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Patent FR-3107946-B1 (FR)
Title: Convoyeur d’air pour vehicule comportant une butee
Inventor: BUSSON NICOLAS
IPC: F24F13/00
Filed: 2020-03-03
Granted: 2022-04-08
Abstract: L’invention concerne un convoyeur d’air (1) destiné à être installé dans un véhicule comportant un premier système d’absorption de chocs, un second système d’absorption de chocs présentant une surface de contact et un déflecteur d’air, ledit convoyeur d’air (1) comportant une entrée d'air (2), un chemin d’air (3) et une sortie d’air (4) et est destiné à être disposé entre ledit premier système d’absorption de chocs et ledit déflecteur d’air, caractérisé en ce que ledit chemin d’air (3) comporte au moins une butée (5a, 5b) destinée à venir en contact avec ladite surface de contact, ladite au moins butée (5a, 5b) s’étendant sensiblement verticalement par rapport audit chemin d’air (3) et est destinée à être séparée de ladite surface de contact par une distance longitudinale lorsque ledit convoyeur d’air (1) est installé dans ledit véhicule.  Fig. 1
Patent FR-3112084-B1 (FR)
Title: Installation et procédé d’épuration par voie humide de fumées d’échappement d’un moteur d’un navire marin
Inventor: SIRET BERNARD
IPC: B63H21/32
Filed: 2020-07-06
Granted: 2022-09-02
Abstract: Installation et procédé d’épuration par voie humide de fumées d’échappement d’un moteur d’un navire marin Cette installation comprend un laveur (100) et un dispositif de distribution (300) pour distribuer de l’eau sous forme d’une pluie (P) qui tombe dans le laveur. Un plateau (400), agencé entre l’arrivée des fumées et le dispositif de distribution et incliné de sorte que l’eau de la pluie tombe sur le plateau et y forme un film d’eau (F) ruisselant sur le plateau depuis une partie haute (400A) jusqu’à une partie basse (400B) du plateau, est muni de perforations (402) de sorte que les fumées traversent le plateau via les perforations en étant, à la fois, réparties de manière homogène sur la section transversale du laveur et mises en contact avec le film d’eau en formant des jets (J). De plus, un dispositif de récupération (500), agencé entre le plateau et le dispositif de distribution, court sur une paroi latérale (102) du laveur suivant une direction périphérique au laveur, en incluant successivement une partie collectrice (510), qui est en pente et qui reçoit et canalise de l’eau ruisselant depuis la paroi latérale, et un déversoir (520), qui est situé à l’aplomb vertical de la partie haute du plateau et qui déverse et distribue sur cette partie haute l’eau canalisée dans la partie collectrice.  Figure pour l'abrégé : Figure 1
Patent FR-3114812-B1 (FR)
Title: Pièce en matériau composite ayant une compatibilité thermomécanique améliorée avec un élément métallique
Inventor: DELEHOUZE ARNAUD
IPC: C04B37/02
Filed: 2020-10-06
Granted: 2022-11-25
Abstract: Pièce en matériau composite ayant une compatibilité thermomécanique améliorée avec un élément métallique La présente invention concerne une pièce (1) en matériau composite à matrice céramique à renfort particulaire (12 ; 24 ; 30) dont la matrice a un coefficient de dilatation thermique augmenté dans une région (22) destinée à définir une surface d’assemblage (S) avec un élément métallique (3).  Figure pour l’abrégé : Fig. 1.
Patent FR-3102574-B1 (FR)
Title: Dispositif optique adapté à la transmission/réflexion d'un rayonnement électromagnétique
Inventor: KÄMPFE THOMAS
IPC: G02B5/08
Filed: 2020-10-12
Granted: 2023-03-10
Abstract: La présente invention concerne un dispositif (1) optique, adapté à la transmission / réflexion d’un rayonnement électromagnétique dans une gamme de longueur d’onde du spectre électromagnétique, ledit dispositif (1) comprenant au moins : un substrat (10) réalisé dans un premier matériau, une couche de revêtement (20) réalisée dans un second matériau différent du premier matériau, et une texturation de surface (30) formant des cavités (31) dans le dispositif (1), caractérisé en ce que les cavités (31) traversent la couche de revêtement (20) et creusent partiellement le substrat (10).  Figure pour l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3118524-B1 (FR)
Title: Équipement à modules fonctionnels assemblés
Inventor: EXCOFFIER DAVID
IPC: G08C17/02
Filed: 2020-12-24
Granted: 2023-11-17
Abstract: Un équipement (EQ) à modules fonctionnels assemblés, comprenant :  * un module cœur (MC), de forme géométrique prédéfinie, comprenant un premier ensemble de composants pour assurer un premier jeu de fonctionnalités, et comportant au moins une première face extérieure (S1) de forme et surface prédéterminées, et au moins un premier élément de connexion (C1) monté à une première position choisie sur ladite première face (S1),   * au moins un module additionnel (MA1) comprenant un deuxième ensemble de composants pour assurer un deuxième jeu de fonctionnalités, différent du premier jeu de fonctionnalités et comportant au moins une deuxième face, intérieure (S1.1), de forme et surface homologues des forme et surface d’une dite première face extérieure (S1) du module cœur (MC), et un deuxième élément de connexion (C1.1) monté à une deuxième position choisie sur ladite deuxième face (S1.1) , et homologue du premier élément de connexion (C1) pour coopérer avec ledit premier élément de connexion (C1),  et dans lequel, dans une disposition d’assemblage des première (S1) et deuxième (S1.1) faces de sorte qu’au moins des portions respectives des première (S1) et deuxième (S1.1) faces sont symétriques par rapport à un plan médian (P), parallèle et disposé entre les première (S1) et deuxième (S1.1) faces, la première position choisie pour le premier élément de connexion (C1) coïncide avec ladite deuxième position choisie pour le deuxième élément de connexion (C1.1).  Figure de l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3122372-B1 (FR)
Title: Ensemble pour vehicule comprenant un module a diode electroluminescente, plaque-support et procede d’assemblage d’un tel ensemble
Inventor: DAVIS CLAIRE
IPC: B60Q3/208
Filed: 2021-04-30
Granted: 2023-07-21
Abstract: L’invention concerne un ensemble pour véhicule, notamment automobile, comprenant un vitrage (1), un module (2) à diode électroluminescente et une plaque-support (3), fixée à une face intérieure (11a) d’une feuille de verre intérieure (11), ladite plaque-support (3) comportant plusieurs ergots (14, 15) s’étendant à partir de ladite plaque-support (3) en direction d’un espace intérieur (I) afin de retenir ledit module (2) et appliquer une partie éclairante (21) du module (2) contre un fond d’une ouverture (20) par effet ressort et - appliquer ladite base (5) contre une face intérieure (11a) de ladite feuille de verre intérieure (11), et/ou - appliquer ladite partie éclairante(21) contre un fond de ladite ouverture (20).  Figure de l’abrégé : [Fig. 2]
Patent FR-3126727-B1 (FR)
Title: Procédé pour reproduire une porte ancienne en bois sur une porte coupe-feu ou pare-flamme
Inventor: WEISSBERG SAMY BRUNO
IPC: E06B3/30
Filed: 2021-09-06
Granted: 2023-07-21
Abstract: Procédé pour reproduire une porte ancienne en bois sur une porte coupe-feu ou pare-flamme caractérisé par l’assemblage d’un panneau en bois reproduisant le motif et les moulures de ladite porte dite d’origine, l’application d’une peinture décorative à motif bois reproduisant l’aspect ancien du bois de la porte, et la refixation de la quincaillerie de ladite porte d’origine. Figure 4.
Patent FR-3127975-B1 (FR)
Title: Dispositif de confinement réhaussé à bandeaux latéraux ouvrables d'accès au toit d'armoires informatiques
Inventor: MARTY PASCAL
IPC: E06B7/02
Filed: 2021-10-07
Granted: 2023-09-08
Abstract: Dispositif (1) de confinement pour allée (20) thermique délimitée par deux rangées d’armoires (21) parallèles comprenant deux longerons (2) positionnables au-dessus desdites rangées, deux linteaux (3) formant avec lesdits longerons (2) un cadre principal (4), un piétement (5) disposé à l’aplomb de chaque linteau (3), lesdits piétements (5) formant au moins une partie de parois dites d’extrémité d’une enceinte (19) de confinement à l’état positionné du cadre principal (4) à l’horizontale.  Le cadre principal (4) est bordé longitudinalement par deux bandeaux (6) s’étendant chacun à l’aplomb et au-dessous d’un longeron (2) du cadre principal (4) à l’état positionné à l’horizontale du cadre principal (4). Chaque bandeau (6) est délimité par une lisse (7) parallèle à un longeron (2) et au moins deux montants (8) reliant chacun la lisse (7) au longeron (2), les montants (8), la lisse (7) et le longeron (2) délimitent au moins un cadre dit dormant (9) rempli d’au moins deux éléments (10) de remplissage. Au moins l’un des éléments (10) de remplissage est monté mobile à coulissement suivant une direction parallèle aux longerons (2) à l’intérieur du cadre dormant (9) pour un déplacement dudit élément (10) de remplissage entre une position ouverte et une position fermée.  Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3132572-B1 (FR)
Title: Procédé de mesure d'au moins une propriété physique interfaciale
Inventor: MEDALE MARC
IPC: G01N13/02
Filed: 2022-02-08
Granted: 2023-12-22
Abstract: Procédé de mesure d'au moins une propriété physique interfaciale.  Ce procédé détermine (136) une valeur d'une propriété physique interfaciale à l'aide du modèle numérique suivant :  où :  - z est une hauteur, par rapport à l'apex de la goutte,   - r est le rayon de la goutte à la hauteur z,   - R0 est le rayon de courbure de la goutte au niveau de l'apex,  - V est le volume connu de la goutte,  - h est la hauteur de la goutte,  - r(h) est le rayon mouillé par le liquide,   - g est la norme du champ de pesanteur,  - ρ1 et ρ2 sont, respectivement, les masse volumique du liquide et du fluide environnant.  Fig. 3
Patent FR-2166132-B1 (FR)
IPC: G02C7/10
Filed: 1972-12-28
Granted: 1975-11-07
Abstract: A sunglass lens of a type to be worn by a person includes a plurality of laterally extending, transparent panes disposed one above the other wherein the panes are curved about the face of the wearer in vertical and horizontal planes. One of the panes is unobstructed so as to form an elongate viewing aperture. Longitudinally extending louvers are disposed within each of two other panes in a manner whereby the louvers are arranged in spaced relation one above the other to form partially transparent masking panes above and below the aperture pane. In manufacturing the sunglass lens of the foregoing type a method is provided for tipping the panes upwardly and downwardly progressively above and below the viewing aperture, the tipping becoming progressively increased with displacement from the plane of the viewing aperture pane.
Patent FR-2547520-B1 (FR)
IPC: B23Q41/02
Filed: 1983-06-17
Granted: 1985-10-11
Abstract: Work stations (PM1 to PM3, PA, PB) are connected in series or in parallel in a closed loop main conveyor circuit (CC), thereby constituting a modular "flexible workshop" type of installation. Each work station (e.g. PM1) includes an upstream read means (L11) and a write means (E12) for co-operating with a modifiable destination code incorporated in each pallet conveyed by the system. Each work station has a local data processor unit (UM1) associated with a keyboard-display device. The keyboard-display devices greatly facilitate setting up the modular installation whenever it is changed around, and also provide continuous monitoring of installation operation, including the work done by specific operators.
Patent FR-2551346-B1 (FR)
IPC: A43B7/28
Filed: 1983-09-05
Granted: 1986-06-20
Abstract: A mold is provided for forming orthopedic soles and plantar moldings adapted to the feet of patients, characterized in that it is formed of a tray (1) with an essentially vertical wall (6), whose bottom (7) reproduces the shape and the instep of a shoe, means (2) for fixing relief correcting elements (4, 5) to this bottom for conferring thereon a surface adapted to the plantar arch of the patient, and a flexible and resilient cushion (3) extending over this bottom. This mold is used for forming orthopedic soles and plantar moldings by using a thermoformable sheet (9) placed in the tray and on which the foot of the patient bears.
Patent FR-2553156-B1 (FR)
Inventor: BILLARANT PATRICK
IPC: B29C33/12
Filed: 1983-10-07
Granted: 1985-12-27
Abstract: A tape (4) intended to be attached to a molded article (2) comprises a sole (13) having grippers (5) on one side thereof and anchors (14) on the other side thereof. The side of the sole (13) having the grippers (5) thereon also has two spaced-apart marginal areas devoid of grippers (5) and adapted to be glued temporarily into an internal face of a mold (1) in which the molded article (2) is to be formed. Anchors (14) are comprised of stems (15) having an enlarged head (16) which is molded into the molded article (2) to hold the tape (4) firmly against the molded article (2). The marginal areas devoid of grippers (5) permit tape (4) to lie flush with the surface of the mold (1) while the molded article (2) is being formed.
Patent FR-2596746-B1 (FR)
Inventor: BACHELARD ROLAND
IPC: C01B21/068
Filed: 1986-04-03
Granted: 1988-06-03
Abstract: Silicon nitride Si3N4 powders by a silica carbothermal reduction and nitriding route, capable of being employed especially for the manufacture of ceramics and exhibiting a specific surface of at least 30 m<2>/g. Process for the manufacture of the powders comprising the following stages: a) From silica, from a binder generating carbon not later than during the carbothermal reduction reaction and, if appropriate, from additional carbon, manufacture of granules with a controlled pore volume. b) Carbothermal reduction reaction of the granules obtained under a, in the presence of an atmosphere containing nitrogen.  c) Decarburisation. d) Obtaining powders. h
Patent FR-2605899-B1 (FR)
Inventor: AUBIN CLAUDE
IPC: B01F23/00
Filed: 1986-10-29
Granted: 1990-05-18
Abstract: 1. Method for injecting at least one additive into a determined volume of a main product during the filling of a vessel through a main duct, the additive being chosen from a pre-established group of additives and being injected according to a pre-determined volume depending on its nature and on the volume of main product, characterized in that the main product flows continuously during the filling of the vessel, the volume of main product, depending on which the volume of additive is pre-determined, is divided into equal reference volumes chosen as being submultiples of the total volume of main product, a quantity of additive being injected for each reference volume, the said injection of the additive being initialized at the same time as the injection of the said reference volume, and the volume of additive being chosen so as to be less than the reference volume so as to enable the main duct to be rinsed by the main product at the end of the filling of the vessel.
Patent FR-2608478-B1 (FR)
Inventor: DEFRANCE ALAIN
IPC: C22C1/03
Filed: 1986-12-22
Granted: 1989-06-02
Abstract: The present invention relates to a process for the production of chromium-aluminum balls for adding chromium into molten aluminum baths. In order to obtain balls containing x% of chromium and y% of aluminum, where x and y are gravimetric contents corresponding to the following relationships: 70</=x</=80 20</=y</=30 x+y=100 an alloy of chromium and aluminum containing gravimetric chromium and aluminum contents approximating to x by an excess and to y by a deficit respectively is prepared by melting and this alloy is then finely ground into a crude powder; the chromium and aluminum contents of the alloy or of the crude powder are determined and, if required, an additional amount of finely divided aluminum is added so as to obtain a powder containing x% of chromium and y% of aluminum, the additional amount of finely divided aluminum corresponding to less than 10% by weight of the crude powder; a compacting is then carried out. Balls essentially consisting of alloy particles having the same melting point and little risk of floating on the surface of the molten aluminum bath, which favors the dissolution of the balls in the latter, are produced.
Patent FR-2625330-B1 (FR)
Inventor: MASTRIPPOLITO ROLAND
IPC: G01T1/164
Filed: 1987-12-24
Granted: 1990-08-31
Abstract: The radiation chromatograph consists of at least one network (R) formed by a set of filamentary or fibre optic elements. This set of elements is capable of providing the spatial coordinates of a surface to be analysed with respect to a given set of reference axes and providing for the detection of the radiation by scintillation and for the transmission of the light radiation produced by this detection. The network (R) consists of two layers (N1) and (N2) formed by optical fibres, each fibre being oriented along a straight line segment respectively in one of two perpendicular directions (d1, d2) defining a plane or a surface to be analysed. At least one of the layers (N1) is sub-divided into two elementary layers (N11, N12) separated from each other by a distance (HP) in a direction perpendicular to the plane or the surface to be analysed. The fibres (fi11, fi12) constituting an elementary layer forming a layer are parallel. <??>Application to the production of very high resolution radiation chromatographs for DNA sequencing.
Patent FR-2641793-B1 (FR)
IPC: C12N15/09
Filed: 1988-12-26
Granted: 1993-10-01
Abstract: The present invention relates to a process of recombination in vivo of partially homologous DNA sequences having up to 30% of base mismatches. According to its essential characteristic, said sequences are placed together in cells or an organism of which the enzymatic mismatch repair system is defective or has been transitorily inactivated by saturation for the time to obtain recombination between said DNA sequences or in using mutants which increase the intergeneric recombination.
Patent FR-2654657-B1 (FR)
Inventor: MICHEL LARRECQ
IPC: B22D11/10
Filed: 1989-11-22
Granted: 1992-03-20
Abstract: Device for continuous casting of thin metal strips (6) between two parallel rotating rolls (2), comprising lateral faces at the ends of the rolls defining, with the rolls, the casting space for the molten metal (1), characterised in that it comprises a flat cover (7), arranged above the molten metal (1) and in the immediate vicinity of its meniscus in order to form a thermal screen which is of a size so as to cover over the entire surface of the molten metal, this cover (7) being provided with a refractory coating (8) on its face which is turned towards the molten metal and bearing on the two rolls (2). This cover forms a thermal shield or screen preventing any incipient surface solidification of the bath of molten metal (1). Advantageously, an inert gas may be injected between the meniscus (4) and the cover (7) through the latter.
Patent FR-2654226-B1 (FR)
Inventor: RENE BESSON
IPC: G04C3/00
Filed: 1990-10-22
Granted: 1992-06-26
Abstract: The device for implementing the method for the automatic initialisation of the date display of a perpetual calendar electronic watch comprising a face fitted with a window and a date disk permits, every time the watch stops, at the moment the electronic circuit is reconnected, the automatic identification of the date appearing in the window, by optically analysing a code attributed to this date and by memorizing this data by means of the electronic circuit. This optical device (10) comprises a source (11) emitting a beam of light (12), reflective surfaces (13) fixed onto the date disk (15) and a receiver (14). The beam (16) reflected by a surface (13) is intercepted by the receiver (14) which supplies a signal to the electronic circuit (17) which controls an electronic motor (18) driving the disk (15) by a system of reduction gears (19, 20).
Patent FR-2675838-B1 (FR)
Inventor: LAURENT DUFFAY
IPC: H01H9/04
Filed: 1991-04-26
Granted: 1993-07-09
Abstract: The present invention relates to a device for achieving a visible surface (2), with no discontinuity, of at least one partition element (1), comprising at least one housing (3) for an element (4) to be flush-mounted, characterised in that it consists of a diaphragm (12) stuck to the visible surface (2) of the partition (1) and covering the element (4) beyond the jointing plane formed between the lateral edges of the said element (4) and of the housing (3), in order to form a flat joint cover which is able to render the flush-mounting leaktight, whilst ensuring continuity of the visible surface (2) of the partition, in a substantially identical plane, by levelling the diaphragm (12) with the said surface (2) and to render the latter leaktight and smooth.
Patent FR-2708920-B1 (FR)
Inventor: JEAN-YVES EUDIER
IPC: B66C13/06
Filed: 1993-08-13
Granted: 1995-10-13
Abstract: PCT No. PCT/FR94/01005 Sec. 371 Date Feb. 13, 1996 Sec. 102(e) Date Feb. 13, 1996 PCT Filed Aug. 12, 1994 PCT Pub. No. WO95/05336 PCT Pub. Date Feb. 23, 1995Method and device for controlling the swinging motion of an oscillating load suspended from a movable support, wherein the movement of the support is controlled by a speed setpoint. The method includes a step (AS1) for automatically controlling the actual swaying value of the oscillating load by means of a zero swaying value and a step (37) for adjusting the speed setpoint (CV) of the support according to a correction value (E1) determined during the automatic swaying control step (AS1). The invention can be used, for example, for moving a load by means of a harbour crane.
Patent FR-2724400-B1 (FR)
Inventor: ROUX ANNETTE
IPC: E04B1/343
Filed: 1994-09-09
Granted: 1997-01-31
Abstract: The mobile home is made in two sections (1), each of which has a reinforced zone (2) in its side facing the opposite section. The two reinforced zones are joined together by a floor surface (6) which can be covered in by a roof and wall panels. The floor surface between the two sections can be used as a landing or terrace, and the principle can be extended so that more than two sections can be joined together.
Patent FR-2736483-B1 (FR)
Inventor: DIEUDONNE MARC
IPC: H04L12/56
Filed: 1995-07-07
Granted: 1997-08-14
Abstract: The network includes a detector with a memory (MCA) which stores the path (ITR) of a cell and recovers the path (ITR') on transmission of an incident cell and determines information concerning verification of loss of a cell. The detection includes a comparison (CP) between the sequence number (NS') of the previous cell and the sequence number (NS) of the incident cell. Loss is assumed if the number is not incremented by one. At the input, sequencing and path information are inserted in the cell. The network switches can intervene in broadcast information to give the routing allocated for subsequent path storage.
Patent FR-2740313-B1 (FR)
Inventor: HAMON JACQUES
IPC: A47G1/20
Filed: 1995-10-27
Granted: 1997-12-19
Abstract: The hook is attached to the vertical shaft (2) by a mounting portion (4) to which the hook body (5) is articulated. The hook body comprises an engagement portion (8) at the outer end shaped to define the suspension hook, and a cam portion (7) at the inner end which engages against the shaft surface to lock the hook against it. The hook portion includes a retaining tip (9) which is curved backwardly through more than 180 degrees towards the cam, such that its end point (10) is located above the engagement portion of the hook body. A diverting point (11) is defined on the inner surface of the hook body, pointing towards the inner surface of the retaining tip.
Patent FR-2774178-B1 (FR)
Inventor: LOY PHILIPPE
IPC: B60C23/04
Filed: 1998-01-23
Granted: 2000-02-25
Abstract: Detection modules (3) located inside the rims of wheels (2) transmit temperature and pressure signals to an on board processor (4). The position of a wheel signaling a faulty condition may be determined by recognizing the signature of the data signal. The signature which is modified by the motor position and perceived wheel rotation is recognized from previous recordings and processing which produces a signal envelope.