baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2701189-A1 (FR)
Title: Method of fabricating a high-density multi-layer hybrid circuit and circuit obtained
Inventor: JEAN-PIERRE CAZENAVE
IPC: H05K1/09
Filed: 1993-02-02
Abstract: On a substrate (S), a conducting level (C1) is deposited by screen printing, with a set of markers (R1). Next, a first layer (D11) forming a photosensitive dielectric is deposited on the conducting level (C1) without covering the set (R1), by screen printing, and it is dried. Vias are etched in the first dielectric layer thus dried, with respect to the conducting level (C1), being aligned on the said set (R1), and it is fired. On the first dielectric layer (D11) thus fired and without covering the said set (R1), a second layer is deposited by screen printing, formed by a photosensitive dielectric identical to that of the first layer, and this is repeated until a second dielectric layer (D12) is obtained, etched and fired; and, on the second fired dielectrical layer (D12) thus obtained, another level (C2) is deposited by screen printing, formed by a conductor with another set of markers (R2), and this is repeated until complete fabrication of the circuit.
Patent FR-2701623-A1 (FR)
Title: Procédé d'enregistrement d'images à débit réduit et dispositif pour sa mise en Óoeuvre.
Inventor: JEAN-YVES AUBIE
IPC: H04N7/32
Filed: 1993-02-12
Abstract: Le procédé selon l'invention consiste à enregistrer un signal d'erreur de prédiction (e), correspondant à la différence entre une image réelle (X) à enregistrer et une image prédite à partir de l'image précédente, en utilisant un circuit principal (1) de codage-décodage comportant des moyens d'enregistrement et de lecture d'un enregistreur numérique 6, à (CF DESSIN DANS BOPI) boucle unique de prédiction inter-image (2), dans cette boucle (2), à prédire l'image suivante à partir de l'image prélevée précédente, et à réinjecter l'image issue de la prédiction (P) à la fois en entrée et en sortie du circuit principal (1) respectivement en soustrayant l'image issue de la prédiction (P) à l'image réelle (X) à enregistrer et en rajoutant la même image au signal d'erreur lu et décodé (ed ) dans le circuit principal (1) pour reconstituer (CF DESSIN DANS BOPI) d'enregistrement. Les applications vont aux enregistreurs numériques, et en particulier aux magnétoscopes numériques haute définition.
Patent FR-2701617-A1 (FR)
Title: Disjoncteur à télécommande et à fonction de sectionnement.
Inventor: PIERRE BAGINSKI
IPC: H01H71/04
Filed: 1993-02-16
Abstract: Un disjoncteur équipé d'un bloc de télécommande (11) adaptable comporte une liaison mécanique de transmission (74), indépendante du mécanisme principal, pour transmettre la position du contact mobile (16) à un voyant (34), lequel déverrouille automatiquement un verrou (38) en position ouvert pour autoriser le cadenassage d'un tiroir (64). La liaison mécanique (74) est en deux parties, composées d'un poussoir (46) associé à un levier de commande (37) sur lequel est agencé le voyant (34), et une tringle (56) articulée sur le barreau de commutation (18).
Patent FR-2688334-A1 (FR)
Title: Dispositif de securite contre une defaillance d'une surpression d'un caisson sous pression d'un reacteur nucleaire.
Inventor: HORST-DIETER STOCKHAUSEN
IPC: G21C9/004
Filed: 1993-03-01
Abstract: L'invention concerne un dispositif de sécurité contre une défaillance, due à une surpression, d'un caisson sous pression d'un réacteur nucléaire. Ce dispositif comporte un tube de pression (23), qui traverse le caisson sous pression d'une manière étanche à la pression, possède au moins une ouverture de compensation de pression (26), située dans l'espace intérieur (24) du caisson et étanchéifiée par un corps d'étanchéité fusible (25), qui est constitué par une brasure qui fond à une température limite et libère l'ouverture (26), alors qu'elle maintient fermée cette ouverture pendant le fonctionnement normal. Application notamment aux centrales nucléaires utilisant des réacteurs à eau sous pression.
Patent FR-2702418-A1 (FR)
Title: Decorative wall panel in which water circulates
Inventor: HENRI BURLOT
IPC: B44C5/04
Filed: 1993-03-09
Abstract: The invention relates to a decorative wall panel in which a mixture of water and air circulates and which has vertical lighting on either side. It consists of a pump (7) which sends an adjustable mixture of water and air to a hollow and leaktight panel (1) made of a transparent plastic material, the standard panel being modified so that the fluid circulates through a circuit formed by the baffle plates (30) and circulates over the entire surface area of the said panel, the liquid being recovered in a tank (12) and recycled indefinitely. The suspended air bubbles catch the light emitted by the lighting on either side and give the desired aesthetic effect as they move through the circuit.
Patent FR-2705251-A1 (FR)
Title: Détermination de substances dans un milieu liquide par filtration tangentielle.
Inventor: JOEL THERASSE
IPC: B01D61/18
Filed: 1993-05-13
Abstract: L'invention concerne un procédé et un dispositif pour la détermination qualitative et quantitative de substances dans un milieu liquide par filtration tangentielle. Le procédé de filtration est caractérisé en ce qu'on utilise une membrane rendue spécifique par immobilisation d'au moins un ligand spécifique de chacune des substances recherchées, on fait circuler le milieu liquide à grande vitesse tangentiellement à la surface de la membrane, on maintient une légère surpression au-dessus de la membrane de filtration. Le dispositif comprend une cellule de détection et/ou de mesure, des moyens pour la circulation des liquides et des moyens assurant l'étanchéité. La cellule comprend au moins une enceinte, chaque enceinte ayant un espace interne pour le passage du liquide et un support perforé portant la membrane microporeuse sur laquelle des ligands sont immobilisés.
Patent FR-2711017-A1 (FR)
Title: Universal wire-storage box (case)
Inventor: VICTOR GATTI FRANCIS
IPC: H01R13/72
Filed: 1993-10-04
Abstract: The invention relates to an accessory for storing supply leads of low-current electrical appliances (hi-fi, telephone, television, luminaires (light fittings), etc.). The optimum adjustment of the working length is easy to achieve without modifying the length of the electrical leads. It comprises a box, Fig. 1, the front face, Fig. 2, of which is mechanically inserted between the plug and the wall socket or fastened to the latter by means of a fastener or a rim. The device according to the invention is particularly intended to make the multiple connections on the same wall socket of television, hi-fi and video appliances more attractive.
Patent FR-2712499-A1 (FR)
Title: Ensemble laser-sonde endoscopique utile en microchirurgie.
Inventor: CLAUDE LEON
IPC: A61B1/00
Filed: 1993-11-18
Abstract: L'invention concerne un ensemble laser-sonde endoscopique (13) utile en microchirurgie dans lequel le rayonnement (8) du laser est acheminé depuis une source laser (7) et traverse la sonde endoscopique (10) pour atteindre un tissu-cible (5), ladite sonde endoscopique (10) comportant au moins un objectif (2) à une extrémité distale, une partie intermédiaire constituée d'une pluralité de véhicules de transport d'image (3) destinée à véhiculer l'image jusqu'à un oculaire (1) et des fibres d'éclairage (6) disposées sensiblement parallèlement à la voie optique image (4) de ladite sonde endoscopique (10), dans lequel le rayonnement (8) de la source laser (7) est injecté dans la voie optique image (4) de la sonde endoscopique (10).
Patent FR-2712541-A1 (FR)
Title: Identification marking for anti-theft protection of motor vehicles
Inventor: DRISS ENNAHDI EL IDRISSI
IPC: G06K1/12
Filed: 1993-11-15
Abstract: The vehicle identification is marked (5) on the inside of a part of the vehicle.  The marking is accessible only through a slot (6).  The marking and slot are placed on a part of the vehicle that is conveniently accessible from outside the vehicle. The identification mark is read by inserting a reading card (7) into the slot.  The entry of the card initiates temporary connection between the identification and the card, so the identification can be transferred to the card.  Transfer may be mechanical, printing a raised number onto paper, or may be electronic, using an electronic memory to store the identification of the vehicle.  The data can then be transferred electrically or magnetically to a suitable card inserted in the slot. The card can then be connected to a printer to produce a document showing the identification number.
Patent FR-2699612-A1 (FR)
Title: Procédé et dispositif de liaison par pièce d'accouplement.
Inventor: HANS-JOACHIM FRANZ
IPC: B65D90/08
Filed: 1993-12-17
Abstract: L'invention concerne un procédé et un dispositif de liaison par pièce d'accouplement. Selon ce procédé, les, au moins deux, éléments à relier (1, 2) sont pourvus chacun d'un profilage de liaison. Ceux-ci sont orientés sensiblement l'un vers l'autre, et ensuite la pièce d'accouplement (3) pourvue de contre-profilages (4, 5) est positionnée au voisinage des profilages de liaison (6, 7). La pièce d'accouplement (3) est réalisée au moins par zones en un matériau déformable élastiquement et est pourvue au moins d'un espace intérieur (22) pouvant être mis sous vide. Avant l'assemblage des éléments, l'espace intérieur (22) est mis en dépression. Après avoir disposé la pièce d'accouplement (3) au voisinage d'au moins l'un des profilages de liaison (6, 7) on introduit dans l'espace intérieur un fluide. L'invention est applicable dans le domaine de récipients ou conteneurs notamment réfrigérés.
Patent WO-9509247-A1 (WO)
Title: Procede pour effectuer un test biologique destine a identifier et a doser des genes, des proteines et autres molecules
Inventor: RIHN BERTRAND
IPC: C12Q1/6816
Filed: 1994-09-21
Abstract: Dans le procédé pour effectuer un test biologique, on utilise des sondes moléculaires chimioluminescentes et une solution de détection renfermant un composé à base de phosphatase pour identifier et doser des gènes, des protéines ou autres molécules. Suivant l'invention, on ajoute à la solution de détection un cyclodestrine. Utilisation pour améliorer la précision et la fiabilité des tests biologiques mettant en oeuvre des réactions chimioluminescentes.
Patent WO-9512293-A1 (WO)
Title: Installation de radio-telephone numerique a terminaux mobiles
Inventor: MESSIET SAMIRA
IPC: H04W8/18
Filed: 1994-10-25
Abstract: Installation de radio-téléphonie numérique pour laquelle chaque terminal mobile (5) fonctionne à l'aide d'une carte SIM extractible (2). Il est prévu en outre, à demeure dans le terminal (5), une carte SIM auxiliaire (1) de format réduit, qui est seulement affectée à des services spécifiques: répondeur/enregistreur, service de messages courts, ..., avec restriction d'appels sortants. Ces deux cartes (2, 1) correspondant à un même numéro d'abonné.
Patent FR-2716897-A1 (FR)
Title: Prodn. of flat prods. alloyed with zirconium or hafnium and its applications
Inventor: GERARD DUMAS
IPC: C21D1/34
Filed: 1994-03-02
Abstract: The method concerns prodn. of a sheet or a strip alloyed with zirconium or hafnium, and includes hot redn. from an ingot and subsequent rolling in the  alpha  domain in several passes with one or several reheats in a furnace, followed by cold-rolling. The method is characterised by the fact that hot-rolling after the last reheat in the furnace is followed by reheating of the resultant strip 92) by \- 100 deg C. and at a rate more than 4 deg C./by infrared means (1) with a radiation wavelength between 0.8 and 5 m, and that hot-rolling is continued until the final strip thickness is  <=  or equal to 0.8 times the thickness of the strip (2).
Patent FR-2702922-A1 (FR)
Title: Biellette latérale pour le bras inférieur d'un attelage trois points, d'un tracteur .
Inventor: HANS-JURGEN LANGEN
IPC: A01B59/041
Filed: 1994-03-24
Abstract: L'invention concerne une biellette latérale 6 pour le bras inférieur d'un dispositif d'attelage trois points d'un tracteur. La biellette latérale 6 est d'une configuration télescopique, et comprend un premier organe télescopique 14 et un second organe télescopique 15 pouvant effectuer des mouvements relatifs l'un par rapport à l'autre, le long de l'axe de déplacement 16. Grâce à un cliquet 19, le mouvement relatif peut être libéré pour la totalité de sa grandeur, ou bien autoriser une course de déplacement limitée. Un blocage est, par ailleurs, également possible.
Patent FR-2718703-A1 (FR)
Title: Bicycle with displaceable pedals
Inventor: GILLES NARD
IPC: B62K19/34
Filed: 1994-04-14
Abstract: The bicycle frame (8) supports a saddle (2), handlebars (26) a pair of wheels (10,11) and a pedal and gear mechanism (4). The pedal mechanism and the rear wheel (10) each have a coaxial toothed wheel connected by a transmission chain (32) with tensioners.An arm (6), supporting respectively at its ends the pedal gear and the saddle, enables bringing together or distancing the pedal gear from the rear wheel rotational axis. The arm is pivoted on the frame between its two ends and has a gas actuator for hardening its pivoting. The arm powers pivoting (1,3) under the effect of a push exerted by the cyclist to allow adjusting his posture as a function of the forces which he provides.
Patent FR-2721603-A1 (FR)
Title: Procédé de réjuvénation d'un catalyseur solide d'alkylation.
Inventor: JOLY JEAN-FRANCOIS
IPC: C07C9/16
Filed: 1994-06-22
Abstract: L'invention concerne un procédé de réjuvénation d'un catalyseur solide d'alkylation d'au moins une isoparaffine par au moins une oléfine. Le procédé est caractérisé en ce que la réjuvénation du catalyseur est effectuée dans la zone de réaction, par circulation sur ce lit d'une fraction liquide riche en isoparaffine, la dite fraction provenant d'une zone de séparation de l'effluent réactionnel soutiré de la zone de réaction.
Patent FR-2721925-A1 (FR)
Inventor: APPARU MARCEL
IPC: C07C233/25
Filed: 1994-06-30
Abstract: Practolol halogenated derivatives, useful as myocardial  beta adrenergic receptor markers, are of formula (I): in which R<1> can be various groups, for example, an isopropyl group, R<2> is a group of formula CH=CHX, CCX, O-(CH2)pX or OCH2CH=CHX, with X being an optionally radioactive halogen atom, R<7> is O or NHCO and n is equal to 0, 1 or 2. When X is 123I, the derivatives of the invention can be used as markers for assaying myocardial  beta  adrenergic receptors.
Patent FR-2721851-A1 (FR)
Title: Universal tool holder and work piece support
IPC: B25H1/00
Filed: 1994-07-01
Abstract: A holder and support consists of two end plates (7) between which can be fitted various support arms (1-1,2-2) which can form slide-ways for a sliding tool holder (46) and cross pieces (4,9) for holding the work piece and making the whole unit rigid. An auxiliary cross slide (22) can be provided to give a three axes movement to the tool fitted to it.
Patent FR-2721881-A1 (FR)
Title: Vehicle mechanical anti-theft stand
IPC: B60R25/00
Filed: 1994-06-30
Abstract: The stand comprises a rigid rod (10) which is  mounted in the bore (22a) of a boss (22) welded on a web (21) of a plate (20).  The plate is welded onto a plate (30) on the vehicle hitching hook (6). This plate has holes (20a) which correspond with those of the plate for fixing the hook. The stand rod has a series of transverse holes (12) and the boss has a diametral hole (22b) so that the distance from the rod lower end can be adjusted relative to the ground. One of the holes in the rod then corresponds with that in the boss so that the rod can be locked with a padlock (4).
Patent FR-2723642-A1 (FR)
Title: Lightning strike current detector for protection of telephonic circuit
Inventor: SAMSON GERARD
IPC: G01R15/20
Filed: 1994-08-09
Abstract: The device includes a circuit (4) which creates electro-dynamic forces at the moment a lightning current is created. This circuit of a connection (3) mounted on a part of the line (21) so that the currents circulating in the circuit(4) and in the section of line are in the opposite direction.  The device is designed to detect a lighting current circulating in an electrical line (2). Connected in the circuit is a circuit breaker (6) which is actuated by the electro-dynamic forces created by the passage of lightning current. A protective and/or signalling device is activated at the moment the circuit breaker (6) is opened.
Patent FR-2709326-A1 (FR)
Title: Ensemble pour tubage bobiné, d'extraction sélective au gaz, pouvant être récupéré.
Inventor: PRINGLE RONALD EARL
IPC: E21B34/10
Filed: 1994-08-25
Abstract: La présente invention concerne un ensemble d'extraction au gaz (14, 18) et une vanne (16) d'extraction au gaz positionnés dans un tubage bobiné (12), le boîtier (14) de tubage bobiné (12) et la vanne (16) d'extraction au gaz étant souples pour permettre au tubage bobiné (12) d'être enroulé sur une bobine. La vanne (16) d'extraction au gaz peut être récupérée par une ligne de câble pour qu'on puisse l'enlever afin de permettre le passage d'autres outils à travers le tubage bobiné (12). L'invention concerne également l'agencement de plusieurs boîtiers (14) et plusieurs vannes dans un tube bobiné (12), chaque vanne correspondant à un boîtier complémentaire.
Patent FR-2729350-A1 (FR)
Title: Essuie-glace perfectionne de vehicule automobile
Inventor: JOURNEE MAURICE
IPC: B60S1/34
Filed: 1995-01-16
Abstract: Essuie-glace de véhicule automobile du type comportant un bras d'essuie-glace (10) articulé sur une tête d'entraînement (16) autour d'un axe (X-X), un ressort à boudin (28) agencé dans un logement (22) et qui agit sur le bras (10) en exerçant une force d'essuyage dont la droite support (Y-Y) est décalée par rapport à l'axe (X-X), l'une des extrémités du ressort (28) étant reliée au bras d'essuie-glace (10) en un point (46) décalé par rapport à l'axe (Y-Y) du ressort, par l'intermédiaire d'une tige de liaison (34) qui s'étend dans le prolongement de l'axe (Y-Y) du ressort (28) et qui est guidé en coulissement selon cet axe par un coussinet de guidage (48), caractérisé en ce que le coussinet de guidage est réalisé sous la forme d'un élément rapporté sur la tête d'entraînement (16).
Patent WO-9532903-A1 (WO)
Title: Recipient avec couvercle
Inventor: SALOMON MICHEL
IPC: B65D41/04
Filed: 1995-05-26
Abstract: Avant première ouverture le couvercle (5) est maintenu contre le buvant (3) du récipient (1) par l'effet du vide d'air créé dans le récipient. La bague (2) du col du récipient comporte au moins une surépaisseur radiale (7) comportant d'une part une surface supérieure (8) en forme de rampe sur laquelle s'engage l'ergot (6) du couvercle (5) lorsque ledit couvercle est man÷uvré dans le sens de l'ouverture et d'autre part une surface de butée arrière (9) contre laquelle est disposé l'ergot (6) avant première fermeture.
Patent WO-9617747-A1 (WO)
Title: Bouchon chauffant pour allume-cigares, notamment de vehicules automobiles
Inventor: NEYRET BERTRAND
IPC: F23Q7/00
Filed: 1995-12-07
Abstract: Le bouchon chauffant présente une coupelle (1) logeant une résistance de chauffage (2) en forme de spirale. Le fond (7) de la coupelle (1) présente des pattes d'appui (20) pour contact avec l'extrémité extérieure (19) de la résistance (2). Application véhicules automobiles.
Patent FR-2731853-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de demodulation par echantillonnage, notamment pour systeme d'alarme de vehicule automobile
Inventor: LESTHER NICAISE
IPC: H03D3/00
Filed: 1995-03-17
Abstract: Procédé pour la démodulation d'un signal qui consiste en une porteuse modulée, caractérisé en ce que, pour obtenir un signal en bande de base dont on déduit les modulations en amplitude et/ou en phase recherchée, on échantillonne le signal à démoduler à une fréquence qui est inférieure à la fréquence de la porteuse.
Patent FR-2732313-A1 (FR)
Title: Transport container adapted for modular assembly
IPC: B65D21/02
Filed: 1995-03-28
Abstract: The container comprises a rigid frame. Certain faces (10) of the container have at their edges of corresponding faces rapid male (100) or female (200) couplings. These couplings are arranged to allow assembly of one face against another and to corner joining pieces of another container. The rapid couplings are also arranged on intermediate lines parallel to the edges so as to allow assembly of modules of the same or different sizes. A module corresponding to an even multiple of base modules (10) is determined by choosing this multiple from two, four, six or eight. With three modules they have a width double that of the base module and for two modules a height double that of the base module.
Patent FR-2722944-A1 (FR)
Title: Dispositif de collecte, de transport de balles et d'alimentation d'une enrubanneuse
Inventor: DUFRAISSE CHARLES
IPC: A01D90/08
Filed: 1995-03-24
Abstract: L'invention concerne un dispositif agricole déplaçable à l'aide d'un tracteur, muni d'une centrale hydraulique, pour la collecte et le transport de balles fabriquées à l'aide d'une presse à balles et pour l'alimentation d'une enrubanneuse en continu avec les balles ainsi collectées, caractérisé en ce qu'il comprend une remorque munie de moyens de chargement (58), d'au moins une rampe (60, 62) prévue pour recevoir les balles, et de moyens de déplacement (76, 78) des balles sur ladite rampe.
Patent FR-2733568-A1 (FR)
Title: Thermoplastic netting structure tape for buried warning
IPC: B29C48/10
Filed: 1995-04-25
Abstract: A netting able to be buried with and above an underground pipe, particularly a warning device because of its marking has a lacuma structure of longitudinal and transversal strips and also two parallel opposite sides/panels (8,9).  Also claimed is a prodn. unit consisting of an extrusion feed with circular extrusion slot for prodn. of the netting (2) parts of which are cyclically opened and closed by a gate to interrupt the internal flow. A means of folding the tubular structure from the extruder about its dia. is fitted. Pref. the netting is a tubular structure made of thermoplastic with at least one strip (11, 12) placed in the middle of the side (8, 9) being robust and allowing inscription. The folded netting is compressed between valbors (4, 5) and cooled after folding, partic. within a cooling bath.
Patent FR-2733811-A1 (FR)
Title: Gearbox for vehicle front transverse engine
IPC: F16H3/089
Filed: 1995-05-04
Abstract: The gearbox for a vehicle transverse engine has a main shaft  (1) located inside a primary freely mounted gear train (2) carrying primary gears (3-6) corresponding to the different gear ratios. An output shaft (7) parallel to the main shaft has freely rotating secondary gears (8,9,11,12) which are always in mesh with the primary gear train. Synchronisers (13,14) enable the fixing of the secondary gears to the output shaft.  The main shaft carries at its end a hub (25) and a synchroniser (28). The shaft also has a fifth ratio primary gear (29) rotating with the primary gear train (2) and an end gear (32) freely mounted on the hub beyond the synchroniser.  These two gears mesh with gears (34,35) of a secondary gear train (36) which can be fixed to rotate with the output shaft.
Patent FR-2720843-A1 (FR)
Title: Toner pour développer des images de charges statiques, et procédé pour le préparer.
Inventor: NAKADERA KAZUE
IPC: G03G9/087
Filed: 1995-06-02
Abstract: L'invention concerne un toner pour développer une image électrostatique, comprenant au moins un colorant et une résine liante, caractérisé en ce que le constituant principal de la résine liante est une résine de polyester, et que la résine de polyester contient un polymère que l'on a préparé en faisant réagir un oligomère de polyester et au moins un composé choisi parmi l'ensemble comprenant les alcools à longue chaîne et les acides carboxyliques à longue chaîne ayant au moins 12 atomes de carbone.