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Patent FR-2960707-A1 (FR)
Title: Modular electronic scanning antenna e.g. active or passive, transmitting and/or receiving antenna for airborne vehicle, has heat sinks placed in coolant circulation duct, where heat sinks have different heat transfer coefficients
Inventor: VOUZELAUD FRANCK
IPC: H01Q1/00
Filed: 2010-05-25
Abstract: The antenna has a set of transmission or reception modules assembled for defining a large transmission or reception area of the antenna. The modules are traversed in series through a coolant circulation duct, and heat sinks (36) i.e. fin heat sinks, are placed in the duct. Each heat sink is placed in the respective module, and the heat sinks have different heat transfer coefficients. Each module includes a support (16) traversed through the duct and electronic front and rear plates (22, 30) fixed on the support. An independent claim is also included for a method of cooling transmission /reception modules of modular electronic scanning antenna.
Patent FR-2960092-A1 (FR)
Title: Fixation d'un appareil electrique de moyenne ou haute tension sur une base par emmanchement a force
Inventor: BLATTER JOHANNES
IPC: H01H33/46
Filed: 2010-05-11
Abstract: Le système d'assemblage utilisé permet d'obtenir une surface externe générale d'une partie large d'un disjoncteur de moyenne ou haute tension parfaitement lisse et sans élément protubérant. Un tube de guidage de gaz 20 est fixé à une base 10 au moyen d'un encliquetage constitué principalement de deux saillies respectives 13 et 23 devant se loger dans des rainures respectives 12 et 24. Les diamètres nominaux avant montage des saillies par rapport à leurs rainures correspondantes sont très légèrement supérieurs de manière à obtenir un ajustement très serré par emmanchement à force pour obtenir un assemblage de fiabilité maximale. Application aux disjoncteurs de moyenne et haute tension.
Patent FR-2945910-A1 (FR)
Title: Leurre de peche
Inventor: SMITS RONALD CORNELIUS
IPC: A01K85/00
Filed: 2010-05-28
Abstract: Le leurre de pêche (10) comprend un agencement (12) de montage de leurre sur une ligne de pêche (14) et un corps de modification de mouvement de leurre (18), monté de manière détachable sur l'agencement (12). Le corps (18) a une surface extérieure et définit un passage de corps (20) s'étendant longitudinalement dans celui-ci. Le corps (18) comprend également une ouverture de ligne de pêche (21) longitudinale communiquant avec le passage de corps (20) qui s'ouvre sur la surface extérieure de celui-ci. Le corps (18) peut être monté sur l'agencement (12) et détaché de celui-ci par un mouvement transversal à la direction longitudinale du passage de corps (20). La ligne de pêche (14) peut passer à travers l'ouverture de ligne de pêche (21) dans ou hors du passage de corps (20) lorsque le corps (18) est monté sur l'agencement de montage de leurre (12) ou détaché de celui-ci.
Patent FR-2942960-A1 (FR)
Title: Composition comprenant un extrait de graines de quinoa
Inventor: MSIKA PHILIPPE
IPC: A23L33/00
Filed: 2010-07-06
Abstract: La présente invention concerne une composition comprenant un extrait de graines de quinoa, ledit extrait étant un extrait peptidique et osidique ou un extrait lipidique de graines de quinoa, ledit extrait lipidique de quinoa étant lui-même choisi dans le groupe constitué par une huile concentrée en sa fraction insaponifiable, un insaponifiable ou une huile raffinée. L'invention se rapporte également aux procédés de préparations de ces différents extraits et aux applications dermatologiques ou nutraceutiques de ces extraits.
Patent FR-2949159-A1 (FR)
Title: Dispositif d'affichage par projection pour un vehicule
Inventor: KOEHLER CHRISTIAN
IPC: B60K35/00
Filed: 2010-08-11
Abstract: Dispositif d'affichage par projection comportant un élément combiné plat (3) pour un véhicule (1). Ce dispositif améliore la perception des informations affichées ainsi que les images apparaissant derrière l'élément combiné. L'élément combiné comporte une zone (3b) permettant d'éliminer les contours perturbateurs ou la lumière réfléchie.
Patent FR-2965592-A1 (FR)
Title: Wind turbine i.e. vertical axis wind turbine, for converting wind energy into electrical energy, has incident air closing units formed of closed surfaces orienting incident air stream on units toward unclosed part of rotor
Inventor: SENE MICHEL
IPC: F03D3/02
Filed: 2010-10-01
Abstract: The turbine (1) has incident air closing units formed of closed surfaces (35, 36) defining closed and unclosed parts of a rotor i.e. upper or lower rotor, in a functional face for the upper or lower rotor. The closed and unclosed parts are located on two sides of a median line of the face in same direction as a rotation axis of the rotors such that incident air stream on the face is oriented differently on each of the rotors to allow the rotors to have opposite rotation directions. The closing units orient the stream on the units toward the unclosed part of one of the rotors.
Patent FR-2968824-A1 (FR)
Title: Microcomponent e.g. micro-supercapacitor, for use in integrated system to store electricity, has electrodes formed on support surface and immersed in organic liquid electrolyte, where electrolyte is hermetically encapsulated within cavity
Inventor: BRUNET MAGALI
IPC: H01G9/08
Filed: 2010-12-09
Abstract: The microcomponent has an intermediate substrate (2) including a bottom surface (3) and an upper surface (4), where the substrate is pierced by a through hole (5). Electrodes (8, 8') are formed on a surface of a support (1). A cover (6) includes a bottom surface (7) fixed to the upper surface of the intermediate substrate so as to close the hole. A cavity (10) is delimited by the support, inner walls (11, 11') of the hole, and the bottom surface of the cover. The cavity comprises the electrodes immersed in an organic liquid electrolyte (9) that is hermetically encapsulated within the cavity. An independent claim is also included for a method for preparation of a microcomponent.
Patent FR-2978450-A1 (FR)
Title: Procede de combustion en boucle chimique utilisant la pyrolusite comme masse oxydo-reductrice
Inventor: RIFFLART SEBASTIEN
IPC: B01D53/62
Filed: 2011-07-28
Abstract: L'invention concerne un procédé de combustion d'hydrocarbures solides, liquides ou gazeux par oxydo-réduction en boucle chimique utilisant comme masse active initiale un minerai naturel de manganèse communément appelé pyrolusite, sous forme de particules. De manière avantageuse, l'invention s'applique dans le domaine de la captation du CO2.
Patent FR-2974515-A1 (FR)
Title: Talonniere de fixation de securite pour ski alpin
Inventor: FARGES FREDERIC
IPC: A63C9/082
Filed: 2011-04-27
Abstract: Talonnière de fixation (1) de sécurité pour ski alpin, comportant : ▪ un corps (4) incluant un ressort de recul ; ▪ une mâchoire (5) apte à coopérer avec une fraction de la chaussure de l'utilisateur, et agencée pour pivoter par rapport audit corps (4) autour d'un axe transversal (6) ; ▪ un guide (3) recevant ledit corps (4) avec capacité de déplacement en translation longitudinale ; ▪ des moyens (30, 31) de solidarisation de la talonnière sur le ski, répartis sur une fraction de la surface du guide, caractérisée en ce que : ▪ les moyens de solidarisation (30) localisés les plus en arrière sont situés en avant d'une ligne située à 20 millimètres en arrière de l'aplomb de l'axe de pivotement (6) de la mâchoire (5) sur le corps (4), lorsque celui-ci est positionné dans sa position longitudinale médiane ; ▪ en arrière desdits moyens (30) de solidarisation localisés les plus en arrières, la face inférieure du guide (3) s'écarte vers le haut, par rapport au plan par lequel le guide repose sur le ski, défini par sa face inférieure englobant ladite fraction de la surface du guide accueillant les moyens de solidarisation.
Patent FR-2977418-A1 (FR)
Title: Systeme d'authentification via deux dispositifs de communication
Inventor: PAPILLON SERGE
IPC: H04L9/32
Filed: 2011-06-28
Abstract: Pour authentifier un utilisateur possédant un premier terminal de communication (TC1) et un deuxième terminal de communication (TC2), le premier terminal étant connecté à un serveur d'application (SApp) pour accéder à un service, ce dernier étant connecté à un serveur d'authentification (SAuth) apte à communiquer avec le deuxième terminal, le serveur d'authentification (SAuth) reçoit un identificateur d'utilisateur (IdU) transmis depuis le premier terminal et identifie le deuxième terminal à partir de l'identificateur reçu. Le serveur génère des données de codage (DonC) et les transmet à l'un des deux terminaux, et transmet une commande à l'autre des deux terminaux pour inviter l'utilisateur à fournir un ensemble de données (EnsD) en utilisant les données de codage reçues par ledit l'un des deux terminaux. Le serveur compare l'ensemble de données avec des données secrètes (DonS) en utilisant les données de codage, afin d'autoriser l'accès au serveur d'application (SApp) à l'utilisateur.
Patent FR-2981785-A1 (FR)
Title: Dispositif d'aiguillage electrique a un point de jonction entre deux parties d'un reseau
Inventor: GELLOZ BERNARD
IPC: H01H1/12
Filed: 2011-10-25
Abstract: L'aiguillage électrique comprend, à la jonction entre un contact fixe (16) appartenant à une partie commune du réseau et deux contacts fixes (14, 15) appartenant à des parties de division du réseau telles que des jeux de barres, un contact mobile (21) unique dont la longueur lui permet d'entrer dans une concavité (22) d'un seul de ces contacts fixes ou des deux, selon sa position. L'ensemble est simplifié et de dimensions réduites.
Patent FR-2989243-A1 (FR)
Title: Accessoire amovible nfc pour telephone mobile
Inventor: CALVAS BERNARD
IPC: H04M1/7246
Filed: 2012-04-04
Abstract: L'invention concerne un accessoire ou coque (1) NFC pour un terminal (10) de communication sans fil comportant un boitier pourvu d'une face avant présentant un écran et/ou un clavier, une face arrière, et une électronique de communication (20) destinée à être relié à un réseau de télécommunication sans fil. Cet accessoire (1), notamment sous la forme d'une coque rapportée, comporte des moyens de fixation sur le boitier du terminal de communication sans fil et est caractérisé en ce qu'il comporte en outre d'une part un moyen de fixation amovible (3, 7) pour une carte à puce (4) pourvue d'une antenne, et d'autre part une antenne (2) disposée sur ledit accessoire (1) de manière à créer un couplage inductif entre l'antenne (6) de la carte à puce et l'antenne (2) dudit accessoire.
Patent FR-2989990-A1 (FR)
Title: Procede de construction d'une diagraphie d'une propriete quantitative a partir de mesures sur echantillons et de mesures diagraphiques
Inventor: EUZEN TRISTAN
IPC: E21B49/00
Filed: 2012-04-26
Abstract: Procédé de construction d'une diagraphie d'une propriété quantitative représentative d'une formation poreuse, à partir de mesures sur échantillons et de mesures diagraphiques. - On mesure une propriété quantitative (proportions minéralogiques) d'échantillons choisis parmi un ensemble d'échantillons, et l'on regroupe chacun de ces échantillons dans des classes homogènes relativement aux mesures diagraphiques. Puis, on détermine la valeur moyenne de la propriété quantitative dans chacune des classes. On construit alors une diagraphie représentant la probabilité d'attribution d'un échantillon à chacune des classes en fonction de la profondeur. Enfin, on construit la diagraphie représentant la propriété quantitative en fonction de la profondeur, à partir de la diagraphie représentant la probabilité d'attribution et des valeurs moyennes.
Patent FR-2991335-A1 (FR)
Title: Procede optimise pour la valorisation de bio-huiles en bases aromatiques
Inventor: QUIGNARD ALAIN
IPC: C07C15/02
Filed: 2012-05-30
Abstract: La présente invention concerne un procédé de production de composés aromatiques, en particulier de type BTX, à partir d'une charge liquide comprenant au moins une bio-huile, ladite charge étant introduite dans au moins une étape d'hydroreformage en présence d'hydrogène et d'un catalyseur d'hydroreformage comprenant au moins un métal de transition choisi parmi les éléments des groupes 3 à 12 de la classification périodique et au moins un support choisi parmi les charbons actifs, les carbures de silicium, les silices, les alumines de transition, les silices alumine, l'oxyde de zirconium, l'oxyde de cérium, l'oxyde de titane et les aluminates de métaux de transition, pris seul ou en mélange, pour obtenir au moins un effluent liquide comprenant au moins une phase aqueuse et au moins une phase organique, une étape d'hydrotraitement d'au moins une partie de la phase organique de l'effluent issu de la première étape d'hydroreformage, une troisième étape d'hydrocraquage d'au moins une partie de l'effluent issu de la deuxième étape d'hydrotraitement, dans laquelle au moins une partie de la fraction bouillant à une température supérieure à 160°C séparée à l'issue de ladite troisième étape d'hydrocraquage est recyclée dans ladite troisième étape d'hydrocraquage, une séparation de l'effluent obtenu à l'issue de la troisième étape d'hydrocraquage en au moins une fraction contenant du naphta et une fraction bouillant à une température supérieure à 160°C, une quatrième étape de reformage catalytique de la fraction contenant du naphta issue de la séparation permettant d'obtenir de l'hydrogène et un reformat contenant des composés aromatiques et une étape de séparation des composés aromatiques du reformat obtenu à l'issue de l'étape de reformage catalytique.
Patent FR-2995207-A1 (FR)
Title: Semelle orthopedique modulable
Inventor: LAMIDEZ DOMINIQUE
IPC: A61F5/14
Filed: 2012-09-12
Abstract: Dispositif pour empêcher les cales de glisser vers le bout de la chaussure. Semelle orthopédique composée de cales amovibles retenues par des semi semelles intermédiaires fixées entre elles. Les cales sont modifiables en épaisseur pour permettre d'atteindre une hauteur totale de la semelle orthopédique d'au moins 20 mm Les semelles intermédiaires (4,6,8)sont réalisés avec des longueurs différentes échelonnées, la plus longue étant celle positionnée la plus basse, leur longueur étant de plus en plus courte au fur et à mesure que l'on monte dans l'empilage, leur extrémité avant est collée sur celle venant en dessous, l'arrière étant libre pour recevoir les cales (2,5,7)
Patent FR-2986471-A1 (FR)
Title: Device for fixing cradle of power unit on stretcher of case of motor vehicle e.g. car, has support bored into hole for passing stem and provided with line with precuts delimiting oblong shaped frangible zone
Inventor: PERU MARC
IPC: B60K5/12
Filed: 2012-02-03
Abstract: The device (6) has a support (7) interposed between a cradle (4) and a stretcher (5) to absorb energy at the time of shock in a longitudinal direction (X), where the cradle is coupled with the support in a fixing zone (13) through a fixing stem (14). The support is bored into a hole (18) for passing the stem. The support is provided with a line (20) with precuts delimiting an oblong shaped frangible zone (19), which extends longitudinally in the extension from the hole. The support includes an envelope (8) and a plate (16) that is made of metallic material or steel.
Patent FR-2987888-A1 (FR)
Title: Dehydration reservoir for air-conditioning/heating installation in interior space of passenger compartment in e.g. electric car, has outlets discharging refrigerant in liquid phase to subcooler and external pressure reducer from lower part
Inventor: POT VINCENT
IPC: B60H1/00
Filed: 2012-03-08
Abstract: The reservoir (RD) has first and second inlets (E1, E2) for receiving a refrigerant from an inner condenser and a subcooler (SR), respectively. A lower part communicates with two portions through a drying unit to collect the refrigerant. A control unit comprises a third inlet that communicates with an upper part. A first outlet (S1) supplies a compressor (CP) the refrigerant in a gas phase. A fourth inlet communicates with the lower part. Second and third outlets (S2, S3) discharge the refrigerant in a liquid phase to the subcooler and an external pressure reducer (DTE) from the lower part. An independent claim is also included for an air-conditioning/heating installation.
Patent FR-2988979-A1 (FR)
Title: Dispositif de distribution de piques a brochettes dits "drapeaux"
Inventor: PAYA DENIS LAURENT
IPC: A22C17/00
Filed: 2012-04-05
Abstract: Le dispositif comprend, en combinaison : - un ensemble (A) de chargement en vrac de piques, - un ensemble (B) apte à sélectionner un pique, - un ensemble (C) de basculement, apte, d'une part, à orienter le pique sélectionné de sorte que le talon soit dirigé vers le haut et, d'autre part, à le libérer dans cette position pour le soumettre à des moyens d'embrochement, - lesdits ensembles étant en communication et assujettis à des organes pour être commandés en synchronisme
Patent FR-2989831-A1 (FR)
Title: Thermo-electric device for use in heat exchanger of car, has set of thermo-electric elements, set of substrates including core made of metallic material, and dielectric material formed by oxide coating of metallic material
Inventor: MONNET VERONIQUE
IPC: F28D1/053
Filed: 2012-04-19
Abstract: The device has a set of thermo-electric elements (1, 2) that generates an electrical current when the elements are subjected to a variation in temperature. A set of substrates (5, 6) or wing is provided in the elements, where the substrates are in thermal connection with a hot or cold source. A set of electric tracks (7) is arranged in electric connection with the elements. A dielectric material (8) is provided between the tracks and the substrates. The substrates include a core made of metallic material and the dielectric material is formed by an oxide coating of the metallic material. Independent claims are also included for the following: (1) a heat exchanger (2) a method for manufacturing a thermo-electric device.
Patent FR-2990450-A1 (FR)
Title: Adhesive band for connection of vapor barrier membranes, has support band comprising support layer and anti-adherence coating, and adhesive layer sensitive to pressure is arranged interdependent of lower face of support band
Inventor: DURAND HERVE
IPC: E04B1/66
Filed: 2012-05-10
Abstract: The band has a support band (1) and an adhesive layer (2) that is sensitive to pressure. The support band has Young modulus that lies between 150 and 5000 Newton per square millimeter. The support band comprises a support layer (3) and an anti-adherence coating (4) interdependent of an upper face of the support layer. The adhesive layer sensitive to pressure is arranged interdependent of a lower face of the support band. The adhesive layer has a thickness ranging between 40 and 250 micrometers.
Patent FR-2992815-A1 (FR)
Title: Procede de codage d'un bloc courant d'une premiere composante d'image par rapport a un bloc de reference d'au moins une deuxieme composante d'image, dispositif de codage et programme d'ordinateur correspondant
Inventor: JUNG JOEL
Filed: 2012-06-27
Abstract: L'invention concerne le codage d'au moins un bloc courant (CTB ; CTB' ) d'une première composante d'image par rapport à un bloc de référence d'au moins une deuxième composante d'image (CI ), lesdites première et deuxième composantes d'image étant représentatives d'une même scène, ledit bloc de référence ayant été au préalable soumis à un codage par partitionnement, puis à un décodage, ledit partitionnement du bloc de référence étant effectué une pluralité de fois jusqu'à l'obtention d'un niveau (k) (k>=0) déterminé de profondeur de partitionnement. Le procédé de codage selon l'invention comprend les étapes consistant, en fonction du type des première et deuxième composantes d'image, à : - soit partitionner (C33a)) le bloc courant une pluralité de fois jusqu'à l'obtention d'un niveau de profondeur de partitionnement (k') dépendant du niveau de partitionnement (k) du bloc de référence, - soit partitionner (C34b)) le bloc courant à partir d'un niveau de profondeur de partitionnement préalablement initialisé (C33b)) par un niveau de profondeur de partitionnement (k') qui dépend du niveau de profondeur de partitionnement (k) du bloc de référence.
Patent FR-2995856-A1 (FR)
Title: Procede de commande d'un groupe motopropulseur, vehicule, support d'enregistrement et programme associes
Inventor: THOUVENEL NICOLAS
IPC: B60W10/02
Filed: 2012-09-26
Abstract: La commande d'un groupe motopropulseur muni d'un moteur (1), d'un turbocompresseur (3) et d'une boîte de vitesse, prévoit de détecter (E1) un changement de rapport de la boîte de vitesse, d'évaluer (E2) la charge du moteur (1) au niveau du changement de rapport détecté, puis d'ajuster (E3) le fonctionnement du moteur (1) par une modification de la pression de l'air d'admission (E3-1) et/ou par une modification de l'action des gaz d'échappement en sortie du moteur (1) sur le turbocompresseur (3). L'ajustement (E3) du fonctionnement du moteur est réalisé si une condition associée à la charge évaluée est vérifiée.
Patent FR-2989046-A1 (FR)
Title: Piston de maitre-cylindre
Inventor: RODRIGUEZ MARC
IPC: B60T11/20
Filed: 2012-11-21
Abstract: Piston (30) de maître-cylindre ayant des perçages (33) dans la paroi du piston (30) et débouchant dans sa cavité intérieure. L'axe (YY) de chaque perçage (33) n'est pas perpendiculaire à l'axe (X) du piston (30) et un angle (a) suffisant pour que le perçage (33) forme une chicane entre la chambre annulaire où se trouve un trou d'alimentation relié au réservoir du maître-cylindre et la chambre de pression dans le maître-cylindre.
Patent FR-3000008-A1 (FR)
Title: Assembly set for control case of gear box of motor vehicle i.e. car, has series of identical floor assemblies, and set of adaptation bodies that is arranged to adapt assembly of each floor assembly to each configuration of control case
Inventor: COQUEL CAROLE
IPC: B62D25/20
Filed: 2012-12-20
Abstract: The set has a series of identical floor assemblies (6) that is provided in the shape of a tunnel having a face presenting an assembly opening (8), and a set of adaptation bodies (9) to adapt assembly of each floor assembly to each configuration of a control case (1). One of the set of adaptation bodies is allowed to form an application interface between the control case and the assembly opening of a floor assembly. The set of adaptation bodies is provided in the shape of a plate. Mounting feet extend or project with regard to the adaptation bodies.
Patent FR-3000639-A1 (FR)
Title: Dispositif de recuperation separee de biogaz et d'eau de pluie pour ouvrage de stockage d'effluents liquides charges tels que des lisiers
Inventor: ENGEL REMY MARIE ARNAUD
IPC: A01C3/02
Filed: 2013-01-09
Abstract: Dispositif de récupération (2) séparée de biogaz et d'eau de pluie pour ouvrage (1) de stockage d'effluents (3) liquides chargés tels que des lisiers. Ce dispositif comprend, d'une part, une première membrane (6) sensiblement horizontale recouvrant sensiblement toute la surface (3a) dudit l'effluent liquide chargé (3) et, d'autre part, une seconde membrane (7) sensiblement verticale, disposée tout autour de ladite première membrane (6) et constituée d'une partie inférieure (7a) et d'une partie supérieure (7b) disposées de part et d'autre de ladite première membrane (6), ainsi que des moyens pour évacuer du biogaz et de l'eau de pluie. Ce dispositif est particulièrement destiné aux élevages producteurs d'effluents et disposant d'ouvrages de stockage non couverts.
Patent FR-3000792-A1 (FR)
Title: Device for detecting and recording courses carried out by electric vehicle, has non-volatile memory stacks, and universal computer, where recordings are exportable and exploitable on computer that allows different treatment and analysis
Inventor: ANDRIEU SERGE GILBERT
IPC: B60K35/00
Filed: 2013-01-09
Abstract: The device has a wheel turn sensor (11), a power supply regulator (4), one or two non-volatile memory stacks such as ferroelectric RAM (20), a LCD (3), and a microcontroller (2) that is utilized for carrying out calculations of distances covered by an electric vehicle with regard to distances stored in the memory stacks. A course carried out by the vehicle is located in an autonomous manner with regard to time by a calendar clock (17). A set of recordings are exportable and exploitable on a universal computer that allows different treatment and analysis.