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Patent FR-2983908-B1 (FR)
Title: Systeme pour assurer l’etancheite entre une enceinte d’huile et un volume exterieur attenant et turbomachine equipee d’un tel systeme d’etancheite.
Inventor: IGEL DOMINIK
IPC: F02C7/06
Filed: 2011-12-08
Granted: 2015-02-20
Abstract: Selon l'invention, le système d'étanchéité entre l'enceinte d'huile (1, V1) et le volume extérieur (V2) attenant, qui sont délimités par un rotor mobile en rotation (5) autour d'un axe (LL ) et une pièce, fixe ou mobile (7), comporte : - un premier joint (10A) agencé entre le rotor (5) et la pièce (7) ; - un second joint (10B) qui est monté entre le rotor (5) et la pièce (7) et qui est décalé longitudinalement par rapport au premier joint (10A), de manière à former une chambre d'étanchéité (12) délimitée par le rotor (5), la pièce (7) et les deux joints (10A, 10B) ; et - des moyens (13) pour alimenter en gaz (G) la chambre d'étanchéité (12), afin que le gaz (G) puisse être comprimé par la mise en rotation du rotor (5).
Patent FR-3034117-B1 (FR)
Title: Module de construction rapide a base de beton de perlite expansee
Inventor: LAGARRIGUE JACQUES
IPC: E04B2/18
Filed: 2015-03-25
Granted: 2019-06-07
Abstract: L'invention concerne un module (A) de construction à base de béton présentant des faces avant (1) et arrière (2) séparées par une épaisseur formant les faces supérieure (3) et inférieure (4) dudit module (A), les faces avant (1) et arrière (2) étant reliées entre elles par des bords latéraux (5, 6) destinés à être sensiblement verticaux, les faces supérieure (3) et inférieure (4) étant destinées à être sensiblement horizontales en position montée du module (A) dans un assemblage, caractérisé en ce que le module est en béton de perlite expansée et que les faces supérieure (3) et inférieure (4) présentent des formes (3a, 3b ; 4a, 4b) à des niveaux différents de hauteur.         Application dans le domaine de la construction.
Patent FR-3034336-B1 (FR)
Title: Procede de grenaillage pour formage precis de panneaux metalliques de grande taille
Inventor: ZARKA JOSEPH
IPC: B24C1/00
Filed: 2015-03-31
Granted: 2017-10-27
Abstract: L'invention concerne le domaine de la mise en forme des panneaux métalliques de grande taille par grenaillage.         L'invention consiste en un procédé incluant d'une part une gamme spéciale pour essais préalables de grenaillage sur éprouvettes du même matériau que celui du panneau à mettre en forme, lesdites éprouvettes étant grenaillées soit jusqu'à saturation soit durant un temps donné, et d'autre part un programme informatique, basé sur des règles prédéfinies au moyen de descripteurs intelligents sélectionnés et comportant une simulation numérique, et dans lequel sont introduites les caractéristiques du matériau et les données géométriques réelles du panneau à mettre en forme ainsi que les résultats des essais préalables sur éprouvettes de matériau identique au panneau.         Le programme informatique permet de :         1/ calculer à l'aide d'un opérateur mathématique spécial qu'en chaque point les paramètres transformés structuraux du panneau vérifient le critère de plasticité, utilisant le fait que pour le grenaillage un champ de variation de déformation plastique périodique à valeur finale nulle est introduit,         2/ prendre en compte des zones sur le panneau,         3/ calculer une matrice dite matrice d'influence définissant l'incidence du grenaillage d'une zone particulière sur les autres zones en fonction des paramètres de grenaillage 4/ donner la forme finale qui serait obtenue pour le panneau avec des conditions et des paramètres déjà définis pour la machine à grenailler.         5/ donner automatiquement les conditions et les paramètres à utiliser sur la machine pour d'atteindre la forme finale requise imposée à partir d'une forme initiale réelle donnée.
Patent FR-3032721-B1 (FR)
Title: Melange de sod purifiees d'origine vegetale
Inventor: LACAN DOMINIQUE
IPC: A61K8/97
Filed: 2015-02-12
Granted: 2020-03-27
Abstract: La présente invention a trait à un mélange original et spécifique de superoxyde dismutases purifiées d'origine végétale caractérisé en ce qu'il est constitué essentiellement de 3 superoxyde dismutases : une superoxyde dismutase au manganèse, une superoxyde dismutase au cuivre et au zinc et une superoxyde dismutase au fer présente sous deux isoformes, susceptible d'être obtenu à partir d'un extrait de la variété hybride F1 de Cucumis Melo MA 7950 ou de ses cellules cultivées in vitro ou par transfert et expression des gènes de ces SOD dans des cellules procaryotes ou eucaryotes. Le mélange spécifique selon l'invention confère aux compositions qui le contiennent une efficacité supérieure pour traiter ou prévenir des maladies liées au stress oxydant et/ou inflammatoire tel que les fibroses radio-induites, les maladies cardiovasculaires, l'obésité, l'athérosclérose, l'herpès labial, les myopathies, aussi bien pour des applications nutritionnelles, pharmaceutiques, vétérinaires que cosmétiques.
Patent FR-3048624-B1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'un revetement thermostable par impression digitale
Inventor: CAILLIER LAURENT
IPC: D06F75/00
Filed: 2016-03-10
Granted: 2018-03-09
Abstract: La présente invention concerne un procédé de fabrication d'un article de petit équipement ménager chauffant comprenant un substrat ayant au moins deux faces opposées, le procédé comprenant la fourniture dudit substrat et l'obtention d'un revêtement thermostable sur ledit substrat.         Ladite étape d'obtention comprend le dépôt, par impression digitale au travers d'au moins une buse ayant un orifice d'une taille supérieure ou égale à 100 µm, sur au moins une des deux faces opposées dudit substrat d'au moins une couche d'une composition comprenant au moins un liant et présentant un extrait sec supérieur ou égal à 15 % en poids, et la cuisson dudit substrat revêtu.
Patent FR-3049596-B1 (FR)
Title: Installations et procedes de pretraitement des effluents liquides
Inventor: LE-BOUGUENNEC FREDERIC
IPC: C02F11/147
Filed: 2016-03-31
Granted: 2021-02-12
Abstract: Installation de prétraitement d'effluents liquides par mélange d'avec un agent floculant medié par module de mélange par effet Venturi, procédé correspondant et installation de traitement l'intégrant.
Patent FR-3049911-B1 (FR)
Title: Support d'une bande de signalisation
Inventor: VIOT CEDRIC
IPC: B60Q1/32
Filed: 2016-04-11
Granted: 2019-07-26
Abstract: La présente invention est relative à un support (1) d'une bande (2) de signalisation adapté à être solidarisé à une aile (F) d'un véhicule (A), l'aile (F) comportant un capot (3) qui enveloppe à distance supérieurement au moins une roue (4) du véhicule (A), le capot (3) s'étendant de manière longitudinale le long du châssis (5) du véhicule (A) et de manière transversale depuis un bord (30) attenant au châssis (5) du véhicule (A) vers un bord libre (31), le bord libre (31) étant prolongé d'une bordure (32) qui s'étend selon un plan parallèle au châssis (5) du véhicule (A) en direction de la roue (4). Selon l'invention, le support (1) d'une bande (2) de signalisation comporte, d'une part, une plaque (10) dont une face visible (11) porte une bande (2) de signalisation, et qui est disposée sous la bordure (32) pour s'étendre le long de cette dernière, et d'autre part, au moins deux éléments de fixation disposés à distance l'un de l'autre et solidarisant la plaque (10) au capot (3 ), chaque élément de fixation comprenant une semelle d'appui et de solidarisation au capot (3), et un segment de déport, conformé pour contourner la bordure (32) du capot (3) de manière à rendre visible la bande (2) de signalisation.
Patent FR-3051095-B1 (FR)
Title: Detection de defaillance partielle et/ou totale d'un groupe de sources lumineuses d'un vehicule
Inventor: PENA MIGUEL-ANGEL
IPC: H05B44/00
Filed: 2016-05-04
Granted: 2020-11-13
Abstract: L'invention propose un dispositif d'alimentation électrique d'une pluralité de sources lumineuses pour un véhicule automobile. Le dispositif comprend une pluralité de moyens de pilotage de l'alimentation électrique d'au moins une des sources lumineuses chacun. Les moyens de pilotage comprennent chacun des moyens de diagnostic configurés pour fournir un signal de diagnostic de ladite source lumineuse. Selon l'invention, le dispositif est apte à fournir deux signaux binaires pour identifier une défaillance partielle et/ou totale de la pluralité de sources lumineuses.
Patent FR-3057723-B1 (FR)
Title: Precodeurs construits a partir de parametres d'estimation de canaux de transmission
Inventor: TABIKH WASSIM
IPC: H04B17/309
Filed: 2016-10-14
Granted: 2019-11-22
Abstract: La présente invention concerne un procédé de traitement de signal pour un système de communication comprenant des stations (11, 1C) de base aptes à servir des terminaux d'utilisateurs (111, 1 1N1, 1 1Nc, 1 1K), comportant : - réception de paramètres (401) relatifs à des estimations de canaux de transmission ; - calcul itératif d'une pluralité de matrices de covariance de transmission (205) à partir d'au moins un paramètre reçu (401) ; - prise en compte des matrices de covariance de transmission calculées pour émettre des signaux par les stations de base vers les terminaux.
Patent FR-3060673-B1 (FR)
Title: Commande comportant un corps et un piston se deplacant dans le corps
Inventor: MOLLIER CHRISTOPHE
IPC: F15B7/08
Filed: 2016-12-20
Granted: 2019-05-31
Abstract: L'invention concerne une commande (10) comportant un corps (12), un piston (20) logé dans le corps, et une tige (28), le piston étant apte à se déplacer dans le corps sous l'effet de la tige et dans laquelle : - le piston (20) comprend une première partie cylindrique (20A) et une deuxième partie cylindrique (20B), le diamètre (D1) de la première partie cylindrique étant supérieur à celui (D2) de la deuxième partie cylindrique, la première partie cylindrique (20A) s'étend selon un premier axe (X1) et la deuxième partie cylindrique (20B) s'étend selon un deuxième axe (X2), le premier axe et le deuxième axe (X1, X2) étant parallèles et non confondus, le piston (20) étant apte à se déplacer dans le corps (12) en translation selon une direction (A) sensiblement parallèle aux premier et deuxième axes ; et - le corps (12) comportant un premier tronçon (12A) interagissant avec la première partie cylindrique (20A) du piston et un deuxième tronçon (12B) interagissant avec la deuxième partie cylindrique (20B) du piston ; - la tige (28) étant fixée à la première partie cylindrique (20A) du piston.
Patent FR-3060908-B1 (FR)
Title: Procede de determination d'une inductance directe et d'une inductance en quadrature d'une machine electrique, programme d'ordinateur et dispositif correspondants
Inventor: ZINE WIDED
IPC: H02P21/14
Filed: 2016-12-21
Granted: 2019-05-24
Abstract: Le procédé de détermination d'une inductance directe (Ld) et d'une inductance en quadrature (Lq) d'une machine électrique (102) comporte : - au moins une étape de test comportant : la commande de la machine électrique (102) de sorte qu'un stator (106) de la machine électrique (102) génère un champ magnétique comportant un champ magnétique tournant à une fréquence de rotation de manière à faire tourner un rotor (104) de la machine électrique (102), et un champ magnétique de test variant périodiquement à une fréquence de test ; la mesure de courants de phase ([i]) parcourant des phases statoriques (A, B, C) de la machine électrique (102) pendant la commande de la machine électrique (102) ; la détermination d'un spectre d'amplitude (S) d'une grandeur électrique déterminée à partir d'au moins une partie des courants de phase ([i]) ; la recherche dans le spectre d'amplitude (S) d'au moins un pic présent à une fréquence dépendant de la fréquence de test ; la détermination d'une amplitude (Ipul, Irot) de chaque pic trouvé, et - la détermination de l'inductance directe (Ld) et de l'inductance en quadrature (Lq) à partir des amplitudes (Ipul, I rot) de deux pics trouvés lors de la ou des étapes de test.
Patent FR-3049845-B1 (FR)
Title: Compensation de source de diffraction en imagerie de viscoelasticite par ultrasons de diagnostic medical
Inventor: FAN LIEXIANG
IPC: G01S15/58
Filed: 2017-04-05
Granted: 2020-03-27
Abstract: Dans une imagerie de viscoélasticité par ultrasons, la vitesse d'onde de cisaillement ou autre paramètre de viscoélasticité est mesuré(e) par suivi au niveau du foyer ARFI ou autre emplacement de haute intensité par rapport à la transmission ARFI. Plutôt que de suivre l'onde de cisaillement, la réponse de tissu à l'ARFI est mesurée. Un profil de déplacements dans le temps ou un spectre de celui-ci est mesuré à l'emplacement. En trouvant une échelle du profil résultant en une corrélation suffisante avec un profil d'étalonnage, la vitesse d'onde de cisaillement ou autre paramètre de viscoélasticité peut être estimé(e).
Patent FR-3073225-B1 (FR)
Title: Composition pour la fabrication d'une couche d'une extremite de cable, procede de fabrication d'une telle couche et extremite de cable comprenant une telle couche
Inventor: PEREIRA CARLOS JOSE
IPC: H01B13/06
Filed: 2017-11-03
Granted: 2020-11-20
Abstract: L'invention concerne une composition pour la fabrication d'une couche électriquement isolante d'une extrémité d'un câble, tel qu'un câble de transport d'énergie électrique, la composition comprenant au moins : - une matrice polymérique à base de caoutchouc, - une charge métallique présente en plus grande proportion en poids dans la composition que la matrice polymérique, et - un agent de couplage entre la matrice polymérique et la charge métallique. L'invention concerne également un procédé de fabrication d'une telle couche ainsi qu'un câble comportant une telle couche.
Patent FR-3075980-B1 (FR)
Title: Procede d'analyse a l'aide d'un detecteur de particules alpha
Inventor: DONNARD JEROME
IPC: G01T1/29
Filed: 2017-12-22
Granted: 2020-07-31
Abstract: L'invention concerne un procédé d'analyse à l'aide d'un détecteur de particules alpha, d'un échantillon comprenant au moins un radionucléide émetteur d'une pluralité de particules alpha. Le détecteur comprend un milieu de détection et une pluralité de cellules de mesure adaptées pour mesurer au moins un signal incident généré par une interaction de la particule alpha avec ledit milieu de détection. Le détecteur étant conçu pour fournir une image autoradiographique dudit échantillon. Le procédé comprend une étape de détermination (E1) d'une énergie initiale de chaque particule alpha. Ladite étape comprend une répétition de trois sous-étapes : détermination (D1) d'une position d'une première interaction de la particule alpha avec le milieu de détection, détermination (D2) d'une énergie déposée par la particule à l'intérieur du détecteur et détermination (D3) de l'énergie initiale de la particule alpha. Le procédé comprend alors la construction d'un spectre en énergie pour une zone de l'image autoradiographique.
Patent FR-3063808-B1 (FR)
Title: Procede de determination du coefficient de frottement statique pour une semelle de chaussure
Inventor: SOUYRI PHILIPPE
IPC: G01N19/02
Filed: 2017-03-08
Granted: 2021-06-18
Abstract: Procédé de détermination du coefficient de frottement statique d'une semelle (2) de chaussure au moyen d'un banc de test (1) comprenant : - une surface de mesure (3) de caractéristiques de frottement connues ; - un membre d'appui (4) produisant une force d'appui Fz de la semelle (2) ; - un membre de traction (5) apte à générer un déplacement entre la semelle (2) et la surface de mesure (3) ; ledit procédé comprenant les étapes selon lesquelles : - au moins une portion d'une semelle (2) à tester est positionnée sur la surface de mesure (3); - une force Fz d'appui de consigne est appliqué sur la semelle (2); - un déplacement du membre de traction (5) est graduellement appliqué; - les valeurs de Fx et Fz sont enregistrées en temps réel à des intervalles de temps déterminés ; - le coefficient de frottement Mu statistique est déterminé.
Patent FR-3077233-B1 (FR)
Title: Patin d'entrainement et de maintien pour chaine-neige
Inventor: OUABBAS ABDERRAHIM
IPC: B60C27/12
Filed: 2018-02-01
Granted: 2020-01-10
Abstract: La présente invention a pour objet un mode d'installation et de maintien d'une chaîne-neige standard (200) sur un pneumatique (100) d'une roue d'automobile présentant une bande de roulement (101) et deux flancs (103), au moyen d'un patin d'entrainement et de maintien (300) interchangeable réalisé dans un matériau naturel ou synthétique, capable de pénétrer par écrasement et sous le poids de la roue d'un véhicule dans les sculptures (102) de la bande de roulement (101) dudit pneumatique (100) pour entrainer lors du roulement, l'extrémité de la chaîne vers l'autre extrémité de celle-ci près du sol et faciliter la connexion au moyen de dispositif mécanique (205). Pouvant être distribué déjà installé et adapté sur tous les types de chaînes-neige ou « chaussette, en conditionnements de plusieurs unités transformables ou en conditionnements de plusieurs unités spécifiquement attribuées à des modèles de chaîne-neige ou couverture « chaussette » précis, le patin d'entraînement et de maintien de l'invention est présenté dans le présent brevet, installé sur une chaîne-neige standard (200) constituée de deux chaînes latérales (202) joignant les sommets (203) d'une pluralité de formes géométriques (204) constituées par des portions de chaîne (201), reliées entre elles et à intervalle régulier par une chaîne (206). Le patin d'entraînement et de maintien est introduit dans une ou plusieurs formes géométriques ou peut être de forme cylindrique ou autre pour être fixé d'un côté ou de l'autre de la chaîne-neige au moyen d'attaches mécaniques.
Patent FR-3080626-B1 (FR)
Title: Composition comprenant un (co)polyester rigide et un (co)polyester flexible, procede de preparation et utilisation en geotextile et pour engins de peche
Inventor: MATHEL VINCENT
IPC: D01F6/92
Filed: 2018-04-27
Granted: 2020-05-15
Abstract: La présente invention concerne une composition comprenant de 40 à 90 % en poids d'au moins un (co)polyester biodégradable rigide, de 10 à 49 % en poids d'au moins un (co)polyester biodégradable flexible et de 0,5 à 10 % en poids d'un polymère de vinyle caractérisée en ce que la différence des températures de fusion entre les deux (co)polyesters biodégradables présentant des températures de fusion les plus éloignées est inférieure à 25°C, la différence des indices de fluidité à chaud entre les deux (co)polyesters biodégradables présentant les indices de fluidité à chaud les plus éloignés est inférieure à 5g/10min. Elle concerne aussi un procédé de préparation par extrusion-filage et également les articles obtenus à partir de cette composition notamment les engins de pêche et les géotextiles.
Patent FR-3086107-B1 (FR)
Title: Antenne en segment de spirale
Inventor: MARTEL CEDRIC
IPC: H01Q1/36
Filed: 2018-09-13
Granted: 2021-12-24
Abstract: Une antenne (100) pour émettre un rayonnement à partir d'au moins une onde électromagnétique progressive qui se propage le long d'un trajet de guidage, est conçue pour réduire une réflexion susceptible de se produire pour l'onde progressive en extrémité du trajet de guidage. Pour cela, le trajet de guidage comporte au moins une partie en forme de segment de spirale (11, 12), qui est connectée à une autre partie du trajet de guidage en forme de boucle (13). Un gain sur le coefficient de réflexion de l'antenne peut être obtenu de cette façon, qui est effectif notamment à proximité d'une limite fréquentielle inférieure d'une bande de transmission de l'antenne.
Patent FR-3086465-B1 (FR)
Title: Rotor pour moteur ou generatrice electromagnetique avec corps de moyeu et branches en couches de composite avec fibres d'orientations differentes
Inventor: MAYEUR LOIC
IPC: H02K15/03
Filed: 2018-09-24
Granted: 2021-05-21
Abstract: L'invention concerne un rotor (1) d'un moteur ou d'une génératrice électromagnétique présentant un corps comportant un moyeu (2) interne concentrique à un axe central (7) de rotation du rotor (1), des branches (3) s'étendant radialement par rapport à l'axe central (7) de rotation à partir du moyeu (2) interne vers une frette (8) formant un pourtour externe circulaire du rotor (1), au moins une structure d'aimant (10) étant logée dans chaque espace délimité entre deux branches (3) adjacentes. Le corps est constitué de plusieurs couches superposées de composite contenant des fibres liées par une résine, les fibres de chaque couche étant orientées dans une direction prédéterminée (F1, F2) différente pour deux couches superposées. Une peau de recouvrement radial est située sur chacune de deux faces opposées du corps du rotor en étant constituée de plusieurs couches superposées de composite contenant des fibres liées par une résine.
Patent FR-3077746-B1 (FR)
Title: Dispositif de reglage d’une matrice par rapport au presseur d’une presse de sertissage
Inventor: CLERT PHILIPPE
IPC: B21D53/88
Filed: 2018-02-13
Granted: 2020-01-24
Abstract: Outillage de pressage (3) d'emboutis sur une presse, en vue de sertir des bords desdits emboutis, l'outillage (3) comprenant : une matrice (5) apte à recevoir les emboutis ; et un presseur (7) apte à presser les emboutis contre la matrice (5), suivant une direction perpendiculaire au plan moyen desdits emboutis, en vue du sertissage, l'outillage (3) comprenant, en outre, au moins un dispositif de réglage (11) de positionnement de la matrice (5) par rapport au presseur (7), dans le plan moyen des emboutis, le ou chacun desdits dispositifs (11) comprenant un alésage suivant la direction de pressage sur chacun de la matrice (5) et du presseur (7), et un axe amovible (15) apte à engager dans les deux alésages lors d'un rapprochement dudit presseur (7) vers ladite matrice (5).
Patent FR-3079333-B1 (FR)
Title: Procede d'enrolement de donnees pour controler une identite, et procede de controle d'identite
Inventor: CHABANNE HERVE
IPC: G07D7/20
Filed: 2018-03-21
Granted: 2021-05-14
Abstract: La présente invention concerne un procédé d'enrôlement comprenant des étapes de : acquisition (100) d'une image montrant une photographie montrant elle-même un individu, extraction (102), depuis l'image d'une caractéristique de l'image autre qu'un modèle biométrique, obtention (104) de données personnelles de l'individu autrement que par l'algorithme de traitement d'image, génération (106) d'une donnée de référence (W) à partir de la caractéristique de l'image et des données personnelles obtenues, calcul (108) d'une donnée encodée (s) par application d'une procédure d'encodage à la donnée de référence (W) et à une donnée d'aléa (c), calcul (110) d'une empreinte (h(c)) de la donnée d'aléa, mémorisation (112) dans une base de données de la donnée encodée (s) en association avec l'empreinte. L'invention concerne également un procédé de contrôle d'identité utilisant de telles données mémorisées.
Patent FR-3082184-B1 (FR)
Title: Systeme comprenant une voile captive et un poste fixe avec des moyens de pliage de la voile au poste fixe
Inventor: ARROUY PASCAL
IPC: B63H9/04
Filed: 2018-06-11
Granted: 2020-07-03
Abstract: L'invention concerne un système de traction pour navire comprenant une voile (1) et un poste fixe (22) incluant un mat (23) et un treuil relié à la voile (1) par un câble de traction (3), ce système comportant un élément bas (21) porté par le câble de traction (3) ; des lignes de pliage (16, 17, 18) ayant chacune une extrémité fixée à un bord d'attaque (7) de la voile (1) et une autre extrémité portée par l'élément bas (21). Le poste fixe (22) comporte une embase (41) recevant l'élément bas (21) lorsque la voile (1) est ramenée par le treuil ; des moyens pour saisir chaque ligne de pliage (16-18) et la tirer contre le mat (23), de manière à ramener le bord d'attaque (7) contre le mât (23) pour plier la voile après l'avoir ramenée près du poste avec le treuil.