baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2980901-A1 (FR)
Title: Procede d'etablissement d'une strategie de decoupe d'un ecran plat
Inventor: SANGLIER CHRISTOPHE
IPC: C03B33/07
Filed: 2011-09-30
Abstract: L'invention concerne un procédé d'établissement d'une stratégie de découpe d'un écran plat (10) comprenant une dalle apparente (12) et un cadre (11), en vue de la valorisation d'une partie au moins de ses constituants, comprenant des étapes consistant à : - déterminer (110) les dimensions de la dalle apparente et les dimensions externes de l'écran au moins dans le plan de la dalle apparente, - définir (120) la position tridimensionnelle de l'écran dans un repère tridimensionnel, - définir (130) dans le repère au moins une ligne de référence (REF) parallèle à l'un des bords du cadre, - définir (140) au moins une ligne de découpe (CUT) du cadre dont la distance (DC) à la ligne de référence est constante et prédéterminée.
Patent FR-2982465-A1 (FR)
Title: Dome muni d'orifices pour racler un produit cosmetique
Inventor: GUILLOUX RONAN
IPC: A45D26/00
Filed: 2011-11-15
Abstract: La présente invention concerne un ensemble comprenant un produit cosmétique et un embout pour le stockage et le raclage du produit cosmétique (P) appliqué sur une surface à traiter, comprenant : - un moyen de stockage (1) du produit cosmétique (P) comportant un espace ouvert délimité par un fond (2) et au moins une paroi latérale (4), - un moyen de raclage (1) du produit cosmétique (P) apte être déplacé sur la surface à traiter, disposé au moins partiellement sur le fond (2), comportant au moins un orifice traversant (3) par lequel le produit raclé est apte à migrer lors du déplacement de l'embout sur la surface à racler, l'orifice (3) définissant au moins un biseau configuré de telle sorte qu'il soit perpendiculaire à toutes les trajectoires de déplacement de l'embout.
Patent FR-2988425-A1 (FR)
Title: Engine type device for use in e.g. boiler, for producing internal flash steam for direct injection of working fluid inside engine, has chamber sealed by motor unit, and piston whose end is in contact with heat source through heating bar
Inventor: FENDRICH JEAN CLAUDE
IPC: F01B17/04
Filed: 2012-03-22
Abstract: The device has an expansion chamber (A) sealed by a motor unit. A piston (C) is provided with a heating bar (B) at one end. Another end of the piston is in contact with a heat source through the heating bar. A distributor (H) comprises a nozzle (K) that is provided with an inlet nozzle and a tube (M). The tube comprises an exhaust unit. A cam (I) is assembled on a flywheel (F) with buckets (G) for controlling the device. A cowling (N) is formed in a lower housing part of the device so as to recycle a condensate by a small pump (O).
Patent FR-2995090-A1 (FR)
Title: Disposition de positionnement angulaire comprenant deux ensembles mecaniques de transmission de mouvement imbriques a deux points morts chacun
Inventor: VEZAIN STEPHANE
IPC: B23Q3/18
Filed: 2012-08-31
Abstract: L'invention se situe dans le domaine de la transmission de mouvements mécaniques. Elle concerne un dispositif mécanique de positionnement angulaire et s'applique notamment aux instruments optiques nécessitant de positionner un élément tel qu'un miroir selon trois positions prédéfinies. Le dispositif de positionnement angulaire (1) selon l'invention comprend un châssis (2) et deux ensembles mécaniques de transmission de mouvement imbriqués. Le premier ensemble (10) comprend un premier support (11) en liaison pivot avec le châssis selon un premier axe (X ). Ce support peut être entraîné en rotation par un premier moteur (14) via deux bielles (12, 13) générant deux points morts pour le premier support (11). Le deuxième ensemble mécanique (20) comprend un deuxième support (21) en liaison pivot avec le premier support (11) selon un deuxième axe (X ), non parallèle au premier axe (X ). Ce deuxième support (21) peut être entraîné en rotation par un deuxième moteur (25) via deux bielles (23, 24) générant deux points morts pour le deuxième support (21). Le dispositif de positionnement angulaire (1) est configuré de manière à ce que l'un des points morts du premier support (11) puisse coïncider avec l'un des points morts du deuxième support (21).
Patent FR-2986847-A1 (FR)
Title: Clapet anti-retour a membrane
Inventor: SPANEVELLO MARCO MARTINO
IPC: F16K15/14
Filed: 2012-02-09
Abstract: Le clapet comprend un corps, un siège (6) et une membrane souple pouvant être appliquée contre le siège (6), en obturant des orifices de passage (9) de ce siège. Les orifices de passage (9) présentent chacun une forme oblongue et sont disposés avec leurs plus grandes dimensions orientées suivant des directions radiales du siège (6). Application : clapet anti-retour ou de régulation de flux pour fluides gazeux, en particulier dans le domaine automobile.
Patent FR-2987722-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'une peinture alimentaire.
Inventor: PETIT GERARD
IPC: A23L1/275
Filed: 2012-03-06
Abstract: La présente invention concerne un procédé de fabrication d'un composé alimentaire de recouvrement de type peinture alimentaire, dans lequel on prépare un colorant à base de pigments naturels dans une solution acide de type vinaigre ; on mélange 2 volumes de colorant pour 1 volume de sucre de type sirop de sucre de canne ; on prélève un quart de volume et on y ajoute un liant de type amidon à hauteur d'au moins 3% en poids du volume total ; on chauffe ledit mélange jusqu'à une température d'ébullition puis on ajoute ledit prélèvement de liant et chauffe le mélange obtenu jusqu'à une température d'ébullition ; et on laisse refroidir le mélange obtenu.
Patent FR-2988166-A1 (FR)
Title: Procede et appareil de condensation d'un debit gazeux riche en dioxyde de carbone
Inventor: DARDE ARTHUR
IPC: F25J1/02
Filed: 2012-03-13
Abstract: Dans un procédé de condensation d'un débit riche en dioxyde de carbone, un débit d'eau réchauffée par échange de chaleur avec le débit riche en dioxyde de carbone qui se condense au moins partiellement est envoyée à au moins un compresseur du débit riche en dioxyde de carbone ou d'un fluide dont le débit riche en dioxyde de carbone est dérivé pour assurer le refroidissement au moins partiel d'au moins un étage de ce compresseur.
Patent FR-2989997-A1 (FR)
Title: Method for determining quantity of ammonia transferred to auxiliary storage cartridge from nitrogen oxide selective catalytic reduction system of e.g. car, involves injecting quantity of agent to auxiliary cartridge and upstream of catalyst
Inventor: ARTAULT MATHIEU
IPC: F01N3/08
Filed: 2012-04-26
Abstract: The method involves comparing reaction absorption speed with normally expected absorption reaction speed if absorption reaction speed is lower than the expected reaction speed at an end of time interval. Heating of a main storage cartridge (11) is stopped. An auxiliary storage cartridge (13) is heated to increase pressure of the auxiliary cartridge up to a predetermined pressure value. Quantity of reducing agent is injected to the auxiliary cartridge and upstream of a catalyst (14) of a catalytic reduction system (10) based on predetermined flow. Independent claims are also included for the following: (1) a catalytic reduction system for a vehicle (2) a vehicle.
Patent FR-2991125-A1 (FR)
Title: Procede de sauvegarde de l'anonymat lors d'une communication telephonique et systeme de telecommunication pour la mise en oeuvre du procede
Inventor: MONCOMBLE GHISLAIN
IPC: H04L29/06
Filed: 2012-05-24
Abstract: Procédé de sauvegarde de l'anonymat lors d'une communication vers un destinataire (202,209), entre un appelant (201) et un utilisateur appelé (202), la communication présentant un caractère anonyme, le procédé est caractérisé en ce qu'il comprend les étapes suivantes : - à la réception d'une réponse du destinataire (202,209) à la communication émise par l'appelant (201), mise en attente de l'appelant (201), - analyse de la réponse reçue du destinataire (202,209), pour déterminer si le destinataire (202,209) correspond à la messagerie vocale (209) de l'utilisateur appelé (202), - en cas de détermination positive, diffusion à l'appelant (201) d'un message d'accueil anonyme (207) dans lequel l'identité de l'utilisateur appelé (202) est masquée.
Patent FR-2996701-A1 (FR)
Title: Reversible direct current to direct current converter for use in car, has circuit breaker to limit variation of value of current generated by converter for predetermined length of time, when change in direction of operation is detected
Inventor: BOUCLY BERNARD
IPC: H02M1/32
Filed: 2012-10-05
Abstract: The converter (1) has a detection unit for detecting a change of direction of operation of the converter between a step-down transformer operating process and a voltage increasing operating process. A circuit breaker is arranged to limit variation of value of current generated by the converter for a predetermined length of time, when a change in direction of operation of the converter is detected. A generator (5) or comparator is arranged for producing a commutation signal for controlling a set of switches (S1, S2).
Patent FR-2998318-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d’un revetement partiellement recouvert d’adhesif
Inventor: GERGONNE CHARLES
IPC: D06N1/00
Filed: 2012-11-22
Abstract: La présente invention concerne un procédé de fabrication d'un revêtement partiellement recouvert d'adhésif destiné à recouvrir un support, caractérisé en ce qu'il comprend les étapes suivantes : a) On dispose d'un revêtement qui se présente sous la forme d'un rouleau (8) s'étendant selon une direction longitudinale; b) On fixe sur une première face (2) que présente le rouleau de revêtement (8) au moins une bande d'adhésif (4) selon la direction longitudinale dudit rouleau de revêtement (8) ; c) On effectue une découpe (D1, D2, D3) selon la direction longitudinale du rouleau de revêtement (8) dans la au moins une bande d'adhésif (4) de manière à obtenir une pluralité de revêtements partiellement recouverts d'adhésif.
Patent FR-2998931-A1 (FR)
Title: Servofrein a depression muni de tubes de passage de vis de fixation et son procede de realisation
Inventor: SIMON BACARDIT JUAN
IPC: F16B4/00
Filed: 2012-11-30
Abstract: Servofrein à dépression dont le boîtier (1) est traversé par des tubes (20) de passage des vis de fixation. Chaque tube (20) est fixé par sertissage par son extrémité arrière (20AR) dans un orifice du fond (11). L'extrémité arrière (20AR) a un pli périphérique (24) formant une gorge arrière (241), et un prolongement (25) du tube (20) au-delà de la gorge périphérique (241) rabattu vers l'extérieur et formant une lèvre de sertissage. Le fond (11) a un orifice (111) bordé d'une couronne en creux (112) de forme complémentaire à celle de la gorge (241) et le prolongement (25) est rabattu contre la couronne en creux (112).
Patent FR-3001319-A1 (FR)
Title: Mapping device for mapping occupation of park of seats in e.g. cinema, has software applications to present information, where each seat is equipped with accelerometer, wireless transmitter, microcontroller, and power source
Inventor: LANDOIN PIERRE
IPC: G06Q50/00
Filed: 2013-01-22
Abstract: The device has a network of wireless sensors and software applications to present information gathered in a park of seats, where each seat is equipped with an embedded module including an accelerometer, a wireless transmitter, a microcontroller, and a power source. Each module is wirelessly connected to a server through a TCP/IP concentrator gateway, so as to transmit information about an occupied state or a free state of the seat to the server. The server includes software to map the occupation of the seats, and output the mapping in a website, a smartphone application, or a wall display.
Patent FR-2985274-A1 (FR)
Title: Structures fibreuses comprenant des particules et leur procede de fabrication
Inventor: DREHER ANDREAS JOSEF
IPC: D21H27/00
Filed: 2013-01-03
Abstract: L'invention concerne des structures fibreuses contenant une ou plusieurs particules, et des procédés de fabrication de celles-ci.
Patent FR-3006282-A1 (FR)
Title: Structure de caisse d'un vehicule automobile avec aile avant interchangeable
Inventor: BEZEAULT LOIC
IPC: B62D65/02
Filed: 2013-06-04
Abstract: La structure de caisse selon l'invention d'un véhicule automobile comporte au moins deux ailes avant, formant avec un capot, un bouclier et deux projecteurs la partie avant d'un véhicule automobile. La structure de caisse est caractérisée en ce que chaque aile avant comprend une interface structurelle soudée sur la structure de caisse et sur laquelle vient se fixer une peau (15b) interchangeable, ladite interface structurelle étant commune quelle que soit la version de peau (15b) de l'aile avant qu'elle reçoit.
Patent FR-3009762-A1 (FR)
Title: Ensemble comprenant un emballage de transport de matieres radioactives et un chassis de support de l'emballage
Inventor: AUDREN ALEXANDRE
IPC: G21F5/06
Filed: 2013-08-14
Abstract: L'invention concerne un ensemble (100) comprenant un emballage de transport de matières radioactives (1) ainsi qu'un châssis (3) de support de l'emballage, le châssis comportant : - une première partie (14) ; - une seconde partie (16) solidaire de l'emballage, l'emballage et cette seconde partie formant une entité (18), la première partie et la seconde partie du châssis (14, 16) étant raccordées entre elles par un ou plusieurs éléments fusibles mécaniques (30) de manière à assurer le maintien de l'une par rapport à l'autre selon une première direction de superposition (12) de l'emballage sur son châssis. Egalement, l'ensemble est conçu de manière à ce qu'une chute de l'ensemble selon la direction (12) avec la première partie (14) du châssis orientée vers l'avant, entraîne une rupture des éléments fusibles (30) permettant un déplacement de l'entité (18) relativement à la première partie (14), selon la direction (12).
Patent FR-3010216-A1 (FR)
Title: Procede et systeme pour la gestion de la maintenance d'immeuble
Inventor: ALLEMAND WILLIAM
IPC: G07C3/00
Filed: 2013-08-28
Abstract: L'invention concerne un procédé de gestion de maintenance d'immeuble consistant à installer des moyens de localisation sans contact configurés pour être scannés, lesdits moyens étant installés sur différentes parties d'un immeuble où de la maintenance est prévue. Ce procédé comprend les étapes préalables suivantes : - enregistrer dans une zone mémoire d'un serveur distant des coordonnées de contact, des données de spécialisation et des données de localisation d'intervenants, - associer aux moyens de localisation : des données de géo-localisation et des données de spécialisation ; et transférer ces données vers le serveur distant, Le procédé comprend également les étapes ultérieures suivantes : - lors d'une inspection de l'immeuble, scanner les moyens de localisation, et associer à chaque moyen de localisation scanné : soit des données de défaillance, soit des données d'absence de défaillance, - transférer au serveur distant : les données de défaillance ou les données d'absence de défaillance associées à chacun des moyens de localisation scannés, - analyser les données reçues, et en cas de réception de données de défaillance, et, pour le moyen de localisation correspondant : o comparer les données de géo-localisation et les données de spécialisation dudit moyen de localisation avec les données de spécialisation et les données de localisation des intervenants, o sélectionner l'intervenant dont les données de spécialisation et de localisation coïncident avec les données de géo-localisation et de spécialisation dudit moyen de localisation, - contacter automatiquement l'intervenant sélectionné et lui transmettre les données de défaillance lui permettant d'intervenir.
Patent FR-3009986-A1 (FR)
Title: Dispositif perfectionne pour faciliter l'introduction d'un piston avec ses segments dans un cylindre de moteur de vehicule
Inventor: MEUNIER SYLVAIN
IPC: F02F3/00
Filed: 2013-08-29
Abstract: L'invention porte principalement sur un dispositif (1) pour faciliter l'introduction d'un piston avec ses segments dans un cylindre de moteur à combustion interne de véhicule, comportant une partie supérieure destinée au guidage et à l'insertion du piston avec ses segments dite "partie d'insertion du piston", caractérisé en ce qu'une génératrice (G2) d'une face interne de ladite partie (9) d'insertion du piston est formée à partir d'au moins un profil courbe.
Patent FR-3012336-A1 (FR)
Title: Dispositif d’irradiation a infrarouge
Inventor: FAUCHON ERIC
IPC: A61N5/06
Filed: 2013-10-25
Abstract: La présente invention a pour objet un dispositif d'irradiation à infrarouge comprenant un support (2) apte à recevoir un utilisateur (9) allongé et une partie (1) recouvrante apte à recouvrir l'utilisateur (9) allongé sur le support (2). La partie (1) recouvrante comprend une première couche (5a) chauffante qui est apte à émettre un rayonnement (6) infrarouge dans le volume situé entre la face interne de la première couche (5a) chauffante et le support (2). Le profil de la première couche (5a) chauffante est une courbe parabolique permettant une meilleure répartition du rayonnement (6) infrarouge.
Patent FR-3014340-A1 (FR)
Title: Dispositif perfectionne de percage de bouchons dans un generateur de vapeur
Inventor: MANNEVEAU ERIC
IPC: F28F11/00
Filed: 2013-12-09
Abstract: Le dispositif (10) de perçage de bouchons (12) comprend un corps principal (14), et un foret (16), porté par le corps principal (14) et s'étendant le long d'un axe longitudinal (X). Ledit foret (16) est susceptible d'être entraîné en rotation autour de son axe longitudinal (X), afin d'effectuer une action de perçage d'un bouchon (12). Le dispositif (10) comporte un élément tubulaire creux (36), s'étendant le long de l'axe longitudinal (X), en entourant le foret (16) et coaxiallement à ce foret (16), l'élément tubulaire (36) comprenant une surface extérieure présentant un filetage de vissage, destiné à être vissé sur le bouchon (12) préalablement au perçage. L'élément tubulaire (36) est susceptible d'être entraîné en rotation autour de l'axe longitudinal (X), indépendamment de la rotation du foret (16).
Patent FR-3015112-A1 (FR)
Title: Cellule photovoltaique
Inventor: CABAL RAPHAEL
IPC: H01L31/18
Filed: 2013-12-16
Abstract: L'invention concerne une cellule photovoltaïque comprenant un substrat semi-conducteur (1) dopé selon un premier type de conductivité ; une première région semi-conductrice (3), dopée selon un second type de conductivité, s'étendant à partir d'une des faces (5) du substrat, dans ou sur le substrat ; au moins un contact conducteur (7) disposé sur la première région semi-conductrice ; et une seconde région semi-conductrice (9), dopée selon le second type de conductivité, recouvrant au moins l'au moins un contact conducteur et étant en contact avec la première région semiconductrice et/ou le substrat.
Patent FR-3015239-A1 (FR)
Title: Utilisation d'au moins un derive hydroxypropyl trialkylammonium comme agent deodorant
Inventor: DALKO MARIA
IPC: A61Q15/00
Filed: 2013-12-20
Abstract: La présente invention concerne l'utilisation d'un ou plusieurs dérivés d'hydroxypropyl trialkylammonium de formule (I) telle que définie ci-après pour traiter les odeurs corporelles, en particulier les odeurs axillaires. L'invention porte également sur un procédé de traitement des odeurs corporelles mettant en œuvre une composition comprenant de tels composés. L'invention a de même pour objet une composition comprenant, dans un milieu physiologiquement acceptable, un ou plusieurs dérivés d'hydroxypropyl trialkylammonium de formule (I) et un ou plusieurs actifs anti-transpirants et/ou un ou plusieurs actifs déodorants additionnels. La présente invention concerne aussi un ou plusieurs composés particuliers dérivés d'hydroxypropyl trialkylammonium.
Patent FR-3016797-A1 (FR)
Title: Dispositif motorise de musculation agoniste/antagoniste en contractions : excentrique, isometrique et concentrique, reactif a l'effort de l'utilisateur
Inventor: BLACH DANIEL BERNARD
IPC: A63B21/00
Filed: 2014-01-27
Abstract: L'invention concerne un dispositif de musculation réglable à déclenchement réactif à l'effort permettant une musculation agoniste/antagoniste en contractions : concentrique, isométrique et excentrique. Il est constitué : - d'un support motorisé réversible sur lequel une partie du corps est en liaison et qui délivre une charge de musculation, - d'un support fixe pour qu'une autre partie du corps puisse prendre appui pour fournir un effort sur le support motorisé. Un système de détection de l'effort de l'utilisateur permet de commander en sens inverse la motorisation du mécanisme ou de l'arrêter si l'effort de l'utilisateur devient insuffisant. Le dispositif selon l'invention est particulièrement destiné à la musculation isométrique concentrique et excentrique transférable à l'entraînement à toutes activités sportives.
Patent FR-3023024-A1 (FR)
Title: Systeme d'affichage
Inventor: UNG HANG
IPC: G06F3/14
Filed: 2014-06-26
Abstract: Système d'affichage (10) disposé dans un lieu public et comprenant un dispositif d'affichage (12) comportant un écran électronique (14) commandé pour afficher simultanément des contenus d'affichage différents. Le dispositif d'affichage est adapté pour que les contenus d'affichage soient visibles sélectivement par un observateur se trouvant face à l'écran. Les contenus d'affichage sont visibles dans des secteurs angulaires (SA, SB) respectifs mesurés dans un plan vertical par rapport à une direction normale (N) à l'écran et correspondant à des positions d'un observateur situées dans des plages de distance (PA, PB) respectives par rapport à l'écran. Les secteurs angulaires sont distincts et les plages de distance sont disjointes.
Patent FR-3024644-A1 (FR)
Title: Tablier de protection d'une personne contre les chocs
Inventor: LE RESTE MARTINE
IPC: A41D13/04
Filed: 2014-08-08
Abstract: La présente invention concerne un tablier de protection d'une personne contre les chocs, en particulier destiné aux personnes travaillant à proximité d'animaux, comprenant une portion inférieure (2) destinée à recouvrir une région du corps du porteur (P) en dessous de la taille (ST), ladite portion inférieure (2) comprenant : - un support (3), - un ensemble (4) composé d'éléments (41, 42) en matériau amortisseur de chocs disposé sur une première face (31) dudit support (3), chaque élément (41, 42) s'étendant du bord supérieur (21) au bord inférieur (22) de ladite portion (2), ledit ensemble (4) recouvrant la totalité de la première face (31) dudit support(3). Avantageusement, le tablier (1) comporte une enveloppe externe (5) qui recouvre ledit ensemble (4) et qui est fixé sur la première face (31) dudit support (3) par des points de jonction entre deux éléments (41, 42) adjacents formant des lignes de jonction (6), chaque ligne de jonction (6) s'étendant du bord supérieur (21) au bord inférieur (22) de ladite portion (2) et délimitant un espace (7) entre deux éléments (41, 42) adjacents.
Patent FR-3025194-A1 (FR)
Title: Systeme de traitement des effluents incluant une detection de dysfonctionnement
Inventor: BAVAVEAS STEPHANE
IPC: G01F23/00
Filed: 2014-09-01
Abstract: L'invention concerne un système de traitement des effluents, comportant : une cuve de décantation (1) recevant les effluents bruts, un détecteur de niveau de boues (4) dans la cuve de décantation (1), un dispositif de purification (2) situé en aval de la cuve de décantation (1), caractérisé en ce que le système de traitement comporte également : un détecteur de niveau d'eau (5, 6) disposé de manière à détecter un dépassement de niveau d'eau qui soit représentatif d'un dysfonctionnement du dispositif de purification (2), un boîtier d'alerte (8) indiquant d'une part un dépassement de seuil par le détecteur de niveau de boues (4) et d'autre part un dépassement de seuil par le détecteur de niveau d'eau (5, 6).