baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3008202-A1 (FR)
Title: Procede de gestion et de representation d un indicateur de taux de virage pour aeronef
Inventor: GAULTIER PHILIPPE
IPC: G05D1/10
Filed: 2013-07-05
Abstract: Le domaine général de l'invention est celui des procédés de représentation d'un indicateur de taux de virage d'aéronef mis en œuvre par un système avionique embarqué. Le procédé comporte une étape de représentation graphique sur un dispositif de visualisation d'un symbole (20) appelé « maquette avion », ladite représentation graphique étant une fonction de la vitesse propre de l'aéronef et de son angle d'inclinaison. Dans un mode de réalisation privilégié, ladite maquette avion comporte deux branches (21) droites reliées entre elles par un point commun et inclinées sur l'horizontale de façon symétrique de façon à former un V inversé. L'angle d'inclinaison (α) des deux branches du V est proportionnel à la vitesse propre de l'aéronef, le coefficient de proportionnalité étant déterminé de façon que lorsque la vitesse propre et l'angle d'inclinaison correspondent à des valeurs compatibles du taux standard, ladite branche est parallèle à la barre d'horizon, indiquant ainsi que l'aéronef accomplit son virage au taux standard.
Patent FR-3012413-A1 (FR)
Title: Dispositif pour ouvrir des mousquetons avec une telecommande radio
Inventor: HEDDE RENAUD JEAN MARC
IPC: B63C9/22
Filed: 2013-10-25
Abstract: La finalité du dispositif est qu'une personne tombant à la mer, grâce à une télécommande radio portée autour du cou, puisse déclencher l'ouverture d'un ou plusieurs mousquetons fixés à des endroits stratégiques sur un bateau pour larguer automatiquement du matériel de sécurité comme par exemple des bouées, annexe gonflage, balises GPS, mais aussi larguer des voiles ou ancres flottantes pouvant freiner voir stopper le bateau. Le dispositif selon l'invention est particulièrement destiné au nautisme pour améliorer les chances de récupération d'un homme tombé à la mer.
Patent FR-3001171-A1 (FR)
Title: Surfacing tool for obtaining surface quality of cylinder head of thermal engine, has brush including cylindrical body accommodated in axial direction in bell carried by head of tool such that cylindrical body is immobilized in bell by screw
Inventor: CHERONNEAU GERARD
IPC: B08B1/00
Filed: 2013-01-22
Abstract: The tool (10) has a shank (16) intended to be received in a rotating mandrel of a surfacing machine, and a head carrying a surfacing brush (20). The brush includes a cylindrical body (22) supporting bristles (24) of the brush, where the cylindrical body is accommodated in an axial direction (A) in a bell (36) carried by the head of the tool such that the cylindrical body is immobilized in the bell by a screw (44). The head includes a transverse plate (30) having a tapped drilling (50) parallel to the axial direction.
Patent FR-2983199-A1 (FR)
Title: Molecules chimiques inhibitrices du mecanisme d'epissage pour traiter des maladies resultant d'anomalies d'epissage.
Inventor: TAZI JAMAL
IPC: A61K31/165
Filed: 2013-01-24
Abstract: La présente invention concerne un composé répondant à la formule (Ia) ou (IIIa) ; une composition pharmaceutique comprenant au moins un tel composé ; et l'utilisation d'au moins un tel composé pour la préparation d'un médicament destiné à traiter, chez un sujet, une maladie génétique résultant d'au moins une maladie résultant d'au moins une anomalie d'épissage.
Patent FR-3001929-A1 (FR)
Title: Head-rest for use with sound system of e.g. TV, to provide sound to occupant of vehicle, has sound holes transmitting sounds on both sides of rigid support, where support includes resonance chamber for sounds emitted by loudspeaker
Inventor: CALDERARO MAXIME
IPC: B60N2/48
Filed: 2013-02-11
Abstract: The head-rest has a rigid support covered with a trimming for support of back of a head of an occupant. Sound holes (3) transmit sounds on both sides of the rigid support. The rigid support includes a resonance chamber (21) for sounds emitted by a loudspeaker (13). The resonance chamber includes a front box of a scoop (5) and a pipe (9). The resonance chamber has a high volume on the outlet of the loudspeaker so as to be reduced gradually to an outlet of the pipe. The loudspeaker is inclined at 45 degrees with respect to a transverse axis of the head rest.
Patent FR-3002700-A1 (FR)
Title: Architecture de barre de connexion pour convertisseur de forte puissance
Inventor: BELLANCOURT RAPHAEL
IPC: H01R4/58
Filed: 2013-02-28
Abstract: L'objet principal de l'invention est une barre de connexion (BS1) destinée à assurer une connexion électrique entre un convertisseur de forte puissance (R) et un sectionneur (S), caractérisée en ce que la barre de connexion (BS1) présente une forme délimitant, au moins partiellement, au moins un creux (10).
Patent FR-3003921-A1 (FR)
Title: Amortisseur hydraulique bi-mode
Inventor: BOURDIAU PHILIPPE
IPC: B61F5/24
Filed: 2013-03-27
Abstract: Cet amortisseur hydraulique (2) comporte un piston (4) ayant une tige (20) et une tête (22), propre à coulisser dans un cylindre (6), le cylindre comporte une chambre principale (8) subdivisée par la tête (22) en une chambre basse (30) et une chambre haute (32). Il est caractérisé en ce qu'il comporte des moyens de décharge bas (51, 50, 52) connectant les chambres basse et haute sur une première plage ([+X1 ; +X2]) de positions de la tête (22), et des moyens de décharge hauts (53, 55, 54) connectant les chambres basse et haute pour une seconde plage ([-X1 ; -X2]) de positions de la tête (22), de sorte que l'amortisseur présente, d'une part, entre les première et seconde plages une résistance élevée et, d'autre part, sur la première plage et sur la seconde plage une résistance réduite.
Patent FR-3008973-A1 (FR)
Title: Amide gras a base de lactame ou d'aminoacide et utilisation comme organogelateur.
Inventor: BERNARD MICHAEL Y
IPC: C23G1/24
Filed: 2013-07-25
Abstract: L'invention concerne un amide gras, lequel est à base de : a) une diamine sélectionnée parmi les diamines aromatiques ou cycloaliphatiques ou aliphatiques linéaires en C2 à C10, b) un lactame ou aminoacide en C3 à C12, c) une deuxième diamine primaire différente de ladite diamine a), d) un monoacide gras hydroxylé, e) en option, un monoacide non hydroxylé choisi parmi les acides aliphatiques linéaires en C6 à C12, avec un rapport molaire b/a de 0,25 à 3/1. L'invention couvre également un procédé de préparation dudit amide, son utilisation comme organogélateur ou additif de rhéologie en milieu solvant organique, en particulier dans les compositions de revêtements, de colles ou d'adhésifs, de mastics, d'agents d'étanchéité, d'agent décapant ou des compositions de moulage ou de cosmétique.
Patent FR-3011787-A1 (FR)
Title: Vehicule automobile comportant une console centrale montee coulissante le long du plancher
Inventor: BALLANDRAS PHILIPPE
IPC: B60R7/04
Filed: 2013-10-16
Abstract: La présente invention concerne un véhicule automobile comportant plusieurs rangées de sièges, chacune d'entre elles étant constituée d'une paire de sièges latéraux agencés symétriquement de part et d'autre de l'axe longitudinal médian dudit véhicule, ledit véhicule comportant également une console centrale (20) montée mobile en translation le long dudit axe longitudinal médian dans l'espace situé entre les deux sièges de chaque dite paire, par l'intermédiaire d'un unique rail (30) solidaire du plancher (2) dudit véhicule et s'étendant le long dudit axe longitudinal médian, ledit rail (30) coopérant avec au moins un organe de coulissement (26) situé en partie inférieure de ladite console (20) et apte à coulisser le long dudit rail (30), ledit véhicule comportant en outre deux pistes (40) s'étendant parallèlement audit rail (30) et symétriquement par rapport audit axe longitudinal médian, les dites pistes (40) coopérant avec des organes de glissement ou de roulage (27) situés sur ladite console (20) et aptes à circuler le long des dites pistes (40).
Patent FR-3013308-A1 (FR)
Title: Guidon pour un vehicule
Inventor: BOCHEREAU PHILIPPE
IPC: B62K21/26
Filed: 2013-11-18
Abstract: La présente invention se rapporte à un guidon (100) pour un véhicule comportant : - une partie centrale (102) destinée à être solidarisée à un organe de direction du véhicule et prenant la forme d'un cylindre creux ayant un premier diamètre extérieur, - à chaque extrémité de la partie centrale (102), une partie intermédiaire (104a-b ) prenant la forme d'un cylindre creux ayant un deuxième diamètre extérieur inférieur audit premier diamètre, et se raccordant à ladite extrémité par l'intermédiaire d'une première partie d'adaptation (106a-b), - pour chaque partie intermédiaire (104a-b), une partie d'extrémité (108a-b) venant dans le prolongement de ladite partie intermédiaire (104a-b), prenant la forme d'un cylindre creux ayant un troisième diamètre extérieur inférieur audit deuxième diamètre, et se raccordant à ladite partie intermédiaire (104a-b) par l'intermédiaire d'une deuxième partie d'adaptation (110a-b), ledit troisième diamètre extérieur étant inférieur ou égal à 21 mm, et - pour l'une des parties d'extrémité (108b), une poignée des gaz (112) s'emmanchant sur ladite partie d'extrémité (108b) et une poignée souple (114b) s'emmanchant sur ladite poignée des gaz (112), et - pour l'autre partie d'extrémité (108a), une poignée souple (114a) fixée sur ladite autre partie d'extrémité (108a).
Patent FR-3013975-A1 (FR)
Title: Compositions de vernis photoreticulables et procedes d'application
Inventor: KERGOSIEN GUILLAUME
IPC: A61Q3/02
Filed: 2013-12-04
Abstract: La présente invention concerne une composition cosmétique photoréticulable, en particulier destinée au revêtement d'un ongle ou d'un faux-ongle, et plus particulièrement destiné au maquillage d'un ongle ou d'un faux-ongle, comprenant, dans un milieu physiologiquement acceptable : - au moins un composé photoréticulable a) comprenant au moins une fonction (ALK)acrylate et au moins une fonction acide carboxylique, - au moins un composé photoréticulable b) comprenant au moins un composé (poly)uréthane poly(ALK)acrylate, de préférence polyuréthane di(méth)acrylate, plus préférentiellement polyuréthane diméthacrylate, le (les) composé(s) photoréticulable b) comprenant un motif (poly)oxyalkylène, en particulier comprenant un motif (poly)oxyéthylène, comprenant de préférence de 1 à 100 unités oxyalkylène, de préférence de 5 à 50 unités oxyalkylène, et préférentiellement environ 8 à 10 unités oxyalkylène, - au moins un composé photoréticulable c) comprenant au moins un composé (poly)uréthane poly(ALK)acrylate, de préférence polyuréthane di(méth)acrylate, plus préférentiellement polyuréthane diméthacrylate, comprenant au moins deux motifs carbamates obtenus par réaction avec au moins un diisocyanate de type Isophorone Diisocyanate (IPDI). La présente invention concerne également des procédés d'application particuliers d'une telle composition.
Patent FR-3014824-A1 (FR)
Title: Structure de vehicule automobile a chargement lateral
Inventor: FROMENTIN PHILIPPE
IPC: B62D65/06
Filed: 2013-12-16
Abstract: L'invention concerne une structure de véhicule automobile comprenant deux parois latérales et un habitacle. Ledit habitacle présentant, d'une part un espace arrière (16) et un espace avant (14) de conduite, et d'autre part une paroi transversale (20) isolant ledit espace avant (14) dudit espace arrière (16), au moins l'une desdites deux parois latérales (12) présentant, une ouverture avant (28) débouchant dans ledit espace avant (14) et une ouverture arrière (30) débouchant dans ledit espace arrière (16), ladite au moins une desdites parois (12) comprend une porte avant (50) destinée à obturer ladite ouverture avant (28) et une porte arrière (56) destinée à obturer ladite ouverture arrière (30). Ladite ouverture avant (28) et ladite ouverture arrière (30) définissent ensemble une seule ouverture libre (26), tandis que lesdites portes avant (50) et arrière (56) viennent en contact l'une avec l'autre lorsqu'elles obturent respectivement lesdites ouvertures avant (28) et arrière (30).
Patent FR-3018345-A1 (FR)
Title: Ratelier a fusil individuel de battue
Inventor: BOISTEL JEAN LUC
IPC: F41C27/00
Filed: 2014-03-04
Abstract: L'Invention concerne un dispositif pour maintenir une arme de chasse droite en toute sécurité lors de l'action de chasse en battue, caractérisé en ce qu'il comporte une semelle inclinée en métal perforée pour y reposer la crosse d'un fusil ou d une carabine de chasse 1 et comprenant un support de la partie haute de l'arme (canon unique ou canons double ou bois avant de la dite arme)2.le tout monté sur un trépied incliné de par la position des pieds permettant la stabilité de l'arme posée.
Patent FR-3018979-A1 (FR)
Title: Acces temporaire controle a un reseau local
Inventor: GOSSELIN THOMAS
IPC: H04L12/66
Filed: 2014-03-21
Abstract: L'invention concerne un traitement de requête d'accès à une ou plusieurs applications disponibles sur un réseau local, dans lequel : - un premier terminal (TER-1) est adapté pour donner accès au réseau local à un terminal visiteur (TER-V) émettant une requête d'accès à au moins une application sur le réseau local, - le premier terminal étant relié via le réseau local (10) à un deuxième terminal (TER-2), de confiance, à disposition d'un utilisateur habilité à donner une autorisation d'accès à l'application, - le deuxième terminal étant identifié par le premier terminal comme ayant des droits pour valider ou refuser une requête d'accès d'un terminal visiteur. On prévoit en particulier les étapes suivantes, mises en œuvre par le premier terminal : - sur réception d'une requête d'accès à une application sur le réseau local, le premier terminal transmet au deuxième terminal un premier message comportant au moins une information de requête d'accès, et - conditionner l'accès du terminal visiteur à l'application requise sur le réseau local, à la réception d'un deuxième message, de retour, issu du deuxième terminal (TER-2) et comportant au moins une information de validation de la requête.
Patent FR-3019006-A1 (FR)
Title: Coiffe avec cheveux integres
Inventor: FARGEOT JOANELLE CATHERINE
IPC: A42B1/22
Filed: 2014-03-31
Abstract: La présente invention concerne un postiche (1) destiné à une personne souffrant d'alopécie au moins partielle remarquable en ce qu'il comprend un bonnet (3) en forme globale de calotte agencé pour recouvrir au moins en partie la tête (2) de ladite personne et comportant : - une partie centrale externe globalement circulaire, - un bandeau externe solidaire, le long d'un de ses bords longitudinaux, du bord de ladite partie centrale externe, l'autre bord longitudinal définissant une bordure périphérique, - une partie centrale interne globalement circulaire et un bandeau interne solidaire, le long d'un de ses bords longitudinaux, du bord de ladite partie centrale externe, et - des cheveux (16) fixés tout le long de la bordure périphérique (4) uniquement, entre les bandeaux externe et interne dudit bonnet (3), grâce à des moyens de fixation solidarisant entre eux au moins lesdits bandeaux externe et interne.
Patent FR-3021257-A1 (FR)
Title: Dispositif de refroidissement d'une chaine de traction pour vehicule elecrique
Inventor: YU ROBERT
IPC: H01M10/663
Filed: 2014-05-22
Abstract: L'invention a pour objet un dispositif de refroidissement d'une chaîne de traction pour véhicule électrique, le dispositif comprenant un moteur électrique (4) alimenté par une batterie (7), une électronique de puissance (1), ainsi qu'un système de climatisation comprenant un condenseur (10) muni d'un ventilateur (9), le dispositif étant caractérisé en ce qu'il comprend un conduit d'air (12) placé en aval du condenseur (10) et acheminant l'air issu du condenseur (10) vers le moteur électrique (4), l'électronique de puissance (1) et/ou la batterie (7).
Patent FR-3021895-A1 (FR)
Title: Module pour la realisation d'un boitier de feu de vehicule automobile comportant une nervure de soudage a aretes vives
Inventor: CHOTARD ALEXANDRE
IPC: B60Q1/04
Filed: 2014-06-10
Abstract: Moule pour la réalisation par injection d'un boîtier (6) de module, notamment lumineux, pour véhicule automobile, ledit moule étant formé d'au moins une base (10) et d'au moins un poinçon (11) laissant entre eux un espace ayant la forme d'un boîtier, caractérisé en ce que ledit poinçon comporte une gorge (16) comportant un fond (16f) s'étendant entre deux parois latérales (16a, 16c), le fond (16f) de ladite gorge étant, en coupe transversale, rectiligne et à angle vif avec lesdites parois latérales (16a, 16c).
Patent FR-3027273-A1 (FR)
Title: Architecture de paroi de face de voiture telle qu'une voiture de train en composite sandwich
Inventor: CLAUDEL SYLVAIN
IPC: B61D25/00
Filed: 2014-10-17
Abstract: L'objet de l'invention est une voiture de véhicule roulant (1) caractérisée en ce qu'elle comporte des parois latérales (2) d'un seul tenant en matériau composite comportant une structure sandwich (10) pourvue d'une première peau (11) côté extérieur de la voiture, une seconde peau (12) côté intérieur de la voiture et une âme en mousse à cellules fermées (13a) ou en nid d'abeille (13b) entre lesdites peaux, lesdites parois étant pourvues d'ouvertures de fenêtres (20) formées par des interruptions de drapages de fibres longitudinales, de fibres transversales et de fibres diagonales croisées (100), lesdites ouvertures (20) ayant une forme polygonale réduisant la surface de fibres diagonales (100) interrompues dans les coins des ouvertures.
Patent FR-3031331-A1 (FR)
Title: Bras d’essuie-glace equipe d’un gicleur
Inventor: CAILLOT GERALD
IPC: B60S1/52
Filed: 2015-01-05
Abstract: Bras (14) d'entraînement d'un balai (12) d'essuie-glace de véhicule, en particulier automobile, comportant une pièce terminale (28) de fixation au balai d'essuie-glace, le bras comportant en outre un gicleur (40) de fluide, tel que d'un liquide lave-glace, caractérisé en ce que le gicleur est monté pivotant autour d'un axe de pivotement qui est directement fixé ou relié à ladite pièce terminale, et en ce que ledit gicleur comprend des moyens configurés pour coopérer avec ledit balai pour provoquer un pivotement du gicleur autour dudit axe.
Patent FR-3033473-A1 (FR)
Title: Composition a usage agricole pour stimuler le metabolisme azote des plantes comprenant un extrait d'algue du genre laminaria et de l'acide glutamique, procedes et utilisations correspondant
Inventor: GUILLERMOU MARC
IPC: A01P21/00
Filed: 2015-03-11
Abstract: La présente invention concerne une composition destinée à un usage agricole, à l'état concentré ou dilué, pour stimuler le métabolisme azoté des plantes cultivées ; procédés et utilisations correspondantes. Lesdites compositions comprennent (1) un composé choisi dans le groupe comprenant l'acide glutamique, la glutamine, un de leurs hydrates, un de leurs énantiomères, un de leurs sels, et leurs combinaisons ; et (2) de l'algue du genre Laminaria; lesdites algues du genre Laminaria et ledit composé étant présents respectivement dans un ratio massique compris entre 4,5:1 et 67,5:1.
Patent FR-3038959-A1 (FR)
Title: Element de vanne
Inventor: HODEBOURG GREGORY
IPC: F16K1/32
Filed: 2015-07-17
Abstract: L'invention concerne un support (36) d'un volet (12) d'ouverture et de fermeture d'un passage d'un conduit comprenant : - deux branches (161) sensiblement parallèles l'une à l'autre dont des premières portions d'extrémité (18) sont reliées au niveau d'un premier bord (22) par une base s'étendant dans une direction sensiblement transversale aux branches, - une découpe (32) formée le long des branches (161) entre les premières portions d'extrémités (18) des branches et des secondes portions d'extrémité (20) opposées aux premières portions extrémités (18) et débouchant au niveau dudit premier bord (22) de chaque branche, dans lequel - chaque branche (161) est reliée à une oreille (38) s'étendant latéralement par rapport à la branche (161) depuis un second bord (26) opposé au premier bord (22) et positionné le long des premier (22) et second bords (26) des branches en regard de la découpe (32) de chaque branche (161).
Patent FR-3043104-A1 (FR)
Title: Dispositif d'evacuation d'eau sanitaire comprenant un corps de bonde pourvue d'une membrane souple elastiquement deformable et d'une came sous-jacente destinees a actionner un bouchon
Inventor: LE COENT DANIEL
IPC: E03C1/264
Filed: 2015-10-30
Abstract: L'invention concerne un dispositif d'évacuation d'eau sanitaire comprenant un corps de bonde (1) et un bouchon (2) de vidange mobile selon un axe X par rapport au corps de bonde entre une position d'obturation et une position d'évacuation, le bouchon étant mobile par l'intermédiaire d'un mécanisme de transmission, le corps de bonde présentant une paroi (11) pourvue d'une membrane souple (3) élastiquement déformable, le bouchon surmontant une tige (20) s'étendant jusqu'à la membrane souple, et le mécanisme de transmission présentant une came (6) sous-jacente à la membrane souple et destinée à actionner le bouchon.
Patent FR-3043076-A1 (FR)
Title: Dispositif d'individualisation d'objets en vrac de petite taille
Inventor: BASSY EMMANUEL
IPC: B65G47/14
Filed: 2015-11-02
Abstract: L'invention concerne un dispositif d'individualisation d'objets (3) en vrac de petite taille, notamment de forme parallélépipédique, comprenant : - un plateau (15) de réception d'objets (3) en vrac, le plateau (15) comprenant un bord périphérique (17) de retenu et une surface de réception (19) qui est au niveau du bord plus élevé que vers le centre (21) du plateau (15), la surface de réception (19) étant en pente du bord périphérique (17) vers le centre (21) du plateau (15), - un moteur d'entraînement en rotation (29) du plateau de réception (15) autour d'un axe de rotation de celui-ci, - une unité (31) de préhension robotisée des objets (3), caractérisé en ce qu'il comprend une unité de commande (30) du moteur d'entraînement (29), qui est configurée pour envoyer au moteur d'entraînement (29) un signal d'alimentation résultant d'une superposition d'une part d'une commande de rotation (29) pour entraîner le plateau (15) en rotation dans un sens prédéfini afin d'appliquer une force centrifuge aux objets (3) dans le but de les amener en direction du bord périphérique, et d'autre part d'une commande de mouvements alternatifs composé de phases accélérant et décélérant la rotation du plateau (15) pour diminuer l'adhérence des objets (3) au plateau de réception (15) et pour faciliter leur déplacement contrôlé en direction du bord périphérique (17).
Patent FR-3056794-A1 (FR)
Title: Capteur d'identification pour ouvrages enfouis a grande profondeur
Inventor: LE BASTARD LUDOVIC
IPC: G06K19/077
Filed: 2016-09-23
Abstract: Un transpondeur pour un système de communication sans fil et d'identification sans contact, de type RFID, destiné à être apposé sur (ou à proximité) des ouvrages enfouis, ledit transpondeur comprenant: - un ensemble de segments d'antennes constitués de conducteurs électriques constituant au moins un premier et un second élément d'antenne (203-1, 203-2), - un circuit imprimé comportant une puce RFID et au moins une capacité d'accord (202x) ainsi qu'un connecteur (281) permettant le raccordement électrique desdits segments d'antennes; caractérisé en ce que lesdits segments d'antenne sont disposés proches les uns des autres, à une distance inférieure à 3 mm et de préférence inférieure à 1 mm, de manière à permettre l'apparition de capacités de couplage (280) susceptible d'élargir la bande de tolérance sur la fréquence de résonance RFID.