baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3100573-A1 (FR)
Title: Etanchéité entre un bras de carter et une virole dudit carter
Inventor: FROMONTEIL DIDIER
IPC: F02C7/28
Filed: 2019-09-05
Abstract: L’invention concerne un carter (10a) de turbomachine comprenant une virole annulaire radialement interne une virole annulaire radialement externe (14a) reliées l’une à l’autre par au moins un bras creux (18a) de passage de servitudes comportant à une extrémité une embase (30a) de fixation à une première de la virole annulaire interne et de la virole externe (14a) qui comprend un orifice communiquant avec l’intérieur du bras, des moyens d’étanchéité (34) étant appliqués à la jonction de l’embase (30a) et de ladite première virole (14a), caractérisé en ce que lesdits moyens d’étanchéité (30a) comprennent une structure rigide (36) appliquée sur une face radialement interne de la première virole (14a) et sur une face extérieure dudit bras (18a), ladite structure rigide (36) étant intégralement recouverte par une couche (38) céramisante. Figure à publier avec l’abrégé : Figure 6
Patent FR-3100487-A1 (FR)
Title: Module de refroidissement pour véhicule automobile à turbomachine tangentielle
Inventor: MAMMERI AMRID
IPC: F01P7/08
Filed: 2019-09-10
Abstract: Un dispositif de ventilation (24) pour module de refroidissement (22) de véhicule automobile (10), comprend une turbomachine tangentielle (28-1 ; 28-2) avec une roue à aubes (32-1 ; 32-2), un cadre (30) formant un logement (30-1 ; 30-2) de réception de la roue à aubes (32-1 ; 32-2), des volets (52-1 ; 52-2) pivotant par rapport au cadre (30), les volets (52-1 ; 52-2) étant adaptés à sélectivement obturer une ouverture (51-1 ; 51-2) à travers le cadre (30). Un actionneur (54-1 ; 54-2) pour commander le pivotement des volets (52-1 ; 52-2), comprend un moteur électrique (56-1 ; 56-2) dont l’arbre de sortie entraine en rotation l’un des volets (52-1 ; 52-2) et une bielle (58-1) reliant ledit un volet (52-1 ; 52-2) aux autres volets (52-1 ; 52-2), de telle sorte que la rotation dudit un volet (52-1 ; 52-2) soit transmise aux autres volets (52-1 ; 52-2). Figure pour l’abrégé : Fig. 6
Patent FR-3087877-A1 (FR)
Title: Procede de transfert d’energie de condensation de la vapeur d’eau de fumees de cogeneration
Inventor: HOCK ROBIN
IPC: F25B39/00
Filed: 2019-10-28
Abstract: Procédé de transfert d’énergie de condensation de la vapeur d’eau de fumées de cogénération L’invention propose un procédé de transfert d’énergie de condensation de la vapeur d’eau de fumées de cogénération (33), issues de la combustion de carburant par un cogénérateur (3), à l’eau de retour d’un circuit (4) de chauffage ou d’un circuit sanitaire, dont la température est supérieure à la température de ladite condensation, que, qui, contrairement aux systèmes existants, ne comprend aucun circuit intermédiaire de transfert de chaleur, utilisant un fluide caloporteur entre le conduit de sortie des fumées et l’évaporateur. Le procédé est mis en œuvre au moyen d’une pompe à chaleur (2) dans laquelle on réchauffe le fluide frigorigène détendu (21) dans un évaporateur (25) parcouru directement par les fumées (33) et au niveau duquel on refroidit les fumées sous la température de condensation de l’eau pour transmettre au fluide frigorigène la chaleur intrinsèque des fumées et la chaleur libérée par la condensation de l’eau qu’elles contiennent. Figure pour l’abrégé : Figure 1.
Patent FR-3107109-A1 (FR)
Title: Radiateur électrique équipé d’un dispositif de détection de mouvement et procédé de fonctionnement d’un radiateur électrique
Inventor: BLOUIN PHILIPPE
IPC: G01J5/06
Filed: 2020-02-07
Abstract: L’invention concerne un radiateur électrique comportant une façade avant (10) fixée sur un châssis arrière (11), ladite façade et ledit châssis délimitant un logement interne dans lequel est installé un élément électrique chauffant (12), ledit radiateur comportant :-    un détecteur de mouvement (2) comprenant un capteur passif infrarouge associé à une lentille de Fresnel,-    une unité de gestion commandant l’alimentation électrique de l’élément chauffant (12) en fonction de la détection de mouvement par le détecteur (2),se caractérisant par le fait qu’un cache (4) rigide est installé devant la lentille de Fresnel, le détecteur de mouvement (2) et ledit cache étant agencés de manière à ce que, en usage, les radiations infrarouges émises par un animal domestique situé à moins de 60 cm du sol et situé à une distance comprise entre 2,5 m et 3,5 m du capteur, soient occultées et/ou atténuées.     Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3107158-A1 (FR)
Title: [Système modulaire d’alimentation électrique pour appareils électriques à haut rendement de type lampe d’horticulture]
Inventor: FACCHINETTI KÉVIN
IPC: H05B47/00
Filed: 2020-02-07
Abstract: L’invention porte sur un système d’éclairage modulaire pour horticulture en intérieur constitué d’au moins un module d’alimentation pour au moins une lampe d’horticulture à haut rendement (LHR) comprenant :- une connectique d’entrée (21) apte à recevoir une alimentation électrique domestique (99) ;- un circuit d’alimentation général (3) connecté à la connectique d’entrée (21) et apte à distribuer le courant électrique dans le module (1) ;- un branchement principal (41) pour brancher au moins une lampe d’horticulture à haut rendement (LHR) ;- un branchement accessoire (61) pour brancher au moins un appareil électrique accessoire sans ballast (71) ;- un bloc d’alimentation principale (4) relié à la connectique d’entrée (21) par le circuit d’alimentation général (3) et comprenant au moins un ballast (B) apte à être disposé entre la connectique d’entrée (21) et le branchement principal (41) ; caractérisé en ce que le module d’alimentation comprend en outre :- une connectique de sortie (22) configurée pour permettre la connexion en série à la connectique d’entrée (21) d’un autre module d’alimentation (12,13,14) ;- des moyens de mesure (8), aptes à mesurer, et enregistrer la température dans le module d’alimentation en temps réel ; - le ballast (B) étant choisi au préalable pour fonctionner à une puissance choisie sécuritaire, optimisée énergétiquement, et commutable entre un état ouvert et un état fermé, de manière à couper l’alimentation électrique lorsque le branchement principal (41) n’a pas de connexion établie avec la lampe (LHR) ; et- des moyens de traitement domotique sans ballast (5) connectés à la connectique d’entrée (21), au bloc d’alimentation accessoire (6) et aux moyens de mesure (8), et aptes à piloter à distance l’alimentation électrique du bloc d’alimentation accessoire (6).
Patent FR-3109021-A1 (FR)
Title: Assemblage de cellules electrochimiques
Inventor: TOPALIAN JEAN-JACQUES
IPC: H01M50/531
Filed: 2020-04-02
Abstract: Ensemble (1) de cellules électrochimiques (2) de batterie, chacune des cellules disposant de deux électrodes, comprenant une plaque conductrice d’électricité agencée pour être en contact mécanique avec les électrodes des cellules, un cordon de soudure, pour chacune des cellules, au niveau du contact mécanique entre l’électrode et la plaque conductrice d’électricité, fusionnant ladite plaque conductrice d’électricité et ladite électrode, ledit cordon de soudure réalisant un contact électrique entre ladite plaque conductrice et ladite électrode, ledit cordon de soudure étant obtenu à partir d’un laser à fibre.     Figure d’abrégé : figure 1
Patent FR-3111584-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d’une piece composite pour turbomachine
Inventor: PERLIN MATTHIEU PATRICK JEAN ROGER
IPC: F01D5/28
Filed: 2020-06-18
Abstract: Procédé de fabrication d’une pièce en matériau composite pour une turbomachine, en particulier d’aéronef, comprenant les étapes consistant à :  b) disposer une préforme en fibres dans un moule,   c) injecter de la résine polymérisable dans le moule,  d) usiner la pièce,   e) contrôler visuellement la pièce,  caractérisé en ce que l’étape b) est précédée d’une étape a) lors de laquelle au moins un revêtement de conformité (50) est déposé dans le moule, ce revêtement ayant une épaisseur (X) calibrée et au moins un aspect visuel identifiable par un opérateur, ce revêtement étant destiné à recouvrir au moins une zone de la préforme et à être solidarisé à celle-ci par la résine à l’issue de l’étape c),   et en ce que l’étape e) comprend la vérification par l’opérateur de la présence dudit aspect dans ladite zone.  Figure pour l'abrégé : Figure 3
Patent FR-3112130-A1 (FR)
Title: Dispositif autonome de distribution de produit fluide
Inventor: FLEURETTE OLIVIER
IPC: B67C9/00
Filed: 2020-07-03
Abstract: L’invention propose un dispositif de distribution d’un produit 10 fluide, du type solution hydroalcoolique, comportant un réservoir 1 apte à stocker ledit produit 10 et en communication fluidique avec une tête de distribution 30, le tirage du produit 10 s’effectuant par pression. Ledit réservoir 1 est à double chambres, avec une chambre de produit 8 reliée à ladite tête de distribution 30, et une chambre de gaz 7 pressurisée reliée à des moyens d’apport de gaz sous pression. Les deux chambres sont séparées par une membrane déformable.  Ce dispositif comporte des moyens de contrôle de la distribution du produit 10 associés à un système de détection 15 d’une demande de produit 10, la détection actionnant la distribution du produit 10.  Figure pour l'abrégé : Figure 1
Patent FR-3116226-A1 (FR)
Title: Machine de chantier avec source vibratoire déportée
Inventor: SERVAT JEAN-MICHEL R
IPC: E04G21/02
Filed: 2020-11-18
Abstract: Machine de chantier configurée pour le pompage et/ou le malaxage de produits pâteux et/ou visqueux tels que les mortiers, bétons, chapes fluides, et plus généralement tous les produits fluides utilisés dans le domaine du bâtiment et de la construction, comprenant un châssis, un réceptacle, monté sur le châssis, définissant un volume de réception et une ouverture d’introduction débouchant dans le volume de réception, un crible (40), monté de manière amovible ou escamotable par rapport au châssis, possédant une position de travail dans laquelle le crible (40) s’étend sur l’ouverture d’introduction, et une source vibratoire (51), dans laquelle la source vibratoire (51) est solidaire du châssis, à distance du crible (40), et dans laquelle la source vibratoire (51) est configurée pour transmettre au crible un mouvement vibratoire par l’intermédiaire d’un connecteur débrayable (60) lorsque le crible (40) se trouve dans sa position de travail.  Fig. 5.
Patent FR-3118501-A1 (FR)
Title: Système et procédé de commande de modes de fonctionnement d’un système
Inventor: GRADOUSSOFF BAPTISTE
IPC: G05B19/045
Filed: 2020-12-28
Abstract: Système et procédé de commande de modes de fonctionnement d’un système L’invention concerne un système et un procédé de commande de modes de fonctionnement d’un système, chaque mode de fonctionnement étant mis en œuvre par une exécution d’un ou plusieurs composants logiciels. Ce système de commande (20) comporte des composants logiciels dits composants élémentaires, chaque composant élémentaire ayant au moins une entrée adaptée à recevoir des données d’entrée et/ou au moins une sortie adaptée à émettre des données de sortie ; et au moins un méta-composant logiciel (22, 22A,22B,22C) comportant un ou plusieurs schémas de câblage internes (28, 281-28N), chaque schéma de câblage interne définissant des interconnexions entre entrées et sorties de composants élémentaires et/ou de méta-composants, une logique de transition (26) entre états définissant un état courant dudit système et un enchainement entre états, au moins certains des états correspondant à une mise en œuvre d’un schéma de câblage interne, un mécanisme de pilotage des configurations internes, et une interface de programmation (24) fournissant des services/fonctions mettant en œuvre au moins un schéma de câblage interne (28, 281-28N).   Figure pour l'abrégé : Figure 2
Patent FR-3119699-A1 (FR)
Title: Dispositif et procédé d'évaluation des compétences
Inventor: PEYRONNET PASCAL
IPC: G09B19/16
Filed: 2021-02-09
Abstract: L’invention concerne un procédé d’évaluation de compétences d’au moins un opérateur en situation d’entrainement sur une plateforme, le procédé comprenant des étapes consistant à :  collecter des données endogènes relatives à des manifestations physiques dudit opérateur, et des données exogènes relatives au contexte de ladite session sur une plateforme ;corréler les données endogènes et les données exogènes collectées, et générer des données de comportement observable, une donnée de comportement observable comprenant au moins un paramètre dit d’évènement déclencheur et un paramètre dit d’action ; analyser les données de comportement observable selon des séquences d’analyse prédéfinies, et générer des indicateurs de mesure de comportement observé, lesdites séquences d’analyse prédéfinies étant spécifiques à chaque compétence technique et non-technique à évaluer ; évaluer un comportement dudit opérateur, ladite évaluation consistant à comparer chaque indicateur de mesure de comportement observé à des valeurs de comportement de référence ;évaluer chaque compétence dudit opérateur en fonction des résultats des évaluations de comportement obtenus.  Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3119960-A1 (FR)
Title: Véhicule comportant un dispositif de restitution sonore disposé dans un espace médian avant de l’habitacle, dispositif adapté
Inventor: CHAUVEAU MARC-OLIVIER
IPC: H04R1/20
Filed: 2021-02-18
Abstract: « Véhicule comportant un dispositif de restitution sonore disposé dans un espace médian avant de l’habitacle, dispositif adapté »  L’invention concerne un véhicule avec, dans son habitacle, un dispositif de restitution sonore d’un spectre de fréquences basses par haut-parleurs (2a, 2b), le dispositif comportant au moins une enceinte (1, 3, 8, 11) comportant deux extrémités opposées et, intérieurement, une paire de haut-parleurs (2a, 2b) identiques et disposés sur un même axe d’enceinte (15), symétriquement par rapport à un plan médian transversal de l’enceinte perpendiculaire à l’axe d’enceinte, les deux haut-parleurs (2a, 2b) étant face à face ou dos à dos, aux deux extrémités opposées de l’enceinte (1, 3, 8, 11), dans lequel le dispositif est installé dans un espace médian avant (10) entre le siège conducteur (5) et le siège passager avant (6), et les deux parois latérales avant (9a, 9b) de l’habitacle ne comportent pas d’élément de restitution sonore pour le spectre de fréquences basses.  Figure 6
Patent FR-3122094-A1 (FR)
Title: Procédé de stérilisation d’un ensemble comprenant au moins un dispositif à usage unique pour fluide biopharmaceutique
Inventor: DOREY SAMUEL
IPC: B65D71/00
Filed: 2021-04-23
Abstract: Un procédé (40) de stérilisation par rayons X d’un ensemble (32) contenant un dispositif à usage unique (2) à usage unique destiné à recevoir un fluide biopharmaceutique (C) comprenant : - la pose d’une pluralité de dosimètres (50), - la répétition d’un passage de l’ensemble (32) devant la fenêtre de rayonnement (38) par rayons X, selon une première face (32a) puis selon une deuxième face (32b) de l’ensemble (32), à plusieurs couples puissance-temps d’irradiation (PTi), suivie d’une cartographie de la dose d’irradiation ; et - la détermination d’un couple puissance-temps optimal (PTopt) pour lequel la cartographie révèle que tous les dosimètres (50) enregistrent une dose d’irradiation au-dessus d’une dose minimale (Dmin) de stérilité, et que le dosimètre associé à un élément fragile du dispositif à usage unique enregistre une dose d’irradiation en dessous d’une dose maximale (Dmax) définie comme étant la dose à partir de laquelle l’irradiation par rayons X détériore l’élément fragile.  Figure de l’abrégé : Figure 2
Patent FR-3122258-A1 (FR)
Title: Procédé d’extraction et de détection de molécules odorantes réelles d’intérêt et dispositif d’extraction mettant en œuvre ledit procédé
Inventor: COURRIER QUENTIN
IPC: G01N1/40
Filed: 2021-04-26
Abstract: La présente invention concerne un procédé dynamique de détection de molécules odorantes contenues dans l’atmosphère ou à proximité directe de l’atmosphère présente dans une enceinte comprenant les étapes suivantes :a) Aspirer un échantillon de l’atmosphère au moyen d’un dispositif d’extraction ;b) Faire circuler/passer ledit échantillon au travers et/ou sur un dispositif de collecte apte à absorber les molécules odorantes ; etc) Faire analyser ledit dispositif par un animal de détection, et un dispositif d’extraction pour la mise en œuvre du procédé.
Patent FR-3122616-A1 (FR)
Title: Elément de garnissage comprenant une zone d’affichage intégrée
Inventor: DA SILVA EDOUARD
IPC: G02B27/01
Filed: 2021-05-04
Abstract: Elément de garnissage comprenant une zone d’affichage intégrée L’élément de garnissage (1) comprend une zone d’affichage (20) définie par un dispositif d’affichage (6), et une pièce de bord (4) comprenant une zone périphérique (14) s’étendant autour d’au moins une partie de la zone d’affichage (20), ladite zone périphérique (14) étant au moins en partie translucide, ladite zone d’affichage (20) et ladite zone périphérique (14) formant au moins une partie d’une surface extérieure de l’élément de garnissage, l’élément de garnissage comprenant en outre un dispositif d’éclairage (8) agencé pour éclairer le dispositif d’affichage (6) afin d’afficher des images sur la zone d’affichage (20).   Le dispositif d’éclairage (8) comprend une nappe lumineuse (28) s’étendant au moins en regard de la zone d’affichage (20) et de la zone périphérique (14) de la pièce de bord (4).  Figure pour l'abrégé : 2
Patent FR-3122694-A1 (FR)
Title: Turboréacteur muni d’un ensemble de fixation disposé sur un carter de soufflante
Inventor: AKTIR YASSER
IPC: F01D25/28
Filed: 2021-05-07
Abstract: Turboréacteur (1), comportant une soufflante (2), au moins un carter (11) annulaire entourant ladite soufflante (2), des éléments (15, 17) étant fixés au carter par l’intermédiaire d’un ensemble de fixation comprenant :  - au moins un support (19) s’étendant axialement, chaque support comportant une première extrémité (31) et une seconde extrémité (33),  - une pluralité d’organes d’attache (21), d’attache assurant la fixation des éléments au support.  L’ensemble de fixation comprend en outre :  - un premier élément élastique (23), agencé pour solliciter la première extrémité du support à l’écart du carter et un premier élément de rappel (27) agencé pour solliciter élastiquement la première extrémité vers le carter, et  - un deuxième élément élastique (25), agencé pour solliciter la seconde extrémité du support à l’écart du carter et un deuxième élément de rappel (29) agencé pour solliciter élastiquement la deuxième extrémité vers le carter.  Figure à publier avec l’abrégé : figure 3
Patent FR-3128110-A1 (FR)
Title: Procédé d’estimation de signaux physiologiques
Inventor: CATHELAIN GUILLAUME
IPC: G16H50/20
Filed: 2021-10-14
Abstract: PROCÉDÉ D’ESTIMATION DE SIGNAUX PHYSIOLOGIQUES La présente invention concerne un dispositif (1) pour mettre en œuvre un procédé et le procédé pour l’estimation de signaux physiologiques d’un sujet, ledit procédé comprenant : l’utilisation d’un modèle de régression non-linéaire du type réseau de neurones (43) configuré et entraîné pour recevoir, en entrée, au moins un signal cardio- respiratoire, et fournir en sortie au moins une estimation d’un signal physiologique de polygraphie ventilatoire et/ou un signal physiologique d’électrocardiographie (31) ; et fournir en sortie l’au moins une estimation d’un signal physiologique de polygraphie ventilatoire et/ou un signal physiologique d’électrocardiographie (31).  Figure de l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3129202-A1 (FR)
Title: Groupe cryogenique de refrigeration et procede de refrigeration associe
Inventor: VALENTIN BERNARD JEAN JACQUES
IPC: F25D17/06
Filed: 2021-11-12
Abstract: Groupe cryogénique de réfrigération et procédé de réfrigération associéGroupe cryogénique comprenant un évaporateur avec un faisceau (4) de tubes (7, 8, 9, 10, 11) s’étendant chacun selon un axe (X, X’), chacun desdits tubes portant une série d’ailettes et étant répartis en nappe(s) (12, 13, 14) en quinconce parallèle(s) à un premier plan (P1), ledit groupe comprenant un dispositif (15) de génération d’un flux d’air forcé (16), caractérisé en ce que ledit flux d’air suit, entre ladite entrée (17) et ledit faisceau (4), une trajectoire (T) parallèle à un deuxième plan (P2) incliné par rapport au premier plan (P1).Transport frigorifique.Abrégé : figure 5
Patent FR-3129445-A1 (FR)
Title: Frein à disque à étrier flottant comprenant une garniture de colonnette monobloc de rappel élastique et d’amortissement de vibrations
Inventor: CHAIGNEAU FABIEN
IPC: F16F7/12
Filed: 2021-11-23
Abstract: L’invention concerne un frein à disque à étrier flottant pour véhicule, comprenant au moins une colonnette de guidage (60) et une garniture de colonnette (70). La garniture de colonnette (70) est située à une extrémité axiale avant de la colonnette de guidage (60). La garniture de colonnette (70) est monobloc et déformable élastiquement. La garniture de colonnette (70) est configurée pour amortir une vibration de la colonnette de guidage (60). La garniture de colonnette (70) est aussi configurée pour solliciter élastiquement la colonnette de guidage (60) vers une position avant de repos.   Figure pour l’abrégé : figure 2a
Patent FR-3129799-A1 (FR)
Title: Procédé et système de transmission OFDM mettant en œuvre des signaux à enveloppes non constantes et en quadrature
Inventor: BELLANGER MAURICE
IPC: H04W4/50
Filed: 2021-12-01
Abstract: L’invention concerne un procédé de transmission d’un flux de données d’entrée , k=1 à N, N étant un nombre de sous porteuses pour mettre en œuvre, à l’émission, une transformée de Fourrier inverse, iFFT dans une architecture de transmission numérique à porteuses multiples orthogonales OFDM, le procédé étant caractérisé en ce qu’il comprend à l’émission, une étape de détermination de deux signaux à enveloppes non constantes et en quadrature présentant une puissance globale uniforme sur une durée NT correspondant à la durée du signal issu de la mise en œuvre d’une iFFT dans l’architecture OFDM, chaque signal permettant de transmettre une moitié du flux de données d’entrée.  Figure pour l’abrégé : FIGURE 8
Patent FR-3134765-A1 (FR)
Title: Siège de véhicule comprenant un dispositif de mesure déformable de distance entre une base et une armature
Inventor: PLANSON JÉRÔME
IPC: B60N2/16
Filed: 2022-04-22
Abstract: Siège de véhicule comprenant un dispositif de mesure déformable de distance entre une base et une armature Le siège comprend une base (2) et une armature (4), un dispositif de réglage comprenant une bielle (16) articulée à la base (2) et à l’armature (4) et un dispositif de mesure de la distance entre la base (2) et l’armature (4).  Le dispositif de mesure comprend un capteur déformable (20) comprenant une première portion (22) montée sur la base (2) ou sur l’armature (4) et une deuxième portion (24) fixée à une partie mobile par rapport à ladite première portion (22), une zone de flexion (26) entre ladite première portion (22) et ladite deuxième portion (24) se déformant lorsque la bielle (16) est déplacée en rotation, le dispositif de mesure déterminant la distance entre l’armature (4) et la base (2) en fonction de la déformation de la zone de flexion (26).  Figure pour l'abrégé : 1
Patent FR-3135068-A1 (FR)
Title: emballage en carton operculé par un film en cellulose ou en papier, thermoscellé sur un récipient
Inventor: MAGNIES PIERRE
IPC: B65D77/20
Filed: 2022-04-29
Abstract: Emballage de conditionnement de produits alimentaires comprenant un récipient (1) en carton et un film d’operculage (12) dudit récipient (1), le récipient (1) comportant un fond (2) et une paroi périphérique (3, 4, 5, 6) dont la bordure libre délimitant l’ouverture du récipient comporte une plage (11) de scellage du film d’operculage (12), le récipient étant obtenu à partir d’un flan en carton prédécoupé et prérainé.  Le film d’operculage (12) est une feuille à base de cellulose ou de papier, soudée sur ladite plage (11) périphérique de la bordure au moyen d’un enduit adhésif thermoscellant (20) disposé sur la plage (11) de la bordure.  Procédé de fabrication d’un tel emballage.  Fig. de l’abrégé : Fig. 2