baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3075357-A1 (FR)
Title: Systeme d'interaction du cockpit d'un aeronef et procede d'interaction associe
Inventor: CHABOT PHILIPPE
IPC: G09G5/00
Filed: 2017-12-20
Abstract: La présente invention concerne un système d'interaction (10) du cockpit d'un aéronef comportant un équipement avionique (12) sécurisé présentant une pluralité de configurations modifiables, une tablette (13) déportée de l'équipement avionique (12) et mobile par rapport à celui-ci, la tablette (13) étant apte à générer des données numériques comprenant des données destinées à modifier au moins une configuration de l'équipement avionique (12) et des moyens d'échange (14) aptes à transmettre les données numériques générées par la tablette (13) à l'équipement avionique (12) pour modifier la configuration correspondante de celui-ci.
Patent FR-3061665-A1 (FR)
Title: Systeme de recuperation de gouttes et procede associe
Inventor: BOITARD LAURENT
IPC: B01L3/02
Filed: 2017-01-09
Abstract: La présente invention concerne un système de récupération (1) de gouttes (4) comprenant : - un conduit de circulation (30) d'un fluide de travail (6) comprenant une pluralité de poches (8), isolées par des séparateurs (10), - un support de récupération (38) comportant plusieurs compartiments (90), - un dispositif de déplacement (40) propre à placer successivement la sortie (54) du conduit en regard d'au moins deux compartiments différents, - un dispositif de préparation (36) propre à injecter dans le conduit un volume additionnel de fluide séparateur (20) et un volume additionnel de fluide porteur (12), de sorte que le volume d'au moins un séparateur soit supérieur ou égal à un volume critique de séparation et que le volume d'au moins une bulle formée par une poche et une partie dudit séparateur soit supérieur ou égal à un volume critique de détachement.
Patent FR-3062044-A1 (FR)
Title: Systeme de decoupe presentant des moyens de verrouillage d'une lame de couteau dans un logement forme dans une planche a decouper
Inventor: PERON ERWAN
IPC: B26B3/03
Filed: 2017-01-20
Abstract: L'invention concerne un système de découpe comprenant un couteau présentant un manche et au moins une lame et une planche à découper apte au contact alimentaire, ladite planche présentant un logement débouchant sur un bord de ladite planche configuré pour recevoir ladite lame dudit couteau au travers de son ouverture sensiblement rectangulaire. Selon l'invention, un tel système de découpe comprend des moyens de verrouillage magnétique de ladite lame dans ledit logement, et l'extrémité dudit manche tournée vers ladite lame présente une largeur ou une épaisseur supérieure à la longueur et/ou à la largeur de ladite ouverture, de telle sorte que ledit manche fait saillie sur ledit bord de ladite planche pour former une poignée de manipulation dudit système de découpe
Patent FR-3063143-A1 (FR)
Title: Structure munie d'un dispositif de mesure de niveau d'eau
Inventor: SAUNIERE JEAN-CHRISTOPHE
IPC: H02B7/00
Filed: 2017-02-23
Abstract: L'invention concerne une structure (10) comportant une surface (12). Cette structure (10) comprend un dispositif de mesure (20) comportant un capteur (22) apte à effectuer en temps réel des mesures du niveau de l'eau présente sur la surface (12) permettant ainsi de calculer une vitesse de montée des eaux, un système d'acquisition (24) apte à recueillir des données correspondant à ces mesures, et un transmetteur (26) apte à transmettre ces données en temps réel vers un centre de supervision (40).
Patent FR-3063758-A1 (FR)
Title: Dispositif de commande d’ouverture exterieure d’ouvrant avec fixations acoustiques
Inventor: ALRIC BRICE
IPC: E05F15/603
Filed: 2017-03-08
Abstract: L'invention a trait à un dispositif de commande d'ouverture extérieure d'ouvrant de véhicule automobile comprenant un boitier (10) ; une poignée montée mobile sur le boitier entre une position rétractée et une position déployée ; un actionneur (12) à moteur électrique, monté sur le boitier et configuré pour déplacer la poignée entre les positions rétractée et déployée. Le dispositif de commande comprend, entre le boitier (10) et l'actionneur (12), des éléments élastiques (14) au niveau du montage de l'actionneur sur le boitier, lesdits éléments élastiques étant configurés pour limiter la propagation de vibrations depuis l'actionneur vers le boitier.
Patent FR-3067172-A1 (FR)
Title: Implementation de poteaux inductifs dans une structure siw et realisation d'un filtre generique
Inventor: GHIOTTO ANTHONY
IPC: H01P3/18
Filed: 2017-06-02
Abstract: Un composant micro-ondes (10) du type ligne de transmission intégrée au substrat, comporte au moins une couche supérieure (14) présentant au moins une surface (26) électriquement conductrice, une couche inférieure (16) présentant au moins une surface (44) électriquement conductrice, et une couche centrale (18) définissant une zone de propagation (20) d'une onde électromagnétique s'étendant le long d'un axe de propagation. La couche supérieure (14) comprend au moins un trou supérieur (30) traversant, la couche inférieure (16) comprend au moins un trou inférieur (46) traversant. Un fil électriquement conducteur (22) est reçu à travers le trou supérieur (30), la zone de propagation (20) et ledit trou inférieur (46), le fil conducteur (22) étant électriquement connecté à la surface électriquement conductrice (26) de la couche supérieure (14) et à la surface électriquement conductrice (44) de la couche inférieure (16).
Patent FR-3069837-A1 (FR)
Title: Dispositif de verrouillage d'un cycle, cycle comprenant un tel dispositif, systeme comprenant un tel cycle
Inventor: MERCAT DENIS
IPC: B62H5/06
Filed: 2017-08-01
Abstract: Selon l'invention, le dispositif de verrouillage comprend un pêne (26) et est configuré pour évoluer entre : une configuration d'engagement, dans laquelle le pêne (26) est mobile entre une position escamotée et une première position de saillie, le pêne (26) étant rappelé dans la première position de saillie par un organe de rappel (34) ; une configuration de verrouillage, par actionnement d'un organe de commande (60), et dans laquelle le pêne (26) est bloqué dans une deuxième position de saillie ; et une configuration de désengagement, par actionnement de l'organe de commande (60), dans laquelle le pêne (26) est mobile entre une position intermédiaire et la position escamotée, et dans laquelle l'organe de rappel (34) met le dispositif de verrouillage en configuration d'engagement lorsque le pêne (26) est amené en position escamotée.
Patent FR-3069873-A1 (FR)
Title: Structure d'abri exterieur comprenant un mecanisme de pliage/depliage du plancher facile a mettre en œuvre
Inventor: BOULY FRANCIS
IPC: E04H15/48
Filed: 2017-08-04
Abstract: La présente invention concerne une structure d'abri extérieur (100) comportant : - un plancher (10) comprenant au moins deux panneaux mobiles (11, 12), dits premiers panneaux, articulés entre eux selon un axe de pivotement (13) ; - un mécanisme de pliage/dépliage (20) configuré pour autoriser le passage d'une position dépliée (P1) dans laquelle les deux premiers panneaux (11, 12) sont sensiblement coplanaires à une position pliée (P2), et inversement ; et - un organe de commande (30) dudit mécanisme de pliage/dépliage (20), dans lequel ledit mécanisme de pliage/dépliage (20) comprend : - une vis mère (21) présentant un filet (21a) et s'étendant dans une direction (dl) perpendiculaire à celle (d2) de l'axe de pivotement (13) ; et - une pluralité de demi-cercles (22) concentriques rigides de diamètres progressifs montés à pivotement sur ledit axe de pivotement (13), et dans lequel l'actionnement de l'organe de commande (30) déclenche une mise en rotation de la vis mère (21) sur elle-même engendrant un engrènement successif de chacun des demi-cercles (22) dans ledit filet (21a) de manière à ce que ledit engrènement entraîne le pivotement (R1) desdits panneaux (11, 12) entre eux.
Patent FR-3070774-A1 (FR)
Title: Procede de compensation de chute de tension sur un cable usb type c, et circuit correspondant
Inventor: PONS ALEXANDRE
IPC: G05F5/08
Filed: 2017-09-04
Abstract: Le procédé de compensation d'une chute de tension (Vdrop) sur un câble (3) USB type C connecté entre un dispositif source (2) USB type C et un dispositif récepteur (4) USB type C, comporte une phase de détection (PD) de la connexion du câble (3) incluant une délivrance par le dispositif source (2) sur une broche (CC1) de configuration de canal dudit dispositif source (2) d'un courant de décalage (Ios) de façon à faire monter la tension (Vcc) sur la broche (CC1) de configuration de canal du dispositif source (2) à une tension de référence choisie (Vrefi), et une mémorisation de ce courant de décalage (Ios) dans le dispositif source (2), et une phase de charge (PC), à l'issue de la phase de détection (PD), incluant une absorption par le dispositif source (2) d'un courant d'absorption (Ia) venant de la broche (CC1) de configuration de canal du dispositif source (2) et en fonction du courant de décalage (Ios) mémorisé et de ladite chute de tension (Vdrop), et une génération par le dispositif source (2), sur une broche (VBUS) d'alimentation du dispositif source (2), d'une tension d'alimentation compensée (Vbus_comp) égale à une tension d'alimentation de référence (Vbus ref) augmentée de ladite chute de tension (Vdrop) à une tolérance près.
Patent FR-3072517-A1 (FR)
Title: Machine electrique toroidale polyphasee
Inventor: ANDRIEUX GAEL
IPC: H02K21/12
Filed: 2017-10-17
Abstract: L'invention concerne une machine Ã©lectrique prÃ©sentant un rotor comprenant un ensemble d'aimants permanents et un stator comprenant une bande (1) de stator en une matiÃšre ferromagnÃ©tique douce, ladite bande (1) portant un corps de bobine prÃ©sentant une seule discontinuitÃ©, ledit corps de bobine portant une pluralitÃ© de bobines de fils de maniÃšre Ã  former un ensemble statorique bobinÃ© polyphasÃ© de type toroÃ¯dal, caractÃ©risÃ© en ce que ladite bande (1) prÃ©sente une seule discontinuitÃ© et prÃ©sente pÃ©riodiquement au moins une coupure (2) partielles entre deux bobines de fils consÃ©cutives.
Patent FR-3072746-A1 (FR)
Title: Train epicycloidal avantageusement pour un systeme servomoteur, procede et systeme servomoteur utilisant un tel train epicycloidal
Inventor: BERNARD ETIENNE
IPC: F16H3/62
Filed: 2017-10-20
Abstract: L'invention concerne un train épicycloïdal, avantageusement pour un système servomoteur, du type comportant, disposé dans un carter (18), un porte-satellites (24) porteur d'une pluralité de satellites (26), une couronne (28) et un solaire (30), Le train épicycloïdal est caractérisé en ce qu'il comprend des moyens (40) de changement du rapport de vitesse entre entrée et de sortie, qui sont actionnables de l'extérieur du carter (18). L'invention est utilisable dans des systèmes servomoteurs.
Patent FR-3074727-A1 (FR)
Title: Triangle de suspension de vehicule automobile en profile extrude
Inventor: KONDRATOFF AXEL
IPC: B60G7/00
Filed: 2017-12-13
Abstract: Triangle de suspension de véhicule automobile, comprenant vers un côté intérieur du véhicule des articulations (4) pour la fixation sur la caisse de ce véhicule, et vers le côté extérieur un dispositif de fixation d'un élément de liaison (10), ce triangle étant remarquable en ce qu'il est formé dans un profilé en alliage léger extrudé suivant la direction longitudinale du véhicule.
Patent FR-3082604-A1 (FR)
Title: Dispositif de cuisson modulaire et polyvalent, permettant en autre l'atterrissage et le rechargement d'un drone sur une plateforme et equipe d'un parasol solaire avec revetement photovoltaique souple
Inventor: MASSE DOMINIQUE
IPC: F24C13/00
Filed: 2018-06-19
Abstract: Le dispositif utilisé en environnement extérieur selon l'invention est destiné à la cuisson d'aliments avec la mise à disposition de deux autres fonctions complémentaires : production d'électricité propre et mise à disposition d'une plateforme d'atterrissage de drone assurant son rechargement. Le système accompagné de ses accessoires assurant sa polyvalence est conçu pour fonctionner dans un environnement extérieur et pour une utilisation privée ou collective non professionnelle. Cette invention complète celle enregistrée sous le numéro 16 01365. L'invention initiale concerne un dispositif permettant de cuire des aliments en ayant la possibilité d'utiliser 3 types d'énergies et 4 modes de cuisson sur la même zone de cuisson par la présence d'accessoires complémentaires. Les différentes fonctions de ce dispositif de cuisson modulaire et polyvalent sont : - Délivrer une eau chaude à température régulée et adaptée à la consommation de boissons chaude ; - Délivrer une eau à température ambiante sous pression destinée à l'arrosage de plantes ; - Permettre l'atterrissage et le rechargement d'un drone sur plateforme ; - Assurer une protection solaire du dispositif soit d'un panneau photovoltaïque télescopique et orientable soit par un parasol solaire équipé d'un revêtement photovoltaïque souple ; - Géolocaliser le dispositif ; - Intégrer un parasol chauffant ; - Posséder un logement isotherme chaud ou froid intégré ; - Assurer un éclairage en utilisation nocturne par lampe LED et une signalétique du produit par le recouvrement d'une peinture phosphorescente de la structure extérieure.
Patent FR-3077528-A1 (FR)
Title: Boiter destine a etre monte sur une portiere de vehicule automobile et portiere comprenant un tel boitier
Inventor: DEMORY BRUNO
IPC: B60R7/04
Filed: 2018-02-08
Abstract: L'invention concerne un boitier (30) destiné à être monté sur une portière (4) de véhicule automobile comprenant - une première entrée d'air (35) pour une admission d'un premier flux d'air (FR) au sein du boitier (30), - une sortie d'air (36), - une chambre (37), délimitée par au moins une cloison (38), agencée à l'intérieur du boitier (30), - une deuxième entrée d'air (39) pour une admission directe d'un deuxième flux d'air (FE) à l'intérieur de la chambre (37), la première entrée d'air (35), la chambre (37) et la sortie d'air (36) étant reliés fluidiquement. L'invention concerne également un ensemble d'une portière (4) comprenant un support (61) pour boitier et d'un tel boitier (30)
Patent FR-3077959-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication de dextrine de pois resistante
Inventor: WESOLEK GERALD
IPC: A61K31/718
Filed: 2018-02-22
Abstract: L'invention a pour objet un procédé de fabrication d'une dextrine résistante comprenant : a) une étape de déshydratation et d'acidification d'un amidon de pois pour fournir une composition d'amidon de pois déshydratée et acidifiée ; b) une étape de traitement thermique de la composition d'amidon fournie à l'étape a) pour former un amidon dextrinifié ; c) une ou plusieurs étapes de traitement de cet amidon dextrinifié pour former la dextrine résistante ; d) une étape de récupération de cette dextrine résistante. Un autre objet de l'invention porte sur la dextrine de pois résistante susceptible d'être obtenue par le procédé de l'invention et son utilisation dans une composition alimentaire ou pharmaceutique.
Patent FR-3080866-A1 (FR)
Title: Dispositif pour culture de vegetaux et utilisation pour bocage urbain
Inventor: STEPHAN ELODIE
IPC: E01F5/00
Filed: 2018-05-04
Abstract: La présente invention se rapporte à des éléments préfabriqués (1), de préférence par moulage, destinés notamment à être utilisés pour l'aménagement d'allés notamment piétonnières. En particulier, la présente invention se rapporte à des éléments pour la culture de végétaux, en particulier de plantes, destinés notamment à être utilisés pour l'aménagement d'allées et de places notamment piétonnières. La présente invention a également pour objet l'utilisation des éléments préfabriqués (1) pour le traitement des eaux de pluies et/ou d'effluents de bâtiments.
Patent FR-3086192-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication de poudres metalliques
Inventor: GARANDET JEAN-PAUL
IPC: B22F9/22
Filed: 2018-09-21
Abstract: Procédé de fabrication d'une poudre métallique à partir d'au moins deux poudres métalliques élémentaires comportant : a) la réalisation d'un mélange aqueux contenant les poudres métalliques élémentaires et un liant, b) l'injection dudit mélange dans un premier réacteur d'atomisation séchage, et la collecte des composés intermédiaires en sortie dudit premier réacteur, c) l'injection d'au moins une partie des composés intermédiaires fabriqués à l'étape b) dans un deuxième réacteur comportant un torche à plasma, et la collecte de la poudre métallique.
Patent FR-3090369-A1 (FR)
Title: Dispositif aérosol contenant une composition cosmétique hydroalcoolique comprenant un tensioactif anionique, une poudre et/ou un polymère fixant et un polysaccharide
Inventor: BRANCHE AGATHE
IPC: A61Q5/02
Filed: 2018-12-21
Abstract: L’invention concerne un dispositif aérosol contenant une composition cosmétique hydroalcoolique comprenant un tensioactif anionique, une poudre et/ou un polymère fixant, un tensioactif non ionique, un polysaccharide et un solvant organique.     L’invention concerne également un procédé de traitement cosmétique des fibres kératiniques, en particulier des fibres kératiniques humaines telles que les cheveux, comprenant une étape d’application sur lesdites fibres kératiniques de ladite composition cosmétique pulvérisée à partir dudit dispositif aérosol.     L’invention porte en outre sur l’utilisation de ladite composition cosmétique pulvérisée à partir dudit dispositif aérosol pour le nettoyage des fibres kératiniques, en particulier des fibres kératiniques humaines telles que les cheveux.
Patent FR-3092359-A1 (FR)
Title: Dispositif de canalisation d’un flux de gaz dans une turbomachine d’aeronef
Inventor: BOISSELEAU DENIS DANIEL JEAN
IPC: F01D25/26
Filed: 2019-02-05
Abstract: Dispositif (30) de canalisation d’un flux de gaz pour une turbomachine d’aéronef, le dispositif comportant un carter annulaire (31) s’étendant autour d’un corps central (32) et définissant autour de ce corps une veine annulaire (33) d’écoulement d’un flux de gaz, le corps étant suspendu au carter annulaire par des éléments de liaison (34) répartis autour d’un axe (Z-Z) de révolution du carter, les éléments de liaison s’étendant dans des premiers plans (C1-C8) parallèles audit axe et espacés dudit axe, caractérisé en ce que les éléments de liaison (34) sont situés dans au moins deux seconds plans (P1, P2, P3) distincts perpendiculaires audit axe. Figure pour l'abrégé : Fig. 5
Patent FR-3092900-A1 (FR)
Title: Dispositif d’éclairage et/ou de signalisation lumineuse pour véhicule automobile.
Inventor: GONCALVES WHILK MARCELINO
IPC: F21S43/241
Filed: 2019-02-14
Abstract: Dispositif d’éclairage et/ou de signalisation, comportant au moins une paire de tronçons (T1, T4) de guide de lumière (GX) de section cylindrique s’étendant en prolongement l’un de l’autre de part et d’autre d’un nœud d’intersection (NI), et au moins une source de lumière (SL) apte à injecter un flux de lumière (FL) dans la paire de tronçons (T1, T4), caractérisé en ce que ledit nœud d’intersection (NI) comprend une cavité (CV) ouverte en regard de la source de lumière (SL), ladite cavité (CV) présentant une surface d’injection de la lumière (SIE) de forme ellipsoïdale de révolution avec un foyer F1, ladite source de lumière (SL) étant centrée sur l’axe de révolution (X) de la cavité (CV) et disposée au foyer F1 de la cavité (CV) dont la profondeur et l’excentricité sont déterminées pour permettre une distribution contrôlée de la lumière dans chaque tronçon (T1, T4). (Figure 4)
Patent FR-3093203-A1 (FR)
Title: Procédé d'authentification
Inventor: PEETERS MICHAEL
IPC: H04W12/06
Filed: 2019-02-22
Abstract: Procédé d'authentification
            
        
    La présente description concerne un procédé d'authentification d'un premier circuit (400) par un deuxième circuit (300), le deuxième circuit (300) stockant au moins une première donnée (A, B) et au moins une deuxième donnée (A'), la deuxième donnée (A') correspondant au résultat de l'application d'une première fonction de chiffrement qui correspond à la fonction inverse d'une deuxième fonction de chiffrement (f), comprenant les étapes successives suivantes : le deuxième circuit (300) envoie, au premier circuit (400), ladite deuxième donnée (A') ; le premier circuit (400) déchiffre ladite deuxième donnée (A') avec la deuxième fonction (f) ; et le premier circuit (400) envoie une troisième donnée (R) représentative de la première donnée (A) au deuxième circuit (300) pour authentification.
    Figure pour l'abrégé : Fig. 2
Patent FR-3093453-A1 (FR)
Title: Systeme de marquage par micropercussion avec rfid
Inventor: BAUD LAURENT ALBERT PAUL
IPC: G06K19/07
Filed: 2019-03-05
Abstract: - Système de marquage par micropercussion avec RFID. - L’invention concerne un système de marquage (1) comprenant au moins une machine de marquage par micropercussion, caractérisé en ce qu’il comprend également :- un premier moyen RFID (identification par radiofréquence) (5) équipant ladite machine de marquage (2),- un second moyen RFID (6, 6’, 6’’, 6’’’, 6’’’’) équipant un dispositif distinct (7, 7’, 7’’, 7’’’, 7’’’’) de ladite machine de marquage (2),ledit premier moyen RFID (5) étant conçu pour transmettre des premières informations (10) audit second moyen RFID (6, 6’, 6’’, 6’’’, 6’’’’) et/ou ledit second moyen RFID (6, 6’, 6’’, 6’’’, 6’’’’) étant conçu pour transmettre des secondes informations (20) audit premier moyen RFID (5). - L’invention est particulièrement adaptée au marquage par micropercussion de composants ou produits industriels pour assurer leur identification et leur suivi de manière simple et sûre. - Figure pour l’abrégé : Figure 1.
Patent FR-3093554-A1 (FR)
Title: Appareil de purification de l’air par photocatalyse comprenant des fibres optiques
Inventor: SIBEAUD MATHILDE
IPC: F24F3/16
Filed: 2019-03-06
Abstract: L’invention est un appareil de purification de l’air comprenant au moins-une entrée d’air ;-une sortie d’air ;-un dispositif de filtration de l’air intégrant au moins une fibre optique et un catalyseur à action photo-catalytique, la fibre optique présentant des altérations en surface afin de diffuser la lumière latéralement par rapport au sens de déplacement de la lumière dans la fibre ;-une source de photons. Figure pour l'abrégé : Fig. 2
Patent FR-3093978-A1 (FR)
Title: Dispositif d’interaction tactile pour véhicule
Inventor: ROUINVY VINCENT
IPC: B60W50/16
Filed: 2019-03-21
Abstract: Dispositif d’interaction tactile pour véhicule L’invention concerne un dispositif de contrôle d’un système embarqué de véhicule, comprenant une surface tactile (101) arrangée dans le revêtement d’au moins un siège (1) du véhicule, par exemple au niveau de l’assise du siège, cette surface tactile étant connectée à au moins un calculateur.     Figure pour l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3095124-A1 (FR)
Title: Nouvelle combinaison de filtres solaires
Inventor: YAHOUNI MYRIAM
IPC: A61K31/216
Filed: 2019-04-19
Abstract: La présente invention concerne des compositions cosmétiques ou dermatologiques dont les filtres UV consistent en la combinaison des filtres UV-A consistant en du Bis-Ethylhexyloxyphenol Methoxyphenyl Triazine, et du Diéthylamino Hydroxybenzoyl Hexyl Benzoate ; et d’au moins un filtre UV-B choisi parmi le Diéthylhexyl Butamido Triazone, et l’Ethylhexyl Triazone.
Patent FR-3096229-A1 (FR)
Title: Ruche connectee permettant le suivi a distance de l’etat de sante d’une colonie d’abeilles
Inventor: CORDELLA CHRISTOPHE
IPC: G09F9/00
Filed: 2019-05-21
Abstract: L’invention a trait au domaine de la surveillance de l’état de santé des abeilles. Plus particulièrement, elle concerne un biocapteur capable de détecter les modifications qualitatives et quantitatives dans l’atmosphère intérieur de la ruche en cas d’intoxication ou de maladies au sein de la colonie d’abeilles. Elle concerne également un système de surveillance à distance de l’état de santé d’une colonie d’abeilles mettant en œuvre un tel biocapteur.