baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2975374-A1 (FR)
Title: Dispositif de stockage de combustible dans un aeronef, systeme et methode de gestion associes
Inventor: LOISON RENAUD
IPC: B64D37/02
Filed: 2011-05-18
Abstract: Ce dispositif comporte au moins un réservoir principal (130A, 130B), le ou chaque réservoir principal (130A, 130B) étant destiné à contenir un premier lot de combustible. Il comprend au moins une conduite (144C, 144D) d'alimentation d'un moteur (16A, 16B) de propulsion de l'aéronef avec le premier lot de combustible contenu dans le réservoir principal (130A, 130B). Le dispositif (18) comporte au moins un réservoir auxiliaire (132), destiné à contenir un deuxième lot de combustible distinct du premier lot de combustible, le réservoir auxiliaire (132) étant raccordé au réservoir principal (130A, 130B). Le dispositif (18) comporte une conduite (160) d'amenée du deuxième lot de combustible contenu dans le réservoir auxiliaire (132) vers une chambre de combustion (80) de l'aéronef indépendante du ou de chaque moteur (16A, 16B) de l'aéronef.
Patent FR-2978443-A1 (FR)
Title: Dielectric substrate material, useful for printed circuit and antennas, comprises polyurethane foam made of polyols comprising trimethylol-propane and isocyanate and additives such as catalyst based amine, surfactants and bubbling agent
Inventor: PILORGET GILLES
IPC: C08G18/32
Filed: 2011-07-26
Abstract: The dielectric substrate material comprises polyurethane foam that is made of: polyols comprising 50% of trimethylol-propane and isocyanate; and additives such as catalyst based amine, surfactants and bubbling agent, where the ratio of polyol or isocyanate is 0.1-1 in volume. Independent claims are included for: (1) a process for fabricating a dielectric substrate carrying a printed circuit and interconnection units between tracks of different level of a device such as an antenna; and (2) a dielectric substrate.
Patent FR-2979027-A1 (FR)
Title: Method for compensating cashback for product by using compensation server and smartphone, involves associating image of receipt with one or more lines of receipt pointed by user and displayed on user interface
Inventor: LARCHEVEQUE ERIC
IPC: G06Q30/06
Filed: 2011-08-12
Abstract: The method involves implementing a product purchase process in a sales area after selection of a cashback for one or more products by a user of a smartphone using software application, and recovering a cash receipt for the purchase as a proof of purchase. The cash receipt is scanned, and an image of the receipt is acquired (20) by a camera using the software application. A display of the image of the receipt on a user interface is controlled such that the image of the receipt is associated (30) with one or more lines of the receipt pointed by the user and displayed on the user interface. An independent claim is also included for a computer program product for providing a proof of purchase of one or more products in a sales area for compensating a cashback.
Patent FR-2979073-A1 (FR)
Title: Cellule de compactage de dechets reliee ou integree a un conteneur de dechets
Inventor: GILLARD SERGE
IPC: B30B1/36
Filed: 2011-08-17
Abstract: Cellule de compactage (1) de déchets, apte à être reliée ou intégrée à un conteneur (2) à déchets, comportant un caisson (1) divisé en un premier compartiment (1a) ouvert vers le haut pour former une zone de réception des déchets et un deuxième compartiment (1b) recevant un actionneur télescopique (7) ayant une extrémité fixée à un fond du deuxième compartiment (1b) et une extrémité opposée reliée à une paroi mobile (5) pour déplacer la paroi mobile (5) dans la zone de réception de manière à pousser les déchets vers une ouverture (2a) ménagée dans le premier compartiment (1a) à l'opposé du fond du deuxième compartiment (1b). L'actionneur télescopique (7) comprend trois vérins (8, 9, 10) coplanaires, à savoir un vérin central (10) pouvant être déployé dans une première direction et deux vérins latéraux (8, 9) pouvant être déployés dans une deuxième direction opposée à la première et fixés de part et d'autre du vérin central (10) symétriquement par rapport à celui-ci.
Patent FR-2967459-A1 (FR)
Title: Carter pour dispositif d'accouplement de rotors
Inventor: SANTHOSH DONKADA
IPC: F01D25/12
Filed: 2011-11-16
Abstract: Carter de dispositif d'accouplement de rotors servant à évacuer un flux d'air présent autour d'un dispositif d'accouplement (130) de rotors d'une turbomachine. Le carter de dispositif d'accouplement de rotors peut comporter un capot intérieur pourvu d'un certain nombre d'ouvertures entourant le dispositif d'accouplement (130) de rotors et un capot extérieur entourant le capot intérieur. La rotation du dispositif d'accouplement (130) de rotors fait passer le flux d'air par les ouvertures du capot intérieur et à s'éloigner du dispositif d'accouplement (130) de rotors.
Patent FR-2993713-A1 (FR)
Title: Composants micro-electroniques, aptes a laisser circuler un signal radiofrequence ou hyperfrequence selon une seule direction
Inventor: ZIAEI AFSHIN
IPC: B81B3/00
Filed: 2012-07-23
Abstract: L'invention concerne des composants micro-électroniques radiofréquence passifs pour circuit intégré, du type comportant un substrat diélectrique (22) et au moins une couche conductrice métallique disposée sur ledit substrat, ladite couche conductrice comportant au moins une première partie conductrice métallique (28) et une deuxième partie conductrice métallique (32) séparées par une isolation (36). Un composant microélectronique selon l'invention comporte au moins une couche de graphène (30) disposée de manière à ce qu'un signal radiofréquence ou hyperfréquence traverse ladite au moins une couche de graphène (30) lorsqu'il est transmis entre ladite première partie conductrice métallique et ladite deuxième partie conductrice métallique, ladite couche de graphène (30) étant apte, lorsqu'elle est soumise à un potentiel électrique, à transmettre ledit signal radiofréquence ou hyperfréquence selon une première direction et à atténuer ledit signal radiofréquence ou hyperfréquence selon une deuxième direction opposée à ladite première direction. L'invention s'applique en particulier pour les composants microélectroniques de type ligne de transmission, de type capacitif et de type microcommutateur .
Patent FR-2999347-A1 (FR)
Title: Connector i.e. standard RJ45 connector, for digital cable utilized in network, has rear wall comprising two side walls, and drain brought back towards application zone of flap, where free edge of side walls comprise notch
Inventor: CRETON DE LIMERVILLE GEOFFROY
IPC: H01R4/24
Filed: 2012-12-11
Abstract: The connector has grommets comprising a rear wall comprising an opening for introducing conducting wires of a digital cable. A positioning unit positions the wires and comprises a pair of notches (4A, 4B). Auto-stripping contacts cross or cut sheaths of the wires positioned on the notches. A flap (50) is operated to move a master key wire towards the auto-stripping contacts. The rear wall comprises two side walls (30), where a free edge of the side walls comprises a notch (31) that engages and grips a drain. The drain is brought back towards an application zone of the flap.
Patent FR-2985784-A1 (FR)
Title: Systeme de prise d'air pour l'alimentation en air d'un moteur thermique d'un vehicule
Inventor: DESCHAMPS MATHIEU
IPC: F02B77/04
Filed: 2012-01-13
Abstract: L'invention concerne un système de prise d'air (20) pour l'alimentation en air d'un moteur thermique d'un véhicule, comprenant : - un orifice de prise d'air (22), - un orifice d'admission moteur (24), - un conduit (26) reliant l'orifice de prise d'air (22) à l'orifice d'admission moteur (24), caractérisé en ce que le conduit (26) comprend un orifice d'évacuation (28), le conduit (26) et l'orifice d'évacuation (28) étant conformés pour l'évacuation d'eau ou de neige introduits via l'orifice de prise d'air (22) et en ce qu'il comprend un clapet (30) de fermeture de l'orifice d'évacuation (28) et des moyens d'articulation du clapet (30) agencés pour que le clapet (30) soit mobile entre une position fermée obturant l'orifice d'évacuation (28) et une position ouverte extérieure au conduit libérant cet orifice (28). L'invention concerne également un véhicule équipé d'un tel système de prise d'air (20).
Patent FR-2987530-A1 (FR)
Title: Reseau de dispositifs formant un systeme de diagnostic
Inventor: ABEDIN ARMAND
IPC: H04L12/26
Filed: 2012-02-28
Abstract: La présente invention concerne le domaine des systèmes et des méthodes de diagnostics des appareils constituant un vaste réseau de communication machine à machine. Le système proposé est basé sur un réseau virtuel reliant les divers appareils pour former un arbre hiérarchique. Ce réseau virtuel s'appuie sur le réseau de communication réelle entre les appareils. Toutefois, la topologie du réseau virtuel est indépendante de celle du réseau réel. Chaque appareil comporte un agent de diagnostic offrant des capacités d'autodiagnostic locales. Chaque appareil permet d'offrir un état de son fonctionnement et du fonctionnement de tout le sous-réseau dont il est le père. Les capacités d'autodiagnostic d'un appareil sont implémentées soit localement sur l'appareil, soit au sein des appareils de son environnement réseau proche en fonction des capacités des différents équipements.
Patent FR-2987893-A1 (FR)
Title: Adjustable bearing for test bench of e.g. car's gear box, has adjustment units adjusting position of cavity relative to sole according to adjustment direction parallel to median plane of sole and vertical direction perpendicular to plane
Inventor: KAUPP CYRILLE
IPC: G01M13/02
Filed: 2012-03-07
Abstract: The bearing has a cavity (22) for receiving and supporting a transmission shaft. An adjustment unit formed of elements (18), a lever (24), a support surface (28) and grooves (30, 32) adjusts a position of the cavity with respect to a sole (16) according to an adjustment direction (H) parallel to a median plane of the sole. Another adjustment unit formed of an element (20), screw (36), nut (38) and horizontal counter bore adjusts the cavity according to vertical direction (V) perpendicular to a plane of the sole. The lever, axle (26), pin and a comparator displace the former adjustment unit. Independent claims are also included for the following: (1) a test bench of a revolving machine e.g. gear box, of a car (2) a method for adjusting an intermediate bearing of a transmission shaft of revolving machine e.g. transverse transmission, of the car.
Patent FR-2988640-A1 (FR)
Title: Acoustically and thermally insulated composite material for use in structural element of building e.g. naval building, has core in form of web including bamboo filaments, fibers of product, and bonding agents, and bonded face bonded to core
Inventor: MUZYRYA OLEG
IPC: B32B5/26
Filed: 2012-03-30
Abstract: The material has a layer i.e. core, which is in form of a web including bamboo filaments, fibers of a product, and bonding agents. Weight percentages of the bamboo filaments, the fibers of the product, and the bonding agents relative to the weight of the core vary between 20 and 75%, 20 and 75%, and 5 and 30%, respectively. Another layer i.e. thermal or adhesively bonded face, is bonded to the core. The face is a needled web including jute fibers and/or hemp and/or flax and/or vegetable fibers whose weight percentages relative to weight of the face are 5 to 100%. The product is chosen from a group consisting of hemp, flax and jute. The face is covered with a film and/or non-woven layer including vegetable or synthetic or artificial fibers.
Patent FR-2991362-A1 (FR)
Title: Open air enclosure for e.g. stadium, has platform placed around spectacle surface or play surface, and open part subdivided by grid of vertical or inclined panels above spectacle surface or play surface
Inventor: STUBLER JEROME
IPC: E04H3/10
Filed: 2012-05-29
Abstract: The enclosure has a platform (11) that is placed around a spectacle surface or play surface. The platform is arranged to cover the spectacle surface or the play surface. An open part is subdivided by a grid of vertical or inclined panels (15) above the spectacle surface or the play surface. The grid of vertical or inclined panels is provided with a geometry that is made up of parallel bands. The panels extend in two directions and are provided with an approximately hexagonal geometry. The panels are directed in a specific direction.
Patent FR-2991675-A1 (FR)
Title: Machine de conditionnement multiposte a plateau circulaire et dispositif de remplissage de flacons
Inventor: FAVIER LAURENT
IPC: B65B3/00
Filed: 2012-06-08
Abstract: L'invention concerne une machine (27) de conditionnement et un dispositif (1) de remplissage de flacons pour machine multiposte à plateau circulaire (24) de transport de flacons, les flacons étant transportés d'une manière intermittente par le bord périphérique du plateau dans des positions indexées (26) du plateau, ledit dispositif permettant le remplissage simultané en continu d'un nombre déterminé de flacons aussi bien lors des mouvements des flacons que lors de l'arrêt des flacons, ledit dispositif comportant un premier (7) moyen motorisé permettant la montée et la descente de becs (16) de remplissage et un second (8) moyen motorisé permettant le déplacement en va et vient des becs de remplissage en suivant les flacons. Il est destiné à être installé en bordure du plateau et permet un déplacement des becs co-circulaire à celui des flacons. Il comporte un portique (2, 3) et un chariot porte becs (4 ; 6, 21, 5), le portique comportant au moins deux montants (2) latéraux verticaux entre lesquels le chariot porte becs (4) horizontal peut se déplacer verticalement, le chariot porte becs comportant une platine de guidage (6) et un porte becs (21), le porte becs étant mobile en translation en arc de cercle, co-circulairement aux flacons, le long de la platine de guidage, ledit portique supportant le premier moyen motorisé (7) agissant sur la platine de guidage (6) du chariot porte becs (4) afin de faire déplacer verticalement en montée et descente ladite platine de guidage, la platine de guidage (6) supportant le second moyen motorisé (8) agissant sur le porte becs (21) afin de faire déplacer horizontalement et co-circulairement en arc-de cercle et en va-et-vient ledit porte becs (21) le long de la platine de guidage (6).
Patent FR-2978437-A1 (FR)
Title: Dispositif microfluidique comportant une chambre pour stocker un liquide
Inventor: DORRER CHRISTIAN
IPC: B01L3/00
Filed: 2012-07-23
Abstract: Dispositif microfluidique (5) comportant une chambre (1) pour stocker un liquide. La paroi intérieure (6) de la chambre (1) a au moins en partie une surface (2) hydrophobe ou super-hydrophobe. La chambre (1) est positionnée pour que l'entrée (21) du canal (12) débouche dans la chambre (1) dans la direction (9) d'une force de gravitation ou une force centrifuge appliquée au liquide. L'entrée (21) est réalisée dans la paroi intérieure (6) en forme de demi-sphère.
Patent FR-2993911-A1 (FR)
Title: Dispositif d'aide a l'enroulement/deroulement d'une couverture souple au-dessus d'un bassin de piscine
Inventor: RELMONT BRUNO
IPC: B65H75/34
Filed: 2012-07-26
Abstract: Dispositif d'aide à l'enroulement/déroulement (1) d'une couverture souple (2) au-dessus d'un bassin de piscine (3) comportant : - des moyens motorisés électriques (12) aptes à entraîner en rotation un axe (6) équipé d'un premier organe d'accouplement, ledit premier organe d'accouplement étant apte à coopérer avec un second organe d'accouplement de forme complémentaire assujetti à une barre d'enroulement (7) équipant la couverture souple (2) au niveau d'au moins une de ses lisières, - une source d'énergie électrique autonome (9) pour alimenter les moyens motorisés (12) ; - un élément de commande électrique (15) de l'alimentation des moyens motorisés (12) ;
Patent FR-2997929-A1 (FR)
Title: Dispositif de groupage et de transport d'une pile de patrons destines a la constitution d'emballages
Inventor: PRUM ERIK
IPC: B65D5/42
Filed: 2012-11-09
Abstract: La présente demande concerne un dispositif de groupage et de transport (100) d'une pile (200) de patrons (201) destinés à la constitution d'emballages, le dispositif étant issu de la mise en volume d'au moins un flan de matériau en feuille et comportant un fond, au moins deux montants (104) pour recevoir entre eux la pile (200) de patrons (201) depuis le fond jusqu'à un panneau de sommet, chaque montant (104) se présentant sous la forme d'une bande dudit matériau dressée depuis le fond jusqu'au panneau de sommet servant à la jonction des montants (104), et chaque montant (104) se raccordant au fond et au panneau de sommet par une ligne de pliage (115b, 110b) et étant bordé au-delà d'un de ses côtés formé par une ligne de pliage (116) par un prolongement latéral (117) plié vers l'extérieur du dispositif de transport (100) et s'étendant du fond jusqu'au panneau de sommet.
Patent FR-2998784-A1 (FR)
Title: Composition cosmetique photoreticulable a haute brillance
Inventor: KERGOSIEN GUILLAUME
IPC: A61K8/44
Filed: 2012-12-05
Abstract: La présente invention concerne une composition cosmétique photoréticulable, comprenant dans un milieu physiologiquement acceptable : - au moins un composé photoréticulable P1 uréthane (méth)acrylate comprenant au moins un motif : - au moins un composé photoréticulable P2 uréthane (méth)acrylate, comprenant au moins une chaîne polyéthylène glycol, de préférence au moins un polymère filmogène P3, et au moins un photoamorceur, dans laquelle la proportion en monomères (méth)acrylate est inférieure ou égale à 10% en poids par rapport au poids total de ladite composition.
Patent FR-2999394-A1 (FR)
Title: Collapsible table for use in e.g. train, has folding shelves arranged one above another according to perpendicular plane to working plane and connected by connection pivot, and elastic locking unit locking shelves in folded-up position
Inventor: SIBOUT MICHEL
IPC: A47B3/00
Filed: 2012-12-13
Abstract: The table has a set of folding shelves (1, 2) arranged one above another according to a perpendicular plane to a working plane, and connected by a connection pivot (3) according to a common side. One of the shelves is connected to a fixed support (100) by another connection pivot (4). An elastic locking unit locks the shelves in a folded-up position. A hydraulic damping unit is provided for rotation of the shelves, and includes a cylindrical pot containing viscous fluid.
Patent FR-3008279-A1 (FR)
Title: Dispositif nomade de monoprise de dose journaliere de complements alimentaires solides, sans souffrir du gout, ni risque de fausse route, respectant la posologie et la bonne observance
Inventor: DUMONT ARNAUD MARCEAU PIERRE
IPC: B65D83/04
Filed: 2013-07-15
Abstract: L'invention concerne un dispositif qui permet d'absorber une dose journalière de compléments alimentaires solides en une seule fois, sans souffrir du gout, sans craindre une fausse route, dans le respect de la posologie et de la bonne observance, à domicile comme à l'extérieur. Il est constitué d'un emballage souple prédosé 20, dont une extrémité s'ouvre totalement 34 grace à une prédécoupe laser 32. Cette ouverture permet l'absorption en une fois de la dose journalière recommandée du complément alimentaire, dont la galénique a été techniquement modifiée sous la forme de mini-comprimés denses. Le dispositif selon l'invention est particulièrement destiné aux compléments alimentaires à fort goût et posologie contraignante.
Patent FR-3001503-A1 (FR)
Title: Transportable aspiration liquid device for removing aqueous phase contained in tank of compound vacuum truck, has chamber ensuring aspiration of liquid through opening and joint evacuation through outlet with pressurized water
Inventor: LEFEBVRE FABRICE
IPC: E03F7/10
Filed: 2013-01-28
Abstract: The device (1) has an inlet (2) intended to be connected to a flexible device (3) supplied with high pressurized water. An outlet (4) is intended to be connected to a liquids evacuation flexible device (5). An opening (6) is equipped with a filtration grid. A venturi system (7) allows usage of pressurized water supplied to the inlet to create depression in a depression chamber (9) internal to the device. The chamber ensures aspiration of liquid through the opening and joint evacuation through the outlet with pressurized water supplied to the inlet. An independent claim is also included for a vehicle.
Patent FR-3002139-A1 (FR)
Title: Utilisation cosmetique de la queuine
Inventor: DANCHIN ANTOINE
IPC: A61K8/41
Filed: 2013-02-21
Abstract: La présente invention est relative à l'utilisation cosmétique de la queuine, notamment pour lutter contre le vieillissement de la peau. Elle est également relative à un composition cosmétique comprenant de la queuine, en tant que principe actif.
Patent FR-3002565-A1 (FR)
Title: Gutter support for fixing gutter to roof, has fixing portion fixed at cover element, and profile portion provided with scale to indicate position of gutter hook with respect to profile portion
Inventor: MALTIN ERIC
IPC: E04D13/072
Filed: 2013-02-26
Abstract: The support has a profile portion (10) for carrying a gutter hook. A fixing portion is fixed at a cover element e.g. roof. The profile portion includes a scale (30) to indicate a position of the gutter hook with respect to the profile portion. The scale is provided with two partial scales (32, 34), and alphanumeric and/or graphic indications. The scale is interdependent of the profile portion, and is formed of a hold with the profile portion. A fixing unit is fixed with the hook with the profile portion in a set of positions. Independent claims are also included for the following: (1) an assembly comprising a gutter, gutter supports and a cover element (2) a method for installing an assembly.
Patent FR-2992106-A1 (FR)
Title: Dispositif de raccordement de charge pour un vehicule automobile
Inventor: MEIER STEFFEN
IPC: B60L11/18
Filed: 2013-06-12
Abstract: L'invention concerne un dispositif de raccordement de charge pour un véhicule automobile pour charger au moins un accumulateur d'énergie électrique qui est connecté électriquement à une partie de prise (14) qui est disposée au moyen d'une partie de boîtier de charge (12) dans une carrosserie de véhicule, de telle sorte que la partie de prise (14) puisse être connectée à une prise de charge (8) pouvant être introduite depuis l'extérieur, un organe adaptateur (10) étant prévu en vue de la connexion amovible/non amovible à la carrosserie de véhicule, sur lequel organe adaptateur (10) peut être montée la partie de boîtier de charge (12) avec la partie de prise (14).
Patent FR-2994505-A1 (FR)
Title: Diode inseree tres resistante a des alternances de temperature
Inventor: SPITZ RICHARD
IPC: H01L23/08
Filed: 2013-08-07
Abstract: Diode insérée ayant une puce semi-conductrice fixée par une couche de liaison entre un socle et un fil de tête, la couche de liaison étant en retrait en périphérie sur le côté avant de la puce par rapport au bord extérieur de la puce et la région de la puce semi-conductrice sans couche de liaison comporte une première couche de matière plastique périphérique , isolante. Une seconde couche de matière plastique (11) isolante, complètement périphérique chevauche la région d'extrémité radialement intérieure de la première couche de matière plastique (10).