baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3099302-B1 (FR)
Title: Véhicule comprenant un support d’antenne fixé sur une matière « textile »
Inventor: CLAUSIN PAUL
IPC: H01Q1/32
Filed: 2019-07-26
Granted: 2022-07-15
Abstract: L’invention concerne un véhicule comprenant un élément de structure, une garniture apte à recouvrir ledit élément de structure, un support d’antenne (20) et une antenne (2), caractérisé en ce que le support d’antenne (20) est solidarisé à la garniture et en ce que ladite antenne (2) vient se fixer audit support d’antenne (20), en étant placée entre ladite garniture et ledit élément de structure.  Figure pour l’abrégé : Fig. 3a
Patent FR-3101295-B1 (FR)
Title: Planche de bord comportant des moyens de support d’un appareil multimedia dans un vehicule et vehicule corespondant
Inventor: MOUGENOT JEAN
IPC: B60R11/02
Filed: 2019-09-30
Granted: 2022-03-11
Abstract: L'invention concerne une planche de bord (1) de véhicule comportant des moyens de support (8, 9) d’un appareil multimédia (4), dans sa façade (3), caractérisé en ce que les moyens de support (8, 9) sont installés dans des zones proéminentes inférieure (14) et supérieure (15) délimitant un espace en creux (18) dans la façade (3) de la planche de bord (1), un premier moyen de support (8) amovible est placé dans la zone inférieure (14), un second moyen de support (9) fixe est ménagé dans la zone supérieure (15).  L’invention concerne également un véhicule comprenant une planche de bord de véhicule comportant des moyens de support (8, 9) agencée pour maintenir dans sa façade (3) un appareil multimédia.  Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3103506-B1 (FR)
Title: dispositif de vêture mobile pour bâtiments industriels de grande hauteur jusque 30 mètres de haut
Inventor: PLOTTON JÉRÉMY
IPC: E04F13/08
Filed: 2019-11-25
Granted: 2021-12-03
Abstract: Dispositif de vêture mobile pour bâtiments industriels de grande hauteur jusque 30 mètres de haut, dont il convient qu’elle soit mobile aux fins de permettre l’accès de gros objets en tous points du périmètre du bâtiment, faisant appel à des panneaux isolants en un seul bloc vertical, caractérisé par :                           - des panneaux (a) de 400mm de large avec une épaisseur de 100 mm disposant de renforts de structure (b) avec un moment quadratique selon l’axe longitudinal du renfort d’au moins 80000 mm 4 , ces panneaux (a) présentant une forme du montant latéral de la structure du panneau (c) qui repose sur un emboitement (d) des panneaux entre eux selon le principe que chaque montant est à la fois mâle (e) et femelle (f) sur la même face, tous les panneaux (a) disposant du même profil de montant, ils sont placés tête bèche en vêture pour assurer la jonction des uns aux autres, - des rails (h)encastrés au sol (i)sur lesquels se déplacent les panneaux (a) à l’aide de trains de galets (j) qui sont eux même contraints sur le rail (h) pour éviter les phénomènes d’arc-boutement des panneaux (a).     Figure pour l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3105828-B1 (FR)
Title: Capteur de turbidité
Inventor: DRUI MANON
IPC: G01N21/53
Filed: 2019-12-27
Granted: 2022-04-08
Abstract: Un capteur de turbidité (10) présente un boîtier (12), une cuvette (18) pour un milieu d’échantillon, un dispositif d’illumination (20), un capteur de lumière (21), un moyen de séchage (50) et un système à chambres (54). Le système à chambres (54) comprend un espace de réception central (28) dans lequel la cuvette (18) est agencée, une chambre d’illumination (42) à laquelle le dispositif d’illumination (20) est adjacent, au moins une chambre de capteur (44, 46) à laquelle le capteur de lumière (21) est adjacent, et une chambre sèche (52) dans laquelle le moyen de séchage (50) est agencé. La chambre d’illumination (42), ladite au moins une chambre de capteur (44, 46) et la chambre sèche (52) sont chacune en communication fluidique avec l’espace de réception central (28). Le système à chambres (54) est ici réalisé sous forme de système passif sans pompe.    Figure 3
Patent FR-3093597-B1 (FR)
Title: Connecteur
Inventor: MASUDA SHINPEI
IPC: H01R13/64
Filed: 2020-02-17
Granted: 2023-11-17
Abstract: Un bras de verrouillage est formé avec une première surface de réception et une paire de secondes surfaces de réception, et les surfaces de la paire de secondes surfaces de réception sont disposées de manière à intercaler la première surface de réception à partir des deux côtés suivant une direction transversale coupant une direction de déplacement élastique du bras de verrouillage. Une partie de bras élastique d'un élément de détection comporte une première partie de butée configurée de manière à venir en butée contre la première surface de réception, une partie de limitation de séparation s'étendant davantage vers l'avant que la première partie de butée à partir d'une position plus proche d'une partie de corps de boîtier que la première partie de butée, et une paire de secondes parties de butée s'étendant à partir des deux surfaces latérales transversales externes de la partie de bras élastique. La paire de secondes parties de butée limite un mouvement de l'élément de détection au niveau d'une position initiale vers une position de détection par mise en butée contre la paire de secondes surfaces de réception.  Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 6
Patent FR-3109841-B1 (FR)
Title: Pixel comprenant une zone de stockage de charges
Inventor: RODRIGUES GONCALVES BORIS
IPC: H01L27/146
Filed: 2020-04-30
Granted: 2022-07-15
Abstract: Pixel comprenant une zone de stockage de charges La présente description concerne un pixel (100) comprenant une zone de photoconversion (PD), une électrode verticale isolée (114) et au moins une zone de stockage de charges (mem1, mem2), la zone de photoconversion (PD) appartenant à une première partie d'un substrat semiconducteur et chaque zone de stockage de charges (mem1, mem2) appartenant à une deuxième partie du substrat séparée physiquement de la première partie du substrat par l'électrode (114).  Figure pour l'abrégé : Fig. 4
Patent FR-3110605-B1 (FR)
Title: Procede et installation de traitement de pieces metalliques par oxydation micro-arc
Inventor: COMBES PHILIPPE
IPC: C25D11/04
Filed: 2020-05-20
Granted: 2023-06-30
Abstract: L'invention concerne un procédé électrolytique de traitement de pièces en aluminium ou alliage d'aluminium par oxydation micro-arc dans lequel les pièces à traiter constituent une première électrode, comprenant les étapes suivantes :- fixer sur un outillage (100) au moins une pièce (3) à traiter et au moins une contre-électrode (4) de forme à une distance De déterminée l'une de l'autre, et les relier électriquement aux bornes d'un générateur (5) apte à délivrer un signal électrique alternatif dissymétrique de forme trapézoïdale,- immerger l'outillage ainsi assemblé dans un bain électrolytique (2), et- soumettre ladite au moins une pièce à une suite de cycles de courant organisés en au moins deux séquences successives S1, S2, …, Sn de durée respective T1, T2, …, Tn, telles que T1 > T2 > … > Tn,- chaque séquence comprenant une série de cycles de courant identiques au sein de ladite séquence, - chaque cycle comportant une phase durant laquelle ladite pièce est traversée par un courant de crête constant d'intensité positive IP, de valeurs respectives IP1, IP2,…, IPn, et une phase durant laquelle ladite pièce est traversée par un courant de crête constant d'intensité négative IN, de valeurs respectives IN1, IN2,…, INn,- le rapport R = IN/IP ayant pour chacune des séquences des valeurs respectives R1, R2, …, Rn, telles que R1 < R2 < … < Rn.  Une installation de traitement comprenant un outillage dédié est également revendiquée.
Patent FR-3113351-B1 (FR)
Title: dispositif de machine d’ENGAZONNEMENT D’UNE SURFACE
Inventor: CHEVALIER FRANCOIS
IPC: A01C19/04
Filed: 2020-08-13
Granted: 2022-08-19
Abstract: Titre. Dispositif de machine d’engazonnement d’une surface Dispositif de machine d’engazonnement d’une surface à engazonner (S), comprenant un châssis (1) attelable, qui porte des compartiments (2, 3, 4, 5) disposés transversalement les uns derrière les autres dans le sens longitudinal, et qui forment trémies, les parties basses desdits compartiments (2, 3, 4, 5) étant dépourvues inférieurement de fond et munies chacune d’un rouleau (20, 30, 40, 50) mû en rotation lors du roulage, et il comporte, répartis successivement de l’avant vers l’arrière :  - un dérouleur (6) d’une bande géotextile (60),   - un compartiment (2) contenant du sable (A) fermé inférieurement par un rouleau (20) répartiteur,   - un compartiment (3) contenant des semences (B), disposé au-dessus dudit rouleau (20) répartiteur, et dont l’ouverture inférieure est équipée d’un moyen (30) de distribution de semences (B) sur le rouleau (20) répartiteur,  - un compartiment (4) contenant du terreau (C) fermé inférieurement par un rouleau (40) répartiteur et niveleur.  Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3114324-B1 (FR)
Title: Section de prechauffage a flamme directe pour ligne continue de traitement de bandes metalliques
Inventor: LEMAIRE SÉBASTIEN
IPC: C21D11/00
Filed: 2020-09-23
Granted: 2022-12-16
Abstract: SECTION DE PRECHAUFFAGE A FLAMME DIRECTE POUR LIGNE CONTINUE DE TRAITEMENT DE BANDES METALLIQUES Section de préchauffage à flamme directe pour lignes continues de traitement de bandes métalliques (B) comprenant une zone de liaison entre une zone active (14) équipée de brûleurs aptes à fonctionner en mode dit sans flamme et une zone récupérative (11) de préchauffage de la bande par échange avec les fumées de combustion provenant de la zone active, ladite zone de liaison ayant des chambres (18, 19) aptes à orienter l’écoulement des fumées de sorte qu’elles s’écoulent frontalement par rapport à la bande en sortie de la zone active et en entrée de la zone récupérative selon la direction d’écoulement des fumées.  Figure pour l’abrégé : 7
Patent FR-3115504-B1 (FR)
Title: Appui-tete sonorise et siege associe
Inventor: GUADAGNIN LÉO
IPC: H04R5/02
Filed: 2020-10-22
Granted: 2022-10-14
Abstract: L’invention concerne un appui-tête sonorisé comportant :- au moins un haut-parleur de grave (20) associé à une partie arrière ouverte (31), comportant une grille (34) et/ou une mousse arrière (33), à cellules ouvertes ou semi-ouvertes, présentant une densité comprise entre 8 et 60 kg/m3, de sorte que ledit au moins un haut-parleur de grave (20) soit bidirectionnel ; et    -   au moins un haut-parleur médium/aigu (21), associé à une partie arrière fermée comportant une paroi pleine et/ou une mousse à cellules fermées de sorte que ledit au moins un haut-parleur médium/aigu (21) soit monodirectionnel.  Figure pour abrégé : Fig 11
Patent FR-3117137-B1 (FR)
Title: Récupérateur d’eaux pluviales à monter sur une descente de gouttière, comprenant une écope amovible
Inventor: BABAZ MICHEL
IPC: E04D13/08
Filed: 2020-12-08
Granted: 2023-03-10
Abstract: Titre : Récupérateur d’eaux pluviales à monter sur une descente de gouttière, comprenant une écope amovible L’invention concerne un récupérateur d’eau pluviale à monter sur une de descente (D) de gouttière, du type comprenant :  une sellette (1) destinée à être couplée à la descente (D) de gouttière, présentant un orifice (10) destinée à être placé en regard d’une ouverture (O) ménagée dans la descente (D) de gouttière, une écope (2) destinée à être introduite dans la descente (D) de gouttière, au travers de l’orifice (O) de la sellette (1),un support d’écope (3) destiné à être monté au travers de l’orifice (O) de la sellette (1) et à supporter l’écope (2) à l’intérieur de la descente (D) de gouttière,  caractérisé en ce que l’écope (2) et le support d’écope (3) sont couplés de façon séparable.  Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3120339-B1 (FR)
Title: Commande d’un groupe motopropulseur d’un véhicule automobile hybride fonctionnant dans un mode série à batterie déconnectée
Inventor: GHANES MALEK
IPC: B60W20/50
Filed: 2021-03-04
Granted: 2023-03-17
Abstract: Procédé de commande d’un groupe motopropulseur hybride (1) d’un véhicule automobile, dans lequel lorsqu’une demande de couple (  ) supérieure aux capacités en couple instantané du moteur thermique (18) est réalisée par un utilisateur alors :      Tant que ladite vitesse de rotation prédite est inférieure à ladite vitesse de rotation cible (   ), on procède à la commande d’un couple cible (   ) de la machine électrique (10) nul et à la commande d’un couple cible (   ) du moteur thermique (18) correspondant à la valeur maximale (  ) de couple dudit moteur thermique (18) ; et Lorsque ladite vitesse de rotation prédite est supérieure ou égale à ladite vitesse de rotation cible (   ), on procède à la commande d’un couple cible (   ) de la machine électrique (18) égal au couple demandé (  ) par l’utilisateur tandis que le couple du moteur thermique (18) est librement régulé par ladite étape de régulation (33).      Figure d’abrégé : Figure 3
Patent FR-3131806-B1 (FR)
Title: Dispositif de régulation thermique pour un composant électrique ou électronique
Inventor: TISSOT JULIEN
IPC: H01M10/655
Filed: 2022-01-11
Granted: 2023-11-24
Abstract: Titre : Dispositif de régulation thermique pour un composant électrique ou électronique.  Dispositif de régulation thermique (2) d’un composant électrique ou électronique (30) dont la température doit être régulée, le dispositif de régulation thermique (2) comportant un boîtier (5) configuré pour loger au moins le composant électrique ou électronique (30) et un dispositif de condensation (8) comprenant au moins deux plaques (801,802) rendues solidaires l’une de l’autre, au moins une desdites plaques (801,802) comprenant une déformation délimitant une zone de circulation d’un fluide réfrigérant (7) entre lesdites plaques, le dispositif de condensation (8) présentant un profil configuré pour former une zone de décrochage (811) d’un condensat de fluide diélectrique, la zone de décrochage (811) étant distincte de ladite déformation.  (Figure 2)
Patent FR-2274325-B1 (FR)
IPC: A63C9/08
Filed: 1974-06-14
Granted: 1976-10-15
Abstract: A ski binding comprises a sole plate fixable under a boot sole, each end of the sole plate being held on a ski by a flexible cable under the action of a single tensioning device lodged in the sole plate. The cable passes about pulleys of said device, at least one of the pulleys being movable against the action of spring means to allow separation of the sole plate from the ski by withdrawal of cable.
Patent FR-2513645-B1 (FR)
IPC: C08L21/00
Filed: 1981-09-30
Granted: 1983-12-02
Abstract: Polymeric, advantageously elastomeric, e.g., natural or synthetic rubber, matrices including a reinforcing amount of a filler therefor, e.g., inorganic particulates, further comprise, as an interfacing additive between the matrix and the reinforcing filler, the condensation product of at least one polyamine with at least one carboxylic acid.
Patent FR-2522653-B1 (FR)
IPC: C07C205/12
Filed: 1982-03-05
Granted: 1984-09-21
Abstract: 1. Mixture of isomers of halogenated aromatic diamines of formula : see diagramm : EP0088667,P8,F1  where X denotes a chlorine or bromine atom with : w = 1 or 2 x = 0 to 2 y = 1 or 2.
Patent FR-2610316-B1 (FR)
Inventor: IRIBARNE BENOIT D
IPC: C03B27/04
Filed: 1987-01-29
Granted: 1992-11-13
Abstract: The invention relates to the tempering of sheets of glass and optionally their bending by the so-called contact process. It proposes a process in which the edge stresses of the glass sheets are reinforced by cooling the edges of the glass sheets in relation to their central zone, particularly by blowing on these edges with a cooling gas. It also proposes a device to perform this preferred cooling of the edges, as well as glass sheets thus tempered. The invention applies to the production of glazings having nonfragile edges, particularly for the automobile.
Patent FR-2616755-B1 (FR)
Inventor: CAPITANI GILLES
IPC: B65D45/30
Filed: 1987-06-19
Granted: 1989-12-22
Abstract: The mechanism (10) for controlling the tail piece (13) is arranged within the surface area bounded by a clamping collar 9 equipped with the tail piece (13) so that the control of the tail piece (13) is performed by a pivoting motion of the lever (11) controlling the tail piece above the surface of the lid (2).
Patent FR-2634837-B1 (FR)
Inventor: VERDIER GERARD
IPC: F16B7/04
Filed: 1988-07-27
Granted: 1990-10-26
Abstract: Connecting piece for two metal sections forming between them a given angle, comprising a body (4) provided at one end with a member (5) for joining to a first section (1) and the other end (21) of which engages in an axial housing (24) of a second section (2), and a slide (11) capable of being immobilised with respect to the section, the body being capable of undergoing a relative displacement with respect to the slide parallel to the direction of the axis of the housing of the second section, the slide (11) comprising a cylindrical recess (37) receiving a piece (26) provided with a cam (35), the piece being driven in rotation about the axis of the recess, characterised in that the cam interacts with two pegs (39-40) carried by the body, in such a way that it exerts a force on the body via one or other of the two pegs, depending on the direction of rotation of the cam, the pegs (39-40) carried by the body (4) being housed in an axial groove (41) of the slide (11) and arranged on either side of the piece (26) with a cam (35), the groove traversing the cylindrical recess (37).
Patent FR-2665049-B1 (FR)
IPC: A01G25/16
Filed: 1990-07-26
Granted: 1993-12-03
Abstract: PCT No. PCT/FR91/00615 Sec. 371 Date Mar. 26, 1992 Sec. 102(e) Date Mar. 26, 1992 PCT Filed Jul. 25, 1991 PCT Pub. No. WO92/01365 PCT Pub. Date Feb. 6, 1992.The device for determining the quantity of water required by a cultivation medium placed in a tray (100), comprises a vertically disposed measuring wheel (10) mounted on a vertical partition (106) in such a manner as to be free to rotate about a horizontal axis (19), while being unbalanced. The bottom portion of the measuring wheel (10) is situated a few millimeters from the bottom of the tank of the tray. The measuring wheel comprises a first portion (14) which is not very hydrophilic and which has a mean relative density of less than unity, and a second portion provided with hydrophilic means (13) that cause the unbalance of the wheel to vary as a function of the quantity of water retained in the hydrophilic means (13). The measuring device includes display means (15) for displaying the angular position of the measuring wheel (10), thereby providing an indication of the watering requirements of the medium.
Patent FR-2703927-B1 (FR)
Inventor: MARIE-CHRISTINE LEVY
IPC: A61K47/36
Filed: 1993-04-13
Granted: 1995-07-13
Abstract: PCT No. PCT/FR94/00409 Sec. 371 Date Jul. 20, 1995 Sec. 102(e) Date Jul. 20, 1995 PCT Filed Apr. 13, 1994 PCT Pub. No. WO94/23832 PCT Pub. Date Oct. 27, 1994Particles, preparation methods therefor, and compositions containing same. The particles include at least one esterified polysaccharide and at least one polyamine, as well as at least one gellable polysaccharide when neither the esterified polysaccharide nor the polyamine can be gelled under the selected operating conditions. Said particle includes, at least on its surface, a membrane consisting of the product of the transacylation reaction between the esterified polysaccharide and said polyamine within an optionally gellable gel, said reaction causing the formation of covalent amide bonds. Such particles may be used to encapsulated various active principles useful in the fields of cosmetics, pharmaceuticals and agri-foodstuffs, enzymes, cells and micro-organisms.
Patent FR-2735402-B1 (FR)
Inventor: CORDONNIER ALAIN
IPC: B02C2/04
Filed: 1995-06-13
Granted: 1997-08-14
Abstract: PCT No. PCT/FR96/00879 Sec. 371 Date Apr. 6, 1998 Sec. 102(e) Date Apr. 6, 1998 PCT Filed Jun. 11, 1996 PCT Pub. No. WO96/41680 PCT Pub. Date Dec. 27, 1996A vibrating cone crusher which crushes material between a cone and a frustoconical ring located therearound. An annular frame supports the ring and a device for generating circular vibrations in a horizontal plane. Tie rods connect the frame to a cone holder. Vertical vibration that disrupts crusher operation is reduced or neutralized by positioning the center of gravity of the cone, the cone holder, the frame, and items supported thereon adjacent the plane of vibratory forces.
Patent FR-2742085-B1 (FR)
Inventor: MARRON GUY
IPC: B21D53/26
Filed: 1995-12-07
Granted: 1998-01-02
Abstract: The wheel consists of a basically cylindrical rim (3) and a flange (2) for fastening to an axle. It is made in three sections (10,11,12), a central slightly flat section (10), an intermediate conical section (11) and an outer conical section (12) which faces in the opposite direction and is joined to the rim. The sections of the flange can me made from different materials or have different mechanical properties, and they are joined together by laser welding. The sections are cut out from metal sheets with different thicknesses or mechanical properties, pressed to the required shape and joined concentrically to one another and to the rim.
Patent FR-2746200-B1 (FR)
IPC: G01S13/75
Filed: 1996-03-12
Granted: 1998-05-29
Abstract: A device for contactless data exchange with an electronic label that does not have its own power supply is disclosed. The device comprises means for receiving a modulated signal (Sr) from the label, which means further comprise means (221) for retrieving data (V) on the distance (Di) between the label (100) and the device (200) from said signal from the label. The device may be used in contactless identification systems.
Patent FR-2771631-B1 (FR)
Inventor: TERRANOVA ERIC
IPC: A61K8/23
Filed: 1997-12-03
Granted: 2001-02-02
Abstract: The invention relates to novel compositions for the oxidation dyeing of keratinous fibers, comprising at least one 3-aminopyrazolo[1,5-a]-pyrimidine, to the method of dyeing which employs this composition, to novel 3-aminopyrazolo[1,5-a]pyrimidines and to the process for their preparation.
Patent FR-2773712-B1 (FR)
Inventor: LLORENS CORTES CATHERINE
IPC: A61K31/00
Filed: 1998-01-16
Granted: 2000-06-02
Abstract: The invention relates primarily to a pharmaceutical composition which can be used for lowering arterial blood pressure and is characterized in that it contains as active ingredient at least one selective aminopeptidase A inhibitor. Said inhibitor can notably be (S) 3-amino-4-mercaptobutyl sulfonic acid or one of its salts.
Patent FR-2776063-B1 (FR)
Inventor: BATREL CLAUDE ANDRE FRANCOIS
IPC: G01C9/10
Filed: 1998-03-11
Granted: 2000-05-26
Abstract: The invention concerns a device for portable household appliance indicating position relative to a set position, adapted to be fixed and made integral with said appliance, characterised in that it comprises a case unit (1) with: means providing data concerning the appliance instantaneous position; means for determining the appliance instantaneous position comprising at least a closed housing (10) including an internal element (12) capable of moving freely in the housing (10), by the effect of gravity between stop positions wherein the internal element closes (12) an electric circuit triggering, via the data means, a signal representing the appliance instantaneous position. The invention also concerns a hedge trimmer equipped with a level indicating device.
Patent FR-2787808-B1 (FR)
Inventor: PREVOTS FABIEN
IPC: C12N1/21
Filed: 1998-12-29
Granted: 2002-02-15
Abstract: The invention relates to a DNA sequence capable of being transferred by conjugation, which comprises the sequence SEQ ID No: 2. The invention further relates to the use of this DNA sequence and to a method of carrying it out.
Patent HU-224551-B1 (HU)
Title: Method for producing powder coatings
Inventor: BLATTER KARSTEN
IPC: C09D5/03
Filed: 1999-02-12
Abstract: Process for the production of powder finishes on metallic or non-metallic surfaces, characterized in that powder coating compositions are used which contain resins which may be crosslinked by means of functional groups capable of forming hydrogen bonds, wherein the functional groups are present at a concentration of greater than 100 mmol/kg of powder coating composition, the powder coating compositions are applied to the substrate and are melted and cured by NIR irradiation.