baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2945691-A1 (FR)
Title: Systeme et procede de determination de la connexion d'un terminal mobile et une femto-cellule particuliere
Inventor: LAUNE MARTHE
IPC: H04L12/56
Filed: 2009-05-13
Abstract: La présente invention concerne un système de détermination de la connexion d'un terminal mobile (1) à une femto-cellule (2) d'un réseau GSM ou UMTS, comprenant l'ensemble des installations nécessaires au fonctionnement du réseau dont une passerelle GSM/UMTS, la femto-cellule étant connectée à un réseau Internet par l'intermédiaire d'un boîtier (3), caractérisé en ce que le système comprend au moins : - un dispositif de transmission (S1) de l'adresse IP (Internet Protocol) du boîtier de connexion de la femto-cellule au réseau Internet, à une installation (4) du coeur du réseau GSM ou UMTS, - un dispositif de mémorisation de l'adresse IP au niveau d'une base de données de l'installation du coeur du réseau, l'adresse IP étant associée à une donnée d'identification d'une communication mettant en jeu la femto-cellule, - un dispositif de récupération (S2) d'une adresse IP dans la base de données de l'installation du coeur du réseau à partir d'au moins un critère de sélection, associé à un dispositif de corrélation (S3) de l'adresse IP récupérée avec un code INSEE particulier enregistré dans une autre base de données (5) du système.
Patent FR-2934959-A1 (FR)
Title: Grip pour tenir un manche de club de golf
Inventor: MEZZI DJAMILA
IPC: A63B53/14
Filed: 2009-08-18
Abstract: Grip pour un club de golf, comportant un manche d'une extrémité duquel fait saillie une tête ayant une face pour frapper une balle de golf, le grip étant destiné à être fixé à l'extrémité du manche à l'opposée de la tête, le grip étant destiné à avoir la forme d'un manchon creux recevant en son sein le manche, le manchon ayant une face extérieure destinée à être en contact avec les mains du joueur et une face intérieure destinée à se trouver du côté du manche, caractérisé en ce que des crochets font saillie de la face intérieure du manchon, les crochets étant destinés à coopérer avec des boucles ou des crochets faisant saillie du manche pour permettre la fixation du grip au manche.
Patent FR-2952386-A1 (FR)
Title: Fer a repasser comportant une semelle presentant un evidement muni de trous de sortie de vapeur
Inventor: MANDICA FRANCK
IPC: D06F75/20
Filed: 2009-11-12
Abstract: Fer à repasser comprenant une semelle (1) comportant une face inférieure présentant une surface de glisse (11) venant au contact du linge et comportant au moins un évidement (10) alimenté avec de la vapeur, ledit évidement (10) étant bordé sur toute sa périphérie par la surface de glisse (11) de sorte que l'évidement (10) forme une cavité de diffusion de la vapeur qui est entourée par la surface de glisse (11) lorsque la semelle (1) est appliquée contre le linge à repasser, caractérisé en ce que la surface de glisse (11) représente moins de 50% de la surface totale de la face inférieure de la semelle (1).
Patent FR-2948595-A1 (FR)
Title: Manipulateur a tenue manuelle et articulation de confort
Inventor: BARRIER PASCAL
IPC: A61B1/00
Filed: 2009-07-31
Abstract: Un manipulateur selon l'invention comprend une unité de commande (1) à poignée (4) et boutons de commande (4a-4d), un bras de liaison (2) portant ['unité de commande (1) à son extrémité proximale (2a), et portant une unité de travail (3) à son extrémité distale (2b). La poignée (4) est articulée autour d'au moins un axe d'articulation transversale (4e), lui-même situé en position intermédiaire le long de la poignée (4). On réalise ainsi un manipulateur particulièrement ergonomique, dont l'apprentissage est facile, et qui sépare efficacement les sollicitations de mouvements du support d'outils (5) et les sollicitations de tenue et de mouvements du manipulateur lui-même.
Patent FR-2951359-A1 (FR)
Title: Dispositif pour appliquer un produit sur les cils ou les sourcils.
Inventor: GUERET JEAN LOUIS
IPC: A45D40/26
Filed: 2009-10-15
Abstract: La présente invention concerne un dispositif (2) pour appliquer un produit (P) sur les cils et/ou les sourcils, comportant un organe d'application (8) moulé, lequel: - comporte une âme (10) ayant un axe longitudinal (X), - comporte des rangées de dents portées par l'âme (10), de préférence au moins cinq rangées, deux dents appartenant à deux rangées consécutives étant non parallèles, la surface extérieure d'au moins un tronçon de l'âme (10) comportant seulement une portion sans dent, ou seulement deux portions sans dent situées sensiblement à l'opposé l'une de l'autre, la ou chaque portion dépourvue de dent étant d'étendue angulaire comprise entre 75 et 110°, autour dudit axe longitudinal.
Patent FR-2951880-A1 (FR)
Title: Voltage maintaining device activating method for onboard power network of motor vehicle, involves activating voltage maintaining device to maintain voltage of power network, when voltage is not lower than threshold
Inventor: CARUBELLI STEPHANE
IPC: B60R16/03
Filed: 2009-10-27
Abstract: The method involves measuring voltage of an onboard power network, and identifying whether the voltage of the power network is lower than a threshold (Vr1). A determination is made whether the voltage of the power network is lower than another threshold (Vr2) that is lower than the former threshold, in a predetermined time interval. A voltage maintaining device is activated to maintain the voltage of the power network, when the voltage of the power network is not lower than the latter threshold in the predetermined time interval. An independent claim is also included for a motor vehicle comprising a voltage maintaining device.
Patent FR-2968850-A1 (FR)
Title: Locking system for locking two telescopic sections of cable channel, has clip and opening, where distance between edges of large portion of opening and reference axis is greater than that between edges of large portion of clip and axis
Inventor: ROUSSELLE DENIS
IPC: H02G3/04
Filed: 2010-12-10
Abstract: The system has a clip (18) including a small portion (20) and a large portion (23), where an opening (19) is provided in a wall of the large portion. The opening includes a small portion (37) of dimensions greater than that of the small portion of the clip and smaller than that of the large portion of the clip. The opening includes a large portion (40) of dimensions greater than that of the large portion of the clip, where a distance between edges of the large portion of the opening and a reference axis (A) is greater than that between edges of the large portion of the clip and the axis. An independent claim is also included for a cable channel comprising a guide for guiding one section into another section.
Patent FR-2968668-A1 (FR)
Title: Procede d'hydrotraitement de coupes petrolieres incluant un circuit de pompe a chaleur
Inventor: GIROUDIERE FABRICE
IPC: C09K5/04
Filed: 2010-12-14
Abstract: La présente invention décrit un nouveau procédé d'hydrotraitement ou d'hydrodésulfuration de coupes pétrolières faisant appel à un circuit de pompe à chaleur en vue de réduire les émissions de CO2 dudit procédé.
Patent FR-2955428-A1 (FR)
Title: Fabrication d'une structure multicouche pour des applications photovoltaiques a partir de conditions d'electrolyse perfectionnees.
Inventor: GRAND PHILIPPE
IPC: C25D5/10
Filed: 2010-01-15
Abstract: L'invention concerne la fabrication d'un composé I-III-VI pour des applications photovoltaïques, sous forme de couche mince, comprenant les étapes : - électro-déposer une structure multicouche comportant une succession de couches élémentaires d'éléments respectifs X et Y, sur la surface d'une électrode (CA) formant un substrat, X étant un élément parmi les éléments I et III et Y étant l'autre des éléments I et III, - inter-mixer les couches élémentaires de la structure multicouche, et incorporer au moins un élément VI dans la structure pour obtenir le composé I-III-VI. Selon l'invention, l'étape d'électro-dépôt est réalisée à partir d'un même bain d'électrolyse (B) incluant des sels comprenant des éléments I et III, en faisant varier alternativement une puissance électrique (V) appliquée à l'électrode (CA) pour obtenir au moins une alternance relative d'une couche majoritairement d'élément X et d'une couche majoritairement d'élément Y.
Patent FR-2956874-A1 (FR)
Title: Equipement destine a etre fixe sur un support
Inventor: ROLLAND PATRICK
IPC: E05B41/00
Filed: 2010-02-26
Abstract: Equipement comportant un boîtier (14) ayant une face arrière (15) pourvue d'un renfoncement (19) qui est destiné à recevoir de façon amovible un support de fixation et qui est équipé d'un verrou (2) mobile entre une position en saillie dans le renfoncement (19) et une position escamotée, caractérisé en ce que le verrou est solidaire d'une première extrémité d'une tige (3) qui a une deuxième extrémité (10) débouchant sur une face avant (18) du boîtier et qui est monté dans le boîtier (14) pour pivoter de manière à entraîner le verrou (2) entre ses deux positions.
Patent FR-2957204-A1 (FR)
Title: Systeme et procede d'alimentation en courant continu d'un systeme electrique
Inventor: LECOURTIER GEORGES
IPC: H02J9/04
Filed: 2010-03-02
Abstract: Ce système d'alimentation en courant continu d'un système électrique (10) comporte au moins deux dispositifs (141, 142) d'alimentation en courant continu, comprenant chacun des moyens de raccordement électrique à une source (161, 162) d'alimentation en courant alternatif et un convertisseur AC/DC de courant alternatif en courant continu, et un module (18) de gestion de l'alimentation du système électrique (10) conçu pour, après réception d'une information de défaillance d'un premier dispositif d'alimentation actif (141), transmettre une commande de démarrage d'un second dispositif d'alimentation inactif (142). Le système d'alimentation comporte en outre un dispositif de secours à stockage d'énergie électrique (24) raccordé électriquement en dérivation entre les dispositifs d'alimentation (141, 142), d'une part, et le système électrique (10), d'autre part, et le module de gestion (18) est en outre conçu pour transmettre la commande de démarrage du second dispositif d'alimentation (142) pendant une phase de décharge du dispositif de secours (24).
Patent FR-2957672-A1 (FR)
Title: Procede automatique et automate de preparation et d'analyse d'une pluralite de suspensions cellulaires
Inventor: PELTIER ERIC
IPC: B01L3/14
Filed: 2010-03-22
Abstract: L'invention concerne un procédé de préparation et d'analyse d'une pluralité de suspensions cellulaires (5) comprenant au moins les étapes successives suivantes : (a) chargement d'une pluralité de flacons (4) sur un plateau de réception (6), chaque flacon (4) comprenant une suspension cellulaire (5) à analyser ; (b) chargement d'une pluralité de contenants d'analyse (32, 34, 36) sur le plateau de réception (6) ; et (c) prélèvement d'un échantillon d'une suspension cellulaire (5) dans un flacon (4) et dépôt de cet échantillon dans un contenant (34, 36) d'analyse ; l'étape (c) étant répétée pour chaque flacon (4) à analyser. L'étape (c) de prélèvement d'un échantillon d'une suspension cellulaire dans un flacon (4) et dépôt de cet échantillon dans un contenant d'analyse (34, 36) comprend au moins une étape de rupture des amas cellulaires grâce à des moyens (20) de pipetage-distribution . L'invention concerne également un automate mettant en oeuvre ce procédé.
Patent FR-2958942-A1 (FR)
Title: Inhibiteurs de l'accumulation de transcrits sprd chez s. aureus
Inventor: CHABELSKAYA SVETLANA
IPC: A61K31/7088
Filed: 2010-04-16
Abstract: L'invention concerne notamment un inhibiteur de l'accumulation des transcrits SprD et un procédé pour la sélection ou l'identification in vitro ou ex vivo de composés pour la prévention et/ou le traitement d'une infection staphylococcique.
Patent FR-2963261-A1 (FR)
Title: Procede de brasage par induction de pieces de forme complexe, et poste de brasage simple et multiple de mise en œuvre
Inventor: MARTIN AMANDA
IPC: B23K1/00
Filed: 2010-07-29
Abstract: La présente invention vise à réaliser un brasage de pièces à profil complexe, tout en permettant de définir des conditions de mise en œuvre reproductibles. L'invention prévoit notamment d'adapter le cycle thermique au cours du brasage par une régulation et une cartographie thermique, en tenant compte du coefficient d'émissivité du matériau à braser. Selon un mode de réalisation, un poste de brasage de l'invention comporte un générateur de puissance (40), apte à délivrer une tension déterminée (U1) à un transformateur (60) sur lequel est branché un circuit formant un inducteur de forme (11), ce circuit possédant la conformation globale des pièces à braser (3,4). Des moyens de pression exercent une contrainte sur les pièces à braser (3, 4). Une caméra (13) établit une cartographie thermique. Un pyromètre infrarouge à visée laser (12) mesure la température du brasage par rayonnement (R) après paramétrage d'un coefficient d'émissivité, les autres paramètres étant figés. Un régulateur (50) délivre une consigne de puissance au générateur (40) en fonction de la température mesurée.
Patent FR-2966288-A1 (FR)
Title: Batterie d'une motorisation electrique de vehicule automobile
Inventor: DESBOIS-RENAUDIN MATTHIEU
IPC: H01M50/204
Filed: 2010-10-19
Abstract: L'invention concerne une batterie (1) d'alimentation d'une motorisation électrique de véhicule automobile, la batterie comprenant des accumulateurs électrochimiques (2). Les éléments électrochimiques sont inclus dans une enceinte adiabatique (4) et sont inclus dans une enceinte étanche à l'air et à l'eau (3).
Patent FR-2967508-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de controle actif de vibrations mecaniques par mise en oeuvre d'une loi de controle constituee d'un correcteur central et d'un parametre de youla
Inventor: VAU BERNARD
IPC: B06B1/02
Filed: 2010-11-16
Abstract: L'invention concerne procédé et un dispositif basés sur l'application d'un système correcteur actif à correcteur central et paramètre de Youla pour l'atténuation de perturbations vibratoires mécaniques essentiellement monofréquentielles créées dans une structure matérielle par une machine tournante. Préalablement, une loi de commande de correction correspondant à une modélisation par blocs du système est établie et calculée, lesdits blocs étant, d'une part, ceux du correcteur central et, d'autre part, un bloc de paramètre de Youla, la modélisation étant telle que seul le paramètre de Youla, sous forme d'un filtre à réponse impulsionnelle infinie, ait des coefficients dépendant de la fréquence de perturbation vibratoire. Lors d'une phase d'utilisation, en temps réel, la fréquence de la perturbation courante est déterminée et la loi de commande de correction est calculée en utilisant pour le paramètre de Youla les coefficients mémorisés d'une fréquence de perturbation déterminée correspondant à la fréquence de perturbation courante.
Patent FR-2977559-A1 (FR)
Title: Two-wheeled vehicle e.g. motor cycle, has seat backrest including structural reinforcement whose upper part is fixed at rigid roof element to form reinforcement arch for enabling passenger compartment to withstand vertical compressive loads
Inventor: DEANESI ALEXANDER
IPC: B62J27/00
Filed: 2011-07-05
Abstract: The vehicle (10) has a supporting and protective structure whose lower floor (20) is horizontally extended between a front directional wheel (12) and a rear drive wheel (14). A rigid roof element (24) of the structure is longitudinally extended and connected to the floor to form a passenger compartment with the floor. A seat part of a middle seat (30) is fixed at the floor. A backrest of the seat comprises a structural reinforcement whose upper part is fixed at the roof element to form a reinforcement arch for enabling the compartment to withstand compressive loads in vertical direction (V).
Patent FR-2973500-A1 (FR)
Title: Wedge for measuring thickness of gap between moving part and fixed part i.e. cap of stamping tool, has bottom and top plates separated by polyester cement, where total thickness of wedge is greater than thickness of gap
Inventor: GROSJEAN PHILIPPE
IPC: G01B5/02
Filed: 2011-04-01
Abstract: The wedge (5) has a bottom plate (8) and a top plate (9) separated from each other by a pasty and curable material (10), where the total thickness of the wedge is greater than the thickness of a gap between a moving part (6) and a fixed part (7) i.e. cap of a stamping tool, before the wedge is put in place on one of the parts of the stamping tool. The pasty and curable material is polyester cement added with hardener prior to the application to the plates. The top plate includes a projecting portion (11) facing a recess portion (12) of the bottom plate. An independent claim is also included for a method for measuring the thickness of a gap between a moving part and a fixed part of a stamping tool.
Patent FR-2975626-A1 (FR)
Title: Metal mold for manufacturing concrete test piece for traceability and quality control operations of concrete casting in e.g. building, has bottom formed with opening to receive expulsion unit, where opening is sealed by closure unit
Inventor: ROUSSET REMY
IPC: B28B7/00
Filed: 2011-05-27
Abstract: The mold (1) has a cavity (2) defined by a peripheral wall (3) connected to bottom of the mold. An internal face (30) of the peripheral wall is partially inclined at an angle relative to a plane perpendicular to the bottom so as to define a clearance angle for allowing release of a concrete test piece from the mold without disassembling the mold. The bottom comprises a crossing opening that is arranged to receive an expulsion unit of the test piece from the cavity, where the crossing opening is sealed by a removable closure unit.
Patent FR-2981152-A1 (FR)
Title: Method for determining maximum plastic deformation of specific part of passenger compartment of vehicle i.e. car, involves comparing target value of criticality to specific value, and changing initial vehicle data
Inventor: MASSET SYLVAIN
IPC: G01M17/00
Filed: 2011-10-07
Abstract: The method involves determining an indicator of criticality of impact on an occupant (50) of a vehicle from initial geometric data of design of the vehicle and from initial data of other known vehicles. The indicator of criticality is compared with target value of criticality. Maximum plastic deformation of the specific part is determined by a criticality flag by comparing the target value of criticality to a specific value and by changing initial vehicle data that is taken into account during designing process. An independent claim is also included for a car.
Patent FR-2989542-A1 (FR)
Title: Device for producing continuous electrical energy from magnetic energy, has magnets positioned such that two of same poles of magnets face each other, where generated repulsion sets device in motion and causes continuous rotation
Inventor: BOQUET MICHEL RENE PAUL
IPC: H02K53/00
Filed: 2012-04-11
Abstract: The device has two gearwheels (A, B) carrying lugs of polygonal cross-section in its center, where the gearwheels have identical diameters. Two identical magnets are threaded on the lugs of the two gearwheels. The magnets are positioned such that two of same poles of the magnets face each other, where generated repulsion sets the device in motion and causes a continuous rotation while considering the provision of the magnets. Rotation of the magnets produces an electric current induced in windings surrounding the magnets.
Patent FR-2994623-A1 (FR)
Title: Dispositif et procede de transfert unidirectionnel de donnees
Inventor: MARTY JEAN LUC
IPC: H04L12/701
Filed: 2012-08-16
Abstract: L'invention vise un procédé de transfert unidirectionnel de données entre un premier réseau dit réseau ouvert, et un second réseau dit réseau protégé, ledit procédé étant utilisé pour transférer des données d'un guichet émetteur (10) relié au réseau ouvert, vers un guichet récepteur (12) relié au réseau protégé, à travers au moins une voie de transmission comportant une diode de données physique (11). Le procédé comporte : - une étape de transmission d'un ficher en cours de réception du guichet émetteur (10) vers le guichet récepteur (12), paquet par paquet dès l'arrivée desdits paquets au niveau du guichet émetteur, et d'utilisation de la numérotation de paquets pour reconstruire le fichier coté guichet récepteur, - une étape d'émission des données à transmettre, sur N (N>=2) voies de transmission en parallèle, protégées chacune par une diode physique, et une étape de réception par le guichet récepteur des données reçues, dans N mémoires tampon (buffers).
Patent FR-2989975-A1 (FR)
Title: Polyurethane pour revetements non aqueux a base de polyester gras hydroxyle biosource, modifie a la colophane
Inventor: HERVE GREGOIRE
IPC: C08L67/08
Filed: 2012-04-25
Abstract: L'invention concerne une composition de résine de polyuréthane pour milieu non aqueux, à base d'un polyester, obtenue à partir de A) un polyester (gras) hydroxylé, avec : - ledit polyester A) étant le produit de réaction de a) un composant alcool avec b) un composant acide, lequel composant acide b) comprend b1) au moins un acide gras, ledit acide gras ledit composant b) comprenant en plus b2) de la colophane et/ou des dérivés de colophane portant au moins une fonction acide carboxylique, b2) représentant de 30 à 85% en poids, par rapport au poids total de A) - en option, ledit polyester A) ayant une longueur en huile nulle (0%) ou entre 0 et 60%, - en option, ledit polyester A) ayant un rapport en poids d'acides (monoacides) gras oxydables par rapport aux acides gras de 0 ou supérieur à 0 et allant jusqu'à 1 et avec ladite résine, étant le produit de réaction dudit polyester polyol A) avec : B) en option, au moins un polyol ne comportant pas de fonction ionique C) au moins un polyisocyanate. La composition de résine polyuréthane de l'invention à base de polyester biosourcé est utilisée comme liant dans les revêtements non aqueux ayant un taux de solides élevé avec une viscosité convenable et un faible taux de COV (ou VOC) et un bon développement de dureté.
Patent FR-2990751-A1 (FR)
Title: Systeme de mesure interferometrique a fibre optique et systeme inertiel de guidage ou de navigation comprenant un tel systeme de mesure interferometrique
Inventor: GUATTARI FREDERIC
IPC: G01B9/02
Filed: 2012-05-16
Abstract: La présente invention concerne un système de mesure interférométrique à fibre optique comportant une source lumineuse, des premiers moyens de transmission optique et des deuxièmes moyens de transmission optique, un premier, respectivement un deuxième, interféromètre en anneau de Sagnac comportant une première, respectivement une deuxième, bobine de fibre optique de longueur L , respectivement L , un premier, respectivement un deuxième, circuit optique intégré individuel relié d'une part aux premiers, respectivement aux deuxièmes, moyens de transmission optique et d'autre part aux deux extrémités de la première, respectivement de la deuxième, bobine de fibre optique. Selon l'invention, le système interférométrique comporte un circuit optique intégré multiple intégrant sur un même substrat le premier circuit optique intégré individuel et le deuxième circuit optique intégré individuel et la différence Deltal entre la longueur optique l des premiers moyens de transmission optique et la longueur optique l des deuxièmes moyens de transmission optique est supérieure au maximum de DeltaN x L et DeltaN x L , où DeltaN respectivement DeltaN , représente la différence d'indice de biréfringence de groupe de la première, respectivement la deuxième, bobine de fibre optique.
Patent FR-2990972-A1 (FR)
Title: Module de revetement de sol, ensemble modulaire et procede de fabrication associes
Inventor: BIEN FREDERIC
IPC: E01C11/00
Filed: 2012-05-22
Abstract: L'invention concerne un module (1) de revêtement de sol comprenant : - un élément de support (2) destiné à être posé sur le sol, et - un élément de finition (3) formé par moulage d'un matériau, dans lequel l'élément de support (2) comprend des pattes élastiques d'ancrage, les pattes élastiques d'ancrage étant noyées dans le matériau formant l'élément de finition (3) afin de solidariser l'élément de finition (3) et l'élément de support (2).