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Patent FR-3088384-A1 (FR)
Title: Dispositif permettant la production d’electricite dans un courant de liquide au sein d’une canalisation.
Inventor: BARHOUMI ADNAN
IPC: F03B17/06
Filed: 2018-11-11
Abstract: Dispositif permettant la production d’électricité dans un courant de liquide au sein d’une canalisation. Ce dispositif est constitué d’une turbine dont l’axe de rotation est le même que l’axe de la canalisation (contrairement aux turbines classiques type Kaplan dont l’axe est orthogonal) Il est composé d’un rotor sous la forme d’un cylindre comportant des nervures hélicoïdales en relief qui, entrainées par le liquide, crée la rotation dudit cylindre. Le rotor est couvert à l’extérieur d’aimants permanents. Il est inséré à l’intérieur d’un autre cylindre, fixe, le stator, qui comporte en vis à vis des aimants du rotor, des bobinages qui produiront le courant électrique par induction. Le dispositif est complété par une électronique de redressement afin d’avoir le courant à la tension et la fréquence requise par l’utilisateur
Patent FR-3091968-A1 (FR)
Title: Dispositif de stockage pour produits destinés à être immergés, son utilisation et ensemble de stockage correspondant
Inventor: GSCHWIND MICHEL
IPC: A01G5/06
Filed: 2019-01-28
Abstract: Ce dispositif (1) de stockage comprend un corps (10) formant cuve, lequel est équipé de cloisons (20) s’étendant sur une partie seulement de la hauteur de la cuve, de façon à délimiter des compartiments de rétention d’eau dits principaux (22), des moyens de maintien (70,170), aptes à maintenir des pots (276,278) de réception desdits produits par rapport au corps (10), de sorte que des produits reçus dans ces pots peuvent être au moins en partie immergés dans du liquide contenu dans les compartiments de rétention, des moyens d’alimentation en liquide (50, 52, 56, 57).
    Selon l’invention, ce dispositif comprend en outre des moyens (54, 58) de régulation, aptes à réguler les moyens d’alimentation en liquide. La présence de ces moyens de régulation permet une utilisation efficace du dispositif de stockage, tout en restreignant les manipulations nécessaires à sa mise en œuvre. 
    Figure 2.
Patent FR-3093462-A1 (FR)
Title: Assemblage d’une aube directrice de sortie pour turbomachine d’aéronef à l’aide d’une bâche à vide de taille réduite
Inventor: BIENVENU STEVEN GÉRARD JOSEPH
IPC: F01D5/14
Filed: 2019-03-04
Abstract: L’invention se rapporte à un procédé d’assemblage d’un corps (71) et d’un capot (72) d’une aube (7) par polymérisation d’une résine. Le capot (72) est positionné sur une face de jonction du corps (71) recouverte de cette résine. Selon l’invention, une bâche (102) est mise en place contre un intrados de l’aube (7), formé par une face externe du capot (72) et une face externe du corps (71), de manière à délimiter un espace (E9) scellé à l’aide d’un cordon de mastic d’étanchéité (101). Le cordon de mastic d’étanchéité (101) est déposé sur la face externe du corps (71), autour de la face de jonction de ce corps (71). L’espace (E9) compris entre la bâche (102) et l’intrados de l’aube (7) est mis sous vide lors d’une opération de chauffage de l’aube au sein d’un autoclave, afin de plaquer le capot (72) contre le corps (71) de l’aube (7). Figure pour l’abrégé : Fig. 5
Patent FR-3094086-A1 (FR)
Title: Procédé de surveillance de l’état de fonctionnement d’un bloc hydromécanique
Inventor: JOUDAREFF ARNAUD BERNARD CLÉMENT THOMAS
IPC: G01F1/76
Filed: 2019-03-19
Abstract: La présente invention concerne un procédé de surveillance de l’état de fonctionnement d’un bloc hydromécanique (100) de turbomachine d’un aéronef comprenant : une vanne de dosage (130), comprenant une pièce mobile (138) de dosage, une soupape de régulation (140), configurée pour contrôler le débit (Q) au travers de la vanne de dosage (130), un débitmètre (150) apte à mesurer le débit massique (Q) de carburant traversant, caractérisé en ce qu’un module de surveillance (300) est configuré pour la mise en œuvre des étapes suivantes : - (E20’) détermination d’un débit reconstruit à partir de la position de la pièce mobile (138), et d’une mesure de la densité du carburant, - (E30) calcul d’un résidu, et comparaison dudit résidu à une valeur seuil déterminée, - (E90) détermination d’un état de fonctionnement anormal du bloc hydromécanique en fonction du résultat de la comparaison. Figure pour l’abrégé : Figure 3
Patent FR-3103107-A1 (FR)
Title: Synthese de derives de l’acide de meldrum presentant des activites anti-uva et lumiere bleue, anti-pigmentantes et/ou antioxydantes
Inventor: ALLAIS FLORENT
IPC: A61Q19/02
Filed: 2019-11-20
Abstract: L’invention se rapporte au domaine des molécules présentant des propriétés anti-UV et anti-pigmentantes. Plus particulièrement, l’invention concerne l’utilisation de dérivés de l’acide de Meldrum présentant des activités anti-UVA et lumière bleue, anti-pigmentantes et/ou anti-oxydantes et protectrices contre le froid, utilisés seuls ou en mélange en tant que filtre UV et/ou lumière bleue. Ces composés peuvent être utilisés dans de nombreux domaines d’application tels que la cosmétique notamment les crèmes solaires, l’agroalimentaire, la pharmacie, les polymères, le biocontrôle et la protection des plantes contre le froid.
Patent FR-3104291-A1 (FR)
Title: Procédé et système de configuration d’un dispositif d’imagerie d’un véhicule automobile comportant N capteurs et N réseaux de neurones encodeurs dédiés
Inventor: HANNAGAN THOMAS
IPC: G06N3/08
Filed: 2019-12-04
Abstract: Le procédé comprend une phase d’entraînement conjoint des N réseaux de neurones encodeurs RNen sur des images IMn,i capturées par les capteurs Cn, comportant un processus itératif comprenant, pour chaque itération i :A) fourniture, à chaque réseau RNen, d’une image IMn,i ;B) codage lors duquel chaque réseau RNen fournit en sortie un code descripteur CDn,i à partir de l’image IMn,i fournie;C) pour chaque paire de capteurs Cn et Cm, test pour déterminer si les deux images IMn,i et IMm,i correspondent à une même scène, en utilisant les deux codes descripteurs CDn,i et CDm,i fournis en sortie par les deux réseaux RNen et RNem ;D) ajustement des poids de connexion entre neurones des réseaux RNen et RNem, en fonction d’un résultat du test et d’un résultat cible d’une comparaison des images IMn,i et IMm,i basée sur des données d’horodatage des images. Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3104668-A1 (FR)
Title: Embout de connexion d’une conduite flexible, conduite flexible, assemblage et procédé associé
Inventor: GONÇALVES DA CRUZ CLEBER
IPC: F16L33/16
Filed: 2019-12-13
Abstract: Embout de connexion d’une conduite flexible, conduite flexible , assemblage et procédé associé L’embout (20) comporte une voute d’extrémité (44) présentant une lumière interne (56) de circulation de fluide d’axe central (A-A’), destinée à déboucher dans un passage de circulation de fluide. La voute d’extrémité (44) comporte une bride d’extrémité (58) destinée au raccordement à un autre embout (120) et au moins un joint d’étanchéité (84) en forme d’anneau d’axe central (A-A’). Le joint d’étanchéité (84) est logé dans la bride d’extrémité (58) autour de la lumière interne (56). Le joint d’étanchéité (84) présente une section transverse polygonale. Figure pour l'abrégé : figure 4
Patent FR-3111645-A1 (FR)
Title: Procédé de fabrication d’un ensemble de fibres comprenant un polymère fluoré à base de VDF
Inventor: HIDALGO MANUEL
IPC: D04H1/728
Filed: 2020-06-19
Abstract: La présente demande concerne un procédé de fabrication d’un voile non-tissé de fibres comprenant :  a) la fourniture d’une solution, ou d’une dispersion homogène, comprenant au moins un polymère fluoré dans un véhicule liquide, ledit polymère fluoré étant à base d’un motif de répétition issu du fluorure de vinylidène (VDF) ; et,  b) l’électrofilage de la solution, respectivement de la dispersion homogène, pour former ledit voile ;  ladite solution, respectivement ladite dispersion homogène, étant caractérisée en ce que le véhicule liquide comprend :  i) au moins 15% en poids de diméthylsulfoxyde (DMSO), par rapport au poids total de véhicule liquide, et ii) au moins un deuxième liquide, le deuxième liquide ayant un paramètre de solubilité de Hansen δp de 7 MPa1/2 à 15 MPa1/2 et une température d’ébullition strictement supérieure à 100°C ;   le véhicule liquide n’étant pas considéré, de par ses constituants, comme cancérigène, ni mutagène, ni toxique pour la reproduction.    Figure pour l’abrégé : figure 1
Patent FR-3112677-A1 (FR)
Title: borne de distribution connectée d’une solution nettoyante et/ou désinfectante
Inventor: TOPSU SUAT
IPC: G01F11/00
Filed: 2020-07-24
Abstract: [En synthèse, l’invention concerne une borne de distribution (1) d’une solution nettoyante et/ou désinfectante et comportant un module de communication radiofréquence qui lui permet d’être pilotée à distance par un appareil de télécommunication portatif afin de délivrer une dose prédéterminée de la solution nettoyante et/ou désinfectante. 
    L’invention concerne aussi un procédé de contrôle d’une telle borne de distribution (1), le procédé de contrôle comportant une étape d’identification de l’appareil de télécommunication portatif par la borne de distribution (1) et – sous réserve d’une autorisation accordée suite à l’identification – une étape de distribution de la solution nettoyante et/ou désinfectante.
    Figure pour l’abrégé : FIGURE 1
Patent FR-3114889-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif electronique de generation d'une base structuree de donnees pertinentes pour la gestion d'une mission, programme d'ordinateur associe
Inventor: DIAZ PINEDA JAIME
IPC: G06Q50/30
Filed: 2020-10-01
Abstract: Procédé et dispositif électronique de génération d’une base structurée de données pertinentes pour la gestion d’une mission  , programme d’ordinateur associé L’invention a pour objet un procédé de génération, à partir d’un ensemble (15) de base(s) de données (20), d’une base structurée de données (10) associée à une mission, le procédé comprenant les étapes suivantes :  - acquisition (110) d’une liste d’action(s) requise(s) et d’un groupe de règle(s) d’extraction de données comportant une loi d’extraction chacune,  - génération (120) d’une structure de la base structurée de données (10) comportant au moins une classe de requête(s) infructueuse(s),   - envoi (140) de la loi d’extraction de règle(s) d’extraction, à l’ensemble (15) et réception de donnée(s) extraite(s) depuis l’ensemble (15),  - rangement (160) de la ou chaque donnée extraite reçue dans une classe de la base structurée (10), et  - pour chaque loi d’extraction envoyée, si aucune donnée extraite n’est reçue en réponse de la part de l’ensemble (15), association (170) de ladite loi à la classe de requête(s) infructueuse(s).  Figure pour l'abrégé : Figure 2
Patent FR-3114970-A1 (FR)
Title: Combinaison d’anticorps inhalés avec des agents immunomodulateurs pour le traitement ou la prévention d’inféctions respiratoires
Inventor: HEUZE-VOURC’H NATHALIE
IPC: A61P11/00
Filed: 2020-10-08
Abstract: COMBINAISON D’ANTICORPS INHAL É S AVEC DES  AGENTS  IMMUNOMODULATEURS POUR LE TRAIT E MENT OU LA PR É VENTION D’INF É CTIONS RESPIRATOIRES
    La présente invention concerne une combinaison d’agents capables de lier un agent infectieux, administrés par inhalation, et d’agents immunomodulateurs, tels que des souches probiotiques, pour le traitement ou la prévention d’infections respiratoires, en particulier des infections respiratoires bactériennes.
Patent FR-3120290-A1 (FR)
Title: Ensemble de conditionnement et de distribution d’un produit cosmétique et nécessaire associé
Inventor: AUBRY LAURENT
IPC: A45D40/26
Filed: 2021-03-04
Abstract: Ensemble de conditionnement et de distribution d’un produit cosmétique et nécessaire associé Un ensemble de conditionnement et de distribution d’un produit cosmétique comprend:   - un réservoir (16) s’étendant selon un axe principal (A) et comprenant un fond (24) comprenant une protubérance (32) ;   - un outil de prélèvement (18) comprenant une tige (40), un organe de prélèvement (42) et un organe de préhension (46).   La protubérance (32) est propre à dévier l’organe de prélèvement (42) de l’axe principal (A). Le fond (24) du réservoir (16) définit une rampe (34) en pente autour de la protubérance (32) définissant un point le plus bas (36) du réservoir (16). La rampe (34) est apte à guider l’organe de prélèvement (42) de sorte qu’en position de prélèvement, l’organe de prélèvement (42) se trouve au point le plus bas (36) en étant désaxé par rapport à l’axe principal (A).   Figure pour l'abrégé : Figure 2
Patent FR-3121179-A1 (FR)
Title: véhicule muni d’une installation motrice comprenant au moins un moteur thermique coopérant avec un système de conditionnement d’air
Inventor: BARAIS OLIVIER
IPC: F02C7/14
Filed: 2021-03-24
Abstract: La présente invention concerne un véhicule (1) muni d’une installation motrice (5) ayant au moins un moteur thermiques (10, 20), ledit véhicule (1) ayant un système (30) de conditionnement d’air comprenant un fluide (36) circulant dans un système (31) de circulation de fluide, ledit système (31) de circulation de fluide comprenant au moins une pompe (32, 33) configurée pour faire circuler ledit fluide (36) dans un circuit fluidique (35). Ledit véhicule (1) comporte un organe d’injection (70, 72) par moteur thermique (10, 20) configuré pour injecter ledit fluide (36) dans le moteur thermique (10, 20) associé, ledit véhicule (1) comportant un circuit de secours (75) connectant fluidiquement le système (31) de circulation de fluide à chaque organe d’injection (70, 72), ledit circuit de secours (75) comprenant un dispositif de distribution (76) contrôlé par un contrôleur (80) pour autoriser sur commande une circulation du fluide (36) vers un organe d’injection (70, 72).  Figure d’abrégé : figure 1
Patent FR-3111287-A1 (FR)
Title: Dispositif d’avertissement pour un dispositif de reglage de couple d’une cle dynamometrique
Inventor: WU YI-MIN
IPC: B25B23/143
Filed: 2021-04-12
Abstract: L’invention concerne une clé dynamométrique (10) qui comprend un manche (12), une clé (11), un embrayage (15), un dispositif de réglage (18), une poignée (16), un anneau gradué et une bague de verrouillage. La clé (11) comprend un levier (13) inséré dans le manche (12) et relié de manière pivotante à celui-ci. L’embrayage (15) est relié au levier (13) pour arrêter la rotation d’une pièce lorsqu’une valeur maximale de couple est atteinte. Le dispositif de réglage (18) est relié à l’embrayage (15) et comprend un bouton (40) fonctionnel pour régler la valeur maximale de couple. Le bouton (40) a une première couleur. La poignée (16) est reliée au manche (12). L’anneau gradué est relié à la poignée (16). La bague de verrouillage a une seconde couleur. La bague de verrouillage est déplaçable entre une position de verrouillage pour empêcher le bouton (40) de tourner par rapport à la poignée (16) et montrer la première couleur, et une position de déverrouillage pour permettre au bouton (40) de tourner par rapport à la poignée (16) et montrer la seconde couleur.     Figure à publier avec l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3126410-A1 (FR)
Title: Dispositif quantique intégrant une electrode enterrée metallique
Inventor: NIEBOJEWSKI HEIMANU
IPC: H01L21/334
Filed: 2021-08-31
Abstract: Réalisation d’un dispositif quantique à Qbits de spin, comportant :  -une première portion semi-conductrice (141) et une deuxième portion semi-conductrice (142) juxtaposée à la première portion semi-conductrice, lesdites portions semi-conductrices étant formées dans une couche superficielle d’un substrat de type semi-conducteur sur isolant et disposés sur une couche isolante (12) dudit substrat de type semi-conducteur sur isolant, le substrat étant muni d’une couche (11) de support semi-conductrice telle que ladite couche isolante (12) est agencée entre ladite couche de support et ladite couche superficielle,  -plusieurs paires (221, 222) de grilles de contrôle avant, chaque paire étant formée respectivement d’une première grille (221) de contrôle avant recouvrant une région de la première portion semi-conductrice (141) pour former un premier ilot quantique et d’une deuxième grille (222) de contrôle avant recouvrant une région de la deuxième portion semi-conductrice (142) formant un deuxième ilot quantique, une région isolante (160) étant prévue entre le premier ilot quantique et le deuxième ilot quantique de sorte à permettre un couplage électrostatique entre le premier ilot quantique et le deuxième ilot quantique,  le dispositif quantique étant doté d’une électrode conductrice arrière (150) disposée à l’aplomb de la région isolante (57a-57b-61) de couplage, ladite électrode conductrice arrière (150) étant formée d’une région d’alliage de matériau de matériaux métallique et semi-conducteur agencée dans ladite couche de support (11) semi-conductrice du substrat semi-conducteur sur isolant.  Figure pour l’abrégé : 17
Patent FR-3114176-A1 (FR)
Title: Système et procédé de prévision de données opérationnelles de moteur d’avion pour l’analyse prédictive
Inventor: WIEDEMANN JOSHUA LUKE
IPC: G07C5/08
Filed: 2021-09-17
Abstract: Des systèmes (100) et procédés pour prévoir des données opérationnelles (300) de moteur d’avion (200) sont proposés. Les données prévues peuvent être utilisées par exemple dans l’analyse prédictive. Dans un aspect, un procédé est proposé. Le procédé comprend le fait de recevoir des données de moteur associées à un moteur. Les données de moteur comprennent des points de données pour différents paramètres opérationnels. Le procédé comprend en outre le fait de déterminer des points de données prévus (350) pour les paramètres opérationnels. Les points de données prévus pour un paramètre donné parmi les paramètres opérationnels sont déterminés en appliquant une ou plusieurs techniques de régression aux points de données associés audit paramètre donné parmi les paramètres opérationnels. Les points de données prévus peuvent être entrés dans différents types de modèles, par exemple un modèle de dommages cumulatif.   Figure pour l’abrégé : Fig 2
Patent FR-3127432-A1 (FR)
Title: Procédé de fabrication d’une pièce aéronautique en matériau composite
Inventor: GERAUD-GROSHENY PIERRE FRANÇOIS ROBIN
IPC: B32B37/06
Filed: 2021-09-24
Abstract: L’invention concerne un procédé de fabrication d’une pièce (10) aéronautique en matériau composite, telle qu’une aube de turbomachine d’aéronef (10), caractérisé en ce qu’il comprend les étapes de :  a) préparation d’au moins une nappe de fibres (2), la ou chaque nappe (2) étant obtenue par découpe d’un tissu de fibres pour former des coupons (1) de formes et dimensions prédéterminées, par disposition aléatoire et dans un même plan de ces coupons (1), puis par compression des coupons (1) ainsi disposées, les fibres étant imprégnées d’une résine thermodurcissable,  b) chauffage et mise en forme de la ou chaque nappe (2),   c) préparation d’une préforme de la pièce (10) au moyen de la ou chaque nappe de fibres (2), et d) compression et chauffage de la préforme dans un moule (6) en vue de la polymérisation de la résine et l’obtention de la pièce (10).  Figure pour l'abrégé : Figure 7
Patent FR-3128321-A1 (FR)
Title: Antenne à double polarisation
Inventor: MENARGUES GOMEZ ESTEBAN
IPC: H01Q21/24
Filed: 2021-10-18
Abstract: Antenne (1) à double polarisation (P1, P2) comprenant : au moins un premier port (17) destiné à un premier signal avec une première polarisation (P1) ; au moins un second port (18) destiné à un second signal avec une seconde polarisation (P2) ; un polariseur (5), comprenant un septum (2) permettant de combiner le signal sur le premier port avec le signal sur le second port ; un filtre évanescent (4), préservant les polarisations, dont une première extrémité est directement couplée au polariseur et l’autre extrémité est directement couplée à l’éther, ledit filtre évanescent comprenant un canal interne (11) avec au moins une face interne munie de protubérances (3) afin d’adapter l’impédance de l’antenne (1) à celle de l’éther.  Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 3
Patent FR-3128162-A1 (FR)
Title: Ouvrant de véhicule comprenant un moyen de blocage de la serrure en cas de choc.
Inventor: PRUVOST LAURENT
IPC: B60R21/02
Filed: 2021-10-19
Abstract: TITRE : Ou vrant de véhicule comprenant un moyen de blocage de la serrure en cas de choc .  Ouvrant (2) pour véhicule automobile comprenant un panneau extérieur (21), un panneau intérieur, une commande d’ouverture extérieure de l’ouvrant (2), et une serrure (24) comportant un levier (25) d’ouverture extérieure mobile de sorte à permettre l’ouverture de l’ouvrant (2), l’ouvrant (2) comprenant, en outre, un moyen de blocage (3) du déplacement du levier (25) d’ouverture extérieure.  Figure de l’abrégé : Figure 2
Patent FR-3115802-A1 (FR)
Title: Panneau monobloc destiné à l’obturation d’une partie de façade d’un immeuble et procédé de construction d’un immeuble qui en fait usage
Inventor: ELLUIN PATRICE
IPC: E04B2/90
Filed: 2021-10-28
Abstract: L'invention concerne notamment un panneau monobloc destiné à l’obturation d’une partie de façade d’un immeuble.  Ce panneau est remarquable en ce qu'il comporte une structure porteuse rigide (10, 11, 12) comprenant un cadre périphérique ainsi qu'une tôle métallique (44) présentant une épaisseur minimale de deux millimètres, structure porteuse rigide sur laquelle sont fixées et agencées parallèlement les unes aux autres, d’une première face dite « face extérieure » (EXT) en direction d’une seconde face parallèle à la première, dite « face intérieure » (INT), les couches successives suivantes :  une couche extérieure (42) de parement de façade ;une première couche (41) d’un matériau isolant thermiquement ;au moins une couche de béton (40), de préférence fibré ;au moins une deuxième couche et une troisième couche (43, 45) d’un matériau isolant thermiquement qui s’étend parallèlement et à distance de ladite première couche (41) de matériau isolant thermiquement, de manière à délimiter entre elles un espace (E) formant lame d’air ;au moins une couche intérieure (47) d’un matériau de finition tel qu’une plaque de plâtre.  Figure pour l’abrégé : figure 9
Patent FR-3129446-A1 (FR)
Title: Système réducteur à engrenages et bagues dentées pour un moteur d’un ensemble occultant où le système réducteur présente un bruit de fonctionnement réduit
Inventor: SCHRAEN MAXIME
IPC: F16H1/46
Filed: 2021-11-25
Abstract: SYSTÈME RÉDUCTEUR À ENGRENAGES ET BAGUES DENTÉES POUR UN MOTEUR D’UN ENSEMBLE OCCULTANT OÙ LE SYSTÈME RÉDUCTEUR PRÉSENTE UN BRUIT DE FONCTIONNEMENT RÉDUIT L’invention concerne un système réducteur (100) comportant un corps (102) avec un coupleur (104) et un arbre de sortie (160) et un fût (110), un premier train épicycloïdal comportant un pignon planétaire d’entrée (105) solidaire du coupleur (104), un premier porte-satellites (112) sous la forme d’un premier plateau circulaire (112a) sur lequel sont montés mobiles en rotation une pluralité de premiers satellites (114), où chacun engrène avec le pignon planétaire d’entrée (105), et des premières dents (130) qui engrènent avec les premiers satellites (114) et qui sont disposées sur la face intérieure du fût (110) qui constitue une couronne planétaire, et une première bague dentée (140) présentant un trou central (142) dans lequel s’emmanche le premier plateau circulaire (112a) et comportant, sur la périphérie extérieure de la première bague dentée (140), des dents (144) qui coopèrent avec les deuxièmes dents (132).  Fig. 3