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Patent FR-3005505-A1 (FR)
Title: Procede de mesure de la concentration plasmatique d'un analyte directement sur un echantillon de sang total
Inventor: CHEUCLE SYLVIE
IPC: G06F17/00
Filed: 2013-05-13
Abstract: Un procédé de mesure d'une dose d'analyte dans un échantillon de sang total, comporte : ▪ la mesure du taux d'hématocrite de l'échantillon de sang total; ▪ la mesure d'une dose d'analyte directement dans l'échantillon de sang total; et ▪ le calcul d'une dose d'analyte corrigée selon la relation : Dp = Pa(DST, DH) où Dp est la dose d'analyte corrigée, DST est la dose d'analyte mesurée, DH est le taux d'hématocrite mesuré, et Pa est un polynôme de degré strictement supérieur à 1 dont les grandeurs indéterminées sont la dose d'analyte mesurée DST et le taux mesuré d'hématocrite DH, et dont les coefficients polynomiaux dépendent de l'analyte.
Patent FR-3009304-A1 (FR)
Title: Resine alkyde biosourcee et procede de fabrication d'unte telle resine alkyde
Inventor: BARQUANT CYRIL
IPC: C09J167/08
Filed: 2013-08-05
Abstract: La présente invention a pour objet une résine alkyde ainsi que le procédé de préparation d'une telle résine, ladite résine alkyde étant issue de la polycondensation : d'au moins un polyacide, de préférence biosourcé, ou son anhydride acide de préférence biosourcé, d'au moins un composant à base d'huile, de préférence biosourcée, ou son acide gras correspondant, de préférence biosourcé, d'au moins un polyol, de préférence biosourcé, ayant au moins deux groupes hydroxyles, - de la colophane ou d'au moins l'un de ses dérivés, dans laquelle au moins un polyacide est l'acide succinique, de préférence biosourcé, ou son anhydre, de préférence biosourcé; et dans laquelle le pourcentage en poids sec de colophane ou ses dérivés par rapport au poids sec total d'acide succinique ou de son anhydride et de colophane ou ses dérivés est compris entre environ 10 % et environ 80 %.
Patent FR-3010659-A1 (FR)
Title: Dispositif de conditionnement d'air pour vehicule automobile integrant des moyens de melange d'air lateraux
Inventor: LOUP DIDIER
IPC: B60H1/00
Filed: 2013-09-19
Abstract: L'invention concerne un dispositif (1) de conditionnement d'air de véhicule automobile, comportant une enceinte (2) renfermant un évaporateur (3) et un radiateur (4) séparé de l'évaporateur (3) par une région intermédiaire (16), pour qu'un flux d'air traverse l'évaporateur (3) et le radiateur (4) tout en se dédoublant pour constituer un flux d'air gauche droit refoulés par une sortie d'air gauche et droite, dans lequel l'enceinte (2) comporte : - deux extensions latérales gauche et droite (17, 18) pour canaliser de l'air depuis la région intermédiaire (16) jusqu'à deux zones de mélange gauche et droite (19, 21) situées en aval du radiateur (4) et en amont des sorties gauche et droite (7, 10); - deux volets de répartition gauche et droite (17, 18) situés dans les zones de mélange gauche et droite (19, 21) pour ajuster dans chaque zone de mélange la proportion d'air issu de l'extension et d'air ayant traversé le radiateur.
Patent FR-3011163-A1 (FR)
Title: Systeme de securisation d'un outillage de coupe pour moissonneuse relativement a un chariot de transport de l'outillage
Inventor: COCHET LUDOVIC
IPC: A01D75/00
Filed: 2013-10-02
Abstract: Système de sécurisation d'un outillage de coupe (11) pour moissonneuse (13) relativement à un chariot (10) de transport de l'outillage. Le système comprend d'une part un sabot (29) conformé pour être fixé à au moins une embase (21P) appartenant à l'outillage de coupe (11) et d'autre part un étrier (30) de fixation solidaire d'un patin transversal (36) de support de l'outillage de coupe lors de son transport sur le chariot, le sabot et l'étrier étant conformés en ayant des parois de verrouillage et de guidage à glissement transversal et à centrage longitudinal de manière que le sabot se positionne en se calant dans l'étrier quand l'outillage de coupe est posé sur le chariot avec appui sur le patin.
Patent FR-3012048-A1 (FR)
Title: Procede de traitement d'effluents gazeux contenant des composes organiques
Inventor: LIM CHIN
IPC: C25C3/22
Filed: 2013-10-18
Abstract: L'invention concerne un procédé et un dispositif de traitement de dépollution de flux (1) d'effluents gazeux contenant des composés organiques volatils (COV) et/ou des hydrocarbures aromatiques polycycliques (HAP), par adsorption et/ou condensation par des particules organiques pulvérulentes (56), ledit procédé comportant successivement : (a) une étape d'introduction de particules organiques pulvérulentes (56) dans le flux d'effluents gazeux (1) au cours de laquelle au moins une partie desdits COV et/ou HAP se déposent sur lesdites particules (56) ; (b) une étape de séparation des particules organiques pulvérulentes chargées des COV et/ou HAP et des effluents gazeux traités, et d'évacuation de ces derniers ; Ledit procédé étant caractérisé en ce que dans l'étape d'introduction de particules pulvérulentes de coke (a), les particules mises en œuvre sont refroidies avant leur introduction.
Patent FR-3013752-A1 (FR)
Title: Procede et ensemble pour la realisation d'un intervalle de separation entre deux parois paralleles
Inventor: AUCOUTURIER RENE
IPC: E04G11/18
Filed: 2013-11-22
Abstract: Selon ce procédé : - on réalise au moins une première paroi (1), - on applique contre celle-ci au moins un organe intercalaire (20), comprenant un corps (30) en un matériau rigide entouré par une enveloppe souple (40), - on réalise la seconde paroi (2) et - on extrait l'organe intercalaire, en le soulevant par des moyens de préhension (44), prévus sur l'enveloppe, de façon à réaliser cet intervalle. L'opération de levage est simplifiée, puisque les moyens de préhension sont facilement accessibles pour l'engin de levage. De plus ce dernier n'a pas à être déplacé au voisinage immédiat des parois en béton. Enfin, il n'est pas nécessaire de déchirer au préalable l'enveloppe.
Patent FR-3004042-A1 (FR)
Title: Procedes de generation et d'utilisation de cles cryptographiques privees pour le rsa-crt ou les variantes du rsa-crt
Inventor: GIRAUD CHRISTOPHE
IPC: H04L9/28
Filed: 2013-12-12
Abstract: Il est proposé un procédé de génération, mis en œuvre par un dispositif électronique, d'une clé privée destinée à être utilisée dans un procédé cryptographique du type RSA-CRT, à partir d'un exposant public e correspondant à un nombre entier strictement positif, ladite clé privée comprenant une pluralité de composantes stockées dans une mémoire dudit dispositif électronique. Un tel procédé de génération est remarquable en ce qu'il comprend une étape d'instanciation d'une première composante de ladite clé privée audit exposant public e, et en ce que chaque représentation binaire des autres composantes de ladite pluralité de composantes est sans bloc de données prédéterminées de t-bits successifs, avec t>2 bits.
Patent FR-3017493-A1 (FR)
Title: Antenne filaire compacte a motifs resistifs
Inventor: MALLEGOL STEPHANE
IPC: H01Q9/27
Filed: 2014-02-07
Abstract: L'invention concerne une antenne filaire apte à fonctionner dans au moins une bande de fréquence prédéterminée, comportant une pluralité de couches comportant au moins un élément rayonnant (4) positionné sur une couche de support (6), ladite couche de support (6) étant positionnée sur un substrat espaceur (8), ledit substrat espaceur (8) étant positionné sur un plan réflecteur (10). L'antenne comprend au moins une couche résistive (12) entre la couche de support (6) du ou des éléments rayonnants (4) et ledit substrat espaceur (8), la couche résistive (12) comprenant au moins un ensemble de motifs résistifs réguliers, positionnés sur au moins une zone de la couche résistive.
Patent FR-3030284-A1 (FR)
Title: Systeme d'arrimage de securite, mousqueton utilisable pour un tel systeme et ensemble d'arrimage comprenant un tel systeme
Inventor: DEHONDT THIERRY JEAN ALAIN CORNIL
IPC: F16B45/02
Filed: 2014-12-22
Abstract: L'invention concerne un système d'arrimage de sécurité pour une personne comprenant deux mousquetons destinés à recevoir au moins un élément d'arrimage, chacun desdits mousquetons comprenant : • un crochet de réception dudit élément, • un portillon comprenant une première branche formant une porte et une deuxième branche d'actionnement de ladite porte, • un premier moyen de verrouillage dudit portillon en configuration de maintien, ledit système comprenant en outre un dispositif de transmission reliant lesdits mousquetons entre eux, ledit dispositif étant agencé de sorte qu'on ne peut pas passer, d'un état où chacun desdits mousquetons est arrimé à un élément à un état où aucun desdits mousquetons n'est arrimé à un élément. L'invention concerne également un mousqueton utilisable pour un tel système et un ensemble d'arrimage comprenant un tel système.
Patent FR-3018104-A1 (FR)
Title: Procede d'assemblage d'un arbre a cames
Inventor: EHINGER PIERRE
IPC: F16H53/02
Filed: 2014-03-01
Abstract: Pour l'assemblage d'au moins une came (12) présentant une cavité tubulaire (12.1) et d'au moins une bague intérieure (14) de palier sur un arbre tubulaire (10) définissant un axe géométrique (100), on enfile, dans une première étape, la came (12) et la bague intérieure (14) de palier sur l'arbre (10); puis dans une deuxième étape, on déforme l'arbre (10) plastiquement en direction radiale vers l'extérieur, pour solidariser la came (12) et la bague intérieure (14) de palier à l'arbre (10), en maintenant la came (12) contrainte dans une lunette de serrage (16) pour empêcher toute déformation radiale de la came (16).
Patent FR-3019120-A1 (FR)
Title: Dispositif de montage d'un ecran de protection acoustique sur une paroi de vehicule automobile
Inventor: DREZET DAVID
IPC: B60R13/08
Filed: 2014-03-25
Abstract: L'invention concerne un dispositif (1) de montage d'un écran (2) de protection acoustique sur une paroi (3) de véhicule automobile, ledit dispositif comprenant : une zone d'une couche (4) dudit écran, ladite couche étant à base de matériau fibreux ; un organe (5) de fixation dudit écran sur ladite paroi, ledit organe présentant une première partie (6) d'ancrage sur ledit écran et une deuxième partie (7) d'ancrage sur ladite paroi ; une zone (8) de ladite paroi agencée pour recevoir en ancrage ladite deuxième partie, ladite première partie comprenant une pluralité de crochets (12) s'agrippant dans ladite couche.
Patent FR-3019406-A1 (FR)
Title: Convertisseur de tension pour une machine electrique embarquee dans un vehicule
Inventor: LEGENDRE YOANN
IPC: H02M1/088
Filed: 2014-03-31
Abstract: Convertisseur de tension pour une machine électrique embarquée dans un véhicule, comprenant : - des interrupteurs agencés de façon à convertir une tension d'entrée en une tension de sortie ; - une unité de commande destinée à délivrer un signal de commande auxdits interrupteurs de façon à convertir la tension d'entrée en la tension de sortie ; - au moins une unité de pilotage (UP) desdits interrupteurs pour adapter lesdits signaux de commande délivrés par l'unité de commande afin de commander les dits interrupteurs ; - un transformateur d'isolement (14), ayant au moins un enroulement primaire et au moins un enroulement secondaire, agencé entre ladite unité de commande et des éléments fonctionnels (16) de ladite unité de pilotage (UP) de façon à permettre une transmission de signal entre l'unité de commande et l'unité de pilotage (UP) à travers un circuit magnétique.
Patent FR-3021628-A1 (FR)
Title: Dispositif de degivrage et/ou d'antigivrage de recepteur de turbomachine comportant des moyens de passage d'air chaud entre deux parties de recepteur de turbomachine
Inventor: BEUTIN BRUNO ALBERT
IPC: F02C7/047
Filed: 2014-06-03
Abstract: L'objet principal de l'invention est un dispositif (1) de dégivrage et/ou d'antigivrage de récepteur de turbomachine, comportant un conduit de prélèvement (2) d'air chaud (A1) et un conduit de délivrance (3) d'air chaud (A2), caractérisé en ce qu'il comporte en outre des moyens de passage d'air chaud (4), comportant un conduit annulaire externe (7) de circulation d'air chaud pourvu d'au moins un orifice de sortie (8) d'air chaud et un conduit annulaire interne (5) de circulation d'air chaud pourvu d'au moins un orifice d'entrée (6) d'air chaud, le conduit annulaire externe (7) comportant une ouverture latérale annulaire (50), opposée audit au moins un orifice de sortie (8) d'air chaud, pour permettre l'insertion au moins partielle du conduit annulaire interne (5) à l'intérieur du conduit annulaire externe (7), le conduit annulaire interne (5) comportant une ouverture latérale annulaire (51), opposée audit au moins un orifice d'entrée (6) d'air chaud, et les canaux annulaires interne (5) et externe (7) étant séparés par un système d'étanchéité annulaire (J).
Patent FR-3022169-A1 (FR)
Title: Systeme d'usinage et procede associe
Inventor: LAURENT PATRICE
IPC: G01N27/02
Filed: 2014-06-16
Abstract: L'invention concerne un système d'usinage comprenant - une unité d'alimentation en matière première sous forme de barres de matière, - une machine-outil à commande numérique alimenté en barres de matière à usiner par l'imité d'alimentation en matière première, caractérisé en ce qu'il comprend une unité de discrimination de la matière des barres convoyées l'imité d'alimentation vers la machine-outil à commande numérique.
Patent FR-3018467-A1 (FR)
Title: Mandrin de serrage
Inventor: BAYR TOBIAS
IPC: B23B31/16
Filed: 2014-06-25
Abstract: Mandrin de serrage (1) destiné à serrer des pièces à usiner (2) à paroi mince, comprenant un corps de mandrin (3), un porte-pièce (6) associé au corps de mandrin (3), et au moins deux mors de serrage (5) montés sur le corps de mandrin (3) et pouvant être déplacés par rapport au porte-pièce (6) entre une première position angulaire, servant à usiner la face supérieure (7) de la pièce (2), et une deuxième position angulaire servant à usiner la face inférieure de la pièce (2). Le porte-pièce (6) présente une ouverture servant d'accès à la face inférieure de la pièce à usiner (2). Une pièce d'appui (10) peut être déplacée entre une première position, servant à soutenir la face inférieure de la pièce (2) dans la première position angulaire, et une deuxième position servant à soutenir la face supérieure (7) de la pièce (2) dans la deuxième position angulaire.
Patent FR-3007789-A1 (FR)
Title: Systeme d'accouplement ameliore d'un arbre de turbine a un tube de degazage de turbomachine
Inventor: LEUTARD FLORENCE IRENE NOELLE
IPC: F02C7/06
Filed: 2014-06-26
Abstract: L'invention concerne un ensemble comprenant : - un arbre de turbine, de révolution autour d'un axe, comprenant, sur une surface interne, une portion annulaire comprenant un rebord, - un tube de dégazage de révolution adapté pour s'étendre à l'intérieur de l'arbre de turbine, le tube comprenant un bourrelet circonférentiel, adapté pour venir en butée contre le rebord de l'arbre de turbine, caractérisé en ce qu'il comprend en outre une bague de calage, disposée entre le tube de dégazage et l'arbre de turbine, ladite bague étant maintenue en appui contre la surface interne de l'arbre de turbine et contre le bourrelet du tube de dégazage pour assurer l'accouplement en rotation et en translation de l'arbre de turbine avec le tube de dégazage. L'invention concerne également un procédé de montage d'un tel ensemble.
Patent FR-3023709-A1 (FR)
Title: Vehicule de transport de brancard avec un dispositif d'aide a l'embarquement
Inventor: ALONSO FRANCOIS
IPC: A61G3/02
Filed: 2014-07-17
Abstract: La présente invention concerne un véhicule de transport d'un chariot comportant une ouverture et un plateau de chargement destiné à recevoir en roulant ledit chariot. Le véhicule comporte également un dispositif d'aide à l'embarquement et au débarquement du chariot comportant notamment un crochet, une embase et un treuil. Le crochet est fixé par un dispositif de solidarisation réversible à l'embase attachée au plateau de chargement du véhicule. L'introduction d'une pièce du chariot dans une ouverture du crochet déclenche la fermeture du crochet sur cette pièce et la libération par le dispositif de solidarisation réversible du crochet de l'embase. Le crochet solidarisé avec le chariot est tracté par un lien souple s'enroulant dans un treuil fixé dans le véhicule. Une fois le crochet arrimé sur le chariot, l'ambulancier n'a plus qu'à lancer l'enroulement du lien souple autour du treuil pour embarquer le chariot dans le véhicule. L'opération de solidarisation est réversible et le crochet libère la pièce du chariot et se solidarise de nouveau sur l'embase lors du débarquement du chariot.
Patent FR-3026470-A1 (FR)
Title: Ensemble d'echange thermique pour installations collectives
Inventor: DUROU HUGO
IPC: F28G1/16
Filed: 2014-09-29
Abstract: L'invention comporte un ensemble d'échange thermique comportant une canalisation de distribution des eaux grises (810), une canalisation de collecte (820), une pluralité de modules d'échange thermique (600) et une canalisation de trop plein reliant la canalisation de distribution des eaux grises et la canalisation de collecte, en aval des modules d'échange thermique. Chaque module d'échange thermique comporte : - un dispositif de récupération de l'énergie thermique de l'écoulement des eaux grises, comportant un échangeur thermique à plaques, - une première entrée (630) reliée à la canalisation de distribution des eaux grises (810), - une première sortie (640) reliée à la canalisation de collecte (820), - une deuxième entrée et une deuxième sortie reliée à une canalisation d'eau froide sanitaire. Les modules d'échange thermique étant montés : - en dérivation à la canalisation de distribution des eaux grises, au niveau de la première entrée, - en dérivation à la canalisation de collecte, au niveau de la première sortie, - en série à la canalisation d'eau froide.
Patent FR-3012430-A1 (FR)
Inventor: BRISTOW JAMES TIMOTHY
IPC: B65D47/20
Filed: 2014-10-13
Abstract: L'invention concerne un ensemble de fermeture pour un récipient, lequel ensemble de fermeture comprend : un corps de fermeture conçu pour être fixé au récipient de façon à s'étendre à travers et rendre étanche une ouverture dans le récipient ; le corps de fermeture étant pourvu d'un trou, lequel trou communique avec l'ouverture dans le récipient et fournit un conduit entre l'intérieur du récipient et l'extérieur du récipient, par lequel un produit contenu dans le récipient peut être distribué ; un élément de fermeture pourvu d'un orifice, l'élément de fermeture étant monté de manière coulissante sur le corps de fermeture et pouvant coulisser entre une position fermée, dans laquelle l'orifice est désaligné avec le trou dans le corps de fermeture et l'élément de fermeture permet de fermer le trou dans l'élément de fermeture, et une position ouverte, dans laquelle l'orifice est aligné avec le trou dans le corps de fermeture. L'invention concerne également un réceptacle de mesure destiné à être utilisé conjointement avec l'ensemble de fermeture, lequel réceptacle de mesure comprend une paroi latérale, une ouverture définie par la paroi latérale et une base, et lequel réceptacle comprend un élément s'étendant vers l'intérieur depuis la base, de sorte que cet élément réduit le volume de la partie intérieure du réceptacle dans la région de la base.
Patent FR-3029437-A1 (FR)
Title: Butee reglable pour la mise au point d’outillage d’emboutissage.
Inventor: TRICOT CHRISTOPHE
IPC: B21D24/00
Filed: 2014-12-09
Abstract: L'invention a trait à une butée (8) entre au moins deux parties mobiles (4 ; 4') l'une par rapport à l'autre d'un outillage d'emboutissage (2), comprenant : une première surface (14) destinée à être en contact avec une (4) des parties mobiles; une deuxième surface (14') opposée à la première (14) et destinée à être en contact avec une autre (4') des parties mobiles ; la butée (8) comprend un premier élément (18) formant la première surface (14) et un deuxième élément (18') formant la deuxième surface (14'), lesdits éléments comprenant des surfaces de contact mutuel (22, 22') configurées pour faire varier la distance (d) entre les première (14) et deuxième (14') surfaces en fonction de la position relative desdits éléments. L'invention a également trait à un outillage d'emboutissage (2) comprenant une telle butée (8).
Patent FR-3042660-A1 (FR)
Title: Actionneur electromecanique pour commandes de vol electriques d'un aeronef
Inventor: ESTIVAL PIERRE
IPC: H02K11/30
Filed: 2015-10-16
Abstract: La présente invention concerne un actionneur électromécanique (1) pour commandes de vol électriques d'un aéronef comportant un arbre de transmission, quatre organes de conversion électromécanique (5) munis d'un stator et d'un rotor solidaire dudit arbre de transmission et quatre chaînes de pilotage (6) dédiées respectivement à un seul organe de conversion électromécanique (5). Ledit stator est muni de dents et de bobinages entourant au moins une dent alors que ledit rotor est muni d'aimants permanents. Chaque organe de conversion électromécanique (5) est à concentration de flux et chaque bobinage est concentrique et à simple couche. Cet actionneur électromécanique (1) est destiné plus particulièrement à piloter un actionneur hydraulique (4) par l'intermédiaire d'une chaîne de transmission mécanique (30) au sein d'un dispositif de commandes de vol électriques (50) d'un aéronef.
Patent FR-3019000-A1 (FR)
Title: Composition de clomazone, sa preparation et son utilisation
Inventor: BRISTOW JAMES TIMOTHY
IPC: A01P13/00
Filed: 2015-03-17
Abstract: La présente invention concerne une composition comprenant un principe actif, en particulier du clomazone, contenu au sein d'une microcapsule ayant une coque comprenant une résine d'urée-formaldéhyde. L'invention concerne également un procédé de préparation d'une composition microencapsulée comprenant un principe actif encapsulé, en particulier le clomazone, le procédé comprenant : a) la préparation d'un prépolymère d'urée-formaldéhyde par la réaction de l'urée et du formaldéhyde ; b) la dispersion du principe actif et d'un support liquide insoluble dans l'eau dans une phase aqueuse pour former une émulsion ; et c) l'ajout du prépolymère d'urée-formaldéhyde à l'émulsion et le fait de laisser ses composants réagir pour former des parois de microcapsule à l' interface entre la phase organique dispersée et la phase aqueuse, afin d'encapsuler la phase organique.
Patent FR-3035159-A1 (FR)
Title: Systeme de production d'energie super graal
Inventor: GOURAULT DOMINIQUE-JOSE
IPC: F03B17/02
Filed: 2015-04-14
Abstract: La présente invention concerne un système (1) de production d'énergie électrique remarquable en ce qu'il comporte au moins un ensemble comprenant un premier module (2) et un deuxième module (3), fonctionnant de manière antagoniste, lesdits premier et deuxième modules (2,3) étant identiques, symétriques et comprenant chacun respectivement : - une cuve principale (21,31) raccordée respectivement à un premier (4) ou deuxième réservoir (5) de liquide, - une cuve ballast externe (22,32) apte à se déplacer à l'intérieur de la cuve principale (21,31), - une cuve ballast interne (23,33) apte à se déplacer à l'intérieur de la cuve ballast externe (22,32), - une jupe ballast (24,34) suspendue à ladite cuve ballast externe (22,32) et apte à se déployer ou se replier verticalement, - des premiers et des deuxièmes dispositifs de transmission (12, 13; 15, 16) permettant de transmettre respectivement le mouvement des cuves ballasts externes (22,32) et internes (23,33) à des alternateurs (14,17).
Patent FR-3035467-A1 (FR)
Title: Actionneur pour boite de vitesses
Inventor: MAUREL HERVE
IPC: F16H63/30
Filed: 2015-04-23
Abstract: Actionneur (3) pour boîte de vitesses (2), comprenant : - un organe de sortie (17) apte à être solidarisé à un organe d'entrée (5) de la boîte de vitesses (2) pour déplacer de dernier, et - un système d'entraînement (20) de l'organe de sortie (17), configuré pour déplacer l'organe de sortie (17): - en translation selon un premier mode de fonctionnement, et - en rotation selon un deuxième mode de fonctionnement, le système d'entraînement (20) comprenant un moteur électrique tournant (22), dont le mouvement est utilisé à la fois selon le premier mode de fonctionnement et selon le deuxième mode de fonctionnement pour déplacer l'organe de sortie (17).