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Patent WO-2017013180-A1 (WO)
Title: Acier inoxydable duplex et objet formé constitué de celui-ci
Inventor: GULLBERG DANIEL
IPC: C22C38/44
Filed: 2016-07-20
Abstract: La présente invention concerne un acier inoxydable duplex résistant à la corrosion (alliage austénitique ferritique) qui est apte à être utilisé dans une installation pour la production d'urée; et ses utilisations. L'invention concerne également des objets fabriqués à partir dudit acier inoxydable duplex; en outre, la présente invention concerne également un procédé de production d'urée et une installation de production d'urée comprenant une ou plusieurs pièces réalisées à partir de l'acier inoxydable duplex, et un procédé de modification d'une installation existante pour la production d'urée.
Patent WO-2017017280-A1 (WO)
Title: Machine de revêtement d'un article optique et procédé comprenant ou utilisant ladite machine
Inventor: GLACET ARNAUD
IPC: G02B1/10
Filed: 2016-07-29
Abstract: L'invention concerne une machine de revêtement d'un article optique (28), comprenant une chambre (8), configurée pour recevoir ledit article, et un dispositif d'évaporation (10), configuré pour réaliser un traitement sous vide d'une composition de revêtement pour déposer cette dernière sur ledit article, ledit dispositif comprenant un creuset (30) depuis lequel la composition à l'état évaporé quitte le dispositif; la machine comprenant un logement creux (40), entourant un espace de logement (41) situé au-dessus du creuset et ouvert en direction de ce dernier, et un support d'article (42), le logement creux et le support d'article étant configurés pour pouvoir placer, dans l'espace de logement, l'article maintenu par le support. L'invention concerne un ensemble comprenant une telle machine et un article optique maintenu par le support; et un procédé de revêtement d'un article optique, comprenant les étapes consistant à fournir une telle machine, maintenir l'article avec le support et exécuter un cycle de dépôt d'une composition de revêtement.
Patent WO-2017029134-A1 (WO)
Title: Kombinationsgerät mit kochfeld und dunstabzugsvorrichtung
Inventor: FLESCH SEBASTIEN
IPC: F24C15/20
Filed: 2016-08-05
Abstract: Die vorliegende Erfindung betrifft ein Kombinationsgerät, das ein Kochfeld (10) mit mindestens einer Aussparung (104) und eine unterhalb des Kochfeldes (10) angeordnete Dunstabzugsvorrichtung (11) zum Absaugen von Luft aus dem Raum oberhalb des Kochfeldes (10) über die mindestens eine Aussparung (104), welche die Ansaugöffnung des Kombinationsgerätes (1) ist, umfasst. Das Kombinationsgerät ist dadurch gekennzeichnet, dass die Dunstabzugsvorrichtung (11) ein einziges Gebläse (110) mit einer Lufteintrittsöffnung (115) aufweist, das so in dem Kombinationsgerät (1) angeordnet ist, dass die Lufteintrittsöffnung (115) des Gebläses (110) dem Kochfeld (10) zugewandt ist.
Patent WO-2017029214-A1 (WO)
Title: Plants comprising a low copy number of ri genes
Inventor: NIELSEN KAI LØNNE
IPC: C12N15/82
Filed: 2016-08-12
Abstract: Described is a plant transformed with one or more genes originating from the Ri plasmid of  Agrobacterium rhizogenes  by infection with  A.rhizogenes  comprising the Ri plasmid, or being progeny of such a plant, said plant or progeny comprising, in the genome thereof, 1 to 5 copies said one or more genes originating from the Ri plasmid. Further, the use of such a plant or progeny thereof as ornamental plants, the use as field crop species, for food extracts, cosmetics, perfumes or as medicinal plants is disclosed. Further disclosed are methods for the preparation of such plants. Said plants display an intermediate height and/or with a higher content of metabolites without significant reduction of flower number or flowering time delay as compared to control plants void of  Agrobacterium rhizogenes  sequences.
Patent WO-2017029317-A1 (WO)
Title: Screener for sleep disordered breathing
Inventor: MCMAHON STEPHEN
IPC: A61B5/08
Filed: 2016-08-17
Abstract: Methods and apparatus detect events of sleep disordered breathing from an input audio signal such as from a sound sensor. A processor may be configured to receive the audio signal that represents sounds of a user during a period of sleep. The processor determines reliable respiration epochs from the audio, such as on a frame- by-frame basis, that include periods of audible breathing and/or snoring. The processor detects presence of a sleep disordered breathing events, such as hypopnea, apnea, apnea snoring or modulated breathing, in the reliable respiration epoch(s) and generates output to indicate the detected event(s). Optionally, the apparatus may serve as a cost-effective screening device such as when implemented as a processor control application for a mobile processing device (e.g., mobile phone or tablet).
Patent WO-2017050601-A1 (WO)
Title: Poignée amovible destinée à envelopper une barre
Inventor: BARENBRUG MACHIEL GERARDUS THEODORUS MARIE
IPC: B62B5/06
Filed: 2016-09-12
Abstract: L'invention concerne une poignée (1) destinée à envelopper un guidon. La poignée à main comprend un premier élément de couplage allongé (2), un second élément de couplage allongé (3) et un capot (4) disposé entre le premier élément de couplage allongé et le second élément de couplage allongé. Le premier et/ou le second élément de couplage allongé comprend une ou plusieurs saillies disposées de façon à être introduites dans un ou plusieurs trous ou creux de la barre. La poignée à main (1) peut facilement être fixée, par exemple, à un guidon d'une poussette pour bébé. La poignée peut être retirée facilement.
Patent WO-2017071938-A1 (WO)
Inventor: LEGO DIETER
IPC: G01R19/00
Filed: 2016-10-10
Abstract: L'invention concerne un dispositif de chauffage (10) d'appareil ménager, en particulier un dispositif de chauffage d'appareil de cuisson, comportant au moins un élément chauffant (12) qui présente au moins deux raccordements de chauffage (14, 16) conçus respectivement pour être raccordés à un d'au moins deux raccordements d'alimentation (18, 20) d'un réseau d'alimentation, au moins un premier élément de commutation (22) qui est monté entre un premier raccordement de chauffage (14) des raccordements de chauffage (14, 16) et et un premier raccordement d'alimentation (18) des raccordements d'alimentation (18, 20), au moins un deuxième élément de commutation (48) qui est monté entre un deuxième raccordement de chauffage (16) des raccordements de chauffage (14, 16) et un deuxième raccordement d'alimentation (20) des raccordements d'alimentation (18, 20), et une unité de mesure (24) qui présente au moins une entrée de mesure (26) à laquelle un potentiel est présent dans au moins un mode chauffage. L'invention vise à proposer un dispositif de ce type présentant des propriétés améliorées en terme de moindre complexité pour la détermination d'une architecture de réseau présente sur des raccordements de chauffage. À cet effet, le dispositif de chauffage (10) d'appareil ménager présente une unité de commande (28) qui est conçue pour, dans au moins un mode d'identification d'architecture de réseau, interrompre un trajet de conduction traversant l'élément chauffant (20) au moyen du premier élément de commutation (22) lorsque le second élément de commutation (48) est fermé, et pour prendre en compte un premier potentiel présent à l'entrée de mesure (26) lorsqu'une architecture de réseau présente sur l'élément chauffant (12) est déterminée.
Patent WO-2017067880-A1 (WO)
Title: Système et procédé de contrôle d'éclairage d'espace commercial
Inventor: BAAIJENS JOHANNES PETRUS WILHELMUS
IPC: H05B37/02
Filed: 2016-10-17
Abstract: L'invention concerne un contrôleur de système d'éclairage qui comprend un contrôleur pour le contrôle d'un agencement d'unités d'éclairage pour la mise en œuvre de différents effets d'éclairage. Un capteur sert à identifier un visiteur et compte également le nombre de visites du visiteur qui se sont produites, par exemple pendant que le même effet d'éclairage était en place. Un changement de l'effet d'éclairage est effectué sur la base du nombre de visites d'un ou plusieurs visiteurs, encore une fois par exemple avec le même effet d'éclairage. De cette manière, l'effet d'éclairage est modifié automatiquement lorsqu'un changement est nécessaire afin de maintenir l'intérêt de visiteurs (individuellement ou en groupe).
Patent WO-2017072130-A1 (WO)
Inventor: BÖSZE MANUEL KURT
IPC: G06F3/0482
Filed: 2016-10-25
Abstract: L'invention concerne un procédé de commande d'une interface utilisateur, d'un dispositif réagissant à une entrée d'utilisateur par un utilisateur, qui consiste : à afficher sur l'interface utilisateur du dispositif une pluralité d'objets affichés selon un agencement, chaque objet ayant une ou plusieurs caractéristiques ; à fournir un réseau de zones de détection de sélection et à associer chacune des zones de détection de sélection à un objet respectif sur l'interface utilisateur de façon à permettre une détection de la sélection d'un ou de plusieurs des objets par l'utilisateur ; à suivre une sélection de l'un de la pluralité d'objets par l'utilisateur, à prédire l'objet suivant devant être sélectionné par l'utilisateur en fonction d'un ou de plusieurs critères de sélection ; à agrandir la zone de détection de sélection associée à l'objet suivant.
Patent WO-2017072230-A1 (WO)
Inventor: COLLEONI MATTEO
IPC: B60M1/28
Filed: 2016-10-27
Abstract: La présente invention concerne un appareil (10) pour poser des câbles (C), comprenant une unité de travail (101) comportant au moins une paire de cabestans (12) pour soutenir les câbles (C) et pourvu d'un dispositif de sécurité (13) coopérant avec la paire de cabestans (12) ; une unité d'enroulement et de déroulement (102) pour les câbles (C), pourvue d'un dispositif de freinage dynamique (50) coopérant avec une bobine (11) pour enrouler et dérouler les câbles (C) ; un circuit hydraulique d'ajustement et de sécurité (30) dans lequel un fluide de travail s'écoule et auquel sont associées : une première unité de transmission de puissance (210) pour transmettre la puissance à l'unité de travail (101) et pomper le fluide de travail vers le dispositif de sécurité (13) et vers ledit dispositif de freinage dynamique (50), une deuxième unité de freinage motorisée (310) de l'unité de travail (101) coopérant avec une troisième unité de commande (410) du dispositif de sécurité (13), et une quatrième unité de régulation (510) pour réguler l'unité d'enroulement et de déroulement (102) comprenant au moins une soupape de contre-traction motorisée (38) de l'unité d'enroulement et de déroulement (102) et coopérant avec ladite unité de transmission de puissance (210).
Patent WO-2017108542-A1 (WO)
Inventor: BROEHMER MANUEL
IPC: A23P20/10
Filed: 2016-12-14
Abstract: La présente invention concerne une cire de riz qui est blanchie par oxydation à l'aide de gaz contenant de l'oxygène et qui présente en même temps une modification polaire.
Patent WO-2018086738-A1 (WO)
Title: Dispositif et procédé de classification de documents de valeurs, en particulier de billets de banque, et système de traitement de documents de valeurs
Inventor: TRUMPFHELLER HOLGER
IPC: G07D7/06
Filed: 2017-11-08
Abstract: L'invention concerne un dispositif (1) et un procédé de classification de documents de valeurs et un système de traitement de documents de valeurs comportant un tel dispositif. Au moins deux dispositifs capteurs (2, 3) servant à détecter des ondes, en particulier des ondes électromagnétiques, réfléchies sur une face avant et une face arrière d'un document de valeurs, et à produire des données de capteurs (8) correspondantes ou à détecter des propriétés du document de valeurs dans au moins deux zones différentes du document de valeurs au moyen de principes de mesure différents et de produire des données de capteurs (8) correspondantes. Au moins un dispositif d'évaluation (4, 5) sert à classifier le document de valeurs à l'aide des données de capteurs (8) produites par les au moins deux dispositifs capteurs (2, 3), en particulier des données brutes, lesquelles concernent les ondes réfléchies sur la face avant et la face arrière du document de valeurs ou les propriétés du document de valeurs détectées dans les au moins deux zones différentes du document de valeurs au moyen de principes de mesure différents.
Patent WO-2017121696-A1 (WO)
Title: Pompe à vide à montage sur palier mobile axialement à aimants permanents
Inventor: HÖLZER RAINER
IPC: F04D29/058
Filed: 2017-01-09
Abstract: L'invention concerne une pompe à vide, en particulier une pompe turbomoléculaire, qui comprend un élément formant rotor (10) disposé dans un boîtier (30). Un élément formant stator (14) coopère avec l'élément formant rotor (10). L'élément formant rotor (10) est relié à un arbre de rotor (12) qui est monté sur deux éléments formant palier (20, 22). Au moins un des éléments formant palier est conçu comme un palier à aimant permanent (22). Le palier à aimant permanent (22) comprend un élément magnétique fixe (26) et un élément magnétique rotatif (24) relié à l'arbre de rotor (12). Pour régler l'élément formant rotor (10) par rapport à l'élément formant stator (14), l'élément magnétique fixe (26) est relié à un moyen actionneur (34) destiné à effectuer un déplacement axial dans la direction d'une flèche (36).
Patent WO-2017121805-A1 (WO)
Title: Agencement de capteur optique
Inventor: JACOBS DAN
IPC: G01S7/481
Filed: 2017-01-12
Abstract: La présente invention concerne un agencement de capteur optique de proximité comprenant une première unité de capteur (SU1) dotée d'un premier émetteur (E1) et d'un premier détecteur (D1) et une seconde unité de capteur (SU2) dotée d'un second émetteur (E1) et/ou d'un second détecteur (D2). Le premier détecteur (D1) est conçu pour détecter la lumière émise par le premier émetteur (E1) et, le cas échéant, par le second émetteur (E2) et au moins partiellement réfléchie. Le cas échéant, le second détecteur (D2) est conçu pour détecter la lumière émise par le premier émetteur (E1) et au moins partiellement réfléchie. Une distance entre le premier émetteur (E1) et le premier détecteur (D1) est, le cas échéant, inférieure à une distance entre le premier détecteur (D1) et le second émetteur (E2) et, le cas échéant, inférieure à une distance entre le premier émetteur (E1) et le second détecteur (D2).
Patent WO-2017121897-A1 (WO)
Title: Procédé de fabrication de matière de kératine hydrolysée extrêmement digeste
Inventor: FILLIÈRES ROMAIN
IPC: A23J1/10
Filed: 2017-01-16
Abstract: L'invention concerne un procédé de fabrication de matière de kératine partiellement hydrolysée et extrêmement digeste, de préférence à partir de plumes, de poils, de laine, de sabots ou d'ongles, ledit procédé comprenant les étapes consistant (1) à hydrolyser une matière de kératine en présence d'eau, dans un dispositif d'hydrolyse avec de la chaleur et une pression entre environ 2 bar et environ 100 bar, et (2) à sécher et à broyer simultanément la matière de kératine hydrolysée obtenue dans un broyeur à turbulence d'air à environ la pression atmosphérique, de telle sorte que la chute de pepsine et/ou la digestibilité iléale est inférieure à 10 %, et/ou la pepsine et la digestibilité iléale restent supérieure à 75 % et 80 %, respectivement, la matière de kératine obtenue comprenant une matière au moins partiellement insoluble, et la taille de particule moyenne du produit sec quittant le broyeur à turbulence d'air mesurée comme étant d50 en fraction volumique, telle que mesurée par diffraction laser au moyen d'une analyse granulométrique Beckman Coulter de poudre sèche, étant entre environ 20 µm et environ 0,7 mm et le d90 étant inférieur à environ 1 mm.
Patent WO-2017125473-A1 (WO)
Title: Ensemble panneau de télécommunications
Inventor: GEENS JOHAN
IPC: G02B6/38
Filed: 2017-01-19
Abstract: L'invention concerne un ensemble panneau de télécommunications (210) qui comprend un châssis (214) définissant un avant (216), un haut (220), un bas (222) et deux côtés (224) et une pluralité de modules de montage d'adaptateur (226) montés sur le châssis (214) à l'avant (216), chaque module (226) définissant une première paroi (254) séparée d'une deuxième paroi parallèle opposée (250) par une ouverture (234), chaque module (226) définissant au moins un emplacement de montage d'adaptateur configuré pour recevoir de manière coulissante au moins un bloc d'adaptateur (238) définissant une pluralité d'adaptateurs de fibre optique (236) dans une direction d'insertion. Ledit au moins un emplacement de montage d'adaptateur définit un bras flexible en porte-à-faux (276) sur la première paroi (254) pour verrouillage avec ledit bloc adaptateur (238) et une troisième paroi (274) correspondante s'étendant perpendiculairement depuis la deuxième paroi (250) vers le bras flexible en porte-à-faux (276). La troisième paroi (274) définit une fente de clavetage (288) pour orienter correctement le bloc d'adaptateur (238) pour insertion dans le module (226), la troisième paroi (274) définissant également une surface de butée positive (286) pour limiter un mouvement ultérieur du bloc d'adaptateur (238) dans la direction d'insertion.
Patent WO-2017149050-A1 (WO)
Title: Noeud intelligent pour réseau distribué selon un maillage
Inventor: BOUZON LIONEL
IPC: G05B23/02
Filed: 2017-03-01
Abstract: La présente invention concerne un nœud intelligent pour réseau distribué selon un maillage, chaque nœud permettant une communication bidirectionnelle avec d'autres nœuds ou une plateforme centrale et chaque nœud comportant une architecture matérielle informatique, ladite architecture fonctionnant sous linux ou compatible linux et une pile logicielle à faible empreinte et faible consommation de ressources utilisant un langage orienté objet pour mettre en œuvre par exécution sur l'architecture matérielle le déploiement de plusieurs nœuds par effet de masse critique et de voisinage; chaque nœud étant iso-fonctionnel et apte à communiquer avec son voisinage, de mémoriser et de gérer un objet, de recevoir un ordre d'exécution en provenance d'un programme d'un autre nœud du maillage, ledit programme associant au module de communication de chaque nœud un identifiant propre au nœud et un identifiant de voisinage.
Patent WO-2017186394-A1 (WO)
Inventor: RICHTER TOBIAS
IPC: H03K17/082
Filed: 2017-03-09
Abstract: La présente invention concerne la protection d'un commutateur à semi-conducteur contre des surtensions lors d'un processus de déconnexion. Selon l'invention, un signal de compensation est appliqué à une entrée d'un étage d'attaque d'un commutateur à semi-conducteur à déconnecter lorsque la tension à la sortie du commutateur à semi-conducteur dépasse une valeur limite prescrite et dans le même temps une demande d'ouverture du commutateur à semi-conducteur est détectée à une entrée de l'étage d'attaque du commutateur à semi-conducteur. Ce signal de compensation est limité à un intervalle de temps prédéterminé. Sur la base du signal de compensation ainsi fourni, l'étage d'attaque du commutateur à semi-conducteur commande partiellement le commutateur à semi-conducteur afin d'éviter que le commutateur à semi-conducteur ne s'ouvre beaucoup trop rapidement.
Patent WO-2017162652-A1 (WO)
Title: Système d'alimentation en huile
Inventor: GRUBER CHRISTOPH
IPC: F01M1/12
Filed: 2017-03-21
Abstract: L'invention concerne un système d'alimentation en huile pour un moteur à combustion, comprenant un circuit d'huile de lubrification (2), dans lequel un premier dispositif de production de pression d'huile (4), un premier dispositif pour tempérer l'huile (7) et un second dispositif pour tempérer l'huile (11) sont prévus, les deux dispositifs pour tempérer l'huile (7, 11) étant disposés dans deux bras (2a, 2b) reliés en parallèle du circuit d'huile de lubrification (2) et le premier dispositif de production de pression d'huile (4) étant disposé dans la direction d'écoulement avant l'embranchement vers les deux bras (2a, 2b) vers les deux dispositifs pour tempérer l'huile (7, 11).
Patent WO-2017186509-A1 (WO)
Inventor: BERGER ERIC
IPC: B60W10/08
Filed: 2017-04-13
Abstract: L'invention concerne de manière générale un procédé et un dispositif permettant de faire fonctionner un véhicule hybride doté d'un entraînement électrique et d'un moteur à combustion interne et présentant un accumulateur d'énergie électrique (par ex. batterie haute tension), une stratégie de fonctionnement particulière pour le moteur à combustion interne pouvant être déclenchée, avec pour effet d'augmenter l'état de charge de l'accumulateur d'énergie, lorsque des conditions acoustiques prédéfinies sont remplies. La stratégie de fonctionnement particulière a pour effet d'augmenter la puissance par une augmentation du point de charge jusqu'à ce que des limites acoustiques, déterminées respectivement de manière instantanée, de préférence pouvant être prédéfinies de manière variable sont atteintes, lesdites limites acoustiques étant définies en fonction de potentiels de masquage déterminés de résultats acoustiques définis. En d'autres termes, l'invention concerne un procédé et un dispositif pour mettre en oeuvre ledit procédé, procédé selon lequel les limites acoustiques pour commander le point de charge du moteur à combustion interne sont élevées au moins au niveau qui est couramment admissible en raison du masquage d'au moins un événement significatif sur le plan acoustique, d'éventuels événements significatifs sur le plan acoustique étant définis par des sources d'influence internes au véhicule, dont les spectres caractéristiques sont connus par détermination empirique et dont l'apparition est commandée par des systèmes internes au véhicule.
Patent WO-2017211569-A1 (WO)
Title: Procédé pour empêcher un accès non autorisé à des applications logicielles dans des appareils de terrain
Inventor: MANEVAL MICHAEL
IPC: G05B19/042
Filed: 2017-05-19
Abstract: L'invention concerne un procédé et un réseau de communication destinés à empêcher un accès non autorisé à des applications logicielles (S F1 , S F2 , S F3 , S F4 , S G ) implémentées dans des appareils de terrain (F1, F2, F3, F4, G). Les appareils de terrain (F1, F2, F3, F4, G) sont intégrés dans un réseau de communication (KN, KN') de la technique d'automatisation et chaque application logicielle (S F1 , S F2 , S F3 , S F4 , S G ) échange des informations à l'intérieur du réseau de communication (KN, KN') par le biais de respectivement au moins une interface de communication (KS, KS'). Le procédé comprend : - la détection de fonctions de sécurité actuellement activées qui sont basées sur des propriétés de sécurité et/ou fonctionnelles, de chacune des interfaces de communication (KS, KS') des applications logicielles (S F1 , S F2 , S F3 , S F4 , S G ); - la détermination de toutes les fonctions pouvant être activées de chaque interface de communication (KS, KS'); la détermination d'au moins une fonction de sécurité commune qui peut être activée sur chacune des interfaces de communication (KS, KS'); - l'affichage de l'au moins une fonction de sécurité commune et la sélection d'au moins une fonction de sécurité commune affichée; et – la reconfiguration de chacune des interfaces de communication (KS, KS'), les fonctions de sécurité actuellement définies étant remplacées par l'au moins une fonction de sécurité commune sélectionnée et, dans le cas où aucune fonction de sécurité commune n'a été déterminée, chacune des interfaces de communication (KS, KS') étant reconfigurées de sorte qu'aucune fonction de sécurité ne soit activée.
Patent WO-2018011056-A1 (WO)
Title: Mélanges à activité pesticide
Inventor: REINHARD ROBERT
IPC: A01P5/00
Filed: 2017-07-06
Abstract: La présente invention concerne des mélanges pesticides comprenant un composé pesticidement actif (I) sélectionné parmi a) un composé a) de formule (I), b) un composé b) de formule (Ia), c) des mélanges comprenant les composés a) et b), et au moins un ingrédient pesticide actif supplémentaire. L'invention concerne en outre des procédés et l'utilisation de ces mélanges pour combattre et réguler les insectes, les acariens ou les nématodes dans et sur les plantes, et pour protéger de telles plantes de l'infestation par les ravageurs.