baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3020288-A1 (FR)
Title: Procede et installation de traitement d'un melange de recuperation formant un biodechet et melange raffine obtenu
Inventor: VIAUX MICHAEL
IPC: B09B3/00
Filed: 2014-04-25
Abstract: L'invention concerne un procédé de traitement d'un mélange de récupération (4) incluant au moins une huile alimentaire usagée et présentant un composé huileux ayant une première viscosité, et un composé graisseux ayant une deuxième viscosité supérieure à la première viscosité, le procédé étant caractérisé en ce qu'il met en œuvre : - une étape (A), au cours de laquelle on chauffe ledit mélange de récupération (4) pour abaisser la deuxième viscosité du composé graisseux jusqu'à une valeur propre à permettre la séparation au moins d'une portion du composé graisseux dudit mélange de récupération (4), - une étape (B) au cours de laquelle on raffine le mélange de récupération (4) chauffé en séparant dudit mélange de récupération (4) ladite portion du composé graisseux, de manière à augmenter la teneur dudit mélange de récupération (4) en composé huileux pour former un mélange raffiné (3). Traitement des biodéchets.
Patent FR-3021067-A1 (FR)
Title: Circuit de circulation d'air a travers une enceinte palier
Inventor: BAUDUIN LIONEL
IPC: F01D25/18
Filed: 2014-05-15
Abstract: L'invention concerne un circuit de circulation d'air à travers une enceinte palier (1) de turbomachine, le circuit de circulation d'air comportant : - des moyens d'amenée (4) agencés pour amener de l'air dans l'enceinte palier (1), - des moyens d'évacuation (6) agencés pour évacuer au moins une partie de l'air de l'enceinte palier (1) ; - un système de déshuilage (13) relié aux moyens d'évacuation (6), le système de déshuilage (13) étant apte à diminuer la quantité de lubrifiant contenue dans l'air provenant des moyens d'évacuation (6); - un compresseur (16) disposé entre les moyens d'évacuation (6) et le système de déshuilage (13), le compresseur (16) étant apte à augmenter la pression de l'air en entrée du système de déshuilage (13).
Patent FR-3022553-A1 (FR)
Title: Composition de primaire en phase aqueuse via des polymeres heterocycliques sous forme de poudres obtenues par broyage
Inventor: GANTILLON BARBARA
IPC: C09D181/08
Filed: 2014-06-20
Abstract: La présente invention a pour objet une composition aqueuse de semi-fini de primaire exempte de base de Lewis et comprenant au moins un polymère hétérocyclique et de l'eau, caractérisée en ce que le polymère hétérocyclique se présente sous forme de poudre dont le diamètre d90 est inférieur ou égal à 20 µm. La présente invention a également pour objet une composition aqueuse de primaire comprenant une telle composition aqueuse de semi-fini, ainsi que leurs procédés de fabrication respectifs.         La présente invention a encore pour objet un procédé de fabrication d'un article sur l'une des faces d'un substrat métallique, d'au moins une couche de composition de semi-fini ou d'une couche de composition de primaire selon l'invention.
Patent FR-3024015-A1 (FR)
Title: Machine de coupe a rotors associes a des volets articules
Inventor: BESSON CLAUDE
IPC: A01D34/81
Filed: 2014-07-25
Abstract: L'invention concerne une machine de coupe comprenant au moins une unité de coupe (9) et au moins un rotor (19) qui est équipé de couteaux (25) et qui est monté pivotant sur un bâti (14) de l'unité de coupe, le bâti comprenant un carter qui est solidaire du bâti et qui est agencé sur le bâti de sorte à entourer latéralement au moins en partie les couteaux. Selon l'invention, le bâti comporte un volet (31) monté pivotant sur le carter selon un axe de pivotement (C) et agencé sur le carter de sorte à entourer latéralement au moins en partie les couteaux, et des moyens de commande (36) du volet pour contrôler une position relative du volet par rapport au carter selon ledit axe de pivotement.
Patent FR-3026982-A1 (FR)
Title: Materiau composite multicouche thermoplastiques /thermodurcissables
Inventor: CINQUIN JACQUES
IPC: B64C1/00
Filed: 2014-10-14
Abstract: La présente invention entend remédier aux inconvénients de l'art antérieur en proposant une solution qui consiste à réaliser un empilement multicouche de matériau pré-imprégné thermodurcissable (22) et de matériau pré-imprégné thermoplastique (21) pour former au final des produits (20) qui ont des performances de tenue aux chocs des composites améliorées et qui sont plus économiques. Un tel matériau composite multicouche (20) comporte au moins une couche comprenant un matériau thermodurcissable (22) et au moins une couche comprenant un matériau thermoplastique (21 ). Il comporte notamment n couches comprenant un matériau thermoplastique (21) qui alternent avec n-1 couches comprenant un matériau thermodurcissable (22), n étant au moins égal à 2.
Patent FR-3030857-A1 (FR)
Title: Actionneur de commande de freinage pour vehicule.
Inventor: HURWIC ALEKSANDER
IPC: G12B1/02
Filed: 2014-12-19
Abstract: Cet actionneur thermique comporte un bilame (1) comprenant deux lames (11,12) isolées électriquement l'une de l'autre, l'une (11) d'entre elles présentant un relief (13) formant un espace (14) entre elles, les deux lames (11, 12) étant fixées l'une à l'autre de part et d'autre du relief (13). L'actionneur comprend en outre des moyens de connexion d'une alimentation électrique reliés à au moins une des deux lames.
Patent FR-3034025-A1 (FR)
Title: Baby-foot escamotable
Inventor: JACQUOT NICOLAS
IPC: A63F7/06
Filed: 2015-03-27
Abstract: La présente invention concerne les baby-foot escamotables. Le baby-foot selon l'invention comporte une unité de baby-foot 10 comprenant une enceinte 11 parallélépipédique avec un fond 12 et des parois 13 bordant le fond, au moins une barre 14 montée au moins rotative en traversant deux parois 13, l'axe 14-1 de la barre définissant une direction Di, une poignée 15 solidaire de la barre et située en dehors de l'enceinte 11, une figurine 16 sur la barre 14 ; l'unité étant entièrement comprise, dans sa forme d'encombrement minimum, dans un volume cylindrique Vo ; un plateau 20 rectangulaire, des moyens pour solidariser le fond 12 avec une face 22 du plateau 20, un cadre 30 avec une ouverture centrale 31, la section 32 de l'ouverture 31 étant égale à la section du plateau 30, des moyens de piètement 40 associés au cadre 30, et des moyens pour déplacer l'ensemble "unité 10/plateau 20" de façon qu'il puisse prendre deux positions par rapport au cadre : une position dans laquelle le plateau 20 se trouve dans l'ouverture 31 du cadre 30 et dans son plan, l'unité de jeu 10 étant située en dessous du plateau, et une position dans laquelle l'unité de jeu 10 est au-dessus du plateau 20.
Patent FR-3034323-A1 (FR)
Title: Dispositif de melange et de distribution avec zones de melange et d'echange
Inventor: BEARD PHILIPPE
IPC: B01J8/04
Filed: 2015-04-01
Abstract: Dispositif de mélange et de distribution de fluides pour un réacteur catalytique à écoulement descendant, ledit dispositif comprenant au moins une zone de collecte (A), au moins une zone de mélange (B) comprenant au moins un enceinte de mélange (15) des fluides, au moins une zone de distribution (C), caractérisé en ce que ladite zone de mélange (B) est située au même niveau que la zone de distribution (C) et comprend en outre au moins une enceinte d'échange (16) des fluides reliée et en communication avec ladite enceinte de mélange (15), ladite enceinte d'échange (16) comprenant au moins une section de passage latéral (17a,17b) apte au passage des fluides de ladite enceinte d'échange (16) à ladite zone de distribution (C).
Patent FR-3042090-A1 (FR)
Title: Dispositif de chauffage pour appareil de cuisson
Inventor: JESTIN HERVE
IPC: H05B3/20
Filed: 2015-10-01
Abstract: Dispositif de chauffage (3) pour appareil de cuisson comprenant une platine résistive (7) contenant un substrat métallique (8) et trois couches (9, 10, 11) obtenues par procédé plasma qui recouvrent ledit substrat (8), une feuille d'égalisation (12) en contact avec ledit substrat métallique (8) de la platine résistive (7), et un élément isolant en contact avec lesdites trois couches (9, 10, 11) obtenues par procédé plasma.
Patent FR-3042212-A1 (FR)
Title: Charniere de porte battante de vehicule et vehicule associe
Inventor: SOLIOT LIONEL
IPC: E05D11/10
Filed: 2015-10-09
Abstract: Cette charnière (2) comprend un charnon de dormant (4), un charnon intermédiaire (6) un charnon d'ouvrant (8) et une première bielle (60) rotative sur le charnon de dormant (4) et rotative sur le charnon d'ouvrant. La charnière comprend un premier couple d'éléments complémentaires (90, 92, 94, 96) en forme, l'un étant lié en rotation à la première bielle (60) et l'autre étant lié en rotation au charnon de dormant, l'un des éléments complémentaires étant mobile par rapport à l'autre, de façon à pouvoir être enclenchés par mise en appui mutuel lorsque la première bielle est orientée à un angle d'enclenchement par rapport au charnon de dormant (4) et à être déclenchés lorsque la première bielle est amenée dans un secteur angulaire de déclenchement par rapport au charnon de dormant. La charnière comprend un élément élastique (74), qui applique une force de rappel tendant à mettre en appui mutuel les éléments complémentaires.
Patent FR-3044085-A1 (FR)
Title: Capteur thermiquement protege sur un vehicule
Inventor: CONVERS GERMAIN
IPC: G01D3/028
Filed: 2015-11-25
Abstract: L'invention porte sur un capteur thermiquement protégé sur un véhicule. Ce capteur présente une partie fixe (16), une partie mobile (12, 15) et un écran thermique (20). L'écran thermique (20) comporte une partie de protection (22), en forme de plaque, qui s'étend dans un plan à distance de la partie mobile (12, 15) du capteur. L'écran thermique est fixé par l'intermédiaire d'une partie de fixation (21) sur la partie mobile (12, 15) du capteur et est, par conséquent, solidaire du mouvement de cette dernière, de telle sorte que ladite partie de protection (22) de l'écran thermique (20) peut être conçue avec des dimensions inférieures aux dimensions de la surface dans laquelle s'inscrit le débattement total de la partie mobile (12, 15) du capteur.
Patent FR-3046450-A1 (FR)
Title: Dispositif electronique destine a etre insere dans une canalisation, et procede d'installation du dispositif
Inventor: GORINTIN LOUIS
IPC: G01N29/02
Filed: 2015-12-31
Abstract: Dispositif électronique destiné à être inséré dans une canalisation (50) jusqu'à une position finale, le dispositif étant en outre configuré pour être agencé dans un manchon (30) assemblé à la canalisation et à travers une conduite (31) du manchon débouchant sur une paroi de la canalisation, comprenant • un corps (2) muni d'une portion filetée (3) pour déplacer le dispositif électronique par vissage jusqu'à sa position finale, • un emporte-pièce (4), • un module électronique (6), • au moins une connexion électrique (8) connectée au module électronique et traversant ledit corps, le corps et ladite au moins une connexion électrique formant un bouchon de la conduite du manchon.
Patent FR-3051980-A1 (FR)
Title: Dispositif destine a generer de l'electricite a partir d'une pile a combustion planaire refroidie par flux d'air
Inventor: FAUCHEUX VINCENT
IPC: H01M8/04492
Filed: 2016-05-30
Abstract: Le dispositif destiné à générer de l'électricité comprend une pile à combustible (1) planaire comportant: des cellules (2) chacune munie d'une anode (3) et d'une cathode (4) associées à une membrane (5), et une première face (6) et une deuxième face (7) opposée à ladite première face (6), ladite première face (6) étant agencée du côté des anodes (3) de ladite pile à combustible (1) et ladite deuxième face (7) étant agencée du côté des cathodes (4) de ladite pile à combustible (1). Par ailleurs, ce dispositif comporte un système (13) configuré pour générer un premier flux d'air (F1) destiné à coopérer thermiquement avec la première face (6), et configuré pour générer un deuxième flux (F2) d'air destiné à coopérer avec la deuxième face (7) pour assurer l'alimentation des cathodes (4) de ladite pile à combustible en comburant.
Patent FR-3046871-A1 (FR)
Title: Systeme et procede de generation d’informations relatives a des routes et representatives d’ecarts de frequence cardiaque de conducteurs de vehicules
Inventor: HENO THOMAS
IPC: G09B29/10
Filed: 2016-01-15
Abstract: Un système (SG) génère des informations relatives à des routes où circulent des véhicules (V1-V2) comprenant des moyens de communication (MC). Ce système (SG) comprend : - des moyens de traitement (MT) embarqués dans les véhicules (V1-V2) et agencés chacun pour déterminer une première information représentative d'un écart entre une fréquence cardiaque de référence du conducteur et une fréquence cardiaque en cours de ce conducteur, puis pour générer un message devant être transmis par le moyen de communication (MC) embarqué dans son véhicule (V1-V2) et contenant cette première information et la position géographique en cours de ce véhicule, et - une station d'analyse (SA) propre, en cas de réception de ce message, à associer à un tronçon de route, défini par des positions géographiques comprenant la position géographique contenue dans ce message, une seconde information fonction de la première information contenue dans ce message.
Patent FR-3047183-A1 (FR)
Title: Filtre a carburant et support de montage dont la sortie est obturee par un clapet en cas de retrait d'un insert filtrant
Inventor: FAYOLLE LAURENT
IPC: F02M37/22
Filed: 2016-01-29
Abstract: Le filtre à carburant (1) présente une sortie pour le carburant filtré dans une partie de base (BP) inférieure d'un boîtier (2, 3), et un clapet associé à cette sortie. L'insert filtrant (6) présente un espace intérieur où circule du carburant filtré et servant à loger un organe central (32) apte à déplacer le clapet (22) vers une position d'ouverture lorsque l'insert est dans une configuration opérationnelle dans le boîtier. Le clapet est sollicité par défaut vers une position d'obturation coupant la circulation vers la sortie, par exemple par des moyens de rappel élastique (R) agencés entre le fond (2a) du filtre et une paroi (P) d'une interface (17) qui guide l'extrémité inférieure (32b) de l'organe central. L'organe central et l'insert filtrant forment une unité amovible et il est ainsi permis, typiquement par une fixation couvercle - unité amovible, d'obtenir automatiquement la position d'obturation après l'ouverture du couvercle supérieur (3).
Patent FR-3048143-A1 (FR)
Title: Circuit imprime en technologie uniplanaire
Inventor: TIRARD FRANCK
IPC: H04B3/02
Filed: 2016-02-23
Abstract: Circuit imprimé en technologie uniplanaire comportant des lignes de transmission imprimées sur un substrat diélectrique (52), le circuit imprimé constituant un diviseur de puissance radiofréquence comprenant un unique bloc diviseur ayant une voie d'entrée (55) et trois voies de sortie (56).
Patent FR-3048720-A1 (FR)
Title: Procede d'optimisation de la consommation d'agent reducteur dans une ligne d'echappement d'un vehicule automobile
Inventor: MAERTENS STEVEN
IPC: F01N9/00
Filed: 2016-03-09
Abstract: La présente invention concerne un procédé d'optimisation de la consommation d'agent réducteur sous forme d'ammoniac dans une ligne (1) d'échappement comprenant des premier et deuxième systèmes de réduction (2, 3) catalytique sélective, le deuxième système (3) étant disposé en aval du premier système (2) en étant éloigné par un espacement (4), un surplus d'ammoniac non utilisé passant par la ligne (1) d'échappement, la température dans la ligne (1) d'échappement au niveau du deuxième système (3) étant mesurée ou estimée. Quand la température au niveau du deuxième système (3) dépasse une première valeur maximale, ou quand une vitesse d'élévation de température calculée est supérieure à une vitesse d'élévation prédéterminée, sous condition que la température au niveau du deuxième système (3) soit supérieure à une deuxième valeur maximale inférieure à la première valeur maximale, il est effectué un refroidissement forcé dans l'espacement (4) entre les premier et deuxième systèmes (2, 3).
Patent FR-3048955-A1 (FR)
Title: Atterrisseur d'aeronef
Inventor: ONFROY DOMINIQUE
IPC: B64C25/44
Filed: 2016-03-21
Abstract: Atterrisseur d'aéronef comportant un essieu (100), une roue (102) portée par l'essieu, une pile de disques (104) agencée pour imposer sur la roue un couple de freinage en réponse à une pression imposée sur la pile de disques, au moins un actionneur électromécanique (106) s'étendant au regard de la pile de disques pour appliquer de façon commandée la pression imposée sur la pile de disques, et un porte-actionneurs (107) agencé pour porter l'actionneur électromécanique, l'actionneur électromécanique étant fixé au porte-actionneurs tout en étant démontable. Le porte-actionneurs est intégré à l'essieu de sorte que l'essieu et le porte-actionneurs forment une pièce unique. Procédé de démontage d'une pile de disques d'un tel atterrisseur.
Patent FR-3050475-A1 (FR)
Title: Piscine et abri de piscine
Inventor: GUIMON GEORGES
IPC: E04H4/08
Filed: 2016-04-26
Abstract: L'abri (10) de piscine comporte : - au moins un panneau (105), une extrémité de chaque dit panneau étant reliée à une liaison (110) pivot, - la liaison pivot étant fixée à une base (115) fixée au sol, - un levier (125), relié au panneau, et positionné de l'autre côté de la liaison pivot par rapport à chaque panneau, comportant ou non une masse (130).
Patent FR-3050768-A1 (FR)
Title: Procede de diagnostic du fonctionnement d'un injecteur de moteur diesel d'un vehicule automobile
Inventor: LEBLON MICHAEL
IPC: F02D41/38
Filed: 2016-04-27
Abstract: La présente invention a pour objet un procédé de diagnostic du fonctionnement d'au moins un injecteur d'un moteur diesel d'un véhicule automobile contrôlé par au moins une loi de commande à partir d'au moins un paramètre de fonctionnement de l'injecteur. Le procédé comprend une étape (E1) de mesure d'une valeur dudit paramètre de fonctionnement lors d'une utilisation dudit injecteur, et une étape (E3) de détermination d'une valeur d'efficacité de l'injecteur à partir de la valeur mesurée du paramètre et d'une courbe de référence prédéterminée représentant l'efficacité du paramètre dans son intervalle de valeurs de fonctionnement.
Patent FR-3052045-A1 (FR)
Title: Machine a cafe equipee d'un dispositif de transfert de mouture
Inventor: MORIN GILLES
IPC: A47J31/24
Filed: 2016-06-02
Abstract: L'invention concerne une machine à café (1) comportant une zone d'infusion (7), un réservoir de stockage (5) de café moulu agencé au-dessus de la zone d'infusion et un dispositif de transfert de mouture du réservoir de stockage vers la zone d'infusion à travers un orifice. Le dispositif de transfert comportant un organe d'ouverture et de fermeture de l'orifice mobile entre une position ouverte et une position fermée. Cet organe d'ouverture et de fermeture de l'orifice comporte une partie ouverte comprenant une paroi inclinée (20) configurée pour être positionnée sous l'orifice et pour diriger vers la zone d'infusion la mouture passant au travers de cet orifice, en position d'ouverture, et pour être décalée de l'orifice, en position fermée. En outre, le dispositif de transfert comporte un organe de nettoyage (33) de ladite paroi inclinée lors du passage de la position ouverte à la position fermée et réciproquement.
Patent FR-3052411-A1 (FR)
Title: Element de garnissage comprenant un rideau illumine
Inventor: BENCHIKHI ZAKARIA
IPC: B60R7/00
Filed: 2016-06-10
Abstract: L'élément de garnissage (2) comprend : - un rideau (4) mobile s'étendant entre une première extrémité (28) et une deuxième extrémité (30), - un élément de guidage de lumière (34) s'étendant dans ledit rideau (4) comprenant un embout d'entrée (40) s'étendant en saillie de la première extrémité (28) du rideau (4), - au moins une source de lumière (48) agencée pour injecter de la lumière dans ledit élément de guidage (34) par ledit embout d'entrée (40). Au moins une partie de l'embout d'entrée (40) est mobile dans un guide de lumière (46) agencé pour transmettre la lumière de la source de lumière (48) à l'embout d'entrée (40), ledit embout d'entrée (40) se déplaçant dans ledit guide de lumière (46) lorsque le rideau (4) se déplace entre la position ouverte et la position fermée du rideau.
Patent FR-3052459-A1 (FR)
Title: Melange destine a alimenter une chaudiere ou un moteur diesel comprenant des esters et des alcanes particuliers
Inventor: DUPRE JEAN YVES
IPC: C12P7/62
Filed: 2016-06-13
Abstract: L'objet de l'invention est un mélange de combustibles liquides pour chaudières ou de carburants pour moteur Diesel avec des esters et des alcanes de longueurs de chaînes particulières, et son utilisation pour réduire les émissions de particules et d'oxyde d'azote lors du fonctionnement des chaudières ou moteurs Diesel.
Patent FR-3052817-A1 (FR)
Title: Dispositif flottant support d'eolienne offshore et ensemble eolien flottant correspondant
Inventor: GATESOUPE JULIEN
IPC: F03D13/25
Filed: 2016-06-20
Abstract: L'invention concerne un dispositif flottant (2) destiné à supporter une éolienne (1) en mer et comportant une colonne centrale (21) flottante agencée pour recevoir fixement un mât (12) de l'éolienne (1), au moins trois flotteurs (22) périphériques, un bras (23) par flotteur, chaque bras (23) s'étendant selon une direction d'élongation radiale par rapport à la colonne centrale (21) et chaque bras (23) comportant une extrémité proximale fixée à la colonne centrale (21) et une extrémité distale fixée audit flotteur (22), les bras (23) comportant un élément tubulaire externe s'étendant selon la direction d'élongation du bras (23) et de section courbe perpendiculairement à la direction d'élongation, et un élément tubulaire interne s'étendant selon la direction d'élongation du bras (23) et de section polygonale perpendiculairement à la direction d'élongation, la section polygonale étant inscrite dans la section courbe. L'invention concerne également un ensemble éolien flottant comportant ledit dispositif et une éolienne.
Patent FR-3056285-A1 (FR)
Title: Dispositif de chauffage electrique radiatif et convectif
Inventor: BARLET MARINA
IPC: H05B3/84
Filed: 2016-09-20
Abstract: L'invention concerne un dispositif de chauffage électrique (1) comportant : - un premier substrat en verre ou vitrocéramique (3) doté sur l'une de ses faces d'un élément chauffant par effet Joule (4), une paroi de support (2) apte à porter le premier substrat (3) tout en ménageant un espace entre ledit premier substrat (3) et la paroi de support (2), l'élément chauffant (4) étant agencé sur la face du premier substrat (3) disposée en regard de la paroi de support (2), et - un second substrat (5) en verre ou vitrocéramique, dépourvu d'élément chauffant par effet Joule, le second substrat (5) formant la façade du dispositif et étant disposé à l'opposé de la paroi de support (2) par rapport au premier substrat (2) et à distance du premier substrat (3).
Patent FR-3059106-A1 (FR)
Title: Procede de determination de l'etat de sante d'une cellule de batterie
Inventor: KAROUI HENCHIRI FATHIA
IPC: H01M10/48
Filed: 2016-11-22
Abstract: L'invention concerne un procédé de détermination de l'état de santé d'une cellule d'une batterie, mis en oeuvre par un dispositif électronique de diagnostic, comportant les étapes suivantes : a) commander la recharge de la cellule selon un procédé de recharge de type CC-CV, comportant une phase CC de recharge de la cellule à courant constant, suivie d'une phase CV de recharge de la cellule à tension constante ; b) pendant la phase CV, mesurer le courant de recharge Il dans la cellule à un premier instant, mesurer le courant de recharge 12 dans la cellule à un deuxième instant postérieur au premier instant, et mesurer la variation de charge AQ de la cellule entre les premier et deuxième instants ; c) calculer un coefficient a représentatif du rapport ΔQ/ (I2-I1) ; et d) déterminer une valeur SOH représentative de l'état de santé de la cellule en tenant compte du coefficient α.