baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3028449-B1 (FR)
Title: Ensemble roulant
Inventor: MERINO LOPEZ JOSE
IPC: B60C15/02
Filed: 2014-11-18
Granted: 2018-04-20
Abstract: L'invention concerne un adaptateur pour ensemble roulant comprenant un pneumatique, au moins un adaptateur, une jante, ledit adaptateur assurant la jonction entre l'un des bourrelets et la jante, ladite jante ayant deux sièges de jante et deux crochets de jante, ledit adaptateur ayant une extrémité axialement intérieure destinée à être monté sur le siège de la jante et comprenant un élément de renfort intérieur, une extrémité axialement extérieure comprenant un élément de renfort extérieur, un corps connectant ladite extrémité extérieure avec ladite extrémité intérieure de manière à former une pièce unitaire et comprenant au moins une armature de renforcement principale assurant la liaison entre ledit renfort extérieur et ledit renfort intérieur, un siège d'adaptateur sensiblement cylindrique destiné à recevoir l'un desdits bourrelets, ledit siège étant situé à l'extrémité axialement extérieure dudit corps, une face d'appui d'adaptateur sensiblement comprise dans un plan perpendiculaire à l'axe de rotation, ladite face d'appui étant située sur la face axialement intérieure de l'extrémité axialement extérieure. Cet ensemble se caractérise en ce que l'élément de renfort de l'extrémité axialement extérieure est en totalité située axialement à l'extérieur de la face d'appui, en ce que le corps comprend en regard du siège d'adaptateur un renfort annulaire de siège et en ce que la paroi intérieure du pneumatique est recouverte d'une couche d'une composition auto-obturante.
Patent FR-3036878-B1 (FR)
Title: Machine electrique tournante munie d'un stator enterre
Inventor: BALTHAZE PATRICE
IPC: H02K5/24
Filed: 2015-05-27
Granted: 2019-04-12
Abstract: L'invention porte principalement sur une machine électrique tournante comprenant un stator (16) et un rotor (12) monté sur un arbre (13), caractérisée en ce que ladite machine électrique tournante comprend en outre un berceau (11) comportant une surface de portée (20) du stator (16) et en ce que ledit berceau (11) comprend une face interne (81) s'étendant au moins en partie autour dudit stator (16), ladite face interne (81) étant surélevée par rapport à ladite surface de portée (20) du stator (16).
Patent FR-3046785-B1 (FR)
Title: Embase pour rouleau
Inventor: BOURGEOIS JOCELYN
IPC: B65H16/02
Filed: 2016-01-15
Granted: 2019-07-26
Abstract: L'invention concerne une embase pour rouleau, l'embase étant destinée à être emmanchée sur un rouleau du type comportant un mandrin ayant au moins une extrémité creuse et autour duquel est enroulé une feuille, notamment une membrane d'étanchéité de piscine, l'embase (1) comportant un embout (2) et une joue (3) et s'étendant suivant une direction axiale, l'embout (2) ayant une première partie (21) d'emmanchement dans l'extrémité creuse du mandrin et une deuxième partie de connexion à la joue (3) s'étendant transversalement à l'embout (2), la partie (21) dépassant de la joue (3) dans la direction axiale, caractérisée en ce que la joue (3) comporte des graduations (4) associées à des indications (5) de longueur restante de feuille, ces graduations (4) et indications (5) étant réparties sur une face (31) de la joue (3), tournée du côté de la première partie (21) d'emmanchement de l'embout (2), pour être tournées vers la feuille.
Patent FR-3046732-B1 (FR)
Title: Planche de glisse sur neige
Inventor: VAILLI JOHAN
IPC: A63C5/12
Filed: 2016-01-15
Granted: 2019-06-21
Abstract: Planche de glisse sur neige, comportant un noyau (10) incluant une juxtaposition alternée de poutres longitudinales (21-24,31-33) présentant au moins deux valeurs de densité différentes, caractérisée en ce qu'elle comporte : • une couche (50) d'un matériau fibreux imprégné d'une résine polymérisée, ladite couche enveloppant le noyau (10) ; • au moins une couche supplémentaire (60-63) de matériau fibreux à base de fibres de haute ténacité sensiblement parallèles, disposées au-dessus et/ou en dessous de la couche (50) en matériau fibreux enveloppant le noyau (10).
Patent FR-3049323-B1 (FR)
Title: "couronne de differentiel equipee d'une cible de mesure de sa vitesse de rotation et agencement dans une boite de vitesses"
Inventor: POMMIES LAURENT
IPC: F16H48/38
Filed: 2016-03-24
Granted: 2019-06-14
Abstract: L'invention propose une couronne (22) de différentiel comportant une denture d'engrenage agencée à sa périphérie radiale extérieure, caractérisée en ce qu'elle est équipée d'une cible (50), de mesure de la vitesse de rotation de la couronne, en forme d'anneau comportant une pluralité de dents (56) réparties circonférentiellement. La cible de mesure (50) est agencée dans une face latérale d'orientation radiale de la couronne (12).
Patent FR-3055494-B1 (FR)
Title: Generateur d'impulsions electriques
Inventor: BHOSLE SOUNIL
IPC: H03K3/53
Filed: 2016-08-25
Granted: 2018-09-21
Abstract: L'invention concerne un générateur d'impulsions (10) comprenant une inductance (Lstock) destinée à stocker une énergie fournie, pendant une phase de charge, par une source de tension continue (30) à deux bornes d'alimentation du générateur (10), et transférer ladite énergie au dispositif à décharge à barrière diélectrique (20) pendant une phase de décharge par l'intermédiaire d'un transformateur (Ts), le générateur (10) comprenant en outre :         - un agencement en série d'un premier (40) et d'un second (50) circuits connectés en un nœud N du générateur (10),         - le premier circuit (40) comprenant deux branches (41, 42), l'une des deux branches (41) comprenant l'inductance (Lstock), et l'autre branche (42) comprenant une diode (D1) et le transformateur (Ts), le circuit secondaire (Ts2) étant connecté au dispositif à décharge à barrière diélectrique (20),         - le second circuit (50) comprenant un interrupteur commandé (T1).
Patent FR-3063221-B1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'un element dentaire par impression tridimensionnelle
Inventor: FOREST ALEXANDRE
IPC: A61K6/884
Filed: 2017-02-24
Granted: 2019-04-19
Abstract: La présente demande concerne un procédé de fabrication d'un élément dentaire comportant une étape d'impression tridimensionnelle d'au moins une partie de l'élément dentaire par un dépôt successif de couches par jets de nanoparticules (« NanoParticule Jetting ») et une étape de frittage d'au moins la partie de l'élément dentaire imprimée par jets de nanoparticules.
Patent FR-3063986-B1 (FR)
Title: Tour de stockage automatisee pour elements de type profile et methode associee
Inventor: MOINI CYRUS BRUNO HASSAN
IPC: B65G57/112
Filed: 2017-03-16
Granted: 2021-06-18
Abstract: - L'invention concerne un dispositif (1) de stockage d'éléments (2a, 2b, 2c, 2d) de type profilé comprenant : - une structure de stockage (3) pourvue d'un étagement de fourches de stockage (4a, 4b) en porte-à-faux sensiblement horizontales et conçues pour supporter lesdits éléments (2a, 2b, 2c, 2d), - plusieurs convoyeurs à bande motorisée (5) de forme sensiblement allongée et disposés sensiblement parallèlement les uns aux autres, pour former ainsi les bras (5) d'une fourche de convoyage (6) s'étendant sensiblement horizontalement et étant destinée à supporter lesdits éléments (2a, 2b, 2c, 2d), ladite fourche de convoyage (6) étant mobile horizontalement et verticalement afin que lesdites fourches de convoyage (6) et de stockage (4a, 4b) s'interpénètrent pour transférer lesdits éléments (2a, 2b, 2c, 2d) de l'une desdites fourches de stockage (4a, 4b) et de convoyage (6) à l'autre. L'invention concerne également une méthode de stockage d'éléments associée. - Le dispositif selon l'invention est particulièrement destiné au stockage d'éléments de type profilé destinées à la fabrication de cadres de menuiserie industrielle.
Patent FR-3068957-B1 (FR)
Title: Citerne comportant un dispositif de mise a l'air
Inventor: MAGYAR DANIEL
IPC: B65D88/74
Filed: 2017-07-11
Granted: 2021-04-30
Abstract: La présente invention concerne une citerne pour le transport de produits liquides ou pulvérulents comportant une cuve présentant au moins un compartiment de stockage et un dispositif de mise à l'air (100) dudit au moins un compartiment, ladite citerne étant caractérisée en ce que le dispositif de mise à l'air (100) comporte: une vanne (3) comportant une position d'ouverture et une position de fermeture ; un moyen de contrôle-commande (110) permettant de modifier automatiquement la position de ladite vanne (3).
Patent FR-3069917-B1 (FR)
Title: Jonction de portions de circuit de refroidissement pour un ensemble de deux boitiers
Inventor: POUILLY AURELIEN
IPC: H05K7/20
Filed: 2017-08-02
Granted: 2020-08-07
Abstract: L'invention a pour objet un ensemble de deux boîtiers (1, 2), un premier boîtier (1) comprenant une première portion de circuit de refroidissement et un deuxième boîtier (2) comprenant une deuxième portion de circuit de refroidissement, lesdites portions de circuit de refroidissement étant destinées à former un circuit de refroidissement à fluide (F), chaque boîtier (1, 2) comprenant une face plane comprenant une ouverture (11, 12) de portion de circuit de refroidissement respective et définissant une interface (INT) dudit circuit de refroidissement, lesdites portions de circuit de refroidissement étant destinées à être mises en liaison fluidique par un contact plan-plan entre lesdites faces planes, lesdites ouvertures (11, 12) étant disposées sensiblement en vis-à-vis.
Patent FR-3071110-B1 (FR)
Title: Procede de surveillance et de controle d'un reseau electrique
Inventor: VINOT BENOIT
IPC: H02J3/00
Filed: 2017-09-12
Granted: 2019-08-30
Abstract: L'invention concerne un procédé de surveillance et de contrôle d'un réseau électrique qui comporte au moins un poste de transformation (P) délimitant un sous-réseau moyenne tension et un sous-réseau basse tension et plusieurs entités (Ei) connectées à une tension déterminée dans le sous-réseau basse tension, chaque entité étant consommatrice et/ou productrice d'électricité dans le sous-réseau basse tension. Le procédé consiste à déterminer des données de contrôle (Dx) en production et/ou en consommation électrique à appliquer à une ou plusieurs entités du sous-réseau basse tension en tenant compte de quotas de production et/ou de consommation déterminés préalablement.
Patent FR-3071887-B1 (FR)
Title: Portion d'arbre de transmission d'un vehicule automobile, arbre de transmission comprenant une telle portion et dispositif de transmission de couple comprenant un tel arbre de transmission
Inventor: MINAUD PHILIPPE
IPC: B60K17/22
Filed: 2017-10-03
Granted: 2019-09-27
Abstract: L'invention concerne une portion (B) d'arbre de transmission (10) destinée à être assemblée à l'intérieur d'un moyeu (M) d'une roue (T) du véhicule, l'arbre de transmission (10) transmettant un couple entre une boite de vitesse (G) du véhicule et la roue (T) du véhicule et s'étendant entre une extrémité libre (12) destinée à être montée du côté de la boîte de vitesse (G) et une extrémité libre (14) destinée à être montée du côté de la roue (T), la portion (B) d'arbre de transmission (10) comprenant une zone cannelée comportant une pluralité de cannelures droites et une pluralité de cannelures en hélice de manière à ce que l'assemblage à l'intérieur du moyeu (M) de la roue débute par un emmanchement de la pluralité des cannelures droites et se poursuive par un emmanchement de la pluralité des cannelures en hélice.
Patent FR-3068062-B1 (FR)
Title: Dispositif de blocage
Inventor: WORNER BENJAMIN
IPC: E05C17/48
Filed: 2018-04-27
Granted: 2020-01-31
Abstract: La présente invention concerne un dispositif de blocage pour un vantail d'une porte ou d'une fenêtre, notamment une porte pivotante ou une porte coulissante, comprenant un rail de guidage, un élément de coulissement coulissant dans le rail de guidage et un élément de blocage monté inamovible dans le rail de guidage. L'élément de blocage coopère par l'intermédiaire d'un élément d'accouplement avec l'élément de coulissement pour bloquer le vantail dans une position d'ouverture prédéfinie. L'élément d'accouplement est relié à l'élément de coulissement de manière résistante à la pression et à la traction et sur l'élément de blocage est disposé un élément de guidage, notamment un liteau de guidage ou inversement. L'élément de guidage délimite une voie de guidage qui déplace l'élément d'accouplement avec une partie d'accouplement lors de l'ouverture du vantail d'abord au-delà de la position de blocage et lors d'un mouvement subséquent du vantail dans la direction de fermeture, dans une position d'encliquetage correspondant à la position d'ouverture prédéfinie ainsi que lors d'un nouveau mouvement du vantail dans la direction d'ouverture, dans une position de libération.
Patent FR-3084387-B1 (FR)
Title: Structure modulaire de piscine hors-sol autoportante
Inventor: CAGNOLARI YVES EMMANUEL
IPC: E04H4/14
Filed: 2018-07-24
Granted: 2021-07-02
Abstract: Structure modulaire (1) pour piscine hors sol autoportante, comprenant une pluralité de panneaux (2, 2A) aptes à être disposés verticalement et assemblés entre eux selon un périmètre fermé et une pluralité de supports de margelle (4) aptes à être disposés horizontalement au sommet des panneaux (2), où un panneau (2, 2A) et un support de margelle (4) sont réalisés de matière par pliage d'un flanc de tôle sensiblement rectangulaire.
Patent FR-3084210-B1 (FR)
Title: Ensemble comportant un dispositif de refroidissement par changement de phase
Inventor: YU ROBERT
IPC: H01M50/24
Filed: 2018-07-19
Granted: 2020-06-19
Abstract: L'invention concerne un ensemble (10) comportant un élément (12) chauffant et un dispositif (14) de refroidissement de l'élément (12) chauffant, le dispositif (14) comportant : - une enceinte (16) rigide dans laquelle est logé l'élément (12) chauffant ; - un réservoir (28) à volume variable qui est raccordé à l'enceinte (16) ; - un fluide (36) à changement de phase qui est contenu dans l'enceinte (16) et qui remplit partiellement l'enceinte (16) ; caractérisé en ce que le reste de l'enceinte (16) et le volume minimal (Vmin) du réservoir (28) sont remplis par un volume complémentaire (V2) d'un liquide (38) de remplissage est non miscible avec le fluide (36) à changement de phase, présentant une densité différente de celle du fluide (36) à changement de phase en phase liquide et présentant une deuxième température d'évaporation supérieure à la température (Te) d'évaporation dudit fluide (36).
Patent FR-3087208-B1 (FR)
Title: Procede de traitement de surface de pieces en aluminium
Inventor: CERDA HELENE
IPC: C25D11/24
Filed: 2018-10-16
Granted: 2020-10-30
Abstract: L'invention concerne un procédé de traitement de surface d'une pièce en alliage d'aluminium, qui comprend une première étape de traitement de la pièce par oxydation micro-arcs, la pièce étant immergée dans un milieu électrolytique aqueux contenant un sel de silicate à une concentration supérieure ou égale à 2 g/l et un sel d'aluminate à une concentration supérieure ou égale à 1 g/l, et étant traversée par un courant électrique ; puis une deuxième étape de traitement de la pièce par mise en contact de la pièce successivement avec une première composition aqueuse contenant un sel métallique inhibiteur de corrosion, à l'exclusion d'un sel de chrome hexavalent, et un composé oxydant, puis une deuxième composition aqueuse contenant un sel de terre rare inhibiteur de corrosion et un composé oxydant. La pièce ainsi traitée présente une résistance élevée à la corrosion.
Patent FR-3076376-B1 (FR)
Title: Dispositif lecteur de code et procede de lecture de code
Inventor: TACHIBANA TOSHIYUKI
IPC: G06K7/10
Filed: 2018-11-06
Granted: 2021-08-13
Abstract: Dispositif lecteur de code (30) comprenant : - une surface de positionnement (32) du produit, - un élément de lecteur de code (36-38) pour la lecture optique d'un code porté par le produit (M), et - un élément de déplacement qui fait pivoter et/ou tourner le produit (M) sur la surface de positionnement (32). Le dispositif lecteur de code (30) est configuré pour lire le code avec l'élément de lecteur de code (36-38) pendant que le produit (M) pivote et/ou tourne sur la surface de positionnement (32).
Patent FR-3092056-B1 (FR)
Title: Organe intérieur de véhicule, comportant une tablette escamotable
Inventor: PAINDAVOINE ROMAIN
IPC: B60R7/06
Filed: 2019-01-24
Granted: 2021-01-08
Abstract: Organe intérieur de véhicule, comportant une tablette escamotable . Organe intérieur (10) de véhicule, comportant une tablette escamotable (12), s’étendant entre une extrémité libre (20) et une extrémité (18) de liaison à un mécanisme de déplacement (22), et déployable entre une position escamotée et une position déployée, caractérisé en ce que le mécanisme de déplacement (22) comporte : - au moins un premier rail (24), s’étendant entre une extrémité inférieure (24a) et une extrémité supérieure (24b), - pour chaque premier rail (24), un curseur (26) mobile le long de ce premier rail (24), et relié à l’extrémité de liaison (18) de la tablette (12), - un élément (32) de blocage de la tablette (12) en position déployée, lié à l’extrémité de liaison (18) de la tablette (12) par une liaison pivot (30), et mobile le long d’un second rail (34), l’élément de blocage (32) coopérant, en position déployée, avec une paroi (38b) ménagée à l’extrémité (18) de liaison de la tablette (12). Figure pour l'abrégé : Figure 2 [[Fig 1]
Patent FR-3094562-B1 (FR)
Title: Co-intégration de contacts sur des semiconducteurs différents
Inventor: LUDURCZAK WILLY
IPC: H01L29/868
Filed: 2019-03-26
Granted: 2021-09-03
Abstract: Co-intégration de contacts sur des semiconducteurs différents La présente description concerne un procédé de fabrication d'un dispositif électronique, comprenant : a) former, sur une région (106) d'un substrat (100) située entre des régions semiconductrices (102, 104) en des matériaux semiconducteurs différents, une région isolante (114) ayant des faces latérales (116) ; b) former des portions métalliques en un même métal sur les régions semiconductrices (102, 104), les faces latérales (116) dépassant au-dessus des portions métalliques ; et c) former, à partir des portions métalliques et des régions semiconductrices (102, 104), des zones intermétalliques (302, 304) comprenant des intermétalliques différents. Figure pour l'abrégé : Fig. 3
Patent FR-3095444-B1 (FR)
Title: Dispersion de polymère pour revêtement, en particulier sur bois pour blocage de composés migrables
Inventor: BAZIN CLÉMENT
IPC: C09D143/04
Filed: 2019-04-25
Granted: 2021-11-05
Abstract: L’invention concerne une dispersion aqueuse de polymère, avec ledit polymère comprenant dans sa structure des unités monomères incorporées, à partir d’une composition de monomères comprenant :     a)    au moins un monomère (méth)acrylique ester (méth)acrylique en C1-C18, sans aucun groupement ionique,     b)    au moins un monomère éthyléniquement insaturé porteur d’au moins un groupement acide carboxylique c)    au moins un monomère (méth)acrylique porteur d’une amine tertiaire transformée par salification en sel d’ammonium quaternaire, et avec ledit polymère portant en plus des groupements greffés silane bloqué sous forme sous forme -Si(OR1)3 ou –Si-R2(OR1)2 ou -Si-(R2)2(OR1), de préférence -Si(OR1)3 ou –Si-R2(OR1)2 avec R1, R2, étant un alkyl en C1 à C4 identiques ou différents,     et avec lesdits groupements greffés silanes bloqués, étant issus d’au moins une des deux voies suivantes ou de leur combinaison :      d)    présence avec les monomères a), b) et c) d’au moins un comonomère d) éthyléniquement insaturé, porteur en plus de ladite insaturation éthylénique, d’au moins un groupement silane bloqué comme défini ci-haut et/out e)    présence avec les monomères a), b) et c) de, ou post-traitement de la dispersion aqueuse par, au moins un composé silané porteur d’un premier groupement silane bloqué comme défini ci-haut et d’un deuxième groupement fonctionnel sélectionné parmi : époxy, amino-, de préférence époxy, ce deuxième groupement étant capable de réagir, au moins en partie avec les groupement carboxyliques dudit monomère b).     L’invention concerne également une composition de revêtement comprenant ladite dispersion de l’invention et son utilisation pour compositions aqueuses de revêtements de protection pour bois.
Patent FR-3095329-B1 (FR)
Title: Implant chirurgical pour réparation de la plaque plantaire
Inventor: AUGOYARD MARC
IPC: A61F2/30
Filed: 2019-04-29
Granted: 2023-04-28
Abstract: Implant chirurgical (9) adapté à une opération de réparation de la plaque plantaire, caractérisé en ce qu’il comporte :  - une douille (5) présentant une paroi externe et une paroi interne, ladite paroi interne définissant un orifice (6) s’étendant entre une première embouchure (53) et une deuxième embouchure (54) opposées,  - au moins deux fils de suture (10,11), engagés dans l’orifice (6) de la douille (5), et  - un pion (7), présentant une première face (71) et une deuxième face (72) opposées, jointes par une paroi périphérique,  ledit pion (7) étant adapté pour être inséré dans l’orifice (6) de la douille (5) par la première embouchure (53) jusqu’à une position d’insertion maximale, dans laquelle la première face (71) du pion (7) est tournée vers la première embouchure (53) de la douille (5), et dans laquelle le pion (7) est bloqué mécaniquement, par écrasement des au moins deux fils de suture (10,11) entre la paroi interne (52) de la douille (5) et la paroi périphérique (73) du pion (7).    Figure de l’abrégé: Figure 8
Patent FR-3082335-B1 (FR)
Title: Film d’écran tactile et écran ainsi qu’appareil ainsi équipé
Inventor: FREDERIKSEN ANNETTE
IPC: G06F3/042
Filed: 2019-06-05
Granted: 2022-01-14
Abstract: TITRE : Film d’écran tactile et écran ainsi qu’appareil ainsi équipé Film (100) pour un écran image tactile (105) et ayant une plage de couplage (125), une plage de découplage (135), une plage de pression (140) avec un hologramme de pression (145). La plage de couplage (125) couple le rayonnement optique (130) d’une source (115). La plage de découplage (135) découple le rayonnement optique (130). La zone d’appui (140) comprend l’hologramme de pression (145) dans le chemin de rayonnement (150) entre la plage de couplage (125) et la plage de découplage (135). En fonction de la pression appliquée sur la zone d’appui (140) l’hologramme de pression (145) diffracte une fraction du rayonnement (130) le long du chemin de rayonnement (150) et/ou découple une fraction du rayonnement (130) hors du chemin de rayonnement (150).  Figure 1
Patent FR-3099639-B1 (FR)
Title: Dispositif de gestion thermique et électromagnétique d'un module électronique
Inventor: BENTIVOGLIO FABRICE
IPC: H05K7/20
Filed: 2019-08-01
Granted: 2021-07-23
Abstract: Dispositif pour la gestion thermique et électromagnétique d'un module électronique. L’invention concerne un dispositif de gestion thermique et électromagnétique d'un module électronique comprenant un module électronique (1), un matériau à changement de phase (3) (MCP) et une enceinte (2) destinée à recevoir le matériau à changement de phase (3) et le module électronique (1),caractérisé en ce que : le matériau à changement de phase (3) est un métal ou un alliage métallique dans lequel le module électronique (1) est noyé, ledit module électronique (1) comprend un dispositif électronique et un carter de protection (11) définissant une surface extérieure et destiné à encapsuler le dispositif électronique de sorte à éviter un contact du Matériau à changement de phase (3) avec le dispositif électronique , et le dispositif comprend un système de positionnement (4) du module électronique dans l'enceinte configuré pour assurer un contact du matériau à changement de phase (3) sur l'ensemble de la surface extérieure du carter de protection (11) du dispositif électronique. Elle trouve pour application particulièrement avantageuse le domaine de la gestion thermique des dispositifs électroniques pouvant être placés dans un environnement thermique à risque, notamment dans des applications automobiles pour tous les équipements embarqués sous le capot d'un véhicule et pilotés par une carte électronique incluse dans l'équipement. Figure pour l’abrégé : Fig.1