baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2934833-A1 (FR)
Title: Air conditioning method for telecabin, involves supplying air-conditioning unit that is arranged at ceiling of cabin, with electrical energy from supercapacitor, outside embarking and disembarking station of transport installation
Inventor: CHARAMEL FRANCIS
IPC: B61B12/00
Filed: 2008-08-08
Abstract: The method involves supplying an electrical energy storage supercapacitor with electrical energy from an external electrical energy source provided in an embarking and disembarking station of an aerial cable type transport installation, during passage of a cabin (10) of the transport installation in the station, where the supercapacitor is integrated to the cabin. An air-conditioning unit (11) arranged at a ceiling of the cabin is supplied with electrical energy from the supercapacitor, outside the station. An independent claim is also included for an embarked device for conditioning air of a cabin in an aerial cable type transport installation.
Patent FR-2934773-A1 (FR)
Title: Lit de malade a barriere laterale facilitant la levee du patient.
Inventor: GUGUIN PASCAL
IPC: A47C21/08
Filed: 2008-08-05
Abstract: Lit de malade comprenant au moins une barrière latérale de sécurité perfectionnée pour faciliter la sortie de lit du patient. Le lit est pourvu d'au moins une barrière latérale (19, 21) de sécurité agencée le long d'un côté longitudinal du châssis et au moins une partie de cette barrière est inclinable latéralement en étant articulée (31, 41) en partie basse le long d'un axe horizontal parallèle au côté longitudinal du lit pour déporter le point d'appui du patient lorsqu'il se lève.
Patent FR-2936500-A1 (FR)
Title: Dispositif de transport vertical d'objets.
Inventor: NIZARD STEPHANE
IPC: B65G35/04
Filed: 2008-09-30
Abstract: La présente invention concerne un dispositif de transport vertical d'objets comprenant une bande flexible et des moyens d'enroulement (3) caractérisé par le fait que la bande est suspendue par ses extrémités entre deux points de sorte à prendre une forme en U, avec deux pans (9, 10) sensiblement verticaux, de manière à recevoir les objets entre les deux pans (9, 10). Elle trouvera son application pour le transport vertical de tout type d'objets tel des boîtes de médicaments dans les dispositifs d'automatisation de stockage et de délivrance des médicaments dans les pharmacies.
Patent FR-2936982-A1 (FR)
Title: Vehicule comportant un reservoir d'additifs carburant et un reservoir d'agent de reduction selective.
Inventor: CREPEAU GERALD
IPC: B60K15/00
Filed: 2008-10-13
Abstract: L'invention concerne un véhicule comportant un moteur thermique - alimenté en carburant par un réservoir de carburant associé par des premiers moyens d'injection à un réservoir d'additifs carburant, et un réservoir d'agent de réduction sélective associé à des seconds moyens d'injection de cet agent de réduction sélective dans la ligne d'échappement du moteur, caractérisé en ce que le réservoir d'additifs carburant est placé dans ou à côté du réservoir d'agent de réduction sélective.
Patent FR-2938048-A1 (FR)
Title: Systeme et procede de lavage et purge a l'eau du circuit combustible liquide d'une turbine
Inventor: ABOUJAIB MAHER
IPC: F23R3/36
Filed: 2008-11-06
Abstract: Ce système d'alimentation d'une turbine en combustible liquide comprend une arrivée de combustible liquide (3), un ensemble de tuyauterie (4) reliant l'arrivée à la turbine et des moyens de purge pour purger une partie au moins dudit ensemble de tuyauterie. Les moyens de purge comprennent des moyens d'arrivée d'eau (9) et un système de vannes pilotables adapté pour injecter de l'eau dans au moins une desdites parties de l'ensemble de tuyauterie.
Patent FR-2945406-A1 (FR)
Title: Abreuvoir pour betail a mecanisme d'alimentation en eau equipe d'un filtre
Inventor: COSNET GILBERT
IPC: A01K7/00
Filed: 2009-05-18
Abstract: Cet abreuvoir pour bétail est du type comprenant un bol (2) muni de moyens de fixation (3) sur un support et de moyens (4) pour assurer son alimentation en eau, lesquels moyens d'alimentation en eau (4) comprennent un corps (5) définissant une conduite interne d'alimentation (6), lequel corps (5) est équipé, au niveau de son extrémité arrière, d'un dispositif de raccordement à une tubulure d'amenée d'eau, et au niveau de son extrémité avant d'un dispositif de manoeuvre (11). Conformément à l'invention, les moyens d'alimentation en eau (4) comportent un organe de filtration (12), positionné sur la conduite interne (6) dudit corps d'alimentation (5). De préférence, cet organe de filtration (12) est associé, en amont, à un dispositif de réglage de débit (13).
Patent FR-2949535-A1 (FR)
Title: Coupling box for use with light support for supporting light against flat structure e.g. wall, has indirect attach units arranged for receiving attaching units of light support, where indirect attach units are fixed on base of box
Inventor: HESLOUIN CLAIRE
IPC: F21V21/02
Filed: 2009-08-28
Abstract: The box has indirect attach units arranged for receiving attaching units of a light support (4). The indirect attach units are fixed on a base, and a threaded hollow tube is extended from the base to level of an opening, where the opening is closed by a cover. The tube is oriented perpendicular to a surface of a wall or a ceiling. The indirect attach units include a clipping assembling unit for fixation of the light support. An independent claim is also included for a light support comprising a direct attaching unit.
Patent FR-2950269-A1 (FR)
Title: Device for positioning sprayer on vegetation to treat agricultural cultivation, has turbines or propellers provided with ventilation system, where turbines or propellers are placed inside stator and fixed on mechanical multiplier
Inventor: MARTIN ALAIN
IPC: A01G7/06
Filed: 2009-09-21
Abstract: The device has turbines or propellers (2) provided with a ventilation system. The turbines or propellers are placed inside a stator (3) and fixed on a mechanical multiplier (4), which is driven by an agricultural transmission (5) connected to a tractor.
Patent FR-2952237-A1 (FR)
Title: Travel stop device for flexible radio antenna in military vehicle, has stop unit placed near flexible fixation unit and limiting movement of antenna with respect to support, and axial hole formed on bottom part of cylinder of stop unit
Inventor: JAMET CHRISTOPHE
IPC: H01Q1/20
Filed: 2009-10-29
Abstract: The device has a stop unit (1) placed near a flexible fixation unit (6). The stop unit limits movement of an antenna (2) i.e. flexible radio antenna, with respect to a support (3) integrated to a structure e.g. vehicle. The stop unit has a metallic cylinder enclosing the antenna at a level of the fixation unit. The cylinder has a bottom part (1b) on which an axial hole (8) is formed. The hole allows centering of the antenna and fixation of the antenna to the support. The fixation unit has a spring (6a) connected to a base (4) fixed to the support by a nut (7).
Patent FR-2952281-A1 (FR)
Title: Agencement de cloisons pour compartimenter un volume, notamment le volume interieur d'une malle
Inventor: ESTREMS WILFRID
IPC: A45C13/02
Filed: 2009-11-06
Abstract: L'agencement comporte des cloisons transversales (16) ayant des fentes (20a-20c) pour l'interconnexion avec des cloisons longitudinales (23,24). Ces dernières comportent, sur chaque bord latéral, des pattes d'accrochage décalées en hauteur, de sorte que deux cloisons longitudinales (23,24) peuvent être reçues dans la même fente. En prévoyant plusieurs fentes (20a-20c) convenablement réparties et en donnant aux cloisons (23,24) différentes largeurs, des compartiments (C1-C4) de forme et taille variées peuvent être créés. Les bords libres des cloisons sont reçus dans les rainures d'une plaque de mousse usinée à plat.
Patent FR-2954408-A1 (FR)
Title: Procede de commande d'un circuit egr d'un moteur de vehicule automobile.
Inventor: HODEBOURG GREGORY
IPC: F02D21/08
Filed: 2009-12-22
Abstract: L'invention concerne un procédé de commande d'un circuit de recirculation des gaz d'échappement d'un moteur à combustion interne de véhicule automobile, le moteur étant relié à un circuit d'admission d'air et à un circuit d'échappement de gaz relié au circuit d'admission d'air par le circuit de recirculation, une première vanne régulant le débit d'air en amont du circuit de recirculation et une seconde vanne régulant le débit de gaz d'échappement recirculés dans le circuit de recirculation. Le procédé comporte les étapes suivantes : a) on ferme la première vanne et on ouvre progressivement la seconde vanne ; b) si la seconde vanne est ouverte d'un angle supérieur à une valeur comprise entre 25° et 35°, on ouvre progressivement la première vanne concomitamment à l'ouverture de la seconde vanne. Grâce à l'invention, le taux d'EGR peut aisément être piloté.
Patent FR-2945254-A1 (FR)
Title: Dispositif de controle de sources audio et/ou video interne et externe, pour un volume standardise d'un systeme.
Inventor: BERTRAND BELANGER PASCAL
IPC: B60R11/02
Filed: 2009-05-11
Abstract: Un dispositif (D) est destiné au contrôle de sources audio et/ou vidéo (SI, SE) dans un volume standardisé d'un système équipé d'au moins un haut-parleur. Ce dispositif (D) comprend i) un module (CC) logé dans le volume standardisé, muni de composants électriques définissant un amplificateur audio, connecté au haut-parleur, et une source audio radiophonique (SI), et des organes de commande saillants (OC1-OC6) et des moyens d'affichage (EC) montés sur une face avant et propres respectivement à sélectionner et commander chaque source (SI, SE) et des paramètres de diffusion sonore et à afficher des informations relatives à la source (SI, SE) sélectionnée, ii) au moins un connecteur de liaison (CL1, CL2) connecté au module (CC) et propre à coopérer avec un câble de liaison correspondant d'une source audio et/ou vidéo externe (SE) et logé dans le volume standardisé, et iii) un masque (M) propre à être monté devant la face avant du module (CC) de manière à masquer le volume standardisé, et comprenant des ouvertures destinées à être placées respectivement au niveau des organes de commande saillants (OC1-OC6), des moyens d'affichage (EC) et de chaque connecteur de liaison (CL1, CL2), et un réceptacle ouvert (RO) logé dans le volume standardisé et propre à recevoir la source externe (SE).
Patent FR-2946428-A1 (FR)
Title: Test d'etancheite d'un reservoir multi-membrane
Inventor: GLORY JULIEN
IPC: F17C3/02
Filed: 2009-06-05
Abstract: Procédé de test d'étanchéité d'un réservoir, ledit réservoir comprenant une structure porteuse (6), une membrane primaire (8) destinée à être en contact avec un produit contenu dans le réservoir, et une membrane secondaire (7) agencée entre la membrane primaire et la structure porteuse, dans lequel l'espace entre la membrane primaire et la membrane secondaire est appelé espace primaire (10) et l'espace entre la membrane secondaire et la structure porteuse est appelé espace secondaire (9), caractérisé par le fait qu'il comprend les étapes consistant à : - injecter un premier gaz incondensable ou ayant une température de condensation inférieure à la température moyenne de la membrane primaire dans l'espace primaire, - injecter un deuxième gaz ayant une température de condensation supérieure à la température moyenne de la membrane primaire dans l'espace secondaire, - générer une surpression dans l'espace secondaire par rapport à l'espace primaire, - détecter un ou des éventuels points chauds (22) de la membrane primaire.
Patent FR-2946283-A1 (FR)
Title: Procede de reperage et de protection de metallisations de sous ensembles et structures aeronautiques.
Inventor: SOUCAZE SOUDAT JEAN DOMINIQUE
IPC: B44F1/04
Filed: 2009-06-09
Abstract: Procédé de repérage et de protection de métallisations de sous ensembles et de structures aéronautiques. L'invention concerne un procédé de repérage et de protection de métallisations de sous ensembles et de structures aéronautiques. L'opération de marquage est réalisée par l'auteur de la métallisation lequel se sera assuré au préalable de la mise en place de Vaseline (marque déposée) (15) dans le trou (10) destiné à recevoir le rivet (12), après décapage de zone de contact (14), puis par rivure (13) et par apposition d'un marquage type au voisinage de la métallisation par simple dépôt d'une couche d'encre (16), il n'est pas procédé à un masquage physique de repérage de métallisation. La métallisation est ensuite entièrement recouverte d'une seule couche de peinture uniforme (17), en couvrant largement toute la surface, sans précaution particulière. Après séchage, la couleur d'encre déposée préalablement transparaît visuellement (18) et définitivement au travers de la couche de peinture déposée (17). Le procédé selon l'invention est particulièrement destiné au repérage et à la protection de toutes métallisations d'aéronefs.
Patent FR-2951243-A1 (FR)
Title: Safety device for forming pressurized gas releasing valve for emptying pressurized gas i.e. hydrogen gas, from gas storing container i.e. hydrogen gas storing container, has opening blocked by stopper, and body formed with gas flow channel
Inventor: JALLAIS SIMON
IPC: F17C1/00
Filed: 2009-10-12
Abstract: The device has a body formed with a gas flow channel (1) whose upstream end (11) is provided with a pressurized gas source (G). A stopper (3) blocks gas flow between the upstream end and a downstream end (12) in a normal situation, and is fusible and/or frangible to release a passage of gas during dangerous situation. An opening (2) is blocked by the stopper, where pressure threshold directly or indirectly triggers rupture or fusion of two stoppers of two openings having small diameter (D1) and large diameter (D2). The stopper includes metal eutectic.
Patent FR-2952123-A1 (FR)
Title: Dispositif de traitement des gaz d'echappement d'un vehicule comportant un moteur thermique
Inventor: BLANCHARD GILBERT
IPC: F01N3/28
Filed: 2009-11-04
Abstract: L'invention concerne un dispositif de traitement des gaz d'échappement issus d'un moteur thermique, comportant un filtre à particules constitué d'un matériau poreux pour piéger et oxyder les suies et un catalyseur de réduction sélective des oxydes d'azote déposé sur les faces de sortie des parois du filtre à particules. L'invention consiste en ce que ledit catalyseur de réduction sélective est choisi parmi ceux du type présentant une surface spécifique d'au moins 65M /g après vieillissement à 800 °C.
Patent FR-2954017-A1 (FR)
Title: Agencement de redressement de courant dote d'au moins deux modules pour machine electrique tournante et machine electrique tournante comportant un tel agencement
Inventor: LORET BENJAMIN
IPC: H02K11/04
Filed: 2009-12-11
Abstract: L'agencement redressement de courant (100A) comprend un palier appartenant à une machine électrique tournante polyphasée et portant à isolation électrique au moins deux modules comportant chacun une pièce 16-10') avec une partie de support (10') d'éléments de redressement de courant (93, 94) et un dissipateur de chaleur (16) présentant à sa périphérie externe une embase (19) solidaire de la première partie, chaque module (100A) présentant à au moins l'une de ses extrémités circonférentielle de son embase (19) une zone de fixation sous la forme d'une protubérance (701, 702) de liaison avec l'autre module, les dites protubérances étant, d'une part, configurées pour être superposées et d'autre part, percées (590) pour le passage d'un organe de fixation des modules au palier avec intervention de moyens d'isolation électrique (592, 593) entre les deux protubérances (701, 702). La machine électrique tournante polyphasée est caractérisée en ce qu'elle porte un tel agencement. Application : alternateur de véhicule automobile
Patent FR-2956639-A1 (FR)
Title: Device for estimating driving of vehicle e.g. lorry, to provide driving energy for vehicle during long journey, has driving center providing energy to vehicle while measuring variation between actual parameter and reference parameter
Inventor: DUFOURNIER ARNAUD
IPC: B60R25/00
Filed: 2010-02-25
Abstract: The device (10) has an obtaining unit (11) for obtaining physical parameter e.g. position, of a vehicle and speed and instantaneous acceleration value at every moment during traveling. A comparison and calculating center (12) calculates an actual parameter depending on the instantaneous acceleration value and compares the actual parameter with a reference parameter from the physical parameter. A driving evaluation center (13) provides driving energy to the vehicle while measuring the variation between the actual parameter and the reference parameter. An independent claim is also included for a method for evaluating driving of a vehicle.
Patent FR-2958181-A1 (FR)
Title: Procede permettant l'elimination des oxydes alcalins en phase gazeuse
Inventor: BRIOT PATRICK
IPC: B01D53/42
Filed: 2010-04-06
Abstract: La présente invention se rapporte à un procédé permettant d'éliminer les oxyde alcalin contenu dans une charge gazeuse comportant au moins une étape consistant à mettre en contact la charge gazeuse avec un matériau comprenant au moins un oxyde métallique dans des conditions permettant la capture d'au moins un oxyde alcalin sous forme gazeuse.
Patent FR-2959167-A1 (FR)
Title: Installation for heat treatment of air adapted to be distributed in passenger compartment of motor vehicle, has mechanical connection units between mixing and control valves to vary recycling ratio according to mixing ratio
Inventor: QUEINNEC JEAN YVES
IPC: B60H1/00
Filed: 2010-04-23
Abstract: The installation (100) has air intake control valves (111) providing flow of entering air consisting of mixture of flow of surrounding air (Aext) and/or flow of recycled air (Arec) in an adjustable recycling ratio (Rrec). A mixing unit (121) provides flow of air to consist of mixture of a flow of hot air (Fc) and/or of a flow of cold air (Ff) obtained from the flow of entering air to be distributed in a passenger compartment (10). Remote control mechanical connection units (21) between the mixing units and the control valves vary the recycling ratio according to mixing ratio.
Patent FR-2968193-A1 (FR)
Title: Activateur de croissance dento-maxillo-faciale.
Inventor: VALERO STEPHAN
IPC: A61C7/36
Filed: 2010-12-06
Abstract: La présente invention concerne les activateurs de croissance dento-maxillo-faciale . L'activateur selon l'invention est essentiellement caractérisé par le fait qu'il comporte une première gouttière 10 dans laquelle est noyée une première armature métallique 12 ayant une extrémité émergeante 13, au moins une tige 20, et des premiers moyens d'articulation 30 montés en coopération entre une première extrémité 21 de la tige et l'extrémité émergeante 13 de la première armature métallique 12, et constitués par une boucle 32 dont une première extrémité 33 est solidaire de l'extrémité émergeante de l'armature 12 et dont la seconde extrémité 34 est libre et située sensiblement à proximité de sa première extrémité 33, et des moyens de liaison 40 avec au moins un degré de liberté entre la première extrémité 21 de la tige 20 et la seconde extrémité 34 de la boucle 32.
Patent FR-2956229-A1 (FR)
Title: Systeme et procede de determination en temps reel d'un parametre d'un mouvement de forme repetitive
Inventor: LARUE ANTHONY
IPC: G06F17/00
Filed: 2010-02-10
Abstract: L'invention porte sur un système de détermination en temps réel d'un paramètre d'un mouvement (PM, Tp) de forme répétitive comprenant : - des premiers moyens d'estimation (EST1) d'une approximation (Tr) de la période dudit mouvement de forme répétitive, avant la fin du mouvement courant, à partir de signaux (S1, S2) représentatifs dudit mouvement ; - des moyens de détermination (DET) d'une taille (F) de fenêtre glissante à partir de ladite période estimée (Tr) par lesdits premiers moyens d'estimation (EST1) ; - des deuxièmes moyens d'estimation (EST2) précise, par fenêtre glissante, dudit paramètre de mouvement, à partir de signaux représentatifs (S1, S2) dudit mouvement et de ladite taille (F) de fenêtre glissante délivrée par lesdits premiers moyens d'estimation (EST1).
Patent FR-2958480-A1 (FR)
Title: Procede et systeme de communication entre un equipement et un serveur
Inventor: CAMINEL THIERRY
IPC: H04L29/06
Filed: 2010-03-30
Abstract: La présente invention concerne un système (1) de communication entre un équipement (10) et un serveur (11a) informatique distants, l'équipement (10) et le serveur (11a) comportant chacun un premier moyen de communication (100, 110a) pour échanger des données sur un premier canal de communication (12). Les premiers moyens de communication (100, 110a) sont adaptés à établir une connexion avec au moins un serveur MOM (13a) matériellement distinct du serveur (11a) et de l'équipement (10), ledit serveur MOM comportant au moins une file d'attente (130a, 130b) pour l'échange de données entre l'équipement (10) et le serveur (11a). La présente invention concerne également des procédés (5, 6 ,7) de communication entre un équipement (10) et un serveur (11a) informatique distants.
Patent FR-2961024-A1 (FR)
Title: Cooling device for cooling photovoltaic panel on e.g. roof of dwelling, has sprinkling unit arranged at proximity of upper edge to assure flow by gravity in form of liquid film on upper surface of photovoltaic panel
Inventor: FOURCAUD CHRISTOPHE
IPC: H01L31/052
Filed: 2010-06-02
Abstract: The device has a sprinkling unit (16) arranged at proximity of an upper edge (14) to ensure a flow by gravity in the form of a liquid film (18) on an upper surface of a photovoltaic panel (12). An injecting unit injects active surface in the liquid film. The sprinkling unit includes a tube with a liquid inlet at an end and a set of openings (20) provided along a generator arranged slightly above a plane containing an upper surface of the photovoltaic panel. Diameter of each opening is set as 1.5 mm. A space between two successive openings is set as 1.5 mm.
Patent FR-2960889-A1 (FR)
Title: Papier fin couche a toucher doux
Inventor: BAUMLIN JEAN MARIE
IPC: D21H17/57
Filed: 2010-06-03
Abstract: Papier fin d'écriture, d'emballage et/ou d'impression, en particulier offset, comprenant un matelas fibreux ayant une main supérieure ou égale à 1,10cm /g et au moins une couche dont la dépose sèche sur une ou chaque face du matelas fibreux est comprise entre 3 et 10g/m et qui comprend au moins un pigment minéral, au moins un latex formant liant, et au moins une dispersion aqueuse de polyuréthane à raison de 0,5 à 8% en poids sec par rapport au poids sec total de pigment(s) de cette couche, de façon à ce que le papier couché ait un toucher similaire à celui du matelas fibreux.