baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2941554-B1 (FR)
Title: Procede et dispositif d'aide au pilotage d'un aeronef lors d'une phase d'atterrissage
Inventor: VILLAUME FABRICE
IPC: B64D45/04
Filed: 2009-01-29
Granted: 2011-04-01
Abstract: Le dispositif (1) comporte des moyens (10, 11) pour calculer des durées d'escale dépendant de l'utilisation d'inverseurs de poussée lors de l'atterrissage, ainsi que des moyens (11) pour afficher ces durées d'escale.
Patent FR-2951471-B1 (FR)
Inventor: MATHY BERNARD
IPC: A01G9/02
Filed: 2009-10-20
Granted: 2011-11-04
Abstract: The device has a plate (2) including a hooking side (50) and a reception side (51) cooperating with another hooking side of another adjacent plate. The former hooking side is provided with a sealing flange (52) which extends from an upper edge (23) of a wall of a peripheral reinforcement (22a). The reinforcement has a hook shaped end (53) engaged on the reinforcement wall of the reception side of the adjacent plate. The flange forms a continuous coverage surface of a space between adjacent side walls (4) of adjacent bins (1). An independent claim is also included for a liquid recovery system comprising a liquid collecting device with a liquid transporting conduit.
Patent FR-2960475-B1 (FR)
Inventor: QUENEDEY JEAN PATRICE
IPC: B32B3/12
Filed: 2010-05-27
Granted: 2012-06-22
Abstract: The invention provides a multilayer structure comprising: at least one first layer comprising a first film; and at least one springy second layer comprising a springy second film; the second layer being joined, in a plurality of junction zones, to the first layer; the junction zones defining a region of contact between the first layer and the second layer, the first layer and the second layer forming at least one cell outside the contact region. At least one cell presents at least one hole that is open to the outside.
Patent FR-2972670-B1 (FR)
Inventor: FROMHOLZ CHRISTIAN
IPC: B27C5/00
Filed: 2011-03-18
Granted: 2013-03-22
Abstract: The bar is machined, according to a required longitudinal and/or circumferential profile, by rotating tools carried by a main plate driven in rotation on the frame, the tools being connected to the plate by tool supports radially mobile on this plate, and depending on the required profile, a radial movement of the tool supports is controlled according to the axial position of the bar in relation to the chassis and/or the circumferential positions of the tools in relation to the bar. To control the radial movement, a secondary plate is driven in rotation coaxially to the main plate. The secondary plate including a device for actuating tool supports, arranged so that the positions of the tool supports depend on the relative angular position between the main plate and the secondary plate and, to permanently adjust the radial positioning of the tools during the rotation of the main plate, the relative angular position is modified.
Patent FR-2976388-B1 (FR)
Inventor: LANFRANCHI CHRISTOPHE
IPC: G02B30/30
Filed: 2011-06-08
Granted: 2014-01-10
Abstract: The invention relates to a method for producing a series of modified images intended for forming an iridescent image, using at least one reference image, characterised by including steps of: creating a colour pallet (P); creating a series of at least two modified reference images (IRM0, IRM1, IRM2, IRMn, etc.), in which the colours of said at least one reference image (IR) are replaced with the colours of the pallet by applying, before or between each new modified reference image (IRM), a circular shift to the colours of the pallet. The invention also relates to the interlaced, iridescent, 3-D images obtained using such a method, as well as to a device including such an interlaced image and an associated program.
Patent FR-2978951-B1 (FR)
Title: Collier de fixation pour une fixation a une piece support d'un vehicule terrestre, systeme et utilisation associes.
Inventor: CHAUMIER NICOLAS
IPC: B62K19/40
Filed: 2011-08-10
Granted: 2014-03-14
Abstract: La présente invention concerne un collier de fixation (1) agencé pour fixer un élément à une pièce support (76) d'un véhicule tel qu'une bicyclette, comprenant : - un organe d'entraînement (2) équipé d'un filetage (12) ; - une sangle (3) agencée pour, dans une position de serrage, être en prise avec l'organe d'entraînement (2) en deux régions de prise (41, 42) de la sangle (3) situées de part et d'autre d'une région de la sangle (3) enserrant la pièce support (76) ; - un fourreau (5) dans lequel l'organe d'entraînement (2) est monté axialement coulissant. Le collier de fixation (1) selon l'invention comprend des moyens d'ajustement (6) permettent de régler la position de l'une au moins des régions de prise (41, 42) le long de la sangle (3). L'invention concerne aussi un système de fixation comprenant un tel collier de fixation et une utilisation de ce collier de fixation.
Patent FR-2997169-B1 (FR)
Title: Structure porteuse pour panneaux solaires
Inventor: SAPHY PATRICK
Filed: 2012-10-23
Granted: 2021-12-31
Abstract: L'invention a pour objet une structure porteuse pour panneaux photovoltaïques destinée à être fixée sur une toiture type bac acier présentant des nervures 3A alignés selon la direction de la pente comprenant des rails 10 porteurs fixés au sommet des nervures, ces rails porteurs présentant une paroi supérieure et deux ailes orientées vers le bas cette structure porteuse étant caractérisée en ce qu'elle comprend des courts supports 20 de rail couvrant localement le sommet de la nervure et fixés par un élément traversant le dit sommet, ce support de rail comportant une paroi supérieure 20A deux ailes 20B, 20C dirigées vers le bas, les dites ailes présentant latéralement une des deux fractions d'un moyen 40 de liaison avec la face interne des ailes du rail porteur ce moyen de liaison autorisant uniquement la translation du rail porteur par rapport au support de rail suivant l'axe longitudinal dudit rail porteur.
Patent FR-3003769-B1 (FR)
Title: Systeme de stripeur dynamique
Inventor: KLEIN PIERRE
IPC: B01D47/10
Filed: 2013-04-02
Granted: 2017-08-18
Abstract: L'invention concerne un dispositif de volatilisation des solvants présents dans de l'eau polluée par ces solvants basé sur la séparation de l'eau et des solvants au moyen d'un flux d'air. Dispositif permettant le transfert de masse entre une phase liquide et une phase gazeuse sans problèmes de précipitations, il permet de dépolluer de grandes quantités d'eau de façon simple, en limitant les nuisances, les coûts d'investissement et plus particulièrement de maintenance.         Ce système est composé d'une succession de raccords chaudronnés dont les diamètres et les angles varient sur le parcours des fluides. Il permet la mise sous vide grâce à une tuyère injectant l'eau sous pression dans une conduite dont la géométrie permet l'aspiration d'air sans énergie, ce qui diminue les nuisances sonores et optimise son bilan énergétique.         La géométrie du dispositif le rend accessible à la maintenance et peu vulnérable au colmatage, ce qui réduit les coûts d'entretien. Il optimise le processus de récupération des solvants. Il est économique en énergie, en maintenance et réduit les nuisances par rapports aux dispositifs classiques comme les tours de stripping et les stripeurs à tiroirs ou à plateaux.
Patent FR-3016688-B1 (FR)
Title: Compresseur, installation de refroidissement comprenant un tel compresseur et procede de refroidissement
Inventor: BERTHOME BRUNO
IPC: F25B1/00
Filed: 2014-01-21
Granted: 2019-04-05
Abstract: Ce compresseur (4) comporte des organes de compression (4.1) pour comprimer du fluide frigorigène de façon à liquéfier le fluide frigorigène. Le compresseur (4) comporte en outre un réceptacle (4.2) contenant une huile adaptée pour lubrifier les organes de compression. L'huile est sensiblement non miscible dans le fluide frigorigène à l'état liquide.
Patent FR-3025564-B1 (FR)
Title: Systeme d'aubes a calage variable pour une turbomachine
Inventor: RIOS JEAN-FRANCOIS ANTOINE CHRISTIAN
IPC: F04D29/56
Filed: 2014-09-04
Granted: 2019-08-16
Abstract: Système d'aubes (14) à calage variable pour une turbomachine, comportant une première rangée annulaire d'aubes à calage variable s'étendant sensiblement sur une première circonférence (U1), caractérisé en ce qu'il comprend une seconde rangée annulaire d'aubes (14) à calage variable s'étendant sensiblement sur une seconde circonférence (U2) différente de ladite première circonférence, ladite seconde rangée étant située directement en aval de ladite première rangée.
Patent FR-3036171-B1 (FR)
Title: Gaine aeraulique d'une installation de ventilation
Inventor: DEMIA LAURENT
IPC: F24F13/10
Filed: 2015-05-11
Granted: 2021-03-19
Abstract: L'invention concerne une gaine aéraulique d'une installation de ventilation constituée d'au moins une enveloppe de gaine allongée (10). Selon l'invention, elle intègre au moins deux moyens conducteurs de transmission de données et/ou de transmission d'énergie électrique basse tension disposés sur au moins une partie de sa longueur.
Patent FR-3039923-B1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'un materiau composite
Inventor: EINIG ANTINEA
IPC: H01B13/06
Filed: 2015-08-04
Granted: 2020-10-09
Abstract: L'invention concerne un procédé de fabrication d'un matériau composite (20), ledit procédé comportant les étapes suivantes : - dépose d'au moins un fil conducteur (23) au contact d'au moins un renfort fibreux (22) destiné à former un matériau composite (20), - positionnement au contact d'au moins un renfort fibreux (22) de l'au moins un fil conducteur (23), - maintien au contact d'au moins un renfort fibreux (22) de l'au moins un fil conducteur (23), et - solidification d'un matériau polymère (21) imprégnant l'au moins un renfort fibreux (22) de sorte à obtenir un matériau composite (20) intégrant l'au moins un fil conducteur (23).
Patent FR-3045923-B1 (FR)
Title: Noyaux d'inductance monolithique integrant un drain thermique
Inventor: DELETTE GERARD
IPC: H01F41/02
Filed: 2015-12-17
Granted: 2021-05-07
Abstract: L'invention concerne un noyau d'inductance comprenant : - un corps magnétique (400) comprenant une surface exposée (406), et formant un chemin magnétique médian (401a, 401b), - un drain thermique (410) compris dans le corps magnétique (400), le drain thermique (410) est une lamelle présentant une épaisseur, ladite lamelle présente une première conductivité selon la direction de son épaisseur, une seconde conductivité perpendiculairement à la direction de son épaisseur, la première conductivité étant inférieure à la seconde conductivité, la direction selon l'épaisseur est perpendiculaire au chemin magnétique médian (401a, 401b) dans le volume volumique du corps magnétique (400), la lamelle étant disposée de manière à drainer de la chaleur vers la surface exposée (406).
Patent FR-3050704-B1 (FR)
Title: Structure arriere de vehicule automobile
Inventor: PERU MARC
IPC: B60R19/18
Filed: 2016-04-28
Granted: 2019-04-12
Abstract: L'invention a pour objet une partie arrière de structure (2) de véhicule automobile. La partie arrière (2) comprend deux longerons arrière (10) supportant le poids du véhicule et qui chevauchent l'essieu arrière. Elle comprend en outre un premier (18) et un deuxième système d'absorption d'énergie de choc arrière, le deuxième système étant plus en arrière que le premier système (18). Le premier système (18) inclue des portions d'absorption d'énergie (20) s'étendant principalement longitudinalement, et qui sont chacune fixée à un des deux longerons (10) à l'aide de moyens de fixation (30) répartis le long de chaque longeron arrière (10). L'invention est dédiée aux chocs arrières à grande vitesse, par exemple d'au moins 80km/h ; dans lesquels les véhicules entrent en collision avec un désaxage.
Patent FR-3052311-B1 (FR)
Title: Dispositif et procede pour le traitement d'un signal recu par un recepteur perturbe par un emetteur
Inventor: GAGEY OLIVIER
IPC: H04B3/06
Filed: 2016-06-06
Granted: 2019-08-02
Abstract: Le dispositif (1) de traitement d'un signal reçu (R) par un récepteur (RE) perturbé par un émetteur (EM), lesdits émetteurs (EM) et récepteur (RE) étant co-localisés, comprend : • un premier coupleur (10) configuré pour prélever un premier signal référence (Ref1) ; • un circuit analogique de traitement (20) du premier signal référence (Ref 1) ; • un second coupleur (40) configuré pour combiner le signal référence modifié (Ref2) avec le signal reçu (R) par une antenne du récepteur ; • un premier module de conversion analogique numérique (401) numérisant le premier signal référence (Ref1) ; • le deuxième module de conversion analogique (402) numérisant le signal combiné (R2) afin de délivrer un signal combiné numérique (R2n) au dispositif numérique de traitement des signaux (50), ledit dispositif de traitement des signaux (50) délivrant un signal résultant numérique (Run) à un module de traitement de l'information (60) de l'équipement récepteur (RE).
Patent FR-3055691-B1 (FR)
Title: Module d'eclairage a ecran diffractif pour vehicule automobile
Inventor: BOURDIN DAVID
IPC: F21V13/04
Filed: 2016-09-06
Granted: 2019-08-23
Abstract: L'invention propose un module d'éclairage pour véhicules automobiles, qui comprend des moyens optiques pour dévier de manière angulaire au moins une partie des rayons lumineux qui les traversent, sans pour autant changer la géométrie de la lentille de projection du module d'éclairage.
Patent FR-3057590-B1 (FR)
Title: Dalle structurelle avec fibres metalliques
Inventor: GASPAR HELDER
IPC: E04C2/06
Filed: 2016-10-18
Granted: 2020-10-09
Abstract: L'invention concerne une dalle structurelle en béton pour une cons truction de grande hauteur, cette dalle structurelle comportant au moins : - du béton ; - des fibres métalliques dont la masse volumique, par rapport à la dalle structurelle, est d'au moins 40 kg/m3 ; - une armature métallique en acier dont la masse volumique, par rapport à la dalle structurelle, est comprise entre 10 kg/m3 et 60 kg/m3. Cette invention concerne, encore, une cons truction de grande hauteur comportant au moins une telle dalle structurelle ainsi qu'une composition cimentaire pour la réalisation d'une telle dalle structurelle en béton pour une telle cons truction de grande hauteur.
Patent FR-3060431-B1 (FR)
Title: Tondeuse corporelle a main
Inventor: GRIENAY ARNAUD
IPC: B26B19/44
Filed: 2016-12-16
Granted: 2019-06-07
Abstract: Tondeuse corporelle à main comprenant un corps (10) allongé, équipé à l'avant d'un bloc de coupe (20) et, à l'arrière, d'un bloc d'aspiration (30) caractérisée en ce que : - le corps (10) est réalisé sous la forme d'un tube allongé comprenant, à proximité de son extrémité avant, une bouche d'aspiration agencée en regard d'une lame de coupe du bloc de coupe (20), - le bloc d'aspiration (30) est adapté pour établir une dépression à l'intérieur du corps (10) au moins dans une zone réservoir, comprise entre les blocs de coupe et d'aspiration, et qui débouche sur la bouche d'aspiration, - le corps (10) allongé présente à l'avant au moins une section rétrécie pour pouvoir recevoir le bloc de coupe (20) sur une surface externe du corps (10) allongé.
Patent FR-3062886-B1 (FR)
Title: Pales deformables pour l'optimisation du rendement des rotors. application a l'energie eolienne et a l'aeronautique
Inventor: COGNET VINCENT
IPC: F03D1/06
Filed: 2017-02-14
Granted: 2021-04-23
Abstract: L'invention porte sur un procédé de conception d'une pale flexible d'éolienne ou d'hydrolienne, la pale flexible étant conçue à flexibilité au moins selon la corde pour réguler passivement l'angle de calage de l'éolienne ou de l'hydrolienne en fonctionnement, le procédé comprenant les étapes suivantes : a) réception du profil géométrique connu, b) détermination d'une évolution de l'angle de calage optimal θ0 opt rigide en fonction de la vitesse spécifique λ, c) détermination du comportement local de la pale flexible au moins selon la corde et de ratios locaux relatifs au chargement aérodynamique et à la force centrifuge s'exerçant sur la pale flexible, d) détermination de valeurs locales de module de flexion B et de masse volumique p, et e) restitution d'une information relative au choix du matériau.
Patent FR-3068354-B1 (FR)
Title: Compositions photoprotectrices comprenant un derive dibenzoylmethane, un compose merocyanine et un compose susceptible d'accepter l'energie de niveau excite triplet du compose dibenzoylmethane
Inventor: BATISTA ALEXANDRA
IPC: C07C69/734
Filed: 2017-06-29
Granted: 2020-07-31
Abstract: La présente invention concerne une composition photoprotectrice à usage topique comprenant, dans un milieu cosmétiquement acceptable au moins un composé dérivé du dibenzoylméthane, au moins un composé mérocyanine et au moins un composé susceptible d'accepter l'énergie de niveau excité triplet dudit ou desdits composés dérivés du dibenzoylméthane. L'invention concerne également l'utilisation d'au moins un composé susceptible d'accepter l'énergie de niveau excité triplet dudit ou desdits composés dérivés du dibenzoylméthane pour photostabiliser vis-à-vis du rayonnement UV, une composition comprenant au moins un composé dérivé du dibenzoylméthane et au moins un composé mérocyanine.
Patent FR-3072739-B1 (FR)
Title: Dispositif de forme spherique et muni de cannelures bombees pour former une liaison rotule a doigt, et pompe a barillet muni d'un tel dispositif
Inventor: TRICARD JEAN
IPC: F16D3/16
Filed: 2017-10-20
Granted: 2019-12-20
Abstract: La présente invention concerne un dispositif pour former une liaison rotule à doigt. Le dispositif (10) comprend une surface interne cylindrique (11). Le dispositif comporte une surface externe (12) ayant une forme de sphère tronquée à ses extrémités. Selon l'invention, la surface interne (11) comporte au moins une rainure (14) ou une cannelure. En outre, la surface externe (12) comporte au moins une cannelure bombée (13). L'invention concerne également une connexion entre un arbre et un plateau avec un tel dispositif, ainsi qu'une pompe à barillet équipé d'un tel dispositif.
Patent FR-3074222-B1 (FR)
Title: Moteur a combustion comprenant une pompe entrainee par un arbre d'equilibrage
Inventor: GRATIAN JEAN-LOUIS
IPC: F02B67/04
Filed: 2017-11-30
Granted: 2021-09-10
Abstract: Moteur (2) à combustion comprenant au moins un arbre d'équilibrage (30) et une première pompe (20) apte à compresser un fluide, notamment un carburant, caractérisé en ce que le moteur (2) comprend un premier élément (39) d'entraînement de la première pompe (20) par l'au moins un arbre d'équilibrage (30).
Patent FR-3075311-B1 (FR)
Title: Dispositif lumineux dont l'interieur est de teinte homogene a la lumiere du jour
Inventor: BERGERAT STEPHANIE
IPC: F21S43/33
Filed: 2017-12-18
Granted: 2021-01-08
Abstract: L'invention concerne un dispositif lumineux dont l'intérieur est de teinte homogène à la lumière du jour. Selon l'invention, le dispositif lumineux (2) comprend une source de lumière (4), une surface réfléchissante (24) et une surface de couleur (34). De façon avantageuse, la surface de couleur (34) est de couleur différente par rapport à la surface réfléchissante (24), et la surface réfléchissante (24) est agencée pour, d'une part, réfléchir un faisceau lumineux (8) émis par la source de lumière (4) vers l'extérieur du dispositif lumineux (2) et, d'autre part, permettre à un observateur extérieur au dispositif lumineux (2) de visualiser au moins une partie de la surface de couleur (34) par l'intermédiaire de la surface réfléchissante (24). La présence de la surface de couleur (34) permet avantageusement de modifier la teinte de la surface réfléchissante (24) de sorte que l'intérieur du dispositif lumineux est de couleur homogène et choisie.
Patent FR-3083446-B1 (FR)
Title: Composition cosmetique et/ou dermatologique comprenant un dimere de piceatannol de type maackine a
Inventor: DELEFOSSE CAROLINE
IPC: A61Q5/00
Filed: 2018-07-03
Granted: 2021-11-19
Abstract: L'invention concerne une composition cosmétique et/ou capillaire pour lutter contre les irritations du cuir chevelu ou la production de pellicules, caractérisée en ce qu'elle comprend à titre de principe actif une solution d'un dimère de picéatannol de type maackine A, ladite maackine A répondant à la formule générale suivante : les autres ingrédients étant ceux admis dans le domaine cosmétique ou dermatologique la solution de maackine A comprenant une concentration de 10-4 à 5.10-2 % de maackine A. Application de la composition pour la préparation de lotions après-shampooing, de shampooings traitant pour le cuir chevelu, de shampooings antipelliculaires ou de lotions après-shampooing bi-phase.
Patent FR-3078094-B1 (FR)
Title: Systeme de verrouillage pour une porte sectionnelle a deplacement lateral
Inventor: AILLAUD ALEXIS
IPC: E06B3/48
Filed: 2018-02-22
Granted: 2020-02-07
Abstract: Ce système comporte :     - un chariot (38),     - une pièce intermédiaire (34) reliée au chariot (38) et comportant un premier pêne (42) et un logement présentant une surface d'arrêt (52, 54),     - une gâche (70) de forme complémentaire au premier pêne (42) et présentant des moyens de retenue (74),     - un second pêne (24) de forme adaptée au logement de la pièce intermédiaire (34),     - un câble ou similaire pour faire passer le second pêne (24) de sa position de fermeture à sa position de libération,     - un système de libération (64) actionné par une pièce de commande (68) portée par la pièce intermédiaire (34), et coopérant avec les moyens de retenue pour libérer le premier pêne (42) et la pièce de commande (68) agissant sur le système de libération lorsque le second pêne (24) rentre dans son logement, et     - un verrou vertical coopérant avec un patin.
Patent FR-3078510-B1 (FR)
Title: Banquette de vehicule dotee d'un accoudoir de longueur reglable
Inventor: CAFFARRI SERGE
IPC: B60R7/04
Filed: 2018-03-01
Granted: 2020-02-28
Abstract: L'invention sa rapporte à une banquette (1, 100) de véhicule comprenant une assise (5), un dossier (6) et un accoudoir (4, 104) central permettant de transformer ladite banquette en deux sièges (2, 3), ledit accoudoir (4, 104) étant apte à passer d'une position rangée dans le dossier (6) à une position fonctionnelle sur l'assise (5) au moyen d'une rotation. La principale caractéristique technique selon l'invention, est que l'accoudoir (4, 104) est réalisé en au moins deux parties (120, 121), dont une première partie (120) est fixée à la banquette (100) et dont une deuxième partie (121) est montée coulissante autour de ladite première partie (120), la deuxième partie (121) étant apte à coulisser le long de la première partie (120) pour passer d'une position rentrée pour laquelle elle entoure ladite première partie (120) à une position étendue pour laquelle elle accroît la longueur de l'accoudoir (104) en dégageant un espace de rangement situé dans la première partie (120).
Patent FR-3081851-B1 (FR)
Title: Installation de manutention de charge par depression
Inventor: DENOEL PASCAL
IPC: B66C1/02
Filed: 2018-05-30
Granted: 2020-06-19
Abstract: Installation (1) de manutention de charge (100) comprenant un préhenseur (2) de la charge (100) et une structure (6) support du préhenseur (2), le préhenseur (2) de la charge (100) étant équipé d'au moins un organe (3) de préhension par dépression de la charge (100) relié à un générateur de vide raccordable à une source d'alimentation en énergie. Le préhenseur (2) est relié à la structure (6) support par une liaison (7) articulée pour permettre, à l'état manutentionné d'une charge (100) par le préhenseur (2), le passage du préhenseur (2) d'une position dite de travail dans laquelle le préhenseur (2) maintient, à l'aide de son au moins un organe (3) de préhension, la charge (100) à l'état suspendu, à une position dite de sécurité dans laquelle le préhenseur (2) supporte la charge (100) reposant sur le préhenseur (2), et l'installation (1) est configurée pour permettre au préhenseur (2) de passer de la position de travail à la position de sécurité au moins en cas de défaillance de la source d'alimentation en énergie du générateur de vide.