baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3027375-A1 (FR)
Title: Dispositif de regulation de pression en particulier pour reservoir de stockage d'eau
Inventor: DA SILVA GOMES ANTONIO
IPC: F24H9/20
Filed: 2014-10-21
Abstract: Dispositif de régulation de pression (1) pour réservoir d'eau comportant une chambre de détente (4) qui est dotée d'un orifice d'entrée (11) et d'un orifice de sortie (41), une soupape de sûreté de surpression (2) qui obture l'orifice de sortie (41) de ladite chambre et est apte à ouvrir ledit orifice de sortie en cas de surpression détectée, et un conduit d'évacuation (13) associé à la soupape de surpression qui communique avec la chambre (4) lorsque l'orifice de sortie de cette dernière est ouvert, caractérisé en ce qu'il comporte en outre une soupape anti-vide (3) associée à la chambre de détente (4) et apte à permettre l'introduction d'air dans ladite chambre en cas de détection de dépression, et en ce que le dispositif présente un corps (10) dans lequel sont agencés la chambre (4), le conduit d'évacuation (13), la soupape de surpression (2) et la soupape anti-vide (3), le corps (10) formant un ensemble unitaire de façon à fournir un dispositif prêt à l'installation.
Patent FR-3028980-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif d'authentification d'un utilisateur
Inventor: BARREAU CEDRIC
IPC: H04L9/32
Filed: 2014-11-20
Abstract: Procédé d'authentification d'un utilisateur (1) au moyen d'un terminal (2) comprenant un moyen d'acquisition (3) apte à réaliser une acquisition biométrique, comprenant les étapes suivantes : présentation au moyen d'acquisition (3) par l'utilisateur (1) d'un organe (4) à contrôler par comparaison biométrique (8), et déclenchement par l'utilisateur (1) d'une acquisition biométrique afin d'obtenir une donnée d'acquisition (5), comparaison biométrique (8) de l'acquisition biométrique (5) avec une donnée de référence (6) préenregistrée, l'utilisateur (1) étant authentifié si la comparaison biométrique (8) est positive et non authentifié sinon, le procédé comprenant encore les étapes suivantes : fourniture à l'utilisateur (1) d'un moyen indicatif (7) d'un premier angle (X), application par l'utilisateur (1) d'une rotation correctrice selon un deuxième angle (Y) de telle manière à assortir une donnée d'acquisition (5) du dit deuxième angle (Y), et en ce que dans l'étape de comparaison biométrique (8) la donnée de référence (6) est assortie du premier angle (X), la comparaison biométrique (8) étant positive si le deuxième angle (Y) est sensiblement égal au premier angle (X). Dispositif apte à mettre en œuvre un tel procédé.
Patent FR-3022837-A1 (FR)
Title: Dispositif classeur a dos en accordeon
Inventor: CAQUEL MAURICE
IPC: B42F7/06
Filed: 2014-06-27
Abstract: Dispositif classeur de type trieur ou parapheur comportant une succession de compartiments séparés par des feuilles intercalaires (1, 11 ") reliées sur un de leur côté par un dos (2) de liaison. Le dos (2) est conformé en accordéon par des rainages parallèles séparant des bandes successives (2', 2"), orientées après pliage de manière à former des paires à section en V, les intercalaires (1, 1', 1") étant constitués chacun d'un unique pan d'allure plane, lesdits pans étant fixés à une bande (2' ou 2") du dos (2) sur deux.
Patent FR-3024974-A1 (FR)
Title: Aerostat et procede de deballastage mis en oeuvre dans cet aerostat
Inventor: KUHLMANN HERVE FRANCOIS
IPC: B64B1/70
Filed: 2014-08-21
Abstract: La présente invention concerne un aérostat (1) comprenant des moyens de déballastage, les moyens de déballastage comprenant : - au moins un réservoir (2) contenant un liquide (3), - un système de mise sous pression du liquide de l'au moins un réservoir, - au moins un pulvérisateur (7), agencé pour expulser le liquide en provenance du système de mise sous pression.
Patent FR-3027975-A1 (FR)
Title: Dispositif et procede pour monter et orienter un capteur sur un support
Inventor: GINET FRANCK
IPC: G01P1/00
Filed: 2014-10-31
Abstract: L'invention concerne un dispositif pour assembler selon une orientation déterminée, un capteur (3) pourvu d'un filetage (6), avec un support (2) muni d'un trou taraudé (12), le dispositif comportant une première partie filetée (9) adaptée pour coopérer avec le filetage (6) du capteur et d'autre part, une deuxième partie filetée (11), dont le pas est différent de celui de la première, adaptée pour coopérer avec le trou taraudé du support (12). Le dispositif comporte une rondelle (14) présentant d'un côté, une face d'appui (15) pour le capteur et de l'autre côté une face de contact (16) avec le support, la rondelle (14) étant pourvue d'un alésage traversant (25) pour le montage de l'élément d'assemblage, la rondelle et l'élément étant montés entre eux par un assemblage (30) assurant leur liaison en rotation autour de l'axe longitudinal, avec une libre translation.
Patent FR-3027954-A1 (FR)
Title: Groupe motopropulseur de vehicule a emissions polluantes reduites
Inventor: MOKADDEM MOHAMED
IPC: F02B37/04
Filed: 2014-11-03
Abstract: L'invention se rapporte à un groupe motopropulseur (100) d'un véhicule comprenant un moteur (3), une ligne d'admission (2) d'air frais apte à alimenter ledit moteur (3), une ligne d'échappement (4) apte à évacuer les gaz d'échappement issus dudit moteur (3) et une boucle (20) de recyclage reliant ladite ligne d'échappement (4) à ladite ligne d'admission (2) et permettant d'acheminer des gaz d'échappement vers la ligne d'admission (2). La principale caractéristique d'un groupe motopropulseur (1) selon l'invention, est qu'il comporte un compresseur autonome (30) relié à la ligne d'admission (2) et permettant d'aspirer les gaz d'échappement en provenance de ladite boucle (20) et de les réinjecter avec une pression accrue dans ladite ligne d'admission (2).
Patent FR-3028435-A1 (FR)
Title: Ensemble comprenant un boitier et un capot, et procede de fixation du capot sur le boitier
Inventor: ROLLAND PATRICK
IPC: H05K5/02
Filed: 2014-11-13
Abstract: Ensemble comprenant un boîtier et un capot (11), le boîtier comportant une base (13) et un pion de bouterollage (14), le capot comprenant un passage traversant comportant un tronçon large (27) et un tronçon étroit (28), le boîtier et le capot (11) étant agencés de sorte que, lorsque le capot (11) ferme le boîtier, le capot repose sur la base du boîtier et le pion de bouterollage (14) s'étend dans le passage traversant pour être fondu lors d'une opération de bouterollage de sorte qu'une partie fondue du pion de bouterollage (14) s'étende dans le tronçon large en solidarisant le boîtier et le capot, la base du boîtier comportant un guide d'énergie (18) à proximité du pion de bouterollage qui fond lors de l'opération de bouterollage de manière à solidariser le boîtier et le capot. Procédé de fixation du boîtier sur le capot.
Patent FR-3031101-A1 (FR)
Title: Feuille de verre bombee maintenue pendant son refroidissement
Inventor: MACHURA CHRISTOPHE
IPC: C03B27/044
Filed: 2014-12-30
Abstract: L'invention concerne un cadre de refroidissement d'une feuille de verre bombée comprenant une piste support de la feuille et une pièce d'appui amovible pouvant, en position d'appui, appuyer sur la face supérieure de la feuille et en périphérie de celle-ci. La feuille bombée refroidie sur le cadre de refroidissement conserve son contact avec le cadre selon l'invention pendant le refroidissement et sa forme est plus fidèle à celle souhaitée.
Patent FR-3034934-A1 (FR)
Title: Procede d'emission d'une information additionnelle et reseau de transmission d'informations avioniques mettant en oeuvre un tel procede
Inventor: TOILLON PATRICE GEORGES PAUL
IPC: H04L29/06
Filed: 2015-04-09
Abstract: Ce procédé d'émission par des moyens intermédiaires, d'au moins une information additionnelle (11) dans un message de données (10) circulant entre des moyens d'émission et des moyens de réception raccordés à travers un réseau de transmission d'informations, dans lequel sont implantés les moyens intermédiaires, le message de données se présentant sous la forme d'une structure organisée d'informations comportant au moins un champ de données et un champ de contrôle d'intégrité de cette structure, basé sur une fonction linéaire, est caractérisé en ce que l'information additionnelle (11) se présente sous la forme d'une structure organisée d'information additionnelle, de format équivalent à celui de la structure organisée d'informations du message transitant sur le réseau et insérée par combinaison (12) dans le message de données sans désencapsulation/encapsulation de celui-ci, tout en conservant la validité du résultat du contrôle d'intégrité de la structure résultante (13) après insertion de l'information additionnelle dans le message.
Patent FR-3034832-A1 (FR)
Title: Propultion inertielle
Inventor: EISENBERG ROGER
IPC: F16H33/20
Filed: 2015-04-09
Abstract: Mécanisme : générant à des moments définis du cycle machine, des forces centrifuges multiples, qu'il organise,conjugues en une résultante s'exprimant sur un seul axe, et un seul sens. Apte, à se mouvoir sans appui dans tous les milieux ambiant connus et particulièrement
Patent FR-3033312-A1 (FR)
Title: Dispositif d'aide a l'amarrage et a l'appareillage pilote d'un bateau
Inventor: MANDIER PIERRE
IPC: E02B3/24
Filed: 2015-03-02
Abstract: La présente invention a pour objet de proposer de proposer un dispositif d'aide à l'amarrage de bateau, le dispositif comprenant au moins une partie femelle et au moins une partie mâle, au moins une des parties étant solidaire du bateau à amarrer, caractérisé en ce que la partie mâle comprend une tige dont une extrémité est terminée par une traverse d'engagement adaptée pour assurer l'engagement de la partie mâle dans la partie femelle, l'autre extrémité de la tige étant solidaire de l'axe de rotation d'un moyen de motorisation compris dans le dispositif et piloté par des moyens de contrôle compris dans le dispositif, assurant ainsi la rotation de la tige selon son axe longitudinal entre deux positions, une première position dite ouverte dans laquelle ladite traverse d'engagement peut entrer et sortir de ladite partie femelle, et une deuxième position dite d'engagement permettant le maintien de la traverse d'engagement dans la partie femelle de façon à retenir le bateau au voisinage de la partie femelle du dispositif.
Patent FR-3039630-A1 (FR)
Title: Systeme d'eclairage pour projecteur de vehicule automobile
Inventor: GROMFELD YVES
IPC: F21V13/10
Filed: 2015-07-28
Abstract: Système d'éclairage pour véhicule automobile comprenant au moins un dispositif optique primaire d'émission 2 d'un faisceau lumineux présentant un profil de coupure, le dispositif optique primaire d'émission 2 comportant au moins une source lumineuse 1 et un organe optique primaire 2 monobloc comprenant une surface d'entrée 6 apte à recevoir un faisceau lumineux émis par la source lumineuse 1, une surface d'interception de rayons configurée pour former le profil de coupure dans le faisceau lumineux reçu et une surface de sortie 8 dudit faisceau lumineux,         Ce système se caractérise en ce qu'il comprend également un dispositif de projection 14 disposé en aval du (des) dispositif(s) optique(s) primaire(s) d'émission 2 et comprenant :         - une surface d'entrée 15 disposée en vis-à-vis du (des) dispositif(s) optique(s) primaire(s) d'émission 2, et par laquelle sont introduits des rayons du faisceau lumineux issus en sortie du (des) dispositif(s) optique(s) primaire(s) d'émission 2 ;         - une unique surface de sortie 16 continue par laquelle est projeté le faisceau lumineux 17.
Patent FR-3039436-A1 (FR)
Title: Dispositif de nettoyage a sec d’un plateau de fabrication additive
Inventor: POURCHER BENOÎT
IPC: B33Y40/00
Filed: 2015-07-30
Abstract: L'invention concerne un dispositif de nettoyage à sec (32) d'un plateau (10) de fabrication additive effectuée à l'aide de poudre, le dispositif (32) comprenant une enceinte de confinement (E32), cette enceinte de confinement (E32) comprenant au moins un sas d'entrée (56) d'un plateau, le dispositif de nettoyage (32) comprenant à l'intérieur de cette enceinte de confinement (E32) des moyens de réception (64) d'un plateau (10) à nettoyer et un poste de nettoyage à sec (66) de ce plateau, le dispositif de nettoyage à sec (32) étant caractérisé en ce que le poste de nettoyage à sec (66) comprend des moyens aptes à imposer des vibrations au plateau (10) à nettoyer et des moyens aptes à faire subir des chocs à ce plateau (10).
Patent FR-3039541-A1 (FR)
Title: Procede de creation de motifs sur la surface d'une composition a base de liant hydraulique par impression
Inventor: AGNELY MATHIAS
IPC: C04B41/53
Filed: 2015-07-31
Abstract: La demande concerne un procédé de création de motifs sur une surface d'une composition à base de liant hydraulique, comprenant l'application par impression d'une composition de désactivant (D1) ou d'acide (A1) sur une partie ou sur la totalité d'une surface d'une composition à base de liant hydraulique.
Patent FR-3041128-A1 (FR)
Title: Suivi et prise en charge d'un patient a risque
Inventor: DENIS FABRICE
IPC: G06Q50/22
Filed: 2015-09-14
Abstract: La présente invention concerne un système informatique de surveillance (100) d'un patient (P) susceptible d'être atteint d'une pathologie déterminée, comprenant notamment : - un processeur informatique (11, 21) configuré pour comparer au moins une donnée clinique (DC1, DC2) collectée à un instant t par un terminal de communication (10) avec au moins une autre donnée clinique (DC1, DC2) précédemment collectées à un instant t-1, pour évaluer un degré de risque (SC) que le patient (P) soit atteint de ladite pathologie en fonction de ladite comparaison entre lesdites données cliniques collectées (DC1, DC2), et pour générer un signal d'avertissement (AV) lorsque le degré de risque (SC) est supérieur à un seuil prédéterminé, - une serveur central (20) configuré pour émettre à destination dudit deuxième terminal de communication (30) une requête pour solliciter un rendez-vous auprès dudit praticien, ladite requête (RQ) contenant au moins une information relative au degré de risque (SC).
Patent FR-3041365-A1 (FR)
Title: Sol a structure mixte gazon naturel et gazon artificiel
Inventor: COULON PHILIPPE
IPC: E01C13/08
Filed: 2015-09-23
Abstract: Sol, à usage notamment sportif, du type comportant des éléments en forme de fibres, brins, bandelettes, filaments, ou similaire, en matériau synthétique élastiquement déformable, caractérisé en ce qu'il comporte une nappe sur laquelle sont fixés les éléments de brins, la nappe formant une armature, et les brins se dressant, en position naturelle au repos au dessus de la nappe. La nappe est un textile tissé à base de matériau synthétique. Le sol comporte en outre du gazon naturel, les brins synthétiques d'une part, et l'herbe de gazon naturel d'autre part, étant mêlées les unes aux autres. La nappe est en un matériau autorisant le développement des racines du gazon naturel au travers de la nappe, vers le terrain de base sur lequel repose cette dernière.
Patent FR-3041918-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de suivi de la conduite d'un vehicule, procede de prevention du renversement dudit vehicule
Inventor: BACOT PATRICK
IPC: B60W40/12
Filed: 2015-10-02
Abstract: L'invention concerne un procédé de suivi de la conduite d'au moins un véhicule (1) se déplaçant sur un trajet (T) prédéterminé, ledit procédé comprenant les étapes de déterminer instantanément des positions (Pi, Pi+1, ...) du véhicule (1) et calculer des vitesses instantanées (Vi, Vi+1, ...) du véhicule (1) auxdites positions (Pi, Pi+1, ...), déterminer instantanément des accélérations (Ai, Ai+1, ...) du véhicule (1) auxdites positions (Pi, Pi+1,...), envoyer par onde radio les positions (Pi, Pi+1, ...), les vitesses instantanées (Vi, Vi+1, ...) et les accélérations (Ai, Ai+1, ...) du véhicule (1) vers une logique électronique (3) située à distance dudit véhicule (1). Selon l'invention, le procédé comprend en outre les étapes de comparer, au sein de la logique électronique (3), chacune des accélérations (Ai, Ai-1, ...) avec une valeur seuil (SA) déterminant un risque de renversement du véhicule (1), et lorsque toutes les accélérations (Ai, Ai+1, ...) déterminées sont inférieures à la valeur seuil (SA), stocker lesdites vitesses instantanées (Vi, Vi+1, ...) et les positions (Pi, Pi+1, ...) correspondantes au sein de la logique électronique (3), puis réitérer les étapes a) à e) pendant plusieurs déplacements dudit véhicule (1) et/ou d'au moins un autre véhicule (2) sur le même trajet (T) et soumettre à un premier traitement statistique les vitesses instantanées (Vi, Vi+1, ...) stockées à l'étape e), de sorte à déterminer des vitesses maximales (ViM, Vi+1M, ...) aux positions (Pi, Pi+1, ...) correspondantes. Procédé anti-renversement du véhicule et dispositif de suivi associés.
Patent FR-3043977-A1 (FR)
Title: Procede d'aide a la conduite d'un vehicule automobile
Inventor: MINOIU-ENACHE NICOLETA
IPC: B60W30/12
Filed: 2015-11-19
Abstract: L'invention concerne un procédé d'aide à la conduite d'un véhicule automobile au cours duquel, lorsqu'une sortie inopinée de ce véhicule de la voie de circulation qu'il emprunte est détectée, on déclenche une phase d'intervention au cours de laquelle on exerce sur un organe de direction (OD) de ce véhicule un couple correctif (TC) pour que le véhicule automobile suive une trajectoire cible, ledit couple correctif étant déterminé en fonction d'un angle de braquage cible filtré (αCF) qui est calculé de manière : - à un instant initial de ladite phase d'intervention, à être égale à un angle de braquage effectif (aE) de cet organe de direction, puis - après cet instant initial, à tendre vers un angle de braquage cible (αC) dans lequel ledit organe de direction devrait être placé pour que le véhicule automobile suive ladite trajectoire cible.
Patent FR-3047396-A1 (FR)
Title: Procede de determination d'un indice de performance d'un recipient de cuisson representatif de l'homogeneite de temperature
Inventor: HOFLEITNER CELINE
IPC: A47J27/02
Filed: 2016-02-04
Abstract: L'invention concerne un procédé de détermination d'un indice de performance d'un récipient de cuisson (1a, 1b) soumis à une puissance de chauffe générée par des moyens de chauffe (20), ledit indice étant représentatif de la capacité dudit récipient de cuisson (1a, 1b) à répartir la puissance de chauffe de manière homogène dans tout le récipient de cuisson au cours du temps nécessaire pour cuire des aliments, ledit récipient de cuisson (1a, 1b) comprenant un fond (3) et une paroi latérale (4) munie d'une face externe (7). Conformément à l'invention, le procédé comprend les étapes suivantes : a) soumettre le fond (3) du récipient de cuisson (1 a, 1 b) aux moyens de chauffe (20) mis en marche à une puissance de chauffe déterminée, l'échauffement du fond (3) entrainant une élévation de la température de la face externe (7) de la paroi latérale (4), b) mesurer et enregistrer à intervalle de temps régulier la température en au moins trois points (17, 18, 19) d'altitude prédéterminée de la face externe (7) pendant la chauffe du récipient de cuisson (1a, 1b) jusqu'à la stabilisation d'au moins une des températures mesurées à chaque intervalle de temps au niveau des au moins trois points., c) calculer et enregistrer au cours du temps de montée en température de la face externe (7) la différence entre la température maximale et la température minimale mesurée, d) déterminer l'indice de performance à partir des calculs et enregistrements réalisés.
Patent FR-3048567-A1 (FR)
Title: Stator de machine electrique tournante muni d'un bobinage a au moins un enroulement de phase masque
Inventor: WILQUIN GEOFFROY
IPC: H02K3/12
Filed: 2016-03-02
Abstract: L'invention porte principalement sur un stator de machine électrique tournante, notamment pour véhicule automobile, comportant: - un corps de stator (11) ayant un axe central, ledit corps de stator (11) comportant un ensemble d'encoches (15), - un bobinage bobiné dans lesdites encoches (15) dudit corps de stator (11) formant un premier chignon (231) et un second chignon (232) s'étendant axialement de part et d'autre dudit corps de stator (11), caractérisé en ce qu'au moins un des enroulements de phase (PH1-PH3 , PH1'-PH3') est un enroulement masqué lequel comprend toutes ses portions actives (20) de la couche (C1, CN) située à l'au moins une des extrémités radiales de chaque encoche (15) de la série prolongées chacune d'une part par une portion de liaison (21) correspondante du premier chignon (231) et d'autre part par une portion de liaison (21) correspondante du second chignon (232).
Patent FR-3050298-A1 (FR)
Title: Procede de commande d'un capteur d'image en champ proche
Inventor: FONDEUR JEAN-CHRISTOPHE
IPC: G06V10/141
Filed: 2016-04-13
Abstract: Procédé de commande d'un capteur d'image en champ proche qui définit une zone de capture et qui est associé à un organe d'illumination activé pour éclairer la zone de capture lors de la réalisation d'une capture d'image dans un mode nominal de fonctionnement. Le procédé comprend l'étape de passer dans un mode de veille après qu'un temps prédéterminé s'est écoulé depuis une dernière opération de capture dans le mode nominal. Dispositif de capture biométrique pour la mise en œuvre de ce procédé.
Patent FR-3051575-A1 (FR)
Title: Gestion de l'effacement dans une memoire flash
Inventor: DAWIRS MICHEL
IPC: G11C16/16
Filed: 2016-05-20
Abstract: L'invention concerne un procédé de gestion d'une mémoire flash, dans lequel : la mémoire est organisée en pages (P1) ; et chaque page contient un mot de métadonnées (PMD1(6)) destiné à stoker un nombre d'effacements de la page.
Patent FR-3052137-A1 (FR)
Title: Procede de montage sous caisse d'un dispositif de pompe
Inventor: BOUVROT FREDERIC
IPC: B62D65/02
Filed: 2016-06-01
Abstract: Dans le procédé de l'invention, le dispositif de pompe (13) est monté sous un plancher avant (111) d'un soubassement (1) du véhicule automobile. Le procédé comprend une étape de mise en place du dispositif de pompe à un emplacement prédéterminé (13a) sous le plancher avant et une étape de fixation mécanique du dispositif sous le plancher avant. De préférence, l'emplacement prédéterminé est situé dans une partie centrale (14) du plancher avant distante d'un longeron latéral (110) du soubassement. Pour une meilleure protection du dispositif, celui-ci est monté entre un renfort de brancard (112) et un renfort de tunnel (114).
Patent FR-3052407-A1 (FR)
Title: Dispositif interieur pour vehicule avec un accoudoir deverrouillable par translation
Inventor: BURRY CHARLES
IPC: B60N2/75
Filed: 2016-06-08
Abstract: L'accoudoir (13) est verrouillé par une gâche (19). L'accoudoir (13) comprend un couvercle (25), une doublure (27), une liaison (29) du couvercle (25) à la doublure (27) configurée pour que le couvercle (25) soit déplaçable par rapport à la doublure (27) en translation suivant une direction longitudinale entre une position neutre et une position de déverrouillage, et une transmission (41) configurée pour que le déplacement du couvercle (25) de la position neutre et à la position de déverrouillage entraîne la gâche (19) de sa position de verrouillage à sa position de libération de l'accoudoir (13).
Patent FR-3056601-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'un composant nucleaire a substrat metallique par dli-mocvd.
Inventor: SCHUSTER FREDERIC
IPC: G21C3/344
Filed: 2016-09-28
Abstract: Procédé de fabrication d'un composant nucléaire comprenant i) un support contenant un substrat à base d'un métal (1), le substrat (1) étant revêtu ou non d'une couche intercalaire (3) positionnée entre le substrat (1) et au moins une couche protectrice (2) et ii) la couche protectrice (2) composée d'une matière protectrice comprenant du chrome ; le procédé comprenant une étape a) de vaporisation d'une solution mère suivie d'une étape b) de dépôt de la couche protectrice (2) sur le support avec un procédé de dépôt chimique en phase vapeur d'un composé organométallique par injection liquide directe (DLI-MOCVD). Le composant nucléaire fabriqué par le procédé de l'invention présente une résistance améliorée à l'oxydation, l'hydruration et/ou la migration de matière non désirée.