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Patent WO-2011032857-A3 (WO)
Title: Utilisation de dérivés de composés aromatiques en tant que marqueurs pour des liquides
Inventor: ATTLESEY ALEX J
IPC: C10L1/00
Filed: 2010-09-07
Abstract: Utilisation de composés de formule générale (I) ou (II), en tant que marqueurs pour des liquides, R 1 - R 6  et R 11 - R 18  signifiant indépendamment l'un de l'autre, de manière identique ou différente, H, alkyle C 1 -C 20 , alcényle C 2 -C 20 , alcinyle C 2 -C 20 , cycloalkyle C 3 -C 15 , aryle, aryloxy, des hétérocycles, halogène, NR 7 R 8 , CN, NO 2 , CONR 7 R 8 , OR 9 , COR 9 , COOR 9 , SO 3 R 9 ; R 7  - R 9  signifiant indépendamment l'un de l'autre, de manière identique ou différente, H, alkyle C 1 -C 20 , alcényle C 2 -C 20 , alcinyle C 2 -C 20 , cycloalkyle C 3 -C 15 , aryle, un ou plusieurs atomes C sur une position quelconque du cycle aromatique pouvant être remplacés, avec leurs substituants correspondants R 1 - R 6  et R 11 - R 18 , respectivement de manière identique ou différente, par N, O ou des atomes S, le nombre des atomes C remplacés respectivement dans les formules (I) ou (II) n'étant de préférence pas supérieur à 3, mieux encore à 2 et en particulier à 1, les substituants R 1 - R 6 , R 7  - R 9 , R 11  - R 18  pouvant être interrompus respectivement en une position quelconque par un ou plusieurs hétéroatomes, le nombre de ces hétéroatomes ne dépassant pas 10, de préférence 8, mieux encore 5 et en particulier 3, et/ou pouvant être substitués respectivement en une position quelconque, néanmoins pas plus de cinq fois, de préférence pas plus de quatre fois et mieux encore pas plus de trois fois, par NR 7 R 8 , CONR 7 R 8 , COR 9 , COOR 9 , SO 3 R 9 , CN, NO 2 , alkyle C 1 -C 20 , alcoxy C 1 -C 20 , aryle, aryloxy, des hétérocycles, des hétéroatomes ou halogène, lesquels peuvent également être substitués par les groupes mentionnés au maximum deux fois et de préférence au maximum une fois, à condition que, dans la formule (I) au moins deux des substituants R 1 - R 6  représentent COOR 9 , et, dans le cas où dans la formule (I) exactement deux des substituants R 1 - R 6  représentent COOR 9 , le marquage est mis en évidence par un procédé qui permet de différencier les marqueurs de formule générale (I) d'autres composés de formule générale (I), à condition que dans la formule générale (II) au moins deux des substituants R 11 - R 18  représentent COOR 9 .
Patent WO-2011113585-A3 (WO)
Title: Lave-vaisselle et en particulier lave-vaisselle domestique
Inventor: MERZ REINHARD
IPC: A47L15/50
Filed: 2011-03-16
Abstract: La présente invention a trait à un lave-vaisselle (1), et en particulier à un lave-vaisselle domestique, doté d'une cavité de lavage (2) dans laquelle au moins un panier de vaisselle (3) peut être agencé, lequel ou lesquels paniers de vaisselle (3) peuvent être déplacés vers l'avant et vers l'arrière entre une position insérée et une position de retrait. Une porte (4) est disposée sur le côté avant (5) du lave-vaisselle (1), laquelle porte peut être agencée dans une position ouverte (0) et dans une position fermée (C). Un moyen (6) est agencé de manière à empêcher que le panier de vaisselle (3) ne soit trop retiré de la cavité de lavage (2), lequel moyen (6) comprend au moins un élément de crochet (7) qui est fermement connecté au panier de vaisselle (3), ledit ou lesdits éléments de crochet (7) étant conçus pour coopérer avec un élément d'arrêt (8) qui est formé sur ou dans une arête inférieure (15) de la porte (4) ou sur ou dans une partie adjacente (12) d'une arête inférieure (15) de la porte (4). De préférence, le ou les éléments de crochet (7) sont conçus de manière à assurer un serrage sous ledit élément d'arrêt (8).
Patent WO-2012089686-A3 (WO)
Title: Dispositif de refroidissement comprenant un élément de raccord
Inventor: BILGIC OZGUR
IPC: F25D23/08
Filed: 2011-12-23
Abstract: La présente invention concerne un dispositif de refroidissement (1) comprenant un volume de réfrigération (3) dans lequel sont placées des denrées alimentaires à refroidir, au moins un corps (2) comportant une paroi extérieure (4) séparant le volume de réfrigération (3) de l'environnement extérieur et une paroi intérieure (5) avec un matériau isolant thermique injecté entre celle-ci et la paroi extérieure (4), un compresseur (6) fournissant le réfrigérant à comprimer, et un condenseur (10) fournissant le réfrigérant sortant du compresseur (6) sous la forme d'une vapeur surchauffée à transformer en liquide par condensation.
Patent WO-2012150132-A3 (WO)
Title: Source de lumière laser
Inventor: EICHLER CHRISTOPH
IPC: H01S5/10
Filed: 2012-04-18
Abstract: L'invention concerne une source de lumière laser ayant une structure de guide d'ondes à moulures. La source de lumière laser selon l'invention présente une succession de couches semiconductrices (10) comprenant une pluralité de couches fonctionnelles (4) ainsi qu'une zone active (45) apte à produire une lumière laser en fonctionnement. Au moins une des couches fonctionnelles (4) est réalisée sous forme de moulure (11) de la structure de guide d'ondes à moulures et la succession de couches semiconductrices (10) présente une structure de filtre de mode (6) qui est réalisée en tant que partie de la moulure (11) et/ou à côté de la moulure (11) le long d'un plan d'extension principal des couches fonctionnelles (4) et/ou en dessous de la moulure (11) perpendiculairement à un plan d'extension principal des couches fonctionnelles (4).
Patent WO-2012156317-A3 (WO)
Title: Formes dosifiées pharmaceutiques intranasales comprenant de la naloxone
Inventor: STRANG JOHN
IPC: A61P25/36
Filed: 2012-05-11
Abstract: La présente invention concerne une forme dosifiée pharmaceutique intranasale comprenant un ensemble de dosage. Ledit ensemble de dosage comporte de la naloxone ou un de ses sels pharmaceutiquement acceptables dans une quantité supérieure ou égale à 0,5 mg de naloxone HCl, dissoute dans un fluide d'application d'un volume inférieur ou égal à 250 µl. En outre, l'invention porte sur une forme dosifiée pharmaceutique intranasale de ce type destinée à être utilisée dans le traitement d'une surdose d'opioïde et/ou d'au moins l'un de ses symptômes.
Patent WO-2013037988-A3 (WO)
Title: System and method for seamless switching between operator networks
Inventor: SRINIVASAN VIKRAM
IPC: H04W36/14
Filed: 2012-09-17
Abstract: System and method for seamless switching between operator networks is disclosed. The present invention relates to communication networks and, more particularly, to switching between operators in communication networks. A network element termed as the service aggregator is provided that resides in the operator's network and acts as an intermediate between the mobile user and the operator. In addition, a switching module is provided on the mobile device of the user that interacts with the service aggregator to perform switching. Base station continuously broadcasts signaling information to the mobile device. Based on such signaling information received, the mobile device decides if it wishes to switch to another operator's network. The service aggregator establishes connection with the service gateway of the new network. Further, service aggregator sends handover signal and the mobile device switches seamlessly to the new operator's network.
Patent WO-2016030272-A3 (WO)
Inventor: INGRAM THOMAS
IPC: B01D53/14
Filed: 2015-08-20
Abstract: L'invention concerne un procédé d'élimination du sulfure d'hydrogène et du dioxyde de carbone d'un flux de fluide, lequel procédé comprend a) une étape d'absorption dans laquelle on met le flux de fluide en contact avec un absorbant qui comporte une solution aqueuse (i) d'une amine de la formule générale (I), dans laquelle R 1 , R 2  et R 3  sont choisis indépendamment parmi alkyle en C 1  à C 4  et hydroxyalkyle en C 1  à C 4  ; R 4  est choisi indépendamment parmi l'hydrogène, alkyle en C 1  à C4 et hydroxyalkyle en C 1  à C 4 ; R 5  est choisi indépendamment parmi l'hydrogène, alkyle en C 1  à C 4  et hydroxyalkyle en C 1  à C 4 ; X est OH ou NH(CR 1 R 2 R 3 ); m est égal à 2, 3, 4 ou 5; n est égal à 2, 3, 4 ou 5; et o est égale à 0 ou 1; et éventuellement (ii) d'au moins une amine tertiaire, le rapport molaire de (i) sur (ii) étant supérieur à 0,05; au moins 90% du sulfure d'hydrogène sont éliminés du flux de fluide et la sélectivité pour le sulfure d'hydrogène par rapport au dioxyde de carbone ne dépasse pas 8; on obtient ainsi un absorbant chargé en CO 2  et H 2 S; b) une étape de régénération dans laquelle on régénère au moins un flux partiel d'absorbant chargé en CO 2  et H 2 S et on obtient un absorbant régénéré; et c) une étape de recyclage dans laquelle on recycle l'au moins un flux partiel de l'absorbant régénéré dans l'étape d'absorption a). Le procédé permet un degré élevé de séparation de sulfure d'hydrogène et en même temps une coabsorption élevée du dioxyde de carbone.
Patent WO-2021089328-A3 (WO)
Title: Milling tool with helix angle transition
Inventor: PITTALA GAETANO
IPC: B23C5/10
Filed: 2020-10-21
Abstract: The invention relates to a milling tool (1) having a front end (2), a rear end (3), and a longitudinal axis (C) extending therebetween, wherein the milling tool comprises a shank portion (4) and a cutting portion (5). The cutting portion extends along the longitudinal axis from the front end towards the shank portion, and comprises a plurality of teeth (6) separated from each other by a corresponding number of flutes (7), wherein the teeth (6) extend axially along the cutting portion (5) following a curved helical path around the longitudinal axis. Each tooth (6) extends at a first helix angle (α) from the front end (2) to a helix transition (8), and at a second helix angle (β) from the helix transition towards the shank portion. The second helix angle (β) is greater than the first helix angle (α) by at least 2° and at most 15°. The first helix angle (α) fulfills 33° ≤ α ≤ 50°, whereas the second helix angle (β) fulfills 40° ≤ β ≤ 55°, and the helix transition (8) is axially located within a distance, from the front end (2), of 0.2 to 0.7 of the longitudinal length of the cutting portion (5).
Patent WO-2022199889-A3 (WO)
Inventor: MENTINK LÉON
IPC: A61Q5/00
Filed: 2022-03-17
Abstract: The present invention relates to the field of cosmetic compositions, in particular hair compositions, for styling, shaping the hair, in particular shaping the hair in curls, and also the thermal protection of the hair. The invention also relates to the use of a leguminous-plant starch for shaping hair curls and also for preventing, eliminating or reducing thermal or chemical stress of hair.
Patent WO-2022200386-A3 (WO)
Title: Culture de plantes
Inventor: MCCABE PAUL
IPC: A01G22/00
Filed: 2022-03-22
Abstract: La présente invention concerne la culture de plantes, en particulier le cyclage de production réduit, plus particulièrement la propagation de cultivars de chanvre. L'invention concerne un procédé de culture d'un cultivar de Cannabis sativa sensible à la photopériode. Le procédé consiste à fournir une période de croissance végétative au cours de laquelle une plante de Cannabis sativa en croissance est cultivée dans des conditions de lumière continue ; à fournir une période d'induction florale, de pollinisation et de mise à graine pendant laquelle la plante est cultivée dans des conditions de jour court ; et à fournir une période de maturation de graines pendant laquelle la plante est cultivée dans des conditions de lumière continue et de stress hydrique. La période de croissance végétative est une période de 10 à 30 jours et l'induction florale, la pollinisation et la mise à graine est une période de 21 à 35 jours.
Patent WO-2008049959-A3 (WO)
Title: Procédé et système pour utiliser l'enregistrement par cryptographie à clé publique sur un environnement mobile
Inventor: HEINONEN PETTERI
IPC: H04L9/32
Filed: 2007-10-22
Abstract: Cette invention concerne un procédé (100a, 100b) et un système permettant d'utiliser la norme d'enregistrement par cryptographie à clé publique (PKCS) et plus particulièrement la norme d'enregistrement par cryptographie à clé publique numéro 10 dans un environnement mobile, plus particulièrement dans un environnement d'infrastructure à clés publiques sans fil (IPC sans fil) comprenant un serveur d'enregistrement et un client pourvu de deux clés, lequel ne possède qu'une partie des informations de demande de certificat définies selon la norme d'enregistrement PKCS. Une structure d'enregistrement PKCS est formée (110) par le client de la portion d'informations relatives à la demande de certificat et de la clé publique devant être enregistrée, après quoi un code de vérification est déterminé (112) au moyen d'au moins une partie de la structure d'enregistrement par cryptographie à clé publique formée. Enfin, le code de vérification et la clé publique sont fournis (116) au serveur d'enregistrement, de manière avantageuse, sans fournir la partie des informations relatives à la demande de certificat reçue en premier lieu par le client.
Patent WO-2007113391-A3 (WO)
Title: Utilisation d'inositol
Inventor: JUTILA KIRSTI
IPC: A23L29/20
Filed: 2007-04-04
Abstract: La présente invention concerne l'utilisation d'inositol pour augmenter et/ou accélérer le gonflement d'un épaississant dans une solution aqueuse. En plus d'augmenter et/ou d'accélérer le gonflement d'un composé épaississant, l'inositol accroît également l'efficacité de l'épaississement du composé dans une composition chimique.
Patent WO-2004085806-A3 (WO)
Title: Composition a base d'oxyde de zirconium et d'oxyde de cerium a temperature maximale de reductibilite reduite, son procede de preparation et son utilisation comme catalyseur
Inventor: LARCHER OLIVIER
IPC: C01G25/00
Filed: 2004-03-17
Abstract: L'invention concerne une composition à base d'oxyde de zirconium et d'oxyde de cérium dans une proportion d'oxyde de zirconium d'au moins 50% en masse, qui présente une température maximale de réductibilité d'au plus 500°C et une surface spécifique d'au moins 40 m2/g après calcination 6 heures à 500°C et qui est sous forme d'une phase tétragonale. Cette composition est obtenue par un procédé dans lequel on fait précipiter avec une base un mélange des composés de zirconium et de cérium; on chauffe le milieu obtenu qui contient un précipité; puis on ajoute un additif, choisi parmi les tensioactifs anioniques, les tensioactifs non ioniques, les polyéthylène-glycols, les acides carboxyliques et leurs sels et les tensioactifs du type éthoxylats d'alcools gras carboxyméthylés, soit au milieu issu de l'étape précédente soit au précipité séparé, puis on soumet à un broyage le précipité et on calcine le précipité. La composition peut être utilisée comme catalyseur.
Patent WO-2005105690-A3 (WO)
Inventor: PERSSON RONNIE
IPC: C03C17/42
Filed: 2005-04-27
Abstract: The invention relates to a bent glass sheet, at least one of the main faces thereof being activated.  The activation can be performed, for example, by means of direct frictional abrasion of the surface of the glass.  The inventive method preferably comprises the use a closed-loop abrasive strip which passes across the surface of the glass.  After activation, a hydrophobic layer can be deposited, for example, from a fluorinated silane.  The glass coated with a hydrophobic layer can be used as glazing for a motor vehicle.
Patent WO-2007012721-A3 (WO)
Title: Appareil electromenager comportant un generateur de vapeur relie par plusieurs cordons a differents accessoires
Inventor: ROBIN JEAN PHILIPPE
IPC: D06F75/10
Filed: 2006-07-10
Abstract: Appareil électroménager comportant un générateur de vapeur relié par plusieurs cordons (20, 30) à différents accessoires (2, 3), tels un fer à repasser et une brosse de défroissage, caractérisé en ce qu'au moins l'un des accessoires (2, 3) comporte un corps chauffant (21 , 31) muni d'une chambre de vaporisation (22, 32) permettant de vaporiser les éventuels condensats présents dans le cordon d'alimentation (20, 30) de l'accessoire et en ce que l'appareil comporte un module de contrôle (100) qui interdit l'émission de vapeur en direction dudit accessoire (2, 3) lorsque la chambre de vaporisation (22, 32) de l'accessoire est à une température insuffisante pour assurer l'évaporation des condensats présents dans le cordon (20, 30).
Patent WO-2007088273-A3 (WO)
Title: Methode de gravure et de distribution de donnees numeriques et dispositif associe
Inventor: LELIEVRE SYLVAIN
IPC: H04N5/00
Filed: 2007-01-31
Abstract: L'invention concerne une méthode de gravure de données numériques (ETK(C), SDKS, EDK(TK)) sur un disque vierge par un dispositif client, les données numériques étant transmises au dispositif client par un serveur de contenu à distance. La méthode comporte les étapes suivantes réalisées par le dispositif client : - établir (82) une liaison authentifiée et sécurisée (SAC) avec le serveur de contenu ; - réceptionner (84) les données numériques (ETK(C), SDKS, EDK(TK)) transmises par le serveur de contenu ; - vérifier (86) l'existence de la liaison authentifiée et sécurisée (SAC) et autoriser la gravure des données numériques (ETK(C), SDKS, EDK(TK)) réceptionnée uniquement pendant l'existence de la liaison authentifiée et sécurisée (SAC) ; et - graver (88) sur le disque vierge les données numériques (ETK(C), SDKS, EDK(TK)) réceptionnée. L'invention concerne également un dispositif client et une méthode de distribution de données numériques.
Patent WO-2007125226-A3 (WO)
Title: Peptides modulateurs de l'activation des macrophages, utilisables pour le traitement de la polyarthrite rhumatoïde
Inventor: CLAVEL CYRIL
IPC: A61K38/17
Filed: 2007-05-03
Abstract: L'invention concerne des peptides citrullinés possédant des propriétés anti-inflammatoires. L'invention concerne également un modèle in vitro d'activation des macrophages, induite par des complexes immuns entre des IgG spécifiques de la polyarthrite rhumatoïde et leurs cibles citrullinées.
Patent WO-2008087288-A3 (WO)
Title: Lit medicalise a translation laterale
Inventor: POYET PASCAL CHARLES ANTOINE
IPC: A61G7/015
Filed: 2007-12-12
Abstract: L'invention concerne un lit médicalisé (1) comprenant une base (2) portant au sol, ainsi qu'un plan de couchage (3) soutenu par ladite base (2) et comportant un dossier (4), une assise (5) et un repose- jambes (6), ledit lit médicalisé étant caractérisé en ce qu'il comporte des moyens de dégagement latéral en translation (20) conçus pour permettre le déplacement latéral du repose-jambes (6) par rapport à l'assise (5), ou inversement, de l'assise (5) par rapport au repose-jambes (6), selon un mouvement de translation orienté dans une direction sensiblement transverse au plan de couchage (3) de sorte à dégager l'accès frontal à ladite assise (5), ainsi que des moyens de réglage d'assiette (21) conçus pour faire varier l'assiette de l'assise (5) et/ou du repose-jambes (6) par rapport au sol.
Patent WO-2007083072-A3 (WO)
Title: Promoteur d'adhesion destine a etre applique sur un substrat en polymere thermoplastique elastomere et procedes de traitement de surface et d'assemblage par collage correspondants
Inventor: LINEMANN REINHARD
IPC: C08J5/12
Filed: 2007-01-23
Abstract: Utilisation comme promoteur d'adhésion destiné à être appliqué sur la surface d'un substrat S1 en polymère thermoplastique élastomère TPE, lequel comporte une chaîne formée d'une alternance de segments durs et de segments souples, en vue de l'assemblage par collage dudit substrat S1 à un autre substrat S2, d'au moins un solvant des segments durs et/ou des segments souples dudit polymère thermoplastique élastomère TPE.
Patent WO-2008132337-A3 (WO)
Title: Système de positionnement fin par moteur inertiel à base d'amplificateur mécanique
Inventor: CLAEYSSEN FRANK
IPC: H01L41/09
Filed: 2008-03-12
Abstract: Le système de positionnement fin par moteur inertiel à base d'amplificateur mécanique comprend un premier sous-ensemble inertiel amplifié (20) incluant un amplificateur mécanique (1 ), un élément piézoactif (2) et une contre- masse (3). Un deuxième sous-ensemble entraînement relatif (21 ) comporte une pince (15) et un élément pincé (24), fixé au premier sous-ensemble inertiel amplifié (20). Des cycles d'excitation asymétriques du premier sous ensemble inertiel génèrent des forces d'impact et des déplacements amplifiés dans une direction d'actionnement (z), provoquant des successions de glissement et d'adhérence de l'élément pincé dans la pince pour engendrer un mouvement de translation relatif des points A et B par rapport au point D. L'amplificateur mécanique (1 ) augmente la taille des pas, et réduit les appels de courants d'alimentation. Des positionnements fins et dynamiques du point B par rapport au point D peuvent être réalisés avec des courses augmentées en bénéficiant de l'amplificateur (1 ).
Patent WO-2009071810-A3 (WO)
Title: Substrat muni d'un empilement a proprietes thermiques
Inventor: REUTLER PASCAL
IPC: G02B5/28
Filed: 2008-11-20
Abstract: L'invention se rapporte à un substrat (10) verrier muni sur une face principale d'un empilement de couches minces comportant une couche fonctionnelle (40) métallique à propriétés de réflexion dans l'infrarouge et/ou dans le rayonnement solaire, notamment à base d'argent ou d'alliage métallique contenant de l'argent, et deux revêtements antireflet (20, 60), lesdits revêtements comportant chacun au moins une couche diélectrique (24, 64) à base de nitrure de silicium, ladite couche fonctionnelle (40) étant disposée entre les deux revêtements antireflet (20, 60), la couche fonctionnelle (40) étant déposée directement sur un revêtement de sous-blocage (30) disposé entre la couche fonctionnelle (40) et le revêtement antireflet (20) sous-jacent et la couche fonctionnelle (40) étant déposée directement sous un revêtement de sur-blocage (50) disposé entre la couche fonctionnelle (40) et le revêtement antireflet (60) sus-jacent, caractérisé en ce que pour que ledit substrat soit bombable et/ou trempable après le dépôt de l'empilement de couches minces, l'empilement comporte une couche fine à base de nickel dans le revêtement de sous-blocage (30) et/ou dans le revêtement de sur-blocage (50), ladite couche fine à base de nickel étant déposée à une haute pression de vide, égale ou supérieure à 2.10-3 Torr, et de préférence comprise entre 2,5.10-3 Torr et 5.10-3 Torr.
Patent WO-2010010247-A3 (WO)
Title: Procédé de création d'une image numérique formée d'une mosaïque d'images sources représentant une image cible
Inventor: LALLEMENT BRUNO
IPC: G06T11/00
Filed: 2009-07-17
Abstract: L'invention concerne un procédé de création d'une image numérique formée d'une mosaïque d'images sources (1) représentant une image cible (2), ainsi qu'un système pour la fourniture d'un service interactif mettant en oeuvre un tel procédé. Plus précisément, ledit procédé prévoyant de diviser l'image cible (2) en sections d'image et, pour chaque section, de réaliser automatiquement : une sélection (5) d'une image source (1) en utilisant au moins un critère de similarité des images sources (1) avec ladite section; un dimensionnement (7) de l'image source (1) sélectionnée à la taille de la section de sorte à former une image adaptée pour ladite section; l'image mosaïque étant créée (9) par juxtaposition (8) de chacune des images adaptées. Une analyse d'au moins une caractéristique parmi la forme, les couleurs, le contraste et la luminosité des images sources et cible est réalisée, le critère de similarité étant établit par comparaison des caractéristiques analysées de chacune des images sources par rapport à celles de la section d'image cible.