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Patent FR-3069543-A1 (FR)
Title: Procede de preparation d'un materiau de friction
Inventor: ALIX ISABELLE
IPC: F16D13/58
Filed: 2017-07-28
Abstract: La présente invention concerne un procédé de préparation d'un matériau de friction, notamment pour embrayage ou freins automobiles, comprenant le mélange d'un ciment d'imprégnation aqueux dudit matériau de friction dans une cuve métallique dont au moins une partie des parois intérieures est recouverte d'un revêtement hydrophobe. La présente invention concerne également un matériau de friction obtenu par un tel procédé.
Patent FR-3071881-A1 (FR)
Title: Procede d’execution d’un recalage d’injecteur de carburant dans un moteur a combustion interne
Inventor: MARTINEZ JOSE LUIS
IPC: F02D41/40
Filed: 2017-09-29
Abstract: L'invention porte sur un procédé d'exécution d'un recalage d'au moins un injecteur dans un moteur d'un véhicule, le recalage requérant une coupure injection pour son exécution, caractérisé en ce que : on détermine (1) une fenêtre kilométrique courante à parcourir, on détermine (2) une fréquence cible de recalage, on détermine (3) une fréquence moyenne de recalage exécutés sur l'ensemble des fenêtres parcourues, à partir de la fréquence cible, et de la fréquence moyenne de recalage exécutés sur l'ensemble des fenêtres parcourues, on détermine (4) une fréquence de recalage requise pour la fenêtre courante à parcourir, on détermine (5) tout au long du parcours de la fenêtre courante la fréquence courante de recalage, on compare (6) cette fréquence courante de recalage à la fréquence de recalage requise, on détermine (7) un besoin d'exécution d'un recalage lorsque la fréquence courante de recalage est inférieure à la fréquence de recalage requise.
Patent FR-3071919-A1 (FR)
Title: Systeme et procede de mesure de decalage
Inventor: COGNOT LORRIS MICHEL
IPC: G01B7/14
Filed: 2017-10-03
Abstract: L'invention porte sur un procédé de mesure (E) de décalage entre une aube (13) de rotor (1) en rotation autour d'un axe longitudinal (X-X) de turbomachine, et un capteur (3) logé au niveau d'un carter (2) de turbomachine, au droit de la trajectoire du sommet (133) de l'aube (13), le procédé (E) comprenant les étapes de : - obtention (E1) d'un ensemble de données de référence comprenant un écart temporel de référence (?tref), - réception (E2) d'un signal électrique représentatif du passage du sommet (133) de l'aube (13) en rotation devant le capteur (3), - extraction (E3) d'un écart temporel mesuré (Atmes) à partir du signal électrique reçu, - comparaison (E4) entre l'écart temporel de référence (Atref) et l'écart temporel mesuré (Atmes), et - estimation (E5), à partir des résultats de l'étape de comparaison (E4), d'une mesure d'un décalage axial (D) entre l'aube (13) et le capteur (3).
Patent FR-3073921-A1 (FR)
Title: Recipient de fluide sous pression a jauge de contrainte et moyens de communication a
Inventor: LEFRANC MARIE
IPC: F17C13/02
Filed: 2017-11-21
Abstract: L'invention porte sur un Récipient de fluide sous pression (1), en particulier une bouteille de gaz, comprenant un corps cylindrique (2), un col (3) comportant un orifice de sortie (5) de fluide communiquant fluidiquement avec un volume intérieur (6) du récipient (1) servant à stocker un fluide sous pression, et une portion d'épaule (4) reliant le corps cylindrique (2) au col (3), et un dispositif de mesure (10) comprenant une jauge de contrainte (11) fixée à la paroi externe du récipient de gaz (1). Le dispositif de mesure (10) est fixé au col (3) ou à la portion d'épaule (4) du récipient (1). Le dispositif de mesure (10) comprend en outre des moyens de communication sans fil (12), comprenant notamment une antenne émettrice (16), qui sont configurés pour émettre sur un réseau de communication, tel les réseaux Lora, Sigfox ou Bluetooth. Utilisation d'un tel récipient de fluide (1) pour stocker ou distribuer un fluide sous pression, en particulier un ou plusieurs composés à l'état gazeux et/ou liquide, notamment un ou plusieurs composés gazeux présents dans l'air.
Patent FR-3074323-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de traitement cryptographique de donnees
Inventor: RONDEPIERRE FRANCK
IPC: G06F21/72
Filed: 2017-11-30
Abstract: Un procédé de traitement cryptographique comprend les étapes suivantes : - mémorisation d'une valeur initiale en tant que valeur courante (D) ; - mise en œuvre d'un nombre prédéterminé (N) de premières étapes, dont une (E14) comprenant l'obtention de secondes données (C) par application d'un premier algorithme cryptographique (FK) à des premières données (M), les autres (E16) comprenant chacune l'application du premier algorithme cryptographique (FK) à la valeur courante (D) et la mémorisation du résultat en tant que nouvelle valeur courante (D) ; - mise en œuvre du nombre prédéterminé (N) de secondes étapes, dont une (E28) comprenant l'obtention de quatrièmes données (C') par application à des troisièmes données (C) d'un second algorithme cryptographique (FK-1) inverse du premier algorithme cryptographique (FK), les autres (E30) comprenant chacune l'application du second algorithme cryptographique (FK-1) à la valeur courante (D) et la mémorisation du résultat en tant que nouvelle valeur courante (D) ; - vérification (E36) de l'égalité des premières données (M) et des quatrièmes données (C'), et de l'égalité de la valeur courante (D) et de la valeur initiale.
Patent FR-3076028-A1 (FR)
Title: Methode de reconnaissance d'objets dans une scene observee en trois dimensions
Inventor: CHAOUCH MOHAMED
IPC: H04N13/00
Filed: 2017-12-21
Abstract: L'invention concerne une nouvelle méthode de reconnaissance d'objets dans une scène 3D basée sur trois étapes principales. L'image acquise par un capteur en trois dimensions est tout d'abord segmentée afin de détecter les différents éléments de la scène. Ensuite, un nombre réduit de poses candidates est déterminé à partir de caractéristiques géométriques des segments détectés afin de limiter le nombre d'opérations à effectuer et ainsi de rester compatible d'une application temps réelle. Enfin, une recherche de la pose optimale parmi les poses candidates et d'un modèle géométrique optimal est réalisée pour chaque segment détecté en prenant en compte les occultations partielles éventuelles du segment. Pour arriver à ce résultat, chaque modèle géométrique candidat est incrusté dans la scène en trois dimensions selon la pose candidate et une comparaison avec le segment détecté d'une part et les autres segments de la scène d'autre part est réalisée.
Patent FR-3069802-A1 (FR)
Title: Procede d'assemblage d'une piece metallique avec une piece composite et assemblage de pieces correspondant
Inventor: CAILLETEAU JEREMY
IPC: B29C65/64
Filed: 2017-08-03
Abstract: L'invention porte sur un procédé d'assemblage entre une première pièce (10), métallique, et une deuxième pièce (11), constituée d'un matériau composite comprenant au moins une matrice (12) et des fibres (13) agencées à l'intérieur de la matrice (12). Le procédé comporte au moins : - une étape de formage de la première pièce (10), consistant en une réalisation d'une pluralité de dents (16) s'étendant en saillie par rapport à une face de contact (101) de la première pièce (10), deux dents (16) adjacentes étant séparées entre elles par un espace interstitiel, les dents (16) présentant une excroissance extrémale, et - une étape de pressage de la deuxième pièce (11) contre la première pièce (10), de telle façon que les fibres (13) du matériau composite puissent pénétrer à l'intérieur d'espace interstitiel définis entre des dents (16) adjacentes et que les fibres (13) soient retenues par les excroissances extrémales des dents.
Patent FR-3076014-A1 (FR)
Title: Controle d'integrite d'un dispositif electronique
Inventor: TOMAZ OLIVIER
IPC: G06Q20/34
Filed: 2017-12-26
Abstract: Le procédé de contrôle d'intégrité d'un dispositif électronique (DE), notamment un terminal de paiement, comportant au moins un processeur (MPU), un élément sécurisé (SE) apte à stocker et gérer des données et dans lequel a été chargé une clé publique destinée à vérifier une signature électronique, et un moyen de stockage de données (MEM), dont le contenu a été préalablement authentifié et dont l'intégrité peut être vérifiée par la clé publique est tel qu'une commande de contrôle d'intégrité entraîne l'exécution des étapes successives suivantes : le processeur (MPU) du dispositif sollicite l'élément sécurisé (SE) ; en réponse, l'élément sécurisé (SE) adresse au moyen de stockage de données (MEM) une requête en vue de se faire adresser le contenu intégral de sa mémoire ; l'élément sécurisé exécute ensuite sur le contenu reçu de la mémoire du moyen de stockage de données (MEM) une vérification d'authenticité, afin de vérifier grâce à la clé publique (KP) que son contenu n'a pu être modifié depuis son authentification initiale ; lorsque la vérification d'authenticité a réussi, le dispositif est considéré comme intègre.
Patent FR-3082318-A1 (FR)
Title: Lunette de vision de nuit comportant un oculaire a transport d'image corrigee de la distorsion et procede de calcul associe
Inventor: NARCY GABRIEL
IPC: G02B25/00
Filed: 2018-06-07
Abstract: Le domaine de l'invention est celui des lunettes de vision de nuit comportant un dispositif à intensificateur de lumière et un oculaire (50) à transport d'image. Dans la lunette selon l'invention, l'oculaire ou l'objectif ou le dispositif à intensificateur de lumière comportent des surfaces asphériques calculées de façon à obtenir une distorsion de l'image redressée compatible de la résolution du dispositif à intensificateur de lumière. Le procédé de calcul des surfaces asphériques comporte les étapes suivantes : - calcul des deux coefficients de distorsion du troisième ordre (K1) et du cinquième ordre (K2) de l'image redressée en fonction du rayon du champ objet, du rayon angulaire du champ image, de la focale paraxiale et de la résolution en en bord de champ ; - optimisation des coefficients d'asphérisation de plusieurs dioptres de façon que la distorsion calculée de l'image redressée corresponde à la distorsion définie par les deux coefficients de distorsion précédemment calculés.
Patent FR-3079110-A1 (FR)
Title: Systeme d’identification apicole
Inventor: BAUDIN SYLVAIN
IPC: A01K57/00
Filed: 2018-03-21
Abstract: L'invention se rapporte à un système (11) d'identification apicole comportant un dispositif (13) résonant alimenté par une source (15) d'énergie et destiné à être monté sur une ruche (1) pour amplifier les ondes acoustiques de cette ruche (1).
Patent FR-3079931-A1 (FR)
Title: Procede de mesure de l'imbibition spontanee et/ou de la diffusion d'une phase aqueuse dans un milieu poreux par une methode de resonance magnetique nucleaire.
Inventor: CHEVALIER THIBAUD
IPC: G01R33/44
Filed: 2018-04-04
Abstract: La présente invention concerne un procédé de mesure de l'imbibition spontanée et/ou de diffusion d'une phase aqueuse dans un milieu poreux. Pour ce procédé, on réalise des mesures de Résonance Magnétique Nucléaire, pour un milieu poreux (1) placé dans un contenant (6), le milieu poreux étant recouvert par une phase aqueuse (9).
Patent FR-3081369-A1 (FR)
Title: Dispositif et procede de mise en forme d'une piece d'ebauche pour la formation d'une piece thermoplastique structurelle
Inventor: MAGNIN PIERRE
IPC: B64C1/00
Filed: 2018-05-28
Abstract: Un dispositif de mise en forme (2) d'une pièce d'ébauche (1) pour la formation d'une pièce thermoplastique structurelle, la pièce d'ébauche (1) comportant des fibres de renfort noyées dans une matrice thermoplastique, ledit dispositif de mise en forme (2) comportant un organe de support (20) d'une pièce d'ébauche (1) selon un axe longitudinal (X), au moins un organe de chauffage (3), au moins un organe d'inclinaison (4, 4') configuré pour modifier l'inclinaison d'au moins une partie de la portion longitudinale de la pièce d'ébauche (1) selon un angle d'inclinaison paramétrable par rapport au plan horizontal dans un plan transversal à l'axe longitudinal (X), et un système de déplacement (9) d'amont en aval selon l'axe longitudinal (X) de l'organe de chauffage (3) et de l'organe d'inclinaison (4, 4') relativement à l'organe de support (20) de manière à modifier successivement l'inclinaison d'une partie de chaque portion longitudinale de la pièce d'ébauche (1).
Patent FR-3086369-A1 (FR)
Title: Dispositif et procede de combustion en boucle chimique avec separateur de particules muni d'une conduite d'admission inclinee
Inventor: TILLAND AIRY
IPC: F23C10/26
Filed: 2018-09-20
Abstract: La présente invention concerne un dispositif et un procédé de combustion en boucle chimique, pour lequel l'extrémité de la conduite d'admission (4) débouchant au sein de l'enceinte du séparateur (1) est inclinée par rapport à un plan horizontal (H).
Patent FR-3087007-A1 (FR)
Title: Dispositif de detection pyroelectrique a membrane rigide
Inventor: LE RHUN GWENAEL
IPC: H01L31/02
Filed: 2018-10-05
Abstract: Dispositif (100) de détection pyroélectrique, comprenant au moins : - un substrat (102) ; - une membrane (104) disposée sur le substrat ; - un élément (112) de détection pyroélectrique disposé sur la membrane ou formant au moins une partie de la membrane, et comprenant au moins une portion (116) de matériau pyroélectrique disposée entre des première et deuxième électrodes (114, 118) ; - une cavité (110) traversant le substrat, débouchant en regard d'une partie (108) de la membrane qui forme une paroi de fond (113) de la cavité, et comprenant des bords latéraux (115) formés par le substrat ; - un élément (117) de rigidification de la membrane disposé dans la cavité, remplissant partiellement la cavité, solidarisé aux bords latéraux (115) de la cavité au niveau d'au moins deux régions d'ancrage (119) distinctes, et disposé contre la membrane.
Patent FR-3087192-A1 (FR)
Title: Dispositif de conteneur de dechets a compactage
Inventor: STANIC NENAD
IPC: B65F1/14
Filed: 2018-10-11
Abstract: L'invention a pour objet un dispositif de conteneur de déchets à compactage (1) comprenant un châssis (2) dans lequel est disposé un conteneur de déchets (3) comprenant une ouverture supérieure (3a) par l'intermédiaire de laquelle des déchets peuvent être insérés, le dispositif de conteneur de déchets à compactage (1) comprenant en outre un dispositif de compactage comprenant un bloc de compactage (7) apte à être déplacé verticalement dans le conteneur de déchets (3), caractérisé par le fait que le bloc de compactage (7) est monté sous un support (8) monté sur au moins une tige verticale (9a, 9b), chaque tige verticale (9a, 9b) étant montée de manière coulissante dans un tube de guidage (10), le dispositif de compactage comprenant en outre un moyen de blocage de position de bloc de compactage configuré pour bloquer la position du bloc de compactage (7) dans l'une d'une pluralité de positions prédéfinies.
Patent FR-3087647-A1 (FR)
Title: Cercueil notamment pour l’inhumation en pleine terre.
Inventor: HASNAOUI MANSOUR
IPC: A61G17/00
Filed: 2018-10-31
Abstract: La présente invention concerne un cercueil (1), notamment pour l'inhumation en pleine terre comprenant un fond (2), des parois latérales (3), un couvercle (4), un matelas (5) et des moyens de collecte (6) aptes à réceptionner des fluides vitaux sous le matelas, et tel que selon l'invention, le cercueil comprend en outre des moyens de stockage d'oxygène (7) permettant un apport d'oxygène dans le cercueil, des moyens d'humidification (8) et des moyens de chauffage (9) de manière à générer dans le temps des conditions permettant une décomposition rapide du corps.
Patent FR-3089437-A1 (FR)
Title: Procédé de fabrication d’une pièce optique et afficheur tête haute comportant une telle pièce
Inventor: BLANC ERIC
IPC: G02B27/01
Filed: 2018-12-05
Abstract: L’invention concerne un procédé de fabrication d’une pièce optique réfléchissante destinée à être utilisée dans un afficheur tête haute, selon lequel, a) on fournit une pièce métallique réfléchissante ; b) on applique un traitement de surface à la pièce métallique réfléchissante pour la munir d’un revêtement protecteur ; c) on exerce une force sur ladite pièce métallique réfléchissante pour plaquer ladite pièce métallique réfléchissante contre une matrice de manière à mettre en forme la pièce métallique réfléchissante ; et, d) on obtient la pièce optique réfléchissante à l’issue des étapes b) et c) La présente invention porte aussi sur un afficheur tête haute comportant au moins une pièce optique réfléchissante obtenu selon ce procédé. Figure 1
Patent FR-3089498-A1 (FR)
Title: Système de guidage pour l’atterrissage d’un drone
Inventor: VILLIERS ERIC
IPC: B64F1/20
Filed: 2018-12-06
Abstract: L’invention vise un procédé de guidage automatique d’un drone (10) pour un atterrissage du drone (10) sur une plateforme d’accueil et de recharge (20), le drone comprenant un premier moyen lumineux (12A) et un deuxième moyen lumineux (12B), le premier moyen lumineux (12A) et le deuxième moyen lumineux (12B) étant fixés en deux points distincts du drone (10), la station recevant des images capturées par une caméra (30), ledit procédé comprenant : l’analyse des images capturées par la caméra (30) pour localiser les premier et deuxième moyens lumineux (12A, 2B), la détermination de la position et de l’orientation du drone (10), la génération de consignes de pilotage destinées au drone (10), configurées pour le guider vers la plateforme d’accueil et de recharge (20), l’émission desdites consignes à destination du drone (10), la réception et la mise en œuvre desdites consignes par le drone (10). Figure de l’abrégé : Figure 4
Patent FR-3093989-A1 (FR)
Title: Navire de type Prao, sans angles d’envahissement, portant des réserves de flottabilité étanches aux angles de gîte critiques, lui conférant une stabilité de forme, lui permettant de se redresser naturellement.
Inventor: BURIGNOT DE VARENNE FABIEN
IPC: B63B43/04
Filed: 2019-03-18
Abstract: Navire de type prao comportant un dispositif lui permettant de se redresser naturellement. L’invention concerne un tel navire présentant une configuration de type prao, comprenant une coque principale (1), un flotteur latéral (2), reliés par au moins un bras de liaison (3), caractérisé en ce qu’il possède un dispositif ,dimensionné et disposé de manière à répondre aux besoins, constitués de trois réserves de flottabilité dites « haute »(4), « basses »(7) et « latérale »(5)
Patent FR-3098638-A1 (FR)
Title: Relais electromecanique a dispersion reduite de la surcourse, et procede pour sa realisation
Inventor: DAVIS BRUCE
IPC: H01H50/54
Filed: 2019-07-08
Abstract: RELAIS ELECTROMECANIQUE A DISPERSION REDUITE DE LA SURCOURSE, ET PROCEDE POUR SA REALISATION Relais électromécanique comprenant une bobine de commande (5), un noyau magnétique (2), une armature mobile (3) ayant une face active orientée en regard d’une extrémité du noyau magnétique, ayant une face de fixation opposée à la face active, et ayant une première extrémité (31) articulée selon une charnière fixe pour permettre la rotation de l’armature mobile (3) entre un état de travail et un état de repos vers lequel elle est rappelée par des moyens de rappel élastiques (9). L’armature mobile (3) est attirée par le noyau magnétique (2) lorsque celui-ci conduit le champ magnétique généré par la bobine de commande (5) alimentée. Le noyau magnétique (2) est fixé selon sa surface latérale à une surface de fixation (1d) de l’armature mobile (1) par une soudure laser (23). Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3103657-A1 (FR)
Title: Procédé de communication entre une unité radio fréquence primaire et une unité radio fréquence secondaire
Inventor: LECONTE ERIC
IPC: H04B1/3822
Filed: 2019-11-27
Abstract: L’invention concerne un procédé de communication (1) entre une unité radio fréquence primaire (A) et une unité radio fréquence secondaire (B) comprenant : - la transmission de ladite unité radio fréquence primaire (A) vers ladite unité radio fréquence secondaire (B) d’un signal primaire (S1) à une fréquence interne primaire (FPLLA1) de ladite unité radio fréquence primaire (A), - la mesure à un instant primaire (t1) d’une phase primaire (ΦBi1) dudit signal primaire reçu (S1’) par ladite unité radio fréquence secondaire (B) à une fréquence intermédiaire secondaire (FIB1) qui correspond à ladite fréquence interne primaire (FPLLA1) moins une fréquence interne secondaire (FPLLB1), - la transmission de ladite unité radio fréquence secondaire (B) vers ladite unité radio fréquence primaire (A) d’un signal secondaire (S2) à ladite fréquence interne secondaire (FPLLB1) de ladite unité radio fréquence secondaire (B), - la mesure à un instant secondaire (t2) d’une phase secondaire (ΦAi) dudit signal secondaire reçu (S2’) par ladite unité radio fréquence primaire (A) à une fréquence intermédiaire primaire (FIA1) qui correspond à ladite fréquence interne secondaire (FPLLB1) moins ladite fréquence interne primaire (FPLLA1), caractérisé en ce que ledit procédé de communication (1) comprend en outre :- la transmission de ladite unité radio fréquence primaire (A) vers ladite unité radio fréquence secondaire (B) d’un signal tertiaire (S3) à la même fréquence interne primaire (FPLLA1), - la mesure à un instant tertiaire (t3) d’une phase tertiaire (ΦBi2) dudit signal tertiaire reçu (S3’) par ladite unité radio fréquence secondaire (B) à ladite fréquence intermédiaire secondaire (FIB1) qui correspond à ladite fréquence interne primaire (FPLLA1) moins ladite fréquence interne secondaire (FPLLB1), avec (t3-t1)/2+t1=t2. Figure pour l’abrégé: Figure. 1a
Patent FR-3108846-A1 (FR)
Title: Procédé de complexation amylose/caroténoïdes
Inventor: MALEVILLE DAVID
IPC: A61Q1/02
Filed: 2020-04-01
Abstract: L’invention concerne procédé de préparation d’un complexe amylose/caroténoïde comprenant les étapes de A) chauffage d’une première composition sous forme de poudre, qui comprend de l’amylose ou l’un de ses dérivés, de sorte à ce que cette amylose passe sous forme amorphe ; et B) mélange de la première composition obtenue au terme de l’étape A) avec une deuxième composition sous forme de poudre, laquelle deuxième composition comprend au moins un pigment de type caroténoïde, et ceci jusqu’à obtenir un mélange de poudres homogène ; des compositions susceptibles d’être obtenues par un tel procédé de même que l’utilisation de telles compositions dans les domaines de l’imprimerie, de l’écriture, du tatouage ou du maquillage.     Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3109264-A1 (FR)
Title: Procédé de récupération d’une préparation culinaire
Inventor: ROVERSO SÉBASTIEN
IPC: A21C5/00
Filed: 2020-04-15
Abstract: « Procédé de récupération d’une préparation culinaire » L’invention se rapporte à un dispositif de récupération d’une préparation culinaire comprenant un dispositif de préhension comportant au moins deux éléments de préhension agencés pour saisir la préparation culinaire reposant sur un support, une zone de dépôt de la préparation culinaire comprenant au moins une fente agencée pour que les au moins deux éléments de préhension y soient insérés et un dispositif de mise en mouvement du dispositif de préhension et/ou de la zone de dépôt et/ou du support les uns par rapport aux autres. . Figure pour l’abrégé : Fig.2