baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2942955-A1 (FR)
Title: Dispositif de massage a billes a cuve rotative.
Inventor: FAVREAU THIERRY
IPC: A61H15/00
Filed: 2009-03-10
Abstract: L'invention concerne un dispositif de massage à billes, comprenant une cuve destinée à recevoir une pluralité de billes immergées dans un bain, et des moyens d'entraînement desdites billes de telles sorte que les billes soient animées d'un mouvement au contact d'un membre humain inséré dans ladite cuve, caractérisé en ce que lesdits moyens d'entraînement comprennent au moins une paroi interne de la cuve contre laquelle lesdites billes sont destinées à être en contact, ladite cuve étant montée mobile en rotation. La cuve est préférentiellement amovible pour être aisément nettoyée et désinfectée.
Patent FR-2946776-A1 (FR)
Title: Systeme de controle de paiement
Inventor: SINNAYA ANULA
IPC: H04W99/00
Filed: 2009-06-12
Abstract: Pour contrôler un paiement traité par un terminal mobile (TM) d'un utilisateur à travers un réseau de télécommunications (RT), une règle de paiement est transmise depuis un serveur (SA) au terminal mobile sur requête du terminal mobile, puis le terminal mobile compare un montant du paiement à un seuil défini dans la règle de paiement, et transmet un message comprenant des données relatives au paiement depuis le terminal mobile à un terminal (TC) d'un conseiller si le montant du paiement dépasse le seuil, et le terminal du conseiller transmet un message au terminal mobile (TM) indiquant l'acceptation ou le refus du paiement par le conseiller.
Patent FR-2947406-A1 (FR)
Inventor: TOMBROFF DIMITRI
IPC: H04L69/40
Filed: 2009-06-24
Abstract: The method involves storing session data (DS) in a memory and storing an association (DL) between a session identifier and its location in a distributed hash table formed within a peer-to-peer network (N). A filling message (MR) is transmitted to a successor of a failure node (N4) by a node (N1) during the detection of the failure node in the network, where the message contains the identifier of the session whose data is stored in the memory and whose association between the session identifier and its location is stored in the failure node. An independent claim is also included for a peer to peer network comprising an assembly of nodes.
Patent FR-2950460-A1 (FR)
Title: Device for supporting marks and/or logos on display unit of glasses, has two branches fixed at plate that is equipped with nose guide, which is placed on nose to fix at display unit
Inventor: NABAD CECILE CHARLOTTE
IPC: G09F7/12
Filed: 2009-09-24
Abstract: The device has two branches (1) fixed at a plate (2) that is equipped with a nose guide (3) i.e. corner or half cylindrical nose guide, which is placed on a nose to fix at a display unit.
Patent FR-2931203-A1 (FR)
Title: Injecteur de carburant pour turbine a gaz et son procede de fabrication
Inventor: HESSLER WILLIAM KIRK
IPC: F02C7/22
Filed: 2009-05-05
Abstract: Un assemblage d'injecteur secondaire de carburant (200) est fourni. L'assemblage d'injecteur secondaire de carburant comporte une partie d'injecteur (204) comprenant un passage de carburant (260) défini autour de l'axe central (201) de l'assemblage d'injecteur secondaire de carburant, et au moins un tube (300) s'étendant radialement vers l'extérieur depuis la partie d'injecteur, l'axe longitudinal (302) d'un premier tube de l'au moins un tube coupant l'axe central de l'assemblage d'injecteur secondaire de carburant de façon à définir à un premier plan (304), le premier tube définissant une première ouverture (306) ayant une ligne centrale (308) coupant l'axe longitudinal du premier tube, la première ouverture étant orientée obliquement d'un premier angle par rapport au premier plan et configurée de façon à évacuer du carburant de celle-ci dans une direction oblique par rapport à l'axe central de l'assemblage d'injecteur secondaire de carburant pour faciliter le mélange de carburant.
Patent FR-2947252-A1 (FR)
Title: Plastic tray for accommodation of e.g. fruits, has peripheral wall provided with upper edge at which protection film is sealed, where wall has ventilation openings located in vicinity of upper edge and opened in upper edge
Inventor: GUILLIN FRANCOIS
IPC: B65D1/36
Filed: 2009-06-25
Abstract: The tray has a base (1) and a peripheral wall (2) constituting package volume for packaging fresh products e.g. fruits and vegetables, where the wall has an upper edge (3) at which a protection film (5) is sealed. The wall has ventilation openings (4) located in vicinity of the upper edge. The openings are opened in the upper edge. The film has peripheral cuts (6) located at an emerging level of the openings.
Patent FR-2949598-A1 (FR)
Title: Procede de preparation d'un combustible nucleaire poreux a base d'au moins un actinide mineur
Inventor: JANKOWIAK AURELIEN
IPC: G21C3/62
Filed: 2009-09-02
Abstract: L'invention a trait à un procédé de fabrication d'un combustible poreux comprenant de l'uranium, éventuellement du plutonium, et au moins un actinide mineur comprenant successivement les étapes suivantes : a) une étape de compactage sous forme de pastilles d'un mélange de poudres comprenant de l'oxyde d'uranium, éventuellement de l'oxyde de plutonium, et au moins un oxyde d'un actinide mineur, une partie au moins de l'oxyde d'uranium étant sous forme d'octaoxyde de triuranium U O , l'autre partie étant sous forme de dioxyde d'uranium UO ; b) une étape de réduction d'au moins une partie de l'octaoxyde de triuranium U O en dioxyde d' uranium UO .
Patent FR-2951272-A1 (FR)
Title: Methode de calibration d'un dispositif de mesure de la teneur en carbone organique total
Inventor: RAJAGOPALAN PASCAL
IPC: G01N27/26
Filed: 2009-10-09
Abstract: L'invention concerne une méthode de calibration d'un dispositif de mesure de la teneur en carbone organique total (TOC) d'une solution aqueuse par mesure de résistivité, comprenant les étapes suivantes, en présence d'un analyseur TOC de référence : (a) La réalisation d'un point de calibration par mesure sur de l'eau ultrapure par ledit dispositif et ledit analyseur, (b) La réalisation d'une pluralité de points de calibration, chaque point de calibration correspondant à une mesure de résistivité d'une solution à teneur donnée en composé photo-oxydable, par ledit dispositif et ledit analyseur, pour établir une corrélation entre les valeurs mesurées par ledit dispositif et ledit analyseur ; et (c) la calibration dudit dispositif par au moins un algorithme, à partir des mesures effectuées à l'étape précédente.
Patent FR-2961457-A1 (FR)
Title: Balai d'essuie-glace a dispositif d'aspersion integre
Inventor: PETITET GILLES
IPC: B60S1/52
Filed: 2010-06-21
Abstract: L'invention concerne un balai (1) d'essuyage pour vitre (6) de véhicule automobile comprenant une monture (2) de support d'orientation principale longitudinale, avec des moyens inférieurs présentant une raclette (4) d'essuyage, ladite monture (2) de support étant destinée à être entraînée en mouvement selon une trajectoire prédéterminée sur un cycle de balayage de la vitre (6) entre deux positions extrêmes, et un dispositif (7, 8) d'aspersion de liquide de nettoyage comprenant au moins un premier ensemble d'orifices d'aspersion alignés selon ladite orientation principale longitudinale sur au moins une partie d'un premier côté du balai de façon à permettre l'aspersion de liquide de lavage en avant du balai par rapport au mouvement de balayage. Selon l'invention, les orifices d'aspersion sont répartis sur ledit premier côté avec un espacement non constant, la distance séparant deux orifices successifs étant choisie de sorte que la portion de surface de vitre effectivement aspergée par un orifice d'aspersion lors d'un cycle de balayage soit sensiblement égale à la même valeur cible pour tous les orifices d'aspersion du premier ensemble.
Patent FR-2961790-A1 (FR)
Title: American box for realizing isothermal package in material e.g. polyester, has flap extrusion lines realized in zone of cloth extending from junction with rectangular adjoining belt, where one of lines is realized at junction with belt
Inventor: DUCROCQ FRANCOIS
IPC: B65D5/10
Filed: 2010-06-23
Abstract: The American box has four non contiguous upper flaps (2-5) arranged along a side of a rectangular adjoining belt (1) and separated between sides of the belt by a set of notches. Four non contiguous lower flaps (6-9) are arranged along another side of the belt, where each flap extends from a junction with the belt. A fixing unit fixes the sides of the belt to make the belt contiguous. Flap extrusion lines (13-20) are realized in a zone of cloth extending from the junction with the belt, where one of the extrusion lines is realized at the junction with the belt.
Patent FR-2966333-A1 (FR)
Title: Device for e.g. reading books in bed by people of all age groups, has bar receiving two sliding side arms at each end, where upper bar is provided with angle for receiving lower part of book or electronic media and side arms are curved
Inventor: BREDONTIOT PIERRE HENRI
IPC: A47B23/00
Filed: 2010-10-25
Abstract: The device has a bracket that is articulated on a wall holder (1). The holder supports an upper bar (3). The bar receives two metal sliding side arms (4, 5) at each end. The bar is provided with an angle for receiving a lower part of a book or electronic media e.g. portable computer. The side arms are curved for providing a broad passage for the hand. A set of openings is provided in the bar. The openings are provided perpendicular to a principal axis for receiving the side arms.
Patent FR-2968643-A1 (FR)
Title: Dispositif et ensemble de maintien d'une paire de balais d'essuie-glaces, emballage et procede de montage correspondants
Inventor: JEHANNET JEAN PIERRE
IPC: B60S1/38
Filed: 2010-12-08
Abstract: La présente invention concerne un dispositif de maintien d'une paire de balais d'essuie-glaces (12, 26) chacun muni d'un élément de structure et une lame d'essuyage (16, 30), le dispositif de maintien (10, 101, 102, 103, 104, 105, 200, 201) comportant un premier et un deuxième logements (14, 28) chacun muni de moyens de retenue des éléments de structure respectifs des deux balais (12, 26), caractérisé en ce que les logements (14, 28) présentent une ouverture débouchant d'un même côté d'un plan de maintien (P) pour assurer l'insertion de la paire de balais (12, 26) dans les logements respectifs (14, 28) depuis un même côté du plan de maintien (P). La présente invention concerne également un ensemble de maintien comportant une pluralité de dispositifs de maintien, ainsi qu'un emballage et un procédé de montage correspondants.
Patent FR-2955616-A1 (FR)
Title: Dispositif de refroidissement pour propulseur d'aeronef
Inventor: RINJONNEAU CHRISTELLE
IPC: F02C7/18
Filed: 2010-01-26
Abstract: L'invention concerne un propulseur (1) pour aéronef comportant une turbomachine (8) logée dans une nacelle (10) et un refroidisseur (45) apte à être traversé par un fluide chaud destiné à être refroidi par échange thermique avec un air froid externe audit refroidisseur. Le propulseur (1) comporte une veine d'air (13)(1 3b) apte à conduire un air pressurisé vers un conduit d'air (20) réalisé entre une paroi externe (6) et une paroi interne (60) de la nacelle (10). Le refroidisseur comporte un moyen de refroidissement volumique (14) positionné dans le conduit d'air (20) et un moyen de refroidissement surfacique (15), non connexe audit moyen de refroidissement volumique, disposé au niveau d'une paroi externe (6, 101) de l'aéronef.
Patent FR-2956418-A1 (FR)
Title: Regard de chaussee a cadre et tampon pourvu d'un joint d'amortissement et d'etancheite
Inventor: TOURTE BRUNO
IPC: E02D29/14
Filed: 2010-02-18
Abstract: La présente invention concerne un regard de chaussée à cadre et tampon pourvu d'un joint d'amortissement et d'étanchéité. Selon l'invention, le joint (11) présente en section transversale une forme sensiblement en U coiffant la jupe (10) et comportant des moyens assurant la fixation positive par clippage du joint (11) sur la jupe (10) du couvercle (3). L'invention trouve application dans le domaine de la voirie.
Patent FR-2957024-A1 (FR)
Title: Motor vehicle i.e. drophead, has side roof edge comprising rail receiving and cooperating with slide of front portion of flexible top such that flexible top is in intermediate position in which front portion of top is partially retracted
Inventor: GALIDIE STEPHAN
IPC: B60J7/06
Filed: 2010-03-03
Abstract: The vehicle (1) has a retractable roof formed from a flexible top (10) that is movable between closing and opening positions. The flexible top extends from a rear part of a body (2) to the level of a windscreen (5) in the closing position. A side roof edge (8) comprises a longitudinal guiding rail (12) that receives and cooperates with a complementary slide (13) of a front portion of the flexible top such that the flexible top is in an intermediate position in which the front portion of the flexible top is partially retracted.
Patent FR-2949123-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'un complexe multiaxial de nappes realisees a partir de cables craques sous forme de bandes et installation de fabrication
Inventor: DECANT XAVIER
IPC: B29C70/16
Filed: 2010-03-25
Abstract: Le procédé de fabrication d'un complexe multiaxial de nappes réalisées à partir de câbles craqués sous forme de bandes est remarquable en ce que l'invention consiste à disposer sur une table de convoyage, à l'entrée de celle-ci, une première couche de bandes pré-enroulées et prédécoupées selon l'axe longitudinal de la table, en superposition partielle desdites bandes, à disposer le long de la table convoyeuse au moins deux moyens de transfert et de dépose en position oblique et/ou divergente selon des angles prédéterminés réceptionnant chacun une bande craquée, à les disposer en superpositions successives à la première couche de bandes prédécoupées dans des plans différents, pour constituer une nappe multiaxiale de bandes craquées, ladite nappe étant ensuite traitée par un dispositif de fixation (3), l'avancement du tapis support de la table convoyeuse se faisant pas à pas pour assurer la superposition des différentes couches de bandes pré-craquées déposées par les convoyeurs-nappeurs, la mise en oeuvre du procédé s'effectuant sans opération de traitement de cohésion préalable de chacune desdites bandes.
Patent FR-2959095-A1 (FR)
Title: Appareil motorise portatif pour le travail du sol
Inventor: PELLENC ROGER
IPC: A01B1/06
Filed: 2010-04-21
Abstract: La présente invention concerne un appareil motorisé portatif pour le travail de la terre et du sol, du type bineuse, sarcloir, griffe ou analogue. Cet appareil (1) comprend, d'une part, un manche (2) qui comporte, à une première extrémité (3), une zone et/ou au moins un organe de préhension pour l'utilisateur, et, à l'extrémité opposée (4), une tête (6) à laquelle est relié par une liaison rotatoire ou pivotante, un outil de travail (7) qui, en utilisation de l'appareil (1), est animé d'un mouvement oscillant alternatif sur une fraction de tour et autour d'une position angulaire médiane déterminée, ce sous l'effet du mouvement transmis par un dispositif d'entraînement comprenant au moins un actionneur électrique ou un moteur thermique. Appareil motorisé portatif (1) caractérisé en ce que l'outil de travail (7) est relié à la tête (6) de manière amovible et en ce que la position angulaire médiane dudit outil de travail (7) est réglable.
Patent FR-2960297-A1 (FR)
Title: Particle i.e. volcanic ash, detecting system for turbine engine housing of airplane, has calculation unit calculating derivative with respect to pressure difference time and emitting warning signal when derivative exceeds threshold value
Inventor: GEREZ VALERIO
IPC: B64D45/00
Filed: 2010-05-19
Abstract: The system (1) has a particle filter (13) for filtering predetermined size particles and receiving air sampled by an outside air sampling unit (12), and a differential pressure sensor (15) connected to upstream and downstream of the filter. The sensor measures pressure difference between the upstream and downstream of the filter at successive sampling instants, and a calculation unit (17) is connected to the sensor. The calculation unit calculates derivative with respect to time of the pressure difference and emits a warning signal when the derivative exceeds a threshold value. The calculation unit is formed by an engine monitoring unit type electronic calculator. Independent claims are also included for the following: (1) a turbine engine comprising a fan unit with a set of wings performing air flow (2) a method for manufacturing a dynamic sky pollution housing.
Patent FR-2962147-A1 (FR)
Title: Anti-theft device for door of motor vehicle, has tool inserted between upper edge of external panel of door and pane of door, and rigid plate whose part is extended under part of control rod
Inventor: TEIXEIRA DANIEL
IPC: B60J5/00
Filed: 2010-07-01
Abstract: The device has a bolt connected to a lock of a door of a motor vehicle by a control rod (9). A tool (11) is inserted between an upper edge of an external panel of the door and a pane of the door. A part (10c) of a rigid plate (10) extends under a part of the control rod. The rigid plate is fixed on a clamp (6) that is interdependent to the door. The rigid plate is made of pressed metal, and extends between the clamp and the lock. Another part (10a) of the rigid plate is screwed on the clamp.
Patent FR-2962594-A1 (FR)
Title: Procede de collage par adhesion moleculaire avec compensation de desalignement radial
Inventor: GWELTAZ GAUDIN
IPC: H01L21/67
Filed: 2010-07-07
Abstract: Un procédé de collage par adhésion moléculaire d'une première plaque (100) sur une deuxième plaque (200), lesdites plaques présentant entre elles un désalignement radial initial. Le procédé comprend au moins une étape de mise en contact des deux plaques (100, 200) de manière à initier la propagation d'une onde de collage entre les deux plaques. Conformément à l'invention, on impose une courbure de collage prédéfinie (KB) en fonction du désalignement radial initial à l'une au moins des deux plaques lors de l'étape de mise en contact.
Patent FR-2965875-A1 (FR)
Title: Ensemble pour aeronef comprenant un amortisseur de vibrations
Inventor: TATRY PHILIPPE
IPC: B64D47/00
Filed: 2010-10-06
Abstract: L'ensemble pour aéronef comprend : - au moins un dispositif (12), - une pièce (14) telle qu'un support, et - au moins un amortisseur (16) à nanomatériau, amortisseur par l'intermédiaire duquel le dispositif est en appui contre la pièce.
Patent FR-2972158-A1 (FR)
Title: Trim panel for luggage compartment of car, has peripheral welded snap ring made of elastically compressible thermoplastic material and arranged against core along junction line so as to ensure welding of edges against each other
Inventor: BRILLON ERIC
IPC: B29C65/00
Filed: 2011-03-03
Abstract: The panel (1) has a structural core (2) including an upper face (3) and a lower face (4), where upper and lower layers (5, 6) of the faces are coated with a coating material. The layers are joined edge-against-edge with each other according to a junction line (7) on a part of periphery of the core. A peripheral welded snap ring (15) i.e. band, is made of an elastically compressible thermoplastic material and arranged against the core along the junction line so as to ensure welding of the edges against each other. An independent claim is also included for a method for producing a panel.
Patent FR-2972828-A1 (FR)
Title: Method for compressing e.g. digital mammography image, involves defining projections by sets of terms obtained by addition of values of light intensity of pixels on gray and color scales, along alignments oriented by projection directions
Inventor: BEYRARD NORBERT
IPC: A61B6/00
Filed: 2011-03-18
Abstract: The method involves projecting a digital image (1) in different projection directions (3, 5) spread around a centering pixel (11). Each projection is defined by four sets of terms obtained by addition of numerical values of light intensity of a mosaic of pixels (2) on a gray scale and three color scales. Each projection is provided along alignments (4, 6) oriented by the projection directions. The terms of the projection are compared with reference terms to determine the image whose pixels are at the intersection of the alignments of the projections. Independent claims are also included for the following: (1) a computer program comprising a set of instructions for performing a method for compressing a digital image (2) a computer system.
Patent FR-2977254-A1 (FR)
Title: Piece plastique a metallisation selective et procede de fabrication correspondant
Inventor: DELANDE BENOIT
IPC: B62D25/00
Filed: 2011-06-29
Abstract: La présente invention concerne une pièce plastique (1) à métallisation sélective comportant au moins une première portion (7) non métallisée réalisée à partir d'un premier matériau plastique non métallisable par galvanoplastie et au moins une seconde portion (9) métallisée réalisée à partir d'un second matériau plastique métallisable, le premier matériau plastique étant un mélange de polycarbonate et d'un polyester semi-aromatique et le second matériau plastique étant un polyamide.
Patent FR-2971576-A1 (FR)
Title: Ballon eclairant
Inventor: CHABERT PIERRE
IPC: F21S2/00
Filed: 2011-02-14
Abstract: Le ballon éclairant comprend une enveloppe 12 déformable, au moins un moyen d'éclairage 18 monté à l'intérieur de l'enveloppe, et un moyen de support et de tension de l'enveloppe pourvu d'une platine 14 portant le moyen d'éclairage et d'un élément d'espacement 16 monté sur la platine et s'étendant longitudinalement. Le moyen de support et de tension coopère avec un sommet et une base de l'enveloppe pour tendre ladite enveloppe dans le sens longitudinal. Le ballon comprend au moins un moyen de maintien 30 de forme monté sur l'enveloppe et disposé de façon transversale par rapport à l'élément d'espacement.
Patent FR-2973149-A1 (FR)
Title: Architecture de memoire logique, notamment pour mram ou pcram ou rram.
Inventor: ZHAO WEISHENG
IPC: G11C11/16
Filed: 2011-03-24
Abstract: La présente invention concerne une architecture et un procédé de lecture en parallèle et d'écriture en parallèle ou en série d'un composant électronique de mémoire basé sur une matrice bidimensionnelle de cellules unitaires de mémoire binaire à deux bornes, intégrées au sein d'une architecture de type « crossbar ». Selon l'invention, ce composant comporte des moyens logiques de sélection de colonne extérieurs à la matrice, qui activent au moins une colonne dont une ou plusieurs cellules doivent subir un traitement de lecture ou écriture. Elle concerne aussi un tel composant et procédé avec lecture de l'état des cellules par détection différentielle à partir de deux cellules de deux rangées différentes, soit entre une colonne de stockage et une colonne de référence constante, soit entre deux rangées ou deux colonnes de stockage se correspondant deux à deux. L'invention concerne aussi un tel composant dans lequel certains moyens de sélection sont dédiés exclusivement à des opérations de lecture, et/ou dans lequel des cellules complémentaires dans deux colonnes complémentaires connectées entre elles sont encodées en une seule opération atomique par un même courant d'écriture.
Patent FR-2978827-A1 (FR)
Title: Procede de mesure absolue de la planeite des surfaces d'elements optiques
Inventor: BOUILLET STEPHANE
IPC: G01B11/30
Filed: 2011-08-05
Abstract: Dans ce procédé, on utilise un interféromètre (6) ayant un axe de mesure (Z) pour mettre en œuvre la méthode des trois plans à l'aide de trois éléments optiques, en effectuant des mesures réelles sur ceux-ci, et on reconstruit les plans des éléments par un traitement itératif dans lequel les mesures sont simulées et les mesures simulées sont comparées aux mesures réelles. Selon l'invention, au moins deux mesures réelles sont faites après avoir effectué une rotation autour de l'axe de mesure et/ou une translation perpendiculairement à celui-ci, d'un élément optique mesuré (18) par rapport à l'autre (20).