baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2935272-B1 (FR)
Title: Composition multicouche pour masque respiratoire
Inventor: BRILLAT VIANNEY
IPC: A62B23/02
Filed: 2008-08-26
Granted: 2010-09-03
Abstract: Composition filtrante multicouche pour masque respiratoire de protection, caractérisée en ce que cette composition multicouche filtrante comporte de l'extérieur vers l'intérieur : a) une couche externe réalisée en un tissu non tissé filé-lié; b) une première couche intermédiaire de tissu non tissé tribochargé de type feutre, réalisé à base d'au moins deux types différents de fibres aptes à délivrer au tissu des charges électriques opposées renforçant la filtration, c) au moins une seconde couche intermédiaire réalisée en une nappe non tissée de microfibres soufflées à l'état fondu, ladite nappe étant chargée en électricité statique ; et d) une couche interne en contact avec le visage réalisée en un tissu non tissé filé-lié.
Patent FR-2935148-B1 (FR)
Inventor: PLEE DOMINIQUE
IPC: C08J5/04
Filed: 2008-08-25
Granted: 2010-08-27
Abstract: Preparing carbon fiber (I), comprises: (a) synthesizing acrolein from glycerol of vegetable origin; (b) ammoxidizing the acrolein to obtain acrylonitrile; (c) polymerizing the acrylonitrile to a homopolymer or copolymer of acrylonitrile (PAN); (d) converting PAN to PAN fibers; (e) partially oxidizing the PAN fibers; and (f) carbonizing the partially oxidized PAN fibers. An independent claim is included for the carbon fibers obtained by the method.
Patent FR-2964915-B1 (FR)
Inventor: MALHEIRO DA SILVA NUNO
IPC: B60K23/02
Filed: 2010-09-17
Granted: 2012-10-05
Abstract: The device (1) has a rod (10) integrated to an adjustment body (9). An anchoring shroud (11) is mounted on the rod. An end (6) of a clutch cable is connected to the body while being blocked in translation along an axis (20) of the clutch cable. A distance (4) measured along an axis (19) of the rod between the shroud and the body is modified by displacement of the body with respect to the shroud along the axis of the rod, where the displacement of the body causes displacement of the clutch cable. An independent claim is also included for a method for adjusting length of a clutch cable.
Patent FR-2973879-B1 (FR)
Title: Procede de mesure de diffraction des rayons x, ses applications et dispositif de mise en oeuvre
Inventor: COQUEREL GERARD
IPC: G01N23/207
Filed: 2011-04-06
Granted: 2013-11-29
Abstract: Procédé de mesure de diffraction des rayons X, dans lequel l'on installe dans un récipient (1) comprenant un fond plat perméable aux rayons X, un composé à analyser, et on procède à une analyse par diffraction des rayons X en envoyant un flux de rayons X vers le haut en direction dudit fond perméable aux rayons X et en mesurant le flux de rayons X diffractés réfléchi vers le bas, et dispositif de mesure de diffraction de rayons X caractérisé en ce qu'il comprend un récipient (1) comprenant un fond obturé par une membrane (3) transparente aux rayons X, ainsi qu'un diffractomètre dont le goniomètre (4,5) est installé pour diriger un faisceau de rayons X par en dessous vers la membrane (3) transparente aux rayons X et le détecteur (5) étant installé pour la mesure des rayons X diffractés par en dessous.
Patent FR-2977256-B1 (FR)
Inventor: RACHED WISSAM
IPC: C08J9/14
Filed: 2011-07-01
Granted: 2013-06-21
Abstract: The invention relates to a composition comprising 2,4,4,4-10-tetra­fluoro­but-1-ene and cis-1,1,1,4,4,4-hexafluorobut-2-ene, and also the use thereof in particular as a heat transfer fluid.
Patent FR-3015230-B1 (FR)
Title: Article pour absorber un liquide physiologique, notamment pansement
Inventor: REVOL-CAVALIER FREDERIC
IPC: A61F13/537
Filed: 2013-12-19
Granted: 2020-08-07
Abstract: Article (10) ayant des propriétés d'absorption d'un fluide corporel, comprenant au moins trois chemins de propagation fluidique depuis une zone de captation dudit fluide, vers au moins une zone de stockage et/ou d'évaporation, chaque chemin de propagation fluidique étant délimité par une barrière fluidique, s'opposant au passage de liquide d'un chemin à un autre.
Patent FR-3025201-B1 (FR)
Title: Nucleotides modifies pour la synthese d'acides nucleiques, un kit renfermant de tels nucleotides et leur utilisation pour la production de genes ou sequences d'acides nucleiques synthetiques
Inventor: YBERT THOMAS
IPC: C12N15/11
Filed: 2014-09-02
Granted: 2018-10-12
Abstract: Nucléotide modifié, destiné notamment à la synthèse d'acides nucléiques à longues chaînes, en particulier par voie enzymatique, comprenant une base azotée « naturelle » ou un analogue de base azotée naturelle, un glucide ribose ou désoxyribose, et au moins un groupement phosphate,         caractérisé en ce qu'il comprend au moins un groupement R, dénommé groupement modificateur, porté :         - par ladite base azotée ou analogue         - et/ou par l'oxygène en position 3' de la molécule de ribose ou désoxyribose, ou par l'oxygène en position 2' de la molécule de ribose,         permettant de bloquer la polymérisation dudit nucléotide et/ou de permettre l'interaction dudit nucléotide avec une autre molécule, différente d'un autre nucléotide, telle qu'une protéine, lors de la synthèse des acides nucléiques, R comprenant au moins un groupement terminal fonctionnel.
Patent FR-3020140-B1 (FR)
Title: Systeme analytique pour traiter un analyte
Inventor: BELZ RENATO
IPC: G01N35/10
Filed: 2015-04-10
Granted: 2019-12-27
Abstract: Système analytique pour traiter un analyte, ledit système comprenant a) une première position comprenant un premier réceptacle contenant un échantillon liquide comprenant un analyte, un deuxième réceptacle pour contenir un échantillon liquide, un râtelier contenant des embouts de pipette, et une première tête de traitement pour transférer un échantillon liquide du premier réceptacle jusqu'à un deuxième réceptacle, b) une deuxième position comprenant une station pour recevoir ledit deuxième réceptacle, et une station de réception de râtelier pour recevoir ledit râtelier, c) un système de transfert pour transférer le deuxième réceptacle et le râtelier contenant des embouts de pipette entre la première position et la deuxième position.
Patent FR-3039079-B1 (FR)
Title: Filtre a particules catalyse
Inventor: PAJOT KARINE
IPC: F01N3/035
Filed: 2015-07-23
Granted: 2020-04-03
Abstract: L'invention concerne un filtre à particules (1) comprenant un substrat filtrant en céramique poreuse et une phase catalytique, tel que la phase catalytique comprend un oxyde mixte de zirconium et d'yttrium de formule (ZrO2)x (Y2O3)y associé à de l'argent Ag sous forme métallique et/ou oxydée.
Patent FR-3046876-B1 (FR)
Title: Consommation du canal d'un transistor par oxydation sacrificielle
Inventor: ARVET CHRISTIAN
IPC: H01L21/335
Filed: 2016-01-19
Granted: 2018-12-14
Abstract: La présente invention concerne un procédé de fabrication d'un transistor comprenant : • une grille située au-dessus d'une couche sous-jacente (2022) d'un matériau semi-conducteur, ladite grille comprenant au moins un premier flanc et au moins un deuxième flanc, • un pied de grille (2021) formé sous la grille et en saillie dans ladite couche sous-jacente (2022) relativement à une portion périphérique (2023, 2024) de la couche sous-jacente (2022) entourant le pied de grille (2021), le procédé étant caractérisé par le fait qu'il comprend au moins les étapes suivantes : • Formation d'une couche de sélectivité à partir d'une couche originale; • Gravure sélective par rapport à la couche de sélectivité du matériau de la couche originale, configurée pour former ledit pied de grille (2021).
Patent FR-3047448-B1 (FR)
Title: Systeme de distribution d’energie electrique pour vehicule automobile
Inventor: SABBAN GILLES YLAN
IPC: B60K1/04
Filed: 2016-02-08
Granted: 2019-06-14
Abstract: L'invention concerne un système (10) de distribution d'énergie électrique pour véhicule automobile, le système (10) comportant au moins un véhicule (12a, 12b) équipé d'un moteur à combustion, un dispositif de stockage (14a, 14b) de l'énergie électrique qui équipe le véhicule (12a, 12b), et un dispositif de chargement (16a, 16b) du dispositif de stockage (14a, 14b) en énergie électrique, le dispositif de chargement (16a, 16b) étant adapté pour transformer tout ou partie de l'énergie cinétique générée par le moteur à combustion en électricité, le système (10) étant caractérisé en ce qu'il comporte au moins un dispositif d'échange (20a) d'énergie électrique qui est adapté pour exporter l'énergie électrique hors du véhicule associé (12a, 12b), depuis ledit dispositif de stockage (14a, 14b), jusqu'à un réseau électrique (22) ou un autre dispositif de stockage de l'énergie électrique.
Patent FR-3057384-B1 (FR)
Title: Dispositif d'essai d'un vehicule automobile dote d'un systeme avance d'aide a la conduite
Inventor: ROYER JEAN-MICHEL
IPC: B60W30/08
Filed: 2016-10-11
Granted: 2019-09-20
Abstract: L'invention concerne un dispositif d'essai d'un véhicule automobile doté d'un système avancé d'aide à la conduite comprenant un cadre (10) de fixation d'une cible, un bras support (12), le cadre (10) étant monté à rotation au bras support (12) autour d'une axe de rotation (25') parallèle audit bras support (12), le cadre (10) étant apte à passer d'une position détectable (10a), dans laquelle la cible est détectable par le véhicule testé, à une position escamotée (10b), dans laquelle la cible est invisible pour le système de détection du véhicule testé, caractérisé en ce qu'il comprend des moyens d'entrainement actifs (35, 26) aptes à forcer le passage du cadre (10) de la position détectable (10a) à la position escamotée (10b) et des moyens de maintien du cadre (35, 26) en position escamotée.
Patent FR-3060200-B1 (FR)
Title: Reduction de capacites parasites dans un dispositif microelectronique
Inventor: ROBERT PHILIPPE
IPC: B81B7/00
Filed: 2016-12-12
Granted: 2018-12-14
Abstract: La présente invention concerne un dispositif microélectronique comprenant :         - un substrat (1) comportant en empilement une portion de base (10), une portion diélectrique (11) et une couche supérieure (12) à base de matériau semi-conducteur,         - au moins un élément de raccordement électrique en un matériau électriquement conducteur situé au-dessus de la couche supérieure (12) et isolé électriquement de la couche supérieure au moins par une couche diélectrique (40), la couche diélectrique (40) étant au contact de la surface de la couche supérieure (12),         - au moins un élément diélectrique comprenant au moins une tranchée (21) formant un contour fermé en périphérie ou au droit d'au moins une partie de l'élément de raccordement électrique élément diélectrique (2), située au moins en partie dans la couche supérieure (12) et délimitant une zone fermée de ladite couche supérieure, l'au moins un élément diélectrique (2) ayant une partie exposée à la surface de la couche supérieure,         dispositif dans lequel la couche diélectrique (40) recouvre totalement la partie exposée de l'au moins un élément diélectrique (2).
Patent FR-3067817-B1 (FR)
Title: Systeme d'observation embarque comprenant un lidar pour l'obtention d'images tridimentionnelles haute resolution
Inventor: KRAWCZYK RODOLPHE
IPC: G02B23/00
Filed: 2017-06-15
Granted: 2019-12-27
Abstract: Le domaine général de l'invention est celui des instruments d'observation destiné à être embarqué sur aéronef ou sur satellite comprenant un télescope comportant un système catadioptrique (21, 22) et un premier imageur (23) sensible dans une bande spectrale déterminée. L'instrument d'observation selon l'invention comporte : - un lidar de type « flash lidar » comportant : - un laser d'émission (31) émettant des impulsions à une longueur d'onde déterminée ; - une optique d'émission (32) ; - le système catadioptrique faisant office d'optique de réception des échos dus aux impulsions laser ; - un second imageur (34) ; - un séparateur (36) spectral disposé en avant du plan focal du système catadioptrique, ledit séparateur transmettant la longueur d'onde du laser d'émission et réfléchissant la bande spectrale déterminée ou vice-versa. Des moyens de traitement d'image (35) permettent de traiter les images issues du télescope et du lidar simultanément.
Patent FR-3073295-B1 (FR)
Title: Telescope spatial generant des images couleur a deux formats grand champ et haute resolution
Inventor: BLANC JEAN FRANCOIS
IPC: G02B23/04
Filed: 2017-11-07
Granted: 2021-10-22
Abstract: L'invention concerne un télescope spatial comprenant : - un télescope de tête de focale FO comportant deux miroirs, avec en sortie un plan focal intermédiaire, - un plan focal, - une voie panchromatique avec des détecteurs panchromatiques, - une voie multispectrale avec des détecteurs multispectraux, les détecteurs panchromatiques et multispectraux étant juxtaposés dans le plan focal, et le télescope de tête étant commun aux voies multispectrale et panchromatique. Les voies multispectrale et panchromatique sont séparées en sortie du plan focal intermédiaire et re-juxtaposées dans le plan focal, et il comporte des moyens de réduction de la focale sur la voie multispectrale et une unité de traitement reliée aux détecteurs panchromatiques et multispectraux, et configurée pour fournir une image couleur à champ large à partir d'images acquises par les détecteurs multispectraux et pour fournir une image couleur à haute résolution à partir de la combinaison des images acquises par les détecteurs multispectraux et d'une image acquise simultanément par les détecteurs panchromatiques.
Patent FR-3061558-B1 (FR)
Title: Microphone comprenant des moyens de mesure de gaz et procede de mesure de gaz a l’aide d’un tel microphone
Inventor: MIFSUD JEAN-CHRISTOPHE
IPC: H04R9/08
Filed: 2017-01-04
Granted: 2019-08-16
Abstract: Un microphone (30) comprenant au moins une membrane rigide (31) perforée et au moins une membrane flexible (32) placée à distance de ladite membrane rigide (31) de manière à former une enceinte (33) entre la membrane rigide (31) et ladite membrane flexible (32), la membrane flexible (32) étant adaptée pour être déplacée par une vibration sonore de l'air extérieur au microphone via la membrane rigide perforée (31), ledit microphone (30) comprenant des moyens de mesure (35) d'au moins un gaz, lesdits moyens de mesure (35) étant montés dans l'enceinte (33) afin de mesurer au moins un gaz présent dans ladite enceinte (33).
Patent FR-3062610-B1 (FR)
Title: Siege pour vehicule avec dossier basculant
Inventor: SAADA BENJAMIN JACOB
IPC: B60N2/22
Filed: 2017-02-08
Granted: 2019-04-19
Abstract: Siège pour véhicule fixé au plancher d'une cabine d'un véhicule qui permet d'amortir le choc d'un passager placé derrière. Il comprend au moins deux montants (20) par dossier placés sensiblement verticalement enchâssés par une extrémité inférieure (30) dans l'ossature (32) fixe du siège de façon libérable en translation vers le haut de manière à pouvoir se désenchâsser vers le haut sous l'effet d'un choc sur une face arrière et sont montés mobile en rotation autour d'au moins un axe fixe de l'ossature (32) fixe de façon à pouvoir pivoter vers l'avant après s'être désenchâssés. Au moins un fusible mécanique placé entre chaque montant (20) et l'ossature (32) bloque en translation le montant en dessous d'une force déterminée correspondant au choc. Application aux sièges d'aéronefs.
Patent FR-3050296-B1 (FR)
Title: Transfert de donnees depuis un premier environnement de donnees dans un second environnement de donnees
Inventor: AYIK HATICE MUJDE
IPC: G06F17/40
Filed: 2017-04-14
Granted: 2020-10-23
Abstract: Des systèmes et procédés pour transférer des données depuis un premier environnement de données dans un second environnement de données sont décrits. En particulier, des données peuvent être obtenues (302) depuis un premier environnement de données. Une ou plusieurs entrées utilisateur peuvent être reçues (304) en spécifiant des paramètres destinés à être associés à un second environnement de données. Une pluralité de structures de tableau peuvent être générées (306), chacune ayant un format déterminé en fonction des un ou plusieurs paramètres. Les données obtenues depuis le premier environnement de données peuvent être mappées (308) dans la pluralité de structures de tableau. La pluralité de structures de tableau peuvent ensuite être mappées dans le second environnement de données en fonction au moins en partie des une ou plusieurs entrées utilisateur.
Patent FR-3066159-B1 (FR)
Title: Tablette pour console centrale de vehicule
Inventor: FIORINI NELSON
IPC: B60R7/06
Filed: 2017-05-15
Granted: 2019-10-25
Abstract: Tablette escamotable (1) dans une console (2) centrale de véhicule recouverte par un garnissage (2c) et un couvercle (3), destiné à être placé en vis-à-vis d'un utilisateur, le garnissage (2c) comporte une ouverture (4) pour le passage d'un bras articulé (6), caractérisé en ce que la tablette (1) comporte une trappe (5) obturant l'ouverture lors du reploiement de la tablette (1) et, s'effaçant de l'ouverture pour permettre le passage du bras articulé (6) lors du déploiement de la tablette (1).
Patent FR-3068176-B1 (FR)
Title: Structure antennaire colineaire a acces independants
Inventor: PALUD SEBASTIEN
IPC: H01Q21/00
Filed: 2017-06-26
Granted: 2019-08-02
Abstract: L'invention concerne une structure antennaire pour l'émission et/ou la réception d'ondes de fréquence métrique ou décimétrique, caractérisée en ce qu'elle comprend n antennes colinéaires, chaque antenne comprenant une portion rayonnante comprenant une première succession de i éléments rayonnants coaxiaux autour d'un premier axe en alternance avec au moins une succession additionnelle de i éléments rayonnants coaxiaux autour d'un autre axe, chaque antenne étant alimentée indépendamment par un câble coaxial, chaque antenne comprenant au moins un piège quart d'onde inférieur et au moins un piège quart d'onde supérieur, au moins une première antenne comprenant au moins une âme creuse étant configurée pour recevoir un câble coaxial destiné à l'alimentation d'une autre antenne colinéaire à la première antenne, au moins un piège quart d'onde intermédiaire étant disposé entre deux antennes colinéaire consécutives autour d'un câble coaxial, et un élément terminal.
Patent FR-3054986-B1 (FR)
Title: Systeme de commande d'equipements de bord d'un vehicule
Inventor: ISHIBASHI SHUICHI
IPC: B60R16/02
Filed: 2017-08-10
Granted: 2020-11-27
Abstract: Un système de commande d'équipements de bord d'un véhicule (1) inclut un contrôleur de côté de plafond (20) installé au niveau d'un plafond (AMI) d'un véhicule (AM) et configuré pour commander un équipement (Ern, Eln) installé au moins au niveau du plafond (AM1) ; et un dispositif de communication interne de véhicule (40) configuré pour permettre au contrôleur de côté de plafond (20) et à un contrôleur de côté inférieur (30), installé dans une partie plus basse que le plafond (AMI), d'émettre et recevoir des signaux d'information de l'un à l'autre. Le contrôleur de côté de plafond (20) est propre à recevoir des signaux de détection de côté de plafond relatifs à des informations de détection de côté de plafond détectées par au moins un dispositif de détection de côté de plafond (Srn) au niveau du plafond (AM1) depuis l'au moins un dispositif de détection de côté de plafond (Srn).
Patent FR-3071671-B1 (FR)
Title: Batterie electrique
Inventor: CLAUDEL THIERRY
IPC: H01M50/289
Filed: 2017-09-22
Granted: 2022-02-18
Abstract: Batterie électrique comprenant : des cellules de charges électriques (2) placées les unes à côté des autres ; deux cartes électroniques opposées (5) qui sont disposées respectivement d'un côté et de l'autre des extrémités correspondantes des cellules (2) qui présentent des faces intérieures (6) et des faces extérieures (7) et qui sont munies d'éléments de connexion électrique (8) en contact sur des bornes d'extrémité desdites cellules ; des organes de montage (9) qui relient et maintiennent l'une par rapport à l'autre lesdites cartes électroniques (5) et qui sont espacés les uns par rapport aux autres ; deux plaques d'espacement (11) qui sont disposées entre lesdites cartes électroniques (5) et qui présentent des passages traversants principaux correspondants (12) dans au moins certains desquels sont engagées respectivement lesdites cellules et des passages traversants secondaires correspondants (13) traversés par lesdites moyens de montage (9) ; et des moyens de positionnement desdites plaques d'espacement (11) à distance l'une de l'autre.
Patent FR-3073785-B1 (FR)
Title: Dispositif de transmission pour vehicule hybride
Inventor: LEBAS GILLES
IPC: B60K6/387
Filed: 2017-11-22
Granted: 2023-10-06
Abstract: L'invention concerne un dispositif de transmission de couple, notamment pour véhicule automobile, comprenant : - un élément d'entrée de couple, apte à être couplé en rotation à un vilebrequin d'un moteur à combustion interne, - un élément de sortie de couple, apte à être couplé en rotation à au moins un arbre d'entrée d'une boîte de vitesses et/ou à une machine électrique tournante, l'élément d'entrée de couple étant apte à pivoter par rapport l'élément de sortie de couple autour d'un axe de rotation A, - au moins un organe de rappel élastique agissant à l'encontre de la rotation de l'élément de sortie de couple par rapport à l'élément d'entrée de couple, - un embrayage, accouplant sélectivement et par friction les éléments d'entrée de couple et de sortie de couple, - un organe d'actionnement de l'embrayage comprenant un piston se déplaçant selon un axe B parallèle à l'axe de rotation A, un roulement d'actionnement et un organe de transmission de force pour transmettre un effort d'actionnement depuis le piston vers l'embrayage, l'organe de transmission étant en appui sur un élément de maintien, - un carter de protection agencé pour envelopper au moins partiellement l'élément d'entrée de couple, l'élément de sortie de couple, l'organe de rappel élastique, l'embrayage et l'organe d'actionnement de l'embrayage, un roulement de support est positionné entre l'élément de maintien de l'organe de transmission de force et le carter de protection.
Patent FR-3069261-B1 (FR)
Title: Element rayonnant modulaire et methode de fabrication d’un tel element
Inventor: THIELE WOLFGANG
IPC: F24F3/06
Filed: 2017-07-19
Granted: 2021-11-19
Abstract: L'invention concerne un élément rayonnant modulaire (1) de plafond ou de paroi pour le chauffage et/ou le rafraîchissement d'un local de bâtiment et un système rayonnant comprenant une pluralité de ces élément. L'élément radiant modulaire comprenant un tuyau (11) permettant un passage d'un fluide caloporteur à son intérieur, et une plaque en cuivre ou en aluminium (12) soudée au tuyau. L'élément rayonnant modulaire (1) comprend en outre une plaque d'habillage (14) recouvrant la plaque en cuivre ou en aluminium, la plaque d'habillage (14) comprenant des trous traversants (140) dimensionnés de sorte à laissant passer des ondes sonore au travers de la plaque d'habillage.. L'invention concerne également une méthode de fabrication de l'élément rayonnant modulaire.
Patent FR-3078538-B1 (FR)
Title: Additif flexibilisant notamment pour adhesif de structure et son procede de fabrication
Inventor: MICHAUD PHILIPPE
IPC: C09J175/04
Filed: 2018-03-01
Granted: 2020-09-11
Abstract: La présente invention concerne un nouvel additif flexibilisant, notamment pour adhésif de structure, obtenu par réaction d'un premier composant de réaction formé d'un prépolymère à base d'isocyanate et d'un second composant de réaction comportant un excès de diol cycloaliphatique sélectionné parmi des matières premières d'origine végétale pour obtenir un additif flexibilisant non toxique et biosourcé. On choisira préférentiellement un isosorbide sous la forme d'un composé unique. La synthétisation de ce nouvel additif flexibilisant, non toxique, économique, biosourcé et écoresponsable, mélangé avec une résine époxy par exemple, permet d'atteindre de manière surprenante et inattendue des performances égales voire supérieures en termes de propriétés adhésives comparativement à des résines époxy avec des additifs flexibilisants connus qui sont particulièrement toxiques.