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Patent FR-3078652-B1 (FR)
Title: Systeme et procede de fabrication de pieces thermoplastiques structurelles
Inventor: DERUELLE ROMAIN
IPC: B64C1/00
Filed: 2018-03-09
Granted: 2020-02-21
Abstract: Un système de fabrication d'au moins une pièce thermoplastique structurelle, ladite pièce thermoplastique structurelle étant formée à partir d'une pièce d'ébauche (P) comportant des fibres de renfort noyées dans une matrice thermoplastique, la pièce thermoplastique structurelle à fabriquer comprenant une face extérieure et une face intérieure, opposée à la face extérieure, le système de fabrication (1) comprenant au moins un organe de pression gonflable (6) réalisé dans un matériau ayant une résistance thermique supérieure à la température de chauffage, l'organe de pression gonflable (6) étant monté entre le premier contre-moule (3) et le deuxième moule (2'), l'organe de pression gonflable (6) étant configuré pour évoluer entre un état dégonflé de repos et un état gonflé pour plaquer la pièce d'ébauche (P) entre l'empreinte (8) du premier moule (2) et l'empreinte (9) du premier contre-moule (3) de manière à consolider la pièce d'ébauche (P) et former la pièce thermoplastique structurelle.
Patent FR-3085674-B1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'hydrogenophosphate de zinc hydrate
Inventor: KHALESS KHAOULA
IPC: C01G9/00
Filed: 2018-09-12
Granted: 2020-12-11
Abstract: La présente invention se rapporte à un procédé de fabrication d'hydrogénophosphate de zinc hydraté (Zn3(HPO4)3, 3H2O) à partir d'oxyde de zinc ZnO et d'acide phosphorique H3PO4, principalement caractérisé en ce qu'il comprend les étapes suivantes : - placer l'acide phosphorique dans un réacteur, - dissolution d'une quantité déterminée d'oxyde de zinc dans l'acide phosphorique pour former un mélange réactionnel, ladite quantité déterminée d'oxyde de zinc étant choisie de manière à avoir un rapport massique entre l'acide phosphorique et l'oxyde de zinc H3PO4 / ZnO supérieur ou égal à 1, - malaxer mécaniquement le mélange réactionnel pour former l'hydrogénophosphate de zinc hydraté.
Patent FR-3086113-B1 (FR)
Title: Prise femelle pour connecteur blinde
Inventor: GUITARD JULIEN
IPC: H01R24/64
Filed: 2018-09-13
Granted: 2021-11-26
Abstract: L’invention concerne une prise femelle de type connecteur comprenant : - un corps (1) apte à être connecté par une face avant (12) à une prise mâle complémentaire et comportant une pluralité de contacts (11) à déplacement d’isolant orientés selon une même direction; un module (2) de connexion distinct comportant une pluralité d’emplacements (21) destinés à recevoir chacun une extrémité d’un brin d’un câble (4) comprenant un blindage, le module (2) étant agencé de manière à s’insérer dans le corps (1) de sorte à amener chaque brin contre le contact à déplacement d’isolant correspondant; la prise femelle étant caractérisé en ce que le corps (1) comprend deux plateaux (14) distincts et parallèles, chaque plateau (14) comprend une rangé (15) de contacts (11), chaque rangé (15) de contacts (11) est agencée dans un plan (P), les plans (P) contenant les rangées (15) étant distincts et parallèles entre eux de sorte à pouvoir connecter tous les brins du câble (4) en un seul mouvement.     Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3086115-B1 (FR)
Title: Systeme de test de l'etancheite d'un presse-etoupe de traversee d'une cloison notamment d'un connecteur electrique immergeable
Inventor: PRISER MATHIEU
IPC: H02G9/02
Filed: 2018-09-17
Granted: 2021-09-24
Abstract: La présente invention concerne un système de test de l'étanchéité d'un presse-étoupe de traversée d'une cloison notamment d'un connecteur électrique immergeable, du type comportant un corps de presse-étoupe (4) dans lequel sont placés des moyens d'étanchéité (5) et un refouloir de presse-étoupe (6) pour comprimer les moyens d'étanchéité, caractérisé en ce qu'il comporte une bague de test d'étanchéité (7) insérée dans les moyens d'étanchéité (5) et munie d'un perçage (8) en regard d'un trou (9) du corps de presse-étoupe débouchant sur celui-ci et muni de moyens de raccordement (10) à une source de pression/dépression permettant de tester l'étanchéité du presse-étoupe.
Patent FR-3086172-B1 (FR)
Title: Formulation cosmetique
Inventor: DRAGO MARIE
IPC: A61K8/9722
Filed: 2018-09-26
Granted: 2021-01-29
Abstract: [0001] L'invention concerne le domaine technique des soins cosmétiques de la peau et des phanères, et plus particulièrement le domaine des formulations cosmétiques destinées à une application cutanée. [0002] L'invention concerne une formulation cosmétique caractérisée en ce qu'elle comprend au moins un prébiotique et au moins un acide organique.
Patent FR-3091751-B1 (FR)
Title: coffret beauté réfrigéré, pour le stockage et l'utilisation de produits cosmétiques
Inventor: MENARD FLORIAN
IPC: F25B21/02
Filed: 2019-01-15
Granted: 2021-02-19
Abstract: Le coffret beauté réfrigéré comprend : une plaque isolante (9) comportant une ouverture (10) équipée d’un module de Peltier (11) ayant une face froide (23) débouchant vers l’intérieur du coffret et une face chaude (22) débouchant vers l’extérieur du coffret ; un radiateur froid (15) en contact avec la face froide ; un radiateur chaud (8) en contact avec la face chaude, un capteur de température (24) de fonctionnement normal associé à une unité de commande (27) d’une alimentation du module de Peltier ; et un ventilateur chaud (7) associé au radiateur chaud (8) et à un collecteur de sortie (34) surdimensionné par rapport à un débit nominal du ventilateur. Figure de l’abrégé : Figure 2.
Patent FR-3093563-B1 (FR)
Title: système de détection d’un flux de produit fluide ou pâteux par un transducteur statique et circuit de lubrification en graisse associé
Inventor: POLLIER VIVIEN
IPC: G01F1/69
Filed: 2019-03-05
Granted: 2021-04-16
Abstract: Un système de détection (24) d’un flux de produit fluide ou pâteux comporte : un corps rigide (26) dans lequel est formé un conduit (29) tubulaire de passage du flux de produit fluide ou pâteux, délimitant un milieu ambiant de mesure, et un transducteur de mesure (32) statique apte à capter et convertir en signal électrique des variations d’une grandeur physique variant au passage du flux de produit fluide ou pâteux. Le transducteur statique est positionné dans le conduit (29). Le corps (26) comporte deux tronçons (27, 28) séparés, chacun des deux tronçons formant une portion tubulaire du conduit tubulaire (29), les deux tronçons (27, 28) étant fixés l’un à l’autre, le système de détection comportant un support (30) supportant le transducteur de mesure (32) et positionné entre les deux tronçons (27, 28). (Figure de l’abrégé : Fig. 3)
Patent FR-3097647-B1 (FR)
Title: Dispositif et procéde de protection et/ou de monitorage pour transformateur electrique du type à diélectrique liquide enfermé dans une cuve hermétique
Inventor: PATERNOT FRÉDÉRIC
IPC: H02H3/00
Filed: 2019-07-11
Granted: 2023-04-28
Abstract: L’invention porte sur un dispositif de protection et de monitorage pour transformateur du type à diélectrique liquide enfermé dans une cuve hermétique, le dispositif comprenant au moins un contacteur électromécanique de sécurité dont le basculement est destiné à provoquer l’ouverture instantanée d’un disjoncteur du transformateur. Le dispositif comprend un circuit de détection du basculement du contacteur électromécanique et une unité électronique de mesure reliée au circuit de détection et configurée pour tracer la survenance d’un événement de basculement. L’invention porte également sur l’utilisation d’un tel dispositif.  Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 2a
Patent FR-3100401-B1 (FR)
Title: Système comportant au moins un composant électronique pour véhicule automobile
Inventor: HENNER MANUEL
IPC: H02K5/24
Filed: 2019-09-02
Granted: 2021-08-20
Abstract: Système comportant au moins un composant électronique pour véhicule automobile L’invention concerne un système (1) pour véhicule automobile comportant au moins un composant électronique, le système (1) étant configuré pour être fixé à un châssis (9) dudit véhicule, comportant un dispositif de découplage vibratoire (11) configuré pour être agencé entre ledit au moins un composant électronique et le châssis (9) dudit véhicule. Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3102578-B1 (FR)
Title: Procédé de surveillance par drone d’une zone à surveiller ayant au moins une partie bordée extérieurement par une zone interdite de surveillance
Inventor: LINARD GRÉGOIRE
IPC: G08B25/10
Filed: 2019-10-24
Granted: 2022-06-03
Abstract: L’invention concerne un procédé de surveillance avec la caméra PTZ d’un drone volant autonome d’une zone à surveiller ayant une partie bordée par une zone interdite de surveillance.  Le procédé comprend :  a) le calcul des coordonnées spatiales sur le sol d’une zone d’intérêt déterminée du cône de vision ;  b) la comparaison des coordonnées spatiales sur le sol de la zone d’intérêt avec les coordonnées spatiales au sol de la zone à surveiller ;  c) si les coordonnées spatiales sur le sol sont sécantes, on commande un mouvement de la caméra sur au moins un des trois axes de réglage de la caméra jusqu’à ce que les coordonnées spatiales au sol de la zone d’intérêt déterminée soient incluses dans les coordonnées spatiales au sol de la zone à surveiller.  Figure pour l’abrégé : Fig. 3
Patent FR-3104348-B1 (FR)
Title: Dispositif et procédé de décharge active
Inventor: BAKHALI YAMNA
IPC: H03K17/14
Filed: 2019-12-06
Granted: 2023-01-20
Abstract: Ce dispositif de décharge active (200) d’un dispositif de stockage d’énergie électrique (C1), comporte : - une branche (204) comportant des première et deuxième extrémités (206, 208) destinées à être respectivement connectées à des borne positive et négative du dispositif de stockage d’énergie électrique (C1), et, entre les deux extrémités (206, 208), une thermistance (210) présentant une résistance augmentant avec une température de la thermistance (210) et un interrupteur (212) conçu pour recevoir un signal de commande (vGS) pour passer d’un état ouvert à un état fermé, la thermistance (210) et l’interrupteur (212) étant connectés l’un à l’autre de sorte que, lorsque l’interrupteur (212) est à l’état fermé, un courant de décharge (iD) entre par la première extrémité (206), traverse la thermistance (210) et l’interrupteur (212) l’un après l’autre et sorte par la deuxième extrémité (208) ; et - un dispositif de commande (214) de l’interrupteur (212).  Le dispositif de commande (214) est connecté à l’interrupteur (212) de manière à fournir le signal de commande (vGS) indépendamment de la résistance de la thermistance (210).  Figure pour l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3108145-B1 (FR)
Title: Aube creuse de turbomachine
Inventor: VIAL LAURENCE
IPC: F01D9/02
Filed: 2020-03-13
Granted: 2022-02-18
Abstract: L’invention concerne une aube (11) de turbomachine, comportant au moins une pale (14) ayant des parois latérales (15) destinées à guider autour de la pale un écoulement dans une veine et fixées sur une première plateforme (12) à une première extrémité longitudinale de la pale(14), la pale (14) comportant en outre une cavité interne entre les parois latérales (15), destinée à faire passer un fluide de refroidissement de la pale, avec une ouverture (19) d’arrivée du fluide débouchant au travers de ladite première plateforme (12), caractérisée en ce qu’un réseau de surface gyroïde (18) remplit au moins une partie de la cavité en étant agencé pour y guider le fluide de refroidissement et est en contact avec au moins une partie des parois latérales (15). L’invention concerne aussi un stator aubagé ou une turbomachine comprenant cette aube.  Figure pour l'abrégé : Figure 3
Patent FR-3110713-B1 (FR)
Title: Fixation d’un miroir sur un support
Inventor: CASTEL DIDIER
IPC: G02B7/185
Filed: 2020-05-20
Granted: 2022-04-22
Abstract: Un système de fixation d’un miroir (2) sur un support (1) comprend des structures intermédiaires (3), par exemple de type bipodes. Certaines au moins desdites structures intermédiaires sont munies de dispositifs de torsion, permettant de compenser au moins partiellement des aberrations optiques d’un instrument qui comprend le miroir. Chaque dispositif de torsion peut comprendre un élément élastique (4) et un variateur (5). Le variateur est conçu pour contrôler une déformation de l’élément élastique dont résulte un moment de torsion qui est appliqué au miroir.Figure d’abrégé : Figure 1b
Patent FR-3112190-B1 (FR)
Title: Support de sonde pour turbomachine
Inventor: CHAMPION-REAUD JEAN-LOUIS
IPC: F16M11/18
Filed: 2020-07-02
Granted: 2022-07-22
Abstract: L’invention a pour objet un support de sonde (1) comportant une embase mobile (3) comprenant un rail en arc de cercle (7) monté circulairement coulissant dans un bâti (2), un bras radial (4) porté par l’embase mobile (3), une tête (49) portée par le bras radial (4) en étant mobile le long de ce bras radial (4), une tige (8) s’étendant parallèlement au bras radial (4) et traversant l’embase mobile (3) ainsi que le bâti (2), cette tige (8) ayant une extrémité portée par la tête (49) et une extrémité opposée destinée à recevoir une sonde (9).   Figure pour abrégé : Figure 1
Patent FR-3116925-B1 (FR)
Title: Procédé de détection d’installations photovoltaïques sur une image par apprentissage profond
Inventor: OLIVER MATTHIEU
IPC: G06N3/08
Filed: 2020-11-27
Granted: 2023-07-28
Abstract: PROCEDE DE DETECTION D’INSTALLATIONS PHOTOVOLTAIQUES SUR UNE IMAGE PAR APPRENTISSAGE PROFOND Procédé (500) de détection d’objets (10) sur une image (100) aérienne ou satellitaire préalablement acquise, mettant en œuvre un modèle d’apprentissage profond (200) exécuté sur un calculateur et comprenant : une étape (520) de découpage de l’image en une pluralité de vignettes adaptées à un format d’entrée du modèle ; une étape (530) de détection d’objets (10) sur l’image comprenant un calcul d’activation (531) sur chaque vignette et donnant une classification (532) et une carte d’activation de classe CAM (533) de ladite vignette ; une étape (540) de regroupement des vignettes adjacentes de même classification en blocs ; une étape de filtrage (550) des blocs ; et une étape (560) d’estimation des coordonnées géographiques et de la surface de chaque objet détecté à partir d’une segmentation desdits blocs. Les objets détectés sont par exemple des installations photovoltaïques.  Figure pour l’abrégé : figure 6
Patent FR-3118467-B1 (FR)
Title: Élément d’infrastructure à mât et module porteur
Inventor: ROLLAND ALAIN
IPC: E04H12/22
Filed: 2020-12-29
Granted: 2023-05-19
Abstract: Élément d’infrastructure à mât et module porteur Elément d’infrastructure (1) comportant :  un mât (2) pouvant accueillir au moins une antenne de télécommunication (20) etau moins un module porteur (3) fermé supérieurement et pouvant accueillir intérieurement des équipements électriques (E) à demeure, le mât (2) étant fixé sur le module porteur (3) sans le traverser verticalement.  Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3119615-B1 (FR)
Title: Dispositif renforcé de collecte de déchets
Inventor: ANDRÉ FABRICE
IPC: B65F1/08
Filed: 2021-02-05
Granted: 2023-03-24
Abstract: L’invention concerne un dispositif de collecte de déchets (1) comprenant un corps principal (2) délimitant un volume interne de collecte (8), une porte (3) mobile recouvrant une ouverture latérale (9) des moyens de rigidification (10a, 10b, 11a, 11b, 15) du corps principal (2) configurés pour prévenir une torsion du corps principal (2) lorsque la porte (3) est en position ouverte.  Figure pour l’abrégé : figure 1
Patent FR-3129036-B1 (FR)
Title: Suivi de la conductivité d’une connexion électrique entre les cellules d’une batterie de traction d’un véhicule automobile
Inventor: MERCS DAVID
IPC: H01M50/50
Filed: 2021-11-05
Granted: 2023-11-03
Abstract: Connexion (1) électrique comprenant deux pièces (11, 12) conductrices d’électricité et un agglomérat (13) d’un matériau conducteur d’électricité connectant électriquement les deux pièces, la connexion électrique comprenant un capteur (14) de température recouvert par l’agglomérat et un moyen (15) de relève de la température captée par le capteur (14).  Figure pour l’abrégé : FIGURE 4A
Patent FR-3130777-B1 (FR)
Title: Distributeur programmable d’étiquettes sur bande.
Inventor: MARTINEZ ARTURO
IPC: B65H35/07
Filed: 2021-12-16
Granted: 2024-01-19
Abstract: L’invention concerne un dispositif (1) de distribution d’éléments adhésifs (2), le dispositif (1) comportant des moyens de dévidage (5) conçus pour dévider une bande (3), du type sur laquelle les éléments adhésifs (2) sont disposés, et pour amener la bande (3) vers des moyens de découpe (6) du dispositif (1) conçus pour découper la bande (3), le dispositif (1) comportant des moyens de contrôle (10) conçus pour détecter le passage d’un repère (11) prédéfini, disposé sur la bande (3), devant une position spécifique (12) du dispositif (1), lors du dévidage de la bande (3), et pour contrôler les moyens de découpe (6) de sorte à commander la découpe de la bande (3) à un endroit déterminé.  (Figure 1)
Patent FR-2243342-B1 (FR)
IPC: F02M35/14
Filed: 1974-08-22
Granted: 1980-09-12
Abstract: An air induction assembly particularly for engines with electronically controlled fuel injection including an air volumeter for sensing air flow and an air-smoothing inlet means therefor in the form of a pipe or conduit having a length about three or four times its cross-sectional dimension.
Patent FR-2361866-B1 (FR)
IPC: A61K51/12
Filed: 1976-05-26
Granted: 1978-12-15
Abstract: An improved process for lyophilizing pharmaceutical products capable of being labelled with a radionuclide.
Patent FR-2479094-B1 (FR)
IPC: B41G7/00
Filed: 1980-03-27
Granted: 1982-04-23
Abstract: The invention relates to a perforating device or similar cutting means especially adapted for use with printing machines such as those of the offset kind. The perforating device herein comprises a rigid, thin metal plate which presents, in protrusion, on one of its two faces, at least one cutting or perforating element, a layer of adhesive material applied to the side of said thin metal plate opposite said cutting or perforating element, said adhesive layer capable of being protected by a protective strip, and a double faced self-adhesive tape adhering upon one of its faces to the side of said thin metal plate adjacent to said cutting or perforating element, the other face of the double faced self-adhesive tape capable of being protected by a protective strip.
Patent FR-2515117-B1 (FR)
IPC: B60B35/18
Filed: 1981-10-23
Granted: 1985-08-23
Abstract: An arrangement for mounting an automobile wheel, particularly a driving and steering wheel for a front wheel drive automobile including a wheel disk, a bearing arrangement having two inner bearing tracks, wherein one of the bearing tracks is an element integral with the wheel disk, there being included a tubular centering means over which the wheel disk-bearing track integral element, as well as the other inner bearing track, fit, the other bearing track and the centering means being different, that is, non-integral, units.
Patent FR-2521181-B1 (FR)
IPC: D05C9/04
Filed: 1982-02-05
Granted: 1984-03-30
Abstract: A hoop for holding a piece of textile and a backing web for embroidery on the textile piece comprises outer, intermediate and inner rings. The outer ring is generally rigid, formed of a limitedly elastically deformable synthetic resin, and has a generally polygonal inner periphery generally centered on an axis. The intermediate ring is formed of a limitedly elastically deformable synthetic resin and has an outer periphery generally complementary to and axially fittable with limited play within the inner periphery of the outer ring and a generally polygonal inner periphery. Thus the intermediate ring can be elastically deformed and snapped into the outer ring with the backing web gripped between the inner periphery of the outer ring and the outer periphery of the intermediate ring. The inner ring is formed of a limitedly elastically deformable synthetic resin and has an outer periphery generally complementary to and axially fittable with the limited play within the inner periphery of the intermediate ring.
Patent FR-2514739-B1 (FR)
Inventor: VOCKINGER JOHANN
IPC: B66F9/14
Filed: 1982-09-24
Granted: 1986-05-09
Abstract: The fork-lift truck (10) includes a lateral thrust drive for the stabilisation of the jib arm (18) in relation to the guide frame (14), in the case of moments about a vertical axis (50) a moment take-up carriage (52) is guided on the guide frame (14) between two movement limiters (66) at the ends of the guide frame. - The jib arm is displaceable in relation to the moment take-up carriage (52) on a sliding guide (60) of the latter, by a slide (62) of length less than the length of the moment take-up carriage. The jib arm carries a fork (72) pivotable about a vertical axis (24).(1/5)
Patent FR-2522648-B1 (FR)
Inventor: MASSARDO PIETRO
IPC: C07C43/17
Filed: 1983-03-03
Granted: 1988-08-12
Abstract: There is described a process for preparing the compound 1-decyloxy-4-[(7-oxa-4-octynyl)-oxy]-benzene consisting in condensing methyl-propargyl-ether with 1-bromo-3-chloro-propane and in reacting the resulting intermediate with 4-decyloxy-phenol in the presence of an alkaline hydroxide. The process can be carried out also without purifying the intermediate obtained from the first reaction.
Patent FR-2552107-B1 (FR)
Inventor: GUEUSSIER ANDRE
IPC: C22B9/10
Filed: 1983-09-20
Granted: 1985-12-20
Abstract: The invention concerns the production of steels which have an isotropic structure, are very well adapted to cold forming particularly by pressing and which have a very low silicon content. The method comprises taking a deoxidated liquid steel with a low silicon content and placing in it a cored wire containing a divided material, which is a mixture of silico-calcium and granular calcium in a specific quantity and specific proportions. The method is applicable to non-alloyed or slightly alloyed steels and is particularly suitable for a continuous casting installation.
Patent FR-2567151-B1 (FR)
Inventor: LACOUDE MICHEL
IPC: C22C38/18
Filed: 1984-07-04
Granted: 1986-11-21
Abstract: A process for the manufacture of martensitic stainless steel rods or machine wire, and the products thus obtained, by hot rolling, which steel comprises by % weight: C=0.015 to 0.090 N=0.015 to 0.080 with C+N=0.05 to 0.120 Cr=9.0 to 14.0 Nb=</=0.1 V=</=0.1 S=</=0.35 Si=</=1.0 Mn=</=1.0 Ni=</=2.0 Mo=</=1.0 P=</=0.040 Cu=</=1.0 Fe and impurities=balance and having the following mechanical properties: R=900 to 1100 MPa; E 0.2=650 to 850 MPa; A>/=10%; and resilience KCU>/=40 J/cm2, and wherein the preheating or the end of the hot rough preliminary processing preceding the final hot rolling brings the products to a temperature between 1000 DEG  C. and 1160 DEG , and wherein the final hot rolling which is effected at a temperature below or equal to 1150 DEG  C. produces a section reduction "S/s" which is at least equal to 3, and which reduction is followed by homogenous cooling and when S</=0.08% the rods or machine wire have the following mechanical properties: R=900 to 1100 MPa; E 0.2=650 to 850 MPa; A=12 to 16%; resilience KCU=80 to 140 J/cm2, and the rods or machine wire of the invention are particularly used for the manufacture of corrosion resistant mechanisms.
Patent FR-2577558-B1 (FR)
Inventor: RAUFAST CHARLES
IPC: C08F2/34
Filed: 1985-02-19
Granted: 1987-03-06
Abstract: A process and apparatus as shown in Figure 1 for the production of polyolefins by the polymerisation of alpha-olefins in the gas phase, in several stages, in at least two polymerisation reactors interconnected by a transfer device making it possible to transfer the polyolefins resulting from the first reactor into the second reactor, in which the polymerisation is continued under conditions identical to or different from those of the first reactor.