baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2969982-A1 (FR)
Title: Boite de vitesses, en particulier pour un velo tout-terrain
Inventor: CONSTANT DAMIEN
IPC: B62M11/18
Filed: 2011-01-05
Abstract: La présente invention concerne une boîte de vitesses (1), notamment pour cycles et analogues, caractérisée en ce qu'elle comporte un train d'engrenages (2) comportant : - un premier planétaire (3) mobile en rotation autour d'un axe 0, - au moins un second planétaire (4, 5) coaxial au premier planétaire (3), - une pluralité de pignons satellites (10, 11, 12, 13, 14, 15, 16, 17, 18, 19, 20, 21, 22, 23, 24) de tailles différentes pour obtenir plusieurs raisons basiques du train d'engrenages (2) de la boîte de vitesses, - un porte-satellites (9) coaxial aux planétaires (3, 4, 5) et mobile en rotation autour de l'axe 0, les pignons satellites (10, 11, 12, 13, 14, 15, 16, 17, 18, 19, 20, 21, 22, 23, 24) étant montés sur le porte-satellites (9), et - un dispositif (25) de sélection et de passage de vitesses sans point mort permettant de sélectionner les pignons satellites (10, 11, 12, 13, 14, 15, 16, 17, 18, 19, 20, 21, 22, 23, 24) correspondant au rapport de vitesse souhaité.
Patent FR-2970224-A1 (FR)
Title: Dispositif d'echange de conteneur amovible pour batterie electrique de vehicule electrique, conteneur amovible associe et station d'echange de conteneur amovible associee
Inventor: QUEMENEUR YVES
IPC: H01M50/249
Filed: 2011-01-06
Abstract: L'invention concerne un dispositif d'échange de conteneur amovible pour batterie électrique de véhicule électrique, apte à retirer un conteneur amovible utilisé (24) d'un véhicule électrique (19) puis à y introduire un conteneur amovible non utilisé (24), caractérisé par le fait qu'il comprend un bâti (1), un plateau (16) apte à recevoir de façon séquentielle des conteneurs amovibles (24), des moyens pour déplacer le plateau (16) dans l'espace, des moyens pour localiser le plateau (16) par rapport au véhicule électrique et comprenant une source de lumière (34) émettant un faisceau lumineux et une cible photoélectrique (18a) apte à recevoir ledit faisceau lumineux après réflexion sur une plaque réfléchissante (26) portée par le conteneur (24), et un calculateur apte à déplacer le plateau (16) pour le positionner et le maintenir dans une position de retrait, une position de stockage, une position de récupération et une position d'introduction de conteneur amovible (24).
Patent FR-2976123-A1 (FR)
Title: Structure semiconductrice destinee a emettre de la lumiere et procede de fabrication d'une telle structure
Inventor: ROBIN IVAN-CHRISTOPHE
IPC: H01L33/20
Filed: 2011-06-01
Abstract: Structure semiconductrice (1) adaptée pour émettre de la lumière comportant un substrat (100) réalisé en un premier matériau semiconducteur (10) présentant un premier type de conductivité, un premier contact électrique, un deuxième matériau semiconducteur (20), présentant un second type de conductivité de manière à former une jonction (50), un second contact électrique (40) en contact avec le deuxième matériau semiconducteur (20), un moyen de polarisation adapté pour polariser au moins une partie (la, lb) de la structure semiconductrice. La structure semiconductrice (1) comporte une pluralité de micro- ou nano-structures (200) présentant chacune une première premières extrémités (210) connectée au substrat (100), chaque micro- ou nano- structure (200) comportant au moins une portion réalisée dans le deuxième matériau semiconducteur (20), ou chaque micro- ou nanostructure (200) présentant le premier type de conductivité avec la seconde extrémité (220) en contact avec le deuxième matériau semiconducteur (20), ceci de manière à former la jonction (50).
Patent FR-2962361-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'un systeme multicouche et systeme multicouche obtenu
Inventor: SCHMIDT MANUELA
IPC: B29C65/00
Filed: 2011-07-07
Abstract: Procédé de fabrication d'un système multicouche ayant au moins deux éléments d'assemblage (1, 3), notamment en matière plastique , comprenant les étapes suivantes : - appliquer un moyen de compensation (2) pour compenser au moins en partie les tensions mécaniques, sur un premier élément d'assemblage (1), - appliquer un second élément d'assemblage (3) sur le moyen de compensation (2) pour assembler le premier et le second moyen d'assemblage (1, 3), - faire une première liaison entre le premier élément d'assemblage (1) et le moyen de compensation (2), et - faire une deuxième liaison du second élément d'assemblage (3) avec le moyen de compensation (2).
Patent FR-2964267-A1 (FR)
Title: Appareil, systeme et procede de gestion de batterie
Inventor: FUJIWARA KAZUYA
IPC: B60L50/16
Filed: 2011-08-05
Abstract: Un véhicule (10) ayant un bloc batterie (11) comme source d'énergie comprend un dispositif de mémoire (11c) pour stocker des informations d'authentification de modules de batterie (11a) dans le bloc batterie (11). Un contrôleur de batterie (16) dans le véhicule (10) comporte une unité d'authentification (16b). L'unité d'authentification (16b) détermine si le module de batterie (11a) n'est pas un produit authentique. Une unité de commande (16c) commande à une unité de communication (14) d'envoyer des informations indiquant que le module de batterie (11a) n'est pas un produit authentique. Les informations envoyées de l'unité de communication (14) sont enregistrées dans un serveur (26) d'une organisation publique, comme une organisation administrative. Les informations enregistrées dans le serveur (26) de l'organisation administrative sont utilisées par l'organisation administrative ou par un fabricant de véhicule pour conseiller à l'utilisateur d'utiliser une batterie authentique.
Patent FR-2978943-A1 (FR)
Title: Banquette pour vehicule automobile et vehicule automobile equipe d'au moins une telle banquette
Inventor: CTORZA SERGE
IPC: B60N2/005
Filed: 2011-08-10
Abstract: La présente invention concerne une banquette (1) adaptée pour équiper un véhicule automobile, la banquette (1) comprenant une structure (2) qui supporte des coussins de sièges (3) délimitant au moins deux places et, pour chaque place, une ceinture de sécurité (51, 52, 53, 54) munie de trois points d'ancrage (56, 57, 58). La banquette (1) est caractérisée en ce que la structure (2) comprend au moins deux carcasses (10, 20, 30, 40) qui sont distinctes, disposées côte à côte et pourvues chacune d'un piètement (12, 22, 32, 42), d'une assise (14, 24, 34, 44) et d'un dossier (16, 26, 36, 46) sur lesquels s'appuient les coussins de siège (3), en ce que la banquette (1) comprend des moyens (60, 70) de rigidification de la structure (2) qui relient les carcasses (10, 20, 30, 40) entre elles, et en ce que les trois points d'ancrage (56, 57, 58) des ceintures de sécurité (51, 52, 53, 54) sont fixés sur la banquette (1) sans potence. L'invention concerne également un véhicule automobile équipé d'au moins d'une telle banquette (1).
Patent FR-2980267-A1 (FR)
Title: Eddy current based measurement device for use in counterboring machine, to detect pilot holes in complex structure in e.g. railway field, has probes spaced so as to define measurement axis when formed on axis sides of guiding unit
Inventor: VOILLAUME HUBERT
IPC: G01N27/02
Filed: 2011-09-21
Abstract: The device (4) has a central guiding unit (6), which is hollow and opened at its two ends. A unit comprises a transmitting probe (8) adapted to induce eddy current in a observation zone of a complex structure, and a receiving probe (9) arranged to have a variable impedance under the effect of an induced magnetic field generated by the eddy current in the observation zone. The transmitting and receiving probes are spaced from one another to define a measurement axis (10) when formed on axis sides of the guiding unit. A measuring unit measures impedance variation. The central guiding unit is a ferromagnetic material drilling jig. An independent claim is also included for a counterboring machine.
Patent FR-2983215-A1 (FR)
Title: Dosage de la capacite de controle de c1inh
Inventor: DROUET CHRISTIAN
IPC: C12Q1/37
Filed: 2011-11-28
Abstract: La présente invention concerne une méthode de dosage de la capacité de contrôle de la serpine (SERineProteaseINHhibitor) C1 inhibiteur (C1Inh) plasmatique à partir d'un échantillon de sang d'un patient. L'invention concerne également un kit spécialement conçu pour ce dosage.
Patent FR-2984749-A1 (FR)
Title: Composition, useful for treating diabetes, comprises basal insulin, and a dextran substituted by carboxylate charge carrier radicals and hydrophobic radicals
Inventor: SOULA OLIVIER
IPC: A61K31/721
Filed: 2011-12-23
Abstract: Composition comprises (a) at least one basal insulin having an isoelectric point of 5.8-8.5, and (b) at least one dextran substituted by carboxylate charge carrier radicals and hydrophobic radicals (I) or (II). Composition comprises (a) at least one basal insulin having an isoelectric point of 5.8-8.5 and (b) at least one dextran substituted by carboxylate charge carrier radicals and hydrophobic radicals of formula (I) or (II). R : -OH, -(f-[A]-COOH) nor -(g-[B1]-k-[D1]) m; D1 : at least one alkyl chain containing at least 8C; n : 0.1-2; m : 0-0.5; q : 3-50; A : linear or branched 1-4C chain, where the point of attachment is linked to a glucoside unit by a function-f comprising ether, ester and carbamate functions; B1 : linear or branched 1-4C divalent group, where the point of attachment is linked to a glucoside unit by a function-g comprising ether, ester and carbamate functions, and -D1 radical by function-k comprising ether, ester and carbamate functions, and the -D1 radical is -X(-/-Y1) p; X : 1-12C divalent group comprising C, N or O, optionally having amino or carboxyl functions and/or derived from a mono- or diamino amino acid or a dialcohol, or mono- or diamino polyethylene glycol, where the free acid functions are in the form of alkali metal cation salts comprising sodium cation salts or potassium cation salts; Y1 : linear or cyclic 8-30C alkyl, alkylaryl or arylalkyl (optionally substituted by 1-3C alkyl); p : >= 1; R1a : -C(O)NH-[E]-(o-[F1] t) or CH 2N(L) z-[E]-(o-[F1]) t; z : 1 or 2, where when z is 2, then the nitrogen atom is in the form of quaternary ammonium; L : H, -[A]-COOH, -CO-[A]-COOH or -CO-NH[A]-COOH, where L is H, then z is 1, when L is -[A]-COOH, if f is ether function, then z is 1 or 2, when L is -CO-[A]-COOH, if f is ester function, then z is 1, and when -CO-NH[A]-COOH, if f is carbamate function, then z is 1; E : linear or branched 1-8C divalent group optionally comprising heteroatom of O, N or S; F1 : linear or cyclic 12-30C alkyl, alkylaryl or arylalkyl (optionally substituted by one or more groups of 1-3C alkyl); o : functions of ester, ether, amide or carbamate; and t : 1 or 2. Provided that: When p is 1, if Y1 is 8-14C alkyl, then qx m is >= 2, if Y1 is 15C alkyl, then qx m is >= 2, and if Y1 is 16-20C alkyl, then qx m is >= 1; and when p is >= 2, if Y1 is 8-9C alkyl, then qx m is >= 2, and if Y1 is 10-16C alkyl, then qx m is >= 0.2. An independent claim is included for an unidose formulation comprising the composition at a pH of 6.6-7.8 and prandial insulin. [Image] ACTIVITY : Antidiabetic.. MECHANISM OF ACTION : None given.
Patent FR-2985072-A1 (FR)
Title: Method for management of home automation installation, involves configuring new home automation equipment based on protocol, and allowing future communications to happen between automation equipments using protocol
Inventor: DELAUNAY ERIC
IPC: G08C19/00
Filed: 2011-12-26
Abstract: The method involves providing a set of home automation equipments (10-30) e.g. shutter, that is ready to communicate with each other on a communication network using a common communication protocol (P1) i.e. bidirectional radio operator communication protocol. The set of automation equipments is allowed to temporarily communicate in a pairing mode with an installation device using the communication protocol. A new home automation equipment (40) is configured based on the protocol. A set of future communications is allowed to happen between the automation equipments using the protocol.
Patent FR-2996007-A1 (FR)
Title: Antenne reseau pour l'emission d'ondes electromagnetiques et procede de determination de la position d'une cible
Inventor: BRASILE JEAN PIERRE
IPC: G01S13/06
Filed: 2012-09-21
Abstract: L'invention concerne un procédé de détermination d'au moins une composante de la direction d'une cible, repérée par deux angles dans deux plans différents un premier et un deuxième plan, par une antenne réseau pour l'émission d'ondes électromagnétiques, le procédé comportant les étapes de : - émission (300) simultanée par l'antenne réseau vers la cible d'une première et d'une deuxième ondes électromagnétiques ayant une polarisation différente et deux directions d'émission différentes, dans le premier plan, - réception (310) par l'antenne réseau d'un signal correspondant à la réflexion des deux ondes électromagnétiques par la cible, ce signal comprenant une première composante issue de la première onde et une deuxième composante issue de la deuxième onde, caractérisé en ce que le procédé comporte une étape de détermination (340) des valeurs de l'amplitude de chacune des composantes par traitement électronique du signal reçu, et une étape (350) de calcul de la valeur de l'angle du premier plan à partir des valeurs de l'amplitude de chacune des composantes.
Patent FR-2989738-A1 (FR)
Title: Dispositif d'obturation d'un alesage realise dans le bloc-cylindres ou la culasse d'un moteur a combustion interne
Inventor: MERCIER PIERRE
IPC: F02F1/36
Filed: 2012-04-23
Abstract: Dispositif d'obturation d'un alésage réalisé dans le bloc-cylindres ou la culasse d'un moteur à combustion interne, cet alésage communiquant avec le circuit d'huile ou d'eau de ce moteur, ce dispositif comprenant un opercule (2) comprenant un fond et une jupe latérale (4) qui est en contact avec la face latérale cylindrique (1a) de l'alésage, caractérisé en ce que l'alésage comprend une chambre annulaire (5) qui entoure partiellement la jupe latérale (4) de l'opercule (2).
Patent FR-2977163-A1 (FR)
Title: Systeme de respiration pour un appareil d'anesthesie ou de narcose
Inventor: HEESCH RALF
IPC: A61M16/01
Filed: 2012-06-28
Abstract: Ce système comprend un branchement de patient (1), une branche (3) d'inspiration, une branche (13) d'expiration, une conduite respiratoire retour (19), un réservoir (25), un absorbeur de CO (29), un compresseur radial (33) comme entraînement de respiration, une alimentation en gaz frais (51), un dispositif de lavage par oxygène (55) relié à la conduite respiratoire retour (99), un capteur de pression (31) et une vanne de commande (21) actionnable, qui est disposée dans la conduite respiratoire retour (99) entre la seconde extrémité (17) de la branche (19) d'expiration et l'absorbeur de CO (29). Le compresseur radial (33), le dispositif de lavage par oxygène (55) et l'alimentation en gaz frais (51) sont disposés entre l'absorbeur de CO (29) et la seconde extrémité (7) de la branche (3) d'inspiration dans la conduite respiratoire retour (99), l'entrée (47) étant dirigée vers l'absorbeur de CO (29) et la sortie (49) vers la seconde extrémité (7) de la branche (3) d'inspiration, et le capteur de pression (31) est disposé entre le compresseur radial (33) et la seconde extrémité (7) de la branche (3) d'inspiration dans la conduite respiratoire retour (99).
Patent FR-2993599-A1 (FR)
Title: Disque labyrinthe de turbomachine
Inventor: POUZET EMILIE
IPC: F01D5/08
Filed: 2012-07-18
Abstract: La présente invention porte sur un disque labyrinthe de turbomachine comprenant un moyeu, un voile et une partie périphérique tronconique, avec sur une face des lames de joint à labyrinthe et sur l'autre face des nervures radiales (78') dont les flancs (78'f) délimitent entre eux des canaux (80) débouchant à la périphérie du disque, la largeur desdits canaux décroissant depuis la base de la partie tronconique jusqu'au débouché à la périphérie, caractérisé par le fait que les nervures sont dédoublées à proximité de la périphérie, un évidement (79') étant ménagé entre les deux flancs (78'f) d'une même nervure.
Patent FR-2995749-A1 (FR)
Title: Procede de synchronisation d'un recepteur, procede de transmission d'un signal avec preambule et dispositifs correspondants, signal avec preambule correspondant
Inventor: TRONG TUAN ANH
IPC: H04L7/00
Filed: 2012-09-20
Abstract: L'invention concerne un procédé de synchronisation d'un récepteur recevant un signal correspondant à des symboles successifs mis en trame dont le début est délimité par un préambule comprenant la répétition d'une première séquence de L symboles provenant d'un émetteur ainsi qu'un procédé de transmission du signal. Selon l'invention, le préambule est constitué de deux parties, une première partie constituée de la première séquence répétée et une deuxième partie constituée d'une deuxième séquence répétée, la deuxième séquence correspondant à la version symétrique de la première séquence limitée à un nombre M de symboles inférieur au nombre L de symboles.
Patent FR-2999865-A1 (FR)
Title: Electronic entity i.e. ID-1 card, has movable ring including clearance relative to body between its two configurations, so as to inhibit or authorize communication of antenna with outside according to configuration of ring
Inventor: LE GARREC LOIC
IPC: G06K19/073
Filed: 2012-12-19
Abstract: The entity i.e. ID-1 card has a body including an antenna (16) connected to a microcircuit, and a movable ring (22) connected to the body, where a portion (22A) of the ring is intended to interact with the antenna. The ring includes a clearance relative to the body between its two configurations in which the portion of the ring is in close proximity to the antenna for interaction with the antenna, so as to inhibit or authorize a communication of the antenna with the outside according to the configuration of the ring.
Patent FR-3005979-A1 (FR)
Title: Boitier d'etancheite
Inventor: LAVERGNE JEROME
IPC: E04G23/02
Filed: 2013-05-22
Abstract: La présente invention permet d'empêcher l'air de passer entre les combles d'une maison et le local contenant la gaine technique de logement (GTL) créant une étanchéité parfaite et de conserver une connexion électrique. L'intérêt de cette invention est de répondre à deux problèmes : créer une étanchéité et garder une réserve de 20% pour des éventuels raccordements électriques postérieurs. Cette invention est destinée à tous les constructeurs et les rénovateurs de maisons individuelles, de logements collectifs, aux électriciens.
Patent FR-3008984-A1 (FR)
Title: Articles obtenus a partir d'une composition polymerique, procede de preparation et utilisations
Inventor: JEOL STEPHANE
IPC: C08L77/06
Filed: 2013-07-24
Abstract: Article mis en forme à partir d'une composition polymérique sous forme fondue comprenant du polyamide 106, ledit polyamide 106 ayant une masse moléculaire en nombre supérieure à 12 000 g/mol et représentant au moins 70% en masse par rapport à la masse totale de polymère dans ladite composition polymérique.
Patent FR-3014395-A1 (FR)
Title: Systeme de transport par cable aerien, notamment un telesiege ou telecabine
Inventor: MOURET GERALD
IPC: B61B12/06
Filed: 2013-12-05
Abstract: Système de transport par câble aérien comprenant plusieurs véhicules (2 à 5) couplés au câble aérien, caractérisé en ce qu'au moins un véhicule (2 à 5) comporte : - un émetteur radiofréquence (20) destiné à émettre des signaux contenant au moins une information permettant de déterminer la position en ligne du véhicule; et en ce que le système comporte un dispositif de contrôle (6) des positions en ligne des véhicules (2 à 5) comprenant : - au moins un récepteur radiofréquence (21) destiné à recevoir les signaux émis par les émetteurs radiofréquences (20) ; et - une unité de traitement (22) pour récupérer les informations contenues dans les signaux émis, et comprenant un module de calcul (30) pour déterminer la position en ligne d'au moins un véhicule à partir de l'information récupérée, et un module de comparaison (31) pour comparer la position en ligne déterminée avec au moins une position de référence.
Patent FR-2985742-A1 (FR)
Title: Appareil de traitement de vetements ayant une fonction de sechage
Inventor: LEE YONGJU
IPC: D06F29/00
Filed: 2013-01-10
Abstract: Un appareil de traitement de vêtements ayant une fonction de séchage comprend une enceinte (101) pour recevoir un tambour rotatif (110), l'enceinte (101) définissant un aspect extérieur de l'appareil, une partie de module (200) montée sur une surface extérieure de l'enceinte (101), la partie de module (200) comprenant un ensemble réchauffeur (210), un ensemble ventilateur (250) et un logement (290) pour loger l'ensemble réchauffeur (210) et l'ensemble ventilateur (250), et une unité de liaison (300) pour relier la partie de module (200) à l'arrière de l'enceinte (101), l'ensemble réchauffeur (210) comprenant un module réchauffeur (220) comme dispositif de chauffage d'air, un thermostat (240) adjacent à un côté de sortie du module réchauffeur (220) pour mettre en marche ou couper le module réchauffeur (220) selon la température de l'air, et une fente (241) formée entre le thermostat (240) et le module réchauffeur (220) pour l'introduction d'air extérieur.
Patent FR-3002064-A1 (FR)
Title: Alarm device for emitting alarm signal to warn occupants of site about fire risk, has display unit for displaying information of sensor state, and emission unit for emitting alarm signal according to signal representing physical magnitude
Inventor: DI MARCO STEPHANE
IPC: G08B25/14
Filed: 2013-02-13
Abstract: The device (10) has sensors (105) for emitting signal representing a physical magnitude, and an alarm station (110) comprising an autonomous power supply (130) and a communication unit (115) to communicate with the sensors. The alarm station includes a display unit (120) for displaying information representative of a state of each sensor according to the received signal and an emission unit (125) for emitting an alarm signal according to the signal representing the magnitude. The sensor is configured to integrate information representative of operating condition of the sensor with the signal. An independent claim is also included for an alarm method.
Patent FR-3004895-A1 (FR)
Title: Composition alimentaire de granules pour alimentation animale
Inventor: ABRIEL LUC-HENRIOT
IPC: A23K1/14
Filed: 2013-04-30
Abstract: La présente invention concerne une composition alimentaire sous forme de granulés solides pour alimentation animale comprenant : - un broyat de conflore (canna indica) , - éventuellement un broyat d'une autre plante utilisée dans l'alimentation humaine ou animale, et - éventuellement au moins un complément alimentaire. La présente invention concerne également un procédé de fabrication desdits granulés.
Patent FR-3007039-A1 (FR)
Title: Procede d'obtention d'un extrait de plante et compositions associees
Inventor: RABHI CHERIF
IPC: C12P1/02
Filed: 2013-06-17
Abstract: L'invention concerne un procédé d'obtention, à partir d'un extrait de plante, d'une composition pour aider au traitement ou à la prévention de désordres ou pathologies liés à la néo-vascularisation.