baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2979406-A1 (FR)
Title: Sealing device for use in clutch drive of gear box in car for sealing hydraulic channels crossing between hydraulic piston body and support plate, during passage of hydraulic fluid, has connecting element connecting joints with each other
Inventor: FALCOZ MARC
IPC: F16J15/06
Filed: 2011-08-31
Abstract: The device (100) has a connecting element (105) connecting joints with each other, where the joints are provided between hydraulic channels and machine elements. The joints are designed as O-rings (101-104). The connecting element concentrically connects the joints with each other in form of a standard bracelet. A groove is formed in one of the machine elements, where the device is adapted to be positioned in the groove. The joints are connected between ends of the connecting element by bonding or welding. Independent claims are also included for the following: (1) a method for manufacturing a device for sealing hydraulic channels (2) a method for assembling a device for sealing hydraulic channels.
Patent FR-2980133-A1 (FR)
Title: Dispositif pour etirer un film en matiere synthetique dans le sens transversal et dans le sens longitudinal
Inventor: MARCHANTE MORENO INNOCENTE
IPC: B29C55/12
Filed: 2011-09-19
Abstract: Ce dispositif comprend un four, des pinces (12) agencées pour saisir le film (2) au niveau de ses bords longitudinaux (3), deux rails (13) agencés pour guider les pinces (12), des chaînes (14) agencées pour entraîner les pinces (12) le long des rails (13). Chaque rail (13) comporte une portion de guidage (22) qui présente, dans une zone du rail, un décrochement. Chaque chaîne (14) comporte alternativement des maillons (15) d'un premier type et des maillons (16) d'un deuxième type. Les maillons (15) du premier type présentent des moyens de retenue agencés pour être retenus sur la portion de guidage (22) de manière à appliquer une force de retenue sur le maillon (15) correspondant. Le décrochement de la portion de guidage permet, dans ladite zone du rail, une diminution de la force de retenue afin de déformer la chaîne (14) pour en augmenter le pas.
Patent FR-2981569-A1 (FR)
Title: Coloring keratin fibers, preferably hair, comprises treating fibers with orthodiphenol derivatives, cyclodextrins, metal salts, hydrogen peroxide or its generating system, (bi)carbonates, and alkalizing agents different from (bi)carbonates
Inventor: WAHLER ARNO
IPC: A61K8/19
Filed: 2011-10-21
Abstract: Coloring keratin fibers comprises treating the fibers with (a) one or more orthodiphenol derivatives, (b) one or more cyclodextrins, (c) one or more metal salts, (d) optionally hydrogen peroxide or its generating system, (e) one or more (bi)carbonates, and (f) optionally one or more alkalizing agents different from (bi)carbonates. Independent claims are included for: (1) a composition comprising the components of (a)-(f); and (2) a multicompartment device containing 2-6 compartments comprising 2-6 compositions of (a)-(f), where the compositions are aqueous or pulverulent, and at least one of the compositions are aqueous.
Patent FR-2970541-A1 (FR)
Title: Console receptrice a montage en porte-a-faux, equipant des machines-outils
Inventor: JOCHUM VOLKER
IPC: F16M13/02
Filed: 2012-01-11
Abstract: Ladite console (1) comprend, parallèlement à une arête marginale (2), une rainure (3) dans sa face supérieure et, à sa face inférieure, un gradin (4) à arête de butée (8), ménagé en décrochement. La largeur de la rainure (3) est sensiblement supérieure à l'épaisseur D de la branche supérieure (6) d'une glissière (5) profilée en C. Une distance x, comprise entre une surface (11) du fond de ladite rainure (3) et une surface d'appui (12) dudit gradin (4), est légèrement moindre qu'une distance y séparant les deux branches (6) du C.
Patent FR-2986556-A1 (FR)
Title: Method for operating electromechanical actuator in motorized, movable solar protection screen installation in building, involves authorizing execution of movement control commands to place screen in position of optimal solar protection
Inventor: DELAUNAY ERIC
IPC: E06B9/68
Filed: 2012-02-07
Abstract: The method involves determining an anticipatory indicator (E1) that indicates a spontaneous thermal stopping of a motor reducer. The motor reducer is arranged with a parameter that is linked to its operation. A spontaneous thermal shutdown of the motor reducer is switched (E3) in a mode of operation, where the spontaneous thermal shutdown is defined by a condition on the anticipatory indicator. An execution of movement control commands is authorized by an electromechanical actuator to place a movable screen in a position of optimal solar protection. An independent claim is also included for a control unit.
Patent FR-2978028-A1 (FR)
Title: Capteur magnetique reutilisable
Inventor: LAMEGO MARCELO
IPC: A61B5/1455
Filed: 2012-07-20
Abstract: Un capteur magnétique réutilisable est configuré pour se fixer sur un site tissulaire afin d'éclairer le site tissulaire avec le rayonnement optique et détecter le rayonnement optique après atténuation par le flux sanguin pulsatile à l'intérieur du site tissulaire. Le capteur est configuré pour communiquer avec un moniteur afin de calculer un paramètre physiologique correspondant aux constituants du flux sanguin pulsatile déterminé par le rayonnement optique détecté. Le capteur a un émetteur réutilisable et un détecteur. Une enveloppe jetable fixe de manière amovible l'émetteur et le détecteur sur un site tissulaire via des réceptacles magnétiquement améliorés montés de manière fixe sur l'enveloppe et des supports magnétiquement améliorés logeant l'émetteur et le détecteur.
Patent FR-2995862-A1 (FR)
Title: Traverse de planche de bord de vehicule automobile constituee par deux tubes et une jambe de force en materiau composite
Inventor: HOCHART OLIVIER
IPC: B62D21/02
Filed: 2012-09-24
Abstract: Traverse de planche de bord (1) pour véhicule automobile constituée par deux tubes (2, 3) reliés axialement l'un à l'autre, l'un (3) des deux tubes ayant un diamètre inférieur à celui de l'autre tube (2), la traverse (1) comportant une jambe de force (4) s'étendant dans une direction transversale par rapport à la traverse (1), caractérisée en ce que lesdits tubes (2, 3) et ladite jambe de force (4) sont en matériau composite, lesdits tubes (2, 3) étant reliés l'un à l'autre par une partie en forme de bague (5) formée sur l'une des extrémités de la jambe de force (4).
Patent FR-2996838-A1 (FR)
Title: Procede de preparation d'un oxyde mixte de titane et de niobium par traitement solvothermal ; electrode et accumulateur au lithium comprenant ledit oxyde mixte
Inventor: BUANNIC LUCIENNE
IPC: C01G23/04
Filed: 2012-10-17
Abstract: Ce procédé de préparation d'un oxyde mixte de titane et de niobium comprend les étapes suivantes : - préparation d'un oxyde mixte de titane et de niobium sous forme amorphe par traitement solvothermal d'au moins un précurseur de titane et d'au moins un précurseur de niobium ; - broyage mécanique de l'oxyde mixte de titane et de niobium obtenu à l'issue du traitement solvothermal ; - calcination de l'oxyde mixte obtenu après broyage.
Patent FR-2982694-A1 (FR)
Title: Procede de simulation de la pose d'un element d'une prothese au niveau d'une zone singuliere d'une portion d'un os predefini et produit programme d'ordinateur correspondant
Inventor: CHAOUI JEAN
IPC: G06K9/68
Filed: 2012-12-11
Abstract: L'invention concerne un procédé de simulation de la pose d'un élément d'une prothèse au niveau d'une zone singulière d'une portion d'un os prédéfini. Selon l'invention, un tel procédé comprend notamment : - une étape d'identification automatique de la surface de ladite zone singulière sur des images de ladite portion d'un os prédéfini obtenues par une technique d'imagerie médicale ; - une étape de détermination d'une première information comprenant le plan de référence de ladite surface, et/ou l'angle de version et/ou l'angle d'inclinaison associés à ladite surface ; - une étape de détermination d'une deuxième information représentative du capital osseux associé à ladite surface, à partir de la donnée de ladite surface et de la donnée des contours de ladite portion d'os ; - une étape de restitution desdites première et deuxième informations en regard d'au moins un paramètre géométrique de l'élément de prothèse.
Patent FR-2999722-A1 (FR)
Title: Localisation d'un ou plusieurs defauts dans un ensemble electrochimique.
Inventor: YOUSFI STEINER NADIA
IPC: G01R31/36
Filed: 2012-12-19
Abstract: L'objet de la présente invention concerne un procédé de sonde d'un ou plusieurs défauts dans un ensemble comprenant un dispositif électrochimique et un système périphérique permettant le fonctionnement dudit dispositif électrochimique, ledit procédé comportant : une étape de décomposition (S1) consistant à appliquer une transformée en ondelettes sur un signal mesuré sur le dispositif électrochimique pour décomposer ledit signal en une pluralité de sous-signaux, une étape de quantification (S2) consistant à estimer la distribution de l'énergie (Ej) de chaque sous-signal, une étape de détermination (S4) consistant à calculer une entropie (ER) pour déterminer une signature du signal, et d) une étape de localisation (S5) consistant à analyser la signature de manière à permettre la localisation d'un défaut dans ledit ensemble.
Patent FR-3000013-A1 (FR)
Title: Cycle type vehicle for disabled person, has wheel support selectively movable between close position and wide position, and cycle wheel dismantled when modified spacing of fork is higher than spacing of fork
Inventor: ALLHEILLY JEAN-FRANCOIS
IPC: B62B1/10
Filed: 2012-12-21
Abstract: The vehicle has two arms (31, 33) comprising proximal parts (41, 43) for retaining an axle of a cycle wheel with respect to a body (29) and end pieces (45, 47). A wheel support (9) is selectively movable between a close position in which the end pieces define a spacing of a fork to retain the cycle wheel, and a wide position in which the end pieces define another modified spacing (E2) to retain a large wheel replacing the cycle wheel. The cycle wheel is dismantled when the modified spacing is higher than the spacing of the fork.
Patent FR-3002516-A1 (FR)
Title: Giravion a double fuselage
Inventor: NICOLA JEAN
IPC: B64C1/00
Filed: 2013-02-22
Abstract: La présente invention concerne un giravion (1) muni d'un rotor de sustentation (5), d'une aile (10) s'étendant d'une première extrémité (11) portant une première hélice propulsive (21) vers une deuxième extrémité (12) portant une deuxième hélice propulsive (22), d'un train d'atterrissage (30) et d'un empennage (40). Ce giravion (1) est pourvu de deux fuselages (51, 52) solidarisés à ladite aile (10) entre lesdits première et deuxième hélices propulsives (21, 22) de manière à présenter un espace inter-fuselage (60) dépourvu d'hélice entre lesdits fuselages (51, 52), chaque fuselage (51, 52) comportant au moins un atterrisseur dudit train d'atterrissage (30).
Patent FR-3004514-A1 (FR)
Title: Systeme perfectionne de traitement et d'acheminement de gaz naturel comportant un circuit de chauffage de la cuve
Inventor: LE BRUCHEC PIERRE
IPC: F17C9/04
Filed: 2013-04-11
Abstract: L'invention concerne un système de traitement et d'acheminement de gaz naturel comportant : - un circuit d'alimentation d'un équipement de production d'énergie choisi parmi un moteur thermique, une pile à combustion, ou une turbine à gaz permettant d'acheminer du gaz naturel depuis une cuve (2) de stockage de gaz naturel liquéfié vers ledit équipement de production d'énergie (4, 6), ledit circuit d'alimentation comportant une portion amont raccordée à la cuve (2) et une portion aval raccordée à l'équipement de production d'énergie (4, 6) ; un circuit d'alimentation d'un brûleur (5) permettant d'acheminer du gaz naturel depuis la cuve (2) vers le brûleur (6) comportant une portion amont raccordée à la cuve (2) et une portion aval raccordée au brûleur (5) ; - un circuit de chauffage de la cuve (2) apte à collecter un flux gazeux en partie basse de la cuve (2) et à l'injecter en partie haute de la cuve (2), ledit circuit de chauffage comportant une portion amont raccordée à une canalisation (52) débouchant en partie basse de la cuve (2) et une portion aval raccordée à une canalisation (71) débouchant en partie haute de la cuve (2).
Patent FR-3005781-A1 (FR)
Title: Chambre de coupure pour un appareil de protection electrique et appareil de protection electrique la comportant.
Inventor: MOREAU LUC
IPC: H01H33/72
Filed: 2013-05-17
Abstract: La présente invention concerne une chambre de coupure (7) d'un appareil de protection électrique comprenant une chambre de formation d'arc renfermant un contact fixe (4) et un contact mobile (3), lesquels, au moment de leur séparation, forment un arc (a) entre eux, ladite chambre de formation d'arc communiquant avec l'entrée d'une deuxième chambre dite d'extinction d'arc. Cette chambre est caractérisée en ce qu'elle comporte une paroi dite d'équilibrage (14), sensiblement pleine sur au moins sa partie centrale, ladite paroi étant située en aval de la chambre d'extinction d'arc (9) et étant conformée et agencée par rapport à la chambre d'extinction d'arc (9), de manière à freiner le flux d'échappement des gaz de coupure du côté i de la chambre d'extinction (9) où les gaz vont en premier et à favoriser l'écoulement des flux de gaz d'échappement du côté opposé j, lesdits gaz d'échappement étant arrêtés par la partie centrale de la paroi (14) et s'échappant par les bords de la paroi (14).
Patent FR-3007448-A1 (FR)
Title: Butee de volet roulant et installation d'enroulement d'un volet
Inventor: TRANCHAND ALAIN
IPC: E06B9/80
Filed: 2013-06-19
Abstract: Cette butée (44) de volet roulant comprend une zone d'attache (44A) à une dernière lame (42) du volet, cette dernière lame définissant une extrémité libre et inférieure du volet, une surface d'arrêt (S44) qui, en configuration assemblée de la butée sur le volet et lors de la remontée du volet, bute contre une paroi (20) d'un coffre dans lequel est disposé un arbre d'enroulement du volet, et qui a une normale sortante (N1) comprenant une composante (P1) parallèle à la zone d'attache et une composante (Q1) perpendiculaire à la zone d'attache. La composante (Q1) perpendiculaire à la zone d'attache (44A) est dirigée vers la zone d'attache.
Patent FR-3007347-A1 (FR)
Title: Procede pour mouler par injection un boitier de coussin de securite gonflable.
Inventor: SCHUPBACH THIERRY
IPC: B60R21/205
Filed: 2013-06-24
Abstract: Procédé pour mouler par injection un boîtier de coussin de sécurité gonflable (26) comprenant un canal de tir (28) et un volet (44), le canal de tir (28) étant adapté pour recevoir un coussin gonflable de sécurité. Le moulage par injection est réalisé dans un moule et comporte les étapes suivantes : - disposer dans le moule un filet (46), - réaliser le volet (44) et le canal de tir (28) par injection de matière plastique dans le moule, en surmoulant de la matière plastique sur le filet (46) en réalisant une continuité de matière entre le canal de tir (28) et le volet (44), une portion du filet (46) étant isolée de la matière plastique injectée, dans un espace de protection fermé délimité entre une cale (68) mobile et une première matrice du moule. Boitier de sécurité gonflable en particulier réalisé avec un tel procédé et planche de bord pour véhicule.
Patent FR-3010253-A1 (FR)
Title: Dispositif de recharge par induction d'une batterie d'un vehicule electrique, et systeme de recharge par induction comportant un tel dispositif
Inventor: GUALINO DAVID
IPC: H02J17/00
Filed: 2013-09-04
Abstract: Ce dispositif (14) permet de recharger par induction une batterie (12) d'un véhicule électrique (16). Le dispositif de recharge (14) comprend une bobine primaire (18) et un boîtier de protection (20) à l'intérieur duquel la bobine primaire (18) est agencée, la bobine primaire (18) étant propre à générer un champ magnétique. Le véhicule électrique (16) comporte la batterie (12), une bobine secondaire (30) reliée électriquement à la batterie (12) et un capot (32) de protection de la bobine secondaire (30), fixé au véhicule électrique (16), la batterie (12) étant apte à être rechargée par le courant induit via le champ magnétique dans la bobine secondaire (30). Le dispositif de recharge (14) comprend en outre au moins une barrière (26, 27), de préférence passive, solidaire d'un élément parmi le boîtier de protection (20) et le capot de protection (32), la ou chaque barrière (26, 27) s'étendant depuis ledit élément vers l'autre élément parmi le boîtier de protection (20) et le capot de protection (32) lors de la recharge par induction de la batterie (12).
Patent FR-3010316-A1 (FR)
Title: Dispositif de sterilisation de liquide par rayonnement ultraviolet
Inventor: LICCIONI THOMAS
IPC: C02F1/32
Filed: 2013-09-11
Abstract: La présente demande concerne un dispositif de désinfection de liquide par rayonnement ultraviolet comportant au moins une source de rayonnement ultraviolet primaire disposée en périphérie extérieure d'un tronçon de conduit cylindrique (50) configuré pour que du liquide s'y écoule, et au moins un tube (81) prolongeant le tronçon de conduit (50) et s'étendant depuis au moins une sortie (56) du tronçon de conduit (50) jusqu'à au moins un point de distribution (62) du dispositif. Le tronçon de conduit (50) et l'au moins une source de rayonnement ultraviolet sont configurés pour que l'au moins une source de rayonnement ultraviolet irradie le tronçon de conduit (50) et le liquide s'écoulant dans le tronçon de conduit (50) depuis l'extérieur du tronçon de conduit (50), et le tube (81) est configuré pour guider le rayonnement ultraviolet en provenance du tronçon de conduit (50) jusqu'au point de distribution (62).
Patent FR-3012148-A1 (FR)
Title: Pneumatique d'avion dont la bande de roulement comprend une composition a base de silicone elastomerique
Inventor: ARAUJO DA SILVA JOSE CARLOS
IPC: C08L83/04
Filed: 2013-10-22
Abstract: La présente invention concerne un pneumatique d'avion dont la bande de roulement comprend une composition de caoutchouc à base d'au moins une silicone élastomérique, à un taux supérieur à 95 pce, et un système de réticulation de la silicone élastomérique.
Patent FR-2998221-A1 (FR)
Title: Vitre, notamment pare-brise de vehicule automobile
Inventor: VAN DE ROSTYNE KRIS
IPC: B60J1/00
Filed: 2013-11-21
Abstract: Vitre de véhicule automobile (15) comportant un corps de vitre (21) de préférence en verre composite dont le côté extérieur (90) comporte un revêtement (100) repoussant le liquide (96), et une région marginale (95) sur le côté extérieur (90) qui s'étend à partir du bord latéral (30) vers l'intérieur sur le côté extérieur (90) du corps de vitre (21). Le revêtement (100) est exclusivement prévu dans la région marginale (95) s'étendant vers l'intérieur à partir du bord latéral (30), principalement sur 1 à 10 cm.
Patent FR-3013361-A1 (FR)
Title: Procede de recalibration in-situ d'une electrode de comparaison integree au sein d'un systeme electrochimique.
Inventor: GENIES SYLVIE
IPC: H01M10/42
Filed: 2013-11-21
Abstract: Procédé de recalibration in-situ d'une électrode de comparaison (3) intégrée au sein d'un système électrochimique comprenant une électrode de travail (1), une contre électrode (2) et un électrolyte (4), caractérisé par le fait qu'il comprend les étapes suivantes : on vérifie le potentiel de l'électrode de comparaison (3), on détecte s'il existe une dérive du potentiel de l'électrode de comparaison (3) par rapport au plateau de potentiel pour lequel elle a été conçue, et, si tel est le cas, on recalibre l'électrode de comparaison (3).
Patent FR-3013588-A1 (FR)
Title: Nouvelle composition emulsionnante a caractere cationique
Inventor: PERUSSE DIMITRI
IPC: A61Q19/10
Filed: 2013-11-28
Abstract: Composition tensioactive comprenant au moins un composé de formule (I) : dans laquelle chacun des radicaux Z représente un atome d'hydrogène ou (Z1) : au moins un composé de formule (IV) ; un composé de formule (V) ; et un composée de formule (VI) ; procédé pour sa préparation et utilisation en cosmétique.
Patent FR-3005767-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de determination a distance de besoins d'assistance medicale
Inventor: MOVVA SATISH
IPC: G16H10/60
Filed: 2013-12-20
Abstract: La présente invention concerne des procédés et des systèmes utilisant la technologie des capteurs portables pour déterminer quand la santé d'un patient risque de se dégrader afin de déclencher des niveaux de soins et d'implication progressivement plus élevés, de mains et yeux « gratuits » à des cliniciens compétents, afin de maintenir aussi longtemps que possible les patients dans l'environnement de soins le moins coûteux, leur domicile,.
Patent FR-3017802-A1 (FR)
Title: Systeme de cartes incluant un paquet de cartes et un dispositif pour totaliser un nombre de points
Inventor: IACAZZI OLIVIER
IPC: A63F1/02
Filed: 2014-02-24
Abstract: La présente invention concerne un système de cartes comprenant un paquet (110) de cartes (10) et un dispositif de comptage (120) destiné à totaliser le nombre de points relatifs aux cartes d'un tas de cartes (130) sous-ensemble dudit paquet (110) de cartes. Il est caractérisé en ce que : - chaque carte (10) dudit paquet de cartes (110) est pourvue d'un transpondeur RFID (11) prévu pour émettre des données qui lui sont propres, - ledit dispositif de comptage (120) comprenant : - un lecteur (122) susceptible de recevoir et lire les données qui sont émises par un transpondeur (11) d'une carte (10) lorsque ladite carte (10) est approchée à faible distance dudit lecteur (122), - une unité de comptage (123) prévue pour totaliser, à partir des données reçues et lues par le lecteur (122) et en fonction de règles de comptage, le nombre de points relatifs auxdites cartes du tas de cartes (130), - un afficheur (124) pour afficher ledit nombre de points totalisé par ladite unité de comptage (123).
Patent FR-3026570-A1 (FR)
Title: Dispositif de couplage electrique extensible pour station de recharge de vehicule electrique
Inventor: DANIEL RONAN
IPC: H02J7/00
Filed: 2014-09-25
Abstract: La présente invention concerne un dispositif de couplage électrique pour une station de recharge d'un véhicule électrique comprenant un vérin/coupleur (310) muni d'un bras extensible (320) adapté pour être déplacé entre une position rétractée et une position déployée dans laquelle le bras (320) est adapté pour assurer une liaison électrique et des moyens supports (200, 100) du vérin/coupleur (310) autorisant deux degrés de liberté en rotation du vérin par rapport à une embase support (100) autour de deux axes (202, 302) globalement transversaux entre eux et globalement orthogonaux à la direction d'extension (322) du bras (320), le vérin/coupleur (310) étant placé dans un carter de protection (300) susceptible de débattement angulaire autour d'un axe vertical (202) et autour d'un axe horizontal (302) perpendiculaire à la direction d'extension (322) du bras (320) par rapport à une embase support (100).
Patent FR-3028572-A1 (FR)
Title: Pompe hydraulique a modules unitaires empilables pour modifier l'encombrement et la cylindree
Inventor: BOISADAN FABRICE
IPC: F04C14/22
Filed: 2014-11-19
Abstract: Une pompe hydraulique modulable pour véhicule automobile comprend des éléments permettant de varier ensemble l'encombrement extérieur de la pompe et sa cylindrée pour modifier le débit de fluide qui la traverse. La pompe est constituée par au moins un module unitaire (10), ayant chacun un encombrement extérieur constant et comprenant chacun des moyens permettant de l'empiler avec un autre module unitaire (10) identique pour créer une association fluidique en parallèle des deux modules unitaires (10) ainsi empilés pour le fluide traversant la pompe, une entrée (11) et une sortie (12) du module unitaire (10) pour le fluide destiné à circuler à travers la pompe, et des moyens de mise en circulation (13) du fluide à travers le module unitaire de l'entrée (11) vers la sortie (14) du module unitaire (10).