baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3120595-A1 (FR)
Title: Procédé de régulation automatique de la vitesse d’un véhicule automobile
Inventor: DEBORNE RENAUD
IPC: B60W30/17
Filed: 2021-03-09
Abstract: L’invention concerne un procédé de régulation automatique de la vitesse (V0) d’un véhicule automobile hôte (10), comportant, lorsqu’au moins deux véhicules automobiles tiers (11, 12) précèdent le véhicule automobile hôte sur sa voie de circulation, des étapes de : - acquisition d’au moins une donnée (D1, D2, ΔV1, ΔV2) relative à la dynamique de chaque véhicule automobile tiers, et - détermination d’une consigne de pilotage des moyens de commande de la vitesse du véhicule automobile hôte.  Selon l’invention, lorsque les deux véhicules automobiles tiers sont initialement à l’arrêt, un premier des véhicules automobiles tiers suivant un deuxième des véhicules automobiles tiers, puis que le deuxième véhicule automobile tiers repart, la consigne de pilotage est déterminée en fonction au moins de ladite au moins une donnée relative à la dynamique du deuxième véhicule automobile tiers.  Figure pour l’abrégé : Fig.1
Patent FR-3120823-A1 (FR)
Title: Renfort de porte pour véhicule automobile
Inventor: PERU MARC
IPC: B60J5/04
Filed: 2021-03-17
Abstract: L’invention concerne un renfort (2) de porte pour véhicule automobile. Le renfort (2) de porte comporte un renfort extérieur (15) destiné à être fixé solidairement à un élément structurel du véhicule automobile et un renfort coulissant (14) destiné à être fixé solidairement à un élément structurel du véhicule automobile. Le renfort extérieur (15) a une forme cylindrique creuse qui débouche au niveau d’une première extrémité terminale (17). Le renfort coulissant (14) est configuré pour s’engager dans le renfort extérieur (15) par la première extrémité terminale (17) du renfort extérieur (15). Conformément à l’invention, le renfort extérieur (15) comporte un système d’emprise du renfort coulissant (14) dans le renfort extérieur (15) configuré pour générer un effort de frottement constant sur le renfort coulissant (14) lorsque ledit renfort coulissant (14) coulisse dans le renfort extérieur (15).  Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 3
Patent FR-3121082-A1 (FR)
Title: S ystème de montage d’un appui-tête de siège de véhicule automobile
Inventor: DAUCHEZ FERNAND
IPC: B60N2/812
Filed: 2021-03-23
Abstract: L’invention concerne un système (1) de montage d’un appui-tête comprenant une gaine (6) de réception d’une tige (3) présentant au moins deux fentes (8) définissant au moins deux pattes (9) flexibles présentant chacune une extrémité de rattachement (10) au reste de ladite gaine et une extrémité libre (11), un moyen (12) de réception en emboitement de ladite gaine, et un dispositif de blocage en hauteur de ladite tige dans ladite gaine, ladite gaine étant conformée de sorte que lesdites pattes présentent avant introduction de ladite tige dans le conduit (7) de ladite gaine, une configuration non contrainte où elles pénètrent dans l’intérieur dudit conduit et, une fois ladite tige introduite dans ladite gaine, une configuration contrainte où ladite tige les repousse vers l’extérieur, lesdites pattes mises en configuration contrainte venant en appui (13) contre ledit moyen de réception de manière à se trouver enserrées entre ledit moyen et ladite tige.  Figure 1c
Patent FR-3121044-A1 (FR)
Title: Emulsion avec filtre hydrosoluble neutralisé, huile siliconée non volatile non phénylée, polymère filmogène et émulsionnant polydiméthylméthylsiloxane polyoxyalkyléné linéaire
Inventor: DIQUE-MOUTON VALÉRIE
IPC: A61Q1/02
Filed: 2021-03-26
Abstract: Emulsion avec filtre hydrosoluble neutralisé, huile siliconée non volatile non phénylée, polymère filmogène et émulsionnant polydiméthylméthylsiloxane polyoxyalkyléné linéaire La présente invention concerne une composition sous forme d’une émulsion eau-dans-huile, en particulier comprenant un milieu physiologiquement acceptable, notamment de revêtement des matières kératiniques, plus particulièrement de maquillage et/ou de soin des matières kératiniques, comprenant :a) au moins une phase huileuse continue comprenant au moins une huile siliconée non volatile non phénylée, etb) au moins une phase aqueuse dispersée dans ladite phase huileuse, comprenant au moins un filtre UV organique hydrosoluble comprenant au moins un groupe acide benzylidene camphosulfonique et/ou au moins un filtre UV organique hydrosoluble comprenant au moins un groupe acide benzoxazole sulfonique, etc) au moins une base inorganique susceptible de neutraliser partiellement ou totalement ledit ou lesdits filtres UV organiques hydrosolubles ; et d) au moins un polymère filmogène hydrophobe,e) au moins un tensioactif émulsionnant choisi parmi les polydiméthylméthylsiloxanes polyoxyalkylénés linéaires de HLB ≤ 8,0.
Patent FR-3123458-A1 (FR)
Title: Détermination d’une distance entre deux dispositifs, en particulier pour géolocaliser des dispositifs d’un réseau
Inventor: CHIODINI ALAIN
IPC: G01S5/10
Filed: 2021-06-01
Abstract: Ce procédé comporte : - la réception par le dispositif A d’impulsions résultant de l’émission par le dispositif B puis de la propagation jusqu’au dispositif A d’une même impulsion radiofréquence selon des trajets (T1) respectifs différents ; - pour chaque trajet (T1), l’obtention d’une longueur (L1) du trajet (T1), l’obtention d’un angle α du trajet (T1) au dispositif A et d’un angle β du trajet (T1) au dispositif B, et la détermination, à partir de la longueur (L1) du trajet (T1), d’une première position possible D (D1) du dispositif B en supposant que le trajet (T1) est direct et fait l’angle α au dispositif A et d’une deuxième position possible E (E1) du dispositif B en supposant que le trajet (T1) est direct et fait l’angle β au dispositif B ; et - la détermination de la distance (DAB) entre les dispositifs A et B à partir des paires de positions possibles D et E (D1, E1) pour respectivement les trajets (T1).  Figure pour l’abrégé : Fig. 8
Patent FR-3126082-A1 (FR)
Title: Procédé permettant de réduire l’empreinte carbone de la distribution de contenus numériques, notamment par le recours à un réseau de diffusion et un stockage local des contenus
Inventor: BATTAS XAVIER
IPC: H04N21/4402
Filed: 2021-08-06
Abstract: Procédé de sélection d’un réseau de diffusion de contenus numériques Procédé de sélection d’un réseau de diffusion de contenu numérique en vue d’une mise en mémoire, transitoire ou non, dans au moins une unité de cache utilisateur (150), d’au moins un contenu (C) fourni par un fournisseur de service (OTT), dans lequel :  - on permet au fournisseur de service (OTT) d’adresser à un serveur de distribution (100) une requête relative à un contenu (C) à distribuer, et  - on sélectionne un chemin de distribution vers l’unité de cache utilisateur (150) en fonction de l’empreinte carbone de ce chemin.  Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3126172-A1 (FR)
Title: Capteur photosensible et procédé d’acquisition d’un signal optique correspondant
Inventor: LALANNE FRÉDÉRIC
IPC: H04N25/53
Filed: 2021-08-12
Abstract: Le capteur photosensible, capable de fonctionner dans un mode à obturation globale (GS) et dans un mode à obturation roulante (RS), comprend au moins un pixel comportant une région photosensible (PD) adaptée pour photogénérer des charges électriques, et :   - une première grille de transfert (MTG_GS) adaptée pour transférer des charges photogénérées de la région photosensible (PD) vers un nœud de transfert (SN), un transistor à source suiveuse (MPX) adapté pour transmettre un signal de lecture sur un nœud de lecture (CN) de façon commandée par le potentiel des charges sur le nœud de transfert (SN), dans le mode à obturation globale (GS) ; et   - une deuxième grille de transfert (MTG_RS) adaptée pour transférer des charges photogénérées de la région photosensible (PD) vers le nœud de lecture (CN), dans le mode à obturation roulante (RS).  Figure pour l’abrégé : Fig 1
Patent FR-3126265-A1 (FR)
Title: Système multi contacts électriques à goupilles avec clef
Inventor: PROUX FRANCK
IPC: H01R24/22
Filed: 2021-08-18
Abstract: Système multi contacts à goupilles avec clef.  L’invention concerne un système composé d’un corps de boitier (3) et d’un couvercle (2) fixé au-dessus de lui formant un boitier (25) présentant un alésage sur sa face avant (39) permettant l’introduction (37) d’une clef (1) par l’utilisateur, le corps du boitier (3) étant traversé de puits (18) de haut en bas contenant chacun et dans cet ordre une goupille (13) pouvant coulisser (36) dans ce puits (18) poussée vers le haut par un ressort (16) appuyé contre un bouchon (10) qui ferme ce puits (18) fixé dans la partie inférieure (24) du corps de boitier (3), cette clef (1) agissant sur les goupilles (13) venant se placer en appui sur elles dans leur logement de goupille (8) et les enfonçant en position basse ou les laissant en position haute dans leur puits (18), de telle sorte que les goupilles (13) ne sont pas en contact direct avec leur bouchon (10) en position haute formant un interrupteur ouvert (19) alors qu’elles sont en contact direct avec leur bouchon (10) en position basse formant un interrupteur fermé (20)  Le dispositif selon l’invention est particulièrement destiné à servir de dispositif de contact pour les véhicules.
Patent FR-3126283-A1 (FR)
Title: Dispositif et procédé de surveillance de greffon
Inventor: LABICHE CLÉMENT
IPC: A01N1/02
Filed: 2021-08-30
Abstract: TITRE : DISPOSITIF ET PROCÉDÉ DE SURVEILLANCE DE GREFFON Le dispositif (10) de surveillance de greffon (12) comporte, dans un boîtier (11) configuré pour accompagner le greffon dans un sac de transport (13) lui-même transporté dans une valise (14), un capteur de température du greffon et un moyen de communication de la température du greffon.  Figure pour l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3127345-A1 (FR)
Title: Dispositif d’amplification large bande par composants controles en temperature
Inventor: GARDELEIN ARNAUD
IPC: H03G5/24
Filed: 2021-09-17
Abstract: Dispositif d’amplification (20) configuré pour amplifier un signal d’entrée (SE2), le dispositif comprenant :  un démultiplexeur (22) en longueurs d’onde ou en fréquences configuré pour démultiplexer le signal d’entrée (SE2) en N signaux intermédiaires (SI21, SI22, SI23) avec N supérieur ou égal à 2, un ensemble de N amplificateurs (AMP1, AMP2, AMP3), chaque amplificateur étant configuré pour recevoir un des N signaux intermédiaires (SI21, SI22, SI23) et générer un signal amplifié (SI21amp, SI22amp, SI23amp), un multiplexeur (24) en longueurs d’onde ou en fréquences configuré pour recevoir et multiplexer les N signaux amplifiés (SI21amp, SI22amp, SI23amp) en un signal de sortie (SS2),   dans lequel le dispositif d’amplification (20) comprend un dispositif de contrôle de la température (26) de l’ensemble des N amplificateurs (AMP1, AMP2, AMP3), le dispositif de contrôle de la température (26) étant configuré pour contrôler que la température d’au moins un amplificateur est différente de celle d’au moins un des autres amplificateurs.  Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3128952-A1 (FR)
Title: Cuve en béton munie d’une étiquette rfid, procédé de lecture d’une étiquette rfid d’une telle cuve et procédé de fabrication d’une telle cuve
Inventor: BATEL LOFTI
IPC: G06K19/067
Filed: 2021-11-09
Abstract: CUVE EN BÉTON MUNI D’UNE ÉTIQUETTE RFID, PROCÉDÉ DE LECTURE D’UNE ÉTIQUETTE RFID D’UNE TELLE CUVE ET PROCÉDÉ DE FABRICATION D’UNE TELLE CUVE Une cuve en béton (1) comporte un fond (3) réalisé en béton et une paroi latérale (4) s’étendant depuis le fond selon une première direction (Z) pour former un réceptacle. La paroi latérale (4) est réalisée en béton et s’étendant sur une hauteur d’au moins un mètre à partir du fond (3). Un capot en béton est séparé du fond (3) par la paroi latérale (4) et définit une ouverture. Une étiquette RFID (2) est noyée dans le fond (3) à une profondeur comprise entre 10mm et 40mm (5).  Figure pour l’abrégé : figure 1
Patent FR-3131155-A1 (FR)
Title: Procede et systeme de detection d’incidents dans au moins un reseau local de communication
Inventor: BEN HAMIDA ELYES
IPC: H04L43/08
Filed: 2021-12-16
Abstract: La présente invention concerne un procédé et un dispositif de détection d’incidents dans un réseau local, un dispositif de détection d’incidents étant relié au réseau local par l’intermédiaire d’un réseau étendu, le réseau local comportant un dispositif de conditionnement et de traitement de données. qui :  - obtient (E60), du dispositif de détection d’incidents, un référentiel de traitement de données descriptives des connexions entre les stations et les nœuds et de données descriptives des connexions entre des nœuds du réseau local,  - agrège (E63) les données descriptives des connexions entre les stations et les nœuds et les données descriptives des connexions entre les nœuds si le référentiel de traitement des données comporte des informations indiquant que les données doivent être agrégées,   - calcule (E65) des scores de sévérité des scores de sévérité totale selon le référentiel,  - transfère (E66) les données agrégées ou les scores de sévérité au dispositif de détection d’incidents.  Fig. 6
Patent FR-3137846-A1 (FR)
Title: Procédé de purification du chlorotrifluoroéthylène
Inventor: FIORIO GAËLLE
IPC: B01D61/00
Filed: 2022-07-12
Abstract: La présente invention concerne un procédé de purification du chlorotrifluoroéthylène à partir d’un mélange comprenant du chlorotrifluoroéthylène (CTFE) et une hydrofluorooléfine ; ledit procédé comprenant une étape (a’) de mise en contact dudit mélange avec une membrane M 3 pour former un flux F 1’ comprenant du chlorotrifluoroéthylène et un flux F2 ’ comprenant ladite fluorooléfine, caractérisé en ce que ladite hydrofluorooléfine est sélectionné parmi le groupe consistant en 1,1-difluoroéthylène, E/Z-1,2-difluoroéthylène, tétrafluoroéthylène, hexafluoropropène, 2,3,3,3-tétrafluoropropène, E/Z-1,3,3,3-tétrafluoropropène, 1,1,3,3-tétrafluoropropène, E/Z-1,2,3,3-tétrafluoropropène, 1,1,2,3-tétrafluoropropène, 3,3,3-trifluoropropène, 1,3,3-trifluoropropène, 2,3,3-trifluoropropène, 1,1,3-trifluoropropène, 1,2,3-trifluoropropène, 1,1,2-trifluoropropène, 1,2,3,3,3-pentafluoropropène, 1,1,3,3,3-pentafluoropropène, 1,1,2,3,3-pentafluoropropène, 1,1-difluoropropène, E/Z-1,2-difluoropropène, E/Z-1,3-difluoropropène, 2,3-difluoropropène, 3,3-difluoropropène, 1-fluoropropène, 2-fluoropropène, 3-fluoropropène, E/Z-1,1,1,4,4,4-hexafluorobut-2-ène.
Patent FR-3138540-A1 (FR)
Title: Procédé de traitement de données dans l’informatique en nuage
Inventor: ABRAHAM LOUIS
IPC: G06F21/62
Filed: 2022-07-26
Abstract: Procédé de traitement de données dans l’informatique en nuage, les données étant stockées chiffrées dans au moins un serveur de données, le procédé comprenant une étape de création d’un compte utilisateur, une étape d’envoi par un terminal utilisateur d’une requête d’authentification à un serveur central offrant des services de traitement de données, la requête d’authentification comprenant l’envoi au serveur central d’un mot de passe, une étape de contrôle d’authentification de l’utilisateur par le serveur central, une étape de réponse du serveur central à la requête d’authentification lorsque l’utilisateur a été authentifié, le procédé comprenant, lors de l’étape de création des comptes utilisateurs, la génération pour chaque utilisateur et pour chaque application d’une clé publique et d’une clé privée formant une paire de clés, l’étape de réponse du serveur central à la requête d’authentification comprenant l’envoi au terminal utilisateur de la paire de clés, la clé privée étant chiffrée avec une clé maîtresse générée à partir du mot de passe de l’utilisateur.
Patent FR-3126205-A1 (FR)
Title: Ecran et son procédé de commande
Inventor: PERSIDIS EFSTATHIOS
IPC: G09F9/33
Filed: 2022-08-18
Abstract: TITRE : Ecran et son procédé de commande Ecran (100) comprenant :  - une première couche génératrice d’image (105) éclairée par un premier guide de lumière (115) surfacique et un second guide de lumière (155) surfacique pour éclairer la couche génératrice d’images (105) parallèles ou empilés,  - une première installation d’éclairage (120) couplée au premier guide (115) et comportant des sources de lumière (125) rangées pour émettre dans une première direction (130) et une seconde installation d’éclairage (160) couplée au second guide (155) et comportant des sources de lumière (165) en rangées pour émettre dans une seconde direction d’éclairage (170), différente de la première direction (130).  Figure 1
Patent FR-3132945-A1 (FR)
Title: Système d’acheminement et son procédé de commande
Inventor: SUDA SATOSHI
IPC: G01C21/34
Filed: 2023-02-03
Abstract: L’invention concerne un système d’acheminement (1) capable de fournir un acheminement commode pour une personne utilisatrice (P) qui peut utiliser une trottinette électrique (2), et un procédé de commande du système d’acheminement (1). Le système d’acheminement (1) qui achemine un taxi (3) capable de transporter la personne utilisatrice (P) qui peut utiliser la trottinette électrique (2) comporte : une unité de détermination (402) qui détermine si un premier taxi qui est le taxi (3) embarquant la trottinette électrique (2) est nécessaire pour la personne utilisatrice (P) sur la base d’une réservation d’acheminement du taxi (3) acceptée provenant de la personne utilisatrice (P) ; et une première unité de sélection (403) qui sélectionne le taxi (3) devant être acheminé pour la personne utilisatrice (P). La première unité de sélection (403) sélectionne le premier taxi lorsque l’unité de détermination (402) détermine que le premier taxi est nécessaire pour la personne utilisatrice (P), et sélectionne un deuxième taxi qui est le taxi (3) n’embarquant pas la trottinette électrique (2) lorsque l’unité de détermination (402) détermine que le premier taxi n’est pas nécessaire pour la personne utilisatrice (P).
Patent FR-2001779-A1 (FR)
Title: Production of trioxane copolymers using a hexachloro-
IPC: C08G2/00
Filed: 1969-02-12
Abstract: Trioxane is copolymerised with at least one comonomer in th liquid phase in the presence of methylene chloride and a soluble catalyst which is a salt whose anion is from hexachloroarsenate, hexafluoroarsenate, hexachlorophosphate and hexafluorophosphate. Polymers of molecular weight up to 500,000 are obtained. In general polyacetals from other catalysts systems have molecular weights of about 130,000.
Patent FR-2101010-A1 (FR)
Title: Sparteine mono-and dipyridoxinates and prepn - as tonics for cardiova disorders
IPC: C07D213/67
Filed: 1970-08-06
Abstract: Sparteine mono- and di-pyridoxinates of formulae: R = HOCH2-, -CHO or H2N.CH2-. Cpds. are cardiovascular tonic agents in which sparteine synergises the vitamin B6; the B6 in its turn solubilises the sparteine which may then be given parenterally. Administered orally or parenterally for cardiovascular insufficiency. Prepd. by addn. of 1 or 2 moles of the pyridoxine to 1 mole of oily sparteine base.
Patent FR-2159171-A1 (FR)
Title: Safety glass - comprising polyurethane elastomer sandwiched between two sheets of glass
IPC: C03C27/12
Filed: 1971-11-09
Abstract: Glass comprises a layer of thermosetting polyurethane elastomer derived from a polyester of av. number M.W. between 800-3000 sandwiched between two layers of glass. The plastic material remains highly transparent and keeps its elastic properties over a fairly wide range of temp. To avoid discolouration, there may be mixed into the elastomer 2,6-di-t-butyl-p-cresol and dilaurylthiodipropionate.
Patent FR-2160786-A1 (FR)
Title: Heat shrunk hollow mouldings - for producing thick walled narrow sections with negligible waste
IPC: F21V1/26
Filed: 1971-11-26
Abstract: Hollow articles are made by fastening the ends of a tube of heat shrinkable material over a suitable former, heat contacting the tube to fit the smaller sections of the former, and removing the former. Pref. a pair of formers are mounted back to back with the smallest sections in the middle. Pref. the former(s) with the tube mounted can rotate past a fixed heater. Pref. the equipment incorporates a knife for cutting the shrunk fit tube in two. Pref. an ancillary tool can turn the cut edges of the film to fit channels in the base of each former. After the material is chilled, the formers are pref. sepd. along their axis of rotation. Esp suitable for making lampshades, flower pots, hats or similar shapes.
Patent FR-2165752-A1 (FR)
Title: Shampoos contg fruit or vegetable extracts - having therapeutic props
IPC: A61K8/46
Filed: 1971-12-29
Abstract: The new shampoos contain 75-85% sodium lauryl ether sulphate, 8-10% glycerol monostearate, and 2-4% triethanolamine, and opt. 5-10% fruit or 2-10% vegetable extract. Suitable vegetable extracts are derived from wheat germ, nasturtium, pistachio, rosemary, carrot or ivy. Fruit extracts may be derived from blackcurrent, raspberry, orange, apricot, lemon or avocado.
Patent FR-2167414-A1 (FR)
Title: Electrolysis wheel - with improved internal cooling for use at high currents
IPC: H01R39/64
Filed: 1972-01-14
Abstract: Metal wheel with internal cooling fluid circulation, for supplying current for the continuous treatment of metal or metallised strip, with a hollow steel hub with a heat conductive (e.g. Cu) coating and opt. a hard Cr coating, has radial bolts of e.g. Cu arranged regularly at the surface of the tread. The shanks of the bolts extend through the tread into the cooling fluid and their heads are covered by a heat conductive (e.g. Cu) coating which covers the whole of the tread surface.
Patent FR-2205750-A1 (FR)
Title: Solid electrolyte cell cathode - comprising a tin halide
IPC: H01M6/18
Filed: 1972-11-08
Abstract: Solid electroylte cells used in miniature circuits have a superior voltage and energy density (esp. compared with Li/PbI2 systems) when an Sn halide is used as the active cathode material. The solid electrolyte is pref. of LiI, LiOH and Al2O3.
Patent FR-2206088-A1 (FR)
Title: Analgesic piperazino butyrophenone ketals - prepd. by reaction of halo butyrophenone ketal with hydroxy alkyl piperazine
IPC: C07D405/06
Filed: 1972-11-14
Abstract: Title cpds. are of formula (I) (where A is straight or branched 1-8C alkylene; R is H, opt. satd. straight or branched 1-5C alkyl or -ArO-R1; A1 is st. or branched 1-3C alkylene and R1 is H opt. satd. straight or branched 1-5C alkyl or phenyl opt. substd. by 1-3 gps. selected from halogens, OH, alkyl, alkoxy, NO2 and trihaloalkyl the alkyl, alkoxy, or trihaloalkyl gps. having 1-3C).
Patent FR-2175223-A1 (FR)
Title: Continuous hydrogenation-of unsatd fatty acids - using a palladium on alpha-alumina catalyst
IPC: C07C67/00
Filed: 1973-03-09
Abstract: A current of the acid is contacted with hydrogen running in the same direction in the presence of a fixed catalystic bed contg 0.5-5 wt.% Pd an alpha-alumina at ca 93-232 degrees C. Used in fat and oil industry to convert the unsatd. acids to products of higher m.pt. Catalyst is unaffected by fatty acids and allows continuous prodn. Temp. is low and contact time is short.
Patent FR-2186560-A1 (FR)
Title: Fleece fabric mfr - with fleece feed control by difference between fleece feed and fleece machine take-up speeds
IPC: D04H1/52
Filed: 1973-04-11
Abstract: The fleece supply to a stitch bonding machine is controlled by comparing the stitch bonding machine speed with the fleece supply speed in e.g. a differential fed through flexible input shafts from fleece conveyor and stitch bonding machine drive. The difference (e.g. manifest as a positional change in a differential gear member) is used to automatically control the fleece producing or fleece using part of the machinery.