baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2946441-A1 (FR)
Inventor: JACQUET FRANCOIS
IPC: G06F13/14
Filed: 2009-06-08
Abstract: The network has addressing bus and information transfer bus that connects a processor (102) to all memory blocks (106). The information transfer bus is provided with transmission lines that are connected to each other through signal repeater devices (114). The repeater devices are made active or inactive by control device depending on value of addressing signal. A communication path is formed by active repeater device in information transfer bus for data signals between processor and memory block or between two memory blocks.
Patent FR-2947516-A1 (FR)
Title: Vehicule enjambeur automoteur
Inventor: GROSJEAN RENE
IPC: B62D49/06
Filed: 2009-07-01
Abstract: Véhicule enjambeur automoteur qui comporte : - un demi-châssis avant (5) et un demi-châssis arrière (6) disposés l'un derrière l'autre en étant assemblés ensemble à l'aide d'une liaison pivot (8), les demi-châssis avant (5) et arrière (6) comportant respectivement d'une part, un train de roulement avant (51) et un train de roulement arrière (61) disposés en ligne l'un derrière l'autre selon l'axe longitudinal du véhicule et d'autre part, un premier train de roulement de stabilisation dit gauche (52) et un deuxième train de roulement de stabilisation dit droit (62) disposés de part et d'autre de l'axe longitudinal du véhicule enjambeur, - un poste de conduite (4) monté sur l'un et/ou l'autre des demi-châssis, - et un groupe moteur (3) de déplacement du véhicule, monté sur l'un et/ou l'autre des demi-châssis.
Patent FR-2950499-A1 (FR)
Title: Dispositif de controle pour la mise en attente de redemarrage d'un organe electronique d'un reseau de communication
Inventor: MORAND NICOLAS
IPC: G06F1/26
Filed: 2009-09-23
Abstract: Un dispositif de contrôle (D) est destiné à faire partie d'un organe électronique (OE) devant être connecté à un réseau de communication (R) et comprenant i) des moyens d'alimentation en tension (CV), destinés à être alimentés en tension par une source d'alimentation électrique (BA), ii) des moyens de contrôle (MC) alimentés en tension par les moyens d'alimentation en tension (CV) et assurant au moins la gestion d'un protocole de communication du réseau (R), iii) des moyens (IN) d'interfaçage entre les moyens de contrôle (MC) et le réseau (R), alimentés en tension par les moyens d'alimentation en tension (CV), iv) des moyens d'alimentation auxiliaire (MA) chargés de fournir aux moyens de contrôle (MC) une tension auxiliaire supérieure à un premier seuil choisi pendant une durée prédéfinie consécutivement à une interdiction de fonctionnement desdits moyens d'alimentation en tension (CV) requise par un signal d'arrêt lorsque la tension du réseau d'alimentation électrique (BA) ou la tension fournie par les moyens d'alimentation en tension (CV) est inférieure à un second seuil choisi, et v) des moyens de gestion (MG) connectés à la sortie (SI) des moyens d'interfaçage (IN) et chargés, en cas de réception du signal d'arrêt, d'effectuer pendant la durée prédéfinie au moins une action de mise en attente en vue d'un redémarrage dans de bonnes conditions d'une partie au moins de l'organe électronique (OE).
Patent FR-2950546-A1 (FR)
Title: Procede de nettoyage d'un dispositif de pulverisation
Inventor: GSCHWIND MICHEL
IPC: A61L2/04
Filed: 2009-09-30
Abstract: Le dispositif (12) de diffusion de liquide pulvérisé dans une zone de réception comprend une cuve (22) apte à contenir un liquide à pulvériser et au moins un diffuseur (24) de liquide pulvérisé agencé dans la cuve. Le diffuseur comprend notamment un émetteur à ultrasons. Le procédé de nettoyage est tel que, au cours d'une phase de fonctionnement du dispositif durant laquelle le dispositif ne diffuse pas de liquide dans la zone de réception, on met en oeuvre les étapes suivantes: - on chauffe un liquide dans la cuve jusqu'à une température prédéterminée, de préférence supérieure à 60° C, notamment comprise entre 65°C et 80°C; et - on vidange le liquide de la cuve par un conduit du dispositif situé hors d'un circuit du diffusion de liquide pulvérisé dans la zone de réception.
Patent FR-2952604-A1 (FR)
Title: Element de structure pour le positionnement d'une gache destinee a cooperer avec une serrure d'un ouvrant de vehicule automobile
Inventor: JACQUES NICOLAS
IPC: B62D25/12
Filed: 2009-11-18
Abstract: La présente invention concerne un Elément de structure (6) d'un véhicule (1) présentant au moins un orifice de fixation (16) pour permettre le passage et la fixation d'un organe de fixation (10) d'un sous-ensemble (5) de verrouillage d'un ouvrant (2), ledit élément de structure étant caractérisé en ce que chaque orifice de fixation (16) présente une zone d'insertion (17) conçue pour le passage de l'organe de fixation (10) et prolongée par une fente (18) de guidage s'étendant selon une direction prédéterminée.
Patent FR-2953605-A1 (FR)
Title: Fibre optique multimode a large bande passante et a faibles pertes par courbure
Inventor: MOLIN DENIS
IPC: G02B6/028
Filed: 2009-12-03
Abstract: Une fibre optique multimode comprenant un cœur central présentant un rayon (r1) et un profil d'indice alpha par rapport à une gaine optique extérieure, le profil d'indice alpha s'interrompant au rayon ri à une valeur Δnend positive; une gaine intérieure, adjacente au cœur central, présentant une différence d'indice Δn2 par rapport à la gaine optique et un rayon r2 tel que 0,5µm ≤r2-r1zero<2µm, de préférence 0,5µm <r2-r1zero≤1,5µm, où r1zero est la distance radiale à laquelle le profil d'indice alpha du cœur atteindrait une valeur nulle s'il ne s'interrompait pas à la valeur Δnend; une tranchée enterrée, située en périphérie de la gaine intérieure, présentant une largeur (W3), un rayon (rext), et une différence d'indice Δn3 par rapport à la gaine optique extérieure, dans laquelle -11,9 x (1000Δn2)2 - 3,4 x (1000Δn2) - 7,2 < 1000Δn3 et 1000Δn3 < -17,2 x (1000Δn2)2 +16,5 X (1000Δn2) - 8,0.
Patent FR-2941798-A1 (FR)
Title: Appareil pour calculer un resultat d'une multiplication scalaire
Inventor: FISCHER WIELAND
IPC: G06F7/72
Filed: 2010-02-03
Abstract: Un appareil pour calculer un résultat d'une multiplication scalaire d'un nombre de référence par un point de référence sur une courbe elliptique comprend un sélecteur de point et un processeur. Le sélecteur de point est configuré pour sélectionner de manière aléatoire ou pseudo- aléatoire un point auxiliaire sur la courbe elliptique. Le processeur est configuré pour calculer le résultat de la multiplication scalaire avec un processus `double-and-always-add' à l'aide du point auxiliaire.
Patent FR-2959621-A1 (FR)
Title: Systeme de calage d'une phase de machine homopolaire tournante
Inventor: BERNOT FRANCOIS
IPC: H02K1/06
Filed: 2010-04-28
Abstract: Système de calage de phases de machine tournante utilisant une pièce (f1), associée des paires de doigts (f2) et (f3), qui assurent le calage angulaire des différentes pièces constituant les phases (d4) ainsi que le calage angulaire entre les phases (d4) consécutives. Cette pièce (f1) peut être séparée en deux pièces (f7) et (f8), associée à des groupes comportant un doigt (f5) et un trou (f4).
Patent FR-2962448-A1 (FR)
Title: Procede de traitement d'une surface d'une piece en polymere par des ions multicharges et multi-energies
Inventor: BUSARDO DENIS
IPC: C23C14/48
Filed: 2010-07-08
Abstract: Procédé de traitement d'au moins une surface d'une pièce en polymère massive où on implante simultanément des ions multi-énergies X et X ou X est le symbole atomique choisi dans la liste constituée de l'hélium (He), de l'azote (N), de l'oxygène(O), du néon (Ne), de l'argon (Ar), du krypton (Kr), du Xénon(Xe) et où le ratio RX, où RX = X /X avec X et X exprimés en pourcentage atomique est inférieur ou égal à 100, par exemple inférieur à 20. Il en résulte de très importantes réductions de la résistivité superficielle des pièces ainsi traitées, l'apparition de propriétés antistatiques voire de propriétés de dissipation de charges électrostatiques. A titre d'exemple les ions X et X sont fournis par une source RCE.
Patent FR-2955790-A1 (FR)
Title: Procede de projection d'un materiau mousse et revetement obtenu a partir d'un tel procede
Inventor: DA SILVA CLAUDE
IPC: B05D1/02
Filed: 2010-02-03
Abstract: Procédé de projection d'un matériau moussé comprenant les étapes suivantes : a) préparer un matériau moussé en malaxant avec de l'eau dans le mélangeur d'un dispositif de projection au moins les ingrédients suivants : i) au moins l'un des éléments choisi parmi un liant hydraulique, une source de sulfate de calcium, de la chaux et un filler ; ii) un latex ; et iii) une mousse aqueuse b) transférer ledit matériau moussé dans la pompe dudit dispositif de projection ; c) projeter sur un support ; et d) éventuellement, égaliser en épaisseur, dresser et lisser à la règle ledit matériau moussé projeté sur ledit support.
Patent FR-2957158-A1 (FR)
Title: Spectacle frame assembly, has leaf spring arranged in manner to apply opposite double coaxial force to branch and tang anchoring points to turn branch in stable normal open position or stable closed position when branch is deviated
Inventor: MOREL JEROME
IPC: G02C5/22
Filed: 2010-03-03
Abstract: The assembly (1) has a branch (10) articulated in rotation on a frame tang (20) around a rotation axis, when the branch is in a normal open position. The branch is internally connected to the tang through a leaf spring (50) comprising two attachments through which the spring is engaged with a branch anchoring point and a tang anchoring point at two sides of the rotation axis. The spring is arranged in a manner to apply opposite double coaxial force to the anchoring points to turn the branch in a stable normal open position or stable closed position when the branch is deviated. The anchor points are formed by a pin.
Patent FR-2958289-A1 (FR)
Title: Procede de preparation de derives de 3-ceto-benzofurane
Inventor: BAILLY FREDERIC
IPC: C07B45/00
Filed: 2010-03-30
Abstract: L'invention se rapporte à un procédé de préparation de dérivés de 3-céto-benzofurane de formule générale: dans laquelle R représente un groupe alkyle ou aryle, R1 représente l'hydrogène ou un groupe alkyle ou aryle et R2 représente un groupe alkyle ou phényle substitué, par couplage d'un dérivé de formule III, où X représente chlore, brome ou iode ou un groupement sulfonate: avec un dérivé de sulfonamide de formule R-SO2-NH2, en présence d'un agent basique et d'un système catalytique formé d'un complexe entre un composé du palladium et un ligand.
Patent FR-2959475-A1 (FR)
Title: Windscreen assembling method for e.g. groove of motor vehicle, involves plating pane against wedging device until cord is hardened, where suction pad of wedging device is intended to retain pane as soon as pane is affixed on groove
Inventor: FREDERIC GUIDEZ
IPC: B60J10/00
Filed: 2010-05-03
Abstract: The method involves fixing a wedging device (40) on a contour of a groove (2) of a structure of a vehicle or opening frame to receive a glazing pane (1). A bonding cord (3) is deposited on a contour of the glazing pane. The glazing pane is plated against the wedging device until the cord is hardened, where the wedging device includes a suction pad (5) arranged on a contour of the groove to receive the glazing pane. The suction pad is intended to retain the glazing pane as soon as the pane is affixed on the groove.
Patent FR-2946740-A1 (FR)
Title: Appareil de deploiement d'ailes et appareil pour lancer un objet volant comprenant ce dernier
Inventor: HONG HEON-SUK
IPC: F42B10/14
Filed: 2010-05-18
Abstract: On décrit un appareil de déploiement d'ailes et un appareil pour lancer un objet volant comprenant ce dernier, l'appareil de déploiement d'ailes comprenant des ailes configurées pour être dans un état plié et dans un état déployé, une unité d'entraînement raccordée aux ailes et configurée pour entraîner les ailes à de l'état plié à l'état déployé ou vice versa, et un amortisseur coopérant avec le fonctionnement de l'unité d'entraînement et configuré pour amortir une force d'entraînement de l'unité d'entraînement depuis le début du mouvement des ailes jusqu'à l'achèvement du mouvement des ailes.
Patent FR-2963447-A1 (FR)
Title: Method for testing input/output interface of integrated modular avionic type computing module in aircraft, involves transmitting execution result of elementary system test unit to maintenance computer
Inventor: BOUCHER PATRICE
IPC: G06F11/26
Filed: 2010-07-28
Abstract: The method involves executing an elementary system test unit (415'-1) that is independent from one out of a set of computing modules (400-1, 400-2, 400-3, 400-4), where the system test unit is associated to a testing system used for testing input/output interfaces (400-11, 400-12, 400-13, 400-14), of the computing modules. Execution result of the elementary system test unit is transmitted to a maintenance computer that is distinct from the computing modules. Initialization of the elementary system test unit is performed in response to control of an operator input via the maintenance computer. Independent claims are also included for the following: (1) a computer program comprising a set of instructions for implementing a method for testing an input/output interface of an integrated modular avionic type computing module in an aircraft (2) a device for testing an input/output interface of an integrated modular avionic type computing module in an aircraft (3) an aircraft comprising a testing device.
Patent FR-2963401-A1 (FR)
Title: Gearbox and/or clutch controlling device for motor vehicle i.e. automobile, has cable sheath whose end is maintained by sheath stop unit integrated with gearbox and clutch casings, where stop unit is monoblock with casings
Inventor: SBERRO CHARLY
IPC: B62D65/10
Filed: 2010-07-28
Abstract: The device has drive cables whose cores are slidably mounted in a sheath. Ends of the cores of the cables are connected to levers of a gearbox or a clutch. An end of the sheath of the cables is maintained by a sheath stop unit integrated with a gearbox casing (1) and a clutch casing (2), where the sheath stop unit is monoblock with the casings of the gearbox and/or the clutch. The sheath stop unit includes tabs (6, 7) equipped with U-shaped notches (61, 71) in which thrust bearings of the end of the sheath are fitted.
Patent FR-2964873-A1 (FR)
Title: Cosmetic process for care of lips, comprises applying composition comprising water, alkylcellulose, preferably ethylcellulose, active agent e.g. moisturizing agents, non-volatile oil and non-volatile hydrocarbon oil, on lips
Inventor: CAVAZZUTI ROBERTO
IPC: A61K8/92
Filed: 2010-09-20
Abstract: Cosmetic process for care of lips comprises applying on the lips at least a cosmetic composition comprising, in a medium, at least water, at least one alkylcellulose, preferably ethylcellulose, at least one active agent comprising moisturizing agents, cicatrizing agents and/or anti-aging agent, at least one first non-volatile oil comprising silicone oil and/or fluorinated oil and at least one second non-volatile hydrocarbon oil comprising e.g. 10-26C alcohols, preferably monoalcohols, esters of 2-8C polyol or one or more 2-8C carboxylic acids. Cosmetic process for care of lips, comprises applying, on the lips, at least a cosmetic composition comprising, in a medium, at least water, at least alkylcellulose of which the alkyl residue comprises 1-6C, preferably 1-3C, preferably ethylcellulose, at least one active agent comprising moisturizing agents, cicatrizing agents and/or anti-aging agent, at least one first non-volatile oil comprising silicone oil and/or fluorinated oil and at least one second non-volatile hydrocarbon oil comprising 10-26C alcohols, preferably monoalcohols, monoesters, diesters, triesters, optionally hydroxyl, 2-8C mono or polycarboxylic acid and 2-8C alcohol, optionally hydroxyl, esters of 2-8C polyol or one or more 2-8C carboxylic acids.
Patent FR-2971233-A1 (FR)
Title: Multilayer substrate for dampening panel structure of e.g. telecommunication satellite, has skins separated by honeycomb type structure comprising tubular cells, where one of cells is provided with damping element occupying interior of cell
Inventor: DUCARNE JULIEN
IPC: B32B3/12
Filed: 2011-02-04
Abstract: The substrate has an upper skin (11) and a lower skin (12) that are separated by a honeycomb type structure comprising a set of tubular cells with a periodic pattern, where the tubular cells have regular or concave hexagonal shape. One of the tubular cells is provided with a damping element (42) occupying an interior of the tubular cell. The damping element is made of polymer material e.g. foam or gel. Each tubular cell has a section in a plane parallel to a main plane of the skins.
Patent FR-2963494-A1 (FR)
Title: Couvre fil et connecteur electrique
Inventor: YOSHIFUMI SUEMITSU
IPC: H01R9/22
Filed: 2011-07-22
Abstract: La présente invention propose un couvre fil (20) et un connecteur électrique (1) pouvant empêcher la déformation ou l endommagement d'un capot. Dans un connecteur à levier (1), une partie formant capot (25) d un couvre fil (20) est formée de manière à faire saillie en direction oblique. La partie formant capot (25) présente des épaisseurs différentes entre une base (25a) située du côté d'un corps de couvre fil (21) et une pointe (25b) située du côté éloigné du corps de couvre fil (21), et la base (25a) est formée de façon à être plus épaisse que la pointe (25b). Dans une surface périphérique intérieure de la base (25a) sont disposés de manière continue dans une direction incurvée (direction circonférentielle de la partie formant capot (25), des évidements d'allègement (51), une nervure (52) pouvant ainsi être formée entre les évidements d'allègement (51) adjacents les uns aux autres.
Patent FR-2960436-A1 (FR)
Title: Use of an essential oil of cedar in an anti-aging cosmetic composition, which is useful for strengthening the barrier function, for the cohesion of skin cells, for the regulation of hydration of the skin, and for improving skin tone
Inventor: AURRENS CLAUDINE
IPC: A61K8/97
Filed: 2011-01-20
Abstract: Use of an essential oil of cedar in an anti-aging cosmetic composition, is claimed. ACTIVITY : Dermatological; Antibacterial. MECHANISM OF ACTION : Claudin-1 expression stimulator. The ability of (I) to stimulate the expression of claudin-1 was tested in normal human skin. The result showed that the essential oil of cedar exhibited the percentage of claudin-1 expression of 59% at 0.005%.
Patent FR-2957174-A1 (FR)
Title: Method for operating installation used for logistics management of products i.e. eyeglass frames, involves signaling delivery of unauthorized products by providing information corresponding to identification codes of unauthorized products
Inventor: COSTA EMILIO
IPC: G06F17/30
Filed: 2011-03-04
Abstract: The method involves storing identification codes of a set of products (12) in radio frequency identification tags (11) associated to the products. A database with groups of information is created. Location and passage identifications are respectively assigned to selected parking/transferring locations (14) and a set of selected passages (15). Products to be monitored (12a) among the set of products are located by reading the tags. Delivery of the products via a preset passage (15b) selected from the set of passages is authorized. Delivery of unauthorized products is signaled. The groups of information comprise location identifications and/or product related information with respect to the identification codes. The delivery of unauthorized products is signaled by emitting an alarm signal or by providing, to an operator, the groups of information corresponding to the identification codes of the unauthorized products.
Patent FR-2972414-A1 (FR)
Title: Vehicle, has anti-swing member laced in front of abutment member for extending transversely towards frame to allow frame to rest against abutment member according to support direction, in event of frontal shock
Inventor: PERU MARC
IPC: B60K5/04
Filed: 2011-03-08
Abstract: The vehicle has a power train (2) mounted transversely in front of a frame (1). The frame supports the power train so as to oscillate the power train around a pivot axis (3). An anti-swing member (6) i.e. hook, is fixed at the power train and placed in front of an abutment member (5) for extending transversely toward the frame to allow the frame to rest against the abutment member according to support direction opposite to oscillation direction, in event of frontal shock. The anti-swing member is supported on the abutment member via an elastic member.
Patent FR-2973608-A1 (FR)
Title: Procede d'ajustement de la frequence de resonance d'un element vibrant micro-usine
Inventor: CIVET YOAN
IPC: H03H3/007
Filed: 2011-03-31
Abstract: L'invention concerne un procédé d'ajustement de la fréquence de résonance d'un élément vibrant, comprenant des étapes de mesure de la fréquence de résonance de l'élément vibrant (11), de détermination à l'aide d'abaques et en fonction de la fréquence de résonance mesurée, des dimensions et une position d'au moins une zone d'épaisseur modifiée à former sur l'élément vibrant pour que la fréquence de résonance de celui-ci corresponde à une fréquence de consigne, et former sur l'élément vibrant, une zone d'épaisseur modifiée aux dimensions et position déterminées.
Patent FR-2976474-A1 (FR)
Title: Dispositif seche-mains
Inventor: DE RUSSE JEAN-GUY
IPC: A47K10/48
Filed: 2011-06-20
Abstract: La présente invention concerne un dispositif sèche-mains comprenant (i) des moyens (3) pour produire un flux d'air et (ii) une zone de séchage (4) comprenant une ouverture (6) pour le passage des mains de l'utilisateur qui est équipée d'au moins une buse (15) en forme de fente pour la projection d'au moins une lame d'air (L) apte à éliminer l'eau présente sur lesdits mains. Cette ouverture (6) de la zone de séchage (4) est délimitée par une surface intérieure annulaire (10) comportant deux portions longitudinales (11) reliées par deux portions latérales (12) ; et ladite ou lesdites buses (15) sont ménagées sur une partie au moins de la longueur de ladite surface intérieure annulaire (10).
Patent FR-2979493-A1 (FR)
Title: Compensateur d'energie reactive comprenant n onduleurs en parallele, n bancs de condensateur(s) et des moyens de connexion des bancs au travers de composants electriques passifs
Inventor: POULIQUEN JEAN LOUIS
IPC: H02J3/18
Filed: 2011-08-25
Abstract: Ce compensateur (10) d'énergie réactive est propre à être relié électriquement à un réseau électrique alternatif (11) comportant M phase(s), M étant un nombre entier supérieur ou égal à 1. Le compensateur (10) comprend M bornes (12) de connexion au réseau alternatif (11), N bancs de condensateur(s) (14) propres à fournir de l'énergie réactive, N étant un nombre entier supérieur ou égal à 2, N onduleurs de tension (16) bidirectionnels, connectés en parallèle et reliés chacun à un banc (14) propre, chaque onduleur (16) étant apte à convertir un courant continu en un courant alternatif comportant M phase(s) dans un sens et le courant alternatif en le courant continu dans l'autre sens, chaque onduleur (16) comportant une première (26) et une deuxième (28) bornes d'entrée et M borne(s) de sortie (30), les bornes d'entrée (26, 28) étant connectées au banc (14) correspondant, chaque borne de sortie (30) étant reliée à une borne de connexion (12) correspondante, et un dispositif (18) d'équilibrage de la tension des N bancs de condensateur(s). Le dispositif d'équilibrage (18) comporte des premiers moyens (32) de connexion électrique des premières bornes d'entrée (26) au travers de composants électriques passifs.