baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2981221-A1 (FR)
Title: Rotor comportant des regions interpolaires a canaux de refroidissement.
Inventor: DUTAU ALEXIS
IPC: H02K1/32
Filed: 2011-10-06
Abstract: La présente invention concerne un rotor (1) pour machine électrique tournante, s'étendant selon un axe longitudinal (X), comportant : - un assemblage de tôles magnétiques (2) formant des pôles saillants (3), deux pôles saillants définissant entre eux une région interpolaire (E), et - au moins deux canaux internes de refroidissement (5) formés dans l'assemblage de tôles magnétiques (2) dans au moins une région interpolaire (E),
Patent FR-2981629-A1 (FR)
Title: Theft-prevention device e.g. cable, for use on ground for bicycle, has finger arranged on reinforcement and intended to pass through wheels dismounted from frame, and locking element opposing withdrawal of wheels
Inventor: LESUEUR PATRICK
IPC: B62H3/02
Filed: 2011-10-24
Abstract: The device (1) has a rigid reinforcement (2) intended to be fixed on a frame. A bicycle frame anti-theft unit (5) and bicycle wheels (15) are arranged on the rigid reinforcement. The wheels are mounted on the frame. A finger (16) is arranged on the reinforcement and intended to pass through the wheels dismounted from the frame. A locking element opposes withdrawal of the finger wheels. A first perforated turntable (18) is arranged on a base (6) or the reinforcement. A second perforated turntable (19) arranged on an end of the finger that comprises a flexible material coating.
Patent FR-2984863-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'une paroi de support pour une bobine, et paroi de support obtenue
Inventor: GOURINI HOUCINE
IPC: B65H75/08
Filed: 2011-12-23
Abstract: L'invention concerne une paroi de support (1) pour une bobine, de forme générale à au moins quatre côtés, présentant une face externe (3) et une face interne (2) reliées entre elles par des faces latérales (4) dont au moins deux comportent des bossages d'empilage (20) et des logements d'empilage (21) présentant une forme complémentaire aux bossages d'empilage, les faces interne et externe étant munies de nervures de raidissement (12, 13, 15, 16) et d'un système central de réception (6) pour un manchon (7) de support de bobine. Selon l'invention, la paroi se présente sous la forme d'un corps creux fermé au moins partiellement au niveau de ses faces latérales (4) et des faces interne (2) et externe (3) et comportant localement des ponts de liaison (9) entre les faces interne (2) et externe (3).
Patent FR-2985931-A1 (FR)
Title: Clef a trappe securisee
Inventor: HOCINI RACHID
IPC: B25B13/06
Filed: 2012-09-26
Abstract: L'invention concerne un dispositif permettant de bloquer ou de débloquer des boulons en sécurité grâce à deux systèmes de retenue. Il est constitué d'une gâchette (6), d'un ressort (4), d'une tige (2) ou d'un piton (3) dans une glissière (5) pour pouvoir bloquer ou débloquer des boulons et pour que les utilisateurs de cette clé à frappe sécurisée, avec un système de retenue puissent travailler en toute sécurité sans se blesser et sans que la clé se déloge de l'écrou ou du boulon. Ce dispositif selon l'invention est particulièrement destiné à débloquer ou à bloquer des écrous ou des boulons dans le domaine de la métallurgie.
Patent FR-2986326-A1 (FR)
Title: Procede optique d'inspection d'articles transparents ou translucides visant a attribuer un reglage optique de reference au systeme de vision
Inventor: LECONTE MARC
IPC: G01N21/896
Filed: 2012-01-27
Abstract: L'invention concerne un procédé optique d'inspection d'articles en matériaux transparents ou translucides à l'aide d'un système de vision, le procédé consistant : - à illuminer les articles à l'aide d'une source de lumière dont le spectre angulaire est adapté au contraste choisi pour des objets réfractants présentés par les articles, - à récupérer à l'aide d'un capteur d'images, la lumière ayant traversé les articles, afin de constituer des images des articles. Selon l'invention, le procédé consiste : * lors d'une phase de référencement du système de vision : - à placer dans le champ de vision du capteur d'images, un étalon de référence (20) comportant au moins un objet étalon (21) réfractant la lumière suivant une gamme d'angles connue, - à prendre au moins une image de l'étalon de référence (20) de manière à mesurer au moins le contraste dans l'image produit par au moins un objet étalon (21), * et lors d'au moins une phase de qualification du système de vision : - à placer de nouveau l'étalon de référence (20) devant la source de lumière et dans le champ de vision du capteur d'images.
Patent FR-2990621-A1 (FR)
Title: Tactile stud for fixing warning tape on e.g. hazard area, for warning blind person, has cover whose upper face is flushed on periphery with upper opening edge of housing and formed with upper face of basic part having convex tactile surface
Inventor: VERSCHAEVE PIERRE
IPC: A61H3/06
Filed: 2012-05-15
Abstract: The stud (1) has a basic part (10) comprising a lower face (100) adapted to pose the basic part on a plane support, and an upper face (101) forming a convex tactile relief. A housing (102) is emerged through an upper opening from the upper face of the basic part. A cover (11) is partly inserted in the housing of the basic part such that the cover seals the upper opening of the housing. An upper face (111) of the cover is flushed on a periphery with an edge (102d) of the upper opening of the housing and formed with the upper face of the basic part having a convex tactile surface. Independent claims are also included for the following: (1) a tactile stud assembly (2) a method for installing a tactile stud on a support.
Patent FR-2990783-A1 (FR)
Title: Procede de traitement d'une memoire non volatile, en particulier une memoire du type eeprom, pour le stockage puis l'extraction d'une information, et dispositif de memoire correspondant
Inventor: TAILLIET FRANCOIS
IPC: G06F11/08
Filed: 2012-05-21
Abstract: Procédé de traitement d'une mémoire non volatile destinée à stocker des mots contenant des bits de données et des bits de contrôle permettant une correction d'erreur avec un code correcteur d'erreur, le procédé comprenant un stockage d'une information (INF) dans le plan-mémoire comportant une écriture dans le plan mémoire d'au moins un mot numérique (MTM) modifié par rapport à au moins un mot numérique initial (MTI) n'ayant aucun bit erroné, ledit au moins un mot numérique modifié contenant un bit ayant une valeur modifiée par rapport à la valeur de ce bit dans ledit au moins un mot numérique initial, les autres bits du mot numérique modifié ayant des valeurs identiques à celles de ces mêmes bits dans le mot numérique initial, la position du bit modifié dans ledit au moins un mot numérique modifié (MTM) définissant la valeur de l'information numérique (INF).
Patent FR-2993697-A1 (FR)
Title: Saxophone a actionnement de mecanisme de commande d'octave ameliore
Inventor: VIEILLARD YVAN
IPC: G10D7/08
Filed: 2012-07-23
Abstract: L'invention concerne un saxophone (10) comprenant un corps (12) de saxophone et un mécanisme de commande d'octave (14) comprenant une spatule (16) et une tige charnière (18) solidarisée à un système de palonnier (20), ladite spatule (16) étant déplaçable entre une première position ou position inactive et une deuxième position ou position active, caractérisé en ce que la spatule (16) est montée sur un support fixe (30) solidaire du corps (12) et en ce que le saxophone comporte un levier (19) solidaire de la tige charnière (18) et est agencé de sorte qu'un déplacement de la spatule (16) entraine un déplacement dudit levier (19) par contact direct entre la spatule (16) et le levier (19).
Patent FR-2999142-A1 (FR)
Title: Profile a portion(s) en u, element de structure porteuse d'un vehicule l'incorporant et procede de fabrication du profile.
Inventor: GODON MICHAEL
IPC: B62D25/00
Filed: 2012-12-10
Abstract: La présente invention concerne un profilé à portion(s) de section sensiblement en « U » localement pourvue(s) de moyens de rigidification en torsion et éventuellement en flexion, un élément de structure porteuse d'un véhicule tel qu'une grille de support d'un système électrique et/ou hydraulique incorporant ce profilé, et un procédé de fabrication de ce profilé. L'invention s'applique notamment à un tel profilé thermoplastique ou composite à matrice thermoplastique pour cette grille dans le domaine aéronautique ou pour des longerons, traverses ou raidisseurs structuraux d'un véhicule. Ce profilé (12) comprend au moins une portion (13) en « U » qui présente une gorge (17) délimitée par deux ailes (15 et 16) et une âme (14) et qui est localement pourvue de moyens aptes à la rigidifier en torsion (18), le profilé étant constitué d'un composite plastique renforcé par des fibres. Selon l'invention, ces moyens comprennent au moins un croisillon (18) formé dans la gorge d'un seul tenant avec les ailes et l'âme, lesquelles ailes et âme sont renforcées par des fibres majoritairement orientées dans la direction longitudinale du profilé.
Patent FR-2999867-A1 (FR)
Title: Vehicule motorise pour la recolte de grappes de raisins
Inventor: MARIN AUGUSTIN
IPC: A01B75/00
Filed: 2012-12-21
Abstract: L'invention concerne un véhicule motorisé pour la récolte de grappes de raisins, ledit véhicule comportant un châssis (10) sur lequel sont agencés : - un fauteuil (2) comprenant une assise (20) pour asseoir un cueilleur, - une benne (3) de stockage des grappes de raisins cueillies, - des moyens (4) de roulage motorisés pour déplacer ledit véhicule, - des organes de manœuvre (5) pour commander le déplacement dudit véhicule, se caractérisant par le fait que la largeur totale du véhicule (1) est comprise entre 80 cm et 120 cm, le fauteuil (2) est installé sur le châssis (10) de manière à ce que son assise (20) soit située à une hauteur comprise entre 20 cm et 100 cm par rapport au sol, la benne (3) est située à moins de 50 cm de ladite assise, et par le fait que le fauteuil (2) est monté mobile en rotation sur le châssis (10) selon un axe vertical, l'angle de rotation étant suffisant pour permettre audit fauteuil de se positionner perpendiculairement au sens de déplacement du véhicule (1), vers la droite comme vers la gauche, les organes de manœuvre (5) étant solidaires dudit fauteuil de sorte qu'ils pivotent en même temps que lui.
Patent FR-3002512-A1 (FR)
Title: Foldable pushchair e.g. single-seat pushchair, for children in staircases, has lifting and lowering device that is arranged with crossing plate that is made of suspended units suspended on set of axles whose bearings are integrated in box
Inventor: KATTAN BAKKOUR
IPC: B62B7/00
Filed: 2013-02-25
Abstract: The pushchair has a lifting and lowering device that is arranged with a crossing plate that is made of suspended units that is suspended on a set of axles whose bearings are integrated in a box. A set of support cross-pieces is arranged in addition to the crossing plate. A set of fixing units is arranged to the axles along with a set of moving parts, a bar, shock absorbers, or a blocking/releasing piston. The components of the pushchair are able to be adapted to a set of dimensions of a frame and the set of axles.
Patent FR-3005753-A1 (FR)
Title: Dispositif optique de reglage de la distribution spatiale d'un faisceau laser.
Inventor: GRASSER REGIS
IPC: H04N5/225
Filed: 2013-05-14
Abstract: - Dispositif optique de réglage de la distribution spatiale d'un faisceau laser. - Le dispositif (1) comporte un ensemble (2) de deux matrices (3, 4) de lentilles (5a), lesdites matrices (3, 4) étant identiques et agencées parallèlement l'une par rapport à l'autre avec un espacement uniforme entre elles, ledit ensemble (2) étant susceptible d'être traversé par un faisceau laser (6), et des moyens d'actionnement (10) commandables, aptes à modifier l'écartement entre les deux matrices (3, 4) pour créer un effet de zoom.
Patent FR-3001337-A1 (FR)
Title: Organic LED manufacturing method, involves producing faded zone of sub-base in vicinity of opening, and forming and placing insulating layer so as to cover part of faded zone of sub-base located in edge of opening
Inventor: DUSSERT-VIDALET BRUNO
IPC: H01L51/52
Filed: 2013-01-22
Abstract: The method involves formation of a sub-base (20) representing an electrode on a substrate (10). An organic layer (30) is formed on top of a part of the sub-base. An upper layer (40) is formed for another electrode. The sub-base is irradiated for engraving by laser irradiation. An opening (22) is provided with a depth equal to thickness of the sub-base. A faded zone (24) of the sub-base is produced in the vicinity of the opening. An insulating layer (50) is formed and placed so as to cover a part of the faded zone of the sub-base located in an edge of the opening. An independent claim is also included for an organic LED.
Patent FR-3001459-A1 (FR)
Title: Bandage pour vehicule dont la bande de roulement comporte une composition de caoutchouc thermo-expansible
Inventor: XUE BOYONG
IPC: B60C1/00
Filed: 2013-01-28
Abstract: Bandage pour véhicule, notamment bandage hiver, dont la bande de roulement comporte une composition de caoutchouc thermo-expansible à l'état non vulcanisé, expansée à l'état vulcanisé ; ladite composition, à l'état non vulcanisé, comporte au moins un élastomère diénique tel que du caoutchouc naturel et/ou un polybutadiène, plus de 50 pce d'une charge renforçante telle que silice ou noir de carbone, entre 2 et 60 pce de microparticules d'un carbure métallique tel qu'un carbure de silicium, entre 2 et 25 pce d'un agent d'expansion tel qu'un (hydrogéno)carbonate de sodium ou potassium, et entre 2 et 25 pce d'un composé thermofusible dont la température de fusion est comprise entre 60°C et 220°C, tel que par exemple l'acide citrique. L'utilisation combinée de ces différents composés, aux taux préconisés, permet l'obtention d'une très bonne adhérence à la fois sur glace sèche et sur glace fondante.
Patent FR-3004217-A1 (FR)
Title: Reservoir de stockage de liquide d'un vehicule
Inventor: BERTHOMMIER MICHEL
IPC: F01N3/08
Filed: 2013-04-09
Abstract: L'invention a pour objet un réservoir (1) de stockage de liquide d'un véhicule comportant une cavité fermée comprenant un bol de puisage (7) qui est ouvert en partie haute et qui est muni d'une ouverture (9) de connexion fluidique dans sa paroi latérale (7a) avec le reste de la cavité, ledit réservoir étant muni de premiers moyens de chauffage (11) qui s'étendent de l'ouverture latérale du bol de puisage vers le reste de la cavité et qui sont associés à des moyens de flottage (12).
Patent FR-3007594-A1 (FR)
Title: Equipement de ralentisseur a courants de foucault
Inventor: LOUNIS RAFIK
IPC: H02P15/00
Filed: 2013-06-20
Abstract: Equipement (1) de ralentisseur à courants de Foucault apte à être embarqué dans un véhicule, comprenant : - un ensemble (2) statorique, comprenant des enroulements (23) inducteurs formant un circuit (4), - un ensemble (3) rotorique, adapté au montage sur un arbre de transmission du véhicule, comportant un induit (31) en regard des enroulements inducteurs (23), - des moyens (6) de commande pour établir une consigne (ß) linéaire, - des moyens (7) d'excitation pour exciter le circuit (4) inducteur depuis une source (5) électrique du véhicule en fonction de la consigne (ß), - un capteur (9) de vitesse pour fournir des informations relatives à la vitesse (Ω) de rotation de l'ensemble (3) rotorique, - un capteur (10) de l'intensité du courant alimentant le circuit (4) inducteur, - des moyens (8) de traitement pour estimer à un instant (t) donné le couple de ralentissement fourni par l'équipement (1).
Patent FR-2992918-A1 (FR)
Title: Windscreen wiper device for car, has wiper arm adapter installed on wiper arm and including base body and pin-shaped element coupled to adapter of wiper blade, where pin-shaped element is formed separately from base body
Inventor: BEELEN HANS
IPC: B60S1/38
Filed: 2013-06-26
Abstract: The wiper device has a wiper arm adapter (12a) installed on a wiper arm (10a) and including a base body (14a) and a pin-shaped element (16a) coupled to an adapter of a wiper blade (18a). The pin-shaped element is formed separately from the base body, where the pin-shaped element is attached to free ends (22a, 24a) of the adapter of the wiper blade in a wiping direction (20a). The wiper arm adapter is symmetrical in shape according to a symmetry plane, where the base body includes an extremity component (26a) in the shape of a hook.
Patent FR-3015217-A1 (FR)
Title: Cartonnette de sac d'aspirateur
Inventor: FROT DONATIEN
IPC: A47L9/00
Filed: 2013-12-20
Abstract: Cartonnette (10) de sac d'aspirateur agencée pour être fixée à un sac d'aspirateur, la cartonnette (10) étant agencée pour être montée sur un support de sac d'un aspirateur et comprenant des moyens de commande d'une butée pour la placer dans une position permettant l'ouverture du capot de l'aspirateur lors d'un mouvement de montage de la cartonnette (10) sur le support de sac, caractérisée en ce que la butée comprend deux extrémités agencées de part et d'autre de la butée suivant une direction transversale par rapport à une direction de coulissement de la butée, et en ce que les moyens de commande de la butée sont deux ergots (11a, 11b) chacun agencé pour entrer en contact avec l'une des deux extrémités de la butée.
Patent FR-3017146-A1 (FR)
Title: Ensemble de soutien d’elements de parement
Inventor: VOISIN BERNARD
IPC: E04F15/04
Filed: 2014-01-31
Abstract: Cet ensemble de soutien (100) d'éléments de parement pouvant être en appui contre une surface de support, comprend une pluralité de profilés (11) présentant chacun au moins une découpe de jonction (16) entaillée sur la moitié de son épaisseur (13), les profilés (11) étant joints par engagement de leurs découpes de jonction (16) pour former une grille (10) autoportante et sensiblement plane et des moyens de réglage (50) permettant d'ajuster la distance de la grille (10) par rapport à sa surface de support.
Patent FR-3019784-A1 (FR)
Title: Ecran de protection thermo-acoustique pour moteur de vehicule automobile
Inventor: CHOQUART FRANCOIS
IPC: B60R13/08
Filed: 2014-04-14
Abstract: L'invention concerne un écran (1) de protection thermo-acoustique pour moteur de véhicule automobile, ledit écran comprenant un corps (2), ledit corps comprenant au moins une couche principale de matériau conformé par thermocompression, ladite couche présentant une bande (4) médiane surcomprimée formant charnière souple, ledit corps étant replié sur lui-même autour de ladite bande de manière à définir deux demi-coques (5,6) définissant un espace (7) d'air sensiblement fermé, ledit écran comprenant en outre au moins un moyen de maintien (8) desdites demi-coques l'une contre l'autre.
Patent FR-3021419-A1 (FR)
Title: Cellule de conversion pour systeme convertisseur de frequence et procede de conversion de frequence
Inventor: DEYRA LOIC
IPC: G02F1/35
Filed: 2014-05-20
Abstract: Selon un aspect, l'invention concerne une cellule de conversion de fréquence (10) apte à générer un processus de conversion de fréquence à partir d'au moins un faisceau incident de longueur d'onde de fonctionnement donnée, comprenant : - un cristal non linéaire biréfringent (12) présentant une face d'entrée (121A) destinée à recevoir le ou les faisceau(x) incident(s), une face de sortie (121B) pour l'émission d'au moins un faisceau converti en fréquence, et au moins deux faces parallèles (120A, 120B), différentes des faces d'entrée et de sortie ; - des moyens d'application (14, 14A) d'une force mécanique extérieure sur au moins une desdites faces parallèles (120A), appelée face d'application de la force, résultant en une variation de la biréfringence du cristal non linéaire, la valeur de la force mécanique extérieure appliquée étant déterminée pour l'optimisation de l'accord de phase à ladite longueur d'onde de fonctionnement.
Patent FR-3022218-A1 (FR)
Title: Nacelle d'aeronef comprenant une entree d'air amelioree
Inventor: ROUYRE FRANCOIS
IPC: B64D33/02
Filed: 2014-06-12
Abstract: L'invention a pour objet une nacelle d'aéronef comprenant une entrée d'air (46) configurée pour canaliser un flux d'air (48) en direction d'une motorisation qui comprend une soufflante avec un axe de rotation (44), ladite entrée d'air (46) comprenant, selon un sens d'écoulement du flux d'air (48), une lèvre (50) avec un bord d'attaque et un conduit intérieur (52) qui prolonge ladite lèvre (50) vers la soufflante, caractérisée en ce que l'entrée d'air (46) comprend une pluralité de bosses (70) réparties sur la circonférence de l'entrée d'air (46) et après chaque bosse (70) une forme concave (74) configurée pour obtenir une compression du flux d'air.
Patent FR-3022637-A1 (FR)
Title: Systeme et methode d'acquisition d'informations resistives retournees par des capteurs
Inventor: PLECQ LEA
IPC: G07C5/00
Filed: 2014-06-19
Abstract: Système d'acquisition d'informations résistives retournées par des capteurs, ce système comprenant une pluralité de capteurs (1), (2), (3) passifs ou actifs à deux états stables interconnectés électriquement de manière parallèle via au moins un nœud (6) électrique raccordé électriquement à une interface (8) d'acquisition matérielle comprise dans un calculateur électronique (4) et comprenant une résistance (Rp) de valeur connue ; la résistance (Rp) étant polarisée à une première borne par une tension (VCC) et étant connectée à une seconde borne de manière série au nœud (6) électrique raccordé à l'interface (8) d'acquisition matérielle ; - des moyens aptes à déterminer une tension (U) entre la seconde borne de la résistance (Rp) et une masse (9) ; - des moyens aptes à identifier l'état de chaque capteur (1), (2), (3) en fonction de la tension (U) déterminée aux bornes de la résistance (Rp).
Patent FR-3025152-A1 (FR)
Title: Correcteur d'inclinaison de moyens de deviation optique et adaptateur associe
Inventor: PUENTE JEAN-CLAUDE
IPC: B60Q1/068
Filed: 2014-08-29
Abstract: L'invention concerne un correcteur (2) de l'inclinaison de moyens de déviation optique d'un rayon lumineux émis par un dispositif d'éclairage d'un véhicule automobile, comportant un boîtier (4) fixé au dispositif d'éclairage et logeant des moyens de transformation d'un mouvement de rotation d'un arbre d'entrée en un mouvement de translation d'un arbre de sortie, l'arbre d'entrée étant solidaire en rotation d'un embout de connexion standard (8) disposé sur une des faces (14) dudit boîtier pour être accessible à un outillage standard. Le réglage de l'inclinaison se fait par le déplacement axial d'un point de fixation mobile des moyens de déviation optique porté par l'arbre de sortie, sous l'effet de l'action sur l'arbre d'entrée. Selon l'invention, un adaptateur (18) recouvre l'embout de connexion ; cet adaptateur porte des moyens de réception (22) aptes à recevoir au moins un deuxième outillage distinct de l'outillage standard.
Patent FR-3028077-A1 (FR)
Title: Carte de circuit imprime
Inventor: BONNET ERIC
IPC: G06Q20/00
Filed: 2014-11-03
Abstract: L'invention se rapporte à une carte de circuit imprimé principale d'un terminal de paiement sur laquelle est assemblé une pluralité de composants, dite carte mère. Selon l'invention lesdits composants de ladite pluralité de composants sont assemblés sur ladite carte mère en fonction de la hauteur desdits composants, de sorte que les composants de plus grande hauteur soient situés à une première extrémité de la carte et les composants de plus petite hauteur soit situés à une deuxième extrémité de la carte.