baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3122420-A1 (FR)
Title: Revêtement photocatalytique et procede d’obtention d’un revêtement photocatalytique
Inventor: BRUNEAU BASTIEN
IPC: C03C17/36
Filed: 2021-04-29
Abstract: L’invention concerne un procédé d’obtention d’un matériau comprenant un substrat revêtu d’un revêtement photocatalytique, ledit procédé comprenant le dépôt sur une première face dudit substrat d’un empilement comprenant une couche à base d’oxyde de titane ; et le traitement thermique dudit substrat ainsi revêtu à l’aide d’un dispositif émettant un rayonnement possédant au moins une longueur d’onde de traitement entre 380 et 2500 nm, dans lequel chaque point de l’empilement est porté à une température d’au moins 300°C tout en maintenant une température inférieure ou égale à 150°C en tout point de la face dudit substrat opposée à ladite première face ; caractérisé en ce que l’empilement de couches minces comprend une couche absorbante essentiellement métallique à base d’aluminium ou de silicium sous la couche à base d’oxyde de titane, ladite couche absorbante étant en contact direct avec la couche à base d’oxyde de titane.
Patent FR-3122816-A1 (FR)
Title: Tablette démontable en kit positionnable sur les genoux d’un individu assis et formant un logement de rangement
Inventor: FERRET JACQUES
IPC: A47B5/02
Filed: 2021-05-17
Abstract: L’invention concerne une tablette démontable en kit (10) positionnable sur les genoux et les cuisses d’un individu assis et comportant, en utilisation, un plan sensiblement horizontal de travail et/ou de support d’un objet, tel qu’un livre, un ordinateur portable ou une feuille d’écriture, caractérisée en ce qu’elle comporte par ailleurs un couvercle mobile (12) entre une première position rabattue fermée et encastrée dans laquelle ledit couvercle mobile (12) constitue ledit plan et définit, avec une paroi de fond (11), une paroi avant (13) proche des genoux de l’individu, une paroi arrière (14) proche du buste de l’individu et des parois latérales (15), un logement interne de rangement (20) d’un objet, et au moins une deuxième position relevée ouverte, après déplacement de libération vers l’arrière dudit couvercle (12), donnant accès, par l’intermédiaire d’une ouverture (22) disposée à l’opposé de ladite paroi avant (13), à l’intérieur du logement interne de rangement (20).   Figure pour l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3123612-A1 (FR)
Title: Support de fixation de deux equipements de vehicule
Inventor: DAROWNY FABRICE
IPC: B60R19/04
Filed: 2021-06-03
Abstract: Support (1) de véhicule, destiné à être fixé à une partie de structure du véhicule, le support (1) comprenant une première zone (11) de fixation destinée à la fixation du support 1 à la structure du véhicule,une deuxième zone (12) de fixation destinée à la fixation d’une aile,  caractérisé en ce qu’il comprend une troisième zone (13) de fixation destinée à la fixation d’un équipement du véhicule.  Figure pour l’abrégé : Fig.1
Patent FR-3124067-A1 (FR)
Title: Dispositif implantable comprenant des moyens de mobilisation externe pour la formation d’un cartilage articulaire
Inventor: POURQUIER DIDIER
IPC: A61K35/32
Filed: 2021-06-17
Abstract: La présente invention concerne un dispositif implantable amovible destiné à la production de cartilage articulaire, comprenant :une première partie (2) de support en matériau biocompatible,une deuxième partie (3) de support en matériau biocompatible montée mobile sur la première partie (2) de support, la première partie (2) de support et la deuxième partie (3) de support définissant entre elles une cavité formant un espace de développement cellulaire prévu pour recevoir des cellules ostéochondrogéniques se multipliant dans l’espace de développement cellulaire,et des moyens de mobilisation externe (5A, 5B) actionnables configurés pour déplacer la deuxième partie (3) de support par rapport à la première partie (2) de support, de sorte à générer un cisaillement au sein de l’espace de développement cellulaire.  Figure pour l’abrégé : Figure 4a
Patent FR-3125395-A1 (FR)
Title: Applicateur
Inventor: LEONARD ALEXIS
IPC: A45D40/26
Filed: 2021-07-21
Abstract: Applicateur La présente invention concerne un applicateur destiné à appliquer un produit cosmétique liquide sur des matières kératiniques. L’applicateur comprend une tête d’applicateur, et une portion de préhension pour la saisie de l’applicateur par un utilisateur. La tête d’applicateur comporte une structure multi-hélice ayant une extrémité distale et une extrémité proximale raccordée à la portion de préhension, la structure multi-hélice étant formée à partir d’au moins un fil. Un écartement est formé entre les fils de la structure multi-hélice pour former un réservoir de masse destiné à retenir le produit cosmétique liquide. Un embout dans l’extrémité distale de l’applicateur est un embout plié formé par repli de l’au moins un fil, où l’embout plié fait saillie suivant un axe longitudinal de la tête d’applicateur.  Figure pour l’abrégé : NÉANT
Patent FR-3128521-A1 (FR)
Title: Echangeur thermique avec conduits de circulation
Inventor: TISSOT JULIEN
IPC: H01M10/625
Filed: 2021-10-21
Abstract: Echangeur thermique avec conduits de circulation La présente invention concerne un échangeur thermique (50) comprenant une pluralité de plaques (30) superposées entre elles en formant un empilement de plaques (30) et en délimitant des canaux de circulation (68) d’un fluide, l’échangeur thermique (50) comprenant au moins deux collecteurs (52, 53, 54, 55), lesdits collecteurs (52, 53, 54, 55) étant configurés pour autoriser la circulation du fluide au sein de l’échangeur thermique (50) de manière à distribuer ou collecter ledit fluide vers ou depuis les canaux de circulation (68), caractérisé en ce que l’échangeur thermique (50) comprend un conduit de circulation (51) traversant l’échangeur thermique (50) de part en part, le conduit de circulation (51) étant formé par une succession d’ouvertures (59) agencées à travers les plaques (30), le conduit de circulation (51) étant étanche par rapport aux canaux de circulation (68) délimités par les plaques (30).  (figure 1)
Patent FR-3128757-A1 (FR)
Title: Vanne de drainage d’aéronef, outil de contrôle du bon fonctionnement de ladite vanne de drainage et procédé de contrôle du fonctionnement de ladite vanne de drainage utilisant ledit outil de contrôle
Inventor: DELPY VINCENT
IPC: F16K37/00
Filed: 2021-10-29
Abstract: Vanne de drainage d’aéronef, outil de contrôle du bon fonctionnement de ladite vanne de drainage et procédé de contrôle du fonctionnement de ladite vanne de drainage utilisant ledit outil de contrôle L'invention a pour objet une vanne de drainage comprenant un trou de passage (52), un siège autour du trou de passage (52), un obturateur (54) comprenant une face d’extrémité (76) et mobile selon une direction longitudinale entre une première position dans laquelle la face d’extrémité (76) de l’obturateur (54) est écartée du siège et une deuxième position dans laquelle la face d’extrémité (76) de l’obturateur (54) est plaquée contre le siège et obture le trou de passage (52) ainsi qu’un élément élastique (56) configuré pour maintenir l’obturateur (54) dans la première position. Selon l’invention, l’obturateur (54) présente un logement (82), débouchant au niveau de sa face d’extrémité (76), configuré pour y introduire une partie d’un outil afin de solidariser temporairement ladite partie de l’outil et l’obturateur (54) afin de le déplacer dans les deux sens selon la direction longitudinale.  L’invention a également pour objet un outil et un procédé de contrôle du bon fonctionnement de ladite vanne de drainage.  Figure 8
Patent FR-3131678-A1 (FR)
Title: Procédé de récupération de chaleur dans une installation de stockage et de refroidissement de lait, programme et mémoire d'ordinateur pour sa mise en œuvre
Inventor: COTTEREAU JÉRÔME
IPC: A01J5/007
Filed: 2022-01-13
Abstract: La présente invention se rapporte notamment à un procédé de récupération de chaleur dans une installation (I) comprenant ;  - un réservoir (RS)de stockage et de refroidissement de lait, équipé d’un équipement (1) de refroidissement dans lequel circule un fluide frigorigène (100), comprenant un évaporateur (10), un compresseur (11), un condenseur (12) pourvu d'au moins un ventilateur (13), un détendeur (17), ainsi qu'un échangeur de chaleur (20) à plaques ;  - un ballon (3) de stockage d'eau ;  - une boucle (BR) en circuit fermé d'eau glycolée, en état d'échange thermique avec ledit fluide frigorigène (100) et, d'autre part, avec l'eau dudit ballon (3) de stockage ;  - un chauffe-eau (4) alimenté par ledit ballon (3),  caractérisé par le fait qu'il comprend les étapes suivantes :  a) mesurer la différence Delta T entre les températures ambiante Tamb et de condensation Tcondens au sein du condenseur (12), et la température Trecup mesurée au sein de ladite boucle (BR) ;  b) activer ledit ventilateur (13) et désactiver ledit circulateur (211) dès lors que la température de condensation dépasse une première température de consigne Tconsigne1 ;  c) désactiver ledit au moins un ventilateur (13) et activer ledit circulateur (211) dès lors que la température Trecup mesurée au sein de ladite boucle (BR) est inférieure à une troisième température de consigne Tconsigne3 ;  d) activer ledit ventilateur (13) et désactiver le circulateur (211) dès lors que la température Trecup mesurée au sein de ladite boucle (BR) est supérieure à une quatrième température de consigne, avec la condition que la dite la température Trecup mesurée au sein de ladite boucle (BR) soit supérieure à une cinquième température de consigne Tconsigne5.  Figure pour l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3133848-A1 (FR)
Title: Matériaux Mésoporeux Magnétiques à base de Silice (3MS)
Inventor: ASSIFAOUI ALI
IPC: B82B1/00
Filed: 2022-03-23
Abstract: L’invention concerne un procédé de préparation d’un matériau mésoporeux magnétique à base de silice fonctionnalisé (3MS-f), ledit procédé comprenant les étapes de :  Hydrolyse et précondensation, en milieu acide, d’un précurseur de silice (SiO2) en présence d’un composé porogène de formule (POE)n-(POP)m-(POE)n dans laquelle :  POE est un bloc polyoxyéthylène,POP est un bloc polyoxypropylène,n est égal à 20 ou 106 et m est égal à 70 ;  Incorporation de nanoparticules de fer superparamagnétiques revêtues de silice, dans le mélange précondensé obtenu à l’étape i) et poursuite de la condensation; Elimination de l’agent porogène de la structure condensée obtenue ce par quoi on obtient un matériau mésoporeux magnétique organisé à base de silice (3MS);Fonctionnalisation du matériau (3MS) obtenu à l’étape précédente, par greffage covalent d’au moins une fonction réactives susceptible de former une liaison faible avec au moins une molécule organique d’intérêt (MIO), ladite liaison faible étant notamment choisie parmi les liaisons électrostatiques entre les groupements de charges opposées tels que carboxylate / ammonium, phosphonate / ammonium, sulfonate / ammonium et les liaisons hydrophobes telles que des liaisons entre des chaînes alkyles ou entre des groupements aromatiques. Eventuellement, récupération du matériau mésoporeux magnétique à base de silice fonctionnalisé (3MS-f) obtenu à l’étape précédente.  Figure pour l’abrégé : néant
Patent FR-3133989-A1 (FR)
Title: dispositif pour assurer le support d’une boîte de prélèvement sur un endoscope médical
Inventor: HALLAUER EMMANUEL
IPC: A61B1/00
Filed: 2022-03-29
Abstract: Dispositif pour assurer le support d’une boîte de prélèvement sur un endoscope médical L’invention concerne un dispositif (1) assurant le support d’une boîte de prélèvement (2) sur une poignée (3) d’un endoscope médical (4), la boîte de prélèvement (2) ayant un cône de raccordement au vide (21) et un cône de succion (20), le dispositif (1) comprenant une structure d’accrochage (22) à la poignée (3) reliée par un bras de liaison rigide (24) à un système de serrage (23) pour au moins un cône (20, 21) de la boîte de prélèvement (2), ledit système de serrage (23) comportant deux surfaces d’appui dont l’une au moins est mobile selon un axe de déplacement D. L’invention concerne également un endoscope médical (4) supportant un tel dispositif (1), ainsi qu’un procédé pour assurer le support d’une boîte de prélèvement (2) sur une poignée (3) d’un endoscope médical (4).  Figure pour l’abrégé : Fig. 4.
Patent FR-3134431-A1 (FR)
Title: Système d’alimentation en gaz pour appareils consommateurs de gaz à haute et basse pression et procédé de contrôle d’un tel système
Inventor: NARME ROMAIN
IPC: F02M21/02
Filed: 2022-04-07
Abstract: Système d’alimentation en gaz pour appareils consommateurs de gaz à haute et basse pression et procédé de contrôle d’un tel système La présente invention concerne un système d’alimentation (1) d’un appareil consommateur de gaz à haute pression (4) et d’un appareil consommateur de gaz à basse pression (5), le système d’alimentation (1) comprenant :   un premier circuit d’alimentation (2), un deuxième circuit d’alimentation (3),une ligne de retour (14),un premier échangeur de chaleur (6) et un deuxième échangeur de chaleur (7),  le système d’alimentation (1) comprend une branche de traitement thermique (33) raccordée au deuxième circuit d’alimentation (3), le système d’alimentation (1) comprenant un troisième échangeur de chaleur (36) configuré pour opérer un échange de chaleur entre le gaz circulant dans la branche de traitement thermique (33) et le gaz circulant dans la ligne de retour (14).  (figure 1)
Patent FR-3136239-A1 (FR)
Title: Fluide thermique comprenant des particules d’au moins un matériau calorique
Inventor: OBRECHT NICOLAS
IPC: C09K5/14
Filed: 2022-06-06
Abstract: La présente invention est relative à un fluide thermique comprenant des particules solides d’au moins un matériau calorique ayant une transition de phase solide-solide sous l’effet d’au moins un champ physique externe, de préférence magnétique, électrique et/ou mécanique.  La présente invention a aussi pour objet l’utilisation du fluide en tant que fluide de transfert de chaleur, de préférence dans des systèmes ou applications thermodynamiques impliquant un transfert de chaleur.  L’invention concerne également une composition comprenant au fluide thermique tel que défini précédemment.  L’invention porte aussi sur un système thermique comprenant au moins une composition, au moins un échangeur thermique de source chaude, au moins un échangeur thermique de source froide et au moins un dispositif apte à appliquer au moins un champ physique, de préférence magnétique, électrique et/ou mécanique, capable de provoquer une transition de phase solide-solide au sein du matériau calorique.
Patent FR-3136413-A1 (FR)
Title: Dispositif pour le transport d’un enfant
Inventor: SPITALIERI JONATHAN
IPC: B60N2/28
Filed: 2022-06-10
Abstract: Dispositif pour le transport d’un enfant Ce dispositif (10) pour le transport d’un enfant comporte une assise (14) configurée pour accueillir un enfant en position assise ou en position allongée, des moyens de maintien (20) de l’enfant sur cette assise et un organe de retenue (22) de la tête de l’enfant. Pour améliorer la sécurité de l’enfant, le dispositif comporte au moins un patin amortissant (30) réalisé en silicone et configuré pour amortir un choc de la tête de l’enfant contre l’organe de retenue en cas d’accélération brusque du dispositif.  Figure pour l'abrégé : 1
Patent FR-3137357-A1 (FR)
Title: Pré-équipement pour pied milieu de véhicule automobile
Inventor: HANTSCHOOTTE THIERRY
IPC: B62D25/04
Filed: 2022-07-04
Abstract: L’invention concerne un pré-équipement (5) pour pied milieu de véhicule automobile comportant une garniture (16) comprenant des glissières (23, 24) rectilignes, et un rideau (17) comprenant un corps plan de forme sensiblement rectangulaire avec deux premiers côtés et deux deuxièmes côtés adapté à coulisser selon ses premiers côtés le long des glissières et au moins une première languette (29) plane s’étendant dans le prolongement d’un premier côté depuis un deuxième côté et étant élastiquement flexible par rapport au corps selon un axe de flexion parallèle au deuxième côté, la garniture comprenant un élément de retenue (25) décalé transversalement par rapport à la première glissière (23) et formant une cavité , la première languette comprenant un ergot situé à distance de l’axe de flexion, venant de formation avec la première languette et faisant saillie transversalement vers l’extérieur, l’ergot étant adapté à surmonter l’élément de retenue par application d’une première force perpendiculairement à la première languette à distance de l’axe de flexion et de l’ergot dans le sens de la largeur de la première languette et torsion élastique de la première languette autour d’un axe de torsion sensiblement perpendiculaire à l’axe de flexion, et à s’insérer dans la cavité pour y être retenu et immobiliser le rideau par rapport à la garniture dans une position de livraison.  Figure d’abrégé : 5
Patent FR-3138371-A1 (FR)
Title: Siège de véhicule et véhicule
Inventor: YOUNES MUSTAPHA
IPC: B60N2/68
Filed: 2022-07-29
Abstract: Siège de véhicule (1) comprenant :  - un dispositif de guidage (10) comportant une première portion d’articulation (22) et une deuxième portion d’articulation (24), la première portion d’articulation (22) présente une première surface d’articulation (21), la deuxième portion d’articulation présente une deuxième surface d’articulation (23), un premier élément de butée (26) et un deuxième élément de butée (28),  - un premier dossier (30),  - un deuxième dossier (40) comprenant un premier flasque (42) et un deuxième flasque (44), le premier flasque (42) présente un premier alésage (41) coopérant avec la première surface d’articulation (21), le deuxième flasque (44) présente un deuxième alésage (43) coopérant avec la deuxième surface d’articulation (23), le deuxième alésage (43) présente une portion circulaire (43C) et une encoche (43E), l’encoche (43E) du deuxième alésage (43) est configurée pour permettre le passage du deuxième élément de butée (28) à travers l’encoche (43E).  Figure pour l’abrégé : Figure 2
Patent FR-2029402-A1 (FR)
Title: Regulation of digestion in gastro intestinal - passage
IPC: A61K33/40
Filed: 1969-01-28
Abstract: Regulating product consists of bismuth sub-nitrate, calcium carbonate, divided magnesium peroxide and calcium lactate, the wt. proportions being pref. of the order of 40:40:15:30 respectively. These compounds are ground to form a homogeneous mixture and administered by dissolving or dispersing 2-3 g. of the mixture in a pref. equal quantity of water, and ingesting it 3 times daily after meals.
Patent FR-2003512-A1 (FR)
Title: Annealing embossed plastic coated nameplates prior to machining - to expose a contrasting metal substrate without subsequent delamination
IPC: B44B5/00
Filed: 1969-03-07
Abstract: Laminated plates for use as permanent labels etc. are made from a ductile (metal) sheet coated with a thermoplastic matl. and shaped by embossing to a height greater than the original thickness of the coated sheet. The embossed sheet is annealed to relax any stresses induced in the laminate before the crest of the embossed areas is machined off sufficiently to partially shave and expose the crest of the embossed metal profiles. Process is used esp. to mfr. nameplates used for securing trademarks etc. to the casing of domestic equipment such as cameras etc. The annealing treatment suppresses subsequent contraction or delamination of the edges of the thermoplastic coating alongside the embossed metal profiles.
Patent FR-2015660-A1 (FR)
Title: Manufacture by injection moulding of plastic articles - consisting of several parts
IPC: B29C45/00
Filed: 1969-08-14
Abstract: In a multi-stage injection moulding process, a first moulded part functions as a moulding matrix for a second part to be moulded, in such a manner that later separation of both parts is possible. This is achieved by exchanging the mould cores after moulding and setting of the first part, and forming a moulding cavity for the second part between the first part and mould cores having a different profile. The second part is preferably moulded at a temp. below the melting point of the plastic material of the first part to prevent bonding between both parts; and a separating agent may be applied to the exposed zones of the first part. This method is particularly suitable for the manufacture of hermetically sealed, multiple container closures (sucking, bottle closure with perforated nipple, plus sealing cap). Ethylvinylacetate and polypropylene may be used in combination. The first part may be moulded with an undercut to provide mechanical connection between both parts.
Patent FR-2021883-A1 (FR)
Title: Colourless surface tension agents from crude fatty - acids using borohydride additive
IPC: D06M13/402
Filed: 1969-10-23
Abstract: Colourless surface tension agents from crude fatty acids using borohydride additive. M5-. are of formula:- where R is C8-30 alkenyl or alkyl (pref. C10-22) x = 0, 1; n = 0, 1 or 2-40 (pref. 2-20) m = 2-40 (pref. 2-20). made by (a) reaction of industrial grade acids or esters with mono- or di-ethanolamine or propanolamine in presence of 0.005-1.0% (pref. 0.1-0.5%) MBH4 pref. at 100-180 C under N2. (M is alk metal) then (b) oxyethylation with ethylene oxide.
Patent FR-2069902-A1 (FR)
IPC: B21D53/08
Filed: 1969-12-03
Abstract: Corrugated dissipator for tube and dissipator radiator cores wherein said dissipator has continuous areas for support on adjacent tubes, folded straps connecting the continuous areas being alternately bent to be successively imbricated by each other.
Patent FR-2075860-A1 (FR)
Title: Polyurethane foam filter body - for motor vehicle air filter
IPC: F02M35/024
Filed: 1969-12-30
Abstract: Filter body for a motor vehicle air filter is a cylindrical cartridge or plate of open-cell porous pref. polyurethane, with a moulded on pref. polyurethane joint on each and of the cartridge or along the edges of the plate.
Patent FR-2085638-A1 (FR)
Title: Metabenzoyl-phenylacetic acid esters, ana-lg
Inventor: ALLAIS A
IPC: C07C59/88
Filed: 1970-04-15
Abstract: Metabenzoyl-phenylacetic acid esters anagestics, antiinflammatories The new cpds. are of formula in which R1 is H or lower alkyl, R2 and R3 are H or together represent where P and Q are 1-5C alkyl, and the two benzene rings may be substd. by one or more Cl, F, Br, alkyl, alkyloxy, alkylthio or CF3 radicals. They have high antiinflammatory and analgesic activity, with low ulcerogenic properties.
Patent FR-2073351-A1 (FR)
Title: Alpha-aescine from beta-aescine
IPC: C07H15/256
Filed: 1970-11-13
Abstract: Title process is effected at room temp. by adjusting a soln of beta-aescine, or an ext. of horse chestnut esp. a 5% soln of beta-aescine to a pH 9.5-11.2 pref. 10.5 and maintaining the pH in this range by further addition of alkali until isomerisation is complete. The process is rapid and little saponification results.
Patent FR-2121847-A1 (FR)
Title: Fabric-less pneumatic tyres - with expansion resistant elastic carcase
IPC: B60C5/01
Filed: 1972-01-14
Abstract: Fabric-less pneumatic tyre with a carcase of elastic polymeric material, having a shape, thickness and/or elastic modulus such that when the tyre is moulded its shape corresponds to the shape of the inflated type, and in particular the expansion of the carcase measured by the growth of the cross sectional periphery of the tyre is not >5%. when it is pumped up to the normal air pressure.
Patent FR-2168173-A1 (FR)
Title: Serigraphic printing ink - consisting of varnish phenolic resin, metal carboxylate, pigment, solvent and polymethylspi
IPC: C09D11/06
Filed: 1972-01-19
Abstract: Ink comprises (I) 100 pts. wt. of a varnish based on polymerised linseed, or a pentaerythritol or glycerine/phthalic acid polyester modified with linseed oil, or castor oil, (II) 75-125 pts. wt. phenol-formaldehyde resin opt. modified by rosin, (III) 2-15 pts. wt. >6C-atom metal salt of a carboxylic acid, (II) 5-120 pts. wt. pigments, (V) 75-175 pts. wt. org. solvent, pref. totuene, ethyl acetate or cyclohexanone and (VI) 1-20 pts. wt. polymethylspirocyclosiloxane of formula (VI): (where n is i-7). Used for printing on plastics, glass, metals, regenerated cellulose, etc. the ink has a high homogeneity and can be used for high-speed printing.