baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2929539-A1 (FR)
Title: Sheet metal based piece supplying device for superplastic hot-pressing press in workshop, has heating shuttle rolling path extended below press and elongated outside press from side of press in shuttle accommodation zones
Inventor: FRUSTIE VALERIE
IPC: B21D26/055
Filed: 2008-04-08
Abstract: The device has a heating shuttle (7) for transporting a lower matrix (5) that holds a forming tool (4), and a cover (2). The shuttle completes a press, and forms a base of the press during hot pressing operation. A heating shuttle rolling path (8) is extended below the press and elongated outside the press from a side of the press in shuttle accommodation zones (13a, 13b). A vertically movable slide (1) has a retractable unit e.g. support shoe, to grip and retain the cover. The unit rotates around an axis perpendicular to insertion/extraction direction of the cover in the slide. An independent claim is also included for a method for supplying a superplastic hot -pressing press.
Patent FR-2932143-A1 (FR)
Title: Colonne de direction reglable amelioree pour vehicules automobiles
Inventor: MONTEIL PASCAL
IPC: B62D1/19
Filed: 2008-06-04
Abstract: L'invention concerne une colonne de direction (1) réglable pour véhicule automobile comprenant un ensemble support (2) destiné à être fixé sur un châssis de véhicule, un tube-corps (4) monté coulissant dans l'ensemble support (2), des moyens d'ajustement et de blocage aptes à passer d'un état d'ajustement de la position du tube-corps (4) dans l'ensemble support (2) à un état de blocage du tube-corps (4) dans une position ajustée souhaitée dans l'ensemble support (2), un élément plastiquement déformable (50) d'absorption d'énergie coopérant avec un organe de déformation (40) solidaire du tube-corps (4) pour se déformer plastiquement lors d'une rétraction du tube-corps (4) dans l'ensemble support (2) suite à un impact transmis au tube-corps (4) lorsque les moyens d'ajustement et de blocage sont en état de blocage et un mécanisme à rochet (5) pour solidariser l'élément plastiquement déformable à l'ensemble support (2) lors de la déformation plastique de l'élément plastiquement déformable.
Patent FR-2932610-A1 (FR)
Title: Cellule photovoltaique et substrat de cellule photovoltaique
Inventor: PETER EMMANUELLE
IPC: H01L31/18
Filed: 2008-06-11
Abstract: Procédé de fabrication d'une électrode transparente à base d'oxyde de zinc caractérisé en ce que l'on dépose, sur l'une au moins des faces d'un substrat ou sur au moins une couche en contact de l'une des faces dudit substrat, une couche à base d'oxyde zinc, et en ce que l'on soumet cette couche à un traitement thermique de manière à sur-oxyder une portion de surface de ladite couche sur une fraction de son épaisseur.
Patent FR-2933315-A1 (FR)
Title: Dispositif microfluidique de deplacement de liquide
Inventor: FOUILLET YVES
IPC: B01L3/00
Filed: 2008-07-07
Abstract: L'invention concerne un dispositif microfluidique de déplacement de liquide. Le dispositif de déplacement selon l'invention comporte un microcanal (10) muni d'une ouverture (11B) sur l'environnement, le microcanal (10) étant rempli d'un premier liquide (F1) et d'un second liquide (F3) , les deux liquides étant séparés par un fluide séparateur (F2). L'injection du second liquide (F3) au travers de l'ouverture (11B) est obtenue par déplacement du premier liquide (F1) par électromouillage.
Patent FR-2935164-A1 (FR)
Title: Axle movement indexing device for shift fork of e.g. manual mechanical gearbox, of automobile, has cam with rotation axle that is located closer to fork axle than indexing unit so as to amplify movement of fork axle with respect to unit
Inventor: WASCHEUL MICHAEL
IPC: F16H63/36
Filed: 2008-08-25
Abstract: The device has an indexing unit for retaining a shift fork (32) in dead center position or engaged gear position. A cylindrical eccentric cam (34) is intercalated between an axle (30) of the fork and the indexing unit. The cam is driven in rotation by a translation movement of the axle, and cooperated with the indexing unit. The cam has a rotation axle (34-1) that is located closer to the fork axle than the indexing unit so as to amplify the movement of the fork axle with respect to the unit. The indexing unit is constituted of a ball (16), a driver spring (18) and a pattern cavity (34-2).
Patent FR-2933250-A1 (FR)
Title: Dispositif de commande de moteur de vehicule
Inventor: FUJITA MASAHIKO
IPC: H02P9/04
Filed: 2008-11-14
Abstract: Il est proposé un dispositif de commande de moteur de véhicule qui commute alternativement un premier état activé dans lequel une des bornes d'enroulement de stator (201) est alimentée par l'intermédiaire d'un groupe d'éléments de commutation supérieurs (220a, b, c) et une autre borne d'enroulement de stator est alimentée par l'intermédiaire d'un groupe d'éléments de commutation inférieurs (221a, b, c) et un deuxième état activé dans lequel une des bornes d'enroulement de stator est alimentée par l'intermédiaire de l'un du groupe d'éléments de commutation supérieurs et du groupe d'éléments de commutation inférieurs et deux autres bornes d'enroulement de stator sont alimentées par l'intermédiaire de l'autre groupe d'éléments de commutation, pendant une période de cycle d'un angle électrique qui change alors que le rotor tourne.
Patent FR-2939128-A1 (FR)
Title: Utilisation d'une combinaison de polymeres peignes comme agent ameliorant la maniabilite d'une formulation aqueuse a base de liants hydrauliques.
Inventor: PLATEL DAVID
IPC: C09K23/52
Filed: 2008-12-03
Abstract: La présente invention concerne l'utilisation, dans la fabrication d'une formulation aqueuse à base de liants hydrauliques, de combinaison entre au moins un copolymère peignes disposant d'un squelette (méth)acrylique, sur lequel sont greffées des chaînes latérales terminées par un groupement hydrophile, et au moins un copolymère peignes disposant d'un squelette (méth)acrylique, sur lequel sont greffées des chaînes latérales terminées par un groupement hydrophobe. On parvient à améliorer la maniabilité de ladite formulation, sans provoquer de phénomène de ségrégation.
Patent FR-2942931-A1 (FR)
Title: Centre reseau multiservices generique de creation et d'orchestration d'applications et de services reseaux
Inventor: STAYKOFF CONSTANTIN TODOROV
IPC: H04W92/00
Filed: 2009-03-05
Abstract: La présente invention est relative à un système numérique de télécommunications pour la création, l'intégration, le regroupement, la gestion, le déploiement, l'activation et l'orchestration de services réseaux mobiles, fixes, IP, convergents, et nouvelles générations. Ledit système, appelé CENTRE RESEAU MULTISERVICES (10), comprend au moins un module (15) serveur d'applications et d'orchestration de services, dit Network Browser (15), au moins un module (13) d'administration, au moins un module (18) passerelle de réseau, au moins un module (14) passerelle d'intégration et au moins un module (19) base de données et de profilage. Ledit système comprend des moyens pour être intégré à au moins un coeur de réseau de télécommunications et des moyens pour l'introduction et/ou pour la gestion dans ledit coeur de réseau et dans au moins un de ses éléments, des services à contrôle complexe. Ledit système comprend également des moyens pour ouvrir ledit coeur de réseau et au moins un des éléments dudit coeur de réseau à au moins un service, ledit au moins un service étant un service propre, un service d'opérateur, un service de tierces parties, un service de l'Internet ou tout autre service. De plus, ledit système comprend des moyens pour ouvrir ledit coeur de réseau et au moins un des éléments dudit coeur de réseau à au moins un autre réseau numérique.
Patent FR-2943056-A1 (FR)
Title: New N-(2-aza-bicyclo(2.2.1)-hex-1-yl)-aryl-methyl-heterobenzamide derivatives are glycine transporter 1 inhibitors useful to treat e.g. dementia, psychosis, schizophrenia, anxiety, panic attacks, and obsessive compulsive disorder
Inventor: ESTENNE BOUHTOU GENEVIEVE
IPC: A61K31/407
Filed: 2009-03-16
Abstract: N-(2-Aza-bicyclo[2.2.1]-hex-1-yl)-aryl-methyl-heterobenzamide derivatives (I) and their base or acid addition salts are new. N-(2-Aza-bicyclo[2.2.1]-hex-1-yl)-aryl-methyl-heterobenzamide derivatives of formula (I) and their base or acid addition salts are new. R : H, (1-6C) alkyl or (3-7C)-cycloalkyl optionally substituted by one or more groups comprising halo, (3-7C)-cycloalkyl, (1-6C)alkyl, (1-6C)alkoxy, or OH; R 1>a phenyl or naphthyl (both optionally substituted by one or more substituents of halo, 1-6C alkyl, 1-6C alkoxy, halo-1-6C-alkyl, hydroxy, halo-(1-6C)alkoxy, (1-6C)alkyl-thio, (1-6C)alkyl-SO, or (1-6C)alkyl-SO 2); Het : a heteroaryl group; and R 2>one or more substituents comprising H, halo, halo-(1-6C) alkyl, (1-6C)alkyl, (3-7C)cycloalkyl, (3-7C)-cycloalkyl-(1-3C) alkyl, (1-6C) alkoxy, benzyl, (1-6C)alkyl-thio, (1-6C) alkyl-SO, or (1-6C) alkyl-SO 2. Independent claims are included for: (1) the preparation of (I); (2) C-(2-aza-bicyclo[2.1.1]hex-1-yl)-methylamine compounds of formula (II); and (3) heterocyclic ketone compounds of formula (III). Y 1>a leaving group or Cl. [Image] [Image] ACTIVITY : Nootropic; Neuroleptic; Neuroprotective; Cerebroprotective; Tranquilizer; Antidepressant; Antimanic; Antiaddictive; Antialcoholic; Endocrine-Gen.; Eating-Disorders-Gen.; Antimigraine; Analgesic; Hypnotic. MECHANISM OF ACTION : Glycine transporter 1 (glyt1) inhibitor. The ability of (I) to inhibit glyt1 was tested in SK-N-MC cells (human neuroepithelial cells). The result showed that N-[(2-aza-bicyclo[2.1.1]hex-1-yl)-phenylmethyl]-(3-chloro-4-trifluoromethyl)-pyridine-2-carboxamide exhibited an IC 50value of 0.11 mu M.
Patent FR-2943648-A1 (FR)
Title: System for driving power cord that is utilized to connect aircraft to energy source, has motor gear forming units driving roller forming unit, where differential output unit of case is directly connected to driving roller forming units
Inventor: LECERF MICHEL
IPC: B64F1/36
Filed: 2009-03-27
Abstract: The system (1) has motor gear forming units (3) driving a driving roller forming unit (8) around a portion at which part of power cord (2) is rolled. An output of motor gear forming units is associated with gear units through differential output units (4) of a case. One of the differential output units of the case is directly connected to the driving roller forming units. A connection between the case and roller is realized using a pinion (5) and chains.
Patent FR-2953342-A1 (FR)
Title: Attenuateur selectif en frequences pourvu d'une structure en t aisement accordable
Inventor: FUCHE LOIC
IPC: H03H7/01
Filed: 2009-12-01
Abstract: La présente invention concerne un atténuateur sélectif accordable en fréquences pourvu d'une structure en T aisément accordable comportant au moins un atténuateur (102) en T, une première résistance R1 dudit atténuateur en T (102) reliant une première entrée (100a) à un point de raccord (100x), une deuxième résistance R2 reliant ledit point de raccord (100x) à une première sortie (100c), une troisième résistance R3 reliant ledit point de raccord à une deuxième entrée (102b) et une deuxième sortie (102d) reliées entre-elles, caractérisé en ce qu'un premier dipôle (104) est monté en parallèle avec la première résistance R1, un deuxième dipôle (106) étant monté en parallèle avec la deuxième résistance R2, un troisième dipôle (108) étant monté en série avec la troisième résistance R3, lesdits dipôles (104, 106, 108) étant centrés sur au moins une même fréquence Fo, et configurés de sorte que, selon la fréquence du signal entrant, les premier et deuxième dipôles (104, 106) sont des courts-circuits lorsque le troisième dipôle (108) bloque le courant, le troisième dipôle (108) étant en court circuit lorsque les premier et deuxième dipôles (106, 108) bloquent le passage du courant.
Patent FR-2941402-A1 (FR)
Title: Cover for wheel of motor vehicle, has flexible peripheral ring gear and central rigid disk forming bi-material single part, where lateral surfaces of peripheral edge of central rigid disk are formed by thin extension
Inventor: VIDAL GILLES
IPC: B60B7/01
Filed: 2009-01-22
Abstract: The cover (2) has a central rigid disk (21) forming a main body. A flexible peripheral ring gear (22) and the central rigid disk form a bi-material single part, where the bi-material single part is obtained by overmolding of the peripheral ring gear on a surface of a peripheral edge of the central rigid disk. Lateral surfaces of the edge are formed by a thin extension extended in a median plane of the central rigid disk. The lateral surfaces of the edge are formed by a channel. The central rigid disk is realized by acrylonitrile butadiene styrene, rigid polypropylene, glass fibers or molded light alloy. The peripheral ring gear is realized by nylon, elastomer polymer or flexible polyethylene. An independent claim is also included for a wheel comprising a cover.
Patent FR-2943166-A1 (FR)
Title: Etui de stockage de combustible nucleaire usage a fermeture facilitee.
Inventor: ARGOUD JEAN CLAUDE
IPC: G21F5/12
Filed: 2009-03-11
Abstract: Etui pour confiner de la matière nucléaire usagée comportant une virole (2) d'axe longitudinal (X) obturée à une première extrémité longitudinale (4) par un fond (8) et une deuxième extrémité longitudinale (6) libre par laquelle l'étui est destiné à être chargé, un bouchon (10) destiné à obturer la deuxième extrémité longitudinale (6) libre de manière étanche, l'étui comportant également une bride (12) fixée sur la face intérieure de la virole (2) du côté de la deuxième extrémité longitudinale (6) libre, le bouchon (10) ayant au moins un diamètre extérieur sensiblement égal à au moins un diamètre intérieur de la bride (12), ledit bouchon (10) étant destiné à être soudé sur ladite bride (12) de sorte que la zone de soudure soit décalée radialement vers l'intérieur de l'étui, par rapport à la face interne de la virole (2).
Patent FR-2943292-A1 (FR)
Title: Motor vehicle i.e. car, has safety kit whose housing is arranged in cab interior of vehicle in immediate vicinity of seat of driver, where housing is dimensioned in order to receive pre-warning triangle and safety vest
Inventor: ANGEBAUD PASCAL
IPC: B60R7/04
Filed: 2009-03-18
Abstract: The vehicle has a safety kit (K) whose housing (2) is arranged in a cab interior of the vehicle in an immediate vicinity of a seat of a driver, where the housing is dimensioned in order to receive a pre-warning triangle and a safety vest. The housing is integrated in a casing of a door (1) on a conducting side of the vehicle or integrated in a balustrade (5) of the door. A side of a lid (4) is located close to a rear edge of the door.
Patent FR-2944278-A1 (FR)
Title: Procede de preparation de complexes moleculaires entre un agent retinoide et des cyclodextrines
Inventor: LOCHARD HUBERT
IPC: A61K31/11
Filed: 2009-04-09
Abstract: La présente invention se rapporte à un procédé de préparation de complexes moléculaires entre un agent rétinoïde et des cyclodextrines par la technologie de fluides denses sous pression en particulier celle du C02.
Patent FR-2949095-A1 (FR)
Title: Acoustic seal e.g. glass slide seal, for motor vehicle, has acoustic absorber with bores formed in wall for being opened in cab interior of vehicle, where absorber is provided in wall and extended near edge of glass frame of vehicle
Inventor: CHANUDET PATRICK
IPC: B60J10/00
Filed: 2009-08-11
Abstract: The seal has an inner sealing lip (25) assuring sealing between a sliding glass (12) and a glass frame (15) of a vehicle, and a finishing part i.e. curved lip (29), comprising a wall that is provided with an acoustic absorber (40). The acoustic absorber has bores (42) formed in the wall for being opened in a cab interior (5) of the vehicle. The acoustic absorber is extended near an edge of the glass frame of the vehicle. The wall has a tubular section comprising a portion that is turned toward the cab interior, and another portion that is turned toward the glass. An independent claim is also included for a glass frame arrangement for a motor vehicle, comprising a seal.
Patent FR-2949809-A1 (FR)
Title: Ring for gas turbine e.g. low pressure gas turbine, of turbine engine of aircraft, has upstream throat receiving curvilinear upstream hook, and downstream throat receiving curvilinear downstream hook turned toward downstream of device
Inventor: MORAINES CHRISTOPHE OLIVIER
IPC: F01D11/24
Filed: 2009-09-04
Abstract: The ring has an upstream throat (8) for receiving a curvilinear upstream hook (12), and a downstream throat (10) for receiving a curvilinear downstream hook (13) that is turned toward downstream of a support device (11), where the curvilinear upstream hook is turned toward upstream of the support device. The upstream throat is provided with a contact surface that is in contact with the curvilinear upstream hook. An upstream joint ensures sealing of gases between the ring and the curvilinear upstream hook, and is a braid type joint made of refractory material.
Patent FR-2949794-A1 (FR)
Title: Removable horizontal marking product, preferably road marking, useful to make special markings e.g. arrows, comprises bilayer to apply on surface area to be marked preferably of the road coating and a second upper layer of marking product
Inventor: DEVANNE THOMAS
IPC: E01F9/588
Filed: 2009-09-09
Abstract: Removable horizontal marking product (I), preferably road marking, comprises a bilayer for applying on the surface area to be marked preferably of the road coating, where the bilayer is formed by a first base layer containing an organic binder, a reactive filler having volume expansion triggered by high temperatures and a ferromagnetic filler adapted to be heated by exposure to electromagnetic radiation, and a second upper layer of marking product. An independent claim is included for process for implementing road marking product, comprising applying, on the ground, the first base layer, then after drying the latter the second upper layer of marking material, while eliminating that product, heating without contacting by electromagnetic induction of the product and producing the destruction of the internal cohesion of the base layer followed by separating two layers of marking by the product.
Patent FR-2954343-A1 (FR)
Title: Preparing a photoluminescent powder material useful in safety signs, comprises mixing powder resin and photoluminescent powder pigment for obtaining photoluminescent composition, and hot extruding and then hardening the composition
Inventor: DELAUNAY THIERRY
IPC: B05D1/06
Filed: 2009-12-23
Abstract: The process for preparation of a photoluminescent powder material, comprises mixing a powder resin and a photoluminescent powder pigment (40-70 mass%) for obtaining a photoluminescent composition, hot extruding and then hardening the photoluminescent composition, crushing the photoluminescent composition to obtain the photoluminescent powder material, and filtering the photoluminescent powder material. The photoluminescent pigment is made of non-magnetic powder, and includes phosphorescent pigments and/or fluorescent pigments. The process for preparation of a photoluminescent powder material, comprises mixing a powder resin and a photoluminescent powder pigment (40-70 mass%) for obtaining a photoluminescent composition, hot extruding and then hardening the photoluminescent composition, crushing the photoluminescent composition to obtain the photoluminescent powder material, and filtering the photoluminescent powder material. The photoluminescent pigment is made of non-magnetic powder, and includes phosphorescent pigments and/or fluorescent pigments. The photoluminescent powder material has particles having a size of less than 200 mu m. The photoluminescent composition further comprises an additive including colored pigments and/or thermal pigments. Independent claims are included for: (1) a photoluminescent powder material for coating a metal surface; and (2) a process for applying a coating on a metal surface.
Patent FR-2966645-A1 (FR)
Title: Positionneur tri axe pour antenne
Inventor: CONTI DOMINIQUE
IPC: G01D5/00
Filed: 2010-10-25
Abstract: L'invention concerne un positionneur P pour une antenne (12) destinée à être mise dans un volume donné ou restreint, comportant en combinaison au moins les éléments suivants : • Un premier axe Aα assurant le mouvement de l'antenne en azimut, • Un troisième axe Aγ assurant le mouvement de l'antenne en élévation, ledit troisième axe Aγ étant orthogonal et coplanaire au premier axe Aα, • Un deuxième axe de rotation Aβ ou axe de cross-élévation positionné de manière à couper ledit premier axe Aα et ledit troisième axe Aγ en un même point virtuel O, ledit point virtuel O d'intersection des trois axes Aα, Aβ, Aγ constituant le point pivot des mouvements de ladite antenne montée sur le positionneur.
Patent FR-2956556-A1 (FR)
Title: Procede d'obtention d'un vitrage chauffant
Inventor: ZAGDOUN GEORGES
IPC: H05B3/84
Filed: 2010-02-17
Abstract: L'invention a pour objet un procédé d'obtention d'un vitrage chauffant, comprenant les étapes suivantes : - on dépose sur une feuille de verre une couche mince continue d'un oxyde électro-conducteur transparent dont la résistance carrée est homogène sur toute la surface de la couche, - on soumet ladite couche mince à un traitement plasma dans lequel on place en regard d'une zone de ladite couche mince un dispositif émettant des espèces excitées d'un plasma d'oxygène, puis l'on crée un déplacement relatif entre ladite couche mince et ledit dispositif afin de traiter de manière différenciée les différentes zones de ladite couche mince, de sorte que ladite couche mince après traitement possède des zones de résistances carrées distinctes.
Patent FR-2956664-A1 (FR)
Title: Nouveaux materiaux composites, leurs procedes de fabrication et leurs utilisations
Inventor: BOU GERARD
IPC: C08J5/04
Filed: 2010-02-19
Abstract: La présente invention concerne de nouveaux matériaux composites à base de fibres naturelles minérales ou végétales.
Patent FR-2948948-A1 (FR)
Title: Structures fibreuses
Inventor: LEIMBACH ANGELA MARIE
IPC: D21H27/00
Filed: 2010-07-30
Abstract: On fournit des structures fibreuses qui présentent un éclatement à l'état humide supérieur à 30 g tel que mesuré selon le procédé de test d'éclatement à l'état humide et qui peuvent également présenter un module géométrique moyen (« MG ») et/ou un module dans le sens travers de moins de 1320 à 15 g/cm et/ou moins de 875 à 15 g/cm tel que mesuré selon le procédé de test de module.
Patent FR-2965896-A1 (FR)
Title: Controlling system for use in auxiliary heating device utilized to deliver auxiliary thermal power to heat pump in thermal installation, has controlling units modulating sector voltage so that heating device delivers adjusted thermal power
Inventor: CLEMENT JEAN FRANCIS
IPC: F24D3/18
Filed: 2010-10-08
Abstract: The system (4) has a power circuit electrically supplied with periodic sector voltage and connected to a heat pump (1) and an auxiliary heating device (2). Multiple controlling units control the heating device according to auxiliary thermal power instruction. The controlling units temporally modulate the sector voltage such that the heating device delivers adjusted average auxiliary thermal power according to the instruction. The controlling units comprise switching units for switching the power circuit with respect to a given cyclic report/ratio according to the instruction. An independent claim is also included for a thermal installation comprising a heat pump and an auxiliary heating device with multiple resistors.
Patent FR-2966237-A1 (FR)
Title: Indication angulaire sur une telecommande et mise en station rapide d'un niveau laser.
Inventor: LAUZET MAURICE
IPC: G01C9/00
Filed: 2010-10-13
Abstract: L'invention concerne un nouveau niveau laser comprenant : • un module laser (10) pour générer un faisceau laser, le dit module laser étant inclinable par rapport à un bâti (12) selon au moins un axe de référence (X, Y), • un module de détection d'un angle d'inclinaison (Ax, Ay) du module laser par rapport à l'axe de référence. Application à la mise de niveau et à l'inclinaison d'un tel niveau laser.