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Patent FR-3102800-A1 (FR)
Title: Ligne d’échappement de moteur à combustion interne équipée d’un catalyseur de réduction sélective des oxydes d’azote et d’éléments évaporateurs d’urée
Inventor: BOUBENNEC ROMAIN
IPC: F01N13/08
Filed: 2019-10-30
Abstract: L’invention concerne un conduit d’échappement (1) de moteur à combustion interne, présentant un axe principal I. Ce conduit (1) est délimité radialement par une paroi latérale (10) et comprend : - une ouverture axiale (2) située face à une entrée de fluide (31) d’un catalyseur (3) de réduction sélective des oxydes d’azote, - un orifice d’injection d’urée (4) situé en amont de l’ouverture axiale (2) et réalisé sur une première partie (11) de la paroi latérale (10), et - au moins deux éléments évaporateurs (5, 51, 52, 53) disposés entre l’orifice d’injection (4) et l’ouverture axiale (2), Selon l’invention, les éléments évaporateurs (5, 51, 52, 53) sont espacés l’un de l’autre, inclinés par rapport à l’axe principal I vers la première partie (11) de la paroi latérale, et décalés à la fois axialement et radialement l’un par rapport à l’autre. (Figure de l’abrégé : Fig.4)
Patent FR-3102916-A1 (FR)
Title: Frange de cils artificiels et procédé de fabrication
Inventor: CAULIER ERIC
IPC: D04B21/20
Filed: 2019-11-12
Abstract: Frange de cils artificiels et procédé de fabrication Frange (10) de cils artificiels à fixer au bord d’une paupière, comportant (i) une partie de base (12) destinée à être fixée sur le bord de la paupière, et (ii) des faux cils (14), la partie de base (12) comportant un premier fil de chaîne (16) tricoté en point de chaînette, les faux cils (14) passant dans les points de chaînette sans être noués avec ceux-ci. Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3090750-A1 (FR)
Title: Moteur à turbine à gaz optimisé pour aéronef
Inventor: STRETTON RICHARD G
IPC: F02K3/06
Filed: 2019-12-09
Abstract: La présente invention porte sur un moteur à turbine à gaz (10) pour un aéronef, ayant une longueur de moteur, qui est conçu pour être monté sous une aile de l'aéronef, et qui comprend un cœur de moteur (11) comprenant une turbine (19), un compresseur (14) et un arbre de cœur (26), la turbine (19) comprenant un étage de rotor de plus basse pression (19b) ; une soufflante (23) située en amont du cœur de moteur, la soufflante ayant un diamètre d'extrémité de soufflante ; et un réducteur (30) qui reçoit une entrée de l'arbre de cœur (26) et délivre en sortie un entraînement à la soufflante de façon à entraîner la soufflante à une vitesse de rotation inférieure à celle de l'arbre de cœur. Un rapport de diamètre de soufflante est défini comme : et un rapport de blocage moteur : est dans la plage allant de 2,5 à 4. Figure 1
Patent FR-3089970-A1 (FR)
Title: Gestion de l’eau d’un site industriel
Inventor: DELAHAYE BRUNO
IPC: G06Q50/00
Filed: 2019-12-11
Abstract: La présente invention porte notamment sur un procédé, mis en œuvre par ordinateur, de gestion de l’eau d’un site industriel, le procédé comprenant la collecte, par l’intermédiaire d’une interaction d’utilisateur, de données connexes à un ou plusieurs scénarios d’exploitation du site industriel, et pour chaque scénario d’exploitation respectif, le calcul, automatiquement par le biais d’un système informatique et sur la base de données collectées, pour chaque indicateur d’une pluralité d’indicateurs, d’une valeur d’indicateur respective, la pluralité d’indicateurs comprenant un premier groupe d’un ou plusieurs indicateurs d’évaluation de risques eau et un deuxième groupe d’un ou plusieurs indicateurs d’empreinte environnementale, et l’affichage, simultanément sur un écran d’affichage du système informatique, d’une pluralité de représentations graphiques incluant, pour la valeur d’indicateur de chaque indicateur du premier groupe et du deuxième groupe, une représentation graphique respective. L’invention améliore la gestion de l’eau d’un site industriel. Figure pour l’abrégé : Fig. 5
Patent FR-3105466-A1 (FR)
Title: Procédé de communication pour circuits électroniques d'une batterie d'accumulateurs électriques
Inventor: FERNANDEZ ERIC
IPC: H04L45/74
Filed: 2019-12-20
Abstract: Procédé de communication pour circuits électroniques d'une batterie d'accumulateurs électriques La présente description concerne un procédé de communication entre un premier circuit électronique (BMS) et des deuxièmes circuits électroniques (SCi) par l'intermédiaire d'un bus (BUS) bidirectionnel permettant la communication en duplex intégral A chaque deuxième circuit électronique correspond un identifiant unique. Le procédé comprenant la transmission par le premier circuit électronique de premières trames sur le bus à destination des deuxièmes circuits électroniques, les bits de chaque première trame étant répartis en groupes de bits successifs, un premier groupe de bits correspondant à un premier identifiant parmi les identifiants, un deuxième groupe de bits correspondant à des commandes à exécuter par le deuxième circuit électronique correspondant au premier identifiant et un troisième groupe de bits correspondant à un deuxième identifiant parmi les identifiants, seul le deuxième circuit électronique correspondant au deuxième identifiant étant autorisé à émettre une deuxième trame à destination du premier circuit électronique sur le bus. Figure pour l'abrégé : Fig. 1
Patent FR-3107123-A1 (FR)
Title: Procédé et dispositif de détection optique.
Inventor: MONTEL JOHAN
IPC: G01S17/875
Filed: 2020-02-06
Abstract: Procédé (100) de détection optique d’un objet (2) par un capteur d’images (1), mobiles l’un par rapport à l’autre, le capteur d’images (1) étant configuré pour recevoir une mesure d’une vitesse de déplacement du capteur mesurée dans un repère fixe par rapport à l’objet, le procédé comprenant les étapes suivantes : définition (101) d’une zone dans un plan image (3) du capteur, comprenant un point central; calcul d’une vitesse de déplacement (102) d’un point image virtuel dans le plan image, le point image virtuel étant une image virtuelle d’un point objet virtuel, formée sur le plan image (3) au point central de la zone, la vitesse de déplacement étant calculée à partir de la vitesse de déplacement du capteur d’images; détermination (103) d’un temps d’intégration, fonction croissante de la vitesse de déplacement; acquisition (104) d’une image brute sur la base du temps d’intégration; calcul d’une image de référence (105) fonction d’un déplacement estimé du point image pendant le temps d’intégration ; calcul d’une image corrigée (106); sélection (107) de pixels dans l’image corrigée.                  Figure 1
Patent FR-3107356-A1 (FR)
Title: Ensemble comportant un porte-fusee et un capteur de la vitesse de rotation d’une roue de vehicule automobile
Inventor: HURION PIERCE
IPC: G01P1/02
Filed: 2020-02-17
Abstract: La présente invention a pour objet un ensemble comportant un porte-fusée (100, 102) de véhicule automobile (100, 102) et un sous-ensemble de capteur (10) de la vitesse de rotation d’un élément tournant qui est monté dans un logement (104) du porte-fusée, dans lequel :- le logement (104) est un logement axial qui, à chacune de ses deux extrémités opposées débouche dans une face supérieure (106) et inférieure (108) du porte-fusée (100, 102) ;- un porte-capteur (14) est reçu dans le logement (104) et est fixé au porte-fusée (100, 102) ;- un boîtier (12) du capteur, solidaire du capteur, est rapporté sur le porte-capteur (14),caractérisé en ce que le porte-capteur (14) est fixé sur l’organe support (100, 102) par emboîtement élastique, et en ce que le boîtier (12) de capteur est fixé sur le porte-capteur (14) par emboîtement élastique. Figure pour l'abrégé : 5
Patent FR-3107644-A1 (FR)
Title: Dispositif de maintien et/ou du guidage du déplacement de bacs de stockage sur une structure de support.
Inventor: PIEZEL AURÉLIEN
IPC: B65G1/02
Filed: 2020-03-02
Abstract: La présente invention se rapporte à un dispositif de maintien (1) d’au moins un premier bac de stockage sur une structure de support (2), ledit premier bac de stockage comprenant une paroi de fond et au moins deux parois latérales, ledit dispositif de maintien (1) formant le coté d’au moins un premier emplacement (5) dudit premier bac de stockage sur ladite structure de support (2), et comprenant au moins une portion supérieure (7) s’étendant sensiblement verticalement et comprenant au moins une première face (8), destinée à être en regard d’une desdites parois latérales dudit premier bac de stockage, ladite première face (8) ayant une forme concave. L’invention porte également sur une structure de support (2) comprenant au moins un dispositif de maintien (1) selon l’invention.
    Figure pour l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3093683-A1 (FR)
Title: Appareil de commande et procédé de gestion d’un appareil de commande
Inventor: AUE AXEL
IPC: G05B23/02
Filed: 2020-03-10
Abstract: TITRE : Appareil de commande et procédé de gestion d’un appareil de commande Procédé de gestion d’un appareil de commande (100) en particulier pour un véhicule, selon lequel l’appareil de commande (100) comporte un branchement (110) pour brancher une ligne de signal (200) reliant une unité externe (300) au branchement (110) de l’appareil de commande (100), le procédé consistant à : émettre un signal de test (TS) par le branchement (110), recevoir un signal de test (TSr) sur le branchement (110), ce signal de test, réfléchi, (TSr) ayant notamment au moins une partie réfléchie du signal de test (TSr), et déterminer une première grandeur (G1) caractérisant la qualité de la ligne de signal (200) en fonction du signal de test réfléchi (TSr). Figure 1
Patent FR-3109530-A1 (FR)
Title: Dispositif et procédé de décontamination et de séchage d’un masque
Inventor: SIMON JEAN
IPC: A61L2/06
Filed: 2020-04-28
Abstract: Dispositif et procédé de décontamination et de séchage d’un masque Dispositif de décontamination et de séchage d’un masque (2), comprenant une boîte (4) pourvue d’une ouverture (6) et un couvercle (5) monté de manière amovible sur la boîte (4), le couvercle (5) étant pourvu d’un orifice (8), le dispositif comportant des moyens de support (9) d’un masque (2) montés sur le couvercle (5), et le dispositif comportant un générateur d’air chaud (7) connecté à l’orifice (8) et configuré pour faire circuler un air chaud à travers l’orifice (8) et le masque (2).                  Figure pour l’abrégé : f igure 1
Patent FR-3111267-A1 (FR)
Title: Procede pour determiner une concentration reelle d’un substrat a l’aide d’un ensemble de biocapteurs auto-calibres et dispositif pour la mise en œuvre du procede
Inventor: ZEBDA ABDELKADER
IPC: G01N33/66
Filed: 2020-06-12
Abstract: PROCEDE POUR DETERMINER UNE CONCENTRATION REELLE D’UN SUBSTRAT A L’AIDE D’UN ENSEMBLE DE BIOCAPTEURS AUTO-CALIBRES ET DISPOSITIF POUR LA MISE EN ŒUVRE DU PROCEDE La présente invention porte sur un Procédé pour déterminer, de façon stable au cours du temps, une région dans laquelle se situe la concentration réelle, dans un milieu, d’un substrat (S1) constitué par toute molécule susceptible de subir une oxydo-réduction catalysée par un catalyseur, caractérisé par le fait qu’il comprend les étapes suivantes : a) prendre au moins un groupe d’au moins deux biocapteurs, chaque biocapteur présentant une courbe d’étalonnage du signal induit par la réaction d’oxydo-réduction : les biocapteurs d’un groupe présentant des parties initiales identiques de leurs courbes d’étalonnage jusqu’à une valeur de concentration en substrat (S1), dite concentration de séparation (CS), à partir de laquelle la mesure du signal diffère d’un biocapteur à l’autre du groupe ; et lorsque plus d’un groupe est présent, les biocapteurs des différents groupes présentant des courbes d’étalonnage différentes, sans présenter de parties initiales identiques ; b) mettre les biocapteurs en contact avec ledit milieu ; c) mesurer le signal induit par la réaction d’oxydation ou de réduction pour chacun des biocapteurs du ou des groupes ; d) comparer toutes les valeurs des signaux donnés par tous les biocapteurs, et suivre la méthode décrite dans la description.
Patent FR-3100538-A1 (FR)
Title: Compositions à base de 1,1,2-trifluoroéthylene et de dioxyde de carbone
Inventor: RACHED WISSAM
IPC: F25B45/00
Filed: 2020-09-10
Abstract: L’invention concerne une composition comprenant du 1,1,2-trifluoroéthylène et du dioxyde de carbone, et éventuellement des composés additionnels, ainsi que son utilisation, en particulier en tant que réfrigérant de remplacement du fluide conventionnel R410A. Pas de figure.
Patent FR-3114118-A1 (FR)
Title: Dispositif de commande d'ouverture pour une porte d'un véhicule automobile.
Inventor: LE-VOT NICOLAS
IPC: E05B77/44
Filed: 2020-09-15
Abstract: Dispositif de commande d'ouverture pour une porte d'un véhicule automobile Dispositif de commande d'ouverture (10) pour une porte (2) d'un véhicule (1) automobile comprenant un support (11) et un organe de maintien (20) pour un verrou (6), l'organe de maintien comprenant une bague (30) et un coulisseau (40), le support (11) étant pourvu d'une première ouverture (O1) agencée autour d'un axe principal (X1) destinée à loger un verrou (6), la bague (30) de l'organe de maintien (20) étant mobile en rotation par rapport au support (11) autour dudit axe principal (X1) entre une première position dans laquelle un verrou (6) est libre d'être inséré au travers de la première ouverture (O1) et une deuxième position dans laquelle un verrou (6) préalablement inséré au travers de la première ouverture (O1) est bloqué en position, le coulisseau (40) étant lié à la bague (30) selon une liaison glissière.  Figure pour l’abrégé : figure 2
Patent FR-3114813-A1 (FR)
Title: Purification d’acide ferulique
Inventor: ALVES MENDES TIAGO RAFAEL
IPC: C07C59/64
Filed: 2020-10-02
Abstract: Titre : Purification de composition d’acide férulique La présente invention concerne un procédé pour purifier un milieu liquide comprenant de l’acide férulique, un solvant et au moins une impureté, le procédé comprenant une étape (a) de mise en contact du milieu liquide avec un premier agent complexant de manière à obtenir un premier précipité et un milieu liquide C1, et une étape (b) de séparation du premier précipité du milieu liquide C1 de manière à obtenir un milieu liquide F1 comprenant de l’acide férulique purifié
Patent FR-3115002-A1 (FR)
Title: Procédé de signalisation d’un véhicule automobile.
Inventor: DERRIEN DOMINIQUE
IPC: B60Q1/52
Filed: 2020-10-14
Abstract: Procédé de signalisation d’un véhicule automobile (10) équipé d’au moins un feu clignotant droit (6, 7) et au moins un feu clignotant gauche (8, 9), le procédé comprenant :- une première commande (E1) du feu clignotant droit et du feu clignotant gauche pour produire un signal de détresse, et- une deuxième commande (E2) du feu clignotant droit et/ou du feu clignotant gauche pour produire un signal de changement de direction,les première et deuxième commandes étant mises en œuvre simultanément.    Figure pour l’abrégé : aucune
Patent FR-3116937-A1 (FR)
Title: Composant électronique comprenant un circuit magnétique, et une pluralité de conducteurs électriques
Inventor: ALLALI NICOLAS
IPC: H01F27/34
Filed: 2020-11-30
Abstract: Composant électronique comprenant :  - un circuit magnétique, et  - une pluralité de conducteurs électriques, chaque conducteur électrique étant distinct l’un de l’autre, et étant disposé autour d’une portion du circuit magnétique dédiée audit conducteur,  le circuit magnétique comprenant une paroi monobloc dans laquelle plusieurs champs magnétiques circulent, chacun de ces champ magnétiques étant respectivement associé à au moins un conducteur électrique du composant.  Figure d’abrégé: Fig 1
Patent FR-3117103-A1 (FR)
Title: Procede de determination de parametres de melange pour la preparation d’une solution d’acide phosphorique comprenant une teneur controlee en un ou plusieurs de ses constituants
Inventor: KHALESS KHAOULA
IPC: C01B25/234
Filed: 2020-12-09
Abstract: L’invention concerne un procédé de détermination de paramètres de mélange pour la préparation d’une solution d’acide phosphorique comprenant une teneur contrôlée en au moins un de ses constituants chimiques, dite solution à préparer, ladite solution à préparer étant obtenue en mélangeant au moins deux solutions d’acide phosphorique, dites solutions à mélanger, présentant chacune une teneur différente en ledit constituant chimique, dont au moins une est un perméat résultant de la filtration d’une solution brute d’acide phosphorique au travers d’au moins une membrane de nanofiltration,ledit procédé étant caractérisé en ce qu’il comprend les étapes suivantes :(1) la fourniture d’une teneur souhaitée (Tm) en ledit constituant chimique dans la solution d’acide phosphorique à préparer, et d’un volume souhaité (Vm) de ladite solution d’acide phosphorique à préparer,(2) la détermination, par un ordinateur, à partir de la teneur souhaitée (Tm) et du volume souhaité (Vm) :- d’au moins une combinaison d’au moins deux solutions d’acide phosphorique parmi les solutions d’acide phosphorique à mélanger,- des volumes de chacune desdites solution d’acide phosphorique à mélanger de la combinaison,de sorte que le mélange des solutions d’acide phosphorique de la combinaison conduise à la solution d’acide phosphorique à préparer.
Patent FR-3118340-A1 (FR)
Title: Stator avec une couronne ayant des encoches ouvertes radialement vers l’extérieur et recevant des bobines et une culasse rapportée.
Inventor: GAS OLIVIER
IPC: H02K3/12
Filed: 2020-12-17
Abstract: Stator avec une couronne ayant des encoches ouvertes radialement vers l’extérieur et recevant des bobines et une culasse rapportée.    L’invention concerne un stator (60) comportant : - une couronne (65) comportant : ○ des dents ménageant entre elles des encoches (62) ouvertes radialement vers l’extérieur, et ○ des ponts de matière reliant les dents adjacentes et définissant le fond de l’encoche correspondante, - des bobines (20) disposées chacune dans une première et une seconde encoche du stator, - une culasse (68) rapportée sur la couronne (65).chaque bobine (20) étant enroulée selon une pluralité de spires successives comportant chacune :- une première demi-spire (32a) comportant une première portion d’encoche (34a) insérée dans la première encoche,- une seconde demi-spire (32b) reliée à la première demi-spire comportant une seconde portion d’encoche (34b) insérée dans la seconde encoche, les premières portions d’encoche (34a) des spires successives étant disposés dans la première encoche dans un ordre radialement inverse des secondes portions d’encoche (34b) des spires successives dans la seconde encoche.   Figure pour l’abrégé : Fig. 1B
Patent FR-3117735-A1 (FR)
Title: Procédé et installation de préparation automatisée de fonds de tarte en forme de couronnes
Inventor: DEMANGE JULIEN
IPC: A21C11/00
Filed: 2020-12-21
Abstract: Procédé et installation de préparation automatisée de fonds de tarte en forme de couronnes L’invention concerne un procédé de préparation automatisée de fonds de tarte en forme de couronnes, comprenant le convoyage sur un convoyeur (4) d’empreintes (M) en forme de couronnes, les empreintes étant soumises successivement à une étape d’extrusion, une étape de dépose et une étape de fonçage, dans lequel l’étape d’extrusion comprend le gavage en pâte d’au moins une alvéole (20) d’un cylindre rotatif de support d’alvéoles (18), l’étape de dépose comprend l’éjection des pâtons (P’) hors du cylindre rotatif de support d’alvéoles et la dépose sur un fond de chaque empreinte d’au moins deux pâtons distincts, et l’étape de fonçage comprend l’écrasement des pâtons déposés dans chaque empreinte au moyen d’une matrice de forme complémentaire à l’empreinte afin de former une pâte recouvrant au moins le fond de l’empreinte. L’invention concerne également une installation pour la mise en œuvre d’un tel procédé.  Figure pour l’abrégé : Fig. 2.
Patent FR-3119169-A1 (FR)
Title: Pneu incorporant une composition de caoutchouc comprenant une résine hydrocarbure spécifique
Inventor: BONNETTE FABIEN
IPC: C08L45/00
Filed: 2021-01-26
Abstract: La présente invention concerne des pneus comprenant une composition de caoutchouc basée sur au moins une matrice d’élastomère comprenant de 50 à 100 phr d’au moins un copolymère de butadiène et de monomère vinylaromatique, ayant une teneur en motifs vinylaromatiques comprise entre 0 et 5 % en poids et un Tg dans une plage s’étendant de -110 °C à -70 °C ; et une résine hydrocarbure, dans laquelle ladite résine hydrocarbure est basée sur un monomère cyclique choisi dans le groupe constitué d’une coupe de distillation d’un flux de raffinerie de pétrole, et/ou d’oléfines cycliques en C4, C5 ou C6 et des mélanges de ceux-ci, et dans laquelle la résine hydrocarbure a une teneur en protons aromatiques (H Ar, exprimée en % en moles), une température de transition vitreuse (Tg, exprimée en °C), et un poids moléculaire moyen en nombre (Mn, exprimé en g/mol) qui sont représentés par (1) 12 % en moles ≤ H Ar ≤ 19 % en moles, (2) Tg ≥ 95 - 2.2 * (H Ar), (3) Tg ≥ -53 + (0,265 * Mn) et (4) 300 g/mol ≤ Mn ≤ 450 g/mol.
Patent FR-3119630-A1 (FR)
Title: Boitier de mise en attente pour éléments en béton
Inventor: PILLOIX THIERRY
IPC: E04G21/12
Filed: 2021-02-05
Abstract: B oitier de mise en attente  pour éléments en béton
    La présente invention concerne un caisson de mise en attente (1) comprenant au moins un corps (2) qui s'étend principalement selon un axe longitudinal X-X, ledit corps (2) comprenant un fond (3) et deux parois latérales (4) délimitant un volume interne ouvert (5) apte à recevoir une bande aimantée flexible ou plusieurs bandes aimantées flexibles, une portion centrale (6) agencée entre les parois latérales (4) du corps 2 de manière à former deux canaux (7) de part et d'autre de la portion centrale (6), chaque canal (7) étant délimité par une paroi latérale (4) du corps, d'une partie du fond (3) du corps (2) et d'une paroi (8) de la portion centrale (6), et chaque canal (7) étant ouvert et conformé pour loger un brin d'armature de liaison ; ledit caisson de mise en attente (1) est remarquable en ce qu’il comporte deux portions secondaires (9) qui s'étendent principalement selon un axe longitudinal X-X, et aptes à être positionnées et/ou solidarisées au corps (2) sous les canaux (7).
    Figure  1
Patent FR-3122165-A1 (FR)
Title: Ensemble propulsif, en particulier d’aéronef, pour la protection à l’encontre d’un effort de balourd et procédé de protection
Inventor: GONIDEC PATRICK
IPC: B64D33/00
Filed: 2021-04-21
Abstract: Un ensemble propulsif (9), en particulier d’aéronef, comprenant un mât (5) et un dispositif de propulsion (S) comprenant un moteur (7) et une nacelle (6), le moteur (7) comprenant une hélice (8), l’ensemble propulsif (9) comprenant :        Un dispositif de protection en attente (1) comprenant un premier organe de liaison (10) monté fixe sur le mât (5) et un deuxième organe de liaison (11) monté fixe sur le dispositif de propulsion (S), le deuxième organe de liaison (11) étant articulé en rotation par rapport au premier organe de liaison (10) selon au moins un degré de liberté, et Au moins un organe de retenue (4) maintenant le deuxième organe de liaison (11) fixe par rapport au premier organe de liaison (10), et configuré, en présence d’un effort de balourd prédéterminé (F) sur l'hélice (8), pour libérer le dispositif de protection en attente (1) afin de protéger le mât (5).       Figure de l’abrégé : Figure 5