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Patent FR-3001180-A1 (FR)
Title: Dispositif de laminage, procede de laminage, film d'electrolyte ainsi obtenu et ensemble de stockage d'energie forme a partir d'au moins un film ainsi lamine
Inventor: LE GAL GUY
IPC: H01M50/409
Filed: 2013-01-18
Abstract: La présente invention concerne un dispositif de laminage comprenant un premier ensemble fixe (110) comportant au moins un premier cylindre de laminage (110) et un deuxième ensemble (120) mobile comportant au moins un deuxième cylindre de laminage (122), le deuxième ensemble (120) étant mobile selon au moins un degré de liberté relativement au premier ensemble fixe (110), de sorte que l'axe (X2) du deuxième cylindre (122) soit mobile relativement à celui du premier cylindre (110) pour régler l'écartement entre les cylindres (110, 120), caractérisé en ce que le dispositif comprend des moyens élastiques de mise au contact (130) qui exercent une première force sur l'ensemble mobile (110), ces moyens élastiques de mise au contact (130) étant configurés pour céder lorsque la force de réaction exercée par l'ensemble mobile (110) sur ceux-ci est supérieure à une force de seuil prédéterminée et des moyens de réglage (160) qui exercent sur l'ensemble mobile (110) une deuxième force ayant une composante essentiellement opposée à la force exercée par les moyens élastiques de mise au contact (130).
Patent FR-3003301-A1 (FR)
Title: Anneau de turbine pour turbomachine
Inventor: JAUREGUIBERRY CAROLE
IPC: F01D25/04
Filed: 2013-03-14
Abstract: Anneau de turbine de turbomachine, notamment pour hélicoptère, dont le comportement vibratoire est réduit. Selon l'invention, cet anneau de turbine comprend un support (31), essentiellement cylindrique, et un ou plusieurs secteurs (32) formant une couronne configurée pour matérialiser un tronçon de veine d'air, chaque secteur (32) étant fixé sur le support (31) par un dispositif d'accrochage (33a, 33b), dans lequel le dispositif d'accrochage (33a) comprend une partie de crochet (35) appartenant au support (31) et faisant saillie en direction du secteur (32), et une partie de crochet (34) appartenant au secteur (32) et faisant saillie en direction du support (31), les parties de crochet du support (34) et du secteur (35) étant configurées pour coopérer afin de fixer le secteur (32) sur le support (31), l'anneau comprenant, en outre, un dispositif d'amortissement (50) prévu au sein du dispositif d'accrochage (33a) et contraint radialement entre une portion du secteur (34e) et une portion du support (31i) de manière à amortir les mouvements relatifs du secteur (32) par rapport au support (31).
Patent FR-3011113-A1 (FR)
Title: Distribution de livres numeriques
Inventor: WENZEL MICHAEL
IPC: G06Q30/00
Filed: 2013-09-25
Abstract: La présente invention concerne un procédé de distribution d'un livre numérique (LN) sur un terminal de communication (T), comprenant les étapes suivantes : une fourniture (SO) d'une carte (200) comportant un code d'activation (C_ACT) et un code d'identification (C_ID) préenregistré et associé à un livre numérique prédéterminé (LN) dans une base de données (DB1), une activation (S1) des droits associés audit livre numérique (LN) à l'aide du code d'activation (C_ACT), et une identification (S2) à l'aide du code d'identification (C_ID) pour autoriser la distribution sur le terminal de communication (T) d'un fichier informatique (F) correspondant audit livre numérique (LN).
Patent FR-3013406-A1 (FR)
Title: Agencement d'accouplement mecanique d'une piece d'entrainement a une piece a entrainer, pompe d'essence d'un vehicule automobile ainsi que vehicule automobile, comportant un tel agencement
Inventor: BERHAULT RENE
IPC: F16D1/08
Filed: 2013-11-15
Abstract: L'invention concerne un agencement d'accouplement mécanique d'une pièce d'entraînement (1), tel qu'un arbre d'entraînement, à une pièce à entraîner (2), tel que l'arbre de commande d'une pompe haute pression d'essence de moteur à combustion interne par engagement d'une terminaison polygonale (8) dans une empreinte (12) de forme complémentaire. L'agencement est caractérisé en ce qu'il comprend un dispositif de rattrapage de jeu entre la terminaison polygonale (8) et l'empreinte (12), qui comprend une pluralité de poussoirs (22) montés radialement mobiles dans la terminaison sous l'effet d'un ressort commun (14), de façon à être en contact pressé contre la face interne (24) de l'empreinte. L'invention est utilisable dans des véhicules automobiles.
Patent FR-3014001-A1 (FR)
Title: Dispositif de renfort mecanique d'un tuyau sous pression
Inventor: GEVODANT MATHIEU
IPC: F16L51/00
Filed: 2013-11-29
Abstract: L'invention concerne un dispositif de renfort mécanique d'un tuyau sous pression, constitué de plusieurs segments de cerce (2a, 2b) liés deux à deux entre eux, caractérisé en ce que chacune des liaisons (4a) entre deux segments de cerce (2a, 2b) est constituée : - d'au moins un premier axe (8a, 8b) traversant un desdits deux segments (2a, 2b), - d'au moins un second axe (8b) traversant un autre desdits deux segments (2a, 2b), et - d'au moins une première plaque de liaison (6a) portant le premier axe (8a) et le second axe (8b). L'invention concerne également un procédé de montage d'un dispositif de renfort.
Patent FR-3014433-A1 (FR)
Title: Nouveau procede de synthese du 7-methoxy-naphtalene-1-carbaldehyde et application a la synthese de l'agomelatine
Inventor: BRIERE JEAN-FRANCOIS
IPC: C07C309/74
Filed: 2013-12-05
Abstract: Procédé de synthèse industriel du composé de formule (I) :
Patent FR-3014597-A1 (FR)
Title: Dispositif et procede de refroidissement d'une batterie de vehicule electrique ou hybride
Inventor: BRUCK SYLVAIN
IPC: H01M10/6569
Filed: 2013-12-11
Abstract: Un dispositif pour refroidir une batterie (4) d'accumulateurs électriques (5), comprenant un circuit de circulation d'air (1), lequel comprend une entrée d'air (2) et une sortie d'air (3) disposées de part et d'autre de la batterie (4), entre lesquelles est généré un flux d'air, et des moyens de pulvérisation d'eau (11), situés en amont de la batterie (4) dans le circuit de circulation d'air (1), dans lequel la sortie d'air (3) est adaptée pour évacuer le flux d'air chargé d'eau vers l'extérieur.
Patent FR-3024805-A1 (FR)
Title: Une technique d'actionnement d'une structure resonante
Inventor: ABELE NICOLAS
IPC: H03J1/00
Filed: 2014-08-07
Abstract: La présente invention concerne un procédé pour actionner une structure résonante dans un microsystème électromécanique. La fréquence de résonance de la structure résonante mécanique peut se varier entre une fréquence de résonance minimale et une fréquence de résonance maximale définissant une bande de fréquence de résonance. Le procédé comprend: la génération (21) d'un premier signal d'actionnement périodique à une première fréquence; la génération (23) d'un deuxième signal d'actionnement périodique à une deuxième fréquence; le sélection (25) du premier signal d'actionnement et/ou du deuxième signal d'actionnement; et l'application (31) successivement du premier signal d'actionnement et du deuxième signal d'actionnement ou simultanément d'une combinaison du premier signal d'actionnement et du deuxième signal d'actionnement à la structure résonante pour faire osciller la structure résonante à sa fréquence de résonance. La première fréquence se trouve au-dessous de la bande de fréquence de résonance alors que la deuxième fréquence se trouve au-dessus de la bande de fréquence de résonance. De cette manière on peut faire osciller la structure résonante à sa fréquence de résonance.
Patent FR-3027683-A1 (FR)
Title: Procede de gestion de la valeur de surface equivalente radar d'un vehicule presentee a au moins un radar et systeme associe
Inventor: GIRARD CLAUDON RAPHAEL
IPC: G01S7/38
Filed: 2014-10-28
Abstract: L'invention concerne le domaine de la détectabilité des véhicules. Elle a pour objet un procédé de gestion de la valeur de surface équivalente radar (20) d'un véhicule (10) présentée à un groupe d'au moins un radar (15), le véhicule évoluant en présence d'au moins un radar et présentant une surface équivalente radar (20) non uniforme, ledit procédé comprend une étape (Etp50) de détection d'au moins un faisceau électromagnétique émis par au moins un radar (15), une étape (Etp51) de mesure en temps réel, de paramètres de chaque faisceau électromagnétique du groupe d'au moins un radar, une étape (Etp52) de prédiction, en temps réel, des instants d'éclairements et de non éclairement du véhicule par chacun des faisceaux électromagnétiques, une étape (Etp53) d'estimation de la détectabilité du véhicule (10), une étape (Etp54) de modification de la valeur de la surface équivalente radar (20) présentée par le véhicule à au moins un radar.
Patent FR-3030185-A1 (FR)
Title: Dispositif pour maintenir debout stables les pots de fleurs
Inventor: GIRARD EDOUARD
IPC: A47G7/07
Filed: 2014-12-18
Abstract: L'invention est un dispositif qui maintient debout et stables, dans les cimetières et à l'extérieur, par temps de vent normal, les pots de fleurs et de plantes. Il est équipé d'une réserve d'eau, pour les irriguer. Le dispositif entoure le pot, de son volume conique, cylindrique, en se juxtaposant de toute sa hauteur aux pots de fleurs et de plantes. Il les maintient debout et stables en élargissant leur base de sa propre largeur, augmentant encore leur assise du poids de l'eau de sa réserve. Il irrigue la terre des pots, par une mèche capillaire, enserrée dans une gaine métallique partiellement entr'ouverte qui pénètre dans la terre des pots, en étant à l'intérieur d'un tuteur en plastique rigide, incrusté dans le dispositif à l'injection. L'invention concerne l'industrie horticole.
Patent FR-3018361-A1 (FR)
Title: Emetteur-recepteur a polarisations circulaires pour l'imagerie par resonance magnetique
Inventor: FERRAND GUILLAUME
IPC: G01R33/565
Filed: 2014-03-10
Abstract: La présente invention concerne un résonateur patch (100) pour appareil à résonance magnétique nucléaire comportant : un plan de masse (4), un élément conducteur (1), un élément diélectrique (3) positionné entre ledit plan de masse (4) et ledit élément conducteur (1), ledit résonateur (100) étant apte à émettre un signal radiofréquence polarisé circulairement lorsque le résonateur est alimenté par une première ligne de transmission (14a) connectée audit élément conducteur (1) au moyen d'un premier point de connexion (5) et apte à recevoir alternativement un signal radiofréquence polarisé circulairement de sens opposé lorsque le résonateur est connecté à une deuxième ligne de transmission (14b) via un deuxième point de connexion (6), ledit résonateur comportant un moyen de commutation (13) monté en parallèle sur chaque ligne de transmission (14a, 14b) à une distance du plan de masse (4) correspondant à (2n + 1)λ/4 avec n un nombre entier naturel, et λ la longueur d'onde de l'onde guidée dans la ligne de transmission (14a, 14b) à la fréquence de fonctionnement du résonateur, lesdits éléments de commutation permettant de connecter/déconnecter lesdites lignes de transmission (14a, 14b).
Patent FR-3019818-A1 (FR)
Title: Protection contre l'oxydation de pieces en materiau composite contenant du carbone
Inventor: NICOLAUS NATHALIE
IPC: C04B41/90
Filed: 2014-04-10
Abstract: L'invention concerne un procédé de protection contre l'oxydation d'une pièce en matériau composite comportant du carbone, le procédé comportant les étapes suivantes : a) application, sur au moins une partie de la surface externe de la pièce, d'une composition de revêtement sous forme de suspension aqueuse comportant : - un phosphate métallique, - une poudre d'un composé comportant du titane, et - une poudre de B4C, et b) traitement thermique de la composition de revêtement appliquée lors de l'étape a), une température de traitement comprise entre 330°C et 730°C étant imposée durant le traitement thermique afin d'obtenir sur la surface externe de la pièce un revêtement comportant une première phase dans laquelle le phosphate métallique est sous forme cristalline et une deuxième phase dans laquelle le phosphate métallique est sous forme amorphe.
Patent FR-3019721-A1 (FR)
Title: Appareil electromenager avec agent antitartre biodegradable
Inventor: HORNER OLIVIER
IPC: D06F75/10
Filed: 2014-04-15
Abstract: La présente invention concerne un appareil électroménager comportant un réservoir d' eau et un système d'alimentation en eau communiquant avec le réservoir, qui comprennent au moins un agent antitartre et des moyens pour faire bouillir et/ou évaporer l'eau en provenance du réservoir ou comprise dans le réservoir. Selon l'invention, l'agent antitartre est un agent biodégradable au moins partiellement soluble dans l'eau. La présente invention concerne également un procédé pour inhiber la formation et le dépôt de tartre dans des appareils électroménagers en contact avec un milieu aqueux, ainsi qu'un procédé pour limiter l'accumulation de particules dans un bouilleur ou d'extraits secs dans un évaporateur instantané, ces procédés mettant en œuvre un tel agent antitartre biodégradable.
Patent FR-3022992-A1 (FR)
Title: Appareil de separation d’air par distillation cryogenique avec nouvelle disposition
Inventor: CAVAGNE PATRICE
IPC: F25J3/04
Filed: 2014-06-27
Abstract: Un appareil de séparation d'air par distillation cryogénique comprend un canal (15) creusé au sol, au moins deux tuyaux sont disposés avec des axes parallèles sur une distance d'au moins 2 mètres, à une distance de moins de 1 mètre dans le canal, les deux tuyaux étant choisis dans le groupe suivant : au moins un tuyau pour transporter de l'air de l'unité de filtration vers l'unité de compression (C), au moins un tuyau pour transporter de l'air de l'unité de compression vers l'unité de refroidissement, au moins un tuyau pour transporter de l'air de l'unité de refroidissement vers l'unité d'épuration (S), au moins un tuyau pour transporter de l'air de l'unité d'épuration vers la ligne d'échange (HX), au moins un premier tuyau pour sortir un premier produit de la distillation de la ligne d'échange, au moins un deuxième tuyau pour sortir un deuxième produit de la distillation de la ligne d'échange, un tuyau d'eau relié à l'unité de refroidissement, un tuyau d'air instrument.
Patent FR-3025008-A1 (FR)
Title: Roulement d'orientation, notamment pour vehicule
Inventor: DONDAINE HERVE
IPC: F16C19/55
Filed: 2014-08-25
Abstract: Le roulement d'orientation, notamment pour véhicule, comprend une bague intérieure 12, une bague extérieure 14, au moins une rangée d'éléments roulants 16 disposés entre les bagues intérieure et extérieure, et des moyens d'étanchéité 34, 36 délimitant entre lesdites bagues un espace annulaire 30 fermé à l'intérieur duquel sont disposés les éléments roulants. Le roulement comprend en outre au moins un joint d'étanchéité 40 fixé sur la bague extérieure 14 et comprenant au moins une lèvre d'étanchéité 40b orientée vers l'extérieur du roulement, et au moins un déflecteur 42 fixé sur la bague extérieure et comprenant une partie déflectrice 42b au moins en partie décalée axialement vers l'extérieur par rapport à la lèvre d'étanchéité 40b dudit joint.
Patent FR-3029947-A1 (FR)
Title: Ensemble pour regard de chaussee comprenant un cadre, un couvercle et un kit permettant le montage articule du couvercle au cadre
Inventor: DEBUCHY SYLVAIN JEAN-JACQUES DANIEL GHISLAIN
IPC: E02D29/14
Filed: 2014-12-12
Abstract: La présente invention concerne un ensemble pour regard de chaussée comprenant un cadre, un couvercle et un kit permettant le montage articulé du couvercle au cadre. Selon l'invention, l'ensemble est caractérisé en ce que le cadre (3) comprend une pièce (30) rapportée sur une face d'assise et qui est pourvue d'au moins un élément d'articulation (33) pouvant être accouplé à un élément d'articulation correspondant (44) du couvercle (4) pour permettre à ce dernier d'être articulé à la pièce rapportée (30). L'invention trouve application dans le domaine des équipements de voirie.
Patent FR-3031171-A1 (FR)
Title: Reservoir cryogenique pour compartiment refrigerant de conteneur isotherme
Inventor: OLIVO DANSE HELENE FRANCOISE
IPC: F25D3/10
Filed: 2014-12-29
Abstract: L'invention concerne un réservoir isolant en forme de boite ouverte vers le haut, comportant une chambre A avec fond isolant 8, pour le maintien en température de produits frais, et une chambre B avec un fond diffusant pour le maintien en température de produits surgelés. Le réservoir est couvert par un média filtrant 15 poreux au gaz et renforcé par une armature lacunaire 16. Chacune des chambres A ou B est alimentable en dioxyde carbone en phase liquide par des moyens d'alimentation 28 traversant la paroi frontale 5 du réservoir et faisant partie d'un ensemble de chargement amovible 23 avec moyens d'aspiration du gaz. L'invention a pour but d'alléger le réservoir en supprimant les brises jets et d'en faciliter le recyclage. A cette fin, la structure S du réservoir est en PPE et chaque chambre de stockage A ou B, comporte une paroi déflectrice 33 assurant la répartition du flux de neige sur toute la surface de la chambre, sans usage de brise jet. Cette paroi 33 s'étend depuis la paroi frontale 5 en direction de l'arrière du réservoir et dans la zone Z dans laquelle les moyens d'alimentation 28 diffusent des jets qui, par leur opposition, assurent la fragmentation de la neige produite.
Patent FR-3031027-A1 (FR)
Title: Procede de decoration d'un article culinaire par traitement mecanique
Inventor: DUBANCHET AURELIEN
IPC: B05D5/00
Filed: 2014-12-30
Abstract: La présente invention concerne un procédé de décoration d'un article culinaire par traitement mécanique en vue d'obtenir un décor. Le traitement mécanique comprend un enlèvement et/ou un déplacement d'une partie d'une composition thermostable de décor par la pression et le déplacement d'un outil ou d'un jet d'air comprimé sur la surface de la couche de décor.
Patent FR-3031673-A1 (FR)
Title: Emulsion h/h renfermant des microparticules a rupture de courbe, compositions les comprenant et utilisation des microparticules pour stabiliser les emulsions h/h
Inventor: HENAULT MEZAIZE LEONORA
IPC: A61Q1/04
Filed: 2015-01-21
Abstract: La présente invention concerne une émulsion Huile / Huile comprenant au moins : - une première phase huileuse comprenant au moins une première huile non volatile choisie parmi les huiles siliconées, les huiles hydrocarbonées et les huiles fluorées, - une deuxième phase huileuse comprenant au moins une deuxième huile non volatile ou volatile, non miscible avec la ou les premières huiles à 25 °C, - au moins un agent structurant choisi parmi les cires, les composés pâteux, les agents épaississant polymériques, les agents épaississants minéraux et leurs mélanges, et - des microparticules solides présentant au moins une partie courbe et au moins une rupture de courbure de ladite partie courbe. Elle concerne également des compositions cosmétiques comprenant une émulsion selon la présente invention ainsi que l'utilisation des microparticules conformes à l'invention pour stabiliser des émulsions Huile / Huile.
Patent FR-3033470-A1 (FR)
Title: Procede de transmission de commandes et d'un flux video entre un engin tele-pilote et une station au sol, et ensemble d'un tel engin et d'une telle station
Inventor: CHRISTOMANOS CLEMENT
IPC: H04W80/00
Filed: 2015-03-02
Abstract: Un procédé de transmission de commandes et d'un flux vidéo entre un engin (1) télé-piloté tel qu'un drone et une station au sol (5) est caractérisé en ce qu'il met en œuvre une liaison bidirectionnelle mettant au moins en partie en œuvre un réseau de communication téléphonique cellulaire (3), ladite liaison bidirectionnelle étant assurée au moyen d'un modem cellulaire côté engin et véhiculant un flux vidéo compressé engendré par une caméra et des moyens d'encodage vidéo, et au moins l'un parmi des ordres de pilotage ou de mission (9) et des données de vol ou caractéristiques du pilotage de l'engin télé-piloté.
Patent FR-3033747-A1 (FR)
Title: Dispositif de diagnostic
Inventor: DHAINAUT JEAN MARC
IPC: B60R16/03
Filed: 2015-03-16
Abstract: Dispositif de diagnostic (1) de sources lumineuses détachables monté sur un véhicule automobile comprenant une unité de commande (3) agencée pour être raccordée à au moins une source lumineuse (4), un élément d'interface (2) avec ladite au moins une source lumineuse, caractérisé en ce que l'élément d'interface comprend un moyen de détection (21) d'une tension de sortie de la source lumineuse agencé pour détecter une première valeur de tension de sortie de la source lumineuse et transmettre ladite première valeur de tension à ladite unité de commande, et en ce que ladite unité de commande est agencée pour déterminer un type de source lumineuse en fonction de ladite première valeur de tension.
Patent FR-3036241-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de controle de la transmission de trames dans un reseau video bidirectionnel
Inventor: BOISSERIE ANTONY
IPC: H04L12/801
Filed: 2015-05-12
Abstract: Un dispositif (DC) est dédié au contrôle de la transmission de trames par un organe maître (OM) ou esclave (OE1) appartenant à un réseau de communication (RC) adapté à la transmission bidirectionnelle de trames de données non vidéo, dans des créneaux temporels définis par une table, et à la transmission unidirectionnelle de trames de données vidéo. Ce dispositif (DC) est agencé, lorsque débute un créneau temporel d'une première durée et dédié à la transmission d'au moins une trame de données non vidéo par l'organe maître (OM) ou esclave (OE1), pour déclencher une temporisation d'une seconde durée strictement inférieure à la première durée, et, lorsque la fin de cette temporisation survient alors que la trame de données non vidéo n'a pas été intégralement transmise, pour interdire à cet organe (OM, OE1) de terminer sa transmission.
Patent FR-3037117-A1 (FR)
Inventor: BONNEFOI PATRICE
IPC: F16J15/447
Filed: 2015-06-05
Abstract: La machine à fluide comporte un élément stationnaire (6), un élément rotatif (5) et un joint à labyrinthe (9) comportant une succession de marches stationnaires (11) formées sur l'élément stationnaire (6) et une succession de marches rotatives (14) formées sur l'élément rotatif (5). Le joint à labyrinthe (9) comporte en outre une pluralité d'évidements stationnaires (18) formés chacun dans une partie de paroi radiale (12) d'une marche stationnaire respective (11) et une pluralité d'évidements rotatifs (21) formés chacun dans une partie de paroi radiale (16) d'une marche rotative respective (14). Chaque marche stationnaire (11) définit une saillie stationnaire (19) délimitée par l'évidement stationnaire (18) formé sur ladite marche stationnaire (11) et chaque marche rotative (14) définit une saillie rotative (22) délimitée par l'évidement rotatif (21) formé sur ladite marche rotatif (14). La largeur axiale (Wr) de chacun des évidements stationnaires (18) et des évidements rotatifs (21) est sensiblement égale à la largeur axiale (Wp) de chacune des saillies stationnaires (19) et des saillies rotatives (22).
Patent FR-3038327-A1 (FR)
Title: Poutre prefabriquee pour tablier de pont, assemblage pour tablier de pont comportant ladite poutre, et procede de fabrication d'un tablier de pont
Inventor: DE CHEFDEBIEN-ZAGARRIGA ANDRE
IPC: E04B5/23
Filed: 2015-07-03
Abstract: La présente invention une poutre préfabriquée (1) pour tablier de pont comportant une semelle (10) surmontée d'une portion principale (11), et dans laquelle la largeur (1s) de la semelle (10) est supérieure à la largeur (1p) de la portion principale (11) pour former au moins un épaulement (12) qui comporte d'une part une face latérale (111) de ladite portion principale (11) et d'autre part une face supérieure (101) de ladite semelle (10), ladite semelle (10) comportant en outre une armature (13) disposée dans un plan parallèle à la face inférieure (102) de la semelle (10), ladite armature (13) étant totalement intégrée dans ladite semelle (10) qui comporte une armature de couture (14) partiellement intégrée dans ladite semelle (10) et disposée dans un plan parallèle aux faces latérales (103) de la semelle (10), ladite armature de couture (14) faisant saillie à travers la face supérieure (101) de ladite semelle (10)