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Patent WO-2004058651-A3 (WO)
Title: Procede d'epuration de boues et/ou d'effluents fermentescibles et installation pour la mise en oeuvre d'un tel procede
Inventor: SAUTJEAU BERNARD
IPC: C02F11/147
Filed: 2003-12-23
Abstract: L'invention concerne un procédé de traitement de boue et/ou d'effluent fermentescibles contenus dans au moins une cuve présentant au moins 15 grammes de matières sèches par litre, caractérisé en ce qu'il comprend une étape consistant à prélever la totalité de l' effluent et/ou de la boue dans la cuve, une étape consistant à faire subir à l'effluent et ou à la boue une acidification pour amener son pH à une valeur comprise entre environ 2,5 et 3,5, une étape consistant à ajouter au moins un sel de nitrite à l' effluent et/ou à la boue à une concentration comprise entre environ 0,5 et 1 g d'azote par kilogramme de matière sèches contenues dans l'effluent ou la boue, une étape consistant à maintenir en contact le mélange ainsi formé pendant une durée comprise entre 5 minutes et 12 heures, sous agitation permanente ou intermittente, une étape de filtration du mélange sur filtre-presse permettant d'obtenir un filtrat et des boues déshydratées, une étape de stockage tampon dudit filtrat, une étape de neutralisation (environ à pH7) du filtrat immédiatement avant une dernière étape d'évacuation du filtrat neutralisé vers une ou plusieurs cuves ayant contenu initialement de l'effluent et/ ou de la boue destinés à être traité selon ledit procédé (afin d'éviter tout rejet d'effluent au milieu naturel sur le site dudit procédé de traitement).
Patent FR-2874418-A3 (FR)
Title: Animal shaped inflatable object for e.g. shadow zone, has lighting device with light emitting unit mounted in positioning unit and having two separate light emitting bodies, and electrical adapter with inner and outer terminal ends
Inventor: CHEN YUAN CHEN
IPC: F21Y101/02
Filed: 2004-08-19
Abstract: The object has a lighting device (2) disposed inside an inflatable body (1), and an electrical adapter with a terminal. The terminal has an inner terminal end, and an outer terminal end that allows electric coupling to a current source. The device has a light emitting unit (21) mounted in a hollow positioning unit and coupled electrically to the inner end. The unit (21) has two separate light emitting bodies (223, 224). The inflatable body (1) defines an air chamber (100). The electrical adapter is mounted in a hollow positioning unit (31) which is welded in the body.
Patent FR-2898789-A3 (FR)
Title: Fauteuil basculant en mousse avec une housse en textile
Inventor: DELHAYE MICHEL
IPC: A47C3/02
Filed: 2006-03-23
Abstract: L'invention concerne un fauteuil en mousse basculant d'avant en arrière à housse textile caractérisé en ce qu'il comprend une structure en mousse (1) à cellule ouverte de type polyuréthane associé à une embase (2) de basculement en mousse à cellule fermée semi-rigide de type polyester.
Patent FR-2889768-A3 (FR)
Title: Lampe plate sans electrode.
Inventor: WU CHAO LIN
IPC: H01J61/00
Filed: 2006-08-02
Abstract: Lampe plate sans électrode, comprenant une première et une seconde plaque plane (1, 2) disposées de manière opposée, au moins une paroi enveloppante (3) montée autour de la zone entre les première et seconde plaques planes (1, 2) afin de définir une chambre d'étanchéité (4), et un noyau magnétique (43) fixé à l'extérieur de la seconde plaque plane (2), au moins une des première et seconde plaques planes (1,2) étant perméable à des lumières visibles. La présente invention est caractérisée en ce qu'une pluralité de colonnes de soutien (5) s'étendent d'une seule pièce depuis l'intérieur d'au moins une des première et seconde plaques planes (1, 2), et les colonnes de soutien (5) sont coniques depuis leurs bas respectifs vers leurs extrémités libres respectives de façon que les colonnes de soutien (5) puissent bloquer moins de lumières visibles par contact de forme ponctuelle avec les lumières visibles lorsqu'une substance fluorescente est excitée par une onde électromagnétique du noyau magnétique (43) pour émettre les lumières visibles.
Patent FR-2909612-A3 (FR)
Title: Motor vehicle, has front seat whose rear face contacts extension of inner surface of door for forming continuous surface that supports long object which remains on surface and extended until within storage box
Inventor: POUILLE FABRICE
IPC: B60P3/40
Filed: 2006-12-12
Abstract: The vehicle has a storage box closed by a door at a fascia, and a front seat occupying a folded position in which a rear face (4) of its backrest (2) is in horizontal position. The door occupies a horizontal open position. The rear face of the backrest contacts the extension of a flat inner surface (8) of the open door for forming a continuous surface that supports a long object which remains on the surface and is extended until within the storage box for being drawn near an anterior end of a cab interior, where the inner surface is made of plastic material having high hardness.
Patent FR-2972411-A3 (FR)
Title: Braking method for e.g. electric car, involves utilizing value of indicator to select brake actuator or traction actuator in electrical generator mode, or both actuators with variable distribution for realizing braking phase of car
Inventor: POTHIN RICHARD
IPC: B60T8/172
Filed: 2011-03-08
Abstract: The method involves calculating an indicator of stability e.g. active yaw indicator, which is a parameter independent of detection algorithms of electronic stability checking systems, where the indicator of stability is calculated by a CPU. The indicator is calculated based on number of signals in a car. A value of the indicator is utilized to select a brake actuator (4) or an electric traction actuator (6) in an electrical generator mode, or both the actuators at the same time with variable distribution for realizing braking phase of the car.
Patent FR-3054699-A3 (FR)
Title: Code barres enrichi
Inventor: GUIGAN FRANCK
IPC: G06K19/06
Filed: 2016-07-26
Abstract: Pour obtenir un code enrichi selon l'invention, on fait varier de façon fine la luminosité et la couleur des surfaces élémentaires dites primaires du code, tout en veillant à ce que les cellules élémentaires primaires du code restent sombres ou claires, selon le cas. On peut faire varier la luminosité et la couleur de la totalité des cellules élémentaires du code, ou uniquement de leur partie centrale. La périphérie de chaque cellule élémentaire constitue alors une surface élémentaire dite secondaire qui peut comporter des informations complémentaires. Lors de la lecture, on commence par déterminer pour chaque surface élémentaire primaire si elle est sombre ou claire, pour lire une première série d'informations comme si c'était un code barres traditionnel, mais on lit ensuite de façon plus fine la luminosité des surfaces élémentaires primaires et celle de surfaces élémentaires secondaires. Un code barres selon l'invention contient donc beaucoup plus d'informations qu'un code classique.
Patent FR-3053207-A3 (FR)
Title: Generateur mobile silencieux de type en conteneur
Inventor: WENDONG LIU
IPC: H05K7/20
Filed: 2017-06-22
Abstract: La présente invention concerne un générateur mobile silencieux de type en conteneur, comprenant un boîtier (1) (conteneur) standard de 40 pieds ; le conteneur étant formé de tôle ondulée en acier; le dessus du conteneur comportant un mécanisme silencieux multicouche à impédance désadaptée, l'extrémité avant du boîtier (1) comportant un silencieux interne de forte impédance (10) et des canaux de ventilation, l'extrémité arrière comportant un canal d'entrée d'air, l'intérieur du boîtier (1) accueillant un réservoir de carburant de base de grande capacité, un alternateur, un moteur (3) et le contrôle du générateur. La présente invention est caractérisée par sa facilité de levage et de transport, sa structure compacte et sa bonne ventilation.
Patent FR-3083436-A3 (FR)
Title: Cuillere plume bio-compostable
Inventor: SCHLEE SERGE
IPC: B44D3/22
Filed: 2018-07-03
Abstract: La présente invention concerne un instrument ou un outil à main permettant la décoration des assiettes ou des plats. Ustensile ou instrument à main bio-compostable (1) est formé par une palette réceptrice incurvée (2) en plastique bio-compostable (2a) et (2b) sont en partie roulés vers l'intérieur à proximité de la ligne médiane (2c) sans être en contact en formant une ligne interstitielle rectiligne dont le rapprochement sera variable en fonction de la vitesse d'écoulement et du produit alimentaire utilisé et d'un manche (3).
Patent FR-3067300-A3 (FR)
Title: Unité électronique de gestion vé-hiculaire pour un véhicule à moteur
Inventor: REGIS FABRIZIO
IPC: B60L3/00
Filed: 2018-06-07
Abstract: Unité électronique de gestion véhiculaire (1) pour un véhicule à moteur comprenant: un module de commande logique (100) muni d'au moins un port de transmission de données (101) configuré pour être relié au moins à un système de motopropulsion d'un véhicule (10); un module de gestion de la puissance (200) fonctionnellement relié au module de commande logique (100) et muni de plusieurs blocs fonctionnels (201), dont chacun d'entre eux est muni d'au moins un port (202) configuré pour être relié à un consommateur électrique correspondant (tel que capteurs, actionneurs, etc.) du véhicule (10).
Patent FR-3113258-A3 (FR)
Title: Dispositif de manipulation d’un axe formant une liaison pivotante entre au moins deux pièces
Inventor: LACAMPAGNE JEAN-PAUL
IPC: B23P19/12
Filed: 2020-08-06
Abstract: Dispositif de manipulation d’un axe formant une liaison pivotante entre au moins deux pièces.  L'invention a pour objet un dispositif (30) de manipulation d’un axe (10) formant une liaison pivotante entre deux pièces (12 ,14), comprenant :      un corps (32) configuré pour être inséré dans l’axe (10), et pour être bloqué en translation par rapport à l’axe (10) le long d’un axe longitudinal (X1) selon une première direction (F1),   un écrou de compression (54) vissé sur une portion externe filetée (50) du corps le long de l’axe (X1) selon une deuxième direction (F2) opposée à la première direction,  un organe d’appui (58) destiné à être disposé contre l’une des pièces (12), et des moyens de rappel (56) configurés pour être comprimés entre l’écrou de compression et l’organe d’appui par le vissage de l’écrou de compression et pour se décompresser dans la deuxième direction sous l’action de l’écrou de compression.      Ce dispositif permet de manipuler l’axe de la liaison pivotante rapidement, et de contrôler la charge appliquée sur l’axe lors de la manipulation de celui-ci.  Figure accompagnant l’abrégé: Figure 4
Patent FR-2454657-A3 (FR)
Title: Automated shopping scheme - uses keyboard to request merchandise which is automatically delivered and recorded
IPC: G07F7/02
Filed: 1979-04-19
Abstract: The automated shopping facility comprises a keyboard numbered from one to ten placed outside the shop window or display window, a slot to receive a metallised or plasticised and obtained from a distributing device at the entrance to the shop, and a method of delivering the requested merchandise to an automatic door (4) which allows collection of the merchandise. To operate the system, the metallised or plasticised and is inserted in the slot, the code number of the merchandise required entered at the keyboard and its receipt acknowledged. A visual display (5) shows the merchandise description and price, and this data is recorded along with the date and name of the shop on the card. Advantages claimed are increased retail security and lower shop operating costs.
Patent FR-2594772-A3 (FR)
Title: Master cylinder for vehicle braking equipment, with composite seals
Inventor: RIVETTI ENRICO
IPC: F16J15/16
Filed: 1987-02-03
Abstract: A master cylinder for vehicle braking equipment, of the type in which the seals are installed in seats which are immobile with respect to the cylinder and some of the seals interact dynamically with the external surface of the pistons 11-12. The seals installed in fixed working positions and interacting dynamically with the external surface of the pistons comprise internal rings 29, 31, 33, 35 made in a relatively flexible synthetic material and exhibiting a low coefficient of friction and external rings 30, 32, 34, 36 made of elastomer, arranged in such a way as to radially clamp the internal ring on the external surface of the corresponding piston. Preferably, the internal rings 29, 31, 33, 35 of the composite seals are constituted by polytetrafluoroethylene or another similar synthetic material and the external rings 30, 32, 34, 36 of the composite seals have the shape of O-rings.
Patent FR-2615790-A3 (FR)
Title: Presse a empreindre a chaud
IPC: B41F19/06
Filed: 1988-05-27
Abstract: La presse à empreindre à chaud est destinée à transférer des couches d'impression à partir d'une feuille d'empreinte sur un matériau récepteur en forme de feuille tel qu'une bande de papier et comporte un ensemble d'empreinte formant un interstice d'empreinte entre un corps d'empreinte qui exécute un mouvement d'impression et un autre corps d'empreinte formant contre-corps. La tête palpeuse 10 d'un capteur 11 du dispositif de transport de la feuille d'empreinte 14 est montée de manière sensiblement fixe dans la zone des corps d'empreinte 3 de l'ensemble d'empreinte 2. Application à la réalisation d'empreintes sur des feuilles difficiles à repérer avec précision.
Patent FR-2776248-A3 (FR)
Title: Display and sales trailer with doubled sales length
Inventor: BLANC DOMINIQUE
IPC: B60P3/20
Filed: 1998-03-19
Abstract: The display trailer is constructed as an insulated and refrigerated compartment, fitted with an air conditioning plant and a display glass.  The short sides of the trailer are fitted with tipping valves (5), which open to allow the covering sections (6), to be opened out and connected to the cooled air circuit.  The legs (7) are located to support the outer ends of the covers in the extended position.  The glass front is formed by the sections (3, 8) which are raised into the required position.
Patent WO-0066755-A3 (WO)
Title: Fusions pesticides
Inventor: CHRISTOU PAUL
IPC: C07K14/42
Filed: 2000-04-27
Abstract: On décrit des molécules d'acide nucléique codant un polypeptide de fusion pesticide comprenant (i) un domaine de toxine ; et (ii) un domaine de liaison hétérologue capable de se lier de manière non spécifique à une membrane cellulaire sans briser cette dernière. De préférence, le domaine de toxine est dérivé d'une toxine cry de Bacillus thuringiensis (par exemple, CryIA(b) ou (c) et le domaine de liaison est dérivé d'une lectine (par exemple la chaîne B de toxine de ricin). L'utilisation de ces fusions peut favoriser l'inhibition de l'acquisition de la résistance dans une population de parasites traitée avec le polypeptide. On décrit également des procédés et des matériaux permettant de produire et d'utiliser les acides nucléiques et les polypeptides codés par ces derniers, ainsi que des vecteurs (par exemple  de baculovirus ou des vecteurs adaptés pour être utilisés dans une plante), des cellules hôtes, des plantes et autres. Un autre aspect de l'invention concerne un procédé permettant d'évaluer la toxicité d'un polypeptide à l'encontre d'une espèce de parasites qui consiste : (i) à introduire un acide nucléique codant ledit polypeptide dans une cellule hôte provenant de cette même espèce, (ii) à provoquer ou à permettre l'expression de l'acide nucléique dans une cellule hôte provenant de ladite espèce, (iii) à observer la viabilité de la cellule et à mettre en corrélation les résultats de l'observation et la toxicité du polypeptide, la détermination de la viabilité étant fondée sur l'évaluation de l'activité estérase ou de l'intégrité de la membrane.
Patent WO-0121897-A3 (WO)
Title: Systemes de regualtion de fluide
Inventor: LEWIS ALUN KYNRIC
IPC: B01D17/025
Filed: 2000-09-21
Abstract: Appareil servant, par exemple, à séparer l'huile de l'eau, comprenant (Fig 18) une chambre à tourbillonnement (301) adaptée pour recevoir à travers un orifice d'entrée un flux d'huile et d'eau (c'est-à-dire un élément de paroi en forme de serpentin hélicoïdal (303) d'un dispositif de guidage à effet ressort adapté pour communiquer un mouvement rotatoire à l'huile et à l'eau reçues de façon à former à l'intérieur de la chambre (301) une masse de fluide rotatoire à l'intérieur de laquelle un tourbillon d'huile non turbulent (313) flotte sur l'eau. Le tuyau destiné à l'élimination de l'huile (305, 304) fournit des moyens destinés à l'élimination de l'huile du tourbillon d'huile et un orifice de sortie (316) situé au-dessous du niveau de l'huile flottante permet à l'eau de s'évacuer de la chambre à tourbillonnement. Un moyen de régulation de flux variable est situé au niveau de l'orifice de sortie ou en aval de l'orifice de sortie de façon à réguler le débit du flux d'eau à travers la chambre. Un séparateur à plaque ondulée inclinée logé dans la chambre (340) (Fig. 20) peut être placé entre l'orifice de sortie de l'eau de la chambre de vortex et ledit moyen de régulation de flux variable de façon à séparer l'huile résiduelle dans l'eau émergente. Les orifices d'entrée du tuyau destiné à l'élimination d'huile (365, 366 et 367) débouchent de la chambre (340) dans des zones où les couches (343 et 348, etc.) d'huile séparée s'accumulent. Le moyen de régulation de flux variable sert à réguler les niveaux de surface du fluide dans la chambre de vortex (301) et la chambre de séparation (340). L'élimination d'huile séparée par elle-même au cours de la manipulation à travers n'importe quel orifice d'entrée du tuyau destiné à éliminer l'huile est sécurisée par le positionnement des niveaux relatifs du bord d'un tel orifice d'entrée et le niveau de surface du fluide fourni par le moyen de régulation du flux variable en aval de façon à ce que, lorsque l'eau constitue à elle seule le flux, le bord soit situé au-dessus, mais à proximité du niveau de la surface de l'eau mais, lorsque le niveau de la surface du fluide monte à cause de l'accumulation d'huile flottante autour ou à proximité de l'orifice d'entrée, l'huile s'écoule sur le bord dans le tuyau destiné à éliminer l'huile.
Patent WO-03025191-A3 (WO)
Title: Vecteur
Inventor: SLADE ANDREW
IPC: C12N5/10
Filed: 2002-09-23
Abstract: L'invention concerne un système de vecteur rétroviral comprenant un gène thérapeutique dans lequel le système de vecteur rétroviral est pseudotypé avec au moins une partie d'une protéine d'enveloppe hétérologue ou un mutant, variant ou homologue de celle-ci, le gène thérapeutique se trouvant en aval du promoteur interne.
Patent WO-03100603-A3 (WO)
Title: Dispositif comprenant une pile de communication equipee d'un ordonnanceur
Inventor: FERRIS GAVIN ROBERT
IPC: G06F17/50
Filed: 2003-05-27
Abstract: L'invention concerne l'utilisation d'un ordonnanceur pour organiser l'exécution de tâches par des « moteurs » réalisant des fonctions qui consomment beaucoupe de ressources comme l'exige le code de commande d' « exécution », l'ordonnanceur utilisant ses connaissances de la probabilité des transitions d'états de requête moteur. La probabilité des transitions d'états de requête moteur décrit la séquence probable de moteurs imposée : l'ordonnanceur peut en effet, au moment de l'exécution, au début d'un intervalle de temps, regarder en avance pour établir la planification (c'est-à-dire la séquence de futurs moteurs), évaluer le bien-fondé de chaque planification possible à l'aide de paramètres prédéfinis (mémoire et ressources nécessaires, par exemple), puis appliquer la planification la plus appropriée en fonction desdits paramètres. Le processus est répété au début de chaque intervalle de temps. L'ordonnanceur fonctionne ainsi comme un ordonnanceur prédictif. La présente invention est particulièrement utile dans le cas de « problèmes multimode » : mise en concordance dynamique des exigences de plusieurs piles de communication fonctionnant en même temps.
Patent WO-2004005770-A3 (WO)
Title: Joint rotatif
Inventor: RODDIS ALAN
IPC: F16J15/34
Filed: 2003-07-08
Abstract: Joint mécanique possédant une face d'étanchéité (21) flottante dans un sens axial et en contact coulissant avec une face de joint (22) fixe axiale. Des moyens de sollicitation (33), tels qu'un aimant, sollicitent la face flottante en direction de la face fixe du joint. Cette face flottante et les moyens de sollicitation sont fixes l'un par rapport à l'autre lorsqu'ils effectuent une rotation et la face fixe est libre d'effectuer une rotation par rapport à la face flottante. On peut utiliser ce joint, par exemple, sous forme d'élément de protection ou d'isolation de palier.
Patent WO-9114080-A3 (WO)
Title: Ancrage ponctuel
Inventor: GORRILL CHRISTOPHER DUNCAN
IPC: E21D20/02
Filed: 1991-03-05
Abstract: Boulon d'ancrage (20) permettant un ancrage ponctuel rapide dans un trou percé (10) grâce à une capsule (1) comportant deux compartiments (A et B). Le compartiment (B), qui, lors de l'utilisation, est le plus proche de l'extrémité borgne du trou percé (10), comporte un premier dispositif d'ancrage pour former un élément annulaire porteur de charge adaptable (C); le compartiment (A) comporte un deuxième dispositif d'ancrage pour former un élément annulaire porteur de charge permanent (D), par exemple en résine solidifiée. Lors de l'utilisation, la capsule (1) est poussée à l'intérieur du trou (10), suivie du boulon (20), qui est enfoncé dans la capsule puis soumis à mouvement giratoire.
Patent WO-9217986-A3 (WO)
Title: Systeme de commutation pour reseau telephonique commute public et pour reseau public de radiotelephone mobile
Inventor: TOOKE GEOFFREY ANDREW
IPC: H04Q3/00
Filed: 1992-04-03
Abstract: Réseau téléphonique commuté public (RTPC) comportant une pluralité d'unités générales de commutation numérique (DMSU) dont chacune comprend un centre tête de ligne mobile de commutation pour un réseau public de communication (PCN). En outre, une unité générale de commutation numérique pour un réseau téléphonique commuté public comprend un centre tête de ligne mobile de commutation pour un réseau public de communication.
Patent WO-0134116-A3 (WO)
Title: Formulations pharmaceutiques comprenant des labdanes et destinees au traitement de tumeurs ou de leucemies
Inventor: DEMETZOS CONSTANTINOS
IPC: A61K31/22
Filed: 2000-11-08
Abstract: L'invention concerne des compositions nouvelles à base de phases lamellaires lipidiques hydratées ou de compositions contenant des liposomes, que l'on prépare en combinant différentes molécules lipidiques, de synthèse et/ou d'autres sources naturelles, et qui contiennent au moins l'un des composés suivants: a) labd-13-ène-8α, 15-diol et/ou des dérivés de celui-ci; b) labd-14-ène-8, 13-diol ou des dérivés de celui-ci; c) 3β-hydroxy-labd-14-ène-8, 13-époxy et/ou des dérivés de celui-ci, d) un extrait de plante contenant les labdènes ou dérivés de ceux-ci, ci-dessus mentionnés. Les compositions de l'invention sont cytotoxiques à l'égard des cellules cancéreuses et sont utilisées dans le traitement de tumeurs et de leucémies.
Patent HU-0102191-A3 (HU)
Title: Use of oxazolidinones for the preparation of a medicament for transdermal delivery
IPC: A61P17/02
Filed: 1999-05-26
Abstract: Disclosed is a method of treating a non-topical infection selected from the group consisting of ear infections, skin and soft tissue infections, acne, infected wounds, bacteremia, in a useful warm blooded mammal who is in need of such treatment which comprises topical administration of a pharmaceutical formulation containing a transdermally effective amount of an Oxazolidinone.
Patent HU-0104491-A3 (HU)
Title: Use of amtolmetin guacyl for the production of anti-inflammatory drugs for intestinal inflammations
IPC: A61P1/04
Filed: 1999-12-03
Abstract: The present invention relates to the use of amtolmetin guacyl for the production of an anti-inflammatory drug for counteracting blood platelet aggregation. Furthermore, the uses of amtolmetin guacyl for the treatment of thrombophlebitis, as anti-platelet agent and for anti-inflammatory and antalgic treatment, exerting vasodilatation particularly in the case of infarcted subjects and of subjects suffering from an ictus of thrombotic type are disclosed.