baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent WO-9400174-A1 (WO)
Title: Sonde endotracheale a embout rapporte
Inventor: BRINON THIERRY
IPC: A61M16/04
Filed: 1993-06-24
Abstract: L'invention concerne une sonde à introduire dans le corps humain, notamment une sonde endotrachéale, comprenant un tube souple (3) réalisé par extrusion dans un matériau présentant une dureté choisie, un embout tubulaire souple (4) rapporté tranche contre tranche contre la tranche d'extrémité distale (5) du tube souple (3), réalisé par moulage dans un matériau présentant une dureté choisie et un ballonnet gonflable (8) constitué par une enveloppe tubulaire enfilée sur la sonde, située à proximité de son extrémité distale, et communiquant par l'intermédiaire d'un canal longitudinal prévu dans l'épaisseur de la paroi du tube souple (3) avec des moyens de gonflage/dégonflage du ballonnet. Les deux extrémités axiales (9, 10) du ballonnet sont fixées respectivement sur l'embout tubulaire souple (4) et sur le tube souple (3).
Patent WO-9403281-A1 (WO)
Title: Method of lubricating a mechanical friction part
Inventor: CLECHET PAUL
IPC: C10M105/76
Filed: 1993-07-26
Abstract: A method of lubricating a mechanical friction part comprises the following essential steps: 1) high density functionalisation of the surface to be treated, preferably to obtain 10?14 to 1015¿ functionalised sites per cm2; 2) impregnation of the functionalysed surface with a liquid consisting of a silane and/or a silane solution; 3) condensation of the silane by heating in a neutral atmosphere or in at least a partial vacuum so that said silane bonds substantially covalently to the functionalised sites of the friction surface(s) to form a substantially monomolecular layer; 4) washing of the surface with solvant, to eliminate excess silane. The method can be applied for the lubrication of a mechanical friction part likely to enter into frictional engagement, and manufactured from a material suitable for chemical functionalisation.
Patent FR-2694461-A1 (FR)
Title: Disposition permettant la commande d'un moteur d'alimentation en feuilles utilisé dans une imprimante.
Inventor: HIROSHI SHIROTORI
IPC: G06K15/16
Filed: 1993-04-15
Abstract: L'invention concerne la commande, à une vitesse appropriée, d'un moteur d'alimentation en feuilles pour imprimante série utilisant une alimentation électrique astable, la commande s'exerçant indépendamment des variations de la tension d'alimentation électrique. L'appareil est constitué par un dispositif de commande (20) qui comporte un dispositif de détermination de la tension d'alimentation électrique, une première mémoire (21) contenant des informations représentant la courbe caractéristique de rétablissement de la tension, une deuxième mémoire (22) contenant des informations représentant la relation entre la vitesse de rotation du moteur (5) et les diverses tensions constituant la courbe caractéristique, un dispositif permettant d'estimer la tension d'alimentation courante sur la courbe caractéristique à partir du contenu de la première mémoire, un dispositif permettant de lire une vitesse de rotation dans la deuxième mémoire en correspondance avec la tension courante estimée, et un dispositif (27) permettant de changer la vitesse du moteur en relation avec cette lecture de vitesse.
Patent FR-2709572-A1 (FR)
Title: Procédé d'impression d'au moins une image et presse pour la mise en Óoeuvre.
Inventor: JEAN-JACQUES ELTGEN
IPC: B41C1/10
Filed: 1993-06-23
Abstract: L'invention est relative à un procédé d'impression, d'au moins une image, à un tirage déterminé, à l'aide d'une presse, par transfert d'un véhicule colorant entre un élément intermédiaire de transfert obtenu par imagerie magnétique et un support d'impression, comprenant au moins: une phase de réalisation automatique de l'élément intermédiaire de transfert dans la presse en développant sur un substrat des zones ayant chacune une affinité différente avec le véhicule colorant, caractérisé en ce que un matériau magnétique isolant et durcissable est fixé sur le substrat pour constituer ces zones à affinités différentes, le matériau magnétique isolant et durcissable est durci et soumis à une charge électrostatique par tout dispositif susceptible de le charger en surface afin de conférer aux zones l'affinité avec le véhicule colorant; le véhicule colorant ayant des propriétés électrostatiques est déposé sur les parties de matériau durci chargé électrostatiquement et enfin le transfert du véhicule colorant sur le support d'impression est effectué par contact direct avec l'élément intermédiaire de transfert.
Patent FR-2708305-A1 (FR)
Title: Geared lock having an improved cylinder
Inventor: MICHEL DENTIN
IPC: E05B17/04
Filed: 1993-06-30
Abstract: Geared cylinder lock comprising a cylinder (8) mounted in a passage made in the case (1) of the lock and provided with a web (10) for driving a toothed ring (12) mounted rotatably in the case about the passage (9) for the cylinder and cooperating with a pinion (15) equipped with two sprockets (19) for driving a deadbolt (2) of the lock in translational movement by means of fingers (6) carried by the bolt, characterised in that the sprockets (19) of the pinion (15) for driving the bolt and the fingers (6) carried by the latter have contact zones of polygonal profiles allowing an idling angular displacement of the pinion (15) for driving the bolt of a specific amount on either side of an intermediate position and ensuring the immobility of the deadbolt in the retracted position.
Patent FR-2708391-A1 (FR)
Title: Constructional sectional bar for electrical cabinet chassis
Inventor: MICHEL MONATE
IPC: H02B1/01
Filed: 1993-07-27
Abstract: Constructional sectional bar for a cabinet chassis, especially an electrical cabinet, intended to form a vertical upright of the chassis, characterised in that the sectional bar exhibits a diamond-shaped cross section (2) having corners which are each extended by a fin (3).
Patent FR-2694872-A1 (FR)
Title: Barrette à cheveux.
Inventor: YASUDA MASAHIRO
IPC: A45D8/00
Filed: 1993-08-18
Abstract: La barrette à cheveux comprend une plaquette de base (1) fixée à un cache décoratif, et deux bras d'accrochage (13) qui s'étendent à partir de la plaquette de base, chaque bras ayant un prolongement qui part d'un bord extérieur de sa partie de base. Les prolongements (13c) viennent en contact glissant avec une partie d'accouplement (4b) d'un élément (4) de retenue des cheveux lorsque celui-ci est déplacé vers sa position fermée. Un élément d'attache (15) est prévu pour maintenir les bras d'accrochage (13) dans leur position de chevauchement, même après que les bras aient été déverrouillés. La barrette à cheveux comprend en outre un élément de rétablissement (14) qui sollicite l'élément d'attache (15) vers son autre position dans laquelle les bras sont libérés, lorsque l'élément (4) de retenue des cheveux est ouvert de telle manière que la partie d'accouplement (4b) ne puisse plus être verrouillée par les bras d'accrochage (13). Un tel mécanisme facilite le déverrouillage de la barrette à cheveux, qui a une structure simple et est facile à fabriquer et à assembler.
Patent FR-2710828-A1 (FR)
Title: Bouïlloire électrique équipéee d'un filtre.
Inventor: BERNARD BOIS
IPC: A47J27/21
Filed: 1993-10-07
Abstract: L'invention concerne une bouilloire électrique comprenant un récipient (3) pour liquide, un dispositif de chauffage électrique (4) pour chauffer le liquide placé dans le récipient (3), un bec verseur (15) pour le liquide placé dans la partie supérieure du récipient (3), un filtre (25) placé à l'intérieur du récipient (3) de façon à être traversé par le liquide quand celui-ci est versé hors du récipient (3) par le bec verseur (15). Selon l'invention, le filtre (25) est situé au-dessus du niveau de liquide maximum autorisé N dans le récipient (3) lorsque la bouilloire est dans sa position normale de chauffage. Il est constitué d'une plaque fine rigide comportant des perforations et disposée dans le bec verseur (15) transversalement à l'écoulement du liquide. La plaque perforée est montée de façon non étanche sur la paroi interne du bec verseur (15) grâce à la présence de perforations débouchantes.
Patent FR-2711281-A1 (FR)
Title: Motor vehicle alternator with enhanced cooling
Inventor: MICHEL PERNIN
IPC: H02K9/22
Filed: 1993-10-13
Abstract: The invention proposes a rotating electric machine (10) of the type comprising a rotor (12), a stator (18) which includes at least one annular cylindrical skirt and a radial end flange (24) traversed by the shaft (16) of the rotor (12) and which at least partly delimits an enclosure (13) within which the rotor is mounted rotating, and of the type including a casing (38) which at least partially surrounds the stator (18, 20) and which, with the latter, delimits a peripheral annular cooling chamber (50) filled with a refrigerant fluid, characterised in that it includes at least one unit (52, 62, 64) for heat exchange between the flange (24) of the stator (18) and the refrigerant fluid. The invention is particularly applicable for producing a motor vehicle alternator cooled by water.
Patent FR-2711351-A1 (FR)
Title: Changement de vitesse à sélection différentielle manuel ou automatique pour véhicule à pédale.
Inventor: JEAN-PAUL LENOBLE
IPC: B62M9/04
Filed: 1993-10-20
Abstract: L'invention concerne un dispositif de changement de vitesse pour véhicule à pédale fonctionnant aussi bien à l'arrêt qu'en marche et de façon instantanée et silencieuse. La sélection des rapports est basée sur la différence de vitesse de rotation angulaire des pignons. Toutes leurs dentures sont constamment mises en prise par une chaîne ou par un mobile denté intermédiaire et tournent donc à vitesse circonférentielle identique. Ils sont entraînés par leur axe ou entraînent leur axe dans un seul sens grâce à des cliquets antiretours. La mise hors fonction des cliquets dont la vitesse angulaire devrait provoquer l'engagement permet de sélectionner les rapports désirés de façon manuelle par un levier de commande ou de façon entièrement automatique grâce à des systèmes de mesure mécanique ou électronique de la vitesse et du couple. La force nécessaire au soulèvement des cliquets étant très faible, ce dispositif est particulièrement adapté à la réalisation d'une boîte automatique pour bicyclette.
Patent FR-2713009-A1 (FR)
Title: Procédé de fabrication d'un tube de gainage pour crayon de combustible nucléaire et tubes conformes à ceux ainsi obtenus.
Inventor: JEAN-PAUL MARDON
IPC: C22F1/00
Filed: 1993-11-25
Abstract: Le procédé est destiné à fabriquer des tubes pour gaine de crayons de combustible nucléaire, en alliage à base de zirconium, contenant également 0,18 à 0,25% de fer, 0,07 à 0,13% de chrome, 0,35 à 1,70% en poids d'étain, 900 à 2300 ppm d'oxygène, entre 80 et 200 ppm de carbone et entre 50 et 120 ppm de silicium. Le rapport pondéral entre le fer et le chrome dans l'alliage est compris entre 1,6 et 3 et le traitement thermique comporte, après laminage, plusieurs recuits en atmosphère inerte tels que le SIGMAA soit supérieur à 1,5.10- 1 7 , SIGMAA désignant la somme, pour l'ensemble des recuits, des produits des temps t (en heures) et de l'exponentielle de -Q/RT, T étant la température en K.
Patent FR-2715029-A1 (FR)
Title: Association fongicide à effet synergique à base d'iprodione et d'un composé triazole.
Inventor: PATRICE DUVERT
IPC: A01N43/653
Filed: 1994-01-14
Abstract: 1) Association fongicide, caractérisée en ce qu'elle comprend un composé A, répondant à la formule (I): (CF DESSIN DANS BOPI) dans laquelle le signe: (CF DESSIN DANS BOPI) représente l'un des groupements suivants: (CF DESSIN DANS BOPI) (CF DESSIN DANS BOPI) et un composé B, répondant à la formule (II): (CF DESSIN DANS BOPI) dans laquelle: - n est un nombre entier égal à 1, 2 ou 3; - Hal1 et Hal2 , identiques ou différents, représentent un atome d'halogène. 2) Compositions fongicides et procédé de traitement des cultures mettant en uvre ces associations.
Patent FR-2715641-A1 (FR)
Title: Flat plate transporter with edges arranged on motorised elements
Inventor: ALAIN BOSSARD
IPC: B65G21/02
Filed: 1994-01-28
Abstract: The transporter has two parallel rails (1,2) which are arranged in a longitudinal direction and have a profiled form. Each rail profile has, positioned laterally on it, a feature designed to accept an edge strip (16). This edge strip guides the flat plate (14) of the transporter.  The edge strip is made from a band of extruded plastics material and is engaged inside the feature arranged in the profile that is shaped as a groove. The edge strip has a protuberance formed as an arrow that locates inside the groove.
Patent FR-2719043-A1 (FR)
Inventor: JEAN-MICHEL BERNARDON
IPC: A61K8/00
Filed: 1994-04-26
Abstract: Bicyclic aromatic cpds. of formula (I), their salts and chiral analogues, are new. R1 = H, -CH3, -CH2-O-R3, -CH2-O-CO-R4, -O-R5, -O-(CH2)m-(CO)n-R6, -CO-R7, -CO-O-R8 or -S(O)p-R9, R2 = H, halo, lower alkyl, -NO2, -O-COR4, -OR9 or -N(R9)R10, Ar = a gp. of formula (a)-(e), X = -O-, -S(O)t or -NR9-, Y, Z = -O-, -S(O)t or -CR11R12, but are not both -O- or -S(O)t, m = 1-3, n = 0 or 1, p = 0, 1-3, t = 0, 1 or 2; R3, R5, R9, R10, R11, R12 = H or lower alkyl, R4 = lower alkyl, R5 = lower alkyl or heterocyclic radical, R7 = H, lower alkyl or -N(R')R", R', R" = H, lower alkyl, mono- or poly-hydroxyalkyl, aryl (opt. substd.) or an aminoacid, sugar or peptide residue, or R'+R" = heterocyclic gp., R8 = H, 1-20C alkyl, alkenyl, mono- or poly-hydroxyalkyl, aryl or aralkyl (opt. substd.) or an aminoacid, sugar or peptide residue.
Patent FR-2713679-A1 (FR)
Title: Train de travaux pour remplacer des traverses anciennes d'une voie ferrée par des traverses neuves et procédé pour la mise en Óoeuvre de celui-ci .
Inventor: JOSEF THEURER
IPC: E01B29/10
Filed: 1994-06-24
Abstract: L'invention concerne un train de travaux pour remplacer des traverses anciennes (12) d'une voie ferrée (5) par des traverses neuves. Ce train est constitué de plusieurs wagons de chargement (3) pour stocker des traverses anciennes (12) et des traverses neuves, d'un dispositif d'extraction de traverses anciennes (10) et d'une grue (18) déplaçable dans la direction longitudinale du train et présentant un organe de préhension de traverses (19) pour saisir et transporter les traverses. A une extrémité du train de travaux (1), il est prévu un dispositif de transport de traverses avec un organe de préhension de traverses réglable en hauteur pour déposer les traverses neuves se trouvant sur les wagons de chargement (3) sur la voie ferrée (5). L'invention est applicable à l'entretien des voies ferrées.
Patent FR-2723018-A1 (FR)
Title: Cutting materials using laser
IPC: B23K26/18
Filed: 1994-07-29
Abstract: The method for cutting materials, utilising the energy emitted by a power laser, involves depositing a thin film (P) of water on the material (M) to be cut or machined, simultaneously with radiation (R) produced by a laser (L), at the point or zone of radiation impact.
Patent FR-2713746-A1 (FR)
Title: Phare pour véhicules, comportant un diaphragme entourant partiellement la source lumineuse.
Inventor: LIEDTKE FRIEDER
IPC: F21V11/00
Filed: 1994-09-27
Abstract: Phare pour véhicules avec un réflecteur (10), dans lequel est mise en place une source lumineuse (12) et avec un diaphragme (29) qui entoure partiellement la source lumineuse (12) et comporte au moins un support (32, 33), qui passe à travers une ouverture (24, 25) dans le réflecteur (10) et est fixé sur le côté externe du réflecteur (10) pour maintenir le diaphragme (29), phare caractérisé en ce que sur la partie terminale, passant à travers l'ouverture (24) vers le côté externe du réflecteur (10), du support ou des supports (32) vient en prise sous précontrainte élastique un élément de maintien (42, 52) grâce auquel le diaphragme (29) est tiré contre un appui défini (40) sur le réflecteur (10), et en ce que le ou les supports (32) revêt(ent) en coupe transversale par rapport à la direction de mise en place (28) du diaphragme (29) une forme de profil creux.
Patent FR-2726173-A1 (FR)
Title: Fluid-filled pouch for implantation in breast replacement prosthesis
Inventor: GUIGNOT MARCEL
IPC: A61F2/12
Filed: 1994-11-02
Abstract: The prosthesis consists of a pouch (1) of flexible synthetic material which may be filled with a biocompatible fluid. The pouch has a rear base surface (2) which is approximately vertical, and a hemispherical front surface (3). At least a lower region (3'a) of the periphery of the front surface has a lower elasticity than the remainder of the periphery. The elasticity of the entire periphery of the front surface is lower than that of the central region which it surrounds. The variations in elasticity are achieved by corresponding variations in the wall thickness of the pouch, such that the regions of highest elasticity are those with the lowest wall thickness.
Patent FR-2726898-A1 (FR)
Title: Joint e.g. for two camouflage cover sections on armoured vehicle
Inventor: HEYSEN ALAIN
IPC: F41H7/02
Filed: 1994-11-10
Abstract: The joint, allowing relative movement between the sections, consists of an elastic envelope (3) supported by at least one semi-rigid plate (4). The elastic element is fixed to both camouflage cover sections (5,6), and the semi-rigid plates are joined to one of them, with the number of plates being equal to the number of sides on the cover section to which they are attached.During operation the free ends of the semi-rigid plates are able to slide between the elastic envelope and the opposite camouflage cover section, ensuring a continuous surface between moving elements of an armoured vehicle, such as a gun and turret.
Patent FR-2728922-A1 (FR)
Title: Echafaudage pourvu d'un montage de securite pour au moins une echelle
Inventor: HAMY BERNARD
IPC: E04G5/10
Filed: 1994-12-28
Abstract: Echafaudage comportant un plancher (1) muni d'un trou d'homme (5) situé au voisinage d'une première de ses extrémités, une échelle (6) inclinée sous la première extrémité du plancher pour l'accès au trou d'homme, et des moyens d'accrochage prévus sur le plancher et le haut de l'échelle pour l'accrochage amovible de l'échelle au plancher; la première extrémité du plancher comporte au moins une ouverture (3) et/ou un crochet (7) pour l'accrochage de l'échelle et la partie terminale supérieure de l'échelle est munie respectivement d'au moins un crochet et/ou une ouverture; ces ouverture et crochet sont configurés et dimensionnés de façon relative de manière que l'introduction du crochet dans l'ouverture et son extraction ne puissent être effectuées que lorsque l'échelle est plus proche de la verticale que sa position fonctionnelle et que la première extrémité du plancher est soulevée au-dessus de sa position fonctionnelle; et des moyens de blocage sont prévus qui s'opposent au soulèvement du plancher.
Patent FR-2729557-A1 (FR)
Inventor: GAGNA GILLES
IPC: A61F2/46
Filed: 1995-01-24
Abstract: An interbody cavity type implant (10) for insertion into a hole provided in a region separating two adjacent vertebral bodies. The implant includes an elongate rigid body and has a generally non-circular cross-section. Said implant is designed to be inserted into a generally cylindrical hole and its front end comprises a plurality of sharp ridges (16a) forming gouges which, by impaction, can shape the hole according to the cross-section of the implant. Instrumentation for positioning the implant is also disclosed.
Patent FR-2730016-A1 (FR)
Title: Rotary drive of blocking jack in vehicle suspension of tracked vehicle fitted with recovery crane
Inventor: FAID GILLES
IPC: B62D55/116
Filed: 1995-01-30
Abstract: The rotary drive of a blocking jack (10) of a suspension arm (3) of a vehicle is made up of an lever arm (26). the lever arm is rigidly fixed to the chassis of the vehicle. A transmission unit (22) is connected to the lever arm and integral to the jack (10). This transmission unit is in the form of an auxiliary jack containing a rod (23) joined to the lever arm, and a body (15) rigidly fixed to blocking jack.
Patent WO-9608572-A1 (WO)
Title: Procede de production de proteines recombinantes, plasmides et cellules modifiees
Inventor: CAMERON BEATRICE
IPC: C12N15/68
Filed: 1995-09-14
Abstract: La présente invention concerne des plasmides d'expression comprenant une séquence d'acide nucléique d'intérêt sous le contrôle d'un promoteur du bactériophage T7 et une région stabilisatrice comprenant tout ou partie de la région par du plasmide RP4 ou d'un dérivé de celle-ci; et leur utilisation pour la production de produits recombinants.
Patent WO-9620426-A1 (WO)
Title: Convertisseur de frequence a tres haute efficacite, en optique guidee
Inventor: DELACOURT DOMINIQUE
IPC: G02F1/39
Filed: 1995-12-15
Abstract: L'invention concerne un convertisseur de fréquence comprenant un guide et un milieu non linéaire (MNL) dans lequel localement la condition d'accord de phase entre polarisation non linéaire et ondes créées est satisfaite. L'objet de l'invention réside dans une couche additionnelle C située sur le milieu (MNL), dont l'indice de réfraction est tel qu'il augmente le rendement de conversion des ondes incidentes vers les ondes créées au sein du guide. Cette couche peut être une couche de symétrisation dont l'indice est proche de l'indice du milieu (MNL). Le rendement de conversion peut être amélioré davantage grâce à une couche intermédiaire Cex située entre la couche C et le milieu (MNL) et dont l'indice est voisin de celui du guide. Applications: doubleur de fréquence, oscillateur paramétrique optique.
Patent FR-2732178-A1 (FR)
Title: Systeme de transmission numerique muni d'un recepteur a egaliseurs cascades
Inventor: BRAJAL AMERICO
IPC: H04B3/06
Filed: 1995-03-22
Abstract: Système de transmission comprenant des moyens (14) de modulation à multiporteuses et des moyens (24) de démodulation à multiporteuses comportant un égaliseur semi-fixe (641 ) cascadé avec un égaliseur adaptatif (642 ). L'égaliseur semi-fixe égalise les imperfections relativement stables ou lentement et/ou faiblement évolutives dues au canal et l'égaliseur adaptatif égalise les imperfections dues aux bruits de transmission. L'invention concerne également un procédé pour déterminer les caractéristiques de l'égaliseur semi-fixe. Application: Transmissions sur lignes téléphoniques, par voies hertziennes.
Patent FR-2744496-A1 (FR)
Title: Hydraulic pump
Inventor: HAYASHI TETSUJI
IPC: F16L41/08
Filed: 1996-02-05
Abstract: The pump has a suction connector inserted in the suction opening (11) of a pump body. A toroidal steps parts (12) is formed in reverse direction to the insertion of a protruding part (16) which becomes a bolt stopper on a flange port (15) to the verge on the suction opening. The seal groove is made on a parallel surface that tightens around the axis line configurating a toroidal seal groove for the toroidal parts, the flange port and the insertion of the protruding part. In addition, it makes an elastic power by tightening the seal (19) thus enlarging the suction connector as its outside diameter on the suction opening side is increased for the required insertion of the protruding part.
Patent FR-2744465-A1 (FR)
Title: Substrat fibreux oleophobe et hydrophobe et son procede de fabrication
Inventor: PERRIN CLAUDE
IPC: D21H21/16
Filed: 1996-02-05
Abstract: L'invention concerne un substrat fibreux oléophobe et hydrophobe, tout particulièrement utilisable comme emballage oléophobe et hydrophobe, notamment ingraissable, comprenant un liant cationique et au moins un copolymère acrylique fluoré oléophobe et hydrophobe et du glyoxal ou au moins un composé en comprenant, en particulier un composé du glyoxal et de l'urée. L'invention concerne aussi le procédé d'obtention d'un tel substrat fibreux par voie papetière. Elle concerne également une composition de traitement destinée à conférer un caractère d'oléophobie et d'hydrophobie à un substrat fibreux.