baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3051857-A1 (FR)
Title: Bielle pour moteur a combustion a taux de compression variable et systeme motopropulseur correspondant
Inventor: MILLON JEAN-PIERRE
IPC: F16C7/00
Filed: 2016-05-24
Abstract: L'invention concerne une bielle (B) pour moteur thermique à taux de compression variable, comportant deux chambres hydrauliques, une première chambre hydraulique et une deuxième chambre hydraulique, l'alimentation en liquide des chambres hydrauliques étant assurée par un canal d'arrivée de liquide sous pression, leur décharge en liquide étant assurée par un clapet (CLA) comportant au moins une première position correspondant à un faible taux de compression apte à décharger la première chambre hydraulique, et une deuxième position correspondant à un fort taux de compression apte à décharger la deuxième chambre hydraulique, caractérisée en ce que le clapet (CLA) est apte à évoluer en translation dans un orifice (O) de la bielle (B) d'une position à l'autre par la seule influence d'un champ électromagnétique.
Patent FR-3038797-A1 (FR)
Title: Module d'actionneur piezoelectrique et son procede de fabrication
Inventor: KRESCHEL HENNING
IPC: H02N2/04
Filed: 2016-07-07
Abstract: Module d'actionneur piézoélectrique (10) comportant un pied (16), une tête (18) et entre eux un actionneur piézoélectrique (20) formé d'un ensemble de couches d'électrodes (21, 22). L'actionneur (20) rejoint le pied (16) selon l'axe longitudinal (11) du module (10), et des moyens de contact (31, 32) traversant le pied (16) et sont branchés sur les surfaces de contact (33) de l'actionneur (20). Les segments (39) des moyens de contact (31, 32) reliés aux surfaces de contact (33) sont mobiles dans la région des surfaces de contact (33) de l'actionneur (20).
Patent FR-3053950-A1 (FR)
Title: Chariot a linge et systeme afferent
Inventor: MARTEL LAURENT ANTOINE JEAN-CLAUDE
IPC: B65D85/18
Filed: 2016-07-12
Abstract: - L'invention concerne un chariot à linge (1) destiné à supporter et transporter au moins un bac à linge (2) et comprenant un châssis (11) formant un moyen de réception dudit bac à linge (2), caractérisé en ce qu'il comprend au moins une tablette d'appoint (16) connectée audit châssis (11) pour évoluer entre une position repliée stable dans laquelle elle est sensiblement verticale et une position déployée stable dans laquelle elle est sensiblement horizontale de manière à faire saillie latéralement dudit châssis (11) pour former un plan de travail ergonomique adjacent audit bac linge (2). - Chariots à linge
Patent FR-3055612-A1 (FR)
Title: Structure compartimentee pour le traitement acoustique et le degivrage d'une nacelle d'aeronef et nacelle d'aeronef incorporant ladite structure
Inventor: SURPLY THIERRY
IPC: B64D33/02
Filed: 2016-09-06
Abstract: L'invention a pour objet une structure acoustique pour une nacelle d'aéronef qui comprend au moins un boîtier monobloc (54) réalisé d'un seul tenant qui comporte :         - des conduits (56) délimités par une couche réflectrice (48), une couche d'une sous-structure acoustiquement résistive (44), deux parois latérales disposées dans deux plans longitudinaux et au moins une cloison intermédiaire disposée dans un plan longitudinal entre les deux parois latérales,         - une paroi d'extrémité (62) pour obturer les conduits (56),         - la couche réflectrice (48), la couche de la sous-structure acoustiquement résistive (44), les deux parois latérales, la ou les cloison(s) intermédiaire(s) et ladite paroi d'extrémité (62) étant réalisées d'un seul tenant, des bandes de cellules (64) étant positionnées dans chacun des conduits (56) du boîtier monobloc (54).
Patent FR-3057184-A1 (FR)
Title: Machine de pliage pour former une ondulation dans une tole metallique
Inventor: PERROT OLIVIER
IPC: B21D13/02
Filed: 2016-10-06
Abstract: L'invention concerne une machine de pliage (9) pour former une ondulation (2) dans une tôle métallique (1) destinée à la construction d'une membrane étanche d'une cuve de stockage de fluide, la machine de pliage (9) comportant : - un bâti inférieur (11) ; - une matrice inférieure comportant un premier et un deuxième éléments de matrice (15, 16) montés coulissants sur le bâti inférieur (11), selon une direction x ; - un poinçon supérieur (12) ; - un premier et un deuxième serre-flancs (24, 25); - la machine de pliage (9) comportant en outre des moyens d'assistance (36, 37) aptes à assister au déplacement des premier et deuxième éléments de matrice (15, 16) vers la position rapprochée.
Patent FR-3058994-A1 (FR)
Title: Systeme d'amortissement pour une masse mobile d'un dispositif mems
Inventor: LEHEE GUILLAUME JEROME FRANCOIS
IPC: B81B5/00
Filed: 2016-11-21
Abstract: L'invention concerne un système d'amortissement pour une masse (2) mobile d'un dispositif MEMS (1), le système étant apte à empêcher un contact direct entre la masse (2) et un élément de surface (3) du dispositif MEMS (1), la masse (2) étant mobile en translation relativement à l'élément de surface (3) suivant une première direction (D1), le système d'amortissement comprenant : - un butoir mécanique (4) positionné entre la masse (2) et l'élément de surface (3), orienté suivant une deuxième direction lorsqu'il est dans une position de repos (PBR), - un système de verrouillage/déverrouillage (5) du butoir (4), qui comprend une branche (51) orientée vers le butoir (4) présentant une extrémité de blocage (53) et une liaison pivot (54) apte à faire pivoter la branche (51) selon un axe (A) de rotation sensiblement perpendiculaire à la première direction (D1) et à la deuxième direction, le système de verrouillage/déverrouillage (5) définissant les deux positions suivantes de la masse (2) suivant la première direction (D1) de translation : - une position centrale (PMC) de la masse (2), la masse (2) étant sollicitée dans ladite position centrale (PMC) par des moyens de rappel (21, 22), chacun lié à la masse et à une structure du dispositif MEMS fixe par rapport à l'élément de surface (3), - une première position extrême (PM1) où la masse (2) est rapprochée de l'élément de surface (3) par rapport à sa position centrale (PMC), le butoir (4) étant alors pressé vers l'élément de surface (3) suivant une position verrouillée (PBV), la branche (51) étant configurée pour bloquer le butoir (4) dans cette position verrouillée (PBV) par son extrémité de blocage (53), le système de verrouillage/déverrouillage (5) pouvant tourner autour de la liaison pivot (54), jusqu'à une position où le butoir (4) n'est pas maintenu en position verrouillée (PBV).
Patent FR-3059450-A1 (FR)
Title: Systeme de communication avec dispositif antifraude
Inventor: RIEUL FRANCOIS
IPC: G06V10/141
Filed: 2016-11-30
Abstract: Système d'acquisition d'informations biométriques (1) comportant un équipement distant (2) et un terminal de communication (3) qui communiquent via un réseau (4), le terminal (3) comporte : - un capteur d'acquisition d'images (5) ; - un dispositif d'éclairage (7); et - un premier processeur (P1) programmé pour, en fonction d'une information codée contenue dans un message transmis entre l'équipement et le terminal, commander au dispositif d'éclairage, l'exécution d'une séquence d'éclairage représentative de l'information L'équipement distant comprend un second processeur (P2) pour détecter une tentative de fraude par vérification de la présence dans les images acquises de caractéristiques représentatives de la séquence d'éclairage.
Patent FR-3062953-A1 (FR)
Title: Dispositif comportant une pluralite de diodes
Inventor: BONO HUBERT
IPC: H01L33/30
Filed: 2017-02-15
Abstract: L'invention concerne un dispositif comportant une pluralité de diodes (D1, D2, D3, D4) coplanaires concentriques interconnectées.
Patent FR-3065481-A1 (FR)
Title: Ensemble pour turbine, notamment pour une turbomachine
Inventor: PHILIPPE ERIC
IPC: F01D25/24
Filed: 2017-04-19
Abstract: L'invention concerne un ensemble (1) pour turbine, notamment pour une turbomachine, comportant un anneau de turbine (8) en matériau composite à matrice céramique, caractérisé en ce qu'il comporte au moins un support, ledit support étant fixé sur l'anneau de turbine (8), le support comportant un rebord (17) s'étendant circonférentiellement, destiné à être monté sur un carter (2), le support étant flexible de manière à autoriser un déplacement radial et/ou axial de l'anneau de turbine (8), par rapport au rebord (17) et au carter (2).
Patent FR-3051018-A1 (FR)
Inventor: GSTREIN WOLFGANG
IPC: F01N5/02
Filed: 2017-05-03
Abstract: L'invention concerne un système de gestion thermique de système de post-traitement (ATS), l'ATS comprenant un tuyau (P) destiné à être connecté à un collecteur d'échappement (EP) d'un moteur à combustion interne et au moins un dispositif de purification (DOC, SCR) connecté de manière opérationnelle audit tuyau afin de réduire les polluants contenus dans un courant de gaz d'échappement produit par ledit moteur à combustion interne (E), le système comprenant un circuit thermodynamique de pompe à chaleur ayant un condenseur (réchauffeur d'échappement) agencé sur ledit tuyau en amont dudit dispositif de purification afin de chauffer ledit courant de gaz d'échappement.
Patent FR-3065865-A1 (FR)
Title: Machine de preparation de boissons, dont des boissons lactees, munie d'une douchette et d'un support de dosette
Inventor: MORIN GILLES
IPC: A47J31/10
Filed: 2017-05-05
Abstract: L'invention concerne une machine (1) de préparation de boissons comprenant un système de production et de distribution d'eau chaude, une douchette (16), un support de dosette (19) et un support de récipient, la douchette et le support de dosette formant une chambre d'infusion (27). La machine comprend un dispositif de commande comportant une fonction de préparation d'une boisson lactée dans un récipient disposé sur le support de récipient durant toute la préparation, ledit dispositif comprenant une carte électronique de commande comportant deux programmes. Lors du lancement du premier programme, ledit système distribue un premier volume d'eau chaude, le support de dosette (19) étant retiré pour que la douchette (16) produise un jet d'eau directement dans le récipient contenant un produit lacté. Lors du lancement du deuxième programme, consécutif au premier programme, ledit système distribue un second volume d'eau chaude, le support de dosette (19) étant positionné avec une dosette de sorte que la douchette (16) produise un jet d'eau dans la chambre d'infusion (27).
Patent FR-3069540-A1 (FR)
Title: Proteine modifiee avec demi-vie amelioree
Inventor: DARGAUD YESIM
IPC: A61K38/36
Filed: 2017-07-28
Abstract: La présente invention attrait au domaine des protéines thérapeutiques de fusion présentant une demi-vie plasmatique améliorée comparée aux protéines thérapeutiques non-fusionnées, en particulier l'invention une protéine de fusion comprenant (a) une protéine thérapeutique, (b) un domaine B du facteur XIII (FXIIIB), et (c) un linker peptidique qui connecte le FXIIIB et la protéine thérapeutique.
Patent FR-3070241-A1 (FR)
Title: Boite pour repas a emporter equipee de compartiments modulables
Inventor: SCAVENNEC CELINE
IPC: A45C11/20
Filed: 2017-08-28
Abstract: L'invention concerne une boîte (1) pour repas à emporter comprenant un premier contenant (4), un couvercle (2) et une pièce intermédiaire (3). La pièce intermédiaire est disposée entre le premier contenant et le couvercle de sorte à définir un premier compartiment (6) entre le contenant et la pièce intermédiaire et un second compartiment (7) entre la pièce intermédiaire et le couvercle. La pièce intermédiaire comprend une paroi périphérique (31) s'emboîtant dans le premier contenant (4) et dans le couvercle (2), une collerette (33) venant en appui, d'un côté, le premier contenant et, de l'autre, sur le couvercle et un opercule (30) obturant la paroi périphérique (31). La paroi périphérique, ladite collerette et ledit opercule sont configurés pour emboîter dans un sens ou dans l'autre la pièce intermédiaire dans le premier contenant et dans le couvercle en modifiant le volume du premier compartiment et le volume du second compartiment, selon le sens de l'emboîtement.
Patent FR-3070346-A1 (FR)
Title: Procede de gestion de l'etat de charge d'un vehicule hybride
Inventor: FERREIRA DE ARAUJO MANOELA
IPC: B60W20/11
Filed: 2017-08-30
Abstract: La présente invention concerne un procédé de gestion de l'état de charge d'une batterie de traction d'un groupe moto-propulseur d'un véhicule hybride. Il comporte, durant une phase de roulage du véhicule vers une destination courante : - une étape de prédiction de la température qu'atteindra la batterie, après extinction du groupe-motopropulseur, à un instant de départ vers une destination future ; - une étape d'estimation, en fonction de la température de batterie prédite précédemment, d'un état de charge minimal de la batterie permettant de fournir, durant une phase de roulage vers la destination future, un niveau de puissance minimal prédéfini ; - une étape de maintien de l'état de charge de la batterie au voisinage de l'état de charge minimal Application : véhicules hybrides
Patent FR-3073702-A1 (FR)
Title: Systemes permettant d'ameliorer le fonctionnement de generateurs de rayons x
Inventor: LOUVRIER YANNICK
IPC: H05G1/26
Filed: 2017-11-10
Abstract: Des systèmes permettant d'améliorer l'efficacité d'un générateur de rayons X sont divulgués, dans lesquels le générateur comprend, entre autres, un sous-système de génération de haute tension comportant un réservoir haute tension (réservoir HV). Dans un système, une tension de décalage est introduite entre une cible du tube à rayons X et un émetteur du tube à rayons X, afin de supprimer une émission de retour non souhaitée depuis l'émetteur. Dans un autre système, une résistance d'amortissement est placée entre une sortie du réservoir HV et le tube à rayons X, et une résistance et un inducteur sont placés en parallèle avec la résistance d'amortissement pour augmenter l'efficacité du sous-système de génération de haute tension. Le générateur de rayons X peut utiliser ou contenir un des systèmes ou les deux pour améliorer son efficacité.
Patent FR-3074712-A1 (FR)
Title: Secateur motorise electroportatif muni d’un dispositif de securite plus ergonomique et plus sur.
Inventor: GOUT CHRISTOPHE
IPC: B26D7/24
Filed: 2017-12-13
Abstract: L'invention concerne un sécateur motorisé électroportatif (200) comprenant un outil de coupe (204) et un dispositif de sécurité agissant sur le fonctionnement dudit outil de coupe (204) lorsque ledit outil de coupe (204) entre en contact électrique avec le corps d'un opérateur tenant le sécateur, ledit dispositif de sécurité comprenant : - une borne, dite de référence, prévue pour être électriquement couplée audit outil de coupe (204) ; et - au moins une borne (104), dite de contact, prévue pour être électriquement couplée au corps dudit opérateur ; caractérisé en ce qu'au moins une borne de contact (104) est prévue sur/dans ledit sécateur (200).
Patent FR-3074472-A1 (FR)
Title: Bateau multicoque anti-cabrage pour une navigation a hautes vitesses
Inventor: WILLEMART VINCENT
IPC: B63B1/32
Filed: 2017-12-06
Abstract: La présente invention concerne un bateau (1) multicoque à moteurs comportant deux coques (2) agencées longitudinalement, une structure (3) reliant lesdites coques (2) et formant un tunnel (30) ainsi que deux moteurs agencés dans une zone centrale dudit bateau (1). Lesdites deux coques (2) comportent un flotteur principal (21) et un flotteur secondaire (22). Un moteur est agencé dans chaque flotteur principal (21) ou bien à l'arrière de chaque flotteur principal (21). Chaque flotteur principal (21) est agencé depuis la proue (14) dudit bateau (1) et chaque flotteur secondaire (22) prolonge longitudinalement un flotteur principal (21) vers la poupe (15) dudit bateau (1) au-delà desdits moteurs. De la sorte, ledit bateau (1) navigue de façon sécurisée à hautes vitesses, chaque flotteur secondaire (22) provoquant un appui sur la surface de l'eau et évitant ainsi un soulèvement excessif dudit bateau (1) et, de fait, son cabrage et son retournement.
Patent FR-3080277-A1 (FR)
Title: Dispositif deambulateur modulable
Inventor: MESTRE ARNAUD JULIEN
IPC: A61H3/04
Filed: 2018-04-19
Abstract: L’invention concerne un dispositif déambulateur (1), comportant un cadre (2) de tricycle relié à deux roues avant (3) et une roue arrière (4), ledit cadre (2) comportant une traverse principale (7) sur laquelle est fixé un dispositif d’assise ou de support (15 ; 24 ; 26 ; 29), ainsi qu’une partie avant (8) de cadre, reliée aux deux roues avant (3) et à ladite traverse principale (7). Le dispositif est remarquable en ce que la traverse principale (7) de cadre est droite et en ce qu’il comporte une chape (6) fixée sur la traverse principale (7) et sur laquelle le dispositif d’assise ou de support (15 ; 24 ; 26 ; 29) est monté amovible et pivotant entre une position d’utilisation suivant laquelle le dispositif d’assise ou de support (15 ; 24 ; 26 ; 29) se dresse sur la traverse principale (7) en formant un premier angle avec elle et une position rabattue suivant laquelle le dispositif d’assise ou de support amovible (15 ; 24 ; 26 ; 29) se trouve rabattu contre la traverse principale (7) formant un seconde angle (B) avec elle, ledit premier angle étant supérieur audit second angle (B) et ledit second (B) étant compris entre sensiblement 0° et 40°.
Patent FR-3077039-A1 (FR)
Title: Panneau de porte avec dispositif d'accrochage pour accessoires
Inventor: HEWAK GREGOR
IPC: B60R13/02
Filed: 2018-01-22
Abstract: L'invention concerne un panneau de porte comprenant un dispositif d'accrochage pour accessoires amovibles, notamment d'un véhicule automobile, caractérisé en ce que ledit dispositif d'accrochage (2, 4) se présente sous forme d'une gorge (20, 40) qui s'étend longitudinalement dans le panneau de porte (1, 1'), sensiblement d'une extrémité à l'autre dudit panneau, ladite gorge étant bordée longitudinalement d'une pluralité de moyens d'accrochage (201, 202, 203, 204, 205, 206, 207, 401, 402, 403, 404, 405) récepteurs d'accessoires (3, 3') munis de moyens d'accrochage de forme complémentaire à celle desdits moyens d'accrochage récepteurs d'accessoires, et au moins deux moyens d'accrochage récepteurs d'accessoires étant situés en chacune des extrémités longitudinales de ladite gorge.
Patent FR-3077881-A1 (FR)
Title: Procede et systeme de detection d'un endommagement d'aubes mobiles d'un aeronef
Inventor: LHOMMEAU TONY
IPC: G01M5/00
Filed: 2018-02-12
Abstract: Procédé de détection d'un endommagement d'aubes mobiles d'une roue aubagée d'un moteur d'aéronef, comprenant une mesure (E1) du régime du moteur, et pour chaque aube mobile : - une acquisition (E2) de mesures relatives au temps de passage de l'aube mobile au droit de la roue aubagée ; - un calcul (E3) d'une déflexion de l'aube mobile à partir desdites mesures et du régime du moteur ; - une extraction (E4) d'une composante dynamique de la déflexion ; - une détermination (E5) d'une variation de comportement dynamique de l'aube mobile ; - une comparaison (E6) de la variation de comportement dynamique à un premier seuil de variation lié à un deuxième seuil de variation d'une fréquence propre de l'aube mobile ; - une identification (E7) d'un endommagement de l'aube mobile lorsque ladite variation de comportement dynamique est supérieure ou égale au premier seuil de variation.
Patent FR-3082685-A1 (FR)
Title: Dispositif et procede de pilotage d'un moteur a courant continu
Inventor: COUETOUX HERVE
IPC: H02H7/08
Filed: 2018-06-14
Abstract: Le dispositif de pilotage comporte un circuit de contrôle-commande (20) et un circuit de puissance (1) qui comprend deux bornes (11, 12) pour être reliées à deux balais de moteur à courant continu, et deux bornes (13,14) pour être reliées à deux pôles d'alimentation en courant continu, caractérisé en ce que le circuit de puissance (1) comprend : - une première résistance (4) connectée directement ou indirectement en série entre deux bornes (12, 13), de manière à permettre au circuit de contrôle-commande (20) de mesurer un courant électrique consommé passant par les bornes (12, 13) ; - un relais (2) commandé par le circuit de contrôle-commande (20), et comprenant un contact travail pour établir le courant électrique consommé, entre deux bornes (11, 14), et un contact repos pour connecter l'une des bornes (11) sur la résistance (4) ; - un dipôle amortisseur (6) branché entre la borne (11) et la résistance (4), et comprenant au moins une diode de manière à permettre une circulation de courant électrique uniquement entre les bornes reliées aux balais du moteur.
Patent FR-3083234-A1 (FR)
Title: Nouvelles hydroxypropyl-beta-cyclodextrines et leurs procedes de preparation
Inventor: BUFFE CLOTHILDE
IPC: A61K47/40
Filed: 2018-06-29
Abstract: La présente invention se rapporte à une nouvelle hydroxypropyl-β-cyclodextrine (HPβCD) ainsi qu'à un nouveau procédé utile à sa préparation. L'invention se rapporte également à l'utilisation de cette HPβCD comme excipient. L'invention concerne également une HPβCD pour son utilisation comme médicament, et plus particulièrement pour le traitement ou la prévention de maladies ou conditions liées à une surcharge, et/ou à un stockage, et/ou à l'accumulation de cholestérol dans les tissus, ainsi que leurs conséquences, telles que certaines affections du système nerveux central ou du système cardio-vasculaire.
Patent FR-3085296-A1 (FR)
Title: Procede de mesure individuelle de la temperature d'une preforme
Inventor: BOURVELLEC LOIC
IPC: B29C49/78
Filed: 2018-08-28
Abstract: L'invention concerne un procédé de mesure de la température d'une préforme (10) dans une installation (20) comportant : - un dispositif (46) de transport des préformes (10) ; - un dispositif (54) de mesure sans contact de la température d'une partie des préformes (10) comportant un capteur (56) qui est apte à mesurer la température des préformes (10) en mouvement de défilement continu sur un tronçon de mesure du trajet de production ; caractérisé en ce que le dispositif (54) de mesure est équipé d'un dispositif (60) optique qui permet de projeter une image du capteur (56) selon une direction (Y) de mesure dans zone (62) de mesure de la température des préformes (10), la zone (62) de mesure présentant une section de dimensions inférieures au diamètre externe de la partie de la préforme (10) à mesurer. L'invention concerne aussi une installation (20) pour la mise en œuvre du procédé.
Patent FR-3086332-A1 (FR)
Title: Dispositif de depollution a filtre a particules intercale entre des catalyseurs «trois-voies», pour une ligne d’echappement d’un vehicule
Inventor: MATTHESS NILS
IPC: F01N13/02
Filed: 2018-09-25
Abstract: Un dispositif de dépollution (DD) équipe une ligne d'échappement (LE) d'un véhicule à moteur à essence (MT) et comprend : - un premier catalyseur (CT1) de type trois-voies, connecté à une partie amont (P1) de la ligne d'échappement (LE) et à une sortie du moteur thermique (MT), et traitant des oxydes d'azote produits, - un filtre à particules (FP) couplé au premier catalyseur (CT1) et filtrant par stockage interne des particules de suie produites, et - un deuxième catalyseur (CT2) de type trois-voies, intercalé entre le filtre à particules (FP) et une partie aval (P2) de la ligne d'échappement (LE), et stockant, pendant une phase de régénération du filtre à particules (FP), de l'oxygène issu du moteur thermique (MT) et ayant traversé les premier catalyseur (CT1) et filtre à particules (FP) sans avoir été complètement consommé, afin de traiter des oxydes d'azote non traités par le premier catalyseur (CT1).
Patent FR-3086817-A1 (FR)
Title: Procede de commande d'un moteur electrique pour un pulseur d'air de vehicule automobile
Inventor: FRANCO ISMAEL
IPC: H02P27/08
Filed: 2018-09-27
Abstract: L'invention a pour objet un procédé de commande d'un moteur électrique alimenté via un faisceau électrique par une source électrique en modulation de largeur d'impulsions comprenant :     - une étape (11) de mise en route à chaque activation du moteur par application d'une commande d'une durée minimale prédéterminée, et     - simultanément à l'étape de mise en route, une étape (12) de détection d'un court-circuit du moteur électrique et/ou du faisceau électrique pendant ladite durée minimale.