baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3072625-B1 (FR)
Title: Dispositif de detection de choc pour radar
Inventor: VEILLARD ARNAUD
IPC: B60W50/04
Filed: 2017-10-23
Granted: 2019-09-27
Abstract: L'invention concerne un dispositif de détection de choc pour radar de bouclier de véhicule automobile localisé dans la périphérie dudit radar, caractérisé en ce qu'il comporte : - un corps creux (CC) - un piston mobile (PM) comportant une tige dont une première extrémité (E1) demeure à l'extérieur dudit corps creux (CC) et dont une seconde extrémité (E2) demeure à l'intérieur dudit corps creux (CC) et ladite tige comporte entre ses deux extrémités (E1, E2) un plan sensiblement perpendiculaire à ladite tige qui demeure à l'intérieur dudit corps creux (CC), ledit piston mobile (PM) étant apte à coulisser dans ledit corps creux (CC), des contacts électriques entre ledit piston (PM) et ledit corps creux (CC) formant en position nominale un circuit électrique fermé, et ledit circuit étant ouvert quand le piston (PM) est en position non-nominale, - un moyen de rappel du piston (PM), - un moyen de retenue (MR) apte à empêcher le rappel dudit piston (PM) vers la position nominale lorsque la course d'enfoncement dudit piston (PM) dans ledit corps creux (CC) dépasse un seuil d'enfoncement prédéterminé.
Patent FR-3074784-B1 (FR)
Title: Sachet d'emballage et film bobine dont le corps du sachet est issu
Inventor: TRAINEAU CHRISTOPHE
IPC: B65D30/20
Filed: 2017-12-11
Granted: 2020-10-09
Abstract: Sachet (1) d'emballage comprenant : - un corps (2) souple de délimitation d'une enceinte (3) de stockage, ledit corps (2) comprenant deux faces (4) en regard et deux soufflets (5), - au moins une ouverture (8) d'accès ménagée dans l'un des soufflets (5) du corps, et un bec verseur (9) rapporté sur le soufflet (5) du corps (2) équipé de l'ouverture (8) d'accès. Le bec verseur (9) comprend une étiquette (10) autocollante et un masque (11) positionnable entre l'étiquette (10) autocollante et le corps (2) du sachet (1), l'étiquette (10) autocollante, qui est, avant sa première séparation du corps (2) du sachet (1), disposée sur le corps (2) du sachet (1) pour empêcher l'accès à l'ouverture (8) d'accès, ledit masque (11), de rigidité supérieure à la rigidité du corps (2), affecte la forme d'un dièdre (12) articulé avec les faces (13) du dièdre (12) convergeant en direction de l'intérieur du sachet (1), en position fermée du bec verseur (9), et en direction de l'extérieur du sachet (1), en position ouverte du bec verseur (9), et l'ouverture (8) d'accès est configurée pour être ouverture en parallèle de l'ouverture du bec verseur (9).
Patent FR-3076288-B1 (FR)
Title: Barre de decoffrage et arrache-clou
Inventor: CIPRELLI CHRISTOPHE
IPC: B66F15/00
Filed: 2018-01-02
Granted: 2019-11-22
Abstract: Barre (1) de décoffrage et arrache-clou, forgée, comprenant un corps longitudinal (2) avec une première extrémité (3) biseautée en col de cygne (4) et fendue longitudinalement pour le passage d'une tête d'un clou (5), le corps longitudinal (2) présente une section présentant une dimension plus importante dans le plan général de la barre (1) que dans un plan orthogonal. Selon l'invention, le col de cygne (4) présente des rayons de courbure (R1, R2, R3) successifs augmentant progressivement en direction de la première extrémité (3) jusqu'au niveau du fond de la fente longitudinale (7).
Patent FR-3077024-B1 (FR)
Title: Feuille pour appliquer un motif predefini en surface d'un element en beton lors de sa fabrication, systeme et methode utilisant cette feuille pour la fabrication d'un element en beton
Inventor: GUICHARD JEREMY
IPC: C04B38/00
Filed: 2018-01-24
Granted: 2020-09-11
Abstract: Cette feuille (10) comporte : - une couche principale (20) en matériau polymère dont une face de contact (22), est destinée à venir en contact avec une surface d'un volume de béton liquide lors d'une opération de fabrication d'un élément en béton par coffrage ou moulage, la face principale présentant des propriétés hydrophobes ; - une couche de fixation (40) pour solidariser la feuille à une surface de support ; - la face de contact (22) étant texturée et comportant à cet effet une pluralité de structures tridimensionnelles (32) faisant saillie par rapport à la couche principale (22) et formant en relief un motif graphique prédéfini (30) destiné à être imprimé sur la surface de l'élément en béton.
Patent FR-3078293-B1 (FR)
Title: Groupe motopropulseur de vehicule a machine electrique motrice suspendue a une traverse hybride a pieces de filtrage
Inventor: CHALVET MANUEL
IPC: B62D21/02
Filed: 2018-02-28
Granted: 2020-01-24
Abstract: Un groupe motopropulseur équipe un véhicule et comprend une machine électrique motrice suspendue à une traverse (TS). Cette traverse (TS) comprend :     - une partie principale (PP) réalisée dans une matière plastique rigide et comprenant deux extrémités (E1-E2) opposées, et     - deux inserts principaux (IP1-IP2) réalisés dans une matière métallique, intégrés respectivement dans les extrémités (E1-E2) et comprenant chacun des premiers trous (T1) participant au couplage de la traverse (TS) à des éléments structurels du véhicule et un évidement central (EC) dans lequel est installée fixement une pièce de filtrage (PF) à laquelle est couplée une partie de la machine électrique motrice et filtrant des vibrations induites par cette dernière.
Patent FR-3079156-B1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'un outil de frappe
Inventor: MOULIN ARNAUD
IPC: B25G3/02
Filed: 2018-03-21
Granted: 2020-02-28
Abstract: Procédé fabrication d'un outil de frappe (1) à partir : - d'une masse (2) traversée par un œil (3) présentant une partie conique inférieure (3a) évasée vers le bas, et une partie conique supérieure (3b) évasée vers le haut ; - d'un manche (4) présentant une extrémité conique ; - d'une douille (5) de protection métallique comprenant une extrémité supérieure (5b) présentant une section droite, prolongée par une extrémité inférieure (5a) présentant une section évasée tronconique ; le procédé comprenant des étapes consistant à : - introduire l'extrémité supérieure (5b) de la douille (5) dans l'œil (3) de la masse (2) du côté de la partie conique inférieure (3a), jusqu'à affleurement avec la surface supérieure de la masse (2) ; - introduire un premier poinçon (9) dans la douille (5) du côté de l'extrémité inférieure (5a) de la douille (5) ; - introduire un second poinçon (10) dans la douille (5) du côté de l'extrémité supérieure (5b) de la douille (5), et exercer une pression relative permettant de rapprocher les premier et second poinçons (9, 10) l'un de l'autre, le second poinçon (10) étant conçu pour évaser l'extrémité supérieure (5b) de la douille (5) et plaquer sa paroi contre la partie conique supérieure (3b) de l'œil (3) ; - retirer les premier et second poinçons (9, 10) ; - emmancher l'extrémité conique du manche (4) dans la douille (5) du côté de l'extrémité inférieure (5a), en exerçant une pression jusqu'à ce que l'extrémité du manche (4) affleure la face supérieure de la masse (2), Selon l'invention, le premier poinçon (9) est conçu pour venir en contact contre la douille (5) uniquement dans sa région en regard avec la partie conique inférieure (3a) de l'œil (3) de la masse (2).
Patent FR-3079654-B1 (FR)
Title: Dispositif de commande sans fil et ensemble comprenant un tel dispositif, ainsi qu'un autre dispositif de commande apte a etre branche sur un fil electrique
Inventor: PAYET BURIN JEAN LUC
IPC: H01H21/00
Filed: 2018-04-03
Granted: 2021-05-07
Abstract: L'invention concerne un dispositif de commande sans fil (2), comprenant un bouton d'actionnement (4), un circuit électronique de commande (10), comportant un émetteur (16) capable de transmettre, par voie sans fil, un signal de commande à un autre dispositif de commande branché sur un fil électrique, un générateur électrique (12) pour alimenter le circuit (10), ce générateur étant capable de convertir une énergie mécanique en énergie électrique, et un organe de transmission (14), pour transmettre une énergie mécanique appliquée sur le bouton d'actionnement (4) au générateur (12). Le bouton d'actionnement et l'organe de transmission sont spécifiquement conçus de sorte que la force d'activation du bouton d'actionnement est inférieure à la force transmise au générateur par l'organe de transmission.
Patent FR-3080360-B1 (FR)
Title: Dispositif de recuperation et de stockage d’une grand-voile apres affalage
Inventor: BOURDERAU FREDERIC
IPC: B63H9/10
Filed: 2018-04-20
Granted: 2020-08-21
Abstract: La présente invention concerne un dispositif (1) de récupération/stockage d'une grand-voile affalée sur une bôme (3), comprenant une toile (2) de récupération de la voile agencée pour s'étendre longitudinalement et symétriquement de part et d'autre de la bôme, et des moyens (4) de support par câble (5) vers le haut des parties d'extrémités latérales de la toile. Il comporte une structure (3) de soutien et de rigidif ication de la toile comprenant plusieurs paires (9) de bras (10), chaque paire comprenant une pièce centrale (11) de fixation sur la bôme et deux bras, symétriques par rapport à la pièce centrale, chaque bras comprenant une membrure proximale (13) articulée en rotation sur la pièce autour d'un axe (14) parallèle à la bôme et une membrure distale (15) munie d'une partie d'extrémité (16) propre à former un angle avec la membrure proximale, d'écartement de la toile, et au moins un jeu (20, 21, 22) de deux tiges longitudinales, de liaison entre les bras, respectivement situées de part et d'autre de la bôme.
Patent FR-3082297-B1 (FR)
Title: Dispositif de regulation thermique d’au moins un element de stockage d’energie electrique de vehicule automobile
Inventor: MULLER JEAN DAMIEN
IPC: F28F9/22
Filed: 2018-06-07
Granted: 2020-05-15
Abstract: L'invention concerne un dispositif de régulation thermique (1) d'un composant électrique susceptible de dégager une chaleur lors de son fonctionnement, ce composant étant notamment un élément de stockage d'énergie électrique ou un dispositif d'électronique de puissance, comprenant, au moins un premier conduit (3) et un deuxième conduit (4) aptes à faire circuler un fluide caloporteur, les conduits (3, 4) étant munis d'au moins une ouverture (5) à chaque extrémité longitudinale, au moins un premier collecteur (7), comportant des orifices (8) de réception des conduits (3, 4), au moins une entrée (9) du fluide caloporteur est aménagée dans le collecteur (7), caractérisé en ce que le collecteur (7) comprend, dans une zone (Z) incluant les deux conduits (3, 4), un élément de partition (10) apte à répartir le fluide caloporteur entre les ouvertures des deux conduits (5), l'élément de partition (10) s'étendant au moins partiellement à l'intérieur du collecteur (7).
Patent FR-3083343-B1 (FR)
Title: Procede de determination d'une validite d'un code applicatif, dispositif et produit programme d'ordinateur correspondants.
Inventor: ROLIN CHRISTIAN
IPC: G06F21/71
Filed: 2018-06-29
Granted: 2023-05-26
Abstract: La technique proposée se rapporte à un procédé de détermination d'une validité d'un code d'une application (App), le procédé étant mis en œuvre au sein d'un dispositif électronique comprenant un processeur de traitement, une mémoire non sécurisée et une mémoire sécurisée. Ce procédé comprend au moins une itération des étapes suivantes : - une étape de chargement (11) de l'application dans la mémoire non sécurisée, délivrant un code applicatif courant (CAC) ; - une étape de détermination (12) d'une empreinte dudit code applicatif courant, délivrant une empreinte courante (Emp_C) associée à l'application ; - une étape d'obtention (13), au sein de la mémoire sécurisée, d'une empreinte de référence (Emp_Rf) associée à l'application ; - une étape de comparaison (14) de l'empreinte courante (Emp_C) avec l'empreinte de référence (Emp_Rf) ; et - lorsque ladite empreinte courante (Emp_C) est identique à ladite empreinte de référence (Emp_Rf), une étape de validation (15) du code applicatif courant, comprenant une étape d'exécution d'un processus d'optimisation (151) du code applicatif courant de ladite application, délivrant un code applicatif optimisé (CAO).
Patent FR-3083969-B1 (FR)
Title: Distributeur de produits cosmetiques fluides
Inventor: HEJJAOUI DIANA
IPC: A45D40/26
Filed: 2018-07-17
Granted: 2020-06-19
Abstract: La présente demande se rapporte à un ensemble de conditionnement et de distribution de produits cosmétiques fluides, une tige axiale filetée coopérant avec un premier piston et une deuxième piston aptes à être déplacé en translation axiale à l'intérieur d'un récipient tubulaire dans des directions opposées sous l'effet d'une rotation de ladite tige, ladite tige étant une tige creuse formant au moins une partie d'un conduit axial entre un fond du récipient et un orifice de sortie des produits, ladite tige axiale coopérant en rotation avec ladite tête de distribution, de manière à ce qu'une rotation manuelle relative de ladite tête d'application par rapport au récipient entraîne un déplacement dudit premier piston vers le fond du récipient.
Patent FR-3086340-B1 (FR)
Title: Turboreacteur comprenant un dispositif d'apport de puissance
Inventor: YESILCIMEN HENRI
IPC: F02C7/32
Filed: 2018-09-21
Granted: 2021-02-26
Abstract: Turboréacteur double flux (10), comprenant une soufflante (20), un carter (30) disposé en aval de la soufflante (20) et séparant une veine primaire (12) d'une veine secondaire (14), un compresseur (60), une chambre de combustion (70) et une turbine (80) étant agencés dans la veine primaire (12), le turboréacteur comprenant une transmission différentielle (40, 50) couplée à la turbine (80), et un dispositif d'apport de puissance (90) configuré pour fournir une puissance additionnelle à celle fournie par la turbine (80) pour entraîner le compresseur (60).
Patent FR-3094797-B1 (FR)
Title: Procede et dispositif d'emission reception radar par changement dynamique de polarisation notamment pour l'implementation de modes radar entrelaces
Inventor: POREZ NICOLAS
IPC: G01S13/02
Filed: 2019-04-04
Granted: 2022-04-15
Abstract: Procédé et dispositif d'émission-réception radar par changement dynamique de polarisation notamment pour l'implémentation de modes radar entrelacés L'invention a pour objet un procédé d'émission-réception radar et un dispositif pour mettre en œuvre ce procédé, ledit procédé implémentant alternativement deux modes de fonctionnement, un mode courte portée exploitant des impulsions courtes et un mode longue portée exploitant des d'impulsions longues modulées, le procédé consistant, pour chaque mode, à:  - produire deux signaux d'émission en radiofréquence (RF) synchrones présentant entre eux un déphasage θ de valeur donnée commandable;   - rayonner deux ondes radioélectriques, correspondant chacune à un des signaux RF d'émission produits, au moyen de deux sources rayonnantes colocalisées présentant chacune un axe de polarisation donné;   - réaliser la réception des signaux radioélectriques rétrodiffusés captés par chacune des sources rayonnantes et   - délivrer deux signaux de réception en radiofréquence (RF) correspondant chacun au signal radioélectrique capté par une des sources rayonnantes, un déphasage θ' étant appliqué entre les deux signaux délivrés, θ' pouvant être déterminé comme étant égal à θ.  Figure pour l’abrégé : Fig. 6
Patent FR-3095230-B1 (FR)
Title: Dispositif de degivrage
Inventor: LOURIT DAMIEN DANIEL SYLVAIN
IPC: F02K3/02
Filed: 2019-04-16
Granted: 2021-03-19
Abstract: L’invention concerne un bec (1) de séparation entre un flux primaire et un flux secondaire d’une turbomachine à double flux. Le bec (1) comprend une paroi annulaire extérieure (12), une paroi annulaire intérieure (13), une paroi annulaire radiale (14) et un déflecteur annulaire interne (16), définissant une première cavité (17) entre la paroi annulaire extérieure (12) et le déflecteur annulaire interne (16), et une deuxième cavité (18) entre la paroi annulaire intérieure (13), la paroi annulaire radiale (14) et le déflecteur annulaire interne (16). Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3097493-B1 (FR)
Title: Système de stockage hybride d’énergie électrique
Inventor: PERDU FABIEN
IPC: H02J7/00
Filed: 2019-06-20
Granted: 2021-07-23
Abstract: L’invention concerne un système (2) de stockage d’énergie électrique comprenant : - un premier connecteur (6) et un deuxième connecteur (8) ; - une première batterie (10) agencée entre le premier connecteur (6) et le deuxième connecteur (8) ; - une deuxième batterie (12) et un interrupteur (14) connectés en série, agencés entre le premier connecteur (6) et le deuxième connecteur (8), la deuxième batterie (12) comprenant une pluralité de deuxièmes organes de stockage (22) en série, et étant configurée pour présenter, entre ses bornes, une deuxième tension au-delà d’un intervalle de tension admissible prédéterminé lorsque chacun des deuxièmes organes de stockage (22) est chargé, la deuxième batterie (12) présentant une résistance interne inférieure à celle de la première batterie (10) dans une plage de température prédéterminée ; et - un organe de commande (16) configuré pour, lorsqu’une condition prédéterminée est vérifiée, commander la fermeture de l’interrupteur (14). Figure pour l’abrégé : figure 1
Patent FR-3098676-B1 (FR)
Title: Système de cuisson comprenant un foyer de cuisson à induction
Inventor: SCHMERBER LOUIS
IPC: H05B1/02
Filed: 2019-07-11
Granted: 2023-06-30
Abstract: Système de cuisson comprenant une plaque de cuisson (10) avec au moins un foyer de cuisson à induction (A, B, C), qui peut recevoir un ustensile de cuisson (20). Des modules de communication (12, 22), des moyens de stockage locaux (14, 24), au moins une interface utilisateur (13, 23, 33) sont prévus pour permettre une connexion entre la plaque de cuisson, l'ustensile de cuisson et un appareil électronique déporté (30). Des informations relatives à un geste culinaire ou à une recette culinaire peuvent être stockées dans les moyens de stockage locaux. Un module de localisation est agencé pour déterminer le foyer de cuisson qui reçoit l'ustensile de cuisson, formant alors un ensemble de cuisson. L'unité de commande est agencée pour ne donner des consignes à appliquer au foyer de cuisson qu'une fois après avoir reçu :- une première information de formation de l’ensemble de cuisson et - la deuxième information de confirmation du geste culinaire ou de la recette de cuisine.  Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3087601-B1 (FR)
Title: Procede, systeme et appareil pour une annulation d'echo radiofrequence
Inventor: DURON MARK W
IPC: H04B7/08
Filed: 2019-10-22
Granted: 2022-02-25
Abstract: Procédé, système et appareil pour une annulation d'écho radiofréquence Un ensemble d'annulation d'écho RFID comprend : un circulateur (248) définissant un trajet de transmission d'un module de transmission à un module d'antenne, et un trajet de réception du module d'antenne à un module de réception ; un combineur (252) sur le trajet de réception entre le circulateur (248) et le module de réception ; un réflecteur variable (254) pour appliquer un signal d'annulation au combineur (252) ; un contrôleur (212) pour établir un paramètre de fonctionnement au niveau du réflecteur variable (254) conformément à un attribut d'un signal transmis provenant du module de transmission ; et un coupleur (260) définissant un segment du trajet de transmission entre le module de transmission et le circulateur (248), et un trajet d'annulation entre le réflecteur variable (254) et le combineur (252). Le coupleur (260) couple une partie du signal transmis au réflecteur variable (254), sur quoi le réflecteur variable (254) génère le signal d'annulation sur la base du paramètre de fonctionnement, pour une transmission au combineur (252) par l'intermédiaire du trajet de signal d'annulation.  Figure pour l’abrégé : Fig. 1.
Patent FR-3105013-B1 (FR)
Title: Procédé et appareil de séparation de dioxyde de carbone d’un gaz résiduaire d'une installation de craquage catalytique sur lit fluidisé (FCC)
Inventor: RODRIGUES GUILLAUME
IPC: C10G11/18
Filed: 2019-12-19
Granted: 2022-07-29
Abstract: Titre : Procédé et appareil de séparation de dioxyde de carbone d’un gaz résiduaire d'une installation de craquage catalytique sur lit fluidisé (FCC)    Dans un procédé de séparation de dioxyde de carbone d’un gaz résiduaire (3) d'une installation de craquage catalytique sur lit fluidisé (1) contenant du dioxyde de carbone, de l’azote et éventuellement du monoxyde de carbone, on sépare le gaz résiduaire (3) par adsorption pour former un gaz enrichi en dioxyde de carbone et appauvri en azote (29) et un gaz riche en azote et appauvri en dioxyde de carbone (31) et on sépare dans un appareil de séparation (30) au moins une partie du gaz enrichi en dioxyde de carbone et appauvri en azote par séparation à une température inférieure à 0°C par condensation partielle et/ou par distillation pour former un fluide riche en dioxyde de carbone (35) et un fluide appauvri en dioxyde de carbone (37).  Figure de l’abrégé : figure 1
Patent FR-3105818-B1 (FR)
Title: Brûleur à faible production de NOx
Inventor: SAID FOUAD
IPC: F23D14/22
Filed: 2019-12-31
Granted: 2022-08-26
Abstract: Brûleur comprenant au moins un injecteur (5) stabilisateur comportant :  - au moins un canal (6) de comburant débouchant sur un foyer par au moins une sortie (7) comburant,   - au moins un canal (8) de combustible débouchant sur le foyer par au moins une sortie (9) combustible, et  - un dispositif (10) d’allumage apte à créer une flamme et débouchant sur le foyer par une sortie (12) centrale,  brûleur (4) dans lequel les sorties (7, 9, 12) sont agencées dans l’ordre suivant depuis un extérieur (16) de l’injecteur (5) stabilisateur vers un intérieur (17) dudit injecteur (5) stabilisateur :   - sortie (7) comburant,   - sortie (9) combustible,   - sortie (12) centrale.  Figure pour l'abrégé : Figure 2
Patent FR-3107532-B1 (FR)
Title: Dispositif pour empêcher un séchoir tour de tomber lors de forts vents
Inventor: POCHET VINCENT
IPC: E04H12/22
Filed: 2020-02-25
Granted: 2022-06-24
Abstract: Dispositif pour empêcher un séchoir tour de tomber lors de fort vents.  L'invention concerne un dispositif pour maintenir un séchoir tour pour empêcher celui-ci de tomber lors sur le sol lors de fort vents.  Il est constitué d'un boîtier (1) présentant un orifice (2) dans lequel est injecté du sable (3), L'opercule(9) est scellé sur le boîtier (1).  Le dispositif selon l'invention est particulièrement destiné au maintien des séchoirs tour de particulier en cas de forts vents.  Figure pour l'abrégé : fig 4
Patent FR-3109052-B1 (FR)
Title: Système de charge ou d’alimentation électrique sans fil
Inventor: DHERVILLY OLIVIER
IPC: H05K7/02
Filed: 2020-04-07
Granted: 2023-12-15
Abstract: L’invention concerne un système d’alimentation ou de charge sans-fil comprenant une batterie pourvue d’un élément de verrouillage et d’une station d’accueil destinée à accueillir la batterie et pourvue d’une contrepartie de verrouillage, l’élément de verrouillage et la contrepartie de verrouillage étant agencés pour coopérer et adopter une configuration verrouillée lorsque la batterie est installée dans la station d’accueil et pour adopter une configuration déverrouillée sous l’influence d’un champ magnétique externe.  Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 3
Patent FR-3109595-B1 (FR)
Title: Procédé de fabrication d'une tôle anti-condensation dont les extrémités sont neutralisées et tôle anti-condensation dont les extrémités sont neutralisées pouvant être obtenue par ledit procédé
Inventor: MOREAUX THIERRY
IPC: E04D13/16
Filed: 2020-04-23
Granted: 2022-06-03
Abstract: L'invention concerne un procédé de fabrication d'une tôle anti-condensation. Ladite tôle anti-condensation est constituée d'une feuille métallique (1) revêtue de film textile (2), dont les deux extrémités (3a, 3b) sont neutralisées par la pulvérisation d'un produit hydrophobe.   Le procédé comprend une étape de neutralisation du film textile par un produit hydrophobe, en général une résine fluorocarbonée C6, via une unité de pulvérisation intervenant avant l’étape de coupe.  L'invention concerne également une tôle anti-condensation pouvant être obtenue par la mise en œuvre dudit procédé.  Figure pour l’abrégé : FIG.1