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Patent WO-2014170601-A1 (WO)
Title: Rigid dinitroxide biradical compounds used as improved polarising agents for dynamic nuclear polarisation techniques
Inventor: OUARI OLIVIER
IPC: G01N24/08
Filed: 2014-04-15
Abstract: The invention concerns a dinitroxide biradical compound, in which the two nitroxide units are held by a rigid linkage, of general formula (I) in which - A is a carbon, an ammonium or a phosphonium, - each of A 1  to A6 is selected separately from the group comprising a single bond, O, N, N(O), S, S(O), SO2, C(O), a (C1-C4) alkyl chain, - Z1 and Z2 are chosen from RI and R2 in combination, such that there is always, in the combination, at least one R2 group that needs to be substituted by an R3 group, RI is an H, a (C6-C18) aryl or a (C3-C18) heteroaryl, R2 a (C1-C17) alkyl chain, a (C1-C17) alkenyl chain, a (C1-C17) alkynyl chain, a (C4-C17) cycloalkyl, a (C4-C17) heterocycloalkyl, a (C6-C18) aryl, a (C3-C18) heteroaryl, R3 is a (C1-C17) alkyl chain, a (C1-C17) alkenyl chain, a (C1-C17) alkynyl chain, a (C4-C17) cycloalkyl, a (C4-C17) heterocycloalkyl, a (C6-C18) aryl, a (C3-C18) heteroaryl, an ether -OR, an ester -C(O)O-R (in which R is any hydrocarbon radical), an azide, and in which, when Z1 and Z2 are combined together with the same carbon atom of the nitroxide ring to which they are bonded, they form a spirocycloalkyl or a spiroheterocycloalkyl substituted by R3.
Patent WO-2015166166-A1 (WO)
Inventor: L HUILLIER JEAN-MARIE
IPC: B60L50/16
Filed: 2015-04-22
Abstract: The system (1) for controlling the drivability mode of a hybrid motor vehicle (2) equipped with a heat engine (6) and an electric motor (4), comprises: first measurement means (8) of the vehicle's driving conditions, second measurement means (9) of the level of battery charge (3) of the vehicle, first control means (12) of the heat engine (6), second control means (13) of the electrical motor (4), and calculation means (11), able to send a first activation signal (ACT 1 ) from the heat engine (6) and a second activation signal (ACT 2 ) from the electric motor (4), as a function of the driving conditions and the charge level (MES 2 ). The system further comprises third measurement means (10) for measuring at least one characteristic relating to the operation of the vehicle heating system (7). The first activation signal (ACT1) and the second activation signal (ACT2) are compiled from the characteristic relating to the operation of the heating system.
Patent WO-2015193614-A1 (WO)
Title: Autonomous amplification device for a musical instrument
Inventor: DESCAMPS SÉBASTIEN ANDRÉ RENÉ
IPC: H04R1/02
Filed: 2015-06-17
Abstract: The invention concerns a device for amplifying a sound signal, in particular a signal produced by a musical instrument, said device comprising electrical devices in a loudspeaker enclosure (2), said electrical devices comprising, in particular, an amplifier (9) arranged to amplify a sound signal received at an input terminal of the enclosure and a loudspeaker (3, 4) arranged to reproduce the amplified sound signal, said amplification device being characterised in that it also comprises a photovoltaic panel (1) arranged to supply electrical energy to the electrical devices, and an active filter (8) arranged upstream from the amplifier to adjust a sound volume of the enclosure to the resonance frequency of the loudspeaker. Application to the production of a portable amplification device.
Patent WO-2016166434-A1 (WO)
Title: Ensemble de raccordement d'un carter-cylindre a un turbocompresseur pour sa lubrification
Inventor: DESSARTHE STANISLAS
IPC: F01M1/10
Filed: 2016-03-18
Abstract: L'invention concerne un ensemble (1) de raccordement destiné à relier un carter-cylindre à un turbocompresseur de moteur thermique pour la lubrification dudit turbocompresseur, l'ensemble comprenant un tube (2) rigide et étant caractérisé en ce qu'il comprend une de ses extrémités (3) agencée pour être assemblée par emmanchement, cette extrémité (3) comprenant un élément filtrant (4) inséré à l'intérieur du tube (2).
Patent WO-2017055754-A1 (WO)
Inventor: FREMY GEORGES
IPC: C12P13/12
Filed: 2016-09-29
Abstract: The invention relates to a method for producing L-methionine by carrying out an enzyme reaction between an L-methionine precursor, dimethyl disulfide (DMDS) and a reducing organic compound.
Patent WO-2017064422-A1 (WO)
Title: Tuyère de section variable pour nacelle d'aéronef et nacelle pour un turboréacteur d'aéronef comportant une telle tuyère
Inventor: KERBLER OLIVIER
IPC: F02K3/06
Filed: 2016-10-13
Abstract: La présente invention se rapporte à une tuyère (13) de section variable pour nacelle (1) d'aéronef présentant un axe longitudinal (X), la tuyère (13) comprenant des portes (P) mobiles entre une position de moindre section et une position de plus grande section, et des moyens de déplacement (15) pour déplacer chacune des portes (P) entre lesdites positions, ces moyens de déplacement (5) comportant des actionneurs (16) et des moyens de commande de ces actionneurs (16), la tuyère (13) étant caractérisée en ce que chacune des portes (P) comprend au moins un premier (21) et un deuxième (22) moyens de guidage pour guider le déplacement des portes (P) par rapport à une structure fixe (14) de la tuyère (13), le deuxième moyen de guidage (22) étant placé en aval par rapport au premier moyen de guidage (22), les premier et deuxième moyens de guidage (21, 22) étant agencés pour assurer chacun, au moins localement, une trajectoire sensiblement curviligne.
Patent WO-2017068269-A1 (WO)
Title: Procédé de fabrication d'une structure hybride
Inventor: LANDRU DIDIER
IPC: H03H9/02
Filed: 2016-10-17
Abstract: L'invention concerne un procédé de fabrication d'une structure hybride (60) comportant une couche utile (20) de matériau piézoélectrique présentant une épaisseur utile disposée sur un substrat support (1) présentant une épaisseur support et un coefficient de dilatation thermique inférieur à celui de la couche utile (20), le procédé comprenant : a) Une étape de fourniture d'une structure collée comportant un substrat donneur de matériau piézoélectrique et le substrat support (1), la structure collée présentant une interface de collage (5) entre ces deux substrats; b) Une première étape d'amincissement du substrat donneur pour former une couche amincie, présentant une épaisseur intermédiaire, disposée sur le substrat support (1); l'ensemble formant une structure amincie; c) Une étape de traitement thermique de la structure amincie à une température de recuit; d) Une seconde étape d'amincissement, après l'étape c), de la couche amincie pour former la couche utile (20); le procédé étant remarquable en ce qu' il comprend, préalablement à l'étape b), une étape a') de détermination d'une fourchette d'épaisseurs intermédiaires évitant une dégradation de la structure amincie (6') lors de l'étape c), la fourchette étant définie par une épaisseur seuil et une épaisseur plafond, et l'épaisseur intermédiaire de la couche amincie étant choisie dans cette fourchette.
Patent WO-2017098158-A1 (WO)
Inventor: MASSOPTIER-DAVID MICHAËL
IPC: B29C33/26
Filed: 2016-12-08
Abstract: La presse de cuisson d'une ébauche de pneumatique (18) comporte : • - un bâti (4), • - plusieurs secteurs (16) répartis circonférentiellement aptes à former une bande de roulement (22) du pneumatique, ces secteurs présentant chacun au moins une ouverture (51), et • - pour chaque secteur, au moins une biellette (52) montée mobile à coulissement et à rotation dans l'ouverture du secteur d'une part et articulée au bâti d'autre part, ce montage et cette articulation formant les seules liaisons de la biellette avec d'autres éléments de la presse que la biellette. • - Figure 5 -
Patent WO-2017168082-A1 (WO)
Inventor: DE PELSEMAEKER GEORGES
IPC: B23K1/00
Filed: 2017-03-27
Abstract: L'invention concerne un procédé de fabrication d'un échangeur thermique comportant un faisceau de canaux d'échange thermique dans lesquels circule un fluide de refroidissement, cet échangeur étant relié à au moins une tubulure, notamment une tubulure en aluminium, agencée pour l'alimentation ou le refoulement du fluide de refroidissement, le procédé comportant les étapes suivantes : - fournir un connecteur (10) agencé pour être en communication fluidique avec la tubulure, ce connecteur pouvant être un composant de l'échangeur ou être un composant déporté monté à une extrémité de la tubulure opposée à l'échangeur, - disposer une tubulure de raccordement (7;9) sur le connecteur en vue de permettre une liaison fluidique entre eux, - disposer un insert amplificateur de brasure (11, 30, 40) en contact avec l'un au moins du connecteur et de la tubulure, cet insert amplificateur étant électriquement plus résistif que le connecteur et la tubulure, - braser ensemble la tubulure et le connecteur en appliquant une induction magnétique au moins à l'insert amplificateur, l'insert amplificateur restant en contact avec le connecteur lors de cette étape.
Patent WO-2018109400-A1 (WO)
Title: Méthode de broyage de matière minérale
Inventor: CHAMPAGNE CLÉMENTINE
IPC: C08F220/06
Filed: 2017-12-14
Abstract: La présente invention concerne une méthode de préparation de particules minérales par broyage d'une matière minérale en présence d'un polymère anionique particulier. Le polymère mis en œuvre est obtenu par polymérisation en présence d'hypophosphite de sodium, de dipropionate trithiocarbonate disodique et d'au moins un composé générateur de radicaux. L'invention concerne également une composition aqueuse comprenant des particules de matière minérale broyée et un tel polymère, en particulier une composition de sauce de couchage papetière.
Patent WO-2018127647-A1 (WO)
Title: Dispositif et procede de raccordement par soudure d'une premiere fibre optique a une deuxieme fibre optique
Inventor: LEPRINCE NATHALIE
IPC: G02B6/255
Filed: 2017-12-21
Abstract: L'invention concerne un dispositif (1) de raccordement par soudure d'une première fibre optique (2A) à une deuxième fibre optique (2B), le dispositif (1) comprenant: une première partie de support (6) d'une fibre optique (2A, 2B); une deuxième partie de support (8) d'une fibre optique (2A, 2B), montée mobile par rapport à la première partie de support (6); un module (10) de soudure de fibres optiques; une source lumineuse (4); un organe de mesure de puissance lumineuse (12); un optocoupleur (22), relié d'une part à la source lumineuse (4) et à l'organe de mesure de puissance lumineuse (12), et apte à être relié d'autre part à une extrémité libre de la première fibre optique (2A); un module (14) de pilotage du déplacement de la deuxième partie de support (8) par rapport à la première partie de support (6), entre une position de placement initiale des première et deuxième fibres optiques (2A, 2B), et une position de soudure détectée par le module de pilotage (14) pour une variation prédéterminée de la mesure de puissance lumineuse.
Patent WO-2018193203-A1 (WO)
Title: Système et procédé de communications
Inventor: BALA SUMAN
IPC: H04L29/06
Filed: 2018-04-17
Abstract: Le système de communications (1) comprend: — un terminal (2); — un serveur (4) d'un réseau de télécommunications apte à fournir au moins un service réseau au terminal; et — au moins un serveur d'application (5) apte à fournir des services applicatifs au terminal via le réseau et le serveur du réseau; dans lequel : — le terminal (2) et le serveur (4) du réseau partagent et stockent une même clé racine réseau (NwkKEY) maintenue secrète à l'égard du serveur d'application et sont configurés pour générer à partir de cette clé racine réseau au moins une clé de session réseau utilisée pour signer et vérifier l'intégrité de messages échangés sur le réseau entre le terminal et le serveur du réseau; — le terminal (2) et le serveur d'application partagent et stockent une même clé racine applicative (AppKEYl) maintenue secrète à l'égard du serveur du réseau, et sont configurés pour générer à partir de cette clé racine applicative au moins une clé de session applicative utilisée pour chiffrer et déchiffrer des messages échangés entre le terminal et ce serveur d'application via le réseau.
Patent WO-2018211224-A1 (WO)
Title: Dispositif pour le centrage et le guidage en rotation d'un arbre de turbomachine comportant des moyens de rétention axiale de bague extérieure de palier
Inventor: BESSY ARNAUD
IPC: F16C27/04
Filed: 2018-05-17
Abstract: L'objet principal de l'invention est un dispositif (10) pour le centrage et le guidage en rotation d'un arbre (12) de turbomachine, comportant: un palier de roulement comprenant une bague extérieure (18), un support de palier (20), une frette (28) interposée entre la bague extérieure (18) et le support de palier (20), des moyens de raccordement (29) de la bague extérieure (18) au support de palier (20), caractérisé en ce qu'il comporte des moyens de rétention axiale de la bague extérieure (18) comportant une bride d'arrêt axial (100) en aval et au contact de la bride de fixation (30)des moyens de raccordement, et comportant un trou de fixation (101) pour la fixation ensemble de la bride de fixation (30), du support de palier (20) et de labride d'arrêt axial (100), laquelle comprenden outre un ergot (103) s'étendant entre deux languettes (34) successives des moyens élastiquement déformables (32).
Patent WO-2019077260-A1 (WO)
Title: Process for manufacturing a composite friction component
Inventor: BOUILLON ERIC
IPC: C23C16/30
Filed: 2018-10-16
Abstract: The present invention relates to a process for manufacturing a composite friction component, comprising at least the following step: - densification of a fibrous preform made of carbon yarns by a matrix comprising at least pyrocarbon and at least one ZrOxCy phase, where 1 < x < 2 and 0 < y < 1, the matrix being formed by chemical vapor infiltration at least from a first gaseous precursor of pyrocarbon and a second gaseous precursor comprising zirconium, said second precursor being a C1 to Ce alcohol or polyalcohol modified by bonding of the oxygen atom of at least one alcohol function to a group of formula -Zr-R3, the R substituents being identical or different, and R being selected from: -H, C1 to C5 carbon-based chains and halogen atoms.
Patent WO-2019158889-A1 (WO)
Title: Signaling device for a motor vehicle
Inventor: BUISSON ALAIN
IPC: F21S43/237
Filed: 2019-02-19
Abstract: The invention relates to an appealing safety-related signaling device for a motor vehicle. The signaling device (2A, 2B, 2C, 2D, 2E) comprises a light guide (4), a first light source (10) capable of emitting a light beam (14) that illuminates a lateral face (12) of the light guide (4) to allow the light beam (14) to propagate in the light guide (4), and a reflective screen (18) having a front face (20) located at a distance and across from a rear face (8) of the light guide (4). The light guide (4) is translucent and light-colored, and the reflective screen (18) promotes diffuse reflection of the light from the light guide (4) so as to homogenize and intensify, on a front face (6), the light emitted by the light guide.
Patent WO-2020065155-A1 (WO)
Inventor: PERRIER PHILIPPE
IPC: G01G3/16
Filed: 2019-08-29
Abstract: A method (160) for determining at least one inertial characteristic of an object (44, 114) comprises the steps of: actuating an actuation device (50, 119) so as to impart, to a plate/object assembly (45, 115), at least one periodic movement in at least one direction of translation, and measuring, by at least one sensor (125, 49), at least one component of a force experienced by the plate/object assembly (45, 115) in the same direction as the at least one direction of translation for at least one point of measurement of a period of the periodic movement of the plate (43, 113); and calculating at least a mass of the object and/or a position of the centre of gravity of the object.
Patent WO-2021116540-A1 (WO)
Inventor: DJELLOUL SERGE
IPC: G09F9/302
Filed: 2019-12-12
Abstract: The kakemono-type electronic display device (1), which can be reconfigured between a stowed configuration and an operational configuration, includes a structure (5) comprising a set of paired adjacent profiled panels (5a…5d), hinging means between two adjacent profiled panels, and a set of electronic display screens (3), an electronic display screen of the set of electronic display screens being associated with and fitted to a profiled panel of the set of profiled panels, the hinging means being arranged such that, in the stowed configuration, the structure is accordion-folded.
Patent WO-2022008818-A1 (WO)
Title: Tyre having improved properties of endurance and rolling resistance
Inventor: FLEURY ETIENNE
IPC: B60C1/00
Filed: 2021-06-29
Abstract: The invention relates to a tyre comprising a crown reinforcement formed from at least one layer of circumferential reinforcing elements. According to the invention, the thermal conductivity of the layer of polymer mixture forming the tyre tread is strictly less than 0.270 W/(m.K)) and said layer of polymer mixture forming the tyre tread is formed from a rubber composition based on at least one elastomer matrix mainly comprising a styrene-butadiene-based copolymer having a glass transition temperature Tg strictly higher than -65°C and lower than or equal to -30°C, and at least one reinforcing filler mainly consisting of an inorganic filler.
Patent WO-2022038325-A1 (WO)
Title: Assembly for transporting uranium hexafluoride
Inventor: BRUT STÉPHANE
IPC: F17C1/00
Filed: 2021-08-13
Abstract: The invention relates to an assembly (i) for transporting uranium hexafluoride, comprising a plurality of sealed inner containers (2), each intended to be loaded with uranium hexafluoride, and a protective outer container (8) defining a cavity (12) receiving the inner containers with their longitudinal central axes (6) arranged parallel to each other.
Patent WO-2022136751-A1 (WO)
Title: Rubber composition comprising a highly saturated diene elastomer
Inventor: ARAUJO DA SILVA JOSÉ-CARLOS
IPC: C08K5/11
Filed: 2021-11-29
Abstract: The present invention relates to a rubber composition based on at least one elastomer matrix mainly comprising a highly saturated diene elastomer, carbon black, and an aliphatic diacid dialkyl ester, wherein the highly saturated diene elastomer is a copolymer of ethylene and a 1,3-diene, in which the ethylene units represent at least 50 mol % of the monomer units of the copolymer.
Patent WO-2023203297-A1 (WO)
Inventor: EID NADIM
IPC: C07C307/02
Filed: 2023-04-18
Abstract: La présente invention concerne un procédé de préparation d'un sel de lithium A comprenant l'étape a) de mise en contact d'un sel de lithium B comprenant au moins un groupement –S(O)2- F avec un composé C de formule (I) R-O-SiR1R2R3 en présence d'un catalyseur D pour former un mélange de produits comprenant ledit sel de lithium A comprenant au moins un groupement – S(O)2-OR; ledit catalyseur D étant un composé ayant un pKa supérieur à 11 mesuré à 25°C. La présente invention concerne également un sel de lithium de formule (IIIa), (IIIb), (IIIc), (IIId), (IIIe), (IIIf), (IIIg), (IIIh), (IIIi), (IIIj), (IVa), (IVb), (IVc) ou (IVd).
Patent WO-2004081341-A1 (WO)
Title: Pompe reversible de fond
Inventor: COLLIE GRAEME JOHN
IPC: E21B43/12
Filed: 2004-03-09
Abstract: L'invention porte sur une pompe réversible submersible (15) reliée à un tubage de production (16) et pouvant servir à élever le fluide de production d'un puits, ou à pomper du fluide d'injection dans la formation (11) cette pompe permet de réduire ou d'inverser la pression de pompage pour permettre d'accéder au puits sans produire de perte substantielle de fluide de production s'échappant dans l'environnement.
Patent WO-2004113692-A1 (WO)
Title: Inversion du sens d'ecoulement dans un systeme d'echappement avec filtre
Inventor: ALLANSSON EIVE TORD RONNY
IPC: F01N13/02
Filed: 2004-06-18
Abstract: Cette invention concerne un procédé de traitement des gaz d'échappement émis par un moteur thermique à pistons à mélange pauvre. Ce procédé consiste à recueillir les matières particulaires dans un premier filtre (26), à en brûler la fraction carbone, et à inverser périodiquement le sens d'écoulement des gaz d'échappement dans le premier filtre (26), ce qui a pour effet de déplacer les matières particulaires imbrûlées présentes sur l'ex-côté amont et de recueillir au moins une partie d'entre elles dans un second filtre (34).
Patent WO-2005008243-A1 (WO)
Inventor: DENSHAM DANIEL HENRY
IPC: G01N21/55
Filed: 2004-07-15
Abstract: A sensing element for use in a biosensor comprises a matrix of discrete particles formed from a material capable of supporting surface electromagnetic waves, the particles having a biologically active molecule bound thereto.
Patent WO-2005124225-A1 (WO)
Title: Boitier resistant a la chaleur
Inventor: RAWLINS KARL JUSTIN
IPC: F21V25/00
Filed: 2005-05-17
Abstract: Un boîtier (10) (cloche anti-feu) destiné à un raccord électrique comprend un dessus (11) en matière résistant à la chaleur pourvu d'au moins une ouverture et supportant une paroi latérale (12). Le boîtier entoure un raccord électrique (19) fixé au boîtier par un moyen de fixation; à l'intérieur du boîtier se trouve un premier matériau (17) solide intumescent résistant au feu placé entre la surface intérieure du dessus (11) et le raccord électrique (19). Le matériau intumescent (17) est pourvu d'au moins une ouverture et se trouve espacé de la surface intérieure du dessus (11). Le boîtier est également doté d'un collier réalisé dans un deuxième matériau (15) solide intumescent résistant au feu qui s'étend autour de la surface extérieure d'une paroi latérale (12). En cas d'incendie ou d'augmentation significative de la température, les matériaux intumescents (17) et (15) se dilatent d'environ neuf fois leur volume de départ, et remplissent ainsi l'espace (16A) existant entre le dessus (11) et la plaque (16), ainsi que les ouvertures ménagées dans le dessus (11) de même que l'espace existant entre le boîtier et la structure voisine, par exemple, un plafond ou un mur. Ces dilatations participent à empêcher un incendie de se propager.
Patent WO-2006018597-A1 (WO)
Title: Stabilisants liquides auto-emulsifiants
Inventor: CALLIEROTTI CORRADO
IPC: C08J3/215
Filed: 2005-07-26
Abstract: Procédé de stabilisation d'un polymère ou d'un copolymère organique naturel ou synthétique obtenu à partir d'un latex ou d'une émulsion à base d'eau du polymère ou du copolymère, ledit procédé comprenant l'étape consistant à ajouter au latex ou à l'émulsion, avant coagulation du polymère ou du copolymère, un mélange de stabilisant liquide auto-émulsifiant sensiblement sans eau comprenant (a) un stabilisant de phosphite ou de phosphonite; (b) un antioxydant phénolique et (c) un agent émulsifiant. Le conditionnement de stabilisant préféré est un mélange de 2 parties en poids de stabilisant de phosphite liquide pour 1 partie en poids d'antioxydant phénolique liquide dans lequel il a été dissous un émulsifiant d'ester d'acide gras.
Patent WO-2006016137-A1 (WO)
Title: Dérouteur de débit
Inventor: MACFARLANE ALASTAIR HENRY WALT
IPC: E21B10/60
Filed: 2005-08-08
Abstract: La présente invention concerne un outil de forage (10) comprenant un corps (12) définissant un orifice d’entrée de fluides et deux ou plusieurs orifices de sorties de fluides. Une disposition de valve (22) cycle la proportion de fluide dirigée de l’orifice d’entrée vers chacun des orifices de sortie. Un des orifices de sortie peut être associé avec un dispositif réactif de pression de fluide (110), tel qu’une lame de nettoyage.
Patent WO-2006021781-A1 (WO)
Title: Dispositif de securite
Inventor: KIM CHRISTOPHER CHARLES
IPC: E05B43/00
Filed: 2005-08-23
Abstract: Dispositif de sécurité pour un vélo (20) ou un véhicule similaire comprenant une partie de verrouillage, une partie d’éclairage avant (12) et une partie d’éclairage arrière (14), lesdites parties étant interchangeables pour former une seule unité réalisée dans le but du rangement. L’unité unique peut être montée sur le vélo à un emplacement adéquat. La partie d’éclairage avant peut être retirée de la partie d’éclairage arrière et de la partie de verrouillage de sorte que la partie de verrouillage peut servir à verrouiller le vélo lorsqu’il est à l’arrêt et la partie d’éclairage avant peut être montée comme un article séparé pour servir de feu avant lorsque le vélo est en mouvement.