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Patent FR-3061112-B1 (FR)
Title: Vehicule hybride capable d'empecher un arret non souhaite par le conducteur meme en cas d'anomalie du moyen de transmission d'energie.
Inventor: SOBUKAWA YASUSHI
IPC: B60L50/16
Filed: 2017-12-22
Granted: 2021-02-12
Abstract: Dans un véhicule hybride (10), une UCE (50) effectue une marche en EV, dans laquelle un fonctionnement d'un moteur thermique (20) est suspendu, pour effectuer une marche par l'intermédiaire de l'énergie d'un ISG (40), et démarre le moteur thermique (20) en réalisant un entraînement d'un démarreur (26) et une injection de carburant lorsqu'une vitesse de rotation du moteur thermique (20) diminue jusqu'à une valeur seuil (N1), ou en dessous de celle-ci, durant la marche en EV. La valeur seuil (N1) est une vitesse de rotation supérieure à une vitesse de rotation dans un état arrêté.
Patent FR-3068226-B1 (FR)
Title: Double poignee de vanne, monolithique
Inventor: LAJUS LAURENT
IPC: F16K3/30
Filed: 2017-06-28
Granted: 2020-08-14
Abstract: L'objet de l'invention est une double poignée (10) apte à remplacer un robinet de vanne (14) ou une poignée de porte comportant un premier et un second moyens de préhension (26-1, 26-2), caractérisée en ce que les deux moyens de préhension (26-1, 26-2) et sont orientés l'un par rapport à l'autre d'un angle strictement inférieur à 180°.
Patent FR-3075247-B1 (FR)
Title: Dispositif deployable, notamment escabeau
Inventor: NAVARRO DAVID
IPC: E06C1/38
Filed: 2017-12-14
Granted: 2021-10-22
Abstract: Un dispositif déployable d'une position rétractée à une position déployée comprend au moins une première planche (41) et une deuxième planche (42), le dispositif comportant un châssis (2, 2', 2") prévu pour être à l'horizontale et un mécanisme de déploiement (3) pour guider les planches entre la position rétractée et la position déployée, et inversement, la première planche (41) étant décalée vers l'arrière du dispositif par rapport à la deuxième planche (42) dans une direction principale horizontale lorsque le dispositif est en position déployée et, lorsque le dispositif est en position rétractée, la première planche (41) est décalée vers l'avant du dispositif et la deuxième planche (42) est décalée vers l'arrière, les deux planches (41, 42) étant situées sensiblement au même niveau.
Patent FR-3078473-B1 (FR)
Title: Distributeur de nourriture pour animaux
Inventor: CANDELIER RAPHAEL
IPC: A01K5/02
Filed: 2018-03-01
Granted: 2020-03-20
Abstract: L'invention concerne un distributeur de nourriture pour animaux (1), comprenant : - un module de commande (100) comprenant un organe de détection, une carte électronique de commande et un premier connecteur, l'organe de détection étant propre à générer un signal de détection lorsque le distributeur de nourriture (1) se trouve à proximité d'une enceinte contenant des animaux, - un module de distribution de nourriture (200) propre à être fixé sur le module de commande (100), et comprenant un orifice de distribution de nourriture (210), un actionneur (216) et un deuxième connecteur électrique, dans lequel le premier connecteur électrique et le deuxième connecteur électrique sont agencés de sorte à être mis en prise l'un avec l'autre lorsque le module de distribution de nourriture (200) est fixé sur le module de commande (100), et dans lequel la carte électronique de commande du module de commande (100) est configurée pour recevoir le signal de détection et en fonction du signal de détection, transmettre à l'actionneur (216) un signal d'activation via le premier connecteur et le deuxième connecteur, et l'actionneur (216) est configuré pour, lorsqu'il reçoit le signal d'activation, déclencher un écoulement de nourriture à travers l'orifice de distribution (210).
Patent FR-3078810-B1 (FR)
Title: Dispositif et procede pour differencier un poids lourd de transport de marchandises d’un autocar
Inventor: ALLIOT SAMUEL
IPC: G01S17/02
Filed: 2018-03-08
Granted: 2020-04-03
Abstract: L'invention concerne un dispositif pour différencier , parmi des véhicules passant devant le dispositif, un poids lourd de transport de marchandises d'un autocar comportant sur toute sa longueur des surfaces vitrées bordées par une traverse supérieure et une traverse inférieure, le dispositif comprenant un empilement vertical d'émetteurs de faisceaux incidents vers au moins une moitié supérieure d'un flanc d'au moins une partie des véhicules, un empilement vertical de récepteurs pour détecter les faisceaux renvoyés par le flanc desdits véhicules, un moyen de calcul du temps écoulé entre chaque émission d'un faisceau et la détection du faisceau renvoyé correspondant afin d'établir une image de chaque flanc des véhicules, et un moyen de traitement de l'image pour y détecter une absence ou une présence de traverse supérieure.
Patent FR-3080447-B1 (FR)
Title: Dispositif de localisation
Inventor: DAGHER ROUDY
IPC: G01C21/28
Filed: 2018-04-23
Granted: 2020-04-17
Abstract: Un dispositif de localisation comprend une mémoire (10) agencée pour recevoir des données de distance entre une pluralité d'ancres et une ou plusieurs sources mobiles en une pluralité d'emplacements distincts entre eux. Le nombre d'ancres et le nombre d'emplacements est tel que l'un doit être supérieur à quatre et est désigné en tant que nombre primaire et l'autre supérieur à dix et est désigné en tant que nombre secondaire. Le dispositif comprend en outre un décomposeur (4) agencé pour calculer une décomposition en valeurs singulières d'une matrice formée par le produit de la matrice des distances euclidiennes tirée des données de distance par deux matrices carrées dont l'une a une dimension égale au nombre primaire au carré et l'autre est la transposée d'une matrice de dimension égale au nombre secondaire au carré. Le dispositif comprend encore un réducteur (6) agencé pour calculer un vecteur de résolution minimisant selon les moindres carrés la différence entre le produit d'une matrice de simplification par le vecteur de résolution et d'une matrice formée par le produit de la matrice des distances euclidiennes tirée des données de distance d'une part par un vecteur dont tous les éléments valent un à l'exception du premier élément qui est nul, et d'autre part par un vecteur dont tous les éléments sont nuls à l'exception du premier qui vaut un, et un solveur (8) agencé pour tirer un vecteur d'inversion à partir des trois derniers éléments du vecteur de résolution et une matrice d'inversion formée à partir des autres éléments, pour déterminer une matrice de transformation telle que la matrice d'inversion est égale au produit de la matrice de transformation par sa transposée, et pour retourner d'une part une matrice de coordonnées des ancres et d'autre part une matrice de coordonnées des emplacements à partir de la matrice de transformation, du vecteur d'inversion, de la première matrice de la décomposition en valeurs singulières et du produit de la deuxième matrice et de la troisième matrice de la décomposition en valeurs singulières.
Patent FR-3080854-B1 (FR)
Title: Poudre formee de particules de type " cœur-enveloppe " comprenant des polymeres de coordination a base de terres rares, procede d'obtention, materiau et utilisation en derivant
Inventor: ABDALLAH AHMAD
IPC: C09K11/06
Filed: 2018-05-03
Granted: 2020-05-08
Abstract: L'invention concerne une poudre formée de particules de type « cœur-enveloppe » comprenant un cœur et N enveloppe(s), où N est un entier supérieur ou égal à 1, ladite/lesdites enveloppe(s) recouvrant le cœur; le cœur et ladite/lesdites enveloppe(s) comprenant chacun un polymère de coordination cristallin de formule respective (TR(i)X)∞, où pour tout i allant de 0 à N, TR(i) représente un cation trivalent de terre rare ou un mélange de cations trivalents de terres rares, les TRs consécutifs ayant une composition différente, au moins deux des TR(i) comprenant respectivement au moins un cation terre rare luminescent. La poudre est susceptible d'être obtenue par un procédé comprenant les étapes successives suivantes: i) la fourniture d'un sel de ligand X et de sels de TR(i), le sel de ligand X étant fourni de telle sorte à être au moins en proportions stœchiométriques par rapport à l'ensemble cumulé des TR(i) pour la formation des polymères de coordination(TR(i)X)∞; ii) le mélange du sel de TR(0) avec le sel de ligand X, pour former par précipitation un précipité de polymère de coordination de formule (TR(0)X)∞ ; et, iii) pour tout j allant de 0 à N-1, l'ajout du sel de TR(j+1) afin de former par précipitation et croissance épitaxiale ladite (j+1)ème enveloppe (TR(j+1)X)∞ recouvrant (TR(i)X)∞. L'invention concerne également un procédé d'obtention, un matériau et une utilisation en dérivant.
Patent FR-3081496-B1 (FR)
Title: Tissu comprenant des fibres d'aramide pour proteger une aube contre les impacts
Inventor: DE GAILLARD THOMAS ALAIN
IPC: F04D29/38
Filed: 2018-05-24
Granted: 2020-05-01
Abstract: L'invention concerne une aube (1) de soufflante pour une turbomachine, comprenant : - un bord d'attaque (4) et une paroi intrados (6), - un bouclier (10) structurel, ledit bouclier (10) étant rapporté et fixé sur le bord d'attaque (4) de l'aube (1) et comportant une ailette intrados (11) fixée sur la paroi intrados (6), et - un morceau de tissu (20) comportant des fibres d'aramide, rapporté et fixé sur la paroi intrados (6) de l'aube (1) de soufflante de sorte que le morceau de tissu (20) s'étende dans le prolongement de l'ailette intrados (11) du bouclier (10) sans recouvrir ladite ailette intrados (11).
Patent FR-3081803-B1 (FR)
Title: Dispositif de support d'une pompe a vide fixe dans un compartiment moteur d'un vehicule
Inventor: GHIRARDINI ARMAND
IPC: B60T17/02
Filed: 2018-05-31
Granted: 2020-11-20
Abstract: Dispositif de support (10) d'une pompe à vide (30) destiné à être fixé sur une paroi (22), notamment d'un compartiment moteur (20) d'un véhicule. Le dispositif de support comprend deux systèmes (17) d'amortissement des vibrations de la pompe (30) et un dispositif de fixation (18) du câblage (32) de la pompe à vide (30).
Patent FR-3082930-B1 (FR)
Title: Systeme de refroidissement d'un vehicule automobile
Inventor: TRINDADE JOSE
IPC: F28F9/02
Filed: 2018-06-21
Granted: 2020-07-03
Abstract: Un système de refroidissement (1) d'un véhicule automobile comprenant au moins un premier et un deuxième échangeurs de chaleur (2, 3), le système de refroidissement (1) comprenant un dispositif de fixation élastique (10) apte à assembler latéralement les premier et deuxième échangeurs de chaleur (2, 3) par un mouvement de translation relatif des premier et deuxième échangeurs de chaleur (2, 3) selon une unique direction, le mouvement de translation s'effectuant selon une direction verticale (Z) du véhicule automobile en position d'utilisation.
Patent FR-3083106-B1 (FR)
Title: Procede de coloration des fibres keratiniques mettant en oeuvre un monosaccharide, un polysaccharide a groupes amines et une matiere colorante
Inventor: GREAVES ANDREW
IPC: A61K8/73
Filed: 2018-06-29
Granted: 2020-10-02
Abstract: La présente invention porte sur un procédé de coloration des fibres kératiniques, en particulier des fibres kératiniques humaines telles que les cheveux, comprenant l'application sur lesdites fibres kératiniques a) d'au moins un monosaccharide, b) d'au moins un polysaccharide particulier, sous forme salifiée ou non et c) d'au moins une matière colorante, suivie d'un traitement thermique des fibres kératiniques. La présente demande porte en outre sur une composition à pH acide (C) comprenant a) au moins un monosaccharide, b) au moins un polysaccharide à groupe(s) amine(s), sous forme salifiée ou non, et c) au moins une matière colorante. La présente invention concerne également un kit comprenant un dispositif à plusieurs compartiments renfermant a) au moins un monosaccharide, b) au moins un polysaccharide à groupe(s) amine(s), et c) au moins une matière colorante et un dispositif pour chauffer les fibres kératiniques.
Patent FR-3083356-B1 (FR)
Title: Procede de realisation d'une transaction, terminal, serveur et programme d'ordinateur correspondant
Inventor: QUENTIN PIERRE
IPC: G06Q20/00
Filed: 2018-06-29
Granted: 2020-09-11
Abstract: L'invention se rapporte à un Procédé de traitement d'une transaction d'un terminal de communication (ComT), sollicitant auprès d'un serveur (SrvT), par l'intermédiaire d'un réseau de communication, la mise en œuvre d'une transaction impliquant l'utilisation de données de paiement, procédé mis en œuvre au sein du terminal de communication. Selon l'invention, un tel procédé comprend :     une étape d'obtention (10) d'un certificat d'identification d'utilisateur (CIUt), ledit certificat d'identification d'utilisateur (CIUt) étant formé à partir d'un document d'identité en possession d'un utilisateur effectuant ladite transaction ;     - une étape d'insertion (30) dudit certificat d'identification d'utilisateur (CIUt), au sein d'une structure de données de transaction (SDTr) ;     - une étape de transmission (40) de la structure de données de transaction (SDTr) audit serveur ;     - et lorsque le certificat d'identification d'utilisateur reçu par ledit serveur est valide, une étape de réception (50) d'une donnée représentative de la validation (ValT) de la transaction par ledit serveur.
Patent FR-3084272-B1 (FR)
Title: Dispositif pour la tenue d'une tige comprenant un troncon filete
Inventor: MASSEBEUF ERIC
IPC: F16B35/00
Filed: 2018-07-25
Granted: 2020-12-04
Abstract: Dispositif (1) pour la tenue d'une tige (6) en correspondance d'un trou traversant (3) ménagé dans une paroi (4), ladite tige (6) comprenant un tronçon fileté (7) à premier diamètre extérieur (D1), ledit dispositif (1) comportant un corps (8) à trou traversant de corps (9), ledit corps (8) s'étendant selon une première direction longitudinale (I-I) entre une extrémité proximale (8a) et une extrémité distale (8b), ledit corps (8) étant apte à être rapporté et fixé dans le trou traversant (3) de la paroi (4). Dans le trou traversant de corps (9), sont disposés des moyens de frottement (10) aptes à recevoir le tronçon fileté (7) en autorisant son coulissement en force selon la première direction longitudinale (I-I), lesdits moyens de frottement (10) étant adaptés pour opposer un effort prédéterminé au coulissement du tronçon fileté (7) selon la première direction longitudinale (I-I).
Patent FR-3085130-B1 (FR)
Title: Procede de fabrication d’un panneau pour nacelle d’ensemble propulsif d’aeronef
Inventor: HUBERT-CHOINARD FLAVIE
IPC: B29C64/10
Filed: 2018-08-27
Granted: 2020-10-02
Abstract: L'invention se rapporte à un procédé de fabrication d'un panneau (3) comprenant une structure alvéolaire formant des cavités ainsi qu'une première peau (31) et une deuxième peau (32) enserrant la structure alvéolaire. Ce procédé comprend une étape de disposition d'un ou plusieurs supports (4) dans des cavités respectives de la structure alvéolaire. Ces supports (4) sont réalisés dans un matériau fugitif tel que le thermoplastique. Selon l'invention, les supports (4) sont auxétiques de sorte que, sous l'effet d'une augmentation de température, leur dimension entre la première (31) et la deuxième peau (32) reste inférieure à une valeur prédéterminée.
Patent FR-3089897-B1 (FR)
Title: renfort de passage de roue arrière adaptable à une gâche d’ancrage fixe ou réglable pour dossier arrière
Inventor: RIVIERRE LAURENT
IPC: B62D25/04
Filed: 2018-12-17
Granted: 2020-11-20
Abstract: renfort de passage de roue arrière adaptable à une gâche d’ancrage fixe ou réglable pour dossier arrière Véhicule automobile comprenant au moins : un passage (7) de roue arrière ; une doublure (11) d’aile arrière (9) ; un renfort (15) de passage (7) de roue arrière fixé audit passage (7) et à la doublure (11) d’aile arrière (9), et servant d’appui à un dossier de banquette arrière ; et une gâche d’ancrage (27, 35) d’un dossier arrière, montée sur le renfort (15) de passage (7) de roue arrière ; le renfort (15) de passage (7) de roue arrière comprenant une paroi latérale (25) apte à recevoir la gâche d’ancrage (35) lorsque ladite gâche (35) est du type réglable, et une paroi frontale (17) avec au moins un renfoncement adjacent à la paroi latérale (25), apte à recevoir la gâche d’ancrage (27) lorsque ladite gâche (27) est du type fixe. (Figures 3 et 4)
Patent FR-3091063-B1 (FR)
Title: Module électronique de puissance pour moteur électrique intelligent
Inventor: AZZOPARDI STÉPHANE JOSEPH
IPC: H02K11/33
Filed: 2018-12-21
Granted: 2021-01-15
Abstract: Module électronique de puissance pour moteur électrique intelligent Un moteur intelligent comprenant un convertisseur électromécanique doté d’au moins un rotor et d’au moins un stator polyphasé, un carter (20) doté d’un dispositif de refroidissement (24), et une unité électronique de commande comportant un onduleur de commande muni d’une pluralité de bras indépendants configurés chacun pour piloter une phase dudit au moins un stator polyphasé. L’unité électronique de commande comprend au moins deux cartes électroniques d’onduleur de commande (18) sur chacune desquelles est monté au moins un bras de l’onduleur de commande, et le carter (20) comprend une portion cylindrique creuse (22) définissant une direction axiale (DA) et une direction radiale (DR), s’étendant selon la direction axiale (DA) entre une première extrémité axiale (224) et une seconde extrémité axiale (225) et présentant une épaisseur radiale dans la direction radiale (DR), la portion cylindrique (22) comportant des logements (30) prévus dans ladite épaisseur radiale, et chaque carte d’onduleur de commande (18) étant montée dans un desdits logements (30). Figure pour l’abrégé : Fig. 2.
Patent FR-3093230-B1 (FR)
Title: Boîtier de puce électronique
Inventor: ORY OLIVIER
IPC: H01L23/60
Filed: 2019-02-27
Granted: 2023-01-06
Abstract: Boîtier de puce électronique La présente description concerne un dispositif (100) comprenant un substrat semiconducteur (102), une couche électriquement conductrice (104) recouvrant le substrat (102), et une enveloppe isolante (110), la couche conductrice étant en contact avec l'enveloppe isolante (110) du côté opposé au substrat.  Figure pour l'abrégé : Fig. 3
Patent FR-3093575-B1 (FR)
Title: Traitement de données distribuées
Inventor: GENTRIC PHILIPPE FRANÇOIS GEORGES
IPC: G06F16/953
Filed: 2019-03-04
Granted: 2021-12-03
Abstract: Les données sont traitées dans un environnement informatique distribué comprenant au moins un serveur et une pluralité de clients comprenant au moins un premier client et un deuxième client. Le premier client envoie une première demande de données au deuxième client, reçoit une première réponse du deuxième client en réponse à la première recherche, détermine une probabilité de validité des données demandées sur la base d'une indication de validité incluse dans la première réponse indiquant une probabilité que les données demandées au deuxième client soient invalides. Le premier client détermine que les données demandées par la première demande et disponibles auprès du deuxième client sont vraisemblablement invalides, envoie une deuxième demande au serveur pour obtenir les données du serveur et reçoit les données du serveur. Figure pour l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3096087-B1 (FR)
Title: Porte pour inverseur de poussée d’ensemble propulsif d’aéronef, comportant un déflecteur souple
Inventor: GONIDEC PATRICK
IPC: F02K1/70
Filed: 2019-05-14
Granted: 2021-06-04
Abstract: L’invention se rapporte à une porte (13) pour inverseur de poussée (12) d’ensemble propulsif, pourvue d’un déflecteur (19) souple. Ce déflecteur (19) est configuré pour changer d’état en passant d’une position pliée à une position dépliée, et réciproquement, en fonction de la configuration de l’inverseur (12). Lorsque l’inverseur (12) est en configuration jet inversé, la porte (13) est ouverte et le déflecteur (19) est en position dépliée afin d’orienter vers l’amont de l’ensemble propulsif un flux de gaz générant ainsi une contre-poussée. Lorsque l’inverseur (12) est en configuration jet direct, la porte (13) est fermée et le déflecteur (19) est en position pliée de manière à annuler ou minimiser l’interférence de ce déflecteur (19) avec le flux de gaz traversant l’ensemble propulsif et générant ainsi une poussée. Figure pour l’abrégé : Fig. 4
Patent FR-3098793-B1 (FR)
Title: Ensemble propulseur comprenant une attache moteur avant améliorée et aéronef comprenant au moins un tel ensemble propulseur
Inventor: DEFORET THOMAS
IPC: B64D27/26
Filed: 2019-07-17
Granted: 2021-07-30
Abstract: Ensemble propulseur comprenant une attache moteur avant améliorée et aéronef comprenant au moins un tel ensemble propulseur L'invention a pour objet un ensemble propulseur d’aéronef comprenant une attache moteur avant (62), reliant une structure primaire (58) et un carter de soufflante (56), qui comporte : une platine (78) reliée à la structure primaire (58), au moins une bielle transversale (88) reliant la platine (78) et le carter de soufflante (56) grâce à des première et deuxième liaisons longitudinales (90, 92) présentant respectivement des premier et deuxième axes de pivotement longitudinaux (A90, A92) approximativement parallèles à une direction longitudinale, au moins l’une des première et deuxième liaisons longitudinales (90, 92) intégrant une rotule, au moins une bielle longitudinale (82) reliant la platine (78) et le carter de soufflante (56) grâce à des première et deuxième liaison transversale (84, 86) présentant respectivement des premier et deuxième axes de pivotement transversaux (A84, A86) approximativement parallèles à une direction transversale horizontale perpendiculaire à la direction longitudinale, au moins l’une des première et deuxième liaisons transversales (84, 86) intégrant une rotule. Figure 5
Patent FR-3100848-B1 (FR)
Title: Outil de mise en pression d’une pièce, installation de mise en pression comprenant un tel outil et procédé de fabrication utilisant une telle installation
Inventor: HACHET LAURENT
IPC: F16B11/00
Filed: 2019-09-18
Granted: 2021-08-06
Abstract: Outil de mise en pression d’une pièce, installation de mise en pression comprenant un tel outil et procédé de fabrication utilisant une telle installation L’outil de mise en pression comprend une première partie (16) et une deuxième partie (18) articulée sur la première partie (16) en étant mobile en rotation autour d’un axe de rotation (A), entre une position ouverte permettant l’insertion de la pièce (2) entre la première partie (16) et la deuxième partie (18) et une position fermée dans laquelle la première partie (16) et la deuxième partie (18) sont superposées, la deuxième partie (18) en position fermée étant mobile en translation suivant une direction de translation (B) par rapport à la première partie (16) pour rapprocher la première partie (16) et la deuxième partie (18) l’une de l’autre de manière à presser la pièce (2) entre la première partie (16) et la deuxième partie (18). Figure pour l'abrégé : Figure 2
Patent FR-3105057-B1 (FR)
Title: Dispositif de préhension
Inventor: BURTEAUX DAMIEN
IPC: B65G61/00
Filed: 2019-12-23
Granted: 2022-04-22
Abstract: Dispositif de préhension Installation (1) comprenant un dispositif (2) de préhension d’au moins un objet (3) et un bras (4) apte à déplacer ledit dispositif (2) de préhension entre une position horizontale et une position verticale et/ou inversement. Le dispositif (2) comprend au moins un capteur (23) de détection apte à détecter la présence d’au moins un objet (3).  Figure pour l'abrégé : Figure 1