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Patent FR-3058331-A1 (FR)
Title: Ensemble de projection pneumatique, restricteur pour un tel ensemble et installation de projection de produit de revetement comprenant un tel ensemble ou un tel restricteur
Inventor: LE CARDINAL JOHAN
IPC: B05B1/32
Filed: 2016-11-04
Abstract: Cet ensemble de projection pneumatique de produit de revêtement comprend un projecteur pneumatique (8) de produit de revêtement et une ligne (14) d'alimentation de ce projecteur pneumatique à partir d'une source de produit de revêtement sous pression à laquelle la ligne d'alimentation est raccordée par son extrémité amont. Le projecteur pneumatique comprend un corps de projecteur (82) et une vanne de contrôle de l'écoulement du produit de revêtement vers une zone de pulvérisation (Z8) de ce produit, cette vanne comprenant un pointeau (96) d'obturation sélective d'un orifice de sortie (982) d'un volume interne (V82) du corps du projecteur et l'ensemble de projection définissant un chemin d'écoulement (C) du produit de revêtement, de l'extrémité amont de la ligne d'alimentation (14) jusqu'à l'orifice de sortie (982) du volume interne (82). Un restricteur (120) d'écoulement du produit de revêtement est monté sur le chemin d'écoulement du produit de revêtement pour créer une perte de charge en amont de l'orifice de sortie (982).
Patent FR-3058562-A1 (FR)
Title: Dispositif et procede de controle de l'etancheite d'une enceinte de transport pour le convoyage et le stockage atmospherique de substrats semi-conducteurs
Inventor: BELLET BERTRAND
IPC: H01L21/677
Filed: 2016-11-07
Abstract: L'invention concerne un dispositif de contrôle (1) de l'étanchéité d'au moins une enceinte de transport (2) pour le convoyage et le stockage atmosphérique de substrats semi-conducteurs (3), ladite enceinte de transport (2) comprenant une enveloppe (4) rigide présentant une ouverture (5), une porte amovible (6) permettant d'obturer l'ouverture (5) et au moins deux ports de ventilation (8, 9). Le dispositif de contrôle (1) comporte au moins une interface (20) configurée pour s'accoupler à l'enceinte de transport (2), l'interface (20) comprenant : - au moins deux têtes de connexion (23, 24), au moins une tête de connexion étant formée par une tête de mesure (23) configurée pour s'engager dans un port de ventilation (8) de l'enceinte de transport (2), la tête de mesure (23) comprenant : - un embout (29) saillant, débouchant par au moins un orifice (30), et - un élément d'étanchéité périphérique (31) entourant l'embout (29), l'élément d'étanchéité périphérique (31) étant agencé en amont du au moins un orifice (30), - tous les ports de ventilation (8, 9) de l'enceinte de transport (2) étant accouplés à une tête de connexion (23, 24) de l'interface (20). La présente invention concerne également un procédé de contrôle de l'étanchéité d'au moins une enceinte de transport.
Patent FR-3061857-A1 (FR)
Title: Composition destinee a etre utilisee dans le traitement du psoriasis
Inventor: MOTTE FRANCOIS
IPC: A61P17/06
Filed: 2017-01-17
Abstract: La présente invention porte sur une composition destinée à être utilisée dans le traitement du Psoriasis, ladite composition comprenant : - au moins un antioxydant, en particulier au moins un antioxydant de type superoxyde dismutase (SOD), - du Curcuma ou au moins un extrait de Curcuma, en particulier Curcuma longa ou un extrait de Curcuma longa, et - de la Boswellie ou au moins un extrait de Boswellie, en particulier Boswellia serrata ou au moins un extrait de Boswellia serrata.
Patent FR-3066343-A1 (FR)
Title: Appareil telephonique
Inventor: ARGOUD PUY MIKAEL
IPC: H04M1/23
Filed: 2017-05-15
Abstract: La présente invention a pour objet un appareil téléphonique comprenant un socle (1), un combiné (2), et des moyens de maintien pour maintenir le combiné (2) sur le socle (1) dans une position raccrochée comprenant une structure aimantée de maintien (3) dans le combiné (2) et une structure en matériau ferromagnétique doux (4) dans le socle (1), le socle (1) comprend une carte électronique (8) intégrant un capteur magnétique (9) pour coopérer avec la structure aimantée de maintien (3) en position raccrochée, en position raccrochée, la structure en matériau ferromagnétique doux (4) est intercalée entre le capteur magnétique (9) et la structure aimantée de maintien (3), et la structure en matériau ferromagnétique doux (4) comprend une portion de guidage (10) de lignes de champ magnétique pour guider les lignes de champ magnétique provenant de la structure aimantée de maintien (3) en direction du capteur magnétique (9) en position raccrochée.
Patent FR-3066451-A1 (FR)
Title: Panneau de commande pour vehicule automobile
Inventor: POLAK ANDRZEJ
IPC: B60Q3/80
Filed: 2017-05-18
Abstract: Un panneau de commande (10) pour véhicule automobile comprend un support (18); une carte à circuit imprimé (14) qui est fixée sur le support (18); un élément de façade (12) qui est monté sur le support (18) et qui recouvre la carte à circuit imprimé (14); l'élément de façade (12) comprenant au moins une touche de commande (20) actionnable qui est venue de matière avec une partie fixe de l'élément de façade (12) et qui s'étend au-dessus d'une zone de la carte à circuit imprimé (14) ; la touche de commande (20) comportant une extrémité de jonction (36) avec la partie fixe de l'élément de façade (12) et une extrémité libre (38) mobile ; la touche de commande (20) comporte à son extrémité de jonction (36) une première protubérance (44) en appui contre le support (18) et/ou contre la carte à circuit imprimé (14), et comporte à son extrémité libre (38) une zone d'appui (23) prévue pour être touchée par un opérateur en vue d'actionner la touche de commande (20); la touche de commande (20) comporte également une seconde protubérance (46) agencée entre la première protubérance (44) et la zone d'appui (23), ladite seconde protubérance (46) étant de hauteur inférieure à la première protubérance (44) et comportant à son extrémité libre en vis-à-vis de la carte à circuit imprimé (14) une surface d'appui (54) prévue pour venir en contact avec un capteur (50) agencé en vis-à-vis sur la carte à circuit imprimé (14) lorsque la touche de commande (20) est actionnée.
Patent FR-3066895-A1 (FR)
Title: Installation de rangement comportant une structure murale munie d'une plaque
Inventor: EPICUREO GIULIO
IPC: A47B96/14
Filed: 2017-05-30
Abstract: L'invention concerne une installation de rangement (10) comportant : une structure (12) destinée à être fixée à un mur (M), la structure comportant une plaque (14) comprenant une première fente supérieure (18) et une première fente inférieure (20), la première fente supérieure (18) présentant un bord inférieur ; un accessoire de rangement (40) agencé pour être monté de manière amovible à la structure (12), ledit accessoire de rangement (40) comprenant au moins un dispositif de montage (42) ayant : une partie d'extrémité supérieure conformée pour s'engager dans la première fente supérieure (18) et prendre appui sur le bord inférieur de la première fente supérieure (18) ; et une partie d'extrémité inférieure conformée pour s'engager dans la première fente inférieure (20).
Patent FR-3068430-A1 (FR)
Title: Procede de controle d'une vanne de circulation de fluide
Inventor: GUERBAOUI SAMIR
IPC: G01D18/00
Filed: 2017-06-29
Abstract: L'invention a pour objet un procédé de contrôle d'une vanne (10) de circulation de fluide notamment pour véhicule automobile, ladite vanne comprenant : - un corps de vanne (12) délimitant un conduit (14) de circulation de fluide, - un obturateur mobile (16) entre une position d'ouverture permettant le passage du fluide dans le conduit et une position de fermeture empêchant le passage du fluide dans le conduit, - un organe de commande comprenant un dispositif d'entrainement (24) d'une pièce d'entrainement configurée pour actionner l'obturateur entre la position d'ouverture et la position de fermeture, - au moins une cible magnétique (4) fixée sur le dispositif d'entrainement en rotation et ayant une direction d'aimantation « B », et - un capteur de position (6) figé dans une position donnée au sein de la vanne et configuré pour mesurer l'induction magnétique de la cible magnétique dans un plan de mesure « P », le procédé comprenant un étape de contrôle de la position de la cible magnétique au cours de laquelle la position de la cible magnétique est contrôlée par mesure de l'induction magnétique de la cible magnétique dans le plan de mesure « P » du capteur de position.
Patent FR-3069693-A1 (FR)
Title: Procede et systeme de traitement d'un signal audio incluant un encodage au format ambisonique
Inventor: AMADU FREDERIC
IPC: H04S3/00
Filed: 2017-07-28
Abstract: La présente invention se rapporte à un procédé (100) de traitement du signal sonore comportant les étapes suivantes : - captation (110) synchrone d'un signal sonore d'entrée Sentrée à l'aide d'au moins deux microphones omnidirectionnels ; - encodage (120) dudit signal sonore d'entrée Sentrée en un format de données D de son de type ambisonique d'ordre R, R étant un entier naturel supérieur ou égal à un, ladite étape d'encodage comprenant une sous-étape d'optimisation de directivité réalisée à l'aide de filtres de type filtre à Réponse Impulsionnelle Finie RIF ; Selon l'invention, chacun des signaux captés par les microphones est filtré au cours de la sous-étape d'optimisation de directivité par un filtre RIF puis soustrait à une version non filtrée de chacun des autres signaux pour obtenir N signaux améliorés. La présente invention se rapporte également à un système de traitement du signal sonore.
Patent FR-3070302-A1 (FR)
Title: Systeme d'extrusion de cordons de materiau de construction pour robot de fabrication additive de structures architecturales comprenant un dispositif d'insertion de fibres de renforcement
Inventor: ROUX PHILIPPE
IPC: B29C64/118
Filed: 2017-08-24
Abstract: L'invention concerne un système d'extrusion de cordons (9) de matériau de construction pour robot (8) de fabrication additive de structures architecturales (6) comprenant : une tête d'extrusion (30) de cordons de matériau de construction destinée à être déplacée par le robot (8) de fabrication additive selon une trajectoire prédéterminée pour former une structure architecturale (6) par empilement de couches de cordons (8) extrudés ; un circuit d'alimentation (20) en matériau de construction de ladite tête d'extrusion (30) ; caractérisé en ce qu'il comprend en outre un dispositif d'insertion (40) de fibres (48) de renforcement structurel des cordons (8) extrudés adapté pour pouvoir insérer dans les cordons extrudés des fibres (48) de renforcement structurel de ces cordons.
Patent FR-3070563-A1 (FR)
Title: Circuit de pilotage d'antenne nfc
Inventor: CORDIER NICOLAS
IPC: H04B5/00
Filed: 2017-08-31
Abstract: La présente invention concerne un circuit de pilotage à modulation de charge active (ALM) destiné à piloter une antenne de communication en champ proche (NFC) (504) d'un dispositif NFC, le circuit de pilotage ALM comprenant : une première résistance variable (508) reliée à une première borne (310) de l'antenne NFC par l'intermédiaire d'un premier condensateur (352) ; une seconde résistance variable (510) reliée à une seconde borne (312) de l'antenne NFC par l'intermédiaire d'un second condensateur (356) ; et un circuit de commande (522) adapté à programmer les première et seconde résistances variables pour que chacune présente un premier, un deuxième et un troisième niveaux de résistance choisis (M, R, D), le circuit de commande sélectionnant l'un des premier, deuxième et troisième niveaux de résistance à partir de la phase de fonctionnement du circuit NFC.
Patent FR-3070403-A1 (FR)
Title: Fer a repasser comportant une resistance electrique et un fusible pour couper l'alimentation electrique de la resistance electrique
Inventor: METAY CEDRIC
IPC: D06F75/12
Filed: 2017-08-31
Abstract: Fer à repasser (2) comportant un corps chauffant (4) comprenant une résistance électrique (40) et un fusible (8) disposé sur le circuit d'alimentation de la résistance électrique (40) pour couper l'alimentation de la résistance (40) en cas de surchauffe du corps chauffant (4), caractérisé en ce que ledit fusible (8) est disposé dans un logement (56) formé sur une platine (5) fonctionnelle qui est fixée sur le corps chauffant (4), ladite platine (5) comportant des éléments de maintien (56A) prenant place sous le fusible (8) pour assurer le maintien du fusible (8) dans le logement (56) lorsque la platine (5) n'est pas encore fixée sur le corps chauffant (4).
Patent FR-3071006-A1 (FR)
Title: Appareil de regulation de pression d'injection d'une solution aqueuse polymerique pour la recuperation assistee du petrole
Inventor: PICH EMMANUEL
IPC: E21B43/16
Filed: 2017-09-11
Abstract: Appareil de régulation de pression d'injection d'une solution aqueuse polymérique dans un puits de pétrole, ledit appareil comprenant : - un actionneur connecté à l'axe d'un mobile, - une pièce d'étanchéité; - un moyen d'entrée du fluide d'injection; - un corps comprenant un tube comprenant lui-même des épaulements internes, et à l'intérieur duquel est mu en translation le mobile ; - un mobile comprenant des éléments coniques centrés autour de son axe ; - un moyen de sortie du fluide d'injection Utilisation de l'appareil dans des opérations de récupération assistée du pétrole, et particulièrement dans des opérations offshore.
Patent FR-3070851-A1 (FR)
Title: Systeme pour detecter et alerter le personnel soignant d’un risque de decompensation ou d’hospitalisation d’un patient
Inventor: AMADOU-BOUBACAR HABIBOULAYE
IPC: G06N5/00
Filed: 2017-09-12
Abstract: L'invention concerne un système pour détecter et alerter le personnel soignant d'un risque de décompensation ou d'hospitalisation d'un patient. Il comprend des moyens de mesure (1) de plusieurs paramètres (sv1, sv2..., svi) choisis parmi la fréquence cardiaque, la tension artérielle, le poids, la température, la glycémie et la saturation d'oxygène (SpO2) d'un patient, ainsi que des moyens de mémorisation (5) pour enregistrer plusieurs profils à risque (pr1, pr2... prj) comprenant des valeurs de paramètres de tension artérielle, de poids, de température, de glycémie, de fréquence cardiaque et de saturation d'oxygène (SpO2) représentatifs de plusieurs états de santé différents comprenant des états de décompensation ; des moyens de traitement de données (4) coopérant avec les moyens de mesure (1) et les moyens de mémorisation (5) pour opérer un traitement des paramètres mesurés (sv1, sv2..., svi) par les moyens de mesure (1) ; et des moyens d'alerte (6) pour alerter le personnel soignant en cas de détermination par les moyens de traitement de données (4) de paramètres mesurés (sv1, sv2..., svi) correspondant à au moins un profil à risque (pr1, pr2... prj) correspondant à au moins un état de décompensation mémorisé par les moyens de mémorisation (5).
Patent FR-3072058-A1 (FR)
Title: Dispositif de detection de presence pour siege de vehicule
Inventor: BOQUET MATHIEU
IPC: B60N2/005
Filed: 2017-10-06
Abstract: Le dispositif de détection de présence (10) pour siège de véhicule, comprend : - un détecteur (14) ayant un organe de commande (22) mobile dans une première direction (X), le détecteur (14) étant configuré pour être actionné lorsqu'une première force, dépassant un seuil prédéterminé, est exercée sur l'organe de commande (22) dans la première direction (X), et - un organe d'actionnement (16) adapté pour déplacer l'organe de commande (22) dans la première direction (X), l'organe d'actionnement (16) étant monté mobile dans une seconde direction (Z) perpendiculaire à la première direction (X).
Patent FR-3072459-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de detection de defauts d'une structure aeronautique
Inventor: PALLADINO LUCA
IPC: G01N29/04
Filed: 2017-10-12
Abstract: L'invention concerne un procÃ©dÃ© de dÃ©tection de dÃ©fauts d'une structure aÃ©ronautique (STR), comprenant les Ã©tapes suivantes: â€¢ on dispose sur la structure (STR) un maillage constituÃ© d'une pluralitÃ© de mailles (M) et dÃ©fini par une pluralitÃ© de transducteurs (100), chaque transducteur Ã©tant commandÃ© au moins entre : â—‹ un mode d'Ã©mission dans lequel il est apte Ã  Ã©mettre un signal d'excitation vers les autres transducteurs (100), â—‹ et un mode de rÃ©ception dans lequel il est apte Ã  recevoir un signal de rÃ©ception Ã©mis par un autre transducteur (100), les signaux d'excitation et de rÃ©ception Ã©tant aptes Ã  se propager Ã  travers la structure (STR), â€¢ on extrait, en fonction des signaux d'excitation et de rÃ©ception, une signature (S) pour chacune des mailles (M), â€¢ on compare les signatures (S) entre elles pour identifier parmi les mailles (M) au moins une maille comme localisant un dÃ©faut de la structure (STR), appelÃ©e maille dÃ©faillante, lorsque la signature (S) de cette maille (M) est diffÃ©rente de plusieurs autres signatures (S) de plusieurs autres mailles (M).
Patent FR-3073634-A1 (FR)
Title: Imageur electronique
Inventor: HAMPTON O'NEIL HOWARD ROBERT
IPC: G11B13/04
Filed: 2017-11-10
Abstract: Imageur électronique (1) pour imager un support photographique, comportant au moins une matrice (6) de micro-miroirs (2) dont chacun est adapté à réfléchir, lors d'un changement de position, un faisceau lumineux provenant d'au moins une source de lumière (3) vers un élément optique de projection (4), le changement de position des micro-miroirs (2) étant commandé par un signal modulé à une fréquence de basculement (fb) des micromiroirs comprise entre 1 Hz et 100 kHz.
Patent FR-3074006-A1 (FR)
Title: Procede de mise en service indirecte d'au moins un objet connecte et systeme associe
Inventor: COSSERAT HUBERT
IPC: H04W76/10
Filed: 2017-11-17
Abstract: L'invention a pour objet un procédé de mise en service indirecte d'au moins un objet connecté (16) destiné à rejoindre un réseau (10) d'objets connectés, le réseau d'objets connectés comprenant au moins un organisateur du réseau (12) et un commissionnaire (11), comportant chacun un module de communication, le module de communication comprenant une première interface radiofréquence adaptée à communiquer selon un premier protocole de communication, le procédé comprenant une étape de collecte d'informations utiles à la connexion d'au moins un objet connecté (16) au réseau (10) d'objets connectés par un terminal mobile (18), une étape de transmission, par le terminal mobile, des informations collectées au commissionnaire (11) et une étape d'entrée d'au moins un objet connecté dans le réseau d'objets connectés à l'aide des informations utiles à la connexion dudit objet connecté.
Patent FR-3073781-A1 (FR)
Title: Dispositif d'aeration pour un habitacle de vehicule automobile.
Inventor: MARCEAU THIERRY
IPC: B60H1/34
Filed: 2017-11-23
Abstract: Dispositif d'aération d'habitacle de véhicule automobile, comprenant une console centrale présentant une partie (12) coulissante entre deux positions de fins de course sur un chemin de roulement longitudinal fixé sur le plancher (16) du véhicule, ladite partie comprenant un boîtier comportant une sortie d'air (17) vers l'arrière de l'habitacle et un conduit de liaison interne (122) communiquant avec un conduit d'amenée d'air (18) s'étendant sous ledit chemin de roulement, ledit conduit d'amenée d'air comprenant une extrémité de sortie d'air (182) montée débouchant à l'intérieur dudit conduit de liaison interne, ladite extrémité de sortie d'air (182) étant fixe tandis que ledit conduit de liaison interne122) est adapté pour coulisser sur ladite extrémité de sortie d'air entre lesdites deux positions de fins de course, ledit dispositif comprenant des moyens d'étanchéité (184) pour assurer l'étanchéité du flux d'air traversant ledit conduit de liaison interne (122) depuis ladite extrémité de sortie d'air (182).
Patent FR-3060038-A1 (FR)
Title: Dispositif de manoeuvre inviolable d'un equipement de distribution d'eau et equipement de distribution d'eau pourvu d'un tel dispositif
Inventor: PIOT RAPHAEL MARIE EMERIC HERVE
IPC: F16L55/115
Filed: 2017-12-14
Abstract: - Dispositif de manœuvre inviolable d'un équipement de distribution d'eau et équipement de distribution d'eau pourvu d'un tel dispositif. -L'invention concerne un dispositif de manœuvre (1) d'un équipement de distribution d'eau, comprenant un bâti (9), un organe de manœuvre (14) monté à rotation relativement au bâti (9), un moyen de protection (34) dudit organe de manœuvre (14) entourant ce dernier pour en empêcher la mise en rotation par un outil non autorisé et monté à rotation relativement auxdits organe de manœuvre (14) et bâti (9), et une tige de manœuvre (17), l'organe de manœuvre (14) étant distinct de la tige (17) et solidarisé à une extrémité (18) de cette dernière pour permettre la rotation du moyen de protection (34) autour de la tige (17) relativement aux organe de manœuvre (14) et bâti (9) tout en interdisant le retrait du moyen de protection (34), ce dernier étant distant de l'organe de manœuvre (14) pour tourner relativement à l'organe de manœuvre (14) sans frotter contre ce dernier. - Dispositifs de manœuvre pour équipements de distribution d'eau.
Patent FR-3077069-A1 (FR)
Title: Procede d'extraction de composes organiques fluores a partir d'un milieu aqueux les contenant.
Inventor: CARBONI MICKAEL
IPC: C02F101/36
Filed: 2018-01-23
Abstract: Procédé d'extraction de composés organiques fluorés, notamment perfluorés, à partir d'un milieu aqueux les contenant, comprenant au moins une étape de mise en contact au cours de laquelle on met en contact le milieu aqueux avec un composé extractant solide, dans lequel ledit composé extractant solide est choisi parmi le UiO-66, le UiO-66-(F4), le UiO-67, et leurs mélanges, moyennant quoi lesdits composés organiques fluorés sont adsorbés dans ledit composé extractant solide.
Patent FR-3064755-A1 (FR)
Title: Correlation de diagraphie de puits automatisee en utilisant des descripteurs
Inventor: POLLACK AHINOAM
IPC: G01V1/28
Filed: 2018-02-06
Abstract: Des diagraphies de puits peuvent être automatiquement corrélées en utilisant un alignement dynamique avec des descripteurs. Par exemple, un dispositif de calcul peut recevoir une entrée d'utilisateur indiquant une corrélation manuelle entre un premier nœud dans une première diagraphie de puits et un second nœud dans une seconde diagraphie de puits. Le dispositif de calcul peut utiliser la corrélation manuelle pour déterminer automatiquement une combinaison de descripteurs utilisable pour corréler le premier nœud au second nœud. Le dispositif de calcul peut ensuite réaliser un alignement dynamique sur d'autres diagraphies de puits en utilisant la combinaison de descripteurs déterminée en utilisant la première diagraphie de puits et la seconde diagraphie de puits. Cela peut fournir des corrélations plus précises entre des diagraphies de puits.
Patent FR-3078506-A1 (FR)
Title: Ensemble de protection de canalisation a ecarteur
Inventor: CONVERS GERMAIN
IPC: F16L3/22
Filed: 2018-03-05
Abstract: L'ensemble de protection de canalisation est formé d'un écarteur de canalisation et d'un élément protubérant (12) situé à proximité d'au moins une canalisation et soumis à des débattements vibratoires, l'écarteur de canalisation comprenant au moins deux emplacements de fixation de canalisation (212, 202) et un orifice situé dans une portion intermédiaire entre les deux emplacements de fixation de canalisation. Conformément à l'invention, ledit orifice est un orifice d'indexage (211) et l'élément protubérant est logé au moins partiellement dans l'orifice d'indexage de façon à indexer ladite au moins une canalisation sur l'élément protubérant et à garantir un écartement déterminé entre ladite au moins une canalisation et l'élément protubérant.