baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3034055-A1 (FR)
Title: Siege de vehicule et procede de deplacement d'un siege de vehicule par un dispositif de detection
Inventor: PETIPHAR PIERRE-HENRI
IPC: B60N2/20
Filed: 2015-03-25
Abstract: Siège (1) de véhicule comprenant une assise (3), un dossier (2) monté rotatif sur l'assise (3) autour d'une direction transversale Y et rabattable manuellement par rapport à l'assise (3), un dispositif de blocage (8) mobile entre une position de blocage et une position de déblocage, un dispositif d'actionnement (14) pour entraîner un déplacement du dispositif de blocage (8) vers la position de déblocage, le siège (1) comprenant en outre un dispositif de détection (17) configuré pour commander le dispositif d'actionnement (14), le dispositif de détection (17) comprenant au moins un capteur (18) situé sur le dossier (2) et configuré pour détecter une action d'un utilisateur (20) au voisinage dudit capteur (18).
Patent FR-3034545-A1 (FR)
Title: Outils pour l'etalonnage d'un dispositif de controle par ultrasons
Inventor: NOEL ALEXANDRE
IPC: G06F17/50
Filed: 2015-03-31
Abstract: Module d'aide à l'étalonnage d'un dispositif de contrôle de produits métallurgiques comprenant de la mémoire capable de stocker des données sous forme de couples valeur/angle. Chaque couple correspond à une amplitude de réponse à une inspection ultrasonore dans une direction du produit métallurgique correspondant audit angle. Un calculateur est capable d'exécuter une fonction de traitement des données stockées. Un premier jeu de données concerne un réflecteur poly-directionnel ménagé dans le produit métallurgique. Les couples du premier jeu correspondent à des amplitudes de réponse à des inspections ultrasonores selon certaines au moins de directions de travail du réflecteur poly-directionnel. Un second jeu de données concerne un réflecteur directionnel ménagé dans le produit métallurgique. Le second jeu de données comprend, pour le réflecteur directionnel, au moins un couple correspondant à une amplitude de réponse à une inspection ultrasonore selon une direction de travail du réflecteur. La fonction de traitement établit un troisième jeu de données par interpolation des couples du premier jeu de données et du second jeu de données. Les couples du troisième jeu correspondent à des amplitudes étalon pour des inspections ultrasonores selon certaines au moins des directions de travail du réflecteur poly-directionnel.
Patent FR-3039213-A1 (FR)
Title: Turbomachine comportant au moins deux generateurs de gaz et une distribution de flux variable dans la turbine de puissance
Inventor: TANTOT NICOLAS JEROME JEAN
IPC: F02C9/22
Filed: 2015-07-22
Abstract: L'invention concerne une turbomachine, comprenant deux générateurs de gaz (2a, 2b) configurés pour générer un flux primaire qui est délivré par une veine centrale (4) à une turbine de puissance (3), ladite turbine de puissance (3) comportant au moins un rotor (5, 6) entraînant au moins un rotor de soufflante (7, 8), caractérisée en ce qu'elle comporte, en fonction du temps et transversalement autour d'un axe de la turbomachine, d'une part l'incidence du flux primaire, de manière à adapter ladite incidence au fonctionnement de la turbine de puissance (3), d'autre part la section de passage du flux primaire, de manière à adapter ladite section de passage à un état de fonctionnement desdits au moins deux générateurs de gaz(2a, 2b. Elle concerne également un aéronef comportant une telle turbomachine et des méthodes de pilotage de cette turbomachine.
Patent FR-3040632-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif d'occlusion d'un conduit corporel
Inventor: MEHIER HENRI
IPC: A61M25/10
Filed: 2015-09-03
Abstract: L'invention concerne un dispositif d'occlusion (1a, 1b) d'un conduit corporel (7) comprenant un conduit d'alimentation (2a, 2b) pourvu d'une partie distale (15a) et d'une partie proximale (15b), un élément gonflable (3a, 3b) comportant une ouverture (18) qui est raccordée de façon étanche et amovible à la partie distale (15a) dudit conduit (2a, 2b) et un module d'injection (4a, 4b) d'un fluide (21) de gonflage dans l'élément gonflable (3a, 3b) par l'intermédiaire du conduit d'alimentation (2a, 2b) raccordé à la partie proximale (15b).
Patent FR-3028480-A1 (FR)
Title: Perfectionnements apportes a une remorque de transport de marchandises
Inventor: ADAMS WILLIAM MARK
IPC: B62D63/06
Filed: 2015-09-30
Abstract: L'invention concerne une remorque à des fins de mouvement de marchandises dans celle-ci, la remorque ayant une cavité à des fins de réception des marchandises. La cavité est délimitée par un toit (30), des parois latérales opposées (26, 28), une extrémité avant (22) et une extrémité arrière (24) opposée, ainsi que des premier et deuxième planchers (8, 32) espacés à la verticale. Les premier et deuxième planchers (8, 32) sont mis en œuvre pour une partie le long de la longueur de la remorque dans laquelle au moins deux parmi les premier et/ou deuxième planchers (8, 32) et/ou toit (30) divergent.
Patent FR-3041942-A1 (FR)
Title: Poche a parois souples, et procede de fabrication d'une telle poche
Inventor: VANDROMME PASCAL
IPC: C03B19/00
Filed: 2015-10-02
Abstract: La présente invention concerne une poche (1) à parois souples pour le feuilletage de verre, destinée à être dépressurisée, comprenant : - deux feuilles superposées et assemblées de manière étanche selon leurs côtés respectifs regroupés par paires, afin de définir un volume intérieur, et - une zone d'ouverture (8) pour ouvrir ou fermer la poche. La première feuille comporte une portion d'extrémité, dite première portion d'extrémité (22), la deuxième feuille comporte une portion d'extrémité, dite deuxième portion d'extrémité (24), et les première et deuxième portions d'extrémités délimitent la zone d'ouverture (8) de la poche. La première portion d'extrémité (22) comprend un unique pli longitudinal (26), ledit unique pli longitudinal formant un rabat (28) s'étendant le long de la zone d'ouverture (8) de la poche. La présente invention concerne également le procédé de fabrication d'une telle poche (1).
Patent FR-3042865-A1 (FR)
Title: Dispositif pour la mesure du potentiel electrochimique a courant coupe d'une structure contenant du metal soumise a une protection cathodique par anodes sacrificielles
Inventor: MOKRANI SAMI
IPC: G01N17/02
Filed: 2015-10-26
Abstract: L'invention concerne un dispositif pour la mesure du potentiel électrochimique à courant coupé d'une structure (2) contenant du métal qui est soumise à une protection cathodique par anodes sacrificielles et qui est au moins en partie au contact d'un électrolyte (4), comprenant un coupon métallique (18) réalisé dans un métal identique à celui de la structure à protéger et relié à celle-ci par l'intermédiaire d'un interrupteur (26), ledit coupon métallique ayant une face (18b) exposée à l'électrolyte et une autre face (18a) exposée à une électrode de référence (14) pour la mesure du potentiel du coupon métallique, ladite électrode de référence étant par ailleurs isolée électriquement, et un appareil de mesure (22) relié, d'une part à l'électrode de référence, et d'autre part au coupon métallique.
Patent FR-3044188-A1 (FR)
Title: Limiteur de debit de type "seau a jetons"
Inventor: VAN AMSTEL DUCO
IPC: H03K19/00
Filed: 2015-11-25
Abstract: L'invention est relative à un limiteur de débit d'une transmission de données selon la technique du seau à jetons, comprenant un compteur de jetons (10) configuré pour être incrémenté à une cadence déterminant le débit moyen de la transmission ; un diviseur de fréquence (12') connecté pour commander l'incrémentation du compteur de jetons à partir d'une horloge (CK), le diviseur ayant un taux de division entier (N) ; et un modulateur (14) configuré pour alterner le taux de division entre deux entiers différents (N, N+1) de manière à faire tendre le débit moyen résultant vers un débit programmé entre deux débits correspondant respectivement aux deux entiers.
Patent FR-3044926-A1 (FR)
Title: Outils de therapie genique efficaces pour le saut de l'exon 53 de la dystrophine
Inventor: PIETRI-ROUXEL FRANCE
IPC: C12N15/861
Filed: 2015-12-09
Abstract: La présente invention vise un vecteur viral adéno-associé recombinant (AAVr) comprenant une séquence codant un oligonucléotide antisens (AON) dirigé contre un segment d'au moins 33 bases de la région +30 à +69 de l'exon 53 de l'ARN pré-messager (pré-ARNm) de la dystrophine, avantageusement d'origine humaine, ainsi que son utilisation en tant que médicament, en particulier pour traiter la dystrophie musculaire de Duchenne (DMD).
Patent FR-3046514-A1 (FR)
Title: Procede de traitement d'un service reseau
Inventor: BIHANNIC NICOLAS
IPC: H04L45/02
Filed: 2015-12-30
Abstract: Procédé de traitement d'un service réseau supporté par une infrastructure de réseau permettant la virtualisation de fonctions réseau, ledit service réseau étant formé d'une séquence, dite séquence initiale, d'au moins une fonction réseau virtualisée traitant un flux entrant, ledit procédé comprenant les étapes suivantes : - détection d'une anomalie relative à ladite au moins une fonction réseau virtualisée ; - détection et identification d'une attaque réseau ciblant ledit service réseau à partir de ladite anomalie ; - identification dans ladite séquence initiale d'au moins une fonction réseau virtualisée impactée par ladite attaque ; - modification de ladite séquence initiale pour circonscrire l'attaque de telle sorte que ledit flux entrant soit routé vers au moins une fonction réseau virtualisée, dite fonction curative, mettant en œuvre un traitement dudit flux entrant, dit flux malveillant, ainsi que des fonctions mises en œuvre par ladite au moins une fonction réseau virtualisée impactée par ladite attaque.
Patent FR-3047475-A1 (FR)
Title: Porte sandwichs universel
Inventor: CANAQUE BERNARD
IPC: B65D65/10
Filed: 2016-02-08
Abstract: L'invention concerne un dispositif supportant tous les types de sandwiches, offrant au consommateur un bon maintien de leur sandwich dans l'hygiène. Il est caractérisé par une forme empilable pour une facilité de rangement et fait d'une matière semi-rigide hygiénique et jetable. Le dispositif se présente par un fond rectangulaire (1), deux côtés longitudinaux et deux côtés frontaux (3) qui ont une échancrure dont le point le plus bas (6) se situe à une certaine hauteur du fond. Le dispositif selon l'invention est destiné à tous les types de restauration rapide permettant d'offrir un gain de temps au serveur et une bonne hygiène aux consommateurs.
Patent FR-3051532-A1 (FR)
Title: Integration dans ou sur le volant d'une prise de remplissage de bouteilles de gaz, d'un mecanisme a cliquet reversible
Inventor: A COMPLETER
IPC: F17C13/06
Filed: 2016-05-20
Abstract: Intégration d'un mécanisme à cliquet réversible dans une prise de remplissage de bouteille de gaz sous pression, afin de limiter l'effort de l'opérateur à un mouvement de va et vient sans lâcher le volant de la prise lors du vissage ou dévissage de cette prise. L'objectif est de réduire les pathologies récurrentes des opérateurs au niveau du poignet et du coude.
Patent FR-3052356-A1 (FR)
Title: Dispositif permettant de proteger les dents et les muqueuses genitales des hommes et des femmes lors des rapports buco-genitaux
Inventor: MARCEAU FRANCOIS JEAN ALFRED
IPC: A61H19/00
Filed: 2016-06-09
Abstract: L'invention concerne un dispositif permettant de protéger les dents et les muqueuses génitales lors des caresses buco-génitales caractérisé en ce qu'il comporte une partie du haut en forme de demi tore avec sur sa face supérieure une forme creuse dans le sens de sa longueur pour recevoir et recouvrir les dents de la gencive du haut dans la bouche de l'utilisateur ou de l'utilisatrice. De même le dispositif comporte une autre partie en forme de demi tore avec une forme creuse dans le sens de sa longueur sur sa face inférieure pour recevoir et recouvrir les dents de la mâchoire. Ces deux parties sont assemblées l'une à l'autre chacune par leurs extrémités pour que l'utilisateur ou l'utilisatrice puisse maintenir en place sur ses dents le dispositif qui peut ainsi s'adapter aux mouvements de haut en bas de la mâchoire lorsque celle-ci s'ouvre ou se ferme.
Patent FR-3033536-A1 (FR)
Title: Bras d'essuie-glace et installation d'essuie-glace de vehicule automobile
Inventor: KRAEMER GODELIEVE
IPC: B60S1/48
Filed: 2016-03-11
Abstract: Bras d'essuie-glace (10) comportant au moins un premier tuyau (12), pour que le liquide (16) passe du premier tuyau (12) par le second tuyau (18) jusqu'à une buse (20). Le premier et le second tuyaux (12, 18) sont reliés par un raccord (22), comportant un élément d'articulation (24).
Patent FR-3050223-A1 (FR)
Title: Embase de fermeture pour un systeme de fermeture securisee de porte
Inventor: MARTIN REMY
IPC: E05B65/00
Filed: 2016-04-14
Abstract: L'invention concerne une embase de fermeture (52) pour un système de fermeture (50) sécurisée d'une porte logée dans un mur séparant un premier espace d'un deuxième espace, la porte comprenant une première et une deuxième parois latérales destinées à être en regard des premier et deuxième espaces, respectivement, l'embase de fermeture (52) comprenant une platine (56) configurée pour être fixée sur la première paroi latérale ; un pêne (58) monté mobile sur la platine (56) et apte à être entraîné dans une position de désengagement d'une gâche montée sur le mur ; et un basculeur (72) monté sur la platine (56) de manière rotative autour d'un axe de rotation (D), le basculeur (72) étant apte à être actionné pour être disposé dans une position d'entraînement du pêne (58) dans la position de désengagement.
Patent FR-3052732-A1 (FR)
Title: Procede de gestion d'un systeme de securite ferroviaire et systeme de securite ferroviaire mettant en oeuvre un tel procede
Inventor: BALLESTEROS JAVIER
IPC: B61L27/04
Filed: 2016-06-15
Abstract: L'invention concerne un procédé de gestion d'un système (1) de sécurité ferroviaire comprenant un ordinateur central (2) et un ou plusieurs dispositifs (3) de mise en sécurité de zones (5) prédéfinies d'une voie (7), ce procédé comprenant des étapes consistant à a) détecter, avec le ou les dispositifs (3) de mise en sécurité, un événement sur une zone (5) prédéfinie d'une voie (7), b) en cas de survenance d'un événement sur la zone prédéfinie (5), déclencher, au moyen du dispositif (3) de mise en sécurité ayant détecté l'évènement, la transmission d'un signal à l'ordinateur central (2) et le passage de ce dispositif (3) dans une configuration activée, c) mettre en sécurité la zone prédéfinie (5) sur laquelle survient l'événement, au moyen de l'ordinateur central (2), d) lorsque l'événement prend fin, passer le dispositif (3) de mise en sécurité dans une configuration désactivée et remettre la zone prédéfinie (5) dans une configuration normale. Ce procédé comprend au moins une des étapes supplémentaires suivantes consistant à e) pour au moins un dispositif (3) de mise en sécurité, activer ou désactiver la prise en compte par l'ordinateur central (2) de la détection d'évènements par ce dispositif (3) de mise en sécurité, f) pour au moins un dispositif (3) de mise en sécurité, lorsque ce dispositif (3) est remis en configuration désactivée, préalablement à la remise en configuration normale de la zone prédéfinie (5) concernée par l'événement détecté par ce dispositif (3), autoriser la remise en configuration normale de cette zone (5).
Patent FR-3059226-A1 (FR)
Title: Appareil buccodentaire d'amelioration de la ventilation pulmonaire d'un sujet et procede de realisation
Inventor: BOTBOL CHARLES
IPC: A61F5/56
Filed: 2016-11-25
Abstract: L'invention concerne un appareil (1) buccodentaire d'amélioration de la ventilation pulmonaire d'un sujet. L'appareil est constitué d'un bloc de matière approximativement en forme d'arc et comportant trois parties en continuité : une partie médiane (2) et deux parties latérales (3G, 3D), la partie médiane (2) étant disposée entre les deux parties latérales (3G, 3D) et étant configurée pour être disposée en arrière des incisives et canines de la mandibule, chaque partie latérale (3G, 3D) comportant une gouttière inférieure (4G, 4D) pour des dents de la mandibule et au moins une ailette externe supérieure (5G, 5D) pour venir contre la face externe de l'arc dentaire supérieur, l'appareil (1) étant configuré afin qu'une fois en place en bouche la mandibule soit bloquée en protrusion par rapport au maxillaire. Un procédé de fabrication de l'appareil complète l'invention.
Patent FR-3045300-A1 (FR)
Title: Canape
Inventor: SOLANS SOLANS ALFONSO
IPC: A47C17/22
Filed: 2016-12-22
Abstract: Canapé (1) comprenant un coffre dont le couvercle supérieur (2) est destiné à recevoir un matelas (7), présentant un espace intérieur de rangement principal défini par les parois latérales du canapé (1) et, sous l'espace intérieur de rangement principal, un second espace de rangement dans lequel est disposée une base de un lit d'appoint (6), la base de lit d'appoint étant accessible depuis l'une des parois latérales (4) du canapé.
Patent FR-3066485-A1 (FR)
Title: Systeme d'immersion d'un objet a partir d'une plateforme flottante ou non
Inventor: BOULIER VINCENT
IPC: F16M13/00
Filed: 2017-05-16
Abstract: L'invention concerne un système d'immersion d'un objet (1) à partir d'une plateforme flottante ou non (2). Le système comprend un bras télescopique (3) solidarisé à la plateforme (2) sensiblement perpendiculairement à celle-ci par l'intermédiaire d'une interface de support (4) et à déplacement commandé entre une position haute repliée et une position basse déployée en grande partie immergé, le bras télescopique (3) comprenant une extrémité libre destinée à être amoviblement fixée à l'objet (1) à immerger par l'intermédiaire d'une interface de fixation (5) solidaire de cette extrémité libre pour immerger l'objet (1) lorsque le bras télescopique (3) occupe sa position déployée. L'invention trouve son application dans le domaine de la navigation.
Patent FR-3067052-A1 (FR)
Title: Dispositif d'ouverture de caveaux funeraires
Inventor: ROBLEDO PATRICK
IPC: E04H13/00
Filed: 2017-06-01
Abstract: Dispositif d'ouverture de caveau funéraire caractérisé en ce qu'il comporte deux rails (fig2) de forme U en alu ou en acier, sur lesquels s'emboîtent des piges d'écartement (fïg3) et ou glissent des roulettes en acier (fig4 n°1) qui supportent la pierre tombale pour que cette dernière soit déplacée à la convenance de l'utilisateur.
Patent FR-3074008-A1 (FR)
Title: Dispositif d'eclairage facilitant la lecture.
Inventor: LE FLOCH ALBERT
IPC: H05B37/02
Filed: 2017-11-20
Abstract: L'invention concerne un dispositif d'éclairage (LIGHT) d'un contenu graphique et/ou textuel représenté sur un support quelconque et notamment de type papier, caractérisé en ce qu'un faisceau lumineux généré dans un spectre de lumière visible est activé et désactivé périodiquement à partir du dispositif d'éclairage (LIGHT) selon des cycles successifs opérés à une fréquence (Fd) prédéterminée et en ce que les périodes d'éclairage successives ont chacune une durée (T1) comprise dans un intervalle de valeurs allant de 15 à 30 % de la durée (T) des cycles opérés.
Patent FR-3062944-A1 (FR)
Title: Procede de detection de faux-positifs relatifs a un feu de signalisation
Inventor: CARON THIBAULT
IPC: G06T7/90
Filed: 2017-02-10
Abstract: La présente invention a pour objet un procédé de détection de faux-positifs relatifs à un feu de signalisation à partir d'un flux vidéo d'images capturées par une caméra embarquée dans un véhicule automobile, ledit feu de signalisation étant configuré pour basculer entre plusieurs états, chaque état étant caractérisé par au moins une zone colorée représentative d'une signalisation. Le procédé comprend une étape de filtrage (E4) des images, selon une liste prédéterminée de critères de filtrage relatifs aux états du feu de signalisation, à partir d'un historique prédéterminé de la couleur des pixels de la zone colorée représentant un objet lumineux détecté dans le flux vidéo d'images afin de détecter les faux-positifs.
Patent FR-3063439-A1 (FR)
Title: Systeme de couverture pour un garnissage de particules solides et reacteur comportant un tel systeme
Inventor: POUSSIN BERNARD
IPC: B01J19/30
Filed: 2017-03-01
Abstract: L'invention se rapporte à un système de couverture (5) pour un garnissage (3) de particules solides comportant une structure articulée (11) et une enveloppe annulaire (13) couvrant la structure articulée (11), l'enveloppe (13) étant formée par des plaques (16, 17) métalliques montées mobiles entre elles de manière étanche, la structure articulée (11) comportant des jupes métalliques (31) formant des cercles concentriques articulés (33) permettant de supporter les plaques (16, 17) de l'enveloppe (13) et de s'adapter aux déformations du garnissage (3), et des éléments métalliques (35) formant des entretoises articulées (37) permettant de maintenir un écartement entre les cercles concentriques articulés (33) et de s'adapter aux déformations du garnissage (3).
Patent FR-3063502-A1 (FR)
Title: Connecteur pour systeme constructif
Inventor: BOUCHOOU JEANNE
IPC: E04C3/12
Filed: 2017-03-03
Abstract: La présente invention concerne un système constructif, comprenant au moins deux éléments constitutifs (10, 20), dont un premier (10) comprend lui-même au moins une première et une deuxième lames structurelles en bois (101, 111) agencées de manière qu'une face de la première lame (101A) et une face de la deuxième lame (111B) sont maintenues l'une contre l'autre au niveau d'une interface de contact (I101-111), ledit système constructif comprenant également au moins un connecteur (30) agencé pour fixer ensemble lesdits au moins deux éléments constitutifs (10, 20) et comprenant lui-même au moins une tige (31). Selon la présente invention, la tige (31) est disposée au moins partiellement à l'intérieur de ladite interface de contact (I101-111). La présente invention concerne également un procédé d'assemblage d'un tel système constructif.
Patent FR-3068508-A1 (FR)
Title: Procede de transfert d'une couche mince sur un substrat support presentant des coefficients de dilatation thermique differents
Inventor: HUYET ISABELLE
IPC: H01L21/30
Filed: 2017-06-30
Abstract: Procédé de transfert d'une couche mince (3) constituée d'un premier matériau sur un substrat support (7) constitué d'un deuxième matériau, le premier et le deuxième matériau présentant des coefficients de dilatation thermique différents. Le procédé de transfert de la couche mince (3) comporte la fourniture d'un substrat donneur (1) composé de l'assemblage d'une couche épaisse formé du premier matériau (1a) et d'un substrat manipulateur (1b), le coefficient de dilatation thermique du substrat manipulateur (1b) étant similaire à celui du substrat support (7) et le substrat donneur (1) présentant une face principale (4) du côté de la couche épaisse (1a) ; l'introduction d'espèces légères dans la couche épaisse (1a) pour y générer un plan de fragilisation (2) et définir la couche mince (3) entre le plan de fragilisation (2) et la face principale (4) du substrat donneur (1); l'assemblage de la face principale (4) du substrat donneur avec une face (6) du substrat support (7); le détachement de la couche mince (3) au niveau du plan de fragilisation (2), le détachement comprenant l'application d'un traitement thermique.