baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3101848-B1 (FR)
Title: Dispositif sous-marin remorque et systeme de manutention du dispositif sous-marin
Inventor: CADALEN FRANÇOIS
IPC: B63G8/42
Filed: 2019-10-10
Granted: 2022-01-28
Abstract: L’invention concerne un dispositif sous-marin (12) destiné à être remorqué par un bâtiment de surface (10) et système de manutention (20) destiné à être installé sur le bâtiment de surface (10) et permettant de stocker et déployer le dispositif sous-marin (12), le dispositif sous-marin (12) comprenant un câble tracteur (18), un corps allongé souple (16), et un corps remorqué (14) situé entre le corps allongé souple (16) et le câble tracteur (18) lors de l’utilisation du dispositif sous-marin (12), le système de manutention (20) comprenant un premier treuil (24) permettant de stocker et déployer le câble tracteur (18) et le corps remorqué (14), un second treuil (26) permettant de stocker et déployer le corps allongé souple (16). Le dispositif sous-marin (12) comprend un bras (30) articulé au corps remorqué (14) et au corps allongé souple (16), dans une première position déployée, le bras (30) étant aligné avec le corps allongé souple (16) permettant au premier treuil (24) de tracter l’ensemble du dispositif sous-marin (12), dans une seconde position, le bras (30) étant désaligné du corps allongé souple (16) permettant l’alignement du corps allongé souple (16) avec le second treuil (26).  Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3103596-B1 (FR)
Title: Procede d'affectation de ressources en reponse a des requetes en fonction de leur priorite, programme d'ordinateur, bloc de controle d'affectation et systeme informatique associes
Inventor: STOECKLIN WILLIAM
IPC: G06F9/50
Filed: 2019-11-26
Granted: 2021-11-19
Abstract: Procédé d’affectation de ressources en réponse à des requêtes en fonction de leur priorité             , programme d’ordinateur, bloc de contrôle d’affectation et système informatique associés Procédé d’affectation de ressources (12, 13) comprenant :                                   réception d’une première requête (16) associée à une valeur de priorité et  indiquant une opération logicielle et des capacités de ressources CPU, mémoire de travail, ou stockage de masse nécessaires à ladite opération ;                 si des ressources en capacité suffisante ne sont pas disponibles pour mettre en œuvre ladite opération, préemption de ressources alors précédemment affectées à la mise en œuvre d’une opération indiquée dans une deuxième requête associée à une valeur de priorité strictement inférieure à une valeur de priorité associée à la première requête ; et réaffectation d’une partie au moins desdites des ressources ainsi préemptées à la mise en œuvre de l’opération indiquée dans la première requête.                             Figure pour l'abrégé : Figure 1
Patent FR-3104951-B1 (FR)
Title: Compositions photoprotectrices des matières kératiniques
Inventor: VIDAL LAURENT
IPC: A61K8/06
Filed: 2019-12-23
Granted: 2023-06-30
Abstract: Compositions photoprotectrices des matières kératiniques La présente invention concerne le domaine de la protection solaire et plus particulièrement se rapporte à des compositions photoprotectrices, dédiées à la protection anti-UV des matières kératiniques. Ces compositions contiennent, au moins des nanoparticules de type cœur/enveloppe, lesdites nanoparticules possédant un diamètre externe moyen inférieure ou égal à 500 nm et contenant dans leur cœur au moins deux filtres UV-B et/ou UV-A organiques hydrophobes dont au moins un filtre est porteur d’au moins un groupe stériquement encombré
Patent FR-3108378-B1 (FR)
Title: Membrane pour vanne, vanne comprenant une telle membrane et projecteur de produit de revêtement comprenant une telle vanne
Inventor: FAURE DIDIER
IPC: F16K41/10
Filed: 2020-03-17
Granted: 2022-10-21
Abstract: Membrane pour vanne, vanne comprenant une telle membrane et projecteur de produit de revêtement comprenant une telle vanne Cette membrane (54) pour vanne (26) comprend un premier organe (58) de solidarisation à un corps de vanne (30), un deuxième organe (62) de solidarisation à une tige de vanne (34) et un voile s’étendant entre les deux organes de solidarisation, caractérisée en ce que le voile est prévu pour former des ondulations radiales.  Figure pour l'abrégé : 1
Patent FR-3110021-B1 (FR)
Title: Simulateur de conduite de véhicule automobile comportant un dôme fixé sur un plateau
Inventor: CROSNIER SYLVAIN
IPC: G09B9/042
Filed: 2020-05-07
Granted: 2023-02-10
Abstract: Simulateur de conduite de véhicule automobile comportant :  - un plateau (6) centré sur un axe, formant un plancher équipé en dessous de fixations (36) de vérins (4) réparties autour de l’axe ;  - un dôme rapporté (8) recouvrant ce plateau (6), le dôme rapporté (8) comprenant une coupole circulaire (14) formant à l’intérieur une surface de projection.  Dans ce simulateur, la coupole (14) comporte une portion basse annulaire (12) formant un retour vers l’axe, cette portion basse annulaire (12) s’étendant dans le plan du plateau (6) en constituant un prolongement du plancher du plateau (6), ce prolongement étant disposé radialement à l’extérieur des fixations (36) de vérins (6).  Figure pour l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3111019-B1 (FR)
Title: Capteur optique intégré à photodiodes pincées
Inventor: DUTARTRE DIDIER
IPC: H01L31/11
Filed: 2020-05-26
Granted: 2022-07-22
Abstract: Capteur optique intégré, comprenant au moins un module de détection (MD) comportant une photodiode pincée (PPD) comportant au sein d’un substrat semiconducteur, une première région semiconductrice (RG1) ayant un premier type de conductivité située entre une deuxième région semiconductrice (RG2) ayant un deuxième type de conductivité opposé au premier et une troisième région semiconductrice (RG3) ayant le deuxième type de conductivité, plus épaisse, moins dopée et située plus en profondeur dans le substrat que la deuxième région (RG2), et comportant du silicium et du germanium présentant au moins un premier gradient de concentration (GR1 ; GR10).  Figure pour l’abrégé : Fig 1
Patent FR-3116329-B1 (FR)
Title: Arme à feu
Inventor: LEFEBVRE EMILIE
IPC: F41C7/06
Filed: 2020-11-18
Granted: 2023-06-23
Abstract: Arme à feu Cette arme à feu du type comportant des moyens en forme de canon (4), est caractérisée en ce que ces moyens en forme de canon comprennent un tube interne (6) formant canon proprement dit muni à son extrémité d’au moins une chambre de détente (8), d’un obturateur (9) et d’un bouchon obturateur (5), et un tube externe (10) réalisé par enroulement filamentaire de carbone.   Figure pour l'abrégé : Fig. 2
Patent FR-3123366-B1 (FR)
Title: Machine de formation de la foule
Inventor: BONNEAU DAVID
IPC: D03C1/14
Filed: 2021-05-27
Granted: 2023-06-02
Abstract: Machine de formation de la foule Cette machine de formation de la foule comprend des leviers de sortie (14) oscillant autour d’un arbre commun (22) centré sur un axe longitudinal (A22), un capot, un bâti et un dispositif d’étanchéité (40, 52, 54) comprenant des entretoises d’étanchéité (40) empilées le long de l’arbre commun, ainsi qu’au moins un joint d’étanchéité (52, 54). Chaque entretoise d’étanchéité comprend un bandeau (402) et un bord radial interne. Le joint d’étanchéité (52, 54) s’étend selon une direction principale, parallèle à l’axe longitudinal (A22) de l’arbre commun (22) et est en appui contre une pièce fixe de la machine. Chaque entretoise d’étanchéité (40) est pourvue d’au moins une rainure (416, 436) qui s’étend parallèlement à son axe primaire (A40) et débouche de chaque côté de l’entretoise d’étanchéité. Les rainures des entretoises d’étanchéité du dispositif d’étanchéité (40, 52, 54) définissent ensemble un canal (G2, G4) de réception d’un talon du joint d’étanchéité.  Figure pour l'abrégé : Figure 7
Patent FR-2272483-B1 (FR)
IPC: H01J31/46
Filed: 1975-05-22
Granted: 1978-09-08
Abstract: An electrode structure includes a pin that extends through a hole in a fragile substrate, such as a thin, glass plate, and makes contact with a conductive layer on one surface of the plate. The structure includes a first metallic adherent layer on that portion of the conductive layer and a second metal layer on the exposed surface of the first metal layer. The hole extends through the conductive layer and both of the metal layers. The first metal layer is adherent to the conductive layer and consists of iron, chromium, or nickel, for example, deposited on the conductive layer. The second metal layer is a fixative for the first layer and is wettable by soft solder. It consists of a noble metal from the group consisting of gold, silver, platinum and paladium. The pin has a head larger than the cross-section of the hole and a surface that is wettable by soft solder. A ring of soft solder encircles the pin and is solidified into joining relationship between the surface of the pin and the adjacent surrounding surface of the second metal layer to form a hermetic seal and an electrical connection between the pin and the second metal layer. The solder ring may be placed on the pin as a separate element, and its temperature may be raised to the molten state by heat treatment of the entire assembly, after which the solder resolidifies upon cooling.
Patent FR-2484402-B1 (FR)
IPC: C07C51/12
Filed: 1980-02-21
Granted: 1982-10-01
Abstract: 1. Process for the preparation of acetic acid by reaction of carbon monoxide with methanol in the presence of an effective amount of nickel, an alkyl or acyl halide and a carboxylic acid initially introduced, in the liquid phase, at a temperature above 120 degrees C and under a total pressure of less than 200 bars, characterized in that the reaction is carried out in the presence of at least one alkali metal salt.
Patent FR-2552588-B1 (FR)
Inventor: BIGGIO ALAIN
IPC: H01R4/24
Filed: 1983-09-23
Granted: 1985-12-06
Abstract: A device for the automatic and momentary electrical connection of the wires of a cable with the circuit of a memory. A sensor connects each wire of the cable with a telescopic tip and an electronic chip which connects the telescopic tips to a memory. As a button provided on the cover of the sensor is depressed, the telescopic tips pierce through a protecting film on the face of the electronic chip and provide electrical contact between the cable and the memory. The sensor and electronic chip each have a bevel gear, the teeth of which position the sensor relative to the electronic chip so that each engages an electrical contact on the surface of the electronic chip. An electronic circuit connected with the cable senses the angular position of each of the telescopic tips with reference to the electrical contacts. This device provides a momentary electrical contact with the electronic chip to read a memory or store data therein.
Patent FR-2598349-B1 (FR)
IPC: B28C5/12
Filed: 1986-05-07
Granted: 1988-09-23
Abstract: Process for manufacturing walls from earth and sand mortars includes making a mortar mixture containing a dry aggregate mass of between 15 and 50% by mass of earth and between 85% to 50% by mass of sand, bonding materials in a mass of at most 10% of the dry aggregate mass, and water in a mass of at most 22% of the total dry mass of earth, sand and bonding materials, stirring the mixture continuously and transferring while stirring the mixture by force into an inlet of a pump, and pumping the mixture from the pump and projecting the mixture within a framework against a vertical projection support and allowing the mixture to set.
Patent FR-2614005-B1 (FR)
Inventor: CHANEL ARTHUR
IPC: B65B31/04
Filed: 1987-04-15
Granted: 1989-10-13
Abstract: The apparatus comprises a rotary plate (1) on which are provided receptacle receiving means (2, 3, 4, 5) disposed at 90 DEG  to one another. The plate is driven in rotation in 90 DEG  steps by a motor-speed reducer unit (6) so that the receiving means pass in succession in front of a station for charging product into the bottoms of the receptacles, a station for laying lids of the receptacles, a station for welding the lids to the bottoms of the receptacles and a receptacle discharging station. The receiving means comprise means for maintaining the lids spaced away from the bottoms of the receptacles and means for injecting neutral gas between the lid laying station and the lid welding station.
Patent FR-2616774-B1 (FR)
Inventor: VIREY FRANCK
IPC: C03B11/12
Filed: 1987-06-19
Granted: 1989-10-20
Abstract: A process for manufacturing glass objects such as bottles, in which a cold fluid containing a cryogen is sprayed around and/or under the bottles in the region of the transfer tongs and/or of the standby table in order to accelerate the cooling of the bottles and improve the quality of the latter and the productivity of the manufacturing machines. This cooling may be accompanied by a localized, or complete quenching of the bottle.
Patent FR-2641210-B1 (FR)
Inventor: MUGGEO ALAIN
IPC: B21C23/22
Filed: 1989-01-03
Granted: 1991-03-15
Abstract: The method according to the invention relates to the production of a bimetallic tube, the cross-section of which comprises an outer annular zone and an inner annular zone, these zones being of different compositions. The method resides in preparing a blank (1) comprising two tubular components (2, 3) housed one inside the other and of different compositions and separated by an annular space (4) which is filled with divided metal. The whole assembly is made rigid by two end pieces (7, 8) and coextrusion is carried out at a suitable temperature to ensure a metallurgical bond between the inner component (2) and the outer component (3). The bimetallic tube obtained is particularly suitable for uses in which one of its two outer or inner walls is exposed to a medium which is more aggressive than the other.
Patent FR-2646500-B1 (FR)
Inventor: ROBERT PERIOT
IPC: F01P3/12
Filed: 1989-04-27
Granted: 1994-11-25
Abstract: The subject of the invention is a process for cooling electrical components, especially electronic components, comprising the removal of the heat produced by the said components (2) to an external medium (5) by the agency of one or more thermal loops, characterised in that it comprises the following intermediate steps: - transferring the heat produced by the said electrical components directly or indirectly to the heat-transfer fluid of a refrigerating machine, - transferring the heat previously yielded up to the heat-transfer fluid to the external medium (5) whose temperature is able to be greater than or equal to the operating temperature of the said electrical components. <??>The invention is especially applicable to electrical components mounted in a motor vehicle.
Patent FR-2657479-B1 (FR)
Inventor: GUERN YVES
IPC: H04B5/00
Filed: 1990-01-19
Granted: 1994-07-08
Abstract: The aim of the invention is to provide, at the same time, a bidirectional transmission of data between a master system (EM), and a slave system (RE), and the electric power supply of the slave system (RE) from the electromagnetic energy emitted by the master system (EM). During the emission of data by way of an electromagnetic signal by the master system (EM), the impedance of the slave system is modulated according to data to be transmitted from the slave system (RE) to the master system (EM), the variations of the electrical features of the master system (EM) induced by said modulation of the impedance of the slave system (RE), said data is restored from said detected variations and the circuits and/or loads (K) of the slave system (RE) are supplied with energy derived from the electromagnetic signal received by the reception antenna (A) of the slave system (RE).
Patent FR-2663640-B1 (FR)
IPC: C08F8/50
Filed: 1990-06-26
Granted: 1994-01-14
Abstract: PCT No. PCT/FR91/00499 Sec. 371 Date Feb. 25, 1993 Sec. 102(e) Date Feb. 25, 1993 PCT Filed Jun. 20, 1991 PCT Pub. No. WO92/00334 PCT Pub. Date Jan. 9, 1992.The invention concerns a process for the treatment of cross-linked polymeric materials based on E.V.A. (ethylene vinyl acetate) with a view to obtaining polymeric fragments having a lower molecular mass. The process consists of incorporating the polymeric materials, after reduction to a particulate form, in a solvent, notably aromatic and/or halogenated, suitable for diffusing into the interior of the polymeric network and for swelling the latter, and subjecting the reaction medium to a stream of ozone. This process ensures a controlled cleavage of the cross-linked molecules without total destruction of the polymer or disruption of the functional groups. The products obtained may notably be used as modifying agents for hydrocarbon binders or aggregates treated with a hydraulic binder or again as coating binders for granulates.
Patent FR-2665466-B1 (FR)
Inventor: ROLAND PIERRE BOISSE
IPC: E02D29/05
Filed: 1990-08-01
Granted: 1994-08-19
Abstract: A method is provided for building an underground construction, particularly a vehicle park, while leaving in place obstacles which are at least partially buried around the edge of the construction, e.g. trees. Before digging is begun, a curtain of elongate retaining elements for the obstacles is constructed from the surface, said elements being driven into the ground substantially around the edge of the construction, so as to be inclined outwards underneath said obstacles (6).
Patent FR-2668829-B1 (FR)
Title: Dispositif et procede de controle non destructif a acquisition simultanee de donnees radiographiques et de donnees tomographiques.
Inventor: PEYRET OLIVIER
IPC: G01N23/04
Filed: 1990-11-05
Granted: 1993-10-22
Abstract: Le dispositif comporte un ensemble source-détecteur (2-6) de rayonnement X ou gamma, un support (16) d'objet placé entre la source et le détecteur, des moyens (17) pour assurer au moins un mouvement relatif de rotation du support par rapport à l'ensemble source-détecteur, le détecteur étant un détecteur bidimensionnel délivrant pour chaque point de chaque projection radiographique un signal analogique proportionnel à la quantité de rayonnement transmis par l'objet (4), un convertisseur (22) analogique-numérique pour transformer les signaux issus du détecteur en des données numériques, une première mémoire (28) pour stocker ces données numériques, un système (30) d'extraction et de cumul d'une partie de ces données stockées, correspondant à au moins une zone particulière à contrôler de l'objet, une seconde mémoire (32) pour stocker les sinogrammes obtenus à partir des données sélectionnées et cumulées et un système de traitement de ces sinogrammes pour reconstruire les coupes tomographiques.
Patent FR-2662648-B1 (FR)
Title: Circuit pour vehicule a moteur a regulation du glissement de traction par intervention des freins.
Inventor: KOLBE ALEXANDER
IPC: B60T8/175
Filed: 1991-05-30
Granted: 1994-02-04
Abstract: Ce circuit est du type dans lequel la pression de freinage dans le frein de roue de la roue ayant tendance à patiner peut être commandée en fonction de l'accélération de la roue et du glissement de la roue. Suivant l'invention, il est caractérisé en ce que qu'il est formé un seuil variable de régulation (RS) qui est constitué d'une valeur de base ("seuil de base" GS), fixe et déterminée à l'avance, et d'une partie déduite de l'accélération du glissement de roue, en ce que le glissement de roue (VR) peut être comparé à ce seuil de régulation (RS) et la différence existant entre ce seuil de régulation (RS) et ce glissement de roue (VR) peut être relevée en tant qu'écart de régulation et en ce que l'évolution (p) de la pression de freinage, y compris les gradients d'augmentation de pression et/ou de réduction de pression, peut être commandée en fonction de cet écart de régulation et de l'accélération du glissement de roue.
Patent FR-2681324-B1 (FR)
IPC: A61P9/10
Filed: 1991-09-18
Granted: 1993-10-29
Abstract: New trimetazidine derivatives which can be used as medicaments and which correspond to the formula: in which R1, R2, R3, R4, R5, R6, R7, R8, X and A are as defined in the description. <??>The new derivatives and their physiologically tolerable salts can be used in therapeutics especially in the treatment of ischaemic pathologies and of peripheral vascular pathology.
Patent FR-2687407-B1 (FR)
Inventor: BONIN YVES
IPC: C08K3/00
Filed: 1992-02-18
Granted: 1994-08-19
Abstract: Polyamide-based composition made flame-resistant with red phosphorus.   More particularly a composition comprising a zinc compound such as a zinc oxide, a zinc borate and/or a zinc sulphide to reduce the corrosiveness of the composition towards metals or alloy and to decrease the phenomena of migration of the components from the composition. It is intended more particularly for the production of moulded articles.
Patent FR-2729084-B1 (FR)
Title: Appareil d'assistance respiratoire equipe d'une unite d'entree et de sortie
Inventor: SCHUBERT ERNST WILHELM
IPC: A61M16/00
Filed: 1995-12-13
Granted: 1998-12-18
Abstract: Cet appareil comprend une unité d'affichage conformée en écran plat (19) interactif présentant une surface sensible aux effleurements, à l'intérieur duquel sont prévus des secteurs d'entrée (23, 24) avec des segments de réglage (231, 232, 233, 234, 235, 236, 237, 241, 242, 243) et des secteurs de sortie (25, 26, 27) pour les paramètres à afficher, et une unité d'entrée conformée en clavier (20), le clavier (20) permettant de commuter des secteurs d'entrée (23, 24), au moins présélectionnés, de l'écran plat (19), le fait de toucher au moins l'un des segments de réglage à l'intérieur de l'un des secteurs d'entrée (23, 24) faisant agir conjointement l'élément d'entrée (21) et/ou l'interrupteur de confirmation d'ordre (20) avec le segment de réglage sélectionné.
Patent FR-2746172-B1 (FR)
IPC: F21V19/00
Filed: 1996-03-15
Granted: 1998-04-10
Abstract: The lamp consists of a body with one or more projecting tubes (4) to receive fixing screw (6) inserted through a lens (5) and is equipped with a bulb holder (2). The lamp incorporates a vibration damper in the form of a rigid sleeve (1) fitted round the tube (4) and made from a material which does not transmit wide-amplitude vibrations to the bulb holder. The sleeve (1) is made from polypropylene or loaded polypropylene, and the tube (4) has a section of greater diameter than that over which the sleeve is fitted, acting as a stop for the sleeve. The outer end of the sleeve has a recess for a tubular projection on the inside of the lens which receives the end of the tube (4) projecting from the body.
Patent FR-2752842-B1 (FR)
Inventor: SERRE GUY
IPC: C12N15/12
Filed: 1996-08-30
Granted: 1998-11-06
Abstract: Artificial antigen (Ag) recognised specifically by anti-filaggrin autoantibodies (Ab) present in the serum of patients with rheumatoid polyarthritis (RPA) is a recombinant or synthetic polypeptide containing at least part of a sequence derived from a filaggrin unit, or related molecule, by substitution of >= 1 arginine residue by citrulline (Cit).