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Patent FR-3088949-B1 (FR)
Title: Chariot pour ouvrant coulissant, ouvrant coulissant et ensemble ouvrant comprenant un tel chariot
Inventor: BRÉBAN CÉDRIC CHRISTOPHE
IPC: E05D15/06
Filed: 2018-11-26
Granted: 2020-12-04
Abstract: L'invention concerne un chariot (1) pour ouvrant coulissant comprenant : un corps (2) rigide ; au moins un galet (3,4) monté rotatif par rapport au corps (2) rigide ; caractérisé en ce que chaque galet (3,4) est guidé en rotation par et entre deux paliers (5, 7) montés solidaires du corps (2) rigide. Figure pour l’abrégé : Fig. 4
Patent FR-3088959-B1 (FR)
Title: Procédé de commande d’un dispositif de traction pour véhicule automobile comprenant un dispositif de traitement des gaz de combustion chauffé électriquement
Inventor: BOIARCIUC ANDREI-ALEXANDRU
IPC: F01N11/00
Filed: 2018-11-27
Granted: 2020-12-11
Abstract: Procédé de commande d’un dispositif de traction pour véhicule automobile comprenant un moteur à combustion interne (1), le moteur (1) comportant une pluralité de cylindres (2, 3, 4) chacun pourvu d’au moins une soupape d’admission d’air (22), d’au moins une soupape d’échappement (23) des gaz de combustion générés par le moteur à combustion interne (1) et d’un injecteur de carburant (6, 7, 8), et un dispositif de traitement (18) des gaz de combustion actif à partir d’une température de mise en action (TS), ledit dispositif de traitement (18) étant placé en aval de la soupape d’échappement (23).     En outre, le dispositif de traction comprenant un moyen de chauffage électrique (28) du dispositif de traitement (18) des gaz de combustion et un dispositif de commande (27), on compare (30) la température du dispositif de traitement (18) des gaz de combustion avec la température de seuil de mise en action (TS) et, tant que la température (T) du dispositif de traitement (18) des gaz de combustion est inférieure à la température de seuil (TS), on active (31) le moyen de chauffage (28) du dispositif de traitement (18) des gaz de combustion et coupe l’alimentation en carburant dans un ou plusieurs des cylindres (2) du moteur (1).     Figure pour l’abrégé : Fig 1
Patent FR-3090455-B1 (FR)
Title: Moule et procede de fabrication d’une piece comprenant un support et un element de decor
Inventor: JENSEN QUENTIN
IPC: B60R13/00
Filed: 2018-12-19
Granted: 2020-12-11
Abstract: MOULE ET PROCEDE DE FABRICATION D’UNE PIECE COMPRENANT UN SUPPORT ET UN ELEMENT DE DECOR Le moule comprend une cale de maintien (20) pour maintenir une première partie (6) d’une pièce (4) et un système de retenue (26) pour retenir la cale de maintien (20) sélectivement en position fermée et en position ouverte, et pour permettre le retrait de la pièce (4) en forçant le déplacement de la cale de maintien (20) à l’encontre du système de retenue (26), qui est configuré pour générer un effort de rappel de la cale de maintien (20) vers la position ouverte lorsque la cale de maintien (20) est située à proximité de la position ouverte, de manière que la cale de maintien (20) se dégage de la pièce (4) et n’interfère plus avec la pièce (4) à la fin du déplacement de la cale de maintien (20) vers la position ouverte lors du retrait de la pièce (4).                  Figure pour l'abrégé :              Figure 1
Patent FR-3090386-B1 (FR)
Title: Dispositif d’analyse des ondes cérébrales comprenant un élément support textile
Inventor: EMERICH PIERRE
IPC: A61M21/02
Filed: 2018-12-20
Granted: 2023-12-15
Abstract: Dispositif (1) d’analyse et/ou de contrôle des ondes cérébrales configuré pour être porté par une personne (P), notamment au cours d’une période de sommeil de la personne (P), le dispositif (1) comportant un élément support (2) configuré pour entourer au moins partiellement une tête de la personne (P) de sorte à y être maintenu, caractérisé en ce que l’élément support (2) comprend au moins un textile tridimensionnel (3a, 3b, 3d, 3e, 3f).Fig. 1
Patent FR-3090712-B1 (FR)
Title: Jeu d'éléments à bancher
Inventor: MOUTON DANIEL
IPC: E04G11/06
Filed: 2018-12-20
Granted: 2022-01-28
Abstract: L’invention concerne un jeu d’éléments à bancher, ou coffrant, empilables et emboîtables entre eux, qui permettent, par combinaison d’assemblage de ces éléments, de composer des cavités destinées à recevoir un remplissage en divers matériaux, en facilitant la mise en place des cages d’armatures, en particulier, lorsque ce matériau de remplissage est un béton qui doit être armé, tout en permettant la réalisation de différentes largeurs de l’ouvrage et différentes courbures, par facettes, du même ouvrage et de le réaliser en divers matériaux.  Le jeu d’éléments, selon l’invention, est particulièrement destiné à la réalisation de murs extérieurs de bâtiments, de murs de soubassement, de murs de soutènement, de murs de retenues de terre et de remblai, de jardinières.  Figure d’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3093045-B1 (FR)
Title: Dispositif de protection pour un véhicule automobile, le dispositif comprenant une traverse avant
Inventor: DUGARDIN STEPHANE
IPC: B60R19/18
Filed: 2019-02-27
Granted: 2022-07-22
Abstract: Dispositif de protection pour un véhicule automobile, le dispositif comprenant une traverse avant Dispositif de protection (2) pour un véhicule (1) automobile, caractérisé en ce qu'il comprend une traverse (10) destinée à être positionnée à l'avant d'un véhicule, et s'étendant selon un axe (Y1) destiné à être orienté parallèlement à un axe transversal (Y) d'un véhicule, la traverse comprenant une extrémité latérale (11), le dispositif de protection comprenant un sabot (20) fixé à la traverse, le sabot comprenant une portion (22) recouvrant au moins partiellement l'extrémité latérale de la traverse, ladite portion du sabot comprenant une surface d'échappement (23) destinée à être orientée vers l'arrière et vers l'extérieur d'un véhicule.  Figure pour l’abrégé : figure 4
Patent FR-3079066-B1 (FR)
Title: Procédé et système de commande d’un véhicule dans une infrastructure
Inventor: LEHN ANDREAS
IPC: G08G1/16
Filed: 2019-03-11
Granted: 2021-05-07
Abstract: TITRE : Procédé et système de commande d’un véhicule dans une infrastructure Procédé de guidage d’un véhicule (4) dans une infrastructure (1) selon lequel on établit une carte d’occupation en se fondant sur les données de mesure d’un système de capteur (14) de l’infrastructure, en fonction de la carte d’occupation établie, une unité de commande (16) détermine une zone de circulation sans collision pour au moins un véhicule (4). Partant de la position déterminée par le système de capteurs (14) et de la plage de circulation, ainsi déterminée, on calcule la libération de circulation par l’unité de commande (16) et on la transmet au véhicule (4). On vérifie les écarts entre le véhicule (4) et la libération de circulation par une commande interne au véhicule (20), et en cas d’écart constaté par la commande (20), on met le véhicule (4) dans un état sécurisé. Figure 3
Patent FR-3101961-B1 (FR)
Title: Procédé de prospection géophysique de type CSEM utilisant une longue électrode pour l’injection du courant source
Inventor: BOURGEOIS BERNARD
IPC: G01V3/17
Filed: 2019-10-09
Granted: 2021-10-22
Abstract: L’invention concerne un procédé de prospection géophysique, dans lequel on utilise un système électromagnétique à source contrôlée pour analyser la structure du sous-sol, dans lequel on dispose dans le sous-sol d’au moins une longue électrode alimentée par un courant alternatif de fréquence variable, et on réalise des mesures d’un champ électromagnétique total en surface, caractérisé en ce que l’on réalise les étapes suivantes : - on détermine une résistivité apparente pour chaque mesure à une fréquence donnée en une station donnée à partir desdites mesures du champ électromagnétique en surface et en calculant une répartition du courant le long de la longue électrode ; - on déduit de ces valeurs de résistivités apparentes une information qualitative sur des structures du sous-sol. Figure pour l’abrégé : figure 2
Patent FR-3106309-B1 (FR)
Title: Dispositif mecanique de commande des changements de rapports d'une boite de vitesses de vehicule automobile
Inventor: JACOTA VERONEL GEORGE
IPC: B60K20/02
Filed: 2020-01-16
Granted: 2022-01-07
Abstract: L’invention propose un dispositif (10) qui comporte un levier (12) monté articulé autour d’une rotule (18) pour sélectionner transversalement (T) un couloir de changement de rapports et engager transversalement un rapport, et un parallélogramme horizontal (40, B1, B2, B3, B4) de transformation des mouvements transversaux de sélection qui est interposé entre une portion inférieure (16, 46) du levier (12) et une extrémité (28) d’un élément (26, 27, 25) de transmission des mouvements du levier (12) en direction de la boîte de vitesses.   Figure pour l'abrégé : 2
Patent FR-3107029-B1 (FR)
Title: Écran sous moteur pour véhicule automobile
Inventor: KAMAL MOHAMED
IPC: B62D35/02
Filed: 2020-02-10
Granted: 2021-12-31
Abstract: L’invention concerne un concerne un écran sous moteur (2) pour véhicule automobile comportant un élément de carénage inférieur (11) délimité latéralement par des éléments de carénage latéraux (8, 9). L’élément de carénage inférieur (11) comporte une partie avant destinée à s’étendre en avant des roues avant du véhicule automobile, et une partie arrière destinée à être située au niveau des roues avant du véhicule automobile. Au moins au niveau de la partie avant de l’élément de carénage inférieur (11), ledit élément de carénage inférieur (11) comporte un évent (16). Dans l’écran sous moteur (2) conforme au premier aspect de l’invention, l’évent (16) s’étend en saillie de la partie avant de l’élément de carénage inférieur (11), selon un profil transverse (26, 27) en V et entre les deux éléments de carénage latéraux (8, 9) de l’écran sous moteur (2).     Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3113323-B1 (FR)
Title: Procede pour generer un document numerique securise stocke sur un terminal mobile et associe a une identite numerique
Inventor: MALBOROUGT JEAN-NOËL
IPC: G06F21/31
Filed: 2020-08-04
Granted: 2023-10-20
Abstract: L’invention un procédé et un système pour générer un document numérique évolutif associé à une identité numérique comportant au moins les étapes suivantes :  - générer un document numérique reçoit des données personnelles associées à l’identité numérique d’un usager et un ensemble de constituants d’un document numérique, E3,  - signer lesdits constituants numériques en utilisant une clé privée, PKprivsyst, afin de générer un premier fichier F1SD contenant les constituants du document numérique signés et protégés,  - signer, E4, en utilisant ladite clé privée, PKprivsyst, les données personnelles issues de l’identité numérique afin de les protéger et générer un deuxième fichier F2sp,   - chiffrer deuxième fichier F2sp par une clé publique PKpub, E5,   - calculer E6, une valeur d’empreinte Hash associées à chacun des fichiers F1sp et F2spc, applique un mécanisme de lien auxdites valeurs calculées de HASH, et transmet les valeurs de Hash audit usager pour stockage au niveau du terminal mobile dudit usager, E8.  Figure pour l’abrégé : Fig.3
Patent FR-3119456-B1 (FR)
Title: Capteur de pression différentiel muni d’un dispositif de sécurité de surpression
Inventor: CHABRERIE YAN
IPC: G01L19/00
Filed: 2021-01-29
Granted: 2023-01-27
Abstract: Capteur de pression différentiel muni d’un dispositif de sécurité de surpression L’invention concerne un capteur de pression (10a ; 10b ; 10c) comprenant un organe central (50) suivant un premier axe (β) qui comprend au moins une rondelle flexible concentrique (521) s’étendant à partir de l’organe central jusqu’à une portion terminale libre flexible (521b), le capteur comprenant en outre une butée (610) présentant une face supérieure (611) et une face inférieure (612) concentriques autour du premier axe de sorte que la rondelle soit en contact de façon étanche avec la face inférieure ou la face supérieure lorsque la différence de pression entre une première pression (P1) exercée sur la première membrane et une deuxième pression (P2) exercée sur la deuxième membrane dépasse une valeur seuil.  Figure pour l’abrégé : Fig. 4
Patent FR-3120906-B1 (FR)
Title: Ensemble rotorique de soufflante
Inventor: BENEVENT GRÉGORY
IPC: F02K3/06
Filed: 2021-03-17
Granted: 2023-02-24
Abstract: Ensemble rotorique de soufflante d’une turbomachine (10) d’axe longitudinal (X) comprenant un rotor (40) configuré pour être mobile en rotation autour de l’axe longitudinal, le rotor comportant une virole de support (42b) ; un cône amont (30) agencé en amont du rotor, le cône amont présentant une face radialement externe délimitant, radialement à l’intérieur, une surface d’écoulement d’air ; un dispositif d’équilibrage (50) intercalé longitudinalement entre le cône amont et la virole de support du rotor ; des moyens de blocage du cône amont à la virole de support du rotor, ces moyens de blocage étant configurés pour maintenir un serrage du dispositif d’équilibrage, dans la direction longitudinale, entre le cône amont et la virole de support.  Figure de l’abrégé : Figure 2
Patent FR-3129134-B1 (FR)
Title: Installation de mise à l’eau d’une charge lourde
Inventor: MELEN BENOIT
IPC: B63B77/10
Filed: 2021-11-17
Granted: 2023-12-08
Abstract: Installation de mise à l’eau d’une charge lourde Installation (1) de mise à l’eau d’une charge lourde (10) présente à terre, notamment une charge constituée par un flotteur de type tripode ou quadripode, comportant :  Au moins trois voies de déplacement (30) s’étendant d’une zone de réception de la charge sur terre vers une zone de mise à l’eau de celle-ci, un ensemble d’au moins deux structures porteuses (20) indépendantes l’une de l’autre, mobiles sur des voies respectives, équipées chacune de moyens de levage (60) configurés pour être accrochés à la charge, ces structures porteuses étant équipées chacune d’un contrepoids (22),l’installation étant configurée pour permettre aux moyens de levage (60) des structures porteuses, lorsque la charge est positionnée dans la zone de mise à l’eau, de s’étendre au moins partiellement au-dessus de l’eau afin d’y descendre la charge.  Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-2229109-B1 (FR)
IPC: G10L25/15
Filed: 1974-05-08
Granted: 1978-08-11
Abstract: The use of electronically tunable filters permit an efficient extraction of characteristic speech features, such as pitch frequency and the position of spectral peaks, called formants, that are present in vowels and voiced consonants. A pair of electronically tunable active filters each controlled for CF and Q, are utilized to "lock in" on a particular formant and to follow its inflections. The control voltage supplied to the active filters directly corresponds to the formant position and gives an inexpensive and simple technique for the characterization of voiced phonemes.
Patent FR-2454105-B1 (FR)
IPC: H01L31/10
Filed: 1979-04-10
Granted: 1983-11-18
Abstract: 1. Photoreceiver device for a narrow band useful signal, of the type comprising a photomultiplier transducer (10) associated with a controlled polarisation circuit (15, 16) which regulates the multiplier factor thereof, a main amplifier (11) connected between the output of the photomultiplier and the output terminal (12) of the photoreceiver device as well as a polarisation control chain connected between the output of the main amplifier (11) and the control input of the polarisation circuit, a device in which, - it being noted that the output terminal finally gives the useful signal, of level Ns , a noise multiplied by the transducer of level Nb  ; due to the ambient illumination as well as to inherent characteristics of the transducer and a noise not multiplied by the transducer, of level Nx , due solely to inherent characteristics of the transducer and of the main amplifier, these noise levels being assigned to the same width of reference band, - the control chain comprises : a level detector circuit (130, 131) connected to the output of the amplifier (11) for detecting the general output level there of Ns + Nb + Nx , an auxiliary signal generator (21) of predetermined level linked with a reference level K and a comparator (14) where of the two inputs respectively receive the output of the detector circuit (130, 131) and a signal drawn from the output of the auxiliary signal generator (21, 230, 231), where as its output controls the polarisation circuit (15), in order that the latter respects the relationship : Ns + Nb + Ns = K, characterized by the fact that : - the auxiliary signal generator (21) produces a signal (FR) where of the frequency band is separated from that of the useful signal of the transducer. - this signal is applied to the input of the main amplifier (11) with the output of the phototransducer, - the detector circuit comprises a band-cut filter (130) connected to the output of the main amplifier (11), eliminating the auxiliary signal and followed by a level detector stage (131), as well as a band-pass filter (230) connected to the output of the main amplifier (11), selecting the auxiliary signal and followed by a second level detector stage (231) and - the comparator (14) receives at its input the respective outputs of the two level detector stages (131, 231), so that : - when the level Ns of the useful signal is much less than the noise levels Nb  and Nx , the control condition is Nb + Nx = K, - when the level Ns  of the useful signal is of the same order as that of the noises, it being noted that the amplified noise is then negligible, the control operates with automatic gain control in order to keep the output signal of the photoreceiver device substantially constant, - where as when the level Ns  of the useful signal is much higher than the levels Nb  and Ns  of the noises, the polarisation circuit (15) produces a predetermined polarisation corresponding to a minimal multiplier factor.
Patent FR-2432715-B1 (FR)
IPC: G06F11/22
Filed: 1979-04-13
Granted: 1983-08-05
Abstract: Portable tester and method for testing a variety of circuit boards without utilizing adaptor boards for re-routing input test signals and supply voltage from the tester to pins of the board under test. A plurality of edge adaptors having different pin spacings have their respective pins connected in parallel to corresponding edge connector stake pins. Each edge connector stake pin is connected to or isolated from the corresponding driver/sensor stake pin by means of a switch. Each driver/sensor stake pin is connected to the input/output terminal of a programmable driver/sensor circuit. A plurality of power supply stake pins are connected to various power supplies of the portable tester. Connectors coupled to the family board can be utilized to route power supply voltages to electrically isolated edge connector stake pins. Isolated driver/sensor outputs can be routed to other edge connector stake pins. A main processor stores a test program and transmits data and control information to predetermined driver/sensor circuits. A high speed processor is coupled between the main processor and the inputs of the driver/sensor circuits. The high speed processor memory can store a bus-defining subroutine containing a sequence of data shifting instructions which shift a word in the shift register to the input of specified driver/sensor circuits at high speed. The high speed processor can synchronize the operation of the portable tester with an asynchronously operating printed circuit board under test.
Patent FR-2456280-B1 (FR)
IPC: F16L41/00
Filed: 1979-05-11
Granted: 1982-12-17
Abstract: 1. An union for connecting a drain-pipe to a main drain (1), which comprises a bent pipe section (3) having an elbow (4) at its outlet end and a clip (6) adapted to be snap fitted to the main drain (1) and coupled to said pipe section (3), said clip (6) further comprising on the one hand an aperture (5) adapted to be brought into axial alignment with a corresponding aperture formed through the wall of said main drain (1) and, on the other hand, about said aperture (5), a neck (8) extending towards the interior of said main drain (1) and fitting into the aperture thereof, the outer edge of said neck (8) being shaped to correspond to the inner curvature of said main drain (1), characterized in that matching detent-positioning and coupling means are provided on the outer periphery of said clip (6) and on the adjacent end of said pipe section (3) to permit the free rotation thereof with respect to said clip (6), and that the lower generatrices of said pipe section (3) are adapted to be brought to a position tangent to the upper generatrices of said main drain (1), whereby the vertical gap left between the lower portion (3a) of pipe section (3) and the upper portion of the main drain (1) is nearly zero.
Patent FR-2463669-B1 (FR)
IPC: B28B23/18
Filed: 1979-08-21
Granted: 1982-10-08
Abstract: The present invention concerns the manufacture of objects made of plaster, essentially in the form of boards and, specifically, the pouring onto a moving conveyor of a mixture of plaster and water into a reservoir with an open bottom installed on top of said conveyor. It proposes to integrate the upstream rear wall of the reservoir within a surface of greater dimensions than the rear wall, and displacing said continuously, with the purpose of presenting a different portion of the surface as the upstream rear wall. The invention allows continuous cleaning of the upstream rear wall without disturbing the pouring process.
Patent FR-2511153-B1 (FR)
Inventor: BENAJAM ALAIN CHARLES ALBERT
IPC: B01L3/00
Filed: 1981-08-05
Granted: 1986-01-10
Abstract: The invention relates to a reaction support incorporating multiple recipients for testing liquid doses, comprising a transparent plate provided with a plurality of recesses of which each forms one of the recipient. According to the invention, this support is characterized in that the plate is in the form of a disc and in that the recesses are obturated at the top and are each in communication with the outside via an eccentric orifice opening on the upper face of the disc. The invention is particularly applicable in the domain of biology.
Patent FR-2525602-B1 (FR)
IPC: C07D471/04
Filed: 1982-04-21
Granted: 1984-06-22
Abstract: An imidazo[1,2-a]pyridine derivative of the formula: wherein Y represents a hydrogen or halogen atom or a C1-4 alkyl radical, Z represents a furan-2-yl, thien-2-yl or pyridin-2-yl radical optionally carrying a halogen atom or a methyl or ethyl radical in the 5-position, and R represents the hydroxy radical, a C1-4 alkoxy radical or a group -NR1R2 in which R1 and R2 independently of one another each represent a hydrogen atom; a straight- or branched-chain C1-5 alkyl radical optionally carrying one or more halogen atoms or a hydroxy radical, a group -N(C1-4 alkyl)2, a carbamoyl radical or a C1-4 alkoxy radical; the allyl radical; the propargyl radical; a C3-6 cycloalkyl radical; the benzyl radical; or the phenyl radical, or alternatively -NR1R2 together represent a heterocyclic ring containing from 3 to 6 carbon atoms, or a heterocyclic ring of the formula in which X is O, S, CHOR' or N-R'', R' being a hydrogen atom or the benzyl radical and R'' being a hydrogen atom, a C1-4 alkyl radical or the phenyl radical optionally carrying a methoxy radical or a halogen atom, are new compounds. They are therapeutically useful as they possess anxiolytic, antianoxic, sleep-inducing, hypnotic and anticonvulsant properties.
Patent FR-2528566-B1 (FR)
IPC: G01B5/18
Filed: 1982-06-14
Granted: 1984-12-07
Abstract: The device comprises a body having a longitudinal central bore for passing a probe therethrough intended to penetrate into the hole to be tested. The probe is fixed to the body by a matching socket having a locking screw. A ring is slidably mounted on the body, and secured against rotation by a screw engaged in a longitudinal groove of the body. A spring pushes the ring back with respect to the body, the movement being limited by a stop. The front part of the ring receives an insert stop coming to bear against the outer face of the workpiece to be tested. At the end of penetration of the probe into the hole, the rear part of the ring comes opposite an annular mark formed in the body.