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Patent FR-3075788-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'une piece en materiau composite a matrice ceramique
Inventor: DELEHOUZE ARNAUD
IPC: C04B35/622
Filed: 2017-12-22
Abstract: L'invention concerne un procédé de fabrication d'une pièce en matériau composite comprenant un renfort particulaire densifié par une matrice céramique, le procédé comprenant les étapes suivantes formation d'une ébauche (E4) de la pièce à fabriquer dans un moule par injection dans le moule d'un mélange comprenant un liant polymérique, des premières particules en céramique ou en carbone destinées à former le renfort particulaire de la pièce et des deuxièmes particules céramiques, différentes des premières particules, destinées à former la matrice de la pièce, les premières et les deuxièmes particules étant dispersées dans le liant, élimination ou pyrolyse du liant (E5) présent dans l'ébauche afin d'obtenir une ébauche déliantée, et formation de la matrice céramique (E6) par traitement thermique de frittage de l'ébauche déliantée afin d'obtenir la pièce.
Patent FR-3082546-A1 (FR)
Title: Dispositif de fixation d'une planche de coffrage
Inventor: SAHIN MUSTAFA
IPC: E04G17/14
Filed: 2018-06-13
Abstract: L'invention concerne à maintenir des planches de coffrages droites. Elle est constituée d'écrous vissables qui se fixent dans les petits trous . Il y a au bout un écrou vissable oui vas sur une rondelle (3) et qui permet le réglage voulu. Cette rondelle comporte quatre petits trous (4) ou on peut fixer des pointes en acier (clou).Son autre jumeau (6) comporte les mêmes éléments et exerce le même travail dans les endroits moins accessibles. L'invention est particulièrement destinée à coffrer de niveau et renforcer au coulage du béton. Il n'a point de niveau sur lui même et un niveau doit être utilisé séparément sur la planche.
Patent FR-3086614-A1 (FR)
Title: Attache universelle reversible laterale et centrale a tout retroviseur interieur fixant cent pour cent des mobiles et cent pour cent des gps et d'autres instruments
Inventor: JODON DE VILLEROCHE GERARD
IPC: B60R11/02
Filed: 2018-09-27
Abstract: Attache latérale fixée au dos d'un rétroviseur intérieur fixant 100 % des MOBILES et 100 % des GPS et autres instruments formée d'une platine rectiligne horizontale composée de trois parties, une partie fixe horizontale avec une forme de pied à coulisse, une partie glissante sur la partie fixe avec une forme de pied à coulisse les deux formes se faisant face pour enserrer le pied de rotule d'un rétroviseur au pare-brise , et une troisième partie dans le prolongement de la platine horizontale, appelée prolongateur, comportant un système d'attache d'un MOBILE ou d'un GPS ou d'un autre instrument, enserré entre deux tampons articulés par ressort(s), le MOBILE ou le GPS ou un autre instrument se présentant verticalement ou horizontalement sur le côté du rétroviseur ou sous le rétroviseur.
Patent FR-3077582-A1 (FR)
Title: Procede de commande d’un ensemble d’un ou plusieurs outils d’intervention montes sur un vehicule ferroviaire d’intervention
Inventor: STUPAR MILAN
IPC: E01B37/00
Filed: 2018-02-06
Abstract: Pour positionner un ensemble d'un ou plusieurs outils supporté par un véhicule ferroviaire d'intervention progressant sur une voie ferrée (22), on réceptionne des données caractérisant une abscisse curviligne d'une balise d'indexation spatiale (56) de signature connue, et un positionnement de la balise d'indexation spatiale (56) par rapport à une ligne de référence (122A, 122B, 222) de la voie ferrée (22), et des coordonnées de points ou lignes d'intérêt (A, B, C, D, A', B', C', D', 162, 163, 164) dans un référentiel bidimensionnel de repérage lié à la balise d'indexation spatiale (56) et à la ligne de référence (122A, 122B, 222), on acquière avec une ou plusieurs caméras matricielles de transposition (44) un ensemble d'une ou plusieurs images matricielles de transposition dans un référentiel spatial du système de transposition (16), fixe par rapport au châssis de transposition (45), et on acquière avec un odomètre (28) des données de progression du système de transposition par rapport à la voie ferrée (22). Puis on identifie la balise d'indexation spatiale (56) dans l'ensemble d'une ou plusieurs images matricielles de transposition en fonction des données de progression et des données d'abscisse curviligne, ce qui permet de déterminer des données caractéristiques de la balise d'indexation spatiale (56) et de la ligne de référence (122A, 122B, 222) dans le référentiel spatial du châssis de transposition, et de calculer des coordonnées transposées des points ou lignes d'intérêt (A, B, C, D, A', B', C', D', 162, 163, 164) dans le référentiel spatial du système de transposition (16), en fonction des données caractéristiques de la balise d'indexation spatiale (56) et de la ligne de référence (22A) dans le référentiel spatial du système de transposition, et des coordonnées des points ou lignes d'intérêt (A, B, C, D, A', B', C', D', 162, 163, 164) dans le référentiel de repérage.
Patent FR-3077915-A1 (FR)
Title: Bloc d'eclairage de securite configurable
Inventor: ZANIN JULIEN
IPC: G09F13/18
Filed: 2018-02-09
Abstract: L'invention concerne un bloc d'éclairage de sécurité comprenant un boîtier support (2) formé d'un socle et d'un couvercle définissant un logement d'accueil (23) pour un circuit d'alimentation électrique et des contacts électriques correspondants, et un panneau lumineux (3) constitué d'une étiquette de signalisation (31) et d'un guide de lumière (32) réunis à leur périphérie par un cadre (30) intégrant une source lumineuse, ledit panneau lumineux étant conçu pour entrer en contact avec lesdits contacts électrique pour l'alimentation de ladite source lumineuse, dans des premier et second états de montage, respectivement dans un plan parallèle et dans un plan perpendiculaire au couvercle, le couvercle comprenant des connecteurs (24, 25) aptes à venir s'engager, dans ledit premier état de montage, avec ledit cadre, ledit cadre présentant une section externe définissent un logement (38) destiné à recevoir à emboîtement lesdits connecteurs dans ledit second état de montage.
Patent FR-3063244-A1 (FR)
Title: Module logistique roulant muni d'un dispositif d'attelage
Inventor: CHERBONNIER YVES
IPC: B60D1/54
Filed: 2018-02-26
Abstract: Un module logistique roulant (100) comprend une embase (101) ayant une face supérieure apte à supporter des marchandises à transporter. Un ensemble de roulettes (102-105) est disposé sur une face inférieure de l'embase (101), Un dispositif d'attelage (108) est disposé sur la face inférieure de l'embase (101). Le dispositif d'attelage (108) comprend une fente (109) orientée longitudinalement par rapport à l'embase (101). La fente (109) est apte à accueillir de manière coulissante un organe d'attelage faisant saillie d'un timon d'un autre module logistique roulant afin d'établir une liaison de remorquage coulissante entre l'un et l'autre module logistique roulant par laquelle le module logistique roulant (100) est apte à tracter l'autre module logistique roulant.
Patent FR-3078448-A1 (FR)
Title: Ensemble de bus barres formant boitier et dissipateur thermique pour un dispositif electronique de puissance
Inventor: KIEL FRIEDBALD
IPC: H05K7/20
Filed: 2018-02-27
Abstract: L'ensemble de bus barres selon l'invention comprend une pluralité de secteurs de bus barres (S1 à S6) agencés, de manière jointive et en contact électrique, autour d'un axe central (C) et des plaques de fermeture haute et basse (BPD) perpendiculaires à l'axe central, les secteurs de bus barres comprenant chacun un tronçon de bus barre externe (B11 à B16) et au moins un tronçon de bus barre interne (B21 à B26, B31 à B36) qui délimitent une pluralité de volumes internes, les plaques de fermeture haute et basse étant en contact respectivement contre des faces haute et basse des tronçons de bus barre et les tronçons de bus barre comprenant une pluralité de faces de contact électrique du type dit « press pack ».
Patent FR-3080122-A1 (FR)
Title: Borne elegante
Inventor: RABATEL HENRI
IPC: E01F13/02
Filed: 2018-04-16
Abstract: Le dispositif de sécurité (100) comprend     - une borne de sécurité (1) configurée pour résister à un choc de véhicule, la borne de sécurité (1) comprenant une portion de scellement (3) destinée à être scellée dans le sol et une portion d'arrêt (7) destinée à arrêter un véhicule qui la heurte,     - un dispositif d'habillage (2) de forme creuse coiffant la borne de sécurité (1), le dispositif d'habillage (2) comprenant     - une portion de fixation (9) configurée pour une fixation sur une région d'extrémité supérieure de la portion d'arrêt (7) de la borne de sécurité (1), et     - une portion de recouvrement (8) destinée à recouvrir au moins en partie une surface périphérique de la portion d'arrêt (7), de manière à masquer au moins partiellement la présence de la borne de sécurité (1).
Patent FR-3083219-A1 (FR)
Title: Module de couverture collecteur d’eau pour cuve de methanisation
Inventor: OF JULIEN
IPC: B65D88/38
Filed: 2018-06-28
Abstract: L'invention a pour objet un module de couverture (10) d'une cuve de méthanisation. Le module de couverture (10) comprend une couverture (12) et une structure de support (14). La couverture (12) comprend une zone centrale (12A) et une zone périphérique (12C). La structure de support (14) est reliée à ladite couverture(12) et est configurée pour maintenir ladite couverture (12) au-dessus des matières organiques. La couverture (12) comprend au moins un réservoir de collecte (120) des eaux de pluie s'étendant depuis la face interne de la zone périphérique (12C) et débouchant sur la face externe de la zone périphérique (12C). La structure de support (14) est configurée pour permettre le guidage, par la zone périphérique (12C), des eaux de pluie reçues par la face externe de la couverture (12) vers au moins un point de collecte (120).
Patent FR-3083107-A1 (FR)
Title: Composition cosmetique presentant un aspect givre
Inventor: SALOT FLORIANE
IPC: A61K8/73
Filed: 2018-06-29
Abstract: La présente invention concerne une composition cosmétique comprenant, dans une phase aqueuse : a. au moins un carboxyalkyle en C1-C4 d'amidon, b. au moins un phosphate d'amidon, c. au moins un polyacrylate de sodium, et d. au moins un polysaccharide non amylacé ; dans laquelle la concentration totale en carboxyalkyle en C1-C4 d'amidon et phosphate d'amidon est de moins de 6% en poids par rapport au poids total de la composition, et le ratio massique [carboxyalkyle en C1-C4 d'amidon / phosphate d'amidon] est d'au moins 2. La présente invention concerne en outre un procédé de traitement cosmétique de la peau comprenant l'application de la composition selon l'invention, en particulier pour le soin, le nettoyage et/ou le démaquillage de la peau.
Patent FR-3070331-A1 (FR)
Title: Systeme de siege de vehicule automobile
Inventor: GAROTTE GERALD
IPC: B60N2/06
Filed: 2018-08-13
Abstract: Système de siège de véhicule automobile comprenant un siège de véhicule automobile ainsi qu'une installation de déplacement longitudinal (2, 3). L'installation de déplacement longitudinal (2, 3) présente au moins un rail (2), destiné à être monté fixement dans le véhicule automobile, et un deuxième rail (3) de conception mobile par rapport au premier rail (2), qui, coulissant sur ou dans celui-ci, est relié fixement au siège, sachant que le système de siège de véhicule automobile présente un élément d'actionnement (1), qui peut être pivoté d'une position de blocage, dans laquelle les deux rails (2, 3) sont maintenus dans une certaine position de déplacement l'un par rapport à l'autre, à une position de déplacement. Le système de siège de véhicule automobile comprend en outre un dispositif d'appui (4), en particulier rempli de fluide, qui vient porter, au moins par sections, contre l'élément d'actionnement (1) quand celui-ci est en état non actionné.
Patent FR-3085299-A1 (FR)
Title: Carter en materiau composite avec raidisseur integre
Inventor: BOUROLLEAU CLEMENT
IPC: F01D25/24
Filed: 2018-09-05
Abstract: Un procédé de fabrication d'un carter (100) en matériau composite pour une turbine à gaz, comprend : - la réalisation par tissage tridimensionnel d'une texture fibreuse (140) sous forme d'une bande, - l'enroulement de la texture fibreuse (140) sur plusieurs tours superposés (141, 142, 143, 144) sur un mandrin (200) de profil correspondant à celui du carter à fabriquer afin d'obtenir une préforme fibreuse (300) de forme correspondant à celle du carter à fabriquer, - la densification de la préforme fibreuse (300) par une matrice. Lors de l'enroulement du dernier tour de la texture fibreuse (140) sur le mandrin (200), un élément raidisseur (150) est interposé entre l'avant-dernier tour (143) et le dernier tour (144) de la texture fibreuse. L'élément raidisseur fait saillie sur la surface externe de l'avant-dernier tour (143) de la texture fibreuse (140). L'élément raidisseur (150) présente en coupe axiale une forme de type oméga.
Patent FR-3086960-A1 (FR)
Title: Element de protection pour un montant d'etagere, notamment palettier.
Inventor: TOUSSAINT VINCENT
IPC: E04F19/00
Filed: 2018-10-08
Abstract: L'invention concerne un élément de protection (10) d'un montant d'étagère (1) comprenant un corps (12) en matériau polymère, ledit corps (12) s'étendant suivant une direction longitudinale et définissant une cavité (14) de réception dudit montant s'étendant sur toute sa longueur, la cavité (14) présentant dans un plan perpendiculaire à la direction longitudinale une section ouverte en forme générale de C, caractérisé en ce qu'un insert de renfort (16) est situé à l'intérieur du corps (12) et s'étend suivant la direction longitudinale de ce dernier, ledit insert de renfort (16) étant disposé dans une partie du corps en regard de l'ouverture (15) de la cavité.
Patent FR-3087745-A1 (FR)
Title: Navire comprenant un hangar de stockage s'etendant sur la largeur du navire et des arceaux de renfort longitudinaux
Inventor: GUILBAULT VINCENT
IPC: B63B3/48
Filed: 2018-10-24
Abstract: L'invention concerne un navire (1) comprenant une coque (10) et au moins un pont (P1, P2, P3) situé au-dessus de la coque, ledit navire (1) comprenant un hangar (11) s'étendant sur toute la largeur du navire ainsi que deux arceaux de renfort (12) s'étendant de part et d'autre dudit hangar (11) selon l'axe longitudinal du navire.
Patent FR-3087039-A1 (FR)
Title: Systeme de chronometrage pour traces de ski et snowboard
Inventor: VOYAT JEAN PAUL
IPC: G07C1/24
Filed: 2018-10-08
Abstract: Dispositif pour chronométrer les prestations d'un athlète (skieur, snow-boarder...), lors d'une manche dans un parcours d'entrainement ou compétition indiqué par des piquets (exemple : slalom, slalom géant, super géant, descente, ski-cross...). Le dispositif selon l'invention permet de chronométrer la prestation d'un athlète pendant sa descente dans un tracé d'entrainement ou compétition au passage de chaque piquet indiquant le parcours. Le système est constitué d'un ou plusieurs dispositifs ayant la capacité de détecter l'instant dans lequel un athlète se trouve à la distance minimale d'un piquet. Pour ce faire, on utilisera un ou plusieurs accéléromètres placés dans le/les dispositifs porté par l'athlète. Un certain type d'accélération indiquera alors le contacte avec un piquet. Le/Les dispositifs portés par l'athlète pourront agir selon une des suivante méthodes : a) analyser et visualiser eux même les données récoltées b) mesurer les temps eux-mêmes, pour les passer ensuite via radio à un autre dispositifs pour l'analyse et la visualisation des données c) indiquer en temp réel via radio à un autre dispositif la détection d'un contact avec un piquet. Le système ainsi conçu permet d'éliminer les problèmes communs aux dispositifs actuellement disponibles. a) le prix élevé b) le danger de vol des installation fixes c) le temps d'installation du système d) la difficulté à être utilisé par un athlète seul e) exigüité des informations obtenues.
Patent FR-3090095-A1 (FR)
Title: Capteur d’angle
Inventor: GUIBET VINCENT
IPC: G01R33/00
Filed: 2018-12-17
Abstract: La présente invention a pour objet un capteur d’angle (3) destiné à détecter la position angulaire d’un élément mobile en rotation dans un moteur de véhicule automobile. Le capteur d’angle (3) comporte au moins une sonde magnétique (4) apte à détecter les orientations d’un champ magnétique généré par un aimant (1) fixé sur l’élément mobile. L’aimant (1) présente une face radiale externe (5), une face supérieure (6) et une face inférieure. Selon l’invention, le capteur d’angle (3) comprend une enveloppe magnétique (2) entourant la face radiale externe (5) de l’aimant (1), l’enveloppe magnétique (2) étant composée d’un matériau magnétique. Figure pour l’abrégé : Fig. 1.
Patent FR-3091599-A1 (FR)
Title: Système de gestion thermique pour véhicule automobile
Inventor: NEVEU DANIEL
IPC: G05D23/19
Filed: 2019-01-07
Abstract: Système de gestion thermique pour véhicule automobile L’invention concerne un système de gestion thermique pour un habitacle de véhicule automobile, système comportant une unité de traitement agencée pour déterminer une consigne de température opérative TOC(t), dite encore température opérative de confort, à un instant donné, et utiliser cette consigne de température opérative pour gérer le confort thermique dans l’habitacle, cette consigne de température opérative TOC(t) à l’instant donné (t) étant fonction d’une valeur de température opérative de référence (TOCRef), d’une variation DeltaCORP(t) d’une valeur de corpulence CORP(t) d’une personne à l’instant (t) par rapport à une valeur de corpulence de référence, d’une variation DeltaCLO(t) d’une valeur d’habillement CLO(t) à l’instant (t) par rapport à une valeur d’habillement de référence et d’une variation DeltaMET(t) d’une valeur de l’activité du métabolisme MET(t) à l’instant (t) par rapport à une valeur d’activité du métabolisme de référence. Figure pour l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3092228-A1 (FR)
Title: Dispositif de conservation et de présentation d’aliments.
Inventor: SIEMIATYCKI CHARLES
IPC: B65D83/00
Filed: 2019-02-04
Abstract: L’invention concerne un dispositif de conservation et de présentation d’aliments comprenant un bocal en verre (1) fermé par un couvercle (2, 4) et des aliments (3), dans lequel les aliments à conserver sont coupés et placés dans le bocal sans additif, ledit bocal étant fermé hermétiquement sous vide d’air. L’invention concerne également un procédé de conservation et de présentation d’aliments comprenant les étapes de :                                   Couper les aliments à conserver Placer les morceaux d’aliments à conserver dans un bocal Fermer sous vide d’air hermétiquement le bocal avec un couvercle.
Patent FR-3092904-A1 (FR)
Title: Dispositif universel d’allumage programmable pour poêles et cheminées à foyers fermés fonctionnant au bois bûche.
Inventor: ANTOINE FABIEN
IPC: H05B6/02
Filed: 2019-02-14
Abstract: Dispositif universel d’allumage programmable pour poêles et cheminées à bois fermé. L’invention concerne un dispositif permettant d’allumer à l’avance ou à distance un feu dans un poêle ou une cheminée à bois. L’utilisateur prépare son bois au préalable, installe le dispositif et peut ainsi décider du moment auquel il souhaite allumer son équipement. Il est constitué d’un boîtier (1) relié par des fils (2) à une tête d’induction (3) installable temporairement sur les vitres (4) des foyers fermés (5). La tête d’induction 3 comporte un circuit inducteur qui soumis à un signal sinusoïdal, génère un champs magnétique variable induisant un courant dans le circuit induit (7). Le courant, par effet Joule, aura pour conséquence la montée en température de l’induit, permettant d’enflammer un allume feu spécifique au dispositif. Le dispositif selon l’invention est particulièrement destiné aux utilisateurs d’équipement de chauffage au bois bûche à foyers fermés qui souhaitent pouvoir allumer leur équipement en cas d’absence ou lors des phases de sommeil afin de trouver leur logement chauffé à leur retour ou à leur réveil. Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3094647-A1 (FR)
Title: Renfort pour planche de glisse
Inventor: GRENETIER ALAIN
IPC: A63C5/14
Filed: 2019-04-02
Abstract: Planche de glisse (1) comportant au moins un renfort supérieur (5), un renfort inférieur (7), une structure intercalaire placée entre ledit renfort supérieur et ledit renfort inférieur, caractérisée en ce qu’au moins un des renforts supérieur ou renfort inférieur est constitué d’un assemblage de fibres de carbone et de fibres de basalte, lesdites fibres de basalte représentant une proportion comprise entre 15% et 70% du poids total dudit renfort inférieur ou supérieur, de préférence comprise entre 45% et 55%.     Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3094640-A1 (FR)
Title: Procédé de traitement cosmétique des cheveux comprenant l’application d’une composition lavante comprenant des polymères amphotères puis d’une composition de soin comprenant des agents antichute et des polysaccharides anioniques
Inventor: RICHET LAURENCE
IPC: A61Q5/02
Filed: 2019-04-08
Abstract: La présente invention concerne un procédé de traitement cosmétique des cheveux, comprenant de manière consécutive : - une étape (i) d’application sur lesdits cheveux, d’une composition cosmétique la-vante, comprenant des tensioactifs anioniques, des tensioactifs amphotères et des polymères amphotères ; et - une étape (ii) d’application sur lesdits cheveux, d’une composition cosmétique de soin capillaire comprenant des agents antichute et des polysaccharides anioniques.
Patent FR-3085345-A1 (FR)
Title: Dispositif de ramassage des algues flottantes avant leur échouage sur le littoral
Inventor: FILLEAU JÉRÔME
IPC: B63B35/32
Filed: 2019-04-12
Abstract: Dispositif pour ramasser les algues flottantes type sargasses ou équivalent avant leur échouage sur le littoral. Il est constitué d’un sac en filet tracté entre les deux coques d’un catamaran mu par des roues à aubes.
Patent FR-3096806-A1 (FR)
Title: Dispositif et procédé de transmission d’instructions et/ou d’informations relatives à au moins un objet, en particulier un récipient de fluide sous pression
Inventor: BACOT PATRICK
IPC: G06F3/0488
Filed: 2019-06-03
Abstract: L’invention concerne un dispositif de transmission d’instructions et/ou d’informations relatives à au moins un objet (200), en particulier un récipient de fluide sous pression, ledit dispositif comprenant une structure déformable (100) apte et destinée à être montée autour d’au moins une partie de la main d’un opérateur, ladite structure déformable (100) comprenant un premier logement de doigt (104) apte et destiné à loger au moins une partie d’un premier doigt de la main de l’opérateur, au moins un autre logement de doigt (105) apte et destiné à loger au moins une partie d’au moins un autre doigt de la main de l’opérateur, un premier lecteur radiofréquence (4) agencé au niveau du premier logement de doigt (104) et configuré pour émettre à distance sans fil un premier signal radio d’interrogation, au moins un premier organe de communication radiofréquence (5) agencé au niveau de l’autre logement de doigt (105) et configuré pour coopérer avec le premier lecteur radiofréquence (4) de sorte que, lorsque le premier organe de communication (5) et le premier lecteur (4) sont séparés d’une distance inférieure à une valeur prédéterminée, ledit premier organe de communication (5) reçoit le premier signal radio d’interrogation et émet à distance sans fil, en réponse audit premier signal radio d’interrogation, un premier signal radio de réponse à destination du premier lecteur radiofréquence (4), ledit premier signal radio de réponse contenant au moins une instruction et/ou une information relative à l’objet (200), le premier lecteur radiofréquence (4) et le premier organe de communication radiofréquence (5) pouvant être rapprochés ou éloignés l’un de l’autre par mouvement d’un premier doigt logé dans le premier logement de doigt (104) et/ou d’un autre doigt logé dans l’autre logement de doigt (105). Figure de l’abrégé : Fig. 3