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Patent FR-2972824-A1 (FR)
Title: Procede et systeme de prediction de l'audibilite d'une emergence frequentielle d'un signal
Inventor: GUYADER GAEL
IPC: G01H17/00
Filed: 2011-03-18
Abstract: Ce système de prédiction de l'audibilité d'une émergence fréquentielle d'un signal comprenant au moins une composante fréquentielle de référence, comprend des moyens d'analyse (MEA) dudit signal aptes à identifier un masque de bruit au sein dudit signal et des composantes fréquentielles de l'émergence fréquentielle, une pluralité de filtres (FLT) dont les bandes passantes sont respectivement centrées sur les composantes fréquentielles. Le système comprend des moyens de calcul (MC) du niveau de la composante fréquentielle de référence correspondant à l'audibilité de l'émergence fréquentielle dans son ensemble en fonction du niveau du masque au sein de chaque filtre, et du seuil de détection de chaque composante fréquentielle émise seule dans le masque. L'invention trouve application dans la prédiction de l'audibilité d'émergences fréquentielles émises au sein d'un habitacle de véhicule automobile ou d'une voiture de train.
Patent FR-2979280-A1 (FR)
Title: Support module for concrete products, has plate to receive and transport concrete products, and removable support device placed under plate, where parallel members of support device are assembled by cross-pieces
Inventor: COUDAMY GERARD
IPC: B28B13/00
Filed: 2011-08-22
Abstract: The support has a plate (13) to receive and transport concrete products. A removable support device (14) is placed under the plate. Parallel members (16-18) of the support device are assembled by cross-pieces (19, 20). Ends of the parallel members are inserted between the plate and side supports of a drying furnace. The parallel members are equipped with a coating shock absorber. The support device includes barbs penetrated into holes of the plate. The support device has a projecting lift present above a track of a chain conveyer.
Patent FR-2979415-A1 (FR)
Title: Bruleur de biomasse lignocellulosique a triple flux avec generation de gaz de combustion a teneur controlee en oxygene.
Inventor: MATEOS DAVID
IPC: F23B50/04
Filed: 2011-08-24
Abstract: Le brûleur de biomasse lignocellulosique est remarquable en qu'il comprend un corps extérieur (1) formant colonne agencée intérieurement avec d'une part une partie (la) réceptrice de la biomasse (3) formant corps de chauffe (la) et autour de celui-ci sur une partie de son pourtour périphérique avec une chambre (4) de distribution et de circulation d'un gaz spécifique (G2), et en ce que la hauteur du corps de chauffe est inférieure à celui de la colonne, de façon à délimiter en partie haute un passage (1b) de circulation dudit gaz spécifique (G2), et en ce que l'alimentation de la biomasse (3) à l'intérieur du brûleur dans la partie réceptrice s'effectue par un moyen d'alimentation (5) en continu, et en ce que la colonne du brûleur débouche par sa partie basse vers une chambre thermique (6) et tuyère du passage de flamme, et en ce que la chambre (4) entourant le corps de chauffe (la) débouche en partie basse du brûleur au niveau de la jonction du brûleur avec la chambre thermique et la tuyère de passage de flamme, et en ce que le brûleur comprend deux circuits (C1-C2) d'arrivée d'airs primaire et secondaire, permettant de générer trois flux gazeux (G1-G2-G3) susceptibles de circuler à l'intérieur du brûleur et de produire ensemble une combustion secondaire pour l'émission d'un gaz sortant et permettant le traitement des produits organiques issus de la biomasse, et en ce que la structure du brûleur définit quatre zones spécifiques, une zone (Z1) de combustion primaire, une zone (Z2) de gazéification, une zone (Z3) de filtration, lesdites zones (Z1-Z2-Z3) se situant successivement dans le corps de chauffe, et une zone (Z4) de combustion secondaire.
Patent FR-2982166-A1 (FR)
Title: Folding article i.e. golf cart for carrying golf bag, has connecting rods rotating in transverse plane of body and simultaneously pivoting support bars in transverse plane of main rod when main rod is pushed up relative to body
Inventor: GUIRAUDIE THIBAUT
IPC: A63B55/60
Filed: 2011-11-04
Abstract: The article i.e. golf cart (1) has connecting rods (11, 12) and support bars (3, 4) placed in a transverse plane of a body (2) and slide down with a main rod (7) when the bottom of the main rod is pulled relative to the body, so as to cause rearward pivoting of the support bars relative to the main rod. The connecting rods rotate in the transverse plane of the body and simultaneously pivot the support bars in the transverse plane of the main rod and the connecting rods when the main rod is pushed up relative to the body, to cause upward sliding of the connecting rods relative to the body.
Patent FR-2982545-A1 (FR)
Title: Headrest for seat of motor vehicle, has grip fitted on metallic tubular structure in central part so as to enclose tubular structure, so that reinforcement plate is mounted in articulation with respect to structure
Inventor: GANIER DAVID
IPC: B60N2/48
Filed: 2011-11-15
Abstract: The headrest (1) has a metallic tubular structure (2) formed in inverted U shape and assembled at a backrest of a seat. A reinforcement plate (3) is provided for reinforcing a cushion. A grip (4) made of a metal sheet folded in U shape is associated with the reinforcement plate. The grip is fitted on the structure in a central part (5) so as to enclose the structure, so that the plate is mounted in articulation with respect to the structure. A sliding ring (6) made of plastic material is placed between the grip and the structure. The ring is in form of a sleeve equipped with an axial slot (7).
Patent FR-2978287-A1 (FR)
Title: Dispositif d'amplification, de reverberation et de modulation du son de la guitare acoustique ou d'instruments equivalents sans l'utilisation d'un amplificateur exterieur
Inventor: LE MASNE VINCENT MARIE LAURENT
IPC: G10D1/08
Filed: 2012-06-18
Abstract: L'invention concerne un dispositif pour amplifier, réverbérer et moduler le son de la guitare acoustique ou de tout autre instrument acoustique à cordes muni d'une caisse de résonance, tout en se libérant des contraintes visuelles et techniques qu'impose l'usage d'un amplificateur extérieur à l'instrument. Il est constitué d'au moins un micro (2), d'un système amplification-réverbération-modulation (3), d'une batterie (4), d'au moins une enceinte (5) et d'au moins un haut-parleur (6), le tout placé à l'intérieur-même du corps de l'instrument. Le son amplifié est diffusé vers l'extérieur à travers au moins une ouverture (1) découpée dans l'éclisse de l'instrument. Le dispositif selon l'invention est destiné aux instrumentistes amateurs ou professionnels, désireux de donner à leur instrument une amplitude sonore inégalée tout en préservant l'aspect d'un instrument de musique en soi.
Patent FR-2995478-A1 (FR)
Title: Methode pour la caracterisation d'une antenne de transmission d'un satellite en orbite et systeme associe
Inventor: TESSANDORI STEPHANE
IPC: H04B1/04
Filed: 2012-09-07
Abstract: Méthode de caractérisation d'une antenne de transmission (506) d'un satellite en orbite comprenant une charge utile (500) comprenant des moyens d'amplification de signal (504,505), ladite méthode étant caractérisée en ce qu'elle consiste à : - Configurer lesdits moyens d'amplification (504,505) pour générer un bruit thermique en entrée de l'antenne de transmission (506), - Acquérir, au moyen d'une station au sol (103), le signal transmis par l'antenne de transmission (506) sur la liaison descendante du satellite pendant une durée prédéterminée, - Pendant ladite durée prédéterminée, commander ledit satellite en orbite pour lui imprimer un biais angulaire de variation prédéterminée et enregistrer cette variation, - Corréler la mesure du signal transmis sur la liaison descendante et la variation de biais angulaire du satellite pour en déduire les variations de gain de l'antenne de transmission (506) en fonction du biais angulaire du satellite.
Patent FR-2988976-A1 (FR)
Title: Electronic module for motor car, has recess that is provided in a direction perpendicular to main extension plane of printed circuit board provided with integrated circuit
Inventor: SIGRIST REMI
IPC: H05K1/14
Filed: 2012-10-04
Abstract: The electronic module has printed circuit boards (1,2) that are provided with integrated circuits having main expansion planes. The primary electronic component and secondary electrical component (5) are respectively mounted on sides of circuit boards. The sides of circuit boards are aligned with respect to each other. A recess (4) passing through the circuit board (1) is provided in a direction perpendicular to main extension plane of circuit board (1). The recess is arranged opposite to the portion of side of circuit board (2) with an integrated circuit. An independent claim is included for method for manufacturing electronic module.
Patent FR-2970324-A1 (FR)
Title: Capot d'extremite de chambre de combustion sans soudure ni brasure
Inventor: ALIZON FRANCK
IPC: F23R3/28
Filed: 2012-01-06
Abstract: Le capot d'extrémité comporte une plaque (32) de capot d'extrémité pouvant se fixer à l'extrémité arrière de la chambre de combustion, et un bloc (36) d'un seul tenant fixé à la plaque du capot d'extrémité. La plaque du capot d'extrémité est construite sans tôle soudée pour le passage de gaz et sans élément rapporté brasé pour le passage de flux et est traversée par des canaux (34) pour combustible, ayant des dimensions et des emplacements leur permettant de coopérer avec des orifices d'entrée d'injecteurs de combustible. Le bloc d'un seul tenant comporte des passages internes (38) pour combustible gazeux, disposés, par rapport aux canaux pour combustible dans la plaque du capot d'extrémité, afin de faire passer un combustible gazeux vers les canaux pour combustible de la plaque du capot d'extrémité.
Patent FR-2987774-A1 (FR)
Title: Installation robotisee automatique
Inventor: MOUGIN DIDIER
IPC: B25J19/06
Filed: 2012-03-12
Abstract: L'invention concerne une installation robotisée automatique, dans laquelle au moins un robot (2) est mis en oeuvre suivant au moins un mode de fonctionnement dans au moins une zone (3) de travail, ladite installation comportant une enceinte (1) fermée munie d'au moins une porte (4) offrant l'accès à au moins un poste (6) d'intervention opérateur, ledit au moins un poste (6) d'intervention opérateur étant situé dans ladite zone (3) de travail dudit robot, et des moyens (7) de détection de présence d'un élément (25 ; 26) dans ladite enceinte (1) fermée audit poste (6) d'intervention opérateur. Les moyens (7) de détection sont agencés dans ladite enceinte (1) fermée pour délimiter au moins deux zones (8, 9, 10), et ils sont également associés à des moyens (21) de commande dudit au moins un mode de fonctionnement du robot (2), chaque zone (8, 9, 10) délimitée par les moyens (7) de détection étant associée à un mode de fonctionnement du robot (2).
Patent FR-2989942-A1 (FR)
Title: System for locking anchoring leg of removable organ i.e. canopy in boot of car, has thrust units movable between active position in which fastener is blocked, and in inactive position in which fastener is able to be freely rotated
Inventor: COUTURIER KARL
IPC: B60R5/04
Filed: 2012-04-30
Abstract: The system (30) has a trimming (14) and a guidance unit (31) that is fixedly formed to guide an anchoring leg (24) in translation according to a predetermined direction. A fastener (32) is movable in rotation and includes a hook (33) and an actuation arm (34). The fastener is movable between a fixing position and a release position in which the leg is released from the hook. A set of thrust units is movable between an active position in which the fastener is blocked in the fixing position, and in an inactive position in which the fastener is able to be freely rotated. Independent claims are also included for the following: (1) a removable canopy (2) a car.
Patent FR-2993490-A1 (FR)
Title: Mold, used for manufacturing turbine casing of composite material, comprises primary and secondary rings, where primary rings have annular rails having outer contour that corresponds to inner profile of fastening systems of turbine casing
Inventor: FREMONT ELRIC
IPC: B29C39/26
Filed: 2012-07-17
Abstract: The mold comprises primary rings (504) axially offset from each other, and secondary rings (510) axially positioned between annular rails (506) of the primary rings. Each annular rail projects outwards, and has an outer contour that corresponds to an inner profile of fastening systems of a turbine casing to be manufactured. The casing comprises an annular cover. The fastening systems are fixed on an interior of the cover and axially spaced from each other. The secondary rings have an outer profile corresponding to an inner profile of the cover of the turbine casing to be manufactured. The mold comprises primary rings (504) axially offset from each other, and secondary rings (510) axially positioned between annular rails (506) of primary rings. Each annular rail projects outwards, and has an outer contour that corresponds to an inner profile of fastening systems of a turbine casing to be manufactured. The casing comprises an annular cover. The fastening systems are fixed on an interior of the cover, and are axially spaced from each other. The second rings have an outer profile corresponding to an inner profile of the cover of the turbine casing to be manufactured. The primary rings are independent from each other and axially placed end to end to form an even mold. Each primary ring comprises angular segments, which are tangentially placed end to end to form a single set of primary rings. The rails of the primary rings have a trapezoidal cross section. The secondary rings are made of inflatable bladders. An independent claim is included for a method for manufacturing a turbine casing of composite material.
Patent FR-2995694-A1 (FR)
Title: Ballon pour ethylotest jetable a usage unique
Inventor: GICQUEL JEAN-MICHEL
IPC: G01N33/98
Filed: 2012-11-06
Abstract: L'invention concerne un ballon pour éthylotest chimique, muni d'un embout de forme sensiblement cylindrique formant orifice d'entrée de gaz dans ledit ballon. Selon l'invention, un tel embout présente, sur une surface externe, au moins un prolongement s'étendant selon un axe sensiblement parallèle à l'axe de l'embout. En outre, ce ou ces prolongement(s) est/sont thermosoudé(s) au ballon.
Patent FR-3000055-A1 (FR)
Title: Biodegradation process, useful for generating biogas and composting biogas from material including agricultural waste, by performing pretreatment step by aerobic composting material on open platform, and performing anaerobic methanization
Inventor: CHAMBON SERGE
IPC: A01N63/00
Filed: 2012-12-20
Abstract: Biodegradation process for generating biogas and composting biogas from material including agricultural waste, comprises performing pretreatment step by aerobic composting a material on an open platform, and performing anaerobic methanization of the pretreated material in a methanizer. An independent claim is included for a device for biodegradation process, comprising a sealed composting platform provided with a unit for recovering juice and a device (such as methanizer) for anaerobic fermentation provided with biogas outlet.
Patent FR-2999926-A1 (FR)
Title: Cosmetic use of a substance for inhibiting non-pathological DNA methylation e.g. for stimulating the formation of elastic fibers in order to reduce skin wrinkles, to densify the extracellular matrix and to strengthen a subcutaneous tissue
Inventor: ANDRE VALERIE
IPC: A61K8/97
Filed: 2012-12-21
Abstract: Cosmetic use of a substance for inhibiting non-pathological DNA methylation for stimulating the formation of elastic fibers in order to reduce skin wrinkles, to fight against sagging tissue especially when the tissue relaxation is observed during aging or sun exposure, to densify the extracellular matrix, to strengthen a subcutaneous tissue, to exert an anti-wrinkle effect, or to fight against stretch marks, is claimed. An independent claim is included for a substance for inhibiting the methylation of DNA to stimulate the elastic fiber formation. ACTIVITY : Vulnerary; Dermatological. MECHANISM OF ACTION : DNA-methyltransferase 3A (DNMT3a) inhibitor. The DNMT3a inhibitory activity of the substance for inhibiting non-pathological DNA methylation was tested in a human embryonic kidney 293 cell. The result showed that the inhibition activity of substance was 68%.
Patent FR-3004097-A1 (FR)
Title: Dispositif pour la pratique du rituel d'ablution
Inventor: AIT EL HADJ MOHAMED
IPC: A47K3/022
Filed: 2013-04-05
Abstract: L'invention concerne un dispositif amovible et transportable, qui permet d'économiser l'eau, et indiquer les étapes à suivre pour la pratique du rituel des ablutions comprenant, d'une part, un « récipient » (1) et un « socle » (3) maintenu par une « poigné de transport » (2), destiné à être placé au dessus d'un lavabo, où sur une surface plane munie d'une évacuation d'eau, d'autre part, un « afficheur » (4), muni de pictogrammes (5) situé sur la face avant du « récipient » (1), permettant d'indiquer les étapes à suivre, ledit « récipient » (1) étant apte à recevoir une quantité de quatre cent ml d'eau, de manière à fournir le strict nécessaire à la personne qui pratique le rituel d'ablution. Réalisant ainsi une importante économie d'eau. Ainsi qu'un « détecteur de présence » (6), situé sous le « récipient » (1) et à proximité de « l'orifice d'écoulement » (9), ledit « détecteur de présence » (6), relié au « système de commande » (7), étant apte à envoyer un signal lorsqu'il est sollicité, de manière à commander l'ouverture de « l'électrovanne » (8) laissant couler ainsi les cinq ml d'eau nécessaire à chaque étape. Un « contacteur deux positions » (12) assure l'allumage et l'extinction de l'appareil.
Patent FR-3015840-A1 (FR)
Title: Dongle capacitif pour dispositifs de visualisation comportant une surface tactile capacitive
Inventor: SONTAG YVES
IPC: H04L29/12
Filed: 2013-12-20
Abstract: Le domaine général de l'invention est celui des dongles capacitifs (200) utilisés avec des dispositifs de visualisation comportant une surface tactile capacitive comprenant une matrice (110) de lignes et de colonnes conductrices, le dongle étant disposé sur ladite surface tactile en utilisation fonctionnelle, le dongle fonctionnant en mode émission et en mode réception. Le dongle selon l'invention comporte : - des moyens d'émission (230, 240) de signaux périodiques analogiques émis à une fréquence spécifique dite fréquence « dongle » ; - une pièce métallique (210) conductrice plate en forme d'anneau reliée auxdits moyens d'émission, ladite pièce destinée à être posée sur ladite surface tactile ; - des moyens de réception (250, 260) des signaux reçus issus de ladite pièce métallique conductrice ; - des moyens d'analyse (270, 280, 290) desdits signaux reçus numérisés ; - des moyens de stockage des signaux émis et analysés ; - une interface (295) de communication numérique.
Patent FR-3002481-A1 (FR)
Title: Molding device for infusion molding of hollow part i.e. hydroelectric blade, has mold parts for defining mold cavity of hollow part, where one of mold parts comprise channel for introducing liquid resin into mold cavity
Inventor: LE NOXAIC FRANCK
IPC: B29C70/44
Filed: 2013-02-27
Abstract: The device (10) has two mold parts (12, 14) for defining a mold cavity (16) of a hollow part. One of the mold parts comprise a channel (18) for introducing liquid resin into the mold cavity, where the channel opens into the mold cavity. Each mold part comprises complementary peripheral zones (13, 15) for surrounding the mold cavity. A supporting unit (20) has a passage for drawing vacuum from the mold parts. The peripheral zones are formed opposite to each other when the mold cavity is closed, where the supporting unit is connected to a vacuum pump. An independent claim is also included for a method for molding of a hollow part.
Patent FR-3006612-A1 (FR)
Title: Dispositif vibrant du type crible a forte acceleration.
Inventor: STEINER XAVIER
IPC: B07B1/30
Filed: 2013-06-10
Abstract: Dispositif vibrant du type crible pour tamiser un matériau particulaire, comprenant : - un caisson (12) horizontal ou incliné, monté mobile par rapport à un plan fixe horizontal et ayant au moins une surface criblante (14, 15) présentant une extrémité d'alimentation (24) du matériau et une extrémité d'évacuation (25) du matériau ; - deux lignes d'arbre balourdé (16, 17) commandées chacune par un moteur (31, 32) indépendant, tournant en sens inverse de manière synchronisée et imprimant un mouvement vibratoire au caisson (12) engendrant des contraintes dans le caisson (12). Ce dispositif est caractérisé en ce que ces deux lignes d'arbre (16, 17) : - sont disposées symétriquement à égale distance de part et d'autre du centre de gravité (CdG) du caisson (12) et espacées d'un entraxe E d'au moins 3m entre leurs axes de rotation ; - appartiennent à un même plan (P) de répartition des contraintes passant par le centre de gravité (CdG) du caisson (12) et incliné d'un angle y par rapport à l'horizontale ; - possèdent des balourds de masse égale tournant en opposition ; en ce que le mouvement vibratoire imprimé au caisson (12) est d'allure linéaire, d'un angle α par rapport à l'horizontale, et représente une accélération verticale Kv d'au moins 6G ; et en ce que la synchronisation entre les mouvements rotatoires des arbres balourdés (16, 17) en fonctionnement est réalisée de manière naturelle.
Patent FR-3006897-A1 (FR)
Title: Utilisation cosmetique ou therapeutique, notamment dermatologique de la dermicidine, analogues ou fragments de celle-ci pour prevenir l'apparition d'imperfections, ainsi que pour le traitement et le diagnostic de la peau acneique ou a tendance acneique
Inventor: GUENICHE AUDREY
IPC: G01N33/68
Filed: 2013-06-14
Abstract: La présente invention a, notamment, pour objet l'utilisation d'une composition cosmétique et/ou thérapeutique, notamment dermatologique contenant au moins une séquence d'acides aminés de la Dermicidine, d'un analogue ou d'un fragment de celle-ci, ou d'au moins une séquence d'acides nucléiques codant cette séquence, pour prévenir l'apparition d'imperfections, ainsi que pour le traitement et/ou la prévention et/ou le diagnostic de la peau acnéique ou à tendance acnéique. Elle concerne également un procédé d'application de la composition cosmétique précitée pour la prévention d'apparition d'imperfections et le traitement de la peau à tendance acnéique. Elle concerne, en outre, un procédé de traitement d'une peau acnéique comprenant l'application topique sur ladite peau de la composition pharmaceutique pour le traitement de la peau acnéique. La présente invention a, également, pour objet l'utilisation d'un biomarqueur pour le diagnostic des peaux acnéique ou à tendance acnéiques.
Patent FR-3009125-A1 (FR)
Title: Glace pour garniture d'etancheite pour systeme d'etancheite d'arbre
Inventor: TEBBY ZOE
IPC: G21D1/00
Filed: 2013-07-24
Abstract: L'invention concerne une garniture d'étanchéité (1) pour système d'étanchéité (4) d'arbre (7) de groupe motopompe primaire de réacteur nucléaire, destiné à assurer l'étanchéité entre le circuit primaire (8) et l'atmosphère (9), la garniture d'étanchéité (1) comportant une glace tournante (10) et une glace flottante (11), caractérisée en ce que la glace flottante (11) et/ou la glace tournante (10) présente une surface (12) recouverte par une couche protectrice réalisée dans un matériau présentant une énergie de surface supérieure à 30 mJ/m2 et une composante donneur d'électrons inférieure à 15 mJ/m2.