baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3103528-A1 (FR)
Title: Jambe de force de vehicule automobile
Inventor: CUBAUD OLIVIER
IPC: F16F9/54
Filed: 2019-11-26
Abstract: La présente invention a pour objet une jambe de force de véhicule automobile comportant un ressort hélicoïdal, une coupelle (10) d’appui d’une spire (50) d’extrémité axiale du ressort qui comporte un logement annulaire (16) qui est ouvert axialement en direction de la spire (50) d’extrémité axiale du ressort, et un anneau (28) d’appui de la spire (50) d’extrémité axiale du ressort qui est logé dans le logement (16) de la coupelle (10), au moins sur un secteur angulaire du logement annulaire (16), caractérisée en ce que l’anneau d’appui (28) est solidaire de la spire (50) d’extrémité axiale du ressort pour former un sous-ensemble ressort (50)-anneau d’appui (28), et en ce que le sous-ensemble ressort (50)-anneau d’appui (28) est emboîté élastiquement dans le logement annulaire (16) de la coupelle (10) par un ensemble de nervures (23, 25) et rainures (35, 37) complémentaires.     Figure pour l'abrégé : 2
Patent FR-3104593-A1 (FR)
Title: Système de réticulation et composition de caoutchouc diénique le comprenant
Inventor: JEAN-BAPTISTE-DIT-DOMINIQUE FRANÇOIS
IPC: C08L15/00
Filed: 2019-12-12
Abstract: La présente invention concerne un système de réticulation pour une composition de caoutchouc comprenant un élastomère époxydé, ledit système de réticulation comprenant au moins -un composé polyacide choisi parmi les composés organo polyphosphorés de formule générale (I) et les polyacides sulfoniques de formule générale (II), et -un composé polyphénol comprenant au moins un cycle aromatique comprenant 6 atomes de carbone et au moins deux fonctions hydroxyles –OH sur un même cycle aromatique en position vicinale; Formule Idans laquelle - A représente une liaison covalente ou un groupement hydrocarboné comportant au moins 1 atome de carbone, éventuellement substitué et éventuellement interrompu par un ou plusieurs hétéroatomes, et - les R représentent, indépendamment l’un de l’autre, un groupement hydrocarboné comportant au moins 1 atome de carbone ou un atome d’hydrogène ; [ Chem 2] Formule II dans laquelle - A’ représente une liaison covalente ou un groupement hydrocarboné comportant au moins 1 atome de carbone, éventuellement substitué et éventuellement interrompu par un ou plusieurs hétéroatomes. Le système de réticulation de l’invention présente une cinétique de réticulation améliorée.
Patent FR-3108967-A1 (FR)
Title: Murs et plafonds chauffants-rafraichissants
Inventor: HIGEL FRANÇOIS
IPC: F24D3/14
Filed: 2020-04-02
Abstract: Murs et plafonds chauffants-rafraichissantsUn système de transfert thermique par rayonnement pour chauffer ou refroidir une pièce comprend au moins un élément d’échange de chaleur sous forme d’un panneau (1) formé d’une première plaque (A) et une deuxième plaque (B) reliée à la première plaque, la première plaque et la deuxième plaque étant profilées symétriquement de sorte à former en dehors de zones de contact de la première plaque et de la deuxième plaque un canal (3) d’écoulement agencé en serpentin entre la première plaque et la deuxième plaque pour le passage d’un fluide caloporteur de transfert d’énergie. La première plaque et la deuxième plaque sont en acier et sont reliées entre elles par soudure laser sur toute la surface des zones de contact de la première plaque et de la deuxième plaque entre elles. Figure à publier : Fig. 1
Patent FR-3113208-A1 (FR)
Title: Ensemble comportant une machine électrique, un module électronique et un connecteur
Inventor: TOURNAIRE PASCAL
IPC: H02M3/00
Filed: 2020-07-28
Abstract: L’invention concerne ensemble (1), notamment pour véhicule hybride, comprenant :
    une machine électrique tournante (10) comportant :un rotor (12) monté sur un arbre (13) s’étendant suivant un axe de rotation (X),un stator (11) monté autour du rotor et muni d’un corps (20) et d’un bobinage (21), le bobinage comportant une pluralité de phases (48),un module électronique (5) de commande et/ou de puissance de la machine électrique (10), ledit module électronique (5) comprenant une pluralité de broches d’entrée (56), etun interconnecteur (52) pour la connexion des phases (48) du bobinage (21) au module électronique (5), l’interconnecteur (52) comprenant une pluralité de broches de sortie (55) reliées aux phases (48),
    et au moins un connecteur (40) agencé pour maintenir en contact au moins une broche de sortie (55) avec une broche d’entrée (56) et permettre le déplacement de l’une desdites broches de sortie et/d’entrée (55, 56) par rapport à l’autre.
    Figure pour l’abrégé : Fig. 4
Patent FR-3114710-A1 (FR)
Title: Dispositif médical implantable actif
Inventor: ANDREU DAVID
IPC: H04B5/00
Filed: 2020-09-25
Abstract: DISPOSITIF MÉDICAL IMPLANTABLE ACTIF L’invention concerne un dispositif médical implantable actif comprenant, une fois implanté, un module externe au sujet et un module interne au sujet, le module externe et le module interne étant destinés à transférer de l’énergie et des données de l’un vers l’autre.    Figure de l’abrégé    : Fig. 1
Patent FR-3114875-A1 (FR)
Title: Dispositif à résonateurs
Inventor: BALLANDRAS SYLVAIN
IPC: H01P7/10
Filed: 2020-10-01
Abstract: La présente invention concerne un dispositif à résonateurs pour mesurer une contrainte comprenant au moins deux résonateurs, chaque résonateur comprenant une structure de transducteur interdigité agencée entre deux structures réflectrices sur ou dans un substrat piézoélectrique, caractérisé en ce que les au moins deux résonateurs sont agencés et positionnés de telle sorte qu'ils ont deux directions de propagation d’onde différentes, et chaque résonateur comprend au moins deux partie, la zone entre les deux parties des au moins deux résonateurs formant une cavité, dans lequel la cavité est partagée par les au moins deux résonateurs, et dans lequel pour au moins un résonateur, en particulier tous les résonateurs, la structure de transducteur interdigité comprend un premier matériau et les structures réflectrices un second matériau différent du premier matériau et/ou la structure de transducteur interdigité et les structures réflectrices ont des paramètres géométriques différents. L'invention concerne également un dispositif de détection différentielle comprenant au moins un dispositif à résonateurs tel que décrit précédemment.  Figure pour l’abrégé : Fig. 2a
Patent FR-3114810-A1 (FR)
Title: Assemblage et desassemblage d’une solution verriere
Inventor: FLORIN PIERRICK
IPC: E06B3/673
Filed: 2020-10-05
Abstract: Procédé d’assemblage :  - d’une pluralité de composants d’un ensemble (2) à fonction verrière, entre eux, ou  - dudit ensemble (2) à fonction verrière à une structure (3) de support,  caractérisé en ce qu’il met en œuvre au moins un élément de fixation amovible (4A, 4B) adapté pour passer, sous l’effet d’une excitation distante dite « de séparation », depuis un état d’adhésion satisfaisant le critère d’adhésion établi par la norme EN 1279-4 :2018, vers un état de séparation.  Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3115737-A1 (FR)
Title: Système d'alimentation électrique
Inventor: DESPESSE GHISLAIN
IPC: B60L58/22
Filed: 2020-11-02
Abstract: L’invention concerne un système d'alimentation électrique d'un équipement électrique, qui comporte :      Un bus continu d'alimentation,  Une première batterie (BATT1) et une deuxième batterie (BATT2) connectées en parallèles et aptes chacune à fournir une première tension continue sur ledit bus continu d'alimentation,   Une batterie auxiliaire (B_AUX) configurée pour fournir une deuxième tension continue (U_AUX),   Une unité de commande (UC) configurée pour :  Sélectionner au moins une batterie parmi la première batterie et la deuxième batterie pour fixer ladite tension sur le bus continu d'alimentation en la connectant au bus continu d'alimentation,  Commander une connexion au bus continu d'alimentation de la batterie non sélectionnée, et une charge de ladite batterie auxiliaire (B_AUX) en la plaçant en série avec la batterie non sélectionnée et en commutant les cellules de ladite batterie non sélectionnée pour piloter un courant de charge (I_aux) de ladite batterie auxiliaire.            Figure à publier avec l'abrégé : Figure 1
Patent FR-3119272-A1 (FR)
Title: Procédé et système de contrôle d’une antenne dans un système de communications par satellite
Inventor: VARIERAS FRANÇOIS
IPC: H04B7/185
Filed: 2021-01-28
Abstract: L’invention concerne un procédé de contrôle d’une antenne (11) d’émission d’un terminal (1) pointant vers un satellite (3) ou une station sol (2) selon un axe de visée effectif (15), ledit procédé comprenant les étapes suivantes mises en œuvre dans une unité (12) de contrôle d’antenne du terminal (1) :  - synchronisation d’une base de temps du terminal (1) avec une base de temps d’une station sol (2), ladite station sol étant configurée pour être en communication avec le terminal (1).  Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3107837-A1 (FR)
Title: Dispositif numérique de réglage du vide
Inventor: PARATICO ROBERTO
IPC: A61M1/00
Filed: 2021-03-01
Abstract: La présente invention concerne un dispositif régulateur numérique du vide. Le dispositif comprend un vacuomètre numérique avec un écran, un corps de réglage du vide auquel est relié le vacuomètre numérique, un capteur du vide pour détecter une pression négative et envoyer un niveau de la pression négative au vacuomètre numérique et dans lequel le vide le corps de réglage est actionné pour régler la pression négative au niveau souhaité sur la base du niveau de la pression négative affiché sur le vacuomètre numérique. Figure pour l’abrégé: Fig. 2
Patent FR-3121315-A1 (FR)
Title: Module fonctionnel pour armoire électrique de raccordement et armoire électrique de raccordement comprenant un tel module fonctionnel
Inventor: LINARES LOUIS
IPC: H05K7/14
Filed: 2021-03-26
Abstract: Module  fonctionnel  pour armoire électrique de raccordement et armoire électrique de raccordement comprenant un tel module  fonctionnel 
    Un module fonctionnel (200) pour armoire électrique de raccordement comprend une ou plusieurs unités de contrôle-commande (138) et une unité de protection (140). L’unité de protection (140) est commune à toutes les unités de contrôle-commande (138), alimente en énergie électrique toutes les unités de contrôle-commande et protège électriquement toutes les unités de contrôle-commande.
    Figure pour l'abrégé : 8
Patent FR-3123829-A1 (FR)
Title: Dispositif de commande d’un système de chauffage de véhicule automobile
Inventor: POKAM MEGUIA RAISSA
IPC: G05D23/19
Filed: 2021-06-09
Abstract: Dispositif (10) de commande d'un système de chauffage de véhicule automobile, comprenant- une première surface (1) chauffante apte à avoir une première température (t1) de surface associée à une première commande d'une première température de consigne destinée au système de chauffage;- une deuxième surface (2) chauffante apte à avoir une deuxième température (t2) de surface associée à une deuxième commande d'une deuxième température de consigne destinée au système de chauffage, la deuxième température de surface étant différente de la première température de surface.  Figure pour l’abrégé : Fig.1
Patent FR-3126185-A1 (FR)
Title: Dispositif de protection apte a empecher une surface, telle que la peau, de supporter toutes contraintes exterieures et ainsi a prevenir les escarres
Inventor: AYACHE GIL-JACQUES
IPC: A61G7/057
Filed: 2021-08-19
Abstract: La présente invention a pour objet un dispositif de protection d’une surface prédéterminée (9) apte à empêcher celle-ci de supporter toutes contraintes extérieures, tel qu’il comporte :  - une première pièce (8) rigide, appelée concentrateur, apte à supporter les dites contraintes extérieures et dont la surface de projection sur la surface (9), perpendiculairement à celle-ci, au moins égale à la dite surface (9) à protéger,  - d’au moins une deuxième pièce (10) ayant une partie déformable et appelée transmetteur, supportant et bloquant au moins radialement le concentrateur (8), et ledit transmetteur recevant les forces résultant des contraintes exercées sur le concentrateur (8) maintient celui-ci à une hauteur minimum (h) au-dessus de ladite surface à protéger (9), lorsque le concentrateur (8) lui transmet lesdites forces, et   - d’au moins une troisième pièce (11), appelée effecteur, apte à être disposée contre une surface d'appui (3) dite externe, entourant au moins la surface (9) à protéger sans la recouvrir, et apte à prendre en charge les forces que le concentrateur (8) lui transmet par le transmetteur (10) pour les répartir en pression exercée sur ladite surface d’appui (3) externe.  Figure pour l'abrégé : 1
Patent FR-3129607-A1 (FR)
Title: Emulsion millimétrique bi-phasique
Inventor: PUJOL AMÉLIE
IPC: B01J13/10
Filed: 2021-11-26
Abstract: Emulsion millimétrique bi-phasique La présente invention concerne un procédé de formation d’une dispersion biphasique, ledit procédé comprenant au moins les étapes suivantes :  (a) disposer, dans un récipient intermédiaire, d’une dispersion intermédiaire contenant une phase huileuse, sous forme de particules (P) et une phase aqueuse continue suspensive vis-à-vis des particules (P),   (b) conditionner la dispersion intermédiaire de l’étape (a) dans un récipient définitif,  caractérisé en ce que le procédé comprend, simultanément à l’étape (b), l’ajout en phase aqueuse continue d’au moins une solution comprenant au moins une matière première apte à réduire la viscosité de la phase aqueuse continue telle qu’elle ne soit plus suspensive vis-à-vis des particules (P).  Figure pour l’abrégé : néant
Patent FR-3129613-A1 (FR)
Title: Dispositif portable pour l’utilisation à distance d’appareils
Inventor: DELEVINGNE LUDOVIC
IPC: B08B13/00
Filed: 2021-11-29
Abstract: La présente invention concerne un dispositif portable destiné à réaliser des tâches à distance, comportant une potence 1, équipée à une extrémité d’un appareil 2, et tenue à son autre extrémité par un opérateur 16, l’appareil 2 pouvant être une machine, un outil, un instrument, ou un dispositif, et réalisant à distance les opérations pour lesquelles il est destiné. L’appareil 2 peut être autonome, ou relié, grâce à un circuit d’alimentation 9, à un dispositif d’alimentation 8 posé au sol. L’opérateur 16 porte et manœuvre la potence 1 grâce à un équipement de manutention 15 fixé sur la partie inférieure de la potence 1.  Figure à publier avec l’abrégé : figure 1
Patent FR-3132441-A1 (FR)
Title: Cercle de lancer
Inventor: BETEMPS CYRILLE
IPC: A63C19/02
Filed: 2022-02-08
Abstract: L’invention concerne un cercle de lancer comprenant un profilé creux (1) agencé sous une forme circulaire d’un diamètre (D) déterminé pour délimiter une aire de lancer, ledit profilé présentant une face intérieure (10) pourvue d’au moins une fente (100) de drainage d’eau présente dans l’aire de lancer et une face extérieure (11) pourvue d’une ouverture d’évacuation (110).  Figure pour l’abrégé : Fig. 3
Patent FR-3135703-A1 (FR)
Title: Procede de controle actif d’interaction sillage-nacelle et aeronef correspondant
Inventor: AGUIRRE MIGUEL ANGEL
IPC: B64C3/44
Filed: 2022-05-20
Abstract: PROCEDE DE CONTROLE ACTIF D’INTERACTION SILLAGE-NACELLE ET AERONEF CORRESPONDANT L’invention concerne un procédé de mise en œuvre d’un aéronef à voilure fixe, l’aéronef comprenant un fuselage, deux ailes (6) générant chacune un sillage (20) et disposées respectivement de part et d’autre du fuselage et comprenant un volet (8), et deux groupes propulsifs (10) disposés respectivement en aval et à distance de chaque aile, chacun des groupes propulsifs comprenant une nacelle (12) accueillant au moins deux soufflantes (14) non coaxiales, ladite nacelle comprenant une paroi inférieure (18) s’étendant sensiblement dans le prolongement de l’aile, la paroi inférieure ayant une surface inférieure (18.1), remarquable en ce que ledit procédé comprend une phase de vol de l’aéronef lors de laquelle le volet est pivoté d’une première position dans laquelle le sillage est à distance de la surface inférieure, vers une deuxième position (B) dans laquelle le sillage est en contact avec la surface inférieure.  (Figure à publier avec l'abrégé : Figure 5)
Patent FR-3136705-A1 (FR)
Title: Hayon pour véhicule automobile
Inventor: POITEVIN BERTRAND
IPC: B60J5/12
Filed: 2022-06-15
Abstract: L’invention concerne un hayon pour véhicule automobile Un hayon selon l’invention comprend une plateforme de chargement (4) de forme rectangulaire. Le hayon (2) comporte un premier volet (16) maintenu le long d’un premier côté latéral (6) de la plateforme de chargement (4). Le premier volet (16) est maintenu à la plateforme de chargement (4) par l’intermédiaire d’au moins une charnière (18), de sorte à permettre au premier volet (16) de pivoter entre une position de repos, dans laquelle le premier volet (16) se superpose à la plateforme de chargement (4), et une position de travail, dans laquelle le premier volet (16) prolonge un premier côté latéral (6) de la plateforme de chargement (4).  Figure 2
Patent FR-2083620-A1 (FR)
IPC: G04C3/06
Filed: 1971-03-24
Abstract: A horological instrument such as a watch includes an indexing mechanism or dial train drive for transmitting power from an oscillating balance wheel to an index wheel. The index wheel drives the gear train of a watch. The balance wheel oscillates a lever between two end positions and one or more pins mounted on the lever step the index wheel in a predetermined direction under the influence of a drag spring. Detenting of the index wheel is accomplished by the drag spring which engages the multi-toothed drag disk mounted on the index wheel.
Patent FR-2162256-A1 (FR)
Title: Substd-2(alpha-chloropropionyl)-10-phenothiazines - spasmolytics analgesics and ulcer treatment
IPC: C07D279/18
Filed: 1971-12-07
Abstract: Title cpds. are of formula (I,) where X = Cl, OMe or CF3, and salts of (I). (I) are prepd. by condensing substd. 2-phenothiazines with alpha-chloropropionyl chloride, and reacting the inter with Et2NH.
Patent FR-2195711-A1 (FR)
Title: Open end spinning of yarn - by supplying fibres transversely on to conveyor which feeds them through nip formed with roller
IPC: D01H4/00
Filed: 1972-08-11
Abstract: Parallel fibres are fed (e.g. pneumatically or by a carding device) on to a conveyor having pref. a card clothing surface so that the fibres lay transversely off the conveyor and the fibres are advanced through a nip between a rotating roller and the conveyor surface. The surface direction of the roller at the nip is opposite to that of the conveyor so that the fibres are twisted into a yarn. Several different kinds of fibres may be simultaneously fed to the conveyor to produce a composite yarn, and pref. the Spun yarn is false twisted before packaging the device in simple robust and silent and can produce loose or tight yarns from e.g. kapok or enzyme coated wool.
Patent FR-2152912-A1 (FR)
Title: Extraction of non-ferrous and noble metals from seawater - sludge - by treating with air and hydrogen sulphide
IPC: C22B3/10
Filed: 1972-09-13
Abstract: Seawater sludge is oxidised with air to convert Fe into Fe hydroxide, and then with pref. H2S contg. natural gas to convert the non-ferrous metals into sulphides. The solids are sepd. from the salt water and leached in two stages (a), with HCl soln contg. alkali metal-, alkaline earth-, and Zn chloride and (b) passing a Cl2-air mixt. through the soln. to dissolve the non-ferrous metals under liberation of H2S, CO2 and elemental S. This S is sepd. continuously by the flotation action of the Cl-air mixt.
Patent FR-2207652-A1 (FR)
Title: Emulsion base for food product - by grinding immature seeds with vegetable or fruit extracts
IPC: A23L7/10
Filed: 1972-11-24
Abstract: The emulsions or pastes for food or cosmetics products are prepd. by grinding for 20 min.-3 hr. food quality seeds harvested 1 month-10 days before ripe with 200-500 wt.% water or deacidified fruit juice or vegetable juice. The seeds are peanut, soya, pea, corn, garlic, onion, banana. Additives are garlic, parsely, tarragon, flower perfumes, sugar syrup flavouring. These emulsions have more natural taste than those prepd. from ripe seeds.
Patent FR-2230814-A1 (FR)
Title: Inflatable wall panel or partition - has flexible walls of the panel connected by cables or similar
IPC: E04H15/20
Filed: 1973-05-21
Abstract: The panel may be of any shape and dimension, and the two flexible walls rigidly fixed together are not necessarily parallel to each other. The tie-pieces joining the two walls may be wires, cables, ribbons or tapes, and may be of varying lengths, thus enabling the walls to be at different distances from each other. Roofs may be formed by a mobile triangular structure, with the base forming the ceiling, and the two sides forming the slanting surfaces of the roof. The walls may be curved.
Patent FR-2194911-A1 (FR)
Title: Preparing steel for cold-working - by forming a lubricant-receiving ferrite surface layer
IPC: C10N10/16
Filed: 1973-06-25
Abstract: Steel to be 'cold-worked' (at a temp. 500 degrees C) is rapidly cooled to a temp. 850 degrees C after the last hot-working operation, and then heated in a reducing atmosphere to reduce the seale formed on its surface to ferite, which is an excellent recipient of a lubricant used for cold-working. The method is esp. suitable for hammering bearingballs.
Patent FR-2258294-A1 (FR)
Title: L-shaped nesting luggage trolley - has handle swinging arm upwards on trolley and releasing brake
IPC: B62B3/14
Filed: 1974-01-23
Abstract: A trolley of the type used for luggage on stations etc., which is L shaped in side view, the horizontal part mounted on wheels, and the vertical part (6) have a handle (7) at the top, has this handle connected by rods (13) inside the vertical part, so that when the handle is pushed down, a brake shoe is raised from the wheels (4) against the force of a spring (15). The trolley is of the nesting type, and when the handle on a trolley at the front is latched under a hooked portion (20) of an arm (18) extending horizontally from the trolley behind, the handle is swung down so that the brake is again released from a locked position.
Patent FR-2263572-A1 (FR)
Title: Electronic musical keyboard instrument - uses magnetic tapes on which notes of harmonic scale are recorded
IPC: G10H3/09
Filed: 1974-03-07
Abstract: The lengths of tape on which the separate scale notes are recorded or connected together so as to form an endless loop, which is contained within a rigid plastics casette, the cassettes for each harmonic each having a transducer aperture, to allow the tape to be brought into contact with a playback head. A single capstan comprising a cylindrical metal tube rotating about a longitudinal axis is used, the cassettes being held by means controlled by a manual lever. The tape is guided in front of and behind the playback head by two guide ramps in the form of a plastic bobbin, the bobbins mounted on a common shaft.
Patent FR-2224292-A1 (FR)
Title: Pattern-cutting material for garments - with adhesive layer joining two detachable pattern layers
IPC: A41H3/00
Filed: 1974-03-29
Abstract: Pattern-cutting material consists of two pattern material layers, and a continuous or discontinuous intermediate layer esp. polyacrylate or polyurethane, which enables the outer layers to be sepd. without damage. Enables two congruent patterns to be produced in one operation.
Patent FR-2271372-A1 (FR)
Title: Maintenance ramp elevating motor vehicle - is operated by swinging arms and wedges connected to the underside
IPC: B66F7/24
Filed: 1974-05-15
Abstract: The ramp lifts motor vehicles so that the underside can be inspected and maintenance carried out. The ramp consists of an inclined section (1) leading to a level area (2) on which the vehicle stands. On the underside of the level area is an arm (4) which is hinged to this platform and free to swing in a plane parallel to the ramp. The other end of the arm is hinged to a wedge which, when the arm swings, moves forward with the arm but does not rotate. The wedge keeps the ramp elevated when in the forward position and is activated by retracting a driving wheel (6) also connected to the ramp by a swinging arm. The wheel moves back, forcing the arm and ramp up.