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Patent FR-3027459-A1 (FR)
Title: Procede de production d'electricite par une pile a combustible ; dispositif associe
Inventor: GOUDON JEAN-PHILIPPE
IPC: H01M8/0606
Filed: 2014-10-21
Abstract: La présente invention a pour objet un procédé de production d'électricité (e) par une pile à combustible (1), comprenant successivement une phase de mise en régime de ladite pile (1), et un fonctionnement en régime stable de ladite pile (1), au cours duquel ladite pile (1), alimentée en un gaz hydrogéné (G'), produit de l'électricité (e) et de la chaleur. Selon ledit procédé, pour sa mise en régime, ladite pile (1) est alimentée en un gaz hydrogéné (G), renfermant au moins 70 % en volume d'hydrogène, généré par combustion auto-entretenue d'au moins un chargement pyrotechnique solide (A) générateur de gaz hydrogéné ; et durant son fonctionnement en régime stable, ladite pile (1) est alimentée en un gaz hydrogéné (G'), renfermant au moins 85 % en volume d'hydrogène, généré par décomposition thermique d'au moins un chargement solide (B) générateur de gaz hydrogéné ; une partie (qi) de la chaleur produite par ladite pile (1) en fonctionnement étant transférée audit au moins un chargement solide (B) pour le démarrage et l'entretien de sa décomposition thermique. La présente invention a également pour objet un dispositif convenant à la mise en œuvre dudit procédé.
Patent FR-3028321-A1 (FR)
Title: Dosimetre miniature amovible a pince
Inventor: BIASOLI JEAN-FRANCOIS
IPC: G01T1/02
Filed: 2014-11-12
Abstract: Dosimètre miniature amovible à pince pour radioprotection constitué d'un corps (1) monobloc en matière plastique et d'un élément détecteur (2) inséré dans ledit corps, ledit corps comportant une partie principale (10) et une patte de serrage (12) reliées entre elles par une partie d'arrondi (11) du corps (1), la partie principale (10) recevant l'élément détecteur (2). L'élément détecteur (2) comporte une pastille de détection (21), un bouchon creux (20) et une pièce de fermeture et d'appui (22), ladite pastille (21) étant enfermée dans le bouchon creux (20) fermé par la pièce de fermeture et d'appui (22), l'élément détecteur (2) étant fixé dans un orifice traversant (14) de la partie principale (10) du corps (1), ladite pièce de fermeture et d'appui (22) formant, d'une part, une surface convexe vers l'espace intérieur (4) de la pince et, d'autre part, un dispositif de fermeture du bouchon (20).
Patent FR-3029500-A1 (FR)
Title: Dispositif d'ejection d'effluents liquides pour un navire marin, ainsi qu'installation correspondante d'epuration des gaz d'echappement d'un moteur d'un navire marin
Inventor: SIRET BERNARD
IPC: F01N13/20
Filed: 2014-12-05
Abstract: Ce dispositif d'éjection (10) comprend un corps creux (11) alimenté par les effluents, qui s'étend de part et d'autre d'un plan médian (P), à la fois vertical et antéropostérieur par rapport au navire, et qui est percé de cinq orifices d'évacuation des effluents, à savoir un premier orifice (13) dont la normale au plan s'étend sensiblement dans le plan médian, des deuxième et troisième orifices (14, 15), dont la normale aux plans respectifs s'écarte du plan médian vers l'arrière, en formant, en projection dans un plan horizontal, un angle (ß2) par rapport au plan médian qui est compris entre 15° et 25°, et des quatrième et cinquième orifices (16, 17), dont la normale aux plans respectifs s'écarte du plan médian vers l'arrière, en formant, en projection dans un plan horizontal, un angle (ß3) par rapport au plan médian qui est compris entre 30° et 45°, la normale aux plans respectifs des orifices étant dirigée en direction du bas vers l'arrière, en formant, en projection dans le plan médian, un angle par rapport à l'horizontale qui est compris entre 10° et 25°.
Patent FR-3030917-A1 (FR)
Inventor: BELLET AUGUSTIN
IPC: H01R13/52
Filed: 2014-12-19
Abstract: Connecteur pour connecter électriquement l'extrémité d'au moins un câble à une borne comprenant au moins une broche de borne, lequel connecteur comprend : - un boîtier de connecteur conçu pour recevoir l'extrémité dudit au moins un câble ; - un moyen pour fixer l'extrémité dudit au moins un câble dans le boîtier de connecteur, lequel boîtier de connecteur comprend un passage permettant à ladite au moins une broche de borne d'entrer à l'intérieur du boîtier de connecteur et d'entrer en contact électrique avec l'extrémité dudit au moins un câble, le connecteur comprenant en outre : - un couvercle amovible conçu pour fermer le boîtier de connecteur afin d'envelopper l'extrémité dudit au moins un câble dans l'assemblage du boîtier de connecteur et du couvercle amovible, le boîtier de connecteur et le couvercle amovible définissant au moins une gorge pour recevoir et fixer ledit au moins un câble, ladite au moins une gorge étant partiellement ouverte pour permettre l'entrée dudit au moins un câble dans la gorge via ladite ouverture de la gorge.
Patent FR-3031680-A1 (FR)
Title: Capuchon universel pour sacs de golf
Inventor: KUNG PATRICE JEAN ALBERT
IPC: A63B55/00
Filed: 2015-01-19
Abstract: La présente invention concerne un dispositif de fermeture universel de la partie supérieure d'un sac de golf appelé Capuchon universel. Le dispositif est composé de 2 parties : - Une partie textile (capuchon) (1) destinée à recouvrir les cannes de golf situées à l'intérieur du sac et à assurer la fermeture de ce sac sur sa partie supérieure. La fixation au sac de golf de cette partie textile (capuchon)(1) est assurée par une bande de fermeture auto-agrippante "femelle"(5) fixée au capuchon sur sa partie inférieure interne venant se fixer à la 2eme partie du dispositif: - Les "patchs" auto-agrippant "mâles" (2) indépendants et équipés de boutons pression femelles (6). Ces "patchs" auto-agrippant sont constitués d'un auto-agrippant mâle (7) et d'un bouton pression femelle (6), ils se fixent à volonté sur les embases pression mâles (8) prépositionnés de série sur tous les sacs de golf. La partie textile s'applique sur les patchs auto agrippant et assure ainsi un dispositif universel de fermeture des sacs de golf.
Patent FR-3033812-A1 (FR)
Title: Bordure rectiligne d'element de construction et element de construction comportant une telle bordure.
Inventor: ABRIC LAURENT
IPC: E04B5/36
Filed: 2015-03-17
Abstract: L'invention concerne une bordure (1) rectiligne d'élément de construction s'étendant selon une droite (X). Selon l'invention, la bordure comporte une structure (2) alvéolée en matière plastique qui comprend des cellules (4, 6) en relief s'étendant à partir de la structure vers l'extérieur de la bordure pour être destinée à être en regard d'un corps en béton de l'élément de construction. L'invention concerne également un élément de construction comportant une telle bordure.
Patent FR-3034388-A1 (FR)
Title: Procede de commande d'une transmission de vehicule automobile
Inventor: BEAUVILLAIN ALEXIS
IPC: B60W40/02
Filed: 2015-04-02
Abstract: L'invention porte principalement sur un procédé de commande d'une transmission de véhicule automobile (10) comportant: - un moteur thermique (11) entraînant des roues (12) dudit véhicule (10) par une chaîne de transmission pilotée (13), et - des accessoires (14, 15) prélevant un couple audit moteur thermique (11), caractérisé en ce que ledit procédé comporte: - une étape de délestage d'au moins une partie d'un couple prélevé par lesdits accessoires (14, 15) lors d'un fonctionnement dans une situation de vie à forte contrainte environnementale, et - une étape de décalage de courbes de loi de changement de rapport vers des régimes supérieurs aux régimes des courbes de loi de changement de rapport appliquées dans une situation de vie normale dudit véhicule automobile (10).
Patent FR-3039317-A1 (FR)
Title: Procede de gravure de materiaux durs
Inventor: SALVETAT THIERRY
IPC: H01L21/027
Filed: 2015-07-24
Abstract: Procédé de gravure d'au moins une couche de matériau dur (100), comportant au moins la mise en œuvre des étapes suivantes : - collage direct, sur la couche de matériau, d'un premier masque dur (105) métallique et/ou en semi-conducteur, le premier masque dur étant traversé par au moins une première ouverture (114) débouchant sur la couche de matériau et correspondant à un motif destiné à être gravé dans la couche de matériau ; - gravure d'au moins une portion de la couche de matériau au niveau de la première ouverture par la mise en œuvre d'au moins une gravure ionique, et/ou par la mise en œuvre d'au moins une implantation ionique dans la portion de la couche de matériau et d'au moins une gravure chimique de la portion de la couche de matériau ayant subie l'implantation ionique.
Patent FR-3046360-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif avec interface pour la fabrication d'un produit personnalise
Inventor: LELOUP DAVID
IPC: B67D7/74
Filed: 2016-01-05
Abstract: La présente invention concerne un dispositif pour la fabrication d'un produit personnalisé, de préférence un produit cosmétique personnalisé, par mélange d'au moins deux composants logés dans un contenant respectif, au moins un des contenants étant une capsule (103), et au moins un autre contenant étant un pot (11) comprenant un embout, de préférence un embout pompe (78) au moins un desdits contenant comportant un code d'identification, ledit dispositif comprenant une interface de collecte de données personnalisées, par exemple sur un téléphone mobile ou une tablette. L'invention concerne également un procédé pour fabriquer un produit cosmétique personnalisé par mélange de manière homogène de composants, à partir de données personnalisées de l'utilisateur.
Patent FR-3048105-A1 (FR)
Title: Capteur de motifs thermiques a capsules thermo-resistives.
Inventor: BECKER SEBASTIEN
IPC: G06K9/20
Filed: 2016-02-22
Abstract: L'invention concerne un capteur (300) de motifs thermiques d'un objet, en particulier une empreinte papillaire, comprenant une surface de contact pour y appliquer l'objet, et configuré pour permettre des échanges thermiques entre cet objet et des éléments sensibles, situés au-dessus d'un substrat et sous ladite surface de contact. Ces éléments sensibles sont formés par une série de structures tridimensionnelles (310), dites capsules, formées en matériau thermo-résistif. Chaque capsule (310) délimite les frontières latérales et supérieure d'une cavité remplie d'un gaz ou scellée sous vide, et est connectée à des moyens de lecture de sa résistance électrique, par deux premiers plots de connexion situés dans ou sur le substrat. Un tel capteur offre un excellent taux de remplissage de la surface de détection par les éléments sensibles que sont les capsules. En outre, l'air ou le vide contenu dans les capsules les isole du substrat, ce qui contribue à la qualité d'une image de l'objet formée à l'aide du capteur.
Patent FR-3047945-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif d'eclairage interieur d'un vehicule automobile
Inventor: FLEURENCE THIERRY
IPC: B60Q3/74
Filed: 2016-02-24
Abstract: Un procédé d'éclairage intérieur d'un habitacle (2) de véhicule automobile est particulier en ce que l'on réalise l'éclairage successif de différentes zones (8, 9, 10) de l'habitacle suite à la détection d'un évènement déterminé (30) révélateur d'une entrée d'un usager dans le véhicule.
Patent FR-3048841-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de capture et de restitution d'image thermique
Inventor: TAILLADE BERNARD
IPC: H04N5/33
Filed: 2016-03-14
Abstract: Le dispositif (10) de capture d'image thermique comporte : - une caméra thermique (22) fournissant successivement des images thermiques non compensées des variations de réponses des pixels du capteur ni des différences de température de la caméra, - un circuit (24) de détermination de différences, pixel par pixel, entre deux images successivement fournies par la caméra, fournissant une image de différences et - un circuit (26) de transmission à distance de l'image de différences. Dans des modes de réalisation, le dispositif de capture comporte, de plus, un circuit (29) de compression de l'image de différences, par exemple pour binariser l'image de différences. Préférentiellement, le dispositif comporte un support (20) de caméra entouré par un tube (14) protégeant du vent le support de caméra.
Patent FR-3048992-A1 (FR)
Title: Dispositif roulant pour panneau coulissant
Inventor: CHAVANAC LIONEL
IPC: E05D15/06
Filed: 2016-03-17
Abstract: L'invention concerne un dispositif (1) roulant destiné à être fixé en partie basse d'un panneau (4) pour permettre son déplacement sur le sol, comprenant : - un premier élément statique (2) comportant des moyens pour la fixation (3) audit panneau (4), - un deuxième élément ajustable (5) comportant des moyens roulants (6) adaptés à se déplacer dans un plan dit horizontal XY, l'élément ajustable (5) étant apte à se translater à l'intérieur de l'élément statique (2) suivant un axe vertical Z orthogonal au plan XY, - des moyens de réglage de l'espacement suivant l'axe vertical Z entre l'élément ajustable (5) et l'élément statique (2) sous l'effet d'un couple leur étant exercé suivant ledit axe Z, Ce dispositif (1) comporte en outre un organe formant renvoi d'angle (9) apte à convertir un couple lui étant exercé selon un axe de transmission T formant un angle compris entre 10° et 90° avec ledit axe vertical Zen un couple d'axe vertical Z exercé sur lesdits moyens de réglage.
Patent FR-3049439-A1 (FR)
Title: Dispositif d’application d’une composition sous forme d’emulsion comprenant un filmogene et des huiles non volatiles
Inventor: CAVAZUTTI ROBERTO
IPC: A61Q1/04
Filed: 2016-03-31
Abstract: La présente invention concerne un dispositif pour l'application d'une composition cosmétique (P) sur les matières kératiniques humaines, en particulier les lèvres, comportant : - un organe d'application (8) comportant une tête applicatrice (9) un organe d'application (8) comportant une tête applicatrice (9) partiellement floquée - un récipient renfermant la composition se trouvant sous la forme d'une émulsion comprenant : ○ de l'eau ○ au moins un agent filmogène choisi parmi les polymères vinyliques comprenant au moins un motif dérivé de dendrimère carbosiloxane ; ○ au moins une huile hydrocarbonée non volatile polaire, ○ au moins une huile non volatile siliconée phénylée, de préférence sans fragment dimethicone. Elle concerne également un procédé de maquillage et/ou de soin des lèvres dans lequel on applique sur les lèvres, ladite composition au moyen du dispositif décrit précédemment. Fig. : 1
Patent FR-3035187-A1 (FR)
Title: Poignee pour un appareil medical en particulier une lampe d'examen ou operatoire
Inventor: HAMPE MARKUS
IPC: F21V21/40
Filed: 2016-04-08
Abstract: L'invention concerne une poignée (1) pour un appareil médical. La poignée (1) selon l'invention est caractérisée par le fait qu'un élément d'actionnement (8) est réalisé d'un seul tenant avec un élément d'enclenchement (5) et une partie extérieure (4) de telle sorte que l' élément d'actionnement (8) accomplit avec l' élément d'enclenchement (5) un mouvement par rapport à un élément complémentaire (7) pendant le déverrouillage, et par le fait que l'élément d'enclenchement (5) est relié à la partie extérieure (4) avec effet de ressort.
Patent FR-3049956-A1 (FR)
Title: Procede de culture de micro-algues et/ou de cyanobacteries a partir d'effluents de gaz industriels contenant du dioxyde de carbone et installation pour la mise en oeuvre de ce procede
Inventor: CORAZZA FABIO
IPC: C12N1/12
Filed: 2016-04-12
Abstract: Le procédé de culture de micro-algues et/ou de cyanobactéries dans un photobioréacteur (1) dont la source carbonée est un gaz industriel contenant du CO2, après traitement dudit gaz par refroidissement, et asservissement de l'introduction du gaz sec ainsi obtenu au pH du milieu de culture. Application à Arthrospira platensis, Chlorella vulgaris et Nannochloropsis oculata. Installation pour la mise en œuvre du procédé.
Patent FR-3050419-A1 (FR)
Title: Parechoc de vehicule automobile equipe de dispositifs d'eclairage, integrant de moulage un ecran de protection du chassis en cas de choc.
Inventor: BORE MICHAEL
IPC: B60R19/50
Filed: 2016-04-20
Abstract: L'invention a pour objet un parechoc (1) pour un véhicule automobile, un ensemble comprenant ledit parechoc (1) et au moins un dispositif d'éclairage (4) monté sur le parechoc (1), ainsi qu'un véhicule automobile équipé dudit ensemble. Le parechoc (1) comporte au moins un logement (5) pour la réception d'un dispositif d'éclairage (4) comprenant au moins une source lumineuse (8, 8'). Une paroi du parechoc (1) comportant à son travers au moins une ouverture (12, 12') dédiée à l'émergence hors du logement (5) d'une douille (13, 13') de ladite au moins une source lumineuse (8, 8'). Ladite paroi (3) du parechoc (1) comporte au moins un écran (14, 14') disposé hors du logement (5) en regard de ladite ouverture (12, 12'), pour faire obstacle à une projection de la source lumineuse (8, 8') vers le châssis (6) en cas de heurt subi par le parechoc (1).
Patent FR-3050462-A1 (FR)
Title: Connecteur pour le raccordement mecanique et electrique d'une anode au cadre anodique d'une cellule de production d'aluminium
Inventor: BOINET ROGER
IPC: C25C3/16
Filed: 2016-04-26
Abstract: Ce connecteur (10) est destiné à permettre le raccordement mécanique et électrique d'une anode au cadre anodique d'une cellule de production d'aluminium par électrolyse ignée, dans lequel ledit cadre anodique est pourvu de crochets de fixation destinés à coopérer avec le connecteur (10). Le connecteur est constitué de deux étriers ou mâchoires (11, 12) faisant fonction de leviers, articulés sur un axe commun (17) dont les prolongements respectifs sont reçus au sein desdits crochets, lesdits leviers étant actionnés de manière antagoniste au niveau de leurs extrémités libres au moyen d'une vis de serrage à deux zones à pas contraires, coopérant au niveau de traverses (13, 14) joignant lesdites extrémités libres des étriers. La surface presseuse du connecteur est constituée par deux organes presseurs (22, 23), distincts des étriers ou mâchoires (11, 12) et des traverses, solidarisant entre eux lesdits étriers ou mâchoires, et disposés de part et d'autre de l'axe d'articulation (17) des leviers ou mâchoires entre elles (eux), la surface presseuse (24, 25) de chacun des deux organes presseurs coopérant avec une rotule montée à l'extrémité de traverses antérieures (15, 16) reliant les deux étriers ou mâchoires constitutifs du connecteur.
Patent FR-3057760-A1 (FR)
Title: Gamme pour prothese de genou
Inventor: ROUYER GUILLAUME
IPC: A61F2/38
Filed: 2016-10-21
Abstract: La gamme pour prothèse de genou comprend une pluralité d'embases tibiales (2) présentant des tailles d'embase différentes, chaque embase tibiale (2) comportant une partie d'appui (6) comprenant une portion d'appui médiale et une portion d'appui latérale ; une pluralité de plateaux tibiaux de première intention (3) présentant des tailles de plateau différentes, chaque plateau tibial de première intention (3) comprenant une surface d'appui médiale concave et une surface d'appui latérale concave ; une pluralité de composants fémoraux (5) présentant des tailles de composant différentes, chaque composant fémoral (5) comprenant une partie condylienne médiale (24) et une partie condylienne latérale (25) ; et une pluralité de demi-cales tibiales (38) présentant des tailles de cale différentes. Chaque demi-cale tibiale (38) est configurée pour être fixée sélectivement à la portion d'appui médiale (9) de l'embase tibiale (2) présentant une taille d'embase correspondante à la taille de cale de ladite demi-cale tibiale (38) ou à la portion d'appui latérale (10) de l'embase tibiale (2) présentant une taille d'embase correspondante à la taille de cale de ladite demi-cale tibiale (38).
Patent FR-3059164-A1 (FR)
Title: Dispositif de protection d'un calculateur electronique contre un court-circuit
Inventor: ROCHER JACQUES
IPC: H02H9/02
Filed: 2016-11-18
Abstract: La présente invention a pour objet un dispositif de protection d'un calculateur (2) électronique contre un court-circuit, le calculateur (20) électronique, un capteur (40) comprenant une première broche de capteur (40_1), une résistance de shunt (100) caractérisé en ce qu'il comporte un module de pilotage à transistors (80) comprenant une première broche de pilotage (80_1) couplée à une première broche de shunt (100_1), une seconde broche de shunt (100_2) étant couplée d'une part à la première broche de capteur (40_1) et d'autre part à une première broche de comparateur (120_1) d'un module comparateur (120) et en ce qu'il est adapté pour ne plus alimenter électriquement le capteur (40) lorsqu'un court-circuit est détecté au niveau du capteur (40).
Patent FR-3059319-A1 (FR)
Title: Compositions, intermediaires et procedes pour la fabrication de mortiers et de betons, produits obtenus et leurs utilisations
Inventor: HAGELBERGER JEAN-CLAUDE
IPC: E04H5/02
Filed: 2016-11-25
Abstract: La présente invention a pour objet une composition de base pour la fabrication de mortier et de bétons caractérisée en ce qu'elle contient, en poids : - de 20 % à 60 %, de sable fin d'un diamètre de 0,0625 mm à 0,465 mm, - de 20 % à 45 %, de sable d'un diamètre de 0,465 mm à 2 mm, - de 15 % à 30 %, de sable d'un diamètre de 2 mm à 4,75 mm, - de 0,5 % à 3 %, de pouzzolane d'une granulométrie moyenne inférieure à 100 µm, - de 0,01 % à 0,2 %, de carbone micronisé d'une granulométrie moyenne inférieure à 100 µm, la somme de tous les constituants étant de 100 %. Elle concerne également une composition hydratable pour la fabrication d'un mortier ou pour la fabrication d'un béton et une solution aqueuse d'hydratation pour la fabrication d'un mortier ou d'un béton ainsi que les procédés de fabrication de mortier ou de béton et le mortier/béton susceptibles d'être obtenus par la mise en œuvre desdits procédés, les utilisations d'un tel mortier et les utilisations d'un tel béton.
Patent FR-3061048-A1 (FR)
Title: Methode et installation de reglage du pas des spires d'une carcasse metallique
Inventor: GUIGNON MICKAEL
IPC: F16L11/18
Filed: 2016-12-23
Abstract: La présente invention concerne une méthode de réglage du pas des spires (22) d'une carcasse métallique (12), et une installation de mise en œuvre. La méthode comprend les étapes suivantes : a) on fournit une carcasse métallique (12) présentant des spires (22), ladite carcasse étant extensible longitudinalement entre un pas minimal et un pas maximal desdites spires ; b) on entraîne en translation ladite carcasse métallique (12) d'une zone amont (16) vers une zone aval (20) ; c) on porte successivement les spires (22) à un pas donné; et, d) on maintient lesdites spires (22) audit pas donné dans ladite zone aval (20). Aussi à l'étape b) on maintient lesdites spires (22) à un pas prédéterminé ; et à l'étape c) on libère lesdites spires (22) pour pouvoir les entraîner en translation dans ladite zone aval (16) à une vitesse différenciée de la vitesse d'entraînement en translation.
Patent FR-3061694-A1 (FR)
Title: Procede de pilotage d'un vehicule automobile autonome
Inventor: AHIAD SAMIA
IPC: B60W50/14
Filed: 2017-01-12
Abstract: L'invention concerne un procédé de pilotage de moyens de conduite (13, 14, 15) d'un véhicule automobile (10) selon l'un ou l'autre de deux modes de conduite, à savoir : - un mode de conduite manuel dans lequel les moyens de conduite sont commandés manuellement, par le conducteur (20) du véhicule automobile, et - un mode de conduite autonome dans lequel les moyens de conduite sont commandés automatiquement, par une unité de calcul (12) du véhicule automobile. Selon l'invention, à la sortie du mode de conduite autonome, il est prévu des étapes : - d'acquisition d'au moins une image de l'environnement à l'avant du véhicule automobile, - de calcul d'un coefficient de visibilité d'une partie au moins de l'environnement sur l'image acquise, et c) de sélection, en fonction dudit coefficient de visibilité, d'une modalité de sortie du mode de conduite autonome, parmi au moins deux modalités de sortie distinctes.