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Patent WO-2008142354-A2 (WO)
Inventor: LAFFITTE JEAN-ALEX
IPC: C11D7/34
Filed: 2008-05-19
Abstract: La présente invention concerne un procédé de nettoyage de matériaux à base de polyoléfine(s) halogénées(s) ou non souillés par des denrées alimentaires, notamment des produits laitiers, particulièrement respectueux pour l'environnement mais aussi pour le matériel souillé à base de polyoléfine dont l'usure et la dégradation sont minimales. Ce procédé consiste en la mise en contact du matériel souillé avec une composition aqueuse à base d'acide(s) alcane sulfonique(s) ayant de 1 à 4 atomes de carbone.
Patent WO-2011154669-A2 (WO)
Title: Coeur de reacteur a neutrons rapides de configuration perfectionnee.
Inventor: MASSARA SIMONE
IPC: G21C5/20
Filed: 2011-06-10
Abstract: La présente invention concerne une configuration de cœur de réacteur à neutrons rapides, refroidi par un métal liquide. Le cœur comporte un ensemble d'éléments combustibles comprenant un matériau fertile et/ou un matériau fissile, l'ensemble de tels éléments combustibles étant agencé selon une forme générale de cylindre. Au sens de l'invention, un premier ensemble d'éléments combustibles (Cl, C2, C3), disposé selon une couronne en périphérie du cylindre, comporte relativement plus de matériau fissile qu'un deuxième ensemble d'éléments combustibles (FERT), disposé au centre du cylindre. Un tel agencement permet avantageusement de réduire un effet de vidange du métal liquide et de là, d'améliorer la sécurité du réacteur.
Patent WO-2004101039-A2 (WO)
Title: Perfectionnements relatifs a des vaporisateurs
Inventor: SHEA-SIMONDS DUNCAN ROBERT
IPC: A61M15/00
Filed: 2004-05-11
Abstract: La présente invention concerne un dispositif permettant de vaporiser une substance et comportant une chambre de vaporisation ayant un élément de fermeture (14) et un organe de ventilation (42, 44) permettant à de la vapeur de sortir du dispositif. En cours d'utilisation, un réservoir d'une substance à vaporiser est introduit dans la chambre de vaporisation. L'élément de fermeture (14) est mobile entre une position d'ouverture dans laquelle un utilisateur peut introduire le réservoir de substance à vaporiser dans la chambre de vaporisation, et une position fermée. Cet élément de fermeture (14) est doté d'un moyen (46) permettant d'ouvrir le réservoir de sorte que ce réservoir est ouvert lorsque l'élément de fermeture (14) se déplace de la position d'ouverture à la position fermée. Ce moyen (46) permettant d'ouvrir le réservoir (14) peut être une protubérance (46) faisant saillie à partir d'une surface orientée vers l'intérieur de l'élément de fermeture (14).
Patent WO-2006131712-A2 (WO)
Title: Procede et appareil pour la production de chaleur
Inventor: STURT ALAN CHARLES
IPC: G21B1/00
Filed: 2006-06-05
Abstract: La présente invention a trait à un procédé et un appareil pour la production de chaleur. Le procédé comprend les étapes suivantes: l'accélération d'une ou de plusieurs particule(s) à une première vitesse; la collision de la/des particule(s) accélérées avec une ou des particule(s) dans une zone de collision située au sein d'un boîtier entraînant la formation par la/les première(s) et la/les deuxième(s) particule(s) d'une ou de plusieurs masse(s) en collision comportant des particules subatomiques des premières et deuxième particules: la contrôle de la position de la/des masse(s) en collision avec des champs électrique et/ou magnétique; et l'introduction d'une ou de plusieurs particule(s) additionnelles dans la/les masse(s) en collision, la/les particule(s) additionnelle(s) étant soumise(s) à une fusion nucléaire avec ladite une ou lesdites plusieurs particule(s) dans la/les masse(s) en collision générant des produits de fusion et assurant une libération de chaleur.
Patent WO-2007026116-A2 (WO)
Inventor: RENFREW HUNTER
Filed: 2006-08-18
Abstract: L'invention concerne un composé de formule (1), dans laquelle R1, R2, R3 sont chacun H ou un groupe alkyle; X est azote ou C-B (B étant H, Cl ou un groupe méthyle); D et D1 sont des résidus organiques pouvant être identiques ou différents; et E est un résidu organique ou un groupe de formule (2) dans laquelle R4, R5 sont chacun hydrogène, méthyle, méthoxyle ou SO3H. Le composé de l'invention est utile pour la teinte de tissus cellulosiques. Il peut aussi être utilisé pour colorer des mélanges de fibres cellulosiques avec des fibres telles que de polyester qui sont teints au moyen de colorants dispersés dans un bain unique et en une seule passe.
Patent WO-2007085806-A2 (WO)
Title: Administration de monoxyde de carbone a visee therapeutique
Inventor: MOTTERLINI ROBERTO ANGELO
IPC: A61K33/00
Filed: 2007-01-23
Abstract: L’invention concerne des composés, des compositions pharmaceutiques et des procédés destinés à l’administration thérapeutique de monoxyde de carbone à des êtres humains et autres mammifères. Lesdits composés, compositions et procédés utilisent des complexes de métaux de transition ayant au moins un ligand cyclopentadiényle, indényle ou fluorényle substitué et au moins deux ligands carbonyle.
Patent WO-2008029091-A2 (WO)
Title: Amplificateur de commutation
Inventor: WITCHARD CLYDE
IPC: H03F3/217
Filed: 2007-08-31
Abstract: L'invention concerne un amplificateur de commutation comprenant un modulateur, équipé d'un générateur d'impulsions. Le générateur d'impulsions génère des impulsions positives et négatives en réponse à un signal d'entrée et la fréquence des impulsions négatives peut être réglée indépendamment de la fréquence des impulsions positives. Les impulsions positives et négatives sont combinées pour former un flux d'impulsions composite pouvant être soumis à un filtrage passe-bas de manière que la sortie du filtre constitue une version amplifiée du signal d'entrée.
Patent WO-2009053718-A2 (WO)
Title: Immuno-modulatory composition
Inventor: METCALFE SUSAN MARIE
IPC: A61K47/48
Filed: 2008-10-24
Abstract: A composition for modulating the immune response in a mammal comprising a pharmaceutically acceptable carrier solution and a plurality of biodegradable nanoparticles, wherein the nanoparticles comprise a targeting moiety that is able to bind selectively to the surface of a T lymphocyte cell and/or of a vascular endothelial cell and wherein the nanoparticles further comprise leukaemia inhibitory factor (LIF). Nanoparticle-mediated targeted delivery of LIF can be used a means to guide tolerogenesis in a patient and has immediate clinical application for recipients of organ grafts and also for patients suffering from autoimmune disease.
Patent WO-2010149953-A2 (WO)
Title: Capture et stockage du carbone utilisant des structures en mer minimales
Inventor: BONE DAVID
IPC: E21B43/16
Filed: 2010-06-21
Abstract: La présente invention concerne un moyen de capture du carbone en mer utilisant des structures en mer minimales. Ce moyen comporte un pipeline (1) fournissant le dioxyde de carbone séquestré, et une source de commande ou motrice (5) située dans une structure en mer minimale (4) reliée à un pipeline pourvu d'un accès à une formation géologique convenant au stockage de dioxyde de carbone. La formation géologique peut être un champ pétrolifère épuisé, une veine de houille, ou une couche rocheuse. Des compresseurs (3) placés en mer peuvent être utilisés pour pressuriser le dioxyde de carbone. La structure en mer minimale (4), qui peut être fixe ou flottante, peut être alimentée en énergie par des groupes diésel (5) ou une éolienne. L'invention peut également intégrer une récupération assistée des hydrocarbures ou "EOR" ( Enhanced Oil Recovery ), ou une récupération du méthane de houille ou "CBM" ( Coal Bed Methane ). On a également la possibilité de produire du méthanol en utilisant le dioxyde de carbone séquestré ainsi que de l'hydrogène produit par électrolyse.
Patent WO-2011015853-A2 (WO)
Title: Systèmes de distribution de fluide
Inventor: LEA BENJAMIN
Filed: 2010-07-30
Abstract: L'invention porte sur des systèmes de distribution de fluide. Un système de distribution de fluide comprend un tube intérieur 10 et un tube extérieur 12. Le tube intérieur 10 est fixe et le tube extérieur 12 peut coulisser par rapport au tube intérieur 10 dans une direction axiale, selon la longueur du tube intérieur 10. Le tube intérieur 10 a une entrée 2 et une sortie 4. Le tube extérieur 12 a deux sorties 6 et 8. L'entrée 2 peut être reliée à une source de fluide et les sorties peuvent être reliées à des appareils tels qu'une douche, une baignoire ou un lavabo. Le tube extérieur 12 peut coulisser le long du tube intérieur 10 pour relier sélectivement l'entrée 2 à une ou plusieurs des sorties 4, 6, 8, soit individuellement, soit en combinaison.
Patent WO-2013041871-A2 (WO)
Title: Photovoltaic devices
Inventor: FYSON JOHN RICHARD
IPC: H01L31/048
Filed: 2012-09-20
Abstract: In order to mitigate tampering with a solar cell, the present invention provides a photovoltaic device comprising at least one photovoltaic cell housed within an encapsulant forming a protective barrier for the at least one photovoltaic cell; a switch operable to allow delivery of electricity from the device; and means, also housed within the encapsulant, to render the device inoperable, preferably permanently inoperable, upon tampering with the device.
Patent WO-2014174305-A2 (WO)
Title: Procédé et appareil de détermination d'emplacement d'instrument médical par rapport à une imagerie ultrasonore et instrument médical pour faciliter une telle détermination
Inventor: DESJARDINS ADRIEN
IPC: G01H9/00
Filed: 2014-04-25
Abstract: Selon la présente invention, un système ultrasonore comprend une unité ultrasonore comprenant : une sonde ultrasonore destinée à acquérir une image anatomique d'un corps humain et destinée à positionner un instrument médical par rapport à ladite image, la sonde ultrasonore comprenant un premier ensemble d'éléments de transducteur d'imagerie et un second ensemble d'éléments de transducteur de positionnement, le premier ensemble d'éléments de transducteur d'imagerie étant distinct et disjoint du second ensemble d'éléments de transducteur de positionnement : le premier ensemble d'éléments de transducteur d'imagerie étant configuré pour : (i) produire des émissions d'imagerie ultrasonores dans le corps humain, les émissions d'imagerie ultrasonores étant focalisées en un plan de balayage image, et (ii) recevoir des réflexions des émissions d'imagerie ultrasonores pour générer une image anatomique bidimensionnelle correspondant au plan de balayage image ; et le second ensemble d'éléments de transducteur de positionnement étant configuré pour produire des émissions de positionnement ultrasonores dans le corps humain pour positionner l'instrument médical par rapport à l'image anatomique, les émissions de positionnement ultrasonores s'étendant à l'extérieur du plan de balayage image, et au moins deux éléments de transducteur dudit second ensemble étant espacés l'un de l'autre dans une direction perpendiculaire au plan de balayage image ; et une console de capteur destinée à recevoir les signaux provenant dudit transducteur qui correspondent aux émissions de positionnement ; le système ultrasonore étant configuré pour traiter les signaux reçus pour déterminer l'emplacement de l'instrument médical dans le corps humain par rapport à la sonde ultrasonore sur la base des signaux reçus.
Patent WO-2016020701-A2 (WO)
Title: Étagère, système et procédé de présentation de produits
Inventor: BURNS ALISTAIR GORDON
IPC: A47F5/00
Filed: 2015-08-07
Abstract: L'invention concerne une étagère, un système et un procédé de présentation de produits. Le système de présentation de produits comprend une unité d'étagère ayant une partie d'étagère arrière et une partie d'étagère avant. La partie d'étagère arrière comprend un premier élément d'assemblage destiné à fixer de manière amovible la partie d'étagère arrière sur un élément de support alimenté électriquement et la partie d'étagère avant comprend un second élément d'assemblage destiné à fixer de manière amovible la partie d'étagère avant à la partie d'étagère arrière. La partie d'étagère avant peut également comprendre une partie de corps et un panneau d'affichage relié à la partie de corps, ou intégré à cette dernière, qui convient pour afficher des informations à un utilisateur.
Patent WO-2017055863-A2 (WO)
Title: Matériaux nanostructurés
Inventor: PASCUT FLAVIUS CRISTIAN
IPC: B82Y15/00
Filed: 2016-09-30
Abstract: L'invention se rapporte à un procédé de fabrication d'un substrat actif SERS (10) et à un substrat actif SERS (10). Le procédé consiste à déposer une première couche (115) et à reproduire une pluralité de pores (110) d'une couche modèle nanoporeuse (104) dans la première couche (115) de manière à délimiter des pores correspondants dans la première couche (115). La première couche est constituée d'un métal (115). Le dépôt de la première couche (115) consiste à revêtir au moins partiellement les parois latérales des pores (110) de la couche modèle nanoporeuse (104), ce qui permet de délimiter une pluralité de nanoéléments actifs SERS hors plan (150) dans la première couche (115). [À annexer, lors de la publication, par la Figure 1h]
Patent WO-2017141023-A2 (WO)
Title: Électrocatalyseur
Inventor: GIBBS CHRISTOPHER
IPC: B01J23/42
Filed: 2017-02-15
Abstract: La présente invention concerne un électrocatalyseur d'électrolyseur, un électrocatalyseur de compression d'hydrogène, un électrocatalyseur de purification d'hydrogène ou un électrocatalyseur de batterie comprenant des particules à structure noyau-coque, le noyau comprenant du palladium et de l'iridium et la coque comprenant un ou plusieurs métaux nobles. L'invention concerne également un système et des procédés d'utilisation associés.
Patent WO-2014060784-A2 (WO)
Title: A novel raw material for functional foods and a process for the preparation thereof
Inventor: Szilbereky Jenő 
IPC: A23L7/10
Filed: 2013-10-16
Abstract: Disclosed is a novel process for the preparation of novel raw material for functional foods containing bioactive materials, comprising activating the enzymes of edible plant seeds at a temperature of 10-35 °C for a period of 5-72 hours with oxygen and water until reaching the maximum nutritional value of the seeds, then the seeds together with their sprouts are treated in the aqueous solution or suspension or emulsion of physiologically or dietetically advantageous materials between 60-100 °C for a period of 10-180 minutes, and then the raw material containing the physiologically important biological materials in this enhanced concentration is separated, dried, optionally chopped and packed. The invention also relates to the products of the novel preparation process and their use.
Patent WO-2015177579-A2 (WO)
Title: Procédé et système de conception et de fabrication d'un guide d'implantation
Inventor: VARGA ENDRE
IPC: A61C8/00
Filed: 2015-05-20
Abstract: La présente invention concerne un procédé de conception et de fabrication d'un guide d'implantation, ledit procédé comprenant les étapes suivantes : réalisation d'une empreinte à partir de structures orales à l'aide d'une cuillère avec des marqueurs d'enregistrement; numérisation de l'impression; numérisation du patient avec le porte-empreinte en place; enregistrement des images numérisées avec un logiciel de planification de traitement; conception d'un plan de traitement; réalisation du modèle numérique du guide chirurgical avec un logiciel de conception de guide sur la base du plan de traitement; et, sur la base du modèle numérisé du guide d'implantation, préparation de l'équivalent physique du guide chirurgical. L'invention concerne en outre un système de conception et de préparation d'un guide chirurgical, qui comprend une cuillère d'empreinte, un ordinateur pour l'enregistrement et la planification, un autre ordinateur pour la planification et la préparation du guide chirurgical, un plateau chirurgical, et un guide d'implantation selon l'invention.
Patent WO-2004086454-A2 (WO)
Title: Lampe halogene a double faisceau
Inventor: VAN RIJSWICK MATHIAS H J
IPC: H01K/
Filed: 2004-03-22
Abstract: L’invention concerne un ensemble réflecteur-lampe (3) pourvu d’un premier (15) et d’un deuxième (17) filament disposés axialement sur un axe de lampe (1), et un réflecteur (7) à symétrie circulaire comportant une partie réfléchissante (13). L’utilisation d’une lampe halogène d’automobile H4 basse tension modifiée permet d’obtenir un ensemble réflecteur-lampe relativement bon marché à usage commercial et domestique, avec une commutation directe d’un éclairage concentré à un éclairage d’ambiance.
Patent WO-2006085147-A2 (WO)
Title: Machine d'emballage par etirage a transfert de film au coin superieur
Inventor: COUSINS NEIL G
Filed: 2005-11-03
Abstract: L'invention concerne une machine d'emballage par étirage destinée à envelopper un produit et comprenant une base, un plateau tournant sur la base destiné à faire tourner le produit, une source de film à étirage reliée à la base ainsi qu'un ensemble d'emballage configuré pour amener une extrémité du film à étirage au-dessus du produit, à couper le film à étirage au niveau d'une position située au-dessus du produit après que le produit ait été emballé et/ou pour maintenir une extrémité du film à étirage au niveau d'une position située au-dessus du produit à mesure que le plateau tournant commence à faire tourner le produit.
Patent WO-2006061741-A2 (WO)
Title: Solutions d'agent de gravure et additifs correspondants
Inventor: BURDINSKI DIRK
Filed: 2005-11-30
Abstract: La présente invention concerne un agent de gravure et des solutions de gravure ainsi que des additifs correspondants, un procédé de préparation de ces derniers, un procédé de façonnage d'un substrat à l'aide de ces derniers, un substrat façonné ainsi préparé, conformément à l'invention et un dispositif électronique comprenant un tel substrat façonné. Une solution de gravure selon la présente invention destinée à la gravure structurée d'au moins une surface ou d'un revêtement de surface d'un substrat comprend de l'acide nitrique, un sel de nitrite, un acide organique halogéné représenté par la formule: C(H)n(Hal)m[C(H)o(Hal)p]qC?2H, dans laquelle Hal représente bromo, chloro, fluoro ou iodo; n représente 0, 1, 2 ou 3 et m représente 0, 1, 2 ou 3, à condition que m + n = 3; o représente 0 ou 1, p représente 1 ou 2, à condition que o + p = 2; q représente 0 ou 1, à condition que q + m = 1, 2, 3 ou 4; le reste étant de l'eau.
Patent WO-2007034311-A2 (WO)
Title: Element de support et matelas
Inventor: BERGER JOHANNES ADRIAAN
Filed: 2006-09-22
Abstract: La présente invention se rapporte à un élément de support permettant d'améliorer la position couchée sur un matelas. Ledit élément de support comprend : une structure tridimensionnelle crochetée ou tricotée, qui comporte une couche perméable à l'air supérieure, une couche perméable à l'air inférieure et une couche de liaison constituée d'une pluralité de filaments de liaison s'étendant entre les couches supérieure et inférieure; une couche de couverture constituée de matière textile, qui peut également servir à fixer le matelas de dessus de manière amovible à un matelas; et des moyens de couplage permettant de coupler la couche de couverture à la structure tridimensionnelle. L'invention a également trait à un matelas pour bébé ou pour enfant, qui comporte un élément de support permettant d'améliorer la position couchée, ledit élément de support comprenant une couche perméable à l'air supérieure, une couche perméable à l'air inférieure et une couche de liaison constituée d'une pluralité de filaments de liaison s'étendant entre les couches supérieure et inférieure, ladite structure tridimensionnelle étant disposée à l'intérieur de la couverture de matelas du matelas.
Patent WO-2007074368-A2 (WO)
Title: Procede d’obtention de particules entierement aromatiques de type para
Inventor: TORU KURINO
IPC: C08J3/12
Filed: 2006-12-21
Abstract: La présente invention a trait à un procédé d’obtention de particules de polyamides entièrement aromatiques de type para. Ce procédé comprend les étapes suivantes : a) introduction d’une solution de polyamides aromatiques dans un liquide coagulant à base d’eau afin d’obtenir un produit formé hydraté ; et b) soumission du produit formé, jamais ou partiellement séché, présentant une teneur en eau de 10 à 99 % en poids, à un cryobroyage. Ces particules de polyamides aromatiques sont utilisables comme matériau de remplissage.
Patent WO-2008096188-A2 (WO)
Title: Spray dispensers
Inventor: GURRISI PAUL
IPC: A61K31/47
Filed: 2006-12-21
Abstract: Spray dispensers and body spray systems are provided. The spray dispensers are suitable for use with aerosol personal care compositions, e.g., body sprays, and are configured to allow removal and replacement of an aerosol spray canister. In some implementations, the spray dispensers include an actuator lock.
Patent WO-2006085233-A2 (WO)
Title: Procede d'accumulation de trafic de donnees sur un domaine d'acces et noeuds correspondant
Inventor: MONETTE SYLVAIN
Filed: 2006-01-27
Abstract: L'invention concerne un procédé et des noeuds d'accumulation de trafic de données sur un domaine d'accès supportant un trafic de données entre une pluralité de fournisseurs de services et des domaines utilisateur. Pour ce faire, on introduit un noeud d'extrémité d'accès dans le domaine d'accès entre la pluralité de fournisseurs de services et les domaines utilisateur. Le noeud d'extrémité d'accès héberge une pluralité d'agents de service, chacun d'eux commandant un réseau local virtuel sur le domaine d'accès pour l'un des fournisseurs de services. A la réception d'un message concernant une demande de service identifiant l'un des domaines de fournisseur de services et l'un des domaines utilisateur, on effectue une vérification au niveau du noeud d'extrémité d'accès afin d'identifier s'il existe un agent de service correspondant au fournisseur de services identifié dans le message concernant la demande de service. Lorsque la vérification est positive, on ajoute un domaine utilisateur au réseau local virtuel correspondant au fournisseur de services demandé via la création d'une liaison de service au niveau du noeud d'extrémité d'accès. Puis, un noeud d'accès accordant l'accès au domaine d'accès au profit du domaine utilisateur pour lequel le message concernant la demande de service a été reçu, est informé de la liaison de service, et le trafic de données entre le domaine utilisateur et le domaine du fournisseur identifié dans le message concernant la demande de service est cumulé sur le domaine d'accès en fonction de la liaison de services créée.
Patent WO-2007125406-A2 (WO)
Title: Appareil, procédé et progiciel assurant une synchronisation de liaison sol-air par l'utilisation d'une attribution d'une ressource réservée de liaison sol-air
Inventor: DALSGAARD LARS
IPC: H04W56/00
Filed: 2007-05-01
Abstract: Selon l'invention, une attribution d'une ressource de liaison sol-air utilisée pour envoyer un signal de synchronisation est transmise à un équipement utilisateur. L'équipement utilisateur fait suivre la ressource de liaison sol-air et un signal de synchronisation. Une avance de durée est déterminée pour l'équipement utilisateur à partir du signal de synchronisation de la liaison sol-air. Diverses indications sont utilisées pour indiquer à l'équipement utilisateur que l'attribution de ressources de liaison sol-air est destinée à l'envoi de son signal de synchronisation. Ces indications peuvent être, par exemple, l'expiration du chronomètre d'avance de durée de l'équipement utilisateur, un champ de la table d'attribution attribuant les ressources de liaison sol-air, ou une signalisation explicite du réseau. Des procédés, des dispositifs et des progiciels sont décrits en détail dans des modes de réalisation tant du réseau que de l'équipement utilisateur.