baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3079541-A1 (FR)
Title: Plate-forme de travail en encorbellement
Inventor: LEFEUVRE SYLVAIN
IPC: E04G21/32
Filed: 2018-03-28
Abstract: L'invention est relative à une plate-forme de travail en encorbellement comprenant : - un châssis (2), - un plancher (4) horizontal porté par le châssis (2), s'étendant entre une portion avant (4a) et une portion arrière (4b), - une barrière de sécurité (5) mobile entre une configuration escamotée où elle s'étend sous le plancher (4), et une position déployée dans laquelle elle s'étend verticalement à l'arrière de la portion arrière (4b) du plancher (4) horizontal, la barrière de sécurité (5) assumant une configuration intermédiaire, entre les configurations escamotée et déployée, dans laquelle elle s'étend à l'arrière de la portion arrière (4b) du plancher (4) horizontal, - un système d'assistance au relevage (12) comprenant un organe de sollicitation (116), caractérisé en ce que le système d'assistance au relevage(12) comprend une portion de base (13) fixée au châssis (2), et une portion de sollicitation (14) adaptée pour solliciter la barrière de sécurité (5) de sa configuration intermédiaire vers sa configuration déployée
Patent FR-3081236-A1 (FR)
Title: Dispositif compact de commande de vitres electriques
Inventor: CHAPRON THIBAULT
IPC: G05G11/00
Filed: 2018-05-18
Abstract: L'invention décrit un dispositif de commande de vitres électriques (1) comportant une face avant (20) accessible par un utilisateur pour manœuvrer des vitres, comprenant un unique moyen de commande (12) pour manœuvrer des vitres, un premier moyen de sélection (5a) pour sélectionner une première vitre à manœuvrer et un deuxième moyen de sélection (5b) pour sélectionner une deuxième vitre à manœuvrer, l'actionnement concomitant dans un état actif du moyen de commande (12), du premier moyen de sélection (5a) et du deuxième moyen de sélection (5b) étant apte à manœuvrer simultanément la première vitre et la deuxième vitre.
Patent FR-3081948-A1 (FR)
Title: Systeme de transmission de couple et transmission comprenant un tel systeme de transmission de couple
Inventor: DOLE ARNAUD
IPC: F16D25/08
Filed: 2018-05-31
Abstract: Système de transmission de couple pour véhicule automobile comportant : - un mécanisme d'embrayage (1) d'axe de rotation (O) comprenant au moins un embrayage (E1, E2) et un système d'actionnement (7) agencé pour embrayer ou débrayer ledit embrayage (E1, E2), et - un support de fixation (50) agencé pour être fixé sur un carter (30) de boite de vitesses, le mécanisme d'embrayage (1) et le support de fixation (50) sont configurés pour être fixé solidairement à l'aide d'une liaison amovible (40) dans laquelle le mécanisme d'embrayage (1) et le support de fixation (50) sont emboîtés l'un dans l'autre, le mécanisme d'embrayage (1) comprenant un premier relief (75) formé sur le système d'actionnement (7) adapté à coopérer avec un deuxième relief (55) formé sur le support de fixation (50), les premier et deuxième reliefs (75, 55) formant en partie la liaison amovible (40), dans lequel la liaison amovible (40) comprend des moyens de déformation (41) permettant de fixer le mécanisme d'embrayage (1) sur le support de fixation (50).
Patent FR-3093209-A1 (FR)
Title: Etui connecte
Inventor: BERTRAND CHRISTOPHE
IPC: G06K19/067
Filed: 2019-02-27
Abstract: Etui connecté La présente invention a pour objet un étui de protection (1) souple d'un document (2) d'un client, de forme globalement parallélépipédique et comprenant au moins un pan (3,4) et des moyens de réception (5) agencés pour recevoir et maintenir en position sur la face intérieure dudit pan (3,4) le document (2) à protéger, ledit étui de protection (1) étant remarquable en ce qu'il comporte au moins une étiquette électronique (11) du type NFC comportant une antenne (12) et une puce électronique (13), et étant collée sur ledit pan (3,4) et munie d'un numéro d'identification unique. L'invention concerne également un procédé d'analyse de l'utilisation dudit étui de protection (1).
Patent FR-3094884-A1 (FR)
Title: Boitier motorise d’appareil electromenager de preparation culinaire
Inventor: GUILMART PHILIPPE
IPC: A47J43/08
Filed: 2019-04-15
Abstract: L’invention concerne un boîtier motorisé (1) d’appareil électroménager de préparation culinaire, comportant une enveloppe extérieure (3) définissant un logement interne (4) et un moteur électrique à courant alternatif (5) agencé dans le logement interne (4), le moteur électrique à courant alternatif (5) comportant un rotor (6) portant un entraîneur (7) mobile en rotation selon un axe de rotation (8), et un stator (9). Selon l’invention, l’enveloppe extérieure (3) comporte au moins une première butée transversale interne (41) et au moins une deuxième butée transversale interne (42), le stator (9) est maintenu selon la direction définie par l’axe de rotation (8) entre ladite au moins une première butée transversale interne (41) et ladite au moins une deuxième butée transversale interne (42), et ladite au moins une deuxième butée transversale interne (42) est plus souple selon la direction définie par l’axe de rotation (8) que ladite au moins une première butée transversale interne (42). Figure 1
Patent FR-3097349-A1 (FR)
Title: système et procédé de démonstration de vol en hélicoptère
Inventor: AHETZ - ETCHEBER CHRISTIAN
IPC: G06F3/01
Filed: 2019-06-14
Abstract: L’invention porte sur un procédé et un système (1) de démonstration de vol en hélicoptère, ledit système (1) comportant des capteurs associés à des moyens de pilotage (10) et un module de traitement (20) de données configuré pour calculer un déplacement d’un hélicoptère virtuel, ledit système (1) de démonstration de vol étant caractérisé en ce qu’il comporte en outre une cellule (30) d’hélicoptère comprenant lesdits moyens de pilotage (10), ladite cellule (30) d’hélicoptère comportant un fuselage (31) relié à un train d’atterrissage (32) par au moins trois vérins (33) ; au moins une unité de mouvement (50) configurée pour actionner les au moins trois vérins en fonction du déplacement calculé de l’hélicoptère virtuel ; et au moins un moyen de visualisation (40) de réalité virtuelle pour afficher un environnement incluant une représentation d’éléments de la cellule (30) d’hélicoptère et pour retranscrire le déplacement calculé de l’hélicoptère virtuel dans l’environnement affiché. Figure à publier avec l’abrégé : FIGURE 1
Patent FR-3087710-A1 (FR)
Title: Dispositif d’aeration pour interieur de vehicule
Inventor: SIDDIQUI FIROZ
IPC: B60H1/34
Filed: 2019-10-30
Abstract: DISPOSITIF D’AERATION POUR INTERIEUR DE VEHICULE La présente invention est prévue pour fournir un dispositif d'aération pour distribuer de l’air dans un intérieur de véhicule. Le dispositif d'aération comprend au moins un élément de guidage pour guider l’air du dispositif d'aération dans l’intérieur du véhicule. L’élément de guidage est configuré de manière coulissante sur une périphérie du dispositif d'aération et se déplace à l’intérieur et à l’extérieur d’un boîtier du dispositif d'aération Figure pour l'abrégé :1
Patent FR-3088062-A1 (FR)
Title: Dispositif pour arrêter et séparer des pièces allongées
Inventor: WEDENIG ANDREAS
IPC: B65G25/06
Filed: 2019-10-31
Abstract: Ce dispositif (1) pour arrêter et séparer des pièces allongées (2) présente deux bandes transporteuses (3), s’étendant parallèlement l’une à l’autre, dont le brin supérieur reçoit les pièces (2), dans lequel :le dispositif (1) présente un élément de réglage mobile pour arrêter les pièces (2), présentant un prolongement de blocage (44) des pièces (2), le prolongement de blocage (44) dans une position d’arrêt s’étend au-dessus du brin supérieur de telle manière que les pièces (2) sont arrêtées et que les deux bandes transporteuses (3) glissent sous les pièces (2) groupées en ligne au niveau de l’élément de réglage,l’élément de réglage est déplaçable de la position d’arrêt à une position de libération, de telle manière qu’il descende en dessous du brin supérieur et de la zone de rétrécissement de la pièce (2), de telle manière qu’une pièce (2) soit transportée par les éléments de transport (3) le long de l’élément de réglage. Figure pour l’abrégé : Fig. 8
Patent FR-3104689-A1 (FR)
Title: Échangeur de chaleur tri-fluides
Inventor: DE VAULX CEDRIC
IPC: F28F9/02
Filed: 2019-12-13
Abstract: La présente invention concerne un échangeur de chaleur tri-fluides (1) comportant des premiers tubes (10)et des deuxièmes tubes (20) , les premiers (10) et deuxièmes (20) tubes étant disposés en parallèle et en alternance les uns des autres de sorte à former une nappe (100) de tubes,une première extrémité (11) des premiers tubes (10) étant connectée à un premier collecteur (31) d’un premier fluide caloporteur et une deuxième extrémité (12) des premiers tubes (10) étant connectée à un deuxième collecteur (32) du premier fluide caloporteur,une première extrémité (21) des deuxièmes tubes (20) étant connectée à un premier collecteur (41) d’un deuxième fluide caloporteur et une deuxième extrémité (22) des deuxièmes tubes (20) étant connectée à un deuxième collecteur (42) du deuxième fluide caloporteur,au moins les premières extrémités (11) des premiers tubes (10) comportant un prolongement (13) sur une partie de la largeur de ladite première extrémité (11) desdits premiers tubes (10), ledit prolongement (13) débouchant dans le premier collecteur (31) du premier fluide caloporteur de sorte à former une connexion fluidique entre les premiers tubes (10) et le premier collecteur (31) du premier fluide caloporteur. Figure d’abrégé : Fig. 4
Patent FR-3105609-A1 (FR)
Title: Equipement électrique adapté à détecter la présence d’une antenne externe
Inventor: KHOURI RAMI
IPC: H04B1/38
Filed: 2019-12-19
Abstract: Equipement électrique comprenant :     - une antenne interne (13) ;     - un connecteur externe (14) ;     - un premier module radio (11) ;     - un deuxième module radio (12) ;     - un lien radiofréquence (20) qui permet de relier le deuxième module radio au connecteur externe ;     - un dispositif de détection (26) agencé pour, lorsqu’un signal de test (St) est émis sur le connecteur externe via le lien radiofréquence (20), produire un signal de détection représentatif de la connexion ou non de l’antenne externe au connecteur externe ;     - des moyens de commande (25) agencés pour piloter le deuxième module radio de sorte que celui-ci génère et émette le signal de test via le lien radiofréquence, pour acquérir le signal de détection, et, selon le signal de détection, pour connecter ou non le premier module radio (11) au connecteur externe (14).     FIGURE DE L’ABREGE : Fig.2
Patent FR-3105428-A1 (FR)
Title: Capteur accélérométrique pendulaire à détection capacitive conditionnelle
Inventor: ULLAH PHILIPPE
IPC: G01P15/125
Filed: 2019-12-20
Abstract: Ce capteur accélérométrique comprend un boîtier (2), un pendule (3) fixé au boîtier, une électrode mobile (5.3) portée par le pendule et reliée à un circuit de détection (7), une première électrode (5.1) et une deuxième électrode (5.2) fixes solidaires du boîtier pour former avec l’électrode mobile deux condensateurs de capacité variable en fonction d’une distance entre les électrodes, et une unité de commande (8) configurée pour réaliser des opérations de détection pour mesurer les capacités variables des condensateurs et une opération de commande de l’électrode mobile en fonction des capacités mesurées en appliquant un signal logique (bs) de pilotage d’un commutateur (9) de raccordement sélectif des électrodes fixes à un circuit d’excitation (6) délivrant un signal de commande (u) aux électrodes fixes pour maintenir le pendule dans une position prédéterminée. Le circuit de commande est configuré pour appliquer, à chaque période d’échantillonnage, un premier signal de détection à l’une desdites électrodes fixes choisie selon le niveau logique du signal de pilotage, et un deuxième signal de détection à l’autre électrode fixe, le signal de commande (u) étant appliqué à l’électrode à laquelle est appliqué le deuxième signal de détection. Figure pour l’abrégé : Fig 1
Patent FR-3106383-A1 (FR)
Title: boîtier de transmission et son procédé de montage, et engin automoteur équipé d’un tel boîtier de transmission
Inventor: ROUSSELOT RÉMI
IPC: H02K5/26
Filed: 2020-01-17
Abstract: Boîtier (1) de transmission comprenant un arbre (5) de sortie réalisé en un seul tenant ou en au moins deux sections (5A, 5B) d’arbre, ledit arbre étant insérable dans le boîtier (2) à l'état fermé du boîtier (2) à travers au moins l’une (3) des ouvertures (3, 4) dite ouverture (3) d’introduction du boîtier (2), le boîtier (1) comprenant en outre au moins un dispositif (8) de limitation en déplacement axial de l’arbre (5) de sortie ou de la section (5A ; 5B) d’arbre de sortie, ce dispositif (8) de limitation en déplacement axial activable pour le passage d’un état inactif à un état actif dans lequel tout déplacement axial de l’arbre (5) de sortie ou de la section (5A ; 5B) d’arbre de sortie à l’intérieur du boîtier (1) suivant au moins une direction opposée à la direction d’introduction de l’arbre (5) de sortie ou de la section d’arbre de sortie dans le boîtier (1) est limité ou empêché est un dispositif (8) activable à l’état fermé du boîtier (1) est configuré pour, à l’état fermé du boîtier (1), passer d’un état inactif à un état actif, en fonction de la position occupée par l’arbre (5) de sortie ou ladite section (5A ; 5B) d’arbre de sortie dans ledit boîtier (1), par simple déplacement de l’arbre (5) de sortie ou de la section (5A ; 5B) d’arbre de sortie depuis la ou l’une des ouvertures (3) d’introduction du boîtier (1) en direction de l’intérieur du boîtier (1).     Figure pour l’abrégé : Fig. 3
Patent FR-3111574-A1 (FR)
Title: Détection et localisation d’anomalies d’étalements de poudre par mesures d’émissions acoustiques
Inventor: COURAPIED DAMIEN JONATHAN JULIEN
IPC: B22F12/90
Filed: 2020-06-19
Abstract: Détection et localisation d’anomalies d’étalement de poudre par mesures d’émission acoustiques Dispositif (100) de fabrication d’une pièce par un procédé de fusion sélective ou frittage sélectif sur lit de poudre (103) comprenant un plateau de fabrication (101) ayant une surface de travail (102), parallèle à une première direction (X) et à une deuxième direction (Y), sur laquelle la pièce est destinée à être fabriquée, un racleur (110) placé sur la surface de travail et apte à se déplacer et à étaler la poudre selon la première direction sur la surface de travail, caractérisé en ce qu’il comprend en outre :      au moins deux capteurs acoustiques (121, 122) fixés et espacés selon la deuxième direction sur le racleur et aptes à détecter un signal acoustique ;  un télémètre laser (130) orienté selon la première direction et apte à déterminer une position du racleur selon la première direction ; et un système de contrôle (140) apte à détecter une anomalie (150) en fonction dudit signal acoustique et à déterminer une position de l’anomalie en fonction du signal acoustique détecté par lesdits capteurs acoustiques et d’un signal de position mesuré par ledit télémètre laser.      Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3111693-A1 (FR)
Title: Procédé et système de détermination d’une erreur de position d’un aéronef.
Inventor: BOURRET THIERRY
IPC: G01C23/00
Filed: 2020-06-19
Abstract: - Procédé et système de détermination d’une erreur de position d’un aéronef.  - Le système (1) comprend un ensemble modules de collecte mis en œuvre itérativement, dont un module de collecte d’écart (2), un module de collecte de vecteur position (3), un ensemble de modules de calcul mis en œuvre séquentiellement, dont un module de calcul (4) de biais d’alignement angulaire, un module de calcul (5) de biais de position observable et un module de calcul (7) de l’erreur de position. Le système (1) permet ainsi de déterminer une erreur de position utilisée pour réaliser un atterrissage dans de bonnes conditions.    Figure pour l'abrégé : Fig. 1
Patent FR-3112413-A1 (FR)
Title: Dispositif électronique et procédé de traitement de données à base de réseaux génératifs inversibles, système électronique de détection et programme d’ordinateur associés
Inventor: THIELE JOHANNES CHRISTIAN
IPC: G06N3/08
Filed: 2020-07-09
Abstract: Dispositif électronique et procédé de traitement de données à base de réseaux génératifs inversibles, système électronique de détection et programme d’ordinateur associés
    Ce dispositif électronique de traitement de donnée(s) comprend:
    - un module (16) d’acquisition d’un ensemble de donnée(s) à traiter ;
    - un module de calcul (18) incluant une pluralité de composants (20, Ck), chacun associé à une tâche respective, chaque composant étant configuré pour mettre en œuvre un réseau de neurones inversible pour calculer un vecteur dans un espace latent, dit vecteur latent (hk), à partir de l’ensemble de donnée(s) ;
    - un module (22) de détermination d’une tâche pour chaque donnée, en :
    + évaluant, pour chaque composant, un score de vraisemblance à partir du vecteur latent correspondant ;
    + attribuant, à ladite donnée, la tâche associée au composant avec le score de vraisemblance le plus élevé parmi la pluralité de scores évalués ; et
    + si le score de vraisemblance évalué est incohérent pour le composant associé à la tâche attribuée, modifiant la tâche attribuée en tâche inconnue.
    Figure pour l'abrégé : Figure 2.
Patent FR-3112497-A1 (FR)
Title: Dispositif et procédé de brassage, récolte et manutention de broyats de produits recyclables
Inventor: CHOISELAT OLIVIER
IPC: B29B17/04
Filed: 2020-07-16
Abstract: Dispositif et procédé de brassage, récolte et manutention de broyats de produits recyclables
    La présente invention a pour objet un dispositif de brassage, récolte et manutention de broyats de produits recyclables comprenant au moins un brasseur (1) disposé à la sortie (2) d’un broyeur et dispersant les copeaux générés par le broyeur, 
    Un cadre de contention monté sur une palette (4) destiné à entourer un réceptacle de récupération (5) des copeaux, 
    Un capteur de remplissage disposé sous le broyeur configuré pour détecter la présence de matière pour répartir les copeaux dans le réceptacle de récupération (5),
    La sortie (2) du broyeur présentant une taille inférieure au volume du réceptacle de récupération (5), 
    Le cadre de contention comportant au moins deux parties complémentaires (31, 32) l’une de l’autre qui s’assemblent pour former ledit cadre de contention et se détachent grâce à des moyens d’assemblage et de désassemblage (7) pour extraire le réceptacle de récupération (5) pour l’exporter vers une usine de recyclage.
    Figure pour l’abrégé : Figure 6
Patent FR-3112882-A1 (FR)
Title: Machine de manutention a bras et procede d’avertissement correspondant
Inventor: LE DÛ JULIEN
IPC: G08B21/02
Filed: 2020-07-23
Abstract: L'invention concerne une machine (1) de manutention roulante à bras. La machine comprend un système d’avertissement comportant une mémoire dans laquelle sont mémorisées plusieurs règles d’avertissement pour déclencher au moins une action parmi une transmission à un serveur (31) distant de données relatives aux valeurs déterminées desdits paramètres ; et une émission d’un signal visuel, et/ou sonore, et/ou vibratoire pour avertir le conducteur de la machine. Le déclenchement d’action est réalisé en fonction de la vitesse de déplacement de la machine et de la position angulaire du bras L'invention concerne aussi un procédé d’avertissement et un produit de programme correspondant.   Figure pour l’abrégé : Fig. 7
Patent FR-3100470-A1 (FR)
Title: Structure porteuse pour un dispositif de manutention, procédé de production d'une structure porteuse
Inventor: LORENZ THOMAS
IPC: B25J15/06
Filed: 2020-09-04
Abstract: La présente invention concerne une structure porteuse (10) pour un dispositif de manutention (8), comprenant un corps de base (14) et au moins deux éléments structurels (30a à f) s'étendant à distance du corps de base, dans lequel les au moins deux éléments structurels sont construits de manière similaire l'un par rapport à l'autre dans la mesure où ils présentent au moins les caractéristiques communes ci-dessous : - un support radial (20a) réalisé de manière allongée avec une première extrémité (22) et avec une seconde extrémité (24), dans lequel la seconde extrémité présente une section de liaison (26) permettant une liaison avec un élément de préhension pouvant être actionné de manière pneumatique, - une ailette en treillis (28a) reliée de manière solidaire au support radial et s'étendant entre la première extrémité du support radial et la seconde extrémité du support radial (20a), dans lequel l’ailette en treillis s'étend à plat en s’éloignant du support radial, dans lequel, pour chacun des au moins deux éléments structurels (30a à f), la première extrémité du support radial est reliée de manière solidaire au corps de base de telle manière que le support radial s'étend en s’éloignant du corps de base, et dans lequel l’ailette en treillis d'un élément structurel respectif est reliée de manière solidaire à un élément structurel adjacent de telle manière que ladite ailette en treillis s'étend entre la première extrémité du support radial de l'élément structurel adjacent et la seconde extrémité de celui-ci. La présente invention concerne en outre un procédé de production d'une telle structure porteuse. Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3113997-A1 (FR)
Title: Dispositif pour le transport vertical de régimes de bananes équipé d’ensemble déformables de calage et d’amortissement
Inventor: WOZNIAK ALAIN
IPC: B65G17/12
Filed: 2020-09-13
Abstract: Dispositif (10) pour le transport vertical de régimes de bananes (16) comprenant, dans sa partie supérieure, un convoyeur à coulisses (15) et des chaînes (14) entraînant des chariots (11) sur lesquels sont solidarisés :- des moyens d’accrochage (12) auxquels sont suspendus verticalement les régimes de bananes (16),- des mâts verticaux (13) pourvus d’ensembles déformables (17) et (18) de calage et d’amortissement logés dans l’espace (20) vertical vide créé entre les régimes (16), alignés longitudinalement et transversalement au dispositif (10), et situés face à la portion des régimes (16) suspendus comportant des bananes,caractérisé en ce que lesdits ensembles déformables (17) et (18) ceinturent le mât vertical (13) ou un coulisseau (23) ou au moins un écarteur vertical (21).  Figure pour l’abrégé : figure 1
Patent FR-3115256-A1 (FR)
Title: Procede pour determiner un profil de vitesse minimisant les emissions polluantes d'un vehicule
Inventor: DOLLAR ROBERT AUSTIN
IPC: B60W40/105
Filed: 2020-10-16
Abstract: L'invention porte sur un procédé pour déterminer un profil de vitesse permettant de minimiser les émissions d'au moins un polluant générées par un véhicule au cours d'un déplacement. Le procédé requiert un modèle de la dynamique du véhicule, un modèle analytique des émissions du polluant, au moins un modèle de profil de vitesse décomposé en au moins deux phases, chacune des phases correspondant à un mode d'accélération de traction du véhicule, le nombre de modes d'accélération valant préférentiellement cinq. Puis, on détermine un profil de vitesse minimisant les émissions d'au moins un polluant, en recherchant, parmi une pluralité de profils de vitesse respectant la distance, la durée, les vitesses initiale et finale du déplacement et se distinguant par des durées de phases distinctes, le profil de vitesse dont les émissions du polluant modélisées au moyen du modèle analytique sont les plus faibles.   Figure 1 à publier.
Patent FR-3121043-A1 (FR)
Title: Composition antioxydante stabilisee par un filtre uva organique
Inventor: STEBBINS NICHOLAS DAVID
IPC: A61Q17/00
Filed: 2021-03-29
Abstract: Composition antioxydante stabilisée par  un  filtre UVA organique
    Un système antioxydant stabilisé par filtre UVA organique démontre une stabilisation après une exposition aux UV par rapport à des témoins dépourvus du filtre UVA stabilisateur. Le système antioxydant stabilisé par filtre UVA fournit une composition cosmétique qui confère une efficacité antioxydante préservée et durable à un tissu kératineux. Le système antioxydant inclut une combinaison d’au moins un dérivé d’hydroxycinnamate et d’un filtre UVA hydrosoluble organique dans un support à base d’eau.
    Figure pour l’abrégé : Néant