baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2740430-A1 (FR)
Title: Container for pins
Inventor: BRUNO JACKY
IPC: B65D43/16
Filed: 1995-10-26
Abstract: The container has two sections (1,2) forming a base and cover connected by a hinge. One section (1) has an elastic tongue (12,12a) situated inside the container when it is closed. The second section has a stop (12,12a) situated inside the container when it is closed and which prevents opening of the container. The tongue can be bent under the effect of a force exerted on the outside of the box to allow opening of the latter. - A passage (18,18a) is provided in the wall of one of the sections to allow the introduction of a tool (19) to bend the tongue.
Patent FR-2728355-A1 (FR)
Title: Optical switch mfr. comprising waveguide and heating element
Inventor: SIM JAE GI
IPC: G02B6/13
Filed: 1995-11-30
Abstract: The lower layer (13) is a phosphosilicate glass of thickness between 18 and 22 micrometres and the waveguides (15) is a germanophosphate glass of thickness between 6 and 8 micrometres. The concentration in these layers is then increased by heat treatment. A mask is formed on the waveguide and it is chemically attacked by a tetrafluoromethane and trifluoromethane mixture. The upper layer is a 10 to 18 micrometre layer of borophosphosilicate glass, including the waveguides and the heating element (21) has a thickness between 0.1 and 0.2 micrometres with a width of 12 to 16 micrometres in titanium and tantalum. These are overlaid by a second upper layer (23) of borophosphosilicate of 15 to 20 micrometres thickness.
Patent FR-2745129-A1 (FR)
Title: Transducteur electromecanique a aimants permanents multipolaires
Inventor: TAGHEZOUT DAHO
IPC: H02K37/16
Filed: 1996-02-15
Abstract: Le transducteur électromécanique comprend un stator 4 formé de trois parties 6, 8 et 18 présentant chacune des merlons ou dents 52, 54 et 60 superposés à un aimant multipolaire 34 du rotor 30. Les trois pôles magnétiques statoriques 10, 12 et 20 sont situés dans un même plan statorique et définissent conjointement avec deux branches 22 et 24, portant chacune une bobine 26 et 28, deux circuits magnétiques principaux du transducteur. Ce transducteur est particulièrement adapté à un fonctionnement pas à pas, en particulier lorsqu'un nombre relativement élevé de pas par tour est souhaité.
Patent FR-2746668-A1 (FR)
Title: Procede de traitement d'un melange de gaz par adsorption a variation de pression
Inventor: ANDREANI PHILIPPE
IPC: B01D53/04
Filed: 1996-03-27
Abstract: Dans ce procédé, pour le ou pour chaque adsorbeur (1), la durée (TR ) de l'étape de recompression à contre-courant est nettement inférieure à celle (TD ) de l'étape de décompression à co-courant. Application à la production d'oxygène à partir d'air atmosphérique.
Patent FR-2747781-A1 (FR)
Title: Stainless steel telescopic liquid sampling rod with inclinable end tip
Inventor: DUCHAMP PASCAL
IPC: G01N1/12
Filed: 1996-04-19
Abstract: The sampling rod is entirely made from stainless steel and has an inclined part (7) supporting a flask (1) and an adjustable flask stopper (2). The rod is made up of removable telescopic sections (3,4,5) and has at its upper end a pulling/lifting ring (6).
Patent FR-2753501-A1 (FR)
Title: Embrayage a friction comprenant un diaphragme attele au couvercle par des colonnettes et sous-ensemble pour un tel embrayage
Inventor: HAGNERE RAYMOND
IPC: F16D13/58
Filed: 1996-09-16
Abstract: Perfectionnement des colonnettes de montage permettant l'assemblage avec jeu du couvercle et du diaphragme d'un embrayage à friction. Selon l'invention, les colonnettes (38) comportent des nervures (46) qui sont partiellement écrasées au sertissage, ce qui permet de mieux contrôler le jeu fonctionnel laissé au diaphragme (22) entre le couvercle (23) et la colonnette (38).
Patent FR-2753403-A1 (FR)
Title: Procede de brasage par induction d'un outil de coupe, tel qu'une plaquette en carbure ou analogue, sur un support en acier
Inventor: WEIGEL MARC
IPC: B23K1/002
Filed: 1996-09-19
Abstract: L'invention a trait à un procédé de brasage par induction d'un outil de coupe (2), tel qu'une plaquette en carbure ou analogue, sur un support en acier (1) d'un dispositif de travail de la terre ou autre matière abrasive, tel un soc de charrue (3). Ce procédé est caractérisé en ce que: - on élève l'ensemble, support en acier (1) et outil de coupe (2), à une température correspondant sensiblement à la température d'austénitisation (TA) de la nuance de l'acier du support (1), tandis qu'entre ce dernier et l'outil de coupe (2) est interposé un métal d'apport dont la température de fusion (Tf) se situe dans une plage comprise entre ladite température d'austénitisation (TA) et une température au plus inférieure de 30%; - puis après une période de refroidissement permettant au métal d'apport de passer de l'état liquide au moins à l'état plastique, l'on procède à la trempe de l'ensemble sous fluide gazeux et/ou liquide.
Patent FR-2742514-A1 (FR)
Title: Dispositif de securite anti-debordement et procede de fabrication d'un tel dispositif, notamment pour une machine a laver
Inventor: SASSONE LUIGI
IPC: D06F39/08
Filed: 1996-12-10
Abstract: Le dispositif de sécurité comprend un corps de valve dans lequel sont définis: une entrée de liquide, une sortie de liaison à une conduite de transport de liquide et un passage de liaison entre l'entrée et la sortie, et au moins un organe d'obturation. Le corps de valve (2A) et l'organe d'obturation (4A, 5A) sont retenus entre une enveloppe en matière thermoplastique (30), réalisée monobloc et surmoulée sur le corps de valve, et l'organe d'obturation qui comprend au moins un éectro-aimant (6A, 7A, 8A). Application à des appareils électroménagers compacts dotés d'une sécurité anti-débordement sur la conduite d'alimentation en eau.
Patent WO-9735802-A1 (WO)
Title: Robinet de distribution de liquides
Inventor: ERB RENE
IPC: F16K21/14
Filed: 1997-03-25
Abstract: La présente invention concerne un robinet de distribution de liquides, en particulier de liquides alimentaires, à fermeture automatique, essentiellement constitué par un corps (1) de montage dans la bonde d'un récipient et par un piston (2) de libération du liquide agissant sur une membrane d'étanchéité élastique (3) solidaire du corps (1). Robinet caractérisé en ce qu'il est pourvu d'un moyen (4', 4'') de maintien en position d'ouverture du piston (2).
Patent WO-9815443-A1 (WO)
Title: Procede et dispositif pour controler le deplacement d'une cabine le long d'une ligne telepherique et application a un systeme de transport en commun
Inventor: ROQUEFEUIL CLAUDE PAUL
IPC: B61B12/00
Filed: 1997-10-03
Abstract: L'invention concerne un procédé pour contrôler le déplacement d'une cabine le long d'une ligne téléphérique, en sorte que la trajectoire suivie par la cabine soit plus régulière que celle définie par le câble porteur, ce qui permet de réduire les accélérations verticales ressenties par les passagers transportés, et les dispositifs pour le mettre en oeuvre. Ces dispositifs comprennent notamment: un mât (8) de longueur variable par lequel la cabine (24) est suspendue à son train de roulement (1), composé d'une partie haute (9) et d'une partie basse (10) mobiles l'une par rapport à l'autre, un câble (14) tendu entre les extrémités du tronçon de ligne pour faire varier par un jeu de poulies la position relative des ces deux parties et donc la longueur du mât selon un programme préétabli. L'invention s'applique tout particulièrement à un système de transport en commun en milieu urbain ou suburbain.
Patent FR-2766238-A1 (FR)
Title: Diesel engine fuel injection system
Inventor: FROMENT JEAN LOUIS
IPC: F02M47/02
Filed: 1997-07-16
Abstract: The system, having a pulsed injection pump (3) and an injector with a graduated pintle (5), has the opening and closure of the pintle controlled by a discharge circuit (21) linking the fuel feed (7) and return (8) channels.  The circuit is controlled by a solenoid valve (25), and incorporates a graduated discharge valve (22), a calibrated aperture (23) and an outlet (27). The outlet is situated in the return channel and is designed to ensure the progressive nature of the pintle opening and speed of closure.
Patent FR-2766556-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de suppression de la deflagration a l' extinction d'une flamme
Inventor: CANNET GILLES
IPC: F23D14/46
Filed: 1997-07-28
Abstract: Procédé pour minimiser ou supprimer la déflagration se produisant lors de l'extinction de la flamme de combustion d'un flux gazeux comprenant au moins un gaz combustible et au moins un gaz comburant, ledit flux gazeux étant délivré par une buse de soudage, dans lequel on maintient la vitesse d'écoulement (Ve) du flux gazeux sortant de la buse supérieure ou égale à la vitesse de rentrée (Vr) du front de flamme dans ladite buse.
Patent FR-2768716-A1 (FR)
Title: Extractor for dregs from liquid tank
Inventor: OBERTI GILLES DOMINIQUE
IPC: B67C11/02
Filed: 1997-09-22
Abstract: The extractor has a hood (1) shaped as a bottle with the base open and with an opening (4) at its top having an angled stub for fitting to a suction pump hose. The hood has peripheral seal.
Patent FR-2768447-A1 (FR)
Title: Frame for height limitation sign on roadway
Inventor: CHARTIER GIL
IPC: E01F9/011
Filed: 1997-09-18
Abstract: The frame has at least one column (1) supporting a horizontal bar (2). The column has an articulation to allow the bar to pivot between a horizontal use position and an angled retracted position. The bar can be in two sections (4,5) connected by a pivot (6).
Patent FR-2779615-A1 (FR)
Title: Fumigation of foodstuffs using organic sulfides derived from allium
Inventor: JOLY GILLES GERARD NORBERT
IPC: A01N41/02
Filed: 1997-10-27
Abstract: Process for treating foodstuffs with active materials derived from Alliums, particularly methyl, propyl, allyl, and 1-propenyl sulfides, disulfides, polysulfides, thiosulfinates and thiosulfonates.  The active materials may be from natural sources or synthetic.  The extraction of the natural active material is preferably carried out as shown in the figure.  The allium is placed in a sealed hopper (1) and passes through a crusher (3) to rotating drum (8).  Synthetic methyl disulfide is stored in an external container (6) is injected into the apparatus, together with carbon dioxide from another external container (9).  The residual solids leave via the exit (11) and active gas, enriched with methyl disulfide via exit (12).  Some gas may be recycled through exit (13) and ventilator (5).
Patent FR-2770538-A1 (FR)
Inventor: ARMSTRONG LYLE
IPC: C07D233/54
Filed: 1997-11-06
Abstract: The invention concerns a method for detecting and identifying and/or quantifying an enzymatic activity such as deaminase of a micro-organism, which consists in contacting an inoculum capable of containing a micro-organism with a deaminase activity with a culture medium for micro-organisms. The invention is characterised in that the culture medium comprises at least a detecting agent for determining, by forming a coloured product with a colour reagent, an enzymatic activity such as deaminase, said detecting agent comprising at least one compound of general formula (I): said detecting agent is an L-amino acid of general formula (I) in which R represents a cyclic amino acid radical, substituted by 1 to 3 groups X, identical or different; X represents a group limiting diffusion of  alpha -keto acid produced by the deamination of the cyclic amino acid; the compound of formula (I) capable of being substituted by different groups not interfering with the function of group X. The invention also concerns a detection agent and a culture medium comprising at least a detecting agent.
Patent WO-9845196-A1 (WO)
Title: Switching device for conveyor system installation
Inventor: BERNARD FREDERIC
IPC: B65G47/64
Filed: 1998-04-08
Abstract: The invention concerns a switching device (1) for a conveyor system installation transporting objects (2), such as, in particular, bottles, flasks or the like, comprising, at least partly, several chains (3, 4) conveying said objects (2), said switching device (1), designed to be placed on the path of said objects (2) for transferring them between said device (1) intake and outlet, from at least one conveyor chain to another and/or for enabling their passage without changing conveyor chain. The invention is characterised in that it consists of a cylinder (8) with polygonal cross section, pivoting about its longitudinal axis (9) for the alternative positioning of each of its side surfaces (10, 11, 12) in said conveyor chains (3, 4) extension, each of said side surfaces (10, 11, 12) being provided with at least one transfer path (3; 14, 15; 16) adjusted according to one of the possible alternatives for switching said objects (2).
Patent WO-9904206-A1 (WO)
Inventor: GEORGES RENE
IPC: F25D11/00
Filed: 1998-07-10
Abstract: Dans ce conteneur comprenant un caisson (1) à paroi thermiquement isolante et muni d'une porte (4) et des moyens pour faire en sorte que la température à l'intérieur du caisson soit différente de celle à l'extérieur, les moyens comprennent un réservoir (5) de gaz communiquant par un conduit (6) muni d'une vanne (7) avec un récipient (8) de réactif solide, le gaz et le réactif solide étant tels qu'ils réagissent suivant une réaction réversible exothermique dans un sens et endothermique dans l'autre sens, l'un du réservoir et du récipient étant à l'intérieur du caisson et l'autre étant à l'extérieur.
Patent WO-9921856-A1 (WO)
Title: Aminomethyl-benzo[a]quinolizidine derivatives, preparation and therapeutic applications for neurodegenrative diseases
Inventor: MAYER PATRICE
IPC: A61P25/28
Filed: 1998-10-26
Abstract: The invention concerns 2-aminomethyl-benzo[a]quinolizidine derivatives, corresponding to general formula (I) in which: R1 represents either a hydrogen atom or a branched, linear or cyclic C1-C4 alkyl group, a branched, linear or cyclic C1-C4 hydroxy or alkoxy group, or a halogen atom such as F or Cl; R2 represents a hydrogen atom or a C1-C6 alkyl group; R3 represents a hydrogen atom or can constitute a unit (C=X)-NR4R5 and in that case constitutes a urea or thiourea with X = oxygen or sulphur; R4 and R5 can independently be a hydrogen atom or a linear, branched, cyclic C1-C8 alkyl group, an aryl, aralkyl, aroyl group, said aryl groups capable of being substituted as well; R4 and R5 can be bound by a carbon chain optionally incorporating a heteroatom.
Patent FR-2776722-A1 (FR)
Title: Plastic wall plug for use in blind holes
Inventor: VUILLERMOZ BERTRAND
IPC: F16B13/02
Filed: 1998-03-26
Abstract: The plug comprises a tubular body (2) whose front end forms a nut (3) for the fixing screw. The other end is in the form of a shouldered collar (5). Two grooves (6a,6b), diametrically opposite, are formed along the body of the plug, with the resulting two arms (7) joining the two ends of the plug. As a screw is tightened the plug is pulled outwardly causing the groove arms to deform and abut against the back face of the blind hole.
Patent FR-2779417-A1 (FR)
Title: Dispensing closure for container
Inventor: EL BOUABDELLATI ABDELKADER
IPC: B65D47/24
Filed: 1998-06-08
Abstract: The dispensing closure for a container has an automatic self sealing closure (20) with a sleeve for metered feed of the contents integrated into the neck of the container. The closure has a support (18) with grooves (8) to receive lugs (7) on the sleeve.
Patent FR-2780293-A1 (FR)
Title: Combination ski and snow shoe
Inventor: FAURE ALLAIN
IPC: A63C13/00
Filed: 1998-06-26
Abstract: The combined ski and snow shoe can be made in one piece or folding and fixed by an anchoring system.  The ski (13) has a forward section (14) of normal width, widening half way along to form a rear section (15) of the same dimensions as the snow shoe and with an edge that can be slightly raised for a better engagement with the snow.  An anchoring T-piece (16) at the back of the ski engages with a notch in the snow shoe to prevent any lateral, vertical and rearward movement, while engaging projections and holes at the front of the snow shoe lock it in place on the ski and also lock the ski hinge (17).  Holes (19) in the rear section of the ski are positioned to receive spikes or crampons on the snow shoe.
Patent FR-2780483-A1 (FR)
Title: Coupe-circuit pour installation de manutention de fluide sous pression
Inventor: LACROIX JEAN JACQUES
IPC: F16L29/04
Filed: 1998-06-30
Abstract: Coupe-circuit pour installation de manutention de fluide sous pression comprenant un clapet interne (4), au moins un joint (8, 28) de forme substantiellement toroïdale étant disposé dans un logement (9, 29) de réception autour dudit clapet (4) et/ ou d'un organe de manoeuvre (23, 24) du clapet, caractérisé en ce que le logement (9, 29) est relié, par au moins un canal (40, 60) de circulation de fluide, à une zone (41, 61) de contre-pression formée en aval du joint (8, 28) autour du clapet (4) ou de l'organe de manoeuvre (23, 24). Lors d'une phase transitoire d'ouverture du clapet, un circuit d'écoulement préférentiel du fluide est ménagé entre le logement (9, 29) et la zone de contre-pression (41, 61) à travers le canal (40). Grâce à la contre-pression exercée sur le joint (8, 28), celui-ci ne risque pas d'être déboîté par rapport à son logement (9, 29).
Patent FR-2781117-A1 (FR)
Title: Ensiling equipment for collection of silage
Inventor: COLLIBAULT JOSEPH
IPC: A01D89/00
Filed: 1998-07-16
Abstract: The ensiling equipment comprises a frame (4) which oscillates on the ensiler by means of its frame. The collector is composed of a principal part (52P) and an auxiliary part (52A) rigidly joined to rotate in phase. The auxiliary part is pivoted around a pivot (8) carried by the frame whereas the principal part is sliding mounted by a sliding and translation means (7) on the frame. To reduce the width the principal part is disengaged by sliding so as to be unlocked from the auxiliary part. It is then pivoted to put the top part above the principal part which is then slid to center it relative to the median plane (PP).
Patent FR-2781728-A1 (FR)
Inventor: ROSSEEL ALEXIS
IPC: B60K15/035
Filed: 1998-07-28
Abstract: The valve (1) comprises an obturator (14) which moves in the valve housing (13) to open and close an orifice (12). This orifice allows a gaseous flow to leave the tank via a charcoal filter to a free atmosphere. The housing communicates with the gaseous environment of the valve inside the tank by means of a passage, constituting the top of a chicane formed by two communicating annular grooves (25,26).
Patent FR-2782298-A1 (FR)
Title: Dispositif d'obturation d'une baie de vehicule, joint d'etancheite et procede de montage correspondants
Inventor: PROUTEAU PHILIPPE
IPC: B60J1/16
Filed: 1998-08-12
Abstract: L'invention concerne un dispositif d'obturation d'une baie ménagée dans la carrosserie d'un véhicule, du type comprenant une partie fixe (11), destinée à être rapportée sur ladite carrosserie, et une partie mobile (12) par rapport à ladite partie fixe, montée coulissante sur au moins un élément de support et/ ou de guidage solidaire de ladite partie fixe (1 1), ladite partie mobile (12) venant fermer ou libérer une ouverture ménagée dans ladite partie fixe (11). Ledit dispositif comprend un joint destiné à assurer l'étanchéité entre ladite partie fixe (11) et 1 ladite partie mobile (12), lorsque cette dernière est en position fermée, ledit jointformant un cadre, correspondant aux bords de ladite partie fixe (11) définissantladite ouverture, et présentant, vu de profil : - une première partie en " U " (31), formant cavalier et destinée à chevaucher lesdits bords de la partie fixe (11) définissant ladite ouverture; - une seconde partie (32) formant au moins une lèvre d'étanchéité, s'étendant vers ladite ouverture, de façon à venir en contact avec ladite partie mobile (12), lorsque cette dernière est en position fermée.
Patent FR-2783121-A1 (FR)
Inventor: NUSSBAUM DOMINIQUE
IPC: H04L27/38
Filed: 1998-09-07
Abstract: The invention concerns a method and a device for recuperating a digital signal carrier. The current sample received signal r(n) of rank (n) is phase locked (1001), by being corrected on the basis of an estimated parasite phase value  phi (n), to generate a corrected signal u(n) = r(n)exp(-j phi (n)), the corrected signal u(n) is phase-corrected (1002) for the current sample to generate an estimated corrected signal (v(n) = u(n).exp (-j epsilon (n)), a better estimation of the current symbol, which is subjected (1003) -o a non-linear decision generating a current estimated decided symbol dv(n)=DD(v(n)). A phase detection (1004) between u(n) and dv(n) generates an phase error signal  epsilon (n) subjected to an adaptive whitening processing (1005) generating an estimated phase error signal  epsilon (n), which enables the phase correction step (1002) and the computation (1006) on the basis of  epsilon (n) the estimated parasite phase value  phi (n + 1) for the following sample to ensure phase locking (1001). The invention is useful for receiving digital signals, in particular of the MAQ-M type.
Patent FR-2788342-A1 (FR)
Inventor: LIORZOU LAURENT
IPC: G01N3/00
Filed: 1999-01-13
Abstract: The invention concerns an apparatus for measuring and peeling on an adhesive device (1) applied on a patient's skin, such as a transdermal device or a dressing. The inventive device is characterised in that it comprises: a housing (10) with a handle mounted on the top (11) to make it portable, and provided with legs (12, 13) to be supported on the patient's skin; a plurality of maintaining sensors (17) for measuring the force applying the apparatus on the patient exerted by the operator, to control the stability of the apparatus while it is operating; a hook (14) for peeling said adhesive device (1) mobile in translation on the housing (10) by powered means integral with said housing; a linear position sensor (18) integral with said hook (14) translation movement for adjusting the speed of its movement; and a force sensor (19) integral with said hook (14) for measuring the tearing force of said adhesive device (1).
Patent WO-9953325-A1 (WO)
Inventor: NICOT CHRISTOPHE
IPC: G01P1/00
Filed: 1999-04-09
Abstract: Dispositif de fixation d'un capteur (10) d'informations pour roulement ou palier dans lequel un élément codeur (9) est lié à une bague tournante (6) qui est séparée par des corps roulants (7) d'une bague fixe (5), ledit capteur (10) étant monté sur un support (11) immobile par rapport à la bague fixe (5), caractérisé en ce que ledit support (11) comporte au moins un premier élément (11a) et un second élément (11b) assemblés l'un à l'autre, ledit premier élément (11a) réalisant l'immobilisation dudit support (11) pr rapport à la bague fixe (5), ledit second élément (11b) intégrant l'ensemble des fonctions de guidage et d'immobilisation dudit capteur (10) sur ledit support (11).
Patent FR-2789171-A1 (FR)
Inventor: JANIAUD DENIS
IPC: G01C19/56
Filed: 1999-02-01
Abstract: The invention relates to a structure that is machined in a plate of material having a thickness (E), comprising a fixed part (1), a resonator (2), a mechanical device that joins the resonator (2) to the fixed part (1), whereby said mechanical device comprises a first solid moveable part (3) that is joined to one end of the resonator (2), a second solid moveable part (4) that is not joined to the resonator (2) and is disposed in the region of the other end of the resonator (2), two first flexible arms (51, 52) that are disposed on both sides of the resonator (2) and connect the first solid moveable part (3) to the second solid moveable part (4), in addition to two other flexible arms (61, 62) that are disposed on both sides of the resonator (2) and connect the second solid moveable part (4) to the fixed part (1).