baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3107089-B1 (FR)
Title: Retenue axiale d’une soufflante dans un turboréacteur
Inventor: PAPIN THIERRY GEORGES PAUL
IPC: F02C7/36
Filed: 2020-02-07
Granted: 2023-03-10
Abstract: La présente invention concerne un turboréacteur (1) comprenant :- une section de soufflante (2) comprenant un arbre de soufflante (4) et une soufflante (3) montée sur l’arbre de soufflante (4),- une section d’entrainement (20) de la section de soufflante (2), ladite section d’entrainement (20) comprenant un arbre d’entrainement (21) - un mécanisme de réduction (10) couplant l’arbre d’entrainement (21) et l’arbre de soufflante (4)- un carter intermédiaire (16) et  - des moyens de retenue axiale (7, 8, 17, 18) configurés pour limiter un déplacement axial de la section de soufflante (2) par rapport au mécanisme de réduction (10) en cas de perte d’aube (5), lesdits moyens de retenue axiale comprenant une première butée (7, 8) fixement solidaire de l’arbre de soufflante (4) et une deuxième butée (17, 18) fixement solidaire du carter intermédiaire (16).   Figure pour l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3107874-B1 (FR)
Title: Procédé de gestion d’un régulateur de vitesse adaptatif contextuel d’un véhicule et système associé
Inventor: KUNC JEROME
IPC: B60W50/06
Filed: 2020-03-03
Granted: 2022-01-28
Abstract: L’invention porte sur un procédé de gestion d’un régulateur de vitesse adaptatif contextuel d’un véhicule (1) circulant sur une route (10) comportant une pluralité de voies de circulation (V1, V2), la route (10) comprenant une sortie (11), le véhicule (1) comprenant un calculateur (2) apte à autoriser ou interdire l’activation du régulateur de vitesse adaptatif contextuel (4), le procédé comprenant les étapes suivantes : - une étape de localisation (101), dans laquelle le calculateur (2) détecte que le véhicule (1) est proche de la sortie (11),- une étape de détection (102) de changement de voie dans laquelle le calculateur (2) identifie un changement de voie de circulation (V1, V2) du véhicule (1),- une étape de décision (103) dans laquelle, si le changement de voie de circulation (V1, V2) du véhicule (1) intervient alors que le véhicule est proche de la sortie (11), alors le calculateur (2) interdit l’activation du régulateur de vitesse adaptatif contextuel, sinon le calculateur (2) autorise l’activation du régulateur de vitesse adaptatif contextuel (4).  Figure pour l’abrégé : figure 1.
Patent FR-3109744-B1 (FR)
Title: "Dispositif de dépoussiérage de l'intérieur d'une préforme"
Inventor: TROUILLET MICKAEL
IPC: B29C49/42
Filed: 2020-04-29
Granted: 2022-05-20
Abstract: L'invention concerne un dispositif (20) de dépoussiérage de l'intérieur de préformes (22) comportant :  - un carrousel (32) rotatif embarquant des organes (38) de maintien de préformes (22) ;  - un tube (54) d'insufflation monté coulissant sur le carrousel (32) au moyen d'un vérin (56) pneumatique, le vérin (56) pneumatique comportant une première chambre (108) de travail ;  caractérisé en ce qu'il comporte un distributeur (60) fluidique tournant comportant :  - un stator (62) ;  - un rotor (64) qui comporte une première lumière (66B) d'actionnement raccordée à la chambre (108) de travail, ;  - un premier étage (60B) de pilotage relié à la première chambre (108) de travail comportant une chambre (70B-1) de pression raccordée à la canalisation (116) de pression, une chambre (70B-2) d'échappement raccordée à la canalisation (122B) d'échappement; et des parois (114B) radiales de séparation de la chambre (70B-1) de pression et de la chambre (70B-2) d'échappement.  Figure pour l'abrégé : Figure 8
Patent FR-3110547-B1 (FR)
Title: Nacelle pour ensemble propulsif à très grand taux de dilution, comprenant une structure interne avant amovible et structurelle
Inventor: BOILEAU PATRICK ANDRÉ
IPC: F02K3/06
Filed: 2020-05-20
Granted: 2022-04-22
Abstract: L’invention se rapporte à une nacelle pour ensemble propulsif, cette nacelle comprenant une structure interne avant (14) ayant une ossature formée de poutres longitudinales (20) et comprenant des panneaux (21) amovibles, démontables ou escamotables prévues pour faciliter l’accès pour maintenance aux parties du moteur carénées par ces panneaux (21).  Figure pour l’abrégé : Fig. 7
Patent FR-3112421-B1 (FR)
Title: Procédé de réalisation d’une structure d’isolation
Inventor: MOUSSY NORBERT
IPC: H01L27/146
Filed: 2020-07-10
Granted: 2022-11-11
Abstract: Procédé de réalisation d’une structure d’isolation La présente description concerne un procédé de réalisation d’une structure d’isolation (605) dans et sur un premier substrat (100) semiconducteur, comprenant les étapes suivantes : a) former une tranchée (107) s’étendant verticalement dans le premier substrat (100) depuis une première face (100T) du premier substrat ; b) remplir la tranchée, depuis la première face du premier substrat, par une région en silicium polycristallin ; c) amincir le premier substrat du côté d’une deuxième face (100B) du premier substrat, opposée à la première face, jusqu’à exposer la région en silicium polycristallin au fond de la tranchée ; d) éliminer la région en silicium polycristallin depuis la deuxième face du premier substrat ; et e) remplir la tranchée, depuis la deuxième face du premier substrat, par un métal (601).  Figure pour l'abrégé : Fig. 6
Patent FR-3114403-B1 (FR)
Title: Procédé d’expérimentation pour réaliser un essai de vieillissement d’un matériau isolant, et système d’expérimentation pour mettre en œuvre un tel procédé d’expérimentation
Inventor: BARNEL NATHALIE
IPC: H01B17/00
Filed: 2020-09-23
Granted: 2023-06-09
Abstract: Procédé d’expérimentation pour réaliser un essai de vieillissement d’un matériau isolant (1), prévoyant de :- placer la première face (2a) du ruban (2) sur au moins deux organes supports (10), - appliquer un chargement sur le ruban (2) entre les organes supports (10) par l’intermédiaire d’un dispositif de chargement (30),- faire défiler le ruban (2) entre les organes supports (10) et le dispositif de chargement (30).  Figure de l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3118298-B1 (FR)
Title: Structure simplifiee de cellules solaires tandem a deux terminaux ayant un materiau de jonction en oxyde transparent conducteur
Inventor: PUAUD APOLLINE
IPC: H01L31/076
Filed: 2020-12-18
Granted: 2023-06-23
Abstract: Structure photovoltaïque tandem (100) comprenant depuis la face arrière vers la face avant : - une première cellule solaire (110) SHJ comprenant une première couche de silicium amorphe dopé de type P (115) et un substrat de silicium cristallin (112) dopé de type N,- un couche de jonction (120),- une deuxième cellule solaire (130) de type pérovskite comprenant une couche active (131) et une deuxième couche de type P (132),  la couche de jonction (120) étant en TCO de type N et étant en contact direct soit avec la deuxième couche de type P (132) soit avec la première couche de type P (115),  l’une de la première (110) ou de la deuxième (130) cellule solaire comprenant également une couche de type N,  la couche de jonction (120) jouant le rôle de couche de type N dans l’autre de la première (110) ou de la deuxième cellule solaire (130).  Figure pour l’abrégé : 2A
Patent FR-3119664-B1 (FR)
Title: Source lumineuse pour la signalisation d’un véhicule automobile
Inventor: DE LAMBERTERIE ANTOINE
IPC: F21S41/25
Filed: 2021-02-09
Granted: 2023-01-20
Abstract: Source lumineuse d'un arrangement matriciel de sources lumineuses de module lumineux de signalisation de véhicule automobile, comportant : un substrat comprenant une face supérieure, une face inférieure opposée à la face supérieure, et un circuit électronique ; plusieurs éléments électroluminescents montés sur la face supérieure du substrat, comportant chacun une partie émettrice de lumière ; et une optique de conformation des rayons émis par lesdits éléments électroluminescents ; ladite face inférieure comportant des contacts de connexion reliés au circuit électronique, le circuit électronique étant adapté pour alimenter lesdits éléments électroluminescents ; la partie émettrice de lumière de chacun des éléments électroluminescents ayant une surface inférieure à 40 000 µm² ; et ladite optique étant réalisée sur au moins un élément électroluminescent et/ou au moins partiellement sur la face supérieure du substrat..  (Fig. 1)
Patent FR-3120344-B1 (FR)
Title: Volant de véhicule avec structure mobile et dispositif de blocage
Inventor: LEBOEUF THOMAS
IPC: B62D1/11
Filed: 2021-03-05
Granted: 2023-02-10
Abstract: Volant de véhicule comprenant :- une partie centrale ;- une structure mobile entre : - une position bloquée,; - et au moins une position escamotée ;- un actionneur d’entraînement en pivotement de la structure mobile ;- un dispositif de blocage qui est monté mobile entre une position engagée, et une position dégagée,dans lequel le dispositif de blocage comprend : - une portion d'articulation formant une articulation avec la partie centrale, - une portion de blocage agencée pour bloquer la structure mobile, - une branche de blocage reliant la portion d'articulation et la portion de blocage,caractérisé en ce que la branche de blocage comprend une articulation interne élastique de sorte à permettre une récupération de jeux mécaniques entre la portion de blocage et la structure mobile.  Figure pour l'abrégé : Fig. 2
Patent FR-3121927-B1 (FR)
Title: Procédé d’inertage des boues d’excavation
Inventor: BOULANGÉ LAURENCE
IPC: E21D9/00
Filed: 2021-04-19
Granted: 2023-03-31
Abstract: La présente invention porte sur un procédé d’inertage de matériau d’excavation en vue de leur analyse.
Patent FR-3122116-B1 (FR)
Title: Housse pour Mannequin Robotisé
Inventor: BERGENTHAL AUDREY LAURE
IPC: B32B25/10
Filed: 2021-04-23
Granted: 2023-04-14
Abstract: Titre. Housse pour mannequin robotisé L’invention concerne une housse (100) de revêtement, pour mannequin robotisé (10) apte à reproduire à la demande au moins une partie de la morphologie d’un individu par pilotage d’une pluralité de coques (11) mobiles par rapport à une armature du mannequin robotisé (10), la housse (100) étant caractérisée en ce qu’elle comprend un empilement de couches (110), ledit empilement de couches (110) comprenant :  Une couche interne (120) à base d’un élastomère ;  Une couche externe (130) comprenant au moins un textile, disposée autour de la couche interne (120), et appliquant au moins une contrainte mécanique sur une partie au moins de la couche interne (120) ;  Au moins un élément (140) de réduction de la transmission de contraintes mécaniques entre la couche interne (120) et la couche externe (130).  Figure pour l’abrégé : Fig. 3
Patent FR-3125135-B1 (FR)
Title: Dispositif de détection neutronique à chambre d’ionisation et à transduction optique comprenant plusieurs cavités optiques, logeant chacune l’extrémité libre d’une fibre optique.
Inventor: JAMMES CHRISTIAN
IPC: G01T3/00
Filed: 2021-07-12
Granted: 2023-06-30
Abstract: Dispositif de détection neutronique à chambre d’ionisation et à transduction optique comprenant plusieurs cavités optiques, logeant chacune l’extrémité libre d’une fibre optique.  L’invention concerne un dispositif (1) de détection neutronique comprenant au moins une chambre d’ionisation étanche (2) et à transduction optique à plusieurs cavités dont le fonctionnement de chacune est basé sur la transduction optique à partir d’une fibre optique à l’extrémité libre au sein de la cavité, qui permet une mesure multipoint de flux neutronique, les points de mesures étant axialement distribués.  Figure pour l’abrégé : Fig.2
Patent FR-2505450-B1 (FR)
IPC: F16M11/18
Filed: 1981-05-11
Granted: 1984-10-26
Abstract: 1. Apparatus forming a base for a receiver (b) provided with a display screen, for example a computer terminal, characterised in that said apparatus comprises : a case (1) which normally bears on a bearing surface (A) and thus supports the apparatus, a flat cover (4) for supporting the receiver, mounted on the case (1) to pivot about a horizontal pin (3, 44) contained in a median plane (x-x) of the case, this pin connecting the case (1) to the cover (4), a frame (23) disposed inside the case (1) and provided with rolling or sliding means (27) to permit its displacement, this frame bearing through said means on said bearing surface (A), a lever (14) for raising together the flat cover (4) and the case (1) relative to the frame (23) which remains in contact with the bearing surface (A), while the case is raised from the bearing surface, the lever (14) being mounted on the cover (4) to pivot about a pin (19) located between its two ends and parallel to the horizontal pin (3, 44) pivotally interconnecting the cover (4) and the case (1) ; the lever (14) bearing by an end (16a) on the top (22) of the frame (23) ; the other end (13) acting as means for bringing about the raising of the cover (4) and the case (1) relative to the frame (23) so that the apparatus may be displaced by means of said rolling or sliding means (27).
Patent FR-2508446-B1 (FR)
Inventor: HIRTZBACH FRANCOIS DE REINACH
IPC: C07D213/82
Filed: 1981-06-25
Granted: 1986-05-02
Abstract: Selective herbicides based on compounds of the formula: (I) in which: R1, R2 and R3 are H, lower alkyl, alkoxy or alkoxyalkyl; R4 is a carboxyl radical, optionally in the form of a salt or ester, or a cyano, cyanoalkyl or alkoxyalkyl radical; R5 and R6 are H, lower alkyl or cyano or together form a C2 to C5 alkylene radical; R7 is halogen, lower alkyl, lower alkoxy, lower alkenyl, alkenyloxy, nitro, cyano or amino, alkylene-dioxy; n=0 to 5; and is a nitrogen-containing heterocyclic ring containing 2 or 3 units of unsaturation.
Patent FR-2509652-B1 (FR)
IPC: B25D9/12
Filed: 1981-07-17
Granted: 1984-04-20
Abstract: A power cylinder of a hydraulic percussion implement, in whose bore a ram with an enlarged piston head is vertically reciprocable to strike a tool at the lower end of the bore, has a control chamber above the piston head alternately communicating with the high-pressure side and the low-pressure side of a source of hydraulic fluid, an annular recess in the bore being permanently or intermittently connected to high pressure acting upon the underside of the piston head. An annular drainage chamber formed by the bore at a lower level, disposed above an oil seal, collects liquid leaking down from that recess and returns it to the source. A pneumatic buffer lies in or communicates with that drainage chamber for absorbing hydraulic shocks generated when the ram strikes the tool.
Patent FR-2524439-B1 (FR)
IPC: F28C3/16
Filed: 1982-04-02
Granted: 1984-07-13
Abstract: 1. Device for lifting and cooling a finely divided material whose granulometry spreads over a wide range, characterized in that it is constituted by a column (1) provided at its base with a fluidization grate (2), under which is provided an air-chamber (3) whose upper part communicates with a collector (5) for the material, with admission means (4) for the material placed above said grate (2) and with a central transfer tube (6) whose base (6a) is situated at an adjustable distance (d) from a gas injecting nozzle (7) directed towards the tube, said central tube emerging into an auxiliary collecting and speed reducing chamber (8) itself being connected to said collector (5).
Patent FR-2534916-B1 (FR)
IPC: A61P9/12
Filed: 1982-10-26
Granted: 1985-11-22
Abstract: 1. Claims for the contracting state AT Use of the (2,4,6-trimethoxyphenyl)-3-(hexamethyleneiminopropyl)-ketone having the following structural formula  see diagramm : EP0110748,P6,F1  and its non toxic addition salts, for the manufacture of a medicine. 1. Claims for the contracting states BE, CH, DE, FR, GB, IT, LI, LU, NL, SE, The (2,4,6-trimethoxyphenyl)-(3-hexamethyleneiminopropyl)-ketone having the following structural formula  see diagramm : EP0110748,P7,F1  and its addition salts.
Patent FR-2564838-B1 (FR)
Inventor: HOFF CHRISTIAN
IPC: C07D489/00
Filed: 1984-05-25
Granted: 1986-11-07
Abstract: 1. A process for the dealkylation of 14-hydroxymorphinan alkaloids, characterized in that it consists in : 1) reacting the 14-hydroxy derivative of the formula :  see diagramm : EP0164290,P5,F6  in which R' is CH3 or COCH3 , with excess ethyl chloroformate, in the presence of potassium carbonate and in a solvent, 2) subjecting the resulting carbamate of the formula :  see diagramm : EP0164290,P5,F2  in which R' is CH3 or COCH3 , to hydrolysis in a strong acid medium to give the corresponding dealkylated derivative of the formula :  see diagramm : EP0164290,P5,F3  in which R is CH3 or hydrogen.
Patent FR-2579201-B1 (FR)
Inventor: NOFRE CLAUDE
IPC: A23L27/40
Filed: 1985-03-19
Granted: 1987-05-07
Abstract: Sweetening agents of general formula: wherein: X is a CN, COOC1-C3 alkyl, COC1-C3 alkyl, CONHC1-C3 alkyl, SO2C1-C3 alkyl, SOC1-C3 alkyl, SO2NHC1-C3 alkyl, NO2, F, Cl substituent; n is a number equal to 0 or 1; M is a hydrogen atom, or an organic or inorganic physiologically acceptable cation; Y is a COOC1-C3 alkyl, C1-C3 alkyl, CH2OH, CHOHCH3, CF3 substituent; Z is a C1-C5 n-alkyl, isobutyl, isopentyl, phenyl, cyclohexyl, benzyl, cyclohexylmethyl, CH2C6H4OH(p), CH2OC1-C4 alkyl, CH2COOC1-C4 alkyl, CH2SC1-C4 alkyl, CH2CH2SCH3, CH2CH2SO2CH3, COOC1-C4 alkyl, COOC3-C7 cycloalkyl, CONHC2-C4 alkyl, CONHC3-C7 cycloalkyl, CONHC3-C7 thiacycloalkyl, or CONHCH2COOCH3 group; characterized in that A is an N-CN group.
Patent FR-2582710-B1 (FR)
Inventor: KAUTT JEAN-JACQUES
IPC: E05B15/02
Filed: 1985-05-30
Granted: 1987-07-31
Abstract: 1. A latch for a sliding door, comprising a casing (2) in which there are disposed and guided a vertically sliding bolt (33) having hook portions (34, 35), and a striker (74), symmetrical about its median horizontal plane and penetrating into the casing (2) for the positioning thereof, indicator elements (51, 52) being provided for indicating the position of the bolt, characterised in that : - the bolt (33) has two hook portions (34, 35) inverse with respect to each other, - the striker (74) has an entry portion defined by the distance (91) separating the two ends (92, 93) of two abutment or striking faces (88, 89) thereof, and equal to the sum of the height (43) of the body of the bolt (33), the two abutment heights (40) of the rear faces (38, 39) of the inverse hook portions (34, 35) of the bolt (33), and the value of the stroke (45) of the bolt (33), - the striker (74) has two positions (75, 76) for the interpenetration of at least one projection (77) of the casing (2) in notches (78-81) of the striker (74) which are spaced apart by a distance equal to the value of the stroke (45) of the bolt (33).
Patent FR-2583353-B1 (FR)
Inventor: GALLES HENRI
IPC: B60K15/035
Filed: 1985-06-14
Granted: 1987-07-24
Abstract: Fuel tank of synthetic material for motor vehicles has an expansion and venting system and consists of a main enclosure extended upward by an expansion chamber in which is housed filling pipe at the upper part of which is tapped a gas evacuation line including an expansion chamber and a siphon. A line further joins the upper part of an inlet pipe to another expansion chamber, forming a circuit with a hydraulic check valve.
Patent FR-2587686-B1 (FR)
Inventor: DURAND JEAN-JACQUES
IPC: B65D5/50
Filed: 1985-09-20
Granted: 1988-02-12
Abstract: 1. A display packaging for glass and similar articles formed from a blank (10 ; 30) of foldable material, which is cut out and folded to form a receptacle, said blank comprising a rectangular panel (3) forming a bottom wall of the receptable, first and second flaps (4 and 5) which are approximately of rectangular shape, which adjoin respectively the major sides (8 and 9) of the rectangular panel (3) and which form the side walls of the receptacle, third and fourth rectangular flaps (6 and 7) which adjoin respectively the minor sides (11 and 12) of the rectangular panel and which form the end walls of the receptacle, a first pair of securing tabs (13 and 14) which adjoin respectively two opposite sides (17 and 18) of one (4) of the first and third flaps (4 and 6), a second pair of securing tabs (15 and 16) which adjoin respectively two opposite sides (19 and 21) of one (5) of the second and fourth flaps (5 and 7), the two pairs of securing tabs serving to secure the first and second flaps (4 and 5) to the third and fourth flaps (6 and 7), a retaining tab (26), which is cut out of the third flap (6) and which can be folded towards the interior of the receptable so as to retain one end of an article contained therein, retaining means (28) for retaining the other end of said article, said retaining means comprising a fifth flap (28) which is approximately of rectangular shape and which adjoins the outer side (31) of the fourth flap (7) which is parallel to the minor side (12) of the rectangular panel (3), characterized in that said retaining means (28, 43, 44) also comprise two tabs (43 and 44) which adjoin respectively the minor sides (45 and 46) of the fifth flap (28) and which are perpendicular to said outer side (31) of the fourth flap (7), and in that said tabs (43 and 44) are secured respectively to the outer surface of the first and second flaps (4 and 5) forming the side walls of the receptable.
Patent FR-2594630-B1 (FR)
IPC: A01G3/04
Filed: 1985-10-22
Granted: 1991-06-14
Abstract: 1. A modular trimmer composed of elements secured together and mutually driving one another, each element being composed of a profiled modular casing on which a shaft is secured equipped, at one of its ends, with a cutter blade, characterized in that the modular casings (15) are assembled together by means of parts of trapezoidal section (16) secured by means of screws (17) in trapezoidal grooves (15a) made in the side walls of the modular casings (15), in that the shaft is secured to the modular casings (15) by means of a case (18) supporting ball bearings, the said case being of rectangular shape and engaging into a rectangular groove (15b) provided longitudinally in the front wall of the modular casing (15), in that the drive shaft (19) is hollow and is provided, on the side of a double pulley (7), with grooves (19c) allowing it to be driven by means of a grooved shaft motor and, on the blade (5) side, by means of a circular flange (19a) against which the blade (5), arranged in a casing (22) is held by a retaining washer (6) and is secured by means of screws (21), in that the profiled section has, on its front face, lateral grooves (15d) disposed symmetrically relative to the longitudinal centre plane of the profiled section, and in that the cutting part of the blade (5) has a radius curvature decreasing from the hub towards the periphery.
Patent FR-2594465-B1 (FR)
IPC: E04H13/00
Filed: 1986-02-18
Granted: 1993-12-10
Abstract: 1. Modular constructional element (7, 12) in the form of an orthogonal parallelepipedic panel, having on its two opposite sides an indentation (8, 14) and a projection (9, 13), one facing the other, substantially of the same length and of the same height (h), characterized in that said height is equal to half the thickness of said element so that at least two modular elements (7), disposed coplanar-wise and symmetrically side by side and with their indentations facing each other, free a housing with their opening e = 2h, into which fits the projection of another modular element, transversal to the preceding modular element (7) for constructing adjacent cells (2).
Patent FR-2613498-B1 (FR)
Inventor: IHATA JYUJI
IPC: G03C1/73
Filed: 1988-03-30
Granted: 1994-07-08
Abstract: A photosensitive and heat-sensitive polymer having conjugated polyenes and sulfonic acid groups and an absorbance ratio of a strong band in the region of 1200 cm-1 to 1300 cm-1 assignable to sulfonic acid groups adjacent to conjugated polyenes of at least 3 sequence lengths to a strong band near 1050 cm-1 assignable to sulfonic acid groups in the IR spectrum of at least 0.6. The photosensitive and heat-sensitive polymer is obtained by the sulfonation of a polymer of an ethylenically unsaturated monomer having a number average molecular weight of at least 10,000 or a polymer having conjugated polyenes and a number average molecular weight of at least 10,000 and selected from specified polymers and copolymers. The photosensitive and heat-sensitive polymer is useful for information recording materials capable of being recorded by a laser beam or a thermal head for preparing printing plates, especially offset printing plates.