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Patent FR-3056992-A1 (FR)
Title: Procede d'injection d'especes chimiques en phase gazeuse sous forme pulsee avec plasma
Inventor: PIALLAT FABIEN
IPC: C23C16/455
Filed: 2016-10-04
Abstract: La présente invention concerne un procédé d'injection d'espèces chimiques en phase gazeuse dans une chambre (30) de dépôt d'un réacteur de dépôt chimique en phase vapeur, comprenant :         A) l'injection d'une première espèce chimique en phase gazeuse dans la chambre de dépôt par une première voie d'injection (40) selon une première séquence d'impulsions ;         B) l'injection d'une seconde espèce chimique en phase gazeuse dans la chambre de dépôt par une seconde voie d'injection (50) selon une seconde séquence d'impulsions déphasée par rapport à la première séquence d'impulsions ;         ledit procédé étant caractérisé par la génération, de manière séquentielle, d'un plasma de la première espèce chimique et/ou de la seconde espèce chimique pendant au moins une impulsion d'au moins une des séquences A) et B).
Patent FR-3057827-A1 (FR)
Title: Systeme de detection d'obstacle sur une chaussee de circulation
Inventor: MARTINIAK JULIEN
IPC: H04W4/44
Filed: 2016-10-26
Abstract: L'invention concerne un système (4) de détection d'obstacle sur une chaussée (1) de circulation pour au moins un véhicule (2) circulant sur ladite chaussée (1), le système (4) comportant un dispositif de projection (5) d'un motif lumineux (6) sur la chaussée (1), un appareil de prise de vues de la chaussée (1), un module d'analyse des vues prises de la chaussée, l'appareil de prise de vue étant agencé de manière à prendre des images au moins du motif lumineux (6) obtenu sur la chaussée (1), ledit module d'analyse étant configuré pour analyser lesdites images au moins du motif lumineux et pour détecter à partir desdites images un éventuel obstacle sur ladite chaussée (1). Le dispositif de projection, l'appareil de prise de vue et le module d'analyse sont en position fixe par rapport à la chaussée, physiquement indépendants du véhicule (2), et un dispositif de télécommunication est agencé entre le module d'analyse et le véhicule afin de permettre la transmission de détections d'obstacles au véhicule (2).
Patent FR-3058276-A1 (FR)
Title: Dispositif de protection contre les surtensions transitoires
Inventor: CREVENAT VINCENT
IPC: H02H3/20
Filed: 2016-11-03
Abstract: L'invention concerne un système de protection contre les surtensions transitoires (1) destiné à être disposé en dérivation d'un équipement à protéger comprenant au moins trois lignes et comprenant : - trois branches conductrices destinées à être raccordées aux trois lignes; - la première et la deuxième branches conductrices étant équipées d'un premier (2) et d'un deuxième éléments de protection (2) sensibles à la tension et étant apte à monter en température lorsque la tension entre ses bornes est supérieure audit seuil de tension ; et - un dispositif de déconnexion thermosensible comportant au moins un élément thermofusible en contact thermique avec au moins l'un des premier et deuxième éléments (2) de protection, agencé de manière à maintenir les trois branches dans une position connectée; le dispositif de déconnexion thermosensible comportant un dispositif de rappel élastique exerçant un effort tendant à amener les trois branches conductrices vers une position déconnectée.
Patent FR-3058590-A1 (FR)
Title: Procede de commande en modulation en largeur d'impulsion asynchrone d'au moins deux convertisseurs de puissance triphases.
Inventor: GEORGE BENOIT
IPC: H02M1/08
Filed: 2016-11-07
Abstract: Procédé de commande en modulation en largeur d'impulsion asynchrone d'au moins deux convertisseurs de puissance triphasés. Le procédé comprenant les étapes suivantes : pour chaque phase de chaque convertisseur, on détermine les caractéristiques des signaux entrant dans la génération du signal modulant et du signal porteur de chaque signal de commande de chaque phase de chaque convertisseur, on introduit, pour chaque convertisseur, un déphasage entre les signaux porteurs entrant dans la génération des signaux de commande des phases du convertisseur, on introduit, pour chaque phase, un déphasage entre les signaux porteurs entrant dans la génération des signaux de commande des convertisseurs, pour chaque phase de chaque convertisseur, on détermine un signal de commande en modulation de largeur d'impulsion par intersection résultant de l'intersection d'un signal modulant avec un signal porteur, et on transmet les signaux de commande à destination des convertisseurs.
Patent FR-3061371-A1 (FR)
Title: Machine electrique refroidie a circulation de fluide caloporteur controlee.
Inventor: DUMAS ERIC
IPC: H02K9/19
Filed: 2016-12-22
Abstract: L'invention concerne une machine électrique (10) destinée à être installée dans un véhicule automobile. Elle comprend : un stator (12) et un rotor (14); un carter (16) pour recevoir lesdits rotor (14) et stator (12) en définissant deux zones libres opposées (40, 42), ledit carter (16) présentant une paroi de fond (48) et deux orifices (54, 56) pratiqués dans ladite paroi de fond (48) ; au moins deux injecteurs (105, 107) pour pouvoir injecter un fluide caloporteur sur ledit rotor (14); un réservoir présentant deux portions (60, 61) respectivement situées à l'aplomb desdits deux orifices (34, 36). La machine comprend un obturateur inertiel (63) situé entre lesdites deux portions (60, 61), pour pouvoir interdire l'écoulement dudit fluide caloporteur d'une portion vers l'autre, lorsque le mouvement dudit véhicule automobile provoque le mouvement dudit fluide caloporteur à l'intérieur dudit réservoir.
Patent FR-3052339-A1 (FR)
Title: Dispositif de fixation d'une plaque metallique sur un tissu.
Inventor: HAMADI AHMED
IPC: A45C13/00
Filed: 2016-06-09
Abstract: Plaque métallique ornementale pouvant comprendre un logo, du texte, ou un logo et du texte destinée à être fixé sur un tissu plus ou moins léger par un dispositif de fixation définitif, une partie complémentaire optionnelle aimantée ou intégrant un aimant vient s'emboiter dans la plaque métallique la partie complémentaire est fixé à un tissus avec un dispositif de fixation définitif le dispositif comportant une partie de fixation male qui s'encastre au dos de la plaque métallique comportant un espace permettant aux pics de la partie permettant la fixation de venir s'y encastrer afin que ladite plaque métallique soit fixée au tissu léger après avoir exercé une forte pression sur celle ci avec un outillage adapté ou un marteau, de manière optionnelle on peut également placer une seconde plaque métallique magnétique ou comportant un aimant avec une forme qui viendrait épouser la forme de la première plaque métallique au dos de la seconde plaque métallique est présent un orifice permettant de fixer la seconde plaque à un autre tissu sur lequel est fixé un ornement.
Patent FR-3063769-A1 (FR)
Title: Procede de surveillance de l'etat de fonctionnement d'un filtre a particules et systeme de post-traitement de gaz d’echappement
Inventor: FURIO VIZCAINO JAVIER
IPC: F01N11/00
Filed: 2017-03-09
Abstract: Le procédé de surveillance de l'état de fonctionnement du filtre à particules est mis en œuvre dans un système de post-traitement des gaz d'échappement d'un moteur thermique, le procédé faisant appel à une mesure d'une pression différentielle (dP) entre une entrée et une sortie du filtre. Conformément à l'invention, le procédé comprend : 1 °) un apprentissage en continu d'un ratio d'efficacité de filtration (RT) du filtre pour établir un ratio de référence (RTA), le ratio d'efficacité de filtration étant calculé entre la pression différentielle mesurée (dP, dPn) et une pression différentielle intègre (dPI, dPIn) fournie par un modèle (S30) du filtre ; 2°) une comparaison (S7, S70) d'une valeur courante du ratio d'efficacité de filtration au ratio de référence ; et 3°) une détection (S8) d'une fissure dans le filtre en fonction du résultat de la comparaison.
Patent FR-3066049-A1 (FR)
Title: Connecteur circulaire avec passe-fils d'etancheite et jonc de maintien
Inventor: LAPIERRE AXEL
IPC: H01R13/52
Filed: 2017-05-03
Abstract: Connecteur électrique circulaire (20) comprenant une douille (21) s'étendant le long d'un axe et pourvue à une extrémité axiale de cavités (23), et un passe-fils (25) d'étanchéité disposé sur l'extrémité axiale définissant une face frontale (26) à travers laquelle des éléments électriques (42) peuvent être enfichés dans les cavités (23) et une paroi circonférentielle (27), le connecteur (20) comprenant en plus un boîtier (28) dans lequel la douille (21) est logée,, le boîtier (28) comprenant un moyen d'attachement (29) adapté pour être attaché avec un raccord arrière (50), le connecteur (20) comprenant un jonc de maintien (35) autour de la paroi circonférentielle (27) du passe-fils (25), le jonc (35) étant adapté pour limiter la dilatation du diamètre du passe-fils (25) quand les éléments électriques (42) sont enfichés au travers du passe-fils (25). Une connexion (110) peut être faite avec un tel connecteur (20) et un raccord arrière de type connu ou modifié (50).
Patent FR-3067663-A1 (FR)
Title: Architecture de traction amelioree de type hybride basse tension pour vehicule automobile
Inventor: JIN YEJIN
IPC: B60K6/26
Filed: 2017-06-16
Abstract: L'invention porte principalement sur une architecture de traction (10) pour véhicule automobile comportant: - un moteur thermique (13), - une boîte de vitesses (16) ayant un arbre d'entrée (16.1) et un arbre de sortie (16.2), - un embrayage (18) interposé entre le moteur thermique (13) et l'arbre d'entrée (16.1) de la boîte de vitesses (16), caractérisée en ce que ladite architecture de traction (10) comporte en outre une machine électrique tournante (26) de type réversible, ladite machine électrique tournante (26) étant accouplée avec l'arbre de sortie (16.2) de la boîte de vitesses (16), - la machine électrique tournante (26) étant connectée à un réseau électrique (30) présentant une tension de fonctionnement inférieure à 60Volts.
Patent FR-3068556-A1 (FR)
Title: Procede de decodage d'une image, procede de codage, dispositifs, equipement terminal et programmes d'ordinateurs associes
Inventor: HENRY FELIX
IPC: H04N19/13
Filed: 2017-06-29
Abstract: L'invention concerne un procédé de décodage d'un flux de données codées représentatif d'au moins une image, ladite image étant découpée en blocs, caractérisé en ce que le procédé de décodage comprend, pour le bloc courant, les étapes suivantes : Evaluation d'une pluralité d'hypothèses de valeurs d'au moins un élément de description du bloc courant, par calcul d'une mesure de vraisemblance par hypothèse; Calcul d'une disparité des mesures de vraisemblance obtenues; Détermination d'au moins un paramètre d'un décodeur en fonction de la disparité calculée ; Décodage à l'aide du décodeur déterminé d'une information complémentaire d'identification d'au moins une desdites hypothèses ; et Identification d'au moins une des hypothèses à l'aide de l'information complémentaire décodée et obtention de la valeur du au moins un élément de description pour le bloc courant, à partir de la au moins une hypothèse identifiée.
Patent FR-3069905-A1 (FR)
Title: Module pour un kit de distribution et de regulation d’un gaz sous pression, kit et systeme de distribution et de regulation associes
Inventor: HEYRAL OLIVIER
IPC: F17D1/04
Filed: 2017-08-03
Abstract: Module (1) comprenant un corps principal (10) parallélépipédique présentant quatre faces latérales (11, 12) s'étendant entre une face supérieure (13) et une face inférieure (14), où une chambre interne (2) est ménagée dans le corps principal en débouchant dans les faces supérieure et inférieure afin recevoir intérieurement un dispositif de distribution ou de régulation, cette chambre interne comprenant successivement un alésage supérieur, un alésage intermédiaire de diamètre réduit comparativement à l'alésage supérieur, et un alésage inférieur de diamètre réduit comparativement à l'alésage intermédiaire, et où sur chaque face latérale est prévue une platine (15) pour une fixation sur une platine d'un module adjacent similaire, cette platine présentant des trous périphériques (17) servant au passage de vis de fixation et un trou central (18) borgne adapté pour guider un perçage débouchant dans l'alésage supérieur ou dans l'alésage intermédiaire.
Patent FR-3071087-A1 (FR)
Title: Une methode et un systeme pour la segmentation de voyageurs en ligne en temps reel a l'aide de l'apprentissage automatique
Inventor: ACUNA AGOST RODRIGO
IPC: G06Q50/14
Filed: 2017-09-14
Abstract: Un procédé mis en œuvre par ordinateur pour la segmentation de voyageur en ligne en temps réel comprend l'accès à au moins un magasin de données hors ligne qui contient des enregistrements de réservations de voyages antérieures d'une pluralité de voyageurs que l'on peut distinguer individuellement. Chaque enregistrement d'un ensemble d'entraînement d'enregistrements sélectionnés dans le magasin de données hors ligne, un vecteur de caractéristiques est calculé comprenant les valeurs correspondantes pour la pluralité de caractéristiques. Un classificateur d'apprentissage automatique est entraîné à l'aide de vecteurs de caractéristiques calculés et d'étiquettes associées correspondant aux enregistrements dans l'ensemble d'entraînement. Un processeur est configuré pour exécuter le classificateur d'apprentissage automatique, qui reçoit un vecteur de caractéristiques comprenant les valeurs de la pluralité de caractéristiques correspondant à un utilisateur non identifié dans le contexte en ligne. Le processeur exécute le classificateur d'apprentissage automatique pour déterminer et estimer si l'utilisateur non identifié est membre ou non d'une catégorie de voyageur prédéterminée.
Patent FR-3075787-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'une piece en materiau composite a matrice ceramique
Inventor: DELEHOUZE ARNAUD
IPC: C04B35/622
Filed: 2017-12-22
Abstract: L'invention concerne un procédé de fabrication d'une pièce en matériau composite comprenant un renfort particulaire densifié par une matrice céramique, le procédé comprenant les étapes suivantes : formation d'une ébauche de la pièce à fabriquer par mise en forme d'un mélange comprenant un liant, des premières particules en céramique ou en carbone destinées à former le renfort particulaire de la pièce et des deuxièmes particules céramiques ou carbone distinctes des premières particules, élimination ou pyrolyse du liant présent dans l'ébauche afin d'obtenir une préforme poreuse de la pièce à fabriquer, et infiltration de la porosité de la préforme par une composition fondue comprenant un métal afin d'obtenir la pièce.
Patent FR-3064332-A1 (FR)
Title: Electrovanne pour surveiller et commander l’alimentation en fluide d’une installation d’un batiment, et dispositif comportant en outre une telle electrovanne
Inventor: KUCHLY PIERRE
IPC: G01M3/26
Filed: 2017-03-21
Abstract: L'invention concerne une électrovanne pour surveiller et commander l'alimentation en fluide d'une installation d'un bâtiment, ladite installation comportant une canalisation dans laquelle circule un fluide, ladite électrovanne comportant un corps (2) d'électrovanne, une entrée (23) à raccorder à ladite canalisation (10), une sortie (24) à raccorder également à ladite canalisation (10), un passage (25) ménagé entre ladite entrée (24) et ladite sortie (25), équipé d'un moyen de fermeture (31) étanche mobile entre une position ouverte, suivant laquelle le fluide est autorisée à circuler dans ledit passage (25) entre ladite entrée (23) et ladite sortie (24), et une position fermée suivant laquelle le passage (25) est obstrué et interdit toute circulation de fluide entre ladite entrée (23) et ladite sortie (24). L'électrovanne est remarquable en ce qu'elle comporte un dispositif (4) de commande du moyen de fermeture (31) associé à un débitmètre (5), interne à l'électrovanne et apte à acquérir des données concernant le débit de fluide traversant ladite électrovanne et apte à transmettre lesdites données acquises à un module extérieur (8) à ladite électrovanne.
Patent FR-3074628-A1 (FR)
Title: Dispositif modulable d’amplification mecanique sonore pour smartphone, lecteur de musique ou tablette.
Inventor: MIRADA YANN
IPC: H04M1/215
Filed: 2017-12-01
Abstract: La présente invention concerne un dispositif composé d'un socle (1) et d'un pavillon (5) permettant de diffuser et amplifier le son émis par un appareil. L'utilisateur peut dissocier le pavillon du socle et en changer, ce qui n'est pas permis par les dispositifs existants. L'utilisateur installe son appareil dans un renfoncement (4) du socle puis insère le pavillon dans le socle via une ouverture (3) pratiquée dans sa base. La diffusion du son se fait par un conduit sonore à l'entrée duquel l'utilisateur place les haut-parleurs de l'appareil. Ce conduit est composé d'une percée (2) dans le socle (1), puis une percée (6) dans le pavillon (5) prolongée par un tube coudé (7) orientant le son vers l'extrémité du pavillon . Le dispositif assemblé repose sur la base du pavillon (8) et la base du socle (9). Le dispositif selon la présente invention est destiné à l'écoute musicale de loisir.
Patent FR-3064610-A1 (FR)
Title: Combinaison d'un casier pour des bouteilles pour boissons et d'un couvercle qui vient s'y superposer de maniere appropriee et utilisation d'une combinaison de ce type
Inventor: OEYEN JAN
IPC: F25D23/02
Filed: 2018-03-01
Abstract: Une combinaison (1) d'un casier (2) pour des bouteilles (4) ou pour des canettes ou pour des boîtes en carton destinées à des boissons et d'un couvercle (3) qui vient s'y superposer de manière appropriée, dans laquelle le couvercle (3) est constitué au moins en partie d'une matière procurant une isolation thermique et/ou le couvercle (3) est muni d'au minimum un réservoir (6) qui est rempli avec un réfrigérant. Une combinaison de ce type peut être utilisée pour refroidir ou garder au frais une boisson qui se trouve dans une bouteille (4) ou dans un autre conditionnement, la bouteille (4) ou un autre conditionnement se trouvant dans le casier (2).
Patent FR-3079350-A1 (FR)
Title: Dispositif d'affichage emissif a led et procede de fabrication d'un tel dispositif
Inventor: TEMPLIER FRANCOIS
IPC: H01L33/36
Filed: 2018-03-22
Abstract: L'invention concerne un dispositif d'affichage comprenant un premier circuit intégré (200) comportant : un ensemble de diodes électroluminescentes (103), chaque diode comportant un empilement vertical d'une première couche semiconductrice (105) d'un premier type de conductivité et d'une deuxième couche semiconductrice (109) du deuxième type de conductivité ; et du côté d'une face du premier circuit opposée à la première couche semiconductrice (105), une structure de connexion (201) comprenant une couche diélectrique (203) dans laquelle sont disposés une pluralité de plots de connexion (205) identiques ou similaires, régulièrement répartis sur toute la surface du premier circuit, chaque diode (103) ayant une première électrode (111) en contact avec au moins un plot (205) de la structure de connexion (201), et une deuxième électrode (113) en contact avec plusieurs plots (205) de la structure de connexion (201) en périphérie de la pluralité de diodes.
Patent FR-3080574-A1 (FR)
Title: Garnissage de porte laterale de vehicule comprenant des protuberances anti-vibratoires pour feuille d’etancheite
Inventor: BREFORT LAURENT
IPC: B60R13/02
Filed: 2018-04-27
Abstract: La présente invention concerne un garnissage (60) de porte latérale de véhicule automobile destiné à être monté fixement sur la doublure interne (30) d'une structure métallique de porte latérale du type présentant une découpe (32) obturée par une feuille souple d'étanchéité (40) ; caractérisée en ce que la face interne dudit garnissage (60) donnant sur ladite doublure interne (30) de la structure de porte latérale comporte au moins une protubérance (80) agencée dans la zone destinée à se trouver en regard de ladite feuille d'étanchéité (40), la au moins dite protubérance (80) saillant sensiblement transversalement au plan moyen dudit garnissage (60) et étant dimensionnée de sorte que son extrémité libre vienne en appui contre ladite feuille d'étanchéité (40) après le montage dudit garnissage (60) sur ladite doublure interne (30) de la structure de porte latérale.
Patent FR-3081475-A1 (FR)
Title: Procede de traitement de fibres en carbure de silicium par depot chimique en phase vapeur
Inventor: LOISON SYLVIE
IPC: C23C16/44
Filed: 2018-05-22
Abstract: La présente invention concerne un procédé de traitement d'une fibre en carbure de silicium comprenant : - le dépôt d'une couche de carbure de silicium SiC par un procédé de dépôt chimique en phase vapeur pendant une durée comprise entre 1 et 2 minutes à une température comprise entre 920 et 960°C, - la récupération de la fibre revêtue d'une couche de carbure de silicium SiC. Elle concerne en outre les fibres revêtues d'une couche de carbure de silicium SiC, la préforme fibreuse et le matériau composite les comprenant, et un procédé de fabrication de la préforme fibreuse et d'une pièce en matériau composite.
Patent FR-3084711-A1 (FR)
Title: Agencement de ressorts et dispositif de transmission de couple
Inventor: BOUCHE GABRIEL
IPC: F16F15/134
Filed: 2018-08-03
Abstract: L'invention a pour objet un agencement de ressorts (4) pour un dispositif de transmission de couple de véhicule à moteur comprenant : - un ressort hélicoïdal intérieur (43), - un ressort hélicoïdal intermédiaire (42), à l'intérieur duquel est logé le ressort hélicoïdal intérieur (43), - un ressort hélicoïdal extérieur (41), à l'intérieur duquel sont logés le ressort hélicoïdal intermédiaire (42) et le ressort hélicoïdal intérieur (43), - un premier siège (9) comprenant une surface d'appui interne (93) sur laquelle peut s'appuyer une première extrémité (43-1) du ressort hélicoïdal intérieur (43) et une surface d'appui externe (91) sur laquelle peut s'appuyer une première extrémité (41-1) du ressort hélicoïdal extérieur (41), le premier siège (9) comportant en outre un centreur (95) faisant saillie par rapport à la surface d'appui interne (93) et par rapport à la surface d'appui externe (91) ; le centreur (95) du premier siège (9) présentant d'une part un contour externe (96) à l'extérieur duquel est agencé la première extrémité (41-1) du ressort hélicoïdal extérieur (41) et d'autre part un contour interne (97) à l'intérieur duquel est agencé la première extrémité (43-1) du ressort hélicoïdal intérieur (43).
Patent FR-3086244-A1 (FR)
Title: Vehicule comportant un dispositif de manipulation d’une roue et dispositif de manipulation correspondant
Inventor: DEGONDE NICOLAS
IPC: B60S9/00
Filed: 2018-09-24
Abstract: L'invention concerne un véhicule (1) qui comporte un dispositif d'aide (6) à la manipulation d'une roue (2, 3), ledit dispositif d'aide (6) comportant une partie supérieure (61) qui comporte des moyens d'accrochage supérieur adaptés pour solidariser ladite partie supérieure sur la structure du véhicule, une partie inférieure (64, 65) qui comporte des moyens d'accrochages inférieurs adaptés pour solidariser ladite partie inférieure (64, 65) sur la roue (2, 3) et des moyens de levage (66) adaptés pour modifier la distance entre la partie supérieure (61) et la partie inférieure (64, 65), caractérisé en ce que la partie supérieure (61) du dispositif d'aide (6) est reliée aux moyens de levage (66) par l'intermédiaire d'un câble (62).
Patent FR-3086546-A1 (FR)
Title: Systeme de fixation d'un sac de frappe
Inventor: HENGY JEROME
IPC: A63B69/22
Filed: 2018-09-27
Abstract: L'invention se rapporte à un système de fixation d'un sac de frappe comprenant un élément de fixation agencé pour être fixé au sac de frappe, un support agencé pour être fixé à une paroi ou poser au sol, un élément flexible reliant l'élément de fixation au support, ledit élément flexible étant agencé pour exercer une force de rappel sur l'élément de fixation lorsque l'élément de fixation quitte une position d'équilibre. Le système de fixation est caractérisé en ce qu'il comprend au moins un dissipateur reliant l'élément de fixation au support, le dissipateur est agencé pour exercer une force s'opposant à tout ou partie des mouvements de l'élément de fixation.