baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2728043-A1 (FR)
Title: Removable valve for control of fluid flow in water flushing installations
IPC: F16K1/14
Filed: 1994-12-07
Abstract: The valve is in the shape of a hollow rubber sphere having an internal hard core (7). The core is solid and made from plastics having on all parts of its spherical surface  combinations of pronounced projections (7.4) and dishes (7.5).  These ensure, when inserted in the  external rubber sphere, a tight connection between them and avoid all play after a long period of use or degradation by wear of the sphere rubber coating. The projecting zones are established in the form of lines, ribs or notches. The core surface is obtained with  lines of latitude and longitude (7.2,7.3)  with more projections at  the equator and more dishes at the poles.
Patent FR-2728373-A1 (FR)
Title: Dispositif de detection et d'alarme
Inventor: GRANGE PASCAL
IPC: G08B26/00
Filed: 1994-12-14
Abstract: Le dispositif de détection comporte une centrale d'alarme (1) communiquant avec des détecteurs (7a, 7b) au moyen de deux fils de lignes (L1 et L2). Des informations d'adressage et de synchronisation sont émises par la centrale en pratiquant des inversions de pelant de la tension des fils de ligne (L1 et L2). Les détecteurs répondent à la centrale par une augmentation du courant consommé (IL). Un détecteur détecte l'adresse envoyée par la centrale et renvoie des variations de courant synchronisées avec des signaux de synchronisation.
Patent WO-9523930-A1 (WO)
Title: Appareil d'accouplement hydrocinetique, notamment pour vehicules automobiles
Inventor: ANNIC PASCAL
IPC: F16H45/02
Filed: 1995-03-03
Abstract: L'appareil d'accouplement hydrocinétique comporte un carter (12) propre à être calé en rotation sur un arbre menant, une roue de turbine (14) propre à être calée en rotation sur un arbre mené et un embrayage de verrouillage (10) intervenant entre le carter (12) et la roue de turbine (14), ledit embrayage comportant un piston (2) monté mobile axialement par rapport à la roue de turbine (14) en étant calé en rotation sur celle-ci et un contre-piston (3) associé au carter (12). Le piston (2) est interposé axialement entre la roue de turbine (14) et une masse (3), formant contre-piston, montée tourillonnante sur le carter (12). Ladite masse (3) est accouplée élastiquement audit carter (12) à l'aide de ressorts (7) montés à la périphérie externe de la masse (3) entre une paroi transversale du carter (12) et une saillie radiale (31) de la masse (3). Application aux véhicules automobiles.
Patent FR-2731393-A1 (FR)
Title: Ensemble de commande de levier, notamment pour boite de vitesses mecanique robotisee
Inventor: GAUTHIER CHRISTIAN
IPC: H01H25/04
Filed: 1995-03-06
Abstract: La présente invention concerne un ensemble de commande à levier, notamment pour boîte de vitesses mécanique robotisée, comprenant un boîtier (100), un levier (200) monté à pivotement sur le boîtier (100), caractérisé par le fait qu'il comprend un tiroir de commande (410) pourvu d'une lumière (412) généralement oblongue qui reçoit une extrémité (206) du levier (200) complémentaire et non symétrique de révolution, de sorte que la coopération de l'extrémité (206) du levier (200) et de la lumière (412) formée dans le tiroir de commande (410) impose un déplacement du tiroir de commande (410) selon deux axes orthogonaux entre eux, sans autre guidage mécanique.
Patent FR-2721107-A1 (FR)
Title: Dispositif de jaugeage de carburant.
Inventor: MAXWELL GRIFFITHS DAVID
IPC: G01F23/00
Filed: 1995-05-19
Abstract: L'invention concerne un dispositif de jaugeage de carburant permettant d'assurer une redondance sans exiger une grande capacité de traitement des signaux. Il est décrit un dispositif de jaugeage dans un avion, où trois réservoirs de carburant (1, 2, 3) ont chacun des sondes à ultrasons raccordées à un circuit de concentration de données (31, 41, 51) à deux voies. Les sorties numériques d'une première voie de chacun de ces circuits sont délivrées à des circuits de réservoir respectifs (36, 46, 56) connectés à deux circuits d'entrée/sortie. Les autres voies des circuits de concentration de données sont connectées directement à l'un ou l'autre des circuits d'entrée/sortie (38, 48). Les circuits de réservoir et d'entrée/sortie sont des processeurs de construction identique, programmés avec différents logiciels. Si un circuit de réservoir ou d'entrée/sortie tombe en panne, sa fonction est assumée par reconfiguration de l'un des autres processeurs. Application au jaugeage de carburant dans les aéronefs.
Patent FR-2740274-A1 (FR)
Title: Alternateur pourvu de moyens de ventilation interne perfectionnes
Inventor: PERSYN JEAN MARIE
IPC: H02K9/06
Filed: 1995-10-24
Abstract: L'invention propose un alternateur, du type comprenant un carter formant stator (S), un rotor (R) monté sur un arbre (A) tournant dans le carter, au moins un ventilateur (V1, V2) monté sur le rotor à l'intérieur du carter, tournant avec ledit rotor et comportant une pluralité de pales (12; 22) de profil transversal généralement parallèle à l'axe de rotation du ventilateur, ainsi qu'une pluralité d'ouies de ventilation (01-04), comprenant des ouies (01; 03) d'entrée axiale d'air et des ouies (02; 04) de sortie radiale d'air. Selon l'invention, lesdites pales (12, 22) présentent chacune en outre une partie terminale dirigée vers l'intérieur pour ainsi présenter en conjonction avec le flanc du rotor un profil transversal en forme générale de "U".
Patent FR-2742308-A1 (FR)
Title: Disposable liner for domestic animal litter trays
IPC: A01K1/01
Filed: 1995-12-15
Abstract: The disposable device consists of a plastics sack (1), which has the form of a carton (2). Each edge of the sack is formed with a hem (6), apart from the base of the sack. A cord, for closing the sack, is fitted into the hems by the openings (4), at the upper end and central part of each of the shorter sides. The carton is designed into the base of the sack to collect the animal urine and for the protection of the bottom of the sack. The carton also is provided with a transverse crease (5), which allows it to be folded and closed. The cords are attached at the fixed points (7) to the base of the sack, and then pass up through the oblique hems, through the short vertical hems, the horizontal hems of the larger sides and the shorter sides. The cords pass, then, through the openings used in closing the sacks.
Patent FR-2743146-A1 (FR)
Title: Refractive index measuring of fluid or viscous body
Inventor: LE LIBOUX MICHEL
IPC: G01N21/41
Filed: 1995-12-29
Abstract: The method uses a luminous source (5) consisting of selectable lasers and optical components able to project a thin ray of parallel light into a prismatic tank (3) via a deviating unit (54). The prismatic tank contains two parallel sided plates arranged in V-formation at an angle between 58 and 62 deg. The prismatic tank (3) containing the test sample may be rotated on a plate (15) attached to an arm (17) which also supports the detection unit (7). The detection unit uses two photosensitive half discs whose output is fed to a comparator (65). A calculator (9) with memory and display (12,11) enables a refractive index to be found from successive measurements with and without the sample in the prismatic tank.
Patent FR-2733244-A1 (FR)
Title: Systeme de stabilisants a base de derives de polyalkylpiperidine
Inventor: GUGUMUS FRANCOIS
IPC: C08L67/00
Filed: 1996-04-09
Abstract: Mélange de stabilisants contenant des composés spécifiques, par exemple un composé de formule (CF DESSIN DANS BOPI) et par exemple un composé de formule (CF DESSIN DANS BOPI) utilisé pour la stabilisation de matière organique ainsi que la matière organique stabilisée à l'aide de ce mélange contre la dégradation induite par l'oxygène, la chaleur et la lumière.
Patent FR-2749560-A1 (FR)
Title: Aircraft wheel pre-spinning system for accelerating wheels prior to landing
IPC: B64C25/40
Filed: 1996-06-10
Abstract: The system comprises cavities (10) fixed in a honeycomb on the internal top edge of the rim (9) of each wheel (4). A force is exerted on these cavities by compressed air transported through brass pipes (7) coming from the high pressure compressor discharging valve. The brass pipes are fixed along the axle shaft tubes and reach the wheel bogie through flexible connections. The compressed air is previously cooled by radiators supplied by engine fan. The pipes of the discharge spider (11) fixed on the brake unit (14) situated on the wheel hub redirects the air previously directed onto the cavities through air nozzles (12).
Patent FR-2750924-A1 (FR)
Inventor: PEYRONNE MYRIAM
IPC: B60B3/04
Filed: 1996-07-15
Abstract: The invention discloses a vehicle wheel (1) in which the curved nozzle (23) of the wheel disk (20) is mechanically reinforced to raise the frequencies of several of the natural vibration modes of the said wheel (1). Such a wheel (1) substantially attenuates the running noises heard in the passenger space.
Patent FR-2754328-A1 (FR)
Title: Joint, notamment joint d'aspect, pour dispositifs d'eclairage ou de signalisation de vehicules automobiles, et dispositif d'eclairage ou de signalisation l'incorporant
Inventor: RIVES CLAUDE
IPC: F16J15/02
Filed: 1996-10-07
Abstract: Un joint (40), notamment joint d'aspect, est réalisé en un matériau souple et est apte à être monté à la périphérie d'un dispositif d'éclairage ou de signalisation de véhicule automobile pour combler un interstice (50) entre ce dispositif et la région avoisinante du véhicule. Selon l'invention, le joint comprend une partie de fixation (401) et une partie formant joint (402) présentant une section transversale en forme générale de crochet. Application à la réalisation de surfaces de transition non débordantes entre les projecteurs ou les feux de signalisation et la carrosserie avoisinante.
Patent FR-2756556-A1 (FR)
Title: Installation de fabrication d'une preforme de fibre optique
Inventor: MAURIN LAURENT
IPC: C03B37/018
Filed: 1996-12-02
Abstract: L'installation de fabrication d'une préforme de fibre optique comporte un tube de réaction et un tube de sortie de suies de silice excédentaires équipée intérieurement d'une vis à filets hélicoïdaux plats d'évacuation de ces suies excédentaires. Elle est caractérisée en ce que la vis (15) est une hélice évidée en long et en ce qu'elle comporte un cylindre (16), logé dans le canal intérieur (17) de l'hélice, monté désaxé dans ce canal et en appui contre la surface intérieure de l'hélice, et entraîné en rotation sur lui-même. Application: préforme de fibre optique.
Patent FR-2756574-A1 (FR)
Title: Dispositif de selection, mecanique d'armure a trois positions et metier a tisser equipe d'une telle mecanique d'armure
Inventor: BASSI DARIO
IPC: D03C3/12
Filed: 1996-11-29
Abstract: Dispositif de sélection de mécanique d'armure à trois positions comportant deux électro-aimants (8, 9) superposés aptes à être sélectivement activés, caractérisé en ce qu'il comprend au moins un levier (10, 11) articulé autour d'un axe (12) solidaire dudit dispositif, ledit levier étant pourvu d'armatures magnétiques (15, 16) aptes à coopérer sélectivement avec lesdits électro-aimants de façon à engendrer trois positions dudit levier. Les crochets mobiles (1, 2) de la mécanique peuvent être ou non sélectionnés par la pénétration de l'extrémité (10a) du levier dans un orifice horizontal (1a, 2a) de chaque crochet.
Patent FR-2757207-A1 (FR)
IPC: E06B1/28
Filed: 1996-12-12
Abstract: The invention concerns a device for making PVC door frames or ready-made door units, with sheathing systems provided in this door frame, for the passage of conduits or wiring for electricity, telephone, television or the like. The invention concerns the device enabling the continuity without break or connection of conduits for electricity, telephone, or television when they reach the ready-made door unit or the standard door frame through skirting boards or casings for wiring called " electric skirting boards". Said door frame for ready-made door units consists of a PVC profile, of suitable thickness, with a groove or a rectangular rabbet for internal partitions of all kinds and of any thickness (18, 19, 20). The door rabbet (5) suits all kinds of doors presently available on the market. The chamber (8) enables the setting of aluminium or steel reinforcements in the case of large supporting surfaces. The sheathing systems (9, 14, 16) arranged for the passage of wiring and conduits are closed with PVC clips (21). Said clips may be replaced with decorative coverings (33) of various shapes and colours. The device is particularly designed for making PVC door frames and ready-made door units with sheathing systems for the continuous passage of wiring and conduits for electricity, telephone, television or the like. The sheathing systems are closed by mobile clips which may be replaced with clips of different shapes, designs and colours.
Patent FR-2758676-A1 (FR)
Title: Methode de reduction des clics dans un systeme de transmission de donnees
Inventor: AUROUX ELISABETH
IPC: H04M1/72502
Filed: 1997-01-21
Abstract: Pour diminuer l'effet des erreurs de transmission sur des échantillons délivrés en sortie d'un décodeur dans un système de transmission de données, il est connu d'atténuer globalement lesdits échantillons lorsque des erreurs de transmission sont détectées pendant plusieurs trames successives. L'invention permet de prendre en compte les erreurs de transmission isolées, lorsqu'elles se situent dans du silence, c'est-à-dire lorsqu'elles sont particulièrement gênantes pour l'utilisateur. Applications: Téléphonie par voie radio, notamment DECT.par.
Patent WO-9802887-A1 (WO)
Title: Procede et dispositif pour quantifier l'impact des rayonnements cosmiques sur un equipement electronique a memoire
Inventor: PITOT CHRISTIAN
IPC: G06F11/10
Filed: 1997-07-11
Abstract: La présent invention concerne un procédé pour quantifier l'impact des rayonnements cosmiques sur un équipement électronique à mémoire, caractérisé en ce qu'il consiste: à tester en écriture et vérification une mémoire (MSN) volatile, sensible aux rayonnements cosmiques, de capacité mémoire et de sensibilité se rapprochant de celle de l'équipement électronique; en présence d'une défaillance sur un bit, à déterminer si la défaillance est imputable aux rayonnements cosmiques ou à un panne mémoire; à émettre un message de défaillance imputable aux rayonnements cosmiques ou de panne mémoire selon les résultats de la détermination. Application aux équipements électroniques à mémoire embarqués sur aérodyne.
Patent WO-9804655-A1 (WO)
Title: Compositions organometalliques mixtes, comprenant au moins trois metaux, et leurs applications comme additifs pour combustibles ou carburants
Inventor: VAN DEN NESTE CORINNE
IPC: C10L1/24
Filed: 1997-07-23
Abstract: Ces compositions comprennent au moins trois métaux (M1, M2 et M3), le premier métal (M1) étant constitué d'au moins un métal appartenant soit au groupe du fer, soit au groupe du manganèse, et de préférence un métal choisi parmi le fer, le manganèse, le cobalt ou le nickel, le second métal (M2) étant constitué d'au moins un métal appartenant au groupe des terres rares, de préférence un métal choisi parmi le cérium, le lanthane, le néodyme ou le praséodyme, le troisième métal (M3) étant choisi dans le groupe des alcalins ou des alcalino-terreux, de préférence un métal choisi parmi le baryum, le strontium, le calcium ou le lithium. Le rapport (R) des teneurs en masse des métaux M3/M2 est supérieur à 0,15, de préférence supérieur à 1,5.
Patent WO-9819079-A1 (WO)
Title: Mechanical device for power transmission and engine comprising same
Inventor: ROINTRU CLAUDE
IPC: F16H57/00
Filed: 1997-10-23
Abstract: The invention concerns a mechanical device for power transmission and an engine comprising such a device. The invention mainly concerns a mechanical device for power transmission comprising parts revolving (23, 29, 31, 1 33) about fixed axes driving (25) and/or driven by a belt, characterised in that at least one of said parts revolving about fixed axes comprises a running tread (9) on the belt or a radially external sheathing in a vibration-absorbing material. The invention is in particular applicable to the engineering industry and mainly to the motor vehicle industry.
Patent FR-2747237-A1 (FR)
Title: Dispositif d'affichage a cristal liquide et son procede de fabrication
Inventor: LYU KI HYUN
IPC: H01L29/786
Filed: 1997-03-11
Abstract: L'invention a pour objet un dispositif semi-conducteur, ainsi que son procédé de fabrication. Elle propose de structurer en même temps la couche métallique des électrodes de source (143a) et de drain (143b), ainsi que les couches semi-conductrices dopée (139) et non-dopée (137), par attaque dans une seule étape d'attaque. Elle propose aussi d'utiliser une couche de passivation isolante (145) comme masque pour former les électrodes de drain et de source. Le nombre d'étapes de masquage nécessaire pour fabriquer un transistor en couche mince dans un dispositif d'affichage à cristal liquide à matrice active est réduit. Ceci permet de réduire les coûts et d'augmenter le rendement.
Patent FR-2760828-A1 (FR)
Title: Heating radiator with circulating fluid
Inventor: LEYLOZIAN GREGOR
IPC: F24D19/06
Filed: 1997-03-13
Abstract: A radiator consists of a rear panel (1) and at least one intermediate panel (2), through which are heat-transfer fluid is circulated. A front panel (3) is mounted on the assembly, but has no fluid flowing through it, so that it stays at a temperature of below 60 deg C while the circulating fluid is at about 90 deg C. The feed and return pipes for the heating fluid are integrated in the radiator and pass through a wall or floor so they are not directly accessible. In addition, the top of the radiator is covered by a grille (13) and the ends by plates (17, 17').
Patent FR-2762301-A1 (FR)
Title: Sales display support for blister packages
Inventor: SARKISSIAN DIDIER
IPC: A47F5/00
Filed: 1997-04-21
Abstract: The sales display support for various articles comprises an upper panel (2) which is engaged on a flexible link in the sales display shelf.   It has a lower strip section (3) which is shaped to be connected to the display article to suspend it and leave it totally accessible. The upper and lower parts are made in a single piece by thermo-welding.
Patent FR-2762897-A1 (FR)
Title: Enclosed fireplace with duct leading to flue
Inventor: BOURGOIN PHILIPPE
IPC: F24B13/00
Filed: 1997-05-02
Abstract: The fireplace (2), equipped with a smoke outlet flue (3), has a double-glazed front door (4) through which air passes to the central atrium, (7). It incorporates a fresh air intake chamber situated beneath its bottom plate (8) and inter-connected with the double-glazed door and via a duct (10) with the flue (3) to dilute the smoke.  The fresh air intake chamber is connected to the outside air by a feed channel, and has shutters (13, 14) regulating its links with the double glazed door and the duct (10) and operated by controls (17) on the front of the fireplace.
Patent FR-2749345-A1 (FR)
Title: Guide pour poussoir en godet d'une soupape de moteur a combustion interne
Inventor: SPENGEL CHRISTOPH
IPC: F01L1/14
Filed: 1997-05-26
Abstract: Un guide pour poussoir en godet présente un alésage ajusté habituel dans lequel coulisse le poussoir. Afin de faciliter l'insertion automatisée du poussoir en godet (2) dans l'alésage ajusté (3) et d'éviter sa mise en biais et son coincement, l'alésage ajusté (3) est précédé d'un alésage de guidage (4) dont le diamètre est un peu plus grand que le diamètre de l'alésage ajusté et dont le bord est pourvu d'un chanfrein (5). Ensemble avec le chanfrein (6) à l'extrémité inférieure du poussoir, la mise en place automatique de celui-ci est facilitée grâce à son précentrage dans l'alésage de guidage (4). Applicable à la distribution de moteurs à combustion interne.
Patent FR-2749128-A1 (FR)
Title: Machine de recolte, en particulier moissonneuse-batteuse, comprenant un outil frontal compose d'au moins deux parties repliables
Inventor: BUSSMANN RALF
IPC: A01D41/14
Filed: 1997-05-27
Abstract: Machine de récolte comprenant un outil frontal composé de parties repliables munies de parties de rabatteur 9, 10 entraînées. Pour simplifier l'entraînement en rotation des parties de rabatteur 9, 10 et pour réduire le nombre des vérins de translation des parties de rabatteur 9, 10 sur les bras de support de rabatteur 19, 20, seule l'une des deux parties de rabatteur 9, 10 est directement entraînée, les deux parties de rabatteur étant couplées du point de vue entraînement, en position de fonctionnement, par des éléments d'entraînement 28, 29 sous la forme de broches 28a, 29a. Les deux coulisseaux 23, 24 par lesquels les parties de rabatteur 9, 10 sont montées sur les bras de support de rabatteur 19, 20 médians sont également couplés à l'aide d'une broche 35. Applications: notamment aux dispositifs de coupe de moissonneuses-batteuses.
Patent FR-2753916-A1 (FR)
Title: Machine pour le laquage ou la coloration de pieces
Inventor: GIARDINA GIANNI
IPC: B05B14/00
Filed: 1997-06-24
Abstract: Selon l'invention, la bande transporteuse (13) pour l'avance des pièces à laquer (7) est guidée autour de rouleaux d'entraînement et de renvoi (9, 10, 11, 12), qui établissent des segments horizontaux (13a, 13c) et des segments verticaux (13b, 13d), à proximité du segment vertical (13b) qui établit la fin de l'installation de la cage (1) entre un rouleau supérieur de renvoi (10) et un rouleau inférieur de renvoi (11), est prévu un plan d'appui (15) le long duquel se déplace le segment vertical (13b), avant le segment vertical (13b) est prévue au moins une raclette de nettoyage (22, 23, 24) en forme de cuve et qui est étanchéifiée et obturée sur son côté dirigé vers la bande transporteuse (13b), par celle-ci, et la raclette (22, 23, 24) reçoit à l'intérieur un liquide solvant. L'invention s'applique notamment au nettoyage de la bande transporteuse dans de telles installations.
Patent FR-2766669-A1 (FR)
Title: Foliage treatment composition having enhanced effectiveness
Inventor: LEMERCIER ALAIN
IPC: C07F9/38
Filed: 1997-07-30
Abstract: Plant treatment composition for application to the foliage of a plant comprising an aqueous application medium containing colloidally dispersed supramolecular aggregates comprising amphiphilic salt(s) having anions of an anionic exogenous chemical substance and cations derived by protonation of one or more polyamine(s) or derivatives having: (a) \- 2 N-containing groups of which a number (n),  >=  1, are amino groups that can be protonated to form cationic primary, secondary or tertiary ammonium groups; and (b) at least one 6-30C hydrocarbyl or acyl group. The composition contains: (i) a molar amount (X) of the exogenous chemical substance to elicit a biological response when applied at a rate of 10-1000 l/ha; (ii) a molar amount (A) of polyamines; and (iii) a molar amount (B) of monovalent base(s) and their cations other than the polyamines, such that nA/(nA + B) = 0.01-1 and (nA + B)/X = 0.5-10.
Patent FR-2767786-A1 (FR)
Title: Caisse pour produits humides tels que des coquillages
Inventor: VENTOSO Y FONT OLIVIER
IPC: B65D5/66
Filed: 1997-08-29
Abstract: La présente invention concerne une caisse formée à partir d'un flan en carton comprenant : - un panneau de base (10) rectangulaire; - une première paire de panneaux formant parois latérales (12) articulés au panneau de base (10); - une seconde paire de panneaux formant parois latérales (14) articulés au panneau de base (10); - au moins une (et de préférence les deux) des paires de panneaux formant parois latérales étant trapézoïdale (s); - une paire de panneaux de raccordement inclinés (22, 24), entre les bords latéraux des panneaux formant parois latérales adjacents à chaque angle de la caisse; chaque panneau de raccordement étant articulé à un panneau formant paroi latérale, chaque paire de panneaux de raccordement (22, 24) étant articulée le long d'une ligne charnière (122, 124) divisant en deux l'angle formé entre les bords latéraux des panneaux formant parois latérales contigus.