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Patent FR-3035348-A1 (FR)
Title: Procede de refroidissement de moules chauffes d'une machine de moulage de recipients
Inventor: CHOMEL NICOLAS
IPC: B29C49/42
Filed: 2015-04-23
Abstract: L'invention concerne un procédé de refroidissement de moules chauffés d'une machine (10) de moulage de récipients en matériau thermoplastique par étirage-soufflage de préformes chaudes au moyen d'au moins un fluide sous pression, caractérisé en ce que ledit procédé de refroidissement de moules comporte au moins une étape de refroidissement consistant à introduire sélectivement au moins un fluide de refroidissement à l'intérieur de la cavité (16) de moulage d'une partie seulement des moules (18) des unités (12) de moulage occupant ladite position fermée.
Patent FR-3039451-A1 (FR)
Title: Moule d'injection et procede associe d'injection de piece en matiere plastique.
Inventor: BESSIERES NICOLAS
IPC: B29C45/27
Filed: 2015-07-28
Abstract: Un moule d'injection (1) pour matières plastiques, comprend : - une cavité de moulage (2) définissant la surface d'au moins une partie d'une pièce à injecter(12), -une chambre (3) sensiblement triangulaire présentant un coin d'entrée (O) de matière et un côté opposé (11) de sortie de matière vers la cavité de moulage (2), configurée pour permettre l'écoulement d'une nappe (21) de matière entre le coin d'entrée (O) et le côté opposé de sortie (11). La chambre (3) présente une double concavité, de manière à ce que, pour chaque point (14, 14', A,B,C,D) du côté de sortie (11), le plus court trajet d'écoulement (10, 10', 16, 17, 18, 19) entre le coin d'entrée (O) et ce point du côté de sortie, soit de longueur sensiblement égale.
Patent FR-3044655-A1 (FR)
Title: Procede de traitement d'effluent aqueux
Inventor: FAVERO CEDRICK
IPC: C02F103/10
Filed: 2015-12-07
Abstract: L'invention concerne le traitement de résidus miniers sous la forme d'effluents aqueux comprenant des particules solides. Le procédé de l'invention permet de séparer tout ou partie de l'eau d'un effluent aqueux comprenant des particules solides. Ce procédé comprend (a) l'addition dans l'effluent d'au moins un agent dispersant sulfoné, puis (b) l'addition d'au moins un agent de floculation des particules solides. L'invention concerne également une composition comprenant un effluent aqueux comprenant des particules solides dispersées et floculées. De préférence, elle concerne une composition comprenant un effluent aqueux comprenant des particules solides, au moins un agent dispersant sulfoné et au moins un agent de floculation des particules solides.
Patent FR-3046817-A1 (FR)
Title: Eolienne de production d'energie non intermittente, a helices contrarotatives auto-protegees
Inventor: LEAR CHARLES HENRI
IPC: F03D3/02
Filed: 2016-01-20
Abstract: L'invention concerne un dispositif éolien comprenant une ou plusieurs paires d'hélices contrarotatives empilables (3, 6), une carapace d'autoprotection et d'orientation au vent (1, 4), deux arbres coaxiaux (8, 10) entraînant sélectivement un alternateur (15) ou un moyen de compression (11) alimentant une cuve de stockage d'air comprimé (23) via un embrayage (13). Le dispositif est également doté d'une armoire de commande et de régulation (16), d'un moteur pneumatique (19) actionnant l'alternateur (15) à la demande, à partir du stockage d'air comprimé, d'un générateur électrique multidisque à aimants permanents (7) produisant de l'électricité sans vent. L'ensemble constitue un dispositif de production et de stockage d'énergie renouvelable, permettant la fourniture d'électricité à la demande, sans intermittence. L'invention peut se décliner en unités individuelles, fixes ou démontables, de petite puissance électrique, ou bien en fermes terrestres ou maritimes de forte puissance électrique, par la multiplication des éoliennes et des composantes fonctionnelles associées.
Patent FR-3055731-A1 (FR)
Title: Systeme autonome et mobile de detection de depart de feu
Inventor: FOUCHER JEAN PAUL
IPC: G08C17/02
Filed: 2016-09-02
Abstract: L'invention concerne un dispositif autonome et mobile permettant de détecter le début d'un incendie dans un site de stockage et de transmettre un signal d'alerte en temps réel par émission de messages SMS et/ou email. Le système est constitué d'un mat télescopique fixé sur un socle béton avec prises pour charriot élévateur, d'un détecteur incendie infrarouge, de deux panneaux photovoltaïques, d'un coffret électrique comprenant une batterie, et d'un module de communication mobile par radiofréquence. Le système selon l'invention est particulièrement destiné aux sites de stockage de matières inflammables, à ciel ouvert ou partiellement couverts, à l'intérieur ou à l'extérieur d'installations industrielles.
Patent FR-3048698-A1 (FR)
Title: Inhibiteurs de l'interaction bcl2 l10 / recepteur ip3
Inventor: NOUGAREDE ADRIEN
IPC: C07K19/00
Filed: 2016-03-11
Abstract: La présente invention concerne un inhibiteur compétitif de la liaison de la protéine Bcl-2 L10 sur le domaine de liaison au ligand d'au moins l'un des récepteurs IP3R.
Patent FR-3052211-A1 (FR)
Title: Outillage pour le demontage d'un porte-satellites en deux parties et porte-satellites associe
Inventor: DOMBEK ALEXIS
IPC: F16H57/08
Filed: 2016-06-07
Abstract: L'invention concerne un outillage (40) pour le démontage d'un porte-satellites (14), ledit porte-satellites (14) comprenant : - une cage (20) comprenant un pontet interne (24) et un pontet externe (26), - un porte-cage (30) comprenant au moins un doigt (31) configuré pour être introduit entre le pontet interne (24) et le pontet externe (26), et - un axe de connexion (14), logé dans des orifices (25, 27 33) traversants formés dans les pontets (24, 26) et dans le doigt (31) de manière à maintenir la cage (20) sur le porte-cage (30), l'outillage (40) comprenant : - un vérin (41) comprenant un corps et un piston (42), le piston (42) étant configuré pour appliquer un effort sur l'axe de connexion (14), et - un support (43) configuré pour prendre appui sur le doigt (31) lorsque le piston (42) applique un effort sur l'axe de connexion (14).
Patent FR-3054273-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'une piece d'equipement de vehicule automobile et piece d'equipement associee
Inventor: JEUNESSE STEVE
IPC: F16B5/01
Filed: 2016-07-20
Abstract: Ce procédé comprend la fourniture d'un panneau composite (12) comprenant une première (22) et une deuxième (24) peaux et un écarteur (26), et d'un élément de fixation (16) comprenant un fût (44) en matériau thermoplastique (45) ; la mise en rotation de l'élément de fixation et insertion simultanée du fût dans ledit panneau composite, du côté de la première peau (22). La deuxième peau (24) comporte des pores ouverts sur une première face (32), fixée à l'écarteur (26). L'insertion du fût est poursuivie jusqu'à la mise en contact de la première extrémité (46) du fût avec la première face (32), une friction avec ladite deuxième peau provoquant une fusion du matériau thermoplastique (45), qui pénètre dans les pores; le matériau thermoplastique (45) revient à l'état solide après refroidissement, solidarisant l'élément de fixation et la deuxième peau.
Patent FR-3054478-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'un dispositif de securite comprenant une image couleur
Inventor: REMY ALBAN
IPC: B42D25/405
Filed: 2016-07-29
Abstract: Procédé de fabrication d'un dispositif de sécurité (1) comprenant une image couleur définitive (5), comprenant les étapes suivantes : - impression d'un fond (3) différend de l'image couleur définitive (5) sur un substrat (2), le fond (3) comprenant au moins deux éléments colorés (7), comportant chacun une couleur, différents et alternés, - détermination d'un complément, tel que l'impression du complément sur le fond (3) modifie la représentation visuelle d'au moins un élément coloré (7), de telle manière à représenter visuellement l'image couleur définitive (5), - impression du complément sur le fond (3). Dispositif de sécurité (1) produit par un tel procédé.
Patent FR-3055359-A1 (FR)
Title: Systeme de motorisation, haut-moteur et procede de lubrification et de refroidissement associe
Inventor: PELLETIER ANTHONY
IPC: F01P3/20
Filed: 2016-08-26
Abstract: Ce système de motorisation (1), pour un véhicule automobile, comprend un moteur à combustion interne (3), qui comprend un haut-moteur (5) et un bas-moteur (7) accouplés, et un circuit de lubrification (105) du bas-moteur. Selon l'invention, le système de motorisation (1) comprend en outre un circuit mixte (9) de refroidissement et de lubrification, qui est fluidiquement séparé du circuit de lubrification (105) du bas-moteur (7) et qui comprend une branche de lubrification (11) du haut-moteur (5) et une branche de refroidissement (13) du haut-moteur, qui est en dérivation avec la branche de lubrification du haut-moteur.
Patent FR-3055700-A1 (FR)
Title: Debitmetre a oscillation fluidique a orifices de mesure symetriques pour dispositif d'observance d'un traitement d'oxygenotherapie
Inventor: AMMOURI FOUAD
IPC: G01F1/32
Filed: 2016-09-02
Abstract: L'invention concerne un débitmètre à oscillation fluidique comprenant une chambre de stabilisation (1) comprenant un élément stabilisateur de flux (11), une chambre d'oscillation (2) comprenant un élément à reflux (21) configuré pour créer au moins un tourbillon gazeux oscillant dans la chambre d'oscillation (2), ledit élément à reflux (21) étant compris entre deux parois parallèles (28, 29) délimitant la chambre d'oscillation (2), un conduit de liaison (3) reliant fluidiquement la chambre de stabilisation (1) à la chambre d'oscillation (2), et un plan de symétrie (P) séparant le conduit de liaison (3), la chambre de stabilisation (1), l'élément stabilisateur de flux (11), la chambre d'oscillation fluidique (2) et l'élément à reflux (21) en deux parties égales et symétriques par rapport audit plan de symétrie (P). L'une des deux parois parallèles (28, 29) comprend deux orifices de mesure (24, 25) agencés symétriquement par rapport au plan de symétrie (P), et le conduit de liaison (3) a une section rectangulaire. Dispositif de suivi ou d'observance d'un traitement d'oxygénothérapie comprenant un tel débitmètre à oscillation fluidique et installation d'oxygénothérapie comprenant une source de gaz respiratoire, une interface de distribution de gaz et un tel dispositif de suivi ou d'observance.
Patent FR-3060700-A1 (FR)
Title: Vanne de circulation de fluide comportant un joint d'etancheite entre le corps de vanne et un organe de reception de la vanne
Inventor: CHAVAROT MATTHIEU
IPC: F16K49/00
Filed: 2016-12-20
Abstract: La présente invention décrit une vanne (30) de circulation de fluide, notamment pour moteur à combustion, comportant : - Un corps de vanne (1), comprenant : ○ une surface de contact direct (2) entre le corps de vanne (1) et un organe de réception (3) de la vanne, la surface de contact direct permettant un échange thermique direct entre les deux pièces, ○ une partie (4) saillant de la surface de contact direct, la partie saillante (4) étant agencée pour être insérée dans une cavité (31) de l'organe de réception (3) de la vanne (30), ○ Un conduit (5) de circulation de fluide compris au moins en partie dans la partie saillante (4), - Un joint d'étanchéité (6), agencé pour assurer l'étanchéité entre le corps de vanne (1) et l'organe de réception (3) de la vanne, le joint (6) étant disposé dans une gorge (7) réalisée dans la surface de contact direct (2).
Patent FR-3064091-A1 (FR)
Title: Procede de securisation de transfert et gestion de donnees, sur reseau internet ou analogue, a travers un portail ou plateforme d'echange de donnees
Inventor: MAUDUIT DANIEL
IPC: G06F21/60
Filed: 2017-03-16
Abstract: L'invention concerne un procédé de sécurisation de transfert et gestion de données, sur réseau internet ou analogue, à travers un portail (5), figure 1, qui offre des services de type auto-gestion de flux d'informations, de flux de données ou d'objet connectés :         - par l'utilisation d'un mode d'adressage spécifique, ce dernier étant associé à un annuaire et à des consignes d'autorisation et/ou d'interdictions couplées à des documents numériques,         - par tatouage des documents,         - par blocage des périphériques de pilotage des terminaux.
Patent FR-3066134-A1 (FR)
Title: Structure de conformation, piece composite comprenant une telle structure de conformation, procede de fabrication d'une telle piece composite
Inventor: PORCHERET JACQUES
IPC: D03D11/02
Filed: 2017-05-15
Abstract: Cette structure de conformation (1), comprenant deux feuilles de conformation (5, 7) se faisant face à distance l'une par rapport à l'autre. Selon l'invention, la structure de conformation (1) comprend en outre une feuille d'entretoisement (9) macroporeuse, la feuille d'entretoisement (9) étant disposée entre les deux feuilles de conformation (5, 7) et étant ondulée de façon à décrire une succession de crêtes paires (18) et de crêtes impaires (20), alternées et réparties selon une première direction (D1) de la structure de conformation, au moins l'une des crêtes paires (18) étant fixée à la première feuille de conformation (5), au moins l'une des crêtes impaires (20) étant fixée à la deuxième feuille de conformation (7), chaque crête (18, 20) ainsi fixée définissant une surface de fixation (22, 26) contre la feuille de conformation (5, 7) à laquelle cette crête (18, 20) est fixée.
Patent FR-3066379-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'un fil chirurgical a picots
Inventor: FRISMAND JEAN
IPC: A61B17/04
Filed: 2017-05-19
Abstract: Procédé de fabrication d'une portion de fil chirurgical (1) pour la reconstruction dans le domaine de la chirurgie, et/ou de la médecine esthétique, ladite portion de fil chirurgical (1) comprenant une partie de support (2), en particulier de forme cylindrique, et une pluralité de picots (3) saillants de la partie de support (2) et répartis de façon régulière sur la partie de support (2), ladite portion de fil chirurgical (1) ayant une longueur (Lf), ledit procédé comprenant les étapes successives : a). Obtention d'une portion de fil brute (10) de longueur (Li), avec Li<Lf, munie de picots (3) réalisés par moulage dans un moule à picots (M) comprenant une pluralité d'empreintes (EP) permettant la formation des picots (3), b). Etirage de la portion de fil brute (10) de sorte que sa longueur (Li) soit multipliée au moins par 2, la portion de fil chirurgical (1) ayant à l'issue de cette étape la longueur (Lf).
Patent FR-3067699-A1 (FR)
Title: Systeme de fixation d'un kit d'assistance d' entrainement d'un cycle, kit et procede de fixation associes
Inventor: MARTINEZ SOLENE
IPC: B62M6/80
Filed: 2017-06-15
Abstract: Un système de fixation (14) d'un bloc moteur (12) d'assistance d'entraînement d'un cycle sur un tube (16) d'un cadre de cycle (18), comporte un premier mors de serrage (26), un deuxième mors de serrage (28), et des moyens de serrage (30) entre le premier mors de serrage (26) et le deuxième mors de serrage (28) pour, dans une position de serrage, pincer le tube (16) du cadre de cycle (18) entre le premier mors de serrage (26) et le deuxième mors de serrage (28). Il comporte en outre : une platine de fixation (48), comportant une interface de fixation (54) au tube de cadre de cycle, et une glissière (50) définissant un axe de coulissement (400), et un coulisseau (52) guidé en translation par la glissière (50) de manière à coulisser le long de l'axe de coulissement (400), le premier mors de serrage (26) étant lié au coulisseau (52), les moyens de serrage (30) étant aptes, dans la position de serrage, à pincer le coulisseau (52), la platine de fixation (48) et le tube (16) du cadre de cycle (18) entre le premier mors de serrage (26) et le deuxième mors de serrage (28).
Patent FR-3054967-A1 (FR)
Title: Grattoir pour perles ludiques fusibles
Inventor: SAKAI RYO
IPC: A63H33/04
Filed: 2017-08-09
Abstract: Un grattoir pour perles ludiques fusibles comprend : un corps principal ; une partie de spatule formée sur un côté arrière du corps principal ; une partie de support fournie sur le corps principal et s'étendant obliquement vers l'arrière depuis le corps principal ; et une partie de préhension fournie sur la partie de support.
Patent FR-3072462-A1 (FR)
Title: Dispositif de mesure de courant, procede de fabrication, module de protection et disjoncteur differentiel utilisant un tel dispositif de mesure de courant
Inventor: GRUMEL CHRISTOPHE
IPC: H02H3/26
Filed: 2017-10-16
Abstract: Dispositif de mesure de courant comportant des capteurs de courant (51, 52) disposÃ©s autour de conducteurs de courant pour former un passage (51A, 52A) des conducteurs de courant suivant un axe orientÃ© selon une premiÃšre direction (X) et un capteur de courant diffÃ©rentiel (55) disposÃ© autour de l'ensemble des conducteurs de courant (10, 20) pour former un passage commun (55A) aux conducteurs de courant (10, 20) suivant un axe orientÃ© selon une deuxiÃšme direction (Y). Les capteurs de courant et le capteur de courant diffÃ©rentiel sont situÃ©s dans des espaces (90, 91) sÃ©parÃ©s par un plan d'interface (9). L'invention porte Ã©galement sur un procÃ©dÃ© de fabrication d'un tel dispositif de mesure de courant, sur un module de protection (60) et un disjoncteur diffÃ©rentiel (70) comportant un tel dispositif.
Patent FR-3072556-A1 (FR)
Title: Dispositif de prelevement de fluide intestinal
Inventor: THELU JACQUES
IPC: A61B10/00
Filed: 2017-10-25
Abstract: La demande concerne un dispositif de prélèvement d'un échantillon de fluide intestinal comprenant : - un matériau interne en polymère : - présentant une structure alvéolaire ouverte au moins partiellement compressée, - ayant un volume V, et étant susceptible de gonfler à un volume supérieur ou égal à 1,1 x V, par absorption de fluide intestinal, - ledit matériau interne étant enveloppé d'une enveloppe en polymère élastique et étanche au fluide digestif, ladite enveloppe comprenant au moins un orifice permettant l'admission du fluide intestinal au sein du matériau interne, un matériau gastro-résistant et susceptible de se dissoudre dans le fluide intestinal à 37 °C étant disposé au-dessus de chaque orifice ; et - au moins un mécanisme de fermeture de l'(des) orifice(s).
Patent FR-3074800-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication de pieces en materiau ceramique par la technique des procedes additifs
Inventor: GAIGNON RICHARD
IPC: C04B35/622
Filed: 2017-12-11
Abstract: Sur une plate-forme de travail (1) d'une machine de stéréolithographie, on construit, par la technique des procédés additifs simultanément mais de façon séparée, à partir d'une même composition céramique photodurcissable de consistante pâteuse : un ensemble à l'état cru constitué par un support (2) de la pièce crue et par la pièce crue sur le support, la surface libre de ce dernier portant l'empreinte d'une première face de la pièce crue; et un conformateur (4) à l'état cru constitué par une pièce en céramique dont la surface libre porte l'empreinte d'une deuxième face de la pièce crue opposée à la première face; dans un four de cuisson, on place, sur le conformateur (4) à l'état cru ainsi obtenu avec son empreinte tournée vers le haut, ledit ensemble à l'état cru ainsi obtenu avec sa pièce crue tournée vers le bas pour être reçue dans l'empreinte du conformateur (4), et on soumet la pièce à l'état cru ainsi maintenue entre le conformateur (4) et le support (2) à un déliantage et à un frittage.
Patent FR-3082701-A1 (FR)
Title: Carrousel de stockage / lavage de moules
Inventor: MULIN NORBERT
IPC: B65G21/22
Filed: 2018-06-25
Abstract: Installation de préparation d'équipements de moulage de fromages pour l'industrie agroalimentaire, comprenant des balancelles (6) suspendues disposant de supports répartis verticalement recevant les équipements de moulage en vue de les stocker, et une machine de lavage (30) recevant ces balancelles (6), cette installation comportant un carrousel comprenant un rail (40) disposé en hauteur, formant une boucle fermée recevant les balancelles espacées suivant un pas, comprenant une motorisation permettant d'avancer suivant des pas pour les rentrer dans une carcasse fermée de la machine de lavage (30) puis les sortir après le lavage.
Patent FR-3083969-A1 (FR)
Title: Distributeur de produits cosmetiques fluides
Inventor: HEJJAOUI DIANA
IPC: A45D40/26
Filed: 2018-07-17
Abstract: La présente demande se rapporte à un ensemble de conditionnement et de distribution de produits cosmétiques fluides, une tige axiale filetée coopérant avec un premier piston et une deuxième piston aptes à être déplacé en translation axiale à l'intérieur d'un récipient tubulaire dans des directions opposées sous l'effet d'une rotation de ladite tige, ladite tige étant une tige creuse formant au moins une partie d'un conduit axial entre un fond du récipient et un orifice de sortie des produits, ladite tige axiale coopérant en rotation avec ladite tête de distribution, de manière à ce qu'une rotation manuelle relative de ladite tête d'application par rapport au récipient entraîne un déplacement dudit premier piston vers le fond du récipient.
Patent FR-3085429-A1 (FR)
Title: Dispositif perfectionne de chauffage de gaz d'echappement, notamment pour un vehicule automobile
Inventor: AUFRANC GUILLAUME
IPC: F01N3/20
Filed: 2018-09-03
Abstract: Le dispositif de chauffage comporte des éléments conducteurs (18a, 18b, 18c, 18d), des bornes électriques positive (20a) et négative (20b), et des première (21) et seconde (23) pièces de connexion comportant chacune une première partie (21a, 23a) longitudinale sensiblement plane, s'étendant dans une direction longitudinale (X), une seconde partie de connexion (21b, 23b), reliée à la première partie (21a, 23a) en s'étendant transversalement à cette première partie (21a, 23a), la seconde partie (21b, 23b) étant connectée à l'une respective des bornes (20a, 20b), et au moins une troisième partie (21c, 23c), reliée à la première partie (21a, 23a) en s'étendant transversalement à cette première partie (21a, 23a). Chaque élément conducteur (18a, 18b, 18c, 18d) a l'une de ses extrémités connectée à la seconde (21b, 23b) ou troisième partie (21c, 23c) de l'une des pièces de connexion (21, 23), et l'autre de ses extrémités connectées à la seconde (21b, 23b) ou troisième partie (21c, 23c) de l'autre pièce de connexion (21, 23).
Patent FR-3086225-A1 (FR)
Title: Procede de realisation d’une housse d’habillage de siege, a reliefs longitudinaux
Inventor: CAMPOS GERARD
IPC: D06H5/00
Filed: 2018-09-24
Abstract: Un procédé est destiné à réaliser une housse d'habillage pour un siège. Ce procédé comprend : - une première étape (100) dans laquelle on solidarise deux bords longitudinaux opposés et repliés d'au moins une pièce longiligne à deux bords longitudinaux repliés et appartenant respectivement à deux bandes de matière intercalaire afin de constituer deux sous-parties longitudinales repliées, et - une deuxième étape (110-130) dans laquelle on loge sous chaque pièce une bande de mousse, puis on replie les deux sous-parties longitudinales de chaque pièce respectivement sous la bande de mousse qu'elle loge et sous l'une des bandes de matière intercalaire voisines, puis on place sous chaque pièce avec sa bande de mousse une couche de maintien que l'on solidarise aux sous-parties longitudinales repliées.
Patent FR-3077456-A1 (FR)
Title: Systeme de maintien en veille en marche forcee de l’ecran de smartphone et ou d’une tablette electronique tactile, ayant pour objectif d’attirer les insectes et de proceder a leur elimination
Inventor: HODE FREDERIC MARIE
IPC: H04M99/00
Filed: 2018-01-27
Abstract: La présente invention concerne un logiciel permettant l'utilisation d'un smartphone ou d'une tablette électronique tactile pour attirer les insectes indésirables et notamment les moustiques, vers l'écran dudit smartphone ou de la tablette électronique tactile et procéder à leur élimination par un procédé mécanique et indépendant du téléphone cellulaire. Cette invention, utilisant la lumière filtrée et émise par l'écran d'un smartphone ou d'une tablette électronique tactile, a pour objectif de faciliter l'attraction et l'élimination du ou des moustiques grâce à un code source interagissant sur la marche forcée de l'écran du smartphone.