baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3119602-B1 (FR)
Title: Procédé et dispositif de guidage automatique d’un aéronef autonome
Inventor: DESCUDE SÉBASTIEN
IPC: G06N3/02
Filed: 2021-02-05
Granted: 2023-06-16
Abstract: Les modes de réalisation de l’invention fournissent un procédé de guidage d’un aéronef autonome (100), l’aéronef comprenant un pilote automatique (102), une pluralité de capteurs et une unité d’imagerie (101), l’aéronef étant configuré pour survoler une zone géographique comprenant des zones interdites au survol (20), le procédé de guidage peut avantageusement comprendre une phase de vol réel de l’aéronef autonome (100), en utilisant une loi de guidage donnée, comprenant les étapes suivantes :   déterminer (701) un état courant de l’aéronef autonome (100) ; déterminer (702) une action optimale à exécuter en utilisant un réseau de neurones (500) recevant l’état courant ;déterminer (703) une pluralité de consignes de commande compatibles avec la loi de guidage à partir de l’action optimale à exécuter ;transmettre (704) au pilote automatique (102) la pluralité de consignes de commande, ce qui fournit un nouvel état de l’aéronef autonome (100).  Figure pour l’abrégé : Fig. 7
Patent FR-3119959-B1 (FR)
Title: Procédé de fourniture d’un contenu comportant au moins une image, format de fichier
Inventor: BACRI STÉPHANE
IPC: H04N21/23
Filed: 2021-02-17
Granted: 2023-05-26
Abstract: TITRE DE L’INVENTION : PROCÉDÉ DE FOURNITURE D’UN CONTENU COMPORTANT AU MOINS UNE IMAGE, FORMAT DE FICHIER Le procédé (600) de fourniture d’un fichier informatique, comporte :- une étape (605) d’hébergement, dans une mémoire informatique, d’un fichier informatique unitaire comportant, dans une trame unique :- au moins deux éléments de contenu, chaque élément de contenu étant d’un type d’élément défini,- un entête, comportant une information représentative d’un nombre d’éléments du fichier et- une table, comportant, pour chaque élément représentatif d’un contenu distinct, un descripteur composé d’une valeur correspondant à la taille de l’élément, d’une valeur de type d’élément associée à cet élément et d’une valeur d’index correspondant à une position dans un tableau de sections du type de l’élément,- une étape (610) d’émission, par un équipement informatique, d’une requête de réception d’un fichier informatique temporaire,- une étape (615) de génération, d’un fichier informatique temporaire à partir du fichier permanent, ladite étape de génération comportant :- une étape (616) de lecture, partielle ou non, de la table du fichier, de la table pour isoler le descripteur d’au moins un élément du type requis associé à l’adresse dudit élément,- une étape (617) de duplication sélective de chaque dit élément, en fonction d’au moins une adresse calculée, et de son descripteur, dans le fichier temporaire,- une étape (618) de création d’une information d’en-tête du fichier temporaire en fonction des données dupliquées et- une étape (620) de fourniture du fichier temporaire à l’équipement informatique émetteur de la requête de réception.  Figure pour l'abrégé : Figure 9
Patent FR-3124035-B1 (FR)
Title: Moteur de petites dimensions
Inventor: BILLET LIONEL
IPC: H02K7/116
Filed: 2021-06-14
Granted: 2023-06-23
Abstract: L’invention présente un moteur électrique triphasé, formé par une partie statorique excitée par trois bobines électriques et par un rotor aimanté, la partie statorique présentant des dents s'étendant radialement, caractérisé en ce que, la partie statorique comporte :  - trois dents bobinées (1 à 3) consécutives, portant chacune une bobine, dans un premier secteur angulaire  - une à trois dents complémentaires non bobinées, dans un second secteur angulaire complémentaire dudit premier secteur angulaire, lesdites dents non bobinées étant configurées pour ajuster à une valeur de référence prédéterminée le couple sans courant desdites trois dents bobinées.  Figure 1
Patent FR-3124127-B1 (FR)
Title: Procédé et dispositif de contrôle d’un système de climatisation d’un véhicule
Inventor: PEULMEULE VALENTIN
IPC: B60K37/06
Filed: 2021-06-18
Granted: 2023-05-05
Abstract: La présente invention concerne un dispositif (100) de contrôle d’un système de climatisation d’un véhicule, comprenant un sélecteur de contrôle (102) du système de climatisation comprenant plusieurs zones de sélection de contrôle par pression, chaque zone de sélection de contrôle étant associée à un contrôle du système de climatisation ; un écran numérique (103) configuré pour afficher une information relative à un contrôle du système de climatisation sélectionné par pression sur l’une des zones de sélection de contrôle du sélecteur de contrôle ; une molette (101) montée en rotation autour du sélecteur de contrôle pour qu’une rotation de la molette autour du sélecteur de contrôle modifie une information relative à un contrôle du système de climatisation sélectionné ; ladite information modifiée étant affichée sur l’écran.  La présente invention concerne aussi un procédé contrôle d’un système de climatisation d’un véhicule, un système de climatisation et un véhicule.  Figure pour l’abrégé : Figure 2
Patent FR-3129409-B1 (FR)
Title: Produit renforcé à géométrie de câble fixé présentant un comportement bimodule à rigidité adaptée
Inventor: PATAUT GAËL
IPC: D02G3/48
Filed: 2021-11-25
Granted: 2023-10-20
Abstract: L’invention concerne un produit renforcé (R) comprenant une matrice polymérique (Ma) et au moins un câble (50) comprenant une unique couche constituée de N éléments de renforcements métalliques étant :- ou bien des fils métalliques (F) présentant un diamètre Df, avec les éléments de renforcement métalliques (54) présentant un diamètre Dh qui est le diamètre du cercle théorique passant par les centres des fils (F) de la couche dans un plan perpendiculaire à l’axe principal du câble et un diamètre D qui est le diamètre extérieur du câble (50); - ou bien des torons (T) enroulés en hélice autour d’un axe principal (A), chaque toron (T) comprenant une unique couche (56) constituée de M>1 de fils métalliques (FT) enroulés en hélice autour d’un axe (B) présentant un diamètre Df avec les éléments de renforcement métalliques (54) présentant un diamètre Dh qui est le diamètre du cercle théorique passant par les centres des fils (FT) de la couche (56) dans un plan perpendiculaire à l’axe principal du toron (T) et un diamètre D qui est le diamètre extérieur du toron (T) ;avec D, Dh et Df exprimés en millimètres :- 0,10 ≤ Jr ≤ 0,20Avec Jr=N/(π x (D-Df)) x (Dh x Sin(π/N) – (Df / Cos(α x π/180))), α étant l’angle d’hélice, exprimé en degrés, de chaque fil métallique  ;- la matrice polymérique (Ma) présente un module élastique sécant MA10 à 10% de déformation allant de 2,5 à 18,0 MPa ;- le produit renforcé (R1) présente un rapport de module Emax sur Emin tel que 1< Emax/Emin <4  avec Emin étant le module élastique minimum sécant en traction et Emax étant le module maximum tangent de la même courbe force-allongement; et- le produit renforcé (R) présente un allongement structural As tel que 0< As < 1%.  Figure pour l’abrégé : Fig 3
Patent FR-3129716-B1 (FR)
Title: Eléments de perturbation avancés pour l’amélioration de la performance des tubes
Inventor: DE VAULX CEDRIC
IPC: F28F1/40
Filed: 2021-11-30
Granted: 2023-12-22
Abstract: L’invention concerne un tube (2) pour échangeur de chaleur (1) définissant un canal (100) de circulation de fluide comportant une première paroi plane (3) comprenant au moins un couple d’éléments de perturbation (11, 12), caractérisé en ce que les premier et deuxième éléments de perturbation (11, 12) s’étendent respectivement entre une première base (21) et une première crête (31) et entre une deuxième base (22) et une deuxième crête (32), ladite  première crête (31) se présentant sous une forme allongée suivant une première droite (41) et ladite deuxième crête (32) se présentant sous une forme allongée suivant une deuxième droite (42), ladite première droite (41) coupant ladite deuxième crête (32), et en ce qu’une troisième droite (43) parallèle à la direction longitudinale (D) et passant par le centre de la première base (21) coupe la deuxième base (22).  Figure d’abrégé : Figure 2
Patent FR-2482569-B1 (FR)
IPC: B65G57/30
Filed: 1980-05-19
Granted: 1985-07-26
Abstract: 1. Stacker for stacking products each formed of a plate (3) supporting an object (5), of the type comprising two frames disposed on each side of a transport path (1, 2) along with the products travel one after the other ; means (27) for immobilizing the products when they are between the frames ; two lifting carriages (8) movable vertically along the frames, these carriages facing each other and each comprising lifting means (13) having a lifting arm (14) adapted to advance under the product immobilized between the frames, the lifting means (13) being hingedly mounted about a horizontal shaft (12) extending parallel to the transport path (1, 2) and being adapted for pivoting between an active position in which they are in abutment against a stop (16) fixed on the corresponding carriage (8) while their lifting arm (14) advances horizontally above the transport path (1, 2) and an inactive position in which they are distant from the stop (16) whereas their lifting arm (14) extends outside the transport path (1, 2) ; and drive means for communicating cyclically to the carriages a rising movement during which their lifting means raise the immobilized product to a height sufficient to allow a new product to arrive and stop between the frames, then a downward movement during which their lifting means deposit the raised product on the new product and then come underneath this latter, characterized in that the pivoting shaft (12) of the lifting means (13) of the same carriage (8) is provided with a radial stud (18) adapted for cooperation with a by-pass cam (19) mounted for pivoting on the corresponding frame, about an axis (20) perpendicular to the pivoting shaft (12) of the lifting means ; and in that the by-pass cam (19) is urged resiliently against a stop (25) provided on said corresponding frame, the stop (25) being disposed so that, during the downward movement of the corresponding carriage (8), the corresponding stud (18) causes the lifting means (13) to move into their inactive position when it meets the by-pass cam (19) which is immobilized against the stop (25), and that during the upward movement of the corresponding carriages (8) the associated stud (18) causes the by-pass cam (19) to pivot about the axis (20) so as to move it away from the stop (25) and to retract it.
Patent FR-2513404-B1 (FR)
IPC: G04B19/28
Filed: 1982-09-20
Granted: 1985-07-19
Abstract: A diver's watch having a watch case and a register ring which is rotatably mounted on the watch case to set a diving time. The register ring has a plurality of notches on the underside thereof and is urged by clicks made of spring plate and held by a holding ring secured to the watch case. A plurality of lock notches are formed on the outer periphery of the watch case. A lock pin is projected from the inside of the register ring and engaged with one of the lock notches, so that the register ring is locked to the watch case. When the register ring is depressed against the clicks, the lock pin disengages from the lock notch, so that the register ring can be rotated.
Patent FR-2518153-B1 (FR)
IPC: F02B37/18
Filed: 1982-12-10
Granted: 1985-11-29
Abstract: A central locking system with a two-door control for motor vehicles, in which certain locking operations are precluded in dependance on the position of the key of a starter switch of the driving engine. In order to prevent an unitentional locking of the vehicle doors under certain operating conditions, means are provided according to the present invention which enable a locking actuation of the central locking system exclusively by the interior actuating element of the driver door on the steering column side when the key is in the starter whereas only a mechanical locking of the individual front door on the passenger side is possible by way of the interior actuating element of this passenger door.
Patent FR-2566263-B1 (FR)
IPC: A61C13/225
Filed: 1984-06-26
Granted: 1988-10-07
Abstract: 1. Supporting seat of partial removable artificial denture comprising an plastic or metal anchor member to be fixed on crowns of the remaining teeth and including a part (1) which has a plane base, two identical lateral sides (3) each finishing at the same plane perpendicular surface at the base and directed towards the inner side of the month when the supporting seat is in place, and a grove which forms the supporting seat (4) and which is situated between the two lateral sides ; a matrix to be mounted onto the anchor member in order to cover part (1), and comprising a spring (8) and a fixing point (9) upon which a denture support (10) is mounted, caracterized by : the supporting seat (4) in its own, has cylindrical shaped upper part on a parallel axis to the intersection of the aforementioned plane surface with the aforementioned cylindrical shape is tangent to the aforementioned plane surface, spreads over more than a half cylinder and is extended by a concave part so that the width of the supporting seat at its base, measured perpendicularly to the aforementioned plane surface is less than the diameter of the cylindrical part ; the spring (8) is maintained by the matrix and is formed to lear on the supporting seat (4) in order to keep the matrix on the anchor member ; the anchor member includes an outside protection edge (2) nex to one of the lateral sides of the part (1) being of such shape and dimensions that when the matrix is mounted onto part (1), it will press against the protection edge (2).
Patent FR-2630336-B1 (FR)
Inventor: BLANC ANNIE
IPC: A63B49/02
Filed: 1988-04-26
Granted: 1990-07-13
Abstract: Tennis racket whose frame has a variable section. <??>The thickness (e) of the section of the frame at the level of the string-section and of the branches (2) is smaller than that of the handle. This section has a constant perimeter and has a maximum thickness (e) at the level of the median lateral zones (7) of the string-section (4).
Patent FR-2642944-B1 (FR)
IPC: A45D40/02
Filed: 1989-02-14
Granted: 1991-06-07
Abstract: Container for dispensing solid products (22), characterised in that it comprises a tubular body (1) provided, substantially in its central section, with a piston (9) comprising operating means (17, 171, 172, 23) which are accessible from outside of the body (1) and closed by a removable cover (5), the said piston (9) delimiting an opening (11a) for the insertion of the product (22) filling at least one internal chamber (2, 2a, 2b, 2c, 2d) of the said body and means of closure (17a, 21, 24, 28, 29) being provided to prevent the flow of the product (22) after filling the chamber (2).
Patent FR-2654479-B1 (FR)
Inventor: BENOIT URBAN
IPC: F16C35/06
Filed: 1989-11-14
Granted: 1992-02-07
Abstract: The method is characterised in that it consists essentially in gluing the shaft (2) at the mounting position of the first bearing (1), in fitting the said shaft into the inner race of the said first bearing (1) until butting up against the bottom of a jig (3) for supporting the first bearing (1), in gluing the said shaft (2) at the mounting location of the second bearing (1), in placing it into a jig (4) for mounting the latter, in installing an intermediate pre-stressing spring (5) onto the shaft (2), in fitting the second bearing (1) over the shaft (2), in bringing the said second bearing (1) into its service position by means of a press (6) interacting with the jig (4), then in gluing, on the one hand, the bottom of the bearing part (7) of the rotation sensor (8) at the position of the housing of one of the bearings (1) and, on the other hand, the other bearing (1) on its outer race and, finally, in mounting the shaft (2) with its bearings (1) into the said bearing part (7).
Patent FR-2673187-B1 (FR)
Inventor: RAULINE ROLAND
IPC: C08K3/36
Filed: 1991-02-25
Granted: 1994-07-01
Abstract: Rubber composition capable of being vulcanised with sulphur, obtained by thermomechanical working of a copolymer of a conjugated diene and of an aromatic vinyl compound, prepared by solution polymerisation in a hydrocarbon solvent, which has an overall content of aromatic vinyl compound of between 5 % and 50 % and a glass transition temperature (Tg) of between 0 DEG C and -80 DEG C with 30 to 150 parts by weight per 100 parts by weight of elastomer of a silica exhibiting a BET surface of between 100 and 250 m<2>/g, a CTAB surface of between 100 and 250 m<2>/g, an oil uptake, measured as DBP, of between 150 and 250 ml/100 g and a mean projected area of the aggregates which is greater than 8500 nm<2> before use and included between 7000 and 8400 nm<2> after thermomechanical compounding and the additives conventionally employed, with the exception of the sulphur vulcanisation system, comprising at least one thermal stage reaching a temperature of between 130 DEG C and 180 DEG C for an appropriate period of between 10 seconds and 20 minutes, which is a function of the temperature chosen for performing the mechanical work and of the nature of the constituents subjected to the mechanical work, followed by a finishing stage consisting in the incorporation of the vulcanising system by mechanical work at a temperature below the vulcanisation temperature.
Patent FR-2690871-B1 (FR)
Inventor: GRANDJEAN ALAIN JOEL
IPC: B41F23/02
Filed: 1992-05-06
Granted: 1997-01-17
Abstract: The present invention relates to a paper rehumidifier, of the type comprising means (54, 55, 56) for driving a paper web (P) over a predetermined path on the inside of an enclosure (8), into which open nozzles (36, 37) for spraying a humidifying mist. According to the invention, the enclosure (8) is leak-proof and communicates, at a point remote from the spray nozzles (36, 37), with the inlet of a suction device (41), the outlet (43) of which opens onto the outside of the enclosure. This suction device preferably consists of a fan (41) communicating with the enclosure (8) by way of a blister remover (48). The invention is used particularly in lines for the printing of newspapers or other publications, for the rehumidification of the printed paper at the exit of the drier.
Patent FR-2704596-B1 (FR)
Inventor: JEAN-MARIE COUPET
IPC: E06B5/00
Filed: 1993-04-29
Granted: 1995-07-21
Abstract: The covering section member (3) comprises a generally U-shaped internal housing delimited by two lateral branches and a transverse upright; the first lateral branch has a coupling or snap-fastening shoulder and is elastically deformable to a first level of deformation, having a thickness (g) smaller than the mean thickness of the section member, at least in the area where elastic deformation is needed; the internal housing comprises a first bearing zone (22a) corresponding to the coupling shoulder or located close to the snap-fastening shoulder, a second bearing zone located on the same side of the internal housing and a third bearing zone located on the second lateral branch and situated at an intermediate distance between the two first bearing zones. The section member (3) covers either a panel (14) or a section member (2) for fixing the panel, after insertion of one or other of these into the internal housing. The combination of the covering section member (3) and the fixing section member (2) constitutes a frame element for the panel.
Patent FR-2707495-B1 (FR)
Inventor: DENIS BLACHE
IPC: A61K31/15
Filed: 1993-07-02
Granted: 1995-09-01
Abstract: Use of beta-naphthoquinone derivatives of formula (I): in which R is an -NH-CO-NH2 or -NH-CO-CH3 group or a hydroxyl, and their salts, for the manufacture of a medicinal product enabling platelet aggregation to be inhibited.
Patent FR-2713963-B1 (FR)
Inventor: PERU GILLES
IPC: B23K26/00
Filed: 1993-12-21
Granted: 1996-03-08
Abstract: The subject of the invention is a device for butt-joining and for welding, by means of a laser beam (11), two coils (1, 2) of metal strips (sheets), characterised in that it comprises means for unreeling (3) and for reeling-up (9) the coils (1, 2), a system (7) for accumulating the strip of the first coil (1), means (4) for detecting the trailing end (1a) of the first coil (1) and the leading end (2a) of the second coil (2), means (5) for shearing the trailing end (1a) of the first coil (1) and the leading end (2a) of the second coil (2), means (6a, 6b) for guiding and supporting metal strips, a system (10) for positioning and holding the edges of the trailing end (1a) of the first coil (1) and of the leading end (2a) of the second coil (2) to be welded together on the axis of the laser beam (11) and a laser-beam welding system which can move in the junction plane formed by the edges of the said coils to be welded.
Patent FR-2737961-B1 (FR)
IPC: A47B3/00
Filed: 1995-08-25
Granted: 2000-06-02
Abstract: The table or chair is formed by a series of flat panels (1,6) cut to define irregular decorative shapes, attached by hinges to a pair of support members (2,3). The support members are connected by a further hinge to an intermediate base member (4). The base, in a deployed position, defines a triangular-section vertical base column in conjunction with the support members. A horizontal surface panel (6) is attached to the horizontal upper edge of one of the support members. The support members include locking components to selectively secure them in the deployed position. The upper edge of the support member to which the horizontal panel is not attached includes location formations to secure the horizontal panel in its deployed position.
Patent FR-2744854-B1 (FR)
Inventor: GUERAUD ALAIN
IPC: H02K1/24
Filed: 1996-02-08
Granted: 1998-03-13
Abstract: A non-magnetic piece (12) separates magnetic pieces (1, 9), forming opposite poles. They are composed of tube elements with a lateral surface and edges and transverse ends making an external radial thickness corresponding to the given piece. The cylinder (13) is made of non-magnetic material and has transverse slots (15) to receive a distal tube elements (14, 140) of the magnetic pieces. The radius and radial thickness of the distal elements are approximately equal to those of the cylinder and their edges are complementary to those of the slots which are convergent in shape from the inside to the outside. The distal elements are inserted first at the filling stage. After isostatic compression, the rotor is shaped axially to give a particular external form.
Patent FR-2743249-B1 (FR)
Inventor: OTTING MARCIA JENA
IPC: H04B7/26
Filed: 1996-12-17
Granted: 2000-02-11
Abstract: An apparatus (304) for scanning among a plurality of channels in a radio communication system (300) includes receive circuitry (310) and control circuitry (312). The receive circuitry (310) is capable of being tuned to any one of the plurality of channels and measures reception strength of the tuned channel. The control circuitry (312) controls the receive circuitry (310) to scan through all of the plurality of channels one at a time. The control circuitry (312) stores a first reading of a measured reception strength of the tuned channel before powering off the receive circuitry (310). The control circuitry (312) stores a second reading of a measured reception strength of the tuned channel after powering the receive circuitry (310) back on.