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Patent FR-3113600-A1 (FR)
Title: Composition comprenant un pigment enrobé de triisostearate de titane isopropylique
Inventor: OGAMI KAZUNORI
IPC: A61Q1/02
Filed: 2020-08-26
Abstract: Composition comprenant un pigment enrobé de triisostearate de titane isopropylique La présente invention porte sur une émulsion eau dans l'huile comprenant une phase huileuse et une phase aqueuse comprenant :  (a) au moins une huile ;  (b) au moins un agent gélifiant lipophile organique ;  (c) au moins un pigment enrobé de triisostéarate de titane isopropylique ; et  (d) de l’eau ;  dans laquelle la quantité de l'agent gélifiant lipophile organique (b) est supérieure à 0 % en poids et inférieure à 5 % en poids par rapport au poids total de la composition, et la quantité de la phase aqueuse est d'au moins 50 % en poids par rapport au poids total de la composition.  Figure pour l'abrégé : néant
Patent FR-3113730-A1 (FR)
Title: Dispositif de couplage destiné à coupler deux éléments en mouvement
Inventor: JOET LOIC
IPC: G01C19/04
Filed: 2020-08-27
Abstract: Dispositif de couplage mécanique couplant en mouvement deux éléments mobiles (C1, C2) en translation le long d’une première direction (Y) configuré pour leur imposer des déplacements en opposition de phase, ledit dispositif de couplage comportant deux bras (2, 4) articulés en rotation autour d’une deuxième direction hors-plan (Z), chaque bras (2, 4) étant destiné à être relié à un des éléments mobiles (C1, C2), un élément de couplage (18) auquel sont reliés les deux bras (2, 4) par des éléments présentant une forte rigidité dans une troisième direction (X), ledit élément de couplage (18) étant configuré pour se déplacer en translation le long de la troisième direction (X), des premiers et deuxièmes moyens de suspension dudit élément de couplage (18) configurés pour guider l’élément de couplage en translation le long de la troisième direction et limiter son déplacement en rotation autour de la deuxième direction.  Figure 1.
Patent FR-3119768-A1 (FR)
Title: Composition comprenant une émulsion de silicone, un polymère particulier de (méth)acrylamide, un polysaccharide cationique et un polymère d’alkyldiallylamine ou de dialkyldiallylammonium
Inventor: TULSYAN HARSHADA
IPC: A61Q5/02
Filed: 2021-02-12
Abstract: COMPOSITION COMPRENANT UNE ÉMULSION DE SILICONE, UN POLYMÈRE PARTICULIER DE (MÉTH)ACRYLAMIDE, UN POLYSACCHARIDE CATIONIQUE ET UN POLYMÈRE D’ALKYLDIALLYLAMINE OU DE DIALKYLDIALLYLAMMONIUM La présente invention concerne une composition pour le traitement des fibres kératineuses, et en particulier des fibres kératineuses humaines telles que les cheveux, qui comprend une émulsion spécifique de silicone de type huile dans eau, un ou plusieurs polymères particuliers de (méth)acrylamide, un ou plusieurs polysaccharides cationiques, et un ou plusieurs polymères d’alkyldiallylamine ou de dialkyldiallylammonium.  L’invention concerne également un procédé de traitement des fibres kératineuses, de préférence pour le lavage et/ou le conditionnement des fibres kératineuses, comprenant l’application sur les fibres kératineuses de la composition selon l’invention.  Figure pour l’abrégé : NÉANT
Patent FR-3121547-A1 (FR)
Title: Dispositif de coupure pour courant électrique sous haute tension continue avec tube à plasma
Inventor: YANG YANG
IPC: H02H3/08
Filed: 2021-03-31
Abstract: Dispositif de coupure pour courant électrique sous haute tension continue L’invention propose un dispositif de coupure sous haute tension continue comportant au moins un module de coupure (18), comprenant :  • un appareil principal de coupure (26) dans une branche principale (24),   • un parasurtenseur général (30) dans une branche d’absorption (28),  • une branche de commutation (32), avec au moins un condensateur de commutation (C1)  caractérisé par :  - un premier interrupteur à tube à plasma (34.1) dans la branche de commutation (32)   - un circuit de pré-charge (48.1) du condensateur de commutation (C1),  - un parasurtenseur de commutation (80.1), en parallèle du condensateur de commutation (C1), et présentant une tension de protection inférieure à une tension nominale de service du module de coupure et,  et par au moins commutateur pilotable (58.1, 58a, 58b) qui alimente le premier interrupteur à tube à plasma (34.1) par une tension dérivée d’une tension électrique entre les armatures (C1p, C1d) du condensateur de commutation (C1).  Figure pour l’abrégé : Fig. 1.
Patent FR-3124548-A1 (FR)
Title: Véhicule automobile à moteur à combustion interne comportant un système de récupération d'eau dans les gaz d'échappement
Inventor: FABRE NICOLAS
IPC: F02M25/03
Filed: 2021-06-28
Abstract: Véhicule automobile (V, V’) comprenant un système de récupération d’eau dans les gaz d’échappement comprenant :  - une chambre de condensation (30) d’un mélange enthalpique air extérieur/gaz d’échappement pour en extraire l’eau, disposée dans la ligne d’échappement,   - un système de captation et d’acheminement d’air extérieur (40, 40’, 40’’, 43, 44), ayant une connexion fluidique avec la ligne d’échappement,  - un réservoir primaire (301) situé dans ou en aval de ladite chambre de condensation et qui fournit l’eau récupérée qui alimentera le moteur, et un réservoir secondaire (302) situé en amont de la chambre de condensation,  - des moyens de circulation (33) de l’eau récupérée permettant au moins une circulation de l’eau dudit réservoir primaire vers ledit réservoir secondaire et dudit réservoir primaire vers le circuit d’alimentation du moteur en eau récupérée.  Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3124385-A1 (FR)
Title: Composition comprenant des AHA et/ou BHA stabilisée par une association de mono ou dialkylisosorbide, d’éther de polyéthylène glycol et de polypropylène glycol et de deux huiles végétales polyoxyéthylénées, hydrogénées ou non hydrogénées
Inventor: MERALLI-BALLOU SABINA
IPC: A61K8/34
Filed: 2021-06-28
Abstract: Composition comprenant des AHA et/ou BHA stabilisée par une association de mono ou dialkylisosorbide, d’éther de polyéthylène glycol et de polypropylène glycol et de deux huiles végétales polyoxyéthylénées, hydrogénées ou non hydrogénées La présente invention concerne une composition, de préférence cosmétique ou dermatologique, comprenant :   au moins un hydroxy-acide choisi parmi les α-hydroxy-acides, les β-hydroxy-acides, et leurs mélanges ;au moins un mono ou dialkylisosorbide, le groupe alkyle comprenant de 1 à 5 atomes de carbone ;au moins un éther de polyéthylène glycol et de polypropylène glycol de formule (I) CnH2n+1(OCH(CH3)CH2)x(OCH2CH2)yOH (I) ; au moins une première huile végétale polyoxyéthylénée, hydrogénée ou non hydrogénée et au moins une seconde huile végétale polyoxyéthylénée, hydrogénée ou non hydrogénée ; lesdites première et seconde huiles végétales polyoxyéthylénées étant distinctes l’une de l’autre ; un milieu physiologiquement acceptable comprenant au moins de l’eau ; ladite composition présentant un pH acide.  La présente invention concerne également un procédé de traitement cosmétique comprenant l’application de ladite composition sur les matières kératiniques ainsi que l’utilisation cosmétique de la ladite composition pour le soin de la peau.
Patent FR-3124900-A1 (FR)
Title: Borne de connexion et appareil électrique associé
Inventor: BRUNETTI EGIDIO
IPC: H01R4/48
Filed: 2021-06-30
Abstract: Borne de connexion et appareil électrique associé L’invention concerne une borne de connexion comprenant :  - un boîtier isolant (1),  - un canal d’insertion (2),  - un ressort de serrage (6) comprenant une deuxième portion de serrage (8),  - une barre conductrice (9),  dans un état connecté (E3) de la borne de connexion, la borne de connexion étant configurée pour pincer ledit conducteur électrique (5) entre la barre conductrice (9) et la deuxième portion de serrage (8),  - un bouton poussoir (10),  ledit bouton poussoir (10) étant monté mobile dans un canal d’actionnement (13) entre une première position (P1) et une deuxième position (P2), ledit bouton poussoir (10) étant mobile de la première position (P1) vers la deuxième position (P2) sous l’effet de la force d’actionnement,  ladite borne de connexion est caractérisée en ce qu’elle comprend des moyens de rappel (16) distincts du ressort de serrage (6) lesquels sont configurés pour permettre un déplacement/retour automatique du bouton poussoir (10) de la deuxième position (P2) vers la première position (P1) au moins dans ledit état connecté (E3) et en absence de ladite force d’actionnement.  Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 3
Patent FR-3128118-A1 (FR)
Title: ProceDE de traitement des cheveux comprenant l’application d’une émulsion huile-dans-eau comprenant une phase aqueuse, une phase grasse et un polymère
Inventor: DONCK SIMON
IPC: A61Q5/00
Filed: 2021-10-14
Abstract: ProceDE de traitement des cheveux comprenant l’application d’une é mulsion huile - dans - eau comprenant  une phase aqueuse, une phase grasse et un polym è re La présente invention concerne un procédé de traitement des cheveux comprenant l’application d’une émulsion huile-dans-eau comprenant :  - au moins une phase aqueuse,  - au moins une phase grasse comprenant au moins un corps gras,  - au moins un polymère comprenant au moins un motif acide 2-acrylamidométhylpropanesulfonique.  Figure pour l’abrégé : NEANT
Patent FR-3130091-A1 (FR)
Title: Transducteur électromagnétique pour la récupération d’énergie vibratoire
Inventor: DELATTRE GALLIEN
IPC: H02N2/18
Filed: 2021-12-02
Abstract: La présente invention concerne un transducteur électromagnétique pour la récupération d’énergie vibratoire. Particulièrement, l’invention concerne un transducteur électromagnétique comprenant un support, une masse centrale, et au moins un ressort reliant la masse centrale au support, le ressort permettant le déplacement de la masse centrale par rapport au support selon un premier axe. La présente invention concerne également un ensemble de transducteurs électromagnétiques.  Figure pour l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3131088-A1 (FR)
Title: Structure capacitive piezoelectrique
Inventor: BENWADIH MOHAMMED
IPC: H01L41/27
Filed: 2021-12-17
Abstract: Structure capacitive comprenant successivement :  - une première électrode (110) et une deuxième électrode (120) interdigitées,  - une première couche piézoélectrique (101), remplissant l’espace entre la première électrode (110) et la deuxième électrode (120),  - une troisième électrode (130), électriquement connectée à la première électrode (110), la première couche piézoélectrique (101) séparant la troisième électrode (130) de la première électrode (110) et de la deuxième électrode (120),  - une deuxième couche piézoélectrique (102),  - une quatrième électrode (140).  Figure pour l’abrégé : 3
Patent FR-3124596-A1 (FR)
Title: Procédé de contrôle de l'étanchéité d'un objet à tester et détecteur de fuite
Inventor: BOUNOUAR JULIEN
IPC: G01M3/20
Filed: 2022-01-05
Abstract: Procédé de contrôle de l'étanchéité d'un objet à tester et détecteur de fuite Procédé de contrôle de l’étanchéité d’un objet à tester (8) par un détecteur de fuite (1) comprenant une sonde (5, 5’) configurée pour être déplacée par un utilisateur (6) autour de l’objet à tester (8), un analyseur d’un gaz traceur (9) configuré pour mesurer une concentration de gaz traceur et une unité de sauvegarde de données (33), le procédé comprenant :- une étape (101, 201) préalable de sauvegarde de données associées à un modèle d’objet à tester (8),- une étape (102, 202) d’identification d’un modèle d’objet à tester (8), - une étape (103, 203) de sélection des données associées au modèle identifié,- une étape (104, 204) de réglage des paramètres de détection du détecteur de fuite (1) en fonction des données sélectionnées,- une étape (108, 209) de validation du contrôle de l’étanchéité au niveau d’une zone à tester (24) dans laquelle la distance de la sonde (5, 5’) par rapport à l’objet à tester (8) et/ou la vitesse de déplacement de la sonde (5, 5’) par rapport à l’objet à tester (8) au niveau de cette zone à tester (8) sont comparées aux paramètres de détection réglés.   Fig.d’abrégé : fig.1
Patent FR-3132833-A1 (FR)
Title: L’introduction de l’éléctromyogramme dans la recherche de l’effet de la correction orthétique et de compensation sur les pieds plats, creux et valgus du médio pied dans le cadre d’une insuffisance veineuse
Inventor: TAN ELISE
IPC: A61B5/11
Filed: 2022-02-19
Abstract: Procédé pour l’introduction de l’électromyogramme (EMG) pour des patients atteints d’insuffisance veineuse présentant un pied plat, pied creux ou valgus du médio pied. L’invention concerne un protocole unique (1) permettant d’introduire l’électromyogramme en outil de mesure spécifique avant et après le port de la semelle. Il est constitué de la mise en place des électrodes selon le protocole SENIAM sur les gastrocnémiens puis quantification des contre résistance des gastrocnémiens afin d’avoir la valeur maximale des forces musculaires de chaque patient à J+1 puis un mois après port de la semelle.
Patent FR-3135473-A1 (FR)
Title: Dispositif de liaison d’angle pour bâtiments industriels à vêture périmétrique mobile dotés de poutres dotées d’un chemin de roulement
Inventor: PLOTTON JEREMY
IPC: E04B1/342
Filed: 2022-05-12
Abstract: Dispositif de liaison d’angle pour bâtiments industriels à vêture périmétrique mobile dotés de poutres dotées d’un chemin de roulement, caractérisé par :- des tubes horizontaux haut et bas (e) et un tube horizontal intermédiaire (e’) qui sont en jonction avec les tubes horizontaux (f) des poutres dotées d’un chemin de roulement,- Des renforts (a) placés sous un angle de 55 degrés formant une structure en treillis qui raccorde les éléments horizontaux constituant la liaison, selon le principe que le tube intermédiaire (e’) reçoit l’ensemble de ces renforts,- un doublement des renforts (a’) selon un angle à 65 degrés venant se placer entre le tube intermédiaire (e’) et les tubes horizontaux haut et bas (e) de la liaison, le tube intermédiaire (e’) formant le nœud de jonction avec tous les renforts (a, a’), - Des aplatissements de forme conique (b) à l’extrémité des tubes horizontaux haut et bas (e) sur un seul côté de la liaison et sur le chemin de roulement des galets(c), - une plaque de bridage (g) au poteau.  Figure pour l’abrégé : [Fig.1]]
Patent FR-3136029-A1 (FR)
Title: Actionneur pour un système de verrouillage en stationnement d’une boîte de vitesses de véhicule
Inventor: GAUTIER SYLVAIN
IPC: F16H57/021
Filed: 2022-05-24
Abstract: La présente invention concerne un actionneur pour un système de verrouillage en stationnement d’une boîte de vitesses de véhicule, ledit actionneur (1) comprenant un moteur électrique (20) pourvu d’un arbre de sortie (23) s’étendant selon un axe X, un mécanisme réducteur (70) ayant un élément de sortie de couple (80), ledit mécanisme réducteur (70) étant cinématiquement lié à l’arbre de sortie (23) du moteur électrique (20), l’arbre de sortie (23) du moteur électrique (20) et le mécanisme réducteur (70) sont logés dans un boîtier (10), boîtier (10) comprend une ouverture (100) coaxiale à l’axe X sous la forme d’un trou débouchant de manière à se trouver dans le prolongement de l’arbre de sortie (23) du moteur électrique (20) et en ce qu’un bouchon amovible (90) permet de fermer cette ouverture.  Figure pour l’abrégé : Figure 3
Patent FR-3136992-A1 (FR)
Title: Fixation de ski pour chaussures multinormes
Inventor: DELON SAMUEL
IPC: A63C9/00
Filed: 2022-06-28
Abstract: L'invention concerne une butée avant de fixation de ski comprenant un élément de support (1) d’une semelle de chaussure monté sur une embase (E) solidaire du ski et des moyens de réglage de la position verticale dudit élément de support, caractérisée en ce que ledit élément de support (1) comporte un axe (10) de pivotement logé transversalement dans l’embase et au moins une paroi biseautée (11) destinée à coopérer par contact d’appui avec au moins un poussoir (2, 2a, 2b) porté par un charriot (21) mobile en translation sur l’embase au moyen d’un élément de réglage de façon à déplacer verticalement ledit élément de support.   Figure de l’abrégé (Fig. 1)
Patent FR-3137847-A1 (FR)
Title: Four pour mettre en œuvre un procédé endothermique
Inventor: TUDORACHE DIANA
IPC: B01J19/24
Filed: 2022-07-18
Abstract: Four pour mettre en œuvre un procédé endothermique comprenant :- une chambre de combustion (1) délimitée par une paroi (2),- au moins un réacteur tubulaire (3) positionné dans la chambre de combustion (1),- au moins un brûleur (4b) agencé dans la chambre de combustion (1) pour apporter au réacteur tubulaire (3) la chaleur nécessaire au procédé endothermique,- le brûleur (4b) comprenant au moins une buse de décharge d’une flamme, la buse étant orientée selon un axe (A’ ; A’’) de la buse,caractérisé en ce que la chambre (1) possède, sur au moins une partie d’une surface interne de la paroi (2), un profil interne (7) convexe et incurvé dans une direction de l’axe (A’ ; A’’) de la buse, le profil étant adjacent audit brûleur (4b).  Figure d’abrégé : Fig. 5
Patent FR-3132189-A1 (FR)
Title: Meuble avec un élément végétal
Inventor: FLORCZUK MARIA
IPC: A01G9/12
Filed: 2023-01-30
Abstract: Meuble avec un élément végétal, caractérisé en ce qu'il présente au moins une cavité (5) formée entre l'une des parois latérales et les parois avant et arrière du meuble et la paroi intérieure, à l'intérieur de laquelle est placé un élément imperméable (10) en matériau souple hydrofuge de forme correspondant à celle de la cavité, dont les parois verticales sont adjacentes à toutes les parois du meuble, dont les bords supérieurs présentent un rabattement de tissu dans lequel sont placées des barres longitudinales formant un raidisseur appuyé sur les bords supérieurs des parois du meuble, tandis que sur le fond de l'élément imperméable (10) adjacent au fond de la cavité (5) est placé un élément végétal.  FIGURE D’ABREGE: [FIG. 2]
Patent FR-2022828-A1 (FR)
Title: Filter bed of ion-exchange material
IPC: B01J49/90
Filed: 1969-03-04
Abstract: In a closed vessel with an upward working flow kept in position by an auxiliary granular mass which has a S.G. 1, which is introduced into the vessel by counterflow under pressure from a second vessel until it packs the first vessel and maintains the ion bed static, whereupon the counter flow is turned off. During regeneration the pressure flow is reversed and the granular packing mass is returned to the second vessel. At all times the vessels are filled with water.
Patent FR-2011500-A1 (FR)
Title: Electrocoating composition containing a partially
IPC: C09D125/14
Filed: 1969-05-21
Abstract: Electrocoating composition is prepared by polymerising (A) alkyl acrylate, (B) styrene and/or methyl metacrylate and (C) alpha,beta-ethylenic monocarboxylic acid in presence of suitable inert organic solvent, then neutralising terpolymer, treating with cross-linking agent and diluting with pure water. Use of solvent with suitable solubility and polarity parameters has practical advantages in mfr. and use of paint.
Patent FR-2128075-A1 (FR)
Title: Magnesium chelates of aliphatic amides - as laxative enemas
IPC: A61K9/00
Filed: 1971-03-03
Abstract: Laxative compsns. contg. as active component a Mg chelate of an aliphatic amide of formula: R.CO.N. CH. CO2H (where R is an opt. unsatd. opt. branched 10-22C aliphatic acid residue; R1,R2 = H or acyl) have a rapid action when in contact with the terminal part of the large intestine. The chelates are almost insoluble in water at pH 5.5 to 8 and are usually suspended in polyoxyethylene gelled with agar or polymeric agents.
Patent FR-2140302-A1 (FR)
Title: Multicell heat exchanger - esp for corrosive gases requiring double wall separation
IPC: F28F9/00
Filed: 1971-06-09
Abstract: The exchanger comprises a series of individual heat exchange units arranged in a ring external to a main casing, which contains the headers and inlet and outlet connections for the gases; pipe connectors from these headers pass outwards through the casing wall to connect to the external heat exchange units, which each have their own headers for the other fluid, e.g. heating or cooling water, completely outside the main casing. The external header units may comprise a double wall system separating the two fluids and are completely accessible from outside the main casing. Heat exchangers of widely varying sizes can be built up from a standard heat exchange unit, assembled in the required number.
Patent FR-2132806-A1 (FR)
Title: Strengthening of glass - by vacuum heat treatment
IPC: C03C23/00
Filed: 1972-04-10
Abstract: The vacuum heat treatment consists of heating to a temp. at which the dynamic glass viscosity is below 1015 poises, when volatile constituents are drawn away from its surface resulting in a rise of the transformation temp. of the skin of the glass by >5 degrees C compared with the glass in the core.
Patent FR-2201932-A1 (FR)
Title: Metal pipe extruder - capable of adding the thrust advancing the press ram cross-head and the thrust returning the piercer mandrel cross-head
IPC: B21C23/08
Filed: 1972-06-26
Abstract: Metal pipe extrusion press has a stationary frame with a receiver and associated matrix supported by a cross-beam as well as a press ram supported by a cross-beam. The piercer mandrel is returned on its supporting cross-beam by a pressure cylinder, one end of which is directly connected with the cross-beam supporting the press ram, and the other end of which is connected to the corss-beam carrying the piercer mandrel. The press also has a holder which limits advancement of the cross-beam holding the piercer and has a pressure-fluid control system for controlling supply of pressure fluid to the pressure cylinder which advances the press ram cylinder's cross-beam, as well as to the pressure cylinder for returning the cross-beam holding the piercer, and to the pressure cylinder for advancing the piercer. This is effected with such force that the thrust developed by this pressure cylinder is greater than that developed by the pressure cylinder which returns the piercer cross-beam relative to the press ram cross-beam.
Patent FR-2197637-A1 (FR)
Title: Mixing foods or pharmaceutical prods - to form stable combinations of constituents which react chemically together in aq phase
IPC: A23G9/18
Filed: 1972-09-07
Abstract: Two or more constituents which react together in aqueous phase are cooled before mixing to a temperature at which they are chemically inert to each other. A first constituent (X) is chilled to a viscous paste on the surface of a main rotary, freezing drum (1), and a second constituent (Y) is similarly chilled on a secondary freezing drum (2). The drums rotate on parallel axes and in opposite directions to form a nip in which the two frozen layers of paste are intermingled under rolling pressure, forming a composite product (XY) which is detached from the main drum (1) by a doctor blade (10). The composite product can be freeze-dried to produce a powder for pressing into tablets. Particularly in the production of pharmaceutical and food products, e.g. alkaline and acidic pastes can be freeze-mixed and then freeze-dried to produce an effervescent pharmaceutical powder. A dehydrated pre-culture can be made by combining a suspension of micro-organisms with a highly concentrated culture medium and then freeze-drying. This is the simplest and most effective way of combining in a stable product various constituents which react chemically with each other in aqueous phase.
Patent FR-2207307-A1 (FR)
Title: Electrolye conductivity control system - for use in electrochemical machining
IPC: G05D21/02
Filed: 1972-11-17
Abstract: Appts. for regulating the electrical conductivity of an electrolyte, partic. in electro-chemical machining, comprising means capable of producing a signal which is a function of the conductivity and which operates control means for actuating valves in a heat exchanger to heat or cool the electrolyte - and thereby increase or decrease the conductivity.