baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2988585-A1 (FR)
Title: Plaque viscerale destinee a la coelioscopie
Inventor: NOEL STEPHANE
IPC: A61B17/94
Filed: 2012-03-28
Abstract: La présente invention concerne un dispositif implantable (1), notamment par coelioscopie, comprenant une plaque textile (2) ayant des face envers (3) et endroits (4) opposées, une masse surfacique inférieure ou égale à 50 g/m et comprenant des monofilaments, ladite plaque se présentant dans une position au repos enroulée sur elle-même dans une configuration de tube, comprenant des moyens de déploiement (5) activables par milieu aqueux aptes à faire passer ladite plaque de ladite position au repos à une position d'implantation dans laquelle ladite plaque a une configuration sensiblement plane. Elle concerne également un kit (7) comprenant un tube principal (8) ayant un volume intérieur déterminé, un dispositif (1) selon l'une quelconque des revendications 1 à 11, et une pince de préhension (9) ayant deux tiges (10, 11), ladite plaque (2) étant dans sa position au repos enroulée sur elle-même disposée autour d'au moins une tige (10,11) et logée dans le volume intérieure du tube principal (8).
Patent FR-2991185-A1 (FR)
Title: Dispositif de distribution de produit fluide.
Inventor: COLOMB ARNAUD
IPC: A61M15/00
Filed: 2012-05-31
Abstract: Dispositif de distribution de produit fluide, comportant au moins un réservoir individuel contenant une dose unique de produit fluide, tel que de la poudre, des moyens d'ouverture (80) étant prévus pour ouvrir un réservoir individuel à chaque actionnement du dispositif, ledit dispositif comportant des moyens de support mobiles (50) adaptés à déplacer un réservoir individuel contre lesdits moyens d'ouverture (80) à chaque actionnement, lesdits moyens de support mobiles (50) étant déplaçables entre une position de non-distribution et une position de distribution, lesdits moyens de support mobiles (50) étant sollicités vers leur position de distribution par des moyens élastiques (70), tel qu'un ressort, et étant retenus en position de non-distribution par des moyens de blocage qui sont libérés par l'inhalation de l'utilisateur, ledit dispositif comportant un organe d'armement (800) coopérant avec lesdits moyens élastiques (70) et avec une surface de came (51), formée sur lesdits moyens de support mobiles (50), ladite surface de came (51) comportant au moins une partie de chargement (511 ; 511') pour charger lesdits moyens élastiques (70), au moins une partie d'extrémité (515 ; 515') pour caler ledit organe d'armement (800) dans ladite position ouvert et/ou dans ladite position fermée d'un élément de capot (11, 12), et au moins une partie de sécurité (513 ; 513') pour relier au moins une partie de chargement (511 ; 511') à au moins une partie d'extrémité (515 ; 515').
Patent FR-2993218-A1 (FR)
Title: System for covering luggage of car, has bottle neck that is formed so as to ensure transverse centering of curtain arrangement device with regard to wood workings when curtain reaches its retracted configuration
Inventor: MARTINS CARLOS
IPC: B60R5/04
Filed: 2012-07-10
Abstract: The system (1) has a luggage mask (2) and two wood workings (3) that are provided on a side of a luggage compartment. A curtain (4) is arranged for covering a luggage, where the covering is equipped with a front edge (5) and a rear edge (6). A curtain arrangement device (7) is associated to the front edge such that the curtain passes from a deployed usage configuration to a retracted arrangement configuration. A bottle neck is formed so as to ensure a transverse centering of the curtain arrangement device with regard to wood workings when the curtain reaches its retracted configuration.
Patent FR-2993384-A1 (FR)
Title: Dispositif de detection de la presence d'un utilisateur, poignee de portiere comprenant ledit dispositif et procede de configuration de la poignee associee
Inventor: HOURNE XAVIER
IPC: E05B47/00
Filed: 2012-07-13
Abstract: La présente invention a pour objet un dispositif de détection (D') de présence d'un utilisateur comprenant : . une connexion (14) à la masse électrique, . une électrode (12), . des moyens de contrôle de l'électrode (13'), . un élément conducteur (11), relié à la connexion (14) à la masse électrique, l'invention propose que le dispositif comprenne en outre : . un premier moyen de commutation (I ) entre l'élément conducteur et la connexion à la masse électrique, . des premiers moyens de sélection (16) de la position du premier moyen de commutation, afin de sélectionner la position du premier moyen de commutation en fonction du type de revêtement recouvrant une deuxième surface extérieure d'une poignée dans laquelle est intégré ledit dispositif. L'invention concerne également la poignée de portière comprenant ledit dispositif et le procédé associé de configuration de la poignée.
Patent FR-2996225-A1 (FR)
Title: Analogues de la coelenterazine emettant une lumiere decalee vers le rouge visant l'imagerie in vivo
Inventor: DODD ROBERT
IPC: A61K49/00
Filed: 2012-10-03
Abstract: La présente invention concerne un composé de formule générale (I) : dans laquelle : n est un entier compris entre 0 et 4, de préférence entre 0 et 2 ; EDG représente un groupe électrodonneur indépendamment choisi parmi un radical hydroxy (-OH), hydroxyalkyle en C1-C6, alcoxy en C1-C6, amino (-NH2), alkylamino en C1-C6, dialkylamino en C1-C6, thiol (-SH), et alkylthio en C1-C6 ; R représente un radical benzyle, α-styryle ou naphtyle ; X représente un radical hydroxy ou un halogène choisi parmi un atome de chlore, de brome, d'iode ou de fluor ; à condition toutefois que lorsque X représente un radical hydroxy et R un radical benzyle, alors n est égal à 2 et les deux groupes EDG représentent un radical hydroxy, préférentiellement en position 3 et 5 du noyau phényle qui les porte; et à l'exception des composés pour lesquels X représente un atome de fluor ou d'iode, n est égal à 0 et R représente un radical benzyle.
Patent FR-2996381-A1 (FR)
Title: Convertisseur ayant un circuit supplementaire, ainsi que procede pour faire fonctionner un convertisseur
Inventor: BITTNER ROLAND
IPC: H02M3/06
Filed: 2013-09-10
Abstract: Convertisseur ayant un circuit intermédiaire et un circuit (10) supplémentaire, un diviseur (11) de tension ayant deux résistances (R1, R2, R3 ... Rn) ohmiques, une première prise (16) de tension du diviseur (11) reliée électriquement à une partie (12) de circuit, une deuxième prise (20) de tension du diviseur (11) reliée électriquement à une autre partie (18) de circuit, les parties (12, 18) disposant d'un élément (26) commutable de découplage électrique des autres parties du circuit.
Patent FR-3002163-A1 (FR)
Title: Pneumatic pressure restrictor valve for use in vacuum fire control installation, has main body with primary nozzle, and secondary nozzle having section, where secondary nozzle is mounted in removable manner with regard to main body
Inventor: KADOCHE MAURICE
IPC: A62C35/60
Filed: 2013-02-21
Abstract: The valve has a main body (1) that is allowed to present a primary nozzle (10) having a section, and a secondary nozzle (20) having another section that is lower than the former section. The secondary nozzle is placed in a secondary body (2) mounted in a removable manner with regard to the main body. The secondary body is provided on the main body by screwing. The secondary body is arranged with a notch (22) that is ready to receive an end of a tool for screwing purposes. The main body includes an extension (4), and is provided with two ends. An independent claim is also included for a fire control installation.
Patent FR-3004017-A1 (FR)
Title: Boitier et dispositif de connexion et de stockage de cable ou fibre de cable, et installation comprenant un tel dispositif fixe sur une poutre
Inventor: DEMARET PATRICK
IPC: G02B6/44
Filed: 2013-03-28
Abstract: L'invention concerne un boîtier (2) de connexion et de stockage de câble ou fibre de câble, comprenant un plateau (220) de stockage muni de moyens de stockage (221) de câble ou fibre de câble, et un plateau (200) de connexion comprenant des moyens de connexion (210) de câble ou fibre de câble. L'un (200) des plateaux, appelé plateau supérieur, est porté par l'autre plateau (220), appelé plateau inférieur, ledit plateau (200) supérieur étant monté déplaçable par rapport au plateau (220) inférieur entre une position dite fermée dans laquelle lesdits plateaux (200, 220) sont superposés et une position dite ouverte permettant d'accéder aux moyens de stockage (221) du plateau de (220) stockage. L'invention concerne également un dispositif et une installation correspondante.
Patent FR-2990412-A1 (FR)
Title: Train d'atterrissage pour aeronef
Inventor: TIERNEY MALCOLM OLIVER
IPC: B64C25/26
Filed: 2013-04-26
Abstract: Système de train d'atterrissage (20) pour aéronef, comportant une jambe ayant un premier support rotatif pour monter la jambe à rotation sur l'aéronef afin de faire tourner la jambe entre des positions rentrée et sortie, un support de roue disposé sur la jambe un tirant (24) ayant une tringle supérieure (44) accouplée avec une tringle inférieure (46) de manière à pouvoir tourner par rapport à la tringle inférieure, et un actionneur (26) pour faire passer la jambe entre les positions rentrée et sortie. Le train d'atterrissage peut être installé sur divers aéronefs.
Patent FR-2990581-A1 (FR)
Title: Apparatus for triggering aperiodic channel state information feedback realized by user equipment, has feedback module generating feedback for processes and transmitting report including feedback to node over physical uplink shared channel
Inventor: ETEMAD KAMRAN
IPC: H04W4/029
Filed: 2013-05-10
Abstract: The apparatus has a feedback module coupled with a communication module and arranged to receive downlink control information (DCI) message of an enhanced node (eNB). The message includes a request field of channel state information (CSI) with two bits. The field includes three values to indicate that the feedback module provides a CSI report for respective preconfigured assemblies of CSI processes associated with a serving cell. The feedback module generates a CSI feedback for the processes, and transmits the CSI report including CSI feedback to the eNB over a physical uplink shared channel. An independent claim is also included for a method for triggering aperiodic CSI feedback realized by a user equipment.
Patent FR-3007747-A1 (FR)
Title: Dispositif et procede de bridage d'un conteneur au sol
Inventor: FRANTZ LIONEL
IPC: B65D90/00
Filed: 2013-06-28
Abstract: Selon un premier aspect, la présente description concerne un dispositif de bridage d'un conteneur au sol comprenant un dispositif de bridage d'un conteneur au sol comprenant : un élément d'alignement (10, 11) comprenant une bèche d'ancrage au sol (13) et un premier tenon (14A) adapté à saillir dans une ouverture inférieure (5A) d'une pièce de coin (4A) d'un premier conteneur, un premier élément de bridage (20) comprenant une première portion (21) et une deuxième portion (22) s'étendant sensiblement perpendiculairement à la première portion (21), la première portion (21) comprenant un élément de projection (23) adapté à saillir dans une ouverture latérale (6A) de la pièce de coin (4A) du premier conteneur et au moins un premier élément d'ancrage (40) adapté à connecter par pression la deuxième portion (22) du premier élément de bridage (20) au sol.
Patent FR-3010651-A1 (FR)
Title: Module de poinconnage
Inventor: GARRY LUC
IPC: B26F1/02
Filed: 2013-09-19
Abstract: L'invention concerne un module de poinçonnage (100) prévu pour poinçonner une pièce (10) placée dans un plan de poinçonnage (50) et comportant : - un châssis (102) fixe, - un premier chariot (104) portant une matrice (108), et étant monté mobile en translation sur le châssis (102) le long d'une direction de translation (52), entre une position écartée dans laquelle la matrice (108) est à distance du plan de poinçonnage (50) et une position resserrée dans laquelle la matrice (108) est dans le plan de poinçonnage (50), - un deuxième chariot (106) portant un poinçon (110), et étant monté mobile en translation sur le châssis (102) le long de ladite direction de translation (52), entre une position écartée dans laquelle le poinçon (110) est à distance du plan de poinçonnage (50) et une position resserrée dans laquelle le poinçon (110) est dans le plan de poinçonnage (50), et - un module d'activation (150) comportant des moyens pour, lorsque le premier chariot (104) et le deuxième chariot (106) sont en position écartée, faire passer successivement le premier chariot (104) en position resserrée, puis le deuxième chariot (106) en position resserrée, puis le deuxième chariot (106) en position écartée, et enfin le premier chariot (104) en position écartée.
Patent FR-3011651-A1 (FR)
Title: Procede de mise a jour d'un calculateur de vehicule utilisant un boitier d'interface et boitier d'interface correspondant
Inventor: LHOMMEAU ERIC
IPC: G06F15/177
Filed: 2013-10-04
Abstract: L'invention concerne un procédé de mise à jour d'un calculateur (CAL) de véhicule mis en œuvre dans un ordinateur (ORDI) et comportant les étapes de : - identification du calculateur (CAL) - identification d'un fichier de reprogrammation - détection (E4) d'une connexion de l'ordinateur (ORDI) à la mémoire de masse (MM) d'un boîtier d'interface (BI) selon l'invention, - vérification (E5) de l'interface utilisée par ladite connexion, - envoi (E7) du fichier de reprogrammation dans la mémoire de masse (MM), caractérisé en ce qu'il comprend une étape de détection d'une reconnexion de l'ordinateur (ORDI) à la mémoire de masse (MM) suivie d'une étape de mise à jour de l'état du calculateur (CAL) auprès d'un serveur distant.
Patent FR-3012107-A1 (FR)
Title: Structure avant de vehicule automobile equipee d'un spoiler mobile dispose sous le bouclier
Inventor: HOLLEVILLE FRANCIS
IPC: B62D35/00
Filed: 2013-10-23
Abstract: L'invention concerne une structure avant (10) de véhicule automobile comprenant un bouclier (12) et un élément mobile, notamment une plaque mobile (14) dont un bord arrière (14b) est articulé à ladite structure avant autour d'un axe transversal (Y1) situé en arrière du bouclier, caractérisée en ce qu'un bord avant (14a) de dudit élément mobile (14) est relié à une face inférieure (12a) du bouclier par un soufflet souple (16), ledit élément mobile (14) étant mobile entre : - une position haute dans laquelle son bord avant (14a) est en appui contre ladite face inférieure (12a) du bouclier, le soufflet souple (16) étant replié sur lui-même entre ladite face inférieure (12a) et l'élément mobile (14) et, - une position basse dans laquelle son bord avant (14a) est écarté de ladite face inférieure (12a) du bouclier, le soufflet souple (16) étant déployé, et en ce qu'elle comprend des moyens de pilotage (20) du déplacement dudit élément mobile (14) au moins de la position haute à la position basse.
Patent FR-3013235-A1 (FR)
Title: Procede de preparation d'un materiau a base d'une zeolithe et d'un liant hydraulique, presentant des proprietes mecaniques ameliorees et mis en forme par pastillage sans liquide ou par granulation
Inventor: BAZER-BACHI DELPHINE
IPC: B01J29/00
Filed: 2013-11-18
Abstract: L'invention concerne un procédé de préparation d'un nouveau matériau comprenant au moins une zéolithe mise en forme avec une formulation liante comprenant au moins un liant hydraulique, ledit procédé comprenant au moins une étape de mélange d'au moins une poudre d'au moins une zéolithe avec au moins une poudre d'au moins un liant hydraulique en l'absence de solvant, suivie d'une étape de mise en forme de préférence par pastillage en l'absence de solvant ou par granulation, du mélange obtenu à l'issue de l'étape de mélange.
Patent FR-3000596-A1 (FR)
Title: Locking accessory for locking e.g. miniature circuit breaker for protecting electrical circuit, has locking element preventing movement of actuator from open position when locking element is provided in position
Inventor: BARRON PAUL DAVID
IPC: H01H9/28
Filed: 2013-12-30
Abstract: The accessory (10) has a locking body (12) mounted on an actuator (102), which is movable between an open position and a closed position. A locking element (14) is mounted on the body, and movable between two positions. The locking element prevents movement of the actuator from the open position when the locking element is provided in one of the positions. The body includes a connection for removable fixing to the actuator. A chucking device (52) is used to tighten the actuator. The locking element extends from a proximal end to a distal end (38). Independent claims are also included for the following: (1) an assembly for protecting a lockable circuit (2) a device for protecting a lockable circuit (3) a method for mounting a locking accessory on a device for protecting a circuit (4) a method for locking a device for protecting a circuit.
Patent FR-3019642-A1 (FR)
Title: Projectile a vol supersonique pour canon a tube lisse
Inventor: CAYZAC ROXAN
IPC: F42B10/02
Filed: 2014-04-08
Abstract: L'invention a pour objet un projectile (1) à vol supersonique tirable par un canon à tube lisse, projectile comportant un corps (2) au calibre du tube du canon et un moyen de stabilisation aérodynamique (3) disposé en arrière du corps (2). Ce projectile est caractérisé en ce que le moyen de stabilisation aérodynamique (3) est formé par un cône dont le plus grand diamètre (D3) est sensiblement égal au diamètre (D2) du corps (2), le cône (3) étant relié au corps (2) par une portée cylindrique (4), le corps (2) comportant une face arrière (5) annulaire perpendiculaire à l'axe (6) du projectile et sur laquelle se raccorde la portée cylindrique (4).
Patent FR-3024560-A1 (FR)
Title: Procede et interface de commande a retour haptique pour vehicule automobile
Inventor: VANHELLE STEPHANE
IPC: G06F3/01
Filed: 2014-07-31
Abstract: L'invention concerne une interface de commande à retour haptique pour véhicule automobile comportant un module de fluide magnéto-rhéologique (3) comprenant un élément mobile (6), un fluide magnéto-rhéologique (7) en contact avec l'élément mobile (6) et une unité d'application (8) d'un champ magnétique configurée pour appliquer un champ magnétique au fluide magnéto-rhéologique (7) et pour modifier l'intensité du champ magnétique appliqué afin de générer un retour haptique à l'utilisateur déplaçant l'élément mobile (6) par modification du champ magnétique appliqué au fluide magnéto-rhéologique (7), caractérisée en ce qu'elle comporte une unité de retour sonore (18) configurée pour générer un retour sonore à l'utilisateur déplaçant l'élément mobile (6). L'invention concerne également un procédé de commande d'une interface de commande à retour haptique.
Patent FR-3025087-A1 (FR)
Title: Extracteur foetal humain
Inventor: THURET PASCAL JEAN MARIE
IPC: A61B17/44
Filed: 2014-11-24
Abstract: La présente invention se rapporte à un extracteur fœtal (Ef) destiné à extraire un fœtus du bassin maternel et pendant un accouchement par les voies naturelles, comprenant deux instruments distincts (100a, 100b) terminés respectivement par deux parois creuses (200) de forme adaptée pour être appliquée sur le crâne du fœtus. Selon l'invention, chaque paroi creuse (200) comprend une paroi externe convexe (210), une paroi interne concave (220), et entre lesquelles est délimité un interstice (230) raccordé à un orifice de raccordement (Ot) permettant le branchement vers un moyen d'aspiration, et en ce que la paroi interne concave (220) est traversée d'au moins un orifice (240) communiquant avec l'interstice (230). Les orifices forment ainsi des ventouses, ce qui conduit la peau crânienne du fœtus à adhérer sur les parois internes des deux parois creuses des instruments, lorsqu'une dépression est réalisée dans les interstices, et qui procurent la force de préhension nécessaire à l'extraction du fœtus. Les deux instruments étant indépendants,sans aucune liaison mécanique, ils peuvent ainsi être utilisés de manière totalement indépendante par les mains du praticien. Deux mouvements peuvent être effectués en même temps parmi lesquels notamment, la flexion ou la déflexion avec la rotation et la traction, voire la non utilisation d'une main. Ces manipulations sont impossibles avec des forceps conventionnels.
Patent FR-3029357-A1 (FR)
Title: Dispositif d'extraction d'une pile electrique d'un appareil, appareil et procede associes
Inventor: GRIBOVALLE DAVID
IPC: H01M2/10
Filed: 2014-12-01
Abstract: L'invention concerne un dispositif d'extraction (12) d'une pile (8) électrique d'un compartiment (4) d'un appareil, le compartiment (4) comportant un volume interne (6) propre à accueillir la pile (8), le dispositif d'extraction (12) comportant une paroi et un aimant, l'aimant étant solidaire de la paroi, la paroi comportant une surface externe, la projection orthogonale de l'aimant sur la partie de la surface externe la plus proche de l'aimant définissant une zone active, l'aimant étant propre à exercer sur la pile (8) une force d'attraction supérieure à un seuil prédéterminé lorsque la zone active est placée à une distance inférieure ou égale à une distance prédéterminée par rapport à la pile (8).
Patent FR-3020225-A1 (FR)
Title: Dispositif de diffusion radio synchronisee par modulation de frequences
Inventor: GHEDIN PHILIPPE
IPC: H04B1/7073
Filed: 2014-04-18
Abstract: L'invention concerne un dispositif de diffusion de signaux modulés en fréquence comprenant : - une interface de réception (23, 30) pour recevoir un signal audio ; - une interface de réception (23, 30) pour recevoir une commande comprenant au moins une valeur de retard ; - une unité de traitement (27, 34) pour retarder le signal audio reçu en fonction de la valeur de retard de la dernière commande reçue ; - une unité de diffusion radio (29, 36) du signal retardé et modulé en fréquence.
Patent FR-3022140-A1 (FR)
Title: Composition d'un dispositif medical ou produit cosmetique a base d'extrait de pepin de pamplemousse, d'extrait de feuille d'alchemille, d'extrait de stevia et de curcumine
Inventor: HADDAD LAURENT
IPC: A61Q11/00
Filed: 2014-06-13
Abstract: La présente invention concerne une composition, notamment sous forme de gel, comprenant au moins un extrait de pépin de pamplemousse, au moins un extrait de feuille d'alchémille, au moins un extrait de stevia et au moins de la curcumine. L'invention concerne également ladite composition sous forme de dispositif médical ou d'une composition cosmétique ainsi que son utilisation pour le traitement des affections de la cavité buccale. Par ailleurs, l'invention porte également sur le fait que la composition est utilisée pour son action antalgique. L'invention concerne aussi l'utilisation de ladite composition pour la préservation de la flore résidente de la cavité buccale.
Patent FR-3025090-A1 (FR)
Title: Ensemble de massage a plateau suspendu
Inventor: TAYEB NACIM
IPC: A61G13/00
Filed: 2014-08-28
Abstract: L'ensemble de massage (1) comporte un plateau (2) sur lequel un utilisateur s'allonge pour être massé. Le plateau (2) est suspendu de manière élastique au moyen d'au moins un élément de liaison élastique (3) fixé à une structure fixe (4). Il est préférentiellement suspendu de manière élastique à quatre montants (6) par des liens (5), par exemple élastiques. Les montants (6) sont sous la forme d'arceaux flexibles qui convergent sensiblement vers le milieu du plateau (2). La courbure des arceaux flexibles offre une meilleure déformabilité élastique pour les montants (6) et permet de libérer l'espace autour du plateau (2). Les montants (6) sont fixés sur une structure fixe (4) commune posée au sol, par exemple sous la forme d'une estrade (7).