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Patent EP-3267844-A1 (EP)
Inventor: KLIMM HARTMUT
IPC: A47C20/04
Filed: 2016-03-11
Abstract: L'invention concerne un entraînement à moteur électrique pour meuble, servant à régler au moins une partie d'un meuble et composé d'au moins une unité d'entraînement (20) qui comprend un moteur d'entraînement (21), un engrenage (22) et un entraînement à vis qui agit sur un coulisseau de pression (25) coulissant le long d'un chemin de coulissement. L'entraînement à moteur électrique pour meuble est caractérisé en ce qu'une tête de pression (26) montée flottante est associée à un corps de base (251) du coulisseau de pression (25).
Patent EP-3253265-A1 (EP)
Title: Machine de préparation de boissons, en particulier de café expresso, et ensemble soupape pouvant être utilisé dans une telle machine
Inventor: ROTTA DENIS
IPC: A47J31/46
Filed: 2016-02-03
Abstract: La machine (M) comprend un circuit hydraulique comprenant un ensemble d'infusion (1), un réservoir d'eau (4), une pompe (3) dont l'orifice d'entrée est raccordé au réservoir (4) et l'orifice de sortie est raccordé à l'ensemble d'infusion (1), une soupape unidirectionnelle normalement fermée (10) positionnée entre la pompe (3) et l'ensemble d'infusion (1), un dispositif de chauffage (9) permettant de chauffer l'eau fournie par la pompe (3) et une soupape d'évacuation normalement ouverte (12) dont l'orifice d'entrée (12a) est raccordé entre la soupape unidirectionnelle (10) et l'orifice de sortie de la pompe (3) et l'ensemble d'infusion (1), conçue pour adopter un état ouvert et un état fermé, dans lesquels elle permet et empêche, respectivement, un écoulement de fluide de l'orifice d'entrée (12a) vers un environnement d'évacuation (11). La soupape d'évacuation (12) est une soupape à trois voies à deux positions à commande hydraulique différentielle comprenant un orifice d'entrée principal (12a) accouplé entre la soupape unidirectionnelle (10) et l'ensemble d'infusion (1), des premier et second orifices d'entrée de commande (12b; 12d, 12a) raccordés entre l'orifice de sortie de la pompe (3) et la soupape unidirectionnelle (10) et, respectivement, entre la soupape unidirectionnelle (10) et l'ensemble d'infusion (1), et un orifice de sortie (12c) qui communique avec ledit environnement d'évacuation (11).
Patent EP-3267814-A1 (EP)
Title: Vêtement, en particulier pour électrostimulation, et procédé de production dudit vêtement
Inventor: FORANTE CINZIA
IPC: A61B5/00
Filed: 2016-03-09
Abstract: La présente invention concerne un vêtement (1) comprenant un corps (2) du vêtement constitué de tissu, au moins un connecteur (4) conçu, dans les conditions d'utilisation du vêtement, pour recevoir et/ou envoyer des signaux électriques, et au moins une zone conductrice (5) définie sur ledit corps (2) du vêtement et conçue pour recevoir ou envoyer des signaux électriques depuis/vers ledit connecteur (4). Dans les conditions d'utilisation du vêtement (1), la ou les zones conductrices (5) sont conçues pour être placées au moins partiellement en contact avec une zone du corps de l'utilisateur. Le vêtement (1) comprend en outre au moins un élément de connexion (6) entre ledit connecteur (4) et la ou les zones conductrices (5), ledit élément de connexion (6) comprenant au moins un fil conducteur tricoté.
Patent EP-3285733-A1 (EP)
Title: Procédés de traitement pour cheveux défrisés
Inventor: PRESSLY ERIC D
IPC: A61Q5/04
Filed: 2016-04-25
Abstract: L'invention concerne des procédés et des trousses pour le traitement des cheveux ou la prévention des dommages causés par le défrisage des cheveux. Les cheveux qui sont endommagés lors d'un traitement de défrisage avec des agents de défrisage contenant de l'hydroxyde, peuvent être traités avec des formulations contenant un ou plusieurs agents actifs. Les formulations d'agent actif peuvent être appliquées simultanément avec la formulation de défrisage, ou éventuellement appliquées immédiatement après l'application de la formulation de défrisage, pour réduire les dommages et la rupture. La formulation d'agent actif avec un traitement de défrisage peut être utilisée pour contrôler le niveau d'ondulation obtenu ou maintenu dans l'état défrisé des cheveux, par rapport à la quantité naturelle d'ondulation des cheveux non traités.
Patent EP-3286399-A1 (EP)
Title: Improved jalousie window device
Inventor: LOMBARD GRÉGOIRE
IPC: E06B9/28
Filed: 2016-04-18
Abstract: The invention relates to a jalousie window device comprising at least first (16) and second (18) louvers that pivot about a common axis (X) between a position in which the two louvers (16, 18) overlap and a position in which the louvers (16, 18) are angularly spaced apart about the common axis, which is embodied by a first connection journal and a first connection bearing that are rigidly connected to the first louver and each intended to engage with a second louver. Preferably, the first louver (16) is at least partially translucent and the second louver (18) is opaque.
Patent EP-3294677-A1 (EP)
Title: Procédé de production d'eau alcaline et d'eau acide
Inventor: MANOS PAUL D
IPC: C02F1/02
Filed: 2016-05-05
Abstract: L'invention concerne un procédé de production d'une eau alcaline et d'une eau acide, l'étape de dissolution du sel alcalin dans le flux initial étant en outre définie comme l'ajout du sel alcalin d'un acide (alkyl inférieur)carboxylique de type propionate de sodium au flux initial. L'étape d'électrolyse du flux de départ comprend en outre une étape d'application d'un potentiel électrique entre la cathode et l'anode. L'étape d'application du potentiel électrique est en outre définie comme l'application du potentiel électrique compris entre 0;5 V et 50 V entre la cathode et l'anode. La composition de l'eau alcaline produite par le procédé a une teneur nulle en ions hydroxyde et définit une alcalinité totale comprise entre 40 ppm et 510 ppm. L'eau alcaline a également une teneur en matières dissoutes totales (TDS) comprise entre 58 ppm et 1000 ppm, un pH compris entre 10,0 et 12,0, une caractéristique de dureté comprise entre 3,5 et 10 et un indice de Langelier compris entre 0,37 et 2,20.
Patent EP-3291982-A1 (EP)
Title: Couverture d'isolation acoustique et thermique
Inventor: WU PINGFAN
IPC: B32B5/02
Filed: 2016-05-05
Abstract: L'invention concerne une couverture d'isolation acoustique et thermique comprenant : a) une première couche de tissu comportant des premières fibres ; et b) un premier film de barrière acoustique comprenant un premier caoutchouc ; la première couche de tissu et le premier film de barrière acoustique étant liés ensemble par l'intermédiaire d'une première couche de liaison interpénétrée, dans laquelle le premier caoutchouc du premier film de barrière acoustique est interpénétré par les premières fibres de la première couche de tissu ; et, éventuellement, c) une seconde couche de tissu comportant des secondes fibres ; la seconde couche de tissu et le premier film de barrière acoustique étant liés ensemble par l'intermédiaire d'une seconde couche de liaison interpénétrée, dans laquelle la première composition durcie du premier film de barrière acoustique est interpénétrée par les secondes fibres de la seconde couche de tissu. Généralement, la couverture d'isolation acoustique et thermique ne comporte pas d'adhésif liant les première et seconde couches de tissu et le film de barrière acoustique.
Patent EP-3350792-A1 (EP)
Title: Vorrichtung, verfahren und computerprogramm zum bereitstellen von information über ein stauende über eine fahrzeug-zu-fahrzeug-schnittstelle
Inventor: BIEHLE THOMAS
IPC: G08G1/0965
Filed: 2016-05-26
Abstract: Ausführungsbeispiele betreffen Vorrichtungen, Verfahren und Computerprogramme zum Bereitstellen von Information über ein Stauende über eine Fahrzeug-zu-Fahrzeug-Schnittstelle. Die Vorrichtung (10) für ein Fahrzeug (100) umfasst eine Einrichtung (12) ausgebildet zum Erhalten von Indikatoren über ein Ende eines Staus. Die Indikatoren umfassen zumindest ein Element der Gruppe von Kinetische Information des Fahrzeugs (100) oder von Fahrzeugen in einer Umgebung des Fahrzeugs (100) und Stauwarnungen. Die Vorrichtung (10) umfasst ferner eine Einrichtung (14) ausgebildet zum Bestimmen von Information über ein Stauende basierend auf den Indikatoren. Die Information über das Stauende zeigt an, ob das Fahrzeug (100) in naher Zukunft das Ende eines Staus erreicht. Die Vorrichtung (10) umfasst ferner eine Fahrzeug-zu-Fahrzeug-Schnittstelle (16) ausgebildet zum Bereitstellen der Information über das Stauende an ein oder mehrere weitere Fahrzeuge (200) über eine Fahrzeug-zu-Fahrzeug- Kommunikationsverbindung.
Patent EP-3283738-A1 (EP)
Inventor: HÖGLUND ANDERS
IPC: F01L9/16
Filed: 2016-04-15
Abstract: L'invention concerne un actionneur pour le déplacement axial d'un objet. L'invention concerne un actionneur qui comporte un volume de cylindre, ayant une première partie (6), et un disque de piston d'actionneur (5), qui peut être déplacé en va-et-vient dans la direction axiale dans ledit volume de cylindre entre une position inactive et une position active, un canal d'entrée (11), s'étendant entre une entrée de fluide sous pression (12) et la première partie (6) du volume de cylindre, un premier corps de soupape d'admission (15), disposé dans ledit canal d'entrée (11), un canal de sortie (13), s'étendant entre la première partie (6) du volume de cylindre et une sortie de fluide sous pression (14), et un corps de soupape d'évacuation (27) disposé dans ledit canal de sortie (13). L'actionneur est caractérisé en ce que le piston esclave (17) peut être déplacé en va-et-vient dans un alésage (18) entre une position inactive et une position active, et en ce que le premier corps de soupape d'admission (15) est constitué par un corps de siège de soupape ayant une position inactive dans laquelle le canal d'entrée (11) est fermé, le piston esclave (17) étant configuré, pendant son mouvement de la position inactive à la position active, de façon à pousser ledit corps de soupape d'admission (15) et à le déplacer vers une position active dans laquelle le canal d'entrée (11) est ouvert, le corps de soupape d'évacuation (27) étant relié au piston esclave (17) et pouvant être déplacé conjointement avec celui-ci.
Patent EP-3302642-A1 (EP)
Inventor: KEMP THOMAS MARK
IPC: A61M5/20
Filed: 2016-06-02
Abstract: Un support de seringue (16) comprenant : - un boîtier (16.0) conçu pour recevoir une seringue (3) ayant une aiguille (4) encapsulée par une gaine de protection amovible d'aiguille (5), - deux bras flexibles ou plus (16.1) faisant saillie vers l'extérieur dans un état relâché et conçus pour être couplés avec la seringue (3) dans une position montée, dans la position montée, les bras flexibles (16.1) étant déviés radialement vers l'intérieur en raison, en partie, d'une force axiale (F1) agissant sur le support de seringue (16). En outre, l'invention concerne un auto-injecteur et un procédé d'assemblage de l'auto-injecteur.
Patent EP-3320292-A1 (EP)
Title: Waffenantrieb sowie waffenantrieb mit einem waffennotstopp
Inventor: SCHNEIDER HUBERT
IPC: F41A17/18
Filed: 2016-07-05
Abstract: Vorgeschlagen wird ein Antrieb (10) für eine Waffe (100) mit einer Antriebskurve (1) sowie einem in der Antriebskurve (1) geführten Pleuel (2), wobei die Antriebskurve (1) den Schusszyklus der Waffe (10) beinhaltet. Der Pleuel (2) umfasst neben einer Pleuelstange (2.1) einen vorderen Bolzen (2.2) und einen hinteren Bolzen (2.3), einen Mitnehmerbolzen (2.3). Mit seinem vorderen Bolzen (2.2) greift der Pleuel (2) in die Antriebskurve (1) ein. Der vordere Bolzen (2.2) ist zudem mit einer Kurbel (3) verbunden, die durch einen Fremdantrieb (4) angetrieben wird. Der Mitnehmerbolzen (2.3) ist mit einem Gesamtsteuerschieber (12) eines Verschlusses (11) der Waffe (10) verbunden. Ein Pleuelschieber (2.6) des Pleuels (2) weist eine Nut (2.5) auf, in der der Mitnehmerbolzen (2.3) geführt ist, wobei die Pleuelstange (2.1) an einem Drehpunkt (2.4) angelenkt ist, der hinter dem Mitnehmerbolzen (2.3) liegt, sodass der Mitnehmerbolzen (2.3) in den Stillstandszeiten des Verschlusses (11) in der Nut (2.5) im Pleuel (2) als auch im Gesamtsteuerschieber (12) verschwenkt wird. Eine Not-Stopp-Vorrichtung (20) wird durch eine Kinematik (23) gebildet, die bei erfolgtem Schuss einen Bolzen (21) aussteuert und ein Mitnehmen des Gesamtsteuerschiebers (12) gewährleistet. Bleibt der Schuss hingegen aus, wird der Bolzen (21) nicht ausgesteuert und der Gesamtsteuerschieber (12) nicht bewegt. Teile des Antriebs (100) können dabei weiterlaufen.
Patent EP-3334816-A1 (EP)
Inventor: THOMAS MATTHEW RHYS
IPC: B65D65/46
Filed: 2016-07-06
Abstract: The present invention provides a water-soluble package comprising a water-soluble substrate and a powder coating on an exterior surface of the water-soluble substrate, wherein the water-soluble substrate encloses a composition and the powder coating includes a powdered bittering agent, a method of making such water-soluble packages and their use, in particular for washing dishes or laundering textiles.
Patent EP-3328677-A1 (EP)
Inventor: KÖNIG OLIVER
IPC: B60L3/00
Filed: 2016-07-22
Abstract: In order to obtain a sufficiently stable output voltage with low losses even during rapid load changes in a battery emulator, said battery emulator (1) is controlled using a model-based controller containing a model of the battery emulator (1); an inductance (L L ) of the electrical conductor (4) as well as the backup capacitor (C S ) are incorporated into said model of the battery emulator (1).
Patent EP-3253412-A1 (EP)
Title: Anticorps anti-cd40l et méthodes pour traiter des maladies ou des troubles liés aux cd40l
Inventor: LINCECUM JOHN M
IPC: A61K39/395
Filed: 2016-02-02
Abstract: L'invention concerne des anticorps anti-CD40L humains mis au point pour ne pas avoir la capacité à activer les plaquettes ainsi que des méthodes pour traiter des patients souffrant d'une maladie associée aux CD40L.
Patent EP-3257549-A1 (EP)
Inventor: KIM JAE SOO
IPC: A61M37/00
Filed: 2016-02-15
Abstract: The present invention provides microstructures using crosslinked hyaluronic acid hydrogels and the method for preparing the same. The present invention for preparing microstructures using crosslinked hyaluronic acid hydrogels allows the preparation of microstructures with a uniform shape and minimum deformation. Furthermore, the microstructures made using crosslinked hyaluronic acid hydrogels in the present invention can improve skin aging, e.g. wrinkles, replenish moisture, easily absorb body fluids due to its outstanding swelling performance, provide a longer duration in the body due to its resistance against a hyaluronic acid hydrolyzing enzyme, enabling the safe delivery of effective components in the body.
Patent EP-3261242-A1 (EP)
Inventor: MATSUDA HIROKI
IPC: H02M3/28
Filed: 2016-02-05
Abstract: This invention addresses the problem of safely stopping a power supply device when a current detection terminal enters an open state or a transformer short-circuits in a switching-control-scheme power supply control IC. There are provided: on/off control signal generation circuits (33, 34) for generating a signal for performing on/off control of a switching element for intermittently channeling a current through a primary-side coil; a current detection terminal into which a voltage proportional to the current flowing through the primary-side coil of a transformer is inputted; a high-impedance pull-up means provided between the current detection terminal and a terminal to which an internal power supply voltage or a voltage corresponding thereto is applied; and a terminal monitoring circuit for comparing the voltage of the current detection terminal with a predetermined voltage and determining the current detection terminal to be faulty upon detecting that the voltage of the current detection terminal is higher than the predetermined voltage. When the terminal monitoring circuit detects a fault in the current detection terminal, the signal generation operation of the on/off control signal generation circuit is stopped, the power supply control IC is prevented from restarting, and the power supply device remains stopped.
Patent EP-3328324-A1 (EP)
Inventor: HOCHMANN DAVID
IPC: F16F3/06
Filed: 2016-07-27
Abstract: La présente invention concerne une articulation (1) pour un dispositif orthopédique, en particulier une orthèse ou une prothèse, l'articulation (1) présentant un premier élément (2), au moins un élément élastique (12) et un second élément (4) qui est placé de manière à pouvoir pivoter sur le premier élément (2) à l'encontre d'une force appliquée par au moins un élément élastique (12) dans au moins une direction. L'invention est en outre caractérisée en ce que le ou les éléments élastiques (12) présentent au moins deux ressorts hélicoïdaux (16) qui sont enroulés respectivement à partir d'une bande élastique avec une coupe transversale longue verticale par rapport à l'axe de ressort et qui sont vissés l'un dans l'autre de manière à ce que la coupe transversale longue d'au moins un des ressorts hélicoïdaux (16) présente un angle déviant de 90° par rapport à l'axe de ressort et en ce que les bandes élastiques sont posées les unes sur les autres.
Patent EP-3337317-A1 (EP)
Inventor: BORCHERT ANNA-GRET
IPC: A01M7/00
Filed: 2016-08-18
Abstract: L'invention concerne un dispositif de suspension pour engin agricole, comprenant un cadre (1) et une rampe de pulvérisation (2) qui est reliée au cadre (1) par au moins un axe de rampe (3) orienté dans le sens de marche. Le dispositif de suspension est caractérisé en ce que l'axe de rampe (3) est relié pivotant au cadre (1) et peut pivoter par l'intermédiaire d'un premier mécanisme de réglage (6) et/ou la rampe de pulvérisation (2) et le cadre (1) sont ou peuvent être couplés de manière articulée par au moins une plaque pendulaire (4), la rampe de pulvérisation (2) pouvant pivoter par l'intermédiaire d'un deuxième mécanisme de réglage (7).
Patent EP-3341347-A1 (EP)
Title: Procédé de fabrication d'un composé comprenant un groupe alcényle
Inventor: HUTCHINGS GRAHAM JOHN
IPC: C07C5/48
Filed: 2016-08-11
Abstract: La présente invention concerne un procédé de production d'au moins un composé comprenant un groupe alcényle à partir d'au moins un composé comprenant un groupe alkyle ayant deux atomes de carbone ou plus, le procédé consistant à : (i) fournir un mélange comprenant du dioxyde de carbone et au moins un composé comprenant un groupe alkyle ayant deux atomes de carbone ou plus; et (ii) mettre ledit mélange en contact avec un catalyseur comprenant du palladium ou du platine ou les deux et un ou plusieurs lanthanides, ce qui permet de convertir au moins une partie du ou des composé(s) comprenant un groupe alkyle ayant deux atomes de carbone ou plus en un composé comprenant un groupe alcényle, le total du poids du palladium et/ou du platine étant supérieur à 0,1 % en poids du catalyseur.
Patent EP-3308606-A1 (EP)
Inventor: BEGHELLI GIAN PIETRO
IPC: H05B37/02
Filed: 2016-06-13
Abstract: La présente invention concerne une alimentation électronique multifonction (10) pour des appareils d'éclairage à DEL (11), comprenant une pluralité de connecteurs d'interface (CN1, CN2, CN3, CN4), un filtrage I/V et un bloc de mesure (12) qui est connecté à l'alimentation secteur (13), une alimentation auxiliaire (14), un microcontrôleur (15), un convertisseur indirect (16) ayant une sortie isolée et un circuit pour mesurer la luminosité (17) de l'appareil d'éclairage, un capteur de lumière (19), qui détecte la lumière réfléchie à partir du sol et à partir des objets et/ou des personnes présentes dans la zone qui est éclairée par ledit appareil d'éclairage (11), et une source lumineuse à DEL (20) de l'appareil d'éclairage (11), qui émet de la lumière dans l'environnement et qui est commandée par ladite alimentation électronique (10). L'alimentation électronique (10) est configurée, par l'intermédiaire d'un connecteur d'interface (CN1) et au moyen dudit microcontrôleur (15), pendant une phase d'assemblage de ladite alimentation électronique (10) à l'intérieur dudit appareil d'éclairage (11), de sorte que chaque alimentation électronique (10) est configurée pour chaque type différent d'appareil d'éclairage (11) lorsque ledit appareil d'éclairage (11) est construit.
Patent EP-3263536-A1 (EP)
Inventor: NIIMI KATSUMI
IPC: F27D7/04
Filed: 2016-02-12
Abstract: [Object] 
     Fluidization of a deposit of raw gypsum in a calciner is so improved as to prevent uneven calcination of calcined gypsum from occurring and reduce a fuel consumption of the calciner. 
     [Solution] 
     An apparatus for calcination of gypsum includes a gypsum calciner (1, 3-7) having an interior wall surface with a circular or annular configuration as seen in its plan view, and a tubular combustor (2) positioned at a center part of a body of the calciner. The raw gypsum (M) in the calciner is calcined or dehydrated by a high temperature gas spouting flow (Hg) ejected from a lower portion of the combustor. The calciner has a stationary-vane-type or movable-vane-type auxiliary device, which circumferentially energizes the raw gypsum in vicinity of the interior wall surface toward a circumferential direction of the calciner, or augments a movement of the raw gypsum therein toward the circumferential direction. The auxiliary device has a plurality of stationary vanes (10) circumferentially arranged in an outer peripheral zone of a lower portion of the combustor and spaced apart from each other at an angular interval, or an agitator (30) extending through a conical or inner circumferential surface defined by the interior wall surface.
Patent EP-3329126-A1 (EP)
Inventor: FOWLER EDWARD A
IPC: F04D15/00
Filed: 2016-07-25
Abstract: La présente invention concerne un système de pompage comprenant un détecteur d'interface (380) disposé au niveau d'un ensemble canalisation (350), un ensemble d'entraînement (322, 324) pour réguler la vitesse d'une pompe (302, 304, 306, 308) disposé au niveau de l'ensemble canalisation (350), un ensemble de commande de pression de refoulement et/ou un ensemble de commande de débit pour réguler la pression de refoulement du système de pompage, et un ensemble de commande (382, 384, 386, 388, 390, 392, 396) couplé de manière fonctionnelle à l'ensemble d'entraînement (322, 324) et/ou à l'ensemble de régulation de pression de refoulement et/ou à l'ensemble de régulation de débit. Une commande logique (382) de l'ensemble de commande (384, 386, 388, 390, 392, 396) reçoit des données de fluide fournies par le détecteur d'interface (380), et transmet les données de fluide pour calculer des points de consigne de vitesse pour l'ensemble d'entraînement (322, 324) et/ou un paramètre de régulation de pression de refoulement et/ou des points de consigne pour l'ensemble de régulation de pression de refoulement, et/ou des points de consigne de régulation du débit pour l'ensemble de régulation du débit.
Patent EP-3338200-A1 (EP)
Inventor: TIWARI ANUNAY
IPC: G06F17/30
Filed: 2016-08-19
Abstract: The geographic location obtained by a location-aware computing device can be shared with a location-unaware computing device such that user interaction with a search engine through the location-unaware computing device can still include, when appropriate, a geographic location associated with the user, thereby increasing the relevance and aptness of the search results presented to the user and, accordingly, increasing user interaction performance with the search engine. Short range communicational connections can be used to share location information prior to being utilized in conjunction with searches. Location information can be provided, from a location-aware computing device, to a centralized, networked computing device, and associated thereon with a user identifier, thereby enabling associated location information to be utilized in conjunction with that user's searches. Location information can also be associated with an entity to improve the identification of such an entity as being responsive to other users' search queries.