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Patent FR-3084848-A1 (FR)
Title: Dispositif pour faciliter la communication de coordonnees privees ou professionnelles
Inventor: DRAMANE BONI
IPC: B42D25/20
Filed: 2018-08-09
Abstract: L'invention concerne un dispositif pour communiquer, échanger ou transmettre des informations permettant, de créer un lien social privé ou professionnel. Il est constitué d'un jeton (11) pouvant être de diverses formes mais possédant au moins trois côtés (1), (2), (3) utilisés comme support pour inscrire des informations comme un prénom (4) et un QR Code (5) par exemple. Le dispositif selon l'invention est particulièrement destiné à faciliter les échanges de coordonnées privées ou professionnelles entre les personnes. Dans le cadre privé, l'utilisation d'un jeton est nature à lutter contre le harcèlement de rue. Concrètement, en cas de refus suite à la proposition d'un jeton, l'insistance pourrait être de facto délictueuse. Dans le cadre professionnel, il a vocation à remplacer la carte de visite en papier.
Patent FR-3089418-A1 (FR)
Title: Capsules à base d’amidon riche en amylose et leur procédé de fabrication
Inventor: FALC'HUN ANNAÏG
IPC: C08L3/02
Filed: 2018-12-05
Abstract: La présente invention concerne une capsule à base d’amidon riche en amylose, qui comprend un noyau huileux et une composition d’enveloppe cassable entourant le noyau huileux. La composition d’enveloppe cassable est une matrice gélifiée dérivée d’un mélange gélifiable comprenant un amidon riche en amylose partiellement gélatinisé, un agent gélifiant hydrocolloïde, et facultativement un agent de charge. La capsule à base d’amidon riche en amylose est cassable sous l’application d’une quantité force suffisante. Les capsules à base d’amidon riche en amylose ont une rigidité suffisante pour maintenir leur intégrité tout en étant incorporées dans des matrices en vrac, telles que des gommes à mâcher ou des comprimés fabriqués par compression.
Patent FR-3090718-A1 (FR)
Title: Commande d’ouverture à remontage mécanique.
Inventor: COUTO MAQUIERA DELMIRO JAVIER
IPC: E05B77/02
Filed: 2018-12-20
Abstract: La commande d’ouverture comprend une poignée (16) montée pivotante sur un support (12) susceptible d’adopter une position enfoncée, une position intermédiaire de repos et une position éjectée ainsi que des moyens (50) électrique et mécanique (100) d’entraînement en mouvement de la poignée (16) et couplés avec la poignée (16) du véhicule de telle sorte que l’application d’un effort prédéfini sur la poignée (16) entraîne ladite activation mécanique ou électrique. Elle comprend un moyen (200) à franchissement de point dur configuré pour définir un profil d’évolution d’une valeur d’un effort appliqué sur la poignée en fonction d’un trajet d’enfoncement de la poignée entre sa position de repos et la position enfoncée, comprenant un franchissement de point dur séparant des première et deuxième parties du trajet. FIGURE ABREGE : FIGURE 4
Patent FR-3092570-A1 (FR)
Title: Capsule munie d'un opercule partiellement assemble
Inventor: LEVY OLIVIER
IPC: B65D85/804
Filed: 2019-02-12
Abstract: La présente invention porte sur une capsule (10) comportant: - un corps (11) délimitant un volume creux destiné à être rempli de particules solides via une ouverture de remplissage (12), ledit corps (11) étant muni d'un rebord périphérique (13), et - un opercule de fermeture (15) de la capsule (10), caractérisée en ce que l'opercule de fermeture (15) est prédécoupé et pré-encollé uniquement sur une portion du rebord périphérique (13) du corps (11) de la capsule (10) de façon à ne pas obstruer l'ouverture de remplissage (12) et à pouvoir être rabattu sur le reste du rebord périphérique (13) pour obturer l'ouverture de remplissage (12) une fois le remplissage effectué. Figure pour abrégé : Figure 1c
Patent FR-3096596-A1 (FR)
Title: Éprouvette d’essai ayant une géométrie représentative d’un bord de fuite d’aube de turbomachine
Inventor: BLAS SÉBASTIEN MICHEL MAURICE
IPC: G01M15/00
Filed: 2019-05-28
Abstract: É PROUVETTE D’ESSAI AYANT UNE G É OM É TRIE REPR É SENTATIVE D’UN BORD DE FUITE D’AUBE DE TURBOMACHINE Un aspect de l’invention concerne une éprouvette d’essai ayant une géométrie représentative d’un bord de fuite d’aube de turbomachine, l’éprouvette d’essai comportant une première tête, une seconde tête et une partie utile (21) s’étendant longitudinalement entre la première tête et la seconde tête, ladite partie utile (21, 31) comprenant : deux bords longitudinaux (211), d’épaisseur (e1), formant des zones à caractériser, l’épaisseur (e1) de chacun des bords longitudinaux (211) étant identique à l’épaisseur du bord de fuite, une portion longitudinale centrale (212), d’épaisseur (e2), agencée entre les deux bords longitudinaux (211), l’épaisseur (e2) de la portion longitudinale centrale (212) étant supérieure à l’épaisseur (e1) de chacun des bords longitudinaux (211). Figure à publier avec l’abrégé : Figure 4
Patent FR-3096757-A1 (FR)
Title: Procédé de fonctionnement d'un dispositif d'éclairage automobile et dispositif d'éclairage automobile
Inventor: KARRAY MOHAMED MAROUENE
IPC: F21V29/00
Filed: 2019-05-29
Abstract: Cette invention fournit une méthode pour faire fonctionner un dispositif d'éclairage automobile (1) comprenant au moins une source lumineuse à semi-conducteurs (2). Ce procédé comprend les étapes consistant à fournir une pluralité de capteurs (4), configurés pour fournir certaines données de dispositif, fournir une unité de commande (3) configurée pour recevoir et traiter les données de dispositif, générer une condition estimée du dispositif d'éclairage sur la base des données de dispositif et commander un paramètre de fonctionnement du dispositif d'éclairage automobile (1) en utilisant la condition estimée. L'invention fournit également un élément de traitement de données et un programme informatique pour la mise en oeuvre de ce procédé et un dispositif d'éclairage automobile comprenant une unité de commande (3) qui exécute ce procédé.Figure pour l'abrégé : figure 1
Patent FR-3098652-A1 (FR)
Title: DISPOSITIF ET PROCEDE D’ASSISTANCE A L’ORIENTATION D’une ANTENNE
Inventor: ROUSSEL DENYS
IPC: H04L29/06
Filed: 2019-07-08
Abstract: DISPOSITIF ET PROCEDE D’ASSISTANCE A L’ORIENTATION D’une ANTENNE
        
    L’invention concerne un dispositif d’assistance à l’orientation d’une antenne (1), comportant un appareil mobile (3) pourvu de moyens de genèse d’un signal représentatif de la qualité de ladite orientation, dans lequel ladite antenne (1) comporte des moyens de mesure de l’intensité du signal reçu, tandis que ledit appareil mobile (3) est pourvu de moyens de traitement des données mesurées, consistant en au moins une application logicielle exécutée :
    -    pour exploiter des données de géolocalisation de ladite antenne (1), ainsi que des caractéristiques au moins de géolocalisation et de puissance d’émission, d’une pluralité d’émetteurs (2a, 2b, 2c, 2d, 2e) afin de fournir une liste d’émetteurs potentiels (2a, 2c, 2e),
    -    pour comparer les données de géolocalisation de ladite antenne (1) avec celles de l’émetteur (2a) sélectionné, pour activer des moyens de genèse d’un signal représentatif de la direction vers laquelle l’antenne (1) doit être orientée, et
    -     pour exploiter les données relatives à l’intensité du signal reçu par l’antenne (1), et activer lesdits moyens de genèse d’un signal représentatif de la qualité de ladite orientation.
    L'invention concerne également un procédé pour mettre en œuvre ce dispositif. 
    Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3098978-A1 (FR)
Title: procédé de fabrication de transistors
Inventor: LE ROYER CYRILLE
IPC: H01L21/8238
Filed: 2019-07-18
Abstract: Procédé de fabrication d’au moins un transistor. De sorte à obtenir une structure de transistor à source et drain surélevés et à espaceurs sur deux niveaux en escalier, deux dépôts de couches d’espaceurs sont exécutés avant une gravure anisotrope qui élimine des parties horizontales de ces couches. Le pied du premier niveau d’espaceur est alors mis en retrait du deuxième niveau d’espaceur, par une gravure sélective. Une épitaxie unique et un dopage de zones de source et de drain suivent autour des espaceurs ainsi formés. Figure pour l’abrégé : Fig. 6
Patent FR-3100272-A1 (FR)
Title: Guignol pour un dispositif de calage variable d’une turbomachine
Inventor: BARBIER-NEVEU CLÉLIA ANTOINETTE
IPC: F04D29/56
Filed: 2019-08-27
Abstract: Guignol (30) pour un dispositif de calage variable d’une turbomachine d’aéronef, ce guignol articulé respectivement à un boîtier de commande (12), à une barre de synchronisation (9), à une tige de piston (11) d’un actionneur (A) et à un ridoir (6a), le guignol comportant une partie d’articulation au boîtier de commande qui comprend d’une part une patte (36) et d’autre part une portion tubulaire (38) à distance de la patte (36), la patte et la portion tubulaire (38) comportant des orifices (40) alignés configurés pour recevoir un axe commun d’articulation du boîtier de commande (12). Figure pour l'abrégé : Figure 5
Patent FR-3102369-A1 (FR)
Title: Système d’administration pour administrer un liquide de traitement médical à un patient et équipé d’une tubulure de purge
Inventor: BUISSON PHILIPPE
IPC: A61M5/14
Filed: 2019-10-25
Abstract: Le système d’administration (2) comprend un robinet (3) comprenant une voie d’entrée de fluide (4), une première voie de sortie de fluide (5) et une deuxième voie de sortie de fluide (6), la première voie de sortie de fluide (5) étant équipée d’un organe de connexion (9) configuré pour être connecté à un prolongateur d’administration (26) ; une tubulure de purge (11) comportant une première extrémité (11.1) reliée fluidiquement à la deuxième voie de sortie de fluide (6) et une deuxième extrémité (11.2) configurée pour être reliée fluidiquement à un récipient de récupération (30) ; et un clapet anti-retour (14) configuré pour autoriser un écoulement de fluide de la deuxième voie de sortie de fluide (6) vers la tubulure de purge (11) et pour empêcher un écoulement de fluide de la tubulure de purge (11) vers la deuxième voie de sortie de fluide (6). Figure 1
Patent FR-3104109-A1 (FR)
Title: Procédé et système pour gérer le guidage d’un véhicule automobile en présence d’un individu régulant la circulation routière à proximité du véhicule
Inventor: VANPOPERINGHE ELODIE
IPC: B60W40/04
Filed: 2019-12-10
Abstract: L’invention porte sur un procédé de gestion, par un système informatique embarqué à bord d’un véhicule automobile, du guidage du véhicule en présence d’un individu régulant la circulation routière à proximité du véhicule, sur un système (100) mettant en œuvre un tel procédé ainsi que sur un véhicule automobile comprenant un tel système.     Figure pour l’abrégé : 1
Patent FR-3106778-A1 (FR)
Title: Treuil de désembourbage à montage latéral, et procédé de fabrication
Inventor: DUVIVIER GUILLAUME
IPC: B66F19/00
Filed: 2020-01-30
Abstract: « Treuil de désembourbage à montage latéral, et procédé de fabrication » L'invention se rapporte à un treuil de désembourbage à montage latéral, monté par exemple sur le côté d'un longeron de châssis. Il comprend un tambour (11) motorisé recevant un câble (8) par un point d'écubier (14) fixe. Son bâti (19) est fixé au châssis (91) de part et d'autre du point d'écubier, en projection sur l'axe de tambour (A11), et porte un dispositif de renvoi (15) permettant de déployer le câble vers l'avant (D1) ou vers l'arrière (D2). Typiquement, son axe (A11) est longitudinal au véhicule (9), sur une platine portant un renvoi double autour d'axes perpendiculaires à ladite platine. De préférence, il utilise un treuil à câble synthétique, trancanné et renvoyé par glissement sur des éléments fixes (13,151,152). L'invention propose aussi un procédé d'assemblage utilisant un même modèle de treuil pour le monter sélectivement en face transverse ou latérale, par exemple par ajout d'un adaptateur (195) portant le dispositif de renvoi. Figure pour l’abrégé : Fig.5
Patent FR-3109798-A1 (FR)
Title: Procédé de gestion de l’amorçage d’un dispositif de post-traitement des gaz d’échappement de véhicule automobile
Inventor: DELAYE XAVIER
IPC: F01N11/00
Filed: 2020-04-29
Abstract: Procédé de gestion de l’amorçage d’au moins un dispositif de post-traitement (5) des gaz d’échappement d’un moteur à combustion interne (2) de véhicule automobile, comprenant la détermination (100) du nombre minimal de moyens de chauffe (8) dudit dispositif de post-traitement (5) à actionner et de l’amplitude minimale de chauffe par lesdits moyens de chauffe (8) pour la montée en température jusqu’à la température d’amorçage dudit dispositif de post-traitement (5), la dite détermination (100) étant réalisée en fonction du profil de roulage (9) associé à une ou plusieurs caractéristiques de fonctionnement du véhicule influençant le débit de chaleur généré par le moteur (2) lors du roulage.     Figure pour l’abrégé : Fig 1
Patent FR-3111383-A1 (FR)
Title: Système pour étage redresseur de turbomachine d’aéronef
Inventor: BENDERRADJI KAMEL
IPC: F01D11/02
Filed: 2020-06-11
Abstract: La présente invention concerne un système pour étage redresseur de turbomachine d’aéronef comprenant un anneau (10) et un élément compressible (20).  L’anneau (10) est d’une seule pièce sur 360°.  L’anneau (10) comprend une rainure (16) agencée pour recevoir une patte (33) de secteur d’aubes (30), la rainure (16) comprenant une gorge (15) et se terminant, à l’opposé de la gorge (15), par une butée (12).  L’élément compressible (20) est situé dans la gorge (15) et agencé pour repousser la patte (33) contre la butée (12).     Figure pour l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3114988-A1 (FR)
Title: Procédé de détermination d’une position d’un insert dans un modèle en cire
Inventor: REMACHA CLÉMENT
IPC: B23Q17/00
Filed: 2020-10-08
Abstract: Ce procédé de détermination d’une position d’au moins un insert matériel (2) pour une fabrication d’une aube de turbomachine en cire perdue, comprend :  - une génération (E1) d’un modèle numérique tridimensionnel à partir du modèle en cire matériel (1), le modèle numérique tridimensionnel comportant une enveloppe numérique correspondant à l’enveloppe matérielle du modèle en cire, et comprenant au moins un insert numérique correspondant chacun à un insert matériel (2) ;  - une délimitation (E2) de l’enveloppe du modèle en cire numérique et dudit au moins un insert numérique dans le modèle numérique tridimensionnel ;  - un recalage du modèle numérique tridimensionnel sur un modèle tridimensionnel nominal,  - une mesure (E3) d’un écart entre la périphérie externe du modèle numérique tridimensionnel et l’enveloppe du modèle en cire numérique et,  - une mesure d’un écart entre la périphérie externe du modèle numérique tridimensionnel et la périphérie externe de l’insert numérique.  Figure pour l’abrégé : Fig 3
Patent FR-3114954-A1 (FR)
Title: Distributeur de solution hydroalcoolique
Inventor: MAZEIRAT JEAN
IPC: B65D83/00
Filed: 2020-10-09
Abstract: Distributeur (1, 34, 60) de solution hydroalcoolique, le distributeur comprenant : un réservoir (4, 36, 62) pour stocker une solution hydroalcoolique, un élément (20, 38, 64) définissant au moins une cavité (26, 50, 66) débouchant dans une surface de transfert (22, 46, 68), l’élément (20, 38, 64) étant mobile par rapport au réservoir (4, 36, 62) entre une position dans laquelle la cavité (26, 50, 66) est à l’intérieur du réservoir, et une position dans laquelle la cavité (26, 50, 66) est à l’extérieur du réservoir (4, 36, 62) dans une zone (18) accessible depuis l’extérieur du distributeur, de sorte à permettre un transfert vers une main de fluide hydroalcoolique contenu dans la cavité (26, 50, 66), lorsque la main glisse sur la surface de transfert (22, 46, 68).  Figure pour l’abrégé : figure 1
Patent FR-3102997-A1 (FR)
Title: Dispositif de fer a repasser a vapeur
Inventor: ZHENG ZHENXING
IPC: D06F75/12
Filed: 2020-11-06
Abstract: L’invention concerne un dispositif de fer à repasser à vapeur qui comporte une unité de fer à repasser (4), une unité d’alimentation en eau (3) qui comporte un réservoir d’eau (31), une pompe à eau (32) et un conduit d’eau (33), et une unité de commande (5) qui est couplée par signaux à l’unité de fer à repasser (4) et à l’unité d’alimentation en eau (3). Un diamètre interne du conduit d’eau (33) est compris entre 1,5 millimètre et 3,5 millimètres. L’unité de commande (5) est apte à exécuter un mode de primo-utilisation (51). Le mode de primo-utilisation (51) comporte une phase à débit élevé dans laquelle la pompe à eau (32) est commandée afin de pomper de l’eau à un débit d’écoulement élevé pendant une durée à débit élevé. Le débit d’écoulement élevé est compris entre 150 et 300 grammes par minute. La durée à débit élevé dure de 1 à 15 secondes.
Patent FR-3117916-A1 (FR)
Title: Système d’indexage pour moule en cellule blindée
Inventor: HOSSEPIED CORALINE
IPC: G01N1/28
Filed: 2020-12-17
Abstract: Système d’indexage pour moule en cellule blindée Procédé de découpe d’une partie d’un moule (10) comprenant une éprouvette (3), le procédé comprenant les étapes :  E2a) fourniture d’un dispositif d’indexage (30) comportant une tige de maintien (39), un porte-moule (31), et un corps indexeur (35) comportant une goupille (37), le porte-moule comprenant des trous (33);  E2b) mise en place du moule dans le dispositif d’indexage, le moule étant maintenu par la tige de maintien contre le porte-moule;  E2c) serrage de la tige de maintien avec le moule, la goupille étant logée fixe dans un des trous;  E2d) découpe longitudinale de la partie du moule;  E2e) desserrage de la tige de maintien avec le moule, de sorte à rendre mobile la goupille par rapport aux trous;  E2f) mise en place de la goupille dans un autre des trous et serrage de la tige de maintien;  E2g) découpe longitudinale de la partie du moule.  Figure pour l’abrégé : Fig. 10
Patent FR-3124346-A1 (FR)
Title: Procédés pour apparier un appareil électrique, systèmes associés
Inventor: TIAN SIMON
IPC: H04W4/80
Filed: 2021-06-17
Abstract: Procédés pour apparier un appareil électrique, systèmes associés Procédé pour apparier un premier appareil électrique (4) à un deuxième appareil électrique (6), ce procédé comportant :  par le premier appareil électrique (4), émettre un message d’identification contenant des données d’identification, le message d’identification étant émis par modulation du signal lumineux d’un indicateur lumineux (12) ;par un terminal de communication mobile (14) comportant un capteur optique, capturer une séquence d’images de l’indicateur lumineux du premier appareil électrique pendant la modulation du signal lumineux;décoder le message d’identification à partir de la séquence d’images capturée pour extraire les données d’identification ;transmettre les données d’identification vers le deuxième appareil électrique ;par le deuxième appareil électrique, autoriser l’établissement d’une liaison de communication sans fil entre le premier appareil électrique et le deuxième appareil électrique.  Figure pour l'abrégé : 1
Patent FR-3124232-A1 (FR)
Title: Moteur thermique comprenant un dispositif de detection de FUITE DE gaz de carter dans un circuit de ventilation
Inventor: COFFY CHRISTOPHE
IPC: F02M25/06
Filed: 2021-06-21
Abstract: L'invention concerne un moteur thermique (1) comprenant un turbocompresseur (2) et un circuit de ventilation de gaz de carter comportant un déshuileur (8) et un conduit de forte charge (4) entre une sortie (5) du déshuileur (8) et un turbocompresseur (2), le moteur thermique comprenant un répartiteur d’admission (10) comportant une valve papillon (21) et des moyens de mesure de la pression et de la température (13) reliés à un calculateur moteur (14). Le circuit de ventilation de gaz de carter comprend un premier clapet anti-retour (7) positionné à une deuxième extrémité (23) du conduit de forte charge, le premier clapet anti-retour étant destiné à se fermer lorsque la pression dans le répartiteur d’admission (10) est inférieure à la pression en amont du turbocompresseur (2).  (Fig. 1)
Patent FR-3127573-A1 (FR)
Title: Méthode pour déterminer une qualité d’une mélasse utilisée dans la production d’une levure
Inventor: ALLAIRE MELVYN
IPC: G06N20/00
Filed: 2021-09-24
Abstract: La présente divulgation porte sur un procédé de qualification de mélasse à partir d’une mesure optique, le procédé peut comprendre:  - à partir de spectres optiques de référence d’échantillons de mélasses distinctes, associées à des qualités de mélasse respectives, connues, construire par apprentissage automatique un modèle statistique de qualités de mélasse en fonction d’au moins une caractéristique spectrale des spectres de référence, et- pour un spectre optique courant d’un échantillon d’une mélasse courante, à partir du modèle statistique, identifier l’au moins une caractéristique spectrale du spectre optique courant et déterminer une qualité de la mélasse courante, la qualité de mélasse courante étant relative à au moins une performance de levure obtenue lorsque la levure est alimentée avec ladite mélasse courante.   Figure de l’abrégé : Figure 2
Patent FR-3128438-A1 (FR)
Title: Plancher pour véhicule et coffre de véhicule comprenant un tel plancher
Inventor: MARCQ PHILIPPE
IPC: B62D43/06
Filed: 2021-10-26
Abstract: Plancher pour véhicule et coffre de véhicule comprenant un tel plancher L’invention concerne un plancher (14) pour véhicule comprenant au moins :  - un premier panneau (18),   - un deuxième panneau (20),  - une poignée (22) comprenant un organe de préhension déplaçable en rotation par rapport au premier panneau (18) et au deuxième panneau (20), dans une configuration de repos, entre au moins une première position dans laquelle l’organe de préhension enserre uniquement une partie du premier panneau (18), la poignée (22) étant apte à déplacer le premier panneau (18) par rapport au deuxième panneau (20), et une deuxième position dans laquelle l’organe de préhension enserre uniquement une partie du deuxième panneau (20), la poignée (22) étant apte à déplacer le deuxième panneau (20) par rapport au premier panneau (18).  Figure pour l'abrégé : Figure 1
Patent FR-3128911-A1 (FR)
Title: Dossier de siège de véhicule et siège de véhicule associé
Inventor: SORLET ETIENNE
IPC: B60N2/68
Filed: 2021-11-05
Abstract: L’invention concerne un dossier (2) de siège de véhicule, le dossier comportant :- un cadre de support (10) comprenant un premier montant latéral (18) et un deuxième montant latéral (20) s’étendant parallèlement au premier montant latéral ;- une coque (8) portée par le premier montant latéral et par le deuxième montant latéral, ladite coque s’étendant dans un plan dit plan transversal (Y-Z) , la coque ayant une face avant (12) recouverte de mousse et propre à soutenir le dos d’un passager assis sur le siège, et une face arrière (14) opposée ; la face arrière de ladite coque étant sensiblement visible.  Figure à publier avec l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3129325-A1 (FR)
Title: Procédé de contrôle de la température d’un flux d’air envoyé dans un habitacle d’un véhicule
Inventor: EL CHAMMAS RODY
IPC: B60H1/00
Filed: 2021-11-22
Abstract: Procédé de contrôle de la température d’un flux d’air envoyé dans un habitacle d’un véhicule Procédé de contrôle de la température d’un flux d’air (28) dans lequel un volet (304) autorise une entrée au moins partielle du flux d’air recirculé (302) dans une installation de ventilation, chauffage et/ou climatisation quand au moins les conditions suivantes sont réunies : i) la température du flux d’air neuf (301) est inférieure à une température seuil, ii) la température du flux d’air recirculé (302) est supérieure à la température du flux d’air neuf (301) additionnée d’une valeur seuil positive et non nulle et iii) le taux d’humidité du flux d’air recirculé (302) est inférieur à un taux d’humidité seuil.   (Figure 6)