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Patent FR-3008566-A1 (FR)
Title: Dispositif de surveillance d'un reseau optique a miroir commutable a ouverture biseautee.
Inventor: COURANT JEAN-LUC
IPC: H04B10/071
Filed: 2013-07-09
Abstract: L'invention concerne un dispositif de surveillance d'un réseau optique, comprenant un élément réfléchissant commutable apte à réfléchir au moins une partie d'un signal optique incident, et une unité de conversion d'au moins une partie du signal optique incident en un signal électrique apte à commander un module de contrôle de l'élément réfléchissant commutable. Selon l'invention, un tel élément réfléchissant est apte à prendre : - un état de réflexion dans laquelle le signal optique incident est réfléchi ; un état de transmission dans laquelle une première partie du signal optique incident est transmise au travers d'une ouverture ménagée dans l'élément réfléchissant et une deuxième partie du signal optique incident est incidente sur l'unité de conversion.
Patent FR-3010797-A1 (FR)
Title: Procede d'estimation du vieillissement d'une cellule de batterie d'accumulateurs
Inventor: GAGNEUR LAURENT
IPC: G01R31/36
Filed: 2013-09-18
Abstract: L'invention concerne un procédé d'estimation du vieillissement d'au moins une cellule de batterie d'accumulateurs, comportant des étapes : a) d'acquisition d'une tension (Vcell) aux bornes de ladite cellule et d'une intensité (I) du courant traversant ladite cellule, et b) de calcul d'une capacité maximale et d'un niveau de charge de ladite cellule en fonction de la tension et de l'intensité acquises à l'étape a). Selon l'invention, à l'étape b), le calcul est réalisé par résolution : - d'un système d'équations discrétisées correspondant à une modélisation de ladite cellule sous la forme d'un circuit électrique (42) comportant, en série, une source de tension parfaite (Eeq), une résistance (RΩ), un premier couple de résistance (Rct) et de capacité (Cdl) branchées en parallèle, et au moins un second couple de résistance (Ri) et de capacité (Ci) branchées en parallèle, et - d'une équation discrétisée d'estimation de la variation de la capacité maximale de ladite cellule.
Patent FR-3011925-A1 (FR)
Title: Jauge de mesure du niveau de carburant dans un reservoir de vehicule automobile
Inventor: MARTIN PASCAL
IPC: G01F23/36
Filed: 2013-10-11
Abstract: Cette jauge (1) de mesure du niveau de carburant dans un réservoir de véhicule automobile comprend un rhéostat (3) coopérant avec au moins deux curseurs (6A, 6B), le rhéostat (3) et les curseurs (6A, 6B) étant encapsulés dans un boîtier (2) étanche et des moyens moteurs (5, 7, 42, 47, 49) étant aptes à déplacer le rhéostat (3) par rapport aux curseurs (6A, 6B) de manière à faire varier la résistance du rhéostat (3) en fonction des variations du niveau de carburant, caractérisée en ce que les curseurs (6A, 6B) sont fixes par rapport au boîtier (2) et en ce que le rhéostat (3) est mobile par rapport au boîtier (2).
Patent FR-3014327-A1 (FR)
Title: Solution absorbante a base de n,n,n',n'-tetramethyl-1,6-hexanediamine et d'une diamine secondaire de la famille des alkyldiamines et procede d'elimination de composes acides d'un effluent gazeux
Inventor: DELFORT BRUNO
IPC: C10L3/10
Filed: 2013-12-09
Abstract: L'invention concerne l'élimination de composés acides dans un effluent gazeux dans un procédé d'absorption mettant en œuvre une solution aqueuse de N,N,N',N'-Tétramethyl-1,6-hexanediamine formulée avec une diamine secondaire particulière, permettant d'obtenir une solution absorbante monophasique dans les conditions d'absorption des gaz acides tels que le CO2. L'invention s'applique avantageusement au traitement du gaz naturel et de gaz d'origine industrielle.
Patent FR-3020175-A1 (FR)
Title: Procede de transfert d'une couche utile
Inventor: LANDRU DIDIER
IPC: H01L21/762
Filed: 2014-04-16
Abstract: Procédé de transfert d'une couche utile (3) sur un support (4) comprenant les étapes suivantes de : - formation d'un plan de fragilisation (2) par implantation d'espèces légères dans un premier substrat (1), de manière à former une couche utile (3) entre ce plan et une surface du premier substrat (1) ; - application du support (4) sur la surface du premier substrat (1) pour former un ensemble à fracturer (5) présentant deux faces exposées (S1, S2) ; - traitement thermique de fragilisation de l'ensemble à fracturer (5) ; - initiation et propagation auto-entretenue d'une onde de fracture dans le premier substrat (1) le long du plan de fragilisation (3). L'une au moins des faces (S1, S2) de l'ensemble à fracturer (5) est en contact intime, sur une zone de contact, avec un élément absorbant (6a, 6b) apte à capter et à dissiper des vibrations acoustiques émises lors de l'initiation et/ou la propagation de l'onde de fracture.
Patent FR-3022028-A1 (FR)
Title: Dispositif d'analyse spectroscopique mobile, notamment pour analyses geologiques
Inventor: SACCOCCIO MURIEL
IPC: G01N21/71
Filed: 2014-06-10
Abstract: Dispositif d'analyse LIBS comprend une source de rayonnement laser et une tête de mesure avec des moyens optiques d'illumination aptes à diriger au moins deux faisceaux laser séparés vers une cible à analyser, de sorte à former au moins deux points d'analyse séparés spatialement sur la cible, selon un motif prédéfini ; et des moyens optiques de collecte de la lumière émise par interaction du rayonnement laser incident avec la cible, lesdits moyens optiques de collecte ayant un champ de vision dans lequel se trouvent lesdits au moins deux points de mesure. Un ou des spectromètres est (sont) utilisé(s), pour analyser la lumière transmise par les moyens optiques de collecte et générer des données spectrales LIBS. Des câbles de transmission à fibres optiques transmettent le rayonnement laser de la source à la tête de mesure, et le rayonnement collecté par les moyens optiques de collecte vers le(s) spectromètre(s ).
Patent FR-3007297-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de traitement de gaz par injection de compose pulverulent
Inventor: PETTIAU XAVIER
IPC: F23J15/02
Filed: 2014-06-24
Abstract: Procédé de traitement de gaz comprenant les étapes d'injection de composé pulvérulent dans la conduite de gaz, d'injection d'une phase aqueuse sous forme de gouttelettes dans ladite conduite de captation de polluants des gaz et de récupération séparée dudit composé pulvérulent ladite étape d'injection de phase aqueuse sous forme de gouttelettes est effectuée de manière à humidifier ces particules de compose pulvérulent à l'intérieur de la conduite de gaz, lors de leur injection.
Patent FR-3026010-A1 (FR)
Title: Compositions comprenant un compose de la famille des avermectines et de la doxycycline pour le traitement de la rosacee
Inventor: JACOVELLA JEAN
IPC: A61P17/00
Filed: 2014-09-18
Abstract: La présente invention est relative à une nouvelle utilisation d'une composition comprenant un composé de la famille des avermectines, préférentiellement l'ivermectine, et de la doxycycline ou un de ses sels pharmaceutiquement acceptable dans le traitement et/ou le retardement de l'apparition des symptômes de la rosacée.
Patent FR-3027897-A1 (FR)
Title: Liant hydraulique a base de laitier granule de haut fourneau moulu a prise et durcissement ameliores
Inventor: KURYATNYK TETYANA
IPC: C04B28/08
Filed: 2014-10-30
Abstract: La présente invention concerne une composition de liant hydraulique comprenant au moins 50% en poids de laitier granulé de haut fourneau moulu et un système d'activation dudit laitier, ledit système comprenant au moins du sulfate de calcium, au moins un produit choisi parmi une source de clinker Portland et de la chaux, au moins un dérivé d'aluminium, et au moins un sel de métal alcalin ou alcalino-terreux. La présente invention concerne aussi une composition de matériau de construction prête-à-gâcher comprenant un tel liant hydraulique et des granulats de matériau inerte susceptibles d'être agglomérés en présence d'une phase aqueuse. La présente invention concerne également un procédé de mise en oeuvre de la composition prête-à-gâcher selon l'invention, comprenant une étape de gâchage de ladite composition avec de l'eau, en vue de la préparation d'un matériau de construction, tel qu'un béton ou mortier, et notamment un mortier colle, mortier joint, ou mortier ou enduit de lissage.
Patent FR-3029592-A1 (FR)
Title: Conduit multicouche et son procede de fabrication et bande souple apte a former une couche dudit conduit
Inventor: MARCONNET LOIC
IPC: F16L57/06
Filed: 2014-12-03
Abstract: Conduit (1) multicouche dont au moins une couche (2) comprend une bande (3) enroulée hélicoïdalement sous forme de spires jointives, ladite bande (3) comprenant un support (4) longitudinal et des plaques (5) de protection fixées audit support (4), lesdites plaques (5) de protection étant organisées sur ledit support (4) en rangées (6) parallèles, chaque rangée (6) de plaques étant séparée d'une rangée (6) de plaques adjacente par un espace libre formant une ligne (7) de séparation, les lignes (7) de séparation étant parallèles entre elles. Les lignes (7) de séparation des rangées (6) de plaques (5) s'étendent chacune dans un plan perpendiculaire à l'axe longitudinal du conduit (1).
Patent FR-3029738-A1 (FR)
Title: Procede de preparation d'une composition de traitement de plante, composition obtenue et ses utilisations
Inventor: ATTIA FAOUZI
IPC: C12P7/64
Filed: 2014-12-10
Abstract: L'invention concerne un procédé de préparation d'une composition destinée à un traitement de plante, caractérisé en ce qu'il comprend les étapes suivantes consistant à réaliser : i. un broyage de graines oléagineuses et/ou d'amandes oléagineuses de fruits à coque dans un milieu de broyage aqueux, puis ; ii. une hydrolyse enzymatique de triglycérides du broyat de graines oléagineuses obtenu à l'étape i.), ladite hydrolyse enzymatique étant obtenue par action d'au moins une lipase en milieu aqueux et dans des conditions adaptées pour permettre une libération d'acides gras dans le milieu aqueux par effet de ladite hydrolyse enzymatique des triglycérides et former un hydrolysat, puis ; iii. une séparation, à partir de l'hydrolysat, d'une émulsion, d'un résidu solide et d'une phase aqueuse, puis ; iv. un mélange de ladite émulsion avec au moins une substance active choisie dans le groupe formé des substances phytopharmaceutiques et des nutriments de plantes. L'invention concerne aussi une composition obtenue par un tel procédé et ses utilisations en agriculture.
Patent FR-3030511-A1 (FR)
Title: Composes 1-phenyl (3,4,5-trisubstitues), 2-phenyl (3,5-disubstitues) ethylene et leur utilisation.
Inventor: FRANTZ MARIE CELINE
IPC: C07C305/24
Filed: 2014-12-22
Abstract: L'invention est relative à l'utilisation cosmétique, dans une composition contenant un milieu physiologiquement acceptable, d'au moins un composé de formule (I) : dans laquelle les groupes R1, R2, R3, R4 et R5 sont tels que définis dans la description, ainsi que les isomères, les sels et les solvates du composé de formule (I) pour prévenir et/ou traiter les signes du vieillissement de la peau et/ou de ses annexes
Patent FR-3039024-A1 (FR)
Title: Systeme et procede automatique de deploiement des services sur un noeud reseau
Inventor: ORFEVRE JEAN EMMANUEL
IPC: H04L29/06
Filed: 2015-07-15
Abstract: La présente invention concerne un système et un procédé automatique de déploiement de service sur un nœud réseau. Le système comprend au moins une base de registres et au moins un système d'exploitation composé d'au moins un nœud maître et au moins un nœud esclave. La base de registres est composée de plusieurs registres publics et/ou privées et/ou des registres répliqués. Chaque nœud maître et/ou esclave, qu'il soit virtualisé sur une plate-forme en nuage, communément appelé cloud, ou en infrastructure locale, comporte: un répartiteur de charges et un service découverte. Le nœud maître comporte, en plus, un orchestrateur et un référentiel.
Patent FR-3042549-A1 (FR)
Title: Caisson de production d'air comprime "sans huile" pour application ferroviaire
Inventor: DELBARBA WILLY
IPC: F04B39/00
Filed: 2015-10-20
Abstract: Caisson de production d'air comprimé « sans huile » pour application ferroviaire qui permet de remplacer les anciens compresseurs lubrifiés par les nouveaux compresseurs « sans huile ».
Patent FR-3044287-A1 (FR)
Title: Ensemble pour la distribution notamment de gaz naturel liquefie, ou gnl
Inventor: CRUSE JEAN
IPC: B63B35/42
Filed: 2015-12-01
Abstract: Ensemble pour la distribution notamment de gaz naturel liquéfié, ou GNL. Ensemble pour la distribution notamment de gaz naturel liquéfié ou GNL comprenant un navire (1) qui comporte au moins une cuve (2) pour stocker du GNL et au moins une barge (4) et un pousseur (6). Cet ensemble comprend un radier (3) pouvant recevoir une barge (4) comportant au moins un réservoir (5) de stockage de GNL et ledit pousseur (6), ledit navire (1) et ladite barge (4) comportant des moyens permettant le transfert du GNL d'au moins une cuve (2) dudit navire (1) vers au moins un réservoir (5) de ladite barge (4) qui comprend aussi des moyens pour livrer le GNL. Application dans le domaine de la construction navale et du transport maritime de gaz liquéfié.
Patent FR-3033692-A1 (FR)
Title: Prothese dentaire plurale transfixee
Inventor: RICHARD HERVE
IPC: A61C8/00
Filed: 2015-03-17
Abstract: Prothèse dentaire (1) plurale transfixée destinée à être rapportée et fixée sur une pluralité d'implants dentaires au moyen de plusieurs vis de transfixation (4) ayant chacune une tige (5) à tronçon fileté (6) destiné à être reçu par vissage dans un implant dentaire respectif. Chaque vis de transfixation (4) est retenue captive dans un alésage (7) respectif ménagé dans la prothèse dentaire (1) plurale transfixée et s'étendant selon une direction axiale (I-I) respective. Chaque vis de transfixation (4) est mobile en rotation autour de la direction axiale (I-I) de l'alésage (7) respectif, et est déplaçable en translation selon la direction axiale (I-I) de l'alésage respectif entre une position de retrait et au moins une position de vissage. En position de retrait, le filetage (8) du tronçon fileté (6) de la vis de transfixation (4) ne dépasse pas hors de l'alésage (7).
Patent FR-3034836-A1 (FR)
Title: Station et procede de remplissage d'un reservoir avec un gaz carburant
Inventor: ALLIDIERES LAURENT
IPC: F17C11/00
Filed: 2015-04-10
Abstract: Station (1) et procédé de remplissage d'un réservoir (7) avec un gaz carburant comprenant au moins un stockage (3) source de gaz carburant et un circuit (8) de transfert de gaz ayant une première extrémité amont reliée au(x) stockage(s) (3) source et une seconde extrémité aval reliée fluidiquement au réservoir (7), le circuit (8) de transfert de gaz comprenant au moins une vanne (9, 10) de contrôle, caractérisée en ce que le au moins un stockage (3) source comprend une paroi extérieure rigide et une paroi (2) souple d'étanchéité agencée à l'intérieur du volume délimité par la paroi extérieure rigide, la paroi (2) souple délimitant un volume de stockage pour le gaz carburant, la première extrémité amont du circuit (8) étant reliée au volume de stockage délimité par la paroi (2) souple et en ce que, le volume situé entre la paroi (2) souple et la paroi extérieure est relié à un circuit (12, 13) de transfert de liquide dans le stockage (3) source, pour remplir ou soutirer du liquide dans le stockage (3) source et contrôler la pression dans le stockage (3) lors du remplissage et/ou du soutirage de gaz carburant dans la paroi (2) d'étanchéité.
Patent FR-3037988-A1 (FR)
Title: Procede de commande en fonctionnement d'un dispositif d'entrainement motorise d'une installation domotique, dispositif d'entrainement motorise et installation associes
Inventor: SCHNEIDER THIERRY
IPC: G08C17/00
Filed: 2015-06-24
Abstract: Un procédé de commande en fonctionnement d'un dispositif d'entraînement motorisé d'une installation domotique comprend au moins une étape (E10) d'entrée dans un mode de configuration du dispositif, une étape (E40) d'appairage d'un point de commande avec une unité électronique de contrôle du dispositif, une étape (E50) d'activation d'au moins un élément de sélection du point de commande au cours d'une période de temps prédéterminée démarrant suite à l'étape (E40) d'appairage et une étape (E80) d'entrée dans un deuxième état de veille d'un module de réception d'ordres de commande de l'unité électronique de contrôle. Le deuxième état de veille du module de réception d'ordres de commande présente une fréquence de réveil du module de réception d'ordres de commande inférieure à la fréquence de réveil du module de réception d'ordres de commande dans un premier état de veille.
Patent FR-3038502-A1 (FR)
Title: Dispositif pour eclairer un presentoir sur lieu de vente comportant une source d'electricite autonome
Inventor: LEROY JEAN-PIERRE
IPC: F21W131/405
Filed: 2015-07-08
Abstract: Dispositif (10) pour éclairer un présentoir (5) sur lieu de vente, le dispositif comprenant une première lampe (15) électrique destinée à éclairer le présentoir sur lieu de vente, et une source d'électricité (20) adaptée pour alimenter électriquement la première lampe. Le dispositif comprend en outre une deuxième lampe (25) électrique destinée à être plus éloignée du présentoir sur lieu de vente que la première lampe, et adaptée pour envoyer de la lumière (30) sur la source d'électricité. La source d'électricité comprend au moins un organe source adapté pour produire un courant électrique (i) à partir de la lumière envoyée par la deuxième lampe.
Patent FR-3039472-A1 (FR)
Title: Appui-tete pour siege de vehicule automobile
Inventor: BRICE PATRICK
IPC: B60N2/48
Filed: 2015-07-31
Abstract: L'invention concerne un appui-tête (1) comprend : une partie fixe (3) comprenant deux tiges (4) et une première traverse (5) ; une partie mobile (6) comprenant une deuxième traverse (7), lesdites traverses sont reliées entre elles par une grande (8) et une petite (9) bielle ; un loquet (18) comprenant au moins une dent (20) de crantage ; un moyen ressort (21) ; une crémaillère (22) transversale agencée pour pouvoir engrener avec ladite dent ; un ressort (23) ; ledit loquet comprend une saillie (24) radiale agencée pour pouvoir prendre appui contre une première butée (25) ; une deuxième butée (26) en extrémité interne de ladite crémaillère de manière à recevoir ladite saillie en appui quand ladite deuxième traverse est ramenée en position maxi-arrière, ledit appui réalisant une rotation dudit loquet depuis sa position de non-engrènement vers sa position d'engrènement, de manière à permettre un nouveau réglage de la position de ladite deuxième traverse.
Patent FR-3040854-A1 (FR)
Title: Support comportant un composant recouvert d'un blindage
Inventor: LHUILLIER PIERRE
IPC: H05K9/00
Filed: 2015-09-08
Abstract: L'invention concerne un support (1) comprenant au moins un composant (5) et un blindage (6) dudit composant. Selon l'invention, le blindage (6) comprend au moins deux structures (7, 8) distinctes en matériau électriquement conducteur qui sont agencées pour recouvrir sans se toucher au moins une face principale du composant, chaque structure comportant une portion (11, 13) en matériau électriquement conducteur qui s'étend au-dessus de la face principale du composant en regard de la portion correspondante de l'autre structure, le blindage comportant en outre au moins une couche en matériau électriquement isolant (14) s'étendant entre les deux portions pour former avec lesdites portions une capacité.
Patent FR-3043636-A1 (FR)
Title: Vehicule terrestre de transport en commun, de type bus, a luminosite amelioree.
Inventor: BESSON PATRICE
IPC: B62D31/02
Filed: 2015-11-16
Abstract: L'invention concerne un véhicule (200) terrestre de transport en commun, en particulier de type bus, comprenant un habitacle (202) prévu pour accueillir plusieurs personnes, et au moins un compartiment technique (212, 214, 502) accessible depuis ledit habitacle (202), caractérisé en ce qu'au moins un compartiment technique (212, 214), dit supérieur, est agencé sur/dans la paroi supérieure (210) dudit habitacle (202).
Patent FR-3046101-A1 (FR)
Title: Moule de surmoulage d'un insert comprenant un systeme de positionnement et de maintien de l'insert
Inventor: TORRES OLIVIER
IPC: B29C70/68
Filed: 2015-12-28
Abstract: L'invention concerne un moule (1) pour former une pièce (2) de véhicule automobile en matière plastique comprenant un insert (3) partiellement surmoulé, comportant une première (1A) et seconde (1B) parties délimitant une chambre de moulage (1C) et un système (4) de positionnement et de maintien de l'insert dans le moule (1) caractérisé en ce que : le système (4) de positionnement et de maintien comprend un organe d'engagement (6) dans un insert, mobile entre une position d'engagement de l'insert et une position de désengagement de l'insert ; - l'organe d'engagement (6) comporte un moyen de verrouillage (8) de l'insert par déplacement de l'organe d'engagement (6) de sa position de désengagement de l'insert vers sa position d'engagement de l'insert.
Patent FR-3046452-A1 (FR)
Title: Embout de connexion d'une ligne flexible, dispositif de mesure et procede associe
Inventor: NICOLAS YANN
IPC: G01N29/04
Filed: 2015-12-31
Abstract: L'embout (2) comprend : - une partie d'extrémité de la gaine (20) tubulaire; - un tronçon d'extrémité (32) de chaque élément longiligne (29 ; 31) ; - une voûte d'extrémité (50) et un capot (51) délimitant une chambre de réception (52) de chaque tronçon d'extrémité (32). L'embout (2) comporte au moins un transducteur de génération (4) d'une onde ultrasonore guidée dans l'élément longiligne (29 ; 31), le transducteur de génération (4) étant appliqué sur l'élément longiligne (29 ; 31) dans la chambre de réception (52), le transducteur de génération (4) présentant un volume inférieur à 200 mm3, notamment compris entre 20 mm3 et 50 mm3.
Patent FR-3051573-A1 (FR)
Title: Dispositif de generation d'un signal electrique aleatoire et architecture associee
Inventor: PINNA DANIELE
IPC: G06F15/00
Filed: 2016-05-18
Abstract: La présente invention concerne un dispositif (10) de génération d'un signal électrique aléatoire, le dispositif (10) comprenant un conduit d'entrée (12), un conduit de sortie (14), un générateur (16) de particules magnétiques propre à générer des particules magnétiques dans le conduit d'entrée (12), une chambre de diffusion (18) reliée au conduit d'entrée (12) et au conduit de sortie (14), la chambre de diffusion (18) étant propre à diffuser les particules magnétiques générées, une unité de déplacement (20) des particules magnétiques générées vers la chambre de diffusion (18), et un convertisseur (22) adapté à générer un signal électrique proportionnel à une caractéristique, la caractéristique étant la densité de particules magnétiques dans la chambre de diffusion (18) ou le passage de particules magnétiques à un endroit prédéterminé d'un conduit de sortie (14) relié à la chambre de diffusion (18).
Patent FR-3048327-A1 (FR)
Title: Procede de traitement d'une glace transparente pour un dispositif d'eclairage et/ou de signalisation pour vehicule automobile
Inventor: FAOUCHER ERWAN
IPC: H05B3/84
Filed: 2016-02-29
Abstract: La présente invention concerne un procédé (MTH) de traitement d'une glace transparente (G) pour un dispositif d'éclairage et/ou de signalisation (P) pour véhicule automobile (V) pour réaliser une fonction de dégivrage (Ft1) et/ou une fonction anti-condensation (Ft2) sur ladite glace (G), selon lequel le procédé de traitement (MTH) comprend : - le dépôt d'un revêtement (R) électriquement conducteur sur au moins une face intérieure (s1) de ladite glace (G), ledit revêtement étant à base de matière organique électriquement conductrice ; et - la polymérisation dudit revêtement (R). L'invention a également pour objet un dispositif d'éclairage et/ou de signalisation (P) pour véhicule automobile (V) comportant une glace traitée selon le procédé de l'invention.