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Patent FR-3026261-A1 (FR)
Title: Procede de codage et de decodage d'images integrales, dispositif de codage et de decodage d'images integrales et programmes d'ordinateur correspondants
Inventor: JUNG JOEL
IPC: H04N19/10
Filed: 2014-09-22
Abstract: L'invention concerne le codage d'au moins une image intégrale (IIj) courante capturée par un dispositif de capture d'images, comprenant les étapes consistant à : - décomposer (C1) l'image intégrale courante en au moins une vue (Vu) représentant une perspective donnée d'une scène et à partir d'au moins un paramètre de capture d'image associé au dispositif de capture d'images, - coder (C2) ladite au moins une vue, - décoder (C4) ladite au moins une vue, - recomposer (C5) l'image intégrale courante à partir de ladite au moins une vue décodée par application d'une décomposition inverse de ladite décomposition de l'image intégrale et à partir dudit au moins un paramètre de capture d'image associé au dispositif de capture d'images, ledit procédé de codage étant caractérisé en ce qu'il met en œuvre les étape consistant à : - déterminer (C6) une image intégrale résiduelle par comparaison de ladite au moins une image intégrale courante avec ladite image intégrale recomposée, - coder (C7) les données associées à l'image intégrale résiduelle et ledit au moins un paramètre de capture d'image associé au dispositif de capture d'images.
Patent FR-3027172-A1 (FR)
Title: Equipement de tracabilite pour echantillons par exemple biologiques.
Inventor: DENOIX JEAN FRANCOIS
IPC: H04B1/3816
Filed: 2014-10-08
Abstract: L'invention concerne un équipement de traçabilité pour des échantillons par exemple biologiques comprenant un organe d'acquisition (2) de données, un organe de transfert (3) de données, au moins une boîte d'échantillons (7), chaque boîte d'échantillons (7) comportant au moins une interface de connexion (7a) configurée pour coopérer avec l'organe de transfert (3) de manière à ce que les données acquises par l'organe d'acquisition (2) soient transférées dans la boîte d'échantillons (7).
Patent FR-3027632-A1 (FR)
Title: Turbine hydraulique, ensemble porte ecluse a guillotine la comprenant et procede de production d'electricite a partir d'energie hydraulique les utilisant
Inventor: THOMAZEAU THIERRY
IPC: F03B13/26
Filed: 2014-10-23
Abstract: La présente invention concerne une turbine hydraulique (1) comprenant un stator (6) et un rotor (7), caractérisé par le fait que le stator (6) est formé par un tube cylindrique, dans lequel débouche au moins une conduite d'arrivée d'eau (5), et que le rotor (7) est formé par au moins une roue à aubes montée de manière sensiblement étanche sur l'extérieur dudit tube cylindrique, à rotation autour de l'axe de ce dernier, au moins une fenêtre de passage (12) étant ménagée à travers la paroi dudit tube cylindrique et débouchant directement sur au moins une aube (19) de la roue à aubes en formant, avec ladite aube (19), un chemin sensiblement étanche au niveau de la transition entre le stator (6) et ladite aube (19) de façon à permettre l'écoulement de l'eau dans ledit chemin, du stator (6) au rotor (7), jusqu'à l'extrémité libre de ladite aube (19).
Patent FR-3030719-A1 (FR)
Title: Systeme et procede de mesure de l'epaisseur de givre sur une surface, notamment d'aeronef, a l'aide d'un motif lumineux genere par diffusion dans le givre.
Inventor: WEBER MARC MARCEL
IPC: G01B11/06
Filed: 2014-12-19
Abstract: - Procédé et système de mesure de l'épaisseur de givre sur une surface, notamment d'aéronef, à l'aide d'un motif lumineux généré par diffusion dans le givre. - Le système (1) de l'invention vise à fournir une estimation de l'épaisseur du givre (2), quelle que soit la forme de sa surface au niveau de l'interface air/givre. Le système (1) mesure pour cela un profil d'intensité d'un motif lumineux (15) généré par diffusion dans le givre (2), ce qui permet au système (1) de mesurer l'épaisseur du givre (2) même lorsque la surface air/givre n'est pas plane.
Patent FR-3031826-A1 (FR)
Title: Authentification d'une bouteille et de son contenu
Inventor: CORONADO MICKAEL
IPC: G06K19/073
Filed: 2015-01-21
Abstract: La présente invention concerne un dispositif électronique d'authentification (100) d'une bouteille dont le goulot est fermé par un bouchon recouvert par une capsule, ledit dispositif (100) destiné à être positionné entre ladite bouteille et ladite capsule comportant un circuit électronique (10) comprenant : un support isolant (11) souple sur lequel s'étend au moins un fil conducteur (12) formant les pistes dudit circuit (10), - une puce électronique (13) stockant une donnée d'identification de ladite bouteille, une antenne (14) pour coopérer avec ladite puce (13) afin de transmettre par voie sans fil ladite au moins une donnée d'identification à destination d'un lecteur externe lorsque ladite antenne (14) est dans la plage de couverture dudit lecteur, - des moyens de détection de perçage de bouchon (15) recouvrant au moins partiellement ledit goulot lorsque ledit dispositif (100) est positionné entre ladite bouteille et ladite capsule, et reliés électriquement à ladite puce électronique (13) par les pistes (13) dudit circuit (10), ladite puce électronique (13) étant configurée de manière à déterminer que le bouchon est retiré et/ou percé lorsque la liaison électrique avec lesdits moyens dedétection de perçage de bouchon (15) est rompue.
Patent FR-3034324-A1 (FR)
Title: Dispositf de melange et de distribution comprenant un plateau de distribution avec ouvertures peripheriques
Inventor: BEARD PHILIPPE
IPC: B01J8/04
Filed: 2015-04-01
Abstract: Dispositif de mélange et de distribution de fluides pour un réacteur catalytique à écoulement descendant, ledit dispositif comprenant une zone de collecte (A), une zone de mélange (B) et une zone de distribution (C) comprenant un plateau de distribution (12) comportant au moins une première zone (C1) supportant une pluralité de cheminées (13) et une seconde zone (C2) ; ladite zone de mélange (B) est comprise dans une enceinte annulaire (15) située dans la zone de distribution (C), lesdites zones de mélange (B) et de distribution (C) étant délimitées par au moins une paroi annulaire (16) comprenant au moins une section de passage latéral (17a, 17b) apte au passage des fluides de ladite zone de mélange (B) à la première zone (C1) de ladite zone de distribution (C), et la seconde zone (C2) comprend une pluralité d'ouvertures (18) aptes au passage en partie des fluides hors de la zone de distribution (C).
Patent FR-3036328-A1 (FR)
Title: Dispositif de fixation d'un ouvrant de vehicule automobile
Inventor: JANNUTSCH FELIX
IPC: E05D11/10
Filed: 2015-05-21
Abstract: Un dispositif (2) de fixation d'un ouvrant (3) d'un véhicule (1) automobile muni d'une caisse (4), cet ouvrant (3) incluant une ferrure (11) fixe, ce dispositif (2) de fixation comprenant : - un renfort (5) solidaire de la caisse (4), apte à accueillir la ferrure (11) fixe, et - un insert (13) gonflant solidaire du renfort (5), formant avec le renfort (5) un espace (34) apte à recevoir la ferrure (11) fixe pour empêcher son pivotement, lors de la mise en position de l'ouvrant (3) sur la caisse (4).
Patent FR-3036751-A1 (FR)
Title: Agencement d'articulation et procede d'assemblage de l'agencement, vehicule automobile avec une boite de vitesses comprenant un tel agencement
Inventor: POIRRIER PASCAL
IPC: F16C11/06
Filed: 2015-05-27
Abstract: L'invention est caractérisée en ce que la partie (10) de la cavité adjacente à l'ouverture (11) est de forme conique et s'évase vers l'intérieur, que le coussinet comprend une partie de surface externe conique (220) de forme complémentaire avec la zone conique (10) de la cavité, et est mobile dans la cavité sensiblement dans l'axe de l'ouverture, entre une position plaquée contre la zone conique (10) de la cavité, et une position éloignée permettant l'engagement de la rotule (4), à l'encontre d'un moyen de rappel (5) du coussinet dans sa position plaquée interposé entre le coussinet et le corps (1), et en ce que le dispositif de verrouillage est déplaçable entre une position de blocage du coussinet et une position de retrait permettant le mouvement du coussinet.
Patent FR-3022686-A1 (FR)
Title: Agencement cellulaire pour dispositifs a semiconducteurs
Inventor: BOLOTNIKOV ALEXANDER VIKTOROVICH
IPC: H01L29/68
Filed: 2015-06-19
Abstract: Procédé de fabrication d'une cellule (46) de dispositif à semiconducteur sur une surface d'une couche de semiconducteur en carbure de silicium (SiC), comportant la formation d'un contact segmenté de source et de corps (CSSC) (22) de la cellule (46) de dispositif à semiconducteur par-dessus la surface de la couche de semiconducteur en SiC. Le CSSC (22) comprend un segment de contact de corps (22A) disposé par-dessus la surface de la couche de semiconducteur et tout près d'une zone de contact de corps de la cellule (46) de dispositif à semiconducteur, le segment de contact de corps (22A) n'étant pas disposé au-dessus du centre de la cellule (46) de dispositif à semiconducteur. Le CSSC (22) comprend aussi un segment de contact de source (22B) disposé par-dessus la surface de la couche de semiconducteur et tout près d'une zone de contact de source de la cellule (46) de dispositif à semiconducteur, le/les segment(s) de contact de source (22B) n'entourant que partiellement le segment de contact de corps (22A) du CSSC (22).
Patent FR-3039737-A1 (FR)
Title: Dispositif de determination de trajectoire
Inventor: COIC JEAN-MARC
IPC: H04W4/38
Filed: 2015-07-31
Abstract: Un dispositif de détermination de trajectoire, comprend : - une mémoire (4) pour recevoir des données de signalisation associant des identifiants de dispositif mobile de communication, des marqueurs temporels et des identifiants de signalisation, certains au moins des identifiants de signalisation désignant une cellule de localisation, - un classificateur (6) capable, pour un identifiant de dispositif mobile de communication donné, de marquer les données de signalisation qui lui sont associées avec un marqueur de déplacement indiquant un état choisi parmi une liste comprenant au moins un mouvement et un arrêt court, - un analyseur (8) capable de traiter les données de signalisation marquées en fonction des marqueurs de déplacement afin de produire des données de trajectoire associant d'une part un identifiant de dispositif mobile de communication donné et d'autre part une suite de marqueurs de déplacement associés chacun à une cellule de localisation et à un marqueur de temps, de sorte que deux marqueurs de déplacement dont les marqueurs de temps indiquent qu'ils se succèdent désignent des états distincts, en appliquant au moins une règle de traitement.
Patent FR-3040145-A1 (FR)
Title: Bras de robot articule
Inventor: DUFAU LUDOVIC
IPC: B25J18/00
Filed: 2015-08-21
Abstract: L'invention concerne un bras de robot (1) articulé qui comprend une pluralité de troncs de cylindres trapézoïdaux (2) disposés en série autour d'un organe interne de maintien (4), chaque tronc de cylindre trapézoïdal (2) étant configuré pour pivoter autour de l'organe interne de maintien (4), l'organe interne de maintien (4) présentant des moyens de pilotage angulaire permettant de commander la rotation de chaque tronc de cylindre trapézoïdal (2).
Patent FR-3040974-A1 (FR)
Title: Structure de support pour un module de face avant d'un vehicule automobile et module de face avant comprenant ladite structure de support
Inventor: ANDRE STEPHAN
IPC: B62D65/16
Filed: 2015-09-14
Abstract: L'invention concerne une structure de support (10) pour un module de face avant d'un véhicule automobile, ladite structure de support comprenant une traverse inférieure (13), un premier montant latéral (11), un deuxième montant latéral (12) et une traverse supérieure (14). Selon l'invention la structure de support (10) comprend un premier (40, 140, 240) et un deuxième (50, 150, 250) bras de support reçus au sein de la structure de support (10), le premier bras de support (40, 140, 240) étant relié via sa première extrémité (41, 141, 241) au premier montant latéral (11) et via sa deuxième extrémité (42, 142, 242) à la traverse supérieure (14), et/ou le deuxième bras de support (50, 150, 250) étant relié via sa première extrémité (51, 151, 251) au deuxième montant latéral (12) et via sa deuxième extrémité (52, 152, 252) à la traverse supérieure (14). L'invention concerne également un module de face avant comprenant une telle structure de support.
Patent FR-3054254-A1 (FR)
Title: Structure porteuse pliable
Inventor: CHARLEC JEAN PAUL
IPC: E04G25/02
Filed: 2016-07-25
Abstract: L'invention concerne une tour d'étaiement repliable et son outil de déploiement, l'outil permet de monter la tour à partir du sol Dans une première réalisation, cet équipement est composé de: - les deux demi-cadres bas (6) - les deux demi-cadres du haut (7) - les deux entretoises du bas (11) - les deux entretoises du haut (15) - à chaque extrémité libre des demi-cadres un vérin (14) avec son guide (16) - aux quatre jonctions de demi-cadres une articulation et son verrouillage (8) - à chaque extrémité des entretoises hautes une articulation (10) - à chaque extrémité des entretoises basses une articulation (10) et un verrouillage (9) - sur chaque entretoise basse deux béquilles (12) Cet équipement est mis en œuvre grâce à un outil de déploiement ; il est constitué de deux tubes (41) et (42) coulissant l'un dans l'autre. La partie haute du tube supérieur supporte une poulie (34) libre suivant un axe horizontal. Sur une génératrice du tube bas est soudé un treuil à cliquet (36) manœuvrable par une manivelle. En partie basse du tube inférieur est soudé une embase de stabilité.
Patent FR-3047347-A1 (FR)
Title: Module d'absorption d'une onde sonore et dispositif le comprenant
Inventor: CHEINET FLORENT
IPC: G10K11/16
Filed: 2016-02-02
Abstract: Le module d'absorption d'une onde sonore (1) comporte un conduit central (20) ajourée dans lequel une onde sonore est destinée à se propager, un carter (10) s'étendant à distance et en regard du conduit central de manière coaxiale, une chambre d'absorption (40) délimitée en partie par le conduit central et le carter, et une poche (30) déformable élastiquement positionnée dans la chambre d'absorption de sorte à entourer au moins en partie le conduit central, la poche contenant un fluide d'absorption (31).
Patent FR-3048562-A1 (FR)
Title: Console encliquetee sur un montant
Inventor: COLMONT GAETAN
IPC: H02G3/04
Filed: 2016-03-03
Abstract: Un dispositif (1) de support comprenant : - un montant (3) ayant un profil transversal sensiblement en U, défini par une âme (5) et deux ailes (6) disposées sensiblement à l'équerre de l'âme, le montant comportant des encoches (11) disposées sensiblement en regard les unes par rapport aux autres ; - une console (4) munie d'une face (13) d'accrochage et d'une face (14) de maintien en regard, la face de maintien comportant de deux ergots de maintien coopérant chacun avec une des encoches, la face d'accrochage de la console comportant : • deux ergots (16) d'accrochage chacun apte à coopérer avec une des encoches, et • une butée (17) d'accrochage disposée de telle sorte qu'elle soit en appui contre les retours ; la face de maintien de la console comprenant une butée (21) de maintien disposée de telle sorte qu'elle soit en appui contre les retours.
Patent FR-3050239-A1 (FR)
Title: Demarreur pour moteur thermique de vehicule automobile muni de plots d'amortissement a forme optimisee
Inventor: MATEUS JOSE
IPC: F02N15/00
Filed: 2016-04-13
Abstract: L'invention porte principalement sur un démarreur pour moteur thermique d'un véhicule automobile comprenant: - un réducteur de vitesse de type épicycloïdal monté entre l'arbre de rotor et ledit arbre d'entraînement, - une plaque de base (106) comprenant une portion plastique, laquelle comprend des parties butées (120), - ladite couronne (102) comprend des pattes (121) à sa périphérie externe, des plots amortisseurs (122) étant montés entre lesdites pattes (121) et lesdites parties butées (120), caractérisé en ce que chaque plot amortisseur (122) présente au moins un coin arrondi (145) du côté d'une arête saillante (146) d'une patte (121) correspondante de ladite couronne dentée (102), ledit coin arrondi étant arrondi suivant un rayon de courbure situé dans un plan comprenant l'ensemble des coins dudit plot amortisseur (122), de telle façon qu'il existe un espace entre ledit coin arrondi (145) et un coin droit défini par l'intersection de plans passant par des faces latérales reliées par ce coin arrondi (145).
Patent FR-3040959-A1 (FR)
Title: Procede et systeme de gestion d'un vehicule automobile
Inventor: NORDBRUCH STEFAN
IPC: G08G1/16
Filed: 2016-09-09
Abstract: Procédé de gestion d'un véhicule automobile (301), ayant deux appareils de commande (305, 307), distincts ainsi qu'un capteur d'environnement (303) consistant à : - saisir l'environnement du véhicule (301) à l'aide du capteur (303), pour obtenir des données, - vérifier à l'aide du premier appareil de commande (305) si un objet se trouve dans l'environnement du véhicule (301), pour formuler un premier résultat d'essai, et - vérifier à l'aide du second appareil (307) si un objet se trouve dans l'environnement du véhicule (301), pour formuler un second résultat d'essai, et - comparer les deux résultats pour conduire sans conducteur le véhicule (301.
Patent FR-3041335-A1 (FR)
Title: Composant micromecanique et systeme de laser a micro-miroir et procede de surveillance du systeme
Inventor: ROCZNIK MARKO
IPC: G02B26/08
Filed: 2016-09-19
Abstract: Composant micromécanique (1) comportant un micro-miroir (10) couplé à un substrat de support (13), une première diode de capteur (11) pour fournir un premier signal de sortie correspondant à sa température, et une seconde diode de capteur (12) pour fournir un second signal de sortie qui correspond à l'intensité lumineuse qu'elle reçoit. La première diode de capteur (11), la seconde diode de capteur (12) sont installées dans le substrat de support (13).
Patent FR-3056306-A1 (FR)
Title: Guide optique presentant un virage a pseudo-gradient d'indice
Inventor: HASSAN KARIM
IPC: G02B6/122
Filed: 2016-09-20
Abstract: L'invention porte sur un guide optique (1) comprenant un cœur qui comporte une section rectiligne d'entrée (10) selon une direction d'entrée (E), une section rectiligne de sortie (20) selon une direction de sortie (S), et une section de transition (30) entre la section rectiligne d'entrée (10) et la section rectiligne de sortie (20). La direction de sortie est différente de la direction d'entrée de sorte que la lumière se propage entre la section d'entrée et la section de sortie selon une direction de propagation en étant soumise à un virage (V) présentant un côté intérieur (CI) et un côté extérieur (CE). La section de transition (30) comprend une région à pseudo-gradient d'indice (40) présentant un bord intérieur (BI) du côté intérieur (CI) du virage (V) et un bord extérieur (BE) du côté extérieur (CE) du virage (V). La région à pseudo-gradient d'indice (40) comprend des tranchées formées dans le cœur pour introduire un indice de réfraction décroissant du bord intérieur vers le bord extérieur.
Patent FR-3059173-A1 (FR)
Title: Machine electrique avec moyens de blindage electromagnetique
Inventor: GUERBAOUI SAMIR
IPC: H02K11/21
Filed: 2016-11-18
Abstract: L'invention concerne une machine électrique (28), notamment pour compresseur électrique de suralimentation dans un véhicule automobile, comprenant un arbre (16) de rotor et un stator portant des dents rotoriques (18) et statoriques (20), respectivement, et des moyens de détection électromagnétique (30) de la position angulaire de l'arbre (16) du rotor, caractérisée en ce qu'elle comprend des moyens de blindage électromagnétique (34) entourant l'arbre (16) et intercalés le long de l'arbre (16) entre les moyens de détection électromagnétique (30) et les dents rotoriques (18) et statoriques (20) de la machine électrique (14).
Patent FR-3061173-A1 (FR)
Title: Composition de revetement pour textile a base de fibres minerales doux au toucher et produits obtenus.
Inventor: BERTRAND ARTHUR
IPC: C09D125/14
Filed: 2016-12-27
Abstract: La présente invention se rapporte à une composition de revêtement pour un textile à base de fibres minérales qui permet de lui conférer un toucher doux, ladite composition comprenant au moins un polymère présentant une température de transition vitreuse inférieure à 25°C et au moins un polymère présentant une température de transition vitreuse supérieure ou égale à 25°C mesurée dans les conditions de la norme ISO 11357-2:2014, par la méthode du point d'inflexion, sur des échantillons préparés selon la norme ISO 16805:2005, séchés pendant 2 heures à la température ambiante (25°C), puis chauffés à 150°C pendant 5 minutes. Elle a également pour objet les textiles à base de fibres minérales revêtues de ladite composition, en particulier une toile à peindre.
Patent FR-3073073-A1 (FR)
Title: Procede de construction des violons, violons alto et violoncelles liberant la caisse de resonnance des contraintes liees a la tension des cordes et ne lui appliquant que la pression du chevalet
Inventor: DELANNOY JOEL GEORGES
IPC: G10D3/06
Filed: 2017-10-26
Abstract: Procédé de construction des violons, altos et violoncelles permettant de limiter les contraintes mécaniques imposées à la caisse de résonance à la seule pression du chevalet en faisant supporter toutes les autres contraintes par un manche occupant toute la longueur de l'instrument. Cette innovation permet une mise en vibration plus facile d'une part en libérant la caisse de contraintes inutiles et d'autre part par la possibilité de fabriquer une caisse plus légère.
Patent FR-3063886-A1 (FR)
Title: Prothese implantable, notamment pour la chirurgie parietale
Inventor: CATTEAU FRANCK
IPC: A61L27/36
Filed: 2017-03-14
Abstract: La présente invention a pour objet une prothèse implantable (1), notamment pour la chirurgie pariétale, comprenant une pièce textile poreuse (3) comprenant des fils monofilamentaires et ayant au moins une première face (3a), et au moins un revêtement fonctionnel (26), continu ou discontinu, disposé selon tout ou partie de ladite première face, ledit revêtement est dans une composition comprenant un miel ou un mélange de plusieurs miels (25) représentant au moins 50% en masse de la masse totale de ladite composition, et en ce que la masse surfacique de la pièce textile (3) sans revêtement (26) est inférieure ou égale à 150 g/m2.
Patent FR-3050561-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif pour evaluer la latence d'un systeme de gestion d'un parking
Inventor: NIMMO MATTHEW
IPC: G08G1/14
Filed: 2017-04-19
Abstract: Procédé d'évaluation de la latence d'un système de gestion (403) d'un parking (401) consistant à : - émettre un signal par le véhicule (301) qui se trouve dans le parking (401), - mémoriser l'instant d'émission du signal, - recevoir le signal de réponse du véhicule (301) par le système (403) par l'intermédiaire du réseau de communication, déterminer l'instant de la réception du signal de réponse, déterminer le temps de parcours du signal en se fondant sur la différence entre l'instant de la réception et l'instant d'émission, et évaluer la latence en se fondant sur le temps de parcours déterminé du signal.