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Patent FR-3033679-A1 (FR)
Title: Procede d'assemblage d'element chauffant de type plaque et article chauffant s'y rapportant
Inventor: DELELIS FANIEN HUBERT JEAN LOUIS HENRI
IPC: H05B3/20
Filed: 2015-03-11
Abstract: L'objet de cette invention est une plaque chauffante de haute performance avec élément chauffant de type film fin ainsi que le procédé de fabrication et d'intégration de cette plaque chauffante au sein d'article de cuisson présentant une surface chauffante plane. L'ensemble chauffant électrique type plaque (plaque chauffante) est caractérisé par au moins un substrat diffusant (4) et au moins un film fin électro-chauffant (3) disposé contre le substrat (4) dont la cohésion intime entre les éléments substrat (4) et système chauffant de type film fin électro-chauffant (3) est réalisée par la fixation d'une contre-plaque métallique diffusante (1) contre le substrat diffusant (4).
Patent FR-3034539-A1 (FR)
Title: Procede de selection d'element parmi un groupe d'elements affichables sur une petite surface de saisie
Inventor: PROVOST ERIC DIDIER JEAN CLAUDE
IPC: G06F3/0488
Filed: 2015-04-02
Abstract: L'invention conserne un procédé d'interface homme machine à l'usage des appareils disposant d'une faible surface de saisie du type téléphone portable, montre connectée ou tablette numérique. Elle consiste en un moyen de sélectionner un élément, dans un groupe d'éléments. L'invention permet la saisie des caractères de l'alphabets mais aussi de tout autre items, idéogrammes, symboles, actions. Pour ce faire l'invention proposée utilise un écran, un dispositif de localisation d'au moins un contact sur cet écran et d'un dipositif de pointage comme un doigt ou un stylet. L'invention permet de réduire les erreurs de saisies liées à la promiscuité des éléments des méthodes de saisie usuelles type clavier virtuelle en augmentant la taille des zones à pointer. L'invention ne nécessite pas d'apprendre une façon de saisir un élément au delà du principe de base de pointer et de déplacer ce pointeur. L'invention permet une saisie en moyenne plus rapide des éléments que la multiplication d'appuies sur une zone. L'invention se contente d'une faible surface de saisie. Le système défini l'usage d'un couple agrandissement - réduction, de la surimpression, d'un rappel de saisie aidant l'utilisateur dans son usage. L'invention peut être localisé en fonction des applications et langues utilisées.
Patent FR-3031583-A1 (FR)
Title: Plaque pour echangeur de chaleur, procede de fabrication d'une telle plaque et echangeur de chaleur comprenant une telle plaque
Inventor: CARRARINI SERGIO
IPC: F28F3/08
Filed: 2015-01-08
Abstract: Cette plaque (4) d'échangeur à plaques comprend deux surfaces principales pourvues de nervures destinées à définir des canaux de circulation d'un fluide caloporteur et des bords entourant les surfaces principales dont l'un au moins présente des ondulations (47) définissant chacune un fond (48). Le fond d'au moins une première ondulation (47A) est pourvu d'un logement (50) en creux, du côté d'une première surface principale et le fond d'au moins une deuxième ondulation (47B) est pourvu d'un organe (52) en saillie du côté de la deuxième surface principale, l'organe de saillie étant adapté pour être bloqué, selon une direction (D1) perpendiculaire au bord qui présente des ondulations et perpendiculaire à un axe central (X4) de la plaque, lui-même perpendiculaire à ses surfaces principales, dans un logement en creux d'une plaque identique.
Patent FR-3032769-A1 (FR)
Title: Clapet de fond de cuve
Inventor: SURMAN PIERRE
IPC: F16K1/34
Filed: 2015-02-18
Abstract: L'invention concerne un clapet de fond de cuve comportant un corps (1) de clapet comprenant un conduit d'écoulement solidaire d'un moins une bride pour son montage sur une cuve, ledit clapet comportant : - un élément (5) d'obturation mobile entre une position d'ouverture pour libérer l'entrée dudit conduit d'écoulement et une position de fermeture pour obturer ladite entrée, - ledit élément (5) d'obturation réalisant un mouvement de translation et un mouvement de rotation lors de son déplacement entre lesdites positions de fermeture et d'ouverture. Selon l'invention, ladite entrée du conduit d'écoulement comporte une portée (4) d'étanchéité non métallique et ledit élément (5) d'obturation comporte une portée d'étanchéité métallique, lesdites portées étant plaquées hermétiquement l'une contre l'autre dans ladite position de fermeture dudit élément (5) d'obturation pour assurer l'étanchéité de cette fermeture.
Patent FR-3032909-A1 (FR)
Title: Element avec reaction au feu renforcee, conduit d'air comprenant ledit element et procede de fabrication
Inventor: LOPEZ BELBEZE GREGORIO
IPC: C03C25/10
Filed: 2015-02-19
Abstract: Élément avec réaction au feu renforcée constitué d'un noyau en laine minérale, un voile et un revêtement d'aluminium, ledit noyau en laine minérale étant composé de fibres de verre auxquelles on ajoute un adhésif et ledit voile et ledit revêtement d'aluminium étant collés à la laine minérale par un second adhésif, caractérisé en ce que lesdites fibres de verre présentent un indice de finesse qui varie autour de 4,2 +/- 0,5 pour 6 grammes, en ce que l'adhésif ajouté à la laine minérale l'est dans une quantité qui varie entre 4,8% et 5,8% et en ce que l'on ajoute ledit second adhésif utilisé pour coller ledit voile et ledit revêtement d'aluminium dans une quantité qui varie autour de 20 +/- 5 g/m2 de surface à coller. En plus, l'élément se présente sous forme de panneaux principalement destinés à la fabrication de conduits d'air et en particulier de conduits de climatisation et/ou chauffage.
Patent FR-3033056-A1 (FR)
Title: Procede de determination des parametres de guidage d'un satellite pour suivre une trajectoire
Inventor: THERET NICOLAS
IPC: G05D1/08
Filed: 2015-02-25
Abstract: L'invention concerne un procédé de détermination des paramètres de guidage d'un satellite pour suivre une trajectoire comprenant au moins deux cibles pour lesquelles le satellite doit effectuer une acquisition, le procédé comprenant des étapes de - détermination d'une trajectoire passant par lesdites cibles ; - détermination des paramètres de guidage pour passer à un point de la trajectoire comprenant des sous-étapes de - détermination d'une direction à suivre au point de la trajectoire, ladite direction à suivre étant tangente à la trajectoire audit point considéré ; - détermination, à partir de ladite direction à suivre au point considéré, des paramètres de guidage du satellite pour passer par ledit point considéré selon une direction du satellite alignée avec la direction à suivre.
Patent FR-3017223-A1 (FR)
Title: Station de systeme de bus et procede pour ameliorer la qualite d'emission dans le systeme de bus
Inventor: HEHEMANN INGO
IPC: H04L12/26
Filed: 2015-03-05
Abstract: Station d'utilisateur d'un système de bus, comprenant : - une installation d'émission / réception (12) pour émettre ou recevoir un message échangé avec au moins une autre station d'utilisateur du système de bus par l'intermédiaire du système de bus qui assure au moins de temps en temps un accès exclusif sans collision d'une station d'utilisateur à un bus du système de bus. L'installation d'émission / réception (12) comporte une installation de traitement de signal d'émission (123) pour traiter le signal d'émission d'un signal que doit émettre l'installation d'émission / réception (12). L'installation de traitement de signal d'émission (123) règle une symétrie de bits prédéfinie pour les bits du signal d'émission pour générer un signal d'émission interne pour le message, raccourcissant la phase dominante des bits et allongeant la phase récessive des bits.
Patent FR-3035740-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'une cellule photovoltaique.
Inventor: BLEVIN THOMAS
IPC: H01L31/042
Filed: 2015-04-28
Abstract: Ce procédé comporte les étapes a) prévoir une structure (1, 2, 3) comportant un substrat (1) à base de silicium cristallin, et comportant une première surface (10) et une seconde surface (11) opposée ; une première couche diélectrique (2) comportant des atomes de bore, et étant à base d'un oxynitrure de silicium ; une deuxième couche diélectrique (3) formée à la seconde surface (11) du substrat (1), et comportant des atomes de phosphore ou d'arsenic ; d) appliquer un recuit thermique sous une atmosphère oxydante, adapté pour former une première zone semi-conductrice (100) par une diffusion des atomes de bore ; former une deuxième zone semi-conductrice (110) par une diffusion des atomes de phosphore ou d'arsenic ; enrichir la première couche diélectrique (2) en oxygène de manière à passiver l'interface entre la première zone semi-conductrice (100) et la première couche diélectrique (2).
Patent FR-3036448-A1 (FR)
Title: Amortisseur de torsion pour dispositif de transmission de couple de vehicule automobile
Inventor: BOULET JEROME
IPC: F16F15/121
Filed: 2015-05-20
Abstract: L'invention concerne un amortisseur (1) comportant : un élément mobile primaire (2) destiné à être relié à un élément d'entrée de couple, un élément mobile secondaire (3) mobile en rotation par rapport au premier élément par rapport à un axe de rotation (X), et destiné à être relié à un élément de sortie de couple, - au moins un organe de transmission (14, 15) monté solidaire en rotation de l'un des éléments mobiles primaire et secondaire, l'organe de transmission comportant une lame élastique capable de fléchir et transmettre un couple de rotation entre ces deux éléments, la flexion de la lame élastique étant accompagnée d'une rotation relative entre ces deux éléments mobiles, selon l'axe (X), - un dispositif de débrayage (50) agencé pour interrompre la transmission du couple entre l'élément d'entrée de couple et l'élément de sortie de couple.
Patent FR-3036701-A1 (FR)
Title: Substrat muni d'un empilement a proprietes thermiques a couche terminale metallique et a couche preterminale oxydee
Inventor: COHIN YANN
IPC: C03C17/36
Filed: 2015-05-29
Abstract: L'invention se rapporte à un substrat (30) revêtu sur une face (29) d'un empilement de couches minces (14) comportant au moins une couche fonctionnelle métallique (140), ledit empilement comportant d'une part une couche terminale (168) qui est la couche de l'empilement qui est la plus éloignée de ladite face (29), qui comporte au moins un métal M2, ledit métal étant un réducteur dans un couple oxyde/métal présentant un potentiel d'oxydoréduction γ2 et ladite couche terminale (168) étant à l'état métallique et d'autre part une couche pré-terminale (167) qui est la couche de l'empilement située juste sous et au contact de ladite couche terminale (168) en direction de ladite face (29), qui comporte au moins un métal M1, ledit métal étant un oxydant dans un couple oxyde/métal présentant un potentiel d'oxydoréduction γ1 et ladite couche pré-terminale (167) étant à l'état au moins partiellement oxydée, caractérisé en ce que ledit potentiel d'oxydoréduction γ1 est supérieur audit potentiel d'oxydoréduction γ2.
Patent FR-3041657-A1 (FR)
Title: Dispositif de production d'hydrogene
Inventor: ERNST BARBARA
IPC: C12P3/00
Filed: 2015-09-25
Abstract: La présente invention se rapporte à un dispositif de production d'hydrogène à partir d'un effluent liquide de fermentation de substrat, ainsi qu'à l'utilisation de ce dispositif pour la production d'hydrogène. Le dispositif de l'invention comprend notamment un réacteur membranaire comprenant une enveloppe définissant un volume intérieur, ledit volume intérieur comprenant deux compartiments étanches entre eux, à savoir un collecteur de sortie de gaz (26 bis) et un compartiment à effluent (24) destiné à être rempli par l'effluent liquide de fermentation de substrat ; des fibres creuses formées chacune par une paroi tubulaire entourant un jour de fibre, ladite paroi tubulaire étant étanche aux liquides et perméable aux gaz, les fibres creuses étant logées dans ledit compartiment à effluent et agencées de manière à ce que leur jour de fibre communique avec ledit collecteur de sortie de gaz de manière étanche par rapport à l'effluent liquide lorsqu'il est présent dans le compartiment à effluent ; et une sortie de gaz communiquant entre ledit collecteur de sortie de gaz et ledit moyen d'extraction d'hydrogène ; l'ensemble étant agencé de manière à ce que le passage d'un gaz ou d'un mélange de gaz provenant de l'effluent liquide lorsqu'il se trouve dans le compartiment à effluent via le jour de fibre des fibres creuses jusque dans ledit moyen d'extraction d'hydrogène se fasse librement ou au moyen d'un gaz de balayage.
Patent FR-3042796-A1 (FR)
Title: Dispositif microfluidique pour confiner un echantillon
Inventor: THIBAULT HONEGGER
IPC: G01N33/48
Filed: 2015-10-21
Abstract: La présente invention se rapporte à un dispositif microfluidique (10) pour confiner un échantillon, le dispositif comportant : - une zone d'entrée (1) adaptée pour recevoir un liquide incluant l'échantillon ; - une zone de confinement où au moins une partie de l'échantillon est confiné ; - une zone de sortie (4) adaptée pour évacuer le liquide ; - un premier canal (2) reliant la zone d'entrée (1) et la zone de confinement ; - un second canal (3) reliant la zone de confinement et la zone de sortie (4). Le premier canal (2) et le second canal (3) ont des hauteurs inférieures aux hauteurs des zones d'entrée (1) et de sortie (4) et sont disposés l'un par rapport à l'autre de telle sorte que le liquide reçu par la zone d'entrée (1) s'écoule via le premier canal (2), la zone de confinement puis le second canal (3) vers la zone de sortie (4). Les dimensions respectives du premier et second canal sont adaptées pour que, lors de l'écoulement du liquide, au moins une partie de l'échantillon est confiné dans la zone de confinement et la distribution spatiale de l'échantillon dans la zone de confinement est contrôlée.
Patent FR-3044765-A1 (FR)
Title: Cheminee d'admission d'air pour banc d'essai ferme de turbomachine
Inventor: PROUTEAU JACKIE RAYMOND JULIEN
IPC: G01M15/14
Filed: 2015-12-08
Abstract: Cheminée d'admission d'air pour banc d'essai fermé de turbomachine comportant à son embase (10A) au moins une virole tronconique (18, 20) ayant un diamètre de sortie inférieur à son diamètre d'entrée de sorte à créer en sortie de la virole, du fait de la section de passage convergente ainsi créée par la différence des diamètres, une dépression favorisant l'aspiration de l'air s'enroulant autour de la virole avant de pénétrer dans la cheminée, et cela quelle que soit l'orientation du vent circulant à l'extérieur de la cheminée.
Patent FR-3047302-A1 (FR)
Title: Dispositif completant une tour aerorefrigerante pour permettre une recuperation de chaleur
Inventor: LUCAS JEAN MARIE GABRIEL CHARLES
IPC: F28F25/02
Filed: 2016-01-28
Abstract: L'invention concerne un dispositif complétant une tour aéroréfrigérante composé d'un canal dit principal formant un L renversé et d'un ensemble de conduites et de rigoles permettant d'injecter le gaz dont on veut récupérer de la chaleur dans la circulation qui a lieu dans le canal principal et qui est entraînée par le ventilateur de la tour aéroréfrigérante dont on a aménagé l'entrainement. Le dispositif contient les systèmes d'injection de réactifs et d'extraction des boues utiles.
Patent FR-3048286-A1 (FR)
Title: Peptides immunogenes et leur utilisation
Inventor: RUBBO PIERRE-ALAIN
IPC: G01N33/68
Filed: 2016-02-26
Abstract: L'invention concerne une méthode de criblage in vitro de peptides immunogènes d'intérêt capables de reconnaitre des anticorps issus du sérum d'individus atteints de tuberculose active, ladite méthode comprenant : - la mise en contact de peptides du sérum issu de patients atteints de tuberculose active - la détection de la formation de complexes immuns à l'étape précédente, et - la sélection des peptides d'intérêt pour lesquels la valeur d'un ratio R est supérieure ou égale à 1,5, le ratio R étant la valeur de mesure de la formation de complexe immun sur la valeur de mesure obtenu à partir de l'échantillon contrôle.
Patent FR-3049176-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'un dispositif de conditionnement d'un bloc de produit cosmetique
Inventor: DUVERGER GUILLAUME
IPC: A45D40/26
Filed: 2016-03-24
Abstract: Le procédé comporte : - la fourniture d'un étui (14) présentant une paroi périphérique (18) définissant un volume intérieur (20) d'axe central longitudinal ; - l'injection de produit cosmétique fluide propre à se solidifier dans le volume intérieur (20) ; - la solidification au moins partielle du produit cosmétique dans le volume intérieur (20). La paroi périphérique (18) définit dans le volume intérieur (20) au moins une région convergente (23) débouchant par une ouverture de distribution (22). Le procédé comprend l'étape suivante : le placage du produit cosmétique contre la paroi périphérique (18) dans la région convergente (23) lors de la solidification ou/et après la solidification du produit cosmétique.
Patent FR-3052976-A1 (FR)
Title: Composition comprenant des particules de polymere stabilise, un polymere filmogene hydrophobe, une phase aqueuse et un tensioactif
Inventor: ILEKTI PHILIPPE
IPC: A61Q1/10
Filed: 2016-06-23
Abstract: La présente invention a pour objet une composition, notamment cosmétique de soin et/ou maquillage des matières kératiniques, comprenant : - des particules d'au moins un polymère stabilisé en surface par un agent stabilisant, - au moins une huile volatile hydrocarbonée, - au moins un polymère filmogène hydrophobe, - au moins une phase aqueuse, et - au moins un tensioactif choisi parmi les esters d'acide gras polyhydroxylé et de polyoxyalkylène glycol.
Patent FR-3053966-A1 (FR)
Title: Betons pour la construction de structures massives
Inventor: DE LARRARD FRANCOIS
IPC: C04B7/02
Filed: 2016-07-12
Abstract: La présente invention concerne un béton pour la construction de structures massives, ayant à base d'une composition hydraulique comprenant un liant hydraulique, caractérisé en en ce que le liant hydraulique a une chaleur d'hydratation, mesurée selon la norme EN 196-9 de décembre 2010 sur mortier, à 41 heures inférieure à 270 J/g, une résistance à la compression à 48 heures supérieure ou égale à 10 MPa, mesurée selon la norme EN 196-1 d'avril 2006 sur mortier, et en ce que le liant hydraulique comprend en pourcentage en masse : De 10 à 25% d'un ciment Portland ayant une surface spécifique Blaine supérieure à 5500 cm2/g De 40 à 90% d'un laitier ayant une surface spécifique Blaine supérieure à 5000 cm2/g Eventuellement d'addition calcaire la somme de ces pourcentages étant comprise de 80 à 100% le rapport C/K, où C est la masse de liant total et K la quantité en masse de clinker Portland, étant supérieur à 4 La présente invention concerne également la composition hydraulique et le liant hydraulique.
Patent FR-3041802-A1 (FR)
Title: Systeme d'autopartage et procede d'emprunt et de restitution de vehicule
Inventor: YOSHIOKA AKIRA
IPC: G06Q50/30
Filed: 2016-09-29
Abstract: Système d'autopartage, qui comprend des premières balises (20) installées dans des stations d'autopartage, des secondes balises (32) installées sur des véhicules (30) à emprunter dans les stations, un dispositif serveur (40) qui mémorise les informations de réservation et gère les emprunts de véhicules, et des terminaux utilisateur (10) détenus par les utilisateurs, et dans lequel les terminaux utilisateur (10) transmettent au dispositif serveur (40), sur la base d'informations reçues des premières balises (20), des premières données identifiant les stations, et transmettent au dispositif serveur (40), sur la base d'informations reçues des secondes balises (32), des secondes données identifiant les véhicules (30), et le dispositif serveur (40) exécute, sur la base des premières données et des secondes données, les traitements d'emprunt et de restitution des véhicules considérés.
Patent FR-3044228-A1 (FR)
Title: Compositions d'acide hyaluronique comprenant de la mepivacaine
Inventor: BON BETEMPS JEREMIE
IPC: A61P17/00
Filed: 2016-12-01
Abstract: [000297] L'invention concerne donc une composition aqueuse stérilisée, comprenant au moins un acide hyaluronique et au moins de la mépivacaïne et éventuellement un ou plusieurs composés additionnels, le ratio massique entre la concentration en acide hyaluronique [HA] et la concentration en mépivacaïne [MEPI] : [HA]/[MEPI] étant supérieur ou égal à 0,1 ; [HA]/[MEPI] ≥ 0,1 et en ce qu'elle comprend en outre au moins un antioxydant choisi parmi les polyols. [000298] L'invention concerne également l'utilisation de la mépivacaïne en substitution de la lidocaïne en quantité équivalente pour obtenir une composition d'acide hyaluronique comprenant au moins un anesthésique local et comprenant en outre au moins un antioxydant choisi parmi les polyols dont les propriétés rhéologiques après stérilisation à la chaleur sont supérieures aux propriétés rhéologiques d'une même composition d'acide hyaluronique comprenant de la lidocaïne.
Patent FR-3061814-A1 (FR)
Title: Dispositif de stockage d'energie electrique apte a se recharger sous une premiere tension et a restituer son energie sous une deuxieme tension
Inventor: OUKASSI SAMI
IPC: H02J7/00
Filed: 2017-01-12
Abstract: L'invention a pour objet un dispositif de stockage d'énergie comprenant au moins un bloc, ledit bloc étant connecté à une tension d'entrée Vin et délivrant une tension Vout supérieure à Vin et comportant : - n unités de stockage d'énergie avec n ≥ 2 ; - un circuit de gestion de charge et de décharge relié électriquement aux n unités de stockage et permettant de connecter alternativement l'ensemble des unités de stockage d'énergie d'un même bloc entre elles, en mode parallèle ou en mode série ; - les unités de stockage d'énergie présentant respectivement une tension de fin de charge Vfin de charge et une tension de fin de décharge Vfin de décharge ; - ledit bloc présentant une tension de bloc VBloc définie entre le potentiel bas de la première unité de stockage d'énergie et le potentiel haut de la nième unité de stockage d'énergie, dans lequel ledit circuit de gestion de charge et de décharge comporte : - des premiers moyens pour déclencher le basculement du mode parallèle au mode série, par le dépassement d'une première tension de seuil (Vseuil1) au niveau d'une des unités de stockage d'énergie, ladite première tension de seuil correspondant à une tension de fin de charge cible de ladite unité de stockage ; - des seconds moyens pour déclencher le basculement du mode série au mode parallèle par le passage de la tension VBloc en dessous d'une deuxième tension de seuil (Vseuil2), ladite seconde tension de seuil correspondant à une tension égale à la somme des n tensions de fin de décharge des n unités de stockage d'énergie.
Patent FR-3062131-A1 (FR)
Title: Composition d'encollage pour laine minerale a base de sucre hydrogene et produits isolants obtenus.
Inventor: SALOMON PIERRE
IPC: C09J201/08
Filed: 2017-01-23
Abstract: La présente invention se rapporte à une composition d'encollage pour des produits isolants à base de laine minérale, notamment de verre ou de roche, qui comprend - au moins un sucre hydrogéné, - au moins un agent de réticulation polyfonctionnel, et - de l'acide hypophosphoreux. Elle a également pour objet les produits isolants à base de fibres minérales ainsi obtenus.
Patent FR-3062495-A1 (FR)
Title: Dispositif d’analyse de la synchronisation d’images sur des voies d’affichage distinctes
Inventor: MIKA MATTHIEU
IPC: G06F3/01
Filed: 2017-02-01
Abstract: Un dispositif (DA) analyse un système (SI) comprenant des moyens d'affichage (PI1, EA1 ; PI2, EA2) chargés d'afficher des images, des cartes graphiques (CG1, CG2) chargées de définir ces images, et des moyens de synchronisation (MS) pour synchroniser les instants de définition d'images identiques par les cartes graphiques (CG1, CG2). Ce dispositif (DA) comprend des capteurs (C1, C2) associés aux moyens d'affichage (PI1, EA1 ; PI2, EA2) et générant un signal principal représentatif d'une nouvelle image en cas de détection de l'affichage d'une telle nouvelle image par le moyen d'affichage associé, et des moyens d'analyse (MA) chargés de déterminer un premier instant de réception de chacun des signaux principaux, puis, lorsque des premiers instants de réception déterminés sont représentatifs d'une même nouvelle image, de déterminer un premier écart temporel entre ces premiers instants de réception déterminés.