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Patent FR-2978623-A1 (FR)
Title: Systeme de production et de distribution d'energie electrique sur un reseau electrique et methode d'optimisation associee
Inventor: ROBERTS JONATHAN
IPC: H02J3/00
Filed: 2011-07-28
Abstract: La présente invention concerne un système de production et de distribution d'énergie électrique (100) sur un réseau électrique (200) délimité par une zone géographique donnée caractérisé en ce qu'il comporte une première entité de production d'énergie électrique (110), dite entité principale, fonctionnant en régime permanent et produisant au moins une partie de l'énergie électrique produite sur ledit réseau (200) ; une seconde entité de production d'énergie électrique à partir d'énergie renouvelable (120), non associée à des moyens de stockage d'énergie, produisant de façon intermittente l'énergie électrique produite sur ledit réseau (200); une troisième entité de production d'énergie électrique (130) apte à fonctionner en suivi de charge et apte à fournir l'énergie produite sur ledit réseau (200).
Patent FR-2979706-A1 (FR)
Title: Control device for controlling direction of assembly bearing magnetic strip on train, has electrical and/or electronic unit utilized for detecting presence of magnetic track and for outputting signal indicating presence of absence of track
Inventor: FRICK JEAN-CLAUDE
IPC: G01D21/00
Filed: 2011-09-06
Abstract: The device (24) has a set of contact inlets (20, 22) that is intended to be connected to a sensor (6) for measuring velocity of a wheel of a vehicle. The sensor is intended to cooperate with a magnetic track of a bearing. An electrical and/or electronic unit is utilized for processing the signal of the sensor. The electrical and/or electronic unit is utilized for detecting presence of the magnetic track facing the sensor on the basis of the signal and for outputting a signal indicating presence of absence of the magnetic track. An independent claim is also included for a method for checking assembly operations of a train.
Patent FR-2984985-A1 (FR)
Title: Seal for tubular junction, has locking insert whose one axial end is placed downstream from other axial end in locking direction, where fixing unit of locking insert fixes sealing body on level of latter axial end
Inventor: GENELOT PIERRE
IPC: F16J15/06
Filed: 2011-12-23
Abstract: The seal (8) has a sealing body (20) made of elastomeric material or rubber. A locking insert (22) locks a plain end of a tubular junction with respect to the seal and comprises two axial ends (30, 32). An axial sealing zone and an axial locking zone are provided in locking direction (S) of the plain end. One of the axial ends is placed downstream from the other axial end in the locking direction. A fixing unit (50) of the locking insert fixes the sealing body on level of the latter axial end.
Patent FR-2995585-A1 (FR)
Title: Passenger compartment device for e.g. two-wheeled scooter, has pendular support fixed at support structure via connection pivot, and removable backrest including fastening unit to make backrest interdependent of pendular support
Inventor: GAUTHIER MARC JEAN PIERRE
IPC: B62K17/00
Filed: 2012-09-17
Abstract: The device (100) has a support structure (130) for a windscreen (110) and a roof. The structure is intended to be fixed to a motor vehicle. A pendular support (140) is fixed at the structure via a connection pivot. A removable backrest (150) includes a fastening unit to make the backrest interdependent of the pendular support. The backrest presents another fastening unit to make the backrest interdependent of the motor vehicle. The support comprises arms fixed at side uprights of the structure by the connection pivot and another connection pivot. Independent claims are also included for the following: (1) a method for changing configuration of a passenger compartment device (2) a method for assembling a passenger compartment device.
Patent FR-2997948-A1 (FR)
Title: Procede d'isomerisation d'une coupe c8 aromatique en presence d'un catalyseur a base d'une zeolithe euo et une teneur en sodium particuliere
Inventor: GUILLON EMMANUELLE
IPC: B01J29/72
Filed: 2012-11-15
Abstract: La présente invention concerne un procédé d'isomérisation d'une coupe aromatique contenant au moins un composé aromatique ayant 8 atomes de carbone par molécule comprenant la mise en contact de ladite coupe avec un catalyseur contenant une zéolithe de type structural EUO, ledit catalyseur ayant été préparé selon un procédé comprenant au moins les étapes suivantes : i) on utilise au moins une zéolithe de type structural EUO ayant un rapport atomique Si/AI global compris entre 5 et 45, une teneur en sodium comprise entre 500 et 5000 ppm poids avec un rapport Na/AI compris entre 5% et 20% mol, ii) on prépare un support par mise en forme de ladite zéolithe avec une matrice de telle sorte que la teneur en zéolithe soit comprise entre 8 et 15% poids par rapport au support, iii) on dépose au moins un métal du groupe VIII de la classification périodique des éléments sur ledit support ou sur ladite zéolithe l'ordre de réalisation desdites étapes ii) et iii) étant indifférent à la suite de ladite étape i), de telle sorte que le catalyseur contienne une teneur finale en sodium comprise entre 75 et 600 ppm poids.
Patent FR-2986712-A1 (FR)
Title: Accessoire d'aide a la respiration pour nageur, dispositif, lunettes et masque de natation, joint de lunettes
Inventor: CLISSON LAURENT
IPC: A63B33/00
Filed: 2012-02-10
Abstract: L'accessoire d'aide à la respiration pour la natation comprend au moins une première partie permettant de fixer le dispositif sur la tête d'un nageur et une seconde partie comprenant une première surface sensiblement plane et définie entre une première arête et une seconde arête, lesdites arêtes s'étendant selon une direction sensiblement perpendiculaire au plan transverse du corps humain.
Patent FR-2987009-A1 (FR)
Title: Ecran de protection acoustique et thermique pour vehicule automobile
Inventor: CHOQUART FRANCOIS
IPC: B60R13/08
Filed: 2012-02-20
Abstract: L'invention concerne un écran (1) de protection acoustique et thermique pour véhicule automobile, ledit écran comprenant disposés successivement l'un sur l'autre : . une coque (2) à base de matériau poreux, ladite coque présentant une face interne (3) et une face externe (4), ladite coque comprenant une zone (5) comprimée définissant un logement (6) du côté de ladite face interne, . un patch (7) de protection thermique comprenant un empilement de feuilles (8) métalliques embossées, ledit patch étant disposé dans ledit logement, l'épaisseur dudit patch correspondant à la profondeur dudit logement, . une couche métallique réfléchissante de recouvrement (9) de ladite face interne, ladite couche adhérant à ladite face de manière à maintenir ledit patch dans ledit logement.
Patent FR-2980389-A1 (FR)
Title: Procede de formation de tampons de polissage a reseau ouvert stratifies
Inventor: LAKROUT HAMED
IPC: B24B29/00
Filed: 2012-09-21
Abstract: L'invention concerne un procédé pour former un tampon de polissage à réseau ouvert stratifié utile pour polir des substrats magnétiques, semi-conducteurs et optiques qui comprend l'exposition de première et seconde feuilles ou film de polymère d'un polymère durcissable à une source d'énergie pour créer un motif d'exposition dans les première et seconde feuilles de polymère, le motif d'exposition ayant des sections allongées exposées à la source d'énergie, puis le retrait du polymère des première et seconde feuilles de polymère exposées pour former des canaux allongés dans les première et seconde feuilles de polymère dans un motif de canaux qui correspond au motif d'exposition tandis que les canaux allongés s'étendent à travers l'épaisseur des première et seconde feuilles de polymère, la fixation des première et seconde feuilles de polymère pour former un tampon de polissage, les motifs des première et seconde feuilles de polymère se croisant, la première feuille de polymère supporte la seconde feuille de polymère et les canaux allongés provenant des première et seconde feuilles de polymère sont reliés pour former le tampon de polissage à réseau ouvert stratifié tandis que la première couche représente une couche de base pour la fixation à un plateau de polissage.
Patent FR-2996311-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de determination des caracteristiques d'un defaut d'isolement
Inventor: PEUCHANT THOMAS
IPC: G01R27/16
Filed: 2012-09-28
Abstract: Selon un procédé de détermination des caractéristiques d'un défaut d'isolement entre un circuit électrique incluant une batterie (2) d'accumulateurs dans un véhicule automobile et la masse (3) du véhicule, la batterie (2) comportant une première et une deuxième borne (22) pour alimenter le circuit, on connecte des moyens de mesure comportant une première branche résistive (16) entre une première borne 21 de la batterie (2) et la masse (3) et on réalise une première mesure représentative du courant dans la première branche résistive (16), on réalise une deuxième mesure similaire à la première mesure en connectant les moyens de mesure entre la deuxième borne (22) de la batterie (2) et la masse (3), et on déduit du rapport entre la première et la deuxième mesure une position d'un défaut d'isolement à l'intérieur de la batterie (2). Dispositif réalisant les mesures.
Patent FR-2982912-A1 (FR)
Title: Demarreur de moteur thermique
Inventor: BORES JAVIER
IPC: F02N15/06
Filed: 2012-11-15
Abstract: Démarreur de moteur thermique (4) comportant un pignon de démarreur (2) monté coulissant par rapport à l'arbre d'entraînement (5) du démarreur (1), mobile axialement entre une position hors service et une position avancée, de prise, dans laquelle le pignon (2) est en prise avec la couronne dentée du moteur thermique. Le pignon de démarreur (2) est couplé à l'arbre d'entraînement (2) par l'intermédiaire d'une rainure hélicoïdale (13) et d'une broche de guidage (14) pénétrant dans cette rainure (13). La broche de guidage (14) a une section allant en diminuant vers son extrémité libre à partir du côté tourné vers la rainure hélicoïdale (13).
Patent FR-3000353-A1 (FR)
Title: Method for detecting and signing advertising program diffused within stream transporting audio-visual services, involves utilizing signature according to intercalated sequence whose standard deviation is higher than predetermined threshold
Inventor: PERRET JEAN
IPC: H04N21/454
Filed: 2012-12-21
Abstract: The method involves performing a step of detection of an intercalated sequence (5.1), and performing calculation of standard deviation (5.3) of spectral components of a set of pixels of an image according to the sequence. A signature of the image is provided (5.6) according to the sequence. An intermediate detection of another intercalated sequence (5.7) is performed. The signature is utilized according to the intercalated sequence whose standard deviation is higher than a predetermined threshold based on signature characteristics of the program diffused between two intermediate sequences. Independent claims are also included for the following: (1) a device for detecting and signing an audio-visual program (2) a device for indexing an audio-visual program (3) a device for notification of an audio-visual program (4) a notification and indexing system (5) a computer program comprising instructions for performing a method for detecting and signing audio-visual program (6) an information storage medium with instructions for performing a method for detecting and signing audio-visual program.
Patent FR-3000528-A1 (FR)
Title: Jack for use in particle accelerator, has lid mounted on external face of body to form auxiliary chamber, and channel extending from another external face of body located outside chamber and auxiliary chamber
Inventor: NIZERY FRANCOIS
IPC: F15B15/08
Filed: 2012-12-28
Abstract: The jack (200) has two deformable elements (3, 30) mounted between an external face (11) and another external face (12) of a body (101) and two walls (21, 22) of a shaft (25) so as to form a chamber (4) and another chamber (40) inside the jack, respectively. A channel (71) is provided between both the chambers and the contour (105) of the body. A lid (50) is mounted on the latter external face of the body to form an auxiliary chamber (102). Another channel (70) extends from the former external face of the body located outside the former chamber and the auxiliary chamber.
Patent FR-3002300-A1 (FR)
Title: Device for thermally insulating equipment e.g. valve, from heat in boiler room, has insulating cushion arranged in rectangular flexible insulator with envelope, where cushion is held and arranged around equipment to be insulated
Inventor: ANSEL PHILIPPE YVES RAYMOND
IPC: F16L59/02
Filed: 2013-02-15
Abstract: The device has an insulating cushion (3) arranged in a rectangular flexible insulator with an envelope, where the envelope is made from impermeable material e.g. fiber glass impregnated with silicone, and resistant to temperature of a surface of a pipe. The cushion is held and arranged around an equipment (1) to be insulated. The cushion has a fastener system with a ribbon-like auto-clutching hook (5) that tolerates temperature of the equipment. The cushion is inflated under the effect of the heat of the equipment and closed by a double seam (4).
Patent FR-3012404-A1 (FR)
Title: Dispositif de manutention destine a la manutention d'une charge dans une usine d'electrolyse, aluminerie comprenant ce dispositif et plateforme de support pour la mise en oeuvre de ce dispositif
Inventor: PRODENT STEPHANE
IPC: B62D53/00
Filed: 2013-10-25
Abstract: Ce dispositif (1) comprend une plateforme (6) de support, destinée à supporter une charge, la plateforme (6) comprenant une pluralité de roues (60) pour rouler sur le sol, un engin (8) de traction, destiné à tracter la plateforme (6) sur sa pluralité de roues (60), et des moyens d'attelage, destinés à relier la plateforme (6) à l'engin (8) de traction et permettre à l'engin (8) de traction de tirer la plateforme (6) sur sa pluralité de roues (60). De plus, le dispositif (1) comprend des moyens de transfert partiel de charge, destinés à transférer une partie uniquement de la charge supportée par la plateforme (6) à l'engin (8) de traction.
Patent FR-3015135-A1 (FR)
Title: Source laser a largeur de raies reduite
Inventor: DUAN GUANG HUA
IPC: H01S5/14
Filed: 2013-12-13
Abstract: L'invention se situe dans le domaine des sources laser à raies étroites et concerne un dispositif laser qui comprend une source laser (1) et un guide d'onde (3) d'indice de réfraction déterminé auquel elle est couplée. Selon l'invention, le guide d'onde est monomode et comporte au moins 4 réflecteurs (31) aléatoirement répartis le long du guide d'onde (3) la distance séparant deux réflecteurs voisins étant supérieure à 1 µm, et obtenus par modification localisée de l'indice de réfraction du guide d'onde, et en ce que le guide d'onde et la source laser ont respectivement des longueurs telles que la longueur de guide d'onde sur laquelle les réflecteurs sont localisés, est supérieure à la longueur de la source laser elle-même.
Patent FR-3001603-A1 (FR)
Title: Carte electronique pour equipement avionique comprenant des moyens amortisseurs de vibrations entre son cadre de renfort et ses moyens de maintien
Inventor: REBEYROTTE VINCENT
IPC: B64D47/00
Filed: 2013-01-29
Abstract: L'invention se rapporte à une carte électronique (10) pour équipement avionique, la carte comprenant un circuit imprimé (40), un cadre de renfort (44) ainsi que des moyens de maintien (50) de la carte. Pour améliorer la tenue en vibration de la carte, celle-ci comporte en outre des moyens amortisseurs de vibrations (54) interposés entre le cadre de renfort (44) et les moyens de maintien (50).
Patent FR-2987625-A1 (FR)
Title: Noirs de carbone modifies presentant de faibles quantites d'hpa, et elastomeres en comprenant.
Inventor: RUMPF FREDERICK H
IPC: B60C1/00
Filed: 2013-03-01
Abstract: On décrit des noirs de carbone modifiés, tels que des noirs pour caoutchouc, ayant une faible concentration de PAH. On décrit en outre des compositions élastomères ou de caoutchouc contenant le noir de carbone modifié de la présente invention, ainsi que des procédés pour préparer un noir de carbone modifié ayant une faible concentration de PAH.
Patent FR-3004930-A1 (FR)
Title: Dispositif aerosol a diffusion plane pour le lavage a sec des cheveux
Inventor: RODRIGUES CEFERINO
IPC: A61Q5/02
Filed: 2013-04-30
Abstract: La présente invention a pour objet un dispositif aérosol comprenant : - un récipient contenant : - un ou plusieurs agents propulseurs, et - une composition comprenant une ou plusieurs poudres absorbantes de sébum présentant une prise de sébum supérieure ou égale à 35 ml/100 g, le ou les agent(s) propulseur(s) pouvant être présents dans la composition ou, dans le récipient, séparé(s) de la composition, - un moyen de distribution de ladite composition aérosol comprenant un diffuseur muni d'un orifice de pulvérisation en forme de fente assurant un spray plan.Elle a également pour objet un procédé de lavage à sec et de traitement cosmétique des matières kératiniques, comportant une étape d'application sur les cheveux de la composition cosmétique, pulvérisée à partir du dispositif aérosol particulier.
Patent FR-3005698-A1 (FR)
Title: Eolienne offshore sur support flottant comportant une combinaison de moyens d'amortissement
Inventor: GILLOTEAUX JEAN-CHRISTOPHE
IPC: F03B11/04
Filed: 2013-05-17
Abstract: - La présente invention concerne une éolienne offshore sur support flottant (1) comportant en combinaison: - un flotteur principal (1) comportant une partie de forme sensiblement cylindrique, - un élément circulaire (2) en béton de diamètre supérieur au diamètre du flotteur principal constituant à la fois une masse fixe à la base du flotteur et des moyens d'amortissement, - des moyens complémentaires (4) de ballastage permanent situés à la base du flotteur principal, - des caissons de ballastage dynamique (3) inclus dans le flotteur principal, et répartis en couronne à la périphérie dudit flotteur.
Patent FR-3006899-A1 (FR)
Title: Cagoule de protection respiratoire
Inventor: MAKHLOUCHE RACHID
IPC: A62B7/02
Filed: 2013-06-12
Abstract: Cagoule comprenant une enveloppe (2) souple et un réservoir (3) d'oxygène comprenant un orifice (4) de sortie calibré débouchant dans le volume interne de l'enveloppe (2), l'orifice (4) de sortie étant obturé par un bouchon (5) amovible, caractérisée en ce que le réservoir (3) d'oxygène sous pression comprend deux compartiments (6, 7) de stockage indépendants dont un premier compartiment (6) communique avec l'orifice (4) de sortie et un second compartiment (7) est isolé de l'orifice (4) de sortie via une séparation étanche munie d'un organe (8, 9, 10) d'ouverture de la séparation, l'organe (8, 9) d'ouverture étant commutable entre une première configuration empêchant la communication fluidique entre le second compartiment (7) et l'orifice (4) de sortie et une seconde configuration permettant une communication fluidique entre le second compartiment (7) et l'orifice (4) de sortie, l'organe (8, 9, 10) d'ouverture étant sensible au différentiel de pression entre le second compartiment (7) et le premier compartiment (6) et configuré pour commuter automatiquement de la première à la seconde configuration lorsque le différentiel de pression entre le second compartiment (7) et le premier compartiment (6) est inférieur à un seuil déterminé.
Patent FR-3007669-A1 (FR)
Title: Dispositif de purification et de compression electrochimique de l'hydrogene a plusieurs etages
Inventor: NGAMENI JIEMBOU JOSEPH
IPC: C01B3/02
Filed: 2013-06-26
Abstract: Ce dispositif forme un compresseur électrochimique à plusieurs étages, apte à pressuriser de l'hydrogène s'écoulant à travers ce dispositif. Il comprend : ▪ une entrée et une sortie d'hydrogène ; ▪ au moins deux assemblages membrane-électrodes (AME), chaque assemblage membrane-électrodes formant une cellule électrochimique ; lesdits AME étant agencés de sorte à être traversés par un flux d'hydrogène, et étant connectés en série les uns aux autres et électriquement isolées les uns des autres ; chacun des AME comprenant une surface active apte à assurer les réactions d'oxydo-réduction de l'hydrogène ; Les AME présentent des surfaces actives distinctes les unes des autres, et décroissant selon la direction de circulation de l'hydrogène.
Patent FR-3009298-A1 (FR)
Title: Procede d'exfoliation de graphite assiste par reaction de diels-alder
Inventor: BASSANI DARIO
IPC: C01B31/02
Filed: 2013-07-31
Abstract: La présente invention se rapporte à un procédé d'exfoliation de graphite facilité par réaction de Diels-Alder, et ses applications, notamment pour la fabrication de composants électroniques ou microélectroniques. Le procédé de l'invention se caractérise en ce qu'il comprend une réaction Diels-Alder entre du graphite et un composé de type anthrone répondant à la formule (I) suivante: dans laquelle R1, R2, R3 et R4 sont tels que définis dans la description, dans un solvant organique, en présence d'une base, et sous sonication, à une température comprise entre 15°C et 65°C ; pour obtenir l'adduit Diels-Alder de graphène correspondant.
Patent FR-2997549-A1 (FR)
Title: Dispositif et procede de capture de particules retrodiffusees
Inventor: FLORYAN RICHARD F
IPC: G02B23/12
Filed: 2013-10-30
Abstract: L'invention concerne un appareil (200) comprenant une source (205) de particules et/ou de rayonnement, une cible (250), une plaque de microcanaux (220) disposée entre la source (205) et la cible (250). Dans cet appareil, un collimateur (280) est disposé entre la source (205) et la cible (250).
Patent FR-3014543-A1 (FR)
Title: Dispositif et procede de refroidissement et/ou de liquefaction a basse temperature
Inventor: BERNHARDT JEAN-MARC
IPC: F25J1/02
Filed: 2013-12-06
Abstract: Dispositif de refroidissement et/ou de liquéfaction à basse température d'un fluide de travail comprenant de l'hélium ou constitué d'hélium pur, le dispositif (1) comprenant un circuit de travail pourvu d'une station (2) de compression et d'une boîte (3) froide, la station (2) de compression comprenant un ou plusieurs étages de compression utilisant chacun un ou plusieurs compresseurs comprenant une roue (12) de compresseur solidaire d'un axe (25) monté rotatif sur des paliers (5), l'axe (25) de chaque compresseur (12) étant entraîné en rotation par un arbre (6) de sortie d'un moteur (4) via un mécanisme (7) d'engrenage logé dans un carter (8) mécanique comprenant de l'huile (9) de lubrification, caractérisé en ce que le volume interne du carter (8) mécanique contient une atmosphère gazeuse constituée d'un mélange gazeux ayant une masse molaire moyenne inférieure à la masse molaire de l'air.
Patent FR-3014522-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de controle de la preselection d'un rapport d'une boite de vitesses a double embrayage, pour limiter le bruit induit
Inventor: BALENGHIEN OLIVIER
IPC: F16H61/688
Filed: 2013-12-11
Abstract: Un procédé contrôle la présélection, dans un véhicule, d'un rapport d'une boîte de vitesses à double embrayage et comprenant un baladeur, solidarisé en rotation à un arbre secondaire tout en pouvant se translater et comportant un crabot et un synchroniseur propres à être couplés à un pignon fou monté à rotation libre sur l'arbre secondaire. Ce procédé comprend une première étape (30) dans laquelle on exerce sur le baladeur un effort minimal afin de translater le synchroniseur et provoquer un couplage de synchronisation au pignon fou induisant un bruit inférieur à un premier seuil, et une seconde étape (30) dans laquelle on exerce sur le baladeur un effort supérieur à un deuxième seuil pour contraindre le crabot à décaler angulairement le synchroniseur, puis on translate le crabot à une vitesse minimale prédéfinie afin de provoquer un couplage de ce dernier au pignon fou qui induit un bruit inférieur au premier seuil.