baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3083283-B1 (FR)
Title: Systeme de lubrification pour une boite de transmission principale de puissance d 'un aeronef avec une dispositif ameliore de captation et de detection des particules metalliques
Inventor: EYMARD-DUVERNAY GILLES
IPC: F16H57/04
Filed: 2018-06-28
Granted: 2021-12-24
Abstract: La présente invention concerne un système de lubrification (10) d'un système mécanique (5) d'un aéronef. Ledit système de lubrification (10) comporte un réservoir (7) contenant un liquide de lubrification (4), un générateur de débit (11) dudit liquide de lubrification (4) et au moins un circuit de lubrification (1,2) muni de gicleurs (14), d'un système de dérivation (20), de conduites (12) et d'un dispositif de captation (13) de particules métalliques agencé dans une desdites conduites (12). Ledit système de dérivation (20) comporte une conduite de dérivation (22), agencée en parallèle de ladite conduite (12) dans laquelle se trouve ledit dispositif de captation (13), et un dispositif de dérivation (21) configuré de sorte que ledit liquide de lubrification (4) ne circule pas dans ladite conduite (12) dans laquelle se trouve ledit dispositif de captation (13), mais circule dans ladite conduite de dérivation (22) lorsque ladite température dudit liquide de lubrification (4) est inférieure à une température de tarage (T1).
Patent FR-3077432-B1 (FR)
Title: Filtre de mode commun
Inventor: CONCORD JOEL
IPC: H01R13/66
Filed: 2018-01-29
Granted: 2021-07-02
Abstract: La présente description concerne un circuit (2) comportant au moins deux filtres de mode commun (4, 5) électriquement en série et magnétiquement couplés.
Patent FR-3077816-B1 (FR)
Title: Procede de protection de conduites de circulation d'eau
Inventor: RAYMOND BERNARD
IPC: F16L58/00
Filed: 2018-02-12
Granted: 2020-03-13
Abstract: Procédé de protection de conduites de circulation d'eau, caractérisé en ce qu'il comprend une étape d'injection dans l'eau circulante de quantités d'une formulation comprenant deux fractions différentes, la première fraction étant une fraction de monolaurate de glycérol, la deuxième fraction étant une fraction d'un ester de glycérol ou d'un ester de carbonate de glycérol, la quantité de la formulation dans l'eau circulante étant supérieure à la concentration micellaire critique de la formulation.
Patent FR-3083200-B1 (FR)
Title: Dispositif de guidage d'air pour un vehicule automobile, comportant une partie fixe et une partie mobile
Inventor: GUYON CYRILLE
IPC: B62D35/00
Filed: 2018-06-28
Granted: 2021-02-26
Abstract: Le dispositif de guidage d'air (10) pour un véhicule automobile, comportant : - une partie fixe (12) destinée à être fixée au véhicule automobile, et - au moins une partie mobile (14) montée sur la partie fixe (12), la partie mobile (14) étant mobile en rotation par rapport à la partie fixe (12) entre une position de repos et une position déployée, la partie mobile (14) comprenant une première surface de guidage d'air (16) et une deuxième surface de guidage d'air (18), sensiblement opposée à la première surface de guidage d'air (16), la première surface de guidage d'air (16) guidant l'écoulement d'air lorsque la partie mobile (14) occupe la position de repos. La deuxième surface de guidage d'air (18) guide l'écoulement d'air lorsque la partie mobile (14) occupe la position déployée.
Patent FR-3086648-B1 (FR)
Title: Caisse-outre
Inventor: SYRAS HERVE
IPC: B67D3/04
Filed: 2018-10-02
Granted: 2020-10-30
Abstract: Une caisse-outre (1), comprenant une outre de réception d'un fluide pourvue d'un robinet (70) et un emballage en matériau rigide ou semi-rigide comme le carton ou le carton ondulé, ledit emballage étant agencé pour recevoir l'outre et comprenant une pluralité de panneaux (11-18, 30, 40) comprenant un fond (40), un couvercle (30) opposé au fond, et une pluralité de parois (11-18) s'étendant du fond jusqu'au couvercle, et dans lequel des découpes ou des prédécoupes (50, 60) définissent une pluralité d'ouvertures d'accès au ou pour le passage du robinet de l'outre.
Patent FR-3087649-B1 (FR)
Title: Dispositif de stimulation par acupression, et son utilisation
Inventor: CHERINO PARRA NAYLA
IPC: A61H39/04
Filed: 2018-10-31
Granted: 2023-11-17
Abstract: Ce dispositif de stimulation par acupression (1) comprend : un support (10) des moyens (13, 14) de fixation de ce support sur un membre inférieur d'un être humain ou d'un animal au moins un organe de stimulation (20, 30) par acupression, propre à stimuler le point d'acupuncture dit V60 dudit être humain ou dudit animal des moyens de montage de cet organe de stimulation sur le support. La présente invention tire parti des principes de la stimulation par acupression, afin de libérer le potentiel de guérison du corps. Le dispositif conforme à l'invention est destiné à être placé au voisinage du point d'acupuncture, dit V60. En service, le support du dispositif est ajusté au voisinage de la zone précitée, de sorte que les organes de stimulation appliquent une pression continue et en profondeur sur ce point d'acupuncture. Les inventeurs ont constaté que, grâce à l'utilisation du dispositif conforme à l'invention, il est avantageusement possible de soulager de nombreux types de douleurs.
Patent FR-3083064-B1 (FR)
Title: Pupitre demontable
Inventor: CLAVEL SOPHIE ANNE
IPC: A47B19/00
Filed: 2018-07-02
Granted: 2021-10-22
Abstract: Dispositif de démontage et assemblage d'un pupitre en bois, pour faciliter son transport (valise, sac en bandoulière etc.). Ce pupitre, constitué de quatre parties, un socle tripode, un support, un plateau et un tube métallique a également l'option d'une hauteur totale minimale pour le musicien jouant assis. En ce qui concerne le montage démontage du pupitre, celui-ci s'effectue en quatre étapes : l'assemblage démontage du socle tripode (1), le vissage dévissage du support (2) sur le socle tripode (1), le montage démontage du tube métallique (4) passé dans les oreillettes (11) fixées au dos du plateau (3), et tenu par la tige filetée (33) qui traverse l'ensemble de part en part (34), et le réglage de la hauteur du tube via le dispositif de serrage par compression (23), dans le manchon (22) vissé à l'extrémité supérieure (24) du support en bois (2) Le poids maximal du pupitre est de 5 kg environ. Ce procédé d'assemblage ou démontage est d'un usage facile et rapide et ne requiert aucun outil.
Patent FR-3090836-B1 (FR)
Title: « Four à longerons mobiles permettant de broyer et d’évacuer en continue la calamine»
Inventor: MATERNOVA MICHEL
IPC: F27D3/02
Filed: 2018-12-24
Granted: 2021-04-16
Abstract: Four à longerons mobiles comportant des chenets mobiles (10C) et fixes, respectivement supportés par des quilles mobiles (12Q) et fixes, et des moyens d’entraînements agencés pour déplacer un châssis de levage (2) et un châssis de translation (3) selon un cycle de déplacement rectangulaire présentant deux positions verticales et une position verticale intermédiaire selon laquelle les chenets mobiles sont à la même hauteur que les chenets fixes, le four comportant en outre des longerons fixes et mobiles (LRM), les longerons mobiles étant disposés entre les longerons fixes et séparés de ces derniers par un espace, les quilles mobiles étant fixées sur les longerons mobiles qui sont fixés sur le châssis de translation et disposés à la même hauteur que les longerons réfractaires fixes dans la position intermédiaire, le four comportant en outre et une pluralité de jupes (70) fixées sur l’autre longeron mobile délimitant l’espace de séparation et plongeant dans des bacs à eau longitudinaux (40) disposés au droit des espaces de séparation et fixés sur l’un des longerons délimitant un espace de séparation.     Figure 3
Patent FR-3096011-B1 (FR)
Title: distributeur fluidique pour un système de distribution de fluide pour véhicule et procédé d’éjection d’un fluide utilisant un tel système
Inventor: GRETHER URS
IPC: B60S1/56
Filed: 2019-05-17
Granted: 2021-11-12
Abstract: L’invention concerne un distributeur fluidique (100) comprenant: - une entrée de fluide (1), - une première sortie (2) reliée à l’entrée (1) par une première voie de communication fluidique (21), - une deuxième sortie (3) reliée à l’entrée (1) par une deuxième voie de communication fluidique (31), - un actionneur (4) comprenant un piston mobile (41) apte à se déplacer entre une position initiale et une position commutée; - un premier diaphragme (22) déformable, en contact avec une première extrémité du piston (41), et configuré pour obturer la première voie (21) lorsque le piston (41) est dans sa position commutée ; - un deuxième diaphragme (32) déformable, en contact avec une deuxième extrémité du piston (41), et configuré pour obturer la deuxième voie (31) lorsque le piston (41) est dans sa position initiale. Figure à publier avec l’abrégé : F igure 1
Patent FR-3096432-B1 (FR)
Title: Membrane étanche pour Cuve de Stockage
Inventor: LAURAIN NICOLAS
IPC: F17C3/02
Filed: 2019-05-24
Granted: 2022-12-23
Abstract: L’invention concerne une membrane étanche pour une cuve de stockage de gaz liquéfié, ladite membrane étanche comportant, au moins dans une portion inférieure de ladite cuve, une nuance d’acier inoxydable austénitique présentant une composition chimique en masse comportant : 16,0 % ≤ Cr ≤ 28,0 % ; 10,0 % ≤ Ni ≤ 27,0 % ; et 2,0 % ≤ Mo ≤ 8,0 %.     Figure à publier :   Fig. 1
Patent FR-3100982-B1 (FR)
Title: ingrédient d’origine marine destiné à être utilisé dans des compositions cosmétiques pour peaux âgées ou acnéiques.
Inventor: GEDOUIN ANTOINE
IPC: A61Q19/08
Filed: 2019-09-20
Granted: 2021-09-24
Abstract: Ingrédient de composition cosmétique pour peaux âgées ou acnéiques caractérisé en ce qu’il comprend :0,1 % à 1,0 % en poids d’un exopolysaccharide présentant un poids moléculaire d’environ 20000 Da et composé par la répétition d’une séquence d’un tétrasaccharide composé de trois unités d’acide galacturonique et d’une unité de N-acétylglucosamine, ledit exopolysaccharide étant obtenu par hydrolyse d’un exopolysaccharide natif produit à partir de la bactérie marine CNCM I-4151 ;0,5 % à 5,0 % en poids d’au moins un conservateur ;99,4 % à 94,0 % en poids d’eau.
Patent FR-3102740-B1 (FR)
Title: Volant de direction
Inventor: BARRITAULT MATTHIS
IPC: B62D1/06
Filed: 2019-11-05
Granted: 2021-12-03
Abstract: Volant de direction (1) configuré pour tourner autour d'un axe de direction (5) et comprenant :- une jante (15) formée d'un corps (30) surmoulé sur armature (10), le corps (30) présentant un premier axe de démoulage (25),- une première gorge (31) agencée dans le corps (30) de manière démoulable par rapport au premier axe de démoulage (25),- un renfort de gainage (20) agencé pour s'insérer dans la première gorge (31) du corps (30) et former au moins partiellement une seconde gorge (22),caractérisé en ce que la seconde gorge (22) est agencée pour recevoir un insert (40) suivant une direction d'insertion (26) distincte du premier axe de démoulage (25), et en ce que le renfort de gainage (20) comprend au moins une portion en contre-dépouille (21) par rapport au premier axe de démoulage (25).     Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 4
Patent FR-3104361-B1 (FR)
Title: Systeme video comportant deux capteurs video montes sur une barre
Inventor: THETIOT RÉMY
IPC: H04N5/247
Filed: 2019-12-09
Granted: 2021-12-17
Abstract: SYSTEME VIDEO COMPORTANT DEUX CAPTEURS VIDEO MONTES SUR UNE BARRE L’invention concerne un système vidéo (100) comportant un châssis (102) fixé au plafond, un cache (108) fixé au châssis (102) et présentant deux fenêtres (110a-b), une barre (304) portant deux optiques (306a-b) et un circuit imprimé additionnel (308a-b), et pour chaque optique (306a-b), un capteur vidéo (502a-b) et un connecteur (310a-b) fixés au circuit imprimé additionnel (308a-b) où chaque optique (306a-b) est disposée dans une fenêtre (110a-b) du cache (108), un circuit imprimé (302) comportant deux connecteurs et qui est fixé au châssis (102), où la barre (304) est en appui sur le circuit imprimé (302) et une nappe électrique connectée entre chaque connecteur (310a-b) du circuit imprimé additionnel (308a-b) et le connecteur correspondant du circuit imprimé (302).     Fig. 5
Patent FR-3105583-B1 (FR)
Title: Substrat en silicium cristallin comprenant une surface structurée
Inventor: LIGNIER HÉLÈNE
IPC: H01L31/042
Filed: 2019-12-18
Granted: 2023-06-30
Abstract: SUBSTRAT EN SILICIUM CRISTALLIN COMPRENANT UNE SURFACE STRUCTURÉE Un aspect de l’invention concerne un substrat en silicium cristallin (20) s’étendant suivant un premier plan (P1) et comprenant une surface structurée (20A), la surface structurée présentant des motifs (30) comprenant chacun une base (31), un sommet (32) et une surface latérale (33) reliant le sommet (32) à la base (31). La base (31) de chaque motif (30) est circulaire et présente un diamètre compris entre 300 nm et 800 nm. Chaque motif (30) présente une hauteur suivant une direction normale au premier plan (P1) comprise entre 70 nm et 900 nm. Les motifs (30) présentent une densité surfacique comprise entre 2.106 mm−2 et 1,4.107 mm−2.  Figure à publier avec l’abrégé : Figure 2
Patent FR-3109645-B1 (FR)
Title: Dispositif d’analyse de données HART
Inventor: MERIEUX CHRISTOPHE
IPC: G08C19/02
Filed: 2020-04-24
Granted: 2022-04-22
Abstract: Dispositif (1) comprenant un boîtier (2), le boîtier (2) comprenant : un port HART (4) adapté pour être connecté à une boucle de courant conforme au protocole HART, pour transmettre une commande à un système instrumenté également connecté à la boucle de courant, et pour recevoir une éventuelle donnée transmise par l’équipement instrumenté en réponse à la commande, et un module d’analyse (6) configuré pour générer ou non une alerte en fonction de l’éventuelle donnée.  Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3112420-B1 (FR)
Title: Procédé pour la production d’un faisceau d’espèces chargées en phase gazeuse et dispositif associé
Inventor: HUC VINCENT
IPC: H01J27/02
Filed: 2020-07-10
Granted: 2022-09-09
Abstract: Procédé pour la production d’un faisceau d’espèces chargées en phase gazeuse et dispositif associé L’invention concerne un procédé de production d’un faisceau d’espèces chargées en phase gazeuse à base d’une composition comprenant au moins un polymère et au moins une espèce précurseur du faisceau. L’invention concerne encore dispositif adapté à la mise en œuvre du procédé selon l’invention.  Figure pour l'abrégé : Figure 2
Patent FR-3114516-B1 (FR)
Title: Procédé de traitement de biogaz – installation associée
Inventor: BRISSAUD MAXIME
IPC: C07C7/144
Filed: 2020-09-28
Granted: 2022-10-21
Abstract: La présente invention concerne un procédé de traitement de biogaz selon lequel on fait passer ledit biogaz à l’état gazeux à travers un premier étage membranaire comprenant au moins une première membrane séparative, la perméabilité au méthane de ladite première membrane séparative étant supérieure à sa perméabilité au dioxyde de carbone, les conditions de température et de pression dudit biogaz permettant le passage du méthane en aval de ladite membrane.   De manière caractéristique, selon l’invention, on récupère le mélange gazeux enrichi en dioxyde de carbone qui s’accumule en amont de ladite membrane, on distille ledit mélange gazeux enrichi en dioxyde de carbone dans des conditions de température et de pression permettant d’obtenir du dioxyde de carbone liquide et l’on récupère le dioxyde carbone liquide.   La présente invention concerne une installation associée.  FIG. 1
Patent FR-3109070-B1 (FR)
Title: Contenant rotatif anaérobie
Inventor: DELIA MARIO
IPC: A45D34/00
Filed: 2021-04-09
Granted: 2022-05-27
Abstract: Un contenant rotatif anaérobie incluant des parois concentriques opposées, interne arquée et externe annulaire, qui peuvent être tournées manuellement l’une par rapport à l’autre, et un tube souple qui s’étend entre les parois et est fixé sur la paroi interne. La paroi externe possède des nervures radiales espacées faisant saillie vers l’intérieur afin de sertir le tube en des emplacements espacés contre la paroi interne, en fournissant des joints successifs entre lesquels le tube présente des régions ouvertes intérieurement afin de retenir le produit fluide. Au fur et à mesure que la paroi externe tourne par rapport à la paroi interne dans une direction qui va d’une première vers une seconde extrémité du tube, le produit est soutiré en quantités discrètes d’une poche d’alimentation au niveau de la première extrémité dans des régions ouvertes successives du tube séparées par les joints, et les nervures font avancer les joints et les régions ouvertes jusqu’à la seconde extrémité, où une buse ou un autre élément distributeur délivre les quantités de produit dans une zone en cuvette du contenant.  Figure de l’abrégé : Fig.1
Patent FR-3124308-B1 (FR)
Title: Puce électronique
Inventor: TAILLIET FRANCOIS
IPC: H01L23/544
Filed: 2021-06-17
Granted: 2023-11-03
Abstract: Puce électronique La présente description concerne une puce électronique (40A, 40B) comprenant un anneau d'étanchéité (41) dont la forme est contenue dans un rectangle dont la largeur est égale à la largeur maximale de ladite puce, et dont la longueur est égale à la longueur maximale de ladite puce, et au moins un plot de test (45) disposé au moins partiellement dans ledit rectangle, ledit plot de test (45) étant partagé avec au moins une autre puce électronique (40A, 40B).  Figure pour l'abrégé : Fig. 4
Patent FR-3125650-B1 (FR)
Title: Installation électrochimique opérant à haute température et procédé associé
Inventor: SELLINI MARC
IPC: H01M8/2475
Filed: 2021-07-22
Granted: 2023-07-28
Abstract: Installation électrochimique opérant à haute température et procédé associé L’installation (10) comporte une pluralité d’empilements (14) de mise en œuvre de réactions électrochimiques, un four (16) de chauffage comprenant une enceinte (60) destinée à recevoir les empilements (14), et un système de chauffage (62).  L’installation (10) comporte au moins une baie (12) comportant une structure autoportante comportant plusieurs étages superposés d’empilements (14) ou/et comportant plusieurs structures autoportantes définissant plusieurs étages superposés d’empilements (14).   Chaque structure autoportante comprend un distributeur de fluide propre à alimenter chaque empilement (14) en au moins un fluide ou/et à collecter au moins un fluide à partir de chaque empilement (14).  L’enceinte (60) est propre à contenir au moins une baie (12), les étages d’empilements (14) de la ou de chaque baie (12) contenue dans l’enceinte (60) étant destinés à être chauffés conjointement par le système de chauffage (62).  Figure pour l'abrégé : Figure 2
Patent FR-3127694-B1 (FR)
Title: compositions contenant des teintures directes pour CONFÉRER UNE couleur et UN TON aux cheveux
Inventor: SHI MINLI
IPC: A61K8/44
Filed: 2021-10-05
Granted: 2024-01-12
Abstract: C ompositions contenant des teintures directes pour conférer une couleur et un ton aux cheveux La présente divulgation concerne des compositions pour modifier le ton ou la couleur des cheveux, les compositions comprenant au moins un acide aminé, au moins un acide carboxylique, de la monoéthanolamine, et au moins un agent de coloration des cheveux comprenant une teinture directe. La divulgation concerne également des procédés d’utilisation des compositions.  Figure pour l’abrégé : NEANT
Patent FR-3130536-B1 (FR)
Title: Appareil de cuisson multifonction pour une cuisson sous pression vapeur ou une cuisson à air chaud ventilé
Inventor: SEURAT FRÉDÉRIC
IPC: A47J43/07
Filed: 2021-12-21
Granted: 2023-12-22
Abstract: L’invention concerne un appareil (300) de cuisson et de préparation culinaire, lequel comprend une cuve (302) munie d’une ouverture supérieure (319) et définissant une enceinte de cuisson (301) et un couvercle (311) de fermeture de la cuve. Le couvercle comprend une enveloppe (312) définissant une chambre (313) et un opercule (320) délimitant la chambre et obturant l’ouverture supérieure lorsque le couvercle ferme la cuve. Le couvercle comprenant un moteur (314) entraînant en rotation un élément rotatif (315) muni d’aimants permanents (316) selon un axe (X1) perpendiculaire au couvercle intérieur, le moteur et l’élément rotatif étant logés dans la chambre avec l’élément rotatif parallèle et attenant au couvercle intérieur au-dessus duquel ledit élément rotatif est placé. Le couvercle comprend un organe de chauffe (325) et une turbine (324) agencés sur le couvercle intérieur en-dessous de celui-ci, la turbine étant montée libre en rotation selon ledit axe (X1) et apte à être aimantée par les aimants de l’élément rotatif, de sorte que la rotation de l’élément rotatif entraîne celle de la turbine selon ledit axe (X1).  Figure pour l’abrégé : Fig. 3
Patent FR-2294675-B1 (FR)
IPC: A47L15/42
Filed: 1975-12-18
Granted: 1979-10-05
Abstract: 1464070 Dishwashers ELECTROLUX AB 3 Dec 1975 [19 Dec 1974 5 Nov 1975] 49644/75 Heading A4F [Also in Division E2] In a dish-washing machine having a door 11, 12 operable by a pull on a finger grip 34, access to the grip is normally prevented by a shielding device 28, the device being movable inwardly to allow such access and when moved operating a switch 26 to disconnect electric supply to the motor of a water pump feeding spray nozzles so that the spraying is stopped before the door is opened. As shown the door has a pivotable latch 13 engageable with a lug 20 on the machine, the latch being pivotally connected to an arm 24. When the shielding device 28 is pivoted anti-clockwise (into the position shown in Fig. 2), its limb 31 disengages from a projection 27 of the switch 26 to stop the pump. This allows access to the grip 34 which when pulled opens the door, the latch 13 pivoting anti-clockwise and the arm 14 clockwise. A plate 35 biased by a spring 25 abuts the limb 31 and retains the device 28 in the position shown in Fig. 2 when the door is open. In a modification Figs. 4 and 5 (not shown) a slide (39) linked by an arm (36) to the device 28 prevents operation of the latch 13 until the device 28 has been moved and so prevents opening of the door, e.g. by grasping its sides, without movement of the shielding device.
Patent FR-2450877-B1 (FR)
IPC: C12Q1/34
Filed: 1979-03-06
Granted: 1983-08-19
Abstract: The present invention relates to a new test for detecting influenza viruses. This test comprises: 1- the addition of influenzia virus or of allantoic liquid containing said virus to neuraminidase substrate containing at least one sialic acid group. The substrate is fixed by covalent coupling to an appropriate insoluble solid support, it being understood that said substrate may be formed by all types of mucoproteins, oligosaccharides, mucopolysaccharides or mucolipids comprising at least one sialic acid group capable of being used as a neuraminidase substrate; 2- incubation of the influenza virus with its substrate for an appropriate length of time; 3- then reading the reaction.
Patent FR-2485351-B1 (FR)
IPC: E06B9/11
Filed: 1980-06-25
Granted: 1984-04-20
Abstract: 1. A slat for producing furniture doors, curtains, shutters or the like, the said slat being produced from a profiled metal strip and being of the type comprising, on the one hand, tabs (6) in the form of gripping members, projecting over the small face of the slat forming the lower edge and, on the other hand, longitudinal slots (9) provided on the upper edge of the said slat and which can receive the above tabs (6), in the form of gripping members, of the slats situated immediately above, so as to couple and articulate the two slats, characterized in that the slat forms a tubular element with a substantially rectangular section, the two parallel edges of the metal strip from which it is made being contiguous and being situated at a corner of the slat facing the interior of the article of furniture, the tabs (6) in the form of gripping members being formed by extending the large face (10) of the slat facing the interior of the article of furniture, the longitudinal slots (9) being provided in the other small face of the corresponding slat at its upper edge close to the large face (10) of the slat, extended by the gripping members (6), each slot (9) having equal to that of a gripping member (6) and being offset with respect to the latter on the side of the connecting area (7) between the gripping member and the slat, having substantially equal to the length of the said area (7).