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Patent FR-3075812-B1 (FR)
Title: Composition combustible issue de la biomasse, utilisation d'une composition issue de la biomasse comme combustible et procede de preparation.
Inventor: HAVIL PATRICK
IPC: C11B3/06
Filed: 2017-12-21
Granted: 2020-06-05
Abstract: La présente invention concerne une composition combustible issue de la biomasse, notamment de la biomasse liquide, et un procédé de préparation de cette composition combustible. La composition combustible comprend : - de 10 à 50 % en masse de poix d'huile de tall, - au moins un composé issu du traitement de bois, notamment de bois résineux, choisi parmi un composé dérivé d'un terpène et un ester de colophane. Cette composition combustible est particulièrement adaptée pour être brûlée dans des installations industrielles de combustion.
Patent FR-3068876-B1 (FR)
Title: Element pour realiser une pince vasculaire et pince vasculaire ainsi realisee
Inventor: RENARD JEAN-BAPTISTE
IPC: A61B17/122
Filed: 2017-07-12
Granted: 2021-06-11
Abstract: La présente invention concerne les éléments pour réaliser une pince vasculaire, ainsi que les pinces vasculaires réalisées avec ces éléments L'élément selon l'invention se caractérise essentiellement par le fait qu'il comporte une plaque de support 10, une patte de pince 12 comportant une face de préhension 13, des moyens pour solidariser cette patte de pince avec la tranche 15 de la plaque 10, deux cavaliers 21, 22 sensiblement identiques, chaque cavalier ayant sensiblement la forme d'un secteur de cylindre d'une épaisseur Ep et comportant un orifice traversant 23, 24 d'axe parallèle à la génératrice du cylindre, et des moyens pour solidariser les deux cavaliers et la plaque 10 de façon que les axes des deux orifices 23, 24 soient situés sur une même droite 31 perpendiculaire à la patte 12 et que les faces en regard 25, 26 des deux cavaliers 21, 22 soient distantes l'une de l'autre d'une valeur égale à l'épaisseur Ep.
Patent FR-3071158-B1 (FR)
Title: Dispositif de diffusion olfactive synchronisee, portatif ou fixe, a usage individuel ou collectif
Inventor: JUVING BRUNET ALEXANDRE
IPC: G05B15/00
Filed: 2017-09-21
Granted: 2021-02-12
Abstract: Le but de l'invention décrite ci-après apporte une modalité applicative aux commerces alimentaires et de beauté et donc doit être entendu comme un brevet applicatif du dépôt INPI n° FR1770965 dénommé sous le nom de marque SNIFFY n° INPI 4367778 qui propose de résoudre les problèmes et limites de l'art antérieur telles que citées dans les commentaires sur l'état de l'art. Le présent dépôt de brevet applicatif correspond aux modèles SNIFFY MARKET n° INPI 4387879. Il postule qu'il n'existe pas de dispositif portatif autonome ou structurel (fixe) qui permette une génération ou synthèse d'une ambiance composites d'odeurs liées et adaptée aux circonstances extérieures, notamment par des objets connectés à travers des médias publicitaires, des objets fonctionnels connectés ou une position relative établi par un système électronique ou des applications distantes ou intégrées dans le dispositif lui-même. Par ailleurs les dispositifs existants ne sont pas adaptables rapidement au niveau industriel pour l'utilisation des conditionnements existants de parfum et n'utilisent qu'un seul moyen souvent propriétaire. De plus le problème de la persistance des odeurs et la gestion de la perception de l'utilisateur n'est pas pris en compte, que ce soit pour la gestion de la sensibilité du dispositif aux odeurs d'ambiance ou pour l'analyse de la réaction d'un client ou consommateur. Afin de prendre en compte ces différentes exigences qui permettront un développement industriel et commercial du concept de génération d'odeur portatif, il est décrit dans la présente invention les solutions selon l'inventeur. Il est décrit ci-après un dispositif pour diffuser des substances volatiles dans l'air, et plus particulièrement fonctionnel propre à sélectionner, actionner puis diffuser un liquide parfumé ou odoriférant encapsulé et disposé dans au moins une cartouche rechargeable ou consommable multi-capsules objet correspondant aux parties B des figures (1), (2), (3) et (4) dans un environnement applicatif d'activités de grande surface commerciale alimentaire ou de beauté, et notamment les grandes surfaces de distribution et les grandes surfaces spécialisées pour permettre une communication augmentée et multi-sensorielle .
Patent FR-3077414-B1 (FR)
Title: Aimant unitaire a configuration ovoide et structure d'aimant a plusieurs aimants unitaires
Inventor: Ravaud Romain
IPC: H01F41/02
Filed: 2018-01-26
Granted: 2022-03-11
Abstract: La présente invention concerne un aimant unitaire (1) de forme allongée, présentant un contour au moins partiellement ovoïde en comportant une première portion (1a) formant corps de l'aimant unitaire (1) présentant une plus grande section et s'étendant sur une plus grande longueur de l'aimant unitaire (1) qu'au moins une deuxième portion (1b) d'extrémité longitudinale pointant vers une extrémité longitudinale associée de l'aimant en diminuant de section en se rapprochant de l'extrémité longitudinale.
Patent FR-3083807-B1 (FR)
Title: Amelioration de l'essai pressiometrique menard par utilisation d'une nouvelle sonde tricellulaire nommee type h
Inventor: FAY ARNAUD PAUL CHRISTOPHE
IPC: E21B49/00
Filed: 2018-07-13
Granted: 2020-06-12
Abstract: L'essai pressiométrique Ménard, très utilisé en France dans le domaine de la géotechnique, donne souvent des résultats des paramètres (module E, pression limite PI et pression de fluage Pf) très inférieurs à ce qu'ils devraient être si l'essai était confiné. Le confinement de l'essai permettra d'obtenir des résultats plus représentatifs des caractéristiques mécaniques intrinsèques du massif de sol. Ce confinement est amélioré par l'emploi d'une nouvelle sonde tricellulaire, l'invention, caractérisée par un dispositif de serrage et d'étanchéité des gaines en caoutchouc de ces trois cellules. Ce dispositif original est situé à l'intérieur. Il permet que la cellule centrale de mesure de la déformation du sol soit encadrée par deux cellules de confinement gonflées à la même pression que la cellule centrale et séparées de celle-ci par un anneau métallique d'environ un centimètre de diamètre. L'ensemble des trois cellules équipées par des gaines en caoutchouc sera protégé, pour l'introduction de la sonde dans un forage, par une cellule de garde gonflée à l'azote et munie d'une gaine renforcée. Cette sonde reste à fabriquer et à tester. Dans une première phase de tests, les modalités d'essai seront similaires à celles de l'essai pressiométrique normal Ménard afin de comparer les résultats.
Patent FR-3078685-B1 (FR)
Title: Dispositif et procedes d'avitaillement d'un aeronef
Inventor: BECK CLAUDE
IPC: B67D7/42
Filed: 2018-03-06
Granted: 2020-03-27
Abstract: Dispositif d'avitaillement d'un aéronef, ce dispositif comprenant un conduit (40) de circulation de carburant dont l'extrémité aval (43) est équipée d'un accrocheur d'aile (42) pour son raccordement sur un orifice d'entrée d'un réservoir de carburant de l'aéronef. Cet accrocheur d'aile comprend un corps (421), une soupape frontale (422) mobile par rapport au corps. L'accrocheur d'aile (42) comprend au moins un organe (701) de détection de la position de la soupape frontale (422) et un système électrique ou électronique de transmission, vers une unité de traitement d'un signal représentatif de la position de la soupape frontale (422) détectée par l'organe de détection (701).
Patent FR-3080189-B1 (FR)
Title: Dispositif de geo-localisation d'un objet mobile
Inventor: DENIS RICHARD
IPC: H04W84/12
Filed: 2018-04-16
Granted: 2020-03-13
Abstract: L'invention concerne un dispositif de géo-localisation (DISP) configuré pour : - calculer au moins une position primaire (POS1) et au moins un paramètre primaire (IP1) associé ; - recevoir des messages (M) envoyés par au moins un transmetteur (DIFF) lorsque le dispositif de géo-localisation (DISP) est dans une phase de convergence (ph) ; - à partir d'une partie desdits messages (M) reçus, déterminer une position secondaire (POS2) dudit objet mobile (V1) et au moins un paramètre secondaire (IP2) associé ; - en fonction d'une comparaison dudit au moins un paramètre secondaire (IP2) avec au moins un seuil (TH), utiliser ladite position secondaire (POS2) comme paramètre d'entrée pour le calcul de ladite position primaire (POS1) suivante.
Patent FR-3081137-B1 (FR)
Title: Dispositif de fixation d'un objet dans un vehicule automobile
Inventor: FORGET JOHNNY
IPC: B60R7/00
Filed: 2018-05-16
Granted: 2021-05-07
Abstract: Dispositif de fixation (14) d'un objet dans un véhicule automobile, comportant : - un support (20), comprenant au moins une fente (30), - une sangle (22), traversant la fente (30), et - au moins un élément de maintien (24) destiné à maintenir un premier tronçon (32) de la sangle (22) en regard d'une première face (26) du support (20). Le premier tronçon (32) de la sangle (22) présente au moins une boucle (36), l'élément de maintien (24) étant inséré dans la boucle (36).
Patent FR-3081547-B1 (FR)
Title: Dispositif de stockage d'explosif
Inventor: LAUBIE CHARLES
IPC: F42B39/26
Filed: 2018-05-22
Granted: 2020-07-24
Abstract: Un dispositif de stockage d'explosif 2 comprend un caisson 4 et un tiroir 6 montés coulissants l'un par rapport à l'autre selon une direction principale X, chacun de forme sensiblement parallélépipédique, et comprenant chacun cinq faces fermées et une face ouverte 8, 14. La face ouverte 8 du caisson 4 est orthogonale à ladite direction principale X et les faces ouvertes 8, 14 du tiroir 6 et du caisson 4 sont orthogonales. Le tiroir 6 est apte à contenir un objet. Le caisson 4 et le tiroir 6 sont verrouillables l'un par rapport à l'autre. Le caisson 4 et le tiroir 6 comprennent chacun un assemblage dissipateur comprenant une pluralité de tubes profilés, où les faces fermées du tiroir 6 et du caisson 4 sont chacune recouvertes par leurs assemblages dissipateurs respectifs, l'assemblage dissipateur du caisson 4 est fixé à l'intérieur dudit caisson 4, et les tubes profilés sont empilés.
Patent FR-3083722-B1 (FR)
Title: Turbine pour dispositif de projection de fluide, dispositif de projection de fluide, ainsi qu'ensemble comprenant un tel dispositif et un outil
Inventor: VANZETTO DENIS
IPC: B05B3/10
Filed: 2018-07-13
Granted: 2020-10-09
Abstract: L'invention concerne également une turbine (25) pour dispositif (20) de projection de fluide comprenant un corps (50) et un rotor (45) entraînant un bol (30) en rotation autour d'un axe, la turbine (25) comportant un tube monté coaxialement au corps (50) et destiné à être monté coaxialement à la jupe (35), une première portion étant entourée par le corps de turbine (50), une deuxième portion étant entourée par la jupe (35) et décalée selon la direction aval (D2) par rapport à la première portion, le tube étant mobile en rotation autour de l'axe (A) par rapport au corps (50), le corps (50) empêchant une translation du tube parallèlement à l'axe, la deuxième portion présentant, sur la face externe, un premier filetage engageant un deuxième filetage ménagé sur la jupe (35) pour plaquer la jupe (35) contre le corps de turbine (50).
Patent FR-3084621-B1 (FR)
Title: Systeme de propulsion pour vehicule electrique
Inventor: MARECHAL OLIVIER
IPC: F16H1/00
Filed: 2018-08-03
Granted: 2021-09-10
Abstract: Système de propulsion (1) pour véhicule électrique, comprenant :     - un premier moteur électrique de propulsion (10), comprenant un stator et un rotor mobile en rotation autour d'un axe, ce rotor ayant un premier arbre de sortie définissant une première sortie en couple (S1) de ce premier moteur électrique (10) d'un côté du stator et une deuxième sortie en couple (S2) de ce premier moteur électrique (10) disposée d'un autre côté du stator, ces deux sorties en couple (S1, S2) étant axialement opposées,     - un deuxième moteur électrique de propulsion (11), comprenant un stator et un rotor mobile en rotation autour d'un axe, ce rotor ayant un deuxième arbre de sortie avec au moins une sortie en couple (S1', S2'),     - un premier réducteur (21) présentant un premier rapport de réduction,     - un deuxième réducteur (23) présentant un deuxième rapport de réduction, et     - un troisième système de couplage (35), qui est sélectif ou non, de la deuxième sortie en couple (S2) du premier moteur électrique (10) avec la sortie en couple (S1', S2') du deuxième moteur électrique (11).
Patent FR-3091676-B1 (FR)
Title: Module autonome pour recharger un véhicule électrique et son procédé de fonctionnement
Inventor: COURREGES JACQUELINE
IPC: H02J7/35
Filed: 2019-01-14
Granted: 2021-05-28
Abstract: Module (30) autonome pour recharger un véhicule électrique, ce module comprenant :- des panneaux photovoltaïques (20), chacun de ces panneaux étant configuré pour générer en sortie une puissance électrique en fonction d’une énergie lumineuse reçue,- au moins une unité (36) de gestion locale comportant des entrées (36a) reliées à des sorties (20a) des panneaux, - au moins une unité (38) de commande centrale configurée pour commander l’unité de gestion locale,- au moins une batterie de stockage (32) reliée à des sorties (36b, 36c) de l’unité de gestion locale et configurée pour stocker la puissance électrique globale sans conversion préalable DC/AC et/ou AC/DC de la puissance électrique globale, et- au moins un chargeur (34) relié à la batterie de stockage et configuré pour être raccordé à un véhicule électrique. Figure pour l'abrégé : 4
Patent FR-3092517-B1 (FR)
Title: Moule de fabrication d’un ensemble d’insonorisation de véhicule automobile et procédé de fabrication associé
Inventor: LANGINY MICHEL
IPC: B60R13/08
Filed: 2019-02-11
Granted: 2021-02-19
Abstract: Moule de fabrication d’un ensemble d’insonorisation de véhicule automobile et procédé de fabrication associé L’invention concerne un moule (30) de fabrication d’un ensemble d’insonorisation de véhicule automobile, comprenant un premier demi-moule (32) et un deuxième demi-moule (34) définissant entre eux un espace interne, l’espace interne étant destiné à recevoir une première couche (14) comprenant un matériau thermoplastique, l’espace interne comportant une partie libre (46) s’étendant entre la première couche (14) et l’un du premier demi-moule (32) et du deuxième demi-moule (34), la partie libre (46) étant propre à recevoir un précurseur d’une mousse destinée à former une couche absorbante. Le deuxième demi-moule (34) comprend au moins une nervure (56) faisant saillie en direction du premier demi-moule (32), chaque nervure (56) s’étendant le long d’un contour externe de l’espace interne, chaque nervure (56) étant destinée à venir en contact contre la première couche (14). Figure pour l'abrégé : Figure 3
Patent FR-3092810-B1 (FR)
Title: Dispositif d’habillage pour vehicule
Inventor: BERTH STÉPHANE
IPC: B62D35/02
Filed: 2019-02-20
Granted: 2021-01-22
Abstract: Dispositif d’habillage (10) pour véhicule (20), comprenant au moins une première interface de fixation (11) destinée à venir se plaquer, lors d’un assemblage du dispositif d’habillage audit véhicule, contre une seconde interface de fixation (21) solidaire du véhicule (20), caractérisé en ce qu’il comprend en outre au moins une saillie (15) de détrompage et/ou de guidage configurée : - pour assister ledit assemblage, selon un mouvement de translation (H) du dispositif d’habillage (10) parallèlement à un plan d’assemblage (P) desdites interfaces de fixation (11, 21), et - pour espacer lesdites première et seconde interfaces de fixation (11, 21) l’une de l’autre lors d'une phase de l’assemblage dudit dispositif d’habillage (10) au véhicule (20). Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 9
Patent FR-3094446-B1 (FR)
Title: Boîtier de maintien d’au moins un câble
Inventor: HALACZKIEWICZ FABRICE
IPC: H02G3/06
Filed: 2019-03-27
Granted: 2021-07-16
Abstract: Boîtier de maintien d’au moins un câble L’invention concerne un boîtier (1) de maintien comportant une embouchure (2) et un débouché (3) destinés à un passage d’un câble à l’intérieur du boîtier (1), un conduit (6) interne au boîtier (1) reliant l’embouchure (2) au débouché (3). Le boîtier (1) est en deux parties (1a, 1b) avec des moyens d’articulation (5) des deux parties (1a, 1b) l’une avec l’autre entre une position ouverte et une position fermée du boîtier (1), une première partie (1a) comprenant des moyens de solidarisation (9) coopérant avec des moyens complémentaires (9a) portés par une deuxième partie (1b) en position fermée du boîtier (1), les deux parties (1a, 1b) délimitant intérieurement le conduit (6) en position fermée, le conduit (6) étant de forme courbe en reliant l’embouchure (2) et le débouché (3) désalignés l’un par rapport à l’autre dans une direction transversale au boîtier (1). Figure de l’abrégé : FIGURE 1
Patent FR-3095359-B1 (FR)
Title: Dispositif pour la préhension, la tenue en main et le maniement des boitiers d'appareils de saisie visualisation.
Inventor: MOSTEFAÏ YOUCEF
IPC: B25J1/02
Filed: 2019-04-29
Granted: 2022-05-13
Abstract: Dispositif pour la préhension, la tenue en main et le maniement des boîtiers d’appareils de saisie-visualisation.   L’invention concerne un dispositif permettant de prendre d’une seule main les boîtiers (3) d’appareils en un ou deux volets au dos (31) desquels il est fixé, et dans un logement (2) desquels il peut s’escamoter.  Il est constitué de deux parties en « T » (1), une tige (12) s’insérant entre les doigts de la main venant se poser à plat sur le dos (31) du boîtier (3) sur lequel ladite tige (12) est fixée, et une seconde, la tête (11), qui se retrouve contre le dessus de la main, ce qui aboutit à une solidarisation de l’appareil et de la main dispensant celle-ci de tout effort, tout en la rendant disponible pour des tâches annexes.  Le dispositif selon l’invention est particulièrement destiné à l’utilisation des tablettes, livres électroniques et micro-ordinateurs.  Figure pour l’abrégé : fig. 17
Patent FR-3098134-B1 (FR)
Title: Procédé de purification de nanofils métalliques
Inventor: SIMONATO JEAN-PIERRE
IPC: B82Y40/00
Filed: 2019-07-02
Granted: 2021-07-02
Abstract: Procédé de purification de nanofils métalliques La présente invention concerne un procédé de purification de nanofils métalliques comprenant au moins les étapes consistant en :(i) disposer d’une suspension de nanoobjets métalliques dans un milieu solvant hydroalcoolique présentant une viscosité à 25 °C strictement inférieure à 10 mPa.s, lesdits nanoobjets métalliques incluant des nanofils fins et des nanoparticules annexes, distinctes desdits nanofils fins ;(ii) ajouter à ladite suspension de nanoobjets métalliques des nanoparticules d’oxyde(s) métallique(s) ou métalloïde(s), de diamètre inférieur ou égal à 50 % du diamètre moyen des nanofils ;(iii) laisser la suspension de nanoobjets métalliques supplémentée avec lesdites nanoparticules d’oxyde(s) métallique(s) ou métalloïde(s), décanter dans des conditions propices à la précipitation desdits nanofils métalliques fins ; et(iv) récupérer le décantât à base desdits nanofils métalliques fins.
Patent FR-3098861-B1 (FR)
Title: Procédé de détection de ratés de combustion d'un moteur thermique
Inventor: TROPEE MARTIN
IPC: F02P9/00
Filed: 2019-07-15
Granted: 2021-07-16
Abstract: La présente invention porte sur un procédé de détection de ratés de combustion d'un moteur thermique comportant: - une étape d'acquisition d'un signal temporel issu d'un capteur de cliquetis, - une étape de transformation du signal temporel en un spectre fréquentiel (Sfreq) comportant notamment une raie fréquentielle (FC) correspondant à une fréquence de combustion du moteur thermique et une pluralité de raies fréquentielles correspondant à des harmoniques (H1) de la fréquence de combustion, - une étape de mesure, à une amplitude prédéterminée (S1), d'une largeur d'une raie fréquentielle (L(S1)), - une étape de comparaison de la largeur de la raie fréquentielle (L(S1)) avec une valeur de référence, et - une étape de déduction de la présence ou non de ratés de combustion en fonction du résultat de cette comparaison. Figure 3
Patent FR-3100833-B1 (FR)
Title: Coffre de volet roulant et dispositif de fermeture comprenant un tel coffre
Inventor: GRIMAULT GÉRARD
IPC: E06B9/17
Filed: 2019-09-12
Granted: 2022-08-05
Abstract: Coffre (1) de volet roulant comprenant des faces (2, 3, 4, 5, 6) dont deux faces (6) d’extrémité, délimitant entre elles une cavité (7) ouverte, et deux joues (8) positionnables à l’intérieur de la cavité (7) et couplables chacune à l’une des faces (6) d’extrémité, au moins l’une des faces (6) d’extrémité étant munie de languettes (9) s’étendant en saillie vers l’intérieur de la cavité (7), et la joue (8) associée réglable en position étant montée sélectivement positionnable le long desdites languettes (9) dans au moins deux positions prédéterminées correspondant, l’une, à une position écartée de la joue (8) de la face (6) d’extrémité, l’autre, à une position rapprochée de la joue (8) de la face (6) d’extrémité.  L’une des joues (8) est munie d'ouvertures (10) traversantes configurées pour loger chacune une languette (9) de la face (6) d’extrémité associée, ladite joue (8) étant configurée pour passer de la position écartée à la position rapprochée par déplacement à coulissement le long desdites languettes (9) formant rail.  Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3101321-B1 (FR)
Title: Charnière temporaire pour un véhicule automobile
Inventor: LUELMO EMILIO
IPC: B62D65/06
Filed: 2019-09-26
Granted: 2022-07-08
Abstract: L’invention concerne une charnière (6, 7) pour un véhicule automobile (1) qui comprend un élément de caisse (10, 11), un élément de porte (12, 13) et un organe de couplage en rotation (14) selon un axe de rotation (15). L’organe de couplage en rotation (14), qui comprend une pièce mâle avec une extrémité libre sphérique coopérant avec une pièce femelle à zone de couplage conique, est destiné à rendre mobile en rotation une porte (2) du véhicule automobile (1) par rapport à un cadre (4) de porte (2) du véhicule automobile (1). L’invention concerne également un couple de charnières (6, 7) coaxiales, dites charnière supérieure (6) et charnière inférieure (7), parties à un système (5) de charnières (6, 7) et le véhicule automobile (1) équipé d’une telle charnière (6, 7) ou d’un tel système (5) de charnières (6, 7).  Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3101713-B1 (FR)
Title: Procédé de mise en route pour machine multi-modules
Inventor: SANTAIS FRANCK
IPC: G05B19/418
Filed: 2019-10-03
Granted: 2021-09-03
Abstract: Titre : Procédé de mise en route pour machine multi-modules L’invention concerne un procédé de démarrage d’une machine (1) comprenant une pluralité de modules (6), chaque module (6) présentant une durée standard de montée en régime jusqu’à l’obtention de conditions de fonctionnement optimal, caractérisé en ce que le procédé comprend les étapes : - d’acquisition pour chaque module (6) d’un état initial de régime à un instant T0 et une durée de montée en régime pour atteindre les conditions de fonctionnement optimal à partir de l’instant T0 ; - d’identification d’un module (6) lent ayant la durée de montée en régime la plus longue et déterminant un instant T1 de fonctionnement optimal, à l’issue de la montée en régime, auquel ledit module (6) lent présente ses conditions de fonctionnement optimal ; - d’établissement, pour chaque module (6) autre que le module (6) lent, une consigne de départ ou de durée de montée en régime pour laquelle ses conditions de fonctionnement optimal sont atteintes seulement à l’instant T1 ou au voisinage immédiat de l’instant T1. Figure pour l’abrégé : Fig. 1