baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2920883-A1 (FR)
Title: Procede de detection d'une defaillance sur un systeme d'alimentation d'une charge electrique.
Inventor: CATHARY PIERRE
IPC: G01R31/02
Filed: 2007-09-11
Abstract: La présente invention a pour objet un procédé de détection d'une défaillance sur un système d'alimentation d'une charge d'un véhicule automobile par une source d'alimentation via un réseau électrique.La détection est réalisée suivant les étapes suivantes :- L'absence de défaillance sur le réseau électrique (C'2) est indiquée par l'émission d'une première et unique impulsion (P1) de courant lors de la connexion entre la source et la charge,- La présence d'une défaillance localisée sur le réseau électrique ou sur la charge (C'1) est indiquée par l'absence d'émission de la première impulsion de courant,- La présence d'une défaillance sur la charge survenue après la connexion entre la source d'alimentation et la charge (C'3) est indiquée par l'émission d'une deuxième impulsion (P3) de courant suivant la première impulsion (P2).L'invention s'applique plus particulièrement aux systèmes d'éclairage comportant des diodes électroluminescentes.
Patent FR-2923419-A1 (FR)
Title: Door for body of motor vehicle, has inner liner pierced by residual liquid evacuation hole formed between outer skin and inner liner, where bottom point of evacuation hole is located at distance from base of cup
Inventor: GUILLIEN JOEL
IPC: B60J5/00
Filed: 2007-11-09
Abstract: The door has an inner liner (18) fixed to an outer skin, where the liner and the skin form a cup having a base. The inner liner is pierced by a residual liquid evacuation hole (22) formed between the outer skin and the inner liner. A bottom point of the evacuation hole is located at a distance from the base of the cup, where the distance ranges between three-six millimeters. The inner liner is pierced by a residual liquid evacuation hole (24) that is displaced away from a base (20) of the hole (22). An independent claim is also included for a method for painting a body of a motor vehicle.
Patent FR-2930523-A1 (FR)
Title: Recipient portant une etiquette electronique avec ecran
Inventor: FEUILLOLEY GUY
IPC: B65D1/40
Filed: 2008-04-25
Abstract: Récipient (1), muni d'un corps (2), contenant un produit, sur lequel est fixée une étiquette (5) souple s'adaptant à la conformation du récipient (1 ), ladite étiquette (5) comprenant :- un écran (8) électronique permettant l'affichage d'informations relatives au produit et lisibles pour un utilisateur ;- un microcontrôleur (10) relié à l'écran (8) pour commander l'affichage des informations sur celui-ci et sa mise à jour ;- une source d'énergie (9) reliée au microcontrôleur.
Patent FR-2932099-A1 (FR)
Title: Virtual reality system for playing guitar, has video game console executing playing of guitar, programmed for detecting actuating sequence of control button and for controlling sound similar to glissando from transmission console
Inventor: ALLAERT YANNICK
IPC: G10H1/32
Filed: 2008-06-05
Abstract: The system has an immersive game controller (11) connected to a portable video game console (10) that executes playing of guitar. The controller has general shape of guitar defining a part in the form of body (12), and a part in the form of handle (13) is divided into distal and proximal zones (13b, 13a) on which control buttons (14b, 14a) are placed respectively. Playing of guitar is programmed to detect an actuating sequence of the button on one of the zones and for controlling sound emitted from a transmission console corresponding to glissando by bottleneck in glass, metal or plastic. Independent claims are also included for the following: (1) a storage medium for storing a video game program for playing a guitar using a game controller (2) a method for playing a guitar using a virtual reality system.
Patent FR-2936652-A1 (FR)
Title: Dispositif optoelectronique organique et son procede d'encapsulation.
Inventor: MAINDRON TONY
IPC: H01L51/52
Filed: 2008-09-30
Abstract: L'invention concerne un dispositif optoélectronique organique, tel qu'un dispositif d'affichage, d'éclairage ou de signalisation, qui est protégé de l'air ambiant par une encapsulation étanche à couche(s) mince(s) inorganique(s), et un procédé d'encapsulation d'un tel dispositif. Un dispositif (1) selon l'invention, par exemple à diodes électroluminescentes organiques (« OLED »), à cellule:, photovoltaïques ou à transistors organiques à couches minces (« TFT »), est pourvu d'une structure d'encapsulation étanche (10), et entre ce dispositif et la structure est intercalé un film de protection (12) à base d'une colle réticulée par un rayonnement électromagnétique ou par voie thermique et de viscosité à l'état non réticulé égale ou supérieure à 0,5 Pa.s dans les conditions normales ambiantes, de telle sorte que ce film s'oppose à la migration dans le dispositif d'oxydant(s) et/ou d'eau pouvant altérer des composants (9) de ce dernier, et que cette colle soit suffisamment visqueuse pour ne pas s'infiltrer dans ces composants.
Patent FR-2936519-A1 (FR)
Title: Device for treating organic wastes laid in two windrows by composting, comprises unit for recovery and isolation of windrows from external environment, unit for coupling and circulation of gas and liquid, and unit for dampening windrow
Inventor: SALLUSTRO JEAN-LUC
IPC: C05F17/02
Filed: 2008-10-01
Abstract: The organic wastes treatment device comprises a unit for recovery and isolation of windrows from external environment, a unit (2) for coupling and circulation of gas and liquid between the windrows, and a unit for dampening the windrow. The recovery unit is impermeable to gas and liquid, and equipped with a longitudinal vent for the evacuation of effluent gas produced during the oxidation-reduction process for thermophilic aerobic composting. The coupling unit is constituted of a tunnel formed by assembling an upper part with a water proof-, air proof- and gas proof cover on the vent. The organic wastes treatment device comprises a unit for recovery and isolation of windrows from external environment, a unit (2) for coupling and circulation of gas and liquid between the windrows, and a unit for dampening the windrow. The recovery unit is impermeable to gas and liquid, and equipped with a longitudinal vent for the evacuation of effluent gas produced during the oxidation-reduction process for thermophilic aerobic composting. The coupling unit is constituted of a tunnel formed by assembling an upper part with a water proof-, air proof- and gas proof cover (1a) on the vent of a primary recovery unit. The dampening unit produces hygrometric maintenance of substrates contained in the windrows.
Patent FR-2933916-A1 (FR)
Title: Siege de vehicule
Inventor: EPAUD DAVID
IPC: B60N2/30
Filed: 2008-07-21
Abstract: Le siège de véhicule automobile comprend : - une assise (10) montée sur un pied (7) par l'intermédiaire d'un premier embiellage comprenant une bielle avant (11) et une bielle arrière (9), - un dossier (6) monté sur le pied (7) par l'intermédiaire d'un deuxième embiellage comprenant une bielle avant (8) et une bielle arrière (9), - un mécanisme de verrouillage (21) pour alternativement interdire ou autoriser un mouvement du dossier par rapport au pied, le siège étant libre d'être déplacé, entre une position nominale et une position rabattue.
Patent FR-2934129-A1 (FR)
Title: Procede de traitement cosmetique.
Inventor: BLIN XAVIER
IPC: A45D40/08
Filed: 2008-07-24
Abstract: La présente invention concerne un procédé de maquillage et/ou de soin non thérapeutique des matières kératiniques humaines non fibreuses, notamment la peau, ses muqueuses ou les ongles, comportant les étapes consistant à : - amener au contact ou au voisinage d'un dispositif de chauffage une surface extérieure d'un morceau de composition cosmétique solide présentant un coefficient de frottement dynamique sensible à la température, ledit coefficient de frottement dynamique à 25°C étant supérieur ou égal à 0,5, mieux 0,6, de manière à chauffer ledit morceau de façon localisée en vue de ne ramollir essentiellement que ladite surface extérieure et à en abaisser le coefficient de frottement dynamique, - appliquer la composition ainsi réchauffée sur la région à traiter.
Patent FR-2936025-A1 (FR)
Title: Dispositif d'injection de fuide.
Inventor: AGNERAY ANDRE
IPC: F02M51/06
Filed: 2008-09-16
Abstract: L'invention concerne un injecteur (7) présentant un axe d'injection (AB) et comportant : - un boîtier (2) comprenant une cavité (20) axiale, - un actionneur (3) comprenant une partie électroactive (30) et doté o d'une première face frontale (31), prolongée d'un organe pénétrant (33), et o d'une deuxième face frontale (32) opposée à la première (31), l'actionneur (3) étant monté dans le boîtier (2) et l'organe (33) comprenant un piston (330) engagé dans la cavité (20) et formant un lien fluidique entre l'actionneur (3) et le boîtier (2), - des moyens d'excitation pour mettre la partie électroactive (30) de l'actionneur (3) en vibration avec une période de consigne t, Selon l'invention, l'organe pénétrant (33) présente une longueur (L) telle que le temps de propagation T des ondes acoustiques la parcourant répond à l'équation : T = [2n+1]*[t/4], où n est un coefficient multiplicateur, entier positif.
Patent FR-2924745-A1 (FR)
Title: Procedes et systemes de montage de carter d'echappement pour turbine
Inventor: DALSANIA PRAKASH
IPC: F01D25/24
Filed: 2008-11-13
Abstract: Carter d'échappement (100) utilisable avec une turbine. Le carter d'échappement (100) comprend un cône porteur (104) enveloppant sensiblement un rotor de la turbine, un guide (106) disposé radialement à l'extérieur par rapport au cône porteur, le guide et le cône porteur sont conçus pour canaliser un fluide issu de la turbine, et un capot de guidage (116) s'étend depuis le guide, le capot de guidage contribuant à empêcher la création de tourbillons de fluide à l'intérieur du carter d'échappement.
Patent FR-2943742-A1 (FR)
Title: Ocean power harvester for use with swell sensor to directly convert kinetic energy of swell into continuous rotary movement, has post arranged coaxially to vertical central axis of corresponding float
Inventor: DIEUDONNE PIERRE ANDRE MARIE
IPC: F03B13/18
Filed: 2009-03-24
Abstract: The harvester has a multipolar electrical generator including a flange fixed adjacent to an upper flange of a transducer frame. Axles of a transducer rotor (10) and a generator rotor are coaxial and coupled together. A lining cover protects all mechanical parts and the electrical generator from spray and moistness. The cover is arranged at periphery for receiving an input chamber and three Samson posts, where each post is arranged coaxially to a vertical central axis of corresponding floats (1-3).
Patent FR-2944414-A1 (FR)
Title: Device for combining e.g. trousers and robe of same length, has fabric parts assembled with jumpsuit externally giving appearance of robe, where jumpsuit is different sized and necked with or without sleeves for women
Inventor: TARKHANI SARA
IPC: A41D15/00
Filed: 2009-04-15
Abstract: The device has fabric parts (A-C) assembled with a jumpsuit (P) externally giving an appearance of a robe, where the jumpsuit is different sized and necked with or without sleeves for women. Sides of the jumpsuit are removed for providing aesthetic appearance and sizing adjustments according to a choice of a model. A lit closure (v) or buttonhole is placed on a front surface or back surface of the device. Press buttons are added to crotch (w) of trousers.
Patent FR-2941476-A1 (FR)
Title: Construction block i.e. adhesive block, fabrication method for wall of building, involves forming bossage on wall of construction block, where bossage determines height of construction block
Inventor: SICARD DENIS ROBERT
IPC: E04C1/00
Filed: 2009-01-26
Abstract: The method involves forming a bossage on a wall of a construction block i.e. adhesive block (1), where the bossage determines height (h) of the construction block. The wall of the construction block is adjusted for adjusting height of the construction block, in which the bossage is adjusted. The bossage is projected vertically on the wall, where height (hb) of the bossage is equal to an absolute value of tolerance of a molding device applied to height of the block. An independent claim is also included for a construction block used for mounting a wall of a building.
Patent FR-2943734-A1 (FR)
Title: Catalytic steam reforming module regeneration method for exhaust gas recirculation loop of thermal petrol or diesel engine, involves operating system in steam reforming reaction mode when another system is regenerated
Inventor: BLANCHARD GILBERT
IPC: F02M25/07
Filed: 2009-03-25
Abstract: The method involves dividing gas flow in an exhaust gas recirculation (EGR) loop into branches (50, 51). A catalytic module is constituted by two catalytic systems (29, 31) that are assembled in a parallel manner. Air (52) and fuel (53, 54) are injected at upstream of the systems. The injected fuel or air is modulated to alternatively operate the systems in a steam reforming mode when hydrogen is produced or in an operating mode when one of the systems is regenerated, where the former system is operated in the steam reforming reaction mode when the other system is regenerated. An independent claim is also included for a catalytic steam reforming device placed in an exhaust gas recirculation loop of a thermal engine, comprising fuel injection units.
Patent FR-2944465-A1 (FR)
Title: Outil portatif integrant des moyens d'obtention d'au moins un parametre de mouvement du carter de l'outil.
Inventor: ALLENOU BENOIT
IPC: B25F5/02
Filed: 2009-04-17
Abstract: L'invention concerne un outil portatif tel qu'un outil de vissage, de perçage ou de meulage, présentant un corps et une poignée, constituant au moins partiellement un carter de l'outil, et comprenant des moyens moteurs destinés à entraîner un organe de vissage, de perçage ou de meulage autour d'un axe de rotation, caractérisé en ce qu'il intègre des moyens d'obtention d'au moins un paramètre de mouvement dudit carter.
Patent FR-2945486-A1 (FR)
Title: Siege auto pour enfant.
Inventor: BIAUD RICHARD
IPC: B60N2/28
Filed: 2009-05-12
Abstract: L'invention a pour objet un siège (1) pour enfant destiné à être monté sur un siège de véhicule automobile, comportant une structure (2) comprenant au moins une assise (3) et un dossier (4), chaque bord latéral de ladite assise (3) étant équipé d'un accoudoir (6) et chaque bord latéral dudit dossier (4) étant équipé d'un élément de protection latérale (7), des moyens de commande (50) permettant de contrôler le déplacement desdits accoudoirs (6) et desdits éléments de protection latérale (7) relativement à ladite structure (2), caractérisé en ce qu'il comprend, à chaque bord latéral de ladite structure (2) : - un premier élément d'ossature (30) d'un desdits accoudoirs (6), - un deuxième élément d'ossature (31) d'un desdits éléments de protection latérale (7), et - des moyens de liaison (40) entre le premier élément d'ossature (30) et le deuxième élément d'ossature (31), agencés pour entraîner en déplacement un desdits éléments d'ossature lorsqu'un déplacement est imprimé à l'autre desdits éléments d'ossature par l'actionnement desdits moyens de commande (50).
Patent FR-2953379-A1 (FR)
Title: Applicateur pour appliquer un produit sur les cils et/ou les sourcils
Inventor: CAULIER ERIC
IPC: A45D40/26
Filed: 2009-12-08
Abstract: La présente invention concerne un applicateur pour appliquer un produit sur les matières kératiniques humaines, notamment les cils ou les sourcils, comportant : - une tige, - un organe d'application porté par la tige, l'organe d'application comportant : - un support (10) comportant au moins une branche intérieure (11) et une deuxième branche (12), une partie applicatrice (20) engagée au moins partiellement entre la branche intérieure (11) et la deuxième branche (12), la partie applicatrice s'étendant, sur au moins une portion de sa longueur là où elle est engagée entre les branches, tout autour de la branche intérieure (11 ).
Patent FR-2954608-A1 (FR)
Title: Systeme d'interconnexion push-pull
Inventor: DURAND RENAUD
IPC: H01R24/00
Filed: 2009-12-17
Abstract: La présente invention présente une fiche (3) comportant : - au moins un contact (41) relié à un câble (100), et - un corps s'étendant selon un axe longitudinal (X) et à l'intérieur duquel est reçu le contact (41), caractérisée par le fait que le contact (41) est porté par un support (40) mobile en translation dans le corps (X).
Patent FR-2945028-A1 (FR)
Title: Systeme de freinage pour aeronef
Inventor: CAHILL ERIC
IPC: B64C25/42
Filed: 2009-12-22
Abstract: Système de freinage pouvant réduire le câblage sans compromettre les performances. Le système comprend un concentrateur de données sous la forme d'une unité de traitement réparti de capteurs destinée à recevoir des signaux d'ordre de freinage d'une pluralité de capteurs et, sur la base des signaux d'ordre, à générer un signal de commande de freinage destiné à être envoyé à une unité de commande du système de freinage par l'intermédiaire d'une connexion série ou autre.
Patent FR-2955336-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication de produits en alliage 6xxx pour chambre a vide
Inventor: GASQUERES CEDRIC
IPC: B01J3/00
Filed: 2010-01-20
Abstract: L'invention concerne un procédé de fabrication d'un bloc d'aluminium d'épaisseur au moins égale à 250 mm destiné à la fabrication d'éléments pour chambres à vide dans lequel, successivement, on coule par coulée semi-continue un bloc en alliage de composition, en % en poids, Si : 0,5 - 1,5 ; Mg : 0,5-1,5 ; Fe < 0,3 ; Cu < 0,2 ; Mn < 0,8 ; Cr < 0,10 ; Ti < 0,15; autres éléments < 0,05 chacun et < 0,15 au total, reste aluminium ; on réalise un traitement thermique de mise en solution à une température comprise entre 450 et 560 °C directement sur le bloc coulé et optionnellement homogénéisé; on trempe le bloc ainsi mis en solution avec une vitesse de refroidissement entre la température de mise en solution et 200 °C au moins égale à 200 °C/h ; on réalise le revenu du bloc ainsi trempé et optionnellement détensionné. Les blocs ainsi obtenus sont particulièrement avantageux dans la réalisation de chambres à vide pour la fabrication de circuits électroniques intégrés à base de semi-conducteurs , d'écrans d'affichage plats ainsi que de panneaux photovoltaïques.
Patent FR-2956414-A1 (FR)
Title: Procede de commande des actionneurs electriques d'un dispositif de formation de la foule
Inventor: PUGET SYLVAIN
IPC: D03C5/00
Filed: 2010-02-12
Abstract: Selon ce procédé de commande des actionneurs électriques d'un dispositif de formation de la foule, on détermine (101), en fonction des paramètres de foule, des points remarquables d'un profil de mouvement d'une lisse entraînée par l'actionneur ou le groupe d'actionneurs, au moins pour la duite donnée (N), la duite précédente (N-1) et la duite suivante. Ensuite, on détermine (102) une fonction paramétrée (fk) d'approximation du profil de mouvement qui passe par certains points remarquables, au moins pour la duite donnée (N), la duite précédente (N-1) et la duite suivante. Ensuite, on calcule (105) au moins quatre accélérations, une cinquième accélération (γN-1/N), en fonction des première et troisième accélérations, et une sixième accélération (γN/N+1), en fonction des deuxième et quatrième accélérations. On détermine (108, 110) alors une loi de mouvement (y = L(θ)) de la lisse pour la duite donnée (N), dont le profil passe par des points remarquables et telle que l'accélération de la lisse au début de son mouvement est égale à la cinquième accélération (γN-1/N) et que l'accélération de la lisse à la fin de son mouvement est égale à la sixième accélération (γN/N+1). Enfin, on génère (111) l'ensemble de données de consigne (VN), pour la duite donnée (N) et pour l'actionneur ou le groupe d'actionneurs, à partir de la loi de mouvement (y = L(θ)) déterminée précédemment.
Patent FR-2955491-A1 (FR)
Title: Composition, useful for dyeing human keratin fibers, comprises one or more oxidation dyes, and one or more quaternary ammonium hydroxide in a medium
Inventor: LALLEMAN BORIS
IPC: A61K8/41
Filed: 2010-01-28
Abstract: Dye composition (I) comprises: one or more oxidation dyes; and one or more quaternary ammonium hydroxide (A) in a medium. Dye composition (I) comprises: one or more oxidation dyes; and one or more quaternary ammonium hydroxide of formula ((R1-N +>(R3)(R4)-R2)(OH ->)) (A) in a medium. R1-R4 : 1-20 (preferably 1-10) C alkyl optionally substituted by one or more halo, hydroxy or 1-4C alkoxy; or 1-2C alkyl-6C aryl. An independent claim is included for multicompartment device comprising at least one composition and an oxidizing composition containing one or more oxidizing agents.
Patent FR-2958236-A1 (FR)
Title: Amenagement d'une soute susceptible de recevoir un porte-velo escamotable
Inventor: JOB GUY
IPC: B60R9/10
Filed: 2010-03-30
Abstract: L'invention concerne un aménagement d'une soute (10) de véhicule qui comporte : - une entrée (24) ; - un plancher (20) ; - une paroi (18) de fond qui est agencée à l'opposé de l'entrée (24) ; - un chariot (40) dont une extrémité distale (42B) du chariot (40) est guidée en coulissement sur le plancher (20) entre une position inséré à l'intérieur de la soute (10) et une position horizontale de chargement à l'extérieur de la soute (10) ; caractérisé en ce que l'extrémité distale (42B) du chariot (40) est susceptible d'être guidée en coulissement vertical le long de la paroi de fond (18) pour le basculement du chariot (40) vers une position verticale de rangement contre la paroi de fond (18) par coulissement simultané : - de l'extrémité distale (42B) du chariot (40) le long de la paroi de fond (18) ; - de l'extrémité proximale (42A) du chariot (40) sur le plancher (20).
Patent FR-2966066-A1 (FR)
Title: Lost model casting models made of sublimable material in container/tank, by embedding models in sand by leaving pouring opening and pouring liquid metal into opening, and positioning cooling element in support against surfaces of model
Inventor: LHOTE STEPHANE
IPC: B22C7/02
Filed: 2010-10-14
Abstract: The process comprises embedding models (11) in sand by leaving a pouring opening and pouring the liquid metal into the opening, positioning a cooling element (13, 14) for cooling a molded part in support against surfaces of the model, and introducing a material for absorbing heat. A cavity is formed between the cooling element and an area of the surface face of the cooling part that is not present in direct contact with the cooling element. All of the pouring openings of the model are made blind by adding web in the model and the ridge of the cooling element. The process comprises embedding models (11) in sand by leaving a pouring opening and pouring the liquid metal into the opening, positioning a cooling element (13, 14) for cooling a molded part in support against surfaces of the model, and introducing a material for absorbing heat. A cavity is formed between the cooling element and an area of the surface face of the cooling part that is not present in direct contact with the cooling element. All of the pouring openings of the model are made blind by adding web in the model and the ridge of the cooling element for sand flow between the part and the cooling element, and are plugged locally at each cavity while the cooling element has drilling at the cavities to allow the introduction of the material by flowing for absorbing heat. The heat absorbing material is a fluid type effusive material that is present in a solid form such as the form of particles and granules. The effusive material is resistant to crushing with particle size to fit the shape of desired molded part and to obtain the roughness of the skin of the desired molded part and heat conductivity and effusivity to obtain the desired cooling character, and has a temperature resistance to prevent its deformation or liquefaction during casting. The effusive material is introduced into a cavity by natural flow or injection, is recovered by emptying cavities before removal of the part and after casting, and is evacuated with the molding sand then sorted by screening, magnetism after casting.