baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3099702-A1 (FR)
Title: Nouvelle utilisation cosmétique d’un extrait d’Epilobium angustifolium
Inventor: ECHARD ANNABELLE
IPC: A61Q19/00
Filed: 2019-08-08
Abstract: L’invention est relative à l’utilisation cosmétique non thérapeutique d’un extrait d’Epilobium angustifolium pour diminuer la visibilité des pores de la peau et/ou prévenir son augmentation. Ainsi l’extrait permet de rendre la peau plus lisse. Un autre objet de l’invention concerne un procédé de soin cosmétique comprenant l’application par voie topique d’un extrait d’E. angustifolium ou d’une composition cosmétique le comprenant.
Patent FR-3100526-A1 (FR)
Title: Procédé et système de braquage de roues d’un véhicule à quatre roues directrices
Inventor: LALANDE NICOLAS
IPC: B62D7/15
Filed: 2019-09-07
Abstract: La présente invention concerne un procédé de commande de braquage des roues d’un véhicule automobile (1) à au moins deux roues avant (3,4) directrices et au moins deux roues arrière (5,6) directrices, ledit véhicule (1) étant équipé d’un système de braquage apte à braquer les roues avant (3,4) et arrière (5,6) pour diriger le véhicule (1). Ledit procédé comporte une étape d’élaboration avec le système de braquage d’une première consigne de braquage (ConsALPHA) dans un premier temps des roues arrière (5,6) et une étape de braquage desdites roues arrière (5,6) selon ladite première consigne de braquage (ConsALPHA) pour diriger le véhicule (1) en lui donnant un mouvement de lacet. Ledit procédé comporte une étape d’élaboration avec le système de braquage d’une seconde consigne de braquage (ConsBETA) des roues avant (3,4) en réponse au braquage des roues arrière (5,6), lesdites roues avant (3,4) étant braquées selon ladite seconde consigne de braquage (ConsBETA) après lesdites roues arrière (5,6) pour améliorer le comportement dynamique du véhicule (1) dans le virage (10) selon ledit mouvement de lacet. Figure d’abrégé : figure 1
Patent FR-3103979-A1 (FR)
Title: Machine à refroidissement par liquide
Inventor: TARDY GUILLAUME
IPC: H02K9/19
Filed: 2019-11-29
Abstract: Machine à refroidissement par liquide L’invention concerne une machine électrique tournante à refroidissement par liquide, comportant un rotor à aimants permanents et un stator bobiné, comportant : au moins un paquet (11) de tôles rotoriques, au moins un flasque (30) adjacent au paquet (11). La machine comporte un passage de circulation du liquide de refroidissement formé dans l’épaisseur du flasque, débouchant sur des sorties (34) disposées à sa périphérie. Chaque sortie est alimentée par au moins un canal d’alimentation respectif et présente une section offerte à l’écoulement du liquide qui est supérieure à celle d’au moins une portion dudit canal (35), située en amont. Figure pour l’abrégé : Fig. 3
Patent FR-3104202-A1 (FR)
Title: Poste de fluide comprenant un système de détente, notamment pour une installation de gaz comprenant un système de génération d’électricité
Inventor: BOULEY ERIC MAURICE MARCEL
IPC: F17C9/00
Filed: 2019-12-06
Abstract: Poste (16) de gaz, notamment pour une installation de gaz (10), comprenant un système (18) de détente capable de convertir du gaz haute pression en gaz basse pression. Le poste de gaz comprend un système (30) de génération d’électricité disposé en parallèle du système de détente (18) et comprenant un vérin à double effet (32) comprenant deux orifices d’alimentation alimentés alternativement par le gaz haute pression, un système hydraulique (34) relié audit vérin double effet (32) et configuré pour transformer l’énergie mécanique de translation dudit vérin en une énergie mécanique de rotation ; et une génératrice électrique (36) reliée au système hydraulique (34) et configurée pour convertir ladite énergie mécanique de rotation en une énergie électrique. Figure pour l’abrégé : Fig 1
Patent FR-3104525-A1 (FR)
Title: Bogie de véhicule ferroviaire
Inventor: SUZZARINI RUIZ LUIS CAMILO
IPC: B61F5/22
Filed: 2019-12-17
Abstract: Bogie de véhicule ferroviaire Le bogie comprend : a) deux paires de roues (12), les roues (12) de chaque paire étant reliées l’une à l’autre par une structure d’essieu (14), b) un châssis (18) articulé, chaque structure d’essieu (14) étant reliée au châssis (18) par l’intermédiaire de moyens de suspension primaire (20), et c) des moyens de suspension secondaire (22) portés par le châssis (18) et comprenant au moins une vanne de nivellement (26), et pour au moins une des roues (12), une pièce de détection d’usure (30) de la roue (12) et une pièce de liaison mécanique (34) entre la vanne de nivellement (26) et la pièce de détection d’usure (30), la pièce de liaison mécanique étant propre à transmettre à la vanne de nivellement un déplacement de la pièce de détection d’usure pour commander l’augmentation ou la diminution de la pression régnant dans les moyens de suspension secondaire (22). Figure pour l'abrégé : Figure 1
Patent FR-3106269-A1 (FR)
Title: Poignée avec mécanisme de commande de la flexion de la tête d’un endoscope médical
Inventor: HALLAUER EMMANUEL
IPC: A61B1/012
Filed: 2020-01-17
Abstract: Titre de l'invention : Poignée avec mécanisme de commande de la flexion de la tête d’un endoscope médical L’invention concerne une poignée pour endoscope médical comportant un boîtier (9) présentant deux faces principales opposées (91, 92) et pourvu d’un mécanisme de commande (11) de la flexion d’une tête distale (7) de l’endoscope médical, ce mécanisme de commande (11) comportant au moins un organe d’actionnement (12) d’une pièce pivotante guidé en rotation par un palier annulaire, selon un axe transversal de rotation et dont la rotation entraîne la flexion de la tête distale, la pièce pivotante et le palier annulaire étant aménagés pour être situés à l’extérieur d’une ouverture cylindrique (15) qui traverse de part en part le boîtier (9) pour déboucher sur les deux faces principales opposées (91, 92) du boîtier.Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3106332-A1 (FR)
Title: Dispositif cambreur pour voile profilée
Inventor: DE TURCKHEIM HUGUES
IPC: F03D3/00
Filed: 2020-01-22
Abstract: Dispositif cambreur (1) pour voile profilée (V) comprenant :- une structure semi-rigide (2), élastiquement déformable, y compris :-- deux sections de longueur, s’étendant l’une devant l’autre, formant respectivement une première section de longueur (20) solidaire d’une première surface de la voile profilée et une deuxième section de longueur (21) solidaire d’une deuxième surface de la voile profilée (V),-- une section de liaison (22) en U, reliant entre elles les deux sections de longueur se terminant au niveau du bord de fuite de la voile par deux extrémités libres (23,24),- un système d’entretoise (3) configuré pour travailler en compression et en traction, pour maintenir un écart entre les deux sections de longueur (20,21),- des moyens d’actionnement (4) reliant entre elles les deux extrémités libres (23,24) de la structure semi-rigide. Figure de l’abrégé : Figure 4
Patent FR-3107560-A1 (FR)
Title: Isolement d’un echangeur thermique de turbomachine en cas de fuite par un distributeur electrique et hydromecanique
Inventor: ORIOL SÉBASTIEN
IPC: F02C7/06
Filed: 2020-02-21
Abstract: L’invention concerne un ensemble (60) pour circuit de fluide (40) de turbomachine (1). L’ensemble (60) comprend une branche principale (62), un distributeur (70) de fluide, et une branche de dérivation (64) qui est agencée en parallèle de la branche principale (62). Le distributeur (70) de fluide comporte une sortie principale (73) qui est raccordée fluidiquement à la branche principale (62) et une sortie de dérivation (75) qui est raccordée fluidiquement à la branche de dérivation (64). Le distributeur (70) de fluide comprend un obturateur (79), un moyen élastique de sollicitation (78) de l’obturateur, et un moyen de commande électrique (72, 74) de l’obturateur vers une position principale d’ouverture ou une position de dérivation. Le moyen élastique de sollicitation (78) de l’obturateur est configuré pour solliciter le déplacement de l’obturateur (79) vers la position de dérivation lorsqu’une valeur de pression de fluide est inférieure à une première valeur seuil.      Figure pour l’abrégé : Figure 3
Patent FR-3107477-A1 (FR)
Title: Procédé d’obtention d’un panneau d’interface courbe, panneau d’interface courbe et dispositif d’interface courbe associé
Inventor: BERRY MARTIAL
IPC: G02F1/153
Filed: 2020-02-26
Abstract: L’invention concerne un procédé d’obtention d’un panneau d’interface (120) comprenant, d’une part, un élément de façade (50) rigide, et, d’autre part, au moins un film fonctionnel (10) souple, selon lequel il est prévu : - d’encoller une face avant du film fonctionnel, - de positionner la face avant du film fonctionnel contre une face arrière (50B) de l’élément de façade rigide, et - de presser la face avant du film fonctionnel ainsi positionnée contre la face arrière de l’élément de façade. Selon l’invention, l’élément de façade étant muni d’une portion plane (52) et d’une portion courbe (54), la face avant du film fonctionnel est d’abord positionnée contre la portion plane de la face arrière de l’élément de façade de sorte qu’une partie d’un bord périphérique (14) du film fonctionnel est alignée le long d’au moins un repère de positionnement (61) prévu dans la portion plane de la face arrière de l’élément de façade, puis le film fonctionnel est pressé contre la face arrière de l’élément de façade depuis la portion plane vers la portion courbe de l’élément de façade. L’invention porte aussi sur un panneau d’interface courbe et un dispositif d’interface courbe associé. Figure pour l’abrégé : Fig. 6
Patent FR-3112226-A1 (FR)
Title: Dispositif de gestion des stocks faisant appel à une technologie RFID, à l’objet de rechercher les étiquette RFID-non associés à des articles, simultanément à la collecte des informations reçues par le lecteur.
Inventor: EMERING GABRIEL
IPC: G06Q10/00
Filed: 2020-07-03
Abstract: Dispositif de gestion des stocks faisant appel à une technologie RFID à l’objet que l’utilisateur recherche les étiquette RFID-non associés à des articles simultanément à la collecte des informations reçues par le lecteur RFID, caractérisé en ce que : = les bases de données (g) contenues dans le serveur (e) sont adressées préalablement au lecteur RFID (c) avant l’action de collecte d’inventaire, = le lecteur RFID (c) démarre son action de collecte d’inventaire selon le principe que toute information correspondant à une étiquette RFID (a) se référant à un article (b) est stockée dans le programme (d) du lecteur (c) ; dans le cas où un étiquette RFID (a) n’est pas en référence à un article (b), l’utilisateur déclenche par l’intermédiaire du lecteur (c) une recherche de l’étiquette RFID (a) à travers un indicateur sonore et/ou visuel et /ou de vibration qui permet de le repérer dans sa position.  Figure pour l’abrégé [Fig. 1]
Patent FR-3114130-A1 (FR)
Title: Diagnostic défaillance jeu aux soupapes ou papillon de tondeuse
Inventor: MOINE XAVIER
IPC: F02D41/22
Filed: 2020-09-14
Abstract: L’invention concerne un procédé d’établissement d’un diagnostic de maintenance de moteur. Le moteur (1) comprend un papillon (2) régulant un accès d’air dans un système d’admission d’air dudit moteur, un capteur de position (TPS) mesurant la position du papillon, un collecteur en communication fluidique avec le papillon, un capteur de pression (4) mesurant la pression dans le collecteur, au moins une soupape d’admission (5), une sonde de richesse (7) mesurant un taux d’oxygène et un contrôleur de richesse permettant de modifier les proportions d’air et de carburant dans un mélange air-carburant. Le procédé exploite deux mesures de débit d’air pour identifier un problème au niveau du papillon ou du jeu aux soupapes.  Figure 1
Patent FR-3114972-A1 (FR)
Title: Compositions comprenant un copolymère séquencé styréné, une huile non polaire et une huile polaire
Inventor: SCHOTT ANDREA ERIN
IPC: A61Q1/04
Filed: 2020-10-08
Abstract: COMPOSITIONS  COMPRENANT UN COPOLYMÈRE SÉQUENCÉ STYRÉNÉ, UNE HUILE NON POLAIRE ET UNE HUILE POLAIRE
    La présente invention concerne des compositions pour une application sur les lèvres. Les compositions incluent au moins environ 8 % en poids d’un copolymère séquencé thermoplastique comprenant des séquences styrénées ; au moins une huile non polaire et au moins une huile polaire ayant un poids moléculaire inférieur à 650 g/mol. Le rapport des concentrations en poids de l’au moins une huile non polaire à la concentration en poids de l’au moins une huile polaire ayant un poids moléculaire inférieur à 650 g/mol est d’au moins environ 1:1.
    Figure pour l'abrégé : néant
Patent FR-3115085-A1 (FR)
Title: Transmission à arbre et crabot liés par filetage
Inventor: GUIGAN FRANCK
IPC: F16H37/00
Filed: 2020-10-14
Abstract: L'invention est une transmission mécanique étagée très simple et très rustique, comportant plusieurs transmissions élémentaires procurant chacune un rapport de transmission différent.   Elle comporte un crabot coulissant qui coulisse le long de l’arbre d’entrée ou de l’arbre de sortie pour embrayer une des transmissions élémentaires.  La liaison mécanique entre le crabot coulissant et l’arbre le long duquel il coulisse est un système vis-écrou ce qui a pour effet que la position du crabot coulissant dépend du couple auquel est soumise la transmission, laquelle est ainsi une transmission automatique dont le rapport de transmission varie en fonction du couple auquel elle est soumise.  Figure de l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3120814-A1 (FR)
Title: Outillage à noyau rainuré pour la fabrication de bandages pneumatiques renforcés par des haubans qui traversent la cavité de gonflage
Inventor: ROUBY MICKAEL
IPC: B29D30/10
Filed: 2021-03-22
Abstract: L’invention concerne un outillage (1) destiné à la fabrication d’un bandage (2) toroïdal comprenant un sommet (3), un premier bourrelet (4) annulaire et un second bourrelet (5) annulaire, ainsi qu’un premier flanc (6) et un second flanc (7), ledit outillage (1) comprenant un noyau (10) pourvu de passages (15) de type rainures destinés à recevoir des éléments de renfort, dits « haubans » (16), qui sont conçus pour intégrer à demeure la structure du bandage (2) et s’étendre chacun dans la cavité (9) du bandage en reliant un point d’ancrage sommital (17) situé dans le sommet (3) du bandage à un point d’ancrage latéral (18) situé dans l’un des flancs (6, 7) ou des bourrelets (4, 5) du bandage.   Figure 21C
Patent FR-3121461-A1 (FR)
Title: Dispositif de drainage équipé d’un manchon de fixation pour construction, notamment un toit de bâtiment ou une terrasse
Inventor: IFTISSEN GÉRARD
IPC: E04D13/00
Filed: 2021-04-06
Abstract: Le dispositif de drainage 10 comprend :  - une tête de drainage 24 délimitant intérieurement un espace de collecte 34 et pourvue d’au moins un passage 36, 38 de récupération traversant,  - un manchon de fixation 26 au moins en partie déformable, solidaire de la tête de drainage 24 et apte à être engagé à l’intérieur du conduit d’écoulement 20,  - une rondelle 28 de compression fixée sur le manchon de fixation 26, et  - un moyen de sollicitation 30 mobile par rapport à la tête de drainage 24 et coopérant avec la rondelle 28 de compression pour obtenir, sous l’effet d’un déplacement dudit moyen de sollicitation relativement à la tête de drainage, un déplacement axial de rondelle 28 de compression du côté de la tête de drainage et une déformation radiale vers l’extérieur du manchon de fixation 26.  Figure pour l’abrégé : Fig 3
Patent FR-3123447-A1 (FR)
Title: Sonde de mesure aerodynamique
Inventor: PEREZ FRANÇOIS
IPC: G01P13/02
Filed: 2021-05-27
Abstract: Sonde de mesure aérodynamique destinée à mesurer une incidence locale de flux d'air circulant le long du fuselage d'un aéronef, le support (1) comprenant un capot (6) circulaire avec un ouverture centrale traversée par l'arbre mobile (2) la surface externe du capot (6) comprenant une face tronconique (6a) de révolution autour de l'axe longitudinal (3), le capot (6) comprenant du polyetheretherketone renforcé avec des fibres de verre ou de carbone, de conductivité thermique inférieure à 3 W.m-1.K-1, et étant muni d'inserts métalliques (7, 8) au niveau de ses fixations, au moins un insert métallique (9) de continuité électrique étant configuré pour réaliser une liaison électrique entre la partie intérieure de la sonde et une interface (13) de l'insert métallique (9) disposé sous le pourtour inférieur de la partie de l'insert métallique la plus éloignée de l'arbre (2).  Figures pour l’abrégé : Figure 2
Patent FR-3123515-A1 (FR)
Title: Système d’alimentation électrique d’au moins une machine électrique de traction d’un véhicule automobile alimentée par au moins deux sources de puissance.
Inventor: LOUDOT SERGE
IPC: H02J1/12
Filed: 2021-06-01
Abstract: Procédé de commande d’un système d’alimentation électrique d’au moins une machine électrique de traction (M) d’un véhicule automobile électrique alimentée par au moins deux sources de puissance différentes (2a,2b,2c), le système d’alimentation électrique (1) étant connecté entre les sources de puissance (2a,2b,2c) et ladite au moins une machine électrique (M), et comprenant un convertisseur continu-continu (5a,5b,5c) pour chaque source de puissance (2a,2b,2c) connectés en parallèle à une même capacité haute tension (6) et à la au moins une machine électrique (M) associée à un onduleur, les convertisseurs continu-continu étant élévateurs de tension, l’un des convertisseurs continu-continu étant également abaisseur de tension, le procédé de commande comprenant les étapes suivantes : on détermine une consigne de tension du réseau haute tension du véhicule, on mesure la tension du réseau haute tension du véhicule et on détermine l’écart entre la consigne et la mesure de la tension du réseau haute tension.  Figure pour l’abrégé : Fig 1
Patent FR-3125721-A1 (FR)
Title: Ensemble comportant un système de sécurité et au moins un véhicule électrique ou hybride électrique
Inventor: HECKER RICHARD
IPC: B60L3/00
Filed: 2021-08-02
Abstract: La présente invention concerne un ensemble comportant un système de sécurité et au moins un véhicule électrique ou hybride électrique, ledit système de sécurité comprenant :  au moins un capteur de température disposé sur chacun desdits au moins un véhicule,au moins un module d’extinction comportant un agent extincteur, disposé sur chacun desdits au moins un véhicule,un contrôleur disposé hors desdits au moins un véhicule, ledit contrôleur comportant :un moyen de réception de données en provenance dudit au moins un capteur de température,un moyen de décision de l’envoi ou non d’une alarme à une centrale d’alarmes en fonction des données reçues,un moyen d’envoi de ladite alarme, etun moyen de commande apte à commander au module d’extinction la libération dudit agent extincteur hors dudit au moins un module d’extinction.  La présente invention concerne également un procédé d’installation et d’utilisation d’un ensemble selon l’invention.  Figure de l’abrégé : Figure n° 1
Patent FR-3127319-A1 (FR)
Title: Procédé de classification de défauts d’un réseau à analyser
Inventor: JALOUSTRE LUCAS
IPC: G06V10/764
Filed: 2021-09-23
Abstract: Ce procédé comporte les étapes :  a) prévoir une image numérique d’un réseau de référence, montrant une première série de motifs périodiques ;  b) définir un motif de référence à partir des motifs de la première série ;  c) prévoir une image numérique du réseau à analyser, montrant une deuxième série de motifs périodiques ;  d) calculer un coefficient de corrélation entre chaque motif de la deuxième série et le motif de référence ;  e) classer, dans une première catégorie, chaque motif de la deuxième série dont le coefficient de corrélation, en valeur absolue, est inférieur à un seuil prédéterminé ;  f) extraire une dimension caractéristique pour chaque motif de la deuxième série dont le coefficient de corrélation, en valeur absolue, est supérieur au seuil prédéterminé ;  g) calculer une moyenne arithmétique et un écart-type des dimensions caractéristiques extraites lors de l’étape f) ;  h) classer, dans une deuxième catégorie, chaque motif de la deuxième série dont la dimension caractéristique présente un écart à la moyenne arithmétique supérieur à l’écart-type.   Figure 1
Patent FR-3116814-A1 (FR)
Title: Réacteur de fluoration vertical à double entrée de fluor et procédé d’utilisation de celui-ci
Inventor: LI TIANFU
IPC: C22B7/04
Filed: 2021-10-12
Abstract: RÉACTEUR DE FLUORATION VERTICAL À DOUBLE ENTRÉE DE FLUOR ET PROCÉDÉ D’UTILISATION DE CELUI-CI L’invention concerne un réacteur de fluoration vertical à double entrée de fluor comprenant un corps de réacteur de fluoration, au-dessus duquel une section d’élargissement de réacteur de fluoration et un dispositif d’alimentation de réacteur de fluoration sont reliés au corps, un filtre est relié à la partie supérieure de la section d’élargissement de réacteur de fluoration, un tuyau de filtration et un dispositif de nettoyage à l’azote à contre-courant sont disposés dans le filtre, un dispositif de nettoyage à l’azote à contre-courant est pourvu de l’entrée d’azote qui est amenée à communiquer avec le tuyau de filtration et la sortie d’hexafluorure d’uranium gazeux est en outre disposée au-dessus du dispositif de nettoyage à l’azote à contre-courant et est amenée à communiquer avec le tuyau de filtration. Une chambre à gaz de réacteur de fluoration est reliée au-dessous du corps de réacteur de fluoration et est pourvue du premier tuyau d’entrée de fluor ; et un bac à scories est disposé au-dessous de la chambre à gaz de réacteur de fluoration. L’invention concerne également un procédé d’utilisation du réacteur de fluoration vertical à double entrée de fluor comprenant les étapes consistant à : chauffer le corps de réacteur de fluoration ; introduire du fluor dans la chambre à gaz de réacteur de fluoration et un bac à scories ; générer de l’hexafluorure d’uranium gazeux par réaction ; et amener l’hexafluorure d’uranium gazeux filtré à sortir du réacteur de fluoration vertical à double entrée de fluor à partir d’une sortie d’hexafluorure d’uranium gazeux.  Fig. 1
Patent FR-3129051-A1 (FR)
Title: Procédés de contrôle et de transmission, et entités configurées pour mettre en œuvre ces procédés
Inventor: BOUCADAIR MOHAMED
IPC: H04L12/66
Filed: 2021-11-10
Abstract: Procédés de contrôle et de transmission, et entités configurées pour mettre en œuvre ces procédés L’invention concerne un procédé de contrôle d’un équipement client (2) pour accéder à un service via au moins un réseau, ce procédé de contrôle étant destiné à être mis en œuvre par une entité (6,3) de confiance pour le service et/ou l’équipement client et comprenant une étape de contrôle d’une configuration de l’équipement client, lors d’un accès de celui-ci au service, pour qu’il transmette vers au moins un dispositif (8 ;8-1, …, 8-K) désigné pour le service et autorisé par l’entité de confiance, au moins une requête de résolution de noms de domaine émise par l’équipement client dans le cadre du service.  Figure 1
Patent FR-3133277-A1 (FR)
Title: laser à base de GeSn à pompage électrique et à température ambiante pour générer une onde optique de phase de forme hélicoïdale et un procédé de fabrication de celle-ci
Inventor: GROSMAN MARC
IPC: H01S5/06
Filed: 2022-03-03
Abstract: La présente invention fournit un laser à base de GeSn à pompage électrique et à température ambiante pour générer une onde optique de phase de forme hélicoïdale et un procédé de fabrication de celle-ci à moindre coût.
Patent FR-3133575-A1 (FR)
Title: Ensemble de garnitures intérieures de porte pour véhicules automobiles
Inventor: STIL FRANCK
IPC: B60R13/02
Filed: 2022-03-15
Abstract: La présente invention concerne un ensemble de garnitures intérieures pour une baie de porte de véhicule automobile, comprenant une garniture supérieure (1) de montant de baie et une garniture inférieure (2) de pied de baie, caractérisé en ce qu’il comprend, d’une part, au moins une languette (11) de calage s’étendant en saillie à partir de la partie basse de la garniture supérieure (1) et, d’autre part, au moins une bride (21) de guidage portée par la partie haute de la garniture inférieure (2) et destinée à recevoir ladite languette de façon à assurer la liaison entre les deux garnitures (1, 2).   Figure de l’abrégé : Fig. 2