baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3077501-B1 (FR)
Title: Dispositif de portage d'une planche de glisse
Inventor: KIEFER JEREMIE
IPC: A63C11/02
Filed: 2018-02-06
Granted: 2020-03-13
Abstract: La présente invention concerne un dispositif de portage d'une planche de glisse (1) par un utilisateur, comportant au moins un aimant de planche + (2a) et au moins un aimant de planche - (2b) disposés sur la face de glisse de ladite planche (1) à une distance l'un de l'autre, caractérisé en ce qu'il comporte en outre un support (3), portable par ledit utilisateur sans l'aide de ses mains, ledit support (3) comportant au moins un aimant de support + (4a) et au moins un aimant de support - (4b) disposés de sorte à coopérer avec les aimants de planche (2a, 2b), un aimant de support + (4a) attirant un aimant de planche - (2b) et un aimant de support - (4b) attirant un aimant de planche + (2a), en vue de fixer ladite planche (1) audit support (3). La présente invention concerne également un procédé de fabrication d'une planche de glisse.
Patent FR-3089284-B1 (FR)
Title: Elément de protection balistique comprenant une parti de protection renforcée et une partie de protection allégée
Inventor: KUMUCHIAN GEORGES
IPC: F41H5/04
Filed: 2018-11-30
Granted: 2022-05-06
Abstract: Elément de protection balistique comprenant une parti de protection renforcée et une partie de protection allégée L’élément de protection balistique (1) pour protéger au moins une partie d’un corps d’un utilisateur, comprend au moins une partie de protection allégée (2), réalisée en au moins un matériau souple.  Il comprend en outre au moins une partie de protection renforcée (4), réalisée en au moins un matériau rigide et étant solidarisée à demeure à la partie de protection allégée (2), la partie de protection allégée (2) s’étendant sur au moins une partie de la périphérie de la partie de protection renforcée (4).  Figure pour l'abrégé : 1
Patent FR-3089567-B1 (FR)
Title: Inverseur de poussée muni d’un volet d’inversion de poussée allégé
Inventor: BILLAULT ROMAIN
IPC: F02K1/72
Filed: 2018-12-07
Granted: 2020-11-20
Abstract: Inverseur de poussée muni d’un volet d’inversion de poussée allégé L’invention concerne particulièrement un inverseur de poussée (1) comportant une structure fixe (2) et mobile (3) délimitant une veine d’air, un volet (4) comprenant une unique paroi (40) percée sur sa surface, et comprenant une structure (43) raidissant le volet (4) et ayant une fonction acoustique, le volet (4) étant articulé pour:     - dans une position de jet direct, disposer ladite paroi (40) le long d’une section acoustique (31) de la structure mobile (3) et permettre la circulation d’un flux d’air à travers la veine d’air, ladite section acoustique (31) formant avec la structure (43) de ladite paroi (40) un résonateur acoustique et,     - dans une position de jet inversé, disposer ladite paroi (40) pour dévier un flux d’air traversant la veine d’air et permettre le passage, par la paroi (40) et à travers la veine d’air, d’une partie du flux d’air dévié par le volet (4).                  Figure pour l’abrégé : Fig 1
Patent FR-3076896-B1 (FR)
Title: Vanne pour un moteur de fusée réglable à poussée transversale
Inventor: BAUER KARL
IPC: F42B10/66
Filed: 2018-12-14
Granted: 2022-03-04
Abstract: L’invention concerne une vanne (10) pour un moteur de fusée réglable à poussée transversale (1) pour des missiles, avec une tuyère (2), avec un corps de vanne (3) mobile, avec une unité d’asservissement (5), le corps de vanne (3) étant attaché à l’unité d’asservissement (5) par au moins un corps en céramique (4).  Figure 1
Patent FR-3090360-B1 (FR)
Title: Composition comprenant un polysaccharide, un polyol et un ester spécifique
Inventor: PORTOIS EMMANUELLE
IPC: A61Q19/00
Filed: 2018-12-20
Granted: 2021-01-15
Abstract: Composition comprenant un polysaccharide, un polyol et un ester spécifique La présente invention se rapporte à une composition notamment cosmétique comprenant, dans un milieu physiologiquement acceptable :     au moins un polysaccharide comprenant du rhamnose,     au moins un polyol, et au moins 1% en poids par rapport au poids total de composition, d’au moins un ester d’acide gras et de polyglycérol comprenant de 5 à 9 motifs de glycérol.     Figure pour l'abrégé : aucune
Patent FR-3095557-B1 (FR)
Title: Un système de tirage des fils ou câbles d'une caténaire notamment d'une voie de chemin de fer
Inventor: MOUGEOT LAURENT
IPC: H02G1/06
Filed: 2019-04-23
Granted: 2022-12-02
Abstract: L'invention concerne un système de tirage des fils ou câbles d'une caténaire notamment d'une voie de chemin de fer, pendant des travaux tels que des travaux de maintenance ou renouvellement des armements, poteaux caténaires, ancrages ou équipements tendeur.  Ce système est caractérisé en ce qu'il comprend un véhicule (3) déplaçable sur le lieu des travaux et à mât (5) de tirage des fils ou câbles (9), qui est monté orientable sur le véhicule (3) et comprend des dispositifs (7) de pince de tirage des fils ou câbles (9).  L'invention est utilisable dans le domaine des voies de chemin de fer.  FIGURE 1
Patent FR-3095736-B1 (FR)
Title: Enceinte pour l’élevage d’animaux, par exemple pour des vaches laitières, et système de réduction du stress thermique pour une aire d’alimentation dans une telle enceinte
Inventor: BIORET JEAN-VINCENT
IPC: A01K1/00
Filed: 2019-05-07
Granted: 2022-06-17
Abstract: La présente invention concerne une enceinte (1) pour l’élevage d’animaux, par exemple pour des vaches laitières, qui comporte une aire d’alimentation (A) qui est raccordée à une table d’affouragement (T) via une barrière (C).  Pour réduire le stress thermique, l’aire d’alimentation (A) comporte un système de projection d’eau (5) sur les animaux (B) présents au sein de ladite aire d’alimentation (A), comprenant :  - plusieurs buses (7) qui sont chacune agencées pour diffuser un jet d’eau (J) dans un emplacement (E), et  - des moyens de pilotage (8), pour piloter au moins le débit dudit jet d’eau (J) diffusé par lesdites buses (7).  Le système de projection d’eau (5) est configuré pour diffuser, au sein de chaque emplacement (E), ledit jet d’eau (J) de sorte à mouiller la ligne de dos (B1), et éventuellement les flancs (B2), de l’animal (B) en présence.  Figure pour l’abrégé : 2
Patent FR-3098184-B1 (FR)
Title: Perfectionnement des dispositifs de direction par fils pour une application a des vehicules pendulaires
Inventor: POITEVIN BERTRAND
IPC: B62D6/02
Filed: 2019-07-02
Granted: 2021-06-11
Abstract: L’invention concerne un dispositif de direction par fils pour véhicule automobile, comprenant un volant (V) monté, d’une part, sur un axe (X) de support rotatif et couplé, d’autre part, à des moyens de régulation agissant sur ledit axe pour lui appliquer un effort destiné à contrer la rotation du volant, caractérisé en ce que lesdits moyens de régulation comprennent au moins un jeu de deux butées (1a, 1b) montées, respectivement, de part et d’autre de l’axe (X) de support et dont l’écartement angulaire est variable en fonction de la vitesse du véhicule. Figure. 2
Patent FR-3100888-B1 (FR)
Title: Procédé et équipement de détection d’un défaut d’étanchéité d’un emballage
Inventor: IBARRA DOMINIQUE
IPC: G01M3/26
Filed: 2019-09-17
Granted: 2021-11-26
Abstract: TITRE : Procédé et équipement de détection d’un défaut d’étanchéité d’un emballage L’invention propose une Méthode de détection d’un défaut d’étanchéité d’un emballage (1), emballage produit dans une ligne de production d’emballages de produits, notamment de produits alimentaires, sous atmosphère protectrice, comprenant la mise en œuvre des mesures suivantes : Un emballage à tester circule sur un convoyeur (2) de la ligne de production d’emballages de produits ; L’emballage contient une atmosphère protectrice qui contient un gaz traceur tel que par exemple du CO2; On dispose d’un capot (3), situé au-dessus du convoyeur, et de moyens permettant au capot de se déplacer verticalement au-dessus du convoyeur ; On dispose d’un système de détection (4) de la présence d’un emballage à tester en regard du capot, Lorsqu’un emballage à tester se déplaçant sur le convoyeur est détecté comme étant en dessous du capot, le capot est abaissé sur l’emballage, emballage qui se retrouve alors dans un endroit clos ; On exerce une force sur l’emballage de manière à créer une pression sur l’emballage, forçant ainsi le gaz à sortir de l’emballage en cas de fuite ; On procède à une analyse de l’atmosphère présente dans le capot suite à l’application de ladite force, et en cas de détection du gaz traceur lors de cette analyse, l’emballage est identifié comme fuyard, l’analyse étant effectuée à l’aide d’au moins un analyseur (5) de gaz positionné à l’intérieur du capot, apte à détecter la présence, dans l’atmosphère interne au capot suite à l’application de ladite force, d’un gaz traceur;  On procède au relèvement du capot après l’analyse, laissant l’emballage testé poursuivre son chemin sur la ligne de production, un emballage identifié comme fuyard étant le cas échéant éjecté de la ligne. Figure de l’abrégé : Fig.1
Patent FR-3101666-B1 (FR)
Title: Circuit d'huile de turbomachine comportant un clapet de décharge
Inventor: GAMEIRO SÉBASTIEN
IPC: F02K3/06
Filed: 2019-10-03
Granted: 2021-11-26
Abstract: L’invention concerne un circuit d’huile (38) pour une turbomachine (10) d'aéronef comportant au moins une boucle (40) de circulation d'huile comportant successivement au moins un réservoir d'huile (42), une pompe d'alimentation (44), un échangeur huile / carburant (46), au moins une enceinte d'huile (34, 36) définie par au moins un rotor tournant dans un carter et alimentée en air pressurisé, et au moins une pompe de refoulement (48) assurant un retour d'huile au réservoir (42), caractérisé en ce qu'il comporte un dispositif de décharge (50) qui est configuré pour s'ouvrir en réponse au dépassement d'un seuil de pression déterminé dans ladite boucle dans une plage de températures de fonctionnement nominales du moteur. Figure pour l'abrégé : Figure 3.
Patent FR-3104948-B1 (FR)
Title: Article cosmétique et méthode d’application cosmétique associée
Inventor: CAULIER ERIC
IPC: A61K8/02
Filed: 2019-12-23
Granted: 2021-12-31
Abstract: Article cosmétique et méthode d’application cosmétique associée La présente invention concerne un article cosmétique (10A ; 10B), destiné à être appliqué sur une zone corporelle (12) d’un utilisateur, comprenant une couche décorative (18) et une couche adhésive (20).     La couche décorative (18) présente des ouvertures traversantes (24) et étant formée d’un matériau textile.     La couche adhésive (20) est formée par un adhésif bio-compatible, la couche adhésive (20) étant appliquée sur un côté de la couche décorative (18) et présentant des ouvertures traversantes (26), au moins une partie des ouvertures traversantes (26) de la couche adhésive (20) étant respectivement en vis-à-vis des ouvertures traversantes (24) de la couche décorative (18).     La couche décorative (18) comprend un nombre d’ouvertures traversantes (24, 26) au dm² compris entre 500 et 10000, et présente un taux d’ouverture compris entre 20% et 95%.     Figure pour l'abrégé : 1
Patent FR-3103079-B1 (FR)
Title: Dispositif de culture végétale invitro par immersion temporaire dans un liquide nutritif
Inventor: BONNAFOUX GUILLAUME
IPC: A01G9/02
Filed: 2020-02-28
Granted: 2021-10-29
Abstract: Dispositif de culture végétale in vitro par immersion temporaire dans un liquide nutritif              [L’invention concerne un dispositif de culture in vitro (1) d’un matériel végétal (M) par immersion temporaire dans un liquide nutritif (L), ce dispositif (1) comprenant :     au moins un récipient de culture (2) chacun comportant :      a. une chambre de culture (3), qui présente un volume interne, et qui est destinée à contenir le matériel végétal (M) à cultiver,      b. une chambre de liquide nutritif (4) qui est destinée à contenir le liquide nutritif (L),      c. des moyens de transfert (5) pour le transfert temporaire d’au moins une partie du liquide nutritif (L) depuis ladite chambre de liquide nutritif ( 4) vers la chambre de culture (3) ,      d. un couvercle amovible (6) pour refermer ladite chambre de culture (3) ainsi que des moyens d’étanchéité (7) interposés entre ce couvercle (6) et cette chambre de culture (3) ;      e. des moyens de communication (8), que comporte le couvercle amovible (6), et qui sont destinés à assurer une communication entre le volume interne de la chambre de culture (3) et l’extérieur du récipient de culture (2) ,      Le dispositif de culture (1) comporte, encore, d’une part, des moyens de dépression (9) pour établir, dans la chambre de culture (3), une pression qui est inférieure à la pression dans la chambre de liquide nutritif (4) et, d’autre part, des moyens de raccordement (10) pour raccorder les moyens de dépression (9) auxdits moyens de communication (8) dudit au moins un récipient de culture (2) L’invention concerne également un procédé de culture in vitro (1) de matériel végétal (M) par immersion temporaire dans un liquide nutritif
Patent FR-3108636-B1 (FR)
Title: Procédé de calcul d’un ripage ou d’un relevage de voie de chemin de fer pendant un bourrage-ripage-relevage par une bourreuse, bourreuse adaptée
Inventor: CAMPANELLA GIUSEPPE
IPC: E01B27/20
Filed: 2020-03-26
Granted: 2023-01-27
Abstract: « Procédé de calcul d’un ripage ou d’un relevage de voie de chemin de fer pendant un bourrage-ripage-relevage par une bourreuse, bourreuse adaptée »  Procédé de calcul d’un ripage RA ou d’un relevage RLA de voie de chemin de fer par une bourreuse (1) comportant un wagon de bourrage-ripage-relevage (2) à l’avant et un wagon de mesure (3) aval à l’arrière, un calculateur programmable calculant RA à partir de mesures d’écarts voie-ligne de référence et de déterminations de flèches définies par des bases, le wagon de bourrage-ripage-relevage (2) définissant une première base AD et permettant au calculateur de déterminer pendant le ripage une flèche Fc au point C de la base AD à partir de mesures d’écart aux points A, C et D, le wagon de mesure (3) définissant une seconde base A’D’ et permettant au calculateur de déterminer suite au ripage une flèche Fc’ au point C’ de la base A’D’ à partir de mesures d’écart aux points A’, C’ et D’, et on calcule RA en utilisant les déterminations des flèches Fc et Fc’ aux points C et C’ pendant l’avancement de la bourreuse (1). En particulier, on effectue une transposition de flèches FC’ de base A’D’ en flèche FCat au point C de la base AD.   Figure 1
Patent FR-3109406-B1 (FR)
Title: Dispositif de refroidissement d’un carter de turbine
Inventor: SILET BENOIT GUILLAUME
IPC: F01D25/24
Filed: 2020-04-17
Granted: 2022-10-07
Abstract: La présente invention concerne un carter (130) de turbine de turbomachine (1), ledit carter (130) s’étendant autour d’un axe (X), comprenant une paroi (112) annulaire et un dispositif de refroidissement (100), la paroi (112) étant pourvue d’au moins un crochet (120) de carter qui s’étend en saillie radialement à l’intérieur de la paroi (112) chaque crochet (120) étant configuré pour monter sur le carter (30) des secteurs d'anneau disposés circonférentiellement bout à bout autour de l’axe (X), et dans lequel le dispositif de refroidissement (100) comprend au moins un conduit collecteur (110) destiné à l’acheminement d’air de refroidissement qui s’étend circonférentiellement autour de la paroi (112), chaque conduit collecteur (110) présentant une entrée et une sortie d’air de refroidissement, caractérisé en ce que chaque conduit collecteur (110) et la paroi (112) présentent une portion commune, qui délimite ledit conduit collecteur (110) et à partir de laquelle s’étend un crochet (120) correspondant.  Figure pour l’abrégé : Figure 5
Patent FR-3114923-B1 (FR)
Title: Dispositif électrique de raccordement équipotentiel
Inventor: NICHOLAS JAY
IPC: B60R16/02
Filed: 2020-10-01
Granted: 2023-01-06
Abstract: Dispositif électrique de raccordement équipotentiel comportant :  — un connecteur (1) qui comprend : un premier élément de connectique électrique (2) ; au moins une patte élastique (4) ;  — un socle (9) qui comprend : une surface de contact (12) ; un deuxième élément de connectique électrique (20) ; au moins un logement (14) adapté à coopérer avec ladite au moins une patte élastique (4) ; une piste de déconnexion (17) adjacente au logement (14) et s’étendant sensiblement parallèlement à la direction d’insertion (21).  Le connecteur (1) est mobile en rotation par rapport au socle (9), autour de la direction d’insertion (21), entre : une position stable de verrouillage dans laquelle la patte élastique (4) est engagée dans le logement (14) ; une position de déverrouillage dans laquelle la patte élastique (4) est élastiquement déformée et est disposée sur la piste de déconnexion (17).  Figure pour l’abrégé : Fig.4
Patent FR-3120890-B1 (FR)
Title: Commande d’ouverture extérieure à palette poly-articulée.
Inventor: REGUEIRO BLANCO AGUSTIN
IPC: E05B85/10
Filed: 2021-03-16
Granted: 2023-02-10
Abstract: La commande (10) est configurée pour être intégrée et dissimulée dans un montant de vitre de l’ouvrant, la commande (10) comprenant un organe de manœuvre manuel du genre palette de préhension, un socle d’interface agencé selon le montant (114) et sur lequel est monté articulé la palette entre une position de repos intégrée au montant (114) en affleurement et une position de travail déployée en saillie du montant (114). Elle comprend un mécanisme d’articulation de la palette sur le socle configuré pour autoriser un déplacement de la palette selon une trajectoire en élévation et en pivotement par rapport au socle. En outre, la palette comprend un enjoliveur du montant (114), solidaire de la palette, conformé pour habiller au moins partiellement le pourtour du montant (114) et pour recouvrir le socle d’interface dans la position de repos.  Abrégé : Figure 1
Patent FR-3117069-B1 (FR)
Title: Dossier de siège de véhicule
Inventor: MAUFFREY JEAN-MARIE
IPC: B62D65/14
Filed: 2021-06-29
Granted: 2023-01-13
Abstract: Un dossier (16) de siège de véhicule (10) comprend une armature (17) et une garniture (36, 38, 40) fixée sur l’armature (17). La garniture (36, 38, 40) présente une fente (96, 97) pour recevoir une tige de support d’appui-tête (35) par mouvement relatif de la garniture (36, 38, 40) par rapport à l’armature (17) selon une direction longitudinale (X) du siège de véhicule (10). Le dossier (16) comprend encore des premier et deuxième éléments de finition (50 ; 52). Chaque élément de finition (50, 52) forme une encoche (84, 95). Les encoches des premier et deuxième éléments de finition (50, 52) définissent un passage (98) pour une tige de support d’appui-tête (35). Le deuxième élément de finition (52) recouvre partiellement la fente (96, 97) dans la garniture (36, 38, 40). Le premier et/ou le deuxième éléments de finition (50 ; 52) est/sont en contact avec la garniture (36, 38, 40).  Figure de l’abrégé : [Fig. 9]
Patent FR-3127426-B1 (FR)
Title: Ilot d’assemblage modulaire avec stockage d’ouvrants de véhicule automobile
Inventor: GAUVIN DOMINIQUE
IPC: B23P21/00
Filed: 2021-09-28
Granted: 2023-10-27
Abstract: ILOT D’ASSEMBLAGE MODULAIRE AVEC STOCKAGE D’OUVRANTS DE VÉHICULE AUTOMOBILE L’invention a pour objet un ilot d’assemblage (2) d’ouvrants (18) de véhicule automobile, comprenant plusieurs plateaux tournants (4.1, 4.2, 4.3, 4.4, 4.5) comprenant, chacun, plusieurs zones de réception (6) de pièces des ouvrants ; des robots d’assemblage (8.1, 8.2, 8.3, 8.4) adjacents aux plateaux tournants (4.1, 4.2, 4.3, 4.4), configurés pour réaliser des opérations d’assemblages des pièces sur lesdits plateaux tournants ; des robots de manutention (12.1, 12.2, 12.3, 12.4, 12.5) disposés et configurés pour transférer successivement les pièces assemblées d’un des plusieurs plateaux tournants (4.1, 4.2, 4.3, 4.4) à un autre desdits plusieurs plateaux tournants (4.2, 4.3, 4.4, 4.5), depuis un premier (4.1) jusqu’à un dernier (4.5) desdits plusieurs plateaux tournants ; et au moins un convoyeur de stockage (14.1, 14.2) des ouvrants au moins partiellement assemblés (18), disposé de manière opérationnelle entre deux plateaux tournants adjacents (4.3, 4.4).  (Figure à publier avec l'abrégé : Figure 1)
Patent FR-2061638-B1 (FR)
IPC: C03C27/12
Filed: 1970-09-09
Granted: 1974-09-20
Abstract: A method of and apparatus for preparing plastic sheets, to be used as interlayers in laminated antenna-windshield structures, by feeding a length of wire onto each sheet in a predetermined pattern, progressively heating the plastic in advance of the feeding wire and rolling the fed wire into the heated plastic, and then feeding a second length of wire onto and rolling it into the sheet in an identical but reversed pattern and in close proximity to the first length.
Patent FR-2386319-B1 (FR)
IPC: A63C9/00
Filed: 1978-02-17
Granted: 1984-04-20
Abstract: A safety ski binding having a base plate secured to a ski and a push rod movably mounted on the base plate and adapted to be displaceable against spring force along the axis of symmetry of the base plate. The axis of symmetry extends in the longitudinal direction of the ski. The push rod is adapted to be held in position by a tensioning device. A pair of rollers is carried by the push rod and the base plate, one roller being movable toward and away from the other roller. The axles of the rollers extend transversely to the longitudinal axis of the push rod and parallel to the base plate. The bottom of the heel portion of the ski boot has a longitudinally extending groove therein. The upper surface of the base plate has in the central portion thereon an upstanding truncated cone adapted to be received in the groove in the heel of the ski boot. The surface of the truncated cone engages the side walls of the groove in the heel of the ski boot and permits a rotational movement of the heel about a vertical axis relative to the base plate during a release of the ski boot from the ski.
Patent FR-2540830-B1 (FR)
Inventor: BUNEL GERARD
IPC: B32B15/08
Filed: 1983-02-10
Granted: 1986-04-25
Abstract: PCT No. PCT/FR84/00027 Sec. 371 Date Oct. 10, 1984 Sec. 102(e) Date Oct. 10, 1984 PCT Filed Feb. 8, 1984.The invention relates to a composite container body wherein the inner surface, and optionally the outer surface and/or the edges, of said body are covered with a multi-layer complex comprising a metallic film to which is adhered a layer of an adhesive such as at least one copolymer obtained by polymerization of a monoolefin and grafting with a monoethylenic carboxylic acid, optionally in admixture with a second compound selected, for example, from the group consisting of low-density polyethylene, high-density polyethylene, polypropylene, polyisobutylene, polystyrene, polyesters, copolymers of ethylene and acrylic acid, and paraffins and waxes derived from the refining of crude petroleum.
Patent FR-2621014-B1 (FR)
Inventor: SCHNEIDER BERNARD
IPC: B65D47/34
Filed: 1987-09-25
Granted: 1989-11-24
Abstract: A viscous-product dispenser with a sliding piston, whose dispensing head comprises at least one tubular deformable pumping element (39), an actuator acting on this pumping element (39) and an expulsion valve (42 and 44). <??>The upper end (42) of the upper tube (41) of the pumping element (39) consists of an annular end edge (42) and the said expulsion valve (42 and 44) comprises a flexible disc (44) whose periphery is kept bearing on the said end edge (42) of the tube (41) by a means (45) for pressing centrally on this disc (44), this pressing means being connected to the actuator, the said flexible disc (44) and the said end edge (42) of the tube (41) thus forming, respectively, the valve (44) and the seat (42) of the said expulsion valve (42 and 44). <??>A further subject of the invention is the pumping element (39) in its single-piece version. <??>The expulsion valve of the invention permits a reduction in the expulsion force, whilst use of a new suction valve also makes it possible to reduce the return time of the actuator.