baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent EP-2127351-A1 (EP)
Title: Procédés et dispositifs de détermination des tarifs d'accès à un service en fonction de l'état de facturation, par un processus d'offres
Inventor: SCHUBA MARKO
IPC: G06Q30/00
Filed: 2007-01-16
Abstract: La présente invention concerne des procédés et des dispositifs pour facturer l'accès à un service (102) accessible par le biais d'un réseau de communication (100) à un utilisateur. Au moins deux états liés à la facturation sont définis pour le réseau de communication (100). Une entité de proposition de tarif (106a, 106b, 306, 401) associée à l'utilisateur détermine au moins une proposition d'un tarif facturé à l'utilisateur pour l'accès au service (102) et envoie cette ou ces propositions de tarif à une entité de tarification (107, 307, 407, RE700). L'entité de tarification (107, 307, 407, RE700) analyse (S320, S415) la ou les propositions de tarif en relation à l'état actuel lié à la facturation parmi au moins deux états liés à la facturation, afin de déterminer si au moins une des propositions est conforme à au moins une configuration de tarif associée à l'état actuel lié à la facturation. L'entité de tarification (107, 307, 407, RE700) sélectionne en outre (S325, S420) un tarif correspondant à au moins une proposition de tarif conforme pour facturer l'accès au service (102) à l'utilisateur, et démarre la facturation de l'accès au service (102) selon le tarif sélectionné.
Patent EP-1973971-A1 (EP)
Title: Materiaux resineux, articles fabriques a partir de ces materiaux et leurs procedes de fabrication
Inventor: STEELE MARK
IPC: C08L101/00
Filed: 2007-01-12
Abstract: L’invention concerne un matériau résineux durcissable et son procédé de fabrication, ledit matériau résineux durcissable comprenant un matériau de matrice résineux (R) dans lequel est distribué un matériau thermoplastique (TP), une partie dudit matériau thermoplastique (TP) étant sensiblement complètement dissoute dans le matériau de matrice résineux (R), le reste du matériau thermoplastique (TP) n’étant qu’en partie dissous dans le matériau de matrice (R) lorsque le matériau résineux est durci. L’invention concerne également un matériau résineux durcissable et son procédé de fabrication, ledit matériau résineux durcissable comprenant un matériau de matrice résineux (R) dans lequel est distribué un matériau thermoplastique (TP), de manière à ce qu’au moins une partie dudit matériau thermoplastique (TP) reste en partie non dissoute dans le matériau de matrice résineux (R) une fois durci.
Patent EP-1996357-A1 (EP)
Title: Outil de decoupe avec systeme de copeaux integre ,systeme de recuperation  de copeaux et dispositif de montage
Inventor: OLSSON SOEREN
IPC: B23C9/00
Filed: 2007-02-23
Abstract: L'invention concerne un système de récupération de copeaux (14) et un dispositif de montage (15) pour l'installation d'un système de récupération de copeaux dans des corps d'outils de découpe. Le système de récupération de copeaux (14) comprend un filet mâle (18) et un ou plusieurs rétreints traversant, idéalement périphériques, ayant pour but de loger des doigts de transfert de couple (26) inclus dans le dispositif de montage (15), tout en permettant le passage de liquide de refroidissement à travers un alésage formé dans le corps d'outil dans lequel le dispositif de maintien devrait être placé. Le dispositif de montage (15), à son tour, comprend un ou plusieurs doigts de transfert de couple (26), ayant des crochets de verrouillage (26) pour serrer provisoirement le système de récupération de copeaux lors de l'installation. De plus, l'invention concerne une unité à outil de découpe possédant un système de récupération de copeaux installé.
Patent EP-2013468-A1 (EP)
Inventor: HEINZ RUDOLF
IPC: F02M51/06
Filed: 2007-03-09
Abstract: Die Erfindung betrifft einen Injektor (1) zur Kraftstoffversorgung einer Brennkraftmaschine, insbesondere in einem Kraftfahrzeug, mit einem Piezoaktor (5) zum Ansteuern und/oder Betätigen wenigstens einer Düsennadel zum Steuern der Einspritzung von unter Hochdruck stehendem Kraftstoff durch wenigstens ein Spritzloch (12). Der Piezoaktor (5) ist mit seinem Schaft (7) in einem Aktorraum (9) eines Injektorkörpers (2) angeordnet und ein den unter Hochdruck stehenden Kraftstoff zum wenigstens einen Spritzloch (12) führender Hochdruckpfad (10) ist durch den Aktorraum (9) hindurchgeführt. Beim erfindungsgemäßen Injektor (1) weist der Piezoaktor (5) an einem von der Düsennadel entfernten Ende einen Aktorfuss (6) auf, der eine der Düsennadel zugewandte Dichtkontur (21) aufweist, die in einem am Injektorkörper (2) ausgebildeten, von der Düsennadel abgewandten Dichtsitz (22) anliegt.
Patent EP-2029110-A1 (EP)
Inventor: KIEKENS FILIP RENE IRENE
IPC: A61K9/16
Filed: 2007-06-06
Abstract: This invention relates to a process for producing a spray-dried powder comprising microcrystalline cellulose in a solid dispersion of the anti-HIV compound etravirine (TMC125) in a water-soluble polymer.
Patent EP-2038126-A1 (EP)
Inventor: GREEN STEPHEN BANISTER
IPC: B42D25/29
Filed: 2007-07-09
Abstract: A document upon which a data sequence is placed, the data sequence comprising identification data (1) and verification data (3) in combination. The verification data (3) is physically distinguished from said identification data (1) within the data sequence in addition to any differences due to a difference in data between the identification data and verification data.
Patent EP-2010306-A1 (EP)
Title: Corps de structure alvéolaire composé d'une pluralité de cellules hexagonales
Inventor: MIZUNO TATSUJI
IPC: C04B38/00
Filed: 2007-03-15
Abstract: L'invention concerne un corps de structure alvéolaire composé d'une pluralité de cellules hexagonales et d'une paroi périphérique externe. Chaque cellule hexagonale est entourée de six parois cellulaires d'une configuration hexagonale. Les parois cellulaires sont divisées en parois cellulaires standard et en parois cellulaires renforcées. La résistance de chaque paroi cellulaire renforcée est supérieure à celle de chaque paroi cellulaire standard. Les parois cellulaires renforcées constituent une zone de résistance renforcée. Chaque composant dans la zone de résistance renforcée présente une forme sensiblement en ligne droite observée sur une coupe transversale dans le sens du diamètre du corps de structure alvéolaire. Les deux extrémités de chaque composant dans la zone de résistance renforcée sont mises en contact avec la paroi périphérique externe.
Patent EP-2062773-A1 (EP)
Inventor: YAMADA TAKURO
IPC: B60N2/30
Filed: 2007-05-18
Abstract: A slide/flip-up type automobile-seat is disclosed. The seat is provided with lock-release restricting mechanisms provided at lower rail members of a slide rail mechanism for keeping slide lock levers in unlockable states with respect to the lower rail members during flipping-up movement of an entire seat or in a state where the entire seat has been flipped up, and for keeping striker locks in states of being unallowable to be unlocked when the lock levers are in states of incompletely locked with respect to the lower rail members. Each of the lock-release mechanisms includes a restricting arm which includes an arm body, a rising-up piece rising up from one end portion of the arm body and having a height reaching a position under a rear end portion of corresponding one of the lock levers, and a retaining piece which is provided at a side edge of the arm body and to which a corresponding one of extension rods extending from the striker locks is connected. The restricting arm is pivotally supported to a corresponding lower rail member with the rising-up piece being inserted through an elongated hole formed in the lower rail member, in such a manner that the rising-up piece is moved between the position just under the rear end portion of the lock lever and a position just behind the rear end portion of the lock lever according to forward and rearward strokes of the extension rod when the striker lock is unlocked and locked.
Patent EP-2045860-A1 (EP)
Inventor: HAMA YUICHIRO
IPC: H01M8/02
Filed: 2007-06-13
Abstract: A tube-shaped solid polymer fuel cell is provided with communicating fuel gas channels 2 on the periphery of a bar-shaped current collector 1 and along the axis of the bar-shaped current collector 1 and the membrane-electrode assembly (MEA) 6 on the outside of the bar-shaped current collector 1 and the fuel gas channels 2 and has a structure in which a fuel gas flows through the fuel gas channels 2 and an oxide gas flows outside the membrane-electrode assembly (MEA) 6, wherein 
some or all of the fuel gas channels 2 are filled with a porous material having communication pores along the axis thereof and a conductive particulate having resistance to corrosion is mixed in with the porous material. 
     The tube-shaped solid polymer fuel cell of the present invention makes it possible to improve gas flowability at the time of production of catalyst layers while avoiding infiltration of the gas channels by a catalyst ink so as to block the channels and thus lower cell resistance at the time of fuel cell operation. Thus, power generation performance is improved by the present invention.
Patent EP-1999078-A1 (EP)
Inventor: ISALBERTI GIUSEPPE
IPC: C03B35/10
Filed: 2007-03-12
Abstract: La présente invention concerne un ensemble barre d'empilage réglable comprenant un système de bloc muni d'un bloc inférieur monté sur une barre de poussée. Le bloc inférieur est en contact direct avec la barre de poussée et monté indépendamment sur celle-ci. Un bloc supérieur est monté sur le bloc inférieur et espacé de celui-ci par une cale. La cale n'est pas en contact avec la barre de poussée. Les blocs entrent en contact avec des articles en verre et les poussent dans un four de recuit.
Patent EP-2029224-A1 (EP)
Inventor: SANGHERA RICK
IPC: A61B5/276
Filed: 2007-05-23
Abstract: La présente invention concerne des procédés et des dispositifs pour analyser des vecteurs de détection dans un système de stimulation cardiaque implantable. Dans le cadre d'une illustration donnée en exemple, un premier vecteur de détection est analysé pour déterminer s'il est compatible, dans des conditions seuil données, avec l'utilisation pour la détection et l'analyse d'événements cardiaques. Si c'est le cas, le premier vecteur de détection peut être sélectionné pour la détection et l'analyse. Sinon - et dans d'autres exemples cités - un ou plusieurs vecteurs de détection supplémentaires sont analysés. Un polynome peut être utilisé au cours de l'analyse pour produire une mesure indicative de la compatibilité du vecteur de détection avec l'utilisation pour la détection et l'analyse d'événements cardiaques. D'autres illustrations citées en exemple comprennent des systèmes et des dispositifs permettant de mettre en oeuvre au moins ces procédés, comprenant des dispositifs médicaux implantables et/ou des programmateurs pour dispositifs médicaux implantables et/ou des systèmes comprenant des programmateurs et des dispositifs médicaux implantables qui coopèrent pour analyser des vecteurs de détection.
Patent EP-2044299-A1 (EP)
Title: Carburateurs
Inventor: COPELAND JAMES
IPC: F01M13/04
Filed: 2007-07-20
Abstract: La présente invention concerne un carburateur comprenant un conduit d'écoulement (4) comprenant un passage riche (8) et un passage pauvre (10) parallèles dans lesquels, en cours d'utilisation, l'air circule et qui sont séparés par une cloison (6) substantiellement plane. Au moins un gicleur de carburant (12, 14, 16) communique avec le passage riche (8). La cloison (6) comprend une ouverture circulaire (20). Un robinet à papillon (24) est monté sur un arbre rotatif (22) de façon qu'il puisse pivoter entre une position fermée dans laquelle le conduit d'écoulement (4) est substantiellement fermé et une position ouverte dans laquelle le conduit d'écoulement est substantiellement ouvert. L'arbre rotatif (22) est perpendiculaire au plan de la cloison (6). Par ailleurs, l'arbre rotatif (22) supporte un disque obturateur circulaire (26) dont le diamètre est substantiellement égal à celui de l'ouverture (20), lequel disque est inséré dans l'ouverture (20) et ferme substantiellement l'ouverture (20) dans toutes les positions du robinet à papillon (24).
Patent EP-2044773-A1 (EP)
Inventor: SEGALL CHRISTOPHER ANDREW
IPC: H04N7/26
Filed: 2007-07-09
Abstract: Embodiments of the present invention comprise systems and methods for managing and combining layers in a multi-layer bitstream.
Patent EP-2052166-A1 (EP)
Inventor: TSCHUDIN BEAT
IPC: F16F7/06
Filed: 2007-08-04
Abstract: Die Erfindung betrifft eine Vorrichtung zur Begrenzung einer Drehbewegung, beinhaltend folgende Merkmale: - Eine wenigstens für ein Verschwenken vorgesehene Welle (10) mit wenigstens einem Abschnitt mit einem Außenmantel, der im Querschnitt ein eckengerundetes Polygon ist, und - ein Hohlkörper (20), der besagten Abschnitt der Welle anliegend umschließt, dessen Höhlung mit einem Querschnitt entsprechend dem der Welle ausgebildet ist und dessen Außenmantel wenigstens eine Ausformung (25) aufweist, die zum Anschlagen an einem entsprechenden Anschlag (30) ausgebildet ist.
Patent EP-2057654-A1 (EP)
Inventor: HOFMEISTER BERNHARD
IPC: G06F3/033
Filed: 2007-07-23
Abstract: The invention relates to an operating device for an electrical appliance, comprising an adjuster (4) and at least one sensor (24; 36, 37; 41) for detecting rotation and/or orientation of the adjuster (4), said adjuster (4) being held on an opening (2) of an outer wall (1) of the appliance so as to be rotatable about an axis (6) which is substantially parallel to the outer wall (1). The opening (2) is backed with a shell (3) on an inner side of the outer wall (1), in which shell the adjuster (4) is received and to which the sensor (24; 36, 37; 41) is fastened.
Patent EP-2042201-A1 (EP)
Inventor: NAKAMURA TATSUO
IPC: A61L27/24
Filed: 2007-06-29
Abstract: The present invention provides a new structure made of collagen for improving promotion of nerve tissue regeneration, curing and regeneration of a defective part of a soft biological tissue and so on without using laminin or nerve growth factor (NGF), and a member for tissue regeneration including the same. The structure made of collagen according to the present invention has a thin film multilocular formation and therefore a new structure different from a colloid form, a gel form, and a fiber form. Therefore, when the new structure made of collagen according to the present invention is used as a member for tissue regeneration, surprisingly, promotion of regeneration, shortening of a treatment period, functional recovery, or the like of bodily tissue such as nerve tissue, subdermal tissue, submucosal tissue, membranous tissue, fat tissue, muscle tissue, skin tissue, and gingival tissue can be improved. Furthermore, when the structure according to the present invention is used to a patient having neuropathic pain, the member has an effect on the disappearance of the pain.
Patent EP-2050986-A1 (EP)
Inventor: MIYANOO YUJI
IPC: F02D13/02
Filed: 2007-07-31
Abstract: A vehicle includes an engine-driven oil pump, which is driven by the rotation of an output shaft of an internal combustion engine, a variable valve timing apparatus, which operates based on hydraulic pressure supply provided by the oil pump, and a continuously variable transmission capable of continuously varying the transmission gear ratio. An electronic control unit sets the transmission gear ratio of the continuously variable transmission based on the operating state of the vehicle. The electronic control unit changes the transmission gear ratio, which is set based on the operating state of the vehicle, in such a manner that the engine speed is increased when the hydraulic pressure supply via the hydraulic oil provided from the oil pump to the variable valve timing apparatus is low.
Patent EP-2038748-A1 (EP)
Inventor: JENSEN CRAIG
IPC: G06F9/50
Filed: 2007-06-06
Abstract: Resource-based scheduling of computer jobs is disclosed. A computer job is scheduled based on utilization of a resource and a utilization criterion that the computer job has pertaining to the resource, in accordance with an embodiment of the present invention.
Patent EP-2183481-A1 (EP)
Inventor: SORENSEN LINDY B
IPC: F03D80/20
Filed: 2007-09-03
Abstract: Selon l'invention, le rotor d'une éolienne (1) peut projeter une ombre intermittente (5) sur un objet (7) se trouvant au voisinage de l'éolienne. Un système de commande de l'ombre (18) stoppe l'éolienne sur la base d'un état d'arrêt lié à l'ombre. L'état est fondé sur le résultat d'une comparaison entre une intensité de lumière directe et une intensité de lumière indirecte se trouvant au-delà d'un seuil (T1 arrêtée) de lumière directe sur indirecte. Un ensemble de capteurs de lumière (9E, 9W) mesure les intensités de lumière directe et indirecte. Un capteur mesure l'intensité de lumière directe lorsqu'elle est émise par le soleil et l'intensité de lumière indirecte lorsqu'elle n'est pas émise par le soleil. L'ensemble de capteurs de lumière destinés à un établir les intensités de lumière directe et indirecte mesurées en vue de la comparaison est constitué de deux capteurs, un capteur orienté vers l'est (9E) et un capteur orienté vers l'ouest (9W).
Patent EP-2080620-A1 (EP)
Inventor: NOZAWA IZUMI
IPC: B41J2/175
Filed: 2007-09-14
Abstract: It is provided a liquid container enabling liquid containers to be accommodated with high density without deteriorating electrical connection between contact points of an apparatus terminal and a circuit board, a container holder, and the liquid consuming apparatus. 
     Two side surfaces 15 and 25 intersecting short sides of a front end surface 11 in an insertion direction of a substantially rectangular flat ink cartridge 100 become top and bottom surfaces. A circuit board 17 and a container fixation structure 40 are formed on a side surface 15, which becomes the top surface, and the side surface 25, which is the bottom surface, respectively.
Patent EP-2075082-A1 (EP)
Inventor: ITOH KAZUYOSHI
IPC: B23K26/32
Filed: 2007-09-21
Abstract: A method for joining two substances and device for joining two substances are suited for practical use and significantly reduce the difficulty of accurately forming the focal formation position of an ultrashort pulse laser in a case of joining substances with use of a nonlinear absorption phenomenon, as well as a joined body and a manufacturing method for the for the same. Provided is a method for joining two substances by causing a nonlinear absorption phenomenon to occur with use of an ultrashort pulse laser beam. Among the two substances, a first substance that is positioned on a side on which the ultrashort pulse laser beam is incident is composed of a transparent material, and the two substances are joined by generating, at a joining face of the two substances, a filament area that is generated by a self-focusing effect of the ultrashort pulse laser beam in the first substance.
Patent EP-2168024-A1 (EP)
Title: Régulateur de puissance d'un instrument et procédé pour fournir de façon adaptative une tension de sortie et un courant de sortie qui conservent conjointement une puissance de sortie électrique essentiellement constante
Inventor: MANSFIELD WILLIAM M
IPC: G05F1/575
Filed: 2007-06-28
Abstract: L'invention concerne un régulateur de puissance d'un instrument (120) pour fournir de façon adaptative une tension de sortie VO et un courant de sortie IO qui conservent conjointement une puissance de sortie électrique essentiellement constante PO. Le régulateur (120) comprend des entrées (121) pour recevoir une puissance d'entrée PI, des sorties (122) pour fournir la puissance de sortie essentiellement constante PO à une charge d'impédance variable L, et un chemin de communication (126) pour recevoir une tension de charge VL. Le régulateur de puissance d'un instrument (120) est configuré pour déterminer une tension d'entrée VI et un courant d'entrée II, déterminer une résistance effective RL de la charge L et définir la tension de sortie VO et le courant de sortie IO sur la base de la tension d'entrée VI, du courant d'entrée II, et de la résistance effective RL. La tension de sortie VO est sensiblement indépendante de la tension d'entrée VI. La tension de sortie VO et le courant de sortie IO sont modifiés pour maximiser une puissance de charge PL tout en maintenant la puissance de sortie électrique essentiellement constante PO.
Patent EP-2082607-A1 (EP)
Title: Hébergement de dispositifs de communication large bande et bande étroite
Inventor: DAS ARNAB
IPC: H04W4/06
Filed: 2007-09-19
Abstract: L'invention concerne des systèmes et méthodologies qui facilitent le support d'opération bande étroite et large bande dans un environnement de communication sans fil large bande. Par exemple, le fonctionnement large bande peut être amélioré en permettant une communication d'informations plus rapide par rapport au fonctionnement bande étroite, transfert de données supplémentaires disponibles à des dispositifs large bande, et analogues. Selon un autre exemple, la synchronisation du transfert d'informations peut être programmée dans plusieurs sous-bandes pour permettre à un dispositif bande étroite d'obtenir un ensemble d'informations sur une des sous-bandes pendant un ensemble de quelques intervalles, tandis qu'un dispositif large bande peut recevoir l'ensemble d'informations sur la pluralité de sous-bandes pendant un ensemble réduit d'intervalles de temps.
Patent EP-2083967-A1 (EP)
Inventor: PUTHANANGADY THOMAS
IPC: B24B37/04
Filed: 2007-09-21
Abstract: Tools for conditioning chemical mechanical planarization (CMP) pads comprise a substrate with abrasive particles coupled to at least one surface. The tools can have various particle and bond configurations. For instance, abrasive particles may be bonded (e.g., brazed or other metal bond technique) to one side, or to front and back sides. Alternatively, abrasive particles are bonded to a front side, and filler particles coupled to a back side. The abrasive particles can form a pattern (e.g., hexagonal) and have particle sizes that are sufficiently small to penetrate pores of a CMP pad during conditioning, leading to fewer defects on wafers polished with the conditioned CMP pad. Grain bonding can be accomplished using brazing films, although other metal bonds may be used as well. Also, balanced bond material (e.g., braze on both sides) allows for low out-of-flatness value.
Patent EP-2197837-A1 (EP)
Title: Procédé et installation pour la production d'urée
Inventor: ZARDI FEDERICO
IPC: B01F5/04
Filed: 2007-10-04
Abstract: L'invention concerne un procédé de production d'urée, dans lequel on fait réagir de l'ammoniaque liquide avec du dioxyde de carbone dans une section de synthèse (100) sous pression élevée, au moins une partie du dioxyde de carbone étant introduite dans ladite section de synthèse (100) en phase liquide. L'invention concerne également une installation fonctionnant en conformité avec ledit procédé et un procédé de modernisation des installations existantes pour ce faire.
Patent EP-2073928-A1 (EP)
Inventor: FISCHER ACHIM
IPC: C07C45/33
Filed: 2007-10-17
Abstract: Die Erfindung betrifft Mischoxidkatalysatoren für die katalytische Gasphasenoxidation von Alkanen oder Gemischen aus Alkanen und Olefinen zur Herstellung von Aldehyden und Carbonsäuren mit Luft oder Sauerstoff in Gegenwart von inerten Gasen bei erhöhten Temperaturen und Druck, und ein Verfahren zur Herstellung der Katalysatoren.