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Patent FR-2659665-A1 (FR)
Title: Procede d'affinage, notamment de decuivrage, du plomb.
Inventor: ETIENNE LEPAIN
IPC: C22B13/06
Filed: 1990-03-15
Abstract: L'invention concerne un procédé d'affinage de plomb d'œuvre en fusion, du type produit par le traitement pyrométallurgique d'un minerai mixte plomb/zinc, et contenant comme impuretés du cuivre et au moins l'un des éléments choisis dans le groupe comprenant l'étain, l'antimoine et l'arsenic, caractérisé en ce qu'il comprend les étapes consistant à: utiliser un plomb d'œuvre dans lequel le rapport entre la quantité de cuivre et les quantités cumulées d'étain, d'antimoine et d'arsenic, est connu et compris entre environ 10 et 1; faire refroidir rapidement le plomb d'œuvre jusqu'à une température déterminée comprise entre environ 900 degré C et 600 degré C et choisie de manière à provoquer une démixtion entre une phase s'enrichissant en plomb et une phase s'enrichissant en impuretés, au cours laquelle ledit rapport précité reste essentiellement constant dans la phase s'enrichissant en impuretés, maintenir le plomb d'œuvre à cette température ou au voisinage de celle-ci pendant une durée comprise entre environ 3 à 60 minutes et choisie de manière à compléter la démixtion et obtenir une phase de plomb débarassé d'une partie substantielle des impuretés une phase surnageante riche en impuretés; et éliminer la phase riche en impuretés. Application au décuivrage du plomb d'œuvre en poche ou en continu.
Patent FR-2662197-A1 (FR)
Title: Crossbracing triangle for connecting two adjacent trusses of a frame
Inventor: MICHEL ROBERT
IPC: E04C3/40
Filed: 1990-05-15
Abstract: The invention relates to a crossbracing triangle intended to connect two adjacent trusses of a frame, and comprising two inclined sides (12, 13) and a base (11), the triangle having two ends (17, 25) near the base, which are designed to be attached on a first truss, and a third end (14) distant from the base, which is designed to be attached on a second truss, the base having two ends (17, 21) via which it is connected, respectively, to the two inclined sides (12, 13). According to the invention, at least one (21) of the said ends of the base (11) is connected to the corresponding inclined side (13) in a detachable manner. Application to the design of stands.
Patent FR-2662246-A1 (FR)
Title: Aiguille de cadran a position angulaire indexee.
Inventor: JOEL FOURNIER
IPC: G01D13/22
Filed: 1990-05-16
Abstract: L'aiguille est destinée à être montée sur un arbre (5) de sortie d'un élément moteur (6) d'un instrument de mesure. Elle comporte un corps (1), portant un doigt indicateur (2), et un pied de maintien (4) agencé pour être fixé à l'arbre en rotation et en translation, par un de ses côtés. Le corps (1) est agencé pour être fixé à l'arbre (5) en translation de façon amovible et indexé en position angulaire sur le pied de maintien (4), par son autre côté. L'aiguille est monobloc et le corps d'aiguille (1) et le pied de maintien (4) sont fixés l'un à l'autre de façon détachable. L'aiguille est bien adaptée aux instruments d'un tableau de bord.
Patent FR-2665703-A1 (FR)
Inventor: MICHELE ROMMAIN
IPC: C07K7/08
Filed: 1990-08-10
Abstract: Novel peptides of the chromostatin family having general formula R1-G-X4-R-P-Q-A-X5-P-R2, wherein R1 may in particular be a residue of formula S-D-E-D-S-D- or -S-G-E-A-T-D- or D-A-F-E-G-T-T-E-; X4 is a D, A or P residue; X5 is an S, L or F residue; and R2 may be a residue of formula -G-L-G-P-G-P or -E-P-K-Q-E-S. The peptides can be used as drugs for treating diseases or disorders caused by a hypersecretion of catecholamines, corticoids or glucocorticoids, as well as diseases of a cardiovascular nature.
Patent FR-2669412-A1 (FR)
Title: Ultra-violet radiation drying enclosure
Inventor: JEAN-LOUIS DUBUIT
IPC: B41F23/00
Filed: 1990-11-16
Abstract: The invention relates to a drying enclosure comprising a cylindrical wall (11), in the internal volume of which there operates, according to a radiation plane (P1) which, parallel to its generating lines, is perpendicular to its longitudinal plane of symmetry (P2), an ultra-violet radiation lamp which is supposed to be concentrated at a point (C). According to the invention, the profile of the transverse section of this cylindrical wall (11) is at least in part formed by elliptical arcs (E1, E2, E3 ... Ei) which on the one hand all have in common one and the same first focus, the point (C) and the respective second foci (C1, C2, C3 ... Ci) of which on the other hand are staggered in height perpendicularly to the radiation plane (P1). Application, for example, to drying bottles.
Patent FR-2664422-A1 (FR)
Title: Circuit d'acces a des donnees d'une memoire a acces sequentiel, a faible courant de fonctionnement, et son procede de mise en óoeuvre.
Inventor: SEUNGMO SEO
IPC: G11C7/10
Filed: 1990-12-14
Abstract: Circuit d'accès à des données d'une mémoire à accès séquentiel SAM et son procédé de mise en uvre. Sur le flanc descendant d'un signal d'horloge de comptage séquentiel (SC), c'est-à-dire un cycle et demi avant la délivrance des données, les données sont détectées à partir d'un port de réseau de mémoire SAM (2) de manière que les données soient mémorisées dans une première section d'une mémoire tampon à deux sections de type pipeline. Sur le flanc descendant du signal d'horloge de comptage séquentiel (SC), c'est-à-dire un demi-cycle avant la délivrance des données, les données mémorisées dans la première section de la mémoire tampon à deux sections sont transférées à une seconde section de la mémoire tampon pour y être mémorisées. Sur le flanc ascendant du signal d'horloge de comptage séquentiel (SC), les données mémorisées dans la seconde section de la mémoire tampon sont délivrées.
Patent FR-2656549-A1 (FR)
Title: Procede pour la fabrication d'un coude et coude fabrique suivant ce procede.
Inventor: HENSEL WERNER
IPC: B21C37/28
Filed: 1990-12-19
Abstract: Procédé pour la fabrication d'un coude reliant deux tubes parallèles ou presque parallèles dont l'entraxe est égal ou supérieur à deux fois le diamètre des tubes. La fabrication part d'une platine de tôle où sont emboutis deux creux (5) dont les fonds sont enlevés et les bords (8) ainsi créés sont dressés de sorte à former un cylindre, le bord (9) de la platine étant recoupé est plié pour former un rebord (11) où est posé un capot (2) et fixé par agrafage et/ou brasage. L'invention peut être utilisée dans le domaine de la fabrication de l'échangeur de chaleur, notamment auprès de chauffe-eau à gaz.
Patent FR-2657174-A1 (FR)
Title: Barillet d'objectif avec un montage a vis.
Inventor: KENJI WATANABE
IPC: G02B7/04
Filed: 1991-01-09
Abstract: Un anneau de montage (22) coopère avec un montage à vis (12) d'un corps d'appareil (11), un anneau de réglage (24) est supporté de manière à pouvoir tourner par l'anneau de montage (22), étant vissé dans le corps de barillet (28) avec une lentille de réglage de la mise au point. Un élément de guidage de déplacement rectiligne (37) pouvant tourner par rapport à l'anneau (22) oblige le corps de barillet (28) à se déplacer seulement dans la direction de l'axe optique. Un élément de résistance par friction (36) freine les déplacement en rotation de l'élément (37) par rapport à l'anneau de montage (22).
Patent FR-2672224-A1 (FR)
Title: Relaxation table with oscillating movement which is mechanically driven
Inventor: PATRICE COURTOY
IPC: A61H1/00
Filed: 1991-02-01
Abstract: A relaxation table of the invention, of that type of table known as an inversion table, comprising a bed (2) mounted pivotably about a shaft (4) supported by a frame (10), and means (6) for holding an individual, is characterised in that it comprises a drive member (16), means (18) for transmitting the movement of the motor (16) in order to confer oscillating motion (kinematics) on the bed (2) and means for adjusting the said motion, such as a robot (20), mechanical means, or electrical means. Application to the field of health.
Patent FR-2674606-A1 (FR)
Title: Dispositif de reglage de debit d'un liquide avec aerateur integre.
Inventor: MICHEL FAURE
IPC: C02F3/00
Filed: 1991-03-29
Abstract: Le dispositif (1) assure le réglage d'un débit de liquide mis en circulation par une pompe (2), tout en permettant l'introduction d'air dans le liquide. Un organe de réglage manoeuvrable (8) est monté tournant autour d'un axe perpendiculaire à la direction d'un conduit (6) parcouru par le liquide, tel que le conduit de refoulement de la pompe (2). L'organe (8) comporte un opercule (11) qui obture plus ou moins fortement le conduit (6), selon la position angulaire de cet organe. Un canal d'admission d'air (13) est percé longitudinalement dans l'organe (8) et débouche dans la région de l'opercule (11), de manière à créer un effet d'aspiration de l'air. Applications: pompes à eau pour aquariophilie et horticulture.
Patent FR-2662957-A1 (FR)
Title: Dispositif servant a retirer des etiquettes et des manchons a l'aide de buses de diffusion d'agent de separation decalees axialement.
Inventor: RUDOLF ZODROW
IPC: B08B9/08
Filed: 1991-05-30
Abstract: Ce dispositif est composé d'un plateau tournant 4 entraîné selon une vitesse de rotation prédéfinissable, d'une tête de maintien à contrainte 5 permettant de serrer axialement le récipient 1, et de buses 6 admettant un agent de séparation, et dont les projections s'appliquent sensiblement tangentiellement sur la surface du récipient de telle sorte que les étiquettes 2 et les manchons 3 soient décollables de la surface du récipient. De façon à optimiser le processus, il est prévu, le long de l'axe du récipient 1, au moins deux buses 6 à fente, décalées axialement, acceptant, séparément, un agent de séparation de pression variable et présentant des fentes s'étendant sensiblement dans la direction de l'axe du récipient, l'écart entre chacune des extrémités de buses à fente et la surface du récipient étant ajustable par rapport au contour du récipient.
Patent FR-2680354-A1 (FR)
Title: Depressurised sleeping bag enclosing the lower body in order to promote the circulation of blood
Inventor: ANTONIO GUELL
IPC: B64G1/60
Filed: 1991-08-13
Abstract: Depressurised sleeping bag for promoting the flow of blood into the lower limbs. It essentially comprises a chamber (2) consisting of an inflatable cylindrical envelope (3), which therefore takes up only a very small volume when not being used. Application to the treatment of certain disorders and to combatting the effects of weightlessness.
Patent FR-2666033-A1 (FR)
Title: Procede de preparation de systemes porteurs pour des matieres biologiquement actives et utilisation de ces systemes.
Inventor: KLESSE
IPC: G01N33/545
Filed: 1991-08-21
Abstract: L'invention concerne un procédé de préparation de systèmes porteurs pour la fixation par liaison covalente de matières biologiquement actives, constitués par une matière de support solide, en soi connue, dont la surface est garnie d'une couche de polymère, le polymère contenant les groupements fonctionnels appropriés pour la liaison covalente; la matière de support est enduite d'un mélange d'une dispersion de polymère filmogène DF et d'une dispersion non filmogène DNF, l'une au moins des deux dispersions de polymère renfermant les groupements fonctionnels appropriés pour la liaison covalente.
Patent FR-2667709-A1 (FR)
Inventor: RONEY J PAUL S
IPC: G16H10/60
Filed: 1991-10-04
Abstract: Une méthode de fonctionnement d'un terminal de ventilation de soins selon l'invention comprend l'établissement d'un fichier électronique relatif à un patient spécifique et formé de signaux de données définissant un groupe d'événements de soins de patient individuels, chaque événement de soins étant défini par un ensemble prédéterminé d'attributs et chaque attribut définissant une caractéristique de l'événement, l'affichage, au niveau du terminal de ventilation de soins, desdits événements de soins avec leurs attributs sélectionnés. Un programme individuel de soins spécifiques dudit patient est affiché pour un donneur de soins.
Patent FR-2668650-A1 (FR)
Inventor: GEORGE TIMMINS LIONEL
IPC: H01J5/62
Filed: 1991-10-23
Abstract: L'invention concerne les culots de lampes électriques. Elle se rapporte à un culot de lampe du type à baïonnette fermé par un corps isolant (4). Deux contacts (5) formés à la surface externe du corps ont chacun une première partie (51) sur laquelle un fil de connexion (6) de la lampe peut être en appui et à laquelle le fil est soudé par une résistance (par des électrodes X, Y), et une seconde partie (52) en saillie,qui est inclinée et est destinée à coopérer avec une broche d'amenée de courant. Des trous de passage des fils de connexion dans les premières parties (51) de contact se trouvent sur un axe perpendiculaire à celui qui passe par les ergots (3). Application aux culots des lampes à incandescence et à décharge.
Patent FR-2684714-A1 (FR)
Title: Mortice (mortise) lock for an interior door
Inventor: GEORGES LEFEBVRE
IPC: E05B55/00
Filed: 1991-12-09
Abstract: The invention relates to a lock which equally well equips any interior door in any region of Europe. It is made up of a casing (1) ensuring positioning, guidance and protection of the moving parts. A bascule (13), positioned by means of a multi-function rack (14), actuates or does not actuate the latch bolt (3) depending on whether the lock is in the enabled or disabled position. The hub (5) intended to receive 7- or 8-mm square lever handles can fit the distances between centre of 70 or 72 mm; it is systematically disengaged when the lock is disabled. The key (11) with 6 mm driving square is necessary for doors which are to be locked except bathroom or toilet doors, the assemblies of which include the necessary operating member made up of the 6 mm driving square of the disabling knob. The lock according to the invention makes it possible to reduce stocks at the premises of jobbing carpenters.
Patent FR-2684771-A1 (FR)
Title: Principle of colouring spectacle lenses
Inventor: MICHEL PUJOLLE
IPC: G02C7/00
Filed: 1991-12-05
Abstract: Principle of colouring spectacle lenses for driving a motor vehicle. The invention relates to a principle for colouring spectacle lenses, particularly a principle intended for increasing the awareness of contrasts and of the colour red, while preventing dazzling and maintaining very clear basic vision for driving motor vehicles during the day, or at night, or in fog or poor visibility conditions. The principle of colouring the lens is the yellow-colour tint or derivatives over the bottom half part of the lens 1 and iridescent violet or derivatives shaded off gradually, from the top down, over the top half part of the lens 2.
Patent FR-2685606-A1 (FR)
Title: Fishing stool with rod(s) support
Inventor: RENE MALBRUNOT
IPC: A01K97/10
Filed: 1991-12-31
Abstract: The fishing stool has, extending from its front face and in the plane of the latter, a retractable support (S) on which at least one element (7) is mounted and freely articulated, able to accommodate a fishing rod (C).
Patent WO-9213543-A1 (WO)
Title: Method for extracting a biological substance from lepidoptera larvas and substance thus obtained
Inventor: FERENT MAURICE
IPC: A61K35/64
Filed: 1992-02-11
Abstract: The invention relates to a method for obtaining a biological product from the silk worm larva and the substance resulting therefrom. The method is characterized in that, after commonly breeding larvas and feeding them with mulberry up to their fourth moulting, the caterpillars are taken between the seventh and the ninth day consecutive to said fourth moulting in order to be treated in a succession of operations comprising the freezing in liquid nitrogen, the cryocrushing and the lyophilization of the crushed product. Application to cosmetics, pharmacy, dietetics and health.
Patent FR-2686704-A1 (FR)
Title: Procede et systeme de test du fonctionnement et/ou de la presence d'elements connectes en parallele.
Inventor: PIERRE CASSAIGNE
IPC: G01R31/302
Filed: 1992-01-24
Abstract: La présente invention concerne un un procédé et un système de test du fonctionnement et/ou de la présence d'éléments connectés en parallèle. Les composants (3) à tester sont susceptibles d'être dans deux états générateurs d'un rayonnement thermique différent. Pour le cas de diodes testées en direct, ces deux états correspondent à l'état passant et à l'état bloqué. Le procédé selon l'invention propose d'alimenter l'ensemble avec un signal rectangulaire (2') de fréquence f et d'amplitudes a et b choisies afin de placer cet ensemble dans une succession d'états prédéterminée, choisis à partir des deux états. Le procédé consiste alors à détecter le rayonnement thermique issu de chaque élément, de le transformer en un signai exploitable, puis de vérifier le synchronisme de ce signal avec la fréquence f. Cette vérification permet, suivant le fonctionnement attendu des composants testés, de conclure sur la panne ou le bon fonctionnement d'un composant, et/ou sur sa présence dans l'ensemble.
Patent FR-2687331-A1 (FR)
Title: Dispositif de preparation d'un produit pour dialyse.
Inventor: JEAN-JACQUES LASCOMBES
IPC: A61M1/16
Filed: 1992-02-13
Abstract: La présente invention concerne les dispositifs de préparation d'un produit pour dialyse. Le dispositif selon l'invention se caractérise essentiellement par le fait qu'il comporte une enveloppe 1, une substance 2 contenue dans l'enveloppe, des premiers moyens 3 pour alimenter l'enveloppe en un fluide apte à dissoudre la substance, des seconds moyens 4 pour recevoir le soluté produit par la dissolution de la substance dans le fluide et le conduire à des moyens de traitement 5, l'enveloppe présentant un axe de révolution 6 et comportant deux orifices 7, 8 de communication fluidique de même section réalisés dans sa paroi 9, chacun des orifices étant centré sur l'axe de révolution de l'enveloppe, à chacune de ses extrémités 53, 54, les premiers et seconds moyens étant connectés respectivement aux deux orifices.
Patent FR-2691036-A1 (FR)
Title: Agricultural tool for aerating and breaking up soil crust - has pair of toothed wheels carried by pair of inclined arms mounted on truncated shaft
Inventor: PATRICK COURCY
IPC: A01B39/08
Filed: 1992-05-12
Abstract: The soil working tool is constructed on a chassis (6), which carries at least one implement used for breaking up the soil crust.This is formed as two wheels (7), which are freely mounted to rotate around their axes.  Each carries radial teeth (8) around its periphery. Each wheel is carried at one end (17) of a carrying arm (18), the pair of arms forming an angle, which diverges relative to the direction of advance.  The other end (16) of each arm is carried by a bearing link (15), mounted at the angled end (13b) of a primary shaft (13). USE/ADVANTAGE - It allows greater freedom of adjustment for position and inclination to produce more efficient breaking up of the crust of the soil.
Patent FR-2694458-A1 (FR)
Title: Detecting position of electromagnetic relay contacts - using device with circuit including photocouplers, resistors and capacitors connected to supplying source of relay coil and generating signals applied to alarm and control circuit
Inventor: MARC FRIAUD
IPC: G01R31/327
Filed: 1992-08-03
Abstract: A device for detecting position of the contacts (3,4) of a relay with a coil (1) supplied from a dc source includes a circuit with a photocoupler (PC1). The photocoupler includes a photodiode (D1) and a phototransistor (TC1). The circuit is connected to the dc source and to a point (Q) situated between the coil and a switch (2). A number of photocouplers are connected to the point Q via resistors and capacitors. The outputs (S1,2) of a phototransistor (TC6) are connected to an alarm and control circuit. USE/ADVANTAGE - For detecting position of relay contacts relative to the coil excitation state. Is simple enabling detection of any incoherence between contacts and coil state. Can be applied to relays with one or more mobile contacts.
Patent FR-2696191-A1 (FR)
Inventor: STANISLAV EHRLICH
IPC: A23L27/24
Filed: 1992-09-25
Abstract: Cloning and sequencing of nucleic acid coding for an L. Lactis subsp. lactis alpha-acetolactate decarboxylase, and polypeptide sequence coded by said gene. The invention also concerns the use of the above-mentioned nucleic acid for the transformation of host cells and micro-organisms so transformed in which the degradation of alpha-acetolactate into acetoine is promoted.
Patent FR-2696275-A1 (FR)
Title: Disjoncteur à boîtier moulé à blocs déclencheurs interchangeables.
Inventor: COUDERT PATRICK
IPC: H01H71/12
Filed: 1992-09-28
Abstract: Un disjoncteur à boîtier moulé (10) à blocs déclencheur (14) interchangeable présente en face avant une bordure (15) en forme de cadre faisant saillie de la face avant (16) du disjoncteur, et encadrant la poignée (13) de manuvre du disjoncteur. La bordure (15) présente une fenêtre (24) dans laquelle est insérée l'extrémité (21) d'une console (20) solidaire du bloc déclencheur (14), lorsque ce dernier est en place. Une inscription (23), notamment du calibre du bloc déclencheur (14) est portée par une face (22) de la console (20) de manière à être visible en permanence, même lorsqu'un plastron recouvre le bloc déclencheur.
Patent FR-2697988-A1 (FR)
Title: Compression apparatus for punctured femoral artery - comprises panel with adjustable side straps and cross-piece with inflatable cushion through which pressure is applied
Inventor: JEAN-FRANCOIS GODILLON
IPC: A61B17/12
Filed: 1992-11-16
Abstract: The apparatus consists of a panel (1) which receives the part of the patient's body to which the pressure is to be applied, two side-straps (3) and a cross-piece (4) which is connected to the upper ends of the side straps and carries the compression member (6). The side-straps are of adjustable length and can be fitted adjustably along the sides of the panel, while the position of the compression member on the cross-piece can be adjusted by means of a slider (5) and guide rail (41). The compression member consists of an inflatable cushion. USE/ADVANTAGE - Especially for punctured femoral artery or other blood vessel. Faster and more reliable to apply.
Patent FR-2686711-A1 (FR)
Title: Appareil de visualisation d'images tridimensionnelles a echantillonnage en profondeur.
Inventor: TOMOHIKO HATTORI
IPC: G02B27/22
Filed: 1993-01-07
Abstract: L'invention concerne un appareil de visualisation d'images tridimensionnelles à échantillonnnage en profondeur, qui est en mesure de visualiser une image tridimensionnelle sans faire usage d'éléments en verre. L'appareil comporte un dispositif (10) de projection de faisceau lumineux collimaté servant à projeter un faisceau lumineux collimaté, et un objet d'observation (20) qui laisse passer sensiblement toutes les composantes du faisceau collimaté sans introduire de réfraction ou de diffraction, et dans lequel sont écrites des informations qui provoquent une réflexion aléatoire du faisceau lumineux collimaté représentatives d'une image tridimensionnelle. L'appareil comporte en outre un condenseur convexe de grand diamètre (L1) servant à concentrer le faisceau lumineux qui est passé au travers de l'objet d'observation, un filtre spatial (30) qui ne fait obstacle au passage de la lumière que dans une zone comportant l'axe optique et son voisinage afin d'éliminer la composante, passée directement, du faisceau lumineux introduit via le condenseur convexe de grand diamètre, et une lentille convexe de formation d'image de grand diamètre (L2) servant à concentrer la lumière qui est passée dans le filtre spatial afin de former une image tridimensionnelle.