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Patent FR-3088011-A1 (FR)
Title: Article de sport muni d’un matelas pour la pratique d’exercice physique, ayant un element de guidage d’un accessoire de prehension.
Inventor: EL YAAGOUBI ABDELHAMID
IPC: A63B21/00
Filed: 2018-11-07
Abstract: L'invention concerne un article de sport (1) comprenant :     - un matelas (2) configuré pour recevoir un utilisateur, notamment au cours d'un exercice physique,     - un organe de préhension (3) pour l'utilisateur, et     - au moins un élément de guidage (4) de l'organe de préhension (3),     dans lequel le matelas (2) comprend une zone de réception (ZR) de l'utilisateur et une zone périphérique (ZP) à la zone de réception dans laquelle est aménagée l'au moins un élément de guidage (4) de l'organe de préhension (3), l'organe de préhension (3) étant monté coulissant avec l'élément de guidage (4).
Patent FR-3092583-A1 (FR)
Title: Assemblage de joint autoadhésif et procédé de fabrication d’un tel assemblage
Inventor: HEUCLIN HADRIEN
IPC: C09K3/10
Filed: 2019-02-13
Abstract: L’invention concerne un assemblage de joint autoadhésif, comprenant - un joint élastomère (1), gainé par un textile (2) et - un ruban adhésif double face (3) comprenant un ruban support (4), une première couche (5) d’un adhésif sensible à la pression (PSA) sur une première face du ruban support, une deuxième couche (6) d’un adhésif sensible à la pression, sur la deuxième face du ruban support, le joint élastomère (1) gainé par un textile (2) et le ruban adhésif double face (3) étant collés irréversiblement l’un à l’autre au moyen d’un adhésif structural (7) formant un joint de collage. Elle concerne également un procédé permettant de fabriquer un tel assemblage de joint autoadhésif.
Patent FR-3093686-A1 (FR)
Title: Procédé de gestion de la puissance fournie aux roues d’un véhicule
Inventor: MOINE XAVIER
IPC: B60W40/064
Filed: 2019-03-11
Abstract: Procédé de gestion de la puissance fournie par un moteur à au moins une roue, dite roue motrice, d’un véhicule qui comporte les étapes suivantes : a- mesure d’un paramètre représentatif de la vitesse de rotation d’une roue motrice du véhicule à des intervalles de temps réguliers, b- détermination d’une valeur maximale pour ledit paramètre, dite Vmax_n, à partir de la valeur maximale déterminée pour la mesure précédente, dite Vmax_n-1, augmentée d’un incrément prédéterminé, c- action sur le moteur en vue de limiter la puissance fournie par celui-ci tant que la valeur du paramètre mesuré reste supérieure à la valeur maximale Vmax_n déterminée à l’étape précédente. Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3091261-A1 (FR)
Title: Dispositif d’application d’effort pour un manche de pilotage d’un aéronef
Inventor: LE ROUX CORENTIN
IPC: G05G9/047
Filed: 2019-03-22
Abstract: La présente invention concerne un dispositif d’application d’effort pour un manche de pilotage d’un aéronef, dans lequel le manche de pilotage comprend un levier de commande relié à au moins un moteur comprenant un arbre d’entraînement mobile en rotation autour d’un axe, le dispositif d’application d’effort comprenant : un premier pion, relié à l’arbre, un carter, un électro-aimant, un actionneur mobile comprenant un matériau magnétique, un dispositif d’accouplement comprenant un engrènement d’entrée, relié au carter, et un engrènement de sortie relié à l’actionneur,ledit engrènement de sortie comprenant un deuxième pion, des moyens de serrage du premier pion et du deuxième pion, comprenant une première dent et une deuxième dent, avec une configuration de fonctionnement, dans laquelle l’électro-aimant est actif et l’engrènement de sortie est positionné à distance de l’engrènement d’entrée, et une configuration de blocage dans laquelle l’électro-aimant est inactif et les engrènements sont engrainés. Figure pour l’abrégé : Fig. 4
Patent FR-3095853-A1 (FR)
Title: Système d’allumage à distance d’un dispositif à foyer fermé et procédé d’allumage associé
Inventor: SERAN PATRICK
IPC: F23Q21/00
Filed: 2019-05-07
Abstract: Système d’allumage à distance d’un dispositif à foyer à bois fermé comprenant :- des moyens d’allumage (2) disposés dans le dispositif à foyer bois fermé (3) ;- des moyens de commande (1) disposés hors du dispositif à foyer bois fermé (3) et comprenant un transformateur piloté par un module de commande programmable, propre à générer et appliquer une impulsion électrique à courant faible ;- des moyens de connexion (23), aptes à relier les moyens de commande (1) aux moyens d’allumage (2), et propres à acheminer l’impulsion électrique depuis les moyens de connexion (23) vers les moyens d’allumage (2) ;caractérisé en ce que les moyens d’allumage (2) comprennent un consommable combustible (25) équipé d’une zone d’allumage inflammable (21) ; tandis que les moyens de connexion (23) comprennent un fil électrique souple (23) inséré à l’intérieur du consommable combustible (25), disposant d’une partie aménagée (24) au contact de ladite zone d’allumage inflammable (22), apte à être traversée par une impulsion électrique, et susceptible de provoquer l’augmentation de la température de la zone d’allumage inflammable (21) jusqu’à sa mise à feu, le fil électrique reliant en boucle fermée le consommable combustible aux moyens de commande sans être rompu lors de la fermeture du dispositif à foyer fermé après insertion du consommable combustible dans le foyer. Figure 1
Patent FR-3082888-A1 (FR)
Title: Procédé de commande d'un moteur à combustion interne d'un véhicule et système de commande pour un tel moteur à combustion interne
Inventor: BALAKRISHNA KARTHIK
IPC: F01N11/00
Filed: 2019-06-24
Abstract: Un procédé de commande d’un moteur à combustion interne d’un véhicule comprend les étapes suivantes : lors de la détermination que le moteur tourne, la détermination si le moteur a été démarré ou non en utilisant une procédure de démarrage à distance ; s’il est déterminé que le moteur a été démarré en utilisant la procédure de démarrage à distance, la mise en marche d’une minuterie pour une marche pour une période prédéterminée ; la détermination si une portière du compartiment conducteur a été ouverte ou fermée après avoir déterminé que le moteur tourne ; s'il est déterminé qu'une portière a été ouverte, la détermination si une boîte de vitesses du véhicule a été engagée ; si la boîte de vitesses n'a pas été engagée, l’arrêt du moteur à l'expiration de la période ; si la boîte de vitesses a été engagée, l’arrêt du procédé ; s’il a été déterminé que le moteur n’a pas été démarré en utilisant la procédure de démarrage à distance, la réalisation d’une vérification pour établir si un compartiment conducteur du véhicule a des occupants ; la mise en marche d’une minuterie pour une marche pour une période prédéterminée si la vérification révèle qu’il n’y a pas d’occupants dans le compartiment conducteur du véhicule ; la réinitialisation de la minuterie au cas où un occupant est détecté dans le compartiment conducteur du véhicule avant l’expiration de la période, sinon l’arrêt du moteur à l’expiration de la période. Figure 1
Patent FR-3100085-A1 (FR)
Title: procédé de fabrication de composants micro-électroniques
Inventor: POSSEME NICOLAS
IPC: H01L21/77
Filed: 2019-08-23
Abstract: Procédé de fabrication de composants microélectroniques. L’invention concerne un procédé de réalisation d’un composant à base d’une pluralité de transistors sur un substrat. Le substrat comprend des zones d’isolation électrique (12) qui peuvent être le lieu de court-circuit lors du dépôt d’une couche mécaniquement contraignante (15). Pour y remédier, il est proposé de limiter le rapport de forme des espaces entre les transistors, notamment au niveau de cavités qui se forment au cours des étapes de fabrication à ce niveau, par un enlèvement sélectif du matériau d’un revêtement de protection (24) appliqué sur des espaceurs des grilles de transistors. Figure pour l’abrégé : Fig. 10
Patent FR-3101131-A1 (FR)
Title: Correcteur à moteur électrique et butées mécaniques pour projecteur d’éclairage de véhicule automobile.
Inventor: KOULOUH HASSAN
IPC: F21V14/04
Filed: 2019-09-20
Abstract: - Correcteur à moteur électrique et butées mécaniques pour projecteur d’éclairage de véhicule automobile. - Le correcteur (1) de projecteur d’éclairage pour véhicule automobile comporte un boîtier (2) pourvu d’une tige (3) et d’un ensemble électromécanique (4) qui génère un déplacement longitudinal de la tige (3), l’ensemble électromécanique (4) comportant un moteur (5) électrique générant un mouvement de rotation et un dispositif mécanique (6) qui transforme le mouvement de rotation du moteur (5) en déplacement longitudinal de la tige (3), le correcteur (1) comportant deux butées mécaniques (19) formées d’éléments d’arrêt agencés sur la tige (3) et coopérant avec des butoirs, chaque butée mécanique (19) définissant une position de référence (P1), le correcteur comportant un dispositif de comptage configuré pour mesurer des valeurs de données associées aux mouvements de rotation du moteur (5) et représentant la distance parcourue par la tige (3) au cours de son déplacement par rapport à une position de référence (P1). Figure pour l'abrégé : Fig. 2a
Patent FR-3102497-A1 (FR)
Title: Commande d’ouverture interieure de porte pour limitation des chocs
Inventor: BERREUR JEAN CHARLES
IPC: E05B83/36
Filed: 2019-10-25
Abstract: COMMANDE D’OUVERTURE INTERIEURE DE PORTE POUR LIMITATION DES CHOCS L’invention a trait à un procédé de commande d’ouverture intérieure d’une porte (4) de véhicule automobile (2) équipée d’une serrure électrique (6), comprenant les étapes de détection d’une commande d’ouverture intérieure de la porte (4) ; détection d’obstacle dans un environnement extérieur de la porte ; commande en ouverture de la serrure électrique (6) lors de la détection de commande d’ouverture intérieure et en fonction de la détection d’obstacle. La commande en ouverture de la serrure électrique (6) est temporisée suite à la détection de commande d’ouverture intérieure alors qu’un obstacle est détecté. L’invention a également trait à un véhicule automobile comprenant une unité de commande (12) configurée pour réaliser le procédé de l’invention. (Figure à publier avec l’abrégé : Figure 2)
Patent FR-3103019-A1 (FR)
Title: Elément d’engrenage à rouleaux
Inventor: BISSIERES DENIS
IPC: F16H1/24
Filed: 2019-11-08
Abstract: L’invention concerne un élément d’engrenage (1) comprenant un support (3) sur lequel sont montés en alternance des premiers rouleaux (10a) et des deuxièmes rouleaux (10b) destinés à coopérer avec des dents d’un élément d’engrenage (2) voisin. Chaque rouleau (10a, 10b) est monté mobile en rotation autour de son axe longitudinal (X’) via des moyens de guidage en rotation (20) coopérant avec des portions d’extrémité des rouleaux (10a, 10b). Selon l’invention, les moyens de guidage en rotation (20) des premiers rouleaux (10a) et les moyens de guidage en rotation (20) des deuxièmes rouleaux (10b) sont disposés en quinconce au voisinage d’un pourtour externe du support (3). FIGURE DE L’ABREGE : Fig.1
Patent FR-3105059-A1 (FR)
Title: Dispositif déverseur
Inventor: GATTI ADRIEN
IPC: C12C11/00
Filed: 2019-12-19
Abstract: L’invention est relative à un dispositif déverseur (1) convenant pour percer et vider une matière granulaire contenue dans un emballage (P) sous vide comprenant :- un corps tubulaire (2), présentant un conduit (20) pour l’écoulement de la matière, s’étendant depuis une embouchure d’entrée (21) positionnée au niveau d’une première extrémité du corps tubulaire jusqu’à une embouchure de sortie (22) pour la matière granulaire, positionnée au niveau d’une seconde extrémité du corps tubulaire (2), :- un outil de perçage (3), creux, présentant une extrémité distale terminée en pointe (30) et une base élargie (31) à son extrémité proximale, solidaire du corps Le dispositif comprend encore un épaulement (4) à fonction de butée d’arrêt configuré pour venir en contact avec la paroi de l’emballage pour assurer l’arrêt du dispositif déverseur lorsque ladite paroi est percée par l’outil de perçage (3) et éventuellement une cuvette (5), configurée pour ramener par gravité la matière granulaire ayant échappé la partie creuse de l’outil de perçage à l’intérieur de la partie creuse.     Figure de l’abrégé : Figure 3
Patent FR-3107039-A1 (FR)
Title: Valve doseuse avec chambre de dosage améliorée
Inventor: COLOMB ARNAUD
IPC: B65D83/54
Filed: 2020-02-07
Abstract: Valve doseuse de distribution de produit fluide, comportant un corps de valve (10) contenant une chambre de dosage (20), ladite chambre de dosage (20) étant définie par un insert de chambre (40) et deux joints annulaires, un joint de soupape (21) et un joint de chambre (22), ledit insert de chambre (40) comportant une paroi cylindrique (49), un bord supérieur (41) coopérant avec ledit joint de soupape (21) et un bord inférieur (43) coopérant avec ledit joint de chambre (22), une soupape (30) coulissant axialement dans ledit corps de valve (10) entre une position de repos et une position de distribution, pour sélectivement distribuer le contenu de ladite chambre de dosage (20), ladite soupape (30) étant sollicitée vers sa position de repos par un ressort (8) coopérant d'une part avec ledit corps de valve (10) et d'autre part avec ladite soupape (30), ledit bord supérieur (41) dudit insert de chambre (40) comportant une découpe annulaire (45) formée sur le côté radialement interne dudit bord supérieur (41), de sorte que la largeur dudit bord supérieur (41) en contact avec ledit joint de soupape (21) est toujours la même, quelle que soit la largeur de ladite paroi cylindrique (49).     « figure pour l’abrégé : figure 1 »
Patent FR-3108596-A1 (FR)
Title: Grue à montage automatisé comprenant un élément de lestage amovible pour un transport sur sellette
Inventor: GEVAUDANT OLIVIER
IPC: B66C13/18
Filed: 2020-03-30
Abstract: Grue à montage automatisé (1) comprenant un mât (2) monté sur une plateforme tournante (4) et supportant une flèche (3), configurable entre une configuration de transport et une configuration de travail, ledit mât supportant un élément d’attelage (26) propre à s’accoupler sur une sellette (SE) prévue sur une plateforme arrière (PA) d’un camion tracteur (CT), l’élément d’attelage étant localisé dans une zone d’attelage avant (28) du mât dimensionnée pour venir au-dessus de la plateforme arrière, et comprenant un système d’amarrage (5) localisé sur la zone d’attelage avant et un élément de lestage amovible (6) conformé pour être :    - dans la configuration de transport, amarré temporairement sur le mât au moyen du système d’amarrage, afin que ledit élément de lestage amovible soit localisé sous le mât dans la zone d’attelage avant, et     - dans la configuration de travail, monté sur la plateforme tournante.                  Figure de l’abrégé : Figure 2
Patent FR-3109689-A1 (FR)
Title: Système et procédé de contrôle d’accès d’un utilisateur à un conteneur de déchets
Inventor: MAURIN ALEXIS
IPC: H04W12/06
Filed: 2020-04-28
Abstract: Il est proposé un système de contrôle d’accès (10) d’un utilisateur à un conteneur de déchets (12) comprenant : au moins un dispositif de communication              (16), chaque dispositif de communication étant associé à un utilisateur ; un dispositif d'accès              (20) agencé sur le conteneur; et un serveur              (18), distant du dispositif d’accès et dépourvu de moyens de communication avec le dispositif d’accès; caractérisé en ce que : un contrôle d’accès est réalisé exclusivement par échanges de données entre le dispositif de communication (16) et le dispositif d’accès (20), une autorisation d’accès étant obtenue préalablement par téléchargement d’au moins un jeton électronique depuis le serveur vers le dispositif de communication.      Figure de l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3110423-A1 (FR)
Title: Composition cosmétique corporelle pulvérisable à activité déodorante
Inventor: NADJI NOUR-INÈS
IPC: A61Q15/00
Filed: 2020-05-20
Abstract: L’invention concerne une composition cosmétique liquide pulvérisable à activité déodorante sous forme d’émulsion huile dans eau. L’invention se caractérise en ce qu’elle comprend : - dans la phase aqueuse, au moins : - de l’eau choisie parmi une eau osmosée, une eau thermale, une eau florale, prise seule ou en combinaison, - une poudre absorbante sans silice, et - un gélifiant thixotrope ; -dans la phase grasse, au moins : - un ou plusieurs émulsionnant(s) non éthoxylé(s), et - un ou plusieurs corps gras non siliconé(s) ni de type paraffine ; et - au moins un actif à action antimicrobienne et/ou un actif à action parfumante (ou masqueuse d’odeur). L’invention concerne également l’utilisation cosmétique d’une composition selon l’invention comme déodorant. Figure 1
Patent FR-3114302-A1 (FR)
Title: Emballage de transport et/ou d’entreposage de matieres radioactives, comprenant un systeme ameliore de verrouillage axial d’un capot amortisseur de chocs
Inventor: BRUT STÉPHANE
IPC: G21F5/12
Filed: 2020-09-22
Abstract: L’invention se rapporte à un emballage de transport et/ou d’entreposage de matières radioactives, comprenant un corps d’emballage (4), au moins un capot amortisseur de chocs, et un système (32) de verrouillage axial du capot amortisseur sur l’extrémité longitudinale du corps d’emballage, le système (32) comprenant au moins organe mobile de butée axiale (34) porté par un premier élément parmi l’extrémité longitudinale du corps d’emballage (4) et le capot amortisseur de chocs, et monté mobile en rotation de manière à pouvoir être déplacé par rapport à ce premier élément entre une position angulaire d’assemblage / de désassemblage du capot, et une position angulaire de verrouillage du capot.  Figure pour l’abrégé : Figure 2
Patent FR-3116200-A1 (FR)
Title: Composition désodorisante ou parfumante comprenant une substance organique et un solvant comprenant du succinate de diéthyle et du succinate de diisopropyle
Inventor: GOUTEYRON ANTOINE
IPC: A61Q13/00
Filed: 2020-11-16
Abstract: La présente invention concerne une composition désodorisante ou parfumante comprenant une substance organique choisie parmi les parfums, les neutralisateurs d’odeur, les masqueurs d’odeur, et leurs mélanges, et un solvant comprenant du succinate de diéthyle et du succinate de diisopropyle. Elle concerne également l’utilisation d'une telle composition pour parfumer l'atmosphère ou un substrat ou pour l'élimination des mauvaises odeurs. Elle concerne en outre un produit parfumant ou désodorisant sous forme d'aérosol, de bougie, de diffuseur de parfum à mèche, à bâtonnets ou électrique, ou un article constitué d’un matériau polymérique solide, en particulier un élastomère de silicone, contenant une telle composition.
Patent FR-3117676-A1 (FR)
Title: Module thermoélectrique, échangeur thermique et procédé de fabrication associé
Inventor: TANGHE ALCINA
IPC: H01L35/30
Filed: 2020-12-16
Abstract: Module thermoélectrique et échangeur thermique associé
    La présente invention concerne un module thermoélectrique (1) comprenant :- une première (3a) et une deuxième (3b) couches supports en matériau polymère,- un premier (5a) et un deuxième (5b) ensembles de pistes métalliques conductrices disposées respectivement sur la première (4a) et la deuxième (4b) couches supports,- un ensemble de plots thermoélectriques (7) en matériau semi-conducteur de type P et de type N disposés entre le premier (5a) et le deuxième (5b) ensembles de pistes métalliques conductrices,dans lequel les ensembles de pistes (5a, 5b) sont configurés pour relier en série l’ensemble de plots thermoélectriques (7) avec une alternance de plots de type P et de type N,
    dans lequel la première et la deuxième couches supports (3a, 3b) comprennent une pluralité de sous-couches, l’une au moins des sous-couches étant chargée avec des particules conductrices thermiquement et l’une au moins des sous-couches étant dépourvue de particules conductrices thermiquement de manière à éviter une conduction électrique entre les faces des couches supports.
Patent FR-3125036-A1 (FR)
Title: Procédé de fabrication d’une pièce en matériau composite à matrice céramique
Inventor: SCHWARTZ MATTHIEU
IPC: B32B5/26
Filed: 2021-07-08
Abstract: Procédé de fabrication d’une pièce en matériau composite à matrice céramique La présente invention concerne un procédé de fabrication d’une pièce en matériau CMC comprenant la compression à chaud d’une ébauche obtenue par technique AFP qui comprend un matériau de matrice en poudre et la formation de la matrice céramique à partir du matériau de matrice en poudre.  Figure pour l’abrégé : Fig. 1.
Patent FR-3125157-A1 (FR)
Title: Procédé de détermination améliorée du sexe d’un poussin
Inventor: BOUKAMCHA HAMDI
IPC: G06V10/764
Filed: 2021-07-08
Abstract: Il est décrit un procédé de détermination du sexe d’un poussin comprenant :   - la détermination d’une région d’intérêt de l’image sur laquelle les plumes d’une aile sont visibles, et   - la mise en œuvre, sur ladite région d’intérêt, d’un modèle de classification entrainé sur un ensemble de données d’apprentissage comprenant des images d’ailes de poussin mâle et d’ailes de poussin femelle, pour déterminer le sexe mâle ou femelle du poussin.  Figure de l’abrégé : Fig. 1a
Patent FR-3128816-A1 (FR)
Title: Connecteur électrique pour moteur électrique
Inventor: ATYA WALID
IPC: H01H13/40
Filed: 2021-11-03
Abstract: L’invention a pour objet un connecteur électrique (100) qui comporte notamment un corps (1) et au moins une patte de connexion électrique (2), la patte de connexion électrique (2) étant fixée au corps (1), le corps (1) comportant une fenêtre (3) dans laquelle s’étend une première portion de connexion (4) de la patte de connexion électrique (2).  Figure pour l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3131799-A1 (FR)
Title: Procédé de fabrication de circuits intégrés à partir d’une plaquette en substrat semiconducteur
Inventor: SUAREZ SEGOVIA CARLOS AUGUSTO
IPC: H01L21/301
Filed: 2022-01-10
Abstract: Selon un aspect, il est proposé un procédé de fabrication de circuits intégrés (CI) à partir d’une plaquette (PLQ) en substrat semiconducteur (SUB) comprenant : - une formation des circuits intégrés (CI), chaque circuit intégré (CI) comportant une zone active électriquement (ZA), - une formation d’une structure de protection (SP) thermiquement conductrice autour des zones actives (ZA) des différents circuits intégrés (CI) dans des chemins de découpe (SCRB), la structure de protection (SP) étant située entre les zones actives électriquement (ZA) desdits circuits intégrés et une zone d’ablation laser (GRV) des chemins de découpe (SCRB), - une séparation des circuits intégrés (CI) par découpe de la plaquette (PLQ) en substrat semiconducteur (SUB) selon les chemins de découpe (SCRB), la découpe comportant une ablation laser, dans la zone d’ablation laser (GRV), puis une gravure chimique ou d’un découpage physique.  Figure pour l’abrégé : Fig 1
Patent FR-3132867-A1 (FR)
Title: Perfectionnement sur un montage de changement rapide des roues sur une bicyclette
Inventor: LAGAR JEAN-PAUL
IPC: B60B27/02
Filed: 2022-02-18
Abstract: Montage (30c) d’une roue arrière de vélo en trois parties liées ensembles par un axe (10c), un manchon porte disque comporte un porte disque (101c), un manchon porte pignons constitué d’un moyeu avec flasque (201c) et une roue constituée d’un moyeu de roue (301) simple et non équipé de roulement. La roue complète peut être mise en rotation grâce des roulements (2, 2bis) maintenus par leur bague extérieure dans un logement de la branche (1) et (1bis) du cadre ou de la fourche. Dans le logement d’une branche ou dans les logements des deux branches sont positionnés deux roulements (2) ou (2bis) distants d’une longueur L ou Lbis par une entretoise extérieure (4) ou (4bis), une entretoise intérieure (5) ou (5bis) est positionnée entre les bagues intérieures des deux roulements (2) ou (2bis).  [Fig 2]