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Patent FR-3040788-A1 (FR)
Title: Procede d'evaluation de la resistance a la corrosion d'un substrat metallique revetu
Inventor: BETAILLE - FRANCOUAL MARIE
IPC: G01N31/22
Filed: 2015-09-09
Abstract: L'invention concerne un procédé d'évaluation de la résistance à la corrosion d'un substrat métallique revêtu, le procédé comportant au moins les étapes suivantes : - mise en contact d'une composition liquide avec un revêtement (3) de protection contre la corrosion présent à la surface d'un substrat (1) métallique, la composition liquide comprenant de l'eau, un gélifiant, des ions catalyseurs de corrosion et un indicateur de pH coloré, - gélification de la composition liquide afin de former un gel (8) accélérateur de corrosion au contact du revêtement (3), - réalisation d'un essai de corrosion durant lequel le gel (8) formé est laissé au contact du revêtement (3) de protection contre la corrosion, et - évaluation de la résistance à la corrosion du substrat revêtu par le revêtement de protection contre la corrosion par observation de la couleur de l'indicateur de pH coloré présent dans le gel (8) après mise en œuvre de l'essai de corrosion
Patent FR-3040976-A1 (FR)
Title: Dispositif de transmission a limitation de couple
Inventor: MENIO STEPHANE
IPC: F16D67/00
Filed: 2015-09-15
Abstract: L'invention concerne un dispositif de transmission (1), comprenant : - un carter (2), - un arbre d'entrée (3) monté rotatif par rapport au carter (2), - un arbre de sortie (4) monté rotatif par rapport au carter (2), - un frein (12) entre le carter (2) et l'arbre de sortie (4), - un premier ensemble d'accouplement (9) mobile entre une première position d'accouplement lorsque le couple transmis par l'arbre d'entrée (3) est inférieur à un premier seuil, et une deuxième position d'accouplement lorsque le couple transmis par l'arbre d'entrée est supérieur au premier seuil, - un deuxième ensemble d'accouplement (11) permettant de serrer le frein (12) lorsque le premier ensemble d'accouplement (9) est dans la deuxième position.
Patent FR-3041644-A1 (FR)
Title: Polypeptides cycliques, leur procede d'obtention et leur application en therapeutique
Inventor: BRIDON DOMINIQUE
IPC: C07K7/08
Filed: 2015-09-25
Abstract: L'invention concerne un polypeptide comprenant la séquence d'acides aminés suivante : W-S-X1-W-X2-X3-C-S-X4-C-G (SEQ ID NO 1) dans laquelle : X1, X2 et X3 représentent indépendamment les uns des autres, S ou G, X4 représente R-S ou V-S ou V-T, et les deux cystéines forment un pont disulfure.
Patent FR-3041798-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif d'authentification ameliores
Inventor: BOULANGER ANTOINE
IPC: G06F21/62
Filed: 2015-09-29
Abstract: L'invention concerne un procédé pour autoriser un terminal (103) d'un utilisateur (102) à accéder à une ressource comportant une mémoire dans laquelle est stockée une clé privée, comportant des étapes de : - création d'un premier champ de données comportant au moins un identifiant associé à une information de chiffrement, - création d'un deuxième champ de données comportant un jeton d'accès, ledit jeton d'accès comprenant des données décrivant des droits accordés au terminal (103) de l'utilisateur (102) sur la ressource; - chiffrement des données décrivant des droits d'accès, avec une clé publique associée à la clé privée stockée dans la mémoire de la ressource, - chiffrement du jeton d'accès avec une clé de chiffrement basée sur au moins une partie des informations de chiffrement associées à l'identifiant contenu dans le premier champ de donnée du jeton de conservation.
Patent FR-3043696-A1 (FR)
Title: Procede hydrometallurgique pour la separation et la purification du tantale et du niobium
Inventor: DEBLONDE GAUTHIER
IPC: C22B34/24
Filed: 2015-11-17
Abstract: La présente invention concerne un procédé de séparation et de purification du niobium et du tantale à partir d'une solution aqueuse basique contenant du niobium et du tantale, caractérisé en ce qu'il comprend les étapes suivantes: - a) mise en contact d'une solution aqueuse ayant un pH > 8 contenant du niobium et du tantale, avec une solution organique à base d'un sel d'ammonium quaternaire de façon à extraire tout ou partie du niobium et du tantale de la solution aqueuse; - b) récupération de la solution organique contenant le niobium et le tantale; - d) mise en contact de la solution organique contenant le niobium et le tantale avec une solution aqueuse acide contenant des ions nitrate et oxalate de façon à désextraire sélectivement le niobium vis-à-vis du tantale ; - e) récupération de la solution aqueuse acide contenant le niobium purifié et neutralisation par une base de manière à obtenir d'une part, un précipité de niobium et d'autre part, une solution aqueuse d'ions oxalate et d'ions nitrate; - f) récupération de la solution organique issue de l'étape d), contenant le tantale purifié, et mise en contact avec une solution aqueuse acide de sels de chlorure ou de sels de nitrate afin de désextraire le tantale de la solution organique par échange anionique; - g) récupération de la solution aqueuse acide issue de l'étape f), contenant le tantale purifié, et neutralisation par une base de manière à obtenir un précipité de tantale purifié.
Patent FR-3045690-A1 (FR)
Title: Dispositif d'assemblage et de fixation destine a assembler et fixer deux banches juxtaposees
Inventor: A COMPLETER
IPC: E04G17/065
Filed: 2015-12-16
Abstract: Dispositif d'assemblage et de fixation destiné à assembler et fixer deux banches juxtaposées, caractérisé en ce qu'il comprend un premier ensemble 1 comprenant un élément fileté 3 et un deuxième ensemble 5 comprenant un châssis 40 et une pièce annulaire 7 montée en rotation et comprenant un taraudage 8 apte à coopérer avec le filetage 4 de l'élément fileté 3 du premier ensemble 1 et un mécanisme d'entraînement 9 en rotation de la pièce annulaire 7, l'axe de la portion rectiligne 10 de l'élément fileté 4 et l'axe de rotation 11 de la pièce annulaire 7 définissent, lorsqu'ils sont coaxiaux, un axe d'assemblage et de fixation 12 de la première ensemble 1 avec la deuxième ensemble 5.
Patent FR-3032089-A1 (FR)
Title: Analogue de viande proteique pret a consommer
Inventor: REDL ANDREAS
IPC: A23L33/21
Filed: 2016-02-01
Abstract: L'invention concerne un analogue de viande protéique prêt à consommer, dans lequel ledit analogue de viande prêt à consommer comprenant des protéines végétales parmi lesquelles au moins du gluten de blé, un plastifiant et préférablement des fibres et possède une teneur en eau supérieure à 50 %, une valeur de couple à 10 min d'au moins 10 grammes.mètre ou un rapport de valeur de couple à 30 s/ valeur de couple à 10 min allant d'environ 1 à 1,5, tel que déterminé par un Test B.
Patent FR-3046809-A1 (FR)
Title: Procede de determination de l'etat d'usage d'un foret, et dispositif correspondant
Inventor: PEREIRA SEBASTIEN
IPC: G06F17/00
Filed: 2016-01-20
Abstract: La présente invention concerne un procédé d'évaluation de l'usure d'un foret tout au long de son utilisation pour effectuer le perçage d'éléments à percer constitués d'au moins une couche et d'au moins une matière, l'usure dudit foret traduisant sa capacité à réaliser un perçage respectant au moins un critère de qualité d'un perçage, ledit procédé comprenant au moins : - une étape de mesure ou de détection d'au moins un paramètre ayant une incidence sur l'usure dudit foret, ledit paramètre étant choisi dans le groupe comprenant : - la profondeur de perçage percée par ledit foret ; - l'entrée dudit foret dans un élément à percer ; - une étape de détermination d'au moins un état d'usage dudit foret, chaque état d'usage étant déterminé en fonction d'un desdits paramètres et étant caractéristique d'un desdits critères de qualité d'un perçage.
Patent FR-3051974-A1 (FR)
Title: Dispositif electronique a puces electroniques empilees
Inventor: SAUGIER ERIC
IPC: H01L23/52
Filed: 2016-05-26
Abstract: Dispositif électronique comprenant une plaquette de support (2); au moins une première puce électronique (4) et une deuxième puce (15) ; dans lequel la première puce (4) est montée sur la plaquette de support (2) par l'intermédiaire d'éléments interposés de connexion électrique (14) reliant un réseau avant de connexion électrique (8) de la première puce et un réseau de connexion électrique (3) de la plaquette de support ; la deuxième puce (15) est montée sur la première puce par l'intermédiaire d'éléments interposés de connexion électrique (21) reliant un réseau avant de connexion électrique (19) de la deuxième puce et un réseau arrière de connexion électrique (11) de la première puce ; et des fils de connexion électrique (22) relient le réseau arrière de connexion électrique de la première puce et le réseau de connexion électrique de la plaquette de support.
Patent FR-3051990-A1 (FR)
Title: Machine electrique
Inventor: LEBRASSEUR PATRICK
IPC: H02K1/22
Filed: 2016-05-27
Abstract: La présente invention concerne une machine électrique (1) comportant un stator (2) formé d'au moins deux pièces (21) de stator (2), caractérisé en ce que au moins deux pièces (21) de stator (2) sont soudées entre elles, par au moins une soudure (5).
Patent FR-3052809-A1 (FR)
Title: Systeme de guidage axial pour des capots d'inverseur de poussee comprenant un doigt de securite
Inventor: RUELLET AYMERIC
IPC: F02K1/72
Filed: 2016-06-17
Abstract: Système de guidage axial prévu pour guider une partie mobile (2) comportant des capots d'un inverseur de poussée, par rapport à une structure fixe (6) d'une nacelle d'un aéronef contenant un turboréacteur à double flux, ce système de guidage comportant des glissières guidées par des rails (4), comprenant un doigt axial de sécurité (16) et un perçage (22) reliés l'un à la partie mobile (2) et l'autre à la structure fixe (6), ce doigt de sécurité (16) étant introduit avec un jeu (J) dans ce perçage (22) dans au moins une position d'extrémité de la partie mobile (2).
Patent FR-3053777-A1 (FR)
Title: Barillet pour machine de lancement de cibles a tige escamotable de positionnement d'au moins une colonne de cibles
Inventor: FOUQUES JEAN-MARC
IPC: F41J9/30
Filed: 2016-07-11
Abstract: La présente invention concerne un barillet (1) destiné à être monté rotatif autour d'un axe de rotation médian sur une machine (4) de lancement de cibles (7), ledit barillet (1) comprenant au moins une colonne (2, 2a) de stockage de cibles (7) en empilement, ladite au moins une colonne (2, 2a) de stockage étant positionnée au moins partiellement par une tige (9) s'étendant parallèlement à la colonne (2, 2a) de stockage, caractérisé en ce que la tige (9) comprend une première portion (11) fixe relativement au barillet (1) et une deuxième portion (12) configurée pour être mobile au moins en translation le long d'un axe longitudinal (29) de la tige (9) entre une position déployée le long de la colonne (2, 2a) de stockage et une position au moins partiellement escamotée.
Patent FR-3055666-A1 (FR)
Title: Procede d’execution selective de diverses fonctions de controle d’un moteur a combustion interne selon un ordre de priorite
Inventor: MATE RODRIGUEZ MARIA JOSE
IPC: F02D41/30
Filed: 2016-09-02
Abstract: L'invention porte sur un procédé d'exécution sélective de fonctions de contrôle d'un moteur à combustion interne requérant une coupure d'une injection de carburant au moteur pour leur exécution dans un véhicule automobile, l'exécution d'au moins deux des diverses fonctions pouvant être requises simultanément. Il est déterminé (1) une fenêtre temporelle ou kilométrique pour l'exécution des fonctions. Il est relevé le nombre de fois où chaque fonction a été complètement précédemment exécutée dans la fenêtre. A partir de la fenêtre et le nombre de fois d'exécution précédente de chaque fonction, il est calculé une fréquence d'activation de chaque fonction dans la fenêtre. Il est comparé (2) la fréquence d'activation calculée avec une fréquence cible calibrable pour chaque fonction. Il est ainsi déterminé (3) un besoin d'activation ou non d'une fonction. Entre fonctions de contrôle en besoin d'activation, l'activation (5) des fonctions se fait selon une hiérarchisation préétablie (4) des fonctions.
Patent FR-3056084-A1 (FR)
Title: Appareil de coiffure equipe d'un element de guidage
Inventor: JAVELLE VALENTIN
IPC: A45D1/04
Filed: 2016-09-21
Abstract: L'invention concerne un appareil de coiffure (2) comprenant un mandrin (6) monté mobile en rotation autour de son axe longitudinal, et un élément d'enroulement (11) configuré pour enrouler une mèche de cheveux autour du mandrin (6), l'élément d'enroulement (11) étant solidaire en rotation du mandrin (6) et comprenant une extrémité proximale montée pivotante par rapport au mandrin (6) entre une position écartée et une position rapprochée. L'élément d'enroulement (11) supporte un organe de guidage (24) s'étendant transversalement à la direction longitudinale de l'élément d'enroulement (11) et prenant appui contre le mandrin (6) lorsque l'élément d'enroulement (11) est dans la position rapprochée, l'organe de guidage (24) étant configuré pour guider une mèche de cheveux insérée entre l'élément d'enroulement (11) et le mandrin (6) selon une orientation prédéterminée lorsque l'élément d'enroulement (11) est déplacé dans la position rapprochée. Appareils de coiffure
Patent FR-3059139-A1 (FR)
Title: Systeme et procede d'aide a l'atterrissage d'un aeronef
Inventor: ROUQUETTE PATRICE
IPC: G08G5/02
Filed: 2016-11-18
Abstract: Le système (10) d'aide à l'atterrissage d'un aéronef (1) sur une piste d'atterrissage (101) d'un aéroport équipé d'un système d'atterrissage aux instruments dit ILS comporte : - un récepteur (12) de signaux ILS ; - un dispositif d'affichage (18) ; - un ensemble (14) de sources d'informations configurées pour déterminer une information de position courante de l'aéronef ; et - une unité de traitement (16) configurée pour : . acquérir ladite information de position courante de l'aéronef ; . déterminer une distance entre un axe d'approche et une position de l'aéronef correspondant à l'information de position courante ; et . commander l'affichage d'une information d'alerte sur le dispositif d'affichage (18) si la distance entre l'axe d'approche et la position (A/C) de l'aéronef correspondant à l'information de position courante est supérieure à un seuil de distance (ΔX, ΔZ).
Patent FR-3059280-A1 (FR)
Title: Dispositif de tablette pivotante et siege de vehicule comportant un tel dipositif de tablette
Inventor: PLAUT PATRICK
IPC: B60R11/00
Filed: 2016-11-30
Abstract: Un dispositif de tablette pivotante (10) pour siège de véhicule automobile (1) comporte une tablette (14) pivotante et un mécanisme de pivotement et de verrouillage de la tablette (14). Le mécanisme (16) comporte un organe de verrouillage (18) avec une saillie (20), et un crabot (26) formant des logements (28a, 28b) de réception de la saillie (20) correspondant à une position rabattue (141) et à une position déployée (142) de la tablette (14), respectivement. Le crabot (26) et l'organe de verrouillage (18) ont des surfaces de butées permettant la réception de la saillie (20) dans un logement (28b) en cas de rotation du crabot (26) dans un sens de déploiement (S) de la tablette (14), depuis la position rabattue (141), et empêchant la réception de la saillie (20) dans un logement (28a) en cas de rotation du crabot (26) dans le sens de déploiement (S), depuis la position déployée (142).
Patent FR-3059978-A1 (FR)
Title: Dispositif deflecteur aerodynamique pour roue de vehicule automobile
Inventor: HERLEM JEAN-PAUL
IPC: B62D35/02
Filed: 2016-12-13
Abstract: L'invention a pour objet un dispositif déflecteur aérodynamique pour roue de véhicule automobile, comprenant : • une paroi déflectrice (5) montée mobile par rapport à un cadre fixe (39) entre une position escamotée d'une part où la paroi déflectrice (5) est relevée et une position déployée dans laquelle la paroi déflectrice (5) est abaissée par rapport au cadre fixe (39). Selon l'invention, le dispositif déflecteur comporte en outre un module élastique (13) déformable élastiquement, agencé de manière à déplacer la paroi déflectrice (5) vers la position déployée lorsque la paroi déflectrice n'est plus dans la position déployée.
Patent FR-3061713-A1 (FR)
Title: Complexes de lanthanides a base de derives d'acide triethylenetetramine-n,n,n',n'',n''',n'''-hexaacetique
Inventor: ELISEEVA SVETLANA
IPC: G01N33/533
Filed: 2017-01-11
Abstract: La présente invention concerne un complexe comprenant au moins un lanthanide (Ln) et au moins un composé (C) comprenant un motif de formule (I) suivante : ledit motif de formule (I) étant relié de façon covalente à au moins une antenne qui absorbe à une longueur d'onde allant de 500 nm à 900 nm.
Patent FR-3061920-A1 (FR)
Title: Structure de terrain multisports
Inventor: MARTINI PHILIPPE
IPC: E04H3/14
Filed: 2017-01-16
Abstract: Cette structure de terrain multisports (1), du type comportant des frontons d'extrémité (2) entre lesquels s'étendent des bordures latérales (3, 4), est caractérisée en ce qu'au moins l'un des frontons d'extrémité (2) de la structure comporte une rehausse pare-balle (5) inclinée vers l'extérieur de cette structure et en ce que les bordures latérales (3, 4) comportent des moyens formant main courante (8) décalés vers l'extérieur de la structure.
Patent FR-3064686-A1 (FR)
Title: Nacelle d'un turboreacteur comportant un volet inverseur
Inventor: MASSON ERIC
IPC: F02K1/76
Filed: 2017-03-30
Abstract: L'invention concerne une nacelle (102) d'un turboréacteur double flux et comportant un capot mobile (207) mobile en translation entre une position de fermeture et une position d'ouverture, une fenêtre délimitée en amont par un capot fixe et en aval par le capot mobile (207), un volet inverseur (104) mobile en rotation entre une position fermée et une position ouverte. La nacelle (102) comprend en outre un mécanisme d'entraînement (250) comportant : - un système d'actionnement (252) avec une première tige (254) et une deuxième tige (256), et pour chaque tige (254, 256), un moyen d'activation (255) déplaçant la tige (254, 256) en translation, - un guide (260) fixé au capot mobile (207), - un coulisseau (258) mobile sur le guide à travers une liaison glissière, et - une tringle (262) montée entre le coulisseau (258) et le volet inverseur (104).
Patent FR-3065580-A1 (FR)
Title: Procede de realisation d’une matrice de photodiodes a structures en mesa
Inventor: BADANO GIACOMO
IPC: H01L31/18
Filed: 2017-04-24
Abstract: L'invention porte sur un procédé de réalisation d'une matrice (1) de photodiodes (2) à structures en mesa, comportant au moins les étapes suivantes : a) réalisation d'une couche utile (3) ; b) réalisation d'un masque de gravure formé d'une pluralité de plots de gravure (20) ; c) gravure humide d'une partie de la couche utile (3) située entre les plots de gravure (20), formant une pluralité de photodiodes (2) à structures en mesa, réalisant un décrochement (21) ; d) dépôt conforme d'une couche de passivation (14) ; e) suppression des plots de gravure (20) par dissolution chimique ; f) réalisation de plots conducteurs (11).
Patent FR-3067266-A1 (FR)
Title: Dispositif support de lames d'echantillonnage.
Inventor: JORDAN NAVAS PABLO
IPC: B01L9/00
Filed: 2017-06-13
Abstract: La présente invention a pour objet un dispositif support (4) destiné à loger une pluralité de lames (1) d échantillonnage, constitué d une embase comprenant des alvéoles ayant une forme et des dimensions adaptées pour épouser au moins partiellement lesdites lames (1), chaque alvéole comportant au moins un fond (7) et deux parois latérales opposées, présentant une ouverture d entrée (9) et étant au moins en partie fermée par une paroi latérale (17) s étendant de manière opposée par rapport à ladite ouverture d entrée (9). Il est caractérisé par le fait que chaque alvéole comprend au moins un organe élastique (14) mobile entre une position de repos dans laquelle il se trouve lorsque ladite alvéole est vide et une position contrainte dans laquelle il se trouve lorsqu une lame (1) est logée dans ladite alvéole.
Patent FR-3068828-A1 (FR)
Title: Procede de gestion de la puissance electrique transitant par une cellule de batterie metal-air et cellule associee
Inventor: STEVENS PHILIPPE
IPC: H01M10/44
Filed: 2017-07-10
Abstract: L'invention se rapporte à un procédé de gestion de la puissance électrique transitant par une cellule (100) d'une batterie (400) métal-air et à la cellule associée. La cellule comprend une électrode négative (10) reliée à une borne positive (101) de la batterie, deux électrodes positives (20 ; 30) et un moyen de commutation (70). En outre, le moyen de commutation est maintenu dans une configuration connectant la borne positive à la première électrode positive lorsqu'une puissance électrique à transiter dans la batterie correspond à un premier régime de puissances, et dans une configuration connectant la borne positive à la deuxième électrode positive lorsqu'une puissance électrique à transiter dans la batterie correspond à un deuxième régime de puissances, le deuxième régime de puissances étant associé à des puissances électriques plus fortes que des puissances électriques du premier régime.
Patent FR-3072437-A1 (FR)
Title: Etrier de frein comprenant des moyens de restriction en translation de plaquette pour compenser l'usure de garniture
Inventor: PASQUET THIERRY
IPC: F16D65/52
Filed: 2017-10-13
Abstract: L'invention concerne un Ã©trier de frein comportant une chape (34) destinÃ©e Ã  chevaucher un disque de freinage (33) et au moins une plaquette (32) de frein qui Ã©quipe cette chape (34), la plaquette (32) comprenant Ã  deux de ses extrÃ©mitÃ©s une oreille (42) montÃ©e dans une rainure de la chape (34), caractÃ©risÃ© en ce que l'Ã©trier de frein comprend un systÃšme de compensation d'usure de la plaquette (32) incluant une piste de coulissement (49) portÃ©e par la chape et qui comprend une surface crantÃ©e (53) dÃ©passant Ã  l'intÃ©rieur de chaque rainure dans laquelle est montÃ© une oreille (42), et un ressort anti-retour (51) portÃ© par chaque oreille (42) et incluant une portion (61) destinÃ©e Ã  venir en appui sur la piste de coulissement (49), cette portion (61) comportant une surface crantÃ©e (69).
Patent FR-3072343-A1 (FR)
Title: Dispositif de basculement automatique d'un ouvrant
Inventor: BARBOI FLORIN
IPC: E05F1/10
Filed: 2017-10-17
Abstract: L'invention concerne un dispositif (1) de basculement d'un ouvrant (2) sur une structure (3) de caisse d'un vÃ©hicule dÃ©limitant une voie d'accÃšs Ã  un compartiment, notamment un compartiment Ã  bagages, le dispositif de basculement comprenant un moyen d'articulation (4) sur lequel l'ouvrant est montÃ© mobile entre des positions d'obturation et d'ouverture maximale de la voie d'accÃšs au compartiment, caractÃ©risÃ© en ce qu'il comprend un moyen d'assistance (5) Ã  l'ouverture comportant au moins des premiÃšre et seconde lois d'effort (L1, L2) appliquÃ©es de maniÃšre successive Ã  l'ouvrant selon sa position angulaire d'ouverture par rapport Ã  la structure (3) de caisse L'invention concerne aussi un vÃ©hicule comportant un tel dispositif ainsi qu'un procÃ©dÃ© d'ouverture d'un ouvrant.
Patent FR-3058387-A1 (FR)
Title: Aile portante comprenant un nez basculant et presentant une laminarisation hybride de l'ecoulement par evacuation par aspiration ainsi qu'avion commercial comprenant une paire d'ailes portantes de ce type
Inventor: DR KINTSCHER MARKUS
IPC: B64C21/06
Filed: 2017-11-08
Abstract: L'invention concerne une aile portante (1) comprenant un bord d'attaque d'aile (3) à forme variable réalisé sous la forme d'un nez basculant dans au moins une zone partielle de l'aile portante (1). Une enveloppe extérieure (11) flexible du bord d'attaque d'aile (3) à forme variable se raccorde sans interstice et sans interruption à une enveloppe extérieure (16) du reste de l'aile portante (1). Dans la zone du bord d'attaque d'aile (3) à forme variable sont disposées des ouvertures d'évacuation par aspiration (7, 15) qui comprennent des ouvertures d'évacuation par aspiration (7) au niveau du côté inférieur (6) du bord d'attaque d'aile (3) à forme variable et qui font partie d'un dispositif (5) servant à la laminarisation hybride de l'écoulement périphérique autour de l'aile portante (1) par évacuation par aspiration.