baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2753563-A1 (FR)
Title: Interrupteur electrique multipolaire ayant un barreau de commutation elementaire par pole
Inventor: MOREL ROBERT
IPC: H01H19/64
Filed: 1996-09-16
Abstract: Un interrupteur multipolaire 10 comporte une pluralité de modules interrupteurs unipolaires disposés côte à côte dans des compartiments du boîtier 12 isolant. Chaque module interrupteur 30 comporte un barreau de commutation 34 individuel de support du contact mobile 36, ledit barreau étant formé par un plot 42 isolant rotatif à axe vertical ayant un embout 44 de guidage en rotation à l'une des extrémités, et des moyens d'entraînement 46, 52 à l'extrémité opposée. Une paire de tringles d'actionnement 58, 60 est accouplée mécaniquement aux moyens d'entraînement 46, 52 de la totalité des barreaux de commutation 34, et coopère avec des tiges de liaison 80, 82 du mécanisme de commande 62 pour assurer un déplacement en translation des tringles 58, 60 selon des sens opposés lors du passage de la position d'ouverture vers la position de fermeture, et vice-versa, lesdites tringles allongées s'étendant parallèlement entre elles dans un plan horizontal perpendiculaire aux différents plots 42 rotatifs.
Patent FR-2754675-A1 (FR)
Title: Trap for rodents and other vermin
IPC: A01M27/00
Filed: 1996-10-23
Abstract: The trap is formed as an assembly, in the form of a frame, made up of five pieces (1 to 5), which are welded together. The frame carries a trigger lever (13), which is designed to pivot on an axis (14), which passes through the frame and is pinned at each end. One end of the trigger carries the chamber (11), with a plate (12) at its lower end, with the upper end closed by means of a cover (10). The shorter end of the trigger lever is machined with a notch (15), which is designed to retain the point (6) of the striker (7), which is designed to pivot on axis (16). The top of the cover is fitted with a firing pin (8), which is designed to slide freely in the chamber (9). When the trap is armed the striker is retained by the notch in the trigger and on release is pulled downwards by the spring (18) to activate the firing pin.
Patent FR-2755548-A1 (FR)
Title: Circuit d'alimentation d'un moteur asynchrone triphase a partir d'une source de tension monophasee
Inventor: BERTHON JACQUES
IPC: H02K17/12
Filed: 1996-11-07
Abstract: Dans ce circuit d'alimentation d'un moteur asynchrone triphasé à partir d'une source de tension monophasée, un interrupteur (6) est monté sur l'une des lignes (5) de phase allant au moteur (1) et il est prévu un dispositif (8 à 10) de commande de l'interrupteur (6) tel qu'il ouvre l'interrupteur (6) chaque fois que la tension dans la ligne (5) de phase s'annule et la ferme une seule fois entre deux annulations.
Patent FR-2741562-A1 (FR)
Title: Dispositif de rechargement d'une cartouche d'encre, poste de maintien de cartouches et bouteille d'encre a alimentation par gravite pour remplir une telle cartouche
Inventor: MARTINEZ PHILLIP
IPC: B41J2/175
Filed: 1996-11-25
Abstract: Le dispositif pour introduire de l'encre dans des cartouches d'encre à une et/ou plusieurs chambres comporte un guide (59) possédant une ouverture qui entoure une partie d'une cartouche (2), et comporte au moins un trou (72, 74, 76) dans lequel est logé une vis (101), dont la pointe perforante (103) est destinée à percer un trou dans la cartouche (2) pour l'introduction d'encre et un boîtier (56) servant à recevoir la cartouche. Application notamment aux cartouches d'encre utilisées dans des imprimantes à jet d'encre.
Patent FR-2756186-A1 (FR)
IPC: A61M5/32
Filed: 1996-11-28
Abstract: The invention concerns an assembly for handling a hypodermic syringe comprising a case (1) for containing the needle (2) and a supporting element (15). The case comprises a sheath (3) and a cap (4). The supporting element (15) comprises a perforation (16) the diameter of which is slightly greater than that of the sheath (3) and a bearing surface (17) for limiting the penetration of the sheath (3) in this perforation. The sheath (3) and the bearing surface (17) are arranged such that the part of the sheath (3) not flush with the supporting element (15) after the sheath (3) has been engaged in said perforation (16) does not allow a sufficient grasp unless the cap (4) is fixed for removing the sheath (3) out of the perforation (16).
Patent FR-2756975-A1 (FR)
Title: Circuit integre ayant une face active recouverte d'une couche isolante et carte a circuit integre le comportant
Inventor: LARCHEVESQUE ALAIN
IPC: H01L23/498
Filed: 1996-12-05
Abstract: L'invention concerne un circuit intégré (2) comportant un substrat semi-conducteur (3) ayant une face active pourvue de plots de connexion (4) et des blocs (6, 7) encadrant chacun au moins un plot de connexion (4).
Patent FR-2756845-A1 (FR)
Inventor: BLUMENFELD MARTA
IPC: C12Q1/6883
Filed: 1996-12-06
Abstract: The invention concerns in particular the human flavin-containing monooxygenase 2 (hFMO2), and another human enzyme of the FMO, hFMOx family, their nucleotide and polypeptide sequences. The invention also concerns vectors for cloning and/or expression containing said nucleotide sequences and cells transformed by these vectors and method for preparing said polypeptides. The invention further concerns methods for selecting compounds and of diagnosing predisposition to pathologies and/or deficiencies related to FMO's and pharmaceutical compositions containing said compounds for treating and/or preventing these pathologies.
Patent FR-2757943-A1 (FR)
Title: Codeur pour capteur de position et capteur en faisant application
Inventor: YVON JEAN BAPTISTE
IPC: G01D5/16
Filed: 1996-12-27
Abstract: L'invention concerne un codeur pour capteur de position, du type comportant un anneau magnétique multipolaire (1) pourvu, sur sa circonférence, de pôles Nord et de pôles Sud alternés, et destiné à défiler devant une cellule de mesure délivrant un signal périodique correspondant à l'évolution de l'intensité du champ magnétique délivré par les pôles, au moins l'un desdits pôles dit irrégulier (Pi), présentant entre ses deux pôles adjacents, un écartement différent par rapport au pas d'écartement entre les autres pôles. Selon l'invention, le codeur comprend, pour chaque pôle irrégulier, des moyens (3) de correction de la valeur du champ magnétique créé par le pôle irrégulier, de manière que le signal délivré par le passage des pôles voisins audit pôle irrégulier, soit symétrique par rapport à la valeur nulle du champ magnétique.
Patent FR-2759129-A1 (FR)
Inventor: NICOT CHRISTOPHE
IPC: F16C19/28
Filed: 1997-01-31
Abstract: The invention concerns a rolling comprising a temperature compensating insert in which a first ring (1) bears a first ball race (11), a second ring (2) bears a second ball race (21), a row of rolling bodies (3) with oblique contact is arranged in contact with said ball races and in which the compensating insert (5) is in stop contact on one of said rings, characterised in that one of the sheet metal rings (2) of the rolling and bearing of the compensating insert (5) has a supporting surface (6c) which is extended by a radial stop extension (22) for blocking the said insert (5) axially and radially.
Patent FR-2761523-A1 (FR)
Title: Pose d'espaceurs dans un ecran plat de visualisation
Inventor: PEPI RICHARD
IPC: H01J29/87
Filed: 1997-03-28
Abstract: L'invention concerne un écran plat de visualisation constitué de deux plaques parallèles, définissant un espace inter-électrodes, au moins une première plaque de l'écran comportant, hors de zones actives, des plots (20) saillants en direction d'une deuxième plaque et d'une épaisseur nettement inférieure à l'épaisseur de l'espace inter-électrodes, les plots étant répartis par groupes d'au moins trois plots pour constituer des logements (22) de réception de billes (23) de définition de l'espace inter-électrodes.
Patent FR-2761424-A1 (FR)
Inventor: PETIT PIERRE YVES
IPC: F16B25/00
Filed: 1997-03-28
Abstract: The invention concerns a wood screws with cut-out thread, characterised in that the thread (2) comprises a cut (6) on at least part of the screw length. Preferably, these cut-out parts form four helical cut-out lines (8) around the screw body. The screw provides better, hence quicker, penetration into the wood, while retaining properties of good screw holding power. The invention is particularly applicable to furniture assembling.
Patent FR-2762217-A1 (FR)
Title: Preparation solide vitamino-calcique, son procede d'obtention et son utilisation
Inventor: SALIN DROUIN DOMINIQUE
IPC: A61K33/10
Filed: 1997-04-16
Abstract: L'invention a pour objet une préparation solide vitamino-calcique comprenant du calcium et au moins une vitamine D, se présentant sous la forme d'un comprimé à croquer obtenu par compression directe et ayant une dureté de 75 à 300 N.Elle est également relative au procédé de fabrication de cette préparation vitamino-calcique par compression directe.La préparation solide vitamino-calcique peut être utilisée en particulier pour prévenir et combattre l'ostéoporose.
Patent FR-2763646-A1 (FR)
Title: Moteur a injection directe et allumage commande
Inventor: FLOCH ALAIN EMILE GUILLAUME
IPC: F02B75/12
Filed: 1997-05-20
Abstract: Le moteur à combustion interne à injection directe et allumage commandé, comprend une chambre de combustion à bougie centrée et injecteur excentré par rapport à l'axe du cylindre-moteur. Il comprend également un élément de culasse en forme de toit (4) dont l'arête (12) s'étend entre les orifices d'admission et les orifices d'échappement avec l'injecteur (16) débouchant dans la chambre entre les plans diamétraux verticaux, perpendiculaires à l'arête (12), des orifices d'admission. L'injecteur (16) est à la fois incliné (A) par rapport au plan (P1) du joint de culasse et par rapport à un plan (P2) perpendiculaire à l'arête du toit.
Patent FR-2759270-A1 (FR)
Title: Tool with spiral rod to open oyster
Inventor: POULOUIN ARMAND
IPC: A47G21/06
Filed: 1997-05-14
Abstract: The tool (10) has a curved rod (1) that is rolled to form a spiral forming a screw (4). Its free end (2) has a sharp point and its other end is joined to a removable handle (3). This is rotated (R,R') round the axis of the screw. The handle has a blade whose point is directed towards the rod when they are joined together. The blade is inserted into a cavity (22) in a sheath (15) joined to the rod. The end of the rod is joined to a base (11) that is assembled to the sheath and has a slot (13) into which the blade is inserted.
Patent FR-2768497-A1 (FR)
Title: Dispositif frigorifique en conditions de fonctionnement variables
Inventor: GALIAN FRANCOIS
IPC: F25B43/00
Filed: 1997-09-16
Abstract: Le dispositif frigorifique comporte, dans un circuit frigorifique classique, en plus du classique capilaire 1, un second organe de détente comme le capillaire 2, qui prélève une partie des gaz haute pression saturés lorsque les conditions de fonctionnement réelles sont plus élevées que les conditions de fonctionnement nominales. Application à la réalisation de climatiseurs d'air ambiant ou de groupes frigorifiques.
Patent FR-2753769-A1 (FR)
Title: Pressurised lubricating oil bearing joint seal for workshop machinery
Inventor: ALLEN JOSEPH E
IPC: F16C33/74
Filed: 1997-09-25
Abstract: The joint seal (10) consists of an outer part (18) containing a central hole (26) enclosing a spherical bearing joint seal (78) in which is inserted a shaft (74). A feed (86) brings lubricating oil under pressure from the outside (30) to the sealed bearing. Passages (94,98) are provided on either side of the bearing, for the discharge of the lubricating oil, which are joined by a cross drilling (102). These passages are connected to cavities (70,72) formed on either side of the bearing (78) by the outer seals (58,60) placed in the gaps (42,46) between the shaft and the outer part.
Patent FR-2769384-A1 (FR)
Title: Reference watch displaying time and zodiac sign information
Inventor: SAINTOUT JEAN
IPC: G04B19/26
Filed: 1997-10-03
Abstract: Additional discs on the face of the watch allow display of astrological data on the watch. The reference watch comprises a watch face with a 24 hour dial, and a transparent disk (3) which shows the months of the year.  A further transparent disc (4) carries the twelve terrestrial sectors.  These discs may be locked with a button (1) and a pushbutton (2) in a position determined according to the solar hour and date of a person's birth.  The discs turn in the course of one year, and show the significance of the terrestrial sectors month by month through the 24 hours of the day.
Patent FR-2769161-A1 (FR)
Title: Compression factor control method
IPC: H04N7/30
Filed: 1997-10-01
Abstract: In the Joint Photographic Expert Group Compression system,  some parts of the picture are compressed and others are not.  The process uses an approximation to the compression factor curve with a scale factor input to set the compression factor required.
Patent FR-2769477-A1 (FR)
Title: Process to fix bristles into brush head
Inventor: VADOT JACQUES
IPC: A46B3/06
Filed: 1997-10-09
Abstract: The bundle of bristles (9) is made in a thermo-fusible material. This is put into a cylindrical receptacle (10) with the end part of the bristles projecting from it. This part is heated by a jet of hot air to a temperature close to the fusion temperature of the material and compressed to form a plate.
Patent FR-2772894-A1 (FR)
Title: Circuit de climatisation ameliorant la gestion de la masse de fluide refrigerant circulant dans ce circuit
Inventor: HAMERY BRUNO
IPC: B60H1/32
Filed: 1997-12-19
Abstract: Le détendeur (4) du circuit de climatisation est sous forme d'une vanne à quatre voies qui relie la boucle principale (1), contenant également l'évaporateur (5), le compresseur (2) et le condenseur (3), à un réservoir (6) situé dans une boucle secondaire (9, 10), de manière à envoyer du fluide dans le réservoir ou à extraire du fluide de celui-ci en fonction des besoins. Application à la climatisation de l'habitacle d'un véhicule automobile.
Patent FR-2759219-A1 (FR)
Title: Procede de commande de puissance d'un signal radio en fonction de variations de frequence et de temperature dans un emetteur de recherche de personne
Inventor: KIM YOUNG KI
IPC: H04W52/06
Filed: 1998-01-29
Abstract: Le procédé comprend les étapes consistant à (a) détecter une tension représentant la puissance du signal radio à l'émission, rechercher dans la table d'adaptation une valeur de puissance et une valeur de température pour la transmission du signal radio, et afficher les valeurs recherchées pour un opérateur ; (b) analyser la fréquence et la température du signal radio émis, et calculer une donnée de valeur de puissance finale du signal radio après compensation de la valeur de puissance en utilisant une première valeur de décalage ayant une erreur de puissance préréglée entre la puissance réelle et la puissance de fonctionnement, suivant la bande de fréquences large donnée, et une seconde valeur de décalage de température corrigeant toute erreur entre la puissance réelle et la puissance de fonctionnement, suivant la large plage de températures donnée ; et (c) comparer la donnée de puissance finale calculée avec la donnée de puissance de fonctionnement courante, et commander la puissance du signal radio émis.
Patent WO-0008646-A1 (WO)
Title: Compact disc shaped like a calling card
Inventor: FORGUES MICHEL
IPC: G11B7/24094
Filed: 1998-09-03
Abstract: The invention concerns a compact disc consisting of a support (210) treated on one surface for receiving a film for storing data arranged in the form of a circular ring (220) of digital data to be read by a compact disc player (100) comprising a removable drawer (110) provided in its base, a first circular cavity (120) having depth and diameter substantially greater than those of the disc so as to receive, position and wedge the selected disc. Said compact disc is characterised in that its support (210) adopts the shape of a rectangular calling card comprising a film for storing data in the form of a circular ring (220) whereof the outer circle is inscribed in said rectangle and means for positioning and wedging (230) said rectangular support in the drawer (110) of the player (100), and more particularly in the second circular cavity (130) designed to receive, position and wedge compact discs of smaller dimensions.
Patent FR-2762268-A1 (FR)
Title: Installation de phares pour vehicules a moteur
Inventor: NEUMANN RAINER
IPC: B60Q1/18
Filed: 1998-04-20
Abstract: Installation de phares pour véhicules à moteur caractérisée en ce qu'on exploite au moyen du dispositif de détection (14) la situation du trafic en ce qui concerne les véhicules (B) qui marchent devant et leur distance (d) par rapport au véhicule (A) , et dans le cas d'un véhicule (B) , qui marche devant à une faible distance (d) on modifie la caractéristique  du faisceau de lumière (30) , émis par l'une au moins des unités de phares (10, 11) , d'une manière telle que la zone éloignée (37) devant le véhicule (A) soit moins fortement  éclairée par ces faisceaux de lumière que quand il n'y a pas de véhicule (B) qui marche devant.
Patent FR-2778872-A1 (FR)
Title: Procede et machine de montage de pneumatiques
Inventor: BOCQUET JEAN LOUIS
IPC: B60C25/132
Filed: 1998-05-25
Abstract: Procédé et machine de montage de pneumatiques, bourrelet par bourrelet, dans lesquels, après avoir partiellement mis en place un premier bourrelet dans la gorge d'une jante de roue, ce montage du premier bourrelet du pneumatique est achevé au moyen d'un mouvement de rotation de l'ensemble roue et pneumatique contre un rouleau de montage.
Patent FR-2779205-A1 (FR)
Title: Valve et ensemble de conditionnement et de distribution equipe d'une telle valve
Inventor: LASSERRE PIERRE
IPC: B65D47/34
Filed: 1998-05-29
Abstract: La présente demande concerne une valve (1) pour la distribution sous pression d'un fluide, comportant un corps de valve (2) en matériau élastomérique, présentant un passage d'entrée (5) et un passage de sortie (10), des moyens d'obturation (100, 19) pour, en réponse à une commande d'actionnement, mettre le passage d'entrée (5) en communication avec le passage de sortie (10), des moyens de rappel élastique (20) étant prévus pour en l'absence de commande d'actionnement, solliciter les moyens d'obturation (100, 19) en position fermée. Selon l'invention, la valve (1) comprend un élément rigide disposé à l'intérieur du passage d'entrée (5), et dont une portion (109) émerge de manière sensible à l'extérieur du corps de valve (2), ladite portion émergente (109) étant destinée au montage d'une extrémité d'un tube plongeur (6), lorsque la valve (1) est montée sur un réservoir contenant ledit fluide sous pression.
Patent FR-2779587-A1 (FR)
Inventor: GUINET MICHEL
IPC: H02P6/00
Filed: 1998-06-05
Abstract: The invention concerns a method for powering a polyphased electric motor with electronic switching (M) from a live power source (A), comprising a passive electrical filtering downstream of the power source (A), a conversion of the voltage supplied by the source (A) for powering the motor (M) phases, using a set of controllable switches presenting either an on-state, or an off-state, each combination of switch states defining a conversion configuration, regulating feeding current based on a current set value (Icons), and a sequence of magnetisation and demagnetisation cycles of the engine (M) initiated by set values for magnetising or demagnetising the phases. Said method further comprises, for at least a cycle sequencing period, several conversion configuration couples so that the supply average current best observes the current set value (Icons). The invention is useful for powering electrical household appliances.
Patent FR-2765936-A1 (FR)
Title: Ensemble amortisseur dynamique et ensemble formant volant comportant un tel ensemble amortisseur
Inventor: FUKUSHIMA HIROTAKA
IPC: F16F15/131
Filed: 1998-07-10
Abstract: L'invention concerne un ensemble amortisseur dynamique (70) comprenant une partie formant masse (71) adaptée pour tourner avec un arbre d'entrée (9) d'une transmission; un embrayage secondaire à deux étages (73) qui comporte une première partie (82) reliée à la partie formant masse et une seconde partie (84) adaptée pour être reliée de manière non rotative à l'arbre (9), et qui possède une première position dans laquelle les parties (82, 84) sont partiellement accouplées de sorte que la masse tourne à une vitesse proche de celle de l'arbre (9), lorsqu'un embrayage principal (3) désaccouple un vilebrequin (90) du moteur de l'arbre, et une seconde position dans laquelle les parties (82, 84) sont totalement accouplées de sorte que la masse tourne en synchronisme avec l'arbre, lorsque l'embrayage principal accouple le vilebrequin avec l'arbre; et une partie élastique (72) qui relie élastiquement l'arbre et la masse dans la direction de rotation lorsque ceux-ci sont verrouillés mutuellement par l'embrayage secondaire.L'invention concerne également un ensemble formant volant (60) comportant cet ensemble amortisseur dynamique.
Patent FR-2767956-A1 (FR)
Title: Procede de detection de cellules de memoire a erreur de programme contenues dans une memoire
Inventor: GROSSHANS PETER
IPC: G11C16/34
Filed: 1998-07-24
Abstract: Procédé pour détecter des cellules de mémoire à erreur de programme dans une mémoire (10). On fixe un premier sous groupe d'erreur de programme (P11-Pn1) un bloc (20b), et on fixe un sous-bloc de référence (Pn1) et un ou plusieurs sous-blocs utilitaires (P11-P (n-1) 1), dans un premier sous-groupe d'erreur de programme (P11-Pn1). On préprogramme les cellules de mémoire du sous-bloc de référence (Pn1) et on programme les cellules de mémoire d'un premier sous-bloc utilitaire (P11). On lit les cellules de mémoire préprogrammées du sous-bloc de référence (Pn1). On détermine si les cellules de mémoire programmées du premier sous-bloc utilitaire (P11) présentent une ou plusieurs cellules de mémoire à erreur de programme, en fonction du résultat de la lecture.
Patent FR-2766808-A1 (FR)
Title: Dispositif de hissage rotatif pour un reglage de position
Inventor: LEE KOU ANN
IPC: B66C13/08
Filed: 1998-07-31
Abstract: Un dispositif de hissage rotatif comprend une unité de suspension pourvue d'une barre de suspension (9) et d'un couple de crochets (92) montés coulissants sur la barre de suspension (9), et un arbre rotatif (3) qui est relié à l'unité de suspension. L'arbre rotatif (3) est entraîné par une unité de commande par moteur afin de faire tourner et d'ajuster l'unité de suspension, faisant tourner de ce fait une forme suspendue aux crochets (92) vers une position angulaire souhaitée avant d'être positionnée.
Patent FR-2771169-A1 (FR)
Title: Ensemble de palier et instrument indicateur comprenant celui-ci
Inventor: OGAWA NAOTO
IPC: F16C33/10
Filed: 1998-11-18
Abstract: Dans un ensemble de palier, un axe rotatif (70) a une rainure annulaire (74) en face d'une portion de palier (14), de manière à ce qu'une partie de la rainure annulaire (74) s'étende à l'extérieur de la portion de palier (14) et de l'huile lubrifiante (74a) est placée entre l'axe rotatif (70) et la portion de palier (14).
Patent FR-2786142-A1 (FR)
Title: Suspension arrangement for vehicle seat comprises vertical plates and horizontal strips forming parallelogram allowing seat only to move vertically.
Inventor: QUER REGIS
IPC: B60N2/54
Filed: 1998-11-20
Abstract: The suspension arrangement uses a first vertical rigid plate (11) that is affixed to the seat (100), and a second vertical rigid plate (12) that is fixed to the structure (101) that supports the seat. Two horizontal strips (10) are fixed to one edge of the first vertical plate, and one edge of the second vertical plate so as to form a parallelogram. This allows the seat to move only vertically under the effect of loads applied from above, or from vibrations acting on the support structure.