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Patent FR-3057922-A1 (FR)
Title: Mecanisme d'embrayage, notamment pour vehicule automobile
Inventor: MARECHAL OLIVIER
IPC: F16D13/75
Filed: 2016-10-21
Abstract: L'invention concerne un mécanisme d'embrayage (1), notamment pour véhicule automobile, comportant un couvercle (2) fixe, un plateau de pression (3) mobile par rapport au couvercle (2) selon un axe du mécanisme, un diaphragme (12) mobile entre une position embrayée et une position débrayée, apte à actionner le déplacement du plateau de pression (3), des moyens de rattrapage d'usure intercalés entre le diaphragme (12) et le plateau de pression (3).
Patent FR-3060320-A1 (FR)
Title: Composition cosmetique comprenant une resine de polyamide et un silicate
Inventor: DE CLERMONT GALLERANDE HELENE
IPC: A61Q1/10
Filed: 2016-12-21
Abstract: La présente invention concerne une composition cosmétique anhydre solide comprenant une résine de polyamide et un silicate. Elle concerne également une ombre à paupières, un fond de teint ou un rouge à lèvres comprenant ladite composition ainsi qu'un procédé cosmétique de maquillage des paupières, de la peau ou des lèvres, comprenant l'application topique sur les paupières, la peau ou les lèvres de cette composition. L'invention concerne également l'utilisation d'un silicate pour diminuer le collant d'une composition comprenant une résine polyamide.
Patent FR-3047754-A1 (FR)
Title: Dispositif de nettoyage de brosse de toilette
Inventor: MIRAMBEAU BENOIT
IPC: E03D9/06
Filed: 2016-02-15
Abstract: L'invention concerne un dispositif de nettoyage de brosse de toilette, positionné de façon amovible au réservoir de chasse d'eau, pour diriger l'eau simultanément dans le siège des toilettes et dans le moyen (2) d'entreposage et de nettoyage de la brosse de toilette à chaque écoulement de l'eau de la chasse d'eau. La présente invention vise à nettoyer la brosse de toilette sans branchements spécifiques d'arrivée d'eau autre que la sortie de la chasse d'eau. La présente invention vise à nettoyer la brosse de toilette sans branchements spécifiques d'évacuation d'eau autre que l'évacuation des toilettes. Le dispositif est constitué d'un moyen (1) de répartition de l'eau, d'un moyen (2) d'entreposage et de nettoyage de la brosse de toilette, et d'un moyen (3) de fixation du mécanisme de la chasse d'eau.
Patent FR-3068737-A1 (FR)
Title: Propulseur configure pour delivrer une poussee modulable
Inventor: CAUBET PASCAL
IPC: F02K9/72
Filed: 2017-07-07
Abstract: L'invention concerne un propulseur (10) configuré pour délivrer une poussée modulable comprenant au moins : - un corps (11) de propulseur définissant une chambre (12) de combustion dans laquelle un chargement (14) de propergol est présent, le propergol ayant une vitesse de combustion Vc vérifiant la loi de Vieille : Vc = a.Pn, où P désigne la pression dans la chambre de combustion, a est un facteur pré-exponentiel et n est compris entre 0,5 et 0,8, cette loi étant vérifiée sur une plage de pression P dans la chambre de combustion allant de 20 bars à 200 bars, et la vitesse de combustion Vc du propergol étant non nulle et inférieure ou égale à 1 mm/s pour une pression dans la chambre de combustion égale à 1 bar, et - une tuyère (20) à section de col variable reliée au corps de propulseur, la tuyère comprenant un col de tuyère et un dispositif de modulation de section d'éjection de gaz apte à faire varier la section du col de tuyère.
Patent FR-3062599-A1 (FR)
Title: Dispositif de pre-conditionnement pour vehicule automobile et procede de pre-conditionnement correspondant
Inventor: RODRIGUES FILIPE
IPC: B60H1/22
Filed: 2017-02-06
Abstract: Ce dispositif de pré-conditionnement pour véhicule automobile thermique comporte une unité de contrôle (2) raccordée à une interface homme-machine (1), un système de démarrage programmé (3) du moteur thermique (4) du véhicule. Il comprend en outre une chaudière programmable (5), la chaudière (5) et le système de démarrage (3) étant pilotés par l'unité de contrôle (2).
Patent FR-3047977-A1 (FR)
Title: Mecanisme de degagement de turbine a air dynamique
Inventor: BANNON DAVID G
IPC: B64D41/00
Filed: 2017-02-20
Abstract: Un dispositif de dégagement d'actionneur de turbine à air dynamique pour le dégagement d'un actionneur de turbine à air dynamique comprend un boulon à filetage autofreinant en prise de manière libérale avec l'actionneur de turbine à air dynamique, une grenouillère comprenant un rouleau à grenouillère pour mise en prise avec le boulon à filetage autofreinant, et un pivot à grenouillère pour le couplage de la grenouillère avec l'actionneur de turbine à air dynamique, un actionneur hydraulique à grenouillère, comprenant un piston qui définit une première chambre hydraulique et une seconde chambre hydraulique, une valve à solénoïde en communication fluidique avec la première chambre hydraulique, et un poussoir couplé au piston, dans lequel un différentiel de pression entre la première chambre hydraulique et la seconde chambre hydraulique déplace le poussoir pour faire tourner la grenouillère pour désengager le rouleau à grenouillère du boulon à filetage autofreinant.
Patent FR-3067862-A1 (FR)
Title: Dispositif d'encapsulation et de coupure d'alimentation d'une batterie
Inventor: CHAILLIE FREDERIC
IPC: H02H3/02
Filed: 2017-06-14
Abstract: Dispositif (100) d'encapsulation d'une batterie (1) comprenant : une enceinte (10) comprenant un boîtier (11) et un couvercle (12) et formant un logement (110) de réception de la batterie, un coupe-circuit (30) agencé dans l'enceinte, et un élément d'actionnement (34) du coupe-circuit agencé hors de l'enceinte ou partiellement hors de l'enceinte.
Patent FR-3068039-A1 (FR)
Title: Composition auto-moussante en milieu acide et procede de preparation
Inventor: SIMON JEAN-MICHEL
IPC: A61P3/04
Filed: 2017-06-22
Abstract: Une composition auto-moussante en milieu acide comprenant : - au moins un polymère hydrophile, - au moins un composé capable de réticuler le polymère hydrophile par la formation de liaisons ioniques, - au moins un agent moussant, et - au moins un agent stabilisant des mousses, et son utilisation comme médicament, notamment pour la prévention et/ou le traitement de l'obésité.
Patent FR-3070229-A1 (FR)
Title: Systeme de controle d’un outil portable a source d’energie autonome, outil portable, module et procede de controle correspondants.
Inventor: PINEAU LAURENT
IPC: H04W4/02
Filed: 2017-08-17
Abstract: L'invention concerne un système de contrôle d'un outil (100) portable à source d'énergie autonome, le système mettant en œuvre au moins une balise (110) de géolocalisation extérieure à l'outil et apte à communiquer avec l'outil portable. L'outil portable comprend des moyens de réception (104) d'informations de contrôle délivrées par l'au moins une balise et des moyens de contrôle aptes à piloter le comportement de l'outil en fonction des informations de contrôle et d'au moins une règle de production prédéterminée.
Patent FR-3055367-A1 (FR)
Title: Dispositif de commande de source d'entrainement et son programme
Inventor: ETO YUGO
IPC: F02D41/30
Filed: 2017-08-18
Abstract: L'invention concerne une unité de commande électronique (100) qui calcule un rapport d'oscillation (Nd/(Nw x R)) indiquant un état de déplacement d'un groupe moteur (2) sur la base d'une vitesse de rotation (Nd) d'un arbre de sortie (10) et d'une vitesse de rotation (Nw) d'une roue motrice (4L, 4R) (où « R » indique un rapport d'engrenage entre un engrenage de sortie et un engrenage final). L'unité de commande électronique (100) calcule une variation du rapport d'oscillation. Si le rapport d'oscillation dépasse « 1 » et que la variation du rapport d'oscillation dépasse une valeur de seuil (S1), l'unité de commande électronique (100) réalise une opération d'abaissement de couple du moteur. Si le rapport d'oscillation est inférieur à « 1 » et que la variation du rapport d'oscillation est inférieure à une valeur de seuil (S2) prédéterminée, l'unité de commande électronique (100) réalise une opération d'élévation de couple du moteur.
Patent FR-3070923-A1 (FR)
Title: Vehicule comportant un compartiment refrigere et desinfecte par un generateur d'ozone, et procede de desinfection associe
Inventor: BOSCHER DAVID
IPC: B60P3/20
Filed: 2017-09-14
Abstract: L'invention concerne un véhicule 1 comportant au moins un compartiment réfrigéré 5 doté d'un échangeur de chaleur thermiquement relié à un groupe froid 6, et une interface utilisateur 25 transmettant une commande d'activation à une unité de contrôle 12 pour mettre en marche ledit groupe froid à un moment déterminé. Le véhicule comporte en outre un générateur pour insuffler de l'ozone à l'intérieur dudit compartiment, l'introduction de la commande d'activation déclenche également le fonctionnement dudit générateur à un moment différent de celui du groupe froid. De cette manière, les commandes appliquées aux différents équipements du véhicule sont synchronisées. Selon une variante de réalisation, l'unité de contrôle fait fonctionner pendant une durée déterminée le ventilateur après le fonctionnement du générateur d'ozone et avant le fonctionnement du groupe froid. De cette manière, le compartiment est d'abord désinfecté et ensuite, mis à la température d'utilisation.
Patent FR-3071428-A1 (FR)
Title: Dispositif de mise en position de jauge de contrainte
Inventor: PELLION ERIC ANDRE FRANCOIS
IPC: B24C9/00
Filed: 2017-09-26
Abstract: L'invention concerne un dispositif de mise en position (15) d'au moins une jauge de contrainte sur un organe (2) de turbomachine, le dispositif de mise en position (15) comprenant un masque (17) allongé suivant une première direction, le masque (17) ayant une première partie (18) reliée à une deuxième partie (20) en formant un angle, et dans lequel : - la première partie (18) présente une première surface d'application du masque destinée à être appliquée par complémentarité de forme sur une première surface de réception du masque (7) de l'organe (2) de turbomachine, et - la deuxième partie (20) présente une deuxième surface d'application du masque (22) qui est destinée à être appliquée par complémentarité de forme sur une deuxième surface de réception du masque de l'organe (2) de turbomachine, la première partie (18) étant pourvue d'au moins une lumière (24) qui traverse la paroi de la première partie (18) de part et d'autre suivant une deuxième direction et qui débouche sur la première surface d'application du masque (19), chaque lumière (24) étant conformée de manière à indiquer sur la première surface de réception du masque (7) de l'organe (2) de turbomachine la position du centre et l'orientation respective de chaque jauge de contrainte.
Patent FR-3072375-A1 (FR)
Title: Dispositif quantique a qubits de spin couples de maniere modulable
Inventor: HUTIN LOUIS
IPC: H01L29/06
Filed: 2017-10-18
Abstract: Dispositif quantique (100) Ã  qubits de spin, comportant : - une portion de semi-conducteur (104) disposÃ©e sur une couche diÃ©lectrique enterrÃ©e (106) d'un substrat semi-conducteur sur isolant comprenant Ã©galement une couche support (102) de semi-conducteur, dans laquelle des premiÃšres parties (108a, 108b) distinctes forment chacune une rÃ©gion de confinement d'un des qubits et sont espacÃ©es l'une de l'autre par une deuxiÃšme partie (116) formant une rÃ©gion de couplage entre les rÃ©gions de confinement des qubits ; - des grilles avant (110) recouvrant chacune au moins partiellement une des premiÃšres parties de la portion de semi-conducteur ; et dans lequel la couche support comporte une rÃ©gion dopÃ©e (118) dont une partie est disposÃ©e Ã  l'aplomb de la deuxiÃšme partie de la portion de semi-conducteur et forme une grille arriÃšre de commande du couplage entre les rÃ©gions de confinement des qubits.
Patent FR-3073350-A1 (FR)
Title: Procede d'enregistrement, dans une memoire de masse d'un equipement electronique, d'au moins un contenu multimedia
Inventor: SAGOT DIDIER
IPC: H04N21/442
Filed: 2017-11-09
Abstract: Procédé d'enregistrement d'un contenu multimédia diffusé par un flux, comportant les étapes de : - initialiser un débit d'enregistrement courant du flux dans une mémoire de masse (étape E1) ; - acquérir une portion courante du contenu multimédia au débit d'enregistrement courant, et la stocker temporairement dans la mémoire tampon (étape E3) ; - évaluer un taux, de remplissage de la mémoire tampon ; - si le taux de remplissage est supérieur à un seuil haut de remplissage prédéterminé (étape E4), diminuer le débit d'enregistrement courant (étape E5) ; - si le taux de remplissage est inférieur ou égal à un seuil bas de remplissage prédéterminé (étape E6), augmenter le débit d'enregistrement courant (étape E7).
Patent FR-3073701-A1 (FR)
Title: Dispositif de limitation ou de regulation en temperature pour un ustensile de cuisine
Inventor: SCHMERBER LOUIS
IPC: H05B6/06
Filed: 2017-11-13
Abstract: La présente invention se rapporte à un dispositif (1) de limitation ou de régulation en température pour un ustensile (10) de cuisine destiné à être chauffé par un générateur (20) à induction électromagnétique, ledit dispositif (1) comprenant : - un corps (2) de maintien, - un bobinage (3) maintenu par le corps et isolé électriquement du corps, et - un moyen de transition d'impédance (4) relié au bobinage (3) et présentant : - un premier état de fonctionnement (E1) dans lequel le bobinage (3) est placé dans un premier état électrique (O) de haute impédance, - un deuxième état de fonctionnement (E2) dans lequel le bobinage (3) est placé dans un deuxième état électrique (F) de basse impédance, le moyen de transition d'impédance (4) passant de son premier état de fonctionnement (E1) vers son deuxième état de fonctionnement (E2) et inversement en fonction de conditions de températures prédéterminés.
Patent FR-3074108-A1 (FR)
Title: Siege automobile rotatif comprenant un degagement local de ventilation et vehicule automobile comprenant un tel siege
Inventor: HEWAK GREGOR
IPC: B60N2/14
Filed: 2017-11-29
Abstract: L'invention concerne un siège automobile rotatif (10) comportant : - un plateau support (12) configuré pour être solidaire d'une structure de glissière (16) d'une voiture automobile, - un plateau rotatif (14) configuré pour recevoir une structure d'assise, le plateau rotatif (14) étant monté sur le plateau support (12) de manière rotative pour permettre la rotation de la structure d'assise par rapport au plateau support (12) autour d'un axe de rotation (B), dans lequel chacun des plateaux support (12) et rotatif (14) forme une portion d'ouverture de ventilation (22, 24) configurée pour permettre le passage d'une conduite de ventilation (21) au travers des plateaux support (12) et rotatif (14), chacune desdites portions d'ouverture de ventilation (22, 24) comprenant un dégagement local (26, 28) s'étendant transversalement à l'axe de rotation (B).
Patent FR-3075423-A1 (FR)
Title: Technique de protection d'une cle cryptographique au moyen d'un mot de passe utilisateur
Inventor: CANARD SEBASTIEN
IPC: H04L9/14
Filed: 2017-12-15
Abstract: L'invention concerne une technique de protection d'une clé cryptographique. Un utilisateur possède un identifiant et un mot de passe associé. Cette première clé cryptographique est destinée à déchiffrer au moins une donnée chiffrée. Le dispositif utilisateur génère (E00) une deuxième clé cryptographique en appliquant un algorithme de dérivation de clés au moins au mot de passe, puis chiffre (E01) la première clé cryptographique en appliquant un algorithme de chiffrement paramétré par la deuxième clé cryptographique. Le dispositif utilisateur fournit ensuite ce chiffré de la première clé cryptographique à un dispositif de gestion pour mémorisation. Une réponse associée à une question est obtenue de l'utilisateur. Le dispositif utilisateur calcule (E02) alors le résultat de l'application d'une fonction à au moins une réponse associée à une question, puis fournit (E03) au dispositif de gestion pour mémorisation au moins une valeur dépendante de ce résultat. Cette valeur permet ensuite au dispositif utilisateur de déterminer le mot de passe lorsqu'il dispose de la réponse à la question correspondante.
Patent FR-3063793-A1 (FR)
Title: Troncon de conduite double enveloppe et utilisation d'un systeme transducteur acoustique de mesure dans un annulaire sous pression reduite
Inventor: DAMOUR JEAN-AURELIEN
IPC: F16L9/18
Filed: 2017-03-13
Abstract: L'invention concerne un tronçon de conduite double enveloppe (1, 2) comprenant un annulaire fermé (3) sous pression réduite délimité par un tube interne (2) métallique inséré dans un tube externe (1) métallique et équipé d'un système de mesure pour déterminer de manière non intrusive l'état de l'annulaire (3), le système de mesure étant composé d'un premier ensemble émetteur/récepteur interne (4) disposé à l'intérieur de l'annulaire (3) et coopérant avec un moyen de mesure (10) d'une grandeur physique telle la pression, l'hygrométrie ou la température régnant dans l'annulaire (3) sous pression réduite et d'un second ensemble émetteur/récepteur externe (5) disposé à l'extérieur du tronçon en vis-à-vis dudit premier ensemble (4). Utilisation du système transducteur à la mesure de la pression régnant dans un annulaire sous pression réduite.
Patent FR-3071720-A1 (FR)
Title: Orthese anti vibratile
Inventor: CLOUARD JACQUES
IPC: A61F5/37
Filed: 2017-10-03
Abstract: La présente invention concerne le traitement ou la prévention du syndrome du canal carpien pour les conducteurs de véhicules. L'invention est constituée d'une orthèse constituée d'une pièce de matériau solide à haute capacité d'absorbtion vibratoire, destinée à être placée sous la paume de la main et à la commissure du pouce.
Patent FR-3076608-A1 (FR)
Title: Machine de lancement de cibles a chargement par gravite
Inventor: LAPORTE JEAN-MICHEL
IPC: F41J9/30
Filed: 2018-01-11
Abstract: La présente invention concerne une machine de lancement de cibles (2a, 2b, 2c) discoïdales, comprenant : - un dispositif de lancement comprenant un bras de lancement (3) mobile en rotation suivant un cycle depuis et vers une position armée à partir de laquelle le bras de lancement (3) est configuré pour projeter une cible présente dans une zone de lancement, - un magasin (6) configuré pour stocker des cibles en attente de lancement au-dessus de la zone de lancement, - une partie de transfert (7) entre le magasin (6) et la zone de lancement, configurée pour déplacer les cibles depuis le magasin jusqu'à la zone de lancement, caractérisée en ce que le magasin (6) comporte une première rangée (61) apte à recevoir des cibles en juxtaposition et une deuxième rangée (62) apte à recevoir des cibles en juxtaposition, la deuxième rangée (62) étant située au-dessus de la première rangée (61), la première rangée (61) et la deuxième rangée (62) débouchant dans une colonne de descente de cibles s'étendant jusqu'à la partie de transfert (7).
Patent FR-3077987-A1 (FR)
Title: Plaque et procede pour chasser l'air d'une poche de transfusion
Inventor: CLIQUOT THOMAS
IPC: A61M1/02
Filed: 2018-02-22
Abstract: La présente invention se rapporte à une plaque de maintien (1) d'un filtre (3) relié à une poche de transfusion (4), elle est caractérisée en ce qu'elle est constituée d'une partie avant (10) destinée à recouvrir la totalité du filtre (3) et de deux parties arrières (11, 12) reliées chacune à un coté de la partie avant (10) et distantes l'une de l'autre et que la plaque (1) a une épaisseur e inférieure ou égale à 1cm de préférence 0,5 ou 0,6cm. Cette forme en C aplati de la plaque de maintien (1) permet d'enserrer le filtre (3) et de lui garder une épaisseur constante faible pendant toute l'opération d'évacuation de l'air sans nécessiter l'intervention du préparateur, tout en facilitant la purge. D'autre part, l'espace (14) entre les deux parties arrières (11, 12) permet d'insérer facilement le filtre.
Patent FR-3078852-A1 (FR)
Title: Procede de reconstruction d'une image couleur acquise par un capteur recouvert d'une mosaique de filtres couleurs
Inventor: ALLEYSSON DAVID
IPC: H04N5/30
Filed: 2018-03-07
Abstract: La présente invention concerne un procédé de reconstruction d'une image couleur, acquise par un capteur photosensible 2 recouvert d'une mosaïque de filtres 3 de différentes couleurs composant un motif de base 6, réalisant le produit d'une matrice de démosaïçage avec une représentation matricielle d'une image mosaïque 5 provenant du capteur 2 après acquisition de l'image couleur par ledit capteur 2, ledit produit de la matrice de démosaïçage avec la représentation matricielle de l'image mosaïque mettant en œuvre une interpolation de la couleur de chaque pixel de l'image mosaïque 5 en fonction d'un voisinage de pixels d'un motif de base 43 correspondant au motif de base 6 de la mosaïque de filtres 3.
Patent FR-3078948-A1 (FR)
Title: Procede d'alimentation electrique d'un degivrage et d'un antigivrage de nacelle par ultrasons
Inventor: GONIDEC PATRICK
IPC: F02C7/04
Filed: 2018-03-19
Abstract: Procédé de dégivrage ou d'anti-givrage de partie d'aéronef (1) au moyen d'au moins un élément piézoélectrique (5) fixé sur la face interne (3) de cette partie, remarquable en ce qu'il comprend les étapes suivantes : - pendant la conception de ladite partie (1), on place ledit élément piézoélectrique (5) sur une zone de ladite partie afin de rechercher les fréquences de résonance et de couplage dynamique optimal, et - lors du dégivrage ou de l'anti-givrage de ladite partie (1), on excite le même élément piézoélectrique (5) selon des fréquences propres de ladite zone.
Patent FR-3080655-A1 (FR)
Title: Circuit de commande d'un verin double effet avec moyen de positionnement electronique
Inventor: MARONET HENRI
IPC: F15B21/08
Filed: 2018-04-25
Abstract: La présente invention concerne un circuit de commande (4) d'un vérin double effet (2), le vérin double effet comportant une tige (6) montée en translation dans un corps (8), deux chambres (10, 12), et un moyen (14) de positionnement électronique de la tige dans le corps. Le circuit de commande est configuré pour commander un parcours (T) du vérin entre deux positions déterminées (A, B) en alimentant en fluide sous pression la deuxième chambre (10) pour faire passer le vérin de la première position déterminée (A) à une position intermédiaire (C), puis en alimentant en fluide sous pression la première chambre (12) pour faire passer le vérin de la position intermédiaire (C) à la deuxième position déterminée (B). Le circuit de commande comporte également une entrée destinée à recevoir des données d'un capteur de pression (24) du fluide dans la première chambre (10), et le circuit de commande est configuré pour détecter la position intermédiaire (C) du vérin lorsque les données fournies par le capteur de pression (24) indiquent une pression en-dessous d'une valeur déterminée. L'invention concerne également un circuit hydraulique (1), un dispositif agricole et un engin agricole comportant un tel circuit de commande.