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Patent WO-2015059412-A1 (WO)
Title: Procédé de synthèse d'un mercaptan par addition d'hydrogène sulfuré sur une oléfine
Inventor: CAZAUX JEAN-BENOÎT
IPC: C07C319/04
Filed: 2014-10-22
Abstract: L'invention porte sur un procédé de synthèse d'un mercaptan à partir d'une oléfine terminale et d'hydrogène sulfuré comportant les étapes successives suivantes: A- addition catalytique d'hydrogène sulfuré sur une oléfine terminale catalysée par un catalyseur acide, puis B- séparation des produits de la réaction d'addition en une fraction légère comprenant l'hydrogène sulfuré en excès et les oléfines, et en une fraction lourde comprenant au moins un mercaptan et éventuellement un ou plusieurs thioéthers C- étape de finition par passage sur un catalyseur acide de la fraction légère issue de l'étape B, puis D- séparation des produits de l'étape de finition en une fraction riche en hydrogène sulfuré et en une fraction riche en produits d'addition puis E- recyclage de la fraction riche en hydrogène sulfuré vers l'étape d'addition catalytique A, ainsi que sur l'installation mettant en œuvre ce procédé.
Patent WO-2015128556-A1 (WO)
Inventor: CERVANTES VALERY
IPC: B60D1/48
Filed: 2015-01-28
Abstract: The invention relates to a motor vehicle comprising: - a first wheel carrier (34) to which is secured without any degree of freedom a rotational shaft (35) of a wheel and which is displaceable between a remote position and a close position; - a torsion bar (18) comprising a first attachment point (56) mechanically connected to the first wheel-carrier; a coupling bar (60), which is securely attached to the chassis and comprises at a free end a coupling (12), the torsion bar (18) comprising a second attachment point (62) mechanically connected to the coupling bar in order to move the latter towards the upper position thereof as the first wheel-carrier moves towards its close position and in order to move it downwards as the first wheel-carrier moves towards its remote position.
Patent WO-2016001537-A1 (WO)
Inventor: MARECHAL JEAN-MARC
IPC: B02C23/08
Filed: 2015-06-25
Abstract: La présente invention concerne une installation destinée au séchage et au broyage de matériaux inertes bruts, humides, du type comportant; Des moyens de séchage comprenant une enceinte dans laquelle est introduit le matériau à sécher en vrac; Une source de gaz chaud puisé à l'entrée des moyens de séchage; Un broyeur du type aéraulique; Des moyens de filtrage des poussières, à la sortie du broyeur; caractérisée en ce qu'elle comprend un seul moyen d'aspiration de l'air chaud situé en aval du broyeur et étant commun aux moyens de séchage et au broyeur. Il est prévu des moyens d'acheminement du gaz chaud provenant de la source, passant par les différents moyens de séchage, broyage et filtrage jusqu'à l'unique moyen d'aspiration en aval de l'installation et agencé en aval des moyens de filtrage.
Patent WO-2016001585-A1 (WO)
Title: Spacer that breaks thermal bridges, comprising reinforcing bosses, use thereof and corresponding construction device
Inventor: VIGOUROUX JEAN-CHRISTOPHE
IPC: E04C3/09
Filed: 2015-07-01
Abstract: This spacer (1) comprises at least a web (2) intended to be positioned in the interlayer space defined by the two lateral members of the device, and at least one flange (3, 3') extending this web, each flange being intended to bear against a corresponding lateral member, each web comprising at least one perforated strip (4) which is cut with rows (R1-R5) of perforations extending along the main longitudinal axis of the spacer. The web (2) is reinforced with bosses (91-96), formed in relief (92, 94) and recessed (91, 93, 95), of which at least one has at least one perforation passing through it. The bosses are formed in the least perforated region of the web (2). That makes it possible to increase the size of each boss and therefore reduce the number of the bosses, for the target mechanical effectiveness. As a result, the spacer is simpler and quicker to manufacture than in the prior art.
Patent WO-2016092191-A1 (WO)
Title: Procédé de fabrication d'une pièce diélectrique à mailles formant un réseau solide tridimensionnel et pièce diélectrique ainsi fabriquée
Inventor: CAPET NICOLAS
IPC: H01Q15/00
Filed: 2015-12-07
Abstract: L'invention concerne un procédé de fabrication d'une pièce diélectrique dans lequel on réalise une imbrication de plusieurs matériaux diélectriques dont l'un au moins est à l'état solide, et ayant au moins une constante électromagnétique relative ε r , µ r  de valeurs différentes, en choisissant (15) une structure d'imbrication formée d'un réseau solide tridimensionnel constitué d'une répétition dans trois directions de l'espace de mailles d'au moins un matériau diélectrique solide. On fabrique (16) la pièce diélectrique par impression tridimensionnelle du réseau solide tridimensionnel de sorte que la pièce présente au moins un tenseur [ε r ], [µ r ] déterminé d'au moins une constante électromagnétique relative ε r , µ r .
Patent WO-2016092231-A1 (WO)
Title: Vitrage a joint profile, enjoliveur et noyau et procede de fabrication du vitrage
Inventor: GONNET ROMAIN
IPC: B60J10/36
Filed: 2015-12-11
Abstract: La présente invention concerne un vitrage (1) de véhicule comprenant un élément vitré(2), au moins une portion de joint profilé(3), au moins un enjoliveur(4) présentant une face extérieure(42) et une face intérieure(43), ainsi qu'un noyau(5), présentant une forme allongée et présentant en coupe transversale une tête(50) et un pied(51), caractérisé en ce que ladite portion de joint profilé(3) est fabriquée par moulage d'une matière plastique sur ledit élément vitré(2).
Patent WO-2017187108-A1 (WO)
Inventor: GIORDAN JÉRÉMY
IPC: G01P5/165
Filed: 2017-04-28
Abstract: Dispositif de mesure de grandeurs aérodynamiques destiné à être placé dans une veine d'écoulement d'une turbomachine L'invention concerne un dispositif de mesure de grandeurs aérodynamiques destiné à être placé dans une veine d'écoulement d'une turbomachine comportant un corps profilé comportant une partie rigide profilée (21)présentant une face longitudinale dans laquelle est ménagée une rainure longitudinale (23)dans laquelle sont placées les lignes d'instrumentation des capteurs, et une partie élastique comblant la rainure, ladite partie élastique pouvant être détachée de la partie rigide pour accéder aux lignes d'instrumentation.
Patent WO-2018020150-A1 (WO)
Inventor: CORNELIS FRANÇOIS
IPC: A61B17/72
Filed: 2017-07-26
Abstract: The invention relates to a self-expanding intraosseous stent (100) designed to contain intraosseous cement, characterised in that the stent comprises a central part (101) and two side parts (102, 102) arranged either side of the central part and extending along the same longitudinal axis (X), and in that the radial force of the central part is smaller than that of the side parts.
Patent WO-2018122495-A1 (WO)
Title: Composition énergétique comprenant un matériau nanostructuré de bore amorphe
Inventor: PORTEHAULT DAVID
IPC: C06D5/06
Filed: 2017-12-19
Abstract: L'invention concerne une composition énergétique solide comprenant au moins une charge oxydante et au moins un matériau nanostructuré essentiellement constitué de bore, ledit matériau étant sous forme amorphe et comprenant des agrégats de nanoparticules de bore, son procédé de préparation, un propergol comprenant une telle composition énergétique solide ainsi que les utilisations de ladite composition et dudit propergol, notamment dans le domaine de la propulsion spatiale, dans le domaine de l'automobile, notamment dans les systèmes de gonflement d'airbags ou tout autre système générateur de gaz, y compris de protection, ou dans le domaine de la génération de hautes pressions pour la fabrication de matériaux, par exemple pour la fabrication du diamant.
Patent WO-2018154197-A1 (WO)
Title: Procédé, équipement et système de gestion du système de fichiers
Inventor: POUPET PAUL
IPC: G06F3/06
Filed: 2018-01-12
Abstract: La présente invention concerne un procédé, équipement et système de gestion du système de fichiers d'un terminal informatique (10) disposant d'une mémoire locale (12), connecté à un réseau comprenant au moins un équipement de stockage distant (20), comportant des étapes de calcul périodique de l'adressage local ou distant d'un fichier numérique à enregistrer, à lire ou à modifier en fonction d'une loi recalculée périodiquement caractérisé en ce que • Ladite étape de calcul de l'adressage est fonction de métadonnées présentes dans ledit fichier numérique à traiter, de l'historique d'accès et de l'arborescence locale, • Ladite loi est déterminée à partir d'une loi de référence, recalculée en tâche de fond, par des traitements fonction des usages de l'utilisateur, pour commander la recopie d'un fichier distant sur la mémoire locale avant la requête d'accès audit fichier, et à effacer les fichiers locaux dont ladite loi détermine un indicateur d'utilisation inférieur à une valeur seuil • Et en ce que les commandes de modification d'un fichier distant entraîne le téléchargement de la partie dudit fichier à modifier sur la mémoire locale, à déverrouiller la partie du fichier à modifier sur la mémoire locale, à modifier localement ladite partie du fichier à modifier, à verrouiller ladite partie du fichier et à resynchroniser le fichier distant avec le fichier local.
Patent WO-2019012208-A1 (WO)
Title: Food-preparation device
Inventor: DESHAYES JEAN-LOUIS
IPC: A47J36/10
Filed: 2018-07-05
Abstract: The invention relates to a food-preparation device comprising: - a container arranged to receive food to be prepared, - at least one movable working member, - a motor for moving the movable working member, - a lid for closing the container, - means for locking the lid (20) on the container, - the lid (20) being arranged to be moved between: - an unlocked position, and - a locked position on the container. According to the invention, the food-preparation device comprises means for securing the lid lock (20), comprising: - at least one locking member (53) movable between a first position and a second position, wherein the locking member (53) prevents the the lid (20) from moving from the locked position to the unlocked position, - a gear motor (51) for moving the locking member (53) between the first position and the second position.
Patent WO-2019229317-A1 (WO)
Title: Refrigerant circuit for motor vehicles
Inventor: YAHIA MOHAMED
IPC: F25B13/00
Filed: 2019-05-15
Abstract: The invention relates to a refrigerant (FR) circuit (1) of a vehicle, comprising a compression device (2), a first heat exchanger (3) arranged to be crossed by an external airflow (FE), a second heat exchanger (4) arranged to be crossed by an internal airflow (FA), a heat exchanger (5) thermally coupled to a loop (6) of heat-transfer fluid (FC), an expansion member (7) arranged between the heat exchanger (5) and the second heat exchanger (4), characterised in that the circuit (1) comprises a distribution device (8) for distributing the refrigerant fluid (FR) with four openings, a first opening (9) connected to the compression device (2), a second opening (10) connected to a first heat exchanger (3), a third opening (11) connected to the second heat exchanger (4), and a fourth opening (12) connected to the heat exchanger (5). Said invention is applicable to motor vehicles.
Patent WO-2020120906-A1 (WO)
Title: Desserte mobile autonome de travail comportant un plateau supérieur fixe sur un vérin électrique
Inventor: DE MALLIARD HERVÉ
IPC: B62B3/00
Filed: 2019-12-11
Abstract: Desserte mobile de travail, comportant un châssis (2) recevant un plateau supérieur de support d'équipements de travail (30) présentant une masse supérieure à 30kg, et en dessous des roulettes de déplacement (6), cette desserte comportant un système motorisé d'élévation du plateau supérieur (30) fixé au châssis (2).
Patent WO-2020128265-A1 (WO)
Title: Polymères fluorés électroactifs réticulables comprenant des groupements photoactifs
Inventor: HADZIIOANNOU GEORGES
IPC: C08F8/00
Filed: 2019-12-16
Abstract: L'invention concerne un copolymère comprenant des unités issues de monomères fluorés de formule (I) : (I) CX1X2=CX3X4 dans laquelle chacun des X1, X2, X3 et X4 est indépendamment choisi parmi H, F et des groupements alkyles comprenant de 1 à 3 atomes de carbone qui sont optionnellement partiellement ou complétement fluorés, les atomes H et/ou F des monomères fluorés étant partiellement remplacés par des groupements photoactifs de formule -Y-Ar-R, dans le copolymère; Y représentant un atome d'oxygène, ou un groupement NH, ou un atome de soufre, Ar représentant un groupement aryle, de préférence un groupement phényle, et R étant un groupement monodenté ou bidenté comprenant de 1 à 30 atomes de carbone. Les monomères fluorés de formule (I) du copolymère comprennent le fluorure de vinylidène et le trifluoroéthylène. La présente invention concerne également un procédé de préparation de ce copolymère, une composition comprenant ce copolymère, ainsi qu'un film obtenu à partir dudit copolymère.
Patent WO-2021019135-A1 (WO)
Inventor: KANDIN PATRICE
IPC: H01R13/72
Filed: 2020-08-04
Abstract: The invention relates to an electrical plug provided with a winding means for temporarily securing the cable to which it is affixed. The purpose of the invention is to facilitate the winding of cables connected to electrical appliances or electrical extensions or even electric vehicle charging cables. It is made up of a plug body (A) that comprises means (Cro1, Cro2, C) for temporarily securing the cable to which it is affixed. The plate (Cro1) being integrated into the plug body (A). The two parts (Cro1, Cro2) are assembled face to face along their pivot axis C, which is located on a horizontal axis (AXH) that is common to the plates (Cro1, Cro2). The electrical plug according to the invention is particularly intended for electric vehicle battery charging cables.
Patent WO-2020225513-A1 (WO)
Inventor: LABEYE PIERRE
IPC: G02B6/28
Filed: 2020-05-06
Abstract: The invention relates to a signal-distributing device (200) that comprises an arrayed-waveguide-grating demultiplexer (210) and at least one receiving module (220 1 ; 220 2 ; 220 3 ). Each receiving module comprises a multimode interference coupler (221 1 ; 221 2 ; 221 3 ) and two output waveguides (222 1 , 223 1 ; 222 2 , 223 2 ; 222 3 , 223 3 ), the multimode interference coupler being located between the arrayed-waveguide-grating demultiplexer and the two output waveguides. The multimode interference coupler (221 1 ; 221 2 ; 221 3 ) is configured to distribute, to the two output waveguides (222 1 , 223 1 ; 222 2 , 223 2 ), an optical signal delivered by the arrayed-waveguide-grating demultiplexer. Such a device allows wavelength shifts in the signal delivered by a set of one or more sensors, in particular distributed Bragg reflectors inscribed in a given optical fibre, to be measured. It allows a wavelength shift to be measured with a high linearity and a signal-to-noise ratio.
Patent WO-2020240136-A1 (WO)
Title: Turbine module for an aircraft turbomachine
Inventor: KOUPPER CHARLIE
IPC: F01D9/04
Filed: 2020-05-27
Abstract: Turbine module (50) for an aircraft turbomachine (10), said module comprising: - arms (52) for connecting annular walls (50a, 50b), said arms comprising upstream leading edges (52a) which are located in a plane P1 perpendicular to an axis, - a nozzle (54) located downstream of the arms and comprising stator vanes (54a) which comprise upstream leading edges (54b) located in a plane P2 perpendicular to the axis and located downstream of the plane P1, and downstream trailing edges (54c) located in a plane P3 perpendicular to the axis and located downstream of the plane P2, the module being characterised in that it is integrally formed, the vanes extending substantially radially between the walls, and the arms extending downstream and each being closely bonded with one of the vanes.
Patent WO-2021019189-A1 (WO)
Title: Dispositif modulaire de batterie
Inventor: MICHELS CÉDRIC
IPC: H01M10/615
Filed: 2020-07-31
Abstract: L'invention concerne un dispositif (10) modulaire de batterie comprenant : - une pluralité de cellules (100) de batterie, ayant chacune un axe d'allongement, les axes d'allongement desdites cellules (100) étant sensiblement parallèles entre eux, - une première carte (200) de circuit imprimé reliée auxdites cellules (100) et comportant des bornes d'entrée et de sortie (202) de courant, ladite première carte (200) comportant deux faces (204, 206) parallèles entre elles, dont au moins une desdites faces (204) comprend une première couche électro-conductrice, ledit dispositif (10) étant caractérisé en ce que ladite première carte (200) recouvre des premières extrémités axiales (102, 104) desdites cellules (100), et en ce que ladite première couche électro-conductrice comporte au moins une piste résistive de chauffage.
Patent WO-2021032930-A1 (WO)
Title: Set for monitoring a patient's physiological signals
Inventor: OLAFSDOTTIR HALLA
IPC: A61B5/00
Filed: 2020-08-19
Abstract: The present invention relates to a vest for monitoring a patient's physiological signals in order to diagnose or monitor sleep disorders, the vest being wearable on the patient's torso and comprising a sensor for sensing the electrical activity of the heart muscle; a sensor for sensing the respiration in the chest and in the abdomen; a sensor for sensing the air flow through the nostrils; a sensor for sensing the movement and position of the patient's chest; a sensor for sensing sounds resulting from snoring. The invention also relates to a set for monitoring a patient's physiological signals in order to diagnose or monitor sleep disorders, the set comprising the vest, a cap and trousers.
Patent WO-2021058892-A1 (WO)
Inventor: LOPEZ GEORGES ANTOINE
IPC: A01N1/02
Filed: 2020-09-14
Abstract: The invention relates to an aqueous solution for preserving and rinsing an organ to be transplanted, comprising: - sodium ions (Na+) at a concentration of between 30 and 150 mmol.L-1; - potassium ions (K+) at a concentration of between 10 and 40 mmol.L-1; and - polyethylene glycol with a molar mass of 35,000 g.mol-1 (PEG 35000) at a concentration of between 2 and 5 g.L−1.
Patent WO-2021152247-A1 (WO)
Title: Use of native and purified pea starch for the preparation of wet pet food
Inventor: RIME ALICE
IPC: A23K20/163
Filed: 2021-01-25
Abstract: The invention relates to a meat-based wet food composition for pets, characterised in that it contains native and purified pea starch as a texturing agent.
Patent WO-2022049353-A1 (WO)
Inventor: GRANGE DAVID
IPC: B22F10/28
Filed: 2021-09-03
Abstract: The present invention relates to a method for manufacturing a metal part (10) by selective powder-bed fusion, the method comprising the following steps: - depositing at least one powder layer of a metal or metal alloy intended to form the part; - melting, by scanning with the energy beam (BF), at least one region of the powder layer, so that the energy density of the beam allows the powder to be locally heated to a temperature that is higher than a melting point of said powder; - stress-relieving, by scanning with the energy beam (BR), the surface of the part (10) to be manufactured, so that the energy density of the beam allows uniform heating, from said surface, of a layer (14) to be stress-relieved at a temperature that is lower than the melting point.
Patent WO-2022234224-A1 (WO)
Title: Method for manufacturing a demixed-layer system, and demixed-layer system of this kind
Inventor: FONNE JEAN-THOMAS
IPC: C03C17/00
Filed: 2022-05-02
Abstract: The invention relates to a method for producing a demixed-layer system, in particular of glass, using a flash thermal treatment by irradiation. The invention also relates to a demixed-layer system obtained in this way.
Patent WO-2005075676-A1 (WO)
Title: Analyse d'adn specifique des sequences
Inventor: ZHU JIAHUI RAW DREW
IPC: C12Q1/68
Filed: 2005-01-17
Abstract: La présente invention concerne une analyse, ciblée sur les séquences, de l'une au moins des régions étudiées souhaitées à l'intérieur d'un ou plusieurs échantillons d'acide nucléique. Ce procédé comporte plusieurs opérations. On commence par combiner la pluralité d'échantillons d'acide nucléique, s'il y en a plusieurs, de façon à former un échantillon d'acide nucléique d'une population formant un regroupement. On amplifie ensuite les régions étudiées souhaitées prélevées à l'intérieur de l'échantillon d'acide nucléique au moyen de la réaction en chaîne des polymérases en utilisant une ou plusieurs paires d'amorces. On normalise alors la concentration des produits résultants de l'amplification. Une fois qu'on les a combinés pour former un produit d'amplification en regroupement, on crée une échantillothèque de nucléotides à partir du produit d'amplification en regroupement, et on analyse les différents clones isolés à partir de l'échantillothèque.
Patent WO-2005078230-A1 (WO)
Title: Stabilisateur d'echelle
Inventor: SHEFFIELD LANCE RODNEY
IPC: E06C7/42
Filed: 2005-02-02
Abstract: L'invention concerne un stabilisateur fixé à une échelle par une articulation, selon un angle par rapport à la verticale du montant de l'échelle, permettant de projeter le stabilisateur vers l'extérieur par rapport à l'échelle, afin de stabiliser l'échelle.
Patent WO-2005098950-A1 (WO)
Title: Tamper respondent covering
Inventor: HUNTER STEPHEN
IPC: G06K19/073
Filed: 2005-04-06
Abstract: The present invention relates to a tamper respondent covering (10) wherein the covering (10) is adapted for mounting on a surface having at least one item (14, 16) disposed thereon, said tamper respondent covering (10) comprising a covering member defining a recess (28), and at least one non-metallic detecting element having an electrical characteristic disposed on said covering member, wherein said covering member is adapted for mounting on the surface and covering and protecting said at least one item (14, 16) on the surface such that damage to said at least non-metallic detecting element results in a detectable variation to said electrical characteristic.
Patent WO-2006087585-A1 (WO)
Title: Installation de traitement ultrasonique
Inventor: WEEKS DAVID MICHAEL
IPC: C25D7/04
Filed: 2006-02-01
Abstract: L’invention concerne un conduit (10) pour utilisation dans une installation de traitement ultrasonique, réalisé à partir d’un tube d’acier cylindrique (12) en plaquant l’alésage avec une couche de métal résistant à la corrosion (14). Cette opération consiste de préférence à honer l’alésage pour garantir la circularité de celui-ci, à plaquer l’alésage du tube (12) avec le métal résistant à la corrosion, et de nouveau à honer l’alésage du tube pour garantir la circularité de celui-ci et réduire l’épaisseur du métal résistant à la corrosion, puis à coupler des transducteurs ultrasoniques (16) à l’extérieur du tube (12). Lorsque des brides (22) sont fixées aux extrémités du tube (12), elles recouvrent chaque extrémité du tube de sorte que les extrémités se trouvent dans le prolongement l’une de l’autre, et elles sont soudées à l’extérieur du tube (12).
Patent WO-2007083145-A1 (WO)
Title: Traitement des états pathologiques oculaires et des effets secondaires systémiques des glucocorticoïdes
Inventor: ROACH ALAN
IPC: A61K31/00
Filed: 2007-01-19
Abstract: Le composé selon l'invention présentant une activité antagoniste vis-à-vis du récepteur glucocorticoïde (GR) ainsi qu'une valeur de clogP inférieure à 5 peut être employé dans le traitement d'un état pathologique oculaire. En outre, un composé présentant une activité antagoniste vis-à-vis du récepteur glucocorticoïde (GR) peut être employé dans le traitement d'un patient présentant des effets secondaires de l'administration d'un glucocorticostéroïde, par exemple lorsque le glucocorticostéroïde et ledit composé sont administrés par des voies différentes.