baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2963794-A1 (FR)
Title: Module de pliage transversal, machine de pliage et procede de pliage correspondants
Inventor: DE BEVY ANDRE MICHEL LOUIS
IPC: B65H45/00
Filed: 2010-08-13
Abstract: La présente invention concerne un module de pliage transversal d'une machine de pliage (1) d'articles textiles (3) comportant : - un moyen de convoyage (9) d'articles textiles (3) à plier, - une butée (11) solidaire du bâti de la machine de pliage (1) et disposée au-dessus du moyen de convoyage (9), et - une pince à doigts (13) disposée transversalement au-dessus du moyen de convoyage (9) pour relever un bord amont d'un article textile (3) à plier engagé sur le moyen de convoyage (9) et pincer pendant une durée prédéfinie ce bord amont contre la butée (11) pendant l'avancement de l'article textile (3) sur le moyen de convoyage (9), de façon à réaliser un pli transversal. Ledit module comporte au niveau du moyen de convoyage (9) au moins un moyen d'aspiration (17) de l'article textile (3). L'invention concerne aussi une machine comprenant un tel module de pliage transversal ainsi qu'un procédé de pliage avec pochette.
Patent FR-2965908-A1 (FR)
Title: Device for neutralization of e.g. rocket, has deploying element deployed near target by deployment unit based on command delivered by synchronization unit and projected outside structure of carrier projectile
Inventor: GIBAULT ERIC
IPC: F41H11/02
Filed: 2010-10-08
Abstract: The device has a deploying element (22) deployed near a target by a deployment unit based on a command delivered by a synchronization unit, and projected outside a structure of a carrier projectile. The element is arranged interdependent with the carrier after deployment. The element is formed with multiple nets that comprise multiple cobweb type rigid nodes (41), which are connected together by cobweb type flexible meshes (42). The nets are arranged one behind the other along the structure. The element is arranged around a cylindrical core with explosive load.
Patent FR-2966231-A1 (FR)
Title: Internal partitioning device for armored vehicle, has connection interface unit authorizing deformation of floor of vehicle without interference with lower edge of partition, after shearing of shearable integration unit
Inventor: GERMENOT OLIVIER
IPC: F41H7/04
Filed: 2010-10-18
Abstract: The device has a partition (1) oriented vertically and arranged between a ceiling and a floor (3) of a vehicle. The partition has an upper edge and a lower edge (1b) that is arranged at a distance (D) from the floor to allow deformation of the lower edge, without interference of the floor with the lower edge. The lower edge is connected to the floor by a connection interface unit (9) with which the lower edge is fixed by a shearable integration unit (12). The interface unit authorizes deformation of the floor without interference with the lower edge, after shearing of the integration unit.
Patent FR-2955770-A1 (FR)
Title: Composition cosmetique.
Inventor: NIZARD CARINE
IPC: A61K8/98
Filed: 2010-02-03
Abstract: La présente invention concerne une composition cosmétique comprenant à titre d'agent actif cosmétique, un miel de trèfle (Trifolium repens) ou un extrait de ce miel ; En particulier l'invention concerne l'utilisation dans une composition cosmétique, d'un miel de trèfle (Trifolium repens), ou un extrait de ce miel, en tant qu'agent actif pour prévenir ou retarder l'apparition des signes du vieillissement de la peau ou en ralentir les effets, en particulier pour restructurer l'épiderme, raffermir la peau et/ou favoriser l'atténuation ou la résorption des rides ou ridules, notamment au niveau du visage et du cou. L'invention concerne également une méthode de soin cosmétique utilisant cette composition cosmétique.
Patent FR-2956923-A1 (FR)
Title: Composant de puissance vertical haute tension
Inventor: MENARD SAMUEL
IPC: H01L29/747
Filed: 2010-03-01
Abstract: L'invention concerne un composant de puissance vertical haute tension comprenant un substrat semiconducteur (1) faiblement dopé d'un premier type de conductivité et, du côté d'une face supérieure, une couche semiconductrice supérieure (3) du second type de conductivité ne n'étendant pas jusqu'à la périphérie du composant, dans lequel la périphérie du composant comprend du côté de la face inférieure, une région diffusée annulaire (30) du deuxième type de conductivité s'étendant sur le tiers à la moitié de l'épaisseur du composant ; et du côté de la face supérieure, une rainure annulaire isolée (32) traversant le substrat jusqu'à pénétrer dans une partie supérieure de ladite région annulaire (30).
Patent FR-2959859-A1 (FR)
Title: Appareillage electrique a haute ou moyenne tension comprenant une partie active par induction immergee, a bruit reduit
Inventor: DEVAUX FRANCOIS
IPC: H01F27/33
Filed: 2010-05-05
Abstract: L'invention concerne un appareillage électrique (1) à haute ou moyenne tension comprenant une partie active par induction (4), une cuve (3) entourant la partie active et remplie d'un fluide diélectrique, tel que de l'huile, et des moyens de réduction acoustique (2, 20) des ondes provenant de la partie active et propagées dans le fluide diélectrique. Selon l'invention, on crée un champ interférentiel en divisant les ondes propagées en deux groupes d'ondes (01, 02) de phase opposée l'un avec l'autre dans une zone à distance des parois de la cuve de sorte à au moins limiter leur amplitude avant contact avec ces dernières. L'invention est une solution efficace de réduction significative de la part du bruit propagée par le milieu fluide diélectrique.
Patent FR-2960196-A1 (FR)
Title: Airbag arrangement for fascia of motor vehicle, has film overmolded in lower face of fascia body for covering lower face of flap body, and reinforcing plate fixed to lower face of flap body, where film is interposed between body and plate
Inventor: HILPERT RICHARD
IPC: B60R21/215
Filed: 2010-05-19
Abstract: The arrangement has a fascia body (1) integrating with a flap body (2) delimited by rectangular contours (13, 14). A film (12) is overmolded in a lower face of the fascia body for covering a lower face (4) of the flap body. The film has a contour whose dimension is greater than dimension of the rectangular contours. A reinforcing plate is fixed to a lower face of the flap body, and the film is interposed between the flap body and the reinforcing plate. An independent claim is also included for a method for manufacturing an airbag arrangement.
Patent FR-2960659-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif automatiques d'aide au pilotage d'un avion.
Inventor: BOURRET THIERRY
IPC: B64D43/00
Filed: 2010-05-25
Abstract: - Le dispositif (1) comporte des moyens (10) pour déterminer, en cas de perte d'une information de vitesse, des paramètres de contrôle qui sont utilisés, à la place de ladite information de vitesse, pour assurer la disponibilité au moins d'un pilote automatique (2) de l'avion.
Patent FR-2963608-A1 (FR)
Title: Mounting adapter for assembling rigid structure of connecting strut of jet engine of e.g. Airbus A380 type aircraft, on e.g. main wing element, has binding interface cooperating with another binding interface fixed to aircraft element
Inventor: KIERBEL DANIEL
IPC: B64D27/26
Filed: 2010-08-04
Abstract: The adapter (20) has a first binding interface cooperating with a second binding interface that is secured to a rigid structure (10) of a connecting strut (4) of a turboshaft engine i.e. jet engine (2), where the turboshaft engine is arranged in front of a fan casing (12). Configuration of a third binding interface is different from that of the second binding interface. The third binding interface cooperates with a fourth binding interface that is secured to an aircraft element i.e. wing element (3). Independent claims are also included for the following: (1) a connecting strut comprising a first connection unit, and first and second binding interfaces forming a first group of fasteners (2) an engine assembly comprising a second connection unit, and third and fourth binding interfaces forming a second group of fasteners.
Patent FR-2965339-A1 (FR)
Title: Support pour piece symetrique presentant deux branches laterales
Inventor: PEYRAN COULOUME ANDRE FELIX
IPC: F27D3/12
Filed: 2010-09-23
Abstract: L'invention concerne un support (1) pour pièce symétrique (100) présentant deux branches latérales (101g, 101d) le support étant destiné à supporter ladite pièce lors de son introduction dans des moyens de traitement thermique, et comportant deux premiers organes d'appui (2g, 2d) sur chacun desquels une des branches de la pièce vient reposer. Selon l'invention, chacun des organes d'appui est porté par un basculeur pivotant (4g, 4d) qui porte un deuxième organe d'appui (7g, 7d) venant en appui contre une portion terminale de la même branche en opposition par rapport au premier organe d'appui.
Patent FR-2965310-A1 (FR)
Title: Procede et installation de production d'energie electrique d'appoint
Inventor: PAYRE DENIS
IPC: E04H7/02
Filed: 2010-09-27
Abstract: L'installation de production d'énergie électrique d'appoint pour un réseau de distribution de courant électrique comprend au moins un premier réservoir d'eau (311, 312) situé à un premier niveau, au moins un deuxième réservoir d'eau (120) situé à un deuxième niveau plus bas que le premier niveau, au moins une conduite (340) de mise en communication entre le premier réservoir (311, 312) et le deuxième réservoir (120) et munie d'au moins une vanne commandée (350) et au moins une centrale hydroélectrique (330) munie d'une installation de pompage. Au moins l'un des premier et deuxième réservoirs (311, 312 ; 120) est intégré dans les fondations à la partie inférieure d'un bâtiment artificiel (301, 303 ; 200A) dont la construction est rendue nécessaire par une fonction primaire indépendante d'une fonction secondaire de production d'électricité. Le premier réservoir (315) ou le deuxième réservoir (120) peut constituer une étendue d'eau commune au voisinage du niveau du sol. Les réservoirs (311, 312, 210, 220) intégrés dans des fondations de bâtiments peuvent en particulier coopérer avec des installations de climatisation ou de chauffage des bâtiments à la base desquels ils sont construits ou de bâtiments associés.
Patent FR-2969107-A1 (FR)
Title: Method for assembling e.g. interior lining of bonnet of motor vehicle, involves arranging holder before final fixation of external skin and interior lining of motor vehicle with each other to maintain lining with respect to external skin
Inventor: AUDION MARC
IPC: B62D25/10
Filed: 2010-12-20
Abstract: The method involves arranging a holder i.e. pin (18), before final fixation of an external skin (10) and an interior lining (12) of a motor vehicle with each other for properly maintaining the interior lining with respect to the external skin. The holder is removed after final fixation of the external skin with the interior lining. A periphery of the interior lining is permanently attached to a periphery of the external skin by crimping. The holder is placed in an opening (14a) of the external skin and an opening (16a) of the interior lining.
Patent FR-2970280-A1 (FR)
Title: Rectangular shaped flexible barrier for use in e.g. protection application to protect risk area in working site, has rods projecting from panel in lower part so as to be inserted in bases for allowing barrier to be held in vertical position
Inventor: CLAYE NICOLAS
IPC: E04H17/16
Filed: 2011-01-11
Abstract: The barrier has flexible rods (2) joined together using a connection element (5) in a form of arcs and fixed to four corners (3) of a flexible panel (1), where the panel is made of non elastic flexible material e.g. canvas, coated cloth, fiber or plastic fiber. The rods are located in a same plane as the panel. The rods project from the panel in a lower part so as to be inserted in bases (4) for allowing the barrier to be held in vertical position. Strap parts are equipped with metal or plastic studs and fixed to a bottom part of lower sheaths to fix the barrier to ground.
Patent FR-2975842-A1 (FR)
Title: Dispositif d'alimentation electrique d'au moins un equipement d'un rotor tournant d'un aeronef, et aeronef
Inventor: BOURGET VINCENT
IPC: H02K7/18
Filed: 2011-05-24
Abstract: La présente invention concerne un dispositif (10) d'alimentation électrique d'au moins un équipement d'un rotor tournant (2) d'un aéronef (1) entraîné par un mât (5), ledit dispositif (10) comprenant une canne (11) amovible apte à être solidarisée de manière réversible audit mât (5). La canne (11) comprend un alternateur supérieur (20) et un tube supérieur (12) apte à être solidarisé en rotation audit mât (5), ledit alternateur supérieur (20) ayant une pluralité de bobines supérieures (21) fixée à une surface périphérique interne supérieure (12') dudit tube supérieur (12), ladite canne (11) ayant un arbre (13) portant au moins un aimant permanent supérieur (22) dudit alternateur supérieur (20) ledit dispositif (10) ayant un mécanisme (30) pour que ledit arbre (13) et ledit tube supérieur (12) effectuent des mouvements rotatifs distincts, ledit mécanisme (30) ayant un moyen de liaison (31) pour pouvoir être connecté à un organe de référence (8, 9) d'un aéronef (1).
Patent FR-2957384-A1 (FR)
Title: Moteur a combustion interne
Inventor: KLINGBEIL MATTHIAS
IPC: F01M11/00
Filed: 2011-03-10
Abstract: La présente invention concerne un moteur à combustion interne (1) comprenant une ligne d'échappement (2) et un turbocompresseur à gaz d'échappement (3) disposé dans celle-ci, ainsi qu'un catalyseur (4) disposé également dans la ligne d'échappement (2). Dans ce cas, il est essentiel pour l'invention que le turbocompresseur à gaz d'échappement (3) et le catalyseur (4) soient entourés par un encapsulage (5) thermiquement isolant, et soient connectés avec transfert thermique à un circuit de réfrigérant (6) et/ou à un circuit de lubrifiant du moteur à combustion interne (1). De ce fait, on peut obtenir plus rapidement la température de fonctionnement du moteur à combustion interne (1) et/ou du catalyseur (4), de sorte que les émissions de substances nocives et la consommation puissent être réduites.
Patent FR-2972688-A1 (FR)
Title: Dispositif et procede de commande d'un actionneur de siege dans un vehicule tel qu'un avion
Inventor: PIAULET JEAN-FRANCOIS
IPC: B60N2/90
Filed: 2011-03-15
Abstract: Dispositif de commande (32) destiné à la commande d'un actionneur (26, 28, 30) destiné au déplacement d'un élément mobile (12, 16, 18) d'un siège (10) dans un véhicule, comprenant un dispositif de mesure (38, 40) permettant la détermination d'un paramètre de référence relatif à un passager du siège et/ou relatif à l'état du véhicule, et des moyens de limitation de puissance (44) pour définir une limite maximale de la puissance développée par ledit actionneur (26, 28, 30) en fonction dudit paramètre. Siège ou avion comprenant le dispositif ci-dessus. Procédé de commande utilisant le dispositif ci-dessus.
Patent FR-2979293-A1 (FR)
Title: Device for supplying electric energy to e.g. lighting device of hybrid electric vehicle, has connection unit whose control unit controls disconnection and connection of electric component from and to auxiliary energy source, respectively
Inventor: NGUYEN HOANG GIANG
IPC: B60K1/04
Filed: 2011-08-26
Abstract: The device (1) has a connection unit (20) connecting an auxiliary electric energy source (10) e.g. super capacitor, to an electric component e.g. electric machine (2) and heating unit (6), of a vehicle. The connection unit comprises a control unit (22) for controlling disconnection and connection of the electric component from and to the auxiliary energy source, respectively. The connection unit comprises a selector (21) for selecting the electric component to be fed by the auxiliary energy source. Independent claims are also included for the following: (1) a vehicle (2) an electric energy supply method.
Patent FR-2980190-A1 (FR)
Title: Produit fondu pour electrode.
Inventor: MARLIN SAMUEL NOEL PATRICE
IPC: C04B35/01
Filed: 2011-09-16
Abstract: Produit fondu constitué, pour plus de 50% de sa masse, d'un matériau présentant une structure eutectique et une composition telle que: - (ZrO + dopant de la zircone optionnel) : 42,5% - 46,5%, - Mn 0 : 53,5% -57,5%.
Patent FR-2982086-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication de micro-batteries en couches minces a ions de lithium, et micro-batteries obtenues par ce procede
Inventor: GABEN FABIEN
IPC: H01M4/13
Filed: 2011-11-02
Abstract: Procédé de fabrication de micro-batteries en couches minces entièrement solides, lesdites micro-batteries comprenant une couche de matériaux d'anode (« couche d'anode »), une couche de matériaux d'électrolyte solide (« couche d'électrolyte ») et une couche de matériaux de cathode (« couche de cathode ») en contact électrique avec un collecteur cathodique, caractérisé en ce que - une première couche d'électrode (cathode ou anode) est déposée par électrophorèse sur un substrat qui est conducteur ou présente au moins une zone conductrice, ledit substrat ou ladite au moins une zone conductrice pouvant servir comme collecteur du courant de ladite électrode (courant cathodique ou anodique) de la micro-batterie, - la couche d'électrolyte est déposée par électrophorèse sur ladite première couche d'électrode, - une seconde couche d'électrode (anode ou cathode) est déposée sur la couche d'électrolyte par électrophorèse ou par un procédé de dépôt sous vide.
Patent FR-2982846-A1 (FR)
Title: Procede et architecture de recuperation d'energie dans un aeronef
Inventor: HOUSSAYE LAURENT
IPC: B64D13/00
Filed: 2011-11-17
Abstract: L'invention vise une récupération optimisée d'énergie d'un aéronef, en altitude mais également au sol, à l'aide d'une même architecture. A cette fin, l'invention prévoit de récupérer l'énergie thermique à l'échappement. Une architecture de récupération d'énergie comporte un groupe auxiliaire de puissance APU (20) équipé d'une tuyère d'échappement (14) et d'un générateur de gaz (2a) équipé d'un arbre (21) de transmission de puissance à un compresseur de charge (22). Ce compresseur fournit, via une veine d'alimentation (C1), de l'air comprimé au système de conditionnement d'air ECS (30) de la cabine passagers (40). De plus, un turbocompresseur de récupération (10) est accouplé directement, ou via une boite de transmission, à l'arbre (21) du groupe APU (20). Ce turbocompresseur (10) comporte une turbine de récupération (11) alimentée par une branche aval (C3b) d'un conduit (C3) monté sur un échangeur thermique (1) équipant la tuyère (14). Ce conduit (C3) présente une branche amont (C3a) couplée à des canaux (41, 42) reliant les sorties d'air de la cabine (40) et du compresseur (12). Un deuxième échangeur (2) peut être monté entre la veine d'alimentation (C1) et le canal de sortie cabine (41).
Patent FR-2983225-A1 (FR)
Title: Piece de transition pour une structure de fondation
Inventor: SALOU ARNAUD
IPC: E04H12/10
Filed: 2011-11-25
Abstract: La présente invention se rapporte à une pièce de transition (3) pour une structure de fondation de construction à terre ("onshore") ou au large ("offshore"), telle qu'une éolienne (1), qui est destinée à être fixée à l'extrémité supérieure d'une structure portante (2) et à supporter un mât cylindrique (4), caractérisée par le fait qu'elle est constituée de quatre modules identiques (6) en forme de quart de tronc de cône droit avec un premier bord (60) de petit rayon de courbure, un deuxième bord de grand rayon de courbure (61) et des troisième et quatrième bords rectilignes (62, 63), quatre plaques planes triangulaires identiques (7) étant respectivement intercalées et fixées à deux modules voisins par leurs troisième (62) et quatrième (64) bords rectilignes, de sorte qu'elle présente une ouverture supérieure circulaire (30) présentant ledit grand rayon de courbure, tandis que son ouverture inférieure (31) s'inscrit dans un carré, dont les "angles" présentent une courbure dudit petit rayon de courbure.
Patent FR-2983556-A1 (FR)
Title: Organe de verrouillage d'un dispositif de raccordement pour transfert de fluide, ce dispositif et son procede de verrouillage.
Inventor: BONGIORNI JEAN-BAPTISTE
IPC: F16L21/03
Filed: 2011-12-06
Abstract: L'invention concerne un organe de verrouillage pour raccord fluidique encliquetable, ce raccord l'incorporant et son procédé de verrouillage. Cet organe (50) comprend un embout mâle (10) à collerette (12a, 12b) et un embout femelle (20) à bague (40) recevant l'embout mâle, cet organe ayant deux ailes (51) à enfoncer à travers deux lumières (42) de la bague qui se bloquent derrière la collerette suite à l'insertion de l'embout mâle, chaque aile ayant deux faces interne (54) et externe (55) reliées entre elles par deux faces avant (56) et arrière (57) par rapport à l'insertion de l'embout mâle. Selon l'invention, chaque aile a des portions inclinées (51b et 51c) formées sur la face avant en retrait d'une portion la plus avancée (56a) de cette face avant et comprenant : - au moins une portion de guidage (51b) qui relie la portion la plus avancée à la face interne et coopère avec l'extrémité de l'embout mâle pour guider son insertion, et - au moins une portion de blocage (51c) qui relie la portion la plus avancée au reste de la face avant et bloque les ailes contre des bords avant (42a) des lumières (42) pour s'opposer à l'ouverture de l'organe.
Patent FR-2985166-A1 (FR)
Title: Rod push instrument e.g. pedicular screw, for use in operating block during intervention of spinal column, has cylindrical interior part including jaws deviating toward outside, and protruding pins that allow apprehending of implant
Inventor: HUITEMA JEAN PIERRE
IPC: A61B17/88
Filed: 2012-01-02
Abstract: The instrument has a main body (1) formed by a tube comprising a curved recess in a lower part, where the recess is supported on a spinal rod (7) to push the rod inside an implant (19). A cylindrical interior part (2) navigates inside the implant and includes jaws (15, 16) in lower and side parts, where the jaws deviate toward outside. Protruding pins (17, 18) allow apprehending of the implant. The tube includes an opening (5) at a base and on each side in alignment with the spinal rod to introduce an attachment unit of used equipment.
Patent FR-2990474-A1 (FR)
Title: Inverseur de poussee a volet de blocage a deploiement controle
Inventor: ROGER CHRISTIAN
IPC: F02K1/70
Filed: 2012-05-10
Abstract: La présente invention se rapporte à un dispositif d'inversion de poussée pour nacelle de turboréacteur comprenant un capot monté mobile en translation entre une position de fermeture dans laquelle il couvre des moyens de déviation d'une partie du flux d'air du turboréacteur, et une position d'ouverture dans laquelle il ouvre un passage et découvre lesdits moyens de déviation, le capot mobile étant associé à au moins un volet de blocage monté pivotant entre une position rétractée et une position pivotée de blocage correspondant à la position d'ouverture du capot mobile et dans laquelle il vient obturer au moins partiellement une veine de circulation d'air de la nacelle, le volet de blocage étant équipé d'au moins un mécanisme d'entraînement formant levier, caractérisé en ce que le mécanisme d'entraînement comprend au moins un amortisseur à raideur réglable.
Patent FR-2991760-A1 (FR)
Title: Heat exchanger for heat exchange between air and glycol-water in car, has collector including branches arranged between ends of two adjacent heat exchange tubes, so that thickness of branches defines space between adjacent tubes
Inventor: MARTINS CARLOS
IPC: F28D7/16
Filed: 2012-06-11
Abstract: The exchanger has a bundle of heat exchange tubes, and a collection box including a collector (29) such that the ends of the heat exchange tubes open into the collection box. The collector includes multiple parallel branches (37) respectively arranged between the ends of two adjacent heat exchange tubes, so that the thickness (e) of the branches defines a space between the two adjacent heat exchange tubes. The collector is serpentine in shape, and includes riders (39) to arrange the branches parallel between the ends of two adjacent tubes. An independent claim is also included for a method of producing a collector of a manifold of a fluid heat exchanger from a metal strip.