baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2905939-B1 (FR)
Inventor: PONTON THIERRY
IPC: A45D40/26
Filed: 2006-09-15
Granted: 2008-11-14
Abstract: The device has two containers (2, 3) having a body and a removable closing capsule (10). A coupling unit (13) connects two containers in an extension from one another. Each capsule has a fixation part letting, inside the unit (13), a space (100) in which a fixation part of another closing capsule is engaged in a manner to have an axial covering of the capsule. Each fixation parts extend on a complete revolution around a longitudinal axis of the device.
Patent FR-2927320-B1 (FR)
Title: Procede et dispositif pour l'empilage de grilles de tuteurage.
Inventor: COHU PHILIPPE
IPC: A01G9/12
Filed: 2008-02-11
Granted: 2010-04-30
Abstract: Le procédé selon l'invention s'applique à l'empilage de grilles de tuteurage (11) pour plantes cultivées en pot, ces grilles comportant une pluralité de montants parallèles s'étendant entre deux cerclages coaxiaux, à savoir un cerclage inférieur et un cerclage supérieur et, éventuellement reliés entre eux par un ou plusieurs cerclages intermédiaires ; il met en oeuvre un poste d'empilage (10) dans lequel on effectue une manipulation des grilles une par une, puis la mise en pile (17) des grilles (11) sur une aire d'empilage ; il comprend une étape dans laquelle l'orientation de chacune des grilles (11) est modifiée d'un angle prédéterminé par rapport à l'orientation affectée à la grille (11) précédemment empilée, de sorte que les montants des grilles (11) présentes dans la pile ne peuvent pas se trouver en coïncidence.
Patent FR-2926474-B1 (FR)
Inventor: BALGUERIE YANN
IPC: B01J13/16
Filed: 2008-01-21
Granted: 2010-03-26
Abstract: Encapsulating lipophilic or hydrophilic product in a polysiloxane membrane, comprises: emulsifying the product in the presence of a cationic surfactant to form droplets; adding a mixture of acetic acid and formic acid to the emulsion; adding at least one silane to the emulsion; hydrolyzing the silane to obtain a silanol; and increasing pH of the medium for condensation of silanol and formation of the membrane around the droplets containing the product.
Patent FR-2928102-B1 (FR)
Inventor: FERREIRO VINCENT
IPC: B32B27/34
Filed: 2008-03-03
Granted: 2012-10-19
Abstract: Multilayer structure comprises at least two layers comprising: inner layer to be contacted with a fluid, comprising a composition containing at least one polymer and not containing copper; and outer layer to be contacted with air, comprising a composition containing a polymer and a copper based stabilizing agent.
Patent FR-2931302-B1 (FR)
Inventor: FONSECA NELSON
IPC: H01Q21/00
Filed: 2008-05-16
Granted: 2010-07-30
Abstract: The system has an antenna including a control unit coupled with a power supply unit such that sub-sets of radiating elements in a radiating element array of the antenna are successively powered to form beams illuminating one of sub-spots (A1-A3) in each of spots of a coverage obtained according to an initial reutilization scheme. The obtained coverage is equivalent to a reutilization scheme of reutilization factor equal to a product of an initial reutilization factor and number of sub-spots in each spot.
Patent FR-2948942-B1 (FR)
Inventor: BADEL THIERRY
IPC: C08F8/30
Filed: 2009-08-06
Granted: 2012-03-23
Abstract: Supramolecular polymers having repeat units connected by hydrogen bonds, where the repeat units are monomers, macromers, oligomers or polymers where at least one on the monomers contains at least one 2,5-diketopiperazine group are described. Composition prepared from these supramolecular polymers and articles produced from these compositions are also described.
Patent FR-2934069-B1 (FR)
Inventor: MAUREL BRUNO
IPC: G06F13/14
Filed: 2009-04-14
Granted: 2010-09-10
Abstract: The device has a portable case (10) including a man-machine interface unit (14) provided with a fingerprint capturing unit (44), a data processing unit (20) provided with a processor (22) and a RAM (24), and a data sharing unit (28) provided with wireline and wireless communication units (30, 32). A movement detection unit (34) allows a user to intuitively initiate communication of data by the unit (28). The unit (30) has a Universal serial bus (USB)port (36) that connects the device to a computer.
Patent FR-2950428-B1 (FR)
Title: Dispositif de mesure embarque sur un cycle pour la mesure d'efforts et cycle equipe d'un tel dispositif de mesure
Inventor: ROUDERGUES FREDERIC
IPC: G01L5/00
Filed: 2009-09-22
Granted: 2012-12-28
Abstract: Le dispositif de mesure embarqué pour la mesure d'efforts développés par un cycliste sur une pédale de cycle (1) montée rotative sur un axe de pédale (2) fixé dans un trou de fixation (5) à l'extrémité libre d'une manivelle de pédalier (6). Le dispositif comporte des capteurs d'effort disposés sur l'axe de pédale et aptes à détecter l'effort dirigé perpendiculairement à l'axe de pédale et à fournir un signal fonction de l'effort détecté, et des moyens électroniques aptes à traiter les signaux reçus des capteurs. Au moins une partie desdits moyens électroniques sont intégrés dans une carte électronique (23) alimentée par une source d'énergie autonome et sur laquelle est fixé un organe de connexion mâle (24) apte à traverser ledit trou de fixation (5) de l'axe de pédale (2) sur la manivelle (6) afin de coopérer avec un organe de connexion femelle prévue dans l'extrémité de l'axe de pédale.
Patent FR-2967370-B1 (FR)
Title: Ventouse a depression
Inventor: MILHAU PIERRE
IPC: B25J15/06
Filed: 2010-11-15
Granted: 2012-11-30
Abstract: L'invention concerne une ventouse à soufflet comportant une paroi de fond (5) équipée d'une platine (6) de fixation traversée par un conduit (9) pneumatique et porteuse du siège (7) d'un clapet (8) d'ouverture et de fermeture de ce conduit, une paroi latérale (1) en forme de soufflet dont le bord libre constitue une lèvre (la) d'étanchéité de la ventouse contre un objet à saisir, un poussoir (10) dont une extrémité est solidaire du clapet (8) susdit, traversant le siège (7) et dont l'autre extrémité est voisine de la lèvre (la) à l'intérieur du soufflet , caractérisée en ce que le soufflet est équipé d'un insert (11) en forme de plaque perforée au dessus de la lèvre (la) susdite qui est solidaire du poussoir (10) et dont la position le long de ce poussoir est réglable.
Patent FR-2970356-B1 (FR)
Title: Procede de regulation de l'acces a un ensemble d'applications et systeme pour la mise en oeuvre de ce procede
Inventor: CLOATRE JULIEN
IPC: B60W40/02
Filed: 2011-01-10
Granted: 2013-07-26
Abstract: L'invention propose un procédé de gestion d'un ensemble d'applications proposées par un support de services (4) permettant de mettre à disposition d'un usager d'un véhicule (1) au moins une application interactive, caractérisé en ce qu'on adapte l'état de disponibilité d'au moins une application et on modifie l'état d'une interface (5) permettant d'interagir avec celle-ci, en fonction d'informations relatives au véhicule (1) ou à sa situation.
Patent FR-2983449-B1 (FR)
Inventor: MARTIN GUILLAUME
IPC: B60K1/00
Filed: 2011-12-06
Granted: 2014-01-10
Abstract: The method involves determining an angular shift (teta) between a longitudinal orientation of a motor vehicle in a fixed position and one of marking lines (9) at ground. Distance corresponding to distance to be traveled is calculated during operation in a theoretical case in which the vehicle does not have an angular shift. Another distance (d1calc) is calculated according to the former distance and from the angular shift. A distance traveled by the vehicle during the operation is acquired by wheel sensors.
Patent FR-2984318-B1 (FR)
Title: Coupleur de structure 7 amino-1,2,3,4-tetrahydroquinoleines cationiques, composition tinctoriale en comprenant, procedes et utilisations
Inventor: FADLI AZIZ
IPC: A61K8/49
Filed: 2011-12-16
Granted: 2014-06-27
Abstract: L'invention porte l'utilisation de coupleurs hétérocycliques particuliers dérivés de 7-amino -1,2,3,4-tétrahydroquinoléine cationique de formule (I) pour colorer les fibres kératiniques telles que les cheveux : Formule (I) dans laquelle : R à R , CAT , An-, et R à R sont tels que définis dans la description.
Patent FR-3015520-B1 (FR)
Title: Procede de production d'ethanol utilisant des sucres a 5 et 6 atomes de carbone
Inventor: SANHAJI GHISLAIN
IPC: C12P7/08
Filed: 2013-12-19
Granted: 2017-04-07
Abstract: La présente invention concerne un procédé de production d'éthanol utilisant des sucres à 5 et 6 atomes de carbone.
Patent FR-3029770-B1 (FR)
Title: Cage intervertebrale
Inventor: RAZIAN HASSAN
IPC: A61F2/44
Filed: 2014-12-12
Granted: 2019-11-08
Abstract: La présente invention concerne les cages intervertébrales aptes à être interposées entre les deux corps vertébraux Cv1, Cv2 de deux vertèbres consécutives. La cage selon l'invention est essentiellement caractérisée par le fait qu'elle est constituée d'une plaque courbe 10 comportant une première et une seconde branches 12, 14 aptes à venir au contact respectivement des deux corps vertébraux, et une paroi de liaison 16 relativement élastique reliant les deux branches sensiblement en une de leurs extrémités respectives 18, 20, des premiers moyens 21 pour fixer un point 23 de la première branche 12, dit "premier point", au corps vertébral Cv1 avec lequel elle est destinée à venir en contact, et des seconds moyens 22 pour fixer un point 24 de la seconde branche 14, dit "second point", à l'autre des deux corps vertébraux Cv2 avec lequel elle est destinée à venir en contact.
Patent FR-3031189-B1 (FR)
Title: Reseaux d'oscillateurs commutes
Inventor: GIRARD DIMITRI
IPC: H01Q3/24
Filed: 2014-12-31
Granted: 2019-06-07
Abstract: L'installation d'émission d'une onde électromagnétique à oscillateur commuté comprend : - au moins une ligne (35) de transmission d'une onde électromagnétique jusqu'à une antenne (18) disposée à l'une de ses extrémités, ladite ligne de transmission (35) comprenant une âme (43), un blindage (45) entourant l'âme (43) et un matériau diélectrique (46), remplissant l'espace entre l'âme (43) et le blindage (45), - une source d'impulsions (12) reliée à une première extrémité (47) de la ligne de transmission (35) et - un commutateur (41), relié à une deuxième extrémité (49) de la ligne de transmission (35), opposée à la première extrémité. Elle comprend : - au moins deux lignes oscillantes (14) formée chacune d'une ligne de transmission (35) et d'un commutateur (41), et - une même source d'impulsions (12) reliée en parallèle à la première extrémité de chaque ligne de transmission (35).
Patent FR-3029670-B1 (FR)
Title: Procede et systeme pour suivre et identifier un objet le long d'une chaine de traitement
Inventor: MORILLO JORGE
IPC: G06Q50/28
Filed: 2014-12-04
Granted: 2018-01-26
Abstract: Procédé et système pour suivre et identifier un objet (1) le long d'une chaîne de traitement, le procédé comprenant :         - la fixation d'une étiquette RFID (3) à l'objet, l'étiquette RFID comprenant un identifiant ;         - la lecture de l'identifiant sur l'étiquette RFID ;         - l'association de l'identifiant à des informations d'objet et l'écriture de l'association dans une base de données ;         - au moins une fois dans la chaîne de traitement, la lecture de l'étiquette RFID et la distribution d'informations d'objet à un utilisateur.
Patent FR-3044402-B1 (FR)
Title: Procede de calcul de la representation de la trajectoire d'un aeronef en vol
Inventor: AYMERIC BRUNO
IPC: G01C23/00
Filed: 2015-11-27
Granted: 2021-04-02
Abstract: Le domaine général de l'invention est celui des procédés de représentation tridimensionnelle de la trajectoire d'un aéronef (A0, A1) en vol, le procédé étant mis en oeuvre dans un système de navigation d'un aéronef. Le plan de vol de l'aéronef comporte des trajectoires géoréférencées imposées et des trajectoires non géoréférencées prédites. Lorsque la trajectoire de l'aéronef dépend d'une consigne de vol non géoréférencée, le procédé de représentation tridimensionnelle est un processus itératif comportant les étapes suivantes :         - Calcul d'une trajectoire prédite issue d'au moins une trajectoire calculée (TCT0, TCT1) s'étendant sur une distance ou une durée déterminée ;         - Calcul d'une trajectoire lissée à partir de la trajectoire prédite pour obtenir une trajectoire résultante ;         - Calcul d'une trajectoire affichée (TP1), la dite trajectoire étant égale à la trajectoire résultante corrigée d'écarts (EAT1) constants ou d'écarts fonction de l'application de consignes du directeur de vol ;         - Affichage de ladite trajectoire affichée.
Patent FR-3031525-B1 (FR)
Title: Repandeuse de gravillons et bitume a commande vocale
Inventor: SCIARD FLORENT
IPC: E01C19/21
Filed: 2015-01-12
Granted: 2017-02-24
Abstract: Système de répandage sélectif (2) de media d'entretien de surface de route comprenant une interface opérateur (26) comportant un micro (100) adapté pour détecter un signal sonore d'un opérateur, et         . un module informatisé de reconnaissance (200) adapté pour identifier au moins une instruction à partir du signal sonore détecté ;         - un module de sélection (6) adapté pour déterminer, à partir de ladite au moins une instruction, un état d'ouverture souhaité pour au moins une bouche d'épandage (34) sélectionnée ; et         - un module de déclenchement (16) adapté pour commander l'ouverture de ladite au moins une bouche d'épandage (34) sélectionnée vers l'état d'ouverture souhaité.
Patent FR-3019593-B1 (FR)
Title: Systemes utilisant un systeme a generateur de ca a tension reglable.
Inventor: HIMMELMANN RICHARD A
IPC: F02K9/56
Filed: 2015-04-01
Granted: 2020-03-06
Abstract: L'invention concerne un véhicule propulsé par une fusée comprenant un générateur de CA à tension réglable conçu pour être connecté à un arbre de turbine de production d'électricité et conçu pour convertir un mouvement de rotation en énergie électrique, le générateur de CA à tension réglable étant conçu pour produire une tension voulue quelle que soit la variation de la vitesse de rotation de l'arbre de turbine de production d'électricité, une pompe à moteur électrique à CA étant conçue pour pomper au moins soit du combustible soit de l'oxydant vers une chambre de combustion du véhicule propulsé par une fusée, et un bus à CA connectant le générateur de CA à tension réglable à chacune des pompes à moteur électrique à CA.
Patent FR-3037132-B1 (FR)
Title: Dispositif de positionnement et de montage de chauffe-eau
Inventor: MARQUES-DA-SILVA MICHEL
IPC: F24H9/06
Filed: 2015-06-08
Granted: 2019-07-26
Abstract: Un dispositif de positionnement et de montage de chauffe-eau comporte une traverse (1) et deux rondelles butées (2). La traverse (1) et les rondelles butées (2) sont réalisées dans une bande métallique, de préférence par découpe et formage.
Patent FR-3046937-B1 (FR)
Title: Dispositif d'acclimatation a l'altitude et procede de fonctionnement de ce dispositif.
Inventor: VERGES SAMUEL
IPC: A62B18/02
Filed: 2016-01-25
Granted: 2019-08-09
Abstract: L'invention concerne un dispositif d'acclimatation à l'altitude (1) comprenant un masque de respiration (2) définissant un espace confiné d'air lorsqu'il est placé sur le visage d'un utilisateur, le masque (2) comportant une valve d'inspiration (4a) pour laisser entrer de l'air environnant à l'intérieur de l'espace confiné lors d'une inspiration ; une valve d'expiration pour laisser sortir de l'air avec une résistance déterminée, de sorte à créer une surpression d'air dans l'espace confiné, lors d'une expiration ; et un capteur (5) pour établir une information de pression de l'espace confiné derrière. Le dispositif d'acclimatation (1) comporte de plus un organe de traitement de l'information de pression configuré pour établir une caractéristique respiratoire de l'utilisateur et la comparer à au moins une valeur cible, en vue de lui préconiser un ajustement de son mode respiratoire. L'invention concerne également un procédé de fonctionnement de ce dispositif.
Patent FR-3062834-B1 (FR)
Title: Procede de determination d'une zone atteignable par un vehicule au moyen d'un modele dynamique et d'un graphe adjoint
Inventor: DE NUNZIO GIOVANNI
IPC: B60W40/02
Filed: 2017-02-16
Granted: 2019-04-12
Abstract: La présente invention concerne un procédé de détermination d'au moins une zone (ZON) d'un réseau routier atteignable par un véhicule circulant au sein du réseau routier. Le procédé est basé sur l'utilisation d'un modèle dynamique (MOD) du véhicule dépendant de la vitesse et de l'accélération du véhicule, la construction d'un graphe adjoint (GA), et un algorithme de plus court chemin (ALG).
Patent FR-3065918-B1 (FR)
Title: Benne a toit en deux parties
Inventor: BESSON CLAUDE
IPC: B62D33/02
Filed: 2017-05-03
Granted: 2021-01-29
Abstract: L'invention concerne une benne (1) comprenant un châssis, un corps de benne (3) monté sur le châssis, une porte (6) montée pivotante sur le corps de benne pour en obturer de façon temporaire l'extrémité ouverte arrière, ainsi qu'un toit (9) dépliable. Selon l'invention la benne comporte une première partie (11) agencée sur le corps de benne pour se déplier au moins en partie le long du corps de benne et une deuxième partie (12) agencée sur la porte pour se déplier au moins en partie le long de ladite porte.
Patent FR-3067448-B1 (FR)
Title: Dispositif de ventilation pour vehicule automobile
Inventor: AZZOUZ KAMEL
IPC: F28D11/02
Filed: 2017-06-12
Granted: 2020-02-21
Abstract: L'invention concerne un dispositif de ventilation destiné à générer un flux d'air en direction d'un échangeur de chaleur (1) de véhicule automobile, comprenant : 		- des tubes (3), chaque tube (3) étant muni d'au moins une ouverture d'éjection (10) d'un flux d'air (F) distincte de ses extrémités (6, 7), au moins l'un des tubes (3) étant monté orientable, 		l'ensemble des tubes (3) délimitant une grille (30), dite de soufflage, 		- un organe (20) de commande dudit au moins un tube (3) monté orientable, ledit organe de commande (20) étant positionné en dehors de la grille de soufflage (30).
Patent FR-3055832-B1 (FR)
Title: Cadre de porte pour un vehicule automobile
Inventor: ECKART GERALD
IPC: B60R13/04
Filed: 2017-07-21
Granted: 2020-04-24
Abstract: L'invention concerne un cadre de porte (1) pour un véhicule automobile, comprenant un bandeau de recouvrement (10) qui est fixé au cadre de porte (1). Afin de simplifier la fixation d'un bandeau de recouvrement sur un cadre de porte, le bandeau de recouvrement (10) présente une saillie de guidage et de positionnement avec laquelle le bandeau de recouvrement (10) est positionné sur le cadre de porte (1) dans une position de montage sans claquement.
Patent FR-3073093-B1 (FR)
Title: Ensemble d'un empilement a oxydes solides de type soec/sofc et d'un systeme de serrage avec systeme de surchauffe des gaz integre
Inventor: PLANQUE MICHEL
IPC: H01M8/2483
Filed: 2017-10-26
Granted: 2022-02-04
Abstract: L'objet principal de l'invention est un ensemble (80) comportant un empilement (20) à oxydes solides de type SOEC/SOFC et un système de serrage (60) de l'empilement (20). Cet ensemble (80) comporte en outre un système de surchauffe (40) des gaz en entrée de l'empilement (20) comportant : une plaque chauffante (61) intégrée dans l'épaisseur d'au moins l'une des plaques de serrage supérieure (45) et inférieure (46) du système de serrage (60) ; une plaque terminale supérieure ou inférieure de surchauffe des gaz (65, 43, 66, 44), comportant un circuit de circulation des gaz à réchauffer ; et un conduit d'entrée (62) des gaz à réchauffer.
Patent FR-3076030-B1 (FR)
Title: Procede d'optimisation de l'apprentissage d'une interface neuronale directe
Inventor: YELISYEYEV ANDRIY
IPC: G06N3/08
Filed: 2017-12-22
Granted: 2020-01-10
Abstract: L'invention est un procédé d'apprentissage par renforcement d'une interface neuronale directe, l'interface neuronale étant reliée à des électrodes préalablement disposées autour du cerveau d'un individu, chaque électrode étant configurée pour détecter un signal électrophysiologique et à adresser à l'interface neuronale un signal électronique représentatif du signal électrophysiologique détecté, l'interface étant configurée pour commander un actionneur en fonction de signaux électrophysiologiques détectés par chaque électrode, le procédé d'apprentissage comportant des étapes itératives, à chaque itération correspondant un instant d'itération (t), chaque itération comportant les étapes suivantes : a) sélection d'une tache mentale (Ti(t)) à effectuer, choisie parmi une liste de tâches prédéterminée (T1(t)...TI(t)); b) instruction, à l'individu, de réaliser la tâche sélectionnée lors de l'étape a) ; c) suite à la réalisation de la tâche, acquisition des signaux électroniques, issus des différentes électrodes; d) décodage de signaux électroniques, de façon à identifier une composante des signaux électroniques spécifique de la tâche effectuée ; e) réitération des étapes a) à e), en incrémentant l'instant d'itération (t + 1), jusqu'à l'atteinte d'un critère d'arrêt ; le procédé étant caractérisé en ce que pour au moins une itération, l'étape a) est réalisée selon un apprentissage par renforcement.
Patent FR-3077630-B1 (FR)
Title: Echangeur de chaleur
Inventor: TOUBIANA EPHRAIM
IPC: F28F9/02
Filed: 2018-02-02
Granted: 2020-11-27
Abstract: L'invention concerne un échangeur (10) de chaleur à plaques, en particulier pour une turbomachine d'aéronef, entre un premier fluide et un deuxième fluide, comprenant au moins un premier et un deuxième étages (12, 14) de circulation du premier fluide, chaque étage comprenant : - une première et deuxième plaques (16) parallèles et distantes l'une de l'autre, de manière à définir entre elles un passage de circulation (18) du premier fluide, - au moins une première rangée d'ailettes (20) disposées sensiblement perpendiculairement entre lesdites plaques, caractérisé en ce qu'il comprend : - des moyens (30) profilés de guidage du premier fluide en entrée desdits passages de circulation des au moins un premier et deuxième étages, lesdits moyens reliant la première plaque dudit premier étage à la deuxième plaque dudit deuxième étage, et - des moyens (40) profilés de guidage du premier fluide en sortie desdits passages de circulation des au moins un premier et deuxième étages, lesdits moyens reliant ladite première plaque dudit premier étage à ladite deuxième plaque dudit deuxième étage.
Patent FR-3077537-B1 (FR)
Title: Groupe motopropulseur pour vehicule automobile a propulsion electrique ou hybride
Inventor: BEN BELDI NESRINE
IPC: F16H3/64
Filed: 2018-02-05
Granted: 2020-01-10
Abstract: Groupe motopropulseur (10) pour véhicule automobile à propulsion électrique ou hybride comprenant deux sources d'énergie (ME1, ME2) dont au moins une des sources d'énergie est une machine électrique, chacune des sources d'énergie est destinée à entrainer un arbre d'entrainement des roues motrices par l'intermédiaire d'un réducteur (12) de type étagement de deux trains épicycloïdaux (TE1, TE2) formant un train dit de Ravigneaux,. Le groupe motopropulseur (10) comprend un système de freinage (14) et un unique système d'embrayage (16) de la couronne commune (C) commandés par un dispositif de commande (20) apte à commander le groupe motopropulseur (10) selon trois modes de fonctionnements différents dans le groupe comprenant deux modes de fonctionnements mono-source d'énergie avec des rapports de réduction fixes et un mode de fonctionnement de type à variation continue.