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Patent FR-3061784-A1 (FR)
Title: Procede d'evaluation de la performance d'une chaine applicative au sein d'une infrastructure informatique
Inventor: AIELLO DAMIEN
IPC: G06F15/16
Filed: 2017-01-12
Abstract: La présente invention porte sur un procédé de répartition de machines virtuelles et de partitions de les serveurs d'une infrastructure informatique comprenant plusieurs serveurs et plusieurs machines, en fonction des ressources des applications hôtes, comprenant les étapes de configuration d'une pluralité de sondes, ladite configuration consistant à définir la durée et la fréquence des mesures à effectuer et les ressources sur lesquelles ces mesures seront réalisées ; déploiement des sondes sur le système d'information de l'infrastructure ; collecte des résultats des sondes ; détermination de la capacité de production des serveurs ; détermination d'un calendrier des besoins en ressources des applications ; détermination d'un plan d'hébergement des machines virtuelles et des partitions sur les serveurs de l'infrastructure ; génération d'un plan de dimensionnement régissant, pour chaque application, la répartition des machines virtuelles et des partitions sur les serveurs.
Patent FR-3063729-A1 (FR)
Title: Nouvelle composition d'isomeres du 7,9-dodecadienyl-1-acetate et son procede de fabrication
Inventor: PUCHEAULT MATHIEU
IPC: C07F9/40
Filed: 2017-03-10
Abstract: La présente invention vise un procédé de préparation d'un mélange M1 d'isomères d'énolphosphate exempt d'isomère (E,E) et comprenant au moins 98% d'isomère (E,Z), au moins 0.1% d'isomère (Z,Z) et au moins 0.1% d'isomère (Z,E) comprenant la mise en contact d'un mélange d'isomères dudit énolphosphate comprenant une quantité détectable d'isomère (E,E) avec un diénophile hydrolysable dans un solvant organique, suivi d'une hydrolyse basique du milieu obtenu et élimination de l'adduit formé pour obtenir le mélange M1 exempt d'isomère (E,E).
Patent FR-3051930-A1 (FR)
Inventor: BELGERA Angela Siega
IPC: G06F1/32
Filed: 2017-04-05
Abstract: Dans certains modes de réalisation, un dispositif de gestion, destiné à gérer au moins un dispositif d'information utilisé dans un bâtiment peut comporter, mais sans être limité à cela, un dispositif d'acquisition et un contrôleur de dispositif d'information. Le dispositif d'acquisition fait l'acquisition d'informations de présence indiquant si une ou plusieurs personnes sont dans au moins une zone du bâtiment. Le contrôleur de dispositif d'information désigne le ou les dispositifs d'information après acquisition des informations de présence, le contrôleur de dispositif d'information est configuré de manière à envoyer des informations de commande au ou aux dispositifs d'information au moins en partie sur la base d'informations se rapportant à l'utilisation du ou des dispositifs d'information désignés.
Patent FR-3065951-A1 (FR)
Title: Dispositif de repartition de produits et procede associe
Inventor: WECKMANN JEAN-FRANCOIS
IPC: B65G15/00
Filed: 2017-05-04
Abstract: L'invention concerne un dispositif de répartition (10) de produits comportant : - des moyens de convoyage (11) configurés pour automatiser le transfert de produits depuis une zone de réception (12) jusqu'à une zone terminale (14) en passant par une zone de prélèvement (13) dans laquelle au moins une partie des produits est répartie entre plusieurs zones de préparation de commande (15a-15g), lesdits moyens de convoyage présentant des portions (18a-18d) agencées successivement dans ladite zone de prélèvement ; - un système de repérage couleur (19) configuré pour associer une couleur spécifique à chaque produit, ou ensemble de produits, à prélever dans ladite zone de prélèvement, la couleur de chaque produit suivant les déplacements du produit entre les différentes portions de ladite zone de prélèvement; et - des moyens de génération d'une information de prélèvement dans laquelle les produits à prélever sont repérés en fonction de ladite couleur associée à chaque produit.
Patent FR-3053313-A1 (FR)
Title: Systeme de positionnement de charge automatique pour un helicoptere equipe d un treuil exterieur
Inventor: KIM HYUN-MIN
IPC: B64D1/22
Filed: 2017-06-06
Abstract: Dans un hélicoptère (1) avec une cellule d'hélicoptère (2), avec un câble de charge (9) accroché à la cellule d'hélicoptère (2) avec sa première extrémité à un point de fixation (10), avec un dispositif de fixation (11) pour la fixation d'une charge (12) à l'autre extrémité libre du câble de charge (9), avec un dispositif de détection disposé au niveau de la cellule d'hélicoptère (2) pour la détection de la position de la charge (12) et avec un dispositif de commande de vol automatique raccordé au dispositif de détection pour la stabilisation et le positionnement de la charge (12), un dispositif de commande est raccordé au dispositif de commande de vol. Le dispositif de commande comporte un élément d'actionnement à une voie (26) dont l'actionnement déclenche la stabilisation de la charge (12) sous le point de fixation (10) par le dispositif de commande de vol et un élément d'actionnement à quatre voies (28) dont l'actionnement fixe une position théorique de la charge stabilisée (12) par rapport à sa position stabilisée sous le point de fixation (10) en fonction du montant et de la direction du positionnement de la charge (12) par le dispositif de commande de vol. Le dispositif de commande (11) fait partie d'un dispositif de commande de treuil (17) réalisé sous la forme d'un appareil manuel (16) et comportant un élément d'actionnement à deux voies (21) servant à commander un moteur de treuil d'un treuil extérieur (7) en vue de dérouler ou d'enrouler un câble de charge (9).
Patent FR-3069618-A1 (FR)
Title: Dispositif de ventilation pour vehicule automobile
Inventor: LISSNER MICHAEL
IPC: F24F13/02
Filed: 2017-07-31
Abstract: L'invention concerne un dispositif de ventilation destiné à générer un flux d'air en direction d'un échangeur de chaleur de véhicule automobile, comprenant : - des tubes (3), chaque tube étant muni d'au moins une ouverture d'éjection (10) d'un flux d'air (F) distincte de ses extrémités (6, 7), - au moins un collecteur d'air (5-1, 5-2) pour distribuer l'air aux tubes (3), ledit au moins un collecteur d'air (5-1, 5-2) comprenant une extrémité (17-1, 17-2) formant entrée d'air dans le collecteur (5-1, 5-2), - un élément d'alimentation en air (20) dudit au moins un collecteur d'air (5-1, 5-2) solidaire de ladite extrémité (17-1, 17-2) dudit au moins un collecteur d'air (5-1, 5-2), l'élément d'alimentation (20) comprenant un organe (21) conformé pour recevoir un moyen (22) de mise en mouvement de l'air à destination de l'élément d'alimentation (20), dit organe de réception (21).
Patent FR-3061140-A1 (FR)
Title: Amortisseur pour un aeronef
Inventor: JOCHAM MARKUS
IPC: F16F9/34
Filed: 2017-12-26
Abstract: L'invention concerne un amortisseur de choc pour un aéronef, en particulier pour un hélicoptère, avec au moins deux étrangleurs différents espacés l'un de l'autre dans la direction axiale de l'amortisseur de choc, dans lequel un premier étrangleur est un étrangleur d'amortissement de résonance au sol et un autre est un étrangleur relatif à la course. L'invention concerne en outre un aéronef conçu avec un amortisseur de choc correspondant.
Patent FR-3063017-A1 (FR)
Title: Systeme d'arrimage d'une personne en hauteur.
Inventor: DEHONDT THIERRY
IPC: A63B29/00
Filed: 2017-02-20
Abstract: L'invention concerne un système d'arrimage (1) comprenant: un premier organe d'ancrage (2) destiné à être fixé à ladite personne ; un moyen d'empêchement (3) de l'accès de ladite personne à un parcours en hauteur (4) ; un deuxième organe d'ancrage (5) fixé audit moyen d'empêchement, un bloc d'ancrage (6) comprenant un support (7) comprenant : un premier logement de réception dudit premier organe pourvu d'un premier moyen de blocage dudit organe dans ledit logement ; un deuxième logement de réception dudit deuxième organe pourvu d'un deuxième moyen de blocage dudit organe dans ledit logement, ledit moyen d'empêchement étant agencé de manière à être activé par blocage dudit deuxième organe dans ledit deuxième logement; un moyen d'attache (12) à un élément d'arrimage (13), ledit premier moyen de blocage est agencé de sorte que ledit moyen d'empêchement soit activé par retrait dudit premier organe dudit premier logement, ledit deuxième moyen de blocage est agencé de sorte que la désactivation dudit moyen d'empêchement entraine un blocage dudit premier organe dans ledit premier logement.
Patent FR-3070406-A1 (FR)
Title: Dispositif autonome permettant de reutiliser les eaux usee des douches lavabo ou baignoires pour alimenter la chasse d’eau des toilettes.
Inventor: FRISCH PATRICK
IPC: E03D5/00
Filed: 2017-08-25
Abstract: L'invention concerne un dispositif permettant de réutiliser les eaux usée des lavabos, douches ou baignoires pour alimenter la chasse d'eau des toilettes. Le système et destiner aux maisons d'habitation disposant d'un sous sol, il et alimenter par graviter (écoulement de l'eau). La difficulté étant de collecter, filtrer et transférer une eau recyclée, en garantissant aucune rupture d'eau au niveau de la chasse d'eau des toilettes. Il et composer d'un réservoir (C) permettant la récupération des eaux (EL, EB), ce réservoir et équipé d'une grille filtrante(G), d'une pompe (P), d'un robinet flotteur (R) assurant un apport d'eau réseau en cas d'apport insuffisant d'eau usée, il et relier directement a la chasse d'eau dan laquelle et introduit un interrupteur flotteur (IF) qui permet la mise en fonction de la pompe (P). Le réservoir comporte des raccords : admission eau usée (EL, EB), Trop plein (TP), Vidange(V), arriver eau réseau (A), Départ eau ver la chasse d'eau (SE), clapet anti retour (CA). Il dispose de filtrations(G), le trop plein permet (TP) d'en retirer les particules flottante, la grille filtrante(G) permet d'affiner les particules présente dans l'eau. La vanne de vidange (V) et le couvercle(C1) équipant le réservoir permettent l'entretient et le nettoyage. Associer au système, le boitier relais (CP) pilote la pompe suivant les indications de l'interrupteur flotteur (IF) présent dans la chasse d'eau (CE), et un filtre à cartouche murale (F) affine la filtration. Le dispositif selon l'invention et destiner à diminue la consommation de l'eau potable, il permet d'utiliser une eau recyclé pour les toilettes.
Patent FR-3076794-A1 (FR)
Title: Structure porteuse a roulettes orientables
Inventor: LEVEQUE BERNARD
IPC: B62B3/02
Filed: 2018-01-18
Abstract: L'invention concerne une structure porteuse d'un caisson destiné à être chargé/déchargé sur/depuis un plancher arrière d'un véhicule automobile, comportant un châssis propre à se déplacer sur le sol selon son axe longitudinal ainsi que latéralement par rapport à cet axe, par l'intermédiaire de pieds de support comportant chacun à une extrémité inférieure une roulette directrice (17) dont l'axe de rotation (171) est monté sur une chape (170), elle-même montée pivotante sur un support fixe (172) de l'extrémité inférieure du pied de support autour d'un axe vertical (Z), la chape (170) étant montée pivotante sur le support fixe au moyen d'un support intermédiaire (174) monté mobile par rapport au support fixe et propre à bloquer la chape dans au moins une orientation déterminée par rapport audit axe longitudinal du châssis lors d'une rupture de contact de la roulette directrice avec le sol, par effet de la gravité du support intermédiaire.
Patent FR-3079454-A1 (FR)
Title: Dispositif de regulation d'un flux d'air pour une entree d'air d'un vehicule automobile
Inventor: HENON EMMANUEL
IPC: F02M35/12
Filed: 2018-03-30
Abstract: L'invention concerne un dispositif de régulation (1) d'un flux d'air pour une entrée d'air d'un véhicule automobile, comprenant un conduit (2) définissant un canal d'écoulement (4) où s'écoule un flux d'air, dans lequel est agencé une unité de refroidissement (6) comprenant au moins un échangeur de chaleur (8,10) et un groupe moto-ventilateur (12). Selon l'invention, le conduit (2) comprend au moins un moyen d'absorption acoustique (70) agencé de manière à limiter au moins partiellement la propagation des nuisances sonores vers l'extérieur du conduit (2). L'invention concerne également un véhicule automobile comprenant un tel dispositif de régulation (1).
Patent FR-3079843-A1 (FR)
Title: Pneumatique avec bourrelets comprenant une composition de caoutchouc specifique
Inventor: BELIN LIONEL
IPC: C08L15/00
Filed: 2018-04-09
Abstract: L'invention concerne un pneumatique comprenant deux bourrelets, chaque bourrelet comportant une composition de caoutchouc C à base : - d'un premier élastomère constitué de polybutadiène ; - d'un deuxième élastomère ; - d'une charge renforçante comprenant majoritairement un noir de carbone, dit noir NC, présentant une surface spécifique BET au plus égale à 30 m2/g et un indice d'absorption d'huile d'échantillons comprimés (COAN) au moins égal à 60 ml/100 g ; - d'un système de réticulation
Patent FR-3083160-A1 (FR)
Title: Procede de realisation d’un embout de fixation dans un materiau composite
Inventor: CORNU CHRISTOPHE
IPC: B29C70/54
Filed: 2018-06-29
Abstract: L'invention concerne un procédé de réalisation d'un embout de fixation (78) dans un matériau composite. Il comprend les étapes suivantes : a) on fournit une plaque (10) d'un matériau composite présentant deux faces opposées (11, 13) ; b) on pratique un orifice (26) à travers ladite plaque (10) ; c) on déforme ladite plaque (10) au voisinage dudit orifice (26) pour former deux nervures opposées (68, 70) l'une de l'autre par rapport audit orifice (26), lesdites nervures (68, 70) s'étendant en saillie de l'une (11) desdites deux faces opposées (11, 13) ; et, d) on surmoule sur la plaque (10) déformée un organe de liaison (72) comportant, une partie cylindrique de réception (78) s'étendant sur ladite une (11) desdites deux faces opposées autour dudit orifice (26) et une partie d'ancrage (84) venant prendre appui sur lesdites nervures (68, 70).
Patent FR-3085414-A1 (FR)
Title: Aube de turbomachine comportant une liaison au renfort structurel a inserts et evidements
Inventor: MAHIAS STEPHANE ROGER
IPC: F01D5/28
Filed: 2018-08-30
Abstract: Aube de turbomachine comportant une pale (42) à surface aérodynamique s'étendant selon une première direction entre un bord d'attaque et un bord de fuite et selon une deuxième direction, sensiblement perpendiculaire à la première direction, entre un pied de l'aube et une tête d'aube, la pale étant réalisée en un matériau composite à matrice organique renforcée par des fibres, et un renfort structurel métallique (40) collé par un joint de colle (46) sur le bord d'attaque de la pale, le renfort structurel métallique étant constitué d'une partie pleine ou nez sans prolongement d'ailettes épousant la surface aérodynamique de la pale et dont la fixation à la pale avant collage est assurée par un assemblage (44) à tenons et mortaises s'étendant sensiblement selon la première direction.
Patent FR-3086416-A1 (FR)
Title: Procede de preservation d'une integrite d'une unite de controle electronique de vehicule automobile
Inventor: BOYER JEAN-LUC
IPC: G06F21/70
Filed: 2018-09-20
Abstract: La présente invention concerne un procédé de préservation d'une intégrité d'une unité de contrôle électronique embarquée dans un véhicule automobile en cas de modifications non autorisées de la programmation. Le véhicule envoie (2) des données représentatives de la programmation de l'unité à un serveur (7) effectuant une comparaison des données envoyées avec les données spécifiques à l'unité mémorisées. Quand une modification des données envoyées par rapport aux données spécifiques est détectée, le serveur (7) envoie un statut d'intégrité non conforme en retour au véhicule, le véhicule informant le conducteur d'une réception d'un statut d'intégrité non conforme et l'unité mettant en œuvre une planification d'au moins un dysfonctionnement temporaire, lors d'un prochain fonctionnement du véhicule, simulant une défaillance du véhicule progressive incitant le conducteur à amener son véhicule à un centre de réparation.
Patent FR-3090917-A1 (FR)
Title: Dispositif synchrone muni d’un circuit de garde de marge
Inventor: LOUVAT MATHIEU
IPC: G06F1/08
Filed: 2018-12-24
Abstract: DISPOSITIF SYNCHRONE MUNI D’UN CIRCUIT DE GARDE DE MARGE La présente description concerne un dispositif synchrone comprenant : un premier verrou (206) ayant une entrée de données recevant un signal d’entrée de données (LD1) et agencé pour mémoriser le signal d’entrée de données (LD1) pendant un premier état d’un premier signal d’horloge (CP’) ; et un circuit de garde de marge comprenant : un élément de retard (214) ayant une entrée couplée à l’entrée de données du premier verrou (206) et agencé pour générer, au niveau de sa sortie, un signal de données retardé (PG1) ; une cellule à entrée contrôlée (216) ayant une entrée couplée à une sortie de l’élément de retard (214), la cellule à entrée contrôlée (216) étant agencée pour propager le signal de données retardé (PG1) pendant le premier état du premier signal d’horloge (CP’) ; et un comparateur (218) ayant une première entrée couplée à une sortie de données du premier verrou (206) et une deuxième entrée couplée à une sortie de la cellule à entrée contrôlée (216).     Figure pour l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3091589-A1 (FR)
Title: Procédé de contrôle d'une propriété de tolérance aux dommages d'une pièce réalisée en un alliage d'aluminium
Inventor: LORENZINO PABLO
IPC: G01N19/00
Filed: 2019-01-09
Abstract: L'invention concerne un procédé de contrôle d'une propriété de tolérance aux dommages d'une pièce réalisée en alliage d'aluminium comportant les étapes suivantes : mesurer au moins une propriété représentative d'une résistance à la traction de la pièce; utiliser la propriété mesurée lors de l'étape a) en tant que donnée d'entrée (xi) d'un estimateur par réseaux de neurones ; estimer, à l'aide de l'estimateur, la propriété représentative d'une résistance à la traction de la pièce ; le procédé étant caractérisé en ce qu'il comporte : prise en compte d'un seuil d'acceptation et comparaison la propriété estimée lors de l'étape c) au seuil d'acceptation, en prenant en compte un intervalle de confiance ; en fonction de la comparaison : considérer que la pièce satisfait au contrôle ; ou considérer que la pièce ne satisfait pas au contrôle. Figure 3A
Patent FR-3092335-A1 (FR)
Title: Composition lubrifiante pour prévenir le pré-allumage
Inventor: FAURE STEVE
IPC: F01M5/02
Filed: 2019-02-04
Abstract: Composition lubrifiante pour prévenir le pré-allumage La présente invention concerne l’utilisation d’une composition lubrifiante comprenant (i) au moins un dérivé du bore ; et (ii) au moins une huile de base, pour prévenir et/ou diminuer le pré-allumage, en particulier à basse vitesse, dans un moteur de véhicule, ladite composition étant mise en œuvre au cours d’au moins un intervalle de vidange, sans ajout de composition lubrifiante neuve.
Patent FR-3092957-A1 (FR)
Title: Machine de preparation des broches electriques de composants
Inventor: DE MALLIARD HERVÉ
IPC: H05K13/04
Filed: 2019-02-14
Abstract: MACHINE DE PREPARATION DES BROCHES ELECTRIQUES DE COMPOSANTS Machine de préparation des broches électriques de composants fixées à un corps de ce composant, comportant un plateau tournant (12) suivant un axe vertical comprenant au moins quatre posages horizontaux (18) disposés sur le contour extérieur, et au moins quatre postes disposés au niveau de posages (18), comprenant successivement un poste d’arrivée (14) d’un composant sur chaque posage (18), au moins un poste de cambrage des broches (16, 20), un poste de coupe des broches (22), et un poste de départ des composants (24). Figure pour l’abrégé : Figure 2
Patent FR-3095302-A1 (FR)
Title: Dispositif de stockage à cellule électrochimique prismatique et à enveloppe de protection à protubérances, et batterie associée
Inventor: NSOUMBI MICHELE
IPC: H01M50/14
Filed: 2019-04-19
Abstract: Un dispositif de stockage d’énergie électrique (DS) comprend au moins une cellule électrochimique (CE) prismatique et comportant une partie active (PA) lithium-ion et logée dans une enveloppe de protection (EP) comprenant des premières parois (P1) solidarisées à une seconde paroi, et un échangeur de chaleur contre lequel est placée la seconde paroi et chargé d’évacuer des calories produites par la cellule électrochimique (CE) et évacuées vers l’enveloppe de protection (EP). L’une au moins des premières parois (P1) comprend une première face (F1), orientée vers la partie active (PA), et comportant des protubérances (PE) augmentant la première surface d’échange qu’elle aurait en l’absence de ces protubérances (PE), afin que les calories évacuées vers l’enveloppe de protection (EP) soient plus nombreuses qu’en l’absence de ces protubérances (PE). Figure 3
Patent FR-3097648-A1 (FR)
Title: dispositif de protection et de monitorage pour transformateur electrique du type à diélectrique liquide enfermé dans une cuve hermétique
Inventor: PATERNOT FRÉDÉRIC
IPC: H02J13/00
Filed: 2019-06-24
Abstract: L’invention porte sur un dispositif de protection et de monitorage pour transformateur du type à diélectrique liquide enfermé dans une cuve hermétique, le dispositif comprenant au moins un contacteur électromécanique de sécurité dont le basculement est destiné à provoquer l’ouverture instantanée d’un disjoncteur du transformateur. Le dispositif comprend un circuit de détection du basculement du contacteur électromécanique et une unité électronique de mesure reliée au circuit de détection et configurée pour tracer la survenance d’un événement de basculement. Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 2a
Patent FR-3101991-A1 (FR)
Title: Système et méthode d'authentification et d'assurance d’objets
Inventor: CASANOVA PIERRE-FRANCOIS
IPC: G06Q50/18
Filed: 2019-10-09
Abstract: Un système d’authentification d’objets détenus par son propriétaire ou détenteur, fait intervenir au moins un groupe manufacturier 201, un groupe d’assureurs 103 et un groupe d’usagers 104. Son intégrité et l’absence de conflits d’intérêt est garanti par un processus de gestion comprenant au moins deux ledgers distribués MDL (fig. 2).
Patent FR-3103202-A1 (FR)
Title: Installation de sécurité et de secours pour trappe escamotable automatisée
Inventor: GRANGE PIERRE
IPC: E02D29/14
Filed: 2019-11-14
Abstract: L’invention concerne une installation de sécurité et de secours pour trappe (1) escamotable automatisée, la trappe (1) étant articulée par rapport à un châssis (2) fixe par l’intermédiaire de deux vérins hydrauliques (3) et est agencée avec des garde-corps (4) destinés à être déployés automatiquement lors du relevage de la trappe (1). Selon l’invention, l’installation comprend une centrale hydraulique (5) destinée à porter deux accumulateurs hydrauliques (6) à une pression de service, chacun connecté par une électrovanne (7) aux vérins hydrauliques (3) de sorte que la trappe (1) est apte à adopter : - une position d’attente fermée et fonctionnelle dans laquelle les électrovannes (7) sont maintenues fermées par une tension électrique provenant d’un système de sécurité incendie, et maintiennent les deux accumulateurs hydrauliques (6) à la pression de service ; - une position de sécurité d’ouverture lors d’une rupture de la tension électrique, dans laquelle les électrovannes (7) s’ouvrent et libèrent la pression de service accumulée dans les accumulateurs hydrauliques (6) entrainant l’actionnement des vérins hydraulique et concomitamment l’ouverture de la trappe (1) Figure pour l’abrégé : Fig. 3