baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2945992-A1 (FR)
Title: Backlighted decoration assembly for use in interior assembly i.e. fascia, of motor vehicle, has film intercepting luminous rays before reaching frontage to project determined pattern on frontage and/or to color frontage
Inventor: BEAU GODEFROY
IPC: B60Q3/02
Filed: 2009-05-29
Abstract: The assembly has a transparent or translucent frontage (16) turned toward interior of a motor vehicle. A hollow space (20) is formed opposite to the interior with respect to the frontage. A light source (22) is installed inside the hollow space for emitting luminous rays. A film (24) comprises a determined pattern and/or determined color, where the film is placed inside the hollow space to intercept the luminous rays before reaching the frontage to project the determined pattern on the frontage and/or to color the frontage. The film is made of polyester, acrylonitrile butadiene styrene or polycarbonate.
Patent FR-2947809-A1 (FR)
Title: Dispositif statique de stockage provisoire de pieces de carrosserie de vehicules automobiles
Inventor: GARDELLE YVES
IPC: B65G1/10
Filed: 2009-07-10
Abstract: L'invention concerne un dispositif statique (1) de stockage provisoire de pièces de carrosserie (13) de véhicules automobiles, qui comprend : - un bâti fixe (3), - au moins deux rails fixes parallèles (5), montés horizontaux ou légèrement inclinés sur le bâti (3), chaque rail étant capable de supporter un appui adapté au rail de façon à être mobile longitudinalement sur ce rail, - au moins un chariot (7) muni d'appuis adaptés au rail, dimensionné pour reposer par ces appuis sur les deux rails, - des moyens de suspension au chariot d'une pièce de carrosserie (13), chaque chariot (7) s'étendant, longitudinalement par rapport aux rails, sur une longueur (L) inférieure à l'encombrement longitudinal d'une pièce de carrosserie, dans sa position de suspension, et de préférence inférieure au pas (P) d'emboîtement des pièces de carrosserie (13) si celles-ci peuvent s'emboîter deux à deux.
Patent FR-2937148-A1 (FR)
Title: Detecteur a scintillation protege thermiquement
Inventor: STOLLER CHRISTIAN
IPC: G01T1/202
Filed: 2009-10-09
Abstract: L'invention concerne des systèmes, procédés et dispositifs pour protéger thermiquement un cristal à scintillation (36) d'un détecteur à scintillation (22). Dans un exemple, un scintillateur protégé thermiquement peut comprendre un cristal à scintillation et un élément de protection thermique, qui peut entourer partiellement le cristal à scintillation. L'élément de protection thermique peut être configuré pour éviter que le cristal à scintillation ne subisse un taux de variation de température suffisant pour provoquer sa fissuration ou une sortie de lumière non uniforme, ou une combinaison des deux.
Patent FR-2952779-A1 (FR)
Title: Procede de securisation de la connexion d'un terminal a un reseau informatique.
Inventor: SAAD CLEMENT
IPC: H04L29/06
Filed: 2009-11-19
Abstract: La présente invention concerne un procédé de sécurisation de la connexion d'un terminal (1) à un réseau (2) de communication, notamment de type informatique, dans lequel ledit terminal (1) est connecté audit réseau (2) au travers d'au moins une interface de communication (3,4) de manière à émettre et recevoir au moins un flux de données, caractérisé en ce qu'il consiste à créer une passerelle virtuelle (6) de contrôle applicatif dudit flux de données ; créer une interface virtuelle (30,40) au niveau de ladite passerelle (6) par duplication de ladite interface de communication (3,4) ; rendre indisponible ladite interface de communication (3,4) vis-à-vis dudit réseau (2) de sorte que ledit flux soit redirigé vers ladite interface virtuelle (30,40) ; contrôler ledit flux au niveau de ladite passerelle (6) puis le router contrôlé vers ledit terminal (1).
Patent FR-2954812-A1 (FR)
Title: Package for use in shelf to pack article e.g. champagne bottles, has pinpoint light sources forming luminous pattern on part of external surface of package and power supply circuit comprising energy source to supply energy to sources
Inventor: LOPEZ JEAN
IPC: F21Y101/00
Filed: 2009-12-31
Abstract: The package has pinpoint light sources (3) placed in a manner to form a luminous pattern on a part of an external surface of the package. A power supply circuit has an energy source to supply energy to the pinpoint light sources. An internal volume is delimited by side walls (1). The light sources are assembled with the side walls and/or to that a bottom and/or a lid. The pinpoint light sources are LEDs and optical fibers, where the pinpoint light sources are monochromatic or polychromatic. An independent claim is also included for a shelf for goods comprising a zone of self-service.
Patent FR-2962879-A1 (FR)
Title: Biofertilisation d'une culture via l'azotobacterisation de la culture precedente
Inventor: CLAUDE PIERRE PHILIPPE
IPC: A01C21/00
Filed: 2010-07-23
Abstract: Procédé de biofertilisation d'une culture à l'aide d'un inoculum Azotobacteraceae appliqué aux feuillages d'une précédente culture caractérisé en ce que l'inoculum est appliqué dans l'interstice phénologique compris entre le stade de maturité histologique des parties végétatives et le stade de maturité physiologique des parties reproductives de cette précédente culture toujours « sur pieds » et produisant à terme une quantité de résidus pailleux incorporables en surface de sols arables. La culture est une grande culture d'hiver non-Fabaceae comprise dans un groupe comprenant les cultures céréalières à pailles, le colza, le lin, voire une culture intermédiaire piège à nitrate (Cipan). Le stade de maturité histologique des parties végétatives de la précédente culture est conforme aux stades phénologiques compris entre indices 55 et 59 des échelles dites de Zadok et/ou BBCH, tandis que le stade de maturité physiologique des parties reproductives de la précédente culture est conforme aux stades phénologiuqes compris entre les indices 73 et 75 des échelles dites de Zadok et/ou BBCH. La quantité de résidus pailleux incorporables en surface de sols arables est de l'ordre d'au moins 5 à 8 tonnes par hectare et elle n'est pas récoltée mais laissée au sol pour fin d'incorporation. De plus, l'inoculum Azotobacteraceae contient avantageusement des cellules bactériennes produisant des auxines principalement via l'intermédiaire métabolique qu'est l'IAM (indole-3-acetamide) ; il comprend avantageusement entre 1 et 10 x 10 cellules Azotobacteraceae et entre 10 et 20 g de tryptophane par dose-hectare.
Patent FR-2966570-A1 (FR)
Title: Refrigerant e.g. 1, 1, 1, 2-tetrafluoroethane, expansion device for heating, ventilating and/or air-conditioning installation of motor vehicle, has control unit to authorize circulation of refrigerant in channel along one direction
Inventor: GUITARI IMED
IPC: B60H1/00
Filed: 2010-10-25
Abstract: The device (3) has an expansion unit (24) installed in a circulation channel (14) and controlled by a regulation unit i.e. thermostat bulb (15), depending on a parameter e.g. temperature, of refrigerant circulating in another circulation channel (13). The expansion unit generates circulation of the refrigerant in the former circulation channel along a circulation direction (33). A control unit (28) i.e. valve, authorizes circulation of the refrigerant in the former circulation channel along another circulation direction opposite the former direction. An independent claim is also included for an air-conditioning loop comprising a compressor.
Patent FR-2969833-A1 (FR)
Title: Antenne radiofrequence a elements rayonnants multiples pour emission d'une onde a direction de propagation variable
Inventor: BRASILE JEAN PIERRE
IPC: H01Q3/32
Filed: 2010-12-27
Abstract: Antenne radiofréquence comportant un châssis (26) et une surface d'émission (22) portant un ensemble d'éléments d'antenne rayonnant (24), chacun suivant une direction d'émission propre, caractérisée en ce que chaque élément d'antenne (24) est au moins partiellement déplaçable par rapport à la surface d'émission (22) pour modifier sa direction d'émission propre et en ce qu'il comporte des moyens (25) de déplacement des éléments d'antenne (24) de manière coordonnée suivant ladite surface (24) pour former, à partir des ondes élémentaires produites par les éléments d'antenne (24), une onde cohérente se propageant suivant une direction décalée angulairement par rapport à la normale à la surface d'émission.
Patent FR-2955027-A1 (FR)
Title: Attelle d'epaule et de bras avec dispositif de controle de la retropulsion du bras
Inventor: GAZIELLY DOMINIQUE
IPC: A61F5/37
Filed: 2010-01-12
Abstract: Attelle d'épaule ou de bras caractérisée en ce qu'elle est aménagée sur sa partie manchon côté intérieur (Al) face au corps du patient avec des moyens (4-5) permettant le changement de position du bras tout en étant supporté par le manchon (1) selon une position d'immobilisation selon une position de rétropulsion pour la rééducation de l'épaule et en ce que les dits moyens comprennent un premier moyen d'ancrage (4) formant pivot situé à l'arrière du manchon vers la zone de positionnement du coude, ce dit moyen pouvant être accouplé avec la partie d'attache (6-1) de l'élément ceinturage (6) de l'attelle, ce dit premier moyen permettant le contrôle de la rétropulsion du bras dans deux positions distinctes et amovibles, et un second moyen (5) disposé dans la partie avant intérieur du manchon permettant le passage du ceinturage (6) de l'attelle en ramenant le dit manchon vers le corps du patient, la partie d'attache (6-1) du ceinturage se fixant au dit premier moyen d'ancrage (4) de manière amovible.
Patent FR-2943300-A1 (FR)
Title: Agencement de drainage
Inventor: GRAMMER MARTIN
IPC: B62D25/13
Filed: 2010-03-05
Abstract: Un agencement de drainage pour un hayon arrière (1) d'une carrosserie de véhicule automobile comprend, dans la tôle interne du hayon arrière (1) des douilles d'écoulement d'eau (3) qui sont disposées de manière correspondant à des ouvertures d'écoulement d'eau (5) dans une partie arrière ou un habillage arrière de la carrosserie derrière une plaque d'immatriculation (7) du véhicule - vu dans la direction de conduite.
Patent FR-2958025-A1 (FR)
Title: Procede et installation de refrigeration en charge pulsee
Inventor: AIGOUY GERARD
IPC: F25B9/00
Filed: 2010-03-23
Abstract: Procédé de réfrigération en charge pulsée d'un organe (1) d'un « Tokamak» (11), le procédé utilisant un dispositif (2) de réfrigération soumettant un fluide de travail tel que de l'hélium à un cycle (3) de travail, le Tokamak (11) comportant au moins un mode de fonctionnement dit « périodique et symétrique », selon le procédé, la puissance de réfrigération produite par le dispositif (2) de réfrigération étant augmentée à un niveau relativement élevé lorsque le Tokamak (11) est dans une phase de génération d'un plasma (Dp) tandis que la puissance de réfrigération produite par le dispositif (2) de réfrigération est diminuée à un niveau relativement bas lorsque le Tokamak (11) n'est plus dans une phase de génération d'un plasma (Dnp), caractérisé en ce que pendant la phase de fonctionnement « périodique et symétrique » du Tokamak (11), la puissance de réfrigération du dispositif (2) de réfrigération est régulée selon une variation forcée également de type « périodique et symétrique », c'est-à-dire que les durées respectives de génération d'un niveau de réfrigération élevée et de génération d'une puissance de réfrigération à un niveau bas diffèrent au plus de 30%, et en ce que la variation de puissance de réfrigération réalise des augmentations et des diminutions de puissances de réfrigération progressives et en ce que l'augmentation de la puissance de réfrigération produite par le dispositif (2) de réfrigération est déclenchée par anticipation, en réponse à un signal (S) produit lors d'une étape de démarrage d'un plasma dans le Tokamak (11), c'est-à-dire avant que la charge thermique n'augmente au niveau de l'organe (1)
Patent FR-2945108-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de reglage des parametres de l'air ambiant et de consume dans les enceintes d'elevage et de conservation des vins
Inventor: CUMPLIDO MATESANZ FRANCISCO JAVIER
IPC: F24F1/00
Filed: 2010-04-28
Abstract: Dispositif et procédé de réglage des paramètres de l'air ambiant et de consume dans les enceintes d'élevage et de conservation du vin comprenant une unité de traitement de l'air (3) connectée à une source d'énergie frigorifique (7) et à une source d'énergie calorifique (8), un module de contrôle (9) configuré de manière à régler la consume du vin s'opérant dans les barriques (2) de l'enceinte (1), en agissant sur les paramètres de l'air ambiant de l'enceinte (1), tels que la température, l'humidité relative, la vitesse de l'air et la génération de moisissure, sans affecter la qualité du vin stocké, et tout contrôlant et maintenant la qualité de l'air ambiant dans l'enceinte (1).
Patent FR-2961751-A1 (FR)
Title: Coating cover for use on adjacent edges of glazings e.g. windshields, on structure element of motor vehicle, has deviating device for deviating air flow circulating along direction opposite to another direction
Inventor: GUIDEZ FREDERIC
IPC: B60J1/02
Filed: 2010-06-29
Abstract: The cover (16) has a part to cover an interstice ranging between side edges of two glazings and a structure element. A deviating device deviates water flow streaming in the interstice along a direction (C), and deviates an air flow circulating along another direction (B) opposite to the former direction. Protrusions (26) are arranged in a projection on a face of the cover intended to face the structure element. The free ends of the protrusions remotely extend from the part of the structure element. An independent claim is also included for a vehicle including two glazings.
Patent FR-2962518-A1 (FR)
Title: Appareil integre de liquefaction de dioxyde de carbone et de stockage de dioxyde de carbone liquide et procede de regulation en pression de stockage d’un tel appareil
Inventor: DARDE ARTHUR
IPC: F17C5/00
Filed: 2010-07-06
Abstract: Un appareil intégré de liquéfaction de dioxyde de carbone et de stockage de dioxyde de carbone liquide comprend au moins un stockage (7,13), une unité de liquéfaction (2) où un débit de dioxyde de carbone gazeux est liquéfié et envoyé à un stockage (7) et une conduite pour envoyer au moins une partie du débit de dioxyde de carbone gazeux ou un gaz dérivé de ce débit à un ou au stockage (7,13).
Patent FR-2965056-A1 (FR)
Title: Procede de mesure de la concentration en uranium d'une solution aqueuse par spectrophotometrie
Inventor: CELIER MAGALI
IPC: G01N21/31
Filed: 2010-09-16
Abstract: L'invention concerne un procédé de mesure de la concentration en uranium d'une solution aqueuse, comprenant les étapes successives suivantes : a) la réduction électrochimique vers la valence IV de l'uranium présent dans la solution aqueuse à une valence supérieure à IV, cette réduction étant réalisée à pH<2 et par circulation d'un courant électrique dans la solution ; et b) la mesure de l'absorbance de la solution obtenue à l'issue de l'étape a) à une longueur d'onde choisie entre 640 et 660 nm, de préférence à 652 nm.
Patent FR-2965241-A1 (FR)
Title: Sub-assembly i.e. rear boot hatch, for motor vehicle, has adhesive cords limiting mutual gap of peripheral edges of shell and structure during dilatation, where cords are fixed to shell and structure at proximity of flexible adhesive cord
Inventor: THAI VAN JEAN PHILIPPE
IPC: B62D25/12
Filed: 2010-09-29
Abstract: The sub-assembly has an inner structure i.e. inner liner (14), comprising compartments with dilatation different from one another, where the compartments are fixed with one another via peripheral walls using a flexible adhesive cord (40). Additional adhesive cords (60, 62) limit a mutual gap of a peripheral edge of an outer shell (16) e.g. boot hatch shell, of a vehicle body and a free peripheral edge (44) of a horizontal peripheral wall (41) of the structure during dilatation. The additional adhesive cords are fixed to the shell and the structure at proximity of the flexible adhesive cord. An independent claim is also included for a motor vehicle comprising an outer shell juxtaposed to parts of a body of the vehicle.
Patent FR-2982530-A1 (FR)
Title: Dispositif d'attache de deux mobiles munis de hanses ou de barres d'attaches
Inventor: PELTZER MARC
IPC: B60D1/145
Filed: 2011-11-14
Abstract: Dispositif destiné à accrocher ensemble deux mobiles munis chacun d'une anse ou d'une barre d'attache qui sera appelée dans le présent brevet « barre d'attache ». Pour tenir compte des efforts en traction et compression, latéraux et en torsion l'invention utilise un bloc central et des boucles élastiques à chaque extrémité du bloc central. Le bloc central est relié aux barres d'attaches des mobiles par les boucles élastiques. Les boucles élastiques situées à une extrémité du bloc central font le tour de la barre d'attache du premier mobile d'une part, les boucles situées à l'autre extrémité du bloc central font le tour de la barre d'attache du deuxième mobile d'autre part. Elles sont ensuite fixées à des attaches rapides situées sur le bloc central. Les efforts en torsion sont pris en charge par le bloc central et les boucles élastiques de la façon suivante : d'une part le bloc central offre la résistance la plus faible possible au couple de torsion du fait de ses sections étroites, d'autre part les boucles élastiques sont disposée en X de part et d'autre du bloc central. De ce fait la résistance à l'élongation de boucles élastiques est maximisée et leur résistance au couple de torsion minimisée. Enfin la résistance du bloc central à la compression est assurée par l'inclusion d'une tige rigide en son sein.
Patent FR-2971254-A1 (FR)
Title: Compositions liquides pour marquer les carburants et combustibles hydrocarbones liquides, carburants et combustibles les contenant et procede de detection des marqueurs
Inventor: AMBLARD BENEDICTE
IPC: C10L1/182
Filed: 2011-02-08
Abstract: La présente invention concerne des compositions liquides utilisables pour marquer les carburants et combustibles hydrocarbonés liquides ; ces compositions comprennent au moins un marqueur a), un ou plusieurs solvants et éventuellement un ou plusieurs additifs fonctionnels différents des marqueurs a). L'invention concerne également un procédé de détection qualitative et quantitative de ces marqueurs a) présents dans une composition hydrocarbonée liquide.
Patent FR-2958343-A1 (FR)
Title: Procede de commande d'une pompe a membre et pompe ainsi commandee
Inventor: HAEBERER RAINER
IPC: F04B43/04
Filed: 2011-03-28
Abstract: Procédé de commande d'une pompe électromagnétique à membrane (10) équipant un système de conduites (51, 52, 53). La pompe (10) est excitée à sa fréquence propre. La masse déplacée par la pompe à membrane (10) est complétée en aval par une masse de liquide (40), souhaitée , qui peut être découplée par un élément d'arrêt (41) en aval de la masse de liquide stockée (40) par rapport aux autres parties du système de conduites (53).
Patent FR-2974057-A1 (FR)
Title: Pedale de bicyclette a enclenchement et declenchement automatiques.
Inventor: PLASSIARD ALAIN
IPC: B62M3/08
Filed: 2011-04-18
Abstract: Pédale de bicyclette, notamment de VTT, à enclenchement et déclenchement automatiques, comprenant un corps (2) monté rotatif sur un axe (3) de pédale avec, sur une face au moins, un arceau avant (4.1) et un arceau arrière (5.1), chaque arceau présentant deux branches (6.1a, 6.1b ; 7.1a, 7.1b) reliées par une traverse (6.1c,7.1c), l'un au moins (4.1) des arceaux étant monté rotatif autour d'un axe géométrique (X1-X1) parallèle à celui (X-X) de la pédale et étant soumis à des moyens de rappel élastiques (E1) vers l'autre arceau, l'espace entre les arceaux étant prévu pour recevoir et serrer une cale fixée sous une chaussure cycliste ; les moyens de rappel élastiques (E1) de l'arceau monté rotatif (4.1) sont situés, selon une direction orthogonale aux branches de l'arceau, à l'extérieur de l'espace (9) compris entre les branches (6.1a, 6.1b), grâce à quoi un dégagement important est obtenu en zone centrale de l'arceau mobile.
Patent FR-2976007-A1 (FR)
Title: Dispositif de couverture modulaire
Inventor: CLAQUIN RONAN
IPC: E04D13/064
Filed: 2011-05-31
Abstract: Un dispositif de couverture modulaire comporte des rails de fixation (2) espacés parallèles fixés sur une structure porteuse (3) à couvrir et des panneaux collecteurs de lumière (1) agencés sous la forme d'au moins une rangée de panneaux (4) montée entre deux rails de fixations. Un panneau comporte à chaque fois un cadre quadrilatère (5) et une plaque collectrice de lumière (6), le cadre comportant à chaque fois deux pièces longitudinales (9), une première pièce de bord (60), et une deuxième pièce de bord (40). La première pièce de bord (60) comporte à chaque fois une plaque de recouvrement agencée à l'opposé de la structure porteuse (3) et faisant saillie vers l'extérieur du cadre parallèlement à la plaque collectrice (6). Dans un état d'alignement des deux panneaux de la rangée de panneaux (4), la plaque de recouvrement (70) du deuxième panneau (1) recouvre la deuxième pièce de bord (40) du premier panneau (1).
Patent FR-2975955-A1 (FR)
Title: Inner trim assembly for door of motor vehicle, has secondary locating member formed of projection lock and recess and locating map pocket on door panel according to horizontal longitudinal axis in hyperstatic manner
Inventor: MATEU GASPAR
IPC: B60R7/04
Filed: 2011-06-01
Abstract: The assembly (2) has a primary locating member (12) i.e. protruding finger, for locating a covering element e.g. map pocket (6), on a support element (4) e.g. door panel, according to a horizontal longitudinal axis (X) and a vertical axis (Z). A secondary locating member (14) is formed of a projection lock and a recess, and locates the covering element on the support element according to the horizontal longitudinal axis in a statically indeterminate manner. The primary and secondary locating members are respectively arranged at a front end (8) and a rear end (10) of the covering element.
Patent FR-2978364-A1 (FR)
Title: Tete de distribution de produit fluide
Inventor: DUQUET FREDERIC
IPC: B05B15/52
Filed: 2011-07-25
Abstract: Tête de distribution de produit fluide destinée à être associée à un organe de distribution (2), tel qu'une pompe, et à un réservoir (1) pour former ensemble un distributeur de produit fluide, la tête comprenant un orifice de distribution de produit fluide (45) par lequel le produit fluide sort de la tête de manière à être accessible pour un utilisateur, la tête comprenant également un capot de protection amovible (5) qui masque l'orifice de distribution (45) en condition de stockage, caractérisée en ce que le capot (5) émet un rayonnement (R) apte à irradier un éventuel résidu de produit fluide au niveau de l'orifice de distribution (45).
Patent FR-2983241-A1 (FR)
Title: Dispositif de reglage d'une tension d'une courroie equipant un moteur a combustion interne
Inventor: QUINCEROT JULIEN
IPC: F02B67/06
Filed: 2011-11-28
Abstract: L'invention a pour objet un dispositif de réglage (1) d'une tension d'une courroie (2) équipant un moteur à combustion interne. Le dispositif de réglage (1) comprend une capsule (5) et un bras (4) mobile en rotation par rapport à la capsule (5). Le dispositif de réglage (1) comprend au moins un couple d'aimants permanents (18,18') comprenant un premier aimant permanent (18) et un deuxième aimant permanent (18').