baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2749750-A1 (FR)
Title: Fixator for blind fixing of bone fragments, especially applicable to metatarsal osteotomy to correct hallux-valgus
IPC: A61B17/68
Filed: 1996-06-12
Abstract: The fixator  has a screw (V) extending across the bone and a bolt assembly with a nut formed as a hollow threaded dowel (E) in which the screw is threaded. The nut has, adjacent to its distal end a hook (H) which is elastically retractable against the external surface of the nut. The threaded shank of the screw traverses the first bone fragment (F1) and the head of the screw engages against the accessible surface of the fragment. The dowel traverses the second fragment of the bone (F2) and the hook engages elastically against the non-accessible surface of the fragment.
Patent FR-2749784-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'un aube creuse de turbomachine et presse-four a multiple effet utilisee dans sa mise en oeuvre
Inventor: BERGUE JEAN PIERRE SERGE
IPC: B21D22/20
Filed: 1996-06-13
Abstract: Un procédé de fabrication d'une aube (9) creuse de turbomachine en alliage de titane du type TA6V comporte une opération de formage à chaud par mise en forme isotherme sous presse (48, 49) à une température comprise entre 700 deg.C et 940 deg.C, sous l'action d'au moins deux poinçons (46) et d'un serre-flanc (45) bloquant l'aube (9) placée sur une empreinte de formage (21) en assurant une vitesse de déformation contrôlée de manière à obtenir une mise à longueur des fibres c'est-à-dire les allongements des différentes fibres de la pièce avec une répartition contrôlée de part et d'autre de la fibre centrale. Une presse-four à multiple effet est spécialement conçue pour la mise en oeuvre du procédé.
Patent FR-2752126-A1 (FR)
Title: Systeme de telealimentation d'elements connectes a un reseau
IPC: H04L12/10
Filed: 1996-07-31
Abstract: L'invention concerne un procédé d'alimentation en puissance d'éléments connectés en un réseau du type bus bifilaire (L) dans lequel des trames d'information de longueur prédéterminée (Dt) sont émises à des instants prédéterminés. Le procédé consiste à envoyer régulièrement sur le bus bifilaire une impulsion d'alimentation (Vp) entre la fin (t1 ) d'une trame d'information et le début (t6 ) de la trame suivante.
Patent FR-2740290-A1 (FR)
Title: Procede, dispositif et reseau de communication pour eviter les collisions dans une communication par radio
Inventor: HAMALAINEN JARI
IPC: H04B7/26
Filed: 1996-10-21
Abstract: L'invention concerne un procédé, un dispositif (MS, BTS, GSN) et un réseau de télécommunications pour éviter des collisions dans une communication par radio bidirectionnelle à répartition temporelle, dans laquelle des messages sont transmis dans une première direction de communication dans un premier secteur et dans une seconde direction de communication, opposée, dans un second secteur. Dans la présente invention, le premier secteur dans la première direction de communication est détecté et, sur la base de cette détection, il y a sélection d'un secteur pour le second secteur qui ne chevauchera pas le premier secteur.
Patent FR-2744249-A1 (FR)
Title: Encoder for exposure controller of motorised aperture diaphragm in camera
Inventor: NOMURA HIROSHI
IPC: G03B17/04
Filed: 1997-01-24
Abstract: The encoder (100) has a rotatable shaft (58a), a disk (58) rotating with the shaft and having a light modulating pattern e.g. a series of slits (S1-Sn) or reflective areas, and a photosensor (56) to detect the pattern e.g. via transmission or reflection. The pattern is provided around less than the entire circumference of the disk to provide one angular range (58b) where the photosensor output does not vary during rotation and another (58c) where the output varies at intervals in accordance with the pattern. When used in a camera having a lens shutter, a controller sets the shutter diaphragm as closed at an initial position in the first angular range and controls the degree of opening of the diaphragm according to the signals from the photosensor produced in the second range. The pattern spacing may vary to increase the sensitivity at small apertures.
Patent FR-2759030-A1 (FR)
Title: Profile de guidage d'une vitre ou d'un panneau mobile motorise
Inventor: TESSIER BERNARD
IPC: B60J10/04
Filed: 1997-02-04
Abstract: Profilé de guidage d'une vitre ou d'un panneau mobile motorisé, le profilé fabriqué à partir d'un matériau élastomère étant équipé d'un dispositif antipincement (10) qui est constitué par au moins un élément électriquement conducteur (12) noyé dans le profilé de guidage (1) et destiné à être relié, lorsque le profilé de guidage est monté dans l'encadrement de la vitre ou du panneau, à un dispositif électronique (20) de détection du déplacement ou de la déformation de l'élément conducteur (12) suite à un écrasement du profilé de guidage qui est provoqué par l'interposition d'un corps étranger qui fait obstacle à la remontée de la vitre ou au coulissement du panneau mobile, caractérisé en ce que l'élément conducteur (12) est constitué par un élément souple capable de se déformer au moins par compression lors de son montage dans l'encadrement pour épouser la forme de celui-ci.
Patent FR-2758545-A1 (FR)
Title: Composition, used as pigments in e.g. plastics, ceramics, rubbers
Inventor: KAMARZIN ALEXANDR
IPC: C01F17/00
Filed: 1997-02-28
Abstract: Composition comprising a mixture of two sulphides of formula A-S (I) and A<1>-B-S2 (II). In (I) and (II), A = alkaline earth metal; A<1> = alkali metal; and B = rare earth.   Also claimed is the preparation by mixing and subjected to calcination under a sulphur containing gas, e.g., CS2. Preferably the composition is of formula (A-S)x(A<1>-B-S2)1-x (III). In (III), x = 0.1-0.95; B = Ce; and A = Ca or Sr. The composition is coated by a peripheral layer of a transparent oxide and/or it contains fluorine atoms.
Patent FR-2748628-A1 (FR)
Title: Dispositif destine a fixer un corps de charrue sur le cadre de la charrue
Inventor: BERGER HERBERT OSKAR
IPC: A01B15/12
Filed: 1997-05-13
Abstract: La présente invention est relative à un dispositif destiné à fixer un corps de charrue sur le cadre de la charrue. Le dispositif selon l'invention se caractérise en ce qu'on prévoit dans la plaque (7) de serrage ou sur le cadre (1) de la charrue une série d'évidements (10) qui s'étendent en direction de l'axe longitudinal du cadre (1) de la charrue, et qui sont placés à un écartement mutuel identique sur toutes les parties (7) les portant.
Patent FR-2764976-A1 (FR)
Title: Earth sensor system for controlling alignment of artificial satellite w.r.t. earth
Inventor: BRUNEL OLIVIER
IPC: G01C21/02
Filed: 1997-06-20
Abstract: The earth sensor estimates the angles of mis-alignment in both pitch and roll directions for a satellite, by measuring the displacement of the image of the edge of the earth w.r.t. at least two groups of thermopiles. Each group of thermopiles (B1) includes a reference thermopile (Th1-0) which is rendered insensitive to infrared radiation by its construction. The system then includes a signal processing chain which takes account of the first voltage signal from the reference thermopile (Th0-1), and takes account of the second voltage signals from the other thermopiles (Th1-1) within the group. The first voltage signal is subtracted from each second voltage signal in turn in order to produce a useful output signal.
Patent FR-2750388-A1 (FR)
Title: Dispositif a element de commande pour la commande du deplacement longitudinal et du deplacement transversal d'un vehicule automobile
Inventor: BOHRINGER MICHAEL
IPC: B60K26/02
Filed: 1997-06-23
Abstract: Dans ce dispositif comportant un élément de réglage (1) actionné manuellement et permettant de commander le déplacement longitudinal du véhicule en fonction d'une force d'actionnement, l'élément de réglage (1) sert en outre à commander le déplacement transversal du véhicule et est disposé à cet effet de manière à être déplaçable dans la direction transversale du véhicule, le déplacement transversal étant commandé en fonction de la déviation transversale de l'élément de réglage en fonction de la force d'actionnement appliquée dans la direction transversale du véhicule. Application: notamment à la conduite de véhicules automobiles.
Patent FR-2766603-A1 (FR)
Title: Acousto-electronic detector/transmitter
Inventor: JULIEN GUY
IPC: H04R1/10
Filed: 1997-07-25
Abstract: The transducer (111) uses vibrations of the tympanic section of the ear which occur when sounds hit it, with the electro-acoustic transducer picking up the mechanical movement and converting it to electrical energy.
Patent FR-2752266-A1 (FR)
Title: Pompe a huile pour moteur a combustion interne
Inventor: LANGER GERNOT
IPC: F01M1/02
Filed: 1997-08-06
Abstract: Cette pompe est destinée à un moteur à combustion interne possédant un carter-moteur sur lequel est bridée une cuvette-carter à huile, à partir de laquelle la pompe transporte de l'huile aspirée à travers une conduite d'aspiration vers une conduite de refoulement, des paliers pour un pignon de pompage d'entrée et un pignon de pompage de sortie situés dans la chambre de la pompe, et également des points de raccordement pour lesdites conduites, ainsi qu'un couvercle de carter de distribution fixé au côté frontal du carter-moteur. Afin de réduire les coûts des matières et de la fabrication, la pompe à huile (1) est réalisée sous la forme d'un composant intégré dans la paroi frontale (6) du carter inférieur (2). Applicable aux moteurs thermiques.
Patent FR-2770324-A1 (FR)
Title: Closing focalisation loop on optical disc read head
Inventor: BEC DANIEL
IPC: G11B7/085
Filed: 1997-10-29
Abstract: Four quadrants (a,b,c,d) of a photodetector receive the perturbed image of a beam focussed on the disc and use amplifiers (2a-d) and subtracting and adding amplifiers (5,6) to produce sums and differences (A+B), (A-B). The envelope signal (E) of the recorded disk marks signal (A+B) is provided by a low pass filter (7) and a divider (8) normalises the error signal (A-B).
Patent FR-2771016-A1 (FR)
Title: Roundabout with inclined axis
Inventor: DUVIVIER GEORGES
IPC: A63G1/10
Filed: 1997-11-20
Abstract: The roundabout has a fixed spindle (1,2) delimited by points ABC. The upper part (2), limited by points B and C, has an angle of inclination to the vertical of between zero and that compatible with a safety value.  A tubular body (3), to which are fixed arms (4,5) suspending nacelles, surrounds this part of the spindle and supports rotating parts.  It is suspended at C by ball bearings and guided (D) by a collar, a bearing, and a set of castors.
Patent FR-2756922-A1 (FR)
Title: Dispositif de mesure pour mesurer le couple de freinage d'un vehicule automobile
Inventor: DORRIE DIETER
IPC: G01L5/16
Filed: 1997-12-03
Abstract: Dans ce dispositif de mesure du couple d'un véhicule automobile comportant des freins à disque, dispositif comportant un disque de frein (16) du dispositif de freinage du véhicule et un moyeu de mesure (1) relié à une jante (8) de la roue et constitué par un composant extérieur (3) et un composant intérieur (2) entouré par le composant (3), les deux composants étant reliés entre eux par des barrettes radiales (11) portant des capteurs, le disque de frein (16) est disposé coaxialement au composant extérieur (3) du moyeu de mesure (1) et est fixé uniquement à ce composant et le composant intérieur (2) du moyeu de mesure (1) est fixé directement à la jante (8) de la roue. Application notamment à la mesure du couple de freinage de freins à disque dans des véhicules automobiles.
Patent FR-2772437-A1 (FR)
Title: Air fan for air conditioning system of vehicle,
Inventor: EL MAYAS JIHAD
IPC: F04D29/66
Filed: 1997-12-11
Abstract: The air fan is constructed within a case (10), approximately cylindrical, with an open face forming the inlet (26), defined by a curved peripheral edge (40), which forms an inlet deflector collar. The case carries a centrifugal fan (12), to draw air in axially, through the inlet and to output it radially, through the voluted form (30) of the case.  The curved inlet edge is formed with a primary part (44) which is turned towards the interior of the case and a secondary part (46), which is curved towards the outside.
Patent FR-2760493-A1 (FR)
Title: Vane for a rotary expansible chamber e.g a compressor
Inventor: RIEGGER OTTO K
IPC: F04C18/356
Filed: 1998-01-13
Abstract: Vane (60) for a rotary expansible chamber has first tip (61), second tip (63) and body (65) interconnecting the tips.  At least one tip is formed of a first alloy containing a lubricant and the body is formed of a second alloy containing inorganic particles, preferably an oxide, which reduce the coefficient of expansion of the second alloy. A preferred lubricant is a porous C preform which is impregnated with the first alloy. Method for making the vane is claimed.
Patent FR-2774371-A1 (FR)
Title: Synergistic descaling composition for removing lime scale from cooling circuits, boilers and domestic appliances
Inventor: DERNAT MARIN
IPC: C02F5/10
Filed: 1998-02-03
Abstract: Descaling composition comprises a mixture of methanesulfonic acid and sulfuric acid, the mixture containing up to 25 wt.% sulfuric acid. An Independent claim is also included for a descaling gel containing 1 - 20 % of an acid mixture as above, 2 - 10 % ethoxylated amine(s) and 1 - 5 % ethoxylated alcohol(s).
Patent WO-9858211-A1 (WO)
Title: Terrace heating device
Inventor: COLLET JEAN
IPC: F24C1/12
Filed: 1998-06-16
Abstract: The invention concerns a terrace heating device comprising heating means including at least one heating element (8) carried by a support (3), characterised in that it comprises insulating means to avoid heat loss, said insulating means being movable between two positions, an unfolded open position corresponding to the operative phase and a storage position.
Patent WO-9910969-A1 (WO)
Title: Electromagnetic actuator with two mobile parts in phase opposition
Inventor: OUDET CLAUDE
IPC: H02K33/16
Filed: 1998-07-31
Abstract: The invention concerns an electromagnetic actuator comprising a fixed stator having two poles Xc, said stator comprising one or two excitation coils, the actuator further comprising a mobile part provided with thin permanent magnets magnetised along the air gap direction. The invention is characterised in that the mobile member consists of at least two independent elements each mobile along directions parallel to the air gap plane intersection and the fixed stator median plane, in opposite directions, each of the mobile parts having three thin magnets alternately magnetised, integral or not with a yoke made of soft material, the thin magnets of said mobile elements being magnetised along the direction opposite to the corresponding thin magnets of the second mobile element or of the adjacent element, the yokes defining with the fixed stator part the yoke E.
Patent FR-2767753-A1 (FR)
Title: Comprehensive analogue and digital automobile instrument display
Inventor: HERSEL WALTER
IPC: G09F13/08
Filed: 1998-08-28
Abstract: The serigraphic markings (39), LCD panels (38) and instrument pointers (36) are illuminated, via light guides (44,46,48), by luminous diodes (50,52,54) on the plate face, which also carries the LCD units and instrument movements (32). Associated electronic components (64) are mounted on a PCB (62) carried, with external plug-in connections (66), on a rear cover (20) snap-fitting (22;24) into the front case (14), securing the support plate. The e.g. polymeric support plate (18) carries rear-mounted analogue instruments (32) e.g. speedometer, rev-counter, fuel gauge, etc., the spindles penetrating the plate, with pointers (36) swinging over serigraphically applied dial markings (39) on the plate front. Digital indications are provided by LCD units (38) for e.g. time of day, temperature, etc., and illuminated tell-tales provide alarms and other information. Conducting tracks (42) for associated connections are applied directly to the plate, e.g. serigraphically, and extend into the electronic module (60) through plug connectors (68,70) - opt. by a flexible extension sheet on the PCB. In another variant, all the electronic components are directly mounted on the support plate rear. The use of electroluminescent sheets for illumination is also described.
Patent FR-2786009-A1 (FR)
Inventor: BRUNET OLIVIER
IPC: G06K19/077
Filed: 1998-11-16
Abstract: The invention concerns a method for making hybrid smart cards capable of operating with or without contact. The method is characterised in that it consists in producing a connecting terminal strip (110) by an operation which consists in printing a conductive substance on a first surface (510) of an insulating foil (500); then in producing first interconnecting pads (115, 116) and an antenna (120), at the ends of which are provided second interconnection pads (125, 126), by another printing operation using the same conductive substance on a second surface (520) of the insulating foil (500). The first interconnection pads (115, 116) are electrically connected to the connecting terminal strip (110) via through holes (530) previously produced in the insulating foil (500) thickness and filled with said conductive substance during the printing operations.
Patent FR-2786664-A1 (FR)
Inventor: BOMPEIX GILBERT
IPC: A23B7/154
Filed: 1998-12-03
Abstract: The invention concerns an anti-germinating method for tubers and bulbs consisting in applying on said tubers and bulbs a treatment composition based on an active principle selected among eugenol, a eugenol salt fit for human consumption, isoeugenol, an isoeugenol salt fit for human consumption and their mixtures. The invention also concerns the use of a composition based on an active principle selected among eugenol, a eugenol salt fit for human consumption, isoeugenol, an isoeugenol salt fit for human consumption and their mixtures as anti-germinating agent.
Patent FR-2787691-A1 (FR)
Title: Support for holding infant in bed is composed of two parts made from supple material and sewn together
Inventor: JEAN MYRIAM
IPC: A47D15/00
Filed: 1998-12-23
Abstract: The device is composed of two parts (A, B) made from a supple material. The part A is composed of a dorsal piece (22) and a ventral piece (23) which are sewn together. The ventral piece has a slit (9) along its length which has a fastener. The dorsal part is sewn to the rectangular part B.
Patent FR-2789080-A1 (FR)
Inventor: CHAUVELON GAELLE
IPC: C08B7/00
Filed: 1999-01-29
Abstract: A method for directly producing a mixture of cellulose sulfoacetate derivatives by esterification of cellulosic material, characterized in that it comprises the following steps i) the cellulosic material is suspended in a glacial acetic acid solution and the excess acetic acid is eliminated ii) the celluosic acid that is swollen with acetic acid is suspended in a sulfuric acid solution in glacial acetic acid and iii) the cellulose material is made to react by adding acetic anhydride.
Patent WO-9961932-A1 (WO)
Title: Navigation and guidance system
Inventor: HERNANDEZ DANIEL
IPC: G01S5/00
Filed: 1999-05-25
Abstract: The invention concerns a navigation and guidance system comprising transmitting devices operated by the users for determining their position wherein each transmitting device itself determines its own position from the position of beacons with known position before starting to broadcast automatically a signal for the users to find their position.
Patent WO-0007810-A1 (WO)
Title: Composite thermoplastic-elastomer product
Inventor: GUO LAINA
IPC: F16L11/04
Filed: 1999-07-28
Abstract: The invention concerns a composite thermoplastic-elastomer product, in particular a pipe for transporting refrigerating fluid for a motor vehicle air-conditioning circuit, comprising an inner layer (10) formed by a plastic alloy comprising a polyamide (6) and at least 51 % of a modifying agent selected among ethylene-acrylate-acrylic acid terpolymers and a layer (12) formed by a mixture of an elastomer such as a brominated butyl rubber modified by a grafted polybutadiene-vinyl-1,2, a silane, an ethylene-acrylic acid copolymer or a maleic anhydride grafted ethylene-propylene copolymer, with total adherence between the thermoplastic and the elastomer.
Patent WO-0025265-A1 (WO)
Title: Method for making a chip card and an electronic module designed to be inserted in such a card
Inventor: PATRICE PHILIPPE
IPC: H05K3/32
Filed: 1999-10-14
Abstract: The invention concerns a method for making a contactless card or a mixed card. The card body comprises an antenna (120) at the ends of which are provided terminals for connection (125) to an electronic module (M). The method is particularly characterised in that it consists in: providing a card body comprising an open cavity (110), said cavity (110) including at least a flat floor (P1), and said antenna connection terminals being exposed in the cavity at least at said floor; then in transferring the electronic module into the cavity, said module comprising on its inner surface contact pads (170) covered with an electrically conductive foil (130) capable of electrically connecting the electronic module contact pads (170) to the antenna connection terminals (125) and simultaneously fixing said module.
Patent FR-2791290-A1 (FR)
Title: Method for manufacturing milk vat includes cutting of sheet and fixing of external sheet using laser welding to form impervious contour
Inventor: NERET JEAN LOUIS
IPC: B23K26/08
Filed: 1999-03-25
Abstract: Method includes cutting sheet large enough to stamp vat; fixing external sheet (110) externally and in zone of future bottom using laser welding to form impervious contour.  Point and linear welding inside contour of future vat bottom, and inside impervious contour, along course of fluid circulating in exchanger. An Independent claim is also included for the description of the milk vat.
Patent FR-2792946-A1 (FR)
Title: Base oil and middle distillate production comprises successive conversions of hydro-isomerization and catalytic deparaffination
Inventor: BENAZZI ERIC
IPC: B01J23/40
Filed: 1999-04-29
Abstract: The production of high quality base oils and middle distillates, particularly gasoils, comprises successive conversions of hydro-isomerization and catalytic deparaffination.  The production of oils comprises: (a) conversion of the charge, with simultaneous hydro-isomerization of n-paraffins, the charge having a sulfur content less than 1000 ppm, a nitrogen content less than 200 ppm, a metal content less than 50 ppm and an oxygen content no more than 0.2%, carried out at 200-500 deg C, 5-25 MPa and VVH of 0.1-5 h<-1>, in the presence of H2 and a catalyst containing a noble metal deposited on an amorphous acid support, the dispersion of the metal being less than 20%; and (b) catalytic deparaffination of at least part of the effluent (preferably all) from (a) at 200-500 deg C, 1-25 MPa and VVH of 0.05-50 h<-1>, in the presence of 50-2000/H2/l of effluent and a catalyst comprising a hydro-dehydrogenating element and a molecular sieve.
Patent FR-2796211-A1 (FR)
Title: Cavite optique instable pour faisceau laser
Inventor: DEBUISSCHERT THIERRY
IPC: G02F1/39
Filed: 1999-07-09
Abstract: L'invention concerne les cavités optiques dites instables dans lesquelles est créé un faisceau laser dont une partie est volontairement perdue pour servir hors de la cavité.Des changements de direction (A, B, C, D) sont imposés, dans la cavité, au faisceau laser pour lui faire parcourir un trajet optique dit en anneau.Pour s'affranchir des problèmes de tenue au flux des miroirs habituellement utilisés, il est proposé d'utiliser des prismes (Ps, P1, P2, P3) dont une face, utilisée en réflexion totale, assure les changements de direction (A, B, C, D).Application en particulier dans le domaine des cavités laser et des oscillateurs paramétriques optiques.