baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2965671-A1 (FR)
Title: Device for equalizing potential differences in different parts of solar panel assembly assembled on roof of apartment building for producing electric power, has flexible part opposed to relative movement of device with respect to support
Inventor: ARNAUD DAVID
IPC: F24J2/52
Filed: 2010-10-01
Abstract: The device (1000) has a profiled body with a flexible part (1008) that is connected to a first chuck jaw (2000) and a support area (1002). The body comprises a second chuck jaw (2002) directed along direction. Another flexible part (1010) exerts force on a third chuck jaw and the support area to bring the third chuck jaw and the support area to be closer in a plugged position on a support. The third chuck jaw is opposed to a relative movement of the body with respect to the support. The latter flexible part is opposed to a relative movement of the device with respect to the support. An independent claim is also included for a solar panel assembly comprising a solar receiving module equipped with a frame.
Patent FR-2968195-A1 (FR)
Title: Urine leakage collecting and retaining device for male incontinence patient, has casing made from waterproof and breathable part integral with super-absorbent fabric, where fabric includes two strips of hook and loop seals
Inventor: REGNIER DANIEL
IPC: A61F13/15
Filed: 2010-12-06
Abstract: The device has a casing (6) in which penis (9) of a male patient is positioned, where the casing is made from a waterproof and breathable part (1) integral with a super-absorbent fabric (2). The fabric includes two strips (3, 4) of hook and loop seals respectively sewn along length and width of the breathable part. One strip is sewn to longitudinal edges of the breathable part, and the other strip is sewn at edges corresponding to an opening of the casing to prevent urine leakage, where the fabric is made of Mystex(RTM: leak-proof and breathable fabric).
Patent FR-2956125-A1 (FR)
Title: Installation de production de produits enrobes bitumineux.
Inventor: MARCONNET GUY
IPC: E01C19/10
Filed: 2010-02-11
Abstract: L'installation de production de produits enrobés bitumineux à partir de matériaux de base composés de granulats neufs et froids et/ou de produits bitumineux usagés recyclés dans une proportion comprise entre 0 et 100% et de matériaux additionnels composés de bitume liquide ou de liants hydrocarbonés et de pulvérulents comprend un tambour sécheur-malaxeur (10) à contre-courant comportant une enveloppe (11) de forme cylindrique montée rotative et déterminant à partir d'une extrémité d'entrée (12) jusqu'à une extrémité de sortie (14), une zone A d'introduction des matériaux de base, une zone B de séchage et de chauffage des matériaux de base par les gaz chauds produits par une flamme d'un brûleur, une zone D de flamme dans laquelle se développe ladite flamme, une zone E d'introduction des matériaux additionnels et de mélange des matériaux de base et additionnels et une zone F d'évacuation des produits enrobés bitumineux. L'extrémité d'entrée (12) est équipée de moyens d'injection de gaz de refroidissement dans une zone C intermédiaire de production de gaz chauds entre la zone B de séchage et la zone D de flamme pour créer dans ladite zone intermédiaire et ladite zone de flamme un générateur tournant de gaz chauds régulés.
Patent FR-2957089-A1 (FR)
Title: Methode d'evaluation du potentiel sensibilisant d'un compose test
Inventor: GROUX HERVE
IPC: C12Q1/68
Filed: 2010-03-05
Abstract: L'invention se rapporte à une méthode d'évaluation du potentiel de sensibilisation d'un composé test et à une trousse pour la mise en œuvre de ladite méthode.
Patent FR-2948207-A1 (FR)
Title: Systeme de gestion d'imagerie
Inventor: SABOL JOHN MICHAEL
IPC: G16H40/20
Filed: 2010-07-12
Abstract: Des systèmes et des procédés sont décrits pour gérer des sous-systèmes détecteurs et imageurs autonomes (32, 30) communiquant en tant que noeuds sur un réseau (60). Dans un mode de réalisation, un serveur d'applications (62) est fourni, qui coordonne l'utilisation des sous-systèmes imageurs et détecteurs autonomes (30, 32) de façon à utiliser des combinaisons appropriées d'imageurs et de détecteurs pour des applications d'imagerie particulières. Dans un autre mode de réalisation, les performances d'un sous-système détecteur (32) peuvent être évaluées automatiquement avant utilisation, par exemple par un ou plusieurs sous-programmes automatiques qui surveillent ou mesurent des facteurs concernant les performances des détecteurs. D'autres systèmes, procédés et dispositifs sont également décrits.
Patent FR-2968569-A1 (FR)
Title: Procede de traitement de la peau grasse non acneique.
Inventor: GRANGER CORINNE
IPC: A61K41/00
Filed: 2010-12-13
Abstract: La présente invention concerne un procédé de traitement cosmétique de la peau grasse non acnéique, comportant l'étape consistant à : - exposer ladite peau grasse non acnéique à une première lumière quasi-monochromatique d'origine artificielle ayant un pic dominant de longueur d'onde comprise entre 300 et 700 nm, mieux entre 400 et 650 nm, encore mieux entre 560 et 620 nm.
Patent FR-2984520-A1 (FR)
Title: Procede et systeme pour localiser un ou plusieurs emetteurs en presence d'un reseau d'antennes a diversite de polarisation
Inventor: FERREOL ANNE
IPC: G01S3/74
Filed: 2011-12-20
Abstract: 1 - Procédé pour estimer la position d'un émetteur E à partir d'un réseau de capteurs en mouvement installé sur un porteur, ledit émetteur comprenant une antenne d'émission, comportant en combinaison au moins les étapes suivantes : a) on détermine un ensemble de vecteurs directeurs {â ,...,â } correspondant à la réponse du réseau de capteurs du porteur à un émetteur de position E de directions (Theta, Delta) et de polarisation p, b) on construit un vecteur normalisé à partir des valeurs estimées des vecteurs directeurs en fixant un capteur de préférence, a priori, c) on construit un « grand vecteur observation » en considérant L observations pour l'émetteur de position E pour L instants t d) on détermine la position E de l'émetteur en recherchant les paramètres E , c qui sur l'ensemble des paramètres E, c maximise la corrélation entre la mesure du grand vecteur d'observation et le vecteur paramétré par E et c.
Patent FR-2971577-A1 (FR)
Title: Device for fixing photovoltaic solar panel on roof, has fastening unit to secure support element and support unit so as to enclose solar panel between support element and support unit, where fastening unit is connected to overlap zone
Inventor: COMBARET VINCENT
IPC: E04D13/18
Filed: 2011-02-14
Abstract: The device has two self-supporting metal covers (2a, 2b), and a support unit (3) that is attached to an overlap zone (ZR). A support element (4) comprises a support zone (ZA) for supporting a photovoltaic solar panel (1). A fastening zone (ZF) is arranged facing the support unit. A fastening unit (5) projects from the fastening zone. The fastening unit secures the support element and the support unit, so as to enclose the solar panel between the support element and the support unit. The fastening unit is designed to be connected to the overlap zone.
Patent FR-2971886-A1 (FR)
Title: Dispositif et procede d'interconnexion de systemes electroniques a des potentiels de reference differents
Inventor: BLONDIN CHRISTOPHE
IPC: H01F38/00
Filed: 2011-02-21
Abstract: La présente invention concerne un dispositif d'interconnexion de systèmes électroniques avec des potentiels de référence séparés par une différence de potentiel alternative, comprenant une pluralité de liaisons électriques aptes à relier électriquement lesdits systèmes électroniques et des bobines d'inductance placées en série sur lesdites liaisons électriques, lesquelles bobines d'inductance étant couplées électro-magnétiquement. L'invention concerne aussi un procédé d'interconnexion de systèmes électroniques.
Patent FR-2956840-A1 (FR)
Title: Chassis pour un vehicule automobile comprenant un essieu electrique
Inventor: ARMBRUSTER DANIEL
IPC: B60K1/02
Filed: 2011-02-23
Abstract: L'invention concerne un châssis (1) pour un véhicule automobile, comprenant un essieu électrique (2), qui présente deux machines électriques (4), une roue (6) étant à chaque fois montée à rotation dans la région des deux extrémités de l'essieu électrique, chaque roue (6) pouvant être entraînée au moyen de la machine électrique qui lui est associée, et comprenant également un réducteur (10, 11) disposé entre la machine électrique respective et la roue qui lui est associée. Dans le cas d'un tel châssis, il est prévu selon l'invention que le réducteur respectif soit raccordé par le biais d'un arbre articulé à la roue associée à ce réducteur et que les axes de rotation respectifs (5, 5) des deux machines électriques soient disposés parallèlement l'un à côté de l'autre.
Patent FR-2972581-A1 (FR)
Title: Systeme d'equilibrage de charge pour batteries
Inventor: GARNIER LAURENT
IPC: H02J7/00
Filed: 2011-03-09
Abstract: La présente invention concerne un système d'équilibrage de charge pour batterie de puissance (1) comportant au moins deux étages (11) d'accumulateur(s) mis en série, un étage d'accumulateur(s) (11) comprenant au moins un accumulateur (9). Ledit système comporte : - une pluralité de convertisseurs (7) isolés montés en parallèle respectivement connectés d'une part à un nombre prédéfini d'étages d'accumulateur(s) (11) associés, et d'autre part à un réseau basse tension d'alimentation d'auxiliaires électriques d'un véhicule automobile, et une unité de commande (14) desdits convertisseurs (7) configurée pour commander au moins un convertisseur (7) de façon à amener le nombre prédéfini d'étages d'accumulateur(s) associés à un niveau de charge ou décharge similaire, et pour commander un transfert d'énergie de la batterie de puissance (1) vers ledit réseau basse tension via lesdits convertisseurs (7) de façon à alimenter lesdits auxiliaires.
Patent FR-2972890-A1 (FR)
Title: Systeme inductif pouvant servir de creuset froid
Inventor: DUMONT MICHAEL
IPC: H05B6/12
Filed: 2011-03-18
Abstract: L'invention concerne un système inductif comprenant un premier enroulement conducteur (12) formant une bobine, et un deuxième enroulement conducteur creux (10) entourant le premier enroulement tout en laissant un espace entre eux, le deuxième enroulement comportant des spires isolées quasi-jointives.
Patent FR-2973955-A1 (FR)
Title: Ensemble de connexion avec insert de maintien
Inventor: PROVOST CHRISTOPHE
IPC: H01R13/514
Filed: 2011-04-05
Abstract: L'invention concerne un ensemble de connexion comportant au moins un insert (1), ledit insert comprenant : - une partie avant (11) et une partie arrière (10) en matériau isolant dur, accolées l'une avec l'autre, - au moins un logement longitudinal (12) traversant de par en par la partie avant (11) et la partie arrière (10) de l'insert, ce logement longitudinal (12) étant apte à recevoir un contact électrique femelle (6), caractérisé en ce que l'insert (1) comporte au moins un élément en matériau isolant souple (20, 21) entourant au moins partiellement le contact électrique femelle (6) et absorbant les vibrations dudit contact électrique femelle.
Patent FR-2974452-A1 (FR)
Title: Procede de preparation d'une demi-cellule electrochimique
Inventor: DELAHAYE THIBAUD
IPC: C04B35/622
Filed: 2011-04-22
Abstract: La présente invention concerne un procédé de préparation d'une demi-cellule électrochimique à électrode support comprenant une étape consistant à soumettre une couche d'électrode crue sur laquelle est déposé un gel précurseur de l'électrolyte ou un précurseur de celui-ci, à un frittage à une température inférieure ou égale à 1350°C.
Patent FR-2974937-A1 (FR)
Title: Procede de deconstruction d'ecrans plats a cristaux liquides et lampes de retro-eclairage
Inventor: MAITROT AUDE
IPC: G02F1/13
Filed: 2011-05-05
Abstract: L'invention concerne un procédé de déconstruction au moins partielle d'un écran plat, l'écran (10) comprenant un fond (12) sensiblement plat, des connecteurs (15) solidaires de l'écran (10), des lampes (11) de rétro-éclairage connectées à au moins un connecteur (15) respectif, et solidaires de l'écran (10) par ce connecteur (15), au moins deux bords latéraux (R1, R3), au moins une plaquette (13), sensiblement perpendiculaire à l'un au moins des bords latéraux (R1, R3), la plaquette (13) recouvrant des connecteurs (15) et l'extrémité des lampes (11) connectées à ceux-ci, et étant munie d'évidements (14) pour le passage desdites lampes (11) vers les connecteurs (15), le procédé comprenant des étapes consistant à : - lorsque l'écran (10) comprend une dalle, retirer au préalable (100) ladite dalle pour rendre les lampes (11) et la plaquette (13) apparentes, et - désolidariser (120) les lampes (11) de l'écran sans les casser.
Patent FR-2977021-A1 (FR)
Title: Dispositif comportant une ampoule renfermant une bulle et des moyens capacitifs de detection de la position de la bulle dans l'ampoule
Inventor: CHIOREAN MIRCEA
IPC: G01C9/24
Filed: 2011-06-23
Abstract: L'invention concerne un dispositif comportant une carte de circuit imprimé (2) ainsi qu'une ampoule oblongue (12) renfermant un liquide et une bulle (13), ce circuit imprimé comportant une première plage métallique (8) et une seconde plage métallique (9) situées au niveau de deux régions distinctes de l'ampoule oblongue (12) le long de cette ampoule, et des moyens électroniques (3) reliés aux deux plages métalliques (8, 9) et à un élément métallique (14) de référence du dispositif pour déterminer d'une part la capacité électrique entre la première plage métallique (8) et l'élément métallique de référence (14), et d'autre part la capacité électrique entre la seconde plage métallique (9) et l'élément métallique de référence (14). L'invention concerne notamment un niveau à laser pourvu de moyens pour qu'il se configure automatiquement à l'horizontale.
Patent FR-2979972-A1 (FR)
Title: Autonomous emergency lighting device for use in public building, has lenses to distribute luminous flows emitted by light sources toward inclined planes of upper face of reflector where flows are reflected toward graphical safety elements
Inventor: LACOUR FREDERIC
IPC: F21S9/02
Filed: 2011-09-13
Abstract: The device has a parallelepiped case (1) comprising a reflector (2) whose upper face (22) defines two independent housings (23, 24). The housings are in the form of polyhedrons defined by triangular inclined planes (231-233, 241-243) of the upper face. Two light sources (6, 7) i.e. LEDs, emerge into the housings via through openings (61, 71) of the reflector formed on top of the polyhedrons, respectively. The sources are coupled with lenses (60, 70), which distribute luminous flows emitted by the sources toward the inclined planes where the flows are reflected toward graphical safety elements. The reflector is molded in white colored plastic material. The graphical safety elements are in the form of removable labels with safety pictograms. The LEDs are LUXEON(RTM: high-power LEDs).
Patent FR-2981011-A1 (FR)
Title: Kit for temporary fixing of electronic identification system on support of pneumatic tire casing of e.g. vehicle, has adhesive mass for fixing electronic system on support of tire casing, where mass includes acrylic copolymer
IPC: B60C23/00
Filed: 2011-10-05
Abstract: The kit has a fastener (76) including an adhesive mass (78) for fixing an electronic system on a support of a tire casing, where the adhesive mass includes an acrylic polymer and/or an acrylic copolymer. The fastener comprises two films (80, 82) for protecting the adhesive mass. A separation element is adhered to an adhesive area of the adhesive mass for separating the adhesive mass from the support. Adherence between the mass and the separation element is greater than adherence between the mass and the support according to variation of a parameter i.e. temperature, of the mass. Independent claims are also included for the following: (1) a tire casing (2) a method for temporary fixing of an electronic system on a support of a tire casing (3) a method for treating a tire casing.
Patent FR-2986067-A1 (FR)
Title: Systeme de detection de tentative d'intrusion a l'interieur d'un perimetre delimite par une cloture
Inventor: CHAMOUX THIERRY
IPC: G01H11/06
Filed: 2012-01-24
Abstract: La présente invention concerne un de détection de tentative d'intrusion à l'intérieur d'un périmètre délimité par une clôture tu type comprenant des panneaux fixés sur des poteaux, comportant des moyens de détection de chocs et/ou de vibrations (4) et connectés à un poste distant (7) ; ledit système est remarquable en ce qu'il comporte au moins un boîtier (1) comprenant au moins une unité centrale de traitement dite CPU (2) connectée à au moins une unité de mémoire (3), à au moins un détecteur de chocs et/ou de vibrations (4) et à au moins un bus de terrain (5,6) et/ou au moins un bus vidéo (27,28), chaque boîtier (1) étant autonome et connecté à un autre boîtier (1) et/ou à au moins un poste distant (102) pour transmettre au moins un fichier informatique généré par l'unité centrale de traitement (2) lorsqu'un choc et/ou des vibrations sont détectés par l'un des boîtiers (1).
Patent FR-2990270-A1 (FR)
Title: Slide caliper for measuring distance between reference hole and fold of folded edge of sheet metal part, has movable jaw including pivotable pin having side face intended to be applied against fold of sheet metal part
Inventor: BOSSERDET FRANCOIS
IPC: G01B3/20
Filed: 2012-05-02
Abstract: The caliper has a movable jaw (7) movable relative to a fixed jaw (5). The fixed jaw includes a fixed pin (8) that is engageable with a reference hole (4) of a sheet metal part (1). The movable jaw includes a pivotable pin (9) mounted on the movable jaw, where the pivotable pin includes a side face (9a) intended to be applied against a fold (1b) of the sheet metal part. The fixed pin is cylindrical with a diameter approximately equal to that of the reference hole, where the fixed pin is parallel to an interior edge (5a) of the fixed jaw.
Patent FR-2992091-A1 (FR)
Title: Procede d'enregistrement de donnees, procede de detection des erreurs d'acces a une memoire et dispositif associe
Inventor: DEBICKI OLIVIER
IPC: G06F11/08
Filed: 2012-06-14
Abstract: La présente invention concerne un procédé d'enregistrement de données, un procédé de détection des erreurs d'accès à une mémoire et son dispositif associé. Le procédé d'enregistrement d'une donnée informatique (DW1) à une adresse spécifiée (ADDR) d'une mémoire (101) comprend une étape d'écriture en mémoire d'une donnée finale (DW2) calculée par une fonction de ladite donnée à enregistrer (DW1) et de l'adresse (ADDR) à laquelle la donnée doit être enregistrée, ladite fonction étant choisie pour que ladite donnée finale (DW2) ait une dimension de stockage inférieure à la somme des dimensions de stockage respectives de la donnée à enregistrer (DW1) et de la valeur de l'adresse (ADDR). L'invention s'applique par exemple aux mémoires présentes dans des systèmes informatiques de haute fiabilité, que ces mémoires soient volatiles ou non.
Patent FR-2992629-A1 (FR)
Title: Dispositif de liaison mecanique d'une gouverne a un element structural fixe d'aeronef et element de voilure d'aeronef equipe de ce dispositif
Inventor: TIEYS PIERRE
IPC: B64C13/24
Filed: 2012-06-27
Abstract: L'invention propose un dispositif de liaison mécanique d'une gouverne à un élément structural fixe d'aéronef, comprenant au moins un actionneur rotatif (72) d'entraînement en rotation d'un élément (64) solidaire de la gouverne par rapport à un élément (52) solidaire dudit élément structural fixe, autour d'un axe d'articulation (28), ainsi que des moyens (52, 62, 64) d'articulation de cette gouverne autour dudit axe, qui sont aptes à supporter la gouverne indépendamment de l'actionneur. L'invention permet ainsi de tirer parti des propriétés avantageuses des actionneurs rotatifs tout en autorisant notamment un démontage de chaque actionneur rotatif du dispositif sans dépose préalable de la gouverne.
Patent FR-2992854-A1 (FR)
Title: Dispositif pour le massage et l'application d'une composition cosmetique
Inventor: THIEBAUT LAURE
IPC: A45D34/04
Filed: 2012-07-09
Abstract: La présente invention concerne un dispositif (1) cosmétique comprenant : - un embout (5) comportant un support (2) et au moins deux éléments (4) dressés depuis ce support, - un corps (3) configuré pour recevoir l'embout (5), - un moyen d'entraînement en rotation autour d'un axe (X) de l'embout (5) relativement au corps (3), dans lequel l'embout présente un profil en section transversale dans un plan contenant (X) qui varie lors de la rotation.
Patent FR-2995164-A1 (FR)
Title: Procedes, dispositifs et systeme de journalisation d'appels pour terminaux
Inventor: BOUVET BERTRAND
IPC: H04L29/06
Filed: 2012-08-29
Abstract: L'invention comprend un procédé de notification d'événement relatif au déroulement d'une procédure de traitement d'une session de communication destinée à être portée par un équipement de communication d'un ensemble d'équipements associés à un utilisateur, comprenant: . une étape (E2) de réception, en provenance d'un terminal dudit ensemble, dit terminal souscripteur, d'une requête de souscription à un service de notification d'événement pour au moins un dit événement susceptible de se produire sur un équipement dudit ensemble, . au moins une étape (E4, E8, E12) de réception d'une information indicative d'une occurrence d'au moins un dit événement sur un équipement dudit ensemble, distinct dudit terminal souscripteur, . au moins une étape (E6, E10, E14) d'envoi à destination dudit terminal souscripteur d'une notification d'événement signalant ladite occurrence.
Patent FR-2995044-A1 (FR)
Title: Assemblage de roues dentees sur un axe
Inventor: PRUNERA-USACH STEPHANE
IPC: F16D1/112
Filed: 2012-08-30
Abstract: L'invention concerne une roue dentée principale (10) pour engrenage, caractérisée en ce qu'elle comporte une ouverture (14) centrale apte à coopérer avec un fût (15) de telle manière que la roue dentée principale (10) et le fût (15) sont solidaires selon un mouvement de rotation autour d'un axe de rotation (X) de la roue dentée principale (10).
Patent FR-2995305-A1 (FR)
Title: Manufacturing ceramic core for blade module of turboshaft engine e.g. turbojet, of aircraft, comprises manufacturing workpiece from slurry comprising ceramics and binder, extracting binder, and heating workpiece to obtain ceramic core
Inventor: LANGLOIS CHANTAL SYLVETTE
IPC: B22C9/10
Filed: 2012-09-10
Abstract: The method comprises: manufacturing a workpiece having a shape of a core from a slurry comprising ceramics and a binder; extracting the binder out of the workpiece and a heating the workpiece to obtain a ceramic core; and forming a coolant channel (16) obtained around the ceramic core, where the extraction process is carried out by placing the workpiece in a tank of ceramic powder having binder absorption properties, and the workpiece is heated to convert binder into a liquid state that is absorbed by the ceramic powder. The method comprises: manufacturing a workpiece having a shape of a core from a slurry comprising ceramics and a binder; extracting the binder out of the workpiece and a heating the workpiece to obtain a ceramic core; and forming a coolant channel (16) obtained around the ceramic core, where the extraction process is carried out by placing the workpiece in a tank of ceramic powder having binder absorption properties, and the workpiece is heated to convert binder into a liquid state that is absorbed by the ceramic powder. The heating process and the extraction of the binder are performed during the same cycle of temperature setting. The heating process is performed to obtain a sintering of ceramics of the workpiece. An independent claim is included for a method for manufacturing of a blade module for a turboshaft engine.
Patent FR-2997696-A1 (FR)
Title: Nouveau procede de synthese du (2e)-3-(3,4-dimethoxyphenyl)prop-2-enenitrile, et application a la synthese de l'ivabradine et de ses sels d'addition a un acide pharmaceutiquement acceptable
Inventor: CARRANZA MARIA DEL PILAR
IPC: C07C253/00
Filed: 2012-11-08
Abstract: Procédé de synthèse du composé de formule (I) : Application à la synthèse de l'ivabradine, de ses sels d'addition à un acide pharmaceutiquement acceptable et de ses hydrates.