baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2936443-B1 (FR)
Inventor: MICHAUX JEAN CLAUDE
IPC: B41J15/18
Filed: 2008-09-30
Granted: 2010-10-01
Abstract: The element has a primary supporting body (51) forming a support frame mounted on a belt (3), where the primary supporting body includes a central fixation part (511) fixed on one of faces of the belt. The primary supporting body includes lateral support parts (512a, 512b) for supporting picots (4), where the element is fixed to the belt by positioning the picots toward outer side of the belt. A secondary supporting body (52) is fixed with the primary supporting body, and includes another central fixation part (521) fixed to the belt. Independent claims are also included for the following: (1) a printing substrate conveying and driving device comprising a displacement unit on which picots are mounted (2) a method for positioning a pair of support elements on a belt of the printing substrate conveying and driving device.
Patent FR-2943560-B1 (FR)
Inventor: ZAMBAUX JEAN PASCAL
IPC: B01F27/91
Filed: 2009-03-24
Granted: 2011-05-27
Abstract: The present invention relates to a disposable bioreactor including a flexible pouch made of a polymer material and in addition a single-use stirring system placed entirely within said pouch; said stirring system comprising a drive means and at least one stirring means driven in rotation by said drive means via magnetic coupling. The invention also relates to a single-use stirring system.
Patent FR-2960207-B1 (FR)
Inventor: VEYRIERES PHILIPPE
IPC: B63B7/04
Filed: 2010-05-19
Granted: 2014-01-03
Abstract: The structure has modular parallelepiped floating blocks whose vertical edges are provided with lugs (3) in which connection elements are inserted to assure assembling of the blocks. Multiple anchoring points are situated below and inside the structure. Each anchoring point is formed of an anchoring key (20) comprising a rod (21) engaged in the lugs of multiple adjacent blocks to assemble the blocks. The rod includes attachment units e.g. bore (23) and stop bar (26) to attach a synthetic textile film (24) extending below the structure from a lower end of the rod.
Patent FR-2981771-B1 (FR)
Inventor: DHOME YOANN
IPC: G06T7/20
Filed: 2011-10-21
Granted: 2013-11-08
Abstract: The invention relates to the field of video surveillance with calibrated cameras. It concerns a method for locating objects of interest in images. The method according to the invention is characterised in that it uses an initial presence map rho1 cp modelling positions I in the scene and comprising, for each position i, a value rho1 cp (i) representative of the probability that an object of interest is located at the position i in question, each value rho1cp(i) being obtained from a location criterion defined in an image space of the image acquisition system, and predetermined atoms Ai for each position i of the presence map rho1cp, atom Ai of a position i comprising, for each position, a value Ai(j) representative of the overlap between the projection m'(i), in the image space, of a three-dimensional model M'(i) placed in position i and the projection m'(j) in the image space of a three-dimensional model M'(j) placed in position, each three-dimensional object being representative of an object of interest.
Patent FR-2984280-B1 (FR)
Title: Structure d'entree d'air pour nacelle de turboreacteur
Inventor: DEZEUSTRE NICOLAS
IPC: B64D33/02
Filed: 2011-12-15
Granted: 2013-12-20
Abstract: La présente invention se rapporte à une structure d'entrée d'air (2) pour nacelle de turboréacteur comprenant une structure principale sensiblement annulaire présentant une paroi interne (12) et une paroi externe (11) et une structure de lèvre d'entrée d'air (13) reliant en amont lesdites parois externe et interne, une première structure d'atténuation acoustique présentant une peau acoustique percée (16), une âme alvéolaire (17), et une peau arrière (18) pleine équipant ledit panneau interne, et une deuxième structure d'atténuation acoustique (121) présentant une architecture similaire équipant une partie de la lèvre d'entrée d'air sensiblement à proximité d'une jonction avec la paroi interne caractérisée en ce que la peau arrière de la première structure acoustique est alignée avec celle (182) de la deuxième structure acoustique, ladite peau arrière étant par ailleurs structurale.
Patent FR-3020213-B1 (FR)
Title: Stator bobine de machine electrique muni d'un interconnecteur
Inventor: DUQUESNE JEAN
IPC: H02K3/46
Filed: 2014-04-17
Granted: 2019-07-05
Abstract: L'invention porte principalement sur un stator (15) bobiné de machine électrique tournante comportant un corps (16) ainsi qu'un bobinage (17) comportant des enroulement de phases, chaque enroulement de phase comportant une entrée (11-16) et une sortie (01-06), et un interconnecteur (185) disposé entre un chignon (163) dudit bobinage (17) et des diodes de redressement, caractérisé en ce qu'il comporte un premier (G1) et un deuxième (G2) groupes de bornes électroniques (B1-B6) destinés à être connectés aux diodes de redressement et des pattes (187) connectées à des extrémités (186) des entrées (11-16) et des sorties (01-06) des enroulements de phase, et en ce que entre chaque groupe (G1, G2) comporte le même nombre de bornes électroniques (B1-B3; B4-B6), et en ce qu'un écart angulaire entre une borne d'un des groupes (G1, G2) et la borne correspondante de l'autre groupe (G1, G2) est constant.
Patent FR-3026412-B1 (FR)
Title: Traitement de surface de substrats metalliques
Inventor: LALLEMAND FABRICE
IPC: C10N30/12
Filed: 2014-09-26
Granted: 2019-03-29
Abstract: La présente invention vise principalement un procédé de traitement de surface de substrats métalliques, comprenant les étapes de : (i) fourniture d'un substrat métallique comportant des groupes hydroxyles en surface ; (ii) mise en contact du substrat métallique avec une solution d'au moins un composé organophosphoré de sorte à permettre la réaction desdits groupes hydroxyles en surface du substrat métallique avec ledit composé organophosphoré pour former une couche monomoléculaire sur la surface et une seconde couche de molécules organophosphorées physisorbées partiellement cristallisées, le substrat traité obtenu étant revêtu de composé organophosphoré sous forme monomoléculaire et sous forme physisorbée cristallisée. Elle vise par ailleurs un substrat métallique traité susceptible d'être obtenu par ce procédé, la solution correspondante et son utilisation pour le traitement de substrats métalliques en vue d'améliorer leurs propriétés tribologiques lors de leur mise en forme, notamment à l'emboutissage, ainsi que leur résistance à la corrosion.
Patent FR-3031116-B1 (FR)
Title: Procede ameliore de decontamination de la surface d'une piece en acier inoxydable
Inventor: PACQUENTIN WILFRIED
IPC: B23K26/354
Filed: 2014-12-30
Granted: 2019-07-12
Abstract: L'invention concerne un procédé de décontamination d'une surface d'une pièce en acier inoxydable, comprenant les étapes successives suivantes : -l'élimination d'une couche superficielle de la pièce par une première irradiation laser de la surface de la pièce ; et -la formation d'une couche passive d'oxyde riche en chrome sur la surface de la pièce par une deuxième irradiation laser de ladite surface irradiée. Un domaine d'application préféré du procédé est la décontamination de pièces dans le nucléaire.
Patent FR-3036209-B1 (FR)
Title: Procede et systeme d'objets communicants.
Inventor: HACCOUN CHARLES
IPC: G06K7/10
Filed: 2015-05-13
Granted: 2019-06-21
Abstract: L'invention porte sur un procédé permettant de transmettre une information, liée à un objet, à un appareil mobile (2), dans la langue native de l'appareil. Un système pour la mise en œuvre de ce procédé comprend un objet muni d'une puce (3) lisible à distance. La puce permet d'adresser le mobile à un serveur, qui renvoie au mobile l'information relative à l'objet. L'objet peut être une table (1) de restaurant, et l'information peut être le menu du restaurant ; ainsi le menu peut être fourni automatiquement dans la langue du client.
Patent FR-3037967-B1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'un materiau de friction
Inventor: ALIX ISABELLE
IPC: F16D69/02
Filed: 2015-06-25
Granted: 2020-04-24
Abstract: La présente invention a ainsi pour objet un procédé de fabrication d'un matériau de friction (1), notamment pour disque de friction, comprenant les étapes suivantes : - disposer d'une matrice comprenant au moins un polymère susceptible de libérer du formaldéhyde lors d'une réticulation, - ajouter un agent de captation de formaldéhyde dans la matrice, - réticuler la matrice, procédé dans lequel, lors de la réticulation, l'agent de captation réagit avec au moins une partie du formaldéhyde libéré lors de la réticulation.
Patent FR-3039517-B1 (FR)
Title: Structure d’attenuation acoustique a multiples degres d’attenuation pour ensemble propulsif d’aeronef
Inventor: VALLEROY LAURENT GEORGES
IPC: B64C1/40
Filed: 2015-07-31
Granted: 2019-05-17
Abstract: L'invention se rapporte notamment à une structure d'atténuation acoustique pour ensemble propulsif d'aéronef, comprenant une paroi acoustiquement réfléchissante et un panneau sandwich, le panneau sandwich comportant une structure alvéolaire encadrée par deux peaux acoustiquement poreuses, une peau arrière et une peau, la paroi acoustiquement réfléchissante et le panneau sandwich étant agencés de manière à être séparés par une couche d'air.
Patent FR-3045660-B1 (FR)
Title: Composition d'esters methyliques d'acides gras a bas point d'ecoulement
Inventor: LEBRUN STEPHANIE
IPC: C11D7/26
Filed: 2015-12-21
Granted: 2020-08-21
Abstract: L'invention concerne une composition comprenant :         - au moins 95 % en poids d'un mélange d'esters méthyliques d'acides gras d'huile de ricin ;         - un additif abaisseur du point d'écoulement ;         le point d'écoulement de la composition étant inférieur ou égal à 0°C. L'invention concerne également l'utilisation de cette composition en tant que lubrifiant, agent de décoffrage du béton, agent de dégraissage ou agent de nettoyage.
Patent FR-3046077-B1 (FR)
Title: Composition comprenant la baicaline a haute concentration
Inventor: LUCET-LEVANNIER KARINE
IPC: A61Q19/08
Filed: 2015-12-23
Granted: 2020-01-10
Abstract: L'invention concerne une composition, de préférence composition cosmétique, comprenant au moins une phase aqueuse comprenant la baïcaline, ou un extrait en contenant, la baïcaline étant solubilisée et présente à une concentration massique supérieure ou égale à 0,2% par rapport à la masse totale de la composition, ladite composition présentant un pH de 5 à 6. L'invention concerne également un procédé de préparation d'une telle composition et les utilisations d'une telle composition, notamment en cosmétique.
Patent FR-3061343-B1 (FR)
Title: Systeme d'aide a l'atterrissage d'un aeronef a voilure tournante sur une plateforme offshore
Inventor: CAZAUX PATRICK
IPC: G05D1/02
Filed: 2016-12-22
Granted: 2020-06-19
Abstract: Le domaine général de l'invention est celui des systèmes d'aide à l'atterrissage (1) d'un aéronef à voilure tournante sur une plateforme offshore. Le système selon l'invention comprend : - un calculateur de vol (10) ; - un système de géolocalisation (11) ; - un radar météo (12) ; - une base de données (13) comportant les informations de ladite plateforme offshore ; - un radar de détection (14) des objets situés dans l'environnement immédiat ; - un transpondeur maritime (15) ; - un système de visualisation (16) présentant sur un dispositif de visualisation une représentation en vue de dessus (20) de la zone survolée comportant les informations issues des dispositifs précédents ; - une interface homme-machine (17) avec le calculateur de vol proposant, en fonction de la représentation en vue de dessus de la zone survolée, de continuer le vol, de l'interrompre ou de modifier les paramètres d'approche de l'aéronef à voilure tournante.
Patent FR-3056471-B1 (FR)
Title: Interface pour vehicule automobile et procede d'eclairage
Inventor: AUBRY ANTHONY
IPC: G08C19/10
Filed: 2016-09-28
Granted: 2022-04-15
Abstract: L'invention concerne une interface (1) pour la commande d'au moins une fonction d'un organe de véhicule automobile, comportant :  - au moins un organe de commande (2) comprenant : un élément mobile de préhension (4),  - au moins un index métallique (6a, 6b) porté par l'élément mobile de préhension (4) et mobile avec celui-ci,  - un guide (5), l'élément mobile de préhension (4) étant supporté et guidé en déplacement par le guide (5), et  - une dalle tactile capacitive (3) configurée pour détecter la position de l'index métallique (6a, 6b), le guide (5) étant fixé sur la dalle tactile capacitive (3), l'index métallique (6a, 6b) étant agencé en regard de la dalle tactile capacitive (3),  caractérisée en ce que l'élément mobile de préhension (4) comporte au moins un guide de lumière (7) présentant une première extrémité (7a) située en regard de la dalle tactile capacitive (3) et une deuxième extrémité (7b) située à une extrémité de l'élément mobile de préhension (4) opposée à celle située en regard de la dalle tactile capacitive (3).  L'invention concerne également un procédé d'éclairage (100) d'une interface (1).
Patent FR-3059616-B1 (FR)
Title: Dispositif d'eclairage et/ou de signalisation lumineuse comprenant des moyens de fixation sur un vehicule automobile
Inventor: BESSETTE DAMIEN
IPC: B60R19/26
Filed: 2016-12-01
Granted: 2019-08-09
Abstract: L'invention porte sur dispositif d'éclairage et/ou de signalisation lumineuse (100) adapté pour être monté sur un véhicule automobile s'étendant longitudinalement selon un axe longitudinal (XX), ledit dispositif d'éclairage et/ou de signalisation lumineuse (100) comprenant un boîtier (21) dans lequel au moins une source de lumière est adaptée pour être montée, des premiers moyens de fixation et des deuxièmes moyens de fixation (20), lesdits premiers et deuxièmes moyens de fixation (20) étant adaptés pour permettre la fixation dudit boîtier (10) sur le véhicule automobile par vissage selon un axe vertical (ZZ), les deuxièmes moyens de fixation (20) comprenant un corps de fixation (21) s'étendant en saillie du boîtier (10), ledit corps de fixation (21) comprend une zone de striction de la section dudit corps de fixation (21) adaptée pour permettre la rupture du corps de fixation (21) lors d'un choc.
Patent FR-3059956-B1 (FR)
Title: Demarrage du moteur thermique d'un vehicule automobile avec une gestion de deux ou plusieurs batteries en cas de besoin critique
Inventor: SAINT-LEGER GERARD
IPC: F02N11/08
Filed: 2016-12-14
Granted: 2019-11-15
Abstract: L'invention concerne un dispositif d'alimentation électrique (11) pour alimenter le réseau de bord (19) d'un véhicule à moteur thermique via un circuit d'alimentation électrique (14), comportant un moyen de démarrage (15) du moteur thermique du véhicule, alimenté par une batterie principale (12) et un générateur d'énergie électrique (16), ainsi qu'une batterie auxiliaire (13) raccordée au circuit électrique (14) par l'intermédiaire d'un moyen de commutation (18). Le dispositif comporte en outre un moyen de commande (111) configuré pour pouvoir actionner ledit moyen de commutation (18) de façon à raccorder la batterie auxiliaire au circuit électrique (14), ledit moyen de commande étant configuré de façon à décider de la mise en circuit de la batterie auxiliaire (13), ou de sa déconnexion du circuit (14), en fonction de de paramètres externes influant sur les conditions de démarrage du moteur thermique. L'invention concerne également un procédé de gestion de l'alimentation électrique d'un véhicule à moteur thermique qui met en œuvre le dispositif d'alimentation électrique (11) selon l'invention.
Patent FR-3063847-B1 (FR)
Title: Alternateur capable de creer de l'electricite en autonomie
Inventor: MALIE XAVIER GABRIEL
IPC: H02N11/00
Filed: 2017-03-10
Granted: 2021-04-09
Abstract: L'invention concerne un alternateur capable de créer de l'électricité en autonomie. Il est constitué d'un mat (1), composé de pièces emboîtables (2). Des élingues (4) ayant toutes la même tension grâce à des tendeurs (11) relient des points d'accroche (5) du rotor (7) en passant sur les roulements (3).Lorsque le rotor(7) arrive a la rotation désirée le moteur de démarrage(15) est désaccouplé. Le moteur de fonctionnement(10) profite de l'énergie crée par la masse du rotor(7), ainsi que du fait que la pression sut les roulements(3) est une valeur constante, mais également du fait que les élingues((4) ont une fonction de levier qui sert a diminuer le besoin d'énergie nécessaire pour faire tourner le rotor. Le dispositif selon l'invention est destiné à la création d'électricité pour les besoins des populations.
Patent FR-3065159-B1 (FR)
Title: Ensemble comprenant un corps profile allonge et un joint d'etancheite profile
Inventor: GUALLARANO JEAN PIERRE
IPC: A47K3/30
Filed: 2017-04-18
Granted: 2021-01-01
Abstract: L'invention concerne un ensemble qui comporte un dispositif (1) comprenant un corps profilé (10) allongé qui est configuré pour être fixé sur un élément de fixation (2), et pour recevoir des moyens de protection (5) contre des projections d'eau. Le corps profilé est configuré pour recevoir un joint d'étanchéité profilé (3) destiné à être écrasé contre l'élément de fixation (2) lors de la fixation du dispositif.
Patent FR-3067190-B1 (FR)
Title: Reseau intermediaire compose de stations placees sur des plateformes a haute altitude pour systeme de radiocommunications
Inventor: GAYRARD JEAN DIDIER
IPC: H04B7/185
Filed: 2017-06-01
Granted: 2020-05-29
Abstract: L'invention propose un réseau intermédiaire pour un système de radiocommunications, le réseau intermédiaire comprenant une ou plusieurs stations placées sur des plateformes à haute altitude pour connecter un ensemble de stations de base distantes à une ou plusieurs stations passerelle réseau qui interfacent un réseau cœur. Les plateformes à haute altitude sont mises en réseau au moyen de liaisons de communications, par exemple des liaisons optiques en espace libre à haut débit. L'invention propose également de connecter des stations de base distantes positionnées hors de la zone de couverture des stations placées sur des plateformes à haute altitude via, par exemple, des stations relai de faisceau hertzien ou des stations de base en bord de la zone de couverture.
Patent FR-3065529-B1 (FR)
Title: Optimisation de la distribution spatiale de moyens de mesure de la qualite de l'air
Inventor: ZANINI PAOLO
IPC: G01N33/00
Filed: 2017-04-19
Granted: 2019-07-05
Abstract: L'invention concerne un système de mesure d'une grandeur physique représentative de la qualité de l'air dans une zone d'observation (1), comportant : - une cartographie de la zone d'observation (1), comprenant un ensemble V de valeurs modélisées représentatives de la grandeur physique ; - des moyens de mesure de la grandeur physique, possédant un nombre N de positions ou un nombre N de trajectoires dans la zone d'observation (1), destinées à présenter une distribution spatiale Sopt ; - des moyens de calcul de Sopt, configurés pour : • effectuer un maillage de la zone d'observation (1), comprenant un nombre G de points ; • calculer, pour une distribution spatiale donnée, un estimateur de V, V, pour chacun des G points ; • calculer une fonction-coût représentative de la différence ou de la vraisemblance entre V et les valeurs V extraites aux G points ; • extraire la distribution spatiale Sopt qui minimise ou maximise la fonction-coût.
Patent FR-3066890-B1 (FR)
Title: Utilisation d'un materiau dans des packagings cosmetiques et systeme de distribution d'un produit sous pression comprenant au moins une piece constituee de ou comprenant ledit materiau
Inventor: ELMEGUENNI MOHAMED
IPC: A45D34/00
Filed: 2017-06-06
Granted: 2021-07-09
Abstract: Utilisation d'un matériau M dans des packagings cosmétiques, en particulier dans des systèmes de distribution de fluide destinés à faire partie de packaging cosmétique, le matériau M étant défini selon la formule A suivante :         Dans laquelle n est un entier supérieur ou égal à 1,         R1 et R2, identiques ou différents, représentent chacun indépendamment :         - un groupe alkylène, éventuellement substitué par :         un groupe alkyle, un groupe alcyne, un groupe aryle, un groupe hydroxyle, un groupe amine,         un groupe amide, un atome d'halogène, un groupe carboxyle,         - un groupe -R3-C(=0) dans lequel R3 représente un groupe arylène,         - un groupe -OR4O, dans lequel R4 représente un groupe alkylène,         - un groupe-NHR5 dans lequel R5 représente un groupe carbonyle ou un groupe alkylène, éventuellement substitué par :         un groupe alkyle, un groupe alcyne, un groupe aryle, un groupe hydroxyle, un groupe amine, un groupe amide, un atome d'halogène, un groupe carboxyle.
Patent FR-3067302-B1 (FR)
Title: Siege convertible pour vehicule de loisirs
Inventor: CLEMENSON JEROME
IPC: B60P3/36
Filed: 2017-06-09
Granted: 2019-06-21
Abstract: L'invention concerne un siège convertible (10) pour véhicule de loisirs (100), comprenant : 		- un premier caisson (11), 		- une armature (12) comprenant une armature inférieure (15) logée dans le premier caisson et une armature supérieure (16) comprenant une première et une deuxième faces (18a, 18b) planes et opposées, l'armature supérieure (16) étant montée pivotante sur l'armature inférieure (15) autour d'un axe de pivotement (17) horizontal entre une position relevée dans laquelle la première face étant agencée globalement verticalement, de sorte à former un dossier de siège, et une position rabattue dans laquelle la deuxième face étant agencée horizontalement et orientée dans une direction opposée au premier caisson, de sorte à former une assise de banquette, 		le premier caisson comprenant une paroi supérieure (19) horizontale à travers laquelle s'étend l'armature supérieure, la paroi supérieure formant une assise de siège, lorsque l'armature supérieure est en position relevée, et étant agencée en regard de la première face de l'armature supérieure, lorsque l'armature supérieure est en position rabattue par-dessus la paroi supérieure du premier caisson.
Patent FR-3068410-B1 (FR)
Title: Disque d'embrayage avec dispositif de frottement
Inventor: MARECHAL OLIVIER
IPC: F16D13/64
Filed: 2017-06-29
Granted: 2019-08-23
Abstract: Disque d'embrayage (1) comportant un organe périphérique de transmission de couple, un organe central de transmission de couple (3) et au moins un dispositif d'amortissement de torsion qui comporte au moins une rondelle élastique de charge (15) et une rondelle de frottement (14). La rondelle élastique de charge (15) comporte une portion annulaire de contact (18) et au moins deux pattes de support (19) qui s'étendent à partir de la portion annulaire de contact (18), la rondelle élastique de charge (15) s'appuyant par ses pattes de support (19) sur un premier élément tournant (4), et s'appuyant par sa portion annulaire de contact sur la rondelle de frottement (14). La rondelle élastique de charge (15) comporte au moins un orifice de passage (20) ménagé dans au moins une de ses pattes de support (19) et la rondelle de frottement (14) comporte au moins une languette de couplage (23) traversant ledit au moins un orifice de passage (20).
Patent FR-3068914-B1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'un bandage pneumatique avec une bande de roulement perfectionnee
Inventor: PIALOT FREDERIC
IPC: C08L53/02
Filed: 2017-07-11
Granted: 2020-09-04
Abstract: L'invention se rapporte à un procédé de fabrication d'un bandage pneumatique (1). Ce procédé comporte les étapes a) : former une carcasse (3) à base de matériau caoutchoutique cuit et b) : surmouler sur la carcasse (3) au moins un matériau à base d'élastomère thermoplastique afin de terminer le bandage pneumatique (1).