baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3013715-A1 (FR)
Title: Pigment adapte pour l'impression a jet d'encre
Inventor: BOCCIARELLI HENRI MAURICE AIME
IPC: C09D11/322
Filed: 2013-11-27
Abstract: Pigment sous la forme d'une poudre de particules, présentant une teneur massique en zircon supérieure ou égale à 80% sur la base de la masse sommée des phases de zircon et de zircone cristallisées présentes dans ledit pigment, ledit pigment répondant à la formulation suivante, en pourcentage massique, exprimée sous la forme d'oxydes : - entre 50% et 70% de ZrO2, comprenant éventuellement du HfO2 sous forme d'impuretés inévitables, - entre 20% et 40% de SiO2, - entre 1% et 10% d'au moins un oxyde choisi dans le groupe constitué par Pr6O11 et V2O5, - moins de 2,5% d'autres oxydes, - la somme desdits oxydes représentant au moins 98% de la masse dudit pigment, dans lequel plus de 70% en nombre des particules constituant ladite poudre ont une forme sensiblement polyédrique, dans lequel plus de 50% en nombre des particules constituant ladite poudre présentent une longueur inférieure ou égale à 1 micromètre.
Patent FR-2999110-A1 (FR)
Title: Dispositif de percussion de machine-outil a main et machine ainsi equipee
Inventor: WERNER IMMANUEL
IPC: B25D17/00
Filed: 2013-12-09
Abstract: Dispositif de percussion de machine-outil à main comportant une unité de percussion (12b) ayant un élément de guidage (14b) pour guider un élément de percussion et un élément porte-outil (18b) recevant un outil amovible et une unité de fixation (22b) ayant un élément de fixation (24b) pour relier l'élément de guidage (14b) et l'élément porte-outil (18b). L'élément de fixation (24b) à l'état installé entoure au moins sur plus de 20 % la périphérie totale de l'élément de guidage (14b) et/ou de l'élément porte-outil (18b) suivant une direction périphérique (26b) autour de l'élément de guidage (14b) et/ou autour de l'élément porte-outil (18b).
Patent FR-3016987-A1 (FR)
Title: Echelle de montgomery desequilibree
Inventor: BOULET FREDERIC
IPC: H04L9/28
Filed: 2014-01-29
Abstract: L'invention se rapporte notamment à un procédé de sécurisation d'un dispositif électronique (SC) contre des attaques par canaux cachés lorsque le dispositif électronique (SC) met en oeuvre une échelle de Montgomery pour calculer l'élément A?A?...?A où A apparaît k fois. A désigne un élément d'un groupe abélien muni d'une loi ?, et k un entier naturel. Le procédé comprend une mise en œuvre modifiée de l'échelle de Montgomery. L'invention concerne également un dispositif (SC), un programme d'ordinateur et un support de stockage agencés pour mettre en œuvre un tel procédé.
Patent FR-3019389-A1 (FR)
Title: Laser femtoseconde a grande puissance impulsionnelle
Inventor: MOUROU GERARD
IPC: H01S3/23
Filed: 2014-03-28
Abstract: La présente invention se rapporte à un système laser femto seconde comprenant : • une pluralité d'amplificateur laser (3) à fibre optique émettant chacune un faisceau laser impulsionnel intermédiaire selon une longueur d'onde commune ; • des moyens de concentration (7) de l'ensemble des faisceaux laser impulsionnels intermédiaires transformant l'ensemble des faisceaux laser impulsionnels intermédiaires en un unique faisceau laser impulsionnel final ; et • des moyens de synchronisation (11) de la pluralité des amplificateurs adaptés pour gérer les décalages de front d'onde des faisceaux laser intermédiaires, caractérisé en ce que la pluralité des amplificateurs laser (3) sont positionnées de telle sorte que les faisceaux laser impulsionnels intermédiaires se propagent le long des rayons d'une sphère.
Patent FR-3018420-A1 (FR)
Title: Dispositif de geolocalisation pour un systeme de telecommunication
Inventor: COIC JEAN MARC
IPC: H04W64/00
Filed: 2014-03-06
Abstract: Le dispositif de géolocalisation comprend : un requêteur (10) agencé pour obtenir des données de signalisation associant des identifiants de dispositif mobile de communication (6) et des identifiants de signalisation, certains au moins des identifiants de signalisation désignant une cellule de localisation, un sélecteur (12) agencé pour déterminer une liste de cellules de localisation voisines d'une cellule de localisation cible, un trieur (14) agencé pour sélectionner dans les données du requêteur (10) au moins un identifiant de dispositif mobile de communication (9) détecté comme associé à un identifiant de signalisation concernant une cellule de localisation appartenant à la liste de cellules de localisation voisines déterminée par le sélecteur (12), et un traqueur (16) agencé pour déclencher un suivi actif de cellule de localisation d'un dispositif mobile de communication (9) dont l'identifiant de dispositif mobile a été sélectionné par le trieur (14).
Patent FR-3019548-A1 (FR)
Title: Composition de caoutchouc comprenant une resine dicyclopentadiene aromatique
Inventor: BELIN CECILE
IPC: C08L9/06
Filed: 2014-04-03
Abstract: L'invention concerne une composition de caoutchouc à base d'au moins un copolymère de butadiène-styrène, SBR, le SBR ayant un taux supérieur ou égal à 50 parties pour cent parties d'élastomère, pce, une charge renforçante comprenant majoritairement du noir de carbone de surface spécifique CTAB supérieure ou égale à 90 m2/g, caractérisé en ce que la composition comprend une résine plastifiante dicyclopentadiène aromatique comprenant essentiellement des motifs styrène, éthylène et dicyclopentadiène, avec un taux allant de 2 à 40 pce, la composition contenant moins de 5 pce d'un autre plastifiant.
Patent FR-3027485-A1 (FR)
Title: Procede et installation pour l'ecroutage de blocs de fromage a pate molle
Inventor: CHEVELU JEAN-MARC
IPC: B26D3/28
Filed: 2014-10-27
Abstract: L'objet de l'invention est de fournir un procédé et installation d'écroutage adaptée à la nature molle et collante du fromage et en particulier au fromage à raclette. Le procédé consiste à positionner chacun des angles longitudinaux du bloc de fromage avant d'écrouter les faces F1 et F2 le constituant. L'installation comprend deux postes de travail indépendants A et B disposés chacun au dessus de convoyeurs de transfert 4 et 7 et de convoyeurs à rouleaux 5a-6a ou 5b-6b et un poste R de retournement du bloc de fromage à demi écrouté, chaque poste de travail A et B comprenant des moyens de positionnement de deux des faces longitudinales perpendiculaires F1-F2 ou F3-F4 du bloc de fromage 1, poussé transversalement contre eux par un poussoir 26 et verticalement par des moyens d'appui 40-42, des moyens 35 de poussage longitudinal sur les convoyeurs à rouleaux 5a-6a ou 5b-6b et des moyens d'écroutage constitués par au moins une sonotrode 51.
Patent FR-3023135-A1 (FR)
Title: Patin d'appui au sol pour baton de marche
Inventor: GALLAY PHILIPPE
IPC: A45B1/00
Filed: 2014-10-31
Abstract: Patin d'appui (2) pour bâton de marche, qui se présente, sous la forme d'une tige (1) constituée par un profilé tubulaire longitudinal d'axe (X, X') dont l'extrémité supérieure est équipée d'une poignée de retenue et dont l'extrémité inférieure comprend le patin d'appui (2), caractérisé en ce que la périphérie de la face d'appui du patin d'appui comprend une pluralité de saillies d'appui et d'accrochage, les saillies étant déformables élastiquement pour revenir dans leur position initiale après déformation.
Patent FR-3031540-A1 (FR)
Title: Boite de reservation pour coulage de dalle de beton
Inventor: FERNANDEZ SEBASTIEN
IPC: E04G15/06
Filed: 2015-01-09
Abstract: L'invention concerne une boite de réservation d'un espace (14) dans une dalle (40) de béton, comprenant une paroi (12) souple périphérique définissant ledit espace (14) à réserver, ladite boite de réservation comprenant en outre des moyens (38) de rigidification de ladite boite adaptés pour être déformés de façon réversible d'un état, dit état rétracté, dans lequel ils présentent un encombrement minimal de sorte à n'exercer aucune contrainte mécanique sur la paroi (12) souple, à un état, dit état déployé, dans lequel ils présentent un encombrement maximal pour pouvoir exercer une pression sur la paroi (12) souple qui puisse s'opposer à la pression exercée par le béton sur la paroi (12) souple, lors d'un coulage du béton pour former la dalle (40) de béton.
Patent FR-3032511-A1 (FR)
Title: Dispositif d'anti-glissement et d'auto-centrage d'un tube interne a l'interieur d'un tube externe d'un element de longueur unitaire de conduite sous-marine pour le transport de fluides
Inventor: PIONETTI FRANCOIS REGIS
IPC: F16L39/04
Filed: 2015-02-11
Abstract: L'invention concerne un dispositif d'anti-glissement et d'auto-centrage d'un tube interne à l'intérieur d'un tube externe d'un élément de longueur unitaire de conduite sous-marine pour le transport de fluides, comprenant un anneau (4) en matériau élastomère pris en sandwich entre deux plaques annulaires métalliques (6, 8) dont un diamètre interne correspond sensiblement au diamètre du tube interne et un diamètre externe correspond sensiblement au diamètre du tube externe, le dispositif comprenant en outre des moyens (10, 12) de serrage des plaques entre elles pour comprimer l'anneau en matériau élastomère.
Patent FR-3033213-A1 (FR)
Title: Materiau actif d'electrode comprenant du cuivre
Inventor: VAN STAEN Guilherme
IPC: H01M10/0525
Filed: 2015-02-26
Abstract: L'invention a pour objet un matériau actif d'électrode de formule (I) : Li4-nCu4O2-nFn(SO4)4 (I), dans laquelle : - 0 ≤ n ≤ 2. L'invention porte également sur un procédé de préparation du matériau tel que décrit ci-dessus.
Patent FR-3034864-A1 (FR)
Title: Dispositif de mesure de niveau d'un liquide
IPC: G01F23/26
Filed: 2015-04-08
Abstract: Dispositif pour mesurer le niveau d'un liquide dans un réservoir de véhicule comprenant un capteur, ledit capteur comprenant un support sur lequel sont disposées au moins deux colonnes d'éléments capacitifs, lesdites colonnes étant espacées les unes des autres, chaque élément capacitif de chaque colonne étant apte à générer une valeur de capacité en fonction du niveau de liquide dans le réservoir, caractérisé en ce que les éléments capacitifs sont décalés en hauteur les uns par rapport aux autres d'une colonne à l'autre.
Patent FR-3020326-A1 (FR)
Title: Boitier de logement de capteur d'inclinaison et systeme de lampe pour vehicule
Inventor: ISHIKAWA MASAAKI
IPC: G01D11/30
Filed: 2015-04-23
Abstract: Un boîtier de logement de capteur d'inclinaison (100) comporte une partie de corps principal (110) incluant un espace de logement (112) et une portion d'ouverture (114) et une partie de couvercle (150) configurée pour fermer la portion d'ouverture (114). La partie de couvercle (150) comporte une première portion de mise en prise (154) s'étendant le long de la surface extérieure de la partie de corps principal (110). La partie de corps principal (110) comporte une seconde portion de mise en prise (120) sur la surface extérieure correspondant à la première portion de mise en prise (154). La partie de couvercle (150) est montée sur la partie de corps principal (110) par un couplage par encliquetage utilisant l'élasticité de la partie de couvercle (150) et verrouillée sur la partie de corps principal (110) par la mise en prise des première et seconde portions de mise en prise. La partie de corps principal (110) comporte une première protubérance (124) et une seconde protubérance (126) qui sont positionnées de manière à intercaler la première portion de mise en prise (154) entre elles, et chacune des première et seconde protubérances (124, 126) fait saillie au moins jusqu'à la même hauteur que la première portion de mise en prise (154).
Patent FR-3038363-A1 (FR)
Title: Chambre annulaire de combustion a diaphragme fixe, pour une turbine a gaz
Inventor: BURGUBURU JOSEPH
IPC: F23R3/50
Filed: 2015-07-03
Abstract: Est concernée une chambre de combustion annulaire de turbine à gaz, comportant des viroles annulaires interne et externe reliées par un fond de chambre au niveau duquel sont disposés des systèmes d'injection de carburant et comburant comprenant des injecteurs (28) de carburant montés dans des passages de moyens (29) d'apport de comburant comprenant chacun : - au moins une vrille (54,56) de mise en rotation du comburant présentant des canaux de passage de comburant, - et un diaphragme (31) de réglage de la quantité de comburant admis dans ladite chambre de combustion et disposé sensiblement au niveau de ladite vrille. Chaque diaphragme (31) comprend une bague (35) fixe vis-à-vis de laquelle les moyens d'apport de comburant peuvent bouger, par dilatation thermique, de sorte à faire varier la quantité de comburant passant à travers le diaphragme en fonction de la température, par obturation plus ou moins importante des canaux de la vrille.
Patent FR-3039745-A1 (FR)
Title: Dispositif de recuperation de la menue-paille
Inventor: BON ALAIN
IPC: A01D41/12
Filed: 2015-08-07
Abstract: Dispositif de récupération de la menue-paille sur une moissonneuse batteuse, destiné à être monté sur une moissonneuse batteuse (1) apte à réaliser la séparation du grain net de la menue-paille , et être disposé en aval des grilles de la batteuse après enlèvement du dispositif éparpilleur de menue-paille, il comprend des moyens de collecte de la menue-paille issue de l'opération de battage, en remplacement dudit dispositif éparpilleur, connectés à un moyen de relevage associés à un moyen de stockage de ladite menue-paille. Les moyens de collecte sont conçus aptes à en réaliser également le relevage, ils consistent en un moyen de convoyage (5, 50) enfermé dans un élément tubulaire (4), agencé en une boucle qui passe d'une part en regard desdites grilles où l'élément tubulaire comporte une ouverture (46) pour charger la menue-paille qui s'en échappe, et d'autre part dans une benne de stockage ou analogue (3), où ledit élément tubulaire (4) comporte une autre ouverture (47) pour que la menue-paille soit éjectée.
Patent FR-3041346-A1 (FR)
Title: Procede de preparation d’un caoutchouc naturel
Inventor: DUSSILLOLS JEROME
IPC: C08L7/00
Filed: 2015-09-17
Abstract: La présente invention concerne un procédé de préparation d'un caoutchouc naturel qui comprend l'addition d'une substance choisie dans le groupe constitué par les protéases, les tensioactifs et leurs mélanges, à un coagulum de caoutchouc naturel humide. Le procédé conforme à l'invention permet de produire un caoutchouc naturel qui confère à la composition de caoutchouc le contenant et renforcée par une charge, une hystérèse réduite sans dégradation de la mise en œuvre de la composition de caoutchouc.
Patent FR-3041463-A1 (FR)
Title: Dispositif de signalisation destine a etre fixe sur differents montages utilisant des mats.
Inventor: VANWAELSCAPPEL SOPHIE
IPC: G09F7/18
Filed: 2015-09-21
Abstract: L'invention concerne un dispositif de signalisation comportant un élément graphique et une pièce de structure destinée à être fixée sur au moins un mât. La pièce de structure de forme plane et allongée possède sur chaque face une rainure rectiligne s'étendant longitudinalement et dont la section s'élargit en profondeur. Le dispositif comporte en outre un support de message de forme plane comportant sur une face l'élément graphique et sur l'autre face au moins un clip venant se loger dans une première rainure, la seconde rainure située sur l'autre face de la pièce de structure recevant la fixation avec le mât selon un premier montage et recevant un clip d'un autre support de message selon un second montage. De cette manière, la pièce portant l'élément graphique peut facilement se séparer du support fixé au mât, et le dispositif est utilisable pour différents montages.
Patent FR-3041029-A1 (FR)
Title: Distributeur d'une turbine basse pression, turbine basse pression et turbomachine associees
Inventor: LUNEAU FLORENT PIERRE ANTOINE
IPC: F01D9/02
Filed: 2015-10-23
Abstract: L'invention concerne un distributeur d'une turbine basse pression comportant des moyens d'accrochage aval (103) sur un carter (2) de la turbine, les moyens d'accrochage aval comportant un rebord cylindrique aval (105) présentant une première extrémité libre (106) prolongée par une première partie adjacente (107) et étant destiné à venir en appui radial sur une paroi (300) d'un organe annulaire de verrouillage (3), ladite paroi de l'organe présentant une deuxième extrémité libre (301) prolongée par une deuxième partie adjacente (302) de sorte que lors du montage de l'organe sur le rebord cylindrique: - la première extrémité libre est mise en regard de la deuxième partie adjacente; - la première partie adjacente est mise en regard de la deuxième extrémité libre, un premier jeu (J1) entre la première partie adjacente et la deuxième extrémité libre est inférieur à un second jeu (J2) entre la première extrémité libre et la deuxième partie adjacente.
Patent FR-3044499-A1 (FR)
Title: Methode d'etablissement d'une communication securisee de bout en bout entre le terminal d'un utilisateur et un objet connecte
Inventor: HENNEBERT CHRISTINE
IPC: H04L9/00
Filed: 2015-11-26
Abstract: L'invention concerne une méthode d'établissement d'une communication sécurisée de bout en bout entre un terminal d'utilisateur (210), resp. un serveur d'intermédiation de contexte (240), et un objet (261) connecté à l'infrastructure à l'infrastructure IP via une passerelle (250). La méthode met en œuvre un serveur d'autorisation d'accès (220) et un serveur de production (230). La méthode permet de générer un couple de clé privée et de clé publique d'accès (KF,QF) au sein de l'objet connecté, en particulier au moyen d'un cryptosystème sur une courbe elliptique avec certificat implicite de faible taille, lesdites clés d'accès étant utilisées pour sécuriser la communication de bout en bout.
Patent FR-3045933-A1 (FR)
Title: Substrat pour un dispositif a ondes acoustiques de surface ou a ondes acoustiques de volume compense en temperature
Inventor: BROEKAART MARCEL
IPC: H01L23/14
Filed: 2015-12-22
Abstract: L'invention concerne un substrat (1) pour un dispositif à ondes acoustiques de surface ou à ondes acoustiques de volume, comprenant un substrat support (11) et une couche piézoélectrique (10) sur ledit substrat support, caractérisé en ce que le substrat support (11) comprend une couche semi-conductrice (111) sur un substrat raidisseur (110) présentant un coefficient de dilatation thermique plus proche du coefficient de dilatation thermique du matériau de de la couche piézoélectrique (10) que celui du silicium, la couche semi-conductrice (111) étant agencée entre la couche piézoélectrique (10) et le substrat raidisseur (110).
Patent FR-3054678-A1 (FR)
Title: Kit pour dispositif imageur
Inventor: TROUVE PELLOUX PAULINE
IPC: G02B11/02
Filed: 2016-07-27
Abstract: Kit comprenant un objectif complémentaire (2) destiné à être maintenu devant un objectif initial (3) d'un appareil de prise de vue en couleurs et adapté pour augmenter une chromatisme axial de l'image (4) d'une scène (1) formée à travers les deux objectifs par rapport à l'image formée à travers l'objectif initial (3) seul ; des moyens de fixation amovible pour maintenir l'objectif complémentaire (2) devant l'objectif initial (3) ; et des moyens pour enregistrer dans une unité de traitement des instructions de programme permettant d'obtenir des valeurs d'éloignement d'éléments de la scène (1) sur la base d'informations de défocalisation des couleurs de l'image (4) de la scène (1), l'augmentation du chromatisme axial produisant des variations de la défocalisation entre des couleurs différentes, pour un même élément de la scène (1), qui sont supérieures par rapport à l'utilisation de l'appareil de prise de vue sans l'objectif complémentaire (2).
Patent FR-3054756-A1 (FR)
Title: Procede d'ajustement du niveau des frequences basses musicales en fonction du niveau d'ecoute
Inventor: CARPENTIER CLAUDE
IPC: H03G1/00
Filed: 2016-07-29
Abstract: Procédé d'ajustement du niveau des fréquences basses musicales en fonction du niveau d'écoute. Suivant ce procédé, on mesure le niveau de restitution de la musique que l'on compare à un niveau de référence et si le niveau de restitution est inférieur au niveau de référence on augmente le niveau des basses fréquences de manière sensiblement proportionnelle à la différence entre le niveau de référence et le niveau mesuré pour conserver l'équilibre tonal du morceau musical.
Patent FR-3049066-A1 (FR)
Title: Systeme de surveillance et de detection d’un evenement a la surface terrestre par une constellation de satellites
Inventor: ALLIOUX RENAUD
IPC: H04L29/02
Filed: 2016-03-15
Abstract: L'invention concerne un système de surveillance satellitaire d'au moins une zone d'intérêt (101, 202) d'au moins une région géographique (102) d'une planète (103), permettant de détecter un évènement dans une zone d'intérêt (101, 202) d'une région géographique (102) et de signaler la localisation de l'évènement, le système de surveillance comprenant une pluralité de satellites (111, 112) en orbite autour de la planète (103) et un dispositif de traitement de données (240). Chacun desdits satellites (111, 112) comprend au moins un dispositif d'acquisition (220) d'au moins une image de la région géographique (102), ladite image ayant une résolution spatiale d'au moins un ordre de grandeur supérieure à une dimension caractéristique de la zone d'intérêt (101, 202). Le dispositif de traitement de données comprend des moyens de comparaison de la valeur de radiance de l'image acquise par rapport à un profil temporel de radiance de référence calculé à partir d'images préalablement acquises et stockées.
Patent FR-3049145-A1 (FR)
Title: Balise d'observation d'un objet, systeme d'observation et procede de transmission de donnees d'observation associes
Inventor: PERAGIN ERIC
IPC: H04L29/12
Filed: 2016-03-16
Abstract: Cette balise d'observation (16A) d'un objet comporte une unité d'observation (40) apte à générer au moins une donnée d'observation, et une unité de communication (42) comportant un émetteur (53) apte à émettre un signal d'observation correspondant à au moins une donnée d'observation générée. Le signal d'observation est destiné à un engin mobile apte à collecter les données d'observation et à émettre des signaux ADS-B comportant un message du type ADS-B permettant l'identification de cet engin. L'unité de communication (42) comporte en outre un récepteur (51) apte à recevoir des signaux ADS-B issus de l'engin mobile, et l'unité de communication (42) est configurée pour déclencher l'émission du signal d'observation par l'émetteur (53) lorsqu'au moins un signal ADS-B est reçu par le récepteur (51).
Patent FR-3049113-A1 (FR)
Title: Element structurel embarquant une batterie
Inventor: FAY-CHATELARD JEAN-LOU
IPC: H01M50/51
Filed: 2016-03-21
Abstract: L'invention concerne un élément structurel (100) comportant : - une première et une deuxième branches (104a-b), chacune avec une première extrémité et une deuxième extrémité courbée, - une base (106) avec une première extrémité solidaire de la deuxième extrémité de la première branche (104a) et une deuxième extrémité solidaire de la deuxième extrémité de la deuxième branche (104b), et - un bras (108) prolongeant la zone de jonction des deux branches (104a-b), et qui présente un coude (110) puis, pour la partie du bras (108) au-delà du coude (110), une vrille (112) à 90° autour de l'axe longitudinal de ladite partie, - pour chaque branche (104a-b), une batterie (114a-b) présentant un pôle, - un ensemble de perçages (150-160) pour recevoir un élément de fixation, l'élément structurel (100) présentant deux faces (116, 118) électriquement isolées l'une de l'autre et où au moins l'une d'elles est électriquement conductrice (116), chaque batterie (114a-b) étant fixée sur l'élément structurel (100), où le pôle de chaque batterie (114a-b) est électriquement connecté à la face électriquement conductrice d'une des branches (104a-b). Un tel élément structurel embarque donc de manière optimale une batterie et peut se fixer à d'autres éléments structurels similaires pour réaliser une structure plus complexe.