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Patent FR-3006247-A1 (FR)
Title: Coulisse pour vitre mobile de porte arriere de vehicule automobile a levres anti-frottement
Inventor: MAUVAIS FREDERIC
IPC: B60J10/04
Filed: 2013-06-04
Abstract: Coulisse (10) pour vitre mobile de porte arrière de véhicule automobile comportant sur son bord supérieur et ses bords latéraux avant et arrière, une lèvre intérieure (11) et une lèvre extérieure (12) en matière souple destinées lors de la fermeture de la porte à s'appliquer de façon étanche sur les bords adjacents du côté de caisse et le bord avant d'une vitre fixe située à l'arrière de la vitre mobile, caractérisée en ce que les deux lèvres (11, 12) de la coulisse (10) comportent dans le coin supérieur arrière de la coulisse (10), une zone (11a, 12a) dans laquelle la matière souple constituant lesdites lèvres (11, 12) présente une surface grainée et la lèvre intérieure (11) présente dans la zone du sommet dudit coin supérieur arrière un bord arrondi (11b).
Patent FR-3006233-A1 (FR)
Title: Profile en materiau composite destine a venir renforcer un profile en pvc, et procede de production de ce profile
Inventor: CHAUZU FRANCK
IPC: B29C70/68
Filed: 2013-06-04
Abstract: Le profilé est caractérisé en ce que : - ledit sirop thermoplastique est de nature polymérisable et est constituée avant polymérisation d'une solution d'au moins un précurseur liquide sous forme de monomères et/ou d'oligomères et/ou de copolymères thermoplastiques activés par addition d'un amorceur et/ou d'un activateur ; - au moins un desdits précurseurs du sirop imprégnant les fibres de renforts est choisi dans la classe des acryliques et/ou des acrylates et/ou des polyacryliques (oligomères) et/ou des polyacrylates (oligomères) de manière à former après polymérisation un polymère de la classe des polyacryliques et/ou des polyacrylates. Le procédé est caractérisé en ce que la polymérisation du sirop est obtenue après imprégnation des fibres lors du passage dans une unité de polymérisation qui est soit de type filière de pultrusion ou tunnel, soit de type émettant des rayonnements ultraviolets.
Patent FR-3010246-A1 (FR)
Title: Boite electrique deformable
Inventor: AUMAITRE MARTIN
IPC: H02G3/08
Filed: 2013-09-03
Abstract: L'invention concerne une boîte électrique (100) à encastrer dans une paroi (10), comprenant une paroi latérale (110) qui s'ouvre à l'avant par un bord avant (111), qui est fermée à l'arrière par un fond (120) pour délimiter un logement intérieur d'accueil d'un module d'appareillage (20), et qui porte en saillie sur sa face extérieure au moins deux parties d'accrochage (130) à ladite paroi, ladite paroi latérale présentant au moins une fente (140) débouchant sur son bord avant dont les deux bords (141) sont situés à distance l'un de l'autre pour permettre la compression radiale de la paroi latérale depuis une configuration de repos jusqu'à une configuration comprimée dans laquelle les deux bords sont sensiblement au contact l'un de l'autre. Selon l'invention, chaque fente présente une forme telle que, lorsque la paroi latérale est en configuration comprimée, le bord avant de la paroi latérale délimite une surface de taille strictement inférieure à celle de la surface délimitée par le bord (121) du fond.
Patent FR-2995733-A1 (FR)
Title: Module de batterie et vehicule automobile muni d'un tel module
Inventor: SCHMIDT TIM
IPC: H01M50/249
Filed: 2013-09-16
Abstract: La présente invention concerne un module de batterie (1) comprenant au moins quatre cellules de batterie (2) qui sont refroidies par le biais d'une plaque de refroidissement (3) disposée entre celles-ci. Selon l'invention, il est primordial que des ailettes saillantes (4) soient disposées sur la plaque de refroidissement (3), lesquelles servent en même temps de butée de cellules de batterie individuelles (2). Un module de batterie (1) présentant des performances élevées et très raide est ainsi produit, lequel est par ailleurs conçu de manière simple du point de vue de la construction.
Patent FR-3011188-A1 (FR)
Title: Dispositif de piegeage d'arsenic
Inventor: GABOREAU STEPHANE
IPC: C02F101/20
Filed: 2013-09-27
Abstract: L'invention concerne un dispositif perméable comprenant de l'hydrate de silicate de calcium ayant un rapport molaire Ca/Si supérieur ou égal à 0,8
Patent FR-3012773-A1 (FR)
Title: Dispositif de remplissage en carburant d'un reservoir a carburant pour vehicule automobile et systeme associe
Inventor: MARTEAU FRANCIS
IPC: B60K15/04
Filed: 2013-11-07
Abstract: La présente invention concerne un dispositif (1) de remplissage en carburant d'un réservoir (2) à carburant pour véhicule (3) automobile, le dispositif comprenant : un bol (5) destiné à être solidaire d'une caisse (4) du véhicule (2), délimitant un espace intérieur 6) et présentant une ouverture (7) bordée par une zone périphérique (8) ; et un portillon (9) en liaison pivot (10) par rapport au bol (5) et mobile en pivotement entre une position fermée, dans laquelle le portillon (9) est en appui contre cette zone périphérique (8), et une position ouverte, dans laquelle le portillon (9) est écarté de ladite zone périphérique (8) ; le dispositif (1) de remplissage comprenant au moins deux interfaces (11, 12) : une première interface (11) pour le remplissage en carburant du véhicule (2), la première interface (11) étant portée par le bol (5) ; et une deuxième interface (12) pour assurer son alimentation en source auxiliaire, le dispositif comprenant au moins un moyen de liaison (13) pour relier ladite deuxième interface (12) à une unité de stockage (14) solidaire de la caisse (4) pour le stockage de la source auxiliaire ; le dispositif étant caractérisé en ce que la deuxième interface (12) est solidaire du portillon (9).
Patent FR-3014190-A1 (FR)
Title: Dispositif de mesure du niveau d'un liquide
Inventor: MENARD FRANCK
IPC: G01F23/00
Filed: 2013-12-03
Abstract: La présente invention concerne un dispositif (1) de mesure de niveau de liquide comportant un corps (2), un élément sensible disposé dans le corps (2) et un connecteur (3) lié à l'élément sensible par une liaison électrique, le dispositif comportant des moyens de connexion (41, 42), formés par au moins un ressort (42), disposés dans le connecteur coopérant avec une forme complémentaire (5) disposée dans le corps du dispositif, et assurant la liaison électrique.
Patent FR-3014053-A1 (FR)
Title: Piece d'habillage interieur de vehicule a moteur comprenant une trappe pour coussin gonflable
Inventor: BURRY CHARLES
IPC: B60R21/20
Filed: 2013-12-04
Abstract: Pièce d'habillage intérieur (1) de véhicule à moteur comprenant : - un corps (10) comprenant un passage (12), - un ensemble canal-trappe (20) monté sur le corps, ledit ensemble canal-trappe comportant : • une paroi de canal (30) présentant une surface interne (32) et une surface externe (34), la surface interne (32) étant destinée à guider le déploiement d'un coussin gonflable (62), la surface externe (34) s'étendant suivant une direction de déploiement (D), • une portion de trappe (22) reliée à la paroi de canal (30) et recouvrant le passage (12), - un système d'étanchéité (40) s'étendant autour de ladite surface externe (34) de la paroi de canal (30), venant continument au contact dudit corps (10) et comportant une lèvre (42) faisant saillie de ladite surface externe (34) de la paroi de canal (30), - une couche de mousse (2) recouvrant ledit corps (10) et ladite portion de trappe (22).
Patent FR-3005810-A1 (FR)
Title: Dispositif de traction electrique integre completement
Inventor: BAUERLEIN FRANK
IPC: H02K7/116
Filed: 2014-05-06
Abstract: Dispositif (11) de traction électrique comprenant un moteur électrique, un convertisseur (9) pour alimenter en électricité le moteur électrique, un dispositif de refroidissement, un enveloppe (6, 7) commune et un dispositif (3) de transmission qui est disposé dans une zone de réception délimitée dans la direction radiale par un l'élément (2) rotorique.
Patent FR-3016718-A1 (FR)
Title: Systeme de gestion d'un entreprot pour la preparation de commandes et son procede de mise en oeuvre
Inventor: BEYER ROLF
IPC: G06Q10/06
Filed: 2014-01-17
Abstract: L'invention concerne un procédé de mise en œuvre d'un système de gestion (10) d'un entrepôt (12) pour la préparation de commandes comportant chacune une ou plusieurs références (14), le système comportant des supports de stockage (18) qui sont chacun conçus pour stocker une pluralité de références (14), des stations de traitement (22) des commandes et des unités mobiles (24) de déplacement conçues pour entraîner les supports de stockage (18) en déplacement entre leur emplacement de parcage et les stations de traitement (22), caractérisé en ce que le procédé comporte des étapes de lancement d'une vague de commandes à préparer, ordonnancement des commandes, qui consiste à attribuer au moins une commande ou un lot de commandes à traiter aux stations de traitement (22), création d'un ordre de mission d'acheminement des supports de stockage (18), et préparation des commandes sur les stations de traitement (22), étape qui consiste notamment à prélever successivement, sur chaque support de stockage (18) se présentant à la station de traitement (22) associée, les références (14) nécessaires à la préparation de la ou des commandes attribuées à ladite station, les références (14) prélevées pouvant être stockées dans un espace de stockage tampon associé à la station de traitement (22), pour éviter au support de stockage (18) de se présenter plus d'une fois sur chaque station de traitement (22) par vague de commandes.
Patent FR-3018392-A1 (FR)
Title: Module solaire photovoltaique semi-transparent en couches minces et son procede de fabrication
Inventor: RICAUD ALAIN
IPC: H01L31/05
Filed: 2014-03-07
Abstract: Ce module solaire photovoltaïque semi-transparent en couches minces (1), comprenant : - un substrat (100) transparent, - une couche transparente (180) conductrice, - des cellules photovoltaïques (2) de forme allongée et parallèles entre elles, chaque cellule photovoltaïque (2) étant formée par : - une électrode arrière (110), - une couche semi-conductrice (130), - une électrode avant (150). Une première rainure (10) est ménagée à la fois dans la couche transparente (180) et dans l'électrode arrière (110) de chaque cellule photovoltaïque (2). Une deuxième rainure (20) est ménagée à la fois dans la couche semi-conductrice (130) et la couche tampon (140) de chaque cellule photovoltaïque (2) et ne traverse par l'électrode arrière (110). L'électrode avant (150) remplit chaque deuxième rainure (20). Une troisième rainure (30) est ménagée entre deux cellules photovoltaïques (2) adjacentes. Une distance (D) entre le milieu de deux troisièmes rainures (30) successives est comprise entre 2 et 5 mm.
Patent FR-3018244-A1 (FR)
Title: Vehicule automobile electrique ou hybride muni d'un convertisseur dc-dc pour la charge et la traction, et procede correspondant
Inventor: SAKR NADIM
IPC: H02J7/02
Filed: 2014-03-10
Abstract: Véhicule automobile du type électrique ou hybride comportant une batterie d'alimentation électrique (1) pour alimenter une machine électrique (3) d'un groupe motopropulseur électrique au moyen d'un étage onduleur (4) connecté à la machine électrique. Le véhicule comporte un étage convertisseur DC-DC (5) connecté entre la batterie et l'étage onduleur, l'étage convertisseur DC-DC étant configuré pour : - alimenter en énergie électrique l'étage onduleur à partir de l'énergie stockée dans la batterie d'alimentation électrique lors de phases de traction, et - alimenter en énergie électrique la batterie d'alimentation électrique lors de phase de charge de la batterie à partir d'un raccordement de l'étage convertisseur DC-DC à un réseau d'alimentation électrique ou lors de phases de freinage régénératif à partir de l'énergie électrique fournie par l'étage onduleur, le véhicule comportant en outre un circuit de raccordement muni de trois entrées pour une connexion à un réseau d'alimentation électrique monophasé ou triphasé
Patent FR-3019142-A1 (FR)
Title: Systeme de poids mort et d'equipement sur ligne de traine a largages et recuperations automatises et procede de mise en œuvre
Inventor: GRALL SEBASTIEN
IPC: B63C11/52
Filed: 2014-04-01
Abstract: L'invention concerne un système (1) de poids mort (3) et d'équipement (4) sur ligne de traine (6) à largages et récupérations à partir d'une structure de réception (2) d'un engin navigant, dans lequel le poids mort (3) comporte un moyen commandable de blocage et de déblocage (17) de la ligne permettant en configuration de blocage d'immobiliser la ligne (6) par rapport au poids mort et en configuration de déblocage de permettre à la ligne de coulisser par rapport au poids mort, le système comportant un premier moyen de détection (14a) permettant de détecter si l'équipement (4) s'est éloigné ou non à une distance déterminée du poids mort (3), le système comportant un moyen de commande configuré, en cas d'ordre de largage : - à une étape 2L, pour larguer l'équipement (4) hors de la structure de réception (2) en dévidant la ligne (6), - à une étape 3L, lorsque le premier moyen de détection (14a) détecte que l'équipement s'est éloigné à la distance déterminée du poids mort, pour alors larguer ledit poids mort (3) et positionner le moyen de blocage et de déblocage (17) en configuration de blocage tout en continuant de dérouler la ligne (6), la ligne étant alors immobilisée par rapport au poids mort, et, - à une étape 4L, pour arrêter le déroulement de la ligne lorsque le dévidage de la ligne a permis d'obtenir la longueur voulue. Un procédé complète l'invention.
Patent FR-3019633-A1 (FR)
Title: Equipement de refroidissement air-liquide a ventilateur et echangeur coaxiaux
Inventor: DEL RIO FABIEN
IPC: F25B23/00
Filed: 2014-04-02
Abstract: Cet équipement de refroidissement comporte : - un ventilateur (30) comportant une enveloppe (40) et une hélice (46) rotative dans l'enveloppe (40) suivant l'axe de ladite enveloppe (40), l'enveloppe (40) délimitant deux orifices opposés (41, 42) par rapport à l'hélice (46), formant une entrée (41) et une sortie (42) d'un gaz mis en mouvement par le ventilateur ; et - un échangeur gaz-liquide (32) disposé dans le prolongement d'un des orifices (41, 42) de l'enveloppe (40), lequel échangeur (32) délimite un réseau de conduites (52) de circulation d'un liquide caloporteur, au travers duquel le gaz peut circuler sous l'effet du ventilateur (30). L'orifice (41) de l'enveloppe (40) prolongeant l'échangeur (32) et l'échangeur (32) ont des sections transversales internes sensiblement identiques.
Patent FR-3021313-A1 (FR)
Title: Produit explosif en cartouche obtenu a partir de melange d'emulsion et de billes de polystyrene
Inventor: JAUFFRET GILLES
IPC: C06B47/14
Filed: 2014-05-20
Abstract: La présente invention concerne des produits explosifs coulables ou pompables et pouvant être conditionnés en cartouches de durée de vie satisfaisante à partir de matrices émulsions contenant des huiles de vidange recyclées et du gasoil, et des billes de polystyrène expansé (« EPS »).Pour ce faire, selon la présente invention, on met en œuvre des teneurs en gasoil relativement réduites, et inversement des teneurs en huiles recyclées relativement élevées, qui sont compensées par la mise en œuvre en outre de tensioactifs spécifiques qui eux-mêmes ont une viscosité réduite ce qui globalement permet de garder la maîtrise de la viscosité du mélange dans lequel ces conditions sont appliquées tout en préservant la stabilité dans le temps des caractéristiques détonique du produit final explosif.
Patent FR-3021822-A1 (FR)
Title: Carte electronique, module de conversion d'energie comportant une telle carte, generateur solaire comprenant un tel module
Inventor: SEMEDO ANA
IPC: H02S40/38
Filed: 2014-05-27
Abstract: L'invention concerne une carte électronique (19) monobloc, notamment pour un module de conversion d'énergie (12) d'un générateur solaire (10), caractérisée en ce qu'elle comporte : Un convertisseur continu-continu (21), nommé «chargeur», pour produire une première tension continue (V_C1) à partir d'une tension d'entrée (V_E) continue, la tension d'entrée (V_E) étant notamment une tension délivrée par un panneau solaire (16), la première tension continue (V_C1) étant notamment utilisée pour charger une batterie (13), Un convertisseur continu-alternatif (22), nommé « onduleur », pour produire une première tension alternative (V_A1) à partir d'une deuxième tension continue (V_C2), la deuxième tension continue (V_C2) étant notamment la première tension continue (V_C1) ou une tension délivrée par une batterie (13), une sortie de l'onduleur (22) et une entrée du chargeur (21) ayant un point commun, Des moyens de connexion comprenant un interrupteur électronique (23) pour connecter ou déconnecter une borne d'une batterie (13) au niveau dudit point commun, Un microcontrôleur (24) unique pour commander le chargeur (21) et l'onduleur (22) en fonction d'un ensemble de paramètres (V_E, I_C, T_B, I_S, V_C1, I_O, ET_O).
Patent FR-3022946-A1 (FR)
Title: Systeme moteur avec circuit de recirculation des gaz brules
Inventor: ANGELOT PIERRE-JULIAN
IPC: F02M26/22
Filed: 2014-06-26
Abstract: La présente invention concerne un système moteur (10) à circuit (21) de recirculation des gaz brulés provenant d'un moteur thermique (17) équipé d'un turbocompresseur (13,19), dans lequel le circuit de recirculation (21) comporte une turbine (30) de récupération d'énergie recevant les gaz d'échappement à haute pression en amont du turbocompresseur.
Patent FR-3024188-A1 (FR)
Title: Collier d'assemblage de ligne d'echappement a montage et demontage facilites
Inventor: CONVERS GERMAIN
IPC: F16B7/04
Filed: 2014-07-25
Abstract: L'invention concerne un collier d'assemblage de ligne d'échappement de véhicule automobile comprenant au moins un écrou (15,16) vissé sur une extrémité de la tige d'assemblage (14), et un élément de retenue (16) engagé de manière libérable à l'autre extrémité de la tige d'assemblage (14) de sorte que le collier (11) peut être serré par vissage dudit au moins un écrou (15) et desserré par libération de l'élément de retenue (16).
Patent FR-3028316-A1 (FR)
Title: Dispositif de surveillance de l’air d’un habitacle de vehicule, a capteur etalonne avec des mesures fournies par un service d’informations, et procede d’etalonnage associe
Inventor: PRADERE LAETITIA
IPC: G01N33/00
Filed: 2014-11-07
Abstract: Un dispositif (DS) est destiné à surveiller la concentration d'au moins une espèce chimique dans un air contenu dans, ou destiné à, un habitacle (H) de véhicule (V). Ce dispositif (DS) comprend au moins un capteur (CH) chargé d'effectuer des mesures représentatives d'une première valeur de la concentration de cette espèce chimique, des moyens de recherche (MR) agencés pour obtenir une seconde valeur de la concentration de cette espèce chimique dans une zone traversée par le véhicule (V), fournie par un service d'information, et des moyens de contrôle (MC) agencés pour comparer une première valeur, représentée par une mesure réalisée par le capteur (CH) dans cette zone traversée, à la seconde valeur obtenue, et pour étalonner le capteur (CH) en fonction au moins du résultat de cette comparaison.
Patent FR-3014048-A1 (FR)
Title: Agencement de coffre a bagages pour un vehicule et vehicule comportant ledit agencement de coffre a bagages
Inventor: HORST THOMAS
IPC: B60R5/04
Filed: 2014-11-28
Abstract: Agencement de coffre à bagages (1) pour un véhicule, présentant un espace de chargement (3), qui est délimité par une première et une deuxième paroi latérale (17) et par un plancher de coffre à bagages (4), et un dispositif formant une plaque (6) avec une tablette de chargement (7) et avec une section formant un abattant (8), la tablette de chargement (7) et la section formant un abattant (8) étant reliées l'une à l'autre de manière pivotante. La section formant un abattant (8) peut adopter une position haute ou une position basse (U), dans lequel la tablette de chargement (7) adopte, en position haute de la section formant un abattant (8), une position basse et en position basse (U) de la section formant un abattant (8), une position haute, et dans lequel la tablette de chargement (7) en position basse vient reposer sur le plancher du coffre à bagages (4) et en position haute est disposée à distance de celui-ci.
Patent FR-3046286-A1 (FR)
Title: Dateur de boites de conservations
Inventor: SIASIA EDSON KUZA ANDRE
IPC: G09F11/04
Filed: 2015-12-24
Abstract: Le dispositif est un petit boitier de 3cm de long sur 1,5cm de large pour une épaisseur de 0,5cm, sur lequel il est possible d'afficher des dates (jours et mois), à l'aide de deux mollettes. Ce boitier est pourvu d'une ventouse, ce qui permet aux utilisateurs de le fixer sur n'importe quelle boite de rangement ou de conservation, dans un congélateur, un réfrigérateur ou un placard.
Patent FR-3031920-A1 (FR)
Title: Tambour de traitement de dechets, installation de recyclage de dechets comprenant un tel tambour et procede de recyclage de dechets mettant en œuvre une telle installation
Inventor: RAUCH WINFRID
IPC: B09B3/00
Filed: 2015-01-22
Abstract: Tambour de traitement de déchets (10) comprenant : -un corps de tambour (11) présentant une surface extérieure (13b) autour d'un axe longitudinal (L) et une longueur selon l'axe longitudinal (L), le corps de tambour (11) comportant intérieurement au moins un logement (15) débouchant sur la surface extérieure (13b), - un système de séparation (25) adapté pour séparer les déchets du corps de tambour (11), le système de séparation (25) comprenant au moins un organe d'écartement (35) monté dans le logement (15) du corps de tambour (11), l'organe d'écartement (35) présentant une surface de poussée (38) destinée à venir en contact avec les déchets sur au moins une partie de la longueur du corps de tambour (11), l'organe d'écartement (35) étant déplaçable par rapport au corps de tambour (11) entre une position rétractée et une position déployée.
Patent FR-3032849-A1 (FR)
Title: Procede d'etablissement d'une session de communication bidirectionnelle entre un objet communicant et un serveur distant, passerelle, systeme et programme d'ordinateur correspondants.
Inventor: DELIBIE YANNICK
IPC: H04L12/66
Filed: 2015-02-13
Abstract: L'invention se rapporte à un procédé d'établissement d'une session de communication bidirectionnelle entre un objet communicant et un serveur distant, ledit objet communicant étant connecté à un réseau de communication sans-fil local (WLAN) fondé sur un protocole non IP, et ledit serveur distant étant connecté à un réseau de communication étendu (WAN). Ce procédé, mis en œuvre au sein d'une passerelle, comprend : - une étape de réception (21) d'une trame de données en provenance dudit objet communicant, comprenant au moins un identifiant représentatif dudit objet communicant ; - une étape d'obtention (22) d'une adresse IP et d'un numéro de port associés audit serveur de destination; - une étape d'enregistrement (23) d'une association entre : - ledit identifiant représentatif dudit objet communicant ; - un numéro de port, délivré par ladite passerelle, attribué audit objet communicant ; - lesdits adresse IP et numéro de port associés audit serveur de destination.
Patent FR-3034421-A1 (FR)
Title: Copolymere etoile et son utilisation comme ameliorant de viscosite
Inventor: IOVINE RAPHAELE
IPC: C10N40/25
Filed: 2015-03-30
Abstract: La présente invention concerne un copolymère étoile (C) comprenant au moins 10% en masse d'unités dérivant de monomère styrène et comprenant des bras comprenant un copolymère statistique (EP) comprenant des motifs éthylène et des motifs propylène et son procédé de préparation. L'invention concerne également son utilisation dans les compositions lubrifiantes, notamment pour améliorer l'indice de viscosité, les compositions lubrifiantes ainsi obtenues et leurs utilisations.