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Patent FR-2969806-A1 (FR)
Title: Extension cable for remote manipulation of plug of electrical equipment in e.g. nuclear industry, has two elastic arms provided at one of ends of cylindrical body for locking cylindrical body into sliding sleeve
Inventor: LEGENDRE RAPHAEL
IPC: G21F7/06
Filed: 2010-12-22
Abstract: The cable (15) has a cylindrical body (16) whose internal diameter corresponds to the outer diameter of a rear portion (11) of a plug (8), where flat parts (20) are provided on the external surface of the cylindrical body. Two elastic arms (17) are provided at one of ends of the cylindrical body for locking the cylindrical body into a sliding sleeve (13), where each elastic arm includes a chamfer at its free end for allowing positioning of the elastic arm on the sliding sleeve.
Patent FR-2955953-A1 (FR)
Title: Systeme comportant un moyen electronique executant un programme et commandant un systeme de reglage.
Inventor: SAMAIN HENRI
IPC: A45D40/18
Filed: 2010-02-03
Abstract: La présente invention concerne un système (10) cosmétique ou dermatologique, comportant : - un dispositif de conditionnement et de distribution comportant une ou plusieurs compositions à partir de laquelle ou desquelles un produit est délivré, - un système de réglage couplé ou apte à être couplé au dispositif de conditionnement et de distribution, permettant de modifier la quantité distribuée et/ou au moins une propriété du produit distribué par le dispositif de conditionnement et de distribution, - un moyen électronique pour exécuter un programme et agir automatiquement sur le système de réglage, ou pour indiquer à l'utilisateur une action à exercer sur le système de réglage, afin de faire évoluer le réglage au cours de l'utilisation du dispositif, le programme déterminant l'évolution du réglage en fonction au moins d'une grandeur représentative du nombre d'utilisations dudit dispositif ou de la quantité dudit produit ou d'au moins l'une desdites compositions et déjà distribuée.
Patent FR-2960717-A1 (FR)
Title: Procede de reglage de la vitesse d'un actionneur electrique d'un equipement domotique motorise
Inventor: CLEGUER ANNE SOPHIE
IPC: G05D13/00
Filed: 2010-06-01
Abstract: Procédé de réglage de la vitesse d'un actionneur électrique d'un équipement domotique motorisé, l'actionneur électrique comprenant un moyen de régulation de la vitesse de l'actionneur par une consigne de vitesse, caractérisé en ce qu'il comprend une étape d'ajustement de la consigne de vitesse dans une plage limitée de vitesse au voisinage d'une valeur-cible prédéterminée.
Patent FR-2962234-A1 (FR)
Title: Procede de detection de l'ouverture et de la fermeture d'un ouvrant dans une piece et dispositif de regulation thermique mettant en œuvre ce procede
Inventor: HILLAIRET TEDDY
IPC: F24F11/76
Filed: 2010-07-01
Abstract: Le procédé de détermination de l'ouverture d'un ouvrant dans une pièce dans laquelle est ménagé un dispositif de régulation thermique, comprend les étapes consistant à : i) déterminer une variation de la température de consigne (T ) du dispositif de régulation thermique ; ii) exécuter un premier algorithme (400) de détection de l'ouverture d'un ouvrant si la température de consigne (T ) a augmenté à l'étape i), le premier algorithme (400) mettant en œuvre au moins un premier critère de détermination de l'ouverture d'un ouvrant en cas d'augmentation de la température de consigne ; et iii) exécuter un deuxième algorithme (500) de détection de l'ouverture d'un ouvrant si la température de consigne (T ) a diminué à l'étape i), le deuxième algorithme (500) mettant en oeuvre au moins un deuxième critère de détermination de l'ouverture d'un ouvrant en cas de diminution de la température de consigne, le deuxième critère étant distinct du premier critère.
Patent FR-2962635-A1 (FR)
Title: Element de cuisson, notamment pour appareil electrique de cuisson
Inventor: CHARLES PATRICK
IPC: A47J36/00
Filed: 2010-07-16
Abstract: L'invention concerne un élément de cuisson (2), comportant un corps tubulaire (20) et au moins un organe de support (24) prévu pour être soulevé par un utilisateur, le ou les organe(s) de support (24) étant agencé(s) latéralement à l'extérieur du corps tubulaire (20). Selon l'invention, au moins un organe pare-vapeur (25) s'étend à l'extérieur du corps tubulaire (20) sous le ou au moins l'un des organe(s) de support (24). L'invention concerne également un appareil électrique de cuisson comprenant un élément de cuisson (2) du type précité reposant sur une base chauffante comportant un dispositif de production de vapeur.
Patent FR-2968371-A1 (FR)
Title: Centering device for maintaining segments of brake drum in centered position during assembly of wheel in motor vehicle, has circular ring including internal cylindrical surface in contact with outer surface of lining of segment
Inventor: MICHEL ALAIN
IPC: F16D51/18
Filed: 2010-12-07
Abstract: The device (50) has a circular ring including an internal cylindrical surface (51). The internal cylindrical surface is in contact with an outer surface of a lining (13) of a segment (3) so as to maintain the segment in the centered position, where the ring is removed before capping operation of a brake plate (1) by a brake drum during assembly of a wheel of a vehicle, and the ring abuts by one of its lateral faces (52) on an inner face (1A) of the brake plate. Independent claims are also included for the following: (1) a brake plate assembly comprising a fixed plate (2) a method for assembling a wheel of a vehicle.
Patent FR-2969417-A1 (FR)
Title: Alimentation capacitive a limitation de courant d'appel
Inventor: GONTHIER LAURENT
IPC: H02M1/00
Filed: 2010-12-17
Abstract: L'invention concerne une alimentation capacitive comportant : un premier élément capacitif (C1) et un premier élément résistif (R1) en série entre une première borne d'un interrupteur de mise en service (K) et au moins un élément de redressement (D2, D3) dont une deuxième borne est connectée à une première électrode d'au moins un deuxième élément capacitif (C2, C3) de fourniture d'une tension continue (Vcc+, Vcc-) ; et un interrupteur bidirectionnel (T) en parallèle sur la résistance (R1).
Patent FR-2983744-A1 (FR)
Title: Method for vitrification of ashes produced by gasification process or pyrogasification, involves evacuating flue gases produced by burners during combustion of ashes, and cooling ashes in vitrification chamber
Inventor: LE GOUX JEAN YVES
IPC: B09B3/00
Filed: 2011-12-09
Abstract: The method involves heating of ashes to vitrification temperature by a set of burners using air as oxidant, where the air is enriched with oxygen or purified syngas (6) from a gasification unit (1), or biogas (23), or natural gas (24). The flue gases produced by the burners during combustion of the ashes are evacuated, and the ashes are cooled in a vitrification chamber (26). The ashes are directed towards the gasification unit at one or more points of the gasification unit having a gas treatment unit (14) upstream of the gasification unit.
Patent FR-2972646-A1 (FR)
Title: Melange d'un fluide multiphase
Inventor: VARET GUILLAUME
IPC: B01F13/08
Filed: 2011-03-14
Abstract: L'invention se rapporte notamment à un dispositif de mélange (10) d'un fluide multiphase comprenant une chambre de mélange (14) ; un élément mélangeur (16) mobile en translation le long d'un axe central (18) de la chambre de mélange (14), la distance entre un point (Ps) de la surface intérieure (S) de la chambre de mélange (14) et l'axe central (18) étant occupée entre 85% et 95% par l'élément mélangeur (16) selon au moins une section transversale (22) à l'axe central (18). L'invention permet ainsi un mélange d'un fluide multiphase amélioré.
Patent FR-2972756-A1 (FR)
Title: Fracturation electrique d'un reservoir
Inventor: REY-BETHBEDER FRANCK
IPC: E21B43/26
Filed: 2011-03-14
Abstract: L'invention se rapporte notamment à un dispositif (100) de fracturation d'un réservoir géologique d'hydrocarbures comprenant deux garnitures d'étanchéité (102, 103) définissant entre elles un espace confiné (104) dans un puits foré dans le réservoir ;une pompe d'augmentation de la pression d'un fluide dans l'espace confiné ;un appareil de chauffage du fluide ;au moins une paire de deux électrodes (106) agencées dans l'espace confiné ; et un circuit électrique pour la génération d'un arc électrique entre les deux électrodes, le circuit comprenant au moins une source de tension reliée aux électrodes (106) et une inductance entre la source de tension et l'une des deux électrodes. L'invention permet ainsi une fracturation du réservoir améliorée.
Patent FR-2956852-A1 (FR)
Title: Gripping tool for gripping clamp of disk brake system in handling device utilized for handling disk brake system elements on e.g. truck, has vertical column provided with arm that is integrated with column by joint
Inventor: MASSON HENRI
IPC: B60S5/00
Filed: 2011-04-21
Abstract: The tool (20) has a vertical column (21) provided with a spindle (22) at a lower end, where the spindle is introduced in a hole of a carriage. The column is provided with an arm (23) that is terminated by a cross-piece (24) for carrying V-shaped gripping fingers (25) pivoting around an axle (27). A branch of the V-shaped fingers cooperates with an adjusting screw (26) integrated with the cross-piece, and another branch grasps a clamp of a disk brake system. The arm is integrated with the column by a joint.
Patent FR-2975391-A1 (FR)
Title: Vitroceramiques de quartz-beta avec courbe de transmission controlee ; articles en lesdites vitroceramiques, verres precurseurs.
Inventor: COMTE MARIE JACQUELINE MONIQUE
IPC: C03C4/02
Filed: 2011-05-16
Abstract: La présente invention concerne principalement : - des vitrocéramiques de quartz-β, ne refermant dans leur composition ni oxyde d'arsenic, ni oxyde d'antimoine, et présentant une courbe de transmission contrôlée, -des articles en lesdites vitrocéramiques, notamment des plaques de cuisson, et - les verres précurseurs de telles vitrocéramiques.
Patent FR-2981420-A1 (FR)
Title: Dispositif d'anti-rotation asymetrique et verin a vis comportant un tel dispositif
Inventor: GARREC PHILIPPE
IPC: F16B1/00
Filed: 2011-10-17
Abstract: Dispositif d'anti-rotation autour d'un axe longitudinal (Ox) d'un élément entraîné (4), le dispositif comprenant une noix (7) guidée par un guidage plan sur un plan longitudinal parallèle à l'axe longitudinal de la vis par des moyens de guidage (8) qui bloquent une rotation de la noix de guidage (7) autour de l'axe longitudinal et laissent libre une rotation de la noix de guidage (7) autour de deux axes perpendiculaires à l'axe longitudinal et perpendiculaires entre eux et un organe d'accouplement (6) à une extrémité de l'élément entraîné (4) relié à la noix de guidage (7) par des moyens de liaison qui autorisent une liaison à coulissement (5) dont l'axe (5) est non concourant avec l'axe longitudinal. L'invention comprend également un vérin à vis et un vérin à câble comportant un tel dispositif.
Patent FR-2984007-A1 (FR)
Title: Procede de stabilisation d'une interface de collage situee au sein d'une structure comprenant une couche d'oxyde enterree et structure obtenue
Inventor: LANDRU DIDIER
IPC: H01L21/268
Filed: 2011-12-13
Abstract: L'invention concerne un procédé de stabilisation d'une interface de collage (3) par adhésion moléculaire située au sein d'une structure (4), qui comprend une couche d'oxyde (5, 16, 23) inférieure ou égale à 100 nm, enterrée entre une couche active (14) et un substrat receveur (2). Ce procédé est remarquable en ce qu'il comprend les étapes consistant à : - former sur et/ou dans ladite couche active (14), une couche (6) de conversion d'énergie, - irradier cette structure (4) avec un laser (7) fournissant un flux d'énergie lumineuse absorbé par la couche de conversion d'énergie (6) et transformé en chaleur qui diffuse vers l'interface de collage (3), de manière à stabiliser ladite interface de collage, ladite couche active (14) étant transparent aux longueurs d'ondes dudit flux, conduisant la chaleur et ayant une épaisseur inférieure à 1 µm.
Patent FR-2988469-A1 (FR)
Title: Dispositif de surveillance d'un systeme d'arme, en particulier de type missile
Inventor: MASSE PASCAL
IPC: F41A31/00
Filed: 2012-03-22
Abstract: - Dispositif de surveillance d'un système d'arme, en particulier de type missile. - Le dispositif de surveillance (1) est autonome et comporte des moyens de traitement de données (6) qui traitent, en temps réel, les valeurs mesurées par des moyens de mesure (2) et transmettent au moins les résultats des traitements à des moyens d'enregistrement (3) pour leur enregistrement, lesdits moyens de mesure (2) comportant des éléments (7, 8, 9) pour mesurer les valeurs de paramètres représentatifs de l'environnement mécanique et des éléments (10, 11) pour mesurer les valeurs de paramètres représentatifs de l'environnement climatique, des moyens de restitution (4) permettant de plus une restitution à tout moment des données enregistrées et au moins des résultats des traitements.
Patent FR-2988268-A1 (FR)
Title: Powder having specified density, useful in food composition to prepare product e.g. bakery items to fight against sarcopenia, modify eating behavior, determine food balance, decrease food drives and regulate mood, comprises egg white
Inventor: CARALY GUGLIELMO
IPC: A23J1/08
Filed: 2012-03-23
Abstract: Powder comprises greater than 90%, preferably 100% of egg white, where the powder has a density of less than 0.5 grams per liter, preferably 0.35-0.43 grams per liter. An independent claim is included for a food composition in the form of liquid or semi-liquid comprising the egg white in an amount by weight greater than at least twice that of egg yolk, preferably at least greater than ten times of the powder, which is dissolved in the food composition. ACTIVITY : Ophthalmological; Muscular-Gen. MECHANISM OF ACTION : None given.
Patent FR-2992962-A1 (FR)
Title: Procede de separation de l'hexene-1 a partir d'un melange de produits issus d'une zone de trimerisation de l'ethylene
Inventor: VINEL DANIEL JEAN
IPC: B01D3/14
Filed: 2012-07-04
Abstract: On décrit un procédé de séparation de l'hexène-1 à partir d'un mélange issu d'une section réactionnelle de trimérisation de l'éthylène, le procédé comprenant au moins les étapes suivantes: a) on sépare dans une première colonne de distillation, le mélange issu de la réaction de trimérisation de l'éthylène, en une fraction de tête comprenant l'éthylène et une fraction de fond, b) on sépare dans au moins une autre colonne de distillation au moins une partie d'un l'effluent provenant de la fraction de fond issue de l'étape a) en une fraction de tête comprenant de l'hexène-1 et du butène-1 et une fraction de fond, c) on sépare dans une colonne de distillation finale au moins une partie de la fraction comprenant de l'hexène-1 et du butène-1 issue de l'étape b) en une fraction de tête comprenant principalement du butène-1 et en une fraction de fond comprenant principalement de l'hexène-1 et dans ledit procédé :au moins une partie d'un effluent provenant de la fraction de fond issue de l'étape b) est renvoyée dans la section réactionnelle et au moins une autre partie de ladite fraction de fond issue de l'étape b) est utilisée dans au moins une boucle de recirculation entre la section réactionnelle et ladite autre colonne de ladite étape b), pour obtenir un refroidissement de ladite boucle et un rebouillage de ladite colonne.
Patent FR-2986036-A1 (FR)
Title: Method for adjusting operating temperature of hydrocarbon emission control system in e.g. petrol engine of car, involves evaluating soot mass or particles, and adjusting operating temperature of control system based on mass or particles
Inventor: COLIGNON CHRISTOPHE
IPC: F01N9/00
Filed: 2012-01-23
Abstract: The method involves evaluating a soot mass or particles contained in an emission control system according to parameters such as engine speed, richness of an air and fuel mixture, temperature of outside air, air pressure or water temperature of an engine, and according to pressure losses measured between an inlet and an outlet of the emission control system, where the parameters are taken individually or in combination. An operating temperature of the emission control system is adjusted based on the soot mass or the particles contained in the emission control system. An independent claim is also included for an emission control system.
Patent FR-2987662-A1 (FR)
Title: Frein electrique de roue d'aeronef comportant un actionneur electromecanique equipe d'un capteur de temperature
Inventor: SELLES FRANCK
IPC: B64C25/42
Filed: 2012-03-02
Abstract: Frein électrique de roue d'aéronef comportant : - un support 4 formé d'un tube de torsion 5 et d'un porte-actionneur 6 ; - une pile 7 de disques montés autour du tube de torsion 5 ; - des actionneurs électromécaniques 8 portés par le porte-actionneur 6, chaque actionneur comportant un moteur électrique 12 et un poussoir 14, le moteur électrique 12 étant adapté à déplacer le poussoir 14 en regard de la pile 7 de disques pour appliquer sélectivement un effort de freinage sur la pile 7 de disques ; - des moyens de mesure d'une température représentative d'une température régnant dans la pile 7 de disques ; caractérisé en ce que les moyens de mesure de température comportent au moins un capteur de température 18 disposé dans le poussoir 14 d'un des actionneurs électromécaniques 8 de sorte à se trouver à proximité immédiate de la pile 7 de disques quand le poussoir 14 est amené au contact de celle-ci.
Patent FR-2988532-A1 (FR)
Title: Supporting foot for cabinet of temporary power distributor that is utilized for e.g. distributing electric current in building site, has upper part and base that are not separated until cabinet is placed on foot to maintain cabinet in place
Inventor: EXARE SERGE
IPC: H02B1/52
Filed: 2012-03-26
Abstract: The foot (3) has an upper part (4) detachably attached to a base (5) that stably rests on the ground. The upper part and the base are arranged such that the upper part and the base are not separated until a cabinet (2) of a temporary power distributor (1) is placed on the foot resting on the upper part and the base to maintain the cabinet in place. The upper part comprises a rectangular plate and two vertical and lateral sides, where a lower edge of the plate and a lower edge of the lateral sides are provided with fasteners. Each fastener comprises a wing and a core.
Patent FR-2989189-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de fourniture rapide d'information
Inventor: LEANDRI ERIC
IPC: G06F17/30
Filed: 2012-04-04
Abstract: Le procédé de fourniture rapide d'information pertinente comporte : - une étape (305) de saisie d'au moins un mot-clé principal par un utilisateur, - une étape (310) de recherche de pages accessibles sur un réseau et comportant au moins un mot associé à un dit mot-clé principal, - une première étape (315) de hiérarchisation des résultats de la recherche, - une étape (325) d'affichage de résultats de ladite étape de recherche possédant un niveau hiérarchique élevé lors de la première étape de hiérarchisation, - une étape (330, 340, 350, 360) de sélection d'une information complémentaire par ledit utilisateur, - une deuxième étape (315) de hiérarchisation des résultats de la recherche en fonction de ladite information complémentaire et - une étape (325) d'affichage de résultats de ladite étape de recherche possédant un niveau hiérarchique élevé lors de la deuxième étape de hiérarchisation.
Patent FR-2989162-A1 (FR)
Title: Parallelepiped shaped protection box for protecting persons against accidental explosion of e.g. Trinitrotoluene, during mine clearance of e.g. military site, has longitudinal brackets connected to side and upper walls by continuous welding
Inventor: LECLERC FRANCK
IPC: F42D5/04
Filed: 2012-04-04
Abstract: The box has side walls (1-3) and an upper wall (4) delimiting a containment chamber (C). An installation opening is placed above an explosive device. Longitudinal brackets (10) are provided inside the chamber and between the side walls and between each side wall and the upper wall. Each bracket extends over length of a connection zone between edges of the walls. The walls are assembled at the edges and the brackets are connected to the walls by continuous welding. The chamber has width, length and height, each being greater than/equal to 1.80 m and preferably greater than 2.00 m.
Patent FR-2990142-A1 (FR)
Title: Device for separating liquid drops of water from air stream in air-conditioning unit of car, has metal plates placed in air intake, where plates act as electrodes for generating electric field within space traversed by air flow
Inventor: GOULET REMI
IPC: B01D45/00
Filed: 2012-05-04
Abstract: The device has two parallel metal plates (5i) placed in an air intake (2), and defining a space (e) between the plates, so as to be traversed by an air flow. An electric generator (6) generates a separate electrical potential to each plate, and a wire (7i) for the application of the electrical potential on each plate. The two plates act as two electrodes for generating an electric field within the space traversed by the air flow, so as to subject the air flow to the electric field and cause coalescence of drops that separate from the air flow by the gravity or by inertia.
Patent FR-2990645-A1 (FR)
Title: Dispositif de transport muni d'un crochet d'attelage
Inventor: CHERBONNIER YVES
IPC: B60D1/04
Filed: 2012-05-15
Abstract: Un dispositif de transport (1) est muni d'un crochet d'attelage (2) apte à s'engager dans une ouverture prévue dans un timon d'attelage (21) d'un autre dispositif de transport (20). Ainsi, une liaison de remorquage (19) peut être établie entre l'un et l'autre dispositif de transport. Le crochet d'attelage (2) est fixé au dispositif de transport (1) par l'intermédiaire d'un agencement de coulissement (3) de sorte que le crochet d'attelage (2) puisse translater entre une position de remorquage en laquelle le crochet d'attelage (2) est au plus éloigné d'un bord avant du dispositif de transport, et une position de rangement en laquelle le crochet d'attelage (2) est au plus près du bord avant du dispositif de transport.
Patent FR-2990949-A1 (FR)
Title: Composition de caoutchouc
Inventor: HUNAULT VINCENT
IPC: B60C1/00
Filed: 2012-05-22
Abstract: La présente invention concerne une composition de caoutchouc à base d'au moins au moins un élastomère diénique, une charge renforçante et une alkylcellulose où le radical alkyle est un alkyle en C1-C6. La présence de l'alkylcellulose, en particulier d'éthylcellulose, permet d'améliorer le compromis entre les propriétés à cru de la composition de caoutchouc telle que la processabilité et les propriétés à cuit comme la rigidité et la cohésion de la composition de caoutchouc.
Patent FR-2992262-A1 (FR)
Title: Planar and elongated suspension rod for pendular suspension assembly of car, has end receiving connection elements to connect rod to suspension, and another end comprising portion of flange circumscribing corresponding connection element
Inventor: TRIQUENAUX FREDERIC
IPC: B60K5/12
Filed: 2012-06-21
Abstract: The rod (10) has two ends (12, 14) each receiving connection elements (16, 18) for connecting the rod to a suspension, where the elements are made of elastomer material. A third end (20) of the rod comprises a portion of flange (22) circumscribing the corresponding element. A removable dynamic balancing flyweight (24) is fixed at the flange by pinching through a jaw unit. The jaw unit includes two opposite bits (28, 30) to grip opposite faces (32, 34) of the flange according to direction (Z) perpendicular to a plane (P) of the rod to avoid escapement of the flyweight according to direction.