baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3049120-A1 (FR)
Title: Barre omnibus comportant une pluralite de manchons coaxiaux pourvus de bras dotes de pistes electriques
Inventor: DIEMUNSCH GUY
IPC: H01R25/14
Filed: 2016-03-15
Abstract: L'invention concerne une barre omnibus (1) agencée pour connecter électriquement au moins un module d'électronique de puissance (13) depuis au moins un conducteur (6) électrique auquel la barre omnibus (1) est raccordable. La barre omnibus (1) comprend une pluralité de manchons (2) coaxiaux. Chacun des manchons (2) comprend une pluralité de bras (4) répartis en périphérie et radialement autour d'un axe (A) des manchons (2). Les bras (4) s'étendent longitudinalement parallèlement à l'axe (A) et comportent chacun au moins une piste (5) conductrice formant l'un des bus de la barre omnibus (1). L'invention concerne aussi un module d'électronique de puissance intégrant une barre omnibus conforme à l'invention, ainsi qu'un véhicule équipé dudit module.
Patent FR-3052556-A1 (FR)
Title: Ensemble d'imagerie pour drone et systeme comprenant un tel ensemble monte sur un drone volant
Inventor: BEYELER ANTOINE
IPC: G01N21/27
Filed: 2016-06-13
Abstract: L'ensemble d'imagerie comprend : - un capteur multibande (5), comportant une pluralité de capteurs de lumière (7) pour mesurer chacun une intensité lumineuse renvoyée par une cible (8) dans une bande de fréquences prédéterminée, - un détecteur d'ensoleillement (9), comportant une pluralité de capteurs témoins pour mesurer chacun une intensité lumineuse ambiante dans une des bandes de fréquence prédéterminées du capteur multibande (5) chacun associé à un filtre passe bande; - un module électronique (13) configuré pour calculer au moins une grandeur caractéristique de l'intensité lumineuse renvoyée par la cible (8) dans chaque bande de fréquence prédéterminée; le détecteur d'ensoleillement (9) comprenant un boîtier (21), les capteurs témoins étant fixés au boîtier (21), les filtres passe-bandes (17) étant fixés au boîtier (21) chacun en regard de la surface photosensible du capteur témoin associé.
Patent FR-3053055-A1 (FR)
Title: Procede de marquage de la cellulose nano et/ou micro-fibrillee semi-cristalline
Inventor: AUGER AURELIEN
IPC: G01N21/64
Filed: 2016-06-27
Abstract: La présente invention concerne un procédé de marquage de la cellulose nano et/ou micro-fibrillée semi-cristalline à l'aide d'au moins une molécule organique chomophore, comprenant au moins les étapes consistant à : (i) disposer d'une dispersion aqueuse de cellulose nano et/ou micro-fibrillée semi-cristalline, supplémentée avec au moins une molécule organique chromophore ; et (ii) soumettre ladite dispersion (i) à une irradiation aux micro-ondes dans des conditions propices à la fixation de ladite molécule organique chromophore sur la cellulose nano et/ou micro-fibrillée.
Patent FR-3053332-A1 (FR)
Title: Procede de production de butadiene a partir d'ethanol comprenant une purification d'un effluent riche en butadiene par distillation extractive
Inventor: COUDERC SOPHIE
IPC: C07C7/00
Filed: 2016-06-29
Abstract: L'invention porte sur un procédé de production de butadiène à partir d'une charge éthanol comprenant une étape de conversion de l'éthanol en butadiène, une étape de distillation, une étape de lavage à l'eau, une étape de purification du butadiène comprenant au moins une section de séparation du butène-1 par distillation extractive et une section de distillation finale alimentée par le distillat butadiène étêté, séparant en tête un effluent butadiène purifié et en fond un résidu butènes et une étape de traitement des effluents.
Patent FR-3053487-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif d'aide a la composition d'un nouveau message
Inventor: FLOURY CEDRIC
IPC: G06F3/0484
Filed: 2016-06-29
Abstract: Procédé d'aide à la composition d'un nouveau message dans une zone de saisie d'un terminal d'un utilisateur, ledit procédé étant destiné à être mis en œuvre par ledit terminal et comportant, pour chaque détection d'une unique interaction dudit utilisateur sur une interface dudit terminal, dite première interaction : - une étape (E40) d'accès à un contenu multimédia enregistré dans une mémoire non volatile accessible par ledit terminal, ladite mémoire comportant au moins un contenu multimédia extrait d'au moins un message précédemment traité par ledit terminal ; et - une étape (E60) de copie dudit contenu dans ladite zone de saisie dudit nouveau message en remplacement, le cas échéant, d'un contenu déjà présent dans cette zone.
Patent FR-3053285-A1 (FR)
Title: Systeme de lames pour une suspension de vehicule comportant deux lames
Inventor: VUILLIER DEVILLERS CLAUDE
IPC: B60G11/02
Filed: 2016-07-01
Abstract: Système de lames pour une suspension d'un véhicule automobile, comportant une lame principale (6) dont les extrémités sont prévues pour être reliées à la caisse du véhicule, et une lame secondaire (20) disposée en dessous de la lame principale (6), ces deux lames (6, 20) étant prévues pour recevoir une traverse d'essieu (2) supportant des roues du véhicule, ce système à lames comportant à chaque extrémité une liaison (22) entre la lame secondaire (20) et la lame principale (6) qui est prévue pour que le véhicule étant à vide, au moins une extrémité de la lame secondaire (20) applique sur la liaison (22) une force vers le bas, et présente un jeu avec la lame principale (6).
Patent FR-3074306-A1 (FR)
Title: Instrument d'observation comportant un autocollimateur a miroir monte sur viseur d'etoiles
Inventor: DUCARNE JULIEN
IPC: G02B26/08
Filed: 2017-11-28
Abstract: Le domaine de l'invention est celui des instruments d'observation comportant au moins un télescope, un viseur d'étoiles (20) monté solidairement sur l'armature (21, 22, 23) du télescope et un dispositif de contrôle de la ligne de visée du télescope, ledit dispositif comportant une source de lumière (30), un miroir plan (31) fonctionnant en auto-collimation et un détecteur (32), la source de lumière et le détecteur étant disposés dans le plan focal du télescope. Dans l'instrument d'observation selon l'invention, le miroir plan est solidaire du viseur d'étoiles et orienté de façon à réfléchir le faisceau collimaté issu de la source de lumière vers le détecteur, la position et la forme de la tache lumineuse focalisée sur le détecteur issue de la réflexion du faisceau collimaté étant représentatives de la direction de la ligne de visée.
Patent FR-3063485-A1 (FR)
Title: Dispositif de sensation d'efforts et commande de vol comprenant un tel dispositif de sensation d'efforts
Inventor: ROUSSEY BASTIEN
IPC: G05G5/03
Filed: 2017-03-06
Abstract: Ce dispositif (1), destiné à une commande de vol (3) d'un aéronef, comprend un support (5) ; un membre d'action (7) qui est attaché au support en étant libre en rotation autour d'un axe primaire (X13) ; un dispositif rotatif (9) comprenant un stator (51), attaché au support en étant lié en rotation au support autour d'un axe secondaire (X32), et un rotor (55) attaché au stator en étant libre en rotation par rapport au stator autour de l'axe secondaire, le dispositif rotatif étant conçu pour appliquer un couple de sensation d'efforts sur le rotor, par rapport au stator, autour de l'axe secondaire ; et un réducteur mécanique (11), qui lie, avec un rapport de réduction, la rotation du membre d'action par rapport au support autour de l'axe primaire, avec la rotation du rotor par rapport au stator autour de l'axe secondaire. Afin que ce dispositif présente à la fois un jeu et une friction particulièrement faibles, voire nuls, et un rendement mécanique élevé, à coût raisonnable, le réducteur mécanique comprend un système vis-écrou (21) à éléments roulants, qui comprend une vis (30), attachée au rotor en étant liée en rotation au rotor autour de l'axe secondaire, et un écrou (40) qui est à la fois fixe en rotation autour de l'axe secondaire par rapport au stator et lié hélicoïdalement avec la vis autour et le long de l'axe secondaire par l'intermédiaire des éléments roulants.
Patent FR-3064270-A1 (FR)
Title: Procede de realisation d'un elastomere thermoplastique bloc polydiene-polypeptide de structure peigne
Inventor: MATMOUR RACHID
IPC: C08L9/00
Filed: 2017-03-23
Abstract: L'invention concerne un procédé de réalisation d'un élastomère thermoplastique (TPE) comprenant la réaction du groupement terminal carboxyle ou amine d'un polypeptide avec au moins un groupement réactif, respectivement nucléophile ou électrophile, d'un élastomère diénique fonctionnalisé par de tels groupements réactifs le long de la chaîne principale pour obtenir un copolymère bloc polydiène-polypeptide de structure peigne. L'invention concerne également une composition de caoutchouc comprenant au moins un élastomère thermoplastique obtenu par le procédé décrit. L'invention concerne également un pneumatique dont un de ses éléments constitutifs comprend ladite composition de caoutchouc.
Patent FR-3065928-A1 (FR)
Title: Dispositif de fixation de module de securite sur un volant de vehicule
Inventor: EVRAT NICOLAS
IPC: B60R21/203
Filed: 2017-05-05
Abstract: Dispositif de fixation d'un module de sécurité sur une armature de volant, comprenant : - au moins un jonc élastique (10), - au moins un crochet (20), avec : • une première surface (21) formant une piste de guidage se terminant sur un point d'inflexion (22), et • une deuxième surface (23) séparée de la première surface par le point d'inflexion, - au moins un pontet (30), avec une troisième surface (31) en regard de la deuxième surface du crochet, dans lequel le jonc élastique verrouille le module fixé sur l'armature en prenant appui sur la deuxième surface du crochet et sur la troisième surface du pontet, caractérisé en ce que la troisième surface du pontet comprend au moins un renfoncement (32) agencé en regard du point d'inflexion.
Patent FR-3070355-A1 (FR)
Title: Dispositif de remorquage ferroviaire
Inventor: METTEMBERG CAMILLE
IPC: B61F5/50
Filed: 2017-08-31
Abstract: Un dispositif de remorquage ferroviaire (5) comportant un bogie (3) et un module d'interface (4), relié audit bogie (3) et apte à coopérer avec une remorque ferroviaire (R1), le bogie (3) comprenant un châssis de bogie (31) et des essieux (32) reliés audit châssis de bogie (31) par des moyens d'amortissement (33), le module d'interface (4, 4') comportant au moins un logement (41) dans lequel est monté un lest (6) de manière amovible afin de mettre sous contrainte lesdits moyens d'amortissement (33).
Patent FR-3056329-A1 (FR)
Title: Dispositif radioprotecteur en forme de rideau, adapte a bloquer le passage de rayonnements ionisants
Inventor: LEMER PIERRE-MARIE
IPC: G21F3/00
Filed: 2017-09-22
Abstract: L'invention concerne un dispositif radioprotecteur en forme de rideau, adapté à bloquer le passage de rayonnements ionisants, par exemple de rayons X, et destiné à équiper une lumière d'une installation au sein de laquelle sont émis de tels rayonnements ionisants. Le dispositif radioprotecteur (5) comprend un ensemble de bandes (6) qui sont réalisées en matériau radioprotecteur et qui sont juxtaposées les unes par rapport aux autres, de manière suspendue. L'une au moins des bandes (6) comporte au moins une couche (6, 11) réalisée en au moins un matériau souple, laquelle bande (6) comporte deux faces (65, 66) dont une première desdites faces (65) comporte des entailles (10). Les entailles (10) sont ménagées sur une partie de l'épaisseur de ladite bande (6) pour définir entre elles des modules (8) ; ladite entaille (10) comporte une ligne de fond (101) et la partie (68) de ladite bande (6) s'étendant entre ladite ligne de fond (101) et ladite seconde face (66) forme des moyens de liaison pivot (9).
Patent FR-3073284-A1 (FR)
Title: Capteur de gradient de champ magnetique a sensibilite aux vibrations reduite
Inventor: JOURDAN GUILLAUME
IPC: G01D5/12
Filed: 2017-11-08
Abstract: Capteur de gradient de champ magnétique comportant un support et une structure comportant au moins un premier (2) et un deuxième (4) élément mobile, au moins d'un senseur magnétique (11), chaque senseur magnétique (11) étant solidaire mécaniquement d'un des premier (2) et / ou d' deuxième (4) éléments mobiles, de sorte à pouvoir appliquer un effort mécanique à la structure en présence d'un gradient de champ magnétique, des moyens de couplage (12) entre les premier (2) et deuxième (4) éléments mobiles de manière à ce que la structure puisse être déplacée selon au moins un mode mécanique équilibré en présence d'un gradient de champ magnétique, et des moyens de mesure (14, 16) du déplacement de la structure au moins en mode équilibré.
Patent FR-3064153-A1 (FR)
Title: Dispositif a poignee et a filtre vibratoire pour outil motorise a perche et outil pourvu d'un tel dispositif
Inventor: ROLLAND CHRISTIAN
IPC: F16F15/073
Filed: 2017-03-21
Abstract: La présente invention concerne un dispositif à poignée (10, 10a, 10b) pour outil motorisé portatif à perche comprenant : - une douille (14, 14a, 14b) de fixation du dispositif à poignée sur la perche selon un axe de douille (24), - une poignée (12, 12a, 12b), - une entretoise (16) entre la douille et la poignée. Conformément à l'invention, l'entretoise (16) comprend au moins une sangle (30a, 30b) passant autour de la douille (14, 14a, 14b) et présentant une flexibilité de déformation perpendiculaire à l'axe de douille (24) supérieure à une flexibilité de déformation parallèle à l'axe de douille (24). L'invention concerne également un outil motorisé comprenant le dispositif. Applications aux outils de cueillette de petits fruits.
Patent FR-3082022-A1 (FR)
Title: Procede de determination d'un deplacement d'au moins un point de reference d'un objet et systeme mettant en oeuvre le procede
Inventor: CARMONA MIKAEL
IPC: G06F17/10
Filed: 2018-05-31
Abstract: L'invention se rapporte à un procédé de détermination d'un déplacement d'au moins un point de référence (5) d'un objet (1) lors d'un événement spécifiquement défini, dans lequel - on mesure par au moins un capteur (7) un profil temporel des accélérations selon au moins une direction prédéfinie (G), - on détermine des coefficients de premières et secondes fonctions paramétrables permettant de reconstruire le profil temporel des accélérations sous forme de la convolution d'une source et d'une somme de produits de premières et secondes fonctions paramétrables par des coefficients, - on détermine à partir de la solution analytique de double intégration de la convolution entre la source et la somme de produits de première et seconde fonctions paramétrables et des coefficients déterminés des premières et secondes fonctions, le déplacement du point de référence (5) selon la direction prédéfinie (G) dans le temps.
Patent FR-3061939-A1 (FR)
Title: Ensemble combinant palier et joint d'etancheite pour arbres rotatifs
Inventor: BECKER JEFFREY
IPC: F16C27/00
Filed: 2018-01-10
Abstract: L'invention concerne un ensemble palier et joint d'étanchéité (10) pour un arbre (1), l'arbre (1) étant rotatif autour d'un axe central (Ac). L'ensemble (10) comprend un corps intérieur globalement tubulaire (12) pouvant être disposé autour de l'arbre (1) et accouplé à celui-ci de façon à être rotatif autour de l'axe central (Ac) et comportant une bague de palier intérieure (13), et une surface d'interaction (15) avec le joint d'étanchéité (20). L'ensemble (10) comprend également un corps extérieur globalement tubulaire (14) disposé de manière globalement coaxiale autour du corps intérieur (12), et comportant une bague extérieure de palier (17). Une pluralité de corps roulants (16) est disposée entre la bague intérieure (13) du corps intérieur (12) et la bague extérieure (17) du corps extérieur (14) de façon à former un palier (18). Au moins un élément (50) formant le joint d'étanchéité (20) globalement annulaire est disposé entre les corps intérieur et extérieur (12, 14) et espacé axialement vis-à-vis du palier (18), le ou les éléments (50) formant le joint d'étanchéité (20) formant une surface d'étanchéité circonférentielle intérieure (54) pouvant interagir à étanchéité avec la surface d'interaction (15) lorsque le corps intérieur (12) est globalement stationnaire par rapport à l'axe central (Ac), le joint d'étanchéité (20) étant configuré pour se déplacer globalement radialement vers l'extérieur de façon à être espacé vis-à-vis de la surface d'interaction (15) lorsque le corps intérieur (12) tourne autour de l'axe central (Ac).
Patent FR-3079716-A1 (FR)
Title: Composition insectifuge comprenant un acide gras insectifuge presentant entre 9 et 21 atomes de carbone
Inventor: VIDAL NICOLAS
IPC: A01P7/04
Filed: 2018-04-05
Abstract: L'invention concerne une composition insectifuge comprenant : - un composant insectifuge comprenant un acide gras présentant entre 9 et 21 atomes de carbone ; - un solvant non aqueux ; - moins de 1% en poids d'eau.
Patent FR-3080458-A1 (FR)
Title: Procede de detection d’une anomalie de fonctionnement d’une batterie et systeme mettant en oeuvre ledit procede
Inventor: GUILLET NICOLAS
IPC: H01M10/42
Filed: 2018-04-24
Abstract: Un aspect de l'invention concerne un procédé (100) de détection d'une anomalie dans le fonctionnement d'une batterie à l'aide d'un système de gestion de batterie, ledit système comprenant un récepteur acoustique configuré pour être fixé sur une paroi de la batterie, et un moyen de calcul connecté à l'émetteur acoustique et au récepteur acoustique, une cartographie définissant une première zone de fonctionnement dite zone de fonctionnement normal, une deuxième zone de fonctionnement dite zone de fonctionnement à risque et une troisième zone de fonctionnement dite zone de fonctionnement dangereux, ledit procédé comprenant au moins un premier cycle de mesure, chaque cycle de mesure étant séparé du cycle de mesure précédent par une période dite période de mesure, chaque cycle de mesure comportant une étape (102) de réception d'un signal acoustique par le récepteur acoustique, le signal reçu étant transmis au moyen de calcul de sorte à obtenir un point de mesure dans la cartographie; une étape (103) de détermination de la zone de fonctionnement dans laquelle se situe le point de mesure ; et lorsque le point de mesure se situe dans la zone fonctionnement à risque ou dans la zone de fonctionnement dangereux, une étape (104) de détection d'une anomalie.
Patent FR-3081058-A1 (FR)
Title: Sous ensemble optique pour module de communication sur fibre optique, a dispositif de couplage optique aligne de maniere passive
Inventor: SCHWERZIG REMY
IPC: G02B6/44
Filed: 2018-05-09
Abstract: La présente invention concerne un sous-ensemble optique module optoélectronique (M), destiné à assurer une conversion d'un signal électrique depuis une carte électronique principale en un signal optique ou vice-versa. Elle consiste essentiellement en une bague d'alignement qui permet d'aligner mécaniquement et de centrer de manière passive directement au montage le sous-ensemble mécanique et donc d'aligner aisément l'axe optique du composant optoélectronique avec l'axe de la férule optique fibrée et donc avec la fibre optique prolongée par une férule complémentaire qui vient se loger en regard dans la cage de maintien.
Patent FR-3083835-A1 (FR)
Title: Composant articule, et systeme mecanique comprenant un tel composant
Inventor: PROST FABRICE
IPC: F16C33/10
Filed: 2018-07-10
Abstract: La présente invention concerne un composant articulé (1) à un degré de liberté, comprenant au moins deux bagues (10, 20) concentriques, mobiles en rotation l'une par rapport à l'autre autour d'un axe central, définissant une interface de frottement (40) entre elles, et incluant : une bague externe (10) ayant une surface de frottement interne (12), et une bague interne (20) ayant une surface de frottement externe (22) et une surface de frottement interne (24) prévue pour recevoir un élément mobile guidé par le composant (1) en rotation, oscillation et/ou translation.
Patent FR-3070360-A1 (FR)
Title: Structure de carrosserie de vehicule pour vehicule electrique
Inventor: TAKASAGO YUSUKE
IPC: B62D25/20
Filed: 2018-08-28
Abstract: Une structure de carrosserie de véhicule pour un véhicule électrique comprend un châssis de suspension avant (21) qui est joint à une paire d'organes latéraux (17) et s'étend dans le sens de largeur de véhicule ; et un boîtier de batterie (30) disposé sur le côté arrière de véhicule du châssis de suspension avant et loge une unité de batterie (31) à l'intérieur de celui-ci. La structure de carrosserie de véhicule comprend une traverse de suspension de batterie (25) disposée sur le côté arrière de véhicule du châssis de suspension avant, dans laquelle la traverse de suspension de batterie (25) suspend une portion avant du boîtier de batterie (30), et est située entre la paire d'organes latéraux (17) et est jointe aux organes latéraux (17).
Patent FR-3085678-A1 (FR)
Title: Procede de traitement de granulats recycles, et utilisation des granulats ainsi traites
Inventor: DJERBI ASSIA
IPC: C04B28/02
Filed: 2018-09-10
Abstract: L'invention concerne un procédé de traitement de granulats recyclés qui comprend : a) le séchage desdits granulats ; b) l'imprégnation des granulats séchés avec un composé choisi parmi : un agent hydrofuge choisi parmi : un agent hydrofuge à base de résine silicone et éventuellement de silane et/ou de siloxane, et un agent hydrofuge à base de silane et de siloxane ; un silicate de sodium ; une silice colloïdale ; et un alcalin à base de (OH); c) le séchage des granulats imprégnés. L'invention concerne également l'utilisation des granulats obtenus par le procédé susmentionné.
Patent FR-3087166-A1 (FR)
Title: Plateau de table pour un habitacle de vehicule
Inventor: LE CORRE DOMINIQUE
IPC: B61D37/00
Filed: 2018-10-15
Abstract: Ce plateau (2) de table pour un habitacle (H) de véhicule (V) accueillant des passagers, notamment un véhicule ferroviaire, comporte une partie fixe (4) reliée au véhicule (V) et au moins une tablette mobile (6) destinée à se trouver en regard d'un fauteuil (F) ou siège passager, cette tablette (6) étant mobile selon un axe de rotation parallèle à un plan (P2) du plateau (2). Le plateau (2) comporte un châssis (8) sur lequel la tablette (6) est montée avec possibilité de rotation selon l'axe parallèle au plan (P2) du plateau (2), ce châssis (8) étant mobile en translation par rapport à la partie fixe (4) du plateau (2) selon un axe parallèle au plan (P2) du plateau (2) et perpendiculaire à l'axe de rotation de la tablette (6). Dans une configuration déployée, la tablette (6) est déployée de façon jointive avec la partie fixe (4) du plateau (2), le châssis (8) étant dans une position d'éloignement maximal de la partie fixe (4) du plateau (2). Dans une configuration repliée, la tablette (6) est pivotée selon son axe de rotation dans une position inclinée par rapport à la partie fixe (4) du plateau (2), le châssis (8) étant dans une position d'éloignement minimal de la partie fixe (4) du plateau (2).
Patent FR-3092556-A1 (FR)
Title: Partie arrière de structure de véhicule automobile renforcée
Inventor: BELAIDOUNI REDA
IPC: B62D25/20
Filed: 2019-02-08
Abstract: L’invention concerne une partie arrière de structure de véhicule automobile comprenant : deux longerons arrière (74, 76) sensiblement parallèles entre eux et une traverse arrière (72) reliant lesdits deux longerons (74, 76) ensemble ; un plancher arrière (70) monté en appui sur lesdits deux longerons (74, 76) et sur ladite traverse arrière (72) ; et, au moins deux rails de fixation installés à distance l’un de l’autre sur ledit plancher arrière (70), lesdits au moins deux rails de fixation s’étendant selon une direction sensiblement parallèle auxdits longerons (74, 76) pour pouvoir recevoir une banquette mobile en translation. La partie arrière comprend en outre une plaque de renfort centrale (10) montée sur ladite traverse arrière (72) et venant s’étendre entre lesdits deux longerons (74, 76) sous ledit plancher arrière (70) au droit desdits rails de fixation (98, 100). Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 4