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Patent WO-2014167251-A1 (WO)
Title: Central control device for motor vehicle
Inventor: LEROY MELVYN
IPC: B60K37/00
Filed: 2014-04-10
Abstract: The subject of the invention is a central control device for a motor vehicle, comprising a central control panel (1) and an instrument panel (2) by way of a support for the central control panel (1), characterized in that the central control panel (1) comprises: - a vertical pressing element (14) able to be inserted into an opening (21) in the instrument panel (2), and - a pivot element (16) positioned at the lower end of the central panel (1) and able to pivot on a corner (22) of the instrument panel (2) so as to cause the central control panel (1) to pivot from an initial position in which the vertical pressing element (14) of the central control panel (1) is pressing against the instrument panel (2) into an intermediate position in which the vertical pressing element (14) of the central control panel (1) no longer presses against the instrument panel (2).
Patent WO-2015092312-A1 (WO)
Title: Dispositif de projection d'images en relief sur 360° et en stereoscopie active et procede de mise en oeuvre de ce dispositif
Inventor: KOCH ANDREAS
IPC: H04N13/363
Filed: 2014-12-19
Abstract: L'objet de l'invention est un dispositif de projection (10) d'images (12), le dispositif de projection (10) comprenant un écran cylindrique (14), des moyens de vidéoprojection (16) des images (12) sur la paroi intérieure verticale (18) de l'écran cylindrique (14), et des moyens de génération et de traitement (36) des images (12) reliés aux moyens de vidéoprojection (16), le dispositif de projection (10) étant caractérisé en ce qu'il comprend 5 au moins une paire de lunettes alternantes (34) destinée à être portée par au moins un spectateur (20) se situant à l'intérieur (I) de l'écran cylindrique (14), et en ce que chaque paire de lunettes alternantes (34) est reliée de manière non filaire aux moyens de génération et de traitement (36) des images (12) de façon à recevoir un signal de synchronisation généré par ces moyens de génération et de traitement (36).
Patent WO-2016001600-A1 (WO)
Title: Hollow glass packaging object or container having an external anti-mist coating
Inventor: ARNAUD ALIX
IPC: C03C17/00
Filed: 2015-07-02
Abstract: The present invention relates to a hollow glass item, such as a bottle, glass, vial or jar, which consists of a glass substrate having on at least one portion of the outer wall thereof a hydrophilic organic coating, such as made of polyvinyl alcohol cross-linked with at least one acid selected among citric acid, poly(acrylic acid) and poly(acrylic acid-co-maleic acid). In order to manufacture said hollow glass item, a solution containing the ingredients for forming the coating and at least one solvent are applied to the glass substrate by spraying, dipping or, when the hydrophilic organic coating is a partial coating, by spraying onto the outer wall of the glass substrate to which a mask has been applied, or by silk-screen printing; the glass substrate coated with said solution is dried; and the substrate is hardened thermally or by UV radiation or by electron beam. Said hollow glass item can be used to cause a pattern to appear on same when said hollow glass item is removed from a cold storage area.
Patent WO-2016059334-A1 (WO)
Title: Panneau lumineux
Inventor: DALMAY PIERRE
IPC: F21V33/00
Filed: 2015-10-12
Abstract: Ce panneau lumineux (10) comprend une plaque lumineuse (2), dont une face (2A) émettrice de lumière est destinée à former au moins une partie de la surface (60A) d'un dispositif de paroi (50), et une partie de réception (4) de la plaque lumineuse, qui est destinée à être fixée sur une ossature du dispositif de paroi. La plaque lumineuse (2) est apte à être rapportée de manière amovible sur la partie de réception (4) de sorte que, en configuration installée, la face émettrice (2A) forme une partie de la surface (60A) du dispositif de paroi et la partie de réception (4) est à l'arrière de la surface (60A) du dispositif de paroi. La plaque lumineuse (2) et la partie de réception (4) comprennent des organes complémentaires de rotation (23, 43), qui sont situés au voisinage d'une première extrémité (21) de la plaque lumineuse et d'une première extrémité de la partie de réception, et des organes complémentaires d'encliquetage (24, 44), qui sont situés au voisinage d'une deuxième extrémité (22) de la plaque lumineuse et d'une deuxième extrémité (42) de la partie de réception.A l'état assemblé de la plaque lumineuse (2) et de la partie de réception (4), la partie de réception est intégralement recouverte par la plaque lumineuse et les organes de rotation (23, 43) sont logés dans le volume défini entre la plaque lumineuse et la partie de réception.
Patent WO-2016108001-A1 (WO)
Title: Boitier d'interconnexion d'equipements utilsateurs
Inventor: JENNEQUIN MALO
IPC: H04L12/24
Filed: 2015-12-09
Abstract: Boitier (5) de communication, connecté à un premier équipement (89) et à un deuxième équipement (91), le premier équipement (89) communiquant avec le boitier (5) via un premier protocole, le deuxième équipement (91) communicant avec le boitier (5) via un deuxième protocole, le boitier (5) de communication hébergeant pour chaque équipement (89,91) respectivement au moins un premier service (88) et un deuxième service (90), le boitier (5) de communication comprenant une plateforme (87) logicielle OSGi, cette plateforme (87) étant configurée pour isoler chaque service (88,90) de chaque équipement (89,91) dans un conteneur (92, 93) étanche et implémenter une structure (99) d'accès unifié permettant l'accès aux équipements (89,91).
Patent WO-2016166463-A1 (WO)
Title: Materiau lamellaire non tisse pour son utilisation dans la cicatrisation des plaies par pression negative
Inventor: PERNOT JEAN-MARC
IPC: A61L15/42
Filed: 2016-04-12
Abstract: La présente invention a pour objet un matériau lamellaire non tissé comprenant un mélange de fibres super absorbantes bicomposant de type cœur/écorce, ledit cœur étant en polyacrylonitrile et l'écorce étant en polyacrylate, et de fibres non absorbantes thermoliantes, pour son utilisation dans une méthode de traitement des plaies par pression négative. L'invention a également pour objet, un dispositif de traitement des plaies par pression négative mettant en œuvre un tel matériau, ledit dispositif étant de préférence un pansement.
Patent WO-2018172683-A1 (WO)
Title: Procede pour le traitement d'une suspension de particules solides dans l'eau utilisant un (co)polymere d'une forme cristalline hydratee de l'acide 2-acrylamido-2-methylpropane sulfonique
Inventor: FAVERO CÉDRICK
IPC: C07C309/15
Filed: 2018-03-19
Abstract: La présente invention concerne un procédé pour le traitement d'une suspension de particules solides dans l'eau utilisant des (co)polymères hydrosolubles préparés à partir de la forme cristalline hydratée de l'acide 2-acrylamido-2-méthylpropane sulfonique ou d'au moins un de ses sels. Ce procédé est particulièrement utile pour le traitement de résidus de l'industrie minière.
Patent WO-2019106311-A1 (WO)
Inventor: MARCHANDISE ADRIEN
IPC: B29C70/34
Filed: 2018-11-29
Abstract: L'invention concerne un procédé de réalisation d'une pièce comportant un profil creux en matériaux composites comprenant les étapes suivantes : formation du profil creux en matériaux composites de manière à intégrer un élément dilatable adapté pour occuper, une fois dilaté, un espace vacant dans le profil creux, l'élément dilatable comportant au moins une poche de gaz (151), la poche étant étanche et dilatable et encapsulée au moins partiellement dans une enveloppe (152) rigide au moins partiellement fusible; compactage (Eg) depuis l'extérieur de la pièce; compactage (Eh) depuis l'intérieur de la pièce par dilatation de l'élément dilatable, dans un état partiel de fusion de l'enveloppe, de manière différée par rapport au compactage de l'extérieur de la pièce. L'invention concerne également une pièce obtenue à partir du procédé.
Patent WO-2019115913-A1 (WO)
Title: Dispositif de commutation autoalimenté et procédé de fonctionnement d'un tel dispositif
Inventor: AUGUSTONI GÉRALD
IPC: H02M3/158
Filed: 2018-12-05
Abstract: L'invention porte sur un dispositif de commutation (1) d'une charge comprenant : - deux bornes de commutations (2a, 2b); - un transistor haute tension en mode déplétion (5) et un transistor basse tension en mode enrichissement (6) disposés en série entre les deux bornes de commutation (2a, 2b) et définissant un point milieu (M); - un circuit de commande (4) générant un signal de commande (IN) de la grille du transistor basse tension (5) pour sélectivement placer le dispositif (1) dans un état passant ou dans un état bloquant; - un circuit d'alimentation (7) comprenant une entrée (7a) reliée au point milieu (M) et une sortie (7b) pour fournir une tension d'alimentation (Va) au circuit de commande (4). Le circuit d'alimentation comprend une capacité réservoir (Cm) reliée à un interrupteur normalement passant (7c) pour charger la capacité réservoir (Cm) et fournir la tension d'alimentation (Va) au circuit de commande (4) lorsque le dispositif de commutation (1) est relié à la charge.
Patent WO-2020065232-A1 (WO)
Inventor: BOUCADAIR MOHAMED
IPC: H04L45/28
Filed: 2019-09-26
Abstract: The invention concerns a method for allocating an identifier to a first client node of a client domain, said first client node being suitable for managing the traffic associated with the client domain in order to protect it against a computer attack, said method comprising: - receiving a request from the first client node for allocation of a client node identifier, said request comprising at least one piece of identification information of the client node; - obtaining a list of identifiers of client nodes already allocated to the active client nodes, at least in the client domain; - allocating, to the first client node, a client node identifier not belonging to the obtained list; - recording, in a local memory, an association between the allocated identifier and the piece of identification information of the first client node; - transmitting a response to the first client node, comprising the allocated identifier, and - transmitting a request for recording of the identifier allocated to the first client node in the domain, to at least one management server of the traffic associated with the domain.
Patent WO-2022058680-A1 (WO)
Title: Composition comprising a copolymer containing polyamide blocks and polyether blocks
Inventor: TESTUD BLANDINE
IPC: C08G69/40
Filed: 2021-09-15
Abstract: The invention relates to a composition comprising a copolymer containing polyamide blocks and polyether blocks having at least one carboxylic acid chain end reacted with an epoxide function, to a process for manufacturing same, and to the use thereof. The invention also relates to a foam formed from said composition, to a process for manufacturing same, and to the use thereof.
Patent WO-2022106798-A1 (WO)
Inventor: MICHAUD BENOIT
IPC: H02J1/10
Filed: 2021-11-23
Abstract: Système de stockage hybride (16) pour un réseau électrique d'urgence d'un aéronef comportant en parallèle une batterie d'accumulateurs (160) et un banc de super- condensateurs (162), la batterie d'accumulateurs et le banc de super-condensateurs étant associés chacun à un convertisseur DC/DC (170, 172) dont le rapport cyclique est commandé par un système de contrôle (20) comportant un module de gestion d'énergie de stockage (208) pour gérer le transfert d'énergie entre la batterie d'accumulateurs et le banc de super-condensateurs afin de maintenir une tension de consigne déterminée UDC de bus DC pour le réseau électrique d'urgence et un module d'optimisation de la tension de bus DC (212) recevant une tension Ubatt de la batterie d'accumulateurs et délivrant la tension de consigne déterminée UDC pour le module de gestion d'énergie de stockage, le convertisseur DC/DC associé à la batterie d'accumulateurs étant un convertisseur DC/DC entrelacé dont le nombre de branches et le rapport cyclique de commande sont déterminés afin de garantir une ondulation de courant nulle ou quasi nulle sur une large plage de fonctionnement du système hybride de stockage.
Patent WO-2022189741-A1 (WO)
Title: Method for detecting a fault in a brake actuator and associated fault detection device
Inventor: HOGUET THIBAULT
IPC: G01L5/28
Filed: 2022-03-07
Abstract: The invention relates to a method for detecting a fault with an electric parking brake actuator (4), comprising the steps of: measuring an operational value of the actuator; for at least one operating parameter, calculating a tolerance band dependent on the measured operational value; for each operational parameter, comparing a functional value of said operational parameter against the tolerance band; and generating an alert if said functional value is outside of said tolerance band. The invention also relates to a device for detecting a fault in an electric parking brake actuator (4) and to a vehicle comprising such an actuator and such a detection device.
Patent WO-2023099851-A1 (WO)
Title: Ensemble pour cone d'ejection de turbomachine d'aeronef
Inventor: MIOSSEC TONY
IPC: F02K1/04
Filed: 2022-12-02
Abstract: Ensemble (10) pour cône d'éjection de turbomachine d'aéronef, comprenant une première paroi (11) annulaire, des premières cloisons (12) et des deuxièmes cloisons (13) définissant entre elles une pluralité de caissons acoustiques (21) répartis autour de la première paroi (11), un assemblage formé par les premières et les deuxièmes cloisons (12, 13) étant fixé sur la première paroi (11) au moyen de premiers organes de fixation (30) agencés en amont et de deuxième organes de fixation (31) agencés en aval, les premiers organes de fixation (30) étant décalés circonférentiellement par rapport aux deuxièmes organes de fixation (31).
Patent WO-2023118721-A1 (WO)
Title: Anhydrous composition for skincare and/or anti-transfer makeup
Inventor: ALARD VALÉRIE
IPC: A61K8/02
Filed: 2022-12-19
Abstract: The present invention relates to an anhydrous cosmetic composition which is preferably solid, comprising, in a physiologically acceptable medium, at least: - a polyamide-type lipophilic polycondensate, - a compound promoting the adhesion of the composition to keratin materials chosen in particular from the group consisting of: vinylpyrrolidone (VP) and alkene copolymers having from 2 to 20 carbon atoms, sugar esters, preferably sucrose acetate isobutyrate (SAIB), branched dextrin esters, and mixtures thereof, - in addition optionally at least one coloring material, characterised in that it has a total wax content of less than 7% by weight, preferably less than or equal to 5% by weight, or contains no wax(es).
Patent WO-2005086418-A1 (WO)
Title: Systemes de stockage et de traitement de donnees
Inventor: DOBSON ROBERT WILLIAM ALBERT
IPC: H04L12/24
Filed: 2004-02-27
Abstract: La présente invention concerne des systèmes, des procédés et un code programme d'ordinateur utiles pour stocker et traiter des données, notamment de grands volumes de données obtenus par la surveillance de réseaux de communications mobiles numériques tels que les réseaux téléphoniques mobiles numériques. Cette invention se rapporte à un procédé de stockage de données saisies à partir d'un réseau de communications numériques, afin de les traiter, lesdites données saisies comprenant un flux de messages formé de messages appartenant à une pluralité de sessions de communication. Le procédé consiste à: entrer des données provenant dudit flux de messages; écrire, pour les messages séquentiels dudit flux de messages, des ensembles séquentiels de paramètres, dans une première structure de données PEPS (premier entré-premier sorti) au niveau d'un point d'entrée de ladite première structure de données PEPS; lire les ensembles séquentiels de paramètres depuis un point de sortie de la première structure de données PEPS; et à écrire les ensembles séquentiels de paramètres lus à partir de la première structure de données PEPS, dans une deuxième structure de données. Ledit point d'entrée et ledit point de sortie sont séparés par une première longueur de structure de données, ladite première longueur de structure de données ayant une valeur minimum prédéterminée définie en termes d'une pluralité desdits ensembles de paramètres et/ou d'une durée entre l'écriture dudit ensemble de paramètres dans la première structure de données et la lecture dudit ensemble de paramètres à partir de la première structure de données.
Patent WO-2005051542-A1 (WO)
Title: Dispositif lamine
Inventor: HOWELL STEVEN
IPC: B01L3/00
Filed: 2004-11-18
Abstract: La présente invention concerne un dispositif microfluidique réalisé à partir d'au moins quatre laminés, les laminés comprenant deux laminés extérieurs et au moins deux autres laminés disposés entre les laminés extérieurs et définissant un passage microfluidique. Les surfaces intérieures des laminés extérieurs définissent la surface supérieure et la surface inférieure d'un passage fluidique, l'un desdits autres laminés définissant au moins un premier élément fluidique, et au moins un second desdits autres laminés définissant au moins un second élément fluidique, le premier et le second élément fluidique étant couplés d'un point de vue fluidique.
Patent WO-2005107945-A1 (WO)
Title: Procede permettant d'eliminer des metaux de corrosion de solutions de catalyseur de carbonylation
Inventor: POOLE ANDREW DAVID
IPC: B01J39/04
Filed: 2005-03-31
Abstract: L'invention concerne un procédé permettant d'éliminer des contaminants métalliques de corrosion d'une solution de catalyseur de carbonylation comprenant un catalyseur de carbonylation à l'iridium et/ou rhodium, un métal alcalin et/ou des terres alcalines et des contaminants métalliques de corrosion. La solution de catalyseur est mise en contact avec une résine échangeuse de cations dont les sites actifs sont partiellement chargés d'une quantité suffisante de métal alcalin et/ou des terres alcalines afin de maintenir la concentration dudit métal alcalin et/ou des terres alcalines dans la solution catalyseur et de récupérer une solution de catalyseur à teneur réduite en contaminants métalliques de corrosion.
Patent WO-2006051306-A1 (WO)
Title: Procede de reduction d'une lumiere non desiree
Inventor: EVANS PATRICK
IPC: G02F1/133
Filed: 2005-11-11
Abstract: L'invention concerne une source (5) de lumière pour écran (7) d'ordinateur ou de télévision, par exemple un panneau lumineux LCD, pouvant être allumé ou éteint par un système (4) de commande. Cette commutation est synchronisée avec un système (2) d'obturation de vision, en alternance transparent ou opaque, à une vitesse rapide de façon que l'oeil humain perçoive de manière continue plutôt qu'intermittente. La source de lumière est commandée de façon à être allumée lorsque le système d'obturation est transparent, et éteinte lorsqu'il est opaque. Le rapport effectif moyen, d'un point de vue temporel, entre la lumière de la source de lumière synchronisée et la lumière d'autres sources (par exemple l'éblouissement de la lumière du soleil réfléchie), peut ainsi être amélioré sans augmentation de la puissance de la lumière (moyenne) que la lumière doit générer. Les systèmes d'obturation comprennent, par exemple, des lunettes ou des lunettes étanches à obturation utilisées avec un affichage LCD.
Patent WO-2006061564-A1 (WO)
Title: Appareil pour couper un fruit en tranches et distribuer les tranches
Inventor: JONES TIMOTHY ROBERT ELSMORE
IPC: B26D5/10
Filed: 2005-11-25
Abstract: La présente invention concerne un appareil (2) pour couper un fruit (4) en tranches (6) et distribuer les tranches (6), qui comprend un poste de coupe (8) au niveau duquel le fruit (4) est découpé en tranches (6), un support (10) pour le fruit (4) à découper qui s'étend verticalement au-dessus du poste de coupe (8), une lame de coupe (12) qui s'étend à angle droit par rapport au support (10) et qui est mobile vers l'avant et vers l'arrière sur le poste de coupe (8) et un moyen formant distributeur (14) destiné à retenir le fruit (4) à couper au niveau du poste de coupe (8) et distribuer les tranches découpées (6), le moyen formant distributeur comprenant une partie plate-forme (28) qui supporte le fruit (6) à couper au niveau du poste de coupe (8) et dans le support, la partie plate-forme (28) et l'ouverture de distribution (16) étant toutes les deux prévues dans un élément plat (30), la partie plate-forme (28) étant positionnée vers l'avant de l'ouverture de distribution (16), et l'appareil (2) étant conçu pour que la lame de coupe (12) soit déplacée vers l'avant par-dessus le poste de coupe (8) en poussant avec la main afin d'effectuer la découpe du fruit (4) en tranches (6). La lame de coupe (12) découpe les tranches (6) une par une, et le moyen formant distributeur (14) comprend une ouverture de distribution (16) à travers laquelle tombent les tranches (6).
Patent WO-2007088353-A1 (WO)
Title: Insert de coupe
Inventor: MINSHALL GERALD
IPC: B23B27/22
Filed: 2007-02-01
Abstract: La présente invention concerne un insert de coupe (20), destiné à une machine-outil, qui comprend une lame plate formée de diamant polycristallin et dotée d'une face avant (21) obtenue en phase diamant polycristallin (23) avec au moins un bord de coupe (22), ainsi que d'une face arrière formée à partir du substrat (24) de la seconde phase, la face arrière étant pourvue de dentelures (25) formées dans le substrat (24) de seconde phase de manière sensiblement perpendiculaire à chaque bord de coupe.
Patent WO-2007138319-A1 (WO)
Title: Dispositif d'injection
Inventor: BARROW-WILLIAMS TIMOTHY DONALD
IPC: A61M5/20
Filed: 2007-05-30
Abstract: L'invention concerne un dispositif d'injection (210 ; 1 10) comprenant un élément d'amortissement (225 ; 125) agissant entre un support de seringue (222 ; 122) et un manchon (219 ; 1 19) permettant d'amortir l'impact lorsqu'ils entrent en contact, en réduisant ainsi la transmission d'énergie de l'impact aux composants d'une commande (230, 231, 232, 234 ; 130, 131, 132, 134) et en évitant leur fracture. L'élément d'amortissement (225 ; 125) réduit également le bruit, qui peut être pénible pour un utilisateur du dispositif (210 ; 110), produit lorsque le support de seringue (222 ; 122) et le manchon (219 ; 1 19) entrent en contact et réduit la douleur dudit utilisateur lors du fonctionnement du dispositif (210 ; 110).
Patent WO-2009030881-A1 (WO)
Title: Ventilateur
Inventor: GAMMACK PETER DAVID
IPC: F04D33/00
Filed: 2008-08-26
Abstract: L'invention concerne un ensemble ventilateur servant à produire un courant d'air; un ensemble ventilateur (100) sans pales comprenant une buse (1) montée sur une base (16) contenant des moyens pour produire un flux d'air à travers la buse (1). La buse (1) comprend un passage intérieur (10) destiné à recevoir le flux d'air provenant de la base (16), et un orifice (12) par lequel le flux d'air est produit. La buse (1) se déploie de manière sensiblement orthogonale autour d'un axe afin de définir une ouverture (2) par laquelle l'air provenant de l'extérieur de l'ensemble ventilateur (100) est aspiré par le flux d'air sortant de l'orifice (12), et la buse (1) et la base (16) présentent chacune une profondeur m dans la direction de l'axe, de sorte que la profondeur de la base (16) égale au maximum deux fois celle de la buse (1). Ce ventilateur constitue un dispositif produisant un courant d'air et un flux d'air de refroidissement sans utiliser de ventilateur à pales, le flux d'air étant produit par un ventilateur sans pales. Dans une autre forme de réalisation, l'ensemble ventilateur (100) présente une hauteur se déployant depuis l'extrémité de la base (16) éloignée de la buse (1) vers l'extrémité de la buse (1) se situant loin de la base (16), et une largeur perpendiculaire à la hauteur, lesdites hauteur et largeur étant perpendiculaires à l'axe, de sorte que la largeur de la base (16) ne représente pas plus de 75 % de la largeur de la buse (1). Ces caractéristiques permettent de former un ensemble ventilateur de structure compacte.