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Patent WO-2007031624-A3 (WO)
Title: Dispositif de remplissage de poussier, installation de cuisson d'anodes et procede de mise en place d'anodes dans un four
Inventor: BERQUET ARNAULT
IPC: F27B13/06
Filed: 2006-09-07
Abstract: Le dispositif de remplissage en poussier (27) des alveoles (7) d'un four de cuisson d' anodes (8) comprend: a) un reservoir comprenant un corps prolonge par une portion inferieure formant au moins un entonnoir (13), au moins deux orifices (16) de sortie permettant Ie deversement du poussier hors du reservoir, lesdits orifices de sortie etant sensiblement alignes, b) un dispositif de manutention dudit reservoir, qui permet de deplacer ledit reservoir dans une direction perpendiculaire a Ia direction d'alignement des orifices de sortie, Ainsi, on peut deverser Ie poussier simultanement dans deux alveoles adjacentes d'un four, a partir du meme reservoir. Application a Ia cuisson d' anodes utilisees pour 1' electrolyse de 1 ' aluminium.
Patent WO-2009071757-A3 (WO)
Title: Dispositif reglable permettant de proteger le pourtour de l'ongle et de positionner un pochoir sur l'ongle
Inventor: DUCOFFRE JEAN-PIERRE
IPC: A45D29/00
Filed: 2008-09-12
Abstract: L'invention concerne un dispositif réglable se positionnant sur n'importe quel doigt de façon à protéger sans risque de bavures le pourtour de l'ongle et pouvoir recouvrir l'ongle d'un pochoir. Pince (1) constituée par deux mâchoires (2, 3) articulées autour d'un axe (4) entouré d'un ressort (5) permettant la fermeture des mâchoires (2, 3) sur leurs butées (7). Une pression sur les extrémités (6) faisant levier permet l´écartement des mâchoires (2, 3) et donc le positionnement d'un doigt entre celles-ci. Lorsque les mâchoires (2, 3) se referment, un cache (9) à position réglable par le coulissement de gaines (10) sur les barres (8) de la mâchoire supérieure (2) possédant des repères (11), vient couvrir l'extrémité du doigt choisit en laissant apparaître l'ongle pouvant être recouvert d'un pochoir (13) positionné sous le cache (9). Le dispositif selon l'invention est particulièrement destiné à une intervention sur l'ongle comme le vernissage et la décoration.
Patent WO-2008139123-A3 (WO)
Title: Preparations pharmaceutiques ou cosmetiques pour application topique et/ou parenterale, leurs procedes de preparation, et leurs utilisations
Inventor: MOUTET MARC
IPC: A61K31/728
Filed: 2008-04-22
Abstract: L' invention concerne une composition pharmaceutique ou cosmétique pour application topique et/ou parentérale comprenant, dans un milieu physiologiquement acceptable, au moins un oligosaccharide, et au moins un inhibiteur de la dégradation de l'acide hyaluronique. L'invention s'applique en particulier en dermatologie humaine ou en chirurgie réparatrice.
Patent WO-2009010681-A3 (WO)
Title: Procede de regulation du debit de gaz combustible lors de la phase de demarrage d'un four de reformage
Inventor: FUENTES FRANCOIS
IPC: C01B3/38
Filed: 2008-07-07
Abstract: L'invention concerne un procédé de régulation du débit d'un gaz combustible I destiné à alimenter les brûleurs allumés d'un four de reformage d'un reformeur à la vapeur lors d'une phase de démarrage du dit four, procédé dans lequel on alimente lesdits brûleurs allumés en un mélange III constitué à partir du gaz combustible I et d'un gaz inerte II présent sur le site.
Patent WO-2009071863-A3 (WO)
Title: Poudre nanometrique
Inventor: NAHAS NABIL
IPC: C01F17/224
Filed: 2008-11-28
Abstract: Procédé de synthèse d'une poudre comportant des particules primaires d'une taille maximale Inférieure à 250 nm comportant les étapes successives suivantes : A) préparation d'une liqueur mère comportant : un oxyde de structure monoclinique choisi parmi HfO 2 , ZrO 2 , Eu2O 3 , Sm 2 O s  ou un précurseur dudit oxyde de structure monoclinique; et un agent modifiant soluble en milieu aqueux choisi dans le groupe des oxoanions, des anions des éléments de la colonne 17 du tableau périodique des éléments, de l'hydroxyde OH si le pH de la liqueur mère est basique, et de leurs mélanges, la liqueur mère présentant un pH inférieur à 4 ou supérieur à 10; et B) préparation de ladite poudre, ladite préparation comportant une opération de traitement hydrothermal à partir de ladite liqueur mère.
Patent WO-2009081040-A3 (WO)
Title: Appareil nettoyeur de surface immergée à vidange aisée
Inventor: PICHON PHILIPPE
IPC: E04H4/16
Filed: 2008-12-17
Abstract: L'invention concerne un appareil nettoyeur de surface immergée comprenant un corps creux et des organes d'entraînement de ce corps sur la surface immergée, une chambre de filtration présentant une entrée (9) et une sortie (10) de liquide, un circuit hydraulique de circulation de liquide entre l'entrée (9) et la sortie (10) à travers un dispositif (11) de filtrage, une poignée de manoeuvre du corps permettant à un utilisateur de le porter pour l'immerger ou le sortir du liquide, caractérisé en ce que la sortie (10) de liquide est disposée à une extrémité longitudinale du corps et en ce que la poignée de manoeuvre est reliée au corps à une extrémité opposée de telle sorte que, lorsque le corps est suspendu par la poignée de manoeuvre, il bascule spontanément sous l'effet de la gravité dans une position de vidange dans laquelle la sortie (10) de liquide est située en dessous de l'entrée (9) de liquide.
Patent WO-2010007239-A3 (WO)
Title: Procédé de lutte contre les insectes du sol
Inventor: PEYRON XAVIER
IPC: A01P7/04
Filed: 2009-06-24
Abstract: L'invention a pour objet l'utilisation en enfouissement dans le sol d'une composition à base de pyrèthre à l'exception de la téfluthrine et de la bifenthrine, et un procédé de lutte contre les insectes du sol utilisant ladite composition à base de pyrèthre.
Patent WO-2010004220-A3 (WO)
Title: Procede de synthese de l'acide amino-9-nonanoïque ou de ses esters a partir d'acides gras naturels insatures
Inventor: DUBOIS JEAN-LUC
IPC: C07C229/08
Filed: 2009-07-09
Abstract: L'invention vise un procédé de synthèse de l'acide amino-9-nonanoïque ou de ses esters à partir d'acides gras naturels insaturés comportant au moins une étape de métathèse de l'acide gras naturel et une étape d'oxydation par coupure oxydante. Le procédé de synthèse objet de l'invention est mis en œuvre à partir de matières premières renouvelables de très large accès, et donc peu onéreuses.
Patent WO-2010128239-A3 (WO)
Title: Electric deicing device for propfan-type propeller blades
Inventor: BULIN GUILLAUME
IPC: B64D15/12
Filed: 2010-05-03
Abstract: The invention relates to a deicing device for propfan-type aircraft propeller blades, whereby the propulsion unit comprises a turbine engine rotating at least one rotor having a plurality of blades (4a) disposed around a ring (5a) that moves with the blades, the outer wall (14a) of said ring forming part of the outer skin of the propulsion unit and said outer skin being subjected to the atmospheric conditions outside the propulsion unit. The aforementioned turbine engine generates a flow of hot gases that are released through a hot annular channel (10) that is concentric with the above-mentioned moving ring (5a), a portion of the surface of said channel being defined by the inner wall (15a) of the moving ring (5a). The invention includes: means (16) for converting heat energy into electric energy, which are disposed inside the moving ring (5a); means (17) for transferring the electric energy generated to the blades (4a) of the rotor; and means (18) for converting the electric energy into heat energy over at least one portion of the surface of said blades (4a).
Patent WO-2011012812-A3 (WO)
Inventor: BEYDOUN ALI
IPC: H03M1/10
Filed: 2010-07-28
Abstract: The present invention relates to signal processing in an analog-to-digital converter comprising a time-interleaved multi-channel architecture. According to the invention: digital filtering (H(z)) is applied in each channel, at least to estimate a converter offset error, and a compensation for the offset is applied on the basis of the estimated offset error. Advantageously, it is possible to benefit from the presence of a digital filter (H(z)) that is usually used to filter the quantization noise, such as a comb filter in converters that have sigma/delta modulators, in order to estimate the offset. The same filtering can then be applied in order to also estimate a gain disparity between the different channels.
Patent WO-2011051633-A3 (WO)
Title: Utilisation d'un extrait de punica granatum pour lutter contre la canitie
Inventor: COMMO STEPHANE
IPC: A61Q5/10
Filed: 2010-10-29
Abstract: L'invention concerne l'utilisation d'au moins un végétal de l'espèce  Punica granatum  ou de l'un de ses extraits comme agent pour diminuer ou prévenir le blanchissement des cheveux et/ou des poils, ledit extrait étant utilisé par voie orale. Elle concerne également un procédé de traitement cosmétique par administration de  Punica granatum.
Patent WO-2012052660-A3 (WO)
Title: Connexion dynamique d'un terminal mobile a un reseau local
Inventor: DE LA FOREST DIVONNE AYMERIC
IPC: H04W76/02
Filed: 2011-10-12
Abstract: La présente invention vise un procédé de connexion d'un terminal à un réseau de télécommunication via un point d'accès, dans lequel, suite à une requête de connexion d'un terminal (TER) à un premier point d'accès, le premier point d'accès (GW1) détermine s'il dispose de ressource pour servir le terminal et, le cas échéant, sert le terminal. Sinon : - le premier point d'accès (GW1) demande à au moins un deuxième point d'accès (GW2) auquel il est relié, une ressource pour servir le terminal, et - en cas de disponibilité de ressource auprès du deuxième point d'accès, le premier point d'accès transfère au terminal des données pour se connecter au deuxième point d'accès.
Patent WO-2017089705-A3 (WO)
Title: Procédé d'identification de processeurs de sécurité
Inventor: TRONEL BRUNO
IPC: H04N7/16
Filed: 2016-11-24
Abstract: Procédé d'identification de processeurs de sécurité, dans un système de fourniture de contenus multimédia protégés, procédé dans lequel : - sur requête d'un dispositif d'identification, une tête de réseau transmet (136), une commande de suspension d'un premier processeur de sécurité précédemment identifié, qui, en réponse, bascule (136) d'un état actif vers un état inactif, - le serveur de partage détecte (120) que le premier processeur de sécurité est dans son état inactif et transmet (120) alors des messages de contrôle d'accès vers un deuxième processeur de sécurité à la place du premier processeur de sécurité, - en réponse à l'identification au moins du deuxième processeur de sécurité, sur requête du dispositif d'identification, la tête de réseau transmet (134) une commande de rétablissement du premier processeur de sécurité, puis le premier processeur de sécurité, en réponse, bascule (134) de l'état inactif vers l'état actif.
Patent WO-2005012153-A3 (WO)
Title: Améliorations concernant des monte-escaliers
Inventor: TITCHENER NIGEL
IPC: B66B9/08
Filed: 2004-07-27
Abstract: La présente invention permet d'améliorer la sécurité d'un monte-escalier grâce à un capteur de proximité (40, 42) destiné à détecter la présence d'utilisateurs et d'autres objets à proximité d'un chariot (20) de monte-escalier et de rendre inopérantes les commandes d'appel à distance (22, 24). Ledit monte-escalier peut également comporter un capteur d'occupation du fauteuil qui empêche le fonctionnement par inadvertance de la commande principale (38) d'utilisateur lorsqu'un utilisateur s'installe sur ledit monte-escalier ou en descend.
Patent WO-2005078979-A3 (WO)
Title: Telecommunications
Inventor: CHEN XIAOBAO
IPC: H04L29/06
Filed: 2005-02-04
Abstract: Dans un réseau MIPv6, un agent domestique mobile (MHA) dans un réseau étranger (FN) fait office de noeud intermédiaire entre un noeud mobile (MN) et un noeud de correspondant (CN) et s'attribue une adresse « aux bons soins de » secondaire (SCoA) différente de l'adresse « aux bons soins de » du noeud mobile (MN), avec une relation bi-univoque entre l'adresse « aux bons soins de » secondaire (SCoA) e l'adresse de domicile (HAddr) du noeud mobile.
Patent WO-2007085815-A3 (WO)
Title: Ligands qui lient il-4 et/ou il-13
Inventor: TOMLINSON IAN
IPC: C07K16/24
Filed: 2007-01-24
Abstract: La présente invention concerne des ligands qui ont une spécificité de liaison pour l’interleukine-4 (IL-4), l’interleukine-13 (IL-13) ou pour IL-4 et IL-13. Sont également indiqués des procédés d’utilisation de ces ligands. L’utilisation de ces ligands pour le traitement d’un asthme allergique est en particulier décrite.
Patent WO-2007135416-A3 (WO)
Title: Fluide frigorigène
Inventor: COX NICHOLAS
IPC: C09K5/04
Filed: 2007-05-21
Abstract: La présente invention concerne un fluide frigorigène azéotropique ou quasi azéotropique comprenant un mélange binaire de R1270 et de R161, de R170 et de R717 ou de R744 et de R41. Dans un premier mode de réalisation, le mélange binaire présente une composition molaire de 50 à 80 % de R1270, le reste étant composé de R161. Dans un deuxième mode de réalisation, le mélange binaire présente une composition molaire de 30 à 60 % de R717, le reste étant composé de R170. Dans un troisième mode de réalisation, le mélange binaire présente une composition molaire de 20 à 60 % de R744, le reste étant composé de R161.
Patent WO-2010125347-A3 (WO)
Title: Microscopie électronique confocale à balayage inélastique
Inventor: NELLIST PETER DAVID
IPC: H01J37/26
Filed: 2010-04-28
Abstract: L'invention concerne un microscope électronique confocal qui est conçu de manière à ce que le système d'objectif post-échantillon par rapport aux électrons d'une perte d'énergie prédéfinie en dessous de l'énergie d'incidence soit confocal avec le système d'objectif pré-échantillon par rapport aux électrons d'énergie d'incidence, afin d'effectuer une détection d'électrons dispersés de manière inélastique à partir d'un échantillon. Cela évite d'avoir à corriger l'aberration chromatique et tire profit à la place de l'aberration chromatique du système d'objectif post-échantillon pour détecter de manière sélective des électrons confrontés à la perte d'énergie d'intérêt sans avoir besoin d'utiliser un filtre d'énergie coûteux. La configuration confocale est obtenue de manière pratique en configurant d'abord le microscope électronique confocal afin de parvenir à une configuration confocale avec les électrons d'une première énergie d'incidence, et en modifiant ensuite l'énergie d'incidence selon un décalage d'énergie sélectionné pour fournir un agencement confocal pour la perte d'énergie concernée.
Patent WO-2010131052-A3 (WO)
Title: Diffuseur d'éolienne amélioré par tourbillon
Inventor: BAILEY RALPH-PETER S
IPC: F03D1/04
Filed: 2010-05-14
Abstract: L'invention porte sur un diffuseur pour éolienne. Des fentes dans ladite paroi de diffuseur font entrer l'air dans le diffuseur selon un tourbillon opposé au tourbillon interne créé en réaction à la rotation des pales de turbine en extrayant de l'énergie, de telle sorte que le tourbillon intérieur et le tourbillon introduit depuis l'extérieur se croisent l'un l'autre d'une façon telle qu'ils entraînent la formation de tourbillons agissant sur l'écoulement intérieur et aidant à empêcher celui-ci de se détacher de la paroi du conduit intérieur. Un tel diffuseur est avantageusement constitué d'un réseau radial de segments répétitifs comprenant chacun une partie radiale de conduit avec une aile faisant saillie à partir de l'arrière dudit bord d'attaque du conduit et étant en spirale vers l'extérieur et vers l'arrière et relié à l'arrière autour de l'aile du segment suivant, de telle sorte que chaque aile de segment est reliée à l'aile du segment voisin suivant juste à l'endroit auquel l'aile voisine précédente est reliée à celle-ci et qu'un espace est laissé entre les bras en spirale afin de permettre à l'air extérieur de s'écouler entre le bord de fuite d'un segment d'aile et le bord d'attaque de l'aile adjacente.
Patent WO-2014167349-A3 (WO)
Title: Élément de bande allongé et procédé
Inventor: WARNAKULASURIYA SURANJITH
IPC: F16L11/08
Filed: 2014-04-11
Abstract: L'invention porte sur un élément de bande allongé, sur un corps de tuyau souple et sur un procédé de production d'un corps de tuyau souple. L'élément de bande a un profil de section transversale comprenant une partie corps destinée à être positionnée entre des enroulements de bande résistant à l'écrasement, de telle sorte que chaque partie corps se trouve au moins partiellement dans un espace entre des enroulements de bande résistant à l'écrasement adjacents; et au moins une partie aile s'étendant à partir d'une région d'extrémité de la partie corps, la ou les parties aile étant configurées de façon à s'étendre sur l'espace et à buter respectivement contre une surface radialement interne d'un enroulement de bande résistant à l'écrasement adjacent.
Patent WO-2015022539-A3 (WO)
Title: Évaluation de santé structurelle
Inventor: MEADOWS DAVID
IPC: G05B23/02
Filed: 2014-08-14
Abstract: L'invention concerne un procédé et un appareil permettant de déterminer une évaluation de la santé structurelle d'un système testé (2). Ledit procédé consiste à : fournir, dans une base de données (16), une pluralité de fonctions différentes (30), la base de données (16) étant configurée pour permettre l'ajout, à la base de données (16), d'autres fonctions (30) et la suppression ou la modification d'une fonction enregistrée (30); acquérir un ou plusieurs signaux au moyen d'un ou de plusieurs processeurs, chaque signal étant une mesure au fil du temps d'un paramètre respectif du système testé (2); acquérir, au moyen du ou des processeurs, à partir de la base de données (16), une ou plusieurs des fonctions (30) actuellement enregistrées par la base de données (16); et calculer, au moyen du ou des processeurs, en utilisant le ou les signaux, des valeurs pour la ou les fonctions acquises (30), ce qui permet de fournir une évaluation de la santé structurelle du système (2).
Patent WO-2015166249-A3 (WO)
Title: Agencement permettant de choisir des nœuds d'émetteurs-récepteurs dans un réseau de télécommunications mobile
Inventor: BOCCARDI FEDERICO
IPC: H04W76/02
Filed: 2015-04-30
Abstract: L'invention concerne un réseau de télécommunications mobile qui comprend un dispositif de télécommunications mobile (1), une pluralité de nœuds d'émetteurs-récepteurs (5), et des moyens de commande (21) permettant de choisir au moins l'un des nœuds d'émetteurs-récepteurs à utiliser par le dispositif de télécommunications mobile pour des communications de liaison montante, et à choisir au moins l'un des nœuds d'émetteurs-récepteurs à utiliser par le dispositif de télécommunications mobile pour des communications de liaison descendante. Le moyen de commande permet de choisir ledit ou lesdits nœuds d'émetteurs-récepteurs à utiliser par le dispositif de télécommunications mobile pour des communications de liaison montante sur la base d'au moins un critère qui est indépendant de la puissance du signal reçu/la perte de trajet, tel que : le nombre des antennes de nœuds d'émetteurs-récepteurs; le gain d'antenne de l'antenne ou de chacune des antennes de nœuds d'émetteurs-récepteurs; la puissance d'émission maximale en liaison montante autorisée par le nœud d'émetteur-récepteur à partir du dispositif de télécommunications mobile; la charge du nœud d'émetteur-récepteur; la capacité de liaison terrestre du nœud d'émetteur-récepteur; et/ou le niveau d'interférence dans la liaison montante vers le nœud d'émetteur-récepteur à partir du dispositif de télécommunications mobile. L'invention concerne également des agencements permettant de réduire les interférences dans des situations dans lesquelles des dispositifs de télécommunications mobiles s'engagent dans une communication de dispositif à dispositif (D2D).
Patent WO-2013179073-A3 (WO)
Title: Method and system for mapping an integral into a thread of a parallel architecture
Inventor: RÁK ADÁM
IPC: G06F19/00
Filed: 2013-05-31
Abstract: The invention is a method for mapping an integral into a thread of a parallel architecture, in the course of which the integral is mapped into a summation expressed by coefficient values and summation values (S100), and a directed graph is generated corresponding to the computation of the summation (S1 10). The directed graph comprising input nodes corresponding to the coefficient values and to the summation values, being connected to inputs of edges, respectively, and being adapted for giving their values, as intermediate values, to the edges connected thereto with their inputs, at least one intermediate node each corresponding to one operation of the summation, and being connected to outputs of two edges and to an input of one edge, and being adapted for performing the operation on the values of the edges connected thereto with their outputs, and for giving the result of the operation as an intermediate value to the edge connected thereto with its input, and an output node being connected to the output of an edge corresponding to an intermediate value corresponding to at least a part of the summation, and being adapted for receiving the intermediate value thereof. Furthermore, in the course of the method a level of a traversal sequence to each of the nodes is assigned, respectively, (S200), and at each level of the traversal sequence, a storage location of the intermediate value corresponding to the edge connected with its input to the node corresponding to the given level is specified (S300) in a memory corresponding to the thread and comprising a register storage, a local storage, and a global storage. The invention is furthermore a system for mapping an integral into a thread of a parallel architecture.
Patent WO-2005054510-A3 (WO)
Inventor: BERNS PETRONELLA M J J
IPC: C12Q1/68
Filed: 2004-12-03
Abstract: Gene signatures, specific marker genes, and diagnostic assays for predicting progression free survival and objective response to anti-estrogen, e. g., tamoxifen therapy for recurring breast cancer patients are described.
Patent WO-2005102346-A3 (WO)
Inventor: MOUSSY ALAIN
IPC: A61K31/497
Filed: 2005-04-19
Abstract: The present invention relates to a method for treating fibrosis and related disorders comprising administering a compound capable of depleting mast cell or a compound inhibiting mast cells degranulation, to a human in need of such treatment. Such compounds can be chosen from c-kit inhibitors and more particularly non-toxic, selective and potent c-kit inhibitors. Preferably, said inhibitor is unable to promote death of IL-3 dependent cells cultured in presence of IL-3.
Patent WO-2005115080-A3 (WO)
Title: Terminal de plancher modulaire
Inventor: RIMMER JULIAN
IPC: F24F11/76
Filed: 2005-05-27
Abstract: L'invention concerne un terminal de plancher modulaire, monté dans le plancher d'un espace occupé, en vue de distribuer l'air provenant d'une chambre à air sous plancher, vers ledit espace occupé. Le terminal de plancher modulaire comprend un boîtier, carré ou rectangulaire, présentant une entrée d'air au fond et une sortie d'air à la partie supérieure. Un registre rotatif est positionné dans le boîtier, entre l'entrée d'air et la sortie d'air. La position du registre est commandée par un actionneur qui, de son côté, est commandé par un thermostat/contrôleur dans l'espace occupé au-dessus du plancher.
Patent WO-2006006101-A3 (WO)
Title: Systeme et procede de verification automatique de filaments de lampes a decharge gazeuse
Inventor: WENDT ERNEST T
IPC: H01K3/30
Filed: 2005-06-29
Abstract: L'invention porte sur un système de vérification automatique de filaments de lampe possédant un ohmmètre. Cet ohmmètre permet de déterminer la résistance du filament de lampe avant la mise sous tension de la lampe. Un multiplexeur fait commuter l'ohmmètre d'un filament de lampe vers le suivant de manière que les filaments de lampe soient vérifiés rapidement et précisément. Une fois que la résistance au froid des filaments de lampe a été mesurée, une alimentation en courant met sous tension les filaments de lampe.