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Patent WO-2015052099-A1 (WO)
Title: Plateforme securisee d'appel d'offres
Inventor: TABATABAÏ ALAIN
IPC: G09B29/10
Filed: 2014-10-03
Abstract: L'invention concerne un procédé de gestion d'appels d'offres permettant à un adjudicateur de faire parvenir un appel d'offres à un ou plusieurs prestataires par l'intermédiaire d'une plate-forme électronique de distribution et de gérer les réponses auxdits appels d'offres, ladite plate-forme étant accessible à l'adjudicateur au travers d'un premier réseau de télécommunications, dans lequel ladite plate-forme achemine ledit appel d'offres audits prestataires. Ledit procédé comporte une étape initiale d'enregistrement du descriptif des prestations attendues et d'une information de géolocalisation du lieu d'exécution desdites prestations, le procédé comportant en outre une étape de vérification de la visite effective du lieu d'exécution des prestations comportant la transmission à ladite plateforme électronique d'une information géolocalisée et horodatée par chacun des prestataires, et de comparaison de ladite information avec les informations de géolocalisation du lieu d'exécution enregistrées, pour valider les réponses en cas de comparaison positive.
Patent WO-2016058632-A1 (WO)
Title: Matériau composite pour palier lisse présentant une couche de métal antifriction à base d'aluminium, plaquée à chaud
Inventor: LINDNER KARL-HEINZ
IPC: F16C33/12
Filed: 2014-10-14
Abstract: L'invention concerne un matériau composite pour palier lisse présentant une couche support (10, 20) en acier et une couche de métal antifriction (11, 21) appliquée directement par placage à chaud sur la couche support, ladite couche de métal antifriction étant à base d'un alliage d'aluminium exempt de plomb à l'exception d'impuretés, ledit alliage d'aluminium contenant entre 6,0 et 10,0 % en poids d'étain, entre 1,0 et 3,0 % en poids de nickel, entre 0,5 et 1,0 % en poids de manganèse, entre 0,5 et 1,0 % en poids de cuivre, éventuellement entre 0,05 et 2,5 % en poids d'au moins un autre élément d'alliage, les impuretés habituelles admissibles et le reste qui est constitué d'aluminium, des phases étain qui présentent une disposition isotrope étant formées dans la couche de métal antifriction (12).
Patent WO-2015082151-A1 (WO)
Title: Formulation traitée à la chaleur de bifidobacterium lactis ncc 2818 réduisant les manifestations allergiques
Inventor: MERCENIER ANNICK
IPC: A23L33/00
Filed: 2014-11-04
Abstract: La présente invention concerne  Bifidobacterium lactis  NCC 2818 traitée à la chaleur qui réduit les symptômes allergiques chez différents groupes de patients, par exemple les allergies causées par des allergènes alimentaires chez les jeunes enfants ou les nourrissons, et par des allergènes alimentaires, respiratoires et cutanés chez les enfants, les adultes et les animaux de compagnie.  Bifidobacterium lactis  NCC 2818 traitée à la chaleur peut être administrée seule ou dans une composition. Une réduction des symptômes allergiques a été mesurée  in vivo  sur un modèle murin allergique.
Patent WO-2015071338-A1 (WO)
Title: Surveillance d'amplification d'adn
Inventor: LAMMERTYN JEROEN
IPC: C12Q1/68
Filed: 2014-11-12
Abstract: Cette invention concerne un procédé et des kits pour quantifier et discriminer des acides nucléiques par résonance plasmonique de surface (SPR). Le procédé divulgué est apte à améliorer significativement la limite de détection et de multiplexer le dosage de discrimination à l'aide des propriétés de fusion de l'ADN cible en plus de la réaction de PCR standard. Grâce aux cycles de chauffage et de refroidissement de l'amplification en chaîne par polymérase (PCR) ou de la réaction en chaîne de ligature (LCR), l'ADN est porté à fusion et hybridé sur la surface du capteur de mesure SPR avec une étiquette nanoparticulaire. Ainsi, lors de chaque cycle d'amplification de l'ADN, la quantité et le type d'ADN cible peuvent être surveillés.
Patent WO-2015079048-A1 (WO)
Title: Système d'électrophorèse
Inventor: SALVEN OWE
IPC: G01N27/447
Filed: 2014-11-28
Abstract: La présente invention concerne un système d'électrophorèse comprenant un plateau d'électrophorèse servant à recevoir une cassette de gel d'électrophorèse et une unité d'imagerie servant à prendre une image du gel d'électrophorèse, le plateau d'électrophorèse comprenant une surface de support de cassette servant à supporter au moins une zone de séparation de la cassette d'électrophorèse pendant une électrophorèse, et un bouchon fermant la cassette d'électrophorèse 10 pendant le fonctionnement du système d'électrophorèse, le bouchon comprenant une fenêtre d'imagerie permettant de prendre une image de la zone de séparation.
Patent WO-2016096161-A1 (WO)
Title: Procédé et système pour photographie à rotation
Inventor: MARTINI KARL
IPC: F16M11/10
Filed: 2015-12-17
Abstract: L'invention porte sur un procédé et sur un système pour produire des images photographiques d'un objet autour d'axes multiples, lequel procédé met en œuvre : la suspension de l'objet; la rotation de l'objet autour d'un premier axe, ce qui permet à de multiples images photographiques de l'objet d'être capturées autour du premier axe par un dispositif de réalisation d'image; et la rotation du dispositif de réalisation d'image autour de l'objet autour d'un second axe, ce qui permet à de multiples images photographiques de l'objet d'être capturées autour du second axe par le dispositif de réalisation d'image.
Patent WO-2015117831-A1 (WO)
Inventor: FLESCH SEBASTIEN
IPC: F24C15/02
Filed: 2015-01-22
Abstract: The invention relates to a cooking appliance (1) comprising a muffle (3) that delimits a cooking chamber (4), and a door (4) which closes the cooking chamber (4) in the front. The muffle (3) includes a front flange (6) which faces the door (5) and on which a seal (7) is arranged. At least some sections of the seal (7) have the shape of a hollow profiled element (7a), the seal (7) being designed to be penetrated by a cooling medium that is a liquid (17).
Patent WO-2016116156-A1 (WO)
Inventor: YAHAV YARON
IPC: B01D19/00
Filed: 2015-01-22
Abstract: An apparatus for separating liquid and gas comprises a first pipe (10) having a gas outlet (18) at an upper first portion thereof and a liquid outlet (20) at a lower second portion thereof. The apparatus further comprises a second pipe (12) extending at least partly along the first pipe (10) and comprising an inlet (16) for a mix of liquid and gas. A plurality of holes (22) fluidically connects an interior of the second pipe (12) to the interior of the first pipe (10) between the first portion and the second portion of the first pipe.
Patent WO-2015114019-A1 (WO)
Inventor: SHALUNOVA DARIA
IPC: B65D85/10
Filed: 2015-01-28
Abstract: The invention relates to a resealable pack of smoking articles, which comprises a sealed protective enclosure suitable for enclosing a charge of smoking articles. The enclosure is adapted to be opened in order to enable a user to take one or more of the smoking articles out of the pack. Further, the enclosure is adapted to be subsequently resealed in order to restore protection for the charge of smoking articles or for a remainder of the charge against aroma and freshness alteration. The enclosure comprises a component at least in part semi-transparent, preferably transparent which enables the user to see the charge or the remainder of the charge from the outside of the enclosure in the resealed state thereof. Furthermore, the invention relates to a method for packaging smoking articles.
Patent WO-2016124232-A1 (WO)
Title: Dispositif, système et procédé pour immobiliser une partie du corps humain
Inventor: DE MOOIJ LEENDERT
IPC: A61B6/04
Filed: 2015-02-04
Abstract: La présente invention concerne un système d'immobilisation d'une partie du corps d'un patient, comprenant au moins une première feuille pour recouvrir une première zone de ladite partie du corps et un dispositif d'immobilisation apte à être monté sur une surface de fixation. Le dispositif d'immobilisation comprend un support amovible, tel qu'un coussin, et un élément de support à rebord, doté d'au moins un moyen de fixation destiné à recevoir et à maintenir la première feuille. Le point de fixation de l'élément de support à rebord qui est le plus proche de la surface de fixation est positionné à une distance D1 de ladite surface de fixation, de telle sorte que lorsque la partie du corps devant être immobilisée est placée sur le support amovible et que la première feuille est maintenue par l'élément de support à rebord, la première zone de ladite partie du corps recouverte par la première feuille représente au maximum 1 à 40% de la surface totale de ladite partie de corps.
Patent WO-2016134745-A1 (WO)
Title: Gestion de dispositif sans fil basée sur un changement de règle et/ou de facturation lancé par le réseau
Inventor: LUNDSTRÖM ANDERS
IPC: H04W4/00
Filed: 2015-02-24
Abstract: Des modes de réalisation illustratifs de l'invention concernent un dispositif sans fil et un nœud à base de contrôle de règle et de facturation (PCC), et un procédé à l'intérieur, pour gérer un comportement de système d'exploitation et/ou d'application en fonction d'une indication d'un changement de règle et/ou de facturation lancé par le réseau. Ainsi, en fonction d'une indication d'une telle modification, un comportement d'applications peut être modifié en conséquence. Le déclenchement ou la restriction d'une communication avec le réseau sont des exemples d'une telle modification. Un début ou une fin d'une connexion sans compteur ou un changement de niveau de QoS sont des exemples de changement de règle et/ou de facturation lancé par le réseau.
Patent WO-2015140186-A1 (WO)
Title: Incubateur
Inventor: EBERLE KLAUS-GÜNTER
IPC: C12M1/00
Filed: 2015-03-17
Abstract: L'invention concerne un incubateur (10) destiné à créer et à maintenir un microclimat présentant des conditions d'hygrométrie et de température régulées. L'incubateur comprend une ouverture (12) à tiroirs permettant l'introduction de tiroirs (16) dans une chambre intérieure délimitée par des parois (14a, 4b, 14c, 14d), ainsi que des glissières télescopiques (20) comprenant une première partie (34) destinée à être reliée à une paroi latérale (14a, 14b), et une seconde partie (35) destinée à être reliée au tiroir (16). L'invention est caractérisée en ce que les glissières télescopiques (20) se présentent sous forme d'éléments indépendants de la chambre intérieure de l'incubateur et des tiroirs (16), en ce que des supports (22, 28) pour les glissières télescopiques (20) sont prévus sur les parois latérales (14), et en ce que les tiroirs (16) sont détachables des glissières télescopiques (20) et les glissières télescopiques (20) sont détachables des supports (22, 28).
Patent WO-2015150158-A1 (WO)
Title: Ensemble palier à roulement et éolienne
Inventor: LÖFFLER STEFAN
IPC: F16C19/54
Filed: 2015-03-24
Abstract: L'invention concerne un ensemble palier à roulement, en particulier un ensemble palier à roulement de grande dimension pour une éolienne, qui présente une bague extérieure et une bague intérieure, celle-ci pouvant tourner autour d'un axe de rotation, relativement à la bague extérieure, l'ensemble palier à roulement présentant un premier chemin de roulement dans lequel sont disposés une pluralité de premiers corps roulants et le premier chemin de roulement étant réalisé entre un premier prolongement annulaire de la bague extérieure et un deuxième prolongement annulaire de la bague intérieure, le deuxième prolongement annulaire venant se plaquer derrière le premier prolongement annulaire le long d'une direction radiale par rapport à l'axe de rotation.
Patent WO-2015173212-A1 (WO)
Title: Procédé et dispositif pour faire fonctionner un vélo à assistance électrique
Inventor: REPOULIAS FILOKTIMON
IPC: B62M6/45
Filed: 2015-05-12
Abstract: L'invention concerne un procédé (V) pour faire fonctionner un vélo à assistance électrique équipé d'un moteur électrique et d'une transmission à au moins deux rapports (G_VT_i), comprenant les étapes consistant à : ‑ déterminer une fréquence de pédalage instantanée (ω_C) générée par l'utilisateur du vélo à assistance électrique ; ‑ contrôler si la fréquence de pédalage instantanée (ω_C) déterminée se situe à l'intérieur d'un intervalle de fréquence de pédalage (ω_PREF) prédéterminé ; ‑ déterminer une vitesse de roulement instantanée (v_PED_o) du vélo à assistance électrique ; ‑ déterminer au moins deux rapports (G_VT_2, G_VT_3) de la transmission à l'intérieur de l'intervalle de fréquence de pédalage (ω_PREF) prédéterminé en fonction de la vitesse de roulement (v_PED_o) déterminée ; ‑ déterminer une puissance (P_M2, P_M3) du moteur électrique pour chacun des deux rapports (G_VT_2, G_VT_3) ou plus déterminés ; ‑ déterminer la puissance (P_M2, P_M3) la plus faible déterminée pour le moteur électrique en comparant les deux puissances (P_M2, P_M3) déterminées pour le moteur électrique ; et ‑ déterminer le rapport (G_VT_2, G_VT_3) de la transmission pour lequel la plus petite puissance (P_M2, P_M3) a été déterminée. L'invention concerne en outre un dispositif permettant de faire fonctionner un vélo à assistance électrique.
Patent WO-2016012567-A1 (WO)
Inventor: ADLER MICHAEL
IPC: G01F11/02
Filed: 2015-07-23
Abstract: A peristaltic dosing device (1) for providing dosages of a fluid at a volume of less than one milliliter comprises: a flexible tube (13), a counter pressure element (12), a plurality of actors (11) and a drive (17). The flexible tube (13) is essentially straightly arranged along the counter pressure element (12) thereby forming a longitudinal axis. The actors (11) arranged parallel to each other along the longitudinal axis. They are moveable by the drive (17) in relation to the flexible tube (13). The flexible tube (13) is compressible between the actors (11) and the counter pressure element (12) by moving the actors (11). Each of the actors (11) is independently and linearly moveable by the drive (17) along an actuation axis essentially perpendicular to the longitudinal axis of the flexible tube (13) from a home position in which the flexible tube (13) is least compressed to an end position in which the flexible tube (13) is compressed and sealed between the respective actor and the counter pressure element (12). The peristaltic dosing device according to the invention allows for exactly and repeatably providing dosages at comparably small volumes in a sterile environment.
Patent WO-2016050836-A1 (WO)
Title: Verwendung neuartiger cyclischer carbaldehyde als aromastoff
Inventor: THRUN FRAUKE
IPC: C07C47/38
Filed: 2015-09-30
Abstract: Die vorliegende Erfindung betrifft neuartige cyclische Carbaldehyde, deren Herstellung und die Verwendung als Aromachemikalie, insbesondere als Riechstoff, sowie Aromastoffzusammensetzungen und Mittel, enthaltend diese Carbaldehyde.
Patent WO-2016071060-A1 (WO)
Inventor: VON JUTRZENKA TRZEBIATOWSKI CHRISTOPH
IPC: G01L9/00
Filed: 2015-10-06
Abstract: La présente invention concerne un dispositif de détection pour détecter une pression, ledit dispositif présentant une membrane déformable sous l'effet de la pression et au moins quatre résistances de mesure qui comportent respectivement deux éléments de résistance, les deux éléments de résistance étant montés chacun électriquement en série en différents emplacements, au niveau de et/ou sur la membrane. La présente invention concerne en outre un procédé de fabrication pour un dispositif de détection selon l'invention.
Patent WO-2016071064-A1 (WO)
Title: Semiconductor device manufacturing method using a sealing layer for sealing of a gap between two wafers bonded to each other
Inventor: JANISCH WOLFGANG
IPC: H01L21/762
Filed: 2015-10-07
Abstract: It is the object of the invention to provide a semiconductor device manufacturing method including a step of bonding a first wafer (101) to a second wafer (115), wherein local damage of the first wafer (101) or the second wafer (115), and in particular splitting- off of parts of one wafer from the other wafer, during process steps subsequent to the bonding step can be avoided in an efficient and cost-efficient manner. This object is solved by a semiconductor device manufacturing method including, subsequent to a bonding step between a first wafer (101) and a second wafer (115), a step of forming a sealing layer (200) onto the surface of the wafer stack formed in the bonding step, wherein the sealing layer (200) seals up a gap between the first wafer (101) and the second wafer (115) to prevent penetration of gas or fluid into the gap during subsequent process steps.
Patent WO-2016071162-A1 (WO)
Inventor: COVIC DRAGAN
IPC: E05C9/00
Filed: 2015-10-27
Abstract: The invention relates to a device, in particular a fitting assembly for windows, doors, or the like, comprising a face-plate rail, which is designed for fastening to a main frame or sash/leaf frame of the window, of the door, or the like, a locking bar, which can be moved along a longitudinal extent of the face-plate rail between a release position and a locking position, and at least one locking element arranged on the locking bar. The face-plate rail comprises an accommodating segment having an interior, in which the locking bar including the locking element is arranged, and comprising at least one insertion opening leading into the interior. According to the invention, the locking element arranged in the interior unblocks the insertion opening when the locking bar is in the release position and the locking element arranged in the interior at least partially blocks the insertion opening when the locking bar is in the locking position. The device can also be designed as a window, door, or the like, wherein the accommodating segment having the interior is provided in the main frame or sash/leaf frame.
Patent WO-2016079262-A1 (WO)
Inventor: CHAPPUIS JEAN-PAUL
IPC: A61K31/192
Filed: 2015-11-19
Abstract: The invention relates to one of the compositions comprising a compound of the family of avermectins, preferably ivermectin, and an agonist compound for at least one of the retinoic acid receptors, in particular used in the treatment of acne.
Patent WO-2016087355-A1 (WO)
Inventor: LE MENN ERWAN
IPC: B01J3/03
Filed: 2015-11-30
Abstract: La présente invention concerne un dispositif pour la synthèse et l'étude de composés sous températures et pressions contrôlées. Un dispositif selon l'invention (200, 300) pour la synthèse et l'étude de composés sous températures et pressions contrôlées, comprend: un corps (201, 301) délimitant une chambre à vide (202, 302) comprenant des moyens de régulation de la température (206, 306, 208, 308) et de mise sous vide (210, 310), et présentant une ou plusieurs fenêtres optiques (205, 305, 216) permettant d'observer à l'intérieur de la chambre depuis l'extérieur, - des moyens de régulation de la température (206, 306, 208, 308) destinés à réguler la température à l'intérieur de la chambre à vide (202, 302), et - des moyens de mise sous vide (210, 310) destinés à réguler la pression dans la chambre à vide (202, 302) et se caractérise en ce qu'il comporte, à l'intérieur de la chambre à vide (202, 302), une structure étanche (10, 10') délimitant une chambre étanche (13, 13') présentant une ou plusieurs fenêtres optiques (16, 16', 19) en regard de l'une ou des fenêtres (205, 305, 216) dudit corps, et au moins un conduit (213, 213') qui est en communication fluidique d'une part avec l'intérieur de ladite chambre étanche (13, 13') et, d'autre part, avec une sortie (212, 312) qui est pratiquée dans le corps (201, 301) et qui est prévue pour être connectée à une ou plusieurs sources de gaz de synthèse dudit composé ou échantillon.
Patent WO-2016096470-A1 (WO)
Title: Élément structural en tôle trempée sous presse comprenant au moins un point de rupture voulu, ainsi qu'ensemble d'éléments structuraux et carrosserie de véhicule automobile pourvus d'un tel élément structural en tôle
Inventor: Becker Jürgen
IPC: B21D22/20
Filed: 2015-12-04
Abstract: L'invention concerne un élément structural en tôle (120) réalisé à partir d'une tôle d'acier trempée sous presse (M), notamment un élément structural de carrosserie pour un véhicule automobile qui possède au moins une zone d'élément structural hypertrempée (125), laquelle est conçue pour faire office de point de rupture voulu dans le cas d'une charge de collision (F). L'invention concerne en outre un ensemble d'éléments structuraux et une carrosserie de véhicule automobile qui possèdent au moins un tel élément structural en tôle (120) trempé sous presse.
Patent WO-2016096929-A1 (WO)
Title: Solution de protéine de pois dénaturée et ses utilisations en vue de la formation de micro-particules
Inventor: BLEIEL SINEAD
IPC: A23L5/30
Filed: 2015-12-15
Abstract: Un procédé de production d'une solution de protéine de pois dénaturée comprend les étapes consistant à mélanger une protéine de pois avec un solvant alcalin pour obtenir une solution de protéine de pois à 1 à 10 % (poids/volume) présentant un pH au moins égal à 10, à laisser reposer la solution de protéine de pois pendant au moins 15 minutes, à chauffer la solution de protéine de pois dans des conditions suffisantes pour dénaturer par chauffage la protéine de pois sans provoquer la gélification de la solution de protéine de pois, et à refroidir rapidement la solution de protéine de pois dénaturée pour en prévenir la gélification, au moins 90 % de la protéine de pois présente dans la solution de protéine de pois dénaturée étant soluble. L'invention concerne également un procédé de production de microparticules comportant une matrice à base de protéine de pois dénaturée, le procédé comprenant les étapes consistant à utiliser une solution de protéine de pois dénaturée selon l'invention, à traiter la solution de protéine de pois dénaturée pour former des microgouttelettes; et à réticuler et chélater les gouttelettes pour former des microparticules.
Patent WO-2016097075-A1 (WO)
Title: Dispositif d'alimentation en air comprimé pour équipements pneumatiques de véhicule comprenant au moins un boîtier en matière plastique
Inventor: SCHNITTGER KARSTEN
IPC: B60T17/04
Filed: 2015-12-17
Abstract: L'invention concerne un dispositif d'alimentation en air comprimé (1) pour des équipements pneumatiques de véhicule, comprenant en tant qu'éléments structuraux ou sous-ensembles au moins un dispositif séchoir d'air (2) pourvu d'une cartouche de séchage d'air (4), un dispositif à valve (26) pourvu d'une valve de protection de circuit de mesure et éventuellement d'autres valves, un limiteur de pression, une électronique de commande et de régulation (60) ainsi que plusieurs boîtiers ou parties de boîtier (6, 20, 22, 36, 62) dans lesquels sont logés les éléments structuraux ou sous-ensembles susmentionnés. Selon l'invention, au moins un boîtier ou une partie de boîtier (20, 22, 36, 70) des plusieurs boîtiers ou parties de boîtier est fabriqué en matière plastique. Le dispositif d'alimentation en air comprimé possède ainsi un poids réduit et il est plus facile à produire.
Patent WO-2016113072-A1 (WO)
Inventor: FLAX DIRK
IPC: H02P13/00
Filed: 2015-12-18
Abstract: L'invention concerne un testeur de transformateur (10) qui comprend des sorties (31-33) permettant de raccorder de manière déconnectable le testeur de transformateur à des enroulements de plusieurs phases d'un transformateur (50). Le testeur de transformateur (10) comprend plusieurs sources (21-23), chacune de ces sources (21-23) étant conçue pour générer un signal de test. Le testeur de transformateur (10) comprend une matrice de commutation (40) montée entre les différentes sources (21-23) et les sorties (31-33).