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Patent FR-2929726-B1 (FR)
Title: Procede d'addition a operandes multiples, additionneur et produit programme d'ordinateur correspondants.
Inventor: TORNO DANIEL
IPC: G06F7/50
Filed: 2008-04-02
Granted: 2020-11-06
Abstract: L'invention concerne un procédé d'addition permettant d'additionner une pluralité de nombres binaires d'entrée, de N bits chacun. Le procédé comprend au moins une itération, d'indice i+1 avec i >= 0, d'une étape d'accumulation permettant de générer un signal d'estimation U<i+1> sur N bits et un premier R<i+1> (ou second H<i+1> ) signal de correction sur N bits, à partir d'un nombre binaire de la pluralité de nombres binaires d'entrée, d'un signal d'estimation U' et d'un premier R<i> (ou second H<i>) signal de correction sur N bits issus d'une itération précédente i.En d'autres termes, un tel procédé d'addition permet de sommer un nombre binaire supplémentaire à un résultat représenté sous une forme binaire redondante de type « U/R » (ou « U/H »), ce résultat résultant d'une initialisation ou d'une sommation précédente, puis de générer un résultat également sous une forme binaire redondante de type « U/R » (ou « U/H »). Plus précisément, la présente invention permet de réaliser cette sommation autant de fois qu'il y a de nombres binaires à additionner.
Patent FR-2944865-B1 (FR)
Title: Capteur de contrainte et son procede de realisation.
Inventor: GRANGE HUBERT
IPC: G01B7/16
Filed: 2009-04-27
Granted: 2011-06-24
Abstract: L'invention concerne un dispositif de mesures de déformation comprenant : a) au moins une jauge de contrainte (3), produisant un signal lors de sa déformation, b) au moins un premier substrat (2), comportant au moins des moyens de traitement du signal et/ou des moyens de transmission du signal par radiofréquence, c) des moyens (4, 5, 6) pour assembler mécaniquement la jauge et le substrat et des moyens pour connecter électriquement la jauge et le substrat.
Patent FR-2957280-B1 (FR)
Inventor: PREVOND LAURENT
IPC: B21D47/00
Filed: 2010-03-12
Granted: 2012-07-13
Abstract: The invention relates to a method for manufacturing an aluminum/metal assembly consisting of a metal layer made of a first metal on the surface of a metal object made of a second metal, the first or second metal being aluminum, wherein said method includes the following steps: placing a metal foam having an open porosity on a surface of the metal object, and applying mechanical sress to the metal foam in such a manner that said foam becomes embedded in the surface of the object.
Patent FR-2982224-B1 (FR)
Title: Station semi-automatique d'echange de batterie de traction pour vehicule electrique ou hybride
Inventor: ESCANDE BRUNO
IPC: B60S5/06
Filed: 2011-11-07
Granted: 2014-05-09
Abstract: La présente invention concerne un dispositif et un procédé pour échanger une batterie de traction déchargée d'un véhicule électrique ou hybride contre une batterie de traction rechargée. Le dispositif comporte, dans une zone d'échange, des moyens pour aligner le véhicule sur une cote de référence par rapport à la direction transversale au véhicule, des moyens pour aligner le véhicule sur une cote de référence par rapport à la direction longitudinale au véhicule, des moyens de levage du véhicule permettant de monter ou baisser le véhicule, des moyens pour immobiliser le véhicule en une position de référence par rapport à la direction verticale, des moyens de levage permettant de monter ou baisser des moyens pour déverrouiller la batterie déchargée du véhicule ou verrouiller la batterie rechargéeau véhicule. Les moyens pour immobiliser le véhicule en une position de référence par rapport à la direction verticale et les moyens de levage permettant de monter ou baisser des moyens pour déverrouiller ou verrouiller la batterie sont disposés sur un charriot d'échange apte à être installé en dessous du véhicule par l'opérateur. Le dispositif comporte en outre des moyens de manutention permettant à l'opérateur de transporter la batterie déchargée entre la zone d'échange et une zone de charge et/ou de transporter la batterie rechargée entre la zone de charge et la zone d'échange. Application : remplacement de batterie de traction
Patent FR-2984512-B1 (FR)
Title: Procede et systeme d'auto-calibration d'un dispositif de mesure de vitesse d'un vehicule circulant dans un espace tridimensionnel
Inventor: LE GOUIL ELISE
IPC: G03B35/08
Filed: 2011-12-16
Granted: 2015-12-11
Abstract: La présente invention concerne un système et un procédé d'auto-calibration d'un dispositif (D1) de mesure de vitesse d'un véhicule circulant dans un espace tridimensionnel. Le système est caractérisé en ce qu'il comporte: - des moyens pour mesurer la vitesse (V1) du véhicule à partir d'images de ce véhicule acquises par une caméra de ce dispositif de mesure de vitesse, - un autre dispositif (D2) de mesure de vitesse, et - des moyens (CH) pour choisir des paramètres de calibration de la caméra comme étant ceux qui minimisent une erreur calculée entre la vitesse (V1) mesurée à partir d'images de ce véhicule acquises par ladite caméra (C) et une vitesse (V2) mesurée par ledit autre dispositif de mesure de vitesse.
Patent FR-3015704-B1 (FR)
Title: Systeme et procede de projection d'image et afficheur utilisant ledit systeme
Inventor: IRZYK MICHAEL
IPC: G02F1/13
Filed: 2013-12-20
Granted: 2019-09-13
Abstract: L'invention concerne un système de projection d'image, comprenant un dispositif d'émission (1) d'un faisceau lumineux (10), des moyens de formation d'une image à partir dudit faisceau lumineux (10), ladite image étant décomposée en trames projetées successivement par ledit système. Le système comprend des moyens d'atténuation (12) du faisceau lumineux (10) comprenant une cellule à cristal liquide (16), apte à être pilotée par un signal alternatif entre deux niveaux de tension, ledit signal alternatif étant généré par un générateur de signal (19), ledit générateur de signal (19) basculant ledit signal alternatif d'un niveau de tension à l'autre entre les projections de deux trames successives de l'image.
Patent FR-3014435-B1 (FR)
Title: Purification d'acides gras par un procede chromatographique
Inventor: VALERY ERIC
IPC: C11C1/08
Filed: 2013-12-11
Granted: 2016-10-21
Abstract: L'invention concerne un procédé de purification d'un premier acide gras, notamment un premier acide gras polyinsaturé, à partir d'un mélange initial comprenant en outre au moins un deuxième acide gras et un troisième acide gras, le procédé comprenant au moins :         - une première étape de séparation chromatographique en phase liquide, à partir du mélange initial, permettant de récupérer d'une part un premier flux enrichi en premier acide gras et d'autre part un flux enrichi en deuxième acide gras ;         - une deuxième étape de séparation chromatographique en phase liquide, à partir du premier flux enrichi en premier acide gras, permettant de récupérer d'une part un deuxième flux enrichi en premier acide gras et d'autre part un flux enrichi en troisième acide gras, la deuxième étape de séparation chromatographique étant effectuée dans une unité de séparation chromatographique à lit statique.
Patent FR-3015358-B1 (FR)
Title: Roue spherique destinee a mouvoir un vehicule et vehicule mettant en œuvre la roue
Inventor: CLERC VINCENT
IPC: B60B19/14
Filed: 2013-12-20
Granted: 2017-06-16
Abstract: L'invention concerne une roue sphérique destinée à mouvoir un véhicule et un véhicule mettant en œuvre la roue. La roue (10) comprend deux calottes (15, 16) dont la surface suit la surface sphérique de la roue (10), les calottes (15, 16) étant articulées chacune au moyen d'une liaison pivot (19, 20) par rapport à un arbre (12). La roue (10) comprend en outre deux roulettes (28, 29) chacune disposée dans une ouverture (54) de chacune des calottes (15, 16), l'ouverture (54) étant centrée autour de l'axe (21, 22) de la liaison pivot correspondante (19, 20), chaque roulette (28, 29), étant disposée dans le prolongement de la liaison pivot (19, 20) de la calotte considérée (15, 16). Chaque roulette (28, 29) assure un roulement au niveau de la surface sphérique. Une ligne de roulement (51, 52) des roulettes (28, 29) occupent un secteur angulaire (β) centré sur le centre de la roue sphérique (10) est supérieure à 35°.
Patent FR-3023928-B1 (FR)
Title: Charniere pour monture de lunettes
Inventor: DELAMOUR DOMINIQUE
IPC: G02C5/22
Filed: 2014-07-15
Granted: 2016-07-15
Abstract: Une charnière (4G) pour monture de lunettes, comprenant un élément de face avant (1), un élément de branche (2) et un élément de liaison (3) reliant ledit élément de face avant (1) audit élément de branche (2), ledit élément de liaison (3) comportant un organe de base (5), monté dans l'élément de branche (2), et un organe de tête (6), logé dans l'élément de face avant (1), l'organe de base (5) étant directement articulé par rapport audit organe de tête (6) selon un premier axe d'articulation vertical (Z1), l'organe de tête (6) de l'élément de liaison (3) étant directement articulé par rapport à l'élément de face avant (1) selon un deuxième axe d'articulation horizontal (X2).
Patent FR-3025293-B1 (FR)
Title: Organe de refroidissement pour systeme d’eclairage et/ou de signalisation
Inventor: DUARTE MARC
IPC: F21V29/00
Filed: 2014-08-29
Granted: 2021-02-19
Abstract: La présente invention concerne organe de refroidissement (1) pour système d'éclairage et/ou de signalisation pour véhicule automobile, l'organe (1) comprenant une base (10) (10) présentant deux faces planes opposées dont l'une au moins est configurée pour supporter une source lumineuse (2) dudit système et au moins un dispositif dissipateur (100) de chaleur en liaison de conduction thermique à ladite base (10), le dispositif dissipateur (100) comprenant une pluralité d'éléments dissipateurs (101), caractérisé en ce que chaque élément dissipateur (101) de ladite pluralité comprend au moins une paroi dissipatrice (102) s'étendant depuis une face de fixation (11) prise parmi l'une desdites faces de la base (10) et dans un plan incliné par rapport au plan de la face de fixation (11), au moins certaines des parois dissipatrices (102) d'un élément dissipateur (101) se prolongeant respectivement par une portion de fixation (107) par laquelle l'élément dissipateur (101) est rapporté et fixé sur ladite face de fixation (11), la portion de fixation (107) étant formée venu de matière avec la paroi dissipatrice (102) correspondante et s'étendant principalement dans le plan de ladite face de fixation (11), l'élément dissipateur (101) présentant une discontinuité de matière entre la portion de fixation (107) d'une première paroi dissipatrice (102) et une deuxième paroi dissipatrice (102) adjacente à la première paroi dissipatrice. L'invention concerne également un système d'éclairage et/ou de signalisation ainsi qu'un procédé de réalisation de l'organe de refroidissement.
Patent FR-3042056-B1 (FR)
Title: Procede d'analyse d'un contenu d'au moins une image d'un document structure deforme
Inventor: DURA JEREMY NICOLAS LAURENT
IPC: G06V30/40
Filed: 2015-10-05
Granted: 2023-07-28
Abstract: La présente invention concerne un procédé d'analyse d'image d'un document structuré déformé, mis en œuvre par un dispositif d'analyse relié à un dispositif de stockage stockant : des modèles de document de référence associés chacun à des régions d'intérêt et des points d'intérêt compris dans lesdites régions d'intérêt, et à au moins une région à analyser, comprenant des étapes de : -acquisition (E1) de ladite image dudit document ; -sélection (E2) de modèles de document de référence initiaux parmi les modèles stockés; -pour chaque région d'intérêt stockée de chacun desdits modèles de document de référence initiaux: extraction (E5) de points d'intérêt dans l'image acquise, mise en correspondance (E6) des points d'intérêt extraits avec les points d'intérêt stockés, -sélection (E7) d'un modèle de document de référence final parmi lesdits modèles de document de référence initiaux et estimation (E8) d'une transformation géométrique fine entre l'image acquise et une image de référence associée au modèle de référence final à partir desdites mises en correspondance, -détermination et analyse (E9, E10) d'au moins une région à analyser de ladite image acquise en fonction de ladite transformation géométrique fine estimée.
Patent FR-3042298-B1 (FR)
Title: Systeme de gestion des operations d'embarquement de passagers d'une zone d'embarquement d'un aeroport dans un avion
Inventor: LATORRE-COSTA PAU
IPC: G07C9/00
Filed: 2015-10-13
Granted: 2022-02-18
Abstract: La présente invention concerne un système de gestion des opérations d'embarquement de passagers d'une zone d'embarquement d'un aéroport dans un avion qui est caractérisé en ce qu'il comprend:  - pour chaque passager, une carte d'embarquement portant un code d'identification,  - au moins un lecteur de carte d'embarquement installé dans ledit avion et au moins un lecteur de carte d'embarquement installé dans ladite zone d'embarquement,  - une unité de gestion d'embarquement prévue pour établir une liste des passagers autorisés pour le moment considéré à embarquer,  - au moins un portillon associé à chaque lecteur de carte d'embarquement de ladite zone d'embarquement et prévu pour permettre à un passager dans la zone d'embarquement d'embarquer dans ledit avion si le code d'identification de la carte d'embarquement dudit passager correspond à une identification de passager appartenant à ladite liste des passagers autorisés pour le moment considéré à embarquer.
Patent FR-3050520-B1 (FR)
Title: Cartouche pyrotechnique biodegradable a base de macroalgues et procede de fabrication correspondant
Inventor: LUCAS REMY
IPC: B29C67/02
Filed: 2016-04-22
Granted: 2019-04-12
Abstract: L'invention concerne une cartouche pyrotechnique biodégradable, telle qu'une cartouche de sautage biodégradable, et son procédé de fabrication. Selon l'invention, une telle cartouche est formée au moins partiellement de fragments de macroalgues agglomérés entre eux.
Patent FR-3054950-B1 (FR)
Title: Module de commande a distance d'un systeme de raclage, systeme de raclage, installation agricole, et procede de commande.
Inventor: RAYNAUD ERIC
IPC: A01K1/01
Filed: 2016-08-09
Granted: 2019-05-10
Abstract: La présente invention concerne un module (20) de commande à distance d'un système de raclage équipant une installation agricole, le module (20) comprenant un dispositif de communication sans fil configuré pour transmettre, d'une part, au moins certaines informations (A) en provenance du système de raclage vers un terminal mobile (30) et, d'autre part, des ordres (B) en provenance du terminal mobile (30) vers le système de raclage. L'invention concerne également un système de raclage comprenant un tel module (20), une installation agricole comprenant un tel système, et un procédé de commande d'un tel système.
Patent FR-3060004-B1 (FR)
Title: Compose organometallique ayant une fonction iminophosphorane
Inventor: JEAN-BAPTISTE-DIT-DOMINIQUE FRANÇOIS
IPC: C07F9/6584
Filed: 2016-12-09
Granted: 2019-05-24
Abstract: La présente invention concerne un composé organométallique de formule (I) ou (II) dans laquelle M désigne un atome d'un métal appartenant à la 2ème colonne de la classification périodique ; R1, R2, R3 et R4, sont des atomes d'hydrogène ou des substituants alkyles ou aryles ; R'désigne un substituant alkyle ou aromatique ou trialkylsilyle ; Ph désigne un substituant phényle, substitué ou non ; L est une base de Lewis ; a est un nombre entier qui vaut de 0 à 4; A désigne un atome d'hydrogène, un substituant alkyle ou aromatique ou trialkylsilyle.
Patent FR-3059854-B1 (FR)
Title: Systeme de filtration des courants porteurs en ligne comprenant une detection automatique de defaillances.
Inventor: PIERRONNET ANDRE
IPC: H02M1/12
Filed: 2016-12-02
Granted: 2020-02-07
Abstract: L'invention a pour objet un système de filtration permettant l'atténuation des fréquences de courants porteurs en ligne, sur un point de distribution de courant alternatif présentant une phase (P) et un neutre (N), ce système comportant un filtre du type L-C comprenant une induction (L) disposée en série et une capacité (C) disposée en parallèle, ce système étant remarquable en ce qu'il comporte un dispositif de coupure (10) du raccordement de la capacité (C) qui la met hors circuit en cas de défaillance de cette capacité (C), et un dispositif de détection automatique de cette coupure.
Patent FR-3064694-B1 (FR)
Title: Flotteur hybride d'eolienne
Inventor: MOIRET CYRILLE
IPC: B63B35/44
Filed: 2017-03-28
Granted: 2019-06-14
Abstract: Ce flotteur hybride notamment d'éolienne offshore, comportant au moins quatre colonnes en acier, dont une colonne centrale et trois colonnes extérieures raccordées à la colonne centrale par des branches en forme de ponton en béton, est caractérisé en ce qu'il comporte des moyens (21) d'obturation et d'étanchéité des colonnes par rapport aux branches en forme de ponton.
Patent FR-3048348-B1 (FR)
Title: Comptoir refrigere ou module de comptoir refrigere
Inventor: KUHLMANN WERNER
IPC: F25D23/10
Filed: 2017-03-06
Granted: 2020-12-25
Abstract: L'invention concerne un comptoir réfrigéré (10) s'étendant entre un côté clientèle (20) et un côté vendeur (30), avec une ligne de clientèle (22) avec une ligne de vendeur (32) ainsi qu'avec un espace pour marchandises (40) entre la ligne de clientèle (22) et la ligne de vendeur (32), sachant que la ligne de clientèle (22) et la ligne de vendeur (32) sont espacées d'une distance (51), que la ligne de clientèle (22) est coudée sous un angle (24) de ligne de clientèle inférieur à 180°, et que la ligne de vendeur (32) coupe en un point d'intersection (54) une bissectrice (53) partant dudit angle (24).         Pour un tel comptoir réfrigéré (10), on peut s'attendre à une acceptation sur le marché si la distance (51) entre la ligne de vendeur (32) et la ligne de clientèle (22) diminue en direction du point d'intersection (54).
Patent FR-3050505-B1 (FR)
Title: Procede pour determiner l'usure de la courroie d'un entrainement par courroie
Inventor: KLEIN BENJAMIN
IPC: F16H57/01
Filed: 2017-04-20
Granted: 2020-06-19
Abstract: Procédé pour déterminer l'usure de la courroie d'un entraînement par courroie, notamment d'un démarreur-générateur (3) entraîné par courroie dans un moteur à combustion interne (1), ayant une poulie (4) et au moins un bras tendeur (8, 9) monté pivotant sur la poulie (4). Le bras est relié à un galet tendeur (6, 7), et une courroie passe autour de la poulie (4) et du galet-tendeur (6, 7). La courroie (5) est sollicitée par un couple défini. On détermine l'angle de rotation de la poulie (4) ou une grandeur en corrélation avec cet angle comme mesure de l'usure de la courroie.
Patent FR-3065488-B1 (FR)
Title: Element de ligne d'echappement et procede de fabrication d'un tel element
Inventor: LECOESTER FRANCOIS PAUL PIERRE
IPC: F01N13/18
Filed: 2017-04-20
Granted: 2019-06-28
Abstract: L'élément de ligne d'échappement comprend : - un volume d'échappement (3) comprenant une enveloppe métallique (7) d'épaisseur inférieure à 1 mm ; - au moins une plaque métallique (5) d'épaisseur comprise entre 0,5 et 5 mm, comprenant une partie centrale (17) sans contact avec l'enveloppe métallique (7) et entre 2 et 4 pattes de fixation (19) solidaires de la partie centrale (17), chaque patte de fixation (19) étant soudée à l'enveloppe métallique (7) par point et par transparence.
Patent FR-3066219-B1 (FR)
Title: Systeme d'ouvrant d'explosion avec panneau, batiment et procede associes
Inventor: VERBECKE FRANCK
IPC: G08B21/18
Filed: 2017-05-10
Granted: 2020-09-11
Abstract: Ce système d'ouvrant d'explosion (12) comporte un ouvrant (16). Ce système (12) comporte : - un système de verrouillage (18) empêchant l'ouverture de l'ouvrant (16), déverrouillable par appui sur un organe de déverrouillage (20), et - un panneau (22) configuré pour appuyer sur l'organe de déverrouillage (20) du fait d'une pression générée sur le panneau (22) par une explosion.
Patent FR-3068890-B1 (FR)
Title: Nouvelle composition pour le lissage des cheveux
Inventor: VISCOGLIOSI SEBASTIEN FREDERIC
IPC: A61K8/97
Filed: 2017-07-11
Granted: 2019-08-02
Abstract: La présente invention a pour objet une nouvelle composition permettant le lissage des cheveux comprenant un acide aminé, une protéine, un alcool et une huile végétale, ainsi qu'un procédé de lissage des cheveux mettant en œuvre ladite composition.
Patent FR-3069066-B1 (FR)
Title: Procede de traitement d'une impulsion generee par un detecteur de rayonnement ionisant
Inventor: BRAMBILLA ANDREA
IPC: H03K5/04
Filed: 2017-07-17
Granted: 2019-08-16
Abstract: L'invention est un procédé de traitement d'une impulsion (S) générée par un détecteur (10) de rayonnement ionisant, le détecteur (10) étant apte à interagir avec un rayonnement ionisant (5) pour générer ladite impulsion, dont l'amplitude (A) dépend d'une énergie libérée par le rayonnement ionisant lors de son interaction dans le détecteur, le procédé comportant les étapes suivantes : a) exposition du détecteur à une source de rayonnement ionisant (2) de façon à obtenir, à un instant de mesure (t), une impulsion (S), dite impulsion de mesure ; b) mise en forme, de l'impulsion de mesure, en considérant une première durée de mise en forme (dt1), et détermination d'une première amplitude (A de l'impulsion ainsi mise en forme ; c) correction de la première amplitude mesurée lors de l'étape b), en prenant en compte un facteur de correction (?); le facteur de correction étant déterminé en prenant en compte des impulsions, dites impulsions d'intérêt (S1....SN, Scalib), formées par le détecteur au cours d'une exposition à la source ou à une source de calibration, durant une plage temporelle d'intérêt (At).
Patent FR-3073856-B1 (FR)
Title: Composition a base de polyurethane
Inventor: MICHAUD GUILLAUME
IPC: C08L75/04
Filed: 2017-11-22
Granted: 2019-10-18
Abstract: La présente invention concerne une composition comprenant : - une composition A comprenant au moins un polyuréthane comprenant au moins deux fonctions terminales T de formule (I) suivante : et - une composition B comprenant au moins une amine, ainsi que son utilisation.
Patent FR-3059694-B1 (FR)
Title: Charniere perfectionnee a positions d'arret definies
Inventor: BERTANI ALBERTO
IPC: E05D7/00
Filed: 2017-12-07
Granted: 2023-12-01
Abstract: Charnière pour le support et la manœuvre des portes, composée non seulement de deux éléments à aile (1,2) et dotés de moyens d'attache à une partie de châssis et respectivement à une partie de volet, mais également de moyens d'articulation réciproque dans une zone de pivotement, lesdits moyens étant constitués par des appendices intérieurement creux en forme de corps cylindrique faisant saillie desdits éléments à aile, caractérisée en ce qu'au moins l'un desdits appendices desdites ailes prévoit, sur la surface interne, des cannelures axiales (5= appropriées pour loger un élément de mise en prise à poussée (7) logé à l'intérieur d'un pivot de pivotement (4) desdits éléments à aile et faisant saillie de ce dernier.
Patent FR-3075930-B1 (FR)
Title: Outil de maintenance pour bruleur
Inventor: LARIGNON ANTOINE
IPC: F23D11/38
Filed: 2017-12-21
Granted: 2020-05-22
Abstract: La présente invention se rapporte à un dispositif (1) de nettoyage des embouts (70) d'un brûleur (7) présent sur les fours rotatifs, ledit dispositif (1) est constitué d'un tube support (2) d'axe X destiné à traverser ledit brûleur et il est caractérisé en ce que le tube support (2) comprend un câble métallique (3) relié à l'une de ses extrémités à un racleur (4) et à l'autre extrémité à un système (5) de mise et de maintien en position du racleur, que le racleur (4) est articulé sur le tube support (2) entre une première position alignée sur l'axe X dans le prolongement du tube support et un deuxième position perpendiculaire à l'axe X, et que le tube support (2) est relié à un système (6) de mise en rotation de l'ensemble du dispositif. Il peut être mis en place et manipulé par l'arrière du brûleur ce qui garantit une bonne sécurité pour les interventions. Sa rotation et / ou sa translation autour de l'embout du brûleur permet de nettoyer efficacement les concrétions quel que soit leur nature (forme, dureté...) et leur position.