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Patent WO-2016102308-A1 (WO)
Title: Dispositif de distribution d'aérosol et procédés de fonctionnement du dispositif de distribution d'aérosol
Inventor: KNOCH MARTIN
IPC: A61M15/00
Filed: 2015-12-17
Abstract: La présente invention concerne un dispositif de distribution d'aérosol (10) comprenant un générateur d'aérosol (3) pour générer un aérosol dans le dispositif de distribution d'aérosol (10), un capteur (5) configuré pour détecter une utilisation du dispositif de distribution d'aérosol (10) pour traitement par aérosol, et un dispositif de commande (7) configuré pour désactiver le générateur d'aérosol (3) si aucune utilisation du dispositif de distribution d'aérosol (10) pour traitement par aérosol n'est détectée par le capteur (5). L'invention concerne en outre un procédé de fonctionnement d'un dispositif de distribution d'aérosol (10), comprenant les étapes d'actionnement d'un générateur d'aérosol (3) pour générer un aérosol dans le dispositif de distribution d'aérosol (10), détection d'une utilisation du dispositif de distribution d'aérosol (10) pour traitement par aérosol au moyen d'un capteur (5), et désactivation du générateur d'aérosol (3) au moyen d'un dispositif de commande (7) si aucune utilisation du dispositif de distribution d'aérosol (10) pour traitement par aérosol n'est détectée par le capteur (5).
Patent WO-2017121480-A1 (WO)
Title: Dispositif électronique et procédé pour faire fonctionner un tel dispositif électronique
Inventor: DANGY-CAYE NICOLAS
IPC: G04G21/08
Filed: 2016-01-14
Abstract: L'invention concerne un dispositif électronique comprenant un processeur configuré pour mettre en œuvre une interface utilisateur qui permet à un utilisateur d'interagir avec le dispositif électronique. Le dispositif électronique comprend en outre une lunette d'encadrement et au moins deux commutateurs. La lunette d'encadrement est montée à rotation sur un boîtier du dispositif électronique. Une pluralité de dents de la lunette d'encadrement activent séquentiellement lesdits commutateurs pendant la rotation de la lunette d'encadrement. La rotation de la lunette d'encadrement permet à l'utilisateur d'interagir avec le dispositif électronique sur la base de l'interface utilisateur.
Patent WO-2016128200-A1 (WO)
Title: Procédé et dispositif pour contrôler un véhicule se trouvant en mode de fonctionnement autonome sur une place de stationnement
Inventor: NORDBRUCH STEFAN
IPC: G06K9/00
Filed: 2016-01-22
Abstract: L'invention concerne un procédé pour contrôler un véhicule se trouvant en mode de fonctionnement autonome sur une place de stationnement, ce procédé consistant à contrôler si une ou plusieurs personnes se trouvent dans l'habitacle du véhicule et à mettre en œuvre une ou plusieurs actions en fonction de ce contrôle. La présente invention concerne en outre un dispositif correspondant ainsi qu'un programme informatique.
Patent WO-2016128457-A1 (WO)
Title: Neutralisation active du bruit et commande de sensibilité pour casque
Inventor: ZUKOWSKI PAUL
IPC: G10K11/178
Filed: 2016-02-10
Abstract: La présente invention concerne des systèmes et des procédés de réduction active du bruit pour casque ayant une coque rigide qui sépare spatialement l'intérieur et l'extérieur de la coque. Le procédé comprend les étapes consistant à : recevoir au moins un signal sonore désiré représentant au moins un motif sonore désiré apparaissant à l'extérieur de la coque ; et générer, sur la base dudit au moins un signal sonore désiré, un antison conçu pour interagir par superposition avec un son interne apparaissant à l'intérieur de la coque. Le son interne comprend des premières et secondes composantes de son interne, les premières composantes de son interne ne correspondant pas audit au moins un motif sonore désiré et les secondes composantes de son interne correspondant audit au moins un motif sonore désiré. L'antison est en outre conçu pour atténuer les premières composantes de son interne et pour amplifier, ne pas atténuer ou atténuer à un moindre degré que les premières composantes de son interne les secondes composantes de son interne.
Patent WO-2016180549-A1 (WO)
Title: Procédé de détermination du temps de transit d'une salve d'ultrasons, en particulier dans un débitmètre à ultrasons, et débitmètre
Inventor: JESPERSEN LARS
IPC: G01F1/66
Filed: 2016-02-23
Abstract: L'invention concerne un procédé de détermination du temps de transit (t t ) d'une salve d'ultrasons, en particulier dans un débitmètre à ultrasons, ledit procédé comportant les étapes consistant à générer un premier signal d'émission présentant une première fréquence et à détecter un premier signal de réception, à générer un deuxième signal d'émission présentant une deuxième fréquence différente de la première fréquence et à détecter un deuxième signal de réception. Un tel procédé devrait permettre de détecter de manière fiable le temps de transit avec des coûts faibles. À cette fin, une fonction du temps basée sur des caractéristiques des deux signaux (10, 11) de réception est utilisée pour déterminer le temps de transit.
Patent WO-2016142392-A1 (WO)
Title: Capteur de paramètres de santé, portable et détachable
Inventor: CRONIN JOHN
IPC: G16H40/67
Filed: 2016-03-09
Abstract: Dans un mode de réalisation, un système (200) comprend une base portable (104) et un dispositif capteur de paramètres de santé détachable (108) couplé de façon détachable à la base. Le dispositif capteur de paramètres de santé détachable surveille de façon automatique et répétitive un ou plusieurs paramètres de santé d'un utilisateur et, en réponse à la détermination du besoin d'obtenir des lectures plus fiables, commande à l'utilisateur de placer le dispositif capteur de paramètres de santé à un autre emplacement sur l'utilisateur.
Patent WO-2016146705-A1 (WO)
Title: Dispositif et procédé de vissage d'objets
Inventor: BAUMGARTNER ARMIN
IPC: B25B23/147
Filed: 2016-03-16
Abstract: L'invention concerne un dispositif servant à visser des objets. Ledit dispositif comporte une unité d'outils (200), un système délivrant des spécifications de tournage (230) et une unité de traitement de données (400) réalisée pour détecter des données de couple de rotation, qui reproduisent le couple de rotation appliqué lors du vissage. L'invention prévoit en outre une unité de prise d'images (300) réalisée pour prendre une image d'une zone de travail présentant au moins une partie d'un objet (100) à visser et pour fournir les données d'images prises. L'unité de traitement d'images (400) comporte une unité d'analyse d'image (450), qui est réalisée pour identifier sur l'image prise l'objet (100), l'unité d'outils (200), un emplacement de vissage et un angle de rotation correspondant au niveau de l'objet (100) et pour produire un uplet protocolaire (p) comprenant des données, qui reproduisent l'emplacement de vissage identifié, et qui comportent les données de couple de rotation détectées associés l'un à l'autre. Un procédé selon l'invention servant à visser des objets comporte les étapes qui suivent consistant à : prendre une image spatiale d'une zone de travail avec une caméra stéréo, l'image détectée comprenant au moins une partie d'un objet (100) à visser ; identifier l'objet (100) et un emplacement de vissage au niveau de l'objet (100) à partir de la ou ou des ou de multiples images prises ; détecter automatiquement un couple de rotation appliqué lors du vissage par l'unité d'outils (200) ; produire un uplet protocolaire de données, qui reproduisent l'emplacement d'assemblage par vissage et le couple de rotation associés l'un à l'autre.
Patent WO-2016165998-A1 (WO)
Inventor: STRECKERT MICHAEL
IPC: B64D11/06
Filed: 2016-04-07
Abstract: Die Erfindung geht aus von einem System aus einer Flugzeugvorrichtung (10), die wenigstens eine Steuer- und/oder Regeleinheit (38) umfasst, die zur Steuerung einer Fluggastsitzeinheit (18, 20, 22) vorgesehen ist, und mit einem PED (40, 62), auf dem wenigstens ein Betriebsprogramm hinterlegt ist. Es wird vorgeschlagen, dass die Steuer- und/oder Regeleinheit (38) dazu vorgesehen ist, Steuersignale von dem PED (40, 62) zur Steuerung der Fluggastsitzeinheit (18, 20, 22) zu empfangen.
Patent WO-2016188729-A1 (WO)
Inventor: RIESNER DETLEV
IPC: A61K31/7105
Filed: 2016-05-09
Abstract: La présente invention concerne une méthode pour le traitement, la prévention et/ou le soulagement d'une maladie, état pathologique ou trouble associés à des protéines pathogènes présentant un défaut de repliement chez le patient souffrant d'une telle maladie ou trouble en diminuant la concentration des protéines correspondantes chez ledit patient grâce à l'application d'ADNzymes et/ou ARN-ADNzymes sous la forme d'une composition pharmaceutique. En outre, l'invention concerne des ADNzymes ou/et ARN-ADNzymes pour une utilisation dans lesdites méthodes.
Patent WO-2016188985-A1 (WO)
Inventor: HAYTON PAUL
IPC: A61M5/315
Filed: 2016-05-24
Abstract: L'invention concerne un dispositif d'administration de médicaments (1) comprenant un boîtier (4) contenant un ensemble d'administration de médicament primaire (2) pour l'administration d'un médicament primaire avec un élément de réglage de dose primaire configuré pour tourner selon un mouvement hélicoïdal pour ajuster une dose du médicament primaire et un ensemble d'administration de médicament secondaire (3) pour l'administration d'un médicament secondaire. Un sélecteur de dose (12) est mobile entre une première position et une seconde position dans la direction axiale et est contraint en rotation par rapport au boîtier (4) lorsqu'il est déplacé de la première position à la seconde position et est contraint en rotation par rapport à l'élément de réglage de dose primaire dans la seconde position afin d'ajuster une dose du médicament primaire. Un manchon d'entraînement secondaire (16) de l'ensemble d'administration de médicament secondaire (2) sert à distribuer le médicament secondaire. Le sélecteur de dose et le manchon d'entraînement secondaire peuvent être couplés pour le réglage d'une dose.
Patent WO-2016207137-A1 (WO)
Inventor: RUDOLF DAVID
IPC: B23K26/38
Filed: 2016-06-21
Abstract: La présente invention concerne un récipient pour des articles de consommation qui est au moins partiellement formé à partir d'une ébauche ayant une épaisseur (T), une première surface et une seconde surface, au moins une partie de l'ébauche étant délimitée par une pluralité de bords découpés qui s'étendent depuis la première surface de l'ébauche jusqu'à la seconde surface de l'ébauche. Au moins l'un des bords découpés comporte une surface de bord découpé qui s'étend le long d'un plan (A) formant un angle non nul (θ) avec un plan (O) qui est orthogonal à la surface interne et la surface externe de la partie d'ébauche, le premier et le second plan (A, O) appartenant à un même faisceau de plans, l'axe du faisceau de plans s'étendant le long du plan défini par la première surface de l'ébauche de telle sorte qu'au niveau de l'au moins un bord découpé, la seconde surface de la partie d'ébauche s'étende au-delà de la périphérie de la première surface de la partie d'ébauche.
Patent WO-2017009014-A1 (WO)
Title: Procédé de fabrication d'un miroir, en particulier pour un équipement d'exposition par projection pour micro-lithographie
Inventor: DIER OLIVER
IPC: G21K1/06
Filed: 2016-06-22
Abstract: L'invention concerne un procédé de fabrication d'un miroir et un miroir, en particulier pour un équipement d'exposition par projection pour micro-lithographie. Selon un procédé conforme à l'invention, un substrat de miroir est revêtu dans une installation de revêtement par dépôt d'un empilement de couches prédéfini pour l'obtention d'un profil prédéfini d'épaisseurs de consigne des couches de miroir. Ledit procédé comprend les étapes suivantes : la subdivision virtuelle de l'empilement de couches prédéfini en au moins deux systèmes de couches (610, 710, 620, 720, 730), et le revêtement du substrat de miroir (605, 705) par dépôt des deux systèmes de couches en prédéfinissant les différents profils d'épaisseurs de consigne des couches individuelles pour ces systèmes de couches, ces profils d'épaisseurs de consigne des couches individuelles étant choisis de telle sorte que les différences respectives entre les profils d'épaisseurs de consigne des couches individuelles et le profil prédéfini d'épaisseurs de consigne des couches se compensent au moins en partie dans leur contribution à l'effet de front d'onde du miroir.
Patent WO-2017012841-A1 (WO)
Title: Système tribologique comprenant un siège de soupape rapporté et une soupape
Inventor: HECKENDORN HEIKO
IPC: B22F5/00
Filed: 2016-06-30
Abstract: L'invention concerne un système tribologique comprenant un siège de soupape rapporté composé d'un matériau fritté et une soupape non traitée ou durcie et/ou blindée au moins dans la zone du siège. Le système est caractérisé en ce que le matériau fritté est obtenu par pressage et frittage d'un mélange de poudres composé de 5 à 45 % en poids d'une ou de plusieurs phases dures à base de fer, 0 à 2 % en poids de particules de graphite, 0 à 2 % en poids de poudre de MnS, 0 à 2 % en poids de poudre de MoS 2 , 0 à 2 % en poids de poudre de FeP, 0 à 7 % en poids de Cu- et 0 à 4 % en poids de poudre de Co, 0,1 à 1,0 % en poids d'un adjuvant de compression, d'un acier rapide composé de 14 à 18 % en poids de Cr, 1,2 à 1,9 % en poids de C, 0,1 à 0,9 % en poids de Si, 0,5 à 2,5 % en poids de V, 0,5 à 2,5 % en poids de W, 0,5 à 2,5 % en poids de Mo, le reste étant Fe ainsi que les impuretés inhérentes à la fabrication, en particulier par Ni, Cu, Co, Ca et/ou Mn dans des proportions < 1,5 % en poids.
Patent WO-2017016832-A1 (WO)
Title: Catalyseur multi-metallique dope par du phosphore et un lanthanide
Inventor: AVENIER PRISCILLA
IPC: B01J23/63
Filed: 2016-07-06
Abstract: L'invention concerne un catalyseur comprenant un support, au moins un métal noble M, de l'étain, du phosphore et au moins un élément du groupe des lanthanides, la teneur en élément phosphore étant comprise entre 0,4 et 1 % poids, et la teneur en élément(s) du groupe lanthanides étant inférieure à 1 % poids par rapport à la masse du catalyseur. L'invention concerne également le procédé de préparation du catalyseur et son utilisation en reformage.
Patent WO-2017016912-A1 (WO)
Inventor: PILS MALTE
IPC: F04D29/62
Filed: 2016-07-18
Abstract: Die Erfindung betrifft einen Ventilator umfassend ein Ventilatorgehäuse und einen darin aufgenommenen Motor mit einem Stator und einem Rotor, der mit einem Ventilatorrad verbunden ist, wobei das Ventilatorgehäuse aus zumindest einem Gehäuseoberteil sowie einem Gehäuseunterteil gebildet ist, und das Gehäuseoberteil eine Axialöffnung aufweist, an deren zum Gehäuseunterteil weisenden axialen Innenseite der Stator und an deren axialer Außenseite zumindest eine Elektronik angeordnet sind.
Patent WO-2017013157-A1 (WO)
Title: Élément de base pour logement d'outil
Inventor: STAHL STEFAN
IPC: B23B29/20
Filed: 2016-07-20
Abstract: L'invention concerne un élément de base (1) auquel peut être fixé un logement d'outil (2). L'élément de base (1) présente un mécanisme de réglage en hauteur (12) et/ou un mécanisme d'ajustement de position (22), le mécanisme de réglage en hauteur (12) permettant de fixer un logement d'outil (2) à l'élément de base (1) dans différentes positions relatives par rapport à ce dernier, de sorte que la position relative du logement d'outil (2) par rapport à l'élément de base (1) peut être modifiée dans une première direction spatiale (y). Le logement d'outil (2) peut être déplacé dans son intégralité par rapport à l'élément de base (1) dans la première direction spatiale (y), et le mécanisme d'ajustement de position (22) est conçu pour modifier l'orientation d'un logement d'outil (2) fixé à l'élément de base (1) par rapport à l'élément de base (1) de telle manière que le logement d'outil (2) tourne par rapport à l'élément de base (1).
Patent WO-2017017234-A1 (WO)
Title: Particules composites pour lutter contre une infestation d'arthropodes
Inventor: CURCIC IGOR
IPC: A01P7/04
Filed: 2016-07-28
Abstract: L'invention concerne des particules composites comprenant des particules de baculovirus dans un revêtement de cire qui est dégradable dans l'intestin d'une larve et celui d'une espèce d'arthropodes, éventuellement en combinaison avec un insecticide, des procédés de fabrication, des utilisations desdites particules, et des procédés de lutte contre des infestations d'arthropodes.
Patent WO-2017067711-A1 (WO)
Inventor: HERRMANN INGO
IPC: G01J1/42
Filed: 2016-09-12
Abstract: Die Erfindung betrifft einen Strahlungssensoranordnung (21), umfassend einen Strahlungssensor (2), umfassend ein freitragendes Element (5), welches einen optischen Absorber (6) und eine Widerstandsstruktur (3) umfasst und eine Haltestruktur (4), welche das freitragende Element (5) in einem Abstand zu einem Substrat (1) hält und welche eine Verbindung zwischen dem freitragenden Element (5) und dem Substrat (1) darstellt, sowie eine Auswerteeinheit zur Ermittlung einer absorbierten Strahlung aus der Änderung eines elektrischen Widerstands der Widerstandsstruktur (3) gekennzeichnet durch eine wellenlängenselektive Auslegung des optischen Absorbers (6).
Patent WO-2017081306-A1 (WO)
Title: Système de connexion de fibres optiques
Inventor: VERHEYDEN DANNY WILLY AUGUST
IPC: G02B6/38
Filed: 2016-11-11
Abstract: L'invention concerne un système de connexion de fibres optiques (10/182/252) qui comprend un premier élément de connexion (12/166/184/194/202/230/254) terminant un premier câble à fibres optiques (14), le premier élément de connexion (12/166/184/194/202/230/254) comprenant un boîtier (24/170/214/244/260) définissant un axe longitudinal, au moins une fibre (20) du premier câble à fibres optiques (14) étant fixée de façon axiale au boîtier (24/170/214/244/260). Un premier obturateur (36/206/238) est mobile de manière coulissante dans une direction généralement perpendiculaire à l'axe longitudinal du boîtier (24/170/214/244/260), le premier obturateur (36/206/238) étant sollicité vers une position fermée pour empêcher toute exposition de ladite ou desdites fibres (20) du premier câble à fibres optiques (14). Le premier élément de connexion (12/166/184/194/202/230/254) comprend un second obturateur (22/100/172/212/242/258) mobile de manière coulissante dans une direction généralement parallèle à l'axe longitudinal, le second obturateur (22/100/172/212/242/258) étant sollicité vers une position fermée pour empêcher ladite ou lesdites fibres (20) de faire saillie sur le premier élément de connexion (12/166/184/194/202/230/254).
Patent WO-2017178083-A1 (WO)
Title: Matériau de support muni d'une couche de résine modifiée et fabrication dudit matériau
Inventor: BRAUN ROGER
IPC: B32B21/00
Filed: 2016-11-30
Abstract: La présente invention concerne un matériau de support muni d'au moins une couche de résine agencée sur au moins une des faces du matériau de support, la ou les couches de résine comprenant au moins une résine formaldéhyde, au moins un polymère sélectionné dans un groupe contenant les polyacrylates, les polyépoxydes, les polyesters, les polyuréthanes et les silanoles à chaîne longue, et au moins un composé contenant du silane de formule générale (I) R a  SiX  (4-a) , et/ou son produit d'hydrolyse. Dans la formule, - X est H, OH ou un reste hydrolysable sélectionné dans le groupe comprenant halogène, alcoxy, carboxy, amino, monoalkylamino ou dialkylamino, aryloxy, acyloxy et alkylcarbonyle, - R est un reste R organique non hydrolysable sélectionné dans le groupe comprenant alkyle, aryle, alcényle, alcinyle substitué et non substitué et cycloalkyle, pouvant être interrompus par -O- ou –NH, R pouvant présenter au moins un groupe fonctionnel Q sélectionné dans un groupe contenant un groupe hydroxy, éther, amino, monoalkylamino, dialkylamino, anilino, amide, carboxy, mercapto, alcoxy, aldéhyde, alkylcarbonyle, époxide, alcényle, alcinyle, acryle, acryloxy, méthacryle, méthacryloxy, cyano, et isocyano, et - a = 0, 1, 2, 3, en particulier 0, 1 ou 2.
Patent WO-2017102359-A1 (WO)
Title: Composition of gel/gel type based on hydrophobic coated pigments and a liquid fatty acid and/or a glycol compound
Inventor: VALVERDE ELODIE
IPC: A61K8/36
Filed: 2016-12-01
Abstract: The present invention relates to a composition for coating keratin materials, more particularly for making up and/or caring for keratin materials, containing: - at least one aqueous phase gelled with at least one hydrophilic gelling agent selected from synthetic polymeric gelling agents, mixed silicates, fumed silicas, and mixtures thereof; and - at least one oily phase gelled with at least one lipophilic gelling agent; said phases forming therein a macroscopically homogeneous mixture and said composition also comprising: - at least one hydrophobic-coated pigment; and - at least one liquid fatty acid of formula (1) below: in which R is chosen from: a) a saturated, branched C 14 -C 22 , preferably C 18 , alkyl group, or b) an alkyl group comprising at least one linear or branched C 14 -C 22 , preferably C 18 , double bond; and/or - at least one glycol compound of formula (2) below: CH 3 -- [CH 2 CH 2 ]m-[COO] n  — CH 2 -CH(OH)-CH 2 OH in which: - m is between 2 and 4 - n is equal to 0 or 1; said gelled oily phase comprising at least one polar oil when the composition comprises at least one glycol compound of formula (2); said gelled aqueous phase comprising at least one synthetic polymeric gelling agent and said gelled oily phase comprising at least one polar oil when the composition comprises at least one glycol compound of formula (2).
Patent WO-2017102745-A1 (WO)
Title: Dosing device
Inventor: GAILLOT MAXIME
IPC: A61M5/178
Filed: 2016-12-13
Abstract: A dosing device comprises a rod element and a shell (4). The rod element has a stem with a longitudinal axis and a first thread arrangement. The shell (4) has a second thread arrangement (411). The first thread arrangement of the rod element or the second thread arrangement (411) of the shell (4) comprises a thread (411). The first thread arrangement of the rod element and the second thread arrangement (411) of the shell (4) engage. The rod element is movable along the longitudinal axis of its stem by rotating the shell (4) and the rod element relative to each other causing the first thread arrangement of the rod element and the second thread arrangement (411) of the shell (4) to travel along each other. A dosage chamber is formed by moving the rod element along the longitudinal axis of its stem. The volume of the dosage chamber is varied by moving the rod element along the longitudinal axis of its stem. An inclination angle (α, β) of the thread (611) varies along the thread (611). The dosing device according to the invention can allow for a precise and convenient dosing of a liquid out of a container. In particular, it can allow for efficiently dosing a comparably small volume out of a comparably large container.
Patent WO-2017108566-A1 (WO)
Inventor: WÄLTRING SEBASTAIN
IPC: G01R33/02
Filed: 2016-12-15
Abstract: La présente invention concerne un agencement de remagnétisation destiné à la magnétisation d'au moins une pièce à usiner faite d'un matériau à magnétisme dur, la pièce à usiner étant montée dans un premier élément (B1), composé au moins en partie de métal ou de matière synthétique, et est formée au moyen d'une impulsion de magnétisation pour devenir un aimant permanent (PM). La présente invention concerne en outre un procédé de remagnétisation d'au moins une pièce à usiner à magnétisme dur, montée dans un premier élément (B1), par une impulsion de magnétisation d'une bobine de magnétisation (S) se trouvant dans un circuit oscillant électrique, une oscillation décroissante étant générée par l'impulsion de magnétisation sur au moins trois demi-oscillations ou trois demi-ondes en alternance avec une amplitude décroissante, la magnétisation étant effectuée dans la première demi-oscillation tandis que la deuxième demi-oscillation génère un champ magnétique opposé, leur amplitude étant réglée sur une valeur prédéfinie, et, lors du passage à zéro pour la troisième demi-oscillation, la rémanence de l'aimant permanent est mesurée.