baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3049840-A1 (FR)
Title: Autocuiseur pourvu d'une ouverture de couvercle
Inventor: RHETAT ERIC
IPC: A47J27/09
Filed: 2016-04-08
Abstract: - Autocuiseur pourvu d'une ouverture de couvercle. - L'invention concerne un appareil de cuisson (1) d'aliments sous pression comprenant : - une cuve (2) et un couvercle (3) destiné à former avec ladite cuve (2) une enceinte de cuisson, - un joint d'étanchéité (4) interposé entre le couvercle (3) et la cuve (2) pour permettre la montée en pression de l'enceinte de cuisson, - une ouverture (10) ménagée à travers le couvercle (3) en regard dudit joint d'étanchéité (4), caractérisé en ce qu'il comprend également un élément de couverture (12), lesdits couvercle (3) et élément de couverture (12) étant montés mobiles l'un relativement à l'autre pour évoluer entre une première configuration dans laquelle l'élément de couverture (12) coiffe ladite ouverture (10) et une deuxième configuration dans laquelle l'élément de couverture (12) découvre ladite ouverture (10). - Appareils de cuisson sous pression.
Patent FR-3050262-A1 (FR)
Title: Dispositif et procede de lyophilisation
Inventor: DELAVEAU JEAN
IPC: F26B5/06
Filed: 2016-04-14
Abstract: L'invention concerne un dispositif de lyophilisation comportant : - une chambre d'évaporation (5) et une chambre de condensation (10) connectée à ladite chambre d'évaporation (5), - ladite chambre d'évaporation (5) et ladite chambre de condensation (10) étant montées sur un axe (30), - une entrée et/ou une sortie de produits (1, 8) reliées à ladite chambre d'évaporation (5) par des connecteurs flexibles, et - un moteur (12) relié audit axe (30) et configuré pour entrainer ledit axe (30) selon deux mouvements complémentaires : - un premier mouvement entrainant ledit axe (30) dans un premier sens de rotation avec un angle de rotation inférieur à 180° ; et - un second mouvement entrainant ledit axe (30) dans un second sens, opposé au premier sens de rotation, avec un angle de rotation inférieur à -180°.
Patent FR-3050309-A1 (FR)
Title: Mecanisme d'entrainement d'absorbants de controle de reacteur nucleaire, procede de surveillance et reacteur nucleaire correspondants
Inventor: MATHIEU JEREMY
IPC: G21C7/12
Filed: 2016-04-15
Abstract: Le mécanisme d'entraînement (1) comprend un dispositif (35) de surveillance d'une situation potentielle de montée en survitesse de l'absorbant (3), configuré pour : - mesurer le nombre de pas de commande délivrés à l'une au moins des première, deuxième et troisième phases (17, 19, 21) du stator (7) pendant une fenêtre de temps (Tobs) de durée prédéterminée ou le nombre de pas de rotation du rotor (9) pendant une fenêtre de temps (T'obs) de durée prédéterminée ; - comparer le nombre de pas de commande mesurés avec un maximum prédéterminé (Nmax) ou le nombre de pas de rotation mesurés avec un maximum prédéterminé (N'max).
Patent FR-3051186-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'une poudre metal-ceramique appropriee pour la fabrication d'une piece de ceramique dure et procede de fabrication correspondant
Inventor: SUDAREV ANATOLY
IPC: C22C29/02
Filed: 2016-05-11
Abstract: Le procédé de fabrication d'une poudre métal-céramique comporte les étapes suivantes : préparation d'un mélange activé mécaniquement de poudres de SiC, BN et B, d'une première fraction de poudre d'aluminium, et d'au moins un dopant pulvérulent ; mélange du mélange ainsi préparé et d'un liant ; formation de billettes primaires par compactage du mélange précédent ; traitement thermique sous vide de ces billettes primaires ; broyage des billettes primaires ainsi traitées ; préparation d'un mélange de la poudre ainsi obtenue et d'une deuxième fraction de la poudre d'aluminium ; mélange de ce mélange et d'un liant ; formation de billettes secondaires par compactage du mélange obtenu ; traitement thermique sous vide de ces billettes secondaires ; et broyage des billettes secondaires ainsi traitées.
Patent FR-3053052-A1 (FR)
Title: Microalgue modifiee pour une production enrichie en tag
Inventor: DOLCH LINA JUANA
IPC: C12P7/64
Filed: 2016-06-28
Abstract: La présente invention concerne une microalgue génétiquement modifiée par inhibition de l'activité de l'enzyme élongase-Δ0 (ou Δ0-ELO), ayant pour substrat l'acide palmitique, un acide gras saturé, et associée à la production de MGDG (Mono-Galactosyl-Diacyl-Glycerol). Elle concerne également un procédé de culture de ladite microalgue pour une production enrichie en TAG (Tri-Acyl-Glycerols ) et la récupération desdits TAG.
Patent FR-3053231-A1 (FR)
Title: Dispositif de production de boisson comportant des moyens de detection fonction de l'opacite d'une zone d'un conditionnement
Inventor: BLANC JEAN-PIERRE
IPC: B65D85/804
Filed: 2016-06-30
Abstract: L'invention concerne un dispositif de production de boisson par infusion d'une matière à infuser contenue dans un conditionnement comportant des moyens de détection dudit conditionnement, lesdits moyens de détection étant configurés pour identifier un conditionnement en fonction de l'opacité d'une zone de détection dudit conditionnement. Le domaine de l'invention concerne le domaine de la fabrication de machine à café utilisant des emballages contenant de la mouture de café.
Patent FR-3040876-A1 (FR)
Inventor: SCHELGES HEIKE
IPC: A61Q19/10
Filed: 2016-09-09
Abstract: La présente invention concerne des peelings, c'est-à-dire des nettoyants cosmétiques qui contiennent un composant abrasif. Les peelings de l'invention contiennent comme tensioactifs des biotensioactifs et contiennent en coutre un épaississant naturel. Le composant abrasif, les biotensioactifs, l'épaississant des peelings de l'invention sont à base de matières premières naturelles, renouvelables et biodégradables.
Patent FR-3058817-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de determination d'un itineraire privilegie
Inventor: ZEBOULON PIERRE
IPC: G06Q50/30
Filed: 2016-11-14
Abstract: Ce procédé permet de déterminer un itinéraire privilégié à recommander à un utilisateur souhaitant se déplacer d'un point de départ à un point d'arrivée. Il comporte : - une étape (E30) de détermination d'un itinéraire potentiel entre ledit point de départ et ledit point d'arrivée, ledit itinéraire potentiel devant pouvoir être parcouru par ledit utilisateur, en utilisant un moyen de transport donné, en une durée inférieure à une durée maximale ; - une étape (E35) de détermination, pour chacun desdits au moins un itinéraire potentiel, d'un ensemble de photographies géo-localisées acquises en des points dudit itinéraire potentiel et mémorisées dans une base de données; - pour chaque itinéraire potentiel, une étape (E40) d'obtention d'une valeur à partir des photographies géo-localisées dudit itinéraire potentiel ; et - une étape (E50) de sélection de l'itinéraire privilégié parmi ledit au moins un itinéraire potentiel à partir desdites valeurs.
Patent FR-3051815-A1 (FR)
Title: Structure de kiosque mobile
Inventor: CABUT BENJAMIN
IPC: E04H1/12
Filed: 2016-05-27
Abstract: L'invention concerne une structure de kiosque mobile et évolutive comprenant, d'une part, un module inférieur (1) formant base destiné à être posé et immobilisé de manière amovible sur le sol et, d'autre part, un module supérieur (2) formant toît, mobile verticalement relativement au module inférieur, caractérisée en ce que ledit module supérieur (2) comprend au moins une coque coulissante (21) venant, en position basse, coiffer et fermer intégralement ledit module inférieur (1) par l'extérieur et le dégager, en position haute, sur toute sa hauteur.
Patent FR-3062801-A1 (FR)
Title: Machine de roulage de toles, ainsi que procede de roulage d'une tole utilisant une telle machine de roulage
Inventor: FAVEYRIAL MAURICE
IPC: B21D5/14
Filed: 2017-02-15
Abstract: Cette machine de roulage (1) comprend : un rouleau supérieur (20) qui est monté à rotation sur un bâti (10) ; deux rouleaux inférieurs (31, 32), qui sont chacun montés à rotation sur le bâti (10) et dont les axes centraux sont sensiblement parallèles à l'axe central du rouleau supérieur et sont agencés à la fois au-dessous et de part et d'autre de l'axe central du rouleau supérieur ; des moyens d'entraînement pour mettre en rotation chacun des rouleaux supérieur et inférieurs ; des moyens de déplacement (50) pour déplacer verticalement le rouleau supérieur par rapport aux rouleaux inférieurs ; et un dispositif de pliage (70) pour plier le bord des tôles. Afin d'opérer facilement et rapidement le cintrage des bords des tôles à rouler par cette machine, y compris pour des tôles de forte épaisseur, le dispositif de pliage est intégré à la machine de roulage de façon que des actionneurs appartenant au dispositif de pliage commandent le passage du dispositif de pliage entre une configuration de service, dans laquelle le dispositif de pliage est adapté pour, sous l'action des moyens de déplacement, plier un bord de tôle placé à l'aplomb du rouleau supérieur, et une configuration escamotée, dans laquelle le dispositif de pliage est effacé vis-à-vis des rouleaux supérieur et inférieurs de manière qu'une tôle puisse être roulée entre eux.
Patent FR-3063207-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'elements de panification et support de cuisson
Inventor: SERGENT OLIVIER
IPC: A21D13/00
Filed: 2017-02-24
Abstract: La présente invention concerne un procédé de fabrication d'éléments de panification (2, 3 ; 2a, 3a) présentant une surface interne (5, 7 ; 5a, 7a) constituée de mie et une surface externe (6, 8 ; 6a, 8a) constituée d'une croûte, dans lequel la surface interne (5, 7 ; 5a, 7a) de chaque élément de panification (2, 3 ; 2a, 3a) est maintenue à une température inférieure à 85°C. L'invention concerne également un support de cuisson (10 ; 10a) susceptible d'être mis en œuvre dans le procédé de fabrication d'éléments de panification (2, 3 ; 2a, 3a).
Patent FR-3064777-A1 (FR)
Title: Procede, calculateur et systeme pour la transmission de donnees relatives a une maquette numerique d'un objet
Inventor: DEDIEU SEBASTIEN
IPC: G06F17/50
Filed: 2017-04-04
Abstract: Le procédé (30) de transmission de données relatives à une maquette numérique d'un objet, d'un calculateur source (10) vers un calculateur utilisateur (20), en vue de permettre la visualisation d'au moins une partie de l'objet au moyen du calculateur utilisateur, comporte les étapes suivantes mises en œuvre par le calculateur source (10) : - a) recevoir (32) une requête du calculateur utilisateur, relative à une partie à visualiser de l'objet ; - b) acquérir (34) des données de la maquette numérique relatives au moins à ladite partie à visualiser de l'objet ; - c) transformer de façon irréversible (36) les données issues de la maquette numérique, de façon à produire des données dégradées de visualisation de l'objet ; et - d) envoyer (38) les données dégradées de visualisation de l'objet vers le calculateur utilisateur.
Patent FR-3064909-A1 (FR)
Title: Appareil de generation et de diffusion de vibrations dans le corps, ou dans une partie du corps, d'une personne utilisatrice, a des fins de relaxation de cette personne
Inventor: MULLIEZ GREGOIRE
IPC: A61H1/00
Filed: 2017-04-10
Abstract: Cet appareil (1) comprend un ou plusieurs systèmes (2) de génération de vibrations et une surface d'appui contre laquelle la personne utilisatrice vient en appui lorsqu'elle utilise l'appareil (1). Selon l'invention, l'appareil (1) comprend : - une pièce intermédiaire de transmission (3), rigide ou semi-rigide, dont le module d'Young est compris entre 0,01 et 70 GPa, conformée pour recevoir le corps ou une partie du corps de la personne utilisatrice, à laquelle le ou lesdits systèmes (2) de génération de vibrations sont reliés de façon rigide, de telle sorte que les vibrations que génèrent ce ou ces systèmes soient transmises à cette pièce intermédiaire (3) ; et -au moins une poche (4) souple et étanche formant ladite surface d'appui, contenant un fluide visqueux (5) non-newtonien et rhéoépaississant, dont la viscosité est comprise entre 0,1 et 200Pa.s.
Patent FR-3066820-A1 (FR)
Title: Dispositif de reconstruction en trois dimensions d'une surface d'un objet
Inventor: ITTHIRAD FREDERIC
IPC: G01N21/84
Filed: 2017-05-23
Abstract: Dispositif (1) de reconstruction en trois dimensions d'une surface (2a) d'un objet (2), le dispositif (1) comprenant au moins une source lumineuse (4) destinée à projeter un faisceau lumineux (3) sur la surface (2a), au moins un système (7) de capture d'images du profil lumineux produit par le faisceau projeté sur la surface (2a), des moyens de déplacement relatif du faisceau sur la surface (2a), et des moyens de traitement des images capturées. Selon l'invention, le dispositif (1) comprend au moins un élément (6) de conduction de la lumière connecté d'une part, à la source lumineuse (4) et, d'autre part, à une tête de projection (5) déportée destinée à projeter le faisceau lumineux (3) sur la surface (2a) à reconstruire.
Patent FR-3068108-A1 (FR)
Title: Station et procede de remplissage de reservoirs de gaz sous pression
Inventor: CHOLLAT JEAN-JACQUES
IPC: F17C5/00
Filed: 2017-06-27
Abstract: Station de remplissage de réservoirs (2) de gaz sous pression comprenant un circuit (4) de remplissage ayant une extrémité amont reliée à au moins une source (3) de gaz et une extrémité aval, le circuit (4) de remplissage comprenant un organe (5) de compression du gaz provenant de la source (3), la station de remplissage comprenant un dispositif (6, 7) de refroidissement du gaz comprimé comportant un échangeur de chaleur (6) situé dans circuit (4) de remplissage configuré pour assurer un échange thermique entre le gaz sous pression et un fluide de refroidissement, le dispositif (6, 7) de refroidissement comprenant un réserve (7) de liquide cryogénique constituant le fluide de refroidissement et un circuit (8) de refroidissement reliant la réserve (7) de liquide cryogénique à l'échangeur (6) de chaleur pour transférer des frigories du liquide cryogénique vers le gaz sous pression,, le circuit (8) de refroidissement comprenant en outre une ligne (9) de prélèvement de gaz reliant un volume contenant le gaz vaporisé de la réserve (7) à l'échangeur de chaleur (6).
Patent FR-3067641-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'une piece en materiau composite a partir de prepolymeres
Inventor: HOCHSTETTER GILLES
IPC: B29K77/00
Filed: 2017-06-29
Abstract: L'invention concerne un procédé de fabrication d'une pièce en matériau composite, ledit matériau comprenant des fibres de renfort et une matrice polymère, le procédé comprenant les étapes suivantes : - fourniture d'un moule fermé dans lequel sont disposées des fibres de renfort ; - fourniture d'une composition réactive comprenant au moins un prépolymère à l'état fondu ; - injection de la composition réactive dans le moule fermé ; - imprégnation des fibres de renfort par la composition réactive en l'absence de dégazage ; - polymérisation de la matrice polymère à partir de la composition réactive en présence d'un dégazage ; - démoulage de la pièce.
Patent FR-3071094-A1 (FR)
Title: Systeme d'affichage pour habitacle de vehicule et habitacle comprenant un tel systeme
Inventor: CARAVANO CEDRIC
IPC: H04N7/18
Filed: 2017-09-12
Abstract: Le système d'affichage (18) pour habitacle (10) de véhicule (11) destiné à afficher une image (36) pour un passager de l'habitacle (10) comprend : - un dispositif d'affichage (24) comportant une surface d'affichage (34), le dispositif d'affichage (24) étant apte à afficher l'image (36) sur une zone d'affichage appartenant à la surface d'affichage (34), - un dispositif de localisation (22) adapté pour déterminer une position relative du passager par rapport à la surface d'affichage (34), et - un module de contrôle (20) communiquant avec le dispositif de localisation (22) et commandant le dispositif d'affichage (24), le module de contrôle (20) étant apte à délimiter la zone d'affichage en fonction de la position relative du passager par rapport à la surface d'affichage (34).
Patent FR-3071347-A1 (FR)
Title: Conduit anatomique et banc de simulation comprenant un tel conduit
Inventor: PERRIN NICOLAS
IPC: G09B23/32
Filed: 2017-09-19
Abstract: Un aspect de l'invention concerne un conduit anatomique (CA) reproduisant une partie des groupes biomécaniques d'un conduit aérodigestif comportant une partie supérieure (PS) comprenant une première section (SC1), ladite première section (SC1) se scindant en deux pour donner, dans une partie inférieure (PI) du conduit (CA), une deuxième section (SC2) représentative des voies aériennes et une troisième section (SC3) représentative de la voie digestive, un orifice supérieur (OS) porté par une extrémité de la première section (SC1) ; un premier orifice inférieur (011) porté par une extrémité de la deuxième section (SC2) ; et un deuxième orifice inférieur (OI2) porté par une extrémité de la troisième section (SC3). Les organes reproduits comportent la partie basse de la langue (LA), le larynx (LR), le pharynx (PH), la partie haute de l'œsophage (SO) et l'épiglotte (EP). Le conduit anatomique (CA) selon l'invention comporte également au moins un insert adapté à recevoir un moyen d'actionnement de l'épiglotte (EP) et une pluralité de points d'ancrage (PA).
Patent FR-3072911-A1 (FR)
Title: Systeme de freinage de l'inclinaison du dossier d'un siege, dispositif d'inclinaison du dossier d'un siege et procede de montage d'un systeme de freinage
Inventor: VENTRE DAVID
IPC: B60N2/22
Filed: 2017-10-27
Abstract: L'invention concerne un système de freinage de l'inclinaison du dossier d'un siège de véhicule pour un dispositif d'inclinaison du dossier d'un siège de véhicule, un dispositif d'inclinaison du dossier d'un siège de véhicule et un procédé de montage d'un tel système de freinage, dans lequel le dispositif d'inclinaison comprend une articulation de dossier (12) qui comporte une poignée (14). Le système de freinage (22) comporte un berceau (30), un ressort de rappel (32) et une bague de fixation (34).
Patent FR-3074718-A1 (FR)
Title: Panneau vitre lumineux et paroi l'integrant
Inventor: CRAVERO LOUIS
IPC: F21V13/00
Filed: 2017-12-11
Abstract: L'invention concerne un panneau vitré lumineux à diodes électroluminescentes (100) et un meuble l'intégrant.
Patent FR-3075549-A1 (FR)
Title: Procede de transmission de trame par un point d'acces d'un reseau local sans-fil
Inventor: SABATIER PIERRE
IPC: H04W80/00
Filed: 2017-12-19
Abstract: Un système de communication sans-fil comporte un point d'accès gérant un premier réseau local sans-fil. Pendant une phase d'association, chaque terminal sans-fil  indique être ou pas compatible avec des transmissions en mode point-à-multipoint. Pour transmettre (405) la trame, le point d'accès : obtient (401) des données à transmettre en mode point-à-multipoint ; obtient (402) des données à transmettre en mode point-à-point ; et construit (403) un entête de couche physique incluant : dans un champ commun de signalisation, une identification de chaque ressource canal destinée à être utilisée pour effectuer la transmission de trame que ce soit pour les données à transmettre en mode point-à-point ou en mode point-à-multipoint ; et dans chaque champ d'une série de champs spécifiques de signalisation, une information représentative d'une association entre un identifiant de ressource canal utilisée et un unique identifiant de destinataire concerné ou de groupe de destinataires concernés. Ainsi, chaque destinataire peut déterminer chaque ressource canal à écouter pour recevoir les données qui lui sont adressées, que ce soit en mode point-à-point ou en mode point-à-multipoint.
Patent FR-3075980-A1 (FR)
Title: Procede d'analyse a l'aide d'un detecteur de particules alpha
Inventor: DONNARD JEROME
IPC: G01T1/29
Filed: 2017-12-22
Abstract: L'invention concerne un procédé d'analyse à l'aide d'un détecteur de particules alpha, d'un échantillon comprenant au moins un radionucléide émetteur d'une pluralité de particules alpha. Le détecteur comprend un milieu de détection et une pluralité de cellules de mesure adaptées pour mesurer au moins un signal incident généré par une interaction de la particule alpha avec ledit milieu de détection. Le détecteur étant conçu pour fournir une image autoradiographique dudit échantillon. Le procédé comprend une étape de détermination (E1) d'une énergie initiale de chaque particule alpha. Ladite étape comprend une répétition de trois sous-étapes : détermination (D1) d'une position d'une première interaction de la particule alpha avec le milieu de détection, détermination (D2) d'une énergie déposée par la particule à l'intérieur du détecteur et détermination (D3) de l'énergie initiale de la particule alpha. Le procédé comprend alors la construction d'un spectre en énergie pour une zone de l'image autoradiographique.
Patent FR-3072551-A1 (FR)
Title: Boite aux lettres a double compartiments a structure renforcee
Inventor: GERARD NOEL
IPC: A47G29/20
Filed: 2017-10-20
Abstract: Boîte aux lettres ayant un bâti définissant au moins un premier compartiment pour la réception d'enveloppes et/ou de paquets de petites dimensions, notamment de petite épaisseur, et un deuxième compartiment pour la réception de paquets de plus grandes dimensions, notamment de plus, grande épaisseur, chaque compartiment ayant une porte (1, 2) d'accès respective, des premiers moyens (4, 5) de fermeture et de verrouillage étant prévus pour fermer et verrouiller la porte (1) du premier compartiment et des deuxièmes moyens de fermeture et de verrouillage étant prévus pour fermer et verrouiller la porte (2) du deuxième compartiment, l'agencement étant tel que le déverrouillage et/ou l'ouverture de la première porte a pour conséquence le déverrouillage de la deuxième porte.
Patent FR-3081576-A1 (FR)
Title: Dispositif relationnel intelligent destine aux personnes en perte d'autonomie
Inventor: TIXIER ALAIN
IPC: H04W4/90
Filed: 2018-05-25
Abstract: L'invention concerne un dispositif d'échange d'informations adapté pour le maintien des personnes à domicile comprenant un dispositif de commande (10) relié par une liaison sans fil à un boitier électronique (40) comprenant un dispositif émetteur/récepteur, le boitier étant connecté à au moins un réseau de communication (101) et à une interface visuelle (100), le dispositif de commande permettant à l'utilisateur d'accéder à un ensemble de services connectés. Selon la caractéristique principale, le dispositif de commande est un objet souple recouvert d'une housse (12) de préférence en tissu et dont la face supérieure comprend une interface tactile comportant deux ensembles de touches (14) et (16) dont les touches (14) sont identifiables avec pictogrammes (14), chaque touche (14) représentant chacune un service et permettant par pression de commander l'envoi d'un signal au boitier électronique (40), et d'accéder aux services connectés correspondants soit par accès direct à un réseau de communication soit par l'intermédiaire d'un menu qui s'affiche sur l'interface visuelle, le touches (16) permettant de naviguer dans le menu et de sélectionner des sous menus.
Patent FR-3083466-A1 (FR)
Title: Fil electrode a couche poreuse pour electroerosion
Inventor: LY MICHEL
IPC: B23H7/08
Filed: 2018-07-03
Abstract: Selon l'invention, le fil électrode (1) pour usinage par électroérosion comprend une âme (2) métallique, en une ou plusieurs couches de métal ou d'alliage métallique. Sur l'âme (2) métallique, un revêtement (3) ayant un alliage différent de celui de l'âme (2) métallique contient plus de 50 % en poids de zinc. Le revêtement (3) comprend de l'alliage cuivre-zinc (3a) en phase y fracturée, et recouvre l'âme (2) métallique selon un taux de couverture supérieur à 85 %. Le revêtement (3) contient des pores couverts (5a, 5b, 5c, 5d, 5e) ayant une taille supérieure à 2 µm.