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Patent FR-3003743-A1 (FR)
Title: Dispositif pour recevoir, permettre l'ecoulement et l'evacuation des dejections corporelles jusqu'a la premiere canalisation d'eaux usees
Inventor: GOY AUDREY
IPC: A47K11/02
Filed: 2013-03-28
Abstract: L'invention concerne un dispositif permettant d'acheminer les déjections sans recourir à l'eau. Le dispositif est constitué d'une cuvette (1) dont le fond accueillant les déjections est incliné en formant une pente (2) continue sur laquelle les déjections vont glisser. L'intérieur de la cuvette (1), ainsi que le clapet anti-retour à battant (4) fixé à la sortie (3) de la cuvette (1), et l'intérieur de la pipe d'évacuation (5 et 7) sont revêtus d'une surface ultra glissante, ne permettant aucune adhésion (12). La glisse des déjections est ainsi aisée vers la canalisation d'eaux usées (9) sans laisser de traces. Le dispositif selon l'invention est destiné à être raccordé à la buse d'évacuation inclinée (8) qui elle ne change pas.
Patent FR-3006868-A1 (FR)
Title: Outil de gestion de dossiers administratifs selon le principe " premier arrive - premier traite"
Inventor: LERAILLER JEAN PAUL
IPC: G06Q10/08
Filed: 2013-06-13
Abstract: L'invention concerne un outil de gestion des dossiers administratifs selon un principe « premier arrivé - premier traité ». Cet outil de gestion est constitué d'un caisson (S) en matière synthétique pliée, transparente de préférence. Il est configuré de manière à pouvoir contenir une ou plusieurs chemises rigides conventionnelles, les insérer une par une par la fente (f1) et l'encoche (e1), les faire descendre par gravité jusque sur le fond (d) du caisson (S), et les extraire par la fente (f2) et l'encoche (e2), éviter qu'elles ne se chevauchent, et assurer la visibilité des niveaux d'un coup d'œil. Des bandes ferreuses (r1) et (r2), appliquées sur les plis (p1) et (p2) du caisson (S) permettent de placer d'un côté des bandes magnétiques de couleurs (V), (J), (R) pour gérer les niveaux de dossiers à traiter selon les caractéristiques souhaités et de l'autre côté de personnaliser ledit caisson grâce à un porte-étiquette (q). L'invention est particulièrement destinée aux services commerciaux, Administration des Ventes, Qualité, aux bureaux d'études, aux services supports et aux services techniques.
Patent FR-3001207-A1 (FR)
Title: Housse de rafraichissement d'objet(s), ensemble compose d'une telle housse et d'au moins un objet, notamment un contenant de boisson, et contenant pour un tel ensemble
Inventor: CHAMBON THIERRY
IPC: B65D81/18
Filed: 2013-01-22
Abstract: La présente invention porte sur une housse (1) de rafraîchissement d'au moins un objet (C), la housse (1) comprenant une enveloppe latérale (2), caractérisée par le fait que la housse (1) est faite d'une matière ayant une épaisseur et présentant une capacité d'absorption et de désorption d'eau, de façon à absorber de l'eau à l'état liquide lorsque la housse (1) est mouillée, puis à libérer cette eau à l'état de vapeur lorsque la housse est exposée aux rayons du soleil ou se trouve dans un environnement chaud et sec, l'évaporation de l'eau ayant pour effet d'abaisser la température à l'intérieur de la housse (1), la partie de la matière formant l'enveloppe latérale (2) comportant au moins deux chemins de circulation d'air (9) en communication avec l'extérieur de façon à permettre une circulation d'air le long de la housse (1) pour favoriser et amplifier le phénomène d'évaporation.
Patent FR-3002345-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif d'emission d'un signal radiofrequence
Inventor: BELOT DIDIER
IPC: G06F17/14
Filed: 2013-02-15
Abstract: L'invention concerne un procédé de génération d'un signal radiofréquence, dans lequel un signal à émettre est décomposé en une somme pondérée de signaux périodiques de base (Si) de fréquences (fi) distinctes.
Patent FR-3002609-A1 (FR)
Title: Procede de determination de la pression differentielle exercee sur la tige de commande d'un actionneur electropneumatique et procede de determination de la position de ladite tige
Inventor: LEMEE GUILLAUME
IPC: F16K31/06
Filed: 2013-02-22
Abstract: L'invention concerne un procédé de détermination de la pression différentielle Pdif exercée sur la tige de commande (44) d'un actionneur (20) comprenant une électrovanne pneumatique (21) commandant le déplacement de ladite tige en fonction d'un signal de commande et une capsule (22) munie de la tige (44). Selon l'invention, on détermine le débit d'air Qa dans la chambre de sortie (28) de l'actionneur, en fonction de la pression extérieure Pext, de ladite commande et d'une commande d'équilibre qui caractérise la position du noyau magnétique (33) de ladite vanne; et, en fonction du débit d'air Qa, de la pression extérieur Pext et du volume de la chambre de sortie (28), on détermine ladite pression différentielle Pdif. L'invention concerne également un procédé de détermination de la position Pos de la tige de commande dudit actionneur.
Patent FR-3002770-A1 (FR)
Title: Procede de production de distillats moyens a partir d'une charge comprenant du butanol et du pentanol
Inventor: VIVIEN TOM
IPC: C07C1/24
Filed: 2013-03-04
Abstract: L'invention concerne un procédé de production de bases hydrocarbonées distillats moyens à partir d'une charge comprenant du butanol et du pentanol, ledit procédé comprenant au moins : a) une étape de déshydratation isomérisante de ladite charge de manière à produire un effluent majoritairement oléfinique, b) une étape de séparation de l'eau présente dans ledit effluent oléfinique, c) une étape de purification de l'effluent liquide organique issu de l'étape b) de manière à produire un effluent organique purifié, d) une première étape d'oligomérisation sélective d'une charge comprenant au moins une partie de l'effluent organique purifié issu de l'étape c), la totalité de l'effluent issu de l'étape g) et au moins une partie du produit léger issu de l'étape f) de manière à produire un effluent de première oligomérisation, e) une deuxième étape d'oligomérisation dudit effluent de première oligomérisation, de manière à produire un effluent de deuxième oligomérisation, f) une étape de fractionnement dudit effluent de deuxième oligomérisation en au moins trois produits correspondants respectivement à un produit léger comprenant majoritairement les composés C2 à C5, un produit intermédiaire comprenant majoritairement les composés C6 à C9, et un produit distillat moyen comprenant majoritairement les composés ayant au moins 10 atomes de carbone, g) une troisième étape d'oligomérisation d'au moins une partie dudit produit intermédiaire, h) une étape d'hydrogénation d'au moins une partie dudit produit distillat.
Patent FR-2991151-A1 (FR)
Title: Appareil de support de nourrisson
Inventor: BELLOWS WILLIAM B
IPC: A47D9/00
Filed: 2013-06-04
Abstract: Appareil de support de nourrisson (100) comprenant un cadre de base (104), un cadre de support (106) et un support de repos (103). Le cadre de base comprend des première et seconde parties de piètement (108, 110) raccordées entre elles de façon pivotante autour d'un premier axe de pivotement, les première et seconde parties de piètement comportant des parties de socle (108C, 110C). Le cadre de support (106) est assemblé avec le cadre de base (104), et comprend des première et seconde parties de cadre de support (118, 120) raccordées entre elles de façon pivotante autour d'un deuxième axe de pivotement espacé du premier axe de pivotement, les premier et deuxième axes de pivotement étant alignés verticalement l'un avec l'autre. Le support de repos (103) est suspendu à partir des première et seconde parties de cadre de support (118, 120) pour recevoir et placer un enfant.
Patent FR-2994710-A1 (FR)
Title: Dispositif pour relier avec decouplage des vibrations deux organes d'un systeme d'echappement
Inventor: ALMEIDA ARTUR
IPC: F01N13/08
Filed: 2013-08-01
Abstract: L'invention concerne un dispositif (1) pour relier avec découplage des vibrations un premier élément de conduite à un deuxième élément de conduite d'un système d'échappement, comprenant un tuyau métallique flexible (6) doté d'un premier tronçon de paroi (5), réalisé de préférence au moins pour partie du genre soufflet, et d'un deuxième tronçon de paroi terminal (7), réalisé coniquement élargi, pour l'accouplement au premier élément de conduite du système d'échappement. Selon l'invention, le deuxième tronçon de paroi (7) est réalisé d'un seul tenant avec le premier tronçon de paroi (5), ou bien le deuxième tronçon de paroi (7) est formé par un élément séparé formant manchon, lequel élément formant manchon est emboîté dans une extrémité de raccordement cylindrique et lisse du tuyau métallique flexible (6) et y est immobilisé à force ou par liaison de matière.
Patent FR-3015799-A1 (FR)
Title: Demarreur pour moteur thermique de vehicule automobile muni d'une machine electrique tournante a inducteur a poles saillants perfectionne et masse polaire correspondante
Inventor: MOLLON PIERRE
IPC: H02K7/18
Filed: 2013-12-20
Abstract: L'invention porte principalement sur un démarreur de moteur thermique pour véhicule automobile comportant une machine électrique tournante (5) munie d'un rotor (9) et d'un stator (8) comportant une pluralité de pôles magnétiques (65) disposés sur une circonférence interne d'une culasse (66), chaque pôle magnétique (65) étant constitué par une masse polaire (69) saillante entourée par un enroulement (70), caractérisé en ce qu'un entrefer (76) séparant ledit rotor (9) des pôles magnétiques (65) dudit stator (8) varie suivant sa circonférence. L'invention a également pour objet une masse polaire (69) correspondante.
Patent FR-3020789-A1 (FR)
Title: Dispositif de publicite sur remorque de camion automobile
Inventor: BRANCH SCOTT
IPC: B60R13/04
Filed: 2014-05-07
Abstract: Dispositif pour affichage publicitaire installé sur camion automobile ou remorque de camion automobile. Système caractérisé par l'installation de l'affiche de manière verticale, du bas vers le haut, affiche tractée par un système motorisé, ainsi que par la présence d'un reposoir permettant d'y disposer l'affiche enroulée avant de l'installer.
Patent FR-3019421-A1 (FR)
Title: Procede de communication par chemins multiples entre deux terminaux
Inventor: BOUCADAIR MOHAMED
IPC: H04L45/24
Filed: 2014-03-31
Abstract: La présente invention concerne un procédé de communication TCP (Transport Control Protocol) entre un premier dispositif (T1) et un second dispositif (T2), comprenant les étapes suivantes : a) ledit premier dispositif (T1), respectivement un dispositif-relais (R) connecté au premier dispositif (T1), collecte des informations concernant l'existence éventuelle de traducteurs d'adresse réseau et/ou de pare-feux placés en coupure de flux sur au moins un chemin de communication possible entre le premier dispositif (T1) et ledit second dispositif (T2) et connu du premier dispositif (T1), respectivement du dispositif-relais (R) connecté au premier dispositif (T1) ; b) le premier dispositif (T1), respectivement ledit dispositif-relais (R), crée dans au moins un tel traducteur d'adresse réseau et/ou pare-feu une entrée comprenant au moins une adresse IP et/ou au moins un numéro de port du premier dispositif (T1) ; et c) le premier dispositif (T1), respectivement ledit dispositif-relais (R), transmet au second dispositif (T2) ladite au moins une adresse IP et/ou ledit au moins un numéro de port, dans une option TCP.         Application au protocole Multi-Path TCP.
Patent FR-3020650-A1 (FR)
Title: Abri de piscine a modules telescopiques comprenant un systeme de verrouillage des modules
Inventor: GUILBERT LUDOVIC
IPC: E04H4/08
Filed: 2014-04-30
Abstract: L'invention est relative à un abri de piscine comprenant au moins un module mobile (100, 200, 300), un système de guidage comprenant au moins un moyen de guidage et un moyen de roulement coopérant ensemble pour faire déplacer le module, au moins un système de verrouillage (501, 502) pour bloquer le module, ledit abri étant caractérisé en ce que le système de verrouillage comprend un organe de blocage comprenant un support de fixation fixé au module et un pêne (551) ayant une portion logée dans le support de fixation et une portion en saillie par rapport au support de fixation, ledit pêne étant maintenu dans une position en saillie par rapport au support de fixation par un moyen de rappel et en ce que le moyen de guidage (402, 403) est un profilé comprenant au moins une rainure (404, 405) dans laquelle est reçue une butée (511).
Patent FR-3028046-A1 (FR)
Title: Procede d'immobilisation d'un compose d'interet sur un support selon un motif donne et kit pour sa mise en oeuvre
Inventor: FRANCOIS JEAN-MARIE
IPC: G01N33/543
Filed: 2014-10-29
Abstract: L'invention concerne un procédé d'immobilisation d'un composé d'intérêt sur la surface d'un support (40) selon un motif donné, au moyen d'un tampon d'impression (10) en matériau polymère comportant une face (12) présentant un profil de creux (13) géométriquement complémentaire dudit motif. Le procédé comprend le dépôt du composé d'intérêt sur la surface de parois d'un creux (13), puis le confinement (27), entre le support (10) et la face (12) du tampon, dans le creux (13), d'une solution (32) d'un composé apte à former une liaison avec le support (40) et une liaison avec le composé d'intérêt, dans un solvant apte à pénétrer dans le matériau polymère. Le confinement est réalisé à une température et pendant une durée suffisantes pour permettre la pénétration du solvant dans le matériau polymère.
Patent FR-3028114-A1 (FR)
Title: Procede de diagnostic d'un systeme photovoltaique
Inventor: PICHENOT GREGOIRE
IPC: H02S50/00
Filed: 2014-11-03
Abstract: Procédé de diagnostic d'un système photovoltaïque (1) comprenant au moins deux sous-champs photovoltaïques (2, 2') comprenant des modules photovoltaïques (3, 3'), les deux sous-champs photovoltaïques (2, 2') présentant une orientation et/ou une inclinaison différentes, et chaque sous-champ photovoltaïque (2, 2') étant associé à au moins un capteur (4, 4') de mesure d'une grandeur électrique caractéristique de son fonctionnement, caractérisé en ce qu'il comprend les étapes suivantes : (E1) - mesures d'au moins une grandeur électrique par chaque capteur (4, 4') à plusieurs instants d'une période considérée ; (E2) - calcul de valeurs de référence par la transposition des mesures d'une grandeur électrique caractéristiques du fonctionnement d'un sous-champ photovoltaïque de référence, la transposition générant une estimation des valeurs de la grandeur électrique qui seraient mesurées si ledit sous-champ photovoltaïque de référence présentait la même orientation et/ou inclinaison qu'au moins un autre sous-champ photovoltaïque du système photovoltaïque ; (E3) - comparaison des mesures d'une grandeur électrique caractéristique associées à ce au moins un autre sous-champ photovoltaïque avec les valeurs de référence sur une durée choisie pour en déduire ou non une défaillance du système photovoltaïque sur ladite durée.
Patent FR-3028766-A1 (FR)
Title: Dispositif de visualisation du fonctionnement d'un appareil d'assistance respiratoire, ensemble avec systeme de liaison et procede d'utilisation
Inventor: BERTHEUIL ELODIE
IPC: A61M16/12
Filed: 2014-11-24
Abstract: Dispositif (16) de visualisation du fonctionnement d'un appareil (5) externe d'assistance respiratoire relié à un patient (3) par un système de liaison (1) ayant au moins une partie, dite externe, de son trajet à l'extérieur du patient, l'appareil est tubulaire avec un canal principal (7) intérieur étendu entre une extrémité distale (22) vers le système de liaison et le patient et une extrémité proximale (23) ouverte, des jets défléchis convergents d'un gaz respiratoire étant injecté dans le canal principal. Le dispositif comporte un tube (17) droit rigide transparent avec une extrémité de raccordement reliée à un raccord (18) destiné à venir se fixer sur une communication de piquage (12, 14) traversant la paroi de l'appareil ou du système de liaison, le tube droit comporte intérieurement une pièce coulissante (20) de masse déterminée pouvant se déplacer à l'intérieur dudit tube, et l'extrémité libre du tube comporte une restriction (19) au passage des gaz. Les variations de pression des gaz au niveau du débouché (13) de la communication de piquage entraînent des variations de position de la pièce coulissante dans le tube.
Patent FR-3041139-A1 (FR)
Title: Construction d'etiquettes permettant la suspension de contenants a geometrie prismatique etiquetables
Inventor: CHERBONNEL ROMARIC BAPTISTE FLORENT
IPC: G09F3/02
Filed: 2015-09-15
Abstract: L'invention concerne un dispositif constitué d'un ensemble de deux étiquettes reliées entre elles ou non, déposées sur un contenant à géométrie prismatique permettant la suspension de ce dernier sur un support de suspension. L'ensemble ainsi constitué comporte des parties décollables (1) et des parties non décollables (2). Chaque partie décollable se compose d'une languette (3) et de deux bras (4) situés de part et d'autre de cette dernière, qui la relie à la partie non décollable (2). Lorsque l'utilisateur décolle les parties décollables (1) de chacune des deux étiquettes, et les relie en mettant en contact les deux languettes (3), il forme alors une anse de maintien (5) qui servira à suspendre le contenant sur lequel les deux étiquettes sont collées. Le dispositif selon l'invention est particulièrement destiné à remplacer les étiquettes simples (recto et verso) d'ores et déjà utilisées sur une grande majorité de contenants commercialisés.
Patent FR-3043638-A1 (FR)
Title: Dispositif pour le placement d'une plaque d'immatriculation sur un vehicule
Inventor: COTON THIERRY
IPC: B62D65/02
Filed: 2015-11-17
Abstract: L'invention a pour objet un outil pour le contrôle de la position d'une plaque d'immatriculation montée sur un véhicule, qui comprend un cadre frontal (1) inscrit dans un rectangle, ayant une face externe (15) apte à être appliquée contre la plaque à contrôler et une face interne (16), ledit cadre frontal présentant un bord supérieur (12) sur lequel est monté un capot supérieur (2), et un bord inférieur (13) sur lequel est monté un capot inférieur (3), chacun desdits capots étant formé d'un volet (22, 23) sensiblement plan prolongé par deux ailerons (221, 231) s'étendant latéralement de part et d'autre dudit volet, et qui sont rabattus selon un angle prédéterminé vers le capot opposé, de manière à matérialiser un espace intérieur limité par lesdits capots et par la face interne dudit cadre frontal. L'outil peut être articulé pour changer de conformation et s'adapter aux différentes inclinaisons possibles de la plaque, tout en assurant le contrôle de la visibilité géométrique à l'intérieur d'un espace conforme à la réglementation.
Patent FR-3045566-A1 (FR)
Title: Drone avec rotor comprenant des pales articulees
Inventor: GARDIN ARTHUR
IPC: B64C39/02
Filed: 2015-12-17
Abstract: Drone multirotors comprenant un fuselage et une pluralité de groupe motopropulseurs entrainant une pluralité de rotors caractérisé en ce que chaque rotor comporte deux pales (5) montées en opposition de part et d'autre d'un axe de basculement BP des pales, de sorte que chacune des pâles (5) comporte un degré de liberté en rotation autour dudit axe de basculement BP des pales.
Patent FR-3032093-A1 (FR)
Title: Perfectionnement pour poignee avec dragonne de baton de ski ou de marche
Inventor: GALLAY PHILIPPE
IPC: A45B9/02
Filed: 2015-02-02
Abstract: Ensemble constitué par une poignée et sa dragonne (4) pour bâton de ski ou de marche, la dragonne étant fixée à la poignée d'axe longitudinal (X, X') par des moyens de fixation, caractérisé en ce que les moyens de fixation sont pivotants de façon à ce que la dragonne puisse pivoter autour d'un axe (T, T') transversal par rapport à l'axe (X, X').
Patent FR-3039007-A1 (FR)
Title: Organe de connexion electrique pour elements de cablage electrique
Inventor: MARTY CEDRIC
IPC: H01R4/58
Filed: 2015-07-13
Abstract: Cet organe de connexion électrique (2) pour connecter deux éléments de câblage électrique comprend un tube (4) présentant au moins une extrémité de forme annulaire (8) donnant accès à un logement interne du tube (4). L'organe (2) comprend également au moins un tronçon (10) dans lequel une section du tube (4) est déformée de sorte qu'elle comprend plusieurs portions accolées l'une à l'autre ou les unes aux autres.
Patent FR-3044351-A1 (FR)
Title: Systeme thermodynamique
Inventor: CONVERT PIERRE
IPC: F01K3/20
Filed: 2015-12-01
Abstract: L'invention concerne un système thermodynamique (10) comprenant une boucle de circulation (21-26) d'un fluide de travail, ladite boucle (21-26) comprenant une pompe (40) destinée à augmenter la pression dudit fluide de travail lorsqu'il est en phase liquide et un condenseur (30) destiné à condenser ledit fluide de travail en amont de ladite pompe (40) lorsque ledit fluide de travail est en phase gazeuse, ladite boucle (21-26) comprenant en outre un régénérateur (60), ledit régénérateur (60) étant positionné dans une partie de la boucle (23-24 ; 26-21) configurée pour la circulation du fluide en phase liquide, ledit régénérateur (60) étant configuré pour échanger de l'énergie thermique entre ledit fluide de travail en aval dudit condenseur (30) et ledit fluide de travail en aval de ladite pompe (40), ledit régénérateur (60) étant destiné à abaisser la température dudit fluide de travail en amont de ladite pompe (40).
Patent FR-3046240-A1 (FR)
Title: Procede d’analyse d’un objet par diffraction x
Inventor: BARBES DAMIEN
IPC: G01N23/201
Filed: 2015-12-24
Abstract: L'invention est un procédé d'analyse d'un objet par spectrométrie de diffraction X, en disposant un détecteur spectrométrique, disposant de plusieurs pixels adjacents, face à un objet irradié par un faisceau de rayonnement X. Chaque pixel est apte à acquérir un spectre en énergie d'un rayonnement diffusé par l'objet, selon une diffusion élastique, le rayonnement se propageant selon une direction formant un angle aigu par rapport à la direction de propagation du faisceau collimaté. Le procédé permet, à partir de chaque spectre mesuré, de déterminer une nature des matériaux composant différentes parties de l'objet.
Patent FR-3057539-A1 (FR)
Title: Systeme pour le lancement automatique des ballons meteorologiques
Inventor: BARAT JEAN
IPC: G01W1/08
Filed: 2016-10-19
Abstract: Dispositif pour le lancement des ballons météorologiques dans les systèmes automatiques se composant d'un manchon à commande pneumatique alimenté par le système de remplissage en gaz du ballon et d'un clapet anti-retour sans ressort où le poids de la chaîne de vol assure l'étanchéité du gaz contenu dans le ballon dès que celui-ci est lancé.
Patent FR-3046623-A1 (FR)
Title: Poignee pignon-cremaillere
Inventor: PECH GILLES
IPC: E06B3/00
Filed: 2016-01-07
Abstract: La présente invention concerne un dispositif (1) de verrouillage et de déverrouillage pour vantail (2), comprenant une première partie (10) mobile suivant un mouvement translatif entre une première et une deuxième positions suivant une direction de translation et configurée pour être saisie manuellement par un utilisateur, la première position correspondant au déverrouillage du vantail (2) et la deuxième position correspondant au verrouillage du vantail (2), caractérisé en ce que la première partie (10) comprend une poignée (11) et au moins une crémaillère dans une cavité pratiquée à l'intérieur de la première partie (10), le dispositif (1) comprenant une deuxième partie comprenant un élément mobile (14) en rotation configuré pour coopérer avec l'au moins une crémaillère, et une troisième partie comprenant un organe (15) solidaire en rotation de l'élément mobile (14) et configuré pour coopérer avec un organe de blocage d'un vantail (2).
Patent FR-3048043-A1 (FR)
Title: Garniture de friction annulaire pour embrayage a sec
Inventor: ALIX ISABELLE
IPC: F16D69/04
Filed: 2016-02-19
Abstract: L'invention concerne une garniture de friction à sec pour embrayage, en particulier de véhicule automobile, comprenant un matériau de friction 2 fixé sur un support métallique 12 et comportant une face de friction 6, au moins une rainure tronconique 7, 8 étant ménagée dans le matériau de friction, caractérisée en ce que la conicité de la rainure tronconique 7, 8 est comprise entre 10 et 35%, de préférence entre 17 et 30%.