baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3069331-B1 (FR)
Title: Systeme d'illumination permettant l'observation microscopique en contraste de phase
Inventor: PERRAUT FRANCOIS
IPC: G02B21/06
Filed: 2017-07-24
Granted: 2021-01-01
Abstract: Système d'éclairement d'un objet (10) qui comprend au moins une source de lumière (100) placée sous l'objet, un circuit électronique de contrôle de la source de lumière, un dispositif de réglage de la position de la source de lumière dans les trois directions de l'espace, un système optique (11) apte à former l'image de l'objet dans le plan image (14) du système optique, caractérisé en ce que la source est positionnée dans les trois directions de l'espace pour que son image dans le plan de la pupille de sortie (20) du système optique soit en partie interceptée par le bord de la pupille de sortie et révèle dans le plan image l'image de contraste de phase d'un objet transparent.
Patent FR-3082120-B1 (FR)
Title: Tensioactif pour emulsion eau dans huile
Inventor: RODIER JEAN-DAVID
IPC: C11C3/02
Filed: 2018-06-12
Granted: 2020-12-11
Abstract: La présente invention concerne un tensioactif eau dans huile constitué d'un mélange de composés de formule (I) : le composé de formule (I) ayant un degré de polymérisation moyen n compris entre 4 et 6, R1, R2 et R3 étant, indépendamment l'un de l'autre, un atome d'hydrogène ou un groupement R4 dérivé d'au moins un acide carboxylique, l'acide carboxylique étant l'acide 12-hydroxystéarique ou l'acide ricinoléique ou leurs mélanges. La présente invention concerne également une composition tensioactive et une composition cosmétique comprenant ce tensioactif.
Patent FR-3084162-B1 (FR)
Title: Montage d'essai, et machine de test en fatigue vibratoire.
Inventor: PELLION ERIC ANDRE FRANCOIS
IPC: G01M15/14
Filed: 2018-07-23
Granted: 2020-10-02
Abstract: Montage d'essai (110) comportant un support (112) et un piston (114), et servant à fixer une pièce ayant un tenon (68) en queue d'aronde. Le support (112) comporte deux lobes (154A, 154B) configurés pour être placés en contact avec des surfaces d'appui (70A,70B) du tenon en queue d'aronde. Le montage d'essai (110) comporte en outre une cale (118) présentant une surface inclinée (118A) prévue pour coopérer avec une surface inclinée (114B) du piston, de telle sorte qu'une translation de la cale (118) suivant une direction de translation de cale (X) sensiblement perpendiculaire à la direction d'extraction (Z) entraîne un déplacement du piston (114) suivant la direction d'extraction (Z). Lorsque la cale (118) se déplace en translation, elle se bloque dans une position dans laquelle elle plaque le piston (114) contre le tenon (68) ce qui assure le blocage du tenon entre les lobes (154A,154B) et le piston (114).
Patent FR-3079410-B1 (FR)
Title: Dispositif permettant aux personnes en situation de handicap de pouvoir mettre un preservatif de facon independante
Inventor: SALLES MARINE
IPC: A61F6/04
Filed: 2018-03-30
Granted: 2021-11-05
Abstract: L'Hanfil'Cap concerne un dispositif permettant aux personnes en situation de handicap de pouvoir mettre un préservatif de façon indépendante afin de lui permettre une meilleure intimité.     Il est constitué d'un tube (1) qui permet de placer le préservatif en le retenant à l'aide d'une butée proximal (2) et dont son diamètre interne permet d'accueillir le pénis. Un manche (3) est accroché au tube (1) à l'aide d'une pièce rectangulaire (5) placée au niveau distal de ce dernier. La longueur du manche (3) permet à l'utilisateur tant une prise à deux mains qu'à une seule. Le manche (3) est positionné de manière perpendiculaire au tube (1), pour une meilleure préhension de la part de l'utilisateur. En son centre, il présente un creux (4) parcourant toute sa longueur pour réduire le poids du dispositif et garantir sa légèreté.     Le dispositif de l'invention est particulièrement destiné, aux personnes en situation de handicap vivant en milieu institutionnel mais aussi celles vivant en milieu ordinaire afin de mettre un préservatif de manière indépendante.
Patent FR-3090148-B1 (FR)
Title: Procédé de recalage cartographique multimodal basé sur le comportement répétitif humain
Inventor: NGUYEN ANH DUNG
IPC: G06F16/00
Filed: 2018-12-18
Granted: 2021-04-23
Abstract: La présente invention concerne un procédé de recalage cartographique à partir de l’enregistrement sur un serveur d’une succession de données de géolocalisation horodatées transmises par un équipement connecté porté par une personne, comprenant les étapes suivantes : une première étape de détection de trajet par un procédé de détection de points stationnaires, une deuxième étape de recherche et fusion des habitudes de déplacement similaires du passé, une troisième étape de recherche sur une carte numérique d’une séquence des segments de route qui correspond au déplacement détecté à la deuxième étape, une quatrième étape de détection du mode de transport pris sur chaque segment de route estimé à la quatrième étape.
Patent FR-3093150-B1 (FR)
Title: Frein à tambour électromécanique comprenant un actionneur comprenant une réserve élastique à faible raideur
Inventor: MOLINARO ALBERTO
IPC: F16D51/24
Filed: 2019-02-25
Granted: 2021-02-12
Abstract: L’invention concerne un dispositif pour frein à tambour (1) pour véhicule routier. Le dispositif comprend un actionneur (2) configuré pour solliciter en écartement deux segments (12, 13) vers un tambour de frein. L’actionneur (2) comprend un élément élastique de sollicitation (35) qui est configuré pour être déformé élastiquement lorsque le frein (1) est dans une première position de freinage, et pour solliciter le frein (1) vers une deuxième position de freinage lorsque l’actionneur (2) a été actionné et que le frein (1) cesse d’être dans la première position de freinage. L’élément élastique de sollicitation (35) a une raideur comprise strictement entre 0 et 500 N/m.      Figure pour l’abrégé : figure 7
Patent FR-3098340-B1 (FR)
Title: Commutateur de puissance, large bande hautes frequences et dispositif integrant des commutateurs de puissance
Inventor: STEFANINI ROMAIN
IPC: H01H59/00
Filed: 2019-07-03
Granted: 2022-03-25
Abstract: COMMUTATEUR DE PUISSANCE, LARGE BANDE HAUTES FREQUENCES ET DISPOSITIF INTEGRANT DES COMMUTATEURS DE PUISSANCE La présente invention a pour objet un commutateur de puissance (C) comprenant une ligne d’entrée d’impédance caractéristique Z0, une ligne de sortie d’impédance caractéristique Z0, et une zone de commutation connectée en série entre la ligne d’entrée et la ligne de sortie, la zone de commutation étant constituée par N branches conductrices bi en parallèle, avec N un entier supérieur ou égal à 2 et i appartenant à {1, …, N}, chaque branche conductrice bi ayant, de la ligne d’entrée à la ligne de sortie du commutateur, une portion de ligne d’entrée d’impédance caractéristique Zbei en série avec un circuit de commutation ci en série avec une portion de ligne de sortie d’impédance caractéristique Zbsi, caractérisé par le fait que le circuit de commutation ci est configuré, dans un premier état, pour bloquer le passage d’un signal entre la portion de ligne d’entrée et la portion de ligne de sortie de la branche conductrice bi et, dans un second état, pour transmettre un signal entre la portion de ligne d’entrée et la portion de ligne de sortie de la branche conductrice bi avec un coefficient de réflexion inférieur ou égal à 0,316, chacune des impédances caractéristiques Zbei et Zbsi étant comprise entre 0,75*N*Z0 et 1,35*N*Z0.  Figure à publier : Figure 1
Patent FR-3107562-B1 (FR)
Title: Aube de turbomachine comportant des fentes de refroidissement de son bord de fuite équipées de perturbateurs
Inventor: PAQUIN SYLVAIN
IPC: F01D5/14
Filed: 2020-02-20
Granted: 2022-06-10
Abstract: L’invention concerne une aube de turbine d'une turbomachine telle qu'un turboréacteur, destinée à être montée sur un disque de rotor tournant autour d’un axe longitudinal (AX), comprenant une pale (12) s’étendant selon une direction d'envergure (EV), la pale (12) comprenant une paroi d'intrados (19) et une paroi d'extrados (21), ainsi qu’un bord de fuite (17) comprenant un bord aval d’extrados (24) et un bord aval d’intrados (26), le bord aval d’intrados (26) étant situé en amont du bord aval d’extrados (24). Le bord aval d’intrados (26) est situé à distance de la paroi d’extrados (21) selon une direction transverse, et il est relié à la paroi d’extrados (21) par des nervures (27) orientées longitudinalement et régulièrement espacées selon la direction d’envergure (EV). L’aube comprend au moins un perturbateur (29) d’écoulement situé entre deux nervures consécutives.   Figure pour abrégé : Figure 2
Patent FR-3107756-B1 (FR)
Title: Groupe moto-ventilateur à élément de contact en contact avec une roue de ventilateur et une coupelle du rotor, pour installation de chauffage, ventilation et/ou climatisation de véhicule automobile
Inventor: BENNOUNA SAAD
IPC: F24F13/24
Filed: 2020-02-28
Granted: 2022-02-11
Abstract: Un groupe moto-ventilateur pour installation de chauffage, ventilation et/ou climatisation de véhicule automobile, comprend un rotor (18) extérieur, comprenant un arbre (30) et une coupelle (28), la coupelle (28) étant solidaire de l’arbre (30) ; une roue de ventilateur (12), la roue de ventilateur (12) comprenant un moyeu (82) monté sur l’arbre (30) et une pluralité de pales (78) s’étendant depuis le moyeu (82), de préférence parallèlement à la direction de l’axe du rotor (18) ; et au moins un élément de contact (96) interposé en contact entre la coupelle (28) et le moyeu (82), l’au moins un élément de contact (96) étant de préférence contraint entre la coupelle (28) et le moyeu (82).   Figure de l’abrégé : Figure 6
Patent FR-3111010-B1 (FR)
Title: Procédé et dispositif électronique de détermination d’un ensemble de grandeur(s) relatif à au moins un échantillon à partir d’un dispositif de spectrométrie, programme d’ordinateur et système de mesure associés
Inventor: LEFEUVRE JOHAN ARTHUR GABRIEL
IPC: H01J49/00
Filed: 2020-05-28
Granted: 2022-06-10
Abstract: Procédé et dispositif électronique de détermination d’un ensemble de grandeur(s) relatif à au moins un échantillon à partir d’un dispositif de spectrométrie, programme d’ordinateur et système de mesure associés Ce procédé de détermination d’un ensemble de grandeur(s) relatif à au moins un échantillon à partir d’un dispositif de spectrométrie, est mis en œuvre par un dispositif électronique de détermination apte à être connecté au dispositif de spectrométrie et comprend l’acquisition (100) d’une courbe temporelle du flux ionique de chaque échantillon, la courbe du flux ionique étant obtenue avec le dispositif de spectrométrie via un processus de mesure comportant un démarrage de la mesure, puis une introduction de chaque échantillon dans une source d’ionisation du dispositif de spectrométrie, et un arrêt de la mesure ; et la détermination (120) de l’ensemble de grandeur(s) relatif à chaque échantillon à partir de la courbe du flux ionique de l’échantillon respectif.  Le procédé comprend en outre, préalablement à ladite détermination (120) et pour chaque échantillon, l’estimation (110) d’un instant temporel d’introduction de l’échantillon respectif dans la source d’ionisation, à partir de la courbe du flux ionique ; et lors de ladite détermination (120), au moins une grandeur est déterminée en fonction en outre de l’instant temporel d’introduction estimé.  Figure pour l'abrégé : Figure 3
Patent FR-3111779-B1 (FR)
Title: Dispositif d’application de produit cosmétique
Inventor: CLABAUX CHARLOTTE
IPC: A46B7/04
Filed: 2020-06-26
Granted: 2022-07-08
Abstract: Dispositif d’application de produit cosmétique Ce dispositif (10) comporte :      un manche (12) s’étendant longitudinalement, le manche (12) présentant une face frontale (22) et au moins une tranche latérale (26) ;   une tête (16) d’application de produit, comportant une base (60) destinée à être montée de manière amovible dans le manche (12) et un organe d’application de produit (62) faisant saillie par rapport à la base (60).      Le manche (12) délimite un logement (14) de réception de la tête (16), le logement (14) débouchant dans la tranche latérale (26) par une ouverture latérale d’insertion de la tête (16) dans le manche (12) et débouchant dans la face frontale (22) par une ouverture frontale (48), la base (60) s’étendant en regard de l’ouverture frontale (48) lorsque la tête (16) est reçue dans le logement (14).  Figure pour l'abrégé : figure 1
Patent FR-3113072-B1 (FR)
Title: Dispositif de raccordement d’un équipement sanitaire à une canalisation
Inventor: LE COENT DANIEL
IPC: E03C1/122
Filed: 2020-07-31
Granted: 2023-03-24
Abstract: Titre : Dispositif de raccordement d’un équipement sanitaire à une canalisation L’invention concerne un dispositif de raccordement (1) d’un équipement sanitaire (2) à une canalisation (3), le dispositif (1) comprenant une tubulure (4) en forme de T, présentant :- un premier orifice (41) ;- un deuxième orifice (42) ;- un troisième orifice (43) débouchant dans la tubulure (4) entre le premier orifice (41) et le deuxième orifice (42), caractérisé en ce que le dispositif (1) comprend un organe déflecteur (5) comprenant :- une partie de butée (51) destinée à être montée dans le premier orifice (41) ou le troisième orifice (43),- une paroi déflectrice (52) prolongeant la partie de butée (51) et pénétrant dans la tubulure (4), la paroi déflectrice (52) formant un guide d’écoulement d’eau provenant de l’équipement sanitaire (2) depuis le premier orifice (41) uniquement, vers le troisième orifice (43).   Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3119446-B1 (FR)
Title: Condenseur pour caloduc
Inventor: LIPS STÉPHANE
IPC: F28B1/00
Filed: 2021-02-04
Granted: 2023-03-24
Abstract: La présente invention concerne un condenseur (1) pour caloduc comprenant :  - une pluralité de tubes (2) comprenant une paroi (3) ayant une face externe (3a) et une face interne (3b), ladite paroi (3) délimitant un espace contenant un fluide caloporteur,   - lesdits tubes (2) opérant comme un condenseur destiné à condenser de la vapeur de fluide caloporteur au contact d’une source froide,   - lesdits tubes (2) étant destinés à être reliés à un évaporateur, ledit condenseur pour caloduc (1) étant caractérisé en ce que :   - lesdits tubes (2) sont reliés entre eux par des embranchements de sorte à former un réseau de tubes (2) interconnectés et/ou  - ladite face interne (3b) de la paroi (3) desdits tubes (2) a une section transversale non-circulaire.  Figure 1
Patent FR-3119709-B1 (FR)
Title: Diode electroluminescente comprenant des regions emissives incluant des ions de terres rares
Inventor: DAUDIN BRUNO
IPC: H01L29/861
Filed: 2021-02-09
Granted: 2023-10-20
Abstract: Procédé de réalisation d’un dispositif d’affichage (100) comprenant plusieurs pixels (101), la réalisation de chaque pixel comportant :  - réalisation d’un empilement (102) formant des jonctions p-i-n de semi-conducteurs correspondant à des composés comprenant des atomes d’azote et d’aluminium et/ou de gallium et/ou d’indium ;  - implantations de premiers, deuxièmes et troisièmes ions de terres rares respectivement dans des première, deuxième et troisième parties de la portion nid, à travers des masques (114) comprenant des première, deuxième et troisième ouvertures (116) disposées respectivement en regard de première, deuxième et troisième régions (118, 120, 122) de l’empilement formant respectivement des première, deuxième et troisième régions d’émission lumineuse.  Figure pour l’abrégé : figure 4.
Patent FR-3121544-B1 (FR)
Title: Structure d'isolation thermique et électrique
Inventor: CREMER SEBASTIEN
IPC: H01B17/36
Filed: 2021-03-31
Granted: 2023-11-24
Abstract: Structure d'isolation thermique et électrique La présente description concerne un procédé de réalisation d'un dispositif électronique (1) comprenant une première plaquette (13) comportant au moins une tranchée et une deuxième plaquette, la deuxième plaquette étant collée, par collage hybride, sur la première plaquette, de sorte à former, au niveau de la tranchée au moins un espace clos (11), vide ou rempli d'un gaz.  Figure pour l'abrégé : Fig. 1
Patent FR-3110238-B1 (FR)
Title: Dispositif et procédé de gestion d’un banc d’essai
Inventor: SCHIEGG MARTIN
IPC: G01M13/00
Filed: 2021-05-04
Granted: 2023-01-27
Abstract: TITRE : Dispositif et procédé de gestion d’un banc d’essai Procédé consistant à fournir (200) un jeu de mesures de grandeurs d’entrées d’un modèle de système d’un composant d’une machine, à définir un problème d’optimisation dépendant du jeu de mesures de grandeur d’entrée, à déterminer un gradient d’optimisation en fonction du jeu de mesures de grandeurs d’entrées.  En fonction du gradient, on détermine une solution du problème qui définit (206) un concept des données d’entrée du banc d’essai pour une mesure et en fonction des données d’entrée, on mesure les données de sortie d’un composant de la machine, et en fonction des données d’entrée et de la mesure des données de sortie on détermine des paires de données d’entrée d’entraînement et des données de sortie d’entraînement, et on entraîne (212) le modèle de système.  Figure 2
Patent FR-3123776-B1 (FR)
Title: Calibrage embarqué d'une matrice de pixels d'un capteur infrarouge
Inventor: DAVENEL ARNAUD
IPC: H04N5/33
Filed: 2021-06-02
Granted: 2023-09-22
Abstract: L’invention concerne un procédé de calibrage in situ d’une matrice de pixels d’un capteur infrarouge, ledit capteur infrarouge comprenant un système optique (2), une matrice de pixels (3) disposée dans le plan focal (4) du système optique (2), le système optique (2) permettant de focaliser un rayonnement sur la matrice de pixels (3), le procédé comprenant les étapes suivantes mises en œuvre dans une unité de traitement (7) connectée au capteur infrarouge, la matrice de pixels étant caractérisée par une table de gain des pixels:  - acquisition (E2) par la matrice de pixels d’une première séquence d’images du rayonnement d’un écran noir (CN) correspondant à une scène à une première température ;  - acquisition (E4) par la matrice de pixels d’une deuxième séquence d’images du rayonnement de la matrice de pixels réfléchi partiellement correspondant à une scène à une deuxième température ;  - traitement (E5, E6, E7, E8, E9) des première et deuxième séquences d’images de manière à mettre à jour la table de gain en calculant une correction représentative du vieillissement et de la réponse des pixels de la matrice de pixels.  Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-2432843-B1 (FR)
IPC: B01J13/02
Filed: 1979-07-23
Granted: 1984-12-14
Abstract: Coffee capsules are described, comprising a hardened shell of coffee and/or coffee substitute solids surrounding a droplet of coffee oil containing coffee aroma. They are made by contacting particles of an emulsion of coffee oil and aromatic coffee distillate with particles of instant coffee and/or coffee substitute powder. The capsules are added to instant coffee or an instant-coffee substitute.
Patent FR-2557965-B1 (FR)
Inventor: MELAYAH RACHID
IPC: F27B9/24
Filed: 1984-01-10
Granted: 1988-07-01
Abstract: 1. Bar kiln or continuous kiln for rapid firing of industrial products, especially ceramic products, characterized in that it comprises a structure of sectioned dividing walls which consists of a stationary lower part or hearth (3) and of a stationary upper part or roof (2) which are connected by a discontinuous bracing system (24a, 24b), as well as a mobile carriage consisting of lateral side rails (4) with which there are associated carrying bars (1), intended to receive the products to be fired and extending transversely in the kiln from dividing wall to dividing wall with or without an intermediate support structure.
Patent FR-2565584-B1 (FR)
Inventor: DESCAMPS MARCEL
IPC: C07C233/47
Filed: 1984-06-06
Granted: 1986-10-17
Abstract: The invention relates to 4-amino-butanoic acid derivatives of general formula: in which: M represents an alkali metal atom, R represents a protected amino group, R1 represents a labile group, R2 represents hydrogen, a branched- or straight-chain alkyl radical having from 1 to 6 carbon atoms, a lower methyloxyalkyl, a lower methylthioalkyl, a lower (lower alkyl)-aminoalkyl, a lower di-(lower alkyl)-aminoalkyl or a lower hydroxyalkyl radical or R2 represents one of the radicals of general formulae: Cy-A-, Cy-O-A'-, R-A'- or R3S-A'- in which: Cy represents an aromatic or alicyclic hydrocarbon radical or heterocyclic radical having one oxygen or sulphur atom or one or two nitrogen atoms, Cy being optionally mono-, di- or tri-substituted by radicals comprising hydroxy, lower alkyl, lower alkoxy, trifluoromethyl, nitro or halogeno radicals, A represents a single bond or a branched- or straight-chain alkylene radical having from 1 to 5 carbon atoms, A' represents a branched- or straight-chain alkylene radical having from 1 to 5 carbon atoms, R3 represents a S-protecting group. These compounds are useful as intermediate products more particularly for the final synthesis of (3S,4S)-3-hydroxy-4-amino-6-methyl-heptanoic acid or statine.
Patent FR-2629012-B1 (FR)
IPC: B31B3/28
Filed: 1988-03-22
Granted: 1994-01-14
Abstract: Method and machine for the production of a polygonal box from a blank (1) of sheet material comprising a set of panels (2, 3, 4, 5). <??>According to the invention: - the said set of panels (2 to 5) is rolled about a mandrel having a polygonal cross section; - the tongue (9) is fixed to the free edge (19) of the end panel (5); - the flaps (11.2 to 11.5) on the same side as the said panels (2 to 5) are folded; and - the said flaps (11.2 to 11.5) thus folded are fixed to each other. <??>Manufacture of American boxes.
Patent FR-2660108-B1 (FR)
Title: Mecanisme de commutation pas a pas pour selecteur de prises de transformateur a prises.
Inventor: DOHNAL DIETER
IPC: H01H9/00
Filed: 1991-03-15
Granted: 1994-02-25
Abstract: Mécanisme caractérisé en ce que sur le levier d'inversion (11) est disposée une tôle de blocage (12) qui grâce à un trou oblong peut coulisser sur l'arbre (8) portant le levier d'inversion (11), en ce que cette tôle de blocage (12) comporte, en outre, une branche qui vient en prise dans une fente de guidage du levier d'inversion (11), en ce que la tôle de blocage (12) est susceptible d'être déplacée dans son autre position terminale contre l'action du ressort (15) par la butée d'inversion (23) l'attaquant latéralement, et en ce que, dans cette autre position terminale, le goujon d'entraînement supérieur de la manivelle de Malte (9) est susceptible d'être bloqué par un bord d'accostage de la tôle de blocage (12).
Patent FR-2674635-B1 (FR)
Title: Procede et dispositif de test d'une antenne multisources en fonctionnement.
Inventor: SKRZYPCZAK JEAN-MICHEL (THOMSON-CSF)
IPC: G01S7/40
Filed: 1991-03-26
Granted: 1993-12-03
Abstract: La présente invention concerne un procédé et un dispositif de test on line d'une antenne composée d'une pluralité de sources rayonnantes. Appliquée par exemple au cas d'une antenne de radar secondaire, l'invention propose de mémoriser (11) les diagrammes (SIGMA, DELTA et OMEGA) de l'antenne dans le cas où toutes les sources rayonnantes fonctionnent correctement et dans les cas où chacune des sources est en panne à tour de rôle, de mesurer les diagrammes de rayonnement de l'antenne (22) lors de son fonctionnement en IFF, puis de calculer (33) les coefficients de corrélatlon de ces derniers diagrammes avec tous les diagrammes de rayonnement correspondant mémorisés. La valeur des coefficients obtenus permet de déterminer et localiser précisément la panne. L'invention propose en outre d'utiliser une balise au sol répondant à toutes les interrogations sur plusieurs tours d'antenne.