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Patent FR-3024980-A1 (FR)
Title: Equipement de levage pour un petit vehicule tel qu'une tondeuse a conducteur porte
Inventor: CHEN JUN
IPC: B66F19/00
Filed: 2014-08-22
Abstract: Equipement de levage pour relever en position inclinée une charge telle qu'une tondeuse à conducteur porté, - un châssis (100), - un cadre relevable (200) dont un côté est relié par une première articulation (110) à un côté (101) du châssis (100) et dont le côté opposé (202), relevable est muni d'un organe de guidage (210), - un mât de levage (220) dont une extrémité (221) est reliée au châssis (100) par une seconde articulation (120), et dont l'extrémité libre (222) est munie d'un mécanisme de levage (230) - le mât (220) forme un rail pour l'organe de guidage (210) pour les opérations de relevage ou d'abaissement du cadre relevable (200).
Patent FR-3026699-A1 (FR)
Title: Antivol pour vehicule automobile avec un dispositif de securite contre l'extinction du moteur et vehicule automobile comportant un tel antivol
Inventor: BOLLINGER EMMANUEL
IPC: B60R25/34
Filed: 2014-10-01
Abstract: Antivol (102) pour véhicule automobile (100), comportant : un barillet (108), un dispositif (110) de lecture de clé destiné à bloquer la rotation du barillet (108) en l'absence de clé ou bien lorsqu'une clé non compatible avec le dispositif de lecture (110) est lue, et à permettre la rotation du barillet (108) lorsqu'une clé compatible avec le dispositif de lecture (110) est lue, un interrupteur (114) destiné à être entraîné par la rotation du barillet (108) pour prendre une première position STOP dans laquelle l'interrupteur (114) est destiné à désactiver un moteur du véhicule automobile (100), et une deuxième position ON dans laquelle l'interrupteur (114) est destiné à activer le moteur. L'antivol (102) comporte en outre : un dispositif de sécurité (116) destiné à empêcher l'interrupteur (114) de quitter sa position ON en direction de sa position STOP, et un dispositif de mesure de vitesse (118) destiné à mesurer une vitesse du véhicule automobile (100) et à fournir un signal d'activation au dispositif de sécurité (116) lorsque la vitesse mesurée dépasse un seuil prédéterminé.
Patent FR-3027509-A1 (FR)
Title: Appareil d'aide a la penetration vaginale d'animaux comportant un systeme de vision, notamment pour localiser le col de l'uterus
Inventor: BISCAY JEAN ARNAUD
IPC: A61D19/02
Filed: 2014-10-28
Abstract: Appareil d'aide à la pénétration vaginale prévu pour recevoir un outil de travail comprenant un manche (2), notamment un pistolet d'insémination (4) traversant le manche, caractérisé en ce qu'il comporte un tube de guidage (8) prolongeant le manche (2) pour former un ensemble compact, ce tube de guidage recevant à l'intérieur la pointe avant de l'outil de travail (12) ainsi qu'un tube de vision vidéo de type endoscopie (14) comportant un éclairage à son extrémité avant, le manche (2) comprenant une cellule arrière électronique recevant les images vidéo, disposant de moyens de transmission de l'image vers un écran déporté.
Patent FR-3029721-A1 (FR)
Title: Procedes de mise en oeuvre d'une transaction via un terminal mobile
Inventor: BRAUD NICOLAS
IPC: H04L9/30
Filed: 2014-12-09
Abstract: La présente invention concerne un procédé de mise en œuvre d'une transaction via un terminal mobile (1) connecté à un réseau opérateur (21), caractérisé en ce qu'il comprend des étapes de : (a) Emission depuis le terminal (1) à destination d'un serveur (2) du réseau opérateur (21) d'une requête contenant des informations d'identification du terminal (1) ; (b) Génération par le serveur (2) d'un jeton de paiement en fonction de données associées au terminal (1) stockées dans une base de données du serveur (2) ; (c) Transcription sonore du jeton par le serveur (2) en un signal sonore transmis au terminal (1) ; (d) Emission dudit signal sonore par un haut-parleur (10) du terminal (1) de sorte à être capté par des moyens de captation sonore (31) d'un équipement de paiement (3) ; (e) Transcription inverse du signal sonore par un module de traitement (30) de l'équipement (3) en le jeton de paiement ; (f) Vérification du jeton par le module de traitement (30), et autorisation de la transaction en fonction du résultat de la vérification.
Patent FR-3034473-A1 (FR)
Title: Eolienne aeroportee rotative
Inventor: BENHAIEM PIERRE
IPC: F03D13/20
Filed: 2015-03-31
Abstract: Un cerf-volant de type parachute ascensionnel (1) est inséré entre les ailes (2), constituant le moyeu du cerf-volant rotatif (1, 2) et stationnaire nouvellement constitué. Le système de conversion fait interagir couple et traction par la rotation continue du cerf-volant rotatif (1, 2) sur son plan incliné pour une action conjuguée de déroulement des treuils de leurs stations mobiles (8) respectives disposées sur l'anneau rotatif (9, 10), et de la rotation continue de l'anneau rotatif (9, 10) sur son plan horizontal et selon une vitesse angulaire égale à celle du cerf-volant rotatif (1, 2), avec générateur à l'anneau ou aux treuils. Les cordes (7) périphériques de conversion relient le pourtour du cerf-volant parachute (1) aux stations mobiles (8). Application pour une production massive d'électricité.
Patent FR-3039915-A1 (FR)
Title: Methode pour evaluer les mesures principales d'un objet reproduit d'une facon numerique avec une camera numerique ou un smartphone
Inventor: ALTOBELLI MATTEO
IPC: G06T7/00
Filed: 2015-08-06
Abstract: Procédé pour évaluer les mesures principales d'un objet reproduit d'une façon numérique avec une caméra ou smartphone. Le procédé qui fait l'objet de cette invention permet de déterminer soi même les dimensions principales d'un objet posé sur une surface de référence et pris en photo. Ce procédé comporte l'utilisation d'une surface dont les dimensions sont connues (1) sur laquelle on dépose l'objet dont les mesures sont à évaluer (2). Comme alternative, la référence peut être donné par un objet de dimensions connues pris dans la même photo (12). Les objets (2) et (12) et la surface (1) doivent être des couleurs contrastantes. La reconstruction de l'image numérique permet d'abord de définir le contour de l'objet et après d'en définir les dimensions principales. Ce procédé selon l'invention est particulièrement destiné à la mesures des pieds afin de pouvoir déterminer facilement sa propre pointure en achetant en ligne
Patent FR-3031477-A1 (FR)
Title: Boite de vitesses pour vehicule automobile
Inventor: PLOE PIERRE
IPC: B60K6/48
Filed: 2015-01-08
Abstract: Boîte de vitesses (4010) configurée pour transmettre à l'aide de couples de pignons (180-184 ; 190-194) la puissance d'un arbre primaire (110) à un arbre secondaire (120) parallèle à l'arbre primaire avec un rapport de vitesse défini par le couple de pignons utilisé, et la boîte comprenant de plus un moteur électrique (1000) pour transmettre de la puissance à l'arbre secondaire (120) par application d'une puissance fournie sur un arbre de sortie (1010) du moteur électrique à un premier pignon supplémentaire (1300) de la boîte monté autour de l'arbre primaire, le premier pignon supplémentaire appliquant à son tour ladite puissance à un deuxième pignon supplémentaire (1400) de la boîte de vitesses monté autour dudit arbre secondaire (120), le premier pignon supplémentaire étant monté fou autour dudit arbre primaire et le deuxième pignon supplémentaire est monté fixe autour dudit arbre secondaire.
Patent FR-3032079-A1 (FR)
Title: Procede de communication de messages permettant le traitement d’information et d’optimiser la bande passante, dispositif de generation et programme d’ordinateur correspondant.
Inventor: REVILLET BERARDI CHRYSTEL
IPC: H04W4/12
Filed: 2015-01-22
Abstract: L'invention concerne un procédé de communication de messages s'affichant dans l'ordre chronologique de réception, dans un groupe de terminaux constitué par un terminal administrateur et d'une pluralité de terminaux administrés connectés par un réseau de télécommunication. Le procédé comprend un premier mode de télécommunication consistant à transmettre au groupe de terminaux un message transmis, la transmission dudit message étant causée par un procédé de confirmation dudit message, et un second mode de communication permettant de transmettre un message en aparté à un groupe de terminaux.
Patent FR-3035940-A1 (FR)
Title: Amortisseur de torsion pour un dispositif de transmission de couple d'un vehicule automobile
Inventor: BOULET JEROME
IPC: F16F15/121
Filed: 2015-05-07
Abstract: L'invention concerne un amortisseur, notamment un amortisseur de torsion pour une chaine de transmission d'automobile, Lamortisseur comportant : - un élément mobile primaire (2), mobile en rotation par rapport à un axe de rotation X, - un élément mobile secondaire (3), mobile en rotation par rapport à l'axe de rotation X, l'élément mobile secondaire étant mobile en rotation par rapport à f élément mobile primaire par rapport à l'axe de rotation (X), - un organe de transmission (14, 15) comportant une portion de fixation (18), cet organe de transmission comportant une lame élastique (100) capable de fléchir et transmettre un couple de rotation entre ces deux éléments, la flexion de la lame élastique étant accompagnée d'une rotation relative entre les éléments mobiles primaire et secondaire, selon l'axe de rotation X, - un organe de renfort (70), agencé pour renforcer le maintien de la portion de fixation de l'organe de transmission vis-à-vis des efforts auxquels est soumis cet organe de transmission.
Patent FR-3038709-A1 (FR)
Title: Ensemble de gestion de vol d'un aeronef et procede de surveillance d'un tel ensemble.
Inventor: MERE JEAN-CLAUDE
IPC: G05D1/10
Filed: 2015-07-06
Abstract: - Ensemble de gestion de vol d'un aéronef et procédé de surveillance d'un tel ensemble. - L'ensemble de gestion de vol (1) comprend deux chaînes de guidage (2A, 2B) pourvues, chacune, d'un système de gestion de vol (3A, 3B), lesdits systèmes de gestion de vol (3A, 3B) étant indépendants, chacun desdits systèmes de gestion de vol (3A, 3B) réalisant au moins un calcul de consignes de roulis pour l'aéronef, ledit ensemble de gestion de vol (1) comprenant également une unité de génération de données (5A, 5B), faisant partie de préférence d'un calculateur de guidage (6A, 6B), pour calculer une consigne de roulis et une unité de surveillance (4A, 4B) pour réaliser une surveillance (4A, 4B) des consignes de roulis calculées par les deux systèmes de gestion de vol (3A, 3B) et par l'unité de génération de données (5A, 5B) de manière à pouvoir détecter et identifier un système de gestion de vol défectueux.
Patent FR-3038869-A1 (FR)
Title: Vehicule automobile a traction electrique ou hybride a une recharge sans contact
Inventor: BERNARD SEBASTIEN
IPC: H02J50/27
Filed: 2015-07-17
Abstract: Le véhicule comporte une batterie électrique et un dispositif de recharge de la batterie comportant une antenne réceptrice, apte à coopérer avec une antenne émettrice externe pour réaliser un transfert d'énergie sous forme de champ magnétique entre les antennes. Selon l'invention, l'antenne réceptrice est logée dans une cavité d'un berceau (10) du véhicule, par exemple le berceau avant.
Patent FR-3039578-A1 (FR)
Title: Dispositif de liaison au sol pour un abri pour equipement exterieur notamment pour un bassin d‘agrement
Inventor: WYSTUP FREDERIC
IPC: E04H4/06
Filed: 2015-07-31
Abstract: L'invention concerne un dispositif (D) de liaison au sol (S) d'un abri (A) pour équipement extérieur composé d'éléments de toiture (E), le dispositif est du type de celui comprenant au moins un sous-ensemble (300) fixé à chaque élément de toiture (E) et au moins un sous-ensemble fixé (400) au sol (S), le sous-ensemble fixé (400) au sol (S) étant une semelle (410) équipée d'une tige (420) montée mobile pour passer d'une position intégrée à la semelle (410) à une position en saillie par rapport à la semelle (410). Le dispositif est remarquable en ce que le sous-ensemble (300) fixé à l'élément de toiture (E) comprend une platine (320), une poignée (310) pivotant par rapport à la platine (320) et un moyen de mise en mouvement de la tige, ladite poignée (310) tournant par rapport à sa platine (320) pour passer d'une position de repos à une position de verrouillage de la tige (420) lorsqu'elle est en saillie de sorte que l'élément de toiture (E) soit lié au sol (S). Applications : abri pour équipement extérieur, abri pour piscine.
Patent FR-3040609-A1 (FR)
Title: Plan de travail en vitroceramique
Inventor: DEBREYER GREGORY
IPC: G09F9/302
Filed: 2015-09-08
Abstract: La présente invention concerne un équipement mobilier et/ou ménager, avantageusement interactif, comprenant : - au moins un plan de travail formé d'au moins un substrat en matériau verrier monolithique de surface supérieure à 0.7 m2, ledit substrat présentant une luminosité L* supérieure à 10, une transmission lumineuse TL inférieure à 60%, un indicateur d'opacité supérieur à 30, et le cas échéant un flou supérieur à 15 %, - au moins une source lumineuse, en particulier destinée à matérialiser une ou des zones ou un ou des éléments ou affichages du substrat, en particulier par projection, cette source se trouvant par exemple à l'aplomb du substrat, - au moins une interface de communication avec au moins un élément du plan tel que la ou les sources lumineuses, et/ou le cas échéant avec au moins un élément extérieur pour une communication sans fil, ledit équipement étant en outre dénué d'élément(s) de chauffage.
Patent FR-3040994-A1 (FR)
Title: Composes etheramines et son utilisation en tant que collecteur de flottation
Inventor: GILLET JEAN-PHILIPPE
IPC: C10M105/58
Filed: 2015-09-10
Abstract: La présente invention concerne un composé de formule (I) : dans laquelle : - les groupements R1 et R2, identiques ou différents, représentent, indépendamment l'un de l'autre, un groupement hydrocarboné, linéaire, ramifié ou cyclique, saturé ou insaturé, comprenant de 1 à 15 atomes de carbone, de préférence de 1 à 10 atomes de carbone ; - les groupements R3 et R4, identiques ou différents, sont choisis, indépendamment l'un de l'autre, parmi l'atome d'hydrogène, le groupement méthyle et le groupement éthyle ; - les groupements R5, R6 et R7, identiques ou différents, sont choisis, indépendamment l'un de l'autre, parmi l'atome d'hydrogène et un groupement alkyle comprenant de 1 à 6 atomes de carbone, de préférence de 1 à 4 atomes de carbone, de préférence encore de 1 à 3 atomes de carbone ; - n est un nombre entier allant de 0 à 20 ; - m est un nombre entier allant de 1 à 6.
Patent FR-3042312-A1 (FR)
Title: Dispositif pour determiner le risque de gel
Inventor: PAPA TALLA FALL MOHAMED
IPC: H01L35/02
Filed: 2015-10-08
Abstract: La présente invention concerne un dispositif pour déterminer le risque de gel comprenant un moyen d'alimentation (3) en électricité autonome et au moins un capteur de température (5). En outre, la présente invention concerne un système (43) pour informer du risque de gel comprenant plusieurs desdits dispositifs et une route comprenant un ou plusieurs desdits dispositifs et/ou un ou plusieurs desdits systèmes. La présente invention divulgue aussi un capteur d'humidité comprenant un boitier ouvert, au moins une source de lumière et au moins un capteur optique et propose une méthode pour déterminer le risque de gel.
Patent FR-3043661-A1 (FR)
Title: Capsule de dosage avec un reservoir et un capot
Inventor: DOVERGNE OLIVIER
IPC: B65D50/00
Filed: 2015-11-13
Abstract: La présente invention concerne une capsule (1) comportant un doseur (2) et un capot (3), le doseur (2) comprenant un conduit d'amenée (11) d'un produit débouchant dans un réservoir (6) par un orifice d'entrée (24) définissant une contenance maximale dudit réservoir (6) et le capot (3) comprenant un obturateur (12) mobile entre une position d'obturation de l'orifice d'entrée (24) et une position de libération de l'orifice d'entrée (24), caractérisé par le fait que le capot (3) et le doseur (2) comportent deux reliefs complémentaires (14, 15) d'assemblage et de retenue du capot (3) au doseur (2) et le capot (3) comprend un orifice de sortie (26) du produit.
Patent FR-3044083-A1 (FR)
Title: Dispositif d'echange d'enthalpie
Inventor: FERNANDEZ DE GRADO ALAIN
IPC: F28D20/02
Filed: 2015-11-20
Abstract: Dispositif (1) d'échange entre au moins un fluide A et au moins un fluide B, comprenant une enceinte étanche (2), comprenant une sortie (32) de fluide A, une entrée (31) de fluide A, une sortie (42) de fluide B, une entrée (41) de fluide B, caractérisé en ce que la position des entrées et sorties de fluide A et B définissent 2 zones distinctes dans l'enceinte, une première zone d'action de fluide A (21) entre l'entrée et la sortie de fluide A et une seconde zone d'action de fluide B (22) entre l'entrée et la sortie de fluide B et en ce que des particules solides indépendantes (5) formant un média de transfert mobile sont placées dans l'enceinte (2), dans la zone d'action de fluide A (21) et dans la zone d'action de fluide B (22) et en ce qu'une entrée (51) dudit média de transfert est placée à une extrémité de l'enceinte (2) et en ce qu'une sortie (52) dudit média (52) est placée à l'autre extrémité de l'enceinte (2) et en ce qu'un moyen de transfert (8) dudit média de transfert est intercalé entre ladite sortie de média (52) et ladite entrée de média (51) assurant la circulation en boucle dudit média.
Patent FR-3045264-A1 (FR)
Title: Membrane acoustique pour haut-parleur et haut-parleur correspondant
Inventor: NICOLETTI GIULIANO
IPC: H04R9/06
Filed: 2015-12-14
Abstract: Membrane (1) acoustique de forme circulaire présentant une surface supérieure (11) et une surface inférieure (10) opposée, ladite membrane (1) étant destinée à être couplée au niveau de sa surface inférieure (10) à un bobinage mobile (4) via un support (3). La membrane (1) présente un pli annulaire (12) concentrique délimitant dans la membrane (1), une portion centrale (13) circulaire et une portion périphérique annulaire (14). En outre, la portion centrale (13) présente une concavité tournée vers la surface supérieure et l'arête interne (120) du pli (12) est portée par la surface inférieure (10) et comprend une surface d'attache destinée au couplage dudit support (3) de la bobine.
Patent FR-3044868-A1 (FR)
Title: Robot mobile d’education pour elevage avicole et installation d'elevage mettant en oeuvre un ou plusieurs robots
Inventor: PLANQUETTE LIONEL
IPC: A01K45/00
Filed: 2015-12-15
Abstract: L'invention concerne un robot (200) mobile d'éducation pour un élevage avicole (100) comprenant au moins une zone de ponte (120), ledit robot (200) comprenant des moyens de déplacement du robot sur le sol. Selon l'invention, un tel robot comprend en outre : - des moyens d'incitation à la mobilité (220) d'au moins deux types distincts pour repousser les volailles présentes au sol vers au moins une zone de ponte (120), et - des moyens de commande (230) desdits moyens d'incitation à la mobilité (220).
Patent FR-3045472-A1 (FR)
Title: Pneumatique presentant des proprietes d'usure et de resistance au roulement ameliorees
Inventor: QUANTINET BENJAMIN
IPC: C08L9/00
Filed: 2015-12-16
Abstract: L'invention concerne un pneumatique comprenant une armature de sommet formée d'au moins deux couches de sommet de travail d'éléments de renforcement et d'au moins une couche d'éléments de renforcement circonférentiels. Conformément à l'invention, la bande de roulement présente au moins une découpure d'orientation longitudinale et au moins une découpure d'orientation transversale, la profondeur, mesurée sur pneumatique neuf, desdites au moins une découpure d'orientation longitudinale et au moins une découpure d'orientation transversale étant supérieure ou égale à 40 % de l'épaisseur de la bande roulement, le ratio de la largeur mesurée au fond desdites découpures d'orientation longitudinale sur la largeur mesurée en surface de la bande de roulement desdites découpures d'orientation longitudinale étant strictement supérieur à 1.2, le ratio de la largeur mesurée au fond de la ladite au moins une découpure d'orientation transversale sur la largeur mesurée en surface de la bande de roulement sur pneumatique neuf de la ladite au moins une découpure d'orientation transversale étant supérieur ou égal à 1, le module d'élasticité sous tension à 10 % d'allongement d'au moins une couche de calandrage d'au moins une couche de sommet de travail étant supérieur à 9 MPa, et la valeur maximale de tan(δ), noté tan(δ)max, de ladite au moins une couche de calandrage d'au moins une couche de sommet de travail étant inférieure à 0. 100.
Patent FR-3051885-A1 (FR)
Title: Dispositif lumineux, notamment pour vehicule automobile, et unite d'eclairage et/ou signalisation comprenant un tel dispositif lumineux
Inventor: MARTINEZ JUAN MANUEL
IPC: F21V8/00
Filed: 2016-05-31
Abstract: L'invention concerne un dispositif lumineux, notamment pour véhicule automobile, comprenant un guide de lumière 1, le guide de lumière 1 comprenant un premier élément 10, dit branche principale, et un deuxième élément 20, dit branche intermédiaire, la branche principale 10 comprenant deux extrémités libres 101, 102 et s'étendant longitudinalement d'une extrémité libre 101, 102 à l'autre 101, 102, la branche intermédiaire 20 s'étendant entre deux zones 201, 202 de la branche principale 10, dites zones de liaison, les zones de liaison 201, 202 étant à distance l'une de l'autre et distinctes des extrémités libres 101, 102 de la branche principale 10, la branche intermédiaire 20 étant jointe en continuité de matière à l'une et l'autre des zones de liaison 201, 202. L'invention concerne encore une unité d'éclairage et/ou signalisation pour véhicule automobile comprenant un tel dispositif lumineux.
Patent FR-3052236-A1 (FR)
Title: Circuit de climatisation de vehicule automobile
Inventor: YAHIA MOHAMED
IPC: F25B13/00
Filed: 2016-06-07
Abstract: La présente invention concerne un circuit de climatisation réversible indirect (1) pour véhicule automobile comportant : • une première boucle de fluide réfrigérant (A) dans laquelle circule un fluide réfrigérant, • une deuxième boucle de fluide caloporteur (Ω) dans laquelle circule un fluide caloporteur, et • un échangeur de chaleur bifluide (13) agencé conjointement sur la première boucle de fluide réfrigérant (A) et la deuxième boucle de fluide caloporteur (Ω), de façon à permettre les échanges de chaleur entre la première boucle de fluide réfrigérant (A) et la deuxième boucle de fluide caloporteur (Ω), au moins une des première boucle de fluide réfrigérant (A) et deuxième boucle de fluide caloporteur (Ω) du circuit de climatisation réversible (1) comportant une branche de contournement (D, D') de l'échangeur de chaleur bifluide (13).
Patent FR-3052640-A1 (FR)
Title: Procede de traitement de produits vegetaux par des vapeurs d'alcool
Inventor: SARDO ALBERTO
IPC: A01N31/02
Filed: 2016-06-20
Abstract: Le procédé comprend le traitement des fruits et légumes, par l'application d'un alcool en C3-C9 sous forme de vapeur.
Patent FR-3053355-A1 (FR)
Title: Procede d'oligomerisation utilisant un catalyseur zeolithique et un catalyseur comprenant une silice alumine
Inventor: CADRAN NICOLAS
IPC: B01J21/04
Filed: 2016-06-30
Abstract: On décrit un procédé d'oligomérisation de charges oléfiniques légères contenant entre 2 et 10 atomes de carbone par molécule, utilisant un système catalytique comprenant au moins un catalyseur comprenant au moins une silice alumine et au moins un catalyseur comprenant au moins une zéolithe possédant des ouvertures de pores contenant 10 ou 12 atomes d'oxygènes, ledit procédé étant mis en œuvre à une température comprise entre 130 et 350°C, à une pression comprise entre 0,1 et 10 MPa et à une vvh comprise entre 0,1 et 5 h-1.