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Patent FR-3025577-A1 (FR)
Title: Mecanisme d'entrainement d'organes de reglage de l'orientation des pales
Inventor: SEBRECHT PIERRE-ALAIN FRANCIS CLAUDE
IPC: F16H29/14
Filed: 2014-09-05
Abstract: L'invention concerne un mécanisme d'entrainement (10) d'un premier organe (12) de réglage de l'orientation des pales (14) d'un premier étage (16) de redresseur de turbomachine et d'un deuxième organe (18) de réglage de l'orientation des pales (20) d'un deuxième étage (22) de redresseur de la turbomachine, qui comporte des moyens pour entrainer simultanément les deux organes de réglage (12, 18) en déplacement dans la turbomachine, caractérisé en ce qu'il comporte une seule roue motrice (24) qui entraine simultanément le premier organe de réglage (12) et le deuxième organe de réglage (18) et comporte deux étages d'engrenages (26, 28) qui sont agencés entre la roue motrice (24) et l'un ou l'autre du premier organe de réglage (12) et du deuxième organe de réglage (18) et qui présentent des rapports de transmission différents.
Patent FR-3026114-A1 (FR)
Title: Appareil pour voie ferree
Inventor: BARRESI FRANCESCO
IPC: E01B11/20
Filed: 2014-09-19
Abstract: Appareil (1) pour une voie ferrée parcourue selon une direction longitudinale (L) par un véhicule ferroviaire comportant au moins une roue (5), l'appareil comprenant un premier rail (20) et un deuxième rail (25) s'étendant longitudinalement l'un dans le prolongement de l'autre, et étant séparés par un espace (30). Les rails comprennent une portion proximale (61, 75) et une portion distale (63, 77) définissant respectivement des surfaces de roulement (69, 73, 81, 82) situées dans un même plan de roulement (P). Un dispositif central (35) s'étend longitudinalement depuis la portion proximale du premier rail jusqu'à la portion proximale du deuxième rail et forme une surface de roulement centrale (91) continue d'un premier point (A) jusqu'à un deuxième point (B) en projection sur la direction longitudinale. Un premier dispositif distal (40) et un deuxième dispositif distal (45) s'étendent longitudinalement depuis la portion distale jusqu'à la portion proximale respectivement du premier rail et du deuxième rail, et forment respectivement, dans le plan de roulement, deux surfaces de roulement supplémentaires (97, 105) continues respectivement d'un troisième point (C) jusqu'au premier point, et du deuxième point à un quatrième point (D) en projection sur la direction longitudinale. Procédé correspondant.
Patent FR-3027064-A1 (FR)
Title: Procede de coupure de l’injection de carburant dans un moteur a combustion interne
Inventor: THOMAS MATHIEU
IPC: F02D41/30
Filed: 2014-10-13
Abstract: L'invention concerne un procédé de coupure de l'injection de carburant dans un moteur à combustion interne sur un véhicule en phase de décélération comprenant : -une étape détection d'une demande de décélération du véhicule, -une étape de détermination d'un couple curatif (Ccor) destiné à atténuer les oscillations du régime moteur pendant la décélération, caractérisé en ce qu'il comprend : -une étape de détection du premier maximum de couple curatif, et suite à la détection de ce premier maximum de couple curatif, -une étape de demande de coupure d'injection lorsque le couple curatif (Ccor) atteint une valeur proportionnelle au premier maximum de couple curatif.
Patent FR-3030715-A1 (FR)
Title: Etui d'allumeur
Inventor: REINOSO JOSE
IPC: F42B3/04
Filed: 2014-12-22
Abstract: Procédé de fabrication d'un étui (10) métallique d'un allumeur pyrotechnique (1) comprenant une paroi (12) comportant au moins une zone de faiblesse (15) et une surface intérieure (121) à l'étui (10) avec au moins une partie en regard de ladite au moins une zone de faiblesse (15), le procédé de fabrication comprenant les étapes consistant à : - positionner l'étui (10) sur une matrice (20) comprenant une zone plane (21), - frapper la paroi (12) avec au moins un poinçon (30), de sorte à, dans un même mouvement de frappe : - déformer au moins la partie de la surface intérieure (121) en regard de ladite au moins une zone de faiblesse (15) et comprenant au moins une zone initialement incurvée, pour l'amener sur ladite zone plane, et former ainsi une surface intérieure plane (122), et - former ladite au moins une zone de faiblesse (15).
Patent FR-3034738-A1 (FR)
Title: Systeme embarque sur un vehcule automobile pour une fonctionnalite de changement de voie, et procede de controle associe
Inventor: ROBERT CAROLINE
IPC: G05D1/02
Filed: 2015-04-07
Abstract: L'invention concerne un système apte à être embarqué sur un véhicule automobile (1) pour une fonctionnalité de changement de voie automatique ou semi-automatique. Le système selon l'invention comporte : pour observer une zone avant du véhicule automobile (1) en vue de détecter un obstacle avant, au moins deux et au plus trois ensembles avant de capteurs de technologies différentes (53, 41, 42, 31); pour observer une zone arrière du véhicule automobile (1) en vue de détecter un obstacle arrière (VR), au moins deux et au plus trois ensembles arrière de capteurs de technologies différentes (54, 43, 44, 32) ; pour observer chaque zone latérale du véhicule automobile en vue de détecter un obstacle latéral, au plus deux ensembles latéraux de capteurs (41-44, 51, 52) de technologies différentes ; et un moyen (8) de contrôle apte à générer des extrapolations temporelles d'informations délivrées par les ensembles arrière et les ensembles avant, et à combiner lesdites extrapolations temporelles avec des informations délivrées par les ensembles latéraux en vue d'autoriser ou non un changement de voie du véhicule automobile (1).
Patent FR-3027324-A1 (FR)
Title: Marche convertible a charnieres
Inventor: VANDELET ERIC
IPC: E04F11/00
Filed: 2015-05-13
Abstract: Dispositif permettant de convertir une «marche » en plan incliné «rampe » et permettre l'accessibilité des personnes à mobilité réduite dans les établissements recevant du public. L'invention concerne un dispositif permettant le franchissement de marche(s) sans avoir à subir toutes les contraintes techniques, normatives, ou de sécurité publique, et permettre l'accessibilité des PMR dans les ERP. Il est constitué d'une plaque supérieure (2) fixée et articulé à l'extrémité la plus haute d'un caisson(6) au moyen d'une charnière(1) qui lui permet de pivoter, et où, à l'autre extrémité, se trouve une seconde charnière(3) sur laquelle est fixée une plaque frontale(4) qui peut pivoter. L'extrémité de cette plaque frontale étant logée dans une gorge(5) qui lui interdit tout mouvements latéraux d'avant en arrière bloquant ainsi tout le dispositif dans la position haute « marche », le dispositif comportant des taquets d'appui (8)sur lesquels vient se positionner la plaque supérieure après avoir subi une traction vers le haut à l'aide d'une poignée(9), la plaque frontale étant dégagée de la gorge(5), et une petite traction ou petite poussée sur la plaque frontale, ayant permis de la faire pivoter vers l'extérieur ou l'intérieur du caisson, la plaque supérieure étant ensuite abaissée pour reposer sur les taquets d'appui fixés sur les tôles latérales, formant un plan incliné. Une traction sur la plaque supérieure à l'aide de la poignée permettra de repositionner la plaque frontale dans la gorge et de reprendre la position « marche » après abaissement.
Patent FR-3029797-A1 (FR)
Title: Planche de glisse
Inventor: SCHAIDREITER JOHANN
IPC: A63C5/075
Filed: 2015-12-14
Abstract: La présente invention concerne un appareil de glisse de type planche (1), comprenant un corps de planche de glisse (2), sur lequel corps de planche de glisse (2), une face inférieure (5) est formée en tant que face de glisse (6). En outre un dispositif de stabilisation (13) comprenant un premier élément de couplage (14), un second élément de couplage (15) et un moyen de transmission de force (16), qui est couplé aux deux éléments de couplage (14, 15), les premier (14) et second (15) éléments de couplage étant disposés à une distance (18) l'un de l'autre sur la face supérieure (7) du corps de planche de glisse (2). Au moins un des deux éléments de couplage (14, 15) du dispositif de stabilisation (13) présente un élément de ressort, l'élément de ressort (39) étant conçu pour appliquer une force de traction sur le moyen de transmission de force (16) et le moyen de transmission de force (16) étant contraint par la force de traction de l'élément de ressort (39) lorsque l'appareil de glisse de type planche (1) est au repos.
Patent FR-3034295-A1 (FR)
Title: Tete de dispositif comprenant un support flexible
Inventor: BEFVE DENIS
IPC: A45D40/26
Filed: 2015-03-30
Abstract: La présente invention concerne une tête de dispositif cosmétique comportant : - un organe d'application (3) d'axe X, - un support (2) comprenant au moins une branche flexible (1, 11, 111) d'axe Y, l'axe Y étant distinct de l'axe X.
Patent FR-3035794-A1 (FR)
Title: Procede pour la purification du sang total ou d'un produit issu du sang
Inventor: BASTIDE Ludovic
IPC: G01N33/80
Filed: 2015-05-06
Abstract: La présente invention concerne un procédé de purification d'un liquide biologique comprenant des anticorps correspondant à du sang total humain ou animal ou à un produit issu de sang humain ou animal, par mise en contact du liquide biologique avec au moins un support comprenant une phase solide sur laquelle sont greffées, par liaison covalente, des molécules d'au moins un oligosaccharide capable de se lier à un ou plusieurs desdits anticorps présents dans ledit liquide biologique, de manière à obtenir la capture d'au moins une partie desdits anticorps présents dans ledit liquide biologique par liaison(s) avec au moins certaines des molécules d'oligosaccharide(s) greffées sur ladite phase solide, caractérisé en ce que ladite phase solide est porteuse de fonctions aldéhyde -CHO libres.
Patent FR-3036108-A1 (FR)
Title: Levier de levage d'un fagot, en vue de le faire passer d'une position couchee au sol vers une position debout
Inventor: TIMMEL JEAN-YVES
IPC: B66F15/00
Filed: 2015-05-12
Abstract: La présente invention concerne un levier (7) de levage d'un fagot (11) en vue de le faire passer d'une position couchée au sol vers une position debout, comportant un manche (8) muni d'une poignée (15) à son extrémité, et un premier bras de levier (17) relié audit manche (8) par un raccord (18), ledit levier (7) comportant un deuxième bras de levier (17), et chaque bras de levier (17) est muni d'une accroche de levier (10) configurée pour coopérer chacune, en s'y accrochant, avec une accroche de fagot (4) disposée sur ledit fagot (11), et ledit deuxième bras de levier (17) est disposé sensiblement parallèle et espacé du premier bras de levier (17) de sorte à permettre une accroche desdites accroches de levier (10) de part et d'autre dudit fagot (11), et en ce que ledit raccord (18) constitue un coude, de sorte que le manche (8) est disposé incliné par rapport au plan formé par lesdits bras de levier (17).
Patent FR-3040893-A1 (FR)
Title: Materiel et procede permettant l'utilisation directe de polymere en poudre dans la fracturation hydraulique
Inventor: PICH EMMANUEL
IPC: E21B43/26
Filed: 2015-09-11
Abstract: Installation pour le dosage d'un polymère en poudre de granulométrie comprise entre 100 et 500 micromètres destiné à alimenter un mélangeur (11) dans des opérations de fracturation hydraulique, comprenant successivement : - une alimentation de polymère en poudre, provenant d'un camion (1) basculant pressurisé ou de big-bags vidés par transport pneumatique, - un moyen de transport du polymère en poudre alimenté par un compresseur (3), et muni d'une vanne d'arrêt (4)du transport de polymère, - une trémie de réception (5) du polymère en poudre présentant un niveau haut (6) et un niveau bas (6), la trémie étant équipée d'un filtre à poussière à décolmatage pneumatique, ainsi que de moyens de commandes de la vanne d'arrêt et du compresseur en fonction des niveaux hauts et bas, - une vis doseuse (7) du polymère en poudre, positionnée à l'extrémité inférieure de la trémie (5), la vis étant équipée d'un moteur à vitesse variable et apte à être commandé à distance.
Patent FR-3041609-A1 (FR)
Title: Dispositif de separation controlee entre deux pieces et application d'un tel dispositif
Inventor: OLDHAM ROBERT
IPC: F42B15/36
Filed: 2015-09-30
Abstract: Dispositif (6) de séparation contrôlée d'une première pièce (7) dite fixe et d'une deuxième pièce (8) dite mobile, la pièce (7) fixe présentant une surface (9) de liaison fixe en vis-à-vis d'une surface (10) de liaison mobile de la pièce (8) mobile, la pièce (7) fixe présentant un coefficient de dilatation thermique différent de celui de la pièce (8) mobile, le dispositif (6) de séparation comprenant : - au moins un agent de liaison disposé en couche (11) entre la surface (9) de liaison fixe et la surface (10) de liaison mobile, - au moins un dispositif (13) de chauffage d'au moins une de la pièce (7) fixe et de la pièce (8) mobile, - au moins un système (14) de commande du dispositif (13) de chauffage.
Patent FR-3045082-A1 (FR)
Title: Systeme pour reduire les frais de chauffage et/ou de refroidissement d'un local
Inventor: BILLECARD DANIEL
IPC: E04B1/76
Filed: 2015-12-15
Abstract: L'invention concerne un système pour confiner une partie d'un volume d'un local 4 dont la température est contrôlée par un système de régulation thermique, comprenant une structure gonflable 1 réalisée avec un matériau souple et étanche et présentant des propriétés d'isolation thermique, ladite structure gonflable 1 étant disposée dans le local 4 permet, une fois gonflée et déployée, de s'étendre dans une position assurant l'accès à la partie du local 4 non occupée par ladite structure gonflable 1, et ledit système comprenant un dispositif de gonflage 2 relié à la structure gonflable 1 pour y injecter de l'air ambiant sous pression de manière à assurer le déploiement de ladite structure gonflable 1.
Patent FR-3046030-A1 (FR)
Title: Composition d'engrais liquide
Inventor: DESMOTTES CHRISTOPHE
IPC: A01N63/50
Filed: 2015-12-24
Abstract: La présente invention concerne une composition d'engrais liquide pour nourrir les végétaux, tels que des plantes d'intérieur ou d'extérieur, et plantes du jardin. La composition d'engrais selon l'invention se caractérise en ce qu'elle comprend du marc végétal ou de soluble végétal, une source complémentaire d'azote d'origine animale et/ou végétale ainsi qu'une source complémentaire de phosphore et/ou de potassium. Le marc végétal est préférentiellement choisi parmi un marc de maïs, de céréales, ou un soluble de pomme de terre, ou l'un de leurs mélanges.
Patent FR-3058849-A1 (FR)
Title: Propulseur mhd ying-yang
Inventor: DAVIET ERIC
IPC: H02K44/00
Filed: 2016-11-16
Abstract: Le dispositif MHD proposé permet de propulser de manière circulaire sur les surfaces d'un contenant solide ayant une forme primaire Ying et Yang, 2 fluides grâce à la force centrifuge qu'il transforme en force de poussée afin d'organiser le déplacement d'un objet dans l'espace. Le dispositif fonctionne sur la base de la règle physique des 3 doigts, qu'elle soit induite intérieurement ou extérieurement par des systèmes proches ou distants. L'invention regroupe et présente l'ensemble des solutions dérivées de l'application de la règle Champ-Chemin-Courant appliquée entre les différentes parties du symbole ying-yang bouclées sur elles-mêmes, selon plusieurs possibilités de formes géométriques énumérées, décrites et dessinées, ainsi que les fluides, à même de satisfaire aux mouvements engendrant une poussée, qu'ils soient soumis à un rayonnement laser ionisant ou non.
Patent FR-3047740-A1 (FR)
Title: Procede de production d'esters d'acides gras
Inventor: MOULOUNGUI ZEPHIRIN
IPC: C11C3/04
Filed: 2016-02-17
Abstract: La présente invention concerne un procédé de préparation d'une composition contenant des C4-C18 alkylesters d'acides gras comprenant la mise en contact d'un matériel lipidique avec au moins un alcool en présence d'eau et d'un catalyseur amphiphile suivie de chauffage du milieu réactionnel à une température d'au moins 70°C, avec piégeage de l'eau générée, pendant un temps permettant l'obtention une conversion en C4-C18 alkylesters d'au moins 70% en vue de l'obtention d'une composition sous forme de mélange purifié comprenant des C4-C18 alkylesters d'acides gras et alcool.
Patent FR-3038951-A1 (FR)
Title: Frein a disque de vehicule automobile comportant une piece d'anti-rotation entre l'etrier et l'ecrou du frein
Inventor: MERRIEN SANDRA
IPC: F16D125/40
Filed: 2016-02-18
Abstract: L'objet principal de l'invention est un frein à disque (10) de véhicule automobile, comportant un boîtier arrière (14), dans lequel est formée une cavité cylindrique (24) logeant un ensemble piston et groupe vis-écrou, comprenant un piston (16) et un groupe vis-écrou (44, 46) de poussée axiale, comprenant un écrou (46), agencé en étant monté coulissant axialement à l'intérieur (33) du piston (16), et une vis (44), caractérisé en ce qu'il comporte une pièce d'anti-rotation (100) du piston (16) par rapport au boîtier (14), s'étendant entre le groupe vis-écrou (44, 46) et le boîtier (14), et comportant au moins des portion d'extrémité axiale arrière (100a) et d'extrémité axiale avant (100c) respectivement placées au contact d'un alésage (25) de la cavité (24) et de la paroi latérale externe (47) de l'écrou (46), et comportant des moyens de blocage en rotation respectivement par rapport au boîtier (14) et par rapport à l'écrou (46).
Patent FR-3048928-A1 (FR)
Title: Dispositif de commande pour vehicule et procede de fabrication
Inventor: BEN ABDELAZIZ OMAR
IPC: B62D65/14
Filed: 2016-03-15
Abstract: Dispositif de commande (1), en particulier pour véhicule, comprenant : - un support transparent (12), - une couche décor (14) opaque, imprimée sur le support transparent (12) dans une zone de commande (2, 4, 6), la couche décor (14) délimitant un motif formant un pictogramme (10) où la couche décor (14) est absente, ledit pictogramme (10) présentant un pourtour extérieur (10a), - une couche de détection (16), électriquement conductrice et imprimée sur le support transparent (12) autour du pictogramme (10), sensiblement jusqu'au pourtour extérieur (10a) du pictogramme (10), dans la zone de commande (2, 4, 6), ladite couche de détection (16) présentant un pourtour intérieur (16a), et - une source de lumière (18) adaptée pour émettre une lumière passant à travers le support transparent (12).
Patent FR-3050674-A1 (FR)
Title: Outil d'extraction d'une piece metallique
Inventor: CAMARENA JESUS
IPC: B25B27/00
Filed: 2016-04-27
Abstract: L'invention concerne un outil d'extraction (30) d'une pièce métallique (15) située dans une veine aérodynamique d'une turbomachine, telle qu'un bec de séparation de flux, comprenant : - une tige (300) ; - une première butée (310) située à une extrémité distale de la tige et munie d'une griffe (312) destinée à venir en appui contre un premier bord (152) de la pièce métallique ; - un organe de préhension (320) monté en translation sur la tige (300) et comprenant une première portion (321) en saillie aménagée pour recevoir un deuxième bord (151) opposé de la pièce métallique ; - un mécanisme de serrage (330) configuré pour maintenir l'organe de préhension (320) en appui contre la pièce métallique (15) et la première butée (310).
Patent FR-3055389-A1 (FR)
Title: Ensemble comprenant un actionneur electromagnetique et un element a actionner
Inventor: DUFOUR FREDERIC
IPC: F16K31/06
Filed: 2016-08-24
Abstract: L'invention concerne un ensemble comprenant un actionneur électromagnétique et un élément à actionner, l'actionneur comprenant : -un équipage mobile comportant un corps tubulaire (34) fermé à une extrémité par une paroi (36), -la paroi (36) comprend un alésage (37) qui le traverse, -ledit équipage mobile comprend des moyens pour fixer l'élément à actionner à la paroi (36) comprenant : -une première (42) et seconde pièce (43) de fixation placées en sandwich de part et d'autre de la paroi (36), -des moyens pour serrer ces deux pièces (42, 43) de fixation à la paroi (36) au travers de l'alésage (37), -des moyens de centrage de l'élément à actionner dans l'alésage (37), les dimensions des moyens de centrage et le diamètre de l'alésage (37) étant agencés de sorte à autoriser un mouvement de l'élément à actionner dans le plan de la paroi (36), lorsque les deux pièces (42, 43) ne sont pas totalement serrées.
Patent FR-3055556-A1 (FR)
Title: Unite de filtration comprenant des portions en dome
Inventor: BREBANT QUENTIN
IPC: B01D63/08
Filed: 2016-09-08
Abstract: L'invention concerne une unité de filtration (1) destinée à la filtration d'un fluide comprenant un boîtier rigide formé d'un premier et d'un deuxième élément de boîtier (2,3) entre lesquels un milieu de filtration (4) est disposé, ledit boîtier comportant un conduit d'entrée et un conduit de sortie, chacun desdits éléments de boîtier comprenant au moins une portion en dôme (13,14) qui est délimitée par un pourtour en présentant une paroi interne (15,16) s'étendant depuis ledit pourtour vers un apex (17,18) et une paroi externe (19,20) s'étendant depuis ledit apex (17,18) vers ledit pourtour, au moins un des conduits d'entrée et sortie débouchant au travers de la paroi externe (19,20), les parois interne (15,16) et externe (19,20) s'étendant respectivement dans un plan médian formant entre eux un angle strictement supérieur à 90°, l'apex (17,18) présentant un profil extérieur courbe qui s'étend entre lesdits plans médians à la jonction entre les parois interne (15,16) et externe (17,18).
Patent FR-3056341-A1 (FR)
Title: Procede de realisation d’un dispositif electrochimique et dispositif electrochimique.
Inventor: PORTHAULT HELENE
IPC: H01M10/058
Filed: 2016-09-19
Abstract: Le procédé de fabrication du dispositif électrochimique comporte la fourniture d'un premier empilement. Ce premier empilement comporte successivement : ○ une première électrode (2a), ○ un électrolyte liquide (1) électriquement isolant en contact avec la première électrode (2a), ○ une deuxième électrode (2b) séparée de la première électrode (2a) par l'électrolyte liquide (1). Le procédé comporte une étape de polymérisation au moins partielle de l'électrolyte liquide (1).
Patent FR-3056967-A1 (FR)
Title: Dispositif de liaison ponctuelle provisoire
Inventor: COURREGELONGUE PIERRE
IPC: F16B1/00
Filed: 2016-10-03
Abstract: dispositif verrouilleur/séparateur mécanique par rotation, comportant un corps principal (1), solidaire d'un premier système, muni d'un actionneur (2) d'actionnement en rotation d'une tige (3) rotative insérée dans le corps principal; et comportant un réceptacle (4), solidaire d'un second système à fixer de manière temporaire au premier système; pour lequel la tige rotative est mobile en translation sous l'action d'un ressort de rappel (6) dans le corps principal et est munie d'une tête (31) de verrouillage pourvue d'une première empreinte (32) de verrouillage par rotation, complémentaire d'une seconde empreinte (41) dudit réceptacle.
Patent FR-3057168-A1 (FR)
Title: Systeme de diffusion dynamique d'odeurs
Inventor: MULLER CHRISTIAN
IPC: A61L2/24
Filed: 2016-10-12
Abstract: La présente invention concerne un système de diffusion d'une première odeur et d'une deuxième odeur dans un espace, caractérisé en ce qu'il comprend : ○ un compresseur de gaz (100) commandé par des moyens de gestion et de pilotage (600) ; ○ un collecteur de gaz sous pression (200) comprenant une entrée de gaz sous pression connectée audit compresseur de gaz (100), et une sortie de gaz sous pression connectée à une entrée d'un premier réservoir d'odeur (300, 301) et à une entrée d'un deuxième réservoir d'odeur (300, 302) ; ○ un premier injecteur (400, 401) comprenant une première entrée d'injection (410), connectée à une sortie dudit premier réservoir (300, 301) d'odeur ; o un deuxième injecteur (400, 402) comprenant une première entrée d'injection (410), connectée à une sortie dudit deuxième réservoir (300, 302) d'odeur.