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Patent FR-3044180-A1 (FR)
Title: Module de puissance pour systeme de conversion d'une puissance electrique continue en puissance electrique triphasee
Inventor: DIB WISSAM
IPC: H02M1/34
Filed: 2015-11-23
Abstract: La présente invention concerne un module de puissance pour un système de conversion d'une puissance électrique continue en puissance électrique triphasée. Le module de puissance selon l'invention comporte deux entrées (E1, E2), une sortie (S), deux commutateurs (1), deux diodes (D), et deux condensateurs (Cs, Cov). L'invention concerne également un système de conversion comprenant un tel module de puissance.
Patent FR-3044193-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de gestion d'une communication
Inventor: DALOZ CLAUDE
IPC: G16H40/67
Filed: 2015-11-25
Abstract: L'invention concerne un procédé de gestion d'une communication entre un premier terminal (T1) et au moins un deuxième terminal (T2), le premier terminal (T1) étant un terminal apte à être déplacé à distance dans l'environnement local (ENV), par un utilisateur du deuxième terminal, au cours de la communication, l'environnement local étant découpé en plusieurs zones. Le premier terminal obtient (E21) un groupe de paramètres de communication autorisés pour chaque zone de l'environnement local, et détecte (E22) une localisation du premier terminal dans l'environnement local. Il détermine (E23) des paramètres de la communication entre le premier terminal et le deuxième terminal à partir d'un groupe de paramètres de communication obtenus pour la localisation détectée. Les paramètres déterminés sont appliquées (E24) à la communication entre le premier terminal et le deuxième terminal.
Patent FR-3044457-A1 (FR)
Title: Dispositif de geolocalisation d'urgence.
Inventor: DE MONTGOLFIER HUBERT
IPC: G08B25/01
Filed: 2015-11-30
Abstract: Dispositif individuel de protection, par exemple une bague 10, destiné à être porté par un utilisateur, comprenant des moyens 11 pour en détecter une utilisation inappropriée et involontaire, par exemple un arrachage, et des moyens 14, 15, 16 pour dans ce cas, géolocaliser le dispositif, déclencher et transmettre une alerte 17.
Patent FR-3048554-A1 (FR)
Title: Dispositif thermoelectrique
Inventor: SIMONIN MICHEL
IPC: H01L35/32
Filed: 2016-03-01
Abstract: L'invention concerne un dispositif thermoélectrique (10), comprenant un générateur thermoélectrique (12) susceptible de générer un courant électrique sous l'action d'un gradient de température au contact d'une source froide (F1) d'une part, et d'une source chaude (F2) d'autre part, ledit dispositif comprenant en outre une électrode (20), ledit dispositif étant configuré de manière à ce qu'une partie du courant électrique généré par le générateur thermoélectrique (12) soit apte à alimenter ladite électrode (20), ladite électrode (20) étant destinée à charger électriquement des particules toxiques d'un premier fluide de manière à agglomérer lesdites particules toxiques entre elles.
Patent FR-3051624-A1 (FR)
Title: Machine a planter des tuteurs avec une haute precision
Inventor: AUGIER OLIVIER
IPC: A01G17/16
Filed: 2016-05-26
Abstract: Machine (10) pour planter des tuteurs de plants à des endroits prédéfinis (P1-PN ) selon une ligne prédéfinie (L1), la machine comprenant un bâti de traction (1), un châssis de travail (3) monté sur le bâti de traction via une rotation autour de l'axe longitudinal X et une translation le long d'un axe dit transversal noté Y, un calculateur de commande (7,72) et un écran de visualisation (7,71), un dispositif d'insertion (4) des tuteurs (9), un capteur GPS (5) en mode différentiel, positionné à la verticale du dispositif d'insertion des tuteurs, le dispositif d'insertion des tuteurs comprenant un chariot mobile (6), mû par un vérin de piquage (8), le vérin de piquage étant associé à un capteur de position du chariot par rapport à la glissière, et la commande du vérin est réalisée au moyen d'une vanne hydraulique proportionnelle (18), de sorte que la descente du chariot mobile avec son recul combiné est synchronisé à l'avancement du bâti de traction ce qui provoque l'enfoncement du tuteur selon une verticale.
Patent FR-3052022-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication de biscottes
Inventor: SERGENT OLIVIER
IPC: A21D8/06
Filed: 2016-06-01
Abstract: La présente invention concerne un procédé de fabrication et de cuisson de biscottes comprenant au moins les étapes suivantes : - On cuit un pain cylindrique dans un moule fermé au moyen d'un premier four de cuisson ; - On démoule ledit pain ; - On sèche ledit pain démoulé par dépose de celui-ci sur un support ajouré ; - Eventuellement, on procède à une étape de ressuage et à une étape de rassissement ; - On découpe ledit pain séché en tranches ; - On grille lesdites tranches de pain dans un second four de cuisson pour obtenir les biscottes ; Dans cette méthode, suite à l'étape de découpe du pain en tranches, on positionne, dans ledit second four de cuisson, qui est un four à rayonnement, lesdites tranches à la verticale et espacées de quelques millimètres et en ce qu'on applique un flux d'air vertical lors de l'étape de grillage.
Patent FR-3052981-A1 (FR)
Title: Dispositif de securite continu avec aiguillage
Inventor: JACQUEMAIN PATRICK
IPC: A62B35/00
Filed: 2016-06-23
Abstract: La présente invention décrit un dispositif de sécurité continu et universel pour la mise en sécurité d'un utilisateur réalisant un parcours en hauteur. La sécurité des utilisateurs de parcours en hauteur est communément assurée par un ou plusieurs câbles attachés à des points fixes appelés « ligne de vie », et chacun doit y être connecté en permanence durant son parcours en hauteur afin de prévenir une chute. Le présent dispositif de sécurité est continu et universel car en plus des garanties offertes par une ligne de vie connue de l'art antérieur, il propose un nouveau dispositif d'aiguillage permettant à l'utilisateur de changer de ligne de vie en toute sécurité. La présente invention décrit également un aiguillage inclus dans un tel dispositif de sécurité.
Patent FR-3053098-A1 (FR)
Title: Lentille monobloc a secteur de roue entraine
Inventor: DINANT FRANCK
IPC: G02B7/02
Filed: 2016-06-28
Abstract: La présente invention se rapporte à un dispositif lumineux de véhicule comprenant : - une lentille (101) destinée à dévier les rayons lumineux émis par une source lumineuse, et comprenant un secteur de roue (111) avec une surface entrainée (112), le secteur de roue étant venu de matière avec l'ensemble de la lentille, - un moyen d'entrainement (160) avec une surface d'entrainement (161) agencée de manière à ce que la surface d'entrainement soit en contact avec la surface entrainée et à ce que le mouvement de la surface d'entrainement entraine un mouvement de la lentille.
Patent FR-3053689-A1 (FR)
Title: Polypeptides substrats des proteases de la famille des astacines et leurs utilisations
Inventor: VADON-LE GOFF SANDRINE
IPC: C12Q1/37
Filed: 2016-07-06
Abstract: La présente invention se rapporte à un polypeptide substrat d'au moins une protéase de la famille des astacines, comprenant un enchaînement des peptides suivants : - (1) un peptide espaceur 'ESP 1' d'une taille comprise entre 0 et 50 résidus d'acides aminés; - (2) un peptide 'FLUO' comprenant un site accepteur d'une molécule fluorescente ; - (3) un peptide espaceur 'ESP 2' d'une taille comprise entre 0 et 30 acides aminés ; - (4) un peptide 'CIBLE' comprenant un site de clivage spécifique d'une protéase de la famille des astacines, caractérisé en ce que le clivage dudit polypeptide par une protéase de la famille des astacines génère deux fragments peptidiques, un premier fragment peptidique comprenant le peptide 'FLUO' et un deuxième fragment peptidique, le rapport de taille entre le premier fragment peptidique et ledit polypeptide étant d'au moins 1/4.
Patent FR-3054472-A1 (FR)
Title: Procede de realisation d’une matelassure de siege de vehicule automobile
Inventor: GEORGES LAURENT
IPC: B29C44/12
Filed: 2016-07-26
Abstract: L'invention concerne un procédé comprenant les étapes suivantes : prévoir une coiffe (2) comprenant un premier empiècement (3), ledit empiècement comprenant une couche de matériau de revêtement (4) et une sous-couche (5) de mousse ; mettre en place ladite coiffe dans un moule (6) ; disposer sur ladite sous-couche un film (10) thermoplastique; injecter un mélange précurseur de mousse (11) de manière à réaliser un bloc (12) de rembourrage ; ledit procédé prévoit que : ledit film est à base de polyuréthane ; son point de fusion est compris entre 40 et 60°C ; son indice de fluidité en masse est supérieur à 15 g/10 min, de sorte que ledit film se dégrade sous l'action de la chaleur dégagée lors de la formation de la mousse dudit bloc, afin de permettre un surmoulage de ladite sous-couche par ledit bloc sensiblement sans pénétration de la mousse dudit bloc dans l'épaisseur de ladite sous-couche.
Patent FR-3055538-A1 (FR)
Title: Implant tibial autobloquant
Inventor: TIMOTEO MICHEL
IPC: A61F2/38
Filed: 2016-09-08
Abstract: Implant tibial (1) pour prothèse de genou comprenant une embase tibiale (2) recevant, d'une part, un plateau tibial (12), et étant prolongée, d'autre part, par une quille (3) destinée à être ancrée dans le canal médullaire (4) d'un tibia. Selon l'invention, l'implant tibial (1) comprend un organe de blocage (5) rapporté destiné à coopérer avec au moins une partie de la quille pour réaliser un calage postérieur de la quille (3) contre une paroi du canal médullaire (4).
Patent FR-3056749-A1 (FR)
Title: Procede de numeration de leucocytes dans un echantillon
Inventor: ALLIER CEDRIC
IPC: G06T7/00
Filed: 2016-09-28
Abstract: L'invention est un procédé de détermination d'une quantité de leucocytes dans un échantillon. Le procédé est basé sur une image, ou hologramme, de l'échantillon obtenue par un capteur d'image lorsque l'échantillon est illuminé par une source de lumière. L'hologramme fait l'objet d'une reconstruction holographique, de façon à obtenir une image complexe, dite image complexe de référence, représentant une onde lumineuse transmise par l'échantillon, dans un plan de reconstruction. A cette image complexe de référence est appliqué un opérateur de propagation holographique, de façon à obtenir une pluralité d'images complexes dites secondaires, formant une pile d'images, à partir desquelles on détermine un profil décrivant l'évolution d'une caractéristique optique de l'onde lumineuse transmise par l'échantillon selon l'axe de propagation cette onde lumineuse. La présence de leucocytes et leur quantité sont déterminées en fonction de ces profils.
Patent FR-3057267-A1 (FR)
Title: Procede de diagnostic/determination de l'efficacite de traitement de la depression
Inventor: MAZELLA JEAN
IPC: G01N33/68
Filed: 2016-10-11
Abstract: La présente invention se rapporte à notamment à des anticorps polyclonaux dirigés contre des peptides, notamment dérivés du propeptide de séquence QDRLDAPPPPAAPLPRWSGPIGVSWGLRAAAAGGAFPRGGRWRR. La présente invention se rapporte également à un procédé de fabrication desdits anticorps, à un procédé de dosage desdits peptides. En outre, la présente invention se rapporte à un procédé de détection/détermination de la dépression chez un individu et un procédé de suivi de l'efficacité d'un traitement sur la dépression.
Patent FR-3061493-A1 (FR)
Title: Procede de synthese de polysulfures fonctionnalises
Inventor: FREMY GEORGES
IPC: C12P13/12
Filed: 2016-12-29
Abstract: L'invention concerne le domaine des polysulfures organiques et plus particulièrement un procédé de synthèse de polysulfures organiques fonctionnalisés de formule (I) : R2-X-(NR1R7)C*H-(CH2)n-Sa-(CH2)n-C*H(NR1R7)-X-R2 (l) dans laquelle R1 et R7, différents ou non, sont un hydrogène ou une chaîne hydrocarbonée ramifiée ou non, saturée ou insaturée, linéaire ou cyclique, aromatique ou non, de 1 à 20 atomes de carbone, pouvant comporter des hétéroatomes ; X est -C=O ou -CH2- ou -CN ; R2 est (i) soit nul (quand X= -CN), (ii) soit un hydrogène, (iii) soit -OR3, R3 étant un hydrogène ou une chaîne hydrocarbonée ramifiée ou non, saturée ou insaturée, linéaire ou cyclique, aromatique ou non, de 1 à 20 atomes de carbone, pouvant comporter des hétéroatomes, (iv) soit -NR4R5, R4 et R5, différents ou non, étant un hydrogène ou une chaîne hydrocarbonée ramifiée ou non, saturée ou insaturée, linéaire ou cyclique, aromatique ou non, de 1 à 20 atomes de carbone, pouvant comporter des hétéroatomes ; n est égal à 1 ou 2 ; a est un nombre entier ou décimal compris entre 2 et 10, de préférence entre 2 et 6 ; et * représente un carbone asymétrique.
Patent FR-3061971-A1 (FR)
Title: Procede d'authentification en deux etapes, dispositif et programme d'ordinateur correspondant
Inventor: BORNECQUE CEDRIC
IPC: G06F21/44
Filed: 2017-01-13
Abstract: L'invention se rapporte à un procédé d'authentification d'un utilisateur, procédé mis en œuvre lors d'un accès dudit utilisateur à un service en ligne, ledit service en ligne étant accessible auprès d'un serveur (SrvCMS), par l'intermédiaire d'un terminal d'accès (TAcc), procédé caractérisé en ce qu'il comprend : - une étape de diffusion (10), par le terminal d'accès (TAcc), d'une première donnée d'authentification (DAu1) ; - une étape d'obtention (20), par un terminal d'authentification (TAuth), de ladite première donnée d'authentification (DAu1) ; - une étape de connexion (30) par ledit terminal d'authentification (TAuth), au serveur (SrvCMS) à une adresse de localisation de ressource (@LR) issue de ladite première donnée d'authentification (DAu1) ; - une étape d'obtention (40), par le serveur (SrvCMS), d'au moins une donnée d'identification (AuthD) dudit terminal d'authentification (TAuth) ; et lorsque ladite au moins une donnée d'identification (AuthD) dudit terminal d'authentification (TAuth) correspond à une donnée préalablement enregistrée (PrDAuth) au sein dudit serveur (SrvCMS) : - une étape de transmission (60), audit terminal d'accès, d'une donnée représentative d'une page de saisie de code d'identification personnel dudit utilisateur ; - une étape d'affichage (70), par ledit terminal d'accès, de ladite page de saisie de code d'identification personnel.
Patent FR-3061834-A1 (FR)
Title: Dispositif de marquage de pieces de confiserie enrobees de chocolat
Inventor: BRUNSTEIN PASCAL
IPC: A23G1/30
Filed: 2017-01-18
Abstract: Dispositif de marquage de pièces de confiserie enrobées de chocolat caractérisé en ce qu'il comporte : - une bande de transfert desdites pièces de confiserie enrobées de chocolat, - un rouleau de marquage dont la surface cylindrique présente un motif en relief, monté en rotation au-dessus de ladite bande de transfert et transversalement au sens de déplacement de cette dernière, - des moyens de réglage de la hauteur dudit rouleau par rapport à ladite bande, et de la distance le séparant de celle-ci, - et des moyens de réfrigération et de maintien à une température constante dudit rouleau.
Patent FR-3064229-A1 (FR)
Title: Configuration specifique d’un systeme d’absorption de chocs de vehicule
Inventor: LAIR RENAUD
IPC: B62D21/15
Filed: 2017-03-24
Abstract: Véhicule automobile comprenant une traverse de pare-chocs (3) à l'avant ou à l'arrière du véhicule ; remarquable en ce que la traverse de pare-chocs (3) est un profilé avec une section transversale comprenant une portion creuse (5) et une paroi (13) s'étendant vers le bas depuis une face frontale (7A) de la portion creuse (5), ladite face (7A) étant à l'opposé du véhicule.
Patent FR-3065492-A1 (FR)
Title: Turbomachine comportant un melangeur a plusieurs series de lobes
Inventor: PROUTEAU JACKIE RAYMOND JULIEN
IPC: F02K3/06
Filed: 2017-04-21
Abstract: L'invention concerne un mélangeur à lobes (9) de turbomachine, destiné à être placé à l'extrémité aval d'un capot de séparation de deux veines coaxiales interne et externe dans lesquelles circulent un flux gazeux, le mélangeur (9) présentant un axe longitudinal et comprenant : - une première succession périphérique de lobes radiaux (20, 21) d'orientation générale radiale par rapport à l'axe longitudinal, chaque lobe radial (20, 21) formant une goulotte avec un fond (24, 25) relié à des parois latérales, lesdits fonds (24, 25) présentant une ligne de fond s'étendant suivant une direction générale suivant l'axe longitudinal, et, - une succession périphérique de lobes circonférentiels (30, 30', 30", 30'', 31') d'orientation générale circonférentielle par rapport à l'axe longitudinal, chaque lobe circonférentiel formant une goulotte avec un fond relié à deux parois latérales, au moins un lobe circonférentiel étant formé sur une paroi latérale d'un lobe radial (20, 21). Selon l'invention, lesdits lobes circonférentiels présentent des lignes de fond s'étendant suivant des directions générales ayant respectivement au moins une première et une deuxième inclinaisons différentes entre elles par rapport à l'axe longitudinal, les première et deuxième inclinaisons étant comprises entre les directions générale des lignes de fond des lobes radiaux.
Patent FR-3070775-A1 (FR)
Title: Allocation dynamique utilisant plusieurs piles
Inventor: MAALEJ KHALED
IPC: G06F12/02
Filed: 2017-09-04
Abstract: Procédé pour le traitement de données. Le procédé est mis en uvre par des moyens informatiques et comprend : - pour une pluralité d'objets (OBJ) du traitement de données, mener une analyse d'un code informatique (COD) du traitement de données définissant un emploi desdits objets (OBJ) au sein du traitement de données, - en fonction de l'analyse du code informatique (COD), allouer chaque objet à l'une d'une pluralité de zones mémoires (ZMi,j) pour la construction puis la destruction de chaque objet dans la zone mémoire correspondante lors du traitement de données de sorte que lors du traitement de données, chaque zone mémoire présente un fonctionnement en pile.
Patent FR-3071554-A1 (FR)
Title: Paroi d'injection pour une chambre de combustion de moteur-fusee
Inventor: SALAPETE RAPHAEL
IPC: F02K9/62
Filed: 2017-09-27
Abstract: Paroi d'injection (10) pour une chambre de combustion de moteur-fusée, la paroi étant munie d'une pluralité d'orifices d'injection (20), une majorité desdits orifices d'injection (20) étant disposée selon une répartition asymétrique et uniforme.
Patent FR-3074506-A1 (FR)
Title: Couvre-joint de dilatation notamment de sol parasismique, pour l'industrie du batiment
Inventor: GAUTHIER GEORGES
IPC: E04B1/68
Filed: 2017-12-04
Abstract: Ce couvre-joint destiné à être placé dans un joint (2) entre deux parties (3, 4) de ce bâtiment pour habiller ce joint, du type comportant dans sa partie inférieure des moyens de fixation (5) sur les parties du bâtiment et dans sa partie supérieure des moyens d'habillage du joint, est caractérisé en ce que les moyens de fixation comprennent des cornières (6, 7) fixées sur les bords des parties (3, 4) du bâtiment en regard l'une de l'autre, entre lesquelles sont placés des moyens (10) en forme de caisson de section générale en U, destinés à recevoir les moyens d'habillage du joint et dont les extrémités (11, 12) des branches des moyens (10) en forme de caisson de section générale en U, sont repliées vers l'extérieur de celui-ci, pour s'étendre au-dessus des cornières (6, 7) et des bords en regard des parties (3, 4) du bâtiment, et en ce qu'il est prévu, entre les cornières et les branches des moyens en forme de caisson, des moyens élastiques (13, 14) de centrage et de retenue de ces moyens en forme de caisson (10), en position entre les cornières (6, 7).
Patent FR-3074513-A1 (FR)
Title: Procede de rehabilitation par recouvrement d'une surface carrelee
Inventor: TABATABAI CHARLES
IPC: E04G23/00
Filed: 2017-12-04
Abstract: L'invention concerne un procédé de réhabilitation par recouvrement d'une surface carrelée caractérisé en ce qu'il comporte une première étape d'activation de la surface carrelée et une deuxième étape de dépose d'une couche d'élastomère polyuré d'une couche d'une épaisseur comprise entre 50 et 300 millimètres.
Patent FR-3076378-A1 (FR)
Title: Procede de formation d'un reseau de neurones pour la reconnaissance d'une sequence de caracteres et procede de reconnaissance associe
Inventor: PELLETIER BENOIT
IPC: G06N3/08
Filed: 2017-12-29
Abstract: L'invention concerne un procédé de formation d'un réseau de neurones (1), pour la reconnaissance d'une séquence (15) de caractères (5) dans une image (16) et sans format prédéfini, comprenant : une étape de réalisation d'une base de données artificielle (7) de plusieurs séquences (15) de caractères (5) dans des images (16), certaines séquences (15) étant générées aléatoirement, d'autres séquences (15) provenant de transformations de séquences (15) générées aléatoirement, une étape d'apprentissage (11), du réseau de neurones (1), à la reconnaissance d'une séquence (15) de caractères (5) dans une image (16), directement sur au moins certaines desdites séquences (15) de ladite base de données artificielle (7), sans pré-découpage préalable de ces séquences (15) en leurs caractères constitutifs.
Patent FR-3077451-A1 (FR)
Title: Procede et systeme de transmission a des personnes appareillees de messages diffuses dans un espace ferme
Inventor: BACQUEYRISSES JEAN
IPC: H04R25/00
Filed: 2018-01-26
Abstract: L'invention se rapporte à un système de transmission de messages à des personnes (8) porteuses d'un appareil d'assistance audio adapté (6). Un tel système (100) comporte un convertisseur d'ondes sonores provenant d'un émetteur primaire de messages en courant électrique modulé (i) circulant dans un circuit de diffusion (3) des messages dans un à plusieurs haut-parleurs répartis dans un espace limité. Dans ce système (100), le circuit de diffusion (3) est connecté à au moins une boucle d'induction magnétique (5) formant des lignes (B1) de champ d'induction magnétique (B) porteur de signaux sonores induits par le courant électrique modulé (i). De plus, la boucle d'induction magnétique (5) est agencée dans un logement (72) faisant partie du système de transmission (100) et situé dans un plan (P2) perpendiculaire à un plan (P1) qui entoure un à un nombre limité d'appareils d'assistance audio adapté (6) et dans lequel s'étendent les lignes (B1) du champ d'induction magnétique (B).
Patent FR-3078917-A1 (FR)
Title: Piece hybride stratifiee aluminium-composite
Inventor: SCHUSTER UWE
IPC: B32B15/20
Filed: 2018-03-16
Abstract: L'invention porte sur une pièce hybride aluminium-composite comportant un empilement de couches formé d'une alternance de couches métalliques en alliage d'aluminium et de couches composites, caractérisé en ce qu'au moins l'une des couche est une couche métallique qui présente une épaisseur inférieure à 1 mm et est réalisée en un alliage d'aluminium, dit d'intérêt, de la famille 6xxx et comprenant un pourcentage massique de silicium compris entre 0,6% et 1,5%, et un pourcentage massique de magnésium compris entre 0,4% et 1,2%, le pourcentage massique du silicium étant supérieur à celui du magnésium. L'invention a également pour objets un élément de structure d'aéronef comportant au moins ladite pièce hybride aluminium-composite ainsi qu'un procédé de réalisation de ladite pièce hybride aluminium-composite tel qu'il comprend au moins une étape d'usinage d'au moins une couche réalisée en l'alliage d'aluminium d'intérêt, jusqu'à ce qu'elle présente une épaisseur inférieure à 1 mm.