baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3061505-B1 (FR)
Title: Segment porteur de charge modulaire
Inventor: VON KAENEL SCOTT RANDALL
IPC: E21B43/117
Filed: 2017-11-29
Granted: 2020-01-10
Abstract: Ensemble d'outil perforateur qui peut être modularisé en fournissant des segments de charge modulaires pour fournir de multiples configurations de charges creuses sans la nécessité d'un surentreposage. Les segments de charge modulaires peuvent comprendre n'importe quel nombre de segments porteurs de charge modulaires et de segments espaceurs de charge modulaires qui sont conçus pour fournir différents espacements et décalages de charges creuses disposés à l'intérieur des segments porteurs de charge modulaires. Les segments porteurs de charge modulaires incluent des encoches et des languettes de verrouillage pour permettre les décalages différents entre des charges. Les segments porteurs de charge modulaires peuvent comprendre une fente qui permet au segment porteur modulaire d'être fléchi ou dévié pour permettre le chargement et la réduction de charge de charges creuses. Les segments de charge modulaires peuvent comprendre un matériau plastique ou en caoutchouc pour fournir un déploiement plus sûr de charges creuses en fond de puits.
Patent FR-3074996-B1 (FR)
Title: Dispositif medical pour la conservation et/ou le controle qualite et/ou le traitement d'un prelevement corneen incluant un couvercle d'applanation, et eventuellement un couvercle de trepanation
Inventor: GAIN PHILIPPE
IPC: A01N1/02
Filed: 2017-12-15
Granted: 2019-11-08
Abstract: L'invention concerne un dispositif médical pour la conservation d'un tissu cornéen (3) préalablement prélevé, le dispositif comprenant un fond (11), au moins une paroi latérale (12) et des moyens de réception et de blocage du tissu cornéen (3), remarquable en ce que le dispositif comprend en outre un couvercle d'applanation (13) pour coiffer une ouverture du dispositif opposée au fond transparent (11), le couvercle d'applanation (13) incluant : ○ une fenêtre transparente (131), et ○ un support (132) entre la fenêtre (131) et la paroi latérale (12), le support (132) comportant des moyens de déplacement en translation de la fenêtre (131) par rapport à la paroi latérale (12) du dispositif.
Patent FR-3084420-B1 (FR)
Title: Corps d'etrier flottant de frein a disque sans piston et frein a disque associe
Inventor: HURWIC ALEKSANDER
IPC: F16D121/24
Filed: 2018-07-27
Granted: 2020-09-18
Abstract: La présente invention a pour objet un corps d'étrier flottant (1) d'un frein à disque (2) pour véhicule à roues motorisé, notamment pour véhicule automobile, comprenant un nez d'étrier externe (3) et un nez d'étrier interne (4), caractérisé en ce que ledit nez interne (4) présente un profil biseauté, ledit nez interne (4) présentant une surface plane (5) tournée vers un disque de frein (2) sur laquelle un coin (6) vient en appui coulissant, ledit coin (6) présentant une surface de contact complémentaire avec ladite surface plane (5) et qui est également biseautée de façon à former sur la face opposée (8) du coin (6) un plan vertical parallèle au patin de frein (9) et en ce que ledit coin (6) est mis en mouvement de coulissement linéaire par au moins un moteur jusqu'à ce que le patin de frein (9) vienne s'appuyer sur ledit disque (2) pour le freiner.
Patent FR-3085734-B1 (FR)
Title: Joint de valve et valve doseuse pour distributeur de produit fluide.
Inventor: BAZIRE MICHAEL
IPC: F16J15/3284
Filed: 2018-09-11
Granted: 2021-01-01
Abstract: Joint de valve pour valve doseuse d'un distributeur de produit fluide, ledit joint étant réalisé en un matériau élastomère autolubrifiant.
Patent FR-3087462-B1 (FR)
Title: Escalier prefabrique a plateaux de marche perfectionnes
Inventor: TATTEGRAIN BENOIT
IPC: E04F11/116
Filed: 2018-10-22
Granted: 2020-10-09
Abstract: Cet escalier préfabriqué comprend un limon, sur lequel sont fixés des plateaux de marche (10), lesdits plateaux de marche comprenant une tôle sous marche (11) en acier recevant un plateau béton (12). La tôle métallique dite sous marche (11) est munie sur sa face supérieure, c'est-à-dire sur la face recevant le béton, d'une pluralité de goujons (14), également métalliques, orientés sensiblement perpendiculairement par rapport au plan défini par la tôle sous marche (11), et répartis sensiblement sur toute la surface de ladite tôle. La tôle sous marche (11) est munie au niveau de ses deux extrémités de deux ailes latérales (15), orientées sensiblement perpendiculairement par rapport à la face principale (13) de la tôle, et destinées à assurer le positionnement et la fixation du plateau de marche (10) sur le limon.
Patent FR-3093704-B1 (FR)
Title: Attache moteur arrière d’un ensemble propulsif d’aéronef
Inventor: LANSIAUX RÉMI
IPC: B64D45/00
Filed: 2019-03-11
Granted: 2021-06-11
Abstract: Attache moteur arrière d’un ensemble propulsif d’aéronef L'invention concerne une attache moteur arrière comportant : - une poutre (20) destinée à être fixée à un mât, - un palonnier (22) monté mobile en liaison pivot sur la poutre (20) autour d’un axe principal de rotation (R), le palonnier (22) comprenant un plan médian (M) et deux extrémités (22a-b) situées de part et d’autre du plan médian, - deux bielles (12a-b) réparties de part et d’autre du plan médian (M), chaque bielle (12a-b) présentant une première extrémité fixée à une extrémité du palonnier (22a-b) par une liaison rotule (25) et une deuxième extrémité destinée à être fixée au moteur, chacune des liaisons rotules (25) comprenant une chape avec deux branches formée à la première extrémité de la bielle, un palier à rotule arrangé sur l’extrémité du palonnier (22a-b), et un axe d’articulation traversant les deux branches, le palier à rotule étant arrangé entre les deux branches et emmanché sur l’axe d’articulation, pour chaque liaison rotule (25), une pièce d’interface (30) est intercalée de manière démontable entre l’extrémité du palonnier (22a-b) et la première extrémité de la bielle (12a-b) et forme une surface de contact entre le palonnier (22a-b) et la bielle (12a-b). Figure pour l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3096179-B1 (FR)
Title: Procede de broyage d’un generateur electrochimique
Inventor: BILLY EMMANUEL
IPC: H01M10/54
Filed: 2019-05-15
Granted: 2021-06-11
Abstract: Procédé de broyage d’un générateur électrochimique (10) comprenant une électrode négative (20) contenant du lithium ou du sodium et une électrode positive (30), le procédé comprenant une étape au cours de laquelle le générateur électrochimique (10) est broyé dans une solution de liquide ionique (100) comprenant un liquide ionique et une espèce redox dite oxydante apte à être réduite sur l’électrode négative (20) de manière à décharger le générateur électrochimique (100). Figure pour l’abrégé : figure 2.
Patent FR-3098098-B1 (FR)
Title: distributeur portatif à une pompe sans reprise d’air et une pompe à reprise d’air
Inventor: LEMAÎTRE CÉDRIC STÉPHANE
IPC: A45D34/04
Filed: 2019-07-03
Granted: 2024-01-19
Abstract: Un distributeur (10) portatif d’un ou plusieurs produits fluides ou pâteux, comporte : une première pompe sans reprise d’air (16A) et deuxième pompe à reprise d’air (16B, 16C), un poussoir (82), pour appuyer sur un gicleur (54A) de la première pompe (16A) et sur un gicleur (54B, 54C) de la deuxième pompe (16B, 16C), et des conduits de distribution pour canaliser des fluides s’échappant des gicleurs (54A, 54B, 54C) vers au moins un orifice de distribution (66). Le conduit de distribution venant de la première pompe (16A) a un volume supérieur au conduit de distribution venant de la deuxième pompe (16B, 16C), avec une différence de volume égale au volume délivré par un cycle de pompage du gicleur de la première pompe.  (Fig.8)
Patent FR-3098766-B1 (FR)
Title: Transmission automatique pour véhicule hybride thermique/électrique
Inventor: RAMET PHILIPPE
IPC: F16H3/66
Filed: 2019-07-17
Granted: 2021-10-29
Abstract: Transmission automatique pour véhicule hybride thermique/électrique La présente invention a pour objet une transmission automatique pour véhicule hybride thermique/électrique comprenant un arbre d’entrée (AE) entraîné par un moteur thermique (ICE), un arbre de sortie (AS),un élément stationnaire (ES), une machine électrique (ME) dont le stator (ST) est solidaire de l’élément stationnaire (ES), au moins des premier, deuxième et troisième organes de transmission sélective de couple (C12 ; C13 ; C23) pouvant être engagés sélectivement pour établir différents rapports de vitesse électriques ou mécaniques, un unique train planétaire double du type Ravigneaux (TPR) avec notamment des première et seconde roues solaires (S1 et S2).     Transmission automatique caractérisée en ce que la seconde roue solaire (S2) peut être reliée sélectivement à l’élément stationnaire (ES) par le premier organe de transmission sélective de couple (C12), la première roue solaire (S1) peut être reliée sélectivement à l’arbre d’entrée (AE) par le deuxième organe de transmission sélective de couple (C13) et le rotor (RO) de la machine électrique peut être relié sélectivement à l’arbre d’entrée par le troisième organe de transmission sélective de couple (C23).     Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3102284-B1 (FR)
Title: Procédé d’ouverture d’une partie d’un véhicule automobile
Inventor: BERTRAND PATRICE
IPC: G07C9/00
Filed: 2019-10-22
Granted: 2021-09-17
Abstract: Procédé d’ouverture d’une partie d’un véhicule automobile comprenant :- une étape (E1) de réception d’une séquence (Flux_Lum) lumineuse codée,- une étape (E2) de décodage de ladite séquence (Flux_Lum) lumineuse avec déduction d’un code propre à ladite séquence,- une étape (E3) de comparaison du code déduit à un code prédéterminé, - si les deux codes sont identiques, - une étape (E4) d’envoi d’au moins une impulsion de réveil, - une étape (E5) d’activation d’au moins un moyen de capture et de lecture d’une information optique , - une étape (E6) de capture d’une information optique , - une étape (E7) de lecture d’au moins une donnée contenue dans ladite information optique capturée, - une étape (E8) de validation d’une de l’au moins une donnée, - une étape (E9) d’autorisation d’ouverture d’un moyen d’ouverture de ladite partie du véhicule si l’étape de validation a retourné un résultat positif (OUI). Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3103246-B1 (FR)
Title: Assemblage d’au moins un conduit et d’au moins un élément longiligne relié à au moins un support, aéronef comprenant au moins un tel assemblage
Inventor: SEGUY FABIEN
IPC: H02G3/04
Filed: 2019-11-18
Granted: 2022-03-04
Abstract: Assemblage d’au moins un conduit et d’au moins un élément longiligne relié à au moins un support, aéronef comprenant au moins un tel assemblage L'invention a pour objet un assemblage comprenant au moins un conduit (40, 40’), au moins un élément longiligne (41) et un système de liaison pour relier l’assemblage à au moins un support (56), au moins un conduit (40, 40’) de l’assemblage comprenant au moins un logement longitudinal (76), qui s’étend sur au moins une partie de sa longueur, configuré pour loger l’élément longiligne (41).  Cette solution permet d’obtenir un assemblage compact.  L’invention a également pour objet un aéronef comprenant au moins un tel assemblage.  Figure 3
Patent FR-3104091-B1 (FR)
Title: Agencement de garnitures d’habillage destinées à être montées de manière juxtaposée au voisinage d’une portion de joint d’étanchéité
Inventor: FLIECX LAURENT
IPC: B60R13/02
Filed: 2019-12-10
Granted: 2021-11-05
Abstract: Agencement de deux garnitures pour véhicule destinées à être montées de manière juxtaposée au voisinage d’une portion d’un joint d’étanchéité (50) et comportant chacune un rebord transversal (11, 21) dont l’extrémité libre est destinée à reposer en appui contre une lèvre (56) de ladite portion de joint,la seconde garniture (20) comportant un bord (22) prévu pour venir s’emboîter à chevauchement, lors de la mise en place de cette dernière à pivotement autour de l’extrémité libre de son rebord transversal positionnée contre ladite lèvre, sur un tenon d’attache (12) s’étendant dans le prolongement de la première garniture (10),la face interne dudit bord comprenant un organe d’attache (23) orienté sensiblement tangentiellement vis-à-vis de ladite extrémité libre du rebord transversal de la seconde garniture et apte à coopérer par encliquetage, lors de la mise en place de cette dernière, avec le pourtour d’une fenêtre de réception (13) ménagée sur ledit tenon.     Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 6
Patent FR-3106079-B1 (FR)
Title: Installation et procede de decoupe et/ou de predecoupe de boîtes par perforation
Inventor: CIUCH FRANCIS
IPC: B65B69/00
Filed: 2020-01-15
Granted: 2022-01-21
Abstract: L’Installation de découpe automatisée et/ou de prédécoupe automatisée de boîtes, comporte un dispositif de découpe (3) et des moyens de calage (5) d’une boîte en position de découpe par rapport au dispositif de découpe (3). Le dispositif de découpe (3) comporte une tête de découpe par perforation (31) et un dispositif (30) de déplacement permettant un positionnement et un déplacement automatisés, en suivant un trajet de découpe, de ladite tête de découpe par perforation (31) par rapport à une boîte (2). La tête de découpe par perforation (31) comporte un outil de perforation, qui est actionnable par un moteur de manière à avoir un mouvement de translation va-et-vient répétitif. L’installation comporte une unité de commande (32), qui est apte à commander le dispositif de découpe (3), de manière à pouvoir réaliser automatiquement une découpe et/ou une prédécoupe par perforations successives d’au moins une paroi d’une boîte (2) calée en position de découpe, au moyen de l’outil de perforation actionné par ledit moteur et par déplacement automatique de la tête de découpe par perforation (31) transversalement à la direction du mouvement de va-et-vient de l’outil de perforation et en suivant ledit trajet de découpe.  Figure 1
Patent FR-3106612-B1 (FR)
Title: Carter de turbomachine d’aeronef et son procede de fabrication
Inventor: MALFROY AMBROISE NICOLAS MARIE
IPC: F02C7/24
Filed: 2020-01-29
Granted: 2022-07-22
Abstract: Carter (3) de turbomachine d’aéronef, ce carter comportant :  - une enveloppe annulaire (9) s’étendant autour d’un axe A et réalisée dans un matériau composite comportant des fibres tissées et noyées dans une résine,   - une couche annulaire (4) en matériau abradable s’étendant à l’intérieur de l’enveloppe, autour de l’axe A, et obtenue par étalement et polymérisation d’une pâte, et  - des panneaux supports (10) s’étendant autour de l’axe A et intercalés entre l’enveloppe et la couche abradable.  Figure pour l'abrégé : Figure 10
Patent FR-3107048-B1 (FR)
Title: Machine de levage destinée à équiper un véhicule
Inventor: ZIGNANI CHRISTIAN
IPC: B66F11/04
Filed: 2020-02-06
Granted: 2022-01-07
Abstract: L’invention concerne une machine de levage (1) destinée à équiper un véhicule comportant - une embase (2) destinée à être fixée sur le véhicule ;- un pied (3) monté sur l'embase (2) ; - un bras de chargement (4) comportant une plateforme (5) destinée à recevoir une charge ; - un mécanisme d'articulation comportant : - un bras inférieur (10) et un bras supérieur (11) qui sont montés articulé sur le pied (3) et sur le bras de chargement (4) ; les axes d’articulation (13, 15, 17, 19) définissant un parallélogramme déformable ; et - un actionneur linéaire (31) qui comporte une première extrémité (38) qui est montée articulée sur le bras supérieur (11) et/ou sur le bras de chargement (4) et une seconde extrémité (40) qui est montée articulée sur le bras inférieur (10). Figure à publier :   6
Patent FR-3108343-B1 (FR)
Title: MACHINE DE BOURRAGE, convoi ferroviaire DE TRAVAUX ET PROCÉDÉ DE FONCTIONNEMENT D’UN TEL convoi
Inventor: CASAS GABRIELE
IPC: E01B27/20
Filed: 2020-03-20
Granted: 2022-03-25
Abstract: Une machine de bourrage (14) pour un convoi de travaux (10) pour la pose, la réfection ou le remplacement d’une voie ferrée (12) comporte un premier bogie (20) et un deuxième bogie (22) situés longitudinalement à distance l’un de l’autre, un châssis de machine (24) et une navette de bourrage (18), la navette de bourrage (18) comportant châssis de navette (38) et une ou plusieurs unités bourrage (40) mobiles verticalement par rapport au châssis de navette (38), le châssis de navette (38) étant lié au châssis de machine (24) par des moyens de guidage longitudinal (56, 58) permettant un mouvement relatif entre le châssis de navette (38) et le châssis de machine (24) dans une direction longitudinale (100) de la machine de bourrage (14) en va et vient entre deux positions de fin de course. Le châssis de machine (24) est entièrement supporté par le châssis de navette (38) qui est porté par le premier bogie (20) et le deuxième bogie (22).  (Fig. 3)
Patent FR-3112885-B1 (FR)
Title: Système d’informations pour un utilisateur déficient visuel et procédé associé
Inventor: GALLE CHARLIE
IPC: H04W4/024
Filed: 2020-07-21
Granted: 2022-09-09
Abstract: Système d’informations pour un utilisateur déficient visuel et procédé associé Un aspect de l’invention concerne un système (100) d’informations pour un utilisateur déficient visuel, comportant un dispositif (110) portatif comprenant des moyens de géolocalisation configurés pour fournir une position du dispositif (110) et une base de données (120) comprenant une pluralité de balises virtuelles associées chacune à une position et à une description, le dispositif (110) étant configuré pour obtenir la description associée à une balise virtuelle proximale correspondant à la balise virtuelle de la base de données (120) associée à la position la plus proche de la position du dispositif (110), et pour communiquer la description obtenue à l’utilisateur.  Figure à publier avec l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3113913-B1 (FR)
Title: Procédé de construction de toitures monocoques en béton armé
Inventor: RODRIGUES DE OLIVEIRA JOSÉ GILBERTO
IPC: E04H9/14
Filed: 2020-09-09
Granted: 2023-01-06
Abstract: L’invention vise un procédé de construction d’une toiture, la toiture étant destinée à un bâtiment (6) présentant une enceinte périphérique, le procédé comprenant la réalisation d’un coffrage (4) configuré pour soutenir la toiture pendant sa réalisation et permettre le coulage d’une dalle (3), la réalisation d’une ossature porteuse (1-2) configurée pour assurer la tenue mécanique de la toiture et la fixation de la toiture sur le bâtiment accueillant la toiture, le coulage de la dalle (3) assurant une fonction de matériau liant, ladite dalle (3) étant configurée pour transférer des efforts mécaniques au sein de l’ossature porteuse (1-2), et la réalisation d’un ceinturage extérieur (7), désigné corniche, reliant la toiture au bâtiment (6) en ceinturant à la fois une portion d’une face extérieure de l’enceinte périphérique du bâtiment et une portion de l’ossature porteuse (1-2) fixée sur le bâtiment, pour augmenter la résistance mécanique à l’arrachage de ladite toiture.  Figure de l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3124108-B1 (FR)
Title: Procédé de recyclage et de valorisation de déchets composites à base de polycarbonate
Inventor: FERRARI ROMAIN
IPC: C08J11/04
Filed: 2021-06-17
Granted: 2023-06-09
Abstract: Procédé de recyclage et de valorisation de déchets composites à base de polycarbonate L’invention concerne un procédé de recyclage de déchets composites à base de polycarbonate comprenant les étapes suivantes :(a) fourniture des déchets composites sous forme de morceaux C ;(b) dissolution des morceaux C de déchets en présence de 1,3-dioxolane P à température de 50°C à 100°C, sous atmosphère inerte à une pression de 20 000 à 300 000 Pa ;(c) séparation du mélange issu de l’étape (b) conduisant à récupérer des fragments insolubles I ainsi qu’un liquide comprenant du solvant et du polycarbonate;(d) précipitation du polycarbonate PC présent dans le liquide issu de l’étape (c), à température de 50°C à 100°C, sous atmosphère inerte à une pression de 20 000 à 100 000 Pa, en présence d’eau sous forme liquide W et/ou de vapeur V et d’au moins un solvant P, permettant d’obtenir un effluent gazeux E et des particules solides de polycarbonate PC.  Figure pour l’abrégé : Fig 1
Patent FR-3124915-B1 (FR)
Title: Procédé de gestion des émissions de signaux de détection par un véhicule
Inventor: GRISEY CHRISTOPHE
IPC: G07C9/00
Filed: 2021-06-30
Granted: 2023-05-19
Abstract: Procédé de gestion des émissions de signaux de détection d’un équipement (20) d’utilisateur (200) sur un lien de communication sans fil par un véhicule automobile, ledit procédé comprenant les étapes de demande d’activation, par l’utilisateur (200) du véhicule (10), d’un mode dit « silencieux » dans lequel l’émission de signaux de détection par le véhicule (10) sur le lien de communication sans fil est suspendue, des signaux de communication générés par une autre entité physique que le véhicule (10) pouvant être reçus par ledit véhicule (10), suite à la demande d’activation, détection de l’équipement (20) d’utilisateur (200) hors d’une zone prédéterminée autour du véhicule (10), activation dudit mode silencieux par le véhicule (10) lorsque l’équipement (20) d’utilisateur (200) a été détecté hors de la zone prédéterminée, envoi au véhicule (10), par l’utilisateur (200), d’un signal de désactivation du mode silencieux à partir de l’équipement (20) de sorte à autoriser de nouveau l’émission de signaux de détection par le véhicule (10) sur le lien de communication sans fil.  Figure pour l’abrégé : Fig 1
Patent FR-3128701-B1 (FR)
Title: Capot d'amorçage pour dispositif de distribution de produit fluide
Inventor: PETIT LUDOVIC
IPC: B65D83/40
Filed: 2021-11-04
Granted: 2024-01-05
Abstract: Capot d'amorçage (10) destiné à recouvrir dans une position de fermeture une tête de distribution (4) d’un dispositif de distribution de produit fluide, ladite tête de distribution (4) comprenant une paroi d’extrémité axiale pourvue d'un orifice de distribution (6), ledit capot d'amorçage (10) comprenant des moyens de piégeage de fluide (20; 30) pour, en position de fermeture, recevoir et retenir du fluide distribué à travers ledit orifice de distribution (6) lors d'actionnements d'amorçage dudit dispositif de distribution.  « figure pour l’abrégé : figure 1 »
Patent FR-2276160-B1 (FR)
IPC: B29C65/00
Filed: 1974-06-24
Granted: 1976-12-24
Abstract: 1458999 Seaming non-metallic sheet material MECASONIC SA 3 July 1974 29572/74 Heading B5K An object 14, e.g. of metal, plastics material or rubber, is trapped between two plastics parts 10, 12 by inserting the object between the parts and causing the parts to undergo alternating motion with respect to one another whilst simultaneously pressing the parts together to effect friction welding. In one embodiment, Fig. 1, a fixed metallic shaft 14 is trapped between the parts 10, 12 which are provided with a seating to receive the shaft 14. The parts 10, 12 are caused to undergo alternating motion relative to one another along a line D. In a modification, Fig. 2 (not shown), a shaft (18) is trapped between the parts and is formed with splines or is of non- circular cross-section so as to slide between the parts but not rotate about its own axis. In another embodiment, Fig. 3, the object 22 comprises a shaft with a circumferential groove therein so that, after welding, it is held against longitudinal displacement but is able to rotate. In a modification, Fig. 4 (not shown), the object (24) is longitudinally splined and has a circumferential groove therein to prevent movement in any direction. In a further embodiment, Fig. 5, a grid 26 is trapped between the parts 10, 12. The alternating motion between the parts 10, 12 may be linear (arrow D 1 ) or angular (arrow D 2 ). Thermoplastic material flows between the orifices of the grid. In a modification, Fig. 6 (not shown), a metallic braided element (28) is trapped between the parts. In yet another embodiment, Fig. 7 (not shown), a rubber diaphragm (30) is trapped between the parts. For small objects, no initial seating is provided in the parts 10, 12. Prior to inserting the object, it may be momentarily heated, e.g. by the passage of electric current therethrough.