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Patent FR-3019337-A1 (FR)
Title: Synchronisation des liaisons de donnees en entree d'un calculateur
Inventor: FREMAUX OCEANE LUCIENNE MONIQUE
IPC: G06F11/30
Filed: 2014-04-01
Abstract: La présente invention concerne un procédé de synchronisation de trames de données transmises, à au moins un algorithme de maintenance exécuté par un calculateur de maintenance d'un aéronef, sur une première liaison de données numérique et au moins une deuxième et une troisième liaisons de données numériques secondaires, comprenant : - une phase d'initialisation stockant les trames reçues sur chacune desdites liaisons dans une mémoire tampon dédiée à ladite liaison, les trames stockées à une première position d'une deuxième mémoire tampon dédiée à la deuxième liaison et à une première position d'une troisième mémoire tampon dédiée à la troisième liaison comprenant un même numéro d'identification prédéterminé, et une première mémoire tampon dédiée à la première liaison stockant un nombre de trames égal au plus petit multiple d'un premier nombre prédéterminé supérieur ou égal au double du nombre de trames reçues sur une des deuxième ou troisième liaisons, - une phase de fonctionnement stockant les trames reçues sur chacune desdites liaisons dans les mémoires tampons qui leur sont dédiées, chaque trame stockée à une position de la deuxième mémoire tampon comportant le même numéro d'identification que la trame stockée à la même position de la troisième mémoire tampon.
Patent FR-3022397-A1 (FR)
Title: Cellule photoelectrique de type c-mos a transfert de charge, et capteur matriciel comprenant un ensemble de telles cellules
Inventor: NI YANG
IPC: H01L31/0352
Filed: 2014-06-13
Abstract: L'invention concerne une cellule photoélectrique de type C-MOS à transfert de charge, du type comprenant une photodiode enterrée (PPD) susceptible d'être exposée à des photons, formée par une zone dopée d'un premier type dans un substrat de type opposé, et des moyens pour transférer les charges générées par l'exposition de la photodiode aux photons vers une diffusion flottante (FD), et des moyens pour lire sur la diffusion flottante une tension représentative de la quantité de charges transférée, Cette cellule est remarquable en ce que la zone de désertion de la jonction de la photodiode sous tension de polarisation nulle s'étend essentiellement dans toute l'épaisseur de la zone dopée de premier type, de telle sorte que la capacité de jonction de ladite photodiode et le bruit d'origine capacitive sont minimisés, et en ce que lors de l'exposition aux photons, la lecture est effectuée sous condition d'équilibre entre la génération de charges par photo-conversion et la perte de charges par évaporation. On propose également un capteur matriciel formé de telles cellules avec des moyens formant barrière à la diffusion des charges évaporées d'une cellule vers une cellule adjacente.
Patent FR-3022948-A1 (FR)
Title: Ecran de protection acoustique pour moteur de vehicule automobile
Inventor: DREZET DAVID
IPC: F02B77/11
Filed: 2014-06-27
Abstract: L'invention concerne un écran (1) de protection acoustique pour moteur de véhicule automobile, ledit écran comprenant une première partie (2) à base de mousse élastiquement compressible de polyuréthanne moulée de basse densité et une deuxième partie (3) à base de mousse élastiquement compressible de polyuréthanne moulée de haute densité, lesdites parties étant associées l'une à l'autre par la tranche (4).
Patent FR-3025448-A1 (FR)
Title: Tete de prehension pour appareil de prehension par aspiration.
Inventor: DEL MERCATO WILLIAM
IPC: B25J15/06
Filed: 2014-09-10
Abstract: L'invention concerne une tête (1) de préhension pour appareil de préhension par aspiration d'un organe (10) mécanique comprenant un alésage (11), cette tête (1) comprenant des ventouses (3) destinées à adhérer par aspiration à l'organe (10) mécanique, autour de son alésage (11), caractérisé en ce que cette tête (1) comprend en outre des moyens de centrage (4) adaptés à coopérer par insertion dans l'alésage (11) de l'organe (10) mécanique.
Patent FR-3028707-A1 (FR)
Title: Procede de parametrage d'un service de communication delivre par un serveur d'un fournisseur de service a un module de communication d'un utilisateur par l'intermediaire d'un dispositif portatif
Inventor: FOUCAULT BEATRICE
IPC: H04W48/04
Filed: 2014-11-14
Abstract: La présente invention concerne un procédé de paramétrage d'un service de communication délivré par un serveur d'un fournisseur de service à un module de communication d'un utilisateur, le service de communication étant configuré selon un statut de disponibilité, comprenant les étapes suivantes: -détection (EO) d'un changement de contexte d'utilisation d'un dispositif portatif dudit utilisateur, -détermination (E1) d'un nouveau statut de disponibilité en fonction du changement de contexte d'utilisation détecté ; -transmission (E2) d'un message relatif au nouveau statut de disponibilité, à destination du serveur du fournisseur de service ou du module de communication de sorte que le service de communication soit configuré à partir du nouveau statut de disponibilité déterminé.
Patent FR-3030093-A1 (FR)
Title: Dispositif de captation sonore
Inventor: BARDY MIKAEL
IPC: G07F7/00
Filed: 2014-12-16
Abstract: La présente invention concerne un dispositif de captation sonore (31), comprenant : - un caisson (4) pourvu d'une ouverture primaire (O) ; - un réflecteur parabolique (5) disposé à l'intérieur du caisson (4) en regard de l'ouverture primaire (O) ; - un microphone (6) disposé au niveau d'un point focal dudit réflecteur parabolique (5) ; caractérisé en ce qu'il comprend en outre un manchon (7) au moins partiellement en un matériau absorbant les ondes sonores, ledit manchon (7) étant disposé à l'extérieur du caisson (4) de sorte à entourer l'ouverture (O).
Patent FR-3037314-A1 (FR)
Title: Procede de controle actif de stabilite par systeme de masselottes d'un vehicule a roues jumelles
Inventor: TALON BENJAMIN
IPC: B60W30/04
Filed: 2015-06-09
Abstract: L'invention concerne un diwheel comportant : - Deux grandes roues externes 2, deux roues internes 4, un cockpit 5, une batterie 8, des machines électrique de traction 6, un calculateur 9 et un gyroscope 10. - Des masselottes 11 qui sont guidées sur les roues internes 4 en haut, ou en bas, ou guidée sur le cockpit 5 Selon l'invention, un contrôle actif de ces masselottes 11 par le calculateur 9 grâce à la mesure par le gyroscope 10 d'un angle Theta entre le cockpit et la verticale terrestre permet de stabiliser ce même cockpit sur une position Theta_sp consigne stable par rapport à la verticale terrestre.
Patent FR-3037656-A1 (FR)
Title: Procede d'evalution du risque de contracter la diarrhee du voyageur et trousse pour la mise en oeuvre de ce procede.
Inventor: ITANI TAREK
IPC: G01N33/50
Filed: 2015-06-16
Abstract: L'invention concerne un procédé d'évaluation du risque de contracter la diarrhée du voyageur ou turista. Ce procédé comprend les étapes successives suivantes : - on prélève un échantillon d'un aliment destiné à être ingéré et susceptible de provoquer la diarrhée du voyageur ; et - on met l'échantillon en contact avec un substrat comprenant un matériau test pour la détection de l'agent ou des agents responsable (s) de la diarrhée du voyageur. L'invention se rapporte également à une trousse d'essai ou kit, comprenant au moins : - un dispositif de prélèvement d'échantillon (s) ; et - un substrat comprenant un matériau test pour la détection de l'agent ou des agents responsable (s) de la diarrhée du voyageur. Enfin, l'invention aussi a trait à un appareil d'évaluation du risque de contracter la diarrhée du voyageur.
Patent FR-3035037-A1 (FR)
Title: Vehicule comprenant un reservoir de gaz carburant sous pression et une soupape de securite
Inventor: ZANOTO ADRIEN
IPC: F16K17/00
Filed: 2015-04-17
Abstract: Véhicule (1) comprenant au mois deux roues (2) et au moins un réservoir de gaz carburant inflammable sous pression muni d'un robinet (4) comprenant un raccord de sortie, le robinet (4) comprenant en outre une soupape (7) de sécurité configurée pour libérer automatiquement le gaz contenu dans le réservoir (3) au dessus d'un niveau de température ou de pression déterminé, dans lequel, l'orifice (9) de sortie du gaz libéré par la soupape (7) est orienté vers le bas sous le véhicule lorsque le véhicule (1) a ses roues en contact avec le sol, caractérisé en ce qu'il comporte un organe (8) d'allumage pour enflammer le gaz libéré par la soupape (7), ledit organe d'allumage étant disposé en amont de l'orifice (9) de sortie.
Patent FR-3037571-A1 (FR)
Title: Procede pour fabriquer une valve d'aerosol et valve d'aerosol
Inventor: BODET HERVE
IPC: B65D83/44
Filed: 2015-06-16
Abstract: L'invention concerne un ensemble coupelle/valve pour récipient aérosol, composé d'une coupelle, d'un corps de valve, d'une tige, d'un ressort, d'un joint intérieur et de moyens pour retenir la tige dans le corps de valve. La coupelle présente en son centre une ouverture (23) à travers laquelle saille la tige. La tige comprend un bourrelet sur sa face cylindrique extérieure ainsi qu'un conduit intérieur qui présente une ouverture supérieure à son extrémité supérieure et au moins un orifice latéral à son extrémité inférieure, le ou les orifices latéraux étant placés entre le bourrelet et l'ouverture supérieure du conduit intérieur. Le corps de valve présente une partie cylindrique munie d'une ouverte à son extrémité supérieure définissant une arête sommitale. Conformément à l'invention, - le corps de valve est fixé à l'ouverture (23) de la coupelle par des moyens de fixation (36) en laissant libre l'ouverture de la partie cylindrique, - la partie de la tige allant du bourrelet jusqu'à l'extrémité opposée au conduit intérieur est située à l'intérieur du corps de valve, en appui contre le ressort, - les moyens pour retenir la tige dans le corps de valve sont constitués par une bague de retenue (5) qui entoure, sans la serrer, la partie de la tige située entre le ou les orifices latéraux et l'ouverture supérieure du conduit, le diamètre extérieur de la bague de retenue étant supérieur au diamètre de l'ouverture (23) et le diamètre intérieur de la bague de retenue étant inférieur au diamètre du bourrelet de la tige, la bague de retenue étant fixée par des moyens de fixation à la coupelle, le joint d'étanchéité intérieur (13) étant interposé entre la bague de retenue (5) et l'arête sommitale de la partie cylindrique du corps de valve de sorte que, en position fermée de la valve, le joint intérieur (13) enserre la tige au niveau du ou des orifices latéraux en les bouchant et que le ressort repousse la tige en plaçant son bourrelet en appui contre le joint d'étanchéité (13).
Patent FR-3038329-A1 (FR)
Title: Ensemble de recouvrement destine a recouvrir et fermer un caniveau
Inventor: JOUBEAUX YANNICK
IPC: E03F5/06
Filed: 2015-07-03
Abstract: Cet ensemble de recouvrement comprend une plaque de recouvrement (4) présentant une première face (13) comportant une pluralité de nervures de renforcement (15) définissant une structure alvéolaire, et au moins deux logements d'insertion primaires disposés chacun à proximité d'un bord latéral primaire de la plaque de recouvrement (4) ; deux organes de renforcement (5) allongés destinés à s'étendre transversalement par rapport à une direction d'extension du caniveau (2) et à prendre appui sur des feuillures latérales (3) du caniveau (2), chaque organe de renforcement (5) comportant une partie d'insertion configurée pour être insérée dans un logement d'insertion primaire respectif de la plaque de recouvrement (4), et une partie d'appui (22) configurée pour prendre appui contre la première face (13) de la plaque de recouvrement (4) ; et une pluralité d'organes de maintien (6) comportant chacun une partie de fixation configurée pour être fixée sur la première face (13) de la plaque de recouvrement (4), et une partie de maintien (28) configurée pour coopérer avec la partie d'appui (22) d'un organe de renforcement (5) de manière à maintenir en position ledit organe de renforcement (5) par rapport à la plaque de recouvrement (4).
Patent FR-3038491-A1 (FR)
Title: Cage destinee a heberger une truie et ses porcelets, et procede de mise en oeuvre
Inventor: RAYNAUD ERIC
IPC: A01K1/02
Filed: 2015-07-09
Abstract: La présente invention concerne une case destinée à héberger une truie et ses porcelets, comprenant une caisse (10) prévue pour la truie, un plancher (20) prévu pour les porcelets, et un système de levage (30) configuré pour déplacer la caisse (10) en hauteur (H1) par rapport au plancher (20), caractérisée en ce que le système de levage (30) comprend à la fois : une armature (40) fixée au plancher (20) ; un mécanisme de bielles (50) articulé entre la caisse (10) et l'armature (40), maintenant la caisse (10) parallèle au plancher (20)au cours de son déplacement en hauteur ; un unique dispositif de commande central (60) prévu pour déplacer la caisse (10) en hauteur, positionné sous la caisse (10) et supporté par l'armature (40) ; et un dispositif de manœuvre (80) actionnable par la truie et pilotant le dispositif de commande central (60) en fonction de la position de la truie sur la caisse (10). L'invention concerne également un procédé de mise en œuvre d'une telle case.
Patent FR-3039521-A1 (FR)
Title: Dispositif et procede d'aerofreinage et de passivation de satellite
Inventor: DUPUY CHRISTIAN
IPC: F17C7/00
Filed: 2015-07-30
Abstract: L'invention concerne un dispositif (20) d'aérofreinage d'un satellite artificiel d'une planète à atmosphère, comprenant au moins une voilure (25) d'aérofreinage reliée à au moins un réservoir (21) d'ergol de façon à pouvoir être déployée par un gaz de gonflage issu d'un tel réservoir (21). Au moins un dispositif de contrôle (37) de fuite est adapté pour libérer un débit de fuite de gaz de gonflage dans l'Espace lors du déploiement de chaque voilure (25) d'aérofreinage, ce débit de fuite étant adapté pour permettre l'introduction dans la voilure (25) d'aérofreinage d'un débit de gonflage adapté pour entraîner son déploiement, et pour assurer une purge totale et une passivation du réservoir (21) d'ergol et de la voilure (25) d'aérofreinage après son déploiement. Elle s'étend à un procédé d'aérofreinage et à un engin spatial comprenant un tel dispositif.
Patent FR-3042246-A1 (FR)
Title: Courroie de transmission de puissance avec film thermoplastique comprenant un elastomere silicone et des nanotubes de carbone
Inventor: CARNIOL NATACHA
IPC: F16H7/02
Filed: 2015-10-09
Abstract: L'invention concerne une courroie de transmission de puissance (C) présentant une denture (D) en élastomère à base d'élastomère éthylène alpha oléfine pourvue d'un film externe (F) réalisé à base d'un thermoplastique oléfinique, ledit thermoplastique du film étant associé à un élastomère silicone représentant au moins 20% en poids du poids total du film et à un agent compatibilisant pour assurer, au sein du film, la compatibilité du thermoplastique et de l'élastomère silicone, caractérisé en ce que ledit thermoplastique du film est également associé à des nanotubes de carbone représentant entre 1,9% et 4,2%, en poids, du poids total du film. L'invention concerne également un procédé de fabrication d'une telle courroie.
Patent FR-3043165-A1 (FR)
Title: Dispositif de transport d'un gaz liquefie et procede de transfert de ce gaz a partir de ce dispositif
IPC: F17C13/02
Filed: 2015-10-29
Abstract: L'invention concerne un procédé de transfert d'un gaz liquéfié sous pression contenu dans un conteneur, dans un réservoir ou un réseau de transport du gaz, dans lequel, le conteneur étant raccordé à un circuit de recirculation qui comporte un réchauffeur et une pompe de recirculation raccordée en série avec le réchauffeur, en amont du réchauffeur, et agencée pour refouler dans le réchauffeur du gaz liquéfié prélevé en partie inférieure du conteneur : - on raccorde le conteneur au réservoir ou au réseau à alimenter, par un circuit de transfert du gaz liquéfié en phase liquide qui est dénué de pompe ; - on permet - ou on assure - un transfert du gaz liquéfié jusqu'au réservoir ou au réseau, par le circuit de transfert, sous l'effet d'une surpression régnant dans le conteneur ; et - on fait fonctionner la pompe pour compenser, partiellement au moins, la diminution de pression dans le conteneur au cours du transfert.
Patent FR-3044342-A1 (FR)
Title: Dispositif et procede de gestion du deplacement combine de deux vantaux.
IPC: E05F17/00
Filed: 2015-11-30
Abstract: Dispositif et procédé de gestion du déplacement combiné de deux vantaux (11, 11') ou du déplacement relativement à l'autre d'un parmi deux vantaux respectivement couvrant et couvert de volets battants ou de portes motorisés, mobiles entre deux positions stables d'ouverture et de fermeture pour le dégagement et l'obturation d'ouvertures (10) de portes ou de fenêtres. Chacun des vantaux (11, 11') est équipé de moyens d'entraînement et d'une unité de commande électronique comportant un émetteur/récepteur de signaux radiofréquences et au moins une mémoire de stockage de données. Les unités de commande électronique comportent des moyens de mesure du déplacement des moyens d'entraînement. Suite à la réception d'un message de la télécommande, le premier puis le second des vantaux sont entraînés, le second après un décalage temporel prédéterminé mémorisé dans sa mémoire de stockage. Les vantaux (11, 11') sont entrainés jusqu'à une position mémorisée dans la mémoire de stockage de chaque unité de commande électronique.
Patent FR-3044272-A1 (FR)
Title: Dispositif d'assistance au franchissement d'un obstacle par un vehicule
Inventor: BELMAN PIERRE
IPC: E04F11/00
Filed: 2015-12-01
Abstract: Dispositif (1) d'assistance au franchissement d'un obstacle par un véhicule à roues, notamment pour personne à mobilité réduite. Il comprend : - un bâti (2) stationnaire comprenant un fond et deux parois latérales (9, 10), - un plateau (3) muni de deux extrémités, une première extrémité étant mobile entre une position haute et une position basse dans laquelle ledit plateau constitue une première rampe d'accès, - un ensemble d'entraînement en translation verticale au moins de ladite première extrémité supportée par ledit ensemble, - un volet (4) formant face avant du dispositif en position haute du plateau et formant une deuxième rampe d'accès en position basse du plateau, le volet (4) étant monté à pivotement sur le plateau à la première extrémité dudit plateau, et - un mécanisme de déploiement du volet (4), comprenant au moins une bielle comprenant une extrémité avant articulée au volet (4), l'articulation étant distante du bord haut et du bord bas dudit volet (4), une extrémité arrière liée à un premier coulisseau monté à coulissement dans une glissière linéaire ménagée dans le plateau, et une portion centrale liée à un deuxième coulisseau (45) monté à coulissement dans une glissière (19) ménagée dans un côté du bâti, la bielle se déplaçant dans un plan sensiblement vertical.
Patent FR-3030798-A1 (FR)
Title: Procede de gestion d'un dispositif d'entree et ainsi que dispositif d'entree applique a un vehicule automobile pour la mise en oeuvre du procede
Inventor: KNIEP STEFAN ANDREAS
IPC: G06F3/03
Filed: 2015-12-18
Abstract: Procédé de gestion d'un dispositif d'entrée (2), notamment d'un véhicule (1) comportant au moins un capteur (3) fonctionnant sans contact tactile pour saisir une position et/ou une variation de position d'au moins un doigt (8) d'une main (6) de l'utilisateur ainsi qu'une unité d'affichage (4) pour afficher des informations, une entrée est détectée et exécutée, en fonction de la position et/ou de la variation de position saisies. Selon le procédé si le capteur saisit un rond formé avec les doigts (8), on modifie la représentation des informations affichées par l'unité d'affichage (4) en fonction de la variation entre la distance du doigt (8) et du capteur (3) et/ou de l'unité d'affichage (4).
Patent FR-3047318-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de test d'un capteur de detection pour vehicule automobile
Inventor: MIRASSOU DAVID
IPC: G01R31/28
Filed: 2016-01-29
Abstract: La présente invention a pour objet procédé de test d'un capteur de détection disposé en regard d'une cible fixée sur un arbre d'entrainement destiné à être monté dans un véhicule automobile. Le procédé comprend les étapes de génération (E1) d'un signal test de tension en créneaux, d'amplification (E2) des états hauts dudit signal test généré, de filtrage (E3) du signal test amplifié de sorte à obtenir un signal test en tension présentant des états hauts dont la tension est supérieure à un seuil de détection d'état haut prédéterminé et des états bas dont la tension est inférieure à un seuil de détection d'état bas prédéterminé et de détection (E4) des états hauts et des états bas du signal test filtré afin de tester le capteur.
Patent FR-3050434-A1 (FR)
Title: Meuble lateral pour cockpit d'aeronef a pieces monoblocs articulees
Inventor: GUERING BERNARD
IPC: B64D47/00
Filed: 2016-04-26
Abstract: Un meuble latéral (10) pour cockpit d'aéronef comprend une structure de montage (20) d'un équipement (41, 42) d'aéronef et une structure complémentaire (30). La structure de montage (20) et la structure complémentaire (30 sont formées de pièces monoblocs (21, 22, 31, 32), articulées autour d'un axe d'articulation (23, 33), entre une position de stockage dans laquelle les pièces monoblocs sont sensiblement repliées l'une contre l'autre, et une position d'installation dans laquelle les pièces monoblocs (21, 22, 31, 32) s'étendent respectivement dans des plans sensiblement perpendiculaires l'un à l'autre. Utilisation notamment pour faciliter l'installation d'un meuble latéral dans un cockpit.
Patent FR-3053444-A1 (FR)
Title: Appareil sans fil de production de vapeur
Inventor: CURIEN GERARD
IPC: F22B1/28
Filed: 2016-06-30
Abstract: Appareil sans fil de production de vapeur comportant un réservoir d'eau, des moyens (32) d'extraction de la vapeur produite par des moyens de génération de vapeur, lesquels comprennent un moyen (1) de stockage de calories générées, préalablement à ladite opération de nettoyage, par des moyens électriques de production de chaleur connectables de manière réversible à une alimentation électrique, et où le moyen de stockage (1) consiste en une masse métallique. Les moyens de génération de vapeur se présentent sous la forme d'une cavité (3) ménagée dans la masse métallique (1), intercalée entre d'une part des moyens (20 ; 30) d'acheminement de l'eau en provenance du réservoir et d'autre part les moyens d'extraction de la vapeur (32), la cavité (3) comprenant au moins une paroi réceptrice (31) sur laquelle est projetée l'eau au travers de moyens de projection associés aux moyens d'acheminement (30).
Patent FR-3053684-A1 (FR)
Title: Dispositif pour le formage d'un col sur un tube en verre
Inventor: DOUARRE CHRISTIAN
IPC: C03B23/045
Filed: 2016-07-06
Abstract: Un dispositif (1a) d'ébauche pour la réalisation d'une opération sur un tube, ce dispositif comprenant : - un support (3) ; - un palpeur (9) mobile en translation par rapport au support, configuré pour indexer l'outil de façonnage par rapport au produit ; - un outil (22) de façonnage mobile en translation par rapport au support et un outil (33) d'appui muni d'un pion (34), d'une came (36), d'un galet (37) suiveur et d'une tige (48) d'appui, mobiles en rotation autour d'un axe (41) d'appui fixe par rapport au palpeur, configurés pour réaliser l'opération sur le produit ; - un moyen (29) de transfert d'un mouvement de translation du palpeur en un mouvement de translation de l'outil de façonnage, ce moyen de transfert étant mobile par rapport à l'outil de façonnage et par rapport au palpeur.