baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2729939-A1 (FR)
Title: Dispositif d'assistance au reglage de dimensions de pliage dans une machine plieuse insereuse
Inventor: KRASUSKI MAREK
IPC: B65H45/14
Filed: 1995-01-31
Abstract: La machine plieuse inséreuse comprend un bac (1) destiné à recevoir des documents (D) à plier et un mécanisme de pliage (2) comprenant une butée de pliage (9, 10) dont la position est réglable sous la commande d'un processeur. Un organe de pointage (14) est déplacé le long du document (D) à plier présent dans le bac pour récupérer la distance (X3) entre le bas du document et un bloc adresse (Ad) sur le document. Le processeur (13) connecté à cet organe de pointage (14) est agencé pour calculer des données représentatives des dimensions de pliage (A, B) de ce document à partir de la distance (X3) que lui fournit l'organe de pointage afin de régler automatiquement la position de la butée.
Patent FR-2729976-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif pour appliquer un fil sur un support
Inventor: PERRIN FREDERIC
IPC: B29D30/38
Filed: 1995-02-01
Abstract: Procédé et dispositif (1) pour appliquer un fil (3) sur un support (9) en donnant au fil (3) une forme sinueuse, caractérisés par les points suivants: a) on délivre le fil (3) avec une vitesse linéaire contrôlée de valeur V1 ; b) on déplace le fil (3) transversalement à sa direction de progression; c) on l'applique sur le support (9), le fil (3) et le support (9) au contact étant entraînés avec une vitesse linéaire V2 différente de V1 ; d) le taux de conformation du fil (3) est ainsi défini par le rapport V1 /V2 . Nappes obtenues avec le procédé et le dispositif (1) conformes à l'invention. Articles, notamment des enveloppes de pneumatiques, comportant de telles nappes.
Patent FR-2718261-A1 (FR)
Title: Circuit de détection de configuration.
Inventor: NAGAI HIROSHI
IPC: G06K9/64
Filed: 1995-03-29
Abstract: La présente invention concerne un circuit de détection de configuration utilisé par un système de traitement parallèle dans lequel une chaîne de données à vitesse élevée est divisée en données parallèles multiples de manière à ce que ces données parallèles multiples soient traitées à une vitesse faible. Le circuit de détection de configuration détecte une configuration de détection de trame qui représente une relation positionnelle entre les données parallèles multiples. Les données parallèles multiples reçues en entrée sont retardées d'une période d'horloge; et alors un premier circuit de comparaison compare ces données parallèles reçues avec les données parallèles retardées pour détecter une partie initiale de la configuration de détection de trame. Ensuite, les données parallèles multiples retardées sont triées selon un ordre défini par la configuration de détection de trame détectée. Un second circuit de comparaison compare les données parallèles multiples triées entre elles pour détecter une partie restante de la configuration de détection de trame. Un signal de détection correspondant à la détection de la configuration de détection de trame est en outre produit sur la base des sorties des circuits de comparaison. Chacun de ces circuits de comparaison est constitué de circuits OU-exclusif dont le nombre est relativement petit.
Patent FR-2732773-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif d'identification simultanee et de correction d'erreurs dans les mesures d'un magnetometre
Inventor: ASSOUS ERIC CHARLES
IPC: G01R33/025
Filed: 1995-04-10
Abstract: La présente invention concerne un procédé et un dispositif (1) pour corriger des erreurs de mesure d'un magnétomètre (2) monté sur un véhicule (3). Selon l'invention: - on définit un modèle correcteur théorique: (CF DESSIN DANS BOPI) dans lequel [A], [C]i et Hp sont des éléments à déterminer, Hm est le champ mesuré, H le champ effectif et [M] une matrice de transformation; - on définit une erreur vectorielle: (CF DESSIN DANS BOPI) - on détermine le carré de l'erreur ainsi définie; et - on identifie les coefficients du modèle qui minimisent la somme des carrés des modules des erreurs, pour toutes les mesures effectuées.
Patent FR-2733114-A1 (FR)
Title: Electric circuit for supplying magnetron heater used in microwave oven
Inventor: DAUGE GILBERT
IPC: H02M7/48
Filed: 1995-04-12
Abstract: The supply circuit is designed to supply an alternating current to terminals (3,4) and produces a direct current output (8,10) using a full wave rectifier (6). The direct current output supplies a transformer (20) which has a resonant primary circuit comprising the primary winding (20), a coil (14) and a capacitor (18). The current in the primary circuit is interrupted by a high frequency electronic switching circuit (24) and control unit (26) and the secondary circuit has one winding (28) to supply the magnetron anode (1) and a second winding (30) to heat the cathode (2). The heater current is inversely proportional to the leakage self inductance of the heater winding (30) and the latter also opposes heater current variations.
Patent FR-2733722-A1 (FR)
Title: Sealing of hatchback with additional boot lid
Inventor: RIBAULT ALAIN
IPC: B60J5/10
Filed: 1995-05-05
Abstract: The hatchback has an additional boot lid fitting the vehicle bodywork. The access opening to the loading floor is blocked by the upper window part (19) of the hatchback and by the additional lid. These parts are joined together by hinges (13) carried by the hatchback support frame (11).  The lid has a first seal in contact with a first seal section (24) mounted on a gutter part carried by the support frame. The side endings (16,16') of the frame have a second seal in contact with a second seal section (25) mounted on a rain water gutter (6) on the bodywork. The first seal section extends along a lower cross member (21) of the support frame. The second seal section extends along the transverse part (26) of the gutter (6).
Patent FR-2734005-A1 (FR)
Inventor: FUERTES PATRICK
IPC: C09J103/04
Filed: 1995-05-12
Abstract: The compsn. for bonding paper or card contains a cationic polysaccharide esterified by a dicarboxylic acid anhydride substd. with a branched, (un)satd. C chain. Further materials are also claimed.
Patent FR-2736021-A1 (FR)
Title: Anti-theft device for motor vehicles in closed car park
Inventor: GUY PATRICK
IPC: B60R25/10
Filed: 1995-06-29
Abstract: The anti-theft device has two parts, one fitted to the vehicle and one to the car park exit control system. The vehicle carries a high-frequency radio transmitter (1) that permanently emits a signal carrying an encrypted version of an identity code unique to that vehicle. The exit control has a receiver that accepts and decrypts the signal from the vehicle. A key pad is placed at the exit where it is accessible to the driver, who must enter correctly the unique code before the exit barrier will open. The anti-theft system can be used alongside conventional control methods such as tickets or magnetic cards. If a vehicle is not fitted with the transmitter, the exit control responds to absence of a signal by allowing exit under conventional control.
Patent FR-2736590-A1 (FR)
Title: Device for aiding wheel changing on heavy vehicles,
IPC: B60B30/06
Filed: 1995-07-12
Abstract: The device is formed as a carrying structure (1), formed from a horizontal beam (2), with two tubular uprights (3 & 4) at the ends of the beam and at right angles to it. The uprights are parallel to each other and form a vertical plane (Z-Z), when the device is located next to the wheel (R) to be moved. The structure has wheels (5), which are mounted on foldable supports (6) and the device for lifting the vehicle wheel, formed by two tubes (7 & 8), which slide within the uprights, by a system of cables (9) and a winch (10). The upper ends of these sliding tubes, carry a support tube, which passes across the front of the wheel. This support tube carries a roller (14), which comes into contact with the front of the tyre and two gripping claws (16), which pass over the tyre and grip the wheel by a tensile force against the resistance of the roller.
Patent FR-2723023-A1 (FR)
Title: Dispositif de coupe muni d'un marteau, pour ceinture de securite, notamment de vehicule automobile
Inventor: OGINEZAWA TAKAO
IPC: B26B27/00
Filed: 1995-07-28
Abstract: L'invention concerne un dispositif de coupe pour ceinture de sécurité, notamment de véhicule automobile, comprenant un élément de surface supérieur (2) ; un élément de surface inférieur (3) plus long que ce dernier au niveau d'une extrémité distale ouverte (9) ; un manche de préhension (1) formé des deux éléments (2, 3) ; un marteau (4) muni d'une extrémité pointue très acérée (5) ; un espace (7) défini au niveau d'une partie centrale longitudinale de l'élément (3) ; une lame (8) comportant un bord denté (8') formée au niveau d'une partie centrale longitudinale de l'élément (3) et s'étendant depuis un côté intérieur de l'extrémité distale ouverte vers l'intérieur de l'ouverture ; et une gorge (10) formée dans une partie centrale longitudinale de l'élément (2) pour faire face à la lame et suffisamment profonde pour loger le bord (8') de la lame.
Patent FR-2730312-A1 (FR)
Title: Machine a equilibrer les roues de vehicules.
Inventor: BUNAU PETER
IPC: G01M1/02
Filed: 1995-09-06
Abstract: Une broche (2) rotative pour recevoir une roue (3), et un dispositif de mesure des rayons (R1 , R2 ) et des distances axiales par rapport à la machine (C1 , C2 ) des surfaces (10, 11) prévues sur la jante de la roue pour appliquer des poids d'équilibrage (12, 13) sont prévues sur la machine. Une source lumineuse (8) est disposée sur un chariot (6) de façon à pouvoir tourner autour d'un axe (7) perpendiculaire à un plan contenant l'axe de rotation de la broche (2) et à pouvoir se déplacer avec le chariot (6) radialement par rapport à la broche (2) et dans le plan précité. Le rayon lumineux (9) peut être orienté sur la roue (3) parrallèlement à l'axe de rotation de la broche (2) pour mesurer les rayons (R1 , R2 ), et en faisant un angle avec celui-ci pour mesurer les distances axiales (C1 , C2 ). La source lumineuse (8) est reliée à des capteurs de positions produisant des signaux correspondant à la distance du rayon lumineux (9) à l'axe de rotation de la broche (2) et à la position angulaire.
Patent FR-2741055-A1 (FR)
Inventor: BODEREAU JEAN PIERRE
IPC: B65H31/06
Filed: 1995-11-13
Abstract: A stacking pressure control device for a stationary horizontal book stacking device in which books (C) fed at a constant rate along a vertical wall (2) are stacked on a stacking table (1). The control device consists of a strain gauge used as a pressure sensor (3, 6, 8) for continuously measuring the stacking pressure exerted directly on the vertical wall (2), and controlling the speed of the stacking table (1). Said control device may be used in a horizontal book stacking device.
Patent FR-2742482-A1 (FR)
Title: Inverseur de poussee a tuyere a section reglable pour moteur d'avion a reaction
Inventor: STANDISH ROBERT
IPC: F02K1/72
Filed: 1995-12-19
Abstract: L'inverseur est constitué par des portes basculantes (14) disposées dans des ouvertures (8) qui sont pratiquées dans le capotage du moteur et délimitées par des parties fixes annulaires amont(9) et aval (10) du capotage, lesdites portes (14) pouvant basculer entre une position escamotée dans laquelle elles obturent lesdites ouvertures (8), et une position déployée dans laquelle elles bloquent la circulation dans le canal annulaire (C). Selon l'invention, une tuyère annulaire (15) mobile entre une position avancée vers l'amont et une position reculée (15a) vers l'aval, est logée à l'intérieur de la partie fixe annulaire aval (10) du capotage, l'extrémité amont de la tuyère (15) présentant un moyen de blocage (22) qui, lorsque la tuyère (15) est en position avancée, est adapté à bloquer les portes (14) en position escamotée et qui, lorsque la tuyère (15) est en position reculée (15a), cesse de bloquer les portes (14), permettant ainsi leur passage en position d'inversion.
Patent WO-9623226-A1 (WO)
Title: Immunoenzymatic conjugate, preparation method therefor and uses thereof
Inventor: CUCUROU CHRISTOPHE
IPC: C12P21/08
Filed: 1996-01-23
Abstract: An immunoenzymatic conjugate consisting of copolymeric glycosylated labelling enzymes and substances having immunological activity. A method for preparing such conjugates, and the use of said conjugates in diagnostic kits, are also disclosed.
Patent FR-2744918-A1 (FR)
Inventor: BERNAT ANDRE
IPC: A61K31/435
Filed: 1996-02-19
Abstract: The invention relates to a pharmaceutical composition containing an association of active principles, wherein the active principles are clopidogrel and aspirin, said two constituents being present in a free form or in the form of a pharmaceutically acceptable salt.
Patent FR-2732825-A1 (FR)
Title: Ensemble de conducteurs electriques
Inventor: KELLER MARKUS
IPC: H02M7/00
Filed: 1996-04-03
Abstract: Il comporte conducteurs principaux (5, 5') en forme de ruban pour des lignes d'arrivée et de départ (P, N; A), séparés par une couche isolante (7), de manière que deux conducteurs principaux forment une ligne double ruban principale (5, 5'), les conducteurs principaux étant électriquement reliés par deux conducteurs de branchement (6, 6') en forme de ruban avec des extrémités de branchement (9) de composant. Les conducteurs de branchement sont séparés par une couche isolante (7), de manière que deux conducteurs de branchement forment une ligne à double ruban de branchement (6, 6'). Deux lignes à double ruban de branchement (6, 6') voisines ne sont pas directement reliées à un branchement de charge (A), sur le même côté de potentiel (P, N) de la ligne à double ruban principale (5, 5').
Patent FR-2746671-A1 (FR)
Inventor: FACHE ERIC
IPC: C07C55/12
Filed: 1996-04-02
Abstract: A method for separating a catalyst from a solution containing same by membrane electrodialysis is disclosed. Specifically, the separation of a catalyst used in a homogeneous-phase molecular oxidation reaction is disclosed. According to the method for separating a homogeneous catalyst dissolved in a medium that also contains at least one aliphatic diacid, the catalyst contains cobalt and separation is achieved by membrane electrodialysis.
Patent FR-2732929-A1 (FR)
Title: Paire de rails pour le montage coulissant de sieges de vehicules automobiles
Inventor: SCHULER ROLF
IPC: B60N2/07
Filed: 1996-04-09
Abstract: Sur chaque côté d'un siège, un rail inférieur solidaire du plancher du véhicule et un rail supérieur mobile longitudinalement et solidaire du siège, sont assemblés avec une certaine précontrainte ou tension augmentant l'effort à déployer pour faire coulisser le siège longitudinalement. Afin de faciliter le coulissement du siège en combinaison avec le rabattement vers l'avant de son dossier pour accéder aux sièges arrière, au moins un élément de serrage (11) est disposé mobile seulement dans le sens transversal aux rails (2, 7) sur l'un (2) des deux rails et peut être pressé avec une force réglable ou préréglée contre l'autre rail (7), notamment en fonction du rabattement du dossier du siège. Applicable aux voitures de tourisme à deux portes.
Patent FR-2733287-A1 (FR)
Title: Joint homocinetique
Inventor: WELSCHOF HANS HEINRICH
IPC: F16D3/224
Filed: 1996-04-22
Abstract: Le joint comporte une partie extérieure (1) avec une cavité (5) partiellement sphérique (11), où sont réalisées des premières voies de roulement (16) longitudinales formant des barrettes de guidage (18) interposées, et une partie intérieure (6) partiellement sphérique (13) dans cette cavité intérieure (5), où sont réalisées des secondes voies de roulement (17) longitudinales formant des barrettes de guidage (19) interposées, des billes (15), et une cage à billes (9) présentant des surfaces (10, 12) intérieure et extérieure en calotte sphérique et recevant les billes (15) dans des fenêtres (14). Une première partie des barrettes est délimitée par une surface sphérique et s'étend sur toute la longueur de la partie intérieure (6), et une seconde partie des barrettes de guidage est réduite, à l'extrémité présentant une profondeur de voie plus importante su la partie intérieure (6), à un contour au-dessous de la surface sphérique correspondante.
Patent FR-2748020-A1 (FR)
Title: Procede ameliore de conversion de l'ethylene en butene-1 avec utilisation d'additifs a base de polyethyleneglycols et de leurs derives
Inventor: COMMEREUC DOMINIQUE
IPC: B01J31/14
Filed: 1996-04-26
Abstract: L'invention concerne un procédé amélioré de conversion de l'éthylène en butène-1, dans lequel on met l'éthylène en contact avec un catalyseur obtenu par l'interaction d'un titanate d'alkyle, éventuellement mélangé avec un éther, avec un composé d'aluminium de formule AlR3 ou AIR2 H, et en présence d'un additif constitué par au moins un polyéthylèneglycol et/ou un de ses dérivés tel qu'un monoéther ou un monoester de polyéthylèneglycol.
Patent FR-2734942-A1 (FR)
Title: Disposition de capteur munie d'un capteur refroidi par un refroidisseur joule-thomson et munie de composants electroniques
Inventor: HINGST UWE
IPC: G01J5/06
Filed: 1996-05-31
Abstract: Pour une disposition de capteur munie d'un capteur (18) refroidi par un refroidisseur Joule-Thomson (36) et munie de composants électroniques (48, 50), des moyens échangeurs de chaleur (54, 56) traversés par le gaz de refroidissement détendu s'échappant du refroidisseur Joule-Thomson (36) sont en contact conducteur de chaleur avec les composants électroniques (48, 50).
Patent FR-2753842-A1 (FR)
Inventor: HALLET MICHEL
IPC: H01R35/02
Filed: 1996-09-23
Abstract: The invention concerns a rotary electric contactor comprising two housing elements (100, 200) capable of relative rotation, a flexible conductive member (300) set between these two elements (100, 200), and intermediate element (400) set between the two housing elements (100, 200) to define an auxiliary chamber (402) between itself and one of the housing elements, said housing element (200) defining the auxiliary chamber (402) in combination with the intermediate element (400). The auxiliary chamber is provided with a strip (500) capable of pivoting between a first retracted position on said housing element (200) when the contactor is driven in a direction which tends to press this conductive member (300) against this element (200), and a second position in which said strip (500) extends across the auxiliary chamber (402), between said housing element (200) and the intermediate element (400) when the contactor is driven in the opposite direction.
Patent FR-2747156-A1 (FR)
Title: Four=stroke Stirling engine
IPC: F02B75/02
Filed: 1996-10-16
Abstract: The external combustion Stirling engine has two separate cylinders with a drive piston (5) and a compression piston (14) connected to the engine shaft by a slotted cam plates (8). Between the two cylinders is a burner (1) feeding a hot gas zone (2), a heat recuperator (9) sliding inside a seating (10) in a cooled gas zone (11). There can be two cam plates centred on the engine shaft and rotating in opposition via a system of satellite pinions.
Patent FR-2754719-A1 (FR)
Title: Safety harness for high altitude worker
Inventor: PELOFI PIERRE GEORGES
IPC: A62B35/04
Filed: 1996-10-22
Abstract: The harness has a casing (1) which is anchored in place. The casing supports an axis (10) for a pulley (24) having a reeled cable (3) with the free end fixed to the harness. Springs (3) tension the cable and reel it onto the pulley. Brakes are provided to prevent rotation of the pulley. A sleeve (17) is rotatably mounted on the axis and the pulley is mounted on the sleeve. The sleeve is engaged in a damping disc (23) with a ratchet wheel (22) having peripheral teeth. The disc is locked between a cheek (24b) of the pulley and the corresponding face of the ratchet wheel. The end of the sleeve cooperates with the ratchet wheel which has an external thread (19). A pawl has a beak (31a) and a heel at the other end to control release of the cable.
Patent FR-2742919-A1 (FR)
Title: Lampe fluorescente compacte et procede pour fabriquer une telle lampe
Inventor: GEHRING GOTTHOLD R
IPC: H01J9/26
Filed: 1996-11-22
Abstract: L'invention concerne une lampe fluorescente compacte et un procédé pour fabriquer une telle lampe. Cette lampe fluorescente comprend un tube de verre (1, 3) dans lequel un matériau fluorescent est appliqué et une vapeur de mercure et un gaz rare sont injectés, une partie d'extrémité (12, 32) du tube de verre est scellée par chauffage en utilisant des moyens de chauffage (B) et non par un moulage par pincement. Application notamment aux lampes fluorescentes pourvues d'électrodes de décharge formées sur deux côtés d'un tube de verre recouvert d'une substance fluorescente.
Patent FR-2757900-A1 (FR)
Title: Electronic control of motorised throttle in internal combustion engine
Inventor: OLIVER PIERRE MICHEL
IPC: B60W40/08
Filed: 1996-12-30
Abstract: The throttle motion control determines the relationship between accelerator pedal position and throttle opening, in particular the rule governing the transition from one position to another. The choice of transition rule is based on sensing the driving style of the driver of the vehicle. The driving style is determined by computer applying a set of fuzzy logic rules to translate a number of input variables into an indicator of the degree of sportive driving employed by the driver. These values are tested to determine how closely they fit a fuzzy sub-set, which determines the weighting applied to that variable.
Patent WO-9728062-A1 (WO)
Title: Enveloppe destinee a l'emballage d'au moins un objet, du type constitue par un manchon en matiere plastique thermoretractable
Inventor: FRESNEL ERIC
IPC: B65D75/00
Filed: 1997-01-29
Abstract: L'enveloppe (100) comporte une portion principale (101) et un rabat complémentaire (103) s'étendant extérieurement par superposition en étant relié à la portion principale (101) par deux lignes de soudure parallèles (102, 105). Conformément à l'invention, les deux lignes de soudure (102, 105) sont rapprochées de façon que le rabat complémentaire (103) délimite un logement étroit (104) destiné à recevoir au moins un accessoire allongé (10). Le rabat complémentaire (103) présente en outre au moins une découpe (110) définissant le contour d'une languette de préhension (111) dont les bords latéraux s'étendent en direction d'un bord libre supérieur ou inférieur du rabat, pour permettre de détacher le volet (115) obtenu par déchirure de la portion concernée dudit rabat.
Patent WO-9729495-A1 (WO)
Title: Condensateurs a fixation traversante
Inventor: JAKOUBOVITCH ALBERT
IPC: H01G2/04
Filed: 1997-02-06
Abstract: Condensateurs refroidis sur un chant par conduction et caractérisés par un ou plusieurs perçages (2) traversant chacune des électrodes (1) du condensateur et destinés à recevoir les boulons de fixation (3) du condensateur.
Patent WO-9738599-A1 (WO)
Title: Casquette avec protege-nuque rabattable
Inventor: CANAC ANDRE
IPC: A42B1/06
Filed: 1997-04-10
Abstract: Casquette munie d'un dispositif pour une protection totale de la tête au soleil. Le dispositif comprend un protège-nuque (5) mobile et rabattable, pouvant basculer d'avant en arrière et vice versa au moyen d'un pivot (3) et d'une glissière (4). Il permet ainsi à l'utilisateur, une fois le dispositif fixé dans sa position, de disposer d'une casquette traditionnelle ou d'une casquette avec protège-nuque.
Patent FR-2743871-A1 (FR)
Title: Detendeur pour refroidisseur concentrique a tube a pulsion, ce refroidisseur et systeme de refroidissement l'utilisant
Inventor: RATTRAY ALAN A
IPC: F25B9/14
Filed: 1997-01-23
Abstract: L'invention concerne un détendeur pour un refroidisseur concentrique à tube à pulsion. Le détendeur (10') comporte un tube central (18) à pulsion, un tube concentrique d'isolation à l'intérieur duquel est délimitée une chambre concentrique (19') occupée par un isolant qui est atmosphérique, et un régénérateur entourant le tube concentrique d'isolation. Ce dernier présente un évent permettant à la chambre (19') de communiquer avec l'atmosphère environnante. Lors d'une utilisation dans l'espace, la chambre est occupée par le vide qui constitue ainsi l'isolant et assure une isolation efficace aux températures cryogéniques. Domaine d'application: dispositifs et systèmes de refroidissement cryogénique pour des applications à l'aéronautique, aux engins spatiaux, etc.