baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2984716-A1 (FR)
Title: Dispositif et procede de determination d'au moins un parametre de refraction oculaire objective d'un sujet en fonction d'une pluralite de directions de regard
Inventor: BARANTON KONOGAN
IPC: A61B3/103
Filed: 2011-12-22
Abstract: L'invention concerne un dispositif et un procédé de détermination d'un paramètre de réfraction oculaire objective d'un sujet en fonction d'une pluralité de directions de regard du sujet, ledit dispositif comprenant des moyens de mesure ophtalmologique d'un paramètre de réfraction oculaire objective d'un sujet, et des moyens de stimulation visuelle ayant une proximité variable et destinés à stimuler l'accommodation visuelle du sujet pour une première et une deuxième valeurs de proximité. Selon l'invention, le dispositif comprend des moyens opto-mécaniques d'alignement aptes à effectuer un premier alignement optique de l'axe optique de mesure sur un axe oculaire dans une première position de mesure correspondant à un premier angle d'abaissement du regard associé à une première valeur de proximité de manière à effectuer une première mesure d'un paramètre de réfraction oculaire objective dudit sujet et lesdits moyens opto-mécaniques d'alignement sont aptes à effectuer un deuxième alignement de l'axe optique de mesure sur ledit axe oculaire dans une autre position de mesure correspondant un autre angle d'abaissement du regard associée à une autre valeur de proximité de manière à effectuer une deuxième mesure.
Patent FR-2984753-A1 (FR)
Title: Bloqueur de pied pour la remontee le long d'une corde
Inventor: MAURICE ALAIN
IPC: A63B29/02
Filed: 2011-12-27
Abstract: Un bloqueur de pied (1) pour la remontée le long d'une corde, comprenant une gâchette (6) pivotante, un premier dispositif d'attache (10) d'une première sangle (3) destinée à entourer la cheville de l'utilisateur, un deuxième dispositif d'attache (11) comprenant au moins un passant (15) pourvu d'au moins une fente (19) pour le passage d'une deuxième sangle (4) destinée à passer sous la semelle de la chaussure, et un élément de serrage (20) en forme de boucle, traversé par la deuxième sangle (4), et comportant une partie bloquante (21) située en regard de la fente (19) du passant (15) pour le blocage de la deuxième sangle (4) dans le passant (15).
Patent FR-2973404-A1 (FR)
Title: Tole a nervures ouvertes destinee a former une armature pour un plancher collaborant et procede de fabrication d'une telle tole
Inventor: VIENNE MAXIME
IPC: E04B5/36
Filed: 2011-03-29
Abstract: Cette tôle (2) à nervures ouvertes destinée à servir de coffrage et à former une armature pour un plancher collaborant comporte au moins une nervure (5) plusieurs reliefs (13). Cette tôle (2) est adaptée pour être reliée à au moins une autre tôle (2) similaire par recouvrement partiel (Z) des tôles (2). Au moins un relief (13) situé dans une zone de la tôle destinée au recouvrement (Z) présente au moins une partie (14, 15, 16) dépourvue de relief (13) et orientée vers la tôle (2) recouvrante.
Patent FR-2966749-A1 (FR)
Title: Melangeur d'aliments
Inventor: LIET CORNELIS HENDRICUS
IPC: A01K5/00
Filed: 2011-11-02
Abstract: Un mélangeur d'aliments est décrit, ledit mélangeur comportant un dispositif d'entraînement pour un groupe entraîné, en particulier un souffleur (5), dans lequel le groupe entraîné comporte un arbre d'entraînement (7) dont l'axe de rotation (3a) est incliné selon un angle par rapport à un arbre de transmission d'entraînement (3) et dans lequel le dispositif d'entraînement est en connexion de transmission avec les deux arbres (7) et comporte deux poulies de renvoi (9, 10) ainsi qu'un élément de transmission en continu (11). Pour adapter ce dispositif d'entraînement par une conception simple et efficace à des groupes entraînés dont les arbres d'entraînement présentent un angle avec l'arbre de transmission d'entraînement, l'invention propose de faire tourner la première poulie de renvoi (9) dans un premier plan (E1) perpendiculaire à l'arbre de transmission d'entraînement et la deuxième poulie de renvoi (10) dans un deuxième plan (E2) perpendiculaire à l'arbre d'entraînement (7) et coupant le premier plan (E1), et de pourvoir un dispositif d'alignement (12) qui défléchit l'élément de transmission (11) du premier plan vers le deuxième plan (E1 E2).
Patent FR-2988615-A1 (FR)
Title: Device for collecting small balls such as boules balls, has thread, where set of tight coils of thread touch each other, and switch arranged at each of set of ends of device so as to collect balls by insertion of magnet
Inventor: GOSSELIN PATRICK MARCEL
IPC: A63B47/02
Filed: 2012-03-27
Abstract: The device has a thread that is made of metal, where a set of tight coils (6) of the thread touch each other so as to rigidify a ball collecting assembly. A switch (1) is arranged at each of a set of ends of the device so as to collect balls by insertion of a magnet (2). A set of collecting jacks (5) is arranged at one of the set of ends of the device. A cage is formed by a set of coils of a spring that provides tension to the jacks due to pressure of the spring. The spring is tightened slightly towards an interior of the set of coils.
Patent FR-2986376-A1 (FR)
Title: Reflecteur secondaire d'antenne a double reflecteur
Inventor: TUAU DENIS
IPC: H01Q19/19
Filed: 2012-01-31
Abstract: Un réflecteur secondaire d'antenne à double réflecteur comprend une première extrémité (21) comprenant une surface interne convexe (24), une seconde extrémité (22) adaptée pour le couplage à l'extrémité d'un guide d'onde (23), et un corps (25) s'étendant entre la première extrémité (21) et la seconde extrémité (22). Le corps (25) comprend une première partie diélectrique (26) ayant une portion (29) pénétrant dans le guide d'onde (23) et une portion (30) extérieur au guide d'onde (23), et une seconde partie métallique (27) comprenant une première portion cylindrique (33), contigüe à la première extrémité (21) du réflecteur secondaire (20) et de diamètre supérieur à la portion (30) extérieure au guide d'onde (23) de la première partie diélectrique (26), et une deuxième portion cylindrique (34), adjacente à la première portion cylindrique (33), se prolongeant par une portion conique (35) qui pénètre dans la première partie (26) diélectrique, la première portion cylindrique (33) portant en outre une surface annulaire plane (38), qui fait face au réflecteur primaire et qui fait un angle beta différent de 90° avec l'axe (X-X') du réflecteur secondaire (20).
Patent FR-2987430-A1 (FR)
Title: Injecteur de carburant pour une turbomachine
Inventor: RODRIGUES JOSE ROLAND
IPC: F23R3/28
Filed: 2012-02-24
Abstract: L'invention concerne un injecteur de carburant pour une turbomachine, comportant un corps comprenant un circuit primaire de carburant et un circuit secondaire de carburant alimenté par une soupape de dosage (15). Un canal de fuite (36, 37, 38) s'étend depuis une zone (32) reliée fluidiquement au circuit primaire jusque dans une zone (17) reliée fluidiquement au circuit secondaire. Le canal de fuite (36, 37, 38) est conçu pour être ouvert dans une position de fermeture de la soupape de dosage (15) et pour être fermé par déplacement de la soupape de dosage (15).
Patent FR-2988526-A1 (FR)
Title: Electrical connection module for use in connection bar that is utilized in e.g. switchgear, has supporting unit arranged to hold module and another module, where supporting unit of former module is engageable with another supporting unit
Inventor: GANCEL ETIENNE
IPC: H01R9/24
Filed: 2012-03-23
Abstract: The module (1) has an opening (2) for passing an electrical conductor, where the module is made of an electrically conductive material i.e. zinc metal, and manufactured using a molding process. A supporting unit (3) is reciprocally arranged to hold the module and another module together. The supporting unit of the former module is engageable with another supporting unit of the latter module. The former supporting unit comprise a dovetail (3') and a groove (3''), where the dovetail of the former module co-operates with the groove of the latter module. Independent claims are also included for the following: (1) a connection block (2) a method for manufacturing a connection block.
Patent FR-2988703-A1 (FR)
Title: Temporary packaging assembly for packing e.g. perfume bottle, has label provided with glue film containing polymer on one of its faces so that label is adhesive, where label is adhered on film in sealed and removable manner
Inventor: WAGNER CHRISTOPHE
IPC: B65B51/02
Filed: 2012-04-02
Abstract: The assembly has a container (1) comprising an opening (2) delimited by a locking ring (3), and an autonomous label (10) i.e. vellum paper, provided with a glue film (13) containing polymer on one of its faces so that the label is adhesive, where the container is made of glass or plastic material. The glue provides positioning and repositioning properties to the adhesive label. The label is adhered on the glue film in a sealed and removable manner. The locking ring is equipped with a coating i.e. aluminum slat based coating, on which the label is stuck. An independent claim is also included for a method for temporary protection of internal volume of a container.
Patent FR-2976240-A1 (FR)
Title: Dispositif d'essuie-glace, notamment de vehcule automobile
Inventor: ZIMMER JOACHIM
IPC: B60S1/34
Filed: 2012-06-05
Abstract: Dispositif d'essuie-glace, notamment pour un véhicule automobile comportant un parallélogramme articulé ayant un bras principal et un bras de commande couplés respectivement à une pièce de support constituant le support du balai d'essuie-glace. Le côté du bras principal opposé à la pièce de support est relié dans le sens de l'entraînement à un arbre d'essuie-glace logé dans un boîtier de palier d'essuie-glace et le bras de commande est monté dans une pièce formant palier de bras de commande. La pièce formant palier de bras de commande (13) est tenue par le boitier de palier d'essuie-glace (14).
Patent FR-2994473-A1 (FR)
Title: Heat recovery ventilation system for ventilating room in poultry farm for breeding chickens, has drum filter located upstream of panel filter, and including medium to stop particles that are finer than that of media of panel filter
Inventor: GEAY JEAN-CLAUDE
IPC: F24F8/108
Filed: 2012-08-09
Abstract: The system has an aspiration unit designed to aspire hot and foul air of a room and to aspire fresh air and to drive back the fresh air in the room. A plate heat exchanger (20) exchanges heat between the hot air and the fresh air. A drum filter (40) for filtering foul air comprises a filtering medium, and a panel filter (60) comprises another filtering medium. The panel filter is located upstream of the exchanger, and the drum filter is located upstream of the panel filter. The latter filtering medium is designed to stop particles that are finer than that of the former filtering medium.
Patent FR-2995407-A1 (FR)
Title: Procede d'evalutation des performances mecaniques d'un dispositif de coupure et dispositif de coupure pour la mise en oeuvre dudit procede
Inventor: CAZALS FRANCOIS
IPC: G01R31/327
Filed: 2012-09-10
Abstract: L'invention est relative à un procédé d'évaluation des performances mécaniques d'un dispositif de coupure comprenant au moins un pôle. Chaque pôle comprend : - une paire de contacts (12, 14); - un bras de support (16) d'un premier contact (14) ; - un mécanisme d'entraînement (22) du bras de support (16) comprenant un arbre des pôles (20) rotatif et des moyens accumulateurs d'énergie aptes à entrainer un déplacement dudit bras pour placer les contacts (12, 14) dans une position ouverte. Le procédé consiste à : - mesurer l'angle de rotation (theta) de l'arbre des pôles (20) pendant une durée d'ouverture des contacts (12, 14) ; - reconstituer à partir des mesures au moins une valeur spécifique ; - comparer ladite valeur spécifique à un gabarit de fonctionnement initial spécifique du d ispositif de coupure ; diagnostiquer les performances mécaniques d'usure du mécanisme d'entraînement (22) en fonction d'un état comparatif entre les valeurs spécifiques obtenues et celles du gabarit de fonctionnement.
Patent FR-2995605-A1 (FR)
Title: Derives de macrolides, leur preparation et leur application therapeutique.
Inventor: BAURIN NICOLAS
IPC: A61K31/7048
Filed: 2012-09-18
Abstract: La demande concerne des composés de formule (I) suivante : leur procédé de préparation et leurs applications thérapeutiques.
Patent FR-2995920-A1 (FR)
Title: Dispositif de manœuvre ultime pour hydrant securise
Inventor: VASCONI BERTRAND
IPC: E03B9/02
Filed: 2012-09-26
Abstract: Le dispositif de manœuvre ultime, pour hydrant comporte un bouchon de sécurisation à serrure (2). Le dispositif comporte en outre un réceptacle (8) disposé dans le bouchon de sécurisation de l'hydrant, et une clé ultime apte à être vissée dans le réceptacle (8) et à assurer, par traction sur la clé, l'arrachage du bouchon.
Patent FR-3000117-A1 (FR)
Title: Produit d'isolation thermique et son procede de fabrication
Inventor: KUBINA LIBOR
IPC: E04B1/80
Filed: 2012-12-21
Abstract: La présente invention concerne un produit d'isolation thermique se présentant sous forme d'une plaque et comprenant au moins un panneau isolant (2) du type sous vide dit VIP et une enveloppe de protection thermiquement isolante dans laquelle est intégré le VIP. L'enveloppe comprend un cadre périphérique (3) en un premier matériau thermiquement isolant, du type polystyrène expansé, entourant et associé au bord et au chant du VIP, et au moins deux panneaux (4, 5) faits d'un second matériau thermiquement isolant distinct du premier matériau du cadre, de préférence en polyuréthane (PU), en mousse phénolique ou en mousse polyisocyanurate (PIR), les panneaux étant associés chacun à une des faces principales (20, 21) du VIP en formant deux couches parallèles de part et d'autre desdites faces du VIP et recouvrant au moins en partie le cadre (3).
Patent FR-3002482-A1 (FR)
Title: Procede de realisation de couches minces structurees en 3d
Inventor: PORTHAULT HELENE
IPC: B32B1/00
Filed: 2013-02-25
Abstract: Le procédé de réalisation d'un empilement de couches munies d'au moins un motif structuré en 3D, comporte les étapes suivantes : - prévoir un premier moule (2) muni d'une face avant (2a) texturée comportant un premier motif 3D (3) ; - déposer une première couche (4) de l'empilement sur la face avant (2a) texturée de manière à recouvrir le premier motif 3D (3) au moyen d'une couche continue (4), la première couche ayant une première face (4a) en contact avec la face avant (2a) du moule (2) ; - retirer le premier moule (2) de manière à libérer la première face (4a) de la première couche (4) présentant un deuxième motif 3D (3a) complémentaire du premier motif 3D (3) ; - déposer une deuxième couche (9) de l'empilement sur la première face (4a) de la première couche (4), de manière à recouvrir le deuxième motif 3D (3a) au moyen d'une couche continue.
Patent FR-3003135-A1 (FR)
Title: Procede pour ameliorer les proprietes organoleptiques de gomme a macher sans sucres a base de sorbitol
Inventor: CAMUEL NADIA
IPC: A23G4/10
Filed: 2013-03-12
Abstract: La présente invention se rapporte à un procédé pour améliorer les propriétés organoleptiques de gommes à mâcher sans sucres à base de sorbitol, telles que la dureté d'attaque, la perception de la saveur sucrée et l'intensité aromatique.
Patent FR-3004474-A1 (FR)
Title: Structure spatiale
Inventor: RASTEGAR KAVEH
IPC: F16M1/00
Filed: 2013-04-11
Abstract: L'invention se rapporte à une structure spatiale formée de nœuds 3 creux sur lesquels, par un moyen 4 de liaison, sont fixées des entretoises 2 cette structure spatiale étant caractérisée en ce que l'entretoise 2 est tubulaire et le moyen 4 de liaison fixant l'entretoise sur le nœud est du type préservant un passage 4A libre entre l'intérieur de l'entretoise et l'intérieur du nœud.
Patent FR-2994040-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de determination d'un couple de rotation electrique d'une machine electrique
Inventor: KOPKEN HANS GEORG
IPC: H02P21/14
Filed: 2013-06-26
Abstract: Procédé de détermination d'un couple de rotation électrique d'une machine électrique, comprenant un premier stade de détermination d'un couple de rotation électrique dans une première plage (romegah) de vitesse de rotation au moyen d'un premier algorithme (ah), le procédé comprenant un deuxième stade de la détermination du couple de rotation électrique dans une deuxième plage (romegak) de vitesse de rotation au moyen d'un deuxième algorithme (akASM, akSM).
Patent FR-3001800-A1 (FR)
Title: Flexible capacitive pressure sensor for measuring e.g. pressure exerted by person sitting on wheel chair, in e.g. medical field, has upper electrode comprising conductive ink layer deposited on lower face of upper substrate
Inventor: MICHEL ALAIN
IPC: G01L1/14
Filed: 2013-02-04
Abstract: The sensor (1) has a lower part (2) integrating conductive and coplanar lower electrodes (23), and an upper part (3) integrating a flexible, conducting and floating upper electrode (33). Spacer abutments (40, 41) intercalated between the parts maintain spacing between the parts. The upper electrode is positioned with respect to the lower electrodes at a predetermined distance. The lower electrodes include conductive ink layers deposited on an upper face (21) of a lower substrate (20). The upper electrode has a conductive ink layer deposited on a lower face (32) of an upper substrate (30). Independent claims are also included for the following: (1) a pressure measurement system (2) a method for manufacturing a capacitive pressure sensor.
Patent FR-3003449-A1 (FR)
Title: Dipositif comprenant une composition de rouge a levres liquide anhydre et un organe d'application poreux
Inventor: LAHOUSSE FLORENCE
IPC: A45D40/00
Filed: 2013-03-25
Abstract: La présente invention concerne un dispositif d'application comprenant : • Un récipient (3 ; 110) ; • Une composition liquide, anhydre pour le maquillage et/ou le soin des lèvres (P), stockée dans le récipient, comprenant : a) au moins une huile non volatile ; b) au moins un agent filmogène ; • Un organe d'application présentant une surface d'application poreuse (14 ; 120). Elle concerne également un procédé de maquillage et/ou de soin des lèvres dans lequel on applique sur les lèvres, la composition précitée.
Patent FR-3004320-A1 (FR)
Title: Applicateur pour le maquillage des cils ou sourcils
Inventor: ROUALDES MARINE
IPC: A45D40/26
Filed: 2013-04-16
Abstract: Applicateur (1) pour appliquer un produit sur les cils et/ou les sourcils, comportant un organe d'application moulé (5) dépourvu de fil chauffant, comportant : une âme (10) qui s'étend selon un axe longitudinal (X), une pluralité de dents (14a, 14b) moulées avec l'âme, et s'étendant à partir de l'âme, ladite pluralité de dents comportant suivant l'axe (X) une alternance d'ensembles (150a, 150b) de premières (14a) et de deuxièmes (14b) dents de formes différentes, dont des premières dents de forme incurvée, chaque ensemble (150a, 150b) comportant plusieurs dents, notamment entre deux et dix dents, orientées dans le même sens giratoire autour de l'axe (X).
Patent FR-3004430-A1 (FR)
Title: Flan et conditionnement pour pack de pots avec partie d'espacement/calage integree.
Inventor: JEGO FABIEN
IPC: B65D71/16
Filed: 2013-04-16
Abstract: Flan (1) comprenant : ▪ deux panneaux de dessus (10, 10a, 10b), deux panneaux latéraux (11, 11a, 11b), deux panneaux de liaison (12, 12a, 12b), un panneau de base (13), un moyen de solidarisation (14) pour la fermeture sur lui-même du flan mis en volume, ▪ une partie de réception (18), s'étendant sur une partie (19a) du panneau de base (13), pour la réception des pots de calage (4a) par leurs parois de fond (5a), et se prolongeant le cas échéant sur les panneaux de liaison (12, 12a, 12b), ▪ et une partie d'espacement/calage (20), provenant du panneau de base (13) avec des lignes découpées. La partie d'espacement/calage (20), continue, est formée par une portion transversale, médiane longitudinalement (22), du panneau de base (13), et une portion transversale, médiane longitudinalement (23), en deux sections, des deux panneaux de liaison (12, 12a, 12b), une section par panneau de liaison (12, 12a, 12b). La partie d'espacement/calage (20) est limitée en direction transversale par deux lignes découpées de bord de partie d'espacement/calage (24), continues et courbes, se développant globalement en direction longitudinale, dont des tronçons forment des bords d'arrêt (21).
Patent FR-3008798-A1 (FR)
Title: Dispositif domotique de suivi du deplacement d'un battant pivotant et procede de fiabilisation d'un tel dispositif
Inventor: PRUNET JEAN MARC
IPC: G01P13/00
Filed: 2013-07-17
Abstract: L'invention concerne un dispositif domotique comprenant un détecteur de déplacement (20) comprenant un accéléromètre et un magnétomètre, ainsi qu'une unité de traitement des signaux fournis par l'accéléromètre et le magnétomètre, caractérisé en ce qu'au moins une mémoire stocke une orientation de référence du détecteur, et en ce que l'unité de traitement, sur détection d'un événement de référence à partir des signaux d'accélération, est adaptée pour remplacer l'orientation de référence par l'orientation instantanée du détecteur.
Patent FR-3011308-A1 (FR)
Title: Element de connexion d'un composant tubulaire recouvert d'un depot metallique composite
Inventor: MILLET CECILE
IPC: F16L58/18
Filed: 2013-10-02
Abstract: L'invention concerne un élément de connexion pour un composant tubulaire, ledit élément de connexion étant recouvert d'un revêtement comprenant une couche principale constituée d'un alliage de nickel-phosphore. L'invention concerne encore un composant tubulaire comprenant un ou plusieurs tels éléments de connexion, ainsi qu'un procédé d'obtention d'un tel élément de connexion.
Patent FR-3011761-A1 (FR)
Title: Pied pour un accessoire et accessoire de reservoir de vehicule automobile, procede de fabrication d'un tel reservoir.
IPC: B60K15/03
Filed: 2013-10-16
Abstract: Pied en matière plastique pour un accessoire de réservoir pour véhicule automobile, comprenant des saillies destinées à être soudées à une préforme lors de la fabrication du réservoir par soufflage de cette préforme, caractérisé en ce que : - le pied comprend une surface pleine en retrait des saillies, cette surface pleine possédant une partie dépourvue de saillies et une partie occupée par les saillies, - l'aire de la partie de la surface pleine dépourvue de saillies est au moins égale à une fois l'aire de la surface pleine occupée par les saillies.
Patent FR-3015760-A1 (FR)
Title: Procede de traitement d'un combustible nucleaire use comprenant une etape de decontamination de l'uranium(vi) en au moins un actinide(iv) par complexation de cet actinide(iv)
Inventor: BERNIER GILLES
IPC: G21C19/46
Filed: 2013-12-20
Abstract: L'invention se rapporte à un procédé de traitement d'un combustible nucléaire usé qui comprend une étape de décontamination de l'uranium(VI) en un ou plusieurs actinides(IV) et, plus spécialement en neptunium et/ou plutonium, par complexation de cet (ces) actinide(s)(IV). Ce procédé comprend une étape de décontamination de l'uranium(VI) en au moins un actinide(IV), laquelle étape de décontamination comprend au moins une opération de désextraction de l'actinide(IV) d'une phase organique, non miscible à l'eau et dans laquelle l'uranium(VI) et l'actinide(IV) sont présents, par mise en contact de la phase organique avec une phase aqueuse comprenant de l'acide nitrique et au moins un agent complexant qui complexe plus fortement les actinides(IV) que l'uranium(VI), puis séparation de la phase organique de la phase aqueuse nitrique, et est caractérisé en ce que ledit au moins un agent complexant est un diglycolamide. Applications : traitement des combustibles nucléaires usés.