baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3008443-A1 (FR)
Title: Socle pour dispositif comportant un mat
Inventor: BROQUIN-LACOMBE EMMANUEL
IPC: E04H12/22
Filed: 2013-07-12
Abstract: L'invention porte sur un socle comportant un pied de mât (1) comportant une platine (13) rigidement fixée à une extrémité inférieure dudit pied de mât (1), et au moins un lest (2) traversé par le pied de mât (1) au travers d'un orifice (23), dans lequel une face inférieure comporte une cavité conformée pour recevoir par emboîtement la totalité de la platine, la platine ayant une forme telle que son emboîtement dans la cavité bloque le lest (2) en rotation par rapport à la platine (13). L'invention porte également sur un ensemble comportant un parasol et un tel socle.
Patent FR-3009942-A1 (FR)
Title: Appareil electromenager de preparation culinaire comportant un outil de travail venant s'engager de maniere amovible sur un entraineur
Inventor: GIRAUD JEAN-BAPTISTE
IPC: A47J43/08
Filed: 2013-08-29
Abstract: Appareil électroménager de préparation culinaire comportant un entraineur (3) entrainé en rotation par un moteur et un outil de travail (4, 5, 6, 7) comportant une douille venant s'engager de manière amovible sur l'entraineur (3), l'entraineur (3) comportant un tronçon muni d'au moins une rampe d'entrainement qui coopère avec une rampe d'entrainement complémentaire portée par la douille pour assurer l'entrainement en rotation de l'outil de travail (4, 5, 6, 7), la rampe d'entrainement présentant une inclinaison adaptée pour que la rotation de l'entraineur (3) dans le sens de rotation du moteur génère un effort sur la douille tendant à la maintenir engagée sur l'entraineur (3), l'entraineur (3) comportant également au moins une surface de retenue (33) qui vient au contact d'une butée portée par l'outil de travail (4, 5, 6, 7) lors de la rotation de l'entraineur (3) en sens inverse, la surface de retenue (33) et la butée présentant des formes qui coopèrent entre elles pour éviter que la douille ne remonte le long de l'entraineur (3) lors de l'arrêt brutal du moteur, caractérisé en ce que la surface de retenue (33) est ménagée sur une partie de l'entraineur (3) distincte du tronçon supportant la rampe d'entrainement.
Patent FR-3011068-A1 (FR)
Title: Tunnel de refroidissement rapide et de surgelation de produits alimentaires
Inventor: SERIN DOMINIQUE
IPC: F25D13/06
Filed: 2013-09-25
Abstract: La présente invention concerne un tunnel de surgélation (1) comprenant une enceinte (2) munie d'une entrée (4) et d'une sortie (5), un système ventilé de refroidissement de l'enceinte et une table réfrigérante (6) qui comporte une plaque amont (7), une plaque centrale (8), une plaque aval (9) et un système de refroidissement configuré pour refroidir au moins la plaque centrale. Le tunnel de surgélation comporte un film (13) souple agencé en continu sur les faces supérieures (7a, 9a) des plaques amont, centrale et aval et un système de défilement (14, 15) du film de l'amont vers l'aval, ledit film étant configuré pour assurer une conduction thermique. La présente invention permet d'optimiser la surgélation des produits en continue ou en morceaux.
Patent FR-3015133-A1 (FR)
Title: Dispositif de serrage de cable et connecteur electrique muni d'un tel dispositif
Inventor: CASSES CLAUDE
IPC: H01R13/428
Filed: 2013-12-12
Abstract: L'invention concerne un dispositif de serrage (1) de câble, par exemple pour connecteur électrique, comprenant au moins une douille (2) et une bague de serrage (3). La douille (2) et la bague de serrage (3) comprennent tous deux une ouverture pour le passage d'un câble (4). Une douille comporte plusieurs portions de douille qui, rassemblées, forment un manchon autour du câble (4). Deux flasques (45, 47) portent les portions de douille et sont articulés sur un boîtier (5) de manière à pivoter entre une position desserrée de chaque douille (2), dans laquelle le câble (4) peut être déplacé, et une position serrée, dans laquelle chaque douille (2) est maintenue serrée sur le câble (4) par la bague de serrage (3). Des moyens de verrouillage maintiennent la bague de serrage (3) dans position la position dans laquelle le câble (4) est serré par la douille (2).
Patent FR-3015003-A1 (FR)
Title: Projecteur de vehicule automobile sans glace
Inventor: DOAN JEAN FRANCOIS
IPC: F21V31/00
Filed: 2013-12-13
Abstract: Projecteur (100) pour véhicule automobile du type comportant au moins une source de lumière de type à une ou plusieurs LEDs (111, 112) montées sur une plaque support (113), un réflecteur (114) apte à réfléchir la lumière émise par la source de lumière (111, 112), une lentille (118) agencée pour recevoir le faisceau lumineux réfléchi par le réflecteur (114), et un dissipateur thermique (121) solidaire de la plaque support (113), ledit projecteur (100) étant caractérisé en ce qu'il est dépourvu de glace et en ce qu'il comporte un boitier (101) supportant au moins un module d'éclairage (110) comportant une coque (116) supportant le réflecteur(114), la face avant (119) de la coque (116) étant conformée pour recevoir la lentille (118) de manière étanche ; la coque (116) et la plaque (113) supportant la source de lumière (111, 112) étant également rapportées de manière étanche sur le dissipateur thermique (121).
Patent FR-3015305-A1 (FR)
Title: Filtre pour liquide en ecoulement libre
Inventor: FAIVRE JEAN-LOUIS
IPC: B01D33/23
Filed: 2013-12-23
Abstract: Un filtre pour liquides en écoulement libre comporte : - un canal d'entrée (5) pour amener le liquide ; - un canal de sortie (6) pour évacuer le liquide ; et - une pluralité de roues (3) coaxiaux selon un axe de roue (A) horizontal, chaque roue (3) comportant deux parois filtrantes (31) parallèles entre elles, la roue (3) étant montée rotative sur un arbre central (2) s'étendant selon l'axe de roue (A). Le canal d'entrée (5) et le canal de sortie (6) se situent respectivement de part et d'autre de la pluralité de roues (3) et sensiblement au même niveau dit de référence (B). Le filtre comporte en outre des moyens de séparation (4) pour séparer les canaux (5, 6) entre eux et pour relier l'intérieur (34) des roues (3) par leur périphérie à l'un des canaux parmi le canal d'entrée (5) et le canal de sortie (6), et les espaces (60) entre les roues (3) à l'autre des canaux (5, 6).
Patent FR-3016009-A1 (FR)
Title: Dispositif de frein a tambour adaptable pour inclure un frein de stationnement traditionnel ou fonctionnant en mode duo servo
Inventor: GUIGNON CEDRIC
IPC: F16D65/08
Filed: 2013-12-30
Abstract: L'invention se rapporte à un dispositif de frein à tambour de véhicule routier, en particulier pour une automobile. Ce frein à tambour fournit une fonction de frein de service ainsi que de frein de stationnement voire de secours. En mode frein de service, un premier actionneur écarte deux extrémités mobiles des segments montés sur un plateau mobile en rotation par rapport au tambour, tandis que leurs extrémités opposées viennent toutes deux en butée sur un élément d'ancrage, réalisant un fonctionnement de type "simplex". Selon l'invention, le mécanisme de ce frein à tambour est monté sur un plateau prévu pour pouvoir recevoir, au choix : - une plaque de butée servant d'élément d'ancrage pour le mode simplex, en mode frein de service par activation du premier actionneur et en mode frein de stationnement par traction d'un levier actionné par un câble ; ou - un deuxième actionneur écarte l'une de l'autre les extrémités de butée des segments tandis que leurs extrémités mobiles sont en appui entre elles par l'intermédiaire d'un élément intercalaire libre par rapport au plateau, réalisant un fonctionnement de type "duo servo". L'invention porte aussi sur un véhicule intégrant un tel frein à tambour, et sur un procédé d'assemblage d'un tel frein à tambour incluant une étape de choix entre le montage d'une plaque de butée simple ou d'un deuxième actionneur.
Patent FR-3020030-A1 (FR)
Title: Element ferroviaire pour le chargement et le dechargement de barres metalliques telles que des rails
Inventor: TORTI THIERRY
IPC: E01B29/16
Filed: 2014-04-22
Abstract: Elément ferroviaire pour le chargement et le déchargement de barres métalliques telles que des rails (13). Cet élément comprend trois wagons plats (2, 3, 4) munis chacun de deux d'au moins deux moyens de manœuvre et de préhension se déplaçant uniquement dans un plan vertical et situés sur les côtés longitudinaux desdits wagons plats, au moins chaque ensemble de trois moyens de manœuvre et de préhension consécutifs étant situé d'un même côté et relié à un moyen de commande. Application au domaine des travaux ferroviaires.
Patent FR-3017024-A1 (FR)
Title: Enceinte de data-center et installation mettant en oeuvre une telle enceinte
Inventor: PIECHACZYCK BRICE
IPC: H05K7/20
Filed: 2014-01-24
Abstract: L'invention concerne une enceinte de centre de traitement de données ou data-center de forme générale parallélépipédique rectangle au gabarit routier, allongée selon un axe longitudinal horizontal (λ), comprenant des baies d'accueil (25) de systèmes informatiques chacune de forme générale parallélépipédique rectangle allongée selon un axe vertical caractérisée en ce qu'elle comprend à l'intérieur de l'espace qu'elle délimite : - au moins quatre baies d'accueil (25) de systèmes informatiques et/ou de télécommunications qui contribuent à délimiter dans l'enceinte une zone froide (F) à l'avant des baies d'accueil (25) et une zone chaude (C) à l'arrière des baies d'accueil (25), - et un cloisonnement intérieur (26) qui sépare la zone froide (F) de la zone chaude (C) et qui intègre les baies d'accueil (25), le cloisonnement intérieur (26) étant adapté pour que la circulation de l'air entre la zone froide (F) et la zone chaude (C) se fasse principalement au travers des baies d'accueil (25). L'invention concerne également une installation mettant en œuvre une telle enceinte.
Patent FR-3020086-A1 (FR)
Title: Installation de volet battant
Inventor: ROHEE CLEMENT
IPC: E06B9/04
Filed: 2014-04-18
Abstract: Installation de volet battant (2), comprenant au moins un volet battant (6) de fermeture d'une ouverture (O2) ménagée dans un bâtiment et un dispositif (D2) de fermeture sélective du ou des volets (6), ce dispositif (D2) comportant un bras d'entrainement (10) pour chaque volet (6), adapté pour pivoter autour d'un axe vertical (Z10) pour ouvrir ou fermer le volet (6) et comprenant un galet inséré dans un rail horizontal solidaire du volet (6), et un actionneur d'entrainement du bras (10) en rotation. Le rail est intégré dans l'épaisseur du volet (6) ou dans l'épaisseur d'une barre fixée sur une face intérieure (S6) du volet (6).
Patent FR-3020913-A1 (FR)
Title: Deperditeur statique pour un aeronef, et aeronef equipe d'un tel deperditeur
Inventor: BIGAND AUDREY
IPC: H05F3/04
Filed: 2014-05-12
Abstract: L'invention concerne un déperditeur d'électricité statique (1) pour un aéronef, comprenant un support (3) et une tige de déperdition d'électricité statique (2), dont une première extrémité est connectée au support, et la seconde extrémité est libre. Le support comprend une portion de fixation (31) à l'aéronef, présentant une surface de contact (311) avec la surface de l'aéronef sensiblement plane, et une portion de connexion (32), comprenant des moyens de connexion de la tige de déperdition d'électricité statique. Selon l'invention, la portion de fixation (31) et au moins une partie de la portion de connexion (32) s'étendent de côtés opposés d'un plan défini par la surface de contact (311).
Patent FR-3021226-A1 (FR)
Title: Procede de calcul de l'activite d'un utilisateur
Inventor: SAADI RACHID
IPC: G16H20/30
Filed: 2014-05-20
Abstract: Procédé de calcul de l'activité d'un utilisateur, le procédé étant mis en œuvre par un moniteur d'activité personnel (1) destiné à être associé solidairement au corps de l'utilisateur, et par un smartphone (2) équipé d'une fonction de géolocalisation, échangeant des données par une liaison sans fil, la méthode comprenant les étapes de : -a- le moniteur d'activité détecte et compte les pas de l'utilisateur, -b- le smartphone détermine, à un premier instant (T1), une première géo-position (A1), -c- le smartphone détermine, à un deuxième instant (T2), une deuxième géo-position (A2), -d- l'un des deux appareils (1,2) calcule une distance parcourue D12 entre les deux géo-positions (A1,A2), -e- l'un des deux appareils (1,2) calcule, au moyen de la distance parcourue D12 et du nombre de pas effectué entre les deux géo-positions (A1,A2), la foulée moyenne et/ou le pas moyen de l'utilisateur.
Patent FR-3021805-A1 (FR)
Title: Presse pour mettre en forme des pastilles dans un environnement restreint et hostile et procede d'assemblage de la presse
Inventor: BAYLE JEAN-PHILIPPE
IPC: G21C21/00
Filed: 2014-05-27
Abstract: Cette presse uniaxiale est destinée à former des pastilles par compression de poudre dans une matrice (1) par des poinçons (3, 4). Elle peut être employée dans un environnement restreint et hostile : elle est composée de petits modules pouvant tous passer séparément par des ouvertures étroites, ces modules étant assemblés par des enfilages sur des colonnes (7) et par des vissages, donc par télémanipulation dans l'enceinte confinée, où la presse doit travailler, sans nécessiter d'intervention nouvelle. L'actionnement est en général électro-mécanique exclusivement.
Patent FR-3023078-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif pour gerer le partage de ressources entre equipements producteur et/ou consommateur
Inventor: BORDAS MATHIEU
IPC: H02J3/10
Filed: 2014-06-26
Abstract: La présente invention concerne un procédé, un dispositif et un programme d'ordinateur pour gérer le partage d'une ressource entre équipements producteurs et/ou consommateur de la ressource. L'invention permet de déterminer la capacité intrinsèque de modulation de chaque équipement pouvant participer à l'équilibrage du réseau et émettre une offre de modulation correspondante vers un acteur d'ajustement.
Patent FR-3023575-A1 (FR)
Title: Coffre-tunnel, demi-coffre, pourvu d'une gouttiere pour receptionner un second occultant
Inventor: DE DURAT HENRI
IPC: E06B9/17
Filed: 2014-07-10
Abstract: La présente invention se rapporte à un coffre-tunnel (100), un demi-coffre (250), destiné à être implanté au-dessus d'une embrasure de réception d'une fenêtre ou d'une porte-fenêtre, le coffre-tunnel (100), le demi-coffre (250) comprenant une paroi de voûte (V) prolongée au moins d'un bord par une paroi latérale (L), un évidement (E) étant délimité dans le coffre-tunnel, le demi-coffre, entre ces parois, pour réceptionner un occultant (O). Selon l'invention, le coffre-tunnel (100), le demi-coffre (250), comprend un logement (200) disposé longitudinalement le long de ladite paroi latérale pour loger un second occultant (O2). A l'usage, le coffre-tunnel, le demi-coffre équipé de ses deux occultants apporte une modularité d'usage appréciable permettant, par exemple, d'utiliser en permanence une moustiquaire l'été et fermer le volet roulant pendant la nuit.
Patent FR-3025095-A1 (FR)
Title: Composition gel/gel comprenant un filtre uv et un elastomere d'organopolysiloxane
Inventor: ROUDOT ANGELINA
IPC: A61Q19/00
Filed: 2014-08-28
Abstract: La présente demande concerne une composition, en particulier cosmétique de maquillage et/ou de soin des matières kératiniques, comprenant : - au moins une phase aqueuse gélifiée par au moins un agent gélifiant hydrophile non amylacé ; - au moins une phase huileuse gélifiée par au moins un agent gélifiant lipophile choisi parmi les élastomères d'organopolysiloxane ; lesdites phases y formant un mélange macroscopiquement homogène ; ladite composition comprenant en outre au moins un filtre UV.
Patent FR-3025540-A1 (FR)
Title: Joint de dilatation pour systeme de coffrage de dalles beton, et systeme de coffrage comprenant un tel joint de dilatation.
Inventor: DE RIVAS ARNAUD
IPC: E04G17/00
Filed: 2014-09-05
Abstract: Joint de dilatation pour système de coffrage (D) de dalles béton, se présente sous la forme de deux éléments longitudinaux (10a, 10b) présentant des profils sinusoïdaux identiques. Selon l'invention, - la face inférieure de l'un des éléments sinusoïdaux (10a) est rendue solidaire d'un élément de séparation (5) agencé sur sa longueur et s'étendant orthogonalement à ladite face inférieure, et destiné à réaliser une séparation verticale entre deux dalles béton adjacentes ; - l'autre élément sinusoïdal (10b) comprend des moyens de fixation (12) à l'élément de séparation (5), aptes à se rompre sous un effort horizontal de rétractation d'au moins une dalle de béton, de sorte que les deux éléments sinusoïdaux (10a, 10b) s'éloignent l'un de l'autre avec l'un (10a) restant solidaire de l'élément de séparation (5) ; - les éléments sinusoïdaux (10a, 10b) sont conçus de sorte que leurs amplitudes et leurs épaisseurs permettent la solidarisation de l'élément de séparation (5) à l'un des éléments sinusoïdaux (10a) de manière à ce que les profils sinusoïdaux externes de chaque élément (10a, 10b) ne traversent pas le plan longitudinal défini par l'élément de séparation (5).
Patent FR-3029062-A1 (FR)
Title: Dispositif conducteur destine a etre monte en surface des pieces en materiaux composites et procede pour realiser un tel dispositif
Inventor: MESNAGE DIDIER
IPC: H05K1/09
Filed: 2014-11-21
Abstract: L'invention a pour objet un dispositif conducteur (11) pour la mise en place de liaisons électriques à la surface d'une structure en matériau composite (15). Le dispositif comporte une couche d'interface (13) de faible épaisseur présentant une face par laquelle le dispositif est fixé à la surface de la structure en matériau composite (15); un élément métallique conducteur (12), placé sur la face de la couche d'interface (13) opposée à la face en contact avec la surface de la structure (15), ledit élément étant configuré de façon à pouvoir subir sans dommage des contraintes de compression et d'extension; ainsi qu'une couche de protection configurée pour protéger l'élément conducteur (12) des agressions du milieu environnant la structure (15). Ces différents éléments sont agencés les uns par rapport aux autres de telle façon que la longueur de l'élément conducteur (12) puisse varier en fonction des variations température indépendamment de l'amplitude des variations subies par la structure sur laquelle le dispositif est monté.
Patent FR-3030052-A1 (FR)
Title: Dispositif electronique pour la localisation proche d'un objet terrestre et procede de localisation d'un tel objet
Inventor: ROQUEL ARNAUD
IPC: G01S5/02
Filed: 2014-12-04
Abstract: Procédé de localisation d'un dispositif E par rapport à un dispositif P, au moins un des dispositifs E ou P possédant une centrale inertielle et chacun des dispositifs E et P possédant un module d'émetteur - récepteur, ledit procédé comprenant les étapes suivantes :         (i) on initialise les dispositifs E et P par leur synchronisation par rapport au nord magnétique terrestre ;         (ii) un instant tn, le dispositif E reçoit du dispositif P une mesure RSSI, et on détermine l'ensemble des positions possibles du dispositif E par rapport à P dans l'espace métrique de la mesure RSSI ;         (iii) a l'instant tn+1 le dispositif P reçoit du dispositif E au moins une information sur le déplacement du dispositif E et/ou du dispositif P, à savoir au moins la direction ainsi que la distance parcourue pour l'intervalle [tn tn+1] ;         (iv) on transforme ladite distance dans le « domaine RSSI » et détermine un ensemble de positions dans le l'espace métrique de la mesure RSSI du dispositif E par rapport au dispositif P ;         (v) reçoit une nouvelle mesure RSSI à l'instant tn+i et on détermine un ensemble de positions de E par rapport à P à l'instant tn+1 ;         (vi) on détermine la relation entre les positions estimée à l'étape (iv) et la ou les positions déterminées du dispositif E à l'instant tn+1 issues de l'étape (v) ;         (vii) on détermine si la ou les nouvelles positions calculées à l'étape (vi) sont plausibles, possibles ou vraisemblables par rapport aux positions déterminées aux instants précédents, puis on détermine la position du dispositif E par rapport au dispositif P.
Patent FR-3041613-A1 (FR)
Title: <p>bouchon empire</p>
Inventor: VERNAY TANGUY CLEMENT NICOLA
IPC: B65D45/02
Filed: 2015-09-30
Abstract: Le dispositif technique de la demande consiste en un perçage au centre d'un bouchon de champagne, de manière à y insérer un objet de petite taille, le dispositif se caractérisant par un trou ou une cavité fermée par une capsule fixée sur le bouchon par un muselet.
Patent FR-3041622-A1 (FR)
Title: Dispositif de prehension pour obus et civiere associee
Inventor: HASLER JEAN LUC
IPC: F41A9/87
Filed: 2015-09-29
Abstract: L'invention porte sur un dispositif de préhension (1) pour obus (100) et une civière (200) destinée à recevoir l'obus (100). Le dispositif (1) comporte deux paires de mâchoires (5) destinées à venir enserrer un obus (100), chaque mâchoire (5) pivotant entre une position ouverte et une position fermée autour d'un axe de pivotement (6) parallèle à l'axe longitudinal de l'obus (100), dispositif de préhension (1) caractérisé en ce que l'axe de pivotement (6) de chaque mâchoire (5) est situé entre une extrémité inférieure et une extrémité supérieure de la mâchoire (5), l'extrémité supérieure de chaque mâchoire (5) permettant la fermeture de la mâchoire (5) par appui de cette extrémité supérieure sur un obus (100) à saisir, l'extrémité supérieure de chaque mâchoire (5) comportant un cran destiné à interférer avec un ergot d'une came pour maintenir les mâchoires (5) en position fermée.
Patent FR-3032096-A1 (FR)
Title: Sac a dos a insert balistique
Inventor: DUTHOIT DAVID
IPC: F41H1/02
Filed: 2015-01-30
Abstract: L'invention concerne un sac à dos comportant : - un compartiment (4) présentant une ouverture de compartiment (20), - un rabat (6) déplaçable entre - une position fermée dans laquelle il obture l'ouverture de compartiment et - des première et seconde positions ouvertes dans lesquelles il laisse l'ouverture de compartiment dégagée après basculement, depuis la position fermée, vers l'arrière et l'avant du compartiment, respectivement, - un tablier de protection balistique (50) déplaçable, en passant à travers l'ouverture de compartiment et par-dessus la tête d'un porteur dudit sac à dos, d'une position rangée dans laquelle il est logé à l'intérieur du compartiment à une position déployée dans laquelle il protège le torse du porteur du sac à dos, - des sangles de tablier (74,76) reliant le tablier au compartiment, aptes à suspendre le tablier en position déployée, le sac à dos définissant un passage entre le bord de l'ouverture du compartiment et le rabat en position fermée, et comprenant une poignée de traction (58), fixée au tablier et faisant, dans la position rangée du tablier et dans la position fermée du rabat, saillie à l'extérieur du compartiment par l'intermédiaire de ce passage, le sac à dos étant caractérisé en ce que le rabat est au moins en partie constitué en un matériau de protection balistique.
Patent FR-3038862-A1 (FR)
Title: Dispositif et procede de nettoyage d'une extrudeuse pour melanges d'elastomeres
Inventor: HOMBERT CHRISTOPHE
IPC: B29K21/00
Filed: 2015-07-17
Abstract: Dispositif de nettoyage d'une extrudeuse destinée à fonctionner avec des mélanges d'élastomères comportant un cadre (11) supportant une vis (2) et un fourreau (1), la vis (2) étant amenée à tourner autour de l'axe longitudinal (X-X') du fourreau (2) lorsqu'elle est entraînée en rotation par des moyens d'entraînement, le fourreau comportant une entrée d'alimentation (3) en mélanges d'élastomères et une sortie (4) débouchant dans une filière d'extrusion (21) montée sur un support (20). Selon l'invention, le cadre (11) est monté mobile en translation par rapport au support (20) de la filière (21) selon une direction parallèle à l'axe longitudinal (X-X') entre une première position dans laquelle le fourreau (1) et le support (20) sont en contact étanche pour permettre au mélange d'élastomères de passer à travers la filière (21) et une deuxième position dans laquelle le fourreau (1) est écarté de la filière (21) pour réaliser le nettoyage, et en ce que ledit dispositif comprend un mécanisme de couplage automatique (40) pour verrouiller et déverrouiller rapidement le fourreau (1) et la filière (21) et permettre le déplacement du cadre (11) entre les deux positions.