baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3053815-A1 (FR)
Title: Systeme de surveillance d'une personne au sein d'un logement
Inventor: CIRE REGIS
IPC: G06Q50/22
Filed: 2016-07-05
Abstract: La présente invention concerne un système de surveillance d'une personne (1), comprenant : - des moyens de détection primaire (3) et secondaire (4) équipés de moyens d'émission de données mesurées au travers d'un réseau de communication ; et - des moyens de centralisation (5) pourvus de moyens de réception desdites données mesurées et de moyens de traitement des données mesurées reçues. Il est caractérisé par le fait que lesdits moyens de traitement consistent en une application logicielle exécutée, -dans un mode apprentissage pour enregistrer lesdites données mesurées et reçues, et déterminer un profil de surveillance de ladite personne (1), et - dans un mode comparatif pour comparer lesdites données mesurées et reçues avec lesdites données enregistrées, et émettre un signal d'alerte si une desdites données mesurées et reçues s'écarte d'un intervalle défini autour dudit profil de surveillance.
Patent FR-3053623-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d’une preforme pour materiaux composites
Inventor: PROVOST BENJAMIN
IPC: B29B11/16
Filed: 2016-07-06
Abstract: Procédé de fabrication d'une préforme présentant une forme finale non développable comprenant autour d'un axe longitudinal (A) un rayon global de courbure final (R2), et dans au moins une section longitudinale des tronçons courbes formant des rayons de pliage reliant des tronçons rectilignes, ce procédé comportant une étape de dépose de couches successives donnant à la préforme une forme initiale sensiblement de révolution présentant autour de l'axe longitudinal (A) un rayon global de courbure initial, puis une étape de déploiement de la préforme en augmentant le rayon global de courbure initial jusqu'au rayon global de courbure final (R2), afin de refermer les rayons de pliage des tronçons courbes.
Patent FR-3053958-A1 (FR)
Title: Panneau equipe pour un aeronef et comportant une antenne rfid et un lecteur rfid
Inventor: NIZAM CARLO
IPC: B64F1/00
Filed: 2016-07-13
Abstract: L'invention concerne un panneau équipé (20) pour un aéronef comportant : - un panneau (22), - au moins une antenne RFID (24) fixée au panneau (22), - un lecteur RFID (26) associé au panneau (22), et - pour chaque antenne RFID (24), un conducteur électrique (28) connectant électriquement ladite antenne RFID (24) au lecteur RFID (26). Un tel panneau équipé (20) permet de recueillir les données des tags RFID (27) répartis dans l'aéronef.
Patent FR-3056016-A1 (FR)
Title: Module de circuit electronique
Inventor: RAVOT JULIEN
IPC: H05K7/20
Filed: 2016-09-09
Abstract: La présente invention concerne un module de circuit électronique comprenant : un dissipateur thermique (3) comprenant une première plaque de base (5a), une deuxième plaque de base (5b) et une pluralité d'ailettes (7) d'échange thermique reliant la première plaque de base à la deuxième plaque de base, une première carte de circuit imprimé (9a) fixée à la première plaque de base, et une deuxième carte de circuit imprimé (9b) fixée à la deuxième plaque de base.
Patent FR-3056332-A1 (FR)
Title: Dispositif comportant un capteur d'image 2d et un capteur de profondeur
Inventor: CHOSSAT JEROME
IPC: H04N5/33
Filed: 2016-09-21
Abstract: L'invention concerne un dispositif 3D comprenant : un premier niveau (102) comportant un capteur d'image 2D comprenant une matrice (106) de premiers pixels (108) ; et un deuxième niveau (104) comportant un capteur de profondeur comprenant une pluralité de deuxièmes pixels (110) sensibles à de la lumière dans la plage de longueurs d'onde du proche infrarouge, le capteur de profondeur étant éclairé à travers le premier niveau (102).
Patent FR-3056588-A1 (FR)
Title: Composition comprenant du 1-chloro-2,2-difluoroethane
Inventor: GARRAIT DOMINIQUE
IPC: C08J9/22
Filed: 2016-09-27
Abstract: La présente invention concerne des compositions comprenant du 1-chloro-2,2-difluoroethane et leurs applications.
Patent FR-3058127-A1 (FR)
Title: Assemblage entre un pylone d'aeronef et une turbomachine
Inventor: HELLEGOUARCH ANTOINE ELIE
IPC: B64D27/26
Filed: 2016-10-28
Abstract: L'invention concerne un assemblage entre un pylône (13) structurel d'aéronef et une turbomachine d'aéronef, l'assemblage comprenant une poutre (31) destinée à être attachée à la turbomachine (1) et dans laquelle est montée une rotule (33) destinée à l'installation d'un plot (35) solidaire du pylône, la poutre comprenant des oreilles (31 a,31 b) de suspension comportant chacune un alésage (37) de passage d'un axe (39) destiné à traverser en outre un alésage (350) formé dans le pylône pour relier la poutre au pylône.
Patent FR-3058460-A1 (FR)
Title: Ensemble de raccordement pour le refroidissement d'une turbine de turbomachine
Inventor: PRESTEL SEBASTIEN JEAN LAURENT
IPC: F02C7/18
Filed: 2016-11-08
Abstract: Est concerné un ensemble de raccordement comprenant un boîtier (15) de distribution d'air depuis un passage d'entrée d'air (155) vers au moins un conduit raccordé avec le boîtier (15) par au moins une douille (19) montée sur un orifice (21) d'une paroi du boîtier. Cette paroi du boîtier et une paroi interne de la douille se raccordent par un congé de raccordement présentant un rayon qui est maximum sur un secteur angulaire (273).
Patent FR-3059751-A1 (FR)
Title: Lien pour mecanismes de transmission
Inventor: CLOPET CYRIL
IPC: F16H9/24
Filed: 2016-12-01
Abstract: Lien de transmission, pour un mécanisme de transmission comprenant au moins une roue comportant deux flasques, ledit lien comprenant : - un premier ensemble de premiers maillons (210) présentant des surfaces d'appui aptes à venir en contact entre deux flasques; - un deuxième ensemble de deuxièmes maillons (212) articulés entre eux pour former une chaîne en boucle fermée, selon l'invention, chaque maillon de l'un des ensembles comporte une tige d ' engrènement et chaque maillon de l'autre ensemble comporte au moins un logement de réception fermé coopérant avec ladite tige d ' engrènement par une liaison d ' engrènement, ladite liaison d ' engrènement autorisant une mobilité de chaque premier maillon par rapport au deuxième maillon avec lequel il coopère, au moins selon une direction longitudinale (L) .
Patent FR-3059895-A1 (FR)
Title: Dispositif d'administration d'au moins un principe actif par voie per-muqueuse buccale.
Inventor: PEROVITCH PHILIPPE
IPC: A61J7/00
Filed: 2016-12-12
Abstract: Dispositif d'administration d'au moins un principe actif par voie per-muqueuse buccale, comportant: - un corps (10), - une ampoule (2) contenant un liquide, ladite ampoule comportant une ouverture (21) définissant un bord périphérique (22) et obturée par un élément d'obturation (20; 25), tel qu'un opercule (20) à percer ou une partie supérieure (25) amovible, ladite ampoule (2) étant insérée dans ledit corps (10) de manière axialement déplaçable, - une canule (11) pourvue d'un orifice de distribution (110) pour distribuer ledit au moins un principe actif sur les muqueuses buccales, notamment les muqueuses gingivo-jugales, ledit dispositif comprenant un organe distributeur (12) pour pénétrer dans ladite ampoule (2) à travers ladite ouverture (21) lorsque ladite ampoule (2) est insérée dans ledit corps (10), ledit organe distributeur (12) étant de forme tronconique se rétrécissant vers l'extrémité axiale disposée en utilisation dans ladite ampoule (2), ledit organe distributeur (12) étant creux, formant à l'intérieur au moins un passage de liquide et à l'extérieur au moins un passage d'air, permettant au liquide contenu dans l'ampoule de s'écouler hors de ladite ampoule (2) vers ladite canule (11), avec simultanément pénétration d'air dans ladite ampoule (2).
Patent FR-3064620-A1 (FR)
Title: Systeme de transfert de fluide a actionneurs munis de reducteurs de vitesse reversibles
Inventor: YOUSFI KARIM
IPC: B67D9/00
Filed: 2017-03-31
Abstract: Le système pour le transfert de fluide (10) comporte une ligne de transfert tubulaire de fluide (2) comportant à l'une de ses extrémités un système de couplage (32) adapté à être raccordé à une tubulure cible (33) pour le transfert de fluide, et des actionneurs électriques (11-13) pour commander le mouvement de la ligne de transfert dans l'espace, chacun par l'intermédiaire d'un arbre d'actionnement, caractérisé en ce que chacun des actionneurs pour la commande du mouvement de la ligne de transfert comporte un moteur électrique avec un arbre de sortie, un réducteur de vitesse, l'arbre d'actionnement étant entraîné en rotation par l'arbre de sortie moteur au moyen du réducteur de vitesse, qui est réversible, de manière à permettre à l'arbre d'actionnement de tourner lorsqu'un couple d'actionnement lui est directement appliqué, et des moyens de freinage pour verrouiller en position l'actionneur lorsqu'une commande de mouvement est en cours et que cet actionneur n'est pas activé pour cette commande.
Patent FR-3066348-A1 (FR)
Title: Dispositif et procede de sequencement temporel et frequentiel pour la transmission de paquets de donnees dans un reseau maille
Inventor: ROUX PIERRE
IPC: H04W84/18
Filed: 2017-05-15
Abstract: La présente invention concerne un procédé mis en œuvre par ordinateur pour transmettre des paquets de données dans un réseau maillé, qui est exempt de collision et qui permet de garantir des latences bornées pour les communications de bout en bout.
Patent FR-3066608-A1 (FR)
Title: Procede d'evaluation de caracteristiques d'une cible par filtrage d'echos radar
Inventor: PARENT DU CHATELET JACQUES
IPC: G01S7/02
Filed: 2017-05-17
Abstract: La présente invention concerne un procédé d'évaluation d'une caractéristique d'une cible comprenant : a) la détermination d'une série temporelle échantillonnée Sr(ti) d'un signal reçu; b) la détermination de coefficients d'autocorrélation R(Tj) à partir de Sr(ti), Tj étant la durée séparant au moins deux impulsions du signal reçu; c) la détermination d'un temps de coupure Tc, supérieur à une estimation du temps de cohérence de la cible; d) la détermination d'un temps de coupure Tc' supérieur à Tc; e) l'analyse des coefficients d'autocorrélation pour des valeurs absolues de Tj supérieures à Tc et inférieures à Tc' de manière à déterminer une valeur Rcoh; f) le traitement des coefficients d'autocorrélation pour des valeurs absolues de Tj inférieures à Tc en fonction de Rcoh, de manière à obtenir des coefficients d'autocorrélation corrigés R(Tj)corr; g) l'évaluation de ladite caractéristique en fonction des coefficients d'autocorrélation corrigés.
Patent FR-3053206-A1 (FR)
Title: Circuit de protection, ensemble d'eclairage et son procede de fonctionnement
Inventor: STREHLOW CHRISTOPH
IPC: H05B37/02
Filed: 2017-06-21
Abstract: L'invention concerne un circuit de protection (2) servant à produire un signal de commande (S) dépendant d'une température (T) à surveiller contient une borne d'alimentation (4) et une borne de base (6) pour une tension d'alimentation (UV) soumise à des fluctuations, un module de référence (8) avec un élément fixe (10a,b) ayant une tension fixe caractéristique constante (UFa,b), un module de température (16) avec un élément thermique (18) ayant une propriété électrique (20) dépendante de la température (T), et un module de transposition (32) avec une sortie (34) pour le signal de commande (S) et une règle de transposition (36) entre une tension de commande (UT) du module de température (16) et le signal de commande (S), dans lequel circuit de protection au moins deux éléments fixes (10a,b) identiques connectés en série sont des transistors montés en diodes et le module de transposition (32) est un transistor (38), les trois transistors sont identiques et le module de température (16) est un circuit diviseur de tension ohmique.
Patent FR-3068463-A1 (FR)
Title: Capteur en courant
Inventor: ROCHER JACQUES
IPC: G01P3/44
Filed: 2017-06-30
Abstract: Capteur en courant (2) comprenant une partie sensible (4) avec une première ligne de détection (10) et une seconde ligne de détection (12) ; la partie sensible (4) est adaptée pour détecter le passage d'une cible mobile, un dispositif de connexion (8) adapté pour délivrer un signal de détection provenant de la partie sensible (4). Selon la présente invention, le capteur en courant comporte en outre un dispositif de duplication (6) adapté pour dupliquer la première ligne de détection (10) sur une première ligne de détection bis (14), et pour dupliquer la seconde ligne de détection (12) sur une seconde ligne de détection bis (16).
Patent FR-3069253-A1 (FR)
Title: Utilisation de la chronopotentiometrie inverse pour la production d'elements chimiques a l'etat metallique ou d'alliages de ceux-ci par reduction electrolytique en milieux de sels fondus
Inventor: DIAZ LAURE
IPC: G01N27/26
Filed: 2017-07-21
Abstract: L'invention se rapporte à l'utilisation de la chronopotentiométrie inverse pour obtenir un indicateur de rendement d'une réduction électrolytique à l'état métallique d'au moins un élément chimique choisi parmi les terres rares et les actinides, la réduction électrolytique étant réalisée dans un milieu de sels fondus. Elle se rapporte également à un procédé de sélection par chronopotentiométrie inverse d'un ensemble de conditions opératoires pour la production à l'état métallique d'au moins un élément chimique choisi parmi les terres rares et les actinides, par réduction électrolytique dans un milieu de sels fondus, les conditions opératoires étant la composition qualitative du milieu de sels fondus, la concentration de l'élément chimique dans le milieu de sels fondus, la température du milieu de sels fondus et la densité de courant cathodique. Elle se rapporte aussi à un procédé de production à l'état métallique d'au moins un élément chimique choisi parmi les terres rares et les actinides, par réduction électrolytique dans un milieu de sels fondus, qui comprend la mise en œuvre dudit procédé de sélection d'un ensemble de conditions opératoires. Elle se rapporte encore à des procédés de production de néodyme et de dysprosium à l'état métallique par réduction électrolytique en milieux de sels fondus.
Patent FR-3069724-A1 (FR)
Title: Machine electrique tournante comportant un organe elastique
Inventor: REDON MATHIEU
IPC: H02K5/24
Filed: 2017-07-27
Abstract: La présente invention se rapporte essentiellement à un organe élastique (40) pour une machine électrique tournante (10) comprenant un stator (15) porté par un carter (11). L'organe élastique (40) est assemblé entre le stator (15) et le carter (11) selon une direction radiale, est au moins partiellement formé d'un matériau métallique et est conformé pour présenter une raideur selon la direction radiale prévue pour filtrer des vibrations du stator (15).
Patent FR-3071882-A1 (FR)
Title: Procede d’execution selective de diverses fonctions de controle d’un moteur a combustion interne selon un ordre de priorite
Inventor: MARTINEZ JOSE LUIS
IPC: F02D41/30
Filed: 2017-09-29
Abstract: L'invention porte sur un procédé d'exécution sélective de fonctions de contrôle d'un moteur requérant chacune une coupure injection pour leur exécution, caractérisé en ce qu'on détermine (1) une fenêtre kilométrique courante à parcourir, et pour chaque fonction, on détermine (2) une fréquence cible d'exécution, une fréquence moyenne d'exécution sur l'ensemble des fenêtres parcourues, à partir de leur fréquence cible, et de leur fréquence moyenne d'exécution, on détermine (4), une fréquence requise d'exécution pour la fenêtre courante à parcourir, on détermine (5) tout au long du parcours de la fenêtre courante, leur fréquence courante d'exécution, on compare (6) leur fréquence courante d'exécution à leur fréquence requise, on détermine (7) un besoin d'exécution de la fonction de contrôle lorsque leur fréquence courante d'exécution est inférieure à leur fréquence requise, et entre fonctions de contrôle en besoin d'exécution, leur exécution se fait selon une hiérarchisation (8) préétablie des fonctions de contrôle.
Patent FR-3071793-A1 (FR)
Title: Couvercle de vide poche pour vehicule automobile.
Inventor: DOS ANJOS FELIPE
IPC: B60R7/06
Filed: 2017-09-29
Abstract: Couvercle de vide poche de véhicule, articulé par rapport à une planche de bord du véhicule, et comprenant : - des moyens de verrouillage agencés pour verrouiller le couvercle de vide poche sur la planche de bord, - un organe de commande manuelle des moyens de verrouillage agencé pour commander un verrouillage ou un déverrouillage du couvercle de vide poche par rapport à la planche de bord, caractérisé en ce que les moyens de verrouillage sont embarqués sur le couvercle de vide poche et comprennent au moins deux organes de verrouillage mobiles, agencés de part et d'autre du couvercle de vide poche.
Patent FR-3074808-A1 (FR)
Title: Outillage de galvanoplastie
Inventor: RENAUD MAXENCE
IPC: C25D21/00
Filed: 2017-12-13
Abstract: L'invention concerne un outillage pour galvanoplastie limitant, voire empêchant une métallisation chimique du plastisol le recouvrant lors d'une opération de métallisation par galvanoplastie de pièces en matière plastique dans des bains sans chrome, le plastisol comprenant au moins une résine, un mélange plastifiant et, au moins un oxyde de bismuth et d'un élément du groupe V ou du groupe VI de la classification périodique des éléments.
Patent FR-3076751-A1 (FR)
Title: Electrode de soudage pour toles en aluminium ou acier et procede d'obtention de l'electrode
Inventor: PRIMAUX FRANCOIS
IPC: C22C9/00
Filed: 2018-01-18
Abstract: L'invention concerne une électrode pour souder des tôles acier ou aluminium, de conductibilité supérieure ou égale à 90% IACS et fabriquée en un alliage constitué, en masse par rapport à la masse totale de l'alliage, de chrome dans une proportion supérieure ou égale à 0,1% et inférieure à 0,4%, entre 0,02 et 0,04% de zirconium, de moins de 0,015% de phosphore, le reste étant du cuivre et moins de 0,1% d'impuretés inévitables, la structure de l'électrode comportant avantageusement des précipités de chrome incohérents dont plus de 90% ont une surface projetée inférieure à 1µm2, lesdits précipités présentant des dimensions entre 10 et 50 nm, ladite électrode présentant une structure fibrée constituée de fibres radiales présentant une épaisseur inférieure à 1 mm et une zone sensiblement centrale sans fibrage de diamètre inférieur à 5 mm. L'invention est également relative à un procédé d'obtention de ladite électrode.
Patent FR-3077432-A1 (FR)
Title: Filtre de mode commun
Inventor: CONCORD JOEL
IPC: H01R13/66
Filed: 2018-01-29
Abstract: La présente description concerne un circuit (2) comportant au moins deux filtres de mode commun (4, 5) électriquement en série et magnétiquement couplés.
Patent FR-3078749-A1 (FR)
Title: Coussinet de palier de vilebrequin et systeme de lubrification associe
Inventor: PION EMMANUEL
IPC: F16C17/10
Filed: 2018-03-08
Abstract: L'invention propose un coussinet de palier de vilebrequin comportant une bague semi-cylindrique (30) dont la paroi concave (34) comporte un premier tronçon (42-1) de rainure circulaire qui s'étend depuis une première extrémité (38-1) de la bague semi-cylindrique , seulement le long d'une portion de la paroi concave (34), et un premier perçage radial associé (46-1), et un deuxième tronçon (42-2) de rainure circulaire qui s'étend depuis une deuxième extrémité (38-2) de la bague semi-cylindrique, seulement le long d'une portion angulaire de la paroi concave (34), qui ne communique pas avec le premier tronçon (42-1), et un deuxième perçage radial associé (46-2) qui communique avec ce deuxième tronçon (42-2).
Patent FR-3081402-A1 (FR)
Title: Vehicule avec enjoliveur lateral de pare-brise et enjoliveur lateral de pare-brise
Inventor: JAOUEN JEAN SEBASTIEN
IPC: B62D25/18
Filed: 2018-05-24
Abstract: L'invention concerne un véhicule présentant au moins une aile latérale avant et au moins un enjoliveur (15) latéral de pare-brise, ledit enjoliveur comprenant des moyens de fixation (21) et des moyens d'indexation (23) à ladite aile latérale avant coopérant avec une interface de fixation et d'indexation présentée par ladite aile latérale avant.
Patent FR-3084535-A1 (FR)
Title: Rotor de machine electrique avec poles asymetriques
Inventor: VALIN THOMAS
IPC: H02K21/02
Filed: 2018-07-24
Abstract: L'objet de l'invention concerne un rotor (1) pour une machine électrique composé de N pôles magnétiques primaires (13) et de N pôles magnétiques secondaires (14), lesdits pôles étant composés eux-mêmes de barrières de flux qui ont des angles d'ouverture (01, 02, 03) spécifiques de manière à ce que les pôles soient asymétriques. L'invention concerne également une machine électrique qui comprend un tel rotor.
Patent FR-3085937-A1 (FR)
Title: Dispositif de maintien en position d'une poignee d'acceleration
Inventor: BERAKA PHILIPPE
IPC: B62K23/04
Filed: 2018-09-17
Abstract: L'objet de l'invention est un dispositif de maintien en position d'une poignée d'accélération d'un véhicule, montée sur une barre de direction (10), par friction contre une surface d'appui (12) solidaire de ladite barre de direction, comportant des moyens mécaniques, des moyens d'assemblage, des moyens de guidage, des moyens de positionnement et des moyens de blocage.
Patent FR-3086764-A1 (FR)
Title: Systeme de spectrometrie, procede de spectrometrie et produit programme d'ordinateur associes
Inventor: COULON ROMAIN
IPC: G01T1/36
Filed: 2018-09-27
Abstract: L'invention concerne un système de spectrométrie (2) comprenant un détecteur principal (8) configuré pour délivrer un signal de détection principal, un détecteur auxiliaire (10) configuré pour délivrer un signal de détection auxiliaire, et un organe de calcul (20) configuré pour : - calculer un premier spectre fonction du signal de détection principal, un deuxième spectre fonction du signal de détection auxiliaire ; - calculer un vecteur isotopique ou un flux de bruit à partir de : • une première équation dans laquelle le premier spectre vaut la somme du produit du vecteur isotopique par un premier paramètre d'un modèle numérique prédéterminé, et du produit du flux de bruit par un deuxième paramètre du modèle ; et • une deuxième équation dans laquelle le deuxième spectre vaut la somme du produit du vecteur isotopique par un troisième paramètre du modèle, et du produit du flux de bruit par un quatrième paramètre du modèle.
Patent FR-3086994-A1 (FR)
Title: Projecteur pour vehicule automobile
Inventor: ROUCOULES CHRISTINE
IPC: F21V29/67
Filed: 2018-10-09
Abstract: L'invention concerne un module lumineux pour véhicule comprenant un bloc de projecteur définissant un volume interne (22), au moins un dispositif générant de la chaleur placé dans le volume interne (22) et un système de refroidissement (4) configuré pour évacuer de la chaleur depuis le volume interne (22), vers l'extérieur, caractérisé par le fait que le système de refroidissement (4) comprend : - une conduite d'admission (41) pourvue d'une embouchure d'entrée située à l'extérieur du volume interne et d'une embouchure interne (415), située dans le volume interne (22), et une conduite d'évacuation (42) pourvue d'une embouchure interne (424), située dans le volume interne (22) et d'une embouchure de sortie (421), située à l'extérieur du volume interne (22), au moins un ventilateur placé dans l'une parmi la conduite d'admission (41) et la conduite d'évacuation (42) et configuré pour créer une circulation d'air depuis l'embouchure d'entrée, jusqu'à l'embouchure de sortie (421) en passant par le volume interne (22).