baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3091796-A1 (FR)
Title: Circuit électronique de détection d’enveloppe et démodulateur correspondant
Inventor: VOGT LIONEL
IPC: H03G11/04
Filed: 2019-01-14
Abstract: Le circuit électronique de détection d’enveloppe comprendun étage de détection (7) comportant au moins un transistor MOS (T1, T2, T5, T6, T7) configuré pour recevoir un signal d’entrée radiofréquence (SER) et pour délivrer un signal interne (SI) à partir du signal d’entrée (SER), le point de polarisation dudit au moins un transistor (T1, T2, T5, T6, T7) étant destiné à être contrôlé par le signal d’entrée (SER) et un signal de commande (SC), etun étage de traitement (8) couplé à l’étage de détection (7) et configuré pour délivrer un signal de sortie (Vout) basse fréquence à partir du signal interne (SI) et pour délivrer le signal de commande (SC) à partir du signal de sortie (Vout), de façon à ce que la valeur du signal de commande (SC) diminue lorsque la puissance moyenne du signal d’entrée (SER) augmente, et vice versa. Figure pour l’abrégé : Fig 2
Patent FR-3092859-A1 (FR)
Title: Volet roulant avec dispositif d’éclairage intégré
Inventor: RUDEWICZ STÉPHANE
IPC: F21V33/00
Filed: 2019-02-15
Abstract: L’invention concerne un volet roulant (1) comportant un coffre (10) adapté à être installé dans la partie supérieure d’une baie ménagée dans une paroi d’un bâtiment, ledit coffre incluant un tube (30), un tablier (20) destiné à être enroulé autour dudit tube, et un motoréducteur tubulaire (31) pour entraîner en rotation ledit tube de manière à actionner ledit tablier en enroulement ou en déroulement autour dudit tube, ledit motoréducteur tubulaire (31) étant relié à une source d’alimentation électrique principale (50) fournissant une première tension d’alimentation adaptée audit motoréducteur tubulaire. Le volet comprend au moins un dispositif électrique d’éclairage (40) monté sur une face externe avant dudit coffre (10), ledit coffre incluant une source d’alimentation auxiliaire (41) reliée à ladite source d’alimentation électrique principale (50) pour fournir une deuxième tension d’alimentation adaptée audit dispositif électrique d’éclairage. Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3092726-A1 (FR)
Title: Drague destinée à la pêche aux coquillages
Inventor: LECANU PIERRE
IPC: A01K80/00
Filed: 2019-02-19
Abstract: Titre : Drague destinée à la pêche aux coquillages Drague pour la pêche aux coquillages comportant un châssis rigide (1) sur lequel est fixée une barre rigide (6) munie de dents (8) de manière à définir un râteau, caractérisé en ce que la barre rigide formant râteau (6) est constituée par deux éléments de barre de préférence en acier essentiellement solidaires en rotation logés l’un dans l’autre et ayant une section en forme de polygone de préférence régulier, à savoir un tube externe (9) et un axe interne (10) qui sont séparés par des tampons élastiques (11), notamment en caoutchouc, l’un des éléments de barre (9, 10) étant fixé au châssis rigide (1) et les dents (8) du râteau étant fixées à l’élément de barre (10, 9) non fixé au châssis rigide (1). Figure 6
Patent FR-3093771-A1 (FR)
Title: Fond de chambre pour propulseur plasmique
Inventor: VAUDOLON JULIEN PIERRE ALAIN
IPC: F03H1/00
Filed: 2019-03-15
Abstract: Fond de chambre pour propulseur plasmique Fond de chambre pour propulseur plasmique permettant de cumuler plusieurs fonctions de manière monobloc et, en particulier, de fixer certaines pièces isolantes du propulseur plasmique, comprenant, de manière monobloc, une surface de fond de chambre (10) destinée à fermer une chambre annulaire formée par le fond de chambre (1) et au moins une pièce isolante rapportée sur le fond de chambre (1), et au moins un premier jeu de languettes (30) comprenant des languettes de fixation (31) destinées à fixer ladite au moins une pièce isolante sur le fond de chambre (1). Figure pour l’abrégé : Fig. 1.
Patent FR-3097399-A1 (FR)
Title: Procedes et dispositifs d’appairage dans un reseau sans-fil
Inventor: LE ROUX SYLVAIN
IPC: H04W84/12
Filed: 2019-06-13
Abstract: Un procédé d’appairage d’un terminal à un point d’accès d’un réseau de communication sans fil est décrit. Le réseau comprend une pluralité de points d’accès coordonnés de manière centralisée par un dispositif gestionnaire. Le procédé comprend les étapes suivantes exécutées par au moins un point d’accès : - recevoir (E112) un premier message comprenant une information indiquant que ledit terminal souhaite s’appairer audit point d’accès ; - envoyer (E114) un second message audit dispositif gestionnaire, ledit second message comprenant une information indiquant que ledit terminal souhaite s’appairer audit point d’accès ; - ajouter (E116) dans au moins une trame de balise dudit point d’accès une information indiquant qu’une session d’appairage est active, uniquement à réception d’un message dudit dispositif gestionnaire indiquant audit point d’accès d’engager une session d’appairage avec ledit terminal ; et - appairer (E118) ledit point d’accès et ledit terminal. Fig. 6
Patent FR-3098870-A1 (FR)
Title: Procédé de solidarisation d’une pièce filetée à section circulaire dans un trou hexagonal d’une paroi
Inventor: MAGNAUD FLORIAN
IPC: F16B13/04
Filed: 2019-07-17
Abstract: Un procédé permet de solidariser une pièce filetée, présentant une section circulaire et comportant une extrémité munie d’une collerette, au niveau d’un trou hexagonal d’une paroi. Ce procédé comprend : - une première étape (10) où l’on dépose de la colle propre à réticuler sur une première face de la collerette, - une deuxième étape (20-40) où l’on saisit la pièce filetée avec un robot, pour la faire passer au travers du trou hexagonal jusqu’à ce que la première face de la collerette soit plaquée contre une seconde face de la paroi et que la colle pénètre dans le trou hexagonal, et - une troisième étape (50) où l’on provoque une réticulation de la colle en chauffant la paroi afin d’empêcher la pièce filetée de tourner dans le trou hexagonal. Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 4
Patent FR-3102058-A1 (FR)
Title: Utilisation de NMN pour la prévention et/ou le traitement de la polyarthrite rhumatoïde et compositions correspondantes
Inventor: BERMOND GUILLAUME
IPC: C12P19/30
Filed: 2019-10-18
Abstract: L’invention porte sur le nicotinamide mononucléotide, un de ses dérivés pharmaceutiquement acceptables ou un de ses sels pharmaceutiquement acceptables pour son utilisation dans la prévention et/ou le traitement de la polyarthrite rhumatoïde ainsi que les compositions le comprenant.
Patent FR-3108725-A1 (FR)
Title: Dispositif de détection d'un analyte par détection photoacoustique
Inventor: COUTARD JEAN-GUILLAUME
IPC: G01N33/49
Filed: 2020-03-24
Abstract: Dispositif de détection photoacoustique (1), destiné à être appliqué, par une face de contact (3), contre un milieu à analyser, le dispositif comportant :                                    une cavité creuse (20), comportant une première ouverture (22) ménagée dans la face de contact, la cavité étant délimitée par une enveloppe de confinement (21) s'étendant autour de la première ouverture, l'enveloppe de confinement comportant une paroi transversale (231) et une paroi latérale (232), la paroi latérale s'étendant entre la paroi transversale et la face de contact ;                 une source de lumière (10), impulsionnelle ou modulée en amplitude, configurée pour émettre une onde lumineuse incidente (11), dans une bande spectrale d'émission (Δλ), à travers la cavité (20), jusqu'à la première ouverture ;                  un transducteur acoustique (28) relié à la cavité, et configuré pour détecter une onde photoacoustique (12) s’étendant à travers la cavité.                           Le dispositif de détection photoacoustique est optimisé pour augmenter l'amplitude de l'onde photoacoustique détectée par le transducteur acoustique.
Patent FR-3110768-A1 (FR)
Title: Procédé de fabrication d’un circuit électrique pour module électronique de carte à puce avec des contacts ayant une couleur noire ou proche du noir et circuit électrique réalisé par ce procédé
Inventor: VASSAL SIMON
IPC: H01L21/363
Filed: 2020-05-21
Abstract: L’invention concerne un circuit électrique, par exemple de type circuit imprimé pour réaliser un module destiné à être intégré dans une carte à puce. Ce module comporte des plages de contacts électriques -ou connecteur (3)- pour la connexion et la communication de la puce avec un système de lecture/écriture. Pour leur donner une couleur grise, noire ou proche de ces couleurs, ces plages de contact électrique (3) sont au moins partiellement recouvertes d’une couche superficielle (14) comprenant un composé du type XpOqNrCs avec X pouvant être Hf, Ta, Zr, Nb, Mo, Cr, V, Ti ou Sc, p, q, r > 0 et s≥0. L’invention concerne également un procédé de fabrication d’un tel circuit électrique. Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3113461-A1 (FR)
Title: Compositions cosmétiques comprenant des polymères biodegradables
Inventor: LAM HUBERT
IPC: A61Q1/12
Filed: 2020-08-20
Abstract: Compositions cosmétiques comprenant des polymères biodégradables
    Il est divulgué une composition cosmétique qui contient au moins un polyhydroxyalcanoate (PHA) sous la forme de particules ayant un diamètre moyen (d50) de 0,1 nm à 50 µm. Le PHA peut comprendre entre 0,1 % p/p et 30 % p/p de la composition cosmétique totale, et certains modes de réalisation peuvent utiliser entre 1 % p/p et 8 % p/p. La composition peut inclure une phase externe de silicone ou peut être sous la forme d’une poudre libre ou compacte. Divers PHA peuvent être utilisés, bien qu’avantageusement, le PHA peut avoir une longueur de chaîne entre 1 et 8 carbones. Dans certains modes de réalisation, le PHA peut être choisi pour avoir une absorption d’huile entre 60 et 150 grammes d’une huile souhaitée pour 100 grammes de PHA, où l’huile souhaitée peut, par exemple, être, du sébum. En outre, la composition peut facultativement inclure un ou plusieurs pigments. En utilisation, la composition peut être appliquée à la peau ou aux cheveux d’un utilisateur.
    Figure pour l'abrégé : néant
Patent FR-3113657-A1 (FR)
Title: Système de stockage de bacs comprenant des robots équipés de crochets de préhension et de levage de bacs et procédé de préhension de bacs correspondant
Inventor: CHATAIN MARC
IPC: B65G1/04
Filed: 2020-08-31
Abstract: L’invention concerne un système de stockage et de restitution automatique de produits comprenant :  - une installation de stockage des bacs comprenant une pluralité de colonnes de stockage agencés suivant une grille et configurées pour recevoir un empilement vertical de bacs, et   - au moins un robot comprenant des moyens de préhension et de levage d’au moins un bac comprenant un support mobile configuré de sorte à pouvoir coulisser verticalement autour desdits bacs.  Selon l’invention, lesdits moyens de préhension et de levage comprennent au moins un crochet monté pivotant par rapport audit support, lesdits bacs présentant au moins une patte présentant un logement de verrouillage dudit crochet sensiblement tourné vers le bas et une portion inclinée sensiblement tournée vers le haut permettant de repousser l’extrémité libre dudit crochet vers l’extérieur dudit bac lorsque ledit support se déplace vers le bas.  Figure à publier : 5
Patent FR-3113829-A1 (FR)
Title: Procédé de mise en mouvement de l’exosquelette
Inventor: PETRIAUX MARINE
IPC: B25J9/16
Filed: 2020-09-09
Abstract: La présente invention concerne un procédé de mise en mouvement d’un exosquelette (1) bipède recevant un opérateur humain, le procédé comprenant la mise en œuvre par des moyens de traitement de données (11c) de l’exosquelette (1), d’étapes de :  (a) obtention d’une trajectoire élémentaire théorique de l’exosquelette (1) correspondant à un pas ;  (b) paramétrisation de ladite trajectoire élémentaire théorique en fonction d’un unique paramètre, de sorte à définir la trajectoire élémentaire théorique de l’exosquelette (1) comme un guide virtuel à un seul degré de liberté ;  (c) en réponse à des mouvements forcés de l’exosquelette (1) effectués par l’opérateur humain, exécution d’un contrôleur définissant l’évolution d’une position réelle de l’exosquelette (1) en fonction dudit paramètre unique en simulant une liaison ressort-amortisseur entre l’exosquelette (1) et ledit guide virtuel, de sorte à mettre en œuvre une trajectoire élémentaire réelle voisine de ladite trajectoire élémentaire théorique.  Figure de l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3114294-A1 (FR)
Title: Vehicule avec becquet fixe sur la lunette arriere
Inventor: MOREAU CYRIL
IPC: B62D37/02
Filed: 2020-09-18
Abstract: L’invention concerne un volet arrière (1) de véhicule, ledit volet arrière comprenant un élément de structure (2), une lunette arrière (4) et un becquet, le becquet étant fixé sur la lunette arrière (4) par l’intermédiaire d’un moyen de positionnement (8) et/ou d’un moyen de prémaintien (9) fixés sur la lunette arrière.    Figure à publier avec l’  abrégé : fig.2  .
Patent FR-3120259-A1 (FR)
Title: Ventilateurs intérieurs de véhicule
Inventor: BARTHAUD CHRISTOPHE
IPC: F24F13/075
Filed: 2021-02-26
Abstract: L’invention concerne un ensemble comprenant un diffuseur d’air et une façade (3) de ventilateur intérieur d’un véhicule automobile, la façade (3) comprenant un cadre (5) avec une ouverture centrale (7) ; l’ensemble est caractérisé en ce que la façade (3) comprend en outre au moins une ailette (9) montée sur le cadre (5) de la façade (3) et agencée pour s’étendre au moins en partie dans ladite ouverture centrale (7)  Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3121202-A1 (FR)
Title: Dispositif de climatisation reversible pour vehicule automobile et procede d’implantation d’un tel dispositif
Inventor: CALMELS DAVID
IPC: F25B13/00
Filed: 2021-03-23
Abstract: L’invention concerne un dispositif de climatisation réversible (25) pour véhicule automobile comprenant un habitacle, le dispositif étant configuré pour fonctionner alternativement selon un mode refroidissement dans lequel il permet un refroidissement de l’habitacle ou selon un mode chauffage pour permettre un chauffage de l’habitacle, le dispositif (25) comprenant un échangeur de chaleur extérieur (3), un échangeur de chaleur intérieur (9), au moins un compresseur (13) et au moins un détendeur (7, 23) monté entre l’échangeur de chaleur extérieur (3) et l’échangeur de chaleur intérieur (9) ; le dispositif (25) est remarquable en ce qu’il comprend en outre un réservoir unique (5) disposé entre le ou un des détendeurs (7) et l’échangeur de chaleur extérieur (3).  Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 3
Patent FR-3121156-A1 (FR)
Title: Dispositif de renforcement de type ancrage et procede de fabrrication associe
Inventor: PORTOLES JOSÉ
IPC: E04G23/02
Filed: 2021-03-25
Abstract: La présente invention a pour objet un dispositif de renforcement (1) de type ancrage comprenant :   au moins une partie rigide composite (11) de forme allongée comprenant une première extrémité (110) et une deuxième extrémité (111), ladite partie rigide composite (11) comprenant au moins un faisceau de fibres de renfort (112) continues et une matrice polymérique (113) imprégnant lesdites fibres de renfort (112) et les liant entre elles, et au moins une partie souple (12) constituée par des extrémités libres (114) desdites fibres de renfort, lesdites extrémités libres prolongeant l’une au moins des première et deuxième extrémités de la partie rigide composite (11),  ledit dispositif de renforcement (1) étant caractérisé en ce que le pourcentage volumique desdites fibres de renfort (112) dans ladite partie rigide composite (11) est supérieur à 56 % en volume, et en ce que lesdites extrémités libres desdites fibres de renfort (112) sont ensimées et présentent un taux d’ensimage compris entre 0,25% et 2% en poids, et de préférence entre 0,3% et 1,5% en poids desdites extrémités libres (114) des fibres de renfort (112).   La présente invention a également pour objet un procédé de fabrication d’un tel dispositif de renforcement (1).  Figure pour l’abrégé : figure 1  .
Patent FR-3123737-A1 (FR)
Title: Surveillance de machine automatisée
Inventor: MARC DAMIEN JACKY
IPC: G06F11/30
Filed: 2021-06-07
Abstract: L’invention concerne des procédés et des systèmes de surveillance de machine automatisés.  Certains modes de réalisation donnés à titre d’exemple peuvent comprendre le traitement des données associées à une machine en effectuant une décomposition temps-fréquence, en effectuant un regroupement de phases, en effectuant une pseudo-distribution de temps-fréquence à corrélation croisée, et/ou en effectuant une détection de crête sur une énergie commune pour détecter des cycles de machine. Certains modes de réalisation donnés à titre d’exemple peuvent effectuer une opération d’apprentissage suivie d’une opération de suivi du processus, ceci facilitant le réglage et le fonctionnement avec une interaction d’utilisateur limitée.  Voir Figure 1
Patent FR-3125648-A1 (FR)
Title: Installation de production d’électricité comportant une pile à combustible à hydrogène et un réacteur chimique apte à produire du dihydrogène – procédé associé
Inventor: SANGLÉ-FERRIÈRE BRUNO
IPC: H01M8/12
Filed: 2021-07-21
Abstract: La présente invention concerne une installation de production d’électricité comprenant   - au moins une pile à combustible (1) générant de l’électricité et utilisant le dihydrogène en tant que combustible réducteur et fonctionnant à une température de fonctionnement donnée ;   - un réacteur chimique (3) thermiquement connecté à ladite pile et permettant la production chimique de dihydrogène via une réaction chimique endothermique qui a lieu à une température inférieure ou égale à ladite température de fonctionnement de ladite pile (1); et   - des moyens (141) permettant d’introduire dans ladite pile le dihydrogène produit dans ledit réacteur chimique.   Fig. 1
Patent FR-3128489-A1 (FR)
Title: Procede d’estimation de l’arret physique d’un moteur a combustion interne de vehicule automobile
Inventor: PATY JONATHAN
IPC: F02P17/00
Filed: 2021-10-27
Abstract: L’invention concerne un procédé d’estimation d’un arrêt physique d’un moteur à combustion interne, ledit procédé étant remarquable en ce qu’il comporte, notamment, les étapes suivantes :  - une étape de calcul (201) d’un gradient d’apprentissage (GR1) de vitesse de rotation (VCAM) de l’arbre à cames pour un numéro de front d’apprentissage (E) ;  - une étape de détection (203) d’un arrêt physique dudit moteur ;  - une étape de mémorisation (204) de ladite durée d’apprentissage (D1) et dudit gradient d’apprentissage (GR1) ;  - une étape de détermination et de mémorisation (206) d’un premier numéro de front (E1) ;  - une étape de calcul (210) d’un gradient additionnel (GR2) selon la formule :  (VE2 – VE3) / D2  - une étape de calcul (212) d’une durée estimative (DE1) suivant la formule (VE1-SP) / GR2  - une étape de transmission (214) de l’information d’arrêt physique du moteur à combustion interne au calculateur.  Figure de l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3134017-A1 (FR)
Title: Dispositif de cultures cellulaires présentant une construction modulaire
Inventor: ROUX SERGE CYRIL
IPC: B01L3/00
Filed: 2022-03-31
Abstract: Boîte de culture (1) comprenant au moins un logement (2) configuré pour positionner et maintenir une plaque de culture (4), ledit logement (2) comprenant :  - au moins une paroi de maintien (21) ;   - au moins une surface d’appui (22) solidaire de la paroi de maintien 21 ;  Caractérisé en ce que le logement (2) comprend au moins un dispositif de fixation (23) de la plaque de culture (4), solidaire de la paroi de maintien (21), ledit au moins un dispositif de fixation (23) comprenant au moins une surface de retenue (232) positionnée en regard de la surface d’appui (22), ladite surface de retenue (232) délimitant un espace de maintien avec la surface d’appui (22), ledit espace de maintien ayant une dimension correspondant à au moins une épaisseur de la plaque de culture (4) destinée à venir en regard de l’au moins une surface de retenue (232).  Figure 12
Patent FR-3135477-A1 (FR)
Title: Plaque plane destinée à constituer une agrafe, agrafe de fixation d’une jambe de force sur un poteau constituée par pliage d’une telle plaque et procédé d’assemblage d’un poteau et d’une jambe de force au moyen d’une telle agrafe
Inventor: GOY ARNAUD DOMINIQUE
IPC: E04H17/14
Filed: 2022-05-12
Abstract: Plaque plane destinée à constituer une agrafe, agrafe de fixation d’une jambe de force sur un poteau constituée par pliage d’une telle plaque et procédé d’assemblage d’un poteau et d’une jambe de force au moyen d’une telle agrafe Cette plaque plane (10), destinée à constituer une agrafe de fixation, comprend une partie principale (12), avec trois bords rectilignes (122, 124, 126) non parallèles et dont un bord (126) est non perpendiculaire aux deux autres. Deux volets (14, 15) d’une première paire sont attachés à la partie principale par deux charnières (25, 26) s’étendant selon une première ligne de pliage (L1). Deux volets (16, 17) d’une deuxième paire sont attachés à la partie principale par deux charnières s’étendant selon deuxième ligne de pliage (L2). Les deux volets (14-17) d’une même paire (P1, P2) sont séparés par une entaille (18, 19). Chaque volet (14-17) est configuré pour, en fonction de l’utilisation prévue de l’agrafe, être maintenu coplanaire avec la partie principale (12) ou rabattu dans un sens ou dans l’autre par rapport à la partie principale, indépendamment des autres volets.  Figure pour l'abrégé : 1
Patent FR-3137832-A1 (FR)
Title: Emulsion huile-dans-eau comprenant un polyuréthanne et une charge spécifiques
Inventor: PORTAL JULIEN
IPC: A61K8/06
Filed: 2022-07-13
Abstract: Emulsion huile-dans-eau comprenant un polyuréthanne et une charge spécifiques La présente invention concerne une composition cosmétique sous forme d’émulsion huile-dans-eau (H/E) comprenant :  - au moins un polyuréthanne pouvant être obtenu par réaction d'un ou plusieurs prépolymères polyuréthannes A) à fonction isocyanate, insolubles dans l'eau, non dispersibles à l'eau, avec un ou plusieurs composés à fonction amino B), ledit prépolymère polyuréthanne A) pouvant être obtenu par réaction d'un ou plusieurs polyesterpolyols ayant une température de transition vitreuse Tg d'au moins -50°C et d'un ou plusieurs polyisocyanates ; et  - au moins une charge choisie parmi les particules de cellulose, les silices hydrophobes et leurs mélanges.  Figure pour l'abrégé : néant
Patent FR-3130888-A1 (FR)
Title: Procede de determination d’une ou plusieurs caracteristiques de carburant d’un carburant d’aviation
Inventor: SWANN PETER
IPC: F02B77/08
Filed: 2022-12-19
Abstract: L’invention concerne un procédé (1040) de détermination d’une ou plusieurs caractéristiques de carburant d’un carburant d’aviation (F) adapté pour alimenter un moteur à turbine à gaz (10) d’un aéronef (1). Le procédé comprend : la détermination (1041), pendant l’utilisation du moteur à turbine à gaz (10), d’un ou plusieurs paramètres de traînée de condensation liés à la formation de traînée de condensation par le moteur à turbine à gaz (10), dans lequel la détermination (1041) du ou des plusieurs paramètres de traînée de condensation comprend la réalisation (1042) d’une mesure de capteur sur une région derrière le moteur à turbine à gaz dans laquelle une traînée de condensation est ou peut être formée ; et la détermination (1043) d’une ou plusieurs caractéristiques de carburant du carburant (F) sur la base du ou des plusieurs paramètres de traînée de condensation. L’invention concerne également un système de détermination de caractéristiques de carburant (140), un procédé (1065) de fonctionnement d’un aéronef et un aéronef (1).  Figure 23