baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3076679-A1 (FR)
Title: Systèmes et procédés de localisation de détresse autonome dans des véhicules aériens
Inventor: SCHWINDT STEFAN ALEXANDER
IPC: H04B1/3822
Filed: 2018-12-21
Abstract: La présente invention propose des systèmes et des procédés de localisation de détresse autonome (ADT) de véhicules aériens. Le système de localisation de détresse autonome (ADT) (200) proposé, destiné à un véhicule aérien, comprend un ou plusieurs dispositifs ADT (230). Chaque dispositif (230) comprend au moins un émetteur (202, 204) configuré pour transmettre des messages sur une ou plusieurs bandes de fréquences prédéterminées. Un système de commande ADT (206) est configuré pour contrôler une vitesse de transmission du ou des dispositifs ADT (230), sur la base de données de plan de vol associées à un vol en cours du véhicule aérien et de données de performance associées au véhicule aérien pendant le vol en cours. Le système de commande ADT (206) peut comparer les données de plan de vol avec les données de performance pour déterminer un ou plusieurs écarts associés aux données de plan de vol et contrôler une vitesse de transmission du ou des dispositifs ADT (230), sur la base des écarts. Figure pour l’abrégé : Fig 2A
Patent FR-3091769-A1 (FR)
Title: Un procédé et un système pour gérer les ressources informatiques d’une plateforme informatique en nuage
Inventor: BONNAL CONDUZORGUES SYLVAIN
IPC: G06Q50/14
Filed: 2019-01-15
Abstract: La présente invention concerne un système pour gérer les ressources informatiques d’une plateforme informatique en nuage comprenant une pluralité de groupements de machines virtuelles (VM), chacun comprenant une pluralité d’instances de machine virtuelle (VM), chacune étant configurée pour exécuter au moins une instance d’application logicielle. Le système comprend un module de surveillance configuré pour déterminer une valeur d’utilisation de ressource pour chaque instance VM et un module d’élasticité configuré pour ajuster le nombre d’instances VM et/ou d’instances d’applications logicielles dans le groupement VM. Le module de surveillance est configuré pour déterminer, sur la base des requêtes d’utilisateurs reçues par une interface de communication, une valeur d’utilisation de ressource du groupement qui est utilisée par le module d’élasticité pour ajuster le nombre d’instances VM et/ou d’instances d’applications logicielles afin de maintenir la valeur d’utilisation de ressource de chaque instance VM dans les limites d’un champ de valeurs ciblé.     Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3092243-A1 (FR)
Title: Procédé et système de délivrance d’une bande de compression
Inventor: CONVERT REYNALD
IPC: A61F13/00
Filed: 2019-02-05
Abstract: Procédé et système de délivrance d’ une bande de compression Le procédé de délivrance d’une bande de compression (1) adaptée pour exercer une pression de compression prédéterminée (P) sur une partie d’un membre (2) d’un patient comprend les étapes suivantes : - prévoir au moins deux bandes de compression (1) présentant des longueurs prédéterminées (L) et/ou des largeurs prédéterminées (l) différentes, - acquérir au moins une information relative à une dimension et/ou une géométrie de la partie de membre (2), - obtenir au moins une information relative à la technique de pose de la bande de compression (1), - déterminer, parmi les longueurs prédéterminées (L) et/ou les largeurs prédéterminées (l), la longueur et/ou la largeur de bande de compression (1) adaptée pour exercer la pression de compression prédéterminée (P), - délivrer une bande de compression (1) présentant la longueur et/ou la largeur déterminées. Figure pour l’abrégé : Figure 3
Patent FR-3093404-A1 (FR)
Title: Procédé d’enrichissement d’aliments en protéines et/ou en compléments alimentaires
Inventor: TACHET JEAN-MARC
IPC: A61P3/02
Filed: 2019-03-08
Abstract: La présente invention concerne un procédé d’enrichissement d’un aliment en acide(s) aminé(s) isolé(s) et/ou en peptide(s) et/ou en protéine(s) et/ou en complément(s) alimentaire(s), comprenant les étapes suivantes :- Obtention d’une matrice alimentaire perméable aux liquides  ;- Mise en contact de ladite matrice avec une solution d’imprégnation composée d’un liquide, comprenant au moins un acide aminé isolé et/ou peptide et/ou protéine et/ou complément alimentaire, optionnellement additionné d’au moins une plante et/ou épice et/ou arôme;- Imprégnation de ladite matrice avec lesdits acide(s) aminé(s) isolé(s) et/ou peptide(s) et/ou protéine(s) et/ou complément(s) alimentaire(s), en appliquant une sous-pression comprise entre 5 et 20 millibars à la matrice dans sa solution d’imprégnation.
Patent FR-3093786-A1 (FR)
Title: Paroi de cuve comprenant une isolation améliorée autour d’une traversée
Inventor: MANGE AMAURY
IPC: F17C3/04
Filed: 2019-03-15
Abstract: Paroi de cuve comprenant une isolation améliorée autour d’une traversée
        
    La présente invention a pour objet une paroi de cuve comprenant une couche d’isolation primaire (224) s’étendant majoritairement dans un plan primaire (P1) et une couche d’isolation secondaire (226) s’étendant majoritairement dans un plan secondaire (P2). La paroi (22) de la cuve comprend une traversée (3) ménagée dans une paroi supérieure de cuve (22b) autour de laquelle une zone périphérique (229) s’étend dans le plan secondaire (P2) de la couche d’isolation secondaire (226).
    Figure de l’abrégé : figure 3
Patent FR-3097199-A1 (FR)
Title: Cache et ensemble de glissieres de guidage et de maintien du cache pour obturer une surface transparente
Inventor: BURGUNDER SAMUEL
IPC: B64D11/00
Filed: 2019-06-14
Abstract: Cache et ensemble de glissières de guidage et de maintien du cache pour obturer une surface transparente L'invention a pour objet une structure (9) munie d’une surface transparente et d’un ensemble de deux glissières (17, 19) de maintien et de guidage fixées de part et d’autre de la dite surface transparente au moyen d’un rebord de liaison de manière à maintenir une pièce (27) de maintien de chaque glissière (17, 19) à distance et à former une rainure entre la structure et la pièce (27) de maintien. Il est alors possible d’introduire un cache (21) dans la rainure, l’y maintenir et le déplacer le long des glissières sous forme pliée ou dépliée jusqu’à ce que des épaulements prévus au niveau du cache et des glissières entrent en contact de manière à obturer au moins partiellement la surface transparente. Le fait de prévoir la possibilité de plier le cache et de le munir ainsi que les glissières d’épaulements formant butée permet de fermer soit partiellement sous forme pliée soit totalement sous forme dépliée la surface transparente. Figure 3c
Patent FR-3100800-A1 (FR)
Title: Dispositif et procédé de formage de conteneur par pliage
Inventor: CIRETTE DAMIEN
IPC: B65B43/10
Filed: 2019-09-16
Abstract: La présente invention concerne le formage de conteneur (1) par pliage de plaque (100) cartonnée avec au moins des rabats verticaux (106), au travers d'un dispositif de (2) formage et d'un procédé de formage. Un tel dispositif (2) comprend un convoyeur (3) amont entraînant ladite plaque (100) selon une direction de déplacement, un convoyeur aval (4), des moyens (5) de pliage des rabats verticaux (106), lesdits moyens (5) de pliage étant situés symétriquement dudit convoyeur amont (3), et se caractérise par le fait que, de chaque côté, lesdits moyens (5) de pliage comprennent, une paire de poussoirs (50) aval et amont formant une pince, lesdits poussoirs (50) étant actionnés conjointement depuis une position ouverte vers une position refermée de pliage desdits rabats verticaux (106) correspondants, un support (6) de chaque pince, ledit support (6) étant mobile le long de ladite direction de déplacement. Figure pour l'abrégé : Fig. 8
Patent FR-3104006-A1 (FR)
Title: Montre comprenant au moins un boitier, un bracelet et des moyens de liaison amovible dudit bracelet audit boitier
Inventor: BLANQUER LUDOVIC
IPC: A44C5/14
Filed: 2019-12-10
Abstract: L’invention concerne une montre (1) de poignet comprenant au moins un boitier (10), un bracelet (30) relié de manière amovible audit boitier et des moyens (25, 26) de liaison amovible dudit bracelet (30) audit boitier (10), le boitier (10) comportant une carrure (18) pourvu de deux emplacements opposés de réception des extrémités libres (31a) dudit bracelet (30), caractérisée en ce que les moyens de liaison amovible du bracelet sur le boitier sont constitués par une plaque de fond (25) fixée exclusivement au dos de la carrure (18) en enserrant à force par pincement lesdites extrémités (31a) du bracelet (30) contre un rebord faisant saillie de chaque évidement, et un unique organe de fixation (26) de ladite plaque de fond (25) au dos de la carrure (18). Figure pour l’abrégé : Fig. 6
Patent FR-3110702-A1 (FR)
Title: Système et procédé d’analyse de COV par LTP-MS
Inventor: SALZET ISABELLE
IPC: G01N33/483
Filed: 2020-05-20
Abstract: La présente invention concerne un système et un procédé d’analyse de COV adsorbés sur une membrane adsorbante par LTP-MS. Le système comprend un réceptacle pour la réception de la membrane adsorbante, un ioniseur par plasma à basse température et adapté pour émettre un flux de plasma suivant une direction d’émission de plasma ionisant ainsi les COV adsorbés par la membrane et formant un gaz ionisé chargé en COV, et un spectromètre de masse pour analyser les COV ionisés. Figure de l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3113468-A1 (FR)
Title: Procédé de détection de fin de perçage par électroérosion d’un troudans une pièce en matériau électro-conducteur
Inventor: RAMASSO EMMANUEL
IPC: B23B35/00
Filed: 2020-08-18
Abstract: L’invention concerne un procédé de détection de fin de perçage par électroérosion d’un trou dans une pièce en matériau électro-conducteur, le procédé comprenant les étapes consistant en :      le perçage (S100) par électroérosion d’au moins un trou dans la pièce,  au cours du perçage par électroérosion, l’acquisition (S200), au moyen d’un capteur de vibrations, de mesures représentatives des vibrations émises lors du perçage par électroérosion, et le traitement (S300) des mesures acquises, et l’arrêt du perçage (S400) par électroérosion en fonction des mesures traitées.      Figure pour l'abrégé : Figure 4
Patent FR-3113699-A1 (FR)
Title: Module de refroidissement pour véhicule automobile électrique à turbomachine tangentielle
Inventor: MAMMERI AMRID
IPC: F01P11/10
Filed: 2020-08-31
Abstract: Titre : Module de refroidissement pour véhicule automobile électrique à turbomachine tangentielle L’invention concerne un module de refroidissement (22) pour véhicule automobile (10), comprenant au moins un échangeur thermique (30a-30c), au moins une turbomachine tangentielle (28), un boîtier (24) comportant une première ouverture d’aspiration (24a) et une ouverture d’évacuation (24b) entre lesquelles circule un premier flux d’air (F1) traversant le au moins un échangeur thermique (30a-30c) et au moins un moteur (36) électrique de contrôle de la rotation de ladite au moins une turbomachine tangentielle (28), le moteur (36) électrique étant disposé sur la paroi externe du boîtier (24), ledit moteur (36) électrique comprenant au moins une entrée (38) et une sortie d’air (39), le module (22) étant caractérisé en ce que le boîtier (24) comporte une deuxième ouverture d’aspiration (24c), la sortie d’air du moteur (36) étant en connexion fluidique avec ladite deuxième ouverture d’aspiration (24c) de sorte à permettre la circulation d’un deuxième flux d’air (F2).  Figure pour l’abrégé : Fig. 5
Patent FR-3114450-A1 (FR)
Title: Systeme d’optimisation de l’orientation d’une antenne d’une balise uwb pour couvrir une zone dans laquelle au moins un emetteur uwb est positionne
Inventor: DACHY JULIEN
IPC: H04W4/80
Filed: 2020-09-18
Abstract: SYSTEME D’OPTIMISATION DE L’ORIENTATION D’UNE ANTENNE D’UNE BALISE UWB POUR COUVRIR UNE ZONE DANS LAQUELLE AU MOINS UN EMETTEUR UWB EST POSITIONNE
    Système (1) d’optimisation de l’orientation d’une antenne d’une balise UWB pour couvrir une zone dans laquelle au moins un émetteur UWB est positionné, ledit système comportant :
    Au moins un dispositif émetteur (EM1) de signaux dans la bande UWB, ledit dispositif émetteur (EM1) étant configuré pour émettre des messages radio UWB ;Une pluralité de balises (B1, B2, B3) de réception d’un signal UWB émis et horodatant chaque signal UWB reçu, lesdites balises étant positionnées et orientées selon une première configuration prédéfinie ;Un serveur (SERV1) recevant des trames émises par les balises (B1, B2, B3) et configuré pour générer un indicateur de couverture UWB ;Un calculateur pour identifier automatiquement au moins une balise (B1) et un facteur correctif de ladite orientation de l’antenne de réception UWB de ladite balise identifiée (B1).
    Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3114439-A1 (FR)
Title: Circuit microelectronique tridimensionnel a repartition optimisee de ses fonctions numerique et analogique
Inventor: SICARD GILLES
IPC: H01L27/146
Filed: 2020-09-18
Abstract: Circuit microélectronique (100) comprenant :  - un empilement de niveaux de circuit inférieur (106), intermédiaire (112) et supérieur (102),  - une matrice de dispositifs (104) délivrant et/ou recevant des signaux électriques analogiques, réalisée dans le niveau de circuit supérieur,  - un circuit analogique (108) d’amplification et/ou de traitement réalisé dans le niveau de circuit inférieur,  - un circuit numérique (114) de traitement réalisé dans le niveau de circuit intermédiaire,  - un circuit (110) de conversion analogique–numérique et/ou numérique–analogique réalisé dans le niveau de circuit inférieur et/ou intermédiaire, couplé électriquement au circuit analogique et au circuit numérique,  - des interconnexions électriques traversant le niveau de circuit intermédiaire et couplant le circuit analogique aux dispositifs.  Figure pour l’abrégé : figure 4.
Patent FR-3115149-A1 (FR)
Title: Dispositif de mémorisation
Inventor: EL HADDAD ELIAS
IPC: G11C7/24
Filed: 2020-10-09
Abstract: Dispositif de mémorisation (DISP1) d’une donnée, le dispositif de mémorisation (DISP1) comprenant une porte logique (G1) de type ET comprenant une première entrée (11A), configurée pour être reliée à un dispositif tiers (DISPT1) et pour en recevoir un signal de sélection (SELECT1), une deuxième entrée (11B), configurée pour être reliée au dispositif tiers (DISPT1) et pour en recevoir un signal d’état (ETAT1) et une sortie (21), configurée pour émettre un signal de sortie lorsque le signal de sélection (SELECT1) et le signal d’état (ETAT1) sont reçus.   Figure pour l’abrégé : Figure 2
Patent FR-3115649-A1 (FR)
Title: Système de détection de mise en fourrière d’un véhicule
Inventor: CAILLOT GERALD
IPC: H04W4/40
Filed: 2020-10-22
Abstract: Titre :  S ystème de détection de mise en fourrière d’un véhicule 
    La présente invention concerne un système de détection de mise en fourrière (1) d’un véhicule (4), comprenant un équipement communicant (10) embarqué sur le véhicule (4) et un élément d’identification (12) d’un dispositif de fourrière (6, 8) configurés pour échanger entre eux au moins une donnée relative à la présence du véhicule en fourrière, ledit système de détection étant configuré pour qu’au moins l’un parmi l’équipement communicant (10) et l’élément d’identification (12) soit configuré pour émettre une information de mise en fourrière à destination d’un propriétaire du véhicule (4).
    Figure pour l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3117848-A1 (FR)
Title: Emulsion inverse comprenant de l’éthylcellulose, une huile hydrocarbonée éther ou carbonate et procédé la mettant en œuvre
Inventor: MINEAU LUDOVIC
IPC: A61Q1/00
Filed: 2020-12-21
Abstract: Titre :   Emulsion inverse comprenant de l’éthylcellulose, une huile hydrocarbonée éther ou carbonate et procédé la mettant en œuvre La présente invention a pour objet une composition sous forme d’une émulsion eau dans huile, comprenant :- de l’éthylcellulose ;- au moins une première huile non volatile liquide à 25°C, choisie parmi les alcools gras, saturés, insaturés, linéaires ou ramifiés, en C10-C26 ;- au moins une deuxième huile hydrocarbonée non volatile liquide à 25°C choisie parmi les éthers de formule ROR’, les carbonates de formule RO(CO)OR’, formules dans lesquelles, identiques ou non, les groupements R, R’ représentent un groupement hydrocarboné comprenant au plus 16 atomes de carbone, saturé ou non, ramifié ou non, de préférence en C3-C16 ; ainsi que leurs mélanges ;- au moins un premier tensioactif non ionique hydrocarboné.  Elle a également pour objet un procédé de maquillage et/ou de soin des matières kératiniques humaines, en particulier de la peau, des lèvres, et de préférence des lèvres, dans lequel on applique ladite composition.
Patent FR-3126437-A1 (FR)
Title: Gâche réglable
Inventor: PANTIER GUILLAUME
IPC: E05B65/10
Filed: 2021-08-31
Abstract: L’invention concerne une gâche réglable comprenant un boîtier (12) adapté à être monté sur un dormant, ledit dormant étant apte à recevoir un battant équipé d’un pêne rétractable (78). La gâche comprend un organe d’arrêt (14) présentant une arête frontale (30) et deux flancs (32, 34) opposés, l’un (32) desdits flancs étant adapté à recevoir ledit pêne rétractable (78) en butée pour provoquer sa rétraction, tandis que ledit pêne revient en appui contre l’autre (34) flanc. Ledit boîtier (12) présente une face d’appui (28) munie de dents de retenue (62), et ledit organe d’arrêt (14) présente des dents d’accrochage (70) s’étendant dans ledit un (32) desdits flancs. Ledit organe d’arrêt (14) est adapté à être rétracté lorsque ledit pêne (78) vient en butée contre ledit un (32) desdits flancs et à venir ensuite s’étendre pour venir en contact avec ledit pêne (78), tandis que lesdites dents d’accrochage (70) viennent en prise dans lesdites dents de retenue (62) pour interdire la rétraction dudit organe d’arrêt (14).
    Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 3
Patent FR-3137951-A1 (FR)
Title: Dispositif joint tournant d’une installation d’exploitation de fluides, notamment sur une plateforme offshore, et une telle installation
Inventor: MENARDO PHILIPPE
IPC: F16L27/093
Filed: 2022-07-12
Abstract: L’invention concerne un dispositif joint tournant d’une installation d’exploitation de fluides, notamment sur une plateforme offshore, comportant une première partie annulaire qui est assujettie à une tourelle d’amarrage fixe de ladite installation, une deuxième partie annulaire mobile en rotation autour d’un axe et par rapport à ladite première partie annulaire et qui est assujettie à un navire mobile de ladite installation, et au moins un organe d’étanchéité dynamique logé à l’intérieur d’un espace d’écartement situé entre ladite première partie annulaire et ladite deuxième partie annulaire et pourvu d’un talon et d’au moins une première lèvre qui s’étend en saillie du talon, caractérisé en ce que l’une de la première partie et de la deuxième partie comporte un logement dans lequel est au moins partiellement reçu le talon et l’autre de la deuxième partie et de la première partie présente une face formant portée qui est ménagée de sorte à être oblique par rapport à l’axe de rotation de ladite deuxième partie annulaire et sur laquelle vient en contact l’au moins une première lèvre.  (Figure 6)
Patent FR-2070008-A1 (FR)
Title: Soluble coffee prodn
IPC: A23F5/32
Filed: 1969-12-24
Abstract: Soluble coffee having an improved colour and appearance, is produced by a process which comprises freezing an aqueous coffee extract, coating the extract in a partially thawed state with a soluble coffee powder, refreezing the coated extract and then drying it, the proportion of soluble coffee used in relation to the frozen extract being in the range of 5 to 85 % by weight based on the extract.
Patent FR-2153185-A1 (FR)
Title: Shuttleless weaving compensator - draws excess weft back into reserve
IPC: D03D47/00
Filed: 1971-09-22
Abstract: Excess weft length is drawn back by a compensator, comprising a thread guide movable over a constant path and located between a tension brake and a clamp or the pincers of a measuring device.
Patent FR-2176529-A1 (FR)
Title: Heavy water prodn - by isotopic exchange at two temp levels
IPC: B01D59/32
Filed: 1972-03-22
Abstract: In the prodn. of a fluid phase in which a first material (A) is obtained as a concentrate, by exchange (i.e. isotope exchange) at different temps. with a second material (B) between chemically different and physically separable first and second fluid phases (C and (D) respectively, each of which can contain (A) and (B), by the known technique of: - (A) passing (D) through the second and first units in that order of a pair of exchange units, while passing (C) in countercurrent flow contact with (D) in the first and second units respectively, (b) maintaining the two units at different temps. so that (D) is continuously enriched with (A) in the second unit and (A) is continuously stripped from it in the first unit, while (C) is continuously enriched with (A) in the first unit and (A) is continuously stripped from it in the second unit, (c) a stream of fluid is withdrawn between the first and second units, the improvement comprises (d) the volume of (C) in contact with (D) in the second unit is increased after (D) has attained a higher degree of enrichment, while the volume of (C) in contact with (D) on the first unit is reduced after (D) has attained a higher degree of impoverishment.
Patent FR-2143378-A1 (FR)
Title: Electrolytic cell - for humidity measurement using multiple short elements in parallel
IPC: G01N27/07
Filed: 1972-06-23
Abstract: Esp. for measurement of humidity content in H2, each element of the cell is significantly shorter in length than those used in conventional humidity detector cells of this type. The elements are divided into gps. with different numbers having their connecting wires parallel connected to separate pairs of terminals for the different gps. esp. one of these gps. consists of a single element. By use of a multipole combined selector and shorting switch the sensitivity of the cell can be adjusted to suit various ranges of moisture content. An additional switch enables the output currents from all the pairs of cells to be added for max. sensitivity. Humidity concs. as low as 100 ppm. (vol) with flow rates down to 100 cm3/min. can be detected.
Patent FR-2197054-A1 (FR)
Title: Antistaining paste for printing inks - contg starch, magnesia, a siccative, 4,4-diazido biphenyl and vegetable fat-thickened oily support
IPC: C11D3/12
Filed: 1972-08-28
Abstract: The paste pref. comprises (by p.b.w.) 50 powdered starch, 1.3 powdered MgO, 23 SHELl 1331 (RTM) lubricating oil, 3 KSO SHELL (RTM) odourless kerosene, 3 vegetable fat, 0.46 Alamask perfume, 0.46 Cerium Prolabo siccatine and 0.80 4,4'-diazido biphenyl. The paste accelerates drying of the prints and prevents staining.
Patent FR-2227401-A1 (FR)
Title: Prefabricated sink unit - containing precast panels assembled with frame and with provision for shelf
IPC: E03C1/32
Filed: 1973-04-27
Abstract: The sink unit (1) has provision for a sink and draining board (2). Two side panels (1a & 1b) cast in concrete or moulded plastic, are joined by a frame (1c and 1d) within which are mounted two doors (1e). The assembly of the unit is facilitated by three holes (1g) in each end panel. Further holes in the end panels allow the passage of pipes for the supply of water and the removal of waste water. On the inside of the end panels there are one or more projections which are provided as support for shelves.
Patent FR-2236233-A1 (FR)
Title: Drum type summator for measuring gas consumption - shaft connects drum shaft to remote summator
IPC: G06M1/06
Filed: 1973-07-02
Abstract: The drive shaft (3) of the drum summator (1) is connected to a flexible or rigid transmission shaft (4) by a removable coupling device (5). The shaft (4) is used for the transmission of the rotational movement of the drive shaft (3) to a pulse generator and to a summator (7) situated away from the measuring device. The coupling device is formed by a shaft which is connected to the end of the shaft and passes through the drum summator casing and connects to the drive shaft. The connection between the drive shaft and coupling shaft is by pin and socket.