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Patent FR-3052850-B1 (FR)
Title: Dispositif specifique permettant la realisation simplifiee de cuiseurs solaires
Inventor: BROS PIERRE EMILIEN JEAN
IPC: F24S20/30
Filed: 2016-06-15
Granted: 2019-08-30
Abstract: L'invention concerne un dispositif permettant de réaliser un cuiseur solaire par l'assemblage de deux éléments principaux. Il est constitué d'un élément de base, support de récipient (1) en tôle ou autre matériau semi-rigide . Cet élément comporte une aile verticale (11). L'élément (2) est un réflecteur en tôle ou feuille flexible de forme rectangulaire en aluminium ou autre matériau possédant une face polie miroir. Les éléments (1) et (2) s'assemblent par trois points de fixation référencés. Le montage de l'ensemble consiste à donner à la tôle réflecteur (2) une forme d'entonnoir à soleil semiconique en reliant les trous (3 avec 13), (4 avec 14),et (5 avec 15) à l'aide de boulons ou autres liens connus. Le dispositif selon l'invention est destiné à la réalisation de cuiseurs solaires en kit faciles à monter.
Patent FR-3059785-B1 (FR)
Title: Procede de determination d'une position geographique d'un aeronef
Inventor: DUMAS PIERRE YVES
IPC: G01S19/45
Filed: 2016-12-01
Granted: 2020-01-17
Abstract: Ce procédé comprend le calcul d'une position hybride (PHYB(TPRES)) représentative de la position géographique de l'aéronef (2) à un instant présent (TPRES) en fonction d'une position de géolocalisation de référence (PGNSS(TREF)) de l'aéronef (2) calculée par un récepteur de géolocalisation (4) à un instant de référence (TREF) précédant l'instant présent (TPRES) d'une durée déterminée, le récepteur de géolocalisation (4) étant compatible avec un système d'augmentation par satellite (10), et d'au moins une vitesse (VHYB) de l'aéronef (2) entre l'instant de référence (TREF) et l'instant présent (TPRES), déterminée à l'aide du système de mesure inertiel (22).
Patent FR-3052505-B1 (FR)
Title: Compresseur electrique avec systeme de protection des roulements
Inventor: SOHIER YANNICK
IPC: F04D29/049
Filed: 2016-06-08
Granted: 2020-10-09
Abstract: La présente invention concerne un compresseur électrique (1) comportant un arbre (6) entrainé en rotation par un moteur électrique (5) par l'intermédiaire d'au moins un roulement (7), l'arbre entrainant en rotation une roue (3) de compresseur, le roulement (7) étant disposé entre le moteur électrique et la roue (3) de compresseur, comportant un système (41) de protection thermique pour au moins un roulement (7) disposé entre une plaque (81) arrière du compresseur et la roue (3), le système (41) de protection thermique étant fixé au compresseur par clipsage.
Patent FR-3056202-B1 (FR)
Title: Poste de commande pour nacelles elevatrices et nacelle elevatrice comportant un tel poste de commande
Inventor: ECK LAURENT
IPC: B66F17/00
Filed: 2016-09-21
Granted: 2020-12-11
Abstract: Poste de commande de nacelle élévatrice pouvant être monté sur une nacelle de ladite plateforme, comportant au moins un dispositif de commande (114) destiné à contrôler au moins une action de ladite nacelle élévatrice, ledit dispositif de commande (114) comprenant une interface haptique comprenant au moins un élément d'interaction avec l'utilisateur, et un contrôleur (117) configuré pour envoyer des ordres à l'interface haptique de générer des stimulations haptiques au niveau de l'élément d'interaction avec l'utilisateur sur la base au moins d'informations relatives à un état de ladite nacelle élévatrice et/ou de son environnement.
Patent FR-3058510-B1 (FR)
Title: Echangeur de chaleur
Inventor: TOUBIANA EPHRAIM
IPC: F28F3/06
Filed: 2016-11-10
Granted: 2019-08-16
Abstract: Echangeur (1) de chaleur entre un premier fluide s'écoulant suivant une direction longitudinale (X) et un deuxième fluide, ledit échangeur (1) comprenant : - deux plaques (6) parallèles distantes l'une de l'autre ; - au moins une première et une deuxième rangée (8a, 8b) d'ailettes (9) disposées perpendiculairement entre lesdites plaques (6), chaque ailette (9) étant délimitée longitudinalement par un premier bord (10) et un deuxième bord (11), ledit premier bord (10) comprenant à chacune de ses extrémités une zone de liaison avec la plaque (6) correspondante ; caractérisé en ce que lesdites zones de liaison dudit premier bord (10) sont respectivement inclinées par rapport à une normale aux plaques (6) dans un plan (P) perpendiculaire auxdites plaques (6) et parallèle à la direction (X), ledit premier bord (10) et ledit deuxième bord (11) de chacune des ailettes (9) présentant un profil identique dans ledit plan (P).
Patent FR-3060382-B1 (FR)
Title: Composition du type gel/gel comprenant une charge a effet flouteur et un pigment composite a base d’alumine non spherique, d’oxyde metallique et d’un agent de traitement de surface
Inventor: SZESTAK MAGALI
IPC: A61Q1/00
Filed: 2016-12-19
Granted: 2019-07-05
Abstract: La présente invention concerne une composition, en particulier comprenant un milieu physiologiquement acceptable, notamment de revêtement des matières kératiniques, plus particulièrement de maquillage et/ou de soin des matières kératiniques, cosmétique de maquillage et/ou de soin des matières kératiniques, en particulier de la peau et/ou des lèvres, comprenant :         a) au moins une phase aqueuse gélifiée par au moins un gélifiant hydrophile; et b) au moins une phase huileuse gélifiée par au moins un agent gélifiant lipophile ; lesdites phases y formant un mélange macroscopiquement homogène ; ladite composition comprenant :         c) au moins une charge à effet flouteur, et d) au moins un pigment composite comprenant au moins un oxyde d'aluminium non sphérique, au moins un oxyde métallique et au moins un agent de traitement de surface.         L'invention concerne également un procédé de revêtement des matières kératiniques, plus particulièrement de maquillage et/ou de soin des matières kératiniques, telle que la peau, caractérisé en ce qu'il comprend l'application sur les matières kératiniques d'une composition telle que définie précédemment
Patent FR-3061769-B1 (FR)
Title: Module de detection infrarouge refroidi par refroidisseur de type joule thomson
Inventor: COTTEREAU BERTRAND
IPC: G01J5/06
Filed: 2017-01-10
Granted: 2020-11-13
Abstract: Module de détection infrarouge (100) refroidi par refroidisseur (12) de type Joule Thomson comprenant : - un port de liaison (1) à un conteneur de gaz sous pression (2), le port de liaison (1) étant pourvu d'une vanne de sortie (3) ; - une unité de pilotage (50) comprenant des moyens de commande (53) de l'ouverture et de la fermeture de la vanne de sortie (3) ; - un ref roidisseur (12) de type Joule-Thomson pour refroidir une cellule de mesure infrarouge (30) ; - des moyens de mesure de la température (40) de la cellule de mesure infrarouge 30), l'unité de pilotage (50) comprenant des moyens de moduler une largeur d'impulsion d'un signal de commande d'ouverture et/ou de fermeture (53) de la vanne de sortie (3).
Patent FR-3063241-B1 (FR)
Title: Ensemble d'usinage avec electro-broche, destine a etre monte sur un bras de robot, afin d'effectuer des operations de parachevement et de cassage d'angles de precison sur des pieces de formes complexes et/ou de grandes dimensions
Inventor: AUFFRET ALAIN
IPC: B26D3/02
Filed: 2017-02-27
Granted: 2019-04-12
Abstract: La présente invention concerne un ensemble d'usinage (1) d'une surface, en particulier destiné à être monté sur un bras de robot et à chanfreiner, dont l'électro-broche (2) est montée sur un double chariot, ce qui lui permet un déplacement dans un plan perpendiculaire à son axe de rotation, qui peut être contrôlé précisément de manière active par un dispositif de recentrage à billes sous pression. Le système d'équilibrage supplémentaire permet de compenser le poids de l'électro-broche lorsque celle-ci se trouve dans une position autre que verticale.
Patent FR-3063709-B1 (FR)
Title: Structure de caisse de vehicule automobile.
Inventor: NGUYEN LUAN
IPC: B60R21/34
Filed: 2017-03-07
Granted: 2019-06-07
Abstract: L'invention concerne une structure de caisse d'un véhicule automobile comprenant une unité avant (1) comprenant un premier et un deuxième longerons (3, 4) reliés à leurs extrémités avant respectives (31, 41) par une première traverse d'extrémité avant (5), de façon à définir en avant de ladite unité avant une zone déformable apte à se comprimer de façon irréversible selon l'axe longitudinal (X) pour absorber de l'énergie de choc, une deuxième traverse d'extrémité avant (6) reliant lesdits premier et deuxième longerons de façon à délimiter, en une partie arrière (32, 42) desdits premier et deuxième longerons, un compartiment (7) pour un réservoir de carburant, la partie arrière de chaque longeron étant pourvu d'au moins un élément de renfort externe (14, 15, 16) fixé latéralement à au moins l'une des parois longitudinales opposées dudit longeron et d'au moins un élément de renfort interne inséré à l'intérieur dudit longeron.
Patent FR-3065696-B1 (FR)
Title: Procede de protection thermique d'un dispositif d'embrayage d'un vehicule, notamment automobile
Inventor: BALENGHIEN OLIVIER
IPC: F16D48/06
Filed: 2017-04-26
Granted: 2020-10-23
Abstract: L'invention concerne un procédé de protection thermique d'un dispositif d'embrayage d'un véhicule, notamment automobile. Le procédé comprend, lorsque le calculateur de boîte de vitesses détecte à un instant donné une donnée de température estimée dépassant une température critique déterminée (Tc) enregistrée dans un espace mémoire du calculateur de boîte de vitesses et susceptible de détériorer le disque d'embrayage, une étape (E1) d'ouverture de l'embrayage pour stopper la transmission du couple par le dispositif d'embrayage à la boite de vitesses, concomitante à une étape (E2) d'actionnement du dispositif de freinage du véhicule pour immobiliser le véhicule. L'invention trouve son application dans le domaine de l'industrie automobile.
Patent FR-3067290-B1 (FR)
Title: Procede de diagnostic de l'etat de gonflage d'un pneumatique de vehicule
Inventor: SAINT-LOUP PHILIPPE
IPC: B60C23/04
Filed: 2017-06-08
Granted: 2019-07-05
Abstract: L'invention se rapporte à un procédé de diagnostic de l'état de dégonflage d'un pneumatique d'un train de véhicule comprenant un premier pneumatique et un deuxième pneumatique. 		La principale caractéristique d'un procédé de diagnostic selon l'invention est qu'il comprend les étapes suivantes, 		- Une étape de détermination de la fréquence torsionnelle Fi du premier pneumatique et de la fréquence torsionnelle F2 du deuxième pneumatique, 		- Une étape de détermination de l'écart AF entre la fréquence torsionnelle Fi du premier pneumatique et la fréquence torsionnelle F2 du deuxième pneumatique, 		- Une étape d'évaluation de la probabilité d'avoir un sous-gonflage de l'un desdits pneumatique par rapport à l'autre pneumatique, en calculant le rapport de la valeur absolue dudit écart AF sur une valeur seuil d'un écart relatif, représentatif d'un sous-gonflage entre les deux pneumatiques.
Patent FR-3072510-B1 (FR)
Title: Ensemble comportant un appareil electrique modulaire et un auxiliaire modulaire apte a etre associe audit appareil sur un rail de montage
Inventor: BURNOT CLAUDE
IPC: H01R9/26
Filed: 2017-10-12
Granted: 2019-09-27
Abstract: La présente invention concerne un ensemble comportant un appareil électrique modulaire et un auxiliaire modulaire apte à être associé audit appareil sur un rail de montage, ledit appareil électrique étant logé dans un boîtier de forme sensiblement parallélépipédique et comportant sur l'une de ses faces, un ensemble de bornes dites amont, et sur une face opposée à la précédente par rapport au rail, un ensemble de bornes dites aval. Cet ensemble est caractérisé en ce que le boîtier précité dit premier (3), comporte un évidement (i) apte à recevoir le module auxiliaire précité (2) ou bien une pièce formant un enjoliveur présentant sensiblement le même encombrement que l'auxiliaire précité (2), et en ce que l'un (5) des ensembles de bornes, dit premier, comporte des bornes présentant un pas correspondant à celui d'un peigne standard et s'étend sur sensiblement toute la largeur de l'appareil (1), tandis que l'autre (6) des deux ensembles de bornes (5,6), dit second, comporte des bornes présentant un pas réduit par rapport au précédent et s'étend sur une partie seulement de la largeur de l'appareil électrique (1), de manière que l'association de ce module auxiliaire (2) à l'appareil électrique précité (1), n'augmente pas l'encombrement de l'appareil auquel il est associé, et permette le raccordement électrique des bornes dudit premier ensemble (5) de bornes à un peigne standard.
Patent FR-3075172-B1 (FR)
Title: Circuit pneumatique pour l'alimentation en air d'au moins une vanne de decharge et d'au moins un dispositif de depressurisation d'une enceinte huile d'une turbomachine
Inventor: ANGEVIN THOMAS ROGER JACQUES
IPC: B64D13/02
Filed: 2017-12-19
Granted: 2019-12-27
Abstract: L'invention concerne un circuit pneumatique (2) pour l'alimentation en air d'au moins une vanne de décharge (4) actionnée de façon pneumatique et d'au moins un dispositif de dépressurisation (6) d'une enceinte huile d'une turbomachine, comprenant un organe de commande pneumatique (10) ayant au moins une électrovanne alimentant en air comprimé une vanne de décharge d'un compresseur de la turbomachine, au moins un dispositif de dépressurisation d'une enceinte huile de la turbomachine ayant un éjecteur (12) d'air comprimé destiné à assurer une dépressurisation de l'enceinte huile, et un organe à bascule pneumatique (14) qui est alimenté en air par une première (16) et une seconde (18) sources d'air comprimé différentes et qui est apte à alimenter l'organe de commande pneumatique et le dispositif de dépressurisation en air provenant de la première ou de la seconde source d'air comprimé en fonction d'un régime de fonctionnement de la turbomachine.
Patent FR-3078361-B1 (FR)
Title: Ensemble d'etancheite dispose entre deux parties separees et successives d'une virole de turbomachine
Inventor: BENEVENT GREGORY
IPC: F16J15/447
Filed: 2018-02-23
Granted: 2021-01-22
Abstract: Un joint d'étanchéité (14) disposé dans une fente (8) entre deux parties de virole (6, 7) de moteur d'aéronef disjointes et soumises à des mouvements aléatoires, est repoussé vers la face d'appui par un piston (15) fermant un logement (17) exposé à une pression de fluide déterminée, quelles que soient les variations de jeux de la fente (8), contrairement à un ressort classique.
Patent FR-3084156-B1 (FR)
Title: Dispositif de mesure d’un flux de matiere par absorption de lumiere, et procede de mesure correspondant
Inventor: ARNOULT ALEXANDRE
IPC: G01N21/31
Filed: 2018-07-20
Granted: 2020-07-24
Abstract: Il est proposé un dispositif de mesure (100) d'un flux de matière, comprenant :     - une source lumineuse (10) configurée pour émettre un faisceau de lumière ayant une longueur d'onde correspondant à la longueur d'onde d'absorption d'un élément d'intérêt dudit flux de matière ; un connecteur optique (30) ;     - un capteur de lumière (20) configuré pour recevoir, via le connecteur optique :     ○ un faisceau atténué résultant d'une transmission du premier faisceau de lumière à travers ledit flux de matière ;     ○ un faisceau non-atténué résultant d'une transmission du premier faisceau de lumière sans passer par ledit flux de matière.     Le dispositif (100) est tel que le capteur de lumière est un capteur de lumière monodimensionnel, et que le connecteur optique est positionné par rapport au capteur de lumière monodimensionnel pour que le centre du connecteur optique soit aligné avec le centre du capteur de lumière monodimensionnel, de telle sorte que le faisceau non-atténué soit spectralement dirigé vers une première partie du capteur de lumière monodimensionnel et que le faisceau atténué est spectralement dirigé vers une deuxième partie du capteur de lumière monodimensionnel.
Patent FR-3086445-B1 (FR)
Title: Systeme de generation automatique d'alertes destinees aux usagers d'une route
Inventor: DARNAUD THOMAS
IPC: G08G1/09
Filed: 2018-09-25
Granted: 2021-01-15
Abstract: L'invention concerne un système et un procédé de génération automatique d'alertes destinées aux usagers d'une route, embarqué sur un véhicule automobile comportant des capteurs, un dispositif électronique programmable (24) embarqué, et au moins un dispositif d'alerte, sonore ou visuel. Le dispositif électronique programmable (24) comporte au moins un processeur (28) adapté à mettre en œuvre au moins un algorithme de détection d'éléments de trafic situés dans une zone environnante dudit véhicule, ainsi qu'un module (32) d'analyse des éléments de trafic détectés durant un intervalle temporel, permettant d'associer chaque élément de trafic détecté à une catégorie prédéterminée, et calculer un niveau de confiance associé, un module (34) de détermination d'une situation à risque, parmi une pluralité de situations de risque prédéterminées, impliquant des éléments de trafic détectés, en fonction du niveau de confiance calculé, au moins un desdits éléments de trafic étant associé à au moins un usager de la route externe audit véhicule, et un module de commande (36) d'au moins un desdits dispositifs d'alerte (18) embarqués pour avertir ledit au moins un usager de la route du risque détecté.
Patent FR-3086219-B1 (FR)
Title: Dispositif de support reglable d’un groupe motopropulseur sur le chassis d’un vehicule automobile et vehicule automobile equipe d’un tel dispositif
Inventor: DELAND HUY ERIC
IPC: B60K5/12
Filed: 2018-09-26
Granted: 2021-04-16
Abstract: L'invention concerne un dispositif de support réglable, sur le châssis d'un véhicule automobile, d'un groupe motopropulseur (M) pourvu de paliers de roulement (R), ledit dispositif comprenant au moins un élément de liaison fixé sur le châssis et assurant le blocage en rotation du groupe motopropulseur et/ou l'amortissement des impacts sur le châssis, caractérisé en ce qu'il comprend, en outre, au moins une glissière (1) montée sur le groupe motopropulseur (M) et recevant un pion coulissant (2) porté par ledit élément de liaison en vue de régler la position du groupe motopropulseur relativement au châssis.
Patent FR-3087188-B1 (FR)
Title: Panneau structural raidi pour aeronef, presentant une conception amelioree
Inventor: JUILLEN LIONEL
IPC: B64C3/26
Filed: 2018-10-12
Granted: 2021-05-21
Abstract: Pour améliorer les performances mécaniques d'un panneau structural raidi (10) pour aéronef, le panneau comprend une plaque principale (36) en matériau composite à fibres unidirectionnelles, ainsi qu'une structure de raidissement (38) solidaire de la plaque principale (36) et réalisée en matériau composite comprenant une résine et des fibres hachées, la structure de raidissement (38) comprenant d'une part une base (40) adhérant à l'une (36b) des deux faces latérales de la plaque principale, ainsi qu'un réseau (30) de raidisseurs (32) en forme de grille faisant saillie de la base (40).
Patent FR-3087843-B1 (FR)
Title: Procede de gestion d'un arret automatique du moteur thermique en fonction d'une activite sur une pedale de frein
Inventor: CLAVIER ALAIN
IPC: F02D43/00
Filed: 2018-10-24
Granted: 2020-10-30
Abstract: L'invention porte principalement sur un procédé de gestion d'un arrêt automatique de moteur thermique caractérisé en ce que suite à une détection d'une phase de freinage, ledit procédé comporte une phase (100) initiale d'attente, et - dans le cas où la vitesse (V_veh) du véhicule automobile est supérieure ou égale au seuil de vitesse haut (S_h), ledit procédé comporte une phase (101) de surveillance d'une activité sur la pédale de frein et si cette activité est stable sur une durée seuil, un arrêt automatique du moteur thermique est autorisé, ou - dans le cas où la vitesse (V_veh) du véhicule automobile est inférieure ou égale au seuil de vitesse bas (S_b), ledit procédé comporte une phase (102) de surveillance d'une surpression sur la pédale de frein et si une surpression sur la pédale est détectée, un arrêt automatique du moteur thermique est autorisé.
Patent FR-3091373-B1 (FR)
Title: Procédé et système de maintenance assistée par ordinateur
Inventor: PELAGE PÉREZ
IPC: G06F8/70
Filed: 2018-12-28
Granted: 2022-06-10
Abstract: Procédé et système de maintenance assistée par ordinateur L’invention concerne un procédé et un système de maintenance assistée par ordinateur d’un dispositif à maintenir, comportant une mémorisation dans un premier système, mise en œuvre au fur et à mesure de l’exploitation d’un système en exploitation comportant le dispositif à maintenir, de données opérationnelles associées audit système en exploitation. Pour un traitement de maintenance, à mettre en œuvre par le deuxième système (8) en appliquant un algorithme de traitement (38) sur un ensemble de données opérationnelles, le système de maintenance utilise un cryptosystème (28) homomorphe ou partiellement homomorphe pour obtenir un algorithme de traitement de maintenance modifié (40), qui permet d’obtenir une information de maintenance prédictive ou corrective sous forme chiffrée, à partir d’un ensemble de données opérationnelles protégées comportant un premier sous-ensemble de données opérationnelles chiffrées ((D1)H) par un procédé de chiffrement du cryptosystème (28), et un deuxième sous-ensemble de données (D2) en clair dudit ensemble des données opérationnelles.  Figure pour l'abrégé : 1
Patent FR-3091925-B1 (FR)
Title: Système de cavité optique résonnante a rétroaction optique, adaptée à la détection de traces de gaz par spectrométrie de Raman
Inventor: KATCHANOV ALEXANDRE
IPC: G01N21/39
Filed: 2019-01-18
Granted: 2021-01-29
Abstract: Système de cavité optique résonnante a rétroaction optique, adaptée à la détection de traces de gaz par spectrométrie de Raman L’invention concerne un procédé d’analyse de gaz par spectrométrie de Raman, le procédé comprenant des étapes consistant à : générer par une source laser (100) un faisceau laser balayant une plage de fréquences incluant des fréquences de plusieurs modes de résonnance d’une cavité optique (180) incluant des gaz à analyser, fournir le faisceau laser à une entrée (182) de la cavité optique, extraire de la cavité optique un faisceau de rétroaction qui est envoyé ajusté en phase et en amplitude sur la source laser, durant le balayage de la plage de fréquences, détecter des pics d’intensité lumineuse (221-229) dans le faisceau laser dans la cavité optique, la phase du faisceau de rétroaction étant ajustée pour réduire des dissymétries dans la forme des pics, l’amplitude du faisceau de rétroaction étant ajustée pour réduire des intervalles d’intensité nulle entre les pics, et réaliser une analyse spectrale de la lumière diffusée inélastiquement dans la cavité optique, pour déterminer la composition des gaz dans la cavité optique.     Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3092436-B1 (FR)
Title: Four d’oxydation latérale de VCSEL avec modification locale de la vitesse d’oxydation
Inventor: BONNARD PIERRE
IPC: H01S5/183
Filed: 2019-02-04
Granted: 2021-02-12
Abstract: Ce four (1) comporte : - une chambre d’oxydation (2), comprenant une atmosphère (20) ; - des moyens d’injection, agencés pour injecter un flux gazeux humide dans la chambre d’oxydation (2) ; - un support chauffant (4), de type suscepteur, agencé dans la chambre d’oxydation (2), et comprenant une surface supérieure (40) destinée à supporter un substrat comprenant les diodes laser ; remarquable en ce que le four (1) comprend un ensemble d’éléments rayonnants (41) agencé de sorte que la surface supérieure (40) présente des zones de chauffage (ZC1, ZC2) possédant des températures différentes. Figure 1