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Patent FR-3120484-A1 (FR)
Title: Dispositif de détection et de protection d’une installation électrique d’un aéronef contre des arcs électriques
Inventor: ROUSSET DAVID
IPC: H02H3/36
Filed: 2021-03-03
Abstract: Dispositif de détection et de protection d’une installation électrique d’un aéronef contre des arcs électriques.  Ce dispositif (50) comprend un capteur de courant (52.1-52.n) disposé sur chaque ligne d’alimentation (40.1-40.n) connectant en parallèle une source d’énergie électrique (20) continue haute tension et une charge électrique (30), un module de calcul (54) recevant les mesures du courant électrique de chaque capteur de courant, calculant une différence relative du courant électrique entre deux lignes d’alimentation sur la base desdites mesures reçues, comparant ladite différence relative calculée à un seuil prédéterminé, et transmettant un signal d’activation (Sact) lorsque la différence relative calculée est supérieure au seuil prédéterminé, et un module de coupure (56) configuré pour interrompre la transmission de l’énergie électrique à réception du signal d’activation.  Ce dispositif permet de détecter efficacement la présence d’un arc électrique sur une des lignes d’alimentation, et donc d’éviter l’activation parasite du module coupure.  Figure 2
Patent FR-3121669-A1 (FR)
Title: Dispositif et procédé d’aide à l’inertage et ensemble de remplissage d’une poche souple
Inventor: BIESSE ERIC
IPC: B67C3/22
Filed: 2021-04-09
Abstract: Dispositif et procédé d’aide à l’inertage et ensemble de remplissage d’une poche de liquide tel qu’une boisson Le présent exposé concerne un dispositif d’aide à l’inertage (39) d’une poche (13) souple destinée à être remplie par un liquide tel qu’une boisson, le dispositif d’aide à l’inertage (39) comprenant un palpeur (41) configuré pour occuper une position de repos et une position d’inertage réglable dans laquelle le palpeur (41) est en appui contre la poche (13) remplie au moins en partie de liquide de sorte à permettre l’évacuation d’au moins une partie d’un gaz (3) présent dans la poche, un actionneur (43) configuré pour déplacer le palpeur (41) entre la position de repos et la position d’inertage, un élément de mesure configuré pour mesurer la quantité de liquide introduit dans la poche (13), un microcontrôleur configuré pour déterminer les coordonnées de la position d’inertage dans un référentiel (x, y, z) du dispositif d’aide à l’inertage (39) prédéfini au moins en fonction de la quantité de liquide introduit dans la poche (13) mesurée par l’élément de mesure.   Le présent exposé concerne en outre un ensemble de remplissage et un procédé d’aide à l’inertage.   Figure pour l’abrégé : Fig. 1.
Patent FR-3122567-A1 (FR)
Title: Dispositif de protection d’un pied et procédé de fabrication de ce dispositif
Inventor: ROIG AGNÈS
IPC: A61F13/06
Filed: 2021-05-07
Abstract: TITRE DE L’INVENTION : DISPOSITIF DE PROTECTION D’UN PIED ET PROCÉDÉ DE FABRICATION DE CE DISPOSITIF Le dispositif (20) de protection d’un pied (32) de dimensions prédéterminées, notamment contre des escarres, comporte une coque en matériau élastiquement déformable à mémoire de forme, coque dotée d’un volume intérieur vide (31). Débouchant dans ce volume, se trouvent : - une ouverture (21) dite « de jambe » propre à envelopper la base de la jambe au-dessus des chevilles et - une ouverture (23) dite « d’orteils » propre à laisser passer les cinq orteils du pied,- une ouverture (22) dite « de talon » dont au moins une section présente une forme globalement triangulaire dont un coin est orienté vers l’ouverture de jambe et- deux ouvertures (24) dites « de malléoles » de part et d’autre d’un plan passant par les ouvertures de jambe, d’orteils et de talon.   Les ouvertures de jambe et d’orteils sont reliées par des lèvres (33) disjointes, la coque étant déformable sans déformation définitive jusqu’à un écartement des lèvres d’au moins six centimètres sur toute leur longueur.  Figure pour l'abrégé : figure 2
Patent FR-3123077-A1 (FR)
Title: Monofilament élémentaire textile constitué d’un polyester
Inventor: LE CLERC CHRISTOPHE
IPC: D01F6/86
Filed: 2021-05-18
Abstract: L’invention concerne un monofilament élémentaire textile constitué d’un polyester, ledit monofilament élémentaire textile présentant une température de fusion Tf supérieure ou égale à 240°C, une ténacité supérieure ou égale à 2,5 cN/tex et un allongement à rupture supérieur ou égal à 10%, ainsi qu’un procédé de production d’un tel monofilament.
Patent FR-3123553-A1 (FR)
Title: Accessoire pour aspirateur traineau
Inventor: PHILIPPE CHRISTELLE
IPC: F16L27/00
Filed: 2021-06-03
Abstract: L’accessoire comprend un tube d’aspiration (7) ; un manche de préhension (11) monté articulé par rapport au tube d’aspiration (7) ; et un mécanisme de verrouillage (13) comportant un verrou (14) mobile entre une position de verrouillage dans laquelle le verrou (14) verrouille le manche de préhension (11) par rapport au tube d’aspiration, et une position de libération dans laquelle le verrou (14) autorise un pivotement du manche de préhension (11) par rapport au tube de préhension. Le mécanisme de verrouillage (13) comporte un organe de déverrouillage mobile entre des première et deuxième positions, le mécanisme de verrouillage (13) étant configuré de telle sorte qu’un déplacement de l’organe de déverrouillage de la première position à la deuxième position entraîne un déplacement du verrou (14) de la position de verrouillage à la position de libération. Le verrou (14) comporte deux organes de verrouillage latéraux (16) disposés de part et d’autre de l’organe de déverrouillage.  Figure 10
Patent FR-3125860-A1 (FR)
Title: Module d’eclairage bi-led avec piece optique transparente mince
Inventor: CORMAN ALEXANDRE
IPC: F21S41/33
Filed: 2021-07-30
Abstract: MODULE D’ECLAIRAGE BI-LED AVEC PIECE OPTIQUE TRANSPARENTE MINCE L’invention a trait à une unité lumineuse (4, 6) comprenant une source lumineuse (12, 18) apte à émettre des rayons lumineux suivant un faisceau lumineux central et un faisceau lumineux extérieur annulaire ; un dispositif optique (14, 20) comprenant une partie centrale (14.1, 20.1) apte à transmettre le faisceau lumineux central suivant un axe optique (16, 22) de l’unité lumineuse, et une partie extérieure (14.2, 20.2) apte à réfléchir le faisceau lumineux extérieur annulaire suivant ledit axe optique (16, 22); dans lequel la partie extérieure (14.2, 20.2) forme une paroi annulaire assurant la réflexion du faisceau lumineux extérieur annulaire. L’invention a trait également à un module d’éclairage (2) comprenant deux unités lumineuses (4, 6) suivant l’invention, disposées de part et d’autre d’un axe optique (8) et comprenant une lentille de projection commune.  (Figure à publier avec l'abrégé : Figure 1)
Patent FR-3127275-A1 (FR)
Title: Bloc optique pour projecteur de véhicule automobile.
Inventor: VIDEIRA FILIPE
IPC: F21W102/19
Filed: 2021-09-22
Abstract: Bloc optique pour projecteur de véhicule automobile, comportant un boitier fermé par une lentille optique (3), ledit boitier comportant une première rangée de réflecteurs paraboliques (40) et une deuxième rangée de réflecteurs parabolique (50) ; ledit bloc optique comportant en outre un réflecteur parabolique supplémentaire (60) implanté au voisinage de la jonction entre la première (40) et la deuxième (50) rangées de réflecteurs paraboliques et conformé pour être apte à réfléchir des rayons lumineux (R3) émis par au moins une source lumineuse supplémentaire pour réaliser une fonction d’éclairage complémentaire SBL des fonctions d’éclairage Flat et Spot de feux de croisement, dans les virages ; l’implantation du réflecteur parabolique supplémentaire (60) permettant de rendre invisible la non activation de la fonction d’éclairage complémentaire SBL, vu de l’extérieur du véhicule, quand les fonctions d’éclairage Flat et Spot de feux de croisement sont activées.  (Figure 3)
Patent FR-3128064-A1 (FR)
Title: Système de pile à combustible
Inventor: SANGLE-FERRIERE BRUNO
IPC: H01M8/18
Filed: 2021-10-07
Abstract: Système de pile à combustible Système de pile à combustible, comportant : - une cathode (8), - une anode (1), l’une au moins de l’anode et de la cathode comportant au moins un métal, un hydroxyde métallique ou un oxyde métallique à l’état fondu, - un électrolyte solide (7), disposée entre la cathode et l’anode, - au moins un régénérateur (4) pour régénérer par une réaction au moins l’un des produits constituant au moins l’une de l’anode ou de la cathode ou le carburant ou comburant consommé à au moins l’une de l’anode ou de la cathode.   Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3131260-A1 (FR)
Title: Dispositif et procédé d’évaluation d’un système d’aide à la conduite pour véhicule automobile, le système d’aide à la conduite mettant en œuvre un réseau neuronal artificiel
Inventor: ATOUI HUSSAM
IPC: B60W50/02
Filed: 2021-12-24
Abstract: Titre : Dispositif et procédé d’évaluation d’un système d’aide à la conduite pour véhicule automobile, le système d’aide à la conduite mettant en œuvre un réseau neuronal artificiel La présente invention a pour principal objet un dispositif (100) d'évaluation d'un système d'aide à la conduite (200) pour véhicule automobile, le système d'aide à la conduite (200) mettant en œuvre un réseau neuronal artificiel (201) pour générer une action de conduite (Y, Y1) sur un organe (300) de commande du véhicule en fonction d'un ensemble d'informations de conduite instantanées (X), le système d'aide à la conduite (200) agissant notamment par la définition, par le réseau neuronal artificiel (201), d'un vecteur caractéristique (Z) représentatif de l'ensemble d'informations de conduite instantanées (X), le dispositif d'évaluation (100) étant configuré pour identifier au moins un vecteur caractéristique critique (Z1) pour lequel il est impossible de définir une action de conduite (Y, Y1) ou pour lequel l'action de conduite (Y, Y1) est erronée.   Figure pour l’abrégé - Figure 1.
Patent FR-3134389-A1 (FR)
Title: Nouvelles dihydroquinazolinones ayant une activite protectrice amelioree vis-a-vis de toxines au mode d’action intracellulaire, de virus et de bacteries intracellulaires
Inventor: GILLET DANIEL
IPC: C07D417/14
Filed: 2022-04-08
Abstract: NOUVELLES DIHYDROQUINAZOLINONES AYANT UNE ACTIVITE PROTECTRICE AMELIOREE VIS-A-VIS DE TOXINES AU MODE D’ACTION INTRACELLULAIRE, DE VIRUS ET DE BACTERIES INTRACELLULAIRES La présente invention concerne un composé de formule générale (I) ainsi que les formes stéréoisomères, les mélanges de formes stéréoisomères ou leurs sels pharmaceutiquement acceptables ainsi que son utilisation pour la prévention et/ou le traitement des désordres induits par les toxines à mode d’action intracellulaire utilisant le transport rétrograde, ou par les virus ou bactéries utilisant le transport rétrograde et/ou dépendant de la syntaxine 5 pour infecter les cellules.  Figure pour l’abrégé : /
Patent FR-3134263-A1 (FR)
Title: Appareil de controle de generateur de puissance de vehicule
Inventor: MATSUDA EIKI
IPC: H02P9/04
Filed: 2022-07-11
Abstract: Lors de l'exécution d'une commande d'excitation progressive, une unité de commande de courant d'excitation (43) d'un appareil de commande de générateur de puissance de véhicule (100) commande un courant d'excitation d'un générateur de puissance de véhicule, sur la base d'un signal de commande d'excitation progressive provenant d'une unité de commande d'excitation progressive (42), et lorsque la commande d'excitation progressive a été annulée, l'unité de commande de courant d'excitation (43) commande le courant d'excitation du générateur de puissance de véhicule, sur la base d'un signal de commande de tension provenant d'une unité de comparaison de tension de commande (41) ; l'unité de commande d'excitation progressive (42) est configurée de manière à être capable de modifier des méthodes de commande d'excitation progressive conformément à des informations de réglage de commande d'excitation progressive transmises depuis une UCE (90).  Fig. 1
Patent FR-3138126-A1 (FR)
Title: Distributeur de produit fluide comprenant une pièce d’actionnement pour un sous-ensemble de stockage
Inventor: CARRARO DANIEL
IPC: B65D47/34
Filed: 2022-07-21
Abstract: L’invention propose un distributeur (10) de produit fluide comprenant :  - une tête de distribution (12) du produit fluide,  - un réservoir du produit fluide,  - une pompe de distribution (46) fixée à la tête de distribution (12) par une partie supérieure de la pompe de distribution (46),  - une pièce d’actionnement (44) fixée audit réservoir et apte à se déplacer selon un déplacement axial, et  - une bague de came (36) mobile en rotation par rapport à la pièce d’actionnement (44),  la pièce d’actionnement (44) comprenant des premiers moyens de came (50) coopérant avec des deuxièmes moyens de came (66) de la bague de came (36) de sorte que le déplacement axial soit obtenu par une transformation d’un mouvement de rotation de la pièce d’actionnement (44) par rapport à la bague de came(36), le déplacement axial permettant un actionnement de la pompe de distribution(46).  Figure pour l'abrégé : Figure 1
Patent FR-3125808-A1 (FR)
Title: Dispositif de déplacement-basculement d’une pile d’objets
Inventor: L'HARIDON MICKAËL
IPC: B66F9/06
Filed: 2022-07-26
Abstract: La présente invention concerne un dispositif de déplacement-basculement (1) d’une pile d’objets (P) comprenant un châssis mobile et pliant pourvu de moyens de roulement et portant des moyens de soulèvement (4) aptes à soulever la pile (P), et des moyens de basculement (5) aptes à déplacer le châssis entre une configuration pliée et une configuration déployée au sol, le châssis comprenant un corps principal (2A) et au moins une jambe d’appui (2B) formant un ensemble ciseaux, le corps principal (2A) étant solidaire d’un premier ensemble de roulement des moyens de roulement et portant les moyens de soulèvement (4) et un premier ensemble d’appui (31), la au moins une jambe d’appui (2B) étant solidaire d’un second ensemble de roulement des moyens de roulement et portant un second ensemble d’appui (25’), le premier ensemble d’appui (31) et/ou le second ensemble d’appui (25’) étant de type roulant, les moyens de basculement (5) comprenant l’ensemble ciseaux (2A, 2B) et un mécanisme de commande de l’ouverture de l’ensemble ciseaux (2A, 2B) entre les configurations pliée et déployée au sol.   Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 10.
Patent FR-3138595-A1 (FR)
Title: Boîte de sol pour appareillages électriques et/ou électroniques
Inventor: JARRY PATRICE
IPC: H05K5/02
Filed: 2022-07-27
Abstract: L’invention concerne une boîte de sol pour appareillages électriques et/ou électroniques qui comporte une paroi latérale (10) comprenant un bord avant (11) et deux portions opposées pourvues de deux rainures (100) présentant chacune une partie de rotation (120) formant un palier de réception d’un tourillon (36) d’un couvercle (30), la coopération des deux tourillons du couvercle avec les deux parties de rotation desdites rainures autorisant le pivotement du couvercle sur ladite paroi latérale, au moins une desdites rainures comportant une partie de guidage (110), distincte de ladite partie de rotation, qui s’étend au moins en partie (111) parallèlement audit bord avant. Selon l’invention, ladite rainure comprend entre la partie de rotation et la partie de guidage, une partie de jonction (130) en forme de chicane avec un bord de butée (131) faisant face à ladite partie de rotation et s’étendant selon une direction (Y) perpendiculaire audit bord avant, sur une distance supérieure à la hauteur du tourillon.   Figure pour l’abrégé : Fig.5
Patent FR-3135244-A1 (FR)
Title: Charnière de capot de protection de fiche pour un connecteur enfichable et ensemble de fiche comprenant une telle charnière
Inventor: SCHWAN RALF
IPC: B62D25/24
Filed: 2023-05-02
Abstract: L'invention concerne une charnière de capot de protection de fiche (1) pour un ensemble de fiche (3), en particulier pour un port de charge (12) d'un véhicule électrique, la charnière de capot de protection de fiche (1) comprenant un capot de protection (5). Pour déplacer le capot de protection (5) le long d'une trajectoire définie, il est prévu que la charnière de capot de protection de fiche (1) comporte en outre une charnière à quatre articulations (13), dont deux articulations (19, 21) côté capot sont montées sur le capot de protection (5) et dont deux articulations (23, 25) côté fixation sont configurées pour être montables sur un châssis (27), la charnière à quatre articulations (13) présentant deux éléments d'articulation (15, 17), chacun des éléments d'articulation (15, 17) reliant respectivement l'une des articulations (19, 21) côté capot à l'une des articulations (23, 25) côté fixation.  (Fig. 1)
Patent FR-2009224-A1 (FR)
Title: Pre-treatment of aluminium sheet used for food - containers having hygienic, legal conformity and cost
IPC: C23C22/38
Filed: 1969-04-11
Abstract: After degreasing, metal is treated by known green chroming process during less than 10 secs. at temp. of 50 degrees C. Coating with max. thickness of 0.2 and preferably between 0.05 and 0.1 mm. is formed. Advantages are that:- Al alloys can be used as well as pure aluminium. Other varnishes can replace phenolic varnishes and thus colourless varnishes can be used. Increased formability . Better corrosion resistance and durability when sterilized. Better printing surface. White pigmented printing colours can be used. No discoloration when outside of container must not be varnished. Improved adherence of metal with varnishes, adhesives and dispersions of synthetic materials, fritted synthetic powders and extruded thermoplastics. No mechanical means such as brushes needed for pre-treatment. Hygienic and conforms to legal stipulations. Simpler and cheaper.
Patent FR-2045593-A1 (FR)
Title: Foam lined belt for medicinal treatments
IPC: A61K9/70
Filed: 1969-06-04
Abstract: Belt consists of a pliable band of an impermeable rubber or plastic fabric the edges of which are turned over towards the inside to form slide ways for the insertion of the impregnated band of spongy material. This band is impregnated directly with cerum, medicament solution or any other fluid to be absorbed by the patient in accordance with the nature of the treatment to be applied. The belts can have dimensions rendering them suitable for going around the arm or around the waist.
Patent FR-2045692-A1 (FR)
Title: Uranium oxyfluoride treatment to increase - porosity
IPC: C01G43/06
Filed: 1969-06-20
Abstract: Specific surface of UO2F2 is increased from 0.3 to above 17 m2/g in intermediate stage of production of UO2 from UF6, giving UO2 of high porosity (specific surface approximately 5 m2/g) which has good sintering characteristics and produces dense fuel elements. UO2F2 obtained by hydrolysis of UF6 in a fluidized bed is hydrated in atmosphere saturated with water vapour at temps. between 40 and 150 degrees C (50 - 90 degrees C) for e.g. 30 - 60 minutes to produce a hydrate tending to H2O/UO2F2 = 1.5. Hydrate is then dried in separate stage, e.g. for 1 hours at 130 degrees C.
Patent FR-2070888-A1 (FR)
Title: Control of casting mould melt level
IPC: B22D11/20
Filed: 1970-12-16
Abstract: Control of the melt level in a continuous casting mould is achieved by application of a dual system in which both the position of the ladle stopper of a bottom pouring ladle and the rolls, the speed of which controls the rate of metal removal from the mould, are regulated, the former by an integrate controller and the latter by a proportional controller, a function generator being additionally provided to select the optimum control of flow in a given situation.
Patent FR-2115432-A1 (FR)
Title: Dyeing polyamide textiles - using sulphonated metal phthalocyanines and alkaline after-treatment
IPC: D06P1/673
Filed: 1971-11-26
Abstract: After-treatment in an alkaline medium, pref. at pH 8-12, and 90-130 degrees C. of synthetic polyamides dyed or printed with metal phthalocyanine dyes contng. SO3H-gps. or opt. substd. sulphonamide gps. pref. a Cu phthalo-cyanine dye esp. with SO3H-gp. in posn. 4, gives clearer turquoise blue shades and improves fastness, esp. to light, by e.g. 2 points.
Patent FR-2209623-A1 (FR)
Title: Rapid hot-top sleeve or plate prodn. - from thermosetting resin, inflammable matl. and heat retaining matl(s)
IPC: B22D7/10
Filed: 1972-12-13
Abstract: A hot-top sleeve or plate is produced by (1) mixing a thermosetting resin, an inflammable matl. and >=1 heat-retaining matls, (2) shaping the sleeve or plate and (3) hardening the resin by burning the inflammable matl. A typical resin is phenol-formaldehyde, a typical inflammable matl. is benzene and the heat-retaining matls. are refractory matls, oxidisable metals, oxidants etc.
Patent FR-2168570-A1 (FR)
Title: Tobacco flower and shoot removal compsnss - to improve leaf quality
IPC: A01N31/02
Filed: 1973-01-19
Abstract: Compsns. contain 0.35 - 6.0% by wt. of an agent known to prevent growth of auxiliary shoots (I) e.g. a 6-18C satd. alcohol and 0.01 - 1% of an agent known to cause flower drop e.g. salts of formula II. where R1 and R2 are CH3, C2H5 and one of these may be H and R3 is an aliphatic of 8-18C and X- is an org. acid radical and (III) maleic anhydride (and its salts). These two processes then occur simultaneously on treated tobacco plants and the efficacy of (I) is improved without damaging the leaves.
Patent FR-2171313-A1 (FR)
Title: Methotrexate fatty amine salts - for treatment of psoriasis
IPC: C07D475/08
Filed: 1973-02-08
Abstract: Title salts of formula (I): (where R-R3 are satd. or unsatd. alkyl residues contg. a total of 8-40 C atoms and x is 1 or 2), of which (I; R = dodecyl, R1-R3 = Me, x = 2) and (I; R-R3 = butyl, x = 2), are claimed per se, are prepd. by reacting methotrexate with a salt of the formula: RNR1R2R3.Hal (where Hal is halogen). The salts are soluble in water, pharmaceutically acceptable org. solvents, and lipids, so that they make possible a wide range of methotrexate prepn. They are partic. suitable for use in topical formulations for local treatment of tumours or psoriasis, and they give improved percutaneous absorption of the methotrexate molecule. A claimed agent for the local treatment of psoriasis in humans contains ca. 0.25-12% of a salt of formula (I) in combination with a pharmaceutically acceptable carrier.
Patent FR-2220736-A1 (FR)
Title: Tubular element coupling assembly - has flexible sleeve compressed round tube ends by surrounding envelope
IPC: F16L21/00
Filed: 1973-03-07
Abstract: End-to end tube connector consists of flexible sleeve slit along its length, which is mounted over the tube ends, and two concentric slit metal sleeves. Tightening bolts compress one metal sleeve on to the other, which then compresses the flexible sleeve against tubes. Care must be taken that compression fully closes the slit in flexible sleeve. A metal link can be included to ensure electrical continuity. The tightening bolts pass through two adjacent flanges which extend generally radially from the longitudinal edges of the slit on the outer sleeve.
Patent FR-2187288-A1 (FR)
Title: Anti-caries aqs prepn - comprising oxidising agents and organic amines
IPC: A61K6/00
Filed: 1973-06-12
Abstract: A dental prepn for removing dental film or caries consists of an aq. soln of (1) an oxidising agent comprising chlorite-, chlorate-, perchlorate- and persulphate-ions or peroxides. organic peracids, ozone or ClO2 and (2) a nitrogenous cpd. i.e. an amine comprising sulphamic acid and organic 2-11C N-cpds. contng. OH, COOH, SO3H, or N-acyl e.g. glycine for application as mouthwash or toothpaste.