baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3005567-A1 (FR)
Title: Prothese de resurfacage du radius distal
Inventor: HERZBERG GUILLAUME
IPC: A61F2/42
Filed: 2013-05-16
Abstract: Cet implant (1) comprend un plateau (2) formant une surface d'articulation concave, destinée à venir directement en relation d'articulation avec les os de la première rangée d'os du carpe, et une tige d'ancrage (3) effilée solidaire de ce plateau (2), destinée à être insérée dans le canal médullaire de l'extrémité distale du radius. Selon l'invention : - le plateau (2) présente vu de face, une forme ovale occupée essentiellement par la surface d'articulation concave (4), et est dépourvu de rebord périphérique enveloppant ; - la tige d'ancrage (3) présente une double inclinaison par rapport à l'axe de symétrie (S) de ce plateau (2), à savoir une inclinaison vers le côté interne de l'implant (1), telle que l'axe central (C) de cette tige forme un angle allant de 6 à 16° avec cet axe de symétrie (S), et une inclinaison vers le côté palmaire de l'implant (1), telle que l'axe central (C) de cette tige forme un angle allant de 4 à 12° avec cet axe de symétrie (S).
Patent FR-3009835-A1 (FR)
Title: Dispositif d'ajustement du niveau de liquide dans une canalisation et boite de distribution de liquide incorporant un tel dispositif
Inventor: PERRIER PATRICE
IPC: E03F1/00
Filed: 2013-08-26
Abstract: L'invention concerne un dispositif d'ajustement du niveau de liquide s'écoulant dans une canalisation à positionnement non vertical (canalisation horizontale ou inclinée). Le dispositif comprend un disque (2), obturant transversalement ladite canalisation, et comportant une partie centrale évidée qui constitue la section de passage (10) du liquide, les bords de l'évidemment de ladite section de passage affectant la forme d'une spirale (4), de manière à créer une section d'obturation à l'écoulement du fluide, dont la hauteur est variable selon l'orientation des bords spiralés de la section de passage. Un tel dispositif peut être adapté à une multiplicité de canalisations aval d'une boîte de distribution de liquide, en vue de la répartition équilibrée des flux dans ces canalisations aval.
Patent FR-3011793-A1 (FR)
Title: Dispositif d'analyse de l'etat de voies de circulation de vehicules automobiles
Inventor: CHOJNACKI DENIS
IPC: B60W40/06
Filed: 2013-10-10
Abstract: Un dispositif (D) est destiné à analyser l'état de voies de circulation empruntées par des véhicules automobiles (V). Ce dispositif (D) comprend i) des moyens de traitement (MT) agencés pour estimer pour des portions d'une voie de circulation empruntées par un véhicule (V), des valeurs globales cumulées et normalisées VGCNjm d'une grandeur représentative de vibrations subies par ce véhicule (V) sur une fenêtre temporelle associée à des données de localisation dlm du véhicule (V), en fonction chacune de valeurs primaires cumulées VPCjmi de cette grandeur, estimées pour ce véhicule (V) sur des fenêtres temporelles associées à des données de localisation dlm sensiblement identiques, et ii) des moyens d'analyse (MA) agencés pour attribuer à chacune de ces portions une valeur représentative de son état et fonction de la valeur globale cumulée et normalisée VGCNjm estimée pour elle.
Patent FR-3012784-A1 (FR)
Title: Dispositif de detection de la position laterale d'un pieton par rapport a la trajectoire du vehicule
Inventor: AMBROISE STEPHANIE
IPC: B60W50/14
Filed: 2013-11-04
Abstract: L'invention propose un système (1) d'aide à la conduite d'un véhicule (2) comprenant une caméra (10) et comprenant un dispositif de reconnaissance optique apte à reconnaître un obstacle (3), dans le champ de vision (4) de la caméra (10). Le dispositif (1) comprend une unité d'estimation de trajectoire (24) configurée pour définir une courbe limite droite (5) et une courbe limite gauche (6) de trajectoire superposable à l'image de la caméra (10), et comprend une unité de discrimination latérale (25) configurée pour délivrer au moins deux valeurs d'avertissement distinctes, la valeur de l'avertissement étant fonction de la position de l'image de l'obstacle (3) par rapport aux limites droite et gauche de trajectoire.
Patent FR-3002182-A1 (FR)
Title: Dispositif de securite avec images dissimulees
Inventor: LOK PHEI
IPC: B42D25/364
Filed: 2014-02-19
Abstract: Un dispositif de sécurité comprend un substrat transparent (100) ayant une couche opacifiante (102) disposée sur au moins une surface. Une couche de réseau réflective (103) comprend un ou plusieurs agencements de sillons, et une couche de matériau de cristal liquide (114) est disposée sur au moins une partie de la couche de réseau. Les agencements de sillons ont un espacement entre sillons tel que les molécules de cristal liquide à l'intérieur de la couche de matériau de cristal liquide sont sensiblement alignées afin de polariser le rayonnement optique les traversant. Le dispositif de sécurité inclut en outre des ouvertures formées dans la couche opacifiante et dans la couche de réseau comprenant un élément optique diffractif (EOD) transmissif. Le dispositif de sécurité comprend ainsi une caractéristique de sécurité transmissive, visible lorsqu'elle est visualisée en mode de transmission à l'œil nu, en combinaison avec une caractéristique de sécurité réflective dissimulée, visible uniquement au moyen d'un polariseur orienté de manière appropriée.
Patent FR-3019100-A1 (FR)
Title: Volet d'obturation pour extremite de conduit d'air dans un systeme de chauffage ou de climatisation de vehicule automobile
Inventor: DUBOIS CHRISTIAN
IPC: F24F13/12
Filed: 2014-03-31
Abstract: La présente invention concerne un volet d'obturation (1) pour système de chauffage ou de climatisation de véhicule automobile, ledit volet d'obturation (1) comportant une surface d'obturation (3) destinée à entrer en rotation autour d'un axe de rotation (A), ledit volet d'obturation (1) étant destiné à se placer au sein d'un boitier (20), ledit volet d'obturation (1) comportant en outre : - une première extrémité (5a) de la surface d'obturation (3), ladite première extrémité (5a) comportant une liaison pivot entre le volet d'obturation (1) et l'axe de rotation (1), - une seconde extrémité (5b) de la surface d'obturation (3) comportant une liaison glissière avec une paroi (21b) du boitier (20).
Patent FR-3020310-A1 (FR)
Title: Pneumatique comportant des epaisseurs de melanges caoutchouteux reduites et des elements de renforcement d'armature de carcasse gaines
Inventor: BUCHER LAURENT
IPC: B60C9/02
Filed: 2014-04-25
Abstract: L'invention concerne un pneumatique à armature de carcasse radiale, constituée d'au moins une couche d'éléments de renforcement métalliques, ledit pneumatique comprenant une armature de sommet, elle-même coiffée radialement d'une bande de roulement, ladite bande de roulement étant réunie à deux bourrelets par l'intermédiaire de deux flancs. Selon l'invention, les éléments de renforcement d'au moins une couche de l'armature de carcasse sont constitués d'au moins un élément filaire et au moins une gaine revêtant ledit au moins un élément filaire, ladite au moins une gaine comprenant au moins une couche d'une composition polymérique thermoplastique et l'épaisseur de mélange caoutchouteux entre la surface intérieure de la cavité du pneumatique et le point d'un élément de renforcement métallique de l'armature de carcasse le plus proche de la dite surface intérieure de la cavité est inférieure ou égale à 3.8 mm.
Patent FR-3021902-A1 (FR)
Title: Procede de determination des points a supporter pour un objet fabrique au moyen d'un procede de fabrication additive ; support d'enregistrement d'informations et structure de support associes
Inventor: LEFEBVRE SYLVAIN
IPC: B33Y40/00
Filed: 2014-06-05
Abstract: Procédé de détermination d'un ensemble de points à supporter pour un objet devant être fabriqué au moyen d'un procédé de fabrication additive, caractérisé en ce qu'il comporte une étape consistant à subdiviser l'objet en couches successives, chaque couche correspondant à une épaisseur de matière déposée au cours de la fabrication de l'objet ; et, pour chaque couche, ajouter à un ensemble de points à supporter, des points à supporter (Ps) à la surface de l'objet qui permettent de garantir la stabilité de tous les sous-objet (2n), un sous-objet étant défini comme un solide résultant de la fabrication des i premières couches (Ci) de l'objet.
Patent FR-3022152-A1 (FR)
Title: Filtre a carburant separateur d'eau et element filtrant avec detecteur d'eau.
Inventor: BLAN PHILIPPE
IPC: B01D36/00
Filed: 2014-06-17
Abstract: Le filtre à carburant (1) séparateur d'eau comporte un boîtier externe (2) qui présente un couvercle (4) formant tête de filtre détachable et un bol (3), et un élément filtrant (6) remplaçable qui inclut un flasque inférieur (12), un média filtrant (7) annulaire ayant une face interne (7b) qui délimite un espace intérieur (9). L'élément filtrant (6) délimite à l'intérieur du boîtier une zone amont (Z1) communiquant avec une entrée de carburant (4a) et une zone aval (Z2) communiquant avec une sortie (4b), et sépare l'eau dans l'espace intérieur qui communique avec un compartiment inférieur (V2) de collecte d'eau et avec la sortie (4b). L'élément filtrant comprend un capteur de niveau d'eau dont les deux pôles (24a, 24b) de détection proches du flasque (12) sont reliés via l'espace intérieur (9) à deux bornes espacées d'une interface de connexion se raccordant de façon détachable à deux contacts espacés correspondants du couvercle.
Patent FR-3024563-A1 (FR)
Title: Systeme de distribution d'energie telle que de l'energie electrique ou thermique
Inventor: DELAHAUT AUGUSTIN
IPC: H02J4/00
Filed: 2014-08-01
Abstract: L'invention concerne un système de distribution d'énergie, telle que l'énergie électrique ou thermique, du type comprenant au moins une centrale de production d'énergie (CP1-CP3) pourvue d'un automate (AU1-AU3) de gestion de la centrale et susceptible d'être connectée à un réseau de distribution ou de transport d'énergie, et une unité de gestion de la distribution de l'énergie audit réseau de distribution. Le système est caractérisé en ce que chaque centrale de production d'énergie (CP1-CP3) est équipée d'un dispositif d'interface (DI1-DI3) interposé entre l'unité de gestion et l'automate (AU1-AU3) de la centrale et qui comporte, du côté de l'unité de gestion, le même bornier comprenant des bornes de pilotage de la centrale et des bornes d'indication de paramètres de fonctionnement et de l'état de la centrale, qui sont identiques, indépendamment du type de la centrale. L'invention est utilisable pour la distribution d'énergie électrique.
Patent FR-3025476-A1 (FR)
Title: Funiculaire entraine par un cable a deux troncons tracteurs et procede de commande d'un tel funiculaire
Inventor: COTTARD GUILLAUME
IPC: B61B12/10
Filed: 2014-09-04
Abstract: Un funiculaire destiné notamment au transport de charges lourdes entre une gare d'amont (10) et une gare d'aval (12), comporte une voie de circulation (14), de préférence ferrée, reliant la gare d'amont (10) à la gare d'aval (12), un véhicule (16) roulant sur la voie de circulation (14) et au moins un câble tracteur (30) présentant un premier tronçon tracteur (32.1) passant par une première poulie (20.1) de la gare d'amont et par une première poulie de renvoi (26) montée sur le véhicule (16), et un deuxième tronçon tracteur (32.2) en tout point distinct du premier tronçon tracteur et passant par la première poulie de renvoi (26) et par une deuxième poulie (20.2) de la gare d'amont (10).
Patent FR-3025989-A1 (FR)
Title: Fond pliant pour equiper un meuble
Inventor: FENDENHEIM JACKY
IPC: F16B12/04
Filed: 2014-09-18
Abstract: Fond pliant pour équiper un meuble composé de deux panneaux (1) ayant chacun une face (10) et un dos (11) et bordés par des chants (12, 13), les panneaux (1) étant réunis le long de leur chant de jonction (12), la jonction des deux chants (12) étant couverte, côté face, par une bande adhésive (2) souple formant une charnière de repliage des panneaux (1) l'un sur l'autre, par leur face (10), une feuille de décor (4) étant encollée sur la face (10) des panneaux (1) réunis.
Patent FR-3029234-A1 (FR)
Title: Dispositif de verrouillage-deverrouillage electrique et/ou d'ouverture-fermeture electrique d'une obturation et obturation equipee dudit dispositif.
Inventor: DUPUIS CHRISTOPHE
IPC: E05D15/28
Filed: 2014-11-27
Abstract: L'invention se rapporte à un dispositif (10, 10') de verrouillage-déverrouillage électrique et/ou d'ouverture-fermeture électrique d'une obturation (1, 1') de type fenêtre, porte ou porte-fenêtre, ladite obturation (1) comportant un dormant (2) et un ouvrant (3) qui est mobile en rotation par rapport au dormant (2) selon un axe de rotation vertical (Rv) et/ou selon un axe de rotation horizontal (Rh), ledit dispositif (10) comportant un moteur électrique (12) entrainant en rotation une vis sans fin (13) présentant un axe (Ad) et reliée à un bras mobile qui est attachable ou attaché audit ouvrant (3), caractérisé en ce qu'il comporte un système de débrayage (24) qui est situé entre ledit moteur électrique (12) et ladite vis sans fin (13) afin de permettre une rotation libre de ladite vis sans fin (13).
Patent FR-3014143-A1 (FR)
Title: Unite de soupape, telle qu'une unite de clapet d'echappement pour vehicules automobiles
Inventor: LEHECKA SVEN
IPC: F02D9/04
Filed: 2014-12-01
Abstract: L'invention concerne une unité de clapet d'échappement avec un arbre de clapet monté de manière rotative sur une section tubulaire de celle-ci, sur lequel est fixé un clapet, et avec un accouplement prévu entre l'arbre de clapet et un arbre d'entraînement.
Patent FR-3029413-A1 (FR)
Title: Dispersion aqueuse d'un compose anti-age et composition cosmetique la comprenant
Inventor: DERRIPS CELINE
IPC: A61Q19/08
Filed: 2014-12-05
Abstract: La présente demande est relative à une dispersion aqueuse d'au moins un composé représenté par une des formules générales (Ia) ou (Ib) comprenant un dispersant permettant d'obtenir une granulométrie D(4,3) dudit composé inférieure à 70 µm. Elle concerne également une composition cosmétique comprenant ladite dispersion, et des procédés de traitement cosmétiques basés sur l'application topique de ces compositions cosmétiques.
Patent FR-3029755-A1 (FR)
Title: Dispositif d'assemblage entre une flaconnette et un applicateur, applicateur et ensemble d'un applicateur et d'une flaconnette comprenant un tel dispositif
Inventor: SCHREIBER CAMILLE
IPC: A45D40/26
Filed: 2014-12-11
Abstract: L'invention concerne un dispositif d'assemblage entre une flaconnette (21) et un applicateur (11), ledit dispositif étant destiné à occuper une première position dans laquelle la flaconnette (21) et l'applicateur (11) sont assemblés, dite position assemblée, et une seconde position dans laquelle la flaconnette (21) et l'applicateur (11) sont libres, dite position d'utilisation, ledit dispositif comprenant une première pièce et une seconde pièce, ladite première pièce comprenant une came (12) et ladite seconde pièce comprenant un chemin de came (22), ledit chemin de came (22) étant ouvert pour autoriser un échappement de ladite came (12) hors dudit chemin de came (22). L'invention concerne aussi un applicateur (11) comprenant l'une des pièces (12, 22) dudit dispositif d'assemblage. L'invention concerne encore un ensemble d'un applicateur (11) et d'une flaconnette (21) comprenant un tel dispositif d'assemblage.
Patent FR-3031823-A1 (FR)
Title: Lemmatisateur semantique base sur des dictionnaires ontologiques.
Inventor: ARBAULT PASCAL
IPC: G06F17/30
Filed: 2015-01-20
Abstract: L'invention se rapporte à un procédé de de création d'un arbre lexical (StrUL) à partir d'un énoncé en langage naturel (ELn), procédé mis en œuvre par un module de traitement de langage naturel (Mx2). Selon l'invention un tel procédé comprend les étapes de :         - réception(E-10) d'un énoncé en langage naturel (ELn) sous la forme d'une chaine de caractères ;         - traitement itératif (E-20) dudit énoncé en fonction d'au moins un paramètre de traitement (cl, c2) et d'un dictionnaire ontologique (DicO), délivrant au moins un graphe de relations (GrRel LXi) correspondant à au moins une lexie (LXi) comprise dans ledit énoncé en langage naturel (ELn) ;         - création (E-30) d'une en sortie une structure de données (StrUL) comprenant l'ensemble des combinaisons d'unités lexicales possibles dudit énoncé en langage naturel (ELn) en fonction dudit au moins un graphe de relations (GrRel LXi).
Patent FR-3035805-A1 (FR)
Title: Procede de realisation d’une piece comportant une etape de formage et piece de structure de vehicule formee par un tel procede
Inventor: COLIN PIERRE
IPC: B21D22/26
Filed: 2015-05-05
Abstract: L'invention concerne un procédé de réalisation d'une pièce, comportant plusieurs étapes (11, 12, 13, 14, 15), dont une étape (13), dite de formage, consiste à utiliser une presse pour emboutir un flan de tôle destiné à former ladite pièce, caractérisé en ce que le procédé ne comporte qu'une seule étape de formage (13), ladite étape de formage (13) se faisant au moyen d'une unique presse d'emboutissage à simple action.
Patent FR-3037286-A1 (FR)
Title: Ensemble d'une caisse en blanc de vehicule automobile et d'un hayon comportant un verin en zone seche
Inventor: LETERRIER FRANCK
IPC: B60J5/10
Filed: 2015-06-12
Abstract: - Ensemble (1) d'une caisse en blanc (2) de véhicule automobile et d'un hayon (3) monté mobile sur la caisse (2) entre une position ouverte et une position fermée, comportant un moyen d'assistance (4) à l'ouverture du hayon fixé au hayon (3) par un premier moyen de fixation (5) et fixé à la caisse (2) par un second moyen de fixation (6), et comportant un moyen d'étanchéité (7) permettant de définir une zone sèche (8) entre la caisse (2) et le hayon (3), caractérisé en ce que le moyen d'assistance (4) est contenu dans ledit volume étanche (8).
Patent FR-3037954-A1 (FR)
Title: Procede de synthese de molecules azo-dicarbonylees porteuses de groupes associatifs
Inventor: COUTURIER JEAN LUC
IPC: C07D233/42
Filed: 2015-06-24
Abstract: L'invention a pour objet un procédé de synthèse amélioré d'un composé comprenant un groupe associatif comprenant au moins un atome d'azote et au moins un groupe fonctionnel azo-dicarbonyle. En particulier, l'invention porte sur un procédé de synthèse d'un composé associatif azo-dicarbonylé répondant à la formule (I) : R'-Z-CO-N=N-CO-Sp-A (I) dans laquelle : - A est un groupement associatif de formule (II) X représentant un atome d'oxygène, un atome de soufre ou un groupe NH ; - Sp est une chaîne alkylène linéaire ou ramifiée en C1-C24, éventuellement interrompue par un ou plusieurs atomes d'azote ou d'oxygène, et terminée par un atome d'azote ou d'oxygène, - R' représente un groupe alkyle en C1-C6, - Z représente un atome d'oxygène ou un groupe NH.
Patent FR-3039146-A1 (FR)
Title: Liants non bitumineux issus de composes phenoliques biosources et procedes de fabrication
Inventor: BESSE VINCENT
IPC: C04B26/16
Filed: 2015-07-24
Abstract: L'invention concerne des compositions de liants pour la réalisation de couches et/ou revêtements de construction routière et/ou de génie civil, de produits de marquage ou de produits d'étanchéité ou d'isolation, comprenant un liant polymère, notamment un liant polyhydroxyuréthane ou polyépoxyde, obtenu en quatre étapes synthétiques ou moins à partir d'un composé précurseur biosourcé ayant un noyau benzénique substitué par un groupe hydroxyle et au moins un autre groupe fonctionnel choisi parmi les groupes acide carboxylique, aldéhyde, éther, ester, alcool, hydroxyle et cétone.
Patent FR-3025129-A1 (FR)
Title: Dispositif de prehension
Inventor: SCHWEIGERT EDUARD
IPC: B25J15/06
Filed: 2015-08-28
Abstract: L'invention a pour objet un dispositif de préhension comprenant une pince (1) qui comporte au moins deux bras de préhension (2) déformables élastiquement, destinés à saisir des articles ou des objets, et qui peut être déplacée entre une position de serrage et une position de desserrage. Il est prévu un dispositif d'actionnement (3) destiné au déplacement relatif de la pince (1) par rapport à un boîtier de pince (4) rigide qui est en interaction avec les bras de préhension (2).
Patent FR-3041741-A1 (FR)
Title: Dispositif optique et systeme de signalisation et/ou d'eclairage pour un vehicule automobile
Inventor: DE LAMBERTERIE ANTOINE
IPC: F21Y115/10
Filed: 2015-09-30
Abstract: L'invention propose un dispositif optique comprenant au moins un premier guide de lumière ayant une face de sortie. Le premier guide étant configuré pour propager les rayons lumineux issus d'une première source lumineuse vers sa face de sortie. La face de sortie est disposée face à une zone de couplage qui fait partie de la surface latérale d'un deuxième guide de lumière généralement tubulaire du dispositif. L'invention permet d'améliorer la transmission de la lumière émise par la face de sortie du premier guide à travers le deuxième guide. L'invention propose notamment l'implémentation d'un dispositif lumineux pour un véhicule automobile intégrant deux fonctions lumineuses.
Patent FR-3043119-A1 (FR)
Title: Systeme d’entrainement
Inventor: RABATEL HENRI
IPC: E06B11/08
Filed: 2015-10-30
Abstract: Le système d'entrainement (200) est destiné à commander le pivotement d'une lisse (3) d'une barrière de contrôle d'accès (100), le système d'entrainement (200) comportant : - un arbre de pivotement (4) sur lequel la lisse (3) est montée pivotante entre une position d'ouverture dans laquelle la lisse (3) s'étend selon une direction verticale et une position de fermeture dans laquelle la lisse (3) s'étend selon une direction horizontale, - un moteur (5) configuré pour entrainer la rotation de l'arbre de pivotement (4), et - un dispositif de contrepoids (8) configuré pour appliquer un couple Cc sur l'arbre de pivotement (4) d'une valeur qui varie au cours du pivotement de la lisse (3).
Patent FR-3048881-A1 (FR)
Title: Hydrolysat peptidique et osidique des feves de cacao, compositions cosmetiques le comprenant et leurs utilisations cosmetiques
Inventor: COQUET CORINNE
IPC: A61Q19/08
Filed: 2016-03-16
Abstract: L'invention concerne un hydrolysat peptidique et osidique des fèves de Theobroma cacao L. (cacao), son procédé de préparation, des compositions cosmétiques le comprenant et leurs utilisations cosmétiques notamment pour la protection cutanée vis à vis de la lumière bleue et pour lutter contre l'apparition des signes du vieillissement et du photo-vieillissement cutané.
Patent FR-3051201-A1 (FR)
Title: Dispositif d'enregistrement de la geometrie du ballast d'une voie ferree
Inventor: COURRAUD JEAN PAUL
IPC: E01B37/00
Filed: 2016-05-11
Abstract: Dispositif d'enregistrement et d'analyse de la géométrie et du gabarit des profils de ballast d'une voie ferrée. L'invention concerne un dispositif permettant d'enregistrer et d'analyser la géométrie et le gabarit des profils de ballast d'une voie ferrée afin de faire face aux problèmes de sécurité du personnel chargé de ces opérations de contrôles ainsi que la réorganisation logistique et économique de la gestion du ballast. Le dispositif est constitué d'un scanner (1) fixé à un portique magnétique (3) ultra léger et d'un odomètre sans contact (2) implanté sur la face avant ou arrière d'une locomotive pouvant circuler à cent kilomètres par heure de jour comme de nuit sans contrainte météorologique. L'acquisition des mesures s'effectue par le scanner (1) qui transmet les données à un ordinateur embarqué. L'enregistrement s'effectue par tranches perpendiculaires (FIG 4) à la voie et linéairement selon l'avancement. Lors de l'enregistrement, un comparatif sur écran s'effectue entre le relevé et les profils ou gabarits théoriques. Une seconde analyse s'effectue en post traitement afin d'extraire des données numériques et graphiques selon la demande du contrôle à effectuer. Le dispositif selon l'invention est particulièrement destiné à l'enregistrement à haut rendement de la géométrie et du gabarit du ballast sur les voies ferrées. Les analyses en post traitement permettent d'obtenir l'ensemble des informations nécessaires pour optimiser la gestion logistique, économique et sécuritaire du ballast en voie.