baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3093369-A1 (FR)
Title: Apprentissage d’un réseau de neurones par comparaisons de valeurs produites par un simulateur de conduite d’un véhicule fonctionnant en paralèlle
Inventor: LARGE FREDERIC
IPC: B60W30/18
Filed: 2019-02-28
Abstract: Un procédé forme un réseau de neurones déterminant des décisions de conduite pour un véhicule virtuel à conduite autonome. Ce procédé comprend :     - une première étape (10-20) où l’on fait fonctionner en parallèle, avec un ensemble de données d’environnement et un trajet ou une manœuvre, un simulateur de conduite pour qu’il détermine des premières décisions de conduite avec un ensemble de règles prédéfinies, et le réseau de neurones pour qu’il détermine des secondes décisions de conduite,     - une deuxième étape (30) ou l’on estime des première et seconde valeurs représentatives de performances des premières et secondes décisions de conduite, et     - une troisième étape (40-80) où l’on modifie le réseau de neurones par apprentissage de type supervisé ou renforcement selon que la première valeur est supérieure ou inférieure à la seconde valeur, puis on réitère les première (10-20) à troisième (40-80) étapes tant qu’un critère d’arrêt n’est pas satisfait.     Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3098165-A1 (FR)
Title: circuit électrique et véhicule automobile comprenant un tel circuit
Inventor: HIRON CHRISTIAN
IPC: H02J7/00
Filed: 2019-07-02
Abstract: L’invention concerne un circuit électrique (2) pour un véhicule automobile comportant un moteur à combustion interne et des appareils électriques (4, 5, 6), dont un démarreur (4). Le circuit électrique comprend une première batterie (B1) électrique, pour alimenter le démarreur, et une deuxième batterie (B2) électrique pour alimenter une partie desdits appareils lorsque le véhicule est en stationnement prolongé. Lorsque le véhicule se déplace, ces deux batteries sont connectées l'une à l'autre en parallèle. En outre, sur au moins une plage de tension électrique en circuit ouvert, à tension électrique égale, le niveau de charge (SOC2) de la deuxième batterie est dans un intervalle correspondant à une charge complète alors que le niveau de charge (SOC1) de la première batterie est dans un intervalle correspondant à une charge partielle. L’invention concerne également un véhicule automobile muni d’un tel circuit électrique. Figure pour l’abrégé : Fig.2
Patent FR-3098371-A1 (FR)
Title: Dispositif de connexion de carte a puce sur textile
Inventor: VASSAL SIMON
IPC: H05K3/30
Filed: 2019-07-05
Abstract: Carte électronique sous forme d’une carte à puce souple (1) pourvue d’un circuit souple (20) comportant une face inférieure recevant des composants électroniques (3) et une face supérieure pourvue de languettes de contact (10) destinées à être reliées à des pistes conductrices d’un textile de vêtement, ledit circuit souple étant recouvert sur sa face inférieure d’au moins une couche inférieure (40) d’adhésif de liaison, de premières couches polymères (41) pourvues de découpes de réception des composants et de secondes couches polymères (42, 43, 44) d’encapsulation des composants et recouvert sur sa face supérieure d’une couche supérieure (50) d’adhésif de liaison et d’au moins une couche supérieure (51) de réalisation d’une face externe de la carte en matériau polymère pourvues de découpes d’accès aux languettes de contact (10), pour lequel au moins certaines des languettes de contact sont réalisées en bord de carte et pourvues d’une partie terminale (12) sur la tranche de la carte. Figure de l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3098758-A1 (FR)
Title: Objet anti-contrefaçon
Inventor: KENZARI SAMUEL
IPC: B42D25/36
Filed: 2019-07-18
Abstract: La présente invention concerne un objet anti-contrefaçon comprenant une face (12) avec un marquage d’identification (14) optique lisible à l’œil et/ou par une machine, et un volume d’authentification, ledit volume d’authentification s’étendant depuis ladite face (12) dans la direction de l’épaisseur (z) de sorte à être accessible depuis la face (12) pour une lecture par diffractométrie de rayons X, DRX. Le volume d’authentification est un composite d’une première matière, dite matière d’authentification, et d’au moins une deuxième matière, le volume d’authentification représentant un volume de matière d’au moins 5mm3. La matière d’authentification comprend au moins une phase amorphe, au moins une phase cristalline et au moins une phase métallique complexe. La deuxième matière est typiquement un polymère. L’invention peut être avantageusement mise en œuvre par impression 3D. Figure à publier avec l’abrégé : Figure 13 Figure à publier avec l’abrégé
Patent FR-3099167-A1 (FR)
Title: Pneu incorporant une composition de caoutchouc comprenant une résine hydrocarbure spécifique
Inventor: BONNETTE FABIEN
IPC: C08L25/16
Filed: 2019-07-26
Abstract: La présente invention concerne des pneus comprenant une composition de caoutchouc à base d’ au moins une matrice d’élastomère comprenant de 50 à 100 phr d’un ou plusieurs copolymères de butadiène et d’un monomère vinylaromatique, ayant une teneur en motifs vinylaromatiques comprise entre 0 et 5 % en poids et un Tg dans une plage s’étendant de -110 °C à -70 °C ; et une résine hydrocarbure, dans lesquels ladite résine hydrocarbure est à base d’ un monomère cyclique choisi dans le groupe constitué d’une coupe de distillation d’un flux de raffinerie de pétrole, et/ou d’oléfines cycliques en C4, C5 ou C6 et des mélanges de ceux-ci, et dans lesquels la résine hydrocarbure a une teneur en protons aromatiques (H Ar, exprimée en % en moles), une température de transition vitreuse (Tg, exprimée en °C), et un poids moléculaire moyen en nombre (Mn, exprimé en g/mol) qui sont représentés par (1) H Ar ≤ 6 % en moles, (2) Tg ≥ 95 - 2,2 * (H Ar), (3) Tg ≥ 125 - (0,08 * Mn).
Patent FR-3099996-A1 (FR)
Title: Dispositif de séparation électrostatique, procédé de séparation et utilisation associés
Inventor: SOMMEN PIERRE FRÉDÉRIC CLAUDE
IPC: B03C7/12
Filed: 2019-08-19
Abstract: Dispositif de séparation électrostatique, procédé de séparation et utilisation associés La présente invention concerne un dispositif (10) de séparation électrostatique d’un mélange de granules de matériaux différents, comprenant : - une chambre (14) de séparation présentant une entrée (26) et délimitant un volume intérieur (25), - un dispositif de collecte (18) des granules disposé dans le volume intérieur (25), à l’opposé de l’entrée (26) selon une direction d’élévation (Z), - au moins deux paires (20) d’électrodes disposées successivement selon la direction d’élévation dans le volume intérieur (25), entre l’entrée (26) et le dispositif de collecte (18), chaque paire (20) comprenant une anode (48) et une cathode (50), disposées de part et d’autre d’un axe central (A) s’étendant selon la direction d’élévation (Z), et - au moins un système de génération (22), adapté pour appliquer une différence de potentiel électrique entre l’anode (48) et la cathode (50) de chaque paire (20). Figure pour l'abrégé : 1
Patent FR-3100290-A1 (FR)
Title: Dispositif fluidique pour prehension par le vide
Inventor: BUFFAT EMMANUEL
IPC: F15B21/00
Filed: 2019-08-27
Abstract: L’invention concerne un dispositif fluidique comprenant une pluralité de modules fonctionnels fluidiques fixés chacun sur une embase individuelle comportant : deux faces latérales parallèles par lesquelles les embases sont adaptées à être accolées les unes aux autres de telle manière que lorsque les embases sont accolées, deux des embases aient une face latérale libre ; un canal primaire de transport de fluide traversant l’embase pour déboucher sur les deux faces latérales en des positions identiques ; et une face avant le long de laquelle s’étend le module afin de raccorder un canal d’entrée dudit module à un canal secondaire s’étendant dans l’embase depuis la face avant et débouchant dans le canal primaire. Selon l’invention, le dispositif comprend des moyens de fixation des embases l’une à l’autre et des moyens de raccordement étanche de l’extrémité du canal primaire débouchant sur l’une des faces latérales libres à une source de fluide sous pression pour alimenter les modules. FIGURE DE L’ABREGE : Fig.1A
Patent FR-3101026-A1 (FR)
Title: Carter en trois parties pour une batterie de vehicule automobile
Inventor: CASTELLI BRUNO
IPC: B60K1/04
Filed: 2019-09-24
Abstract: L'invention porte sur un ensemble comportant : - une batterie (1, 1'), et - un carter (2) contenant la batterie (1, 1') de façon à former une lame d’air autour de la batterie (1, 1'), ledit carter (2) comportant: - un bac (2.1) destiné à recevoir une partie inférieure de la batterie (1, 1'), - un premier capot de fermeture (2.2) du bac (2.1) comportant un trou (14.1) pour le passage d'une première cosse (V+, V-) de la batterie (1, 1'), et - un deuxième capot de fermeture (2.3) du bac (2.1) comportant un trou (14.2) pour le passage d'une deuxième cosse (V+, V-) de la batterie (1, 1'), ledit deuxième capot de fermeture (2.3) étant une pièce distincte du bac (2.1) et du premier capot de fermeture (2.2), - le premier capot de fermeture (2.2) et le deuxième capot de fermeture (2.3) s'étendant chacun suivant une portion d'une longueur totale de la batterie (1, 1'). Figure 4
Patent FR-3102503-A1 (FR)
Title: Porte pliante de type accordéon
Inventor: BAUDLOT François
IPC: E06B7/36
Filed: 2019-10-29
Abstract: L’invention a pour objet une porte pliante de type accordéon, comprenant au moins deux panneaux (1, 2) mobiles en rotation l’un par rapport à l’autre autour d’un axe (3) d’articulation s’étendant parallèlement deux panneaux (1, 2) sur un côté interne de la porte. Les charnières (4, 5) définissant l’axe d’articulation sont configurées de manière à permettre à la porte d’occuper différentes positions entre une position de fermeture, dans laquelle les deux panneaux (1, 2) sont sensiblement contigus, et une pluralité de positions d’ouverture successives par pivotement relatif progressif des deux panneaux (1, 2) autour dudit axe (3) d’articulation générant un espacement progressif entre les deux panneaux (1,2). Conformément à l’invention, le premier panneau (1) porte sur sa face interne au moins un premier élément allongé anti pince doigts (6) s’étendant entre les deux charnières (4, 5) et parallèlement à l’axe (3) d’articulation, ledit premier élément allongé anti pince doigt (6) étant configuré pour combler localement sur sa longueur un espacement formé entre les deux panneaux (1, 2) pour toute position d’ouverture occupée par la porte. Figure pour l’abrégé : Fig. 3
Patent FR-3105515-A1 (FR)
Title: Procédé de gestion d’une pluralité de listes d’items
Inventor: TOUTAIN FRANÇOIS
IPC: G06Q40/02
Filed: 2019-12-18
Abstract: L'invention concerne un procédé de gestion, par un terminal, d’une pluralité de listes d’items apte à être restituée par ledit terminal, chaque liste d’items de ladite pluralité étant différente d’un sous-ensemble d’une autre liste d’items de ladite pluralité et comprenant au moins une donnée, dite de solde, ladite pluralité comprenant au moins une première liste avec au moins un item comprenant au moins une donnée, dite d’action, et au moins une donnée, dite de montant, ladite donnée d’action étant associée à au moins une action. Figure pour l'abrégé : Figure 1a
Patent FR-3106407-A1 (FR)
Title: Procédé d’identification de capteurs de pression et dispositif pour la mise œuvre dudit procédé
Inventor: BOUT MICHEL
IPC: G01L17/00
Filed: 2020-01-21
Abstract: La présente invention se rapporte à un procédé d’identification de capteurs de pression, notamment de capteurs de pression pour système électronique de contrôle de la pression des pneus d’un véhicule automobile, lesdits capteurs (9, C1, C2, C3, C4) comprenant au moins un module d’émission et de réception de données, ledit procédé comprend :-    une émission (S1) d’un signal d’activation de capteurs ;-    une réception (S2) de signaux provenant d’au moins deux capteurs différents suite à leur activation ;
    -         une atténuation et une amplification (S3) des signaux reçus ;
    
            - une détermination (S4) d’une valeur représentative de la puissance du signal pour chacun des signaux reçus ;- une identification (S5) de la position spatiale d’au moins un capteur en fonction des valeurs représentatives de puissance desdits signaux reçus.La présente invention concerne également un dispositif configuré pour mettre en œuvre ledit procédé. 
    Fig 1
Patent FR-3108610-A1 (FR)
Title: Complexe organométallique d’yttrium cationique
Inventor: VAULTIER FLORENT
IPC: C08F4/52
Filed: 2020-03-26
Abstract: La présente divulgation concerne de nouveaux complexes de terres rares pouvant être utiles dans les procédés de polymérisation d’alcènes, de diènes conjugués ou de leurs mélanges. En particulier, la présente divulgation concerne un complexe cationique d’yttrium et son procédé de préparation, ainsi qu’un système catalytique comprenant le complexe cationique d’yttrium.
Patent FR-3110086-A1 (FR)
Title: Applicateur de radiothérapie de longueur variable
Inventor: TANNOURY NANCY
IPC: A61N5/10
Filed: 2020-05-14
Abstract: L’invention concerne un applicateur (10) de radiothérapie intra-opératoire comportant un tube de guidage de rayonnement (11) comportant au moins un tronçon dit proximal (12) configuré pour être raccordé en sortie d’une source de rayonnement, et un tronçon dit distal (13) configuré pour coulisser axialement par rapport au tronçon proximal (12) entre au moins une position rapprochée et une position éloignée, l’applicateur (10) étant configuré pour prendre au moins une configuration rétractée dans laquelle le tronçon distal (13) est dans la position rapprochée, et une configuration déployée dans laquelle le tronçon distal (13) est dans la position éloignée et une longueur de l’applicateur (10) est augmentée par rapport à une longueur de l’applicateur (10) dans la configuration rétractée. Elle concerne également un dispositif d’irradiation (100) à rayonnement ionisant comportant une source de rayonnement (104) et un tel applicateur (10) fixé en sortie de la source de rayonnement (104).     Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3110283-A1 (FR)
Title: Procédé de fabrication d’un substrat semi-conducteur sur isolant pour applications radiofréquences
Inventor: BERTRAND ISABELLE
IPC: H01L31/18
Filed: 2020-05-18
Abstract: L’invention concerne un procédé de fabrication d’un substrat de type semi-conducteur sur isolant pour applications radiofréquences, comprenant les étapes suivantes :- formation d’un substrat donneur (1) par croissance épitaxiale d’une couche semi-conductrice (101) non dopée sur un substrat germe (100) semi-conducteur dopé de type P,- formation d’une couche électriquement isolante (10) sur la couche semi-conductrice épitaxiale non dopée (101),- implantation d’espèces ioniques au travers de ladite couche électriquement isolante (10), de sorte à former dans la couche semi-conductrice (101) épitaxiale non dopée une zone de fragilisation (11) délimitant une couche mince (12) semi-conductrice à transférer,- fourniture d’un substrat support (2) semi-conducteur présentant une résistivité électrique supérieure ou égale à 500 Ω.cm,- collage du substrat donneur (1) sur le substrat support (2) par l’intermédiaire de la couche électriquement isolante (10),- détachement du substrat donneur (1) le long de la zone de fragilisation (11) de sorte à transférer la couche mince (12) semi-conductrice du substrat donneur (1) sur le substrat support (2).     Figure pour l’abrégé : Fig 6
Patent FR-3110088-A1 (FR)
Title: Corps de masque a languette de prehension
Inventor: BONVALLAT PIERRE
IPC: A62B18/02
Filed: 2020-05-18
Abstract: CORPS DE MASQUE A LANGUETTE DE PREHENSION Corps de masque (2) comprenant au moins une couche de matériau filtrant, destiné à être appliqué sur le visage d’un utilisateur pour filtrer le flux respiratoire de l’utilisateur. Ledit corps de masque (2) comprend une partie supérieure (4) de corps de masque (2), destinée à venir recouvrir notamment au moins partiellement le nez (N) de l’utilisateur, et une partie inférieure (8) de corps de masque (2) destinée à venir au contact sous la mandibule (M) de l’utilisateur. La partie inférieure (8) comprend une partie centrale formant une languette de préhension (12).     Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 3
Patent FR-3111271-A1 (FR)
Title: Amélioration de la qualité de clarté et de sensation d’une formulation avec un extrait comprenant un antioxydant xanthone
Inventor: BODNAR BRIAN SCOTT
IPC: A61Q19/08
Filed: 2020-06-11
Abstract: Amélioration de la qualité de clarté et de sensation d’une formulation avec un extrait comprenant un antioxydant xanthone Sont présentés une composition cosmétique et un procédé de préparation d’une composition cosmétique qui inclut au moins un xanthonoïde ; au moins environ 10 % en poids de vitamine C ; au moins un hydrotrope à hauteur de 0,8 à environ 1,5 % en poids ; un solvant comprenant de l’eau, au moins un glycol et de l’alcool éthylique ; de l’acide pantothénique ; de l’hydroxypropyl méthylcellulose ; et dans laquelle la composition cosmétique est stable, translucide et lubrifiée.     Figure : aucune
Patent FR-3111349-A1 (FR)
Title: Procédé d'extraction/purification des alcaloïdes pyrrolizidiniques
Inventor: BREVARD HUGUES
IPC: C07D487/04
Filed: 2020-06-11
Abstract: L'invention se rapporte à un procédé d'extraction/purification des alcaloïdes pyrrolizidiniques présents dans un extrait végétal d'intérêt, comprenant au moins une étape de lavage à l'eau dudit extrait.
Patent FR-3111263-A1 (FR)
Title: Dispositif de soutien pour poser un membre inférieur ou supérieur d’un patient
Inventor: NOWICKI AMANDINE
IPC: A61G13/12
Filed: 2020-06-13
Abstract: Dispositif de soutien (1) pour poser un membre inférieur ou supérieur d’un patient, du type comprenant des éléments de support (3) supportant une plateforme de soutien (2) sur laquelle peut reposer un membre inférieur ou un membre supérieur d’un patient, ledit dispositif de soutien (1) étant remarquable en ce qu’il comprend une embase (4) sur laquelle sont montés les éléments de support (3), et en ce que la plateforme de soutien (2) est réalisée dans un matériau élastomère.     L’invention trouve une application favorite, et non limitative, dans le domaine médical, afin de pouvoir soutenir un membre inférieur ou supérieur d’un patient, pour permettre à un soignant de pouvoir effectuer des soins, sans l’aide d’une tierce personne pour soulever le membre concerné.                  Figure de l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3115023-A1 (FR)
Title: Etui en carton déployable et repliable à blocage de forme par contrainte en appui d’un bord de languette de fond d’étui
Inventor: DESNOUES PASCAL
IPC: B65D5/06
Filed: 2020-10-08
Abstract: « Etui en carton déployable et repliable à blocage de forme par contrainte en appui d’un bord de languette de fond d’étui »  L’invention concerne un étui en carton à blocage de forme, obtenu à partir d’un unique flan en carton, le flan étant assemblé en une préforme pliée à plat pouvant être déployée pour former l’étui, le flan comportant des panneaux latéraux (1, 2, 3, 4) et des panneaux de fond (10, 20, 30, 40), un premier panneau latéral (1) d’extrémité comportant une patte de collage (5) pliable (16) comportant vers le bas une partie de butée (7) inclinée. Selon l’invention, un des panneaux de fond (20) comporte une languette (6) le long de son bord (26), ladite languette (6) étant pliable et comportant un bord libre, ladite languette (6) et ladite patte de collage (5) étant configurées pour, lors du déploiement de la préforme et afin d’obtenir un blocage de fond d’étui, que la languette (6) une fois pliée s’applique à plat contre un second panneau latéral (4) d’extrémité, côté intérieur de l’étui, et qu’une partie inclinée (8) du bord libre de la languette (6) s’applique contre la partie de butée (7) du bord libre (19) de la patte de collage (5).  Figure 1
Patent FR-3114989-A1 (FR)
Title: Dispositif d'enroulement filamentaire et procédé de réalisation d'un objet en matériau composite
Inventor: FRITSCH MICHAËL
IPC: B65H57/00
Filed: 2020-10-09
Abstract: L'invention concerne un dispositif (10) d'enroulement filamentaire continu autour d'un mandrin (14) s'étendant le long d'un axe (A1) principal le dispositif (10) comportant :  - un support (20) de mandrin ;  - un chariot (24) mobile ;  - au moins un rotor (26) d'enroulement comportant un orifice (28) central destiné à recevoir le mandrin (14) et monté rotatif sur le chariot (24) autour d'un axe (A3) de rotation ;  - au moins un support (38) de bobine ;  caractérisé en ce que le rotor (26) d'enroulement est monté rotatif autour de son axe (A3) de rotation par rapport au support (38) de bobine, le rotor (26) d'enroulement comportant un mécanisme (42) d'accumulation d'un brin (12B) intermédiaire du matériau (12) filamentaire par enroulement dudit brin (12B) intermédiaire autour de l'orifice (28) central, le brin (12B) intermédiaire ainsi accumulé étant susceptible de glisser par rapport au mécanisme (42) d'accumulation.  Figure pour l'abrégé : Figure 4
Patent FR-3116286-A1 (FR)
Title: Système et procédé de construction de bâtiment préfabriqué et bâtiment construit avec ce système et procédé ainsi que procédé d’isolation.
Inventor: PASCAL LOÏC
IPC: E04B1/74
Filed: 2020-10-16
Abstract: Système et procédé de construction de bâtiment préfabriqué et bâtiment construit avec ce système et procédé ainsi que procédé d’isolation. Bâtiment préfabriqué composé de parois de différents types nommés BOX (P,T,E…) assemblés entre-eux et présentant des caractéristiques de performances en terme d’isolation : homogénéité, continuité et pérennité avec dispositif anti-tassement ; performance en terme de barrière d’étanchéité: à l’eau, au vent ; performance en terme de régulation de l’hygrométrie / hygrothermie et de ventilation des parois, performance de la structure intégrée aux BOX permettant de construire des bâtiments à plusieurs niveaux, composés d’éléments principalement « brut » de préférence, c’est à dire composés de produits non transformés par des procédés demandant une énergie de production importante et, permettant une économie de matière avec les performances précitées. Le système et le procédé permettent des assemblages précis et simplifiés garants de ces performances, supprimant les aléas de la mise en œuvre sur chantier et favorisant la rapidité d’assemblage et de réalisation avec une volonté d’adaptabilité aux savoirs-faire et circuits de transformations locaux. Avec ces performances, la composition des BOX permet de réaliser des bâtiments aux exigences contemporaines et notamment du point de vue des espaces. Ces exigences habituellement dévolues à des systèmes comme celui du poteau-poutre par exemple nécessitent traditionnellement une structure additionnée de parois, plus lourd, complexe et coûteux à mettre en œuvre ; ici ces exigences sont réunies avec la souplesse et facilité de mise en œuvre d’un système plate-forme/ossature, celles-ci ayant des caractéristiques habituellement limitées pour la constitution de bâtiments notamment de faibles performances des parois, et limites en termes de dimensions et hauteurs. Le système « hybride » composé de BOX permet ici d’allier les qualités de l’un et l’autre de ces systèmes « traditionnels ». Suite à la construction, l’évolution du bâtiment est facilitée et maîtrisée par transformation et ajouts avec ledit système.