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Patent FR-3066587-A1 (FR)
Title: Module de refroidissement et installation de gestion thermique equipee d'un tel module
Inventor: DENOUAL CHRISTOPHE
IPC: F28F9/007
Filed: 2017-05-19
Abstract: L'invention concerne un module de gestion thermique d'un dispositif de stockage d'énergie électrique, notamment pour véhicule automobile, définissant un réseau dans lequel est destiné à circuler un premier fluide caloporteur, ledit module comportant une pompe (11) pour faire circuler ledit premier fluide caloporteur dans ledit réseau, un vase (14) d'expansion et un échangeur (13) thermique. Selon l'invention, ledit module est un élément pré-assemblé, prêt à être connecté à un autre réseau dans lequel circule un second fluide réfrigérant, ledit échangeur (13) thermique assurant un transfert thermique entre lesdits premier et second fluides, lorsque ledit module est connecté audit autre réseau.
Patent FR-3067250-A1 (FR)
Title: Composition cosmetique eclaircissante
Inventor: URBAIN PIERRE-NICOLAS
IPC: A61K8/98
Filed: 2017-06-07
Abstract: La présente invention se rapporte notamment à l utilisation d une composition comprenant du miel d acacia, du miel de thym, du miel d oranger et du nectar de kniphofia. La présente invention se rapporte également à une composition destinée à être utilisée pour éclaircir la peau comprenant du miel d acacia, du miel de thym, du miel d oranger et du nectar de kniphofia. La présente invention trouve une application notamment dans les domaines cosmétique et dermatologique.
Patent FR-3055834-A1 (FR)
Title: Dispositif de refroidissement pour vehicule
Inventor: FUKUJUH TAKAYUKI
IPC: B60K11/08
Filed: 2017-09-13
Abstract: Un dispositif de refroidissement pour un véhicule (1) comprend une grille avant (12) qui inclut une portion inclinée avant prévue sur une extrémité supérieure de celle-ci. Une plaque déflectrice (40), inclinée pour qu'un plan qui s'étend de la portion inclinée arrière (43) soit orienté vers un corps de papillon (26), un tuyau d'entrée (27), et une tubulure d'admission (28) qui constituent une portion inférieure d'un tuyau d'admission, est agencée au-dessus d'un radiateur (31) en dessous d'un capot (15) et est fixée à une surface intérieure du capot (15) au-dessus du radiateur (31). Le capot (15) a un panneau intérieur (16) sur sa surface intérieure. La plaque déflectrice (40) inclut une portion bord avant (41), qui s'étend vers le bas à partir d'un bord avant de la plaque déflectrice (40), et des pieds, qui s'étendent vers le haut à partir d'une surface supérieure de la portion inclinée arrière (43).
Patent FR-3071075-A1 (FR)
Title: Dispositif pour piece d'horlogerie, mouvement horloger et piece d'horlogerie comprenant un tel dispositif
Inventor: MERCIER THOMAS
IPC: G04B17/04
Filed: 2017-09-14
Abstract: Dispositif pour pièce d'horlogerie comprenant un mécanisme (13) de forme plane comportant des premier et deuxième organes inertiels (18, 11) rotatifs reliés entre eux par une liaison de couplage (32). La liaison de couplage est disposée pour que les premier et deuxième organes inertiels tournent toujours en sens opposés avec des moments cinétiques dans un rapport de 0,9 à 1, 1.
Patent FR-3058454-A1 (FR)
Title: Determination des proprietes des tuyaux lors de l'inspection de la corrosion
Inventor: GUNER BARIS
IPC: E21B47/117
Filed: 2017-10-05
Abstract: Des systèmes et des procédés pour la détection des caractéristiques des tuyaux, comme la détection de défauts d'éléments tubulaires de fond de puits et l'estimation de l'épaisseur globale d'éléments tubulaires de fond de puits (par exemple, tuyaux tels que le cuvelage et/ou le tubage de production). Un procédé de détection de défauts peut comprendre la mise en place d'un outil de détection de défauts dans un puits de forage, dans lequel l'outil de détection de défauts comprend au moins un transmetteur et au moins un récepteur ; l'obtention de paramètres nominaux de propriétés des tuyaux ; la détermination des réponses nominales correspondant aux paramètres nominaux ; la détermination d'un profil de défaut pour une pluralité de tuyaux disposés dans un puits de forage ; la détermination de réponses associées à un défaut pour l'outil de détection d'anomalies d'après au moins les paramètres nominaux et le profil de défaut ; le calcul d'un gradient d'après au moins les réponses associées à un défaut, les réponses nominales, les paramètres nominaux et le profil de défaut ; la prise de mesures en fond de puits de la pluralité de tuyaux en utilisant l'outil de détection de défauts ; et le calcul des paramètres de la solution finale de la pluralité de tuyaux en utilisant au moins les mesures en fond de puits, les réponses nominales, le gradient et les paramètres nominaux.
Patent FR-3072522-A1 (FR)
Title: Generateur d'electricite comprenant un convertisseur a base de materiau piezoelectrique
Inventor: DELAMARE JEROME
IPC: H02N2/18
Filed: 2017-10-18
Abstract: L'invention concerne un gÃ©nÃ©rateur d'Ã©lectricitÃ© (100) comprenant un convertisseur (10) apte Ã  convertir une variation d'une Ã©nergie Ã  rÃ©cupÃ©rer en une diffÃ©rence de potentiel entre deux bornes Ã©lectriques (11,12) par accumulation de charges sur l'une ou l'autre desdites bornes (11,12). Le gÃ©nÃ©rateur (100) comprend Ã©galement un support mÃ©canique (20) pour maintenir mÃ©caniquement ledit convertisseur (10), lequel inclut un empilement de couches (9) avec au moins une premiÃšre couche (1) en un matÃ©riau piÃ©zoÃ©lectrique. Le gÃ©nÃ©rateur d'Ã©lectricitÃ© (100) comprend en outre au moins un dispositif attÃ©nuateur (40) positionnÃ© entre le convertisseur (10) et le support (20), ledit dispositif (40) comprenant un matÃ©riau prÃ©sentant des propriÃ©tÃ©s d'absorption acoustique.
Patent FR-3072984-A1 (FR)
Title: Joint d’etancheite pour facade rideau, facade rideau comportant de tels joints d’etancheite
Inventor: LASFARGUES FRANCIS
IPC: E06B3/263
Filed: 2017-11-02
Abstract: L'invention concerne un joint d'étanchéité pour une façade rideau, ledit joint d'étanchéité comportant un pied de fixation destiné à coopérer avec une rainure de fixation d'un profilé de la façade rideau, ainsi qu'une surface externe comprenant : - une partie de contact opposée audit pied de fixation, - une face latérale, dite de jonction, reliant ladite partie de contact audit pied de fixation, - une face latérale, dite d'appui, opposée à ladite face latérale de jonction. Ledit joint d'étanchéité comporte des moyens de déformation configurés pour étendre sensiblement horizontalement, dans une section transversale dudit joint d'étanchéité, ladite partie de contact au moins dans le sens allant de la face latérale d'appui vers la face latérale de jonction, lorsqu'une pression, sensiblement dirigée de ladite partie de contact vers ledit pied de fixation, est exercée sur ladite partie de contact.
Patent FR-3073646-A1 (FR)
Title: Procede de regulation dynamique de stationnement, borne de paiement et systeme de regulation de stationnement associes
Inventor: LAGNIE DAVID
IPC: G07F17/24
Filed: 2017-11-16
Abstract: Procédé de régulation dynamique de stationnement, à partir d'un ensemble de borne(s) de paiement (4) disposée(s) en voirie pour la vente et la délivrance d'au moins de titres de stationnement associés chacun à un droit de stationnement sur une place de stationnement, le procédé comprend les étapes suivantes mises en œuvre par chaque borne de paiement munie d'un dispositif de capture de données (40) configuré pour capter des données représentatives de l'occupation des place(s) de stationnement à proximité : - captation des données représentatives de l'occupation des place(s) de stationnement à proximité de ladite borne à l'aide du dispositif de capture ; - obtention d'un droit de stationnement actualisé en fonction d'une occupation des places déterminée en fonction d'au moins lesdites données captées et délivrance d'au moins un titre de fonctionnement en fonction dudit droit de stationnement actualisé.
Patent FR-3073985-A1 (FR)
Title: Procede de raccordement d'une cosse de conducteur electrique sur un dispositif electrique et boitier de protection d'une cosse associe
Inventor: TREDAN ERIC
IPC: H01R13/447
Filed: 2017-11-17
Abstract: Procédé de raccordement d'une cosse de conducteur électrique sur un dispositif électrique, la cosse (2) étant intégrée dans un boîtier de protection (1) comprenant un dispositif de verrouillage apte à maintenir la cosse (2) dans le boîtier de protection (1) et configuré pour être déverrouillable par couplage d'une interface de couplage (4) du boîtier de protection (1) et du dispositif électrique (5) sur lequel la cosse (2) est apte à être raccordée. Le procédé comprend une étape de couplage de l'interface de couplage (4) du boîtier de protection (1) et du dispositif électrique (5).
Patent FR-3074478-A1 (FR)
Title: Systeme de controle de limitation de puissance d'alimentation electrique d'une charge electrique d'un aeronef
Inventor: BRADIER MATTHIEU
IPC: B64D41/00
Filed: 2017-12-01
Abstract: Un aéronef comporte une pluralité de charges électriques (90, 91, 92) et un système d'alimentation électrique (150) adapté pour alimenter électriquement la pluralité de charges électriques (90, 91, 92). Un système (170) de contrôle de limitation de puissance d'alimentation électrique d'une charge électrique contrôlée (90) implémente une fonction de gestion dynamique de charge électrique (180) comportant : des moyens pour obtenir en temps-réel, grâce à une sonde (110), une information représentative d'une valeur de puissance instantanée délivrée par le système d'alimentation électrique ; des moyens pour comparer l'information représentative de la valeur de puissance instantanée avec une information représentative d'une valeur de puissance nominale d'alimentation électrique définie pour le système d'alimentation électrique (150), et des moyens pour définir une valeur de consigne de limitation de puissance électrique (185) à appliquer à la charge électrique contrôlée (90), en fonction d'une différence entre la valeur de puissance instantanée et la valeur de puissance nominale. Ainsi, l'utilisation des capacités d'alimentation électrique du système d'alimentation électrique est optimisée.
Patent FR-3075183-A1 (FR)
Title: Emballage pour tablette chloree
Inventor: SANCHEZ MARYLINE
IPC: C11D17/00
Filed: 2017-12-15
Abstract: La présente invention a pour objet un emballage étanche comprenant au moins une tablette enveloppée unitairement dans un film polymérique, caractérisée en ce que la tablette comprend de 5 % à 100 % d'agent libérant du chlore actif, ainsi que son procédé de préparation.
 La présente invention a également pour objet l'utilisation d'un film polymérique pour envelopper unitairement une tablette destinée à être placée dans un emballage étanche, caractérisée en ce que la tablette comprend de 5 % à 100 % d'agent libérant du chlore actif.
Patent FR-3075952-A1 (FR)
Title: Systeme de detection du depassement d'un seuil determine de quantite de contenu dans un contenant
Inventor: LEBUFFE GILLES
IPC: G01F23/26
Filed: 2017-12-22
Abstract: La présente invention se rapporte à un système (1) de détection du dépassement d'un seuil (S) déterminé de quantité (Q) de contenu dans un contenant (20) comprenant d'une part un dispositif de détection (10) comprenant un socle (11) comportant un capteur capacitif (13), une plaque métallique (17) et un aimant (16), et d'autre part un contenant (20) comportant un insert (22) ferromagnétique agencé pour interagir avec l'aimant (16).
Patent FR-3080754-A1 (FR)
Title: Table culinaire autonome utilisation et procede de fabrication
Inventor: BELLEVILLE RACHEL
IPC: A47B77/08
Filed: 2018-04-23
Abstract: L'invention concerne une table culinaire autonome, son utilisation ainsi que son procédé de fabrication.
Patent FR-3077269-A1 (FR)
Title: Ensemble pour aeronef comprenant une structure primaire de mat d'accrochage fixee a un caisson de voilure a l'aide d'une liaison boulonnee
Inventor: LAFONT LAURENT
IPC: B64D27/26
Filed: 2018-02-01
Abstract: L'invention concerne un ensemble (100) pour un aéronef et comportant : - une aile (102) comprenant un caisson de voilure en partie réalisée à l'aide d'un longeron avant (106), - un mât d'accrochage (110) agencé sous l'aile (102) et comportant une structure primaire (112) en forme de caisson primaire présentant un longeron supérieur (120) s'étendant au moins en partie sous le caisson de voilure (104) et présentant une fente (402), un longeron inférieur, des panneaux latéraux (124) et une nervure transversale de renfort (126), dite nervure de fixation, dont une partie inférieure est logée et fixée à l'intérieur de la structure primaire (112) et dont une partie supérieure (130) traverse la fente (402), - des moyens de fixation (180) qui assurent la fixation de la partie supérieure (130) au longeron avant (106) et où les moyens de fixation comportent une pluralité de boulons de fixation (302) où chaque boulon de fixation (302) fixe la partie supérieure (130) au longeron avant (106) et présente son axe perpendiculairement à la nervure de fixation (126). Un tel ensemble permet d'approcher au plus près la structure primaire du mât d'accrochage de l'aile.
Patent FR-3063565-A1 (FR)
Title: Procede et installation de suppression de bruits parasites contenu dans des signaux audio et commande vocale d'appareil
Inventor: BERUS BERNARD
IPC: H04B15/02
Filed: 2018-02-23
Abstract: Installation de suppression de bruits parasites comprenant : - un module de saisie (55) pour saisir l'état de fonctionnement d'au moins un composant (11, 12, 13, 14, 21, 22, 23, 24, 25) générant des bruits dans un état de fonctionnement, - un module de commande (54) pour générer des paramètres de commande (540) selon l'état de fonctionnement saisi, et - un module de traitement de signal (53) pour traiter le signal audio (510) en fonction d'un mode de traitement commandé par les paramètres de commande (540), pour émettre un signal audio utile (530) résultant du traitement.
Patent FR-3080003-A1 (FR)
Title: Composition dermatologique facilitant la reparation de la peau
Inventor: TRONCHIN-JAMES CEDRIC
IPC: A01P1/00
Filed: 2018-04-11
Abstract: La présente invention concerne une composition dermatologique utile pour faciliter la réparation des lésions épidermiques superficielles. Cette composition dermatologique est caractérisée en ce qu'elle comprend une poudre anti-bactérienne de polyamide comprenant un sel d'ammonium quaternaire.
Patent FR-3082416-A1 (FR)
Title: Module et module terminal pour plaque osseuse modulaire, plaque osseuse modulaire ainsi constituee et systeme comprenant la plaque
Inventor: DESTAINVILLE ARNAUD
IPC: A61B17/68
Filed: 2018-06-19
Abstract: Module pour plaque osseuse modulaire, présentant une partie de couplage mâle, une partie de couplage femelle, et un corps intermédiaire s'étendant entre la partie de couplage mâle et la partie de couplage femelle, ladite partie mâle, respectivement femelle, étant agencée pour coopérer avec, une partie femelle, respectivement partie mâle, d'un deuxième module pour plaque osseuse modulaire, la partie de couplage mâle présentant un tenon et la partie de couplage femelle présentant une mortaise, et la partie de couplage mâle et la partie de couplage femelle présentant des évidements et, lorsque la partie de couplage femelle reçoit une partie de couplage mâle d'un deuxième module pour plaque osseuse, les évidements respectifs de la partie de couplage femelle du module et de la partie de couplage mâle du deuxième module forment un trou, dit d'assemblage, ledit trou d'assemblage étant traversant depuis la surface supérieure de la partie de couplage femelle et jusqu'à la surface inférieure de la partie de couplage femelle, et ledit trou d'assemblage traversant le tenon de la partie de couplage mâle et la mortaise de la partie de couplage femelle.
Patent FR-3085152-A1 (FR)
Title: Dispositif d'ouverture par traction et gaine d'emport de charge equipee d'un tel dispositif d'ouverture par traction
Inventor: GOMIS CHRISTIAN
IPC: B64D17/38
Filed: 2018-08-27
Abstract: Dispositif d'ouverture par traction comprenant au moins une bouderie à fermeture (5), notamment une bouderie à fermeture à ressort (5), reliée à au moins un moyen de préhension (6) par l'intermédiaire d' au moins une corde (8a, 8b), et comprenant un levier de libération configuré pour être déclenché par application d'une force selon une direction prédéfinie d'ouverture,     le dispositif d'ouverture comprenant également au moins un guide (9a,9b,9c) pour la corde (8a, 8b) configuré pour rediriger un effort de traction appliqué sur le moyen de préhension (6) lorsque l' ouverture est requise, vers la bouderie à fermeture (5) reliée à la corde, selon la direction prédéfinie.
Patent FR-3085428-A1 (FR)
Title: Dispositif de chauffage de gaz d'echappement, notamment pour un moteur a combustion
Inventor: TOURNIER CHRISTOPHE
IPC: F01N3/20
Filed: 2018-09-03
Abstract: Le dispositif de chauffage (10) comporte un cadre de support (14) délimitant un passage pour les gaz, et au moins un élément conducteur (18) s'étendant entre deux extrémités et agencé dans le passage, chaque élément conducteur (18) étant relié à chacune de ses extrémités à une électrode (20) respective. Il comporte au moins une plaque (26, 28, 30) de support de chaque élément conducteur (18), solidarisée au cadre de support (14).
Patent FR-3086142-A1 (FR)
Title: Ingredient alimentaire comprenant un extrait d'ulva sp, son utilisation pour emulsifier les produits alimentaires, et produits alimentaires le comprenant.
Inventor: DA CRUZ TONY
IPC: A23L33/10
Filed: 2018-09-25
Abstract: Ingrédient alimentaire pour incorporation dans les compositions alimentaires comprenant un extrait d'Ulva sp et optionnellement des fibres végétales. Ccomposition alimentaire comprenant cet ingrédient alimentaire. Utilisation de cet ingrédient alimentaire pour améliorer les propriétés émulsifiantes des compositions alimentaires le comprenant. L'extrait d'Ulva sp présente des propriétés émulsifiantes, satisfaisantes et une innocuité démontrée pour son utilisation dans l'alimentation humaine.
Patent FR-3087326-A1 (FR)
Title: Organe d'application d'un produit a deux types d'elements d'application intercales, dispositif de conditionnement et d'application comprenant un tel organe d'application et procede de fabrication dudit organe d'application
Inventor: BERHAULT ALAIN
IPC: A46B3/00
Filed: 2018-10-17
Abstract: Organe d'application (10) pour appliquer un produit sur des fibres kératiniques, notamment sur des cils, comprenant :
    - une âme (11) en matière polymérique,
    - des premiers éléments d'application (12) s'étendant en saillie à partir de l'âme (11) et venus de matière avec ladite âme (11), et
    - des deuxièmes éléments d'application (13) s'étendant en saillie à partir de l'âme (11) et distincts des premiers éléments d'application (12).
    Lesdits premiers et deuxièmes éléments d'application (12, 13) sont agencés en au moins deux enroulements hélicoïdaux disposés de façon alternée le longe de l'axe longitudinal (X2-X2') de l'âme (11).
Patent FR-3080119-A1 (FR)
Title: Etendoir a linge
Inventor: NASSIF DHIYA
IPC: D06F57/06
Filed: 2018-04-16
Abstract: L'invention concerne un étendoir à linge (1), comportant : - une structure (5, 6), - un ensemble de panneaux (2), montés sur ladite structure, chaque panneau comportant un ensemble de fils (3), et - un ensemble d'articulations (8), permettant l'articulation de l'étendoir à linge entre une position déployée et une position repliée. Chaque articulation comporte : - une partie mâle et une partie femelle, la partie mâle étant destinée à être insérée dans la partie femelle, et - des éléments de montage, destinés à relier la partie mâle et la partie femelle, de manière à permettre une rotation d'un angle prédéfini entre la partie mâle et la partie femelle.
Patent FR-3090833-A1 (FR)
Title: Appareil et procédé pour séparer un gaz riche en CO2 par distillation et/ou condensation partielle à température subambiante
Inventor: KHAN OUMAR
IPC: B01D3/32
Filed: 2018-12-19
Abstract: Dans un procédé de séparation d’un courant d’alimentation comprenant du CO2, un gaz (7) dérivé de ce courant se condense partiellement dans un échangeur de chaleur (12) dans lequel le courant d’alimentation circule dans des tubes ou entre des plaques, les tubes ou les plaques étant plongés dans un bain de CO2 liquide à une température inférieure à -43°C qui se vaporise partiellement, au moins les deux tiers du liquide d’un système de séparation en aval de l’échangeur de chaleur étant envoyé au bain. Figure de l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3090406-A1 (FR)
Title: Appareil de fabrication, machine à mélange et/ou dispositif de réception pour la fabrication d’une composition à partir d’un mélange de formulations
Inventor: MAISONNEUVE MARTIAL
IPC: B01F23/70
Filed: 2018-12-21
Abstract: La présente invention concerne une machine à mélange (6) configuré pour recevoir un dispositif de réception (5) afin de former une machine à mélange (6), l’appareil de fabrication comprenant - un support (31) définissant un logement de réception (32), le logement de réception (32) comprenant un premier emplacement de réception configuré pour recevoir une première capsule (3) déformable et un deuxième emplacement de réception, configuré pour recevoir une deuxième capsule (4) déformable, les première et deuxième capsules (3,4) étant destinées à être reliées fluidiquement entre elles et contenant respectivement une première formulation et une deuxième formulation,- un système d’actionnement (35) mobile par rapport au support (31) à l’intérieur du logement de réception (32), comprenant* un premier organe d’actionnement (37) positionné sur un côté du logement de réception (32), et mobile à l’intérieur de celui-ci, afin de transmettre un effort de pression sur la première capsule (3), selon une première course d’actionnement (C37),* un deuxième organe d’actionnement (38), positionné sur un autre côté, préférablement opposé, du logement de réception (32), et mobile à l’intérieur de celui-ci, afin de transmettre un effort de pression sur la deuxième capsule (4), selon une deuxième course d’actionnement (C38),dans laquelle la première course d’actionnement (C37) a une longueur différente de la deuxième course d’actionnement (C38). Figure pour l’abrégé : Fig. 8A
Patent FR-3092282-A1 (FR)
Title: Système de recharge en énergie d’appareils électriques, notamment de véhicules à traction électrique, et câble de connexion utilisable pour un tel système
Inventor: MARTINEZ JÉRÉMY
IPC: H02J7/00
Filed: 2019-01-31
Abstract: Ce système de rechargement en énergie électrique comporte au moins une borne de connexion (10) rattachée à un bâti (11) qui est munie :    - d’au moins un connecteur de borne (12) pour un câble de connexion (15) formé, entre autres de fils conducteurs destinés à être reliés auxdits véhicules en vue d’effectuer leur charge à partir d’une source d’énergie (17),    - d’un ensemble de gestion (20) pour gérer le fonctionnement dudit système.    Il est prévu un code d’identification (CID) rattaché audit câble de connexion (15) et des moyens de transmission (22) pour transmettre ce code audit ensemble de gestion (20) en vue d’autoriser notamment la charge du véhicule rattaché audit câble de connexion.     Application : recharge de véhicules électriques Figure 1
Patent FR-3092876-A1 (FR)
Title: Dispositif de blocage en rotation d’une soufflante carenee de turbomachine
Inventor: DESREUMAUX ANTOINE PATRICE MARIE
IPC: F02K3/04
Filed: 2019-02-15
Abstract: Dispositif (10) de blocage en rotation d’une soufflante (12) carénée de turbomachine (14), cette soufflante étant solidaire en rotation d’un cône d’entrée (16) et étant entourée par un carter de soufflante (18), le dispositif étant configuré pour être logé à l’intérieur du carter, lorsque la turbomachine est à l’arrêt, et à être démonté et retiré de la turbomachine avant son fonctionnement, le dispositif comportant : - une coiffe (24) configurée pour prendre appui sur le cône d’entrée, et - au moins une branche (25) reliée à la coiffe et configurée pour prendre appui sur une surface interne (18c) du carter, le dispositif étant en outre configuré pour que les forces d’appui générées par la coiffe et la branche respectivement sur le cône d’entrée et le carter, soient suffisantes pour éviter une rotation libre de la soufflante par effet « windmilling ». Figure pour l'abrégé : 4