baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3042670-A1 (FR)
Title: Procedes et dispositifs de communication pour ordonnancer la distribution de donnees dans un reseau pair-a-pair
Inventor: ELLOUZE SELIM
IPC: H04N21/61
Filed: 2015-10-19
Abstract: La présente invention vise des procédés et dispositifs de communication pour ordonnancer la distribution de données dans un réseau pair-à-pair. Les clients (10) s'enregistrent et envoient des informations à l'entité de pilotage (20). L'entité de pilotage (20) les affecte dans des groupes et détermine pour chaque groupe (50) une planification dans le temps des envois et réceptions de segments de données entre ses clients. Elle détermine également un dispositif externe au groupe (50) pour envoyer à ses clients les segments de données, par exemple l'entité de distribution (30). Les clients (10) de chaque groupe (50) se connectent entre eux et au dispositif de communication source de données pour le groupe. Ils reçoivent de l'entité de pilotage (20) la planification dans le temps d'envois et réceptions de segments de données et l'appliquent pour distribuer les données dans le groupe.
Patent FR-3031925-A1 (FR)
Title: Outil de rodage d'une surface externe d'un tube cylindrique droit
Inventor: LABELLE NORMAND
IPC: B24B33/08
Filed: 2015-01-23
Abstract: Outil de rodage (1) pour roder une surface externe cylindrique (2) d'une tige (3), l'outil comprenant : - plusieurs pierres de rodage (4) adaptées pour roder un métal ; et - un support de ces pierres de rodage (5), les pierres (4) étant portées par le support (5) de manière à définir un passage (6) autour duquel se trouvent les pierres (4) et dans lequel on peut introduire la surface externe cylindrique externe (2) de la tige (3). L'outil (1) comporte plusieurs patins de glissement (7) portés par le support (5), ces patins de glissement (7) et les pierres de rodage (4) étant disposés pour pouvoir être simultanément en contact contre la surface externe cylindrique (2) de la tige (3) lorsque celle-ci est placée à l'intérieur dudit passage (6) et pour réaliser un centrage de cette surface externe cylindrique (2) à l'intérieur dudit passage (6).
Patent FR-3017085-A1 (FR)
Title: Lampe pour vehicule
Inventor: YAMAMOTO NORIMASA
IPC: H05B37/02
Filed: 2015-02-04
Abstract: Une lampe pour véhicule comporte une première unité d'éclairage (20) et une seconde unité d'éclairage (31), qui est disposée sur un côté de la première unité d'éclairage (20) de façon à se trouver adjacente à celle-ci , en tant qu'unité d'éclairage qui éclaire pour exécuter une fonction d'éclairage prédéterminé. La première unité d'éclairage (20) comporte une pluralité d'éléments d'éclairage (21 à 26) qui sont disposés adjacents les uns aux autres et qui sont agencés de telle manière que leurs portions d'extrémité extérieure se rapprochent en séquence du côté transversalement extérieur du véhicule. Une première portion de circuit d'allumage provoque l'allumage en séquence ou l'extinction en séquence des éléments d'éclairage de la première unité d'éclairage (20) dans une direction dans laquelle sont agencés les éléments d'éclairage dans des portions temporelles pendant une période prédéterminée. Une seconde portion de circuit d'allumage commande la seconde unité d'éclairage (31) pour être allumée et éteinte par intervalles de la période prédéterminée.
Patent FR-3033325-A1 (FR)
Title: Beton a hautes performances, autoplacant et a haute durabilite, utile notamment pour la fabrication de conteneurs d'entreposage et/ou de stockage de dechets radioactifs
Inventor: PINEAU FRANCOIS
IPC: G21F9/36
Filed: 2015-03-05
Abstract: L'invention se rapporte à un béton qui a été spécialement conçu pour la fabrication de conteneurs d'entreposage et/ou de stockage de déchets radioactifs et qui cumule les propriétés d'être à hautes performances, autoplaçant, durable séculairement, ductile, à faible retrait, confinant vis-à-vis des radionucléides et résistant au feu. Ce béton est obtenu à partir d'une formulation comprenant : (1) un ciment choisi parmi les ciments CEM I, CEM II, CEM III et CEM V ; un sable calcaire ; un gravillon calcaire de dimension supérieure au plus égale à 16 mm ; au moins une addition calcaire ou siliceuse; des fibres métalliques mesurant au moins 30 mm de long; des fibres organiques ; au moins un adjuvant pour béton ; et de l'eau ; et dans laquelle : (1) le rapport entre la longueur des fibres métalliques et la dimension supérieure du gravillon est au moins égal à 2,5 ; et (2) le rapport eau efficace/liant est au plus égal à 0,35. L'invention se rapporte donc également à l'utilisation dudit béton dans la fabrication d'un conteneur d'entreposage et/ou de stockage de matières dangereuses et, notamment, de déchets radioactifs ainsi qu'à un tel conteneur.
Patent FR-3034552-A1 (FR)
Title: Module dual pour carte duale a microcircuit
Inventor: GAC PHILIPPE
IPC: G06K19/077
Filed: 2015-04-02
Abstract: Un module dual pour carte duale à microcircuit, comporte un film-support 7 portant sur une face externe une pluralité de plages de contact (C1-C8) comportant deux séries de plages de contact s'étendant selon une direction donnée et, sur une face interne deux zones internes de connexion (9) destinées à être connectées à une antenne de ladite carte duale et un microcircuit 6, ce microcircuit comportant des bornes de connexion connectées par des fils respectivement aux zones internes de connexion ou à certaines des plages de contact électrique par l'intermédiaire de vias (41-45) traversant ce film-support tout en étant enrobé, conjointement avec ces fils, par une masse de résine d'enrobage, caractérisé en ce que les séries de plages de contact électrique de la face externe comportent trois plages seulement (C1 -C3, C5-C7) et en ce que chacune des deux zones internes de connexion est conformée en un peigne (20, 30) comportant un corps s'étendant sous chacune des plages de l'une respective des deux séries de plage de contact à distance de la masse d'enrobage, et des dents, dont deux dents extrêmes partant des extrémités du corps (20A-D, 30A-D), qui s'étendent indépendamment les unes des autres à partir dudit corps jusqu'à des extrémités couvertes par la masse d'enrobage.
Patent FR-3019490-A1 (FR)
Inventor: PERNER MARCUS
IPC: B29C70/38
Filed: 2015-04-03
Abstract: L'invention concerne une tête de pose de fibres pour poser du matériau à base de fibres en vue de fabriquer une nappe de fibres. Le rouleau presseur interagit mécaniquement avec un dispositif actionneur de manière à pouvoir faire osciller ou vibrer mécaniquement le rouleau presseur de façon à empêcher des surépaisseurs de matériau grâce à un compactage accru des fibres.
Patent FR-3019907-A1 (FR)
Inventor: SUZUKI MASATAKA
IPC: G01T1/00
Filed: 2015-04-08
Abstract: Appareil de radiographie (100) comprenant : un panneau (1) de détection de rayonnement ; un composant électrique (5, 2) connecté électriquement au panneau (1) de détection de rayonnement ; un boîtier (7) destiné à loger le panneau (1) de détection de rayonnement et incluant un dessus (7a) constitué pour permettre au rayonnement d'entrer dans le boîtier (7) et d'irradier le panneau (1) de détection de rayonnement et un fond (7c) disposé du côté opposé au dessus (7a), la surface intérieure du fond (7c) d'un côté du panneau (1) de détection de rayonnement incluant une surface d'appui constituée pour supporter le panneau (1) de détection de rayonnement ; et une partie concave définie par une part de la surface extérieure du fond (7c) formée du côté du fond opposé au côté du panneau (1) de détection de rayonnement, c'est-à-dire vers l'extérieur du boîtier (7), le composant électrique (5, 2) étant disposé dans la partie concave.
Patent FR-3036407-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de controle de la temperature d'une reaction exothermique ou endothermique
Inventor: TAIDI BEHNAM
IPC: C12Q3/00
Filed: 2015-05-22
Abstract: La présente invention concerne un procédé de contrôle de la température d'une réaction exothermique ou endothermique, ladite réaction ayant lieu dans un milieu réactionnel et faisant intervenir des cellules animales et/ou végétales et/ou des microorganismes, procédé dans lequel : - on inocule ledit milieu réactionnel avec lesdites cellules ou lesdits microorganismes ; - on permet à la réaction exothermique ou endothermique d'avoir lieu dans ledit milieu réactionnel ; - on mesure une variation de la température due à la réaction exothermique ou endothermique ; on ajoute progressivement audit milieu réactionnel, au cours de ladite réaction, une source externe comprenant un substrat et/ou un réactif ; ledit procédé étant caractérisé par le fait que l'on maintient, dans le milieu réactionnel, une température sensiblement constante en contrôlant au moins l'alimentation en source externe et/ou la température de ladite source externe, l'alimentation en source externe et/ou la température de cette dernière étant apte à compenser la variation de la température due à la réaction exothermique ou endothermique.
Patent FR-3025192-A1 (FR)
Title: Chariot de manutention comprenant au moins un galet d'appui
Inventor: DR DELMAS LAURENT
IPC: B66F9/075
Filed: 2015-09-02
Abstract: Dans un chariot de manutention comprenant une partie d'entraînement dans laquelle sont disposés une roue d'entraînement dirigeable ainsi qu'au moins un galet d'appui (8, 9) espacé latéralement de la roue d'entraînement, lequel galet d'appui est supporté de manière élastique sur la partie d'entraînement par rapport à une surface de voie de circulation au moyen d'un dispositif de suspension, une bobine électrique (17) en tant que partie d'un circuit oscillant électrique ainsi qu'un élément conducteur (16) déplaçable par rapport à la bobine (17) grâce au déplacement élastique sont disposés de manière mobile avec le galet d'appui (8, 9) et de manière fixe par rapport à la partie d'entraînement, la course de ressort étant déterminée par le changement de la fréquence de résonance du circuit oscillant.
Patent FR-3035373-A1 (FR)
Title: Gilet de sauvetage comportant une bouee gonflable dissociable
Inventor: TURBEC GUILLAUME
IPC: B63C9/135
Filed: 2015-09-02
Abstract: L'invention se rapporte à un gilet de sauvetage. Selon l'invention, un tel gilet de sauvetage comprend une partie dorsale et une bouée gonflable dont le déploiement est déclenché manuellement par un utilisateur portant ledit gilet, ladite bouée étant, dans un premier état, repliée au sein de ladite partie dorsale dudit gilet, et ladite bouée étant, dans un deuxième état, dissociée dudit gilet lorsqu'elle est gonflée.
Patent FR-3041869-A1 (FR)
Title: Dispositif de stockage de bouteilles
Inventor: NOURRISSON VINCENT
IPC: A47B73/00
Filed: 2015-10-02
Abstract: L'invention concerne un dispositif (1) de stockage de bouteilles caractérisé qui comprend (i) une étagère (2) comprenant une pluralité de montants (21) reliés deux à deux par une multitude de joncs ondulés (23), les montants (21) et les joncs ondulés (23) étant agencés pour définir une face frontale (24) et une face postérieure (26), la face frontale (24) et la face postérieure (26) étant reliées par une pluralité de traverses (28) transversales, (ii) un élément de toiture (4) positionné au sommet de l'étagère (2) et présentant une inclinaison entre la face frontale (24) et la face postérieure (26), et (iii) une enveloppe souple (6) recouvrant au moins partiellement l'étagère (2) et l'élément de toiture (4) pour isoler thermiquement l'intérieure du dispositif (1).
Patent FR-3043679-A1 (FR)
Title: Procede de traitement d'un element de conditionnement en elastomere, et element de conditionnement ainsi traite.
Inventor: CABURET LAURENT
IPC: C08J7/18
Filed: 2015-11-12
Abstract: Procédé de traitement d'un élément de conditionnement (10) en élastomère, notamment d'un bouchon destiné à un usage médical ou pharmaceutique, ledit élément de conditionnement (10) comportant une partie inférieure (11), destinée à pénétrer dans un col (21) d'un récipient (20), et une partie supérieure (12), destinée à coopérer de manière étanche avec une surface supérieure (22) dudit col (21) du récipient (20), la surface supérieure de ladite partie supérieure (12) étant traitée par un procédé de polymérisation assistée par plasma à pression atmosphérique, au moyen d'une "flamme" de plasma créée à pression atmosphérique, dans laquelle un monomère est injecté, ledit monomère venant se polymériser sur ladite surface supérieure pour former un revêtement (18).
Patent FR-3047626-A1 (FR)
Title: Procede de transport transparent de paquets de donnees de bout en bout dans un systeme de telecommunications spatial utilisant un reseau de satellites regeneratifs avec isls
Inventor: BAUDOIN CEDRIC
IPC: H04N21/434
Filed: 2016-02-05
Abstract: Un procédé bord de transport transparent de paquets de données de bout en bout est mis en œuvre par un système de télécommunications (2) comprenant une première station (4) de départ, une deuxième station (6) de destination, un premier satellite (8) de départ, connecté directement à la première station (4), et un deuxième satellite (10) de destination, connecté directement à la deuxième station (6), les premier satellite et deuxième satellites (8, 10) étant interconnectés par un réseau spatial (42). Le procédé de transport comporte des étapes permettant la mise en oeuvre d'une boucle transparente de bout en bout de contrôle adaptatif de la modulation et du codage des liaisons d'accès (22, 24, 32, 34) entre la première station (4) et le premier satellite (8) et entre la deuxième station (6) et le deuxième satellite (10).
Patent FR-3055045-A1 (FR)
Title: Systeme qui permet de plomber un mur du haut vers le bas
Inventor: DELMAS ALAIN
IPC: G01C15/10
Filed: 2016-08-09
Abstract: Dispositif permettant de monter un mur, sans aucune assistance de serrage pour le maintenir. L'invention a trait au domaine du bâtiment. Le dispositif est constitué d'un d'un seul bloc qui vient prendre appui sur l'ouvrage sans aucune assistance, grâce à un centre de gravité situé dans l'angle vertical et horizontal ou passe le faisceau laser. Le dispositif selon l'invention, permet de monter un mur sans la nécessité de cibles au bas de l'ouvrage, il remplace le fil a plomb.
Patent FR-3059349-A1 (FR)
Title: Carreaux en metal pour revetement mural
Inventor: LEFEVRE ALEXANDRE
IPC: E04F13/30
Filed: 2016-11-28
Abstract: Dispositif de fabrication de carreaux en métal revêtu d'un traitement électrolytique. L'invention concerne un dispositif de substitution aux décors traditionnels muraux. Il est constitué de carreaux de dimensions, d'épaisseurs et de formes différentes (1). Les formes géométrique sont variées et peuvent être superposés. Ils peuvent être fabriqués par découpe laser (2,3) ou par gravure chimique(5). Les carreaux peuvent être installé de façon fixe ou alors de façon mobile, par un système de bande adhésive aimanté ou magnétique, les carreaux sont alors interchangeable. Les carreaux sont installés sur tous types de mur intérieur et extérieur et ceci pour toutes types d'applications pour le particulier et le professionnel. Le dispositif selon l'invention est particulièrement destiné au monde de la décoration intérieur et extérieur murale.
Patent FR-3046553-A1 (FR)
Title: Ensemble de distribution nasale de produit fluide.
Inventor: PETIT LUDOVIC
IPC: B05B11/06
Filed: 2016-01-07
Abstract: Ensemble de distribution nasale de produit fluide (100) comportant: un premier réservoir (110) de produit fluide, une pompe doseuse (120) étant montée sur ledit premier réservoir (110) et comportant un piston (121), un système de génération d'écoulement de gaz comprimé, un embout nasal (150) comportant une partie de connexion (151) fixée aux sorties desdites pompe (120) et valve (140), et comportant une chambre de fluide (153) recevant la dose de produit fluide et l'écoulement de gaz comprimé, et un élément d'insertion nasale (152) destiné à être inséré dans une narine d'un utilisateur, s'étendant longitudinalement le long d'un axe (B) et contenant un canal de distribution (154) relié à ladite chambre de fluide (153) et pourvu d'un orifice de distribution (155), ledit axe (B) formant un angle (α) par rapport audit axe longitudinal (A), ladite dose de produit fluide étant d'abord distribuée dans ladite chambre de fluide (153), puis ladite dose de produit fluide étant ensuite expulsée sous pression par ledit écoulement de gaz comprimé hors de ladite chambre de fluide (153), à travers ledit canal de distribution (154) puis à travers ledit orifice de distribution (155).
Patent FR-3038771-A1 (FR)
Inventor: KROUSHL PAUL
IPC: H05K9/00
Filed: 2015-09-29
Abstract: Ruban de blindage discontinu comprenant une première couche de ruban d'une première largeur ; et une couche métallique disposée par-dessus ladite première couche de ruban d'une seconde largeur, dans lequel ladite seconde largeur de ladite couche métallique est inférieure à ladite première largeur de ladite première couche de ruban de manière à laisser au moins deux bandes non métalliques qui s'étendent sur la longueur longitudinale de ladite première couche de ruban, une de chaque côté de ladite couche métallique, dans lequel ladite couche métallique est entaillée uniquement en-deçà de ladite seconde largeur de ladite couche métallique, produisant ainsi des éléments métalliques discrets de telle sorte que lorsque ladite première couche de ruban est étirée, lesdits éléments métalliques discrets soient séparés chacun par un espace créant ledit ruban de blindage discontinu, où lesdites deux bandes non métalliques sont configurées pour maintenir l'intégrité de ladite première couche de ruban.
Patent FR-3049821-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'un fromage aromatise
Inventor: DE PRAETER HANS
IPC: A23C19/14
Filed: 2016-04-08
Abstract: L'invention propose un procédé de fabrication d'un fromage aromatisé, comprenant une étape a) de fabrication du fromage, caractérisé en ce qu'il comprend, après cette étape de fabrication du fromage, les étapes suivantes, dans l'ordre : b) piquage du fromage avec des aiguilles creuses animées d'un mouvement de va-et-vient par rapport au fromage, ledit mouvement comportant une phase d'entrée desdites aiguilles dans le fromage suivie d'une phase de sortie desdites aiguilles du fromage et, injection d'un liquide aromatisé dans le fromage avec lesdites aiguilles ; c) saumurage du fromage ; et d) mise sous vide du fromage.
Patent FR-3053511-A1 (FR)
Title: Procede de detection d'un sujet dans un espace de danger, dispositif mettant en oeuvre ledit procede
Inventor: ALLEYSSON PIERRE
IPC: G01S19/19
Filed: 2016-07-01
Abstract: L'invention concerne un système de dispositifs (D1, D2, D3,...,Dn) communiquant entre eux au travers d'un réseau de communication (R) déterminé. L'invention concerne en outre un procédé (100) mis en œuvre par un premier dispositif communicant (D1) en lien avec une arme (G1), permettant de générer une alarme en lien avec la présence d'un deuxième dispositif (D2) dans un espace de danger (Vd) déterminé. Un tel système est avantageusement utilisé pour prévenir des incidents de chasse notamment.
Patent FR-3054801-A1 (FR)
Title: Dispositif d'extraction d'au moins une piece d'un module d'une turbomachine, module et turbomachine munis d'un tel dispositif
Inventor: DUMAS LILIAN YANN
IPC: F02C3/04
Filed: 2016-08-05
Abstract: L'invention concerne un dispositif d'extraction (6) d'au moins une pièce (1) d'un module d'une turbomachine, hors de celui-ci, cette pièce (1) étant de préférence une pièce de révolution munie d'une bride annulaire périphérique (10). Ce dispositif est remarquable en ce qu'il comprend une tige (60) munie d'un filetage (61) sur au moins une partie de sa longueur, munie d'une tête (62) à l'une de ses extrémités, en ce que ladite tête (62) présente une empreinte femelle de vissage et/ou de dévissage dudit dispositif et en ce que l'extrémité libre de cette tige (60) présente également une empreinte femelle (601) de vissage et/ou dévissage
Patent FR-3057257-A1 (FR)
Title: Conteneur destine a contenir et transporter des dechets ou des produits en vrac
Inventor: LE TIEC RONAN
IPC: B65F1/14
Filed: 2016-10-12
Abstract: La présente invention se rapporte à un conteneur (100) destiné à contenir et transporter des déchets domestiques ou industriels, des produits en vrac, comprenant, une cuve (Cv) fabriquée en matière plastique et destinée à contenir lesdits déchets, lesdits produits, l'enveloppe de ladite cuve comprenant des parois latérales (P1-P4), des encoignures réunissant lesdites parois latérales, un châssis (Cm), ledit châssis comprenant un fond (Fd) pour supporter la masse de la cuve, un moyen pour permettre le soulèvement ou le déplacement dudit conteneur. Selon l'invention, ledit châssis comprend des tubes (T1-T4) respectivement disposés aux encoignures de la cuve (Cv), lesdits tubes formant également un piètement pour le conteneur, lesdits tubes s'étendant de manière pratiquement verticale dans la position d'utilisation dudit conteneur, et des traverses (Tv) réunissent deux tubes (T) voisins. La cuve fabriquée en matière plastique est relativement légère. Le châssis contient la cuve qui est ainsi supportée et correctement maintenue au niveau de ses encoignures et de ses parois latérales. Le châssis protège la cuve des chocs qu'elle est amenée à subir au cours de sa manipulation et de son transport, Le châssis contient la cuve et limite sa déformation au fur et à mesure de son remplissage.
Patent FR-3057326-A1 (FR)
Title: Volant d'inertie pour systeme de transmission de vehicule
Inventor: VERHOOG ROEL
IPC: F16F15/30
Filed: 2016-10-12
Abstract: Volant d'inertie (1) pour système de transmission de véhicule apte à être solidaire d'un vilebrequin d'un moteur thermique, comprenant un plateau (2) mobile autour d'un axe de rotation (X), un dispositif d'amortissement pendulaire (3), comprenant un support (4), solidaire du plateau (2), et au moins un corps pendulaire (5) mobile par rapport au support (4), caractérisé en ce qu'il comporte un élément flexible (25) axialement venant en contact au moins sélectivement avec le support (4) et avec le plateau (2).
Patent FR-3057504-A1 (FR)
Title: Bande d'usure de pantographe et pantographe equipe d'une telle bande d'usure
Inventor: BLANVILLAIN GERARD
IPC: B60L5/20
Filed: 2016-10-17
Abstract: L'invention concerne une bande d'usure de pantographe s'étendant le long d'une direction longitudinale et comprenant une face, dite face de captation de courant (3), destinée à être mise en contact avec un fil de contact d'une caténaire, et une face, dite face de liaison (4), destinée à être montée sur un archet d'un pantographe, la bande d'usure comprenant : - une portion en carbone, dite portion principale (1), s'étendant le long de ladite direction longitudinale, intégralement entre ladite face de captation de courant et ladite face de liaison, - au moins un élément conducteur (2) inséré dans ladite portion principale qui s'étend au moins en partie le long de ladite direction longitudinale, au moins partiellement entre ladite face de captation de courant (3) et ladite face de liaison (4), ledit élément conducteur (2) étant d'une résistivité inférieure à la résistivité du carbone de ladite portion principale (1) et comprenant du carbone.
Patent FR-3060271-A1 (FR)
Title: Dispositif rechargeable de conditionnement d'un produit cosmetique
Inventor: CHEVALIER MARC
IPC: A45D40/00
Filed: 2016-12-19
Abstract: L'invention concerne un dispositif (10) rechargeable de conditionnement d'un produit cosmétique comprenant un contenant amovible (12) de produit cosmétique, une coque d'habillage (14) définissant un logement (20), et une bague (16) de fixation du contenant amovible (12) sur la coque d'habillage (14). La paroi latérale (42) du contenant amovible (12) forme une portion de fixation (44) telle que le contenant amovible (12) est fixé à la bague (16) par serrage de la portion de fixation (44) du contenant amovible (12). La bague (12) est montée sur le bord (24), autour du débouché (22) du logement (20) dans la coque d'habillage (14), de telle sorte que le contenant amovible (12) soit au moins partiellement reçu dans le logement (20).