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Patent WO-2012022862-A1 (WO)
Title: Procede de soudage a l'arc, avec gaz inerte contenant de l'azote, de pieces metalliques aluminiees
Inventor: BERTIN PASCAL
IPC: B23K9/16
Filed: 2011-05-05
Abstract: L' invention porte sur un procédé de soudage a l'arc électrique sans présence de faisceau laser, d'une ou plusieurs pièces métalliques, notamment en acier, comprenant un revêtement surfacique a base d' aluminium, notamment un revêtement compose d' aluminium et de silicium, mettant un oeuvre un gaz de protection, caractérisé en ce que le gaz de protection est constitue d'un mélange d' argon et d' hélium, et par ailleurs d' azote, en particulier moins de 30% en volume d' azote typiquement de 2 a 10% en volume d' azote.
Patent WO-2011148101-A1 (WO)
Title: Générateurs de tourbillons en amont d'une grille d'aubes de compresseur
Inventor: DOMERCQ OLIVIER STEPHANE
IPC: F04D29/52
Filed: 2011-05-25
Abstract: La présente invention porte sur un ensemble (2) à aubes (1), en particulier un redresseur,pour un compresseur de turbomachine, ledit ensemble (2) à aubes (1) comprenant une pluralité de dispositifs individuels (14A) agissant sur l'écoulement, qui sont formés de manière à au moins générer des tourbillons (16).Elle est caractérisée par le fait que chacun desdits dispositifs individuels (14A) est prévu en amont dudit ensemble (2) à aubes (1) de manière à agir simultanément sur l'écoulement principal (E) et sur un écoulement de recirculation (G).
Patent WO-2012038642-A1 (WO)
Title: Container with a thickened curved annular portion
Inventor: BELLEC CAROLINE
IPC: B65D1/02
Filed: 2011-09-14
Abstract: Thermoplastic container (14) having a body extending along a main axis (A), characterized in that the body has at least one thickened curved annular region (20).
Patent WO-2012095606-A1 (WO)
Title: Device for bringing an electrical conductor into contact with an electrical conductor onboard a mechanical lift vehicle
Inventor: CHEDAL BORNU YVES
IPC: B61B12/02
Filed: 2012-01-10
Abstract: Device (1) for bringing a mobile conductor carried on a hanger (8) of a vehicle of a mechanical lift installation connected to a cable (7) by the hanger (8), into contact with a conductor connected to an end station of the mechanical lift installation, characterized in that the device (1) comprises at least one conductor suspension means connected to the end station by a pivot connection (P1) allowing the conductor to be brought into contact with the conductor irrespective of the inclination of the hanger (8).
Patent WO-2012164211-A1 (WO)
Title: Procede d'extraction du squalene a partir de microalgues
Inventor: PATINIER SAMUEL
IPC: C12P5/02
Filed: 2012-05-25
Abstract: L'invention se rapporte à un procédé d'extraction sans solvant organique de squalène produit par fermentation de microalgues appartenant à la famille des Thraustochytriales sp., caractérisé en ce qu'il comprend les étapes suivantes : • 1) préparer une biomasse de microalgues appartenant à la famille des Thraustochytriales de manière à réduire la concentration en solubles interstitiels et atteindre ainsi une pureté comprise entre 30 et 99 % exprimée en poids sec de biomasse sur poids sec total du milieu de fermentation, • 2) traiter la biomasse ainsi obtenue à l'aide d'une enzyme de type- protéases choisies dans le groupe des protéases netres ou basiques de manière à rompre la paroi cellulaire desdites microalgues tout en prévenant la formation de l'émulsion produite par ledit traitement enzymatique, • 3) centrifuger le mélange réactionnel ainsi obtenu afin de séparer l'huile de la phase aqueuse, et • 4) récupérer l'huile brute enrichie en squalène ainsi produite.
Patent WO-2012164227-A1 (WO)
Title: Distributeur de turbine radiale à calage variable, en particulier de turbine de source de puissance auxiliaire
Inventor: DEMOLIS JACQUES
IPC: F01D17/16
Filed: 2012-05-31
Abstract: L'invention vise à modifier le débit réduit admis par une turbine radiale en fonction des besoins du cycle thermodynamique et à réaliser une étanchéité dans la zone de charge maximale des pales du distributeur. Pour ce faire, elle propose des pales selon un positionnement particulier. Selon un mode préféré, le distributeur de turbine radiale de turbomachine(7), en rotation autour d'un axe central (X'X), comporte une première grille annulaire (G1) de pales fixes (2a) et une deuxième grille annulaire (G2) de même nombre de pales à calage variable (2b). Les pales (2a, 2b) présentent des faces intrados (Fi) et extrados (Fe). Chaque pale (2b) à calage variable, solidaire de coupelles (24a, 24b), est apte à être entraînée en rotation par des moyens de commande (40) autour d'un axe géométrique (R'R) reliant les centres (2A, 2B) des coupelles (24a, 24b). Chaque pale à calage variable (2b) est montée à distance de l'axe (R'R) des coupelles (24a, 24b) de sorte que cet axe de rotation (R'R) est positionné en regard de la face extrados (Fe)de la pale (2b) et de manière sensiblement plus proche du bord de fuite (Bf) que du bord d'attaque (Ba) de cette pale (2b).
Patent WO-2013004942-A1 (WO)
Title: Réservoir de fluide cryogénique et son utilisation
Inventor: QUEMERAIS SOPHIE
IPC: F02K9/60
Filed: 2012-06-25
Abstract: Réservoir de fluide cryogénique pour lanceur spatial comprenant au moins une paroi (3) délimitant un volume de stockage pour du fluide cryogénique, ladite paroi (3) étant munie, sur au moins une partie de sa surface intérieure, d'une d'isolation thermique comprenant une couche (2) dite supérieure destinée à être en contact avec le fluide stocké dans le volume de stockage, caractérisé en ce que la couche (2) supérieure comprend un matériau isolant recouvert, sur sa face destinée à être en contact avec le fluide cryogénique stocké dans le réservoir, d'une enveloppe étanche formant une barrière étanche entre le fluide cryogénique stocké et le matériau isolant, et en ce que le matériau isolant de la couche (2) supérieure est complètement encapsulé dans une enveloppe étanche, c'est-à-dire que le matériau isolant est recouvert par l'enveloppe étanche sur toute sa surface.
Patent WO-2013072591-A1 (WO)
Title: Method for preparing pentacyclic anion salt
Inventor: SCHMIDT GREGORY
IPC: H01M10/0568
Filed: 2012-10-29
Abstract: The invention relates to a method for preparing an imidazole compound with the following formula: wherein Rf is a fluorinated alkyl group comprising between 1 and 5 carbon atoms, said method comprising: (a) the reaction of the diaminomaleonitrile with the following formula: with the compound with the following formula: wherein Y represents a chlorine atom or the OCORf group to form the salified amide compound with the following formula: at temperature Τ 1 , and (b) the dehydration of the salified amide compound with formula (IVa) and/or the corresponding amino (IVb) to form the imidazole compound with formula (III), at temperature T 2  higher than T 1 .
Patent WO-2013072619-A1 (WO)
Title: Formwork for concrete slabs
Inventor: DE RIVAS ARNAUD
IPC: E01C11/14
Filed: 2012-11-14
Abstract: The formwork comprises first and second horizontal support bases shaped and arranged to have a plurality of projecting forms and cut-outs capable of intermeshing by means of engagement, said support bases receiving rods forming concrete sockets. The first horizontal support base (1) receives, for attachment, first pairs of brackets (4a) (4b) arranged and spaced apart having a vertical branch allowing the height-adjustable attachment of a vertical plate (5) forming a height-adjustment system. Said second support base (2) is arranged with second pairs of brackets (8a) (8b) arranged opposite said first pairs of brackets, being arranged attached to said second support base. Said second pairs of brackets allow, by means of the vertical branches thereof, the attachment of a fixed-position vertical counterplate (9). The plate (5) is arranged on the length thereof with oblong holes (5a) established on one portion of the length thereof, and the counterplate (9) has openings (9a) for the inclusion of a means (6) in the form of a bolt for adjusting and attaching the plate in relation to the counterplate.
Patent WO-2014049214-A1 (WO)
Title: Autoinjector
Inventor: FABIEN DAVID
IPC: A61M5/20
Filed: 2013-05-24
Abstract: Autoinjector having a pre-filled syringe, a piston rod (1005), an injection spring (1008), a movable element (1004; 1006), an acoustic and/or tactile indicating device (1500) having a key (1121), said key having a shaft part (1120), which extends inside the piston rod (1005), and a head part (1122), said movable element having at least one deformable tab (1510; 1520), said piston rod (1005) exerting traction on said head part (1122) via said shaft part (1121) of said key (1120) at the end of injection, thereby permitting a radial deformation of said at least one deformable tab and an axial movement of said movable element under the effect of said injection spring (1008), said movement generating an acoustic and/or tactile indication for the user.
Patent WO-2015028731-A1 (WO)
Title: Procédé et dispositif de contrôle de la transmission de trames de réponse, issues d'organes esclaves appartenant à un réseau lin, à un réseau d'un autre type
Inventor: BOISSERIE ANTONY
IPC: H04L12/46
Filed: 2014-07-16
Abstract: Un dispositif (D) est dédié au contrôle de la transmission de messages de réponse, générés par un organe esclave (OE1) appartenant à un premier réseau (R1) de type LIN et géré par un organe de gestion (OG), à un second réseau (R2). Ce dispositif (D) est agencé, chaque fois que l'organe esclave (OE1) doit transmettre un segment d'un message de réponse, pour déclencher la transmission par l'organe de gestion (OG) à l'organe esclave (OE1) d'un entête d'une trame conditionnelle pour qu'il la complète avec ce segment et lui transmette pendant une tranche temporelle qui lui est dédiée et qui permet de respecter la durée minimale, puis pour déclencher la transmission immédiate par l'organe de gestion (OG) au second réseau de communication (R2) de cette trame conditionnelle complétée, et ainsi de suite jusqu'à ce que tous les segments du message de réponse aient été transmis au second réseau (R2).
Patent WO-2015079133-A1 (WO)
Title: Procédé de biseautage d'une lentille ophtalmique
Inventor: MOLINARO ANDRÉA
IPC: B24B9/14
Filed: 2014-10-28
Abstract: L'invention concerne un procédé d'élaboration d'une consigne de biseautage d'une lentille ophtalmique, en vue de son montage dans un entourage d'une monture de lunettes dans lequel est initialement emboîtée une lentille de présentation biseautée. Selon l'invention, il est prévu des étapes consistant à: a) acquérir un paramètre de correction relatif au jeu entre l'entourage et la lentille de présentation, b) capturer une image faciale de la lentille de présentation préalablement extraite de l'entourage, c) déterminer, sur ladite image faciale, un contour initial (C0) de ladite lentille de présentation, d) calculer un contour corrigé (C1), en corrigeant le contour initial en fonction dudit paramètre de correction, et e) déduire ladite consigne de biseautage en fonction dudit contour corrigé.
Patent WO-2016038288-A1 (WO)
Title: Couplemètre hydraulique
Inventor: HOUSSAYE LAURENT
IPC: G01L3/14
Filed: 2015-09-07
Abstract: L'invention concerne un couplemètre hydraulique comprenant une tige (30) mobile en translation selon une direction longitudinale sous l'effet d'une poussée (31) axiale représentative du couple à mesurer et un circuit (40) hydraulique dans lequel circule un fluide (38). Il comprend également une capsule (46) manométrique comprenant une chambre (36) de pression alimentée en fluide par ledit circuit (40) hydraulique, une membrane (32) souple étanche en contact avec le fluide (38) de la chambre (36) de pression, s'étendant dans un plan sensiblement perpendiculaire à ladite tige (30) et reliée solidairement à une extrémité de la tige (30) de façon à ce qu'un déplacement longitudinal de la tige (30) entraîne une déformation de la membrane (32), un orifice (44) de fuite du fluide (38) de ladite chambre (36) de pression, et un clapet 48 configuré pour réguler la pression du fluide (38) dans ladite chambre (36) de pression en fonction de la déformation de ladite membrane (32).
Patent WO-2016207502-A1 (WO)
Inventor: BARTHELEMY PATRICK
IPC: A42B3/00
Filed: 2016-04-21
Abstract: Dispositif de transport (1) d'un casque, notamment d'un casque de moto ou de chantier, comportant au moins un moyen d'accrochage (6), et un moyen d'attache (14), caractérisé en ce qu'il comporte au moins deux moyens d'accrochage distincts (6, 7), reliés l'un à l'autre par un élément de liaison (2) sensiblement longiligne, les deux moyens d'accrochage opposés (6, 7) s'étendant dans une direction sensiblement perpendiculaire à la direction sensiblement longitudinale de l'élément de liaison.
Patent WO-2016185144-A1 (WO)
Title: Connecteur et embase compacts pour alimenter électriquement un mobile a partir d'un réseau fixe
Inventor: FÉGER DAMIEN
IPC: H02G11/00
Filed: 2016-05-19
Abstract: Ensemble de connexion électrique entre un mobile et une installation fixe, centrés autour d'un axe vertical (12) se composant: • - d'un guindeau (1) manoeuvrant le long de cet axe (12), via une chaîne (2) une tige (3); • - d'une embase (4) recevant une pluralité de connexions (5), et munie d'un écubier dans lequel la tige (3) peut s'engager à jeu réduit; • - d'un connecteur (7) muni : • - d'un flasque supérieur (13), recevant, en vis à vis des connexions (5) de l'embase (4), les connexions complémentaires (8); • - d'un couvercle tournant (27) protégeant ces connexions (8); • - d'un système (10) de guidage et de verrouillage de la tige (3); • - ayant sa partie inférieure de forme conique; • - d'une tige (3) traversant, successivement, l'écubier de l'embase (4), puis le couvercle (27), pour atteindre un système de verrouillage (10) avec le connecteur (7); • - d'un panier (11) ayant une forme d'entonnoir, sa grande ouverture vers le haut, complémentaire de celle de la partie inférieure du connecteur (7), centrant celui-ci sur l'axe (12).
Patent WO-2017178717-A1 (WO)
Inventor: LEMAIRE DOMINIQUE
IPC: B29L31/30
Filed: 2017-03-09
Abstract: The invention relates to a method comprising the following steps: providing an elastically compressible lower layer (2); heating said lower layer and placing same in a mould such as to shape it to form a spring layer of a "spring-mass" type damping system; and associating same with an upper layer (3), forming the mass of the "spring-mass" system. According to the invention, the lower layer comprises a blend of elastically compressible foam flakes (4), said flakes forming at least 80 wt.-% of the lower layer and being mixed with binder fibres (5), said fibres comprising a core that may or may not be fusible at a high temperature and a sheath that is fusible at a moderate temperature, said flakes being bonded to one another by means of the fusing of the sheath forming a binder, such that the lower layer takes the form of a bonded foam.
Patent WO-2018115653-A1 (WO)
Title: Procede ameliore de regulation d'un circuit d'alimentation
Inventor: TOMOV PETAR
IPC: F02C7/236
Filed: 2017-12-15
Abstract: Procédé de régulation d'un circuit d'alimentation (10) comprenant au moins une première pompe (12) et une canalisation amont (10a) menant à la première pompe (12), le procédé comportant des étapes de : détermination, dans la canalisation amont (10a), de la teneur en gaz d'un écoulement alimentant la première pompe (12) et, lorsque que la valeur de la teneur en gaz dans la canalisation amont (10a), déterminée à l'étape de détermination, est supérieure ou égale à une valeur seuil prédéterminée, modification du débit de l'écoulement alimentant la première pompe (12).
Patent WO-2018202990-A1 (WO)
Title: Reducteur de vitesse debrayable
Inventor: BECK GUILLAUME JULIEN
IPC: F16H57/08
Filed: 2018-05-02
Abstract: L'invention concerne un réducteur de vitesse (10) en particulier pour la transmission de couple entre une turbine à gaz et une soufflante dans une turbomachine, comportant une couronne (18) annulaire, au moins un pignon (14) qui est accouplé avec la couronne (18) dans lequel la couronne (18) comporte deux demi-couronnes (24) annulaires décalées l'une par rapport à l'autre le long de l'axe principal du réducteur de vitesse (10) et qui sont accouplées avec ledit au moins un pignon (14), et une platine de support (26) des deux demi-couronnes (24), par rapport à laquelle les deux demi-couronnes (24) sont immobiles en rotation autour de l'axe principal du réducteur de vitesse (10), chaque demi-couronne (24) comportant une denture interne hélicoïdale, caractérisé en ce que chaque demi-couronne (24) est reliée à la platine de support (26) de manière à pouvoir être désaccouplée dudit au moins un pignon (14) lorsque ledit au moins un pignon (14) exerce sur chaque demi-couronne (24) une action de débrayage dont l'amplitude est supérieure à une valeur d'amplitude déterminée.
Patent WO-2019110887-A1 (WO)
Title: Nouveau procédé anti-stress de la peau induit par l'exposition à la lumière bleue
Inventor: ANCHARTECHAHAR VIRGINIE
IPC: A61Q17/00
Filed: 2018-11-23
Abstract: Procédé dans le but d'empêcher ou de ralentir l'apparition des signes du vieillissement de la peau humaine ou des lèvres générés par le stress oxydatif provoqué par l'exposition à la lumière bleue, ou bien d'éliminer lesdits signes, comprenant au moins une étape d'application sur la peau humaine ou sur les lèvres, d'une formulation cosmétique à usage topique (F1) comprenant pour 100% de sa masse: (1) -De 90% à 99,5% massique d'au moins un excipient cosmétiquement acceptable, et (2) -De 0,5% à 10% massique d'une composition (C1), comprenant pour 100% de sa masse: a) -De 90% à 99% massique d'au moins une composition (C2) comprenant pour 100% de sa propre masse: (i) -De 40% à 80% massique d'au moins un composé de formule (I): HO-[CH2-CH(OH)-CH2-O-]nH (I), dans laquelle n représente un nombre entier supérieur ou égal à 1 et inférieur ou égal à 6, et (ii) -De 20% à 60% massique d'eau b) -De 1 % à 10 % massique, plus particulièrement de 1% à 5% massique, et encore plus particulièrement de 1% à 3% massique d'un extrait (EX) de la plante d'espèce Hedychium coronarium.
Patent WO-2019122647-A1 (WO)
Title: Improvement of the perception of a road profile by varying a gain as a function of a vehicle speed and a steering-wheel torque
Inventor: FRAISON QUENTIN
IPC: B62D15/02
Filed: 2018-12-17
Abstract: The invention relates to a power-steering system for a motor vehicle, which comprises a steering wheel and an assistance motor controlled by a closed-loop regulation system, said regulation system determining a motor torque of the assistance motor as a function of a measured steering-wheel torque, by means of at least one "setpoint monitoring" arm calculating a component of the motor torque, referred to as "variant motor torque", by subtracting a set steering-wheel torque from the RFe corresponding to the sum of the measured steering-wheel torque and the motor torque, characterised in that the variant motor torque is multiplied by a gain determined by a three-dimensional map as a function of a vehicle speed and the measured steering-wheel torque.
Patent WO-2021009415-A1 (WO)
Inventor: OUABBAS ABDERRAHIM
IPC: B60C27/06
Filed: 2019-07-18
Abstract: The subject of the present invention is a way of installing and retaining a standard snow chain (200) on a tyre (100) of a motor vehicle wheel having a tread (101) and two sidewalls (103), by means of an interchangeable retention and drive pad (300) made from a natural or synthetic material capable, by being crushed and under the weight of the wheel of a vehicle, of penetrating the tread pattern (102) of the tread (101) of the tyre (100) in order, during rolling, to drive the end of the chain towards the other end thereof, near to the ground, and facilitate connection by means of a mechanical device (205). The retention and drive pad of the invention, which can be distributed already installed on and suited to all types of snow chains or "snow socks", in packages of several convertible units or in packages of several units specifically assigned to precise models of snow chain or of "snow socks", is described in the present patent installed on a standard snow chain (200) made up of two lateral chains (202) connecting the vertices (203) of a plurality of geometric shapes (204) made up of chain portions (201), joined together and at regular intervals by a chain (206). The retention and drive pad is introduced into one or more geometric shapes or may be cylindrical or some other shape so that it can be attached to the snow chain on one side or the other using mechanical fasteners.
Patent WO-2021064300-A1 (WO)
Inventor: BRUMEAU DAVID
IPC: B64C39/02
Filed: 2020-10-06
Abstract: Drone professionnel fonctionnel piloté à distance par un utilisateur dont l'électronique de commande (500) dialogue avec l'électronique de commande de pilotage du drone (300) caractérisé en ce que l'architecture mécanique est modulaire avec une embase (1) sur laquelle se fixent des pales, sur l'embase peut se solidariser mécaniquement et électroniquement des modules fonctionnels (3) dont l'électronique de commande fonctionnelle (300) coopère avec l'électronique de commande de pilotage du drone (100), notamment au moyen d'une architecture logicielle d'identification qui affecte à l'utilisateur un écran d'affichage spécifique de commande du module fonctionnel et de l'embase calculé en fonction de l'identité du module fonctionnel dont l'identité est lue par le dialogue entre les électroniques de commande de pilotage de l'embase (100) et celle du module fonctionnel (300).
Patent WO-2021019165-A1 (WO)
Inventor: DUFOUR NICOLAS
IPC: G01T3/00
Filed: 2020-07-24
Abstract: The invention relates to a system (2) for analysing radioactive waste packages (4) comprising a neutron source (6), the analysis system (2) comprising: - at least one detection device (10) configured to detect fast neutrons and/or thermal neutrons, and to output a detection signal comprising pulses each representative of the detection of a corresponding neutron; - a computer (12) configured to: • identify, in each detection signal, the pulses corresponding to thermal and/or fast neutrons; • calculate, for each detection device (10), a first number of coincidences, depending on the number of real coincidences of fast fission neutrons detected, and/or a second number of coincidences, depending on the number of real coincidences of thermal fission neutrons detected; • determine a position of the source (6) from the first number of coincidences and the second number of coincidences calculated.
Patent WO-2021152243-A1 (WO)
Inventor: MALFROY AMBROISE NICOLAS MARIE
IPC: F01D11/12
Filed: 2021-01-22
Abstract: Carter (3) de turbomachine d'aéronef, ce carter comportant : - une enveloppe annulaire (9) s'étendant autour d'un axe A et réalisée dans un matériau composite comportant des fibres tissées et noyées dans une résine, - une couche annulaire (4) en matériau abradable s'étendant à l'intérieur de l'enveloppe, autour de l'axe A, et obtenue par étalement et polymérisation d'une pâte, et - des panneaux supports (10) s'étendant autour de l'axe A et intercalés entre l'enveloppe et la couche abradable.