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Patent FR-2907997-A1 (FR)
Title: Communication system for e.g. military aircraft, has reconfigurable radio management panel connected to communication unit and managing units by military mission computer, and displaying data relative to communication and managing units
Inventor: WINKLER FALK
IPC: B64D47/00
Filed: 2006-10-26
Abstract: The system has a communication unit e.g. radio station, for exchanging data between a crew on board of an aircraft and a person outside the aircraft. A reconfigurable radio management panel (1) is connected to the communication unit, and civil and military identification mode managing units e.g. transponder, by a military mission computer. The panel displays data relative to the communication unit and the managing units, and has a keyboard (7) with a function key (7a), numeric keys (7b) and page keys (7c-7f).
Patent FR-2909934-A1 (FR)
Title: Dispositif de climatisation pour vehicule automobile
Inventor: FREYTRICH JEAN PIERRE
IPC: B60H1/00
Filed: 2006-12-13
Abstract: L'invention concerne un dispositif (10) de climatisation pour véhicule automobile, du type comportant un boîtier (12) dans lequel sont agencés un premier élément d'échange thermique de refroidissement (22), un second élément d'échange thermique de chauffage (24), et un volet (32) qui est monté mobile entre une position de refroidissement dans laquelle le flux d'air est orienté au moins en pente vers l'élément de refroidissement (22), et une position de chauffage dans laquelle le flux d'air est orienté au moins en pente vers l'élément de chauffage (24), caractérisé en ce que le volet (32) comporte un moyen de collecte (34) d'un condensat (42) qui s'écoule depuis au moins l'élément de refroidissement (22).
Patent FR-2910464-A1 (FR)
Title: Dispositif de distribution de colle et procede de collage, ainsi que vitrage isolant et son intercalaire pourvu de colle
Inventor: DOUCHE JEAN PIERRE
IPC: B05C1/02
Filed: 2006-12-22
Abstract: Dispositif de distribution de colle (1) comportant une chambre (10) qui présente une entrée (11) d'alimentation en colle dans la chambre et une buse de sortie (12) pour la distribution de colle hors de la chambre, un pointeau (20) qui présente une tête (22) et qui est mobile en translation dans la chambre (10) et est apte à obturer la buse de sortie (12), la buse de sortie comprenant un orifice d'entrée (13) situé du côté intérieur à la chambre et contre lequel est destinée à s'appuyer la tête (22) du pointeau pour fermer la buse, caractérisé en ce que le dispositif comporte des moyens d'asservissement à commande électronique (3) pour piloter et commander la position du pointeau (20).
Patent FR-2913778-A1 (FR)
Title: Afocal optical device for use in front of e.g. night vision binocular body, has lens assembly forming image from another image at infinity, where former image is in same direction as luminous object, exit pupil and input pupil image
Inventor: BACCHUS JEAN-MARIE
IPC: G02B13/16
Filed: 2007-03-16
Abstract: The device has a lens assembly (M1) e.g. Mangin mirror, operating by reflection and equivalent to a concave mirror, and another lens assembly (M2) operating by reflection and equivalent to another mirror. The assembly (M1) forms a real image from a luminous object to infinity at its focus, and the assembly (M2) forms an inversed real image from the former image. A third lens assembly (E3) i.e. eye-piece, forms a third image from the latter image at infinity, where the third image is in a same direction as that of luminous object, exit pupil of system and an input pupil image of a device.
Patent FR-2920565-A1 (FR)
Title: Singular body's i.e. pelvis bone, three dimensional shape reconstruction method for e.g. medicine field, involves correcting three-dimensional model by comparing three-dimensional model to initial imaging data
Inventor: JOLIVET ERWANN
IPC: A61B6/00
Filed: 2007-08-29
Abstract: The method involves simulating two radiographies of a body by projection of initial imaging data on two non parallel planes and parallel to a determined line of a mark, and reconstructing three-dimensional shape of the body by using an algorithm from the simulated radiographies in order to obtain a three-dimensional model of the singular body. The three-dimensional model is corrected by comparing the three-dimensional model with the initial imaging data.
Patent FR-2921861-A1 (FR)
Title: Ruban de decoration d'un aliment et procede de fabrication d'un tel ruban
Inventor: MONNET VINCENT
IPC: B32B27/08
Filed: 2007-10-09
Abstract: Ruban de décoration d'un aliment comportant plusieurs couches superposées dont une couche interne (1) destinée à être en contact avec l'aliment, une couche externe (3) disposée du côté opposée à la couche interne, une couche intermédiaire (2) disposée entre la couche interne (1) et la couche externe (3), caractérisé en ce que la couche interne (1) est réalisée en polyester transparent et non imprimé, la couche intermédiaire (2) est réalisé en polypropylène expansé et la couche externe (3) est réalisée en polyester imprimé.
Patent FR-2896804-A1 (FR)
Title: Compositions et procedes pour le polissage mecano-chimique de couches dielectriques inter-niveaux
Inventor: LANE SARAH J
IPC: C09G1/02
Filed: 2007-01-30
Abstract: L'invention concerne une composition aqueuse utile pour polir la silice et le verre de boro-phosphate-silicate sur une plaquette semiconductrice comprenant en % en masse 0,01 à 5 de polymère d'acide carboxylique, 0,02 à 6 d'abrasif, 0,01 à 10 de polyvinylpyrrolidone, 0 à 5 de composé cationique, 0 à 5 de composé zwitterionique et le complément d'eau, la polyvinylpyrrolidone ayant une masse moléculaire moyenne entre 100 g/mol et 1 000 000 g/mol, et un procédé pour polir la silice et le verre de boro-phosphate-silicate sur une plaquette semiconductrice utilisant cette composition.
Patent FR-2898821-A1 (FR)
Title: Mandrin porte-foret autoserrant
Inventor: MACK HANS DIETER
IPC: B23B31/02
Filed: 2007-03-19
Abstract: La présente invention propose un mandrin porte-foret autoserrant, comprenant un corps de mandrin (1), un cône de serrage (2) qui peut être tourné coaxialement par rapport au corps de mandrin (1) et est en appui axial sur un support de mors (3) qui est monté sur le corps de mandrin (1) et dans lequel sont guidés, dans des fentes de guidage, des mors de serrage (4) qui peuvent être déplacés à l'aide du support de mors (3), par un mouvement de rotation relatif entre le corps de mandrin (1) et le cône de serrage (2), en vue du serrage et du desserrage, et comprenant un dispositif de verrouillage (9) qui présente une couronne dentée (6), d'une part, et un cliquet d'arrêt (8), d'autre part, et qui, lorsque le cliquet d'arrêt (8) est engagé dans la couronne dentée (6), empêche le corps de mandrin (1) et le cliquet d'arrêt (8) d'effectuer des rotations relatives dans le sens du desserrage des mors de serrage (4), mais autorise des rotations relatives dans le sens du serrage, sans opposer d'obstacle. Pour limiter l'autoserrage, il est prévu sur le support de mors (3) un cliquet de blocage (16) qui est engagé dans la couronne dentée (6),lorsque le cône de serrage (2) occupe une position intermédiaire (20), et bloque la rotation relative du corps de mandrin (1) dans le sens correspondant au serrage.
Patent FR-2921374-A1 (FR)
Title: Colorant derive d'indolinium thiol/disulfure, composition tinctoriale comprenant ce colorant, procede d'eclaircissement des matieres keratiniques a partir de ce colorant
Inventor: GREAVES ANDREW
IPC: A61K8/46
Filed: 2007-09-21
Abstract: L'invention concerne la coloration de matières kératiniques à l'aide de colorants fluorescent dérivés d'indolinium thiols et disulfures.L'invention a pour objet une composition de teinture comprenant un colorant thiol ou disulfure à chromophore dérivé d'indolinium, un procédé de coloration avec effet éclaircissant de fibres kératiniques telles que les cheveux, mettant en oeuvre ladite composition. Elle a de même pour objet de nouveaux colorants à chromophores dérivés de d'indolinium thiol et leurs utilisations dans l'éclaircissement des matières kératiniques.Cette composition permet d'obtenir une coloration avec effet éclaircissant particulièrement tenace et visibles sur fibres kératiniques foncées.
Patent FR-2933232-A1 (FR)
Title: Semiconductor device fabricating method, involves simultaneously forming electronic devices in or on exposed massive semiconductor region of substrate and superficial semiconductor layer that is positioned on continuous insulating layer
Inventor: NGUYEN BICH YEN
IPC: H01L27/06
Filed: 2008-06-30
Abstract: The method involves obtaining a substrate comprising a semiconductor support (1), a continuous insulating layer (2) formed on the support and a superficial semiconductor layer (3) positioned on the insulating layer, where the insulating layer is made of silicon oxide. The insulating layer and the superficial layer are transformed in a selected region (4) of the substrate to form an exposed massive semiconductor region (12) of the substrate. Electronic devices (6) e.g. memory devices and logic devices, are simultaneously formed in or on the exposed region and the superficial layer. An independent claim is also included for a semiconductor structure comprising a substrate.
Patent FR-2933910-A1 (FR)
Inventor: CERTAIN BERNARD
IPC: B60K6/36
Filed: 2008-07-18
Abstract: The powerplant has a driving unit (204) rotationally driving a main power transmission gearbox (BTP) and a rear power transmission gearbox (BTA) of a rotorcraft. A brushless electric motor (201) is mechanically connected to the driving unit for rotating the driving unit. External overrunning clutches (220, 230) have external driving gears (221, 231) connected to middle shafts (241, 242) driven by work shafts (251, 252) of turbine engines (253, 254) e.g. free turbine turboshaft engines, respectively. The clutches have respective external driven gears (222, 232) engaged with the driving unit. An independent claim is also included for a method for controlling a hybrid powerplant.
Patent FR-2935198-A1 (FR)
Title: Element rayonnant compact a faibles pertes
Inventor: LEGAY HERVE
IPC: H01P5/00
Filed: 2008-08-19
Abstract: L'élément rayonnant compact à faibles pertes comporte au moins un résonateur (10) monté sur un plan de masse rayonnant et au moins une ligne d'alimentation triplaque (1) comportant, en épaisseur, une piste métallique interne (2) comprise entre deux substrats diélectriques (3 4), chaque substrat ayant une face externe métallisée, la piste métallique (2) ayant une longueur s'étendant entre une première et une deuxième extrémités (7, 8) de la ligne triplaque (1), caractérisé en ce que : - la ligne triplaque (1) est montée orthogonalement par rapport au plan de masse rayonnant du résonateur (10) et en ce qu'il comprend en outre, - au moins une première (5) et une deuxième (6) rangées de trous métallisés traversant l'épaisseur des deux substrats de la ligne triplaque (1), les deux rangées de trous métallisés (5, 6) étant disposées de part et d'autre de la piste métallique (2) sur toute la longueur de ladite piste (2).
Patent FR-2936260-A1 (FR)
Title: Machine pour le betonnage en continu de fosses munie d'un treuil
Inventor: BODET REMY
IPC: E01C19/48
Filed: 2008-09-22
Abstract: L'invention concerne une machine (1) pour le bétonnage en continu de fossés présentant de forme générale trapézoïdale, la machine comprenant des moyens d'avance (3) de la machine le long et à l'intérieur du fossé, une trémie d'alimentation (4) en béton, et un coffrage (5) dont les parois, de section transversale de forme générale trapézoïdale, délimitent avec le fond et les flancs du fossé un volume destiné à être rempli de béton, ledit coffrage étant situé à l'arrière de la trémie d'alimentation et étant apte, en glissant sur le béton répandu dans le fossé, à lisser ledit béton contre le fond et les flancs du fossé. Selon l'invention, les moyens d'avance de la machine sont formés par un treuil motorisé comprenant un tambour (32) et un câble (31) dont une extrémité est fixée au tambour et dont l'autre extrémité est destinée à être attachée à un élément ancré dans le fossé.
Patent FR-2939323-A1 (FR)
Title: Ski alpin avec flexion controlee
Inventor: PHELIPON AXEL
IPC: A63C5/04
Filed: 2008-12-08
Abstract: Ce ski alpin (1) comprend une zone de montage (6) d'une fixation centrée sur un point de montage (A ). Ce ski comprend également une unique zone (Z , Z ) de déformation privilégiée en flexion, ménagée entre la zone de montage (6) et une ou chaque extrémité (2, 4) du ski.Sous une charge statique de 900 Newton, appliquée au centre de la zone de déformation privilégiée (Z , Z ) et selon une direction perpendiculaire à la semelle (10) du ski, la zone de déformation (Z ) adopte une configuration globalement en dièdre dont la flèche est supérieure ou égale à 13 mm, de préférence à 15 mm, le ski étant supporté par deux barres (202, 204), disposées sous la semelle (10), de façon symétrique de part et d'autre de la zone (Z ) et distantes entre elles d'une distance axiale d égale à 400 mm.
Patent FR-2940322-A1 (FR)
Title: Procede de descente en pression dans un sas de chargement et de dechargement et equipement associe
Inventor: BOUNOUAR JULIEN
IPC: C23C14/56
Filed: 2008-12-19
Abstract: L'invention concerne un procédé de descente en pression dans un sas de chargement et de déchargement d'équipement depuis une pression atmosphérique vers une pression de transfert sub-atmosphérique, ledit sas comportant une enceinte dans laquelle on dispose au moins un substrat à pression atmosphérique, ledit procédé comportant : - une première étape (101) dans laquelle on réalise un premier pompage primaire depuis la pression atmosphérique jusqu'à un premier seuil caractéristique, à travers une pompe primaire dont le débit de pompage est limité, tout en isolant un pompage turbomoléculaire de ladite enceinte, - une deuxième étape (102) consécutive à ladite première étape (101) dans laquelle on réalise un second pompage primaire, plus rapide que dans ladite première étape, jusqu'à un deuxième seuil caractéristique, en maintenant l'isolement du pompage turbomoléculaire et, - une troisième étape (103) consécutive à ladite deuxième étape (102), dans laquelle on réalise un pompage secondaire à travers ledit pompage turbomoléculaire en amont du pompage primaire et on isole l'enceinte du pompage primaire. L'invention concerne également un équipement pour la mise en oeuvre du procédé.
Patent FR-2935090-A1 (FR)
Title: Folding table, has rigid arms removably fixed to angles of cloth by ends, where another set of ends of arms are articulated around articulation hub integrated to central axle and located between cloth and fixation piece
Inventor: FRITSCH ANTOINE
IPC: A47B3/00
Filed: 2008-08-22
Abstract: The table (1) has legs (11) and a square or rectangular plate formed of a flexible cloth, and connecting elements (15) e.g. cables, integrated to a fixation piece (6). The fixation piece is mounted on a central axle (20) for tensioning the connection elements and the flexible cloth, and rigid arms (7) are removably fixed to angles of the cloth by ends (16) on which the connection elements are fixed. Another set of ends (18) of the arms are articulated around an articulation hub integrated to the central axle and located between the cloth and the fixation piece.
Patent FR-2920460-A1 (FR)
Title: Dispositif de verrouillage de porte
Inventor: ISHIGURO KATSUYUKI
IPC: E05B77/30
Filed: 2008-08-28
Abstract: Dispositif de verrouillage de porte comprenant un mécanisme à double action (33, 39) et un mécanisme de verrouillage pour enfant (40). Le mécanisme à double action (33, 39), quand une poignée de porte intérieure (IDH) agencée à l'intérieur d'un véhicule est utilisée en ouverture alors qu'un mécanisme de verrouillage (30) est dans un état verrouillé, commute le mécanisme de verrouillage (30) de l'état verrouillé à un état déverrouillé, sans transmettre l'opération d'ouverture de la poignée de porte intérieure (IDH) à un mécanisme de clenche (20). Le mécanisme de verrouillage pour enfant (40) est configuré pour commuter entre un état de transmission qui transmet l'opération d'ouverture de la poignée de porte intérieure (IDH) au mécanisme de clenche (20), et un état de non-transmission qui ne transmet pas l'opération d'ouverture de la poignée de porte intérieure (IDH) au mécanisme de clenche (20) et au mécanisme à double action (33, 39).
Patent FR-2937774-A1 (FR)
Title: Systeme domotique et procedes de configuration et d'utilisation associes
Inventor: COPPOLANI PHILIPPE
IPC: G06K19/07
Filed: 2008-10-27
Abstract: L'invention concerne selon un premier aspect un système domotique comprenant une centrale de commande (1) permettant d'envoyer à un ou plusieurs équipements (2a, 2b, 2c) auxquels elle est reliée des commandes correspondant à des actions devant être exécutées, et une unité portable (3) comportant des moyens pour établir une liaison de communication avec la centrale (1), caractérisé en ce que l'unité portable comporte un module de communication sans contact et en ce l'unité portable est configurée pour, dans une phase d'utilisation du système domotique, lire, via le module de communication sans contact, une commande écrite dans une radio-étiquette (6) située à proximité de l'unité portable qui correspond à une action devant être exécutée par un équipement, et faire suivre à la centrale, via la liaison de communication avec la centrale, la commande lue sur la radio-étiquette, de sorte que l'action puisse être exécutée par l'équipement après envoi de la commande à l'équipement depuis la centrale. L'invention s'étend également à la configuration d'un tel système.
Patent FR-2942564-A1 (FR)
Title: Road vehicle e.g. transit vehicle, driving assisting equipment for use during journey, has transmitters placed in upstream and at right of signal to transmit on-board traffic sign, and receiver placed on-board of vehicle
IPC: G08B1/08
Filed: 2009-02-25
Abstract: The equipment has transmitters placed in upstream and at right of a signal for transmission of an on-board traffic sign of a road vehicle. A receiver is placed an on-board of the vehicle. One of the transmitters transmits an encoded code identifying an on-board signal of the vehicle. An antenna of the receiver is placed under the vehicle to receive signals from the transmitters, and antennae of the transmitters are placed in a road. Speed limit signs trigger a display of valid speed limit on an LCD screen. Signs emit a local message to attract driver's attention to a danger signal.
Patent FR-2943924-A1 (FR)
Title: Colonne et methode de contact gaz-liquide mettant en oeuvre une combinaison de plateaux et de garnissages
Inventor: CHOMMELOUX BENEDICTE
IPC: B01D3/20
Filed: 2009-04-03
Abstract: La colonne de contact gaz-liquide comporte au moins un plateau supérieur 10 et un plateau inférieur 10 , ainsi qu'un déversoir 2 pour conduire le liquide du plateau supérieur au plateau inférieur. Les plateaux comportent des orifices de passage du gaz. Un garnissage 11 est disposé entre le plateau supérieur et le plateau inférieur. Le plateau supérieur comporte des moyens 12 pour soutirer du liquide du plateau supérieur, le liquide soutiré étant distribué sur le garnissage. La colonne de contact gaz-liquide est particulièrement bien adaptée à l'absorption du CO et H2S contenu dans un gaz naturel ou dans un gaz de synthèse et au captage du CO contenu dans des fumées de combustion.
Patent FR-2946895-A1 (FR)
Title: Systeme microfluidique et procede correspondant pour le transfert d'elements entre phases liquides et utilisation de ce systeme pour extraire ces elements
Inventor: BERTHIER JEAN
IPC: B81B3/00
Filed: 2009-06-19
Abstract: L'invention concerne un système microfluidique comprenant une unité d'extraction d'éléments de taille comprise entre 1 µm et 1 mm d'une phase liquide à au moins une autre phase liquide, une utilisation de ce système pour réaliser cette extraction de préférence pour gélifier par réticulation des capsules polymériques enrobant de tels éléments, et un procédé d'extraction de ces éléments. Ce système comporte un substrat dans lequel est gravé un réseau de microcanaux comprenant une unité d'extraction (10) d'éléments (E) d'une première phase liquide (A) vers au moins une autre phase liquide (B) et autour duquel est scellé un capot de protection, l'unité comportant n entrées (11a, 12a) pour la première phase à appauvrir et pour l'autre ou les autres phase(s) à enrichir et m sorties (11b, 12b) respectivement pour cette première phase appauvrie et pour l'autre ou les autres phase(s) dont l'une au moins est enrichie en ces éléments. Selon l'invention, ces entrées et sorties sont juxtaposées sur le substrat de sorte à se rejoindre deux à deux en des jonctions amont (Ja) et aval (Jb), une chambre de transfert (13) conçue pour mettre en contact les phases concernées selon des flux parallèles étant formée entre ces jonctions, la jonction amont étant conçue pour que ces flux soient sensiblement parallèles ou forment un angle aigu en s'y rejoignant, et des moyens de transfert (14) aptes à transférer ces éléments d'une phase à une autre sont formés dans ladite chambre.
Patent FR-2949349-A1 (FR)
Title: Extracteur au co2 supercritique non saturable
Inventor: TRAN KHANH VIEN
IPC: B01D11/02
Filed: 2009-09-03
Abstract: La saturation du bain de CO2 supercritique par les extraits dissous du soluté est la cause principale du faible rendement d'extraction des extracteurs au CO2 supercritique statique hautes pressions. Selon la présente invention, l'Extracteur au CO2 supercritique non saturable a un rendement d'extraction proche de 1. Il comprend : 1 à 2 autoclaves Extracteurs 1 dispositif de non saturation avec 2 ou 1 pompes FSC, 2 vannes électromécaniques programmables 1 autoclave Récepteur pour le stockage des extraits dissous du soluté Il permet l'extraction de la quasi-totalité du soluté contenu dans le substrat. Il atteint un rendement proche de 1 Selon l'invention, le dispositif de non saturation accouplé à 1' autoclave extracteur maintient la concentration d'extraits dissous dans le bain extracteur à un niveau sous la limite de solubilité de la dite pression de travail appliquée au bain extracteur et empêche celui ci de s'arrêter de dissoudre le soluté. Dans ces conditions, l'extraction continue jusqu'à ce qu'il ne reste plus de soluté dans le substrat. Il comprend un autoclave supplémentaire, 2 pompes FSC pour fluide supercritique montées, chacune, en série, avec une vanne électromécanique programmable. Les 2 pompes doivent être montées en parallèles entre les 2 dits autoclaves. Selon l'invention, un Extracteur au CO2 supercritique non saturable fonctionnant en continu est formé par un Extracteur au CO2 supercritique non saturable avec, en tête, un autoclave extracteur et en sortie un 2è dispositif de non saturation. Les 2 autoclaves extracteurs alimentent, en alternance, l'extracteur en substrats. Le Récepteur de sortie est en état de livrer, pratiquement, continûment les extraits de solutés.
Patent FR-2950219-A1 (FR)
Title: Interconnexion pour circuit imprime haute frequence
Inventor: CORNIC PASCAL
IPC: H01P3/08
Filed: 2009-09-11
Abstract: L'invention concerne un dispositif de raccordement pour signaux haute fréquence comprenant un circuit imprimé (10) sur une face externe (12) duquel est imprimée une ligne de transmission (13) et un connecteur coaxial (11) monté en surface du circuit imprimé (10) sur la face externe (12). L'invention trouve une utilité particulière pour la transmission de signaux radiofréquence en bande X, en particulier pour des fréquences de 9 à 10 GHz. La ligne de transmission (13) est raccordée au connecteur (11) au moyen d'un plot (15) appartenant à la ligne de transmission (13) sur lequel est rapportée une âme centrale du connecteur (11). Le circuit imprimé (10) comprend au moins un plan de masse interne (25) parallèle à la face externe (12) et contribuant à l'adaptation de la ligne de transmission (13). L'invention vise à améliorer la transparence de la transition entre le connecteur (11) et la ligne de transmission (13). Selon l'invention, le plan de masse interne (25) est ajouré au moyen d'une épargne (26) en regard du plot (15).