baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3058505-B1 (FR)
Title: Dispositif de filtration d’air pour vehicule et vehicule equipe de ce dispositif de filtration
Inventor: FACQ GREGORY
IPC: F24F13/28
Filed: 2016-11-04
Granted: 2019-07-12
Abstract: Le dispositif (1) de filtration d'air comprend un boîtier (2) ayant une entrée d'air (20) et une sortie d'air, et un élément (4) filtrant positionné à l'intérieur du boîtier (2), l'élément (4) filtrant comprenant une succession de plis (41) sensiblement parallèles, une partie (4a) haute et une partie (4b) basse de part et d'autre d'un plan médian de l'élément (4) filtrant, la partie (4a) haute étant située côté sortie d'air (21) du boîtier (2) et la partie (4b) basse étant située côté entrée d'air (20) du boîtier (2), le dispositif (1) comprenant une pluralité d'organes (6) de maintien s'étendant au moins dans la partie (4b) basse de l'élément (4) filtrant entre des plis (41) de l'élément (4) filtrant.
Patent FR-3067918-B1 (FR)
Title: Capsule deformable a usage unique comprenant une quantite predeterminee d'une phase d'un produit cosmetique
Inventor: DE BRUGIERE PHILIPPE
IPC: A45D44/00
Filed: 2017-06-23
Granted: 2019-07-19
Abstract: L'invention concerne une capsule déformable à usage unique comprenant une quantité prédéterminée d'une phase d'un produit cosmétique, comprenant: une poche (11) contenant la phase de produit cosmétique, un orifice de sortie (30) débouchant à l'extérieur de la capsule (1), un canal libre (13, 3) reliant la poche à l'orifice de sortie (30) en formant un rétrécissement sur tout ou partie de sa longueur, une paroi frangible (14) séparant la poche (11) du canal (13, 3), toute la phase de produit cosmétique remplissant toute la poche (11), la rupture de la paroi frangible (14) amenant au moins une partie de ladite phase de produit cosmétique dans le canal (13, 3), aucune autre paroi frangible n'étant située dans le canal (13, 3) entre la poche (11) et l'orifice de sortie (30).
Patent FR-3068336-B1 (FR)
Title: Ensemble de manutention d’un turboreacteur d’aeronef
Inventor: CHANTAL PATRICE
IPC: B64F5/50
Filed: 2017-06-29
Granted: 2021-07-23
Abstract: La présente invention concerne un ensemble de manutention (1) d'un turboréacteur (43) d'aéronef, comprenant : - un châssis (3) ; - un berceau avant (15) et un berceau arrière (17), conçus pour supporter le turboréacteur, les berceaux comportant des dispositifs de fixation du turboréacteur ; - une pluralité d'actionneurs électriques (27, 29, 41), L'ensemble de manutention est remarquable en ce que la pluralité d'actionneurs électriques (27, 29, 41) comporte : - trois actionneurs électriques, dont un premier (27) et un deuxième (29) sont disposés en regard l'un de l'autre, de part et d'autre d'un axe longitudinal du châssis, reliés au berceau avant (15) et agencés pour le déplacer en translation verticale, et dont un troisième actionneur (41) est relié au berceau arrière (17) et agencé pour le déplacer en translation verticale. L'ensemble de manutention est également remarquable en ce qu'il comporte un dispositif d'entraînement en rotation (55) du berceau avant (15) autour d'un axe longitudinal du turboréacteur.
Patent FR-3069616-B1 (FR)
Title: Boitier d’entree d’air et pulseur pour dispositif de chauffage, ventilation et/ou climatisation pour vehicule automobile correspondant
Inventor: AILLOUD FABRICE
IPC: B60H1/00
Filed: 2017-07-28
Granted: 2019-12-27
Abstract: L'invention concerne un boîtier d'entrée d'air (21), notamment pour un dispositif de chauffage, ventilation et/ou climatisation, comportant : - au moins deux entrées d'air (24, 26) distinctes, et - des organes de guidage d'air (27, 28, 30) configurés pour diriger au moins un flux d'air destiné à être admis dans le boîtier d'entrée d'air (21). Selon l'invention, les organes de guidage d'air comportent au moins trois volets (27, 28, 30) coaxiaux, dont un volet central (27) et deux volets latéraux (28, 30) agencés de part et d'autre du volet central (27), lesdits volets coaxiaux (27, 28, 30) étant agencés entre lesdites deux entrées d'air (24, 26) distinctes du boîtier d'entrée d'air (21), de façon mobile autour d'un unique axe de pivotement (33). L'invention concerne encore un pulseur (1) d'aspiration comprenant un tel boîtier d'entrée d'air (21) et un dispositif de chauffage, ventilation et/ou climatisation correspondant.
Patent FR-3070779-B1 (FR)
Title: Procede d'acquisition d'image par un capteur d'image de type cmos pour la reconnaissance de code lisible optiquement
Inventor: LIGOZAT THIERRY
IPC: G06K7/14
Filed: 2017-09-01
Granted: 2019-09-13
Abstract: L'invention propose un procédé d'acquisition d'image d'un code cible qui permet au capteur CMOS, après déclenchement du lecteur pour l'acquisition d'un code cible, de déterminer rapidement, et en interne, une valeur souhaitable Topt de temps d'exposition pour la prise d'image de ce code. Lorsqu'il est déclenché, le capteur active un mode de mesure Mode_MES avec une acquisition rapide de données d'image pour k valeurs différentes de temps d'exposition Ti, i=1 à k, k au moins égal à 2 et cette acquisition ne sert qu'au capteur et que pour définir rapidement une valeur souhaitable de temps d'exposition à partir des histogrammes calculés H(Ti) sur les données d'image acquises pour les différents temps d'exposition ; cette valeur est stockée dans le registre de paramètres de prise de vue, et le capteur active alors un mode d'acquisition nominale d'image Mode_ACQ, qui applique cette valeur souhaitable de temps d'exposition fournie par le registre à tous les pixels de la matrice, et l'image obtenue DATA-OUT est celle délivrée en sortie par le capteur, pour décodage/reconnaissance de code par un système externe
Patent FR-3070607-B1 (FR)
Title: Drone a voilure tournante comprenant une structure de drone pliable
Inventor: CAUBEL CHRISTINE
IPC: B64C39/02
Filed: 2017-09-07
Granted: 2020-09-04
Abstract: Le drone à voilure tournante comprend au moins un rotor porté par une structure de drone (10), la structure de drone (10) comprenant un corps de drone (12) et au moins un groupe de bras (18) comprenant plusieurs bras (14) montés mobiles en rotation sur le corps de drone (12) autour d'un même axe de rotation (A), entre une position dépliée pour le vol et une position pliée pour le transport.
Patent FR-3071789-B1 (FR)
Title: Boitier de support pour batterie
Inventor: DA COSTA PITO SERGIO
IPC: H01M50/227
Filed: 2017-10-04
Granted: 2020-07-17
Abstract: L'invention concerne un boitier (1) de support pour batterie comportant un capot (2) rattaché au châssis d'un véhicule et une structure de support (3) apte à recevoir une batterie électrique (B), ladite structure de support (3) se composant d'une face principale (3a) dont au moins une partie de la périphérie est équipée d'une bordure (3b), caractérisé en ce qu'au moins une zone de la structure de support (3) est fabriquée en combinant plusieurs matériaux, lesquels matériaux comprennent au moins un matériau ductile, un matériau résistant et un matériau d'assemblage.
Patent FR-3072762-B1 (FR)
Title: Systeme d'allumage d'une turbomachine d'aeronef
Inventor: AMBROISE RICHARD
IPC: F23Q23/10
Filed: 2017-10-23
Granted: 2019-11-08
Abstract: L'invention concerne un système d'allumage d'une turbomachine, ledit système comprenant une bougie d'allumage ayant une borne dite d'excitation et une borne dite de retour, un dispositif excitateur de la bougie connectée à la borne d'excitation de la bougie, la borne de retour étant, un utilisation, connectée à une structure de la turbomachine formant référence équipotentielle, le dispositif excitateur étant, en utilisation, connecté à une ligne de commande et à une source d'alimentation électrique fournissant un signal d'excitation à la bougie à la réception d'un signal d'excitation sur la ligne de commande, le système d'allumage comprenant un dispositif de contrôle comprenant un capteur de courant, un capteur de tension, un premier comparateur recevant en entrée un signal généré par le capteur de tension, un second comparateur recevant en entrée un signal généré par le capteur de courant, et un microcontrôleur recevant la sortie des deux comparateurs, le premier comparateur étant configuré pour comparer la valeur de l'amplitude du signal généré par le capteur de tension à une première valeur de référence et le second comparateur étant configuré pour comparer la valeur du signal généré par le capteur de courant à une seconde valeur de référence, le microcontrôleur mettant en œuvre une porte logique ET dont la sortie est un signal indicateur d'un dysfonctionnement du système d'allumage si la valeur de l'amplitude du signal généré par le capteur de courant est inférieure à la seconde valeur de référence alors que la valeur de l'amplitude du signal généré par le capteur de tension est supérieure à la première valeur de référence.
Patent FR-3074779-B1 (FR)
Title: Aeronef
Inventor: LETALLEC CLAUDE
IPC: B64C39/02
Filed: 2017-12-11
Granted: 2020-10-02
Abstract: L'invention concerne un aéronef (16) comprenant au moins un élément de voilure (20, 22) portant fixement une pluralité de moteurs (26) à propulsion individuelle et une structure délimitant une cabine (18) de passagers qui est articulée en rotation autour d'un axe (Y) de tangage dudit aéronef, caractérisé en ce qu'il comprend des moyens de pilotage de la rotation de la cabine autour de l'axe (Y) de tangage de l'aéronef (16) en fonction de la gravité apparente à l'intérieur de la cabine (18).
Patent FR-3075897-B1 (FR)
Title: Dispositif de suspension de palier a raideur variable
Inventor: BENSLAMA YANIS
IPC: F16C27/00
Filed: 2017-12-21
Granted: 2020-01-17
Abstract: L'invention concerne le domaine des dispositifs de suspension de palier, et en particulier un dispositif de suspension (20) de palier avec une raideur radiale variable. Ce dispositif (20) de suspension de palier comprend un premier organe (21) élastiquement flexible s'étendant en direction axiale, et un premier point d'appui (28), mobile en direction axiale, en contact radial avec le premier organe (21) élastiquement flexible. Le dispositif de suspension de palier (20) étant configuré pour transmettre un effort radial (F) par flexion du premier organe (21) élastiquement flexible, entre le premier point d'appui (28) et une première extrémité (22) du premier organe (23) élastiquement flexible, sa raideur par rapport à cet effort radial peut être faite varier en déplaçant le premier point d'appui (28) en direction axiale, de manière à modifier la longueur du porte-à-faux axial sur lequel cet effort radial (F) est transmis par flexion du premier organe (21) élastiquement flexible.
Patent FR-3076092-B1 (FR)
Title: Dispositif de mise a la terre d'une catenaire comprenant des moyens de verrouillage a la catenaire
Inventor: GASSELIN BENOIT
IPC: H02G1/02
Filed: 2017-12-22
Granted: 2022-05-27
Abstract: Dispositif de mise à la terre d’une caténaire comprenant des moyens de verrouillage à la caténaire L’invention concerne une tête de perche (3) pour la mise à la terre d’une caténaire (2), la tête de perche (3) comprenant :- une armature (31) définissant entre un passage (316) ;- des moyens conducteurs d’électricité (32) ;- un verrou (34) monté pivotant sur l’armature (31) entre :- une première position dans laquelle le verrou (34) obture le passage (316), et- une deuxième position dans laquelle le verrou (34) est écarté du passage (316),- un embout (35) solidaire de l’armature (31) et destiné à recevoir une perche (4) de manipulation de la tête de perche (3), caractérisée en ce que l’armature (31) est rigide, et en ce que la tête de perche (3) comprend également un actionneur mécaniquement couplé avec le verrou (34) pour le positionner dans sa première position ou dans sa deuxième position, l’actionneur comprenant des moyens de solidarisation en rotation avec la perche (3) de manipulation.  Figure pour l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3080191-B1 (FR)
Title: Filtre spectral de rayonnement electromagnetique
Inventor: MAKHSIYAN MATHILDE
IPC: G02F1/01
Filed: 2018-04-13
Granted: 2022-03-11
Abstract: Un filtre spectral (10) de type Fabry-Pérot pour rayonnement électromagnétique comprend deux couches métalliques (1, 2) parallèles qui sont disposées de chaque côté d'un milieu diélectrique (3). L'une des deux couches métalliques est micro-structurée, avec une dimension (w) de zones (4) à épaisseur réduite ou nulle qui est plus petite que des longueurs d'onde d'un rayonnement à filtrer. Le filtre présente des valeurs de facteur de qualité et/ou de taux de réjection qui sont améliorées par rapport à un filtre à couches métalliques qui sont continues et uniformes.
Patent FR-3080628-B1 (FR)
Title: Procede d'hydrocraquage de charges hydrocarbonees.
Inventor: PLENNEVAUX THOMAS
IPC: C10G65/12
Filed: 2018-04-27
Granted: 2020-04-24
Abstract: L'invention concerne un procédé d'hydrocraquage de charges hydrocarbonées, comprenant: A.L'hydrotraitement HDT desdites charges B.Une séparation gaz/liquide S1 de l'effluent de l'étape A avec un dispositif de séparation qui comprend une enceinte compartimentée en un compartiment amont de dégazage et un compartiment aval de strippage, le passage du liquide dégazé depuis le compartiment de dégazage vers le compartiment de strippage étant assuré par une ouverture pratiquée dans la paroi interne et/ou par débordement au-dessus de ladite paroi interne séparant lesdits compartiments, C. Une hydrodésulfuration HDS de l'effluent gazeux obtenu à l'étape B et d'une charge externe, D. Un premier hydrocraquage HCK1 de l'effluent liquide issu de l'étape B, E. Une séparation S2 gaz/liquide de l'effluent liquide de l'étape D et de l'effluent liquide de l'étape C, F. Un fractionnement de l'effluent liquide de l'étape E, G. Un deuxième hydrocraquage HCK2 de la fraction liquide non convertie de l'étape F.
Patent FR-3081071-B1 (FR)
Title: Carte d'embarquement munie d'une etiquette rfid
Inventor: LENGLIN HERVE
IPC: G06K17/00
Filed: 2018-05-14
Granted: 2020-06-12
Abstract: L'invention porte sur une carte d'embarquement (10) comportant une feuille (12) qui présente une première face (14) et une seconde face (16) opposée à la première face (14), caractérisée en ce que la feuille présente : une première partie (18) comprenant un dispositif de fixation (20) pour fixer la carte d'embarquement (10) à un support, une seconde partie (30) comprenant une étiquette RFID (32) comportant une mémoire (34) et une antenne (36).
Patent FR-3083459-B1 (FR)
Title: Procede de modification en surface de microparticules inorganiques en milieu co2 supercritique
Inventor: PONCELET OLIVIER
IPC: B01J13/22
Filed: 2018-07-03
Granted: 2022-04-08
Abstract: L'invention concerne un procédé pour modifier en surface des microparticules inorganiques, opéré en milieu CO2 supercritique, mettant en œuvre au moins les étapes consistant en :  (i) disposer de microparticules inorganiques présentant en surface des fonctions hydroxyles réactives ;  (ii) fonctionnaliser en surface lesdites microparticules par greffage covalent, opéré dans le CO2 supercritique, d'un agent de couplage, soluble dans le CO2 supercritique, porteur d'au moins une fonction apte à interagir avec une fonction hydroxyle pour former une liaison covalente, et d'au moins un groupement à insaturation(s) éthylénique(s), polymérisable par voie radicalaire ;  (iii) mettre en présence, en milieu CO2 supercritique, lesdites microparticules fonctionnalisées en surface avec au moins un monomère à insaturation(s) éthylénique(s), soluble dans le CO2 supercritique et polymérisable par voie radicalaire, dans des conditions propices à la polymérisation radicalaire dudit monomère en surface desdites microparticules ; et  (iv) récupérer les microparticules inorganiques obtenues à l'issue de l'étape (iii).  Elle vise encore des microparticules revêtues en surface d'une couche polymérique, telles qu'obtenues par un tel procédé, ainsi que leur utilisation pour la préparation d'un matériau composite.
Patent FR-3085711-B1 (FR)
Title: Roue a aubes de turbomachine pour aeronef
Inventor: VERDIERE MATHIEU CHARLES JEAN
IPC: F01D5/14
Filed: 2018-09-06
Granted: 2021-07-23
Abstract: L'invention concerne une roue à aubes de turbomachine comprenant des aubes présentant des pales (26') radiales et pourvues de plateformes intérieure et/ou extérieure (30'). La roue comprend en outre au moins une structure (34), en une ou plusieurs pièces, montée mobile sur et par rapport aux aubes, avec au moins une composante axiale (X), à la manière d'une extension de l'une au moins des plateformes intérieure ou extérieure.
Patent FR-3078366-B1 (FR)
Title: Groupe electrogene
Inventor: OBRIST FRANK
IPC: F02B67/06
Filed: 2018-09-19
Granted: 2023-01-06
Abstract: GROUPE É LECTROG È NE La présente invention concerne un groupe électrogène, en particulier pour un véhicule hybride, avec  - un moteur à piston alternatif à deux cylindres qui présente deux pistons (3, 4) qui sont guidés dans deux cylindres (1, 2) en agencement en tandem, et deux vilebrequins (7, 8) tournant en sens inverse qui sont raccordés aux pistons (3, 4) par des bielles (5, 6),  - un générateur (11) qui est rotatif dans le même sens par rapport au premier vilebrequin (7) et dans le sens inverse par rapport au second vilebrequin (8), et  - un arbre de compensation (12) qui est rotatif dans le même sens par rapport au second vilebrequin (8) et dans le sens inverse par rapport au premier vilebrequin (7),  dans lequel le générateur (11) est raccordé en entraînement par un premier moyen de traction (9) directement au premier vilebrequin (7).  Figure 1
Patent FR-3086368-B1 (FR)
Title: Dispositif d’eclairage a guide de lumiere a longueur d’eclairage variable en fonction des besoins
Inventor: BONJEAN AURORE
IPC: F21S41/24
Filed: 2018-09-25
Granted: 2021-04-16
Abstract: Un dispositif d'éclairage (DE) comprend : - une source (SP) générant des photons, - un guide de lumière (GL) recevant dans une première zone (Z1) ces photons afin de les guider vers une seconde zone (Z2) pour qu'ils participent à une fonction photométrique, et comprenant en un endroit choisi une rainure transversale (RT) s'étendant sur la quasi-totalité de son épaisseur et sur toute sa largeur afin de le subdiviser en deux parties (PG1-PG2 ) adjacentes, et - une plaque opaque (PO), ayant des dimensions similaires à des dimensions de la rainure transversale (RT), et soit logée dans cette dernière (RT) pour permettre un éclairage par les photons d'une portion de la seconde zone (Z2) appartenant à l'une des parties (PG1-PG2) du guide de lumière (GL), soit inutilisée pour permettre un éclairage de l'intégralité de la seconde zone (Z2) par les photons.
Patent FR-3087491-B1 (FR)
Title: Procede de commande d'une turbomachine comportant un moteur electrique
Inventor: DJELASSI CEDRIK
IPC: F02C9/26
Filed: 2018-10-18
Granted: 2020-11-06
Abstract: Un procédé de commande d'une turbomachine (T) comprenant un moteur électrique (ME) formant un dispositif d'injection de couple sur un arbre de rotation haute pression (22), procédé dans lequel une consigne de débit de carburant QCMD et une consigne de couple TRQCMD fourni au moteur électrique (ME) sont déterminés, le procédé de commande comportant :     • une étape de mise en œuvre d'une première boucle de régulation de carburant afin de déterminer la consigne de débit de carburant QCMD,     • une étape de mise en œuvre d'une deuxième boucle de régulation de couple afin de déterminer la consigne de couple TRQCMD comprenant i. une étape de détermination d'une grandeur de correction de couple ATRQCMD en fonction d'une consigne de régime de transitoire NHTrajAccelCons, NHTrajDecelCons et ii. une étape de détermination de la consigne de couple TRQCMD en fonction de la grandeur de correction de couple ATRQCMD.
Patent FR-3087908-B1 (FR)
Title: Microcontroleur capable d'executer de facon acceleree un traitement parametrable
Inventor: WALLIS MARK
IPC: G06F1/16
Filed: 2018-10-24
Granted: 2021-08-06
Abstract: Un microcontrôleur (MC) destiné à exécuter un traitement paramétrable par au moins un paramètre, comporte un processeur (CPU) et un accélérateur matériel (AM) couplé au processeur et configuré pour exécuter matériellement le traitement de façon accélérée, le processeur (CPU) étant configuré pour délivrer ledit au moins un paramètre.
Patent FR-3087764-B1 (FR)
Title: Procede de preparation de couches minces de type sulfure de titane/amine et couches minces obtenues
Inventor: JACOB STEPHANE
IPC: H01L35/34
Filed: 2018-10-26
Granted: 2020-10-16
Abstract: L'invention porte principalement sur un procédé de préparation de couches minces de type sulfure de titane/amine comprenant au moins les étapes de : - synthèse du sulfure de titane, - intercalation d'une amine dans le sulfure de titane, - ajout d'un solvant choisi parmi le N-méthylformamide ou le N,N-diméthylformamide , - sonication sous température contrôlée de l'ensemble formé par le sulfure de titane, l'amine et le solvant, - gélification du mélange issu de la sonication, - première centrifugation du mélange au moins partiellement gélifié à une vitesse comprise entre 500 et 1 500 tours/min, - seconde centrifugation du surnageant de la première centrifugation à une vitesse supérieure à la vitesse de la première centrifugation, - réalisation de couches minces sur substrat à partir des sédiments de la seconde centrifugation, et - recuit des couches minces formées. Les couches minces de type sulfure de titane/hexylamine obtenues par un tel procédé peuvent présenter un facteur de puissance supérieur à 500 µW.K-2.m-1.
Patent FR-3088129-B1 (FR)
Title: Procede et systeme de detection de fraude dans un point de vente
Inventor: PETKANTCHIN IVAYLO
IPC: G06Q30/00
Filed: 2018-11-07
Granted: 2021-07-02
Abstract: Ce procédé de détection de fraude mis en œuvre dans un point de vente (POS) comportant : - une étape (E10) de réception d'un code-barres d'un article référencé dans le point de vente; - une étape (E20) d'acquisition d'au moins une image dudit article ; - une étape (E30) d'obtention d'au moins une caractéristique visuelle associée audit code-barres dans une base de données et d'une valeur attribuée à ladite caractéristique ; - pour chacune desdites au moins une caractéristique visuelle, une étape (E60) de traitement de ladite au moins une image, en utilisant un modèle statistique propre à ladite au moins caractéristique visuelle, pour déterminer une probabilité de la présence, dans ladite image, de ladite valeur attribuée à ladite caractéristique visuelle dans la base de données; - une étape (E70) de détermination d'une fraude à partir de ladite au moins une probabilité ; et - en cas de détection d'une fraude, une étape (E80) de traitement de ladite fraude.
Patent FR-3087645-B1 (FR)
Title: Brancard telescopique
Inventor: REY ALEXANDRE
IPC: A61G1/013
Filed: 2018-10-31
Granted: 2020-11-06
Abstract: Brancard (1) rétractable comprenant deux longerons (2) télescopiques, une toile (4) souple reliée aux longerons (2) par une pluralité de raccords (5) souples, une pluralité de bagues (6) agencées à l'extrémité (7) femelle de chacune des sections (3) des longerons, lesdites bagues (6) procurant une fonction de fixation de la toile (4) aux longerons par l'entremise des raccords (5) souples et une fonction de renfort des extrémités (7) femelles des sections (3) de longerons sur lesquelles elles sont fixées.