baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3078807-B1 (FR)
Title: Procedes et systemes d'imagerie acousto-optique
Inventor: RAMAZ FRANCOIS
IPC: G06T11/00
Filed: 2018-03-09
Granted: 2020-03-20
Abstract: Procédé d'imagerie acousto-optique dans lequel on émet dans un milieu des ondes lumineuses et des ondes acoustiques non focalisées ayant différentes directions de propagation m, en modulant spatialement l'amplitude des transducteurs ultrasonores d'un réseau de transducteurs selon plusieurs modulations spatiales périodiques j d'amplitude, et on capte le signal optique Smj (t) résultant. Pour chaque direction de propagation m, on démodule spatialement les signaux Smj (t) pour déterminer un signal Sm (t) servant à reconstituer l'image du milieu.
Patent FR-3080426-B1 (FR)
Title: Procece d'assemblage d'une vanne pour une ligne d'echappement et vanne correspondante
Inventor: BOTELLA RONAN
IPC: F16K1/22
Filed: 2018-04-24
Granted: 2020-04-03
Abstract: Ce procédé d'assemblage comprend l'obtention d'un sous ensemble préassemblé comprenant : - un corps (3) de vanne ; - un arbre d'entraînement (13) d'un volet disposé dans le corps de vanne (3) ; - un palier (15) de guidage en rotation de l'arbre d'entraînement (13) par rapport au corps de vanne (3), comprenant une partie extérieure (19) ; - un actionneur (37) comportant un organe rotatif menant (39) ; - un organe rotatif mené (41) solidaire de l'arbre d'entraînement (13), lié en rotation à l'organe rotatif menant (39) ; - un organe élastique (43), interposé entre l'organe rotatif menant (39) et l'organe rotatif mené (41) ; et - un support rigide (61) sur lequel l'actionneur (37) est rigidement fixé et qui est libre de coulisser le long de la partie extérieure (19) du palier de guidage (15). Le procédé comprend en outre les étapes suivantes : - application d'un effort de compression sollicitant le support rigide (61) et le corps de vanne (3) de telle sorte que le support rigide (61) et la partie extérieure (19) du palier de guidage (15) se déplacent l'un par rapport à l'autre jusqu'à une position finale ; - fixation du support rigide (61) directement au palier de guidage (15), dans la position finale.
Patent FR-3080795-B1 (FR)
Title: Procede de formage de recipient en materiau thermoplastique par etirage bi-axial
Inventor: LECOMTE FREDERIC
IPC: B29C49/42
Filed: 2018-05-02
Granted: 2020-04-03
Abstract: L'invention concerne un procédé de formage d'un récipient par étirage-soufflage d'une préforme (10), le procédé comportant : - une étape (E1) d'étirage au cours de laquelle une tige (40) d'étirage est insérée jusqu'au fond (16) de la préforme (10) ; - une étape (E2) de formage au cours de laquelle un fluide de soufflage comprimé est injecté dans la préforme (10) à une pression (P2) de formage ; caractérisé en ce qu'il comporte une étape (E0) de centrage du fond (16) de la préforme qui est déclenchée avant que la tige (40) d'étirage ne soit en contact avec le fond (16) de la préforme (10) et au cours de laquelle un fluide de formage comprimé est injecté dans la préforme (10) à une pression (PO) de rigidification.
Patent FR-3081030-B1 (FR)
Title: Surveillance dynamique du debit d'additif liquide injecte dans un systeme de traitement des gaz d'echappement d'un vehicule automobile
Inventor: MAGUIN GEORGES
IPC: F01N11/00
Filed: 2018-05-11
Granted: 2021-01-08
Abstract: L'invention de rapporte à un procédé de surveillance dynamique du débit d'additif liquide consommé par un injecteur d'additif liquide d'un système de traitement des gaz d'échappement de véhicule automobile. La mesure (302) de la pression du liquide, par un capteur de pression situé à l'entrée d'un orifice, de dimensions connues et situé en dérivation de la pompe dans le circuit hydraulique permet, dans un premier temps, de déduire le débit circulant à travers l'orifice et, dans un second temps, en connaissant la caractéristique de fonctionnement de la pompe, de déterminer (303) le débit d'additif liquide effectivement délivré au système de traitement des gaz polluants.
Patent FR-3082016-B1 (FR)
Title: Procede de generation d'un courant de polarisation d'une paire differentielle de transistors et circuit integre correspondant
Inventor: BINET VINCENT
IPC: H03L5/00
Filed: 2018-06-01
Granted: 2023-03-31
Abstract: Le circuit intégré par exemple d'amplificateur opérationnel comprend une paire différentielle de transistors (MP+/MP-) comprenant une première entrée (IN+) et une deuxième entrée (IN-), et un générateur de courant de polarisation (IbGEN). Le circuit intégré comporte une boucle de contre-réaction du courant de polarisation (CBL) configurée pour générer une tension de commande (Vcom) issue d'une différence de potentiels entre la première entrée (IN+) et la deuxième entrée (IN-), et pour générer un courant additionnel (Ibst) s'ajoutant au courant de polarisation (Ib), de façon commandée par la tension de commande (Vcom).
Patent FR-3082011-B1 (FR)
Title: Dispositif de generation d'images et afficheur tete-haute comprenant un tel dispositif
Inventor: BLANC ERIC
IPC: G02F1/13
Filed: 2018-06-05
Granted: 2022-01-28
Abstract: L'invention concerne un dispositif de génération d'images (5) pour afficheur tête-haute (1) comprenant :  - une source de lumière (11) émettant une lumière ayant une première largeur spectrale inférieure ou égale à 150 nm,  - un premier écran (13) adapté à recevoir la lumière de première largeur spectrale, et à émettre une lumière de deuxième largeur spectrale supérieure à la première largeur spectrale, le premier écran (13) étant de plus configuré pour présenter au moins une zone opaque (35),  - un contrôleur (31) connecté au premier écran (13) et configuré pour commander l'au moins une zone opaque (35) dudit premier écran (13),  - un deuxième écran (15) adapté à recevoir la lumière de deuxième largeur spectrale et configuré pour émettre un faisceau lumineux.  Un afficheur tête haute comprenant un tel dispositif est également décrit.
Patent FR-3085767-B1 (FR)
Title: Procede et systeme de pilotage et de regulation d'un systeme de chauffage d'un local
Inventor: BERNASCONI STEPHANE
IPC: G06F17/00
Filed: 2018-09-06
Granted: 2020-11-20
Abstract: Un procédé de pilotage et de régulation d'un système de chauffage d'un local, sur une période de temps, à partir d'une température de consigne reçue, le procédé comporte : - élaborer un modèle de prévision d'une consommation d'énergie globale du local permettant de maintenir une température intérieure du local égale à la température de consigne sur ladite période de temps, le modèle s'exprimant comme fonction de la température de consigne par une équation : Cglobale = GV * (PotdegH - Seuil) + Talon - puis, définir une valeur maximale de la consommation d'énergie globale sur la période de temps, et, à partir du modèle de prévision de la consommation d'énergie globale du local : - obtenir en sortie une nouvelle température de consigne à atteindre dans le local de sorte que la valeur de la consommation d'énergie globale du local est inférieure ou égale à ladite valeur maximale à l'issue de la période de temps.
Patent FR-3092467-B1 (FR)
Title: Procédé de fabrication d’une carte micromodules haute densité
Inventor: DUSSAUBY MARIE-PIERRE
IPC: H05K3/36
Filed: 2019-01-31
Granted: 2021-07-16
Abstract: Procédé de fabrication d’une carte électronique et sa carte électronique comprenant une carte mère sur laquelle on dépose une ou plusieurs cartes filles (MHD1) caractérisé en ce que l’on utilise une matrice de billes Bi disposée sur une surface Sm donnée et située entre la carte mère (1) et au moins une carte fille (MHD1), la géométrie, la disposition et le matériau des billes étant choisis en fonction des fonctionnalités de la carte électronique. Figure pour l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3094096-B1 (FR)
Title: Procédé et dispositif de détermination de l’activité d’au moins un véhicule se déplaçant à l’intérieur d’une zone couverte
Inventor: DELEBECQUE DAMIEN
IPC: G01S5/10
Filed: 2019-03-21
Granted: 2021-09-10
Abstract: Procédé et dispositif de détermination de l’activité d’au moins un véhicule se déplaçant à l’intérieur d’une zone couverte L’invention concerne un procédé et un dispositif de détermination d’un état représentatif de l’activité d’au moins un véhicule (11) se déplaçant à l’intérieur d’une zone couverte (10) comprenant une pluralité de points d’accès (101 à 115). Le véhicule (11) comprend un dispositif mobile (12) configuré pour communiquer avec les points d’accès (101 à 115) selon un protocole de communication sans fil. Des premières données représentatives de signaux échangés avec quelques points d’accès (111 à 113) sont reçues. Des deuxièmes données représentatives de mouvement du dispositif mobile (12) obtenues d’au moins un accéléromètre sont reçues. L’état représentatif de l’activité du véhicule (11) est déterminé à partir des deuxièmes données et une information représentative de la localisation du véhicule (11) dans la zone couverte (10) est obtenue à partir des premières données. Figure pour l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3097246-B1 (FR)
Title: Serrure miniaturisée de sécurité comportant un verrou et utilisation dans un but de sécurité
Inventor: RIVIERE YVES
IPC: G08B15/00
Filed: 2019-06-12
Granted: 2021-07-09
Abstract: La présente invention concerne une serrure miniaturisée de sécurité comportant un verrou pour verrouiller un ouvrant, ledit verrou comprenant un pêne, ledit pêne étant apte à être déplacé entre une position de verrouillage dans laquelle il bloque l’ouverture de l’ouvrant, et une position de déverrouillage dans laquelle il ne bloque pas l’ouverture de l’ouvrant, la serrure intégrant un système électronique à microprocesseur de commande d’un solénoïde ou d’un système à micromoteur de déplacement dudit pêne du verrou de la serrure et dans un but de sécurité intégrant un système de verrouillage et déverrouillage du verrou comprenant un détecteur miniaturisé de chocs ou de vibrations transmises à la serrure, ainsi qu’un détecteur miniaturisé de variation de température, le système étant caractérisé en ce qu’il permet le déclenchement du verrouillage ou déverrouillage du déplacement du pêne, en réponse à des valeurs mesurées par au moins un desdits détecteurs, la serrure comprenant en outre un microprocesseur ou microcontrôleur comportant, sur un circuit associé ou intégré, des moyens d’établissement et de mémorisation de différents seuils de détection d’une vibration, ou d’un choc. Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3101864-B1 (FR)
Title: Installation de manipulation et de stockage d’échantillons biologiques à très basses températures, comprenant au moins un robot cartésien et un robot à au moins cinq axes.
Inventor: CUNRATH AYMERIC
IPC: F25D3/10
Filed: 2019-10-15
Granted: 2021-10-08
Abstract: Installation de manipulation et de stockage d’échantillons biologiques à très basses températures, comprenant au moins un robot cartésien et un robot à au moins cinq axes. La présente invention concerne essentiellement une bio-banque qui met en œuvre conjointement un robot cinq ou six axes ou sept axes porté par un robot cartésien qui déplace par translation le robot cinq ou six axes le long d’au moins une rangée de récipients de stockage, avantageusement cryogéniques (cryo-conservateurs) intégrant chacun des colonnes de rangement ou racks à structure en nid d’abeilles dont les alvéoles permettent de loger à l’unité des conteneurs d’échantillons. Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3102404-B1 (FR)
Title: Roulette avec blocage commandable
Inventor: DAYT PATRICK
IPC: B60B33/02
Filed: 2019-10-24
Granted: 2021-10-29
Abstract: La présente invention concerne les roulettes à blocage commandable destinées à être associées à des meubles ou analogues.     La roulette comporte une roue 10, 11, un carter de roue 13, des moyens pour monter la roue en rotation autour d’un axe 16 et des moyens de blocage commandables de la roue 10, 11 par rapport au carter de roue 13 constitués par : des encoches 20 réalisées dans la roue ; un doigt 25 apte à plonger dans une encoche 20 ; un premier aimant 21 ; des moyens pour solidariser le doigt avec l’aimant 21 pour former un ensemble En qui est monté en translation sur le carter de roue de façon que, dans une position Pa1, le doigt soit en dehors des encoches 20 et que, dans une position Pa2, le doigt 25 soit enfiché dans une encoche 20 ; deux aimants 22, 23 ; un support 30 dans lequel les deux aimants sont montés tête-bêche ; des moyens pour déplacer le support 30 de façon qu’il soit apte à prendre deux positions Ps22, Ps23, la position Ps22 étant celle dans laquelle le pôle de l’aimant 22 qui est en regard d’un pôle de l’aimant 21 est de signe opposé à celui de ce pôle de l’aimant 21 et la position Ps23 étant celle où les deux pôles en regard sont de même signe.
Patent FR-3089119-B1 (FR)
Title: Poudre volumatrice pulvérisable pour donner aux cheveux une sensation de douceur au toucher
Inventor: BRANDT SANDRA
IPC: A61Q5/12
Filed: 2019-11-22
Granted: 2022-05-13
Abstract: L’invention concerne un agent cosmétique pour le traitement des fibres kératiniques, en particulier des cheveux, dans lequel l’agent cosmétique est une poudre contenant du dioxyde de silicium modifié de manière hydrophobe et des particules comprenant un élastomère de silicone. En outre, l’invention concerne un applicateur par pulvérisation comprenant l’agent cosmétique. De plus, l’invention concerne l’utilisation de l’agent cosmétique.
Patent FR-3105515-B1 (FR)
Title: Procédé de gestion d’une pluralité de listes d’items
Inventor: TOUTAIN FRANÇOIS
IPC: G06Q40/02
Filed: 2019-12-18
Granted: 2023-12-01
Abstract: L'invention concerne un procédé de gestion, par un terminal, d’une pluralité de listes d’items apte à être restituée par ledit terminal, chaque liste d’items de ladite pluralité étant différente d’un sous-ensemble d’une autre liste d’items de ladite pluralité et comprenant au moins une donnée, dite de solde, ladite pluralité comprenant au moins une première liste avec au moins un item comprenant au moins une donnée, dite d’action, et au moins une donnée, dite de montant, ladite donnée d’action étant associée à au moins une action.  Figure pour l'abrégé : Figure 1a
Patent FR-3107376-B1 (FR)
Title: Procédé d’authentification ou d’identification d’un individu
Inventor: BEZOT GRÉGOIRE
IPC: G06T7/50
Filed: 2020-02-14
Granted: 2022-01-28
Abstract: La présente invention concerne un procédé d’authentification ou d’identification d’un individu, caractérisé en ce qu’il comprend la mise en œuvre par des moyens de traitement de données (11) d’un terminal (1) des étapes suivantes :      Obtention d’une image de radiation et d’une carte de profondeur sur chacune desquelles apparait un trait biométrique dudit individu ;  Identification dans ladite carte de profondeur d’une première région d’intérêt susceptible de contenir ledit trait biométrique ;  Sélection dans ladite image de radiation d’une deuxième région d’intérêt correspondant à ladite première région d’intérêt identifiée dans la carte de profondeur ;  Détection dudit trait biométrique de l’individu dans ladite deuxième région d’intérêt sélectionnée de ladite image de radiation ;  Authentification ou identification dudit individu sur la base du trait biométrique détecté Figure de l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3108957-B1 (FR)
Title: Mecanisme a liaison helicoïdale pour piston d’etrier de frein electromecanique a montage simplifie
Inventor: BERTRAND JÉRÔME
IPC: F16D65/16
Filed: 2020-04-02
Granted: 2022-04-22
Abstract: L’invention se rapporte à un mécanisme à liaison hélicoïdale pour piston de frein électromécanique configuré pour être monté dans ledit piston, comportant une douille (13) et un organe d’entraînement (9) coopérant par une liaison hélicoïdale d’axe longitudinal (AX), et des moyens (14) de blocage en rotation de ladite douille par rapport au piston autour de l’axe longitudinal (AX) et de maintien axial du mécanisme, lesdits moyens comportant un plateau (28) fixé sur la douille (13) et s’étendant orthogonalement à l’axe longitudinal (AX), au moins trois extensions axiales (32) coopérant avec une paroi axiale du piston et au moins une forme radiale (40) coopérant avec la paroi axiale du piston.  Figure pour l’abrégé : 2
Patent FR-3109686-B1 (FR)
Title: Procédé de transposition d’un flux audiovisuel
Inventor: MENGUY THOMAS
IPC: H04N21/2343
Filed: 2020-04-22
Granted: 2023-05-05
Abstract: Procédé de transposition d’un flux audiovisuel L’invention concerne un procédé de transposition (100) d’un flux source de données visuelles conformées selon un premier format d’affichage en un flux transposé de données visuelles conformées selon un deuxième format d’affichage, le procédé (100) comprenant au moins les étapes suivantes effectuées :  a. Identification (110) d’un premier modèle de mise en forme ;  b. Détection (120) d’au moins une zone d’intérêt dans au moins une image ;  c. Sélection (130) d’au moins un deuxième modèle de mise en forme ;  d. Composition (140) d’au moins une image reformatée selon le deuxième format d’affichage et selon le deuxième modèle de mise en forme, à partir d’une partie au moins de la zone d’intérêt et d’une partie au moins de ladite image ; et,  e. Répétition (150) des étapes a à d de sorte à former ledit flux transposé de données visuelles.  Figure pour l’abrégé : Fig.2
Patent FR-3111482-B1 (FR)
Title: Equipement électrique à tolérance thermique améliorée, et véhicule associé
Inventor: GUIGNIER GILLES
IPC: H02K7/04
Filed: 2020-06-16
Granted: 2022-08-26
Abstract: Equipement électrique à tolérance thermique améliorée, et véhicule associé L’invention concerne un équipement (20) électrique comprenant :  - une carcasse (30) de protection comprenant des parois latérales (46) réalisées en un premier matériau et au moins un flasque (48) d’extrémité, la carcasse (30) définissant un espace interne (32) sensiblement cylindrique présentant un axe central (A) ;  - un stator (34) réalisé en au moins un deuxième matériau, disposé dans l’espace interne (32) autour de l’axe central (A).  L’équipement (20) comprend de plus :  - un organe de centrage (42), constitué du premier matériau, disposé dans l’espace interne (32), en appui radial contre les parois latérales (46),  le stator (34) étant fixé à l’organe de centrage (42) selon une direction sensiblement parallèle à l’axe central (A).  Figure pour l'abrégé : figure 2
Patent FR-3112419-B1 (FR)
Title: Dispositif électrique comprenant un disjoncteur et une prise
Inventor: MELEY JEAN-PIERRE
IPC: H02B11/167
Filed: 2020-07-07
Granted: 2023-05-19
Abstract: Dispositif électrique comprenant :- un disjoncteur destiné à être installé dans une cellule d’appareillage électrique, le disjoncteur étant configuré pour être déplacé entre une position embrochée et une position débrochée ;- une prise (50) configurée pour être connectée au disjoncteur et comprenant un boîtier (52) et un moyen de verrouillage (54) relié audit boîtier (52), le moyen de verrouillage (54) étant configuré pour, lorsque la prise (50) est connectée au disjoncteur, se déplacer entre une position verrouillée, dans laquelle le moyen de verrouillage (54) engage au moins un élément d’ancrage prévu sur le boîtier (52), et une position déverrouillée, dans laquelle le moyen de verrouillage (54) est libéré par rapport à l’au moins un élément d’ancrage, la prise (50) comprenant en outre un capteur (80) configuré pour détecter la position verrouillée et/ou la position déverrouillée du moyen de verrouillage (54).  Figure de l’abrégé : Figure [4]
Patent FR-3113696-B1 (FR)
Title: Pièce de turbomachine avec bord de liaison en matériau composite à matrice céramique et à fibres courtes et son procédé de fabrication
Inventor: QUENNEHEN LUCIEN HENRI JACQUES
IPC: F01D25/24
Filed: 2020-09-03
Granted: 2023-02-24
Abstract: Pièce de turbomachine avec bord de liaison en matériau composite à matrice céramique et à fibres courtes et son procédé de fabrication Une Pièce de turbomachine (10) d’un ensemble annulaire comprend un corps structural (11) et un bord de liaison (12) solidaire du corps structural. Chaque bord de liaison comporte au moins une rainure (120, 121) destinée à recevoir une languette d’étanchéité (30, 31). Chaque bord de liaison (12) est en matériau composite comprenant un renfort fibreux constitué de fibres courtes orientées de manière aléatoire, ledit renfort étant densifié par une matrice céramique.  Figures pour l’abrégé : Fig. 1A & 1B.
Patent FR-3114387-B1 (FR)
Title: Procédé de mesure de débit d’un fluide dans une canalisation
Inventor: GUWANG MARCEL
IPC: G01F1/66
Filed: 2020-09-22
Granted: 2023-01-20
Abstract: L'invention concerne un procédé de mesure de débit comportant une génération de cycles successifs, chaque cycle comprenant :  une étape (35) d’émission d’une onde ultrasonore par un premier transducteur à ultrasons ;une étape (36) de réception de ladite onde ultrasonore par un deuxième transducteur à ultrasons ; etune étape (37) de mesure d’un temps de propagation de ladite onde ultrasonore depuis le premier transducteur à ultrasons jusqu’au deuxième transducteur à ultrasons,  le procédé étant caractérisé en ce qu’un cycle donné est séparé le cycle précédant d’une durée intercycle et en ce qu’un débit du fluide est calculé à partir d’une différence entre le temps de propagation du cycle donné et une moyenne entre le temps de propagation mesuré pour le cycle précédant et celui mesuré pour le cycle succédant ledit cycle donné.   Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3116605-B1 (FR)
Title: Système et procédé de détection d’étanchéité d’un boîtier
Inventor: CONTENT ADRIEN
IPC: G01M3/00
Filed: 2020-11-26
Granted: 2023-03-24
Abstract: TITRE DE L’INVENTION : SYSTÈME ET PROCÉDÉ DE DÉTECTION D’ÉTANCHÉITÉ D’UN BOÎTIER Un système de détection d’étanchéité d’un boîtier (100), qui comporte : - une carte électronique comportant au moins un capteur de température (106) et au moins un capteur de pression (107),- le boîtier étanche (101, 102) dans lequel est placée la carte électronique,- un moyen de calcul (105) d’une valeur de pression en fonction d’une valeur de température mesurée,- un moyen de comparaison (105) d’une valeur de pression mesurée à la valeur de pression calculée et- un moyen de signalement (113) d’une information concernant l’étanchéité du boîtier en fonction du résultat de la comparaison.  Et un procédé de détection d’étanchéité d’un boîtier (100).  Figure pour l'abrégé : figure 1
Patent FR-3119461-B1 (FR)
Title: Procédé d’estimation d’un état de fonctionnement d’un appareil de commutation électrique et appareil de commutation électrique pour la mise en œuvre d’un tel procédé
Inventor: ORBAN RÉMY
IPC: G01R31/327
Filed: 2021-02-04
Granted: 2023-07-21
Abstract: Procédé d’estimation d’un état de fonctionnement d’un appareil de commutation électrique et appareil de commutation électrique pour la mise en œuvre d’un tel procédé Procédé pour estimer l’état d’un appareil de commutation électrique, l’appareil de commutation comportant des contacts électriques séparables configurés pour être couplés à un conducteur électrique, et un actionneur électromagnétique, piloté par un circuit de commande et comportant un noyau mobile, couplé aux contacts séparables, et une bobine, traversée par un courant bobine.  Selon l’invention, le procédé comporte des étapes consistant à :      mesurer (110), au moyen de capteurs associés à la bobine, des valeurs du courant bobine au cours d’un intervalle de temps, pendant que l’actionneur électromagnétique est maintenu dans une position stable, notamment de fermeture,  calculer (120), au moyen d’un dispositif électronique de contrôle de l’appareil de commutation, une ou plusieurs valeurs d’un flux magnétique de la bobine à partir des valeurs de courant bobine mesurées, et à l’aide de valeurs de tension bobine et de résistance bobine préalablement connues.      Figure pour l'abrégé : Figure 9