baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2983433-A1 (FR)
Title: Protection device for protecting exit opening of air outlet in cooling system of electric traction motor in electric vehicle, has membrane comprising center pin, where device limits air flow when pressure is applied on surface of membrane
Inventor: TEXIER ROSELYNE
IPC: B60K11/08
Filed: 2011-12-06
Abstract: The device has a suction cup-shaped deformable membrane (MD) comprising a center pin (PC) and made of rubber, where the device allows a flow of air leaving an exit opening (CE) to pass to a peripheral part of the membrane and limits the air flow when pressure is applied on a surface of the membrane against a flow direction of the air flow. A support (SD) is fixed on the center pin and an end part of the exit opening of an air outlet. The support forms an internal pavement (TS) for the exit opening. The central pin comprises a circumferential groove.
Patent FR-2983856-A1 (FR)
Title: Colorants directs azomethiniques tri-aromatiques, composition tinctoriale comprenant au moins un tel colorant, procede de mise en oeuvre et utilisation
Inventor: SABELLE STEPHANE
IPC: A61Q5/10
Filed: 2011-12-13
Abstract: La présente invention concerne des colorants directs de type azométhinique à motif tri-aromatique de formule (I) suivante : ainsi que leur utilisation pour la coloration des fibres kératiniques, en particulier des fibres kératiniques humaines telles que les cheveux. L'invention concerne également une composition de teinture des fibres kératiniques comprenant, dans un milieu approprié pour la teinture, de tels colorants directs. La présente invention a de même pour objet un procédé de teinture des fibres kératiniques mettant en oeuvre ladite composition tinctoriale. Enfin la présente invention porte aussi sur des précurseurs de ces colorants directs.
Patent FR-2998375-A1 (FR)
Title: Capteur magnetique de vitesse angulaire
Inventor: ABRAHAM SYLVAIN
IPC: G01D5/12
Filed: 2012-11-19
Abstract: L'invention concerne un capteur de vitesse angulaire comprenant un stator (2) et un rotor (1) susceptibles d'être respectivement liés à deux organes dont on veut mesurer la vitesse angulaire relative, le stator et le rotor étant munis de dentures en vis-à-vis, et comprenant en outre des moyens (4) pour engendrer un flux magnétique, une bobine (3) agencée pour être traversée par ledit flux et des moyens (5) pour fermer le circuit magnétique. Le stator comprend deux dentures coaxiales décalées angulairement disposées chacune en vis-à-vis de la denture du rotor. Application dans le domaine de l'aéronautique.
Patent FR-2985249-A1 (FR)
Title: Procede de transfert d'objets sur un substrat a l'aide d'un film compact de particules
Inventor: DELLEA OLIVIER
IPC: B65G53/00
Filed: 2012-01-02
Abstract: L'invention se rapporte à un procédé de transfert d'objets (50) sur un substrat (38), de préférence en défilement, les objets à transférer étant placés dans une zone de transfert (14) comprenant une entrée (22) et une sortie (26) espacées l'une de l'autre par deux rebords latéraux (28) en regard, et retenant un liquide porteur (16) formant convoyeur, les objets (50) étant maintenus par un film compact de particules (4) flottant sur le liquide porteur (16) de cette zone de transfert, au sein de laquelle lesdits objets (50) sont déplacés avec le film de particules (4) de manière à être transférés sur le substrat (38) lorsqu'ils atteignent la sortie (26).
Patent FR-2990383-A1 (FR)
Title: Objects decoration tool for depositing e.g. solid film on decoratable surface of cosmetic glass bottle, has homogenization unit transforming gripping force into force to be uniformly distributed on entire surface in contact with object
Inventor: WAGNER CHRISTOPHE
IPC: B44C1/24
Filed: 2012-05-10
Abstract: The tool (1) has an application unit adapted to make a deformable bearing surface (5) to be in contact with of a surface (3) of an object to be decorated (4) by exerting gripping force (11). A homogenization unit (6) homogenizes the gripping force on the object. The homogenization unit transforms the gripping force into a force to be uniformly distributed on the entire deformable bearing surface in contact with the object. The homogenization unit is a pressurized chamber (6A) that is connected to a checking system (12) to modify pressure or quantity of fluid or gas inside the chamber. An independent claim is also included for a decoration method for depositing a decorative pattern on a decoratable surface of an object to be decorated.
Patent FR-2990901-A1 (FR)
Title: Child booster seat for use in e.g. rear of seat backrest, of motor vehicle, has movable lever displaced to allow seat to pass from retracted position in which side walls are folded to deployed position in which side walls are in position
Inventor: LALLEMENT STEPHANE
IPC: B60N2/28
Filed: 2012-05-23
Abstract: The seat (1) has an upper wall (2) and side walls (5, 6) that are connected with each other. A movable lever is displaced to allow the seat to pass from a retracted position in which the side walls are folded against the upper wall to a deployed position in which the side walls are found in a position perpendicular to the upper walls. The side walls are mounted so as to be articulated on the upper wall. The lever causes a rotation of the side walls with respect to the upper wall at 90 degrees. The lever is a flat wall mounted to articulate on the upper wall around a rotation axis.
Patent FR-2990909-A1 (FR)
Title: Dispositif de mise en securite d'un objet sur un mobile en cas de choc
Inventor: SEGARD JEAN BAPTISTE
IPC: B60R21/12
Filed: 2012-05-23
Abstract: Selon l'invention, sur un mobile (1) de type remorque ou véhicule, on prévoit un dispositif de tenue d'objet (5) susceptible d'être soumis à un effort d'écrasement selon au moins un axe de collision (I-I). En fonction de l'écrasement, le dispositif de tenue d'objet (5) déplace un ou plusieurs objets (4i, 4s) à l'écart de l'axe de collision (I-I).
Patent FR-2993887-A1 (FR)
Title: Procede de preparation de polyamide par extrusion reactive et extrudeuse adaptee pour la mise en oeuvre d'un tel procede
Inventor: LAGNEAUX DIDIER
IPC: B29C48/43
Filed: 2012-07-27
Abstract: L'invention a pour objet un procédé de préparation d'un polyamide à partir d'un ou plusieurs monomères adaptés à la préparation de polyamide caractérisé en ce que le ou les monomères sélectionnés, sont introduits sans réaction préalable et sans préparation préalable du sel correspondant, dans une extrudeuse comportant au moins deux vis d'acheminement tournant de manière co-rotative et en ce que toutes les étapes de réaction et de polycondensation, en partant initialement du ou des monomères sélectionnés, et permettant d'aboutir au polyamide désiré, sont menées dans une extrudeuse comportant au moins deux vis d'acheminement tournant de manière co-rotative.
Patent FR-2994506-A1 (FR)
Title: Adaptation de transistors
Inventor: ALLIBERT FREDERIC
IPC: H01L27/085
Filed: 2012-08-13
Abstract: La présente invention concerne une paire de transistors dans laquelle chaque transistor de ladite paire de transistors est constitué de plusieurs sous-transistors , et chaque sous-transistor d'un transistor a une longueur de canal de sous-transistor et a une largeur de canal de sous-transistor, ladite longueur de canal de sous-transistor étant sensiblement égale à la longueur de canal de transistor, et ladite largeur de canal de sous-transistor étant inférieure à la largeur de canal de transistor, de sorte que la somme des largeurs de canal de sous-transistor des sous-transistors d'un transistor est sensiblement égale à la largeur de canal dudit transistor, dans laquelle chaque sous-transistor (43) d'un transistor de ladite paire de transistors est espacé d'au moins un sous-transistor (44) adjacent de l'autre transistor de ladite paire de transistors d'une distance D inférieure à une moitié de la largeur de canal de transistor, ladite distance D entre deux sous-transistors (43, 44) étant mesurée entre les centres respectifs des canaux desdits sous-transistors.
Patent FR-2994619-A1 (FR)
Title: Connecteur electrique pour haut debit
Inventor: BERNARDI CHRISTOPHE
IPC: H01R13/6473
Filed: 2012-08-17
Abstract: Connecteur électrique pour haut débit à impédance caractéristique constante. Selon l'invention, le connecteur comprend au moins une paire d'éléments de connexion (15) installés dans un insert (25) en matériau isolant et la portion extrême de cet insert est conformée pour définir une chicane (37) entre les deux éléments de connexion (15).
Patent FR-2997899-A1 (FR)
Title: Marquages de flanc de pneu reduisant la trainee aerodynamique
Inventor: BERGER ERIC
IPC: B60C13/00
Filed: 2012-11-09
Abstract: Pneu (1) destiné à l'équipement de véhicule de tourisme, ce pneu comprenant une partie de sommet (2) pourvue sur son extérieur d'une bande de roulement destinée à venir en contact avec une chaussée lors du roulage, cette partie de sommet (2) se prolongeant latéralement par des flancs (3, 3') se terminant par des bourrelets (4, 4') destinés à être en contact avec des parties de jante (J) sur laquelle est monté le pneu, chaque flanc (3, 3') comprenant une paroi interne en contact avec l'air de gonflage du pneu et une paroi externe en contact avec l'air extérieur, l'un au moins des flancs comprend une pluralité de premiers secteurs (311) et de seconds secteurs (312), ces premiers et seconds secteurs étant formés sur la paroi externe d'une première partie de flanc (31) située entre les points (F) axialement les plus à l'extérieur lorsque ce pneu est monté sur sa jante de montage et gonflé à sa pression d'usage et la partie de sommet (2), ce pneu étant caractérisé en ce que les premiers secteurs (311) sont totalement dépourvus de marquages en relief, c'est-à-dire de motif en relief d'une hauteur supérieure à 0.2 mm, tandis que les seconds secteurs (312) sont pourvus de marquages en relief (3120) ayant une hauteur au moins égale à 0.2 mm, et en ce que les premiers secteurs (311) font chacun un angle au moins égal à 20°, et en ce que la somme des angles desdits premiers secteurs est au moins égale à 120 °.
Patent FR-2999030-A1 (FR)
Title: Method for controlling electrical distribution network for service system open to e.g. aggregator, involves performing dynamic zoning, and obtaining final zoning consisting of topology of network when stop criterion is obtained
Inventor: FOGGIA GUILLAUME
IPC: H02J4/00
Filed: 2012-12-05
Abstract: The method involves performing dynamic zoning of an electric distribution network using an algorithm of regrouping/hierarchical classification agglomerative to nodes of the network. The algorithm is applied based on data of vectors of sensitivity factors of a voltage in a node of the network to a differential active power injected/tapped in another node of the network and outputted from an estimated calculation of load distribution. A required active power is calculated (16) by clustering. A final zoning consisting of a topology of the network is obtained when a stop criterion is obtained.
Patent FR-3000533-A1 (FR)
Title: Joint d'etancheite pour une vanne et vanne incorporant un tel joint
Inventor: LUCOTTE ROLAND
IPC: F16K1/226
Filed: 2012-12-28
Abstract: Ce joint d'étanchéité (6), qui est destiné à équiper une vanne (1) comprenant un corps (3) et un obturateur (4) mobile dans un alésage (31) du corps sous l'action d'un arbre d'entraînement (5), comprend au moins un segment de bague élastomère (8) ayant un orifice (81) de passage de l'arbre (5). Le segment de bague élastomère comporte une partie d'entourage (82) disposée autour de l'orifice (81) et des bras latéraux (88) qui s'étendent dans la direction circonférentielle de la bague en étant liés chacun à la partie d'entourage. A partir de chaque jonction (89) entre la partie d'entourage (82) et un bras latéral (88), la partie d'entourage s'évase dans la direction axiale (X-X') de la bague par rapport au bras latéral.
Patent FR-3006792-A1 (FR)
Title: Dispositif de stockage, de traitement et de transmission des donnees numeriques d'une transaction commerciale
Inventor: REMY JEAN
IPC: G06Q20/30
Filed: 2013-06-10
Abstract: La présente invention concerne un dispositif DIS de stockage, de traitement et de transmission vers une banque BAN des données numériques DAT d'une transaction commerciale, idéalement relatives à des produits ou des services en cours d'achat ou de location, et réalisées en monnaie électronique par un support mémoire de monnaie électronique SUP tel une carte à puce ou un «smartphone». Lesdites données DAT étant organisées sous la forme de chiffres représentant des vecteurs dans un repère à plusieurs dimensions, ledit support SUP est apte à transmettre lesdites données DAT, en tout ou partie sous forme vectorielle, à la ladite banque BAN.
Patent FR-3013067-A1 (FR)
Title: Chalet en bois demontable avec panneaux fixes par clavetage sur ossature metallique
Inventor: METZ MICHEL
IPC: E04H1/12
Filed: 2013-06-13
Abstract: Invention d'un procédé de construction de chalets en panneaux de bois isolés démontables, fixés par clavetage sur une ossature métallique boulonné.
Patent FR-3001449-A1 (FR)
Title: Machine d'entrainement d'un ascenseur.
Inventor: VINCENT BENOIT
IPC: B66B11/04
Filed: 2013-01-25
Abstract: La présente invention concerne une machine électrique (1) d'entraînement d'une poulie (3), comportant : - un arbre sur lequel est montée la poulie, - un moteur (7) d'entraînement de l'arbre, disposé d'un côté de la poulie (3), un ou plusieurs freins disposés du côté opposé, - un palier avant (10) de support du moteur, portant un roulement avant, supporté par un ou plusieurs éléments amortisseurs (31), - un palier de support (35) du ou des freins, portant au moins un roulement, supporté par un ou plusieurs éléments amortisseurs (32).
Patent FR-3002703-A1 (FR)
Title: Dispositif de commande employe dans un systeme d'alimentation electrique a decoupage
Inventor: BARAUNA ALLAN PIERRE
IPC: H02J1/00
Filed: 2013-02-25
Abstract: L'invention concerne un dispositif de commande (1) employé dans un système d'alimentation électrique à découpage pour commander un convertisseur continu/continu dudit système d'alimentation électrique à découpage, ledit dispositif de commande comportant une première borne d'entrée (A) et une deuxième borne d'entrée (B), un premier transistor (T1) connecté par sa source à la deuxième borne d'entrée (B) et un deuxième transistor (T2) doté d'une grille (G) et connecté par son drain (D) à la première borne d'entrée (A) et par sa source (S) au premier transistor (T1), le dispositif de commande comportant un ensemble de commande connecté à la grille (G) du deuxième transistor (T2) et à la deuxième borne d'entrée (B) et comprenant un condensateur (Ca) et une première diode zener (Dz1) connectée en série avec ledit condensateur (Ca) et une deuxième diode zener (Dz2) connectée entre la grille (G) et la source (S) du deuxième transistor (T2).
Patent FR-3005418-A1 (FR)
Title: Acide petroselinique ou association d'actifs comprenant au moins l'acide petroselinique pour favoriser la perte de poids et/ou le maintien du poids
Inventor: MAHE YANN
IPC: A61P3/04
Filed: 2013-05-07
Abstract: La présente invention est relative au domaine de la gestion du poids et de l'obésité. Elle concerne l'acide pétrosélinique ou une association d'actifs comprenant au moins de l'acide pétrosélinique et au moins un composé choisi parmi le zinc, la taurine, l'un de leurs sels, le lycopène et leurs mélanges, et de préférence au moins la taurine ou le gluconate de zinc et de manière encore plus préférée au moins la taurine et le gluconate de zinc, comme médicament pour l'administration par voie orale ou comme aliment fonctionnel destiné à favoriser la perte de poids et/ou le maintien du poids chez un humain et/ou un animal ou encore destiné à lutter contre l'obésité.
Patent FR-3009544-A1 (FR)
Title: Systemes electriques de la nacelle energetiquement autonomes
Inventor: MAALIOUNE HAKIM
IPC: H01M16/00
Filed: 2013-08-06
Abstract: Installation de production d'énergie électrique autonome, prévue pour une nacelle de motorisation d'un aéronef comportant un circuit électrique comprenant des actionneurs (8, 28), caractérisée en ce qu'elle comporte des moyens de stockage d'énergie électrique (2) qui reçoivent une énergie des actionneurs (8) quand ils travaillent en freinage, un électrolyseur (12) alimenté en courant par ces moyens de stockage, et une pile à combustible (18) recevant des débits d'oxygène (02) et d'hydrogène (H2) fournis par cet électrolyseur, qui alimente en courant le circuit électrique (24), en produisant de l'eau (H2O) qui est retournée vers l'électrolyseur.
Patent FR-3012375-A1 (FR)
Title: Systeme de desodorisation de l'habitacle d'un vehicule automobile
Inventor: BOUCHARD LAURENT
IPC: B60H3/06
Filed: 2013-10-31
Abstract: L'invention propose un procédé de gestion de la distribution d'air dans l'habitacle d'un véhicule automobile comprenant un circuit de conditionnement d'air muni d'un pulseur, d'un filtre à air, d'un échangeur de conditionnement conçu pour modifier au moins une caractéristique physique de l'air. On déclenche une circulation forcée de l'air dans le circuit de conditionnement et au travers du filtre à air au moyen du pulseur, si le conducteur du véhicule actionne une première commande de conditionnement de l'air, et on déclenche également une circulation forcée, en circuit fermé, de l'air dans le circuit de conditionnement, pendant une durée minimale prédéfinie (tmax) et à un débit plus élevé que lors de l'actionnement de la première commande de conditionnement, si le conducteur du véhicule actionne une seconde commande distincte de la première commande.
Patent FR-3013452-A1 (FR)
Title: Procede de detection d'une espece fluorescente reversiblement photoconvertible
Inventor: JULLIEN LUDOVIC
IPC: G01N21/64
Filed: 2013-11-21
Abstract: Procédé de détection d'au moins une espèce fluorescente réversiblement photoconvertible (P), comportant les étapes suivantes : a) éclairer un échantillon contenant ladite ou au moins une dite espèce fluorescente réversiblement photoconvertible avec une lumière d'éclairage (FEX) modulée périodiquement ; et b) détecter un rayonnement de fluorescence (FLU) émis par ledit échantillon ainsi éclairé ; caractérisé en ce qu'il comprend également l'étape suivante : c) extraire l'amplitude (IFout) de la composante de l'intensité dudit rayonnement de fluorescence présentant la même périodicité que ladite lumière d'éclairage modulée périodiquement et en quadrature de phase par rapport à ce dernier ; et en ce que l'intensité moyenne de ladite lumière d'éclairage et sa fréquence de modulation sont choisies de manière à maximiser ladite amplitude de la composante d'intensité dudit rayonnement de fluorescence.
Patent FR-3015994-A1 (FR)
Title: Panneau de coffrage tridimensionnel repliable pour voiles structurels et remplissage isolant dans la masse.
Inventor: DURAND PHILIPPE
IPC: E04G9/10
Filed: 2013-12-26
Abstract: Ensemble de coffrage perdu filtrant articulé, dispositifs et procédé de fabrication d'un tel ensemble, et procédé de construction d'un ouvrage utilisant un tel panneau.
Patent FR-3027332-A1 (FR)
Title: Transmission du mouvement d'une serrure avec course morte
Inventor: GELIN MICHEL
IPC: E05C9/00
Filed: 2014-10-17
Abstract: La présente invention est un dispositif de transmission du mouvement d'une serrure S inscrite dans un panneau d'une porte de garage sectionnelle à portillon à au moins un coffre intermédiaire CI inscrit dans un autre panneau de ladite porte sectionnelle à portillon par l'intermédiaire d'un organe flexible non extensible ni rétractable OF sans nécessité de faire coïncider ledit organe OF avec la trajectoire T de la porte de garage.
Patent FR-3016052-A1 (FR)
Title: Procede de determination d'une definition geometrique d'un equipement optique personnalise
Inventor: REGO CARLOS
IPC: G06F17/50
Filed: 2014-01-02
Abstract: L'invention concerne un procédé de détermination d'une définition géométrique d'un équipement optique personnalisé adapté à son porteur, comprenant au moins une définition géométrique d'une monture personnalisée de cet équipement personnalisé, selon lequel la définition géométrique de ladite monture personnalisée est déterminée en fonction d'au moins un paramètre géométrique de personnalisation (Pperso) de la monture et d'une monture de référence (10) choisie par le porteur, la valeur dudit au moins un paramètre géométrique de personnalisation (Pperso) de la monture étant déterminée à partir de l'acquisition de données relatives à au moins une grandeur morphologique de la tête (TS) du porteur, de telle sorte que la monture personnalisée soit ajustée conformément à au moins un critère d'ajustage de personnalisation de la géométrie de la monture par rapport à la grandeur morphologie de la tête (TS) du porteur.
Patent FR-3001102-A1 (FR)
Title: Procede de pilotage d'un dispositif agricole automatise autonome
Inventor: SEVERAC GAETAN
IPC: A01B69/04
Filed: 2014-01-20
Abstract: La présente invention concerne un dispositif 1 agricole automatisé autonome comportant au moins des moyens 13 d'alimentation en énergie et des moyens 12 de déplacement, et comprenant des moyens 21, 20, 211, 212 d'optimisation de déplacement lui permettant d'utiliser la géométrie des cultures dans lequel il est disposé pour se déplacer de façon non aléatoire. La présente invention concerne également l'utilisation d'un dispositif selon l'invention pour la culture de parcelle agricole et la récolte de données. La présente invention concerne également un procédé d'aide à la culture de parcelles agricoles, mettant en œuvre le dispositif selon l'invention pour effectuer au moins une opération d'entretien d'une parcelle agricole.
Patent FR-3017025-A1 (FR)
Title: Dispositif de protection anti court-circuit pour un equipement electrique de vehicule automobile.
Inventor: FERON TEDDY
IPC: H05K10/00
Filed: 2014-01-24
Abstract: La présente invention concerne un dispositif de protection anti court-circuit pour un équipement électrique (1) de véhicule automobile comprenant au moins une borne électrique (2A, 2B) destinée à être raccordée à une cosse d'extrémité (3A, 3B) d'un câble d'alimentation, ledit dispositif comportant un capot (20) comprenant une paroi principale de protection (21) prévue pour recouvrir au moins l'extrémité saillante d'une dite borne électrique (2A, 2B) ainsi qu'une dite cosse correspondante (3A, 3B), ledit capot (20) étant réalisé dans un matériau isolant électriquement de sorte à éviter tout contact électrique entre ledit équipement électrique (1) et un élément conducteur raccordé à la masse consécutivement à un choc violent ; caractérisé en ce que ledit capot (20) est obtenu par moulage à partir d'un élastomère thermoplastique expansé.
Patent FR-3018204-A1 (FR)
Title: Procede de traitement de gaz effluent contenant des hydrocarbures aromatiques polycycliques
Inventor: POTIN JEAN-FRANCOIS
IPC: B01D53/14
Filed: 2014-03-05
Abstract: La présente invention concerne un procédé de traitement de gaz effluent contenant des hydrocarbures aromatiques polycycliques comprenant une étape de lavage par pulvérisation d'une huile minérale afin de piéger lesdits hydrocarbures, caractérisé en ce que l'huile minérale comprend un mélange d'huile minérale aromatique et d'huile minérale naphténique. Elle comprend en outre l'utilisation d'une huile minérale naphténique pour abaisser la viscosité d'une huile minérale aromatique chargée en hydrocarbures aromatiques polycycliques, avantageusement d'une huile minérale aromatique contenant au plus 30% en volume d'hydrocarbures aromatiques polycycliques.