baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3012156-A1 (FR)
Title: Construction modulaire a ossature metallique
Inventor: STOJICEVIC SACHA
IPC: E04B1/348
Filed: 2013-10-23
Abstract: Construction de type modulaire comportant une ossature métallique à éléments longilignes assemblés les uns aux autres et associés à des panneaux (24 à 28) (mur, plancher, plafond, toiture), caractérisée en ce qu'elle comporte au moins un module comprenant : - trois cadres parallèles et espacés, formé chacun d'au moins deux montants latéraux verticaux parallèles (17B, 18B) (18B, 19B) (19B, 20B) - un longeron transversal horizontal (17C, 18C, 19C, 20C) les trois cadres définissant ainsi une face avant, deux faces latérales, une face arrière, une face de plafond (18) et une face plancher (8), en ce qu'elle comporte en outre au moins deux éléments de liaison / solidarisation reliant un cadre au suivant, et en ce que l'espacement entre deux cadres consécutifs dans une direction parallèle au plancher et aux faxes latérales, est tel qu'au moins une partie de pan séparant deux cadres dans ladite direction, le plancher et le plafond/toit soient susceptibles d'être associés à des panneaux, des fenêtres, portes ou similaires.
Patent FR-3013740-A1 (FR)
Title: Installation et procede d'impregnation d'un support textile poreux par de la poudre
Inventor: BOUZOUITA SOFIEN
IPC: D06M23/16
Filed: 2013-11-22
Abstract: Installation d'imprégnation (2) permettant l'insertion d'une poudre (6) dans les fils d'un support textile poreux (4) comportant un bac (8) apte à contenir la poudre et au moins une première barre d'embarrage (10) d'em barrage. L'axe de la première barre (30) d'embarrage forme un angle principal inférieur à 90° par rapport à la trajectoire d'un support textile poreux contournant ladite barre.
Patent FR-3014615-A1 (FR)
Title: Dispositif de charge reversible ameliore pour vehicule electrique
Inventor: GASCHER ALAIN
IPC: H02M7/66
Filed: 2013-12-05
Abstract: Ce dispositif de charge d'une batterie et/ou de restitution d'énergie électrique à partir de ladite batterie, notamment pour système de traction d'un véhicule automobile à traction au moins partiellement électrique, comprend un premier étage redresseur (7) destiné à être raccordé à un réseau d'alimentation ou à une charge, un second étage onduleur (8) destiné à être raccordé à la batterie et des moyens de régulation agissant sur les premier et deuxième étages. Il comporte une branche de dérivation (11) raccordée entre une sortie et une entrée de l'étage onduleur et comprenant un interrupteur (11-1) pilotable à l'ouverture lors de la charge et associé à une diode (11-2) positionnée de manière à autoriser un retour de courant vers le premier étage redresseur.
Patent FR-3014652-A1 (FR)
Title: Dispositif d'application d'un produit cosmetique
Inventor: CAULIER ERIC
IPC: A46B13/00
Filed: 2013-12-17
Abstract: L'invention concerne un dispositif d'application d'un produit cosmétique sur des matières kératiniques humaines comportant : - une partie de préhension, - un organe d'application destiné à venir au contact de matières kératiniques humaines, - un système d'entraînement de l'organe d'application, pour entraîner ce dernier selon un mouvement prédéfini relativement à la partie de préhension, - au moins un moyen de préhension unidirectionnel adapté pour tenir la partie de préhension selon une orientation définie du dispositif, - un interrupteur comportant une première position et un seconde position permettant d'entrainer le mouvement prédéfini dans un premier sens, respectivement dans un second sens, - un indicateur visuel à positionner de façon prédéfinie par rapport à l'utilisateur lors de l'utilisation du dispositif, par exemple face à lui, l'indicateur visuel comportant un premier symbole positif et un premier symbole négatif visibles par l'utilisateur d'un premier coté du dispositif. Selon l'invention, le déplacement de l'interrupteur permet d'afficher soit le premier symbole positif lorsque l'utilisateur maintient le dispositif dont le sens mouvement est correct pour l'application, soit le premier symbole négatif de l'indicateur visuel lorsque l'utilisateur maintient le dispositif dont le sens mouvement est incorrect pour l'application.
Patent FR-3015918-A1 (FR)
Title: Dispositif pour le chauffage d’un moule
IPC: B29C70/44
Filed: 2013-12-31
Abstract: L'invention concerne un dispositif pour le chauffage d'une cavité étanche, notamment de grande dimension, comprenant une préforme composite, caractérisé en ce qu'il comporte :         a. une enceinte (200) dont le volume est délimité par les spires (210, 410) d'un circuit d'induction ;         b. un moule (100) comprenant une face (115) moulante magnétique et configuré pour diriger la circulation de courants induits (330) sur ladite face (115) moulante ;         c. des moyens (220) pour charger, décharger et maintenir ledit moule à l'intérieur des spires du circuit d'induction
Patent FR-3017453-A1 (FR)
Title: Dispositif d'obtention d'informations necessaires a une representation en 3d d'un mur artificiel d'escalade
Inventor: DELACHANAL JEROME
IPC: G06F17/40
Filed: 2014-02-11
Abstract: La présente invention concerne un dispositif (1) d'obtention d'informations nécessaires à une représentation en 3D de la topographie d'un mur artificiel (2) comportant une pluralité de prises (6) remarquable en ce qu'il comporte au moins un capteur (8) de mesure de l'orientation angulaire de l'une des prises (6) du mur artificiel (2) autour d'un axe sensiblement perpendiculaire audit mur (2).
Patent FR-3018958-A1 (FR)
Title: Antenne planaire accordable en frequence et alimentee par fente, et recepteur de positionnement par satellites comprenant une telle antenne.
Inventor: TAACHOUCHE YAAKOUB
IPC: H01Q9/04
Filed: 2014-03-20
Abstract: Il est proposé une antenne planaire accordable en fréquence et alimentée par fente, comprenant : une pastille résonnante (31), une première couche de diélectrique, un plan de masse (33) comportant une première fente (34a, 54a) pour chaque polarisation linéaire, une deuxième couche de diélectrique, et une ligne de transmission (36, 56) comprenant, pour chaque première fente, un brin d'extrémité s'étendant sous la première fente. L'antenne est accordable en fréquence, pour chaque polarisation linéaire, grâce au(x) élément(s) capacitif(s) variable(s). L'adaptation de l'antenne varie, pour chaque polarisation linéaire, en fonction d'une tension de polarisation appliquée au(x) élément(s) capacitif(s) variable(s). L'antenne comprend, pour chaque polarisation linéaire, au moins une deuxième fente (34b, 54b) s'étendant le long de, et ayant au moins une dimension différente de, la première fente. Le brin d'extrémité de la ligne de transmission s'étend sous les première et deuxième(s) fentes. La (au moins une) deuxième fente crée une résonance supplémentaire.
Patent FR-3018880-A1 (FR)
Title: Actionneur electromecanique de frein a blocage de parc pour aeronef
Inventor: EVENOR ERIC
IPC: F16D65/14
Filed: 2014-03-24
Abstract: L'invention concerne un actionneur électromécanique de frein pour roue d'aéronef, comportant un moteur électrique (2) avec un stator (3) et un rotor (4), un ensemble vis/écrou dont l'un des éléments est entraîné en rotation par le moteur et l'autre des éléments est astreint à coulisser sans rotation pour exercer sélectivement un effort sur une pile de disques, l'actionneur comportant un organe de blocage de parc (10) adapté à bloquer sélectivement le rotor du moteur au moins lorsque l'élément coulissant exerce un effort sur la pile de disques , L'organe de blocage parc comprend une navette (17) mobile entre une position stable de blocage du rotor du moteur et une position stable de libération de celui-ci sous l'action d'un actionneur à impulsion (22,24,25) faisant passer la navette d'une position à l'autre, l'actionneur de frein comportant des moyens de forçage (9,18) de la navette vers la position de libération lorsque le moteur de l'actionneur de frein est alimenté.
Patent FR-3019353-A1 (FR)
Title: Marque-ligne pour livre numerique
Inventor: WOJTAS FREDERIC
IPC: G06K9/62
Filed: 2014-03-26
Abstract: La présente invention concerne un procédé de marquage d'une ligne de lecture dans un fichier informatique (F) associé à un ouvrage numérique, ladite ligne de lecture correspondant à la dernière ligne lue par un lecteur lors d'une première phase de lecture (P1), ledit procédé mis en œuvre par des moyens informatiques comprenant les étapes suivantes : a) à la fin de la première phase de lecture (P1) : - une sélection (S1) sur un écran (10) de ladite ligne de lecture ; et - une mémorisation (S2) dans des moyens électroniques de stockage (20) d'une donnée de lecture (DL) contenant au moins une information relative à ladite ligne de lecture sélectionnée ; et b) au début d'une deuxième phase de lecture (P2) : - en fonction de la donnée de lecture (DL), un premier affichage (S5) sur ledit écran (10) d'un repère de ligne dans une zone positionnée sensiblement sous la ligne de lecture ; la présente invention concerne également la liseuse (100) associée configurée pour la mise en œuvre dudit procédé.
Patent FR-3019254-A1 (FR)
Title: Vanne a corps de vanne perfectionne et procede de fabrication d'une telle vanne
Inventor: RIBERA FREDERIC
IPC: F16K31/524
Filed: 2014-04-01
Abstract: L'invention se rapporte à une vanne (1), notamment pour véhicule automobile, en particulier à une vanne de recirculation des gaz d'échappement, comprenant un corps de vanne (2) avec au moins un logement (34; 15) de réception d'un organe (20) de la vanne, de préférence deux logements (34, 15) de réception d'organe de la vanne, le ou les organes étant de préférence de forme sensiblement tubulaire, le fond du ou des logements (34; 15) présentant au moins une nervure (40, 42), de préférence au moins deux nervures (40, 42), en contact avec l'organe (20) de la vanne. L'invention vise également un procédé de fabrication d'une telle vanne.
Patent FR-3005585-A1 (FR)
Title: Agregat de particules eliminant la matiere radioactive, procede de fabrication et methode d'elimination de contaminants
Inventor: NAMIKI YOSHIHISA
IPC: G21F9/06
Filed: 2014-05-19
Abstract: Il est créé un agrégat de particules d'extraction de matière radioactive dans lequel deux ou plusieurs particules d'extraction de matière radioactive comprenant des particules magnétiques et un composant d'adsorption de matière radioactive sont associées, dans lequel un volume de pore dans l'agrégat est supérieur ou égal à 0,5 ml/g et inférieur ou égal à 5,0 ml/g, et le volume de pore représente une valeur cumulée obtenue par un procédé par mise sous pression dans du mercure.
Patent FR-3023113-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif d'optimisation de la transmission d'un flux mpeg2-ts, programme d'ordinateur et support d'enregistrement correspondants
Inventor: HAIDAR MOUHTAR
IPC: H04N21/44
Filed: 2014-06-27
Abstract: L'invention concerne un procédé d'optimisation de la transmission d'un flux MPEG2-TS portant au moins un premier service S1. Selon l'invention, un tel procédé d'optimisation met en œuvre les étapes suivantes, pour au moins un paquet TS du flux : • une étape d'insertion, dans le paquet TS, d'au moins un octet portant des données utiles, d'un deuxième service S2 distinct dudit premier service S1, dit octet utile supplémentaire ; • une étape de suppression d'au moins un octet de bourrage dudit paquet TS.
Patent FR-3023316-A1 (FR)
Title: Procede d'exploitation d'un gisement petrolier a partir d'une technique de positionnement des puits a forer
Inventor: FORNEL ALEXANDRE
IPC: G06F17/50
Filed: 2014-07-04
Abstract: Procédé d'exploitation d'un gisement pétrolier à partir d'une technique de positionnement des puits à forer. A partir d'une grille représentative des propriétés pétrophysiques d'une formation souterraine traversée par au moins un puits, on réalise une simulation de réservoir jusqu'à un temps pour lequel on veut prédire la production de la formation étudiée. Puis on sélectionne des attributs représentatifs des écoulements dans la formation et on effectue une classification de ces attributs. Ensuite, on calcule un indicateur de qualité pour chacune des classes et on sélectionne au moins une classe telle que son indicateur de qualité est supérieur à un premier seuil. Puis on calcule une carte représentative de l'occurrence le long d'une courbe prédéfinie de la classe sélectionnée, et on sélectionne les mailles de la carte pour lesquelles l'occurrence de la classe sélectionnée est supérieure à un deuxième seuil. Et enfin, on définit la position d'au moins un nouveau puits en fonction des positions des mailles sélectionnées.
Patent FR-3026227-A1 (FR)
Title: Dispositif d'acquisition d'images 3d
Inventor: VAILLANT JEROME
IPC: H01L31/18
Filed: 2014-09-18
Abstract: L'invention concerne un dispositif (100) comprenant un empilement de premier (103) et deuxième (105) capteurs d'images CMOS sensibles dans une même gamme de longueur d'ondes, le premier capteur (103) étant partiellement transparent dans ladite gamme.
Patent FR-3028384-A1 (FR)
Title: Dispositif de fermeture d'un compartiment d'alimentation d'une cigarette electronique et cigarette electronique comprenant un tel dispositif.
Inventor: LARRIEU MATTHIAS
IPC: A24F40/10
Filed: 2014-11-13
Abstract: La présente invention concerne un dispositif de fermeture d'un compartiment d'alimentation électrique (100) apte à recevoir une batterie d'une cigarette électronique, ladite cigarette électronique d'axe longitudinal (A) comprenant le compartiment d'alimentation électrique et un atomiseur lié audit compartiment. Selon l'invention, le dispositif de fermeture comprend un système de fixation à baïonnette (20) comprenant une bague de support (30) fixée à l'extrémité inférieure (102) du compartiment d'alimentation (100), et un capuchon (40) apte à venir s'insérer dans la bague de support (30) afin d'obstruer ladite extrémité inférieure (102), un élément de liaison (10) assurant le passage du courant électrique entre la batterie et l'atomiseur, et permettant de verrouiller le système de fixation à baïonnette (20) en maintenant le capuchon (40) en position fixe dans la bague de support (30). Le dispositif permet ainsi à un utilisateur d'une cigarette électronique d'insérer ou de retirer rapidement et simplement la batterie du compartiment d'alimentation afin de la recharger ou de la changer.
Patent FR-3029156-A1 (FR)
Title: Dispositif d’aide a la conduite permettant au conducteur d’un vehicule terrestre d’observer la zone situee devant le vehicule terrestre qui le precede
Inventor: REBEL VINCENT
IPC: B60W50/14
Filed: 2014-11-27
Abstract: Un dispositif d'aide à la conduite (DA) équipe un premier véhicule terrestre (V1) comportant une partie avant (PV) et une partie arrière (PR) derrière laquelle est placé temporairement un second véhicule terrestre (V2). Ce dispositif (DA) comprend des moyens d'acquisition (MA), agencés pour acquérir des images primaires d'une zone située devant la partie avant (PV) du premier véhicule (V1), et au moins un écran (E1), solidarisé à la partie arrière (PR) du premier véhicule (V1) en visibilité d'un conducteur du second véhicule (V2), et propre à afficher des images secondaires représentatives d'une partie au moins des images primaires acquises, afin que ce conducteur puisse observer ce qui se passe devant le premier véhicule (V1) qui le précède.
Patent FR-3031072-A1 (FR)
Title: Traverse d'essieu et procede de collage associe
Inventor: ROLLET REMI
IPC: B60G21/05
Filed: 2014-12-24
Abstract: L'invention concerne une traverse d'essieu (10) formée d'un tube destiné à prendre place dans un logement (12), caractérisée en ce qu'elle comprend des moyens de centrage élastiques, destinés à prendre place entre la traverse (10) et le logement (12).
Patent FR-3031058-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication de piston de frein a denture interieure croisee, piston ainsi fabrique et actionneur electrique de frein
Inventor: BOURLON PHILIPPE
IPC: B23P15/10
Filed: 2014-12-29
Abstract: L'invention se rapporte à un procédé de fabrication d'un piston de frein à denture intérieure, comprenant : - sur une plaque métallique, formation 10a un motif de denture par déformation plastique par matriçage ; - enroulement 10b de cette plaque pour former un cylindre 10c portant cette denture sur sa surface intérieure 101 ; - moulage d'un matériau durcissable autour dudit cylindre pour réaliser la paroi extérieure 103 un piston bimatière. En particulier, la denture présente un premier motif à sillons parallèles selon une première orientation croisés par un deuxième motif selon une deuxième orientation croisant la première selon un angle AD2 non nul, dont les extrémités sont alignées à l'assemblage pour former un filetage hélicoïdal. L'invention se rapporte en outre à un piston ainsi fabriqué, ainsi qu'un actionneur électrique de frein, par exemple à train épicycloïdal entraînant en sortie une vis engrenant avec la denture croisée d'un tel piston formant à la fois couronne et écrou.
Patent FR-3034360-A1 (FR)
Title: Dispositif diffuseur de fragrances pour vehicule automobile
Inventor: DUMUR DENIS
IPC: B60H3/00
Filed: 2015-03-31
Abstract: La présente invention concerne un dispositif diffuseur de fragrances pour véhicule automobile comportant un corps fixe creux (8) doté d'un réceptacle (7) apte à recevoir de manière amovible une cartouche interchangeable (5) comprenant un conteneur délimitant au moins un compartiment (10) contenant un élément de stockage et de diffusion d'une fragrance au travers d'une ouverture dudit compartiment (10) et propre à imprégner un flux d'air délivré dans l'habitacle au travers d'un passage communiquant avec le corps creux (8), ledit corps creux (8) présentant un orifice (15) débouchant au niveau de la planche de bord et destiné à permettre l'insertion d'une dite cartouche (5) dans ledit réceptacle (7) ; caractérisé en ce qu'il comporte une porte battante (16) occupant, en l'absence d'une dite cartouche (5), une position de fermeture dans laquelle elle occulte ledit orifice d'insertion (15).
Patent FR-3035714-A1 (FR)
Title: Procede de localisation d'une fuite d'un gaz et de son point de fuite dans une scene industrielle et systeme de localisation d'une fuite d'un gaz correspondant
Inventor: CHARON ROMAIN
IPC: G01M3/24
Filed: 2015-04-30
Abstract: L'invention concerne un procédé de localisation dans une scène industrielle d'une fuite d'un gaz et de son point de fuite et un système de localisation d'une fuite correspondant. Selon l'invention, un tel procédé de localisation comprend les étapes suivantes: - identification (410) d'une direction dans laquelle le niveau des ultrasons détectés par un dispositif de détection d'ultrasons est supérieur à un seuil prédéterminé, par balayage à partir d'une position fixe d'au moins une partie de ladite scène à l'aide dudit dispositif de détection d'ultrasons ; - capture (432) d'une première et d'une deuxième image infrarouge de ladite scène dans ladite direction, vue de ladite position, lesdites captures étant espacées au plus de 2 secondes ; - obtention (434) d'une image des variations du signal infrarouge par soustraction de ladite première image dans ladite deuxième image ou vice versa ; - obtention (438) d'une image numérique de ladite scène dans ladite direction vue de ladite position ; - superposition (440) de ladite image des variations du signal infrarouge avec ladite image numérique ; - identification (410) d'une zone de mouvement de gaz correspondant à ladite fuite dans ladite image des variations du signal infrarouge.
Patent FR-3039758-A1 (FR)
Title: Ensemble pour receptacle de produit cosmetique et receptacle comprenant un tel ensemble.
Inventor: BONIN THOMAS
IPC: A45D40/26
Filed: 2015-08-04
Abstract: L'invention concerne encore un ensemble pour réceptacle 1 de produit cosmétique, ledit ensemble comprenant un support de cupule 30 et une cupule 10, la cupule 10 étant configurée pour recevoir le produit cosmétique, la cupule 10 et le support de cupule 30 étant reliés l'un à l'autre par une liaison ressort 20. L'invention concerne encore un réceptacle 1 pour produit cosmétique comprenant un tel ensemble.
Patent FR-3044304-A1 (FR)
Title: Dispositif de levage pour pose de vitrage
Inventor: BROENNEC DAVID
IPC: E04F21/28
Filed: 2015-11-27
Abstract: Dispositif de levage (1) pour la pose de vitrages, tels que les velux, comprenant un chariot (2) contenant trois roues et un mât (3) fixé sur le chariot (2), caractérisé en ce que le dispositif comprend : - un bras mobile (8) monté pivotant sur le mât (3) ; - un moyen de fixation d'un élément de construction de bâtiment fixé sur une première extrémité du bras mobile (8), dite première extrémité ; - un moyen de liaison articulé (10) qui relie le mât (3) au bras mobile (8) par une des extrémités du bras mobile (8), dite deuxième extrémité ; - un moyen de guidage prévu pour modifier l'inclinaison du bras mobile sur le mât (3) ; et dans lequel le mât (3), le moyen de liaison articulé et le bras mobile (8) forment un système articulé capable de passer d'une configuration repliée dans laquelle une face du bras mobile est apposée sur une face du mât (3), à une configuration déployée dans laquelle l'angle entre l'axe du bras mobile et l'axe du mât est supérieur à 0°.
Patent FR-3044507-A1 (FR)
Title: Procede de codage et de decodage d'images, dispositif de codage et de decodage d'images et programmes d'ordinateur correspondants
Inventor: ARRUFAT ADRIA
IPC: H04N19/60
Filed: 2015-11-30
Abstract: L'invention concerne un procédé de codage d'au moins une image (ICj) découpée en blocs, caractérisé en ce que, pour un bloc courant (Bi) à coder de ladite image, le procédé met en œuvre ce qui suit : - au moins une modification (C3) de deux données du bloc par une opération de combinaisons linéaires opérant sur lesdites deux données, à l'issue de laquelle est obtenu un bloc modifié, - application (C4) aux données du bloc modifié d'une opération de transformée séparable, - codage (C6) des données obtenues à la suite de l'application de ladite opération de transformée séparable.
Patent FR-3044239-A1 (FR)
Title: Emulsions anti-uv stabilisees avec de la lignine et des nanoparticules
Inventor: HAMBARDZUMYAN ARAYIK
IPC: B82Y30/00
Filed: 2015-11-30
Abstract: La présente invention concerne une émulsion de type « huile-dans-eau » comprenant une phase aqueuse, une phase grasse, et une couche d'adsorption à l'interface des deux phases, ladite couche d'adsorption étant constituée d'une matrice de lignine dans laquelle sont incorporées des nanoparticules d'oxyde métallique, caractérisée en ce que la lignine est présente en une quantité inférieure à 2% en poids, et que les nanoparticules d'oxyde métallique sont présentes en une quantité inférieure à 1.5% en poids, par rapport au poids total de l'émulsion.
Patent FR-3048710-A1 (FR)
Title: Toiture en elements autoportants integrant panneaux solaires (photovoltaiques ou thermiques) et isolation
Inventor: AMORE RENE
IPC: E04D13/18
Filed: 2016-09-16
Abstract: L'invention concerne un dispositif de toiture qui permet de s'affranchir de la charpente et de la couverture traditionnelle d'où un gain de temps et de coût. Le dispositif est constitué d'éléments porteurs (1) de toiture composés au dessus d'un décaissé (4) pour le logement de panneaux solaires (6) photovoltaïque ou thermique, et au dessous de l'isolation thermique et phonique (2) du futur bâtiment. Le dispositif selon l'invention est destiné à toutes constructions qu'elles soient habitables ou industrialisées.