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Patent FR-2998320-A1 (FR)
Title: Coffrage holistique a bancher polyvalent et modulaire a un ou plusieurs points de levage
Inventor: TORRES THIERRY LUCIEN MICHEL
IPC: E04G11/02
Filed: 2012-12-21
Abstract: La présente invention est un dispositif de coffrage holistique à bancher modulaire et polyvalent à procédé de levage à un (1) ou plusieurs points s'appuyant sur la coulée de mortier en cours de durcissement pour garantir une rectitude d'érection et permettant la construction à un rythme industriel de carcasses monobloc de maisons individuelles intégrant semelle, soubassement, vide sanitaire, tableaux d'huisserie, aérations, réservations, murs en élévation, planchers et pignons, de piscines intégrant skimmers et bonde, de fours ainsi que de toutes constructions s'édifiant par une levée verticale parfaite (figure 4). Ce dispositif est composé des pièces A, B, C, D, E, J, L qui sont assemblées. Cet ensemble est arrimé à G avant suspension de l'ensemble stabilisé par J, ainsi prêt à recevoir la coulée progressive concomitante à l'élévation de G. Le dispositif selon l'invention s'avère particulièrement adapté économiquement à la construction de maisons individuelles regroupées en lotissements (mais pas seulement) et permet de répondre à la problématique du temps d'exécution des projets, un des principaux problèmes du marché du logement. Le dispositif s'avère aussi particulièrement compétitif économiquement pour la construction de piscines et de fours types fours à pain par exemple.
Patent FR-2988051-A1 (FR)
Title: Backrest for railway vehicle seat, has support zone for supporting user's sacrum, and adjustment unit arranged to make support zone to be adjustable and including cushion arranged to be inflated and/or deflated to regulate support zone
Inventor: GALLAIS CEDRIC
IPC: B60N2/64
Filed: 2012-03-16
Abstract: The backrest (2) has a sacrum support zone (10) for supporting sacrum (6) of a user (7), and an adjustment unit (30) arranged to make the support zone of the sacrum to be adjustable. The adjustment unit includes a cushion (31) arranged to inflate and/or deflate and regulate the support zone. An actuation unit is arranged to inflate and/or deflate sachets (32) such that difference in depth between two adjacent sachets is lower than difference in depth between a state of maximum swelling and a deflated state of the sachets. An independent claim is also included for a method for adjusting a backrest.
Patent FR-2977134-A1 (FR)
Title: Shower cubicle system for use in corner of room of hospital to wipe patient in wheel chair, has doors provided with rectilinear part and curved part, where curved part is deployed from rectilinear part in direction of wall
Inventor: DEWEER JO
IPC: A47K3/28
Filed: 2012-06-26
Abstract: The system has doors (1, 2) provided with systems (11, 12) of hinges for articulated assembly of the door against a wall and another wall (W2). Each of the systems of the hinges includes two hinges for the door. Each of the doors is deployed parallel to a ground in a transverse direction and provided with a rectilinear part and a curved part. The rectilinear part of each door is deployed in a closed position from and perpendicular to the walls. The curved part is deployed from the rectilinear part in a direction of the walls. An independent claim is also included for a method for installing a shower cubicle system.
Patent FR-2992575-A1 (FR)
Title: Dispositif de pulverisation d'un liquide
Inventor: MARLIN FREDERIC
IPC: A62C3/08
Filed: 2012-06-29
Abstract: Un dispositif de pulvérisation (100, 200, 300) d'un liquide (L), comprend un réservoir (10) contenant le liquide à pulvériser (L), au moins un organe d'éjection du liquide (20), en communication avec ledit réservoir (10), et un générateur de gaz pyrotechnique (30) pour la pressurisation du liquide à l'intérieur dudit réservoir et la propulsion de celui-ci mis sous pression hors dudit réservoir. Selon l'invention, l'organe d'éjection (20) est, au moins dans un mode de fonctionnement, en communication avec le générateur de gaz (30) de telle manière à pouvoir être alimenté par du gaz généré par ledit générateur (30).
Patent FR-2994184-A1 (FR)
Title: Procedes de fonctionalisation et reactifs utilises dans de tels procedes utilisant un anhydride aza-isatoique ou un de ses derives, molecules biologiques ainsi traitees et kits
Inventor: CAILLY THOMAS
IPC: C07D253/04
Filed: 2012-08-02
Abstract: La présente invention concerne procédé de fonctionnalisation d'au moins une molécule d'ARN, contenu dans un échantillon liquide, qui comprend les étapes suivantes : a) disposer d'au moins : - une molécule de liaison constituée par un anhydride azaisatoïque ou un de ses dérivés, un groupement d'intérêt, et - un bras de liaison reliant la molécule de liaison avec le groupement d'intérêt, b) faire réagir la fonction anhydride de la molécule de liaison avec au moins un groupement hydroxyle porté : - en position 2' du ribose d'un des nucléotides de l'ARN, et/ou - en position (s) 2' et/ou 3' du ribose du nucléotide à l'extrémité 3' terminal de l'ARN, et c) obtenir un aza-anthranylate reliant, à l'aide du bras de liaison, l'ARN au groupement d'intérêt. L'invention concerne également des procédés de marquage, de capture, de séparation, des réactifs adaptés à ces procédés, des molécules d'ARN ainsi traitées et enfin des kits mettant en oeuvre ces procédés et/ou réactifs. Ladite invention trouve une application préférentielle dans le domaine du diagnostic in vitro.
Patent FR-2994095-A1 (FR)
Title: New polymer having pyrrolidinium units, useful as an antibacterial agent, biocide agent, bacteriostatic agent, and disinfectant agent
Inventor: JOLY JEAN-PIERRE
IPC: A61K31/787
Filed: 2012-08-02
Abstract: Polymer having pyrrolidinium units (I) is new. Polymer having pyrrolidinium units of formula (I) is new. R1R2+N : 5-8 membered heterocyclic having 3-7C, preferably 5 membered heterocyclic having 4C and optionally a second nitrogen, where the second nitrogen atom is substituted with a methyl; R3 : 1-3C alkyl, 1-3C-phenylalkyl, benzyl or phenyl optionally mono-or disubstituted by 1-3C alkyl or a group of formula (II); R4 : 1-20C-alkyl or -alkenyl; R5 : alkyl or alkenyl having 1-20C; X ->, Y1 ->anion; n : 1-105; and n1a : 0-105, preferably 0. [Image] [Image].
Patent FR-2980727-A1 (FR)
Title: Composition de fondant amine, acide carboxylique et procede de soudage
Inventor: HO KIM SANG
IPC: B23K35/363
Filed: 2012-09-28
Abstract: Il est fourni une composition de fondant comprenant, comme composants initiaux: un acide carboxylique; et un agent fondant amine représenté par la formule I: Il est fourni aussi un procédé de soudage d'un contact électrique utilisant la composition de fondant.
Patent FR-3004124-A1 (FR)
Title: Procede de granulation et enrobage en lits fluidises continus-dispositifs techniques
Inventor: NINANE LEON HUBERT GHISLAIN
IPC: B01J2/16
Filed: 2013-04-03
Abstract: La présente invention décrit un procédé continu de granulation en lit fluide suivi d'un ou plusieurs lits fluides continus d'enrobage des granules obtenus lors de la granulation ainsi que les dispositifs techniques de passage entre les lits. Cette invention a un grand domaine d'application notamment dans la formulation des fertilisants complexes et des produits sensibles à l'humidité ou sensibles au contact avec d'autres produits. La Figure 7 décrit une forme compacte et industrielle de l'invention; cette adaptation permet de connecter plusieurs lits en série en supprimant le mélange entre compartiments successifs: • un lit de granulation (1) avec un lit d'enrobage (6) ou plusieurs lits d'enrobage continus afin d'assurer une très bonne qualité de l'épaisseur de l'enrobant et en assurant une répartition homogène du temps de séjour dans les lits d'enrobage. • le système de passage (11) du lit de granulation vers le lit d'enrobage ( ou entre des lits d'enrobage successifs ) est schématisé ; il s'agit de deux colonnes fluidisées de faible section ; le produit du compartiment d'enrobage arrive par débordement dans la première colonne, descend à Contre courant de l'air de fluidisation ascendant, passe sous la paroi centrale et remonte dans l'autre colonne à Co courant de l'air de fluidisation puis déborde dans le deuxième compartiment. L'air de fluidisation (14) de chacune des colonnes est traité séparément dans chaque compartiment dans les circuits d'air séparés de chaque compartiment (1) et (6). Le solide circule librement dans les deux colonnes mais le trajet est tel qu'il n'y a aucune possibilité de retour de solide du compartiment aval vers le compartiment amont : le mélange en retour par les gaz et par le système de passage est donc extrêmement faible. • Une boîte d'air (13) fournit de l'air de fluidisation aux deux colonnes indépendamment des débits principaux des lits (1) et (6) ; ce débit peut même être réglé de façon indépendante dans chacune des deux colonnes et de garantir un passage permanent du solide dans le dispositif de transfert Les procédés connus de granulation et enrobage en lits fluidisés continus sont généralement affectés de graves défauts : les dispositifs de transfert d'un lit au suivant permettent un mélange important entre compartiments ; le produit granulé qui doit être enrobé, voyage plusieurs fois entre le lit d'enrobage et le lit de granulation. L'enrobage est de très mauvaise qualité et ne remplit pas sa fonction de protection du cœur des particules. De plus l'absence de circuits indépendants de séparation et de recyclage des fines dans les lits aggrave encore les problèmes. Les dispositifs selon l'invention annulent ce problème de mélange et garantissent une excellente qualité de l'enrobage.
Patent FR-3004417-A1 (FR)
Title: Pare battage
Inventor: VANOISE JEAN-LUC
IPC: B63B59/02
Filed: 2013-04-12
Abstract: L'invention concerne un pare-battage gonflable comprenant une première enveloppe gonflable (4) interne munie à au moins une extrémité dans le prolongement de la chambre d'un appendice tubulaire gonflable (3) équipé d'une embase (2) d'extrémité à bouchon, l'ensemble venant se loger dans une seconde enveloppe (5) externe épousant la première enveloppe et l'appendice (3) et étant équipée, au niveau du col épousant l'appendice, d'au moins une paire de moyens de fixation (9) de type anneaux en forme de type en forme de « D » horizontal. Application au domaine nautique.
Patent FR-3003016-A1 (FR)
Title: Regulation en debit et en temperature d'un circulateur d'eau chaude sanitaire
Inventor: GUILLET DONALD
IPC: F24D19/10
Filed: 2013-03-08
Abstract: L'invention se rapporte à un procédé de régulation d'un circulateur d'eau chaude sanitaire (20) dans lequel la vitesse du circulateur (20) est modifiée en fonction d'une température d'eau chaude sanitaire et d'une valeur de seuil de débit. L'invention vise également un circulateur (20) adapté à la mise en œuvre du procédé de régulation et une installation d'eau chaude sanitaire (10) comprenant un tel circulateur (20).
Patent FR-3005974-A1 (FR)
Title: Bloc pour l'isolation thermique d'une paroi d'immeuble
Inventor: SEKRANE GERARD
IPC: E04C2/36
Filed: 2013-05-27
Abstract: L'invention concerne un bloc (10, 12) pour l'isolation thermique d'une paroi d'immeuble, caractérisé en ce qu'il comporte : - un corps structurel (14, 51) réalisé avec un mélange comportant au moins un liant et un matériau végétal isolant, - au moins une caissette (16, 56) isolante qui est associée au corps structurel (14, 51) et qui comporte un panneau alvéolaire (20, 58) délimitant une pluralité d'alvéoles isolantes.
Patent FR-3006924-A1 (FR)
Title: Dispositif de decoupe d’un moyen de fixation
Inventor: ALBIN ALEXIS
IPC: B25B27/14
Filed: 2013-06-12
Abstract: L'invention concerne un dispositif de découpe (D) à des fins de dépose d'un moyen de fixation, le moyen de fixation comprenant une bague (B) ou un écrou, le dispositif comprenant un moyen de découpe incluant deux mors (210, 220, au moins un des mors étant mobile radialement pour se rapprocher du deuxième mors et assurer la découpe de la bague (B) ou de l'écrou, un moyen de mise en mouvement en translation assurant l'entraînement en translation radiale du mors mobile (210), remarquable en ce que le mouvement de translation radiale est imprimé audit mors mobile (210) par l'intermédiaire de plans inclinés, ledit mors mobile (210) radialement étant équipé d'un premier plan incliné (212), lesdits plans inclinés ayant une fonction de renvoi d'angle pour que ledit moyen de mise en mouvement (300) soit disposé selon un axe différent de celui du mouvement du mors. Applications : dépose de fixation
Patent FR-3009524-A1 (FR)
Title: Controle du freinage regeneratif dans un vehicule electrique ou hybride
Inventor: AZZI HAMID
IPC: B60T8/60
Filed: 2013-08-06
Abstract: Un procédé de contrôle du freinage régénératif pour un véhicule équipé d'un premier moyen de freinage, régénératif, et d'un deuxième moyen de freinage distinct du premier moyen de freinage, le véhicule comprenant au moins une première roue, et au moins une deuxième roue, le deuxième moyen de freinage s'appliquant à ladite au moins une première roue et à ladite au moins une deuxième roue, et le premier moyen de freinage s'appliquant à ladite au moins une première roue seulement, le procédé comprenant : estimer (31) une valeur d'un paramètre représentatif du glissement lié au freinage régénératif en fonction de la valeur de vitesse de la première roue, et en fonction de la valeur de vitesse de la deuxième roue, et élaborer (32, 33) une valeur de consigne de freinage régénératif en fonction de la valeur estimée du paramètre représentatif de glissement lié au freinage régénératif.
Patent FR-3014119-A1 (FR)
Title: Coiffe pour siege de vehicule automobile
Inventor: KOUBAKA JANICK
IPC: D03D1/00
Filed: 2013-12-02
Abstract: L'invention concerne une bande (2) comportant au moins une portion (23, 25) ayant un tissage ayant une première densité et au moins un secteur (22) ayant un tissage d'une seconde densité plus faible que la première densité.
Patent FR-3013996-A1 (FR)
Title: Procede de reparation locale de barrieres thermiques
Inventor: BACOS MARIE-PIERRE
IPC: C23C28/00
Filed: 2013-12-02
Abstract: Procédé de réparation de barrière thermique de composant revêtu d'une telle barrière thermique, ledit composant étant réalisé en alliage à haute performance, ladite barrière thermique étant adhérente à l'alliage et de conductivité thermique inférieure à l'alliage, la barrière thermique comprenant au moins une céramique, une région de la barrière thermique étant à réparer, comprenant les étapes suivantes : a) Délimitation de la région à réparer, par un masque protégeant les autres régions de la barrière thermique; b) Injection d'un gaz porteur chargé de gouttelettes de précurseur de céramique dans une décharge plasma au sein d'une chambre à plasma de réacteur à plasma logeant le composant à réparer tout en commandant la concentration de précurseur de céramique dans le gaz porteur et au moins un paramètre du réacteur parmi : pression de la chambre à plasma, puissance du générateur de plasma, diamètre de gouttelettes de précurseur, pour piloter l'état - liquide, gel ou solide - du précurseur de céramique, c) Injection d'un gaz non chargé de précurseur de céramique dans une décharge plasma au sein de la chambre à plasma, les étapes b) et c) étant répétées.
Patent FR-2998917-A1 (FR)
Title: Secure wall system for creating wall between interior zone of protected shelter and external zone of shelter, has fixing unit that is adapted to cooperate with recess of plate of side frame or of part attached to plate of side frame
Inventor: DALLA VALLE DARIO
IPC: E05G7/00
Filed: 2013-12-02
Abstract: The system has an external frame (2) and an interior frame (8) that is formed by a set of sections that is provided in an approximately U-shaped manner with a core and two wings. A head or a widened part is allowed to butt against a zone of the core adjacent to a cutting or perforation. A fixing unit is arranged for fixing of a rod, where the fixing unit is adapted to cooperate with a recess (20) of a plate of a side frame (4) or of a part attached to the plate of the side frame. Independent claims are also included for the following: (1) a protected shelter (2) a kit for realization of a secure wall system (3) a method for assembly of a secure wall system.
Patent FR-3025068-A1 (FR)
Title: Dispositif de controle automatise d'une population d'insectes
Inventor: ROBERT JEAN BAPTISTE
IPC: A01M1/00
Filed: 2014-09-03
Abstract: La présente invention concerne un dispositif de contrôle d'une population précise d'insectes jugés nuisibles. Il s'agit d'un dispositif de contrôle d'insectes (6) notamment les hyménoptères ailés. Ledit dispositif est constitué d'un ensemble comprenant un moyen de maintien (7, 4) à l'habitat (1) des insectes à contrôler, un moyen de détection sélective du passage des insectes à travers un moyen de passage (8) entre l'extérieur et l'intérieur dudit habitat (1), ledit moyen de détection sélective (2) est constitué d'au moins deux électrodes (2a, 2b) soumises à une différence de potentiel.
Patent FR-3027013-A1 (FR)
Title: Accrochage d'un poisson dans un sonar remorque
Inventor: PEDEN BENOIT
IPC: G01V1/38
Filed: 2014-10-14
Abstract: L'invention concerne un sonar actif remorqué comprenant une antenne d'émission intégrée dans un objet submersible, appelé poisson (13), une antenne de réception submersible appelée flûte et un câble de remorquage (12) destiné à tracter le poisson (13) et la flute. Selon l'invention, le câble de remorquage (12) comprend une terminaison (18) raccordée mécaniquement et électriquement à la flute 1. La terminaison (18) comprend des moyens de raccordement mécanique et électrique amovibles du poisson (13) au câble de remorquage (12), indépendant du raccordement de la flute.
Patent FR-3017870-A1 (FR)
Title: Composition de caoutchouc comprenant un systeme plastifiant a base d'un coupage de resine hydrocarbonee de faible et de haute temperature de transition vitreuse
Inventor: LABRUNIE PHILIPPE
IPC: C08L47/00
Filed: 2014-02-21
Abstract: L'invention concerne donc une composition de caoutchouc à base d'au moins un élastomère diénique, une charge renforçante, un système de vulcanisation et une combinaison de plastifiants, ladite combinaison de plastifiants comprenant plus de 15 pce (parties en poids pour cent parties en poids d'élastomère) de résine hydrocarbonée de température de transition vitreuse (Tg) comprise entre -40°C et 20°C et une résine de Tg supérieure à 20°C, le taux total de plastifiant étant supérieur ou égal à 40 pce et les taux de charge renforçante et de plastifiant étant tels que le rapport du taux total de charge et du taux total de plastifiant est compris dans un domaine allant de 1,3 à 2.
Patent FR-3019235-A1 (FR)
Title: Procede de commande d'un systeme houlomoteur maximisant la puissance generee
Inventor: SAUPE FLORIAN
IPC: F03B13/16
Filed: 2014-04-01
Abstract: L'invention propose d'améliorer le fonctionnement d'un système houlomoteur (1, 2) par un procédé de commande prédictive de la machine de conversion (1) qui maximise la puissance générée en prenant en considération le rendement des conversions énergétiques et une prédiction de la houle (3).
Patent FR-3004543-A1 (FR)
Title: Raccord d'extremite pour circuit de fibres optiques, procede de connexion d'un tel circuit a un tel raccord, et element d'etancheite correspondant.
Inventor: LE QUERE PHILIPPE
IPC: G02B6/44
Filed: 2014-07-11
Abstract: Raccord d'extrémité (1) pour circuit de fibres optiques comportant au moins un tube (100) dans lequel s'étend un câble optique (200), le raccord (1) comprenant un corps tubulaire (2) ayant un tronçon de réception (3.1) du tube (100) et une extrémité de sortie du câble optique (200), le tronçon de réception (3.1) étant pourvu de moyens d'accrochage (4) du tube (100) et d'un élément d'étanchéité (5) agencé pour assurer un contact étanche, entre le câble optique (200) et une paroi d'un logement terminal (3.12) du tronçon de réception (3.1) et entre le tube (100) et le corps tubulaire (2), le corps tubulaire (2) étant agencé pour pouvoir présenter au moins une ouverture longitudinale de passage du câble optique (200) et en ce que l'élément d'étanchéité (5) s'étend en hélice autour de l'axe longitudinal (X). Procédé de connexion à un tel raccord d'extrémité (1) et élément d'étanchéité correspondant.
Patent FR-3027254-A1 (FR)
Title: Dispositif de suivi de l’usure d’un pneu
Inventor: QUANTINET BENJAMIN
IPC: B60C11/24
Filed: 2014-10-15
Abstract: Dispositif (100) de suivi de l'usure en roulage d'une bande de roulement (1), cette bande de roulement (1) comprenant au moins une cavité interne (3) destinée à former un creux s'ouvrant sur une surface de roulement (10) après une usure partielle prédéfinie de la bande de roulement, cette bande de roulement (1) comprenant une limite d'usure correspondant à une épaisseur maximale de matière à user, ce dispositif (100) comprenant un puits de mesure (101) s'ouvrant sur la surface de roulement (10), ce puits de mesure (101) ayant un fond formé d'une première partie (1011) et d'une deuxième partie (1012) décalées l'une par rapport à l'autre dans la profondeur, ces deux parties du fond étant situées à des distances différentes par rapport à la surface de roulement à l'état neuf.
Patent FR-3029420-A1 (FR)
Title: Dispositif d'emanation d'un compose actif dans l'atmosphere comprenant une composition liquide biphasique
Inventor: POULIQUEN MARIE
IPC: A61L2/18
Filed: 2014-12-05
Abstract: La présente invention concerne un dispositif d'émanation d'au moins un composé actif dans l'air atmosphérique, le dispositif comprenant : - un récipient doté d'au moins une ouverture, - une composition liquide contenue dans le récipient, et - au moins un moyen de transport, au contact de la composition présente dans le récipient, et ayant une partie diffusante à l'air libre, ce moyen de transport étant apte à diffuser la composition dans l'atmosphère, ladite composition comprenant au moins deux phases distinctes non miscibles entre elles, la première phase étant une phase hydrophobe volatile et liquide à température ambiante et pression atmosphérique et la seconde phase étant une phase hydrophile volatile et liquide à température ambiante et pression atmosphérique, au moins l'une des première et/ou seconde phase(s) comprenant en outre au moins un composé actif choisi parmi un parfum, un liquide à principe actif, et leurs mélanges.
Patent FR-3033559-A1 (FR)
Title: Procede de synthese de nouveaux composes derives d'acide 3-hydroxy-cyclopentyl acetique
Inventor: DALKO MARIA
IPC: C07C69/74
Filed: 2015-03-13
Abstract: Procédé de préparation d'un composé de formule (I) dans lequel les étapes suivantes sont mises en œuvre : a) addition 1,4 sur l'acroléine d'un alcyne de formule R2C=CH avec R2 tel que défini dans la formule (I) ci-dessus; b) cyclisation du produit obtenu à l'issu de l'étape a) par hydroacylation intramoléculaire ; c) addition 1,4 sur la cyclopenténone issue de l'étape b) du dérivé malonate CH2(CO2CH2Ph)(CO2R0) pour lequel, lorsque dans la formule (I) R1 est un atome d'hydrogène, alors -RO est -CH2Ph et lorsque dans la formule (I) R1 n'est pas un atome d'hydrogène alors R0 est R1 ; d) réduction et décarboxylation du produit obtenu à l'étape c).
Patent FR-3038380-A1 (FR)
Title: Procede et systeme d'affichage de contraintes verticales d'un aeronef, produit programme d'ordinateur et aeronef associes
Inventor: CLAYBROUGH MATTHIEU
IPC: G01D7/00
Filed: 2015-07-03
Abstract: L'invention concerne un procédé et un système d'affichage de contraintes verticales d'un aéronef sur un dispositif d'affichage de l'aéronef, faisant partie d'un système de pilotage d'aéronef, mis en œuvre par un dispositif électronique faisant partie du système de pilotage. Le procédé comprend les étapes suivantes : -acquisition d'au moins une contrainte verticale de l'aéronef, -calcul d'une valeur représentative de pente (63, 65) associée à ladite contrainte verticale, -affichage d'un symbole de représentation (64, 66) de la contrainte verticale à la valeur représentative de pente associée à ladite contrainte verticale sur une échelle de pente (E).