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Patent FR-3044000-A1 (FR)
Title: Dispositif et procede d'echantillonnage d'un liquide
Inventor: HENRY GREGOIRE
IPC: G01N1/10
Filed: 2015-11-24
Abstract: La présente invention concerne un dispositif (1) et un procédé selon permettant de transvaser une boisson initialement contenue dans une ou plusieurs bouteilles (12) fermées, dans des récipients (19) plus petits. Le dispositif comprend une enceinte (2) sous atmosphère inerte, munie d'un sas d'entrée (6) comprenant des moyens de réception (8) dans lequel on engage le goulot des bouteilles et d'un sas de sortie (7) par lequel les récipients hermétiquement fermés sont évacués. Le dispositif contient un poste d'ouverture (14) permettant d'ouvrir les bouteilles engagées dans les moyens de réception, un bac de collecte (16) recueillant le liquide s'écoulant des bouteilles, un poste de remplissage (18) des récipients à partir du bac de collecte et un poste de fermeture hermétique (21) des récipients. Dans le procédé, les étapes d'ouverture et de vidage des bouteilles, de remplissage et de fermeture hermétique des récipients, sont toutes réalisées sous atmosphère inerte.
Patent FR-3045534-A1 (FR)
Title: Panneau de protection pour carrosserie de vehicule automobile
Inventor: GAUVIN ROMAIN
IPC: B62D25/02
Filed: 2015-12-16
Abstract: L'invention consiste en un panneau de protection (104) pour élément de carrosserie (102) de véhicule automobile formant un renfoncement, comprenant : une paroi de protection (108) ; des moyens d'amortissement (110) d'un enfoncement de la paroi de protection vers le renfoncement de l'élément de carrosserie ; les moyens d'amortissement sont situés à la périphérie (120) de la paroi, ladite paroi étant rigide de manière à pouvoir transmettre son enfoncement auxdits moyens. L'invention consiste également en un élément de carrosserie (102) comprenant un tel panneau de protection, préférentiellement une portière latérale de véhicule.
Patent FR-3047138-A1 (FR)
Title: Methode de generation de pseudonymes dans un reseau de capteurs sans fil et methode de routage associee
Inventor: HENNEBERT CHRISTINE
IPC: H04L29/06
Filed: 2016-01-26
Abstract: L'invention concerne une méthode de génération de pseudonymes d'adresses MAC pour les nœuds d'un réseau WSN. Chaque nœud du réseau est capable de générer à l'aide d'une méthode de chiffrement son pseudonyme d'adresse MAC ainsi que des pseudonymes pour ses voisins. Les pseudonymes ainsi que les paramètres dynamiques qui sont servi à les créer sont inclus dans les entêtes de trames MAC transmis entre les nœuds. L'invention concerne aussi une méthode de routage sur un réseau 6LoWPAN utilisant une telle méthode de génération de pseudonymes. Le routage proposé ne nécessite pas d'établir un nouvel arbre de routage à chaque changement de pseudonyme ni de consulter un serveur centralisé.
Patent FR-3035442-A1 (FR)
Title: Procede de surveillance d'un catalyseur scr
Inventor: FRANZ ALEXANDER
IPC: F01N11/00
Filed: 2016-04-21
Abstract: Procédé pour surveiller un catalyseur SCR, notamment en surveillant sa capacité de stockage de NH3 dans lequel, à des fins de diagnostic, on prévoit un dosage sur-stœchiométrique (42) d'agent réducteur dans le catalyseur SCR jusqu'à atteindre un niveau de NH3, prédéterminé ou une dose d'agent réducteur (38, 45) prédéterminée. On termine prématurément la phase de dosage surstoechiométrique (42) dès qu'on conclut à un glissement de NH3 à l'aide de signaux augmentés fournis par un capteur NOx installé en aval du catalyseur SCR.
Patent FR-3051307-A1 (FR)
Title: Procede d'acces a un contenu heberge sur un serveur selectionne en fonction de la localisation du terminal utilisateur
Inventor: ROGER IVAN
IPC: H04N21/643
Filed: 2016-05-10
Abstract: L'invention concerne un procédé d'accès à un contenu localisé dans un réseau de télécommunications mis en œuvre par un terminal utilisateur (10) connecté à un équipement (20) d'au moins un réseau d'accès (60) du réseau de télécommunications. Ce procédé comprend une étape de réception d'au moins un message en provenance de l'équipement, comprenant une information relative à la localisation dudit terminal utilisateur (10), une étape de génération d'une requête d'accès à un contenu comprenant une indication de localisation obtenue sur la base de l'information extraite du message, une étape d'envoi de ladite requête d'accès générée vers un serveur (110) apte à sélectionner un serveur de contenus (50-1) et une étape de réception d'une adresse du serveur de contenus sélectionné (50-1).
Patent FR-3052753-A1 (FR)
Title: Dispositif de rangement et de conditionnement d'objets
Inventor: BEL DIDIER
IPC: B65D6/04
Filed: 2016-06-15
Abstract: Dispositif de rangement et de conditionnement d'objets, formant plateau gerbable (1), comportant un panneau de fond (2) en profilé alvéolaire extrudé et un rebord périphérique (3). Le rebord (3) comprend des portions profilées creuses (4) soudées au panneau de fond (2) et des coins (5) emmanchés chacun dans deux desdites portions profilées.
Patent FR-3053856-A1 (FR)
Title: Systeme d’alimentation electrique d’un propulseur electrique a effet hall
Inventor: BROTONS CYRIL
IPC: F03H1/00
Filed: 2016-07-07
Abstract: L'invention concerne un système d'alimentation électrique (1) d'un propulseur électrique à effet Hall, ledit propulseur électrique à effet Hall comprenant une anode (50), une cathode (51), un dispositif de chauffage (53) pour la cathode, un igniteur (52). Le système d'alimentation électrique comporte : - une première source d'alimentation (10) destinée à alimenter l'anode, - une deuxième source d'alimentation (11) destinée à alimenter le dispositif de chauffage (53), - une unité d'alimentation (13) destinée à alimenter électriquement l'igniteur (52) et comportant : - une troisième source d'alimentation, - un circuit électrique passif (131), alimenté par ladite troisième source d'alimentation, et configuré pour générer une tension sous la forme d'au moins une impulsion.
Patent FR-3056074-A1 (FR)
Title: Dispositif electrique, notamment destine a etre integre dans un convertisseur de tension pour vehicule automobile
Inventor: FALGUIER MANUEL
IPC: H05K7/04
Filed: 2016-09-09
Abstract: L'invention concerne un dispositif électrique(30), notamment destiné à être intégré dans un convertisseur de tension pour véhicule automobile, comprenant : - un support (10), le support étant en matériau conducteur électriquement et étant connecté électriquement à un potentiel électrique de référence, - une unité électronique (20) disposée sur le support (10), l'unité électronique (20) comprenant au moins une piste conductrice électriquement, dans lequel l'unité électronique (20) est fixée au support (10) par bouterollage d'un matériau conducteur électriquement de sorte que le bouterollage connecte électriquement la piste conductrice électriquement de l'unité électronique (20) au support (10).
Patent FR-3056511-A1 (FR)
Title: Adaptateur constitutif d'un systeme d'essuyage
Inventor: HOUSSAT STEPHANE
IPC: B60S1/40
Filed: 2016-09-29
Abstract: L'invention concerne un adaptateur (2) destiné à équiper une partie terminale d'un bras d'entraînement, l'adaptateur (2) comprenant au moins une partie avant (11) dont au moins une section est agencée en « U » et au moins une partie arrière (12) dont au moins une section est agencée en «U », caractérisé en ce que la partie avant (11) et la partie arrière (12) sont articulées l'une à l'autre par l'intermédiaire d'un moyen d'articulation (13).
Patent FR-3057392-A1 (FR)
Title: Puce de circuit integre renforcee contre des attaques face avant
Inventor: PETITDIDIER SEBASTIEN
IPC: H05K1/02
Filed: 2016-10-11
Abstract: L'invention concerne une puce de circuit intégré comportant un empilement d'interconnexions, dans lequel est formée une cavité (12), remplie d'au moins un premier matériau (14) ayant une sélectivité au polissage et/ou à la gravure différente de plus de 10 % par rapport aux matériaux (2, 6, 8) formant l'empilement d'interconnexion.
Patent FR-3058343-A1 (FR)
Title: Systeme d'usinage ameliore d'une bride de fixation d'un carter de turbomachine d'aeronef
Inventor: MOST VINCENT BERNARD SERGE
IPC: F04D29/52
Filed: 2016-11-04
Abstract: L'invention se rapporte à un système d'usinage d'une bride de fixation (10) d'un carter de turbomachine (4) d'aéronef, le système étant destiné à usiner les deux surfaces opposées (10a, 10b) de la bride et comprenant : - un module d'usinage (32) suiveur de forme, ce module étant destiné à suivre la forme de la bride (10) et comportant une première structure (40a) équipée d'un premier outil d'usinage (46a), ainsi qu'une seconde structure (40b) équipée d'un second outil d'usinage (46a), la bride étant destinée à être logée entre les structures (40a, 40b) de sorte que ses deux surfaces opposées (10a, 10b) soient usinées par les outils (46a, 46b), le module comprenant également des éléments suiveurs de forme (50a-50f) portés par les structures (40a, 40b) ; et - un dispositif (34) de mise en mouvement du module d'usinage (32) le long d'une direction circonférentielle (20) de la bride (10).
Patent FR-3059996-A1 (FR)
Title: Melange de traitement d'eau polluee au mercure, dispositif de traitement d'eau polluee au mercure utilisant un tel melange et procede de traitement d'eau polluee au mercure au moyen d'un tel dispositif
Inventor: DEVIC-BASAGET BORIS
IPC: C02F101/20
Filed: 2016-12-13
Abstract: La présente demande concerne une utilisation d'un mélange (6) comportant du fer et un support granulaire chimiquement inerte pour traiter une eau polluée au mercure. Elle concerne aussi un dispositif de traitement d'eau polluée au mercure contenant un réactif de filtration (5, 6, 7) qui comporte le mélange (6) de fer et du support granulaire chimiquement inerte. Elle concerne également un procédé de traitement d'eau polluée au mercure par un tel dispositif comportant une étape d'introduction d'un volume d'eau dans une enceinte (1) du dispositif ; une étape de transit du volume d'eau en contact avec le réactif de filtration (5, 6, 7) ; une étape de précipitation du mercure, avec le fer du mélange (6) fer-support granulaire, comportant une étape de réduction du mercure et une étape de formation de microgouttelettes de mercure ; et une étape d'extraction du volume d'eau hors du dispositif.
Patent FR-3060861-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'assemblage membrane-electrode pour pile a combustible et ligne de fabrication
Inventor: JOYE OLIVIER
IPC: H01M8/2465
Filed: 2016-12-20
Abstract: L'invention concerne un procédé de fabrication d'un assemblage membrane-électrode pour pile à combustible, comprenant une membrane, deux renforts, deux joints, des couches de diffusion gazeuse et une catalyse, le procédé comprenant les étapes suivantes : - Une étape au cours de laquelle on dépose un joint sur chacun des renforts par sérigraphie, - Une étape au cours de laquelle on dépose un élément chimique catalyseur sur la membrane, - Une étape au cours de laquelle on colle à chaud, sur chacune des faces de la membrane catalysée, un renfort porteur d'un joint sérigraphié, - Une étape au cours de laquelle on dépose une couche de diffusion gazeuse sur chacune des faces de la membrane catalysée porteuse d'un renfort et d'un joint, le procédé étant tel que les différents éléments sont maintenues sur un support par aspiration pendant au moins une partie des étapes du procédé. L'invention concerne également une ligne de fabrication correspondante.
Patent FR-3064013-A1 (FR)
Title: Installation isolante de comble sous toiture, kit et procede d'isolation de comble sous toiture
Inventor: PASQUERO DANIELA
IPC: E04D13/16
Filed: 2017-03-14
Abstract: Installation isolante de comble sous toiture en pente présentant une portion principale comprenant une face supérieure (12a), une face inférieure (12b) reposant sur un sol de comble, et une portion effilée (12c) disposée à une extrémité de la portion principale et en contact avec ledit sol et avec une surface inférieure de toiture à proximité d'un bord inférieur de la toiture, comprenant un matelas (12) d'isolant en vrac choisi parmi : laine de roche, laine de verre et cellulose, et un organe perméable à l'air, muni d'ouvertures (11d) régulièrement réparties, disposé en surface de la portion effilée (12c) et retenant l'isolant en vrac faisant partie de ladite portion effilée (12c).
Patent FR-3064542-A1 (FR)
Title: Systeme de gestion d'entree d'air pour face avant de vehicule automobile
Inventor: MINERO VICTOR-MANUEL
IPC: B60H1/26
Filed: 2017-03-28
Abstract: L'invention concerne un support pour un système de gestion de flux d'air d'une entrée d'air de face avant de véhicule automobile, comprenant un cadre et au moins un doigt de renforcement du cadre, une portion au moins dudit au moins un doigt de renforcement étant réalisée en matériau ductile.
Patent FR-3068300-A1 (FR)
Title: Appareil hydraulique ameliore comprenant une conduite pour la circulation d'air
Inventor: FREY ADAM
IPC: B60K7/00
Filed: 2017-06-30
Abstract: Appareil hydraulique (3) comprenant un stator et un rotor, le rotor étant mobile en rotation par rapport au stator selon un premier axe de rotation (Z-Z) un arbre (4) monté solidaire en rotation du rotor, l'arbre (4) présentant un support de roue (42) aménagé à une extrémité proximale (4P), configuré pour recevoir une jante et un pneumatique, caractérisé en ce que l'arbre (4) présente un canal traversant (47) depuis l'extrémité proximale (4P) jusqu'à une extrémité distale (4D) opposée, et en ce que ledit appareil hydraulique (3) comprend une chambre à air (7) formée à l'extrémité distale de l'arbre (4) et reliée au canal traversant (47), le canal traversant (47) et la chambre à air (7) étant réalisés de manière à permettre une circulation d'air afin de contrôler la pression d'un pneumatique.
Patent FR-3070409-A1 (FR)
Title: Grille de renfort pour un ouvrage de construction
Inventor: PORCHERET JACQUES
IPC: E04C5/07
Filed: 2017-08-28
Abstract: Cette grille de renfort (5) pour un ouvrage de construction, comprend des fils longitudinaux (18, 19) et des fils transversaux (17) formant des intersections (20), les fils longitudinaux (18, 19) et les fils transversaux (17) étant liés à leurs intersections (20), la grille de renfort (5) étant de dimension allongée (Y) selon les fils longitudinaux (18, 19) et étant conçue pour pouvoir être enroulée sous la forme d'un rouleau autour d'un axe perpendiculaire aux fils longitudinaux (18, 19), la grille de renfort (5) étant caractérisée en ce que : - au moins une partie des fils longitudinaux (18, 19) sont des fils de carbone (18), et au moins une partie des fils (17, 18, 19) de la grille de renfort (5) sont des fils de maintien (17, 19), réalisés dans un matériau différent que celui des fils de carbone (18).
Patent FR-3070396-A1 (FR)
Title: Utilisation d'un melange d'esters d'acides gras a titre de cire pour bougie solide
Inventor: LEN CHRISTOPHE
IPC: C08K5/101
Filed: 2017-08-29
Abstract: La présente invention concerne l'utilisation d'au moins un mélange d'esters d'acides gras, au moins partiellement ramifié, formé à partir : (i) d'au moins un acide gras en C12-C22, en particulier C16-C18, linéaire ou ramifié, et (ii) d au moins un alcool gras en C4-C22, en particulier C16-C18, linéaire ou ramifié, à titre de cire pour la conception d'une bougie solide, en particulier d'une bougie coulée. La présente invention concerne en outre une composition comprenant ledit mélange d'esters d'acides gras et au moins un composant additionnel ainsi qu'une bougie solide comprenant ladite composition et au moins une mèche enserrée dans ladite composition.
Patent FR-3071602-A1 (FR)
Title: Outil manuel pour mesurer l'epaisseur d'un disque de frein d'un vehicule automobile industriel afin d'en determiner l'usure
Inventor: NUNU PAVEL
IPC: G01B5/06
Filed: 2017-09-25
Abstract: La présente invention se rapporte à un outil manuel (1) pour mesurer l'épaisseur (E) d'un disque de frein (5) sans démonter la roue (3) d'un véhicule automobile industriel afin de déterminer l'usure du disque, ledit outil comportant des moyens de mesure (20) adaptés pour venir au contact des surfaces opposées (5a, 5b) du disque (5), lesdits moyens de mesure (20) étant pourvus d'une partie fixe (22) et d'une partie mobile (24) prévue pour se rapprocher de la partie fixe (22) afin d'effectuer la mesure de l'épaisseur (E), des moyens (30) d'affichage de la mesure effectuée, et des moyens de préhension (10), caractérisé en ce que l'une et/ou l'autre de la partie mobile (24) et de la partie fixe (22) comporte (nt) un élément (40) pour maintenir les moyens de mesure (20) perpendiculaire aux surfaces opposées (5a, 5b) du disque (5) sans que l'utilisateur n'ait besoin de tenir l'outil (1).
Patent FR-3059702-A1 (FR)
Title: Systemes et procedes de determination des proprietes de formation de formations a resistivite elevee
Inventor: HOU JUNSHENG
IPC: E21B47/00
Filed: 2017-11-06
Abstract: La présente invention concerne un procédé de détermination des propriétés de formation d'une formation de fond de puits et un système de diagraphie de fond de puits. Dans un mode de réalisation, le procédé comprend l' obtention d'un premier ensemble de mesures d'une formation provenant d'un outil de diagraphie par induction à multiples composants et la mise en œuvre d'un procédé d'inversion du premier ensemble de mesures afin de déterminer un premier ensemble de valeurs pour une ou plusieurs propriétés de formation de la formation. Le procédé comprend également la détermination d'un deuxième ensemble de valeurs pour les paramètres de modèle sur la base des mesures d'un deuxième outil de diagraphie. Le procédé comprend en outre la comparaison des valeurs du premier ensemble de valeurs à des valeurs correspondantes du deuxième ensemble de valeurs afin de déterminer une qualité des données des valeurs du premier ensemble de valeurs et l'acceptation des valeurs du premier ensemble de valeurs si la qualité des données des valeurs est supérieure à un premier seuil.
Patent FR-3074017-A1 (FR)
Title: Panneau recuperateur de produit phytosanitaire et machine de pulverisation
Inventor: DARRIEUTORT ANTHONY
IPC: B05B14/00
Filed: 2017-11-27
Abstract: Ce panneau récupérateur (2) de produit phytosanitaire comprend une surface de récupération (4) s'étendant selon un plan principal (P), un bac de récupération (6) situé sur un bord de la surface de récupération (4) de manière à recevoir le produit phytosanitaire par écoulement sur la surface de récupération (4), et la surface de récupération (4) est formée par une pluralité d'ailettes (40) espacées entre elle de manière qu'un flux d'air puisse traverser la surface de récupération (4) en passant entre les ailettes (40).
Patent FR-3075070-A1 (FR)
Title: Reacteur a lit bouillonnant compartimente et procede d’hydroconversion de charges petrolieres lourdes
Inventor: ARAB SOFIANE
IPC: C10G49/26
Filed: 2017-12-15
Abstract: L'invention a ainsi pour objet un réacteur d'hydroconversion d'une charge liquide d'hydrocarbures comprenant :
 - une enveloppe de réacteur (1),
 - une pluralité de zones d'hydroconversion d'activité catalytique différentes (Cn) délimitées par des parois internes horizontales (6) s'étendant sur la totalité du diamètre intérieur de ladite enveloppe du réacteur, chaque zone d'hydroconversion comprenant un lit bouillonnant de catalyseur,
 - un dispositif de soutirage et d'injection de catalyseur d'une zone d'hydroconversion à une autre, constitué d'une boite de distribution du catalyseur (10) reliée à au moins deux zones d'hydroconversion par des cannes (7) comprenant des moyens de contrôle de la circulation du catalyseur entre les différentes zones d'hydroconversion par les cannes (7),
 les parois internes horizontales (6) empêchant le transfert de catalyseur d'une zone à une autre du réacteur, mais permettant le passage des fluides.
 L'invention a également pour objet, selon un autre aspect, un procédé d'hydroconversion catalytique d'une charge liquide d'hydrocarbures mettant en œuvre un tel réacteur.
Patent FR-3080588-A1 (FR)
Title: Piece de carrosserie a reliefs internes peints
Inventor: STABLO FREDERIC
IPC: B60R13/04
Filed: 2018-04-30
Abstract: Pièce de carrosserie (10) pour un véhicule automobile, qui comprend : - un élément transparent ou translucide (20) comprenant une première surface (22) destinée à être tournée vers l'extérieur du véhicule, et une seconde surface (24) opposée à la première surface (22), ladite seconde surface (24) comprenant au moins une zone en relief (26) et une zone non en relief (28) ; - au moins un premier revêtement (30) étant au moins en partie absent de la zone en relief (26) et recouvrant la zone non en relief (28) de l'élément transparent ou translucide (20) ; - au moins un second revêtement (40) recouvrant le premier revêtement (30) et la zone en relief (26), le second revêtement (40) ayant une couleur différente de la couleur du premier revêtement (30).
Patent FR-3061772-A1 (FR)
Title: Procede d'analyse d'une plage de mesure et spectrometre miniature pour la mise en œuvre du procede
Inventor: STEIN BENEDIKT
IPC: G01N21/55
Filed: 2018-01-10
Abstract: Procédé (10) d'analyse consistant à effectuer deux mesures simples (11', 11''), - en éclairant (110', 110'') l'objet avec deux rayonnements, et - comparer (12) les signaux spectrométriques (111', 111") pour obtenir une valeur de comparaison (12'), qui est un indicateur de la présence d'une réflexion directe.
Patent FR-3078179-A1 (FR)
Title: Systemes informatiques et procedes de recuperation de donnees de personnalisation web
Inventor: AMELLAL SAMIR
IPC: G06F16/00
Filed: 2018-02-19
Abstract: L'invention concerne des systèmes informatiques (100) et procédés (200) de récupération de données de personnalisation Web d'une première page Web prévue pour être visitée par une pluralité d'internautes via un navigateur Web. Et ce, afin de personnaliser le contenu d'une première page Web. Le principe général de l'invention est basé sur le renversement de la charge liée à la collecte, le stockage et le traitement de données personnelles des internautes. Dans l'invention, l'internaute est responsable de la collecte ainsi que du stockage de ses données personnelles qui sont liées à une page Web particulière. Ensuite, le traitement des données personnelles est réalisé par une plateforme d'interface de programmation d'application (API) qui agrège mathématiquement les données personnelles de tout ou partie des internautes du page Web. La plateforme d'API est indépendante du page Web. Enfin, le page Web reçoit de la plateforme d'API, un ou plusieurs agrégats mathématiques de données personnelles pour personnaliser le contenu du page Web. Ainsi, avec l'invention, une entreprise qui exploite une page Web ne peut pas directement ou indirectement identifier une personne. Toutefois, cette entreprise est capable de faire appel à la personnalisation Web grâce aux agrégats mathématiques de données personnelles.
Patent FR-3082912-A1 (FR)
Title: Dispositif de raccordement fluidique pour un circuit d'air d'un moteur d'aeronef
Inventor: AUBERT FABRICE MICHEL FRANCOIS RENE
IPC: F01D25/02
Filed: 2018-06-25
Abstract: Dispositif (14) de raccordement fluidique pour un circuit d'air d'un moteur d'aéronef, comportant deux embouts, respectivement mâle (16) et femelle (17), configurés pour être engagés par translation axiale l'un dans l'autre, les embouts étant aptes à se déplacer axialement voire radialement l'un par rapport à l'autre en fonctionnement, caractérisé en ce qu'il comprend une première semelle (18, 18') solidaire de l'embout mâle et une seconde semelle (19, 19') solidaire de l'embout femelle, les semelles étant fixées ensemble par des moyens de fixation (24, 34), et les semelles définissant entre elles un espace (E) de logement de moyens (20a) élastiquement déformables en compression configurés pour exercer une force de rappel élastique sur les semelles les sollicitant à distance l'une de l'autre.