baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2935245-B1 (FR)
Inventor: PLICHON STEPHANE
IPC: A47J19/00
Filed: 2008-08-27
Granted: 2010-09-17
Abstract: The lid (3) has a crank (15) meshed at a cutting unit (7). The cutting unit includes a cutting tool i.e. disc (8), and a toothed gear pinion (14) a wheel hub (13) is meshed with another toothed gear pinion (21) of the crank when the cutting unit is in a usage position. The former pinion of the hub is supported on a maintaining unit e.g. boundary (22), in a manner to define a position of the tool along a direction of a rotation axis (12) and cooperates with a locking unit to prevent displacement of the tool in a plane normal to the axis when the cutting unit is in the usage position.
Patent FR-2938691-B1 (FR)
Title: Reacteur nucleaire sfr de type integre a compacite et convection ameliorees
Inventor: GAUTIER GUY MARIE
IPC: G21C1/32
Filed: 2008-11-19
Granted: 2010-12-24
Abstract: L'invention concerne une nouvelle architecture de réacteur nucléaire de type intégré. Selon l'invention, on réalise : - le dispositif de séparation entre zone chaude et zone froide de circulation du sodium primaire en deux parois ajourées, - l'implantation de deux groupes de pompage en série hydraulique avec l'un dans la zone chaude et l'autre dans la zone froide, - l'agencement des fenêtres de sortie des échangeurs intermédiaires en dessous de la paroi inférieure, - l'agencement des fenêtres des sorties des échangeurs d'évacuation de la puissance résiduelle au dessus de la zone froide; l'ensemble des jeux entre parois ajourées et échangeurs d'évacuation de chaleur et la hauteur séparant les deux parois ajourées sont préalablement déterminés pour, en fonctionnement normal, reprendre les déplacements différentiels entre les parois, échangeurs et cuve et pour permettre d'établir en fonctionnement normal une stratification thermique du sodium primaire dans l'espace délimité entre les parties horizontales des deux parois et pour, en cas d'arrêt inopiné d'un seul groupe de pompage, limiter les efforts mécaniques subis par les parois dus à la partie du débit de sodium primaire passant dans lesdits jeux.
Patent FR-2960920-B1 (FR)
Title: Demarreur de moteur
Inventor: ABE MASAMI
IPC: F02N11/08
Filed: 2011-02-01
Granted: 2019-05-31
Abstract: Un démarreur de moteur thermique monté sur un véhicule à système d'arrêt au ralenti automatique réalise un arrêt au ralenti automatiquement lorsque les conditions prédéterminées sont satisfaites, et un engrenage à pignons (14) et une couronne dentée (11) sont amenés de manière fiable en prise pendant la rotation inertielle d'un moteur thermique immédiatement après l'arrêt au ralenti lorsqu'une demande de redémarrage est présente pour permettre le démarrage du moteur thermique sans ajouter de capteur spécial ni apporter de changement à une structure existante.
Patent FR-2972676-B1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'une lentille polarisante et lentille polarisante correspondante
Inventor: CLERC DIDIER
IPC: B29D11/00
Filed: 2011-03-18
Granted: 2013-12-13
Abstract: Lentille polarisante constituée, successivement, d'une couche de support mécanique en polycarbonate, une couche intermédiaire d'alcool polyvinylique et une couche externe en triacétate de cellulose. Procédé de fabrication d'une telle lentille.
Patent FR-2976548-B1 (FR)
Inventor: MARTINELLI PASCAL MARIE CHRISTIAN YVES
IPC: B60B21/00
Filed: 2011-06-17
Granted: 2013-06-07
Abstract: The invention relates to a self-balancing human transporter comprising a platform (1) flanked by two wheels (10) and equipped with a holding and driving stick (7) and a gyroscopic stabilization device acting on motors (14) that drive the wheels, each of the wheels comprising a rim (12) which collaborates with bearings (7) borne by respective crescent-shaped mounts (5) each of which extends essentially facing the associated rim and which support the associated drive motor so that this motor drives the corresponding wheel by acting on the rim, the mounts being fixed to the sides of the platform.
Patent FR-2984271-B1 (FR)
Inventor: HUCHE THIERRY
IPC: B60Q3/02
Filed: 2011-12-15
Granted: 2014-01-24
Abstract: The invention relates to a means for helping to fit a device on a structure (2), the device comprising at least one protruding element comprising a front part intended to be inserted into a hollow part (7) of the structure, characterized in that the hollow part (7) of the structure is at least partially surrounded by a guide member (8) to make it easier to position the protruding element in said hollow part (7) of the structure, said front part of said protruding element coming into abutment and sliding, during the fitting operation, along the surface of the guide member (8) as far as said hollow part of the structure.
Patent FR-2988241-B1 (FR)
Title: Systeme de communication sans fil a plusieurs recepteurs multiplexes.
Inventor: BOHORQUEZ PRIETO ANDRES
IPC: H04B1/06
Filed: 2012-03-13
Granted: 2019-08-09
Abstract: Système de communication sans fil pour véhicule automobile muni d'une batterie amovible, comprenant un émetteur (1) destiné à être solidaire du véhicule et apte à être relié à une unité de commande électronique du véhicule et au moins un récepteur (5) destiné à être solidaire de la batterie amovible et à être relié à au moins un capteur apte à mesurer un paramètre de la batterie amovible, l'émetteur (1) et les récepteurs étant aptes à échanger des données par l'intermédiaire d'un couplage inductif.
Patent FR-2991409-B1 (FR)
Title: Connecteurs a rainures pourvus de mecanismes de retenue
Inventor: HUANG MICHELLE
IPC: H01R13/62
Filed: 2013-05-31
Granted: 2021-01-01
Abstract: L'invention concerne un connecteur pourvu d'un logement ayant une rainure de logement et une tige pourvue d'une rainure de broche. Un ressort peut être situé soit dans la rainure de logement soit dans la rainure de broche. Afin d'empêcher le ressort de sortir de la rainure où il est positionné, ou de limiter cette sortie, une entrée réduite est prévue. Le connecteur peut être utilisé dans une application de retenue, une application d'encliquetage ou une application à la fois de retenue et d'encliquetage.
Patent FR-3014472-B1 (FR)
Title: Ensemble et systeme de verrouillage de portiere
Inventor: WURTZ DOMINIQUE
IPC: E05B81/16
Filed: 2013-12-10
Granted: 2017-10-06
Abstract: Dans un mode de réalisation non limitatif, un ensemble de verrouillage (10) comprend une fourche (12) mobile entre une position verrouillée et une position non verrouillée, et un cliquet (14) mobile entre une première position et une deuxième position. Le système comprend également un dispositif d'élévation de cliquet (18) associé fonctionnellement au cliquet (14), le dispositif d'élévation de cliquet (18) pouvant être déplacé entre une position de commutateur inactif lorsque le cliquet (14) est dans la première position et une position de commutateur actif lorsque le cliquet (14) est dans la deuxième position, et un commutateur de cliquet (22) configuré pour générer un signal de commutateur de cliquet, le dispositif d'élévation de cliquet (18) engageant le commutateur de cliquet (22) dans une condition « actif » lorsque le dispositif d'élévation de cliquet (18) est dans la position de commutateur actif, et le dispositif d'élévation de cliquet (18) désengageant le commutateur de cliquet (22) dans une condition « inactif » lorsque le dispositif d'élévation de cliquet (18) est dans la position de commutateur inactif.
Patent FR-3015889-B1 (FR)
Title: Dispositif pour le maquillage par transfert des matieres keratiniques
Inventor: SAMAIN HENRI
IPC: A61Q1/02
Filed: 2013-12-27
Granted: 2016-02-05
Abstract: Procédé de maquillage d'une zone des matières kératiniques humaines (P) à l'aide d'un dispositif de maquillage (1) présentant une surface de transfert (3) et une couche d'au moins une encre colorante cosmétique (4) portée par la surface de transfert (3) et obtenue par impression à l'aide d'au moins une imprimante numérique, l'encre colorante étant destinée à être appliquée sur les matières kératiniques (P), le procédé comportant les étapes suivantes :         - former un revêtement de base (6) par application d'au moins une composition cosmétique comprenant une huile sur la zone (P) des matières kératiniques à maquiller,         réaliser un motif sur la zone des matières kératiniques par mise en contact de la couche d'encre cosmétique (4) avec le revêtement de base (6) présent sur la zone (P) à maquiller de façon à transférer la couche d'encre cosmétique (4) sur les matières kératiniques.
Patent FR-3027529-B1 (FR)
Title: Dispositif de filtration d'huile de laminage
Inventor: SEQUEIRA DAVID
IPC: B01D27/14
Filed: 2014-10-28
Granted: 2021-01-22
Abstract: Dispositif de filtration d'huile, comprenant : - une cuve (2) comprenant une entrée pour de l'huile à filtrer, ainsi qu'un couvercle - au moins un élément plateau (4,6), interne à ladite cuve, amovible, apte à être retiré hors de la cuve (2) par l'ouverture supérieure du couvercle, ledit au moins un élément plateau recevant de manière amovible des cartouches de filtration, ledit élément plateau, creux constituant un collecteur pour l'huile filtrée par les cartouches dudit élément plateau, ledit élément plateau comprenant une sortie d'huile filtrée connectée de manière amovible à une sortie correspondante (21) de la cuve par l'intermédiaire d'un raccord (7), Selon l'invention, ledit raccord (7) comprend une première partie (70) solidaire dudit au moins un élément plateau et une deuxième partie (71) solidaire de la cuve, aptes à coopérer mutuellement par l'intermédiaire d'un joint (72) pour assurer une connexion étanche entre la sortie d'huile dudit élément plateau (4, 5,6), et la sortie correspondante de la cuve, et de manière à autoriser les opérations de maintenance sans intervention dans la cuve.
Patent FR-3028861-B1 (FR)
Title: Polymere obtenu par multi-etapes, sa composition, son procede de preparation, son utilisation et composition comprenant celui-ci
Inventor: COUFFIN ALINE
IPC: C08L67/00
Filed: 2014-11-24
Granted: 2018-02-16
Abstract: La présente invention concerne un polymère obtenu par multi-étapes, sa composition et son procédé de préparation.         Plus particulièrement, la présente invention concerne un polymère obtenu par multi-étapes, sa composition et son procédé de préparation et son utilisation dans des compositions thermoplastiques.         Plus particulièrement, la présente invention concerne un procédé de fabrication multi-étapes d'un polymère, ledit polymère obtenu par multi-étapes dans une composition thermoplastique, produit une composition ayant une stabilité thermique satisfaisante.
Patent FR-3042244-B1 (FR)
Title: Dispositif d'amortissement de micro-vibrations, notamment dans les appareils de diffusion sonore
Inventor: EVEN STEPHANE ANDRE
IPC: H04R1/02
Filed: 2015-10-08
Granted: 2020-02-07
Abstract: L'objet de l'invention est un dispositif d'amortissement de micro-vibrations, notamment dans les appareils de diffusion sonore, caractérisé en ce qu'il comprend : - au moins un coupleur (10) qui est en contact avec l'appareil de diffusion sonore, - un carter (12) périphérique dont la face supérieure présente une ouverture à travers laquelle passe ledit coupleur (10), - un matériau (14) d'amortissement disposé dans le carter (12), et - un joint (16) interposé entre ledit coupleur (10) et ledit carter (12).
Patent FR-3059261-B1 (FR)
Title: Procede de realisation d'un element de garnissage comprenant une zone d'affaiblissement
Inventor: MONNIER GWENAEL
IPC: B23K26/00
Filed: 2016-11-25
Granted: 2019-05-17
Abstract: Le procédé est prévu pour la réalisation d'un élément de garnissage (1) comprenant au moins une couche de mousse (4) et une couche externe (6) s'étendant sur une face externe (10) de la couche de mousse (4). Le procédé comprend la réalisation par découpe au laser d'une encoche (14) dans une zone d'affaiblissement (12) de la couche de mousse (4). Dans ce procédé, une couche de recouvrement (30) est disposée sur la face externe (10) au moins en regard de la zone d'affaiblissement (12) avant la découpe au laser de l'encoche (14), ladite couche de recouvrement (30) est séparée de la couche de mousse (4) après la découpe au laser de l'encoche (14), et la couche externe (6) est disposée sur la face externe (10) après la séparation de la couche de recouvrement (30).
Patent FR-3069958-B1 (FR)
Title: Procede de fabrication ameliore d'un detecteur optique a base de photodiodes et dispositif associe
Inventor: LE GOFF FLORIAN
IPC: H01L31/103
Filed: 2017-08-03
Granted: 2019-08-30
Abstract: L'invention concerne un procédé de fabrication (700) d'un détecteur optique de type hybride comprenant les étapes consistant à : -assembler (100) par une couche d'assemblage (11) d'une part une structure absorbante (Sabs) et d'autre part un circuit de lecture (ROIC), -graver (200) localement au travers de la structure absorbante, de la couche d'assemblage et du circuit de lecture jusqu'aux contacts, de manière à constituer des trous d'interconnexion (IH) électrique, -déposer (300) une couche de protection (PL, PLsca, PLd, PLscna, PLsc0) sur les parois des trous d'interconnexion, -réaliser (400) une zone dopée (DZ) d'un deuxième type de dopage différent du premier type de dopage par diffusion d'un dopant (Dop) dans la structure absorbante au travers de ladite couche de protection, ladite zone s'étendant de manière annulaire autour desdits trous d'interconnexion (IH) de manière à constituer une diode (PhD), -déposer (500) une couche de métallisation (ML) sur les parois des trous d'interconnexion (IH) permettant de relier électriquement la zone dopée (DZ) avec le contact (TLC).
Patent FR-3062583-B1 (FR)
Title: Perfectionnement meuble de tri
Inventor: LEROY THIERRY
IPC: B07C5/36
Filed: 2017-02-07
Granted: 2019-06-07
Abstract: Meuble (100) pour trier des objets destinés à être récupérés, comprenant : - un fond (10), - une face supérieure (15) définissant avec le fond (10) un volume interne, - au moins une autre face (11, 12, 13, 14) pour former le contour dudit meuble, - une cloison de séparation oblique (160) du volume interne du meuble en au moins deux sous-volumes internes (V1, V2), ladite cloison de séparation oblique (160) comprenant au moins une ouverture (300) sur chacune de ses faces et un centre (c), le premier sous-volume interne (V1) étant symétrique au deuxième sous-volume interne (V2) par rapport au centre (c), ledit meuble comprenant également au moins une cloison de séparation verticale (17) comportant au moins une partie mâle (400) s'insérant dans ladite ouverture (300) de la cloison de séparation oblique (160) de manière à solidariser la cloison de séparation verticale (17) à la cloison de séparation oblique.
Patent FR-3065161-B1 (FR)
Title: Toilettes seches publiques
Inventor: PINTO LAURENT
IPC: A47K11/02
Filed: 2017-04-14
Granted: 2019-06-28
Abstract: La présente invention a pour objet des toilettes sèches (1) destinées à être installées en extérieur comportant : • une plate-forme (3), • une cabine (5), et • un bloc sanitaire (7) configuré pour permettre une utilisation des toilettes sèches (1) notamment en position accroupie, le bloc sanitaire (7) présente au moins une première ouverture (71) configurée pour évacuer les éjections liquides, et une deuxième ouverture (72) configurée pour évacuer les éjections solides, la première ouverture (71) est reliée à un premier récipient d'évaporation (9), et la deuxième ouverture (72) est reliée par un moyen de conduite dirigeable (11) de manière alternative à un premier bac ou à un deuxième bac, l'un des deux bacs (13) correspond à un bac de collecte configuré pour recevoir les éjections solides, et l'autre des deux bacs (13) correspond à un bac de déshydratation dans lequel les éjections solides collectées sont déshydratées.
Patent FR-3065674-B1 (FR)
Title: Systeme de solidarisation d'un vitrage a la structure d'un vehicule
Inventor: BELHIOUANE YOUNESS
IPC: E06B3/54
Filed: 2017-04-28
Granted: 2021-02-12
Abstract: L'invention concerne un système de solidarisation d'un vitrage à la structure d'un véhicule comprenant un premier demi-cadre primaire (1) extérieur et un second demi-cadre primaire (2) intérieur, les premier et second demi-cadres primaires (1) et (2) étant fixés l'un à l'autre, et l'ensemble qu'ils forment (1,2) étant solidarisé à la structure du véhicule, chacun des premier et second demi-cadres primaires (1) et (2) étant constitué d'au moins deux parties (1.1, 1.2, ...1.n), respectivement (2.1, 2.2,...2.m), n et m étant des nombres entiers identiques ou différents, par la fixation de celles-ci (1.1, 1.2,...1.n), respectivement (2.1, 2.2,...2.m) deux-à-deux consécutives pour chacun des premier et second demi-cadres primaires (1) et (2), et les jonctions entre les parties (1.1, 1.2,...1.n) du premier (1), respectivement (2.1, 2.2,...2.m) du second (2) demi-cadre primaire étant décalées les unes par rapport aux autres.
Patent FR-3066058-B1 (FR)
Title: Appareil de communication avec une isolation renforcee de la chaine de reception
Inventor: CHABERT LAURENT
IPC: H03F3/21
Filed: 2017-05-05
Granted: 2019-07-12
Abstract: Appareil de communication (APP) comprenant une antenne (ANT), une chaîne de réception (Rxl) comportant un dispositif amplificateur (6) et un moyen de commutation commandable (T3) possédant une capacité intrinsèque couplé entre l'entrée du dispositif amplificateur et l'antenne et possédant un état ouvert et un état passant, et un moyen de décharge configuré pour décharger la capacité intrinsèque du moyen de commutation dans son état ouvert, dans lequel le dispositif amplificateur incorpore le moyen de décharge (T5).
Patent FR-3056913-B1 (FR)
Title: Procede d'inactivation virale d'une preparation d'anticorps monoclonaux
Inventor: BOUCHEZ LUDOVIC
IPC: A61L2/16
Filed: 2017-05-22
Granted: 2020-01-10
Abstract: La présente invention concerne une méthode d'inactivation virale d'une préparation d'anticorps monoclonaux, caractérisée en ce qu'elle comprend une étape de mise en contact de la préparation d'anticorps monoclonaux avec un détergent non ionique, la mise en contact étant réalisée sous agitation dans une poche souple à usage unique, apte à recevoir et à contenir la préparation d'anticorps monoclonaux.
Patent FR-3071059-B1 (FR)
Title: Systeme de detection par analyse vibratoire des avaries affectant un moyeu d'helice
Inventor: ESCURE DIDIER RENE ANDRE
IPC: G08C17/00
Filed: 2017-09-13
Granted: 2021-05-21
Abstract: L'invention concerne un système de détection (44) de l'apparition de criques ou de fissures (38) sur un moyeu (24) d'hélice comportant une paroi (26) sensiblement annulaire d'axe A munie de moyens (28) de montage de pales (20, 22) de ladite hélice (12, 14), caractérisé en ce qu'il comporte des moyens de caractérisation (36a, 36b, 36c) des déformations des pales (22), des moyens d'interrogation (40) desdits moyens de caractérisation (36a, 36b, 36c), des moyens d'acquisition (37) de la vitesse de rotation dudit moyeu (24), et des moyens de traitement (42), configurés pour déterminer, à partir des moyens de caractérisation (36a, 36b, 36c) et des moyens d'acquisition (37), des modes propres de chacune desdites pales (22) et les comparer à des modes propres de référence desdites pales (22) de manière à émettre un signal représentatif d'une variation desdits modes propres, et des premiers moyens de réception (46) dudit signal pendant la rotation du moyeu (24).
Patent FR-3072497-B1 (FR)
Title: Sectionneur d'alimentation electrique pour un module de protection et module de protection comportant un tel sectionneur
Inventor: BRASME FREDERIC
IPC: H02H7/26
Filed: 2017-10-16
Granted: 2019-09-27
Abstract: Sectionneur d'alimentation électrique (50) pour établir ou couper la connexion entre des conducteurs de courant et un circuit d'alimentation. Le sectionneur d'alimentation électrique (50) comprend un boitier comportant un passage central (11) dont les parois (12, 13) portent des lames de contact (21, 22, 23, 24) situées en vis-à-vis selon un axe de contact (Y), et une coulisse (1) coulissant dans le passage central (11) dans la direction d'un axe central (X), et supportant au moins un premier barreau (2) conducteur de l'électricité, orienté selon l'axe de contact (Y) pour connecter électriquement au moins une première lame de contact basse (21) et une première lame de contact haute (22) quand la coulisse (1) est dans une première position. L'invention porte également sur un module de protection comportant un tel sectionneur d'alimentation.
Patent FR-3074016-B1 (FR)
Title: Dispositif de pulverisation
Inventor: GODIA JOSEP
IPC: A01M7/00
Filed: 2017-11-27
Granted: 2021-06-18
Abstract: Dispositif de pulvérisation pour machine agricole, comprenant un porteur et au moins une buse (2) apte à pulvériser un produit aérosol, le porteur étant creux afin d'être apte à transporter un air propulseur jusqu'à ladite au moins une buse (2), ladite au moins une buse (2) étant sélectivement montable et démontable du porteur, préférentiellement sans outillage.
Patent FR-3074717-B1 (FR)
Title: Tole de brasage multicouche en aluminium pour brasage sans flux
Inventor: CHEHAB BECHIR
IPC: B32B15/20
Filed: 2017-12-12
Granted: 2019-11-08
Abstract: La présente invention concerne un procédé de production d'une tôle de brasage multicouche en aluminium qui comprend une âme faite d'un alliage 3xxx comprenant 0,1 à 0,25 % en poids de Mg, une couche de brasage faite d'un alliage 4xxx sur une ou les deux faces de l'âme, et facultativement une couche intermédiaire entre l'âme et la couche de brasage sur une ou les deux faces de l'âme, le procédé comprenant les étapes successives suivantes : - la fourniture des couches à assembler ou la coulée simultanée des couches pour obtenir un sandwich ; - le laminage du sandwich résultant pour obtenir une tôle ; et - le traitement de la surface de la tôle avec un décapant alcalin ou acide.
Patent FR-3075455-B1 (FR)
Title: Cable comprenant au moins une couche metallisee d'un materiau carbone
Inventor: LARCHE JEAN-FRANCOIS
IPC: H01B7/18
Filed: 2017-12-19
Granted: 2022-01-28
Abstract: La présente invention concerne un câble électrique (1) comprenant au moins un élément électriquement conducteur allongé (2) entouré par au moins une couche polymérique (3), caractérisé en ce que ladite couche polymérique (3) est entourée par au moins une couche métallisée d'un matériau carboné (4) ledit matériau carboné comprenant plus de 50 % en poids d'atomes de carbone par rapport au poids total du matériau carboné.
Patent FR-3063240-B1 (FR)
Title: Broche a serrage rapide avec dispositif de pre-blocage.
Inventor: LE MEUR OLIVIER
IPC: B23Q3/06
Filed: 2017-02-28
Granted: 2021-07-23
Abstract: Cette broche à serrage rapide du genre comprend deux pièces, d'une part un corps de broche (1) muni d'un organe de serrage (2) à une de ses extrémités et d'autre part une tige de commande de l'application/retrait dudit organe de serrage (2), contenue dans ledit corps de broche (1), ainsi qu'un organe de manœuvre et de commande de l'organe de serrage placé l'autre des extrémités dudit corps de broche (1), lequel organe de commande simultanée comprend une rampe hélicoïdale (4) ménagée dans la paroi dudit corps de broche (1) coopérant avec un axe transversal porté par ladite tige de commande.         Une telle broche comprend en outre un dispositif pour bloquer en rotation ladite tige de commande dans ledit corps de broche (1).         Application dans le domaine de l'usinage.
Patent FR-3076898-B1 (FR)
Title: Procede et dispositif de cartographie pour vehicule automatique
Inventor: LACOTE JEAN-LUC
IPC: G01S17/89
Filed: 2018-01-16
Granted: 2021-01-01
Abstract: Pour cartographier un environnement spatial pour un véhicule automatique, on fait parcourir l'environnement spatial par un autre véhicule (10) ayant un dispositif de prise d'image (15) et un capteur d'acquisition (14) similaire à un capteur d'environnement spatial du véhicule automatique (1). On acquiert simultanément un signal de capteur d'acquisition provenant du capteur d'acquisition et un signal d'image provenant du dispositif de prise d'image, au cours d'une étape de traitement, on détermine la cartographie dudit environnement spatial à partir du signal de capteur d'acquisition et du signal d'image.