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Patent FR-3041530-B1 (FR)
Title: Composition anhydre comprenant une huile non volatile, une huile hydrocarbonee volatile, un polymere filmogene lipophile particulier, un mono-alcool et un materiau particulaire
Inventor: CLAVEL EURIEL
IPC: A61Q19/00
Filed: 2015-09-25
Granted: 2020-01-17
Abstract: L'invention porte sur une composition anhydre, notamment de soin et/ou de maquillage des matières kératiniques, en particulier de la peau, comprenant, de préférence dans un milieu physiologiquement acceptable : a) une phase huileuse comprenant : i) au moins une huile non volatile et ii) au moins une huile volatile hydrocarbonée, et b) au moins un mono-alcool comportant de 2 à 8 atomes de carbone et c) au moins un polymère filmogène lipophile choisi parmi : (i) les résines de silicone de type MQ ; (ii) les résines silsesquioxanes ; (iii) les polymères vinyliques greffés avec un dendrimère carbosiloxane ; (iv) leurs mélanges ; et d) au moins un matériau particulaire ; ladite composition comprenant au moins 15% en poids d'huile(s) non volatile(s) par rapport au poids total de la composition. L'invention concerne également un procédé de revêtement des matières kératiniques, plus particulièrement de maquillage et/ou de soin des matières kératiniques, telle que la peau, caractérisé en ce qu'il comprend l'application sur les matières kératiniques d'une émulsion telle que définie précédemment
Patent FR-3043774-B1 (FR)
Title: Montage d'essai pour palier a roulement de turbomachine
Inventor: ULLY GERARD
IPC: G01M15/14
Filed: 2015-11-17
Granted: 2019-03-22
Abstract: Montage d'essai pour palier (1) à roulement de turbomachine comprenant un faux roulement (31) guidé par un crochet (21, 22), apte à être engagé dans une bague extérieure (12) d'un palier et exercer un effort radial sur celle-ci, le palier étant dépourvu de bague intérieure et de roulement, caractérisé par le fait que le faux roulement (31) est agencé pour être extensible radialement de façon à permettre l'ajustement de son diamètre extérieur au diamètre d'une piste intérieure de ladite bague extérieure (12).
Patent FR-3045601-B1 (FR)
Title: Procede ameliore de synthese de 1,6-hexanediamines tertiaires partiellement n-hydroxyethylees
Inventor: DELFORT BRUNO
IPC: C07C215/18
Filed: 2015-12-17
Granted: 2020-05-01
Abstract: L'invention porte sur un procédé de synthèse d'au moins un composé azoté appartenant à la famille des 1,6-hexanediamines tertiaires partiellement N-hydroxyéthylées de formule générale (I) suivante : dans laquelle les radicaux R1, R2, R3 sont chacun choisi indifféremment parmi un radical méthyle et un radical hydroxyéthyle, et au moins un radical parmi R1, R2, et R3 est un radical méthyle, comportant au moins une première réaction entre un premier composé précurseur exempt d'atome halogène et un deuxième composé précurseur exempt d'atome d'halogène. Le premier composé précurseur comporte un squelette carboné formé par un enchaînement linéaire de 6 atomes de carbone avec les 4 atomes de carbone centraux liés chacun à 2 atomes d'hydrogène et les atomes de carbone situés en alpha et en oméga non liés à un atome d'halogène.
Patent FR-3049739-B1 (FR)
Title: Procedes de fabrication de cartes a puce et de supports d’antenne pour carte a puce
Inventor: PROYE CYRIL
IPC: G06K19/077
Filed: 2016-03-30
Granted: 2021-03-12
Abstract: L'invention concerne un procédé de fabrication de cartes à puce. Selon ce procédé, on fournit une antenne et un module (400) de carte à puce. Ce module (400) de carte à puce comporte un substrat diélectrique et des pistes conductrices uniquement sur une face de ce substrat. On utilise une unité de connexion (300) pour établir une connexion entre l'antenne et des pistes conductrices du module (400). L'invention concerne également un procédé de fabrication d'un support d'antenne comportant une telle unité de connexion (300). L'invention concerne également une carte à puce et un support d'antenne obtenus par les procédés précités.
Patent FR-3054173-B1 (FR)
Title: Systeme d'alimentation en air de refroidissement pour une machine electrique de vehicule automobile
Inventor: ROY HUGUES
IPC: B60K13/02
Filed: 2016-07-21
Granted: 2019-08-02
Abstract: Système d'alimentation en air de refroidissement pour une machine électrique (10) fixée sur un moteur thermique disposé transversalement dans un compartiment avant d'un véhicule automobile, ce véhicule comprenant une façade avant supportant des échangeur thermiques (26), et un volume avant devant cette façade recevant l'air frais, fermé sur les côtés des échangeurs thermiques par des cloisons anti-recyclage d'air, caractérisé en ce qu'il comporte un conduit de circulation d'air frais (50) comprenant une entrée (52) prévue pour prélever l'air dans le volume avant, et une sortie dans la direction transversale du véhicule, comprenant un contour de sortie (56) adapté pour s'ajuster sur une face avant de la machine électrique (10) disposant d'entrées d'air.
Patent FR-3055946-B1 (FR)
Title: Dispositif lumineux utilisant une source lumineuse de haute resolution
Inventor: LEFAUDEUX NICOLAS
IPC: H05B44/00
Filed: 2016-09-15
Granted: 2020-07-17
Abstract: L'invention se rapporte notamment à un dispositif lumineux de véhicule terrestre pour éclairer une scène. Le dispositif comprend une source électroluminescente monolithique comprenant des éléments électroluminescents, un système optique agencé pour former une image de la source électroluminescente monolithique, un dispositif électronique apte à recevoir au moins une première mesure concernant au moins un paramètre physique du véhicule, recevoir au moins une deuxième mesure concernant au moins un paramètre physique de la scène, et commander les éléments électroluminescents de la source en fonction des premières et/ou deuxièmes mesures reçues.
Patent FR-3058367-B1 (FR)
Title: Dispositif d'obturation pour entree d'air de face avant de vehicule automobile
Inventor: HERLEM JEAN-PAUL
IPC: B60K11/08
Filed: 2016-11-09
Granted: 2018-12-07
Abstract: La présente invention concerne un dispositif d'obturation (1) pour entrée d'air de face avant de véhicule automobile, comprenant :         ▪ un cadre support (5) dans lequel est installé au moins un premier (3a) et un deuxième (3b) volets (3) pivotants autour d'axes de pivotement (A) entre une position d'obturation et une position d'ouverture,         ▪ au moins un élément de commande (13) disposé entre lesdits au moins premier et deuxième volets (3), et configuré pour piloter le positionnement des volets (3), ledit élément de commande (13) comportant :         ° au moins un organe de commande (7) relié aux volets (3),         ° un actionneur (9) comportant une première et deuxième faces latérales opposées, l'actionneur (9) comportant un organe rotatif (90) de sortie sur la première face latérale, et         ° un levier (11) relié d'une part à l'organe rotatif (90) de sortie de l'actionneur (9) du côté de la première face latérale de l'actionneur (9), et d'autre part à l'organe de commande (7) de sorte à pouvoir faire pivoter les volets (3), la liaison entre le levier (11) et l'organe de commande (7) se faisant du côté de la deuxième face latérale, opposée à ladite première, de l'actionneur (9).
Patent FR-3059046-B1 (FR)
Title: Echangeur thermique pour turbomachine optimise pour reduire la perturbation d'ecoulement fluide dans ce reacteur
Inventor: FERRIER ROMAIN JEAN-CLAUDE
IPC: F28F9/007
Filed: 2016-11-22
Granted: 2019-05-10
Abstract: L'invention concerne un échangeur thermique destiné à être fixé à une paroi de turbomachine (12) délimitant une veine d'écoulement d'un flux gazeux, cet échangeur comprenant un corps (1) présentant : - une face de fixation (2) à la paroi (12) ; - une face frontale (7) traversée par le flux gazeux ; - une face externe (8) opposée à la face de fixation (2) et qui est raccordée à la face frontale (7) par une arête externe ; - un déflecteur (14) longeant l'arête externe, en étant agencé pour limiter un décollement de l'écoulement fluide longeant la face supérieure (8), afin de réduire la perte de charge introduite par l'échangeur dans cet écoulement.
Patent FR-3041587-B1 (FR)
Title: Dispositif de nettoyage de vitre et procede de gestion du dispositif
Inventor: SAUTER CHRISTIAN
IPC: B60S1/54
Filed: 2016-09-26
Granted: 2019-05-31
Abstract: Dispositif de nettoyage de vitre de véhicule comportant une unité de fluide (10a) pour dans au moins un état de fonctionnement de nettoyage, appliquer un fluide de nettoyage (12a) avec un élément de nettoyage (14a) sur une vitre (16a) et avec une unité d'excitation (18a) pour exciter au moins partiellement l'élément de nettoyage (18a).
Patent FR-3062655-B1 (FR)
Title: Procede de vinification en jus debourbes
Inventor: BEAUVILLAIN BENOIT
IPC: C12G1/02
Filed: 2017-02-03
Granted: 2019-04-12
Abstract: Procédé de vinification comprenant dans l'ordre suivant : 1) - Une étape de récolte des vendanges, 2) - Une étape d'égrappage, 3) - Une étape de pressurage, 4) - Une étape de séparation de moût et du marc, 5) - Une étape de réservation du marc sous atmosphère inerte dans un premier contenant (C1), 6) - Une étape de débourbage du moût dans un second contenant (C2), 7) - Une étape de réassociation du marc et du moût débourbé dans un seul contenant, 8) - Une étape de fermentation.
Patent FR-3063453-B1 (FR)
Title: Roue omnidirectionnelle et vehicule mettant en œuvre la roue
Inventor: ALFAYAD SAMER
IPC: B62D57/02
Filed: 2017-03-02
Granted: 2021-09-17
Abstract: L'invention concerne une roue omnidirectionnelle et un véhicule mettant en œuvre la roue. La roue comprend un moyeu (14) motorisé en rotation autour d'un axe principal (12) et plusieurs roulettes (16) disposées en périphérie du moyeu (14), chacune des roulettes étant libre en rotation autour d'un axe (18) propre à chaque roulette (16). Selon l'invention, une orientation de l'axe (18) de chacune des roulettes (16) est réglable lors du fonctionnement de la roue (10).
Patent FR-3067752-B1 (FR)
Title: Ligne d’echappement de gaz de combustion avec haut-parleur
Inventor: BRILLOUET DAVID
IPC: G10K15/02
Filed: 2017-06-14
Granted: 2021-01-15
Abstract: L'invention concerne une ligne (20) d'échappement de gaz de combustion comprenant une branche (27) de sortie comportant un haut-parleur (30), une pièce tubulaire en Y (29) reliant le haut-parleur (30) à la branche (27) de sortie, caractérisée en ce que la pièce en Y est formée de deux demi-coquilles en Y assemblées entre elles
Patent FR-3069147-B1 (FR)
Title: Sonde a fibre optique comprenant un brouilleur de mode
Inventor: MALAVIEILLE JEAN-MICHEL
IPC: A61B18/28
Filed: 2017-07-24
Granted: 2023-12-15
Abstract: SONDE A FIBRE OPTIQUE COMPRENANT UN BROUILLEUR DE MODE L’invention concerne une sonde comprenant une fibre optique (2) comportant, en extrémité distale (20), une tête d’émission (3), de forme conique, pour l’émission annulaire d’un rayonnement optique, la sonde étant caractérisée en ce que en ce que la fibre optique (2) comporte un coeur (6) en silice entourée d’une gaine optique (7) en polymère et en ce qu’elle comporte une structure métallique, de forme tubulaire, enroulée de façon hélicoïdale pour former un brouilleur de mode.   (Figure 1)
Patent FR-3070978-B1 (FR)
Title: Melange antimicrobien contenant du 4-(3-ethoxy-4-hydroxyphenyl)butan-2-one et un sel de pyrithione, et composition cosmetique le contenant
Inventor: MENARD SZCZEBARA FLORENCE
IPC: A61P31/00
Filed: 2017-09-13
Granted: 2019-08-30
Abstract: L'invention concerne un mélange antimicrobien contenant du 4-(3-éthoxy-4-hydroxyphényl )butan-2-one et un sel de métal monovalent ou divalent de la pyrithione, ainsi qu'une composition cosmétique contenant un tel mélange. Application au soin, au maquillage et au nettoyage des matières kératiniques.
Patent FR-3071942-B1 (FR)
Title: Procede et dispositif de reconnaissance biometrique combinee
Inventor: RIEUL FRANCOIS
IPC: G06F21/32
Filed: 2017-10-04
Granted: 2019-09-27
Abstract: Procédé de reconnaissance biométrique d'individu, comprenant les étapes de : d'effectuer au moins deux reconnaissances biométriques à partir d'ensembles distincts de caractéristiques biométriques détectées sur un individu lors d'au moins de première et deuxième opérations de détection ; détecter un troisième ensemble de caractéristiques biométriques lors de la première détection et un quatrième ensemble de caractéristiques biométriques lors de la deuxième détection, - vérifier que le troisième ensemble de caractéristiques biométriques coïncide avec le quatrième ensemble de caractéristiques biométriques. Procédé d'enrôlement correspondant et dispositif pour la mise en uvre de ces procédés.
Patent FR-3073998-B1 (FR)
Title: Procede numerique de controle d'acces a un objet, une ressource ou service par un utilisateur
Inventor: PERROT DIDIER
IPC: H04L9/30
Filed: 2017-11-23
Granted: 2019-11-01
Abstract: La présente invention se rapporte à un procédé numérique de contrôle d'accès à un objet ou service par un utilisateur, ledit accès audit objet ou service étant contrôlé par un dispositif de contrôle d'accès dit serrure intelligente (1) et l'utilisateur ayant un dispositif numérique dit clé virtuelle (11) adaptée pour communiquer avec la serrure intelligente (1), la serrure intelligente (1) comprenant au moins 2 niveaux d'accès à l'objet ou service associés à 2 niveaux d'interaction entre la clé virtuelle (11) et l'utilisateur, un premier niveau associé à une interaction implicite par simple mise en communication des moyens de communication de la clé virtuelle et de la serrure intelligente et un deuxième niveau associé à une interaction avec validation explicite de l'utilisateur.
Patent FR-3078069-B1 (FR)
Title: Polyester thermoplastique presentant une resistance amelioree au phenomene de fissuration
Inventor: JACQUEL NICOLAS
IPC: C08K5/053
Filed: 2018-02-19
Granted: 2020-09-04
Abstract: La présent invention se rapporte au domaine des polymères et concerne particulièrement un polyester thermoplastique présentant une résistance améliorée au phénomène de fissuration, son procédé de fabrication ainsi que son utilisation pour la fabrication d'articles plastiques. Le polyester thermoplastique comprend au moins un motif 1,4 : 3,6-dianhydrohexitol (A), au moins un motif diol (B), autre que le motif 1,4 : 3,6-dianhydrohexitol (A), au moins un motif acide dicarboxylique aromatique (C) et au moins un agent branchant, et présente une viscosité réduite en solution d'au moins 0,75 dL/g et d'au plus 1,5 dL/g. Ce polyester thermoplastique présente l'avantage d'être particulièrement résistant au phénomène de fissuration et présente également des temps d'estérification et de polycondensation améliorés lors de son procédé de préparation.
Patent FR-3078029-B1 (FR)
Title: Systeme embarque de conversion de puissance electrique
Inventor: DWORAKOWSKI PIOTR
IPC: B60L9/30
Filed: 2018-02-21
Granted: 2021-07-23
Abstract: L'invention propose un système embarqué de conversion de puissance pour un engin mobile de transport (10), du type :     - adapté pour être en contact avec un contact linéique fixe (14)     - comportant, un premier (22) et un second circuit de connexion électrique (26)     - comportant une ou plusieurs tranches de conversion (38.i) ayant chacune un étage amont (34) de conversion de puissance alternative-continue relié au premier circuit de connexion (22),     caractérisé en ce que le système embarqué de conversion (16) comporte, pour chaque tranche de conversion (38.i), un étage aval (36) de conversion de puissance continue-continue isolé ;     et en ce que le second circuit de connexion (26) permet, dans une configuration pour tension continue, de relier une, plusieurs ou toutes les tranches de conversion (38.i) au niveau d'une connexion intermédiaire (40.i, 42.i) entre les étages amont (34) et aval (36), à la seconde source fixe de tension électrique.
Patent FR-3079101-B1 (FR)
Title: Structure de transducteur pour suppression de source dans les dispositifs de filtres a ondes acoustiques de surface
Inventor: BALLANDRAS SYLVAIN
IPC: H04R1/00
Filed: 2018-03-16
Granted: 2020-11-06
Abstract: L’invention concerne une structure de transducteur pour un dispositif à ondes acoustiques de surface, comprenant une paire d’électrodes en peigne interdigitées (302, 304), dans lequel ladite paire d'électrodes en peigne interdigitées (302, 304) comprend des moyens d'électrode voisins (306, 308) appartenant à différentes électrodes en peigne (302, 304) et ayant un pas p défini comme la distance de bord à bord de moyens d’électrode entre deux moyens d'électrode voisins (306, 308), le pas p satisfaisant la condition de Bragg ; caractérisé en ce que ladite paire d'électrodes en peigne interdigitées (302, 304) comprend au moins une région (316) dans laquelle deux moyens d'électrode voisins ou plus (306, 308) appartiennent à la même électrode en peigne (302, 304) tout en ayant une distance de bord à bord les uns par rapport aux autres correspondant au pas p. L'invention concerne également un dispositif de filtre d’ondes acoustiques de surface. Figure pour l’abrégé : Fig. 3
Patent FR-3080060-B1 (FR)
Title: Instrument d'ecriture comprenant une agrafe et un dispositif de gommage retractable
Inventor: MICHENAUD ETIENNE
IPC: B43K29/02
Filed: 2018-04-11
Granted: 2020-05-01
Abstract: Instrument d'écriture (10) présentant un corps (12), une agrafe (14) et un dispositif de gommage rétractable (16) mobile entre une première position et une deuxième position, l'agrafe (14) formant un logement (14A) configuré pour recevoir en tout ou partie une portion de préhension (16AA) du dispositif de gommage (16) dans la première position.
Patent FR-3080813-B1 (FR)
Title: Dispositif d’avertissement a distance de l’etat d’usure d’au moins un balai d’un systeme d’essuie-glace
Inventor: GIRAUD FREDERIC
IPC: B60S1/08
Filed: 2018-05-07
Granted: 2020-05-22
Abstract: L'invention concerne un dispositif d'avertissement à distance de l'état d'usure d'au moins un balai (7) d'un système d'essuie-glace (2) d'un véhicule comprenant des moyens (9) de détermination de l'usure dudit balai (7) et des moyens de signalisation de ladite usure ; ledit dispositif est remarquable en ce qu'il comprend au moins un boitier (10) comprenant un module dit connecteur de diagnostic amovible (11) apte à coopérer avec un connecteur de service de diagnostic (12) formant une entrée de diagnostic embarquée du véhicule pour établir une liaison avec ledit connecteur de diagnostic (11) par l'intermédiaire du protocole OBD et des moyens de communication électronique (13) couplés avec le connecteur de diagnostic (11) et aptes à transmettre à un appareil électronique portable (14), par une liaison sans fil, un message indiquant l'usure dudit balai (7) lorsque les moyens (9) de détermination de l'usure du balai (7) génèrent un signal dit d'usure.
Patent FR-3083445-B1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'une cupule destinee a la preparation et l'auto-injection de compositions pharmaceutiques ou medicamenteuses et cupule obtenue par le procede
Inventor: IMBERT ELLIOT
IPC: A61M5/178
Filed: 2018-07-09
Granted: 2020-08-14
Abstract: Un procédé de fabrication d'une cupule (10) destinée à la préparation et l'auto-injection de compositions pharmaceutiques ou médicamenteuses, comprend une étape consistant à former, dans un matériau métallique, un creuset (12) limité par une bordure (16) prolongée par une languette (18), et une étape ultérieure consistant à former un manchon de préhension (20) en un matériau plastique par surmoulage sur la languette (18). Une telle cupule (10) permet d'éviter les manipulations requises pour la fixation des manchons de préhension aux languettes des creusets des cupules de type connu.
Patent FR-3071135-B1 (FR)
Title: Boucle pour bouteille a fixation rapide
Inventor: ROSSI JACOPO
IPC: B63C11/24
Filed: 2018-07-11
Granted: 2021-05-28
Abstract: Une boucle pour bouteille est configurée pour coopérer avec une sangle afin de fixer une bouteille d'air comprimé à un dispositif de compensation de flottabilité. La boucle pour bouteille comprend un cadre réglable ayant un organe coulissant, un premier récepteur de came et un deuxième récepteur de came. Un corps de levier comprenant une première came et une deuxième came est assemblé de manière pivotante au cadre réglable et est pivotable autour d'un axe de pivotement défini par le cadre réglable. Le corps de levier est configuré de manière à fixer une première portion de l'extrémité de la sangle. Le cadre réglable est configuré de manière à fixer une deuxième portion de l'extrémité de la sangle avec l'organe coulissant lorsque le levier est pivoté autour de l'axe de pivotement vers l'organe de cadre réglable. Les cames sont disposées de manière à prendre appui contre une-surface extérieure de la bouteille et à être reçues dans les récepteurs de came lorsque le corps de levier est pivoté vers le cadre réglable.
Patent FR-3085722-B1 (FR)
Title: Procede de distribution de carburant
Inventor: DILEON JEROME
IPC: F02M37/00
Filed: 2018-09-07
Granted: 2020-08-07
Abstract: L'invention concerne un procédé de détermination du taux réel d'éthanol d'un carburant comprenant :     • une étape de collecte de données de la consommation instantanée de carburant et du taux d'éthanol,     • une étape de détermination de la consommation cumulée actuelle de carburant,     • une étape de stockage des données dans deux matrices, une matrice du taux d'éthanol et une matrice de consommation cumulée,     • une étape de détermination de la valeur du taux réel d'éthanol du carburant à appliquer à l'injecteur, ledit taux réel étant la valeur du taux d'éthanol de la matrice de taux d'éthanol ayant la même abscisse que la plus petite valeur de consommation cumulée de la matrice de consommation cumulée pour laquelle la différence entre la valeur de la consommation cumulée actuelle et ladite valeur de consommation cumulée est inférieure à la valeur d'un volume V du conduit situé entre le capteur et l'injecteur.
Patent FR-3087098-B1 (FR)
Title: Chaussure dite connectee apte a communiquer avec l'exterieur
Inventor: BRISSEAU JOSLAIN
IPC: A43B3/00
Filed: 2018-10-10
Granted: 2020-12-25
Abstract: L'invention concerne une chaussure (1) comprenant une tige (2), une semelle (3), un dispositif (4) de communication radio et un dispositif (5) de détection, le dispositif de détection comprenant au moins un capteur (6) de mouvement et le dispositif (4) de communication radio comprenant un module (14) de géolocalisation apte à communiquer avec un premier réseau (20) de communication et un module (15) de communication radio dit extérieur configuré pour communiquer avec un deuxième réseau (21) de communication. Le dispositif (5) de détection est disposé dans la semelle (3) et le dispositif (4) de communication radio est disposé dans la tige (2) de la chaussure (1), et chaque dispositif (4 ; 5) comprend un module (11 ; 9) de communication local, lesdits modules (11 ; 9) de communication locaux étant configurés pour communiquer entre eux par liaison sans fil.
Patent FR-3088259-B1 (FR)
Title: Systeme de gestion du confort thermique dans un habitacle de vehicule, notamment automobile, et procede de gestion thermique mis en ouvre par un tel systeme.
Inventor: NEVEU DANIEL
IPC: B60H1/00
Filed: 2018-11-09
Granted: 2020-12-18
Abstract: L'invention concerne un système de gestion du confort thermique (1) dans un habitacle de véhicule, notamment automobile, ledit système comprenant une unité de traitement (2) agencée pour : - acquérir une donnée représentative du flux thermique par contact (PCont) entre un équipement de l'habitacle (3, 5, 7, 9) et une partie du corps d'un passager, la partie du corps étant habillée ou non, - déterminer une valeur d'un indice de confort thermique (TCI) de ce passager en fonction au moins de ladite donnée (PCont) représentative du flux thermique par contact, - commander les actionneurs thermiques (103, 105, 107, 109) agencés pour agir sur une ou plusieurs zones de contact entre l'équipement de l'habitacle (3, 5, 7, 9) et la partie du corps de ce passager, en fonction au moins de ladite valeur de l'indice de confort thermique (TCI) et de ladite donnée (PCont) représentative du flux thermique par contact.