baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3011801-A1 (FR)
Title: Structure de bavolet de vehicule automobile
Inventor: CAILLARD JEROME
IPC: B62D25/04
Filed: 2013-10-14
Abstract: L'invention concerne une structure de bavolet (1) comprenant une première (10) et une deuxième enveloppe (20) s'étendant suivant une direction longitudinale et assemblées de manière à former un corps creux et comprenant un renfort interne (30) à l'intérieur dudit corps creux. Le renfort interne (30) comprend trois parois planes (32, 34, 36) disposées deux à deux à angle droit ou sensiblement à angle droit de manière à former une section de forme semblable à un Z, un bord libre longitudinal (33) d'une première paroi (32) plane étant inséré entre deux rebords de solidarisation assemblés (16a, 22a) des première et deuxième enveloppes, au moins sur une partie de la longueur desdits rebords de solidarisation, une troisième paroi plane (36) parallèle ou sensiblement parallèle à la première paroi (32) étant appliquée contre la paroi de fond (12) de la première enveloppe et fixée à celle-ci.
Patent FR-3013997-A1 (FR)
Title: Machine de nettoyage des roues d'un vehicule leger
Inventor: MARCHWIAK RAJMUND ANDRZEJ
IPC: B08B1/04
Filed: 2013-12-02
Abstract: La machine de nettoyage des roues (4) d'un véhicule léger (36), comporte au moins deux brosses rotatives (2) globalement cylindriques, comprenant deux axes parallèles disposés horizontalement, prévues pour recevoir entre elles au moins une roue (4). Une motorisation (22) fait tourner les brosses dans des sens de rotation opposés. Les roues (4) reposent sur un appui inférieur (46) se trouvant en dessous des brosses (2). Un moyen est prévu pour l'entraînement en rotation des roues (4) autour de leur axe respectif. Dans un mode de réalisation, l'appui inférieur (46) est un tapis roulant constituant le moyen d'entrainement en rotation des roues (4). Un réceptacle (8) recueille les salissures détachées du tapis (46) par des racleurs (48).
Patent FR-3015163-A1 (FR)
Title: Procede d'estimation d'un debit de codage d'une image d'une sequence d'images, procede de codage, dispositif et programme d'ordinateur correspondants.
Inventor: BIATEK THIBAUD
IPC: H04N19/149
Filed: 2013-12-17
Abstract: L'invention concerne un procédé d'estimation d'un débit de codage d'une image (100) d'une séquence d'images mettant en œuvre un modèle de débit selon une approche dite ρ-domaine tel que R(p) = θ(1 - p), où : - R désigne ledit débit, - p désigne un pourcentage de coefficients nuls dans au moins un résidu de codage de ladite image, après transformation (107a) et quantification (107b) dudit résidu, ledit résidu étant obtenu par différence entre un bloc de ladite image et une prédiction dudit bloc, θ désigne un paramètre de pente dudit modèle de débit. Selon l'invention, un tel procédé d'estimation comprend une étape de calcul dudit paramètre de pente θ tenant compte d'une surface dudit ou desdits résidu(s) de codage codé(s) pour ladite image.
Patent FR-3019189-A1 (FR)
Title: Creuset, procede de fabrication du creuset, et procede de fabrication d'un materiau cristallin au moyen d'un tel creuset
Inventor: CHAVRIER DENIS
IPC: C30B35/00
Filed: 2014-03-31
Abstract: L'invention concerne un creuset (1) pour la formation d'un matériau cristallin comportant un fond (2) et au moins une paroi latérale (3) orthogonale au fond (2), dont la face interne comprend au moins deux repères (4) suivant un axe orthogonal au fond (2) du creuset (1). Les positions respectives de deux au moins des repères (4) sur la face interne de la paroi latérale (3) sont choisies de sorte à définir un premier axe de découpe perpendiculaire à un plan tangent à la face interne de la paroi latérale (3) au niveau d'un premier repère et un deuxième axe de découpe passant par un deuxième repère et perpendiculaire au premier axe de découpe. L'invention se rapporte également au procédé de fabrication d'un tel creuset (1). Enfin, l'invention concerne un procédé de fabrication d'un matériau cristallin au moyen d'un tel creuset (1).
Patent FR-3018722-A1 (FR)
Title: Procede pour realiser un panneau de vehicule destine a recouvrir un module de coussin gonflable
Inventor: MARCHETTO GERALD
IPC: B60R21/215
Filed: 2014-03-19
Abstract: Procédé pour réaliser un panneau de véhicule destiné à recouvrir un module de coussin gonflable, lequel procédé comprenant les opérations suivantes : a) on utilise un filet de renforcement (2) et un ensemble de moulage (10), l'ensemble de moulage (10) comprenant un élément de mise en forme (22), b) on place l'élément de mise en forme (22) en position saillante et on forme une portion en U (4) dans le filet de renforcement (2) avec l'élément de mise en forme (22) inséré dans la portion en forme de U (4), c) on déplace l'élément de mise en forme (22) dans la position rétractée, afin de libérer un espace allongé (8) dans la portion en forme de U (4) du filet de renforcement (2), et d) on introduit de la matière plastique (30) dans une cavité de moulage (20) incluant ledit espace allongé (8).
Patent FR-3021031-A1 (FR)
Title: Avion equipe d'un dispositif pour acceder a un compartiment depuis le sol
Inventor: CHOURREAU YANNICK
IPC: B64D9/00
Filed: 2014-05-14
Abstract: L'objet de l'invention est un avion comprenant une ouverture (20) pour accéder à un compartiment (12) et une échelle (30), caractérisé en ce que l'avion comprend au moins un support (34, 34') et en ce que l'échelle (30) comprend au moins un élément d'accrochage (36, 36') relié à un support (34, 34') par une liaison démontable qui comprend un axe de pivotement (38).
Patent FR-3022311-A1 (FR)
Title: Palier a roulement, notamment pour dispositif de butee de debrayage
Inventor: ARNAULT BENOIT
IPC: F16C19/16
Filed: 2014-06-12
Abstract: Le palier à roulement comprend une bague intérieure 14, une bague extérieure 16, au moins une rangée d'éléments roulants 18 disposés entre lesdites bagues et au moins un premier joint d'étanchéité 22 fixé sur l'une des bagues et comprenant au moins une lèvre d'étanchéité 28b coopérant avec l'autre bague. Le palier comprend en outre au moins un deuxième joint d'étanchéité 24 monté radialement autour de ladite autre bague en laissant subsister entre eux au moins un espace radial. Ledit deuxième joint d'étanchéité est monté mobile librement par rapport à ladite autre bague et délimite avec ledit premier joint d'étanchéité 22 au moins un passage étroit pour former une étanchéité labyrinthe.
Patent FR-3028702-A1 (FR)
Title: Capteur d'images cmos a conversion analogique-numerique de type sigma-delta
Inventor: VERDANT ARNAUD
IPC: H04N5/374
Filed: 2014-11-13
Abstract: L'invention concerne un capteur d'images CMOS comportant une pluralité de pixels (Pm, n) comprenant chacun : une photodiode (100) ; un modulateur sigma-delta d'ordre p, avec p entier supérieur ou égal à 1, adapté à fournir un signal numérique binaire représentatif du niveau d'éclairement de la photodiode ; et un circuit configurable de liaison (401) permettant de relier le modulateur sigma-delta du pixel (Pm, n) à un modulateur sigma-delta d'un autre pixel, de façon que les modulateurs des deux pixels forment ensemble un modulateur sigma-delta d'ordre supérieur à p.
Patent FR-3029924-A1 (FR)
Title: Materiaux anisotropes obtenus par hydrosilylation, leur procede de preparation et leur utilisation
Inventor: GANACHAUD FRANCOIS
IPC: C08K5/5415
Filed: 2014-12-15
Abstract: La présente invention concerne un matériau anisotrope comprenant une matrice constituée par au moins un réticulant A mis en réaction d'hydrosilylation avec au moins un polymère B, le réticulant A comprenant au moins deux fonctions Si-H, et le polymère B comprenant au moins deux doubles liaisons C=C, caractérisé en ce qu'il est dépourvu de photo-amorceur et de photo-inhibiteur. L'invention concerne également le procédé permettant d'obtenir ce matériau, mais aussi l'utilisation de ce matériau notamment dans le domaine biomédical.
Patent FR-3030763-A1 (FR)
Title: Dispositif comprenant des elements de mesure de courant et procede de fabrication d'un tel dispositif
Inventor: OLIVIER AUDREY
IPC: G01R15/14
Filed: 2014-12-23
Abstract: Ce dispositif (100) comprend des éléments de mesure (10, 20, 30, 40) de courant logés dans un boitier (50). Le boitier (50) comprend une première partie (51) et une deuxième partie (55, 57) en matière plastique, soudées l'une à l'autre, qui délimitent ensemble un logement (52, 53) de réception des éléments de mesure. La première partie (51) est opaque pour absorber un faisceau laser de soudage des parties, et la deuxième partie (57) est transparente pour laisser passer le faisceau laser. Le procédé de fabrication du dispositif (100) comprend une étape de montage dans laquelle les éléments de mesure (10, 20, 30, 40) sont montés dans le boitier (50), et une étape d'assemblage dans laquelle les parties (51, 55, 57) du boitier (50) sont assemblées entre elles par un procédé de soudure laser.
Patent FR-3040572-A1 (FR)
Title: Procede pour regler automatiquement une unite d'accord, et systeme d'accord automatique utilisant ce procede
Inventor: BROYDE FREDERIC
IPC: H04B3/14
Filed: 2015-08-26
Abstract: L'invention concerne un procédé pour régler automatiquement une unité d'accord à accès d'entrée multiples et accès de sortie multiples, par exemple une unité d'accord à accès d'entrée multiples et accès de sortie multiples d'un émetteur-récepteur radio utilisant une pluralité d'antennes simultanément. L'invention concerne aussi un système d'accord automatique utilisant ce procédé. Un système d'accord automatique a 4 accès utilisateur (712) (722) (732) (742) et 4 accès cible (911) (921) (931) (941), et comporte : 4 unités de détection (9) ; une unité de traitement du signal (8) estimant des quantités réelles dépendantes de la matrice impédance vue par les accès cible, en utilisant des signaux de sortie d'unité de détection obtenus pour 4 excitations appliquées aux accès utilisateur, l'unité de traitement du signal délivrant une instruction d'accord ; une unité d'accord à accès d'entrée multiples et accès de sortie multiples (3) comportant des dispositifs à impédance réglable ; et une unité de contrôle d'accord (4) délivrant des signaux de contrôle d'accord à l'unité d'accord à accès d'entrée multiples et accès de sortie multiples.
Patent FR-3046227-A1 (FR)
Title: Procede de representation graphique de la position relative du ciel et de la terre dans un systeme de visualisation de bord pour aeronef
Inventor: MONVOISIN EMMANUEL
IPC: G01C23/00
Filed: 2015-12-29
Abstract: Le domaine général de l'invention est celui des procédés de représentation graphique de la position relative du ciel et de la terre dans un système de visualisation de bord pour aéronef, ladite représentation graphique (1, 2, 4, 5) étant affichée sur un écran de visualisation comportant les informations de pilotage et de navigation superposées à une représentation synthétique tridimensionnelle du paysage extérieur. Ladite représentation graphique n'est affichée que lorsque l'attitude de l'aéronef est inusuelle, une attitude inusuelle correspondant à une valeur de roulis ou à une valeur de tangage située en dehors d'une première plage de valeurs nominales. Elle comporte deux segments de disque de forme identique, opaques et de couleur différente, situés symétriquement sur un cercle concentrique à celui portant l'échelle de roulis, les segments droits des deux segments de disque étant parallèles à la ligne représentant l'indicateur d'assiette longitudinal nulle, la rotation des deux segments de disque étant asservie à la rotation dudit indicateur d'assiette longitudinal nulle.
Patent FR-3046419-A1 (FR)
Title: Gel refrigerant ecologique
Inventor: DUCROCQ FRANCOIS
IPC: F25D3/08
Filed: 2015-12-31
Abstract: L'invention concerne une composition de matière réfrigérante naturelle composée de végétaux et de minéraux, munie d'une enveloppe, particulièrement adaptée pour le transport de colis frais dont on souhaite maintenir la température constante, ou pour être appliqués sur le corps humain ou animal et procurer une sensation de rafraichissement.
Patent FR-3034998-A1 (FR)
Title: Robinet medical, kit comprenant un tel robinet et methode de preparation d'un melange ou d'une emulsion.
Inventor: ALLARD LUDOVIC
IPC: A61M39/22
Filed: 2015-04-15
Abstract: Ce robinet médical (1) comprend un corps (2) muni de trois connecteurs femelles (5a, 5b, 5c) et d'un connecteur mâle (6), au moins un (5c) des connecteurs femelles (5a, 5b, 5c) étant adapté pour recevoir une seringue d'injection, et un boisseau (3) mobile monté dans le corps (2), muni d'un levier de rotation et comprenant un canal de circulation de fluide. Le connecteur femelle (5c) adapté pour recevoir une seringue d'injection comprend un détrompeur permettant d'empêcher le montage sur ce connecteur (5c) d'une seringue de mélange. L'invention concerne également un kit de préparation d'un produit à injecter, comprenant un tel robinet médical (1). L'invention concerne également une méthode de préparation d'un mélange ou d'une émulsion destiné à l'injection chez un patient mettant en œuvre un tel robinet médical (1).
Patent FR-3022136-A1 (FR)
Title: Dispositif de fabrication additive auxiliaire
Inventor: OU KENG-LIANG
IPC: B41J2/01
Filed: 2015-04-17
Abstract: L'invention concerne un dispositif de fabrication additive auxiliaire pour fabriquer un modèle reconstruit simultanément pendant la chirurgie buccale afin de réduire efficacement la durée de la chirurgie buccale et les ressources humaines de soins de santé pour celle-ci. Le dispositif de fabrication additive auxiliaire comprend un organe d'entrée (10) et un corps d'impression (20). Le corps d'impression (20) est relié à l'organe d'entrée (10) et comprend une base (21), un module (22) de fabrication d'encres, une unité (23) de commande des têtes à jet d'encre et de multiples têtes à jet d'encre (24). Le module (22) de fabrication d'encres est situé au-dessus de la base (21). L'unité (23) de commande des têtes à jet d'encre est située au-dessus de la base (21). Les têtes à jet d'encre (24) sont montées sur l'unité (23) de commande des têtes à jet d'encre et sont dirigées vers la base (21) et reliées au module (22) de fabrication d'encres.
Patent FR-3038779-A1 (FR)
Title: Connecteur de carte a puce securise
Inventor: PAVAGEAU STEPHANE
IPC: H01R13/40
Filed: 2015-07-07
Abstract: Connecteur de carte à mémoire comprenant au moins un pin pour la lecture d'une carte à mémoire, connecteur comprenant un socle de forme parallélépipédique au sein duquel ledit au moins un pin est positionné caractérisé en ce que ledit au moins un pin comprend au moins une portion isolée électriquement.
Patent FR-3040751-A1 (FR)
Title: Poulie de type amortisseur de vibration de torsion munie de renforts decales angulairement.
Inventor: BALENGHIEN OLIVIER
IPC: F16H55/36
Filed: 2015-09-07
Abstract: L'invention porte principalement sur une poulie (100) de type amortisseur de vibrations de torsion comprenant: - un corps (5) de forme sensiblement annulaire, et - des renforts (7) répartis autour d'un axe (C) dudit corps (5) de la poulie (100), caractérisée en ce que chaque renfort (7) présente un décalage angulaire (α, β) par rapport à une position théorique pour laquelle ce renfort (7) présenterait avec l'ensemble des autres renforts (7) de la poulie (100), une répartition angulaire régulière par rapport à l'axe (C) de la poulie (100).
Patent FR-3041919-A1 (FR)
Title: Test d'une fonction de controle de la trajectoire d'un vehicule avec les freins sans commande du volant
Inventor: GIROD A PETIT LOUIS ADRIEN
IPC: B60W50/06
Filed: 2015-10-01
Abstract: Procédé de test d'une fonction de contrôle de la trajectoire d'un véhicule automobile en l'absence de commande de la direction de ce véhicule, utilisant un système d'aide à la conduite effectuant un contrôle de la trajectoire à partir d'une action individuelle sur les freins de roue, la direction du véhicule comportant une assistance qui peut piloter cette direction, ce procédé étant remarquable en ce qu'au cours du roulage du véhicule il applique un freinage d'une roue avant (40, 42), et en fonction de son effet sur le braquage de la direction il pilote l'assistance de direction pour délivrer un couple inverse s'opposant à ce braquage afin de maintenir la direction dans l'état, et il enregistre des valeurs de ce pilotage d'assistance dépendant du freinage appliqué.
Patent FR-3044539-A1 (FR)
Title: Dispositif d'evaluation pour evaluer des parametres morphologiques d'un membre inferieur
Inventor: HULET CHRISTOPHE
IPC: A61B5/11
Filed: 2015-12-08
Abstract: Ce dispositif d'évaluation (1) comprend : - des ensembles fémoral (2) et tibial (12) de capteurs inertiels avec gyromètres (4, 14) et accéléromètres (6, 16), - des supports fémoral (20) et tibial (23) pour maintenir les ensembles fémoral (2) et tibial (12) de capteurs inertiels respectivement sur la cuisse (M20) et sur la jambe (M23) du patient, - un palpeur malléolaire (26) avec branches médiale et latérale articulées vers une configuration de contact avec les malléoles médiale et latérale, - une unité de calcul (30) pour recevoir les signaux générés par les gyromètres (4, 14) et accéléromètres (6, 16) et pour : • recevoir ces signaux lors d'un premier mouvement circulaire (32) du membre inférieur (M1) en hyperextension autour de la tête fémorale, • calculer la position du centre de la tête fémorale (C2.5), • recevoir ces signaux lors d'un deuxième mouvement circulaire (36) induit par une flexion puis une extension de la jambe, • calculer la position du centre du genou (C3), • recevoir ces signaux lors de la palpation des malléoles par les branches médiale et latérale, et • calculer la position du centre de la cheville (C7).
Patent FR-3045087-A1 (FR)
Title: Coffrage vertical comprenant une porte
Inventor: CHOISNET OLIVIER
IPC: E04G11/08
Filed: 2015-12-11
Abstract: L'invention concerne un coffrage vertical comprenant au moins une banche (1), ladite banche (1) comprenant une paroi (10) présentant une face externe (14) et une face interne (15) formant une surface de coffrage, un passage (20) traversant formé dans la paroi (10) configuré pour permettre à un opérateur d'accéder à la face interne (15) depuis la face externe (14) et un moyen d'obturation (22) étanche dudit passage (20) traversant, ledit moyen d'obturation (22) présentant une configuration ouverte, dans laquelle le passage (20) est accessible à un opérateur, et une configuration fermée, dans laquelle le passage (20) est obturé de manière étanche.
Patent FR-3045384-A1 (FR)
Title: Composition lyophilisee pour la conservation de microbiote dans son ecosysteme
Inventor: KAPEL NATHALIE
IPC: A61P31/04
Filed: 2015-12-18
Abstract: La présente invention concerne une composition lyophilisée comprenant un microbiote dans son écosystème, en particulier des selles, et un mélange de cryoprotecteurs comprenant de la maltodextrine et du tréhalose, une gélule comprenant cette composition, leurs utilisations et leurs procédés de préparation.
Patent FR-3060662-A1 (FR)
Title: Systeme d'allumage ameliore pour moteur d'engin spatial
Inventor: LE CRAS JEAN LUC
IPC: F02K9/94
Filed: 2016-12-15
Abstract: Système d'allumage (2) pour moteur d'un engin spatial présentant une chambre de combustion (11) et une tuyère (1); le système d'allumage (2) étant adapté pour être inséré dans la tuyère (1) et comprenant un circuit électrique de génération d'étincelles configuré de manière à générer des étincelles dans la tuyère (1), de manière à provoquer un allumage de la chambre de combustion (11).
Patent FR-3049017-A1 (FR)
Title: Assemblage renforce entre un chapeau de palier et un carter-cylindres
Inventor: MONIN MARTINE
IPC: F16C9/02
Filed: 2016-03-21
Abstract: L'invention porte principalement sur un ensemble (8) pour moteur thermique comportant: - un carter-cylindres (10), - au moins un chapeau de palier (11) ayant une surface de contact (13) destinée à venir en appui contre une surface de contact (12) correspondante dudit carter-cylindres (10) de manière à délimiter un palier lorsque ledit chapeau de palier (11) et ledit carter-cylindres (10) sont dans un état assemblés, ledit palier étant destiné à recevoir un tronçon d'un arbre de vilebrequin, et - au moins une empreinte femelle (16) ménagée dans la surface de contact (12) dudit carter-cylindres (10), ladite empreinte femelle (16) étant destinée à coopérer de façon complémentaire avec une empreinte mâle (17) ménagée dans ladite surface de contact (13) dudit chapeau de palier (11), caractérisé en ce que ledit ensemble (8) comporte une zone écrouie s'étendant suivant toute une largeur de ladite surface de contact (12) du carter-cylindres (10).
Patent FR-3053441-A1 (FR)
Title: Module optique lumineux avec source laser
Inventor: RACINE PAUL
IPC: F21S41/30
Filed: 2016-06-30
Abstract: L'invention a trait à un module optique d'éclairage et/ou de signalisation (2), notamment pour véhicule automobile, comprenant au moins une source de lumière du type laser (6) apte à émettre un rayonnement lumineux spatialement et temporellement cohérent, un dispositif de conversion (8) du rayonnement lumineux spatialement et temporellement cohérent en lumière blanche, et un dispositif optique (10) apte à recevoir la lumière blanche du dispositif de conversion en vue de former un faisceau lumineux d'éclairage et/ou de signalisation. Le module (2) comprend également un détecteur constitué d'un élément optique (14) et d'un capteur de lumière (16), préférentiellement du type photodiode, l'élément optique (14) étant configuré pour dévier les rayons de la lumière blanche du dispositif de conversion (8) vers le capteur (16).
Patent FR-3054084-A1 (FR)
Title: Dispositif et procede d'adaptation du courant de charge dans un circuit electronique
Inventor: DURAND NICOLAS
IPC: H05B45/50
Filed: 2016-07-18
Abstract: L'invention propose un dispositif et un procédé capables de lire le courant délivré par une source de tension à un dispositif consommateur de courant. Lorsque l'intensité de courant lue est inférieure à une limite prédéterminée, qui correspond par exemple à une limite prédéterminée d'un dispositif de diagnostic du dispositif consommateur, les mesures de l'invention permettent d'ajouter une consommation de courant fictive afin d'élever le courant mesuré par le dispositif de diagnostic à une valeur qui est supérieure ou égale à la limite prédéterminée et donc acceptable. Ceci évite la fausse détection d'une défaillance du dispositif consommateur par le dispositif de diagnostic.
Patent FR-3054437-A1 (FR)
Title: Produit cosmetique pour les levres sous la forme d'une emulsion eau-dans-huile et procede de maquillage
Inventor: BROSSARD FABIENNE
IPC: A61K8/06
Filed: 2016-07-28
Abstract: L'invention concerne une émulsion eau-dans-huile pour le maquillage des lèvres qui est très fluide tout en restant stable. Par exemple, cette émulsion contient au moins 30% en poids d'un mélange d'huiles, au moins 30% en poids d'eau, 10 à 20% en poids d'un solvant volatil, 2 à 4% en poids d'éthylcellulose, 1,5 à 2,5% en poids d'une hectorite modifiée avec un composé organique, ledit mélange d'huiles comprenant de l'isostéaryl isotéarate, au moins un ester de polyglycérol, et de l'octyldodécanol.
Patent FR-3056400-A1 (FR)
Title: Traitement cosmetique des ongles
Inventor: BONDIL CELINE
IPC: A61Q3/00
Filed: 2016-09-27
Abstract: Il est proposé l'utilisation d'au moins un alkyl-phthalide ou d'un extrait de plante en comprenant majoritairement, pour le traitement topique cosmétique des ongles fragilisés. Selon l'invention, on peut utiliser notamment un extrait CO2 supercritique de graines d'Apium graveolens comprenant majoritairement du sédanénolide.