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Patent FR-3031249-A1 (FR)
Title: Dispositif de motorisation electrique d'actionneur de frein, procedee de communication d'un tel dispositif de motorisation, et procede d'industrialisation d'un tel dispositif de motorisation
Inventor: PASQUET THIERRY
IPC: H02K7/102
Filed: 2014-12-31
Abstract: L'invention se rapporte à un procédé de gestion d'un dispositif de motorisation électrique d'actionneur de frein intelligent, au sein d'un calculateur électronique local. Celui-ci est monté sur ou intégré dans un frein incluant au moins un actionneur activé par ledit dispositif de motorisation électrique pour produire un effort de serrage et/ou de desserrage dudit frein ledit calculateur local d'actionneur incluant des moyens de traitement de données numériques et des moyens de communication numérique. Ce calculateur local réalise des opérations de traitement de données numériques déterminées : d'une part pour piloter le moteur activant ledit actionneur, et d'autre part pour communiquer avec au moins un autre calculateur électronique extérieur situé au sein du véhicule. Il vérifie la compatibilité de chaque motorisation d'actionneur par rapport au véhicule et aux autres motorisations d'actionneur, en modèle et version de motorisation et de logiciel. Il vérifie aussi les performances de la motorisation et adapte ses lois de pilotage pour s'adapter aux autres motorisations du véhicule. L'invention propose en outre un procédé d'industrialisation d'une telle motorisation.
Patent FR-3033446-A1 (FR)
Title: Systeme de commande de pole de coupure avec forcage et appareil de coupure
Inventor: BOUAZZA YASSINE
IPC: H01H3/22
Filed: 2015-03-06
Abstract: Un Système de commande à accumulation (100) pour un ou plusieurs pôles de coupure électrique (10) comprend : - un mécanisme à accumulation (200) comprenant une poignée de commande (102) mobile au moins entre une position de fermeture et une position de coupure, et inversement, - une première bielle (600) reliée à un chariot externe (220) et pivotante autour d'un premier point de rotation entre une première position et une deuxième position, et inversement, par actionnement de la poignée de commande (102) du mécanisme à accumulation (200) entre la position de coupure et la position de fermeture, et inversement, - une deuxième bielle (700) pivotante autour d'un axe de rotation (722) et reliée à la première bielle (600) par une liaison coulissante (710, 613) de sorte que le déplacement de la première bielle (600) entre la deuxième position et la première position, entraîne le pivotement de la deuxième bielle (700) autour de l'axe de rotation (722) entre une position de fermeture d'un ou plusieurs pôles de coupure et une position d'ouverture du ou des pôles de coupure. Le système de commande comprend en outre des moyens pour exercer une force de pivotement supplémentaire sur la deuxième bielle (700) lorsque la poignée de commande est actionnée au-delà de la position de coupure.
Patent FR-3035250-A1 (FR)
Title: Dispositif d'aide au recensement d'objets
Inventor: COUDERC PAUL
IPC: H03M13/03
Filed: 2015-04-15
Abstract: Un dispositif d'aide à la surveillance d'objets physiques comprend des étiquettes radiofréquences à associer individuellement à une collection d'objets à fin de recensement. Chaque étiquette comprend chacune une première zone mémoire et une seconde zone mémoire. Une interface permet d'entrer des mots de code. Un encodeur est capable d'interaction avec l'interface. L'encodeur est agencé pour réagir à l'entrée d'une liste de mots de code primaires correspondant à des identifiants d'objets qui se stockent dans les premières zones mémoire des étiquettes radiofréquences en établissant une liste de mots de code secondaires correspondant à un encodage redondant des mots de code primaires, et pour écrire les mots de code secondaires de manière répartie dans les secondes zones mémoire des étiquettes radiofréquences.
Patent FR-3030556-A1 (FR)
Title: Bande adhesive comprenant un non-tisse cousu a point fin.
Inventor: LODDE CHRISTOPH
IPC: C09J133/08
Filed: 2015-04-22
Abstract: L'invention concerne une bande adhésive (1), présentant un support (6) pourvu d'un non-tissé cousu (2) et une couche de colle (7) appliquée d'un côté sur le support (6), le non-tissé cousu (2) étant formé à partir de fibres (3, 4), qui sont cousues avec des fils à coudre (5). L'invention vise à améliorer les caractéristiques d'utilisation des bandes adhésives connues jusqu'à présent du type indiqué en introduction. En particulier, l'invention vise à proposer une bande adhésive (1) de préférence pouvant être déchirée manuellement et présentant des caractéristiques améliorées en termes d'usure tout en conservant une insonorisation élevée. Cet objectif est atteint en ce que les fils à coudre (5) présentant une finesse d'au moins F 24 sont cousus.
Patent FR-3036186-A1 (FR)
Title: Procede, systeme et programme d'ordinateur de surveillance de l'usure d'une piece au moyen d'un arbre de classification
Inventor: GOUBY AURELIE
IPC: G06F19/24
Filed: 2015-05-12
Abstract: L'invention porte sur un procédé de surveillance de l'usure d'une pièce d'un moteur, comprenant une étape de détermination d'un niveau d'usure historique consistant à attribuer une valeur parmi plusieurs valeurs possibles en fonction d'une pluralité de niveaux d'usure courant, chacun constaté au cours d'un cycle de fonctionnement du moteur, l'étape de détermination étant réalisée en parcourant un arbre de classification (T) constitué de nœuds de décision (ND1-ND7) ayant chacun des successeurs dans l'arbre et de nœuds terminaux (NT1-NT8) chacun associé à une valeur parmi lesdites valeurs possibles du niveau d'usure historique, le parcours de l'arbre s'effectuant depuis un nœud de décision initial (ND1) jusqu'à atteindre un nœud terminal (NT1-NT8), la valeur associée au nœud terminal atteint étant attribuée au niveau d'usure historique, et le passage par un nœud de décision s'accompagnant de la vérification d'un critère lié à l'un et/ou l'autre de ladite pluralité de niveaux d'usure courant. Elle porte également sur un système de surveillance et un produit programme d'ordinateur pour la mise en œuvre du procédé.
Patent FR-3036185-A1 (FR)
Title: Procede de suivi en temps reel de l'etat de composants mecaniques de type roulements et engrenages sur une ligne d'arbre.
Inventor: COUSINARD OLIVIER
IPC: G01M13/00
Filed: 2015-05-15
Abstract: L'invention a trait à un procédé de suivi en temps réel de l'état de composants mécaniques de type roulements et engrenages sur une ligne d'arbre sous surveillance fonctionnant à des vitesses inférieures à 60 tours par minute et à régime variable, caractérisé en ce qu'il comporte les étapes suivantes : - instrumentation d'au moins un composant en vue de la génération d'au moins un signal numérique binaire reflétant le déplacement angulaire de l'arbre tournant et changeant d'état au moins selon un pas angulaire constant ; - envoi du ou des signaux vers une unité électronique numérique de traitement ; - calcul en temps réel de la vitesse angulaire instantanée et/ou de l'accélération angulaire instantanée par pas angulaire ; - établissement de la courbe du signal de vitesse et/ou d'accélération instantanée par tour de l'arbre ; - traitement électronique incluant la comparaison avec un profil sans défauts ; - en cas d'écartement d'une amplitude prédéterminée, analyse des caractéristiques d'au moins un évènement anormal.
Patent FR-3036734-A1 (FR)
Title: Bras de carter de turbomachine
Inventor: POMMIER NICOLAS AUGUSTE MARCEL
IPC: F02C7/00
Filed: 2015-05-28
Abstract: Un bras (1) notamment à propriétés aérodynamiques, joignant un moyeu à une virole concentrique dans un carter, est principalement composé d'une tôle (6) repliée sur elle-même et ses bords opposés sont côte à côte à une extrémité effilée du bras. Classiquement, l'extrémité de l'aube est reconstituée grâce à la matière d'apport du soudage des bords. Mais dans l'invention, on ajoute une pièce de raccordement (16) comprenant des lèvres (17) de jonction aux bords (9), qui prolongent les flancs (7) formés par la tôle (6). Les raccords sont réguliers, dépourvus d'irrégularités de surface ou de surépaisseur importante, ce qui réduit les concentrations de contrainte, et donne un profil lisse qui évite des usinages finaux. La pièce (16) peut être fabriquée séparément par fonderie ou taillée dans la masse.
Patent FR-3040775-A1 (FR)
Title: Four tunnel a feu continu pour produits ceramiques
Inventor: HATTON PHILIPPE
IPC: F27B9/36
Filed: 2015-09-08
Abstract: Four tunnel à feu continu pour produits céramiques, comportant des portes (9, 10) de séparation des zones de traitement thermique des produits céramiques, et des organes (11, 12) d'introduction/extraction d'air assurant un flux d'air dans le tunnel, dans lequel les portes (9, 10) sont reliées directement aux organes (11, 12) d'introduction/extraction d'air et comportent des moyens d'orientation dudit flux d'air dans l'axe du tunnel.
Patent FR-3042006-A1 (FR)
Title: Dispositif d'amortissement d'oscillations de torsion
Inventor: CAILLERET FRANCK
IPC: F16F15/14
Filed: 2015-10-05
Abstract: Dispositif d'amortissement d'oscillations de torsion (1), comprenant : - un support (2) apte à se déplacer en rotation autour d'un axe (X), - une pluralité de corps pendulaires (3), chaque corps pendulaire (3) étant mobile par rapport au support (2), et - une pluralité d'organes de roulement (11), chaque organe de roulement (11) coopérant avec une première piste de roulement (12) solidaire du support (2) et avec au moins une deuxième piste de roulement solidaire (13) d'un corps pendulaire (3), le déplacement de chaque corps pendulaire (3) par rapport au support (2) étant guidé par deux de ces organes de roulement (11), le support (2) comprenant une pluralité de fenêtres (19) dans chacune desquelles deux organes de roulement (11) sont reçus, l'un de ces organes de roulement (11) coopérant avec au moins une deuxième piste de roulement (13) solidaire d'un des corps pendulaires (3) et l'autre de ces organes de roulement (11) coopérant avec au moins une deuxième piste de roulement (13) solidaire d'un autre de ces corps pendulaires (3), lesdits corps pendulaires (3) étant voisins circonférentiellement, chacune desdites fenêtres (19) recevant également un organe de rappel élastique (20) interposé entre lesdits corps pendulaires voisins circonférentiellement.
Patent FR-3042926-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de commande d'une machine tournante electrique
Inventor: ZAIM SAMI
IPC: H02P27/08
Filed: 2015-10-23
Abstract: Un procédé de commande d'une machine tournante électrique (2) comprenant un onduleur (4) couplé entre un réseau d'alimentation électrique (3) et la machine tournante électrique (2), caractérisé en ce qu'il comprend une modulation du nombre, de la largeur, et de l'amplitude des impulsions du signal périodique de tension d'alimentation de la machine tournante électrique (2) en fonction de la vitesse de fonctionnement de la machine tournante électrique (2) pour surélever la tension d'entrée d'onduleur (4) lors des phases de haute vitesse et découper fréquentiellement le signal de tension de commande lors des phases de basse vitesse.
Patent FR-3042923-A1 (FR)
Title: Paquet de toles fixees entre elles par collage, procede et installation de fabrication d'un tel paquet de toles
Inventor: BOURGEOIS RAYMOND NICOLAS
IPC: H02K15/02
Filed: 2015-10-23
Abstract: Paquet de tôles pour machine électromagnétique, comprenant des paires de tôles fixées entre elles par des points de collage. Les points de collage comprennent des points d'une première colle et des points d'une deuxième colle ayant un temps de prise inférieur à un temps de prise de la première colle, le temps de prise de la deuxième colle étant de quelques secondes, la première colle ayant une propriété de fixation supérieure à celle de la deuxième colle. Procédé et installation de fabrication d'un tel paquet de tôles.
Patent FR-3043185-A1 (FR)
Title: Methode pour ameliorer l'efficacite thermique d'un four de reformage
Inventor: AMMOURI FOUAD
IPC: F27B3/28
Filed: 2015-11-02
Abstract: L'invention concerne une méthode pour augmenter l'efficacité thermique d'un four - pour le reformage de méthane à la vapeur ou pour d'autres procédés comprenant des réactions endothermiques du type craquage à la vapeur de charges hydrocarbonées - comprenant une chambre de combustion munie de brûleurs et des tubes de reformage, par augmentation du transfert de chaleur aux tubes de reformage et donc augmentation de l'apport de chaleur au mélange à reformer, ladite méthode comprenant : - une étape a) de détermination du meilleur profil d'émissivité des parois du four en vue de rendre maximal le rendement thermique du four avec a1) définition des contraintes à respecter, parmi lesquelles au moins la température maximale des tubes, la température du gaz produit en sortie des tubes, le taux de conversion, puis a2) définition des différents profils qui seront évalués, puis a3) évaluation des performances des profils d'émissivité définis dans l'étape a2) et identification du meilleur profil d'émissivité en fonction des contraintes définies dans l'étape a1), - une étape b) de modification de l'émissivité des parois en application des résultats de l'étape a) de sorte à augmenter le transfert de chaleur aux tubes tout en respectant l'ensemble de contraintes définies lors de l'étape a1), en particulier en préservant la durée de vie des tubes. L'invention concerne aussi un four du type précité présentant une efficacité thermique améliorée.
Patent FR-3044545-A1 (FR)
Title: Appareil therapeutique de type a air chaud et infrarouge lointain et ayant de multiples fonctions
Inventor: HSU WALTER W
IPC: A61N5/06
Filed: 2015-12-04
Abstract: L'invention concerne un appareil thérapeutique qui comprend un boîtier (40), un module de circuit (20) monté dans le boîtier (40), un élément chauffant électrique (10) monté dans le boîtier (40) et connecté électriquement au module de circuit (20), une unité de distribution et de régulation d'air (30) montée dans le boîtier (40) et connectée électriquement au module de circuit (20), et une unité de commande (50) montée sur le boîtier (40) et connectée électriquement au module de circuit (20), au boîtier (40) et à l'unité de distribution et de régulation d'air (30). Ainsi, l'appareil thérapeutique a un effet de stérilisation et un effet de circulation sanguine et d'activation cellulaire.
Patent FR-3045818-A1 (FR)
Title: Capteur hautes temperatures avec cavite pour materiau d'etancheite
Inventor: GUIBET VINCENT
IPC: G01K7/00
Filed: 2015-12-18
Abstract: La présente invention a pour objet un capteur de température (1) pour véhicule automobile et son procédé de fabrication. Le capteur de température (1) comprend un élément sensible à la température (2) relié à deux premiers fils électriques (3) et une gaine isolante (4) comprenant un cœur minéral entouré par une enveloppe métallique (5). Les premiers fils électriques (3) traversent le cœur de la gaine isolante (4) et ressortent par une extrémité de la gaine isolante (6) pour se connecter à deux deuxièmes fils électriques (7) respectifs reliés à un connecteur électrique. Selon l'invention, le capteur de température (1) comprend un tube (9) comprenant une première partie (10) fixée sur la surface externe de l'enveloppe métallique (5) de la gaine isolante (4) et une deuxième partie (11) entourant l'extrémité de la gaine isolante (6) de façon à former une cavité (12) autour de cette dernière. La cavité (12) est remplie d'un matériau d'étanchéité (13) recouvrant l'extrémité de la gaine isolante (6).
Patent FR-3049263-A1 (FR)
Title: Structure de rambarde de securisation d'une ouverture d'un pont notamment d'une plateforme navale
Inventor: CAPITAINE MATTHIEU
IPC: B63B17/04
Filed: 2016-03-23
Abstract: Cette structure de rambarde (1) de sécurisation d'une ouverture (2) à surbau (3) dans un pont (4) notamment d'une plateforme navale, du type comportant des moyens (5) en forme de colonne de support de traverses (7), dont la partie inférieure comporte des moyens de fixation (6) sur le reste de la plateforme, est caractérisée en ce que les moyens de fixation (6) comportent des moyens en forme de pince adaptés pour être engagés sur le surbau (3) de l'ouverture, en passant à travers celle-ci, et pour être serrés sur ce surbau afin de maintenir les moyens (5) en forme de colonne de la structure de rambarde, en position.
Patent FR-3049988-A1 (FR)
Title: Hydrolienne a surface hydrodynamique oscillant angulairement
Inventor: PARZY BENJAMIN
IPC: F03B13/14
Filed: 2016-04-07
Abstract: L'invention comporte une hydrolienne comportant au moins une surface hydrodynamique (310) soumise à l'action d'un flux marin et montée solidaire d'un organe support (302) monté pivotant sur une base selon un axe de pivotement (X), la surface hydrodynamique étant soumise à l'action de moyens de variation cyclique d'une caractéristique hydrodynamique de la surface hydrodynamique telle que son incidence, sa cambrure ou encore son vrillage, de sorte que l'action du flux marin sur la surface hydrodynamique provoque une oscillation angulaire de l'organe support autour de l'axe de pivotement. Selon l'invention, l'axe de pivotement (X) de l'organe support est parallèle à une direction d'écoulement du flux marin.
Patent FR-3053113-A1 (FR)
Title: Cylindre de commande hydraulique equipe d'un capteur assemble au corps du cylindre de commande hydraulique
Inventor: MOLLIER CHRISTOPHE
IPC: G01D11/30
Filed: 2016-06-27
Abstract: L'invention concerne un cylindre (10) de commande hydraulique, notamment cylindre de commande hydraulique d'embrayage de véhicule automobile, comportant au moins un corps (12) et un boîtier (16) : - le corps (12) comportant un logement (20) dans lequel le boîtier (16) est monté par translation selon une direction et un sens de montage (F), le logement (20) étant au moins délimité par deux parois latérales (24, 26) comportant deux faces de guidage (28, 29) se faisant face et coopérant avec le boîtier (16) afin de le guider en translation, et au moins une des deux parois latérales comportant un moyen de verrouillage (32) agencé sur une face opposée à la face de guidage et présentant une surface d'appui (42) formée au moins en partie d'un plan incliné par rapport à la direction de montage ; et - le boîtier (16) comportant au moins un moyen de fixation élastique coopérant avec le moyen de verrouillage de sorte à bloquer en translation le boîtier (16) à l'intérieur du logement (20), le moyen de fixation comportant une languette élastique (50) s'étendant selon la direction et le sens de montage (F) et coopérant avec la surface d'appui (42) du moyen de verrouillage (32), de sorte qu'une extrémité libre (52) de la languette élastique soit en compression contre le plan incliné du moyen de verrouillage (32).
Patent FR-3053692-A1 (FR)
Title: Composition de caoutchouc comprenant un coupage de caoutchoucs naturels ayant une distribution de masse moleculaire, vue en sec-mals, respectivement unimodale ou bimodale, procede de preparation et composant de pneumatique
Inventor: GRANET Françoise
IPC: C08K3/04
Filed: 2016-07-07
Abstract: Composition de caoutchouc comprenant un coupage de caoutchoucs naturels ayant une distribution de masse moléculaire, vue en SEC-MALS, respectivement unimodale ou bimodale, procédé de préparation et composant de pneumatique L'invention a pour objet une composition de caoutchouc à base d'au moins : - une matrice élastomérique comprenant du caoutchouc naturel, - une charge renforçante, - un système de réticulation, caractérisée en ce que ledit caoutchouc naturel est un coupage (i) d'un caoutchouc naturel ayant une distribution de masse moléculaire, vue en SEC-MALS, bimodale et (ii) d'un caoutchouc naturel ayant une distribution de masse moléculaire, vue en SEC-MALS, unimodale et ayant un indice de plasticité initiale, PO, inférieur à 20, en des proportions massiques allant de 90 :10 à 20 :80. Elle concerne également un procédé de préparation d'une telle composition, un composant de pneumatique la comprenant et un pneumatique comprenant ce composant.
Patent FR-3055064-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'une couche epitaxiee sur une plaque de croissance
Inventor: MORICEAU HUBERT
IPC: H01L21/20
Filed: 2016-08-11
Abstract: La présente invention concerne la maîtrise de la qualité de dépôt d'une couche épitaxiée 4, par exemple de nitrure de gallium, sur une plaque de croissance 2, par exemple de silicium, en particulier au niveau des bords de la plaque. L'invention vise notamment à réduire la complexité et le coût de fabrication des solutions connues. Le procédé de fabrication selon l'invention met à profit l'existence d'un chanfrein sur chaque plaque de croissance 2 et prévoit un dépôt 140 auto-positionné d'un film de protection 3 sur au moins une partie du chanfrein grâce à un masque mécanique empêchant le dépôt 140 du film de protection 3 sur la zone utile Zu à l'épitaxie.
Patent FR-3058943-A1 (FR)
Title: Suspension d'un siege de vehicule et reglage de la position du siege
Inventor: BAUVINEAU LAURENT
IPC: B60N2/50
Filed: 2016-11-21
Abstract: Un système (4) de suspension d'un premier corps par rapport à un deuxième corps (5), le système de suspension comprenant : - une bielle (15) primaire montée en rotation autour d'un premier axe (16) primaire du premier corps et en rotation autour d'un deuxième axe (17) primaire du deuxième corps ; - une bielle (18) secondaire montée en rotation autour d'un premier axe (19) secondaire du premier corps et en rotation autour d'un deuxième axe (20) secondaire du deuxième corps, le premier axe primaire, le deuxième axe primaire, le premier axe secondaire et le deuxième axe secondaire étant sensiblement parallèles ; - un dispositif (29) d'amortissement destiné à amortir au moins un mouvement relatif entre le premier corps et le deuxième corps ; le dispositif d'amortissement étant disposé entre le premier corps et le deuxième corps, le dispositif d'amortissement étant directement solidaire du premier corps et du deuxième corps.
Patent FR-3060814-A1 (FR)
Title: Procede de determination des parametres physiques d'un systeme, procede de regulation d'un systeme a partir desdits parametres et dispositif mettant en œuvre lesdits procedes
Inventor: HA DUY LONG
IPC: G06N7/08
Filed: 2016-12-21
Abstract: Un aspect de l'invention concerne un procédé de détermination des paramètres physiques d'un système en fonction d'un critère d'arrêt comprenant une étape d'acquisition d'une première pluralité de grandeurs physiques à un premier instant k et d'une deuxième pluralité de grandeurs physiques à un deuxième instant k + 1, la valeur des grandeurs physiques de la deuxième pluralité à l'instant k + 1 pouvant être déduite de la valeur des grandeurs physiques de la première pluralité à l'instant k par l'intermédiaire d'une équation non linéaire dépendante desdits paramètres physiques. Le procédé selon l'invention comprend en outre une étape création d'une pluralité de points d'explorations ci ; une étape de création d'une pluralité de groupes de points d'exploration ; une étape d'initialisation aléatoire des coordonnées des vecteurs vitesse vi et position pi ; et au moins une itération d'une étape de détermination de nouvelles valeurs des vecteurs et de l'éloignement pi de chaque point d'exploration ci de la pluralité de points d'exploration. Le procédé comprend également, lorsque le critère est rempli à l'issue de l'étape de détermination de nouvelles valeurs des vecteurs de chaque point d'exploration, une étape de détermination des paramètres du système à partir des coordonnées du vecteur position du point leader global, le critère étant vérifié à chaque itération de l'étape de détermination de nouvelles valeurs des vecteurs et de la éloignement pi de chaque point d'exploration ci.