baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2932632-A1 (FR)
Title: Site or content e.g. online game, access controlling method for e.g. mobile communication network, involves processing transaction data integrated in user account, and delivering sampling data from transaction data processing to third site
Inventor: DRUEL FRANCOIS
IPC: G06K19/067
Filed: 2008-06-13
Abstract: The method involves connecting a user terminal to a site among set of online sites via communication network. Account attached to a user within an intermediary platform is managed, where the account integrating data is attached to transactions carried out between a user terminator and the sites connected among the online sites, respectively. Transaction data integrated in the user account is processed, and sampling data from the processing of the transaction data is delivered to third site connected via the communication network. Independent claims are also included for the following: (1) a system for access controlling of sites or content on a communication network (2) an access control support for implementing a method for access controlling of sites or content on a communication network.
Patent FR-2937771-A1 (FR)
Title: Procede de traitement de courrier a identifiants mutliples
Inventor: CHATTE FABIEN
IPC: G07B17/00
Filed: 2008-10-28
Abstract: Procédé de traitement d'un article de courrier (10) comportant des identifiants à usage postal et des identifiants autres (10B, 10C) et dans lequel les identifiants autres que ceux à usage postal sont imprimés sur l'article de courrier préalablement à son introduction dans une machine à affranchir (14) apte à imprimer une empreinte postale (10A) sur l'article de courrier, procédé dans lequel les identifiants autres que ceux à usage postal sont imprimés avec une encre qui est effacée à l'issue du processus d'impression de l'empreinte postale.
Patent FR-2940276-A1 (FR)
Title: Bloc refractaire et four de fusion de verre
Inventor: ALASIA MICAELA
IPC: C03B5/00
Filed: 2008-12-22
Abstract: La présente invention concerne un produit réfractaire fondu ayant la composition chimique moyenne suivante, en % en masse sur la base des oxydes et pour un total de 100% : ZrO : 30 - 46% ; SiO : 10 - 16% ; Al O : complément à 100% ; Y O ≥ 50/ZrO et Y O ≤ 5%, Na O+K O : 0,5 - 4 % ; CaO :≤ 0,5% ; Autres espèces : ≤ 1,5%. Application à un four de fusion de verre.
Patent FR-2940347-A1 (FR)
Inventor: SABATIE JEAN MARC
IPC: E21B7/06
Filed: 2008-12-23
Abstract: The head has an external ferrule (20) including a flared portion (22) and a cylindrical portion (24), and mobile adjusting pads (44c, 44d) presenting a sliding face sliding along an external face of the flared portion of the ferrule and a contact face (46) in relation to an internal wall of a tunnel. A jack (50) moves each pad between an inactive position and a set of active positions. The contact face of the pad is completely placed inside a cylinder of diameter (Do) in the inactive position. A part of the contact face of the pad is at an exterior of the cylinder in the active positions. An independent claim is also included for a tunnel construction equipment comprising a drilling machine.
Patent FR-2940775-A1 (FR)
Title: Energetic electromechanical case for electric motor vehicle, has alternators recharging storage batteries to supply transverse electric motor for reducing recharge of batteries on sector and increasing distance to be traversed by vehicle
Inventor: CHOPLET JEAN PIERRE CHRISTIAN GASTON
IPC: B60L7/10
Filed: 2009-01-08
Abstract: The case has movable inner crown wheels (16) for driving six axles of identical multiplying gears (27, 28), connected to axles of rotors of alternators (36-A1, 36-A4). The alternators recharge a set of storage batteries to supply a transverse electric motor placed side by side with a gear box for assuring propulsion, reducing recharge of the batteries on sector and increasing distance to be traversed by an electric motor vehicle. The inner crown wheels are assembled on a needle roller bearing (18), with two needle thrust bearings (19) distributed on two sides of the needle roller bearing.
Patent FR-2943857-A1 (FR)
Title: Garniture de passe cable
Inventor: CORRE EMMANUEL
IPC: H02G3/06
Filed: 2009-03-31
Abstract: L'invention se rapporte à une garniture d'étanchéité pour passe câble constituée de deux parties (5A,5B) complémentaires qui se positionnent de part et d'autre d'un plan de joint (J) contenant l'axe longitudinal de la garniture, la dite garniture comprenant à une extrémité deux demi voiles (6) fermant l'entrée de la garniture, cette garniture d'étanchéité étant caractérisée en ce que chaque demi voile porte une lamelle (7) s'appliquant sur l'une des faces de l'autre demi-voile, les dites lamelles formant une paroi de fermeture et ces lamelles (7) sont disposées en sorte que la zone (9) de jonction desdites lamelles soit sécante à la zone (8) de jonction des demi voiles.
Patent FR-2950423-A1 (FR)
Title: Dispositif de conditionnement d'air pour une installation de chauffage,ventilation et/ou climatisation.
Inventor: HALLER REGINE
IPC: B60H1/32
Filed: 2009-09-22
Abstract: La présente invention a pour objet une boucle de climatisation (12) pour une installation de chauffage, ventilation et /ou climatisation, notamment d'un habitacle de véhicule automobile, comportant au moins, selon le sens de circulation en circuit fermé d'un fluide réfrigérant, un compresseur (14), un premier échangeur de chaleur (16), apte à réchauffer un flux d'air destiné à être distribué dans l'habitacle, un premier organe de détente (18), un échangeur de chaleur extérieur (20) et un deuxième échangeur de chaleur (24). La boucle de climatisation (12) comporte un dispositif de stockage (28) relié à la sortie du premier échangeur de chaleur (16) et à la sortie de l'échangeur de chaleur extérieur (20).
Patent FR-2944315-A1 (FR)
Title: Systeme de positionnement d'un chassis sur une structure rigide de construction
Inventor: MENDEZ SERGE
IPC: E06B1/56
Filed: 2009-04-14
Abstract: Système de positionnement d'un châssis (1) sur une structure rigide (3) de construction de type ossature de véranda ou de composition de châssis, comportant au moins un montant (4) et une traverse (5) fixés l'un à l'autre dans un plan (Pc) de construction, au moyen d'au moins une équerre (7) de fixation à deux branches, une première (8) branche étant liée au montant (4) et la deuxième (9) branche étant liée à la traverse (5), - le montant comportant une face libre (10) qui définit un premier (Pi1) plan interface avec le châssis, et qui est tournée vers un espace (11) limité par le montant pour l'emplacement du châssis, - la traverse comportant une face libre (12) qui définit un deuxième (Pi2) plan interface avec le châssis, et qui est tournée vers l'espace limité par la traverse pour l'emplacement du châssis, - une (8) des branches de l'équerre de fixation étant encastrée notamment dans le montant en deçà du premier (Pi1) plan interface, de sorte qu'aucune partie de la branche (8) ne dépasse au-delà du plan interface (Pi1), dans l'espace (11), - l'autre (9) branche de l'équerre (7) de fixation étant liée notamment à la traverse, en sorte de former une partie saillante (13) au-delà du plan interface (Pi2), s'étendant dans l'espace (11), formant un organe de positionnement (14) coopérant avec le châssis pour le positionnement de ce dernier sur la structure rigide de construction, dans le plan de construction.
Patent FR-2946255-A1 (FR)
Title: Composition comprenant du trans-cinnamaldehyde
Inventor: TESSE NICOLAS
IPC: A61P31/04
Filed: 2009-06-05
Abstract: La présente invention concerne une composition anti-bactérienne comprenant du trans-cinnamaldéhyde, une composition pharmaceutique comprenant du trans-cinnamaldéhyde pour le traitement ou la prophylaxie d'une maladie nosocomiale provoquée par une bactérie résistante aux antibactériens, l'utilisation de trans-cinnamaldéhyde en tant qu'agent anti-bactérien et un procédé de préparation d'une surface comprenant l'application d'une composition selon l'invention.
Patent FR-2954126-A1 (FR)
Title: Utilisation pour le traitement cosmetique des fibres keratiniques d'alcane(s) lineaire(s) volatil(s) et d'ester(s) gras liquide(s) en milieu anhydre, et composition cosmetique anhydre a base d'alcane(s) lineaire(s) volatil(s), d'ester gras liquide(s) et d'huile(s) particuliere(s)
Inventor: DESENNE PATRICIA
IPC: A61K8/31
Filed: 2009-12-23
Abstract: L'invention concerne l'utilisation pour le traitement cosmétique des fibres kératiniques comme les cheveux, d'au moins un alcane linéaire volatil et d'au moins un ester gras liquides de mono- ou diacide carboxylique en C1-30 et d'un monoalcool en C1-30 en milieu anhydre, dans un rapport pondéral alcane(s) linéaire(s) volatil(s)/ester(s) gras liquide(s) inférieur à 5. Elle concerne aussi une composition cosmétique anhydre comprenant : - au moins un alcane linéaire volatil, - au moins un ester gras liquide d'un mono- ou diacide carboxylique en C1-30 et d'un mono-alcool en C1-30 en un rapport pondéral alcane(s) linéaire(s) volatil(s)/ester(s) gras liquide(s) inférieur à 5, et - au moins une huile choisie parmi les huiles végétales et les huiles siliconées.
Patent FR-2956956-A1 (FR)
Title: Systeme articule permettant la stabilisation automatique sur un sol irregulier constituant le pietement d'une table ou plateau a 4 pieds
Inventor: BALTASAR ROBERT
IPC: A47B13/00
Filed: 2010-03-04
Abstract: Système articulé constituant le piètement d'une table à quatre pieds ou d'un plateau qui se stabilisent automatiquement sans intervention et sans calage lorsqu'ils sont posés sur un sol irrégulier ou meuble. Deux types de tables équipées d'un piètement articulé basé sur ce principe ont été élaborés. La première table de forme carrée est munie d'un piètement métallique articulé démontable (figure 4). La deuxième table en bois (figure 7) est également munie d'un piètement articulé en bois démontable avec deux solutions d'articulations suivant le même principe.
Patent FR-2958795-A1 (FR)
Title: Dispositif optoelectronique organique et son procede d'encapsulation.
Inventor: MAINDRON TONY
IPC: H01L51/52
Filed: 2010-04-12
Abstract: L'invention concerne un dispositif optoélectronique organique, tel qu'un dispositif d'affichage, qui est protégé de l'air ambiant par une encapsulation étanche incluant des couches minces, et son procédé d'encapsulation. Ce dispositif présente une unité électroluminescente présentant au moins une zone active (5) revêtue d'une structure multicouches d'encapsulation (201) et une zone de connexion électrique adjacente à la zone active, la structure d'encapsulation comprenant n empilement(s) (n ≥ 1) film inorganique F1, ..., Fn / couche photosensible C1, ..., Cn incluant un empilement interne F1/C1 où F1 recouvre la zone active et est surmonté par C1 qui est déposée en phase liquide. Selon l'invention, la ou chaque couche C1, ..., Cn est gravée et recouvre le film F1, ..., Fn en s'étendant autour d'un bord périphérique (5a) de la zone active en au moins une portion enveloppante structurée (210, 211, 212) se terminant en deçà de la zone de connexion adjacente, et si n ≥ 2 la ou chaque couche C2, ..., Cn enveloppe la couche C1 Cn-1 de l'empilement immédiatement sous-jacent, de sorte que la ou chaque couche C1, ..., Cn passive le film F1, ..., Fn et protège latéralement la zone active sous-jacente des solvants et solutions de développement utilisés pour la gravure de cette couche C1,..., Cn.
Patent FR-2962996-A1 (FR)
Title: Nouveau procede de preparation de silices precipitees
Inventor: CLOUIN MALIKA
IPC: C01B33/193
Filed: 2010-07-23
Abstract: L'invention concerne un procédé particulier de préparation de silices précipitées, comprenant la réaction de précipitation entre un silicate et un acide, dans lequel l'acide utilisé dans au moins une de ses étapes est un acide concentré.
Patent FR-2965412-A1 (FR)
Title: Systeme antennaire a deux grilles de spots a mailles complementaires imbriquees
Inventor: RAGUENET GERARD
IPC: H01Q21/30
Filed: 2010-09-24
Abstract: La présente invention concerne un système antennaire apte à couvrir une zone géographique avec deux grilles de spots à mailles imbriquées, et décalées l'une par rapport à l'autre. Le système antennaire multi-faisceaux couvre une zone géographique décomposée en une pluralité de spots, le système comprenant des antennes comportant chacune un réseau d'éléments rayonnants aptes à recevoir et/ou à transmettre des signaux radioélectriques, les antennes étant configurées pour couvrir, en réception et/ou en émission, ladite zone avec deux grilles de spots, plusieurs spots de la première grille, générés par une première antenne, étant positionnés selon un premier motif géométrique, de sorte qu'il existe des points se situant sensiblement à équidistance de plusieurs spots adjacents, plusieurs spots de la deuxième grille, générés par une deuxième antenne, étant positionnés selon un deuxième motif géométrique choisi en fonction du premier motif géométrique, de manière à ce que plusieurs spots de la deuxième grille soient centrés sur lesdits points. L'invention s'applique notamment aux satellites de télécommunications multi-faisceaux, en particulier à ceux devant produire un grand nombre de faisceaux pour couvrir un territoire donné.
Patent FR-2966917-A1 (FR)
Title: Solar panel for converting solar energy into e.g. heat energy, has sun tracker comprising axle whose average angular rotating speed, between two half-yearly inversions of rotating direction, is comprised between specific degree per day
Inventor: GILBERT JOEL
IPC: F24S50/20
Filed: 2010-10-29
Abstract: The panel has a uniaxial sun tracker comprising a single horizontal rotating axle whose average angular rotating speed over a period of six months, between two half-yearly inversions of rotating direction, is comprised between 0.26 and 0.40 degree per day. A solar radiation concentrator is formed of a cylindro-parabolic mirror (13) and/or a Fresnel lens. The rotating axle is oriented parallel to east-west direction. A thermal or photovoltaic solar collector is positioned in a solar radiation concentration zone. An independent claim is also included for a method for orienting a solar panel relative to the Sun.
Patent FR-2956889-A1 (FR)
Title: System for tensioning belt circulating between crankshaft pulley and electric machine pulley utilized to start hybrid motor vehicle, has tensioners arranged on belt strands, where each tensioner exerts elastic tension efforts on belt
Inventor: PITAUD BERNARD
IPC: F16H7/08
Filed: 2010-03-01
Abstract: The system has two tensioners (100, 200) independently arranged from one another. The tensioners are arranged on a belt strand (41) downstream from a crankshaft pulley (10) and arranged on another belt strand (42) downstream from an electric machine pulley (20). Each tensioner independently exerts elastic tension efforts (F1, F2) on a belt (40). The tensioners are arranged on the strands of the belt such that efforts (R1, R2) exerted by the belt on the tensioners are applied along application directions (D1, D2) same as that of the elastic tension efforts.
Patent FR-2963144-A1 (FR)
Title: Installation d'inspection optique de circuits electroniques
Inventor: PERRIOLLAT MATHIEU
IPC: G01B11/24
Filed: 2010-07-26
Abstract: L'invention concerne une installation d'inspection optique de circuits intégrés ou analogues, comportant : un convoyeur plan selon une première direction (X) des objets à analyser et un système de prise de vues placé à l'aplomb d'une zone du convoyeur et dans une position fixe par rapport à celuici , le système de prise de vues comportant au moins un premier ensemble de caméras numériques (22) comportant chacune un réseau matriciel orthogonal de pixels, lesdites caméras étant alignées dans une deuxième direction (Y) différente de la première, les caméras étant toutes orientées de sorte qu'une des directions orthogonales de leur réseau de pixels fasse un premier angle (α) avec la première direction
Patent FR-2963566-A1 (FR)
Title: Club de golf pouvant etre adapte en fonction du coup a jouer
Inventor: GODON THIBAULT
IPC: A63B53/00
Filed: 2010-08-05
Abstract: L'invention concerne un club de golf comprenant une tête amovible (3), ainsi qu'un manche (1) dont la hauteur peut être réglable, caractérisé en ce que l'angle défini par le manche (1) et la face de contact de la tête (3) du club et/ou l'angle défini par le manche (1) et l'arête inférieure de la tête (3) sont réglables, et en ce que l'inclinaison de la tête (3) du club de golf est réglable en fonction de positions prédéterminées correspondant aux inclinaisons traditionnelles des têtes de clubs de golf spécifiques.
Patent FR-2965470-A1 (FR)
Title: Osteosynthesis equipment for permitting osteosynthesis of distal end of left radial bone of hand, has bone plate including distal secondary branches implanted at level of distal part of bone on lateral side of bone
Inventor: LAURI GIULIO
IPC: A61B17/58
Filed: 2010-10-05
Abstract: The equipment (1) has a bone plate (2) including a proximal main branch (20) implanted along a longitudinal axis of a radial bone (100). Distal secondary branches (21) of the plate extend perpendicular to the main branch. Another bone plate (3) includes a proximal main branch (30) implanted along the axis of the bone, and distal secondary branches (31) implanted at a level of the distal part of the bone on the lateral side of the bone. The secondary branches of the other plate form an angle of 100 to 130 degrees with the main branch of the other plate. The plates are made of a biocompatible metallic material such as stainless steel, titanium or an alloy of titanium.
Patent FR-2969388-A1 (FR)
Title: Dispositif de photodetection.
Inventor: Espiau de Lamaestre Roch
IPC: H01L31/0232
Filed: 2010-12-17
Abstract: La présente invention concerne un photodétecteur pour une radiation lumineuse infrarouge d'une longueur d'onde donnée (λ) comprenant un empilement de couches avec : - une couche (11) d'un matériau semi-conducteur partiellement absorbant, - une couche (12) d'espacement en un matériau transparent à ladite longueur d'onde, et - un miroir métallique structuré (13), la distance (g) entre le sommet dudit miroir et ladite couche d'espacement étant inférieure à λ et ledit miroir présentant un réseau de trous définissant un réseau de reliefs métalliques avec un pas P compris entre 0,5 λ/nSC et 1,5 λ/nSC, où nSC est la partie réelle de l'indice de réfraction du matériau semi-conducteur, une largeur L de relief comprise entre 9P/10 et P/2 et une profondeur h de trou comprise entre λ/100 et λ/15.
Patent FR-2969169-A1 (FR)
Title: Scintillateur organique solide dope par un ou plusieurs elements chimiques
Inventor: HAMEL MATTHIEU
IPC: C08L25/00
Filed: 2010-12-21
Abstract: L'invention a trait à un scintillateur organique solide comprenant une matrice polymérique, dans laquelle sont dispersés un ou plusieurs composés fluorophores et un ou plusieurs éléments chimiques présentant un numéro atomique allant de 40 à 83, caractérisé en ce que ledit scintillateur présente une teneur massique en lesdits éléments chimiques au moins égal à 5% en masse par rapport à la masse totale du scintillateur et en ce que le scintillateur émet un spectre d'émission comprenant un pic d'émission à une longueur d'onde d'au moins 550 nm.
Patent FR-2971902-A1 (FR)
Title: Actionneur electromagnetique a densite de force amelioree et application a un rasoir electrique
Inventor: ARLOT RICHARD
IPC: B26B19/00
Filed: 2011-02-23
Abstract: L'invention concerne un actionneur électromagnétique comprenant un ensemble statorique (2) présentant N pôles de même largeur LP et au moins une bobine (3) entourant l'un desdits pôles (7b), avec N≥3, et une partie magnétique (8) mobile, relativement à l'ensemble statorique (2), suivant une direction de déplacement relatif et sur une course C, et comprenant N+1 zones aimantées (4a, 4b, 5a, 5b) présentant des aimantations perpendiculaires à la direction de déplacement relatif et de sens alternés. Selon l'invention, la partie magnétique (8) comporte une culasse (6) assurant la fermeture des flux magnétiques traversant les zones aimantées, la course C de la partie magnétique (8) étant inférieure ou égale à la largeur LP de chaque pôle, et l'épaisseur des zones aimantées, perpendiculairement à la direction de déplacement, étant inférieure à la course C de la partie magnétique (8).
Patent FR-2970933-A1 (FR)
Title: System for secure storage of rental bicycles, has parking terminal provided with locking retainer, where key is secured to parking terminal by securing unit of cycle whose lock is controlled by key
Inventor: MIGNARD VINCENT
IPC: B62H3/00
Filed: 2011-01-28
Abstract: The system has a parking terminal (2) including a locking retainer (3) that co-operates with a securing unit of a cycle to secure a cycle at the parking terminal. The cycle has a lock controlled by a key (8), where the key is secured to the parking terminal by the securing unit. The securing unit includes a rigid pin (5) that co-operates with an opening through the key. The rigid pin co-operates with the locking retainer, so that the key is in contact with the parking terminal. The parking terminal receives the key in a single position.
Patent FR-2971405-A1 (FR)
Title: Dispositif et procede de decontamination et de sterilisation, notamment pour des produits alimentaires ou agricoles, des fluides ou des materiels industriels
Inventor: BONNEAU MARC
IPC: A23B4/00
Filed: 2011-02-11
Abstract: L'invention a pour objectif de fournir un dispositif et un procédé permettant d'obtenir des substrats pratiquement stériles sur le plan sanitaire. A cet effet, le dispositif selon l'invention comprend : - un premier générateur de molécules ionisées et/ou de radicaux chimiques libres, et -un deuxième générateur de champs électromagnétiques à densité et intensité prédéterminées, lesdits premier et deuxième générateurs étant configurés pour fonctionner de manière combinée, notamment de manière simultanée ou séquentielle. De la même manière, le procédé selon l'invention comprend les étapes consistant à : - produire, par catalyse enzymatique spécifique, une pluralité de molécules ionisées et/ou de radicaux chimiques libres oxygénés en flux liquides ou gazeux continus ; - amplifier les réactivités chimiques et biologiques spécifiques desdits radicaux par des champs électromagnétiques constants ou oscillants, et - appliquer lesdites molécules ionisées et/ou lesdits radicaux dont les réactivités chimiques ont été amplifiées, à un fluide, un produit alimentaire ou agricole, ou un matériel destiné à être décontaminé ou stérilisé.
Patent FR-2971887-A1 (FR)
Title: Photosite a transfert de charges amélioré
Inventor: MICHELOT JULIEN
IPC: H01L27/146
Filed: 2011-02-17
Abstract: Photosite comprenant dans un substrat (10) semi-conducteur une photodiode (20) pincée dans la direction de la profondeur du substrat (10) comportant une zone de stockage de charges (30), et un transistor de transfert de charges (TG) apte à transférer les charges stockées. La zone de stockage de charge (30) comprend au moins un pincement selon une première direction passant par le transistor de transfert de charges (TG) définissant au moins une zone d'étranglement (90) adjacente au transistor de transfert de charges (TG).