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Patent FR-2978640-A1 (FR)
Title: Electronic unit for vehicle, has equipotential circuit pertaining to assembly of electrical circuits and comprising protection capacity protecting against electrostatic discharges and arranged near one of two pins
Inventor: ROUVIER RAPHAEL
IPC: H05K9/00
Filed: 2012-01-17
Abstract: The unit (1) has an assembly of electrical circuits, and three connection pins (11-13) for connecting the unit to an external environment. An equipotential circuit (2) e.g. multiplex network-type communication circuit such as controller area network (CAN)type circuit, pertains to the electrical circuits and connects the first pin with the second pin. The equipotential circuit comprises a protection capacity (3) i.e. ceramic-type electro static discharge protection capacity, that protects against electrostatic discharges, and is arranged near one of the first and second pins. An independent claim is also included for a method for optimizing a set of internal electrical circuits of an electronic unit.
Patent FR-2988410-A1 (FR)
Title: Complex thermal insulation for e.g. insulation of building for fire control, has layer made of glass or silica, layer of decorative home furnishing accessory, and grid or metal sheet for completion of insulation
Inventor: NASSO CLAUDE
IPC: B32B18/00
Filed: 2012-03-22
Abstract: The insulation has a support sheet (1), and a layer made of glass or silica, a layer of Refratex (RTM: Decorative home furnishing accessory), and a grid or metal sheet for completion of the insulation, where the insulation includes uses of materials that are thermically stable and are not deteriorated by temperatures ranging between 900 and 1000 degrees Celsius. A structure of the insulation resists direct contact of flames of gas, wood fire, hydrocarbon or another fuel. A set of heat conducting materials allows distribution of temperature generated by fire.
Patent FR-2997834-A1 (FR)
Title: Pre-bed for use as mattress to support head of infant, has pads in shape of arch comprising flexible plastic portion made of polyethylene of thirty kilograms per cubic meter to disperse weight of head
Inventor: KOUASSI N GNELY FAMIEN CEDRIC
IPC: A47D7/00
Filed: 2012-11-12
Abstract: The pre-bed has pads in the shape of arch comprising flexible plastic portion made of polyethylene of 30 kg per cubic meter, where the pads disperse the weight of head of infant. The plastic portion is maintained by plastic cylinders fixed by joints made of polyethylene of 70 kg per cubic meter. The pads are manufactured from used materials e.g. polyethylene of 70 kg per cubic meter and polyethylene of 30 kg per cubic meter.
Patent FR-2989677-A1 (FR)
Title: Materiau photosensible et thermoresistant, procede de preparation et utilisation
Inventor: ALIANE ABDELKADER
IPC: C01B31/02
Filed: 2012-04-20
Abstract: Ce matériau à base d'étain comprend : - 50 à 100 parts en poids de graphène ; - 0 à 50 parts en poids de dioxyde d'étain dopé par de l'antimoine (ATO) ; - 0 à 50 parts en poids de dioxyde d'étain dopé par de l'indium (ITO).
Patent FR-2995844-A1 (FR)
Title: Device for automatic release of screening mechanism used to screen loading space in e.g. station wagon, has maintenance unit adapted to maintain web in position of pads, and to release web by removal of retaining unit of pads
Inventor: ROUSSEAU FREDERIC
IPC: B60N3/00
Filed: 2012-09-27
Abstract: The device (11) has a movable web (3) moving between a folded up position and a deployed position. A drive element carries pads (10) sliding inside a rectilinear groove (15) of rails at ends of the drive element. The rails present at an end, a maintenance unit that is adapted to maintain the web in a first position of the pads, pre-release the web to a second position of the pads during closing of a hatchback, and to release the web by removal of a retaining unit i.e. cylindrical shaft (16) of the pads at the time of an opening of the hatchback.
Patent FR-2998010-A1 (FR)
Title: Dispositif de pompage, comprenant un ensemble de pompes en series et un element de commutation commun
Inventor: BOWEN MARTIN
IPC: F04B41/06
Filed: 2012-11-09
Abstract: Ce dispositif comprend au moins deux étages de pompes (1, 2) placées en succession pour vider une enceinte (3), et comprend un circuit de commande des vannes (7, 8, 9) qui permet de les commuter à l'intérieur d'une séquence unique, invariable et dans un sens ou dans l'autre, pour faire passer successivement le système par les différents états souhaités. On évite ainsi des manipulations compliquées et pouvant être génératrices d'erreurs.
Patent FR-3000497-A1 (FR)
Title: Concentre d'additifs biodegradable ameliorant la lubrifiance des boues a l'eau, son utilisation et boue a l'eau pour le forage
Inventor: DELORME GERALDINE
IPC: C09K8/035
Filed: 2012-12-28
Abstract: Concentré d'additifs biodégradable de point d'écoulement selon la norme ASTM D 97 inférieur à -5°C, améliorant la lubrifiance des boues à l'eau, comprenant au moins un composé choisi dans le groupe consistant en : - les mono et diesters de diglycérol, - les acides et les dérivés esters d'acides gras monocarboxyliques comprenant de 16 à 22 atomes de carbones par chaîne, - les acides et les dérivés esters d'acides résiniques, - les monoesters de polyalcool comprenant plus de 4 groupements hydroxylés et d'acides gras carboxyliques comprenant de 6 à 12 atomes de carbones saturés et insaturés par au moins une insaturation, et - les esters mono et polyalcoxylés d'acides dicarboxyliques saturés et insaturés comprenant de 6 à 12 atomes de carbones. L'utilisation de ce concentré dans une boue à l'eau et la boue à l'eau contenant le dit concentré utilisable pour le forage.
Patent FR-3009152-A1 (FR)
Title: Procede de gestion des frequences hf en utilisation large bande
Inventor: LAMY BERGOT CATHERINE
IPC: H04L5/00
Filed: 2013-07-25
Abstract: Procédé pour gérer les fréquences HF dans un réseau de communication large bande, comportant les étapes suivantes: • déterminer la plage des fréquences passantes pour un utilisateur pour une liaison et un service SLA considérés, • établir l'ensemble des fréquences S" autorisées dans la plage d'émission de l'utilisateur avec pour chaque fréquence les différentes configurations de puissance et de modulation, • analyser le spectre reçu, afin de déterminer le ou les fréquences déjà utilisées et de décider, en fonction de leur type d'usage associé, si elles doivent être exclues, • pour chaque fréquence fl de l'ensemble S''' possibles, déterminer la puissance nécessaire pour chacune des m configurations débits/forme d'onde possibles en prenant en compte la limite en puissance sur chaque fréquence fl, • allouer les fréquences fl de l'ensemble S''' aux différents utilisateurs, leur modulation et leur puissance en tenant compte de contraintes multi-porteuses.
Patent FR-2993652-A1 (FR)
Title: Systeme et procede pour la mise a jour d'une carte numerique dans un systeme d'assistance a la conduite
Inventor: STAHLIN ULRICH
IPC: B60W40/00
Filed: 2013-07-18
Abstract: L'invention concerne un système (1) pour la mise à jour d'une carte numérique pour un système d'assistance à la conduite (3) dans un véhicule (4), dans lequel la station de base comporte au moins une unité de transmission (12) pour envoyer des données de carte mises à jour comportant des attributs mis à jour aux systèmes d'assistance à la conduite (3), dans lequel chacun des systèmes d'assistance à la conduite (3) comporte une unité de mémoire (5) pour mémoriser des données de carte d'au moins une partie (6') de la carte numérique, une unité de réception (13) pour recevoir les données de carte mises à jour envoyées par la station de base et une unité de commande (14) pour mettre à jour les données de carte mémorisées en utilisant les données de carte mises à jour reçues. L'invention concerne également un procédé approprié pour la mise à jour d'une carte numérique.
Patent FR-3009789-A1 (FR)
Title: Methode de controle et de suivi de l'abattement des micropolluants organiques dans les eaux usees
Inventor: COQUET YVES
IPC: C02F1/28
Filed: 2013-08-23
Abstract: La présente invention concerne une méthode de contrôle de l'abattement des micropolluants organiques dans les eaux usées lors de traitement par adsorption sur charbon actif. La méthode comprend la mesure de l'absorbance à une longueur d'onde donnée A des eaux usées avant et après traitement par adsorption sur charbon actif et la détermination du pourcentage d'abattement des micropolluants organiques à partir du pourcentage de diminution de l'absorbance calculé.
Patent FR-3010175-A1 (FR)
Title: Four d'incineration de produits pateux, en particulier de boues de stations d'epuration
Inventor: PARDO PIERRE EMMANUEL
IPC: F23G5/44
Filed: 2013-08-27
Abstract: Four (1) d'incinération de produits pâteux, ou de boues, à lit de matériau granulaire fluidisé par injection d'un fluide gazeux, le four comprenant au moins deux buses d'injection (6, 7) de produits dans le lit, alimentées respectivement par une conduite munie d'une vanne (8,9) et reliée au refoulement d'une même pompe, et un conduit d'évacuation des gaz de combustion (5) ; le four (1) comprend au moins deux capteurs de température (11, 12) situés au-dessus du lit de matériau granulaire (3), chaque capteur de température (11, 12) étant situé dans une zone associée à au moins une buse d'injection (6,7), et un moyen (A) sensible à une différence de température entre les capteurs (11,12), propre à détecter le bouchage d'au moins une buse lorsque la différence de température dépasse une valeur déterminée.
Patent FR-3005568-A1 (FR)
Title: Implant de resurfacage du radius distal
Inventor: HERZBERG GUILLAUME
IPC: A61F2/42
Filed: 2013-09-13
Abstract: Cet implant (1) comprend un plateau (2) formant une surface d'articulation concave, destinée à venir directement en relation d'articulation avec les os de la première rangée d'os du carpe, et une tige d'ancrage (3) effilée solidaire de ce plateau (2), destinée à être insérée dans le canal médullaire de l'extrémité distale du radius. Selon l'invention : - le plateau (2) présente vu de face, une forme ovale occupée essentiellement par la surface d'articulation concave (4), et est dépourvu de rebord périphérique enveloppant ; - la tige d'ancrage (3) présente une double inclinaison par rapport à l'axe de symétrie (S) de ce plateau (2), à savoir une inclinaison vers le côté interne de l'implant (1), telle que l'axe central (C) de cette tige forme un angle allant de 6 à 16° avec cet axe de symétrie (S), et une inclinaison vers le côté palmaire de l'implant (1), telle que l'axe central (C) de cette tige forme un angle allant de 4 à 12° avec cet axe de symétrie (S). L'invention concerne également une prothèse à articulation radio-ulnaire prothétique, incluant cet implant (1).
Patent FR-3012701-A1 (FR)
Title: Generateur d'electricite
Inventor: DELAMARE JEROME
IPC: H02N2/00
Filed: 2013-10-25
Abstract: Un générateur d'électricité comportant : - un bloc (70) en matériau magnétostrictif, et - un groupe (90) comportant une succession de premiers aimants permanents (112-115) le long d'un axe (110) d'alignement, un premier aimant permanent étant un aimant permanent qui présente un rapport de forme compris entre 1/10 et dix et dont l'essentiel des lignes de champ qui se rebouclent par l'intermédiaire du bloc en matériau magnétostrictif et de ce premier aimant permanent dans une première position ne passent pas par un autre premier aimant permanent. Les premiers aimants permanents sont disposés les uns par rapport aux autres de manière à ce que le champ magnétique induit à l'intérieur du bloc (70) en matériau magnétostrictif par l'un quelconque de ces premiers aimants permanents soit parallèle et de sens opposé au champ magnétique induit dans ce même bloc par le premier aimant permanent immédiatement consécutif le long de l'axe d'alignement.
Patent FR-3012514-A1 (FR)
Title: Dispositif de protection thermique d'un equipement dans un compartiment moteur de turbomachine
Inventor: SOMMERER YANNICK
IPC: F01D5/00
Filed: 2013-10-31
Abstract: Un dispositif de protection thermique pour équipement (14) positionné dans un compartiment moteur (9) d'une turbomachine d'aéronef comprend au moins un écran thermique (16) disposé au moins en partie entre ledit équipement et une paroi thermiquement radiative (12) dudit compartiment moteur exposée à une source chaude. Ledit écran (16 ; 26 ; 36) comporte des moyens de canalisation d'air (16a, 19) raccordés à une source d'air de refroidissement (11) et adaptés pour diriger ledit air de refroidissement vers ledit équipement (14).
Patent FR-3015052-A1 (FR)
Inventor: COUESNON CAROLE
IPC: G01V1/38
Filed: 2013-12-17
Abstract: Une signature de source d'un réseau de sources est mesurée en utilisant un véhicule sous-marin autonome qui n'est pas connecté physiquement à un équipement de surface et utilise des signaux acoustiques pour la communication et/ou la localisation. De telles mesures peuvent être effectuées pendant que le réseau de sources est remorqué, l'AUV se déplaçant alors en tandem avec le réseau de sources.
Patent FR-3005231-A1 (FR)
Title: Appareil de controle electronique pour vehicule avec etancheite de logement de type etanche a l'eau et methode de fabrication associee
Inventor: KIM CHANG JU
IPC: H05K5/06
Filed: 2013-12-24
Abstract: La présente divulgation concerne un appareil de contrôle électronique pour un véhicule utilisant un étanchement de logement de type imperméable à l'eau et une méthode de fabrication associée, dans lesquels lorsqu'un couvercle de connecteur (220) incluant un trou d'injection de matériau d'étanchement formé sur une surface avant est couplé à une partie de couplage de corps, un espace d'étanchement (201) est formé le long d'une circonférence d'une surface interne de chacune des parties de couplage couplées et une protubérance de prévention (213) formée au niveau d'une partie de couplage de corps, et un matériau d'étanchement est injecté à travers un trou d'injection pour étancher l'espace d'étanchement entre le couvercle de connecteur et un corps de logement, améliorant ainsi la performance de l'imperméabilité à l'eau, et simplifiant un procédé en remplaçant un procédé de fabrication et de montage d'un joint torique à l'avance par un simple procédé d'injection du matériau d'étanchement.
Patent FR-3019008-A1 (FR)
Title: Lacet en silicone multiple formes, sur mesure, avec des parties renforcees
Inventor: CRETON SYLVAIN
IPC: A43C1/02
Filed: 2014-03-31
Abstract: Lacet de chaussure avec des formes rondes ou ovales et plates, sur mesure, 100 % silicone, avec des parties renforcées pour le blocage et le maintien du pied, offrant aucune compression afin d'avoir un bon retour veineux.
Patent FR-3019562-A1 (FR)
Title: Enceinte de traitement d'un substrat au moyen d'un plasma
Inventor: TORREGROSA FRANCK
IPC: C23C14/48
Filed: 2014-04-04
Abstract: La présente invention concerne une enceinte 101 de traitement d'un substrat 107 au moyen d'un plasma, enceinte comprenant un porte-substrat 104 destiné à recevoir ce substrat. L'enceinte est remarquable en ce qu'elle comporte un organe magnétique 125 pour créer un champ magnétique présentant au moins une composante parallèle au porte-substrat 104.
Patent FR-3025073-A1 (FR)
Title: Procede de realisation d'une piece ornementale a anneaux entrelaces
Inventor: CIANFLONE ALESSIA
IPC: A44C27/00
Filed: 2014-08-29
Abstract: La présente demande concerne un procédé de réalisation d'une pièce ornementale comportant une étape de formation d'un premier anneau (32) fermé comportant une étape de découpage d'une première matrice comportant une feuille d'un matériau de support configurée pour être découpée et percée et une étape d'embobinage au moins partiel de la première matrice par un premier ensemble de fils ; une étape de formation d'un deuxième anneau (33) ouvert comportant une étape de découpage d'une deuxième matrice (43) comportant une feuille d'un matériau de support configurée pour être découpée et percée et une étape d'embobinage partiel de la deuxième matrice (43) par un deuxième ensemble de fils (24) ; une étape d'entrelacement du deuxième anneau (33) comportant un embobinage partiel de la deuxième matrice (43) avec le premier anneau (32) comportant un embobinage au moins partiel de la première matrice ; et une étape de fermeture du deuxième anneau (33).
Patent FR-3018044-A1 (FR)
Title: Base de formulation cosmetique moussante
Inventor: HEUILLET CECILE
IPC: A61Q19/00
Filed: 2014-02-28
Abstract: La présente invention se rapporte à une base de formulation cosmétique moussante comprenant au moins un tensioactif anionique, au moins un tensioactif non ionique et au moins un polysaccharide quaternisé. La présente invention se rapporte également à une composition cosmétique comprenant une base de formulation cosmétique moussante ainsi qu'à l'utilisation cosmétique d'une composition cosmétique comprenant une base de formulation cosmétique moussante. La présente invention trouve une application notamment dans les domaines cosmétique et/ou dermatologique, par exemple dans le domaine de l'hygiène capillaire et/ou corporelle.
Patent FR-3018593-A1 (FR)
Title: Chauffe-eau joule regulable en puissance
Inventor: BERNASCONI STEPHANE
IPC: F24D19/10
Filed: 2014-03-11
Abstract: L'invention concerne un système (1) comprenant : - un dispositif de chauffage (11), le dispositif (11) comprenant une pluralité de moyens de chauffage (110, 111, 112) alimentés par un réseau électrique (2) ; - un module de contrôle (12) dudit dispositif de chauffage (11); le système étant caractérisé en ce que chaque moyen de chauffage (110, 111, 112) est alimenté via un actionneur de puissance (120, 121, 122) dont au moins un est un gradateur (120), chaque actionneur de puissance (120, 121, 122) étant contrôlé par le module de contrôle (12) en fonction d'au moins des données descriptives d'un état dudit réseau électrique (2), de sorte à réguler en puissance le moyen de chauffage (110, 111, 112) associé audit actionneur de puissance (120, 121, 122).
Patent FR-3018448-A1 (FR)
Title: Principe actif obtenu a partir de l'algue hypnea musciformis et utilisations cosmetiques
Inventor: PAUFIQUE JEAN
IPC: A61Q19/00
Filed: 2014-03-12
Abstract: L'objet de l'invention est l'utilisation d'un principe actif obtenu à partir d'Hypnea Musciformis comme principe actif cosmétique dans une composition cosmétique pour raffermir la peau, ainsi qu'un principe actif particulier obtenu à partir d'Hypnea Musciformis. L'invention se rapporte également aux compositions cosmétiques incluant ce principe actif et à un procédé cosmétique de traitement de la peau.
Patent FR-3019344-A1 (FR)
Title: Procede de construction d'un maillage optimise pour la simulation de reservoir dans une formation souterraine
Inventor: MESRI YOUSSEF
IPC: G06F17/50
Filed: 2014-03-25
Abstract: Procédé de construction d'un maillage optimisé pour la simulation de réservoir dans une formation souterraine. - A un instant T de la simulation de réservoir, on estime une fonction de taille caractérisant le maillage initial représentatif de la formation souterraine étudiée. Puis on simule, au moyen d'un simulateur de réservoir et du maillage initial, l'écoulement des fluides au sein de la formation à cet instant T. On calcule ensuite une fonction de taille optimisée au moyen de la fonction de taille estimée sur le maillage initial et d'au moins un paramètre déduit de la simulation de réservoir. Et enfin, on construit un maillage optimisé en modifiant le maillage initial en fonction de la fonction de taille optimisée. - Application notamment à l'exploration et à exploitation de gisements pétroliers.
Patent FR-3019688-A1 (FR)
Title: "batterie de vehicule automobile equipee d'une conduite de fluide caloporteur separee des elements de batterie par une cloison souple"
Inventor: YU ROBERT
IPC: H01M10/647
Filed: 2014-04-03
Abstract: L'invention propose une batterie (10) de véhicule automobile, notamment batterie de traction pour un véhicule électrique ou hybride, comportant : - au moins un boîtier (12) comportant au moins une conduite (32) de fluide caloporteur séparée de manière étanche de l'intérieur du boîtier (12) par au moins une cloison (34) d'échange de chaleur ; - au moins un élément (18, 20) prismatique d'accumulation d'énergie électrique qui est logé dans le boîtier (12) et qui est en contact par une tranche (30) plane avec une face plane de ladite cloison (34) d'échange de chaleur ; caractérisé en ce que la cloison (34) d'échange de chaleur est formée par une membrane de matériau souple épousant parfaitement la tranche (30) de l'élément (18, 20) de batterie sous l'effet de la pression de fluide caloporteur circulant au contact de ladite cloison (34) d'échange de chaleur.
Patent FR-3021000-A1 (FR)
Title: Siege de vehicule
Inventor: NIVET LAURENT
IPC: B60N2/90
Filed: 2014-05-15
Abstract: L'invention concerne un siège, notamment de véhicule, comportant au moins un premier et un second éléments mobiles (16, 18, 19, 20, 22) l'un par rapport à l'autre et au moins un actionneur (24, 26, 28, 30) assurant un mouvement relatif entre les deux éléments (16, 20), comportant : - un capteur de mesure d'une information représentative de la position d'un premier élément de siège par rapport à un second élément de siège ; caractérisé en ce que ledit capteur comprend un inclinomètre (56, 58, 59, 60) solidarisé au premier élément de siège et en ce que ladite information représentative de la position du premier élément de siège est une inclinaison du premier élément de siège.
Patent FR-3023834-A1 (FR)
Title: Emballage de type sachet equipe d'un systeme de fermeture permanente formant un rabat et d'un systeme de fermeture repositionnable
Inventor: HANNECART BRUNO
IPC: B65D75/58
Filed: 2014-07-18
Abstract: L'invention concerne un emballage (1) comprenant deux feuilles (2,3) assemblées entre elles en formant une poche (5) avec en partie supérieure une première ouverture (6), et des moyens de fermeture permanente (8) configurés entre lesdites feuilles sur le côté supérieur (1d) pour fermer la première ouverture une fois la poche emplie d'un produit. Les feuilles sont assujetties entre elles sur ledit côté supérieur grâce aux moyens de fermeture permanente, une fois mis en place. La seconde feuille (3) comprend des moyens d'ouverture facile (17) configurés pour créer une seconde ouverture sur celle-ci, décalée en-dessous des moyens de fermeture permanente (8). La partie supérieure de l'emballage constitue un rabat configuré pour être rabattu sur la face externe (3b) de la seconde feuille en recouvrant la seconde ouverture. Des moyens de fermeture repositionnable (26) sont configurés sur la face externe pour maintenir provisoirement le rabat en position de fermeture de la seconde ouverture.
Patent FR-3023716-A1 (FR)
Title: Compose et association de composes pour le traitement des poux
Inventor: RAOULT DIDIER
IPC: A61P33/00
Filed: 2014-07-18
Abstract: La présente invention concerne un composé antibiotique pour une application thérapeutique nécessitant un traitement contre les poux. Ce composé est appliqué pour soigner une pédiculose corporelle ou capillaire liée à la présence de poux du fait de son action létale contre les poux et/ou diminuant leur reproduction. Ledit composé antibiotique est choisi de préférence parmi les composés doxycycline, rifampicine et érythromycine. La présente invention a aussi pour objet une association pour une application nécessitant une action létale contre les poux comprenant au moins dit composé antibiotique pour une application selon l'invention et un composé antiparasitaire à activité létale contre les poux pour une utilisation simultanée, séparée ou étalée dans le temps des dit(s) composé(s) antibiotique(s) et dit composé antiparasitaire.
Patent FR-3025142-A1 (FR)
Title: Systeme electromecanique d'amplification de puissance
Inventor: KHELLAF YACINE
IPC: B60K6/365
Filed: 2014-08-28
Abstract: La présente invention concerne un Système (1) électromécanique de récupération d'énergie cinétique pour véhicule, comportant un volant d'inertie (5), une machine électrique (4) et une sortie vers une chaine de transmission du véhicule connectés les uns avec les autres par un train épicycloïdal (3) à raison variable.