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Patent FR-3050379-A1 (FR)
Title: Utilisation de derives d’indoles ou indolines o-glycosyles en presence de glycosidase pour la coloration des fibres keratiniques
Inventor: DUFOUR-SCHROIF COSIMA
IPC: A61Q5/10
Filed: 2016-04-22
Abstract: L'invention a pour objet l'utilisation de i) dérivé(s) d'hydroxyindol(in)e(s) glycosylé(s) sur au moins un groupe hydroxy, en présence d'au moins ii) une enzyme à activité -glycosidase en particulier bêta-glycosidase plus particulièrement glucosidase et encore plus particulièrement bêta-glucosidase, pour le traitement des fibres kératiniques en particulier la coloration des fibres kératiniques humaines telles que les cheveux, de préférence la coloration desdites fibres. L'invention a également pour objet un procédé de traitement des fibres kératiniques mettant en œuvre i), ii) et un kit comprenant les ingrédients i), et ii). Le procédé selon l'invention présente l'avantage de colorer les fibres kératiniques humaines, avec des résultats de colorations puissantes ou chromatiques, résistantes aux lavages, la transpiration, le sébum et à la lumière et de plus durables sans altération desdites fibres. De plus les colorations obtenues à partir du procédé donnent des couleurs homogènes de la racine à la pointe d'une fibre (faible sélectivité de coloration). En outre les compositions comprenant le ou les i) dérivé(s) d'hydroxyindol(in)e(s) glycosylé(s) sur au moins un des groupes hydroxy se dégradent très peu à l'air et reste stable au stockage.
Patent FR-3051377-A1 (FR)
Title: Dispositif de collecte de particules presentes dans un gaz ou melange de gaz
Inventor: ROUX JEAN-MAXIME
IPC: B03C3/88
Filed: 2016-05-23
Abstract: L'invention concerne un dispositif de collecte destiné à être employé dans un collecteur électrostatique pour collecter des particules (P) présentes dans un gaz ou mélange de gaz et comprenant une électrode de collecte (3) destinée à attirer des particules par effet électrostatique, ladite électrode (3) présentant une surface (30) vers laquelle sont attirées lesdites particules, ledit dispositif comportant un film (32) réalisé à partir d'un composé soluble, ledit film recouvrant au moins partiellement ladite surface (30) de ladite électrode de collecte (3) de manière à former une surface de collecte (320) desdites particules attirées par ladite électrode.
Patent FR-3054296-A1 (FR)
Title: Module lumineux pour vehicule automobile
Inventor: MORENO JUAN-FRANCISCO
IPC: H05B37/02
Filed: 2016-07-07
Abstract: Un module lumineux pour véhicule automobile comporte au moins une diode électroluminescente organique (1) apte à être accueillie dans un support (2) équipé de moyens pour la connecter à un dispositif d'alimentation électrique et/ou de pilotage d'un ensemble d'éclairage et/ou de signalisation du véhicule. Le support (2) comporte au moins une barrette de connexion (56) formée dans un matériau de base souple (60) qui est imprégné de matériau conducteur agencé en couches (58).
Patent FR-3056109-A1 (FR)
Title: Utilisation de formulations solides de polyethylene glycol dans le traitement de la constipation
Inventor: BERTHOUMIEU DIDIER
IPC: A61P1/10
Filed: 2016-09-21
Abstract: La présente invention concerne l'utilisation d'une composition pharmaceutique sous forme solide, administrée par voie orale, comprenant au moins 98% de polyéthylène glycol comme seul agent laxatif osmotique, dans le traitement de la constipation et notamment la constipation chronique.
Patent FR-3056519-A1 (FR)
Title: Dispositif de stockage de fluides pour un vehicule, en particulier automobile
Inventor: TREBOUET MARCEL
IPC: B60S1/50
Filed: 2016-09-27
Abstract: Dispositif (10) de stockage de fluides pour un véhicule, en particulier automobile, comprenant un premier réservoir (12) en matière plastique, caractérisé en ce qu'il comprend un second réservoir (14) qui est indépendant dudit premier réservoir et est formé d'une seule pièce avec ce dernier.
Patent FR-3059009-A1 (FR)
Title: Microcompartiment cellulaire et procedes de preparation
Inventor: FEYEUX MAXIME
IPC: C12N11/04
Filed: 2016-11-23
Abstract: L'invention concerne un microcompartiment cellulaire comprenant successivement, organisées autour d'une lumière, au moins une couche de cellules pluripotentes, une couche de matrice extracellulaire et une couche externe en hydrogel. L'invention concerne également des procédés de préparation de tels microcompartiments cellulaires.
Patent FR-3059561-A1 (FR)
Title: Boule de jeu connectee pour la pratique d'un sport de boules
Inventor: BOUCHER ARNAUD
IPC: A63B43/06
Filed: 2016-12-05
Abstract: La présente invention concerne une boule de jeu (100) pour la pratique d'un sport tel que par exemple la pétanque, ladite boule (100) se présentant sous la forme d'une sphère creuse métallique (10) et comportant en son intérieur un module électronique (20) maintenu en position par des moyens de maintien en position (30) dudit module (20), dans laquelle ladite sphère (10) comprend: - deux demi-coques (10A, 10B), - un anneau d'assemblage (11) positionné entre les deux demi-coques (10A, 10B), et - des moyens d'assemblage (13) configurés pour assembler solidairement ledit anneau (11) avec lesdites deux demi-coques (10A, 10B).
Patent FR-3072472-A1 (FR)
Title: Monture a verres interchangeables d’un dispositif optique de type portable sur la tete
Inventor: LEVY FABRICE
IPC: G02C7/02
Filed: 2017-10-13
Abstract: L'invention concerne une monture (105) d'un dispositif optique (100) du type portable sur la tÃªte, ladite monture comprenant deux branches (140) s'Ã©tendant de part et d'autre de la tÃªte et au moins un drageoir annulaire (180) apte Ã  maintenir un verre (190). Le drageoir est configurÃ© entre deux lÃšvres dont l'une(185) du cÃŽtÃ© des branches, appelÃ©e lÃšvre intÃ©rieure, ayant une hauteur par rapport au fond du drageoir infÃ©rieure Ã  la hauteur par rapport au fond du drageoir de la deuxiÃšme lÃšvre (186) dite lÃšvre extÃ©rieure. L'invention concerne Ã©galement un verre (190) apte Ã  Ãªtre assemblÃ© dans une monture (105), comprenant un Ã©videment (310) configurÃ© pour coopÃ©rer avec un dÃ©trompeur (330) de ladite monture lors de son assemblage avec ladite monture.
Patent FR-3075022-A1 (FR)
Title: Dispositif de conditionnement et d'application d'un produit cosmetique sur les matieres keratiniques
Inventor: SCHREIBER CAMILLE
IPC: A45D40/26
Filed: 2017-12-18
Abstract: Dispositif (1) de conditionnement et d'application d'un produit cosmétique (P) sur les matières kératiniques, le dispositif (1) s'étendant selon un axe longitudinal (X) et comportant :
 - un récipient (2) contenant le produit (P) et comportant une ouverture (5),
 - un élément d'application (7) pour appliquer le produit (P), porté par le récipient (2) et surmontant l'ouverture (5) du récipient (2), l'élément d'application (7) comportant une mousse (8) compressible définissant au moins partiellement une surface d'application (9) de l'élément d'application (7), ladite surface d'application (9) étant plus longue que large en référence à l'axe longitudinal (X) du dispositif (1),
 - un organe de fermeture (3) du récipient (2), agencé pour recouvrir l'élément d'application (7) dans une position de fermeture du dispositif (1),
 la surface d'application (9) étant alimentée en produit (P) dans une position d'ouverture du dispositif (1), la mousse (8) étant alors dans un état expansé,
 l'organe de fermeture (3) étant configuré de manière à comprimer radialement la mousse (8) lorsque l'organe de fermeture (3) est mis en place sur l'élément d'application (7) lors de la fermeture du dispositif (1) et/ou lorsque l'organe de fermeture (3) est en place sur l'élément d'application (7) dans la position de fermeture du dispositif (1).
Patent FR-3075840-A1 (FR)
Title: Mecanisme de positionnement de deux banches en vis-a-vis
Inventor: PERTOLDI FABRICE
IPC: E04G11/20
Filed: 2017-12-22
Abstract: La présente invention a pour objet un mécanisme de positionnement de deux banches (1, 2) en vis-à-vis comprenant au moins une paire d'éléments réalisée par au moins : - un élément mâle (3) comprenant une interface de fixation sur une banche (1) et une interface de coopération avec un élément femelle (4), - un élément femelle (4) comprenant une interface de fixation sur une banche (2) et une interface de coopération avec un élément mâle (3), chacun des éléments étant arrangé pour être monté sur une banche respective de sorte que l'interface de coopération de l'élément mâle (3) est coulissante au travers de l'interface de coopération de l'élément femelle (4) selon un axe sensiblement vertical et que les éléments, mâle (3) et femelle (4), soient bloqués en translation selon un plan horizontal lorsque leurs interfaces de coopération interagissent.
Patent FR-3076337-A1 (FR)
Title: Conduite flexible sous-marine comprenant une gaine externe multicouches
Inventor: QUEMENEUR EMMANUELLE
IPC: F16L11/14
Filed: 2017-12-29
Abstract: L'invention concerne une conduite flexible sous-marine destinée au transport d'hydrocarbures comprenant, de l'extérieur vers l'intérieur de la conduite : - une gaine polymérique externe d'étanchéité, - au moins une nappe d'armures de traction en tant que couche de renforcement, - une gaine polymérique interne d'étanchéité, - éventuellement une carcasse métallique, caractérisée en ce que la gaine polymérique externe d'étanchéité comprend une couche polymérique externe 8 comprenant un polymère Pe qui revêt une couche polymérique interne 10 comprenant un polymère Pi, le module de Young à 20°C du polymère Pe étant inférieur à celui du polymère Pi et son procédé de préparation. Cette conduite est particulièrement adaptée pour le transport d'hydrocarbures en dynamique.
Patent FR-3073525-A1 (FR)
Title: Procede d’extraction de carotenoides, composition et produits associes
Inventor: TODERASC RUXANDRA
IPC: C12N1/12
Filed: 2017-11-13
Abstract: La présente invention concerne un procédé d'extraction de caroténoïdes à partir de cellules, éventuellement lysées, selon lequel on lyse lesdites cellules si elles ne sont pas déjà lysées et on extrait les caroténoïdes contenus dans lesdites cellules lysées. De manière caractéristique, selon l'invention, on extrait lesdits caroténoïdes par mise en contact desdites cellules lysées avec un solvant comprenant du propanediol, notamment dans un solvant comprenant du propane-1,3-diol, éventuellement sous agitation, et en ce que l'on récupère lesdits caroténoïdes en solution dans le surnageant ainsi formé.
Patent FR-3079989-A1 (FR)
Title: Procédés, dispositifs et programmes d'ordinateur pour le chiffrement et le déchiffrement de données pour la transmission ou le stockage de données
Inventor: BEN-NASER YOUSSEF
IPC: H04L9/28
Filed: 2018-04-10
Abstract: L'invention a notamment pour objet un procédé de chiffrement ou déchiffrement d'un flux de données, le procédé comprenant les étapes suivantes,
- génération d'une liste de nombres pseudo-aléatoires ;
- création d'un flux de clés de chiffrement à partir de la liste de nombres pseudo-aléatoires générée ;
- pour chaque donnée du flux de données,
o sélection d'une clé de chiffrement dans le flux de clés créé selon un mécanisme de sélection prédéterminé et 
o chiffrement ou déchiffrement de la donnée considérée à l'aide de la clé de chiffrement sélectionnée.
Patent FR-3078983-A1 (FR)
Title: Boitier configure pour cooperer avec un poteau adapte pour etre utilise dans des espaces publics ou prives
Inventor: SCHNEIDER JEAN CLAUDE
IPC: E01F9/658
Filed: 2018-03-16
Abstract: Le présent exposé concerne un boîtier (1) destiné à recevoir de façon amovible un poteau (3), le boîtier (1) comprenant : - un logement (5) borgne s'étendant selon une direction principale (DP), le logement (5) comprenant une extrémité proximale comprenant une ouverture (9), et une extrémité distale (11) opposée à l'extrémité proximale selon la direction principale (DP) présentant un fond (12) du logement (5), le logement (5) étant configuré pour recevoir une partie de poteau (3), destiné à être inséré dans le logement (5) selon la direction principale (DP) via l'ouverture (9), - un couvercle (19) configuré pour être mobile entre une position de fermeture dans laquelle il obture l'ouverture (9), et une position escamotée dans laquelle le couvercle (19) est déplacé selon la direction principale (DP) vers l'extrémité distale (11).
Patent FR-3080033-A1 (FR)
Title: Nouvelle composition a base d'acides polycafeoylquiniques, son utilisation en cosmetique et compositions cosmetiques en comprenant
Inventor: KERN CATHERINE
IPC: A61K47/10
Filed: 2018-04-12
Abstract: Composition (C1) comprenant pour 100% de sa masse : a) - De 60,0% massique à 75,0% massique d'un solvant organique (SO1) choisi parmi le 1,2-propanediol, le 1,3-propanediol, le 1,4-butanediol, le 1,3-butanediol, le 1,2- butanediol, le 2-méthyl-2,4-pentanediol, le 1,6-hexanediol, le 1,8-octanediol, ou d'un mélange de ces composés ; b) - De 0,1% massique à 2,0% massique d'une composition (ES) comprenant une quantité massique xi, exprimée en équivalent massique de l'acide 1-O-(2-caféoyl) maloyl-3,5-O-dicaféoyl quinique, supérieure ou égale à 200 mg/g d'au moins un composé de formule générale (I) : dans laquelle Q1, Q2, Q3, Q4 et Q5 représentent indépendamment les uns des autres, le radical hydroxyle ou un ses sels ou un radical choisi parmi les radicaux caféoyle, maloyle, caféoyl maloyle et maloyl caféoyle, étant entendu qu'au moins un de ces radicaux Q1, Q2, Q3, Q4 et Q5 ne représente ni le radical -OH ; ni un de ses sels ; et c)- De 20,0% massique à 35,0% massique d'eau. Utilisation de la composition (Ci) comme agent actif cosmétique hydratant.
Patent FR-3080517-A1 (FR)
Title: Machine de fenaison a rotors pourvus d'outils securises
Inventor: DAUTREMONT EMMANUEL
IPC: A01D80/02
Filed: 2018-04-26
Abstract: La présente invention a pour objet une machine de fenaison à rotors pourvus d'outils sécurisés qui comprend au moins un rotor (2) comportant au moins un bras support (3) rotatif à extension radiale, avec une extrémité intérieure (4) reliée au moyeu (2') du rotor (2) et une extrémité extérieure (4') opposée portant au moins un outil de travail (5) possédant des brins (6) reliés par une portion intermédiaire présentant, d'une part, des spires et, d'autre part, au moins une section coudée de fixation au bras support (3), ce bras (3) s'étendant intérieurement à travers au moins certaines des spires et une pièce de rétention de spires désolidarisées du bras support (3) étant rapportée sur ce dernier. Machine (1) caractérisée en ce que ladite pièce de rétention intègre au moins une partie du ou des moyens de fixation de l'outil de travail (5) concerné sur le bras support (3).
Patent FR-3081220-A1 (FR)
Title: Procede d'harmonisation de deux unites de mesure inertielle l'une avec l'autre et systeme de navigation mettant en œuvre ce procede
Inventor: ROBERT EMMANUEL
IPC: G05B9/03
Filed: 2018-05-16
Abstract: Procédé d'harmonisation d'une première unité de mesure inertielle et d'une deuxième unité de mesure inertielle l'une avec l'autre, comprenant les étapes de : - faire comparer par une unité de commande les vecteurs mesurés par les unités de mesure inertielle pour déterminer un écart de force spécifique et un écart de rotation en prenant en compte les bras de leviers entre ces deux unités de mesure ; - faire déterminer par l'unité de commande une valeur d'harmonisation à partir de l'écart de force spécifique et de l'écart de rotation en prenant en compte les bras de leviers entre ces deux unités de mesure. Système de navigation pour la mise en œuvre de ce procédé.
Patent FR-3081373-A1 (FR)
Title: Machine de pliage de decoupe a butees inferieures motorisees
Inventor: LAYER YANNICK
IPC: B31B50/44
Filed: 2018-05-24
Abstract: Machine plieuse de découpes comprenant au moins une portion de fond et des rabats de côtés pour former des contenants, ladite machine comprenant au moins : - une cavité de mise en forme comprenant au moins un premier et un deuxième niveaux ; - un convoyeur de découpes apte à convoyer les découpes une à une jusqu'au premier niveau de ladite cavité ; - un piston monté mobile en translation à l'intérieur de ladite cavité et des moyens d'entrainement dudit piston entre au moins lesdits premier et deuxième niveaux de ladite cavité ; - des butées inférieures de maintien de ladite portion de fond situées audit deuxième niveau de ladite cavité, montées mobiles le long de ladite cavité de mise en forme pour définir ledit deuxième niveau ; - des moyens d'entrainement desdites butées inférieures entre une position de maintien dans laquelle elle forme saillie à l'intérieur de ladite cavité et une position d'éjection dans laquelle elle sont écartées en dehors de ladite cavité ; des guides de pliage placés à la périphérie de ladite cavité et permettant d'agir sur lesdits rabats de côté pour conformer par pliage ledit contenant à partir de ladite découpe lors du passage dudit piston du premier au deuxième niveau de ladite cavité, lesdits moyens d'entrainement dudit piston étant configurés pour déplacer lesdites butées inférieures le long de ladite cavité de mise en forme pour définir ledit deuxième niveau.
Patent FR-3086586-A1 (FR)
Title: Systeme de purification d'air pour vehicule automobile
Inventor: ANDRE-MASSE LAURENT
IPC: B60H3/06
Filed: 2018-09-27
Abstract: L'invention concerne un système de purification d'air pour un habitacle de véhicule automobile, comprenant un dispositif de traitement de l'air (3) comportant au moins un élément de purification d'air (4) et une unité (15) de déclenchement dudit dispositif de traitement d'air (3) configurée pour déclencher le dispositif de traitement d'air (3) quand une condition prédéterminée est remplie, le système comprenant également au moins une bouche d'aération reliée fluidiquement à l'élément de purification d'air (4).
Patent FR-3086901-A1 (FR)
Title: Procede de pilotage de modules de projection de faisceaux de lumiere pixellise pour vehicule
Inventor: EL IDRISSI HAFID
IPC: G01S13/89
Filed: 2018-10-01
Abstract: Procédé de pilotage (130) de modules de projection (140, 141, 143) de faisceau de lumière pixélisée d'un véhicule hôte (100), ledit véhicule hôte (100) comportant - un ensemble de capteurs (120, 121, 122, 123), - au moins un dispositif de pilotage (130) de modules de projection (140) de faisceaux de lumière, caractérisé en ce qu'il comporte les étapes suivantes: • à une étape (201), des moyens d'acquisition de données/images (121) sont aptes à collecter un ensemble de données nécessaires afin de modéliser un profil d'une route (160) s'étendant devant le véhicule hôte (100) ; • à une étape (202), le dispositif de pilotage (130) est apte, en fonction des données collectées, à déterminer une fonction polynomiale modélisant le profil du bord (161, 163) et du centre (162) de la route (160), de sorte que ; • à une étape (203), le dispositif de pilotage (130) détermine un point de départ (Pd) et un point d'arrivé (Pa) d'une zone de projection (ZPd, ZPg, ZP) de motifs (170) ; • à une étape (204) le dispositif de pilotage (130) détermine une distance (Dc) entre un axe (Ac) de la caméra (121) et les motifs (170), respectivement pour une zone de projection droite ZPd et une zone de projection gauche ZPg ; • à une étape 205, le dispositif de pilotage (130) détermine la largeur (Lm) du motif (170).
Patent FR-3087203-A1 (FR)
Title: Compositions polymeres (meth)acryliques pour composite, leur procede de preparation et leur utilisation
Inventor: ESCALE PIERRE
IPC: E04C5/07
Filed: 2018-10-15
Abstract: La présente invention se rapporte à une composition (méth) acrylique appropriée pour des compositions polymères (méth) acryliques et des composites polymères (méth) acryliques, à son procédé de préparation et à son utilisation. En particulier la présente invention se rapporte à une composition (méth) acrylique qui est légèrement réticulée une fois polymérisée et qui est appropriée pour des composites (méth) acryliques et plus particulièrement pour des barres d'armature. Plus particulièrement la présente invention se rapporte à une composition (méth) acrylique appropriée pour des barres d'armature, à la préparation de telles compositions (méth) acryliques, à une barre d'armature composite la comprenant et à un procédé de préparation d'une telle barre d'armature composite. La présente invention se rapporte également à l'utilisation d'une telle composition (méth) acrylique et à l'utilisation de barres d'armature.
Patent FR-3087446-A1 (FR)
Title: Utilisation d'un polymere a ucst dans une composition de revetement, en particulier de peinture, pour ameliorer le sechage
Inventor: DESROUSSEAUX STEPHANIE
IPC: E04F13/00
Filed: 2018-10-19
Abstract: L'invention a pour objet l'utilisation dans une composition aqueuse fluide apte à former un revêtement en surface d'un support utilisé en bâtiment et dans l'industrie de la construction, d'au moins un polymère à changement de phase de type UCST, à titre d'additif pour réduire la durée de séchage requise pour former ledit revêtement dans des conditions ambiantes de température inférieure à la valeur de température critique supérieure de solubilité, dite UCST, du polymère dans l'eau.
    Elle concerne encore une composition aqueuse fluide de type peinture, vernis ou laque, comprenant au moins un polymère à changement de phase de type UCST, et sa mise en œuvre pour former un revêtement en surface d'un support utilisé en bâtiment et dans l'industrie de la construction.
Patent FR-3087658-A1 (FR)
Title: Nouvelles utilisations cosmetiques et dermatologiques d'un extrait du champignon inonotus obliquus
Inventor: BERTHELEMY NICOLAS
IPC: A61P17/00
Filed: 2018-10-26
Abstract: L'invention concerne l'utilisation d'un extrait du champignon d'Inonotus obliquus pour maintenir et/ou augmenter la cohésion des tissus cutanés, pour prévenir l'apparition et/ou diminuer les cernes et/ou les poches au niveau du contour de l'œil, pour maintenir et/ou augmenter l'éclat et/ou l'homogénéité du teint de la peau et/ou pour maintenir et/ou augmenter la fonction barrière de la peau et/ou pour augmenter la microcirculation cutanée. L'invention concerne en outre l'extrait d'I. obliquus ou une composition dermatologique le comprenant pour son utilisation pour diminuer les rougeurs et/ou pour prévenir et/ou diminuer les pathologies résultant d'une diminution de la cohésion des tissus cutanés, notamment les démangeaisons et/ou la couperose.
Patent FR-3089670-A1 (FR)
Title: Dispositif de stockage d’objets, et procédé mettant en œuvre un tel dispositif
Inventor: EXCOFFIER DAVID
IPC: G07F7/00
Filed: 2018-12-10
Abstract: La présente invention concerne la gestion de stockage d’objets, tels que des colis ou autres. On prévoit en particulier les étapes, dans un dispositif de stockage comportant au moins un casier (CAS) incluant un organe de verrouillage/déverrouillage du casier (ACT) et une pluralité de capteurs (C1, … , Cn) agencés pour délivrer des données propres aux objets déposés dans le casier :- recevoir une requête de stockage d’un objet dans un casier du dispositif de stockage ;- déterminer un type d’objet correspondant à l’objet à stocker ; - sélectionner, en fonction du type d’objet déterminé, un jeu de capteurs parmi la pluralité de capteurs du casier, à activer au moins pendant une utilisation du casier ;- sur détection d’une utilisation du casier, activer les capteurs sélectionnés pour la surveillance du stockage.[Fig. 5]