baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3093297-A1 (FR)
Title: Procédé de réalisation d’une pièce en matériau tissé tenant compte du décadrage
Inventor: GRAIL GAËL ROBERT
IPC: B29C70/54
Filed: 2019-02-28
Abstract: Procédé de réalisation d’une pièce (10) à partir d’une nappe (12) comportant réseau (18) de fibres (16a, 16b) présentant après mise en forme de la nappe un angle de décadrage, avec les étapes suivantes : - modélisation de la pièce pour prédire les angles de décadrage (α) et pour définir un tenseur des déformations dans un repère local orthogonal, - définition d’un repère local naturel pour pouvoir exprimer dans le repère local naturel un tenseur des rigidités du matériau, exprimer le tenseur des déformations dans un repère lié, calculer un tenseur des contraintes dans le repère naturel, - expression du tenseur des contraintes dans le repère naturel, - résolution numérique du tenseur des contraintes avec un opérateur tangent, - établissement d’une configuration optimisée du réseau de fibres (16a, 16b) avant mise en forme de la nappe, - adaptation locale des fibres (16a, 16b) du réseau (18) avant l’imprégnation dudit réseau. Figure pour l'abrégé : Figure 5
Patent FR-3096096-A1 (FR)
Title: Pompe à vide primaire sèche
Inventor: OLIVIER YANN
IPC: F04C25/02
Filed: 2019-05-13
Abstract: L’invention concerne une pompe à vide (1) primaire sèche comportant - un stator (2) comportant au moins une pièce d'extrémité (14, 15) et au moins deux éléments de stator (10, 11, 12), et - deux arbres (7) de rotors (6) configurés pour tourner de façon synchronisée en sens inverse dans les étages de pompage (3a-3f). Chaque élément de stator (10, 11, 12) s’assemble axialement avec un autre élément de stator (10, 11, 12) ou avec une pièce d’extrémité (14, 15) pour former au moins deux étages de pompage (3a-3f) montés en série entre une aspiration (4) et un refoulement (5) de la pompe à vide (1). Au moins un élément de stator (10, 11, 12) est réalisé par l’assemblage de deux demi-coquilles complémentaires (100a, 100b, 110a, 110b, 120a, 120b) qui se rejoignent selon une surface d’assemblage (8). Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3100560-A1 (FR)
Title: Ensemble pour une turbine de turbomachine
Inventor: CANELLE ETIENNE GÉRARD JOSEPH
IPC: F01D11/00
Filed: 2019-09-06
Abstract: L’invention concerne un ensemble comportant au moins un premier secteur (21) d’anneau (17) de turbine (7) et un second secteur (21) d’anneau (17) de turbine (7), les deux secteurs (21) étant disposés de façon adjacente l’un par rapport à l’autre, chaque secteur (21) s’étendant sur une portion angulaire autour d’un axe X, chaque secteur (21) comportant une partie radialement externe (22) comprenant des moyens de fixation aptes à permettre la fixation du secteur (21) à un carter de turbine et une partie radialement interne (23) comportant un matériau abradable destiné à coopérer avec des léchettes ou des sommets d’aubes mobiles de la turbine (7), la partie radialement externe (22) comportant une première extrémité circonférentielle comportant une première fente (25a) et une seconde extrémité circonférentielle comportant une seconde fente (25b).
Patent FR-3103934-A1 (FR)
Title: Capteur d’empreinte à détection d’impédance
Inventor: MAILLARD SYLVAIN
IPC: G06K9/64
Filed: 2019-11-29
Abstract: Dispositif de détection d’empreinte, comprenant un support (2) ayant une surface d’appui (3), un capteur (5) agencé pour capturer une image d’un dermatoglyphe d’un doigt d’utilisateur posé sur la surface d’appui (3), et un circuit électronique de mesure d’impédance (8) relié à des électrodes (9) s’étendant sur la surface d’appui (3), des pistes conductrices (10) s’étendant sur la surface d’appui entre les électrodes (9) et le circuit électronique de mesure d’impédance (8). Au moins deux des électrodes (9) sont reliées au circuit électronique de mesure d’impédance (8) par au moins deux pistes conductrices (10). FIGURE DE L’ABREGE : Fig. 1
Patent FR-3105189-A1 (FR)
Title: Distributeur par écoulement gravitaire de produit en vrac
Inventor: BENISTANT RENÉ
IPC: B65D83/06
Filed: 2019-12-20
Abstract: Distributeur par écoulement gravitaire de produit en vrac L'invention concerne un distributeur (1300) par écoulement gravitaire de produits en vrac, comprenant un emballage en matériau rigide ou semi-rigide comme le carton ou le carton ondulé, destiné à recevoir un produit en vrac, ledit emballage définissant une ouverture (1314) pour le passage dudit produit en vrac reçu dans ledit emballage par écoulement gravitaire,     un dispositif d’ouverture et fermeture, comprenant un élément obturateur (1319) mobile relativement à l’emballage de façon à pouvoir passer d’une position d’obturation de l’ouverture à une position de dégagement de l’ouverture, et réciproquement, et au moins un élément de rétention (1322) de l’élément obturateur coopérant avec l’élément obturateur de sorte qu’en position d’obturation, le produit en vrac étant au-dessus de l’ouverture, l’élément obturateur empêche le produit en vrac à l’intérieur de l’emballage de se déverser via l’ouverture malgré les efforts exercés par la gravité.     Figure pour l’abrégé : figure 11
Patent FR-3109626-A1 (FR)
Title: Procede d’obtention du profil d’une surface en mouvement par rapport au systeme
Inventor: GRIMALDI BASTIEN
IPC: G01B15/04
Filed: 2020-04-27
Abstract: Procédé d’obtention du profil de la surface externe (22) d’un milieu (21) présentant un plan médian (23) comprenant les étapes suivantes :      - Obtenir deux signaux temporels A et B (1002), pour, à chaque instant, une même cible géométrique sur une ligne de lecture de la surface externe (22) ;     - Déterminer au moins une fréquence Doppler (2001) associée à chaque signal temporel A et B ;     - Echantillonner chaque signal temporel A et B (2002) à une fréquence supérieure à 2 fois la fréquence Doppler pour obtenir un signal utile ;     - Déterminer une enveloppe (2004) du signal utile de chaque signal A et B ;     - Effectuer une combinaison relative entre les enveloppes de chaque signal A et B (3001) pour obtenir une fonction F monotone et bijective ;     - Déterminer le profil de la surface externe (3002) à l’aide d’une calibration de la fonction F.     Figure pour l’abrégé : Fig 4
Patent FR-3109690-A1 (FR)
Title: Système et procédé informatisé d’interprétation de données de localisation d’au moins un travailleur agricole, et programme d’ordinateur
Inventor: SACHOT ARMAND
IPC: H04W4/029
Filed: 2020-04-27
Abstract: Système et procédé informatisé d’interprétation de données de localisation d’au moins un travailleur agricole, et programme d’ordinateur On fournit une base de données d’activités agricoles, qui comprend, pour des activités agricoles, un agenda de deux tâches agricoles, ayant un identifiant d’emplacement et une position dans l’agenda.     On fournit une base de données d’exploitation agricole, qui comprend au moins une parcelle agricole ayant un identifiant d’emplacement et une localisation.     On fournit des données de zonage temporel du travailleur agricole reçues depuis un dispositif électronique portatif communiquant du travailleur agricole.     Un module informatisé d’interprétation (28) associe les données de zonage temporel à une tâche agricole.     Figure pour l’abrégé : Fig. 7
Patent FR-3109720-A1 (FR)
Title: Module additionnel motorisé destiné à équiper une table d’opération chirurgicale
Inventor: CHOROSY DAMIEN
IPC: A61G13/12
Filed: 2020-05-04
Abstract: L’invention concerne un module additionnel (2) destiné à équiper une table d’opération chirurgicale (1), comportant un support (11) destiné à supporter une partie du corps d’un patient, des moyens de fixation amovible (9) aptes à venir se fixer de façon amovible à des moyens de fixation complémentaires (10) de la table d’opération (1), des moyens d’articulation (8) situés entre les moyens de fixation (9) et le support (11), aptes à autoriser le pivotement selon au moins un axe de rotation (8’) dudit support (11) par rapport aux moyens de fixation (9), ledit module (2) comportant au moins un moteur électrique (13) apte à être commandé de façon à actionner les moyens d’articulation (8) et faire pivoter le support (11), caractérisé en ce que les moyens d’articulation (8) comportent au moins un engrenage hypoïde comportant une roue dentée d’entrée actionnée par le moteur et engrenant avec une roue dentée de sortie.     Figure à publier avec l’abrégé : figure n°1
Patent FR-3111728-A1 (FR)
Title: Procédé d’aide à l’apprentissage d’une pluralité d’informations par un utilisateur d’un terminal.
Inventor: LAURENT SONIA
IPC: G09B5/00
Filed: 2020-06-25
Abstract: Procédé d’aide à l’apprentissage comprenant une itération des étapes suivantes, après chacune d’une pluralité de détections (E2) d’une rencontre d’un utilisateur avec une information au cours d’une utilisation d’un terminal. Si aucune entrée pour l’information n’existe dans une base de connaissance : création (E7) dans la base d’une entrée pour l’information, et stockage d’au moins une donnée d’information relative à l’information et d’au moins une première donnée de contexte relative à la rencontre ; et proposition (E8) d’accès à au moins un élément de compréhension de l’information. Si une entrée pour l’information existe dans la base : stockage (E4) d’au moins une deuxième donnée de contexte relative à la rencontre ; calcul (E5) d’un indice de connaissance de l’information par l’utilisateur, en fonction du contenu de la base ; et si l’indice est inférieur à un seuil, exécution de l’étape de proposition (E8) d’accès.  Figure d’abrégé : figure 1
Patent FR-3112458-A1 (FR)
Title: Dispositif permettant à un individu quelconque de nager en toute sécurité et en toute liberté partout avec des animaux aquatiques dangereux de plusieurs sortes dans la même eau d’un même bassin
Inventor: KETSHI PENE SHOTSCHA
IPC: E04H4/14
Filed: 2020-07-18
Abstract: Dispositif permettant à un individu quelconque de nager en toute sécurité et en toute liberté partout avec des animaux aquatiques dangereux de plusieurs sortes dans la même eau d’un même bassin L’invention concerne un dispositif permettant à un individu quelconque de nager en toute sécurité et en toute liberté partout avec des animaux aquatiques dangereux de plusieurs sortes dans la même eau en les observant.  Il est constitué d’un bassin (1) possédant une surface (2) sur laquelle est encastrée une cage de protection (3) dont la hauteur est inférieure à la surface de l’eau du bassin. Cette cage de protection (3) possède des barreaux de protections (17), un plafond vitré (4) et une porte (5). Sur cette cage est encastrée une autre cage de protection (6) dont la hauteur est inférieure à celle de l’eau. Cette cage de protection comporte des barreaux de protection (10) sur ses côtés, un sol en vitre sous forme de tunnel (8), une porte (7) et un plafond en vitre (9).   Le dispositif selon l’invention est particulièrement destiné à la protection de l’individu contre les animaux aquatiques dangereux dans l’eau lorsque celui-ci nage partout avec eux dans la même eau d’un même bassin en les observant.  Figure pour l’abrégé : fig.1
Patent FR-3113638-A1 (FR)
Title: Méthode de contrôle pour contrôler le mouvement latéral d’un véhicule automobile
Inventor: GONZALEZ BAUTISTA DAVID
IPC: B60W60/00
Filed: 2020-08-26
Abstract: L’invention concerne une méthode de contrôle pour contrôler le mouvement latéral d’un véhicule automobile (10), ledit véhicule automobile comprenant des moyens de direction pour suivre une trajectoire prédéterminée (Tp) sur une route (20). La méthode de contrôle comprend une étape de sélection (E5) d’au moins un paramètre environnemental externe (Pextj) au véhicule automobile (10), ladite sélection dudit paramètre environnemental étant fonction d’un risque de collision (Rj) associé à ce paramètre environnemental. La commande (K) des moyens de direction est déterminée selon ledit risque de collision (Rj) et selon ledit décalage latéral (DL) du véhicule automobile (10).
    Figure pour l’abrégé : Fig. 5
Patent FR-3116094-A1 (FR)
Title: Dispositif de connexion à poignée amélioré
Inventor: MAURICE ALAIN
IPC: F16G11/14
Filed: 2020-11-09
Abstract: DISPOSITIF DE CONNEXION À POIGNÉE AMÉLIORÉ Un dispositif de connexion (1) comprend un connecteur (2) formant un anneau avec une position ouverte et une position fermée. Une poignée (4) est fixée au connecteur (2) et elle possède deux extensions (8) recevant les mains d’un utilisateur. La poignée (4) définit un tube (7) s’étendant selon une première direction (AA) et un trou traversant (9) agencé pour traverser le tube (7) perpendiculairement à la première direction (AA). Une première extrémité (3a) d’un élément filaire (3) forme une boucle (3b) fixée au connecteur (2) dans le tube (7). La deuxième extrémité de l’élément filaire (3) est fixée à l’utilisateur. Le connecteur (2) passe à travers le trou traversant (9) et la boucle (3b) pour fixer la poignée (4) et l’élément filaire (3) au connecteur (2).    Figure pour l’abrégé : f igure 1
Patent FR-3116656-A1 (FR)
Title: Ensemble de stockage électrochimique structurel pour un véhicule automobile
Inventor: LERAY DAVID
IPC: H01M50/249
Filed: 2020-11-26
Abstract: Ensemble de stockage électrochimique structurel pour un véhicule automobile, comprenant un dispositif électrochimique de stockage d’énergie comportant au moins un groupe de deux blocs (4) d’éléments de stockage électrochimique solides (1), lesdits blocs étant superposés l’un au-dessus de l’autre, et au moins une pièce en matériau compressible (8), disposée et compressée entre lesdits au moins deux blocs (4) superposés d’éléments de stockage électrochimique (1), et une poutre (11) comprenant deux profilés, évidés et ouverts sur l’une de leur face, assemblés entre eux par leur dite face ouverte respective et suivant leurs bords respectifs, lesdits profilés contenant ledit dispositif desdits au moins deux blocs superposés d’éléments de stockage électrochimique, et lesdits deux profilés étant dimensionnés et assemblés pour maintenir compressée ladite pièce en matériau compressible (8) disposée entre lesdits deux blocs électrochimiques superposés.   Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3118595-A1 (FR)
Title: Machine vibrante pour la production d’éléments de construction
Inventor: ANCRENAZ DANIEL
IPC: B28B7/08
Filed: 2021-01-05
Abstract: La machine vibrante (2) comprend un moule (5) ; un support de moule (4) qui supporte le moule (5) ; une table vibrante (7) ; un dispositif de déplacement (13) configuré pour déplacer le support de moule (4) selon une direction de déplacement ; un dispositif de distribution configuré pour alimenter en matériau frais le moule (5) ; un dispositif de positionnement de plaques (24) présentant un premier mode de fonctionnement dans lequel le dispositif de positionnement de plaques (24) est configuré pour positionner une plaque de moulage (25) sur une face supérieure du moule (5), et un deuxième mode de fonctionnement dans lequel le dispositif de positionnement de plaques (24) est configuré pour positionner une plaque de moulage (25) sur la table vibrante (7) et sous une face inférieure du moule (5) ; un mécanisme de retournement de moule (22) configuré pour entraîner en rotation le support de moule (4), de manière à déplacer le moule (5) entre une configuration de moulage et une configuration de démoulage ; et un dispositif de support d’accessoire (47) qui est situé au-dessus du moule (5).
    Figure 2
Patent FR-3121240-A1 (FR)
Title: Procédé permettant de garantir l’intégrité des données informatiques gérées par une application tout en préservant leur confidentialité
Inventor: LIARD SAMUEL
IPC: H04L67/00
Filed: 2021-03-25
Abstract: Procédé permettant de garantir l’intégrité des données informatiques gérées par une application tout en préservant leur confidentialité L’invention se rapporte à un procédé de gestion de données par une application (100) dans un système informatique (SYS) comprenant un ensemble de nœuds distribués (200, 210), ledit procédé étant composé des phases suivantes :  une phase d’inscription (REG) de l’application (100) auprès d’un des nœuds parmi l’ensemble des nœuds distribués ;une phase de production (PROD) de signatures de données gérées par l’application (100) et de regroupement des signatures dans un bloc ; une phase de soumission (SUB) par l’application (100) au nœud principal (200) d’un bloc ;une phase de distribution (DIS) par le nœud principal (200) à d’autres nœuds (210) du bloc soumis par l’application (100) ;une phase d’enregistrement (REC) par le nœud principal (200) et par les nœuds secondaires (210) du bloc distribué.   Figure 1
Patent FR-3124819-A1 (FR)
Title: Poste de travail pour un ouvrier travaillant sur un toit
Inventor: OZANNE NATHALIE
IPC: E06C1/34
Filed: 2021-07-01
Abstract: POSTE DE TRAVAIL POUR UN OUVRIER TRAVAILLANT SUR UN TOIT L’invention concerne un poste de travail (100) pour un ouvrier travaillant sur un toit, ledit poste de travail (100) comportant une ossature (102), au moins deux crochets (104) solidaires d’une partie haute de l’ossature (102) et destinés à chevaucher une traverse horizontale, un marchepied (108) solidaire d’une partie basse à l’ossature (102), et un appui genou (112) fixé à l’ossature (102) entre le marchepied (108) et les crochets (104). Un tel poste de travail permet à l’ouvrier d’avoir une position confortable.  Fig. 1
Patent FR-3125585-A1 (FR)
Title: Micro-bolometre d’imagerie infrarouge
Inventor: LUDURCZAK WILLY
IPC: G01J5/00
Filed: 2021-07-22
Abstract: L’invention concerne un micro-bolomètre d’imagerie infrarouge (10a) comprenant :- une couche de support (13) s’étendant au sein d’une membrane (20) et des bras de soutien (21) ;- des électrodes (16) disposées sur la couche de support (13), chaque électrode (16) s’étendant au sein d’un bras de soutien (21) et présentant une extrémité présente au sein de la membrane ;- un matériau thermo-résistif (18) disposé au sein la membrane (20) en contact des extrémités des électrodes (16) ;- une couche supérieure de structuration des bras de soutien (15) disposée sur les électrodes (16) et au sein desdits bras de soutien (21) ; et- une couche d’encapsulation supérieure de la membrane (31) disposée sur le matériau thermo-résistif (18) ;la couche supérieure de structuration des bras de soutien et la couche d’encapsulation supérieure de la membrane étant de nature ou d’épaisseur distinctes.  Figure pour abrégé : Fig 2a
Patent FR-3125984-A1 (FR)
Title: Caisson pour véhicule, notamment ferroviaire, véhicule comprenant un tel caisson et méthode d’assemblage d’un tel caisson
Inventor: DELVAL DAMIEN
IPC: B60J10/30
Filed: 2021-08-03
Abstract: Caisson pour véhicule , notamment ferroviaire, véhicule comprenant un tel caisson et méthode d’assemblage d’un tel caisson Un caisson (20) est destiné à être fixé à un véhicule, notamment ferroviaire, et est configuré pour recevoir des éléments électromécaniques. Le caisson (20) comprend une armature rigide, configurée pour permettre la fixation du caisson sur le véhicule ferroviaire, et des tôles d’habillage (34, 36). Les tôles d’habillage sont fixées sur l’armature et forment une enveloppe de protection du caisson étanche. Au moins deux tôles d’habillage (34, 36) sont assemblées entre elles par sertissage.  Figure pour l'abrégé : 3
Patent FR-3127604-A1 (FR)
Title: Dispositif de communication multi-protocoles et utilisation de ce dispositif dans un procédé de suivi d’objets
Inventor: LE ROY RONAN
IPC: H04W64/00
Filed: 2021-09-25
Abstract: Dispositif de communication multiprotocole et utilisation de ce dispositif dans un procédé de suivi d’objets Un dispositif de communication pouvant être dans plusieurs états différents et comprenant :- un module de communication sans-fil apte à communiquer selon les protocoles de communication suivants :   un protocole de communication courte portée,  une portée de ce protocole allant de 0 à 10 mètres,   un protocole de communication longue portée,  une portée de ce protocole allant de 1 à 20 km,   - un Wake-Up Radio (WUR),   - un accéléromètre apte à mesurer une accélération du dispositif,   - un module informatisé de décision comprenant un module IA informatisé de classification d’un mouvement apte à classifier un mouvement du dispositif d’après au moins une accélération du dispositif mesurée par l’accéléromètre,  le module informatisé de décision étant apte :  - à déterminer un état du dispositif d’après un mouvement du dispositif classifié par le module IA informatisé de classification d’un mouvement, et  - à piloter le module de communication sans fil et/ou le Wake-Up Radio (WUR) d’après un ensemble de consignes de communication défini par un état du dispositif (1) déterminé.
Patent FR-3131892-A1 (FR)
Title: Chemin de câble(s) pour un véhicule, ensemble comprenant un chemin de câble(s) associé
Inventor: PLUMERE LAURENCE
IPC: B61D17/10
Filed: 2022-01-19
Abstract: Chemin de câble(s) pour un véhicule, ensemble comprenant un chemin de câble(s) associé La présente invention concerne un chemin de câble(s) (12) pour un véhicule, notamment ferroviaire. Le chemin de câble(s) (12) est propre à être fixé à un support (14) pour conduire un ensemble de câble(s) électrique(s) (16) entre le support (14) et le chemin de câble(s) (12).Le chemin de câble(s) (12) comporte un revêtement en un alliage comprenant du zinc, de l’aluminium et du magnésium.  Figure pour l'abrégé : Figure 2
Patent FR-3133224-A1 (FR)
Title: Dispositif de soutien d’un conduit de circulation d’un fluide et ensemble comportant un tel dispositif et un tel conduit
Inventor: PYRE ALAIN
IPC: F16L3/00
Filed: 2022-03-03
Abstract: Dispositif de soutien (20) d’un conduit (C) de fluide comprenant :-un lien (22) de soutien du conduit par l’intermédiaire de deux parties d’extrémité (22a) du lien éloignées l’une de l’autre suivant une direction longitudinale et adoptant transversalement une forme incurvée pour soutenir une portion (Ca) du conduit, les deux parties d’extrémité (22a) étant reliées entre elles par deux parties intermédiaires du lien qui relient chacune une extrémité (22a1, 22a2) des deux parties d’extrémité (22a), -deux liens (24, 26) de fixation du dispositif (20) à une structure externe,-deux éléments de liaison (28b-d) entre le lien de soutien (22) et les liens de fixation (24, 26) et qui sont chacun traversés par un lien de fixation et une partie intermédiaire du lien de soutien et permettent le coulissement de ces liens à travers l’élément de liaison.  Figure pour l’abrégé : Fig. 2C.
Patent FR-3133295-A1 (FR)
Title: Procédé de préparation de sels végétaux déshydratés
Inventor: SANONER PHILIPPE
IPC: A23L27/10
Filed: 2022-03-08
Abstract: L’invention concerne un procédé de préparation d’un sel végétal comprenant la sélection d’un jus végétal, la fermentation dudit jus végétal de manière à obtenir une teneur en sucres simples et, lorsqu’il est présent, en mannitol, inférieure à 50% en poids dans le jus fermenté, l’ajout d’un mélange de sels chlorés comprenant NaCl et/ou KCl ainsi que MgCl2 et/ou CaCl2, pour obtenir une composition ayant une teneur en sucres simples et, lorsqu’il est présent, en mannitol, inférieure à 25% en poids dans ladite composition, et le séchage de ladite composition jusqu’à une teneur en eau comprise entre 0.1% et 10% en poids. L’invention concerne également un sel végétal obtenu par le procédé, une composition culinaire et une saumure le comprenant, et enfin l’utilisation de ce sel pour saler et aromatiser un aliment.