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Patent FR-3035169-A1 (FR)
Title: Dispositif de controle du remplissage d'une conduite en cours de pose dans une etendue d'eau, ensemble et procede associes
Inventor: ROUTEAU SYLVAIN
IPC: F16L1/20
Filed: 2015-04-16
Abstract: Le dispositif comprend : un tronçon amont (34) définissant une entrée d'introduction d'eau (48), un équipement d'injection (36) d'un fluide de traitement dans l'eau introduite dans le tronçon amont (34), un tronçon intermédiaire (38) monté en aval de l'équipement d'injection (36) pour recevoir l'eau contenant du fluide de traitement, et un tronçon aval (40) de convoyage d'eau vers la conduite de transport de fluide (12) en cours de pose. Il comporte : - un réservoir de compensation de volume de liquide (42), présentant un volume variable de réception (44) d'eau refoulée depuis la conduite de transport de fluide (12), - un raccord (46), sur lequel sont connectés le tronçon intermédiaire (38), le tronçon aval (40) et le réservoir de compensation de volume de liquide (42), la section transversale d'entrée (S3) du réservoir de compensation de volume de liquide (42), prise au niveau du raccord (46), étant supérieure à 40 fois la section transversale interne (S1) du tronçon intermédiaire (38), prise au niveau du raccord (46). Ce dispositif fonctionne de manière fiable même lorsque l'étendue d'eau est agitée. Notamment, l'eau qui reflue lorsque l'extrémité supérieure de la conduite remonte sous l'effet de cette agitation peut être absorbée par le réservoir de compensation au lieu d'être refoulée brutalement à travers le dispositif, occasionnant une perte de fluide de traitement voire des dommages au dispositif.
Patent FR-3036514-A1 (FR)
Title: Note de correlation test modele pour colonne de direction de vehicule automobile
Inventor: AMIEL LIONEL
IPC: G06F17/00
Filed: 2015-05-18
Abstract: L'invention a trait à une méthode d'évaluation de la corrélation entre un comportement modèle souhaité et un comportement réel d'un objet lors d'un essai de choc. La méthode est avantageuse pour des éléments de sécurité d'un véhicule, tels une colonne de direction ou un brancard. Le comportement modèle est défini par un ensemble de points modèles. Le comportement réel de l'objet est exprimé par un ensemble de points essai mesuré par des capteurs. La méthode comprend les étapes: (a) vérification pour chaque point essai de l'existence d'un point modèle qui soit moins éloigné qu'une distance D afin de juger si ledit point essai est conforme, (b) estimation de la proportion de points essai conformes pour évaluer la corrélation, (c) calcul d'une note à l'aide de critères liés à la conformité des points essais.
Patent FR-3037558-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'un panneau de fuselage par surmoulage et panneau de fuselage ainsi obtenu
Inventor: FAROUZ-FOUQUET MATHIAS
IPC: B64C1/12
Filed: 2015-06-19
Abstract: L'invention a pour objet un procédé de réalisation d'un panneau de fuselage d'un avion qui comprend une peau et au moins un renfort relié à ladite peau, ledit procédé comprenant les étapes de conformage d'une plaque métallique (30) de manière à obtenir la peau et de surmoulage d'un ou plusieurs renfort(s) sur ladite plaque métallique (30). L'invention a également pour objet un moule pour la mise en œuvre du procédé et un panneau de fuselage d'avion obtenu à partir du procédé.
Patent FR-3039088-A1 (FR)
Title: Distributeur modulaire chauffant pour l'injection de matiere plastique
Inventor: SEYMARC JEAN PHILIPPE
IPC: B29C45/74
Filed: 2015-07-24
Abstract: Le distributeur modulaire chauffant pour l'injection de matière plastique suivant la présente invention comprend une coquille supérieure (2) et une coquille inférieure (3) assemblées de manière étanche à haute pression par des moyens de fixation et un bloc enveloppe (4) disposé par surmoulage autour desdites coquilles, chaque coquille (2, 3) comprenant une face interne (2b, 3b) venant en contact l'une de l'autre lors de l'assemblage, lesdites faces internes (2b, 3b) sont préalablement et respectivement usinées de manière à constituer des empreintes (2g, 3g ; 2h, 3h et 2i, 3i) formant lors de l'assemblage desdites coquilles des canaux de distribution à profil courbe (5, 6, 7) qui assurent l'alimentation et l'écoulement de la matière plastique.
Patent FR-3040476-A1 (FR)
Title: Cadre de manutention d'aubes
Inventor: BIGNON YANN CLAUDE DANIEL
IPC: F27D5/00
Filed: 2015-08-31
Abstract: L'invention concerne un cadre (10) de manutention d'aubes comprenant une paroi de fond (12) portant une pluralité de cloisons longitudinales (16a, 20a) et transversales (16b, 20b) entrecroisées formant une grille (16, 20) définissant une pluralité de logements (22) chacun apte à recevoir une aube (24). Selon l'invention, le cadre comprend des tiges (48) de support et de maintien des aubes (24) à distance de la paroi de fond (12) et desdites cloisons longitudinales (16a, 20a) et transversales (16b, 20b), ces tiges (48) traversant les cloisons longitudinales (16a, 20a) et transversales (16b, 20b) et s'étendant dans les logements (22) et étant réalisées au moins extérieurement dans un matériau thermiquement isolant.
Patent FR-3048697-A1 (FR)
Title: Procede de production d'esters (meth)acryliques
Inventor: TRETJAK SERGE
IPC: C07C69/54
Filed: 2016-03-10
Abstract: La présente invention a pour objet un procédé de synthèse de (méth)acrylates d'alkyle en C1 - C10, par estérification directe de l'acide (méth)acrylique par l'alcool correspondant, la réaction étant réalisée dans un réacteur membranaire à lit fixe dans des conditions où l'eau générée par la réaction est éliminée du mélange réactionnel au fur et à mesure de sa formation. Le procédé selon l'invention peut fonctionner dans des conditions pour lesquelles les réactifs ne sont pas en excès, minimisant ainsi la taille et l'énergie des équipements de séparation/recyclage des flux générés lors de la purification du milieu réactionnel.
Patent FR-3049119-A1 (FR)
Title: Connecteur coaxial comprenant un shunt, cable coaxial et procede de fabrication d'un tel connecteur
Inventor: DUBOIS JEAN-LUC
IPC: H01R24/40
Filed: 2016-03-17
Abstract: L'invention concerne un connecteur coaxial (1) comprenant un shunt. Ledit connecteur coaxial (1) comporte : une âme (10) conductrice ; un blindage (20) métallique entourant l'âme (10) ; un diélectrique (30) disposé entre l'âme (10) et le blindage (20) pour les isoler électriquement l'un par rapport à l'autre, et un shunt pour fournir un pont résistif entre l'âme (10) et le blindage (20). Le shunt comporte : un élément en graphite (40) positionné entre l'âme (10) et le blindage (20) ; et un premier et un deuxième dépôt métallique (51, 52) pour fournir une connexion électrique et mécanique entre l'élément en graphite (40) et respectivement l'âme (10) et le blindage (20). L'invention concerne en outre, un câble coaxial et un dispositif électrique comportant tous deux un tel connecteur coaxial (1) et un procédé de fabrication d'un tel connecteur coaxial (1).
Patent FR-3034575-A1 (FR)
Title: Connecteur avec un coulisseau et structure d'assemblage de connecteur
Inventor: URANO KAZUMI
IPC: H01R13/64
Filed: 2016-03-30
Abstract: Selon une structure d'assemblage de connecteur (1A) et un connecteur avec un coulisseau (1B), un coulisseau (3) comporte des parties inclinées (34) destinées à faire fléchir un bras de verrouillage (44) vers le haut (vers le coulisseau) afin de verrouiller une partie de verrouillage de connecteur mâle (46) et une partie de verrouillage de connecteur femelle (74) l'une sur l'autre. Lorsqu'un connecteur mâle (1) et un connecteur femelle (2) sont assemblés l'un sur l'autre et que le bras de verrouillage (44) se déplace au delà des parties inclinées (34), le bras de verrouillage (44) vient en butée contre un bras de coulisseau (33) et pousse le bras de coulisseau (33) vers le haut, et la butée entre une partie de butée de coulisseau (33a) et une partie de butée de connecteur femelle (73) est libérée.
Patent FR-3050347-A1 (FR)
Title: Decodeur rds
Inventor: SOULIER GERALD
IPC: H04H40/18
Filed: 2016-04-18
Abstract: Procédé de décodage d'un signal RDS (R) en réception comprenant les étapes suivantes : détermination d'un extremum parmi les valeurs absolues des intégrales du signal RDS (R) obtenues sur un intervalle d'étendue élémentaire (Te), et glissant depuis un point début sur au moins une étendue de glissement (Tg), extraction d'un motif binaire « 0 » si l'extremum est un minimum, et d'un motif binaire « 1 » si l'extremum est un maximum.
Patent FR-3055673-A1 (FR)
Title: Systeme et procede de filtration du carburant d’alimentation d’un vehicule automobile
Inventor: SACADURA JEAN CHRISTIAN
IPC: F02M37/34
Filed: 2016-09-05
Abstract: L'invention porte sur un système (40) de filtration d'un carburant (C) d'alimentation de véhicule automobile (100), ledit système de filtration (40) étant adapté pour être relié à l'entrée d'une pompe (30) d'injection de carburant (C), ledit système de filtration (40) comprenant un premier filtre à carburant (42) et une vanne (43) montée à la sortie dudit premier filtre à carburant (42), ladite vanne (43) comprenant au moins une entrée (E) de carburant, une première sortie (S1) et une deuxième sortie (S2) de carburant, ladite vanne (43) étant adaptée pour basculer entre au moins deux modes de fonctionnement dans chacun desquels une seule desdites sorties (S1, S2) est adaptée pour être reliée fluidiquement à l'entrée de ladite pompe d'injection (30), ledit système de filtration (40) comprenant au moins un deuxième filtre à carburant (44) adapté pour être monté entre ladite première sortie (S1) et l'entrée de la pompe d'injection (30).
Patent FR-3056825-A1 (FR)
Title: Structure comprenant des ilots semi-conducteurs monocristallins, procede de fabrication d'une telle structure
Inventor: SOTTA DAVID
IPC: H01L23/12
Filed: 2016-09-29
Abstract: L'invention porte sur une structure (10) pour l'élaboration d'au moins une couche active en matériau III-V comprenant un substrat formé d'un support (2) présentant une face principale, d'une couche diélectrique (3) disposée sur toute la face principale du support, et d'une pluralité d'îlots semi-conducteurs monocristallins (4) disposée sur la couche diélectrique (3). Selon l'invention la structure comprend une couche d'accroche (5) disposée entre les îlots semi-conducteurs monocristallins (4), sur la couche diélectrique (3).
Patent FR-3057053-A1 (FR)
Title: Injecteur de de carburant pour turbine a gaz.
Inventor: DUCHAINE PATRICK
IPC: F23R3/38
Filed: 2016-10-05
Abstract: La présente invention concerne injecteur (1, 1') de carburant pour une turbine à gaz comprenant une chambre de combustion (2), l'injecteur (1, 1') comprenant : • un pulvérisateur (16) configuré pour pulvériser un mélange (M) d'air et de carburant, • une sortie (4) destinée à alimenter la chambre de combustion avec le mélange (M) d'air et de carburant pulvérisé, • un élément incandescent (18) configuré pour enflammer le mélange (M) d'air et de carburant en amont de la sortie (4).
Patent FR-3059240-A1 (FR)
Title: Systeme d'evacuation utilisant un element textile de diametre variable
Inventor: MAURICE ALAIN
IPC: A63B29/02
Filed: 2016-11-30
Abstract: L'invention concerne un système d'évacuation (1) comprenant : • un support textile (2) de largeur variable comportant une première partie (2a) ayant une première largeur dotée d'une première extrémité (2b), et une deuxième partie (2c) ayant une deuxième largeur inférieure à la première largeur et dotée d'une deuxième extrémité (2d), • un descendeur (3) monté coulissant le long du support textile (2) depuis la première partie (2a) vers la deuxième partie (2c), et configuré pour exercer une force de freinage sur le support textile (2), • au moins un frein (4) ○ monté coulissant le long du support textile (2), ○ placé entre le descendeur (3) et la deuxième extrémité (2d), à distance du descendeur (3) de manière à autoriser un déplacement du descendeur (3) indépendamment du frein (4), ○ apte à translater au moins dans la deuxième partie (2c), ○ configuré pour exercer une force de freinage additionnelle sur le support textile (2) lors du déplacement du frein (4) vers la deuxième extrémité (2d), ○ configuré pour empêcher le déplacement seul du descendeur (3) dans la deuxième partie (2c).
Patent FR-3061402-A1 (FR)
Title: Reacteur plasma de decharge a barriere dielectrique
Inventor: CLEMENT FRANCK JEAN LOUIS
IPC: H05H1/46
Filed: 2016-12-22
Abstract: L'invention concerne un réacteur plasma de décharge à barrière diélectrique (100) comprenant une enceinte (110) soumise à la pression atmosphérique et ayant au moins un orifice d'entrée de gaz plasmagène (111) et au moins un orifice de sortie de plasma froid à pression atmosphérique (112). Le réacteur est caractérisé en ce que l'enceinte comprend en outre, un tube interne (113) et un tube externe (114) agencés de sorte qu'au moins une portion du tube interne s'étend à l'intérieur du tube externe de manière parallèle à l'axe longitudinal du tube externe et de façon à définir, un espace de diffusion (ED), formé à l'intérieur du tube externe entre l'extrémité inférieure du tube interne et l'extrémité inférieure du tube externe, et un espace annulaire (EA), formé entre la surface externe de la paroi du tube interne et la surface interne de la paroi du tube externe. Cet agencement permet de rendre un plasma froid à pression atmosphérique généré dans le tube interne, plus diffus dans l'espace de diffusion.
Patent FR-3063566-A1 (FR)
Title: Procede et systeme de limitation de volume sonore de telephone de voiture
Inventor: GERENTON PHILIPPE
IPC: H04M9/08
Filed: 2017-03-06
Abstract: L'invention concerne un téléphone de voiture (20) avec un système de limitation de volume sonore (25) comportant un récepteur d'entrée (21) et un émetteur de sortie (22) de téléphonie mobile aptes à communiquer par un réseau hertzien (RH) avec un poste distant (40), ainsi qu'un haut-parleur d'émission sonore (23) et un microphone de capture sonore (24) reliés respectivement au récepteur d'entrée (21) et à l'émetteur de sortie (22) via le système de limitation (25). Le système de limitation (25) comporte en liaison un module de détection d'empreinte de voix (27), un variateur de volume (30) et un équipement anti-écho (26). De plus, le module de détection (27) est agencé entre le récepteur d'entrée (21), et le variateur de volume (30), ce dernier étant relié au haut-parleur (23), et l'équipement anti-écho (25) est monté entre le microphone (24) et l'émetteur de sortie (22).
Patent FR-3070062-A1 (FR)
Title: Anti-rotation a cables
Inventor: GARREC PHILIPPE
IPC: B66F3/08
Filed: 2017-08-09
Abstract: Vérin à câble (100) comprenant : - un châssis (1) ; -une vis (2) montée sur le châssis et s'étendant selon un premier axe (Oy) ; - un écrou (4) coopérant avec la vis (2); - un premier câble (10) attelé à l'écrou ou à la vis (2) et destiné à être fonctionnellement relié à un élément à déplacer; - un moteur (3,) agencé pour entrainer en rotation la vis (2) ou l'écrou (4); caractérisé en ce que - le premier câble (6) comprend au moins un premier tronçon (6.1) s'étendant sensiblement parallèlement au premier axe (Ox), et - le premier câble (6) est agencé pour exercer des efforts s'opposant à un entraînement en rotation de l'écrou (4) par la vis (2) ou de la vis (2) par l'écrou (4) pour constituer des moyens d'anti-rotation de sorte qu'une rotation de la vis (2) ou de l'écrou (4) sous l'action du moteur (3) provoque un déplacement relatif de l'écrou (4) et de la vis (2).
Patent FR-3073603-A1 (FR)
Title: Systeme d'eclairage d'un poste de travail
Inventor: RAYNAUD LUC
IPC: F21V21/34
Filed: 2017-11-15
Abstract: Système d'éclairage d'un poste de travail comprenant un moyen d'éclairage (2) adapté ou adaptable à un casque de chantier (1). Le moyen d'éclairage (2) est disposé au-dessus du casque de chantier (1) au travers de moyens (3) de déport orientables et réglables en sorte d'éclairer une surface au sol qui comprend le poste de travail.
Patent FR-3081377-A1 (FR)
Title: Moyeu pour roue de cycle
Inventor: VEUX JEAN LUC
IPC: B60B27/02
Filed: 2018-05-22
Abstract: Moyeu (1) pour roue de cycle prévu pour être fixé à un élément de cadre d'un cycle comportant un arbre central (3) autour duquel est monté rotatif un corps de moyeu (11) et au moins un capuchon (2) placé à l'extrémité dudit arbre, ledit capuchon (2) comportant une première paroi cylindrique (21) destinée à venir se glisser contre une deuxième paroi cylindrique (32) ménagée sur l'arbre (3), une surface annulaire intérieure (5) et une surface annulaire extérieure (6) étant définies sur le capuchon (2) et l'arbre (3), de manière à ménager un espace radial (7) entre elles, ledit moyeu (1) comportant en outre un élément de rétention (4) du capuchon (2) sur l'arbre (3) placé dans ledit espace radial (7), ledit élément de rétention (4) étant constitué par une épingle métallique dont au moins une portion est en appui simultané sur l'arbre central et le capuchon. De préférence, au moins une portion de l'épingle est en appui au niveau de ses deux extrémités sur la surface annulaire extérieure (6) et en contact avec la surface intérieure au niveau d'une zone intermédiaire placée entre lesdites deux extrémités. L'épingle a un profil de forme polygonal.
Patent FR-3079136-A1 (FR)
Title: Orthese correctrice de postures de la region cervico-thoraco-brachiale
Inventor: COUZAN SERGE
IPC: A61F5/01
Filed: 2018-03-20
Abstract: L'invention fournit une orthèse correctrice de posture et facilitatrice des mouvements adaptés, ne fixant pas les membres supérieurs contre le corps, afin de leur laisser une liberté de mouvement, tout en assurant un relâchement musculaire, à effets relaxant et antalgique. Cette orthèse comprend un bandeau horizontal A entourant la partie supérieure du thorax à la manière d'une ceinture réglable, et, au moins une sangle avant verticale 3 de portage d'un avant-bras 1 s'étendant sur l'avant du thorax, en allant du haut vers le bas depuis un point de fixation 3a sur le bandeau A, ladite sangle verticale 3 comportant, à son extrémité inférieure, un moyen support B pour un avant-bras 1. Une variante comprend au moins une sangle arrière verticale qui, reliant le bandeau horizontal 2 à une ceinture abdominale inférieure, est réglable en longueur et tension permet de stabiliser l'orthèse et de renforcer son rôle correcteur de posture. L'orthèse se porte seule ou combinée avec les nappes d'un vêtement.
Patent FR-3079514-A1 (FR)
Title: Procede de pulverisation d'une composition liquide sur une poudre sulfate de calcium
Inventor: NARANJO HORACIO
IPC: C04B24/24
Filed: 2018-04-03
Abstract: L'invention concerne un procédé de pulvérisation d'une composition liquide comprenant au moins un superplastifiant, tel qu'un polycarboxylate, sur une composition de poudre comprenant au moins 50% en poids d'un liant hydraulique sulfate de calcium, par rapport au poids total de composition de poudre. L'invention concerne également des particules de sulfate de calcium revêtues de superplastifiant, tel qu'un polycarboxylate, et une composition de mortier les comprenant.
Patent FR-3075961-A1 (FR)
Title: Installation d'analyse des gaz
Inventor: TANIGUCHI YU
IPC: G01N21/61
Filed: 2018-10-24
Abstract: Installation d'analyse de gaz qui comprend une unité d'émission de lumière laser, une unité (41) de réception de lumière laser, une unité d'actionnement pour modifier une longueur du chemin optique de la lumière en déplaçant un élément optique et une unité de calcul pour calculer une concentration de gaz sur la base de signaux détectés par l'unité de réception de la lumière dans deux états où l'élément optique est en des positions différentes de n/2 fois une longueur d'onde de la lumière.
Patent FR-3090365-A1 (FR)
Title: Composition cosmétique comprenant un polyhydroxyalcanoate dans un milieu huileux
Inventor: PORTAIL JULIEN
IPC: A61K8/92
Filed: 2018-12-20
Abstract: Composition cosmétique comprenant un polyhydroxyalcanoate dans un milieu huileux L’invention concerne une composition comprenant : a) un copolymère polyhydroxyalcanoate comprenant, les unités polymériques A, B et C suivantes : -[-O-CH(R1)-CH2-CO-]- unité A -[-O-CH(R2)-CH2-CO-]- unité B -[-O-CH(R3)-CH2-CO-]- unité Cdans lesquelles : dans lesquelles R1 désigne un radical alkyle linéaire ayant de 5 à 9 atomes de carbone ; R2 désigne un radical alkyle linéaire ayant un nombre de carbone correspondant au nombre d’atomes de carbone du radical R1 – 2 ; R3 désigne un radical alkyle linéaire ayant un nombre de carbone correspondant au nombre d’atomes de carbone du radical R1 – 4 ; b) un milieu huileux comprenant une huile non siliconée choisie parmi les huiles esters, les huiles carbonates, les huiles hydrocarbonées apolaires ayant de 8 à 14 atomes de carbone.
Patent FR-3092118-A1 (FR)
Title: Procede de traitement d’une biomasse lignocellulosique
Inventor: AYMARD CAROLINE
IPC: C12P19/14
Filed: 2019-01-24
Abstract: L’invention a pour objet un procédé de traitement de biomasse lignocellulosique comprenant les étapes suivantes : a) on conditionne la biomasse lignocellulosique b) on lave lesdites particules;c) on sépare la solution aqueuse des particules de biomasse lavées d) on imprègne ledit substrat lignocellulosique avec une liqueur acide,e) on réalise une séparation solide/liquide du substrat lignocellulosique imprégnéf) on prétraite ledit substrat issu de l'étape e) par cuisson, g) on effectue une hydrolyse enzymatique du substrat lignocellulosique prétraité h) on effectue une fermentation :de l'hydrolysat issu de l'étape g)      - et on introduit la solution aqueuse de lavage usée dans une étape dudit procédé de traitement de la biomasse qui est postérieure à l’étape f) de prétraitement, et/ou dans une étape de production d’enzymes et/ou dans une étape de production/propagation des micro-organismes nécessaires aux étapes g) ou h).     Figure 1 à publier
Patent FR-3092064-A1 (FR)
Title: Brouette a brancards amovibles
Inventor: WOLF ALEXANDRE
IPC: B62B1/20
Filed: 2019-01-28
Abstract: Brouette (1) comprenant une caisse (6) comprenant un fond (8) formant un plan (P) de fond définissant un premier espace (13) et un deuxième espace (14), disposés de part et d'autre du plan de fond, un châssis (7) muni d'une section (18) extrême, et une section (16) centrale s'étendant dans le premier espace (13), un brancard (3) démontable comprenant une partie (24) extrême, la partie extrême et la section extrême étant aptes à être emmanchées maintenues par l'intermédiaire d'un moyen de solidarisation, de sorte à solidariser le brancard sur le châssis, le châssis comprenant une section (21) coudée disposée entre la section extrême et la section centrale, la section coudée orientant la section extrême vers le deuxième espace, ou positionnant la section extrême dans le deuxième espace, lorsque le châssis est solidarisé au contenant. Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3086967-A1 (FR)
Title: Mécanisme de fermeture de volets et volets équipés de tels mécanismes.
Inventor: CONTIN LOÏC
IPC: E05C1/02
Filed: 2019-09-16
Abstract: Titre :« Mécanisme de fermeture de volets »     Mécanisme de fermeture de volets battants ou coulissants comprenant un ou deux modules de pêne (1) et leur gâche (4), un module de manœuvre (2) à levier pivotant (21), un câble de traction (3) reliant chaque module de pêne (1) au levier de manœuvre (21) du module de manœuvre (2) pour tirer les pêne (11) contre l’action de leur ressort (113) et les dégager de leur gâche (4).      Figure 2B