baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3109770-A1 (FR)
Title: Récipient à double fonction esthétique et de distribution de produits
Inventor: LEBARQUE STÉPHANE
IPC: B65D81/36
Filed: 2020-05-04
Abstract: L’invention concerne un récipient de conservation et de distribution de produits, pouvant être transformé en un objet décoratif dont les moyens de fixation au bouchon sont discrets tout en permettant un bouchage hermétique.     Le récipient selon l’invention comprend un cache pot (10) ayant une extrémité ouverte (12a) recevant une bague de fixation (20) ayant une face interne (22) délimitant un passage traversant (23), la bague de fixation (20) comprenant, sur la face interne (22), un premier moyen de verrouillage (24) d'un bouchon (30) destiné à obturer ledit passage traversant, et sur une face externe (21), un second moyen de verrouillage (25) de la bague de fixation dans le cache-pot (10).     Figure pour l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3096793-A1 (FR)
Title: Architectures de dispositif optique et d’amplificateur optique fibré en double passage.
Inventor: CARIOU JEAN-PIERRE
IPC: G02F1/125
Filed: 2020-05-27
Abstract: « Architectures de dispositif optique et d’amplificateur optique fibré en double passage » Dispositif optique comprenant un Modulateur Acousto-Optique (MAO), un laser, une fibre optique amont s’étendant entre le laser et le MAO, une fibre optique aval, située en aval du MAO et un moyen de réflexion connecté à la fibre aval du MAO. Le dispositif optique est caractérisé en ce que : - la fibre amont est une fibre optique à maintien de polarisation, et/ou - la fibre aval est agencée de sorte qu’un temps de parcours du faisceau optique dans ladite fibre aval depuis le MAO jusqu’au moyen de réflexion soit non nul et inférieur ou égal à la moitié d’une durée d’ouverture du MAO, et/ou- le MAO comprend un cristal dans lequel les faces d’entrée/sortie sont planes et forment un angle non nul entre elles et/ou au moins l’une des deux faces d’entrée/sortie forme un angle non nul avec une direction de propagation de l’onde acoustique dans le cristal. Figure pour l’abrégé : Fig.6
Patent FR-3112423-A1 (FR)
Title: Procédé de réalisation d’un imageur
Inventor: JANVIER YANNICK
IPC: H01L31/18
Filed: 2020-07-09
Abstract: L’invention concerne un procédé de réalisation d’un imageur comprenant les étapes suivantes :      fixation (100) d’un capteur d’imagerie sur un premier substrat;   découpe (101) du premier substrat à une distance prédéfinie autour du capteur d’imagerie fixé ;  fixation (102) d’une carte électronique de pilotage du capteur d’imagerie sur le premier substrat découpé, à proximité du capteur d’imagerie fixé ;  connexion (103) de la carte électronique de pilotage du capteur d’imagerie avec le capteur d’imagerie fixé pour obtenir une première tuile ;  Répéter les étapes de fixation, découpe, fixation, connexion pour obtenir une deuxième tuile ;   raboutage (104) de la première tuile et la deuxième tuile obtenues par mise en contact bord à bord des premiers substrats découpés ;   fixation (105) des tuiles raboutées sur un substrat principal ;  connexion (106) des cartes électroniques de pilotage des capteurs d’imagerie de la première tuile et de la deuxième tuile raboutées à une carte mère de l’imageur.      Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3112651-A1 (FR)
Title: Procédés pour estimer une propriété d’un appareil de commutation électrique, dispositifs pour mettre en œuvre ces procédés
Inventor: DELBAERE STÉPHANE
IPC: H01H51/00
Filed: 2020-07-20
Abstract: Procédés pour estimer une propriété d’un appareil de commutation électrique, dispositifs pour mettre en œuvre ces procédés Ce procédé pour estimer une propriété d’un appareil de commutation électrique, comporte des étapes consistant à : - détecter (100) un déplacement de contacts électriques (10, 14) de l’appareil de commutation au-delà d’un seuil d’ouverture ; - mesurer (102), pour au moins une phase de l’appareil électrique, le courant électrique circulant dans cette phase ; - évaluer (104), pour au moins une phase de l’appareil électrique, la tension électrique d’un arc électrique entre les contacts électriques associés à cette phase ;- calculer (106), pour au moins ladite phase de l’appareil électrique, une valeur d’énergie associée à l’arc électrique, en intégrant numériquement le produit du courant électrique mesuré et de la tension électrique évaluée, l’intégration étant réalisée sur un intervalle de temps débutant à partir de la détection du déplacement des contacts électriques.  Figure pour l'abrégé : 4
Patent FR-3118132-A1 (FR)
Title: Dispositif de protection contre les chocs à bloc optique intégré en environnement contraint, pour un véhicule
Inventor: VIDEIRA FILIPE
IPC: F21V15/01
Filed: 2020-12-22
Abstract: Un dispositif de protection contre les chocs (DP) équipe un véhicule et comprend une peau externe (PE) solidarisée fixement à au moins une pièce de renfort interne (PR) à laquelle est solidarisé fixement un bloc optique (BO) assurant une fonction photométrique. Ce bloc optique (BO) comprend un boîtier (BB) comportant une face arrière (FR), opposée à une glace (G) par laquelle sortent les photons de la fonction photométrique et sur laquelle saillent N premières pattes de fixation (PBn) comprenant chacune un logement ouvert (Ln), avec N ≥ 2. La pièce de renfort interne (PR) comprend N secondes pattes de fixation (PPn) logées dans les logements ouverts (Ln) correspondants et solidarisées par vissage aux premières pattes de fixation (PBn) correspondantes.  Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3118559-A1 (FR)
Title: Système et procédé pour identifier et authentifier un utilisateur dans un système de visioconférence
Inventor: DUSSUTOUR OLIVIER
IPC: H04W12/12
Filed: 2020-12-30
Abstract: L’invention concerne un procédé et un système pour identifier et authentifier un utilisateur d’un système de visioconférence caractérisé en ce qu’il comporte au moins les étapes suivantes :  - Activer un lien pour accéder à une visioconférence, (41) et déclencher le contrôle d’identité et d’authentification (42),  - Acquérir un flux vidéo Fv contenant au moins une image faciale Df de l’utilisateur et des données numériques Dn contenues dans un document d’identité, (43),  - Transmettre une partie du flux vidéo Fve à un dispositif de contrôle (20) configuré pour :  - Vérifier la véracité de l’image faciale acquise au moyen d’une application de reconnaissance faciale,  - Vérifier le contenu des données numériques Dn du flux vidéo par rapport aux données numériques d’identité de l’utilisateur (45),  - Lorsque les données comparées sont identiques, transmettre le résultat au système de visioconférence pour initialiser les échanges entre l’utilisateur et un interlocuteur (47).  Figure pour l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3121924-A1 (FR)
Title: Dispositif de conversion opto-mécanique et système de conversion électro-optique intégrant un tel dispositif
Inventor: HENTZ SÉBASTIEN
IPC: B82Y20/00
Filed: 2021-04-20
Abstract: Dispositif de conversion opto-mécanique et système de conversion électro-optique intégrant un tel dispositif Dispositif (2) de conversion opto-mécanique comprenant :      une cavité en anneau (10) formée d’un guide d’onde optique qui s’étend le long d’une courbe fermée annulaire,  un résonateur micromécanique (30) qui comprend au moins une micropoutrelle (22), et un élément de type « fermeture-éclair » (20) intégré à la cavité en anneau, cet élément comportant un premier bras (21) réalisé sur une portion (15) du guide d’onde en anneau et un deuxième bras réalisé sur la micropoutrelle.      Système (1) de conversion électro-optique comprenant un tel dispositif ainsi qu’un condensateur (42) avec une première et une deuxième électrodes (43, 44) séparées par un écart qui varie lorsque la micropoutrelle oscille.  Figure à publier avec l’abrégé : Figure 2
Patent FR-3122327-A1 (FR)
Title: Zones de vision croisées
Inventor: CASSINI GUILLAUME
IPC: A63B71/06
Filed: 2021-04-29
Abstract: Titre : Zones de vision croisées L’invention concerne un procédé de définition d'une zone de vision instantanée (100) d'une première personne (10), à partir d’un premier module et d’un deuxième module respectivement aptes à être portés par la première personne (10), le premier module étant configuré pour fournir à une unité de traitement, une première position angulaire de la tête relativement à un référentiel extérieur, un deuxième capteur gyroscopique étant monté sur un deuxième support et un deuxième support étant apte à être monté solidairement d’une autre partie du corps de la première personne, différente de la tête, et le deuxième module étant configuré pour fournir à l’unité de traitement , une deuxième position angulaire de l’autre partie du corps relativement au référentiel extérieur. Le procédé comprenant la définition de la première zone de vision instantanée (100) par une unité de traitement à partir d’une corrélation entre la première position angulaire et la deuxième position angulaire.  Figure pour l’abrégé : Fig. 4B
Patent FR-3124764-A1 (FR)
Title: Dispositif d’obturation d’entrée d’air pour un véhicule automobile avec système de rappel automatique
Inventor: MINERO RAMALES VICTOR MANUEL
IPC: B60K11/08
Filed: 2021-07-05
Abstract: L’invention concerne un dispositif d’obturation (10) d’entrée d'air pour un véhicule automobile (1) comportant :  - un cadre support (13) définissant une ouverture de passage d’un flux d’air (F) entrant,   - un rideau (15) mobile entre une position fermée et une position ouverte, ledit rideau (15) comportant une bordure (31) fixée à un arbre enrouleur (23) relié à un dispositif d’entraînement (38) de sorte à enrouler et dérouler le rideau (15) autour dudit arbre enrouleur (23),   - un système de rappel (50) automatique du rideau (15) comprenant :  - un élément élastique (52) en élongation selon l’axe d’enroulement (A1) de l’arbre enrouleur (23) et fixé à celui-ci de sorte à être entraîné en rotation et inversement ;  - un coulisseau (58) cylindrique destiné à se déplacer en translation le long de l’axe d’enroulement (A1) et en rotation autour de ce même axe (A1), ledit coulisseau (58) étant fixé à l’élément élastique (52) de sorte à être entraîné indirectement en rotation par l’arbre enrouleur (23), ledit coulisseau (58) comportant sur sa surface externe une gorge hélicoïdale (60), le cadre support (13) comportant un doigt fixe (70) configuré pour être inséré dans ladite gorge hélicoïdale (60).  Figure de l’abrégé : Figure 4b
Patent FR-3126273-A1 (FR)
Title: Méthode de codage iq pour système de communication sdm sur fibre optique
Inventor: REKAYA GHAYA
IPC: H04J14/04
Filed: 2021-08-20
Abstract: La présente invention concerne une méthode de transmission SDM sur fibre optique à dualité de polarisation. La méthode de transmission utilise un codage IQ spécifique permettant de combattre les effets de la PDL. Les symboles de modulation à transmettre sur les états de polarisation des canaux spatiaux élémentaires subissent une décomposition en valeurs réelles et valeurs imaginaires (220). Une première transformation linéaire orthogonale est appliquée (230-1) au vecteur des valeurs réelles ainsi obtenu et une seconde transformation linéaire orthogonale (230-2), distincte de la première, est appliquée au vecteur des valeurs imaginaires ainsi obtenu. Un scalaire complexe solution d’un polynôme irréductible de dans est multiplié au premier ou au second vecteur transformé avant que les deux vecteurs transformés ne soient sommés (240) pour fournir un vecteur de symboles d’émission destinés à moduler les différents états de polarisation des canaux spatiaux élémentaires.  Fig. 2
Patent FR-3126161-A1 (FR)
Title: Procede simplifie de saisie d’un mot de passe de connexion a un point d’access sans fil d’un reseau de communication.
Inventor: ROUHART GUILLAUME
IPC: G10L15/22
Filed: 2021-12-06
Abstract: L’invention concerne un procédé de saisie d’un mot de passe de connexion à un point d’accès sans fil (102, 112, 114) d’un réseau de communication (1), le procédé étant exécuté dans un dispositif électronique (10) dit « dispositif client » (10) comprenant un microphone (11), un module de reconnaissance vocale (12) et une interface de communication sans fil (19), et comprenant une conversion d’un signal acoustique reçu par le microphone (11) en un mot de passe identifiable sous la forme d’une suite de caractères ou de codes de caractères et un envoi audit point d’accès sans fil (102, 112, 114), via ladite interface de communication (19), un message protocolaire comprenant ledit mot de passe ou une information représentative dudit mot de passe, en vue d’établir une connexion sans fil sécurisée entre le dispositif client (10) et le point d’accès sans fil (102, 112, 114).  L’invention concerne également un procédé de connexion entre un dispositif client (10) et un point d’accès (102, 112, 114) ainsi qu’un dispositif électronique (10) configuré pour exécuter les procédés de saisie vocale et de connexion précités.  Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3131548-A1 (FR)
Title: Réactif pour machine thermique utilisant un sel sorbant.
Inventor: LABRANQUE GILLES
IPC: B01J20/20
Filed: 2022-01-04
Abstract: Titre : Réactif pour machine thermique utilisant un sel sorbant.   L’invention porte sur une matrice réactive (2) pour la sorption/désorption d’un fluide caloporteur (FG) dans un réacteur d’un dispositif de production de froid, cette matrice comprenant un mélange compacté de sel sorbant et de graphite naturel expansé, dans une proportion préférée de 79/21.  L’invention porte aussi sur un procédé pour la fabrication d’une galette (1) à partir de cette matrice (2) et d’un réacteur comprenant une pile de telles galettes.  Figure pour l’abrégé : figure 1
Patent FR-3132360-A1 (FR)
Title: Dispositif de mesure de distance embarque a double capteurs destine a calculer les distances de passage autour de la zone de circulation en largeur et/ou en hauteur.
Inventor: LE MOULEC GAEL
IPC: G01S7/00
Filed: 2022-01-28
Abstract: Dispositif mobile de mesure de distance embarqué, destiné à équiper un véhicule de convoi exceptionnel (1), indiquant les largeurs et/ou les hauteurs des zones de circulation entourant l'extérieur et/ou au enjambant la zone de circulation, ledit dispositif étant caractérisé en ce qu'il comporte:
    Un moyen de mesure de distances horizontale (fig.1, repère 3) ou verticale (fig.2, repère 3), apte à déterminer par un balayage de nuages de points (7) de deux capteurs lidar (3a, 3b), la distance entre deux infrastructures entourant la zone de circulation en largeur (fig.1, repère 4) ou enjambant la zone de circulation (fig.2, repère 5) en hauteur, selon l’orientation du système de mesure.
    Un afficheur (2) installé dans le véhicule équipé (1), apte à recevoir les mesures issues des capteurs lidar (3a, 3b) positionnés sur le bras et apte à afficher les mesures minimales et maximales ainsi que la mesure à l’instant T rencontrées par ledit véhicule,
    Figure pour l’abrégé: Fig.1
Patent FR-3134222-A1 (FR)
Title: Colis comprenant un emballage pour le transport et/ou l’entreposage d’un contenu radioactif, et comportant un systeme amortisseur interne a encombrement reduit
Inventor: ALONSO MATHIEU
IPC: G21F5/08
Filed: 2022-04-05
Abstract: L’invention se rapporte à un colis comprenant un contenu radioactif ainsi qu’un emballage pour le transport et/ou l’entreposage de ce contenu, l’emballage comportant un système amortisseur interne (22) logé dans l’enceinte de confinement entre le contenu radioactif et un organe d’obturation axiale de l’enceinte, le contenu radioactif comprenant un dispositif de rangement ainsi qu’un ou plusieurs éléments radioactifs. Le système amortisseur interne (22) comporte un premier dispositif d’amortissement (40) par déformation plastique pour amortir le dispositif de rangement (30), ainsi qu’un second dispositif d’amortissement (50a-50f) par déformation plastique associé à un ensemble radioactif formé d’un ou plusieurs éléments radioactifs, les premier et second dispositif d’amortissement étant conçus pour fonctionner indépendamment, et en tenant compte des décélérations maximales que peuvent supporter le dispositif de rangement et les éléments radioactifs logés dans ce dispositif.  Figure pour l’abrégé : Figure 5
Patent FR-3135098-A1 (FR)
Title: Système de maintien temporaire, pour le maintien temporaire, au cours des opérations de battage, d’un pieu de fondation destiné à recevoir le mat d’une éolienne off-shore
Inventor: KONATE KARAMOKO
IPC: E02B17/00
Filed: 2022-04-29
Abstract: La présente invention concerne un système pour le maintien temporaire, au cours des opérations de battage, d’un pieu de fondation (E) destiné à recevoir le mat d’une éolienne off-shore.  Le système de maintien temporaire (1) comprend un manchon (2) destiné à ceinturer un tronçon dudit pieu de fondation (E) et un châssis porteur (3) comprenant un module d’interface (31).  Le module d’interface (31) et une section primaire (2a) dudit manchon (2) sont assemblés par le biais de moyens paliers (5) destinés à conférer un degré de liberté en rotation audit manchon (2) par rapport audit module d’interface (31), selon un axe de rotation (R) s’étendant coaxialement audit axe longitudinal (21’).  Et ledit système de maintien temporaire (1) comprend des moyens de manœuvre en rotation (9), adaptés à manœuvrer en rotation ledit manchon (2) selon ledit axe de rotation (R).  Figure pour l’abrégé : 4
Patent FR-3135062-A1 (FR)
Title: Passerelle de sécurité réseau embarquée à bord d’un aéronef pour connecter des domaines de confiance basse et haute d’une infrastructure informatique avionique.
Inventor: MONNIER STÉPHANE
IPC: H04L9/00
Filed: 2022-04-29
Abstract: Passerelle de sécurité réseau embarquée à bord d’un aéronef pour connecter des domaine s de confiance basse et haute d’une infras tructure informatique avionique.  Cette passerelle, qui connecte un domaine de confiance basse (12) et un domaine de confiance haute (13) d’une infrastructure informatique avionique, offre une pluralité de fonctions de sécurité, chaque fonction étant réalisée par un nœud de traitement de données. Cette passerelle comporte, connectés en série le long d’une chaîne de filtrage d’un flux de données reçu depuis le domaine de confiance basse : un nœud de traitement de données de pare-feu (4) ; un nœud de traitement de données de rupture protocolaire (5) ; un nœud de traitement de données maître (1) ; et un nœud de traitement de données de rupture protocolaire inverse (6), la passerelle comportant en outre un nœud de traitement de données de sécurité (2) relié à chacun des nœuds de traitement de données de la chaîne de filtrage, les différents nœuds de traitement de données étant ségrégés physiquement.  Figure pour l'abrégé : figure 1
Patent FR-3135764-A1 (FR)
Title: Pièce moulée à patte de clippage contrainte
Inventor: CASTRO ROSA
IPC: F16B5/06
Filed: 2022-05-19
Abstract: Une pièce moulée (PM) comprend une première paroi (P1) à laquelle est solidarisée fixement une patte (PP) définissant une patte de clippage (PC) avec une protubérance (PR) qu’elle comprend et qui est propre à être logée dans un trou de clippage (TC) défini dans une seconde paroi (P2) pour coupler cette pièce moulée (PM) à cette seconde paroi (P2). La première paroi (P1) comprend au moins un élément flexible (EF) s’étendant jusqu’à la patte (PP) de manière à exercer sur cette dernière une pression propre à la pousser vers la seconde paroi (P2), pour contraindre la protubérance (PR) à demeurer logée dans le trou de clippage (TC).  Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3136931-A1 (FR)
Title: Cage de capture d’hymenopteres avec brise-vue anti-retour
Inventor: JAFFRÉ DENIS
IPC: A01M1/10
Filed: 2022-06-22
Abstract: L’invention concerne une cage sélective de capture (20) d’hyménoptères comprenant une boite ayant un fond (201) et au moins trois parois dont au moins deux parois comportent chacune une ouverture pour la circulation (22) des effluves, chaque ouverture de circulation (22) des effluves comporte une platine poreuse (21) recouvrant l’ouverture de circulation (22) des effluves, ladite platine poreuse (21 ) comporte une section en entonnoir ayant une grande base et une petite base, la petite base comprend au moins un orifice de passage (212) sélectif et la petite base est placée vers l’intérieur de la cage de capture (20), caractérisée en ce que ladite cage sélective de capture (20) comprend un brise-vue (24) placé devant ledit au moins un orifice de passage (212) sélectif à l’intérieur de ladite cage sélective de capture (20).  Figure de l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3137707-A1 (FR)
Title: Mécanisme de guidage pour portail
Inventor: DEVOLDER BRUNO
IPC: E05D15/06
Filed: 2022-07-08
Abstract: Mécanisme de guidage pour portail La présente invention concerne un mécanisme de guidage pour une structure déplacée en translation horizontale telle que portail, caractérisé en ce que le mécanisme comprend :  au moins un sabot (2) comprenant, d’une part, une surface d’ancrage (21) au sol et, d’autre part, au moins une interface de coopération (22) avec un rail (3) porté par la structure déplacée, l’interface de coopération (22) présentant un arrangement sensiblement rectiligne,un rail (3) rectiligne apte à être monté sous la face inférieure de la structure déplacée de façon sensiblement alignée avec l’axe de translation de la structure déplacée, le rail (3) comprenant, d’une part, au moins une interface de coopération (32) avec le sabot (2) pour prendre appui sur le sabot (2) et, d’autre part, au moins une interface de centrage (41) de la position du rail (3) par rapport au sabot (2).  Figure à publier avec l’abrégé : Fig.3
Patent FR-2036948-A1 (FR)
Title: Reinforced foamed resin structural member
IPC: C08J9/00
Filed: 1969-04-22
Abstract: Structural member is formed from one or more layers of unbonded fibrous fleece, each layer being sprinkled with a powdery composition of a thermosetting resin and a gas-forming foaming agent. The assembly of layers is consolidated by pressure and then heated to foam and cure the resin, the assembly being allowed to expand so that the resin impregnates the fibres. The sheet has good mechanical and heat-and sound-insulating properties. Fire resistance can be achieved by suitable choice of fibres.
Patent FR-2019434-A1 (FR)
Title: Production of alkaline protease from bacillus licheni - formis
IPC: C12N9/56
Filed: 1969-09-12
Abstract: Alkaline protease (I), for use in prepn of foodstuffs, washing powders, textile industry and in leather production, is prepd. by the following method: Bacillus licheniformis is grown aerobically in a suitable medium for 40-72hr. at 30-35 degrees to pH 7.0. The product is isolated by the usual techniques viz. filtration, concn. salting-out, dialysis, decolourisation, ion exchange chromatography and gel filtration. (I) has max. activity (caseine, haemoglobin, or albumin substrate) at pH 10-10.5 in denatured at 50-60 degrees and doubles its activity in presence of Ca(OAc)2 (5.10-3m).
Patent FR-2024316-A1 (FR)
IPC: C07G11/00
Filed: 1969-10-29
Abstract: The novel antibiotic, and complexing agents B-35251A, B-35251B, and B-35251C, the known antibiotic daunomycin, mixtures of these various substances - especially that comprising B-35251A and B-35251B and known as mitocromin; their microbiological production by a new strain of Streptomyces viridochromogenes, by Streptomyces griseo-laqueus, a new species of Streptomyces, and by Streptomyces sp. ATCC 21345, and methods for their recovery, concentration, isolation, and purification are described.
Patent FR-2134143-A1 (FR)
Title: Antifriction film or plate spacer - based on epoxy resins and metal, eg lead powder
IPC: B29D7/01
Filed: 1971-04-22
Abstract: An antifriction, self-supporting spacing element, e.g. a washer, made of epoxy resins and Pb and/or Bi powder or alloys of these metals and shaped into a plate or film of uniform thickness 0.1 to a few mms. with anti-friction properties on both faces. A process for making the material is claimed. The material may be a film or a plate and has a regular surface.