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Patent FR-3013263-B1 (FR)
Title: Systeme de conditionnement thermique pour vehicule automobile et installation de chauffage, ventilation et/ou climatisation correspondante
Inventor: GOUR JOSSELIN
IPC: F25B49/02
Filed: 2013-11-18
Granted: 2017-05-26
Abstract: L'invention concerne un système de conditionnement thermique d'un flux d'air pour véhicule automobile comportant un circuit de fluide réfrigérant (3) et un circuit de fluide caloporteur (5), ledit circuit de fluide réfrigérant (3) comprenant :         - un premier échangeur thermique (9) pour un échange thermique entre le fluide réfrigérant et un flux d'air extérieur (FE),         - un deuxième échangeur thermique (10) pour conditionner un flux d'air à destination de l'habitacle dudit véhicule, et         - un condenseur à eau (15) conjointement avec le circuit de fluide caloporteur (5). Ledit deuxième échangeur (10) est apte à travailler en évaporateur ou en échangeur de sous-refroidissement et le système de conditionnement comprend au moins une première et une deuxième vannes de commande (11, 12) agencées de part et d'autre dudit deuxième échangeur (10), et aptes à piloter la circulation du fluide réfrigérant au sein dudit deuxième échangeur (10) pour une commande d'évaporation ou de sous-refroidissement du fluide réfrigérant.         L'invention concerne aussi une installation de chauffage, ventilation et/ou climatisation correspondante.
Patent FR-3014103-B1 (FR)
Title: Composition vaccinale pour la prevention et/ou le traitement de leishmanioses, peptides immunogenes et procede d'obtention
Inventor: LEMESRE JEAN-LOUP
IPC: A61K39/008
Filed: 2013-11-29
Granted: 2019-08-16
Abstract: L'invention vise l'utilisation, comme molécule vaccinale chez un mammifère, d'une PSA, telle qu'issue de leishmanie, ou une partie de cette PSA possédant des propriétés immunogènes, ladite PSA désignée ci-après par ES PSAr, se présentant sous forme soluble, native, recombinante. Elle vise également une composition vaccinale pour la prévention et/ou le traitement des leishmanioses comprenant une protéine ES PSAr.
Patent FR-3032333-B1 (FR)
Title: Poignee de baton pivotante
Inventor: DUBOIS FREDERIC
IPC: A63C11/22
Filed: 2015-02-09
Granted: 2018-03-30
Abstract: Le dispositif selon l'invention optimise de façon significative la transmission de la force de poussée du bras sur le bâton en limitant les pertes d'énergie et facilite le travail des bras dans les activités nécessitant des bâtons ou des cannes.         Le dispositif selon l'invention est constitué d'une poignée ergonomique et monobloc (1) pivotante sur l'extrémité du bâton (2) par un axe mécanique (3). La poignée (1) est formée de 2 zones d'appuis latérales permettant de positionner le pouce d'un côté (4), l'index et le majeur de l'autre côté (5) ; une dragonne (6) et un becquet rigide (10) sous la paume de la main complètent ces appuis. L'axe (3) est placé au niveau du pouce et du majeur afin de procurer un appui ferme et équilibré de la main sur l'axe (3) et permettre le basculement naturel de la main sur l'extrémité du bâton. L'invention concerne une poignée de bâton, destinée notamment à des bâtons de ski nordique, de ski de fond classique ou skating, de ski alpinisme, de randonnée, de marche nordique, de ski à roulettes, de course à pied.
Patent FR-3036721-B1 (FR)
Title: Agrafe de fixation d'une feuille d'etancheite de piscine, dispositif et piscine comportant celle-ci
Inventor: BOIVIN ANTHONY
IPC: E04H4/14
Filed: 2015-05-26
Granted: 2019-05-31
Abstract: L'invention concerne une agrafe de fixation d'une feuille d'étanchéité dans la gorge d'un profilé fixé à ou sur une paroi d'une piscine, la feuille devant former un bassin de piscine contre la paroi, l'agrafe comportant au moins un crochet tourné vers le haut et destiné à être inséré derrière un rebord supérieur du profilé pour le verrouillage d'une partie de la feuille dans le profilé, L'invention est caractérisée en ce que l'agrafe comporte une première patte (1) et une deuxième patte (2) dirigées respectivement horizontalement selon des première et deuxième directions (D1, D2) faisant entre elles un angle de coin et raccordées d'une manière rigide entre elles par une troisième partie (3) d'application contre un coin de la feuille, chaque patte (1, 2) ayant au moins un crochet (11, 21) tourné vers le haut et prévu pour être inséré respectivement derrière un premier rebord supérieur d'un premier profilé (101) et derrière un deuxième rebord supérieur d'un deuxième profilé (102) faisant entre eux l'angle de coin et contre ladite partie de la feuille, la troisième partie (3) d'application enjambant les premier et deuxième profilés (101, 102).
Patent FR-3044112-B1 (FR)
Title: Dispositif d'affichage tete haute pour vehicule et vehicule equipe d'un tel dispositif
Inventor: GRANDCLERC FRANCOIS
IPC: G02B27/10
Filed: 2015-11-23
Granted: 2018-09-21
Abstract: L'invention concerne un dispositif d'affichage tête-haute (1) pour un véhicule (2) comportant une unité de génération d'images (4) générant un faisceau lumineux primaire (7) représentant une scène à afficher, et un système optique de projection (8, 9) de ladite scène à un individu (3) situé à l'intérieur dudit véhicule, ledit système optique de projection comprenant un combineur (9) adapté à former une image (16) de ladite scène visible par ledit individu.         Selon l'invention, ledit dispositif d'affichage tête-haute comporte au moins un élément (18) placé à proximité de ladite unité de génération d'images et adapté à émettre un faisceau lumineux secondaire (19) en direction du système optique de projection (8, 9) de sorte que le combineur forme une image (20) dudit élément visible par ledit individu.
Patent FR-3043965-B1 (FR)
Title: Procede et un dispositif de communication pour l'activation a distance d'une fonction d'un vehicule automobile
Inventor: BILLY STEPHANE
IPC: B60R25/01
Filed: 2015-11-25
Granted: 2019-03-22
Abstract: La présente invention a pour objet un procédé de communication entre un dispositif d'un véhicule automobile et un équipement d'utilisateur pour l'activation à distance d'au moins une fonction du véhicule, ledit dispositif comprenant une antenne. Le procédé comprend une première étape (E1) d'émission ou de réception par l'antenne, sur un premier intervalle de temps, d'au moins une première onde électromagnétique, dont la composante principale est électrique, sur une première surface de rayonnement, une deuxième étape (E2) d'émission ou de réception par l'antenne, sur un deuxième intervalle de temps, d'au moins une deuxième onde électromagnétique, dont la composante principale est magnétique, sur une deuxième surface de rayonnement et une étape (E3) de communication avec l'équipement d'utilisateur via l'antenne lorsque ledit équipement se trouve dans la première surface ou dans la deuxième surface.
Patent FR-3044377-B1 (FR)
Title: Goulotte de lubrification d’un train d’engrenages de boite de vitesses
Inventor: HOBBE SYLVIE
IPC: F16H57/04
Filed: 2015-11-27
Granted: 2019-05-17
Abstract: Goulotte de lubrification d'un train d'engrenages (la, 6 ; lb, 7; 1c, 8; 1d, 9; le, 10 ; 1f, 11) de boîte de vitesses en rotation dans un carter étanche de mécanisme et de différentiel, formant dans sa partie inférieure un réservoir de lubrifiant où est immergé le bas de la couronne (4a) du différentiel de sorte que sa rotation provoque l'élévation et la projection de lubrifiant en direction de la goulotte (5) qui capte le lubrifiant projeté et la distribue sur les zones à lubrifier (5b) du train d'engrenages, caractérisée en ce que la zone de captation de la goulotte est déportée au-delà du point haut de la couronne de différentiel par rapport au train d'engrenages lubrifié (la, 6 ; lb, 7; 1c, 8; 1d, 9; le, 10 ; 1f, 11).
Patent FR-3045739-B1 (FR)
Title: Dispositif de pompe a vide comportant un mecanisme d'accouplement actionne par actionneur pneumatique
Inventor: VITTU LAURENT
IPC: B60T17/02
Filed: 2015-12-22
Granted: 2019-10-25
Abstract: L'invention concerne un dispositif (1) de pompe à vide pour un véhicule automobile comprenant un arbre à cames (2), le dispositif (1) comportant une pompe à vide (11) destinée à créer une dépression dans un circuit de vide (12), un arbre d'entraînement (13) entraînant en rotation la pompe à vide (11), un mécanisme d'accouplement (14) présentant un état accouplé, dans lequel l'arbre à cames (2) entraîne en rotation l'arbre d'entraînement (13), et un état désaccouplé dans lequel l'arbre d'entraînement (13) n'est pas entraîné en rotation, caractérisé en ce qu'il comporte en outre un actionneur pneumatique (15) alimenté en énergie pneumatique par le circuit de vide (12), lequel actionneur pneumatique (15) réalise un changement d'état du mécanisme d'accouplement (14) entre l'état accouplé et l'état désaccouplé.
Patent FR-3059112-B1 (FR)
Title: Dispositif de maintien d'une paire de lunettes sur la tete en situation extreme
Inventor: HILAIRE JACQUES
IPC: G02C11/00
Filed: 2016-11-24
Granted: 2021-05-14
Abstract: Dispositif Veargule, de maintien d'une paire de lunettes sur la tête en situation extrême. La présente invention concerne un dispositif pour maintenir une paire de lunettes en place sur la tête même en situation extrême. Il s'agit d'un système discret qui se fixe sur l'intérieur de chaque branche de lunette. Sa forme ergonomique et modulable permet une bonne accroche et donc le maintien et la stabilité recherchée. C'est un système d'attache fait en deux parties : - Partie en silicone ayant une forme arquée qui épouse la structure de l'oreille Système d'accroche métallique à la branche de lunette, qui vient se loger dans les deux espaces prévus à cet effet dans la partie en silicone, et qui comporte une décoration permettant de garantir l'esthétique et la création d'un effet de mode. Le dispositif Veargule, selon l'invention est particulièrement destiné aux porteurs de lunettes de vue ayant un fonctionnement actif même extrême. (sportifs, artisans, tous autres porteurs de lunettes).
Patent FR-3047121-B1 (FR)
Title: Installation de surveillance d'une portion de reseau de transmission de courant electrique a haute tension
Inventor: BUHAGIAR THIERRY
IPC: H02J13/00
Filed: 2016-01-21
Granted: 2018-01-12
Abstract: Cette installation de surveillance d'une portion de réseau de transmission de courant électrique à haute tension comporte : plusieurs postes électriques locaux (10, 12, 14, 16) de raccordement de lignes à haute tension (L1, L2, L3, L4, L5), chaque poste électrique local implémentant un premier protocole de communication dédié à une communication interne entre dispositifs électriques (18, 20, 22, 24) qu'il comporte ; au moins un site distant de surveillance (28, 30, 32) relié à chacun des postes électriques locaux par un réseau de téléconduite (26) implémentant un deuxième protocole de communication dédié à cette téléconduite.         L'un des postes électrique locaux (10, 12, 14, 16), dit poste électrique principal (12), comporte des moyens automatisés de surveillance supplémentaire (34) configurés pour recevoir, traiter et transmettre des données conformes au premier protocole de communication. Ce poste électrique principal (12) est relié à chacun des autres postes électriques locaux (10, 14, 16) par un réseau de surveillance supplémentaire (36), distinct du réseau de téléconduite (26), implémentant le premier protocole de communication.
Patent FR-3048135-B1 (FR)
Title: Contact electrique
Inventor: CORMIER FRANCOIS
IPC: H01R43/16
Filed: 2016-02-19
Granted: 2019-11-01
Abstract: L'invention concerne un contact électrique (1) réalisé par découpe et pliage d'un feuillard de matériau électriquement conducteur. Lors du pliage, une dent (29a ou 29b) réalisée dans le feuillard est introduite dans une découpe également réalisée dans le feuillard. Au moins une ailette (39) formée par emboutissage et pliage, en bordure de la découpe, coince la dent (29a ou 29b) dans la découpe, de manière à maintenir ensemble, après pliage, deux régions du feuillard.
Patent FR-3051199-B1 (FR)
Title: Carde equipee d'un systeme de flasques reduisant les accumulations de fibres
Inventor: CATRY XAVIER
IPC: D01G15/32
Filed: 2016-05-11
Granted: 2019-08-09
Abstract: Carde (1) comprenant un cylindre de cardage (2) et au moins un rouleau cardant (3) monté à la périphérie du cylindre de cardage (2), l'arbre support (30) du rouleau cardant (3) étant monté rotatif sur le bâti par l'intermédiaire de paliers (4), de part et d'autre du rouleau cardant (3), présentant au moins deux systèmes de flasques latéraux (5), montés fixes de part et d'autre du rouleau cardant (3), couvrant chacun la face latérale du rouleau cardant, traversés chacun par l'arbre support (30), reliant chacun ledit palier (4) à la périphérie du rouleau cardant (3). Selon l'invention, chaque système de flasque (5) comprend : - une cavité (50), interne audit système de flasque, - des moyens externes pour alimenter en air ladite cavité, - un système de buse (52) convenant pour souffler la zone périphérique fixe dudit système de flasque, au moins à sa partie supérieure, à partir de l'air de ladite cavité.
Patent FR-3052029-B1 (FR)
Title: Base d'un appareil de coiffure comprenant un reservoir amovible
Inventor: GRIENAY ARNAUD
IPC: A45D2/00
Filed: 2016-06-06
Granted: 2019-11-01
Abstract: La présente invention se rapporte à une base (3) d'un appareil de coiffure comprenant : un support (9) et un réservoir (11) amovible configuré pour occuper une position déconnectée dans laquelle le réservoir (11) est à distance du support (9) et une position de fonctionnement dans laquelle le réservoir (11) coopère fluidiquement avec le support (9), caractérisé en ce que la base (3) comprend en outre un système de détection (45) comportant un détecteur (47) configuré pour détecter le passage du réservoir (11) de la position déconnectée à la position de fonctionnement.
Patent FR-3053330-B1 (FR)
Title: Procédé de fabrication d’un terreau et d'assortiment de terreaux, terreau et assortiment de terreaux et leur utilisation
Inventor: PENNINCK KRIS
IPC: C05F11/04
Filed: 2016-06-30
Granted: 2020-03-20
Abstract: L'invention vise un procédé de fabrication d'un terreau. Dans le procédé, les matières premières pour la composition du terreau sont sélectionnées sur la base d'une activité d'utilisation choisie dans la liste constituée du semis ou du bouturage et de la plantation ou de la déplantation. Dans le procédé, les matières premières sélectionnées sont mélangées l'une à l'autre pour obtenir le terreau. En outre, l'invention vise un procédé de fabrication d'un assortiment de terreaux. L'invention prévoit éventuellement un terreau, un assortiment de terreaux et leur utilisation.
Patent FR-3060511-B1 (FR)
Title: Structure de soubassement d’un vehicule automobile, notamment hybride, adaptee pour un choc lateral
Inventor: BESSETTE DAMIEN
IPC: B62D21/15
Filed: 2016-12-16
Granted: 2019-01-25
Abstract: La présente invention concerne une structure de soubassement d'un véhicule automobile, notamment hybride, adaptée pour un choc latéral.         Selon l'invention, la structure de soubassement (1) est caractérisée en ce qu'elle comprend un élément de renfort longiligne (7) d'absorption d'un choc latéral, logé dans l'espace (E) entre l'élément de longeron externe (7) et la partie inférieure (8a) du côté d'habitacle (8) du véhicule et solidaire de la face externe de l'élément de longeron externe (7a), l'élément de renfort longiligne (10) présentant en section transversale une forme en W couché et asymétrique.         L'invention trouve application pour des véhicules hybrides rechargeables.
Patent FR-3060980-B1 (FR)
Title: Procede de coloration des fibres keratiniques mettant en oeuvre une composition comprenant au moins deux organosilanes differents l'un de l'autre
Inventor: CORREIA AUDREY
IPC: A61Q5/10
Filed: 2016-12-22
Granted: 2019-05-31
Abstract: La présente invention concerne un procédé de coloration des fibres kératiniques, en particulier des fibres kératiniques humaines telles que les cheveux comprenant au moins une étape d'application d'une composition comprenant au moins deux organosilanes, différents l'un de l'autre, et au moins une étape d'application d'une composition comprenant des colorants directs anioniques et des tensioactifs. La présente invention porte également sur l'utilisation en prétraitement d'au moins deux organosilanes, différents l'un de l'autre, pour améliorer les propriétés de coloration d'une composition comprenant des colorants directs anioniques.
Patent FR-3055782-B1 (FR)
Title: Dispositif anti-envol et antivol d'objet(s) agence(s) sur un sol
Inventor: SANNER LUC DANIEL
IPC: A45F3/44
Filed: 2016-09-14
Granted: 2019-03-29
Abstract: Dispositif anti-envol et antivol d'objets(2) agencés sur un sol(1), prévenant lesdits objets (2) d'être emportés par le vent ou par une personne, et comportant au moins une toile(6) ou assimilé qui recouvre et sécurise lesdits objets(2), ladite toile (6) peut-être couplée par un moyen de liaison réversible à au moins un lien recouvrant (4) tendu par-dessus lesdits objets (2) entre au moins deux éléments d'ancrage (3) introduits dans le sol (1), caractérisé en ce que lesdits éléments d'ancrage(3) sont solidement installés de manière indépendante et désolidarisés desdits objets (2), et en ce que ledit lien recouvrant (4) ou ladite toile(6) maintien par recouvrement lesdits objets(2) sans recours à une fixation directe ou un aménagement spécifique sur lesdits objets(2).
Patent FR-3066742-B1 (FR)
Title: Dispositif pour empecher les melanges de liquide avec nez electronique
Inventor: JOST DIDIER
IPC: B60S5/02
Filed: 2017-05-29
Granted: 2020-02-07
Abstract: Le dispositif selon l'invention est destiné à empêcher les mélanges de liquides, disposant d'une signature odorante, dans de grandes cuves de stockage. Il est prévu pour rester à demeure avant les cuves de stockage. Il est composé d'une chambre d'analyse qui est destinée à recevoir le liquide qui doit être livré. Elle sert de réceptacle pour permettre au nez électronique capteur d'odeur d'identifier le liquide afin de permettre ou non la livraison du produit. Selon qu'il s'agit du bon produit, le système permet le passage du liquide provenant du conduit de livraison. S'il s'agit d'un liquide non-conforme, le système se met en sécurité, bloque la livraison et évite le mélange.
Patent FR-3063202-B1 (FR)
Title: Semoir comprenant des moyens de modification de l'espace entre les rangs disposes entre les elements semeurs
Inventor: ARNOULD ALEXIS
IPC: A01C7/00
Filed: 2017-02-24
Granted: 2020-07-24
Abstract: La présente invention concerne semoir (30) comprenant un châssis (31) et au moins deux éléments semeurs (34) adjacents solidaires dudit châssis (31) et montés mobiles en translation les uns par rapport aux autres entre une position resserrée dans laquelle ils sont rapprochés et une position écartée dans laquelle ils sont éloignés, ledit semoir (30) comprenant des moyens de réglage de la distance entre lesdits au moins deux éléments semeurs (34) adjacents. Selon l'invention, lesdits moyens de réglage comprennent au moins un élément de liaison flexible (35), chaque élément de liaison flexible (35) reliant deux éléments semeurs (34) adjacents et prenant un état replié lorsque lesdits éléments semeurs (34) sont dans ladite position resserrée et un état déployé lorsque lesdits éléments semeurs (34) sont dans ladite position écartée, lesdits moyens de réglage étant essentiellement localisés entre lesdits éléments semeurs (34) adjacents dans chacun de leurs états et lors du passage de l'un à l'autre de leurs états.
Patent FR-3065036-B1 (FR)
Title: Porte-arbre a cames pour moteur a combustion interne
Inventor: DUEDAL VINCENT
IPC: F02F7/00
Filed: 2017-04-05
Granted: 2021-12-17
Abstract: L'invention concerne un porte-arbre à cames (1) pour moteur à combustion interne comprenant des moyens de lubrification par lubrifiant, comprenant un demi-palier (3) d'arbre à cames, ce demi-palier (3) comportant des surfaces (5, 5') de butée destinées à servir de butée axiale à un arbre à cames,         caractérisé en ce que le demi-palier (3) comprend un volume ouvert formant une baignoire (6) pour la récupération de brouillard ou de projection de lubrifiant se formant lors du fonctionnement du moteur et pour chacune des surfaces de butée (5, 5') une canalisation (7, 7') entre le fond de la baignoire (6) et la surface (5, 5') de butée.
Patent FR-3054185-B1 (FR)
Title: Vehicule de tourisme avec un systeme anti-retournement
Inventor: GEISSENHONER KAI
IPC: B60R21/13
Filed: 2017-07-11
Granted: 2020-01-31
Abstract: L'invention concerne le domaine de l'industrie automobile et a pour objet un véhicule de tourisme avec un système anti-retournement (2) équipé d'une protection contre le retournement (3) pouvant être sortie disposée dans une position de repos (4) sous une enveloppe extérieure de véhicule (5) et pouvant passer, en cas d'événement de protection, de la position de repos (4) dans une position de protection (6) sortie. Un actionneur (7) est prévu, celui-ci étant adapté et réalisé pour ouvrir, en cas d'événement de protection, un cache (8) disposé au niveau de l'enveloppe extérieure de véhicule (5) pour la protection contre le retournement (3) pouvant être sortie, en vue de garantir une sortie sans encombre de la protection contre le retournement (3) à travers le cache (8).
Patent FR-3074868-B1 (FR)
Title: Dispositif d'amortissement pendulaire
Inventor: VERHOOG ROEL
IPC: F16F15/14
Filed: 2017-12-07
Granted: 2020-07-10
Abstract: Dispositif d'amortissement pendulaire (1, 11, 21, 22) de transmission de véhicule automobile du de type ceux comportant: - un support (2) entraîné en rotation autour d'un axe (XX') de ladite transmission; - au moins un corps pendulaire (3, 6, 12, 23) comprenant au moins une masse pendulaire (3) et des organes de roulement (6, 12, 23), ledit corps pendulaire (3, 6, 12, 23) étant mobile par rapport audit support (2), lesdits organes de roulement (6, 12, 23) coopérant avec: - des pistes de roulement internes (7) solidaires de ladite masse pendulaire (3) et associées audits organes de roulement (6, 12, 23); - des pistes de roulement externes (8) solidaires dudit support (2) et associées audits organes de roulement; (6, 12, 23) caractérisé en ce que lesdits organes de roulement (6, 12, 23) présentent chacun une aimantation.
Patent FR-3078207-B1 (FR)
Title: Stator d'une machine electrique avec double insertion de bobinages dans les encoches
Inventor: FAVRE LUCA
IPC: H02K37/02
Filed: 2018-02-16
Granted: 2021-10-29
Abstract: La présente invention concerne un stator de machine électrique comprenant des encoches (2) et des bobinages (5, 5') connectées à des phases électriques. L'agencement des bobinages (5, 5') d'une phase électrique comprend une association en parallèle de branches (4), dans lesquelles deux bobinages (5, 5')sont associés en série. De plus, dans chaque encoche (2) sont insérées des boucles de deux bobinages (5, 5') de deux branches (4) en parallèle.