baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3039351-B1 (FR)
Title: Procede d'acces opportuniste au spectre
Inventor: MODI NAVIKKUMAR
IPC: H04W72/08
Filed: 2015-07-21
Granted: 2019-03-15
Abstract: La présente invention concerne un procédé d'accès opportuniste à une bande de fréquences dédiée à un réseau primaire synchrone par un utilisateur secondaire, la bande de fréquences étant divisée en K canaux indépendants auxquels sont attribués un index Bk et une disponibilité moyenne Sk. A chaque trame temporelle t, le procédé comprend une étape d'observation (10) par l'utilisateur secondaire du canal i dont l'index Bi (t) est le plus grand, et Si le canal i est occupé : une étape de mise à jour de la disponibilité moyenne Si du canal i (20), et une étape de mise à jour de l'index Bi (t) du canal en fonction de Si (50); Si le canal i est libre : une étape de mise à jour de la disponibilité moyenne Si du canal i (40), une étape de transmission de données établie durant la trame t (30) sur le canal i, une étape de calcul (60) d'un indice de qualité Ri (t) du canal i, et une étape de mise à jour (50) des index Bk (t) des K canaux en fonction des disponibilités moyennes et de Ri (t).
Patent FR-3043392-B1 (FR)
Title: Valve doseuse a etancheite amelioree pour la distribution d'un fluide.
Inventor: JOLY OLIVIER
IPC: F16K21/16
Filed: 2015-11-06
Granted: 2020-03-06
Abstract: L'invention concerne une valve doseuse (4) pour la distribution d'un fluide, destinée à être montée sur un réservoir (2), comprenant : - un corps de valve (8) délimitant une chambre de dosage (12) dans le corps de valve (8) ; - une tige de valve (16) montée déplaçable dans la chambre de dosage (12) pour commander la distribution de fluide ; et - des premiers (26) et seconds (28) moyens d'étanchéité de la chambre de dosage (12), respectivement dits proximaux et distaux, délimitant les extrémités axiales de la chambre de dosage (12) ; les moyens d'étanchéité proximaux (26) comprenant un joint annulaire proximal (30) entourant la tige de valve (16) et un premier épaulement (32) de la tige de valve (16) en contact axial avec le joint annulaire proximal (30), les moyens d'étanchéité distaux (28) comprenant un joint annulaire distal (34) entourant la tige de valve (16), caractérisée en ce que le joint annulaire distal (34) est en contact exclusivement radial avec la tige de valve (16).
Patent FR-3028680-B1 (FR)
Title: Dispositif comportant un capteur et un cable electrique
Inventor: LUDWIG MATTHIAS
IPC: H02G15/06
Filed: 2015-11-16
Granted: 2020-01-10
Abstract: Dispositif comportant un capteur (4) et un câble électrique  (2) muni de conducteurs (10, 12) avec une gaine (6) électro-isolante , le capteur (4) étant logé dans un boîtier (18). Les conducteurs (10, 12) sont dénudés à des endroits déterminés (50) de la gaine (6) et le boîtier (18) est fixé aux endroits dénudés par une liaison par la matière ou par la forme aux conducteurs (10, 12).         Une gaine électro-isolante (20) entoure par une liaison par la forme, le boîtier (18) et le câble (2) dans la région du boîtier (18).
Patent FR-3043756-B1 (FR)
Title: Dispositif pour enflammer des buches de bois
Inventor: CAZENAVE OLIVIER
IPC: F24B1/191
Filed: 2015-11-18
Granted: 2019-12-20
Abstract: L'invention concerne un dispositif pour enflammer au moins une bûche (11) de bois, comprenant : - un compartiment (1) apte à contenir des granulés (4), les granulés (4) étant destinés à fournir une flamme apte à provoquer l'inflammation d'au moins une bûche de bois agencée au dessus du compartiment, lorsque les granulés (4) sont enflammés, une base (2) supportant le compartiment et apte à loger un premier combustible (5), le premier combustible (5) étant destiné à fournir une chaleur apte à provoquer l'inflammation des granulés (4), lorsque le premier combustible (5) est allumé et une grille (3) agencée entre la base et le compartiment, la grille comprenant des ouvertures adaptées pour permettre la circulation d'un flux d'air entre la base (2) et le compartiment (1) et pour retenir les granulés (4) contenus dans le compartiment.
Patent FR-3047953-B1 (FR)
Title: Systeme d’essuyage d’une surface vitree dote d’un dispositif de lavage a raccordement facilite.
Inventor: JEUFFE GERARD
IPC: B60S1/48
Filed: 2016-02-24
Granted: 2019-05-10
Abstract: La présente invention concerne un système d'essuyage pour surface vitrée comportant un arbre d'entrainement rotatif (30) doté d'un conduit axial interne (36) relié fluidiquement à un réservoir de liquide, un bras (10) portant un balai muni d'une raclette d'essuyage, un entraineur (20) comprenant un corps (21) s'étendant entre une queue (23) articulée sur ledit bras (10) et une tête annulaire (22) apte à être fixée sur l'extrémité supérieure dudit arbre (30), un gicleur monté sur ledit bras (10) ou ledit balai et alimenté par une conduite (50) cheminant le long dudit bras (10) et dudit entraineur (20), un organe de raccordement (60) en communication fluidique avec ladite conduite (50) et venu d'une seule pièce avec ledit entraineur (20) en étant agencé avec l'extrémité supérieure dudit arbre (30) de sorte à venir automatiquement se raccorder à l'extrémité supérieure dudit conduit (36) lors du montage de ladite tête annulaire (22).
Patent FR-3050467-B1 (FR)
Title: Vehicule de nettoyage comportant un systeme de recyclage d'eau sale
Inventor: PEREIRA JORGE
IPC: E01H1/10
Filed: 2016-04-21
Granted: 2020-10-30
Abstract: Ce véhicule (1) de nettoyage d'une voie comporte : - un système de nettoyage (3) de la voie - un réservoir d'eau propre (44), pour alimenter le système de nettoyage, - un réservoir de collecte (40) de l'eau sale aspirée par le système de nettoyage, un système de recyclage (4), configuré pour dépolluer l'eau sale recueillie par le réservoir de collecte et pour injecter l'eau ainsi dépolluée dans le réservoir d'eau propre. Le système de recyclage (4) comporte un module de traitement chimique relié fluidiquement entre le réservoir de collecte (40) et le réservoir d'eau propre (44) pour dépolluer l'eau sale qui circule dans le système de recyclage par la mise en œuvre de réactions chimiques adaptés, des produits chimiques étant présents dans le module de traitement chimique.
Patent FR-3051970-B1 (FR)
Title: Realisation d'une structure de canal formee d'une pluralite de barreaux semi-conducteurs contraints
Inventor: COQUAND REMI
IPC: H01L29/78
Filed: 2016-05-25
Granted: 2020-06-12
Abstract: Procédé de réalisation d'une structure à barreaux semi-conducteurs apte à former au moins un canal de transistor, comprenant des étapes consistant à : a) réaliser une structure semi-conductrice formée d'une alternance de premiers barreaux à base d'un premier matériau et de deuxièmes barreaux à base d'un deuxième matériau, le deuxième matériau étant un matériau semi-conducteur, puis b) retirer des portions de la structure à base du premier matériau dévoilées par une ouverture dans un masquage formé sur la structure, le retrait étant réalisé par gravure sélective dans l'ouverture du premier matériau vis-à-vis du deuxième matériau, de sorte à libérer un espace autour des deuxièmes barreaux, puis c) faire croitre, dans l'ouverture, un matériau semi-conducteur (25) donné autour des deuxièmes barreaux (6c), le matériau semi-conducteur donné ayant un paramètre de maille différent de celui du deuxième matériau (7), de sorte à induire une contrainte sur les gaines à base du matériau semi-conducteur donné.
Patent FR-3062641-B1 (FR)
Title: Compacteur a dechets a panneau de retenue et porte comprenant un tel panneau
Inventor: GILLARD BRUNO
IPC: B65F1/14
Filed: 2017-02-09
Granted: 2019-06-07
Abstract: L'invention concerne un compacteur à déchets comprenant un conteneur (2) destiné à recevoir des déchets et des moyens de compactage destinés à compresser lesdits déchets, le conteneur comprenant une porte (11) d'évacuation des déchets compressés. Selon l'invention, la porte comprend un panneau (17) de retenue de la porte, ledit panneau étant solidarisé à la porte de sorte à s'étendre transversalement à ladite porte et à l'intérieur du conteneur lorsque la porte est fermée. L'invention concerne également une porte d'un tel conteneur.
Patent FR-3063367-B1 (FR)
Title: Procede et dispositif d'identification temporaire de contenants et chaine de production le comportant
Inventor: GRESLAND DOMINIQUE
IPC: G06Q10/00
Filed: 2017-02-28
Granted: 2021-11-12
Abstract: Les contenants (36) présentent la même forme prédéterminée. Le dispositif (29) d'identification temporaire de contenants comporte, sur une chaîne de production (30) comportant une pluralité de postes (31 à 35) :         - un jeu d'une pluralité de supports (20) de marque géométriquement configurés pour se poser sur le sommet d'un contenant, les marques (21) des différents supports de marques étant toutes différentes,         - un moyen (41, 42) d'identification d'un contenant qui fournit un identifiant du contenant,         - à un premier poste (33) de la chaîne, un moyen (44) de pose d'un support de marque sur le sommet dudit contenant,         - à un deuxième poste (34) de la chaîne, positionné en aval du premier poste, un moyen (45) de lecture de la marque portée par le support de marque de chaque contenant,         - à un troisième poste (35) de la chaîne, le troisième poste étant le deuxième poste ou un poste positionné en aval du deuxième poste, un moyen (46) de retrait du support de marque porté par chaque contenant,         - une mémoire (47) d'association de la marque portée par le support de marque avec l'identifiant du contenant qui porte le support de ladite marque.
Patent FR-3063555-B1 (FR)
Title: Carte a puce et procede de fabrication d’une carte a puce
Inventor: YEAP YEAN WEI
IPC: G06K19/07
Filed: 2017-03-03
Granted: 2021-07-09
Abstract: L'invention concerne une carte à puce (1) comportant un corps de carte en matière plastique et présentant au moins une fonctionnalité gérée par un contrôleur (18) et un dispositif d'alimentation en énergie électrique, tel qu'une batterie (19). Divers composants, comme une puce pour transactions bancaires (16), un capteur de caractéristiques biométrique (5), un dispositif d'affichage, etc. sont intégrés à des modules placés dans des cavités (6, 7) formées dans des couches constitutives (8, 10) du corps de la carte (1).         L'invention concerne également un procédé de fabrication d'une telle carte à puce.
Patent FR-3063522-B1 (FR)
Title: Dispositif d'actionnement d'un inverseur de poussee a organe d'antideploiement
Inventor: MAALIOUNE HAKIM
IPC: F02K1/70
Filed: 2017-03-06
Granted: 2021-05-07
Abstract: Le dispositif d'actionnement d'un inverseur de poussée comprend des éléments mobiles d'inversion de poussée (1) portés par une nacelle pour se déplacer entre une position rétractée et une position déployée, le dispositif d'actionnement comportant :deux actionneurs montés sur la nacelle et reliés d'une part à un moteur, et d'autre part aux éléments mobiles d'inversion de poussée pour manœuvrer ceux-ci dans un sens de rétraction ou de déploiement sur une course des actionneurs comprise entre une position rétractée et une position déployée des éléments mobiles d'inversion de poussée; des verrous pour bloquer les éléments mobiles d'inversion de poussée dans la position rétractée ; et des organes d'antidéploiement (11,12,13,16) associés aux actionneurs pour assurer un libre fonctionnement des actionneurs dans le sens de rétraction et assurer une retenue des actionneurs dans le sens de déploiement, les organes d'antidéploiement étant configurés pour assurer un libre fonctionnement des actionneurs dans le sens du déploiement sur une partie de la course des actionneurs correspondant à un passage d'une position de sur-rétraction des éléments mobiles d'inversion de poussée à une position de rétraction des éléments mobiles d'inversion de poussée.
Patent FR-3063789-B1 (FR)
Title: Procede et dispositif de controle des changements de rapports sur une transmission de vehicule hybride
Inventor: CHANTREL CEDRIC
IPC: F16H61/28
Filed: 2017-03-10
Granted: 2021-04-16
Abstract: Procédé de contrôle des changements de rapport sur une transmission de véhicule hybride, regroupant le couple de plusieurs actionneurs sur différents rapports de transmission en direction des roues du véhicule, sous le contrôle de plusieurs coupleurs à crabots (C1, C2, C3), dont au moins deux coupleurs (C1, C3) commandés par un doigt commun (10) déplaçable par un moteur de sélection (Ms) dans une première direction (Y) entre deux lignes de passage parallèles pour sélectionner l'une d'elles, et par un moteur de passage (Me) dans une deuxième direction (X) orthogonale à la première pour engager l'une ou l'autre de deux vitesses en passant par une position neutre intermédiaire, caractérisé en ce que, lorsqu'on ne dispose pas d'une information fiable sur la position axiale en (X) du crabot d'un coupleur (C1) commandé par le doigt (10), - on commande l'actionneur de passage (Ms) en boucle ouverte en position neutre, et - on actionne l'actionneur de sélection (Ms), du doigt de commande (10) dans une position de sélection pendant un délai déterminé.
Patent FR-3066446-B1 (FR)
Title: Amenagement interieur de vehicule
Inventor: BEAUREGARD JULIEN
IPC: B60R11/00
Filed: 2017-05-18
Granted: 2020-01-31
Abstract: L'aménagement intérieur de véhicule comprend une console (10) possédant une structure de support (20) configurée pour être montée sur le plancher du véhicule et surmontée par une partie supérieure (22), la partie supérieure (22) étant mobile en rotation autour d'un axe de pivotement (A) sensiblement vertical.
Patent FR-3053638-B1 (FR)
Title: Dispositif de montage pour tuyau d'echappement de vehicule
Inventor: HANADA KAZUYA
IPC: B60K13/04
Filed: 2017-07-05
Granted: 2019-05-31
Abstract: Un tuyau d'échappement (13) est supporté par une attache de côté de carrosserie de véhicule (22) disposée sur un côté de carrosserie de véhicule (10) par l'intermédiaire d'une attache de côté de tuyau d'échappement (20) fixée au tuyau d'échappement (13) et à un caoutchouc d'attache (21). Des traverses (12-1, 12-2, 12-3 , 12-4) comportent une portion bifurquée (19) à des portions d'extrémité des traverses (12-1, 12-2, 12-3, 12-4) dans le sens de la largeur du véhicule (1). La portion bifurquée (19) est bifurquée et comporte des extrémités extérieures fixées à l'organe latéral (11). L'attache de côté de tuyau d'échappement (20) est disposée dans un espace (23) entouré par la portion bifurquée (19).
Patent FR-3070939-B1 (FR)
Title: Structure pour face avant de vehicule automobile
Inventor: ANDRE STEPHAN
IPC: F01P1/00
Filed: 2017-09-12
Granted: 2020-09-25
Abstract: L'invention a pour objet une structure (1) pour face avant de véhicule automobile, comportant d'une part un boîtier (2) configuré pour être traversé par un flux d'air, le boîtier (2) étant délimité par une pluralité de parois périphériques dont un paroi de fond (4), et d'autre part au moins un échangeur de chaleur encapsulé dans ce boîtier (2) ladite paroi de fond (4) comportant au moins un orifice d'évacuation de liquide (13).
Patent FR-3073592-B1 (FR)
Title: Coupelle pour jambe de force d'un dispositif d'amortissement
Inventor: DUFFAU BENJAMIN
IPC: F16F9/54
Filed: 2017-11-13
Granted: 2020-09-11
Abstract: L'invention concerne une coupelle (2) de ressort destinée à être installée sur une jambe de force d'un dispositif d'amortisseur, ladite coupelle (2) comprenant un corps principal (20). Selon l'invention, la coupelle (2) comprend une structure anti-choc (3) composée d'une barrière (31) disposée autour et à distance d'un bord périphérique (21) du corps principal (20), et des éléments de renfort (32) reliant ladite barrière (31) au corps principal (20), espacés les uns des autres et répartis circonférentiellement sur le bord périphérique (21) du corps principal (20).
Patent FR-3074290-B1 (FR)
Title: Dispositif de surveillance acoustique continue et procede correspondant
Inventor: COTE NICOLAS
IPC: G01H3/00
Filed: 2017-11-27
Granted: 2021-02-12
Abstract: La présente invention concerne un dispositif (1) de surveillance continue d'un signal acoustique (Sa), alimenté de manière autonome et comprenant : - un transducteur acoustique (2) configuré pour fournir, lorsqu'il est activé, un signal électrique (Se) correspondant au signal acoustique (Sa), - un moyen d'analyse (4) recevant en entrée le signal électrique (Se) et fournissant en sortie un ou plusieurs indicateurs acoustiques représentatifs du signal acoustique sur une durée déterminée, un moyen de communication sans fil (8), recevant les indicateurs acoustiques fournies par le moyen d'analyse (4), et configuré pour les transmettre à un moyen de réception distant. Selon l'invention, le dispositif (1) comprend un moyen de commande (6) configuré pour activer le transducteur acoustique (2) pendant une fraction de ladite durée déterminée. L'invention concerne également le système (10) comprenant le dispositif (1), et le procédé de surveillance continue d'un signal acoustique correspondant.
Patent FR-3075606-B1 (FR)
Title: Methode pour proteger les matieres keratiniques des polluants
Inventor: LUCET-LEVANNIER KARINE
IPC: A61Q17/00
Filed: 2017-12-22
Granted: 2021-07-02
Abstract: La présente invention concerne une méthode non-thérapeutique, de préférence une méthode cosmétique, pour protéger les matières kératiniques telles que la peau des polluants, comprenant l'application sur la surface d'une matière kératinique d'au moins une composition, de préférence une composition cosmétique, comprenant des particules d'aérogel de silice hydrophobe présentant une surface spécifique par unité de masse (SM) allant de 500 à 1500m2/g et une taille exprimée en diamètre moyen en volume (D[0,5]) allant de 1 à 1500µm
Patent FR-3078680-B1 (FR)
Title: Systeme de propulsion, ensemble et procede de fixation correspondant
Inventor: CHOLLET STEPHANE
IPC: B63H21/17
Filed: 2018-03-07
Granted: 2020-05-22
Abstract: L'invention concerne un système (100) de propulsion comprenant un dispositif de propulsion (2) comprenant un moteur électrique et une hélice entrainable par le moteur ; un système d'aile(s) (1) ; un mât (4) portant le dispositif de propulsion (2) et un support (3) auquel est couplé le mât (4). Ledit support (3) comprenant un logement (10) apte à recevoir une batterie électrique (300) pour alimenter le moteur, et une unité électronique de pilotage (301) pour piloter le moteur. Un système de fixation amovible est configuré pour permettre de fixer ledit support (3) à une planche (9) et de démonter ce support (3) par rapport à la planche (9). L'invention concerne également un ensemble comprenant une planche (9) et un tel système (100) de propulsion, ainsi qu'un procédé de fixation correspondant.
Patent FR-3080097-B1 (FR)
Title: Methode de detection d'evenement affectant un aeronef
Inventor: ROUGET VINCENT
IPC: G01S13/934
Filed: 2018-04-17
Granted: 2021-01-01
Abstract: L'invention concerne une méthode de détection d'évènement affectant un aéronef (10) comprenant deux ailes (18) s'étendant à partir d'un fuselage (16) et des capteurs embarqués, la méthode comprenant : - une phase interne de détection d'évènement comprenant : - acquisition d'un premier signal représentatif d'une mesure d'un capteur ; - transmission du premier signal à une unité de traitement interne (32) disposée à l'intérieur de l'aéronef (10) ; et, - information de la détection d'un évènement à un pilote ; et, - une phase externe de détection d'évènement comprenant : - transmission d'un deuxième signal, représentatif d'une mesure desdits capteurs, vers une unité de traitement externe disposée à l'extérieur de l'aéronef (10); et, - information de la détection d'un évènement à une personne extérieure à l'aéronef (10). Au moins un des capteurs embarqués sur l'aéronef est situé à l'écart des ailes (18).
Patent FR-3078969-B1 (FR)
Title: Procede de synthese de composes azoiques
Inventor: SAGE JEAN-MARC
IPC: C07C255/65
Filed: 2018-03-16
Granted: 2020-11-20
Abstract: La présente invention concerne un procédé de synthèse d'un composé azoïque par oxydation d'un composé hydrazo en présence d'un catalyseur et d'un composé de formule (I) (R1)(R2)C(PO3(R3)2)2, dans laquelle R1 et R2, identiques ou différents, sont choisis indépendamment l'un de l'autre parmi l'atome d'hydrogène, une chaîne hydrocarbonée saturée ou insaturée, linéaire, ramifiée ou cyclique, éventuellement substituée, -OH et -O-alkyle, où « alkyle » représente une chaîne saturée hydrocarbonée, éventuellement substituée, linéaire ou ramifiée, comportant de 1 à 6 atomes de carbone, et R3 est choisi parmi l'atome d'hydrogène et les ions métalliques ou ammoniums. La présente invention a également pour objet l'utilisation dudit composé de formule en tant qu'agent complexant.
Patent FR-3065494-B1 (FR)
Title: Compresseur pourvu d'un pressostat electronique et procede de regulation de la pression dans un tel compresseur
Inventor: VAN ACKER MAARTEN
IPC: F04C28/28
Filed: 2018-04-18
Granted: 2020-11-13
Abstract: La présente invention concerne un compresseur ayant un élément de compresseur, un moteur (3) pour entraîner ledit élément de compresseur et un pressostat électronique (7), ledit pressostat électronique (7) comprenant : - un capteur de pression (9) ; - un capteur de courant (10) ; - une unité de microprocesseur (11) comprenant un premier port d'entrée (12) et un deuxième port d'entrée (13) ; - une première unité de communication (14) ; - une deuxième unité de communication (15) ; Selon l'invention, le pressostat électronique (7) comprend en outre un logement (16), et l'unité de microprocesseur (11), le capteur de pression (9), le capteur de courant (10), la première unité de communication (14) et la deuxième unité de communication (15) sont intégrés dans ledit logement (16).
Patent FR-3081223-B1 (FR)
Title: Dispositif de detection capacitive redondante parallele
Inventor: NEEL CHRISTIAN
IPC: G01R27/26
Filed: 2018-05-15
Granted: 2020-09-18
Abstract: La présente invention concerne un dispositif de détection capacitive (200) comprenant un ensemble de plusieurs électrodes de détection (202i) pour réaliser, chacune, une détection capacitive en un emplacement de détection. Chaque électrode de détection (202i) est formée par au moins une première électrode de mesure (204i) et une deuxième électrode de mesure (206i). Le dispositif (200) comprend en outre une première électronique de détection (1001) formant avec les premières électrodes de mesure (2021-202 n) une première voie de mesure, indépendante d'une deuxième voie de mesure formée par une deuxième électronique de détection (1002) avec les deuxième électrodes de mesure (2021-202n).     Ainsi, le dispositif de détection réalise, pour chaque emplacement de détection, au moins deux détections redondantes et indépendantes.
Patent FR-3084520-B1 (FR)
Title: Procede de protection d'un circuit integre, et dispositif correspondant
Inventor: FORNARA PASCAL
IPC: H01L23/00
Filed: 2018-07-25
Granted: 2020-08-14
Abstract: Circuit intégré (CI) comprenant des moyens de protection dudit circuit intégré (CI) comportant un corps électriquement conducteur à potentiel flottant (PC) situé dans le circuit intégré (CI) et ayant une quantité initiale de charges électriques, des moyens de détection (MD) configurés pour détecter une quantité de charges électriques (AC) sur ledit corps (PC) différente de la quantité initiale de charges, et des moyens de commande (MCMD) configurés pour déclencher une action de protection si la quantité de charges détectée (AC) est différente de la quantité initiale.
Patent FR-3087067-B1 (FR)
Title: Enceinte acoustique a deux haut-parleurs tete-beche fixes sur une armature interne
Inventor: RAINER MAX
IPC: H04R1/02
Filed: 2018-10-08
Granted: 2022-02-25
Abstract: Enceinte acoustique (1) comprenant :  - une armature (3) métallique,  - une coque (5) en matière plastique fixée sur l'armature, la coque définissant au moins deux ouvertures (7A, 7B),  - au moins deux haut-parleurs (9A, 9B) disposés tête-bêche selon un axe transversal (T), les deux haut-parleurs s'étendant respectivement en travers des deux ouvertures.  L'armature comprend une partie interne (21) située transversalement entre les deux haut-parleurs et sur laquelle les deux haut-parleurs sont fixés.