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Patent FR-3050176-A1 (FR)
Title: Nacelle pour ensemble propulsif
Inventor: EL GHANNAM NORA
IPC: B64D29/08
Filed: 2016-04-15
Abstract: Ensemble (23) propulsif comprenant : - une turbomachine (27), et - une nacelle (24) comprenant : o une enveloppe (26) annulaire entourant la turbomachine (27) et délimitant avec celle-ci un compartiment nacelle ; o une ouverture pratiquée dans l'enveloppe (26) annulaire et permettant d'accéder au compartiment nacelle ; o un capot (30) mobile par rapport à l'enveloppe (26) et mobile entre une position de fermeture dans laquelle le capot (30) mobile obture l'ouverture et une position de maintenance dans laquelle le capot (30) mobile est écarté de l'ouverture pour permettre l'accès au compartiment nacelle, et o un équipement électrique comprenant au moins un boîtier (34) et un organe (36) de connexion, dans lequel l'un du boîtier (34) et de l'organe (36) de connexion est monté sur le capot (30) mobile et l'autre du boîtier (34) et de l'organe (36) de connexion est monté sur l'enveloppe (26) annulaire.
Patent FR-3052373-A1 (FR)
Title: Tombage de bord de tole avec lame articulee
Inventor: BONNOT PHILIPPE
IPC: B21D5/16
Filed: 2016-06-13
Abstract: L'invention a trait à un outillage de pliage (2) de tôle métallique (6) sur une presse d'emboutissage, ledit outillage comprenant un bâti inférieur avec un poinçon (4) apte à supporter la tôle (6), et un bâti supérieur avec un presseur (7) de la tôle (6) contre le poinçon (4), et avec une lame (10) apte à plier un bord de la tôle (6) autour d'un bord du poinçon (4). La lame (10) est montée pivotante par rapport au bâti supérieur, et le bâti inférieur comprend une surface de guidage (14) configurée pour coopérer avec une surface de guidage correspondante (16) sur la lame (10) lors du déplacement de la lame (10) le long du poinçon (4) de manière à faire pivoter ladite lame (10). L'invention a trait également à un procédé de pliage utilisant l'outillage en question.
Patent FR-3052894-A1 (FR)
Title: Procede d'authentification
Inventor: FERREIRA LOIC
IPC: G06F21/31
Filed: 2016-06-20
Abstract: L'invention concerne un procédé d'authentification d'un utilisateur auprès d'un vérifieur, ledit procédé comprenant : - réception (E2) d'un mot de passe (w) saisi par l'utilisateur et d'une première information de contexte (ctx) saisie par l'utilisateur, - calcul (E3) d'une empreinte courante, en appliquant une fonction à sens unique au mot de passe et à la première information de contexte, - vérification (E4) que l'empreinte courante calculée est égale à une empreinte de référence d'un secret, calculée lors d'une authentification précédente de l'utilisateur, l'authentification étant réussie lorsque l'empreinte courante est égale à l'empreinte de référence.
Patent FR-3053650-A1 (FR)
Title: Procede de conduite autonome pour un vehicule automobile
Inventor: FERON STEPHANE
IPC: B60W50/14
Filed: 2016-07-06
Abstract: Procédé de conduite autonome pour un véhicule automobile (10), comprenant : • une étape initiale de conduite autonome dans une voie de circulation (100), • une étape de décision de changement de voie, • une étape d'information consistant à informer le conducteur dudit changement de voie, • une étape d'annulation consistant à prendre en compte une commande d'annulation de changement de voie ordonnée par le conducteur avant ou pendant la réalisation dudit changement de voie, caractérisé en ce que l'étape d'annulation de l'étape de changement de voie impose au véhicule automobile de rester ou revenir à l'étape initiale de conduite autonome.
Patent FR-3054648-A1 (FR)
Title: Boucle de chauffage, ventilation et/ou climatisation
Inventor: BEAUVIS REGIS
IPC: F25B1/10
Filed: 2016-07-28
Abstract: Boucle de chauffage, ventilation et/ou climatisation (7) caractérisée en ce qu'elle comporte au moins un compresseur (12) et un condenseur (9), la boucle (7) étant configurée pour fonctionner en mode pompe à chaleur selon un premier circuit fermé comprenant le compresseur (12) et le condenseur (9), la boucle (7) étant configurée pour faire circuler un fluide frigorigène selon un deuxième circuit fermé dans lequel le fluide traverse successivement au moins le compresseur (12) puis le condenseur (9) en court-circuitant en partie le premier circuit fermé tout en subissant une détente avant de traverser à nouveau le compresseur (12).
Patent FR-3056212-A1 (FR)
Title: Composition solide de polymere resistante au feu et application au contact electrique
Inventor: CHEN YANMING
IPC: C08G69/02
Filed: 2016-09-19
Abstract: L'invention concerne une composition solide de polymère résistante au feu comprenant, d'une part un polymère thermoplastique et un polymère complémentaire pour abaisser le coefficient de frottement et d'autre part au moins un additif ignifugeant. Ledit polymère thermoplastique est un polyamide, et ledit polymère complémentaire est un polyéthylène à haute masse molaire. L'invention concerne également l'utilisation de la composition dans des applications aux contacts électriques.
Patent FR-3057228-A1 (FR)
Title: Vehicule ferroviaire articule, a modularite amelioree
Inventor: KONDYRA EMMANUEL
IPC: B61F3/12
Filed: 2016-10-07
Abstract: Le véhicule ferroviaire (10) comporte une pluralité de voitures (12, 20) articulées les unes avec les autres, la pluralité de voitures comportant : - une première voiture clé unique (12), présentant une première architecture, - une pluralité de secondes voitures (20), présentant des secondes architectures similaires et différentes de la première architecture. La première voiture clé (12) est dépourvue de zone de restauration.
Patent FR-3058163-A1 (FR)
Title: Porte echantillon
Inventor: CABAL RAPHAEL
IPC: H01L31/04
Filed: 2016-10-31
Abstract: La présente invention se rapporte à une lame utile pour le dépôt d'une couche mince en surface d'un substrat à disposer dans une nacelle, la lame comportant une plaque et un espaceur fixé sur la plaque, ledit espaceur étant configuré pour tenir au moins une partie du substrat à distance d'une face de la plaque, selon une direction normale à ladite face, lors de l'introduction dudit substrat dans la nacelle pour amener le substrat en appui contre la plaque.
Patent FR-3058984-A1 (FR)
Title: Aerateur pour aeronef
Inventor: CHARON PIERRE
IPC: B64D33/08
Filed: 2016-11-22
Abstract: L'aérateur (1) comprend une pièce structurelle (20) comportant une première face (20A) et une deuxième face (20B) opposée à la première face, un conduit intérieur (22) étant aménagé dans la pièce structurelle pour permettre l'écoulement d'un flux d'air de la première face vers la deuxième face.         Il comprend aussi une butée (28A) et un volet (24) disposés dans le conduit intérieur, le volet étant susceptible d'occuper une première position et au moins une deuxième position dans le conduit intérieur, telles que :         - dans la première position, le volet vient en appui contre la butée sous l'effet d'un moyen de rappel (26) ;         - dans la deuxième position, le volet est écarté de la butée sous l'effet de l'écoulement du flux d'air dans le conduit intérieur dû à une première pression de l'air, au niveau de la première face, supérieure à une deuxième pression de l'air au niveau de la deuxième face,         le volet limitant davantage l'écoulement du flux d'air dans le conduit intérieur dans la deuxième position que dans la première position.
Patent FR-3061832-A1 (FR)
Title: Dispositif selectif de capture pour frelons asiatiques
Inventor: PLANTEC GEORGES FRANCOIS
IPC: A01M1/10
Filed: 2017-01-16
Abstract: L'invention concerne un dispositif permettant d'attirer les frelons asiatiques en son centre et de les intercepter tout en permettant aux insectes plus petits attirés aussi dans l'invention de retrouver la liberté par une sortie calibrée. Par la forme du goulet (5) les papillons diurnes ne peuvent entrer dans le piège. Elle est constituée de coques (2 et 3) se vissant l'une dans l'autre définissant la structure du dispositif. Un goulet d'entrée (5) placé dans la coque supérieure (2) permet la pénétration des frelons asiatiques et des insectes de gabarit égal ou inférieur, et les conduit au cœur de l'invention. L'ensemble des insectes se retrouvent alors dans la coque inférieure (3) qui comporte une sortie basse, de forme rectangulaire de 4,5 millimètres de haut par 35 millimètres de large, située à 14 millimètres de l'axe de vissage des deux coques. Elle retient alors les frelons qui ne peuvent ressortir mais permet aux insectes mesurant entre 3 millimètres et 4,5 millimètres de retrouver la liberté. Le dispositif selon l'invention est particulièrement destiné à la capture des frelons asiatiques chez les apiculteurs, dans les communes et jardins de particuliers.
Patent FR-3057854-A1 (FR)
Title: Reutilisation de sachet dose cosmetique ou medical, secable, a usage unique, apres son ouverture
Inventor: DEBETENCOURT JEAN JACQUES FREDERIC VICTOR
IPC: B65D53/08
Filed: 2017-02-24
Abstract: L'invention concerne une pastille souple pré-enduite de colle notamment compatible à usage alimentaire caractérisée en ce qu'elle obture le passage du produit contenu dans une dose en s'appliquant sur la partie sécable d'un sachet- dose dont l'ouverture est commandée par pliage de ses surfaces hautes et basses rigides ce qui entraîne la cassure d'un ou plusieurs points de rupture, destinée à en extraire le produit enfermé dans la dose.
Patent FR-3063691-A1 (FR)
Title: Dispositif de communication lumineux entre conducteurs
Inventor: MAILLARD GILBERT MARIE ANDRE
IPC: B60Q1/26
Filed: 2017-03-13
Abstract: L'invention concerne un dispositif lumineux en forme de main utilisable sans être obligé de lâcher le volant, ce qui évite le risque de perte du contrôle du véhicule. Il est constitué d'une plaque de « Plexiglas » « marque déposé » munie d'un néon flexible lumineux commandé par une télécommande ayant plusieurs modes de fonctionnement ou d'allumage, il peut être soit apposé à la vitre du véhicule par ventouses soit mis sous cadre étanche sur la carrosserie au-dessous ou au-dessus du pare-brise. Le dispositif selon l'invention est particulièrement destiné aux camping-caristes et peut s'étendre aux véhicules spécifiques tels que transports routiers, ou transports de personnes.
Patent FR-3063373-A1 (FR)
Title: Systeme de traitement d'images
Inventor: LANNES SARAH
IPC: G06T1/40
Filed: 2017-02-27
Abstract: Système de traitement d'images (I1,... In), comportant un réseau de neurones principal (2) et en amont de celui-ci un module de prétraitement (3) comportant plusieurs réseaux de neurones (R1,... Rn) travaillant en parallèle pour traiter plusieurs images de départ d'un même objet et configuré pour générer par fusion des sorties de ces réseaux une représentation (D) de l'objet améliorant la performance du réseau de neurones principal, l'apprentissage des réseaux de neurones du module de prétraitement (3) étant effectué au moins en partie simultanément avec celui du réseau de neurones principal (2).
Patent FR-3063934-A1 (FR)
Title: Pneumatique dont la bande de roulement comporte des rainures avec faces laterales en contre-depouille et des elements de renforcement
Inventor: MORIVAL SYLVAIN
IPC: B60C11/18
Filed: 2017-03-20
Abstract: Pneumatique 1 dont la bande de roulement 5 comporte des rainures 7 dont les faces latérales 72 sont en contre-dépouille, et comportant au moins un élément de renforcement circonférentiel 8-1 est disposé axialement par rapport à ladite face latérale 72 en contre-dépouille à une distance « d » comprise entre 0 et 15 % de la largeur axiale L51 du bloc de sculpture 51, au moins en allant radialement de l'intérieur vers l'extérieur depuis un niveau radial situé au-dessus du niveau limite d'usure et jusqu'à une hauteur radiale valant 5 % de l'épaisseur « p » de la bande de roulement.
Patent FR-3067004-A1 (FR)
Title: Systeme de propulsion d'un aeronef comportant une nacelle avec un systeme d'ouverture ameliore
Inventor: RIDRAY FREDERIC
IPC: B64D29/08
Filed: 2017-05-30
Abstract: L'invention concerne un système de propulsion (150) comprenant un mât (152), une turbomachine (202) avec un noyau (204) et une nacelle (154). La nacelle (154) comporte deux capots intérieurs (256a-b) et deux capots extérieurs (258a-b) autour des capots intérieurs (256a-b), où chaque capot extérieur (258a-b) est monté articulé par l'intermédiaire de charnières et est mobile entre une position fermée dans laquelle le capot extérieur (258a-b) est resserré autour du noyau (204) et une position ouverte dans laquelle le capot extérieur (258a-b) est écarté du noyau (204). En outre, chaque capot intérieur (256a-b) est monté articulé sur le mât (152) par l'intermédiaire de charnières fixes (257a-b) et est mobile entre une position fermée dans laquelle le capot intérieur (256a-b) est resserré autour du noyau (204) et une position ouverte dans laquelle le capot intérieur (256a-b) est écarté du noyau (204). La mise en place de charnières entre le mât et chaque capot intérieur permet de dissocier la rotation du capot intérieur de la rotation du capot extérieur associé.
Patent FR-3067028-A1 (FR)
Title: Modulateurs de recepteurs nmda, compositions les comprenant et utilisation de ces composes dans le traitement de maladies impliquant le systeme nerveux central
Inventor: ALAMI MOUAD
IPC: C07D409/14
Filed: 2017-06-06
Abstract: La présente invention concerne le domaine de la prévention et du traitement de maladies impliquant les récepteurs NMDA du système nerveux central. Elle concerne plus précisément des composés de type indol-1-yl-(1/-)-quinolin-2-one et indol-3-yl-(1/-)-quinolin-2-one, notamment à titre de médicament, et l'utilisation de tels composés dans la préparation de compositions pharmaceutiques. Ces compositions pharmaceutiques peuvent notamment être destinées à prévenir ou à traiter des maladies impliquant les récepteurs NMDA du système nerveux central, en particulier l'épilepsie grave/résistante et les troubles cognitifs qui en résultent, notamment l'autisme, mais aussi les accidents vasculaires cérébraux, la schizophrénie, les maladies dégénératives impliquant l'activation des récepteurs NMDA tels que les maladies de Parkinson et d'Alzheimer, le syndrome de Rett ou la sclérose latérale amyotrophique, la migraine, la démence et la dépression majeure.
Patent FR-3067280-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d’un conduit d’admission d’air
Inventor: JEAN THOMAS
IPC: F16L11/26
Filed: 2017-06-09
Abstract: L invention concerne un procédé de fabrication d un conduit (30) d admission d air et d atténuation des bruits de bouche et des bruits rayonnés destiné à être relié à un moteur à combustion interne. Le procédé comprend les étapes de : (a) : fourniture d un moule (1) comprenant deux empreintes (2) de moulage, chaque empreinte (2) présentant au moins une rainure (4) adaptée pour mouler une nervure (32) et présentant au moins deux demi-alésages (5) adaptés pour mouler des manchons (34-36) d extrémité, (b) : fourniture d un noyau (8) adapté pour être positionné entre les empreintes (2), pour mouler un conduit (30) d admission d air, (c) : positionnement sur le noyau (8) d une nappe tubulaire (9) en matériau poreux à l air, (d) : positionnement entre les empreintes (2) de moulage du noyau (8) avec la nappe tubulaire (9), (e) : injection dans la, ou chaque, rainure (4) et dans chaque demi-alésage (5), de chaque empreinte (2) d un matériau thermoplastique, pour surmouler des nervures (32) et des manchons (34-36) d extrémité sur la nappe tubulaire (9), afin de former un conduit (30).
Patent FR-3068641-A1 (FR)
Title: Structure destinee a etre en contact avec le corps humain offrant une aeration amelioree
Inventor: SANCHEZ LEONARDA
IPC: B32B3/30
Filed: 2017-07-05
Abstract: L'invention concerne une structure destinée à être en contact avec une partie du corps humain, comprenant un film en matière synthétique revêtu d'une couche de matériau souple, caractérisé en ce que la couche de matériau souple présente une surface pourvue d'une pluralité de séries (10) d'empreintes en creux (11), les empreintes de chaque série (10) étant en communication fluidique entre elles, chaque série (10) d'empreintes s'étendant d'un bord à un autre du film, lesdites séries d'empreintes formant ainsi des canaux d'évacuation d'air en direction du bord du film.
Patent FR-3070690-A1 (FR)
Title: Procede de preparation d'une solution alcoolisee a base de genevrier
Inventor: GABRIEL ALEXANDRE
IPC: C12G3/00
Filed: 2017-09-01
Abstract: La présente invention concerne un procédé de préparation d'une solution alcoolisée, comprenant les étapes suivantes : i. préparer une composition avec un titre alcoométrique volumique TAV1, comprenant de l'alcool éthylique, un ingrédient I1 comprenant au moins une partie du genévrier, et au moins un ingrédient I2 différent de I1, et laisser macérer les ingrédients pendant un temps t1, ii. diminuer le degré d'alcool de la composition de l'étape i, pour obtenir une composition avec un titre alcoométrique volumique TAV2 & lg; TAV1, iii. ajouter au moins un ingrédient I3, différent des ingrédients I1 et I2, dans la composition obtenue à l'étape ii, et laisser macérer les ingrédients pendant un temps t2, pour obtenir la solution alcoolisée.
Patent FR-3074964-A1 (FR)
Title: Fabrication d'un sous-module a concentration utilisant les procedes d'assemblage du photovoltaique
Inventor: ROUJOL YANNICK
IPC: H01L31/054
Filed: 2017-12-07
Abstract: Procédé de fabrication d'un sous-module solaire photovoltaïque à concentration, muni d'une face réfléchissante ayant une forme géométrique prédéfinie concave, caractérisé en ce que qu'il comprend la lamination, en une seule étape, d'un ensemble multi-couches comprenant successivement : Un élément structurel muni d'une première face réfléchissante et d'une seconde face, opposée à la première ; Un récepteur photovoltaïque, placé sur la seconde face de l'élément structurel ; Une couche en matériau d'encapsulation transparent, recouvrant le récepteur photovoltaïque ; et Une couche de protection transparente recouvrant la couche en matériau d'encapsulation transparent, la couche de protection transparente et la couche en matériau d'encapsulation recouvrant au moins toute la surface du récepteur photovoltaïque ; et en ce que, pendant la lamination, la face réfléchissante de l'élément structurel est mise en forme par mise en contact avec une surface convexe d'une contre-forme, pour obtenir la face réfléchissante de forme géométrique prédéfinie concave.
Patent FR-3060373-A1 (FR)
Title: Agent colorant pour cheveux
Inventor: WESER GABRIELE
IPC: A61Q5/10
Filed: 2017-12-12
Abstract: L'objet de la présente invention est un ensemble d'agents pour la coloration des cheveux par oxydation, contenant 78 - 95 % en poids d'eau, de précurseur(s) de coloration par oxydation, d'agent d'alcalinisation, 0,1 - 2 % en poids en tensioactif non-ionique, 0,05 - 2 % en poids d'un copolymère issu de l'acide acrylique et d'esters non-éthoxylés de l'acide acrylique ayant des monoalcools linéaires en C10-C30, et de gomme xanthane, lesquels ne contiennent pas, sinon uniquement de faibles quantités d'alcanols linéaires saturés ayant deux ou trois groupes hydroxyles et 2 à 8 atomes de carbone dans le groupe alkyle, ne contiennent par ailleurs pas d'alcanols non-alcoxylés saturés et insaturés ayant un groupe hydroxyle et 1 à 50 atomes de carbone dans le groupe alk(én)yle, aucun acide alcanecarboxylique saturé et insaturé ayant 1 à 50 atomes de carbone et aucun agent d'oxydation.
Patent FR-3083645-A1 (FR)
Title: Detecteur bi-spectral ameliore
Inventor: DELGA ALEXANDRE
IPC: H01L31/02
Filed: 2018-07-05
Abstract: L'invention concerne un détecteur optique (10) sensible dans au moins deux plages de longueur d'onde infrarouges dénommées première bande spectrale (SB1) et deuxième bande spectrale (SB2), et présentant un ensemble de pixels, comprenant : -une structure absorbante (Sabs) disposée sur une face inférieure (11) d'un susbtrat (Sub) et comprenant un empilement d'au moins une couche absorbante (AL, AL1, AL2) en matériau semi-conducteur, -le détecteur comprenant en outre une pluralité de résonateurs diélectriques (Res) sur la face supérieure (12) dudit substrat formant une surface supérieure dénommée meta-surface (13), la meta-surface étant configurée pour diffuser, défléchir et focaliser dans les pixels du détecteur de manière résonnante, lorsqu'éclairée par la lumière incidente (IL), un premier faisceau (FL1) présentant au moins une première longueur d'onde (λ1) comprise dans la première bande spectrale (SB1) et un deuxième faisceau (FL2) présentant au moins une deuxième longueur d'onde (λ2) comprise dans la deuxième bande, la meta-surface étant en outre configurée pour que lesdits premier (FL1) et deuxième (FL2) faisceaux soient focalisés sur des pixels différents du détecteur.
Patent FR-3077202-A1 (FR)
Title: Utilisation de cyclopeptides en cosmetique
Inventor: MONDON PHILIPPE
IPC: A61Q19/00
Filed: 2018-02-01
Abstract: Au moins un peptide cyclique est utilisé comme composant actif dans un traitement cosmétique non-thérapeutique de la peau et/ou de ses annexes, ledit peptide cyclique étant constitué d'au moins 5 acides aminés incluant au moins une proline (Pro) et au moins deux phénylalanine (Phe), les autres acides aminés étant choisis dans le groupe comprenant la leucine (Leu), l'isoleucine (Ile), la valine (Val), l'alanine (Ala), la glycine (Gly), la méthionine (Met) et le tryptophane (Trp), la méthionine (Met), lorsqu'elle est présente, pouvant être non-oxydée ou oxydée. De préférence ledit au moins un peptide cyclique est un mélange de peptides cycliques extrait d'huile de graines de lin. Le traitement cosmétique est notamment efficace sur le raffermissement de la peau et plus particulièrement en combinaison avec un extrait de graines d'Apium graveolens efficace sur les pores pour un rendu lissant et satiné de la peau. (FIG 1)
Patent FR-3077581-A1 (FR)
Title: Dispositif pour constituer un ensemble d'articles textiles a laver et/ou a secher
Inventor: DUPUICH DANIELLE
IPC: D06F95/00
Filed: 2018-02-06
Abstract: L'invention concerne un dispositif (1) pour constituer un ensemble d'articles textiles à laver et/ou à sécher, comprenant un élément de formation (20) dudit ensemble d'articles textiles, des moyens de fermeture réversible (10) coopérant avec ledit élément de formation (20) selon une liaison mécanique adaptée. De manière à maintenir ordonnés et facilement identifiables des articles textiles, le dispositif peut comprendre un élément de formation (20) sensiblement longiligne, deux extrémités (21,22) et peut être agencé pour traverser lesdits articles textiles, l'élément de formation (20) et les moyens de fermeture réversible (10) peuvent mutuellement être agencés pour que les extrémités (21,22) dudit élément de formation (20) coopèrent avec lesdits moyens de fermeture réversible (10) respectivement selon des liaisons mécaniques adaptées, de sorte que l'élément de formation (20) est solidarisé et/ou désolidarisé dudit ensemble d'articles textiles.
Patent FR-3062712-A1 (FR)
Title: Conduit d'aspiration et double conduit d'aspiration pour un evaporateur immerge
Inventor: DINGEL BENJAMIN ELIAS
IPC: F25B41/00
Filed: 2018-02-08
Abstract: Un conduit d'aspiration (30) est disposé à l'intérieur d'un échangeur de chaleur tubulaire (10) et est disposé relativement haut et au-dessus du faisceau de tubes (14) de façon à ne pas entraîner d'éclaboussures vers le haut. Le conduit d'aspiration est configuré avec une zone agencée (32) en communication de fluide avec un passage d'écoulement (38) à l'intérieur du conduit d'aspiration. Le passage d'écoulement est en communication de fluide avec une sortie (24) de l'enceinte (12). Ceci est avantageux par rapport aux sorties de dessus d'enceinte traditionnelles qui ont généralement des emprises verticales plus élevées. La zone agencée peut faciliter et/ou maintenir un écoulement de vapeur relativement régulier dans l'enceinte. La zone agencée peut réaliser des écoulements de vapeur qui ont une certaine uniformité sur la longueur de l'enceinte, qui peut contrôler et/ou éviter un écoulement de vapeur localisé et/ou des courants locaux, tels que ceux ayant une vitesse élevée et pouvant provoquer un entraînement.