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Patent FR-2979492-A1 (FR)
Title: Ensemble comportant un guide de cables et un dispositif de derivation, et dispositif de derivation associe
Inventor: VIVIANT YANNICK
IPC: H02G3/04
Filed: 2011-08-30
Abstract: L'invention concerne essentiellement un ensemble (11) comportant : - un guide de câbles (12) comportant un ou plusieurs canaux (13) destinés à recevoir un ou des harnais (16) comportant des faisceaux de câbles électriques, et - un dispositif (14) de dérivation assurant le guidage d'une dérivation (15) s'étendant à l'extérieur du guide de câble (12) depuis un faisceau situé dans un canal (13) du guide câbles (12), caractérisé en ce que le dispositif (14) de dérivation comporte : - un système de fixation (17) dudit dispositif de dérivation sur le canal (13) contenant le faisceau duquel est issue la dérivation (15), et - un système de maintien (18) assurant l'immobilisation de la dérivation (15) par rapport au dispositif de dérivation, ce système de maintien (18) étant dégagé latéralement de sorte à être situé en dehors, en vue de dessus, du canal auquel le système de fixation est accroché.
Patent FR-2975735-A1 (FR)
Title: Carter de soufflante de turbomachine et procede pour sa fabrication
Inventor: LE BORGNE BENEDICTE MARIE
IPC: F02K3/06
Filed: 2011-05-27
Abstract: Un carter (10) de soufflante de turbomachine en matériau composite comprenant un renfort fibreux densifié par une matrice est formé en une seule pièce avec des nervures (16, 17) qui font saillie à la face interne et/ou à la face externe du carter, les nervures comprenant une partie de renfort fibreux solidaire du renfort fibreux du reste du carter. Les nervures permettent le montage de panneaux acoustiques (20) à la face interne du carter ou d'équipements à la face externe du carter.
Patent FR-2976587-A1 (FR)
Title: Methode de dosage in vitro par technique immunologique
Inventor: BONNET SEBASTIEN
IPC: C12Q1/02
Filed: 2011-06-20
Abstract: La présente invention concerne une nouvelle méthode de dosage in vitro des molécules de la matrice extracellulaire synthétisées par des cellules en culture et ses utilisations sous forme de kit de mesure in vitro et/ou de méthode de screening d'ingrédients cosmétiques et/ou pharmaceutiques.
Patent FR-2963612-A1 (FR)
Title: Element en treillis et grue
Inventor: HANS-DIETER WILLIM
IPC: B66C23/68
Filed: 2011-08-05
Abstract: L'invention se rapporte à un élément en treillis et une grue. L'élément en treillis pour une grue est constitué de quatre montants d'angle (11, 13) et de barres zéro (15, 16, 17) et barres diagonales (18, 19) reliant ceux-ci , où au moins une partie des barres zéro et diagonales sont articulées d'une manière rabattable à au moins un montant d'angle. Au moins une unité de déplacement pour l'exécution du mouvement de rabattement est prévue, où au moins un entraînement est en liaison ou peut être relié à au moins une unité de déplacement. L'invention est applicable dans le domaine des grues.
Patent FR-2979495-A1 (FR)
Title: Carcasse rotorique.
Inventor: VOHLGEMUTH PATRICK
IPC: H02K1/26
Filed: 2011-08-30
Abstract: La présente invention concerne une carcasse magnétique rotorique pour machine tournante électrique, comportant un paquet de tôles magnétiques comportant des pôles pourvus de cornes polaires (3), carcasse caractérisée par le fait que le paquet comporte des tôles dont l'un au moins des pôles présente au moins une corne polaire au moins partiellement tronquée, mieux une seule corne polaire (3).
Patent FR-2979634-A1 (FR)
Title: Procedes d'aggregation et de differenciation de cellules souches magnetisees
Inventor: FAYOL DELPHINE
IPC: A61L27/38
Filed: 2011-09-01
Abstract: L'invention concerne un procédé permettant une agrégation optimale de cellules, typiquement de cellules souches, favorisant leur organisation et avantageusement leur différenciation en particulier dans le contexte de la formation d'un substitut tissulaire. Ce procédé comprend l'exposition à un champ magnétique de cellules prétraitées et permet l'obtention d'agrégats cellulaires de grandes tailles, même préparés en l'absence de matrice de soutien et/ou de facteur de croissance. L'invention concerne également les agrégats cellulaires susceptibles d'être obtenus à l'aide d'un tel procédé ainsi que leurs utilisations en tant qu'amorces tissulaires en vue de l'obtention d'une structure tissulaire d'intérêt in vitro, ex vivo ou in vivo. Elle concerne par ailleurs les structures tissulaires ainsi obtenues et leurs utilisations en recherche ou en thérapie en tant que substituts tissulaires. La présente demande fournit en outre une méthode permettant avantageusement de suivre le développement du tissu d'intérêt in vivo.
Patent FR-2985159-A1 (FR)
Title: Installation equipment i.e. plastic seeder, for installing plastic mulching film on e.g. ground to cultivate forage maize, has unwinding and placement unit with limiting unit to limit tension applied to film, regardless of vehicle speed
Inventor: BARALON LOIC
IPC: A01C7/00
Filed: 2011-12-30
Abstract: The equipment has an attachment device (2) to attach a frame (1) with a motor vehicle (3) such as tractor. The frame successively comprises, from its front toward its rear, a seeder (4), a spraying unit (5), opening units (6), an unwinding and placement unit (7), wheels (8), closing units (9) and another spraying unit (10). The unwinding and placement unit unwinds and places a rolled plastic mulching film on the ground by covering two furrows opened by the opening units, and comprises a limiting unit to limit tension applied to the plastic film, regardless of forward speed of the vehicle. The wheels place edges of the film into the furrows, and the closing units close the furrows.
Patent FR-2985888-A1 (FR)
Title: Dispositif de protection dorsale
Inventor: RICART MARIELLE
IPC: A41D13/015
Filed: 2012-01-24
Abstract: La protection dorsale (1) comprend un panneau dorsal (2) supportant un moyen de protection (6) et deux moyens de portage (3a, 3b), les extrémités (31a, 31b, 32a, 32b) de chaque moyen de portage (3a, 3b) étant reliées au panneau dorsal (2). Les moyens de portage (3a, 3b) sont composés d'au moins un panneau (33a, 33b, 34a, 34b, 35a, 35b) de manière à former, avec le panneau dorsal, un boléro permettant de couvrir uniquement le torse au niveau de la partie antérieure de l'utilisateur.
Patent FR-2986299-A1 (FR)
Title: Sealing system for sealing penetration base of nuclear reactor vessel, has guide element pivotally mounted in opening of sealing cup such that sealing cup surrounds guide element and is tiltable relative to guide element
Inventor: SIMONATO JEAN-CLAUDE
IPC: F16J15/02
Filed: 2012-01-27
Abstract: The system (20) has a guide element (22) provided with an internal tubular passage for threading the guide element on a stem. An annular sealing cup (26) comprises an opening, an inner edge delimiting the opening and an outer edge (32). A peripheral seal is arranged along the outer edge for applying the outer edge in a sealing manner against a surface. The guide element is pivotally mounted in the opening such that the sealing cup surrounds the guide element and is tiltable relative to the guide element. The guide element and the sealing cup are connected together by a ball joint. An independent claim is also included for a method for realizing sealing between a wall of a nuclear reactor and a penetration tube crossing the wall.
Patent FR-2988145-A1 (FR)
Title: Compresseur rotatif muni d'au moins un canal lateral
Inventor: CHIAFFI MICHEL
IPC: F04D23/00
Filed: 2012-03-14
Abstract: L'invention concerne un compresseur rotatif comprenant un rotor en forme de disque de rayon R et portant en périphérie au moins une première série d'aubes non planes destinées à accélérer le fluide à comprimer entre une entrée et une sortie, un carter définissant extérieurement au moins un canal périphérique au rotor et de forme générale toroïdale, ledit au moins un canal étant coaxial, disposé en extrémité radiale dudit rotor et logeant lesdites aubes, un noyau statique et annulaire étant disposé à l'intérieur dudit au moins un canal de forme toroïdale de façon à définir avec ledit carter une section transversale libre A. Selon l'invention, les dispositions et formes respectives du rotor, du au moins un canal périphérique et de ladite au moins une première série d'aubes sont telles que le ratio A/R2 est compris entre 6% et 16%.
Patent FR-2976017-A1 (FR)
Title: Forme de pale profilee pour compresseur
Inventor: SHRUM ALEXANDER DAVID
IPC: F01D5/14
Filed: 2012-05-30
Abstract: Article manufacturé. L'article peut avoir un profil nominal globalement suivant des valeurs de coordonnées cartésiennes X, Y et Z présentées sur le TABLEAU A. X et Y peuvent correspondre à des distances exprimées en millimètres qui, lorsqu'on les relie par des arcs lisses continus, définissent des segments de profil de pale (42) à chaque distance Z en millimètres, les segments de profil de pale (42) aux distances Z étant réunis d'une manière lisse les uns aux autres pour constituer une forme de pale profilée complète (42).
Patent FR-2991241-A1 (FR)
Title: Installation de chauffage, ventilation et/ou climatisation pour vehicule automobile et procede de mise en oeuvre d'une telle installation.
Inventor: THUEZ JEAN-LUC
IPC: B60H1/22
Filed: 2012-05-31
Abstract: L'invention concerne une installation de chauffage, ventilation et/ou climatisation (1) pour véhicule automobile, comportant - une boucle de climatisation (3) à l'intérieur de laquelle circule un fluide réfrigérant (FR) comprenant un compresseur (7), un échangeur de chaleur extérieur (9), un premier échangeur de chaleur intérieur (11), et, - une boucle secondaire (5) à l'intérieur de laquelle circule un fluide caloporteur (FC), la boucle de climatisation (3) et la boucle secondaire (5) étant en interaction par l'intermédiaire d'un échangeur de chaleur bi-fluide (19). La boucle de climatisation (3) comprend au moins un premier organe de commutation (15 ), un deuxième organe de commutation (15 ), un troisième organe de commutation (15 ) et un quatrième organe de commutation (15 ), - le premier organe de commutation (15 ) étant agencé entre le compresseur (7) et le deuxième organe de commutation (15 ), - le deuxième organe de commutation (15 ) étant agencé entre l'échangeur de chaleur extérieur (9) et l'échangeur de chaleur bi-fluide (19), - le troisième organe de commutation (15 ) étant agencé entre l'échangeur de chaleur extérieur (9) et le premier échangeur de chaleur intérieur (11), et - le quatrième organe de commutation (15 ) étant agencé entre le premier organe de commutation (151) et le compresseur (7). La présente invention concerne également un procédé de mise en oeuvre d'une telle installation de chauffage, ventilation et/ou climatisation (1).
Patent FR-2991400-A1 (FR)
Title: Pompe hydraulique a pistons axiaux
Inventor: LEGLIZE OLIVIER
IPC: F04B1/24
Filed: 2012-05-31
Abstract: L'invention concerne une pompe hydraulique à pistons axiaux comportant un barillet rotatif 4 ayant une face terminale 6 qui coopère avec une glace de distribution 3 comportant deux évidements traversants 28 diamétralement opposés qui sont reliés respectivement à un orifice d'aspiration 29 et à un orifice de refoulement 30 de la pompe, le barillet 4 présentant une pluralité de perçages axiaux 7 débouchant sur la face terminale 6 et dans lesquels des pistons 8 sont montés coulissants, les perçages axiaux 7 étant en communication alternativement avec les orifices d'aspiration 29 et de refoulement 30 à travers les évidements traversants 28 de la glace de distribution 3. Selon l'invention, les évidements traversants 28 présentent chacun une section courante variable entre une première section 31 délimitée par un premier contour 32 au niveau d'une première face 5 de la glace 3 en regard du barillet 4, et une deuxième section 33 délimitée par un deuxième contour 34 de forme distincte du premier contour au niveau d'une deuxième face 35 de la glace de distribution opposée à la première face.
Patent FR-2991875-A1 (FR)
Title: Composition comprenant un ester d'acide pyridine dicarboxylique et un polymere fixant, procede et utilisation
Inventor: DRILLON DAMIEN
IPC: A61K8/49
Filed: 2012-06-15
Abstract: La présente invention concerne une composition comprenant un polymère fixant en association avec un composé de formule générale (I), ou l'un de ses sels : dans laquelle R et R représentent, indépendamment l'un de l'autre, un atome d'hydrogène, un radical hydrocarboné aliphatique en C -C , linéaire ou ramifié, saturé ou insaturé; ou un radical aryle en C6-C18; l'un au moins des groupements R1 et R2 étant différent d'un atome d'hydrogène. L'invention concerne également l'utilisation d'une telle composition pour induire et/ou stimuler la croissance des fibres kératiniques humaines et/ou freiner leur chute et/ou augmenter leur densité.
Patent FR-2997025-A1 (FR)
Title: Couvercle agitateur et systeme utilisant le couvercle agitateur
Inventor: KRZYWDZIAK ALAIN
IPC: B01F29/64
Filed: 2012-10-23
Abstract: La présente invention concerne un couvercle (5) agitateur destiné à être adapté sur un récipient (1) caractérisé en ce qu'il comprend : - un cylindre (60) creux traversant perpendiculairement le couvercle en son centre ; - une première extrémité (62) d'un axe (61) agitateur monté libre au moins en translation dans le cylindre (62) creux ; - la deuxième extrémité (63) de l'axe (61) agitateur étant munie d'au moins une pale (6) d'agitation qui est libre au moins en rotation par rapport à l'axe (61) agitateur, la ou les pales (6) étant entrainé au moins en rotation autour de l'axe (61) agitateur par le poids de la ou des pales (6) qui sont situées dans le récipient (1) quand le couvercle (5) est adapté sur le récipient (1). L'invention concerne également un système utilisant le couvercle.
Patent FR-2997647-A1 (FR)
Title: Method for producing light glazing of motor vehicle, involves assembling superimposed glass sheets, placing lamination interlayer between sheets, and inserting balls in interlayer by pressing tool before assembling glass sheets
Inventor: RILAT NICOLAS
IPC: B32B5/30
Filed: 2012-11-07
Abstract: The method involves assembling superimposed glass sheets (11, 13), and placing a lamination interlayer (1) between the sheets, where the layer is made of plastic material e.g. PVB. Balls (5), made of glass or transparent material, are inserted in the interlayer by a pressing tool that exerts sufficient pressure on the balls to penetrate the force in the interlayer before assembling the glass sheets, where the ball has a diameter lower than or equal to half of thickness of the interlayer. Independent claims are also included for the following: (1) a pressing tool implements a method for producing a laminated glazing (2) a template.
Patent FR-2999787-A1 (FR)
Title: Appareil de coupure de courant electrique, en particulier un disjoncteur de branchement.
Inventor: FAURE SAMUEL
IPC: H01H9/30
Filed: 2012-12-14
Abstract: La présente invention concerne un appareil de coupure de courant électrique, ledit appareil étant logé dans un boîtier isolant et comportant au moins un ensemble uni polaire et un mécanisme de commande, ledit ensemble uni polaire comportant un socle isolant supportant des cloisons délimitant une chambre de coupure destinée à assurer le confinement de la coupure, ladite chambre étant fermée à l'exception d'une ouverture d'échappement ménagée dans une cloison, par un couvercle isolant qui s'applique sur ladite chambre de coupure, ladite chambre renfermant un contact fixe, un contact mobile supporté par un porte-contact mobile, un dispositif d'extinction d'arc, ledit mécanisme de commande pouvant être amené manuellement ou automatiquement dans une position d'ouverture des contacts par l'intermédiaire d'une barre de déclenchement dite première, ledit mécanisme de commande comportant un arbre apte à entraîner ledit porte-contact. Ce dispositif est caractérisé en ce qu'il comporte d'une part, une platine P comportant des moyens de référencement d'un ensemble de pièces ayant une fonction cinématique, cet ensemble comprenant le mécanisme de commande précité (1), le(s) contact(s) fixe(s), le(s) porte-contact(s) mobile(s) (8), et d'autre part, une pièce de confinement de la coupure (17), dite capoule, délimitant au moins en partie la chambre de coupure (22), ladite platine P comportant des moyens de référencement de ladite capoule (17).
Patent FR-2999566-A1 (FR)
Title: Produit alumine-magnesie pour gazeificateur ou pour four metallurgique
Inventor: JORGE ERIC
IPC: C03B5/43
Filed: 2012-12-19
Abstract: La présente invention concerne un produit réfractaire fondu et coulé présentant une composition chimique telle que, en pourcentages massiques sur la base des oxydes : Al2O3 : complément à 100% ; - MgO : 26% à 45% ; - ZrO2 0,5% à 10,0%; - B2O3 : ≤ 1,5% ; - SiO2 : ≤ 0,5% ; - Na2O + K2O : ≤ 0,3% ; - CaO: ≤1,0%; Fe2O3 + TiO2 : < 0,55% ; - autres espèces oxydes : < 1,0%.
Patent FR-3000602-A1 (FR)
Title: Procede de gravure d'un materiau dielectrique poreux
Inventor: POSSEME NICOLAS
IPC: G03F7/42
Filed: 2012-12-28
Abstract: L'invention porte sur un procédé de gravure d'un motif dans une couche de matériau diélectrique poreux (140), comprenant : la définition du motif dans un masque (120, 130) surmontant la couche de matériau diélectrique poreux (140), au moins une gravure de la couche de matériau diélectrique poreux (140) à travers le masque (120, 130). La gravure est réalisée dans un plasma formé par un mélange comprenant un gaz à base de silicium, en présence d'azote (N2) ou d'oxygène (O2) de manière à faire croître tout au long de la gravure une couche de passivation (112), au moins sur les flancs de la couche de matériau diélectrique poreux (140). L'invention s'applique de manière particulièrement avantageuse à la formation de tranchées pour former des lignes d'interconnexion électrique.
Patent FR-3012652-A1 (FR)
Title: Systeme pour mettre en relation un utilisateur et au moins un prestataire de service
Inventor: LAIB RAMZI
IPC: G09F9/00
Filed: 2013-10-24
Abstract: La présente invention concerne les systèmes pour mettre en relation un utilisateur et au moins un prestataire de services. Le système comporte une unité d'utilisateur apte à être détenue par l'utilisateur et une unité de prestataire apte à être détenue par le prestataire de services, l'unité d'utilisateur 100 comportant une unité de traitement programmable 101 pour élaborer un code propre à l'utilisateur, un afficheur 104 pour afficher le code, un récepteur d'ondes électromagnétiques 102, une unité de mémoire 106 et des moyens pour relier la sortie du récepteur d'ondes électromagnétiques au moins à l'unité de mémoire, l'unité de prestataire 200-1, 200-x comportant un lecteur 202 pour lire le code, une unité de traitement programmable 204 pour émettre une donnée représentative d'un service rendu à l'utilisateur par le prestataire, après que le lecteur 202 ait identifié le code et un émetteur 205 dont l'entrée est reliée à une sortie de l'unité de traitement programmable 204, l'émetteur 205 étant apte à envoyer la donnée sous forme d'ondes électromagnétiques aptes à être captées par le récepteur 102 de l'unité d'utilisateur 100 pour la mémoriser dans la mémoire 106. Application, notamment mais non exclusivement, aux relations entre clients et commerçants.
Patent FR-3013882-A1 (FR)
Title: Dispositif de surveillance de la stabilisation de la phase d'approche d'un aeronef vers une piste d'atterrissage, procede et produit programme d'ordinateur associes
Inventor: MEUNIER HUGUES
IPC: G08G5/02
Filed: 2013-11-28
Abstract: Ce dispositif (30) de surveillance de la stabilisation de la phase d'approche d'un aéronef (10) vers une piste d'atterrissage (12) comprend : - des moyens (36) d'acquisition d'une position instantanée (P) de l'aéronef (10), - des moyens (37) de calcul d'une distance instantanée (D ; H) entre la position instantanée (P) de l'aéronef et un point caractéristique (Pc) de la piste d'atterrissage (12), - des moyens (38) de détermination d'une ou de plusieurs grandeurs relatives à l'aéronef, lorsque ladite distance instantanée (D ; H) est comprise entre des première (D1 ; H1) et deuxième (D2 ; H2) distances prédéterminées, et - des moyens (40) de génération d'un signal d'alerte, lorsqu'au moins une parmi la ou lesdites grandeurs est à l'extérieur de la frontière d'un domaine de valeurs respectif. La ou chaque frontière varie en fonction de la distance instantanée (D ; H) entre la position instantanée (P) de l'aéronef et le point caractéristique (Pc) de la piste d'atterrissage (12).
Patent FR-3006711-A1 (FR)
Title: Systeme d'entrainement de pompe a eau et procede de montage
Inventor: TRONQUOY NICOLAS
IPC: F04D13/02
Filed: 2013-06-07
Abstract: La présente invention concerne un système d'entraînement (1) de pompe à eau (P), comprenant : un arbre d'entraînement (10) ; un carter (20) refermant la pompe à eau (P) ; un roulement (30) comportant une bague fixe (32) par rapport au carter (20) et une bague tournante (40) solidaire en rotation de l'arbre d'entraînement (10) ; une courroie d'entraînement (50) ; au moins une piste (42 ; 172) de roulage de la courroie d'entraînement (50), cette piste de roulage (42 ; 172) étant solidaire en rotation de la bague tournante (40) ; et une bride (160) transmettant le couple de la bague tournante (40) vers l'arbre d'entraînement (10). La bride (160) est en matière plastique et est surmoulée à la fois sur la bague tournante (40) et sur l'arbre d'entraînement (10). L'invention concerne également un procédé de montage d'un tel système (1).
Patent FR-3008895-A1 (FR)
Title: Systeme de fixation reglable pour planche de glisse et planche equipee d’un tel systeme
Inventor: REGUIS ADRIEN
IPC: A63C10/18
Filed: 2013-07-26
Abstract: La présente invention se rapporte à système de fixation réglable pour planche de glisse (S) comprenant une embase (E) qui délimite un logement dans lequel une chaussure est destinée à être immobilisée par des moyens de maintien et qui comporte un pivot vertical (3) de verrouillage coopérant, d'une part, avec un élément d'ancrage (A) solidaire de la planche et supportant, d'autre part, des éléments de blocage en rotation, caractérisé en ce que ledit pivot (3) est constitué d'un ensemble solidaire de l'embase qui comprend un pion central (31) dont l'extrémité inférieure (31a) est destinée à venir se loger de façon escamotable dans ledit élément d'ancrage (A) et dont l'extrémité supérieure (31) est raccordée à au moins un organe de manœuvre rotatif (32, 33) assurant, lors du réglage, la liaison de ladite extrémité inférieure (31a) du pion avec l'élément d'ancrage (A) et le serrage desdits éléments de blocage en rotation. Un autre objet de l'invention est une planche de glisse équipée dudit système de fixation.
Patent FR-3011756-A1 (FR)
Title: Presse d'emboutissage comportant une came flottante portant une plaque en matiere deformable pour supprimer les nuisances sonores
Inventor: KERJOUAN XAVIER
IPC: B21D24/00
Filed: 2013-10-11
Abstract: Presse d'emboutissage comprenant un bâti supérieur (1) mobile verticalement par rapport à un bâti inférieur (2), le bâti supérieur (1) comportant un élément (3) faisant saillie vers le bas qui comporte une surface inférieure pouvant prendre appui sur l'extrémité supérieure d'une came flottante (4) dont l'extrémité inférieure s'appuie contre des moyens élastiques de rappel (5), cette came (4) coopérant avec un boisseau (6) pour pouvoir déplacer celui-ci dans une direction horizontale (D1) perpendiculaire au déplacement vertical (D2) de la came (4), caractérisée en ce que ladite came (4) porte sur son extrémité supérieure (4a) une plaque (8) en matière déformable capable d'amortir le choc et la nuisance sonore générés lors du contact entre la surface inférieure (3a) dudit élément (3) en saillie vers le bas et l'extrémité supérieure de ladite came flottante (4).