baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2955099-A1 (FR)
Title: Procede de traitement d'un fluide a traiter contenant du tartre calcique incrustant.
Inventor: BIAUDIS JEAN PIERRE
IPC: C02F5/10
Filed: 2009-12-24
Abstract: Procédé de traitement d'un fluide à traiter contenant du tartre calcique incrustant, comprenant les étapes de fournir un fluide à traiter contenant des ions calcium, dissoudre des molécules de calixarène[4]R15 dans du phénol pour former une phase organique spécifique, et mettre en contact ladite phase organique spécifique avec ledit fluide à traiter, de telle sorte que lesdites molécules de calixarène[4]R15 piègent les ions calcium présents dans ledit fluide à traiter, et les redistribuent sous une forme telle qu'ils peuvent être évacués.
Patent FR-2956680-A1 (FR)
Title: System for fixing photovoltaic panel on roof e.g. tiles, on metal frame in dwelling, has support strip fixed on one of rafters and arranged to support two rails, where positioning unit of support strip positions each rail
Inventor: HANZARD CHRISTOPHE
IPC: E04D13/18
Filed: 2010-02-19
Abstract: The system has two rails (3) arranged parallel to rafters (C) and arranged to maintain a photovoltaic panel (2) on a frame. A support strip is arranged parallel to battens (L) and fixed on one of the rafters. The support strip is arranged to support the two rails. The support strip comprises a positioning unit that positions each rail. The positioning unit comprises projecting elements defining a space to form a housing for the rail. A wedge is housed in the positioning unit. The wedge comprises a plate part and two legs supported against the projecting elements of the strip.
Patent FR-2961733-A1 (FR)
Title: Wedging spanner for use in e.g. building sites, has blocking system blocking spanner, where blocking system is in form of pusher that is engaged against threaded rod and comprises tapping complementary to threading of rod
Inventor: BAZIN MICHEL JACQUES
IPC: B25B13/04
Filed: 2010-06-24
Abstract: The spanner has a clamping head cooperated with a nut of a threaded rod (2). A blocking system (3) blocks the spanner, and is in a form of a pusher (4) that is engaged against the threaded rod. The blocking system comprises a tapping (5) complementary to threading of the rod. The pusher is mounted against an elastic return unit (6) i.e. spring, that forces the pusher in a blocking position.
Patent FR-2962285-A1 (FR)
Title: Communication pair a pair
Inventor: BABONNEAU GERARD
IPC: H04L12/28
Filed: 2010-06-30
Abstract: Dans un réseau de communication pair à pair comprenant un équipement réseau et une pluralité de terminaux on souhaite transmettre un contenu numérique à un débit de transmission. Une valeur courante disponible de capacité globale de transmission est associée à un groupe courant auquel appartient un ensemble de terminaux du réseau, le groupe courant étant adapté pour transmettre le contenu numérique sous la forme de portions de contenu numérique, ces portions étant transmises respectivement par des terminaux du groupe courant. Au niveau de l'équipement réseau, on transmet (23), à un terminal requérant le contenu numérique, la liste de terminaux voisins. La liste de terminaux voisins indique : - des terminaux du groupe courant (203) si la valeur courante disponible de capacité globale de transmission est supérieure au débit de transmission du contenu numérique (201), sinon (202), lorsque des terminaux du groupe courant ont déjà été indiqués en tant que liste de terminaux voisins à d'autres terminaux, des terminaux d'un groupe suivant (204) formés par les autres terminaux.
Patent FR-2964849-A1 (FR)
Title: Procede de prediction d'un risque cardiaque et/ou de recidive en fonction d'au moins une valeur d'un parametre extrapolable d'une onde d'un electrocardiogramme.
Inventor: BOUCHER JEAN MARC
IPC: A61B5/361
Filed: 2010-09-20
Abstract: La présente invention se rapporte à un procédé de prédiction d'un risque cardiaque et/ou de récidive comprenant après les étapes de sélection d'au moins une onde d'un électrocardiogramme (ECG), de segmentation de ladite onde, de paramétrisation de ladite onde sélectionnée d'un électrocardiogramme en plusieurs paramètres, de sélection des paramètres avec calcul de leurs valeurs pour deux groupes de personnes respectivement à risque et à non risque, avec l'application des trois premières étapes sur chaque électrocardiogramme des personnes et détermination des valeurs d'un ou des paramètres respectivement représentatives d'un des groupes, de sélection d'au moins une desdites valeurs, pour un patient donné, d'application des trois premières étapes sur au moins une onde de son électrocardiogramme et obtention d'au moins une valeur sélectionnée dite valeur patient et de comparaison de la valeur patient avec l'ensemble des valeurs obtenues pour chaque personne des deux groupes pour la détermination du groupe d'appartenance dudit patient. La présente invention concerne aussi un appareil pour la mise en œuvre d'un tel procédé. Application dans le domaine médical
Patent FR-2969987-A1 (FR)
Title: Recipient a fond a assise interne ondulee
Inventor: BOUKOBZA MICHEL
IPC: B65D1/02
Filed: 2010-12-29
Abstract: Récipient (1) en matière plastique, comprenant un corps (5) et un fond (6), le fond (6) présentant une assise (8) externe annulaire définissant un plan (9) de pose principal pour le récipient (1), et une membrane (10) déformable qui s'étend radialement à l'intérieur de l'assise (8) externe annulaire et qui est agencée pour pouvoir adopter deux configurations : - une configuration rétractée, dans laquelle la membrane (10) s'étend axialement au-dessus du plan (9) principal de pose ; une configuration déployée, dans laquelle la membrane (10) comprend une assise (14) interne annulaire sous forme d'un bourrelet annulaire en saillie vers l'extérieur du récipient (1), qui s'étend axialement au-dessous du plan (9) de pose principal et définit un plan (15) de pose secondaire, le fond (6) comprenant une série de réserves (20) en creux dans l'assise (15) interne annulaire, qui forment des discontinuités locales du plan (15) de pose secondaire.
Patent FR-2955960-A1 (FR)
Title: Alarm e.g. traffic advisory alarm, emission preventing method for airliner, involves obtaining activation level threshold to prevent adaptation of altitude change operation when height separating aircraft from altitude level is high
Inventor: BOTARGUES PAULE
IPC: G05D1/06
Filed: 2010-02-02
Abstract: The method involves determining an alarm threshold from an altitude of an aircraft (AC) during emission of a first type alarm i.e. traffic advisory alarm, and a setpoint altitude level. An activation level threshold is obtained from the alarm threshold and vertical speed of the aircraft during emission of the alarm such that adaptation of altitude change operation is carried out to avoid emission of new alarms, or is prevented, when a height separating the aircraft from the altitude level is equal to and greater than the activation level threshold, respectively. An independent claim is also included for a device for preventing emission of alarms by an anticollision system assembled onboard an aircraft, comprising an alarm emission detection unit.
Patent FR-2961988-A1 (FR)
Title: Procede de modulation de phase d'un signal de porteuse d'un emetteur vers un transpondeur sans contact et dispositif pour sa mise en oeuvre
Inventor: REVERDY JACQUES
IPC: G06K7/10
Filed: 2010-06-25
Abstract: L'invention concerne un procédé de modulation de phase d'un signal de porteuse d'un émetteur vers un transpondeur sans contact ainsi qu'un dispositif pour sa mise en œuvre. Selon ce procédé, on code des données sous forme de symboles consécutifs (Sn-1, Sn) correspondant chacun à un nombre prédéfini de cycles de porteuse, et ayant un temps de symbole (Ts) supérieur ou égal à deux cycles du signal de porteuse. Puis, on étale au niveau de l'émetteur un saut de phase d'un symbole par rapport à un symbole précédent sur une première partie (11) du temps de symbole, l'établissement du saut de phase étant achevé lors de la première partie (11) du temps de symbole et les périodes des cycles étant constantes durant la deuxième partie du temps de symbole
Patent FR-2948476-A1 (FR)
Title: Procede de caracterisation d'objets tridimensionnels
Inventor: ALBOU LAURENT PHILIPPE
IPC: G16B15/30
Filed: 2010-07-26
Abstract: L'invention concerne un procédé de caractérisation d'objets tridimensionnels comprenant les étapes consistant à : i) générer une reconstruction tridimensionnelle d'un objet tridimensionnel; ii) générer un maillage de l'objet, ledit maillage étant constitué de points reliés deux à deux par une arête ; iii) caractériser les points et/ou facettes du maillage de l'objet en fonction d'états de propriétés remarquables en ces points ; iv) segmenter l'objet en régions tridimensionnelles contigües à partir du maillage et de la caractérisation de ses points; v) créer une base de données de régions représentatives des objets d'un environnement ; et/ou vi) cribler une région sur une base de données pour retrouver des objets portant des régions similaires et/ou complémentaires; et/ou vii) inférer des fonctions aux objets par ressemblance de leurs régions ; et/ou viii) inférer des interactions entre objets par complémentarité de leurs régions ; et/ou ix) préciser la fréquence d'une région dans un environnement.
Patent FR-2965114-A1 (FR)
Title: End fitting e.g. female end fitting, for electric connector assuring connection of photovoltaic panels installed on roof of habitation house to produce electricity from solar radiations, has sheath extended above denuded end of cable
Inventor: WISSLER JEAN PIERRE
IPC: H01R4/22
Filed: 2010-09-22
Abstract: The end fitting e.g. female end fitting (2), has a securing unit (4) that secures a denuded end (5) of an electric cable (6) that is provided with a female connector plug and a male electric connector plug (8). A clamping unit is fit in the end fitting through the electric connector plugs. A locking unit assures maintenance of the eng fitting in a male end fitting in a stacked manner. An electric insulation sheath (21) is made of flexible synthetic material and extended above the denuded end of the electric cable and all or part of the length of the electric connector plugs.
Patent FR-2968276-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif d'aide a la localisation d'une epave d'aeronef immergee dans une etendue d'eau de mer.
Inventor: FABRE CHRISTIAN
IPC: B64D25/20
Filed: 2010-12-06
Abstract: - Procédé et dispositif d'aide à la localisation d'une épave d'aéronef immergée dans une étendue d'eau de mer. - Le dispositif comporte au moins une balise flottante (2a, 2b) qui est éjectée automatiquement hors du fuselage de l'aéronef (AC), lors d'une immersion de ce dernier dans une étendue d'eau de mer (M).
Patent FR-2969400-A1 (FR)
Title: Connecteur pour carte de circuit imprime
Inventor: ANNEQUIN SEBASTIEN
IPC: G06K19/077
Filed: 2010-12-16
Abstract: La présente invention concerne un connecteur (10), comportant : - un corps, - au moins un contact (8) reçu dans le corps avec interposition d'un isolant, un boîtier (3) définissant un logement configuré pour recevoir tout ou partie du corps, - une armature disposée autour d'au moins une portion du boîtier (3), au moins une portion du corps étant reçue dans ladite portion du boîtier (3), l'armature comportant des pattes (18) permettant la fixation du connecteur à une carte de circuit imprimé, caractérisé par le fait que lesdites pattes (18) font saillie au-delà de la portion du boîtier (3) autour de laquelle l'armature est disposée.
Patent FR-2969276-A1 (FR)
Title: Machine de lancement de cibles
Inventor: FOUQUES JEAN-MARC
IPC: F41J9/18
Filed: 2010-12-17
Abstract: La présente invention concerne une machine de lancement de cibles (1) présentant une portion de section circulaire, ladite machine comprenant un bras de lancement (2) mobile en rotation autour d'un axe de rotation (3) et une surface d'appui (4) de la portion de section circulaire,caractérisé par le fait que la surface d'appui (4) présente une portion de déport configurée de sorte que l'écartement entre la trajectoire du bras de lancement (2) et la portion de déport est croissante suivant le sens de rotation du bras de lancement (2). Application au lancer de cibles pour l'archerie.
Patent FR-2970396-A1 (FR)
Title: Bow net or rack for fishing shellfish in sea, has metal ring maintained by strings to tighten end of part of fishing net, holding system to hold stacked net or rack by double-hook, and fixing unit fixing bait by slide adapted on string
Inventor: COSQUER MICHEL
IPC: A01K69/10
Filed: 2011-01-13
Abstract: The net or rack has a metal ring (7) maintained by strings (8) to tighten an end of a part of a fishing net. Another end of the part is tied to center by a bond constituting bottom of the bow net or rack. The net is fixed on elastic metal reinforcement in form of a spring (4) to protect against chafing. A rope forms a goose leg passing via the rack from a whorl to last whorl and releases the rack wedged under rock of the net/rack by structural deformation of structure. A holding system holds the stacked net/rack by a double-hook. A fixing unit fixes bait by a slide (10) adapted on the string.
Patent FR-2973001-A1 (FR)
Title: Procede de formage de la paroi de l'embouchure d'un recipient ou emballage metallique, dispositif a cet effet et emballage ou recipient obtenu
Inventor: LARROCHE JEAN
IPC: B65B31/02
Filed: 2011-03-22
Abstract: La présente invention concerne un procédé de formage de la paroi de l'embouchure d'un récipient ou emballage métallique et le dispositif à cet effet et le récipient ou emballage obtenu. Ledit procédé de formage de la paroi de l'embouchure d'un récipient ou emballage métallique cylindrique mouluré ou non devant recevoir un couvercle (8) d'obturation maintenu par le vide créé dans le récipient à partir d'une virole tubulaire (1), se caractérise essentiellement en ce qu'il consiste à effectuer deux opérations simultanées de déformation par expansion du diamètre interne de l'embouchure (4) et de contraction de son diamètre supérieur ainsi qu'à réaliser un collet débordant périphérique de l'embouchure et ensuite rabattre et rouler ledit collet (7) sur lui-même autour et à l'extérieur de l'ouverture.
Patent FR-2974232-A1 (FR)
Title: Dispositif d'arret d'urgence
Inventor: MEFTAH TEWFIK
IPC: H01H13/14
Filed: 2011-04-18
Abstract: L'invention concerne un dispositif d'arrêt d'urgence comportant un corps (10), un bouton de commande (11) mobile en translation selon un axe de commande (X), au moins une unité de contact électrique (13) de type normalement fermé, un organe d'actionnement (12) actionnable en translation par ledit bouton de commande (11) entre une position de repos et une position actionnée et coopérant avec l'unité de contact (13), un organe d'accrochage (121) coopérant avec l'organe d'actionnement (12) et apte à prendre une position de verrouillage pour accrocher l'organe d'actionnement dans sa position actionnée et une bague de déverrouillage (15) distincte du bouton de commande et actionnable en rotation et coopérant avec l'organe d'actionnement (12) pour le décrocher en vue de l'entraîner vers sa position de repos.
Patent FR-2978379-A1 (FR)
Title: Vitrage lumineux de vehicule, fabrication
Inventor: BAUERLE PASCAL
IPC: B60J1/00
Filed: 2011-07-29
Abstract: La présente invention porte sur un vitrage lumineux de véhicule comportant : - une première feuille en verre minéral ou organique, - une source lumineuse périphérique avec un profilé support dit support de source,, la zone ou face émettrice de la source étant en regard de la tranche, dite d'injection, de la première feuille pour une propagation de la lumière injectée dans l'épaisseur de la première feuille, la première feuille jouant alors le rôle de guide de la lumière injectée, - des moyens d'extraction de la lumière guidée pour former au moins une zone lumineuse, - le support de source étant dans un logement entouré par de la matière et couverte par un capot, - le capot et le support de diodes étant démontables du vitrage. L'invention concerne aussi la fabrication de ce vitrage.
Patent FR-2978756-A1 (FR)
Title: Device, useful for magnetization treatment of liquid in reservoir, comprises magnetization stations distributed around reservoir and strap ensuring its plating against reservoir, where stations are formed by casing made of plastic material
Inventor: BOURSSE CLAUDE
IPC: C02F1/48
Filed: 2011-08-04
Abstract: The device comprises magnetization stations (4) distributed around a reservoir, and a strap (3) ensuring its plating against the reservoir. Each magnetization station is formed by a casing (6) made of a plastic material, where the casing is present in the form of an open box with its opening facing the strap. The casing has a housing for receiving a magnet (7), and a coupling flange while the strap carries sockets. Each socket comprises a bearing plate slidably mounting on the strap, and a positioning and fixing pin projecting away from the strap and penetrating into the coupling flange. The device comprises magnetization stations (4) distributed around a reservoir, and a strap (3) ensuring its plating against the reservoir. Each magnetization station is formed by a casing (6) made of a plastic material, where the casing is present in the form of an open box with its opening facing the strap. The casing has a housing for receiving a magnet (7), and a coupling flange while the strap carries sockets. Each socket comprises a bearing plate slidably mounting on the strap, and a positioning and fixing pin projecting away from the strap, penetrating into the coupling flange of the casing and threadably receiving a fixing screw axially passing through the coupling flange, ensuring the fixing of the housing and plating of its vertical edges against the reservoir. The coupling flange is present at a center of the casing, and divides the casing into two housings for receiving the magnet. A bottom of each housing has ribs defining a flat support surface and receiving the magnet against a plate while its each longitudinal walls comprises two longitudinally spaced lateral studs (16) inwardly projecting into and forming a positioning member. The pin of each socket is cylindrical, and slidably penetrates in the cylindrical coupling flange of the casing. Edges of the upper and lower casing are a circular arc whose radius has a value that is equal to a radius of the reservoir. The magnets are arranged with same orientation of their north or south polarities, and are alternatively reversed from one casing to another casing to obtain lines of magnetic field from the casing.
Patent FR-2980752-A1 (FR)
Title: Dispositif de securite a sac gonflable et a double solidarisation, pour un dossier de siege de vehicule
Inventor: FOMPERINE STEPHAN
IPC: B60R21/207
Filed: 2011-09-29
Abstract: Un dispositif de sécurité (D) équipe un siège (SI) de véhicule et comprend un boîtier (B), logeant un sac gonflable (SG), comprenant une face avant (FV) ouverte et une face arrière (FR), opposée à sa face avant (FV) et propre à être solidarisée à une armature (AR) située dans une partie latérale (PL) du dossier (DS) du siège (SI), et un couvercle (CV) solidarisé au boîtier (B) dans une position masquant sa face avant (FV). Le couvercle (CV) comprend une face interne (FI) munie dans une zone choisie (ZC) de premiers moyens de solidarisation (MS1) propres à coopérer avec des seconds moyens de solidarisation (MS2), qui sont définis sur une partie prédéfinie (P1) d'une paroi (PA) d'un actionneur (AC) solidarisé à cette armature (AR), de manière à solidariser le couvercle (CV) à la paroi (PA) tout en masquant la partie prédéfinie (P1) de cette dernière (PA).
Patent FR-2980732-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif pour le soudage d'un raidisseur thermoplastique
Inventor: CHOTARD FLORIAN
IPC: B29C65/74
Filed: 2011-10-04
Abstract: L'invention concerne un dispositif (600, 400) pour le soudage statique de la surface d'appui (322) d'une semelle (320) d'un raidisseur (120) sur une face (111), dite de réception, d'une peau (110), le raidisseur comportant une semelle (320) et une aile (325) s'étendant dans un plan perpendiculaire à ladite surface d'appui (322), caractérisé en ce qu'il comprend : a. une matrice (410) constituée d'un matériau métallique comportant une surface de pose (419) reproduisant la forme de la face de réception de la peau (410) ; b. une rainure (415), creusée dans ladite matrice, et dont le profil est adapté à l'introduction du raidisseur (120) dans ladite rainure ; c. des moyens de support (421, 422) constitués d'un matériau thermiquement isolant pour positionner le raidisseur (120) par rapport à la surface de pose (419) de sorte que la surface d'appui (322) dudit raidisseur soit affleurée avec ladite surface de pose (419) ; et d. un panneau conformateur (510) et des moyens pour appliquer sous pression ledit panneau conformateur sur la face de la peau (110) opposée à la face de réception (111) ; e. des moyens (425, 426, 427, 428) pour le chauffage localisé de la semelle (320) du raidisseur.
Patent FR-2983040-A1 (FR)
Title: Chaussette textile renforcee pour integrer une semelle, notamment une semelle orthopedique
Inventor: BROUSSOUX DANIEL
IPC: A41B11/00
Filed: 2011-11-30
Abstract: L'invention consiste principalement en une chaussette textile, présentant une face inférieure (21) renforcée, prolongée par des prolongements latéraux (23) qui se rejoignent sur l'arrière de la tige (12) de la chaussette pour former une zone (24) de traction et de reprise d'efforts qui se prolonge jusqu'au bord supérieur (15) de la tige, sur laquelle l'utilisateur peut tirer pour sortir son pied de la chaussure sans risquer de déchirer la chaussette. Une cloison interne est montée à l'intérieur du corps (11) de la chaussette en regard de la paroi inférieure et est agencée de façon à délimiter à la base de celle-ci une cavité (41) dans laquelle l'utilisateur peut loger une semelle (51). La cavité ainsi formée est pourvue d'une ouverture (42) permettant d'insérer la semelle dans la chaussette ou de l'en extraire.
Patent FR-2984255-A1 (FR)
Title: Component e.g. ice washing liquid retention tank, for windscreen wiping installation of car, has space delimited by wall in which ice washing liquid spreads out, where wall is made of electrically conducting plastic material
Inventor: CAILLOT GERALD
IPC: B60S1/46
Filed: 2011-12-19
Abstract: The component (10) has a space delimited by a wall in which liquid i.e. ice washing liquid, spreads out, where the wall is made of an electrically conducting plastic material e.g. polyoxymethylene with metal particles. Two electrical connection devices are connected to a power supply source. The wall comprises an opening for filling the liquid in the space, and a hole to receive a pump unit (12) for circulation of the liquid in a liquid supply and/or distribution system (9).
Patent FR-2987749-A1 (FR)
Title: Head for golf club, has front face, upper face, lower face intended to be arranged close to ground at time of striking of golf ball, and recess arranged to be open towards lower face, where recess is open towards front face
Inventor: BARTHE THIERRY
IPC: A63B53/04
Filed: 2012-03-12
Abstract: The head has a front face (7) that is approximately planar and is intended to strike a golf ball, an upper face (6), and two side faces (9A, 9B). A lower face (5) is intended to be arranged close to ground at the time of striking of the golf ball. A recess is arranged to be open toward the lower face, where the recess is open towards the front face. The recess is on-eyed, and is centered symmetrically with regard to a median plane transverse to a front face of the head. The recess extends on part of width of the lower face.