baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3081757-B1 (FR)
Title: Procede pour fabriquer une piece en materiau composite
Inventor: FELIX DAMIEN
IPC: B29C70/54
Filed: 2018-06-04
Granted: 2021-12-03
Abstract: Procédé pour fabriquer une pièce (1) en matériau composite, comprenant les étapes de : disposer des fibres longues de renfort (24) et de la résine dans un moule. Les fibres sont placées dans l'outillage sous la forme d'un empilement de couches successives, chaque couche comprenant plusieurs épaisseurs de fibres liées mécaniquement entre elles à l'intérieur de chaque couche.     L'invention s'applique à la fabrication de pièces mécaniques structurelles telles que des pièces structurelles aéronautiques ou automobiles.
Patent FR-3083040-B1 (FR)
Title: Procede d’autotest d’une chaine de reception radiofrequence d’un vehicule automobile
Inventor: COMTE RENAUD
IPC: H04L27/26
Filed: 2018-06-21
Granted: 2020-09-11
Abstract: Il est divulgué un procédé d'autotest d'une chaîne de réception radiofréquence d'un véhicule automobile comprenant une antenne de réception (21) suivie d'un amplificateur de réception (22), ainsi qu'un démodulateur (24) couplé à l'amplificateur de réception par un câble radiofréquence (23). Le procédé comprend l'activation (102) d'une source radiofréquence sous la commande du démodulateur, pour l'émission d'un signal radiofréquence de test, qui peut être un signal parasite, avec une ou plusieurs harmoniques de niveaux respectifs sensiblement connus dans la bande de fréquence de travail du tuner. Le démodulateur détermine la performance radio de la chaîne de réception radiofréquence en amont du démodulateur, sur la base de l'effet sur la réception radio par ladite chaîne de réception radiofréquence, des harmoniques du signal radiofréquence de test qui sont reçues par l'antenne de réception et conduites (103) par la chaîne de réception jusqu'au démodulateur.
Patent FR-3086127-B1 (FR)
Title: Machine electrique tournante munie d'un manchon de liaison integrant un amortisseur
Inventor: THILAGANATHAN ARUN
IPC: H02K5/24
Filed: 2018-09-14
Granted: 2021-09-10
Abstract: L'invention porte principalement sur un ensemble pour véhicule automobile comportant: - une machine électrique tournante (10) comprenant: - un arbre (13), - un palier avant (15) comportant un logement de réception d'un roulement (19) assurant un guidage en rotation de l'arbre (13), - l'arbre (13) comportant une extrémité dépassant axialement par rapport au roulement (19), l'extrémité de l'arbre (13) comportant des cannelures, - un élément réducteur (22) muni d'un arbre (47) ayant des cannelures, et - un manchon de liaison (48) comportant: - une première partie cannelée (48.1) destinée à coopérer avec l'extrémité cannelée de l'arbre (13) de la machine électrique tournante (10), - une deuxième partie cannelée (48.2) destinée à coopérer avec l'extrémité cannelée de l'arbre (47) de l'élément réducteur (22), et - un amortisseur 51 disposé axialement entre la première partie cannelée (48.1) et la deuxième partie cannelée (48.2) du manchon de liaison (48).
Patent FR-3079543-B1 (FR)
Title: Element de blocage d'une membrane d'etancheite d'un bassin
Inventor: AQUILINA YANN
IPC: E04H4/14
Filed: 2018-03-27
Granted: 2021-06-11
Abstract: Un objet de l'invention est un élément de blocage (10) d'une membrane d'étanchéité (3) d'un bassin, le bassin comportant une paroi verticale (2), la paroi verticale étant pourvu d'un support (5) comportant une rainure (6), la rainure étant destinée à recevoir une bordure de la membrane d'étanchéité, l'élément de blocage (10) étant destiné à bloquer la bordure de la membrane d'étanchéité dans la rainure, l'élément de blocage comportant : . une languette (12), s'étendant entre une extrémité distale (12d) et une extrémité proximale (12p), selon une direction d'extension (X), l'extrémité distale étant destinée à être introduite dans la rainure (6) ; . une bande (11), reliée à l'extrémité proximale (12p) de la languette (12), de façon à s'étendre contre la paroi verticale (2) du bassin lorsque la languette est introduite dans la rainure ; . la bande (11) s'étendant de part et d'autre de l'extrémité proximale de la languette (12), entre une bordure supérieure (11sup) et une bordure inférieure (11inf), la distance entre la bordure supérieure et la bordure inférieure, formant une largeur de la bande (L), étant supérieure à 1 cm, de façon à masquer tout ou partie du support.
Patent FR-3088645-B1 (FR)
Title: Agent dispersant osidique
Inventor: BONY FRANCIS
IPC: C09K23/52
Filed: 2018-11-16
Granted: 2020-11-20
Abstract: L'invention concerne le domaine des agents dispersants pour composition aqueuse, en particulier pour la dispersion d'un matériau minéral sous forme de particules. L'agent dispersant selon l'invention comprend un polymère dispersant combiné à un dérivé osidique ou d'origine saccharidique. L'invention concerne également une composition aqueuse comprenant cet agent dispersant et un matériau minéral sous forme de particules, ainsi que l'utilisation de cet agent ou de cette composition.
Patent FR-3088932-B1 (FR)
Title: Électrolyte polymère pour batterie lithium métal polymère à performances ameliorées
Inventor: LASSAGNE ADRIEN
IPC: H01M10/0565
Filed: 2018-11-27
Granted: 2020-11-20
Abstract: La présente invention concerne un copolymère réticulé comprenant au moins des unités récurrentes de poly(oxyde d’alkylène) et au moins des unités récurrentes de polystyrène-sulfonyl(trifluorométhylsulfonyl)imide de lithium (PSTFSILi), l’utilisation d’un tel copolymère réticulé pour la préparation d’un électrolyte polymère solide, un électrolyte polymère solide comprenant ledit copolymère réticulé, et une batterie, par exemple Lithium Métal Polymère (LMP), comprenant ledit électrolyte polymère solide Figure pour l’abrégé : Fig. 6
Patent FR-3094612-B1 (FR)
Title: Composition comprenant un extrait de cafe vert et une Superoxyde dismutase (SOD)
Inventor: BARRET DIDIER
IPC: A23L33/17
Filed: 2019-04-05
Granted: 2022-08-19
Abstract: COMPOSITION COMPRENANT UN EXTRAIT DE CAFE VERT ET UNE SUPEROXYDE DISMUTASE (SOD)  La présente invention concerne les compositions comprenant des extraits végétaux et destinés à être utilisés au titre de complément alimentaire.  Plus particulièrement elle a trait à des compositions comprenant au moins un extrait de café vert et au moins une superoxyde dismutase.
Patent FR-3097225-B1 (FR)
Title: Pièce intérieure de véhicule automobile intégrant des composants biosourcés
Inventor: RONDOT MAUD
IPC: C08L101/16
Filed: 2019-06-12
Granted: 2021-11-19
Abstract: Pièce intérieure de véhicule intégrant des composants biosourcés. La présente invention concerne une pièce intérieure de véhicule, en particulier de véhicule automobile, obtenue par injection d’un polymère, caractérisée en ce que ladite pièce est constituée majoritairement en une résine thermoplastique vierge transparente, translucide ou blanche, d’au moins une charge minérale et d’au moins une charge végétale, lesdits constituants conférant un fond uni blanc ou translucide, voire transparent à ladite pièce dans lequel se diffuse la teinte de la charge minérale et parsemé de particules issues de ladite au moins une charge végétale. Elle a également pour objet un véhicule, en particulier automobile comprenant au moins une pièce intérieure selon la présente invention. L’invention est particulièrement intéressante dans le domaine du recyclage de matières organiques et minérales.
Patent FR-3097820-B1 (FR)
Title: Procede de prevention d’une collision d’un vehicule automobile avec un objet mettant en œuvre un module lumineux
Inventor: BENAMAR FATIMA
IPC: B60W50/14
Filed: 2019-06-25
Granted: 2021-08-20
Abstract: L’invention concerne un procédé de prévention de collision d’un véhicule automobile hôte (H) avec au moins un objet cible (C), le véhicule automobile hôte comportant un système de détection apte à détecter l’objet cible et un système d’alerte comprenant au moins un module lumineux, caractérisé en ce qu’il comporte les étapes suivantes : (E1) Détection de l’objet cible et détermination d’une position (PC) et d’une vitesse (VC) de l’objet cible par le système de détection ; (E2, E3) Estimation d’une trajectoire critique (TC) susceptible d’être empruntée par l’objet cible pour entrer en collision avec le véhicule hôte en fonction de la position et de la vitesse de l’objet cible, la trajectoire critique étant associée à un couple risque de collision (RC)/temps de collision (TTC) ; (E4) Emission d’au moins une alerte lumineuse (MB, RW) à destination du conducteur du véhicule hôte par le module lumineux du système d’alerte, le type de l’alerte lumineuse à émettre étant sélectionné en fonction du couple risque de collision/temps de collision de la trajectoire critique. Figure pour l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3099100-B1 (FR)
Title: Elément de garnissage modulable
Inventor: QUESNEL BENJAMIN
IPC: B60N3/00
Filed: 2019-07-22
Granted: 2021-12-31
Abstract: Elément de garnissage m odulable L’élément de garnissage modulable comprend un corps (4) définissant une surface d’appui supérieure (16), au moins un premier élément de revêtement (6) définissant une première surface d’appui supérieure (28), monté mobile en rotation autour d’un premier axe de rotation (R1) entre une position rétractée et au moins une position déployée, au moins un deuxième élément de revêtement (8) définissant une deuxième surface d’appui supérieure (34) et monté mobile en rotation autour d’un deuxième axe de rotation (R2) entre une position rétractée et au moins une position déployée, le premier axe de rotation (R1) et le deuxième axe de rotation (R2) étant sensiblement parallèles et s’étendant à des hauteurs différentes par rapport au corps (4), au moins une des surfaces d’appui supérieure (16, 28, 34) étant une surface souple et au moins une autre des surfaces d’appui supérieure (16, 28, 34) étant une surface rigide.     Figure pour l'abrégé : Figure 2
Patent FR-3102030-B1 (FR)
Title: Contrôleur d’accès au spectre multi-bandes autorisant le mode de transmission LAA
Inventor: MULLER PIERRE-JEAN
IPC: H04W16/14
Filed: 2019-10-11
Granted: 2021-09-10
Abstract: Contrôleur d’accès au spectre multi-bandes Un procédé pour autoriser une CBSD, connectée à un contrôleur d’accès au spectre, ou SAS, à transmettre simultanément en mode de transmission LAA sur la bande CBRS à 3.5 GHz et sur une bande sans licence.
Patent FR-3102643-B1 (FR)
Title: Carter de systeme d’alimentation de vehicule electrique avec capot de protection du connecteur
Inventor: DORE MARTIAL
IPC: H05K5/03
Filed: 2019-10-29
Granted: 2022-05-13
Abstract: Carter de système d’alimentation d’un groupe motopropulseur de véhicule électrique, réalisé par moulage d’un métal, comprenant une face comportant un connecteur électrique (14) de branchement d’une prise (16) de liaison avec une batterie de traction du véhicule, le moulage métallique de ce carter (4) comportant une extension formant un capot de protection (36) entourant au moins en partie le connecteur (14).  Figure 2
Patent FR-3102400-B1 (FR)
Title: Film d’isolation multicouche logistique et son procédé de fabrication
Inventor: CEBRON MARINA
IPC: B32B27/32
Filed: 2019-11-07
Granted: 2023-07-21
Abstract: [Titre : Film d’isolation multicouche logistique et son procédé de fabrication L’invention concerne un film d’isolation multicouche comprenant un corps central formé par au moins une couche de film bulle en polyéthylène.   Selon l’invention, le film d’isolation multicouche comprend deux couches externes de polyéthylène métallisé qui s’étendent respectivement de part et d’autre du corps central et qui sont complexées au corps central.   L’invention se rapporte également à un procédé de fabrication du film d’isolation multicouche.   Figure pour l’abrégé : Fig.1]
Patent FR-3103068-B1 (FR)
Title: procédé de détermination de la grandeur physique de sortie d’un système et procédé de pilotage associé
Inventor: GUILLOU HERVÉ
IPC: H02S50/00
Filed: 2019-11-13
Granted: 2021-11-12
Abstract: procédé de détermination de la grandeur physique de sortie d’un système et procédé de pilotage associé Un aspect de l’invention concerne un procédé (100) de détermination de la grandeur physique de sortie d’un système à partir d’une grandeur physique d’entrée dudit système et d’un modèle physique non linéaire convexe dudit système associant à une grandeur physique d’entrée une grandeur physique de sortie              , le procédé comprenant : une étape (1E1) de détermination, à l’aide du modèle physique non linéaire, d’une pluralité de points de fonctionnement de coordonnées avec              ; une étape (1E2) de détermination d’un vecteur optimal parmi une pluralité de vecteurs             , lesdits vecteurs comportant coordonnées               , les contraintes sur lesdites coordonnées étant :              le vecteur optimal étant associé à la fonction objectif suivante la plus faible :               où est un coefficient de pondération strictement supérieur à zéro ; une étape (1E3) de détermination de la grandeur physique de sortie donnée par :              .     Figure à publier avec l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3103156-B1 (FR)
Title: Système d’arrimage pour véhicule, élément coulissant et accessoire d'arrimage correspondants.
Inventor: RACZKOWSKI MICHAL
IPC: B60P7/15
Filed: 2019-11-19
Granted: 2023-10-27
Abstract: L’invention concerne un système d'arrimage pour véhicule, comprenant une barre d’arrimage télescopique (9) destinée à s’étendre entre deux surfaces d’appui dudit véhicule, et au moins un élément coulissant le long de ladite barre, portant au moins un accessoire d'arrimage et/ou au moins un élément (10) de réception d'un accessoire d'arrimage, et des moyens (26) de blocage, pouvant prendre une position débloquée, dans laquelle ledit élément coulissant peut coulisser le long de ladite barre (9), et une position bloquée, dans laquelle ledit élément est immobilisé par rapport à ladite barre (9).  Figure 1.
Patent FR-3103638-B1 (FR)
Title: Dispositif de mise en sécurité d’une cellule électrochimique de batterie et cellule électrochimique comportant un tel dispositif de mise en sécurité
Inventor: DUMENIL SÉBASTIEN
IPC: H01M10/52
Filed: 2019-11-22
Granted: 2022-09-09
Abstract: Dispositif de mise en sécurité d’une cellule électrochimique de batterie et cellule électrochimique comportant un tel dispositif de mise en sécurité Un aspect de l’invention concerne un dispositif de mise en sécurité (100) d’une cellule électrochimique (110) de batterie, comportant un évent de surpression (130) logé entre un capot de fermeture (120) et une électrode supérieure (111) de la cellule électrochimique et assurant une évacuation de gaz en cas de dysfonctionnement de ladite cellule électrochimique, et comportant en outre :      - un dispositif bilame (140) apte à s’activer lorsqu’une température interne atteint une température seuil prédéfinie, et   - une résistance de sécurité (150), positionnée entre le dispositif bilame et l’électrode supérieure de la cellule électrochimique,      le dispositif bilame (140) étant positionné entre l’évent de surpression (130) et la résistance de sécurité (150) de sorte à être connecté à l’évent de surpression lorsque la température interne est inférieure à la température seuil et à se connecter à la résistance de sécurité lorsque la température interne atteint la température seuil.  Figure à publier avec l’abrégé : Figure 4
Patent FR-3104721-B1 (FR)
Title: Dispositif et procédé d’identification d’un mélange gazeux
Inventor: ROMANYTSIA IVAN
IPC: G01N21/35
Filed: 2019-12-17
Granted: 2021-12-24
Abstract: Un dispositif (1) d’identification d’un mélange gazeux (5) comprenant un système de captation (2) non sélectif et au moins trois voies d’acheminement (30, 31, 32) du mélange gazeux (5) vers le système de captation (2), au moins deux voies d’acheminement (30, 31, 32) comprenant chacune au moins un organe de filtrage (40, 41, 42), ledit système de captation (2) étant configuré pour mesurer, pour le mélange gazeux (5) dans chaque voie d’acheminement (30, 31, 32), des variations de signal électrique (ΔU1, ΔU2, ΔU3) formant un paramètre d’identification (P), le dispositif (1) comprenant au moins une base de données (11) comprenant une pluralité de paramètres d’identification prédéterminés (P1-Pn) associés à des identifiants de mélange gazeux (Id1-Idn) et au moins un organe de calcul (10) configuré pour comparer le paramètre d’identification (P) aux paramètres d’identification prédéterminés (P1-Pn) de manière à déterminer l’identifiant (Id) du mélange gazeux (5).                  Figure de l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3105024-B1 (FR)
Title: Dispositif à actionnement pneumatique à substrats à base de papier
Inventor: TROUILLON RAPHAËL
IPC: B29C59/02
Filed: 2019-12-20
Granted: 2022-04-15
Abstract: L’invention concerne un dispositif à actionnement pneumatique, ce dispositif comportant :  Un premier substrat (2.1) composé d’au moins deux couches superposées, une première couche (20) réalisée en papier et une deuxième couche (21) déposée sur la première couche, réalisée dans un matériau à base de polymère de vinylidène et présentant une surface externe,Une membrane (3) déformable comprenant une zone de déformation et une zone de fixation située en périphérie de sa zone de déformation, ladite membrane étant fixée par sa zone de fixation uniquement sur ladite surface externe de la deuxième couche du premier substrat, Un orifice (270.1) de commande réalisé à travers le premier substrat (2.1), suivant un axe traversant ladite zone de déformation de la membrane.  Figure à publier avec l'abrégé : Figure 7
Patent FR-3107694-B1 (FR)
Title: Platine pour faciliter la fixation d’une prolonge à un berceau d’un véhicule automobile
Inventor: LEGRAND FRANCOIS NOEL
IPC: B62D65/16
Filed: 2020-02-27
Granted: 2022-09-09
Abstract: L’invention concerne une platine pour faciliter la fixation d’une prolonge à un berceau d’un véhicule automobile.  La platine (2) comprend un plateau (4) traversé par au moins deux passages (10) (10) et chaque passage (10) est prolongé par un moyen de guidage (14) destiné à guider des moyens de vissage à travers le passage (10), et les moyens de guidage (14) sont maintenus en vis-à-vis d’une même face inférieure (6) du plateau (4).  (Figure 1)
Patent FR-3109401-B1 (FR)
Title: Turbomachine d’aeronef equipee de vis fusibles
Inventor: MOREIRAS MICKAËL ALEXANDRE
IPC: F16D9/04
Filed: 2020-04-16
Granted: 2022-03-18
Abstract: Turbomachine (1) d’aéronef, comportant une soufflante (2) reliée par un arbre (10) à un rotor (13) d’une turbine (7), le rotor (13) de la turbine (7) comportant des roues aubagées (14) reliées entre elles et à un tourillon (17) solidaire en rotation dudit arbre (10), les roues aubagées (14) étant reliées au tourillon (17) par un organe de liaison (18) qui est fixé par des vis (19) au tourillon (17), ces vis (19) s’étendant sensiblement parallèlement à un axe de rotation de l’arbre (10), caractérisée en ce qu’au moins une desdites vis (19) est fusible et configurée pour se rompre lorsqu’elle est soumise à un effort de cisaillement supérieur à un seuil prédéterminé.  Figure d’abrégé : Figure 2
Patent FR-3114631-B1 (FR)
Title: Robinet pour récipient de gaz à détendeur intégré équipé d’une soupape de sécurité
Inventor: BONAMARTE MAXIMILIEN
IPC: F17C13/06
Filed: 2020-09-28
Granted: 2023-04-14
Abstract: Titre de l’invention Robinet pour récipient de gaz à détendeur intégré équipé d’une soupape de sécurité L’invention concerne un robinet à détendeur intégré (1) ou RDI pour récipient de gaz sous pression (60) comprenant un corps de robinet (2) comprenant un circuit de gaz ; des moyens de détente de gaz (10, 11) ; et une soupape de sécurité (20, 21). Les moyens de détente de gaz (10, 11) comprennent un ressort de détente cylindrique (10) agissant sur un piston de détente mobile (11). La soupape de sécurité (20, 21) comprend un ressort de soupape cylindrique (20) agissant sur un piston de soupape mobile (21). Le ressort de détente (10), le piston de détente (11), le ressort de soupape (20) et le piston de soupape (21) sont agencés coaxiaux (AA). Le ressort de soupape cylindrique (20) est agencé dans le ressort de détente (10) cylindrique. Récipient de gaz sous pression (60) comprenant un tel robinet à détendeur intégré (1), en particulier une bouteille de gaz, et son utilisation pour stocker un gaz ou un mélange gazeux, typiquement de l’oxygène.  Figure de l’abrégé : Fig. 3
Patent FR-3129449-B1 (FR)
Title: Organe de compression pour conduite de transport de fluides munie d’un chemisage interne de protection
Inventor: HALLOT RAYMOND
IPC: F16L13/00
Filed: 2021-11-19
Granted: 2023-11-17
Abstract: Organe de compression pour conduite de transport de fluides munie d’un chemisage interne de protection L’invention concerne un organe de compression pour conduite (4) de transport de fluides munie d’un chemisage interne de protection (6), comprenant une bague (2) annulaire qui est destinée à être insérée en force à l’intérieur de la conduite. L’extrémité de poussée (10) de la bague comprend une collerette (14) annulaire faisant saillie radialement vers l’extérieur et formant une surface d’appui (14a) pour un outil de poussée de la bague à l’intérieur de la conduite, une cavité (16) annulaire formée en amont de la collerette, et un élément annulaire de remplissage (18) de la cavité qui est destiné à être inséré à l’intérieur de la cavité de la bague, l’élément de remplissage étant une pièce indépendante de la bague qui présente une forme tronconique de façon à faciliter le passage de racleurs à l’intérieur de la conduite une fois l’élément de remplissage inséré à l’intérieur de la cavité de la bague.  Figure pour l’abrégé : Fig. 2C.
Patent FR-2207010-B1 (FR)
IPC: B29D30/42
Filed: 1973-11-19
Granted: 1977-06-10
Abstract: A method of, and apparatus for, the butt connection of plies formed of plastic deformable material, especially rubberized steel cord plies, wherein the cut surfaces of the plies to be connected are beveled or tapered parallel to one another, positioned so as to be mutually elevationally offset with respect to one another, and then joined together.
Patent FR-2368453-B1 (FR)
IPC: C07F7/10
Filed: 1978-02-07
Granted: 1981-10-02
Abstract: Isocyanates of formula (I) are new (R)3.SiO.R1.NCO (I) (where R is alkyl, alicyclic, aryl, alkaryl or aralkyl, all being 11C; R1 is (i) -CH2:CH2-, (ii) - A pref. reagent, 2-(4-trimethylsiloxyphenyl)ethyl isocyanate was prepd. by addition of trimethylchlorosilane to a mixture of tyramine and NEt3 in tetrahydrofuran, then bubbling CO2 through the mixt. - (I) are reagents which permit labelling of cpds. for subsequent assay. e.g. in body fluids.
Patent FR-2474635-B1 (FR)
IPC: F16K47/08
Filed: 1980-01-29
Granted: 1983-04-15
Abstract: 1. Low noise level liquid tap comprising a cylindrical body (1) having an output tube (2) for the liquid, an inner cylindrical mount (5) for receiving a first stationary disc (4) traversed by sector-shaped openings (24) and having a liquid input face, and a control rod (6) for rotating a second rotatable disc (3) traversed by sector-shaped openings, the two discs being applied against one another defining the liquid passage by their relative angular positions, characterized in that the input face of the stationary disc (4) is shaped as a projecting dihedral (22, 23) the edge (21) of which is parallel to the input face, each sector-shaped opening (24) having its symmetry axis contained within a plane perpendicular to the edge (21) of the dihedral (22, 23).