baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2692403-A1 (FR)
Title: Module de réception d'éléments pour un assemblage de consoles pour des éléments scellés et de grande taille au plomb-acide.
Inventor: STONE BRADLEY W
IPC: H01M50/271
Filed: 1993-06-14
Abstract: L'invention concerne un assemblage de consoles d'éléments permettant de recevoir un certain nombre d'éléments tels que des éléments scellés de grande taille au plomb-acide, ayant une borne à une extrémité et l'autre borne à l'autre extrémité, un certain nombre de modules de réception d'éléments étant généralement attachés les uns aux autres de manière détachable. Selon l'invention, chaque module a une plaque supérieure (24), une plaque inférieure (26) et des organes dressés de support (28, 30) qui relient les plaques supérieure et inférieure et définissent des zones côte à côte de réception d'éléments et une zone centrale d'accès; les éléments sont empilés avec les bornes tournées vers l'extrémité des modules et ils sont maintenus en position par un groupe de couvercles (14) qui retiennent les côtés des éléments empilés; les modules peuvent être dimensionnés pour recevoir un ou plusieurs groupes d'éléments empilés selon l'application particulière souhaitée. L'invention s'applique notamment aux batteries stationnaires.
Patent FR-2694892-A1 (FR)
Title: Cuisinière - Jouet.
Inventor: HARVEY GOLDBERG
IPC: A63H33/30
Filed: 1993-08-19
Abstract: Une cuisinière-jouet qui comporte un compartiment de chauffage 20 auquel on accède au travers d'une ouverture pratiquée dans la paroi frontale de la caisse de la cuisinière. Une porte 13 permet d'obturer ladite ouverture. Il est impossible d'ouvrir ladite porte lorsque le commutateur électrique 15 est en position MARCHE du fait qu'il est enclenché en verrouillage interactif sur le côté de ladite porte. Il est prévu un élément bimétallique 23 pour faire basculer une barre 25 de façon à ce que la butée 27 vienne s'insérer dans un élément qui se projette 28 monté sur la porte 13 et empêche d'ouvrir la porte tant que la température à l'intérieur du compartiment 20 est élevée. De ce fait la cuisinière peut être utilisée en toute sécurité par les enfants au cours de leurs jeux.
Patent FR-2710597-A1 (FR)
Title: Contacteur tournant pour véhicule automobile.
Inventor: BERTRAND HOFMANN
IPC: B60R16/02
Filed: 1993-10-01
Abstract: Le contacteur tournant comporte une première partie, dite ici par commodité partie fixe (101), destinée à être fixée à la colonne de direction (4) et une seconde partie, dite ici par commodité partie mobile (102), destinée à être liée en rotation au volant (7) du véhicule automobile. Pour liaison en rotation temporaire de la partie fixe (101) avec la partie mobile (102), des moyens de verrouillage escamotables (83, 84) interviennent entre lesdites parties (101, 102). Ces moyens comportent une première pièce escamotable (8) portée par la partie mobile (102) et propre à venir en prise avec une seconde pièce (40) portée par la partie fixe (101), ladite première pièce comportant une portion de manuvre (82) propre à être manuvrée par le volant (7). Application véhicule automobile.
Patent FR-2710956-A1 (FR)
Title: Compact removable clutch unit
Inventor: LUC COLONNA D ISTRIA JEAN
IPC: F16D13/50
Filed: 1993-10-08
Abstract: Clutch unit combining into a single compact easily replaceable assembly all the components which are subject to wear and stress, and which need to be replaced regularly. This device facilitates servicing, by simplifying it, and very substantially reduces the time required for any operation on most of the components constituting the clutch system by eliminating the need to dismantle the "driving source/driven assembly" assembly, or even just one of these two members. The device includes a splined sleeve for positive coupling of drive shaft and clutch disc, this being telescopic. The device according to the invention is particularly suited to use in cars.
Patent FR-2711382-A1 (FR)
Inventor: PIERRE PAULMIER
IPC: E03D11/12
Filed: 1993-10-18
Abstract: The invention relates to water closet sanitary devices. The invention concerns, in particular, an automatic cleaning bowl device for a sanitary facility characterized in that the bowl (1) is rotatably mounted on the structure (2) and is rotated under the cleaning head (18) during the washing operation when cleaning head (18) adopts an advanced position over the bowl and the seat thereof (6). The cleaning head includes two nozzles which are supplied with washing fluid, for example, water, and move above the inner bowl surface and above the seat (6). A third nozzle is provided for drying the seat.
Patent FR-2699225-A1 (FR)
Title: Installation pour adapter la quantité de carburant injectée dans un moteur thermique.
Inventor: RUEDIGER JAUTELAT
IPC: F02D41/04
Filed: 1993-11-17
Abstract: a) Installation pour adapter la quantité de carburant injectée dans un moteur thermique. b) Installation caractérisée en ce que l'adaptation se fait par variation de la durée d'injection et de la pression du carburant et en ce que le mélange de carburant se compose de supercarburant et de méthanol et un capteur mesure l'un des composants, de préférence le méthanol, le capteur étant prévu à un emplacement variable où il arrive en contact avec le carburant.
Patent FR-2713390-A1 (FR)
Title: Feuilles pour condensateurs à hautes performances.
Inventor: BRUNO CHENAL
IPC: H01G9/04
Filed: 1993-12-01
Abstract: L'invention a pour objet une feuille d'aluminium raffiné destinée à servir d'anode dans un condensateur électrolytique. La feuille selon l'invention est caractérisée en ce que moins de 20% des grains ont une orientation décalée de 10 à 20' par rapport à l'orientation dé idéale. Après etching et formation, la feuille selon l'invention a des performances supérieures à celles des feuilles de l'art antérieur.
Patent FR-2699320-A1 (FR)
Title: PTFE insulated wire or optical fibre
Inventor: BACINO JOHN E
IPC: H01B7/02
Filed: 1993-12-08
Abstract: An electrical conductor is wrapped with tape made of a substrate of expanded porous polytetrafluoroethylene with a film of a thermoplastic polymer of less than 5 microns and a melting point below 342 deg.C. The polymer is pref. a fluoropolymer specifically a thermoplastic copolymer of tetrafluoroethylene.
Patent FR-2714769-A1 (FR)
Title: Antenne micro-ruban conique préparée sur un substrat plan, et procédé pour sa préparation.
Inventor: RAYMOND BURALLI BERNARD
IPC: H01Q21/08
Filed: 1993-12-31
Abstract: Une antenne micro-ruban conique portée par un tronc de cône de demi-angle au sommet alpha, de hauteur H0 et ayant une ligne circulaire de référence de rayon R, comporte une succession annulaire de N motifs rayonnants disposés sur ce tronc de cône et répartis en au moins un sous-réseau de motifs rayonnants connectés en équiphase par un réseau arborescent respectif à un même point commun (G), ces N motifs rayonnants étant réalisés sur un diélectrique pour résonner dans une bande de fréquences prédéterminée de fréquence centrale Fo; * le réseau arborescent est formé de n étages, chaque étage comportant des diviseurs de même ordre, soit 2 soit 3, * les diviseurs au sein d'un même étage i sont, en développée sur un plan, constitués d'un nombre entier de segments rectilignes sensiblement identiques, faisant entre eux des angles gamma2 égaux, les diviseurs d'un même étage approximant des arcs d'un même cercle concentrique à l'arc de cercle constitué, dans cette développée sur un plan, par la ligne circulaire de référence.
Patent WO-9517289-A1 (WO)
Title: Installation et procede de distribution d'un produit fluide avec reservoir et buse
Inventor: THOMAS DOMINIQUE
IPC: B29C48/475
Filed: 1994-12-15
Abstract: La présente invention se rapporte à une installation et à un procédé de distribution de produit fluide (4) contenu dans un réservoir (3) et alimentant une buse (1) via une tuyauterie (2). Le produit est mis sous pression au moyen d'une pompe (8) et d'un vérin (7) relié à un régulateur (10) relié à la buse via une carte électronique (17).
Patent FR-2716374-A1 (FR)
Title: Extracts of Garcinia and Hibiscus have cosmetic and dermatological use
Inventor: DANIEL GREFF
IPC: A61K36/00
Filed: 1994-02-18
Abstract: Cosmetic and dermatological compsns. with anti-cellulitic activity, which favour lipolysis and/or regulate lipogenesis and cutaneous cellular renewal, and protect against hair loss, contain an extract of Garcinia cambogia or Hibiscus cannabinus vulgaris L.
Patent FR-2718193-A1 (FR)
Inventor: CONSTANT CHATELAIN MICHEL FRAN
IPC: F16J9/00
Filed: 1994-04-01
Abstract: A machine (1) comprising a body (2) with at least one cylinder (3) and at least one piston (4) in the cylinder bore, comprising at least one annular groove (4a) for receiving a ring seal (51, 52). The piston (4) includes two portions (6, 7) releasably mounted (8) one on top of the other and defining therebetween a gasket plane (10) which is perpendicular to the axis (11) of the piston (4) and the cylinder (3), with only one annular groove (4a) passing through the gasket plane (10), and a multiple seal (12) including at least two circumferentially continuous stacked ring seals (51, 52) each defined by two circular rims (51a, 51b, 52a, 52b) is freely horizontally fitted in the groove (4a) between said two portions (6, 7) of the piston. The two seals (51, 52) are at an angle to one another.
Patent FR-2719186-A1 (FR)
Title: Small foldable spade rake for apartment gardens
Inventor: ANTOINE SOENEN
IPC: A01B1/20
Filed: 1994-04-28
Abstract: A rake (4) and a spade (7) are joined into a single tool at the end of handles (1,2) with a common pivot. The rake is pivoted on a cross-piece (3) carrying the teeth and held by an extension spring (5) fixed to the cross-piece and on the handle. This allows the rake to be held in the working position when the handles are extended from each other.When the handle is folded in the middle, the spring action pushes the cross-piece and pivots it from the position perpendicular to the handle, the normal working position, to the position parallel to the handle. A pivot pin (8) eccentric to the pivoting axis (6) allows locking of the handles in the open working position. Pivoting of the pin allows unlocking of and folding of the tool.
Patent FR-2720222-A1 (FR)
Inventor: PALLUET JOEL
IPC: A01G9/10
Filed: 1994-05-24
Abstract: Container for cultivating seedlings and method for making same. The container is made of a material comprising natural textile fibres joined together by a binder of a hot-melt or heat soluble material, wherein a plurality of natural fibres such as flax, wool, cotton and the like, are mixed in precisely defined proportions and fed in shredded state into a mixer. A binder, also in shredded state, is fed into the mixer for homogeneous incorporation into said natural fibres, whereafter the mixture is transferred to an enclosure for melting or dissolving said binder in order to bind together the plurality of fibres, and the resulting material is provided, at the exit of said enclosure, as a web which is then pre-cut and stamped by known means such as a hot-pressing machine.
Patent FR-2720994-A1 (FR)
Title: Road or rail vehicle coachwork
Inventor: JEUNEHOMME SYLVIE
IPC: B61D19/00
Filed: 1994-06-13
Abstract: The road or rail vehicle comprises a chassis (1) and a roof (2) which form two elements of a single structure defining a cell  with right (3) and left (4) lateral surfaces. Structural frames (5) located on the side the right and left surfaces are fixed in their lower part (6) to the chassis, and in their upper part (7) to the roof. One of the frames comprises a door assembly (8), while the other comprises a glazed opening. The frames are mechanically welded structure elements which are machined, moulded or forged in a composite material. The frames are assembled to the chassis and the vehicle roof by bolting or riveting along the whole of their width.
Patent FR-2721383-A1 (FR)
Title: Procédé et installation de production d'oxygène gazeux sous pression.
Inventor: GRENIER MAURICE
IPC: C01B13/02
Filed: 1994-06-20
Abstract: Dans ce procédé du type "à pompe", l'air est réparti en plusieurs flux. Un premier flux est comprimé à la moyenne pression, refroidi et envoyé à la double colonne de distillation (7). Un deuxième flux est comprimé au-dessus de 25 bars environ, mais au-dessous de la pression de condensation par vaporisation de l'oxygène liquide sous pression, puis refroidi jusqu'à une température intermédiaire, où une partie de l'air poursuit son refroidissement et est liquéfié (en 20A), puis détendu (en 21A) et envoyé à la double colonne, tandis que le reste est turbiné (en 4). Application aux installations de production d'oxygène de grande taille.
Patent FR-2723658-A1 (FR)
Title: Installation de gestion d'energie et de controle d'acces d'un local
Inventor: COELHO JEAN LOUIS
IPC: G05D23/19
Filed: 1994-08-10
Abstract: Gestion de la climatisation d'un local tel qu'une chambre d'hôtel, en fonction des conditions d'occupations effectives de ce local. Selon l'invention, les moyens de climatisation (18) du local (11) sont pilotés par des moyens de commande (20) qui reçoivent des données représentatives d'un régime de fonctionnement choisi, élaborées par des moyens de calcul (30) en fonction de paramètres tels que l'heure, la probabilité d'une occupation prochaine ou une occupation effective.
Patent FR-2724186-A1 (FR)
Title: Composite material mfr. for belt reinforcement for bonding nonwoven
Inventor: GROSHENS PIERRE
IPC: D04B21/16
Filed: 1994-09-02
Abstract: The support material (1) has a fabric (2) of knitted overlap stitches for an inserted ground fabric (3).  During knitting, a stretch yarn (4) is inserted to impose en elastic tension parallel to the stitch (5) wales through a needle overlap.  The wefts (6) are inserted in the knitted fabric (2) without being used to form stitches (5).  The composite material (1) is thermo-fixed to increase shrinkage.  A film layer (7) is spread over it, of a cross linking resin, covering the ground fabric (3) surface, in contact with the stretch (4) and weft (6) yarns.  The layer (7) is dried and cross linked for fixing to the wefts (6).  The material (1) is relaxed, to remove residual tension in the stretch yarns (4).
Patent FR-2725884-A1 (FR)
Title: Furniture with horizontal shelves fixed to four uprights
Inventor: DE MOURGUES ALAIN
IPC: A47B47/04
Filed: 1994-10-24
Abstract: The furniture has horizontal shelves (1) which have four holes (3), with the same cross section, at the corners that define the polygonal shape of the support. The uprights (2) have the same shape and dimensions as the holes and are threaded vertically through them. Each shelf is held in place by horizontal cross bars (4) which engage in holes in the uprights, at the same level. The bars can be held in grooves in the lower surface of the shelf. Wedges (6) engage in grooves in the holes to hold each shelf on the uprights.
Patent FR-2713140-A1 (FR)
Title: Infrastructure pour une presse à imprimer rotative à bobines.
Inventor: JOSEF HAMMER
IPC: B41F13/00
Filed: 1994-11-28
Abstract: L'invention concerne une infrastructure (1) de presse à imprimer rotative à bobines. Afin de pouvoir construire à la fois rapidement et sur place sans aucun frais de coffrage une telle infrastructure (1), cette dernière comprend, selon l'invention, des portiques de support (2) préfabriqués, de préférence réalisés en acier, béton armé ou fonte.
Patent FR-2713822-A1 (FR)
Title: Circuit breaker
Inventor: WARD PATRICK
IPC: H01H3/56
Filed: 1994-12-13
Abstract: The circuit breaker includes one pair of electrical contacts (22,23) one of which is movable between first and second positions, one of which corresponds to the contacts being closed, and the other corresponds to the contacts being open. A resilient biassing device (21) urges the one contact (22) into the first position so as to maintain the contacts normally in the condition corresponding thereto. A magnet is capable of holding the one contact (22) in the second position against the action of the resilient biassing device (21), but is demagnetisable to permit the one contact (22) to return to the first position. The one contact (22) may be moved to the second position by manually moving a pole piece (17) relative thereto and may be held in the second position by a holding current in a solenoid coil. The one contact (22) is returned to the first position when the holding condition is interrupted or reduced.  The one contact (22) may alternatively be held in the second position by a permanent magnet, e.g. the pole piece (17), and released to the first position by passing a current through the solenoid coil. The one contact (22) can also be moved to the second position by passing a current higher than a holding current through the solenoid coil.
Patent FR-2728727-A1 (FR)
Title: Microwave circuit
Inventor: DELAGE SYLVAIN
IPC: H01P3/08
Filed: 1994-12-23
Abstract: In a substrate-supported microwave circuit with transmission lines supplying and connecting active and/or passive elements, each transmission line comprises a metal stripe on the substrate, each stripe being located inside a metal waveguide and sepd. from the waveguide by a dielectric (pref. air or a polymer, esp. benzocyclobutene).
Patent FR-2731545-A1 (FR)
Title: Display board for timetables
IPC: G09F7/02
Filed: 1995-03-08
Abstract: The display has a casing (1) which supports a board (5) which after insertion of a document (7) can be closed to hold the document in place. The front face of the board can be transparent and movable. the board can be demountably positioned on rails. The front board can be pivoted to the casing and locked in place by a lock bolt (3). The documents can be of A5 size.
Patent FR-2719648-A1 (FR)
Title: Soupape à vide.
Inventor: HUGO FREI
IPC: F16K51/02
Filed: 1995-04-26
Abstract: L'invention concerne une soupape à vide comportant une tige de soupape (3) et une commande magnétique (1). La tige de soupape (3) agit comme un dispositif de piston (11) dans un dispositif de double cylindre (13), rempli d'un agent amortisseur, au niveau duquel les valeurs de trop-plein et/ou d'entrée/sortie pour l'agent amortisseur sont réglées pour prédéfinir un amortissement du mouvement de la tige de soupape qui est propre au sens d'actionnement.
Patent FR-2736182-A1 (FR)
Title: Procede de traitement d'images pour la reduction du bruit dans une image d'une sequence d'images numeriques et dispositif mettant en oeuvre ce procede
Inventor: BERNARD FRANCK
IPC: G06T5/00
Filed: 1995-06-30
Abstract: L'invention concerne un procédé de filtrage des images d'une séquence d'image numérisées bruitées, et un dispositif mettant en oeuvre ce procédé. Ce procédé comprend l'évaluation, à un instant courant (t), de deux équations d'intégration fournissant respectivement une première et une seconde intensités filtrées pour un pixel donné [At (x, y)] dans l'image courante (Jt ) en prenant en compte l'intensité bruitée (It ) à l'instant courant (t), l'intensité filtrée (Pt-C@t-1</CHF>) \ l'instant prZcZdent (t-1) et l'intensitZ bruitZe (I<CHF>A@t+1</CHF>) \ l'instant arrivant aprYs l'instant courant. L'Zvaluation de chaque Zquation prend Zgalement en compte un facteur d'innovation multipliZ par un facteur de gain (K<CHF>C@t</CHF>, K<CHF>A@t</CHF>) lequel est dZterminZ en fonction d'un coefficient de discontinuitZ (<T 353><CHF>C@t</CHF>, <T 353><CHF>A) mesurant par une fonction (F**C, F**A) la probabilité d'existence d'une discontinuité d'intensité dans les intervalles des trois instants: l'instant passé (t-1), l'instant courant (t) et l'instant du futur (t+1), cette fonction étant en outre normalisée par la variance du bruit dans l'intervalle considéré. Application: Imagerie médicale en fluoroscopie.
Patent FR-2739722-A1 (FR)
Title: Interrupteur modulaire a coulisseau reversible
Inventor: COMBAS CHRISTIAN
IPC: H01H11/00
Filed: 1995-10-06
Abstract: Il s'agit d'un interrupteur modulaire dans lequel le contact mobile (22) est porté par un coulisseau (21), qui, pour l'action de la manette de commande (23), présente une piste (47). Suivant l'invention, le coulisseau (21) est monté réversible dans le boîtier et il présente deux pistes (47, 47'), qui sont décalées l'une par rapport à l'autre transversalement par rapport à sa direction de déplacement, et qui, établies à des hauteurs différentes, sont inverses l'une de l'autre, et, conjointement, le doigt (24) par lequel la manette de commande (23) agit sur ce coulisseau (21) est déporté latéralement de manière à n'interférer qu'avec une seule des pistes (47, 47') de celui-ci. Application, notamment, à la constitution d'un interrupteur tétrapolaire.
Patent FR-2741863-A1 (FR)
IPC: B65D55/08
Filed: 1995-12-01
Abstract: Easy-to-open closing system adapted to bottles, jar or containers made of glass with a glass cover (applicable also to containers made of other materials). The system comprises a collar (1) having a hollow profile wherein is housed a seal (2), a pre-cut of the collar and of the seal is made and a lever forming device (5) is secured to the collar so as to exert a force on the lever in order to brake the collar and the seal included in the collar. The collar (1) placed sideways vertically against the flange of the container (3) and the edge of the cover (4), is tightened in order to obtain a total liquid-tightness and its two extremities are h eld together permanently by an interlocking means.
Patent FR-2728675-A1 (FR)
Title: Cartouche avec une douille et un projectile a fleche
Inventor: THIESEN STEFAN
IPC: F42C19/08
Filed: 1995-12-20
Abstract: Pour assurer que même dans le cas où les projectiles à flèche (3) pénètrent profondément dans la douille (2), on obtienne avec certitude un allumage de la poudre de charge propulsive (10) et une combustion régulière de la charge, l'invention propose de pourvoir la partie arrière (16) du projectile (3) d'un revêtement en masse d'allumage (17) et de rapprocher le détonateur (7) ou le tube d'allumage (9), rempli de la masse d'allumage, à l'arrière, tout contre le projectile à flèche (3), de manière que la flamme d'allumage enflamme directement la masse d'allumage (17) placée sur le projectile à flèche (3).
Patent FR-2745187-A1 (FR)
Title: Device for destroying metal rods or blades, e.g. syringe needles or surgical blades
IPC: A61M5/32
Filed: 1996-02-22
Abstract: The device consists of a power source (5) linked to a fusion unit (6) with two electrodes, a guides and a container (10) for the fused components. The fusion unit can be moved relative to the rest of the device to allow its independent treatment, e.g. sterilisation. It has an insulating substrate (11) for the two electrodes, and electrical connectors, e.g. two pins (12) for linking the electrodes to the power source. The fusion unit is in the form of a plate with slideways (13) for fitting onto the apparatus housing and removal as required. It is surmounted by a guide (9) in the form of a second plate which directs an inserted rod or blade towards the electrodes. The housing of the apparatus also has a second container (25) to receive needle and blade holders.
Patent FR-2747210-A1 (FR)
IPC: G16H40/67
Filed: 1996-04-03
Abstract: A device includes a graphics tablet (T) having a digitising zone (Te) for inputting, in indicated locations, hand-written indications of actions and/or events and a central electronic housing (C) to which the graphics tablet (T) is connected in order to transmit the hand-written indications thereto, said central housing (C) comprising means for processing and storing the indications from the tablet and for printing them by means of a printer (I) by graphically transferring them in hand-written form onto an anaesthesia record sheet (AN), in areas that match the input locations on the digitising surface of the tablet. The central housing (C) is further connected to monitors (M1, M2) and controls a printer (I) so as to print information from the monitors in areas of the anaesthesia sheet (AN), the printing process being coherently controlled relative to a time scale.