baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3065845-B1 (FR)
Title: Machine electrique tournante munie de picots de securite
Inventor: FAKES MICHEL
IPC: H02K7/08
Filed: 2017-04-28
Granted: 2020-10-23
Abstract: L'invention porte principalement sur une machine électrique tournante pour véhicule automobile, ladite machine (10) comportant : - un arbre (13) s'étendant suivant un axe (X) ; - un rotor (12) monté sur l'arbre ; -un stator (16) entourant le rotor avec présence d'un entrefer, ledit stator comportant un corps (25) doté s'encoches et un bobinage (26) inséré dans les encoches ; - un premier palier (37) et un deuxième palier (38) entourant un ensemble formé par le rotor et le stator et portant à rotation l'arbre, la machine étant caractérisée en ce que le premier palier (37) et le deuxième palier (38) sont agencés de manière à ce qu'au moins une ouverture soit ménagée entre lesdits paliers et en ce que le deuxième palier comporte au moins un picot (61) s'étendant en saillie vers le premier palier et obturant en partie ladite ouverture.
Patent FR-3071542-B1 (FR)
Title: Organe de turbomachine configure pour controler la direction de propagation d'une crique
Inventor: PATEL VIJEAY
IPC: F01D5/28
Filed: 2017-09-28
Granted: 2020-08-28
Abstract: Organe (1) d'une turbomachine comprenant au moins une pale (4) ayant un profil aérodynamique délimitée radialement par une plate-forme interne et une plate-forme externe (6), ledit organe (1) comprenant un premier bord (16) et un deuxième bord (17) concourants définissant une intersection éventuelle (18) d'amorce d'au moins une crique présentant une direction de propagation (P), ladite intersection (18) présentant un angle saillant, ledit organe (1) comprenant une surface de raccord (19) avec lesdits premier et deuxième bords (16, 17), caractérisé en ce que ledit organe (1) comprend un chemin (20) s'étendant suivant ladite direction de propagation P et étant configuré pour guider ladite au moins une crique depuis l'intersection (18) jusqu'à une nervure (21) en saillie depuis la surface de raccord (19), ledit chemin (20) étant en saillie et/ou en retrait par rapport à ladite surface de raccord (19).
Patent FR-3074102-B1 (FR)
Title: Leve-vitre de vehicule automobile avec ecran de protection de motoreducteur
Inventor: FRANCIN ALPHONSE
IPC: F16B19/00
Filed: 2017-11-24
Granted: 2019-10-11
Abstract: L'invention a trait à un véhicule automobile avec au moins un ouvrant pourvu d'un lève-vitre électrique (1) comprenant un rail (2) avec un coulisseau supportant la vitre ; un motoréducteur (4) apte à déplacer le coulisseau ; un écran de protection (6) du motoréducteur (4), disposé au-dessus dudit motoréducteur (4). L'écran de protection est fixé directement sur le rail (2) et/ou sur une pièce intermédiaire distincte du motoréducteur.
Patent FR-3074451-B1 (FR)
Title: Capteur de detection de matiere particulaire pour vehicule automobile
Inventor: MARTINELL AMANDA
IPC: B60H3/00
Filed: 2017-12-01
Granted: 2020-05-15
Abstract: L'invention concerne un capteur de détection de matière particulaire (10) pour véhicule automobile comportant au moins un premier orifice définissant une première entrée d'air (12) dite pour un flux d'air extérieur, un second orifice définissant une seconde entrée d'air (14) dite pour un flux d'air de recyclage, un troisième orifice dit premier orifice de sortie (15) et un chemin de mesure de la matière particulaire, caractérisé en ce que lesdites entrée d'air (12) pour le flux d'air extérieur et entrée d'air (14) pour le flux d'air de recyclage sont distinctes l'une de l'autre et en ce que ledit capteur de détection de matière particulaire (10) comporte un quatrième orifice dit deuxième orifice de sortie (17). L'invention concerne aussi un appareil de chauffage, ventilation et/ou climatisation pour un véhicule automobile comportant ou sur lequel est disposé un tel capteur de matière particulaire. Application au domaine automobile.
Patent FR-3076174-B1 (FR)
Title: Dispositif electronique enrobe
Inventor: RISPAL SYLVAIN
IPC: H05K3/28
Filed: 2017-12-21
Granted: 2020-01-24
Abstract: L'invention a pour objet un dispositif (10) électronique comprenant une carte électronique (100) sur laquelle sont montés des composants électroniques (100B) reliés électriquement par un circuit électrique (100A). Le dispositif (10) comprend un élément de renfort (200) réalisé en un matériau fibreux s'étendant sur lesdits composants électroniques (100B). Les composants électroniques (110B) de la carte électronique (100) et l'élément de renfort (200) sont enrobés intégralement dans une résine dite « d'enrobage » (300).
Patent FR-3077879-B1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'un microbolometre a materiau sensible a base d'oxyde de vanadium
Inventor: PELENC DENIS
IPC: G01J5/20
Filed: 2018-02-15
Granted: 2021-08-27
Abstract: L'invention porte sur un procédé de fabrication d'un microbolomètre (10) comportant un matériau sensible (15) à base d'oxyde de vanadium (VOx) comportant un élément chimique additionnel choisi parmi le bore (B), le carbone (C), à l'exception de l'azote (N), comportant les étapes suivantes : i.détermination d'une quantité efficace non nulle de l'élément chimique additionnel (B, C) à partir de laquelle le matériau sensible (15), ayant subi une exposition à une température Tr pendant une durée Δtr prédéterminées, présente une résistivité électrique pair à température ambiante, supérieure ou égale à 50% de la valeur native ρa dudit matériau sensible (15) ; ii. réalisation du matériau sensible (15) en couche mince ayant une quantité de l'élément chimique additionnel (B, C) supérieure ou égale à la quantité efficace préalablement déterminée ; iii. exposition du matériau sensible (15) à une température inférieure ou égale à Tr pendant une durée inférieure ou égale Δtr.
Patent FR-3082735-B1 (FR)
Title: Composition de coloration capillaire comprenant un colorant d’oxydation, une gomme de scleroglucane et un polymere associatif.
Inventor: MULLER SABRINA
IPC: A61Q5/10
Filed: 2018-06-20
Granted: 2022-03-11
Abstract: La présente invention concerne une composition pour la coloration des fibres kératiniques, en particulier des fibres kératiniques humaines telles que les cheveux, comprenant un ou plusieurs colorant(s) d'oxydation, une ou plusieurs gomme(s) de scléroglucane, en une teneur totale en poids supérieure ou égale à 0,5% par rapport au poids total de la composition, un ou plusieurs polymères associatifs comprenant au moins une chaîne grasse comportant de 8 à 30 atomes de carbone, de préférence non ionique.  L'invention concerne également un procédé de coloration des fibres kératiniques mettant en œuvre ladite composition ainsi qu'un dispositif à plusieurs compartiments, approprié pour la mise en œuvre de ladite composition selon l'invention.
Patent FR-3084886-B1 (FR)
Title: Nouvelle mise en forme solide d'au moins un derive phenolique et procede d'obtention
Inventor: SAPEY-TRIOMPHE RODOLPHE
IPC: C07C39/06
Filed: 2018-08-09
Granted: 2021-07-16
Abstract: La présente invention a pour objet une nouvelle mise en forme solide d'un dérivé phénolique caractérisée par une partie arrondie et une partie plane. Les compositions ainsi obtenues présentent des propriétés intéressantes et adaptées au stockage, la manipulation et l'écoulement de ces composés.     La présente invention porte également sur le procédé de préparation de ces solides, ainsi que sur leur utilisation dans l'industrie en particulier polymère et agro-alimentaire.
Patent FR-3085107-B1 (FR)
Title: Ceinture comprenant une premiere laniere et une seconde laniere
Inventor: YASA MURAT
Filed: 2018-08-23
Granted: 2020-12-04
Abstract: Cette ceinture (2) comprend une première lanière (8), une boucle (12) reliée mécaniquement à la première lanière (8). Elle comprend une seconde lanière (10), la boucle (12) étant apte à être rendue solidaire de la seconde lanière (10), la première lanière (8) comprenant une première extrémité dotée d'un premier moyen d'attache (20), la seconde lanière (10) comprenant une seconde extrémité dotée d'un second moyen d'attache (40), chacun des premier (20) et second (40) moyens d'attache étant apte à coopérer avec une partie d'attache (22, 24) correspondante d'un vêtement (6).
Patent FR-3085873-B1 (FR)
Title: Systeme d'alignement de portions de rail pour soudeuse a induction
Inventor: MORNAC JEAN-PIERRE
IPC: B23K101/26
Filed: 2018-09-17
Granted: 2021-01-15
Abstract: L'invention concerne un système pour la soudure de rails comprenant : - des moyens de liaison à glissement d'un premier châssis (14) avec un deuxième châssis (16) selon un axe longitudinal ; - des premiers moyens de serrage (30) d'une première portion de rail portés par le premier châssis (14) et des seconds moyens de serrage (32) d'une seconde portion de rail portés par le deuxième châssis (16); - des moyens de sollicitation, des extrémités des portions de rail l'une sur l'autre, reliés au premier châssis (14) par l'intermédiaire des premiers moyens de serrage (30) et au deuxième châssis 16 par l'intermédiaire des seconds moyens de serrage (32) ; - des premiers moyens d'alignement (68) d'une première portion de rail selon l'axe longitudinal et des seconds moyens d'alignement (70) d'une seconde portion de rail selon l'axe longitudinal.
Patent FR-3088088-B1 (FR)
Title: Procede de recuperation d'hydrocarbures dans un reservoir geologique par injection d'eau faiblement saline
Inventor: BOURBIAUX BERNARD
IPC: E21B43/25
Filed: 2018-11-06
Granted: 2020-11-06
Abstract: L'invention concerne un procédé pour la récupération des hydrocarbures présents dans un réservoir géologique, au moyen de l'injection d'une solution aqueuse faiblement saline. Au moyen de mesures réalisées en laboratoire sur un échantillon de roche du réservoir pour au moins deux valeurs de salinité, on calibre un modèle représentatif de l'évolution des paramètres d'écoulement en fonction de la salinité de la solution aqueuse. Puis au moyen d'un simulateur d'écoulement incorporant le modèle calibré, on simule, avec et sans effets capillaires, l'injection de solutions aqueuses dans l'échantillon pour au moins les deux valeurs de salinité et on détermine une saturation résiduelle en huile microscopique pour chacune des valeurs de salinité. Puis à partir du simulateur d'écoulement incorporant le modèle calibré et les valeurs de saturation résiduelle microscopique en huile déterminées, on détermine un schéma d'exploitation du réservoir et on exploite lesdits hydrocarbures dudit réservoir selon le schéma d'exploitation.
Patent FR-3088623-B1 (FR)
Title: Emballage tubulaire stabisile pour l'expedition postale
Inventor: DUSSUD FREDERIC
IPC: B65D65/24
Filed: 2018-11-16
Granted: 2021-02-19
Abstract: L'invention concerne un emballage tubulaire stabilisé (54) pour l'expédition postale et un flan (10) pour mettre en œuvre ledit emballage. Ledit emballage comprend un tube (46) et une pièce profilée en U (56) présentant un fond plat (58) et deux ailes (60, 62) opposées l'une de l'autre par rapport audit fond plat (58), lesdites deux ailes (60, 62) étant aptes à être solidarisées audit tube (46) de façon à ce que ledit fond plat (58) soit maintenu en position fixe par rapport audit tube (46). Chacune desdites ailes (60, 62) présente un évidement (26, 28) et ledit tube (46) est engagé à travers lesdits évidements (26, 28) desdites deux ailes (60, 62) pour maintenir ledit fond plat (58) en position fixe par rapport audit tube (46).
Patent FR-3089064-B1 (FR)
Title: Procédé de fabrication de cellules pv à émetteur/bsf sélectif par recuit laser et désorption des dopants implantés
Inventor: LANTERNE ADELINE
IPC: H01L31/18
Filed: 2018-11-27
Granted: 2020-12-11
Abstract: Réalisation d’une structure semi-conductrice pour cellule solaire avec des régions dopées N et N++ comprenant :- implanter du Phosphore dans une zone superficielle d’un substrat (1) semi-conducteur,- effectuer un recuit thermique de recristallisation localisé de premières régions (13a, 13b, 13c) de la zone superficielle à l’aide d’un laser tandis que des portions (11b, 11c) de la zone superficielle ne sont pas exposées au laser, puis- conserver le substrat (1) sous atmosphère contrôlée pendant un temps d’attente prédéterminé supérieur à 1 h et avantageusement égal ou supérieur à 24h, puis,- effectuer un recuit d’activation des dopants des premières régions (13a, 13b, 13c) et des dites portions par traitement thermique de l’ensemble des premières régions et desdites portions (11b, 11c). Figure pour l’abrégé : figure 1D.
Patent FR-3088806-B1 (FR)
Title: Support d'accessoires a usages multiples pour four
Inventor: VINCENT OLIVIER
IPC: A21B3/15
Filed: 2018-11-27
Granted: 2021-11-12
Abstract: Support à usages multiples La présente invention a pour objet un support (1) d'accessoires à usages multiples destiné à la cuisson d'aliments dans un four, remarquable en ce qu'il comporte :- un cadre (2A) en une seule partie ou (2B,2B',2B") en deux parties (3,3',3") assemblées entre elles de façon démontable et/ou repliable sur elles-mêmes, et- au moins un accessoire (5,5',5",5‴) apte à être supporté par deux côtés opposés dudit cadre (2A) ou (2B,2B',2B").     [Fig 1]
Patent FR-3092525-B1 (FR)
Title: Dispositif de chauffage, ventilation et/ou climatisation pour véhicule automobile
Inventor: PIERRES PHILIPPE
IPC: B60H1/34
Filed: 2019-02-07
Granted: 2021-07-02
Abstract: D ispositif de chauffage, ventilation et/ou climatisation pour véhicule automobile L’invention concerne un dispositif (1) de chauffage, ventilation et/ou climatisation pour véhicule automobile, comprenant un boitier (2) définissant un canal d’écoulement (3) pour un flux d’air, dans lequel sont agencés un premier échangeur de chaleur (4), un deuxième échangeur de chaleur (6), un chemin de contournement (28) du deuxième échangeur de chaleur (6) et au moins un conduit de sortie d’air (12,14,16), chaque conduit de sortie d’air (12,14,16) étant configuré pour guider le flux d’air notamment vers différentes régions d’un habitacle de véhicule. Selon l’invention un des conduits de sortie d’air (16) longe une paroi (5) du canal d’écoulement (3) de manière à orienter le flux d’air dans une direction sensiblement opposée à la direction du flux d’air lorsqu’il traverse le premier échangeur de chaleur (4). Figure pour l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3093798-B1 (FR)
Title: Système de détermination d’au moins un paramètre de rotation d’un organe tournant
Inventor: DURET CHRISTOPHE
IPC: G01D5/14
Filed: 2019-03-12
Granted: 2021-06-25
Abstract: L’invention concerne un système comprenant un codeur présentant une alternance de pôles magnétiques Nord (2n) et Sud (2s) séparés par des transitions (3) s’étendant suivant une hélice de pas p et d’angle α, ladite piste présentant Npp paires de pôles Nord (2n) et Sud (2s) et une largeur polaire Lp mesurée le long d’une normale (N) aux transitions (3) qui sont tels que : Npp = πa/l et Lp = p.cosα ; et un capteur apte à détecter le champ magnétique périodique émis par ledit codeur au moyen d’au moins deux éléments sensibles magnétiques (41, 42 ; 51, 52) qui sont disposés à distance de lecture radiale de la piste magnétique (2), lesdits éléments sensibles étant disposés l’un par rapport à l’autre de sorte à délivrer des signaux en quadrature. Figure 4a
Patent FR-3094750-B1 (FR)
Title: Système de refroidissement de turboréacteur pour aéronef
Inventor: CORBIN JULIEN
IPC: F04D29/06
Filed: 2019-04-03
Granted: 2021-11-26
Abstract: L’invention concerne un système de refroidissement (10) de turboréacteur pour aéronef, le système de refroidissement comprenant : - un premier échangeur (12), dit échangeur source chaude, entre un fluide caloporteur (C) et un lubrifiant (H) pour turboréacteur, - un deuxième échangeur (14), dit échangeur source froide, entre le fluide caloporteur et de l’air (F), - un conduit d’entrée (18) de fluide caloporteur dans le deuxième échangeur source froide, et - un conduit de sortie (20) de fluide caloporteur du deuxième échangeur source froide, les conduits d’entrée et de sortie formant une boucle de recirculation entre le premier échangeur source chaude et le deuxième échangeur source froide, le deuxième échangeur source froide étant mobile par rapport au premier échangeur source chaude et les conduits d’entrée et de sortie de fluide caloporteur étant extensibles et/ou flexible pour permettre d’accommoder le mouvement relatif entre les deux échangeurs. Figure de l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3096158-B1 (FR)
Title: système et procédé d’aide à la mobilité d’un véhicule tout terrain
Inventor: GRANDJEAN GILLES
IPC: G01C21/26
Filed: 2019-05-15
Granted: 2021-05-21
Abstract: Système (10) d’aide à la mobilité d’un véhicule terrestre à roues permettant d’estimer une valeur de vitesse de déplacement du véhicule en tout point de discrétisation (i, j) d’une zone géographique, caractérisé en ce qu’il comprend : - un premier module de stockage (100) d’un vecteur de paramètres environnementaux pour chaque point de discrétisation ; - un second module de stockage (120) d’une vitesse en fonction de chaque vecteur de paramètres environnementaux ; - un module de recherche (130) d’une vitesse dans le second module de stockage (120) en fonction d’un vecteur donné de paramètres environnementaux issu du premier module de stockage (100). Figure pour l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3102983-B1 (FR)
Title: Procédé et dispositif de bombage d’une feuille de verre
Inventor: RAPENNE THIBAULT
IPC: C03B27/00
Filed: 2019-11-08
Granted: 2021-11-26
Abstract: Après ramollissement dans un four 1, la feuille de verre 10 traverse un dispositif 2 où elle est bombée entre des rouleaux 27, 29 et solidifiée par refroidissement par des caissons de soufflage 30. En amont du refroidissement, un soufflage local d’air ou autre gaz est appliqué sur la feuille de verre 10 par un système 5 à buse(s) pour modifier son bombage final. Le soufflage local de gaz est commandé en fonction du temps écoulé à partir de la détection de l’arrivée de la feuille de verre 10 dans le dispositif 2. La commande peut provoquer un déplacement de la zone d’impact du soufflage sur la feuille de verre, l’activation et la désactivation du soufflage local de gaz, et/ou la modification de la pression du gaz de soufflage local. Une grande latitude est ainsi procurée pour influer sur la forme finale du bombage de la feuille de verre 10.     Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3103764-B1 (FR)
Title: Système de nettoyage d’une surface vitrée d’un véhicule automobile
Inventor: CAILLOT GERALD
IPC: B60S1/56
Filed: 2019-11-29
Granted: 2022-08-26
Abstract: Titre :     Système de nettoyage d’une surface vitrée d’un véhicule automobile Système de nettoyage (7) d’une surface vitrée d’un véhicule automobile comprenant au moins un balai d’essuyage (19) et un dispositif d’entrainement (21) d’au moins le balai d’essuyage (19) le long d’un axe de translation (200), sensiblement perpendiculaire audit balai d’essuyage, caractérisé en ce que la surface vitrée est une surface de détection (9) d’un capteur/émetteur d’un ensemble de détection et en ce que le dispositif d’entraînement (21) comprend au moins un moteur d’entraînement en rotation autour d’un axe de rotation (100) sensiblement perpendiculaire à l’axe de translation (200) et au moins un dispositif de transformation (29) du mouvement de rotation du moteur d’entraînement en un mouvement rectiligne le long de l’axe de translation (200).  Figure de l’abrégé : Figure 5
Patent FR-3104162-B1 (FR)
Title: Composition détergente comprenant un latex inverse combinant de l’EDDS comme agent séquestrant et un polyélectrolyte comprenant de l’AMPS et de l’acrylamide
Inventor: BODOC MIRUNA
IPC: C08L41/00
Filed: 2019-12-09
Granted: 2021-12-24
Abstract: Titre : Composition détergente comprenant un latex inverse combinant de l’EDDS comme agent séquestrant et un polyélectrolyte comprenant de l’AMPS et de l’acrylamide Composition détergente (F) à usage ménager ou industriel comprenant comme agent épaississant un latex inverse auto-inversible comprenant une phase aqueuse comprenant:     a) Un polyélectrolyte anionique réticulé (P) constitué de :                                   Au moins une unité monomérique issue de l’acide 2-méthyl-2-[(1-oxo-2-propényl) amino] 1-propanesulfonique sous forme d’acide libre ou partiellement ou totalement salifiée ;                 Au moins une unité monomérique issue d’au moins un monomère choisi parmi les éléments du groupe constitué par l’acrylamide, le N,N-diméthyl acrylamide, le méthacrylamide, le N-isopropyl acrylamide, le N-tertio-butyl acrylamide ; et Et au moins une unité monomérique issue d’un monomère de réticulation (AR) polyéthylénique b) De l’éthylenediamine disuccinique acide sous forme de sel trisodique.
Patent FR-3104054-B1 (FR)
Title: Dispositif de definition d’une sequence de deplacements sur un modele generique
Inventor: EYSSAUTIER FRANÇOIS
IPC: G05B19/402
Filed: 2019-12-10
Granted: 2022-03-25
Abstract: L’invention concerne un dispositif de définition d’une séquence de déplacements générique (Tx) sur un modèle générique, ledit dispositif comportant :- des moyens d’acquisition (40) d’une position (Pr) d’un élément de référence (45) évoluant sur une surface ; ledit élément de référence (45) étant configuré pour réaliser une séquence de déplacements réelle (Tr) ;- des moyens d’enregistrement (41) de ladite séquence de déplacements réelle (Tr) ;- des moyens d’acquisition (14) d’une représentation en trois dimensions (Re) de ladite surface ;- des moyens d’adaptation dudit modèle générique sur ladite représentation en trois dimensions (Re) de ladite surface ; et- des moyens de définition (42) d’une séquence de déplacements générique (Tx) sur ledit modèle générique en appliquant ladite adaptation entre ledit modèle générique et ladite représentation en trois dimensions (Re) de ladite surface.  Figure pour l’abrégé : Fig 2
Patent FR-3104408-B1 (FR)
Title: Dispositif de traitement incluant un porte-outil et un outil incluant des moyens de deplacement en rotation sans contact
Inventor: CHAPUIS PHILIPPE
IPC: A61N7/00
Filed: 2019-12-16
Granted: 2021-12-31
Abstract: L’invention concerne un dispositif de traitement comprenant :                                   une unité de génération d’ultrasons (3) comportant un module ultrasonore (32) incluant au moins un transducteur (321),                 une pièce à main (2) comportant un corps de préhension (21), et une tête (23) montée sur le corps,                            la pièce à main et l’unité de génération d’ultrasons étant destinées à être associées ensemble par des moyens de couplage sans contact de sorte que, lorsque la pièce à main et l’unité de génération d’ultrasons sont associées, le déplacement en rotation de la base amont entre des première et deuxième positions induit le déplacement en rotation du module ultrasonore entre les première et deuxième positions.     Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3105360-B1 (FR)
Title: Module lumineux d’un véhicule automobile comportant deux sources lumineuses
Inventor: FERNANDEZ CHAICHIO RICARDO
IPC: F21V23/00
Filed: 2019-12-20
Granted: 2022-07-22
Abstract: Module lumineux d’un véhicule automobile, comportant une première source lumineuse associée à au moins une première fonction lumineuse prédéterminée et une deuxième source lumineuse associée à au moins une deuxième fonction lumineuse prédéterminée, dans lequel la première source lumineuse est montée sur une première carte de circuit imprimé et la deuxième source lumineuse est montée sur une deuxième carte de circuit imprimé distincte de la première carte de circuit imprimé, caractérisée en ce qu’il comporte un connecteur agencé pour recevoir une alimentation électrique destinée à l’alimentation électrique des première et/ou deuxième sources lumineuses pour la réalisation des première et/ou deuxième fonctions lumineuses prédéterminées, le connecteur étant monté sur la première carte de circuit imprimé et la première carte de circuit imprimé étant reliée électriquement à la deuxième carte de circuit imprimé par un élément conducteur soudé à chacune des première et deuxième cartes de circuit imprimé.  Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 1