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Patent FR-3005508-A1 (FR)
Title: Procede de compensation des inhomogeneites de propagation pour un signal de reflectometrie temporelle
Inventor: AUZANNEAU FABRICE
IPC: G01R31/11
Filed: 2013-05-07
Abstract: Procédé de compensation des inhomogénéités de propagation dans un réflectogramme temporel mesuré pour un câble caractérisé en ce qu'il comprend les étapes suivantes, exécutées itérativement: - Injecter (101) un signal de test dans ledit câble, - Mesurer (102) la réflexion dudit signal de test pour former un réflectogramme temporel, - Identifier (103) au moins une portion temporelle dudit réflectogramme temporel comprenant au moins un pic en amplitude correspondant à une inhomogénéité de propagation, - Soustraire (104) du signal de test la portion temporelle identifiée du premier réflectogramme pondérée par le coefficient de réflexion du signal au point d'injection.
Patent FR-3005874-A1 (FR)
Title: Adsorbeur et generateur de gaz comprenant un tel adsorbeur
Inventor: LE DAMANY YOANN
IPC: C01B21/04
Filed: 2013-05-22
Abstract: Adsorbeur pour dispositif de purification de gaz à adsorption par variation de pression, comprenant au moins un lit (10) tubulaire contenant un tamis moléculaire, le lit (10) étant refermé à ses deux extrémités par des culasses respectivement supérieure (2) et inférieure (3), caractérisé en ce que le lit (10) est constitué d'au moins deux tubes (1) distincts empilés bout à bout entre les culasses supérieure (2) et inférieure (3) et en ce qu'une culasse (4) intermédiaire est disposée entre les extrémités adjacentes de deux tubes (1) empilés, et générateur comprenant un tel adsorbeur.
Patent FR-3006192-A1 (FR)
Title: Composes de type phenyle propenamide pour leur utilisation en tant que medicament
Inventor: SOLEILHAC EMMANUELLE
IPC: C07C233/44
Filed: 2013-05-30
Abstract: La présente invention se rapporte à des composés de type phényle propénamide de formule (I) : pour leur utilisation en tant que médicament, et plus particulièrement pour leur application en chimiothérapie anticancéreuse, ainsi que pour le traitement d'autres types de maladies, notamment des maladies psychiatriques, des pathologies de type neuro-dégénératif, des maladies parasitaires, virales ou fongiques. La présente invention a également pour objet des compositions pharmaceutiques comprenant les composés de formule (I).
Patent FR-3010345-A1 (FR)
Title: Moule destine a la fabrication d'objets par injection d'une matiere expansible
Inventor: DE DURAT HENRI
IPC: E06B9/17
Filed: 2013-09-06
Abstract: La présente invention se rapporte à un moule (10) destiné à la fabrication d'objets par injection d'une matière expansible, comprenant une embase (20), des parois/plaques (30, 40 ; 50 ; 60) délimitant à l'intérieur du moule un volume fermé correspondant à la géométrie desdits objets fabriqués. Selon l'invention, le moule (10) comprend un moyen de réglage (Mr) conçu pour modifier la position d'au moins l'une desdites parois/plaques, de sorte à définir une valeur particulière d'une dimension dans lesdits objets fabriqués. En modifiant la position de ladite paroi/plaque, une dimension de l'objet issu du moulage est changée. Plusieurs types d'objets peuvent ainsi être fabriqués avec un seul moule de fabrication, en déplaçant une paroi/plaque constitutive du moule.
Patent FR-3011862-A1 (FR)
Title: Module de construction
Inventor: LE HUBERT
IPC: E04C1/40
Filed: 2013-10-16
Abstract: Le module (1) de construction selon l'invention est à base de carton, il est notamment utilisé pour la fabrication de bâtiment, il comporte un ou plusieurs blocs de forme rectangulaire définissant au moins la hauteur h, la largeur I et la section s dudit module, ces blocs étant constitués d'une pluralité de couches de carton (7), ledit module (1) est caractérisé en ce qu'il est enveloppé en totalité et de façon étanche dans un carton de recouvrement (6) pelliculé à l'extérieur. Le carton de recouvrement (6) est relativement fin et pelliculé au moment de sa fabrication ce qui fait qu'il est parfaitement lisse et ne présente aucune bulles sur sa surface. Il sert à emballer le module (1) de construction et ainsi le rendre étanche. Le film peut par exemple être un film polymère micro perforé qui a des propriétés hydrofuge et retardateur de feu.
Patent FR-3014047-A1 (FR)
Title: Agencement d'un element de rangement de pavillon dans l'habitacle d'un vehicule
Inventor: KERVAREC FLORIAN
IPC: B62D25/06
Filed: 2013-11-29
Abstract: L'invention concerne un agencement (1) d'un élément de rangement (1) sous un pavillon (30) du plancher (6) de chargement de l'habitacle (4) d'un véhicule, et pour l'accès au dit élément (1) au moins une face par laquelle un utilisateur peut parvenir à l'intérieur dudit élément (1) caractérisé en ce que l'élément de rangement (1) en position fermée est accolé contre le pavillon (30) et en position ouverte, il est éloigné du pavillon (30), tout en étant avancé vers l'ouverture arrière du véhicule.
Patent FR-3014562-A1 (FR)
Title: Systeme de mesure de la hauteur d'un aeronef
Inventor: TATHAM GILLES
IPC: G01S13/74
Filed: 2013-12-10
Abstract: Le système de mesure (3) de la hauteur d'un aéronef (1) est embarqué dans ledit aéronef et comporte un radioaltimètre (19) qui comprend au moins une antenne (12). Pour des valeurs d'angle de roulis de l'aéronef supérieures, en valeur absolue, à l'angle d'ouverture en roulis (θr) de ladite antenne du radioaltimètre, le système est configuré pour calculer une valeur de hauteur extrapolée et fournir cette valeur de hauteur.
Patent FR-3014689-A1 (FR)
Title: Emulsion eau-dans-huile comprenant un ester d'acide gras et de polyol, une cire d'abeille et des particules de polymeres expanses
Inventor: REMAUT GEOFFROY
IPC: A61Q19/00
Filed: 2013-12-17
Abstract: La présente invention a pour objet une composition se présentant sous la forme d'une émulsion eau-dans-huile (E/H) comprenant une phase aqueuse dispersée et une phase grasse continue, comprenant au moins un ester d'acide gras et de polyol, au moins une cire d'abeille et des particules de polymères expansés. La composition de l'invention permet d'améliorer les propriétés sensorielles des compositions cosmétiques se présentant sous forme d'une émulsion eau-dans-huile, en permettant une absorption plus complète, minimisant le film résiduel gras ou collant sur la peau. Elle présente par ailleurs une bonne stabilité, à court terme (centrifugation) et à long terme, et lorsqu'elle est soumise à de fortes variations de température, en particulier elle présente une grande robustesse lorsqu'elle est soumise à des cycles de température entre - 20 °C et + 20 °C.
Patent FR-3016547-A1 (FR)
Title: Machines d'etirage de films ou de feuilles
Inventor: TRIVERO GILBERT
IPC: B29C55/16
Filed: 2014-01-22
Abstract: Machine d'étirage de films, comprenant deux voies ayant chacune un premier rail (1) sur lequel se déplacent des pinces (3) se fermant en un point de réglage de leur pas et un second rail (2) sur lequel se déplacent des chariots (5) articulés, en une chaîne entraînée par une roue (6) dentée d'entraînement, respectivement à deux pinces (3) consécutives, caractérisée par des moyens (8) d'indexation du point de réglage du pas des pinces (3).
Patent FR-3014039-A1 (FR)
Title: Cadran plat ayant un aspect en 3d
Inventor: BIRMAN VYACHESLAV
IPC: G02B27/22
Filed: 2014-12-02
Abstract: Ensemble formant cadran qui comprend : une surface (38) de cadran comprenant une surface plane et une pluralité de lignes (40, 42, 44, 46) formées sur la surface plane projetées d'un objet en 3D qui produisent un aspect en 3D ; et au moins une source lumineuse éclairant chacune des lignes de la pluralité de lignes (40, 42, 44, 46).
Patent FR-3018049-A1 (FR)
Title: Vitrage automobile en plastique a proprietes acoustiques.
Inventor: VAN HERPE FRANCOIS
IPC: B60J1/00
Filed: 2014-02-28
Abstract: L'invention a trait à un vitrage en plastique (4) destiné à être monté en appui sur sa périphérie (20), notamment sur une carrosserie de véhicule automobile, ledit vitrage (4) comprenant au moins une portion (8) d'épaisseur variable T, ladite portion (8) étant destinée à modifier la vitesse de propagation d'ondes vibratoires dans le vitrage (4) de manière à diminuer la transmission acoustique dudit vitrage (4). L'invention a également trait à un procédé de mise à forme par moulage à injection d'un tel vitrage (4). L'invention a également trait à un outillage pour un tel procédé ledit outillage comportant un moule ayant une forme convexe de manière à mettre en forme la face interne (18) du vitrage, ladite face (18) étant destinée à être vers l'intérieur d'un véhicule automobile. L'invention a également trait à un véhicule comprenant un tel vitrage.
Patent FR-3018220-A1 (FR)
Title: Plaque acoustique a base de platre.
Inventor: CHUDA KATARZYNA
IPC: E04B1/82
Filed: 2014-03-07
Abstract: La présente invention se rapporte à une plaque à base de plâtre, notamment du type comprenant une âme à base de plâtre disposée entre deux feuilles de papier ou de non-tissé, dans laquelle ladite âme renferme au moins un polymère choisi parmi le polybutyral de vinyle (PVB), les copolymères d'acétate de vinyle et d'une oléfine, lesquels copolymères présentent une température de transition vitreuse qui varie de -10 à +25°C, les terpolymères d'acétate de vinyle, d'une oléfine et d'un monomère d'ester vinylique, et les copolymères d'acétate de vinyle et d'un monomère acrylique. Elle a également pour objet un procédé de fabrication de ladite plaque, l'utilisation dudit polymère pour améliorer les performances acoustiques de ladite plaque et la composition à base de plâtre précitée.
Patent FR-3018450-A1 (FR)
Title: Procede de preparation de proteines plasmatiques humaines
Inventor: BATAILLE DAMIEN
IPC: C07K1/16
Filed: 2014-03-11
Abstract: L'invention concerne un procédé de préparation d'un concentré de protéine plasmatique à partir de plasma sanguin mettant en oeuvre une chromatographie multicolonnes.
Patent FR-3022615-A1 (FR)
Title: Systeme et methode de regulation de temperature et d'epuration de l'air ambiant dans un batiment
Inventor: ALTAZIN MARC
IPC: F24F11/00
Filed: 2014-06-23
Abstract: Ce système de régulation de température et d'épuration de l'air ambiant dans un bâtiment (B) comprend au moins un émetteur thermique (10) comprenant des moyens de mise en mouvement (112) de l'air ambiant et des moyens d'échange thermique (12) entre l'air ambiant et un circuit de fluide caloporteur (13), une vanne (60) de réglage du débit du fluide caloporteur (13), des moyens de mesure (40) de la température de l'air ambiant, un dispositif d'épuration (20) de l'air ambiant, des moyens de détection (30) de la concentration d'au moins un polluant dans l'air, une unité de pilotage (50) apte à contrôler l'activation des moyens de mise en mouvement (112) de l'air ambiant, de la vanne (60) et du dispositif d'épuration (20) en fonction de la température de l'air ambiant et de la concentration en polluant dans l'air ambiant. L'invention concerne également une méthode de pilotage d'un tel système, comprenant des étapes dans lesquelles l'unité de pilotage règle l'ouverture de la vanne (60) en fonction du résultat de la comparaison entre la température ambiante et une température de consigne, et l'unité de pilotage commande l'activation du dispositif d'épuration et l'intensité des moyens de mise en mouvement (112) de l'air ambiant en fonction du résultat de la comparaison entre la concentration en polluant dans l'air ambiant et une concentration limite.
Patent FR-3022859-A1 (FR)
Title: Systeme de motorisation de roue, notamment d'un aeronef
Inventor: ESSINGER OLIVIER
IPC: B60K7/00
Filed: 2014-06-30
Abstract: Système de motorisation de roue, notamment pour la circulation au sol d'un aéronef comprenant un bloc moteur (22) porté par une partie non suspendue (14b) d'une jambe de train (14) de l'aéronef et comportant un moteur électrique (26) et des moyens de réduction, et un dispositif d'embrayage (24) reliant l'arbre de sortie (26a) du moteur électrique (26) à la roue (12) par l'intermédiaire des moyens de réduction. Le dispositif d'embrayage (24) comprend un mécanisme à crabots (32, 34) comportant une partie motrice (32) solidaire du bloc moteur (22) et une partie réceptrice (34) solidaire du pneumatique (12a) de la roue (12), et un système de déplacement en translation, suivant l'axe de la traverse d'essieu (20) de la jambe de train (14), de la partie motrice (32) dans une position embrayée dans laquelle la partie motrice (32) coopère avec la partie réceptrice (34) et une position débrayée dans laquelle la partie motrice (32) est séparée de la partie réceptrice (34).
Patent FR-3024987-A1 (FR)
Title: Dispositif de collecte sequentielle d'eau de pluie, notamment en vue de l'etude de l'evolution de la radioactivite des eaux de pluie
Inventor: MARO DENIS
IPC: E03B3/02
Filed: 2014-08-22
Abstract: Le dispositif de collecte (10) comporte une pluralité de réceptacles de collecte (12A, 12B, 12C) destinés à recevoir de l'eau de pluie, chaque réceptacle de collecte (12A, 12B, 12C) comportant une paroi circonférentielle (14) et une paroi inférieure (16). Les réceptacles de collecte (12A, 12B, 12C) sont empilés, formant un empilement le long d'un axe vertical (Z). Chaque réceptacle (12A, 12B) agencé au-dessus d'un autre réceptacle adjacent (12B, 12C) comporte une ouverture d'écoulement d'eau (18) ménagée dans sa paroi inférieure (16), débouchant dans cet autre réceptacle adjacent (12B, 12C). Chaque réceptacle (12B, 12C) agencé en-dessous d'un autre réceptacle adjacent (12A, 12B) loge un élément d'obturation flottant (20), mobile le long de l'axe vertical (Z) entre une position basse et une position haute en fonction de la quantité d'eau dans ce réceptacle (12B, 12C), obturant l'ouverture d'écoulement (18) en position haute.
Patent FR-3026552-A1 (FR)
Title: Dispositif pour interface haptique a couple a vide reduit
Inventor: HAFEZ MOUSTAPHA
IPC: H01H29/02
Filed: 2014-09-29
Abstract: Dispositif pour interface haptique rotative comportant un bouton rotatif (2) et un organe d'interaction (8) avec un fluide magnéto-rhéologique solidaires en rotation d'un arbre (4), une chambre délimitée par des parois et contenant ledit fluide et ledit élément d'interaction (8), des moyens pour générer un champ magnétique variable (18). L'élément d'interaction avec le fluide (8) comportant une jupe (16) entourant l'arbre (4), ladite jupe (16) étant solidarisée à une extrémité longitudinale de l'arbre (4) opposée à celle sur laquelle est fixé le bouton rotatif (2), et s'étendant de ladite première extrémité en direction du bouton rotatif (2). L'arbre (4) traverse une seule paroi de la chambre et un moyen d'étanchéité étant disposé entre l'arbre et ladite paroi. Des moyens de guidage en rotation de l'arbre sont disposés autour de l'arbre entre le moyen d'étanchéité et le bouton rotatif.
Patent FR-3027277-A1 (FR)
Title: Systeme d'aide au montage d’un train arriere de vehicule, comportant une sangle de retenue et un element elastique
Inventor: ANDRE VINCENT
IPC: B62D65/12
Filed: 2014-10-20
Abstract: Système d'aide au montage d'un train arrière de véhicule automobile, comportant des bras longitudinaux fixés par des articulations avant à la caisse du véhicule, et des ressorts de suspension fixés sur ces bras, caractérisé en ce qu'il comporte une sangle rigide de retenue (8) comprenant à chaque extrémité des moyens d'accrochage sur la caisse (2) et sur le train (4), et un élément élastique (6) fixé en parallèle de cette sangle rigide qui tend à rapprocher les moyens d'accrochage, la sangle rigide tendue étant prévue pour réaliser un maintien du train arrière dans une position basse de référence.
Patent FR-3029846-A1 (FR)
Title: Module de mesure et procede de montage d'un tel module sur une jante
Inventor: GOUT OLIVIER
IPC: B60C29/02
Filed: 2014-12-11
Abstract: L'invention concerne un module de mesure (25) d'au moins un paramètre d'un pneumatique d'une roue d'un véhicule automobile, ladite roue comprenant une jante (1). Le module de mesure (25) comprend une valve de gonflage (30), adaptée pour être montée sur ladite jante (1) et comprenant un corps déformable (32) et une tige (31) creuse traversant ledit corps (32) comprenant une encoche de montage (36), et un dispositif capteur (40), monté de manière coulissante sur ladite tige creuse (31), comprenant au moins un capteur de mesure de la valeur dudit paramètre et un moyen de blocage (42) du dispositif capteur (40) dans ladite encoche de montage (36). L'encoche de montage (36) présente un jeu de réglage permettant le déplacement dudit moyen de blocage (42) dans l'encoche de montage (36) entre une première position de réglage et une deuxième position de réglage de manière à s'adapter à l'épaisseur de la jante (1).
Patent FR-3029191-A1 (FR)
Title: Unite de dessalement comprenant au moins un bassin d'evaporation, procede d'extraction de sels et methode de production d'une solution aqueuse finale associes
Inventor: BRISSON PIERRE
IPC: C02F103/08
Filed: 2014-12-23
Abstract: L'invention concerne une unité de dessalement (1) d'une solution aqueuse initiale (SO) contenant une concentration initiale en sels, comprenant au moins un dispositif de dessalement (10) adapté à recevoir, à une entrée (101), cette solution aqueuse initiale et à rejeter séparément, à des première et deuxième sorties (102, 103), une première solution aqueuse (S1) contenant une première concentration en sels supérieure à ladite concentration initiale, et une deuxième solution aqueuse (S2) contenant une deuxième concentration en sels inférieure à la concentration initiale. Selon l'invention, ladite unité de dessalement comprend en outre au moins un bassin d'évaporation (20) et un moyen pour déverser (12) exclusivement ladite première solution aqueuse rejetée par le dispositif de dessalement dans le bassin d'évaporation. L'invention concerne également un procédé d'extraction de sels utilisant une telle unité de dessalement, et une méthode de production d'une solution aqueuse finale.
Patent FR-3032112-A1 (FR)
Title: Attelle de cryotherapie compressive pour la hanche d'un etre humain
Inventor: STASZEWSKI JEAN MICHEL
IPC: A61F7/10
Filed: 2015-01-29
Abstract: La présente invention concerne les attelles de cryothérapie compressive pour la hanche d'un être humain ayant bénéficié d'une opération, comme une implantation de prothèse ou analogue. L'attelle selon l'invention est essentiellement caractérisée par le fait qu'elle comporte un support 10, une poche d'accumulation de froid 20 accrochée au support 10, une poche 40 apte à être gonflée, cette poche étant fixée sur le support 10, le support 10 comportant deux parties 10-1 et 10-2 juxtaposées par un de leurs bords, la partie 10-2 ayant une longueur plus petite que celle de la partie 10-1, et des moyens de lanière 70, 71 aptes à entourer respectivement la taille et la cuisse de l'être humain.
Patent FR-3031368-A1 (FR)
Title: Dispositif de transmission de couple a lame elastique equipe d'un amortisseur de torsion a masse centrifuge
Inventor: BOULET JEROME
IPC: F16F15/139
Filed: 2015-01-07
Abstract: L'invention concerne un dispositif de transmission de couple (1) pour une chaîne de transmission de véhicule automobile comportant : - un élément d'entrée de couple (2) et un élément de sortie de couple (3) mobiles en rotation l'un par rapport à l'autre autour d'un axe de rotation X ; - des moyens élastiques d'amortissement comportant au moins une lame élastique (14, 15) accouplant l'élément d'entrée (2) et l'élément de sortie (3) de manière à permettre une transmission de couple avec amortissement des vibrations entre l'élément d'entrée (2) et l'élément de sortie (3) ; et - un amortisseur de torsion à masse centrifuge (35) comportant au moins une masse d'inertie (21) montée de manière oscillante en rotation sur un support (13) solidaire en rotation de l'un des éléments d'entrée et de sortie (2, 3).
Patent FR-3033870-A1 (FR)
Title: Panneau pour une centrale de traitement d'air, methode d'assemblage d'un tel panneau et centrale de traitement d'air comprenant un tel panneau
Inventor: CARTON THOMAS
IPC: F24F13/20
Filed: 2015-03-18
Abstract: Ce panneau (6) pour une centrale de traitement d'air définit un axe principal (X6) perpendiculaire à sa surface et comprend au moins deux premières plaques (8), chacune pourvue d'au moins deux bords rabattus, et au moins deux deuxièmes plaques (10), chacune pourvue d'au moins deux bords rabattus. Les plaques sont parallèles entre elles et perpendiculaires à l'axe principal du panneau. Le panneau comprend au moins un élément (14) de jointure interne intercalé entre les première et deuxième plaques le long de l'axe principal.
Patent FR-3036063-A1 (FR)
Title: Adaptateur pour ensemble roulant et ensemble roulant le comprenant
Inventor: AHOUANTO MICHEL
IPC: B60C15/02
Filed: 2015-05-12
Abstract: L'invention a pour objet un adaptateur pour un ensemble roulant, destiné à équiper un véhicule de tourisme, avec une montabilité améliorée et une bonne capacité à absorber de grandes déformations en cas de chocs pincement. L'adaptateur pour ensemble roulant comprend essentiellement un élément de renfort (15) de l'extrémité axialement extérieure (9) en totalité situé axialement à l'extérieur de la face d'appui (21) et radialement à l'extérieur du siège d'adaptateur (18), et une armature de renforcement principale (17) comprenant une superposition radiale d'au moins deux couches de renforts, lesdits renforts étant parallèles entre eux dans une même couche et croisés entre eux d'une couche à la suivante, chacune des couches de l'armature de renforcement principale (17) du corps (11) comprenant des renforts formant, avec une direction circonférentielle (XX') du pneumatique, un angle au moins égal à 30°, et enrobés par un matériau polymérique ayant un module d'élasticité à 10% d'allongement au plus égal à 70 MPa.
Patent FR-3041352-A1 (FR)
Title: Systeme de solvants comprenant un melange de dimethylsulfoxyde et d'au moins une lactone
Inventor: SCHMITT PAUL-GUILLAUME
IPC: C08L81/06
Filed: 2015-09-21
Abstract: La présente invention concerne un système solvant comprenant : - de 5 à 95% en poids d'une composition (A) comprenant du diméthylsulfoxyde (DMSO) par rapport au poids total du système solvant ; et - de 5 à 95% en poids d'une composition (B) comprenant au moins une lactone par rapport au poids total du système solvant. L'invention concerne également les utilisations du système solvant pour la fabrication de films, de revêtement, de membranes, de batteries, de circuits électroniques, pour la protection de câbles électriques.
Patent FR-3045095-A1 (FR)
Title: Ensemble de tubes pour arbre d'enroulement de volet roulant
Inventor: REGRAIN CEDRIC
IPC: E06B9/17
Filed: 2015-12-15
Abstract: L'invention concerne un ensemble de tubes (10, 44), et un procédé de mise en œuvre pour former un arbre d'enroulement d'une longueur mesurée. Il comprend un premier tube (10) d'une première longueur et n deuxièmes tubes d'une deuxième longueur, ledit premier tube (10) et i deuxièmes tubes, i étant inférieur ou égal à n, étant emmanchés les uns dans les autres de manière à ce que la somme de ladite première longueur et i fois ladite deuxième longueur soit supérieure à ladite longueur mesurée et que la somme de ladite première longueur et i-1 fois ladite deuxième longueur soit inférieure à ladite longueur mesurée. Ledit premier tube (10) présente un marquage longitudinal (20) de n échelles de mesure de longueur d'arbre d'enroulement décalées les unes par rapport aux autres d'une valeur de longueur sensiblement égale à ladite deuxième longueur.