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Patent FR-3085370-B1 (FR)
Title: Procede de production d'un gaz de synthese par traitement d'un flux gazeux contenant du co2 et un ou plusieurs hydrocarbures
Inventor: ROBERT-ARNOUIL JEAN-PAUL
IPC: C07C31/04
Filed: 2018-08-28
Granted: 2020-09-04
Abstract: La présente invention concerne un procédé de production d'un gaz de synthèse par traitement d'un flux gazeux contenant du CO2 et un ou plusieurs hydrocarbures. Selon l'invention, ce procédé comprend les étapes suivantes : a) fournir un flux gazeux contenant, majoritairement, du CO2 et un ou plusieurs hydrocarbures, b) générer un dard plasma à partir d'une torche plasma à arc non transféré, c) mélanger ledit flux gazeux avec ledit dard plasma en aval de ladite torche plasma, et d) propager ledit mélange dans un réacteur allongé pour assurer la conversion dudit flux gazeux en un gaz de synthèse.
Patent FR-3085307-B1 (FR)
Title: Roue de vehicule automobile en aluminium avec au moins un insert raidisseur
Inventor: PALPACUER ERIC
IPC: B60B7/14
Filed: 2018-08-30
Granted: 2020-08-21
Abstract: L'invention concerne une roue (1) de véhicule automobile en aluminium, la roue (1) présentant un moyeu (2) interne et un pourtour (3) périphérique externe formant jante de pneu, des rayons s'étendant entre le moyeu (2) interne et le pourtour (3) périphérique externe. Au moins un insert (6) raidisseur est positionné entre deux rayons adjacents en étant au moins solidarisé au moyeu (2) interne ou à un élément (8) relié au moyeu (2) interne par au moins un moyen de solidarisation (9), ledit au moins un insert (6) raidisseur s'étendant du moyeu (2) interne vers le pourtour (3) périphérique externe en diminuant de section en se rapprochant radialement du pourtour (3) périphérique externe. Application dans le domaine des véhicules automobiles.
Patent FR-3094537-B1 (FR)
Title: Procédé de validation d’un multiflot d’affectation d’énergie ou de matière énergétique
Inventor: MARCHAND-MAILLET DAVY
IPC: G06Q50/06
Filed: 2019-03-29
Granted: 2021-04-09
Abstract: Procédé de validation de données d’un multiflot d’affectation d’énergie ou de matière énergétique. Procédé de validation d’un multiflot d’affectation d’énergie ou de matière énergétique (F) entre des nœuds Ni d’un réseau d’acteurs, ce multiflot comportant des coefficients correspondant à une quantité d’énergie ayant été produite, stockée, déstockée et/ou consommée au sein du réseau d’acteurs, ce procédé comprenant les étapes, pour un nœud Ni donné : de chiffrement d’au moins les coefficients du multiflot impliquant ce nœud pour obtenir des données chiffrées, de publication par le biais d’un réseau informatique des données chiffrées de façon à permettre à chaque nœud Ni d’émettre en retour un message de validation certifiant le respect d’une condition prédéfinie entre les données de (F) et des valeurs réelles de production, de niveau de stock ou de consommation observées au niveau du nœud Ni, d’enregistrement des messages de validation envoyés par les nœuds du réseau d’acteurs de façon à permettre la validation des coefficients du multiflot. Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3098891-B1 (FR)
Title: système d’éclairage communiquant
Inventor: TOPSU SUAT
IPC: H04B10/116
Filed: 2019-07-19
Granted: 2021-09-17
Abstract: [En synthèse, l’invention concerne un système d’éclairage communiquant (1) qui, plutôt que d’utiliser une source de lumière pour générer un faisceau d’éclairage (E) dont une intensité lumineuse est modulée afin de pouvoir transmettre des données, capte des rayons incidents d’une source de lumière extérieure (S) par l’intermédiaire d’un dispositif optique (10). Le système d’éclairage communiquant (1) comprend en outre un dispositif optoélectronique (11) et une optique de mise en forme afin de pouvoir générer le faisceau d’éclairage (E). Figure pour l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3105173-B1 (FR)
Title: Drone hydraulique multi-rotor
Inventor: NOPPE ERIC
IPC: F04B17/05
Filed: 2019-12-20
Granted: 2022-01-07
Abstract: Drone hydraulique multi-rotor Drone hydraulique multi-rotor (1) comportant :  - une pluralité de moteurs hydrauliques (6) recevant chacun un fluide sous pression,  - des hélices (5) entrainées par les moteurs hydrauliques (6),  - au moins une pompe hydraulique (10) entrainée par au moins un moteur (11) pour mettre sous pression le fluide,  - un système d’alimentation des moteurs hydrauliques (6) en fluide sous pression,  - un contrôleur de vol (14) pour agir sur le système d’alimentation en fonction du régime de rotation désiré pour les moteurs hydrauliques (6),  le système d’alimentation comportant plusieurs voies (35 ; 36 ; 37 ; 38) de réglage de la puissance d’au moins une partie des moteurs hydrauliques (6).  Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3105812-B1 (FR)
Title: Train d’engrenages imbriqué à deux pignons solaires
Inventor: SEVAGEN BERTRAND
IPC: F16H1/28
Filed: 2019-12-30
Granted: 2023-03-31
Abstract: La présente invention concerne un train d’engrenages pour un moto-réducteur d’aéronef, le train d’engrenages comprenant :- une couronne (2) comprenant une denture intérieure (a1),- un arbre (30) s’étendant à l’intérieur de la couronne (2) le long d’une direction (D) et mobile en rotation par rapport à la couronne (2) autour de ladite direction, l’arbre (30) portant un premier pignon solaire (3a),- une pluralité de satellites (4) disposés radialement entre l’arbre (30) et la couronne (2), chaque satellite de la pluralité de satellites (4) étant configuré pour engrener avec la denture intérieure (a1) et avec le premier pignon solaire (3a),- un deuxième pignon solaire (5) mobile en rotation par rapport à la couronne (2) autour de ladite direction (D), chaque satellite de la pluralité de satellites (4) étant configuré pour engrener avec le deuxième pignon solaire (5).  Figure pour l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3105995-B1 (FR)
Title: Turbine a flux transverse
Inventor: EUDIER THIBAULT
IPC: F03D3/02
Filed: 2020-01-03
Granted: 2023-06-02
Abstract: TURBINE A FLUX TRANSVERSE L'invention concerne un système de turbine à flux transverse (10), comprenant un arbre (1), une pluralité de bras (2, 2’, 2’’) montés sur l’arbre, ,une pluralité de pales (6, 6’, 6’’), chaque pale étant montée sur un bras respectif, et étant libre en rotation, et pour chaque pale, un dispositif de butée (21 , 21’, 21’’), définissant une première position de butée et une deuxième position de butée limitant les mouvements de rotation de ladite pale entre lesdites première et deuxième positions de butée, de sorte que la pale correspondante soit libre en rotation sur une plage angulaire (P) d’au moins 70°, cette valeur étant incluse, et d’au plus 100°, cette valeur étant exclue, dans lequel l’angle (I) entre la première position de butée et la direction tangentielle (T, T’, T’’) est entre 35° et 55°, en valeur absolue, et l’angle (E) entre la deuxième position de butée et la direction tangentielle est entre 35° et 55° en valeur absolue Figure pour l’abrégé : figure 1
Patent FR-3110924-B1 (FR)
Title: Accessoire d'entretoisement pour le doublage d'une paroi
Inventor: MOREAU SÉBASTIEN
IPC: E04F13/26
Filed: 2020-05-27
Granted: 2022-07-22
Abstract: La présente invention concerne un dispositif d’entretoisement (10) pour la fixation d'une ossature de doublage sur une structure à doubler, ledit dispositif comportant   -une portion principale (11) s'étendant suivant une direction dite axiale dont une extrémité est pourvue d’une platine de fixation à la structure à doubler et dont l'autre extrémité est pourvue d’une pièce de maintien d’une membrane,  ladite pièce de maintien d’une membrane (M) comporte une première mâchoire (15) et une seconde mâchoire (17),   caractérisé en ce que ladite seconde mâchoire comprend deux demi-mâchoires (170) agencées munies de moyens d’assemblage (18) pour être assemblées l’une à l’autre et former ladite seconde mâchoire, les demi-mâchoires comprenant en outre des moyens d’accouplage (19) pour l’accouplement de la seconde mâchoire avec la première mâchoire.  Figure 14i
Patent FR-3113795-B1 (FR)
Title: Dispositif d’inversion d’état, système de sortie et appareil électronique associés
Inventor: ARNOLD JEAN-FRANCOIS
IPC: H03K19/20
Filed: 2020-08-31
Granted: 2023-01-20
Abstract: Dispositif d’inversion d’état, système de sortie et appareil électronique associés Ce dispositif (40) comprend :   - une première borne d’alimentation (42) et une deuxième borne d’alimentation (44), la première borne ayant un potentiel électrique supérieur au potentiel électrique de la deuxième borne,  - une première borne d’entrée (50) et une deuxième borne d’entrée (52) destinées à être connectées à la sortie de sécurité (20),  - une première borne de sortie (54) et une deuxième borne de sortie (56) entre lesquelles est fourni un signal de sortie logique inverse du signal logique fourni par la sortie de sécurité (20), la première borne de sortie (54) étant reliée électriquement à la première borne d’alimentation (42) et la deuxième borne de sortie (56) étant reliée électriquement à la deuxième borne d’entrée (52), et  - une résistance (60) connectée entre la deuxième borne de sortie (56) et la deuxième borne d’alimentation (44).  Figure pour l'abrégé : Figure 1
Patent FR-3118820-B1 (FR)
Title: Procédé de construction d’une carte de paysage
Inventor: TOURLIERE BRUNO
IPC: G06T17/05
Filed: 2021-01-13
Granted: 2023-03-17
Abstract: L’invention concerne un procédé cartographique de construction d’une carte de paysages d’une zone géographique décrite par une surface topographique et comportant au moins un réseau hydrographique, dans lequel on utilise une grille de données d’altitude de la surface topographique (MNT) discrétisant la surface topographique de la zone géographique en un ensemble de pixels, une valeur d'altitude de la surface topographique étant attachée à chaque pixel, caractérisé en ce que l'on réalise les étapes suivantes :  on construit une grille de dénivelée régionalisée (DR) ;on construit une grille de pente (GP) ;on construit une grille de catégories topographiques ;on construit une carte de paysage au moyen de techniques de classification.  Figure pour l’abrégé : figure 10
Patent FR-3121111-B1 (FR)
Title: Dispositif de contrôle d’un angle de braquage d’un véhicule automobile autonome ou du freinage du véhicule automobile autonome, et véhicule comprenant ce dispositif
Inventor: MIRANDA PAULO
IPC: B60W50/02
Filed: 2021-03-26
Granted: 2023-10-27
Abstract: Dispositif de contrôle d’un angle de braquage d’u n véhicule automobile autonome ou du freinage du véhicule automobile autonome , et véhicule comprenant ce dispositif L’invention concerne un dispositif de contrôle (4) pour un véhicule automobile autonome (1) afin de modifier un angle de braquage d’une roue directrice du véhicule automobile autonome (1) et/ou une force de freinage générée par des moyens de freinage équipant une roue du véhicule automobile autonome (1), le dispositif de contrôle (4) comprenant un système de pilotage automatique (10), qui est configuré pour générer une consigne de conduite automatique du véhicule (1), une chaîne de commande primaire (11), qui comprend un contrôleur primaire (12), configuré pour générer une commande primaire en fonction de la consigne de conduite automatique, et au moins un actionneur primaire (14), configuré pour générer un couple conférant un angle de braquage à la roue directrice ou configuré pour actionner les moyens de freinage à partir de la commande primaire directement obtenue du contrôleur primaire (12), et une chaîne de commande secondaire (13).  Figure pour l'abrégé : Figure 1
Patent FR-3127524-B1 (FR)
Title: Partie statorique de turbomachine à anneau de maintien retenu tangentiellement
Inventor: GIGUET ANTOINE
IPC: F01D9/04
Filed: 2021-09-30
Granted: 2023-08-25
Abstract: Partie statorique de turbomachine comprenant un carter (22), au moins un aubage fixe statorique (24) et un anneau (26) de maintien dudit aubage (24) monté dans une gorge annulaire (22a) du carter (22), ledit anneau (26) de maintien présentant une forme annulaire comprenant deux extrémités libres (26a, 26b) espacées circonférentiellement l’une de l’autre.  Le carter (22) comprend, sur sa surface intérieure une encoche (23) pratiquée localement dans le fond de la gorge annulaire (22a), et l’anneau (26) de maintien comprend un tenon (28a, 28b) de retenue circonférentielle s’étendant respectivement depuis chacune des extrémités libres (26a, 26b) dudit anneau (26) dans l’encoche (23) du carter (22).  Figure pour l’abrégé : Fig 3
Patent FR-2465010-B1 (FR)
IPC: C23G1/04
Filed: 1979-09-17
Granted: 1982-10-08
Abstract: The invention relates to a process for inhibiting the corrosion of an installation, made of a material chosen from amongst the metals which are less noble than hydrogen, and their alloys, in contact with an acid bath containing an alkylpyridinium chloride. A soluble cyanide complex, which is capable of forming an insoluble compound by reacting with ferric ions in the bath, is added to the bath so as to limit the concentration of the ferric ions in the bath to a maximum of 30 mg/kg. The content of ferric ions in the bath is controlled by means of a potentiometric measurement so as to bring the potential of the bath into the region of a predetermined value. The invention applies in particular to the treatment of baths for cleaning or descaling steel installations.
Patent FR-2570199-B1 (FR)
Inventor: ATTAL JACQUES
IPC: G10K11/30
Filed: 1984-09-12
Granted: 1986-12-26
Abstract: An acoustic microscope for analyzing an object in depth has aspherical lenses. It comprises two identical bars arranged in the extension of one another and provided on their facing ends with a cavity, said cavities defining a pseudo-hyperbolic focussing lens and objective lens, whereby the foci of said two lenses coincide and the lenses are linked by a mercury or gallium drop in which can be immersed the object to be analyzed. The bars are provided at their other ends with a piezoelectric transducer. These transducers are able to produce ultrasonics focussed within the object by the focussing lens and are able to detect the ultrasonics reflected or transmitted by the object via the objective lens. These are also means for analyzing ultrasonics reflected or transmitted by the object and means for displacing the object in the focal plane of the two lenses.
Patent FR-2588319-B1 (FR)
Inventor: FONTAINE GUY RAYMOND
IPC: F04B13/00
Filed: 1985-10-04
Granted: 1987-12-04
Abstract: A pump in accordance with the invention has moving equipment (32) driven by a reversible synchronous motor (42) whose windings (44, 45) are connected to a power source by means of optocoupled triacs (48, 49) which, under microprocessor control, are used to adjust the flow rate of the pump by acting on its admission period (by powering the windings in one direction) and on the pumping cycle time (by varying the period for which the pump is unpowered in each cycle).
Patent FR-2608254-B1 (FR)
Inventor: LIEVIN ROBERT
IPC: B62J6/04
Filed: 1986-12-10
Granted: 1991-04-12
Abstract: A bicycle lamp device comprises a concave reflector (1), and a light source disposed substantially of the focus of said reflector and constituted by the filament (7) of a bulb (5). Said reflector had at least one window (10) in its surface enabling a secondary beam to be emitted from said source, and the device is characterized by the fact that said reflector further includes at least one secondary mirror (9) fixed to the edge (8) of its inside face, and oriented in such a manner as to send rays from said source through said window (10), thereby increasing the solid angle of said secondary beam.
Patent FR-2610864-B1 (FR)
Inventor: GLEMET MICHEL
IPC: B29C70/52
Filed: 1987-02-18
Granted: 1989-06-16
Abstract: The present invention relates to a process for producing thermoplastic polymer profiles, reinforced with continuous long fibres, by pultrusion. The process consists, before shaping the rovings impregnated with thermoplastic resin, in compressing the said rovings so as to form a sheet, the elementary fibres of the rovings of which are impregnated with molten thermoplastic resin. The sheet is formed by passing the rovings, after impregnation with thermoplastic resin, into a rectangular heated flat die so as to compress them, thus forcing the molten resin to penetrate between the fibres. The process is applicable to thermoplastic polymers in general, but it also enables a novel profile of polyvinyl chloride reinforced with continuous long fibres to be obtained.
Patent FR-2622972-B1 (FR)
Inventor: BASSON PIERRE
IPC: A47L13/00
Filed: 1987-11-09
Granted: 1990-03-16
Abstract: According to the invention a reference area (1) is swept by a pad (2) applied with a constant and pre-selected pressure, on which pad there are one or more primary sampling zones. These zones are linear and successive, forming a viewing field where lines of dust are noted. The device is formed by a frame (5) which defines the sampling area (1) and by a moving carriage (6) placed in said frame by which it is supported, and in which carriage a sampling pad (2) is fixed. The invention relates to the professional cleaning industry and services.
Patent FR-2625746-B1 (FR)
Inventor: GROSHENS PIERRE
IPC: A41D27/06
Filed: 1988-01-08
Granted: 1992-10-09
Abstract: Thermally adhesive product of the type comprising a textile support and an adhesive layer deposited on its surface, the adhesive layer comprising a thermally adhesive polymer and a crosslinking agent in which the crosslinking agent is activated when it is heated to a temperature above a given temperature.
Patent FR-2642911-B1 (FR)
IPC: H02G3/04
Filed: 1989-02-07
Granted: 1993-11-05
Abstract: The invention concerns an extruded section of the type comprising a body (10), a bottom (11) and lateral flanges (12), and closing means suitable for being extended transversely from one of the lateral flanges (12) to the other of this body (10), with, projecting over its bottom (11), at least one rib (19) suitable for enabling any accessory to be attached thereto and, associated with the body (10) at least one detachable partition (23) as accessory. <??>According to the invention, there is also associated with the body (10), as closing means to be substituted, if desired, by a cover capable of being established from one of its lateral flanges (12) to the other, at least one set of at least two covers (20', 20'') which are separate and which are each adapted to be respectively established from one of its lateral flanges (12) to the detachable partition (23) and/or from one such detachable partition (23) to another. <??>Application to gutters, plinths, trunking or the like, in particular for electrical devices.
Patent FR-2657259-B1 (FR)
Inventor: VINCENT MICHEL
IPC: A61K31/195
Filed: 1990-01-25
Granted: 1994-08-19
Abstract: Use of N-myristoyl-(S)-phenylalanine in the treatment of diseases such as cancer or AIDS.
Patent FR-2675550-B1 (FR)
Inventor: JEAN-FRANCOIS JULLIEN
IPC: F16B7/00
Filed: 1991-04-19
Granted: 1993-07-16
Abstract: Reinforcement for a tubular assembly which is possibly cracked, the tubular assembly comprising at least two tubular elements (10, 12) which are joined together. According to the invention, the tubular elements (10, 12) are filled with a hardenable product near their connection zone and the reinforcement comprises, in addition, an anchoring means (18), one end (22) of which is mounted in a fixed manner in the hardenable product placed inside a tubular element (10), and the other end (18) of which bears on the external wall of the other tubular element (12), the anchoring means (18) being tensioned by a predetermined amount.
Patent FR-2683530-B1 (FR)
IPC: C07J41/00
Filed: 1991-11-08
Granted: 1994-01-21
Abstract: A process for the preparation of a compound of the formula I wherein R1 is selected from the group consisting of hydrogen, alkyl of 1 to 4 carbon atoms optionally substituted by halogen or a nitrogen or oxygen function and alkenyl and alkynyl of 2 to 4 carbon atoms, R2 is alkyl of 1 to 4 carbon atoms and the A, B, C and D rings are optionally substituted by at least one member of the group consisting of optionally protected -OH or =0, halogen, alkyl and alkoxy of 1 to 4 carbon atoms and alkenyl and alkynyl of 2 to 4 carbon atoms comprising reacting a compound of the formula II wherein R1 and R2 and the A, B, C and D rings are defined as above with an oxidizing agent in the presence of water and an at least partially water-miscible solvent to obtain a compound of the formula III wherein R1 and R2 and the A, B, C and D rings are defined as above, subjecting the latter to a solvolysis in a basic or acidic media and optionally subjecting the product to a deprotection reaction of any protected -OH or =0 groups to obtain the compound of formula I and novel intermediates.
Patent FR-2693632-B1 (FR)
Inventor: TYORTYALIAN CARLOS
IPC: A23L29/00
Filed: 1992-07-15
Granted: 1994-11-25
Abstract: PCT No. PCT/FR93/00716 Sec. 371 Date Jan. 13, 1995 Sec. 102(e) Date Jan. 13, 1995 PCT Filed Jul. 13, 1993 PCT Pub. No. WO94/02035 PCT Pub. Date Feb. 3, 1994.A method for promoting digestibility of a food product having an acid character which, when ingested, causes stimulation and hypersecretion of gastric and/or duodenum mucosae. The method comprises incorporating into the food product a sufficient amount of benzimidazole or a benzimidazole compound of the formula: where X and Y independently represent an alkyl group, a phenyl group or a halogen atom and n=1 to 4.
Patent FR-2723730-B1 (FR)
IPC: E05D7/10
Filed: 1994-08-17
Granted: 1996-11-15
Abstract: The system for raising and placing a pivoting door (5) comprises a strap (2) whose first end has a loop fastener (20) which hooks onto the door handle (50), while the second end has a gripping handle (3). The length of the strap is such that it can be applied against the vertical edges (51,53) of the door situated under the handles, and against the lower horizontal edge (52). The gripping handle comprises a plate, with an opening for the passage of fingers, which is applied against a vertical edge of the door. One of its lateral edges is turned down through 90 degrees to form a web which is applied against one of the large faces (55) of the door. When the web is against the door face there is sufficient space for the fingers of the hand to pass through the opening.
Patent FR-2726071-B1 (FR)
Inventor: BENABDELKARIM MOHAMED
IPC: F23N5/24
Filed: 1994-10-20
Granted: 1996-12-27
Abstract: The system provides the boiler with a burner (1) and a heated body (2). Above this is a canopy (3) leading into a conduit (4) for removal of fumes with deflectors (5) guiding the gas flow. A single temp. sensor (7) is placed in the flow of exhaust prods. to measure both the absolute temp. (T) and the variation of temp. w.r.t. time (dT/dt). The sensor is able to measure temp. variations of the order of 0.1 to 0.5 deg. per second. This is then used in conjunction with measurement of the current flowing through a control electrovalve in order to provide control of the power provided by the boiler.
Patent FR-2758487-B1 (FR)
Inventor: DAMASSE JEAN MICHEL
IPC: B22D11/06
Filed: 1997-01-22
Granted: 1999-04-09
Abstract: A method is claimed for the regulation of the speed of rotation of rolls during the continuous casting of thin metal products between rolls. The continuous casting installation incorporates two rolls (1, 2) with parallel axes defining between them a neck (8) situated in the plane of the axes of the rolls. The speed of rotation of each roll is enslaved to a parameter representative of the difference in the tangential speeds at the neck and is regulated in a manner that ensures that these speeds are equalised. Preferably, this representative parameter is a difference in the peripheral speeds (Vt1, Vt2) measured at a point some distance from the neck.