baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3087855-B1 (FR)
Title: Un turbocompresseur centrifuge ayant un trajet de flux de gaz comportant une chambre de detente
Inventor: BONNEFOI PATRICE
IPC: F04D1/00
Filed: 2018-10-29
Granted: 2020-11-13
Abstract: Le turbocompresseur centrifuge (2) comporte un carter hermétique (3) ; un arbre d'entraînement (6) ayant un axe longitudinal et agencé en rotation à l'intérieur du carter hermétique (3) ; un étage de compression comportant une roue (17) reliée à l'arbre d'entraînement (6) ; une entrée d'aspiration de gaz (42) ; et un trajet de flux de gaz (P) relié fluidiquement avec l'entrée d'aspiration de gaz (42) et configuré pour alimenter l'étage de compression en flux de gaz. Le trajet de flux de gaz (P) comporte une chambre de détente (46) entourant au moins partiellement l'arbre d'entraînement (6), l'entrée d'aspiration de gaz (42) débouchant sensiblement radialement dans la chambre de détente (46) ; et une pluralité de canaux de guidage de flux d'entrée (51) reliés fluidiquement avec la chambre de détente (46) et répartis angulairement autour de l'axe longitudinal de l'arbre d'entraînement (6), les canaux de guidage de flux d'entrée (51) s'étendant radialement vers l'arbre d'entraînement (6) et étant axialement décalés par rapport à l'entrée d'aspiration de gaz (42) et à la chambre de détente (46).
Patent FR-3084868-B1 (FR)
Title: Dispositif pour faciliter le voyage en train
Inventor: FERHAT ZAKARIA
IPC: B61D33/00
Filed: 2018-08-08
Granted: 2023-07-28
Abstract: L'invention concerne l'installation dans le train d'un siège dynamique, vibrant et rotatif, caractérisé en ce que ledit siège bouge sur trois axes: haut/bas, droite/gauche et avant/arrière. Ledit siège comporte en outre: une pluralité de périphériques d'entrée et de sortie. Ledit siège comporte aussi une unité de commande apte à piloter lesdits périphériques. Le voyageur est placé sur ledit siège, regarde un film, un documentaire ou joue aux jeux vidéo. Le voyageur utilise les périphériques d'entrée et de sortie, il est en immersion totale dans le film, dans le documentaire ou dans le jeu vidéo. Le dispositif selon l'invention est destiné à l'industrie ferroviaire en général et en particulier au transport ferroviaire tel que le train, métro, tramway, train à grande vitesse et train à très grande vitesse.
Patent FR-3089707-B1 (FR)
Title: Système électronique de coupure de courant doté d’une solution de coupure rapide.
Inventor: LINCK BENOIT
IPC: H02H3/08
Filed: 2018-12-11
Granted: 2021-10-08
Abstract: Système électronique de coupure de courant doté d’une solution de coupure rapide. Un dispositif (10) électronique de coupure de courant comprenant au moins un transistor commandé (12), des moyens de mesure de courant (15), et une unité électronique de commande (16 couplée audit au moins un transistor commandé (12) et aux moyens de mesure de courant (15). L’unité électronique de commande (16) comprend :- un premier comparateur (160) configuré pour comparer au moins une mesure de courant à un seuil de courant, - un module (161) de détermination de la vitesse de variation du courant à partir d’au moins deux mesures de courant, - un second comparateur (162) configuré pour comparer au moins une vitesse de variation du courant à un seuil de vitesse de variation de courant, - un module de commande (163) configuré pour commander l’ouverture dudit au moins un transistor en fonction du résultat du premier comparateur (160) et du second comparateur (162). Figure pour l’abrégé : Fig. 4.
Patent FR-3089777-B1 (FR)
Title: Robot aspirateur
Inventor: DEFLIN EMMANUEL
IPC: A47L5/24
Filed: 2018-12-14
Granted: 2021-01-08
Abstract: Robot aspirateur autonome comprenant :● un corps principal (10) de robot aspirateur, ● un aspirateur à main (20), agencé pour s'accoupler de manière réversible au corps principal (10) : - de sorte à former le robot aspirateur autonome en position accouplée, et - de sorte à former un aspirateur à main (20) autonome en position désaccouplée, dans lequel le robot aspirateur présente une paroi périphérique définissant une surface latérale enveloppe, dans lequel l'aspirateur à main (20) comprend une poignée de préhension (21) prévue mobile pour occuper : - une position escamotée, ou - une position déployée, caractérisé en ce que :le logement débouche sur la surface latérale enveloppe (100), la poignée de préhension (21) en position escamotée est tangente ou en retrait de la surface latérale enveloppe. Figure pour l'abrégé : Fig. 1
Patent FR-3089983-B1 (FR)
Title: Procédé de recyclage de déchets de plastiques PET
Inventor: MEDIMAGH RAOUF
IPC: C08J11/10
Filed: 2018-12-18
Granted: 2021-11-05
Abstract: Procédé de recyclage de déchets de plastiques PET L’invention concerne un procédé de recyclage de déchets de plastiques PET comportant une étape de broyage des déchets pour produire des fragments parcellaires et une étape de traitement de dépolymérisation desdits fragments parcellaires pour la récupération des monomères de départ vierges qui sont l’acide téréphtalique (PTA) et l’éthylène glycol (EG).      Ledit procédé comporte :                                   une étape de prétraitement par trempage sans dissolution dans un récipient assurant une agitation continue, desdits fragments parcellaires dans une solution comprenant au moins un mélange de solvants comprenant au moins un réactif choisi parmi les composants comprenant le DMAc (diméthyl acétamide), le DMF (diméthyl formamide), le MEK (Methyl Ethyl Ketone), des esters phénoliques ou des biphényl éthers à une température inférieure à 50° et pendant une durée inférieure à 18 heures,                  suivie par une étape de décantation suivie par une étape de traitement des fragments de PET prétraités dans un récipient contenant un monoalcool ou un diol et une base à une température inférieure à 50°                 suivie par une opération de récupération du solide en suspension et de filtrage.
Patent FR-3090436-B1 (FR)
Title: Système d’aspiration pour une torche de soudage TIG
Inventor: WUILLEMIER BRUNO
IPC: B23K9/32
Filed: 2018-12-19
Granted: 2021-03-12
Abstract: L’invention concerne un système d’aspiration (10) pour une torche (1) TIG comprenant un manchon (11) présentant un orifice traversant (14) s’étendant entre la face proximale (12) et la face distale (13), ledit orifice traversant (14) présentant un premier diamètre (D1), et une rainure annulaire (15) débouchant dans sa face proximale (12), ladite rainure annulaire (15) présentant un deuxième diamètre (D2) supérieur au premier diamètre (D1) et étant coaxiale avec l’orifice traversant (14) de sorte à former un épaulement configuré pour recevoir en butée la bague d’étanchéité (5, 5’) de la tête de soudage (2) lorsque le manchon (11) est emmanché sur la tête (2) soudage.                                        Figure 4
Patent FR-3090603-B1 (FR)
Title: « Dispositif de convoyage de préformes et procédé de commande d’un tel dispositif pour indexer angulairement les préformes dans une position de référence »
Inventor: BOURVELLEC LOIC
IPC: B65G47/84
Filed: 2018-12-19
Granted: 2020-11-27
Abstract: L’invention concerne un procédé de commande d’un dispositif (102) de convoyage de préformes (10) en matière thermoplastique pour un four (100) de conditionnement thermique et un tel dispositif (102) de convoyage de préformes (10) comportant au moins une roue (104) principale et une roue (106) auxiliaire dont l’une au moins est entraînée en rotation pour déplacer au moins un moyen (118) de transport auquel sont liés en déplacement des moyens (120) de préhension configurés pour coopérer chacun avec une préforme (10), lesdits moyens (120) de préhension étant aptes à être actionnés par rapport à une préforme (10) - ou réciproquement - entre une position inactive et une position active de préhension, ladite roue (104) principale du dispositif (102) de convoyage comportant des actionneurs (170) électriques qui sont commandés sélectivement pour entraîner au moins en rotation lesdits moyens (120) de préhension de manière à indexer ladite préforme (10) dans une position de référence.      Figure pour l'abrégé : Figure 4
Patent FR-3092474-B1 (FR)
Title: Accessoire pour un élevage d’animaux, destiné à être fixé sur une structure à recouvrir et à protéger
Inventor: BIORET JEAN-VINCENT
IPC: A01K13/00
Filed: 2019-02-07
Granted: 2021-07-16
Abstract: La présente invention concerne un accessoire pour un élevage d’animaux, en particulier de bovins, équins ou porcins, destiné à être fixé sur une structure à recouvrir et à protéger. L’accessoire (1) consiste en une plaque réalisée dans un matériau élastique, de préférence obtenue par moulage. Cet accessoire (1) comporte : - au moins une bande centrale (5) comportant une face avant (51) et une face arrière (52), laquelle face avant (51) est munie de plusieurs organes saillants (55) adaptés au brossage des animaux, et - au moins deux bandes latérales (6), adaptées à recevoir des moyens de solidarisation (8) avec ladite structure (S). Figure pour l’abrégé : 3
Patent FR-3092535-B1 (FR)
Title: Boîtier pour dispositif d’éclairage et de signalisation de véhicules automobiles
Inventor: PERON RODOLPHE
IPC: F21S43/20
Filed: 2019-02-11
Granted: 2022-01-21
Abstract: L’invention concerne, d’une part, un boîtier pour dispositif d’éclairage et de signalisation de véhicules automobiles comprenant un masque extérieur (1) délimitant un logement (10) pour au moins un réflecteur intérieur (2) sous forme d’une coque supérieure (21) pourvue d’une jupe inférieure (22) et de moyens de liaison avec le masque et un enjoliveur disposé sur le bord frontal de ladite jupe, caractérisé en ce que la jupe (22) et l’enjoliveur sont d’une seule pièce et les moyens de liaison comprennent des jeux de glissières (12) portées, respectivement, par le masque (1) et la jupe (22) et coopérant mutuellement de façon à assurer un assemblage coulissant du masque (1) et du réflecteur (2) par translation relative et, d’autre part, un procédé d’assemblage dudit boîtier.  Figure de l’abrégé : Fig. 1A
Patent FR-3092893-B1 (FR)
Title: Dispositif de liaison articulée de deux composants tubulaires.
Inventor: ROBINAULT MICHEL
IPC: F16L27/12
Filed: 2019-02-20
Granted: 2021-08-27
Abstract: Le dispositif (10) comprend des premier (12) et deuxième (14) composants tubulaires autour d’un axe principal (XX) qui comprennent respectivement un premier organe d’articulation mâle (16) pourvu d’une tête d’extrémité (18) en forme de segment sphérique et un deuxième organe d’articulation femelle (50) pourvu d’un siège complémentaire recevant de manière mobile à l’intérieur la tête d’extrémité (18) du premier organe (16). Le premier organe (16) est configuré pour être logé au moins partiellement à l’intérieur du premier composant (12) et pour être assemblé au deuxième composant (12) au travers du deuxième organe (50). Le deuxième organe (50) est configuré pour être monté autour du deuxième composant (14) et assemblé au premier composant (12) par-dessus le deuxième organe (16) de telle sorte que les deux composants tubulaires (12, 14) soient liés entre eux par l’entrecroisement réciproque des deux organes d’articulation (16, 50). FIGURE ABREGE : FIGURE 3.
Patent FR-3093496-B1 (FR)
Title: Gousset pour une traverse arrière de pavillon de toit intégrant un support de poignée
Inventor: PROST FABIEN
IPC: B62D25/06
Filed: 2019-03-07
Granted: 2021-02-12
Abstract: GOUSSET POUR UNE TRAVERSE ARRIÈRE DE PAVILLON DE TOIT INTÉGRANT UN SUPPORT DE POIGNÉE Structure de véhicule automobile avec toit ouvrant (3A), ladite structure présentant, à chacun des deux côtés latéraux (5), un arc de pavillon arrière (7) de toit (3) avec une doublure (7B) ; une traverse arrière (11) de pavillon de toit (3) s’étendant transversalement entre les deux arcs de pavillon arrière (7) de toit (3) et comprenant deux extrémités (11A) ; un gousset (15) reliant chacune des extrémités (11A) à la doublure (7B) correspondante ; et, à au moins un des deux côtés latéraux (5), un support de poignée de maintien ; l’au moins un support de poignée de maintien étant formé directement sur le gousset (15) correspondant et comprenant deux orifices d’ancrage (17D) de ladite poignée, lesdits orifices d’ancrage (17D) étant à l’aplomb de la traverse arrière (11) de pavillon de toit (3). (Figure 2)
Patent FR-3094396-B1 (FR)
Title: Enceinte de lubrification de turbomachine comprenant une vanne de pressurisation
Inventor: PICARD MATHIEU
IPC: F01D25/18
Filed: 2019-03-27
Granted: 2021-04-23
Abstract: L’invention concerne un ensemble de lubrification pour turbomachine comprenant une enceinte de lubrification (24), une chambre de pressurisation (26), et une pompe de récupération (16) de gaz et de lubrifiant. L’enceinte de lubrification (24) comprend une première entrée (21) de gaz sous pression, un premier joint d’étanchéité (31) à garniture déformable qui empêche du lubrifiant de sortir de l’enceinte de lubrification (24) à travers la première entrée (21), et une sortie de gaz et de lubrifiant qui est reliée à la pompe de récupération (16). L’ensemble de lubrification comprend une vanne de pressurisation (42) de l’enceinte de lubrification (24). La vanne de pressurisation (42) est configurée pour s’ouvrir lorsqu’une valeur de différence de pression (P2-P1) entre la chambre de pressurisation (26) et l’enceinte de lubrification (24) est supérieure à une valeur seuil. Figure pour l’abrégé : figure 6
Patent FR-3098649-B1 (FR)
Title: Systeme de production electrique pour un aeronef comportant une pile a combustible
Inventor: POIRIER DIDIER
IPC: H01M8/04111
Filed: 2019-07-12
Granted: 2022-01-21
Abstract: SYSTEME DE PRODUCTION ELECTRIQUE POUR UN AERONEF COMPORTANT UNE PILE A COMBUSTIBLE L’invention concerne un système de production électrique (200a) pour un aéronef comportant une pile à combustible (202) avec une anode (202a) et une cathode (202b) et alimentant un moteur électrique, une première canalisation d’apport (206a) entre l’anode (202a) et une source d’hydrogène (204), un compresseur (224), une deuxième canalisation d’apport (222a) entre l’entrée du compresseur (224) et une source d’oxygène (210), une première canalisation de transfert (236) entre la sortie du compresseur (224) et la cathode (202b), une vanne (282), une canalisation amont (280a) entre la sortie du compresseur (224) et la vanne (282), une canalisation aval (280b) entre la vanne (282) et une sortie d’air (252), et une unité de contrôle qui commande la position de la vanne (282) et le débit du compresseur (224).  Un tel système de production électrique permet ainsi un meilleur contrôle du flux d’air fourni à la pile à combustible en fonction de la puissance électrique requise pour le moteur électrique réalisant la propulsion.  Fig. 2A
Patent FR-3099795-B1 (FR)
Title: Système et procédé de stockage et de récupération d’énergie par compression et détente isotherme de l’air
Inventor: TEIXEIRA DAVID
IPC: F02C7/141
Filed: 2019-08-07
Granted: 2021-10-08
Abstract: La présente invention concerne un système de stockage et de récupération d’énergie par gaz comprimé comportant au moins un moyen de compression rotodynamique (1) de fluide, au moins un moyen de stockage de gaz comprimé (3), au moins un moyen de détente rotodynamique du fluide comprimé pour générer une énergie. Le fluide comprend le gaz et une deuxième phase, de préférence liquide. De plus, le système comprend un moyen d’injection de la deuxième phase en amont ou dans au moins un moyen de compression rotodynamique (1), et/ou en amont ou dans au moins un moyen de détente rotodynamique. Figure 1 à publier
Patent FR-3099839-B1 (FR)
Title: Procede de reconnaissance de panneau de signalisation routiere dans des intemperies
Inventor: WANG WENCHENG
IPC: G06N3/02
Filed: 2019-08-08
Granted: 2022-07-01
Abstract: L’invention concerne un procédé de reconnaissance de panneau de signalisation routière dans des intempéries, qui comprend : traiter une image capturée, obtenant une image nettoyée après un enlèvement des intempéries; effectuer une détection de panneau de signalisation sur l’image nettoyée; effectuer une reconnaissance de type de panneau de signalisation sur l’image de panneau de signalisation détectée. La solution technique proposée par l'invention adopte une cascade de réseau de neurones en convolution pour identifier le type de panneau de signalisation, améliorant ainsi l'efficacité et la précision de la classification. L’invention permet de reconnaître la type d’un panneau de signalisation routière dans des intempéries rapidement et précisément, facilitant la résolution du problème que dans des intempéries, dû à l’obstruction de la vue, un conducteur ne peut pas capturer l’information de signalisation dans la route en temps opportun et précisément, et favorisant l’assurance de sécurité de transport routier et l’amélioration d’efficacité de transport.  Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3102914-B1 (FR)
Title: Frange de cils artificiels et procédé de fabrication
Inventor: CAULIER ERIC
IPC: D04B21/20
Filed: 2019-11-12
Granted: 2021-11-26
Abstract: Frange de cils artificiels et procédé de fabrication Frange (10) de cils artificiels à fixer au bord d’une paupière, comportant (i) une partie de base (12) destinée à être fixée sur le bord de la paupière, et (ii) des faux cils (14), la partie de base (12) comportant un premier fil de chaîne (16) formant des points, notamment tricoté en point de chaînette, les faux cils (14) passant dans les points de la partie de base, notamment dans les points de chaînette du premier fil de chaîne (16), et étant retenus dans les points de la partie de base (12) sans être noués avec ceux-ci.      Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3103942-B1 (FR)
Title: Dispositif de contrôle biométrique à intégrité contrôlé et procédé associé
Inventor: DUMONT DENIS
IPC: G07C9/26
Filed: 2019-12-03
Granted: 2021-11-19
Abstract: L’invention concerne également un dispositif de contrôle biométrique comprenant un boitier (2) muni d’une interface d’acquisition (3), le dispositif comportant un capteur optique (7) pour acquérir au moins une image d’une partie d’un corps d’un candidat au contrôle se présentant devant l’interface d’acquisition. Selon l’invention le capteur optique est configuré pour que ladite image englobe également une zone interne du boitier située hors de l’interface d’acquisition. FIGURE DE L’ABREGE : Fig. 2
Patent FR-3105885-B1 (FR)
Title: Système d'entraînement électrique à deux étages
Inventor: LATEB RAMDANE
IPC: H02K51/00
Filed: 2019-12-26
Granted: 2021-11-26
Abstract: L’invention concerne un système d’entraînement électrique à deux étages comportant un arbre d’entrainement central (11), une génératrice électrique principale (1), une génératrice secondaire (1bis) et une unité de commande et de régulation (4), les deux rotors (2, 9) étant solidaires dudit arbre d’entrainement. Dans le système selon l’invention, La génératrice principale comporte un premier stator (14) comprenant un bobinage (8) principal polyphasé et un bobinage auxiliaire (7), le bobinage principal polyphasé délivrant une source alternative polyphasée lorsque l’arbre est en rotation ; L’unité de commande et de régulation comporte un pont redresseur polyphasé (5) et une unité de de régulation de tension (6) alimentée par ledit pont redresseur, l’unité de régulation de tension délivre une tension continue au bobinage auxiliaire ; La génératrice secondaire comporte un second stator (3) bobiné polyphasé qui alimente le pont redresseur polyphasé lorsque l’arbre est en rotation ; le premier stator et le second stator étant montés dans une carcasse mécanique commune. Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3106871-B1 (FR)
Title: Dispositif de maintien d'un battant de clapet anti-retour et un procédé pour sa mise en place
Inventor: FRENEAU CORALIE
IPC: G01M3/02
Filed: 2020-01-31
Granted: 2022-02-25
Abstract: L'invention concerne notamment un dispositif (4) de maintien en position fermée d'un battant (2) de clapet anti-retour (1), en vue de la réalisation d'une épreuve hydraulique d’un équipement ou d’une installation, caractérisé en ce qu'il comporte un corps (40) qui affecte la forme d'un compas à deux branches articulées (41, 42) l'une par rapport à l'autre à une première de leurs deux extrémités opposées, autour d'un premier axe (X-X’), qu'il présente une douille (5) articulée autour dudit premier axe (X-X’) et que lesdites deux branches (41, 42) comportent chacune à leur deuxième extrémité, un patin (6) pivotant autour d'axes parallèles (Y-Y’ ; Z-Z’) audit premier axe (X-X’).  Figure pour l’abrégé : figure 3
Patent FR-3106785-B1 (FR)
Title: Embrayage de coupure de couple pour transmission hybride
Inventor: BRAILLY JULIEN
IPC: B60K6/40
Filed: 2020-02-04
Granted: 2023-04-28
Abstract: E mbrayage de coupure de couple pour transmission hybride L’invention concerne un embrayage de coupure de couple (10) pour transmission hybride de véhicule automobile, comprenant :  - un organe d’entrée de couple (11) d’axe de rotation (X) ;  - des disques de friction (13a, 13b) couplés en rotation avec l’organe d’entrée de couple;  - un plateau de réaction (30) fixe axialement et deux plateaux de pression (21, 22) mobiles axialement par rapport au plateau de réaction, les plateaux de pression et de réaction comprenant des faces de frottement (31, 211a, 211b, 221) disposées axialement en regard des disques de friction,  - une couronne externe (40) de transmission de couple rapportée sur le plateau de réaction, agencée pour être raccordé directement à un rotor de machine électrique (50),  les plateaux de réaction (30) et de pression (21, 22) étant raccordés entre eux par l’intermédiaire de languettes métalliques (16) aptes à transmettre le couple.  Figure pour l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3108981-B1 (FR)
Title: Station et procédé de mesure de la contamination moléculaire véhiculée par l’air
Inventor: BELLET BERTRAND
IPC: G01N33/00
Filed: 2020-04-01
Granted: 2022-04-01
Abstract: Station de mesure (1) de la contamination moléculaire véhiculée par l’air comportant :- au moins un analyseur de gaz (2), - au moins deux vannes d’isolation pilotables (V1-V64) raccordées en parallèle à l’entrée du au moins un analyseur de gaz (2),- une pompe de conditionnement (3),  - au moins deux orifices calibrés (C1-C64) raccordés en parallèle à l’entrée de la pompe de conditionnement (3), - au moins un distributeur (4) configuré pour mettre en communication chaque vanne d’isolation pilotable (V1-V64) avec d’une part, une ligne de prélèvement (L1-L64) et d’autre part, un orifice calibré (C1-C64), et- une unité de contrôle (6) reliée aux vannes d’isolation pilotables (V1-V64) et configurée pour commander l’ouverture ou la fermeture des vannes d’isolation pilotables (V1-V64) afin de pouvoir mettre en communication le au moins un analyseur de gaz (2) avec au moins une ligne de prélèvement (L1-L64).    Figure d’abrégé : Figure 2
Patent FR-3108939-B1 (FR)
Title: Fonctionnement d’une d’écope dans une turbomachine
Inventor: DE CARNÉ-CARNAVALET VINCENT MARIE JACQUES RÉMI
IPC: F01D25/24
Filed: 2020-04-03
Granted: 2022-07-29
Abstract: L’invention concerne une turbomachine comprenant une soufflante et un ensemble de redressement d’un flux d'air dans une conduite de soufflante délimitant une veine d’air secondaire. L’ensemble de redressement de flux d'air comprend, dans la conduite de soufflante, des aubes (54) de redresseur dont l’une est carénée avec une structure radiale (44, 46) située en aval, pour former un ensemble intégré (541) présentant une partie amont (58 ; 66) présentant une géométrie d'aube de redresseur, et une partie aval (60) qui prolonge vers l’aval la partie amont. La partie aval présente une écope (70) comprenant une bouche d’entrée d’air et les parties amont et aval sont mobiles l’une par rapport à l’autre entre une première position et une deuxième position. La bouche d’entrée d’air est plus ouverte dans la première position que dans la deuxième.  Figure de l’abrégé : Figure 5