baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3014630-A1 (FR)
Title: Procede de test de qualite de service, module d'identite de souscripteur, terminal mobile et systeme correspondants
Inventor: WOZNIAK TOMASZ
IPC: H04W28/16
Filed: 2013-12-09
Abstract: L'invention concerne un procédé de test de la qualité de service d'un canal de communication entre un terminal mobile comprenant un module d'identité de souscripteur auprès d'un opérateur de réseau de téléphonie mobile, et un équipement distant d'un réseau cible. Un contexte de protocole d'échange de paquets de données, PDP, est activé dans ledit réseau de téléphonie mobile pour la communication entre le terminal mobile et l'équipement distant. Le procédé comporte les étapes suivantes, mises en œuvre par le module d'identité de souscripteur : envoi, (322) par le canal de communication mettant en œuvre le contexte PDP, de données de test à destination dudit équipement distant, réception (324) par le canal de communication, d'une réponse à l'envoi des données de test, et traitement (326) de ladite réponse, pour évaluer la qualité de service dudit canal de communication.
Patent FR-3015811-A1 (FR)
Title: Amplificateur de puissance rf a plages multiples
Inventor: MARTINEAU BEAUDOUIN
IPC: H03F3/72
Filed: 2013-12-19
Abstract: L'invention est relative à un amplificateur comprenant un étage de sortie principal (A1) configuré pour fonctionner en classe A ou AB et recevant un premier signal de commande dérivé d'un signal d'entrée (Pin) de l'amplificateur ; un étage de sortie auxiliaire (A2) configuré pour fonctionner en classe B ou C, recevant un deuxième signal de commande dérivé du signal d'entrée de l'amplificateur, et connecté à l'étage principal de manière à combiner sa sortie avec celle de l'étage principal ; et un transformateur d'entrée ayant un enroulement primaire recevant le signal d'entrée et au moins deux enroulements secondaires (n1, n2) produisant respectivement les premier et deuxième signaux de commande des étages de sortie.
Patent FR-2999558-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication par pyrolyse laser de particules submicroniques multicouches
Inventor: TENEGAL FRANCOIS
IPC: B82Y30/00
Filed: 2013-12-19
Abstract: La présente invention concerne un procédé pour produire des particules (10), comprenant comme étapes : on introduit dans une chambre de réaction au moins un flux de réaction (1) comprenant un premier élément chimique (du Silicium) et se propageant selon une direction de flux (11) ; on projette un faisceau de rayonnement (3) à travers la chambre de réaction en intersection avec chaque flux de réaction (1) dans une zone d'interaction par flux de réaction, pour former dans chaque flux de réaction des cœurs de particules comprenant le premier élément chimique, et on introduit, dans la chambre de réaction, un deuxième élément chimique (du Carbone) interagissant avec chaque flux de réaction (1) pour recouvrir les cœurs de particules d'une couche comprenant le deuxième élément chimique. Le deuxième élément chimique est introduit dans la chambre (8) avec le premier élément chimique dans chaque flux de réaction (1) avant la zone d'interaction de chaque flux de réaction. Le deuxième élément chimique peut en complément être introduit, avant ou après la zone d'interaction, dans la chambre (8) dans un flux de gaz entourant chaque flux de réaction.
Patent FR-3017294-A1 (FR)
Title: Nanoparticules lipidiques comprenant un antibiotique et leurs utilisations en therapie
Inventor: REGHAL AMOKRANE
IPC: A61P31/04
Filed: 2014-02-07
Abstract: La présente invention se rapporte à des nanocapsules lipidiques comprenant un cœur lipidique liquide ou semi-liquide à température ambiante dans lequel est incorporé au moins un antibiotique, le cœur étant enveloppé d'une enveloppe lipidique solide à température ambiante, et à une composition pharmaceutique comprenant de telles nanocapsules pour traiter ou prévenir une infection bactérienne touchant une articulation, un os ou la peau. La présente invention porte également sur des dispositifs médicaux comprenant de telles nanocapsules ou composition pharmaceutiques.
Patent FR-3018901-A1 (FR)
Title: Systeme de climatisation naturelle a ventilation mecanique controlee
Inventor: MAZUEL GILLES
IPC: F24F11/76
Filed: 2014-03-21
Abstract: Un système de commande (10) d'une installation de ventilation mécanique comprenant au moins un capteur (14) de température intérieure, au moins un capteur (12) de température extérieur, au moins un capteur (15) d'hygrométrie intérieure, au moins un capteur (13) d'hygrométrie extérieure, et au moins une unité de traitement (11) apte à recevoir les signaux des différents capteurs (12 à 15) de température et d'hygrométrie et à délivrer un signal de commande à une unité de commande couplée à l'installation de ventilation mécanique. Il comprend un module d'interface (18) permettant à l'utilisateur de renseigner au moins une consigne de température et/ou au moins une consigne de taux d'humidité, l'unité de traitement (11) étant configurée pour définir une zone cible hygrothermique à partir desdites consignes et délivrer un signal d'actionnement de l'installation de ventilation mécanique en fonction des signaux reçus des capteurs et de la zone cible à chaque fois que les conditions hygrothermiques de l'air extérieur permettent d'améliorer les conditions hygrothermiques à l'intérieur du local.
Patent FR-3021898-A1 (FR)
Title: Procede d’assemblage d’un ensemble de pieces composites et ensemble obtenu par un tel procede
Inventor: BAILLY DOMINIQUE
IPC: B64C3/26
Filed: 2014-06-10
Abstract: L'invention concerne un procédé pour l'assemblage d'une structure en caisson comprenant des pièces élémentaires assemblées selon une sous-structure de raidisseurs et des peaux, la sous-structure et les peaux étant constituées d'un matériau composite à matrice polymère, lequel procédé comprend des étapes consistant à : a. dimensionner la structure en caisson en fonction des sollicitations subies et pour un assemblage collé ; b. obtenir une cartographie des sollicitations de ladite structure et définir un premier seuil de sollicitation en fonction d'une probabilité d'endommagement de la structure ; c. assembler la sous-structure et les peaux par collage ; d. dans les zones de la structure en caisson assemblée, où le premier seuil de sollicitation est atteint, appliquer une contre-stratification recouvrant les pièces élémentaires assemblées
Patent FR-3022729-A1 (FR)
Title: Systeme electrique avec blindage
Inventor: TRAMET GUILLAUME
IPC: H05K9/00
Filed: 2014-06-20
Abstract: Le système électrique (100) comporte : - un boîtier (104) comportant un corps de boîtier (106, 108) délimitant une ouverture (110), et un couvercle (114) destiné à obstruer l'ouverture (110) pour fermer le boîtier (104), le couvercle (114) comportant une paroi isolante (116); -un blindage électromagnétique (118) destiné à réduire les interférences électromagnétiques entre des composants électriques (122) destinés à être agencés dans le boîtier (104) et une carte électronique (128) de commande des composants électriques (122) du boîtier (104), la carte électronique de commande (128) étant destinée à s'étendre à l'extérieur du boîtier (104), en face du couvercle (114). Le couvercle (114) comporte le blindage électromagnétique (118) qui est directement fixé à la paroi isolante (116).
Patent FR-3022860-A1 (FR)
Title: Transmission combinant deux moteurs dont un moteur hydraulique a pistons radiaux
Inventor: HEREN JEAN
IPC: B60K7/00
Filed: 2014-06-30
Abstract: L'invention concerne un ensemble de motorisation d'une roue d'un véhicule, ledit ensemble comprenant un réducteur final (12), comprenant un axe de sortie (121), la roue étant montée sur l'axe de sortie (121), et un axe d'entrée (122), les axes d'entrée (122) et de sortie (121) du réducteur final (12) étant reliés par au moins un étage de réduction (123) ; et comprenant un moteur principal (20), adapté pour fournir un couple à la roue via l'axe de sortie (121) du réducteur final (12), caractérisé en ce qu'il comprend en outre un moteur secondaire (30) hydraulique à pistons radiaux monté sur l'axe d'entrée (122) du réducteur final (12) et adapté pour fournir à la roue (R) un couple additionnel au couple du moteur principal (20) via l'axe de sortie (121) du réducteur final (12).
Patent FR-3025147-A1 (FR)
Title: Siege escamotable avec tablette pour vehicule et vehicule equipe de ce siege
Inventor: HAMTACHE NORDINE
IPC: B60R11/00
Filed: 2014-08-29
Abstract: Ce siège (1) comprend une assise (2) et un dossier (4) mobile par rapport à l'assise (2) entre une position nominale et une position escamotée, et une tablette (8) positionnée à l'arrière du dossier (4). De plus, le siège (1) comprend des moyens de liaison glissière configurés pour guider une translation de la tablette (8) relativement au dossier (4) dans un plan sensiblement horizontal quand le dossier (4) est en position escamotée, et des moyens de liaison pivot configurés pour autoriser une rotation de la tablette (8) relativement au dossier (4) autour d'un axe (B) de rotation sensiblement vertical quand le dossier (4) est en position escamotée. La tablette (8) est mobile relativement au dossier (4) entre une position rangée, dans laquelle la tablette (8) s'étend sans dépasser latéralement du dossier (4), et une position déployée, dans laquelle la tablette (8) dépasse latéralement d'un côté ou de l'autre du dossier (4) en regard d'une assise d'un siège adjacent.
Patent FR-3027556-A1 (FR)
Title: Membrane de compensation de difference de pression
Inventor: DAMIANO ANNE LISE
IPC: B43K7/08
Filed: 2014-10-24
Abstract: Membrane de compensation (20) de différence de pression entre l'extérieur et l'intérieur d'un réservoir d'encre libre de stylo ou équivalent comprenant une première partie (22) présentant une première rigidité, et une deuxième partie (24) présentant une deuxième rigidité, la première rigidité étant inférieure à la deuxième rigidité. Stylo ou équivalent comprenant un réservoir d'encre libre équipé d'une telle membrane de compensation (20).
Patent FR-3015141-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif pour la charge d'un circuit intermediaire d'un systeme d'entrainement electrique
Inventor: PIENISAARI HEIKKI
IPC: H02J7/34
Filed: 2014-12-10
Abstract: La présente invention concerne la transformation de l'énergie électrique d'un réseau électrique dans des systèmes d'entraînement électriques et, en particulier, un procédé et un dispositif pour la charge d'un circuit intermédiaire d'un système d'entraînement électrique. Le dispositif selon l'invention pour la charge d'un circuit intermédiaire (1), (44 à 45) d'un système d'entraînement électrique, lequel circuit intermédiaire (1), (44 à 45) du système d'entraînement électrique est caractérisé en ce qu'il comporte un pont complet ou un demi-pont constitués de commutateurs à semi-conducteurs de puissance (15 à 18), (33 à 36), un transformateur (21), (39), un moyen de redressement (22 à 25), (40 à 43), une unité de commande (12), (31), un bloc de mesure de la tension d'entrée (46) destiné à mesurer une tension d'entrée Vin d'une alimentation en tension continue et un bloc de mesure de la tension de sortie (47) destiné à mesurer une tension de sortie Vout du transformateur (21), (39), de telle sorte que ledit bloc de mesure de la tension d'entrée (46) est configuré pour mesurer la tension d'entrée Vin de l'alimentation en tension continue, ladite unité de commande (12), (31) est configurée pour commander les commutateurs à semi-conducteurs de puissance (15 à 18), (33 à 36) dudit pont complet ou demi-pont à une fréquence de travail fdudit pont complet ou demi-pont telle qu'elle permet d'obtenir un courant de charge souhaité dans le circuit intermédiaire (1), (44 à 45).
Patent FR-3035868-A1 (FR)
Title: Dispositif opaque avec systeme a pression laterale destine a la protection des solutions photosensibles contre la photo-degradation au cours du transport et de l'administration
Inventor: PAYSAC LAURENT GEORGES
IPC: B65D65/16
Filed: 2015-05-05
Abstract: Dispositif opaque avec système à pression latérale destiné à la protection des solutions injectables photosensibles contenues dans des poches à usage médical contre la photo-dégradation au cours du transport et de l'administration. L'invention concerne un dispositif dont les opérations d'ouverture et fermeture sont réalisées par un système à pression (1) sans détérioration des équipements de protection individuelle et sans risque de contamination de la connectique de la poche à usage médical. Le film opaque (4) du dispositif assure la protection du contenu de la poche à usage médical contre la photo-dégradation. L'œillet (2) permet la suspension de la poche contenue dans le dispositif. Le dispositif comporte une fente (3) destinée au passage de la connectique de la poche. Le dispositif selon l'invention est particulièrement destiné à la photoprotection et au transport des solutions injectables photosensibles contenues dans des poches à usage médical.
Patent FR-3042065-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'un drain thermique et drain thermique associe
Inventor: VOUZELAUD FRANCK
IPC: H01L23/36
Filed: 2015-10-06
Abstract: L'invention concerne un procédé de fabrication d'un drain thermique (1) comprenant : - la fourniture d'au moins un insert (3) ; - l'encapsulation du ou de chaque insert (3) dans une enveloppe de protection (5), L'étape d'encapsulation comprend la fabrication couche par couche d'au moins une partie de l'enveloppe de protection (5) sur le ou chaque insert (3).
Patent FR-3042386-A1 (FR)
Title: Nouvelle composition alimentaire hypocholesterolemiante
Inventor: ZINTZ BENOIT
IPC: A61P9/00
Filed: 2015-10-20
Abstract: La présente invention concerne une composition comestible comprenant a) au moins un extrait au CO2 supercritique de Nigella sativa ; et b) au moins un extrait au CO2 supercritique de Trigonella foenum-graecum, laquelle est avantageusement destinée au traitement de l'hypercholestérolémie chez un sujet.
Patent FR-3032105-A1 (FR)
Title: Capteur radiologique avec detection de rayons x
Inventor: PAPAIX CAROLINE
IPC: H04N5/32
Filed: 2015-01-30
Abstract: L'invention concerne l'imagerie médicale et plus particulièrement la radiologie dentaire intra-orale. Le capteur selon l'invention comporte une série (SPHx) de photodiodes de détection d'arrivée d'un flash de rayons X. La série de photodiodes occupe l'emplacement d'une colonne centrale de la matrice de pixels. Le signal du pixel manquant dans chaque ligne peut être reconstitué par interpolation des signaux fournis par les pixels voisins de la ligne. Les photodiodes de détection sont identiques aux photodiodes des pixels actifs CMOS. Elles sont toutes reliées électriquement d'un côté à un potentiel de référence et de l'autre côté à un conducteur de détection (CD) s'étendant le long de la série de photodiodes. Ce conducteur de détection est relié à un circuit de détection (DX) fournissant un signal de déclenchement de prise d'image lorsque le courant détecté ou la variation de ce courant dépasse un seuil montrant qu'un flash de rayons X a commencé.
Patent FR-3034429-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'huile de noix de coco
Inventor: LAUGEON NICOLAS
IPC: C11B1/06
Filed: 2015-04-02
Abstract: La présente invention concerne un procédé de fabrication d'huile de noix de coco, son utilisation ainsi que l'huile obtenue par le procédé.
Patent FR-3036333-A1 (FR)
Title: Systeme d’entree d’air avec masquage de sa paroi d’obturation
Inventor: LE PENNEC XAVIER
IPC: B60K11/08
Filed: 2015-05-22
Abstract: L'invention porte sur un système (1) d'entrée d'air, destiné à une face avant (7) de véhicule automobile, comprenant une grille (2) d'entrée d'air formant une partie avant du système (1) par laquelle un flux d'air venant de l'extérieur pénètre perpendiculairement à la grille (2) et une paroi (4) d'obturation au moins partielle du flux d'air s'étendant en aval d'au moins une portion de la grille (2), le système (1) présentant des portions supérieure et inférieure en référence à une paroi (4) d'obturation positionnée sensiblement verticalement. La paroi (4) présente une suite de portions (5) inclinées par rapport à la verticale d'un angle (a2) d'inclinaison suffisant pour que des rayons lumineux incidents provenant de devant la grille (2) et se réfléchissant sur la paroi (4) soient redirigés en direction d'une zone se trouvant devant et en dessous de la portion inférieure du système (1).
Patent FR-3037724-A1 (FR)
Title: Procede de realisation d'un faisceau electrochimique d'accumulateur au lithium avec pliage ou enroulement des extremites de feuillard sur elles-memes
Inventor: MASSON OLIVIER
IPC: H01M10/04
Filed: 2015-06-22
Abstract: L'invention a pour objet un procédé de réalisation d'un faisceau électrochimique d'un accumulateur au lithium, en vue de son raccordement électrique aux bornes de sortie de l'accumulateur, qui se caractérise par l'enroulement ou repliage sur lui-même des rives d'au moins un des deux électrodes puis d'un compactage par tassement afin de densifier encore les rives enroulées en vue de la soudure avec un collecteur de courant.
Patent FR-3037970-A1 (FR)
Title: Kit de pcr pour l'electrophorese capillaire
Inventor: RAGOT MARCELIN
IPC: G01N27/447
Filed: 2015-06-23
Abstract: La présente invention concerne un kit de PCR permettant d'améliorer la détection de motifs particuliers d'acides nucléiques et d'augmenter la fiabilité des résultats obtenus. Plus précisément, l'invention propose d'utiliser des amorces modifiées ayant des caractéristiques particulières permettant, lors d'un traitement d'électrophorèse, de mettre en évidence, sur les échantillons contenant des acides nucléiques, l'équivalent d'un codage caractéristique de motifs particuliers d'acides nucléiques, ce codage étant tel qu'il permet de mieux détecter la présence de ces motifs. L'invention propose également un procédé de détection de motifs d'acides nucléiques d'intérêt (par exemple STR, mini-STR ou VNTR) utilisant de telles amorces. Elle trouve avantageusement - mais non limitativement - application dans le domaine de l'électrophorèse capillaire.
Patent FR-3038561-A1 (FR)
Title: Systeme d’absorption de choc pour reservoir de fluide consommable
Inventor: BOURDIN LOIC
IPC: B60R19/02
Filed: 2015-07-10
Abstract: L'invention porte principalement sur un ensemble sous-plancher (10) d'un véhicule automobile comprenant : - une traverse arrière (3) - un réservoir de fluide consommable (2), et - une zone de débattement (Z) correspondant à la zone dans laquelle le réservoir (2) peut se déplacer par rapport à la traverse arrière (3) en cas de choc, caractérisé en ce que ledit ensemble comprend en outre un système d'absorption de choc (1) situé dans ladite zone de débattement (Z) pour absorber au moins en partie une énergie cinétique dudit réservoir (2) en mouvement lors d'un choc..
Patent FR-3039299-A1 (FR)
Title: Dispositif de radio-identification pour un element a identifier de forme tubulaire en environnement contraignant
Inventor: DUPART VINCENT
IPC: G06K19/077
Filed: 2015-07-21
Abstract: Dispositif (1) de radio-identification pour un élément à identifier de forme tubulaire, ledit dispositif (1) de radio-identification comprenant une puce de radio-identification reliée à au moins une antenne à deux brins conducteurs raccordés à la puce de radio-identification, et une enveloppe (4) flexible enveloppant intégralement ladite puce de radio-identification et lesdits brins. L'enveloppe (4) est réalisée par un surmoulage en matière silicone de ladite puce et des brins desdites antennes, ladite enveloppe présentant une portion centrale (40) surmoulant la puce et présentant deux bandes, s'étendant de part et d'autre de ladite portion centrale, qui surmoulent chacune au moins un brin. Les deux bandes présentent chacune une extrémité libre pourvue d'un bossage (410) percé propre à coopérer avec un collier de serrage, les deux bandes de l'enveloppe étant thermo-formées selon une configuration torsadée autour d'un axe de torsion commun. La présente invention trouve une application dans le domaine de la radio-identification en environnement contraignant.
Patent FR-3041820-A1 (FR)
Title: Procede et installation de pretraitement et de fusion de piles ou accumulateurs portables usages ou rebutes
Inventor: GODIN JEAN
IPC: H01M10/54
Filed: 2015-09-25
Abstract: Avant d'appliquer à des piles ou accumulateurs usagés ou rebutés une étape de mise en fusion par introduction dans un four de fusion générant en sortie du métal liquide et du laitier, on soumet ces piles ou accumulateurs usagés ou rebutés à un traitement thermique brusque les amenant, en moins de 2 minutes pour la chauffe par induction et 7 minutes pour la chauffe par une source d'énergie type gaz ou autre fossile ou radiant électrique, sous atmosphère ambiante et oxydante, à une température d'au moins 500°C propre à rompre leur étanchéité, et à gazéifier leurs composants sublimables à cette plage de température, dont l'eau, des plastiques, du carton, des composés organiques, du papier, avantageusement suivi d'une montée en température à 950°C pour gazéifier du zinc et du cadmium et pendant une durée insuffisante pour les mettre en fusion en atmosphère ambiante et oxydante.
Patent FR-3042581-A1 (FR)
Title: Systeme de commande de circulation de fluide, installation d'alimentation comprenant un tel systeme de commande et procede employant une telle installation d'alimentation
Inventor: COBBAUT JAN
IPC: F17C13/00
Filed: 2015-10-16
Abstract: Ce système de commande comprend : plusieurs vannes de débit (2) sur des canalisations (54) de fluide réactionnel, qui sont i) en position de fermeture ou ii) en position d'ouverture, plusieurs conduites de commande (4) reliées à une source de fluide de commande (80) et à une conduite de commande respective (4), tout ou partie des vannes de débit (2) passant en position de fermeture lorsque la pression du fluide de commande dans la conduite de commande (4) descend sous un seuil prédéterminé, - une conduite d'évacuation (12) reliée aux conduites de commande (4), pour évacuer du fluide de commande hors des conduites de commande (4), - un dispositif de sécurité (10) relié i) à chaque conduite de commande (2) et ii) à la conduite d'évacuation (12) et configuré pour présenter sélectivement : i) une configuration de service, où le fluide de commande circule jusqu'à chaque conduite de commande (4), ce qui ouvre chaque vanne de débit (2), ii) une configuration de sécurité, où le fluide de commande est évacué à travers la conduite d'évacuation (12), ce qui ferme chaque vanne de débit (2).
Patent FR-3045648-A1 (FR)
Title: Composition de bitume solide et son procede d’obtention
Inventor: ANACLET PAULINE
IPC: E01C7/18
Filed: 2015-12-22
Abstract: Procédé de préparation d'un matériau de bitume solide à température ambiante, ce procédé comprenant au moins les étapes consistant à : a) préparer une émulsion de gouttes de bitume dans une phase aqueuse, b) préparer un sol de silice ou un gel de silice à partir d'un précurseur d'oxyde de silicium à pH allant de 4 à 8, c) mettre en contact l'émulsion de gouttes de bitume de l'étape a), avec le sol de silice ou le gel de silice de l'étape b), d) soumettre la suspension de bitume résultant de l'étape c) à un traitement d'atomisation.
Patent FR-3047752-A1 (FR)
Title: Siphon
Inventor: TRIBUIANI SALVATORE
IPC: E03C1/22
Filed: 2016-02-12
Abstract: Dispositif formant siphon, comportant d'une part un conduit (4) d'entrée destiné à être relié à une bonde (1) d'un équipement sanitaire, tel qu'un lavabo, destiné à être équipé du siphon et d'autre part un conduit (5) de sortie destiné à être connecté à un conduit d'évacuation des eaux usées, une zone de réception des déchets contenus dans les eaux usées circulant entre l'entrée et la sortie étant formée à un niveau en hauteur au sens de la gravitation en dessous des niveaux respectifs des conduits d'entrée et de sortie, caractérisé en ce que le conduit (4) d'entrée et/ou le conduit (5) de sortie est/sont réalisé (s) de manière à former une jonction à couplage rapide avec respectivement le conduit issu de la bonde et/ou le conduit d'évacuation des eaux usées.