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Patent FR-3102779-A1 (FR)
Title: Procédé d’isolation d’un bâtiment par l’extérieur
Inventor: POISSON OLIVIER
IPC: E04B1/76
Filed: 2019-10-31
Abstract: Titre :  Procédé d’isolation d’un bâtiment par l’extérieur
    L’invention concerne un procédé d’isolation thermique par l’extérieur d’un bâtiment, le procédé comprenant :- une étape de montage d’un échafaudage ;- une étape de solidarisation de l’échafaudage via des ancres (4) solidarisées au mur (3) dans des orifices d’ancrage (2) ;- une étape mise en place d’une couche (6) d’isolant thermique,caractérisé en ce que le procédé comprend également :- une étape de mise en place, autour de chaque ancre (4), d’un tube (11) d’un dispositif (1) de repérage des orifices d’ancrage (2) par rapport à la couche (6) d’isolant thermique, préalablement à l’étape de mise en place de la couche (6) d’isolant thermique ;- une étape de mise en place d’un bouchon (14) d’obturation sur chaque tube (11) pour la fermeture du tube (11) après retrait de l’ancre (4) du mur (3). 
    Figure pour l’abrégé : Fig. 7
Patent FR-3104453-A1 (FR)
Title: Procede d'élimination de composes acides d'un effluent gazeux avec une solution absorbante d’amines tertiaires
Inventor: GRANDJEAN JULIEN
IPC: B01D53/96
Filed: 2019-12-16
Abstract: La présente invention concerne un procédé pour éliminer les composés acides contenus dans un effluent gazeux consistant à mettre en contact dans la colonne d’absorption un effluent gazeux avec une solution absorbante comportant de l'eau, entre 20 % et 28 % poids de pentaméthyldipropylènetriamine et entre 5 % et 35 % poids de N-méthyldiéthanolamine.
Patent FR-3106290-A1 (FR)
Title: Panneau structural et/ou acoustique pour ensemble propulsif d’aéronef
Inventor: BIENVENU PHILIPPE
IPC: B23K101/04
Filed: 2020-01-17
Abstract: L’invention se rapporte à un panneau (30) pour ensemble propulsif d’aéronef comprenant deux peaux (31, 32) en alliage Ti-6242 et une structure alvéolaire (33) en alliage Beta21s enserrée entre ces peaux (31, 32). Figure pour l’abrégé : Fig. 4
Patent FR-3108428-A1 (FR)
Title: Système d’acheminement d’un objet par un colis primaire identification de l’objet et affichage sur le colis primaire d’un label correspondant à l’objet identifié
Inventor: COTTE PIERRE-ALAIN
IPC: H04B5/02
Filed: 2020-03-18
Abstract: Titre : Système d’acheminement d’un objet par un colis primaire identification de l’objet et affichage sur le colis primaire d’un label correspondant à l’objet identifié
    L’invention concerne un système d’acheminement d’un objet, mettant en œuvre :
    une pluralité de colis primaires (1) présentant chacun un dispositif d’affichage (12) électronique consultable depuis l’extérieur du colis, et incluant une unité informatique (13) paramétrée pour transmettre des consignes d’affichage au dispositif d’affichage électronique,une plateforme informatique (2) comprenant une base de données (20) relative aux objets, mettant en correspondance, pour chaque objet, un identifiant et un label à afficher sur le dispositif d’affichage électronique , la plateforme informatique étant reliée à des premiers moyens de communication (21) longue distance, les colis primaires (1) étant  reliés à des  deuxième moyens de communication (14) longue distance,
    caractérisé en ce qu’il comprend :
    au moins une radio-étiquette (15) à coupler, directement ou indirectement, à l’objet et contenant l’identifiant de l’objet,un émetteur-récepteur (16) de proximité intégré à chaque colis primaire, apte à communiquer avec la radio-étiquette et étant paramétré pour lire l’identifiant, 
    et en ce que l’unité informatique (13) est reliée à l’émetteur-récepteur (16) et est en outre paramétrée pour transmettre l’identifiant à la plateforme informatique (2) par l’intermédiaire des premiers et des deuxièmes moyens de communication longue distance, la plateforme informatique (2) étant paramétrée pour retourner à l’unité informatique (13) le label correspondant à l’identifiant et l’unité informatique (13) étant paramétrée pour transmettre au dispositif d’affichage (12) électronique une consigne d’affichage du label.
    Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3108677-A1 (FR)
Title: Dispositif de chauffage de gaz d’échappement, ligne d’échappement et véhicule associés
Inventor: FENG TING
IPC: F01N3/20
Filed: 2020-03-30
Abstract: Dispositif de chauffage de gaz d’échappement, ligne d’échappement et véhicule associé s Ce dispositif (14) de chauffage de gaz d’échappement, comprend :     -    un boitier (16),       -    un organe de chauffage (18) disposé dans le boitier (16) et destiné à chauffer les gaz d’échappement circulant dans le boitier (16), l’organe de chauffage (18) comportant une première (30) et une deuxième (32) régions de connexion, et     -    des moyens d’alimentation électrique (20) de l’organe de chauffage (18), comprenant,      -    un premier élément de connexion (34), connecté à la première région de connexion (30) de l’organe de chauffage (18) et destiné à alimenter l’organe de chauffage (18) en électricité, et     -    un deuxième élément de connexion (38).     Les moyens d’alimentation électrique (20) comprennent un troisième élément de connexion (36) comprenant un raccord électrique (46), reliant électriquement le deuxième élément de connexion (38) à la deuxième région de connexion (32) de l’organe de chauffage (18).     Figure pour l'abrégé : Figure 1
Patent FR-3096211-A1 (FR)
Title: Dispositif d'affichage arriere
Inventor: UMEZANE YUUICHI
IPC: H04N7/18
Filed: 2020-05-07
Abstract: Un dispositif d'affichage arrière détermine avec précision l’image devant être affichée à l’arrière d’un véhicule pour améliorer la sécurité lors d’un passage en marche arrière du véhicule (21) parmi une image en vue non aérienne et une image en vue aérienne. Une unité de contrôle d'affichage affiche l'image en vue aérienne de l'arrière du véhicule sur l'afficheur lorsqu'un objet (23) détecté par une unité de détection d'objets se trouve sur une trajectoire prévue de marche arrière du véhicule et qu’une marge de temps entre l'objet et le véhicule est égale ou inférieure à une valeur de référence de détermination de durée, et affiche l'image en vue non aérienne de l'arrière du véhicule sur l'afficheur lorsque l'objet n'est pas sur la trajectoire prévue de marche arrière du véhicule ou que la marge de temps entre l'objet et le véhicule est supérieure à la valeur de référence de détermination de durée.Figure de l’abrégé : Fig. 4
Patent FR-3109860-A1 (FR)
Title: Boisson plate ou gazeuse à base de caroténoïdes algaux et procédé de préparation
Inventor: PECQUET MAXIME
IPC: A23L17/60
Filed: 2020-05-11
Abstract: La présente invention concerne un procédé d’obtention d’une boisson comprenant des étapes de mélanges de jus végétaux, d’agents antioxydants, et de composés riches en vitamines et/ou un composé riche en minéraux et/ou un composé riche en fibre avec des caroténoïdes issus de microalgues, permettant en complément d’une étape de pasteurisation de stabiliser la boisson et de diminuer l’effet des radicaux libres sur ces caroténoïdes. La présente invention concerne également la boisson obtenue selon le procédé selon l’invention, pouvant être plate ou gazeuse.
Patent FR-3112560-A1 (FR)
Title: Textile pour une pièce de garniture intérieure de véhicule, pièce de garniture intérieure de véhicule et procédé de fabrication associés
Inventor: SANCHEZ GARCIA DOLORES
IPC: D01F11/12
Filed: 2020-07-17
Abstract: Titre   :     Textile pour une pièce de garniture intérieure de véhicule, pièce de garniture intérieure de véhicule et procédé de fabrication associés L’invention concerne un textile pour une pièce de garniture intérieure de véhicule comprenant :  - une pluralité de fils formant ensemble une couche textile (12) ;  - au moins deux matériaux à changement de phase différents, lesdits matériaux à changement de phase étant directement fixés aux fils de la couche textile (12) ; et  - au moins un régulateur d'humidité différent des matériaux à changement de phase.  Figure pour l'abrégé : Figure 2
Patent FR-3112591-A1 (FR)
Title: Tronçon de conduit de fumée du type à deux tubes concentriques et son procédé de fabrication
Inventor: BALOGE JEAN-CHARLES
IPC: F23J13/04
Filed: 2020-07-20
Abstract: La présente invention concerne un tronçon de conduit de fumée (1) comprenant deux tubes concentriques (2, 3), des moyens de centrage (4) pour centrer le tube intérieur (3) dans le tube extérieur (2) et des moyens d’assemblage (5) pour assembler ledit tube intérieur (3) avec ledit tube extérieur (2).  Conformément à l’invention, les moyens d’assemblage (5) comprennent des structures de butées (51) solidaires dudit tube extérieur (2), et des structures de blocage (52) solidaires dudit tube intérieur (3), lesquelles structures de butées (51) et lesquelles structures de blocage (52) sont aptes à être mises en appui les unes contre les autres, par un mouvement de rotation desdits tubes concentriques (2, 3) l’un par rapport à l’autre, autour dudit axe central (1a), de sorte à obtenir un verrouillage axial desdits tubes (2, 3) l’un par rapport à l’autre dans les deux directions axiales.  Figure pour l’abrégé : Figure 3
Patent FR-3112649-A1 (FR)
Title: Procédé de diagnostic d’un état de fonctionnement d’un appareil de commutation électrique et appareil de commutation électrique pour la mise en œuvre d’un tel procédé
Inventor: DELBAERE STÉPHANE
IPC: H01H51/00
Filed: 2020-07-20
Abstract: Procédé de diagnostic d’un état de fonctionnement d’un appareil de commutation électrique et appareil de commutation électrique pour la mise en œuvre d’un tel procédé Procédé de diagnostic d’un état de fonctionnement d’un appareil de commutation comprenant des contacts séparables, pilotés par un actionneur électromagnétique comprenant une bobine reliée à un dispositif électronique de contrôle, et des capteurs mesurant une tension bobine et une intensité d’un courant bobine. Le procédé comprend les étapes consistant à :      recevoir (102) un ordre d’ouverture de l’appareil de commutation par le dispositif électronique de contrôle ;  commander (104) l’ouverture de l’actionneur électromagnétique ;  mesurer et enregistrer (106) les valeurs de tension bobine et de courant bobine ;  calculer et enregistrer (112) des valeurs d’un flux magnétique traversant la bobine, par intégration des valeurs enregistrées du courant bobine, de la tension bobine et des valeurs de résistance et d’inductance de la bobine ;  évaluer et enregistrer (114) des positions d’un noyau de l’actionneur électromagnétique en fonction d’une table de données qui définit une relation bijective entre la position du noyau, le flux magnétique et le courant bobine.      Figure pour l'abrégé : Figure 9
Patent FR-3115818-A1 (FR)
Title: Soufflante de turbomachine comprenant des pales à calage variable
Inventor: LAROCHE CLÉMENT RAPHAËL
IPC: G01M15/14
Filed: 2020-10-30
Abstract: La soufflante de turbomachine comprend :- un disque présentant un axe principal, - des pales (16), - des supports (20) montés sur le disque et portant les pales respectives, chaque support étant monté mobile à rotation par rapport au disque autour d'un axe de support (24),- pour chaque support (16), un pion (26) fixé rigidement à l'un parmi le disque et le support, et- pour chaque support, une gorge circulaire de réception du pion (26), la gorge étant ménagée dans l'autre parmi le disque et le support de sorte que le pion est mobile par rapport à la gorge lorsque le support tourne autour de l'axe de support (24).La gorge comprend une butée (30) formant au moins une fin de course du pion dans la gorge.  Figure pour l’abrégé : Fig.4
Patent FR-3117304-A1 (FR)
Title: Système électronique comportant un système de refroidissement d’un dispositif électrique
Inventor: FALCHI DANILO
IPC: H05K7/20
Filed: 2020-12-07
Abstract: La présente invention concerne un système électronique (1) comportant :
    Un boitier (100)Un dispositif de refroidissement (300) d’un dispositif électrique (20) comprenant :une cavité (130) formée dans le fond du boitier (110), la cavité comportant deux orifices (140,141) indépendantsUne paroi d’étanchéité (115) délimitant le volume de la cavité (130) du système de refroidissement (300) dans lequel circule un liquide de refroidissement, le dispositif électrique (20) étant disposé sur une face de la paroi d’étanchéité opposée à celle en contact avec le liquide de refroidissement Un premier élément d’interface (60) comportant une entrée (61) en fluide de refroidissement configuré pour s’adapter sur les deux orifices (140,141), et disposé sur un des deux orificesUn deuxième élément d’interface (70) comportant une sortie (62) en fluide de refroidissement indépendante du premier élément d’interface configuré pour s’adapter sur l’un des deux orifices (140,141), et disposé sur l’autre orificeUn élément de séparation (65) configuré pour créer un canal de circulation du liquide de refroidissement entre l’entrée (61) et la sortie (62)
    Figure pour l’abrégé : Figure 2
Patent FR-3118154-A1 (FR)
Title: Procédé de gestion thermique d’un système de stockage d’ammoniac
Inventor: DEDEURWAERDER JURGEN
IPC: F28F27/02
Filed: 2020-12-21
Abstract: Ce système de stockage d’ammoniac pour véhicule (2), caractérisé en ce qu’il comprend :  - au moins une cartouche de démarrage (8) de stockage d’ammoniac sous forme absorbée dans un sel de démarrage,  - au moins une cartouche principale (10) de stockage d’ammoniac sous forme absorbée dans un sel principal, le sel de démarrage présentant une température de désorption d’ammoniac supérieure à une température de désorption d’ammoniac du sel principal,  - un chauffeur (34) agencé pour chauffer la cartouche de démarrage,  - un organe de consommation d’ammoniac (6),  - au moins une ligne de circulation de fluide caloporteur (22) agencée pour permettre un échange de calories entre, d’une part, le fluide caloporteur, et, d’autre part, la cartouche de démarrage (8), les cartouches principales (10) et l’organe (6), et  - une conduite de circulation d’ammoniac (12) connectant la cartouche de démarrage (8), les cartouches principales (10) et l’organe (6).  Figure pour l’abrégé : figure 1
Patent FR-3119738-A1 (FR)
Title: Valises transformables en chariot
Inventor: FRANSEN DIRK
IPC: A45C13/38
Filed: 2021-02-15
Abstract: L’invention concerne un dispositif de valises transformables en chariot, les valises contenant les éléments des valises habituelles avec ses 4 roues et une poignée télescopique. Les valises comprennent des pièces mâles et des pièces femelles, les pièces mâles [Fig. 2] (1) et femelles [Fig. 2] (2) sont adaptées pour faire ensemble un crochet d’emboitement pour la formation du chariot.   Figure 2
Patent FR-3120150-A1 (FR)
Title: Capteur ultraviolet avec indicateur électrochromique
Inventor: BESEN RICHARD
IPC: G08B5/36
Filed: 2021-02-19
Abstract: CAPTEUR ULTRAVIOLET AVEC INDICATEUR ÉLECTROCHROMIQUE L’invention concerne un dispositif de détection électronique avec indicateur électrochromique. Dans un mode de réalisation, le dispositif de détection comporte un capteur configuré pour capter une longueur d’onde prédéterminée, un afficheur électrochromique configuré pour indiquer une intensité de l’exposition à une longueur d’onde prédéterminée reçue par le capteur ; un condensateur configuré pour être chargé par la longueur d’onde prédéterminée, dans lequel le condensateur est configuré pour alimenter au moins en partie le dispositif ; et une antenne configurée pour un couplage en communication à un dispositif intelligent.  Figure pour l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3120905-A1 (FR)
Title: Roue à aubes pour une turbine
Inventor: DUPEYRE RAPHAËL JEAN PHILIPPE
IPC: F04D29/34
Filed: 2021-03-16
Abstract: Le présent exposé concerne une roue à aubes de turbine rotative autour d’un axe longitudinal, comprenant :- un disque (11) présentant une pluralité d’alvéoles (24) s’étendant axialement et formées par des nervures (26) successives du disque (11), et - une pluralité d’aubes (12) montées circonférentiellement autour dudit disque (11), chaque aube (12) comprenant un pied (14) engagé axialement dans une alvéole (24) du disque (11), et au moins une aube (12) présentant une première surface périphérique radialement interne au niveau du pied (14) de ladite aube (12), et l’alvéole (24) comprenant ladite aube présentant une seconde surface périphérique en regard de la première surface,   dans laquelle l’une de la première surface et de de la seconde surface présente une portion en saillie (28) et l’autre de la première surface et de la seconde surface présente une encoche (30) configurée pour recevoir ladite portion en saillie (28) lors du montage de l’aube (12) dans l’alvéole (24).  Figure à publier avec l’abrégé : [Fig. 4]
Patent FR-3121863-A1 (FR)
Title: Procédé et système de fabrication d’un objet décoratif à partir d’un cordon extrudé.
Inventor: ALLAIN LAUNAY ROMAIN
IPC: F21S4/20
Filed: 2021-04-19
Abstract: L’invention concerne un procédé de fabrication d’un objet décoratif à partir d’au moins un cordon extrudé à chaud d’une composition à base polymère, comportant une étape de passage d’une composition à base polymère dans une filière d’extrusion depuis une entrée d’alimentation en ladite composition jusqu’à une tête d’extrusion (51) de laquelle sort, en milieu ambiant, le cordon extrudé, une première couche de cordon (C) extrudé étant déposée sur un support de réception (20),  caractérisé en ce que ledit procédé comprend les étapes consistant à :  - utiliser une composition à base polymère consistant en du polyéthylène téréphtalate recyclé, ou un mélange de polyéthylène téréphtalate recyclé et de polyéthylène téréphtalate non recyclé,  - chauffer la composition de sorte que la température du cordon extrudé, à la sortie de la tête d’extrusion, soit comprise entre 200°C et 300°C,  - souffler un gaz sur le cordon extrudé de manière à forcer le refroidissement dudit cordon par convection, ledit gaz étant soufflé à une température inférieure ou égale à la température du milieu ambiant.  Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 3
Patent FR-3123702-A1 (FR)
Title: Systeme d’etancheite hydraulique a alimentation par levre
Inventor: PAJARD JEAN-PIERRE
IPC: F16J15/42
Filed: 2021-06-04
Abstract: L’invention concerne un système d'étanchéité (38) entre des premier et second arbres (34, 36) coaxiaux comportant un dispositif d’étanchéité hydraulique (44) comprenant une cuvette annulaire (46) de section en U portée par le second arbre (36), une lèvre annulaire externe (48) portée par le premier arbre (34) et dont un bord périphérique est logé dans ladite cuvette (46), et un circuit d’alimentation (58) en huile de la lèvre, caractérisé en ce que ledit circuit (58) comprend au moins une canalisation d’huile radiale (64) qui est formée dans la lèvre annulaire (48) et qui débouche sur son bord périphérique (50), et un conduit d’alimentation (66), qui est formé dans le premier arbre (34), et qui communique avec ladite canalisation (64).  Figure pour l'abrégé : Figure 4.
Patent FR-3123978-A1 (FR)
Title: Système de mesure d’une distance pour un afficheur tête haute
Inventor: PONGRATZ PHILIPPE
IPC: G01C11/00
Filed: 2021-06-10
Abstract: Système de mesure d’une distance, comportant :  - un dispositif d’affichage (1) tête haute, agencé pour afficher une image de référence comportant des repères ;  - une mire (2), agencée pour être superposée à l’image de référence ;  - des moyens de capture (3), agencés pour capturer des première et seconde séries d’images de la mire (2) de manière à simuler respectivement une vision de l’œil gauche et de l’œil droit ; les images successives correspondant à un déplacement de la mire (2) ;  - des moyens de traitement, configurés pour traiter les images capturées de manière à :  identifier, pour chaque déplacement de la mire (2), les repères qui présentent des positions confondues dans l’image correspondante de la première série et dans l’image correspondante de la seconde série ;  transcrire, pour chaque repère identifié, la distance donnée de la mire (2) par rapport aux moyens de capture (3).   Figure 4
Patent FR-3124133-A1 (FR)
Title: Dispositif de réglage d’un siège de véhicule automobile
Inventor: HANTSCHOOTTE THIERRY
IPC: B60N2/90
Filed: 2021-06-22
Abstract: Siège pour véhicule automobile comprenant un élément (200) de réglage d’une position du siège et une poignée (100) de mise en rotation de l’élément, la poignée comprenant un fourreau (120) et l’élément comprenant un bras (210) ou la poignée comprenant le bras et l’élément comprenant le fourreau, le bras étant inséré dans le fourreau suivant un sens d’insertion transversal à l’axe de rotation de l’élément, une cale d’une branche (130) du fourreau étant au contact d’une bosse (215) du bras par déformation élastique de la branche selon une rotation autour d’un axe sensiblement parallèle à l’axe de rotation de l’élément de réglage, la cale étant disposée avant la bosse suivant ledit sens d’insertion.  Figure pour l’abrégé : FIGURE 4
Patent FR-3130972-A1 (FR)
Title: Elément pour système de mesure optique
Inventor: MERCHEZ BENOIT GEORGES GÉRARD
IPC: G01N21/05
Filed: 2021-12-20
Abstract: L’invention concerne un élément (2) pour système de mesure optique comportant une première couronne (4) s’étendant circonférentiellement autour d’un axe (X) et comportant au moins une première lentille optique (11), une seconde couronne (5) située radialement à l’extérieur de la première couronne (4) et entourant la première couronne (4) et comportant au moins une seconde lentille optique (14), au moins une première lentille (11) étant alignée avec au moins une seconde lentille (14), les première et seconde couronnes (4, 5) venant de matière de façon à former un élément (2) monobloc.  Figure à publier avec l’abrégé : [Fig. 1]
Patent FR-3131732-A1 (FR)
Title: Ensemble propulsif a helice pour aeronef, comprenant une aube de stator integree a une partie d’extremite amont d’un mat d’accrochage de hauteur reduite
Inventor: LEBEAULT EVA JULIE
IPC: B64C11/48
Filed: 2022-01-10
Abstract: L’invention se rapporte à un ensemble propulsif (200) pour aéronef comprenant un mât d’accrochage (7) et une turbomachine (1) équipée d’une hélice (15) non-carénée suivie d’une rangée annulaire d’aubes de stator non-carénées.  Selon l’invention, une partie d’extrémité amont (7b) du mât s’étend radialement à partir d’une surface de délimitation radiale interne (40a) d’une veine secondaire (18), sur une hauteur radiale de mât (Hm) strictement inférieure à une hauteur radiale totale (Ht) des aubes de stator (30), et la partie d’extrémité amont (7b) du mât s’étend vers l’aval depuis une partie de pied (62a) de l’une des aubes de stator (30).  Figure pour l’abrégé : Figure 1.
Patent FR-3132560-A1 (FR)
Title: Dispositif et procédé de stockage et de fourniture de fluide
Inventor: BRAVAIS PATRICK
IPC: F17C9/02
Filed: 2022-02-10
Abstract: L’invention concerne un dispositif de stockage et de fourniture de fluide comprenant un réservoir (2) cryogénique, un circuit de soutirage comprenant une première conduite (3) de soutirage comprenant un premier échangeur (4) de chaleur situé en dehors du réservoir (2), le circuit de soutirage comprenant un ensemble de vanne(s) (5, 6, 7, 8) permettant le soutirage en passant dans le premier échangeur (4) de chaleur, un organe (9) électronique de contrôle et de commande de l’ouverture/fermeture d’au moins une partie de l’ensemble de vannes, lorsque l’ensemble de vannes (5, 6, 7, 8) est configuré pour ne pas autoriser de soutirage l’organe (9) électronique de contrôle étant configuré pour commuter l’ensemble de vannes (5, 6, 7, 8) dans un premier état où au moins une partie du volume interne du premier échangeur (4) de chaleur de réchauffage est isolé fluidiquement d’au moins une partie du reste du circuit de soutirage ou un second état dans lequel une partie du volume de l’échangeur (4) de chaleur de réchauffage communique fluidiquement avec au moins une partie du reste du circuit de soutirage.  Figure d’abrégé : Fig. 1