baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3020339-B1 (FR)
Title: Chambre de tranquilisation modulaire et systeme de conduites pour controler l'ecoulement de l'air de la couche limite
Inventor: BROWN KEITH T
IPC: B64C21/02
Filed: 2015-04-09
Granted: 2019-08-02
Abstract: L'invention concerne un système pour contrôler l' écoulement d'air de la couche limite d'un avion comprenant une structure de cadre (500) configurée pour être couplée ou attenante à une surface interne (504) d'une nacelle d'avion (100), le cadre (500) étant configuré pour supporter la nacelle (100), et/ou une chambre de tranquillisation modulaire (110, 112, 114 ; 602, 604) configurée pour être reçue par la structure de cadre (500), la chambre de tranquillisation modulaire (110, 112, 114 ; 602, 604) comprenant un tétraèdre tronqué coupé en son sommet par une conduite (116; 606). Le cadre (500) peut comprendre une pluralité de sous-cadres. Le système peut comprendre en outre une pluralité de chambres de tranquillisation modulaires (110, 112, 114 ; 602, 604), chacune étant configurée pour s'emboîter dans un sous-cadre. Le système peut comprendre en outre un matériau flexible (606a-606c) configuré pour coupler une première conduite (116, 116a, 116b ; 606) à une seconde conduite (116, 116a, 116b ; 606). Le système peut comprendre en outre une nacelle (100) configurée pour recevoir le système.
Patent FR-3037337-B1 (FR)
Title: Bitume solide a temperature ambiante
Inventor: VINCENT REGIS
IPC: B01J2/00
Filed: 2015-06-09
Granted: 2019-06-14
Abstract: Bitume solide à température ambiante sous forme de granules comprenant un cœur et une couche de revêtement recouvrant tout ou en partie de la surface du cœur dans lequel : le cœur comprend au moins une base bitume et, la couche de revêtement comprend au moins un composé viscosifiant et au moins un composé anti-agglomérant. Procédé de fabrication de bitume solide à température ambiante ainsi que l'utilisation de bitume solide à température ambiante comme liant routier, notamment pour la fabrication d'enrobés. Procédé de fabrication d'enrobés à partir de bitume solide ainsi qu'un procédé de transport et/ou de stockage de bitume routier solide à température ambiante.
Patent FR-3043752-B1 (FR)
Title: Dispositif pour la fixation d'un equipement sur une paroi verticale
Inventor: QUESTE SEBASTIEN
IPC: F16M11/00
Filed: 2015-11-12
Granted: 2018-04-06
Abstract: L'invention concerne un dspositif pour la fixation d'un équipement (1) sur une paroi verticale (2).         Selon l'invention, ce dispositifl comporte         - au moins un montant vertical (3, 4) destiné à être fixé sur ladite paroi verticale,         - au moins un bras (5, 6) dont une extrémité (5A, 5A) est pivotante sur ledit montant à proximité de l'extrémité inférieure (3A, 4A) de ce dernier et dont l'autre extrémité (5B, 6B) est pivotante sur une pièce support (7) destinée à être fixée audit équipement et         - un moyen d'auto-verrouillage porté par ledit montant à proximité de son extrémité supérieure (3B, 4B) et destiné à s'auto-verrouiller avec ladite pièce support (7), lorsque ledit équipement est déplacé contre la paroi verticale.
Patent FR-3043687-B1 (FR)
Title: Procede sol-gel de synthese d'un materiau luminescent de formulation generale axbyfz:mn
Inventor: BARROS ANTHONY
IPC: H05B33/22
Filed: 2015-11-13
Granted: 2020-07-03
Abstract: Le procédé sol-gel de synthèse d'un matériau luminescent de formulation générale : AxByFz :Mn, comprend au moins les étapes suivantes : - a) de production d'un précurseur liquide (2, 3), en solution alcoolique, par mélange de réactifs métalliques (1), notamment d'alcoxydes métalliques, d'au moins un métal de transition, - b) d'obtention d'un précurseur solide (5, 6) à partir du précurseur liquide (2, 3) obtenu à l'étape a), par élimination (4) du solvant, - c) de cristallisation (7, 70) du précurseur solide (5, 6) obtenu à l'étape b), par traitement thermique sous atmosphère fluorée, - d) de récupération de la poudre cristalline fluorescente (8) obtenue à l'issue de l'étape c).
Patent FR-3059433-B1 (FR)
Title: Procede d'identification d'un obstacle solide dans un faisceau laser d'un systeme lidar et systeme associe
Inventor: SCHLOTTERBECK JEAN PIERRE
IPC: G01S17/04
Filed: 2016-11-28
Granted: 2019-05-17
Abstract: L'invention concerne un procédé d'identification d'un obstacle (O) dans le faisceau laser (F) d'un système lidar, comprenant des étapes de :         - émission d'un faisceau laser (F), et         - réception d'un signal lidar (S) correspondant à la réflexion du faisceau (F) sur un diffuseur présent dans le faisceau (F),         Le procédé de détection comprend, en outre, des étapes de :         - évaluation d'un ensemble de premiers paramètres du signal lidar, l'ensemble de premiers paramètres comportant au moins une amplitude et une durée, un premier instant étant défini pour le signal lidar (S), la durée étant définie à chaque instant comme étant le temps écoulé depuis le premier instant,         - identification d'un obstacle (O) présent dans le faisceau (F) lorsque l'amplitude est supérieure à un premier seuil et la durée est supérieure à un deuxième seuil, et         - diminution de la puissance du faisceau (F).
Patent FR-3047298-B1 (FR)
Title: Dispositif de recirculation de gaz
Inventor: FERNANDEZ DE GRADO ALAIN
IPC: F23G5/00
Filed: 2016-01-29
Granted: 2019-11-22
Abstract: L'invention concerne un dispositif (1) de recirculation de gaz comprenant une canalisation principale (21, 23, 24, 25), dite de flux principal de gaz, comprenant un moyen de mélange (6, 23) délimitant la partie aval (24, 25) et la partie amont (21) de ladite canalisation de flux principal de gaz (21, 23, 24, 25), et un circuit de dérivation (3, 5), dit de flux dérivé, comprenant un moyen d'échange de chaleur (11), caractérisé en ce que ledit moyen de mélange (6, 23) comprend une première entrée reliée à la partie amont (21) de ladite canalisation de flux principal (21, 23, 24, 25) de gaz, une deuxième entrée reliée à une extrémité du circuit de dérivation (3, 5) et une sortie reliée à la partie aval (24, 25) de ladite canalisation de flux principal (21, 23, 24, 25) de gaz et en ce que l'autre extrémité dudit circuit de dérivation (3, 5) est reliée à la partie aval (24, 25) de ladite canalisation de flux principal (21, 23, 24, 25) de gaz au niveau d'un point dit premier point de dérivation (25).
Patent FR-3048869-B1 (FR)
Title: Procede pour permettre une auto-evaluation de la capacite auditive et kit de test auditif associe
Inventor: CHENG KWOK WAI
IPC: A61B5/12
Filed: 2016-03-15
Granted: 2021-10-22
Abstract: L'invention concerne une procédé pour permettre à une personne d'auto-évaluer sa capacité auditive, ledit procédé comprenant, en complément de la réalisation du test auditif, une étape de mesure du niveau sonore ambiant du milieu dans lequel la personne se trouve à l'aide d'un dispositif de mesure de niveau de pression acoustique, et d'enregistrement en temps réel du niveau sonore mesuré dans un module mémoire d'un équipement informatique auquel le dispositif de mesure est connecté, et une étape de caractérisation du niveau sonore ambiant enregistrée sur une échelle de niveaux sonores, ladite échelle étant établie à partir de plages de niveaux sonores préenregistrées, chaque plage définissant des degrés d'acceptabilité du niveau sonore pour effectuer un test auditif, l'une des plages comprenant un niveau sonore seuil permissible au-delà duquel le niveau sonore est considéré comme non acceptable pour effectuer un test auditif. L'invention concerne également un kit de test auditif pour la mise en œuvre du procédé.
Patent FR-3060528-B1 (FR)
Title: Dispositif de commande des surfaces mobiles et d'une roue directrice d'un aeronef
Inventor: COPPEE PASCAL
IPC: B64C25/26
Filed: 2016-12-16
Granted: 2018-12-07
Abstract: Dispositif de commande (1) d'un aéronef (100) pourvu de surfaces mobiles de vol (103, 104, 111, 112) et une roue directrice (121), comprenant :         - un manche de pilotage (2) ;         - un calculateur de commande (3) pourvu des moyens de sa liaison (4) à un actionneur (105, 106, 113, 114) d'au moins une des surfaces mobiles de vol (103, 104, 111, 112) et à au moins un actionneur d'orientation (122) de la roue directrice (121),         le calculateur de commande (3) étant agencé pour :         - piloter l'actionneur d'orientation (122) de la roue directrice (121) lors de la phase de roulage ;         - piloter l'actionneur (105, 106, 113, 114) de la au moins une surface mobile de vol (103, 104, 111, 112) lors de la phase de vol.         Aéronef (100) comportant un tel dispositif de commande
Patent FR-3057167-B1 (FR)
Title: Dispositif de simulation de charge de reference pour sterilisateurs a vapeur d'eau
Inventor: MORETTI ERIC
IPC: A61L2/26
Filed: 2016-10-12
Granted: 2019-08-23
Abstract: L'objet de l'invention est un dispositif (10) de simulation de charge de référence pour stérilisateurs à vapeur d'eau, constitué par un conteneur (12) constitué par un fond (14) et un couvercle 16 non étanche, ledit conteneur (12) comprenant : - au moins un élément de masse (18) présentant une masse volumique supérieure ou égale à 7 g.cm -3, au moins un corps creux (20), - au moins un enregistreur de température (22) protégé par une barrière stérile, au moins un enregistreur de température (24) non protégé par une barrière stérile (26), - au moins un enregistreur de pression (28) non protégé par une barrière stérile.
Patent FR-3061518-B1 (FR)
Title: Ecran de protection acoustique pour moteur de vehicule automobile
Inventor: WAXIN LAURENT
IPC: F02B77/13
Filed: 2017-01-05
Granted: 2019-05-31
Abstract: L'invention concerne un écran (1) comprenant : une coque (2) d'aspect poreuse ; une couche de protection (3) acoustique poreuse s'étendant en envers de ladite coque ; au moins un dispositif de fixation (4) dudit écran solidairement audit moteur, ledit dispositif comprenant une partie de fixation (5) et une partie d'ancrage (7) sur ladite couche, ladite partie d'ancrage comprend une plaque (8) solidaire d'une extrémité de ladite partie de fixation, ladite plaque prenant appui contre la face externe de ladite couche, ladite plaque étant pourvue de moyens d'emboitement (9), ledit écran comprenant en outre une contre-plaque (10) disposée entre ladite coque et ladite couche en regard de ladite plaque, ladite contre-plaque étant pourvue de moyens d'emboitement réciproques (11), ladite couche étant pourvue d'orifices de connexion (12) desdits moyens et moyens réciproques entre eux, lesdits moyens étant agencés de sorte que ladite couche soit pincée entre lesdites plaque et contre-plaque.
Patent FR-3061501-B1 (FR)
Title: Regard pour chaussee de circulation et procede de reglage de la hauteur d'un tel regard
Inventor: COSNIER BERNARD
IPC: E03F5/02
Filed: 2017-01-05
Granted: 2019-06-28
Abstract: Un regard (100) pour chaussée de circulation comprenant un corps creux (101) s'étendant selon un axe X et un couvercle d'accès (102) monté à une extrémité supérieure dudit corps creux (101), le corps creux (101) comportant au moins un premier élément inférieur (3) et un deuxième élément supérieur (4) configurés pour coopérer ensemble de manière hélicoïdale afin de modifier l'écartement selon ledit axe X entre lesdits éléments (3, 4).
Patent FR-3063713-B1 (FR)
Title: Systeme et procede d'affichage pour un aeronef
Inventor: MANJON SANCHEZ JAVIER
IPC: G02B27/01
Filed: 2017-03-09
Granted: 2019-07-05
Abstract: Le système d'affichage (10) pour un cockpit (3) d'un aéronef (1), comprend un dispositif d'affichage (20) configuré pour être porté solidaire de la tête d'un utilisateur, un calculateur d'affichage (18), un capteur (16) de position et d'orientation de la tête de l'utilisateur et une base de données (28) de géométrie intérieure du cockpit. Dans un mode d'assistance à la gestion de procédures, le calculateur d'affichage est configuré pour :         - recevoir, d'un calculateur (13) de gestion de procédures, au moins une information relative à un premier élément de commande (45a) du cockpit sur lequel une action de l'utilisateur est attendue ;         - déterminer une position d'affichage d'un symbole (46) sur le dispositif d'affichage, en fonction de la position du premier élément de commande, acquise de la base de données (28) et d'informations de position et d'orientation de la tête de l'utilisateur dans le cockpit acquises du capteur (16), de façon à ce que ce symbole soit visible par l'utilisateur en superposition du premier élément de commande ; et         - commander l'affichage du symbole sur le dispositif d'affichage.
Patent FR-3066264-B1 (FR)
Title: Echangeur thermique, notamment pour la regulation thermique de batteries, et procede de fabrication correspondant
Inventor: TISON FREDERIC
IPC: H01M10/613
Filed: 2017-05-10
Granted: 2019-11-01
Abstract: L'invention concerne un échangeur thermique (1) pour un véhicule automobile, l'échangeur thermique (1) comprenant au moins un tube (11) de circulation d'un fluide caloporteur dont les extrémités pénètrent dans une boîte collectrice (41, 42), chacune desdites boîtes collectrices (41, 42) comprenant un collecteur (21, 22) présentant un premier orifice (210) de passage dudit au moins un tube (11), et un couvercle (31, 32) présentant un deuxième orifice (310) de passage dudit au moins un tube (11) et délimitant au moins une chambre (316) de circulation du fluide caloporteur dans lequel ledit au moins un tube (11) débouche. Selon l'invention, ledit au moins un tube (11) et ledit couvercle (31, 32) sont assemblés mécaniquement avec ledit collecteur (21, 22), et ladite boîte collectrice (41, 42) comprend au moins un joint d'étanchéité (51) disposé d'une part entre ledit couvercle (31, 32) et ledit au moins un tube (11) et d'autre part entre ledit collecteur (21, 22) et ledit couvercle (31, 32).
Patent FR-3066197-B1 (FR)
Title: Composition a base de peba et son utilisation pour la fabrication d'un objet transparent resistant a la fatigue
Inventor: TURAN-ALTUNTAS INCI
IPC: C08L77/12
Filed: 2017-05-11
Granted: 2020-05-15
Abstract: La présente invention concerne un copolymère à bloc rigide polyamide et bloc souple polyéther ou polyester, dans lequel ledit bloc polyamide est semicristallin et constitué d'un copolyamide de type W/Y.Z, dans lequel : (iv) W est un lactame ou un acide alpha-oméga aminocarboxylique; (v) Y est une diamine cycloaliphatique ; (vi) Z est un diacide carboxylique aliphatique et/ou aromatique ; et le ratio molaire W/Y.Z est compris entre 10/1 et 27/1 bornes exclues.
Patent FR-3066448-B1 (FR)
Title: Vehicule a machine motrice electrique optionnelle couplant une batterie non diversifiable a un chargeur
Inventor: DUQUENE PIERRE
IPC: B60L50/15
Filed: 2017-05-18
Granted: 2019-06-21
Abstract: Un véhicule (V) comprend une chaîne de transmission comportant une première machine motrice (MM1) électrique et participant à l'entraînement d'un premier train (T1), au moins une batterie rechargeable (BR) alimentant en énergie électrique au moins cette première machine motrice (MM1) et couplée à un chargeur (CB), ainsi qu'éventuellement une seconde machine motrice (MM2) électrique et participant à l'entraînement d'un second train (T2). En l'absence de cette seconde machine motrice (MM2) la batterie rechargeable (BR) est couplée directement au chargeur (CB) via un premier faisceau électrique (F1), tandis qu'en présence de cette seconde machine motrice (MM2) la batterie rechargeable (BR) est couplée indirectement au chargeur (CB) via la seconde machine motrice (MM2) et des premier (F1) et second (F2) faisceaux électriques.
Patent FR-3067022-B1 (FR)
Title: Procede de preparation d'une alumine mesoporeuse a partir d'un gel dispersible prepare sans sechage pousse
Inventor: BOUALLEG MALIKA
IPC: C01F7/34
Filed: 2017-06-02
Granted: 2019-07-26
Abstract: On décrit un procédé de préparation d'une alumine mésoporeuse ayant un volume poreux total supérieur à 0,75 ml/g, comprenant a) au moins une première étape de précipitation d'alumine, d'au moins un précurseur basique et d'au moins un précurseur acide dans laquelle au moins l'un des précurseurs basique ou acide comprend de l'aluminium, le débit du ou des précurseurs acide et basique contenant de l'aluminium est réglé de manière à obtenir un taux d'avancement de ladite première étape compris entre 40 et 100%, b) une étape de traitement thermique de la suspension obtenue à l'issue de l'étape a) c) une étape de filtration de la suspension obtenue d) une étape d'élimination d'au moins une partie de l'eau à une température inférieure à 50°C pendant une durée comprise entre 5 minutes et 48 heures, pour obtenir une pâte, e) une étape de mise en forme par malaxage -extrusion de la pour obtenir le matériau cru, ladite étape e) étant réalisée avec un taux d'acide total, compris entre 0 et 4% et un taux de neutralisation compris entre 0 et 200% f) une étape de traitement thermique.
Patent FR-3070168-B1 (FR)
Title: Procede d’impression d’une image sur un support guide, pour la broderie
Inventor: BUE ANNE-LISE
IPC: D05C17/00
Filed: 2017-08-21
Granted: 2020-08-14
Abstract: L'invention porte sur un procédé d'impression d'une image sur un support guide consistant en un support textile tissé à maille ouverte ou en un support en toile soluble, pour une utilisation dudit support guide à des fins de réalisation d'une broderie reproduisant ladite image sur un support de destination, ledit procédé comprenant les étapes suivantes : - la mise en place (E1) du support guide, non traité, à plat ou enroulé sur un rouleau, dans une presse ; - l'impression (E2), dans la presse, au moyen d'une encre à ultraviolet ou d'une encre latex ou d'une encre éco-solvant de ladite image sur ledit support guide.
Patent FR-3073530-B1 (FR)
Title: Procede de conception d'une installation pour fabrication d'un revetement, installation et procede de fabrication associes
Inventor: BOUTON REMI
IPC: D04H11/08
Filed: 2017-11-16
Granted: 2019-11-29
Abstract: La présente invention concerne un procédé de conception d'une installation pour fabrication d'un revêtement, ladite installation comprenant : un dispositif (24) de bouclage d'une nappe (20) de fibres, comprenant des disques (36) rotatifs ; et un convoyeur (32) comprenant des brosses (44) configurées pour accueillir entre leurs poils (46) des ondulations (34) des fibres de la nappe. Les disques sont configurés pour pénétrer entre les poils selon une profondeur de pénétration minimale (H). Le procédé comprend les étapes suivantes : fourniture d'un dispositif de test comprenant des lames présentant un profil analogue à celui des disques (36) ; pénétration des lames entre les poils (46) d'une brosse présélectionnée ; et sélection d'une brosse pour laquelle un effort de pénétration est compris entre 1 N et 10 N pour la profondeur de pénétration minimale (H).
Patent FR-3075600-B1 (FR)
Title: Association d'un actif vasodilatateur a base de plante et d'acide hyaluronique pour ameliorer la sensibilite tactile
Inventor: SACRE MORGAN
IPC: A61P9/08
Filed: 2017-12-21
Granted: 2019-11-22
Abstract: La présente invention a pour objet un actif vasodilatateur choisi dans le groupe comprenant le ginseng brésilien (Pfaffia glomerata), le ginseng sibérien (Eleutherococcus senticosus), le ginseng rouge de Corée (Panax ginseng), le ginseng américain (Panax quinquefolius), la maca (Lepidium meyenii), le guarana (Paullinia cupana), la caféine, la théine, le muira puama (Ptychopetalum olacoides), l'abricotier d'argent (Ginkgo biloba), le yohimbe (Pausinystalia johimbe), le tribulus (Tribulus terrestris), le gingembre (Zingiber officinale), la cannelle (Cinnamomum verum), le céleri (Apium graveolens) et leurs mélanges, et de préférence le ginseng brésilien, en association avec de l'acide hyaluronique et/ou ses sels, et éventuellement avec un agent hydratant choisi dans le groupe comprenant des héparanes sulfates, du glycérol, un polysaccharide anionique (Biosaccharide gum-1), du xylitol, du fructose, du collagène, un ester triple de glycérol et des acides caprylique et caprique (nom INCI : caprilic/capric triglycérides), du caprylyl caprylate/caprate (nom INCI), de la nicotinamide, de l'Aloe vera (Aloe barbadensis) et leurs mélanges, et de préférence des héparanes sulfates, pour une utilisation dans la prévention et/ou le traitement des troubles de la somesthésie, et plus particulièrement de l'hypoesthésie.
Patent FR-3079872-B1 (FR)
Title: Methode et ensemble de determination de la presence d'un dispositif de filtration des particules
Inventor: OTTONELLI CLAUDIO
IPC: F01N11/00
Filed: 2018-04-10
Granted: 2020-03-06
Abstract: L'invention concerne une méthode et un ensemble de détermination de la présence d'un dispositif de filtration (18) des particules de gaz d'échappement d'un moteur, lesdits gaz d'échappement étant guidés entre une zone amont (20) et une zone aval (22). Selon ladite méthode on enregistre des premières et des secondes valeurs de température dans les zones aval (22) et amont (20). Ensuite, on enregistre la quantité de gaz d'échappement traversant ledit dispositif de filtration (18); on calcule en fonction de ladite pluralité de premières valeurs de température, une première somme des valeurs de variation relative de température ; on calcule en fonction de ladite quantité de gaz d'échappement et de ladite pluralité de secondes valeurs de température, une seconde somme des valeurs de variation relative d'énergie fournies ; et, on détermine la présence dudit dispositif de filtration (18) en comparant lesdites première et seconde sommes.
Patent FR-3087595-B1 (FR)
Title: Tole d’ensemble magnetique comprenant des canaux de refroidissement, ensemble magnetique, et machine electrique tournant comprenant un empilement de telles toles d’ensemble magnetique
Inventor: VANGRAEFSCHEPE FRANCK
IPC: H02K9/00
Filed: 2018-10-18
Granted: 2021-08-13
Abstract: L'invention concerne une tôle d'ensemble magnétique de machine électrique tournante (1) dont au moins une encoche (12) présente un perturbateur d'écoulement (2) qui s'étend en saillie depuis un bord (121-124) de ladite encoche (12) afin de pouvoir perturber un flux (F) de fluide caloporteur traversant ladite encoche (12). L'invention concerne aussi un ensemble magnétique (10) comprenant une pluralité de telles tôles d'ensemble magnétique (1) et dont les encoches (12) forment collectivement une pluralité de canaux de refroidissement (4) dudit ensemble magnétique (10). Les perturbateurs d'écoulement (2) s'étendent ainsi dans les canaux de refroidissement (4) afin de perturber l'écoulement du fluide caloporteur, lesdits perturbateurs d'écoulement (2) formant un ou plusieurs obstacles (41) répartis axialement et/ou angulairement dans lesdits canaux de refroidissement (4). Enfin, l'invention concerne aussi une machine électrique tournante (5) comprenant un stator et rotor dont au moins un des deux est formé par un tel ensemble magnétique (10).
Patent FR-3083460-B1 (FR)
Title: Procede de tri de colis sur convoyeur avec indicateurs lumineux mobiles
Inventor: VOLTA BRUNO
IPC: B65G47/49
Filed: 2018-07-06
Granted: 2020-07-10
Abstract: Procédé de tri de colis dans lequel des colis 110 sont transportés par un convoyeur 100 jusqu'à un opérateur Op transférant les colis dans des sorties de tri 130, avec des indicateurs lumineux d'assistance au tri qui se déplacent avec les colis le long du convoyeur, chaque indicateur étant associé à l'un des colis, dans lequel on acquiert des images numériques dudit colis en déplacement sur le convoyeur, on extrait des photos des informations sur la position dudit colis et sa dimension selon sa direction de déplacement pour réaliser un suivi en temps réel de ce colis et, sur la base de ce suivi, on commande en temps réel des sources de lumière de manière à former un indicateur lumineux sous forme d'un segment lumineux 122 ayant une longueur L sensiblement égale à la dimensions D dudit colis auquel il est associé.