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Patent EP-3332221-A1 (EP)
Title: Procédé et dispositif d'estimation de l'énergie électrique consommée par un réseau électrique domestique
Inventor: MANDOLINI LUIGI
IPC: G01D4/00
Filed: 2016-08-02
Abstract: L'invention concerne un procédé d'estimation de l'énergie électrique consommée par un réseau électrique domestique comprenant un compteur d'énergie électronique (2) connecté à un réseau de distribution d'énergie électrique, le procédé comprenant les étapes consistant : - à interroger périodiquement, en fonction d'une période d'interrogation variable ou fixe, le compteur d'énergie électronique (2) sur un canal de communication au moyen d'un dispositif (5) comprenant des éléments de connexion électrique (7) connectés au réseau électrique domestique (1), de manière à recevoir, à chaque instant d'interrogation, des informations comprenant au moins un paramètre lié à une mesure de consommation d'énergie effectuée par le compteur d'énergie électronique (2) ; - à calculer ou à obtenir à bord du dispositif (5) des premières valeurs de tension (Vce i ) et des premières valeurs de courant (Ice i ) correspondantes. Le procédé est caractérisé en ce qu'il comprend les étapes consistant : - à échantillonner, par l'intermédiaire d'un circuit de mesure de tension (18) prévu à bord dudit dispositif (5) et connecté auxdits éléments de connexion électrique (7), la tension du réseau électrique domestique (1) conformément à une période d'échantillonnage (Ts) inférieure à ladite période d'interrogation pour obtenir des secondes valeurs de tension (Vdev j , Vdev i ) ; et - à déterminer à bord du dispositif (5) une pluralité de valeurs estimées de l'énergie consommée (PL ji ), entre deux instants d'interrogation consécutifs du compteur électronique, en fonction desdites premières valeurs de tension (Vce i ), desdites premières valeurs de courant (Ice i ) et desdites secondes valeurs de tension (Vdev j ).
Patent EP-3273044-A1 (EP)
Inventor: KIHARA HIROTOSHI
IPC: F02D45/00
Filed: 2016-03-11
Abstract: In cases where a control device determines that a load is continuously less than a predetermined value for a predetermined period, the control device executes a first control to maintain the engine speed at a first rotation speed or higher, and when the control device determines that the load reached the predetermined value within the predetermined time, the control device executes a second control to maintain the engine speed at a second rotation speed or higher, which is higher than the first rotation speed. This provides a control device for an engine and an engine, which can restrain activation of an oil pressure switch attributed to an oil temperature.
Patent EP-3363263-A1 (EP)
Inventor: SOLTNER HELMUT
IPC: H05B6/10
Filed: 2016-09-15
Abstract: The invention relates to an induction furnace for heating a workpiece consisting of metal, in particular to temperatures between 400°C and 1100°C, for industrial applications. The invention also relates to an extrusion press comprising an induction furnace and also to a method for heating a workpiece with the induction furnace. The object of the invention is to heat a workpiece with little expenditure of energy. To achieve the object, an induction furnace comprises a plurality of permanent magnets for generating a magnetic field in an interior space. There is a holding device, by which a workpiece can be held in the interior space for heating. There is a drive, preferably with a controllable speed, for producing a relative movement between the holding device and the permanent magnets.
Patent EP-3338334-A1 (EP)
Title: Coexistence de distribution d'énergie filaire et sans fil
Inventor: CORUM JAMES F
IPC: H02J3/00
Filed: 2016-08-18
Abstract: L'invention concerne l'utilisation d'une combinaison d'équipement de distribution d'énergie filaire et sans fil, coexistant ensemble dans divers modes de réalisation. Par exemple, au moins une station de sous-transmission et/ou distribution pour la distribution d'énergie filaire, par exemple, peut être adaptée pour inclure un équipement de distribution d'énergie sans fil. À l'aide de l'équipement de distribution d'énergie sans fil, l'énergie reçue par l'intermédiaire d'un réseau de transmission filaire peut être re-transmise à l'aide d'une sonde de sous-transmission et/ou distribution, par exemple. De même, l'énergie reçue par des structures de réception sans fil par l'intermédiaire d'ondes de surface guidées en fréquence de transmission, de sous-transmission ou de distribution peut être re-transmise sur des réseaux filaires, tels que des réseaux filaires de transmission, de sous-transmission et/ou de distribution.
Patent EP-3347014-A1 (EP)
Title: Méthodes de diagnostic et de traitement du syndrome de gilles de la tourette
Inventor: HAKONARSON HAKON
IPC: A61P25/14
Filed: 2016-09-07
Abstract: L'invention concerne des méthodes et des utilisations pour le diagnostic et le traitement du syndrome de Gilles de la Tourette, le diagnostic et le traitement pouvant reposer sur une évaluation d'altérations génétiques dans des gènes du réseau des récepteurs métabotropiques du glutamate (mGluR) et le traitement étant effectué au moyen d'activateurs non spécifiques des mGluR tels que le fasoracetam.
Patent EP-3276678-A1 (EP)
Inventor: LEE SANG YOUL
IPC: H01L33/62
Filed: 2016-03-16
Abstract: A light-emitting element in an embodiment comprises: a substrate; a light-emitting structure which is disposed on the substrate and comprises a first conductive semiconductor layer, an active layer, and a second conductive semiconductor layer; first and second electrodes which are respectively connected to the first and second conductive semiconductor layers; first and second bonding pads respectively connected to the first and second electrodes; and insulator layers which are disposed between the first bonding pad and the second electrode, and between the second bonding pad and the first electrode. The first thickness of the first electrode may be 1/3 or less of the second thickness of the insulator layer disposed between the second bonding pad and the first electrode.
Patent EP-3249742-A1 (EP)
Inventor: YOSHIMOTO HIROYUKI
IPC: H01P3/16
Filed: 2016-03-31
Abstract: The present invention provides a dielectric waveguide having excellent transmission efficiency. The dielectric waveguide includes a polytetrafluoroethylene molded article that has a permittivity of 2.05 or higher at 2.45 GHz or 12 GHz, a loss tangent of 1.20 × 10 -4  or lower at 2.45 GHz or 12 GHz, and a hardness of 95 or higher.
Patent EP-3356405-A1 (EP)
Title: Anticorps anti-humain cd19 à affinité élevée
Inventor: HOFER THOMAS
IPC: A61P35/00
Filed: 2016-09-28
Abstract: La présente invention concerne des anticorps dirigés contre CD19 humain (anticorps anti-humain CD19), des procédés pour leur production, des compositions pharmaceutiques contenant ces anticorps, ainsi que des procédés d'utilisation de ceux-ci.
Patent EP-3281358-A1 (EP)
Title: Système et procédé de mise à jour d'un réseau
Inventor: SADANA ANSHUL
IPC: H04L45/28
Filed: 2016-04-18
Abstract: L'invention concerne un procédé et un appareil d'un dispositif qui met à jour des images de démarrage d'un segment de réseau d'un réseau. Dans un mode de réalisation à titre d'exemple, le dispositif reçoit un point de configuration pour le segment de réseau, le segment de réseau comprenant un mélange hétérogène d'une pluralité d'éléments de réseau. Pour chacun de la pluralité d'éléments de réseau dans le segment de réseau, le dispositif identifie une image de démarrage pour cet élément de réseau correspondant au point de configuration et met à jour l'élément de réseau. L'image de démarrage pour un élément de réseau comprend le logiciel qu'un élément de réseau exécute et une configuration de ce logiciel.
Patent EP-3347138-A1 (EP)
Title: Distributeur duo.
Inventor: MILIAN ALEX
IPC: B05B11/00
Filed: 2016-09-08
Abstract: Distributeur duo comprenant deux pompes (P1, P2) et un canal de sortie (10) alimenté avec des produits fluides issus des deux pompes (P1, P2), dans lequel • - les deux pompes (P1, P2) comprennent des tiges d'actionnement (P11, P21) déplaçables axialement sur des courses de longueurs différentes, à savoir une première tige d'actionnement (P11) ayant une course longue et une seconde tige d'actionnement (P21) ayant une course courte, et • - la tête de distribution commune comprend un organe pivotant (1) qui forme deux éléments d'appui (1C1, 1C2), solidaires en déplacement l'un de l'autre, pour déplacer simultanément les deux tiges d'actionnement (Pli, P21) sur une hauteur axiale correspondant à la course courte, un élément d'appui (1C1) continuant ensuite son déplacement pour terminer sa course longue par pivotement/rotation de l'organe pivotant (1) une fois que l'élément d'appui (1C2) est bloqué en position au contact du plateau d'appui C21 du fait que la seconde tige d'actionnement (P21) est déjà complètement enfoncée.
Patent EP-3370941-A1 (EP)
Title: Assemblage de moulage
Inventor: HOLM HENRIK
IPC: B29C45/84
Filed: 2016-10-25
Abstract: L'assemblage de moulage (100) de l'invention comporte un orifice d'entrée (117) pour recevoir la matière brute à éjecter; un cylindre (112) pour recueillir et traiter la matière brute reçue par l'orifice d'entrée (117); une vis (110) pour introduire la matière brute dans le cylindre; une première unité d'entraînement (170) conçue pour faire tourner la vis (110) afin de broyer la matière brute et la transformer en liquide. L'assemblage de moulage comporte en outre une seconde unité d'entraînement (120) conçue pour déplacer la vis (110) dans le cylindre (112) ou hors de celui-ci, dans une direction sensiblement perpendiculaire au sens de rotation, en fonction de la pression exercée dans le cylindre (112).
Patent EP-3380586-A1 (EP)
Inventor: CHAUMONNOT ALEXANDRA
IPC: C10G2/00
Filed: 2016-11-07
Abstract: The invention relates to a method for synthesizing linear paraffinic hydrocarbons from a feed including carbon monoxide and dihydrogen in the presence of a catalyst including a mesoporous oxide matrix and a mass percentage of cobalt of between 0.5 and 60%, expressed in wt.% of metal relative to the total weight of said catalyst, said catalyst being prepared according to a preparation method including at least the steps of: a) mixing in an aqueous or hydro-organic solvent at least one molecular precursor including cobalt and at least one colloidal precursor of said mesoporous oxide matrix including at least one element X selected from the group consisting of silicon, aluminum, titanium, zirconium, cerium and mixtures thereof, said molecular precursor including cobalt being made soluble in said aqueous or hydro-organic solvent; b) atomizing the mixture obtained in step a) to result in the formation of spherical droplets; c) drying said spherical droplets to obtain solid particles at a temperature of between 10 and 300°C; d) activating said solid particles via reductive treatment so as to form cobalt nanoparticles having a valence state of 0.
Patent EP-3380764-A1 (EP)
Title: Ventil für einen gasbehälter
Inventor: VETTER HARALD
IPC: F16K17/38
Filed: 2016-11-10
Abstract: Das Ventil (1) für einen Gasbehälter (25) wie eine Gasflasche oder einen Gastank, wobei das Ventil vorzugsweise ein Gewinde (4) aufweist, mit dem das Ventil in den Gasbehälter eingeschraubt ist, ist dadurch gekennzeichnet, dass das Ventil mit einer Dichtungseinrichtung (6, 17, 26) versehen ist, die bei Erreichen einer kritischen Temperatur schmilzt, so dass das gesamte Gas aus dem Gasbehälter ausströmen kann.
Patent EP-3390982-A1 (EP)
Inventor: LANGENDORF BJÖRN
IPC: G01S17/88
Filed: 2016-11-16
Abstract: Die Erfindung betrifft ein Kalibrier-System (1) zur Kalibration eines oder mehrerer Abstandsmessgeräte (2). Insbesondere bietet sich das Kalibrier-System (1) zur quasi gleichzeitigen Kalibration von mehreren Füllstandsmessgeräten an. Es zeichnet sich dadurch aus, dass eine Spiegel-Anordnung (6) vorgesehen ist, mittels der es einem Laser-Tracker (5) möglich ist, zumindest einen Abstand (M,) zu zumindest einem Reflektor (4) und zumindest eine Referenz-Distanz (R,) zu dem zumindest einen Abstandsmessgerät (2) zu bestimmen. Durch das erfindungsgemäße Kalibrier-System (1) wird es ermöglicht, sowohl den Abstand (M,) zum Reflektor (4), als auch die Referenz-Distanz (R,) durch ein einziges Messgerät bestimmen zu können, ohne dass der zumindest eine Reflektor (4) hierfür klappbar sein muss, oder die Kalibration unterbrochen werden muss. Durch das Kalibrier-System (1) wird dementsprechend eine genauere Kalibration erreicht, wobei das Kalibrier-System (1) zudem zu einem hohen Grad automatisiert betrieben werden kann.
Patent EP-3387101-A1 (EP)
Inventor: PEERA ASGHAR A
IPC: C11D3/37
Filed: 2016-11-14
Abstract: Provided is a detergent composition that contains an opacifier with improved opacifying characteristics. The composition comprises an opacifier, a surfactant, a solvent, and optionally a builder, wherein the opacifier is an aqueous dispersion of voided latex particles have a composition as described herein.
Patent EP-3177484-A1 (EP)
Inventor: TUCKER DANIEL ANTHONY
IPC: B60Q1/52
Filed: 2016-01-27
Abstract: A system for implementing strobing of existing vehicle hazard lights including an interface to a vehicle wiring harness configured to receive input to an existing vehicle flasher module, and a strobing circuit that responds to an activation signal from the vehicle wiring harness that is indicative of a hazard flasher deployment event by producing an electrical output through the interface to the vehicle wiring harness that causes a strobing of existing vehicle hazard lamps
Patent EP-3307256-A1 (EP)
Inventor: TAVIS JOHN EDWIN
IPC: C07C49/733
Filed: 2016-06-10
Abstract: La présente invention concerne des inhibiteurs du métabolisme des acides nucléiques du virus de l'herpès et des inhibiteurs du virus de l'hépatite B. L'invention concerne également des méthodes de traitement utilisant lesdits agents.
Patent EP-3391633-A1 (EP)
Inventor: NOUCHET GAËTAN
IPC: H04M1/727
Filed: 2016-12-13
Abstract: The method of re-indexing in a base station (BS) a first mobile terminal (TA) having to be associated with a new predefined routing configuration, the base station (BS) cataloguing a set of contexts identifiers (IDC), each context identifier (IDC) being associated with an assignment of lines which corresponds to a configuration for routing incoming and outgoing communications, comprises: - A detection of a request for change of terminal identifier (TPUI); - A verification of the availability of a new terminal identifier (TPUM ) associated with the context identifier (IDC_1 ), said context identifier (IDC_1 ) being determined by the analysis of the context information; - An allotting of a new terminal identifier (TPUM ) to said first terminal (TA) comprising; o A transmission of the new identifier (TPUM ) to said first terminal (TA); o A modification of the indexation of the new identifier (TPUM ) of the terminal (TA).
Patent EP-3378092-A1 (EP)
Inventor: KUIPER STEFAN
IPC: G03F7/20
Filed: 2016-11-17
Abstract: La présente invention porte sur un procédé de détermination d'erreur de superposition, un procédé de fabrication et un système de fabrication de dispositif semi-conducteur multicouche, et un dispositif semi-conducteur ainsi fabriqué. Ce document décrit un procédé de détermination d'une erreur de superposition pendant la fabrication d'un dispositif semi-conducteur multicouche. La fabrication du dispositif semi-conducteur consiste à former un empilement de couches comprenant le dépôt d'au moins deux couches à motifs subséquentes (26, 27) de matière de semi-conducteur, les couches à motifs comprenant une première couche à motifs (26) ayant un premier élément marqueur (29) et une seconde couche à motifs (27) ayant un second élément marqueur (37). La détermination de l'erreur de superposition consiste à déterminer des positions relatives du premier et du second élément marqueur l'un par rapport à l'autre, de façon à déterminer l'erreur de superposition entre la première couche à motifs et la seconde couche à motifs. En outre, une étape d'imagerie est effectuée sur au moins l'une desdites première et seconde couches à motifs, pour déterminer des positions relatives du premier (29) ou second (37) élément marqueur et une caractéristique de motif d'un motif de dispositif (30, 36) compris par lesdites première (26) et seconde (27) couches à motifs.
Patent EP-3555785-A1 (EP)
Inventor: GU YUAN XIANG
IPC: G06F21/54
Filed: 2016-12-15
Abstract: A method comprising, during runtime of an item of software that comprises one or more portions of code and verification code: the verification code generating verification data using (a) runtime data generated by the one or more portions of code and (b) one or more predetermined parameters, the verification data representing an element of a predetermined first set of data elements; and providing the verification data to an integrity checker arranged to (i) identify that a modification relating to the verification code has not occurred if the verification data represents an element of a predetermined second set of data elements, wherein the second set is a subset of the first set, and (ii) identify that a modification relating to the verification code has occurred if the verification data does not represent an element of the second set; wherein it is computationally infeasible to determine an element of the second set without knowledge of the one or more predetermined parameters or data related to the one or more predetermined parameters; and wherein, in the absence of a modification relating to the verification code, use of the one or more predetermined parameters by the verification code ensures that the verification data represents an element of the second set and use of the runtime data by the verification code controls which element of the second set is represented by the generated verification data.
Patent EP-3394599-A1 (EP)
Inventor: CASADIO MARCO
IPC: G01N21/88
Filed: 2016-12-12
Abstract: La présente invention concerne un appareil (6) permettant une inspection optique d'objets, en particulier des canettes, ledit appareil comprend : un poste d'inspection (7), un système d'éclairage (8), un appareil de prise de vues (9) dirigé vers le système d'inspection (7) pour capturer une image de la surface latérale de l'objet (2) qui doit être inspecté, une lentille de Fresnel (10) associée au système d'éclairage (8) pour diriger un faisceau de rayons lumineux collimatés vers l'objet (2) qui doit être inspecté, située dans le poste d'inspection (7), et une autre lentille Fresnel (11) positionnée face à l'objet (2) qui doit être inspecté, située dans le poste d'inspection (7) et orientée de telle manière à faire que les rayons lumineux collimatés convergent sur l'objet (2).
Patent EP-3533040-A1 (EP)
Inventor: SIERRA GONZALEZ DAVID
IPC: B60W30/09
Filed: 2016-10-31
Abstract: The present invention concerns a driving assistance method and system (100) for a road vehicle (1). The driving assistance system (100) comprises a sensor set (101), a data storage device (102) and an an output device (104,105). The sensor set (101) detects, within a traffic scene including the road vehicle (1), a set of road users and, for each road user of said set of road users, a current state including a current speed and a current position. The data storage device (102) comprises a finite plurality of behavioral models. The data processor (103), which is connected to the sensor set (101) and to the data storage device (102), assigns a behavioral model, from among the finite plurality of behavioral models, to each road user, probabilistically estimates, for each road user, a belief state comprising a set of alternative subsequent states and corresponding probabilities, each alternative subsequent state including a speed and a position, according to the behavioral model assigned to each road user, and determines a risk of collision of the road vehicle (1) with a road user, based on the probabilistically estimated future state of each road user. The output device (104,105) is connected to the data processor (103) and outputs a driver warning signal and/or executing an avoidance action if the risk of collision exceeds a predetermined threshold.
Patent EP-3328329-A1 (EP)
Inventor: DECKMAN ROB
IPC: A61F6/18
Filed: 2016-07-20
Abstract: La présente invention concerne des dispositifs et des procédés permettant de charger un dispositif intra-utérin (DIU) avec un fil ou une suture en prise avec celui-ci dans un dispositif d'insertion. Les dispositifs et les procédés sont conçus pour être utilisés avec un système de typage de nœud automatisé.
Patent EP-3330514-A1 (EP)
Inventor: TAKII DAISUKE
IPC: F02B65/00
Filed: 2016-07-28
Abstract: A tractor includes: a condenser frame (31) disposed ahead of an engine body (1); a support plate (32) fixed to the condenser frame (31); and an engine controller (2) supported by the support plate (32) with vibration-isolating rubber members (33) interposed therebetween. The engine controller (2) is disposed ahead of and above the engine body (1) in a hood (7). The engine controller (2) declines forward. At least one of the plurality of vibration-isolating rubber members (33) is oriented in a direction perpendicular to a thickness direction of the engine controller (2), and at least one of the plurality of vibration-isolating rubber members (33) is oriented in a direction parallel to the thickness direction.
Patent EP-3332032-A1 (EP)
Title: Systèmes et procédés pour l'adressage sélectif de dispositifs de mesure électroniques agencés de façon clairsemée
Inventor: TURNER STEPHEN
IPC: C12M1/34
Filed: 2016-08-03
Abstract: L'invention concerne un circuit comprenant un substrat ayant des secteurs sur le substrat, chaque secteur comprenant des lignes d'horloge et de données, un dispositif de commande en communication électrique avec les lignes d'horloge et de données, une ligne de contre-polarisation, une ligne d'entrée d'amplificateur et des dispositifs de mesure nano-électroniques sur le substrat. Une source de chaque dispositif est couplée à la ligne de contre-polarisation et un drain de chaque dispositif est couplé à la ligne d'entrée d'amplificateur pour obtenir un signal électrique sur le drain, dont l'identité est déterminée par une interaction électrique entre le dispositif et un marqueur de charge. Chaque drain de dispositif est déclenché périodiquement par un commutateur correspondant entre un état activé, dans lequel le drain est connecté à la ligne d'entrée d'amplificateur, et un état désactivé, dans lequel le drain est isolé à partir de la ligne d'entrée d'amplificateur. Le dispositif de commande commande des états de commutation en réponse à des impulsions de ligne de signal d'horloge et à des données de ligne d'entrée de données.
Patent EP-3367071-A1 (EP)
Inventor: PEDRO MONZONIS JOSÉ ANTONIO
IPC: G01F1/10
Filed: 2016-07-29
Abstract: The method consists of coating the tool, piece or equipment with a coating based on polymeric nanomaterials with ultraporous fibril structures capable of attracting and fixing the radioactive particles to which they may be exposed between the fibers and pores of its structure. Although there are different techniques for applying this coating, it is preferable to choose electro-spinning, blow-spinning or a combination of both, for which the installation includes a booth (1), compressed air equipment (5) with its corresponding pressure regulator (6), which is connected in parallel through an injector or diffuser nozzle (3) with an injection pump (8), a collector (2) on which the tool is placed and a high voltage source (9).