baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2991240-A1 (FR)
Title: Installation de chauffage, ventilation et/ou climatisation pour vehicule automobile et procede de mise en oeuvre d'une telle installation.
Inventor: THUEZ JEAN-LUC
IPC: B60H1/22
Filed: 2012-05-31
Abstract: L'invention concerne une installation de chauffage, ventilation et/ou climatisation (1) pour véhicule automobile comprenant - une boucle de climatisation (3) à l'intérieur de laquelle circule un fluide réfrigérant (FR) comprenant un compresseur (7), un échangeur de chaleur extérieur (9), un premier échangeur de chaleur intérieur (11) et, - une boucle secondaire (5) à l'intérieur de laquelle circule un fluide caloporteur (FC), la boucle de climatisation (3) et la boucle secondaire (5) étant en interaction par l'intermédiaire d'un échangeur de chaleur bi-fluide (19). La boucle de climatisation (3) comprend au moins un premier organe de commutation (15 ), un deuxième organe de commutation (15 ) et un troisième organe de commutation (15 ) - le premier organe de commutation (15 ) étant agencé entre le compresseur (7) et le deuxième organe de commutation (15 ), - le deuxième organe de commutation (15 ) étant agencé entre le premier organe de commutation (15 ) et le troisième organe de commutation (15 ), et - le troisième organe de commutation (15 ) étant agencé entre l'échangeur de chaleur extérieur (9) et le premier échangeur de chaleur intérieur (11). La présente invention concerne également un procédé de mise en oeuvre d'une telle installation de chauffage, ventilation et/ou climatisation (1).
Patent FR-2995029-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'un collecteur d'admission integrant un echangeur de chaleur et collecteur correspondant
Inventor: ANCEL BENOIT
IPC: B29C65/02
Filed: 2012-09-06
Abstract: La présente invention a pour objet un procédé de fabrication d'un collecteur d'admission intégrant un échangeur de chaleur et un collecteur correspondant. Procédé de fabrication consistant à fournir les parties constitutives du collecteur, puis à les assembler pour former ce dernier et à monter au moins un échangeur de chaleur, procédé caractérisé en ce qu'il consiste, préalablement à l'opération d'assemblage, à solidariser rigidement et directement l'échangeur (2) avec l'une (3 ou 4) desdites parties constitutives (3, 4) en matériau thermoplastique, en préservant la continuité de la paroi de ladite partie constitutive, en particulier au niveau du ou des sites de solidarisation, puis à assembler cette partie constitutive (3, 4) équipée de l'échangeur (2), préférentiellement par soudure par vibration, avec l'autre ou une autre partie (4 ou 3) constitutive dudit collecteur d'admission.
Patent FR-2995918-A1 (FR)
Title: Procede de realisation d'une structure armee dans un sol
Inventor: VIARGUES DANIEL
IPC: E02D5/30
Filed: 2012-09-27
Abstract: L'invention concerne un procédé de réalisation d'une structure armée dans un sol dans lequel : on fournit un outil de forage (10) comprenant un tube de forage (12), des moyens (20) pour faire vibrer le tube de forage (12) ; on réalise un forage (F) dans le sol (S) à l'aide de l'outil de forage (10) en faisant vibrer le tube de forage (12); lorsque le tube de forage (12) a atteint la profondeur prédéterminée, on injecte un coulis de scellement (C) dans le tube de forage afin de noyer le tube de forage (12) dans le coulis de scellement (C) ; puis on détache le tube de forage de l'outil de forage, grâce à quoi on obtient une structure armée munie d'un élément de renforcement constitué par le tube de forage.
Patent FR-3010199-A1 (FR)
Title: Procede de polissage manuel de cadran de montre et autres pieces minces et dispositif de mise en oeuvre
Inventor: COCHETEAU SEBASTIEN
IPC: G04D3/00
Filed: 2013-08-29
Abstract: L'invention consiste en un procédé de polissage manuel préférablement destiné à la finition de pièces très minces perforées et par exemple de cadrans de montres de luxe. En effet, l'exigence qualitative des montres de luxe et de grande valeur implique que la finition et notamment le polissage soit exécuté avec le plus grand soin, par exemple manuellement, sur des postes de travail différents et successifs et en recourant à des outils et appareils divers tels que tourets à polir de diverses catégories, machines à polir et autres lapidaires. Pour simplifier ces opérations sans altérer la qualité obtenue mais au contraire l'améliorer très sensiblement, l'invention prévoit de regrouper sur un seul poste de travail et sur un seul dispositif, les moyens de réaliser manuellement les trois opérations jusqu'ici pratiquées séparément sur des postes de travail différents. Le procédé de la présente invention comporte trois opérations de polissage distinctes réalisées sur un banc de polissage (B) comprenant trois plateaux tournants (PA) (PP) et (PF) indépendants et préférablement juxtaposés sur un même axe et un même plan vertical. Le plateau tournant (PA) porte de manière intégrée ou rapportée un disque (DA) abrasif pour adoucir la pièce (P), le plateau tournant (PP) porte de manière intégrée ou rapportée un disque (DP) portant une feutrine additionnée d'une dose de pétrole et d'une dose de pâte à polir pour polir la pièce (P) et le troisième plateau tournant (PF) porte de manière intégrée ou rapportée un disque (DF) portant une ouate naturelle ou synthétique additionnée d'une dose de pâte à aviver, pour assurer la finition de la pièce (P). Le banc (B) dispose d'un système d'aspiration pour débarrasser le plan de travail des résidus de polissage.
Patent FR-3015727-A1 (FR)
Title: Equipement de securite de cloisennement entre des premier et second domaines, augmente d'une fonctionnalite
Inventor: LACROIX JEAN MARC
IPC: G06F21/71
Filed: 2013-12-24
Abstract: Cet équipement (10) comporte: une couche matérielle (20), compotant un processeur, un mécanisme matériel de compartimentation de la mémoire et un moyen de mémorisation ; une couche de virtualisation (30), comportant un noyau et un hyperviseur ; et une couche applicative (40) comportant : des premier et second composants d'interface (41, 42), pour échanger des données avec les premier et second domaines; un composant de sécurité (44) formant un sas d'échange de données entre les premier et second composants. Il se caractérise en ce que le composant de sécurité (44) comporte un moyen (47) de génération de métadonnées et un moyen (48) d'écriture de ces métadonnées dans une mémoire d'audit (50) partagée, et en ce que la couche applicative (40) comporte un composant d'audit (46), comportant un moyen (52) de lecture des métadonnées dans la mémoire partagée et un moyen (54) de traitement des métadonnées lues.
Patent FR-3003302-A1 (FR)
Title: Dispositif de dosage d'un circuit d'alimentation en carburant d'un moteur
Inventor: LANGFORD STEPHEN
IPC: F02C7/232
Filed: 2013-03-12
Abstract: Dispositif de dosage d'un circuit d'alimentation en carburant d'un moteur comprenant une vanne de dosage (21), et un dispositif de régulation de pression maintenant une différence de pression constante entre l'aval et l'amont de la vanne de dosage (21), dans lequel la vanne de dosage (21) comprend un siège (31), muni d'un orifice d'entrée (31e) et d'un orifice de sortie (31s), un obturateur (32), disposé au sein du siège (31), et un actionneur, pilotant la position de l'obturateur (32), et dans lequel l'obturateur (32) définit un passage entre l'orifice d'entrée (31e) et l'orifice de sortie (31s) dont la section minimale est variable en fonction de la position de l'obturateur (32) le long d'une course s'étendant entre une butée inférieure et une butée supérieure et passant par une position seuil. Selon l'invention, l'obturateur (32) est configuré de sorte que, d'une part, la section minimale dudit passage, et donc le débit de carburant passant à travers la vanne (21), croit linéairement en fonction de la coordonnée de la position de l'obturateur entre la butée inférieure et la position seuil et que, d'autre part, la section minimale dudit passage, et donc le débit de carburant, croit quadratiquement, ou plus rapidement, en fonction de la coordonnée de la position de l'obturateur entre la position seuil et la butée supérieure.
Patent FR-3003471-A1 (FR)
Title: Dispositif de distribution de produit fluide.
Inventor: COLOMB MAXIME
IPC: A61M15/00
Filed: 2013-03-19
Abstract: Dispositif de distribution de produit fluide, comportant un corps, au moins un élément de capot monté pivotant sur ledit corps entre une position fermée et une position ouverte, ledit dispositif comportant une pluralité de réservoirs individuels contenant chacun une dose unique de produit fluide, tel que de la poudre, lesdits réservoirs individuels étant disposés sur une bande allongée (100), des moyens d'ouverture étant prévus pour ouvrir un réservoir individuel à chaque actionnement du dispositif, ledit dispositif comportant des moyens de support mobiles (50) adaptés à déplacer un réservoir individuel contre lesdits moyens d'ouverture à chaque actionnement, lesdits moyens de support mobiles (50) étant déplaçables entre une position de non-distribution et une position de distribution, le dispositif comportant un système d'enroulement de bande comportant un tambour (1000) et un organe d'actionnement (2000), l'extrémité avant (101) de ladite bande allongée (100) étant fixée audit tambour (1000) et ledit organe d'actionnement (2000) étant rotatif par rapport au corps (10) dans un premier sens de rotation lorsque lesdits moyens de support mobiles (50) sont déplacés de leur position de non-distribution vers leur position de distribution et dans un second sens de rotation, inverse audit premier sens de rotation, lorsque lesdits moyens de support mobiles (50) sont déplacés de leur position de distribution vers leur position de non-distribution, ledit organe d'actionnement (2000) faisant tourner ledit tambour (1000) uniquement lorsqu'il tourne dans ledit second sens de rotation.
Patent FR-3006717-A1 (FR)
Title: Procede de rehabilitation d'une installation de conversion d'energie et installation de conversion d'energie rehabilitee
Inventor: LAVIGNE SYLVAIN
IPC: F04D17/08
Filed: 2013-06-05
Abstract: Ce procédé permet de réhabiliter une installation de conversion d'énergie hydraulique en énergie électrique ou mécanique, et réciproquement, comprenant une turbine-pompe de type Francis. La turbine-pompe comporte une roue mobile autour d'un axe, un avant-distributeur (204), comprenant des avant-directrices définissant entre chaque paire de deux avant-directrices adjacentes un premier canal (C1) de passage de l'eau et un distributeur (206'), comprenant des directrices disposées en aval des avant-directrices dans le sens d'écoulement d'eau alimentant la turbine-pompe fonctionnant en mode turbine, les directrices définissant entre chaque paire de deux directrices adjacentes un deuxième canal (C2) de passage de l'eau. Ce procédé comprend des étapes consistant à réduire la hauteur, prise parallèlement à l'axe de rotation de la roue, des premiers canaux (C1) de passage de l'eau et à réduire la hauteur, prise parallèlement à l'axe de rotation de la roue, des deuxièmes canaux (C2) de passage de l'eau.
Patent FR-3008110-A1 (FR)
Title: Ballast de voie ferree, dispositif et procede pour la realisation d'un tel ballast de voie ferree
Inventor: FRIEDERICH JEAN-LUC
IPC: E01B27/02
Filed: 2013-07-05
Abstract: L'invention concerne un dispositif (1) de réalisation d'un ballast (B) de voie ferrée, ce dispositif (1) adoptant la forme d'un chariot (2) mobile comportant, d'une part, un réservoir (5) destiné à contenir des pierres concassées entrant dans la composition du ballast (B) et, d'autre part, deux moyens d'évacuation (6) de ces pierres concassées hors dudit réservoir (5) et en direction du sol, ces deux moyens d'évacuation (6) étant espacés et agencés de part et d'autre d'un plan médian vertical du chariot (2), ceci en vue de déposer, sur le sol et lors du déplacement du chariot (2), deux rangées (R ; R') parallèles et espacées de pierres concassées constituant le ballast (B) de la voie ferrée. L'invention concerne, également, un procédé de réalisation d'un tel ballast (B) ainsi qu'un tel ballast (B).
Patent FR-3010931-A1 (FR)
Title: Installation et procede d'impregnation par transfert d'une poudre dans un support poreux
Inventor: MARDUEL JORIC
IPC: B29B15/00
Filed: 2013-09-26
Abstract: Installation d'imprégnation (2) d'un support poreux (8) par transfert de poudre (6), comprenant une zone de stockage (4, 54) de la poudre (6), et un convoyeur (12, 50) sans fin apte à être entrainé en mouvement qui comporte une face externe comportant des aspérités (14, 56). La face externe du convoyeur délimite un bord de la zone de stockage de manière à remplir lesdites aspérités avec la poudre (6). L'installation comprend des moyens de positionnement pour maintenir le support poreux en contact avec une fraction de la longueur du convoyeur, pour obturer des aspérités contenant la poudre. Un dispositif d'entrainement permet la mise en mouvement du convoyeur et du support poreux, et un moyen de déplacement de la poudre est agencé en vis-à-vis de ladite fraction de la longueur du convoyeur, pour déplacer au moins une partie de la poudre dans le support poreux.
Patent FR-3011589-A1 (FR)
Title: Machine thermique aeronautique comprenant une reserve de fluide sous pression pour demarrer un moteur a cycle ferme
Inventor: JOUBERT HUGUES DENIS
IPC: F02N11/04
Filed: 2013-10-04
Abstract: L'invention concerne une machine thermique aéronautique (100) comprenant un moteur thermique à cycle fermé (3) et au moins un turbocompresseur (4, 5, 14). Selon l'invention, la machine thermique (100) comprend un dispositif auxiliaire de démarrage (120) comprenant une réserve (1) de fluide conservé à une pression supérieure à celle de l'air extérieur ambiant, le dispositif auxiliaire de démarrage (120) étant configuré de manière à ce qu'une libération de fluide sous pression en provenance de la réserve (1) entraîne l'introduction de gaz sous pression dans la chambre de combustion principale (30).
Patent FR-3011512-A1 (FR)
Title: Bande de roulement comportant une sculpture directionnelle
Inventor: FRAENKEL BERTRAND
IPC: B60C11/11
Filed: 2013-10-07
Abstract: L'invention concerne une bande de roulement pour pneumatique comportant une pluralité de blocs (3) en matériau caoutchoutique formés de part et d'autre d'un plan médian (5) séparant cette bande de roulement (1) en deux parties. Chaque bloc (3) s'étend de manière continue au niveau du plan médian vers l'extérieur de la bande de roulement. Chaque bloc est délimité par une première rainure (7) débouchant sur un premier bord (8) de la bande de roulement et présentant une certaine courbure C et par une seconde rainure (9) décalée circonférentiellement par rapport à la première rainure (7) et présentant la même courbure C. Le bloc est délimité par une troisième rainure (11) s'étendant à partir de la première rainure (7) au niveau du plan médian (5) de la bande de roulement vers un second bord (10) de cette bande de roulement opposé au premier bord (8), la seconde rainure (9) de la bande de roulement débouchant dans cette troisième rainure (11).
Patent FR-3014996-A1 (FR)
Title: Suspension d'un element tubulaire dans un compartiment d'aeronef
Inventor: CAZENAVE OLIVIER
IPC: F16M13/02
Filed: 2013-12-16
Abstract: L'invention concerne un ensemble comprenant une structure (2) et un élément tubulaire (6), monté de manière isostatique dans la structure (2), ledit élément tubulaire (6) comportant une première extrémité (7) reliée par au moins quatre bielles 10a - 10b - 10c - 10d à ladite structure, fixant quatre premiers degrés de liberté, et une deuxième extrémité (8) reliée à ladite structure (2) par un moyen de liaison (20) fixant deux seconds degrés de liberté. Elle concerne en particulier un échappement adapté à un groupe auxiliaire de puissance dans son compartiment et le procédé de montage pour les aligner.
Patent FR-3017484-A1 (FR)
Title: Extension amelioree de bande de frequence dans un decodeur de signaux audiofrequences
Inventor: RAGOT STEPHANE
IPC: G10L19/00
Filed: 2014-02-07
Abstract: L'invention se rapporte à un procédé d'extension de bande de fréquence d'un signal audiofréquence lors d'un processus de décodage ou d'amélioration comportant une étape d'obtention du signal décodé, dans une première bande de fréquence dite bande basse. Le procédé est tel qu'il comporte les étapes suivantes:         - extraction (E402) de composantes tonales et d'un signal d'ambiance à partir d'un signal issu du signal bande basse;         - combinaison (E403) des composantes tonales et du signal d'ambiance par mixage adaptatif utilisant des facteurs de contrôle de niveau d'énergie pour obtenir un signal audio, dit signal combiné;         - extension (E401a) sur au moins une deuxième bande de fréquence supérieure à la première bande de fréquence du signal décodé bande basse avant l'étape d'extraction ou du signal combiné après l'étape de combinaison.         L'invention se rapporte également à un dispositif d'extension de bande de fréquence mettant en œuvre le procédé décrit et un décodeur comportant un tel dispositif.
Patent FR-3003043-A1 (FR)
Title: Commande par thyristor d'une source electromagnetique remorquee en profondeur
Inventor: HEELAN PHILIP
IPC: G01V3/00
Filed: 2014-03-06
Abstract: L'invention se rapporte à un procédé et un appareil destinés à générer un champ électromagnétique à partir d'une source sous-marine. Une source sous-marine comprend un transformateur abaisseur (201) couplé pour recevoir une onde de source sinusoïdale par l'intermédiaire d'un câble (150) de remorquage, et est en outre couplée pour délivrer une onde sinusoïdale à un circuit à thyristor (205). Un circuit de commande (206) couplé au circuit à thyristor (205) est configuré pour activer de manière sélective certains des thyristors afin de commander une partie de l'onde sinusoïdale qui est redressée. Le courant de sortie délivré par le thyristor est déterminé par la partie de l'onde sinusoïdale qui est ainsi redressée. Le courant de sortie est délivré à des électrodes couplées à la source sous-marine, et le courant de sortie passe entre elles. L'intensité du champ électromagnétique est basée sur le courant de sortie.
Patent FR-3020510-A1 (FR)
Title: Connecteur porte-fusibles pour vehicules automobiles et procede de montage de ce connecteur.
Inventor: PEROT AYMERIC
IPC: H01R13/64
Filed: 2014-04-23
Abstract: L'invention concerne un connecteur porte-fusibles pour véhicules automobiles. Grâce à l'invention on évite une mauvaise insertion des languettes de contact (17) de fusibles (19), par la face avant (13) de ce connecteur, en limitant les dimensions de l'espace autour de l'ouverture à travers laquelle les fusibles (19) doivent être accouplés aux contacts (5). A cette fin, on utilise des moyens de verrouillage secondaire (9) introduits par l'arrière du connecteur.
Patent FR-3024008-A1 (FR)
Title: Procede et dispositifs de controle parental
Inventor: DOMENECH-CABAUD LAURENT
IPC: H04N21/475
Filed: 2014-07-18
Abstract: Procédé de contrôle parental mis en œuvre par un dispositif de contrôle parental situé dans un réseau local, comprenant des étapes de réception d'une demande de service de la part d'un dispositif client du réseau local et de mise en œuvre d'une procédure d'autorisation d'accès au service demandé comprenant des étapes de recherche (504, 505, 506, 507) dans une mémoire cache du dispositif de contrôle parental, d'informations représentatives du service demandé. En cas de présence desdites informations, le dispositif de contrôle parental permet au dispositif client d'accéder au service demandé en fonction d'une information relative à un contrôle parental associée au service demandé dans la mémoire cache du dispositif de contrôle parental. En cas d'absence desdites informations, le dispositif de contrôle parental transmet (508) à un serveur d'autorisation externe au réseau local une requête et permet (515) au dispositif client d'accéder au service demandé en fonction d'une information relative à un contrôle parental obtenue en réponse à la requête.
Patent FR-3025429-A1 (FR)
Title: Fibre electronegative pour son utilisation dans la cicatrisation des plaies
Inventor: PERNOT JEAN-MARC
IPC: A61L15/22
Filed: 2014-09-08
Abstract: La présente invention a pour objet un matériau comprenant au moins une fibre électronégative présentant une densité de charges négatives comprise entre 0,01 et 5 mmol/g et une capacité d'absorption des liquides inférieure à 9,5 g de sérum physiologique par g de fibre pour son utilisation dans la cicatrisation des plaies, et préférentiellement dans la détersion des plaies. L'invention a également pour objet un dispositif médical, tel qu'un pansement ou un bandage, comprenant un tel matériau.
Patent FR-3028825-A1 (FR)
Title: Dispositif de projection laterale d'un liquide de lavage pour un bras de balai pour systeme d'essuyage d'une vitre d'un vehicule automobile
Inventor: BARRET GUILLAUME
IPC: B60S1/52
Filed: 2014-11-25
Abstract: L'invention concerne un dispositif (11) de projection latérale d'un liquide de lavage destiné à être fixé à un bras (3) d'essuie-glace de système d'essuyage d'une vitre d'un véhicule automobile, caractérisé en ce qu'il comporte une canule d'alimentation (35), un canal de distribution du liquide (39) et au moins deux buses de projection (28) du liquide, les buses (28) et la canule d'alimentation (35) étant reliées fluidiquement par l'intermédiaire du canal de distribution (39), caractérisé en ce que les buses (28) sont disposées de part et d'autre d'un axe (A) défini par la canule d'alimentation (35). L'invention concerne également un bras de balai (3) pour système d'essuyage d'une vitre d'un véhicule automobile, comprenant un dispositif de projection latérale (11) afin de permettre l'arrosage de chaque coté latéral du bras.
Patent FR-3029767-A1 (FR)
Title: Support de sonde echographique pour du betail
Inventor: PASCO ALAIN
IPC: A61D17/00
Filed: 2014-12-10
Abstract: L'invention concerne un support (10 ; 30) de sonde échographique pour du bétail comprenant un corps tubulaire rigide (110 ; 310) configuré pour loger ladite sonde (11). Selon l'invention, un tel support (10 ; 30) de sonde échographique présente une poignée (16 ; 34) s'étendant sensiblement perpendiculairement audit corps tubulaire (110 ; 310).
Patent FR-3030539-A1 (FR)
Title: Procede de depolymerisation de materiaux polymeres oxygenes
Inventor: CANTAT THIBAULT
IPC: C08J11/18
Filed: 2014-12-17
Abstract: La présente invention concerne un procédé de dépolymérisation de matériaux polymères oxygénés et l'utilisation dudit procédé dans le recyclage de matériaux plastiques et la préparation de composés aromatiques pouvant être utilisés comme carburant, intermédiaires de synthèse, matières premières dans les secteurs de la construction, dans l'industrie pétrochimique, électrique, électronique, de textile, aéronautique, pharmaceutique, cosmétique, agrochimique. La présente invention concerne également l'utilisation de composés aromatiques obtenus par le procédé de dépolymérisation de matériaux polymères oxygénés selon l'invention, dans la fabrication de combustibles, de composants électroniques, de polymères plastiques, de caoutchouc, de médicaments, de vitamines, de produits cosmétiques, de parfums, de produits alimentaires, de fils et fibres synthétiques, de cuirs synthétiques, de colles, de pesticides, d'engrais.
Patent FR-3033482-A1 (FR)
Title: Socle de presentation a montage instantane a section en x et pieds centraux
Inventor: GIABICONI OLIVIER
IPC: B65D21/00
Filed: 2015-03-13
Abstract: La présente invention concerne un socle de présentation de produits destinés à la vente, produits qu'il supporte seul ou par l'intermédiaire de plateaux ou autre contenants à l'unité ou multipliés par juxtaposition et/ou empilement. Le socle de présentation, objet de l'invention, est réalisé en une seule pièce repliée et encollée sur elle-même à partir d'un matériau en feuille tel le carton ou le carton ondulé préférentiellement. Le socle est préférentiellement utilisé pour la mise en valeur et la présentation de produits au contact du consommateur final dans un magasin de vente