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Patent FR-3064636-B1 (FR)
Title: Particules composites organiques-inorganiques et produit cosmetique
Inventor: WATANABE SATOSHI
IPC: C08L1/26
Filed: 2018-03-27
Granted: 2022-01-21
Abstract: PARTICULES COMPOSITES ORGANIQUES-INORGANIQUES ET PRODUIT COSMÉTIQUE La présente invention fournit des particules composites organiques-inorganiques ayant une biodégradabilité appropriée.  Les particules composites organiques-inorganiques de la présente invention comportent un composant de silice et un matériau plastique biodégradable. Les particules composites organiques-inorganiques ont un diamètre moyen de particules (d1) se trouvant dans la plage allant de 0,5 µm à 25 µm, une densité absolue supérieure à 1,0 g/cm3 et inférieure ou égale à 2,0 g/cm3, et un angle de contact avec l’eau inférieur ou égal à 90°. Un produit cosmétique comportant les particules composites organiques-inorganiques présente de bonnes caractéristiques de texture.
Patent FR-3083963-B1 (FR)
Title: Dispositif de protection de ruche, en particulier vis-a-vis d'insectes predateurs d'abeilles
Inventor: RIPET FREDERIQUE
IPC: A01K47/06
Filed: 2018-07-20
Granted: 2021-10-29
Abstract: Dispositif (1) de protection d'entrée de ruche destiné à être fixé à une ruche, comportant au moins cinq parois dites paroi avant (10), paroi inférieure (11), paroi supérieure (12), et deux parois latérales (13, 14), et une ouverture arrière (15) opposée à la paroi avant, de sorte à former une boîte dont le volume intérieur (3) est creux et qui est ouverte en face arrière, de préférence chacune des parois comportant une pluralité d'orifices de passage (4) dont les dimensions sont conçues pour laisser passer les abeilles en plein vol.
Patent FR-3088610-B1 (FR)
Title: Corps de planche de bord a structure lacunaire et conduits de circulation de fluide integres
Inventor: BEZEAULT LOIC
IPC: B62D25/14
Filed: 2018-11-15
Granted: 2021-01-22
Abstract: L'invention concerne un corps de planche de bord (10) réalisé d'un seul tenant, notamment par impression en trois dimensions, et présentant une structure lacunaire définissant au moins un conduit de circulation de fluide (14-22 ) présentant au moins une ouverture. Le ou les conduits de circulation de fluide peuvent être raccordés à un dispositif annexe, tel qu'un dispositif de climatisation, lequel peut être fixé au corps de planche de bord.
Patent FR-3088590-B1 (FR)
Title: Regulation de la vitesse d’un vehicule, avec prise en compte de la volonte du conducteur dans un virage
Inventor: BELLE CLAIRE
IPC: B60W40/09
Filed: 2018-11-16
Granted: 2020-10-23
Abstract: Un procédé est destiné à réguler la vitesse d'un véhicule à conduite au moins partiellement automatisée et connaissant le rayon de courbure d'une future portion qu'il s'apprête à emprunter sur une voie de circulation sur laquelle il circule. Ce procédé comprend une étape (10-90) dans laquelle on régule la vitesse en fonction d'une consigne de vitesse, et, en cas de détection d'un rayon de courbure de la future portion représentatif d'un virage, on impose au véhicule une phase de décélération jusqu'à une vitesse choisie puis une phase d'accélération jusqu'à obtention de la consigne de vitesse. Dans cette étape (10-90), lorsque le conducteur impose à son véhicule une accélération pendant la phase de décélération, on arrête cette phase de décélération puis on impose au véhicule une autre phase d'accélération jusqu'à obtention de la consigne de vitesse.
Patent FR-3089268-B1 (FR)
Title: Ressort de rappel de plaquette de frein comportant une pince écrouie
Inventor: KONGO KONDE ANGE
IPC: F16D65/097
Filed: 2018-11-29
Granted: 2020-11-06
Abstract: L’invention a pour objet un ressort de rappel (1) d’une plaquette (8) de frein à disque dans une chape (2) de frein à disque, configuré pour se déformer élastiquement pour rappeler la plaquette (8) vers une position de retrait après freinage et pour se déformer plastiquement afin de compenser l’usure de la plaquette (8) en permettant un évolution de la position de retrait au fil de l’usure de la plaquette. Ce ressort comprenant une patte de fixation (6) à la plaquette (8) et une pince de fixation (3) à la chape (2), cette pince (3) comprenant deux bras (23, 24) réunis par une base (26) pour enserrer une nervure (4) de la chape (2). La pince (3) est renforcée pour accroître son effort de pincement. Figure pour l’abrégé : figure 1
Patent FR-3089427-B1 (FR)
Title: dispositif de saut
Inventor: BELMOSTEFAOUI PHILIPPE
IPC: A63B5/22
Filed: 2018-12-07
Granted: 2021-01-08
Abstract: dispositif de saut L’invention concerne un dispositif de saut comprenant une base (1), un ensemble mobile (2) supporté par la base (1) et monté à rotation autour d’un axe vertical par des moyens d’entraînement en rotation, et au moins une tige (3) fixée à l’ensemble mobile (2) et au-dessus de laquelle un utilisateur (U) sautera. L’ensemble mobile (2) comprend un premier corps creux (20) relié à la base (1) et un second corps creux (21) apte à recouvrir au moins en partie le premier corps (20) et portant la ou les tiges (3), les premier (20) et second (21) corps étant reliés par des moyens de liaison tels qu’une rotation du premier corps (20) est communiquée au second corps (21), le second corps (21) étant également monté mobile en hauteur par rapport au premier corps (20), étant en outre prévus des moyens de commande du déplacement du second corps (21) en translation. Figure à publier avec l’abrégé : Figure 2.
Patent FR-3090147-B1 (FR)
Title: Procédé de gestion d’une mémoire cache d’un calculateur électronique
Inventor: HISCOCK THOMAS
IPC: H04L49/901
Filed: 2018-12-17
Granted: 2021-01-08
Abstract: Procédé de gestion d’une mémoire cache comportant : - la transformation (104, 134) d'une adresse d’ensemble reçue pour trouver un mot dans la mémoire cache, en une adresse d’ensemble transformée à l’aide d’une fonction de transformation bijective, - la sélection (106, 136) d’une ou plusieurs étiquettes de lignes enregistrées dans la mémoire cache à l’adresse d’ensemble transformée. Dans lequel : - la fonction de transformation est paramétrée par un paramètre q de sorte que l’adresse d’ensemble transformée obtenue dépend à la fois de l’adresse d’ensemble reçue et de la valeur de ce paramètre q, et pour toutes les valeurs non nulles du paramètre q, la fonction de transformation permute au moins 50 % des adresses d’ensemble, et - au cours de la même exécution du processus, de façon répétée, une nouvelle valeur du paramètre q est générée pour modifier la fonction de transformation. Figure pour l'abrégé : Figure numéro trois
Patent FR-3095639-B1 (FR)
Title: Giravion équipé d’un dispositif aérodynamique comportant carénage présentant une entrée d’air
Inventor: COQUILLAT JEAN-CHRISTOPHE
IPC: B64C27/467
Filed: 2019-04-30
Granted: 2021-04-02
Abstract: La présente invention concerne un giravion (1) comportant un dispositif aérodynamique (2) agencé en dessous d’un rotor (3) participant au moins à la sustentation dudit giravion (1) dans les airs, ledit rotor (3) tournant autour d’un premier axe de rotation (OZ) ledit dispositif aérodynamique (2) comportant un carénage (4) présentant au moins une entrée d’air (5) pour permettre un écoulement d’un flux d’air frais entre une zone située à l’extérieur dudit giravion (1) vers une autre zone située à l’intérieur dudit giravion (1), Selon l’invention, au moins à une embouchure (6) de ladite au moins une entrée d’air (5) dudit carénage (4), ledit dispositif aérodynamique (2) comporte au moins un volet (V1, V2, V3) mobile en rotation, ledit au moins un volet mobile (V1, V2, V3) comportant au moins un degré de liberté en rotation autour d’un second axe de rotation (O1Y1,O2Y2, O3Y3) par rapport audit carénage (4), ledit au moins un volet mobile (V1, V2, V3) s’orientant automatiquement et passivement en fonction d’une orientation courante dudit flux d’air frais au niveau de ladite embouchure (6) de ladite entrée d’air (5). Figure d’abrégé : figure 1
Patent FR-3082801-B1 (FR)
Title: Dossier pour un siège de véhicule comportant une garniture de siège et un élément acoustique formant la garniture de siège
Inventor: VAN LAACK ALEXANDER
IPC: G10K11/16
Filed: 2019-05-24
Granted: 2021-10-22
Abstract: L’invention concerne un dossier pour un siège, en particulier un siège de véhicule, comportant une garniture de siège (11) et un élément acoustique (5) formant la garniture de siège (11), dans lequel la garniture de siège (11) est en liaison fonctionnelle avec un actionneur (7) de l’élément acoustique (5) dans une zone acoustique (4), dans lequel la zone acoustique (4) peut être mise en vibrations par une commande de l’actionneur (7) pour délivrer des signaux acoustiques (SA) dans un espace arrière (6) derrière le dossier à travers la zone acoustique (4). Selon l’invention, la zone acoustique (4) est limitée par une zone de transition (8) dans la garniture de siège (11) de telle sorte que la garniture de siège (11), dans une zone extérieure (9) différente de la zone acoustique (4), présente un amortissement des vibrations par rapport à la zone acoustique (4). Fig. 4a
Patent FR-3097309-B1 (FR)
Title: Condenseur d’un fluide de travail pour une centrale ETM
Inventor: CLAUZADE BERTRAND
IPC: F03G7/05
Filed: 2019-06-17
Granted: 2021-05-28
Abstract: Condenseur d’un fluide de travail pour une centrale ETM La présente invention concerne un condenseur (10) d’un fluide pour une centrale ETM, comprenant un corps de condenseur (11), un faisceau de tuyaux de refroidissement (23) s’étendant à l’intérieur du corps de condenseur (11) en formant une pluralité de rangées de tuyaux s’étendant suivant des axes, dits axes de rangée, un dispositif d’alimentation (21) et un système de récupération (22) du fluide en état liquide disposé dans une partie inférieure (15) du corps de condenseur (11). Le condenseur (10) comprend en outre une pluralité de tôles (30) disposées entre au moins certaines des rangées de tuyaux pour faire ruisseler du condensat formé sur des tuyaux au-dessus vers une paroi latérale correspondante (16A, 16B). Figure pour l'abrégé : 1
Patent FR-3098022-B1 (FR)
Title: Batterie de stockage d’électricité et véhicule
Inventor: GREBER FRÉDÉRIC
IPC: H01M10/04
Filed: 2019-06-28
Granted: 2021-05-28
Abstract: Batterie de stockage d’électricité et véhicule La batterie (1) comprend : - une enveloppe (5) délimitant intérieurement un volume (7) de réception des cellules de stockage d’électricité (3) ; - un échangeur de chaleur (11) comprenant une plaque supérieure (13) métallique définissant le fond de l’enveloppe (5), une plaque inférieure (15) délimitant avec la plaque supérieure (13) un volume (17) de circulation d’un fluide caloporteur, et une pluralité d’ailettes supérieures (19) logées dans le volume de circulation (17) et agencées pour transmettre des efforts entre les plaques supérieure et inférieure (13, 15) ; - une plaque de protection (23) couvrant la plaque inférieure (15) et délimitant avec la plaque (15) inférieure un volume inférieur (25) ; - des ailettes inférieures (27) de rigidification logées dans le volume inférieur (25) et agencées pour transmettre des efforts entre la plaque de protection (23) et la plaque inférieure (15), la plaque inférieure (15) formant avec les ailettes inférieures (27) et la plaque de protection (23) un châssis (28) rigide reprenant la majeure partie des efforts auxquels la batterie (1) est soumise. Figure pour l'abrégé : Figure 1
Patent FR-3085608-B1 (FR)
Title: Procede de soudage par points au laser
Inventor: HAGIHARA TSUKASA
IPC: B23K26/22
Filed: 2019-09-09
Granted: 2023-07-28
Abstract: Un procédé de soudage par points au laser comprend : une première étape (W1) d'irradiation de plaques de métal superposées (11, 12, 13) avec un laser (L1) avec un premier diamètre d'irradiation (φ1), un axe optique d'un laser étant fixé sur une zone prédéterminée des plaques de métal de façon à chauffer les plaques de métal pour les faire fondre ; et une deuxième étape (Ws), continue à la première étape, d’irradiation des plaques de métal avec le laser (L1 à L2) avec une augmentation d'un diamètre d'irradiation du laser depuis le premier diamètre d'irradiation (φ1) jusqu’à un deuxième diamètre d'irradiation (φ2) progressivement ou par paliers, l'axe optique du laser étant fixé sur la zone prédéterminée, de manière à étendre une partie fondue (W1 à W2) des plaques de métal. L'augmentation du diamètre d'irradiation (φ1 à φ2) est obtenue par augmentation d'une valeur de défocalisation (d1 à d2) du laser.  Figure de l’abrégé : figure 1
Patent FR-3101203-B1 (FR)
Title: Boîtier pour un dispositif de chargement d’un véhicule
Inventor: DUPONT BRUNO
IPC: H01R13/52
Filed: 2019-09-20
Granted: 2023-04-07
Abstract: La présente invention se rapporte à un boîtier pour un connecteur électrique, en particulier pour un connecteur électrique d’un dispositif de chargement d’un véhicule électrique, comprenant un premier ensemble d’orifices (16, 18, 20) et un deuxième ensemble d’orifices (22, 24, 26, 28, 30, 32) destinés à recevoir des broches d’un connecteur électrique, les orifices (16, 18, 20, 22, 24, 26, 28, 30, 32) étant des trous traversant le boîtier d’une première interface (12) du boîtier vers une deuxième interface (14) du boîtier dans une direction d’enfichage (E), la première interface (12) du boîtier étant conçue pour un couplage avec un boîtier d’un connecteur électrique conjugué dans la direction d’enfichage (E). Le boîtier est caractérisé en ce que qu’il comprend un premier moyen de drainage adapté pour évacuer un fluide issu du premier ensemble d’orifices (16, 18, 20), et le boîtier comprend un deuxième moyen de drainage adapté pour évacuer un fluide issu du deuxième ensemble d’orifices, tel que le premier moyen de drainage et le deuxième moyen de drainage sont isolés l’un de l’autre empêchant une communication fluidique entre un fluide issu du premier ensemble d’orifices (16, 18, 20) et un fluide issu du deuxième ensemble d’orifices (22, 24, 26, 28, 30, 32).  Figure pour l’abrégé : Fig. 3
Patent FR-3105204-B1 (FR)
Title: Réacteur échangeur thermique
Inventor: CHATAING THIERRY
IPC: C02F1/72
Filed: 2019-12-19
Granted: 2021-12-03
Abstract: L’invention concerne un réacteur (1) échangeur thermique qui comprend :- une chambre réactive (10) qui loge des tubes chauds (14C) d’un conduit de circulation (14), les tubes chauds (14C) comprenant au niveau de leur extrémité haute (14H) une ouverture haute (15H) en regard d’un passage traversant (11P) ménagé dans une section supérieure (11) de la chambre réactive (10) ;- une chambre haute (16) maintenue à une pression Ps supérieure à la pression Pi, disposée contre la section supérieure (11), et à partir de laquelle des écouvillons (18) maintenus solidairement les uns aux autres traversent chacun un des passages traversant (11P), chaque écouvillon (18) étant associé à un des tubes chauds (14C) et est agencé pour effectuer un mouvement entre une position haute et une position basse dans le tube chaud auquel il est associé afin d’en racler la paroi interne.     Figure pour l’abrégé : Figure 2.
Patent FR-3105787-B1 (FR)
Title: Procede de preparation de particules d’oxyde de zinc enrobees par pyrolyse par projection de flamme
Inventor: JEANNE-ROSE VALERIE
IPC: C01G9/02
Filed: 2019-12-27
Granted: 2022-03-25
Abstract: La présente invention concerne un procédé de préparation de particules d’oxyde de zinc enrobées au moyen de la technologie de pyrolyse par projection de flamme, des particules d’oxyde de zinc enrobées, et une composition comprenant lesdites particules.  La présente invention concerne également les particules d’oxyde de zinc particulières issues d’un tel procédé, les compositions comprenant de telles particules ainsi que leurs utilisations.  Figure pour l’abrégé : figure 1
Patent FR-3106569-B1 (FR)
Title: Assemblage pour aéronef comprenant un système d’étanchéité à l’air amélioré entre un carénage ventral et une aile
Inventor: GOUPIL FRÉDÉRIC
IPC: B64C1/26
Filed: 2020-01-23
Granted: 2022-02-11
Abstract: Pour améliorer l’étanchéité entre une aile (2) et un carénage ventral (6) d’aéronef, l’invention a pour objet un assemblage (10) comprenant un système d’étanchéité à l’air (12) agencé dans une ouverture (14), entre le carénage ventral (6) et l’aile (2), ce système d’étanchéité (12) comprenant :  - une lame d’étanchéité (20) dont une première extrémité (24a) est en appui sur l’aile ; et  - un dispositif de raccord (30), sur le carénage ventral (6), d’une seconde extrémité de lame (24b) opposée à la première extrémité, le dispositif de raccord comportant au moins une première couche de raccord (40) dont une première face de raccord (42) est solidaire d’une première surface (60) de la lame d’étanchéité (20), et dont une seconde face (44) opposée à la première face (42) est solidaire du carénage ventral (6), la première couche de raccord (40) étant réalisée dans un matériau comprenant un élastomère.  Figure pour l’abrégé : Figure 4
Patent FR-3107750-B1 (FR)
Title: Module lumineux de véhicule automobile comprenant un dispositif électrochromique
Inventor: SYRE MATTHIEU
IPC: F21W103/55
Filed: 2020-02-27
Granted: 2022-02-18
Abstract: L’invention concerne un module lumineux d'un dispositif d’éclairage d’un véhicule automobile, comprenant deux sources lumineuses pour réaliser deux fonctions photométrique ; un dispositif optique de projection; un dispositif électrochromique comportant deux portions aptes chacune à présenter sélectivement un aspect diffusant et un aspect transparent ; et un contrôleur agencé pour recevoir une instruction d'émission de l'une ou l'autre des fonctions photométriques et pour contrôler, en fonction de ladite instruction, l'émission de lumière par les sources lumineuses et l'aspect des portions dudit dispositif électrochromique.  Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3108166-B1 (FR)
Title: Système de climatisation inversible pour véhicule automobile
Inventor: YAHIA MOHAMED
IPC: F25B13/00
Filed: 2020-03-13
Granted: 2022-02-18
Abstract: S ystème de climatisation inversible pour véhicule automobile L’invention concerne un système de climatisation inversible (100) pour véhicule automobile, comportant un circuit de fluide réfrigérant comprenant :- Une boucle principale (A) comportant successivement :o Un compresseur (1),o Un évapo-condenseur (2) configuré pour échanger de la chaleur avec un flux d’air externe (Fe),o Un évaporateur (3) configuré pour échanger de la chaleur avec un flux d’air interne (Fi),- Une première branche de dérivation (B) reliant un premier point de raccordement (11) compris entre le compresseur (1) et l’évapo-condenseur (2) à un deuxième point de raccordement (12) disposé entre l’évapo-condenseur (2) et le premier évaporateur (3),- Une deuxième branche de dérivation (C) reliant un troisième point de raccordement (13) disposé entre le premier point de raccordement (11) et l’évapo-condenseur (2) à un quatrième point de raccordement (14) disposé entre le deuxième point de raccordement (12) et le premier évaporateur (3),- Une troisième branche de dérivation (D) reliant un cinquième point de raccordement (15) entre l’évapo-condenseur (2) et le deuxième point de raccordement (12) à un sixième point de raccordement (16) disposé sur la boucle principale (A) entre le premier évaporateur (3) et le compresseur (1),- Un organe de détente (5) disposé sur la boucle principale (A) entre le deuxième point de raccordement (12) et le premier évaporateur (3),caractérisé en ce que la boucle principale (A) comprend un capteur de mesure de la pression (6) du fluide réfrigérant, disposé sur la boucle principale (A) entre le deuxième point de raccordement (12) et le quatrième point de raccordement (14), en amont de l’organe de détente (5).  Figure pour l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3110644-B1 (FR)
Title: Organe de compression centrifuge
Inventor: JUSTET FRÉDÉRIC
IPC: F04D29/00
Filed: 2020-05-20
Granted: 2022-05-13
Abstract: Organe de compression centrifuge La présente invention concerne un organe de compression centrifuge (1) comprenant un disque (2) et un ensemble de pales (5, 6) en saillie d’une surface du disque (2), l’ensemble de pales (5, 6) étant agencé en une alternance de pales principales (5) et de pales secondaires (6) disposées autour de l’orifice (4), chacune des pales (5, 6) s’étendant selon une dimension principale curviligne entre un bord d’attaque (53, 61) et un bord de fuite (54, 62) disposé au niveau d’une périphérie (22) du disque (2), caractérisé en ce que le bord de fuite (62) d’au moins une pale secondaire (6) est plus proche du bord de fuite (54) d’une première pale principale adjacente (51) que du bord de fuite (54) d’une deuxième pale principale adjacente (52).  Figure pour l’abrégé : figure 2
Patent FR-3099305-B1 (FR)
Title: Barre omnibus et composant électrique correspondant
Inventor: SONG XIANFENG
IPC: H01R25/16
Filed: 2020-07-22
Granted: 2023-06-30
Abstract: Des modes de réalisation de la présente divulgation concernent une barre omnibus et un composant électrique correspondant. La barre omnibus (10) comporte un profil (110) et un conducteur (120). Le profil (110) est disposé sur un premier côté (102), un deuxième côté (104) et un troisième côté (106), dans laquelle le premier côté (102) et le deuxième côté (104) sont parallèles l’un à l’autre, le troisième côté (106) est parallèle à une direction d’extension (L) de la barre omnibus (10) et adjacent au premier côté (102) et au deuxième côté (104), et au moins une partie du profil (110) sur le premier côté (102) et le deuxième côté (104) est plane. Le conducteur (120) est disposé au sein d’un espace défini par le premier côté (102), le deuxième côté (104) et le troisième côté (106), et le conducteur (120) est en forme de U et s’ouvre vers un quatrième côté (108) qui est parallèle au troisième côté (106) et adjacent au premier côté (102) et au deuxième côté (104). Selon des modes de réalisation de la présente divulgation, une connexion électrique rapide et fiable peut être obtenue.
Patent FR-3114555-B1 (FR)
Title: Groupe motopropulseur hybride et procédé de contrôle associé
Inventor: MOUJIB ABDELKRIM
IPC: B60W20/00
Filed: 2020-09-29
Granted: 2023-02-24
Abstract: L'invention concerne un groupe motopropulseur (GMP) hybride comportant :  - une batterie  - un moteur thermique  - une première machine électrique  - une deuxième machine électrique  - des moyens de pilotage de la deuxième machine électrique, aptes à synchroniser le moteur thermique avec un dispositif de transmission avant le couplage ou le découplage du moteur thermique au dispositif de transmission,   - des moyens de pilotage (MAP) d’un élévateur de tension (ELE) situé entre la batterie et les machines électriques, aptes à piloter une tension de sortie (Vout) minimisant les pertes du groupe motopropulseur (GMP),  caractérisé en ce qu’il comporte des moyens de modification du pilotage de l’élévateur de tension lorsqu’une mesure de température (T°) de la deuxième machine électrique dépasse une température seuil (T1), aptes à imposer une tension de sortie (Vout) de l’ élévateur de tension (ELE) minimisant les pertes de la deuxième machine électrique.  Figure pour l’abrégé : Figure 4
Patent FR-3115000-B1 (FR)
Title: Procédé de gestion optimisée du séquencement de la charge de véhicules sur un réseau électrique local
Inventor: MALISANI PAUL
IPC: B60L53/00
Filed: 2020-10-14
Granted: 2023-07-21
Abstract: L'objet de l'invention concerne le domaine de la charge de véhicules reliés à une infrastructure de charge. L’infrastructure de charge peut consister en un micro-réseau intégrant possiblement des producteurs d’énergies renouvelables. Une des principales nouveautés de l’invention est de proposer un procédé et une gestion optimisée qui prend en compte les variétés de batteries des véhicules et un nombre de bornes de recharge inférieur au nombre de place de parking des véhicules. D’une manière générale, la présente invention concerne le micro-réseau d’électricité urbain, en se focalisant sur un aspect de production et utilisation au niveau local de l’électricité et un aspect d’optimisation de l’achat et revente de l’électricité.  Figure 1 à publier