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Patent FR-3103637-B1 (FR)
Title: Electrolyte a base de sel de lithium
Inventor: SCHMIDT GREGORY
IPC: H01M10/056
Filed: 2019-11-22
Granted: 2023-03-31
Abstract: ELECTROLYTE A BASE DE SEL DE LITHIUM La présente invention concerne une composition d’électrolyte comprenant :  - i) au moins un sel de lithium;   - ii) au moins un solvant non-aqueux; et  - iii) au moins un produit de réaction d’un mélange comprenant :  a) au moins une diamine sélectionnée parmi :  a1) une diamine aliphatique linéaire en C2 à C24 ; et/ou a2) une diamine cycloaliphatique en C6 à C18 ; et/ou a3) une diamine aromatique de préférence en C6 à C24 ;  b) au moins un acide carboxylique hydroxylé saturé en C3-C36 ;  c) au moins un monoacide sélectionné parmi les acides carboxyliques linéaires saturés et non hydroxylés en C2 à C18;  ladite composition étant caractérisée en ce qu’elle a une viscosité mesurée à 23°C allant de 101 à 107 mPa.s.  Figure : non
Patent FR-3108755-B1 (FR)
Title: Carte à microcircuit
Inventor: ROUY OLIVIER
IPC: G06K19/067
Filed: 2020-03-27
Granted: 2022-04-29
Abstract: Carte à microcircuit La présente description concerne une carte à microcircuit comportant : un premier microcontrôleur (114) ; un deuxième microcontrôleur (118) ; au moins un module (110, 112) de communication avec l’extérieur de la carte ; et un capteur biométrique (122), dans laquelle : toute communication avec l’extérieur de la carte (100) transite par le premier microcontrôleur (114) ; et toute communication entre le capteur (122) et le deuxième microcontrôleur (118) transite par le premier microcontrôleur (114).  Figure pour l'abrégé : Fig. 1
Patent FR-3112890-B1 (FR)
Title: Chambre de coupure d’arc électrique pour appareil électrique de protection et appareil électrique de protection comprenant au moins une telle chambre de coupure
Inventor: BLAISE BERTRAND
IPC: H01H9/34
Filed: 2020-07-24
Granted: 2023-11-03
Abstract: Chambre de coupure d’arc électrique pour appareil électrique de protection et appareil électrique de protection comprenant au moins une telle chambre de coupure.  La présente invention a pour objet une chambre de coupure d’arc électrique comprenant une juxtaposition de plaques de séparation (1) métalliques espacées et au moins deux flasques (2) disposés de part et d’autre desdites plaques de sorte à les maintenir en position.  Elle comprend en outre au moins une pièce de renfort (3) disposée sur la face interne (2a) de chaque flasque (2) en s’étendant le long de la juxtaposition, chaque côté latéral (1a) des plaques de séparation comprenant au moins une encoche (10a) munie d’au moins un élément de maintien (100a) faisant saillie hors de ladite encoche (10a), chaque pièce de renfort étant insérée dans les encoches et les éléments de maintien traversant la pièce de renfort et le flasque de sorte à renforcer le maintien de l’espacement entre lesdites plaques. Elle a également pour objet un appareil électrique de protection comprenant au moins une telle chambre de coupure.  Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3114319-B1 (FR)
Title: Procede de purification de l’acide acrylamido-2-méthyl-2-propane sulfonique
Inventor: FAVERO CÉDRICK
IPC: C07C309/15
Filed: 2020-09-18
Granted: 2022-08-05
Abstract: L’invention concerne un procédé de purification de l’acide acrylamido-2-méthyl-2-propane sulfonique comprenant les étapes successives suivantes :1) préparation d’une suspension de cristaux d’acide acrylamido-2-méthyl-2-propane sulfonique par distillation d’une solution aqueuse d’acide acrylamido-2-méthyl-2-propane sulfonique afin d’obtenir une suspension de cristaux d’acide acrylamido-2-méthyl-2-propane sulfonique,2) isolation des cristaux d’acide acrylamido-2-méthyl-2-propane sulfonique généralement par séparation solide/liquide de ladite suspension afin d’isoler lesdits cristaux d’acide acrylamido-2-méthyl-2-propane sulfonique,caractérisé en ce que l’étape de distillation se fait en continu et à une pression inférieure à la pression atmosphérique.  L’invention concerne également un polymère obtenu à partir de cristaux d’acide acrylamido-2-méthyl-2-propane sulfonique ou de ses sels, obtenus selon un tel procédé, ainsi que l’utilisation dudit polymère dans la récupération du pétrole et du gaz, dans le traitement de l’eau, dans le traitement des boues, dans la fabrication du papier, dans la construction, dans l’industrie minière, dans la formulation de produits cosmétiques, dans la formulation de détergents, dans la fabrication du textile, ou dans l’agriculture.
Patent FR-3116337-B1 (FR)
Title: Dispositif de contrôle non destructif d’une structure, comprenant un organe de réduction de bruits électromagnétique
Inventor: NOZAIS FRÉDÉRIC
IPC: H04B15/02
Filed: 2020-11-17
Granted: 2022-12-09
Abstract: Dispositif de contrôle non destructif d’une structure, comprenant un premier transducteur (E) apte à générer une onde ultrasonore principale se propageant dans la structure, un second transducteur (R) apte à capter l’onde ultrasonore principale après sa propagation dans la structure et à la convertir en signal électrique principal et un capteur de bruit (E), le capteur de bruit (E) et le second transducteur (R) étant aptes à capter un ou plusieurs signaux perturbateurs électromagnétiques et à les convertir en un signal électrique secondaire, le dispositif comprenant un module d’acquisition configuré pour mesurer, sur une même fenêtre temporelle d’acquisition, les signaux captés par le capteur de bruit (E) et par le second transducteur (R), et un organe de réduction de bruit (ORG) connecté au capteur de bruit (E) et au second transducteur (R) et configuré pour soustraire le signal électrique secondaire mesuré par le capteur de bruit au signal électrique principal mesuré par le second transducteur.   Figure 3
Patent FR-3116360-B1 (FR)
Title: Procédé et dispositif de sécurisation d’un document et un procédé et un dispositif d’authentification d’un document, document sécurisé par un tel procédé.
Inventor: SAGAN ZBIGNIEW
IPC: G06K19/06
Filed: 2020-11-17
Granted: 2023-11-24
Abstract: TITRE DE L’INVENTION : PROCÉDÉ ET DISPOSITIF DE SÉCURISATION D’UN DOCUMENT ET UN PROCÉDÉ ET UN DISPOSITIF D’AUTHENTIFICATION D’UN DOCUMENT, DOCUMENT SÉCURISÉ PAR UN TEL PROCÉDÉ Un procédé (30) de sécurisation d’un document, qui comporte :- une étape de détermination (301) statistique de l’amplitude moyenne d’une variation d’impression imprévisible,- une étape de génération (302) d’un message représentant au moins un taux de variation d’impression prédéterminé,- une étape d’encodage (307) du message dans un code à barres en deux dimensions composé de cellules, les cellules comportant deux zones :- une première zone représentant un symbole et - une deuxième zone, représentant une matrice de points de dimensions inférieures aux dimensions de la deuxième zone et ayant au moins une caractéristique géométrique similaire à l’amplitude de la variation d’impression imprévisible déterminée statistiquement ; et- une étape d’impression (310) du document avec le code à barres, l’impression provoquant la variation imprévisible.  Figure pour l'abrégé : Figure 3
Patent FR-3120098-B1 (FR)
Title: Ensemble de fixation d’un dispositif d’affichage
Inventor: BEAU GODEFROY
IPC: F16B2/20
Filed: 2021-02-19
Granted: 2023-04-07
Abstract: Ensemble de fixation d’un dispositif d’affichage L’ensemble de fixation d’un dispositif d’affichage comprenant un écran (2) et un support (4), comprend au moins un premier orifice (16) solidaire du support, un deuxième orifice (18) solidaire de l’écran (2), s’étendant en regard du premier orifice (16), et un dispositif de fixation (20) comprenant une pièce de fixation femelle (26), introduite dans le premier orifice (16) et dans le deuxième orifice (18), et une pièce de fixation mâle (28), introduite dans la pièce de fixation femelle (26).  La pièce de fixation femelle (26) comprend un corps de réception de la pièce de fixation mâle (28), ledit corps de réception comprenant au moins une patte de maintien (30) mobile entre une position de montage et une position de blocage, dans laquelle la patte de maintien (30) immobilise le dispositif de fixation (20).  Figure pour l'abrégé : 2
Patent FR-3120323-B1 (FR)
Title: Système de stockage pour un ustensile et assemblage d’un tel système sur un support
Inventor: MALESINSKI PASCAL
IPC: B25H3/04
Filed: 2021-03-02
Granted: 2023-04-07
Abstract: L’invention se rapporte à un système (5) de stockage pour au moins un ustensile comportant un dispositif (7) de fixation destiné à être solidarisé à un support (3) et comprenant au moins deux entretoises (12) destinées à former un interstice (I) pour permettre l'introduction de l'ustensile entre les entretoises (12) du système (5) de stockage et un dispositif (9) de blocage élastique de l'ustensile monté entre deux entretoises (12) du dispositif (7) de fixation et destiné à retenir l'ustensile par une force élastique en opposition au poids de l'ustensile afin de plaquer élastiquement l'ustensile vers le support (3).  Figure pour l’abrégé : figure 1
Patent FR-2231649-B1 (FR)
IPC: C07C41/09
Filed: 1974-05-27
Granted: 1977-10-14
Abstract: Process is disclosed for etherifying phenolic compounds by reacting such compounds with either a saturated, aliphatic alcohol having 1 to 4 carbon atoms, an ester of the general formula  O  PARALLEL R3-C-O-R4   wherein R3 and R4 are each alkyl from C1 to C4, or mixtures of such alcohols and esters, in the presence of a tertiary amine, or a tertiary amine salt at elevated temperatures and pressures.
Patent FR-2550965-B1 (FR)
IPC: B05C3/12
Filed: 1983-08-30
Granted: 1985-10-11
Abstract: A device for depositing a layer of polycrystalline silicon on a carbon tape comprises a bath of molten silicon through which the carbon tape is drawn vertically. Two semicircular channels are supported vertically in the vicinity of the edges of the tape with their concave side towards the tape. The channels are partially immersed in the bath so as to raise the level of its surface by capillary action. The device is applicable to the manufacture of solar cells.
Patent FR-2578137-B1 (FR)
Inventor: MARHIC GERARD
IPC: H05H1/34
Filed: 1985-02-22
Granted: 1987-03-27
Abstract: The plasma welding or cutting torch comprises a hollow torch body (1) whose interior is connected to a source of plasma-producing gas, an electrode (2) disposed inside the body (1) and electrically connected to an electrical supply conductor, and a nozzle (3) provided with a plasma outlet orifice (34). This torch is characterized in that it comprises a cartridge (60) which cannot be disassembled and comprises an annular skirt (4) assembled by screwing with the torch body (1) and having a seat (18b) for the nozzle (3) which is freely slidably mounted in the skirt (4) and applied against the seat (18b) solely by the pressure of the plasma-producing gas.
Patent FR-2581968-B1 (FR)
Inventor: LENTREIN FREDDY
IPC: B31B5/80
Filed: 1985-05-20
Granted: 1987-12-24
Abstract: 1. A method of erecting boxes or crates made of cardboard from blanks (F) which are folded and stored flat against one another in a magazine (10), with the blanks being extracted from the magazine one by one, with a blank then being successively opened by being unfolded, squared up, and then closed at the bottom by interconnecting longitudinal and transverse flaps (V1 , V2 ), with the box formed in this way then being removed, the method being characterized in that after a blank has been taken from the magazine, it is unfolded level with said magazine by causing two adjacent panels of the blank to pivot relative to each other while the blank is kept level with said magazine by one of the panels being held fast while the other is pivoted, and in that the set of operations comprising extraction from the magazine, erecting, closure of the bottom, and removal of the closed box, is performed along a displacement path for the blank and then for the box, which path is substantially U-shaped in plan.
Patent FR-2594591-B1 (FR)
Inventor: NICOLOSO DANTE
IPC: H01H33/56
Filed: 1986-02-17
Granted: 1988-04-15
Abstract: A high-tension circuit-breaker having dielectric gas under pressure, the circuit-breaker comprising at least one assembled pair of first and second superposed insulating columns, the first column (3) acting as a support and the second column enclosing a circuit-breaking chamber, each of said columns being provided at its end facing the other column of the pair with a closure plate (5,6) enabling the columns to be disassembled without losing the gas contained in either of them, said plates being provided with respective central holes for passing a rod (12, 13) for operating the circuit-breaker contacts, the circuit-breaker being characterized in that each of said plates (5, 6) includes at least one hollow portion with said hollow portions facing each other in pairs, each of which defines a housing for receiving a container (4) of regenerator material, the end of each hollow portion and the two ends of each container being provided with holes to enable gas to flow from one column to the other through said regenerator material, with the holes through said hollow portions being closed by valve plates (50, 60) located inside the columns and urged by springs towards a closure position when the columns are disassembled, with each of the valve plates including a part (50A, 60A) which, when the columns are assembled and a container is in place, bear against the container in order to hold the valve plate in its open position against the resilient urging of the spring.
Patent FR-2649978-B1 (FR)
Inventor: GROSSELIN JEAN-MICHEL
IPC: C07C209/34
Filed: 1989-07-20
Granted: 1991-10-25
Abstract: Process for the preparation of aromatic haloamino derivatives, according to which a halonitro aromatic derivative is brought into contact with Raney nickel and hydrogen in the presence of iodide.
Patent FR-2674224-B1 (FR)
Inventor: BERNARD PREVOT
IPC: B65D5/50
Filed: 1991-03-22
Granted: 1993-07-16
Abstract: The invention relates to an improved shockproof packaging for fragile objects such as bottles comprising a parallelepipedal box (1) totally surrounding at least one bottle (3) and an internal wedging structure surrounding the bottle and is characterised in that the said structure consists, on the one hand, of a first profile (6) made of an appropriate plastic material, which is split (13) over its entire length and whose cross section, which is constant, has an annular form with four external protuberances in the form of lobes defining four beads (9) placed along the external generating lines of the profile (6) and corresponding to the four internal angles of the said box (1), the said first profile (6) being intended to surround the bottle (3) over its entire height and, on the other hand, of a second tubular profile (7), which is also split (18) over its entire length and whose internal and external diameters are determined in order to insert the second profile (7) between the neck (8) of the bottle and the said first profile (6). <??>Application to packaging intended for transporting and despatching fragile objects, in particular bottles.
Patent FR-2688787-B1 (FR)
IPC: C08B31/12
Filed: 1992-03-23
Granted: 1994-05-13
Abstract: This process consists in reacting a cationic starch with hydrogen peroxide and hydrobromic acid or bromine, in aqueous solution, so as to oxidise selectively the hemiacetal groups of the cationic starch and optionally the hemiacetal groups of its products of acidic hydrolysis, to carboxylic groups. The carboxylic and cationic amphoteric starch thus obtained is characterised in that its carboxylic groups originate from the selective oxidation of the hemiacetal groups of the cationic starch and, optionally, of the hemiacetal groups of its products of acidic hydrolysis.
Patent FR-2698744-B1 (FR)
Inventor: DUPUY PIERRE
IPC: H04W88/18
Filed: 1992-11-30
Granted: 1995-01-13
Abstract: The present invention relates to a method for sending data by a transmitting/receiving base station, called base station, intended for a transcoder, the data, initially sent to the base station, being, before they are sent to the transcoder, organised into frames assembled into trains (T1, T2, T3) each of at least one frame, these trains themselves being assembled into groups (G1, G2, G3), the sending of the data to the base station starting at the start of a train (T1, T2, T3) of frames. This method comprises the following operations: - after activation of a channel of the base station for receiving frames of data, the first train of frames (T1, T2, T3) received on this channel by the base station is associated with a reference number within the corresponding group of frames (G1, G2, G3), - the sending of data by the base station to the transcoder is then delayed by a duration (R1/3, R2/3) which is a function of the reference number in the group of frames of the first train of frames, so that a continuous train (A1, A2, A3) of data is sent by the base station to the transcoder.
Patent FR-2717266-B1 (FR)
Inventor: ALFF DENIS
IPC: G01P1/00
Filed: 1994-03-08
Granted: 1996-04-19
Abstract: A bearing (10) includes a fix outer ring (13), a rotating inner ring (14) and beads (15) placed between the rings and a seal (16). The seal incorporates a coder (17) mounted on the rotating ring and being accurately positioned relative to the lateral surface of the fix ring. The sensor (30) is held by a fix support (112) and includes a moulded body (32) with a position adjusting blade (33). The detection surface (36) is placed opposite the blade to facilitate the sensor positioning.
Patent FR-2751529-B1 (FR)
IPC: A61G9/00
Filed: 1996-07-25
Granted: 1999-01-22
Abstract: A flexible, impervious and incinerable single-use covering (Fig. 1) for a conventional bedpan is disclosed. The covering may be adapted to the receptacles into which it is inserted, and is made of two polygonal sheets (1) joined together by welds (4, 6, 9, 11) except along the open top edge (2) provided with sliding closures (13) for adjusting and sealing the covering. Said covering contains a gelling agent (8) which prevents liquid leaks and thus makes the covering safe to handle while reducing the risk of contamination and pollution.
Patent FR-2784333-B1 (FR)
Inventor: LAMORLETTE BRUNO
IPC: B60G17/056
Filed: 1998-10-13
Granted: 2001-01-05
Abstract: The automobile suspension regulator uses a supplementary sphere for modifying the suspension stiffness. It has a stiffness loading slide which can be displaced against a spring under hydraulic pressure. The control pressure is the pressure inside the supplementary sphere. The slide (75) is mounted so that it moves in a cavity (76) inside an hydraulic housing (C) containing two chambers (78,79), of variable volume, separated by the draw (75). One of the chambers (78) is connected to the supplementary sphere (83) and the other (79) lodges the spring (80). The hydraulic housing connects(B) the spring location chamber (79) with the sphere (83), or to a return pipe (36) of the hydraulic systems reservoir.
Patent FR-2788994-B1 (FR)
Inventor: BOURDEL JACQUES
IPC: B01D1/28
Filed: 1999-01-28
Granted: 2001-04-20
Abstract: According to the invention, the vapor is taken from the condensation chamber of the dehydrator and, prior to being compressed and at a temperature substantially equal to 100° C., it is caused to pass in succession through a series of purifiers, and in each of the purifiers it is forced through rain containing a purifying solution, at least one of the rain solutions being water, another containing an acid, and another containing a base. The invention is applicable to treating the vapor that results from dehydrating a variety of kinds of matter, such as farmyard manure, in particular.
Patent FR-2790005-B1 (FR)
Inventor: MARCIACQ FLORENCE
IPC: C07H19/00
Filed: 1999-09-27
Granted: 2004-01-30
Abstract: The invention relates to the use of morpholino-nucleosides of formula: in which R<SUP>1 </SUP>represents a nucleic base and R<SUP>2 </SUP>represents a group corresponding to one of the following formulae: <?in-line-formulae description="In-line Formulae" end="lead"?>-(CH<SUB>2</SUB>)<SUB>n</SUB>-NH<SUB>2 </SUB>-(CH<SUB>2</SUB>)<SUB>n</SUB>-SH<?in-line-formulae description="In-line Formulae" end="tail"?> <?in-line-formulae description="In-line Formulae" end="lead"?>-(CH<SUB>2</SUB>)<SUB>n</SUB>-COOH -(CH<SUB>2</SUB>)<SUB>n</SUB>-OH<?in-line-formulae description="In-line Formulae" end="tail"?> <?in-line-formulae description="In-line Formulae" end="lead"?>-(CH<SUB>2</SUB>)<SUB>n</SUB>-NH-R<SUP>3 </SUP>-(CH<SUB>2</SUB>)<SUB>n</SUB>-SR<SUP>3</SUP><?in-line-formulae description="In-line Formulae" end="tail"?> <?in-line-formulae description="In-line Formulae" end="lead"?>-(CH<SUB>2</SUB>)<SUB>n</SUB>-CO-R<SUP>3 </SUP>-(CH<SUB>2</SUB>)<SUB>n</SUB>-OR<SUP>3</SUP><?in-line-formulae description="In-line Formulae" end="tail"?> in which n is an interger ranging from 1 to 12 and R<SUP>3 </SUP>is a group derived from a label, from a protein, from an enzyme, from a fatty acid or from a peptide, as chain terminators in a process of DNA or RNA sequencing by the Sanger method, or for the labelling of DNA or RNA fragments.
Patent HU-222605-B1 (HU)
Inventor: EGLI ANTON
IPC: E03C1/00
Filed: 2000-03-08
Abstract: A találmány tárgya profilsín, elsősorban egészségügyi berendezésekrögzítésére, amely előnyösen két egymással szöget bezáró szárral vankialakítva és szerelőállványt magában foglaló szerelőszerkezetre vanfelhelyezve. A találmány szerinti profilsínt az jellemzi, hogy aprofilsín (11–11'') legalább részben elasztikus anyagú, és egyikszárának (18) szabad végén U alakú felerősítőeszköz, másik szárának(19) szabad végén kapaszkodóperem (17) van, amelyekkel akeresztirányban elasztikusan megnyújtott profilsín (11–11'') aszerelőállványra (2) van felrögzítve, vagy bepattintva. Továbbá atalálmány tárgya eljárás profilsínek szerelőállványt magában foglalószerelőszerkezethez történő felerősí- téséhez. A találmány szerintieljárást az jellemzi, hogy a profilsíneket (11–11'') keresztiránybanelasztikus deformáció útján a szerelőállvány (2) tartóoszlopára (6),valamint annak rögzítőelemeit képező láblemezére (8a) és szögvasára(23) bepattintják. ŕ
Patent HU-223888-B1 (HU)
Title: Coupling device
Inventor: HILLEBRAND DIETMAR
IPC: H01H71/10
Filed: 1999-08-11
Abstract: Disclosed is a coupling device that is located on the actuating member of a switching device (1) such as one as used in a power circuit breaker. The coupling device has a through hole (33) on the actuating member. A coupling element (40) can be inserted into said through hole. When the coupling element (40) is assembled, a first end section (47) thereof protrudes from one end (35) of the through hole (33). A second end section (47) thereof is flush with the opposite end (34) of the through hole (33). In this position, the coupling element (40) forms a recess (25) on one end of the actuating member and the end section (47) of the coupling element (40) protrudes on the other end. Said protruding end section (47) is embodied in such a way that it fits into the recess (25).