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Patent FR-3029044-A1 (FR)
Title: Dispositif de commutation de signaux d'information d'un dispositif maitre et d'un dispositif esclave vers un dispositif d'emission
Inventor: ATTIG JOACHIM
IPC: H04L12/931
Filed: 2015-11-19
Abstract: Dispositif de commutation de signaux d'information (32, 43) d'un dispositif maître (14) et d'un dispositif esclave (20) vers un dispositif d'émission (26), ayant pour fonction de : - diviser le signal maître (16) reçu du dispositif maître (14) par une première unité de réception (30) en un premier signal d'information (32), un signal de requête (34) et un signal de commande (36), fournir le signal esclave (22) reçu du dispositif esclave (20) par une seconde unité de réception (40) comme second signal d'information (42) ou de le diviser en un second signal d'information (42) et un signal de réponse (44), - fournir le premier signal d'information (32) et le second signal d'information (42) en fonction du signal de commande (36) de la première unité de réception (30) comme signal d'émission (28) au dispositif d'émission (26), - fournir le signal de requête (34) de la première unité de réception (30) au dispositif d'émission (26) et au dispositif esclave (30), et - fournir le signal de réponse (44') au dispositif d'émission (26) ou au dispositif esclave (20).
Patent FR-3048024-A1 (FR)
Title: Dispositif et procede de perforation d'un panneau
Inventor: COURTOT JEROME
IPC: F02B77/13
Filed: 2016-02-19
Abstract: Dispositif pour la perforation d'un panneau (58), comprenant un support (114) configuré pour accueillir le panneau (58), une membrane déformable (120) et une pluralité d'aiguilles (122) faisant saillie de la membrane en direction du support (114), le dispositif comprenant en outre un système de chambre de compression (124) délimité par la membrane (120), dont la pression s'applique sur la membrane d'un côté de la membrane opposé aux aiguilles (122). Procédé de perforation associé.
Patent FR-3049597-A1 (FR)
Title: Procede de preparation des mousses rigides minerales poreuses et leurs utilisations
Inventor: LE CORFEC YVES
IPC: E04B1/74
Filed: 2016-03-30
Abstract: La présente invention concerne un procédé de préparation des mousses rigides minérales et poreuses et leurs applications en tant que matériau isolant thermique réfractaire dans la construction ou l'industrie.
Patent FR-3049830-A1 (FR)
Title: Accessoire de coiffure ouvert et appareil de coiffure equipe d'un tel accessoire
Inventor: CHELLE JACKY
IPC: A45D20/44
Filed: 2016-04-07
Abstract: L'invention concerne un accessoire de coiffure (6) pour la mise en forme des cheveux, destiné à être raccordé à une sortie d'air (3) d'un appareil de coiffure (1) à flux d'air soufflé. L'accessoire (6) comprend un corps creux (7) pourvu d'une extrémité (8) configurée pour être raccordée à ladite sortie d'air (3). L'accessoire (6) comprend également deux branches creuses (9, 10) qui prolongent le corps creux (7) en bifurquant et qui comprennent chacune au moins une ouverture (11), lesdites ouvertures (11) étant configurées pour éjecter l'air soufflé dans un sens incliné d'un angle compris entre 30° et 80 ° par rapport à un plan P passant par les deux branches (9, 10). Ces branches sont configurées pour que leurs extrémités (12, 13) présentent entre elles un écartement E permettant le passage de cheveux. L'invention concerne également un appareil de coiffure (1) à flux d'air soufflé équipé d'un tel accessoire de coiffure (6).
Patent FR-3052761-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif d'egrainage de colis a debit regule.
Inventor: PERROT PASCAL
IPC: B65G35/02
Filed: 2016-06-16
Abstract: La présente invention concerne un procédé de présentation en file longitudinale de colis initialement disposés en rangs i (..., n-1, n, n+1,...), à un débit D de colis isolés déterminé, par au moins trois tapis convoyeurs successifs, à savoir un tapis convoyeur de régulation (16) et deux tapis convoyeurs de mise en file (17, 18). Après séparation entre eux des rangs adjacents dans le sens longitudinal, on présente chaque rang i successivement sur le tapis convoyeur de régulation (16), on mesure optiquement les dimensions des espacements entre les colis d'extrémités du rang i et les côtés de référence interne et externe en vis-à-vis du tapis convoyeur de régulation (16) ainsi que le nombre de colis du rang i sur le tapis, on calcule la vitesse des tapis convoyeurs de mise en file (17, 18) pour maintenir le débit déterminé D, on calcule les trajectoires des colis et on détermine l'instant de lâchage des colis du rang i à partir du tapis de régulation (16) sur les tapis convoyeurs de mise en file (17, 18), pour que le colis interne du rang i ne rattrape pas le colis externe du rang i-1.
Patent FR-3054450-A1 (FR)
Title: Procede de gestion d'une pompe cardiaque
Inventor: GARRIGUE STEPHANE
IPC: A61M1/12
Filed: 2016-07-26
Abstract: L'invention concerne un procédé de gestion d'une pompe (13) cardiaque destinée à assister le cœur d'un patient, ladite pompe (13) cardiaque étant destinée à envoyer du sang sous pression à un débit proportionnel à la vitesse de rotation Vrpm de ladite pompe (13) au travers de la valve aortique dudit cœur. Selon l'invention, on réalise, pendant une même systole ventriculaire, les étapes suivantes : (a) détecter la fermeture de la valve mitrale dudit cœur, la vitesse de rotation Vrpm de ladite pompe (13) étant strictement inférieure à une valeur maximale Vrpm max de vitesse de rotation de ladite pompe (13), (b) augmenter la vitesse de rotation Vrpm de ladite pompe (13) de sorte qu'à un instant t2, postérieur à l'instant t1 correspondant à la fermeture de ladite valve mitrale, la vitesse de rotation de ladite pompe (13) est égale, ou sensiblement égale, à ladite valeur maximale Vrpm max de vitesse de rotation, (c) maintenir ladite vitesse de rotation Vrpm de ladite pompe (13) à cette valeur maximale Vrpm max pendant au moins une partie de la période de temps T pendant laquelle la valve aortique est ouverte, et - répéter éventuellement les étapes (a) à (c) pour au moins la systole ventriculaire d'un cycle cardiaque suivant.
Patent FR-3054416-A1 (FR)
Title: Dispositif de conditionnement pour produit cosmetique
Inventor: CRAPET YANN
IPC: A45D40/26
Filed: 2016-07-27
Abstract: L'invention concerne un dispositif de conditionnement (10) pour produit cosmétique (P), comprenant une base (20), une pièce intermédiaire (30) et un capot (40): -la base comprenant au moins deux moyens d'accroche mâles (27) destinés à coopérer avec au moins deux moyens d'accroche femelle (38) prévus sur la pièce intermédiaire (30), -la pièce intermédiaire (30) étant destinée à porter le produit cosmétique et à le rendre accessible en position d'ouverture du dispositif, les au moins deux moyens d'accroches (38) prévus sur la pièce intermédiaire (30) étant conçus de manière à assurer la mise en position et le maintien en position de la pièce intermédiaire (30) dans la base (20), d'une part, et à assurer le basculement du capot (40) autour dudit axe de rotation (R), d'autre part, permettant ainsi le passage de la position d'ouverture à la position de fermeture du dispositif (10), et inversement.
Patent FR-3041803-A1 (FR)
Inventor: WARD STEVEN B
IPC: G06Q50/02
Filed: 2016-08-30
Abstract: Les modes de réalisation divulgués comprennent un procédé, un appareil et un produit de programme informatique pour générer de multiples maillages corrélés autour de fractures complexes et discrètes pour les besoins d'une simulation de réservoir. Dans un procédé initial en deux phases, un algorithme de mailleur de dimension 2,5 peut être utilisé conjointement avec un algorithme prolongé de raffinement à géométrie adaptative, anisotrope, pour produire, à partir d'un modèle de la terre à grille structurée, un modèle de réservoir raffiné. Les fractures peuvent être modélisées comme un maillage volumétrique indépendant du modèle de réservoir raffiné. Ensuite, les deux maillages chevauchants indépendants sont combinés en formant des connexions matrice-matrice, fracture-fracture et matrice-fracture, pour former un modèle unique pour permettre une simulation rapide d'un réseau de fractures extrêmement complexe avec des résultats suffisamment précis.
Patent FR-3056427-A1 (FR)
Title: Procede d'usinage par tournage d'une piece de turbomachine
Inventor: MONGIS THOMAS GUILLAUME
IPC: B23P15/00
Filed: 2016-09-27
Abstract: Procédé d'usinage par tournage d'une pièce de turbomachine, ladite pièce comportant une paroi d'axe A de révolution et comprenant au moins une lumière traversante en direction radiale qui interrompt une surface annulaire (14) s'étendant autour de l'axe A et destinée à être usinée, caractérisé en ce qu'il comprend les étapes consistant à rapporter et fixer dans la lumière une tôle (22) configurée pour combler la lumière et assurer une continuité de ladite surface, et à réaliser l'usinage par tournage de ladite surface.
Patent FR-3058095-A1 (FR)
Title: Dispositif de chauffage, ventilation et/ou climatisation de l'habitacle d'un vehicule automobile comprenant des moyens de filtration d'air
Inventor: GIRAULT MAXIME
IPC: B60H3/06
Filed: 2016-10-27
Abstract: L'invention concerne un dispositif (1) de chauffage, ventilation et/ou climatisation de l'habitacle d'un véhicule automobile comprenant : - un conduit d'admission (10) d'air, - un évaporateur (201) destiné à refroidir l'air provenant du conduit d'admission (10), avant sa distribution dans l'habitacle, - un moyen déflecteur (301) propre à dévier une partie au moins de l'air provenant du conduit d'admission (10) vers un conduit auxiliaire (30) contournant l'évaporateur (201). Selon l'invention, le dispositif (1) comprend un dispositif de filtration de l'air (60) disposé en amont de l'évaporateur (201) et du conduit auxiliaire (30) par rapport au sens de circulation de l'air, de sorte à filtrer l'air destiné à circuler au travers de l'évaporateur (201) et/ou dans le conduit auxiliaire (30).
Patent FR-3046931-A1 (FR)
Title: Procede d'obtention d'une composition pour application topique sur la peau
Inventor: SHOJAEI SEDIGHEGH
IPC: A61Q19/00
Filed: 2016-01-22
Abstract: Procédé d'obtention d'une composition pour application topique sur la peau caractérisé en ce qu'elle comprend les étapes suivantes pour obtenir 100 g de ladite composition: -une première étape d'introduction (1) d'éléments dont entre 120 et 140 grammes d'huile d'olive extra vierge et entre 0.5 et 1 gramme de feuilles de menthe séchées et coupées, ladite menthe étant de type menthe pouliot -une deuxième étape de chauffage et d'assemblage (2) comprenant les deux sous étapes suivantes: -une première sous étape de chauffage à bain marie (21) du récipient -une deuxième sous étape de mélangeage (22) par touillage dans ledit récipient -une troisième étape de filtration (3).
Patent FR-3051265-A1 (FR)
Title: Interface de pointage par emission focalisee
Inventor: MEYER NATHAN
IPC: H04B11/00
Filed: 2016-05-14
Abstract: Interface de pointage par émission focalisée, réception et calcul de temps de parcours d'ondes ultrasoniques.
Patent FR-3065227-A1 (FR)
Title: Dispositif de controle microbiologique, procede de mise a disposition et utilisation d'un tel dispositif
Inventor: MICHEL FLORIAN
IPC: C12Q1/24
Filed: 2017-04-13
Abstract: L'invention concerne un dispositif de contrôle microbiologique (10) pour contrôler un liquide à analyser susceptible de contenir au moins un microorganisme , du type comportant : - un espace interne fermé (12) ; - un moyen de filtration microbiologique (32) ; - un port d'entrée (40), caractérisé en ce que le dispositif (10) comporte une couche nutritive (36) en contact avec le moyen de filtration (32), et en ce que, dans une configuration de mise à disposition du dispositif (10): - un obturateur (46) du port d'entrée (40) est dans un état fermé; - la pression gazeuse absolue à l'intérieur de l'espace interne fermé (12) est strictement inférieure à la pression atmosphérique standard, de manière que le dispositif est apte à créer une aspiration au travers du port d'entrée lors d'une première ouverture de l'obturateur (46). L'invention concerne aussi un procédé de mise à disposition et une utilisation d'un tel dispositif.
Patent FR-3066195-A1 (FR)
Title: Procede de synthese d'un compose n-acyle sans utiliser de solvant organique ni de chlorure d'acide
Inventor: DACOSTA GEORGES
IPC: C07D207/08
Filed: 2017-05-12
Abstract: Procédé de synthèse de N-acyl proline ou de N-acyl 3-hydroxy proline par amidification d'un acide gras à température élevée; composition intermédiaire du procédé et composition cosmétique en renfermant
Patent FR-3067392-A1 (FR)
Title: Revetement anti-cmas a double reactivite
Inventor: BIANCHI LUC
IPC: C23C30/00
Filed: 2017-06-12
Abstract: Une pièce de turbomachine (20) revêtue comprend un substrat (21) et une couche de protection contre les aluminosilicates de calcium et de magnésium CMAS (22) présente sur le substrat (21). La couche de protection (22) comprend une première phase (220) d un matériau de protection contre les aluminosilicates de calcium et de magnésium CMAS susceptible de former une phase de type apatite ou anorthite en présence d aluminosilicates de calcium et de magnésium CMAS et une deuxième phase (221) comprenant des particules d au moins un silicate de terre rare REa dispersées dans la première phase.
Patent FR-3072413-A1 (FR)
Title: Element abradable de turbomachine
Inventor: SICARD JOSSELIN LUC FLORENT
IPC: F01D11/12
Filed: 2017-10-18
Abstract: L'invention concerne un Ã©lÃ©ment abradable pour turbine de turbomachine, comportant une partie formÃ©e d'un matÃ©riau abradable (14) Ã  structure de type nid d'abeille formant des puits parallÃšles (15), cet Ã©lÃ©ment abradable comportant une face abradable (F) dans laquelle dÃ©bouchent les puits (15), caractÃ©risÃ© en ce que chaque puits (15) comporte au moins une paroi pourvue d'au moins un marquage contigu Ã  la face abradable et en ce que ce marquage forme un tÃ©moin d'usure (17a ; 17b ; 17c).
Patent FR-3072879-A1 (FR)
Title: Colorants naturels et leurs procedes de preparation
Inventor: MENESES DA SILVA EDNA
IPC: A61Q19/04
Filed: 2017-10-30
Abstract: L'invention se rapporte au domaine des colorants, en particulier à celui des colorants naturels. Plus particulièrement, l'invention concerne des produits colorants obtenus par réaction de copigmentation, leur procédé de préparation ainsi que leur utilisation. Ces produits colorants peuvent être utilisés dans le domaine cosmétique, en particulier pour teindre des cheveux et tatouer la peau, mais aussi en agroalimentaire, dans le domaine vétérinaire et pour teindre les textiles. Ces colorants peuvent se présenter sous la forme de poudres instantanées (lyophilisats) ou de préparations prêtes à l'emploi.
Patent FR-3073452-A1 (FR)
Title: Groupe motoreducteur pour vehicule automobile
Inventor: DELAND HUY ERIC
IPC: B60K17/356
Filed: 2017-11-16
Abstract: Groupe motoréducteur (1) automobile comprenant un moteur électrique (2) pour entrainer un train de roues motrices, ainsi qu'un alternateur (10b) et un moyen de pilotage du rendement de conversion énergétique de l'alternateur (10b) en fonction de la vitesse de rotation du moteur électrique (2). L'alternateur (10b) est un alternateur piloté et le moyen de pilotage pilote l'alternateur (10b).
Patent FR-3074496-A1 (FR)
Title: Hydrotraitement de charges hydrocarbonees avec un catalyseur comprenant un materiau aluminique comprenant du carbone
Inventor: CABIAC AMANDINE
IPC: C10G45/50
Filed: 2017-12-05
Abstract: La présente invention concerne un procédé d'hydrotraitement d'une charge hydrocarbonée, opéré à une température comprise entre 180°C et 450°C, en présence d'un catalyseur comprenant i) un matériau composite comprenant un composé à base d'au moins un solide aluminique cristallin et du carbone, la teneur en carbone déposé étant comprise entre 1 et 25% poids de la masse totale du matériau composite, et ii) au moins un élément du groupe VIB et au moins un élément du groupe VIII, sous leur forme sulfure, ledit catalyseur étant préparé par un procédé comprenant au moins : a) une étape de mise en contact d'un précurseur carboné avec un composé à base d'au moins un solide aluminique cristallin, b) une étape de traitement thermique du solide obtenu à l'issue de l'étape a), c) la répétition des étapes a) et b) jusqu'à l'obtention de la teneur en carbone déposé souhaitée, d) le dépôt d'au moins un élément du groupe VI et au moins un élément du groupe VIII à la surface du solide obtenu à l'issue de l'étape c) et e) une étape de sulfuration du solide obtenu à l'étape d).
Patent FR-3070746-A1 (FR)
Title: Cuve etanche et thermiquement isolante comportant une plaque de remplissage anti-convective
Inventor: BONY PHILIPPE
IPC: F17C3/04
Filed: 2017-09-05
Abstract: Cuve étanche et thermiquement isolante de stockage d'un fluide, dans laquelle une paroi de cuve comporte une barrière d'isolation thermique secondaire, une membrane d'étanchéité secondaire, une barrière d'isolation thermique primaire et une membrane d'étanchéité primaire portée par la barrière d'isolation thermique primaire (5), dans laquelle les éléments isolants primaires (6) comportent des panneaux isolants parallélépipédiques disposés de manière à ménager des interstices (8) entre eux, la barrière d'isolation thermique primaire (5) comportant en outre une plaque de remplissage anti-convective (37) disposée dans l'interstice entre un premier panneau isolant parallélépipédique (6) et un deuxième panneau isolant parallélépipédique, la plaque de remplissage anti-convective (37) étant réalisée en matière continue mince et présentant une pluralité d'éléments de paroi allongés (42) s'étendant dans sensiblement toute la largeur de l'interstice pour délimiter des alvéoles s'étendant sensiblement perpendiculairement à la direction d'épaisseur.
Patent FR-3072758-A1 (FR)
Title: Cuve etanche et thermiquement isolante a plusieurs zones
Inventor: CANLER GERY
IPC: F17C13/04
Filed: 2017-10-20
Abstract: Cuve dans laquelle une paroi de cuve comporte une barrière isolante secondaire, une barrière isolante primaire, une membrane étanche primaire et une membrane étanche secondaire, la paroi de cuve comportant : - une première zone (11) dans laquelle des modules isolants comportent des entretoises se développant selon une direction d'épaisseur de la paroi de cuve entre un panneau de couvercle et un panneau de fond desdits modules isolants, - une deuxième zone (12) dans laquelle un panneau de couvercle des modules isolants est maintenu à distance d'un panneau de fond par une mousse isolante structurelle, - une zone de transition (14) intercalée entre la première zone et la deuxième zone, ladite zone de transition présentant un coefficient de contraction thermique et/ou un module d'élasticité dans la direction d'épaisseur de la paroi de cuve compris entre celui de la première zone et celui de la deuxième zone.
Patent FR-3076049-A1 (FR)
Title: Simulateur de pilotage a faible encombrement hors utilisation
Inventor: BOBET PIERIG BASTIEN
IPC: G09B9/04
Filed: 2017-12-21
Abstract: L'objet de l'invention est un simulateur de pilotage (1) comportant un châssis (10), un siège (11) et des interfaces homme-machine (20, 21, 22, 23), et caractérisé en ce qu'il comporte des panneaux (30, 31, 32, 33) mobiles et/ou amovibles qui sont aptes à être associés au châssis (10) pour former une boîte fermée hors utilisation du simulateur logeant le siège (11) et les interfaces (20, 21, 22, 23). Le simulateur permet d'être rangé selon un faible encombrement hors utilisation.
Patent FR-3078461-A1 (FR)
Title: Procede et passerelle de routage pour vehicule automobile
Inventor: COLLE THIBAUD
IPC: H04W4/48
Filed: 2018-02-27
Abstract: La présente invention a pour objet un procédé de routage d'une trame de données dans un système de communication embarqué dans un véhicule automobile. Le procédé comprend une étape (E5) de détermination, à partir d'une première liste et d'une deuxième liste, d'une liste dite « cible » indiquant, pour chaque réseau de communication du système, si l'état de transmission dudit réseau de communication est actif ou doit basculer à l'état actif pour transmettre la donnée d'équipement, et pour chaque réseau de communication de la liste cible, et si l'état de transmission dudit réseau de communication est inactif mais doit basculer à l'état de transmission actif pour transmettre la donnée d'équipement, une étape (E7) d'activation dudit réseau de communication et une étape (E8) de transmission de la donnée d'équipement sur ledit réseau de communication, ou si ledit réseau de communication est déjà à l'état de transmission actif, une étape (E8) de transmission de la donnée d'équipement sur ledit réseau de communication.
Patent FR-3086231-A1 (FR)
Title: Piece de carrosserie a elements multiples
Inventor: DUBOST ELISE
IPC: B60R13/04
Filed: 2018-09-26
Abstract: Pièce de carrosserie (10) pour véhicule automobile, caractérisée en ce qu'elle comprend : - un élément transparent ou translucide (20) comprenant une première surface (22) destinée à être tournée vers l'extérieur du véhicule, et une seconde surface (24) opposée à la première surface (22), ladite seconde surface (24) comprenant au moins une zone en relief (26) ; - un élément opaque (30) recouvrant au moins en partie la seconde surface (24) de l'élément transparent ou translucide (20).
Patent FR-3088347-A1 (FR)
Title: Installation et procede de traitement de surface de paroi metallique rugueuse
Inventor: JAY MARTIN
IPC: C25F3/16
Filed: 2018-11-09
Abstract: L'invention concerne un procédé et une installation de traitement de surface de paroi métallique de conduit. Le procédé comprend les étapes suivantes : on fournit un corps métallique (10) présentant un conduit (12), ledit conduit (12) présentant une paroi métallique rugueuse (14) ; on fournit une électrode (46) et un câble de traction (36) conducteur relié à ladite électrode (46) ; on fournit un électrolyte liquide ; on installe ladite électrode (46) à l'intérieur dudit conduit (12), tandis que ledit câble de traction (36) est étendu à l'extérieur dudit conduit (12) ; on alimente ledit câble de traction (36) en courant électrique et on exerce une traction sur ledit câble (36) pour pouvoir entraîner ladite électrode (46) en translation à l'intérieur dudit conduit (12) ; et on fait circuler ledit électrolyte liquide entre ladite électrode et ladite paroi métallique rugueuse (14).
Patent FR-3085895-A1 (FR)
Title: Siege de vehicule
Inventor: PEREZ JEAN CLAUDE
IPC: B60N2/58
Filed: 2018-09-14
Abstract: La présente invention concerne un siège de véhicule comportant un coussin de siège (1) pourvu, au moins sur un de ses côtés, d'un élément d'habillage rigide (13), qui s'étend le long du bord inférieur du coussin de siège et d'un élément de couverture souple (15), qui est intégré ou fixé à la coiffe de coussin (7) du coussin de siège et s'étend vers le bas entre ce coussin de siège (1) et cet élément d'habillage (13). Grâce à la combinaison de cet élément d'habillage rigide (13) et de cet élément de couverture souple (15), l'invention fournit une solution simple et peu coûteuse, mais efficace pour cacher les composants métalliques des ensembles fonctionnels qui sont agencés au-dessous de la paroi inférieure du coussin de siège, tels qu'un ensemble de réglage en hauteur, ainsi que d'autres composants métalliques du siège du véhicule agencés au-dessous du coussin de siège, en améliorant ainsi l'aspect général du siège de véhicule..
Patent FR-3092985-A1 (FR)
Title: Procédé de marquage de prothèses au moyen d’une puce électronique RFID inerte et le dispositif de marquage isolé.
Inventor: THORET BRUNO
IPC: G06K19/07
Filed: 2019-02-22
Abstract: Procédé de marquage de prothèses au moyen d’une puce électronique RFID inerte et le dispositif de marquage isolé.     L’invention concerne un procédé de marquage de prothèses grâce à une puce RFID isolée et étanche. Ce procédé est mis en œuvre sur des prothèses tout en tenant compte de l’aspect technique, du respect de la personne (confidentialité, droit moral et psychologique) ainsi que du point de vue éthique et de la santé.     Figure pour l’abrégé : Fig 2