baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3068221-B1 (FR)
Title: Pinceau applicateur
Inventor: CABON CHLOE
IPC: A45D34/04
Filed: 2017-06-29
Granted: 2019-12-20
Abstract: La présente invention concerne un pinceau applicateur (1) pour appliquer un produit cosmétique, de maquillage ou de soin, sur les matières kératiniques humaines, notamment les sourcils, comportant un manche (4) qui s'étend selon un axe longitudinal (X) et, à l'extrémité distale de celui-ci, une tête applicatrice (2) ayant des extrémités distale (2c) et proximale, et portant une touffe (3) de poils (6) dont les extrémités libres (6a) définissent une surface applicatrice (5) convexe vers l'extérieur, applicateur dans lequel la tête applicatrice (2) s'étend selon un axe longitudinal (Y) non parallèle à l'axe longitudinal (X) du manche (4), et dans lequel la touffe (3) de poils (6) est agencée de telle sorte que la dimension transversale de la surface applicatrice (5) augmente en rapprochement de l'extrémité distale (2c) de la tête applicatrice (2) en passant par un maximum, avant de diminuer depuis l'emplacement où la dimension transversale est maximale en rapprochement de l'extrémité distale (2c), le maximum de dimension transversale de la surface applicatrice (5) étant plus près de l'extrémité proximale de la tête applicatrice (2) que de son extrémité distale (2c).
Patent FR-3069862-B1 (FR)
Title: Composition photopolymerisable, materiau obtenu par polymerisation d'une telle composition et procede d'impression 3d utilisant une telle composition
Inventor: BALDECK PATRICE
IPC: C08J5/18
Filed: 2017-08-02
Granted: 2019-11-01
Abstract: L'invention concerne une composition photopolymérisable comprenant au moins :  une résine polymérisable,  un photosensibilisateur (PS),  un annihilateur (AN), et  un photoinitiateur (PI) Ledit photosensibilisateur (PS) et ledit annihilateur (AN) sont adaptés pour mettre en uvre ensemble une réaction d'absorption, par le photosensibilisateur (PS), de deux photons d'un signal d'excitation lumineuse reçu d'une source d'excitation externe émettant sur une première plage de longueurs d'ondes, suivie d'une réaction de conversion additive d'énergie par annihilation de triplets (STTA-UC) pour obtenir un annihilateur excité (1AN*) dont une énergie photonique sur une deuxième plage de longueurs d'ondes est supérieure à une énergie photonique du signal d'excitation. Ledit annihilateur excité (1AN*) et ledit photoinitiateur (PI) sont adaptés pour mettre en uvre un mécanisme de transfert d'énergie entre ledit annihilateur et ledit photoinitiateur pour produire un photoinitiateur excité (3PI*) apte à générer au moins un initiateur de polymérisation apte à provoquer une réaction de polymérisation de la résine. L'invention concerne également un matériau obtenu par photopolymérisation d'une composition telle que décrite ci-dessus. L'invention concerne encore un procédé d'impression 3D comprenant une étape de transformation d'un volume de composition telle que décrite ci-dessus par irradiation du dit volume. L'invention concerne enfin un dispositif d'impression en trois dimensions comprenant un réservoir contenant une composition telle que décrite ci-dessus et une source lumineuse d'excitation externe agencée pour irradier un volume prédéfini de composition à l'intérieur du réservoir, le volume irradié ayant une épaisseur supérieure à 0,5 µm et dé préférence inférieure à 1 cm.
Patent FR-3069912-B1 (FR)
Title: Dispositif de regulation de la charge fluidique en circulation dans une systeme base sur un cycle de rankine
Inventor: LANDELLE ARNAUD
IPC: F25B45/00
Filed: 2017-08-02
Granted: 2020-07-03
Abstract: Le système comprend un dispositif de régulation de la charge fluidique en circulation dans le circuit fluidique configuré pour fonctionner en circuit fermé avec le circuit fluidique et maintenir des conditions de saturation dans le réservoir (105) de sorte que le réservoir (105) contienne le fluide de travail simultanément à l'état liquide (3) et à l'état gazeux (4), le dispositif de régulation comprenant des éléments d'apport d'énergie thermique dans le réservoir (105) destinés à augmenter la pression du réservoir et induire l'injection du fluide de travail du réservoir dans le circuit fluidique et des éléments de retrait d'énergie du réservoir (105) destinés à diminuer la pression du réservoir et induire l'aspiration vers le réservoir (105) du fluide de travail hors du circuit fluidique.
Patent FR-3071129-B1 (FR)
Title: Systeme de mur vegetalise
Inventor: LAGURGUE XAVIER
IPC: E04F13/072
Filed: 2017-09-20
Granted: 2020-01-10
Abstract: L'invention porte principalement sur un système de mur végétalisé (1) permettant de récupérer des eaux de pluie pour arrosage gravitaire. Le système de mur végétalisé (1) est essentiellement caractérisé en ce que les moyens d'irrigation (6, 15) comportent au moins un collecteur (10, 16) d'eau d'arrosage ménagé au-dessus de la base (5a) du substrat (5) et des moyens de distribution d'eau (60a, 60b, 60c, 61a, 61b, 61c, 62a, 63a, 17a, 17b, 17c) qui sont en communication de fluide avec le collecteur d'eau (10, 16) et qui débouchent dans le substrat (5) pour permettre l'irrigation dudit substrat (5) par écoulement gravitaire d'eau d'arrosage.
Patent FR-3071554-B1 (FR)
Title: Paroi d'injection pour une chambre de combustion de moteur-fusee
Inventor: SALAPETE RAPHAEL
IPC: F02K9/62
Filed: 2017-09-27
Granted: 2022-04-15
Abstract: Paroi d'injection (10) pour une chambre de combustion de moteur-fusée, la paroi étant munie d'une pluralité d'orifices d'injection (20), une majorité desdits orifices d'injection (20) étant disposée selon une répartition asymétrique et uniforme.
Patent FR-3073188-B1 (FR)
Title: Systeme de securisation du stationnement d'un vehicule automobile
Inventor: WITTE LENNART
IPC: B60W40/076
Filed: 2017-11-09
Granted: 2021-02-12
Abstract: Système de sécurisation du stationnement d'un véhicule automobile (2) stationné sur une zone de stationnement (Z), le véhicule comportant deux roues directrices, et un actionneur pour modifier l'orientation des roues directrices sans l'action du conducteur, le système comportant - une unité de commande (UC), - des moyens de détection d'un état stationné du véhicule automobile, - des moyens de détermination de la direction et du sens de la pente de la zone de stationnement, - des moyens de détermination de l'orientation des roues directrices par rapport à un axe du véhicule, - l'unité de commande (UC) étant configurée pour déterminer l'orientation des roues directrices pour placer le véhicule dans une configuration de danger réduit en cas de déplacement non voulu du véhicule, et pour envoyer une instruction aux à l'actionneur d'orienter les roues directrices suivant l'orientation déterminée par l'unité de commande (UC).
Patent FR-3076620-B1 (FR)
Title: Procede, dispositif et ligne d'inspection pour determiner la geometrie tridimensionnelle d'une surface de bague de recipient
Inventor: FOUILLOUX JULIEN
IPC: G06T7/00
Filed: 2018-01-10
Granted: 2020-01-24
Abstract: L'invention concerne un procédé, un dispositif et une ligne d'inspection pour déterminer la géométrie tridimensionnelle d'une surface de bague de récipient, comportant la formation, par deux systèmes optiques (24, 24'), de deux images de la surface de bague du récipient, selon deux champs d'observation périphériques ayant un premier et un deuxième angle d'élévation d'observation (γ1,γ2) différents.
Patent FR-3076887-B1 (FR)
Title: Module optique pour vehicule automobile
Inventor: RENAUD PIERRE
IPC: F21S43/235
Filed: 2018-01-12
Granted: 2021-10-15
Abstract: L'invention a pour objet un module optique (100) pour véhicule automobile comprenant un premier élément optique (1) comportant des guides de lumière (11, 12) et une optique de projection (3) disposée à distance du premier élément optique (1) et ayant un axe optique longitudinal (O). Les guides de lumière sont étant alignés en une série, perpendiculairement à l'axe optique longitudinal (O) et selon une direction transversale, et ils comportent des premiers guides de lumière (11) et des deuxièmes guides de lumière (12). Les premiers guides de lumière sont disposés successivement les uns par rapport aux autres en étant interposés entre des deuxièmes guides de lumière (12), les premiers guides de lumière (11) présentant chacun une dimension transversale inférieure à la dimension transversale équivalente de chacun deuxièmes guides de lumière (12). Selon l'invention, les premiers guides de lumière (11) sont majoritairement décalés transversalement par rapport à l'axe optique longitudinal (O).
Patent FR-3077938-B1 (FR)
Title: Procede de commande d'un convertisseur connecte a une machine electrique
Inventor: BOULHARTS HOCINE
IPC: H02H7/12
Filed: 2018-02-14
Granted: 2020-01-10
Abstract: L'invention concerne un procédé de commande d'un convertisseur connecté à une machine électrique par un câble (Cx) via un filtre (F), ledit procédé consistant à déterminer au moins une séquence de plusieurs impulsions de tension formant un signal carré à appliquer sur chaque conducteur pour minimiser un niveau de surtension, ladite séquence comprenant un nombre 2N d'impulsions successives, N étant supérieur ou égal à 1, chaque impulsion étant défini par un rang n distinct, ladite séquence étant générée de sorte que chaque impulsion de tension croissante de rang n présente une largeur d'impulsion identique à celle d'une impulsion de tension décroissante de rang égal à 2N+1-n, et le procédé comporte notamment les étapes suivantes : Déterminer le nombre d'impulsions successives de ladite séquence, Déterminer la largeur de chaque impulsion de la séquence adaptée pour minimiser le niveau de surtension aux bornes de la machine électrique (M).
Patent FR-3078039-B1 (FR)
Title: Element d'habillage et/ou d'etancheite continu pour vehicule automobile comprenant deux parties profilees de profils respectifs differents et formant un angle
Inventor: PERRIN THIERRY
IPC: B60R13/06
Filed: 2018-02-22
Granted: 2020-04-17
Abstract: Un élément d'habillage et/ou d'étanchéité (10) pour véhicule automobile, comprenant - une première partie profilée (11) s'étendant suivant sa direction longitudinale normale à son profil, dit premier profil, - une deuxième partie profilée (12) s'étendant suivant sa direction longitudinale normale à son profil, dite deuxième profil, le premier profil et le deuxième profil ayant des formes et/ou des dimensions différentes, et la direction longitudinale de la deuxième partie profilée formant un angle différent de 180 ° avec la direction longitudinale de la première partie profilée, caractérisé en ce que la première et la deuxième parties profilées sont d'une seule pièce et sont issues d'un même élément s'étendant longitudinalement, dit d'origine, plié de façon à former ledit angle.
Patent FR-3078664-B1 (FR)
Title: Element d’insonorisation pour un vehicule.
Inventor: LE DREN ARNAUD
IPC: B60R13/08
Filed: 2018-03-12
Granted: 2020-02-14
Abstract: Élément d'insonorisation (1,2) pour insonoriser un élément de véhicule comprenant :     • une couche de base (10) formant un dos (11) et une face (12),     • une pluralité de mèches (20) s'étendant à partir de la face (12) de la couche de base (10),     caractérisé en ce que la pluralité de mèches (20) est agencée pour présenter un coefficient de réduction de 4 à 15 d'une épaisseur de la couche formée par la pluralité de mèches (20), entre un état libre et un état monté sur l'élément de véhicule à insonoriser.
Patent FR-3080455-B1 (FR)
Title: Anemometre a ultrason
Inventor: EMERY JACQUES
IPC: G01S11/16
Filed: 2018-04-20
Granted: 2020-07-17
Abstract: L'invention concerne un dispositif électronique de mesure d'une vitesse d'écoulement d'un fluide comprenant au moins deux transducteurs électroacoustiques adapté pour émettre et/ou recevoir des signaux acoustiques à travers l'écoulement du fluide, le dispositif électronique étant adapté pour déterminer une mesure de la vitesse d'écoulement du fluide à partir des caractéristiques d'un signal acoustique émis et d'un ou plusieurs signaux acoustiques reçus, ces signaux acoustiques reçus correspondant à des réflexions du signal acoustique émis.
Patent FR-3084160-B1 (FR)
Title: Dispositif de mesure de temperature d’un flux aerodynamique dans une veine de turbomachine et turbomachine equipee d’un tel dispositif
Inventor: LAMBERT OLIVIER ARNAUD FABIEN
IPC: G01M15/14
Filed: 2018-07-20
Granted: 2020-07-03
Abstract: L'invention concerne un dispositif de mesure de température d'un flux aérodynamique d'une turbomachine, comprenant : - un organe aérodynamique (18) destiné à s'étendre à travers le flux aérodynamique circulant dans une veine de turbomachine en présentant un bord d'attaque (21) en amont et un bord de fuite (22) en aval, et une extrémité de pied et une extrémité de tête opposées suivant un axe radial Z, une cavité (29) formée à l'intérieur de l'organe aérodynamique débouchant à l'extérieur de celui-ci par une ouverture (33) à l'extrémité de tête, le bord d'attaque comprenant au moins un orifice d'entrée (30) d'air débouchant dans la cavité, et - au moins une sonde de température (40) montée à l'extrémité de tête de l'organe aérodynamique, Selon l'invention, la sonde de température est maintenue de manière étanche dans l'ouverture et comprend au moins un élément sensible (45) s'étendant dans la cavité, le bord de fuite comprenant au moins un orifice de sortie (31) d'air débouchant dans la cavité pour que le flux aérodynamique entrant dans la cavité par l'orifice d'entrée effleure l'élément sensible agencé sensiblement en regard de l'orifice d'entrée et se dirige vers l'orifice de sortie pour être réinjecté dans ladite veine.
Patent FR-3084176-B1 (FR)
Title: Procede et dispositif d'aide a la navigation d'un porteur a l'aide d'un filtre de kalman invariant et d'un etat de navigation d'un deuxieme porteur
Inventor: ROBERT EMMANUEL
IPC: G05D1/12
Filed: 2018-07-23
Granted: 2020-06-19
Abstract: L'invention concerne un procédé d'aide à la navigation d'un premier porteur (1) immobile par rapport à un deuxième porteur (2) mobile dans un repère de référence, comprenant l'acquisition (112) de données de mouvement du premier porteur (1) par au moins un capteur proprioceptif (6), et l'estimation d'un état de navigation (X1) du premier porteur (1) par un filtre de Kalman invariant utilisant un état de navigation (X2) du deuxième porteur (2) comme observation, l'état de navigation du premier porteur (1) comprenant des variables représentant une transformation rigide (T1)) liant un premier repère attaché au premier porteur (1) au repère de référence, et des variables représentant une transformation rigide (T21) liant un repère attaché au deuxième porteur (2) au premier repère, le filtre de Kalman invariant utilisant comme loi de composition interne une loi comprenant une composition terme à terme des deux transformations rigides.
Patent FR-3084324-B1 (FR)
Title: Crochet de connexion pour becquet
Inventor: HUGUET GUILLAUME
IPC: B62D27/04
Filed: 2018-07-27
Granted: 2021-04-16
Abstract: L'invention concerne un ensemble (10) formé par l'assemblage de deux pièces (1, 2), en particulier de carrosserie, d'un véhicule automobile comprenant : - une première pièce (1); - une deuxième pièce (2), lesdites première et deuxième pièces (1, 2) étant assemblées par clipsage ou encliquetage; un élément de verrouillage (4) destiné à empêcher tout déplacement relatif entre les première et deuxième pièces (1, 2), ledit élément de verrouillage (4) pouvant se déplacer en rotation autour d'un axe (ZZ') sous l'action de moyens de manœuvre entre une position déverrouillée, dans laquelle un déplacement relatif entre les première et deuxième pièces (1, 2) est possible, et une position verrouillée, dans laquelle il empêche tout déplacement relatif entre les première et deuxième pièces (1, 2).
Patent FR-3087691-B1 (FR)
Title: Systeme de controle d'un outil comportant un moyen de communication radio du type ultra large bande pour se localiser et recevoir des commandes
Inventor: PIERRE CHARLES HUBERT
IPC: H04H20/86
Filed: 2018-10-29
Granted: 2020-12-25
Abstract: L'invention concerne un système de contrôle d'un outil (1) comprenant au moins ledit outil et au moins une ancre fixe (5), l'outil étant au moins doté d'un moyen de communication radio du type ultra large bande, et d'une mémoire. L'au moins une ancre fixe (5) est dotée d'un moyen de communication radio du type ultra large bande, d'un moyen de contrôle, et d'une mémoire. Les moyens de communication radio dudit outil (1) et de ladite au moins une ancre (5) communiquent de façon bidirectionnelle des informations de contrôle ou de commande, et des informations de localisation de l'outil. De cette manière, le réseau ULB est non seulement utilisé pour déterminer la localisation de l'outil mais aussi pour échanger avec lui des données dédiées à son fonctionnement. Ce type de réseau est moins sensible aux phénomènes de réflexion radio et peut échanger très rapidement des données de commande et de contrôle de l'outil.
Patent FR-3081823-B1 (FR)
Title: Velo a assistance electrique comprenant un ensemble electromecanique de recharge
Inventor: BOUDOUBE GUSTAVE
IPC: B62M23/02
Filed: 2018-06-01
Granted: 2020-05-22
Abstract: Vélo à assistance électrique comprenant un ensemble électromécanique de recharge.     Vélo à assistance électrique comprenant un ensemble électromécanique de recharge (1), formulé par l'assistance de deux altemo-moteurs électrique (50) et (50a), d'un système électromécanique de crabotage (140) du pignon d'une roue motrice arrière (61) et disposant aussi de deux alternateurs (14) et (14a).     D'un châssis (3) suspendant un pédalier surmultiplié (62), tout en reliant un châssis avant (2), passant par un axe articulé (87), aidé dans ses mouvements par un amortisseur à suspension (27).     Le châssis avant (2), est surmonté d'un tube de selle (2a), ce dernier étant chapeauté d'une selle ergonomique (30), à l'avant du châssis (2) repose une douille (2c), fixant une fourche pivot de direction (4), conduisant deux amortisseurs à suspension (9) et (10), ces derniers dirigeant une roue avant (60), entrainant deux alternateurs avant (14b) et (14c).     Les alternateurs (14b et (14c) et alternateurs (14) et (14a), servant à alimenter une batterie (78), commandés d'un boitier à carte de gestion électronique (49).     Le vélo à assistance électrique étant résolu mécaniquement par des référentiels dans ses roues.
Patent FR-3091004-B1 (FR)
Title: Structure de type semi-conducteur pour applications digitales et radiofréquences
Inventor: MORANDINI YVAN
IPC: H01L21/762
Filed: 2018-12-24
Granted: 2020-12-04
Abstract: STRUCTURE DE TYPE SEMI-CONDUCTEUR POUR APPLICATIONS DIGITALES ET RADIOFRÉQUENCES La présente invention concerne une structure multicouche (1) de type semi-conducteur sur isolant, comprenant :- un empilement, dit empilement arrière, des couches suivantes depuis une face arrière vers une face avant de la structure :un substrat support semi-conducteur (2) dont la résistivité électrique est comprise entre 500 Ω.cm et 30 kΩ.cm,une première couche électriquement isolante (3),une première couche semi-conductrice (4),- au moins une tranchée d’isolation (8) qui s’étend dans l’empilement arrière au moins jusque dans la première couche électriquement isolante (3), et qui isole électriquement deux régions adjacentes de la structure multicouche,la structure multicouche (1) étant principalement caractérisée en ce qu’elle comprend en outre au moins une première région de type FD-SOI et au moins une deuxième région de type RF-SOI.     Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3092741-B1 (FR)
Title: Dispositif d’essorage pour balai serpillière
Inventor: POUSSIN MICKAËL
IPC: A47L13/58
Filed: 2019-02-14
Granted: 2021-02-12
Abstract: L'invention concerne un dispositif (1) d’essorage comprenant : - un panier d’essorage, - un support du panier, - un dispositif de guidage en rotation du panier par rapport au support autour d’un axe longitudinal, le dispositif de guidage étant assemblé au support et au panier, caractérisé en ce qu’il comprend deux languettes (32, 34) en regard l’une de l’autre assemblées au panier d’essorage et s’étendant selon l’axe longitudinal à partir de la cavité du panier jusqu’au-delà de l’ouverture principale à l’extérieur du panier, lesdites languettes étant espacées l’une de l’autre de façon à permettre : - de guider une insertion de deux plaques latérales, d’une tête de balai entre les deux languettes lorsque ces plaques sont parallèles à l’axe longitudinal, - d’empêcher un entraînement en rotation desdites plaques autour dudit axe principal dans au moins un sens de rotation par rapport au panier lorsque ces plaques sont insérées dans la cavité du panier. Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3093771-B1 (FR)
Title: Fond de chambre pour propulseur plasmique
Inventor: VAUDOLON JULIEN PIERRE ALAIN
IPC: F03H1/00
Filed: 2019-03-15
Granted: 2021-04-02
Abstract: Fond de chambre pour propulseur plasmique Fond de chambre pour propulseur plasmique permettant de cumuler plusieurs fonctions de manière monobloc et, en particulier, de fixer certaines pièces isolantes du propulseur plasmique, comprenant, de manière monobloc, une surface de fond de chambre (10) destinée à fermer une chambre annulaire formée par le fond de chambre (1) et au moins une pièce isolante rapportée sur le fond de chambre (1), et au moins un premier jeu de languettes (30) comprenant des languettes de fixation (31) destinées à fixer ladite au moins une pièce isolante sur le fond de chambre (1).     Figure pour l’abrégé : Fig. 1.
Patent FR-3097390-B1 (FR)
Title: Procédé de contrôle pour la mise en œuvre d’un système de communication pour un compteur électrique, programme d’ordinateur et dispositif électronique associés
Inventor: GREGOIRE TONY
IPC: H04W84/08
Filed: 2019-06-17
Granted: 2021-10-29
Abstract: Procédé de contrôle pour la mise en œuvre d’un système de communication pour un compteur électrique, programme d’ordina teur et dispositif électronique associés.              Procédé de contrôle pour mettre en œuvre un système de communication à connecter à un compteur électrique (2) pour transmettre à un utilisateur des données issues dudit compteur via un réseau Wi-Fi, ledit procédé étant exécuté par un dispositif électronique de contrôle (3) comprenant un capteur d’images (32) et comprenant :     connexion au réseau Wi-Fi ;     fourniture à l’utilisateur d’une requête de capture d’une image du compteur électrique ;     sur réception d’une commande en provenance de l’utilisateur, déclenchement d’une capture d’image par le capteur d’image et d’une détermination d’au moins une valeur indiquant une qualité courante de la connexion Wi-Fi (5);     délivrance à l’utilisateur d’une indication de poursuite de la mise en œuvre dudit système de communication, ou alternativement d’une indication de l’impossibilité de la poursuite d’une telle mise en œuvre, en fonction du résultat d’une comparaison entre ladite qualité déterminée et un seuil de qualité prédéterminé.     Figure pour l'abrégé : figure 1
Patent FR-3100395-B1 (FR)
Title: Convertisseur modulaire multiniveaux pour application basse tension avec inductances optimisées et un nombre de niveaux augmenté
Inventor: TOIGO IGINO
IPC: H02J3/00
Filed: 2019-08-30
Granted: 2021-09-17
Abstract: Convertisseur modulaire multiniveaux pour application basse tension avec inductances optimisées et un nombre de niveaux augmenté Un MMC (1, 31) avec au moins une branche (30), deux modules externes (2, 3, 2, 33) et un module interne (4, 34), chaque module (1-4, 32-34) comprenant deux des unités de commutation (7, 8, 37, 38) comprenant chacune une diode (12, 42) et un transistor semi-conducteur (IGBT) (13, 43), une première, une deuxième et une troisième bornes (9, 10, 11, 39 , 40, 41). Ladite au moins une branche (30) comprend un premier inducteur (16, 46) et un second inducteur (17, 47) ayant tous deux un pôle connecté respectivement à la troisième borne (11, 41) de deux modules extérieurs ou intérieurs différents (2). , 3, 4, 5, 32, 33, 34). Ladite au moins une branche (30) comprend en outre un troisième inducteur (21, 51), ladite au moins une branche (30) étant conçue pour être connectée électriquement à une phase d'une charge passant par ledit troisième inducteur (21, 51). Figure pour l’abrégé : Fig. 4.