baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3066484-B1 (FR)
Title: Dispositif de levage d’un panneau mural prefabrique
Inventor: YVARS STEPHANE
IPC: B66C1/16
Filed: 2017-05-18
Granted: 2020-06-05
Abstract: Panneau mural préfabriqué (10) s'étendant selon un axe d'élévation comprenant :         -au moins une première rangée de briques (5) présentant au moins un aménagement (52) conçu pour accueillir au moins un élément support (100, 200, 300) pour le levage dudit panneau mural préfabriqué (10), lesdites briques (5) comprenant une pluralité de parois internes (51),         -et au moins une deuxième rangée de briques (5), lesdites briques (5) comprenant une pluralité de parois internes (51), caractérisé en ce que les parois internes (51) des briques (5) formant les au moins première et deuxième rangées sont configurées de manière à délimiter au moins un conduit (30) interne dans l'axe d'élévation du panneau mural préfabriqué (10), débouchant sur l'aménagement (52) correspondant.
Patent FR-3070198-B1 (FR)
Title: Module de chambre de combustion de turbomachine d'aeronef comprenant des marques facilitant le reperage lors d'une inspection endoscopique de la chambre de combustion
Inventor: BIDART OLIVIER BAPTISTE
IPC: F23R3/00
Filed: 2017-08-21
Granted: 2019-09-13
Abstract: L'invention concerne un module de chambre de combustion pour turbomachine d'aéronef, comprenant une chambre de combustion (8) délimitée par une paroi annulaire intérieure (12) et une paroi annulaire extérieure pourvues d'orifices d'introduction d'air (32, 34), le module comprenant également un carter intérieur (22) ainsi qu'un carter extérieur. Selon l'invention, au moins l'un des carters intérieur et extérieur (22) présente, sur sa surface en regard de la chambre de combustion, un système de marquage comprenant une pluralité de marques différentes (Mi) espacées angulairement les unes des autres, chaque marque (Mi) étant réalisée en regard de l'un des orifices d'introduction d'air (32, 34) afin d'être visible depuis l'intérieur de la chambre de combustion (8), et renseignant chacune sur la position angulaire d'une zone (Zi) de la chambre de combustion comprenant l'orifice d'introduction d'air.
Patent FR-3071880-B1 (FR)
Title: Moteur a combustion interne avec injection directe de carburant dans le sens du mouvement des gaz d'admission
Inventor: AMBRAZAS DIDIER
IPC: F02B31/04
Filed: 2017-09-29
Granted: 2019-09-27
Abstract: La présente invention concerne un moteur à combustion interne comprenant une chambre de combustion munie d'une unique soupape d'admission (2), d'une unique soupape d'échappement (3), de deux bougies (4a, 4b), et d'un injecteur de carburant (5). De plus, la chambre de combustion comprend des moyens pour former une structure de mouvement aérodynamique tourbillonnaire des gaz d'admission au sein de la chambre de combustion. En outre, l'injecteur de carburant (5) est orienté pour injecter le carburant dans la zone centrale de la chambre de combustion dans le sens de la structure de mouvement aérodynamique tourbillonnaire.
Patent FR-3073500-B1 (FR)
Title: Systeme et procede de detection d'impacts sur un fuselage d'un aeronef
Inventor: ROQUES SERGE THIERRY
IPC: G07C5/08
Filed: 2017-11-15
Granted: 2020-11-06
Abstract: Un aéronef (1) comportant un fuselage (10) et un système de détection d'impacts sur le fuselage (10), le système de détection comportant : - une pluralité d'organes de détection (3) autonomes qui sont positionnés sur une surface intérieure du fuselage (10) de l'aéronef (1), et - une pluralité d'organes de lecture (4) positionnés dans l'aéronef (1) et configurés pour communiquer de manière sans fil avec les organes de détection (3) de manière à collecter les mesures d'impact associées aux organes de détection (3).
Patent FR-3073520-B1 (FR)
Title: Nouveaux photoamorceurs a base de silane bifonctionnel
Inventor: EL ROZ MOHAMAD
IPC: C08K5/5415
Filed: 2017-11-16
Granted: 2019-11-29
Abstract: La présente invention concerne un composé de formule (I) suivante : dans laquelle : - R1 représente notamment un groupe alkylène comprenant de 1 à 6 atomes de carbone ; - R2 et R3 sont notamment H ; - n est 0, 1, 2 ou 3 ; et R4 est choisi dans le groupe constitué de : NO2, ORa, SRa et NRaRb, Ra et Rb étant tels que définis ci-dessus ; - R5 et R6, identiques ou différents, représentent un groupe alkyle ou alcoxy comprenant de 1 à 6 atomes de carbone ; et - R7, R8 et R9, identiques ou différents, représentent un groupe alkyle comprenant de 2 à 6 atomes de carbone.
Patent FR-3074500-B1 (FR)
Title: Composition solide comprimee pour usage non oral
Inventor: LEBRUN XAVIER
IPC: C11D17/00
Filed: 2017-12-01
Granted: 2020-06-12
Abstract: La présente invention concerne un nouvel agent liant et/ou désintégrant pour l'obtention d'une composition solide comprimée pour usage non oral, ledit agent étant de la mélasse fermentée, un procédé de préparation de ladite composition solide comprimée ainsi qu'une composition liante et/ou désintégrante caractérisée en ce qu'elle comprend au moins de la mélasse fermentée. La mélasse fermentée selon l'invention permet avantageusement de remplacer les agents liants synthétiques classiquement utilisés dans les compositions solides comprimées tout en permettant également d'agir comme un agent désintégrant au contact d'un liquide, notamment de l'eau. La présente invention propose ainsi une nouvelle voie de valorisation d'un produit qui était jusqu'alors uniquement utilisé dans le domaine de l'agriculture et de l'élevage.
Patent FR-3075272-B1 (FR)
Title: Dispositif d'alimentation d'un reservoir d'huile a partir d'un second reservoir
Inventor: DUPAYS CLEMENT
IPC: F02C7/06
Filed: 2017-12-20
Granted: 2020-01-10
Abstract: L'évaluation du niveau d'huile d'un réservoir de moteur (1) d'aéronef à partir de doses d'huile délivrée d'un autre réservoir (7) par une pompe (8) peut être vérifiée en comparant l'évaluation du volume fourni par une sonde (2) associée au réservoir de moteur (1) à une estimation du volume extrait du réservoir d'avion (7), soit par une autre sonde de niveau (30) associée à ce réservoir, soit directement à partir de la commande de la pompe. Cette comparaison est faite par un module (32), apte à avertir le personnel du besoin d'une vérification ou d'un entretien du dispositif, et notamment de vérifier si la sonde (2) fonctionne bien. Application à l'aéronautique, notamment aux dispositifs où un réservoir d'avion unique alimente tous les réservoirs de moteur.
Patent FR-3075402-B1 (FR)
Title: Dispositif de visualisation d'un habitacle de vehicule, habitacle et procede de visualisation associes
Inventor: GARNIER DENIS
IPC: G02B27/01
Filed: 2017-12-20
Granted: 2021-01-08
Abstract: L'invention concerne un dispositif de visualisation (10) d'un habitacle de véhicule automobile, le dispositif comprenant : - un capteur d'images (12) et un système optique (11) pour former une image sur le capteur d'images avec un grandissement, - un système d'éclairage (20) qui comporte une source (22) de lumière, et un objectif (21) pour former un faisceau d'éclairage (F) présentant une dimension transverse (L2), et - une unité de commande (13) programmée pour : a) commander le système optique pour que le grandissement présente une valeur donnée, et commander conjointement l'objectif du système d'éclairage de manière à régler conjointement la dimension transverse du faisceau d'éclairage, puis b) commander la capture d'une image par le capteur d'images.. L'invention concerne également un habitacle de véhicule et un procédé de visualisation associés.
Patent FR-3077081-B1 (FR)
Title: Equipement pour realiser une surface d'allure horizontale, telle que notamment un plafond
Inventor: JACQUEMIN LUC
IPC: E04B9/06
Filed: 2018-01-25
Granted: 2020-02-14
Abstract: La présente invention concerne un équipement (1) adapté pour réaliser une surface d'allure horizontale, telle que notamment un plafond, à partir de plaques destinées à être fixées sur une structure, ledit équipement (1) comportant des poutres porteuses (2) destinées à être installées sous et dans un plan parallèle à ladite structure et des poutres de pose (3) destinées à reposer sur lesdites poutres porteuses (2). Il est caractérisé en ce qu'il comporte des moyens de guidage en translation des poutres de pose (3) et des poutres porteuses (2) les unes par rapport aux autres.
Patent FR-3077455-B1 (FR)
Title: Systeme de clavier en braillle multi-interface portable pour appareils portatifs
Inventor: LAU TE ON PETER
IPC: H04M1/247
Filed: 2018-02-28
Granted: 2021-07-30
Abstract: Ce résumé porte sur le système de cellules de clavier en Braille multi- interface portable. Le système est composé d'un cadre anti-choc assemblé à un module de clavier en Braille. L'unité modulaire de clavier en Braille comprend un assemblage de clavier Braille intégré avec un mécanisme d'ailes déployables et escamotables. Le système intègre par ailleurs le contrôleur et l'unité centrale d'un appareil portatif. Le système peut également accéder aux fonctions de l'appareil portatif grâce aux touches en Braille ou aux touches prédéfinies fournies par l'assemblage de clavier Braille.
Patent FR-3084965-B1 (FR)
Title: Transistor a effet de champ
Inventor: BUCKLEY JULIEN
IPC: H01L29/772
Filed: 2018-08-10
Granted: 2020-10-30
Abstract: La présente invention se rapporte à un Transistor à effet de champ (100) comportant : - un substrat (1) ; - une structure semi-conductrice (2) formée sur une face principale du substrat (1), la structure semi-conductrice (2) comprenant une zone de canal (7); - une première électrode (3) et une deuxième électrode (4) entre lesquelles s'étend la zone de canal (7), la première électrode (3) comportant une pluralité de portions (30) espacées les unes des autres, chaque portion (30) de la première électrode (3) contribuant à former un transistor élémentaire appelé « îlot » ; - des pistes de connexion (36) pour connecter électriquement les portions (30) de la première électrode (3) entre elles ; le transistor (100) étant caractérisé en ce que chaque portion (30) de la première électrode (3) est connectée à une piste de connexion (36) par l'intermédiaire d'une zone fusible (9), chaque zone fusible (9) associée à la portion (30) de la première électrode (3) d'un îlot étant apte à être rompue de manière à isoler électriquement ledit îlot s'il est défectueux.
Patent FR-3086626-B1 (FR)
Title: Plancher chauffant pour vehicules ferroviaires
Inventor: BIETRIX CHRISTOPHE
IPC: B61D27/00
Filed: 2018-09-28
Granted: 2020-10-09
Abstract: La présente invention concerne un plancher chauffant pour véhicules ferroviaires comprenant une âme (4) entre un panneau supérieur (50) destiné à être recouvert d'un revêtement de sol et un panneau inférieur (51), ainsi qu'un film chauffant, caractérisé en ce que le film chauffant (6) comprend un élément chauffant entre deux couches en polyester, une couche de polyuréthane recouvrant chacune des couches en polyester, et en ce que le film chauffant est collé entre ledit panneau supérieur (50) et ladite âme (4).
Patent FR-3088220-B1 (FR)
Title: Procede de cristallisation de sels dissous dans un liquide et une installation pour sa mise en oeuvre
Inventor: RICARD JEAN-PHILIPPE
IPC: C01D5/00
Filed: 2018-11-14
Granted: 2023-04-21
Abstract: L'objet de l'invention est un Procédé de cristallisation de sels dissous dans un liquide, caractérisé en ce qu'il comprend au moins la succession des étapes suivantes : a. détente d'un gaz liquéfié en présence du liquide dans lequel sont dissous les sels, de façon à obtenir un mélange constitué d'une fraction solide constituée par au moins des cristaux des sels, et d'une fraction liquide, b. séparation de la fraction solide de la fraction liquide du mélange obtenu à l'étape a., et récupération de chacune des deux fractions.
Patent FR-3088770-B1 (FR)
Title: Gaine de protection de toron
Inventor: CICCI PIERRE-OLIVIER
IPC: H01B7/17
Filed: 2018-11-15
Granted: 2021-05-28
Abstract: Cette gaine (4) de protection de toron, de forme globalement tubulaire et comprenant une tresse de fils entrecroisés comprenant deux zones de bord longitudinales se recouvrant pour former ladite gaine tubulaire, comprend des fils (5, 6) qui sont entrecroisés de manière à permettre une déformation de la gaine (4) apte à faire varier le diamètre de la gaine pour s'adapter à des diamètres de toron différents ou des variations de diamètre.
Patent FR-3088883-B1 (FR)
Title: Voiture de véhicule ferroviaire, à arrangement de sièges modulable
Inventor: DRUART MARIN
IPC: B61D33/00
Filed: 2018-11-22
Granted: 2020-12-11
Abstract: Voiture de véhicule ferroviaire, à arrangement de sièges modulable La voiture (10) comprend une salle passagers (14) comportant un plancher (16) s’étendant en longueur selon une direction longitudinale (X), le plancher (16) portant un couloir s’étendant en longueur dans la direction longitudinale (X), le couloir étant destiné à être bordé, de part et d’autre dans une direction transversale (Y) perpendiculaire à la direction longitudinale (X), par des premier et second ensembles de sièges. Le couloir est formé par au moins un panneau (18) s’étendant en longueur dans la direction longitudinale (X), le plancher (16) comportant des moyens (36) de solidarisation avec chaque panneau de couloir (18) dans des première et seconde configurations possibles, telles que chaque panneau de couloir (18) dans la première configuration est décalé dans la direction transversale (Y) par rapport à ce même panneau de couloir (18) dans la seconde configuration.     Figure pour l'abrégé : Figure 3
Patent FR-3090071-B1 (FR)
Title: Dispositif d’obturation d’un conduit à éléments rigides déployables, système d’obturation et procédé d’installation associés
Inventor: SUDANT ROMAIN
IPC: F16L55/128
Filed: 2018-12-14
Granted: 2021-03-05
Abstract: Dispositif d’obturation d’un conduit à éléments rigides déployables, système d’obturation et procédé d’installation associés L’invention concerne un dispositif d’obturation (10) étanche d’une ouverture d’un conduit comprenant : - un arbre central (12), et - un corps principal (14) comprenant au moins trois éléments rigides déployables (22). Chaque élément rigide déployable (22) est fixé à l’arbre central (12) à un sommet (24) respectif. Chaque élément rigide déployable (22) est relié à un élément d’actionnement (15), l’élément d’actionnement (15) étant déplaçable en translation le long de l’arbre central (12) de manière à déplacer les éléments rigides déployables (22) entre une position repliée et une position déployée dans laquelle le dispositif d’obturation (10) est apte à obturer un conduit. Le dispositif d’obturation (10) est apte à être maintenu dans le conduit par action des éléments rigides déployables (22) en position déployée sur le conduit. Figure pour l'abrégé : Figure 1
Patent FR-3098929-B1 (FR)
Title: Procédé de détermination de paramètres d'étalonnage extrinseques d'un système de mesure
Inventor: PENTEK QUENTIN
IPC: G01S7/497
Filed: 2019-07-16
Granted: 2021-06-18
Abstract: L’invention porte sur un procédé d’étalonnage d’un système de mesure (5) comprenant un dispositif de prise de vue (3), un scanner laser(2) et une unité de positionnement (6). Le procédé comprend la préparation d’au moins deux images fournies par le dispositif de prise de vue (3) et la préparation d’un nuage de point 3D ; l’identification d’au moins un point homologue dans les images et une séquence d’optimisation pour déterminer au moins un paramètre d’étalonnage du système de mesure (5). La séquence comprend au moins une itération des étapes suivantes :* pour chaque image, identifier dans le nuage de point 3D au moins un point proche se projetant dans un voisinage du point homologue de l’image ; * élaborer une mesure de la distance séparant les points proches respectivement associés aux images ; * ajuster le paramètre d’étalonnage selon la mesure élaborée. Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 4b
Patent FR-3100625-B1 (FR)
Title: Système de génération d’effort pour pédale de commande et dispositif capteur de position associé
Inventor: COLIN SÉBASTIEN
IPC: G05G15/00
Filed: 2019-09-09
Granted: 2022-12-16
Abstract: La présente invention propose un système de génération d’effort (2) destiné à être associé à une pédale (1) montée mobile en rotation sur un tablier d’un véhicule automobile autour d’un axe de rotation X1, ledit système de génération d’effort (2) comportant : une came (7) fixée solidaire en rotation sur la pédale (1) par l’intermédiaire d’un ergot de fixation (11), ladite came (7) ayant une surface de came (18) ; un dispositif de rappel (8) élastique s’étendant selon une direction Y1 et destiné à être fixé au tablier du véhicule, ledit dispositif de rappel (8) élastique comportant un suiveur de came agencé pour se déplacer sur la surface de came (18) lorsque la came (7) pivote autour de l’axe de rotation X1, un organe de rappel (23) configuré pour exercer sur le suiveur de came une force de rappel en direction de la surface de came (18) de manière à s’opposer à la rotation de la pédale (1) suivant un sens de rotation (15) ; un dispositif capteur de position (3) configuré pour détecter le déplacement du suiveur de came du dispositif de rappel (8) élastique le long d’une direction d’application de la force de rappel, le dispositif capteur de position (3) étant déporté du dispositif de rappel (8) élastique.  Figure pour l’abrégé : Figure 2
Patent FR-3100917-B1 (FR)
Title: Panneau acoustique pour un ensemble propulsif d’aeronef, et son procede de fabrication
Inventor: VERSAEVEL MARC
IPC: G10K11/172
Filed: 2019-09-23
Granted: 2021-08-13
Abstract: Panneau acoustique (40) pour un ensemble propulsif (10) d’aéronef, ce panneau comportant une première peau acoustique (42) multiperforée, une première couche alvéolaire (44), et une seconde peau (46), la première couche étant intercalée entre les première et seconde peaux et comportant des premières alvéoles (48) en communication fluidique avec des premières perforations (50) de la première peau, caractérisé en ce qu’il comprend au moins une zone primaire (Z1) à couche unique de résonateurs dans laquelle la seconde peau est pleine, et au moins une zone secondaire (Z2) à couches multiples de résonateurs dans laquelle la seconde peau est multiperforée pour former un premier septum et comprend des secondes perforations (52) en communication fluidique avec lesdites premières alvéoles ainsi qu’avec des secondes alvéoles (54) d’au moins une autre couche alvéolaire (56), cette seconde couche alvéolaire étant portée par au moins une boîte (58) rapportée et fixée sur la seconde peau dans ladite au moins une zone secondaire. Figure pour l'abrégé : Figure 4
Patent FR-3106261-B1 (FR)
Title: Support pour surface de cuisson
Inventor: BARBERET PIERRE
IPC: A47J37/07
Filed: 2020-01-17
Granted: 2023-04-14
Abstract: L’invention concerne un support pour surface de cuisson plus particulièrement destiné à être utilisé sur un appareil de cuisson tel qu’un gril, c’est-à-dire un appareil de cuisson comportant une source de chaleur située en dessous de la zone sur laquelle sont disposés les aliments à cuire.  Le support selon l’invention comporte une surface réceptrice (2) comportant un rebord périphérique (3), dont une première partie (3’) est repliée en direction de la source de chaleur pour former un piétement (4) et réaliser un volume entre ladite source de chaleur et ladite surface réceptrice, et dont une deuxième partie (3’’) est ouverte. Sur la surface réceptrice (2), on a ménagé une série d’orifices (6) formant un agencement de lignes droites discontinues, parallèles entre elles, et des ouvertures (7) selon une direction perpendiculaire à l’axe des lignes formées par les orifices (6).  Figure 1
Patent FR-3106685-B1 (FR)
Title: Procédé et système de sécurisation des notifications audio d’un calculateur de véhicule
Inventor: LEHEUP JOCELYN
IPC: G06Q50/30
Filed: 2020-01-23
Granted: 2022-05-06
Abstract: L'invention concerne un procédé de sécurisation des notifications audio générées par un calculateur d’un véhicule, mis en œuvre dans un environnement d’exécution de confiance, comportant des étapes de :  - réception (E1) d’une requête d’émission sonore venant du calculateur,   - transmission (E2) de la requête à un environnement d’exécution d’un système multimédia dudit véhicule,  -réception (E3) d’un flux audio envoyé par ledit environnement d’exécution dudit système multimédia,   - lecture (E4) d’une marque numérique associée à la requête dans une base de données,  - détermination (E5) d’une marque numérique à partir du flux audio,   -comparaison (E6) de la marque numérique lue avec la marque numérique déterminée,  - si la marque numérique lue correspond à la marque numérique déterminée, envoi (E7) du flux audio en entrée d’un système de génération de son, sinon inhibition ou modification (E8) du flux audio.  Figure pour l’abrégé : Figure 4
Patent FR-3109752-B1 (FR)
Title: Siège pour véhicule comprenant un système de retenue du dispositif de réglage et de suspension
Inventor: YOUNES MUSTAPHA
IPC: B60N2/42
Filed: 2020-04-30
Granted: 2022-05-13
Abstract: Siège pour véhicule comprenant un système de retenue du dispositif de réglage et de suspension La présente invention concerne un siège (10) pour véhicule comprenant une assise (14), un dispositif de réglage et de suspension (16) comportant une base (40) fixée sur le châssis (12) et un plateau (42) fixé sur l’assise (14) mobile en translation par rapport à la base (40) selon une direction d’élévation (Z).  Le siège (10) comprend un système de retenue (18) comprenant :  - au moins un organe de retenue (58) fixé sur le châssis (12), l’organe de retenue (58) définissant au moins une ouverture traversante (62) s’étendant selon une direction principale d’élongation sensiblement parallèle à la direction d’élévation (Z),  - au moins un élément de retenue (60) fixé sur le plateau (42), l’ouverture traversante (62) de l’organe de retenue (58) recevant l’élément de retenue (60) libre en translation selon la direction principale d’élongation.  Figure pour l'abrégé : Figure 1
Patent FR-3110119-B1 (FR)
Title: Accoudoir adaptable pour ensemble de sièges de véhicule
Inventor: CLUET MATHIEU
IPC: B60N2/75
Filed: 2020-05-13
Granted: 2022-05-27
Abstract: L’invention concerne un accoudoir (16), notamment pour ensemble de sièges d’un véhicule automobile, l’accoudoir (16) comprenant une armature interne (20), un premier insert (30) et un deuxième insert (40), l’armature interne (20) comprenant un premier côté (21) et un deuxième côté (22), dans lequel le premier insert (30) comprend une première surface (32), au moins un trou (36) et au moins un premier ergot (34), et le deuxième insert (40) comprend une deuxième surface (42), au moins un trou (46) et au moins un deuxième ergot (44), dans lequel le premier côté (21) et le deuxième côté (22) de l’armature interne (20) comprennent chacun au moins une protubérance (23), l’au moins une protubérance (23) étant conformée pour être insérée dans l’au moins un trou (36) du premier insert (30) ou dans l’au moins un trou (46) du deuxième insert (40).   Figure d’abrégé : Figure 3
Patent FR-3113427-B1 (FR)
Title: Procédé d’étalonnage d’un dispositif de mesure de rayonnements ionisants, procédé de mesure d’un rayonnement ionisant et dispositif de mesure de rayonnements ionisants
Inventor: TATISCHEFF VINCENT
IPC: G01T1/208
Filed: 2020-08-17
Granted: 2023-08-25
Abstract: L’invention concerne un procédé d’étalonnage d’un dispositif de mesure (1) de rayonnements ionisants utilisant un scintillateur et un détecteur de rayonnements électromagnétiques (20) multivoies. Un tel procédé d’étalonnage comprend notamment, lors de la soumission du dispositif de mesure (1) à un rayonnement ionisant de référence comprenant des particules ionisantes de référence, la détermination, pour chacune des particules ionisantes de référence reçues, de la voie (21) du détecteur de rayonnements électromagnétiques (20) présentant le signal d’intensité la plus forte et, pour chacune des voies (21), la détermination d’une correction à partir des signaux correspondant à la réception de particules ionisantes pour lesquelles la voie présentant le signal d’intensité la plus forte est ladite voie (21). L’invention concerne en outre un procédé de mesure et un dispositif de mesure (1).    Figure pour l’abrégé : figure 1