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Patent FR-3048548-A1 (FR)
Title: Procede de determination d'une energie convenable d'implantation dans un substrat donneur et procede de fabrication d'une structure de type semi-conducteur sur isolant
Inventor: ECARNOT LUDOVIC
IPC: H01L21/762
Filed: 2016-03-02
Abstract: L'invention concerne un procédé de détermination d'une énergie convenable d'implantation d'au moins deux espèces atomiques dans un substrat donneur (30) pour créer une zone de fragilisation (31) définissant une couche (32) monocristalline semi-conductrice à transférer sur un substrat receveur (10), comprenant les étapes suivantes : (i) formation d'une couche diélectrique sur le substrat donneur (30) et/ou du substrat receveur (10), (ii) co-implantation desdites espèces dans le substrat donneur (30), (iii) collage du substrat donneur (30) sur le substrat receveur (10), (iv) détachement du substrat donneur (30) le long de la zone de fragilisation (31) de sorte à transférer la couche (32) monocristalline semi-conductrice et récupérer un reliquat (34) du substrat donneur, (v) inspection de la couronne périphérique du reliquat (34) du substrat donneur ou du substrat receveur (10) sur lequel la couche monocristalline semi-conductrice (32) a été transférée à l'étape (iv), (vi) si ladite couronne présente des zones transférées sur le substrat receveur, détermination du fait que l'énergie d'implantation de l'étape (ii) est trop élevée, (vii) si ladite couronne ne présente pas de zones transférées sur le substrat receveur, détermination du fait que l'énergie d'implantation de l'étape (ii) est convenable.
Patent FR-3052283-A1 (FR)
Title: Procede de fourniture de donnees relatives a une transaction de paiement, dispositif et programme correspondant
Inventor: GERAUD REMI
IPC: G06Q20/38
Filed: 2016-06-03
Abstract: L'invention concerne un procédé de fourniture à un terminal de communication, de données relatives à une transaction de paiement. Un dispositif de paiement apte à effectuer une transaction de paiement avec ledit terminal de communication, selon au moins deux modes de transaction de paiement distincts, génère (E21) un premier signal relatif à un premier mode de transaction de paiement, ledit premier signal comprenant au moins une information permettant d'établir la transaction de paiement via un premier canal de communication, et émet (E23) ledit premier signal, via ledit premier canal de communication. Puis, le dispositif de paiement génère (E22) au moins un deuxième signal relatif à un deuxième mode de transaction de paiement, ledit deuxième signal comprenant au moins une information permettant d'établir la transaction de paiement via un deuxième canal de communication, et émet (E24) le deuxième signal, simultanément à l'émission du premier signal.
Patent FR-3052782-A1 (FR)
Title: Composition de caoutchouc renforcee pour pneumatique
Inventor: LIBERT ROMAIN
IPC: C08L9/00
Filed: 2016-06-15
Abstract: L'invention concerne une composition de caoutchouc à base d'au moins un élastomère diénique, une charge renforçante et un système de vulcanisation, caractérisée en ce que la composition comprend à titre de charge renforçante du nitrure de bore hexagonal ayant une surface spécifique BET supérieure ou égale à 10m2 /g avec un taux allant de 30 à 350 parties pour cent parties d'élastomère, au moins un agent de couplage organosilicié capable de lier le nitrure de bore hexagonal à l'élastomère diénique, ladite composition étant dépourvue d'acide gras ou ayant un taux d'acide gras strictement inférieur à 0,5 pce.
Patent FR-3052775-A1 (FR)
Title: Composes aptes a complexer au moins un element metallique et materiaux polymeriques obtenus a partir desdits composes
Inventor: CADRA STEPHANE
IPC: C08F136/22
Filed: 2016-06-20
Abstract: La présente invention a trait à de nouveaux composés comprenant au moins un groupe styrénique, auquel est lié, via une liaison simple ou un groupe espaceur organique, un groupe triazole porteur d'un groupe organique comportant au moins un groupe fonctionnel complexant d'au moins un élément métallique comportant au moins un hétéroatome porteur d'un doublet libre, ledit ou lesdits hétéroatome(s) étant séparé(s) du groupe triazole par au moins un atome de carbone.
Patent FR-3054501-A1 (FR)
Title: Cremaillere et son procede de fabrication, appui-tete comprenant une telle cremaillere et siege comprenant un tel appui-tete
Inventor: SOLTNER STEPHANE
IPC: B60N2/809
Filed: 2016-07-27
Abstract: Crémaillère (12) en matière plastique moulée comprenant une série d'encoches (13) ouvertes dans une première direction (X), chaque encoche présentant une certaine largeur dans une deuxième direction (Y) perpendiculaire à la première direction, lesdites encoches étant alignées selon une troisième direction (Z) perpendiculaire aux première et deuxième directions, et chaque encoche étant délimitée par un fond (24) et des premier et deuxième flancs (25, 26) s'étendant à partir du fond dans la première direction jusqu'à une embouchure (13a) de l'encoche. Une nervure (27) fait saillie dans chaque encoche à partir du premier flanc, et le fond de l'encoche comporte une ouverture (28) traversante disposée en correspondance avec le nervure.
Patent FR-3054937-A1 (FR)
Title: Demarreur muni d'un porte balais comprenant un ressort
Inventor: GUILLEMOT XAVIER
IPC: H02K7/118
Filed: 2016-08-05
Abstract: Démarreur muni d'un moteur électrique comprenant un collecteur et un porte balai, et une culasse entourant le collecteur du moteur électrique, le porte balai (10) comprenant: -une cage à balai (13), -une trace conductrice (20, 121), -un premier balai et un second balai (15), les deux balais ayant une polarité différente, une tresse (19) reliant le premier balai à la trace conductrice, -un ressort à spirales (57) pour pousser le second balai vers le collecteur (212), le ressort comprenant une âme métallique (36) conductrice électriquement, Il est prévu que le moteur électrique (206) comprend une couche isolant électriquement entre la culasse (203) et l'âme (36) du ressort à spirales.
Patent FR-3058077-A1 (FR)
Title: Dispositif pour la methanisation par voie seche de matiere organique et procede de methanisation mettant en oeuvre ledit dispositif
Inventor: PEULTIER PHILIPPE
IPC: C12M1/107
Filed: 2016-11-03
Abstract: La présente invention a pour objet un dispositif (1) pour la méthanisation par voie sèche de matière organique (2), comprenant au moins un digesteur (3) comprenant au moins une zone de collecte et d'alimentation (4) de la matière organique (2) à digérer, un couloir de digestion (5) comprenant une partie de toiture (30) agencée pour former le plancher (32) d'une zone préliminaire de réception (35) de la matière organique, ladite zone de collecte et d'alimentation (4) étant en contrebas de la partie de toiture (30) en sorte que la matière organique lors de son avancée dans ladite zone préliminaire de réception (35) tombe de ladite zone préliminaire de réception (35) dans la zone de collecte et d'alimentation (4).
Patent FR-3058678-A1 (FR)
Title: Dispositif de suspension a inertie fluidique variable, pour un train de vehicule
Inventor: CHILLON JEAN
IPC: B60G17/04
Filed: 2016-11-17
Abstract: Un dispositif de suspension (DS) équipe un train (TV) de véhicule comportant des roues propres à rouler. Ce dispositif (DS) comprend : - un ressort (RS) et un amortisseur (AS) montés en parallèle, - un circuit inertiel (Cl) comprenant au moins un premier tuyau (T1) présentant des longueur et section prédéfinies, et propre à produire de façon contrôlée une inertie fluidique, - un vérin (VS) monté en parallèle des ressort (RS) et amortisseur (AS) et comprenant une chambre (CH) couplée au premier tuyau (T1), et - des moyens de contrôle (MC) propres à contrôler l'inertie fluidique produite par le circuit inertiel (Cl) en fonction d'au moins une information représentative d'une valeur en cours d'au moins un paramètre choisi du véhicule.
Patent FR-3058998-A1 (FR)
Title: Systeme predictif de mesure et de regulation du potentiel emissif des eaux residuaires
Inventor: KRIER JEAN
IPC: C02F3/28
Filed: 2016-11-18
Abstract: La présente invention concerne une méthode d'injection contrôlée d'un réactif neutralisant de substances nocives provenant des eaux résiduaires présentes dans un réseau d'assainissement et le dispositif mettant en œuvre ladite méthode ; ladite méthode comprenant les étapes suivantes : - le prélèvement d'une quantité prédéterminée d'eaux résiduaires présentes dans un réseau d'assainissement à un point de prélèvement ; le développement accéléré et amplifié des substances nocives présentes dans ledit prélèvement ; - la mesure de la concentration en substances nocives présentes dans ledit prélèvement ; et - l'injection d'une quantité de réactif neutralisant, corrélée à la mesure de la concentration en substances nocives, à un point d'injection dans ledit réseau d'assainissement.
Patent FR-3059784-A1 (FR)
Title: Installation de diagnostic d'une machine electrique
Inventor: RAZAFIMAHEFA TSIVALALAINA DAVID
IPC: G01R31/34
Filed: 2016-12-06
Abstract: L'invention concerne un procédé de diagnostic de défaut électrique sur une machine électrique tel qu'un moteur asynchrone, procédé caractérisé en ce qu'il comprend les étapes suivantes, consistant à : • déterminer un spectre de fréquences d'un signal acoustique émis par une machine électrique en fonctionnement (34), • rechercher d'éventuelles fréquences prédéfinies caractéristiques d'un défaut électrique (36) • signaler un défaut électrique (étape 40) si au moins une fréquence prédéfinie caractéristique d'un défaut électrique est détectée. L'invention concerne également un produit programme d'ordinateur adapté pour la mise en œuvre d'un procédé tel que décrit ci-dessus. L'invention concerne enfin une installation de diagnostic comprenant des moyens informatiques adaptés pour mettre en œuvre un procédé tel que décrit ci-dessus. Application à la maintenance préventive des machines électriques.
Patent FR-3063651-A1 (FR)
Title: Flacon d'additifs pour extincteur a base d'eau
Inventor: DUBOIS PIERRE
IPC: A62C13/76
Filed: 2017-03-07
Abstract: Un flacon d'additifs 10 pour extincteur à base d'eau, comportant un corps oblong 11, contenant une charge d'additifs 14 et destiné à flotter verticalement dans un réservoir d'extincteur en ayant une extrémité inférieure 12 fermée de manière étanche par un opercule 16 capable, en cas d'une surpression prédéterminée, de laisser s'échapper les additifs, est caractérisé en ce que l'opercule est un bouchon 16 comportant un rebord en appui contre la tranche libre inférieure du corps oblong, ce corps oblong étant, en son extrémité supérieure 13, fermé par un disque 17 monté coulissant dans ce corps et muni d'une tige 17A orientée vers l'opercule, la charge d'additifs 14 occupant une fraction suffisamment faible du volume intérieur du corps muni du disque 17, de la tige 17A de disque et du bouchon 16 pour que, lorsque ladite surpression prédéterminée apparaît autour du flacon, cet opercule 16 est éjecté hors du corps par percussion de l'extrémité libre de la tige 17A contre celui-ci 16.
Patent FR-3064651-A1 (FR)
Title: Dispositif de barrage constitue d'un ensemble de blocs lies entre eux
Inventor: LAVOINE JEAN-JACQUES
IPC: E01F13/12
Filed: 2017-03-28
Abstract: L'invention concerne un dispositif de barrage destiné à stopper un véhicule en mouvement. Le dispositif de barrage comprend une pluralité de blocs (10) rigides s'étendant chacun selon un axe longitudinal (A) et aptes à se déplacer par rapport au sol, reliés en eux par au moins un élément de liaison (20) flexible, chacun des blocs (10) étant pourvu d'une armature (30) présentant une pluralité de piques (37) dirigées vers l'extérieur du bloc (10) radialement par rapport à l'axe longitudinal (A).
Patent FR-3065265-A1 (FR)
Title: Dispositif d'amortissement de torsion
Inventor: VERHOOG ROEL
IPC: F16F15/14
Filed: 2017-04-18
Abstract: Dispositif d'amortissement de torsion, notamment destiné à être intégré dans une chaîne de transmission d'un véhicule automobile, notamment dans un embrayage, le dispositif comportant : - un support (12) présentant des première et deuxième grandes faces (121, 122) ; - une pluralité de masses oscillantes (14; 14'; 14'') disposées autour d'un axe X de rotation du support, chaque masse oscillante (14), dite « centrale », étant guidée en oscillation sur le support par un unique organe de roulement (21) respectif et par des première et deuxième articulations avec des première et deuxième masses oscillantes circonférentiellement adjacentes (14'; 14''), respectivement, - au moins la première articulation comportant une pièce d'articulation (30') déformable élastiquement et en appui sur la masse oscillante centrale et sur la première masse oscillante en un point d'appui central (34) et un premier point d'appui (34'), respectivement, de manière à s'opposer élastiquement à un rapprochement de la masse oscillante centrale et de la première masse oscillante, le support comportant une butée d'articulation (38;38') disposée de manière à entrer en contact élastique avec la pièce d'articulation (30') pour limiter la course des masses oscillantes (14,14') autour de l'axe X, par rapport au support (12).
Patent FR-3066270-A1 (FR)
Title: Systeme de mesure autonome pour engin mobile.
Inventor: PLO AYMERIC
IPC: H04Q9/00
Filed: 2017-05-12
Abstract: - Système de mesure autonome pour engin mobile. - Le système de mesure autonome permet d'alimenter des dispositifs de mesure (2) sans avoir à utiliser de câblage électrique qui nécessite le percement de cloisons. Le système de mesure (1) comprend au moins un dispositif de mesure (2) configuré pour effectuer des mesures, et un dispositif récepteur (3) configuré pour recevoir les mesures effectuées par le ou les dispositifs de mesure (2). Le ou les dispositifs de mesure (2) contiennent une unité génératrice (9) d'énergie électrique configurée pour produire une énergie électrique à partir d'énergie provenant de l'environnement de l'unité génératrice (9), au moins une unité de mesure (8) configurée pour effectuer au moins une mesure d'au moins un paramètre de mesure et une unité de gestion (7) configurée pour apporter une alimentation électrique adaptée à la ou aux unités de mesure (8) et transmettre au dispositif récepteur (3) au moins la ou les mesures d'au moins un paramètre de mesure effectuées par la ou les unités de mesure (8).
Patent FR-3067705-A1 (FR)
Title: Dispositif de rangement de pieces de carrosserie automobile comprenant des moyens de protection des pieces
Inventor: POURRAT BAPTISTE
IPC: B65G9/00
Filed: 2017-06-14
Abstract: L'invention concerne un dispositif de rangement (2 ; 102) pour le transport de pièces de carrosserie (3) automobile comprenant : - un portant (4) muni de moyens d'accrochage (6 ; 106) des pièces de carrosserie (3), et - au moins un dispositif de protection (8 ; 108) des pièces de carrosserie, le dispositif de protection (8 ; 108) comprenant un élément de couverture (10 ; 110) des pièces de carrosserie (3) apte à s'étendre au moins au-dessus des pièces de carrosserie (3) et un boîtier de rangement (12 ; 112) de l'élément de couverture (10 ; 110) fixé au portant (4).
Patent FR-3069309-A1 (FR)
Title: Brevet vibration moteur
Inventor: BURIAS OLIVIER
IPC: F24F11/00
Filed: 2017-07-24
Abstract: Procédé de contrôle d'une bouche d'extraction d'air automatisée (2) prévue pour la ventilation d'un bâtiment, comportant un actionneur de modulation du débit (8), et une alimentation électrique autonome comprenant une pile ou une batterie (12) qui alimente cet actionneur ou des capteurs du niveau de polluants de l'air (14) liés à cette bouche, caractérisé en ce qu'il vérifie l'état de l'alimentation électrique autonome (12), et en cas d'état insuffisant dans une étape suivante il pilote une vibration audible de l'actionneur de modulation du débit (8).
Patent FR-3069954-A1 (FR)
Title: Procede de detection d'un amincissement du substrat d'un circuit integre par sa face arriere, et circuit integre associe
Inventor: MARZAKI ABDERREZAK
IPC: G05B1/01
Filed: 2017-08-01
Abstract: Circuit électronique intégré comportant un substrat semi-conducteur (1) comprenant un caisson semi-conducteur (2) isolé du reste du substrat (1) par au moins une région semi-conductrice (3) réalisée au moins en partie sous le caisson semi-conducteur (2), et comprenant un dispositif (DIS) de détection d'un amincissement du substrat (1) par sa face arrière comportant un transistor vertical (TR2), des moyens de polarisation du transistor vertical, et des moyens de comparaison (5) couplés au transistor vertical (TR2) et configurés pour générer un signal (RST) ayant une première valeur si la valeur du courant traversant le transistor vertical (TR2) est supérieure ou égale à une valeur seuil, et une deuxième valeur si la valeur du courant traversant le transistor vertical (TR2) est inférieure à la valeur seuil.
Patent FR-3072751-A1 (FR)
Title: Mitigeur et procede d'interversion d'un tel mitigeur
Inventor: JAGER FREDERIC
IPC: F16K27/00
Filed: 2017-10-24
Abstract: Mitigeur (1) comprenant : un corps tubulaire (2) ; une première arrivée (5) ; une deuxième arrivée (6) ; et un ensemble interne, qui comprend : un module primaire (13), comprenant une entrée primaire (21) et un mélangeur (17), et un module secondaire (15), comprenant une entrée secondaire (78) et un régleur (56). Selon l'invention, l'ensemble interne est configuré pour évoluer entre : une configuration directe, dans laquelle le module primaire est monté au sein du corps tubulaire de sorte que l'entrée primaire est connectée à la première arrivée, alors que le module secondaire est monté au sein du corps tubulaire de sorte que l'entrée secondaire est connectée à la deuxième arrivée ; et une configuration indirecte, dans laquelle le module primaire est monté de sorte que l'entrée primaire est connectée à la deuxième arrivée, alors que le module secondaire est monté de sorte que l'entrée secondaire est connectée à la première arrivée.
Patent FR-3074624-A1 (FR)
Title: Compensation en temperature d'un oscillateur a quartz
Inventor: MARCHAND BENOIT
IPC: H03L1/02
Filed: 2017-12-04
Abstract: L'invention concerne un procédé de commande d'un oscillateur à quartz (1) relié à un circuit électronique (4), dans lequel au moins un élément capacitif (51, 53) ou résistif d'ajustement de la fréquence du quartz est, à l'activation ou désactivation d'une fonction (6) du circuit, commandé en fonction d'un modèle d'une évolution attendue de la température du quartz
Patent FR-3075699-A1 (FR)
Title: Support de moteur electrique comprenant un conduit integre et groupe motopropulseur comprenant un tel support
Inventor: TESSIER LUDOVIC
IPC: B60K6/20
Filed: 2017-12-22
Abstract: La présente invention se rapporte à un support (10) de moteur électrique comprenant au moins trois portions distinctes: une portion de montage (11) sur un moteur thermique, une portion de fixation (12) d'un moteur électrique, une portion formant un conduit intégré (13) de circulation de fluide. L'invention concerne également un groupe motopropulseur hybride comprenant un tel support et un système de motorisation comprenant un tel groupe motopropulseur.
Patent FR-3075673-A1 (FR)
Title: Appareil de fabrication additive selective a source d'electrons a cathode a chauffage indirect
Inventor: WALRAND GILLES
IPC: H01J37/06
Filed: 2017-12-26
Abstract: L'invention concerne un appareil pour fabriquer un objet tridimensionnel par fabrication additive sélective comportant dans une enceinte, un support pour le dépôt des couches successives de poudre de fabrication additive, un arrangement de distribution adapté pour appliquer une couche de poudre sur ledit support ou sur une couche précédemment consolidée, au moins une source de faisceau d'électrons adaptée pour assurer la consolidation sélective d'une couche de poudre appliquée par l'arrangement de distribution et une électronique pour la commande et l'alimentation de ladite source, caractérisé en ce que ladite source est une source de faisceau d'électrons à cathode à chauffage indirect, ladite source comportant un filament (22) de chauffage situé derrière la cathode (21) de ladite source par rapport au sens d'éjection et d'accélération des électrons par ladite cathode (21).
Patent FR-3072940-A1 (FR)
Title: Rotor a pas collectif variable et aeronef
Inventor: BERTHALON SYLVAIN
IPC: B64C11/32
Filed: 2017-10-31
Abstract: La présente invention concerne un rotor à pas collectif variable (1) mobile en rotation autour d'un axe de rotation (AXROT). Ledit rotor à pas collectif variable comprend une pluralité de pales (15). Un mécanisme de manœuvre comprend une tige de commande (31) montée mobile en translation par rapport au moyeu (10) et un plateau de commande (40) monté tournant sur la tige de commande (31). Des bielles de pas (60) sont articulées au plateau de commande (40) et à des leviers de pas (18) des pales (15). Le mécanisme de manœuvre comporte un tube de positionnement angulaire (80) solidaire en rotation et en translation du plateau de commande (40). Le moyeu (10) et le tube de positionnement angulaire (80) sont liés par une liaison combinée (83) qui induit une rotation autour de l'axe de rotation (AXROT) dudit tube de positionnement angulaire (80) et dudit plateau de commande (40) par rapport au moyeu (10) lors d'une translation du tube de positionnement angulaire (80).
Patent FR-3077441-A1 (FR)
Title: Procede de commande d'un redresseur triphase pour un dispositif de charge a entree triphasee.
Inventor: ROUHANA NAJIB
IPC: H02M7/12
Filed: 2018-01-29
Abstract: L'invention concerne un procédé (6) de commande d'un redresseur de Vienne triphasé, comprenant : - une étape de calcul (61) d'une composante homopolaire à injecter en fonction des valeurs et des signes des tensions simples et des valeur absolues des courants de phases du redresseur de Vienne triphasé ; - une étape de calcul (63) pour chaque phase, d'une modulante en fonction de ladite composante homopolaire déterminée et de la tension simple associée à ladite phase; et - une étape de génération (62) de six signaux de commutations des interrupteurs de puissance commandés, en fonction du signe des courants de phases et des valeurs de modulantes calculées.
Patent FR-3080206-A1 (FR)
Title: Personnalisation d’un element de commande d’une fonction d’un vehicule
Inventor: BOLLIER FRANCOIS
IPC: G06F3/0484
Filed: 2018-04-12
Abstract: L'invention concerne un procédé de personnalisation d'un élément de commande (4) d'une fonction d'un véhicule, caractérisé en ce qu'il met en œuvre une étape d'affichage d'un élément de commande (4) possédant une fonction particulière associée sur un panneau de commande (2) en liaison électronique avec une unité de commande (3).
Patent FR-3081497-A1 (FR)
Title: Aubage brut de fonderie a geometrie de bord de fuite modifiee
Inventor: GIMEL ALEXANDRE
IPC: F01D5/14
Filed: 2018-05-23
Abstract: Pour réaliser un bord de fuite fin qui ne soit pas déformé par une opération de retrait matière ultérieure sur une aube de turbomachine réalisée selon la technique de la fonderie à la cire perdue et comportant une pale ayant un bord d'attaque et un bord de fuite opposés l'un de l'autre et reliés par une paroi intrados et une paroi extrados s'étendant entre un pied d'aube et une tête d'aube, il est prévu qu'un aubage brut de fonderie de cette aube comporte, sur une paroi extrados (240) et/ou une paroi intrados (220) de cet aubage destinées à former respectivement la paroi extrados et/ou la paroi intrados de l'aube, une surépaisseur (210) s'étendant sur une largeur déterminée depuis un bord de fuite de l'aubage (200) destiné à former le bord de fuite de l'aube en direction d'un bord d'attaque de l'aubage destiné à former le bord d'attaque de l'aube, à l'exception d'une zone réservée (250) adjacente au bord de fuite de l'aubage et large d'au moins un rayon du bord de fuite de l'aubage, sur au moins une partie de la hauteur de l'aubage.