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Patent EP-3271239-A1 (EP)
Title: Verfahren zur steuerung eines antriebs, um die höhe eines sattels eines zweirads situationsbedingt zu verfahren, sowie eine dafür vorgesehene vorrichtung
Inventor: TEPASS BERND
IPC: B62K19/36
Filed: 2016-02-29
Abstract: Die Erfindung betrifft ein Verfahren zur Steuerung eines Antriebs (110), um einen Sattel (120) eines Zweirads (130) situationsbedingt in eine Fahrtposition (122) oder in eine Aufstiegsposition (124) zu verfahren. Zudem betrifft die Erfindung eine Vorrichtung (100), die dazu eingerichtet ist, ein solches Verfahren auszuführen.
Patent EP-3266154-A1 (EP)
Title: Procédé de configuration automatisée d'un dispositif électronique intelligent
Inventor: GERSPACH STEPHAN
IPC: H04L12/24
Filed: 2016-03-02
Abstract: La présente invention concerne un procédé destiné à charger des données de configuration dans un premier dispositif électronique intelligent, IED, d'un système d'automation de sous-station, SA, le système de SA comportant un deuxième IED relié au premier IED via un réseau de communication. Le procédé comporte les étapes consistant à: a) déterminer un premier SID pour le premier IED au moyen d'une relation de voisinage, la relation de voisinage étant prédéfinie et indicative d'une disposition relative des premier et deuxième IED dans le réseau de communication; b) affecter le premier SID au premier IED; et c) obtenir des premières données de configuration correspondant au premier SID, et charger les premières données de configuration dans le premier IED. De préférence, l'identification globale GID du premier IED peut être déterminée à partir du réseau de communication, et le premier SID peut être lié à la GID du premier IED. La présente invention concerne également un IED actif destiné à la configuration d'un IED nouveau ou remplacé dans le système de sous-station, selon le procédé susmentionné.
Patent EP-3277300-A1 (EP)
Inventor: DREWE JÜRGEN
IPC: A61P31/12
Filed: 2016-03-15
Abstract: La présente invention concerne un extrait de  petasite  ou une composition pharmaceutique de celui-ci pour utilisation dans un procédé de traitement d'infections virales.
Patent EP-3240613-A1 (EP)
Title: Dispositif respiratoire contre la résistance
Inventor: DANFORD CASEY
IPC: A63B23/00
Filed: 2016-03-28
Abstract: L'invention concerne un dispositif respiratoire contre la résistance (10) comprenant un masque facial (14) ayant un périmètre (16) et une ouverture centrale (22) s'étendant à travers celui-ci, et adapté pour recouvrir la bouche et le nez d'un utilisateur de sorte que le périmètre (16) forme un joint étanche à l'air avec le visage de l'utilisateur. Une couche externe (12) recouvre le masque facial (14) et inclut une paire de lanières (180, 182) permettant de fixer le masque facial (14) autour du visage d'un utilisateur. Une plaque d'insertion (30) est disposée au sein de l'ouverture centrale (22) du masque facial (14) et est dotée d'un orifice d'entrée (50) la traversant. Un élément d'insertion central (80) recouvre la plaque d'insertion (30), est doté d'un orifice d'entrée d'air (94) le traversant, et est mobile entre une première position dans laquelle une première portion de l'orifice d'entrée d'air (94) recouvre l'orifice d'entrée d'air (50) de la plaque d'insertion (30) et une seconde position dans laquelle une seconde portion plus large de l'orifice d'entrée d'air (94) recouvre l'orifice d'entrée d'air (50) de la plaque d'insertion (30).
Patent EP-3448575-A1 (EP)
Title: Broyeur et procédé de détermination du poids de matière pour le broyeur
Inventor: GULSEN SALIH
IPC: B02C17/18
Filed: 2016-04-28
Abstract: L'invention concerne un broyeur comprenant un tambour (10) dans lequel une pluralité de billes (30) sont disposées de manière librement mobile et qui comporte une entrée (12) destinée à introduire une matière particulaire à l'intérieur du tambour (10) et une sortie (14) destinée à transférer la matière fine après le broyage. Le broyeur comprend un capteur de contrainte (80) adapté au tambour (10) de manière à fournir une donnée pour déterminer des informations concernant le poids du tambour (10).
Patent EP-3307522-A1 (EP)
Inventor: HALL LIAM DAVID
IPC: B22F3/105
Filed: 2016-06-10
Abstract: L'invention concerne un appareil de fabrication additive et un procédé correspondant pour construire un objet par consolidation de matériau par couches. L'appareil comprend une enceinte de construction (101) contenant un support de construction (102) pour soutenir l'objet pendant la construction, une source de matériau pour fournir du matériau aux endroits choisis pour la consolidation, un dispositif de rayonnement (105,106) pour générer et diriger un rayonnement pour consolider le matériau aux endroits choisis et un système de détection acoustique (191, 192, 193, 194). Le système de détection acoustique peut être agencé pour détecter des signaux acoustiques générés dans l'enceinte de construction par la consolidation du matériau par le rayonnement. Le système de détection acoustique peut être un système de détection acoustique passif agencé pour détecter des signaux acoustiques générés dans l'enceinte de construction qui sont indicateurs d'au moins une condition du procédé de construction et/ou de l'objet.
Patent EP-3331791-A1 (EP)
Inventor: LEINDERS CHRISTOPH
IPC: B65H67/04
Filed: 2016-06-09
Abstract: The present invention relates to a device for filling a can with a sliver produced in a spinning preparation installation, e.g. a drawing frame, carding machine or combing machine. The device is suitable to receive an empty and a full can at the same time, and comprises a depositing head (13) with an integrated rotary plate (14). According to the invention, said depositing head (13) is movably mounted such that it can be moved from a first position above a first can to a second position above a second can.
Patent EP-3325593-A1 (EP)
Title: Composition de nettoyage de surfaces dures à agent propulseur
Inventor: GONCALVES RODRIGUES JUAN JOSE
IPC: C11D11/00
Filed: 2016-06-15
Abstract: La présente invention concerne des compositions de nettoyage, qui sont généralement auto-adhésives sous forme de gel lors de l'application sur une surface dure, et qui peuvent de préférence être appliquées sous forme d'aérosol. Lesdites compositions de nettoyage à base aqueuse comprennent un promoteur d'adhérence, qui comprend généralement une ou plusieurs molécules organiques, contenant chacune au moins un groupe hydrophile; et un tensioactif anionique, non ionique, cationique, amphotère et/ou zwittérionique; et c) un agent propulseur. Dans de nombreux modes de réalisation, ladite composition à base aqueuse et l'agent propulseur sont contenus à l'intérieur d'un compartiment unique d'un dispositif de distribution.
Patent EP-3310814-A1 (EP)
Title: Anticorps humanisés et à maturation d'affinité dirigés contre fcrh5 et méthodes d'utilisation
Inventor: HOTZEL ISIDRO
IPC: A61K39/395
Filed: 2016-06-16
Abstract: La présente invention concerne des anticorps anti-FcRH5, notamment des anticorps anti-FcRH5 comprenant un domaine de liaison FcRH5 et un domaine de liaison CD3 (par exemple, des anticorps bispécifiques dépendant des lymphocytes T (TDB) dirigés contre FcRH5), et des méthodes d'utilisation de ceux-ci.
Patent EP-3274000-A1 (EP)
Inventor: BECCARO MAURO
IPC: A61K49/00
Filed: 2016-05-25
Abstract: A dye molecule having the structure (I): where R 1  is an SO 3 
 -  group bound to a hydrogen H atom or to another atom or to an ammonium NH4 group or to a lysine salt or to an arginine salt or to a different monovalent cation, and R 2  is an SO 3 
 -  group, in particular for making dye preparations for use in methods for the treatment of the bodies of humans or animals, for example for dyeing the internal limiting membrane ILM and/or epiretinal membranes EPRM in a surgical method which involves subsequent removal respectively of the ILM and/or of the EPRM; as well as a dye preparation having a density higher than 1.01 g/cm 3  and comprising at least one dye and at least one agent for increasing its density which is a polymer with the empirical formula (C 12 H 22 O 11 ·C 3 H 5 ClO) n , and structure (II).
Patent EP-3313831-A1 (EP)
Inventor: TOSCANO JOHN P
IPC: C07D239/62
Filed: 2016-06-25
Abstract: N -substituted hydroxamic acids with carbon-based leaving groups as efficient HNO donors are disclosed. Pharmaceutical compositions and kits comprising such compounds, and methods of using such compounds or pharmaceutical compositions also are disclosed.
Patent EP-3310322-A1 (EP)
Title: Système de couplage seringue-à-seringue avec embout mâle
Inventor: DAVIS BENJAMIN MARTIN
IPC: A61M39/10
Filed: 2016-06-17
Abstract: L'invention concerne un système de couplage seringue-à-seringue pour faciliter le transfert de fluides ou de médicaments d'une première seringue à une seconde seringue. Dans certains modes de réalisation, le système de couplage comprend un raccord central s'étendant d'une première extrémité à une seconde extrémité, et un conduit d'administration de fluide situé dans le raccord et s'étendant entre les première et seconde extrémités. Dans certaines formes données à titre d'exemple, chaque extrémité du raccord comprend un embout mâle.
Patent EP-3226272-A1 (EP)
Inventor: NISHIWAKI KO
IPC: H01G9/20
Filed: 2016-01-19
Abstract: Disclosed is a photoelectric conversion element including at least one photoelectric conversion cell. The photoelectric conversion cell includes a pair of substrates, an oxide semiconductor layer provided on one of the pair of substrates, an electrolyte provided between the pair of substrates, and an annular sealing portion that joins the pair of substrates together. At least one of the pair of substrates includes an annular joining portion joined to the sealing portion and a non-joining portion which is present inside the joining portion and is not joined to the sealing portion. The joining portion includes a plurality of first linear portions spaced apart from each other, and a first connecting portion which connects two first linear portions among the plurality of first linear portions. In addition, the first connecting portion is formed by cutting off a whole corner portion on an opposite side from the non-joining portion in a first intersecting portion formed by extending and crossing the two first linear portions along a thickness direction of the substrates when the substrates are viewed in the thickness direction thereof.
Patent EP-3249131-A1 (EP)
Inventor: YOKOCHI YASUHIRO
IPC: B32B27/00
Filed: 2016-01-21
Abstract: Provided is an underlay cushioning sheet that is arranged on the surface of a foundation and that has a waterproof coating film formed thereon. The underlay cushioning sheet is provided with a cushioning layer having an overlay surface and a curing acceleration layer having a coating film formation surface on the opposite side from the overlay surface. A waterproof coating film comprising a polyurethane resin is formed on the coating film formation surface of the curing acceleration layer by applying a one pack-type liquid waterproofing material. The curing acceleration layer comprises a reactive material that is capable of reacting with the liquid waterproofing material. The reactive material either (1) comprises a functional group that is capable of reacting with an isocyanate included in the liquid waterproofing material or (2) reacts with a latent curing agent included in the liquid waterproofing material and generates a functional group that is capable of reacting with the components of the liquid waterproofing material.
Patent EP-3247359-A1 (EP)
Title: Compositions et procédés de traitement de troubles épileptiques
Inventor: MUKUNDA RAMACHANDRA
IPC: A61K31/515
Filed: 2016-01-14
Abstract: La présente invention concerne des compositions et des procédés pour traiter des troubles épileptiques tels que l'épilepsie chez des humains des animaux utilisant, dans un premier mode de réalisation, la combinaison de (i) une quantité efficace d'un médicament barbiturate, telles que le phénobarbital ou la primidone, qui augmente exclusivement l'inhibition GABAergique chez un patient souffrant d'un trouble épileptique ; et (ii) du cannabidiol phytocannabinoïde (CBD) à une quantité de dose suffisante pour contrebalancer l'effet métabolique hépatique stimulé par le médicament barbiturate et fournir du CBD biodisponible au patient dans des quantités cliniquement efficaces.
Patent EP-3252478-A1 (EP)
Inventor: DEGAWA MUNENORI
IPC: G01C19/5769
Filed: 2016-01-08
Abstract: The purpose of the present invention is to improve the pressure resistance of a cavity in a semiconductor sensor device employing a resin package, and to do so without adversely affecting the embeddability of an electrically conductive member. The semiconductor sensor device has a gap 1a sealed in an airtight manner inside a laminate structure of a plurality of laminated substrates 1, 4, and 5, and has a structure in which the outside of the laminate structure is covered by a resin, wherein a platy component 2 having at least one side that is greater in length than the length of one side of the gap 1a along this side is arranged to the outside of an upper wall 1b of the gap 1, the upper wall 1b of the gap being mechanically suspended by the platy component 2.
Patent EP-3251695-A1 (EP)
Inventor: YAMANAKA KATSUHIRO
IPC: A61K47/12
Filed: 2016-01-29
Abstract: The purpose of the present invention is to provide an aqueous preparation for external use, said aqueous preparation comprising an acidic drug such as an arylacetic acid nonsteroidal anti-inflammatory analgesic, having an excellent percutaneous absorbability and giving a good feeling in use. The aqueous preparation for external use comprises the acidic drug or a salt thereof, isostearic acid and an alkanol amine. It is preferred that the aqueous preparation according to the present invention for external use further comprises a C 2-6  aliphatic hydroxy acid and has a pH value of 4.5-7.8. The C 2-6  aliphatic hydroxy acid is one member or a combination of the same selected from the group consisting of lactic acid, glycolic acid, malic acid, tartaric acid and citric acid.
Patent EP-3250155-A1 (EP)
Title: Prothèse d'articulation facettaire
Inventor: BLAIN JASON
IPC: A61F2/44
Filed: 2016-01-12
Abstract: L'invention concerne des méthodes et des dispositifs permettant de traiter l'articulation facettaire. Une prothèse destinée à traiter l'articulation facettaire comprend une plaque de fixation présentant une surface d'accès et une surface faisant face à l'os, un élément d'espacement conçu pour être inséré dans l'articulation facettaire, et au moins une charnière entre l'élément d'espacement et la surface faisant face à l'os de la plaque de fixation. Une méthode de traitement d'une articulation facettaire, comprenant une apophyse articulaire supérieure et une apophyse articulaire inférieure, comprend les étapes consistant à implanter un élément d'espacement entre l'apophyse articulaire supérieure et l'apophyse articulaire inférieure, à positionner une plaque de fixation sur l'articulation facettaire, et à fixer la plaque de fixation sur l'apophyse articulaire supérieure et/ou l'apophyse articulaire inférieure. Une autre méthode comprend les étapes consistant à utiliser une prothèse comprenant une plaque de fixation présentant une surface d'accès et une surface faisant face à l'os, un élément d'espacement, et au moins une charnière entre l'élément d'espacement et la surface faisant face à l'os de la plaque de fixation.
Patent EP-3147338-A1 (EP)
Inventor: YOO HYUN JEE
IPC: C09J7/28
Filed: 2016-02-04
Abstract: Provided are an encapsulation film, an organic electronic device including the same, and a method of manufacturing the organic electronic device. Therefore, provided is the encapsulation film, which may form a structure capable of effectively blocking moisture or water entering the organic electronic device from the outside, and have excellent processability in a process of manufacturing a panel and excellent heat retention under a high-temperature and high-humidity condition.
Patent EP-3342234-A1 (EP)
Title: Amélioration de débit à porteuses multiples par ordonnancement de paquets opportuniste avec accès simultané sps
Inventor: CHRISIKOS GEORGE
IPC: H04W72/12
Filed: 2016-07-19
Abstract: La présente invention concerne des procédés, des systèmes, des supports lisibles par ordinateur, et des appareils pour gérer la coexistence d'un récepteur de système de localisation par satellite (SPS) avec un ou plusieurs émetteurs-récepteurs. Dans certains modes de réalisation, un dispositif détermine si un premier émetteur-récepteur du ou des émetteurs-récepteurs, conformément à une première technologie d'accès radio (RAT) est capable de transmettre un paquet par l'intermédiaire d'une première bande de fréquence au sein d'une période de temps en fonction au moins d'une première règle de coexistence. La première règle de coexistence correspond à un impact sur le récepteur SPS par le fonctionnement d'au moins la première RAT au moins sur le premier émetteur-récepteur. Le dispositif transmet le paquet par l'intermédiaire d'une seconde bande de fréquence conformément à une seconde RAT en fonction de la détermination que le premier émetteur-récepteur, conformément à la première RAT, n'est pas capable de transmettre le paquet par l'intermédiaire d'une première bande de fréquences au sein de la période.
Patent EP-3356133-A1 (EP)
Inventor: FUCHS HORST-ARNO
IPC: B29C70/04
Filed: 2016-08-16
Abstract: The invention relates to a planar body component for motor vehicles designed as a fiber composite laminate having a cured main laminate of fiber-reinforced plastic and having an additional fiber layer, which is glued to the main laminate and can be decoupled from the main laminate in some sections when force is applied to the planar body component and is formed of a non-ductile, dry fiber textile.
Patent EP-3337543-A1 (EP)
Inventor: SCHMEHL WOLFGANG
IPC: A61M16/06
Filed: 2016-08-17
Abstract: La présente invention concerne un dispositif d'alimentation en oxygène pour alimenter in situ un patient en oxygène additionnel. Ce dispositif comporte des moyens de détection de biomarqueurs (114, 120) pour détecter des biomarqueurs dans l'haleine du patient.
Patent EP-3346944-A1 (EP)
Title: Zahnprothese und verfahren zum entnehmen
Inventor: DENTZER RALF
IPC: A61C13/24
Filed: 2016-08-24
Abstract: Offenbart ist zunächst eine Zahnprothese (1) mit einer Prothesenbasis (2) und mindestens einem künstlichen Zahn (3), sowie mit mindestens einem Mikroantrieb (5) zum Lösen der Zahnprothese (1) von einem Kieferkamm (6) und weiterhin ein Verfahren zum Entnehmen einer solchen Zahnprothese (1) aus einer Mundhöhle, wobei die Zahnprothese (1) mittels eines Mikroantriebs (5) von einem (6) in der Mundhöhle gelöst und anschließend manuell aus der Mundhöhle entnommen wird. Um eine am Kieferkamm (6) anhaftende Zahnprothese zu lösen wird vorgeschlagen, dass der Mikroantrieb (5) ein Mikromotor ist, der ein Hubmittel (7) antreibt, das die Zahnprothese (1) von dem Kieferkamm (6) abhebt.
Patent EP-3341550-A1 (EP)
Inventor: MICHEL FLORENT
IPC: E06B9/68
Filed: 2016-08-26
Abstract: The invention relates to home-automation equipment which includes a blackout device (3) including a screen (2), a holding device (9) for holding the screen (2), a rider bar (8), a motorised drive device and a standalone device for supplying electrical energy (26). The motorised drive device includes an electromechanical actuator which makes it possible to raise and lower the screen (2). The supply device (26) includes a battery (24) arranged in the holding device (9), a first electrical connection element (27) arranged on the rider bar (8) and designed to be connected to an external electrical power supply source (25), in order to recharge the battery (24), and a second electrical connection element (28) arranged on the holding device (9). The second element (28) engages with the first element (27) only when the screen (2) is in a position for recharging the battery (24), so as to establish an electrical connection between the first element (27) and the battery (24).
Patent EP-3267641-A1 (EP)
Title: Method and device realizing upload of protocol packet to cpu
Inventor: PAN TINGSHAN
IPC: H04L12/937
Filed: 2016-02-29
Abstract: A method and device realizing uploading of a protocol packet to a central processing unit (CPU). The method comprises: receiving and parsing a packet, and searching a virtual local area network (VLAN) table according to a VLAN identifier of the packet, the VLAN table comprising an identification indicating whether the VLAN identifier corresponds to a three-layer interface; if, according to the VLAN table, the VLAN identifier is determined to correspond to a three-layer interface, then determining whether to upload the packet to CPU on the basis of the identification indicating that the VLAN identifier correspond to a three-layer interface and the protocol type of the packet. The device comprises a receiving module and a forwarding module.
Patent EP-3266636-A1 (EP)
Inventor: KOUZUMA HIROYUKI
IPC: G05G5/03
Filed: 2016-03-02
Abstract: This power transmission device (10) includes a motor (12), a worm (22) connected to a rotating shaft (21) of the motor (12), and a worm wheel (23) engaged with the worm (22) and disposed at an operation pedal side with respect to the worm (22), wherein a biasing member (51) which biases the motor (12) in a direction in which the worm (22) and the worm wheel (23) come in contact with each other when the motor (12) is driven is disposed between the motor (12) and a housing (11).
Patent EP-3331377-A1 (EP)
Inventor: LE FUR AUDREY
IPC: A23L2/66
Filed: 2016-08-08
Abstract: The present invention relates to a high-protein and high-calorie, ready-to-use, heat-sterilised, oral enteral nutritional composition.
Patent EP-3271810-A1 (EP)
Title: Dispositif, procédé et programme de génération de données
Inventor: YAMAMOTO KAZUTAKA
IPC: G06F3/12
Filed: 2016-03-14
Abstract: L'invention concerne un dispositif de génération de données destiné à générer des données d'écriture. Le dispositif de génération de données est connecté à un dispositif d'écriture permettant d'écrire un caractère sur un support d'enregistrement à partir des données d'écriture. Le dispositif de génération de données comprend une unité d'entrée configurée pour entrer le caractère et une configuration, la configuration étant définie par une position, une taille et une plage d'écriture du caractère; une unité de calcul configurée pour calculer, en réponse à la détection que le caractère ou la configuration est modifié, un temps d'écriture pour écrire à l'aide du dispositif d'écriture, en fonction de l'écriture du caractère, un ordre d'écriture du caractère, et la configuration; et une unité de sortie configurée pour générer les données d'écriture sur la base du caractère et de la configuration, et pour envoyer au dispositif d'écriture les données d'écriture générées.
Patent EP-3349845-A1 (EP)
Inventor: DETERRE MARTIN
IPC: H01L27/146
Filed: 2016-09-14
Abstract: La présente invention se rapporte à une structure de pixels photosensibles (10) comprenant une couche de substrat (15) et une couche d'interface (50), la couche d'interface (50) étant présente au moins partiellement sur une première surface de la couche de substrat (15). La couche d'interface (50) comprenant au moins partiellement une première couche de matériau (51) et la couche d'interface (50) comrenant au moins partiellement une seconde couche de matériau (52) recouvrant la première couche de matériau (51), de telle sorte que la première couche de matériau (51) est au moins partiellement prise en sandwich entre la seconde couche de matériau (52) et le substrat (15). L'invention concerne également un réseau et un implant comprenant une telle structure de pixels, ainsi qu'un procédé pour fournir une structure de pixels, la seconde couche de matériau comprenant en outre une épaisseur choisie dans la plage de 200 nm à 600 nm, de préférence dans la plage de 300 nm à 500 nm, idéalement dans la plage de 320 nm à 450 nm.