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Patent WO-2023222934-A1 (WO)
Title: Produit de consommation comprenant un contenant externe avec un code visible et système incluant ledit produit
Inventor: PITA LOZANO JAVIER
IPC: G06K19/06
Filed: 2023-05-10
Abstract: La présente invention concerne un produit de consommation (1) comprenant un contenant (2) externe, lequel contenant (2) est pourvu d'un code visible (Q) et présente une première couleur (C1), une deuxième couleur (C2) et une troisième couleur (C3); le code visible (Q) est constitué d'une matrice de cellules carrées (QS) avec des cellules (QS1) de la première couleur (C1), des cellules (QS2) de la deuxième couleur (C2); et des cellules (QS3) ou un cadre qui entoure le premier groupe (QS1) et le second groupe de cellules (QS2) de la troisième couleur (C3), la première couleur (C1) ayant une luminosité supérieure à celle de la deuxième couleur (C2). L'invention concerne également un système comprenant ledit produit.
Patent WO-2006053934-A1 (WO)
Title: Ascenseur
Inventor: AULANKO ESKO
IPC: B66B/
Filed: 2005-10-11
Abstract: Ascenseur dont le type est, de préférence, « sans local de machine », se composant d’une cabine d’ascenseur soutenue par des câbles de levage au moyen d’au moins deux poulies de déflexion fixées à l’élingue de la cabine. L’ascenseur comporte en outre un contrepoids soutenu par les câbles de levage au moyen d’au moins deux poulies de déflexion, des rails de guidage de cabine, des rails de guidage de contrepoids, au moins deux poulies de déflexion correspondant aux câbles de levage dans la partie supérieure de la gaine d’ascenseur et un mécanisme de levage avec une poulie motrice à gorge dans la partie supérieure de la gaine d’ascenseur. Les poulies de déflexion et le mécanisme de levage de la partie supérieure de la gaine d’ascenseur sont soutenus par au moins un rail de guidage, de préférence tous les rails de guidage ensemble, avec une structure de poutre de support.
Patent WO-2010061041-A1 (WO)
Title: Procédé de mise en oeuvre de champs de formulaire d'interface tactile et de petit dispositif pour améliorer l'utilisabilité et l'esthétique
Inventor: BOWDEN MARY
IPC: G06F3/01
Filed: 2009-10-09
Abstract: L'invention porte sur un procédé qui consiste à placer une étiquette de formulaire (305) d'une première taille à l'intérieur d'un champ de formulaire (300) dans lequel des données doivent être entrées, détecter une entrée de données (202) dans le champ de formulaire (300), et réduire l'étiquette de formulaire (305) à une seconde taille plus petite lorsque des données sont entrées dans le champ de formulaire (300), de telle manière que l'étiquette de formulaire et les données entrées soient simultanément visibles dans le champ de formulaire.
Patent WO-2010109067-A1 (WO)
Title: Procédé de pose de panneaux et structure de montage associée
Inventor: KAERKKAEINEN SEPPO
IPC: E04F13/08
Filed: 2010-03-23
Abstract: L'invention porte sur un procédé de pose de panneaux extérieurs de revêtement et de doublage de bâtiments. Un tel panneau (1) se monte à partir du côté d'une surface intérieure (Ia) par déplacement latéral du panneau le long d'un mur ou du toit d'un bâtiment. L'invention porte également sur une structure de montage pour la mise en oeuvre du procédé. Le procédé consiste à monter le/les panneaux en faisant coulisser leur surface intérieure (1a) dans un support de coulissement, lequel est formé d'un élément de support (2) fixé au mur ou au toit du bâtiment. La structure de montage comporte un support de coulissement constitué de l'élément de support (2), le panneau (1) se montant par déplacement latéral dans la direction du support de coulissement.
Patent WO-2012101318-A1 (WO)
Title: Agencement et procédé de synchronisation d'un groupe électrogène par rapport à un réseau électrique
Inventor: NYMAN SOEREN
IPC: H02J3/42
Filed: 2012-01-09
Abstract: L'objet de l'invention est d'améliorer la synchronisation d'un groupe électrogène. L'invention consiste à prédire une différence d'angle de phase à la vitesse synchrone du groupe électrogène et à régler un dispositif de commande du générateur de force motrice pour accélérer le générateur de force motrice de telle sorte que le groupe électrogène soit en phase avec le réseau à la vitesse synchrone en réponse à la prédiction. Un disjoncteur de groupe électrogène est commandé pour être fermé (en 43) lorsque les angles de phase, les fréquences et les tensions correspondent.
Patent WO-2014049198-A1 (WO)
Title: Power preference indicator timer
Inventor: KESKITALO ILKKA
IPC: H04W76/04
Filed: 2013-09-04
Abstract: In accordance with the exemplary embodiments of the invention there is at least a method and an apparatus to perform operations including starting, by a device of a communications network, a timer in response to a radio resource control message, where a power preference indication message is not sent by the device for at least a duration of the timer.
Patent WO-2014080087-A1 (WO)
Title: Rotor axle of a high speed permanent magnet machine
Inventor: PUKKI TIMO
IPC: H02K1/2733
Filed: 2013-11-25
Abstract: The invention relates to a rotor axle of a high speed permanent magnet machine including a first part (1) and a second, part (2), both manufactured from a magnetically non-conducting material. The parts include an inner end and an outer end, and they can be axially interconnected one after the other by the inner ends to constitute an integral rotor axle. Their outer ends include bearing structures (11) to fit the rotor axle with bearings. A cylindrical and solid permanent magnet (3) is provided coaxially with the first part and the second part in between them and magnetized perpendicularly to the axial direction of the cylinder. According to the invention, the inner end of the first part (1) of the rotor axle includes a cylindrical external surface with an external thread (4). In addition, the inner end of the second part (2) includes a cylinder sleeve (5) having an internal base part (6) corresponding in shape to the cylindrical permanent magnet (3) so as to constitute a space for the permanent magnet, and an internal lining having an internal thread (7) corresponding to the external thread of the first part. This way, when the first part and the second part are concentrically rotated together one after the other in the axial direction, the permanent magnet (3) is provided in its space between the parts.
Patent WO-2020193856-A1 (WO)
Title: Transformations between information models describing a building and its use
Inventor: HAAHTELA YRJÄNÄ
IPC: G06F30/13
Filed: 2020-03-23
Abstract: Some aspects comprise a server, method and software, configured to: receive an information model describing intended function and a purpose and mode of use of spaces of a building serving the function of a user; transform the information model describing said function into an information model describing spaces of a virtual building and requirements for the building project; transform the information model describing the spaces of the virtual building and the requirements for the building project into an information model describing massing of the virtual building; transform the information model of the virtual building into its building elements and usage elements, whereby said virtual building corresponds to a physical building and its use. In one embodiment, the virtual model of the building is provided automatically and immediately by the server based on setpoint information relating to the function of the user of the building. Thereby, information is obtained on effects of different choices before actual building design. This may also provide and enable setpoint information to control the designing.
Patent WO-2023057688-A1 (WO)
Inventor: METSÄ-KETELÄ MIKKO
IPC: C12N15/74
Filed: 2022-10-05
Abstract: L'invention concerne un procédé d'ingénierie métabolique d'actinomycètes. Le procédé est basé sur la mutagènese classique combinée à des technologies de cellule unique guidée par rapporteur. Le procédé peut être utilisé à diverses fins, de manière à produire ou à augmenter les rendements de protéines cibles ou de métabolites secondaires endogènes, pour remplacer l'optimisation du milieu dans la production de protéines cibles ou de métabolites secondaires, et pour activer des gènes cibles silencieux ou un groupe de gènes biosynthétiques silencieux. L'invention concerne également des souches d'actinomycètes métaboliquement modifiées pouvant être obtenues selon le procédé.
Patent WO-2023180624-A1 (WO)
Title: Procédé de fabrication d'un certain nombre de noeuds électriques, module de noeud électrique, noeud électrique et structure multicouche
Inventor: SIMULA TOMI
IPC: H05K3/00
Filed: 2023-03-16
Abstract: La présente invention concerne un procédé de fabrication d'un certain nombre de nœuds électriques (10), le procédé consistant à fournir (410) un certain nombre de circuits électroniques sur un premier substrat (11), tel qu'une carte de circuit imprimé ou un autre substrat électronique, éventuellement un substrat céramique co-cuit à basse température, chacun des circuits électroniques comprenant un motif de circuit (14) et au moins un composant électronique (12) connecté au motif de circuit (14), les circuits électroniques étant espacés les uns des autres sur le premier substrat (11), délimitant ainsi une zone vierge (30) entourant chacun des circuits électroniques, respectivement, fournir (420) un matériau d'enrobage ou de coulée pour encastrer chacun des circuits électroniques dans le matériau d'enrobage ou de coulée, et, par la suite, durcir (430), incluant éventuellement le matériau de durcissement, d'enrobage ou de coulée pour former une couche de matériau de remplissage du nombre de nœuds électriques (10).
Patent WO-2004072318-A1 (WO)
Title: Method for the production of a semi-finished product made of zirconium alloy for the production of a flat product and use thereof
Inventor: BARBERIS PIERRE
IPC: C22C16/00
Filed: 2004-01-09
Abstract: A large-sized ingot (1) is produced by smelting the zirconium alloy and the ingot is subsequently forged in order to obtain a semi-finished product (8). The semi-finished product (8), which can be a slab for the production of a flat product, is produced from said large-sized smelted ingot (1) in a single forging operation (7) at a temperature at which the zirconium alloy is in a state that includes both alpha and beta crystalline phases of said alloy.
Patent WO-2004080001-A1 (WO)
Title: System for the transmission of plesiochronous digital data streams in a virtual ethernet network
Inventor: VANDEPUTTE JEAN-MARIE
IPC: H04L12/931
Filed: 2004-02-27
Abstract: The invention relates to a system (10) for the transmission of plesichronous digital data streams in a data network. The transmission system comprises a source which transmits plesichronous digital data streams, a network comprising a plurality of interconnected switches, a master termination (2) which is connected to a port of said switches and receives the plesiochronous digital data streams inside said network, and a slave termination (6) which is connected to a port of said switches and receives the digital data from the master termination (2). The network is a virtual Ethernet network (3). The digital data is transmitted on the virtual network in the form of data frames which comprise a same network indicator.
Patent WO-2005032705-A1 (WO)
Inventor: BLANCHARD GILBERT
IPC: C10L1/188
Filed: 2004-10-01
Abstract: La dispersion colloïdale de l'invention est du type comprenant des particules d'un composé de cérium, un acide et une phase organique, et elle est caractérisée en ce qu'elle comprend en outre un composé d'au moins un élément choisi parmi le rhodium et le palladium. Selon des variantes, la dispersion comprend des particules d'un composé de cérium, d'une autre terre rare et/ou de fer. La dispersion de l'invention peut être employée comme adjuvant de gazoles pour moteurs à combustion interne, plus particulièrement comme adjuvant des gazoles pour moteur diesel.
Patent WO-2005047449-A1 (WO)
Inventor: MERICAN FRANCK
IPC: A23L19/00
Filed: 2004-10-08
Abstract: La présente invention est relative à une installation (1) et un procédé de traitement thermique d'objets fragiles (5) tels que des fruits ou des végétaux caractérisés en ce que l'on fait circuler lesdits objets (5) à co­courant dans un fluide caloporteur (4) pour les mettre en température, l'installation de traitement thermique comportant au moins un module de traitement (2) comprenant un compartiment (3) dans lequel on fait circuler ledit fluide caloporteur (4) et lesdits objets à co-courant à l'aide de moyens de circulation (10) du fluide entre une entrée (E) et une sortie (S) dudit compartiment (3) et des moyens de séparations (6) desdits objets et dudit fluide en sortie dudit compartiment (3) et des organes de récupération (71, 72) desdits objets et dudit fluide en sortie dudit compartiment.
Patent WO-2004107652-A1 (WO)
Inventor: DOUSSON CHRISTOPHE
IPC: H04L12/24
Filed: 2004-05-25
Abstract: Procédé d'apprentissage automatique de chroniques fréquentes dans un journal d'alarmes issues d'un système dynamique pour la supervision de ce système et système d'apprentissage pour la mise en oeuvre du procédé dans un système de supervision. Selon le procédé, dans un journal J d'alarmes (50), des séquences d'alarmes (51) sont sélectionnées S1. , S2 ,..., Sp puis regroupées (52) en groupes de séquences similaires G1, , G2 ,.., Gr. Les alarmes des groupes servent ensuite à fabriquer (53) les journaux partiels J1 , J2 , Jr- Un apprentissage de chroniques fréquentes est alors effectué (54) sur chaque journal partiel Ji transmis et l'ensemble partiel Ei des chroniques fréquentes de Ji est déterminé (55) ; enfin un ensemble E de chroniques du journal J est constitué (56) avec des chroniques des divers ensembles partiels Ei.
Patent WO-2005080782-A1 (WO)
Inventor: PICCALUGA PIERRE
IPC: F02M27/04
Filed: 2005-02-08
Abstract: It has been discovered that a slightly prolonged explosion leads to greater mechanical efficiency. The expansion explosion is accompanied by simultaneous consecutive mini-explosions, i.e. chain reactions which feed on the preceding explosions via their boundaries defined by their own expansion forces. As a result, cascaded explosions are more efficient that a single large explosion. A delay effect is provided by at least one component that partially isolates the fuel and enables a string of explosions. The delay component should be distributed as uniformly as possible at the time of fuel carburation.
Patent WO-2006075069-A1 (WO)
Title: Fixing system using captive screws
Inventor: ROUX DIDIER
IPC: F16B41/00
Filed: 2005-12-29
Abstract: The invention relates to a system comprising a plate (1) containing a revolutionary cylindrical opening (10) with a depth h and a cross-section equal to D, an opening (20) with a cross-section equal to d and lower than D, and a housing (30), centred about an axis (2) perpendicular to the plane (3) of the plate, the openings (10, 20) being located on either side of the housing (30). The height of the housing (30) is equal to H and the width thereof has a value L which is at least equal to D. Said system also comprises a fixing screw (40) consisting of a pin (41) carrying a thread (42), the section S of the pin being at the most equal to the value d, and a head (43) which is arranged in such a way as to be screwed into the opening (10), the height E of the head being at the most equal to the height H of the housing (30). The invention can be especially used, inter alia, to fix implants such as rachidian osteosynthesis plates or the like.
Patent WO-2006087442-A1 (WO)
Inventor: GOBET ARNAUD
IPC: G06F17/50
Filed: 2006-02-03
Abstract: Ce dispositif comprend des moyens pour produire des valeurs (14 ; 16) de pression de contention susceptibles d'être exercées par l'orthèse en surface du membre, des moyens (10) de simulation numérique de l'action de la contention sur l'hémodynamique du retour veineux délivrant des valeurs de débit sanguin et/ou de pression intraveineuse en une pluralité de points d'un modèle numérique représentatif du réseau veineux jambier du membre, et des moyens (26) de présentation de ces valeurs. Celles-ci sont affichées sous forme d'un graphe orienté value comprenant une pluralité d'arcs interconnectés, avec associée à chaque arc une valeur correspondante de débit sanguin et/ou de pression intraveineuse. Les valeurs de pression de contention peuvent être délivrées par un logiciel de simulation à partir des caractéristiques morphologiques du membre (20) et des caractéristiques dimensionnelles et rhéologiques de l'orthèse (22).
Patent WO-2007051920-A1 (WO)
Title: Methanone compounds and the use thereof in pharmaceutical compositions, in particular for treating cardiovascular diseases
Inventor: MARGUERIE GERARD
IPC: C07D211/14
Filed: 2006-10-31
Abstract: The invention relates to methanone compounds of general formula (I), to the production method thereof and to pharmaceutical compositions containing said compounds and used for treating and/or preventing and/or in prevention of cardiovascular diseases, in particular a disease associated to atherosclerosis, such as hypercholesterolemy, hypertriglyceridemy, dyslipoproteinemy, chylomicronemy, lipodistrophy, hyperglycaemia, atherosclerosis, obesity, type II diabetes and insulin resistance, heart failure, cerebral ischemia and Alzheimer disease or restenosis.
Patent WO-2006085036-A1 (WO)
Title: Method for modification of a lithiated oxide comprising at least one transition metal positive electrode comprising said oxide and lithium battery
Inventor: JOUANNEAU SEVERINE
IPC: C01G45/00
Filed: 2006-02-10
Abstract: The invention relates to a chemical modification method for a lithiated oxide comprising at least one transition metal, successively using the following steps: a step for bringing said oxide into contact with an aqueous solution containing phosphate ions, a step for separation of said oxide from the aqueous solution and a step for drying of said oxide. The invention further relates to use of the modified oxide as active material for a positive electrode of a lithium battery.
Patent WO-2007063231-A1 (WO)
Inventor: CLAEYS XAVIER
IPC: G01P3/50
Filed: 2006-10-26
Abstract: L'invention concerne un procédé d'estimation de la vitesse longitudinale d'un véhicule automobile à partir de la vitesse de rotation des roues, comportant les phases suivantes : une première phase (f<SUB>1</SUB>) de calcul de la vitesse longitudinale (V<SUB>veh</SUB>) du véhicule à partir des mesures des vitesses de rotation (?<SUB>i</SUB>) des roues délivrées par des capteurs, pour différents modes de conduite du véhicule ; une deuxième phase (f<SUB>2</SUB>) d'appréciation de la fiabilité des mesures des vitesses de rotation des roues par rapport à leur état de rotation ; une troisième phase (f<SUB>3</SUB>) de vérification de la cohérence de l'accélération longitudinale du véhicule obtenue à partir de la vitesse longitudinale calculée dans la première phase avec celle délivrée par un accéléromètre, une quatrième phase (f<SUB>4</SUB>) de choix du calcul de la vitesse longitudinale (V<SUB>veh</SUB>) du véhicule à partir des vitesses de rotation des roues ou de l'accéléromètre.
Patent WO-2007066034-A1 (WO)
Title: Connecteur à usage médical
Inventor: LOPEZ GEORGES-ANTOINE
IPC: A61M39/10
Filed: 2006-12-04
Abstract: Connecteur à usage médical comprenant un raccord (1) muni en son centre d'une aiguille (5) s'étendant dans une chambre (2) et débouchant éventuellement dans partie de l'extrémité terminale de ladite chambre, ladite extrémité terminale présentant une section apte à recevoir, par friction, un connecteur type luer mâle, l'aiguille (5) étant gainée au moins dans sa partie terminale incluant le ou les orifices (8) dans l'empreinte (17) d'un joint élastique (13) présentant, dans l'épaisseur de son extrémité libre, une fente (27) ou équivalent, le joint élastique (13) ayant une extrémité libre tangente à celle de la chambre (2) et étant muni d'une bague (12) cerclant sa partie terminale au moins jusque dans la zone en regard du ou des orifices (8) de l'aiguille, caractérisé en ce que sur partie de la longueur de l'extrémité terminale de la chambre (2), la surface externe du joint élastique (13) et/ou la surface interne ou l'épaisseur de la bague (12) présente au moins un évidement destiné à favoriser le refoulement de la matière constitutive du joint (13), au moment du passage de l'aiguille (5).
Patent WO-2010015787-A1 (WO)
Title: Matrix of electronic cells
Inventor: DINKESPILER BERNARD
IPC: H03K19/003
Filed: 2009-08-07
Abstract: This matrix of electronic cells distributed in columns of cells linked to an input of at least one monitoring signal, is characterized in that it exhibits a single input point (17) for said at least one monitoring signal (S) and in that retarder-forming means (18, 19) for delaying the monitoring signal (S) are interposed between the successive columns (11, 12, 13) and/or the successive cells (14, 15, 16) of each column of this matrix, so as to cause a spatio-temporal propagation of the monitoring signal (S) through the matrix (10).
Patent WO-2010081975-A1 (WO)
Inventor: PROCHIANTZ ALAIN
IPC: C07K7/08
Filed: 2010-01-19
Abstract: L'invention est relative à des polypeptides permettant l'adressage spécifique d'une molécule d'intérêt à des cellules-cibles de Phoméoprotéine Otx2. Ces polypeptides sont définis par la séquence générale : B1B2X1B3B4X2B5X3X4X5X6B6X7X8X9 (SEQ ID NO: 1), dans laquelle : B1, B2, B3, B4, B5 et B6 représentent indépendamment l'arginine ou la lysine; X1 et X8 représentent indépendamment l'asparagine ou la glutamine; X2 représente l'acide aspartique ou l'acide glutamique; X3, X4 et X6 représentent indépendamment la thréonine ou la serine; X5 représente la phénylalanine, la tyrosine ou le tryptophane; X7 représente l'alanine ou la glycine; X9 représente la leucine, l'isoleucine ou la valine.
Patent WO-2011010033-A1 (WO)
Title: Circuit d'alimentation électrique pour nacelle de turboréacteur
Inventor: PEREIRA DAVID
IPC: B64D41/00
Filed: 2010-06-29
Abstract: La présente invention se rapporte à un circuit d'alimentation (1) électrique pour nacelle de turboréacteur comprenant au moins un générateur électrique (2) lié mécaniquement à un arbre du turboréacteur ledit générateur étant apte à alimenter électriquement et directement un premier dispositif électrique de puissance autre qu'une simple unité de contrôle ou de surveillance caractérisé en ce que ledit générateur est apte à alimenter électriquement directement au moins un deuxième dispositif électrique de puissance autre qu'une unité de contrôle ou de surveillance, ainsi qu'à une nacelle comprenant un tel circuit électrique.
Patent WO-2011144868-A1 (WO)
Title: Conteneur de collecte de dechets permettant un nettoyage facile
Inventor: BARRAL DENIS
IPC: B65F7/00
Filed: 2011-05-18
Abstract: L'invention concerne un conteneur (10) de collecte de déchets, comprenant une cuve comportant une paroi de fond et une structure supérieure (12) comprenant une paroi supérieure, la cuve délimitant un volume de stockage pour déchets. Au moins un tuyau (32) est ménagé dans le conteneur de sorte qu'une première extrémité (34) du tuyau est agencée sur la structure supérieure, le tuyau étant dimensionné de sorte qu'une deuxième extrémité (44) du tuyau est apte à être agencée au voisinage de la paroi de fond du conteneur.
Patent WO-2013004980-A1 (WO)
Title: Paroi
Inventor: BARNASSON ERIC
IPC: E04B1/62
Filed: 2012-07-06
Abstract: L'invention a pour objet une paroi de bâtiment comprenant, depuis l'extérieur vers l'intérieur dudit bâtiment, un mur porteur maçonné (1), une membrane d'étanchéité à l'air (2) dont l'épaisseur d'air équivalente S d  au sens de la norme NF EN ISO 12572 :2001 sous conditions C est d'au plus 0,5 m, puis un isolant thermique (3) et un parement (4), ladite membrane (2) étant solidarisée audit mur porteur maçonné (1) à l'aide d'éléments de fixation et de maintien (5, 6) dudit isolant thermique (3).