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Patent FR-3052766-A1 (FR)
Title: Reacteur de fabrication de nanostructures par depot chimique en phase vapeur
Inventor: LEGAGNEUX PIERRE
IPC: B82Y40/00
Filed: 2016-06-15
Abstract: Il est proposé un réacteur (10) de fabrication de nanostructures (15) sur un substrat (20) par dépôt chimique en phase vapeur, le réacteur (10) comportant : - une enceinte (35) délimitant une chambre (65), - un organe d'injection (40) propre à injecter au moins un gaz (G) dans la chambre (65), - une électrode (50) agencée pour être traversée par un premier flux (F1) du gaz circulant depuis l'organe d'injection (40) jusqu'au substrat (20), l'électrode (50) présentant une première face (75) et une deuxième face (80) en regard du substrat (20), l'électrode (50) délimitant une pluralité d'ouvertures (85) traversant l'électrode (50), chaque ouverture (85) présentant un diamètre inférieur ou égal à une distance (d) entre le substrat (20) et la deuxième face (80), et - un générateur (55) propre à imposer un champ électrique entre l'électrode (50) et le substrat (20).
Patent FR-3051402-A1 (FR)
Title: Dispositif de controle pour favoriser la recuperation physique d’un passager d’un vehicule
Inventor: CREHAN GABRIEL
IPC: B60H1/32
Filed: 2016-05-23
Abstract: Un dispositif de contrôle (DC) équipe un véhicule (V) comprenant un habitacle (H) et une installation de traitement d'air (IT) propre à alimenter l'habitacle (H) en air ayant une température et un débit contrôlables. Ce dispositif (DC) comprend des moyens d'analyse (MA) agencés pour analyser des données, représentatives d'une activité physique venant d'être effectuée par au moins un passager avant qu'il ne pénètre dans l'habitacle (H) et fournies par au moins un équipement connecté (EC) porté par ce passager, afin de déterminer un type et des paramètres de cette activité physique effectuée, et des moyens de contrôle (MCT) agencés pour déterminer, en fonction des type et paramètres d'activité physique déterminés, une température et un débit d'air propres à favoriser la récupération physique du passager consécutivement à son activité physique, et pour déclencher l'instauration de cette température et ce débit d'air par l'installation (IT).
Patent FR-3052924-A1 (FR)
Title: Dispositif de protection contre la surcharge electrique pour accumulateur electrochimique
Inventor: TAGGOUGUI MOHAMED
IPC: H02H3/087
Filed: 2016-06-21
Abstract: L'invention concerne un dispositif de protection contre la surcharge pour un accumulateur électrochimique comprenant au moins un réducteur d'un premier système réversible d'oxydo-réduction greffé par liaison covalente à la surface d'un premier élément conducteur électronique, et au moins un oxydant d'un deuxième système réversible d'oxydo-réduction greffé par liaison covalente à la surface d'un deuxième élément conducteur électronique. L'invention concerne aussi une méthode pour protéger un accumulateur électrochimique d'une surcharge électrique.
Patent FR-3054263-A1 (FR)
Title: Carter intermediaire de turbomachine d'aeronef realise d'une seule piece de fonderie avec une canalisation de lubrifiant
Inventor: ZACCARDI CEDRIC
IPC: F02C7/06
Filed: 2016-07-20
Abstract: L'invention concerne un carter intermédiaire (25) pour turbomachine d'aéronef à double flux, comprenant un moyeu (26), une virole extérieure (23) ainsi que des aubes directrices de sortie (24) montées à leurs extrémités sur le moyeu et sur la virole extérieure, au moins certaines des aubes directrices de sortie (24) présentant chacune une fonction d'échangeur thermique et comportant un passage de lubrifiant (50a, 50b) destiné à être refroidi par le flux secondaire (58) épousant une surface extérieure de l'aube directrice de sortie. Selon l'invention, le carter comporte en outre au moins une canalisation de lubrifiant (55) cheminant selon une direction circonférentielle du moyeu (26) et dont une partie au moins est réalisée d'une seule pièce de fonderie avec ledit moyeu, ladite canalisation de lubrifiant (55) présentant au moins une ouverture latérale communiquant avec ledit passage de lubrifiant (50a, 50b) d'au moins l'une des aubes (24).
Patent FR-3059262-A1 (FR)
Title: "outil de tirage pour arbre de transmission"
Inventor: LOOZ ANDRE
IPC: B25B27/14
Filed: 2016-11-30
Abstract: L'invention concerne un outil de tirage 1 pour un ensemble de transmission comprenant un moyeu 3 et un arbre de transmission 2 qui s'étend axialement à travers le moyeu 3 et qui est solidaire en rotation du moyeu 3, l'outil de tirage 1 comprenant un vérin de traction, le vérin de traction comprenant une tige de vérin 11 conçue pour être liée axialement à un tronçon d'extrémité libre 22 de l'arbre de transmission 2, l'actionnement de la tige de vérin 11 permettant la traction de l'arbre de transmission 2 à travers le moyeu 3. L'invention concerne encore un procédé de tirage de transmission pour un tel outil de tirage 1.
Patent FR-3059381-A1 (FR)
Title: Dispositif d'amortissement pendulaire
Inventor: VERHOOG ROEL
IPC: F16F15/14
Filed: 2016-11-30
Abstract: Dispositif d'amortissement pendulaire (1, 18) de transmission de véhicule automobile du de type ceux comprenant: - au moins un support annulaire (2, 4) constitué au moins de deux tôles annulaires (2) en vis-à-vis, agencé entre un élément d'entrée de couple et un élément de sortie de couple, et entraîné en rotation autour d'un axe de ladite transmission; - des masses pendulaires (5) montées de façon mobile entre lesdites tôles annulaires (2) en périphérie, lesdites masses pendulaires (5) étant de la forme générale d'un segment circulaire et comportant chacune une paire de trous oblongs (8) en forme d'arc présentant une première concavité tournée radialement vers l'extérieur dudit support annulaire (2, 4); - des rouleaux de guidage (6, 19), présentant une partie médiane (7) roulant à l'intérieur desdits trous oblongs (8), et des extrémités (9, 21) roulant dans des ouvertures oblongues (10) formées dans lesdites tôles annulaires (2) en regard desdits trous oblongs (8) et présentant une forme d'arc ayant une seconde concavité tournée radialement vers l'intérieur dudit support annulaire (2, 4); caractérisé en ce que lesdits rouleaux de guidage (19) comportent en outre des moyens de butée axiale (20) empêchant un écartement latéral desdites tôles annulaires (2).
Patent FR-3060254-A1 (FR)
Title: Procede d'integration de puces de puissance et modules electroniques de puissance
Inventor: KIEL FRIEDBALD
IPC: H05K3/36
Filed: 2016-12-12
Abstract: Le procédé comprend 1) une réalisation de première et deuxième ébauches (EB1, EB2) par stratification de couches internes isolantes et conductrices (PP, CP, E1) sur des plaques en cuivre formant base (MB1, MB2), au moins une puce électronique (MT, MD) étant implantée en sandwich entre les ébauches qui sont réalisées avec des profils complémentaires de leurs surfaces hautes de stratification, 2) un empilement et emboîtement des ébauches par leurs profils complémentaires, et 3) un assemblage à la presse des ébauches pour réaliser un sous-ensemble stratifié destiné à un dispositif électronique intégré de puissance. Le procédé fait appel à l'utilisation de techniques de type dit IMS.
Patent FR-3060767-A1 (FR)
Title: Procede d'estimation d'une distance entre un identifiant et un vehicule
Inventor: LECONTE ERIC
IPC: G01S13/84
Filed: 2016-12-21
Abstract: L'invention concerne un procédé d'estimation d'une distance (d) séparant un véhicule automobile (10) équipé d'un premier module de communication sans fil (12) et un identifiant (20) équipé d'un second module de communication sans fil (22), comprenant les étapes suivantes : a) élaboration et émission, par un premier des modules de communication sans fil, d'un premier signal et d'un second signal ayant respectivement des première et seconde fréquences distinctes, b) réception, par l'autre au moins des modules de communication sans fil, desdits premier et second signaux, c) détermination d'une première phase de réception du premier signal et d'une seconde phase de réception du second signal, et d) estimation de ladite distance en fonction des première et seconde phases et des première et seconde fréquences. Selon l'invention, à l'étape a), ledit second signal est obtenu sur la base dudit premier signal et d'un premier signal de décalage, et, à l'étape c), la seconde phase est déterminée sur la base dudit second signal reçu et d'un second signal de décalage dont la fréquence est identique à celle dudit premier signal de décalage.
Patent FR-3069054-A1 (FR)
Title: Jauge pour un liquide, notamment un hydrocarbure
Inventor: LE CORRE ALIX
IPC: G01F11/28
Filed: 2017-07-11
Abstract: Jauge (18) pour un liquide, notamment un hydrocarbure, comprenant : - une enveloppe (28), et un col (30) monté sur l'enveloppe, l'enveloppe et le col définissant un premier réservoir étalon (R1), le col comportant une première fenêtre (F1) de lecture d'un niveau (N1) du liquide dans le premier réservoir étalon, et - un système de canalisations (32) adapté pour remplir et vidanger le premier réservoir étalon. La jauge comprend en outre au moins une cloison interne (34) séparant le premier réservoir étalon en deux parties (36, 38), au moins l'une des deux parties formant un deuxième réservoir étalon (R2), la cloison interne se prolongeant dans le col, le col comportant un organe de lecture (47) d'un niveau (N2) du liquide dans le deuxième réservoir étalon, le système de canalisations étant adapté en outre pour remplir et vidanger sélectivement le deuxième réservoir étalon.
Patent FR-3069770-A1 (FR)
Title: Implant a usage medical destine a se clipper a une protuberance biologique
Inventor: AUGUSTIN MARC
IPC: A61B17/00
Filed: 2017-08-03
Abstract: Cet implant (10) est destiné à être introduit dans une cavité de corps humain ou animal, et comporte deux parois (18, 20) destinées à enserrer entre elles une protubérance biologique présente dans la cavité (34) afin de fixer l'implant (10) à la protubérance biologique. Chaque paroi (18, 20) comporte un élément de structure (28, 30) présentant des ondulations de sorte que l'élément de structure (28, 30) soit replié plusieurs fois sur lui-même, permettant à la paroi (18, 20) d'être repliée avant l'introduction de l'implant (10), puis déployée à l'intérieur de la cavité.
Patent FR-3072578-A1 (FR)
Title: Kit pour le montage d’un appareil de musculation, appareils obtenus a partir de ce kit et leur procede de montage
Inventor: LOUPIAC EMILE
IPC: A63B21/00
Filed: 2017-10-19
Abstract: La présente invention concerne les appareils pour la pratique d'exercices physiques et concerne plus particulièrement un kit pour le montage d'un appareil de musculation multiconfiguration remarquable en ce qu'il comporte : - au moins deux bandes de résistance élastique 101, - une barre de traction 102, - un cylindre central 108 enveloppant la portion centrale (104) de la barre de traction 102 et libre en rotation autour de la barre de traction 102, ledit cylindre central 108 comportant au moins un point d'attache 109 configuré pour y attacher une desdites bandes de résistance élastique 101, - un cale-pieds 119 comprenant des organes de fixation réversible audit cylindre central 108, - au moins deux roues 110, - et au moins deux bagues de serrage 114, chacune comprenant un point d'attache 115 configuré pour y attacher une desdites bandes de résistance élastique 101. L'invention concerne également les appareils obtenus a partir de ce kit et leur procédé de montage Applications : Appareils pour la pratique d'exercices physiques.
Patent FR-3077286-A1 (FR)
Title: Barriere environnementale
Inventor: ALLIMANT ALAIN
IPC: C23C4/134
Filed: 2018-01-31
Abstract: L'invention concerne une poudre de particules, plus de 95% en nombre desdites particules présentant une circularité supérieure ou égale à 0,85, ladite poudre contenant plus de 88 % de préférence plus de 90%, d'un silicate d'un ou plusieurs éléments choisi(s) parmi Zr, Hf, Y, Ce, Sc, In, La, Gd, Nd, Sm, Dy, Er, Yb, Eu, Pr et Ta, de préférence choisi(s) parmi Y, Yb, Sc, et Er, moins de 10% d'un dopant, en pourcentage en masse sur la base des oxydes, et ayant : - une taille médiane de particule D50 inférieure à 15 µm, un percentile 90 des tailles de particule, D90, inférieur à 30 µm, et un indice de dispersion de taille (D90 - D10)/D10 inférieur à 2 ; - une densité relative supérieure à 90%.
Patent FR-3078975-A1 (FR)
Title: Diaphragme refrigere pour cuve de fermentation
Inventor: CANDIDA AGUIRRE BUGUEIRO MARIA
IPC: F28C1/00
Filed: 2018-03-17
Abstract: L'invention concerne un diaphragme réfrigéré pour cuve de fermentation composé d'une structure en entonnoir (2), ouverte tant sur sa partie supérieure que sur sa partie inférieure et fermée sur son périmètre, auquel est couplé solidairement un dispositif de réfrigération (4A ou 4B), ce dispositif de réfrigération (4A ou 4B) comprenant un raccordement (5) à une installation de fluide réfrigérant, ce diaphragme réfrigéré (1B) étant positionné et adapté à l'intérieur d'une cuve, entre le fond inférieur et la partie supérieure de cette dernière, et destiné à l'homogénéisation du contrôle de la température durant le processus de fermentation.
Patent FR-3082049-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'au moins un canal de conduction base sur la lithographie avec copolymere a blocs comportant le depot prealable des contacts source et drain
Inventor: CERBA TIPHAINE
IPC: H01L21/331
Filed: 2018-06-01
Abstract: L'invention a pour objet un procédé de fabrication d'au moins un canal de conduction d'au moins un transistor comprenant au moins un contact de drain et au moins un contact de source, ledit procédé comportant au moins les étapes suivantes : - la réalisation d'une couche de premier matériau semiconducteur (200) à la surface d'un substrat (100) ; - la réalisation de motifs métalliques (400i) aptes à former au moins un contact de drain et au moins contact de source dudit transistor à la surface de ladite couche de matériau semiconducteur, espacés selon une premier axe (X) et constituant un masque primaire comprenant des premières ouvertures (Opi) à la surface dudit premier matériau semiconducteur ; - le dépôt d'un copolymère à bloc présentant une alternance d'au moins des premiers motifs de polymère (A) et des seconds motifs de polymère (B) dans lesdites premières ouvertures (Opi), lesdits premiers et seconds motifs de polymère étant alignés selon un second axe (Y) perpendiculaire audit premier axe ; - le retrait d'une des séries de premiers motifs de polymère ou de seconds motifs de polymère de manière à créer un masque secondaire présentant des ouvertures secondaires (Osj) ; - la gravure de ladite couche de premier matériau semiconducteur au travers dudit second masque de manière à définir au moins un canal de conduction (200j) dans ladite couche de premier matériau semiconducteur.
Patent FR-3082207-A1 (FR)
Title: Nouvelle souche probiotique de lactobacillus brevis
Inventor: BERMUDEZ HUMARAN LUIS
IPC: C12R1/24
Filed: 2018-06-06
Abstract: La présente invention concerne une nouvelle souche probiotique de Lactobacillus brevis, isolée à partir de pulque, dotée de propriétés anti-cancéreuses, ainsi que des compositions comprenant ladite souche.
Patent FR-3082168-A1 (FR)
Title: Voiture de vehicule ferroviaire, comprenant des sieges fixes sur planchers inclines
Inventor: RODET ALAIN
IPC: B61D17/10
Filed: 2018-06-08
Abstract: Voiture (12) de véhicule ferroviaire (10), comportant un plancher (18), le plancher (18) comprenant : - au moins une plate-forme basse (22) s'étendant dans un plan principal, la plateforme basse (22) étant disposée en regard d'au moins une porte (16) de la voiture, et - deux planchers inclinés (24) par rapport au plan principal disposés chacun de part et d'autre de la plate-forme basse (22). Au moins un siège (20) de passagers est fixé sur au moins un desdits planchers inclinés (24).
Patent FR-3082615-A1 (FR)
Title: Methode de determination d'une position angulaire relative entre deux pieces
Inventor: JERANCE NIKOLA
IPC: G01D5/12
Filed: 2018-06-15
Abstract: L'invention propose une méthode de détermination d'une position angulaire entre deux pièces (14, 16) comprenant : - un corps aimanté (10) cylindrique de révolution et présentant une aimantation diamétrale ; - deux cellules de mesure en dans des positions écartées d'un angle fixe non nul et strictement inférieur à 90 degrés d'angle autour de l'axe de rotation (A) ; caractérisée en ce que : - la première et la deuxième cellule de mesure (11, 12) sont agencées sur la seconde pièce de telle sorte que leurs axes de mesure primaires (x) respectifs sont parallèles entre eux, et que leurs axes de mesure secondaires (y) respectifs sont parallèles entre eux ; - la méthode détermine une valeur représentative (θ ) de la position angulaire relative en fonction d'un rapport entre d'une part la différence des composantes secondaires et d'autre part la différence des composantes primaires, mesurées par les deux cellules (11, 12).
Patent FR-3084131-A1 (FR)
Title: Connecteur fluidique aisement manœuvrable
Inventor: DECHELLE CHRISTIAN
IPC: F16L19/06
Filed: 2018-07-20
Abstract: L'invention concerne un connecteur fluidique comprenant deux parties (12, 14) configurées pour être accouplées, chacune des parties (12, 14) comprenant un canal (16, 18), les deux canaux (16, 18) étant destinés à communiquer, lorsque les deux parties (12, 14) sont accouplées. Une première (12) des deux parties comprend une surface tronconique mâle. Une seconde (14) des deux parties comprend une surface tronconique femelle. Les deux surfaces tronconiques étant complémentaires. Un emmanchement des deux surfaces tronconiques permettant le positionnement des deux parties l'une par rapport à l'autre pour assurer la mise en communication des deux canaux (16, 18). La seconde partie (14) comprend un mécanisme de traction (30) selon l'axe de la surface tronconique femelle configuré pour tirer sur la première partie (14) afin d'assurer le maintien en position des deux parties (12, 14) entre elles lorsque les deux parties (12, 14) sont accouplées.
Patent FR-3086971-A1 (FR)
Title: Ensemble de regulation de flux auxiliaire
Inventor: DELAHAYE THOMAS NOLWENN EMMANUEL
IPC: F01D11/00
Filed: 2018-10-04
Abstract: L'invention concerne un ensemble pour une turbomachine (T), l'ensemble comprenant : - un premier disque (5) mobile, - un deuxième disque (5') s'étendant en aval du premier disque (5), - une virole d'assemblage (17) fixée d'une part sur le premier disque (5) et d'autre part sur le deuxième disque (5') formant ainsi une cavité, - un anneau fixe, s'étendant dans la cavité entre le premier disque (5) et le deuxième disque (5') tout en étant séparé du premier disque (5) et du deuxième disque (5') par deux rainures (9, 10) formant un jeu fonctionnel (8), l'anneau fixe comprenant en outre au moins un élément de confinement du flux (13, 13') de forme complémentaire à une forme du premier disque (5) et/ou du deuxième disque (5') de sorte à combler au moins partiellement la cavité et à limiter la circulation de flux à travers le jeu fonctionnel (8).
Patent FR-3089130-A1 (FR)
Title: Procede et systeme de controle d’un filtre a air dans un vehicule, utilisant des parametres d’evolution depuis l’installation du filtre a air
Inventor: GAUTHE GRÉGORY
IPC: B60H3/06
Filed: 2018-11-30
Abstract: Le contrôle d’un élément filtrant (EF) d’un filtre à air (1) est réalisé afin de déterminer le moment opportun pour réaliser une rechange. Le système utilise des paramètres d’évolution depuis l’installation de l’élément filtrant, cet élément étant monté de façon amovible dans une conduite d’aération (60) d’un véhicule. On prévoit les étapes suivantes :- stocker, dans une unité (10) de caractérisation de l’élément filtrant montée dans le véhicule, des données de collecte relatives à une date d’installation dans le véhicule et/ou un kilométrage parcouru depuis cette date ;- utiliser les donnée de collecte et éventuellement des données supplémentaires de contexte indiquant des conditions de roulage du véhicule, lors d’une étape de comparaison avec un ou plusieurs seuils, afin de déterminer si l’élément filtrant (EF) doit être conservé ou changé ; - transmettre (45), en cas de changement requis, une information correspondante à un terminal récepteur (30). Figure pour l’abrégé : F i gure 2
Patent FR-3089432-A1 (FR)
Title: Rampe de pulverisation a jets universelle
Inventor: LASNE FRÉDÉRIC
IPC: B05B13/02
Filed: 2018-12-10
Abstract: R ampe à jets universelle La présente invention a pour objet une rampe à jets universelle de pulvérisation ou d'épandage granulaire ou liquide comportant de manière classique deux bras articulés et munis chacun d'une pluralité de segments (3) aptes à être repliés sur eux-mêmes, chaque segment (3) comportant au moins un profilé inférieur (4) déterminant un logement longitudinal (5) ouvert vers le bas et à chacune de ses extrémités longitudinales, ladite rampe à jets universelle recevant un équipement de pulvérisation, remarquable en ce qu'elle comporte et une pluralité d'organes de prémontage (6) aptes, d'une part, à supporter ledit équipement de pulvérisation et, d'autre part, à être insérés dans le logement (5) et solidarisés de manière amovible sur le profilé inférieur (4) le long desdits bras, lesdits profilé inférieur (4), logement (5) et organes de prémontage (6) étant configurés pour accueillir entièrement les organes de prémontage (6) et l'équipement de pulvérisation.
Patent FR-3089438-A1 (FR)
Title: Barbotine de fonderie améliorée pour la fabrication de moules carapaces
Inventor: ZHANG WEN
IPC: B22C9/04
Filed: 2018-12-11
Abstract: Barbotine de fonderie améliorée pour la fabrication de moules carapaces Barbotine de fonderie pour la fabrication de moules carapaces pour le moulage de pièce comprenant un alliage métallique, la barbotine comprenant des particules de poudre et un liant, le liant comprenant de l’yttrine colloïdale, et les particules de poudre comprenant de la zircone stabilisée par de l’oxyde de calcium. Pas de figure
Patent FR-3090209-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d’un dispositif comprenant un materiau acquerant une propriete electrique apres avoir ete soumis a une polarisation electrique
Inventor: MAINGUET JEAN-FRANÇOIS
IPC: H01L41/45
Filed: 2018-12-18
Abstract: Procédé de fabrication d’un dispositif comportant un empilement comprenant une première couche (4) comportant des conducteurs électriques (4.1) isolés électriquement l’un de l’autre, une deuxième couche (10) conductrice électrique, une troisième couche (8) de matériau pyroélectrique, ladite troisième couche (8) étant disposée entre la première couche (4) et la deuxième couche (10), ledit procédé comportant :a) la réalisation, sur un substrat, dudit empilement, le matériau de la troisième couche n’étant pas à ce stade pyroélectrique,b) la réalisation d’une couche de polarisation (6) en colle époxy en contact électrique avec les conducteurs électriques (4.1) de la première couche (4),c) une étape d’application d’une tension de polarisation à ladite troisième couche (8) de sorte que son matériau devienne pyroélectrique,d) une étape d’insolation par un rayonnement ultraviolet de la couche de polarisation (6) dans son deuxième état de sorte à la rendre au moins en partie isolante électrique. Figure de l’abrégé : figure 3