baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent WO-2014057209-A1 (WO)
Title: Procédé de communication dans un réseau d'accès avec des communications d2d, station de base, produit programme d'ordinateur et support d'information correspondants
Inventor: YUAN-WU JULIE
IPC: H04W28/18
Filed: 2013-10-08
Abstract: La présente invention se rapporte à un procédé de communication mis en œuvre par une station de base d'un réseau d'accès pour allouer des ressources spectrales à des terminaux, ayant pour objet une communication directe entre ceux-ci (D2D), la station ayant déjà alloué toutes ses ressources spectrales à des terminaux servis (CU i ), ayant une communication établie via la propre station de base, ces terminaux déterminant un groupe (C) de terminaux. Le procédé de sélection de ressources spectrales pour des communications D2D parmi des ressources déjà en usage pour des communications conventionelles, comprend un contrôle d'admission d'une paire D2Dj de terminaux candidats à une communication en direct comprenant la détermination d'un ensemble (R j ) de terminaux CU i  servis candidats au partage de leurs ressources spectrales respectives avec la paire D2D j  de terminaux, sous la seule contrainte du respect par le terminal CU i  candidat et par la paire D2D j  de leurs critères respectifs de QoS.
Patent WO-2014096681-A1 (WO)
Title: Equipment module and electrical connector of electrical equipment
Inventor: LONGEVILLE JÉRÔME
IPC: H01R13/74
Filed: 2013-12-17
Abstract: The invention pertains to an electrical connector (100) and an equipment module (200) on the rear of which the electrical connector is attached. According to the invention, the electrical connector comprises a shell (110) having means of retention (120) on its front face (111) against the equipment module, at least one electrical connection element that is housed in the shell and that comprises a connection terminal of said equipment module and a supply terminal to be connected to an electrical wire (4, 5, 6), and means of immobilisation (197, 198, 199) that make it possible to immobilise each electrical wire against each supply terminal. Correspondingly, the equipment module comprises a base (210) in the shape of a box open in the front, and which comprises means of fastening to a wall, an equipment module (280) that is engaged inside the base and that comprises connection terminals to be connected to the connection terminals of the electrical connector, and means of retention of said electrical connector.
Patent WO-2015019032-A1 (WO)
Title: Parc pour l'élevage cunicole et module d'élevage comprenant une pluralité de tels parcs
Inventor: GRENET LUC
IPC: A01K1/03
Filed: 2014-08-08
Abstract: La présente invention concerne un parc (2) pour l'élevage cunicole comportant - un caisson abri (3) faisant office de terrier pour les lapins, délimité par des parois formant un fond horizontal (5), deux parois latérales (6, 7), une face avant (8), une face arrière (9) et un élément de couvercle mobile (10), et - une partie enclos (4), attenante audit caisson abri (3) au niveau de ladite face arrière (9) de ce dernier, et délimitée à partir de ladite face arrière (9), (i) par deux cloisons latérales (12, 13) et par un élément de façade (16), et (ii) par un fond horizontal (11). En outre, le caisson abri (3) et la partie enclos (4) communiquent par au moins une ouverture d'accès (18) ménagée dans ladite face arrière (9) dudit caisson abri (3). Selon l'invention, lesdites cloisons latérales (12, 13) et ledit élément de façade (16) de la partie enclos (4) comportent chacun une bordure supérieure libre (14, 15, 17) et ont une hauteur, de préférence comprise entre 0,7 et 1 m, adaptée pour laisser aux lapins la possibilité de se lever et de sauter sans pouvoir s'échapper.
Patent WO-2016038272-A1 (WO)
Title: Mecanisme haute performance pour generation d'informations de journalisation d'un processus informatique
Inventor: VIGNERAS PIERRE
IPC: G06F11/34
Filed: 2015-08-25
Abstract: L'invention concerne un procédé de journalisation comportant des étapes consistant à: Exécuter un processus (P1) comportant au moins un fil applicatif (F 1 , F 2 ) et au moins un fil de journalisation (F j ) sur un ensemble de dispositifs de traitement de l'information; Détecter au sein du au moins un fil applicatif un événement de journalisation et transmettre immédiatement des premières informations de journalisation au fil de journalisation (F j ); Recevoir lesdites premières informations de journalisation et élaborer des secondes informations de journalisation à partir des premières informations de journalisation; et, Publier ces secondes informations de journalisation à travers une interface de publication (I p ) vers au moins un élément de traitement (F s , P j ) préalablement inscrit auprès du fil de journalisation.
Patent WO-2017060575-A1 (WO)
Title: Dispositif d'attelage d'un outil agricole sur un système de relevage trois points- d'un tracteur 'agricole
Inventor: RIBO Romain
IPC: A01B59/06
Filed: 2016-10-07
Abstract: L'invention concerne un dispositif d'attelage d'un outil agricole sur un système de relevage trois points (4, 6) d'un tracteur agricole, comprenant un bâti d'attelage (7) et un bâti attelé (9) formant chacun un portique constitué d'une traverse supérieure et de deux montants, et comportant des moyens de verrouillage relatif des dits bâtis, dans la position appairée de ces derniers, disposés au niveau des extrémités inférieures de chaque montant, et comprenant au moins un organe mâle de verrouillage (25) porté par une semelle (23) positionnée sous la base -du montant d'un des bâtis {?}, et pour chaque organe de verrouillage mâle (25), une gâche (81) positionnée au niveau de fa base du montant de l'autre bâti (9). De plus, des moyens d'actionnement sont adaptés pour déplacer chaque organe de verrouillage mâle (25) entre une position escamotée par rapport à la base des montants des bâtis (7, 9), et une position enclenchée dans la gâche (81) associée.
Patent WO-2016193576-A1 (WO)
Inventor: GHISONI FLORA
IPC: C12P7/10
Filed: 2016-05-26
Abstract: Procédé de propagation de levures, pour l'utilisation dans la production d'un produit de fermentation à partir de biomasse lignocellulosique, comprenant les étapes consistant à: a.disposer d'un réacteur, b.mettre en contact dans ledit réacteur: une population de levures aptes à métaboliser les pentoses et les hexoses, à raison de 0,2 à 2,0g de matière sèche de levures par kg de milieu complet préparé, du marc brut issu du prétraitement de la biomasse lignocellulosique, à raison d'une teneur en matière sèche (MS) comprise entre 8 et 15%, des nutriments, et des cellulases, à raison de 5 à 15 mg de protéines par gramme de MS, c.incuber le mélange à une température comprise entre 25 et38°C, de préférence entre 28 et 33°C, en microaérobiose, dans lequel la saccharification du marc brut et la croissance des levures sont réalisées simultanément.
Patent WO-2017118786-A1 (WO)
Inventor: BEN-OMRANE RYADH
IPC: H02K3/50
Filed: 2016-12-15
Abstract: La présente invention propose un stator pour une machine électrique tournante de véhicule automobile,le stator (5) s'étendant autour d'un axe (X) et comportant: -un bobinage électrique (16), ce bobinage comportant une pluralité de conducteurs électriques formant des phases, chaque phase comprenant: -un point neutre (23) électrique formé par une extrémité de conducteur électrique et -un point de connexion (24) d'une entrée ou d'une sortie de phase formé par une autre extrémité de conducteur électrique, ces points neutre et de connexion étant sur une même circonférence; et -un connecteur (25) électrique comportant au moins un organe de liaison (26) électrique qui est agencé pour permettre de relier électriquement au moins deux points neutres (23), ce connecteur (25) présentant une forme qui contourne les points de connexions (24).
Patent WO-2017115052-A1 (WO)
Title: Couche isolante résistante au feu pour câble
Inventor: GYPPAZ FRANCK
IPC: H01B3/02
Filed: 2016-12-29
Abstract: La présente invention concerne un câble comprenant au moins un élément conducteur allongé (1) entouré par au moins une couche isolante (2, 2a) obtenue à partir d'une composition polymère comprenant un matériau polymère et un cocktail de charges, caractérisé en ce que le cocktail de charges comprend : - un premier silicate, - un deuxième silicate, le deuxième silicate étant différent du premier silicate, - un troisième silicate, le troisième silicate étant différent du premier silicate et du deuxième silicate, et - un oxyde d'un métal alcalino-terreux.
Patent WO-2017178755-A1 (WO)
Title: Nouvelles constructions peptidiques et leur utilisation dans le traitement de la toxoplasmose
Inventor: JUSTE MATTHIEU
IPC: A61K39/00
Filed: 2017-04-11
Abstract: L'invention a pour objet une construction peptidique ne contenant pas de région CH1, reconnaissant l'antigène SAG1 de  Toxoplasma gondii  et capable de neutraliser l'invasion des cellules par  Toxoplasma gondii , pour son utilisation dans le traitement de la toxoplasmose, notamment la toxoplasmose oculaire, la toxoplasmose congénitale et les troubles du comportement liés à la présence de  Toxoplasma gondii .
Patent WO-2017198944-A1 (WO)
Inventor: BARTHELEMY CHRISTOPHE B
IPC: G04D7/00
Filed: 2017-05-16
Abstract: The invention relates to a device (10) for winding an automatic watch (50), comprising a support (12) designed such that the watch (50) can be installed around the support (12), at least one base element (14a,14b) connected to the support (12), and a drive mechanism configured to move the support (12) relative to the base element (14a,14b), said drive element comprising a motor and said motor being located inside the support (12).
Patent WO-2018096238-A1 (WO)
Title: Procede de declenchement d un mode de court circuit pilote pour la protection d une machine electrique et dispositif de protection correspondant
Inventor: HANNOUN HALA
IPC: H02P6/16
Filed: 2017-11-16
Abstract: Procédé de déclenchement d'un mode de court-circuit piloté pour la protection d'une chaîne de traction électrique d'un véhicule automobile entraîné, au moins partiellement, par une machine électrique, ledit véhicule automobile comprenant une batterie adaptée pour alimenter en courant continu un onduleur prévu pour transformer le courant continu en courant triphasé et alimenter la machine électrique, caractérisé en ce qu' il comporte une première étape de calcul d'une consigne de position (αConsingne) du rotor de la machine électrique, une deuxième étape de mesure, de la position (a) du rotor, une troisième étape de comparaison de la position mesurée du rotor et de la consigne de position du rotor, et une quatrième étape de déclenchement d'un mode de court-circuit piloté.
Patent WO-2019138185-A1 (WO)
Title: Motor vehicle cooling unit
Inventor: GESSIER BERTRAND
IPC: B60L58/26
Filed: 2019-01-09
Abstract: A cooling unit (1) for a motor vehicle comprises at least: a first heat exchanger (2) and a second heat exchanger (3) disposed in series along a longitudinal axis (X) and spaced apart so as to create a passage (4) through which at least one air flow (FA1, FA2, FA3) can travel, a lateral air inlet provided between the heat exchangers (2, 3) and opening into the passage (4), and a ventilation device configured to allow two air supply modes: a first mode allowing the first and second heat exchangers to be supplied successively with a first air flow (FA1), and a second mode in which a second air flow (FA2) supplies the first heat exchanger and in which a third air flow (FA3) supplies the second heat exchanger, the second and third air flows being separate.
Patent WO-2020065230-A1 (WO)
Inventor: YAHIA MOHAMED
IPC: B60H1/00
Filed: 2019-09-26
Abstract: The invention relates to a circuit (1) for coolant (47) comprising a main duct (3), a first branch (4), a second branch (5) and a third branch (25), the main duct (3) comprising a compression device (2) and a main heat exchanger (8) arranged to be traversed by an external air flow (EF), the first branch (4) comprising a first heat exchanger (13) thermally coupled to a loop (14) for heat transfer liquid (48) and an accumulation device (15), the second branch (5) comprising a second heat exchanger (17), the third branch (25) comprising a third heat exchanger (26), characterised in that the first branch (4) and the second branch (5) are parallel and meet at a convergence point (6), the first branch (4) and the third branch (25) meet at a first junction point (19). Application to motor vehicles.
Patent WO-2020183115-A1 (WO)
Title: Method for aligning virtual models of dental arches of an individual with a digital model of the face of said individual
Inventor: JAISSON MAXIME
IPC: A61C9/00
Filed: 2020-03-12
Abstract: The invention relates to a method for aligning non-radiographic virtual models of a mandibular arch and of a maxillary arch of an individual with a non-radiographic digital model of the face of said individual, characterized in that it comprises: fastening a mandibular marker rigidly to the mandibular arch of the individual, said mandibular marker defining a first frame of reference; providing a non-radiographic virtual model of the mandibular arch and a non-radiographic virtual model of the maxillary arch; digitizing at least one portion of the surface of the teeth or of a prosthetic device securely fastened to said arch and at least one rigid portion of said marker by means of an intra- or extra-oral camera, so as to produce a digital record of said portions of the mandibular arch and of the marker in a given second frame of reference; on the basis of said record and of the virtual models of the mandibular arch and of the mandibular marker, matching the digital model of the mandibular marker with the marker, and the virtual model of the mandibular arch with said arch, and locating the virtual model of the mandibular arch in the first frame of reference; acquiring a non-radiographic digital model of the face of the patient; and locating the digital model of the face in the first frame of reference, so as to align the virtual models of the maxillary and mandibular arches with said digital model of the face.
Patent WO-2020229778-A1 (WO)
Title: Model resetting in a turbine engine
Inventor: AULNETTE RUDY
IPC: B64F5/60
Filed: 2020-05-13
Abstract: The present intention relates to a method for resetting the static pressure model (mod_Ps3(PCN25R)), called "Ps3 model", upstream of a combustion chamber in a turbine engine comprising a compressor (3), the Ps3 model being used to arbitrate between two acquisition channels (V10, V20) of the static pressure (Ps3), called "Ps3 pressure", upstream of the combustion chamber, the two acquisition channels (V10, V20) using two sensors (10, 20), the model expressing the pressure Ps3 as a function at least of the speed (PCN25R), called "PCN25R speed", of the compressor (3), and comprising the following steps: E1: measuring a value of the pressure Ps3 using one of the two sensors (10, 20); E2: resetting the Ps3 model using the measurement of the value of Ps3.
Patent WO-2021123526-A1 (WO)
Title: Compartiment pour un equipement susceptible de degager de la chaleur
Inventor: PERRIN THIBAUT
IPC: H01M10/625
Filed: 2020-11-24
Abstract: L'invention concerne un compartiment (50) pour un équipement susceptible de dégager de la chaleur lors de son fonctionnement, notamment pour un dispositif (40) de stockage d'énergie électrique pour véhicule automobile, ce compartiment comportant au moins un canal de circulation (3) d'un fluide de refroidissement, caractérisé en ce que le canal se raccorde à un organe de connexion fluidique (27) agencé pour être connecté à un organe de connexion fluidique complémentaire, l'organe de connexion fluidique du compartiment étant disposé à une distance d'un point le plus bas du compartiment, distance choisie de sorte que, lorsque l'organe de connexion complémentaire est relié à cet organe de connexion, ces deux organes connectés restent dans l'espace entre un axe central des organes connectés et ledit point le plus bas.
Patent WO-2021205115-A1 (WO)
Title: Sapphire microreactors
Inventor: MARRE SAMUEL
IPC: B01J19/00
Filed: 2021-04-07
Abstract: The present invention concerns the field of microreaction devices and of micro-process engineering. It particularly involves devices having micro-channels (internal chambers with micrometric to submicrometric dimensions) for conveying chemical or biochemical mixtures and/or reactions. More specifically, such devices are optimised to achieve high temperature and pressure stresses (i.e. 500°C and 500 bar). For observation and analysis purposes, the microreaction devices have a wide range of transparency in terms of wavelengths. The subject matter of the present invention relates to a microfluid or microreactor device made of transparent sapphire, preferably in the wavelength range ranging from 150 to 6500 nm, and to its manufacturing method and to its use.
Patent WO-2024003495-A1 (WO)
Title: Stator for an axial flux rotary electric machine
Inventor: KOLEHMAINEN JERE
IPC: H02K1/18
Filed: 2023-06-27
Abstract: The present invention relates to a stator for an axial flux rotary electric machine and to a method for manufacturing same. The stator comprises: a support ring (10) having N teeth (14), each of which extends along an axial component to a tip (24), the N teeth being separated respectively from one another by N recesses (12); N windings (26) of conductor wires respectively wound around the N teeth (14); N pairs of flanges (36, 38) respectively rigidly connected to the tips (24) of the N teeth (14), the two flanges of each of the N pairs extending laterally opposite one another and respectively perpendicular to each of the N windings (26). The N pairs of flanges (36, 38) are jointly embedded, at least partially, in one piece forming a cover (50) and covering the N teeth (14), so as to confine the N recesses (12) in order to be able to cool the N recesses.
Patent WO-2004074819-A1 (WO)
Inventor: HUGHES MIKEAL PYCRAFT
IPC: G01N21/55
Filed: 2004-02-12
Abstract: L'invention concerne un appareil de détection de particules dans un liquide, comprenant un détecteur optique évanescent pourvu d'une couche à conduction électrique, et des moyens associés à ce dernier afin de fournir un champ électrique sur ou contre la surface du détecteur. De préférence, le détecteur optique est un détecteur scellé à la surface présentant une structure de guide d'ondes de fuite à revêtement métallique. Un potentiel CC appliqué sur la couche métallique et une contre électrode parallèle fournissent un champ électrique uniforme, qui entraîne le dépôt de particules à la surface du détecteur. Dans une alternative, un autre potentiel appliqué sur une couche à conduction électrique configurée en tant qu'électrode et contre électrode induit un flux de masse électro-osmotique dans le liquide qui entraîne le dépôt des particules sur la surface du détecteur.
Patent WO-2004083221-A1 (WO)
Title: Catalyseurs de polymerisation
Inventor: GIBSON VERNON CHARLES
IPC: C08F10/00
Filed: 2004-03-18
Abstract: L'invention concerne un complexe de métaux de transition ayant la formule (A) suivante: dans laquelle les groupes monovalents RI et R2 désignent -R a, -ORb, -NRcRd, et -NHRe: les groupes monovalents Ra, Rb, Re, Rd, et Re, et le groupe divalent R3 désignent (i) un hydrocarbure aliphatique, (ii) un hydrocarbure alicyclique, (iii) un hydrocarbure aromatique, (iv) un hydrocarbure aromatique substitué par un alkyle, (v) des groupes hétérocycliques, et (vi) des dérivés hétéro-substitués desdits groupes (i) à (v); M désigne un groupe (3) à (11) ou un métal lanthanide; E désigne le phosphore ou l'arsenic ; X désigne un groupe anionique, L désigne un groupe donneur neutre ; n est égal à 1 ou 2, y et z sont, indépendamment, égaux à zéro ou sont des nombres entiers, de telle façon que le nombre de groupes X et L corresponde à la valence et à l'état d'oxydation du métal M ; n est de préférence égal à 2 et les deux groupes résultants Rl sont de préférence liés. Le complexe peut être utilisé éventuellement avec un activateur pour polymériser les oléfines.
Patent WO-2005077510-A1 (WO)
Title: Melangeur
Inventor: BLACKHURST RONALD SAMUEL
IPC: B01F29/60
Filed: 2005-02-07
Abstract: L'invention concerne un mélangeur qui comprend un tambour de mélange (10) et un moteur (11). La sortie du moteur (11) est couplée avec le tambour (10) pour la rotation de celui-ci (10), à l'utilisation. Le tambour (10) est monté rotatif sur le moteur (11). De plus, une partie du volume de mélange du tambour (10) peut entourer au moins une partie du moteur (11).
Patent WO-2005122182-A1 (WO)
Inventor: MACPHERSON JULIE VICTORIA
IPC: G01Q70/16
Filed: 2005-06-08
Abstract: L'invention concerne une sonde utilisée pour former une image de substrat et ses procédés d'utilisation et de production. Ladite sonde comprend un corps isolé se terminant par une pointe d'imagerie. La sonde comprend également un matériau électroconducteur qui s'étend sensiblement sur la longueur du porte-à-faux et qui comprend une région dans laquelle il est exposé par l'intermédiaire d'un isolateur afin de fournir un capteur électrochimique, la largeur dudit matériau électroconducteur étant sensiblement inférieure à la largeur du porte-à-faux lui-même..
Patent WO-2005121499-A1 (WO)
Title: Procedes, compositions de ciment et agents de suspension associes
Inventor: CHATTERJI JITEN
IPC: C09K8/467
Filed: 2005-06-13
Abstract: L'invention concerne des procédés de cimentation, des compositions de ciment et un agent de suspension comprenant des fractions de guar broyées à sec de faible poids moléculaire traitées au bore. L'invention concerne une composition de ciment qui comprend du ciment hydraulique, de l'eau et un agent de suspension de fractions de guar broyées à sec de faible poids moléculaire traitées au bore. Elle concerne également un procédé de cimentation qui consiste à préparer une composition de ciment comprenant un ciment hydraulique, de l'eau et un agent de suspension comprenant des fractions de guar broyées à sec de faible poids moléculaire traitées au bore; à placer la composition de ciment dans un emplacement à cimenter et à laisser ladite composition prendre.
Patent WO-2006005922-A1 (WO)
Title: Dispositif optique permettant de transmission et/ou la collecte de signaux optiques
Inventor: HUGHES PHILIP THOMAS
IPC: G02B19/00
Filed: 2005-07-08
Abstract: L'invention concerne un dispositif de transmission/collecte comprenant un élément optique (30, 60) composite présentant une première ouverture (32; 56, 64) de transmission optique et une seconde ouverture (34; 58, 66) de transmission optique, et un axe optique x s'étendant entre la première ouverture et la seconde ouverture. Cet élément optique comporte plusieurs zones optiques (26, 28, 40; 50, 52, 54, 72, 74, 76), lesquelles sont disposées le long de l'axe x, et qui présentent des puissance de réfraction respectives variables. Ces ensemble est conçu de telle manière que la déviation d'un rayon lumineux en un point quelconque de l'élément optique varie en fonction de la distance le long de l'axe x et/ou en fonction du décalage par rapport à l'axe x, de sorte qu'un faisceau collecté au niveau d'une des ouvertures est concentré dans une section de plus en plus réduite lorsqu'il se propage dans une direction relativement à l'axe x, ou est étalé sur une section de plus en plus large lorsqu'il est propagé dans la direction opposée relativement à l'axe x.
Patent WO-2006027619-A1 (WO)
Title: Dispositif de commande de la temperature de fluide
Inventor: BURNS PAUL
IPC: F24F5/00
Filed: 2005-09-12
Abstract: L'invention concerne un dispositif de commande de la température d'un fluide par chauffage et/ou refroidissement. Ledit dispositif comporte un mécanisme de pompage (12, 14) à déplacement, effectuant un mouvement de va-et-vient, entraînant du fluide d'une entrée (34) vers une sortie (36) au travers d'une chambre de traitement (40, 40') dans laquelle la commande de température est effectuée par l'intermédiaire d'une pompe à chaleur thermoélectrique (50, 50'), ladite pompe étant de préférence de type Peltier.