baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3009758-A1 (FR)
Title: Dispositif de detection d'une anomalie sur de la signalisation temporaire de chantier et systeme associe.
Inventor: STAEBLER JEAN-LUC
IPC: G08B25/10
Filed: 2013-08-14
Abstract: L'invention concerne un dispositif (100) de détection d'une anomalie sur de la signalisation temporaire de chantier et un système comportant un tel dispositif, ce dispositif comprenant : - au moins un moyen de signalisation (1, 12, 13) temporaire destiné à être installé sur le chantier ; - au moins une balise de base (2, 22, 23) destinée à être montée sur ledit moyen de signalisation (1, 12, 13), la ou chaque balise (2, 22, 23) comportant : ○ au moins un capteur (5) pour détecter la survenue d'une anomalie sur cette balise de base (2, 22, 23) ; ○ un émetteur radiofréquence (6) pour émettre, en cas d'anomalie sur cette balise de base (2), un signal radiofréquence ; et o un récepteur (3) pour un système de positionnement par satellite (4) pour géolocaliser la balise de base (2, 22, 23) concernée ; - une balise mère (7) comportant : ○ un récepteur radiofréquence (8) pour recevoir le signai radiofréquence émis par la ou chaque balise de base (2) ; et ○ un moyen de communication (9) avec un réseau de téléphonie cellulaire (10) pour transmettre un signal d'alerte sur ce réseau, ledit réseau étant destiné à transmettre ce signal d'alerte en direction d'une cible (11).
Patent FR-3012718-A1 (FR)
Title: <p>verrouillage d'une carte electronique</p>
Inventor: TISSOT SERGE
IPC: H05K7/20
Filed: 2013-10-28
Abstract: Selon l'invention, la carte électronique (22 ; 24) comprend un circuit imprimé plan (110; 210), un drain thermique (113) et un moyen de verrouillage expansible (111, 112 ; 211, 212) positionné le long d'un bord du circuit imprimé (110; 210) comprenant une partie de transmission de mouvement (116, 118) et une partie mobile en translation (117) selon un axe (31, 32, 33) incluant une composante perpendiculaire au circuit imprimé (110; 210). La partie mobile en translation (117) dispose d'au moins un évidement (131 ; 231, 232, 233) s'ouvrant sur une face (139) du moyen de verrouillage expansible (111, 112; 211, 212) perpendiculaire au circuit imprimé (110; 210). Le moyen de verrouillage (111, 112; 211, 212) est destiné à immobiliser la carte (22 ; 24) dans un châssis (104) et à presser le drain thermique (113) contre une face du châssis (104). Le circuit imprimé (110 ; 210) comprend une zone (141, 142, 143 ; 241) qui entre dans le ou les évidements (131 ; 231, 232, 233) du moyen de verrouillage expansible (111, 112 ; 211, 212).
Patent FR-3011565-A1 (FR)
Title: Lame de terrasse en mortier precontraint, procede de fabrication d'une telle lame, moule pour la fabrication d'une telle lame
Inventor: BRUGEAUD YVES
IPC: E04F15/08
Filed: 2013-10-08
Abstract: Lame de terrasse (30) en mortier précontraint de forme sensiblement parallélépipédique et comprenant deux éléments de précontrainte (7,8). Procédé de fabrication d'une telle lame (30) et moule (1) de fabrication.
Patent FR-3011727-A1 (FR)
Title: Microelectrodes a base de diamant structure pour des applications d'interfacage neuronale.
Inventor: HEBERT CLEMENT
IPC: A61N1/18
Filed: 2013-10-16
Abstract: Une microélectrode (2) pour des applications d'interfaçage neuronal comprend une première couche de substrat (4), une deuxième couche d'accroche (6), et une troisième couche (8) formant la partie active de l'électrode (2) dont le matériau est constitué de diamant de synthèse rendu électriquement conducteur par dopage d'atomes pris parmi atomes de bore, d'azote de phosphore. Le matériau de la troisième couche (8) est un matériau texturé qui comprend un ensemble compact, en forme de brosse, de tubes (26) comportant chacun sous la forme d'au moins une couche externe périphérique du diamant poly-cristallin rendu électriquement conducteur par dopage. Les tubes (26) sont séparés entre eux au niveau de leurs premières extrémités fixées (28) et projettent leurs extrémités libres (30) en s'éloignant des première et deuxième couches (4, 6) dans une direction sensiblement verticale par rapport au plan d'extension (20) de la deuxième couche (6). Un procédé de fabrication de ladite microélectrode est également décrit.
Patent FR-3013646-A1 (FR)
Title: Systeme de montage d'un appui-tete sur un dossier de siege de vehicule automobile
Inventor: PATTE DAMIEN
IPC: B60N2/48
Filed: 2013-11-28
Abstract: L'invention concerne un système de montage d'un appui-tête sur un dossier de siège de véhicule automobile, ledit système comprenant : une tige (2) d'association dudit appui-tête audit dossier, ladite tige comprenant au moins un cran (3) de blocage en coulissement ; un dispositif (4) de réception de ladite tige comprenant : un manchon (5) de réception de ladite tige en coulissement ; un tiroir (6) monté mobile en translation radiale sur ledit manchon ; une pièce (7) de crantage montée sur ledit tiroir, ladite pièce comprenant un bord (8) de crantage destiné à s'insérer dans ledit cran pour bloquer ladite tige en coulissement ; un moyen de rappel élastique (9) actionnant ledit tiroir en translation de manière à provoquer une insertion dudit bord dans ledit cran quand ils sont en vis-à-vis, ladite pièce étant montée mobile en rotation sur ledit tiroir, de sorte que ledit bord puisse rester inséré dans ledit cran lorsque ladite tige subit un écart angulaire autour de son axe de symétrie (15) par rapport à sa position angulaire nominale.
Patent FR-3014084-A1 (FR)
Title: Dispositif d'obturation de l'ouverture d'un flacon
Inventor: BOURGET JOSEPH
IPC: B65D51/00
Filed: 2013-12-02
Abstract: La présente invention est relative à un dispositif d'obturation (1) de l'ouverture (3) d'un flacon (2), ledit dispositif (1) se présentant sous la forme d'un tamis constitué d'un corps tubulaire (4) dimensionné pour obturer la totalité de ladite ouverture (3), ledit corps tubulaire (4) comprenant au moins un bord périphérique (5), ce dernier comprenant intérieurement une surface d'obturation (6) au sein de laquelle sont ménagées des perforations (7), ledit corps tubulaire (4) étant aussi pourvu, sur au moins une partie de sa périphérie, d'au moins une languette (8) saillante extérieurement par rapport audit bord périphérique (5), de manière à constituer, en face inférieure (9) de ladite languette (8), une surface d'appui sur le flacon (2) au niveau de ladite ouverture (3). Le présent dispositif (1) est caractérisé en ce que ledit bord périphérique (5) du corps tubulaire (4) comprend au moins un organe de blocage (13) dudit dispositif d'obturation (1) par rapport à la paroi intérieure (14) dudit flacon (2), ledit organe de blocage (13) se présentant sous la forme d'au moins un bourrelet s'étendant en saillie extérieurement par rapport audit bord périphérique (5) et sur au moins une partie de sa périphérie, de manière à constituer une butée destinée à coopérer avec au moins un décroché (15) ménagé au sein de ladite paroi interne (14) du flacon (2).
Patent FR-3014191-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif d'estimation de la masse d'un vehicule automobile
Inventor: PITA-GIL GUILLERMO
IPC: G01G19/08
Filed: 2013-12-02
Abstract: Ce dispositif d'estimation de la masse totale d'un véhicule automobile comporte une unité de commande électronique (1) destinée à calculer la masse totale (M) du véhicule automobile et à piloter un dispositif embarqué (2) dans le véhicule, un module de calcul (4) de la différence () entre les accélérations sans freinage d'une roue du véhicule () à partir de l'équation fondamentale de la dynamique appliquée à deux instants temporels et un module d'estimation (5) de la masse (M) du véhicule par un algorithme de moindres carrés récursifs à facteur d'oubli à partir de cette différence d'accélération ().
Patent FR-3014485-A1 (FR)
Title: Moteur thermique de vehicule automobile a circuit de refroidissement perfectionne
Inventor: LE-LAGADEC JEAN-PIERRE
IPC: F01P3/02
Filed: 2013-12-10
Abstract: L'invention propose un moteur (10) thermique de véhicule automobile, comportant au moins un bloc (12) et une culasse (14) comprenant une partie inférieure (32) et une partie supérieure (36), ledit moteur (10) comportant une pompe (18) de refroidissement amont alimentant un circuit interne (20) de refroidissement aval qui comporte au moins une première portion aval (22) de circuit associée au bloc (12), une deuxième portion aval (30) de circuit associée à la partie (30) inférieure de la culasse (14) et une troisième portion (34) de circuit associée à la partie supérieure (36) de la culasse (14), caractérisé en ce qu'il comporte des moyens (38) de répartition du débit de liquide de refroidissement en aval de la pompe (18) en parallèle entre d'une part la deuxième portion (30) de circuit et d'autre part les première et troisième portion (22, 34) de circuit reliées l'une à l'autre.
Patent FR-3015101-A1 (FR)
Title: Dispositif d’aide a la prehension de la partie detachable des etiquettes de tracabilite
Inventor: CARRASCO YOANN
IPC: G09F3/00
Filed: 2013-12-17
Abstract: L'invention porte sur un ensemble d'étiquetage 1, comprenant une étiquette 4 avec : - une partie encollée 6 agencée pour être fixée sur une pièce à étiqueter 11, - au moins une partie détachable 7 agencée pour pouvoir être détachée de la partie encollée 6, caractérisé en ce que l'ensemble 1 comprend des moyens de dégagement agencés pour, lorsque la partie encollée 6 est fixée sur la pièce à étiqueter 11, éloigner une zone de préhension de la partie détachable 7 suffisamment de la pièce à étiqueter 11 pour permettre de saisir la zone de préhension.
Patent FR-3015073-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de recommandation automatique d'objets complexes
Inventor: BERDUGO URIEL DAVID
IPC: G06Q30/02
Filed: 2013-12-18
Abstract: L'invention concerne un procédé (100) de recommandation automatique d'objets complexes d'un domaine prédéfini à un utilisateur (U) par un moteur de recommandation (MR), le procédé (100) comportant les étapes suivantes : - l'utilisateur (U) exprime un besoin sous la forme d'une saisie sur une interface (Int) ; - le moteur de recommandation (MR) calcule, en fonction du besoin exprimé par l'utilisateur (U), une recommandation ; - un afficheur (D) affiche la recommandation calculée par le moteur de recommandation (MR) ; le moteur de recommandation (MR) utilisant, pour le calcul de la recommandation, un catalogue normalisé (C_Nrm).
Patent FR-3029773-A1 (FR)
Title: Ensemble de vehicule pour handicape moteur avec un panier, et panier susceptible de faire partie de cet ensemble
Inventor: BERTRAND CLAUDE
IPC: B65D6/00
Filed: 2014-12-15
Abstract: Panier, notamment pour ensemble de véhicule automoteur individuel pour handicapé moteur avec un panier destiné aux achats, comprenant, de préférence à l'avant du véhicule, un panier dont une partie, au moins, est accessible à la main de l'utilisateur handicapé assis sur son véhicule, caractérisé en ce que le panier (2) comporte un plateau de fond (12) déplaçable entre une position abaissée et une position élevée, grâce à un moyen moteur (14,17) commandé par un moyen de commande actionnable par la main de l'utilisateur.
Patent FR-3018731-A1 (FR)
Title: Dispositif de mise en peinture a distance notamment destine a la peinture d'une surface plane disposee dans un plan sensiblement horizontal
Inventor: THIBERVILLE VINCENT
IPC: B44B3/02
Filed: 2014-03-21
Abstract: La présente invention concerne un dispositif (1) de mise en peinture à distance, notamment destiné à la peinture d'une surface plane disposée dans un plan sensiblement horizontal, comportant un premier module de commande (2) et un second module (3) de mise en peinture, ledit second module comportant des moyens de locomotion (6) et des moyens de préhension (10) et tel que, selon l'invention : - les moyens de locomotion (6) comportent au moins deux roues motorisés indépendamment l'une de l'autre permettant d'effectuer des mouvements du second module en translation, rotation ou combiné, - les moyens de préhension (10) comportent un bras coulissant verticalement (11) et apte à réceptionner un pinceau ou similaire et à le placer en contact avec le sol pour la mise en peinture, - ledit bras coulissant (11) est disposé dans l'axe de rotation entre les des roues motorisées de sorte que le tracé de la mise en peinture corresponde sensiblement au déplacement commandé par le premier module.
Patent FR-3020446-A1 (FR)
Title: Installation de ventilation d'un ensemble de logements munis d'un chauffe-eau thermodynamique
Inventor: DEMIA LAURENT
IPC: F24F7/06
Filed: 2014-04-24
Abstract: L'invention a pour objet une installation de ventilation (1) d'un ensemble (2) de logements (3) comprenant au moins deux logements, au moins l'un des logements étant muni d'un chauffe-eau thermodynamique (4), ladite installation (1) comprenant : au moins un ventilateur (5) central apte à faire circuler l'air entre ledit ventilateur (5) et chacun desdits logements (3), et au moins un canal d'alimentation en air (9) du chauffe-eau thermodynamique (4) en relation fluidique avec ledit au moins un ventilateur (5), ledit canal (9) comprenant un organe de contournement au moins partiel d'un évaporateur du chauffe-eau thermodynamique (4), mobile entre une position de passage dans laquelle l'air passe à travers l'évaporateur et une position de contournement dans laquelle l'air contourne au moins partiellement l'évaporateur.
Patent FR-3021511-A1 (FR)
Title: Applicateur de produit, dispositif et procede associes
Inventor: DIOUF SOUKAI
IPC: A61H7/00
Filed: 2014-05-30
Abstract: L'applicateur comprend : - un organe de préhension (30) ; - une tige (32) faisant saillie à partir de l'organe de préhension (30) ; - un élément d'application (34), monté à une extrémité libre de la tige (32) ; l'élément d'application (34) comportant un corps de base (74) réalisé à base d'un premier matériau, le corps de base (74) s'étendant suivant un axe de corps (A-A') entre une première extrémité (70) reçue dans l'extrémité libre de la tige (32) et une deuxième extrémité (72) destinée à entrer en contact avec une surface corporelle d'un utilisateur. L'élément d'application (34) comporte un manchon (76) réalisé en un deuxième matériau, le manchon (76) couvrant partiellement le corps de base (74) sur au moins une circonférence autour de l'axe de corps (A-A'), la première extrémité (70) et la deuxième extrémité (72) du corps de base (74) faisant saillie hors du manchon (76).
Patent FR-3006619-A1 (FR)
Title: Dispositif de semelle et machine portative a main ainsi equipee
Inventor: EMCH FERDINAND
IPC: B27B19/09
Filed: 2014-06-10
Abstract: Dispositif de plaque de pied de machine-outil portative comportant un corps de base (26) installé de manière amovible sur le boîtier (14). Ce corps de base a un appui (28) pour s'appuyer contre le boitier (14) et une surface de serrage (94) sur le côté du corps de base (26) non tourné vers l'appui de boîtier (28). Pour son orientation perpendiculaire dans au moins un état installé sur le boîtier de machine (94) le corps de base (26) comporte une unité de fixation de position en plusieurs points qui comporte au moins deux butées de blocage de pivotement (98, 100) différentes l'une de l'autre pour bloquer le pivotement du corps de base (26).
Patent FR-3006601-A1 (FR)
Title: Module de separation d'air avec noyau amovible
Inventor: PEACOS FREDERICK
IPC: B01D53/22
Filed: 2014-06-11
Abstract: Un module (18) conçu pour un système de gaz inerte (10) comporte un boîtier (22) qui comprend une première partie (40), une deuxième partie (42) qui peut être retirée de la première partie (40), au moins un orifice d'entrée de fluide (46) et au moins un orifice de sortie de fluide (48). Le module (18) comprend également une membrane sélectivement perméable et remplaçable (60) pour séparer les composants d'un fluide gazeux placé à l'intérieur du boîtier (22).
Patent FR-3024565-A1 (FR)
Title: Procede de traitement de signaux provenant d'un ou de plusieurs capteurs, en particulier de proximite, pour la reconnaissance d'un mouvement d'un objet et dispositif correspondant
Inventor: VALENTE STEPHANE
IPC: G06K9/00
Filed: 2014-07-30
Abstract: Le procédé de traitement de signaux provenant par exemple de plusieurs capteurs de proximité pour la reconnaissance d'un mouvement d'un objet, comprend des premiers échantillonnages respectifs desdits signaux délivrés par les capteurs de façon à obtenir un premier ensemble de premiers échantillons horodatés, une élaboration à partir du premier ensemble de premiers échantillons horodatés, de nouveaux instants d'échantillonnage comportant un instant de début de mouvement, un instant de fin de mouvement, et des instants régulièrement espacés entre l'instant de début de mouvement et l'instant de fin de mouvement (31), un ré-échantillonnage du signal délivré par chaque capteur entre l'instant de début de mouvement et l'instant de fin de mouvement auxdits nouveaux instants d'échantillonnage en utilisant les premiers échantillons, de façon à élaborer un deuxième ensemble de deuxièmes échantillons horodatés (32), et un traitement dudit deuxième ensemble d'échantillons horodatés par un algorithme de reconnaissance de mouvement (33).
Patent FR-3024861-A1 (FR)
Title: Structure d'aile d'un vehicule automobile a pare-boue pourvu d'une ecope d'evacuation d'eau
Inventor: BESSAULT JEAN CHRISTOPHE
IPC: B62D25/18
Filed: 2014-08-14
Abstract: La présente invention concerne une structure d'aile d'un véhicule automobile à pare-boue pourvu d'une écope d'évacuation d'eau. Selon l'invention, la structure d'aile du véhicule est caractérisée en ce que le pare-boue (6) comprend à la partie inférieure arrière (7a) du galbe de ce pare-boue une écope (8) conformée pour créer une zone d'évacuation d'eau ou d'air de surpression dans le passage de roue (5) en arrière du pare-boue (6) sous le soubassement du véhicule. L'invention trouve application dans le domaine de l'automobile.
Patent FR-3027369-A1 (FR)
Title: Vanne comportant un conduit pour conduire un fluide et un joint dispose dans le conduit
Inventor: HODEBOURG GREGORY
IPC: F16K1/54
Filed: 2014-10-17
Abstract: L'invention a pour objet une vanne comportant un conduit pour conduire un fluide, un joint disposé dans le conduit, un volet rotatif disposé dans le conduit, et capable d'obturer le conduit en venant en appui sur le joint lorsque le volet est en position d'obturation, une fuite de fluide d'une face à l'autre du volet se produisant dans cette position d'obturation lors du fonctionnement de la vanne, le volet est agencé pour participer, dans sa position d'obturation, à la création d'une perte de charge impactant la fuite.
Patent FR-3016429-A1 (FR)
Title: Compositions de melange d'additifs mineraux et procede pour traiter des dechets dans des chambres de combustion
Inventor: RAVAGNANI CHRISTIAN
IPC: F23G5/00
Filed: 2015-01-06
Abstract: Procédé de combustion de matière de déchet dans lequel on prévoit un combustible ayant une teneur en cendre allant de 1,5 à 75 %, on ajoute au combustible un additif minéral contenant un aluminosilicate pour produire un mélange de combustible et d'additif minéral, on fait brûler le mélange de combustible et d'additif minéral pour produire de la cendre, dans lequel l'additif minéral vient en contact avec la cendre qui se forme pendant la combustion pour induire une cristallisation des surfaces de la cendre et réduire ainsi la coalescence de la cendre.
Patent FR-3036245-A1 (FR)
Title: Emetteur recepteur gsm aux fonctions identifiees, automatisees et parametrables par l'utilisateur.
Inventor: GNAMMOUA DELANNOY JEAN CLAUDE
IPC: G06F3/0484
Filed: 2015-05-11
Abstract: L'invention est un dispositif de communication et d'identification, simple d'utilisation. Il possède un petit nombre de boutons identifiables par une image (10) et des fonctions simples, paramétrables d'un ordinateur. Il permet, d'obtenir des informations sur son utilisateur, l'envoi de messages textes et la réalisation d'appels téléphoniques vers des correspondants prédéfinis. Chaque fonction est exécutée par la simple pression du bouton correspondant. L'émetteur récepteur GSM qui lui permet de se connecter au réseau, n'est alimenté que pendant les actions commandées. Un fonctionnement appelforcé, permet néanmoins de maintenir cette alimentation si nécessaire. Ses fonctions simples et paramétrables, font du dispositif selon l'invention un appareil de téléphonie mobile et d'identification, destiné aux enfants.
Patent FR-3030737-A1 (FR)
Title: Procede de controle d'une emprise de filets complets lors d'un serrage d'un assemblage
Inventor: MORGUE PATRICIA
IPC: G01L5/24
Filed: 2015-03-18
Abstract: La présente demande concerne un procédé de contrôle, lors d'un serrage d'une fixation filetée, que le serrage est réalisé sur des filets complets de la fixation. Pour cela, le procédé consiste à détecter différentes pentes sur une courbe de serrage représentant un couple en fonction d'un autre paramètre et de comparer chaque pente avec des valeurs prédéterminées. En fonction des portions de courbe détectées et de leur valeur de pente, il est possible de déterminer si le serrage est correct et a eu lieu sur les filets complets de la fixation ou au contraire de pouvoir identifier une cause de défaillance.
Patent FR-3037078-A1 (FR)
Title: Procede pour la fabrication de nanocelluloses a partir d'un substrat cellulosique
Inventor: CATHALA BERNARD
IPC: C12P1/02
Filed: 2015-06-03
Abstract: L'invention concerne un procédé pour la fabrication de nanocelluloses à partir d'un substrat cellulosique comprenant des fibres de cellulose, lequel procédé comprend les étapes successives suivantes : - une étape de traitement enzymatique dudit substrat cellulosique, par la mise en contact avec au moins une enzyme de clivage, puis - une étape de traitement mécanique dudit substrat cellulosique soumis à ladite étape de traitement enzymatique, pour délaminer lesdites fibres de cellulose et obtenir lesdites nanocelluloses, caractérisé en ce que ladite au moins une enzyme de clivage est choisie parmi les enzymes appartenant à la famille des mono-oxygénases lytiques de polysaccharides (LPMOs) aptes à assurer le clivage en présence d'un donneur d'électron. L'invention se rapporte également aux nanocelluloses obtenues selon ce procédé.
Patent FR-3038102-A1 (FR)
Title: Etiquette anti-contrefacon a securite renforcee
Inventor: PIC PIERRE
IPC: H04B5/00
Filed: 2015-06-29
Abstract: L'invention est relative à une étiquette anti-contrefaçon à couplage magnétique en champ proche, comprenant un substrat (10) comprenant une zone de rupture (17a) ; un microcircuit maître (14a) agencé sur le substrat d'un côté de la zone de rupture, et configuré pour être interrogé par un lecteur en champ proche ; un microcircuit esclave (14b) agencé sur le substrat de l'autre côté de la zone de rupture ; et une liaison sacrificielle (L) reliant les deux microcircuits, les deux microcircuits étant conçus pour négocier une authentification mutuelle par la liaison sacrificielle.
Patent FR-3038825-A1 (FR)
Title: Dispositif de retractation d'organes ou de tissus
Inventor: DOUISSARD JONATHAN
IPC: A61B17/02
Filed: 2015-07-17
Abstract: La présente invention a pour objet un dispositif de rétractation d'organes ou de tissus comprenant au moins un premier élément constitutif, adapté et destiné à venir en prise avec au moins un organe plein ou creux et un second élément constitutif, adapté et destiné à venir en prise avec une paroi ou enveloppe tissulaire. Dispositif de rétractation (1) caractérisé en ce que le ou chaque premier élément (3) consiste en une boucle ou un anneau, continu(e) ou non, de longueur ajustable et formé(e) d'une portion (5) de fil, bande, cordon ou analogue, en un matériau souple et éventuellement élastique, par zones ou sur toute sa longueur, et en ce que le second élément (4) comprend au moins un crochet (6) et au moins une structure (7) de raccordement ou d'attache pour une boucle ou un anneau (3) autorisant le réglage de sa dimension.