil - and a glycidyl ether for slower ageing and decreased cold fragility
IPC: C08K5/1515
Filed: 1972-06-13
Abstract: Tars for use as binders in road surfacing materials and as sealants, etc., are formed by (a) mixing 1 pbw of a pitch with a KS softening point of 60-80 degrees C with 1.5 pbw-5 pbw of a highly aromatic heavy oil with an initial b.p. of >270 degrees C at >60 degrees C and (b) mixing the product with 1-25 wt.% of a cpd. of formula RO-CH2-C H2 (where R is an organic gp., pref. linear or branched alkyl, esp. butyl) at >60 degrees C. The tars can also contain an epoxy resin and hardener a phenolic catalyst and a plasticiser.
Patent FR-2149531-A1 (FR)
IPC: A01N47/30
Filed: 1972-08-17
Abstract: Process for the imparting of a permanent insectproof finish to natural keratin-containing material, the said process comprising the finishing of these materials in a solution of at least one salt of an anti-insect agent protecting against keratin-consuming insects, said salt consisting of the anionic radical of an insecticide and an inorganic and/or organic cation capable of salt formation, and, optionally, further additives, in a solvent mixture consisting of A. 66 TO 99 PER CENT BY WEIGHT OF AN OPTIONALLY HALOGENATED HYDROCARBON BOILING BETWEEN 40 DEG  AND 150 DEG C, and B. 40 TO 1 PER CENT BY WEIGHT OF A LIQUID, WATER-SOLUBLE ORGANIC SOLVENT BOILING BELOW 220 DEG C, as well as the treatment liquor suitable for and the material permanently finished by this process.
Patent FR-2223611-A1 (FR)
Title: Gas distributor valve for gas analysing - is rotary type with ten gas inlets and common gas outlet
IPC: F16K11/16
Filed: 1973-03-30
Abstract: A disc with 10 radial holes, 9 of which are blind, and one of which communicates with a central axial hole, is rotatably mounted in a cylindrical housing which also has 10 radial holes. By rotating the disc the central inlet can communicate with any one of the 10 holes in the body. The remaining 9 holes in the body are sealed by balls pressed against O-rings by springs housed in the 9 blind holes in the disc.
Patent FR-2234724-A1 (FR)
Title: Telephone answering machine - has static logic circuit selecting required control functions by movable or static switches
IPC: H04M1/65
Filed: 1973-06-22
Abstract: Each of the switches makes only one single contact; each contact is made between a specified circuit point and a common terminal, e.g. frame. Each switch controls an input of a static flip-flop with two inputs. The device may have five switches realising following functions: operation as a plain answering machine; as a recording answering machine; prerecording on an endless tape; test playback of the prerecorded message; playback of messages from other subscribers. A further circuit for static change-over switching may be provided. A loudspeaker may be provided for playback of a message during recording, and a switch for uninterrupted recording of a message.
Patent FR-2234482-A1 (FR)
Title: Device for pulling cables through pipes - magnets on cable and magnetic particles in pipe reduce friction
IPC: H02G1/08
Filed: 1973-06-25
Abstract: Frictional drag of cable on pipe wall, particularly on curves, is the limiting factor for trasversed distance when pulling cable through pipes. The tube is filled with a liquid having a suspension of ferromagnetic particles. Cylindrical magnets with an axial hole are spaced along the cable. The magnetic particles are attracted by the high magnetic field at the outer periphery of the magnets and provide separating forces between magnet and wall, and stop friction. To make the overall density of the cable similar to that of the fluid and avoid gravitational effects, floats are interspaced between magnets.
Patent FR-2265796-A1 (FR)
Title: Thermosetting poly(hexa substd melamines) prepn - by Lewis acid catalysed polymn of arylene bis (N-substd) cyanamides
IPC: C08G73/06
Filed: 1974-03-29
Abstract: The poly(hexasubstd. melamines) consist essentially of segments of formula I (where R1 and R2 are (cyclo) lower alkyl or (alk)aryl, each opt. substd. by 1-2 Cl or 1-3 F or a lower (ar)alkoxy or lower perfluoroalkyl gp; each R3 is selected from divalent arylene gps. of formula (II) (where p is 0 or 1; n = 0 or 1; when n = 1, X is -O-, -S-, -CO-,-SO2-, C(R4)(R5) m or C(R4)(R5) m Y - C(R4)(R5) m; m = 1-20; Y is -O-, -S-, -CO-, -SO2-, -O-CO-, -N(R4)-CO-, or -CO-N(R4)-CO-; R4 and R5 are H, lower alkyl or phenyl), and are useful for laminates and composites used in high temp. or corrosive environments, and have good dielectric props. and high temp. stability.
Patent FR-2267887-A1 (FR)
Title: Printing unit for sheet stack cut edges - transfers image using offset process and an intermediary silicon saturated paper carrier
IPC: B41M1/40
Filed: 1974-04-22
Abstract: The printed image is brought to the intermediatery carrier using offset printing ink according to the photo-gravure process. A screen with 150 lines/cm. is used. The image is transferred using a silicon-satd. paper and UV-radiation drying. The paper in the stack is aligned using a vibratory jogger. The compelte unit comprises this alignment system, conveyor rails, a processing track with two hydraulic presses, a glue delivery station and a paper stack holder frame. The hydraulic press has a cylinder which operates a pressure plate and a heater plate whereby the stack holder frame is brought into contact with the plate by the pressure plate.
Patent FR-2285261-A1 (FR)
Title: Forwards tilting vehicle seat - is tilted by front hinge tube spring loaded out of mounting cylinders
IPC: B60N2/04
Filed: 1974-09-17
Abstract: A vehicle seat which is tilted forwards to enable a passenger to enter or leave the space behind it, has a U section frame (1) attached by a swinging arm (2, 3) each side with locking rods passing through the hinge axis (6, 8). The bottoms of these arms are attached to sliders (4, 5) travelling on guides attached to the floor. The front of the U-frame carries a pair of elongated loops (10, 11) through which passes a tube (12) bent into a U shape. The two arms (25) of this U are pushed forwards by springs (17, 18) housed in cylinders (13, 14) mounted on top of the sliders (4, 5), thus assisting the tilting movement of the seat.
Patent FR-2247154-A1 (FR)
Title: Agricultural chopper machine - has chopper rotors on vertical axes also delivering crop to machine
IPC: A01D43/08
Filed: 1974-10-07
Abstract: The chopper rotors are on vertical axes in the frame and so arranged that when working they deliver the crop into the machine unaided. An additional rotor can be provided, on an axis intersecting that of the first one or more, and mounted behind them, the angle of intersection being 90 deg. Where two rotors are used, they can cover contiguous areas, and a deflector board can be provided to work in conjunction with them, parallel to the axis of one, and in front of it in the direction of travel.
Patent FR-2293513-A1 (FR)
Title: Dry cleaning device includes heated air circuit - which includes water condenser and refrigerated liquid condenser to remove solvent
Inventor: SALAMOND JEAN-CLAUDE
IPC: D06F43/08
Filed: 1974-12-04
Abstract: A dry cleaning device includes a rotary drum in which articles are put for cleaning and which contains a solvent. To dry the articles a heated air-flow is circulated through the drum through a closed circuit including a blower and a condenser which removes excess solvent vapour from the air flow. The condenser has two parts a conventional water condenser and a refrigerated condenser using a refrigeration fluid (e.g. freon). A better re-cuperation of the solvent e.g. perchlorethylene is achieved. The water condenser and refrigerated condenser may be in series or parallel. The circuit may include a heater and a valve which direct the airflow through a side duct directly into the drum without passing through the heater.
Patent FR-2323330-A1 (FR)
Title: Deep freezing fruit in an aq. syrup - retaining original aroma, structure etc. and protected against oxidn.
IPC: A23B7/08
Filed: 1975-01-14
Abstract: Process comprises first removing stalks, destoning, sepg. and removal of the skin and colouring and then spraying or soaking in a bath of syrup at -22 degrees C. The syrup is prepd. by heating to b.pt. 0.55 l. water, then adding 150g. cerelose 2001, followed (when dissolved) by 1kg. sucrose, and finally HCl to provide pH 3.5. The soln. is 65 degrees Brix. Used esp. for preserving cold for consumption without further processing, but can also be used for preserving to facilitate transport then mfr. of preserves. The fruits retain their original aroma and shape; do not stick to each other, and are completely protected against oxidn. by a film of the treating soln.
Patent FR-2313839-A1 (FR)
Title: Power stabilisation for discharge lamps - uses transformer to maintain voltage at higher level than supply voltage
Inventor: LEMOINE MICHEL EDOUARD GUSTAVE
IPC: H05B41/39
Filed: 1975-02-24
Abstract: The control circuit for high pressure mercury, iodide or sodium vapour discharge lamps, where the lamps may be part of an overall system containing sections which may be switched out of circuit for economy reasons etc. A transformer or autotransformer (16) maintains the lamp voltage at a level higher than that of the supply and includes in its output winding the lamp (12) and a series inductance (13) which may be an auxiliary or tertiary winding of the same transformer. A power factor correction capacitor (14) is connected across the inductor, transformer and lamp circuit. The primary winding of the transformer may be connected into the supply by a switch (20) and an auxiliary conductor.
Patent FR-2305832-A1 (FR)
Title: Protected connection for immersed electric gear - has immiscible liq. dielectric surrounding normal connection
Inventor: BOGDANOV A A
IPC: H01F27/04
Filed: 1975-03-25
Abstract: The protected connection is intended for electric equipment immersed in a conducting fluid, such as a submersible pumps for water etc., and consists of a standard electric connection inside a chamber (5) filled with a dielectric liquid (8) that is immiscible with the conducting fluid surrounding the equipment or device, and has a specific gravity greater than that of the surrounding fluid. The connecting cable passes out through the top of the dieelectric liquid chamber. The advantage of this immiscible liquid insulation lies in its preventing moisture etc. from causing short circuits etc, and it is especially suitable for tropical regions.
Patent FR-2308908-A1 (FR)
Title: Flatness defects detection and measurement - is performed for hot rolled metal sheets using optical system which forms light spots on sheets
Inventor: TOUSCHER GERARD
IPC: G01B11/30
Filed: 1975-04-25
Abstract: A method is described for detecting and measuring flatness defects in hot rolled metal sheets. The displacements of one or more light spots formed on the sheet by a light source (7) are measured w.r.t. a geometrical position defined in a reference plane. The optical axis of the light source is inclined at an angle alpha with respect to the vertical (V) plane perpendicular to the sheet. The value of the displacements measured is related to the amplitude of the deformation of the sheet metal.