baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3029563-A1 (FR)
Title: Plateforme a faible rapport de moyeu
Inventor: MORTIER ROLAND
IPC: F01D11/00
Filed: 2014-12-08
Abstract: Plateforme (30) pour roue aubagée offrant un faible rapport de moyeu, pouvant être fabriquée en matériau composite à partir d'un préforme fibreuse tissée tridimensionnellement, comprenant une paroi inférieure de fond (32), une paroi supérieure de veine (31), deux parois latérales (33) s'étendant transversalement entre la paroi de fond (32) et la paroi de veine (31), dans laquelle les parois latérales (33) s'étendent longitudinalement au-delà de l'extrémité amont de la paroi de fond (32). La plateforme (30) comprend en outre une patte de fixation (34) repliée depuis l'extrémité amont de la paroi de fond (32).
Patent FR-3029842-A1 (FR)
Title: Dispositif attenuateur de bruit en roulage pour pneu
Inventor: ROTY GAEL
IPC: B60C11/13
Filed: 2014-12-12
Abstract: Bande de roulement (1) pour pneu, cette bande de roulement ayant une surface de roulement (10) destinée à venir en contact avec une chaussée et comprenant au moins une rainure (2) de profondeur P délimitée par deux parois latérales (21, 22) se faisant face, ces parois latérales étant reliées entre elles par un fond (20), au moins une rainure comportant une pluralité de dispositifs (5) de fermeture pour réduire le bruit de résonance en roulage généré par cette rainure, chaque dispositif (5) comprenant au moins deux séries de lames flexibles, une première série (50) est liée au fond (20) de la rainure et est prévue pour fléchir autour d'un premier axe (XX') et au moins une deuxième série (51) liée à une paroi latérale délimitant la rainure, cette deuxième série (51) étant prévue pour fléchir autour d'un deuxième axe (YY'), ce deuxième axe étant distinct du premier axe, cette bande de roulement étant telle que chaque lame de la première série s'étend sur une hauteur maximale H au plus égale à 25% de la profondeur P mesurée à partir du fond (20) de la rainure à l'état neuf, chaque deuxième série (51) comprend au moins deux lames flexibles (511) s'étendant sur au moins la moitié de la largeur de la rainure, les lames flexibles des première et deuxième séries ont des géométries complémentaires et appropriées pour coopérer les unes avec les autres afin de fermer au moins 70% de la section transversale de la rainure.
Patent FR-3037748-A1 (FR)
Title: Satellite de telecommunication multifaisceaux, systeme de telecommunication associe et procede de transfert intercellulaire
Inventor: CORBEL ERWAN
IPC: H04B7/185
Filed: 2015-06-19
Abstract: Satellite de télécommunication (22) multifaisceaux comprenant une charge utile reconfigurable, au moins un accès spot ancrage (221) et une pluralité d'accès spot utilisateur (222) dans lequel, pour un terminal (23) mobile donné, ledit accès spot ancrage est associé à un canal fréquentiel (250) unique et lesdits accès spot utilisateur sont chacun associés à un canal fréquentiel, et dans lequel, la charge utile comprend au moins un module de routage configuré pour router de façon dynamique, l'accès spot utilisateur à l'accès spot ancrage associé à la station d'ancrage (21) et inversement en fonction de la position du terminal mobile et un module de transposition configuré pour transposer en fréquence les signaux hyperfréquences provenant des accès spot utilisateur vers la fréquence associé au canal fréquentiel de l'accès spot ancrage et inversement, la transposition des signaux pour un terminal mobile donné se faisant toujours vers la même fréquence.
Patent FR-3037809-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de traitement cosmetique anti-tache de la peau par photomodulation ionophores et microvibrations
Inventor: DE BROSSES ALEXIS
IPC: A61N5/06
Filed: 2015-06-23
Abstract: La présente invention concerne un procédé de traitement cosmétique pour prévenir et/ou traiter les tâches de la peau consistant en une étape d'exposition de ladite zone de la peau à traiter à une source lumineuse (20) émettant une lumière à une longueur d'onde est comprise entre 515 et 535 nm, pour une intensité lumineuse comprise entre 8000 et 12000 mcd ; une étape d'exposition de ladite zone de la peau à traiter à de la ionothérapie ; et une étape d'exposition de ladite zone de la peau à traiter à des micro-vibrations. La présente invention concerne également un dispositif pour la mise en œuvre d'un tel traitement cosmétique de la peau, consistant en un boîtier et étant caractérisé en ce qu'il comprend une source lumineuse (20), émettant simultanément une lumière dans un spectre de longueurs d'onde compris entre 515 et 535 nm, avec une intensité lumineuse comprise entre 8000 et 12000 mcd, un dispositif d'ionophorèse et dispositif de microvibrations.
Patent FR-3024654-A1 (FR)
Title: Dispositif de surveillance de la sante, de la fertilite et/ou du bien-etre d'un porcin
Inventor: DEWEZ JULIE
IPC: A61D17/00
Filed: 2015-08-11
Abstract: L'invention concerne un dispositif de surveillance de la santé et/ou de l'état d'un porcin destiné à être solidarisé à une oreille dudit porcin. Selon l'invention, un tel dispositif comprend notamment : - des moyens de mesure des composantes de l'accélération dudit dispositif selon trois axes orthogonaux ; - des moyens de mesure par infra-rouge de la température d'une portion de ladite oreille ; - des moyens de mesure optique par luminescence formant un oxymètre destinés à mesurer la saturation en oxygène dans le sang circulant dans ladite oreille ; - des moyens de traitement de ladite mesure des composantes de l'accélération, de ladite mesure de température et de ladite mesure de la saturation en oxygène dans le sang circulant dans ladite oreille comprenant : - des moyens de détermination de la position et/ou d'un déplacement et/ou d'un piétinement et/ou d'une ingestion et/ou d'un chevauchement et/ou du rythme respiratoire et/ou du niveau d'activité dudit porcin à partir de ladite mesure des composantes de l'accélération ; - des moyens de détermination du rythme cardiaque dudit porcin à partir de ladite mesure de la saturation en oxygène dans le sang circulant dans ladite oreille ; - des moyens de détermination d'une température corporelle dudit porcin à partir de ladite mesure de température et des données d'une horloge afin de prendre en compte le rythme circadien de température dudit porcin.
Patent FR-3039606-A1 (FR)
Title: Dispositif d’amortissement a butee de detente hydraulique a piece d’extremite a canaux de passage de fluide
Inventor: BARALE STEPHANE
IPC: F16F9/10
Filed: 2015-07-27
Abstract: Un dispositif d'amortissement (DA) comprend un cylindre (CY), une butée de détente hydraulique, et une tige (TC) creuse axialement pour la circulation d'un fluide et comprenant une extrémité (E1) couplée à un piston (PT) coulissant dans le cylindre (CY) en y délimitant des première (CH1) et seconde (CH2) chambres, et comprenant un ensemble de clapets (EC) laissant passer du fluide de la première chambre (CH1) vers la seconde chambre (CH2) via un premier canal (CA1) et inversement via un second canal (CA2). La butée de détente hydraulique comprend une pièce d'extrémité (PE) munie d'une première partie (P1), solidarisée à l'extrémité (E1) et comprenant un canal axial (CA3) communiquant avec la tige (TC) et au moins un canal transversal (CA4) communiquant avec le canal axial (CA3) et avec une zone d'extrémité (ZE) de la seconde chambre (CH2), et d'une seconde partie (P2), fermée et solidarisée au piston (PT).
Patent FR-3040179-A1 (FR)
Title: Methode individuelle predictive des effets genotoxiques d'agents chimiques ou biochimiques, cassant l'adn
Inventor: FORAY NICOLAS
IPC: G01N33/48
Filed: 2015-10-20
Abstract: Procédé d'évaluation de la sensibilité d'un tissu prélevé sur un individu à l'effet toxique cassant l'ADN d'au moins un agent chimique ou biochimique, ou d'une combinaison d'agents chimiques et/ou biochimiques, comprenant les étapes suivantes : (a) On fixe une concentration de travail pour ledit au moins un agent chimique ou biochimique, ou pour des agents chimiques et/ou biochimiques compris dans ladite combinaison d'agents chimiques et/ou biochimiques ; (b) On prélève des cellules d'un tissu à évaluer d'un individu ; (c) On disperse et/ou amplifie lesdites cellules pour obtenir un échantillon cellulaire ; (d) On met en contact ledit échantillon cellulaire avec ledit au moins un agent chimique ou biochimique (ou ladite combinaison d'agents chimiques et/ou biochimiques) dans sa concentration de travail définie à l'étape (a), pendant une durée prédéterminée ; (e) On détecte le nombre de cassures double brin de l'ADN, et/ou un biomarqueur représentant ce nombre, et/ou le nombre de micronoyaux, sachant que les étapes (b), (c), (d) et (e) doivent être exécutées l'une après l'autre, et que l'étape (a) doit être exécutée préalablement à l'étape (e).
Patent FR-3041412-A1 (FR)
Title: Valve anti-retour etanche
Inventor: DAMBRICOURT GERY
IPC: F16K21/00
Filed: 2015-10-22
Abstract: La présente invention se rapporte à une valve constituée d'une paroi rigide (63, 35) et d'un clapet (7, 8), elle est caractérisée en ce que: - ledit clapet dispose d'une zone périphérique souple et déformable (70, 80) non ajourée, située en vis-à-vis de la paroi rigide (63, 35), - la paroi rigide est ajourée par au moins un orifice (64, 36) situé en vis-à-vis de la zone périphérique (70, 80), - la valve est en position fermée lorsque la zone périphérique (70, 80) du clapet (7, 8) en contact avec la paroi rigide (63, 35) sur la totalité d'au moins un périmètre et en position ouverte lorsque la zone périphérique (70, 80) du clapet (7, 8) est distante de la paroi rigide (63, 35) sur au moins une partie de son périmètre, le clapet (7, 8), et la paroi rigide (63, 35) constituent un ensemble étanche lorsque la zone périphérique (70, 80) est en contact sur la totalité d'au moins un périmètre avec la paroi rigide (63, 35), - le clapet (7, 8) est relié à la paroi rigide (63, 35) par une liaison fixe non déformable, - la valve passe de la position fermée à la position ouverte par déformation de la zone périphérique (70, 80) du clapet (7, 8), - tous points de la zone périphérique (70, 80) en contact avec la paroi rigide (63, 35) sont en appui sur ladite paroi rigide (63, 35), ledit appui étant obtenu par déformation élastique de ladite zone périphérique (70, 80), ladite déformation résultant de l'assemblage du clapet (7, 8) et de la paroi (63, 35).
Patent FR-3044385-A1 (FR)
Title: Dispositif d'eclairage et/ou de signalisation pour vehicule automobile
Inventor: HERBIN CYRIL
IPC: F21W107/10
Filed: 2015-11-26
Abstract: Dispositif d'éclairage et/ou de signalisation pour véhicule automobile, comportant un boîtier (1), un guide de lumière (14), un support (11) de guide de lumière et un masque (12), dans lequel le support (11) de guide de lumière et le masque (12) comportent chacun une patte (15, 17) d'encliquetage dans le boîtier (1), et le boîtier (1) comporte une gaine d'encliquetage du support (11) de guide de lumière et du masque (12).
Patent FR-3044838-A1 (FR)
Title: Connecteur electrique destine a etre connecte electriquement a une source d'energie electrique
Inventor: TRAMET GUILLAUME
IPC: H05K7/14
Filed: 2015-12-02
Abstract: L'invention a pour objet un connecteur électrique (10) destiné à être connecté électriquement à une source d'énergie électrique, le connecteur électrique (10) comprenant : - au moins une première trace de puissance (12a) destinée à être connectée électriquement à un pôle de polarité positive (B+) de la source d'énergie électrique, et - au moins une deuxième trace de puissance (12b) destinée à être connectée électriquement à un pôle de polarité négative (B-) de la source d'énergie électrique, dans lequel les au moins une première et deuxième traces de puissance (12a, 12b) sont surmoulées au moins en partie de matériau isolant électriquement, et dans lequel les au moins une première et deuxième traces de puissance (12a, 12b) sont destinées à être connectées électriquement à une unité électronique (206), notamment une carte électronique, notamment destinée à être intégrée dans une machine électrique, de sorte à alimenter en énergie électrique l'unité électronique (206).
Patent FR-3045451-A1 (FR)
Title: Procede de production de corps creux a paroi composite
Inventor: CORNU CHRISTOPHE
IPC: B29D22/00
Filed: 2015-12-16
Abstract: L'invention concerne un procédé de production de corps creux à paroi composite (62), comprenant les étapes suivantes : a) on fournit, un support (26) présentant une surface de révolution (28), et des fibres longitudinales et un matériau polymère ; b) on applique lesdites fibres longitudinales et ledit un matériau polymère autour de ladite surface de révolution (28) de manière à former une couche (40) ; c) on transforme ladite couche (40) en une paroi composite ; et, d) on libère ledit support (26) de ladite paroi composite pour obtenir un corps creux. A l'étape a), on fournit en outre un autre matériau polymère comprenant des charges ; avant l'étape b), on applique ledit un autre matériau polymère sur ladite surface de révolution (28) pour former une couche dudit un autre matériau polymère chargé, tandis qu'à l'étape b), on applique lesdites fibres longitudinales et ledit un matériau polymère sur ladite couche.
Patent FR-3045288-A1 (FR)
Title: Dispositif de conditionnement et de distribution
Inventor: PLANARD-LUONG THI HONG LIEN
IPC: A61N1/30
Filed: 2015-12-17
Abstract: La présente invention concerne un dispositif de conditionnement et de distribution, de préférence dispositif de traitement à l'aide d'un courant électrique, comportant : - une recharge contenant un produit à distribuer, comportant un réservoir défini au moins partiellement par une paroi flexible, - un organe presseur (31) pour appuyer sur la paroi flexible afin de mettre sous pression le produit contenu à l'intérieur, caractérisé par le fait que l'organe presseur comporte deux volets (31) articulés entre eux, reliés chacun à un système mécanique (30) sollicitant le volet en appui contre la recharge.
Patent FR-3045831-A1 (FR)
Title: Procede d'etalonnage d'un four de recuit utilise pour former des donneurs thermiques
Inventor: DUBOIS SEBASTIEN
IPC: H01L21/66
Filed: 2015-12-21
Abstract: L'invention concerne un procédé d'étalonnage d'un four permettant de soumettre un échantillon de matériau semi-conducteur à un premier recuit de formation des donneurs thermiques, le premier recuit comprenant successivement une montée (P1) en température du four, un premier palier (P2) à une température de consigne (Tc) et une descente (P3) en température du four. Ce procédé d'étalonnage comprend les étapes suivantes : a) prévoir une pièce étalon constituée du matériau semi-conducteur ; b) déterminer la concentration en oxygène interstitiel de la pièce étalon ; c) soumettre la pièce étalon à un deuxième recuit de formation des donneurs thermiques dans le four, le deuxième recuit comprenant des montée et descente en température du four identiques à celles du premier recuit et un deuxième palier à la température de consigne (Tc) pendant une durée de consigne ; d) déterminer la concentration en donneurs thermiques formés dans la pièce étalon lors du deuxième recuit ; e) déterminer une durée équivalente de recuit à la température de consigne (Tc), correspondant au moins auxdites montée et descente en température du four, à partir de la concentration en oxygène interstitiel, de la concentration en donneurs thermiques de la pièce étalon et de la durée de consigne.
Patent FR-3051183-A1 (FR)
Title: Distillateur solaire a tapis hydrophile et hydrophobe
Inventor: GRANDPIERRE CYRIL MARC MICHEL
IPC: C02F103/08
Filed: 2016-05-10
Abstract: Dispositif de distillation d'une eau chargé en sels dissous, utilisant l'énergie solaire par effet de serre pour évaporer cette eau, puis une condensation pour récupérer l'eau distillée. Comprenant un cadre (1), une surface transparente (3) destinée à laisser passer les rayons du soleil, et sur laquelle l'eau évaporée pourra se condenser, et un fond (2). Une alimentation en eau salée permet de saturer en eau un tapis (4) muni d'une face supérieure hydrophile et d'une face inférieure (15) hydrophobe obtenue par imprégnation partielle par un polymère. L'alimentation en eau est assurée par un réservoir extérieur (27) dans lequel trempe un matériau hydrophile (26) qui, dans sa partie inférieure vient recouvrir la partie supérieure du tapis. Le dispositif a pour but d'être fabriqué et utilisé par des populations vivant dans des zones défavorisées disposant d'eau salée, mais pas d'eau potable.
Patent FR-3052674-A1 (FR)
Title: Un trou de footgolf nomade
Inventor: DI GIOVANNI ALAIN
IPC: A63B67/02
Filed: 2016-06-20
Abstract: L'invention concerne un dispositif qui permet de jouer au footgolf sur un terrain de golf sans engendrer des travaux de perforation sur le parcours, après utilisation du trou nomade le golf retrouve son parcours initial. Le dispositif est composé d'une semelle (1) sur lequel se trouvent des languettes pivotantes (2), ces languettes permettent le passage du ballon puis elles se referment pour emprisonner le ballon. Le noyau (3) qui se situe au centre de la semelle permet l'adaptation du dispositif sur un trou de golf. Ce noyau (3) accepte dans son centre des drapeaux de golf. Ce dispositif est particulièrement intéressant pour les golfs qui sont réticents aux travaux de perforation et pour les entrainements de cette discipline.
Patent FR-3047921-A1 (FR)
Title: Machine de report d'un film fonctionnel preforme sur un substrat ophtalmique et procede de fabrication d'une lentille ophtalmique comportant un procede de report du film preforme sur le substrat
Inventor: MATZ MICHEL
IPC: B29D11/00
Filed: 2016-02-22
Abstract: L'invention concerne une machine de report (1) de film fonctionnel préformé (2) sur une face courbe d'un substrat ophtalmique (3), comportant un premier dispositif de réception et de maintien dudit substrat, un deuxième dispositif de réception dudit film, ledit premier dispositif et/ou ledit deuxième dispositif étant configurés pour maintenir ledit film en appliquant une force de pression sur son pourtour, un premier mécanisme de mise en mouvement desdits dispositifs configuré pour placer ladite face courbe en regard dudit film, un deuxième mécanisme de mise en mouvement desdits dispositifs configuré pour mettre en contact le centre dudit film avec le centre de ladite face courbe et pour appliquer ledit film avec ledit substrat afin de diffuser radialement à partir du centre dudit film jusqu'à sa périphérie un contact conformai entre ledit film et ladite face courbe, et une unité de contrôle et de commande configurée pour contrôler au moins ledit deuxième mécanisme lorsque ledit film et ledit substrat sont en contact.
Patent FR-3049122-A1 (FR)
Title: Dispositif d'amplification laser a controle actif de la qualite de faisceau
Inventor: JOLLY ALAIN
IPC: H01S3/06
Filed: 2016-03-21
Abstract: L'invention concerne un dispositif (200) d'amplification laser, comprenant une plaque amplificatrice (210) présentant une face latérale d'entrée et une face latérale de sortie (212) pour un faisceau laser à amplifier (300), et dont les faces supérieure et inférieure sont chacune recouvertes d'un système de contrôle de la température respectif (230A, 230B). Selon l'invention, chaque système de contrôle de la température (230A ; 230B) comprend un élément de refroidissement (231A ; 231B), recouvrant une région centrale de la face supérieure, respectivement inférieure de la plaque amplificatrice, et au moins un élément de chauffage (232A; 232B), recouvrant des régions périphériques de la face supérieure, respectivement inférieure de la plaque amplificatrice. Les systèmes de contrôle de la température (230A ; 230B) sont en outre sensiblement symétriques l'un de l'autre, selon une symétrie orthogonale par rapport à un plan (P) traversant la plaque amplificatrice (210 ; 910). L'invention permet de maintenir la qualité optique du faisceau laser à amplifier se propageant de la face latérale d'entrée à la face latérale de sortie, par action contrôlée sur la surface d'onde associée audit faisceau.
Patent FR-3050238-A1 (FR)
Title: Systeme de gestion d'air d'admission pour un moteur thermique de vehicule automobile
Inventor: DROULEZ ERIC
IPC: F02M31/20
Filed: 2016-04-18
Abstract: L'invention concerne un système (1) de gestion d'air d'admission pour un moteur thermique (2) de véhicule automobile, ce système comportant : - un compresseur de suralimentation électrique (3) agencé pour comprimer, notamment dans une phase transitoire de fonctionnement du moteur thermique, l'air d'admission destiné au moteur thermique, - un dispositif de refroidissement (4) agencé pour refroidir l'air qui circule à travers le compresseur, ce dispositif de refroidissement étant disposé dans un circuit de climatisation, sur une ligne haute pression de ce circuit de climatisation, cette ligne haute pression (9) étant notamment entre un compresseur et un détendeur du circuit de climatisation.
Patent FR-3050435-A1 (FR)
Title: Systeme de propulsion d'un aeronef comprenant un organe recouvert d'une structure rainuree
Inventor: GONCALVES EMILIE
IPC: B64D15/20
Filed: 2016-04-26
Abstract: L'invention concerne un système de propulsion d'un aéronef comportant au moins un organe (1, 3, 4, 8) en contact avec un écoulement turbulent d'un flux (F), caractérisée en ce que ledit organe est recouvert, au moins partiellement d'une structure (S) piézoélectrique telle qu'un film piézoélectrique, ladite structure (S) comprenant une structure (5, 6, 7,9) rainurées comprenant une succession de rainures, en contact avec l'écoulement du flux, les rainures s'étendant dans le sens d'écoulement du flux, la structure rainurée comprenant un moins un paramètre géométrique (h, s, w) configuré pour s'adapter en fonction d'au moins un paramètre de l'écoulement de flux et/ou d'un point de fonctionnement du système de propulsion et/ou un régime moteur du système de propulsion.
Patent FR-3051285-A1 (FR)
Title: Circuit electronique a fonctions modifiables
Inventor: RACIC ZORAN
IPC: H01R12/71
Filed: 2016-05-13
Abstract: L'invention concerne un circuit électronique (2) comprenant : - une carte électronique mère (4), - un connecteur d'entrée/sortie (6) comprenant des contacts d'entrée/sortie (10) identifiés par un identifiant T; - des connecteurs d'extension (80, 81) identifié par un identifiant S, chaque connecteur d'extension ayant des contacts d'extension (12, 12') identifié par un identifiant R ; B contacts d'extension étant connectés à des contacts d'entrée/sortie (10). Pour : • chaque connecteur d'extension d'identifiant S, et • chaque contact d'extension connecté d'identifiant R, chaque contact d'entrée/sortie d'identifiant Test relié électriquement à un contact d'extension d'identifiant R du connecteur d'extension d'identifiant S, l'identifiant T de contact d'entrée/sortie étant calculé en fonction des identifiants R et S selon la relation suivante : T = [(R + D x S) modulo (N)] + G dans laquelle D est un entier naturel compris entre 1 et N, G étant un entier naturel inférieur à N.
Patent FR-3052110-A1 (FR)
Title: Essieu moteur standardise pour vehicule automobile, comportant des machines electriques
Inventor: DOS SANTOS PASCAL
IPC: B60K17/12
Filed: 2016-06-03
Abstract: Essieu moteur prévu pour être fixé sur une caisse de véhicule automobile, comportant une traverse supportant de chaque côté un bras de suspension (6) oscillant autour d'un axe transversal (A), portant à son extrémité une roue motrice (8), cette traverse contenant deux machines électriques (20) montées transversalement en opposition l'une par rapport à l'autre, entraînant chacune par une transmission disposée dans le bras de suspension (6) la roue (8) fixée dessus, cet essieu moteur comportant de chaque côté une suspension (12) reliant directement le bras de suspension (6) à la traverse.