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Patent FR-3037344-A1 (FR)
Title: Godet pour un vehicule destine a charger, deplacer, transporter, deverser et epandre un materiau en vrac
Inventor: ABGRALL ROLAND
IPC: E01C19/18
Filed: 2015-06-11
Abstract: L'invention concerne un godet équipant un véhicule destiné à charger, déplacer, transporter, déverser et épandre un matériau en vrac, caractérisé en ce que le godet comporte : - deux panneaux latéraux s'étendant de chaque côté d'un panneau de chargement, ledit panneau de chargement comporte un bord de chargement et un bord de déchargement, - un panneau de support d'un système de réglage adapté pour régler l'épaisseur du matériau en vrac à épandre, ledit panneau de support étant situé de l'autre côté du godet par rapport au panneau de chargement, - un panneau d'ouverture comportant une trappe comportant un bord d'ouverture, lorsque la trappe est en position de fermeture le bord d'ouverture est adjacent au bord de déchargement du panneau de chargement, ladite position de fermeture est prévue pour retenir le matériau en vrac, lorsque la trappe est en position d'ouverture, le bord d'ouverture s'écarte du bord de déchargement du panneau de chargement et une ouverture est crée, ladite ouverture est prévue pour laisser s'écouler le matériau en vrac.
Patent FR-3039070-A1 (FR)
Title: Collecteur pour seringues permettant la separation de l'aiguille du corps de la seringue
Inventor: ROUS AURELIEN
IPC: B09B3/00
Filed: 2015-07-22
Abstract: La présente invention concerne un collecteur (20) notamment pour aiguille usagée de seringue, se présentant sous la forme d'un container comprenant une cuve (50) de récupération surmontée d'un dispositif de séparation d'aiguilles du corps des seringues. Selon l'invention, le dispositif de séparation comporte une pièce (1) flexible munie d'un orifice (7) dont la bordure forme une mâchoire apte à accueillir l'embout de la seringue, à l'appréhender et à permettre son détachement de la seringue. Un tel container permet de désolidariser l'aiguille du corps de la seringue sans que le soignant ne soit en contact avec l'aiguille, ce qui limite au maximum les risques de propagation des maladies infectieuses, en particulier les maladies infectieuses se transmettant par contact avec des produits contenus dans ces seringues tels que du sang. Ils permettent tout particulièrement de séparer une aiguille vissée au corps d'une seringue, de manière simple et rapide sans que le soignant ne soit en contact avec l'aiguille.
Patent FR-3040917-A1 (FR)
Title: Dispositif d'obturation d'entree d'air de vehicule automobile, module de face avant et vehicule automobile correspondants
Inventor: MITIDIERI ENZO
IPC: B60H1/26
Filed: 2015-09-14
Abstract: L'invention concerne un dispositif d'obturation (1) d'entrée d'air pour véhicule automobile, comprenant : - au moins un moyen d'obturation (3) destiné à être agencé dans une entrée d'air du véhicule automobile, et - un support (5) du moyen d'obturation (3) pour maintenir le moyen d'obturation (3) et destiné à être fixé sur une structure porteuse du véhicule automobile. Selon l'invention, le support (5) comprend un moyen de guidage (15) amortissant du moyen d'obturation (3) pour permettre, en cas de choc sur le moyen d'obturation (3), le déplacement du moyen d'obturation (3) depuis une position de maintien initiale vers une position reculée par rapport à la position initiale. L'invention concerne aussi un module de face avant pour véhicule automobile comprenant un tel dispositif d'obturation.
Patent FR-3042406-A1 (FR)
Title: Dispositif de massage et de soin
Inventor: THIEBAUT LAURE
IPC: A61M37/00
Filed: 2015-10-15
Abstract: La présente invention se rapporte à un dispositif (1) de massage et de soin destiné à être appliqué sur une surface corporelle d'un utilisateur, comprenant au moins un organe tournant (2) portant en saillie au moins un picot (5) rigide, caractérisé en ce que ledit picot est associé à au moins un amortisseur (6) périphérique présentant une surface externe destinée à venir au contact de la surface corporelle d'application, ledit amortisseur étant élastiquement déformable entre une position de repos dans laquelle l'amortisseur présente une épaisseur maximale et amortit la pression du picot contre la surface corporelle de l'utilisateur jusqu'à la rendre sensiblement imperceptible, et une position comprimée dans laquelle l'amortisseur présente une épaisseur réduite et permet au picot d'exercer une pression sensible sur la surface corporelle d'application.
Patent FR-3043757-A1 (FR)
Title: Dispositif d'isolation
Inventor: MURAT FREDERIC
IPC: F24C15/34
Filed: 2015-11-17
Abstract: Il comprend : - un organe de jointure (2) tubulaire et flexible, l'organe de jointure (2) comprenant une première région d'extrémité et une deuxième région d'extrémité opposée à la première région d'extrémité, la deuxième région d'extrémité étant attachée à la première région d'extrémité au niveau d'une zone de jonction de sorte à former une boucle de jointure, et - un manchon (3) souple comprenant une portion centrale tubulaire, une première portion d'extrémité (8) et une deuxième portion d'extrémité (9) disposées de part et d'autre de la portion centrale tubulaire, la première portion d'extrémité (8) étant rembordée vers l'intérieur de la portion centrale tubulaire, la deuxième portion d'extrémité (9) étant rembordée vers l'intérieur de la portion centrale tubulaire, le manchon (3) souple étant monté autour de la boucle de jointure et configuré pour recouvrir la zone de jonction. La présente invention concerne également un outil de rembordement et un procédé de rembordement et de montage du dispositif d'isolation (1).
Patent FR-3043971-A1 (FR)
Title: Palonnier de frein de stationnement de vehicule automobile
Inventor: KSIAZEK LAURENT
IPC: B60T11/04
Filed: 2015-11-24
Abstract: L'invention concerne un palonnier (1) constitué d'une pièce en tôle en U comportant un fond (1A) avec deux trous (3A, 3B) destiné chacun au passage d'un câble de freinage (2A, 2B) et deux ouvertures dans une branche dudit U formant sa plaque supérieure destinées à l'introduction d'embouts (5A, 5B) d'extrémité de ces câbles de freinage dans le palonnier, chaque trou (3A, 3B) étant relié à chaque ouverture par une fente de passage. Selon l'invention, le palonnier comporte également un moyen d'obturation (10) desdites ouvertures (4A, 4B).
Patent FR-3044745-A1 (FR)
Title: Luminaire
Inventor: GUILLAUME HERVE
IPC: F21V21/08
Filed: 2015-12-02
Abstract: Ce luminaire (2) comprend un corps (4) creux translucide dans lequel des éléments d'éclairage (6) sont montés, et un système de fixation (8) à un support, le système de fixation (8) comprenant au moins une attache (80) adaptée pour être fixée dans le support. Le corps (4) forme un rail (10) sur lequel l'attache (80) est montée par montage élastique et de façon coulissante selon un axe longitudinal (X-X') du luminaire (2).
Patent FR-3046961-A1 (FR)
Title: Interface de commande pour vehicule automobile
Inventor: PETRUCCI ANTOINE-CAMILLE
IPC: F21W106/00
Filed: 2016-01-26
Abstract: L'invention concerne une interface de commande (1) pour véhicule automobile, ladite interface de commande (1) comprenant : - une caméra d'observation (103) d'un espace de détection (20), - un dispositif d'éclairage (107) de l'espace de détection comprenant au moins une diode électroluminescente (109) destinée à émettre de la lumière, caractérisée en ce que le dispositif d'éclairage (107) comprend une matrice (110) d'éléments optiques (111) transparents pour la lumière émise par la diode électroluminescente (109), ces éléments optiques (109) possédant une forme tronquée divergente en s'éloignant de la diode électroluminescente (109).
Patent FR-3032832-A1 (FR)
Title: Dispositif et procede pour communiquer avec une cellule de batterie ainsi que cellule de batterie, module de batterie, batterie et systeme de batterie
Inventor: NICKEL PATRICK
IPC: H01Q1/22
Filed: 2016-02-10
Abstract: Dispositif pour communiquer avec une cellule de batterie (10) ayant, une installation de communication (144, 154) pour échanger par une liaison sans fil, des données avec la cellule de batterie (10).
Patent FR-3047964-A1 (FR)
Title: Panneau de carrosserie pour vehicules frigorifiques
Inventor: CHAILLOU FREDERIC
IPC: E04B1/80
Filed: 2016-02-23
Abstract: Panneau de carrosserie pour véhicules frigorifiques, comprenant - un caisson extérieur (2) en au moins une matière étanche aux gaz et aux liquides, présentant des plaques principales opposées (3, 4) et un cadre (5) formant des champs (6), - et une âme de maintien (7) contenue à l'intérieur dudit caisson extérieur, en contact avec lesdites plaques principales et aménageant des cellules creuses ouvertes, qui communiquent entre elles, ledit caisson extérieur (2) étant pourvu d'au moins un orifice traversant débouchant à l'intérieur dudit caisson extérieur et d'un moyen de fermeture pour fermer de façon étanche aux gaz et aux liquides ledit orifice.
Patent FR-3035217-A1 (FR)
Inventor: PRICE JAMES M
IPC: G01N21/00
Filed: 2016-03-08
Abstract: Un dispositif informatique optique comprenant une pluralité de sources de rayonnement électromagnétique, chacune à un déplacement angulaire unique autour d'un train optique et chacune à au moins une longueur d'onde unique de rayonnement électromagnétique ; un élément informatique intégré (ICE) situé dans le train optique avant ou après un échantillon situé dans le train optique pour générer un rayonnement électromagnétique modifié dans le train optique ; un filtre à large bande sélectif selon l'angle (BASF) situé dans le train optique qui est pivotable autour d'un axe en une pluralité d'orientations uniques pour transmettre le rayonnement électromagnétique et/ou le rayonnement électromagnétique modifié dans le train optique à un angle incident cible correspondant à l'une de la pluralité des sources de rayonnement électromagnétique pour générer un rayonnement électromagnétique modifié sélectionné selon l'angle (ASMR) ; et un détecteur permettant de recevoir l'ASMR et pour générer un signal de sortie correspondant à une caractéristique de l'échantillon.
Patent FR-3049276-A1 (FR)
Title: Recipient pour le stockage d'une composition comprenant du tetrafluoropropene et methode de stockage de celle-ci
Inventor: BOUSSAND BEATRICE
IPC: F17C1/00
Filed: 2016-03-22
Abstract: La présente invention concerne un récipient contenant une composition comprenant du tetrafluoropropene, ledit récipient étant en métal et comprenant une surface intérieure, ladite surface intérieure en contact avec ladite composition étant au moins partiellement recouverte par une résine de type polyéther ou polyol, avantageusement ladite composition comprend au moins 15% en poids de tetrafluoropropene sur base du poids total de la composition.
Patent FR-3050031-A1 (FR)
Title: Capteur pour la mesure de la concentration atmospherique de particules
Inventor: FERTIER LAURENT
IPC: G01N29/00
Filed: 2016-04-06
Abstract: Un capteur pour la mesure en temps réel de la concentration atmosphérique de particules comportant : • une entrée d'air adaptée pour recevoir un flux d'air (40) dont la concentration atmosphérique de particules est à mesurer ; • au moins deux étages (20, 30) montés en cascade et configurés pour séparer les particules selon leur taille, ladite entrée d'air étant connectée à au moins un des deux étages; • au moins un desdits étages (20, 30) comprenant des moyens de mesure en temps réel de la concentration des particules; le capteur étant caractérisé en ce que lesdits moyens de mesure en temps réel de la concentration des particules comportent au moins un transducteur à Ondes Acoustiques de Surface ou Surface Acoustic Wave (SAW) en anglais.
Patent FR-3051121-A1 (FR)
Title: Lunettes
Inventor: CONAN MATHIEU
IPC: A63B33/00
Filed: 2016-05-12
Abstract: L'invention concerne des lunettes comprenant deux unités optiques (1) équipées d'un dispositif de maintien desdites lunettes sur la tête d'un porteur, ainsi qu'un pont de nez (5) qui relie lesdites unités en présentant une partie centrale (5a) destinée à être disposée autour du nez du porteur, au moins une desdites unités étant équipée d'un conduit (7) dans lequel une partie latérale (5b) du pont de nez (5) est montée coulissante par l'intermédiaire d'un dispositif de réglage du positionnement de ladite unité optique par rapport audit pont de nez, le dispositif de réglage comprenant un organe (8) monté en rotation dans le conduit (7), ledit organe et la partie latérale (5b) du pont de nez (5) comprenant des moyens d'accouplement (9, 10) qui sont agencés pour transformer la rotation dudit organe en translation relative entre ladite partie latérale et ledit conduit.
Patent FR-3038847-A1 (FR)
Inventor: GAO BO
IPC: E21B37/08
Filed: 2016-06-14
Abstract: L'invention concerne un ensemble pouvant contenir un corps de filtre présentant une extrémité ouverte et une extrémité fermée. Le corps de filtre peut aussi comprendre une pluralité de perforations. Un ventilateur peut être positionnable dans le corps de filtre. Le ventilateur peut contenir un support qui s'étend le long d'une longueur du ventilateur. Une pale peut être couplée au support et s'étendre à partir de celui-ci. Le ventilateur peut aussi contenir un bord extérieur de la pale servant à venir en contact avec une surface intérieure du corps de filtre.
Patent FR-3053322-A1 (FR)
Title: Installation et procede de support incluant une grue a tour pour supporter un cable electrique de ligne a haute tension
Inventor: FERNANDEZ Joachim
IPC: B66C23/18
Filed: 2016-06-30
Abstract: Cette installation de support comprend : - des organes de support (2) pour supporter un câble électrique (80), - une grue à tour un mât et une flèche (8) reliée à une portion supérieure du mât, la flèche (8) et le mât s'étendant respectivement selon une direction de flèche et une direction de mât (Z6) sensiblement verticale. Les organes de support (2) sont solidaires de la flèche (8) et disposés en plusieurs emplacements distants selon la direction de flèche. Les organes de support (2) s'étendant transversalement à la direction de flèche pour dépasser latéralement de la flèche (8). La flèche (8) est en porte-à-faux lorsque l'installation de support est en configuration de service.
Patent FR-3054683-A1 (FR)
Title: Lentille ophtalmologique, notamment pour lunettes de soleil
Inventor: MARTINS SEBASTIEN
IPC: G02C7/10
Filed: 2016-07-26
Abstract: L'invention concerne une lentille ophtalmologique (1) comportant au moins un substrat (13), la lentille (1) ayant un spectre de transmission tel que: - la transmission aux longueurs d'ondes inférieures à 380nm est inférieure à 1 % - le spectre comporte un premier maximum de transmission (MAX-1) entre 390nm et 420 nm, - le spectre comporte un premier minimum de transmission (MIN-1) entre 426nm et 440nm, - la transmission entre 450nm et 500nm présente une transmission supérieure à 10%, - le spectre comporte un deuxième minimum de transmission (MIN-2) entre 570nm et 595nm, - le spectre comporte un deuxième maximum de transmission (MAX-2) entre 590nm et 620nm, - le spectre comporte un troisième minimum de transmission (MIN-3) entre 6.20nm et 640nm, inférieure à la transmittance du deuxième maximum (MAX-2), - la transmission aux longueurs d'ondes supérieures à 640nm est supérieure à 14%.
Patent FR-3055451-A1 (FR)
Title: Systemes et procedes de mesure de l'attention d'un utilisateur a au moins une publicite video dans une page internet et de reciblage de la publicite video affichee en fonction de ladite mesure
Inventor: BURY LAURENT
IPC: G06Q90/00
Filed: 2016-08-26
Abstract: Procédé de mesure de l'attention d'un utilisateur à au moins une publicité vidéo dans une page internet, la page internet comprenant au moins un emplacement vidéo apte à afficher une publicité vidéo. Le procédé comprend des étapes au cours desquelles : lorsqu'une publicité vidéo est affichée dans au moins un emplacement vidéo, on mesure des événements liés à au moins un parmi la structure de la page internet comprenant les emplacements vidéo dans lesquels la publicité vidéo est affichée et les actions de l'utilisateur, on détermine au moins un critère lié aux événements mesurés, on détermine ensuite une mesure de l'attention en fonction des valeurs des critères.
Patent FR-3041328-A1 (FR)
Title: Dispositif de remplissage d'emballages
Inventor: KOMP RAINER
IPC: B65G37/00
Filed: 2016-09-15
Abstract: Dispositif de remplissage comprenant : - un doseur principal (2) pour introduire le produit dans l'emballage, - un doseur complémentaire (3) pour le dosage complémentaire de la dose chargée par le doseur principal (2), et - un vibreur (5) pour compacter l'emballage, - les doseurs (2, 3) étant installés dans une ligne principale de transfert (4), - le vibreur (5) équipant un chemin vibrant (50), dans la direction de transfert entre les doseurs (2, 3) en dehors de la ligne principale de transfert (4).
Patent FR-3058845-A1 (FR)
Title: Stator pour machine electrique haute vitesse
Inventor: TONNELIER GILLES
IPC: H02K1/22
Filed: 2016-11-16
Abstract: L'invention concerne une machine électrique à haute vitesse, supérieure à 20 000 tours par minute, comportant un rotor (1) présentant 1 ou 2 paires de pôles aimantés et un stator amélioré (2) de diamètre extérieur supérieur à 18 millimètres présentant 3 ou 6 dents (3) droites s'étendant radialement et supportées par une couronne annulaire périphérique monobloc (5), une partie au moins des dents (3) portant des bobines (4), lesdites dents (3) étant solidaires les unes des autres et formant entre elles un ensemble planaire monobloc selon l'invention les dents (3) bobinées présentent une section rectangulaire de largeur I et de longueur L, avec 1/L2≥ 20.
Patent FR-3059941-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif pour detection de la presence de jets
Inventor: BONNETON DAMIEN
IPC: B41J2/165
Filed: 2016-12-14
Abstract: L'invention concerne un procédé de détection de la présence d'un jet d'une tête d'impression multi-jets d'une imprimante à jets d'encre, comportant une pluralité de buses (4), au moins une 1ère et une 2ème électrodes de déviation (14a, 14b) de chaque jet, dans lequel : - ledit jet d'encre est produit par une des buses, à une fréquence fstim1, puis est chargé par une tension Vtht à une fréquence ftht, ftht n'étant pas un multiple ou sous multiple entier de fstim1, - un signal de charge du jet est détecté, au moins une composante spectrale de ce signal permettant de détecter la présence dudit jet.
Patent FR-3061356-A1 (FR)
Title: Substrat pour le depot d'un film de graphene
Inventor: GOLANSKI LUANA
IPC: H01L23/14
Filed: 2016-12-22
Abstract: Substrat utile pour le dépôt d'un film de graphène, le substrat comportant un empilement comportant, en succession et se superposant les uns sur les autres, une base autoporteuse, une couche électriquement isolante et une couche de catalyse, avec la base autoporteuse comportant une zone monocristalline de base, la couche de catalyse comportant une zone monocristalline de catalyse contenant en masse plus de 99,9% d'un métal de transition choisi parmi le fer, le cobalt, le nickel, le cuivre, le ruthénium, l'iridium, le platine, l'or, le palladium, le rhodium, et leurs alliages, la couche électriquement isolante comportant une zone monocristalline électriquement isolante contenant en masse plus de 99,9% d'un oxyde présentant une constante diélectrique supérieure à 4,0, et la zone monocristalline électriquement isolante étant épitaxiée avec la zone monocristalline de catalyse et avec la zone monocristalline de base.
Patent FR-3064905-A1 (FR)
Title: Dispositif facilitant la circoncision ou prosthectomie
Inventor: ASSUIED DAVID
IPC: A61B17/28
Filed: 2017-04-10
Abstract: L'invention concerne un dispositif permettant d'effectuer une circoncision rapide et efficace en resserrant les deux berges du prépuce ce qui va permettre de les faire fusionner par hémostase mécanique et d'ainsi opérer une incision indolore ne nécessitant pas d'anesthésie générale. Il est constitué d'une pince (9) appelée traditionnellement «mogen» composée d'une partie gauche (1) présentant un orifice à sa base (7) et d'une partie droite (2) présentant une rondelle de fixation à sa base (8) reliées entre elles par une vis de fixation (5) permettant un mouvement d'amplitude d'ouverture et de fermeture. La pince (9) est incurvée en son centre et spécifiquement creusée à son extrémité. Une poignée (4) est reliée à la pince (9) par l'intermédiaire d'une pièce de fermeture (3) fixée à la base de la poignée (4) par un axe de fixation (6) d'une part, et à l'extrémité de la partie gauche de la pince (1) par un autre axe (6) d'autre part. Une fois la pince (9) glissée et serrée sur le prépuce, l'utilisateur devra actionner la poignée (4) de la gauche vers la droite ce qui introduira la pièce de fermeture (3) dans la pince (9) pour bloquer le prépuce jusqu'à être en mesure de la (4) clipser et donc de verrouiller le dispositif. Cela va resserrer les deux berges du prépuce pour les faire fusionner par hémostase mécanique. Le dispositif selon l'invention est particulièrement destiné à faciliter les circoncisions ou posthectomies qu'elles soient rituelles, esthétiques, hygiéniques ou thérapeutiques et vise ainsi à moderniser l'équipement des praticiens.
Patent FR-3061901-A1 (FR)
Title: Structure d'au moins un element microfabrique et procede de montage associe
Inventor: VICARINI REMY
IPC: G04F5/14
Filed: 2017-01-19
Abstract: L'invention concerne une structure (10a) d'au moins un élément (12a-12c) microfabriqué comportant un substrat souple (11) pourvu d'au moins une zone de fixation (14) destinée à fixer ledit au moins un élément microfabriqué, ledit substrat (11) comportant au moins une zone de pliage prédéterminée (15) configurée pour délimiter au moins deux parties distinctes (16a-17a) dans ledit substrat (11) : une partie fixe (16a) et une partie mobile (17a) intégrant ladite zone de fixation (14), ladite partie mobile (17a) étant déplaçable entre deux positions : - une position initiale de fixation dans laquelle ladite partie mobile est coplanaire avec ladite partie fixe (16a) de sorte à fixer l'au moins un élément (12a-12c) microfabriqué ; et - une position opérationnelle dans laquelle ladite partie mobile a été déplacée par rapport à ladite partie fixe (16a) de sorte que l'au moins un élément microfabriqué soit orienté angulairement par rapport à ladite partie fixe.
Patent FR-3067430-A1 (FR)
Title: Dispositif d'amortissement pendulaire
Inventor: VERHOOG ROEL
IPC: F16F15/129
Filed: 2017-06-07
Abstract: Dispositif d amortissement pendulaire, comprenant : - un support (2, 102, 202) apte à se déplacer en rotation autour d un axe (X), - au moins une masse oscillante (3, 103, 203), et - au moins un organe de roulement (11, 111, 211) guidant le déplacement de la masse oscillante par rapport au support, l organe de roulement coopérant d une part avec une piste de roulement solidaire du support et d autre part avec une piste de roulement solidaire de la masse oscillante, le dispositif étant caractérisé en ce qu il comporte un ressort annulaire fendu (25, 25 , 125, 125 , 225) d axe Y, comprimé vers l axe Y par une surface (34) d un premier organe inclinée par rapport à un plan (P) perpendiculaire à l axe Y, de manière que le ressort s appuie élastiquement, suivant l axe Y, sur un deuxième organe différent du premier organe, les premier et deuxième organes étant choisis parmi ledit au moins un organe de roulement, le support, ladite au moins une masse oscillante et une pièce d interposition (140) solidaire en rotation de l un des organes de roulement, du support et de la masse oscillante.