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Patent EP-2280725-A1 (EP)
Inventor: SEGERS RUUD PHILIP ANTOON MARIA
IPC: A61K39/102
Filed: 2009-03-25
Abstract: The present invention pertains to the use of  Haemophilus parasuis  serotype 5 bacteria in the manufacture of a vaccine for administration to a pregnant sow or gilt, to protect a piglet through the intake of colostrum of the said sow or gilt after she has farrowed, against a disorder arising from  Haemophilus parasuis  serotype 4 bacteria. The invention also pertains to  Haemophilus parasuis  serotype 5 bacteria for use in the manufacture of such a vaccine.
Patent EP-2146539-A1 (EP)
Inventor: SUN XIAOJI
IPC: H04W36/14
Filed: 2009-03-05
Abstract: A bearer suspension method, a bearer resumption method, and a gateway agent are provided. The bearer suspension method includes the following steps. A gateway agent receives a Bearer Suspend Request sent by a mobility management entity (MME) when a user equipment (UE) is handed over from an evolved universal mobile telecommunications system (UMTS) terrestrial radio access network (EUTRAN) to a global system for mobile communications (GSM)/enhanced data rates for GSM evolution (EDGE) radio access network (GERAN). A bearer that needs to be suspended is suspended according to the request. The bearer resumption method includes the following steps. In a process of handover of a UE from a GERAN to an EUTRAN or tracking area update (TAU) or Service Request, the gateway agent receives a Bearer Resume Request sent by an MME. A bearer that needs to be resumed is resumed according to the request.
Patent EP-2263111-A1 (EP)
Title: Polariseur réfléchissant à nombre réduit de couches et à gain optimisé
Inventor: DERKS KRISTOPHER J
IPC: G02B5/30
Filed: 2009-03-27
Abstract: L'invention concerne des films polarisants réfléchissants multicouches ayant des différences élevées d’indice de réfraction dans le plan entre les microcouches adjacentes le long des axes de passage et de blocage, et présentant des différences négatives d’indice de réfraction entre les microcouches adjacentes le long de l’axe d'épaisseur ou axe z. Les surfaces avant et arrière principales du film exposé à l’air ajoutent une composante de réflectivité de Fresnel à la réflectivité de l’axe de passage, et les microcouches ajoutent un élément de microcouche à la réflectivité de l’axe de passage, cet élément de microcouche ayant de préférence une réflectivité de lumière polarisée p qui augmente avec l’angle d’incidence, plus vite que ne diminue la composante de réflectivité de Fresnel, de façon à éviter pratiquement tous pics de gain hors-axe de la lumière polarisée p. Les films utilisent de préférence un nombre total relativement faible de microcouches, disposées en une seule pile cohérente avec un profil monotone d’épaisseur des unités optiques répétées, et au moins certaines microcouches comprennent de préférence du polyéthylène naphthalate ou un copolymère de celui-ci.
Patent EP-2280798-A1 (EP)
Inventor: RUSS ERICH
IPC: B23C3/00
Filed: 2009-04-28
Abstract: Die Erfindung richtet sich auf eine Werkzeugmaschine zum spanenden Einarbeiten einer Verzahnung in die Innenseite eines ringförmigen Werkstücks, mit a) einem ringförmigen Bearbeitungstisch zum Abstützen oder Auflegen wenigstens eines Werkstücks, sowie b) einem Chassis zum Halten, Stützen, Lagern und/oder Führen eines Werkzeugkopfs, welches Chassis sich zumindest während der Bearbeitung von einem Bett oder Fundament unterhalb des Bearbeitungstischs durch den ringförmigen Bearbeitungstisch oder durch eine zentrale Öffnung des ringförmigen Bearbeitungstisches hindurch erstreckt.
Patent EP-2274244-A1 (EP)
Title: Procédé pour purifier des compositions aqueuses
Inventor: PASTACALDI ALESSANDRA
IPC: C02F1/52
Filed: 2009-04-27
Abstract: L'invention porte sur un procédé pour purifier une composition aqueuse par le retrait de silicium de celle-ci. Selon le procédé, un composé contenant de l'aluminium est ajouté à la composition aqueuse afin d'obtenir une teneur en aluminium molaire supérieure à la teneur en silicium molaire dans ladite composition, le pH de la composition étant régulé et maintenu à une valeur supérieure ou égale à 8 et inférieure ou égale à 10, et le précipité formé est séparé de la suspension aqueuse obtenue.
Patent EP-2348949-A1 (EP)
Title: Arbre orientable ayant un tube micro-usiné
Inventor: ADAMS MARK L
IPC: A61B1/005
Filed: 2009-10-21
Abstract: L'invention porte sur un arbre d'un dispositif médical orientable. Cet arbre comprend un tube de couple qui permet à l'extrémité de l'arbre de subir un couple de torsion à partir de l'extrémité proximale. Dans un mode de réalisation, le tube de couple comprend un tube métallique dans lequel il y a une série de découpes opposées pour former un nombre de bagues alignées axialement qui sont réunies par des entretoises. Les découpes sont orientées dans différentes directions le long de la longueur du tube de couple pour permettre une flexion dans n'importe quelle direction et un transfert efficace de couple de rotation.
Patent EP-2285822-A1 (EP)
Title: Procédé pour la fabrication de macrocycles
Inventor: SHU CHUTIAN
IPC: C07C6/06
Filed: 2009-05-05
Abstract: La présente invention porte sur un procédé pour la fabrication de composés macrocycliques représentés par la formule (I), comprenant l'étape de cyclisation d'un diène représenté par la formule (II), en présence d'un catalyseur, où R 1 -R 6 , A, W et V sont tels que définis dans la description. La présente invention porte également sur des composés intermédiaires représentés par la formule (II).
Patent EP-2294391-A1 (EP)
Title: Procédé et dispositif de mesure de la pureté d'une eau ultrapure
Inventor: RAJAGOPALAN PASCAL
IPC: G01N27/06
Filed: 2009-06-04
Abstract: L'invention concerne un procédé d'analyse de la pureté d'une eau à la sortie d'un dispositif de purification. Le procédé comprend les étapes consistant à: a) envoyer le liquide sortant des moyens de filtration (1) à une cellule de mesure (4) de la résistivité pour déterminer la résistivité P UPW  du liquide; établir un mode de référence en exposant une partie du liquide à des moyens d'oxydation (2) pendant un nombre donné de périodes temporelles significativement différentes; c) déterminer par régression la résistivité du liquide à l'infini p∞ REF  dans le mode de référence; d) établir un mode d'analyse en faisant passer le liquide à analyser à travers la cellule de mesure (4) de la résistivité; e) déterminer la résistivité du liquide à l'infini p ∞  dans ce mode d'analyse par des itérations successives; et f) calculer la quantité de composés organiques contenus dans le liquide purifié à partir de cette résistivité à l'infini p∞ et d'au moins les valeurs P UPW  et P ∞RE F.
Patent EP-2356342-A1 (EP)
Title: Attaches de fixation de panneau, en particulier pour coussins de sécurité gonflables à rideau ou latéraux
Inventor: RIBES MARTI OSCAR
IPC: B60R21/213
Filed: 2009-11-12
Abstract: L'invention porte sur des améliorations relatives à des attaches de fixation de panneau, plus particulièrement à des attaches utilisées dans des coussins de sécurité gonflables à rideau et/ou latéraux, des types d’attaches qui sont formées par une surface et/ou plusieurs bras de flexion conçus pour être disposés dans la partie externe du panneau dans l'ouverture de laquelle ils sont introduits, comprenant plusieurs pieds qui sont plus ou moins élastiques et qui tendent à converger au niveau de leurs extrémités en prenant la forme générale d'un « V » inversé dans la direction dans laquelle l'attache est introduite, ainsi que plusieurs ailes dont les extrémités travaillent contre la surface inférieure dudit panneau et qui assurent la fixation de ladite attache audit panneau. L'invention est caractérisée en ce que les extrémités desdites ailes ont une surface de travail élargie contre la surface inférieure dudit panneau.
Patent EP-2291381-A1 (EP)
Inventor: FOURNET ALAIN
IPC: C07D215/20
Filed: 2009-05-15
Abstract: The invention relates to 2-substituted quinoline derivatives, to a method for preparing same, and to the use thereof for drug production, particularly for treating infections caused by protozoa, such as leishmaniases, trypanosomiases, toxoplasmoses, and/or infections caused by retroviruses such as, for example, HIV or HTLV.
Patent EP-2318394-A1 (EP)
Title: Nouveau dérivés de phénylimidazole convenant comme inhibiteurs de l'enzyme pde10a
Inventor: RITZEN ANDREAS
IPC: A61K31/4353
Filed: 2009-06-19
Abstract: La présente invention concerne une composition pharmaceutique comprenant une quantité thérapeutiquement efficace d'un composé de l'invention et un vecteur pharmaceutiquement admis. L'invention concerne également des procédés d'élaboration des composés représentés par la formule (I). L'invention concerne aussi un procédé qui permet de traiter un patient atteint de troubles neurodégénératifs et qui consiste en l'administration à ce patient d'une quantité thérapeutiquement efficace d'un composé représenté par la formule (I). L'invention concerne en outre un procédé qui permet de traiter un patient pharmacodépendant et qui consiste en l'administration à ce patient d'une quantité thérapeutiquement efficace d'un composé représenté par la formule (I). L'invention concerne enfin un procédé qui permet de traiter un patient souffrant de troubles mentaux et qui consiste en l'administration à ce patient d'une quantité thérapeutiquement efficace d'un composé représenté par la formule (I).
Patent EP-2291299-A1 (EP)
Inventor: MAMIE ANDRE
IPC: B60P3/075
Filed: 2009-06-23
Abstract: L’invention concerne un élément de fixation de chargement avec un corps de base (1) qui comprend une partie d’accouplement (2) pour accoupler un moyen de butée (A), une partie d’appui (17) prévue pour être introduite dans une ouverture (0) et une partie de liaison (16) qui relie ensemble la section d’accouplement (2) et la section d’appui (17) et les maintient à distance de sorte qu’un logement (19) en forme de fente est formé sur le corps de base (1), logement qui est limité sur son côté supérieur par la partie d’accouplement (2), sur son côté inférieur par la partie d’appui (17) et sur son côté arrière par la partie de liaison (16) et qui pour le reste est ouvert. Et il y a sur le côté de la section de liaison (16) opposé au logement (19) une surface de butée (22) qui sert à accoter le corps de base (1) contre le bord (Ro) de l’ouverture (0) en question lorsque la section de support (17) est insérée dans une ouverture (0).
Patent EP-2385772-A1 (EP)
Inventor: MUELLER WOLF-DIETER
IPC: A46B9/04
Filed: 2009-12-14
Abstract: L'invention porte sur une tête de brosse à dents avec plusieurs touffes de poils comprenant des poils effilés et plusieurs poils non effilés. Des touffes contenant des poils effilés sont disposées le long des côtés opposés situés le plus à l'extérieur dans le sens de la largeur du motif de touffe et ont une longueur supérieure à celle de touffes internes qui contiennent des poils non effilés.
Patent EP-2415223-A1 (EP)
Title: Notification de messages
Inventor: ROHNERT HANS
IPC: H04L12/58
Filed: 2009-04-02
Abstract: La présente invention concerne un mécanisme permettant à un utilisateur dont le dispositif d'utilisateur a reçu une notification concernant des messages en attente de remise, lesquels messages sont repoussés à plus tard ou sont en attente pour une autre raison, d'acheminer en une fois, à une entité de réseau responsable du traitement des messages en attente, des instructions de traitement, spécifiques du message, éventuellement différentes.
Patent EP-2317875-A1 (EP)
Title: Grains de riz reconstitués et procédés pour leur préparation
Inventor: STEIGER GEORG
IPC: A23L33/15
Filed: 2009-08-18
Abstract: La présente invention porte sur un procédé de fabrication d'un produit alimentaire de type grain de riz à base de riz, et, en particulier, sur un grain de riz reconstitué enrichi par un ou plusieurs micronutriments (ci-après désignés sous le nom de « grains de riz reconstitués enrichis »), et sur lesdits grains de riz reconstitués enrichis pouvant être obtenus à l'aide de ce procédé.
Patent EP-2391590-A1 (EP)
Inventor: INGRISCH STEFAN
IPC: C04B24/02
Filed: 2009-10-08
Abstract: The invention relates to a building material composition containing a) a hydraulic binding agent, b) an aggregate, c) a copolymer suitable as a flow agent and d) an adsorption blocker, wherein the adsorption blocker has as its basic component a structural unit D-E-A obtained from the reaction of the individual components D, E and A, wherein E is represented by a compound having at least two reactive isocyanate groups, D is represented by a hydrophobic compound with at least one group reactive with isocyanates, A is represented by a hydrophilic compound with at least one group reactive with isocyanates.
Patent EP-2307316-A1 (EP)
Inventor: GANE PATRICK
IPC: C09K23/52
Filed: 2009-07-07
Abstract: Cette invention concerne un procédé de fabrication de suspensions aqueuses de carbonate de calcium utilisant un polymère acrylique avec un poids moléculaire moyen en poids compris entre 8 000 g/mole et 15 000 g/mole et un contenu molaire de moins de 20 % de chaînes polymères de poids moléculaire inférieur à 3 000 g/mole. L’invention concerne également les suspensions aqueuses obtenues, éventuellement séchées, et leurs utilisations dans l’industrie du papier, des peintures, des plastiques et des mastiques.
Patent EP-2311103-A1 (EP)
Title: Procédé de fabrication d une cellule solaire qui comporte un dopage à deux étages
Inventor: KRUEMBERG JENS
IPC: H01L31/18
Filed: 2009-07-27
Abstract: La présente invention concerne un procédé de fabrication de cellules solaires qui comportent un dopage à deux étages (9, 11). Ledit procédé comprend les étapes qui consistent à doper lourdement (50) au moins une partie du substrat de cellule solaire (1), à protéger au moins temporairement des zones dopées (8), dans lesquelles des zones lourdement dopées (9) du dopage à deux étages (9, 11) doivent être formées, d’un agent de gravure et graver en retrait (54 ; 62, 64 ; 72, 74) des zones dopées non protégées (17) du substrat de cellule solaire (1) au moyen de l’agent de gravure. Dans le but de protéger les zones dopées, des structures sacrificielles (7) sont appliquées (52) sur les zones (8) destinées à être protégées, qui sont au moins partiellement gravées (54 ; 62, 64 ; 72, 74) au cours de la gravure en retrait (54 ; 62, 64 ; 72, 74) des zones dopées non protégées.
Patent EP-2401497-A1 (EP)
Title: Procédé de fabrication d'aubes d'aérogénérateur
Inventor: OSSANAI LEO
IPC: F03D1/06
Filed: 2009-02-26
Abstract: La présente invention porte sur un procédé de fabrication d'aubes d'aérogénérateur qui évite ou réduit l'apparition de certaines insuffisances existant dans les procédés classiques de fabrication d'aubes d'aérogénérateur. Le procédé comporte : le positionnement d'au moins une plaque de support (2) sur un bouchon (3) correspondant à une forme prédéterminée d'au moins une partie de l'aube ; la fixation de manière amovible de la plaque de support (2) sur le bouchon (3) ; l'empilement d'une pluralité de couches (1) d'au moins un matériau sur la plaque de support (2) ; l'agrafage de la pluralité de couches (1) sur la plaque de support (2) ; le déplacement de la pluralité de couches (1) agrafées sur la plaque de support (2) dans un moule (4), le moule (4) ayant une forme correspondant à la contreforme du bouchon (3).
Patent EP-2411199-A1 (EP)
Title: Procédé de moulage permettant le moulage d'un composant pourvu d'éléments d'assemblage par encliquetage et composant associé
Inventor: FIAMMENGO FABIO
IPC: F16B5/12
Filed: 2009-03-24
Abstract: La présente invention porte sur un procédé de moulage permettant le moulage d'un composant (8) pourvu d'un corps de composant (12) et d'au moins un élément de couplage (16). Le procédé consiste à prédisposer un moule (4) qui définit une première chambre d'injection (32) reproduisant en négatif la forme du corps de composant (12) ayant au moins une plaque (36) pourvue d'une embase (40) qui peut recevoir ledit élément de couplage (16) et une seconde chambre d'injection (52) reproduisant en négatif la forme d'au moins un élément de couplage (16) qui peut être inséré dans ladite embase (40). Des injections distinctes sont réalisées dans les première et seconde chambres d'injection (32, 52) de sorte à mouler, dans le même moule (4), à la fois le corps de composant (12) et l'élément de couplage (16). Enfin, l'élément de couplage (16) est raccordé dans l'embase relative (40) à l'intérieur du moule (4) et le composant (8) pourvu de l'élément de couplage (16) est expulsé du moule (4) déjà assemblé.
Patent EP-2310461-A1 (EP)
Inventor: GARUTI JOHN JR
IPC: C09D1/08
Filed: 2009-08-06
Abstract: A composition for use in construction that is substantially free of volatile organic compounds (VOC) that when applied to a surface produces a smooth or textured, water-shedding (hydrophobic properties), aesthetically -pleasing, protective continuous coating. The coated surface as well as the method of preparing and applying the composition is also provided.
Patent EP-2368169-A1 (EP)
Inventor: DUNKO GREGORY A
IPC: G06F3/033
Filed: 2009-06-09
Abstract: A system, method and computer program that utilizes motion detection circuitry (12) to dynamically update displayed labels on one or more key input regions (14). In one aspect of the invention, the number of key input regions is substantially less than the number of keys on a conventional QWERTY keypad and the labels on the key input regions dynamically change based on the detected motion of the motion detection circuitry.
Patent EP-2356118-A1 (EP)
Title: Systems for the light-induced separation of charges
Inventor: LANGHALS HEINZ
IPC: C07D471/06
Filed: 2009-11-23
Abstract: Organic systems having a light-absorbing unit and a unit causing separation of charges are described. Said organic systems efficiently separate charges induced by light and have high lightfastness.
Patent EP-2308211-A1 (EP)
Inventor: CORDANI PIERRE
IPC: H04W12/06
Filed: 2009-06-25
Abstract: Dans le domaine de la diffusion de services, notamment vidéo, sur terminal mobile et plus particulièrement celui du procédé d'authentifïcation de l'utilisateur d'un service depuis un terminal mobile, l'invention propose une procédure d'authentifïcation de l'utilisateur d'un service sur un terminal mobile permettant de s'abstraire d'une recopie manuelle d'un identificateur par l'utilisateur. Pour cela, l'utilisateur entre son numéro de téléphone mobile lors de son inscription. Un message court texte ou un courrier électronique lui est alors envoyé sur son terminal mobile. Ce message court ou courrier électronique contient un identificateur du compte de cet utilisateur. Lors du lancement initial de l'application dédiée à l'accès au service, celle-ci parcourt alors les messages courts ou les courriers électroniques stockés sur le terminal, elle identifie le message contenant l'identificateur et l'extrait.
Patent EP-2366059-A1 (EP)
Title: Procédé de réglage d'une commande de niveau automatique du rabot, en régime de travail au rabot pour l'exploitation du charbon
Inventor: JUNKER MARTIN
IPC: E21C35/24
Filed: 2009-12-11
Abstract: L'invention concerne un procédé de réglage d'une commande de niveau automatique d'un rabot, dans les exploitations par longue taille, procédé selon lequel le rabot est réglable, au moyen d'une commande à cantilever, en un mouvement grimpant, plongeant ou neutre. Pour chaque passe de rabot, la profondeur de coupe (21), et l'angle de commande (20) défini, dans le sens d'exploitation, comme un angle différentiel entre la pente du chapeau (11) du toit de la carcasse du soutènement à bouclier (10), et la pente du système d'extraction à front de taille (16), sont détectés et, dans un centre de calcul, la variation de hauteur de front de taille qui en résulte par passe de rabot, est calculée de façon que dans le centre de calcul, à chaque position de taille du système d'extraction à front de taille (16) correspondant à une passe de rabot, soit associée une hauteur de taille, en tant que hauteur de plan. Lorsqu'on atteint la position de taille, au moyen d'une carcasse (10) du soutènement à bouclier, qui suit le rabot (17) avec un décalage temporel, la hauteur réelle du front de taille est calculée sur la base de valeurs relevées par des détecteurs de pente (15) disposés sur la carcasse (10), et elle est comparée avec la hauteur de plan mémorisée. Il est tenu compte, pour les passes de rabot suivantes, d'une valeur de différence de hauteur (28), déterminée pour chaque position de taille, entre la hauteur de plan et la hauteur réelle, dans le sens d'un effet autodidactique du centre de calcul, pour la valeur de consigne de l'angle de commande (20) du rabot (17) à régler pour l'obtention d'une hauteur de plan de la taille.
Patent EP-2309811-A1 (EP)
Inventor: WU WENFU
IPC: H04W68/00
Filed: 2009-07-29
Abstract: The present invention discloses a paging method, network element (NE), management NE, and communication system to reduce paging messages and save system resource effectively. The technical solution provided in the present invention includes: receiving a closed subscriber group (CSG) ID supported by an access network element (NE) or an access gateway (GW) from the access NE or the access GW; obtaining, according to the CSG ID, the access NE or the access GW to be paged; and sending a paging message to the access NE or the access GW to be paged.
Patent EP-2368069-A1 (EP)
Inventor: BEGHI MAURIZIO
IPC: F23D14/62
Filed: 2009-12-16
Abstract: A modulating gas burner which is designed for operation with premixing of a combustible air and gas mixture is described and comprises a burner body (2) which can be mounted on a shutter element (5) for sealing a combustion chamber (Ia) of the burner, in the region of a through aperture (6) in the shutter (5) through which the combustible mixture is supplied to the burner, a burner head (3) to which the combustible air and gas mixture, which is introduced into the combustion chamber (Ia) through the aperture, can be supplied, a device (10) for guiding the flow of the mixture, which device can impart rotational components to the velocity of the flow to the burner head (3), a flash-back prevention device, which is positioned in the burner head (3) in a manner such that the power at the burner can be modulated within a predetermined modulation range between a minimum power condition in which the burner operates predominantly in the manner of a premix burner without flame detachment or flash-back, and a maximum power condition in which the burner operates predominantly in the manner of a burner with recirculation of the flows of the reagents of the combustible mixture. The flow guide device (10) is structurally independent of the flash-back prevention device and is produced integrally with the shutter element (5), in the region of the through aperture (6).
Patent EP-2327806-A1 (EP)
Inventor: OHNO YOSHIAKI
IPC: C22C38/00
Filed: 2009-08-05
Abstract: A method of producing a high tenacity metal wire material having improved bending and torsional properties as well as high toughness and excellent fatigue resistance is provided without losing tenacity and elongation property. In the method, when a heat treatment is performed at a temperature range of 90-300°C on a metal wire material of high-carbon steel containing 0.5-1.1% by mass of carbon atoms and having a processing strain of 2.5 or greater and tenacity of 3,000 MPa or greater, a relationship between heat treatment time t(s) and heat treatment temperature T(K) at said temperature range represented by the equation: 0.1 ≤ Ln(t) - 10100 / T+20 ≤ 11 is satisfied.