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Patent WO-2016198620-A1 (WO)
Inventor: LEIRER CHRISTIAN
IPC: H01L25/075
Filed: 2016-06-10
Abstract: La présente invention concerne un procédé de fabrication de puces à semi-conducteur de conversion optoélectroniques (61, 62) comprenant les étapes qui consistent : A) à préparer un substrat de croissance (1), B) à faire croître une séquence de couches de semi-conducteur sur ledit substrat de croissance (1), C) à appliquer un contact électrique (3) sur la face arrière (12) de la séquence de couches de semi-conducteur (2) appliquée sur le substrat de croissance (1), D) à amincir le substrat de croissance (1), E) à appliquer la couche de conversion (4) sur le substrat de croissance (1) aminci, et F) à séparer au moins le substrat de croissance (1) aminci et la séquence de couches de semi-conducteur (2) afin de produire au moins deux puces à semi-conducteur de conversion optoélectroniques (61, 62).
Patent WO-2016202988-A1 (WO)
Inventor: ODENTHAL HARTMUT
IPC: B65D33/28
Filed: 2016-06-17
Abstract: L'invention concerne un sac de bande de traction (1) constitué de deux parties latérales (2, 3) qui sont reliées entre elles au niveau de leur bord latéral (4). Dans une zone côté d'ouverture du sac de bande de traction (1), il est prévu une zone de réception d'une bande de traction (7) et une bande de traction (7) est disposée dans cette zone de réception. La bande de traction (7) est d'une part reliée au sac de bande de traction (1) et est d'autre part librement accessible. L'invention est caractérisée en ce qu'il est prévu entre la zone reliée à la bande de traction (1) et la zone librement accessible de la bande de traction (7) une patte de blocage (11), disposée au niveau du ruban peigné, qui vient en appui sur un bord d'ouverture de la zone de réception de la bande de traction (7) lorsqu'il a quitté cette zone de réception.
Patent WO-2017021345-A1 (WO)
Inventor: ZUNHAMMER SEBASTIAN
IPC: C05F3/06
Filed: 2016-08-01
Abstract: L'invention concerne un dispositif d'analyse et de mélange (1) pour préparer un mélange de fumier (10) ayant une composition chimique prédéterminée, qui comprend un premier réservoir (3) destiné au fumier, un premier dispositif d'acheminement (5) pour amener le fumier (4) dans une chambre de mélange (2), au moins un deuxième réservoir (8) destiné à une matière solide à incorporer, à un liquide ou à une suspension à incorporer et un deuxième dispositif d'acheminement (9) pour amener la matière solide, le liquide ou la suspension dans la chambre de mélange (2). Ce dispositif est caractérisé par un capteur (6) pour effectuer l'analyse chimique continue ou discrète du fumier (4) sur le trajet d'acheminement (7) jusqu'à la chambre de mélange (2) et par un dispositif de calcul permettant de calculer la quantité à incorporer et/ou le volume d'une matière solide, d'une suspension ou d'un liquide. L'invention concerne également l'utilisation d'un dispositif d'analyse et de mélange (1) pour préparer un mélange de fumier (10) ayant une composition chimique prédéterminée.
Patent WO-2017050670-A1 (WO)
Inventor: MEHLICH ANDREAS
IPC: H02P3/04
Filed: 2016-09-19
Abstract: L'invention concerne un procédé et une chaîne cinématique utilisés pour la stabilisation d'un réseau électrique. La chaîne cinématique pour production d'électricité comprend une unité de puissance commandable. En particulier, un moteur à gaz ou une turbine à gaz peuvent être utilisés comme unité de puissance. En outre, la chaîne cinématique comprend un générateur pour production d'énergie électrique. Le générateur peut être connecté à un réseau électrique pour fournir de l'énergie électrique au réseau électrique. Un accouplement limiteur de couple est agencé dans la chaîne cinématique entre le générateur et l'unité de puissance. L'accouplement limiteur de couple est glissant pour limiter le couple, et un couple limité est fourni au générateur.
Patent WO-2017063825-A1 (WO)
Title: Dispositif de retenue et moyen d'emballage adapté
Inventor: FINK JOHANN
IPC: B62J7/08
Filed: 2016-09-20
Abstract: L'invention concerne un dispositif de retenue (1) destiné à la fixation amovible d'un moyen d'emballage (40), comprenant au moins une partie de montage (41) pourvue d'au moins une ouverture de montage (42), sur un porte-bagages d'une bicyclette. Le dispositif de retenue comprend au moins un moyen de fixation (2) qui s'étend le long d'un axe longitudinal (L) et qui comprend au moins une partie de fixation (3) destinée à fixer de manière amovible le dispositif de retenue (1) sur le porte-bagages de la bicyclette et au moins une partie de réception (4) qui se raccorde le long de l'axe longitudinal (l) à la partie de fixation (3), sur laquelle le moyen d'emballage (40) peut coulisser le long de l'axe longitudinal (l) au-dessus de l'ouverture de montage (42) de la partie de montage (41) et qui a une section transversale circonférentielle (U) adaptée à une section transversale (M) de l'au moins une ouverture de montage (42) de la partie de montage (41) pour recevoir sans pouvoir tourner la partie de montage (41) du moyen d'emballage (40) sur la partie de réception (4). Le dispositif de retenue comprend également un élément de verrouillage (5) destiné à verrouiller le moyen d'emballage (40) à la partie de réception (4). L'élément de verrouillage (5) est disposé sur la partie de réception (4) de façon à pouvoir tourner ou pivoter par rapport à la partie de réception (4) entre une position de verrouillage (VP) et une position de libération (FP), c'est-à-dire de façon à bloquer, dans la position de verrouillage (VP), le coulissement du moyen d'emballage (40), placé sur la partie de réception (4), le long de l'axe longitudinal (l) et à le libérer dans la position de libération (FP).
Patent WO-2017064303-A1 (WO)
Title: Outil chirurgical pour chirurgie robotique et ensemble de chirurgie robotique
Inventor: SIMI MASSIMILIANO
IPC: A61B90/20
Filed: 2016-10-14
Abstract: Un objet de la présente invention consiste en un instrument médical (60, 160, 260, 360) à usage chirurgical comprenant au moins une structure (57) et au moins un dispositif articulé (70, 170, 270), dans lequel ledit dispositif articulé (70, 170, 270) comprend au moins un premier élément d'articulation (71), ou une première articulation (71), permettant le raccordement à au moins une partie de ladite structure (57), et au moins un second élément d'articulation (72), ou une seconde articulation (72) ; dans lequel ledit premier élément d'articulation (71) est raccordé au moyen d'une articulation rotative (171) audit second élément d'articulation (72) ; et dans lequel ledit instrument médical (60, 160, 260, 360) comprend, en outre, au moins une paire d'armatures (90, 190) permettant de déplacer ledit second élément d'articulation (72) par rapport audit premier élément d'articulation (71), en le tirant ; et dans lequel chacun desdits premier (71) et second (72) éléments d'articulation comprend un corps de structure principal comprenant en une seule pièce une ou plusieurs surfaces de contact convexes (40, 80, 86, 140, 180) et dans lequel chacune desdites surfaces de contact convexes (40, 80, 86, 140, 180) est une surface sur laquelle ont été tracées des lignes et qui est formée d'une pluralité de segments de ligne droite tous parallèles les uns aux autres et essentiellement parallèles à un axe de déplacement de l'articulation (P-P, Y-Y).
Patent WO-2017080798-A1 (WO)
Title: Dispositif accumulateur d'énergie
Inventor: GLASS THOMAS
IPC: H01M10/6568
Filed: 2016-10-21
Abstract: L'invention concerne un dispositif accumulateur d'énergie comprenant une cuve qui abrite au moins un élément de stockage ou un module d'éléments de stockage, ainsi qu'au moins une conduite dans laquelle circule un agent de refroidissement affluant par l'intermédiaire d'un circuit d'agent de refroidissement, ladite au moins une conduite d'agent de refroidissement (5) étant intégrée à au moins une paroi (3) de la cuve (2) et son tracé parcourant la cuve sans interruption entre un raccordement d'entrée (14) situé hors de la cuve (2) et un raccordement de sortie (15) également situé hors de la cuve (2).
Patent WO-2018077444-A1 (WO)
Title: Procédé de commande d'un système de direction à commande électrique ayant une rétroaction réduite en mode de conduite automatique
Inventor: SZEPESSY IMRE
IPC: B62D6/00
Filed: 2016-10-31
Abstract: L'invention concerne un procédé de commande d'un système de direction à commande électrique (1) pour un véhicule motorisé, le système de direction à commande électrique comprenant un système de commande d'actionnement (2) pour actionner des roues porteuses (3) par l'intermédiaire d'une direction à crémaillère et un système de commande de volant (4) pour simuler une sensation de conduite d'un système de direction à liaison mécanique dans un dispositif de direction (5), le système de commande d'actionnement (2) ayant une seconde unité de commande (14) et le système de commande de volant (4) ayant une première unité de commande (12) et un actionneur, le système de direction à commande électrique (1) comprenant en outre une unité de commande électronique de conduite automatique (120) qui décide, sur la base de signaux d'entrée, si on est en présence d'une conduite commandée par le véhicule ou d'une conduite commandée par le conducteur, les étapes suivantes étant prévues : - Détecter l'état actuel du mode de conduite et rapporter l'état actuel à la première unité de commande (12) à l'aide de l'unité de commande électronique de conduite automatique (120) ; - Si un état de mode de conduite manuelle est reçu par la première unité de commande (12), faire tourner le volant autour d'un angle de braquage de volant par activation de l'actionneur du système de commande de volant (4) selon une fonction prédéfinie en fonction d'un angle de rotation du pignon faisant partie de la direction à crémaillère pour simuler une sensation de conduite d'un système de direction à liaison mécanique ; - Si un état de mode de conduite automatique est reçu par la première unité de commande (12), faire tourner le volant autour d'un angle de braquage de volant réduit par activation de l'actionneur du système de commande de volant (4) selon la fonction prédéfinie multipliée par un facteur inférieur à un.
Patent WO-2017089092-A1 (WO)
Inventor: RASI FABIO
IPC: F23D14/06
Filed: 2016-11-04
Abstract: L'invention concerne un brûleur à gaz comprenant : - un support d'injection (2) comportant un injecteur de gaz (2.1) ; - un corps de brûleur (3) conçu pour être disposé au niveau du support d'injection (2), le corps de brûleur (3) comprenant une ouverture (3.1) pour permettre un flux de gaz depuis ledit injecteur de gaz (2.1) et un flux d'air primaire dans une zone au-dessus dudit corps de brûleur (3) ; - un couvercle (4) conçu pour être disposé sur le côté supérieur du corps de brûleur (3), le couvercle (4) de brûleur comprenant une partie inférieure (4.1) et une partie de surface circonférentielle (4.2) faisant saillie vers le bas depuis ladite partie inférieure (4.1), la partie de surface circonférentielle (4.2) comprenant une pluralité d'orifices de flamme (4.3) et ledit corps de brûleur (3) et ledit couvercle (4) de brûleur confinant une chambre (5) pour fournir un mélange de combustion de gaz et d'air primaire ; le corps de brûleur (3) comprenant une protubérance de forme bombée (3.5) formant une nervure continue sous le couvercle (4) de brûleur au moins dans la zone dans laquelle les orifices de flamme (4.3) sont situés, ladite protubérance de forme bombée (3.5) réduisant la distance entre le couvercle (4) de brûleur et le corps de brûleur (3) dans la zone des orifices de flamme (4.3).
Patent WO-2017092971-A1 (WO)
Title: Montre-ordinateur destinée à être portée au bras d'un utilisateur et procédé de fonctionnement d'une montre-ordinateur
Inventor: LACHER PETER
IPC: B60R25/25
Filed: 2016-11-07
Abstract: L'invention concerne une montre-ordinateur (10) destinée à être portée au bras (12) d'un utilisateur, présentant un dispositif d'acquisition (18), qui est conçu pour détecter au moins un paramètre vital de l'utilisateur, et un module radio (14), qui est conçu, dans l'état activé, pour réaliser et maintenir une liaison de données sans fil avec un module radio (26) d'un autre objet (20). La montre-ordinateur (10) comprend un dispositif de commande (16) qui est conçu pour activer le module radio (14) de la montre-ordinateur (10) dès que le dispositif d'acquisition (18) détecte ledit au moins un paramètre vital de l'utilisateur et pour désactiver le module radio (14) de la montre-ordinateur (10) dès que ledit au moins un paramètre vital de l'utilisateur n'est plus détecté par le dispositif d'acquisition (18). L'invention concerne en outre un procédé pour le fonctionnement d'une montre-ordinateur (10).
Patent WO-2017097530-A1 (WO)
Inventor: ROHN NICOLE
IPC: B01F27/91
Filed: 2016-11-10
Abstract: Disclosed is an agitator device, in particular a draft tube agitator device, comprising at least one agitator unit (12a; 12b) that can rotate about a rotational axis (10a) and that is provided for the delivery of a fluid in an axial delivery direction (16a; 16b). The agitator unit has at least one rotor blade element (18a), a section of which that projects on a plane perpendicular to the rotational axis (10a) having an at least substantially arced outer contour (20a), and the rotor blade element (18a) has at least one first substantially planar region (24a) lying on a blade plane (22a) and a second region (26a) curving away from the blade plane (22a).
Patent WO-2017085006-A1 (WO)
Inventor: LAMIABLE MORGAN
IPC: F17C13/06
Filed: 2016-11-14
Abstract: L'invention concerne un volant (6) pour ajuster une pression de sortie et/ou un débit d'un robinet (12) pour une bobonne de gaz, ledit volant (6) comprenant un corps (6 1 ) et un couvercle transparent (6 2 ) fixé sur le corps (6 1 ). Le volant (6) comprend en outre des repères (38) agencés entre le couvercle transparent (6 2 ) et le corps (6 1 ) de manière à être visibles d'un utilisateur mais pas en contact avec les doigts dudit utilisateur. L'invention concerne également un robinet pour bonbonne de gaz comprenant un tel volant, ainsi qu'un ensemble de robinet comprenant un tel robinet et un tel couvercle abritant ledit robinet.
Patent WO-2017097936-A1 (WO)
Inventor: CORNELIUS VOLKER
IPC: F02B75/04
Filed: 2016-12-08
Abstract: Moteur à combustion interne comprenant un cylindre (12), un piston (18) coulissant dans le cylindre (12), un vilebrequin (14) et une bielle (22) reliant le piston (18) à un maneton (30) du vilebrequin (14). Une douille excentrique (40) dans laquelle le maneton (30) est inséré mobile en rotation, est montée mobile en rotation dans un palier (26) de la bielle (22), et peut être verrouillée selon les besoins dans au moins deux positions angulaires par rapport à la bielle (22), au moyen d'un dispositif de verrouillage (52). À cette fin un élément de verrouillage (56) du dispositif de verrouillage (52) peut être introduit dans une encoche de verrouillage (70) de la bielle (22) ou de la douille excentrique (40). Selon l'invention, l'encoche de verrouillage (70) présente une dimension plus grande que la partie de l'élément de verrouillage (56) prévue pour s'insérer dans l'encoche de verrouillage (70), par référence à l'orbite de l'élément de verrouillage (56) décrite par ce dernier relativement à l'élément formant l'encoche de verrouillage, lors d'une rotation relative entre la douille excentrique (40) et de la bielle (20). Une encoche de verrouillage (70) relativement grande permet un engagement sûr de l'élément de verrouillage (56) même à des vitesses angulaires relatives élevées entre l'élément de verrouillage (56) et la pièce formant l'encoche de verrouillage (70), du fait que l'élément de verrouillage (56) peut être introduit dans l'encoche de verrouillage (70) non pas dans une seule position angulaire concrète, définie par une valeur angulaire donnée entre la douille excentrique (40) et la bielle (22), mais dans une plage angulaire plus grande, de sorte que même lors de vitesses angulaires différentielles relativement élevées, l'intervalle de temps disponible pour introduire l'élément de verrouillage (56) dans l'encoche de verrouillage (70) est suffisant.
Patent WO-2017148682-A1 (WO)
Title: Film d'emballage alimentaire et son procédé de fabrication
Inventor: NICHOLSON MYRON D
IPC: B32B5/18
Filed: 2017-02-09
Abstract: La présente invention concerne un film multicouche, notamment un film thermoplastique multicouche, qui peut être utilisé pour l'emballage alimentaire, le film multicouche selon la présente invention pouvant avoir, sur son côté interne, un additif alimentaire, en particulier un additif alimentaire aromatisant et/ou colorant et/ou produisant un arôme (tel que, par exemple, une fumée liquide), ledit additif alimentaire étant ensuite libéré et transféré sur la surface d'un aliment enveloppé dans le film multicouche pendant la cuisson et/ou le traitement de l'aliment.
Patent WO-2017153189-A1 (WO)
Title: Purificateur d'air comprenant un indicateur de durée de vie de filtre à air et procédé de détermination de la durée de vie d'un filtre à air
Inventor: CHEN SHUANG
IPC: B01D46/46
Filed: 2017-02-27
Abstract: L'invention concerne un purificateur d'air (100), comprenant : une entrée d'air (101) ; une sortie d'air (102) ; un premier capteur (103) conçu pour déterminer un niveau d'adsorption des molécules d'eau d'un filtre (104) permettant d'éliminer des polluants gazeux ou des particules de l'air circulant de l'entrée d'air (101) à la sortie d'air (102) ; un processeur (105) conçu pour déterminer une durée de vie du filtre (104) sur la base d'un niveau d'adsorption des molécules d'eau du filtre (104) mesuré par le premier capteur (103). L'invention concerne également un procédé (200) de détermination d'une durée de vie d'un filtre (104) permettant d'éliminer des polluants gazeux ou des particules de l'air.
Patent WO-2018177556-A1 (WO)
Title: Installation de découpe par jet d'eau chargée d'abrasif en suspension
Inventor: LINDE MARCO
IPC: B24C7/00
Filed: 2017-03-31
Abstract: L'invention concerne une installation de découpe par jet d'eau chargée d'abrasif en suspension (1) qui présente un réservoir sous pression (11) destiné à fournir (301) une suspension d'agent abrasif (13) sous pression, une chambre de sas (21), ainsi qu'une soupape de remplissage (19) pour remplir le réservoir sous pression (11) d'agent abrasif par l'intermédiaire de la chambre de sas (21). La soupape de remplissage (19) présente une entrée de soupape (49), une sortie de soupape (51), une chambre de soupape (71) disposée entre l'entrée de soupape (49) et la sortie de soupape (51) et un corps de soupape (67) situé dans la chambre de soupape (71), l'entrée de soupape (49) étant reliée à la chambre de sas (21) et la sortie de soupape (51) étant reliée au réservoir sous pression (11). La soupape de remplissage (19) présente une première position de fermeture, une première position d'ouverture et une deuxième position d'ouverture, la chambre de sas (21) étant isolée fluidiquement vis-à-vis du réservoir sous pression dans la première position de fermeture et la chambre de sas (21) étant en communication fluidique avec le réservoir sous pression (11) dans la première et la deuxième position d'ouverture.
Patent WO-2017178423-A1 (WO)
Title: Structure offshore comportant au moins un chaumard
Inventor: TROUVE ARNAUD
IPC: B63B21/50
Filed: 2017-04-10
Abstract: Cette structure offshore (1) telle qu'une structure flottante, comportant au moins un chaumard (5) de guidage d'un élément d'ancrage (3) de celle-ci à un point d'ancrage (4), ledit chaumard (5) comprenant des moyens de guidage aptes à guider l'élément d'ancrage (3) en translation entre la structure (1) et le point d'ancrage (4), des moyens de déplacement en translation de l'élément d'ancrage (3) dans les moyens de guidage pour mettre sous tension cet élément d'ancrage et des moyens de blocage aptes à bloquer la translation de l'élément d'ancrage (3) dans les moyens de guidage, pour amarrer la structure sur le point d'ancrage, est caractérisée en ce que les moyens de déplacement en translation de l'élément d'ancrage (3) dans les moyens de guidage sont intégrés dans une pièce distincte et séparée du reste de la structure du chaumard, et en ce que cette pièce et le reste de la structure du chaumard comprennent des moyens d'accouplement escamotables de ceux-ci.
Patent WO-2017182347-A1 (WO)
Inventor: SCHWARZ KARIN
IPC: A61K31/19
Filed: 2017-04-12
Abstract: The present invention relates to microcapsules comprising a core containing vitamin B3, which are characterised by a coating layer system comprising two layers of shellac and a pH-modulating substance provided between the two layers of shellac.
Patent WO-2017178509-A1 (WO)
Title: Procédés de prédiction de la sensibilité à un traitement avec des inhibiteurs parp chez des patients cancéreux
Inventor: JUDDE JEAN-GABRIEL
IPC: C12Q1/68
Filed: 2017-04-12
Abstract: La présente invention concerne un procédé de prédiction de la sensibilité d'un patient atteint d'un cancer à un inhibiteur PARP, comprenant la mesure du GSI dans un échantillon biologique dudit patient. L'invention concerne également un produit contenant un agent anticancéreux et un inhibiteur PARP comme préparation combinée pour l'utilisation simultanée, séparée ou séquentielle dans la thérapie cancéreuse, préférablement la thérapie du cancer du sein triple négatif.
Patent WO-2017186530-A1 (WO)
Inventor: GACANIN HARIS
IPC: H04L12/24
Filed: 2017-04-18
Abstract: L'invention concerne un appareil (1) servant à gérer les performances d'un réseau Wi-Fi (2) comportant : un ou plusieurs points d'accès (200), comportant : - un moniteur de performances (101) servant : à collecter des paramètres de réseau (30) d'une configuration dudit réseau Wi-Fi (2) à partir desdits points d'accès (200) ; à identifier un symptôme de performance (20) dudit réseau Wi-Fi (2) lors de la comparaison desdits paramètres de réseau (30) à des seuils de performance prédéfinis (300) ; et à générer un ou plusieurs signaux de recommandation (40) en fonction dudit symptôme de performance (20) ; et - un gestionnaire de performances (102) comportant : une unité de traitement de recommandations (112) générant des signaux de recommandations traités (41) ; et une unité de gestion de configuration (122) exécutant, en fonction desdits signaux de recommandations traités (41), une pluralité d'algorithmes (123) pour déterminer une configuration de réseau (21) pour laquelle ledit symptôme de performance (20) est résolu.
Patent WO-2017198617-A1 (WO)
Title: Procédé pour évaluer le pronostic et pour prédire la réponse à une immunothérapie de patients atteints de maladies malignes
Inventor: DIETRICH DIMO
IPC: C12Q1/68
Filed: 2017-05-15
Abstract: L'invention concerne entre autres un procédé pour évaluer le pronostic d'un patient atteint d'une maladie maligne et/ou pour prédire la réponse d'un patient atteint d'une maladie maligne à une immunothérapie. À cette fin, une analyse de méthylation de l'ADN d'au moins un gène immunorégulateur de cellules de la maladie maligne et/ou de lymphocytes T interagissant avec les cellules de la maladie maligne est analysé, qui code pour un point de contrôle immunitaire choisi parmi les protéines B7 et leurs récepteurs, les co-récepteurs se liant au complexe CMH:peptide, les membres de la superfamille des récepteurs du facteur de nécrose tumorale TNFRSF9, CD40, TNFRSF4, TNFRSF18 et CD27, les membres de la superfamille des immunoglobulines TIGIT, BTLA, HAVCR2, BTNL2 et CD48 et le récepteur d'adénosine 2A liant l'adénosine.