baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2719235-A1 (FR)
Title: Clarification of effluents from activated sludge treatment
Inventor: MICHEL FAIVRE
IPC: C02F1/52
Filed: 1994-05-02
Abstract: A process and installation are claimed for the clarification of activated sludge. Sludge from a treatment vessel (11) passes (12A) into a mixing zone (13) where a dense insoluble granular material (14) is added. The mixture is held in suspension (19) while activated sludge forms aggregates with the granular material. The mixture then passes into a decantation vessel (21) where clarified effluent (22) and decanted muds (23) are separated. Granular material is separated (15) from the recovered muds and reused.
Patent FR-2723755-A1 (FR)
Title: Wood and metal safety barrier for roads, esp. mountain roads
Inventor: PESTRE JEAN MARIE
IPC: E01F15/04
Filed: 1994-08-16
Abstract: The barrier (1) is made of pairs (5) of rails placed parallel to each other and attached to vertical posts (2). Each rail is made up of a shaped, metal section with a horizontal flange (31) facing outwards and a wooden rail (4) with a groove (44) in the base which rests on the flange (31). The rails (4) are attached to the vertical posts (2) with bolts (20, 21). The head of the bolt will sear off on impact. The metal sections (3) are attached to the post by bolts (7, 70) which pass through the sections and into a vertical groove (26) in the post.   The vertical flange (30) of the metal section is flat and the flat surface (40) of the wooden rail (4) has holes (42, 43) to take screws (37, 35) and the heads of the screws (36, 34) joining the shaped sections together. Alternatively the shaped section may have four parallel folds running lengthwise which reinforce it.  Extra rails may be attached to the vertical posts (2) below the main rail (1).
Patent FR-2710750-A1 (FR)
Title: Capteur de mesure électrochimique pour déterminer la teneur en oxygène dans des gaz .
Inventor: GERHARD HOETZEL
IPC: G01N27/41
Filed: 1994-09-30
Abstract: a) Capteur de mesure électrochimique pour déterminer la teneur en oxygène dans des gaz. b) Capteur caractérisé en ce que des moyens sont prévus pour compenser la surpression avec échange de particules entre l'air ambiant et le gaz de mesure, contre une résistance définie en ce que par l'inversion de la polarité évoquée ci-dessus on règle un courant limite de diffusion d'une intensité de 0,5 à 50 microampères.
Patent FR-2727162-A1 (FR)
Title: Pompe manuelle a precompression pour la pulverisation d'un liquide et ensemble de distribution equipe d'une telle pompe
Inventor: RENAULT PHILIPPE
IPC: B05B11/00
Filed: 1994-11-23
Abstract: L'invention concerne une pompe à précompression pour pulvériser un liquide, comprenant: - une chambre de pompage (502) contenant un premier piston (507) associé à un organe de manoeuvre (506), ce piston étant en appui contre un premier ressort (509); - une chambre de précompression (505) munie d'un second piston (510) en appui contre un deuxième ressort (511), la chambre de précompression communicant avec la chambre de pompage par un passage (550), leur axe de symétrie étant décalé; - un canal d'alimentation (504) muni d'un clapet (504a, 515), débouchant dans ]a chambre de pompage; - un élément de distribution (517) muni d'une buse (520) et d'un canal de distribution (518) reliant la buse à la chambre de précompression, cette dernière comportant un moyen de mise en communication (F) et de fermeture dudit passage (550), afin que la communication soit interrompue en position de repos de la pompe et que la communication soit établie sous l'action de l'organe de manoeuvre.
Patent FR-2728384-A1 (FR)
Title: Coupe-circuit a porte-fusible cintre
Inventor: LEONE THIERRY
IPC: H01H85/54
Filed: 1994-12-20
Abstract: Il s'agit d'un coupe-circuit du genre comportant, dans un boîtier (11), un porte-fusible (14), qui présente un évidement (15) propre au logement d'une cartouche fusible (16), et qui, accessible de l'extérieur du boîtier (11), est monté coulissant dans celui-ci entre deux positions, à savoir, une position de fermeture pour laquelle la cartouche fusible (16) établit une liaison électrique entre deux bornes de connexion (13P), et une position d'ouverture pour laquelle, pour sa mise en place ou son retrait, l'évidement (15) dans lequel elle est la logée est au moins pour partie hors du boîtier (11). Suivant l'invention, de l'une à l'autre de ses positions, le porte-fusible (14) a une trajectoire courbe.
Patent FR-2715715-A1 (FR)
Title: Améliorations introduites dans les circuits de dégazage des radiateurs.
Inventor: ROBERTO ORDONEZ SANCHIS
IPC: F28F9/02
Filed: 1995-01-27
Abstract: Une caractéristique est que l'on dispose des moyens à section variable dans le passage du récipient (2) à la conduite (8), qui sont déterminés par une languette élastique (11) ou par une languette rigide articulée pour garantir qu'un dégazage correct se produise quel que soit le régime du moteur. Les moyens à section variable peuvent être déterminés par une valve à section variable (20) assistée d'un ressort (10) qui fonctionne de façon analogue au précédent. Lorsque la nourrice (5) est éloignée du radiateur, on utilise un diaphragme à section variable coudé ou muni d'une proéminence, qui obture le passage vers la nourrice et par le tuyau (8) lorsque le débit est faible et qui libère les deux passages lorsque le débit est fort.
Patent FR-2715974-A1 (FR)
Title: Injecteur à commande par électrovanne pour moteur à combustion interne.
Inventor: MARTIN HOPPENSTEDT
IPC: F02M61/20
Filed: 1995-02-07
Abstract: Un injecteur possède un raccord haute pression et une canalisation d'amenée de carburant, par laquelle le carburant (combustible) parvient d'une part dans une chambre de pression entourant l'aiguille et d'autre part au côté arrière de cette dernière, côté arrière qui peut être raccordé à une canalisation de décharge par une électrovanne incorporée dans l'injecteur. Une pièce insérée ou insert (12) de forme effilée, s'étendant au centre et contenant la canalisation d'amenée de carburant (13), insert qui est entouré de l'électrovanne (3), est disposé en position fixe dans le corps (11) de l'injecteur, et le raccord haute pression (14) est prévu en tête de l'injecteur et relié à la canalisation d'amenée de carburant (13) menant à la chambre de pression (28) et au côté arrière de l'aiguille (17). Applicable aux systèmes d'injection de moteurs thermiques.
Patent WO-9613815-A1 (WO)
Title: Procede de realisation d'une transaction entre un usager disposant d'un terminal et un serveur
Inventor: GOTTESMAN VICTOR
IPC: H04M15/00
Filed: 1995-10-30
Abstract: L'invention concerne la réalisation d'une transaction entre un usager et un serveur. Elle se rapporte à un procédé qui comprend l'établissement (A3-A5) d'une communication entre un usager et le serveur, par l'intermédiaire d'un autocommutateur, et la transmission au serveur de données d'identification de l'usager. Selon l'invention, la transmission des données d'identification est réalisée en deux étapes, une première (A1-A2) antérieure à l'établissement de la communication (A3-A5) et dans laquelle des données sont lues sur un support d'informations, et une seconde (A6) postérieure à l'établissement de la communication (A3-A5) et dans laquelle les données d'identification sont transmises par l'autocommutateur au serveur. Application aux transactions téléphoniques.
Patent FR-2730509-A1 (FR)
Title: Floating barrage for recovery of current driven floating waste, esp. solid bodies
Inventor: EYSSIDIEUX GUY
IPC: E02B8/02
Filed: 1995-02-09
Abstract: The barrage (10) comprises a floating structure (22) defining a storage area (54) for retaining the floating bodies. The structure is equipped with screens composed of a metal frame (24) and a lattice cover (26) for concealing all or part of the storage area. The lattice cover is made from trellis panels (106) having a wide mesh of wooden planks. The cover has a raisable hatch (96) and a round duckboard track (108). The floating structure has two side float carriers (44,46) for the screens. The side floats are rigidly fixed by a set of struts (52) spanning the storage area. Each upstream end of the side floats is fixed to other floating parts (14) of the barrage and/or to anchors (110,110'). The downstream end is fixed to a sluice (28) controlling removal of the solid bodies through the barrage.
Patent FR-2733778-A1 (FR)
Title: Joint d'etancheite pour element de construction
Inventor: SCHLAPPA ALFRED
IPC: E04C2/26
Filed: 1995-05-03
Abstract: L'invention a pour objet un joint (8, 9) d'étanchéité à base de polymère (9) flexible/compressible, notamment destiné à assurer l'étanchéité propre d'un élément de construction et/ou l'étanchéité entre deux éléments de construction adjacents, éléments du type panneaux de paroi. Ledit joint (8, 9) est muni, au moins sur sa surface destinée à être mise au contact dudit élément, d'un revêtement (8) superficiel en un matériau non combustible et/ou gardant son intégrité à haute température.
Patent FR-2736797-A1 (FR)
Title: Method for protection for vines cultivated in rows on wires - has plastics film held in place by upper wire, at top of each post and spacers located on side arms, with lower edge secured to posts by series of fasteners
IPC: A01G13/02
Filed: 1995-07-17
Abstract: Protection is provided for a row of vines by means of a plastics film (8), which is supported in part, by at least one of the upper wires (2), which are attached to the top of the series of support posts (1). The film is also supported by the spacing elements (5 & 7), to separate the two sections of film. The film is held in place by fasteners (9), which are secured to the lower edge of the film and linked to attachment points (12 & 13), fixed on the posts. The lower edge (11) of the film, is arranged to be at the height of, or preferably slightly below the level of the lowest branches of the vine (V). Space is left between the two lower edges, so that the opening is sufficiently large to allow the circulation of air around the vines and out through the series of openings (14), in the upper sections of the film.
Patent FR-2738955-A1 (FR)
Title: Prise electrique a detrompage
Inventor: LUTHY PAUL
IPC: H01R13/453
Filed: 1995-09-15
Abstract: L'invention concerne une prise électrique (10) à détrompage autorisant la connexion de fiches présentent une configuration particulière. La prise (10) comporte un dispositif de verrouillage composé d'une pièce mobile (16) qui, dans une position de verrouillage maintenue par des ressorts (18), obture des ouvertures (12, 13) pour le passage de broches de phases (54, 55) vers des douilles de contact de la prise. Cette pièce présente des plans inclinés (40) en regard d'ouvertures traversantes (31, 32) ménagées dans un berceau fixe (17) dans lequel la pièce (16) peut se déplacer. Cette pièce (16) est verrouillée en position par engagement d'un ergot (47) dans une ouverture (33) du berceau. Pour le déverrouillage, une prise standard (25) peut être équipée d'une pièce auxiliaire (24) ayant une broche de détrompage (59) qui repousse l'ergot (47). La prise assure aussi une sécurité contre l'introduction de corps étrangers. Elle s'applique à la distribution électrique et aux transmissions.
Patent FR-2741633-A1 (FR)
Title: Four de cristallisation pour materiau a faible conductivite thermique et/ou faible durete
Inventor: PETROZ GERARD
IPC: C30B11/00
Filed: 1995-11-23
Abstract: L'invention concerne un four de cristallisation pour matériau à faible conductivité thermique et/ou faible dureté. Ce four permet d'obtenir des monocristaux de qualité. Ce four comprend une enceinte chauffante (1), des moyens de chauffage (13) pour établir un profil de température et définir ainsi au moins une zone chaude (3) et au moins une zone froide (5) et un creuset (9) rempli d'une solution de soluté à cristalliser, dans un solvant, caractérisé en ce que le creuset (9) fixe est placé dans l'enceinte chauffante (1) au niveau de la zone chaude (3), et en ce que le four comprend de plus: - un dispositif de cristallisation (27) comprenant un tube conducteur thermique (29) séparé en deux parties (29A, 29B) par une entretoise (31) thermiquement isolante et un écran tubulaire (33) isolant thermique, coaxial audit tube (29) et entourant la partie arrière (29B) et l'entretoise isolante (31), - des moyens (37) pour déplacer ledit dispositif de cristallisation (27) selon l'axe de l'enceinte, autour dudit creuset (9).
Patent FR-2743067-A1 (FR)
Title: New reagent, useful for the prepn. of fluorinated and oxo-sulphurated derivs.
Inventor: FORAT GERARD
IPC: C07C309/80
Filed: 1995-12-29
Abstract: Reagent useful for the synthesis of oxosulphated and fluorinated organic derivs. by reaction with a sulphur oxide, esp. sulphur dioxide, comprises (a) a fluorocarboxylic acid of formula Ea-CF2-COOH (I) (Ea = electron withdrawing atom or group), in the form of a (partial) salt formed with an organic or mineral cation; and (b) a polar aprotic solvent.  The mobile proton content of its components, including impurities, is at most equal to half the concn. of (I). Also claimed is the synthesis of only one fluorinated and oxysulphated organic cpd.comprising (a) reacting the above reagent with a sulphur oxide; and (b) heating the resulting mixt. at 100-200 deg C. for 0.5-10 hrs..
Patent WO-9630300-A1 (WO)
Inventor: GENET MICHEL
IPC: C01B25/38
Filed: 1996-03-28
Abstract: L'invention concerne de nouveaux phosphates de thorium, leur procédé de préparation et leur utilisation pour le stockage de produits radioactifs. Ces nouveaux phosphates de thorium répondent à la formule Th4P6O23 (I) ou Th4-x M4x/v P6O23 (III) dans laquelle: M est un cation monovalent, bivalent, trivalent ou tétravalent; v représente l'état de valence du cation et est égal à 1, 2, 3 ou 4; et x est tel que: 0 < x « 3 lorsque v = 4; 0 < x « 0,26 lorsque v = 3; 0 < x « 0,1 lorsque v = 2; et 0 < x « 0,036 lorsque v = 1. Le cation M peut être, en particulier, un élément radioactif.
Patent WO-9639971-A1 (WO)
Title: Bague d'osteosynthese utilisable en combinaison avec une broche ou une vis, et ancillaire pour sa mise en compression
Inventor: WORCEL ALEXANDRE
IPC: A61B17/58
Filed: 1996-06-07
Abstract: L'invention concerne un dispositif d'ostéosynthèse. La bague d'ostéosynthèse, destinée à être utilisée en combinaison avec une broche ou une vis, et le cas échéant une plaque d'ostéosynthèse, comprend un corps cylindrique creux, et: le corps (2) de la bague (1) est réalisé en un matériau biocompatible élastique, le corps de la bague est traversé de part en part suivant son axe de révolution par un canal (8) s'adaptant sur la broche, le corps de la bague est muni sur sa partie extérieure d'un moyen de blocage (3, 28, 29) en translation et/ou en rotation, la partie proximale du corps et/ou la tête de la bague est fendue (6, 27) suivant au moins un diamètre pour former au moins deux parties distinctes (5, 6) susceptibles de s'écarter l'une de l'autre. Applications au maintien en compression d'un ou plusieurs os fracturés.
Patent FR-2744421-A1 (FR)
Inventor: VIQUEL GERARD
IPC: B42F13/00
Filed: 1996-02-02
Abstract: A method for attaching the ends of an elastic band (1) to a file made of synthetic material and provided with two covers joined together along at least one fold line. The elastic band (1) is used as a closure means for closing the file when one cover has been folded over the other, and is arranged on one cover (4) that is provided with gaps (A, B) through which the band (1) is inserted and attached. The ends of the elastic band (1) are attached to said cover (4) by ultrasonic welding, and said elastic band (1) includes a material capable of being ultrasonically welded to the material of the file. The method is applicable to files.
Patent WO-9711587-A1 (WO)
Title: Procede et dispositif de mesure d'un flux d'ions dans un plasma
Inventor: BOOTH JEAN-PAUL
IPC: C23C14/54
Filed: 1996-09-18
Abstract: L'invention concerne un procédé de mesure d'un flux d'ions provenant d'un plasma vers une surface en contact avec ce dernier, consistant à mesurer le taux de décharge d'un condensateur de mesure (12) connecté entre une source de tension radiofréquence (13) et une sonde (10) en forme de plaque en contact avec le plasma.
Patent WO-9713293-A1 (WO)
Title: Dispositif de connexion d'au moins deux fils conducteurs gaines
Inventor: LACROIX JACQUES
IPC: H01R4/24
Filed: 1996-09-26
Abstract: Le dispositif comprend un boîtier, avec un passage d'introduction d'une portion d'extrémité des fils gainés, un linguet de réception desdites portions d'extrémité dans le boîtier, un clip (12) agencé pour être introduit dans le boîtier transversalement aux gaines, avec au moins deux fentes (13) pour saisir les gaines des fils et les tirer vers l'intérieur et le fond du boîtier et agencé pour coopérer avec le linguet pour dénuder les fils. Il est aussi prévu des moyens d'entretoise (52, 53) entre le linguet et le clip de saisie et de tirage (12) pour maintenir leur écartement supérieur à un seuil de coupe.
Patent FR-2746280-A1 (FR)
Title: Foot-rest for wheel chair adjusted by gas strut
Inventor: BALLET CLAUDE
IPC: A47C7/50
Filed: 1996-03-25
Abstract: The foot-rest has a platform (1) joined to the chair by two U-shaped tubes (3,9). An intermediate U-shaped tube (19) joins them and slides on them via rings (17,23) on the tubes. Screws (21) through the upper rings (17) lock the intermediate tube in place.   A gas strut (11) is mounted between the intermediate tube and the tube (9) joined to the chair. It exerts a vertical force (F) at its strength is between the weight of the patient's legs and the weight of the patient and is preferably equal to 25 daN.
Patent FR-2735900-A1 (FR)
Title: Source d'electrons du type a emission de champ et procede pour la fabriquer
Inventor: MORIKAWA KAZUTOSHI
IPC: H01J3/02
Filed: 1996-05-28
Abstract: Cette source d'électrons comprend une cathode (11) comprenant des émetteurs coniques (15), un premier film isolant (17) entourant les émetteurs, une électrode (12) d'extraction d'électrons située sur le film isolant, un second film isolant (16) situé sur l'électrode d'extraction, une électrode de focalisation (13) située sur le second film isolant pour focaliser les électrons extraits de l'émetteur, les premier et second films (17, 16) et les électrodes (12, 13) étant évidés pour former des puits (10) entourant les émetteurs, et des moyens pour réduire la perturbation liée à un champ électrique autour du sommet de l'émetteur (15). Application notamment aux sources d'électrons utilisées dans un dispositif d'affichage à tube cathodique ou à tube à vide.
Patent FR-2749342-A1 (FR)
Title: Slender, sectioned, conical communication mast or electricity pylon structure
IPC: E04H12/22
Filed: 1996-05-28
Abstract: The structure has a base which is bolted to two rings of long threaded rods fixed to a neutral fibre at the other end, typically using rings of diameters 1420mm and 1180 mm, each with twenty-four 800 mm bolts on a 100 mm thick base to anchor it in place.  After the sections (1c,1d) have been bolted to each other and to the base, the mast is treated with an anti-rust layer and covered with a layer of a fibre glass (5), followed by the application of protective paint. Equipment is attached to the top of the mast and a lightning conductor is added.
Patent FR-2751288-A1 (FR)
Title: Agencement perfectionne d'un module a sac gonflable dans un element de siege de vehicule automobile
Inventor: ROUHIER VALERIE
IPC: B60R21/20
Filed: 1996-07-18
Abstract: Le siège comprend un coussin (16) muni d'un rembourrage (20) revêtu d'une coiffe (22). Le module (12) à sac gonflable (26) est logé dans une cavité (24) du coussin délimité par le rembourrage (20) et/ou la coiffe (22). La surface du rembourrage (20) et/ou de la coiffe (22) délimitant cette cavité (24) porte au moins une paroi (36) de protection du module, de solidité supérieure à celle du rembourrage (20) et de la coiffe (22). De préférence, la paroi de protection est une pièce à base de fibres tissées et/ou de mousse de polymère compressée.
Patent FR-2751822-A1 (FR)
Title: Processing unit for data carriers of diverse types for scanner facsimile, photocopier, printer, computer
Inventor: TRUFFAUT CHRISTOPHE
IPC: H04N1/04
Filed: 1996-07-24
Abstract: A processing unit (301) is mounted on a carrier (302). The carrier is mechanically adapted to rotate about an axis (50) in the centre line of the data carrier (52) such that the processing unit (301) is opposite one of the two faces of the data carrier.  The equipment includes a device for detecting the position of a part of the data carrier (52) which may be a light emitting diode and an optical sensor. The data carrier position is also calculated using motor step counts. The processing of the data carrier is directed primarily by the carrier position detector but in the absence of a detector signal the calculated carrier position is used.
Patent FR-2753855-A1 (FR)
Title: Systeme electronique interactif de messagerie
Inventor: SCHOTT MICHEL
IPC: H04H60/94
Filed: 1996-09-23
Abstract: Le système de messagerie électronique comporte une mémoire centrale (2) comportant des zones de mémoire (20) adressables par des codes d'appel (CAP) et contenant des messages d'information (MS). Ces différents codes d'appel sont transmis sur une porteuse radio-fréquence (4) en direction de récepteur radio-fréquence (5). L'information d'adresse de ces récepteurs comporte une zone fixe et une zone définissable par l'utilisateur en fonction du type de message qu'il souhaite recevoir. En cas de concordance entre un code d'appel et une information d'adresse, il y a émission d'un signal de concordance sur le récepteur. Le code d'appel reçu, et ayant donné lieu à concordance, est alors transmis de façon acoustique en direction d'un serveur vocal (6). Celui-ci extrait du signal acoustique le code d'appel reçu et diffuse la totalité du message correspondant dans le combiné téléphonique (7) de l'utilisateur.
Patent FR-2753644-A1 (FR)
Inventor: GOMAS HERVE GILBERT MAURICE
IPC: B25B7/02
Filed: 1996-09-25
Abstract: The invention concerns a tool comprising two parts (1, 6) mutually attached and assembled, viz. a sheet metal supporting piece (6) and a jaw (1) comprising a fixing heel (10), One (1) of the two parts comprises a recess (12), in particular not circular, and mechanical means (19) integral with the other part (6) are provided which rest against the edge of this recess so as to position the two parts with respect to each other parallel to their general plane. The invention is applicable to pliers.
Patent FR-2754972-A1 (FR)
Inventor: NEUERBURG HORST
IPC: A01D34/66
Filed: 1996-10-31
Abstract: The cutter (1) comprises a cutting mechanism (4) which can be set in a number of different positions. It incorporates a manoeuvring assembly (5) and a carrier beam (3), connected to the tractor hitching system by an articulated joint (10) and to the cutting mechanism by a second joint. The manoeuvring assembly has a deployable stop (39) which limits the amount the carrier beam can pivot about the articulated joint when the cutting mechanism is extended in its operating position and can be retracted to allow the cutting mechanism to be set in the transport position. The operation of the deployable stop is carried out automatically by means of a control mechanism (45) when the cutter is set in its operating or transport positions.
Patent FR-2756226-A1 (FR)
Title: Automatic locking mechanism for rigid removable roof of vehicle
Inventor: NORMAND JEAN
IPC: B60J7/19
Filed: 1996-11-26
Abstract: The device (26) is designed to secure the rigid removable roof (10), when it is located in position on the passenger compartment of a vehicle. The rigid roof is designed such that the front edge (12) fits on to the upper transverse section (14) of the vehicle and the rear edge (22) fits on to the transverse element (24) of the body work at the rear. The locking mechanism consists of a pin (30), which is arranged parallel to the longitudinal axis of the vehicle, and a mechanism (32), designed to drive the pin in translation into the element of the body work supporting the front edge of the roof. The element of the body work carries an opening with a striking plate (36), designed to receive the pin.