baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2964169-A1 (FR)
Title: Manchon coulissant pour une unite de synchronisation de blocage d'une boite de vitesses et procede de fabrication d'un tel manchon coulissant
Inventor: BACK OTTMAR
IPC: B23F5/20
Filed: 2011-08-24
Abstract: L'invention se rapporte à un manchon coulissant (22) pour une unité de synchronisation de blocage (12) d'une boîte de vitesses (10), comportant une denture intérieure (32) composée de plusieurs dents (34, 36) de manchon coulissant qui s'étendent dans la direction axiale par rapport à un axe (A) de manchon coulissant et qui présentent chacune à une extrémité axiale (38) une géométrie de face frontale, deux dents (34, 36) de manchon coulissant adjacentes selon la direction périphérique (40) présentant respectivement différentes géométries de face frontale, et plusieurs dents (34, 36) de manchon coulissant régulièrement réparties dans la direction périphérique (40) présentant des géométries de face frontale identiques. L'invention se rapporte en outre à un procédé de fabrication d'un tel manchon coulissant (22).
Patent FR-2964207-A1 (FR)
Title: Systeme d'organes de commande
Inventor: SCHLOSSER MANFRED
IPC: B64D43/00
Filed: 2011-08-25
Abstract: L'invention concerne un système d'organes de commande actif pour la commande d'un aéronef. Le système comprend au moins un organe de commande déplaçable mécaniquement, au moins une régulation d'au moins un organe de positionnement ou d'actionneur pour la commande de l'organe de commande et au moins un moyen de détection (20) pour la détection d'au moins une grandeur d'état de l'organe de commande. L'organe de commande actif comprend au moins un régulateur (70) pour la commande d'au moins un organe de positionnement ou d'actionneur (40) et au moins un moyen de génération de sensations (50), celui-ci combinant des grandeurs d'état internes et/ou externes, et à l'aide d'un ou de plusieurs modèles physiques-mathématiques, une grandeur de consigne de régulation peut être déterminée. L'invention est applicable à des systèmes d'organes de commande d'aéronefs.
Patent FR-2969386-A1 (FR)
Title: Transistor a haute mobilite electronique dote d'une couche de nitrure de gallium et d'indium
Inventor: SAUNIER PAUL
IPC: H01L21/335
Filed: 2011-12-12
Abstract: L'invention a trait, entre autres, à un transistor (200) à haute mobilité électronique (HEMT) doté d'une couche de nitrure de gallium et d'indium (208) faisant partie d'une pluralité de sous-couches barrières (212, 214) et à des procédés de fabrication d'un tel HEMT.
Patent FR-2988490-A1 (FR)
Title: Serre-tete modulaire pour pilote
Inventor: LALUQUE LAURENT
IPC: A42B3/04
Filed: 2012-03-22
Abstract: Le domaine général de l'invention est celui des celui des systèmes dits à « réalité augmentée ». Le dispositif selon l'invention est un serre-tête comprenant une première structure (10) externe rigide en forme de demi-cercle , une seconde structure (20) souple interne en forme de demi-cercle comportant à son extrémité gauche un premier écouteur radiophonique (21) et à son extrémité droite un second écouteur radiophonique (21). Ledit serre-tête comporte au moins un élément optique ou opto-électronique (30, 31, 33, 34) monté entre la première structure externe rigide et la seconde structure souple interne au niveau des écouteurs, ledit élément optique ou optoélectronique étant ou une visière de protection ou un ensemble de visualisation comprenant un système de projection d'images (30) et/ou un système de détection (33) de position dudit serre-tête et/ou une caméra (34).
Patent FR-2996958-A1 (FR)
Title: Dispositif d'echantillonnage electro-optique d'un signal hyperfrequence
Inventor: COMBRIE SYLVAIN
IPC: H01L31/16
Filed: 2012-10-11
Abstract: L'invention concerne un dispositif d'échantillonnage électro-optique d'un signal hyperfréquence comprenant une ligne hyperfréquence (20) de transmission d'un signal hyperfréquence, ladite ligne hyperfréquence comportant une zone d'interruption (22) apte à être rendue conductrice sous l'effet d'un signal optique de commande de manière à réaliser une fonction d'interrupteur à commande optique. Le dispositif selon l'invention comporte, dans ladite zone d'interruption, une couche (42) en matériau semi-conducteur nanostructuré, comportant un pavage périodique ou quasi-périodique de nanostructures (38). La couche (42) en matériau semi-conducteur nanostructuré est posée, au niveau de ladite zone d'interruption, en suspension ou sur un matériau diélectrique (36) d'indice de réfraction inférieur à l'indice de réfraction dudit matériau semi-conducteur, ladite couche (42) en matériau semi-conducteur nanostructuré étant apte à réaliser ladite fonction d'interrupteur à commande optique. Selon un mode de réalisation, la couche (42) en matériau semi-conducteur nanostructuré comporte au moins une cavité optique résonante (44) formée par modification dans le pavage de nanostructures.
Patent FR-2997918-A1 (FR)
Title: Bicyclette
Inventor: KUNTZ MARC
IPC: B62H1/00
Filed: 2012-11-14
Abstract: La bicyclette selon l'invention est essentiellement caractérisée par le fait qu'elle comporte un cadre 10 à fourche 11, une roue 20 montée en rotation dans la fourche 11 autour d'un axe 13, une embase 30, un bras 40 solidaire de l'embase 30 et monté en rotation sur la fourche 11 autour d'un axe 14 parallèle à l'axe 13 de façon que l'embase 30 soit apte à prendre deux positions extrêmes diamétralement opposées par rapport à la roue, et des moyens 50 aptes à prendre deux états "de verrouillage" et "de déverrouillage" montés en association avec le bras 40 de façon que, dans leur état de verrouillage, ils bloquent la rotation du bras 40 et de la roue 20 l'un par rapport à l'autre quelle que soit la position que prend le bras 40 par rapport à la fourche 11 et que, dans leur état de déverrouillage, le bras 40 et la roue 20 puissent pivoter librement l'un par rapport à l'autre.
Patent FR-2998492-A1 (FR)
Title: Device for recovery of liquid in container in e.g. spraying mechanism integrated system, has housing whose upper surface has opening to allow adaptation of device to pipe and lower surface has flexible pipes to direct product on container
Inventor: SAFER CHEBIL
IPC: B05B15/30
Filed: 2012-11-27
Abstract: The device has housing (1) whose upper surface is formed with an opening (2) to allow adaptation of the device to a pipe (4) of a spray pump. Lower surface of the housing comprises flexible pipes (3) for channeling product on entire surface of a container (7). The housing allows the recovery of the product from the flexible pipes distributed on surfaces of the container and evacuation of the product through the pipe.
Patent FR-3000468-A1 (FR)
Title: Method for managing generator-starters of double-engine helicopter, involves determining distribution of power to energy sources, determining setpoint of energy sources in real time, and applying setpoint to energy sources in real time
Inventor: LOGEAIS JEAN FRANCOIS
IPC: B64D41/00
Filed: 2012-12-28
Abstract: The method involves measuring input data from an aircraft, and determining distribution of power to electric energy sources (3, 3', 4, 5) in real time to provide electric power to an electric supply network (21), where the aircraft comprises thermal engines (2, 2') and a mechanical power transmission system (1). A setpoint of the electric energy sources is determined in real time such that the electric energy sources feed the electric supply network after distribution of the power. The setpoint is applied in real time to the electric energy sources. The input data is selected from a group consisting of a flight phase, an operating condition, environment, electric energy requirement and/or mechanical energy requirement of the aircraft. Independent claims are also included for the following: (1) a device for managing electric energy sources of an aircraft (2) an aircraft.
Patent FR-2987252-A1 (FR)
Title: Appareil menager pour emulsionner un liquide alimentaire
Inventor: TURPIN ROMAIN
IPC: A47J43/042
Filed: 2012-02-28
Abstract: L'invention concerne un appareil ménager pour émulsionner un liquide alimentaire comprenant : - un récipient amovible (3) équipé d'un couvercle (4) comprenant un outil (5) rotatif plongeant dans le récipient (3) pour émulsionner le liquide et une tête d'accouplement (10) pour l'entraînement en rotation de l'outil, - un châssis (1) supportant un moteur électrique (32) associé à une tête d'entrainement (15) qui est mobile entre une position de repos (R) et une position de travail (T) et qui comprend un pied (30) d'accouplement adapté pour coopérer, en position de travail (T), avec la tête d'accouplement (10) de manière à entrainer en rotation l'outil (5), Selon l'invention, la tête d'entraînement (15) est mobile en translation verticale entre la position de repos (R) et la position de travail (T) au dessus d'une zone de réception (2) du récipient amovible (3), et la transmission à l'outil (5) du mouvement de rotation du moteur (32) se fait par des moyens de couplage magnétique au niveau de la tête d'accouplement (10) et du pied d'accouplement (30).
Patent FR-2988453-A1 (FR)
Title: Hydraulic shock absorber for use in car, has offset compensating chamber that comprises remote trigger stop that is utilized for slowing down floating piston when shock absorber arrives in relaxation position
Inventor: MONTEIL CHRISTOPHE
IPC: F16F9/06
Filed: 2012-03-22
Abstract: The shock absorber (31) has a rod (8) that is fixed at a sliding piston (10) in a tubular principal body (2). The principal body separates a compression chamber (12) on a side opposed to the rod. An expansion chamber (14) is crossed by the rod, and the compression chamber is connected to an offset compensating chamber (36) that is closed by a floating piston (34). The offset compensating chamber comprises a remote trigger stop (42) that is utilized for slowing down the floating piston when the shock absorber arrives in a relaxation position.
Patent FR-2989434-A1 (FR)
Title: Diaphragme avec controle passif de debit pour etage de compression
Inventor: NAWROCKI GILLES
IPC: F04D29/44
Filed: 2012-04-11
Abstract: Ce diaphragme pour étage de compression de compresseur comporte un ensemble d'au moins un passage (9) traversant s'étendant entre deux faces (6, 7) mutuellement opposées du diaphragme, de manière à créer un flux de gaz entre lesdites faces selon la différence de pression régnant de part et d'autre du diaphragme.
Patent FR-2989585-A1 (FR)
Title: Dyeing keratinous fibers such as hair, involves applying dye composition with oxidation dye precursor and oxidizing composition with chemical oxidizing agent to fibers, where compositions comprise an associative thickening polymer
Inventor: RAPOLD PHILIPPE
IPC: A61K8/72
Filed: 2012-04-24
Abstract: Dyeing keratinous fibers, comprises applying a mixture obtained from a dye composition comprising at least an oxidation dye precursor and an oxidizing composition comprising at least one chemical oxidizing agent to fibers, where the compositions are delivered from pressurized containers and the mixture of the compositions comprises an associative thickening polymer. An independent claim is included for a device for dyeing keratinous fibers comprising a first pressurized container containing the dye composition, a second pressurized container containing the oxidizing composition, and a unit to deliver the compositions.
Patent FR-2990175-A1 (FR)
Title: Method for requesting operational variation of internal combustion engine of hybrid vehicle, involves detecting pressure exceeding predetermined pressure threshold in fuel tank, and detecting temperature of fuel tank exceeding threshold
Inventor: GROLLEAU MATTHIEU
IPC: B60K15/035
Filed: 2012-05-02
Abstract: The method involves detecting a duration from occurrence of a last purging that exceeds a threshold value of maximum time difference. The time difference is allowed to represent a canister (3) presenting its maximum saturation loading. A vapor saturation of the canister is detected according to a model of estimate of the load of the canister according to physical parameters. A pressure exceeding a predetermined pressure threshold is detected in a fuel tank (1). A temperature of the fuel tank exceeding a predetermined temperature threshold is detected. An independent claim is also included for a hybrid vehicle.
Patent FR-2990242-A1 (FR)
Title: Procede de demontage d'un turboreacteur
Inventor: TAILPIED FABRICE
IPC: F02C7/06
Filed: 2012-05-02
Abstract: La présente invention porte sur un procédé de démontage d'un turboréacteur à double corps comportant une soufflante avant (7), un module HP (40) avec un rotor HP (353), un module de turbine BP (60), le carter intermédiaire ayant un palier (P3) support du rotor HP, le rotor HP étant retenu dans ledit palier par un écrou de liaison (20), le procédé comportant une étape d'introduction d'un outil de dévissage de l'écrou de liaison après avoir dégagé l'accès à l'écrou de liaison, le procédé est caractérisé par le fait qu'il comprend une étape de chauffage préalable de l'écrou de liaison avant la mise en action de l'outil de dévissage (200, 300).
Patent FR-2991474-A1 (FR)
Title: Technique de communication dans un reseau de communication centre sur les informations
Inventor: MUSCARIELLO LUCA
IPC: H04L49/111
Filed: 2012-05-29
Abstract: L'invention concerne un procédé de communication mis en oeuvre par un dispositif (20-28) d'acheminement dans un réseau de communication (1) centré sur les informations. Le procédé comprend les étapes suivantes mises en oeuvre pour traiter une demande relative à un segment de données d'un flot donné, ladite demande étant à acheminer sur un lien du dispositif d'acheminement : - une étape de vérification qu'un débit en entrée pour ledit lien est supérieur à un seuil, le débit en entrée pour ledit lien correspondant à celui nécessaire à une réception par le dispositif au moyen dudit lien d'un ensemble de segments de données correspondant à des demandes pendantes ; - une étape de temporisation de ladite demande à acheminer. Dans un premier mode de réalisation, le seuil correspond au débit disponible sur ce lien en entrée du dispositif. Dans un deuxième mode de réalisation, le débit en entrée est déterminé pour les demandes pendantes relatives à des segments de données du flot donné et le seuil correspond à un débit équitable.
Patent FR-2973921-A1 (FR)
Title: Module tactile double mode et ecran tactile double mode
Inventor: LIU HUNG-TA
IPC: G06F3/041
Filed: 2012-06-06
Abstract: Un afficheur tactile double mode comprend un module d'affichage, un module tactile double mode disposé sur le module d'affichage. Le module tactile double mode comprend une pluralité de premiers conducteurs (1), une pluralité de deuxièmes conducteurs (2) et une unité de commutation (3). Les premiers conducteurs (1) s'étendent dans une première direction. Les deuxièmes conducteurs (2) s'étendent dans une deuxième direction coupant la première direction. L'unité de commutation (3) comprend un premier circuit de commutation (31) couplé aux premiers conducteurs et pouvant interconnecter au moins une partie des premiers conducteurs afin de former des boucles de détection, et un deuxième circuit de commutation (32) couplé aux deuxièmes conducteurs pouvant interconnecter au moins une partie des deuxièmes conducteurs afin de former des boucles de détection.
Patent FR-2995937-A1 (FR)
Title: Ensemble de production d'electricite a moteur a pression de vapeur
Inventor: DACCORD REMI
IPC: F01M9/00
Filed: 2012-09-21
Abstract: On propose selon l'invention un ensemble de production d'électricité, comprenant un moteur à pression de vapeur couplé à un générateur électrique (19), le moteur à pression de vapeur comprenant au moins un ensemble (10) à cylindre (11) et piston (12), un attelage mobile (13) entre le cylindre (11) et un arbre (14) d'entraînement du générateur électrique (19), et un dispositif (15) de distribution comprenant une partie basse (16) de distribution commandée par un mécanisme à cames, et une partie haute (17) de distribution comprenant au moins une soupape et reliée à la partie basse (16) par au moins une tige de commande de soupape, et un système de lubrification (201) à huile, caractérisé en ce que seule la partie basse (16) de distribution est assujettie au système de lubrification (201) à huile.
Patent FR-2982443-A1 (FR)
Title: Procede de gestion d'un dispositif de bus
Inventor: BOECK HEIKO
IPC: H04L12/403
Filed: 2012-10-31
Abstract: Procédé de gestion d'un dispositif de bus (112) comportant comme participants un maître (114) et k esclaves (116, 118, 120, 122). Le maître (114) envoyant aux esclaves (116, 118, 120, 122) une en-tête (1, 85) comportant une trame de requête (2, 84), les k champs d'information (24, 26, 28, 30, 32, 34, 36, 38, 96, 98, 100, 102). Un m champ d'information (24, 26, 28, 30, 32, 34, 36, 38, 96, 98, 100, 102) est associé à chaque m esclave (116, 118, 120, 122), qui inscrit dans le m champ d'information associé, une information concernant la quantité de données à envoyer. La trame de requête (2, 84) étant transmise au maître (114), qui tient compte d'une chronologie pour transmettre les données, et selon laquelle il transmet la quantité de données.
Patent FR-3005350-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de masquage adaptatif.
Inventor: MULLER SYLVAIN
IPC: G09G3/34
Filed: 2013-05-03
Abstract: L'invention a pour objet un procédé de masquage adaptatif d'un élément (1) sur un terrain d'opérations (2). Suivant ce procédé on met en œuvre au moins une couverture (3) permettant de couvrir l'élément (1), couverture portant au moins un réseau (R) générateur d'images relié à un synthétiseur d'images (4) lui-même couplé à une caméra (5). Suivant ce procédé la caméra (5) est positionnée de façon à couvrir à la fois une partie d'un arrière-plan (2) de l'élément (1) et toute la couverture (3), le synthétiseur d'images (4) commandant le ou les réseaux (R) générateurs d'image de façon à minimiser le contraste et éventuellement l'écart de fréquences entre l'arrière-plan (2) et la couverture (3). L'invention vise aussi le dispositif mettant en œuvre un tel procédé
Patent FR-3011998-A1 (FR)
Title: Systeme et procede permettant des communications anonymes et securisees
Inventor: FRATTI MARCO
IPC: H04L9/30
Filed: 2013-10-11
Abstract: La présente invention concerne un système permettant de garantir le chiffrement des données transmises par Internet au moyen d'une entité électronique et relayées par un nœud réseau; le système permet également de rendre anonyme tout échange de telles données, grâce à : • Un procédé d'incorporation du protocole de signalisation dans un flux d'information périodique échangé entre l'entité électronique de l'usager et un nœud réseau, ledit flux d'information périodique étant chiffré / déchiffré selon les principes de l'infrastructure à clef publique (en Anglais PKI, 'Public Key Infrastructure'), bien connus par les experts de l'art. • Un procédé permettant le début et la fin de l'échange de données entre deux usagers à des instants aléatoires par rapport aux messages de signalisation, ledit flux de données étant chiffré avec une clef partagée entre les deux usagers. • Un procédé d'incorporation du protocole de signalisation et du flux de données dans un flux continu de données fictives entre deux nœuds réseau quelconques du système. Le système et procédé selon l'invention est particulièrement destiné aux managers et employées des grandes entreprises qui souhaitent un niveau de sécurité accru pour toutes communications à caractère particulièrement stratégique.
Patent FR-3001255-A1 (FR)
Title: Hydraulic phase shifter for camshaft of internal combustion engine, has bolt sliding between retracted and outlet positions, where portion of fluid is made to flow through axial groove to disk surface of bolt so as to exert axial force
Inventor: BERNARD JEAN-PIERRE
IPC: F01L1/344
Filed: 2013-01-24
Abstract: The phase shifter has a locking device (22) including a bolt (24) sliding between a retracted position (PR) in which the bolt is entirely inside a housing (28) of a rotor (18) and an outlet position in which the bolt is partially out of housing. Pressurized fluid circulates in a main channel (54) emerging in an opening of a striking plate (26) to axially exert an axial force (F1) on an external end (44) of the bolt. A portion of the fluid is made to flow through an axial groove (40) from the opening to a transversal disk surface (50) of the bolt so as to exert an additional axial force (F2).
Patent FR-3001551-A1 (FR)
Title: Panneau imprime retro-eclaire
Inventor: DJAFER EDDY
IPC: G02B27/02
Filed: 2013-01-31
Abstract: Panneau imprimé (1) permettant l'affichage d'une image (2) comportant : - au moins une image imprimée (2) formée par une pluralité de bandes opaques parallèles (4) régulièrement espacées les unes des autres et séparées par des bandes transparentes (5) ; - un système optique (6) formé par une juxtaposition de lentilles rectilignes (7), lesdites lentilles rectilignes (7) du système optique (3) étant agencées parallèlement à ladite pluralité de bandes opaques (4) et transparentes (5) de l'image imprimée (2) ; - au moins un panneau photovoltaïque (8) dont la face (9) destinée à capter la lumière du soleil est agencée en regard d'une face arrière (17) dudit système optique (6).
Patent FR-3001666-A1 (FR)
Title: Electric tram for transport network, has electrical energy storage unit with connection unit for connection to electricity refill unit, and traction chain fed by storage unit, where inductance of connection unit is lower than specific Henry
Inventor: PERIOT ROBERT CHARLES
IPC: B60L11/00
Filed: 2013-02-06
Abstract: The tram (12A) has a set of stations (14A, 14B) e.g. station with commercial vocation, where each station is arranged with an electricity refill unit (16). An electrical energy storage unit (20) e.g. battery, is arranged with a connection unit i.e. wire (24), for connection to the electricity refill unit. A traction chain (22) is fed only by the electrical energy storage unit, where inductance of the connection unit is lower than 1 Henry. The traction chain is arranged with an inverter. The electrical energy storage unit is arranged on a roof (34) of the tram. An independent claim is also included for a transport network.
Patent FR-2988968-A1 (FR)
Title: Procedes et appareil de communication sans fil
Inventor: WANG YUE
IPC: H04W36/24
Filed: 2013-03-26
Abstract: La présente invention, dans un mode de réalisation, porte sur un dispositif relais sans fil comprenant un récepteur (402) configuré de façon à recevoir des signaux provenant d'au moins un premier dispositif sans fil et un deuxième dispositif sans fil et de façon à extraire, à partir d'un signal reçu du premier dispositif sans fil, une indication d'une mesure de trajet pour un trajet d'un noeud source au premier dispositif sans fil, et à partir d'un signal reçu du deuxième dispositif sans fil, une indication d'une mesure de trajet pour un trajet du noeud source au deuxième dispositif sans fil ; un processeur (406) configuré de façon à sélectionner, au moyen des indications extraites, un trajet du noeud source au dispositif relais sans fil et de façon à déterminer une mesure de trajet pour le trajet sélectionné ; une mémoire (410) configurée de façon à conserver en mémoire la mesure (412) de trajet pour le trajet sélectionné et un émetteur (404) configuré de façon à transmettre une indication de la mesure de trajet pour le trajet sélectionné à un troisième dispositif sans fil.